baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092075-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile equipee d’un element de renfort
Inventor: BIGARI CLAIRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une structure arrière (10) de véhicule automobile comprenant des éléments de structure métalliques (11, 12, 15, 16), un plancher (18) en matériau polymère fixé aux éléments de structure métalliques et au moins un élément fonctionnel (40) situé du côté du plancher opposé aux éléments de structure métallique et fixé au plancher en plusieurs points de fixation. Un élément de renfort (22, 30) est en outre appliqué contre le plancher du côté opposé aux éléments de structure métalliques et présente au moins une partie fixée à un élément de structure métallique par un élément de fixation traversant le plancher. Par ailleurs, en au moins un point de fixation, ledit au moins un élément fonctionnel (40) est fixé au plancher par un élément de fixation traversant une autre partie de l’élément de renfort (22, 30) s’étendant entre l’élément fonctionnel et le plancher.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092874-A1 (FR)
Title: Système de fermeture de portes pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-02-14
Abstract: Système de fermeture de portes pour inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef L’invention concerne un système de fermeture d’une paire de porte (12a, 12b) pour inverseur de poussée (10) d’une nacelle d’aéronef, les portes étant montées pivotantes entre une position de jet direct et une position de jet inversé, le système de fermeture comprenant : - un actionneur de fermeture (15) comportant deux premières bielles (16a, 16b), chacune étant reliée à un premier bord latéral (120a, 120b) de chaque porte, ledit actionneur étant agencé pour manœuvrer chaque porte vers la position de jet direct, - deux organes coulissants (22a, 22b) portant chacun une deuxième bielle (18a, 18b) reliée au bord latéral opposé (121a, 121b), lesdites bielles étant agencées pour être entrainées par les portes, de façon à déplacer les organes coulissants, et - un dispositif de détection (19) de rupture d’une bielle agencé pour détecter la position relative des organes coulissants en position de jet direct.
Patent FR-3095952-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d’énergie à brin d’élément filaire
Inventor: HEDE JEAN-MARC
IPC: A62B1/16
Filed: 2019-05-14
Abstract: DISPOSITIF ABSORBEUR D’ÉNERGIE À BRIN D’ÉLÉMENT FILAIRE 
    Le dispositif absorbeur d’énergie comporte un brin d’élément filaire (2) monolithique avec une extrémité repliée pour définir une boucle de fixation. Une couture résistante (3) fixe ensemble deux premières portions (2a) du brin d’élément filaire (2) pour ferme la boucle de fixation. La boucle de fixation reçoit un connecteur (5). Une couture fusible (4) fixe deux deuxièmes portions du brin d’élément filaire (2). Les deux deuxièmes portions sont distinctes des deux premières portions (2a). La couture fusible (4) cède lors de l’application d’un l’effort seuil et absorbe de l’énergie. Les deux deuxièmes portions (2b) sont disposées dans la boucle de fixation entre les deux premières portions (2a) le long du brin d’élément filaire (2). La couture fusible (4) est espacée de la couture résistante (3) pour autoriser l’introduction du connecteur (5) entre la couture fusible (4) et la couture résistante (3).
    Figure pour l’abrégé : f igure  1
Patent FR-3096548-A1 (FR)
Title: Correction d'une valeur d'un composant passif
Inventor: AUDEBERT PATRICK
IPC: H05K1/02
Filed: 2019-05-21
Abstract: Correction d'une valeur d'un composant passif La présente description concerne un circuit intégré comprenant un premier composant passif (Comp) de type capacitif, résistif ou inductif comportant : une pluralité de deuxièmes et troisièmes composants passifs (Compu) dudit type ayant chacun une même première valeur théorique Compu_t, les deuxièmes composants étant connectés entre eux de sorte que leurs valeurs s'ajoutent, et chaque troisième composant étant associé à un premier interrupteur (208) dont l'état détermine si la valeur du troisième composant s'ajoute aux valeurs des deuxièmes composants ; et une pluralité de quatrièmes composants passifs (Compcorr) dudit type chacun associé à un deuxième interrupteur (214) dont l'état détermine si la valeur du quatrième composant s'ajoute aux valeurs des deuxièmes composants, au moins un (Compcorr) des quatrièmes composants (Compcorr) passifs ayant une deuxième valeur théorique égale à (1-P).Compu_t ou à (1+P).Compu_t, avec P positif strictement inférieur à 1/2. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097471-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de temperature equivalente dans un habitacle d’un moyen de transport dote d’un systeme de climatisation
Inventor: BAKOUYA MOHAMED
IPC: G05D23/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de température équivalente dans un habitacle d’un moyen de transport doté d’un système de climatisation, la régulation se faisant à partir d’un diagramme de confort ayant été élaboré pour une personne de référence dans un espace fermé avec identification d’une plage de température équivalente reconnue comme zone de confort. Une régulation de la climatisation est effectuée selon un modèle mathématique prenant en compte des données (H) relatives à la personne présente, des données (E) relatives à l’habitacle, des données historiques ou prédites (A, B, C) d’un trajet à parcourir, ces données (A, B, C) concernant au moins des données météorologiques (C) relatives au trajet, des données en temps réel (B) relatives au type de trajet et des données prédites de vitesse, la régulation se faisant en temps réel en fonction du modèle afin que la température de l’habitacle soit dans la zone de confort pour la personne présente. FIGURE 2
Patent FR-3100581-A1 (FR)
Title: Installation pour fabriquer de l’électricité
Inventor: PELLOUX-GERVAIS PIERRE
IPC: F03B17/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: Cette installation comporte : - un réservoir (1), contenant un liquide (10) ; - une canalisation (2), comprenant : une extrémité inférieure (20), immergée dans le liquide (10), une extrémité supérieure (21), émergeant du liquide (10) ; - une turbine à action (3), reliée à l’extrémité supérieure (21) de la canalisation (2) ; - des moyens d’injection, agencés pour injecter un gaz (4) comprimé à l’extrémité inférieure (20) de la canalisation (2) de manière à obtenir une vitesse d’écoulement du liquide (10) dans la canalisation (2) depuis l’extrémité inférieure (20) vers l’extrémité supérieure (21). Figure 1
Patent FR-3103878-A1 (FR)
Title: RACCORDEMENT ENTRE ZONES D’UN REFLECTEUR DE MODULE LUMINEUX à COUPURE
Inventor: JARS BLAISE
IPC: F21S41/33
Filed: 2019-11-29
Abstract: RACCORDEMENT ENTRE ZONES D’UN REFLECTEUR DE MODULE LUMINEUX à COUPURE L’invention a trait à un module lumineux (101), notamment pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (104) apte à émettre des rayons lumineux ; une surface de réflexion (102.2) destinée à être recouverte d’un vernis et configurée pour réfléchir les rayons lumineux de manière à former un faisceau lumineux à coupure supérieure, ladite surface de réflexion comprenant une première zone (102.2.4, 102.2.6) s’étendant longitudinalement et configurée pour former une image lumineuse à coupure supérieure et une deuxième zone (102.2.3, 102.2.5) et une troisième zone (102.2.5, 102.2.7) s’étendant longitudinalement le long de la première zone (102.2.4, 102.2.6), respectivement de part et d’autre de ladite première zone, où la surface de réflexion (102.2) présente un profil transversal formant une marche descendante depuis la première zone (102.2.4, 102.2.6) vers chacune des deuxième (102.2.3, 102.2.5) et troisième (102.2.5, 102.2.7) zones. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3105664-A1 (FR)
Title: Ensemble structure d’accueil-module à interface optique
Inventor: DELAME-QUENTIN CYRILLE
IPC: H04L12/46
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) comportant une structure d’accueil (10) et un module (20), ledit module étant destiné à s’insérer dans un logement (16) de la structure d’accueil (10) selon un axe longitudinal (X) et à y être maintenu fixement de manière réversible dans une position dite opérante, le module (20) comportant une face dite arrière (22), destinée à être en vis-à-vis d’une paroi de fond, dite fond de panier (13), de la structure d’accueil (10). Selon l’invention, le fond de panier (13) comporte un premier réseau optique (30) comportant des premières unités d’émission optique (31) et des premières unités de réception optique (35), la face arrière (22) du module (20) comporte un deuxième réseau optique (40) comportant des deuxièmes unités d’émission optique (41) et des deuxièmes unités de réception optique (45). Lorsque le module est en position opérante dans la structure d’accueil, le premier réseau optique (30) et le deuxième réseau optique (40) sont distants l’un de l’autre, selon l’axe longitudinal X, d’une distance (d) prédéfinie et : chaque deuxième unité d’émission optique (41) de la face arrière (22) du module (20) est disposée en vis-à-vis d’une première unité de réception optique (35) du fond de panier (13) de la structure d’accueil (10), chaque deuxième unité de réception optique (45) de la face arrière (22) du module (20) est disposée en vis-à-vis d’une première unité d’émission optique (31) du fond de panier (13) de la structure d’accueil (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106149-A1 (FR)
Title: Système de protection rétractable, et pergola comprenant un tel système.
Inventor: BENDER MARTIN
IPC: E04F10/06
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention concerne un système de protection (S), de préférence contre le soleil, configuré pour être rétractable, et étant destiné à être intégré à une structure de pergola (P).     Le système de protection (S) comprend un store à projection (100), au moins un profil latéral (340) solidaire de la structure de pergola (P), et un système de déploiement (300) configuré pour positionner le store à projection (100) dans une pluralité de positions correspondant à une pluralité de niveaux d’enroulement du store à projection (100) autour du dispositif d’enroulement (200)     Le système de déploiement (300) est mobile par rapport au profil latéral (340) et comprend un bras principal (322) auquel est relié une barre de charge (329) et un chariot (323).     Le chariot (323) est configuré pour relier le système de déploiement (300) avec le profil latéral (340) et pour être mobile par rapport au profil latéral (340).     L’invention concerne également une pergola (P) comprenant un tel système de protection (S).                  Figure 3
Patent FR-3106738-A1 (FR)
Title: Groupe d’infusion à genouillère
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/40
Filed: 2020-02-05
Abstract: Groupe d’infusion à genouillère. L’invention concerne un groupe d’infusion 1, le groupe 1 comprenant un bâti 10 de support ; une chambre 11 d’infusion définie par au moins une première portion 110 et une deuxième portion 111 de chambre, la deuxième portion 111 de chambre étant mobile relativement au bâti 10 par un mouvement principal de translation, de façon à s'éloigner ou se rapprocher de la première portion 110 afin d’amener la chambre d'infusion 11 dans une configuration respectivement ouverte ou fermée ; un mécanisme à genouillère 120 agencé pour commander en partie au moins le déplacement de la deuxième portion 111. Le groupe 1 comprend un dispositif de réglage 13 disposé sur le bâti 10, et configuré pour régler la distance entre les première portion 110 et deuxième portion 111 portions de chambre lorsque la chambre d'infusion 11 est dans la configuration fermée. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3106979-A1 (FR)
Title: Composition à usage topique se présentant sous la forme d’un gel comprenant une eau de minéralisation
Inventor: SIGURANI SEVERINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-02-12
Abstract: Composition à usage topique (C1) se présentant sous la forme d’un gel et comprenant:                                   de l’eau dont la conductivité mesurée à 25°C est supérieure ou égale à 300 micro-siemens par centimètre (ou µS.cm-1)                 un polyélectrolyte anionique réticulé (P1) et au moins un galactomannane (GM).
Patent FR-3113398-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pose à distance d’un sac protecteur autour des embases de propulsion des embarcations à moteur.
Inventor: NOËL ERIC
IPC: B63H21/36
Filed: 2020-08-13
Abstract: Dispositif pour la pose à distance d’un sac protecteur autour des embases de propulsion des embarcations à moteur.
    Dispositif pour la pose à distance d'un sac de protection (10),en forme de gaine, fermé à une extrémité et présentant à son autre extrémité une embouchure circulaire intégralement                                                    pourvue d'un ourlet (11) creux à l'intérieur duquel est logé un sandow (12) apte à causer son serrage autour de l'embase (16) des embarcations à moteur qui comporte:
      un cadre rigide (3).
      un câble (7) mince et flexible dont au moins une extrémité est                 
      accessible à l’opérateur.
      une série d'anneaux (4) fixés au cadre rigide (3) et traversés 
      par le câble (7).                                
    une série de crochets (14) qui se trouvent disposés à cheval à la fois autour du câble (7 ) et de l'ourlet (11).
    un manche télescopique (1) à tenir en main par l'opérateur, relié au cadre (3).
    Figure pour l’abrégé :fig.1
Patent FR-3114668-A1 (FR)
Title: Système sur puce pour applications de cryptographie incluant un compteur monotone et procédé de mise en œuvre associé
Inventor: MONDELLO ANTONINO
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un système sur puce qui comprend :  - une alimentation électrique persistante (VP) ;  - un moyen anti-répétition comprenant un dispositif de compteur monotone (MTC) comportant un registre de compteur volatil (CNT) alimenté par l’alimentation persistante (VP).  Référence : Fig. 1
Patent FR-3114868-A1 (FR)
Title: Bouche d’extraction ou insufflation d’air améliorée pour système de ventilation d’un local
Inventor: LEGREE MARC
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-10-01
Abstract: La présente invention concerne une bouche (10) d’extraction ou insufflation d’air pour système de ventilation (100) d’un local, la bouche (10) d’extraction ou insufflation d’air comprenant des moyens de détection (16) d’un défaut du système de ventilation (100) configurés pour détecter un défaut du système de ventilation (100) à distance de la bouche (10) d’extraction ou insufflation d’air.  Figure 3
Patent FR-3114961-A1 (FR)
Title: Instrument endodontique rotatif a bords d'attaque irreguliers
Inventor: JACQUES PERNOT
IPC: A61C5/42
Filed: 2020-10-08
Abstract: Titre : Instrument endodontique rotatif à bords d'attaque irréguliers.    L’invention concerne un instrument endodontique présentant une lame (2) dont la portion active (202) présente au moins deux arêtes de travail, dans lequel, selon l’invention, sur au moins un segment de la portion active (202), au moins une des arêtes de travail est régulière, et au moins une autre des arêtes de travail est irrégulière, présentant une succession de creux, où l’arête est plus proche de l’axe longitudinal (10), et de bosses où l’arête est plus éloignée de l’axe longitudinal (10), la ou les arêtes de travail irrégulières étant situées, dans chaque section transversale de ce segment, à une distance de l’axe longitudinal (10) qui est inférieure ou égale à la distance entre l’axe longitudinal (10) et l’arête de travail régulière, ou l’une des arêtes de travail régulières.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117403-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté à plusieurs panneaux, dont une zone de juxtaposition de panneaux voisins est renforcée par insertion d’un élément structurant
Inventor: LAGO-GOMEZ CYRIL
IPC: B60J1/00
Filed: 2020-12-14
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant au moins un premier et un second panneaux feuilletés élémentaires transparents juxtaposés par leurs chants, dont les feuilles de verre respectives sont distinctes et séparées les unes des autres, caractérisé en ce que les feuilles de verre (1, 4) du premier panneau d’une part, les feuilles de verre (2, 5) du second panneau d’autre part, sont collées deux à deux par une couche adhésive intercalaire (7) qui est venue de matière sur la surface de l’ensemble des premier et second panneaux, et en ce que dans une zone de juxtaposition des premier et second panneaux, un élément structurant (8) est inséré dans la couche adhésive intercalaire (7) ; et l’application de ce vitrage feuilleté comme vitrage de véhicule aérien, notamment drone, avion ou hélicoptère, terrestre, notamment routier ou ferroviaire, ou aquatique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120471-A1 (FR)
Title: Capteur hybride
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L31/101
Filed: 2021-03-05
Abstract: Capteur hybride
    La présente description concerne un pixel comprenant au moins un photo-détecteur couleur organique et au moins un détecteur pyroélectrique.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120969-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un marqueur de capacité d’achat d’un bien
Inventor: GANDOU RÉMI
IPC: G06Q50/16
Filed: 2021-03-22
Abstract: Procédé de génération d’un marqueur de la capacité d’achat d’un bien par une personne au moyen d’un système de gestion d’informations comportant d’une part au moins un serveur applicatif (2) de gestion de données d’utilisateurs munis de moyens de stockage de données comportant au moins une base de données (5), d’une unité de traitement et de moyens de communication de données en entrée et en sortie du serveur au moyen d’un réseau global de type internet, et d’autre part des terminaux distants (1, 3, 4) munis d’une application logicielle, et détenus par trois types d’utilisateurs, à savoir l’acheteur potentiel du bien, le vendeur du bien et un courtier.  Figure pour l’abrégé : Fig1
Patent FR-3121983-A1 (FR)
Title: Adaptation automatique du profil vertical d’un aéronef en fonction d’une incertitude de position
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G01C5/00
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention porte sur une méthode permettant à un aéronef de suivre une trajectoire latérale avec un niveau de sécurité déterminé. La méthode consiste à déterminer un corridor 3D autour d’une trajectoire prédite de l’aéronef, à partir d’au moins une distance de sécurité calculée. Si le corridor de sécurité entre en conflit avec au moins un obstacle d’une base de données terrain et obstacles, le profil de vol vertical de l’aéronef est modifié afin d’augmenter l’altitude de l’aéronef, pour éviter les obstacles à trajectoire latérale constante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122377-A1 (FR)
Title: Traverse de pare-chocs
Inventor: CHERMAT MATTHIEU
IPC: B60R19/24
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention concerne une traverse (5) de pare-chocs destinée à être fixée à des cales de train arrière de véhicule automobile. La traverse (5) de pare-chocs selon l’invention comporte une poutre d’impact (10) et deux cales impactrices (11). La poutre d’impact (10) est destinée à s’étendre latéralement entre les cales de train arrière du véhicule automobile. Chaque cale impactrice (11) est située à une extrémité longitudinale (12) de la poutre d’impact (10), et chaque cale impactrice (11) est configurée pour être fixée solidairement à l’une des cales de train arrière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122482-A1 (FR)
Title: Module électroluminescent pour signalisation routière horizontale
Inventor: SAUGIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: F21Y105/16
Filed: 2021-04-29
Abstract: Module électroluminescent (40,140) pour signalisation routière horizontale, comprenant un panneau électroluminescent (30) comportant au moins un dispositif électroluminescent (10) et un système d’encapsulation (33) dudit dispositif électroluminescent (10), ledit panneau électroluminescent (30) présentant une face dite « avant », par laquelle de la lumière est émise lorsque ledit panneau (30) est en fonctionnement, et une face dite « arrière », opposée à la face avant, ainsi que des éléments de connexion électrique (31) ;  caractérisé en ce que ledit panneau électroluminescent (30) est encastré dans un boitier rigide (47), sa face avant pointant vers l’extérieur du module.
Patent FR-3110267-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé implémentés par ordinateur pour l’apprentissage automatique
Inventor: SCHIEGG MARTIN
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-05-05
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé implémentés par ordinateur pour l’apprentissage automatique Procédé consistant à fournir un jeu de mesures de grandeurs d’entrée d’un système, définir un problème d’optimisation en fonction du jeu de mesures de grandeurs d’entrée et d’une sphère unitaire dans un espace de Hilbert avec un noyau reproduisant, définir une solution du problème d’optimisation (204) qui définit les données d’entrée pour une mesure sur le système, en fonction desquelles on saisit (206) une mesure de données de sortie, et en fonction des données d’entrée et de la mesure de données de sortie, déterminer (212) des paires de données d’entrée d’entraînement et de données de sortie d’entraînement.     Figure 2
Patent FR-3122964-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique pour un dispositif d'éclairage automobile, dispositif d'éclairage automobile et procédé de commande de sources lumineuses dans un dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/37
Filed: 2021-05-12
Abstract: L'invention fournit un ensemble électronique pour un dispositif d'éclairage automobile, l'ensemble électronique comprenant une pluralité de convertisseurs (8, 9, 10, 11, 12), au moins un canal de module de commande (5, 6, 7) étant alimenté électriquement par au moins un convertisseur (8, 9, 10, 11, 12) et une pluralité de sources lumineuses à l’état solide (2, 3, 4), au moins une source lumineuse à l’état solide recevant du courant et une commande de chaque canal de module de commande (5, 6, 7). Au moins un des convertisseurs (8, 9, 10, 11, 12) est agencé pour être sélectivement connecté ou déconnecté pour fournir des valeurs de courant différentes à au moins un des canaux de module de commande (5, 6, 7). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3122910-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2021-05-17
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (1), comprenant :  - un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X),  - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et,  - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3)  par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3),  l’une au moins de la première (12) et de la deuxième piste (13) de roulement ayant une forme telle que le parcours du centre de gravité du corps pendulaire (3) lors de son déplacement par rapport au support (2) comprenne:   - une première portion (30) disposée de part de d’autre d’une position de repos (P0), cette première portion (30) ayant une forme permettant la filtration d’une valeur d’ordre des oscillations de torsion par le corps pendulaire (3) le long de cette première portion (30), et   - deux deuxièmes portions (31), disposée chacune au-delà d’une extrémité (P1) de la première portion(30), chaque deuxième portion (31) ayant une forme permettant la filtration d’une fréquence par le corps pendulaire (3) le long d’une de ces deuxièmes portions (31).  Figure d’abrégé : Fig. 5