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Patent FR-3080483-B1 (FR)
Title: Dispositif radio-protecteur pour une conduite cylindrique susceptible de vehiculer un fluide emetteur de rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F3/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif radio-protecteur pour une conduite cylindrique (C) susceptible de véhiculer un fluide émetteur de rayonnements ionisants, lequel dispositif radio-protecteur consiste en un tronçon de tube (1), d'axe longitudinal (L), muni d'une première extrémité (11) et d'une seconde extrémité (12). Le tronçon de tube (1) comprend au moins une découpe longitudinale (15) qui s'étend sur toute sa longueur, parallèlement audit axe longitudinal (L), et sur toute son épaisseur de paroi, laquelle découpe longitudinale (15) comporte une section transversale, perpendiculaire audit axe longitudinal (L), dénommée « section de découpe d'ouverture » (15a), consiste en une ligne non radiale ; d'autre part, les première et seconde extrémités (11, 12) dudit tronçon de tube (1) comportent chacune une section de paroi radiale, parallèle audit axe longitudinal (L), dénommée « section d'extrémité de paroi de tube » qui est non perpendiculaire audit axe longitudinal (L), lesquelles sections d'extrémité de paroi de tube desdites première et seconde extrémités (11, 12) sont complémentaires l'une de l'autre.
Patent FR-3082853-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de lingots en compose metallique a base de titane
Inventor: LOPES BRUNO VITORINO
IPC: C22F1/18
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un lingot (2) en composé métallique à base de titane comprenant les étapes suivantes : - fournir des fragments de matière première (3) ; - fondre les fragments de matière première (3) en un métal liquide (4) dans au moins un bassin ; - maintenir en fusion le métal liquide (4) dans ledit au moins un bassin ; - verser le métal liquide (4) du au moins un bassin dans un creuset (15) par débordement dudit au moins un bassin dans ledit creuset (15) ; - former un lingot (2) par refroidissement du métal liquide (4) dans le creuset (15) ; caractérisé en ce que le procédé comprend l'étape suivante : - préchauffer les fragments de matière première (3) avant la fusion desdits fragments de matière première (3) avec une température de préchauffage supérieure ou égale à 75% de la température de liquidus desdits fragments de matière première (3), et strictement inférieure à la température de liquidus desdits fragments de matière première (3).
Patent FR-3083900-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une photo d'une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-08-27
Abstract: Procédé de transformation d'une vue « d'origine » d'un modèle tridimensionnel numérique « d'origine », en une vue hyperréaliste, ledit procédé comportant les étapes suivantes : 21) création d'une base d'apprentissage « de transformation » constituée de plus de 1 000 enregistrements « de transformation », chaque enregistrement de transformation comportant : - une photo « de transformation » représentant une scène, et - une vue d'un modèle tridimensionnel numérique « de transformation » modélisant ladite scène, ou « vue de transformation », la vue de transformation représentant ladite scène comme la photo de transformation ; 22) entraînement d'au moins un réseau de neurones « de transformation », au moyen de la base d'apprentissage de transformation ; 23) soumission de la vue d'origine audit au moins un réseau de neurones de transformation, de manière qu'il la transforme en une vue hyperréaliste.
Patent FR-3070193-B1 (FR)
Title: Profil de joint en forme de gland
Inventor: PRETTY MICHAEL SEAN
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-08-17
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un joint (110) comprenant un profil transversal en forme généralement de gland est ici décrit. Le joint (110) peut être configuré pour être utilisé entre deux surfaces généralement adjacentes et/ou quasiment adjacentes (210;410). Le joint (110) peut être utilisé pour combler un espace ou frottant entre une pluralité de surfaces (210;410). Le joint (110) peut avoir un profil intérieur transversal non circulaire.
Patent FR-3085828-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit capillaire, notamment d'un produit cosmetique de coloration ou de decoloration
Inventor: TAINE CLEMENCE
IPC: A46B11/00
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'applicateur pour l'application d'un produit capillaire, notamment d'un produit cosmétique de coloration ou de décoloration, comprend une unique tête d'application 14 pourvue d'une pluralité de picots de peignage 20 agencés le long d'un cercle géométrique et délimitant un espace de rétention 22 dudit produit, lesdits picots de peignage 20 étant espacés de manière régulière les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3088114-B1 (FR)
Title: Capteur de pression avec moyen de maintien
Inventor: GAUDIN ALEXIS
IPC: G01L19/02
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression (1) destiné à être monté sur un élément d'interface moteur (3) pour mesurer la pression dans un moteur thermique de véhicule comprenant :     - un boîtier de protection (2) dans lequel sont logés un substrat et une sonde de pression connectée au substrat,     - une tête de mesure (4) faisant saillie sur le boîtier de protection (2) et destinée à être insérée dans un orifice de l'élément d'interface moteur (3) délimité par une paroi (7) circulaire, la tête de mesure (4) comprenant une portion de fixation circulaire reliée au boîtier de protection (2) et comprenant au moins deux ergots de fixation (5) destinés à s'insérer chacun dans une gorge (8) prévue dans la paroi (7) de l'élément d'interface moteur (3) pour fixer le capteur de pression (1) sur l'élément d'interface moteur (3), la rotation du capteur de pression (1) dans l'orifice de l'élément d'interface moteur (3) suivant un sens de fixation (B) entrainant le coulissement des ergots de fixation (5) dans leurs gorges (8) respectives et la translation du capteur de pression (1) vers l'élément d'interface moteur (3) jusqu'à une position de fixation. La tête de mesure (4) comprend un moyen d'étanchéité radial.     Selon l'invention, le capteur de pression (1) comprend un moyen de maintien (10) du capteur de pression (1) en position de fixation permettant de bloquer le mouvement de rotation de ce dernier suivant un sens de rotation contraire au sens de fixation (B) lorsqu'il est fixé sur l'élément d'interface moteur (3).
Patent FR-3082537-B1 (FR)
Title: Dalle d'habillage pour faciliter des montages / demontages repetes
Inventor: LOFFREDA LUDOVIC
IPC: E04F15/02
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention porte sur une dalle d'habillage (1) comportant une face supérieure (2), un premier œillet (31) en saillie latéralement par rapport à la face supérieure, et un premier ergot (41) s'étendant verticalement depuis la face supérieure, dans laquelle : -le premier ergot (41) présente une première paroi (411) s'étendant selon une normale à la face supérieure (2), configuré pour être introduit dans un œillet, et comportant une excroissance (413) comportant : -une première surface (414) inclinée d'un angle compris entre 30 et 60° par rapport à la première paroi (411), l'excroissance (413) s'épaississant au niveau de la première surface lorsqu'on s'éloigne de la face supérieure (2) ; -une deuxième surface (416) inclinée d'un angle compris entre 18 et 45° par rapport à la première paroi (411), l'excroissance (413) s'amincissant au niveau de la deuxième surface lorsqu'on s'éloigne de face supérieure (413).
Patent FR-3091281-B1 (FR)
Title: Procédé de purification de l’hydroperoxyde d’alkyle par extraction à l’eau et séparation de la phase aqueuse
Inventor: MAJ PHILIPPE
IPC: C07C407/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de purification de l’hydroperoxyde d’alkyle par extraction à l’eau et séparation de la phase aqueuse La présente invention concerne un procédé de purification d’un mélange contenant au moins un hydroperoxyde d’alkyle, de préférence l’hydroperoxyde de tert-butyle ou l’hydroperoxyde de tert-amyle, et au moins un peroxyde de dialkyle correspondant comprenant au moins une étape d’extraction à l’eau et au moins une étape de séparation mise en œuvre au sein de la phase aqueuse, obtenue à la suite de l’étape d’extraction, afin de récupérer une solution aqueuse riche en hydroperoxyde d’alkyle.     L’invention concerne également une composition aqueuse riche en hydroperoxyde d’alkyle contenant moins de 0,1% en poids de peroxyde de dialkyle par rapport au poids total de la composition.     Référence : pas de figure
Patent FR-3094289-B1 (FR)
Title: Mécanisme d’inclinaison de siège de véhicule
Inventor: JUDIC JEAN-MARC
IPC: B60N2/22
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un siège de véhicule comprend un dossier (1) et une assise (2) montés en rotation l’un par rapport à l’autre, et un mécanisme d’inclinaison du dossier (1) par rapport à l’assise (2). Le mécanisme d’inclinaison comprend une bielle motrice (AD), une articulation (4) de la bielle motrice (AD) par rapport à l’assise (2), une réceptrice (BC), une base (AB) étant formée par une portion de l’assise (2), et un coupleur (CD). Le mécanisme d’inclinaison est agencé pour qu’un premier mouvement de rotation de la bielle motrice (AD) autour d’une première extrémité (A) entraine, via le coupleur (CD), un second mouvement de rotation, de plus faible amplitude angulaire, d’une deuxième extrémité (C) de la réceptrice (BC) autour d’une première extrémité (B) de la réceptrice, le second mouvement de rotation entrainant l’inclinaison du dossier (1) par rapport à l’assise (2).
Patent FR-3096985-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de polymeres structures sous forme de poudre par voie gel
Inventor: DUCHADEAU AURÉLIEN
IPC: C08J3/12
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un polymère hydrosoluble structuré de poids moléculaire moyen en poids supérieur à 1 million de daltons et ayant un coefficient de Huggins KH supérieur à 0,4,le procédé comprenant les étapes successives suivantes :a) Préparer un polymère, sous forme d’un gel, par polymérisation par voie radicalaire en solution aqueuse à une température d’initiation comprise entre -20°C et +50°C d’au moins un monomère éthylénique monoinsaturé hydrosoluble,la concentration en poids totale en monomère(s) par rapport à la charge de polymérisation étant comprise entre 10 et 60 % ;b) Granuler le gel de polymère ainsi obtenu ;c) Sécher le gel de polymère pour obtenir un polymère sous forme de poudre ;d) Broyer et tamiser la poudre ;au moins 10% en poids de polymère hydrosoluble, par rapport au poids total du ou des monomère(s) éthylénique(s) monoinsaturé(s) hydrosoluble mis en jeu dans l’étape a), étant ajoutés pendant l’étape de polymérisation a) et optionnellement pendant l’étape de granulation b),le polymère hydrosoluble étant structuré et ajouté sous forme d’émulsion inverse eau dans huile ou de dispersion dans l’huile.
Patent FR-3098033-B1 (FR)
Title: Tiroir de maintenance pour tableau électrique de distribution
Inventor: BANET LAURENT
IPC: H02B1/30
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un tiroir comprenant un châssis (10) adapté pour permettre son insertion dans un emplacement d'un tableau de distribution, une façade avant (14) fermant l'emplacement du tableau de distribution lorsque le tiroir est inséré, des bornes de connexion aval (16) destinées à être reliées à une charge, dans lequel le tiroir de distribution présente une pluralités de connecteurs (30) débouchant sur sa façade avant (14), chacun de ces connecteurs étant connecté à une borne de connexion aval (16) et permettant la connexion d'un appareil de mesure, et le tiroir de connexion présente un sélecteur (20) actionnable depuis la façade avant (14) et permettant de connecter et de déconnecter les bornes de connexion aval (16) à une liaison équipotentielle.     Figure 1
Patent FR-3099991-B1 (FR)
Title: Ingrédient de composition cosmétique pour cuir chevelu sensible
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-08-22
Granted: 2023-12-22
Abstract: Ingrédient de composition cosmétique pour apaiser le cuir chevelu caractérisé est constitué par le mélange de :0,1 % à 1,0 % en poids sec d’un exopolysaccharide obtenu par fermentation de la bactérie marine CNCM I-4352,10 % à 50 % en poids d’un extrait aqueux de l’algue brune Laminaria digitata,10 % à 50 % en poids d’un extrait aqueux de la microalgue verte Chlorella vulgaris,10 % à 50% en poids d’un extrait de Lavandula stoechas,5 à 50 % en poids d’eau.
Patent FR-3102582-B1 (FR)
Title: ATTRIBUTION AUTOMATIQUE D’ADRESSES PHYSIQUES ET déterminATION D’une position relative d’une pluralité de calculateurs périphériques EN RESEAU
Inventor: HOUSSARD OLIVIER
IPC: G06F15/17
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présent invention concerne un système (100) de calculateurs périphériques (20) connectés en réseau (30) deux à deux, chaque calculateur (20) comprenant : - des première (23, 23’) et deuxième (24, 24’) lignes de bus connectées respectivement à l’entrée (20a) et la sortie (20b) dudit calculateur (20) et reliées à une puce électronique (21) ; - un relais d’interconnexion (25) entre les première (23, 23’) et deuxième (24, 24’) lignes de bus, ledit relais (25) électroniquement commandable par ladite puce (21) peut présenter a) une configuration (C1) d’interconnexion dans laquelle les première (23, 23’) et deuxième (24, 24’) lignes de bus forment un bus commun interconnectant les calculateurs (20) du réseau (30) ; et b) une deuxième configuration (C2) de déconnexion ; ledit système (100) mettant en œuvre un algorithme d’adressage physique permettant en configuration de déconnexion (C2) de déterminer la position relative des calculateurs dans le réseau (30).
Patent FR-3106792-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/865
Filed: 2020-02-04
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une armature (14) de montage sur un dossier dudit siège ; un corps principal (3) monté en partie supérieure de ladite armature ; un corps secondaire (4) monté en coulissement longitudinal sur ledit corps principal, de sorte que ledit corps secondaire puisse adopter une pluralité de positions, ledit corps secondaire étant solidaire d’une paroi d’appui de la tête d’un passager, ledit corps secondaire étant monté sur ledit corps principal par au moins un tenon (6) disposé en périphérie d’un desdits corps, ledit tenon présentant en vue longitudinale une forme de trapèze, ledit tenon coulissant dans une mortaise (8) de forme complémentaire prévue dans l’autres desdits corps.  Figure 2
Patent FR-3108004-B1 (FR)
Title: Equipement électronique ainsi que convertisseur de tension formé par un tel équipement électronique
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M1/44
Filed: 2020-03-07
Granted: 2022-08-05
Abstract: Equipement électronique (1), comprenant :  - une carte électronique (2) portant une pluralité de composants électroniques dont au moins un condensateur (5),   - une paroi métallique (4) s’étendant au-dessus de la carte (2) et présentant une extension (10) au droit du condensateur (5) et en direction de celui-ci, l’extension (10) permettant la connexion électrique d’une borne du condensateur (5) à la paroi métallique (4).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111031-B1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance d’installations d’énergie solaire
Inventor: GAILLARD LÉON
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-10-14
Abstract: Système et procédé de surveillance d’installations d’énergie solaire La présente description concerne un système de surveillance du fonctionnement d’un ou plusieurs panneaux solaires (102, 104), le système comprenant : une interface de communication agencée pour recevoir des données de performances indiquant la puissance générée par lesdits un ou plusieurs panneaux solaires (102, 104) pendant une pluralité de périodes de récupération d’énergie ; et un dispositif de traitement agencé pour filtrer les données de performances pour classer au moins une période de récupération d’énergie comme période nominale pendant laquelle le rayonnement solaire était stable, et pour traiter les données de performances pour détecter un fonctionnement dégradé desdits un ou plusieurs panneaux solaires (102, 104) sur la base des données de performances pendant ladite au moins une période nominale.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119680-B1 (FR)
Title: Système de localisation de défaut
Inventor: MATHIEU CHRISTIAN
IPC: G01R31/08
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-01-13
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de localisation de défaut dans une installation de transport par câble. Le système de localisation comprend un groupe de sécurité (10) et un module d'extrémité (13) reliés par une ligne électrique de sécurité (11). La ligne de sécurité (11) comprend une pluralité de contacts de défaut de câble (14), du type normalement fermé, reliés en série le long de la ligne de sécurité (11) et dont l'ouverture signale un défaut de câble de l'installation de transport. Le système de localisation comporte une pluralité de modules de localisation (20) répartis le long de l'installation de transport et comprenant chacun un premier contact test (21), du type normalement ouvert, permettant de court-circuiter la ligne de sécurité (11). Suite à une détection d'un défaut provenant d'un des contacts de défaut de câble (14), chaque module de localisation (20) est apte à fermer de façon sélective son premier contact test (21) de façon à pouvoir localiser ledit contact en défaut (14) le long de la ligne de sécurité.   (Fig. 2)
Patent FR-2452512-B1 (FR)
IPC: F16D69/02
Filed: 1979-03-29
Granted: 1984-10-26
Abstract: 1. A friction material with a very low rate of wear containing by way of filling animal tissues of a fibrous protein type rich in hydroxyproline, characterised in that the filling is made up of powdered bone.
Patent FR-2523985-B1 (FR)
IPC: C08F279/02
Filed: 1982-03-24
Granted: 1984-06-01
Abstract: Latex of an interpolymer composed of (1) a copolymer A of butadiene, styrene and at least one ethylenically unsaturated carboxylic acid, and (2) a polymer B of at least one halogenoalkyl or halogenoacetoxyalkyl ester of an ethylenically unsaturated monocarboxylic or dicarboxylic acid, polymer B being at least partially grafted onto the copolymer A. The latex is prepared by the emulsion polymerization of butadiene, styrene and at least one copolymerizable, ethylenically unsaturated carboxylic acid to form a copolymer latex, followed by the polymerization in the presence of the copolymer latex of a halogenoalkyl or halogenoacetoxyalkyl ester of an ethylenically unsaturated monocarboxylic or dicarboxylic acid. The latex may be used as a binder in aqueous compositions for coating paper.
Patent FR-2556839-B1 (FR)
Inventor: GOUET MICHEL
IPC: G01N27/407
Filed: 1983-12-16
Granted: 1986-10-03
Abstract: A composite material sensitive to weak variations of oxygen pressure at a low temperature, of the type containing microscopic particles of an ionic conductor of oxygen ions contained in a solid solution, in tetravalent metal oxides, oxides of other metals with a valence less than four, other than the said of such a solid solution, the material contains discrete microscopic particles of an electronic conductor.
Patent FR-2587081-B1 (FR)
Inventor: RAUFAST CHARLES
IPC: B65G53/46
Filed: 1985-09-11
Granted: 1988-04-15
Abstract: The present invention relates to a rotary-type metering device making it possible to dispense granular substances consisting of fine particles which are difficult to handle. The metering device consists of a spherical core (1) rotating around a horizontal axis (2) inside a casing (3) comprising a feed orifice (7) and an outlet orifice (8). The spherical core comprises at least one cavity (4) having an opening (5) at the surface of the core (1), and sides and bottom within the core (1). This cavity (4) has the shape of a volume consisting of two volumes of revolution, contiguous and coaxial, V₁ and V₂, with an axis perpendicular to the axis (2) of rotation of the spherical core (1). The volume V₁ is a truncated cone of revolution or a cylinder of revolution.
Patent FR-2610593-B1 (FR)
IPC: B65D3/10
Filed: 1987-02-05
Granted: 1989-09-15
Abstract: A method for simultaneously making and applying a bottom or a lid to the body of a tubular package made of composite materials, a package thereby obtained and means for carrying out this method, the package comprising a leaktight inner complex (2), compatible with the product to be packaged, one or more layers (3) of a material which is more rigid than the complex (2) and, if appropriate, a layer or an outer complex (4) which may or may not be printed. Method consisting of applying, in a totally leaktight manner, by means of sealing, gluing or the like, on the body (1) immediately adjacent to one (1') of its two ends, a complex (7), identical to that (2) inside the body (1) of the package and in contact with the product to be packaged, whose cross-section is in the shape of a U and determines, with the end (1') of the body (1), a cavity (15), then in arranging, on the complex (7) and inside this cavity (15), one or more sheets (8) made from a material which is more rigid than the complex (7), the number of sheets (8) to be applied depending on the stiffness of the bottom or of the lid of the package to be obtained.
Patent FR-2618145-B1 (FR)
Inventor: DESMURS JEAN
IPC: C07C37/62
Filed: 1987-07-17
Granted: 1989-11-24
Abstract: Selective chlorination, using gaseous chlorine, of phenolic compounds, in an ortho position relative to the hydroxyl functional group. 
<??>More precisely, a process for the selective chlorination in an ortho position relative to the hydroxyl functional group of phenolic compounds, using gaseous chlorine in a molten medium and in the presence of an organic cation. 
<??>The process is applicable especially to the chlorination of 2,4- dichlorophenol as a mixture with 2,6-dichlorophenol.
Patent FR-2627580-B1 (FR)
Inventor: DURAND RICHARD
IPC: F42B1/024
Filed: 1988-02-18
Granted: 1993-02-19
Abstract: The technical sector of the invention is that of methods making it possible, after the deformation of a covering, to obtain as a result of the detonation of an explosive charge a core which possesses stabilising fins. The method according to the invention is characterised in that there are arranged within the explosive charge means such that the detonation wave front (11) propagated between said means and the covering (3) is not a surface of revolution, but has a rotational symmetry of an order N, at least equal to three, about the axis (7) of the charge. The invention is used for core-producing military charges.
Patent FR-2641278-B1 (FR)
Inventor: FERRAND GERARD
IPC: A61K31/4523
Filed: 1989-01-05
Granted: 1991-03-22
Abstract: The invention relates to piperidines represented by the formula: in which X is a 4-fluorobenzoyl, 2-(4-fluorophenyl)-1,3-dioxolan-2-yl or 6-fluoro-1,2-benzisoxazol-3-yl group, Y is a hydrogen atom or a hydroxyl group, m is an integer between 0 and 4 inclusive, n is 0 or 1, Q is a nitrogen atom or a methine group; when Q is a nitrogen atom, R is a cyano group or a carbamoyl group; when Q is a methine group, R is a nitro group; R<1> and R<2> can be identical or different and are hydrogen, a lower alkyl radical, a phenyl radical, a 2,2,2-trifluoroethyl group or a 2-[4-(4-fluorobenzoyl)-1-piperidyl]ethyl group; or the structural unit NR<1>R<2> is a piperidino radical or a 4-(4-fluorobenzoyl)-1-piperidyl group. <??>Use of these compounds as antihypertensive pharmaceuticals.
Patent FR-2648165-B1 (FR)
Inventor: VALENTE DANIEL
IPC: D06F75/14
Filed: 1989-06-08
Granted: 1992-02-14
Abstract: The steam iron comprises a water reservoir (1a) arranged at the rear of the iron. The body of the iron possesses in its front part a pronounced descending profile (2). The invention is used for improving the stability of the iron in the vertical position of rest and the visibility at the front.