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Patent FR-3027272-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'une cabine destinee a etre tractee par un cable, vehicule equipe d'un tel dispositif, et installation de transport par cable comprenant un tel vehicule
Inventor: RICHARD JEROME
IPC: B61B12/02
Filed: 2014-10-15
Abstract: Dispositif d'accrochage d'une cabine (A, B) destinée à être tractée par un câble (2), comprenant des moyens d'accrochage (8) pour accoupler le dispositif au câble (2), et au moins un bras (9, 10) configuré pour accrocher la cabine (A, B) de manière amovible et monté mobile sur les moyens d'accrochage (8) pour déplacer la cabine (A, B) par rapport aux moyens d'accrochage (8).
Patent FR-3028398-A1 (FR)
Title: Mobilier comprenant un corps supporte par des pieds
Inventor: NECER NADIR
IPC: B25H1/02
Filed: 2014-11-14
Abstract: Mobilier (1) comprenant un corps supporté par des pieds (3,4,5,6) destinés à être en appui au sol, ainsi qu'un système de roulage escamotable comportant des éléments de roulage aptes à prendre une première position, dite de roulage, reprenant la charge du mobilier et permettant de rouler le mobilier au sol, vers une deuxième position (Pt), dite de travail, dans laquelle les éléments de roulage sont escamotés au-dessus des surfaces des pieds en appui sur le sol. Selon l'invention, les pieds (3, 4, 5, 6) sont tubulaires en ce que les éléments de roulage sont des systèmes à bille porteuse, aptes à se déplacer chacun de ladite deuxième position de travail dans laquelle chacun des systèmes à bille porteuse est reçu dans le volume intérieur de l'un des pieds tubulaires, vers la première position de roulage dans laquelle la bille dudit système à bille porteuse fait saillie en dessous de la surface d'appui du pied par son embouchure inférieure.
Patent FR-3030916-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique
Inventor: MOUGEL JEROME
IPC: H01R13/52
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le dispositif de connexion électrique (1) pour l'installation d'un produit électrique comprenant un support de fixation (10), un bornier de connexion (3) monté sur le support, et un capot (4) amovible monté sur le support de sorte à recouvrir le bornier, caractérisé en ce que le capot (4) comporte une membrane transperçable (41) s'étendant en regard des bornes de connexion du bornier.
Patent FR-3036340-A1 (FR)
Title: Dispositif ecologique environnementale automobile eco1
Inventor: CLAIN ALEX
IPC: B60R7/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: Dispositif écologique environnementale automobile composé d'un véhicule automobile équipé d'un siège arrière (2) et d'un ruban élastique (3) et d'au moins un sac à roulettes pliable (4) et d'une lettre d'information client (5). L'association et l'utilisation de ces dispositifs permet de réduire la pollution causée par les sachets plastique de caisse des supermarchés. Le dispositif consiste à faire un lien sans sachets plastique de caisse entre le supermarché et le domicile du client. Celui-ci ne prend donc pas ou peu de sachets plastique de caisse et met directement ces articles de course dans le coffre arrière de son véhicule. Le client utilise ensuite le sac à roulettes pliable (4) afin de faire monter ses articles de course dans son appartement au moyen de l'ascenseur. Le client n'utilise donc pas ou peu de sachets plastique de caisse supermarché et contribue ainsi à une meilleure protection de l'environnement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'écologie environnementale automobile dénommé ECO 1.
Patent FR-3037645-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comportant une representation graphique des distances dans une vue cartographique en perspective et procede associe
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G09G5/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation pour aéronef comprenant une base de données cartographique d'un terrain survolé, un système de navigation, un calculateur électronique et un dispositif d'affichage, le calculateur électronique comportant un premier sous-ensemble de traitement des données cartographiques et un second sous-ensemble de calcul de la représentation graphique tridimensionnelle du terrain survolé. Dans le système selon l'invention, la représentation graphique du terrain survolé comporte au moins une première bande de terrain de largeur constante, la largeur de ladite première bande de terrain étant comprise entre une première distance à l'aéronef constante et une seconde distance à l'aéronef constante et supérieure à la première distance, la représentation graphique de ladite première bande étant différente de celle du reste du terrain représenté. Généralement, la représentation graphique comporte une pluralité de bandes de terrain.
Patent FR-3035609-A1 (FR)
Title: Moule de realisation d'une piece
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C45/33
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un moule de réalisation d'une pièce comprenant : - une première partie de moule (6) et une deuxième partie de moule (8), mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position de moulage et une position écartée, - un élément de moulage complémentaire (10) mobile en translation par rapport à la première partie de moule entre une position avancée, dans laquelle l'élément de moulage complémentaire, la première partie de moule et la deuxième partie de moule dans la position de moulage définissent une cavité de moulage présentant la forme de la pièce à réaliser, et une position reculée permettant le retrait de la pièce. Le moule de réalisation comprend un bras de verrouillage (12) mobile entre une position rétractée et une position de verrouillage dans laquelle le bras de verrouillage est apte à maintenir l'élément de moulage complémentaire dans sa position avancée.
Patent FR-3036566-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un filtre a appliquer en reception d'une trame
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L27/148
Filed: 2015-05-20
Abstract: Différents filtres adaptés à des bandes fréquentielles respectives distinctes peuvent être appliqués en réception d'une trame en fonction d'un schéma de modulation utilisé pour transmettre ladite trame. Un dispositif récepteur reçoit (301) des signaux représentatifs d'un préambule de la trame, et : détermine (302), à partir du préambule, dans quelle bande fréquentielle se trouve les signaux utiles à une démodulation de ladite trame ; sélectionne (303) le filtre à appliquer en réception de ladite trame parmi ledit ensemble de filtres, en fonction de ladite bande fréquentielle déterminée.
Patent FR-3036758-A1 (FR)
Title: Palier comprenant une bague d'usure
Inventor: WALTER PHILIPPE
IPC: F16D69/04
Filed: 2015-05-25
Abstract: Le palier comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et une bague d'usure 24 fixée sur l'une desdites bagues 16. Au moins la bague d'usure 24 comprend au moins un moyen d'encliquetage 40 coopérant avec ladite bague pour la retenue axiale de la bague d'usure relativement à ladite bague. Ladite bague 16 comprend en outre au moins un organe de centrage 30 en saillie et s'engageant à l'intérieur d'un logement 42 de forme complémentaire de la bague d'usure pour le blocage angulaire de ladite bague d'usure relativement à ladite bague.
Patent FR-3036623-A1 (FR)
Title: Dispositif pour stimulation electrique et optique profonde du cerveau
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-05-28
Abstract: Un dispositif pour la stimulation profonde d'un cerveau comprend : - une sonde (16) ayant une portion distale transparente, parcourue par un canal (28) ouvert à une extrémité proximale de la sonde, et comprenant des électrodes (20a, 20b, 20c, 20d) fixées sur la portion distale de la sonde et des bornes électriques (22a, 22b, 22c, 22d) fixées une portion proximale de la sonde; - un boitier électrique comprenant un canal ouvert à ses deux extrémités, et logeant des bornes électriques en contact avec les bornes (22a, 22b, 22c, 22d) de la sonde ; et - une rallonge électrique fixée au boitier et connectée aux bornes du boitier. Le canal du boitier est ouvert à l'autre de ses extrémités et le dispositif comporte en outre : - un guide d'onde (50) logé au moins en partie dans le canal central (28) de la sonde, jusqu'à la portion distale de la sonde ; et - un boitier émetteur apte à être raccordé au guide d'onde (50) pour l'injection d'une longueur d'onde prédéterminée.
Patent FR-3038605-A1 (FR)
Title: Diamines primaires vicinales associees a des motifs chelateurs de metaux et/ou de radicaux libres, actives contre les stress carbonyle et oxydant et leur utilisation
Inventor: SASAKI NOBUMICHI ANDRE
IPC: C07D295/10
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne des composés de Formule I : ou leurs sels, ainsi que leur utilisation dans le domaine pharmaceutique, cosmétique ou agroalimentaire.
Patent FR-3038681-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple equipe de moyens d'amortissement et d'un limiteur de couple
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour une chaîne de transmission de véhicule ; ledit dispositif de transmission de couple comportant - un premier élément (2) et un second élément (3a) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un élément intermédiaire (3b) disposé dans un chemin de transmission du couple entre le premier élément (2) et le second élément (3a) ; - l'élément intermédiaire (3b) étant accouplé audit premier élément (2) par des moyens élastiques d'amortissement (28, 29) et étant associé audit second élément (3a) par un limiteur de couple (21) ; ledit dispositif de transmission de couple étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de butée aptes à limiter la rotation relative du premier élément (2) par rapport à l'élément intermédiaire (3b) et aptes à intervenir avant le déclenchement du limiteur de couple.
Patent FR-3041284-A1 (FR)
Title: Roue a diametre variable
Inventor: FOURDRINIER VINCENT
IPC: F16H9/10
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne une roue à diamètre variable constituée par un moyeu central (1), une bande de périphérique formée par une pluralité de segments arqués (6), chacun des segments arqués (6) étant relié audit moyeu (1), la roue comprenant des moyens de guidage radiaux pour le coulissement de bras radiaux escamotables (3), chacun des bras radiaux escamotables (3) étant solidaire à son extrémité distale d'un desdits segments arqués (6), l'extrémité opposée étant muni d'un organe de liaison avec un plateau mobile coaxial avec ledit moyeu (1) et en rotation relative par rapport audit moyeu (1), ledit plateau mobile présentant des zones de guidage incurvées, chacun desdits organes de liaison coopérant avec l'un desdits bras (3) afin de commander le déplacement linéaire et radial de l'extrémité proximale du bras (3) correspondant.
Patent FR-3042222-A1 (FR)
Title: Systeme de moteur avec compresseur electrique pilote
Inventor: MIGUEL SANCHEZ ADRIAN
IPC: F02B39/10
Filed: 2015-09-21
Abstract: Le système de moteur (100) comporte : un moteur (102) thermique à combustion interne ; un système d'admission (104) destiné à apporter de l'air au moteur (102), comportant un compresseur électrique (110), une dérivation (112) du compresseur électrique (110) et une vanne de dérivation (114) du compresseur électrique (110), placée sur la dérivation (112) du compresseur électrique (110) ; et un système de pilotage (138) destiné à obtenir une consigne de suralimentation du moteur (102), et, en réponse à la consigne de suralimentation du moteur (102), piloter le système d'admission (104) pour que ce dernier apporte au moteur (102) de l'air à une pression supérieure à la pression atmosphérique. Le système de pilotage (138) est en outre destiné à fermer la vanne de dérivation (114) du compresseur électrique (110) en l'absence de consigne de suralimentation.
Patent FR-3042878-A1 (FR)
Title: Chaine de mesure pour un circuit electronique de signalisation
Inventor: PAPAGEORGIOU ACHILLES
IPC: G01R31/28
Filed: 2015-10-23
Abstract: La chaîne de mesure pour un circuit électronique de signalisation comporte : - au moins une résistance de mesure (30, 31) propre à être intégrée dans le circuit de signalisation, et - au moins une chaîne d'acquisition (42) comportant des moyens (50) de mesure de la tension reliés aux bornes de la résistance de mesure (30, 31). Elle comporte au moins : - une résistance de test (40, 41, 70, 71) et au moins un commutateur commandable (36, 37, 74) associés reliés à la résistance de mesure (30, 31) ; - le rapport de la valeur de la résistance de test (40, 41, 70, 71) sur la valeur de la résistance de mesure (30, 31) est supérieur à 10 ; et - la chaîne d'acquisition (42) comporte des moyens (60) de comparaison des tensions mesurées aux bornes de la résistance de mesure (30, 31) dans les deux états du commutateur (36, 37, 74) et des moyens de qualification (66) de la chaîne de mesure en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3044617-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage
Inventor: MENEGUZ RAPHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne adaptateur 15 destiné à relier un balai d'essuyage à une partie terminale 23 d'un bras d'entraînement, comprenant une première paroi 16 et une deuxième paroi 19 reliées l'une à l'autre au moins une paroi de liaison 22, caractérisé en ce que la paroi de liaison 22 est sécante à un plan longitudinal médian P2 de l'adaptateur 15, et en ce que la première paroi 16 est d'une première longueur Li qui est supérieure à une deuxième longueur L2 de la deuxième paroi (19), la première longueur L1 et la deuxième longueur L2 étant mesurée selon des droites parallèles au plan longitudinal médian P2, et en ce que la paroi de liaison 22 présente un profil courbé vu en coupe selon un plan P1 transversal au plan longitudinal médian P2.
Patent FR-3046994-A1 (FR)
Title: Bouchon de remplissage et reservoir de stockage equipe d’un tel bouchon
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B65D55/16
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un bouchon de remplissage (1) destiné à un réservoir de fluide contenant une solution d'un composé chimique. Ce bouchon (1) s'étend selon un axe central (X'X) et comporte un capuchon (4) couplé à un corps de base (3) selon une liaison autorisant un degré de liberté de mouvement relatif du capuchon (4) par rapport au corps de base (3) tout en ménageant un espace de ventilation (E) entre eux. Des orifices de ventilation (6) traversent le corps de base (3) afin de ventiler le réservoir (2) et des ergots (7) venant du capuchon (4) s'étendent parallèlement à l'axe central (X'X) du bouchon (1). Ces ergots (7) sont aptes à se déplacer dans ces orifices de ventilation (6) lorsque le capuchon (4) est entraîné en mouvement par rapport au corps de base (3).
Patent FR-3049657-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: F02M61/12
Filed: 2016-04-01
Abstract: Un injecteur de carburant pour un moteur à combustion interne comprend une buse d'injection (12) avec un corps (16) dans lequel est agencée une aiguille (14) déplaçable entre une position fermée (PF), dans laquelle une première extrémité (48) de l'aiguille (14) repose sur un siège (32) et obture des orifices d'injection (34) de la buse, et une position ouverte (PO), dans laquelle la première extrémité (48) de l'aiguille (14) est levée de son siège (32) pour permettre l'injection ; une chambre de commande (46) et une vanne de commande (20) ; un guide haut (18) assurant le guidage axial de l'aiguille (14) par sa deuxième extrémité (42). Des moyens de détection de position de l'aiguille (14) comprennent une première liaison électrique en contact avec la deuxième extrémité (42) de l'aiguille (14) de sorte à la porter à un potentiel électrique prédéterminé. L'aiguille (14) est montée dans le corps de buse (16) de sorte à pouvoir se déplacer dans celui-ci tout en étant isolée électriquement du corps de buse (16), à l'exception de la région du siège de corps de buse (32), de sorte que l'aiguille (14) soit en contact électrique avec le corps de buse (16) uniquement en position fermée.
Patent FR-3056926-A1 (FR)
Title: Outil de brassage de barbotine a deflecteurs de flux
Inventor: PERRAUD IGOR MAXIME ALEXIS
IPC: B01F27/906
Filed: 2016-10-05
Abstract: Outil de brassage (2) d'une barbotine présentant une forme générale de L, et comprenant un premier tronçon (3) s'étendant selon l'axe X et comportant deux faces opposées sensiblement parallèles, et un deuxième tronçon (5) relié à une extrémité inférieure du premier tronçon (3) et s'étendant selon un axe Y sensiblement perpendiculaire à l'axe X, et présentant deux faces opposées sensiblement parallèles, et inclinées par rapport aux faces du premier tronçon (3).L'outil (2) comprend des moyens de déflexion de flux (7) portés par le premier et/ou le second tronçon (3, 5), et configurés pour induire le déplacement d'au moins une partie des particules en suspension de la barbotine vers une extrémité supérieure du premier tronçon (3), lors de la mise en rotation autour de l'axe X.
Patent FR-3057818-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement retractable pour vehicule automobile
Inventor: PALAKKA VALAPPIL PRASAD
IPC: B60J7/06
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de recouvrement rétractable pour véhicule, comportant des arceaux (10) mobiles montés à coulissement le long de rails longitudinaux (20) de guidage par l'intermédiaire de chariots (30), les arceaux (10) mobiles étant reliés par paire au moyen d'un dispositif de liaison articulée (40) maintenant les arceaux (10) mobiles parallèles entre eux, chaque dispositif de liaison articulée (40) reliant par paire des arceaux (10) mobiles adjacents comprend des bras (41, 42) croisés et montés à rotation l'un par rapport à l'autre en leur partie médiane, chaque bras (41, 42) étant en outre monté à rotation sur l'un des arceaux (10) mobiles par l'une des extrémités, l'autre des extrémités du bras (41, 42) étant montée à coulissement vertical sur l'autre des arceaux mobiles. Chaque arceau mobile (10) comprend des poutres principales (11) latérales, des poutres secondaires (12) latérales et une traverse (13) de liaison des poutres secondaires (12) entre elles, chacune des poutres secondaires (12) latérales est montée à coulissement vertical sur l'une des poutres principales (11) latérales. L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un tel dispositif de recouvrement rétractable.
Patent FR-3058827-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiotherapie par mini-faisceaux.
Inventor: PREZADO YOLANDA
IPC: G21K1/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention se rapporte à collimateur multilames (1) comprenant un réseau (2) de lames (3) et de fentes (4), ledit réseau comprenant une alternance de lames et de fentes et s'étendant selon une direction longitudinale (5), chaque lame étant située entre deux fentes ; le collimateur multilames étant caractérisé en ce que : -au moins une lame et/ou une fente du réseau présente une épaisseur différente d'une épaisseur d'au moins une autre lame et/ou fente du réseau dans le plan d'entrée du réseau, et/ou -au moins une lame et/ou fente du réseau présente une épaisseur différente d'une épaisseur d'au moins une autre lame et/ou fente du réseau dans le plan de sortie du réseau, et/ou -une épaisseur d'au moins une lame du réseau varie selon la direction longitudinale, et/ou -une épaisseur d'au moins une fente du réseau varie selon la direction longitudinale.
Patent FR-3058914-A1 (FR)
Title: Chauffage d'un fil en mouvement continu
Inventor: SAVIO CEDRIC
IPC: H01B13/16
Filed: 2016-11-18
Abstract: L' invention concerne un procédé de faire un cycle de dépôt de polymère comprenant un processus de chauffage d'un fil (50') en mouvement ayant des propriétés de conducteur électrique. Le procédé comprend l' étape de déposer une couche d'une solution de polymère sur la surface du fil (50'). Le fil (50') est chauffé pour élever la température du fil (50') à une température de consigne prédéterminée. La température du fil (50') est régulée à la température de consigne prédéterminée pour permettre l' évaporation d'un solvant avant la polymérisation de la solution de polymère.
Patent FR-3065293-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition de donnees sismiques marines
Inventor: MANDROUX FABRICE
IPC: G01V1/38
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition de données sismiques marines dans une zone (23) d'observation, dans lequel : On fait évoluer une flottille (21) de sources sismiques indépendantes, déployées sous l'eau et générant des ondes sismiques, selon une trajectoire (T) prédéfinie entre une position initiale et une position finale, au-dessus d'une pluralité de groupes de véhicules sous-marins autonomes équipés chacun d'au moins un capteur d'ondes sismiques, chaque groupe étant pré-positionné en-dessous et au droit d'une portion initiale de la trajectoire (T) et maintenus en position selon un motif (P1, P2...P6) de déploiement; On contrôle les capteurs d'ondes sismiques d'un même groupe pour mesurer les ondes sismiques lorsque ladite flottille (21) évolue au-dessus dudit groupe ; et, tant que la position finale n'est pas atteinte, on déplace au moins un groupe au-dessus duquel la flottille (21) a fini d'évoluer vers une nouvelle position en-dessous et au droit d'une portion de la trajectoire (T) non encore parcourue par la flottille (21) de sources sismiques.
Patent FR-3068545-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension, systeme electrique, vehicule automobile et procede de fabrication associes
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02M1/14
Filed: 2017-06-28
Abstract: Le convertisseur de tension (104) comporte des première et deuxième barres omnibus (106, 108), au moins un module de puissance (110) comportant au moins une paire de premier et deuxième interrupteurs commandables (112, 114). Il est prévu un condensateur pour chaque module de puissance (110), ce condensateur présentant une valeur d'au moins 500 micro Farad, de préférence d'au moins 560 micro Farad, et étant situé suffisamment proche des interrupteurs commandables (112, 114) pour que les barres omnibus (106, 108, 122) définissent, pour chaque paire d'interrupteurs commandables (112, 114), un chemin de conduction (408) partant de la première borne du condensateur, passant successivement par chacun de ces deux interrupteurs commandables (112, 114) et se terminant à la deuxième borne du condensateur, ce chemin de conduction (408) présentant une inductance d'au plus 40 nano Henry, de préférence d'au plus 30 nano Henry.
Patent FR-3070925-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel module
Inventor: EGAL FABRICE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile (1) configuré pour produire un faisceau de sortie (5), comprenant une source lumineuse, un système d'imagerie pixélisée et digitale, et un dispositif optique intercalé entre le source lumineuse et le système d'imagerie pixélisée et digitale de sorte à transmettre au moins une partie des rayons lumineux issus de la source lumineuse vers une surface d'impact du système d'imagerie pixélisée et digitale. Le dispositif optique comprend une première portion configurée pour traiter une première partie des rayons lumineux issus de la source lumineuse et une deuxième portion configurée pour traiter une deuxième partie des rayons lumineux issus de la source lumineuse. La première portion est configurée pour produire un premier faisceau de sortie présentant une première distribution de lumière sur la surface d'impact et la deuxième portion est configurée pour produire un deuxième faisceau de sortie présentant une deuxième distribution de lumière sur la surface d'impact.