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Patent FR-2988447-A1 (FR)
Title: Connector support staple for electrical harness in vehicle i.e. car, has connector support element and sealing lip arranged on level of anchoring foot, and fixing unit of extension includes additional connector support element
Inventor: CARCHANO CEDRIC
IPC: F16B21/08
Filed: 2012-03-20
Abstract: The staple (1) has an anchoring foot (3) that is intended for fixing of the staple on a structural element of a vehicle. A connector support element (9) and a sealing lip (7) are arranged on a level of the anchoring foot. A fixing unit of an extension (17) includes an additional connector support element (19). The additional connector support element is directed parallel to the connector support element, and is arranged with an orientation that is different from orientation of the connector support element.
Patent FR-2992816-A1 (FR)
Title: Gestion de contenus par un ensemble de terminaux
Inventor: PARET ANTOINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne la gestion de contenus stockés dans différentes sources de stockage et accessibles par un ensemble de terminaux connectés en réseau. En particulier, on prévoit une agrégation (S4) d'index respectifs des contenus accessibles par chacun des terminaux précités, dans une base de données commune pour l'ensemble des terminaux. Chaque contenu est alors représenté par au moins un index (INDCi) comprenant des données d'information sur le contenu. Une application d'interface commune est installée dans chaque terminal de l'ensemble pour interroger la base de données depuis chaque terminal et sélectionner un contenu indexé dans la base de données pour accéder au contenu sélectionné depuis ce terminal.
Patent FR-2993881-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'alkoxyphenol et d'alkoxyhydroxybenzaldehyde
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C37/70
Filed: 2012-07-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'alkoxyphénol à partir d'hydroxyphénol comprenant une réaction d'O-alkylation d'au moins un hydroxyphénol en au moins un alkoxyphénol, ladite réaction étant mise en oeuvre en utilisant un agent O-alkylant, un solvant aqueux comprenant une base de Bröensted, et un solvant organique, avec un rapport base/agent O-alkylant compris entre 0,5 et 1,5 en moles de base par mole d'agent O-alkylant, un rapport agent O-alkylant/hydroxyphénol compris entre 0,5 et 2 moles d'agent O-alkylant par mole d'hydroxyphénol, et un rapport solvant organique/hydroxyphénol inférieur à 280 mL, de préférence compris entre 10 et 250 mL, et encore de préférence entre 50 et 150 mL de solvant organique par mole d'hydroxyphénol. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'au moins un composé alkoxyhydroxybenzaldéhyde à partir d'au moins un composé hydroxyphénol.
Patent FR-2993953-A1 (FR)
Title: Fuel pressure regulation device for fuel transfer circuit of car, has sealing element arranged to deform to position in which bypass passages are released when downstream pressure exceeds upstream pressure of control valve by preset value
Inventor: SPANEVELLO MARCO MARTINO
IPC: F02D33/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: The device (2) has a body (3) defining a flow channel (4), and a control valve (10) to allow a flow of fuel from a flow opening (5) to another flow opening (6). Multiple bypass passages fluidly connect the flow openings. A sealing element (22) is deformable between a position in which it closes the bypass passages, and another position in which it releases the bypass passages. The sealing element is arranged to deform to the latter position when the pressure downstream of the control valve exceeds the pressure upstream of the control valve by a predetermined value.
Patent FR-2994200-A1 (FR)
Title: Grille haute resistance a liaison renforcee pour reseaux ou dispositifs enterres
Inventor: DUCOL JEAN-PAUL
IPC: D04H3/04
Filed: 2012-08-01
Abstract: Cette grille géotextile à haute résistance comporte des fibres de renfort rassemblées en câblés parallèles formant des bandes (101, 103, 105) orientées selon au moins deux directions, . lesdites bandes étant séparées par des intervalles minimum de 15 millimètres, . lesdites bandes présentant des largeurs homogènes ou différentes s'étendant entre 1 et 20 centimètres. En outre, des bandes de grandes largeurs (106), supérieures à 6 centimètres, sont ménagées au moins sur les bords de la grille.
Patent FR-2996737-A1 (FR)
Title: Recipient pour le stockage d'un fluide destine a interagir avec un utilisateur
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: A45D33/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) pour le stockage d'un objet, comprenant : -un conteneur (3) isolant électrique, destiné à contenir l'objet ; -une couche conductrice électriquement, disposée sur une surface du conteneur ; -un circuit de contrôle (52) comportant un élément de détection (51) électriquement conducteur, isolé électriquement de ladite couche conductrice et couplé capacitivement à ladite couche conductrice, ledit circuit de contrôle étant configuré pour : -mesurer la capacité formée entre ladite couche conductrice et un objet chargé électriquement rapproché de la couche conductrice ; -générer un signal de commande en fonction de la capacité mesurée.
Patent FR-2999180-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sels d'imidazolium dissymetriques
Inventor: MAUDUIT MARC
IPC: C07D233/56
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention vise un procédé de préparation d'un sel d'imidazolium dissymétrique de formule 1A dans laquelle R1 est un groupement aromatique, R2 est choisi parmi un groupement alkyle aliphatique secondaire cyclique et un groupement hétéroalkyle, R3 et R4 sont choisis indépendamment l'un de l'autre dans le groupe constitué d'hydrogène, d'halogénure et d'un groupement alkyle, et A- est un anion. Le procédé comprend une première sous-étape de former un mélange réactionnel par la mise en contact d'un équivalent d'une aniline avec un équivalent d'un composé portant un groupe amine, en présence d'au moins quatre virgule cinq équivalents d'un acide de Brønsted. Le procédé comprend en outre une deuxième sous-étape de former une solution comprenant un équivalent d'un dicarbonyle, un équivalent de formaldéhyde, et au moins quatre virgule cinq équivalents de l'acide de Brønsted, et y ajouter le mélange réactionnel formé à la première sous-étape. Le mélange est laissé sous agitation pendant un temps et une température prédéterminés. Ensuite le sel d'imidazolium dissymétrique intermédiaire 1A est isolé.
Patent FR-2985237-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation d'un parametre dans l'algorithme de fin de roulage d'un vehicule
Inventor: OTTERBEIN STEFAN
IPC: B60W40/10
Filed: 2012-12-28
Abstract: Procédé (100) d'adaptation d'un paramètre dans un algorithme de fin de roulage d'un véhicule utilisant une constante de temps actuelle (T). Le paramètre caractérise le comportement de fin de roulage du véhicule avec le moteur couplé ou découplé de la ligne de transmission. L'algorithme de fin de roulage détermine un point de départ auquel la phase de fin de roulage du véhicule est initialisée et/ou est adaptée, Le procédé consiste à définir (120) une constante de temps adaptée (T ) en utilisant la constante de temps actuelle (T) et/ou une information de position (140) et/ou une information de vitesse (140) du véhicule, et remplacer (130) la constante de temps actuelle (T) dans l'algorithme de fin de roulage par la constante de temps adaptée (T ).
Patent FR-3005720-A1 (FR)
Title: Chauffage electrique a fort rendement et forte inertie thermique
Inventor: DEJARDIN OLIVIER
IPC: F24D19/00
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage économique en énergie, à fort rendement calorifique dès sa mise en service et à inertie thermique, doté d'un système anti-poussières. Il est constitué d'un groupe moteur-turbine qui aspire l'air ambiant à travers un filtre à poussières situé dans la partie basse du radiateur, puis le comprime et le propulse sur un groupe résistance-dissipateur, améliorant ainsi l'échange thermique. L'air chaud comprimé circule ensuite au travers de particules minérales rugueuses dans la partie haute du radiateur. Cette étape provoque, par friction de l'air, l'accroissement de la montée en température ainsi qu'une inertie thermique due à la chaleur emmagasinée dans les particules minérales. Ce dispositif de chauffage permet de fournir dès sa mise en service une production de chaleur nettement supérieure à celle de tous les chauffages existants sur le marché, avec une montée en puissance optimale très rapide. Pour chauffer un même volume, la résistance fonctionne beaucoup moins longtemps et permet de réaliser de très fortes économies d'énergie tout en assurant un réel confort.
Patent FR-3001834-A1 (FR)
Title: Connector for connecting yarns, has body including additional component for guiding yarns connected to connector, where additional component includes storage unit over lengths of yarns and is formed from two half-shells
Inventor: ROULLAIS SYLVIE
IPC: H01R13/58
Filed: 2013-02-04
Abstract: The connector has a body (2) including an additional component (3) for guiding yarns (9-12) connected to the connector. The additional component includes a storage unit (20) over lengths of the yarns. The additional component is formed from two half-shells (13, 14). The additional component is jointly fixed on the body by an interface (22). The half-shells are unfolded when the component is fixed on the body. Studs (15a-18a, 15b-18b) are regularly distributed per pair on an internal surface of the half shells. The studs are interchangeably designed, and made of metal, silicone or rubber.
Patent FR-3002325-A1 (FR)
Title: Estimation d'impedance d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-02-21
Abstract: Un procédé d'estimation d'impédance d'au moins un composant d'une batterie de véhicule automobile pendant une phase de charge secteur de cette batterie, comprenant : - commander (40) l'application audit composant d'un signal de courant issu du secteur et définissant une fréquence d'harmonique, de façon à charger ledit composant, - recevoir (41) au moins deux valeurs de tensions mesurées aux bornes dudit composant à des instants respectifs définissant un laps de temps inférieur ou égal à la moitié d'une période correspondant à ladite fréquence d'harmonique, et - déterminer (42, 43, 44) à partir desdites au moins deux valeurs de tension et du signal de courant appliqué une valeur d'impédance associée à la fréquence d'harmonique.
Patent FR-3005208-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la temperature d'une batterie de vehicule electrique ou hybride.
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/633
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la température d'une batterie de véhicule électrique ou hybride, comprenant l'enregistrement d'une valeur (Ts) de température de déclenchement du refroidissement ou du réchauffement de la batterie. Il est essentiellement caractérisé par, pour deux valeurs successives dans une séquence préétablie d'états de charge (SOC (i), SOC (i-x)) : - une étape de comparaison d'un gradient réel ((dT/dSOC) réel) à un gradient de référence ((dT/dSOC)_cible) de la température de la batterie ; et - une étape de modification, en fonction de la comparaison, o de la valeur de la température (Ts) de déclenchement ; ou o de la valeur de la puissance délivrée par des moyens de refroidissement ou de réchauffement de la batterie ; et en ce qu'il comprend - appliquer la température de déclenchement (Ts) ou la puissance délivrée modifiée pour les deux valeurs successives d'état de charge de la batterie (SOC (i-x), SOC(i-2x)) suivantes dans la séquence préétablie.
Patent FR-2991409-A1 (FR)
Title: Connecteurs a rainures pourvus de mecanismes de retenue
Inventor: HUANG MICHELLE
IPC: F16B17/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne un connecteur pourvu d'un logement ayant une rainure de logement et une tige pourvue d'une rainure de broche. Un ressort peut être situé soit dans la rainure de logement soit dans la rainure de broche. Afin d'empêcher le ressort de sortir de la rainure où il est positionné, ou de limiter cette sortie, une entrée réduite est prévue. Le connecteur peut être utilisé dans une application de retenue, une application d'encliquetage ou une application à la fois de retenue et d'encliquetage.
Patent FR-3007062-A1 (FR)
Title: Joint axial comprenant un corps coulissant de reglage de jeu, et turbomachine d'aeronef
Inventor: BAINACHI DANIEL OLIVIER
IPC: F16J15/447
Filed: 2013-06-12
Abstract: Un joint dit « hydrostatique », qui comprend un corps (1), coulissant sur un stator (2) ou une autre pièce avec un jeu (10) variable par rapport à un rotor (3), et dont la position est définie par la différence de pression entre deux enceintes (5, 6), est complété par un patin de butée (12), pour éviter un contact direct entre les éléments d'étanchéité (4, 9) et une usure. Le patin (12) est flexible pour ne pas produire d'usure lui-même.
Patent FR-3006912-A1 (FR)
Title: Procede de decarbonatation d'un gaz hydrocarbone
Inventor: GONNARD SEBASTIEN
IPC: C01B32/50
Filed: 2013-06-14
Abstract: Procédé de décarbonatation par lavage avec un solvant d'un gaz hydrocarboné, par exemple un gaz naturel. On met en contact ledit gaz avec une solution absorbante de manière à obtenir un gaz appauvri en CO2 et une solution absorbante chargée en CO2. Puis, on chauffe et on détend la solution absorbante chargée en CO2 à une pression et une température déterminées de manière à libérer une fraction gazeuse comportant des hydrocarbures et à obtenir une solution absorbante appauvrie en hydrocarbures, ladite pression et ladite température étant choisies de sorte que ladite fraction gazeuse comporte au moins 50% des hydrocarbures contenu dans ladite solution absorbante chargée en CO2 et au plus 35 % de CO2 contenu dans ladite solution absorbante chargée en CO2. Enfin, on régénère thermiquement la solution absorbante appauvrie en composés hydrocarbures de manière à libérer un effluent gazeux riche en CO2 et à obtenir un solution absorbante régénérée.
Patent FR-3006982-A1 (FR)
Title: Aile avant de vehicule automobile comportant une partie en saillie pour ameliorer la qualite percue et guider les eaux de ruissellement
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B62D25/16
Filed: 2013-06-17
Abstract: Aile avant (10) de véhicule automobile destinée à être fixée sur la caisse de ce véhicule, de telle sorte qu'il existe un jeu (j) sensiblement constant entre le bord supérieur (10a) de l'aile et le bord (11a) du capot (11) du véhicule, la section transversale de l'aile (10) ayant dans la zone dudit bord supérieur (10a) sensiblement la forme d'un U inversé dont l'une (12) des deux ailes est destinée à affleurer la partie (11b) du capot adjacente audit bord (11a) du capot (11), caractérisée en ce que la base dudit U inversé présente une partie (14) faisant saillie dans une direction opposée aux deux ailes (12, 13) dudit U, de sorte que lorsque ladite aile (10) est en position sur le véhicule, ladite partie en saillie (14) s'étend à l'arrière du jeu (j) entre le bord (11a) du capot (11) et le bord supérieur (10a) de l'aile (10).
Patent FR-3010085-A1 (FR)
Title: Procede pour precipiter une matiere plastique en solution dans un solvant
Inventor: BORREMANS DANIEL
IPC: C08J11/08
Filed: 2013-09-03
Abstract: Procédé pour précipiter une matière plastique en solution dans un solvant par injection d'un non solvant sous la forme d'un gaz, selon lequel on injecte le gaz dans la solution sous la forme d'au moins un flux qui est fragmenté à l'aide d'un dispositif de fragmentation au moins en partie immergé dans la solution mais où ladite solution ne peut pénétrer.
Patent FR-3013439-A1 (FR)
Title: Culasse ambidextre d'une arme a feu
Inventor: CASSAR OLIVIER
IPC: F41A35/06
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une culasse (6) d'arme à feu (1) qui peut être adaptée pour une éjection des étuis de cartouches par la droite ou par la gauche. La culasse comprend un axe longitudinal, une queue (18) et une tête (19) configurées pour s'emboîter l'une dans l'autre selon cet axe. La queue assure le guidage de la culasse selon l'axe longitudinal et la tête est configurée pour recevoir le culot d'une cartouche. La culasse comprend un extracteur (25) agencé sur la tête et configuré pour agripper le culot de la cartouche. Des moyens de positionnement angulaire sont agencés entre la queue et la tête pour emboîter ladite tête sur ladite queue dans une première position selon laquelle l'extracteur est positionné à gauche d'un plan vertical passant par l'axe longitudinal X ou, au contraire, dans une seconde position selon laquelle l'extracteur est positionné à droite dudit plan vertical. Des moyens de verrouillage (49) sont agencés entre la queue et la tête pour bloquer ladite tête sur ladite queue dans lesdites première et seconde postions.
Patent FR-3014620-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de geo-localisation lifi
Inventor: GHANNOUM HASSAN
IPC: H04B10/50
Filed: 2013-12-06
Abstract: Un système de géo-localisation comportant au moins un module d'émission (1) adapté pour émettre respectivement au moins un premier signal de localisation (SI) et un deuxième signal de localisation (S2), sous la forme d'une séquence d'impulsions lumineuses selon la technologie LiFi, selon une première direction et une deuxième direction différentes l'une de l'autre de manière à définir deux zones de localisation distinctes (Z1, Z2).
Patent FR-3016894-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse comportant un ensemble anodique contenu dans une enceinte de confinement
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: C25C3/22
Filed: 2014-01-27
Abstract: Cette cuve (1) comprend un caisson (2) délimitant une ouverture au travers de laquelle est destiné à être déplacé un bloc anodique (10), ledit bloc anodique (10) étant suspendu à un support (8) anodique formant avec ledit bloc anodique un ensemble anodique mobile par rapport au caisson (2), et une enceinte (22) de confinement délimitant un volume fermé au-dessus de ladite ouverture destiné au confinement des gaz générés au cours de la production d'aluminium, le support (8) anodique étant connecté à un conducteur (26) électrique pour amener un courant d'électrolyse jusqu'au bloc anodique (10), l'ensemble anodique est intégralement contenu dans l'enceinte (22) de confinement, et en ce que la connexion électrique entre le conducteur (26) électrique mobile et le support (8) anodique est réalisée à l'intérieur de l'enceinte (22) de confinement.
Patent FR-3021048-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite carbone en vue de son utilisation pour la fabrication de blocs de carbonne
Inventor: ALLARD BENEDICTE
IPC: C04B35/532
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau composite carboné qui comprend au moins les étapes suivantes : a) On prépare un mélange comprenant au moins des matières premières carbonées, un solvant et de la lignine. b) On gélifie le mélange obtenu à l'issue de l'étape a) jusqu'à l'obtention d'une pâte de matériau composite carboné. c) On met en forme la pâte de matériau composite carboné obtenue à l'issue de l'étape b) de manière à lui donner une forme souhaitée. Le matériau composite carboné est destiné à être utilisé pour la fabrication de blocs de carbone utilisés comme électrodes dans les cuves d'électrolyse de l'aluminium ou dans les fours d'aciérie, ou plus généralement en tant que produits réfractaires.
Patent FR-3030913-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique securise comprenant un support de distribution et un connecteur
Inventor: LAMO JULIEN
IPC: H02B1/20
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation (20) d'appareils électriques comprenant un support de distribution (21) avec deux fils d'alimentation principale alimentés par une alimentation électrique dangereuse, un connecteur (30) comprenant deux contacts électriques de contact avec lesdits fils d'alimentation principale, caractérisé en ce que le support (21) comprend un fil de sécurité alimenté par une alimentation électrique non-dangereuse, en ce que le connecteur (30) comprend un contact électrique pour sectionner le fil de sécurité et en assurer la continuité électrique, et en ce qu'il comprend un dispositif de sécurité (31) pour détecter une discontinuité électrique du fil de sécurité et couper l'alimentation des fils d'alimentation principale sur détection d'une discontinuité du fil de sécurité.
Patent FR-3030454-A1 (FR)
Title: Dispositif de lancement de drone, notamment pour un vehicule marin
Inventor: MORESVE JULIEN PIERRE GUILLAUME
IPC: B64F1/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le dispositif de lancement (10) comporte un tube de lancement (14) de forme générale cylindrique, s'étendant le long d'un axe sensiblement vertical (Z), destiné à recevoir un drone (12) ou une pluralité de drones (12) empilés dans la direction de l'axe vertical (Z), et au moins un rail de guidage (20), agencé dans le tube de lancement (14), s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe vertical (Z), destiné à coopérer avec au moins un élément de guidage porté par chaque drone (12).
Patent FR-3019428-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande a distance de la restitution de contenus multimedia
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04N21/232
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de commande de restitution d'un contenu numérique (CH1, MV1, CH2) disponible en téléchargement progressif sur un serveur de contenus (3) dans un réseau de communication étendu (1, WAN). Le contenu est accessible via au moins une passerelle de service (4,6). Il peut être téléchargé pour être restitué sur au moins un dispositif de restitution (7, 4) apte à communiquer avec la passerelle de service (6) et équipé d'un dispositif de télécommande natif (8). Il est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - réception (E22, E'22), en provenance du dispositif de restitution (7), d'une donnée relative à une commande (P+) sélectionnée sur le dispositif de télécommande natif (8) ; - génération (E23, E'23) d'une requête de téléchargement progressif (REQ_CH2) d'un contenu numérique (CH2) associé à la commande sélectionnée, à partir de la donnée reçue ; - envoi (E23, E'23) de la requête de téléchargement progressif (REQ_CH2) vers le serveur de contenus (3) via la passerelle de service (6).
Patent FR-3022155-A1 (FR)
Title: Masse de captation a porosite trimodale pour la captation des metaux lourds.
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: B01J37/20
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne une masse de captation comprenant une matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée et une phase active comprenant au moins un sulfure métallique dont le métal est choisi dans le groupe constitué par le cuivre, le chrome, le manganèse, le fer, le cobalt et le nickel, ladite phase active étant au moins en partie comalaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, le pourcentage poids du ou des métaux de la phase active, exprimé par rapport aux poids total de la masse de captation étant compris entre 4 et 55 %, ladite masse étant caractérisée par une distribution en taille de pores trimodale. Elle concerne également des procédés de préparation de ladite masse par comalaxage et son utilisation dans un procédé de captation de métaux lourds dans un effluent gazeux ou liquide.
Patent FR-3022679-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des organes electriques embarques dans un vehicule
Inventor: MAKAROV MAXIME
IPC: H01B17/38
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection (1) d'une borne d'alimentation (2) électrique. La principale caractéristique d'un dispositif de protection selon l'invention, est qu'il comprend une excroissance en matériau électriquement conducteur et relié à la masse à proximité de ladite borne (2).