baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083707-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit fluide.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/145
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide comportant un corps, destiné à venir au contact d'un site d'injection (SI), au moins un réservoir (210) de produit fluide, une aiguille d'injection (120) destinée à pénétrer dans ledit site d'injection (SI) pour y injecter le contenu d'un ou plusieurs réservoir(s) (210), une aiguille d'amorçage (125) associée à chaque réservoir (210) et destinée à pénétrer dans ledit réservoir (210) avant distribution du produit fluide, chaque réservoir (210) comportant un tube (145) relié d'un côté à son aiguille d'amorçage (125) respective et de l'autre côté à un collecteur (140) lui-même relié à ladite aiguille d'injection au moyen d'une partie de tube (148), ledit dispositif comportant une pompe péristaltique comprenant un anneau (150) monté rotatif sur un vilebrequin (131), ledit anneau (150) tournant autour d'un axe de rotation (Y) désaxé par rapport à l'axe de rotation (X) dudit vilebrequin (131) en comprimant progressivement ladite partie de tube (148) s'étendant autour dudit vilebrequin (131).
Patent FR-3086151-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation rotatif de machine de preparation de boissons equipe d'un dispositif d'accouplement magnetique
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: F16D1/108
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation rotatif (6) d'une machine de préparation de boissons, comprenant un outil rotatif (7) autour d'un axe A et un conduit (24) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur comportant une partie creuse (18) d'un arbre d'entrainement (12) qui communique avec une partie tubulaire (20) s'étendant le long de l'axe A entre une première extrémité (22) accouplée à l'outil rotatif et une seconde extrémité (23) accouplée à ladite partie creuse au moyen d'un dispositif d'accouplement magnétique (25) configuré pour générer une force d'attraction magnétique le long de l'axe A entre l'arbre d'entrainement (12) et ladite seconde extrémité (23). Le dispositif d'accouplement magnétique comporte un organe métallique (30) agencé sur ladite seconde extrémité (23) et formé par une bague interne (32) réalisée en acier inoxydable résistant à la corrosion en ambiance vapeur et une bague externe (31) réalisée en un matériau ferromagnétique. La bague interne (32) est destinée à coulisser sur ladite partie creuse (18) qui est réalisée en acier inoxydable résistant à la corrosion en ambiance vapeur, lors de la réalisation de l'accouplement.
Patent FR-3086589-A1 (FR)
Title: Ensemble de gestion de l'exposition a la lumiere d'un habitacle de vehicule
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60W40/08
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble de gestion de l'exposition à la lumière (10) d'un habitacle de véhicule, notamment automobile, comprenant : - au moins une vitre (2) comportant au moins une zone d'occultation de lumière (11) agencée pour occulter la lumière atteignant cette zone (11) selon au moins deux niveaux d'occultation différents, - un système de détection (20) de la quantité de lumière sur au moins une zone de l'habitacle (13), et - une unité de commande (30) configurée pour commander le niveau d'occultation de ladite au moins une zone d'occultation de lumière (11), de manière à laisser passer à travers cette zone d'occultation (11) une quantité de lumière variable sur ladite au moins une zone donnée de l'habitacle (13).
Patent FR-3090170-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’hybridation inertielle/vidéo
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’hybridation inertielle/vidéo (2) destiné à être embarqué sur un porteur (2), le dispositif comprenant : une caméra (6) configurée pour acquérir une première image montrant un amer (12) prédéterminé fixé sur le porteur (2), une unité de traitement (8) configurée pour estimer une vitesse du porteur (2) à partir de la première image acquise, en vue d’hybrider la vitesse estimée avec des données inertielles relatives au porteur (2) produites par une centrale inertielle (4), localiser une position de l’amer (12) dans la première image acquise, calculer un écart entre la position localisée et une position de référence de l’amer (12), comparer l’écart calculé avec un seuil prédéterminé, et signaler une alerte lorsque l’écart calculé est supérieur au seuil prédéterminé.. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090730-A1 (FR)
Title: Système et procédé de commande d’une vitesse de rotation d’une turbomachine d’aéronef avec gestion de panne
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F01D19/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de commande pour une turbomachine d’aéronef. Selon l’invention, le système de commande (100) comprend : - une chaîne de traitement en mode nominal (110) comportant un correcteur global (21) agencé pour asservir une vitesse de rotation de la turbomachine en délivrant une consigne de position (C_WF) pour un doseur de carburant (11, 12), et un correcteur local (23) agencé pour asservir une position du doseur de carburant en délivrant un courant de commande en mode nominal (I_nom), - une chaîne de traitement en mode dégradé (120) comportant un correcteur direct (122) agencé pour asservir la vitesse de rotation de la turbomachine en délivrant un courant de commande en mode dégradé (I_dég), et - un module de gestion de mode (130) agencé pour délivrer au doseur de carburant le courant de commande en mode nominal (I_nom) en l’absence de défaillance d’un capteur de position mesurant une position du doseur de carburant, et le courant de commande en mode dégradé (I_dég) en cas de défaillance du capteur de position. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091345-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’au moins un paramètre de fonctionnement d’une machine tournante, ensemble et procédé de maintenance associés
Inventor: BOÏS ALEXANDRE
IPC: G01R33/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: Dispositif de détermination d’au moins un paramètre de fonctionnement d’une machine tournante, ensemble et procédé de maintenance associés L’invention concerne un dispositif de détermination (14) d’au moins un paramètre de fonctionnement d’une machine tournante embarquée à bord d’un navire, la machine tournante comprenant un boitier et une partie rotative disposée dans le boitier. Le dispositif (14) comprend : - des moyens d’attache (24) configurés pour faire passer le dispositif (14) d’une configuration de repos dans laquelle le dispositif (14) est à l’écart de la machine tournante à une configuration de mesure dans laquelle le dispositif (14) est en contact avec une surface externe du boitier ; - au moins un capteur configuré pour mesurer au moins une grandeur physique relative à la machine tournante ; et - un module de traitement configuré pour déterminer au moins un paramètre de fonctionnement spécifique de la machine tournante à partir de l’au moins une grandeur mesurée par le ou chaque capteur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091882-A1 (FR)
Title: Caisson empilable préfabriqué
Inventor: MOUTON DANIEL
IPC: E02D29/02
Filed: 2019-01-23
Abstract: L’invention concerne un caisson empilable préfabriqué dont les compartiments sont destinés à recevoir un remplissage en matériaux divers et dont la rigidité globale de l’ouvrage composé avec plusieurs caissons est assurée par des raidisseurs verticaux et horizontaux et béton armé, conférant en même temps des avantages de confinement aux matériaux placés dans les compartiments des caissons. Le caisson, selon l’invention, est particulièrement destiné à la réalisation d’ouvrages de génie civil en mur de soutènement, en protection de berges, de passages de cours d’eau, en travaux d’endiguement ou en enfouissement de matériaux propres ou diversement polluants.
Patent FR-3092798-A1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: JACQUET BRUNO
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne un système comprenant une première tige (3a) pourvue d’un cran d’anti-extraction (5a) présentant une face de crantage inférieure (6) et une face supérieure de blocage (7), ladite première tige étant pourvue d’un chanfrein principal (8) débouchant sur ladite face supérieure, ledit système comprenant un premier manchon pourvu d’un tiroir monté en coulissement radial et présentant un bord de crantage agencé pour pouvoir s’insérer dans ledit cran quand ils sont en regard l’un de l’autre, ledit bord coulissant contre ledit chanfrein principal jusqu’à son insertion dans ledit cran, ledit chanfrein principal étant pourvu en chacune de ses extrémités d’un chanfrein secondaire respectif (13a,13b), de sorte que ledit bord puisse coulisser contre l’un desdits chanfreins secondaires jusqu’à son insertion dans ledit cran en cas de débattement en rotation de ladite première tige de part ou d’autre de sa position nominale selon l’axe d’extension (14) de ladite première tige Figure 3a
Patent FR-3094422-A1 (FR)
Title: Module de fixation pour enceinte
Inventor: HEIL CHRISTIAN
IPC: H04R5/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet un module de fixation pour enceinte (100), destiné à être fixé à un support de fixation extérieur au module (100), caractérisé en ce que le module (100) comprend un axe mobile longitudinal (10), monté sur un support d’axe (11), ledit support d’axe (11) étant apte à se déplacer à la fois longitudinalement et transversalement par rapport au module (100), ledit axe (10) étant destiné à s’engager dans un élément d’accroche du support de fixation, ledit axe (10) étant mobile entre une position longitudinale dite de verrouillage dans laquelle l’axe (10) est apte à être engagé dans l’élément d’accroche du support de fixation, et une position longitudinale dite de déverrouillage dans laquelle l’axe (10) est apte à être désengagé de l’élément d’accroche du support de fixation, le module (100) comprenant en outre une butée (17), apte à retenir longitudinalement le support d’axe (11) lorsqu’il est dans une première position transversale de sa position de verrouillage, et à autoriser un déplacement longitudinal du support d’axe (11) lorsqu’il est dans une deuxième position transversale de sa position de verrouillage.
    Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3095991-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une vitesse de rotation de roues d'un véhicule automobile
Inventor: CASIER CHRISTOPHE
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-05-14
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de gestion d'une vitesse de rotation de roues d'un véhicule automobile comportant:
    - un premier train (11) ayant des roues (12.1, 12.2) aptes à être entraînées par un moteur thermique (13), et
    - un deuxième train (15) ayant des roues (12.3, 12.4) aptes à être entraînées par une machine électrique tournante (16),
    - le premier train (11) et le deuxième train (15) étant mécaniquement découplés l'un par rapport à l'autre,
    ledit procédé comportant:
    - une étape d'acquisition d'une vitesse de rotation (Vavd, Vavg) des roues (12.1, 12.2) du premier train (11),
    - une étape d'acquisition d'une vitesse de rotation (Vard, Varg) des roues (12.3, 12.4) du train arrière (15), et
    - une étape de pilotage de la vitesse de rotation des roues (12.3, 12.4) du deuxième train (15) en fonction de la vitesse de rotation des roues (12.1, 12.2) du premier train (11).
    Figure 1
Patent FR-3098446-A1 (FR)
Title: Machine à imprimer de type presse à dorer
Inventor: DEMANGE FLORENT
IPC: B41M5/035
Filed: 2019-07-09
Abstract: Machine (10) à imprimer de type presse à dorer, comportant un bloc de chauffage (12) qui comporte une surface cintrée (13) de support d’un cliché d’impression, une tête d’application (14) comportant des moyens de guidage du bloc de chauffage en basculement, et un actionneur (18) pour le basculement du bloc de chauffage vis-à-vis de la tête d’application. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101208-A1 (FR)
Title: Rotor à aimantation transitoire hybride
Inventor: MILOSAVLJEVIC MISA
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression comprenant une machine électrique ayant un rotor à aimantation hybride comprenant un aimant permanent cylindrique (5) et un arbre creux (7) réalisé en un matériau à aimantation temporaire ou modulable. Figure 1 à publier
Patent FR-3101314-A1 (FR)
Title: Ensemble de marchepied pour véhicule de transport, véhicule ainsi équipé et procédé de mise en œuvre de ce véhicule
Inventor: BRION FLORIAN
IPC: B61D23/02
Filed: 2019-10-02
Abstract: Cet ensemble comprend tout d’abord une ossature (1) fixée sur la caisse de ce véhicule, un plancher pivotant (9) destiné au cheminement des voyageurs, en particulier des personnes à mobilité réduite, et un dispositif intermédiaire (3), situé au-dessous de la surface de cheminement (90), le dispositif intermédiaire et le plancher pivotant (9) étant aptes à pivoter par rapport à l’ossature de manière mutuellement indépendante. Cet ensemble comprend en outre un système coulissant (7) mobile en translation par rapport au dispositif intermédiaire (3) entre une position repliée et une position dépliée, dans laquelle ce système coulissant forme, avec la surface de cheminement (90), une rampe (99) s’étendant au travers d’une ouverture latérale (20) de l’ossature. Grâce à l’invention, le mouvement du système coulissant peut être dissocié de celui du plancher de cheminement. Par conséquent il est possible de déplacer le système coulissant, à la fois en translation et en rotation, jusqu’à sa position finale contre le quai, tout en maintenant le plancher dans une position de sécurité optimale pour les passagers. Figure pour l’abrégé : Fig. 19.
Patent FR-3103188-A1 (FR)
Title: Elément électriquement conducteur
Inventor: RODRIGUEZ GUILLAUME
IPC: B81C1/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Titre : Elément électriquement conducteur L’invention concerne un dispositif microélectronique comprenant un support (1) et un élément électriquement conducteur comprenant en empilement et successivement au-dessus d’une première face du support (1), une première couche à base d’un métal et une deuxième couche, au contact de la première couche, à base d’un matériau choisi parmi le MoSix et le WSiy.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3103732-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant une structure porteuse adaptable
Inventor: BROUSSEAU MAGALY
IPC: B60C9/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un assemblage pour un pneumatique comprenant un premier tissu, un deuxième tissu et une structure porteuse comprenant des éléments filaires porteurs en matériau textile thermorétractable reliant le premier tissu au deuxième tissu, les éléments filaires porteurs présentent une contraction thermique CT, mesurée après 2 min à 185°C, supérieure ou égale à 5%.
Patent FR-3105200-A1 (FR)
Title: Grue à flèche articulée, pour application offshore
Inventor: KONATÉ KARAMOKO
IPC: B66C23/52
Filed: 2019-12-24
Abstract: La présente invention concerne une grue à flèche articulée, pour application offshore, laquelle grue comprend une flèche articulée (3), portée par une structure support (2) et équipée de moyens de manœuvre (5). La flèche articulée (3) comprend une flèche principale (31) et une flèche terminale (32). Les moyens de manœuvre (5) de ladite flèche articulée (3) comprennent au moins un actionneur linéaire aval (52), agencé entre ladite flèche principale (31) et ladite flèche terminale (32), pour la manœuvre en rotation de ladite flèche terminale (32) autour d’un axe d’articulation aval (36’). Et ledit au moins actionneur linéaire aval (52) est solidarisé avec l’une des faces latérales (311) de ladite flèche principale (31) et avec l’une des faces latérales (321) de ladite flèche terminale (32), de manière à conférer un bras de levier amélioré entre ladite flèche principale (31) et ladite flèche terminale (32). Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3106321-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une autonomie de roulage de vehicule automobile pour plusieurs modes de conduite instantanement
Inventor: BYKOFF CYRIL
IPC: B60W40/12
Filed: 2020-01-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation d’une autonomie de roulage d’un véhicule pour plusieurs modes de conduite instantanément, consistant à estimer une valeur de puissance (PTR) sur laquelle se base le calcul d’une autonomie (AUT). Selon l’invention, le procédé comporte en outre les étapes de détermination d’au moins une puissance instantanée consommée (POND), d’estimation de chaque valeur de puissance (PTR) égale, dans le cas du mode de conduite activé à la puissance instantanée consommée (POND), et dans le cas d’un mode de conduite inactif à une estimation d’une puissance virtuelle (PTRVR) calculée sur la base de la puissance instantanée consommée (POND) et d’une composante virtuelle (CF) s’appliquant sélectivement en fonction d’un critère relatif dépendant du mode de conduite activé et dudit mode de conduite inactif. Figure 2
Patent FR-3108294-A1 (FR)
Title: Positionnement longitudinal à partir d’une distance d’un véhicule autonome vis-à-vis de véhicules adjacents
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite d’un véhicule autonome, appelé égo-véhicule (EV), évoluant dans une voie courante (V_EGO) d’une chaussée pour le positionnement longitudinal de l’égo-véhicule par rapport à d’autres véhicules (VC1 ; VC2 ; VC3 ; VC4) évoluant dans au moins une voie adjacente (VA1 ; VA2) à la voie courante, à partir de mesures et de calculs de distance. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103961-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/324
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium, le procédé comprenant : a) une étape de fourniture d’un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, b) une étape de croissance par épitaxie d’une couche donneuse en carbure de silicium monocristallin sur le substrat initial, pour former un substrat donneur, c) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans la couche donneuse, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une surface libre de ladite couche donneuse, d) une étape de dépôt chimique en phase vapeur assisté par injection liquide directe, à une température inférieure à 1000°C, pour former une couche support directement sur la surface libre de la couche donneuse, ladite couche support étant formée par une matrice SiC au moins partiellement amorphe, e) une étape de séparation le long du plan fragile enterré, pour former d’une part une structure composite intermédiaire comprenant la couche mince sur la couche support, et d’autre part le reste du substrat donneur, f) une étape de traitement thermique à une température comprise entre 1000°C et 1800°C, appliquée à la structure composite intermédiaire, pour cristalliser la couche support et former le substrat support poly-cristallin, g) une étape de traitement(s) mécanique(s) et/ou chimique(s) de la structure composite. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3109273-A1 (FR)
Title: Masque de protection réutilisable contre des particules aérosols, et à usage non sanitaire
Inventor: PIAZZON ANAIS
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un masque (1) de protection réutilisable contre des particules aérosols d’un diamètre 3 µm et à usage non sanitaire, le masque (1) comprenant une partie filtrante (2) destinée à recouvrir le nez, la bouche et le menton d’un porteur dans une position de protection, ladite partie filtrante (2) étant assujettie latéralement à au moins un lien (11) adapté pour se nouer derrière la tête du porteur pour maintenir le masque (1) en position de protection.Selon l’invention, la partie filtrante (2) comprend un tricot interne destiné à être en contact avec le porteur et composé de coton présentant un titre compris entre 1/34 Nm et 1/120 Nm et de fibres élastiques vanisées présentant un titre compris entre 11 dTex et 44 dTex, et un tricot externe (4) en microfibres présentant un titre compris entre 1/78 dTex et 8/78 dTex, les tricots interne et externe (4) étant tricotés ensemble en Jacquard selon des motifs définissant au moins des bordures périphériques (5) de la partie filtrante (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109553-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme à plat
Inventor: GUEROULT SÉBASTIEN
IPC: B29C70/46
Filed: 2020-04-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme Procédé de fabrication d’une préforme à plat (1) comprenant les étapes suivantes :                                   déposer au moins une couche de fibres (11) sur un substrat (10) et coudre ladite au moins une couche de fibres (11) avec au moins un fil de couture (110) sur le substrat (10),                 déposer un au moins film (12) en matériau polymère thermoplastique sur ladite au moins une couche de fibres (11),                 fixer ledit au moins un film (12) sur ladite au moins une couche de fibres (11),                 renouveler au moins une fois l’étape a) avec au moins une nouvelle couche de fibres (28) sur le film (12),                 éventuellement, renouveler au moins une fois l’étape b) et l’étape c) avec au moins un nouveau film (29) en matériau polymère thermoplastique.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3110314-A1 (FR)
Title: Surveillance numérique non intrusive d’équipements et de machines existants à l'aide de l'apprentissage automatique et de la vision par ordinateur.
Inventor: DENYSYUK RODION
IPC: H04W4/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un appareil pour surveiller et fournir des données de télémétrie de machines et d’équipements qui ne peuvent pas être surveillés numériquement par conception et ne possèdent aucune interface de connectivité informatique. L'approche proposée est basée sur la capture automatisée d'images visuelles d'une pluralité de tableaux de bord, de groupes d'instruments ou d'instruments visuels indépendants avec interprétation ultérieure des lectures d'instruments individuels à l'aide d'algorithmes d'apprentissage automatique et de vision par ordinateur et de traduction de l'état actuel et des paramètres de l’équipement surveillé en données de télémétrie qui peuvent en outre être sauvegardées, surveillées, visualisées et analysées sous forme numérique.     Le système proposé, le procédé et l'appareil effectuent la capture de télémétrie à distance sans affecter le fonctionnement et ne nécessitant aucune intrusion dans les machines et les équipements surveillés.     Le système, le procédé et l'appareil selon l’invention sont particulièrement destinés à la surveillance numérique non intrusive des équipements et machines existants, trouvés sur les sites de fabrication, de services publics, d’urbanisation, de bâtiments, de mines, d'agriculture et de transports, à bord des véhicules et des navires.