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Patent FR-2990237-A1 (FR)
Title: Exhaust line for heat engine of car, has air injector placed on exhaust line between compact catalyst groups and under floor catalyst for injection of air in line, and oxygen probe placed on exhaust line between injector and catalyst
Inventor: VIMEUX SEBASTIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-05-02
Abstract: The line has a compact catalyst group (3) arranged on an exhaust line (1) near an exhaust manifold (2) and in upstream of an underfloor catalyst (5). An air injector (4) is placed on the exhaust line between the compact catalyst groups and the under floor catalyst for injection of air in the exhaust line. An oxygen probe (6b) e.g. linear or two-point oxygen probe, is placed on the exhaust line between the injector and the under floor catalyst. The compact catalyst group has small volume and stronger density of cells than the under floor catalyst. An independent claim is also included for a depollution method for implementing a depollution system in an exhaust line.
Patent FR-2990718-A1 (FR)
Title: Open rotor propeller for turboshaft engine of aircraft, has blades including assembly of blades uniformly distributed around hub and having aligning angle different from that of another assembly of blades uniformly distributed around hub
Inventor: NEGULESCU CAMIL
IPC: F01D1/26
Filed: 2012-05-16
Abstract: The propeller (30) has a hub (10) provided for rotation according to a rotation axis (X) of the propeller and a set of six blades (11-14, 21, 22) distributed around the hub. Each blade includes a blade root by which the blade is fixed on the hub, and an aerodynamic portion extending radially toward outside relative to the axis from the blade root. The blades include an assembly of blades uniformly distributed around the hub and having an aligning angle (beta 1) different from that of another assembly of blades uniformly distributed around the hub.
Patent FR-2991123-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un reseau sans fil
Inventor: DORE RENAUD
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration un procédé de configuration d'un premier point d'accès d'un réseau. Le procédé comprend une étape de configuration du premier point d'accès comme appartenant à un ensemble dit faible puissance comprenant au moins un point d'accès apte à émettre à faible puissance sur au moins un canal dit faible puissance ; une étape d'émission d'une information représentative de l'appartenance du premier point d'accès à l'ensemble faible puissance.
Patent FR-2991961-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile
Inventor: LAMRINI JAAFAR
IPC: B62D21/15
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention concerne une structure supérieure avant (10) de caisse d'un véhicule automobile, comportant une cloison de chauffage transversale (12) délimitant un corps creux et présentant un bossage (121) du côté d'une paroi latérale (14) formant support pour une aile du véhicule, sur une face intérieure de laquelle est montée solidaire, en avant de la cloison de chauffage, une coupelle d'amortisseur avant (15) portée par une rehausse de coupelle d'amortisseur avant (16) et liée à un renfort de cloison de chauffage (13) s'étendant dans l'alignement longitudinal dudit corps creux, ladite structure étant caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un élément de renfort (18) agencé entre ladite rehausse de coupelle (16) et ledit renfort de cloison de chauffage (13), pour prévenir les mouvements de déformation en rotation de ladite coupelle d'amortisseur avant (15) lors du déplacement en translation suivant un axe vertical (Z) du véhicule de ladite cloison de chauffage (12).
Patent FR-2993658-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage de rotor de turbomachine
Inventor: RODRIGUEZ ELIZONDO GABRIELA
IPC: G01M1/14
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour équilibrer un rotor, notamment de turbomachine, comprenant une étape de détermination du balourd suivie d'une étape d'équilibrage par usinage par voie chimique du rotor. Plus particulièrement, l'usinage par voie chimique comprenant l'immersion du rotor dans un bain contenant un agent d'usinage chimique, le bain présentant une capacité d'enlèvement de matière hétérogène (fonction de la profondeur du bain), le rotor étant orienté dans le bain en tenant compte de ladite capacité d'enlèvement de matière hétérogène de manière à ce que la quantité de matière enlevée sur le rotor dans la zone du balourd soit suffisante pour équilibrer le rotor.
Patent FR-2994111-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour pistolet de pulverisation
Inventor: SAINT PATRICK
IPC: B05B14/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage pour pistolet présentant une entrée de fluide, une sortie dudit fluide, une entrée de gaz et une sortie dudit gaz. Ledit dispositif de nettoyage comprend un bâti support, une tête d'alimentation en fluide portée par ledit bâti et raccordable à ladite entrée de peinture du pistolet, et un système (14) de réception de fluide qui comprend d'une part, une buse (15) de réception présentant un passage (150) de fluide raccordable en entrée (151) avec la sortie (29) de fluide à pulvériser du pistolet, et, d'autre part, un conduit (47) d'évacuation de gaz raccordable en entrée avec la sortie de gaz dudit pistolet. Ladite buse (15) est montée mobile à déplacement par rapport au bâti, suivant une direction parallèle à l'axe de l'entrée (151) du passage (150) de fluide de la buse (15) de réception, entre une position rapprochée de la tête (3) d'alimentation et une position écartée de ladite tête (3) d'alimentation.
Patent FR-2994089-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing human keratin fibers such as hair, comprises oxidation dye precursor of diaminodiazacyclopentene derivatives, ionic surfactant; non-ionic surfactant, fatty substance, cationic polymer, and nonionic guar gum
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-08-02
Abstract: Composition comprises: (a) at least one oxidation dye precursor comprising derivatives of diaminodiazacyclopentene; (b) at least one ionic surfactant; (c) at least one non-ionic surfactant; (d) at least one fatty substance; (e) at least one cationic polymer; (f) at least one non-ionic guar gum; and (g) at least one oxidizing agent other than atmospheric oxygen. Independent claims are included for: (1) a process for dyeing human keratin fibers in which the composition is applied; and (2) a multi-compartment device for dyeing human keratin fibers, comprising a first compartment containing a composition free of oxidizing agent other than atmospheric oxygen, and a second compartment containing an oxidizing composition, where the two compartments are mixed before use to obtain a composition.
Patent FR-2994634-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire a base de spiruline fraiche et procede de preparation
Inventor: DAREVILLE ERIC
IPC: A61K35/748
Filed: 2012-08-27
Abstract: La présente invention concerne une composition alimentaire à base de spiruline fraiche remarquable en ce qu'elle comporte : - au moins 50% en masse de spiruline fraiche avec une teneur en eau supérieure ou égale à 15% ; - 0.1 à 4 % d'agents antioxydants et d'agents antimicrobiens extraits de plantes ; - 0.1 à 20% de corps gras alimentaire. De préférence, le corps gras alimentaire est une huile alimentaire et plus spécifiquement une huile alimentaire riche en oméga 3. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'une telle composition alimentaire.
Patent FR-2996525-A1 (FR)
Title: Element constitutif d’une nacelle a protection contre le givre amelioree
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B32B5/02
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne un élément (2) constitutif d'une nacelle d'aéronef formé d'au moins une structure composite (23) et d'un élement chauffant (30) et comprenant des moyens de protection contre le givre caractérisé en ce que la structure composite (23) est à matrice renforcée par au moins un matériau dont la conductivité thermique à température ambiante est supérieure ou égale à 800 W•m-1•K-1 de manière à assurer une conductivité thermique transversale au sein de l'élement de nacelle (1).
Patent FR-2999974-A1 (FR)
Title: System for applying repair kit to face of structure to be repaired e.g. fuselage panel of aircraft, has backpressure device with surface arranged in opposite to goldbeater's skin, and connection units that connects device to frame
Inventor: MENIER CHRISTOPHE
IPC: B29C73/12
Filed: 2012-12-20
Abstract: The system (30) has a pressure device (32) whose goldbeater's skin (12) is fixed to a frame (14) and provided to exert pressure (P) on a repair kit (24). An inflating unit (19) inflates the goldbeater's skin. A fixing device fixes the frame on a to-be repaired structure (60). A backpressure device (34) includes a backpressure surface (43) arranged in opposite to the goldbeater's skin and provided to exert a backpressure (CP) directed towards the goldbeater's skin. Connection units e.g. anchors (46) and nuts (52), connects the backpressure device to the frame. An independent claim is also included for a method for repair of a structure.
Patent FR-3003950-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie en champ proche et lointain dans le domaine des micro-ondes
Inventor: VAILLON RODOLPHE
IPC: G01N22/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie d'un objet à étudier, remarquable en ce que le dispositif comprend en combinaison : - un prisme (1) dans un matériau sans pertes (non absorbant) pour le rayonnement dans le domaine des micro-ondes, - un porte-échantillon (3) sur une face avant (12) du prisme (1), pour la réception de l'objet à étudier, - une antenne émettrice (2) mobile sur une face arrière (11) du prisme (1), pour l'émission d'un rayonnement dans le domaine des micro-ondes.
Patent FR-3005743-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de la civd
Inventor: TOTI FLORENCE
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de prédiction et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique et à un kit de prédiction et/ou de détection de la coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) dans un échantillon biologique. La présente invention se rapporte également à un procédé de suivi de l'évolution d'une coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) à partir d'un échantillon biologique et à un procédé de suivi de l'efficacité d'un traitement d'une coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) à partir d'un échantillon biologique. La présente invention trouve des applications notamment dans le domaine médical et vétérinaire.
Patent FR-3007042-A1 (FR)
Title: Tissu lumineux comprenant des fils de verre
Inventor: FRANZ THOMAS
IPC: F21W131/40
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un tissu lumineux comprenant un support textile tissé comprenant des fils de chaine et des fils de trame choisis parmi des fils de liage et des fibres optiques aptes à émettre latéralement de la lumière. Les fils de liage comprennent des fils de verre représentant au moins 50 % en masse par rapport à la masse totale des fils de liage constituant le support textile tissé.
Patent FR-3007929-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur d'un terminal mobile
Inventor: SCHILTZ ANDRE
IPC: H04W12/06
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur de plusieurs terminaux connectés à un serveur d'un opérateur relié à une base de données d'opérateur comprenant des données d'identité personnelle associées à des données de terminal, lesdits terminaux et/ou ledit serveur d'un opérateur étant connectés à un serveur d'un tiers de confiance administratif relié à une base de données administratives comprenant des données d'identité personnelle associées à des données d'identité administrative, dans lequel, - lors d'une phase d'enrôlement, une identité numérique dérivée est générée à partir de données d'authentification de l'utilisateur comprenant des données d'identité personnelle de l'utilisateur, des données d'identité administrative de l'utilisateur et des données de terminal propres audit terminal mobile, transmises par un terminal de l'utilisateur, puis l'identité numérique dérivée est transmise à un terminal mobile de l'utilisateur pour y être stockée, ladite génération étant conditionnée par une comparaison par l'un au moins des serveurs du tiers de confiance administratif et de l'opérateur desdites données d'authentification avec les données stockées dans les bases de données administratives et d'opérateur, et dans lequel lors d'une phase de vérification, le serveur de l'opérateur authentifie l'utilisateur à partir de ladite identité numérique dérivée transmise par ledit terminal mobile.
Patent FR-3023402-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de donnees numeriques ou l'on peut deposer un message pour les generations futures en redigeant un journal numerique dont le concept est d'ecrire le roman de sa vie afin de le transmettre a sa posteriorite
Inventor: HENOK BAPAGNAK PAUL LIONEL
IPC: G06Q50/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage de données de type réseau social caractérisé en ce qu'il comprend un web bot actionné par l'utilisateur et lui servant de guide par une solution de dialogue, il dispose aussi d'un outil d'analyse du web lui servant à constituer son flux d'actualités et d'une fonctionnalité pour un partage privé avec d'autres utilisateurs et dont les données sont stockées dans des séquences en forme de nucléotides.
Patent FR-3023150-A1 (FR)
Title: Dispositif range-accessoire pour adaptateur secteur et cordon electrique avec au moins un connecteur
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47G29/08
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif range-accessoire (1) pour adaptateur secteur et cordon électrique présentant un connecteur à l'une ou à chacune de ses extrémités, ledit dispositif range-accessoire (1) comportant un support (2) présentant deux faces externes (23, 23') opposées reliées par une bordure périphérique (25) au moins partiellement concave, pour enrouler une partie du cordon électrique. Selon l'invention, le support (2) présente un logement principal (3) présentant une ouverture d'introduction (31) pour la mise en place de l'adaptateur secteur dans le logement principal (3), et un logement externe (24) ménagé dans l'une des faces externes (23, 23'), pour recevoir le ou l'un des connecteurs du cordon électrique. Le dispositif range-accessoire selon l'invention est particulièrement destiné au rangement des accessoires d'appareil de téléphonie et électronique mobile.
Patent FR-3002225-A1 (FR)
Title: Procede d'extinction en voie seche d'oxydes de calcium et magnesium provenant de composes calco-magnesien
Inventor: GARTNER ROBERT SEBASTIAN
IPC: C04B2/06
Filed: 2014-02-19
Abstract: Procédé d'extinction d'oxydes de calcium et magnésium de composé calco-magnésien, contenant de préférence au moins 10% en poids de MgO par rapport au poids total dudit composé calco-magnésien, en voie sèche comprenant une alimentation en composé calco-magnésien dans une cuve d'extinction, une alimentation en phase aqueuse d'extinction dans ladite cuve d'extinction, et une extinction dudit composé calco-magnésien amené dans ladite cuve d'extinction, par ladite phase aqueuse d'extinction, avec formation de particules solides éteintes d'hydroxydes de calcium et magnésium, en présence d'un additif et composé ainsi obtenu.
Patent FR-3017883-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un element comprenant au moins un premier support dont une face est au moins partiellement recouverte d’une couche d’oxydes d’indium et d’etain (ito)
Inventor: MASCHKE ULRICH
IPC: G02F1/13
Filed: 2014-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un élément du type comprenant au moins un premier support présentant une face fonctionnelle au moins partiellement recouverte d'une couche d'oxyde d'indium et d'étain (ITO). Selon l'invention, de manière caractéristique, on met en contact ladite face fonctionnelle avec une solution acide de manière à dissoudre ladite couche d'ITO dans ladite solution acide.
Patent FR-3025846-A1 (FR)
Title: Organe de montage anti-bruit d'un dispositif sur une paroi support muni de moyens de pre-maintien.
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: H05K7/12
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un organe de montage anti-bruit d'un dispositif sur une paroi support (4) comportant une bague monobloc (10) réalisée dans un matériau élastiquement déformable et présentant un orifice cylindrique axial (12), la face latérale externe (10A) de ladite bague (10) étant munie de moyens (11) pour rendre solidaire ledit organe de montage anti-bruit dudit dispositif, ledit organe de montage comportant en outre un manchon métallique (20) inséré dans ledit orifice axial (12) et destiné à être traversé, lors du montage dudit dispositif sur ladite paroi support (4), par la tige filetée d'un élément de fixation (5) prévu pour coopérer par vissage avec un écrou correspondant ; ledit organe de montage anti-bruit comportant en outre des moyens de pré-maintien (30) aptes à coopérer avec ladite tige filetée pour assurer le maintien en position temporaire dudit dispositif contre ladite paroi support (4) avant le vissage dudit écrou.
Patent FR-3025731-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de materiaux
Inventor: DA SILVA ANGELO
IPC: B07B13/05
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation de matériaux, comprenant : - un premier tapis (11) transporteur, muni de premiers moyens de déplacement selon un premier axe (12) sensiblement horizontal, - un second tapis (13) trieur, muni de seconds moyens (19) de déplacement selon un second axe (14) sensiblement horizontal, ledit second tapis trieur étant disposé au-dessus du premier tapis transporteur et portant des reliefs (20) s'étendant en direction du premier tapis transporteur. Le premier et le second tapis sont disposés de sorte que des projections du premier et du second axe dans un plan horizontal forment un angle (α) non nul. La présente invention concerne également une installation de séparation de matériaux, comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3026460-A1 (FR)
Title: Systeme optique pour vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21V8/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un système optique d'émission lumineuse pour véhicule automobile, ledit système optique comprenant : - un premier sous-système (6) d'émission lumineuse comprenant un premier ensemble de sources lumineuses, et - un deuxième sous-système (8) d'émission lumineuse, comprenant un deuxième ensemble de sources lumineuses et un guide de lumière apte à diffuser hors du système optique la lumière desdites sources lumineuses du deuxième ensemble de sources lumineuses. Le guide de lumière étant agencé en regard du premier ensemble de sources lumineuses de sorte que le premier ensemble de sources lumineuses rayonne essentiellement à travers ledit guide de lumière hors du système optique.
Patent FR-3029986-A1 (FR)
Title: Systeme correcteur adaptatif ameliore
Inventor: VERPLANCKE CYRIL
IPC: F02K9/56
Filed: 2014-12-11
Abstract: Système d'amortissement de l'écoulement d'un fluide cryogénique dans une conduite (1), comprenant un réservoir(2), un conduit d'alimentation (3) en gaz, et des lignes de repiquage (5, 6) caractérisé en ce que la première ligne de repiquage (5) comprend une restriction (51) présentant une section calibrante S1 définissant un premier débit de fuite du réservoir (2) vers la conduite (1), la seconde ligne de repiquage (6) comprend une restriction (61) présentant une section calibrante S2 définissant un second débit de fuite du réservoir (2) vers la conduite (1), lesdites sections calibrantes S1 et S2 étant telles que où ρgaz est la masse volumique du gaz dans le réservoir (2), et Pcryo est la masse volumique du fluide cryogénique circulant dans la conduite (1), ξ1 est le coefficient de pertes de charges de la première ligne de repiquage 5, et ξ2 est le coefficient de pertes de charges de la seconde ligne de repiquage 6.
Patent FR-3032063-A1 (FR)
Title: Circuit electronique configure pour calibrer un dispositif de detection de photons a photomultiplicateurs silicium, dispositif de detection de photons, procede de calibration, et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: FLEURY JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-01-28
Abstract: Il est proposé un circuit électronique configuré pour calibrer un dispositif de détection de photons comprenant une pluralité de photomultiplicateurs en silicium (51), ledit circuit électronique comprenant un module (54) d'asservissement configuré pour asservir en gain ledit dispositif de détection de photons. Un tel circuit est remarquable en ce que ledit module d'asservissement comprend des moyens (541) d'obtention d'une information représentative du courant aux bornes de chaque photomultiplicateur en silicium de ladite pluralité et des moyens de traitement (542) de ladite information représentative du courant.
Patent FR-3032624-A1 (FR)
Title: Determination de l'etat d'encrassement d'un filtre equipant un ventilateur medical
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: B01D35/143
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du niveau d'encrassement d'un filtre (16) agencé dans un appareil d'assistance respiratoire comprenant une turbine (5) à moteur électrique reliée fluidiquement, côté amont, à un conduit d'amenée d'air (4) comprenant un orifice d'entrée d'air communiquant fluidiquement avec l'atmosphère ambiant et, côté aval, à une ligne d'alimentation en gaz (8), un capteur de pression (15) agencé de manière à mesurer une pression gazeuse dans le conduit d'amenée d'air (4), un capteur de débit (6) agencé de manière à mesurer un débit gazeux dans la ligne d'alimentation en gaz (8), des moyens de pilotage (9) coopérant avec la turbine (5), le capteur de pression (15) et le capteur de débit (6), et un filtre (16) agencé sur le trajet du gaz. Les moyens de pilotage (9) commandent la turbine (5) pour délivrer un débit de gaz donné (Q), le capteur de pression (15) mesure la pression s'exerçant dans le conduit d'amenée d'air (4) pendant la délivrance du débit de gaz donné (Q), et transmette un signal de pression aux moyens de pilotage (9), et les moyens de pilotage (9) traitent le signal de pression transmis pour obtenir une valeur de chute de pression (APRR) correspondant à un niveau d'encrassement du filtre, et déterminent un rapport d'encrassement (RE) du filtre (16) à partir de la valeur de chute de pression (APRR) et d'une valeur de pression étalon (APRE) préfixée.
Patent FR-3033930-A1 (FR)
Title: Transformateur triphase pour redresseur dodecaphase
Inventor: BLEIN ERIC
IPC: H01F30/14
Filed: 2015-03-21
Abstract: Transformateur triphasé (10) pour redresseur dodécaphasé incluant deux redresseurs (3,4) double alternance triphasés reliés en parallèle ou en série, comportant : • un noyau magnétique principal (50) comportant trois colonnes (51,52,53) reliées magnétiquement en parallèle au niveau de leurs extrémités par deux culasses (54,55), et sur chacune desquelles sont enroulés : • une paire d'enroulement primaires (11,14 ; 12, 15 ; 13, 16) connectés en parallèle, • deux enroulements secondaires (21-26), trois des enroulements secondaires (21-23) enroulés sur des colonnes distinctes étant connectés en triangle aux bornes (31-33) du transformateur reliées à un premier redresseur double alternance triphasé (3), les trois autres enroulements secondaires (24-26) étant connectés en étoile aux bornes (34-36) du transformateur reliées au second redresseur double alternance triphasé (4), • un noyau auxiliaire (60) comportant trois colonnes (61,62,63) reliées magnétiquement à leurs extrémités par deux culasses (64,65) de fermeture du champ, sur chacune des colonnes étant enroulés une desdites paires d'enroulements primaires (11,14 ; 12, 15 ; 13,16), caractérisé en ce que le noyau auxiliaire (60) comporte une portion magnétique médiane (69) reliant les points milieux de chaque colonne (61,62,63) situés entre deux enroulements primaires d'une même paire (11,14 ; 12, 15 ; 13, 16).