baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097541-A1 (FR)
Title: Pince de levage pour armature béton ou similaire
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: B66C1/62
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne une pince de levage (1) pour armatures béton telles que des fers à béton se présentant sous la forme de barres d’acier, de couronnes ou de treillis soudés ou similaires comprenant au moins un corps (2) et au moins une came dentée (3) articulée audit corps (2) pour bloquer l’armature béton contre le corps de pince ; ladite pince de levage est remarquable en ce que le corps (2) est constitué d’une mâchoire (4) comprenant deux étriers (4a,4b) en forme générale de U dont les extrémités, dites inférieures, libres des branches sont recourbées vers le plan sagittal pour former une zone d’appui de l’armature béton et articulées autour d’un axe (5), un crochet ou un anneau de levage (24) étant apte à être introduit à travers la partie supérieure de la mâchoire (4) et en ce que ladite came (3) s’étend entre les deux étriers (4a,4b) et est articulée à une plaque (9) solidaire des branches d’un étrier (4a), ladite came (3) étant articulée autour d’un axe de rotation (10) solidaire de ladite plaque (9), comprenant des moyens de rappel (13), et étant apte à coopérer avec le crochet ou l’anneau de levage (24) de telle sorte que la tension vers le haut et/ou le bas du crochet de levage (24) sur la came (3) procure un effort de serrage de ladite came (3) sur l’armature béton. Figure 1
Patent FR-3097775-A1 (FR)
Title: Ensemble de purification d’un gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule
Inventor: FARALDI DAVID
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-06-28
Abstract: Ensemble de purification d’un gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule L’ensemble de purification comprend : - un mélangeur (19) dont l’entrée (21) présente un axe central d’entrée (C1) définissant avec l’axe central de sortie (C2) un angle β compris entre 60° et 120°; - le mélangeur (19) comprenant une enveloppe externe (29) et une pièce déflecteur (31) située à l’intérieur de l’enveloppe externe (29), le mélangeur (19) comprenant un passage de circulation (33) unique s’étendant depuis l’entrée (21) jusqu’à la sortie (23) s’étendant autour d’un axe de rotation (R) sur un angle compris entre 270° et 450°; le mélangeur comprenant un injecteur (35) agencé pour injecter un fluide à l’intérieur du passage de circulation (33) vers la pièce déflecteur (31). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3099444-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’un véhicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: Dispositif de détection d’un véhicule automobile. Dispositif de détection (2) d’un véhicule automobile (1), comprenant un ensemble (A) formé d’au moins un capteur/émetteur (8), un boitier de protection (4) avec une paroi vitrée (56) en regard du capteur/émetteur (8) et un moteur (66) comprenant un stator (68) et un rotor (70) configuré pour entrainer en rotation le boitier de protection (4). Le dispositif de détection (2) comprend un manchon (6) de positionnement (A) et un élément de blocage en position (102) de l’ensemble (A) dans le manchon, le manchon (6) étant disposé au moins partiellement en recouvrement du boitier de protection (4) et du moteur (66), le manchon (6) comprenant des éléments de fixation (98) au véhicule automobile (1), au moins un élément de guidage en position (100) de l’ensemble (A) et un élément de butée (114, 124) configuré pour coopérer avec l’élément de blocage en position (102). Figure de l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3103421-A1 (FR)
Title: Système de fixation d’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un système (1) de fixation d’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant une armature définissant une première (4) et une deuxième tige, un premier (7) et un deuxième manchon de réception respective desdites première et deuxième tige, respectivement pourvus d’une première (9) et d’une deuxième épingle présentant respectivement une première (11) et une deuxième partie de verrouillage, ladite première tige est pourvue d’un premier cran (13) recevant ladite première partie de verrouillage, ledit cran présentant au moins un premier pan horizontal (14,21) de verrouillage, ladite deuxième tige est pourvue d’un deuxième cran recevant ladite deuxième partie de verrouillage, ledit cran présentant au moins un deuxième pan horizontal de verrouillage, ledit premier cran présente deux premiers pans inclinés inférieur (17) et supérieur (18) s’inscrivant en coupe verticale transversale dans un premier V couché, au moins un desdits pans inclinés débouchant sur un premier pan horizontal (14,21).     Figure 4
Patent FR-3104186-A1 (FR)
Title: Cabine polyvalente de réparation pour véhicule
Inventor: BAUDRON PHILIPPE
IPC: E04H6/02
Filed: 2019-12-10
Abstract: CABINE POLYVALENTE DE RÉPARATION POUR VÉHICULE.     L’invention concerne une cabine d’atelier (C) remarquable en ce qu’elle comprend un volume (100) fermé par une enceinte (200) dont l’entrée et la sortie sont commandées par une porte (210), ledit volume étant cloisonné par des cloisons pour créer plusieurs compartiments ,     – un compartiment principal (110) accueillant le véhicule à réparer et sur la périphérie duquel sont disposés plusieurs autres compartiments annexes (120, 130, 140),     – les cloisons (121, 131, 141) étant mobiles ou ménagées d’au moins une porte pour commander la communication entre le compartiment principal et les compartiments annexes,     – le compartiment principal (110) étant équipé d’un plateau support tournant (300) sur lequel vient se disposer le véhicule à réparer,     – un compartiment annexe (130) comprenant un établi associé à des moyens d’accueil d’outils.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104239-A1 (FR)
Title: système pilotant un dispositif de renouvellement d’air d’une zone et un dispositif de chauffage de la zone
Inventor: MILU ANAMARIA
IPC: F24F120/10
Filed: 2019-12-10
Abstract: Système comprenant : un dispositif de renouvellement d’air (2) d’une zone (Z), un dispositif de chauffage (4) de la zone (Z), un dispositif d’estimation de présence (6) configuré pour estimer si un individu est présent ou non dans la zone (Z), et un dispositif de contrôle (8) configuré pour piloter le dispositif de renouvellement d’air (2) et le dispositif de chauffage (4) en fonction de l’estimation mise en œuvre par le dispositif d’estimation de présence (6).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105510-A1 (FR)
Title: Enrôlement par empreinte digitale sur une carte à puce
Inventor: AUBIN YANN-LOIC
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-12-20
Abstract: Enrôlement par empreinte digitale sur une carte à puce L’invention vise un procédé d’enrôlement réalisé par une carte à puce (CD1) utilisant une alimentation électrique (AL0-AL2) interne ou externe, comprenant : détermination d’un mode appliqué parmi un premier et deuxième mode dans lesquels l’alimentation électrique est respectivement inférieure et supérieure à un seuil prédéfini ; obtention de N empreintes digitales (FG1) sous formes de pixels d’image (PX), N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2 ; extraction de données digitales (DT1) représentatives de points caractéristiques (MT) des empreintes digitales par une lecture des pixels à un niveau de résolution (RL) prédéterminé ; et génération d’un modèle d’empreinte digitale (ML) par agrégation des données digitales, l’ enrôlement comprenant en outre : détermination en fonction du mode appliqué d’au moins l’un parmi le nombre N et le niveau de résolution, de sorte que le modèle d’empreinte digitale présente une définition plus élevée dans le deuxième mode que dans le premier mode.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108487-A1 (FR)
Title: Poignee amovible munie d’un verrou mobile
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne une poignée amovible (1) destinée à coopérer avec un récipient de cuisson (60) ayant une paroi latérale (61) qui est prolongée vers le haut par une portion recourbée (64) vers l'extérieur comportant une extrémité libre (65), ladite poignée amovible (1) comprenant un verrou (20) mobile en translation entre une position ouverte et une position fermée, le verrou (20) comportant une paroi de blocage (21) destinée à générer une force sur l’extrémité libre (65) dans la position fermée du verrou (20), sous l’action d’un moyen de mise en pression (47), ladite force comportant une composante verticale F de blocage de l’extrémité libre (65) de la portion recourbée (64) contre un organe d’appui supérieur (15).     Conformément à l’invention, le verrou (20) comporte un organe saillant (24) et ladite poignée amovible (1) comporte un organe en creux (54) ou réciproquement et, dans la position fermée, l’organe saillant (24) et l’organe en creux (54) sont engagés l’un dans l’autre pour empêcher le recul du verrou (20) lorsque l’extrémité libre (65) génère sur la paroi de blocage (21) une force comportant une composante F1 opposée à la composante verticale F de blocage et dont l’intensité est supérieure à une valeur prédéterminée.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110009-A1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance et d’identification de clés aux fins de leur duplication
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-05-11
Abstract: Procédé de reconnaissance et d’identification de clés aux fins de leur duplication Un utilisateur prend avec un équipement individuel (10) des vues recto et verso d’une clé à reproduire (12). Le fichier image est envoyé à un site distant comprenant des bases de données (20-1, 20-2 ... 20-n) répertoriant tous les modèles de clés possibles. Un module d’analyse générique (18) identifie la famille, à dents ou à trous, de la clé et une pluralité de singularités génériques de cette clé. Un moteur de recherche (18) détermine le modèle de clé par interrogation des bases de données (20-1, 20-2 ... 20-n) à partir des singularités génériques déterminées. Une pluralité de modules d’analyse spécifique (26, 36), correspondant chacun à une famille de clés, identifient des singularités spécifiques de la clé et déterminent le codage de celle-ci à partir des singularités spécifiques identifiées. Le duplicata de la clé est alors réalisé (32, 42), sur la base des informations ainsi déterminées à partir des vues prises par l'utilisateur. (Figure à publier avec l’abrégé : Figure unique)
Patent FR-3113310-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de gaz liquéfié
Inventor: PENNEC YAN
IPC: F17C5/02
Filed: 2020-08-05
Abstract: Dispositif de remplissage de gaz liquéfié comprenant un circuit de fluide muni d’une première conduite (3) de transfert de liquide comprenant une première extrémité (13) destinée à être raccordée à une source (4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (23) destinée à être raccordée un à réservoir (5) à remplir, une seconde conduite (6) de transfert de gaz comprenant une première extrémité (16) destinée à être raccordée à la source (4) de gaz liquéfié et une seconde extrémité (26) destinée à être raccordée audit réservoir (5) à remplir, le circuit comprenant au moins une troisième conduite (7) de transfert reliant les première (3) et seconde (6) conduites de transfert, et un dispositif d’évent (8) raccordé aux première (3) et seconde (6) conduites de transfert via un ensemble de clapet(s) de sécurité, le circuit comprenant un ensemble de vanne(s) (29) de contrôle des flux de fluide dans les conduites du circuit, le dispositif comprenant un système de balayage gazeux du circuit, caractérisé en ce que le système de balayage comprend une première source (9) de gaz sous pression, et un premier ensemble de conduite(s) (10, 22, 7, 40, 41, 28) de balayage reliant la première source (9) de gaz sous pression en parallèle à la fois aux première (3) et seconde (6) conduites de transfert via un ensemble de vanne(s) (11, 12, 14, 15).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114078-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et de largage à indicateur de présence de cartouche
Inventor: HAMELIN ARNAUD
IPC: B64D1/02
Filed: 2020-09-17
Abstract: Dispositif de convoyage et de largage aéronautique actionné par une cartouche, comprenant un logement ménagé dans un corps 60 comprenant un évidement présentant une extrémité ouverte et un fond, un adaptateur de cartouche 62 apte à fermer l’évidement et formant une chambre pouvant loger la cartouche, un indicateur 12 monté mobile entre une première position et une deuxième position, l’adaptateur de cartouche 62 comprenant une culasse 622 apte à être vissée dans le logement de sorte qu’en présence de cartouche, la culasse 622 peut être vissé jusqu’à une première profondeur où la culasse 622 vient en butée contre la cartouche, la cartouche étant en butée contre le fond de l’évidement, et en l’absence de cartouche, la culasse 622 peut être vissé jusqu’à une deuxième profondeur supérieure à la première profondeur, et la culasse 622 à la première profondeur interdit la première position à l’indicateur 12, tandis que la culasse 622 à la deuxième profondeur laisse libre en mouvement l’indicateur 12.
Patent FR-3115357-A1 (FR)
Title: Ensemble transparent à résistance balistique ayant un cadre apte à se déformer à l’impact
Inventor: BOUTY ADRIEN
IPC: F41H5/26
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble transparent à résistance balistique, comprenant un bloc balistique (6) associé à des éléments pour sa fixation à un environnement de montage, dans lequel une face dudit bloc balistique (6) destinée à être au contact de l’atmosphère extérieure est définie comme la face avant, la face opposée destinée à être au contact du volume intérieur de l’environnement de montage est définie comme la face arrière, et toutes faces perpendiculaires aux faces avant et arrière sont des faces latérales du bloc balistique (6), lesdits éléments de fixation comprennent au moins un élément de maintien et blocage (8) de ladite face avant, un élément de maintien et blocage (1) de ladite face arrière, et un cadre de maintien et blocage (4) desdites faces latérales, qui est apte à se déformer à l’impact ; l’application de cet ensemble transparent comme vitrage de véhicule blindé.  Figure 7
Patent FR-3118645-A1 (FR)
Title: Système d’amortissement et de refroidissement d’une source de chaleur d’un vehicule
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/42
Filed: 2021-01-07
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système (100) d’amortissement et de refroidissement d’une source de chaleur d’un véhicule, notamment automobile, comportant une source de chaleur (101); un dispositif de refroidissement (102), et un vérin (103) comportant un cylindre (104) recevant un piston (105) construit et agencé pour se déplacer dans ledit cylindre (104), ledit système (100) comportant en outre :      un premier conduit (107) de circulation d’un fluide comportant une première extrémité (108) connectée audit dispositif de refroidissement (102) et une deuxième extrémité (109) connectée à une première chambre (110) dudit vérin (103) ;  un deuxième conduit (111) de circulation d’un fluide comportant une troisième extrémité (112) connectée audit dispositif de refroidissement (102) et une quatrième extrémité (113) connectée à une deuxième chambre dudit vérin (114).      Figure 2
Patent FR-3121393-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une vitre coulissante de véhicule automobile, porte de véhicule et véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: CHABROLLE CHRISTOPHE
IPC: B60J5/04
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de guidage (3) d’une vitre (2) coulissante de véhicule automobile, comportant :  - une partie fixe, configurée pour être solidaire d’une porte (1) dans laquelle est montée la vitre (2) ;  - une partie mobile, montée à coulissement dans la partie fixe, la partie mobile comportant une partie formant coulisseau insérée dans une rainure ménagée dans la partie fixe, et une partie de fixation, destinée à être fixée à la vitre (2), la partie de fixation étant mobile en rotation par rapport à la partie formant coulisseau autour d’au moins un axe de rotation, l’axe de rotation étant perpendiculaire à un axe de coulissement de la partie formant coulisseau, ou incliné de moins de 15° par rapport à une direction perpendiculaire à l’axe de coulissement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122444-A1 (FR)
Title: Panneau composite à bordures
Inventor: GEVAERT ANNA
IPC: E04C2/26
Filed: 2021-04-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un panneau comprenant les étapes de disposition (E1) d’une plaque composite en aluminium, de rainurage (E2) d’une face de la plaque sur trois longueurs parallèles le long de chacun des bords de la plaque de sorte à délimiter une portion centrale et, sur chaque bord, une portion proximale s’étendant le long de ladite portion centrale, une portion distale constituant un bord libre de la plaque et une portion médiane située entre la portion proximale et la portion distale, de découpage (E3) des coins de la plaque, et de pliage (E4) à 90° de chaque portion distale puis de chaque portion médiane puis de chaque portion proximale en direction de la portion centrale afin de former des bordures définissant un cadre.  Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3123314-A1 (FR)
Title: Calage de pas électrohydraulique à pompe réversible
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/38
Filed: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de changement de pas d’une hélice (13) de turbomachine comprenant un actionneur électrohydraulique (11) comprenant :  une machine électrique comprenant un arbre d’actionnement mobile en rotation ;un ensemble de pompage comprenant deux pompes hydrauliques à pistons axiaux, comprenant chacune :un barillet logé dans une cavité remplie par du fluide hydraulique ;un ensemble de cylindres formés dans le barillet, chaque cylindre logeant un piston mobile en translation et comprenant un orifice d’admission, et un orifice de refoulement ;un plateau incliné ;  le plateau d’une première pompe comprenant une lunule d’admission permettant une circulation du fluide hydraulique lorsque le plateau est entrainé dans un premier sens de rotation, et le plateau d’une deuxième pompe comprenant une lunule d’admission permettant une circulation du fluide hydraulique lorsque le plateau est entrainé dans un deuxième sens de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125603-A1 (FR)
Title: Procede de capture d’image par canaux auxiliaires, a l’aide d’un ecran d’affichage
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: G06T11/00
Filed: 2021-07-21
Abstract: PROCEDE DE CAPTURE D’IMAGE PAR CANAUX AUXILIAIRES, A L’AIDE D’UN ECRAN D’AFFICHAGE L’invention concerne un procédé de génération d’un signal d’image d’un objet (OB, le procédé comprenant des étapes consistant à : activer une zone émettrice de lumière (LD, LZ) d’un dispositif (DD) émetteur de lumière de type à diodes électroluminescentes pour émettre un faisceau lumineux, acquérir des mesures de signaux représentatifs de variations d’une consommation électrique d’au moins une partie du dispositif émetteur de lumière, en fonction d’une intensité lumineuse réfléchie vers le dispositif émetteur de lumière, pendant que le faisceau lumineux balaye une surface d’un objet (OB) à proximité de la zone émettrice active, et générer un signal d’image de la surface balayée de l’objet à partir des mesures .  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3125482-A1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule, dispositif de glissière, ensemble de siège de véhicule et véhicule automobile
Inventor: BEAUQUET PIERRE
IPC: B60N2/06
Filed: 2021-07-23
Abstract: Une glissière (5) pour siège (1) de véhicule, en particulier pour siège de véhicule automobile, comprend un premier profilé (8) et un deuxième profilé (7), le premier profilé (8) étant mobile en translation selon une direction longitudinale (X) du siège (1), par rapport au deuxième profilé (7), le deuxième profilé (7) étant destiné à être fixe, sous un plancher (6) d’un habitacle de véhicule ; un actionneur de glissière (10) commandant le déplacement du premier profilé (8) par rapport au deuxième profilé (7), l’actionneur de glissière (10) comprenant un moteur (12) destiné à être disposé au-dessus du plancher (6) de l’habitacle de véhicule, et un mécanisme réducteur (16). Le mécanisme réducteur (16) comprend une courroie (28), de préférence crantée, destinée à traverser une fente (66) dans le plancher (6) de l’habitacle de véhicule.  Figure de l’abrégé : [Fig. 6]
Patent FR-3127236-A1 (FR)
Title: Dispositif de déclenchement d’un mécanisme de chasse d’eau et kit le comportant
Inventor: TENNENT CRAIG
IPC: E03D5/09
Filed: 2021-09-20
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DÉCLENCHEMENT D’UN MÉCANISME DE CHASSE D’EAU ET KIT LE COMPORTANT Le dispositif (50) de déclenchement d’un mécanisme de chasse d’eau comporte :- une platine (41) plane comportant deux logements de boîtiers de boutons de commande et des ouvertures en fond de logements,- un boîtier (53) plan de boutons de commande retenant les boutons de commande pendant leurs mouvements perpendiculaires au plan du boîtier (53).  Le boîtier (53) plan de boutons de commande présente une symétrie axiale par rapport à un premier axe perpendiculaire au plan du boîtier (53). La platine (41) présente une symétrie axiale par rapport à un deuxième axe perpendiculaire au plan de la platine (41). Les logements de boîtiers de bouton de commande sont symétriques par rapport à ce deuxième axe.Le cache (52) présente une symétrie axiale par rapport à un troisième axe de symétrie perpendiculaire au plan de ce cache, à l’exception des ouvertures traversantes (58).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3127279-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une caractéristique associée à une portion de trajectoire d’un aéronef.
Inventor: SALGUES BENOIT
IPC: H04L69/00
Filed: 2021-09-21
Abstract: Procédé de détermination d’une caractéristique associée à une portion de trajectoire d’un aéronef.  Le procédé de détermination d’une caractéristique associée à une portion de trajectoire d’un aéronef (1), comprend les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de traitement (15) d’un calculateur (14) :  - acquérir (E1) des informations horodatées relatives à des points de la trajectoire de l’aéronef ;  - sélectionner (E2) un intervalle de points successifs de la trajectoire, correspondant à ladite portion de la trajectoire ;  - sélectionner (E3) un premier nombre prédéterminé (k) de sous-ensembles de points appartenant à l’intervalle de points ;  - déterminer (E4) une valeur de ladite caractéristique pour chaque sous-ensemble de points ;  - déterminer (E5) une valeur de la caractéristique pour l’intervalle de points, en fonction des valeurs de la caractéristique déterminées pour chaque sous-ensemble de points.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3128668-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement à basse pression
Inventor: YU ROBERT
IPC: H02K9/193
Filed: 2021-11-02
Abstract: L’invention concerne un vase d’expansion (150) pour circuit de refroidissement de moteur électrique à flux axial, comportant : - un récipient (151) adapté à contenir un liquide de refroidissement, - une membrane déformable (152) qui délimite deux compartiments (158, 159) dans le récipient et qui est adaptée à épouser la forme de la surface du liquide de refroidissement contenu dans un premier desdits compartiments, et - un moyen de régulation (153) de la pression dans un second desdits compartiments.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3129631-A1 (FR)
Title: Système de propulsion arrière pour engin de mobilité
Inventor: ENJALBERT GUILLEM
IPC: B60K1/02
Filed: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un système (20) de propulsion arrière pour engin (1) de mobilité comportant au moins deux machines (21, 21’) électriques et deux dispositifs (22, 22’) de transmission, chaque machine (21, 21’) étant associée à un dispositif (22, 22’) de transmission, et fonctionnant indépendamment l’une de l’autre.  Figure 1