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Patent WO-2016155825-A1 (WO)
Title: Dispositif modulateur sigma-delta, procédé et appareil de commande pour étalonner un modulateur sigma-delta à temps continu
Inventor: MARKER-VILLUMSEN NIELS
IPC: H03M1/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modulateur sigma-delta (100) qui comprend un modulateur sigma-delta à temps continu (CT_SDM) avec au moins un étage modulateur, un intégrateur numérique (Int_d) et un nombre donné de commutateurs (Sw1,...,Sw8) Les commutateurs (Sw1,...,Sw8) sont agencés et conçus pour convertir le modulateur sigma-delta à temps continu (CT_SDM) en un convertisseur analogique-numérique sigma-delta incrémentiel de premier ordre (INC_ADC) comprenant l'intégrateur numérique (Int_d). Au moins un premier étage modulateur (M_1) du modulateur sigma-delta à temps continu, qui est couplé à une entrée du modulateur sigma-delta à temps continu (CT_SDM), comprend au moins un élément de réglage pour régler un signal d'entrée et/ou un signal de rétroaction qui sont fournis au premier étage modulateur.
Patent WO-2015185254-A1 (WO)
Title: Procédé d'étalonnage de débitmètres pour milieux fluides
Inventor: WEINDL KARL
IPC: G01F25/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage de débitmètres pour milieux fluides, comprenant les étapes consistant à diriger un milieu (102) à travers une section de mesure de référence (101-1) et une section de mesure de contrôle (101-2) d'un débitmètre à étalonner, produire des conditions de pression et d'écoulement au moins à peu près identiques et constantes pour le milieu (102) dans les deux sections de mesure (101-1, 101-2), détecter un débit de référence du milieu (102) à travers la section de mesure de référence (101-1) et des valeurs de débit, correspondant dans le temps audit débit de référence, qui sont mesurées par le débitmètre à étalonner (125) de la section de mesure de contrôle à une température de milieu prédéterminée, comparer le débit de référence détecté par la section de mesure de référence (101-1) avec les valeurs de débit, correspondant dans le temps au débit de référence, du débitmètre à étalonner (125) pour déterminer, sur la base d'au moins une valeur de correction de l'étalonnage du débitmètre (125) à la température de milieu prédéterminée, et déterminer la valeur de correction respective du débitmètre (125) à différentes températures de milieu (102) pour déterminer une fonction d'étalonnage à partir des valeurs de correction dépendant de la température servant de points de référence.
Patent WO-2015197223-A1 (WO)
Inventor: SCHOOR MICHAEL
IPC: G01S13/42
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un détecteur radar à onde continue modulée en fréquence (FMCW) et un procédé de localisation d'une cible radar (18) dans lequel les mesures radar FCMW se font au moyen d'antennes d'émission (12 ; 15) ayant des couvertures (p) différentes qui se distinguent par l'angle d'ouverture et/ou par la portée. Les mesures comprennent à chaque fois des séquences (22 ; 26 ; 32 ; 36 ; 40 ; 42 ; 44) imbriquées dans le temps de rampes (24 ; 28 ; 34 ; 38 ; 41 ; 43 ; 45) et ces mesures sont entrelacées dans le temps avec des couvertures (p) différentes. A partir d'une position (k, l) d'un pic dans un spectre bidimensionnel (56 ; 57), on détermine des valeurs multivoques pour la vitesse relative (v) de la cible radar (18) ; on vérifie la concordance des relations de phase entre des valeurs spectrales de spectres (X) avec les relations de phase (a(v,m)) attendues pour plusieurs des valeurs déterminées pour la vitesse relative (v), et, sur cette base, on sélectionne une valeur estimée pour la vitesse relative (v) de la cible radar (18) à partir des valeurs périodiques déterminées pour la vitesse relative (v).
Patent WO-2015189369-A1 (WO)
Inventor: CHAMARET CHRISTEL
IPC: G06T11/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: Systems and methods of coloring and re-coloring images are disclosed. A system including a processor and a memory can execute stored instructions to obtain (201) a first image, and to obtain (202) a color second image. The content of the second image is not the same as the content of the first image. Color can be selected (203) from the second image based one or more descriptors of the first and second images and based on a harmony descriptor. The harmony descriptor represents a color harmony of the second image. A color third image can be generated (204) based on the first image and the selected color.
Patent WO-2016023661-A1 (WO)
Title: Système de surveillance du conducteur pour véhicule à moteur
Inventor: TRINH HOANG
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un système (1) de surveillance du conducteur pour véhicule à moteur, qui comprend au moins une caméra (3), placée/pouvant être placée sur un combiné d'instrumentation (4) pour la surveillance du conducteur, et au moins une unité de calcul (8) destinée à évaluer un signal de sortie de la caméra (3). Selon l'invention, l'unité de calcul (8) est destinée au prétraitement du signal de sortie de la caméra et est disposée sur une carte de circuits imprimés (9) conjointement avec la caméra (3).
Patent WO-2016020324-A1 (WO)
Title: Cristaux multicomposants de vismodegib et agents de formation de co-cristaux ou solvants sélectionnés
Inventor: VIERTELHAUS MARTIN
IPC: C07D213/40
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne principalement des cristaux multicomposants comprenant un composé de formule 1 et un second composé choisi dans le groupe constitué d'agents de formation de co-cristaux et de solvants. Elle concerne également des compositions pharmaceutiques contenant lesdits cristaux multicomposants. Elle concerne en outre des méthodes de préparation desdits cristaux multicomposants. L'invention concerne aussi plusieurs aspects d'utilisation desdits cristaux multicomposants ou de compositions pharmaceutiques pour traiter une maladie.
Patent WO-2016023948-A1 (WO)
Title: Installation de culture aeroponique et cellule de culture aeroponique
Inventor: ASCHHEIM RAYMOND
IPC: A01G31/04
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention porte sur une installation de culture aéroponique comportant une pluralité de cadres rigides (5, 6) ouverts à leur surface supérieure et leur partie inférieure et présentant des épaulements périphériques (22, 23) pour recevoir au moins une plaque percée extractible (7), ladite plaque percée présentant une pluralité de XxY logements (9) pour recevoir des cellules de cultures aéroponiques, X et Y étant des nombres entiers supérieurs à 3, lesdits cadres étant mobiles selon au moins une direction de déplacement. L'invention porte également sur des cellules de cultures aéroponiques.
Patent WO-2016034577-A1 (WO)
Title: Anneau de tolerance
Inventor: JAMES NEIL
IPC: F16D1/08
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne un anneau de tolérance comportant une paroi latérale comprenant des première et seconde surfaces principales opposées espacées par une épaisseur, la première surface principale définissant un diamètre interne de l'anneau de tolérance au niveau d'un premier emplacement de la paroi latérale et un diamètre externe de l'anneau de tolérance au niveau d'un second emplacement de la paroi latérale. La présente invention concerne également un procédé de formation d'un anneau de tolérance comprenant la mise à disposition d'une bande de matériau comportant des premier, deuxième, troisième et quatrième bords, la conformation du premier bord de la bande en direction du troisième bord, et la conformation du deuxième bord de la bande en direction du quatrième bord.
Patent WO-2016034617-A1 (WO)
Title: Utilisation de l'acide valproïque ou de ses dérivés dans le traitement des insuffisances en hepcidine et de leurs conséquences
Inventor: ISLAND MARIE-LAURE
IPC: A61P7/06
Filed: 2015-09-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acide valproïque, ou de l'un de ses dérivés,pour corriger les insuffisances en hepcidine et leurs effets, qu'il s'agisse de ceux qui conduisent à la surcharge en fer ou bien de ceux qui sont associés à l'hepcidino- déficience et qui persistent après déplétion en fer, dont le rhumatisme hémochromatosique pour lequel il n'existe pasactuellement de traitement spécifique.
Patent WO-2016055499-A1 (WO)
Title: Procédés, appareils et produit de programme informatique pour assurer une gestion des encombrements par groupes basée sur les noms de points d'accès (apn)
Inventor: WASS MIKAEL
IPC: H04W28/02
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de gestion des encombrements par groupes basée sur les APN. Le mécanisme emploie un APN de définition de groupes (GDA) pour définir groupes de terminaux. Pour ajouter un terminal à un groupe de terminaux particulier, il suffit à l'opérateur du réseau d'ajouter un GDA à une liste d'APN déjà compris dans les données d'abonnements du terminal.
Patent WO-2016096387-A1 (WO)
Title: Lampe de travail, système d'éclairage et leur utilisation
Inventor: BAAIJENS JOHANNES PETRUS WILHELMUS
IPC: H05B44/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne une lampe de travail destinée à émettre de la lumière à intensité variable. À cet effet, la lampe de travail comprend une source de lumière, qui est configurée pour générer une lumière de source ayant un spectre d'émission de lumière blanche dont la température de couleur corrélée (CCT) est comprise dans une plage de 2500 à 20000 K, et une unité de commande, qui est configurée pour commander un élément d'éclairage destiné à accorder la lumière de source en termes de rapport entre un premier pic d'émission dans une plage de longueurs d'onde de 440 à 500 nm et un second pic d'émission dans une plage de longueurs d'onde de 400 à 430 nm. On a constaté que, d'une manière qui dépend de l'intensité lumineuse et/ou de la température de couleur, en particulier dans la région bleue du spectre visible, c'est-à-dire dans la plage de longueurs d'onde de 400 à 500 nm, l'acuité visuelle de l'œil humain et l'appréciation de la lumière délivrée étaient toutes les deux sensibles à la distribution spectrale dans ladite plage.
Patent WO-2016096634-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de commande à distance d'un dispositif électronique
Inventor: LINDEMANN ROBERT
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-12-11
Abstract: Ce procédé de commande à distance d'un dispositif (104) à l'aide d'un terminal mobile (100) consiste, au niveau du terminal mobile (100), à détecter une source de signal (102) fournissant des paramètres d'identification et/ou de connexion du dispositif (104). Une connexion de communication sans fil (103) entre le terminal mobile (100) et le dispositif (104) est établie en réponse à la détection de la source de signal (102), et une position spatiale initiale du terminal mobile (100) est déterminée. Des modifications ultérieures de la position spatiale du terminal mobile (100) sont détectées et traduites en au moins une nouvelle valeur pour au moins un paramètre réglable du dispositif (104). L'au moins une nouvelle valeur est transmise au dispositif (104).
Patent WO-2016096935-A1 (WO)
Title: Dispositif, système et procédé permettant d'évaluer la capacité d'une personne à mettre en œuvre au moins une activité
Inventor: WEFFERS-ALBU MIRELA ALINA
IPC: G16H20/30
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant d'évaluer la capacité d'une personne à mettre en œuvre au moins une activité, comprenant une unité d'entrée permettant de recevoir des données physiologiques et/ou de comportement de la personne, les données physiologiques et/ou comportementales étant associées à au moins un premier niveau d'activité, une unité de détermination pour déterminer un niveau de performance de la personne concernant chaque premier niveau d'activité sur la base des données comportementales et/ou physiologiques reçus, et une unité d'évaluation configurée pour évaluer un niveau de capacité de la personne mettant en œuvre au moins un second niveau d'activité sur la base du niveau de performance déterminé, chaque second niveau d'activité s'associant à au moins un premier niveau d'activité, l'unité d'évaluation étant en outre configurée pour émettre une information indicatrice du niveau de capacité évalué.
Patent WO-2016102669-A1 (WO)
Title: Tête d'impression par dépôt
Inventor: BRUGGEMAN THOMAS JONATHAN
IPC: H05B6/14
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression par dépôt (100) qui comporte un manchon insensible ou peu sensible (102), un élément sensible (103) ayant un canal de filament (104), l'élément sensible étant disposé à l'intérieur du manchon (102). L'élément sensible (103) est sensible à un champ magnétique et/ou à un champ électrique, le canal de filament (104) étant destiné à l'alimentation d'un filament thermoplastique dans une direction d'alimentation (107). La tête d'impression par dépôt (100) comporte en outre un excitateur (105) disposé autour de l'élément sensible (103), l'excitateur (105) étant conçu pour générer un champ compatible avec la capacité de sensibilité de l'élément sensible (103), et une buse (106) fixée à une extrémité de l'élément sensible (103).
Patent WO-2016120096-A1 (WO)
Title: Dispositif de notification
Inventor: HAN GUO LIANG
IPC: G08B17/00
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de notification (10), comprenant: un boîtier sur lequel une ouverture de visualisation (120) est prévue; au moins un composant d'alarme (140) qui émet un signal d'alarme sous une forme visuelle ou sonore; un circuit d'attaque (160) positionné dans le boîtier, le circuit d'attaque comprenant une extrémité d'attaque (165) reliée au composant d'alarme et à l'extrémité de mise en marche (167), le circuit d'attaque étant configuré pour déterminer une intensité de signal d'alarme du composant d'alarme en réponse à une entrée de l'extrémité de mise en marche; au moins un ensemble câble de liaison (180) remplaçable, comprenant une marque (181) et un élément conducteur, avec une correspondance un-pour-un entre la marque et une caractéristique électrique de l'élément conducteur, dans lequel chaque ensemble de câble de liaison est apte à être inséré dans l'extrémité de mise en marche du circuit d'attaque, et dans un état inséré, la marque peut être vue à travers l'ouverture de visualisation.
Patent WO-2016120245-A1 (WO)
Title: Coque rigide pour chaussure
Inventor: KNOLL MATTHIAS
IPC: A43B5/16
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne une coque rigide (105) pour une chaussure (100) d'un système de patin à roulettes (300) permettant la stabilisation latérale d'un pied, ladite coque comprenant une partie articulation de cheville (101) destinée à enserrer latéralement une articulation de cheville ; une partie assise de pied (103) destinée à enserrer latéralement une assise de pied ; et une échancrure en U (107) entre la partie articulation de cheville (101) et la partie assise de pied (103).
Patent WO-2016135098-A1 (WO)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique pour le traitement de l'alopecie
Inventor: BAUDIER PHILIPPE
IPC: A61K31/20
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention concerne une composition topique contenant une association synergique de quercétine et d'acide laurique pour son utilisation en cosmétique afin de stimuler la croissance capillaire et comme anti-chute des cheveux, ainsi que son utilisation en tant que médicament pour le traitement de l'alopécie.
Patent WO-2016142370-A1 (WO)
Title: Dispositif de nettoyage pour un système de lithographie par uv extrême, système de lithographie par uv extrême doté d'un tel dispositif et procédé de nettoyage
Inventor: BISCHOFF THOMAS
IPC: G03F7/20
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (1, 1') ayant une géométrie adaptée au montage sur un porte-masque (RH) d'un masque d'exposition (M) ou au montage sur un porte-tranche (WH) d'une tranche (W) d'un système de lithographie par UV extrême (EUV) (101), comprenant : un dispositif de fourniture (3) pour fournir de l'énergie électrique, et également au moins une unité de nettoyage (4, 5, 6a, b, 7a, b) pour agir, en particulier sans contact, sur des particules dans l'environnement du dispositif de nettoyage (1, 1'), l'unité de nettoyage (4, 5, 6a, b, 7a, b) étant en connexion avec le dispositif de fourniture (3) pour l'appel de l'énergie électrique. L'invention concerne également un système de lithographie EUV ayant un dispositif de nettoyage (1, 1') qui est formé comme décrit ci-dessus et également un procédé de nettoyage d'un système de lithographie EUV.
Patent WO-2016146460-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede pour detecter des defauts dans des zones de liaison entre des echantillons tels que des wafers
Inventor: PERROT SYLVAIN
IPC: G01B11/06
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure pour contrôler une zone de liaison (18) entre des échantillons (16, 17), comprenant (i) un interféromètre à faible cohérence illuminé par une source de lumière polychromatique avec un bras de mesure traversant ladite zone de liaison (18) et un bras de référence, (ii) au moins un détecteur optique (10) et des moyens de conditionnement optiques et/ou mécaniques (15) agencés pour permettre l'acquisition d'au moins deux mesures d'interférences avec des conditions de phase différentes entre un faisceau optique de mesure (21) issu du bras de mesure et un faisceau optique de référence (20) issu du bras de référence; et (iii) des moyens de calcul (25) agencés pour calculer une information de contraste desdites interférences, et rechercher sur la base de ladite information de contraste des défauts (19) dans ladite zone de liaison (18).
Patent WO-2016180653-A1 (WO)
Title: Podomètre et procédé d'analyse de données de mouvement
Inventor: FASEL BENEDIKT
IPC: G01C22/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: La présente invention concerne un podomètre et un procédé d'analyse de données de mouvement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : mesure de données de mouvement (D) d'une partie corporelle supérieure d'un utilisateur par un capteur de mouvement (12) fixé au poignet, transfert des données de mouvement (D) en données de fréquence (FD), estimation d'une cadence (EC) d'après les données de fréquence (FD), détection d'un mouvement de foulée au moins d'après les données de fréquence (FD) ou les données de mouvement (D) et d'après la cadence estimée (EC).
Patent WO-2016198401-A1 (WO)
Inventor: CHOVATIA PRAFULKUMAR TULSHIBHAI
IPC: C07D403/04
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne une série de dérivés d'indazole substitués, qui sont de puissants modulateurs de l'activité du TNFα humain, et qui sont ainsi efficaces dans le traitement et/ou la prévention de divers états pathologiques humains, y compris des troubles auto-immuns et inflammatoires ; des troubles neurologiques et neurodégénératifs ; de la douleur et des troubles nociceptifs ; des troubles cardiovasculaires ; des troubles métaboliques ; des troubles oculaires ; et des troubles oncologiques.
Patent WO-2016202649-A1 (WO)
Inventor: HOOFT GERT'T WIM
IPC: G01B9/02
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un système de détection de forme optique permettant de détecter la position et/ou la forme d'un dispositif médical (20) à l'aide de la réflectométrie à rétrodiffusion, comprenant une source de lumière à large bande (12) pour générer une lumière d'entrée à multiples longueurs d'onde d'un spectre à large bande, un système d'interféromètre (11) comprenant une pluralité d'interféromètres comprenant une fibre optique à âmes multiples (22m, 30), la fibre optique à âmes multiples (22m, 30) comprenant au moins deux âmes de fibre (31, 32a,b,c), chacun des interféromètres étant conçu pour effectuer une réflectométrie à rétrodiffusion séparément avec un faisceau lumineux d'entrée correspondant d'une pluralité de faisceaux lumineux d'entrée divisés à partir de la lumière d'entrée et comprenant un séparateur de fibres (14) permettant de diviser le faisceau lumineux d'entrée correspondant en un faisceau de référence et en un faisceau de dispositif, une fibre optique supplémentaire (22s) pour guider le faisceau de référence, une âme de fibre correspondante (31, 32a,b,c) de la fibre optique à âmes multiples (22m, 30) pour guider le faisceau de dispositif à réfléchir dans le dispositif médical (20) et pour guider le faisceau de dispositif réfléchi, et un coupleur de fibres (18) pour coupler le faisceau de dispositif réfléchi avec le faisceau de référence afin de former un faisceau lumineux de sortie, le système de détection de forme optique comprenant en outre un spectromètre (28) pour recevoir et interagir avec le faisceau lumineux de sortie, le spectromètre (28) comprenant une unité de détection (26) pour détecter le faisceau lumineux de sortie.
Patent WO-2016198644-A1 (WO)
Inventor: SANCHEZ-SAVA VICTOR MANUEL
IPC: A01P1/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de graines désinfectées, une utilisation d'une composition de traitement, et un appareil de désinfection de graines. Le procédé de l'invention consiste à mettre en contact des graines avec une composition de traitement comprenant au moins un agent désinfectant et/ou un constituant liquide, et ensuite ou au moins en partie simultanément, à exposer lesdites graines à une atmosphère de traitement pendant un temps d'exposition d'au moins 1 seconde, l'atmosphère de traitement présentant une humidité relative d'au moins 50 % et une température d'au moins 40 °C.
Patent WO-2017097443-A1 (WO)
Inventor: DEMERTZIS STEFANOS
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour éliminer l'air d'une cavité anatomique (6) au cours d'une intervention chirurgicale, comprenant un cathéter flexible (2) présentant une ou plusieurs lumières (10, 11), ayant une extrémité proximale (3) et une extrémité distale (4), chaque lumière (10, 11) ayant un ou plusieurs trous (12, 13) au niveau d'une partie terminale du cathéter (2) comprenant l'extrémité distale (4), dans laquelle est en outre disposé un moyen d'aspiration (5) pour aspirer l'air de la cavité anatomique (6), un dispositif d'insufflation (7) pour insuffler, dans la cavité anatomique (6), un gaz de remplacement d'air ayant une densité supérieure à celle de l'air, et un moyen de levage (8) de ladite partie terminale (9) du cathéter (2) pour son placement au sommet de la cavité anatomique (6), le moyen d'insufflation (7) et ledit moyen d'aspiration (5) étant reliés à l'extrémité proximale (3) du cathéter (2).
Patent WO-2017042100-A1 (WO)
Title: Hétéroaryles à substitution pyrazolyle et leur utilisation en tant que médicaments
Inventor: HOFFMANN MATTHIAS
IPC: A61P11/06
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne de nouveaux hétéroaryles substitués de formule 1 ou de formule 1' dans lesquels A est N ou CH, dans lesquels R 2  est sélectionné dans le groupe constitué d'un groupe -alkyle en C 1-3 , -haloalkyle en C 1-3 , F, Br, CI, dans lesquels Y est sélectionné parmi-O- ou -CH 2 -, et dans lesquels R 3  est tel que défini dans la revendication 1, et les sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, et l'utilisation de ces composés mentionnés ci-dessus pour le traitement de maladies telles que l'asthme, la BPCO, la rhinite allergique, la dermatite allergique, le lupus érythémateux, la néphrite lupique et la polyarthrite rhumatoïde.