baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998344-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'un raccordement d'elements a embouts male et femelle
Inventor: SADOWSKI BOGUSLAW
IPC: F16B21/16
Filed: 2012-11-22
Granted: 2017-05-19
Abstract: Ce système de verrouillage comporte un embout cylindrique mâle (12) et un embout cylindrique tubulaire femelle (16) à l'intérieur duquel l'embout cylindrique mâle (12) est destiné à être engagé pour raccordement. Une gorge de verrouillage (24) est creusée dans la face externe (20) de l'embout cylindrique mâle (12). En outre, l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) est percé latéralement d'un orifice traversant (28) à l'intérieur duquel est disposé un élément mobile de verrouillage (30) faisant saillie à l'intérieur de l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) dans la gorge de verrouillage (24) de l'embout cylindrique mâle (12). Enfin, une bague de verrouillage (36) est montée sur la face externe de l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) en regard de l'orifice traversant (28), cette bague (36) présentant une face interne (40) dans laquelle un évidement (42) de profondeur variable permet le blocage/déblocage de l'élément mobile de verrouillage (30) contre la gorge de verrouillage (24) en fonction de la position de la bague. La bague de verrouillage (36) est montée libre en rotation autour de l'embout cylindrique tubulaire femelle (16) et la variabilité de profondeur de l'évidemment (42) est orthoradiale.
Patent FR-3013451-B1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts d'etancheite dans la membrane d'un toit plat
Inventor: CARIBOTTI GEORGES
IPC: G01M3/20
Filed: 2013-11-15
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le procédé concerne la détection de défauts d'étanchéité (4) dans une membrane imperméable (3) recouvrant la surface (1a) d'un toit plat (1) et fixée sur les bords (1b) du toit (1). Il comprend les étapes suivantes :         • recouvrir le toit (1) d'un liquide (8),         • insuffler un gaz sous la membrane imperméable (3) jusqu'à ce qu'elle se décolle de la surface (1a) du toit (1),         • détecter les défauts d'étanchéité (4) de la membrane (3) par dégagement gazeux.
Patent FR-3028022-B1 (FR)
Title: Systeme de guidage de flux d'air a deux canaux comprenant un echangeur de chaleur
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F28D7/00
Filed: 2014-10-30
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un système de guidage de flux d'air à deux canaux, notamment pour véhicule automobile, comprenant un premier canal (15) de circulation configuré pour guider un premier flux d'air et un deuxième canal (16) de circulation configuré pour guider un deuxième flux d'air, le système comprenant un échangeur de chaleur (4) agencé à la fois dans le premier (15) et dans le deuxième canal (16) de manière à pouvoir être traversé par le premier et le deuxième flux d'air, l'échangeur de chaleur (4) comprenant un faisceau d'échange de chaleur ainsi que des orifices d'entrée (8) et de sortie (10) d'un fluide, les orifices d'entrée (8) et de sortie (10) dudit fluide sont agencés au niveau du même canal (15, 16).
Patent FR-3042349-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a simple filtration plasmonique face arriere et double filtration plasmonique face avant
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à simple filtration plasmonique face arrière et double filtration plasmonique face avant caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - Deux filtres plasmoniques (3A) collés sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle de part et d'autre d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e)         - Un filtre plasmonique (3B) collé sur le dioptre sortant (7) et positionnés en parallèle des rangées de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e).
Patent FR-3018610-B1 (FR)
Title: Module detecteur muni d'un element d'appui adaptatif
Inventor: SKOGLUND ESKIL
IPC: G06K7/00
Filed: 2015-03-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un appareil d'analyse pour analyser un échantillon à une profondeur particulière, comprenant un élément de couplage sec qui sert de milieu de transmission pour conduire une impulsion d'analyse dans l'échantillon, l'élément de couplage sec étant suffisamment épais pour qu'une réflexion qui a cheminé à partir de la profondeur particulière arrive au niveau de l'appareil d'analyse avant une réflexion qui représente une deuxième réflexion de l'impulsion d'analyse sur la frontière entre l'élément de couplage sec et l'échantillon.
Patent FR-3034089-B1 (FR)
Title: Dispositif de depilage et de localisation en 2d
Inventor: SAISON PHILIPPE
IPC: B65H5/22
Filed: 2015-03-26
Granted: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de dépilage et de localisation en 2D de découpes (2) à plat, caractérisé en ce qu'il comporte :         - un magasin (3) comprenant au moins un plan de pose (31) apte à recevoir des découpes (2) et une butée arrière basse (32) et une butée arrière haute (33) définissant un plan M sur lequel repose chaque découpe (2) venant en appui sur lesdites butées,         - une zone de dépose (4) comprenant un plan P sensiblement horizontal sur lequel chaque découpe (2) se trouve avant son évacuation et         - un organe de préhension (5) mobile apte à transférer la découpe (2) depuis le plan M vers le plan P, et         - des moyens de positionnement (6) agencés pour positionner chaque découpe (2), lorsqu'elle est transférée du plan M sur le plan P, selon deux directions perpendiculaires contenues dans ledit plan P.
Patent FR-3035129-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'armatures pour beton arme
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: E04C5/01
Filed: 2015-04-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: Ce procédé est prévu pour la réalisation de fers d'armature pour un élément de construction réalisé en béton moulé et dans lequel est noyée une cage d'armature comportant au moins une nappe de fers longitudinaux couvrant, globalement, une section transversale au moins égale à une section nécessaire déterminée par un calcul de résistance des matériaux en fonction des charges appliquées sur la pièce. Les fers longitudinaux ont chacun la forme d'une bande plate (3) avec une épaisseur et une largeur déterminant une section transversale et munie, sur au moins une face large (31), de verrous (53) d'accrochage avec le béton. Les fers (3) en forme de bandes plates, destines à constituer les fers longitudinaux de la pièce sont obtenus à partir de laminés marchands (40) du type feuillard, dont l'épaisseur et la largeur sont choisies, en fonction des possibilités de fourniture, de façon à obtenir, globalement, une section transversale d'acier aussi proche que possible, par excès, de la section nécessaire déterminée par le calcul et que chaque laminé (40) ainsi choisi est ensuite soumis à au moins une passe de laminage entre des rouleaux matricés (5,5') pour la réalisation d'un fer à béton plat (3) comportant, sur au moins l'une de ses faces planes (31), une série de crans d'accrochage (53) disposés selon un profil choisi.
Patent FR-3045319-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61K8/00
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de réalisation d'une composition cosmétique comportant les étapes suivantes :         a) déposer sur une composition cosmétique de base, par impression à l'aide d'une imprimante à jet d'encre, au moins une composition fluide en une quantité choisie pour imprégner la composition de base sur une partie seulement de son épaisseur,         b) après au moins un prélèvement de la couche imprégnée, répéter l'étape a) en modifiant ou non la composition fluide déposée par impression.
Patent FR-3045456-B1 (FR)
Title: Carter allege en materiau composite et son procede de fabrication
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F01D25/24
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un procédé de fabrication d'un carter (100) en matériau composite à épaisseur variable pour une turbine à gaz comprend:         - la réalisation par tissage tridimensionnel d'une texture fibreuse (140) sous forme d'une bande,         - l'enroulement de la texture fibreuse (140) en plusieurs couches superposées (141, 142, 143, 144) sur un mandrin (200) de profil correspondant à celui du carter à fabriquer, afin d'obtenir une préforme fibreuse (300) de forme correspondant à celle du carter à fabriquer,         - la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice.         Lors de l'enroulement de la texture fibreuse (140) sur le mandrin, un matériau aéré (150) est interposé entre les tours adjacents de la texture fibreuse, le matériau aéré (150) présentant une largeur inférieure à la largeur de la texture fibreuse (140) et délimitant une zone de rétention du carter.
Patent FR-3039909-B1 (FR)
Title: Cle de contact cryptographique (cik) incorporee dans une cartouche de donnees amovible
Inventor: ANTHONY DEVEN J
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-09-13
Abstract: Des systèmes et procédés utilisant un dispositif de stockage de données amovible (130) ayant une clé de contact cryptographique (CIK) incorporée (250) sont fournis. Dans un mode de réalisation, un dispositif de CIK (250) est incorporé dans une cartouche de données amovible (130) utilisée pour transférer des informations pour un traitement cryptographique vers un système hôte (110). Quand la cartouche de données amovible (130) est interfacée avec le système hôte (110), le dispositif de CIK (250) communique une CIK (255) utilisée pour authentifier un utilisateur de telle manière que les données soumises à un traitement cryptographique (225) peuvent être transférées vers et/ou traitées autrement par le système hôte (110). Une fois que l'authentification de l'utilisateur a eu lieu, la cartouche de données amovible (130) peut transférer des données au système hôte (110) pour un traitement cryptographique.
Patent FR-3055486-B1 (FR)
Title: Rotor pour un moteur electrique, moteur electrique comprenant un tel rotor et procede de fabrication d'un tel rotor
Inventor: SERASSET ALAIN
IPC: H02K1/28
Filed: 2016-08-26
Granted: 2023-08-04
Abstract: Un rotor (25) pour un moteur électrique comprend un arbre de rotor (27) et un corps de rotor (28). Le corps de rotor (28) comprend un empilage de tôles (29) et un alésage (30). L'arbre de rotor (27) est fixé à l'intérieur de l'alésage (30). Le corps de rotor (28) comprend une pluralité de plots (31) ménagés à l'intérieur de l'alésage (30). En outre, les plots (31) sont configurés pour ménager un espace (C) entre l'arbre de rotor (27) et l'alésage (30) du corps de rotor (28), dans lequel un adhésif est introduit pour fixer par collage l'arbre de rotor (27) à l'intérieur de l'alésage (30) du corps de rotor (28).
Patent FR-3055831-B1 (FR)
Title: Cable dans un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B77/36
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour objet un ouvrant (100) de véhicule, notamment une porte de véhicule automobile. L'ouvrant comporte un câble (2); un support (4), notamment une doublure de renfort structurel; un premier espace ; un deuxième espace (8) ; une feuille d'étanchéité liée de manière étanche au support (4) par une boucle d'étanchéité. La feuille d'étanchéité sépare de manière étanche le premier espace et le deuxième espace (8). L'ouvrant (100) comprend en outre une agrafe de maintien (12) du câble qui est fixée au support (4) et qui est entourée par la boucle d'étanchéité. L'invention a également pour objet un véhicule automobile comprenant au moins un ouvrant (100) de véhicule conforme au premier objet et en ce que l'ouvrant (100) comprend une commande d'ouverture intérieure et une serrure qui sont reliée par le câble (2).
Patent FR-3057313-B1 (FR)
Title: Composant pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-10-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: Composant (1) pour système de transmission de véhicule, comprenant une entrée en couple (2) et une sortie en couple (3), le composant (1) étant mobile en rotation autour d'un axe (X) et comprenant également : - un amortisseur (6) d'oscillations de torsion à organe(s) de rappel élastique (7), - un dispositif d'amortissement pendulaire (8), comprenant : un support (10) mobile en rotation autour de l'axe (X) et au moins un corps pendulaire (11) mobile par rapport au support (10), et - un limiteur de couple (15), configuré pour limiter la transmission de couple entre l'entrée en couple (2) et la sortie en couple (3) lorsque ce couple transmis dépasse une première valeur prédéfinie, le limiteur de couple (15) étant disposé radialement à l'intérieur du ou des organes de rappel élastique (7) et radialement à l'intérieur du ou des corps pendulaires (11).
Patent FR-3059556-B1 (FR)
Title: Procedes d'optimisation du sommeil d'un individu
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: A61M21/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention est relative à un procédé et un dispositif d'aide à l'optimisation du sommeil pour un individu.  Pendant une période de sommeil de l'individu, on acquière un signal de mesure représentatif d'un signal physiologique de l'individu,  A partir du signal de mesure, on détermine un cycle ou une structure personnel caractéristique du sommeil de l'individu.  A partir du cycle ou de la structure, on détermine une heure optimale parmi une heure optimale de réveil de l'individu en fonction d'une heure de coucher prédéfinie, et une heure optimale de coucher de l'individu en fonction d'une heure de réveil prédéfinie.  On fournit cette heure optimale à l'individu.
Patent FR-3047195-B1 (FR)
Title: Produit moule par extrusion ayant un materiau de noyau
Inventor: HIROKAWA TAKASHI
IPC: B29C48/49
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-09-27
Abstract: Produit moulé par extrusion ayant des parties de retenue ayant une partie de contact comprenant de 30 à 60 parties en poids d'un constituant : un copolymère séquencé comprenant au moins deux séquences A de polymère comprenant un composé aromatique vinylique et une séquence B de polymère comprenant un composé de diène conjugué, de 10 à 30 parties en poids d'un constituant (b) : un homopolymère d'éthylène ou de propylène cristallin et de 25 à 55 parties en poids d'un constituant (c) : un plastifiant du caoutchouc ; et en plus de (a) + (b) + (c) = 100 parties en poids, de 3 à 15 parties en poids d'un constituant (d) : une résine de pétrole et/ou une résine de pétrole hydrogénée.
Patent FR-3076029-B1 (FR)
Title: Procede de traitement pour la detection, la caracterisation et le suivi multi-cibles et dispositif associes
Inventor: BOURGOIN HUGO
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement de mesures obtenues par un système antennaire à un indice de temps t donné, comportant les différentes étapes suivantes : Au sein d'une première liste de clusters, un cluster comportant des caractéristiques temporelles, des caractéristiques spatiales et des caractéristiques de signal, prédire, à l'indice de temps t, les caractéristiques spatiales de chaque cluster contenu dans la première liste de clusters en fonction des caractéristiques spatiales du cluster à sa dernière mise à jour pour former une deuxième liste de clusters ; Pour chaque mesure : ○ Former une troisième liste de clusters comprise dans la deuxième liste, chaque cluster comportant les caractéristiques spatiales prédites précédemment et calculer un score de vraisemblance entre la mesure et chaque cluster de la troisième liste de clusters, le score de vraisemblance étant calculé à partir de deux facteurs, un premier facteur étant une distance entre la mesure et au moins une caractéristique spatiale du cluster et le deuxième facteur étant le résultat d'un traitement statistique des caractéristiques du cluster. ○ Sélectionner le score de vraisemblance maximal. ○ Comparer le score de vraisemblance maximal avec un seuil prédéterminé : ▪ Si le score de vraisemblance maximal est au-dessus du seuil, mettre à jour les caractéristiques de chaque cluster de la troisième liste de clusters pour former une quatrième liste de clusters intégrant les informations de la mesure ; ▪ Sinon, créer un nouveau cluster à partir de la mesure et placer le nouveau cluster dans la deuxième liste de clusters.
Patent FR-3064906-B1 (FR)
Title: Foret aleseur pour percer et/ou aleser une racine d'une dent
Inventor: VINCI SALVATORE
IPC: A61C3/02
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: Foret aléseur (1) pour percer et/ou aléser une racine (2a, 2b) d'une dent (3a, 3b) pour poser une prothèse dentaire, notamment un inlay-core (21a, 21b), le foret aléseur (1) s'étendant globalement le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant une partie de travail (12), caractérisé en ce que la partie de travail (12) comprend une section maximale (S12) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) dont le diamètre (D12) du cercle circonscrit est supérieur ou égal à 2 mm, de préférence supérieur ou égal à 2.5 mm, voire supérieur ou égal à 3 mm, voire supérieur ou égal à 3.5 mm.
Patent FR-3065209-B1 (FR)
Title: Etriviere
Inventor: FOURNIER THIERRY
IPC: B68C1/16
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne une étrivière comprenant une sangle (40) dotée d'une partie inférieure (41) raccordable à un étrier (50) et une partie supérieure (42) apte à faire un virage autour d'un couteau (30) de selle (1)en formant une première portion (43) et une deuxième portion (44), la deuxième portion (44) comprenant une extrémité distale (45) de la sangle (40) et étant rabattue vers la première portion (43), caractérisée par le fait qu'elle comprend un organe de butée (60) porté par la deuxième portion (44) de la partie supérieure (42) et configurée pour s'appliquer sur le couteau (30) à l'encontre d'un effort de traction sur la sangle (40) dirigé vers la partie inférieure (41) pour tendre à empêcher un éloignement de la partie inférieure (41) relativement au couteau (30).
Patent FR-3065378-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une pompe a pistons axiaux pour l'application d'un produit fluide sur un substrat
Inventor: GAILLET ROMAIN
IPC: B25J9/06
Filed: 2017-04-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ce dispositif d'application (8), destiné à l'application d'au moins un produit fluide (35) sur un substrat, comprend un organe d'application (20) pour la mise en forme du ou de chaque produit fluide (35) en vue de son application sur le substrat, l'organe d'application (20) présentant un orifice (23) de sortie du ou des produit(s) fluide(s) (35) hors du dispositif d'application (8). Le dispositif d'application (8) comprend également, pour au moins un produit fluide (35), une pompe de dosage (24) pour l'alimentation de l'organe d'application (20) avec ledit produit fluide (35) et un dispositif (32) de fourniture du produit fluide (35) à la pompe de dosage (24). Cette pompe de dosage (24) consiste en une pompe à pistons axiaux.
Patent FR-3066372-B1 (FR)
Title: Appareil de mixage et de melange pour des preparations alimentaires liquides ou pateuses, equipe d’un systeme d’encliquetage d’un porte-couteau sur une bague de verrouillage
Inventor: FERON STEPHANIE
IPC: A47J43/046
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de mixage et de mélange pour des préparations alimentaires, comprenant un ensemble prémonté constitué d'un bol, d'un porte-couteau (14) muni de premiers moyens d'accouplement (24), et d'une bague de verrouillage (15) configurée pour être positionnée sur le fond du bol (13) et maintenir le porte-couteau (14) engagé dans ledit fond, la bague de verrouillage (15) comprenant un contour interne (28).         Selon l'invention, le contour interne (28) comprend au moins deux pattes (29) et le corps (21) comprend un contour externe inférieur (21a) comprenant une protubérance périphérique (37), chacune desdites au moins deux pattes (29) comprenant des moyens d'encliquetage configurés pour encliqueter ladite patte (29) sur la protubérance périphérique (37) lors de l'engagement du porte-couteau  (14) dans la bague de verrouillage (15) et pour décliqueter ladite patte (29) de la protubérance périphérique (37) lors du dégagement du porte-couteau (14) de la bague de verrouillage (15).
Patent FR-3066674-B1 (FR)
Title: Source de courant partagee par plusieurs emetteurs de lumiere
Inventor: DOLMAIRE LIONEL
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2) comprenant une source lumineuse avec un support et au moins deux émetteurs de lumière (4, 6) disposés sur ledit support et ayant une électrode (4.2/6. 1) commune ; et un circuit d'alimentation électrique (8) des émetteurs de lumière (4, 6). Le circuit d'alimentation électrique (8) comprend une source de courant (10) reliée par des interrupteurs (16, 18, 20, 22) aux émetteurs de lumière (4, 6) de la source lumineuse, et un circuit de commande (12) desdits interrupteurs (16, 18, 20, 22), de manière à pouvoir alimenter de manière sélective chacun desdits émetteurs (4, 6) avec la source de courant (10).
Patent FR-3068454-B1 (FR)
Title: Dispositif recuperateur de douilles pour armes a feu
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41C27/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif récupérateur de douilles (1) pour arme à feu (100) comprenant une fenêtre d'éjection (110) de douilles des cartouches tirées, ledit dispositif récupérateur de douilles (1) comportant : • une poche de récupération (10) dont l'ouverture (11) est destinée à venir se placer en regard de la fenêtre d'éjection (110), ladite ouverture (11) étant délimitée par un premier cadre rigide (20) comportant une traverse supérieure (21A), une traverse inférieure (21B), un montant latéral proximal (22A) et un montant latéral distal (22B), le premier cadre rigide (20) formant un angle (al) compris entre 20 et 40°, de préférence 30°, par rapport au plan (V1) passant par la traverse inférieure (21B) et parallèle au flanc de l'arme à feu (100) à l'état monté, • un élément de fixation (40) dudit dispositif récupérateur de douilles (1), ledit élément de fixation (40) comportant un organe de fixation (50) à un montant latéral (130) de l'arme à feu (100) et un organe de liaison (60) étant relié au montant latéral distal (22B) du premier cadre rigide (20).
Patent FR-3070231-B1 (FR)
Title: Equipement electronique comprenant une bride de fixation
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: Equipement électronique d'un véhicule ferroviaire, comprenant au moins : - un module électronique (6) comprenant au moins une paroi (8) définissant un volume interne (10) ; - un ensemble de composants électroniques disposés à l'intérieur du volume interne (10), - un module de refroidissement (24), configuré pour refroidir les composants électroniques disposé à l'extérieur du volume interne (10), et - une bride (26) interposée entre le module de refroidissement (24) et la paroi (8) du module électronique (6), ladite bride (26) étant en contact avec le module de refroidissement (24) et avec ladite paroi (8) du module électronique (6), la paroi (8) s'étendant en regard de la périphérie de la bride (26) selon une direction de fixation (F) sensiblement perpendiculaire à la paroi (8), et étant fixée à ladite périphérie de la bride (26) par au moins un premier élément de fixation (30) s'étendant selon ladite direction de fixation (F).