baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929881-A1 (FR)
Title: Installation d'assemblage de deux bandes d'ouate de cellulose avec ou sans marquage des dites bandes
Inventor: HUNGLER JOEL
IPC: B31F5/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: La présente invention porte sur une installation d'assemblage d'au moins deux bandes (10, 20) d'ouate de cellulose avec ou sans marquage des dites bandes, comprenant au moins un premier groupe de gaufrage pourvu d'un cylindre rigide (5A1) comportant des protubérances et d'un cylindre (5C1) à revêtement déformable permettant le gaufrage éventuel d'une première bande (10) d'ouate de cellulose, éventuellement d'un deuxième groupe de gaufrage du même type, permettant le gaufrage éventuel d'une deuxième bande (20) d'ouate de cellulose, ainsi qu'un premier cylindre marieur (5M) permettant lorsque la première bande d'ouate de cellulose est gaufrée, d'associer entre elles les deux bandes (10, 20) par leur passage entre ce cylindre marieur (5M) et le cylindre rigide du premier groupe de gaufrage (5A1), caractérisée par le fait qu'elle comprend également un cylindre marieur supplémentaire (5M2) permettant l'assemblage lorsqu'elles sont non gaufrées (sans marquage) des deux bandes d'ouate de cellulose (10, 20) par passage entre le cylindre marieur (5M) et le cylindre marieur supplémentaire (5M2).
Patent FR-2924293-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour une communication securisee entre des systemes cryptographiques en utilisant une horloge en temps reel
Inventor: KIM JAE HEON
IPC: H04L9/00
Filed: 2008-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour une communication sécurisée entre des systèmes cryptographiques (A 200, B 205) utilisant une horloge en temps réel (RTC). Ceux-ci permettent à un système cryptographique de transmission de transférer des données RTC partielles et à un système cryptographique de réception de restaurer les données RTC entières, minimisant ainsi les données à transférer entre eux. Le procédé comprend : calculer un écart RTC le plus important entre un système cryptographique de transmission et un système cryptographique de réception ; calculer le plus petit nombre de bits des données partielles sur un RTC requis pour restaurer les données entières sur le RTC basé sur l'écart RTC le plus important calculé; calculer les données RTC partielles basées sur le plus petit nombre de bits calculé des données RTC partielles ; et transférer les données RTC partielles calculées au système cryptographique de réception.
Patent FR-2939615-A1 (FR)
Title: Procede de decoration d'un flacon transparent ou translucide
Inventor: GOURDE ARMEL
IPC: A45D34/02
Filed: 2008-12-15
Abstract: Procédé de décoration d'un flacon transparent ou translucide en verre ou en matériau plastique, destiné au domaine de la cosmétique, pour contenir un produit cosmétique tel qu'un parfum, ou similaire, dont la décoration est réalisée à l'intérieur du flacon, et qui consiste à réaliser au moins un revêtement sur la surface interne du flacon, par pulvérisation d'un brouillard à l'intérieur du flacon, caractérisé en ce que le liquide est inerte chimiquement de caractéristique proche du verre de façon à ce que le revêtement interne constitue une protection faisant barrage pour protéger le produit cosmétique de toute migration éventuelle nuisible à sa fragrance et / ou sa coloration ainsi qu' à sa conservation.
Patent FR-2940011-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement de tissu d'un animal et moyens de stockage correspondants
Inventor: HILPERT JEAN JACQUES
IPC: A01K11/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvement de tissu d'un animal comprenant des moyens de prélèvement présentant au moins un élément de coupe (35) destiné à découper et collecter un échantillon de tissu de l'animal, et des moyens de stockage (31) dudit échantillon dans lesquels ledit élément de coupe est inséré après collecte dudit échantillon. Selon l'invention, les moyens de stockage (31) présentent au moins deux ouvertures, une première ouverture (32) permettant la réception dudit élément de coupe et dudit échantillon, et une deuxième ouverture (33) coopérant avec des moyens de fermeture amovibles (34).
Patent FR-2913167-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement lineaire adapte par morceaux
Inventor: LEE PYEONG WOO
IPC: H04N5/20
Filed: 2008-02-22
Abstract: Dispositif de traitement linéaire par morceaux appliquant différents taux d'amplification selon un environnement général et un environnement à faible luminance où une quantité importante de bruit existe. Le dispositif de traitement linéaire par morceaux comporte une unité de stockage de point d'inflexion configurée de façon à stocker une valeur de réglage par défaut d'un utilisateur et une valeur de réglage de faible luminance; une unité de détection de luminance configurée de façon à détecter un environnement bruyant pour sortir un signal d'information sur la luminance en cours et un signal d'information sur la luminance maximale; une unité de délivrance de point d'inflexion adaptatif configurée de façon à recevoir la valeur de réglage par défaut, la valeur de réglage de faible luminance, le signal d'information sur la luminance en cours, et le signal d'information sur la luminance maximale pour délivrer un point d'inflexion adaptatif ajusté selon un degré de bruit; et une unité de traitement linéaire par morceaux configurée de façon à appliquer un taux d'amplification de section à des données d'entrée sur la base d'une région correspondant au point d'inflexion adaptatif.
Patent FR-2931819-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de diacoxyalcanes par oxydation selective d'alcools
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C43/04
Filed: 2008-06-03
Abstract: L'invention vise un procédé de synthèse de dialcoxyalcanes par oxydation sélective partielle d'un alcool léger comprenant mis en oeuvre en présence d'oxygène moléculaire ou d'un gaz en contenant et d'un catalyseur d'oxydation solide à base d'au moins un métal dans un milieu réactionnel comportant une phase gazeuse contenant un composé acide présentant, en solution dans l'eau, un pKa inférieur à 6,3, composé acide au sens de la classification de Pearson. La réaction est conduite en phase vapeur ou en phase liquide.
Patent FR-2939035-A1 (FR)
Title: Use of ascorbic acid acetal derivatives for dyeing human keratin fibers, preferably hair
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-11-28
Abstract: Use of ascorbic acid acetal derivatives (I) and their isomers and salts for dyeing human keratin fibers, is claimed. Use of ascorbic acid acetal derivatives of formula (I) and their isomers and salts for dyeing human keratin fibers, is claimed. Either R 1, R 2H, 1-30C (preferably 1-20C) alkyl (optionally substituted by benzyloxy, 1-4C alkoxycarbonyl, 1-4C alkylcarbonyl, amino, OH or phenyl (optionally substituted by 1-4C alkyl)), (non)conjugated 2-30C (preferably 3-20C) alkenyl comprising 1 or 2 unsaturation, 5-10C cycloalkyl, phenyl (optionally substituted by 1-4C alkoxycarbonyl, CN, CF 3, carboxy, 1-10C alkoxy, nitro or CH 2=CH-), benzyl, phenylcarbonyl or carboxy; or R 1R 2carbon ring or 5 or 6 membered, saturated, nitrogen heterocycle (optionally substituted by 1-4C alkyl); and Z : divalent CH 2radical (preferred) or carbonyl. Independent claims are included for: (1) a composition (II) comprising, in a medium, one or more oxidation dyes and/or one or more direct dyes, and one or more derivatives (I); (2) dyeing human keratin fibers, comprising applying (II) to the fibers; and (3) multi-compartment device comprising (II) in a first compartment, and a composition comprising one or more oxidizing agents in another compartment. [Image].
Patent FR-2940460-A1 (FR)
Title: Electric signals temporal coherence determining method for exhaust gas treatment system in internal combustion engine of motor vehicle, involves comparing temporal difference with coherence detection threshold value
Inventor: BERTHELOT NICOLAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: The method involves researching a signal coherence test zone that tests coherence of two signals, and evaluating temporal difference between the signals in the test zone, where the test zone is an operating zone in which two components possess same response. The temporal difference is compared with a coherence detection threshold value. The coherence detection threshold value is selected with respect to localization of the two components and with respect to the test zone on which the temporal coherence determination is carried out. An independent claim is also included for a system for determining temporal coherence between two signals resulting from two different exhaust gas oxygen sensors separated by a catalyst.
Patent FR-2952918-A1 (FR)
Title: Module for loading granular material i.e. thermofusible adhesive pellet, in bunker, has openwork plate allowing falling of granular material agglomerates by gravity in direction of reservoir by utilizing deflector after opening bag
Inventor: MELOT MICHEL
IPC: B07B1/04
Filed: 2009-11-26
Abstract: The module (3) has an openwork plate (4) formed in a shape of a grid or a perforated plate. A deflector (9) forms an acute angle with the openwork plate. The openwork plate supports a bag, and allows cold crushing of the granular material agglomerates and falling of the granular material agglomerates by gravity in direction of a reservoir (1) i.e. bunker, by utilizing the deflector after opening the bag. The openwork plate is movable between an active position and an inactive storage position for filling the reservoir. An independent claim is also included for a method for loading a granular material in a reservoir.
Patent FR-2953223-A1 (FR)
Title: Procede de changement d'une anode usee et support et systeme pour le stockage temporaire d'une telle anode usee
Inventor: FAURE MAXIME
IPC: C25C3/10
Filed: 2009-12-02
Abstract: Le procédé consiste à recouvrir une anode (2) placée sur un support (1) par une poudre d'étouffement (5), dans le but de limiter l'émission de gaz fluorés par l'anode. Le support peut comprendre un réservoir temporaire pré-rempli de poudre et pourvu d'un orifice de déversement de la poudre vers l'anode placée sur le support.
Patent FR-2954744-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre representatif de l'etat de vigilance d'un conducteur de vehicule
Inventor: GODREAU BERTRAND
IPC: B60W40/08
Filed: 2009-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre représentatif de l'état de vigilance d'un conducteur de véhicule, à partir d'informations, dites valeurs TLC, représentatives du temps résiduel avant franchissement par le véhicule d'une ligne de circulation, caractérisé en ce qu'il consiste, à chaque instant t0 de mesure d'une valeur TLC, à calculer un paramètre indicateur de l'état de vigilance PerTLC((t0) tel que : avec : • PerTLC(W(a),a) = pourcentage de temps durant lequel la valeur TLC est inférieure à un seuil α dans une fenêtre de temps W(a), • [αmin - αmax] plage déterminée de valeurs α exprimées en unités de temps, • et W(a) fonction monotone.
Patent FR-2942222-A1 (FR)
Title: Systeme d'additifs pour la preparation d'enrobe tiede a usage routier a base de surfactant de type amine
Inventor: DURAND GRAZIELLA
IPC: C04B24/12
Filed: 2009-02-13
Abstract: La présente invention concerne un système d'additifs pour la préparation d'enrobé tiède à usage routier comprenant : - un ou plusieurs composants (A) choisis parmi les dopes d'adhésivité, et - un ou plusieurs composants (B) choisis parmi les (poly)amines grasses éthoxylées et les amido(poly)amines grasses éthoxylées. L'invention concerne également le liant hydrocarboné et les enrobés comprenant ledit système d'additifs.
Patent FR-2929199-A1 (FR)
Title: Couverture de compartiment de charge
Inventor: KRUGER MATHIAS
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-02-16
Abstract: La présente invention concerne une couverture de compartiment de charge avec un boîtier indéformable, dans lequel une formation plane flexible est logée avec une possibilité d'enroulement, dans laquelle la couverture de compartiment de charge présente du côté de l'extrémité longitudinale respectivement un dispositif de maintien par lequel la couverture de compartiment de charge peut être maintenue de façon amovible dans des attaches côté compartiment de charge associées d'un véhicule automobile. Il est alors essentiel pour l'invention que les dispositifs de maintien soient réalisés de telle sorte qu'en cas de collision, ils soient d'une part maintenus de façon fiable dans les attaches côté compartiment de charge et qu'ils permettent d'autre part une torsion d'absorption d'énergie de la couverture de compartiment de charge autour de son axe longitudinal.
Patent FR-2945117-A1 (FR)
Title: Device for analogical indication of information e.g. speed, to person in e.g. car, has flexible belt sliding against wall of slide, where shape of wall is chosen to permit displacement of information indicator along predefined path
Inventor: FAURE MICHEL
IPC: G01D13/00
Filed: 2009-04-29
Abstract: The device (D) has a screen (EC) comprising a front face with fixed marks (RF) representing values of information. Information indicator (I1) is fixedly integrated to a flexible belt (C1). A driving unit (ME1) drives the belt for positioning the indicator relative to the marks to indicate current value of the information. The belt and the driving unit respectively have shape cooperation units (TR1, SA1) to cooperate together to drive the belt. The belt slides against a wall (P1) of a slide (MG). The wall has a shape chosen to permit displacement of the indicator along a predefined path.
Patent FR-2944700-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'emulsions a base de polymeres de cyclodextrine et de composes lipophiles, emulsions ainsi obtenues, et compositions comprenant lesdites emulsions
Inventor: GREF RUXANDRA
IPC: A23K1/00
Filed: 2009-09-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'émulsions à base de polymères de cyclodextrine et/ou de polymères hydrophiles portant des cyclodextrines d'une part, et de composés lipophiles d'autre part, les émulsions présentant une stabilité remarquable. En particulier, le procédé comprend : (i) ajouter un composé lipophile dans une solution aqueuse d'un polymère à base d'unités cyclodextrine ou d'un polymère hydrophile portant des cyclodextrines; (ii) former une émulsion du mélange obtenu à l'étape (i). L'invention concerne également les émulsions ainsi obtenues, c'est-à-dire des émulsions stabilisées par un complexe d'inclusion non-covalent et non-cristallin formé (i) d'un polymère à base d'unités cyclodextrine ou d'un polymère hydrophile portant des cyclodextrines et (ii) d'un composé lipophile. L'invention a également trait à l'utilisation de ces émulsions dans le domaine cosmétique, pharmaceutique et/ou agro-alimentaire.
Patent FR-2938036-A1 (FR)
Title: Actionneur electropneumatique
Inventor: BAEUERLE MICHAEL
IPC: F02B37/18
Filed: 2009-10-29
Abstract: Actionneur électropneumatique (50) pour commander des équipements d'un moteur à combustion interne. L'actionneur électropneumatique (50) comprend un boîtier (52) logeant une chambre de travail (66) qui s'alimente en air ou dont on évacue l'air par l'intermédiaire d'une soupape (86) ainsi qu'une bobine électromagnétique (82). La chambre de travail (66) est délimitée par une membrane (74), élastique. La soupape (86) est réalisée sous forme de soupape à plateau.
Patent FR-2953043-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un document a associer a un service, et scanner associe
Inventor: MANAC H STEPHANE
IPC: G06V30/224
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un document (3) à associer à au moins un service (Si), comprenant une étape selon laquelle un scanner (1) comportant un processeur (6) scanne (E1) le document (3), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes selon lesquelles le processeur (6) : - élabore (E2) au moins une structure (Σj) représentative du document (3), - détermine (E3) pour chaque service (Si) au moins une valeur de similitude (σij) entre la structure représentative (Σj) du document et une structure de référence (Rij) de même nature et représentative dudit service (Si), - déduit (E4) de cette valeur (σij) de similitude le service (Si) auquel le document (3) est à associer, et - traite (E5) le document (3) en fonction du service (Si) ainsi associé. L'invention concerne également un scanner de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2954798-A1 (FR)
Title: Aube a ventilation interieure
Inventor: BOTREL ERWAN DANIEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2009-12-31
Abstract: Une aube, par exemple de turbine à haute pression, est conçue avec une cloison intérieure (9) la plus proche du bord de fuite (7) dont la partie supérieure (20) oblique vers ce bord, afin de favoriser la ventilation de gaz de rafraîchissement vers les orifices (15) de ce bord, et plus généralement la ventilation du coin supérieur de l'aube, par la création de nouveaux orifices (14') au sommet (11) ou le déplacement d'orifices (12) originaires de la deuxième cavité et menant à l'intrados vers le bord de fuite.
Patent FR-2954759-A1 (FR)
Title: Tireuse rotative integrant une mesure d'oxygene et faisant partie d'une ligne d'embouteillage
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: B67C3/20
Filed: 2009-12-31
Abstract: L'invention concerne une tireuse rotative faisant partie d'une ligne d'embouteillage qui compote au moins une cuve de stockage (4) d'un volume de produit (5) à embouteiller, reliée d'une part à un circuit (7) de fourniture en produit (5) et d'autre part, à un circuit (9) de fourniture d'un produit neutre (11) pour permettre de créer à l'intérieur de la cuve, un ciel (13) de produit neutre au-dessus du volume de produit (5), cette tireuse comporte au moins un premier dispositif de mesure de l'oxygène (21) comportant un analyseur d'oxygène (45) relié par une fibre optique (38), à un premier détecteur à oxygène (22) fixé sur la cuve (4) en traversant la paroi de la cuve de façon étanche, le détecteur à oxygène (22) comportant au moins une pastille réactive à l'oxygène (32) s'étendant à l'intérieur de la cuve pour être en contact avec le produit (5) à embouteiller ou le produit neutre (11).
Patent FR-2955346-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule, et dispositif de verrouillage de la porte en position de fermeture
Inventor: THIRIET PHILIPPE
IPC: E05B47/04
Filed: 2010-01-19
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) de véhicule comprenant une ouverture, au moins une porte (2) prévue au niveau de ladite ouverture, apte à fermer ou ouvrir ladite caisse, ainsi qu'au moins un dispositif (3) de verrouillage de la porte en position de fermeture, comprenant un organe de blocage (4) mobile entre une position de verrouillage P1 et une position de déverrouillage P2, coopérant au verrouillage ou au déverrouillage avec un élément de blocage (5) correspondant, un moyen électromagnétique (6) pour déplacer l'organe de blocage (4) de ladite position de verrouillage P1 vers ladite position de déverrouillage P2, et des moyens élastiques (7) pour contraindre l'organe de blocage (4) de ladite position de déverrouillage P2 vers ladite position de verrouillage P1. Selon l'invention, l'organe de blocage (4) est à commande fugitive, le dispositif (3) de verrouillage de la porte en position de fermeture comprenant des moyens de maintien, qui, d'une part sont mobiles au moins entre une première position de dégagement P3, dans laquelle l'organe de blocage (4) est dans ladite position de verrouillage P1, vers une deuxième position d'engagement (P4), stable, dans laquelle lesdits moyens de maintien (8) coopèrent avec l'organe de blocage (4) dans ladite position de déverrouillage P2 de telle manière à s'opposer à la contrainte des moyens élastiques (7) en maintenant mécaniquement l'organe de blocage (4) dans ladite position de déverrouillage P2, et d'autre part, sont aptes à s'escamoter sous l'action de l'élément de blocage (5) lors du déplacement de la porte (2).
Patent FR-2955592-A1 (FR)
Title: Milieu de culture pour la detection de microorganismes par fluorescence alliant un substrat fluorogene et un fluorophore sensible au ph
Inventor: MARC FREDERIC
IPC: C12N1/20
Filed: 2010-01-27
Abstract: L'invention se rapporte à un milieu de culture alliant un substrat fluorogène et un fluorophore sensible au pH, en particulier l'association de 4-méthylumbelliférone (4-MU) et de dérivés de la fluorescéine. Ce milieu de culture est utilisé pour la détection par fluorescence de microorganismes par couplage des mesures de fluorescence relatives, d'une part, au fluorophore sensible au pH, et d'autres part à l'activation par les microorganismes du ou des substrat(s) fluorogène(s).
Patent FR-2958441-A1 (FR)
Title: Circuit pseudo-inverseur sur seoi
Inventor: MAZURE CARLOS
IPC: G11C8/08
Filed: 2010-04-02
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect réalisé sur un substrat semi-conducteur sur isolant comprenant une couche mince de matériau semi-conducteur séparée d'un substrat de base par une couche isolante, comportant un transistor d'un premier type de canal en série avec un transistor d'un deuxième type de canal entre une première et une seconde bornes d'application d'un potentiel d'alimentation, chacun des transistors comprenant une région de drain et une région de source dans la couche mince, un canal s'étendant entre la région de source et la région de drain, et une grille de contrôle avant située au-dessus du canal, caractérisé en ce que chaque transistor possède une grille de contrôle arrière formée dans le substrat de base au-dessous du canal du transistor et apte à être polarisée pour moduler la tension de seuil du transistor, et en ce que l'un au moins des transistors est configuré pour fonctionner en mode de déplétion sous l'action d'un signal de grille arrière venant suffisamment moduler sa tension de seuil.
Patent FR-2961922-A1 (FR)
Title: Procede de compilation selective, dispositif et produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: CABILLIC GILBERT
IPC: G06F9/45
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de compilation d'une application logicielle destinée à s'exécuter au sein d'une machine virtuelle d'une plateforme matérielle, ladite application logicielle se présentant originellement sous la forme d'un ensemble de codes à compiler. Selon l'invention, un tel procédé comprend une phase de compilation sélective dudit ensemble de codes à compiler délivrant une application compilée comprenant une première partie applicative exécutée par ladite machine virtuelle en utilisant des instructions de ladite machine virtuelle et une deuxième partie applicative comprenant des instructions binaires directement exécutable sur ladite plateforme matérielle.
Patent FR-2962994-A1 (FR)
Title: Making flow comprising nitrogen comprises combusting hydrocarbon fuel, capturing carbon dioxide in smoke flow having nitrogen and carbon dioxide and separating the first residual flow into flow comprising nitrogen and second residual flow
Inventor: GERARD SYLVAIN
IPC: B01D53/62
Filed: 2010-07-20
Abstract: Producing a flow (3a) comprising at least 95 vol.% of nitrogen comprises: (a) combusting (1) at least a hydrocarbon fuel (1a) to obtain at least one smoke flow (1d) comprising at least 50 vol.% of nitrogen and carbon dioxide; capturing (2) carbon dioxide in the smoke flow to obtain at least one flow rich in carbon dioxide and at least a first residual flow including at least 80 vol.% of nitrogen; and (c) separating the first residual flow into at least one flow comprising at least 95 vol.% of nitrogen and at least one second residual flow.