baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995454-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'un electrolyte a base de lithium pour micro-batterie solide
Inventor: MARTIN STEVE
IPC: C23C14/34
Filed: 2012-09-07
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'un électrolyte solide à base de lithium pour une micro-batterie solide met en oeuvre la pulvérisation cathodique d'un matériau cible à base de lithium (8) sur un objet reposant sur un porte-substrat (4). Une grille (7) réalisée en un matériau conducteur électrique dépourvu de lithium, est intercalée entre l'objet et le matériau cible à base de lithium, la grille (7) étant électriquement connectée au porte-substrat.
Patent FR-2998688-A1 (FR)
Title: Procede de durcissement logique par partitionnement d'un circuit electronique
Inventor: COUSIN BASTIEN
IPC: G06F11/18
Filed: 2012-11-29
Abstract: Un procédé de durcissement logique par partitionnement d'un circuit électronique comprenant un nombre impair K de branches en parallèle connectées à une même entrée primaire I et comprenant chacune une même série de N modules et N-1 nœuds joignant deux modules consécutifs, les K branches formant ensemble une succession de N-1 portes constituées respectivement de K nœuds en parallèle, et un arbitre primaire réalisant un vote majoritaire à partir des signaux de sortie des K branches, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes répétées pour chacune des portes: la détermination d'une fiabilité d'un sous-circuit en amont de la porte constitué par les portions des K branches comprises entre l'entrée primaire et la porte, et l'insertion d'au moins un arbitre à la porte réalisant un vote majoritaire à partir des signaux de sortie desdites portions de branches constituant le sous-circuit balayé, et délivrant au moins un signal majoritaire aux entrées respectives d'un sous-circuit complémentaire constitué par les portions de branches en aval de la porte, si la fiabilité du sous-circuit balayé est inférieure à une consigne de fiabilité.
Patent FR-3000807-A1 (FR)
Title: Scintillateur pour la detection de neutrons et/ou de photons gamma et detecteur associe
Inventor: KONDRASOVS VLADIMIR
IPC: G01T1/20
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention concerne un scintillateur pour la détection de neutrons et/ou de photons gamma, caractérisé en ce qu'il comprend une structure constituée de deux matériaux solides fluorescents différents, l'un des matériaux solides fluorescents étant apte à produire une lumière de fluorescence de temps de relaxation court et l'autre matériau solide fluorescent étant apte à produire une lumière de fluorescence de temps de relaxation long, les deux matériaux étant agencés de façon qu'un neutron ou un photon gamma qui pénètre dans le scintillateur suit une trajectoire le long de laquelle un premier matériau alterne avec un second matériau, une distance sur laquelle un neutron ou un photon gamma se déplace, le long de ladite trajectoire, dans le premier ou dans le second matériau étant sensiblement égale ou supérieure à un parcours d'un proton de recul qui résulte de la détection d'un neutron dans le premier ou le second matériau et très sensiblement inférieure à un parcours d'un électron de recul qui résulte de la détection d'un photon gamma dans le premier ou le second matériau.
Patent FR-3000651-A1 (FR)
Title: Folding-type furniture e.g. folding stool, has hinge located at right part of central panel, where central panel is provided with sufficient width and connected with supports such that supports are placed between panels
Inventor: PARRINGTON NICOLAS DAVID JACQUES
IPC: A47B3/00
Filed: 2013-01-10
Abstract: The furniture has two panel supports (21, 22) connected to a base part (3) and mounted between horizontal side parts and side panels (5, 6) by horizontal hinges. A vertical hinge (30) is located at a right part of a central panel (7). The horizontal side parts are formed by an exhaust bevel (35) that is located at a right part of the central panel such that the side panels are folded toward the panel supports. The central panel is provided with a sufficient width and connected with the panel supports such that the panel supports are placed between the side panels.
Patent FR-3001725-A1 (FR)
Title: Oxyde mixte de titane et de niobium comprenant un metal trivalent
Inventor: BUANNIC LUCIENNE
IPC: C01G23/04
Filed: 2013-02-06
Abstract: Cet oxyde mixte de titane et de niobium, dépourvu de lithium, comprend au moins un métal trivalent, et présentant un rapport molaire Nb/Ti supérieur à 2.
Patent FR-3003558-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’hydrolyse thermique en continu
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F1/02
Filed: 2013-03-25
Abstract: Procédé, et dispositif associé, d'hydrolyse thermique en continu de boues contenant de la matière organique, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : réaliser simultanément l'injection de vapeur sous pression dans lesdites boues et le mélange desdites boues avec ladite vapeur au moyen d'un injecteur-mélangeur dynamique de façon à obtenir un mélange monophasique, acheminer ledit mélange monophasique vers un réacteur tubulaire sous pression et provoquer l'écoulement en flux piston de ce mélange dans ledit réacteur selon un temps de séjour suffisant et à une température suffisante pour permettre l'hydrolyse thermique de la matière organique présente dans lesdites boues, refroidir ledit mélange monophasique à sa sortie dudit réacteur tubulaire à une température permettant la digestion ultérieure de la matière organique hydrolysée qu'il contient. ; dépressuriser ledit mélange monophasique refroidi.
Patent FR-2989787-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees sismiques comprenant une compensation des effets de fantome de source et de recepteur dans une migration inverse dans le temps
Inventor: ZHANG YU
IPC: G01V1/28
Filed: 2013-04-17
Abstract: Des procédés et des systèmes pour compenser des effets des fantômes de sources et de récepteurs dans une équation de migration inverse dans le temps (RTM) sont décrits. Des conditions de limite associées aux équations d'onde acoustique de RTM pour les champs d'ondes de source et enregistrés sont modifiées. Les équations d'onde acoustique de RTM modifiées résultantes sont résolues pour générer des images sismiques modélisées à fantômes compensés. Selon un autre aspect, une condition de formation d'image est également modifiée et les équations d'onde acoustique de RTM résultantes sont résolues pour générer des images de perturbation de vitesse et d'impédance.
Patent FR-3005497-A1 (FR)
Title: Dispositif de desenfumage et de traitement des fumees
Inventor: TIMMERMAN MARC
IPC: F23J15/02
Filed: 2013-05-07
Abstract: Dispositif de désenfumage et de traitement des fumées, autonome, comprenant : - un boîtier (1) équipé des moyens de filtration (2), - des moyens de ventilation (3) aptes à entraîner les fumées à travers lesdits moyens de filtration (2), Selon l'invention, le boitier comprend une chambre interne (4) dont la paroi inférieure (5) est formée par lesdits moyens de filtration (2), lesdits moyens de ventilation (3) étant agencés en amont de ladite chambre interne (4), permettant une mise en pression de ladite chambre interne (4), à une pression supérieure à la pression en aval des moyens de filtration (2) et dans lequel le dispositif est destiné à être fixé au plafond apte à collecter les fumées au voisinage du plafond, latéralement au boitier et à refouler les fumées filtrées selon un flux descendant, en dessous du boîtier.
Patent FR-3007523-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la diffusivite thermique et systeme pour la mise en oeuvre
Inventor: PHAM TU QUOC SANG
IPC: G01N25/18
Filed: 2013-06-21
Abstract: Il est question d'un procédé comprenant, pour une pluralité de fréquences, les étapes itératives de : - chauffage d'un matériau par un faisceau laser modulé en puissance à une fréquence ; - acquisition de la puissance du faisceau laser ; - acquisition du flux thermique provenant du matériau créé par le chauffage de celui-ci ; - pour chacune de la pluralité de fréquences, calcul d'un déphasage entre le faisceau laser et le flux thermique ; et les étapes de : - détermination de la fréquence fmin pour laquelle le déphasage est minimal, dite fréquence de déphasage minimal ; - détermination de la diffusivité thermique D à partir de la fréquence de déphasage minimal. Il est également question d'un système pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3007914-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de terminaux fixes et mobiles dans un environnement comprenant un reseau mobile incluant un reseau ims et un reseau d'entreprise
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04W4/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: Procédé de gestion de terminaux fixes et mobiles dans un environnement comprenant un réseau mobile incluant un réseau IMS, et un réseau d'entreprise incluant un équipement IP-PBX, le procédé consistant notamment à : - déterminer (S30) les terminaux mobiles du réseau mobile enregistrés auprès du réseau IMS, ainsi que les terminaux d'entreprise enregistrés auprès de l'équipement IP-PBX du réseau d'entreprise ; - obtenir (S32) les capacités d'un terminal quelconque déterminé comme étant enregistré selon le cas, auprès du réseau IMS ou auprès de l'équipement IP-PBX, lors de l'initialisation d'une session de communication multimédia via le réseau IMS impliquant ledit terminal; - mettre à jour (S31, S33) une base de données avec des informations identifiant les terminaux mobiles du réseau mobile enregistrés auprès du réseau IMS, et les terminaux d'entreprise enregistrés auprès de l'équipement IP-PBX, et avec des informations représentatives des capacités obtenues pour chaque terminal identifié.
Patent FR-3008006-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de boues, notamment de boues portuaires
Inventor: VIEVILLE PHILIPPE
IPC: C02F11/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: Le procédé selon l'invention pour le traitement de boues, en particulier de boues portuaires polluées, est caractérisé par le fait qu'il comprend les opérations consistant : - à mélanger lesdites boues avec des gravats de béton et/ou de pierres, - à traiter par broyage ledit mélange boues/gravats pour obtenir un broyat, et - à réaliser une opération de criblage dudit broyat, simultanément à un traitement de chauffage, pour obtenir au moins deux granulométries différentes de broyat. L'invention concerne également le produit obtenu par le procédé, ainsi que l'installation pour le traitement de gravats, en particulier de gravats mélangés à des boues, apte à mettre en œuvre le procédé précité, cette installation comprenant des moyens broyeurs (2), des moyens cribleurs (4) associés à des moyens de chauffage (5), et des moyens de transfert (3) entre les deux.
Patent FR-3008465-A1 (FR)
Title: Commande amelioree d'une transmission hydraulique par cote pour un vehicule.
Inventor: PAMART SEBASTIEN
IPC: F16H59/76
Filed: 2013-07-15
Abstract: Procédé de commande de l'entrainement d'un véhicule à transmission par côté, dans lequel - on définit une commande de vitesse et une commande angulaire, - on compare la commande de vitesse à une valeur seuil de commande de vitesse, - si la vitesse de commande est supérieure ou égale à ladite valeur seuil de commande de vitesse, on applique une loi de commande auxdites transmissions droite et gauche de manière à ce qu'elles fonctionnement dans un même sens d'entrainement ; - si la vitesse de commande est inférieure à ladite valeur seuil de commande de vitesse, on applique une loi de commande auxdites transmissions droite et gauche de manière à ce que pour une commande angulaire dont la valeur absolue est supérieure ou égale à une valeur angulaire seuil (CA1), de sorte que lesdites transmissions droite et gauche fonctionnent dans des sens d'entrainement inverses.
Patent FR-3009093-A1 (FR)
Title: Estimation de l'etat de vieillissement d'une batterie electrique
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: B60L50/15
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un accumulateur électrochimique, dans lequel on détermine une valeur estimée (SOHEbary(t)) d'un état de vieillissement de l'accumulateur. La valeur estimée (SOHEbary(t)) est une valeur barycentrique d'état de vieillissement calculée comme un barycentre d'au moins deux valeurs indicatives de l'état de vieillissement de l'accumulateur, soit une première valeur indicative (SOHEmodel(t)) de l'état de vieillissement de l'accumulateur calculée par une première méthode et une seconde valeur indicative (SOHER(t)) de l'état de vieillissement de l'accumulateur calculée par une seconde méthode différente de la première méthode. A partir d'un état initial de mise en service de l'accumulateur, on fait varier au moins une fois les coefficients barycentriques (α1, α2) permettant de calculer la prochaine valeur barycentrique d'état de vieillissement de l'accumulateur, quand une précédente valeur de SOHE calculée selon la première méthode (SOHEmodel (t)) d'état de vieillissement de l'accumulateur a franchi un premier seuil.
Patent FR-3011269-A1 (FR)
Title: Aube de redresseur pour moteur a turbine a gaz a structure hybride
Inventor: PAUTARD SEBASTIEN
IPC: F01D9/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne une aube de redresseur (2) pour moteur à turbine à gaz, comprenant un aubage (4) en matériau composite sur lequel est assemblé un bord d'attaque métallique (10), et au moins une plateforme (6) assemblée sur une extrémité radiale de l'aubage.
Patent FR-3014777-A1 (FR)
Title: Siege extractible pour vehicule
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/02
Filed: 2013-12-18
Abstract: Ce siège comprend un ensemble (2) de support, un ensemble (4) de soubassement, un premier verrou (6), un fil (10) de verrouillage coopérant avec le premier verrou (6) pour verrouiller l'ensemble (4) de soubassement sur l'ensemble (2) de support, et un deuxième verrou (8), les verrous (6, 8) étant mobiles entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. Le siège comprend en outre un organe (12) de déverrouillage du deuxième verrou (8), un doigt (16) de pilotage solidaire du premier verrou (6), et une rampe (18) de pilotage conformée pour provoquer le déplacement du premier verrou (6) de la position de verrouillage à la position de déverrouillage par appui du doigt (16) de pilotage contre la rampe (18) de pilotage lorsque l'ensemble (4) de soubassement est pivoté d'un angle prédéterminé par rapport à l'ensemble (2) de support autour d'un axe correspondant à l'axe selon lequel s'étend le fil (10) de verrouillage.
Patent FR-3015242-A1 (FR)
Title: Composition non colorante comprenant un agent reducteur soufre, un tensioactif phosphorique, un tensioactif non ionique et au moins un corps gras non liquide
Inventor: MARIO MAUD
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition non colorante comprenant: - un ou plusieurs agent(s) réducteur(s) soufré(s) ; - un ou plusieurs tensioactif(s) phosphorique(s); - un ou plusieurs tensioactif(s) non ionique(s) différent(s) des tensioactifs phosphoriques ; et - au moins 5,0 % en poids de corps gras non liquide par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également un procédé de déformation permanente des fibres kératiniques mettant en œuvre la composition.
Patent FR-3015496-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge inorganique non renforcante et une charge renforcante
Inventor: SCHNELL BENOIT
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc renforcée à base d'un ou plusieurs élastomères diéniques, d'une ou plusieurs charges renforçantes de surface spécifique B ET supérieure ou égale à 100 m2/g, et d'une ou plusieurs charges non-renforçantes de surface spécifique BET inférieure à 60 m2/g, la ou les charges renforçantes et la ou les charges non-renforçantes étant de natures chimiques différentes, la ou les charges renforçantes étant majoritaires en poids par rapport à la ou les charges non-renforçantes.
Patent FR-3017108-A1 (FR)
Title: Rotor pour giravion comportant un mecanisme de butee en battement, et giravion
Inventor: MASSAL FABIEN
IPC: B64C27/32
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention concerne un rotor portant une pluralité d'ensembles sustentateurs ayant chacun un organe de retenue et de mobilité (15). Un mécanisme (20) de butée d'un ensemble sustentateur comprend une piste de butée (25) ménagée sur l'organe de retenue et de mobilité (15) et une unique butée (30) cylindrique mobile en rotation autour d'un axe de déplacement (AX2), ladite butée (30) s'étendant sur une hauteur (41) en élévation ainsi que sur une longueur (42) et sur une largeur (43). La longueur (42) est supérieure à ladite largeur (43), ladite hauteur (41) étant supérieure à ladite longueur (42). Une masselotte (45) est solidaire en rotation de ladite butée (30), un ressort de rappel (50) exerçant un effort sur ladite masselotte (45).
Patent FR-3004760-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner des durees de segment d'une roue phonique d'un moteur thermique
Inventor: BOETTCHER JENS
IPC: F02D41/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: Procédé appliqué à une roue phonique (10) solidaire du vilebrequin (11), dont la périphérie comporte des repères (12a, 12b, 12c, 12d, 12e). Le vilebrequin (11) balaie pendant des durées de segment, des plages angulaires prédéfinies (SA, SB). On détermine (102) les durées de dent comme des intervalles entre chaque fois deux repères (12a, 12b, 12c, 12d, 12e). On effectue un filtrage passe-bas à des durées de dent et on détermine (103) le résultat comme étant des durées de dent filtrées, puis on détermine (104) des durées de segment de la roue phonique (10) comme la somme de durées de dent filtrées (12a, 12b, 12c, 12d, 12e).
Patent FR-3023983-A1 (FR)
Title: Entite electronique a transpondeur rfid
Inventor: ALI AHMED
IPC: H01Q7/04
Filed: 2014-07-16
Abstract: Une entité électronique à transpondeur comporte un corps 11 muni d'une cavité et, dans cette cavité, un transpondeur comportant un support 12A portant, connectés l'un à l'autre, une antenne 13 formée d'au moins une spire longeant le contour du module et un microcircuit, des plaques en matériau conducteur 15A, 15B étant formées sur chacune de ces faces en regard l'une de l'autre en sorte de former un condensateur connecté en parallèle sur l'antenne, et le corps comportant, au moins approximativement au niveau de cette cavité, une zone métallique annulaire 16 dont le contour interne dont la projection dans le plan du support entoure ledit support et adaptée à concentrer des lignes de champ vers l'intérieur de la spire, le condensateur définissant, avec l'antenne et le microcircuit, une fréquence de résonance donnée sensiblement égale à la fréquence d'un lecteur externe.
Patent FR-3026763-A1 (FR)
Title: Systeme de revetement du type dalles sur plots comprenant au moins un contenant
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04F15/024
Filed: 2014-10-06
Abstract: La présente invention a pour objet un système de revêtement du type dalles sur plots comprenant au moins un contenant. Ce système comprenant en lieu et place d'une ou de plusieurs dalle(s), un ou plusieurs contenant(s) du type bac. Système caractérisé en ce que le corps creux de chaque contenant du type bac comprend, d'une part, un cadre rigide (5), dont les dimensions périphériques extérieures sont sensiblement identiques à ou multiple de celles d'une dalle (1) et qui repose au moins au niveau de ses coins sur les plots (2) concernés, d'autre part, un fond sensiblement rigide et destiné à venir reposer directement ou indirectement sur la surface d'appui (3) et, enfin, une structure en soufflet (7) élastiquement déformable, reliant le cadre (5) au fond (6) et formant les parois latérales du corps creux (4), le fond (6) présentant avantageusement des dimensions inférieures à la zone libre (3') de la surface d'appui (3) située entre les plots (2) supportant le contenant (4) considéré.
Patent FR-3012428-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fixation pour fixer une extremite d'une bande de film d'emballage dans une machine d'emballage, et machine d'emballage
Inventor: KOSKELA JANNE
IPC: B65H19/00
Filed: 2014-10-28
Abstract: Procédé pour attacher une extrémité d'une bande de film d'emballage à une machine d'emballage (10), laquelle machine d'emballage comprend un guide circulaire essentiellement horizontal (11) le long duquel le rouleau de bande de film d'emballage circule, et un dispositif de coupe et de maintien (14), dans lequel, lorsque le rouleau de bande de film d'emballage est changé, ou dans une situation similaire où l'extrémité d'une bande de film d'emballage n'est pas automatiquement fixée au dispositif de coupe et de maintien (14), l'extrémité de la bande de film d'emballage est fixée manuellement à un dispositif de fixation distinct (1) situé sur la zone d'emballage de la machine d'emballage (10), lequel dispositif de fixation libère la bande de film une fois que le processus d'emballage a commencé. L'invention concerne également un dispositif de fixation (1) et une machine d'emballage (10).
Patent FR-3030906-A1 (FR)
Title: Unite electronique d'emissions basse frequence a destination d'une unite electronique de roue mobile d'un vehicule et procede de transmission de signaux basse frequence associe
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H01Q5/321
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique d'émissions basse fréquence (20') comprenant deux antennes basse fréquences (B1, B2). La deuxième antenne (B2) étant passive et résonante, orientée selon l'axe principale (Y) de la première antenne basse fréquence (B1) et étant adaptée pour générer deux champs basse fréquence (D2, D2') perpendiculaires au champ (D1) émis par la première antenne (B1). L'unité électronique d'émissions basse fréquence (20') selon l'invention permet de réduire les zones de rupture de réception des signaux basse fréquence par l'unité roue (13) située à proximité dans lesquelles, les signaux basse fréquence émis par l'unité électronique d'émissions basse fréquence ne sont pas reçus par l'unité roue (13) la plus proche. L'invention s'applique également à un procédé de transmission de signaux basse fréquence alternant les émissions d'ondes par les deux antennes (B1, B2).
Patent FR-3042780-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ecreter des produits qui peuvent etre conditionnes en sacs, en balles, en cartons ou presses
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B65B69/00
Filed: 2015-10-21
Abstract: Le dispositif possède un rotor (1) qui est équipé de dents (11) et qui est placé au-dessus d'un tambour (2) qui est équipé de dents (21) étant plus ou moins en interférence avec les dents (11). Afin de positionner le rotor (1) à une distance donnée par le type, la taille et le débit du produit (3) à déconditionner et son type de conditionnement, donc sac, balle, carton ou autre, un rail (4) est prévu pour translater, de préférence horizontalement, le rotor (1). Ainsi, une position du rotor (1) en amont ou en aval du tambour (2) devient possible.
Patent FR-3034377-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule allegee comportant deux voies d’efforts et vehicule comportant une telle structure
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne une structure de véhicule comportant un premier élément de renfort (1), un second élément de renfort (100) et un élément de liaison (3), le premier élément de renfort (1) étant adapté pour amortir une partie principale des efforts dus à un choc appliqué à une première extrémité, suivant une direction principale de travail, formant une voie principale d'effort, le second élément de renfort (100) étant adapté pour amortir une seconde partie des efforts dus au choc appliqué à une première extrémité (101), formant une voie d'effort secondaire et des premiers moyens de fixation (130) relient l'élément de liaison (110) au second élément de renfort (100), caractérisée en ce que les premiers moyens de fixation (130) sont adaptés pour permettre un libre coulissement, selon la direction principale de travail, de la première extrémité (101) du second élément de renfort (100) lors dudit choc.