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Patent WO-2015086335-A1 (WO)
Title: Boîtier de capteur de courant à l'échelle d'une puce et procédé de production d'un boîtier de capteur de courant
Inventor: ETSCHMAIER HARALD
IPC: G01R15/20
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de capteur de courant à l'échelle d'une puce, comprenant une puce (1) à CI qui comporte un capteur (5) destiné à mesurer un champ magnétique, ainsi qu'une couche électroconductrice (2) appliquée à une surface principale (10) de la puce à CI. Le capteur est agencé de façon à mesurer un champ magnétique généré par un courant électrique (6) circulant dans la couche électroconductrice et la couche électroconductrice est isolée de plages de contact (4) connectant électriquement le CI.
Patent WO-2015090940-A1 (WO)
Title: Structure d'adsorption
Inventor: BURK ROLAND
IPC: F25B35/04
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne une structure d'adsorption (1) destinée à un échangeur de chaleur à adsorption (13). L'invention est caractérisée en ce que la structure d'adsorption (1) comporte des structures de transport orientées qui sont destinées à véhiculer la chaleur et/ou de la vapeur d'adsorbat, les structures de transport étant formées par des fibres organiques et/ou minérales (2) ou des canaux de vapeur (3) laissées par lesdites fibres après le processus de pyrolyse et étant orientées sensiblement dans la direction de gradient (4). On peut ainsi augmenter la cinétique de sorption de manière significative.
Patent WO-2015082569-A1 (WO)
Inventor: LOGAN BRENT
IPC: B29C44/18
Filed: 2014-12-03
Abstract: A generally planar baffle is disclosed. The baffle has an expandable layer coupled to an adhesive layer. The expandable layer has on its external surface a pattern of projections and a pattern of voids relative to the projections, such that the projections define a first thickness of the expandable layer and the voids define a second thickness of the expandable layer, wherein the first thickness is greater than the second thickness.
Patent WO-2015107186-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de miroirs a absorbant saturable semiconducteur
Inventor: OUDAR JEAN-LOUIS
IPC: H01S5/40
Filed: 2015-01-19
Abstract: Procédé de fabrication de miroirs à absorbant saturable semi-conducteur comprenant : - le dépôt sur un substrat de croissance (200) d'un matériau absorbant saturable semi-conducteur (205) pour former une structure; - le dépôt d'au moins une couche métallique sur la structure pour former un premier miroir (211); - le dépôt par électrodéposition à travers un masque électriquement isolant (312) d'un substrat thermiquement conducteur (212) sur la couche métallique, permettant le dépôt sélectif du substrat thermiquement conducteur, afin de prédéfinir le périmètre des miroirs à absorbant saturable semi-conducteur.
Patent WO-2016124240-A1 (WO)
Title: Procédé de décontamination de surfaces métalliques dans un système de refroidissement d'un réacteur nucléaire
Inventor: SEMPERE-BELDA LUIS
IPC: G21F9/30
Filed: 2015-02-05
Abstract: Selon l'invention, un procédé de décontamination de surfaces métalliques dans un système de refroidissement d'un réacteur nucléaire consiste à effectuer une pluralité de cycles de traitement, chacun des cycles de traitement comprenant : une étape d'oxydation dans laquelle des oxydes métalliques contenant des radioisotopes sur les surfaces métalliques sont mis en contact avec une solution aqueuse d'un oxydant à base de permanganate ; une étape de décontamination après l'étape d'oxydation dans laquelle les oxydes métalliques sont mis en contact avec une solution aqueuse d'un acide organique choisi dans le groupe constitué de l'acide oxalique, l'acide formique, l'acide citrique, l'acide tartrique, l'acide picolinique, l'acide gluconique, l'acide glyoxylique et des mélanges de ceux-ci de manière à dissoudre au moins une partie des oxydes métalliques et des radioisotopes ; et une étape de nettoyage dans laquelle au moins les radioisotopes sont immobilisés sur une résine échangeuse d'ions ; l'étape d'oxydation comprenant au moins une étape d'oxydation acide et au moins une étape d'oxydation alcaline effectuées l'une après l'autre soit dans un même cycle de traitement, soit dans différents cycles de traitement ; et la pluralité de cycles de traitement comprenant au moins un cycle de traitement comprenant une étape d'oxydation à haute température, dans laquelle la solution oxydante à base de permanganate est maintenue à une température d'au moins 100 °C et, dans laquelle au moins une pompe de réfrigérant de réacteur est utilisée pour faire circuler et chauffer la solution d'oxydation à l'intérieur de la boucle primaire, et le système d'évacuation de chaleur résiduelle est utilisé pour réguler la température de la solution oxydante pendant l'étape d'oxydation à haute température.
Patent WO-2015158794-A1 (WO)
Title: Préparations à base d'urée stables au stockage utilisables comme modificateurs de rhéologie
Inventor: LEUTFELD DANIELA
IPC: C09D5/04
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne une préparation à base d'urée contenant : (A) 5 à 75 % en poids d'un ou plusieurs composants urée ayant une masse moléculaire au moins égale à 350 g/mol et contenant au moins un groupe urée ; (B) 15 à 95 % en poids, de préférence 30 à 80 % en poids d'un ou plusieurs solvants organiques du groupe des N‑alkylamides, qui possèdent une masse moléculaire de 155 à 700 g/mol, qui sont dépourvus de groupes urée et qui possèdent la formule générale (I) suivante, où (a) R 1  est un reste hydrocarbure contenant x = 1 à 24 atomes de carbone, R 2  est un reste organique comportant y = 1 à 12 atomes de carbone, et R 3  est un reste organique comportant z = 1 à 12 atomes de carbone, ou (b) R 1 , R 2  et R 3  sont tels que définis en (a) mais R 1  et R 2  sont reliés par une liaison chimique et forment ensemble avec le groupe C(=O)N un noyau cyclique de 4 à 10 atomes cycliques et, dans le cas d'un noyau cyclique de 4 ou atomes cycliques, R 3  contient au minimum 6 et au maximum 11 atomes de carbone, ou (c) R 1 , R 2  et R 3  sont tels que définis en (a) mais R 2  et R 3  sont reliés par une liaison chimique et forment ensemble avec l'atome d'azote de la formule générale (I) un noyau cyclique de 4 à 10 atomes cycliques, à la condition de respecter à chaque fois pour (a), (b) et (c) la relation x + y + z ≥ 8 ; (C) 0 à 35 % en poids d'un ou plusieurs solvants organiques différents de (B) ne contenant pas de groupe urée ni de groupe ionique et contenant au maximum deux hétéroatomes du groupe constitué par l'azote et l'oxygène ; et (D) 0 à 50 % en poids d'un sel différent du ou des composants urée (A), du ou des solvants (B) ainsi que du ou des solvants (C), l'ensemble des pourcentages en poids indiqués se rapportant au poids total de la préparation à base d'urée. L'invention concerne en outre l'utilisation de la préparation à base d'urée comme additif de rhéologie pour des compositions et des milieux liquides contenant les préparations à base d'urée.
Patent WO-2015180892-A1 (WO)
Title: Chambre de goutte-à-goutte pour administrer un fluide médical
Inventor: PÜTTER Harry
IPC: A61M5/14
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne une chambre de goutte-à-goutte (1) pour administrer un fluide médical, qui comprend un élément de chambre (30) formant une chambre (300), une entrée (20) pour laisser un fluide médical dans la chambre (300), et un raccord (31) relié à l'élément de chambre (30) au niveau d'une sortie de la chambre de goutte-à-goutte (1). Un tube (4) peut être relié au raccord (31) pour laisser le fluide médical hors de la chambre (300). Ici, le raccord (31) est formé d'une seule pièce sur l'élément de chambre (30) par moulage par injection, l'élément de chambre (30) étant formé à partir d'un premier matériau et le raccord (31) étant formé à partir d'un second matériau qui est différent du premier matériau. De cette manière, une chambre de goutte-à-goutte est fournie et permet une production facile et économique et, en même temps, est facilement comprimable et peut fournir un raccordement fiable et durable à un tube.
Patent WO-2015162095-A1 (WO)
Title: Connecteur porte-fusibles pour vehicules automobiles et procede de montage de ce connecteur
Inventor: PEROT AYMERIC
IPC: H01R13/436
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un connecteur porte-fusibles pour véhicules automobiles. Grâce à l'invention on évite une mauvaise insertion des languettes de contact (17) de fusibles (19), par la face avant (13) de ce connecteur, en limitant les dimensions de l'espace autour de l'ouverture à travers laquelle les fusibles (19) doivent être accouplés aux contacts (5). A cette fin, on utilise des moyens de verrouillage secondaire (9) introduits par l'arrière du connecteur.
Patent WO-2015169766-A1 (WO)
Title: Accumulateur d'hydrogène pourvu d'un matériau composite et procédé de fabrication dudit accumulateur
Inventor: CASELLAS ANTONIO
IPC: C01B3/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: Accumulateur d'hydrogène qui comporte un matériau composite contenant un matériau hydrogénable, procédé de fabrication dudit accumulateur d'hydrogène, et dispositif de fabrication dudit accumulateur d'hydrogène.
Patent WO-2015173414-A1 (WO)
Inventor: GESSNER THOMAS
IPC: H01L27/32
Filed: 2015-05-15
Abstract: The invention relates to a measuring system, comprising a substrate (10), which has a quantum dot layer (16), which is arranged on the substrate and which comprises an emission segment (30) having a first plurality of quantum dots (34), which first plurality has an average first energy gap, wherein the first plurality can emit radiation corresponding to the average first energy gap, wherein the quantum dot layer (16) comprises at least one absorption segment (32) having a second plurality of quantum dots (36) and the second plurality has an average second energy gap that is less than the average first energy gap so that radiation (60) emitted by the emission segment (30) can be absorbed by the at least one absorption segment (32).
Patent WO-2016015891-A1 (WO)
Inventor: SCHLENDER ROBERT
IPC: F02B77/13
Filed: 2015-05-20
Abstract: A sound-proofing cover for an internal combustion engine, comprising at least a top part (10) and a bottom part (16) to be placed between the top part (10) and a component of the internal combustion engine, is characterized in that the bottom part (16) includes at least a first section (18) and a second section (20); in an assembled state, said two sections (18, 20) jointly delimit a cavity (22) for a functional element of the internal combustion engine.
Patent WO-2015193354-A1 (WO)
Title: A method for providing crease lines
Inventor: JOHANSSON HANS
IPC: B31B50/25
Filed: 2015-06-17
Abstract: A method for providing crease lines (9) to a packaging material (2) having a bulk layer is provided. The method comprises the steps of arranging the material (2) to be creased between an elastic anvil (14) and a pressing tool (12) having at least one protrusive ridge (20) facing the anvil (14), and pressing the ridge (20) towards the anvil (14) such that the packaging material (2) will be subject to an imprint, whereby the width of the imprint is continuously increasing as the ridge (20) is pressed against the anvil (14).
Patent WO-2016012240-A1 (WO)
Title: Soupape hydraulique intégrée et système de commande hydraulique
Inventor: HOFMANN GEORG
IPC: F16K31/383
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne une soupape hydraulique intégrée comportant un alésage de soupape dans lequel un corps de soupape est logé de manière mobile axialement. La soupape intégrée permet de commander un raccordement de fluide de pression de son entrée de fluide de pression à sa sortie de fluide de pression. La force exercée sur le corps de soupape est au moins en partie équilibrée. La commande du raccordement de fluide de pression est réalisée par deux surfaces de pression au niveau du corps de soupape, qui peuvent être soumises à une pression de commande plus basse qu'une pression de service présente à l'entrée du fluide. L'invention concerne par ailleurs un système de commande hydraulique muni de ladite soupape hydraulique intégrée.
Patent WO-2016030105-A1 (WO)
Title: Dispositif d'acquisition des caractéristiques biométriques d'un visage d'une personne
Inventor: WOLF ANDREAS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'acquisition des caractéristiques biométriques d'un visage (104) d'une personne (102). Le dispositif (100) est configuré pour une installation verticale en vue de l'acquisition des caractéristiques biométriques et le dispositif (100) possède une caméra (110) servant à l'acquisition des caractéristiques biométriques ainsi qu'un miroir semi-transparent (106). Le miroir semi-transparent (106) est disposé entre la personne (102) et la caméra (110) et il est orienté de telle sorte que, sur le côté du miroir semi-transparent (106) qui fait face à la personne (102), le trajet du faisceau de la lumière incidente sur le miroir semi-transparent (106) est parallèle au trajet du faisceau de la partie de cette lumière qui est réfléchie par le miroir semi- transparent (106). Le dispositif (100) possède en outre une unité de commande (112) pour la personne (102) et l'unité de commande (112), conjointement avec la caméra (110) et un miroir de déviation (108) du dispositif (100), peut être positionnée en hauteur par la personne (102) dans le sens vertical (116). Le miroir de déviation (108) est disposé sur le côté du miroir semi-transparent (106) à l'opposé de la personne (102) de telle sorte que la partie de la lumière incidente sur le miroir de déviation (108) et transmise par le miroir semi-transparent (106) est déviée dans la caméra (108) par le biais du miroir de déviation (108). La caméra (110), le miroir semi-transparent (106) et le miroir de déviation (108) possèdent un espacement fixe par rapport à l'unité de commande (112), indépendant de l'aptitude au positionnement en hauteur de l'unité de commande (112).
Patent WO-2016034497-A1 (WO)
Inventor: DIMITRAKOS THEO
IPC: G06F9/445
Filed: 2015-08-27
Abstract: A computer implemented method to provide a software feature in a registry of software components for a first network attached computing environment, each software component in the registry having associated deployment information to assemble a software application to be executed by the first environment as a set of software components, and the software feature being provided in part by a second network attached computing environment external to the first environment, the method comprising: for a selected software component in the registry, determining compatibility of the software feature with the software component; and responsive to the determination, adapting a registry entry of the software component in the registry to indicate the availability of the software feature for the software component.
Patent WO-2016050821-A1 (WO)
Title: Compound
Inventor: CAMPBELL GOSSETT AUGUSTUS
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-09-30
Abstract: The present invention relates to a salt form of a benzodiazepine derivative, in particular crystalline solid state forms, to pharmaceutical compositions comprising the same and to its use in therapy.
Patent WO-2016050860-A1 (WO)
Title: Systems and methods for forming cleaned biowaste from crude biowaste
Inventor: CARVAJO LUCENA IGNACIO
IPC: B09B3/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: The present disclosure generally relates to systems and methods for fractionating crude biowaste (450) by at least one size separation step (30) and at least one of density separation (150), X-ray separation (160) and optical sorting (170) to form a cleaned biowaste (47) stream enriched in cellulosic material, a waste stream comprising inorganic compounds (151), and a plastics stream (175).
Patent WO-2016062649-A1 (WO)
Title: Appareil de nettoyage de sol
Inventor: KINGMA PIETER
IPC: A47L13/22
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un système contenant du liquide pour un dispositif de nettoyage de sol, le système contenant du liquide comprenant un orifice de sortie possédant une pluralité d'ouvertures (H) pour permettre à un liquide (W) d'être extrait par une force capillaire lorsqu'un substrat de nettoyage, par exemple une étoffe (C), est monté contre la pluralité d'ouvertures (H), après le remplissage le système contenant du liquide étant en position sensiblement fermée à l'exception de la pluralité d'ouvertures (H).
Patent WO-2016091547-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de machine-outil
Inventor: BOECK CORNELIUS
IPC: A01D34/90
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de machine-outil qui comprend au moins une unité de commande (12a ; 12b ; 12c ; 12d) qui comporte au moins un élément de commande (14a ; 14b ; 14c ; 14d) pouvant être commandé par un opérateur, et au moins une unité électronique (16a ; 16b ; 16c, 16d) qui est prévu au moins pour commuter au moins une alimentation en énergie d'une unité d'entraînement (18a ; 18b; 18c ; 18d) en fonction d'une commande de l'élément de commande (14a ; 14b ; 14c ; 14d). Selon l'invention, l'unité électronique (16a ; 16b ; 16c ; 16d) comporte au moins une fonction de commutation d'arrêt et au moins un fonction de contrôle de vigilance qui sont sélectionnables de façon au moins partiellement automatique au moins en fonction d'un paramètre d'actionnement de l'élément de commande (14a ; 14b ; 14c ; 14d) et/ou au moins en fonction d'au moins un paramètre de capteur détecté.
Patent WO-2017108200-A1 (WO)
Inventor: RITSCHEL ANDREAS
IPC: G05B19/042
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne une unité de diagnostic et un système équipé d'un onduleur et d'une unité de diagnostic configurable, comprenant : - au moins deux entrées de signal, chacun d'elles contenant au moins une information d'état et au moins une information de configuration, - un module de diagnostic qui vérifie les informations d'état des entrées de signal pour rechercher un comportement logique et temporel et qui comprend au moins deux blocs fonctionnels indépendants les uns des autres, - un module de configuration qui évalue les informations de configuration des entrées de signal et sélectionne, en fonction du résultat d'évaluation associé, les blocs fonctionnels de l'unité de diagnostic, - au moins un module de sortie. Ce module de sortie combine l'état de sortie logique du module de diagnostic aux entrées de signal et génère à partir de là au moins un signal de sortie. Un changement d'information d'état dans le signal d'entrée conduit à un changement d'état de sortie logique du module de sortie. Un changement d'information de configuration dans le signal d'entrée conduit à un changement adapté de la sélection des blocs fonctionnels actifs.
Patent WO-2016116583-A1 (WO)
Title: Procede pour determiner les besoins nutritionnels distincts d'un patient
Inventor: REZZI SERGE ANDRÉ DOMINIQUE
IPC: G01N33/50
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de déterminer les besoins nutritionnels distincts d'un patient ayant des besoins nutritionnels spécifiques et de fournir une composition satisfaisant les besoins nutritionnels distincts dudit patient.
Patent WO-2016120367-A1 (WO)
Title: Circuit de disjonction à minimum de tension de mécanisme de fonctionnement pour déclencher un coupe-circuit de tension
Inventor: VON ALLMEN PETER
IPC: H01H83/12
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un circuit de disjonction à minimum de tension comprenant un solénoïde (3) et un ressort, le solénoïde (3) agissant à l'encontre du ressort et étant relié à un loquet de déclenchement qui déclenche un disjoncteur dès qu'une tension de commande chute en dessous d'un niveau de tension, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de détermination de tension (1) et un élément de commutation (2) commandé par un signal de commande, l'élément de commutation (2) étant connecté en série avec le solénoïde (3), le dispositif de détermination de tension (1) comprenant des moyens pour mesurer la tension de commande et des moyens pour générer un signal (K) en fonction de la tension de commande mesurée, le signal (K) selon la tension de commande mesurée constituant le signal de commande (K) de sorte que l'élément de commutation (2) est fermé lorsque la tension de commande mesurée est supérieure ou égale au niveau de tension et ouvert dès que la tension de commande est inférieure au niveau de tension.
Patent WO-2016124587-A1 (WO)
Title: Composant électroluminescent organique et dispositif électroluminescent
Inventor: POPP MICHAEL
IPC: H01L51/52
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un composant électroluminescent organique (100) qui possède un substrat transparent (1), sur lequel sont disposés une première électrode transparente (2), au-dessus de celle-ci un empilement de couches fonctionnelles organiques (3) comprenant au moins une couche électroluminescente organique et, au-dessus, une deuxième électrode (4), et un encapsulage (20) au-dessus des électrodes (2, 4) et de l'empilement de couches fonctionnelles organiques (3), dans lequel est intégrée une structure électronique (30) destinée à la réception d'énergie électromagnétique. La structure électronique (30) est reliée électriquement aux électrodes (2, 4). L'invention concerne en outre un dispositif électroluminescent (1000) comprenant au moins un composant électroluminescent organique (100) et un émetteur d'énergie (200).
Patent WO-2016134986-A1 (WO)
Title: Dispositif de changement applicable sur des machines à emballer ayant un matériau d'emballage souple
Inventor: FIORAVANTI ANDREA
IPC: B65B59/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de changement pour une machine à emballer intermittente (10) ayant un matériau d'emballage constitué d'un film souple pour des opérations de soudage, de mise en forme et d'usinage successives d'enveloppes destinées à contenir le produit emballé, comprenant une pluralité de stations mobiles (11) à des inter-distances réglables, conçues pour réaliser, successivement, des opérations de soudage, de mise en forme et de traitement des enveloppes, même lorsque les enveloppes sont de différents formats, chacune d'entre elles est constituée d'un cadre agencé sensiblement verticalement, positionné de manière coulissante sur des rails de guidage fixes (12). La machine est équipée d'un dispositif de changement dans lequel chaque station unique (11) comporte un groupe de freins (14) apte à maintenir la station unique (11) bloquée dans une position prédéterminée le long de la totalité de la ligne de travail (18'). En outre, le réglage de l'inter-distance entre les stations (11) est accompli par une navette motorisée (17) qui se déplace par un actionneur linéaire (18) le long de la ligne de traitement, la navette étant équipée de : - un capteur (19) relié à un programme de commande logiciel approprié pour reconnaître chaque station unique (11) et sa position relative, - un dispositif de mise en prise (21) de la station apte à déplacer la station durant les étapes de réglage , et - un dispositif de relâchement de frein (20) pour désaccoupler le frein (14) de façon à permettre le déplacement en translation de chaque station unique et à replacer chaque station unique dans la position bloquée une fois que le réglage est achevé.
Patent WO-2016165871-A1 (WO)
Title: Moyen d'éclairage pourvu de led
Inventor: BERGENEK KRISTER
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention concerne un moyen d'éclairage (1) comprenant des LED (23) sur un substrat (2), une ampoule enveloppante (3) dans laquelle se trouve le substrat (2) avec les LED (23), et un culot (4). Au moins deux surfaces partielles (2a) du substrat (2) peuvent être déployées par rapport à l'autre substrat (2b) respectivement autour d'une région pont (25) par laquelle chaque surface partielle (2a) est reliée à l'autre substrat (2b) et être mises en place de manière inclinée par rapport à l'autre substrat (2b) plan pour lui-même. Pour chaque surface latérale de l'autre substrat (2b), lesquelles surfaces latérales se trouvent opposées les unes aux autres par rapport à une direction d'épaisseur de l'autre substrat (2b), respectivement au moins une surface partielle (2a) est déployée. Sur chacune des surfaces partielles (2a) se trouve au moins une des LED (23).