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Patent FR-3095882-A1 (FR)
Title: Procédé d’enregistrement vocal des avis clients, plateformes d’agrégations de contenus vocaux générés par les consommateurs
Inventor: HUCHET DE CINTRE LAURENCE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2019-05-09
Abstract: Dispositif pour collecter et diffuser des retours d’expériences sur un service ou produit avec la voix, oralement : l’avis client vocal. L’invention concerne un dispositif permettant d’enregistrer un propos vocal transmis par la voix du client (à l’oral), relatif au retour d’expérience sur un sujet précis : un produit, un service, une expérience de loisirs, un contenu cultuel ou autre, ou tout type de prestations proposés aux consommateurs dans la limite du respect de la loi. L’invention permet également de diffuser ces avis clients au format audio à deux niveaux : sur le site web (et/ou application vocale) de notre système (une plateforme dédiée au recensement d’avis clients audio), et via une API informatique intégrable sur tous les espaces partenaires directement (ci-après dénommés : entreprises, individus ou associations).
Patent FR-3096380-A1 (FR)
Title: Système de revêtement de sol intégrant au moins une bande éclairante ou végétalisée et plateforme circulable le comportant
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: Système de revêtement de sol intégrant au moins une bande éclairante ou végétalisée et plateforme circulable le comportant La présente invention a pour objet un système (1) de revêtement de sol modulaire et circulable du type dalles sur plots, comprenant, d'une part, une pluralité de dalles (2) et, d'autre part, une pluralité d'éléments support (3) sous forme de plots, chaque dalle (2) reposant directement, de manière courante, sur quatre plots (3) au niveau de ses quatre coins, chaque plot (2) comprenant au moins une embase d'appui et une tête comportant une platine. Système de revêtement (1) caractérisé en ce qu'il comprend également au moins une bande (5) décorative et/ou fonctionnelle, notamment végétalisée, lumineuse ou éclairante s'étendant entre deux rangées (R) de dalles (3), entre deux colonnes (C) de dalles (3) ou le long d'un bord du revêtement dallé, ladite ou chaque bande (5) étant supportée par les plots (3) portant les dalles (2) des deux rangées (R), des deux colonnes (C) ou du bord concerné(es), et, le cas échéant, également supportée par des plots intermédiaires (6) situés entre deux plots (3) consécutifs porteurs de dalles (2), les platines des têtes des plots (3, 6) supportant la ou les bande(s) (5) étant équipées de pièces intercalaires (7, 8) de support et de maintien de ladite au moins une bande (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097054-A1 (FR)
Title: Capteur de courant et système de mesure comportant un tel capteur de courant
Inventor: RONDOT LOÏC
IPC: G01R15/18
Filed: 2019-06-07
Abstract: Capteur de courant et système de mesure comportant un tel capteur de courant Ce capteur de courant (6 ; 6’), comporte : - un substrat isolant (10) pourvu d’une ouverture centrale, - un enroulement entourant l’ouverture centrale et incluant une bobine (12, 14) enroulée autour d’une portion du substrat isolant ; dans lequel le capteur de courant comporte au moins une couche ferromagnétique (40, 42) intégrée dans la portion du substrat isolant, la bobine (12, 14) entourant la couche ferromagnétique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097680-A1 (FR)
Title: Appareil modulaire électrique muni d’un élément de blocage
Inventor: SIMON YAN
IPC: H01R9/24
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un appareil modulaire électrique comprenant un boîtier isolant de forme globalement parallélépipédique, présentant une face avant et une face arrière opposée, deux faces principales latérales parallèles s’élevant sur la hauteur du boîtier et deux faces transversales opposées, ladite face arrière comportant des moyens de montage de ce boîtier sur un rail de montage, une première desdites deux faces transversales comportant au moins une ouverture donnant accès à une borne de connexion électrique et une deuxième desdites deux faces transversales étant exempte de toute ouverture donnant accès à une borne de connexion électrique. Selon l’invention, ledit boîtier comporte un logement débouchant sur la deuxième face transversale et logeant un élément de blocage mobile par rapport au boîtier entre une position escamotée dans laquelle ledit élément de blocage est en majeure partie logé dans ledit logement, et une position déployée dans laquelle ledit élément de blocage s’étend à l’extérieur du logement, sur une distance prédéterminée strictement supérieure à celle dont il fait saillie lorsqu’il est en position escamotée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101997-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance d’un assemblage de combustible, ensemble et procédé de maintenance associés
Inventor: BRESOUS LUC
IPC: G21C19/11
Filed: 2019-10-14
Abstract: Titre
            
            
                 : Dispositif de maintenance d’un assemblage de combustible, ensemble et procédé de mainte
            
            
                n
            
            
                ance associés
            
        
    L’invention concerne un dispositif de maintenance (40) d’un assemblage de combustible d’un réacteur nucléaire, l’assemblage comprenant :
    - une pluralité de tubes-guides propres à recevoir chacun un crayon absorbant et comprenant au moins un système de connexion; et
    - un embout supérieur (16) définissant une pluralité de conduits (22) traversants et propres à recevoir le système de connexion (26) de l’un des tubes-guides.
    Le dispositif de maintenance (40) comprend :
    - un outil (42) propre à verrouiller ou déverrouiller l’un des tubes-guides par rapport à l’embout supérieur (16) par rotation du système de connexion (26) dans le conduit (22) associé ; et
    - un masque (44) amovible propre à être disposé en regard de l’embout supérieur (16) et comportant une plaque (54) définissant au moins une ouverture (56) propre à guider l’outil (42) en coïncidence avec le conduit (22) associé audit système de connexion (26).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102588-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection d’un profil utilisateur pour véhicule
Inventor: BECKER JONATHAN
IPC: G06F21/35
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de sélection d’un profil utilisateur. A cet effet, un objet connecté (11) est détecté par le véhicule (10), l’objet connecté étant par exemple porté par la conductrice ou le conducteur du véhicule (10). Un profil utilisateur associé à l’objet connecté (11) est sélectionné automatiquement suite à la détection de l’objet connecté (11). Un ou plusieurs paramètres associés au profil utilisateur sélectionné sont chargés pour par exemple effectuer le réglage d’un ou plusieurs équipements du véhicule (10) tel que souhaité par la personne portant l’objet connecté (11). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104456-A1 (FR)
Title: Procede de production photocatalytique de dihydrogene en presence d’un photocatalyseur prepare par impregnation en milieu fondu
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C01B3/04
Filed: 2019-12-17
Abstract: L'invention décrit un procédé de production photocatalytique de dihydrogène effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur comprenant un support et des nanoparticules de sulfure de molybdène ou de sulfure de tungstène présentant une bande interdite supérieure à 2,3 eV, ledit photocatalyseur étant préparé par imprégnation en milieu fondu suivie d’une sulfuration. Ledit procédé est effectué en mettant en contact une charge avec au moins une molécule contenant au moins un atome d’hydrogène et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à produire du dihydrogène et oxyder le composé sacrificiel.
Patent FR-3106422-A1 (FR)
Title: Passerelle de communication de trames de données pour véhicule automobile
Inventor: QUINTON DAMIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-01-20
Abstract: L’invention concerne une passerelle (1) de communication de trames de données pour véhicule automobile, ladite passerelle étant destinée à être connectée à une pluralité d’unités de contrôle électronique afin d’échanger des trames de données, ladite passerelle (1) comprenant :     - autant de modules de gestion (13) que d’unités de contrôle électronique,     - une mémoire (12) dans laquelle sont stockées une table de correspondance comprenant une liste d’index, à chacun desquels est associé un espace mémoire, une table d’adressage de niveau zéro, une table d’adressage de niveau un, une table d’adressage de niveau deux, une table d’adresse de niveaux,     - un gestionnaire d’espaces (14) de la table de correspondance étant configuré pour déterminer un index libre dans la table de correspondance, lorsqu’un espace mémoire de la table de correspondance se libère ou se remplit, modifier l’octet stocké dans chaque zone mémoire de chaque table d’adressage associée à l’index.     Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3108022-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire
Inventor: MAUNOURY DAMIEN
IPC: A47J43/08
Filed: 2020-03-10
Abstract: Dispositif d’entraînement (40) d’un outil de travail (20) d’un appareil de préparation culinaire, l’appareil de préparation culinaire comprenant un boîtier (60), un moteur logé dans le boîtier (60) et un arbre d’entraînement (61) en sortie du moteur,le dispositif d’entraînement (40) comprenant :- une partie entraînée (42), agencée pour entraîner l’outil de travail (20) en rotation autour d'un axe de rotation (45),- une partie d'entraînement (41), agencée pour être entraînée par l'arbre d’entraînement (61),- le dispositif d’entraînement (40) étant prévu pour bloquer un degré de liberté de rotation selon l'axe de rotation (45) entre la partie entraînée (42) et la partie d'entraînement (41), Selon l’invention, le dispositif d’entraînement (40) est prévu pour laisser libre au moins un degré de liberté entre la partie entraînée (42) et la partie d'entraînement (41), selon une direction contenue dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation (45). Figure 3
Patent FR-3109013-A1 (FR)
Title: Câble d’alimentation electrique comprenant un fusible et un element surmoule de protection du fusible a surepaisseur
Inventor: LAGOMARSINI CLARA
IPC: H01B12/00
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un câble d’alimentation électrique (10) pour installation photovoltaïque, comprenant un conducteur électrique (12) ayant au moins deux portions (20, 22) de conducteur électrique et un fusible (24) disposé entre lesdites au moins deux portions de conducteur électrique, ledit au moins un fusible reliant électriquement lesdites au moins deux portions de conducteur électrique, le câble (10) comprenant en outre un élément de protection (30, 40, 50, 60) surmoulé autour dudit fusible et formant une couche d’isolation électrique , ledit élément de protection comprenant au moins une surépaisseur au niveau d’au moins une portion d’extrémité (34, 36) de l’élément de protection (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095116-A1 (FR)
Title: Applicateur de cosmétique avec des portions flexibles et rigides
Inventor: BOSE RAHUL
IPC: A45D40/28
Filed: 2020-04-17
Abstract: Applicateur de cosmétique pour l’application d’un produit comprenant une composition cosmétique, de soin ou pharmaceutique sur un substrat kératineux. L’applicateur comprend une tête (10) comprenant un élément d’application (105), comprenant une portion modifiant la rigidité pour modifier la résistance de l’élément d’application à la flexion dans une direction transversale, et une portion de queue (107). . Selon une réalisation, l’élément d’application comprend une première face d’application (42) et une deuxième face d’application (44). La portion modifiant la rigidité comprend une charnière (45) entre la portion de queue et l’élément d’application. La charnière est limitée à une seule zone dans une circonférence de ladite tête . Selon une autre réalisation, l’élément d’application comprend un élément de spatule planaire avec une première et une deuxième faces opposées. L’élément d’application comprend deux renflements convexes s’étendant dans des directions opposées à partir de ladite première face et de ladite deuxième face. Figure pour abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110805-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication dans un réseau cellulaire sans fil
Inventor: FERNANDEZ DAVID
IPC: H04W28/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de communication dans un réseau cellulaire (1) sans fil comprenant un premier ensemble de cellules contrôlé par un serveur centralisé (1000) et un deuxième ensemble de dispositifs informatiques périphériques (101 à 103). A cet effet, une instance est générée pour chaque application d’au moins une partie d’un troisième ensemble d’applications installées sur le serveur centralisé (1000) sur un ou plusieurs dispositifs informatiques périphériques (101 à 103). La génération est contrôlée par le serveur centralisé (1000) en fonction d’informations comprenant des informations routières (reçues d’un ou plusieurs véhicules (11 à 14) en communication avec le réseau sans fil), d’informations d’itinérances du ou des véhicules (11 à 14), d’informations réseau et d’informations relatives à la disponibilité de mises à jour d’applications installées sur le ou les véhicules (11 à 14).      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110882-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement comprenant un cable electrique
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-05-26
Abstract: Système de refroidissement comprenant un câble électrique (1) et une structure supportant ce câble électrique (1), la structure comprenant une cavité (2) traversée par le câble (1), cette cavité (2) comprenant une première ouverture d’entrée d’air (7) et une seconde ouverture de sortie d’air (8), la structure comprenant en outre un moyens de ventilation (3, 4) conformé de sorte à ventiler la cavité (2) en créant un flux d’air de la première ouverture d’entrée d’air (7) à la seconde ouverture de sortie d’air (8).                   Figure 2.
Patent FR-3113723-A1 (FR)
Title: Dispositif générateur thermoélectrique d’eau atmosphérique par jet impactant
Inventor: KASARHEROU JOEL
IPC: F25B21/02
Filed: 2020-08-25
Abstract: L’objet de l’invention est un dispositif générateur thermoélectrique d’eau atmosphérique par jet impactant comprenant une chambre d’accélération (16) de l’air humide, une chambre de condensation (18) dudit air et une chambre de collecte (20) de l’eau créée qui vise à minimiser la consommation d’énergie électrique nécessaire au processus de liquéfaction.
Patent FR-3114054-A1 (FR)
Title: Cadre pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-09-15
Abstract: Titre : Cadre pour un dispositif de régulation d’arrivée d’air d’un véhicule
    La présente invention concerne un cadre (110) pour un dispositif de régulation (100) d’arrivée d’air d’un véhicule, le cadre (110) définissant au moins une zone d’ouverture (120) adaptée pour recevoir un ensemble de volets mobiles (130), au moins un volet mobile (130) étant mobile en rotation autour d’au moins un axe de pivotement (X), au moins une paroi (112) du cadre (110) comprenant au moins un palier (141) configuré pour recevoir un pion (200) participant à définir l’axe de pivotement (X) du volet mobile (130), caractérisé en ce que le palier (141) est porté par une languette (140) élastiquement déformable montée articulée sur l’au moins une paroi (112), en ce que le palier (141) présente une forme en U présentant une ouverture (150) à une extrémité libre (143) de la languette (140) et en ce que le cadre (110) comprend au moins un bord (119a) agencé en regard de l’ouverture (150) du palier (141) pour former une paroi de recouvrement du palier (141).
    Figure 2
Patent FR-3114381-A1 (FR)
Title: Échangeur de sorption
Inventor: LE PIERRES NOLWENN
IPC: F25B37/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: Échangeur de sorption
    La présente description concerne un échangeur de sorption adiabatique (400), comportant une zone d’échange cylindrique (401) à perméabilité variable radialement.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3115250-A1 (FR)
Title: Coffre de toit, véhicule équipé d’un tel coffre et procédé de fabrication associé
Inventor: BARABAN LUDOVIC
IPC: H05K5/04
Filed: 2020-10-20
Abstract: Coffre de toit, véhicule équipé d’un tel coffre et procédé de fabrication associé L’invention concerne un coffre de toit (30) pour un véhicule de transport en commun, le coffre (30) étant prévu pour être fixé sur le toit du véhicule, le coffre (30) comportant une charpente et une enveloppe fixée à la charpente, la charpente étant configurée pour supporter l’enveloppe, l’enveloppe délimitant un volume interne du coffre (30), l’enveloppe comportant un ensemble de tôles métalliques (70A, 70B, 70C) séparant le volume interne de l’extérieur du coffre (30), chaque tôle métallique (70A, 70B, 70C) étant assemblée à la charpente et soudée à au moins une autre tôle (70A, 70B, 70C).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115658-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication de pains crackers
Inventor: ASSAF ROUBA
IPC: A23L7/126
Filed: 2020-11-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de fabrication de crackers comprenant une étape de mélange d’un mucilage avec des flocons de céréales.
Patent FR-3116827-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration d’une coupe essence mettant en œuvre un catalyseur contenant un matériau graphitique caractérisé par spectroscopie RMN13C MAS
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence contenant des composés soufrés et des oléfines dans lequel on met en contact ladite coupe essence, de l'hydrogène et un catalyseur, ledit catalyseur comprend un support d’oxyde, du soufre et une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIB et au moins un métal du groupe VIII, ledit catalyseur contenant entre outre un matériau graphitique contenant du carbone et de l’hydrogène, ledit catalyseur étant caractérisé en spectroscopie RMN 13C MAS par un rapport SAromatiques/SAliphatiques de la surface de pic SAromatiques dans une gamme de déplacements chimiques de 100 à 160 ppm à la surface de pic SAliphatiques dans une gamme de déplacements chimiques de 0 à 60 ppm supérieur à 4.
Patent FR-3117966-A1 (FR)
Title: Système de détection d’intrusion pour un véhicule et véhicule et procédé associés
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G08B13/18
Filed: 2020-12-17
Abstract: Système de détection d’intrusion pour un véhicule et véhicule et procédé associés L’invention concerne un système de détection d’intrusion pour un véhicule (12) comprenant un capteur radar (14), un calculateur et un système d’alarme adapté pour générer une alarme, le capteur radar (14) étant adapté pour détecter la présence d’un corps à l’intérieur du véhicule (12), le calculateur étant adapté pour catégoriser chaque corps détecté entre une catégorie « humain » et une catégorie « autre » et pour déclencher le système d’alarme uniquement lorsqu’au moins un du ou des corps détectés est catégorisé dans la catégorie « humain ».   L’invention concerne en outre un véhicule (12) et un procédé associés.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3119168-A1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08L45/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc basée sur au moins un élastomère et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est basée sur un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, d’oléfines cycliques en C4, C5 et C6 et des mélanges de celles-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) 12 % en moles ≤ H Ar ≤ 19 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn) et (4) 300 g/mol ≤ Mn ≤ 450 g/mol.
Patent FR-3119640-A1 (FR)
Title: Paroi pourvue d’un orifice de refroidissement ayant une portion de diffusion à lobe unique
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F02C7/18
Filed: 2021-02-10
Abstract: L’invention se rapporte à un composant de turbomachine tel qu’une aube, comprenant une paroi dotée d’au moins un orifice de refroidissement ayant une portion de dosage et une portion de diffusion (33). Selon l’invention, la portion de diffusion (33) comprend un unique lobe (38) délimité par des arêtes (40, 41) rectilignes sur toute leur étendue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120501-A1 (FR)
Title: Procede de prise de mesure, moule thermoformable et moule thermoforme
Inventor: BORDES LAURENT
IPC: A61B5/107
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de prise de mesure (100) pour la conception d’un article d’habillement, de préférence d’un article chaussant, ledit procédé comprenant :       Une étape de capture (110), par un moule thermoformable (10), de données de dimensions d’une partie du corps (50) d’un sujet, ledit moule thermoformable (10) étant agencé pour envelopper la partie du corps (50) du sujet, ladite étape de capture (110) comportant un chauffage (112) du moule thermoformable (10) de façon à former un moule thermoformé (11) aux dimensions de la partie du corps (50) du sujet ;  Une étape de conception (120) d’un modèle de la partie du corps (50) du sujet de préférence sous forme d’image tridimensionnelle, à partir du moule thermoformé (11), et Une étape de prise de mesure (130) à partir du modèle de la partie du corps (50) du sujet.        Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121788-A1 (FR)
Title: Revêtement pour oxyde spinelle de lithium-manganèse-nickel
Inventor: MORTEMARD DE BOISSE BENOÎT
IPC: H01M10/0525
Filed: 2021-04-09
Abstract: Un composé de formule LixMn2-y-zNiyMzO4-d-cFc (LMNO) où M représente un ou plusieurs éléments choisis dans le groupe consistant en B, Mg, Al, Si, Ca, Ti, V, Cr, Fe, Co, Cu, Zn, Y, Zr, Nb, Ru, W et Mo; et 1≤x≤1,4 ; 0<y≤0,6 ; 0≤z≤0,2 ; 0≤d≤1 ; 0≤c≤1 et dont la surface est au moins partiellement recouverte par un revêtement d’un oxyde ou d’un oxyde lithié. L’oxygène de l’oxyde est partiellement substitué par du fluor. Dans l’oxyde lithié, soit le lithium est partiellement substitué par Na, K ou Mg, soit l’oxygène est partiellement substitué par du fluor, soit le lithium est partiellement substitué par Na, K ou Mg, et l’oxygène est partiellement substitué par du fluor. La création du revêtement permet de diminuer l’affinité du composé LMNO pour l’eau.
Patent FR-3123297-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture de capot de véhicule à solidarisation simplifiée
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: E05F1/00
Filed: 2021-05-26
Abstract: Un dispositif d’ouverture (DO) comprend une première lame (L1) comportant au moins un premier trou traversant (TT1) pour le passage d’une vis destinée à la solidariser par vissage à une pièce de support (PS) d’un véhicule, et une seconde lame (L2) destinée à être solidarisée au capot du véhicule et couplée à la première lame (L1) via des articulations afin de définir ensemble un pantographe ayant une position repliée dans laquelle la seconde lame (L2) est placée à proximité de la première lame (L1). La seconde lame (L2) comprend au moins une ouverture (OP) placée dans la position repliée en regard du premier trou traversant (TT1) et adaptée au passage d’une partie d’un outil de vissage (OV) propre à introduire la vis dans le premier trou traversant (TT1) afin de la visser à la pièce de support (PS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2