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Patent FR-2994404-A1 (FR)
Title: Method for limiting torque delivered by electric traction machine of hybrid vehicle, involves calculating global demand for limited torque to limit nominal torque of electric traction machine
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K17/34
Filed: 2012-08-13
Abstract: The method involves controlling total torque demand of a driving unit of a thermal engine (2). The thermal engine adapts distribution function to calculate the torque set points for an electric traction machine (20) and the thermal engine. A global demand for limited torque and torque of an electric machine is calculated by using the torque limit of the electric traction machine. The global demand for limited torque is calculated to limit the nominal torque of the electric traction machine.
Patent FR-2997791-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cellules memoire
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L21/764
Filed: 2012-11-08
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une cellule d'un composant semiconducteur comprenant une étape de positionnement d'une première couche conductrice (13) de type polysilicium sur un substrat (11), au-dessus d'une couche isolante (12) de type oxyde, caractérisé en ce qu'il comprend une étape comprenant la réalisation d'au moins une tranchée (23) au sein de la première couche conductrice (13) pour former deux parties conductrices (13a, 13b) distinctes non reliées électriquement destinées à former deux grilles de transistor de respectivement deux cellules jumelles distinctes.
Patent FR-2998143-A1 (FR)
Title: Protective glove for protecting fingers of hairstyle professionals against heat during handling e.g. curling iron, has sleeves comprising thermal protective linings that partially cover side of sleeves in contact with heat source
Inventor: SAMMUT CAMILLE
IPC: A41D19/015
Filed: 2012-11-20
Abstract: The glove (1) has sleeves (2-4) completely covering two or three fingers e.g. thumb, index and middle fingers, of a hand, where the sleeves comprise thermal protective linings (21, 31, 41) partially covering a side of the sleeves in contact with a heat source. The sleeves are adapted to the index and middle fingers and partially covered on its sides with the thermal protective linings. A holding unit (6) holds the glove at hand of a user, where each of the linings includes an aramid tissue layer.
Patent FR-2999242-A1 (FR)
Title: Demarreur ameliore pour moteur a piston permettant une attenuation du couple resistant.
Inventor: LABEDAN GUILLAUME
IPC: F02N15/02
Filed: 2012-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système pour le démarrage d'ue moteur à piston, comprenant un vilebrequin (1) adapté pour entrainer en rotation un arbre dudit moteur à piston, et un démarreur (2), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un train de cardans (3) comprenant au moins un joint de cardan, ledit train de cardans (3) comprenant un arbre d'entrée (5) adapté pour être sélectivement lié en rotation au démarreur (2), et un arbre de sortie (6) lié en rotation au vilebrequin (1), ledit train de cardans réalisant une transformation de la vitesse de rotation instantanée de l'arbre de sortie (6) par rapport à l'arbre d'entrée (5) permettant de lisser le couple résistant dû aux compressions.
Patent FR-2999623-A1 (FR)
Title: Distributeur hydraulique a balance de pression integree et engin motorise equipe d'un tel distributeur
Inventor: PAYRE CHRISTOPHE
IPC: E02F9/22
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un distributeur hydraulique (D1) comportant: un boitier (C), un tiroir doseur (T) monté coulissant dans le boitier (C), au moins une balance de pression (B1, B2) montée coulissante dans ledit tiroir doseur (T). Ladite balance (B1, B2) intègre un conduit (701, 701') débouchant sur deux ouvertures (702, 702', 703, 703') tel que, dans la position active (I) du tiroir doseur (T), la première ouverture (702, 702') relie un premier orifice (1) et un second orifice (2) du boitier (C) et la seconde ouverture (703, 703') est placée dans une portion (62) du tiroir doseur (T) qui est reliée à un troisième orifice (3) du boitier (C). Le tiroir doseur (T) et sa balance (B1, B2) intégrée sont configurés pour éviter tout courant de retour depuis une conduite LS.
Patent FR-3007871-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de bruit dans des sequences d'images fluoroscopiques
Inventor: AMIOT CAROLE
IPC: G06T5/50
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de bruit dans les images fluoroscopiques par détection des traits dans le domaine des curvelets, appariement des traits détectés et filtrage temporel adapté au type de coefficients associés à un trait. Le procédé utilise les transformées en curvelets discrètes des images d'une séquence. Les coefficients débruités sont détectés, (20), puis transmis à une étape d'appariement local des traits, (21), les données appariées sont ensuite soumises à une étape de filtrage temporel (22) permettant de préserver le mouvement des objets dans l'image et une étape (23) de transformée discrète en curvelets inverse 2D IDCT (abrégé anglo-saxon pour Transformée Discrète en Curvelets Inverse) pour produire l'image finale
Patent FR-3002664-A1 (FR)
Title: Autonomous electronic device for measuring e.g. surface temperature of roadway, has communication bus, control unit and management unit adapted to allow loading of parameters from non-volatile auxiliary storage unit by control unit
Inventor: CHELIUS GUILLAUME
IPC: G06F13/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: The system has a control unit (2) comprising a power supply unit (3) with an electric energy accumulator, and a self-powered near field radio communication module including a management unit (7-1) and a non-volatile permanent auxiliary storage unit (7-2). The module is powered by a high frequency electromagnetic field to receive and record operation parameters in the storage unit. A communication bus (9) is provided between the control unit and the module. The bus and the control and management units are adapted to allow the loading of the parameters from the storage unit by the control unit. An independent claim is also included for a method for managing an electronic device.
Patent FR-3003011-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a asservissement en luminance
Inventor: DAMERS ANGELICA
IPC: F21V14/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: Un dispositif d'éclairage (1) opératoire comprenant un module de lumière (5) destiné à éclairer un champ opératoire (2) avec une certaine intensité lumineuse réglable et une unité de contrôle/commande (8) apte à faire varier l'intensité lumineuse de l'éclairage du module de lumière (5), est caractérisé en ce que l'unité de contrôle/commande est connectée à un capteur de distance (10) destiné à mesurer une distance entre le module de lumière et le champ opératoire et à un capteur de luminance (11) destiné à mesurer une luminance du champ opératoire (2) quand il est éclairé par le module de lumière (5), et en ce que l'unité de contrôle/commande (8) est agencée pour relever des valeurs de mesure de distance et de luminance fournies par lesdits capteurs et pour calculer une valeur de luminance corrigée en corrigeant la valeur de luminance mesurée avec un facteur de correction de mesure préalablement enregistré en mémoire en correspondance avec une distance, et régler ladite intensité lumineuse à partir de cette valeur de luminance corrigée pour maintenir une luminance du champ opératoire constante même quand le champ opératoire (2) est approché ou éloigné du module de lumière (5).
Patent FR-2996345-A1 (FR)
Title: Sense amplifier for static RAM, has double-gate transistor connected to node so that its back-gate is biased with predetermined voltage such that its voltage threshold is reduced when double-gate transistors is provided in conducting state
Inventor: THEWES ROLAND
IPC: G11C7/06
Filed: 2013-03-25
Abstract: The amplifier (4000) has a set of voltage detecting amplifiers (3310-3340), and a set of pre-load transistors (3620-3640) that is utilized for preloading the voltage detecting amplifiers. One of the voltage detecting amplifiers and the set of pre-load transistors is provided as a double-gate transistor that is connected to nodes (3610, 4820, 4830) so that its back-gate is biased with a predetermined voltage such that its voltage threshold is reduced when the double-gate transistors is provided in a conducting state. An independent claim is also included for a method for controlling a sense amplifier.
Patent FR-3003935-A1 (FR)
Title: Dispositif de decouplage d'actionneur
Inventor: DION NATHALIE
IPC: F24F13/08
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble comprenant au moins un actionneur, au moins une surface de fixation sur laquelle l'actionneur est fixé et est notamment caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de découplage de l'actionneur par rapport à ladite surface de fixation. Ledit dispositif de découplage comprend : - au moins une plaque support apte à recevoir au moins un actionneur, - au moins un organe d'amortissement positionné entre la plaque support et ladite surface de fixation, - un premier moyen de solidarisation solidarisant ladite plaque support et ledit organe d'amortissement ; - un deuxième moyen de solidarisation apte à solidariser ledit organe d'amortissement ladite surface de fixation.
Patent FR-3014069-A1 (FR)
Title: Kart a colonne de direction basculante
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: B62D1/22
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un kart comprenant un châssis (10) sur lequel est monté au moins un siège et un ensemble de direction (15, 16), portant au moins un volant (13). Selon l'invention, un tel ensemble de direction est articulé par rapport audit châssis, de façon à pouvoir prendre au moins deux positions : - une position de roulage, dans laquelle ledit ensemble de direction est placé de façon qu'un utilisateur puisse manipuler le volant, lorsqu'il est installé dans le ou un desdits sièges ; et - une position d'installation, dans laquelle ledit ensemble de direction est placé de façon à faciliter l'installation dudit utilisateur dans le ou un desdits sièges.
Patent FR-3014073-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir la roue de secours d'un vehicule automobile plaquee sous le plancher arriere du vehicule
Inventor: BERGER FLAVIEN
IPC: B62D43/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: Dispositif pour maintenir la roue de secours d'un véhicule automobile, comprenant un treuil (1) sur lequel est enroulé un câble qui est lui-même engagé dans une gaine dont l'extrémité est fixée sur un organe (3) ayant notamment une fonction d'arrêt de gaine, ledit organe (3) et ledit treuil (1) étant destinés à être fixés sous le plancher arrière de charge du véhicule et ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un support (9) comprenant : - des premiers moyens pour pré-maintenir séparément ledit organe (3) ayant une fonction d'arrêt de gaine et ledit treuil (1) ; - des seconds moyens pour fixer ledit support (9) sous le plancher arrière de charge du véhicule et ; - des troisièmes moyens pour fixer définitivement ledit treuil (1) et ledit organe (3) ayant une fonction d'arrêt de gaine.
Patent FR-3018936-A1 (FR)
Title: Ticket ou coupon de jeu a taguer connecte et communicant en champ proche-nfc
Inventor: BERNARD HAFNER OLIVIER MARIE ANDRE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: Ticket ou coupon de jeu à taguer connecté et communicant en champ proche - NFC La présente invention concerne un ticket de jeu connecté et communicant en champ proche de type NFC (2) caractérisé en ce qu'il permet la distribution et la répartition de données mécaniques de jeu (101) et d'informations de jeu proprement dites (102), pour qu'elles soient connues afin de déterminer si un ticket de jeu connecté en champ proche est gagnant ou perdant. Procédé interactif de distribution et de répartition de données de mécanique de jeu (101) et d'informations de jeu proprement dites (102), au moyen d'un couplage électromagnétique de communication en champ proche, de type NFC (2), à partir ou avec un support (2), spécifique s'associant à un terminal ou un moyen radiotéléphonique mobile avec connexion NFC (5) doté d'un navigateur internet (6) et à un serveur central (1). Un dispositif d'affichage (4) interactif sur l'écran d'un terminal de radiotéléphonie mobile acquis par la mise en œuvre d'un moyen électromagnétique comportant un microcontrôleur de communication en champ proche NFC (2). Un support (2) intégrant un ou plusieurs éléments de mémoire, sous la forme d'un circuit intégré, réunissant tous les éléments d'une structure à base de microprocesseur, ainsi qu'une antenne voire une source d'énergie permettant un accès à une base de données. Des applications logicielles (3) incluant des applications exécutables (7) depuis un moyen de radiotéléphonie mobile, qui sont aptes à être mis en œuvre depuis un dispositif de communication en champ proche.
Patent FR-3016600-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile avec renforts de repartition des efforts lies a un amortisseur arriere du vehicule
Inventor: RIOULT OLIVIER
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention propose une structure de caisse (1) de véhicule automobile, comprenant deux longerons longitudinaux (2) de renfort sensiblement parallèles, une superstructure latérale (9) de caisse reliée aux longerons (2), s'élevant au dessus des longerons (2) et définissant de part et d'autre du véhicule deux portions de logement (4) de passage de roue du véhicule, les deux portions de logement de passage de roue étant reliées par une portion de plancher (5) du véhicule, décalée verticalement par rapport aux longerons (2) et positionnée au dessus des longerons (2), la structure (1) comprenant au niveau de chaque portion de logement de passage (4) de roue, au moins une coupelle (10) de fixation d'amortisseur arrière assemblée à la superstructure latérale (9), et assemblée à un longeron (2) au moyen d'une pièce de réhausse (20) reliant la coupelle (10) et une portion seulement du longeron (2), de largeur, mesurée suivant une direction longitudinale (x) du véhicule, sensiblement égale à celle de la coupelle (10).
Patent FR-3017826-A1 (FR)
Title: Pavillon vitre a panneau mobile entrebaillant et coulissant en position deflectrice
IPC: B60J7/04
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne un pavillon vitré de véhicule automobile, comprenant une partie fixe (111), dans laquelle est ménagée une ouverture (13), et un panneau mobile (112) par rapport à la partie fixe (111), apte à obturer ladite ouverture (13) dans une position d'obturation, le déplacement dudit panneau mobile (112) étant mis en œuvre à l'aide de deux navettes (22) guidées en translation respectivement dans deux rails (21), lesdites navettes (24) étant aptes à coopérer d'une part avec des premiers moyens de contrôle (2) du déplacement de l'extrémité distale du panneau mobile (112) situés au voisinage du bord distal de ladite ouverture (13), et d'autre part avec des seconds moyens de contrôle (3) du déplacement de l'extrémité proximale du panneau mobile (112), situés au voisinage du bord proximal de ladite ouverture (13). Selon l'invention, ledit pavillon comprend des moyens de solidarisation / désolidarisation (27) de chacune desdites navettes avec lesdits seconds moyens de contrôle (3) du déplacement de l'extrémité proximale du panneau mobile (112).
Patent FR-3017831-A1 (FR)
Title: Glissiere de reglage de siege de vehicule, deflecteur destine a une telle glissiere et vehicule ainsi equipe
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention vise principalement à éviter le blocage d'objets entre les rails fixe et mobile des glissières de siège de véhicule. Pour ce faire, l'invention prévoit d'ajouter un déflecteur masquant au moins partiellement la tête de vis de fixation du rail. Une glissière de réglage (1) comporte un rail de base (10 ; 12A, 12B ; 14A, 14B) ayant un fond (10F) fixé par au moins une vis (4) à proximité d'une extrémité du rail de base (10), cette vis de fixation (4) ayant une tête (40) en saillie sur ledit fond (10F). Selon l'invention, un déflecteur (2, 2') entourant la tête de vis de fixation (40) repose sur le fond du rail de base (10F) tout en étant ajustée au moins partiellement serrée contre cette tête de vis (40). Le déflecteur (2) s'étend sur le fond du rail de base (10F) en direction opposée à l'extrémité de ce rail de base (10), depuis ladite tête de vis (40) et jusqu'à un bord transversal selon une portion amont tendant vers une valeur suffisamment faible pour former une surface sensiblement continue avec le fond de rail et ne pas constituer de butée.
Patent FR-3018180-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments comportant une cheminee d’alimentation recevant un poussoir anti debordement
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: A47J43/25
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant : un outil de travail (30) rotatif selon un axe de rotation (R), une enceinte de travail logeant l'outil de travail (30), l'enceinte de travail présentant une cheminée (23) pour introduire les aliments à transformer, - un poussoir (40) pouvant être déplacé dans la cheminée (23) pour pousser les aliments vers l'outil de travail (30), le poussoir (40) comprenant une paroi inférieure (41) présentant une face inférieure (42) pour pousser les aliments vers l'outil de travail (30), la paroi inférieure (41) étant reliée à une partie supérieure de préhension par au moins un montant, la section du ou des montants étant inférieure à la section de la paroi inférieure (41). Conformément à l'invention, la paroi inférieure (41) présente une épaisseur inférieure au jeu maximal entre la cheminée (23) et la paroi inférieure (41).
Patent FR-3021468-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante pour véhicule automobile. La machine (1) comporte un rotor (2) alimenté par un courant d'excitation (ie), un stator (3) comprenant un bobinage polyphasé et couplé au rotor (2), un module de protection thermique (4) adapté pour évaluer au moins une température (T1, T2, T3) dans la machine et pour comparer cette température avec un seuil de protection thermique associé (Th), un dispositif de commande (5) fournissant le courant d'excitation (ie) en fonction d'une commande de mode de fonctionnement (RQ) et de ladite comparaison de température, de sorte à faire fonctionner la machine électrique tournante (1) selon un mode de fonctionnement parmi un mode générateur nominal dans lequel la machine est configurée pour délivrer une première puissance maximum ou au moins un mode générateur étendu dans lequel la machine est configurée pour délivrer une seconde puissance maximum supérieure à ladite première puissance maximum.
Patent FR-3021328-A1 (FR)
Title: Production commerciale de l'allergene amb a1 par expression transitoire chez les plantes
Inventor: GOMORD VERONIQUE
IPC: C12P21/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention est relative à une cellule végétale comprenant une molécule d'ADN comprenant au moins une séquence nucléotidique hétérologue codant pour une préproprotéine d'une pectate lyase choisie parmi Amb a 1, la sous-unité alpha d'Amb a 1, la sous-unité bêta d'Amb a 1, et les homologues d'Amb a 1, liée de manière fonctionnelle à un promoteur fort.
Patent FR-3024252-A1 (FR)
Title: Acquisition numerique d'un trace manuscrit
Inventor: BLIND CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'acquisition numérique d'un tracé manuscrit, ledit système comprenant - un capteur optique (1) comprenant : - un élément surfacique (4) - un imageur (3), - un stylet (2) comprenant : - un embout (21) adapté pour être mis en contact avec la face externe de la surface (7) de l'élément surfacique (4), dans lequel le capteur optique (1) est un capteur optique biométrique à réflexion totale dont l'angle d'imageur θcam est supérieur à l'angle critique de l'interface entre l'élément surfacique (4) et l'air, et en ce que l'embout est au moins partiellement recouvert d'une couche superficielle externe constituée d'un matériau couplant présentant un indice de réfraction n2, avec n2>n3.sin(θcam), où n3 est l'indice de réfraction du matériau constituant l'élément surfacique (4).
Patent FR-3010286-A1 (FR)
Title: Recipient a produit de maquillage
Inventor: SASAKI ARATA
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un récipient à produit de maquillage. Le récipient est caractérisé en ce qu'il comprend une charnière (3) reliant l'extrémité arrière du corps principal de récipient (1) et l'extrémité arrière du couvercle (2) et destiné à ouvrir et fermer le couvercle (2) par rapport au corps principal (1), une pièce d'adhésion (13) côté corps principal (1) et une pièce d'adhésion côté couvercle (2), une partie tournante (15), une pièce d'engagement (24) de partie tournante et une partie auxiliaire d'ouverture de partie tournante (27). L'invention trouve application dans le domaine de la cosmétique.
Patent FR-3025727-A1 (FR)
Title: Melangeur de laboratoire.
Inventor: ROBERT FABRICE
IPC: B29B7/64
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour réaliser un mélange de matières, caractérisé en ce qu'il comprend deux cylindres (2, 3) chacun monté rotatif autour d'un axe (X2, X3) respectif, et, deux racles de mélange (6, 7), chaque racle de mélange comprenant un bord prévu pour venir sensiblement en contact contre un cylindre (3); l'une des racles (6) étant disposée au voisinage d'une première extrémité longitudinale du cylindre, et son bord de raclage étant orienté de telle sorte qu'il tend à repousser le mélange en direction d'une deuxième extrémité de ce cylindre ; la deuxième racle (7) étant disposée au voisinage de ladite deuxième extrémité, et son bord de raclage étant orienté de telle sorte qu'il tend à repousser ledit mélange en direction de ladite première extrémité.
Patent FR-3027571-A1 (FR)
Title: Support mecanique pour equipement nomade embarque dans un vehicule
Inventor: BEKAERT JEAN-PHILIPPE
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet un Support mécanique (10) pour équipement nomade (20) embarqué dans un véhicule comportant deux mâchoires (100, 200) articulées en rotation autour d'un axe (X) et se refermant sur ledit équipement nomade (20), caractérisé en ce que la cinématique de fermeture desdites deux mâchoires (100, 200) est telle que, quelquesoit l'équipement nomade (20) apte à coopérer avec ledit support mécanique (10), le positionnement dudit appareil nomade (20) est identique.
Patent FR-3028143-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement pour animaux, en particulier pour des veaux
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/02
Filed: 2014-11-10
Abstract: Le dispositif de cloisonnement (1) pour animaux, conforme à l'invention, comprend un côté avant (2), un côté arrière (3), deux côtés latéraux (4) et un fond (5). - Le côté avant (2) comprend au moins deux poteaux (6) comportant chacun, sur deux de leurs côtés opposés, des moyens (7) adaptés pour la fixation d'une bordure latérale d'une paroi avant (8), - le côté arrière (3) comprend au moins deux poteaux (6) comportant chacun, sur deux de leurs côtés opposés, des moyens (7) adaptés pour la fixation d'une bordure latérale d'une paroi arrière (9), - les poteaux (6) desdits côtés avant (8) et arrière (9) comportent des moyens (10) pour la fixation amovible d'une paroi latérale (11), en vue de constituer lesdits côtés latéraux (4), lesquels moyens consistent en une gorge d'encastrement (10) ménagée sur toute ou pratiquement toute leur hauteur, adaptée pour le montage et la tenue desdites parois latérales (11) par simple coulissement, cela sur au moins deux niveaux d'indexation en hauteur.