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Patent FR-3045833-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle et de mesure de defauts de soudure d'une paroi cylindrique et procede qui en fait usage
Inventor: RUPIN FABIENNE
IPC: G21C17/017
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif (3) de contrôle et de mesure de défauts de soudure présents dans une paroi cylindrique (140) telle qu'une paroi (140) de pénétration de fond de cuve" (14) de réacteur nucléaire, dispositif qui comprend une tête de contrôle (4) constituant une sonde qui présente, selon son axe longitudinal (X-X'), une extrémité proximale (EP) et une extrémité distale (ED), et dont un premier flanc (42) dit flanc interne" est pourvu d'au moins un traducteur d'ondes ultrasonores, caractérisé par le fait que : - ladite tête de contrôle (4) comporte un second flanc (43), dit flanc externe" opposé au premier flanc (42), qui présente une surface courbe en forme de fraction de cylindre, d'axe longitudinal parallèle à l'axe longitudinal (XX') de la tête (4) et dont la convexité est tournée vers l'extérieur ; - ledit traducteur d'ondes est constitué d'une série (5) d'éléments (50) juxtaposés, chaque élément (50) étant à la fois émetteur et récepteur, série (5) dont la surface est courbe et a la forme d'une fraction de cylindre de même direction que ledit axe longitudinal (X-X') et dont la concavité est tournée vers l'extérieur ; - le plan (P1) qui contient les deux génératrices extrêmes de la fraction de cylindre du second flanc (43) forme avec le plan (P2) qui contient les deux génératrices extrêmes de ladite fraction de cylindre du traducteur d'ondes (5), un angle aigu β non nul.
Patent FR-3056554-A1 (FR)
Title: Butee d'une pale
Inventor: MASSAL FABIEN
IPC: B64C27/50
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne une butée (30). La butée comporte un tampon gauche (40) et un tampon droit (50). La butée comprend un cordon inférieur (60) s'étendant longitudinalement selon ledit sens d'extension en envergure (ENV) à partir du tampon gauche (40) et du tampon droit (50) pour être agrafé élastiquement dans un alésage de maintien inférieur d'une joue inférieure d'une chape d'un manchon. La butée comporte un cordon supérieur (70) s'étendant longitudinalement selon ledit sens d'extension en envergure (ENV) à partir du tampon gauche (40) et du tampon droit (50) pour être agrafé élastiquement dans un alésage de maintien supérieur d'une joue supérieure d'une chape d'un manchon.
Patent FR-3038899-A1 (FR)
Inventor: XIONG JINCHENG
IPC: C08L21/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour fabriquer un composite élastomère-silice avec une dispersion déstabilisée de silice, ainsi que des composites élastomère-silice fabriqués à partir de ces procédés. Les avantages obtenus avec les procédés sont en outre décrits.
Patent FR-3055258-A1 (FR)
Title: Panneau de commande pour vehicule automobile
Inventor: BORON ARTUR
IPC: H03K17/96
Filed: 2016-08-29
Abstract: Un panneau de commande (10) pour véhicule automobile comprend une façade frontale (12) comportant une zone de commande (14); une carte à circuit imprimé (20); au moins un élément de détection capacitive (24) électriquement conducteur et s'étendant selon un axe vertical (V) depuis la face arrière de la façade frontale (12) jusqu'à une zone de contact électrique (32) de la carte à circuit imprimé (20); une source de lumière (22) montée sur la carte à circuit imprimé (20) et apte à produire un faisceau lumineux (23) de rétroéclairage vers la zone de commande (14) au travers de l'élément de détection capacitive; l'élément de détection capacitive (24) comprend également au moins une partie tubulaire rigide (52) formant un guide de lumière pour le faisceau lumineux (23) et au moins une partie élastique (54) réalisée d'une seule pièce avec la partie tubulaire rigide (52) de sorte à compenser les jeux entre la face arrière et l'élément de détection (24) et entre la carte à circuit imprimé (20) et l'élément de détection (24).
Patent FR-3058042-A1 (FR)
Title: Implant intervertebral expansible
Inventor: BERNARD PIERRE
IPC: A61F2/46
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un implant intervertébral comprenant un corps (20) s'étendant longitudinalement suivant un axe primaire (X), entre une extrémité proximale et une extrémité distale, caractérisé en ce qu'il comporte:         - une embase (6) à l'extrémité proximale,         - une pluralité de bras (2a, 2b, 2c, 2d) allongés suivant l'axe primaire (X) et comprenant chacun au moins une surface (4a, 4b, 4c, 4d) de soutien vertébral, les bras (2a, 2b, 2c, 2d) étant articulés au moins sur l'embase (6) de sorte que l'implant comprenne, d'une part, une position repliée dans laquelle les bras (2a, 2b, 2c, 2d) sont proches les uns des autres, et d'autre part, une position déployée dans laquelle les bras (2a, 2b, 2c, 2d) sont éloignés les uns des autres suivant au moins un axe secondaire (Y) et/ou au moins un axe tertiaire (Z), les axes primaire (X), secondaire (Y) et tertiaire (Z) étant sensiblement orthogonaux entre eux ;         - des moyens d'expansion (3, 8, 21, 21a, 21b, 22, 25, 66, 67, 151) de l'implant entre les positions repliée et déployée, comprenant au moins deux branches (151) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre et reliées aux bras allongés (2a, 2b, 2c, 2d) par au moins des moyens de guidage (66, 67) de sorte qu'une translation des moyens d'expansion (3, 8, 21, 21a, 21b, 22, 25, 66, 67, 151) parallèlement à l'axe primaire (X) entraîne un pivotement des branches (151) l'une par rapport à l'autre et écarte les bras (2a, 2b, 2c, 2d) les uns des autres, selon l'axe secondaire (Y) et/ou l'axe tertiaire (Z).
Patent FR-3049178-A1 (FR)
Title: Bain de soleil rigide flottable et procede de realisation
Inventor: APRIN VINCENT
IPC: B63B35/74
Filed: 2016-03-24
Abstract: Bain de soleil rigide flottable comprenant au moins une coque de forme apte à permettre la position allongée d'au moins une personne et tel qu'il comporte une âme (2) constituée de cellules fermées et hydrophobes apte à assurer la flottabilité du bain de soleil avec la personne allongée dessus et prise en sandwich entre deux parements rigides étanches (1,3) constituant chacun une coque, l'ensemble formant un panneau de la forme voulue.
Patent FR-3067989-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage angulaire
Inventor: ROHEE RENE
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-06-26
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de réglage angulaire comprenant : - un gousset fixe (16), apte à être relié à un élément fixe (11) - un flasque fixe (20) relié au gousset fixe (16) par une liaison vissée (60,70) - un flasque mobile (19) adjacent au flasque fixe et apte à recevoir un élément (17) réglable angulairement - un système mécanique interne aux deux flasques (19,20) permettant la rotation d'un flasque par rapport à l'autre - une bague de fermeture (23) assurant la retenue axiale d'un flasque sur l'autre mécanisme de réglage angulaire caractérisé en ce que la bague de fermeture (23) est reliée au gousset fixe et au flasque fixe par la liaison vissée (60,70). Le système mécanique interne aux deux flasques peut être un système à entrainement continu ou à crantage discontinu.
Patent FR-3070771-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion de frequence ameliore
Inventor: DEMUR ROMAIN
IPC: G02F1/35
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un système (10) de conversion de fréquence apte à générer au moins un faisceau converti (Fc) présentant une fréquence convertie (vc) à partir d'au moins un faisceau signal (Fs) présentant une fréquence signal (vs), en utilisant une pluralité de n faisceaux pompe élémentaires Fp,i indicés i, i variant de 1 à n, n supérieur ou égal à 2, présentant une fréquence pompe (?p), le système comprenant : - un cristal (CR) comprenant un matériau (M) dont le signe du coefficient non linéaire d'ordre 2 (X(2)) est inversé périodiquement le long d'un axe Z - un dispositif optique (OD) configuré pour générer ladite pluralité de n faisceaux pompe élémentaires à partir d'un faisceau pompe initial (Fpini), un faisceau pompe élémentaire Fp,i+1 d'indice i+1 étant généré par redirection vers le cristal du faisceau pompe élémentaire Fp,i d'indice i après sa traversée du cristal.
Patent FR-3047120-A1 (FR)
Title: Boitier de connection electrique et faisceau de cablage
Inventor: TSUBOUCHI TATSUYA
IPC: H02G3/16
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention prévoit un logement (10) qui comprend une chambre de logement (20) d'un composant électronique (100) et de laquelle des fils électriques (150) sont tirés à l'extérieur quand les fils électriques (150) sont électriquement reliés au composant électronique (100), et au moins un mécanisme de retenue qui est prévu entre une paroi de retenue (21) parmi une pluralité de parois composant la chambre de logement (20) et le composant électronique (100) ou un élément de retenue (30) du composant électronique (100), et amène la chambre de logement (20) à retenir le composant électronique (100) ou l'élément de retenue (30). Le logement (10) comprend un composant principal (11) dans lequel au moins une chambre de logement (20) communiquant avec des ouvertures respectives aux deux extrémités est formée. La paroi de retenue (21) est amenée à se déformer vers le côté de chambre de logement (20) comparée à quand le composant électronique (100) est dans un état reçu.
Patent FR-3063860-A1 (FR)
Title: Systeme de reseau pmr forme d'un reseau central rc et d'au moins un reseau local rli de telephonie mobile
Inventor: HENRY-LABORDERE ARNAUD
IPC: H04W92/06
Filed: 2017-03-10
Abstract: Système de réseau PMR formé d'un réseau central RC et d'au moins un réseau local RLi de téléphonie mobile. Le réseau central RC ayant les fonctions centrales suivantes : un registre HLR-HSS avec une base de données BD, une passerelle GGSN-PGW. Le réseau local RLi ayant les fonctions locales suivantes : un registre local HSS-L avec sa base de données, des passerelles locales SGW et PGW-L, un routeur DRA en sortie du réseau RLi vers le réseau central RC. Le réseau RLi étant en état connecté ou déconnecté du réseau central RC, le registre HSS-L étant transparent à l'état connecté du réseau RLi sur RC, le registre HSS-L étant activé à l'état déconnecté du réseau RLi.
Patent FR-3064851-A1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur de tension continu/continu
Inventor: BENDANI LARBI
IPC: H02M3/24
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif convertisseur de tension continu/continu (100) comprenant un circuit isolé (120) qui comporte des inductances (11, 21) couplées entre elles par un premier circuit magnétique (111) indépendant d'un deuxième circuit magnétique (112) qui couple des inductances (12, 22) entre elles, et dans lequel : - un premier côté de la barrière d'isolation électrique (122) comporte une branche électrique (A) comprenant une inductance (11) qui est couplée au premier circuit magnétique (111) et est en série électriquement avec une inductance (12) couplée au deuxième circuit magnétique (112) ; et ; - un deuxième côté de la barrière d'isolation électrique comporte une première inductance (21) couplée au premier circuit magnétique (111) et une deuxième inductance (22) couplée au deuxième circuit magnétique (112) ; le deuxième côté de la barrière d'isolation électrique comprenant en outre une troisième inductance (23) et une quatrième inductance (24), lesdites troisième et quatrième inductances du deuxième côté étant couplées par un circuit magnétique respectif (113, 114) à au moins une inductance (11', 12') respective située du premier côté de la barrière d'isolation.
Patent FR-3050247-A1 (FR)
Title: Motoreducteur
Inventor: NEGRIN ANDREA
IPC: F16H37/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: Un motoréducteur 10 pour transférer le mouvement généré par un organe moteur (62) à une unité (66), comprend un arbre moteur, ou arbre d'entrée (12), pouvant être associé à l'organe moteur (62), et un arbre de sortie (14), pouvant être associé à l'unité (66) à actionner, qui sont reliés l'un à l'autre par un ensemble de transmission du mouvement (16). L'ensemble de transmission du mouvement (16) comprend un premier mécanisme de réduction (18) conçu pour transférer le mouvement de l'arbre moteur (12) à un arbre de transmission intermédiaire (26), et un second mécanisme de réduction, conçu pour transférer le mouvement de l'arbre de transmission intermédiaire (26) à l'arbre de sortie (14).
Patent FR-3066372-A1 (FR)
Title: Appareil de mixage et de melange pour des preparations alimentaires liquides ou pateuses, equipe d’un systeme d’encliquetage d’un porte-couteau sur une bague de verrouillage
Inventor: FERON STEPHANIE
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de mixage et de mélange pour des préparations alimentaires, comprenant un ensemble prémonté constitué d'un bol, d'un porte-couteau (14) muni de premiers moyens d'accouplement (24), et d'une bague de verrouillage (15) configurée pour être positionnée sur le fond du bol (13) et maintenir le porte-couteau (14) engagé dans ledit fond, la bague de verrouillage (15) comprenant un contour interne (28). Selon l'invention, le contour interne (28) comprend au moins deux pattes (29) et le corps (21) comprend un contour externe inférieur (21a) comprenant une protubérance périphérique (37), chacune desdites au moins deux pattes (29) comprenant des moyens d'encliquetage configurés pour encliqueter ladite patte (29) sur la protubérance périphérique (37) lors de l'engagement du porte-couteau (14) dans la bague de verrouillage (15) et pour décliqueter ladite patte (29) de la protubérance périphérique (37) lors du dégagement du porte-couteau (14) de la bague de verrouillage (15).
Patent FR-3067891-A1 (FR)
Title: Linearisation d'une chaine de transmission de signaux radiofrequences
Inventor: JACOB HERVE
IPC: H03F1/32
Filed: 2017-06-14
Abstract: Le dispositif de chaîne de transmission comporte un premier étage de modulation (MD1) configuré pour effectuer une première transposition de fréquence à une première puissance (P1) et dans une première largeur de bande (BW1), des moyens de génération de signal de pré-distorsion (MGEN) configurés pour générer un signal de prédistorsion (PDist), et un deuxième étage de modulation (MD2) configuré pour effectuer une deuxième transposition de fréquence à une deuxième puissance (P2) inférieure à la première puissance (P1) et dans une deuxième largeur de bande (BW2) supérieure à la première largeur de bande (BW1).
Patent FR-3068650-A1 (FR)
Title: Poignee de reglage de glissiere
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/06
Filed: 2017-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une poignée (3) de commande d'une glissière comprenant une sangle (22) destinée à être relié à un palonnier (2) d'une banquette (1), elle est caractérisée en ce qu'elle est composé de deux coques (31, 32) reliées par une vis d'assemblage (4) disposée en partie inférieure et traversant la sangle (22). Il n'y a donc plus d'axe métallique à monter sur la poignée (3), la vis d'assemblage (4) permettant la fixation de la sangle (22) qui est alors perforée. On a alors une poignée plus économique (une vis au lieu de deux vis), moins lourde (pas d'axe métallique), avec un temps de montage plus court et plus simple (pas de mise en place d'axe métallique, une seule vis à visser), pas de boucle sur la sangle et une longueur de sangle plus courte et sans couture. Les deux parties de la poignée (supérieure et inférieure) sont assemblées par clips mais une vis supplémentaire assure une parfaite tenue d'assemblage des deux coques.
Patent FR-3077378-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d'au moins un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F28F27/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un système (100) de régulation thermique d'au moins un dispositif de stockage électrique (300) d'un véhicule automobile, le dispositif de stockage électrique (300) comprenant une pluralité de modules électriques (310), le système (100) de régulation thermique comprenant au moins deux échangeurs de chaleur (152, 152') aptes à être parcourus par un fluide, chaque module électrique (310) du dispositif de stockage électrique (300) étant thermiquement couplé à l'un des échangeurs de chaleur (152, 152'), le système (100) de régulation comprenant une pluralité de dispositifs de pilotage (210, 210'), chaque dispositif de pilotage (210, 210') étant associé à un module électrique (310), le système (100) de régulation comprenant une pluralité d'organes d'alimentation (153, 153'), chaque organe d'alimentation (153, 153') étant configuré pour réguler l'alimentation en fluide d'un échangeur de chaleur (152, 152').
Patent FR-3078939-A1 (FR)
Title: Diable a roues multiples
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B5/04
Filed: 2018-03-14
Abstract: Diable comprenant un châssis (1) muni d'un cadre (11) et d'une pelle (12) formant la surface de chargement, le châssis ayant des bras (14) portant un axe transversal (15) dont chaque extrémité est munie d'un module à plusieurs roues, ici trois roues (2), pivotant autour de l'axe (22) pour le passage d'obstacles tels que marches ou dénivelés. Le diable comporte un verrou commandé (3) bloquant chaque module (2) par rapport au châssis (1) pour pivoter le diable et le faire tourner sur seulement une roue (24) de chaque module (2). Le déverrouillage du verrou (3) libère le pivotement des modules (2).
Patent FR-3079800-A1 (FR)
Title: Circuit fluidique de freinage comprenant une vanne de securite, vehicule automobile comprenant un tel circuit de freinage et utilisation d'un tel vehicule
Inventor: LE CORNEC OLIVIER
IPC: B60T17/18
Filed: 2018-04-10
Abstract: Ce circuit fluidique de freinage (26, 28) comprend : - un circuit (38) d'alimentation d'au moins un cylindre de roue (30, 32, 34, 36) en fluide de freinage, - un accumulateur haute pression (40) stockant le fluide de freinage à une pression contrôlée, - un circuit de décharge (42) dans lequel le fluide de freinage est à une pression inférieure à la pression contrôlée, et - une vanne de commande (44) pour mettre le circuit d'alimentation (38) en communication sélectivement avec l'accumulateur haute pression (40) et avec le circuit de décharge (42), - une ligne de contournement (90) reliant le circuit d'alimentation (38) à l'accumulateur haute pression (40) en parallèle de la vanne de commande (44), et - une vanne de sécurité (92) montée sur la ligne de contournement (90) et configurée pour être dans une configuration bloquante lorsqu'elle est alimentée en électricité et pour basculer dans une configuration passante en cas de coupure de son alimentation en électricité.
Patent FR-3081739-A1 (FR)
Title: Outil d’assemblage par frettage
Inventor: STREIFF PAUL
IPC: B23P11/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention porte sur un outil d'assemblage (1) d'une pièce à fretter (3, 4) sur une frette (2), ainsi que sur un procédé d'assemblage des pièces à fretter (3, 4). L'outil d'assemblage (1) selon l'invention comprend : - un élément de préhension (11) destiné à maintenir l'outil (1) par rapport à la frette (2) et, - un plateau (12) pour l'assemblage de la pièce à fretter (3, 4) sur la frette (2), le plateau (12) comprenant : - une première partie de guidage (121) et une deuxième partie de guidage (122) délimitées l'une de l'autre par l'élément de préhension (11), la première partie de guidage (121) comprenant au moins une rainure (121a) pour guider linéairement un élément de centrage (5) de l'outil (1) dans un premier alésage (21) de la frette (2), la deuxième partie de guidage (122) comprenant au moins une rainure (122a) pour guider linéairement un élément de support (6) de la pièce à fretter (3, 4) dans un deuxième alésage (22) de la frette (2).
Patent FR-3070069-A1 (FR)
Title: Appareil de projection d'images
Inventor: MAEDA YUUKI
IPC: G02B13/22
Filed: 2018-08-08
Abstract: Appareil de projection d'image comprenant un premier élément de modulation de lumière (11) configuré pour moduler une première lumière issue d'une source de lumière (1) et pour générer une seconde lumière, un second élément de modulation de lumière (12) configuré pour moduler la seconde lumière, et un système optique de formation d'image configuré pour mettre en image la seconde lumière sur le second élément et disposé sur un trajet optique allant du premier élément au second élément. L'appareil est configuré pour projeter une image formée par une lumière provenant du second élément sur une surface de projection, et satisfait à une condition prédéterminée.
Patent FR-3088734-A1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement hermetique reparable pour fibres optiques
Inventor: PELLETIER YANNICK
IPC: G02B6/36
Filed: 2018-11-21
Abstract: Ce connecteur de raccordement étanche de fibres optiques (20), apte à réaliser le raccordement des fibres de manière étanche, comprend un corps dont la partie interne comporte un insert cylindrique (27) muni intérieurement de conduits longitudinaux, un dispositif de liaison optique comprenant, pour chaque fibre optique, une férule cylindrique (22) percée pour le passage du cœur de la fibre, un porte-férule (28) destiné à être relié à l’extrémité de la fibre, à s’insérer dans un conduit longitudinal du corps et à assurer la liaison mécanique entre la férule et l’insert (27), et un ensemble d’au moins un joint torique (31) prévu entre le porte-férule (28) et l’insert, caractérisé en ce que le dispositif de liaison optique comprend, pour chaque fibre optique, des moyens (34) d’assemblage du porte-férule sur le corps, les moyens d’assemblage agissant de manière séparée sur chaque porte-férule Référence: Figure 2
Patent FR-3088835-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation, d’application et de fixation d’un revêtement de surface multicouches sur un substrat hôte et dispositif de substrat hôte susceptible d’être obtenu par ledit procédé
Inventor: PHAM-HUU CUONG
IPC: H05B3/10
Filed: 2018-11-27
Abstract: Procédé de réalisation, d’application et de fixation d’un revêtement de surface multicouches sur un substrat hôte et dispositif de substrat hôte susceptible d’être obtenu par ledit procédé La présente invention a pour objet un procédé de réalisation, d’application et de fixation d’un revêtement de surface multicouches (2a, 3a) sur au moins une surface (1a) à revêtir d’un substrat hôte (1) en vue de réaliser un dispositif de substrat hôte.     Il consiste, à partir d’un produit fixateur (2) et d’un produit fonctionnel (3) à base de matériau(x) 2D et/ou carboné(s), à appliquer successivement : une couche (2a) de produit fixateur sur la ou chaque surface (1a) à revêtir du substrat hôte (1) et une couche de produit fonctionnel sur la couche fixatrice (2a). Le dispositif peut être complété par une couche protectrice déposée directement sur la couche (3a) contenant du produit fonctionnel. Elle a également pour objet un dispositif de substrat hôte susceptible d’être obtenu par ledit procédé, un élément chauffant, un élément anticorrosion et/ou antifouling/antisalissures et un élément hydrophobe comprenant chacun un tel dispositif.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089443-A1 (FR)
Title: procede de soudure de pièces par friction linéaire et traitement thermique
Inventor: VALADON STÉPHANE
IPC: B23K20/12
Filed: 2018-12-10
Abstract: procede de soudure de pièces par friction linéaire et traitement thermique L’invention concerne un procédé de soudure (100) d’une première pièce et d’une deuxième pièce, ledit procédé de soudure (100) comportant : - une étape de friction linéaire (102) au cours de laquelle les deux pièces sont frottées l’une contre l’autre dans un mouvement linéaire, - une première étape de refroidissement (104) au cours de laquelle la température des pièces ainsi soudées est abaissée à la température ambiante, - une étape de chauffe (106) au cours de laquelle les pièces ainsi soudées sont chauffées à une température supérieure à une température de transition entre un domaine biphasé α-β et un domaine monophasé β du matériau constituant les deux pièces, et - une deuxième étape de refroidissement (108) au cours de laquelle la température des pièces ainsi chauffées est abaissée à la température ambiante. Un tel procédé permet de transformer la structure de la zone de soudure et de la pièce entière ainsi réalisée en une structure α lamellaire dans une matrice β transformée qui présente une meilleure tolérance aux dommages. Fig. 1