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Patent FR-3024182-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un parametre de consigne d'un moteur thermique
Inventor: RITZERT JENS
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-07-21
Abstract: Procédé pour déterminer un paramètre de consigne (M_soll_ICE) d'un moteur thermique, choisi en fonction d'un seuil de paramètres de consigne (AbsLim, GradLim). On détermine le seuil de paramètres de consigne (AbsLim, GradLim) de façon que la valeur du paramètre d'émission du moteur thermique soit inférieur à un seuil d'émission prédéfini ELim.
Patent FR-3040379-A1 (FR)
Title: Caisse de protection de type flight-case pour le transport de materiel, equipee de pieces angulaires de renfort
Inventor: PAQUET FRANCOIS
IPC: B65D85/30
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne une caisse de protection (1) comprenant un caisson (2) et un couvercle (3). Le caisson comprend des premiers panneaux (5 - 8) délimités par des premiers bords (9 - 12) formant une ouverture (13) d'accès audit caisson. Le couvercle comprend des seconds panneaux (15 - 18) délimités par des seconds bords (19 - 22) définissant une forme identique à l'ouverture (13). La caisse comprend des premières pièces angulaires (24 - 27) et des secondes pièces angulaires (34 - 37), comprenant chacune deux portions planes (46 - 47, 48 - 49) et deux extensions profilées (28 - 29, 38 - 39), les deux portions planes étant configurées pour prendre respectivement appui sur deux panneaux attenants et les deux extensions profilées étant configurées pour s'emboîter dans les bords desdits deux panneaux attenants. Les extensions profilées des premières pièces angulaires et les extensions profilées des secondes pièces angulaires ont des formes complémentaires configurées pour assurer la jonction du couvercle et du caisson lors de la fermeture de la caisse.
Patent FR-3026200-A1 (FR)
Title: Systeme de jauge de contrainte optique non lineaire en temps reel
Inventor: HUNT JEFFREY H
IPC: G02F1/35
Filed: 2015-09-07
Abstract: Système de mesure de contrainte comprenant une fibre optique ayant une partie centrale entre deux points fixes. Une première source de lumière émet de la lumière à une première fréquence et une seconde source de lumière, à une seconde fréquence différente. Les sources de lumière sont couplées à une première extrémité de la fibre optique. Un détecteur de rétrodiffusion est couplé à la première extrémité pour recevoir un signal lumineux de retour depuis la fibre optique et émet un signal basé dessus. Un détecteur de diffusion en avant est couplé à une seconde extrémité de la fibre optique pour recevoir un signal lumineux en avant depuis la fibre optique et émet un signal basé dessus. Un processeur reçoit les signaux du détecteur de rétrodiffusion et du détecteur de diffusion en avant et génère un signal de sortie proportionnel à la contrainte entre les deux points fixes selon les signaux reçus.
Patent FR-3040701-A1 (FR)
Title: Beton de textiles, procede de fabrication d'un tel beton et ecran anti-bruit comprenant un tel beton
Inventor: JACQUEMOT FRANCOIS
IPC: E04C2/26
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un béton léger présentant des propriétés acoustiques absorbantes. Le béton comprend un liant hydraulique, de l'eau et des fragments de textiles, lesdits fragments étant présents dans une proportion massique comprise entre 5 et 25% de la masse totale du béton à l'état frais. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel béton ainsi qu'un écran anti-bruit réalisé au moins en partie avec un tel béton.
Patent FR-3041966-A1 (FR)
Title: Composition comportant un broyat de plantes, de la maltodextrine et du silicone
Inventor: MOREL AURELIE
IPC: C09J189/00
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un broyat de plantes contenant des protéines, de la maltodextrine, et du silicone. Elle vise également une composition adhésive et des articles la comportant, leurs procédés de préparation et leurs utilisations.
Patent FR-3043594-A1 (FR)
Title: Systeme d'aeration de l'habitacle d'un vehicule de transport en commun, et vehicule comprenant un tel systeme.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B60H1/26
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un système (100) d'aération de l'habitacle d'un véhicule de transport en commun comprenant : - plusieurs ouvertures (102-106) de captation de l'air extérieur, distribuées sur une paroi supérieure (110) dudit véhicule, - plusieurs ouvertures (212-216) d'introduction d'air dans l'habitacle dudit véhicule, et - au moins un circuit (202-210) de distribution d'air reliant lesdites ouvertures entre-elles. Elle concerne également un véhicule de transport en commun, en particulier électrique, comprenant un tel système d'aération.
Patent FR-3041992-A1 (FR)
Title: Aeronef avec un moyen de propulsion a soufflante deportee
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F01D5/20
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention porte sur un aéronef comprenant une voilure (3) comportant un premier longeron amont et un deuxième longeron aval s'étendant suivant une direction d'envergure de ladite voilure, et, au moins un ensemble de propulsion supporté par la voilure, l'ensemble de propulsion comprenant un turbopropulseur et une hélice. Selon l'invention, l'hélice comprend un carter annulaire extérieur fixé sur une surface d'extrados de la voilure (3), et au moins au premier longeron amont via au moins une première et une deuxième attaches.
Patent FR-3044564-A1 (FR)
Title: Composition a base d’uree pour le traitement des gaz d’echappement
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: B01D53/94
Filed: 2015-12-02
Abstract: Composition aqueuse comprenant un agent réducteur des NOx ou un précurseur d'un tel agent, notamment de l'urée, et au moins une paraffine dispersée dans la phase aqueuse. Une telle composition permet de réduire la formation de dépôts dans une ligne d'échappement SCR tout en évitant de mousser lors de sa manipulation.
Patent FR-3058256-A1 (FR)
Title: Isolant electrique a base de ceramique d'alumine, procede de realisation de l'isolant et tube a vide comprenant l'isolant
Inventor: PONARD PASCAL
IPC: H01J21/00
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un isolant électrique à base de céramique d'alumine, un procédé de réalisation de l'isolant et un tube à vide comprenant l'isolant. L'isolant électrique est destiné à isoler deux électrodes d'un tube à vide dans lequel circule un faisceau de particules chargées, l'isolant électrique étant formé d'une céramique à base d'alumine. Selon l'invention, la céramique comprend une phase vitreuse comprise entre 2% et 8% en masse dans laquelle au moins un oxyde métallique est diffusé à partir d'une face (20) de l'isolant électrique.
Patent FR-3047814-A1 (FR)
Title: Procede de determination de ripages d'un rail d'une voie ferree en domaine absolu
Inventor: LEYMARIE ALBAN
IPC: G05D3/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de ripages d'un rail de voie ferrée en domaine absolu, ledit rail étant échantillonné en des points de contrôle successifs en lesquels ont été obtenues des flèches au moyen de fonctions de transfert distinctes entre elles. En outre le procédé comporte des étapes de : - de modélisation du rail par un signal dit profil absolu estimé au moyen desdites flèches obtenues, - décomposition du profil absolu estimé en un premier sous-signal dit tracé visé du rail et représentatif de la trajectoire du rail telle qu'adaptée à satisfaire des conditions améliorées d'exploitation du rail, ainsi qu'en un deuxième sous-signal dit dressage du rail et représentatif des déformations subies par ledit tracé visé du rail au cours du temps, - détermination auxdits points de contrôle de ripages de sorte qu'en chaque point de contrôle la somme dudit ripage et dudit dressage du rail est nulle.
Patent FR-3049784-A1 (FR)
Title: Flasque avant perfectionne de machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel flasque
Inventor: PACCOU GORDAINE
IPC: H02K7/10
Filed: 2016-03-30
Abstract: Le flasque avant en matière moulable de machine électrique tournante à poulie (1) de réception d'une courroie comporte au moins deux entretoises (70) saillantes d'orientation axiale issues par moulage de sa périphérie externe et destinées à la fixation d'un support d'au moins un organe, tel qu'un galet tendeur de courroie, lesdites entretoises (70) comportant chacune latéralement au moins une creusure (71).
Patent FR-3050113-A1 (FR)
Title: Methode de traitement et de prevention des torsades de pointes
Inventor: SALEM JOE-ELIE
IPC: A61P9/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de prévention et traitement des torsades de pointes par administration d'un progestatif à effet androgénique.
Patent FR-3051577-A1 (FR)
Title: Procede de conception de turbomachine avec mise a jour d'une surface de reponse d'un code de calculs
Inventor: BIRET MAEVA
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception par ordinateur d'une turbomachine, comprenant: a) l'exécution (EX) d'un code de calculs à partir d'une pluralité de spécifications de paramètres de la turbomachine, pour disposer d'une pluralité de dimensionnements de la turbomachine ; b) l'estimation (EST), à partir d'une spécification candidate, d'un dimensionnement de la turbomachine par une surface de réponse du code de calculs; c) la comparaison (COMP) du dimensionnement estimé avec les dimensionnements calculés ; d) en fonction du résultat de la comparaison : ○ la réitération de l'étape b) (EST) avec une nouvelle spécification candidate ; ou ○ l'exécution du code de calculs à partir de la spécification candidate de manière à calculer un nouveau dimensionnement, et lorsqu'un critère d'arrêt n'est pas vérifié, la réitération des étapes b), c), et d). Cette réitération est réalisée en incluant (ADD) le nouveau dimensionnement calculé aux dimensionnements préalablement calculés, et la surface de réponse du code de calculs est déterminée à chaque itération de l'étape b) (EST) à partir des dimensionnements calculés.
Patent FR-3053324-A1 (FR)
Title: Produit solide dont la composition renferme du borazane, sa preparation et son utilisation pour generer de l'hydrogene
Inventor: GOUDON JEAN-PHILIPPE
IPC: C01B35/14
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention a pour principal objet un produit solide, renfermant du borazane dans sa composition, apte à générer de l'hydrogène par décomposition thermique dudit borazane. La composition dudit produit solide consiste essentiellement en ledit borazane et en au moins 10 % en masse de silice dont le diamètre médian (D50) est inférieur au micron. La présence de ladite silice est particulièrement opportune pour résoudre le problème technique de l'expansion du volume réactionnel lors de la décomposition thermique du borazane.
Patent FR-3053398-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une mesure de pression dans un reservoir de carburant
Inventor: GROUSSARD AURELIEN
IPC: F02B77/08
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une mesure de pression dans un réservoir de carburant, mis en œuvre dans un véhicule comprenant un réservoir de carburant, et un circuit d'évacuation de vapeurs de carburant comportant : • un filtre, • une vanne d'isolation du réservoir, interposée entre le réservoir et le filtre, et • une ligne de purge, reliée au filtre, en aval de celui-ci, et comprenant un capteur de pression, et une vanne de purge, le procédé comprenant des étapes, lorsque la vanne de purge est fermée, de : • mesure (100) d'une valeur de pression dans le réservoir lorsque la vanne d'isolation est fermée, puis • mesure (200) d'une valeur d'extremum temporel de pression dans la ligne de purge suite à une ouverture de la vanne d'isolation, et • détermination (300), à partir des valeurs mesurées, d'une anomalie dans la pression mesurée dans le réservoir.
Patent FR-3054857-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: LE TALLEC THOMAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique comportant : • un premier organe catalyseur (3) par réduction sélective des oxydes d'azote équipant la ligne d'échappement d'un moteur thermique • un moyen de stockage (8) d'un précurseur liquide d'un agent réducteur des oxydes d'azote • un premier moyen d'injection (5) d'un précurseur liquide d'un agent réducteur des oxydes d'azote connecté fluidiquement audit moyen de stockage • un premier moyen de décomposition thermique (6) dudit précurseur liquide en agent réducteur gazeux connecté fluidiquement audit moyen d'injection et débouchant dans la ligne d'échappement (11) en amont dudit organe catalyseur (3).
Patent FR-3056264-A1 (FR)
Title: Installation de pompage et procede d'installation d'une telle installation de pompage
Inventor: MICHAUD THOMAS
IPC: F04C15/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne une installation de pompage (2) comprenant une colonne de production (4), un bâti (6), et un système de bridage radial (26) de la colonne de production par rapport au bâti comprenant : - une réserve (28) propre à contenir un fluide de remplissage, - un dispositif de bridage local (30, 31) comportant une enveloppe déformable propre à se déformer entre une forme contractée dans laquelle la colonne de production est libre de se déplacer radialement par rapport au bâti et une forme dilatée dans laquelle la colonne de production est fixée radialement au bâti, - un canal de circulation (32, 33) du fluide de remplissage connecté à la réserve et à ladite au moins une enveloppe déformable, et - une pompe de montage (34) apte à faire circuler le fluide de remplissage dans ledit au moins un canal de circulation.
Patent FR-3060186-A1 (FR)
Title: Ensemble de communication sans fil pour capteur
Inventor: MARCHISIO JEAN-MICHEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de communication sans fil (1) pour capteur (2) destiné à mesurer une grandeur dans un véhicule automobile. Le capteur (2) comprend, à une première extrémité (3), un élément sensible (5) à la grandeur à mesurer dans le véhicule automobile et, à une deuxième extrémité (4), un connecteur électrique (6) relié électriquement à l'élément sensible (5). Selon l'invention, l'ensemble de communication sans fil (1) comprend : - un module de transmission (7) destiné à être connecté de façon amovible au connecteur électrique (6) du capteur (2), le module de transmission (7) comprenant des moyens de communication sans fil (8), et - un module de réception distant du module de transmission (7) et comprenant des moyens de communication sans fil lui permettant de recevoir des données transmises par le module de transmission (7).
Patent FR-3060297-A1 (FR)
Title: Systeme de substitution sensorielle par stimulation tactile asynchrone
Inventor: CHENEGROS GUILLAUME
IPC: A61F9/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le système de substitution sensorielle, comprend une matrice d'excitateurs portable par un utilisateur de façon que les excitateurs soient placés contre la peau d'un utilisateur, ainsi qu'un circuit de commande des excitateurs de la matrice. Une source de signal asynchrone fournit au circuit de commande un signal asynchrone représentatif d'information visuelle organisée selon une matrice de pixels. Ce signal asynchrone comprend, pour chaque pixel, des événements successifs associés de manière asynchrone audit pixel.
Patent FR-3051710-A1 (FR)
Title: Machine d’application de fibres continues comprenant un dispositif de freinage dispose dans la tete d’application et procede mettant en œuvre une telle machine
Inventor: HARDY YVAN
IPC: B29C70/56
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne une machine d'application de fibres pour appliquer des fibres sur une surface de drapage, et un procédé d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériaux composites. La machine comprend une tête d'application 1 de fibres pour appliquer au moins une fibre continue 2, 2' sur une surface de drapage, un système de déplacement apte à déplacer la tête d'application relativement à la surface de drapage, des moyens de stockage pour le stockage de ladite fibre continue, et un dispositif 27, 27' pour augmenter la tension de fibre, monté sur la tête d'application.
Patent FR-3067608-A1 (FR)
Title: Thermo-laveur-lubrificateur automatique
Inventor: BRILHAULT PAUL
IPC: A61L2/18
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne une machine unique de thermo-lavage-lubrification automatique qui vise à pallier aux carences que présentent les solutions actuellement utilisées, à savoir : -Des problèmes de connexion -Une absence de séchage -Une insuffisance de lubrification -Des sous ensembles qui sont rapidement corrodés -Des problèmes de compatibilité des produits de nettoyage -Une capacité insuffisante (en nombre de porte-instruments rotatifs) Cette machine est composée de cinq parties principales - Une enceinte de thermo lavage étanche (1) - Un chariot (2) - Un panier porte outils (3) - Un dispositif de lubrification (4) - Un coffret de régulation-commande (5)
Patent FR-3070503-A1 (FR)
Title: Telescope a performance amelioree et montage simplifie
Inventor: HOELTZEL CHARLOTTE
IPC: G02B7/20
Filed: 2017-08-22
Abstract: Télescope comprenant une platine de fixation (1), un miroir primaire (100) porté par une face avant (2) de la platine, et un miroir secondaire (200) maintenu en regard du miroir primaire par un support (300), caractérisé en ce que le support (300) comprend une couronne primaire (310) montée autour du miroir primaire (100), une couronne secondaire (320) montée autour du miroir secondaire (200), des bras (350) reliant la couronne secondaire à la couronne primaire, et un moyen de découplage mécanique du miroir secondaire (200) vis-à-vis du miroir primaire (100).
Patent FR-3063462-A1 (FR)
Title: Insert de rembourrage pour siege de vehicule
Inventor: PONCET MARIE LINE
IPC: B60N2/90
Filed: 2017-03-01
Abstract: Insert de rembourrage (1) pour siège pour véhicule, comprenant : • une première portion (10) comprenant au moins deux parois flexibles (11,12) définissant au moins un espace (13) recevant un matériau de rembourrage (14), • une deuxième portion (20) comprenant au moins une des deux parois flexibles (11, 12) et s'étendant au-delà du dit espace (13) recevant un matériau de rembourrage (14), caractérisé en ce que la deuxième portion (20) est pourvue d'au moins un élément de fixation (21).
Patent FR-3066341-A1 (FR)
Title: Procede pour connecter des equipements au reseau internet
Inventor: FAWZY ANAS
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour connecter des équipements au réseau internet en utilisant un modem-routeur « hôte » comprenant un premier point d'accès « hôte », se caractérisant par le fait que ledit procédé comprend des étapes préalables consistant à : - enregistrer dans un serveur informatique une table dans laquelle est mémorisée une liste d'identifiants uniques associés à des utilisateurs, - adjoindre au modem-routeur «hôte » un routeur « invité » pourvu d'un second point d'accès « invité » au réseau internet, lequel point d'accès « invité » est initialement dans un état désactivé, et par le fait que pour connecter au moins un autre équipement « invité » au réseau internet, ledit procédé comprend des étapes ultérieures consistant à : - transmettre au serveur informatique un identifiant unique « invité » associé à un utilisateur de l'équipement « invité », - interroger la table pour vérifier que l'identifiant « invité » est mémorisé dans ladite table, - si l'identifiant « invité » est mémorisé dans la table : transmettre au routeur « invité » une commande d'activation du point d'accès « invité », - activer le point d'accès « invité » suite à la réception de la commande d'activation par le routeur « invité », - appairer l'équipement « invité » avec le routeur « invité », pour sa connexion au réseau internet au travers du point d'accès « invité ».
Patent FR-3073043-A1 (FR)
Title: Procede et installation de controle dimensionnel en ligne d'objets manufactures
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure consistant à : - acquérir à l'aide de capteurs d'images (Cji), pour chaque objet au cours de son déplacement, au moins trois images radiographiques de la région à inspecter, obtenues d'au moins trois projections radiographiques de la région à inspecter dont les directions de projection (Dji) sont différentes ; - mettre à la disposition d'un système informatique, un modèle géométrique a priori de la région à inspecter pour la série d'objets ; - déterminer à l'aide du système informatique en considérant un coefficient d'atténuation constant et à partir du modèle géométrique a priori et d'au moins trois images radiographiques de la région à inspecter, un modèle géométrique numérique de la région à inspecter ; - pour chaque objet de la série, déterminer à partir du modèle géométrique numérique de la région à inspecter, au moins une mesure de dimension linéaire de la région à inspecter.
Patent FR-3073735-A1 (FR)
Title: Paire de cannes anglaises
Inventor: CAILLAT DIMITRI
IPC: A61H3/02
Filed: 2017-11-20
Abstract: Paire de cannes anglaises destinée à prendre une position sensiblement verticale quand elles ne sont pas utilisées par l'utilisateur, une canne anglaise (1) comprend une tige (2) d'axe longitudinal (X, X') équipée à son extrémité distale d'un patin d'appui (3) et à son extrémité proximale d'une poignée (4), caractérisée en ce que chacune des cannes anglaises (1) comprend un moyen de connexion (5) complémentaire l'un avec l'autre et un élément d'appui (6) dont son extrémité distale est destiné à reposer sur le sol quand les béquilles sont en position sensiblement verticale.
Patent FR-3075889-A1 (FR)
Title: Volute et procede de fabrication d'une volute
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: F04D29/62
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une volute (24) de compression d'air, en particulier pour compresseur électrique de suralimentation dans un moteur à combustion interne, comprenant une conduite amont (26) d'alimentation en air coaxiale à une roue de compression et une conduite aval (30) de sortie d'air, caractérisé en ce que la volute (24) comprend au moins deux parties (32, 34) structurellement distinctes délimitant ensemble la conduite aval (30) de sortie, la deuxième partie (34) comprenant la conduite amont (26) d'entrée d'air et la conduite aval (30) de sortie d'air.
Patent FR-3061418-A1 (FR)
Title: Chaussures a lanieres
Inventor: FERAND ISABELLE
IPC: A42B3/24
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir le pied dans une semelle à talons hauts au moyen de bandes (3) lacées dans des crochets (2) qui sont fixés à la semelle (1). Ce dispositif selon l'invention remédie au problème du stockage de nombreuses paires de chaussures, une seule te même paire de chaussure est transformable, il n'est donc plus nécessaire d'acheter plusieurs paires d'une même chaussure, de plus elles sont ajustables et donc confortables car ajustées à la convenance de l'utilisateur. Le dispositif selon l'invention est destiné à rendre une chaussure modulable dans le milieu du prêt-à porter.
Patent FR-3062202-A1 (FR)
Title: Cible pour l'entrainement au tir
Inventor: GAUVAIN XAVIER
IPC: F41J5/04
Filed: 2017-01-24
Abstract: La présente invention concerne les cibles aptes à être portées par un support 10 et permettant la détection d'un impact produit par un projectile 12 qui l'atteint. La cible se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte un élément 20 constitué d'une plaque 22 relativement plane réalisée en un matériau souple-rigide, comportant une première face 23 et une seconde face 24 opposées et sensiblement parallèles, la première face 23 étant apte à recevoir un projectile 12, d'une couche amortissante 30 disposée au contact de la seconde face 24 de la plaque 22 et interposée entre cette plaque 22 et le support 10, et de moyens 50 pour déterminer l'accélération de la plaque lors de son déplacement par rapport au support 10 quand elle est soumise à un choc. Application notamment, mais non exclusivement, à l'entraînement au tir sans projectile destructif.