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Patent FR-3066047-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage pour pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/1004
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage membrane électrolyte polymère/électrodes pour pile à combustible comprenant les étapes suivantes :         - fournir une première membrane de renfort (14) comprenant une ouverture (14a), une première électrode (12), une seconde membrane de renfort (18) comprenant une ouverture (18a), une seconde électrode (20), et une membrane électrolyte polymère (16), et         - agencer les première (14) et seconde (18) membranes renfort, les première (12) et seconde (20) électrodes et la membrane électrolyte polymère (16) de manière à obtenir un empilement successif de la première électrode (12), de la première membrane renfort (14), de la membrane électrolyte polymère (16), de la seconde membrane renfort (18) et de la seconde électrode (20).
Patent FR-3071570-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'ecrou et ensemble de montage associe
Inventor: BROUCKE MARTIAL
IPC: F16B39/12
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble (210) pour dispositif de blocage, comportant : un écrou (212) comprenant deux taraudages (18, 20) coaxiaux et de sens opposé ; et une bague (213) ; ladite bague comportant un troisième taraudage (38) ; les premier (18) et troisième (38) taraudages étant aptes à coopérer avec un même premier filetage (22) ; ladite bague comportant un deuxième filetage (40) apte à coopérer avec le deuxième taraudage (20) de l'écrou. L'ensemble comporte en outre une rondelle (214) configurée (274) de sorte à être insérée autour de l'un (212) de l'écrou et de la bague, la rondelle comprenant un moyen (272) d'emboîtement élastique avec l'autre (213) de la bague et de l'écrou dans une position d'installation de l'ensemble, de sorte à empêcher une rotation l'un par rapport à l'autre de la bague et de l'écrou.
Patent FR-3071467-A1 (FR)
Title: Vehicule a panneaux de carrosserie optimises
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-09-27
Abstract: Véhicule (1) automobile comprenant un premier panneau (10) de carrosserie sur l'un de ces côtés latéraux, un deuxième panneau (20) de carrosserie sur son autre côté latéral, le premier panneau (10) et le deuxième panneau (20) étant de forme identique, un système de climatisation de l'habitacle comportant un conduit d'admission (50) de l'air extérieur, et un extracteur d'air de l'habitacle vers l'extérieur du véhicule (1), caractérisé en ce que le premier panneau (10) et le deuxième panneau (20) comporte en outre chacun respectivement une première ouverture (101) et une deuxième ouverture (201) de forme et de position identique, la première ouverture (101) dans le premier panneau (10) formant une entrée d'air positionnée en vis-à-vis de l'entrée du conduit d'admission d'air extérieur du système de climatisation de l'habitacle, et la deuxième ouverture (201) dans le deuxième panneau (20) formant une sortie d'air positionnée en vis-à-vis de l'extracteur d'air de l'habitacle.
Patent FR-3072674-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de friction en materiau composite
Inventor: BRENDER PATRICE
IPC: F16D69/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de friction en matériau composite, comprenant au moins l'étape suivante : - densification d'une préforme fibreuse en fils de carbone par une matrice comprenant au moins du pyrocarbone et une phase ZrOxCy, où 1 ≤ x ≤ 2 et 0 ≤ y ≤ 1, la matrice étant formée par caléfaction ou par infiltration chimique en phase vapeur à partir d'un premier précurseur du pyrocarbone et d'un deuxième précurseur comprenant du zirconium, le deuxième précurseur étant un complexe du zirconium comprenant un ligand alcoxy ou carboxylate lié au zirconium.
Patent FR-3075631-A1 (FR)
Title: Composition de mascara contenant un ester de tetrahydroxypropylethylene diamine
Inventor: PAYS KARL
IPC: A61Q1/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention a pour objet une émulsion cires-dans-eau contenant au moins un ester d'acide gras et de tétraméthylpropyléthylène diamine qui vise à remplacer la triéthanolamine connue pour se décomposer en nitrosamines au cours de la conservation de l'émulsion dans un conditionnement en matière thermoplastique. Cette émulsion présente par ailleurs l'avantage de gagner en profondeur de teintes et en fluidité, en particulier dans les produits riches en cires.
Patent FR-3078513-A1 (FR)
Title: Support de fixation pour boitier electronique destine a etre monte dans la partie laterale d’un coffre de vehicule automobile.
Inventor: FAGET SEBASTIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-03-05
Abstract: La présente invention concerne support de fixation pour boîtier électronique (10) destiné à être monté dans la partie latérale d'un coffre de véhicule automobile entre un flanc latéral (4) de la structure de caisse dudit véhicule et une garniture d'habillage latérale (9) le recouvrant, ledit support comportant une platine (21) présentant une face externe d'accueil pour ledit boîtier (10), des moyens de fixation (26) permettant de solidariser ledit boîtier (10) à ladite platine (21), et des moyens d'arrimage permettant de solidariser ledit support audit flanc latéral (4) ; caractérisé en ce qu'il comporte également plusieurs bras de retenue (30, 31, 32) s'étendant transversalement en saillie depuis ladite face externe de la platine (21) et présentant des extrémités libres recourbées prévues pour reposer en appui contre la face interne de ladite garniture d'habillage latérale (9).
Patent FR-3078735-A1 (FR)
Title: Agencement d'un ouvrant de vehicule automobile avec un renfort de serrure
Inventor: GUILLOT RAPHAEL
IPC: E05B79/04
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention porte sur un agencement (10) comprenant un ouvrant de véhicule automobile (1), notamment un ouvrant de type porte de coffre (20) un renfort (100) de serrure (30) fixé sur cet ouvrant et une serrure (30), l'ouvrant comprenant une doublure (22) dotée d'une première face (21) et d'une deuxième face (23), la première face (21) étant opposée à la deuxième face (23), un panneau (26) comprenant une face intérieure (25) et une face extérieure (27), la face intérieure (25) étant opposée à la face extérieure (27), la deuxième face (23) de la doublure (22) étant fixée à la face intérieure (25) du panneau (26), le renfort (100) de serrure (30) étant obtenu par pliage d'une tôle métallique et le renfort (100) de serrure (30) étant fixé sur la première face (21) de la doublure (22).
Patent FR-3079268-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique muni d'une butee d'arret amelioree
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/02
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant: - un arbre d'entraînement (12), - un pignon (11) monté sur l'arbre d'entraînement (12), - le pignon (11) comportant sur sa face interne des cannelures hélicoïdales (67) coopérant avec des cannelures hélicoïdales (68) de forme complémentaire ménagées sur l'arbre d'entraînement (12), - le pignon (11) étant mobile entre une position de repos et une position active dans laquelle le pignon (11) est en prise avec une couronne de démarrage d'un moteur thermique, - une butée d'arrêt (70) contre laquelle le pignon (11) vient en appui dans la position active, ladite butée d'arrêt (70) étant disposée à l'intérieur d'une gorge (71) ménagée dans l'arbre d'entraînement (12), caractérisé en ce que la butée d'arrêt (70) est constituée d'une pluralité de spires (73) et comporte deux faces d'extrémité (74.1, 74.2) s'étendant chacune dans un plan.
Patent FR-3080848-A1 (FR)
Title: Cellule de stockage/destockage pour plate-forme logistique de traitement de colis
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: B65G47/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: La cellule (100) de stockage/déstockage pour plateforme logistique de traitement de colis, comprend des robots-navettes (110) qui positionnent et récupèrent des colis (112) à des emplacements de stockage (102) qui sont répartis de manière à former, d'une part, deux rangées (130A, 130B) d'emplacements de stockage se faisant face parallèlement le long d'une direction longitudinale (L) et d'autre part, quatre demi-rangées (132A, 132B, 132C, 132D) d'emplacements de stockage disposées dos-à-dos deux à deux et s'étendant deux à deux l'une dans le prolongement de l'autre dans ladite direction longitudinale entre lesdites deux rangées (130A, 130B), une trémie (150) étant ouverte dans le plancher (105) entre deux demi-rangées (132A, 132B) dos à dos et les deux autres demi-rangées (132C, 132D) dos à dos, cette trémie étant conçue pour être traversée par lesdits colis quand ils sont déstockés.
Patent FR-3082557-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la temperature des bougies de prechauffage d'un moteur a combustion interne
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02P19/02
Filed: 2018-06-13
Abstract: Procédé (20) d'estimation de la température (T(t)) du crayon des bougies de préchauffage implantées dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne, notamment de type Diesel, comprenant au moins un capteur de pression de cylindre (Pcyl), dans lequel en mesurant la pression de cylindre (Pcyl), pour chaque position de vilebrequin, en connaissant la tension de pilotage de la bougie, en initialisant la température de la bougie (T(t)) au premier pas de calcul moteur froid, à la température de la culasse, ou à la température précédente en cas de démarrage à chaud, on estime une valeur de température moyenne dans le cylindre sur un cycle de combustion (Tgaz(cycle)) et par pas de calculs itératifs, on estime la température (T(t)) du crayon des bougie.
Patent FR-3082984-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de surveillance d'un ensemble de vehicules automobiles autonomes, systeme de transport et programme d'ordinateur associes
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-06-26
Abstract: Ce dispositif électronique (20) de surveillance d'un ensemble (12) de véhicules automobiles autonomes (14) comprend : - un module de détection (32) configuré pour détecter un évènement (E) associé à une pluralité (P) de véhicules (14) parmi l'ensemble (12) de véhicules automobiles autonomes (14) ; - un module de calcul (34) configuré pour calculer, en fonction de l'évènement (E) détecté, une consigne de limitation du mouvement pour chaque véhicule de ladite pluralité (P) de véhicules (14) ; - un module de transmission (36) configuré pour transmettre la ou les consignes calculées à la pluralité (P) de véhicules (14) associée à l'évènement (E) détecté.
Patent FR-3083592-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie entre fluides gazeux, et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F24F13/30
Filed: 2018-07-06
Abstract: Dispositif de récupération d'énergie entre de l'air vicié et de l'air neuf comportant une zone d'échange thermique (E) comprenant premier chemin d'écoulement (C1) pour l'air vicié, et un deuxième chemin d'écoulement (C2) pour l'air neuf, les premier (C1) et deuxième (C2) chemins d'écoulement étant en échange énergétique l'un avec l'autre et séparés de manière étanche l'un de l'autre, et un premier distributeur (D1) connecté à une première extrémité des chemins et un deuxième distributeur (D2) connecté à une deuxième extrémité des chemins, les distributeurs (D1, D2) comportant des premiers canaux connectés au premier chemin (C1) pour l'air vicié, et des deuxièmes canaux connectés au deuxième chemin (C2) pour l'air neuf, les premiers et deuxièmes canaux étant isolés de manière étanche. Le premier (D1) et le deuxième (D2) distributeur comportent des pièces en toile formant un ensemble étanche à l'air et formant des parois des premiers et deuxièmes canaux.
Patent FR-3070664-A1 (FR)
Title: Structure de toit de vehicule
Inventor: HIGASHIYAMA TAKAHIRO
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-08-31
Abstract: Structure de toit de véhicule (100) comprenant : un appareil de climatisation (106), agencé sur un côté habitacle d'un toit (104) d'un véhicule et possédant une portion de carrosserie (108) et une paire de portions d'extension (110, 112) s'étendant vers l'extérieur, en largeur, depuis ladite portion (108) ; une paire de panneaux latéraux de carrosserie (116, 118), s'étendant, en avant-arrière, sur les deux côtés dudit toit ; un élément de toit (120) reliant la paire de panneaux latéraux (116, 118) ; et une paire de renforts (122, 124) située entre la paire de panneaux latéraux (116, 118) et l'élément (120) et possédant une première pièce (132, 144) chevauchant l'un correspondant des panneaux latéraux (116, 118) et fixée à celui-ci, et une seconde pièce (134, 150) chevauchant et fixée à l'élément (120) et l'une correspondante des portions d'extension de l'appareil (106).
Patent FR-3085748-A1 (FR)
Title: Systeme d'essai transportable
Inventor: COLLONGUES LAURENT
IPC: G01D11/24
Filed: 2018-09-06
Abstract: Le système d'essai (10) comprend un conteneur de transport (12), un châssis fixe (14) situé à l'intérieur du conteneur de transport (12), et un dispositif d'essai (16) disposé à l'intérieur du conteneur de transport (12), le dispositif d'essai (16) comportant au moins un chariot (22) monté mobile sur le châssis (14) parmi une pluralité de positions situées dans le conteneur (12), le chariot (22) étant configuré pour recevoir un équipement de test (26) configuré pour tester un équipement à tester, le dispositif d'essai (16) comportant un dispositif de fixation (24) configuré pour fixer le chariot (22) de manière amovible sur le châssis (14).
Patent FR-3086643-A1 (FR)
Title: Nacelle pour aeronef et entree d'air associee
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64D33/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air (3) pour nacelle (1) destinée à équiper un ensemble propulsif d'aéronef du type comprenant une entrée d'air (3) en amont d'un moteur (6) délimitant une veine d'entrée d'air, une section médiane (4) destinée à entourer une soufflante (5) du moteur (6) et une section aval (7) destinée à entourer la chambre de combustion du moteur, l'entrée d'air (3) étant remarquable en ce qu'elle comprend un mécanisme de démontage (100) présentant un panneau mobile (110) entre une position fermée affleurante dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de l'entrée d'air (3) dans la veine d'entrée d'air et une position ouverte de maintenance dans laquelle le panneau (110) est en retrait radialement vers l'extérieur par rapport à sa position fermée affleurante de sorte à libérer un espace (120) permettant le retrait d'une aube (50) de soufflante au niveau de son extrémité distale (55).
Patent FR-3087256-A1 (FR)
Title: Methode et systeme capteur de determination d'une position angulaire relative entre deux pieces, et procede de fabrication d'un corps magnetique
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention propose un méthode de détermination d'une position angulaire relative entre deux pièces autour d'un axe de rotation (A), mettant en œuvre un corps aimanté (10), en forme de secteur angulaire courbé autour de l'axe de rotation (A), caractérisée en ce que le plan d'aimantation du corps aimanté (PM) est parallèle à l'axe de rotation (A). L'invention concerne un système de capteur ayant un tel corps aimanté et un procédé de fabrication d'un tel corps aimanté.
Patent FR-3083705-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'endormissement d'un utilisateur.
Inventor: BOINET LOIC
IPC: A61M21/02
Filed: 2018-07-11
Abstract: Ce dispositif (10) comprend une source lumineuse principale à spectre lumineux accordable conçue pour émettre une lumière favorisant l'endormissement de l'utilisateur. La source lumineuse principale (300) comprend une première source de lumière (100) de couleur blanche dont le spectre lumineux (100) s'étend principalement dans une plage de longueurs d'onde comprises entre 400 nm et 800 nm et une deuxième source de lumière (200) dont le spectre lumineux (200) est relativement enrichi de longueurs d'onde supérieures à 560 nm et relativement dépourvu de longueurs d'onde inférieures à 560 nm. Ce dispositif (10) comprend une unité de commande de la puissance lumineuse de chacune des deux sources (100, 200) indépendamment l'une de l'autre afin d'obtenir une pondération spectrale des deux sources (100, 200), variable en fonction du temps, par variation de la puissance lumineuse de chacune des deux sources (100, 200) entre des valeurs maximales et minimales.
Patent FR-3088960-A1 (FR)
Title: Procede de limitation d’une temperature de fluide de refroidissement d’un moteur thermique
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P7/16
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de limitation d’une température de fluide de refroidissement d’un moteur thermique en fonction d’une puissance (P) délivrée par le moteur, la température du fluide (T°C) étant régulée par ouverture de régulation d’un circuit d’échange thermique pour le fluide au-dessus d’une première température (T1°C) prédéterminée de consigne. Au moins comme conditions minimales, quand la puissance (P) du moteur dépasse un seuil (SP) de puissance prédéterminé et que la température du fluide (T°C) est supérieure à une deuxième température (T2°C) prédéterminée inférieure à la première température (T1°C) de consigne, le circuit d’échange thermique est ouvert par anticipation à partir de la deuxième température (T2°C). FIGURE 1
Patent FR-3091830-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant à résistance aux impacts améliorée
Inventor: VILLEY RICHARD
IPC: E06B3/66
Filed: 2019-01-23
Abstract: VITRAGE ISOLANT A RESISTANCE AUX IMPACTS AMELIOREE La présente invention concerne un vitrage isolant (1) comprenant un assemblage de vitrages parallèles, deux vitrages consécutifs dans l’assemblage étant séparés par une cavité (4) renfermant une lame de gaz, ledit vitrage isolant (1) comprenant au moins un vitrage feuilleté (3), caractérisé par le fait que l’au moins un vitrage feuilleté (3) comprend deux feuilles de verre (5a, 5b) entre lesquelles est laminée une couche adhésive intercalaire (6), la couche adhésive intercalaire (6) ayant une masse surfacique comprise entre 843 g/m² et 1211 g/m², la valeur de l’adhésion verre-couche adhésive intercalaire mesurée par la méthode TCT à 33 mm.s-1 et 20°C étant inférieure strictement à 20 kJ/m2.     Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3093351-A1 (FR)
Title: Agencement de turbomachine d’aeronautique comprenant une pompe de lubrification a engrenages
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F04C2/22
Filed: 2019-03-01
Abstract: Le circuit de lubrification d’un équipement à alimenter en permanence en huile, tel qu’un réducteur entre deux corps tournants d’une turbomachine, est desservi par une pompe (12) à deux engrenages (21, 22) et trois pignons (18, 19, 20), conçue pour assurer un écoulement permanent quel que soit le sens d’entraînement de rotation du corps tournant qui entraîne la pompe. Le conduit de lubrification se dédouble en deux branches (24, 25), passant respectivement par des engrenages (21, 22) animés de mouvements tangentiels opposés, les branches étant munies de clapets anti-retour (26 à 29). La pompe (12) est simple, légère et peu coûteuse. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3094605-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information de retournement dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule, identification d’une situation d’immobilisation du véhicule, détermination d’une information de retournement du véhicule, génération d’une donnée comprenant l’information de retournement, génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message, émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3097625-A1 (FR)
Title: Micro-évaporateur pour la thermorégulation d’un équipement électrique
Inventor: DACCORD RÉMI
IPC: F28F3/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un micro-évaporateur pour la thermorégulation d’un équipement électrique, présentant un port d’entrée (302), un port de sortie (303) et une chambre de circulation d’un fluide caloporteur s’étendant entre lesdits ports (302, 303), et présentant une pluralité de canaux entrecroisés et de colonnes (301) d’une hauteur inférieure à 2 millimètres. Ledit micro-évaporateur comprend au moins une tôle présentant un relief correspondant à l’une des parties au moins de la configuration desdits canaux et colonnes ainsi que desdits ports de sortie et d’entrée, les sommets desdits reliefs s’étendant dans un plan, les fonds desdits reliefs s’étendant dans un second plan, ladite au moins une tôle étant assemblée par liaison mécanique desdits sommets avec une tôle opposée. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3085357-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage d’une cabine de passagers d’un aéronef, cabine équipée dudit dispositif et procédé de pilotage d’au moins deux lampes de ladite cabine
Inventor: BACHHUBER MARTIN
IPC: F21V9/40
Filed: 2019-08-26
Abstract: Dispositif d’éclairage d’une cabine de passagers d’un aéronef, cabine équipée dudit dispositif et procédé de pilotage d’au moins deux lampes de ladite cabine Une cabine de passagers d’aéronef, présentant un dispositif d’éclairage (20) comporte une surface d’affichage (10) reproduisant un contenu d’image (12) et comprenant des surfaces partielles (14a à 14c) reproduisant des contenus partiels (16a à 16c) dudit contenu d’image (12). Au moins deux lampes (8), implantées dans un environnement lumineux (18) de ladite surface (10), diffusent de la lumière (22) conformément à au moins un paramètre d’illumination (24) modifiable. Une unité de commande (26) est conçue pour assigner des valeurs de ses paramètres d’illumination (24) au contenu d’image (12) d’une zone d’évaluation (28), pour chacune des lampes (8), sur la base d’une prescription d’imagerie (30), et pour piloter chacune desdites lampes (8), au moyen desdites valeurs, relativement aux paramètres d’illumination (24) assignés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100525-A1 (FR)
Title: Gabarit pour le montage d’un element et interface de fixation complementaire
Inventor: HOUDAYER CEDRIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention concerne un gabarit (33) pour le montage d’au moins un élément sur la structure d’un véhicule, comprenant au moins un dispositif d’indexage (35) destiné à coopérer avec la tête (11) d’une vis d’indexation (5) portée par une interface de fixation (1), le dispositif d’indexage (35) comprend un support (41) fixé à ladite armature (37) et une douille (45) configurée pour recevoir la tête (11) de ladite vis d’indexation (5); la douille (45) étant montée dans le support selon une liaison de type pivot-glissant. L’invention concerne également l’interface de fixation configurée pour coopérer avec ledit gabarit et l’ensemble qu’ils forment.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6