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Patent FR-3000594-A1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucleaire a base de dioxyde d'uranium piegant les produits de fission ayant des microcellules metalliques et sa methode de fabrication
Inventor: KIM KEON-SIK
IPC: G21C3/62
Filed: 2013-08-27
Abstract: Il est divulgué une pastille de combustible nucléaire à base de dioxyde d'uranium qui comprend des microcellules métalliques ayant simultanément une grande capacité de protection pour les produits de fission et une grande conductivité thermique, agencées dans la pastille de combustible nucléaire pour piéger les produits de fission, de manière à empêcher l'extraction des produits de fission dans des conditions de fonctionnement normal et à réduire la température d'un combustible nucléaire pour améliorer les performances du combustible nucléaire, uniquement pour empêcher l'extraction des produits de fission radioactifs dans l'environnement dans des conditions d'accident afin d'améliorer la stabilité de la pastille de combustible nucléaire. Sa méthode de fabrication est également divulguée.
Patent FR-3010421-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la circulation.
Inventor: MERLY MASON
IPC: E01F9/588
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation de la circulation notamment pour la délimitation de voies de circulation routière comprenant au moins un séparateur 2 comprenant une armature 6 continue de forme allongée longitudinalement, ainsi que des moyens de soulèvement de l'armature 6 entre une position déposée sur le sol et une position soulevée au-dessus du sol, et des moyens de déplacement de l'armature 6 dans un plan horizontal en position soulevée, le dispositif de régulation étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de production et de stockage d'énergie électrique et des moyens de pilotage à distance sans fil.
Patent FR-3011171-A1 (FR)
Title: Ancillaire de mise en tension des ligaments lateraux interne et externe d’une articulation de genou
Inventor: LALLEMENT JEAN-JACQUES
IPC: A61F2/46
Filed: 2013-10-01
Abstract: Cet ancillaire (2) comprend un élément de support (3), des premier et deuxième éléments d'appui (18, 19) comprenant respectivement des première et deuxième portions d'appui (21, 23) aptes à prendre appui contre une extrémité proximale d'un tibia et une extrémité distale d'un fémur, le deuxième élément d'appui (19) étant monté mobile par rapport au premier élément d'appui (18) selon une direction de déplacement entre une position d'insertion dans laquelle les première et deuxième portions d'appui (21, 23) sont disposées à proximité l'une de l'autre, et une position de distraction dans laquelle les première et deuxième portions d'appui (21, 23) sont éloignées l'une de l'autre, le deuxième élément d'appui (19) étant en outre monté pivotant par rapport au premier élément d'appui (18) autour d'un axe de pivotement (A) perpendiculaire à la direction de déplacement. Les premier et deuxième éléments d'appui (18, 19) délimitent des premier et deuxième dégagements latéraux (25, 26) dans lesquels sont destinés à s'étendre les tendons rotuliens de ladite articulation de genou.
Patent FR-3012023-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de produit en baton et son utilisation.
Inventor: HERMOUET YANNICK
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Dispositif applicateur comportant une base tubulaire (3), un manchon (4) monté rotatif sur la base tubulaire entre une position de stockage et une position d'utilisation, un obturateur (5) adapté pour fermer le manchon, un mécanisme de manœuvre (6) comportant des première et deuxième parties (34, 40) montées rotatives l'une par rapport à l'autre et une cupule (32) portant un bâton de produit (7), les première et deuxième parties étant entraînées en rotation respectivement avec la base tubulaire et le manchon et étant adaptées pour déplacer axialement la cupule lorsque le manchon tourne sur la base tubulaire. Les première et deuxième parties du mécanisme de manœuvre sont montées coulissantes axialement respectivement par rapport à la base tubulaire et au manchon et sont déplacées axialement dans le sens de la sortie du bâton de produit lorsque le manchon est tourné vers la position de stockage à partir d'une position angulaire intermédiaire.
Patent FR-3012332-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation et/ou d'eclaircissement des fibres keratiniques et composition multiphasique correspondante
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration d'oxydation et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques comprenant l'application sur lesdites fibres de deux compositions : - une composition (A) multiphasique comprenant : (i) une phase aqueuse comprenant de l'eau et un ou plusieurs agents alcalins ; (ii) une phase huileuse comprenant un ou plusieurs corps gras liquides à température ambiante et à pression atmosphérique ; les phases de la composition (A) étant macroscopiquement séparées ; et - une composition oxydante (B) comprenant un ou plusieurs agents oxydants. L'invention concerne également une composition multiphasique appropriée pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention, ainsi qu'un kit correspondant.
Patent FR-3012870-A1 (FR)
Title: Procede de decongelation, rechauffage et/ou cuisson d'un produit alimentaire
Inventor: BOUTELOUP CLAUDE
IPC: A23L5/10
Filed: 2013-11-04
Abstract: Procédé de décongélation, réchauffage et/ou cuisson d'un produit alimentaire, notamment d'une pâte alimentaire surgelée, dans un dispositif (1) comprenant au moins une enceinte de chauffage (2) pourvue d'au moins un support (8), d'au moins une rampe (5) disposée au-dessus dudit support (8) comportant une pluralité d'émetteurs infrarouge (7), et d'au moins un élément électrique chauffant (6), disposé au-dessous dudit support (8), lequel dispositif est connecté à une installation électrique en monophasé, et dans lequel procédé : (a) on chauffe ledit support (8) au moyen dudit au moins un élément électrique chauffant (6) jusqu'à atteindre une température de consigne et on maintient ladite température de consigne ; (b) on approvisionne un produit alimentaire sur ledit support (8) dans ladite au moins une enceinte de chauffage (2) ; (c) simultanément, on coupe l'alimentation électrique dudit au moins un élément électrique chauffant (6) et on active l'alimentation de ladite au moins une rampe (5); (d) on décongèle, on réchauffe et/ou on cuit le produit alimentaire approvisionné dans ladite au moins une enceinte de chauffage (2) pendant une période de temps inférieure à 3 minutes, de préférence inférieure à 2 minutes, plus préférentiellement inférieure à 1,5 minutes ; (e) on sort du dispositif le produit alimentaire décongelé, réchauffé et/ou cuit.
Patent FR-3013343-A1 (FR)
Title: Systeme drainable de distribution de produit liquide ou pateux.
Inventor: BOSC SEBASTIEN
IPC: B67C3/26
Filed: 2013-11-20
Abstract: Système de distribution de produit liquide ou pâteux comportant au moins une buse (6) avec une chambre de distribution (85) et au moins un conduit d'éjection (91) s'étendant sensiblement selon l'axe (60) de la buse et en communication avec cette chambre, et au moins un conduit d'alimentation (7) relié à un dispositif doseur et en communication avec la chambre de distribution (85) de ladite au moins une buse (6), caractérisé en ce que l'angle a entre l'axe (10) de la buse et celui (70) du conduit d'alimentation (7), compté dans le sens horaire, est strictement inférieur à 90°.
Patent FR-3014033-A1 (FR)
Title: Lunette arriere en matiere plastique pour vehicule automobile equipee d'un troisieme feu stop
Inventor: ASSELIN DELPHINE
IPC: B60Q1/44
Filed: 2013-11-29
Abstract: Lunette arrière (1) en matière plastique pour véhicule automobile portant sur sa face intérieure (1a) un troisième feu stop, caractérisée en ce qu'elle comprend une zone (3) dans laquelle la matière plastique est plus transparente que dans le reste (4) de la lunette arrière (1), la source lumineuse (5) du troisième feu stop étant positionnée sur la face intérieure (1a) de la lunette arrière de façon à diffuser la lumière émise par cette source à travers ladite zone (3).
Patent FR-3015001-A1 (FR)
Title: Ensemble support et recipient de gaz, telle une bouteille de gaz medical
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/08
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention porte sur un ensemble récipient/support de récipient, notamment pour bouteille de gaz médical, comprenant un récipient de gaz (11) comprenant un capotage de protection (3) comportant une paroi périphérique (3), et un support de récipient (20) apte à et conçu pour recevoir et porter ledit récipient de gaz (11). Le capotage de protection (3) du récipient de gaz (11) comprend un élément de fixation (10) faisant saillie à la surface de la paroi périphérique (3), et ledit support de récipient (20) comporte un système d'accrochage (24) pour fixer ledit support de récipient (20) à une structure-porteuse (30), et un logement (22) apte à et conçu pour recevoir ledit élément de fixation (10) porté par le capotage de protection (3) du récipient de gaz (11) de manière à solidariser ledit récipient de gaz (11) audit support de récipient (20), lorsque ledit élément de fixation (10) est positionné dans ledit logement (22) du support de récipient (20).
Patent FR-3019030-A1 (FR)
Title: Bloqueur de lacet ou lien pour arthrodese rachidienne
Inventor: HUITEMA JEAN PIERRE
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention se compose principalement de deux pièces (1,2). La pièce (2) en forme de U reçoit en fond une tige rachidienne pinçant un lien ou lacet passant par deux trous (8,9) situés à sa base, le tout chapeauté par un clip (1) s'introduisant dans la partie supérieure du U munie de deux fentes inversées (5,6) et bloquant la tige rachidienne sur une simple rotation dudit clip cylindrique (1) muni de part et d'autre de deux ergots (3,4).
Patent FR-3019041-A1 (FR)
Title: Composition contenant au moins un extrait de bleuet, ses procedes d'obtention et son utilisation cosmetique et pharmaceutique
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé utilisant la graine de bleuet comme matière première pour obtenir, d'une part, une huile et, d'autre part, un extrait titré en moschamine. L'invention concerne également une composition cosmétique ou pharmaceutique contenant, comme agent actif, l'huile extraite et/ou une fraction liquide obtenue par extraction du tourteau séparé de l'huile. L'invention concerne également une utilisation de ces compositions pour le traitement de maladies liées aux troubles de la pigmentation ou à des activités inflammatoires.
Patent FR-3016173-A1 (FR)
Title: Outil et systeme de mise en place de poteaux manuellement
Inventor: GENIN PHILIPPE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-07-15
Abstract: Outil de dressage et système pour une mise en place de l'éclairage public ou privé, de structures verticales, permettant une manipulation et un dressage des pièces manuellement, sans avoir besoin de recourir à des engins de levage ou nacelles.
Patent FR-3025358-A1 (FR)
Title: Dispositif fournissant des electrons et les concentrant dans un reservoir
Inventor: VIVIER HARRY JEAN PAUL
IPC: H01G4/28
Filed: 2014-09-01
Abstract: Le dispositif comprend un réservoir, de préférence cylindrique, composé d'une cuirasse métallique (1), d'une sous-cuirasse diélectrique en un polymère (2), d'une cuve conductrice d'électricité (3) comprenant un couvercle ayant sur toute sa face inférieure un relief de cônes pointus et contiguës (4), et un fond de même composition de matières, lequel fond s'emboîte pour être soudé par le métal de la cuirasse, en atmosphère d'air, ou en atmosphère d'un gaz noble à une pression inférieure à trois bars.
Patent FR-3017298-A1 (FR)
Title: Conjugues et pro-drogues pour le traitement du cancer et de maladies inflammatoires
Inventor: PAPOT SEBASTIEN
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine du cancer et des maladies inflammatoires. Plus particulièrement, elle vise à proposer à ses fins des nouvelles formes conjuguées de principes actifs appartenant à la famille des dolastatines et de formule comme suit : Elle vise, en outre, des formes pro-drogues de ces conjugués.
Patent FR-3019579-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire et dispositif d’occultation associe
Inventor: CHARDON LILIAN
IPC: E06B9/04
Filed: 2014-04-04
Abstract: Un actionneur linéaire (4) destiné à manœuvrer un écran, notamment un écran obturant une ouverture réalisée dans un bâtiment ou une enceinte, l'actionneur linéaire (4) étant destiné à être relié d'une part à l'écran et d'autre part au bâtiment ou à l'enceinte, comprend au moins : un moteur électrique, un système de transmission de mouvement, et un carter (7) comprenant une première partie (21) à l'intérieur de laquelle est disposé le moteur électrique, et une deuxième partie (22) à l'intérieur de laquelle est disposé le système de transmission de mouvement, le carter (7) présentant un côté exposé. L'actionneur linéaire (4) comprend en outre un élément de recouvrement (46) recouvrant, du côté exposé du carter (7), la deuxième partie (22) du carter (7) et au moins en partie la première partie (21) du carter (7).
Patent FR-3023254-A1 (FR)
Title: Agencement de poste de montage convenant pour l'assemblage de differentes references de pieces a assembler a differentes variantes de sous-ensembles pour vehicule automobile
Inventor: METHOT CHRISTIAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention porte sur un agencement de poste de montage convenant pour l'assemblage de différentes références de pièces (4) à assembler à différentes variantes de sous-ensembles (3) pour véhicule automobile, comprenant un meuble d'approvisionnement (8) des différentes références des pièces (4), des moyens d'identification (5, 6) de la variante courante du sous-ensemble (3) à assembler dans le poste de montage, des moyens d'indication (9) à un opérateur de la référence courante de pièce (4) à prélever du meuble (8) pour le montage de la variante courante de sous-ensemble (3), et des moyens de mise en défaut (7) de ligne de montage (1) en cas de prélèvement, du meuble d'approvisionnement (8), d'une pièce (4) dont la référence est autre que la référence de pièce indiquée.
Patent FR-3023996-A1 (FR)
Title: Ensemble stator multi-secteurs pour moteur a rotor exterieur.
Inventor: MICHEL LUC
IPC: H02K3/46
Filed: 2014-07-16
Abstract: Ensemble Stator (1) à P pôles électromagnétiques pour moteur électrique à rotor extérieur du stator, le stator comprenant une carcasse ferromagnétique avec une pluralité de secteurs angulaires, identiques entre eux, disposés les uns à la suite des autres dans la direction circonférentielle, chacun formé par un empilement de tôles ferromagnétiques découpées, une embase (2) située radialement à l'intérieur des secteurs angulaires, des conducteurs électriques souples multibrin, configurés pour exciter les pôles électromagnétiques, dans lequel chaque secteur comprend des orifices traversants, chaque orifice traversant étant dimensionné pour le passage individuel d'un conducteur souple multibrin.
Patent FR-3023858-A1 (FR)
Title: Accessoire de fermeture d'un dispositif de distribution d'eau a moyens de fixation independants
Inventor: PIOT RAPHAEL MARIE EMERIC HERVE
IPC: E03B7/09
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un accessoire de fermeture (1) d'un dispositif de distribution (2) d'eau comprenant une ouverture d'accès (28), l'accessoire de fermeture (1) comprenant : - un chapeau de fermeture (20), -un couvercle supérieur (21) conçu pour être fixé sur le chapeau de fermeture (20) pour former avec ce dernier un compartiment (13), l'accessoire de fermeture (1) étant caractérisé en ce que : - le chapeau de fermeture (20) est fixé à l'ouverture d'accès (28) par un premier moyen de fixation (30), - le couvercle supérieur (21) étant fixé au chapeau de fermeture (20) par un deuxième moyen de fixation (31 A) indépendant, de sorte que le couvercle supérieur (21) peut être séparé du chapeau de fermeture (20) alors que ce dernier est fixé, et vice versa. Accessoires pour dispositifs de distribution d'eau
Patent FR-3024668-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation et le dressage d'une preparation alimentaire
Inventor: BOURGEOIS-JACQUET JEAN-MARIE
IPC: B05C17/12
Filed: 2014-08-08
Abstract: Dispositif pour la réalisation et le dressage d'une préparation alimentaire comportant un récipient (1) muni d'une extrémité supérieure ouverte permettant l'introduction successive des ingrédients à mélanger et d'un mixeur plongeant et/ou d'un fouet, le récipient (1) comportant une ouverture à son extrémité inférieure, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte des moyens (6) permettant de fermer de manière étanche ladite ouverture et des moyens (6) permettant de mettre en communication ladite ouverture avec une douille pour la distribution de la préparation alimentaire.
Patent FR-3025361-A1 (FR)
Title: Capteur photosensible
Inventor: PALANCHOKE UJWOL
IPC: H01L31/0264
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un capteur photosensible (100) comprenant : des première (D1) et deuxième (D2) cellules photosensibles juxtaposées formées dans un substrat semiconducteur (101) ; des première (103) et deuxième (105) couches diélectriques d'interface revêtant respectivement les première (D1) et deuxième (D2) cellules ; et un réseau de résonance (107) formé dans une troisième couche diélectrique (109) revêtant les première (103) et deuxième (105) couches d'interface, dans lequel les première (103) et deuxième (105) couches d'interface présentent des épaisseurs différentes, ou des indices de réfraction différents, ou des épaisseurs et des indices de réfraction différents.
Patent FR-3027909-A1 (FR)
Title: Procede integre de production de combustibles de type fuel lourd a partir d'une charge hydrocarbonee lourde sans separation intermediaire entre l'etape d'hydrotraitement et l'etape d'hydrocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de combustible de type fioul lourd, ce combustible pouvant éventuellement devenir un combustible marin, à partir d'une charge hydrocarbonée lourde ayant une teneur en soufre d'au moins 0,5% en poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 350°C et une température finale d'ébullition d'au moins 450°C, procédé intégré utilisant une étape d'hydrotraitement en lit fixe et une étape d'hydrocraquage comportant au moins un réacteur de type hybride.
Patent FR-3028167-A1 (FR)
Title: Methode d'elaboration automatisee d'une courbe d'evolution d'un indicateur representatif de la variabilite de la frequence cardiaque d'un individu
Inventor: SABOUL DAMIEN
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Méthode d'élaboration automatisée d'une courbe d'évolution d'un indicateur représentatif de la variabilité de la fréquence cardiaque d'un individu, comprenant les étapes suivantes : - Détermination (101) d'une séquence de mesures d'un indicateur représentatif de la variabilité de la fréquence cardiaque, ladite séquence comprenant, pour chaque occurrence temporelle de ladite période, soit une mesure soit une valeur nulle correspondant à une absence de mesure à l'occurrence temporelle associée, - Normaliser (102) les mesures de ladite séquence en excluant de la normalisation les valeurs nulles, - Effectuer au moins une interpolation (103,104) de la séquence normalisée en effectuant une moyenne glissante sur une durée P prédéterminée des valeurs de la séquence, les valeurs nulles étant exclues de la moyenne, - Si au moins une valeur nulle, correspondant à une mesure absente, subsiste dans la séquence interpolée, filtrer (105) ladite séquence en annulant les P-1 valeurs précédant ladite au moins une valeur nulle et les P-1 valeurs suivant ladite au moins une valeur nulle.
Patent FR-3028793-A1 (FR)
Title: Procede de surmoulage sur un insert plastique et piece automobile obtenue par ce procede
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B32B27/18
Filed: 2014-11-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce automobile composite par surmoulage, sur au moins une surface d'un insert comprenant un premier matériau plastique, d'une couche d'un second matériau thermoplastique, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de positionnement dudit insert dans un moule, et b) une étape de moulage dudit second matériau thermoplastique sur ledit insert; au moins un desdits premier et second matériaux comprenant un additif, ledit additif comprenant un polymère sur lequel sont greffés des monomères d'anhydrides carboxyliques.
Patent FR-3029391-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'effeuillage a jet d'air comprenant au moins une buse
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: A01G17/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'effeuillage, notamment de feuilles de vigne, par émission d'un flux d'air sous pression, comprenant les étapes suivantes : Emettre au moins deux flux F1, F2 d'air sous pression de façon sécante, de façon à générer une zone d'impact au point d'intersection et dans la zone immédiatement amont et aval, Emettre ces au moins deux flux sécants vers les feuilles, Régler la zone d'impact des au moins deux flux, pour que le feuillage à éliminer se situe dans la zone d'impact au point d'intersection I et dans la zone PE immédiatement amont et aval. L'invention couvre le dispositif associé.
Patent FR-3030380-A1 (FR)
Title: Hayon pour le transport de gros volumes
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J5/10
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un hayon (2) de véhicule automobile (1), comprenant un cadre de hayon (3) et une lunette (4) mobile en rotation par rapport au cadre (3), ledit hayon (2) présentant une face intérieure et une face extérieure. Il est caractérisé en ce que la lunette (4) est mobile du côté de la face intérieure. La rotation de la lunette (4) vers l'intérieur du véhicule (1) permet de fermer partiellement l'arrière du véhicule et ainsi de protéger l'habitacle tout en permettant le chargement d'objets de grand volume dépassant de la baie arrière du véhicule.
Patent FR-3033524-A1 (FR)
Title: Document d'identification pourvu d'un marquage interne de securite
Inventor: MICHAU PASCAL DANIEL
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne un document d'identification (10), notamment une carte à puce, comportant : - un corps (22), et - une couverture (24, 26) comprenant au moins un film externe (40) en polymère transparent et un film interne (42) en polymère transparent ou opaque, lesdits deux films (40, 42) étant laminés l'un sur l'autre, et la couverture (24,26) étant rapportée sur le corps (22), caractérisé en ce que ladite couverture (24, 26) est en un matériau thermodurcissable ou thermoplastique et comporte dans son épaisseur une soudure locale (20) réalisée par ultrason de manière à former un motif thermo-durci (21) et visuellement repérable.
Patent FR-3036305-A1 (FR)
Title: Outil de pose support de spot
Inventor: FAYARD PIERRE
IPC: B25B27/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: Outil de dépose et pose de support spot dans plafond(R9) composé : - d'une fourche munie de deux branches supérieures sensiblement parallèles (R4, R5) qui vont maintenir repliés les ressorts (R10) du support de spot (R2) ; - d'une branche inférieure (R7) servant de zone de préhension.