baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075294-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion avec dispositif de roue libre
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant : - un élément élastique (7), - un premier élément (3) comprenant un logement (32) destiné à recevoir l'élément élastique (7), - un deuxième élément (5) monté mobile en rotation par rapport au premier élément (3), - un élément intermédiaire (13) couplé en rotation au deuxième élément (5) et destiné à venir comprimer l'élément élastique (7) lors d'une rotation relative entre le premier élément (3) et le deuxième élément (5), - un dispositif de roue libre (17) disposé entre l'élément intermédiaire (13) et le deuxième élément (5) ou entre deux parties du deuxième élément (5) et configuré pour découpler le premier élément (5) et le deuxième élément (5) lors de la transmission d'un couple rétro et, - un dispositif de frottement (21) disposé en parallèle au dispositif de roue libre (17).
Patent FR-3082757-B1 (FR)
Title: Galette de deshumidification
Inventor: HSU TSANG-HUNG
IPC: B01D53/28
Filed: 2018-06-20
Granted: 2022-01-28
Abstract: Une galette de déshumidification (3) est décrite, comprenant un gel de silice (SiO2) et un adhésif (2) à base d'eau, le gel de silice (SiO2) étant broyé pour former une micro-poudre absorbante (1) avec une granulométrie comprise entre 25 et 500 mesh (env. 710 µm à env. 31 µm), puis étant mélangé intimement à l'adhésif (2) à base d'eau selon un rapport en poids de 80% à 98% en poids : 20% à 2% en poids en vue d'une mise en forme prédéterminée par moulage et, séquentiellement, d'un processus de cuisson et d'un processus de refroidissement, afin de former une galette de déshumidification (3) préformée, ayant une pluralité de pores (21).  L'invention concerne également le procédé correspondant.
Patent FR-3084264-B1 (FR)
Title: Descendeur a poulie
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: A62B1/14
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-09-18
Abstract: Le descendeur autobloquant (1) à poulie (2) comporte : • un premier flasque (3) muni d'une paroi latérale (3a) définissant un chemin de circulation de corde (4), • une poulie (2) rotative par rapport au premier flasque (3) autour d'un premier axe de rotation (A), la poulie (2) tournant uniquement selon un premier sens de rotation (+) autour du premier axe de rotation (A). Le premier axe de rotation (A) est monté mobile par rapport à la paroi latérale (3a) du premier flasque (3) de manière à définir une première position et une deuxième position présentant des distances différentes vis-à-vis de la paroi latérale (3a) du premier flasque (3). Le blocage de la poulie (2) selon le second sens de rotation (-) entraine le déplacement du premier axe de rotation (A) et la poulie (2) en direction de la paroi latérale du premier flasque (3) jusqu'à une position seuil.
Patent FR-3086761-B1 (FR)
Title: Appareil portable de mesure de la concentration d'au moins un composant dans un gaz exhale par un fluide d'haleine.
Inventor: NESA GUILLAUME
IPC: G01N33/497
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un appareil portable de mesure de la concentration d'au moins un composant dans un gaz exhalé par un fluide d'haleine comportant : - un embout au travers duquel le fluide d'haleine est exhalé, - un boîtier intégrant : ○ un moyen de mesure adapté à la mesure de la concentration d'au moins un composant dans un gaz du fluide d'haleine circulant dans une cuve de mesure, ○ un moyen de pompage adapté pour extraire le fluide d'haleine circulant dans la cuve de mesure, ○ une unité de commande adaptée pour contrôler et piloter au moins le moyen de mesure et le moyen de pompage, - le boîtier présente un logement débouchant au niveau d'une ouverture (21A) dans laquelle est installé l'embout, se caractérisant par le fait que la cuve de mesure, le moyen de mesure, le moyen de pompage et l'unité de commande sont réunis sur un support commun de manière à former un ensemble unitaire préhensible, lequel ensemble est installé de manière amovible dans le logement du boîtier.
Patent FR-3086611-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif d'eclairage pour l'emission d'un faisceau d'eclairage de la route non eblouissant
Inventor: MIMOUN MICKAEL
IPC: G06F17/17
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande d'un dispositif d'éclairage (400) d'un véhicule automobile hôte (1) pour l'émission d'un faisceau d'éclairage de la route (FP) non éblouissant pour un objet cible (2) sur cette route ; le procédé comportant les étapes suivantes :     - acquisition (E1,E2,E3) par un système de capteur du véhicule automobile hôte de la position (xcible_t0, ycible_t0) de l'objet cible sur la route à un instant donné (t0);     - prédiction (E4,E5A) par une unité de prédiction de la position (xcible_t1,ycible_t1) de l'objet cible sur la route à un instant futur (t1) par rapport à l'instant donné ; correction (E6A,E7A) par l'unité de prédiction de la position acquise de l'objet cible à un instant donné en fonction de la position prédite à l'instant futur ;     - génération (E8) par le dispositif d'éclairage d'une zone non éblouissante (Z) dans un faisceau d'éclairage de la route qu'il émet en fonction de la position corrigée (PG,PD) de l'objet cible.
Patent FR-3091355-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’identification de source radar
Inventor: CHEFSON LOÏC
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d’identification de source radar, à partir d’un signal généré par au moins un capteur d’impulsions radar, mis en œuvre dans un système d’identification radar accédant à au moins une base de données de renseignement (BDR), le procédé comportant au moins un traitement des données par au moins un modèle de réseaux de neurones multi-couches, ledit capteur détectant et caractérisant les impulsions produites par les radars en présence autour du capteur en générant ledit signal sous la forme de descripteurs d’impulsions (PDW), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte une étape de conditionnement préalable audit traitement, l’étape de conditionnement comportant un regroupement des descripteurs d’impulsions (PDW) par comparaison d’au moins un paramètre parmi au moins la fréquence et la durée des impulsions. Figure 1
Patent FR-3092576-B1 (FR)
Title: Nouvelle formulation pour liant de construction bas carbone, procédé de préparation et matériaux de construction
Inventor: NEUVILLE MATHIEU
IPC: C04B28/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention porte sur une formulation pour liant de construction bas carbone comportant, sous forme déshydratée, une matrice argileuse crue et un agent de défloculation. Elle porte également sur un liant de construction, un procédé de préparation de ce liant de construction ainsi que sur un matériau de construction comprenant le liant de construction selon l’invention.  Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092773-B1 (FR)
Title: Machine à peindre avec dispositif d'application distant
Inventor: PANO PIERRE
IPC: B05C17/03
Filed: 2019-02-14
Granted: 2023-05-12
Abstract: Machine à peindre comprenant un charriot (1) mobile et des moyens d'application d'un produit liquide, comprenant :a) un plateau (2) apte à supporter un bidon (100) dudit produit, sur lequel est monté un caisson (3) fonctionnel, b) un rouleau applicateur (4) doté d'un manchon (41) cylindrique mobile en rotation,c) un distributeur (5) de produit, comprenant des moyens de fixation au rouleau (4) et des moyens d'entrée et de répartition du produit à la surface dudit manchon,d) des moyens pour alimenter le distributeur (5) en produit comprenant :- une pompe (6) péristaltique associée à un moteur,- un conduit (7) souple ayant une extrémité proximale (71) destinée à être plongée dans le produit et une extrémité distale (72) reliée à l'entrée du distributeur (5), ledit conduit passant dans ladite pompe péristaltique,ladite pompe étant configurée pour aspirer le produit dans le conduit (7) à partir dudit bidon et le déplacer jusqu'audit manchon (41),e) des moyens de commande comprenant un module électronique relié à un boitier de commande, configurés pour activer la pompe (6) selon un mode de fonctionnement sélectionné par l'utilisateur.  FIGURE 2
Patent FR-3094715-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un compose soufre ou selenie par reaction thiolene
Inventor: BELLIERE-BACA VIRGINIE
IPC: C07C391/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention réside dans un procédé de préparation d’un composé de formule (I)  dans laquelle X est choisi parmi S, Se; R1 est choisi parmi les groupes alkyle, aryle, alkylaryle et hétéroaryle, éventuellement porteurs d’une ou plusieurs fonctions, R2, R3 et R4 sont choisis, indépendamment les uns des autres, parmi H et les groupes alkyle, aryle et alkylaryle; ou R2 et R4 forment ensemble un cycle carboné en C5-C10 ;  R5 est choisi parmi H et les groupes alkyle, aryle et alkylaryle, ou représente un groupe ou une chaine hydrocarbonée, éventuellement fonctionnalisé,  lequel procédé comprend la réaction d’un composé de formule (IV)  dans laquelle X est choisi parmi S et Se ; m = 1 ou 2 ; R1 est tel que défini ci-dessus pour le composé (I) ; et si m = 1, R21 représente H ; si m = 2, R21 est choisi parmi les groupes alkyle, aryle et alkylaryle.  avec un composé de formule (V):  où R2, R3, R4 et R5 sont tels que définis ci-dessus pour le composé de formule (I),  par irradiation à des rayonnements d’une longueur d’ondes de 200 à 800 nm en présence d’au moins un composé porteur d’au moins d’un fonction choisie parmi les fonctions alcool, acide carboxylique, thioéther et sélénoéther.
Patent FR-3094920-B1 (FR)
Title: Dispositif pour systeme electronique de controle de la pression des pneus d’un vehicule automobile.
Inventor: BOUT MICHEL
IPC: B60R16/023
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour système électronique de contrôle de la pression des pneus d’un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant - au moins un moyen d’activation de capteurs de pneus, - un moyen de réception de signaux en provenance des capteurs, - une entité électronique configurée pour stocker et/ou traiter des informations véhiculées par les signaux émis par lesdits capteurs, - un moyen de communication avec un ordinateur de bord de véhicule automobile pour transmettre les informations d’au moins un desdits capteurs. Figure à publier : 1
Patent FR-3096889-B1 (FR)
Title: Pilulier entieremment secable et procede modulaire de remplissage, stockage et distribution de medicaments
Inventor: DUMAS SEBASTIEN
IPC: A61J7/04
Filed: 2019-06-07
Granted: 2023-09-15
Abstract: Pilulier jetable (1) comprenant une bande d’accroche supérieure (3) adaptée pour être accrochée à un support et une partie de conditionnement inférieure (5) formée de cellules (7) adaptées pour accueillir un ou plusieurs médicaments, la partie de conditionnement (5) étant prédécoupée en plusieurs colonnes (C1, C2, C3, C4), la bande d’accroche (3) étant prédécoupée en plusieurs sections (S1, S2, S3, s4) dans le prolongement des plusieurs colonnes, afin de permettre la séparation des colonnes entre elles avec les sections de bande d’accroche qui leur correspondent.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084112-B1 (FR)
Title: Moteur de vehicule a combustion interne
Inventor: KOSUGI YUTARO
IPC: F02B67/06
Filed: 2019-07-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne un moteur de véhicule à combustion interne capable d'empêcher un capot de chaîne d'être mis en vibration en raison d’une charge du moteur de véhicule à combustion interne et d’empêcher ainsi un véhicule de d'être mis en vibration. Dans un moteur 5 de véhicule, une partie inférieure d’un capot de chaîne 21 est pourvue d’une unité de pompe à huile 23 et une partie supérieure du capot de chaîne 21 est munie d’une partie d’attache de montage 22. Le capot de chaîne 21 est pourvu d’une partie de passage d'huile 24 et la partie de passage d'huile 24 comprend un passage d'huile 24a communiquant avec l'unité de pompe à huile 23 et s’étend depuis l'unité de pompe à huile 23 jusqu’à la partie d’attache de montage 22.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3100002-B1 (FR)
Title: Procédé pour décontaminer par laser pulsé une pièce métallique comprenant à sa surface une couche d’oxydes de métaux
Inventor: AUGE GRÉGOIRE
IPC: G21F9/28
Filed: 2019-08-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé pour décontaminer par laser pulsé une pièce métallique comprenant à sa surface une couche d’oxydes de métaux La présente demande est relative à un procédé pour décontaminer une pièce métallique comprenant à sa surface une couche d’oxydes de métaux, dans lequel on applique sur ladite surface, un faisceau de laser pulsé focalisé, de longueur d’ondes comprise entre 750 et 1600 nm, à une fréquence comprise entre 100 et 500 kHz, à une énergie par pulse comprise entre 0,4 et 1 mJ, avec une durée de pulse comprise entre 100 et 300 ns, et une fluence énergétique supérieure ou égale à 10 J/cm2. Elle concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3100514-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'une distance de sécurité.
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de gestion d'une distance de sécurité.  Procédé de gestion d'une distance de sécurité (D) entre un premier véhicule (1) et un deuxième véhicule (12) précédant le premier véhicule (1), caractérisé en ce qu’il comprend :  - une étape d'identification (E1) du deuxième véhicule (12),   - une étape de détermination (E2) d'une capacité maximale de freinage du deuxième véhicule (12) en fonction de son identification,  - une étape de calcul (E3) d'une première distance de référence (D1) en fonction de la capacité maximale de freinage du deuxième véhicule (12),   - une étape de calcul (E4) d'une deuxième distance de référence (D2) entre le premier véhicule (1) et le deuxième véhicule (12), la deuxième distance de référence (D2) étant égale à une distance de sécurité minimale entre le premier véhicule (1) et le deuxième véhicule (12) garantissant une stabilité en chaîne.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102052-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage de type sèche-serviettes, module et kit de fabrication correspondants
Inventor: ANGELINI JEAN-PHILIPPE
IPC: H05B3/42
Filed: 2019-10-16
Granted: 2023-03-03
Abstract: Cet appareil de chauffage (1) comprend au moins un montant vertical (2, 3), des éléments de structure horizontaux (4, 5, 6) fixés sur chaque montant, qui sont répartis en au moins deux groupes chauffants (40, 50, 60), et des systèmes de chauffage électrique (41, 51, 61) pour chaque groupe chauffant.  Selon l’invention les systèmes de chauffage électrique sont indépendants les uns des autres, de manière à pouvoir être commandés de façon modulable. Par conséquent, grâce à l’appareil de chauffage conforme à l’invention, la consommation électrique peut être adaptée de façon judicieuse en fonction du nombre et de la taille des articles à traiter.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102759-B1 (FR)
Title: Capsule avec valve intégrée pour récipient de stockage de produit, notamment d’un produit cosmétique
Inventor: ELBAZ CLAIRE
IPC: B65D47/04
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: La capsule comprend au moins une embase 14 munie d’un conduit de distribution 20 du produit et d’une valve de distribution 22 du produit solidaire du conduit de distribution 20.  La capsule est réalisée en une seule pièce par moulage d’une matière synthétique. La valve de distribution 22 comprend une poutre 36 s’étendant transversalement à l’intérieur du conduit de distribution 20, et au moins deux volets d’obturation 38 solidaires de la poutre et s’étendant de part et d’autre de celle-ci.  Les volets d’obturation 38 sont déformables élastiquement et mobiles au moins entre :  - une position de fermeture dans laquelle le bord libre de chaque volet s’engage de manière étanche contre le conduit de distribution, et   - une position d’ouverture dans laquelle le bord libre de chaque volet est au moins en partie à distance du conduit de distribution, ledit volet s’étendant à l’intérieur du conduit de distribution.  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3103353-B1 (FR)
Title: Piège à insecte automatique pour capturer vivants et de manière sélective des insectes
Inventor: LARGUIER FRÉDÉRIC
IPC: A01M1/12
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un piège à insecte automatique par capture en chambre noire. Il est composé d’une structure dont une partie ou la totalité se ferme pour former une chambre noire, d’un capteur détectant la ou les espèces spécifiques à capturer, d’un mécanisme de fermeture et d’ouverture de la structure, d’un orifice lumineux attirant l’insecte de la chambre noire vers le bac de stockage, d’un bac de stockage stockant les insectes capturés et d’un calculateur analysant le signal de mesure issu du capteur et pilotant la motorisation du mécanisme de fermeture et d’ouverture. Le dispositif selon l’inventeur est particulièrement destiné à la protection des ruches contre la nuisance du frelon asiatique (Vespa Velutina Nigrithorax) en Europe occidentale.
Patent FR-3105790-B1 (FR)
Title: Composés chimiques ciblant l’œil et leur utilisation dans le traitement de maladies oculaires
Inventor: DINAN LAURENCE
IPC: C07D307/36
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne des composés chimiques C dérivés de la norbixine et présentant un tropisme pour l’œil, destinés à être utilisés dans le traitement de maladies oculaires chez le mammifère, notamment dans le contexte d’une altération de l’épithélium pigmentaire rétinien et plus particulièrement dans le cadre de la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) et la maladie de Stargardt.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107126-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un calculateur d’un véhicule automobile comprenant une horloge esclave
Inventor: COAT DENIS
IPC: H04L7/00
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de commande d’un calculateur d’un véhicule automobile comprenant une horloge esclave, le véhicule étant muni d’une connexion à un serveur comprenant une horloge maître, le procédé comprenant:  - au moins une étape de mise à l’heure de l’horloge esclave par application d’une correction à appliquer,  - une étape de filtrage de la correction à appliquer par un filtre passe-bas numérique déterminant une moyenne des valeurs filtrées de la correction à appliquer sur un nombre prédéfini d’occurrences,  - une étape de mémorisation de la moyenne des valeurs filtrées de la correction à appliquer,  - une étape de décision dans laquelle il est déterminé si le l’horloge esclave est toujours apte à être synchronisée avec l’horloge maître,  si tel est le cas, le procédé reprend à l’étape de réception d’au moins une donnée de synchronisation,  si tel n’est pas le cas, il est procédé à une étape de correction balistique pour une nouvelle occurrence, dans laquelle il est appliqué à l’horloge esclave tout ou partie de la moyenne mémorisée à un instant de correction déterminé.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3110661-B1 (FR)
Title: Insert de verrouillage, garniture d’étanchéité et assemblage correspondants
Inventor: ALEXANDRE PASCAL
IPC: F16L37/084
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-04-07
Abstract: Insert de verrouillage, garniture d’étanchéité et assemblage correspondants Cet insert de verrouillage est pour le verrouillage d’une jonction entre un bout uni (4) et un bout à emboîtement (8), le bout à emboîtement comprenant une gorge d’ancrage (32) délimitée par une surface inclinée (42) et par une surface frontale (40) formant entre elles un creux de raccordement (48), et formant entre elles un angle (γ) qui est inférieur à 180°. L’insert de verrouillage comprend une tête (72), et un pied (74) comportant au moins une première dent d’accrochage (82, 84, 86) adaptée pour s’accrocher sur une surface extérieure (20) du bout uni (4) et la tête (72) comportant une saillie radiale (78). La tête (72) comporte une dent de butée (76), adaptée pour s’appliquer sur le creux de raccordement lorsque le pied s’accroche sur la surface extérieure du bout uni.  Garniture d’étanchéité et assemblage correspondants.  Figure pour l'abrégé :2
Patent FR-3123781-B1 (FR)
Title: Porte doigts pour une plumeuse de volailles
Inventor: LE MEAUX FRANCK
IPC: A22C21/02
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: PORTE DOIGTS POUR UNE PLUMEUSE DE VOLAILLES L’invention concerne un porte doigts (100) pour une plumeuse, ledit porte doigts (100) étant prévu pour être mis en rotation autour d’un axe de rotation (X) et comportant une platine (102) comportant des moyens de fixation destinés à fixer la platine (102) à un arbre de la plumeuse, un couvercle (104) qui chapeaute une face frontale de la platine (102) et comporte une pluralité d’alésages (108), où chaque alésage (108) est destiné à recevoir un doigt (110) de la plumeuse, et un système de verrouillage (106) distinct des moyens de fixation et qui prend alternativement une position de verrouillage dans laquelle il verrouille le couvercle (104) sur la platine (102) ou une position de déverrouillage dans laquelle il ne verrouille pas le couvercle (104) sur la platine (102).  Fig. 1
Patent FR-3118927-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’obstacle et procédé de détection d’obstacle
Inventor: KUROSAWA DAIKI
IPC: B60W30/06
Filed: 2022-01-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION D’OBSTACLE ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION D’OBSTACLE Un dispositif de détection d’obstacles 100 comprend une unité d’acquisition 131 configurée pour acquérir des informations de trajectoire vers une position de stationnement P et des informations de portée représentant une position et une portée d’un objet présent autour d’un véhicule personnel 1A, une unité de commande de fonctionnement 132 configurée pour générer un signal d’entraînement, pour faire fonctionner un dispositif d’entraînement de déplacement 150, une unité de détermination intérieur/extérieur 133 configurée pour déterminer si un objet cible inclus dans les informations d’environnement reçues est un objet positionné à l’intérieur de la portée représentée par les informations de portée ou un objet positionné à l’extérieur de la portée, et une unité de détermination d’obstacles 134 configurée pour déterminer si oui ou non l’objet est un obstacle pour le véhicule personnel 1A se déplaçant sur une trajectoire de stationnement.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-2473136-B1 (FR)
Inventor: SUZUKI TADASHI
IPC: B65D63/12
Filed: 1980-08-27
Granted: 1986-04-11
Abstract: A binding locker is disclosed including a band having a rack of teeth thereon and a socket having a hole for receiving a leading end of the band. A locking member having a plurality of locking teeth thereon is disposed within the socket's hole so that the locking teeth mesh with the engaging teeth of the rack to thereby tie the socket and band together thus binding a plurality of objects such as wires together. The socket hole has a curved surface disposed to face or oppose the locking member and for receiving a mating, oppositely curved surface of the band. Further, the locking member is connected to the socket to be rotatable within the hole and further, has a projection extending oppositely of its locking teeth. An opening is disposed within the socket at substantially right angles with the axis of the socket hole to receive the projection of the locking member. Further, the band has a pair of ribs extending lengthwise therealong between which the rack of teeth extend.