baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092463-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe pour dispositif de chauffage électrique et de circulation d’un liquide
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: H05B3/10
Filed: 2019-02-04
Abstract: Corps de chauffe pour dispositif de chauffage électrique et de circulation d’un liquide
        
    Elément chauffant (3) pour dispositif de chauffage électrique (2) d’un liquide caloporteur qui comprend une première portion enroulée (4), comprenant au moins une spire et une deuxième portion enroulée (5) constituée d’au moins une spire, caractérisé en ce que au moins une spire de la deuxième portion enroulée (5) est intercalée, selon une direction définie par un axe d’enroulement (100), dans une spire de la première portion enroulée (4). En particulier, les première et deuxième portions enroulées (4, 5) peuvent être agencées de sorte que leurs trajectoires contribuent à confiner et à minimiser les champs magnétiques générés par les courants électriques traversant chaque portion enroulée de l’élément chauffant.
Patent FR-3092508-A1 (FR)
Title: Procede de percage d’un trou dans une piece en materiau electroconducteur
Inventor: HUARD PIERRE GASTON CLÉMENT
IPC: B23H9/14
Filed: 2019-02-12
Abstract: Procédé de perçage par électroérosion d’un trou (18) dans une pièce (16) en matériau électroconducteur, en particulier pour une turbomachine d’aéronef, le procédé utilisant une machine d’électroérosion comportant une tête (12) mobile vis-à-vis de la pièce et portant une électrode EDM (10) consommable qui a une forme allongée et qui est déplacée en translation le long de son axe d’allongement, le procédé comportant les étapes de : a) avance de l’électrode EDM vers la pièce pour percer un trou dans la pièce, et b) recul de l’électrode EDM et sortie de l’électrode EDM du trou, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une étape de : c) déplacement latéral de la tête, d) avance de l’électrode EDM vers la pièce pour palper la pièce, et e) calcul de la profondeur effective du trou percé à l’étape a). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093809-A1 (FR)
Title: Densimètre à tube long
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: G01N9/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention concerne un densimètre comprenant plusieurs éléments longitudinaux (7) répartis circonférentiellement le long d’un paroi interne (3) d’un tube (2), chaque élément longitudinal (7) présentant une section diminuant suivant le sens de circulation (C) d’un fluide dans le tube (2). Les éléments longitudinaux (7) délimitent un passage de forme conique (8) présentant une petite section d’entrée (19) en sortie de l’orifice d’entrée (5) du tube (2) et une grande section de sortie (20) à l’entrée de l’orifice de sortie (6) du tube (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094338-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de renforts d’ondes lors de l’installation d’une paroi de cuve.
Inventor: TOS GAËL
IPC: B63B25/16
Filed: 2019-03-26
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de maintien de renforts d’ondes lors de l’installation d’une paroi de cuve.
        
    La présente invention a pour objet un procédé de montage d’une paroi (6) de cuve (2) pour un navire (1) de transport d’une cargaison liquide comprenant entre autre un massif isolant (8), au moins une plaque ondulée (100) comprenant des séries d’ondes (110, 120), la paroi (6) comprenant au moins un renfort d’onde (21, 22) configuré pour se loger dans au moins une onde (110, 120) de la plaque ondulée (100), procédé dans lequel au moins un dispositif de maintien (50) est enfilé dans un renfort d’onde (20), permettant de disposer le renfort d’onde (20) sur le massif isolant (8).
    Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3081268-A1 (FR)
Title: Boîtier polaire de stator de machine électrique
Inventor: STÖCKL RAINER
IPC: H02K13/00
Filed: 2019-05-06
Abstract: TITRE : Boîtier polaire de stator de machine électrique Boîtier polaire de stator de machine électrique comportant un paquet lamelles simples empilées les unes sur les autres, ayant un inducteur (3), cylindrique, creux, et des pièces polaires (4) recevant des enroulements de stator (7) sur le côté intérieur de l’inducteur (3), dont une face frontale comporte un support en matière plastique surmoulée pour recevoir des porte-balai (11) ; le support en matière plastique (6) dépasse axialement du côté frontal de l’inducteur (3).     Figure 1
Patent FR-3096667-A1 (FR)
Title: plateforme hexapode avec debattement augmenté
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: G09B9/14
Filed: 2019-05-28
Abstract: PLATEFORME HEXAPODE AVEC DEBATTEMENT AUGMENTE L’invention concerne une plateforme hexapode (100) comportant une base (102) ; un plateau (104) ; un ensemble de six vérins (106a-b) associés par paires, et où chaque vérin (106a-b) est monté articulé avec le plateau (104) ; pour chaque paire, un coulisseau (108) mobile en translation sur la base (102), où pour une première paire, les deux vérins (106a-b) de ladite première paire sont montés articulés sur le coulisseau (108), où l’articulation avec le plateau (104) d’un des deux vérins (106a) de ladite première paire est voisine de l’articulation avec le plateau (104) d’un des deux vérins d’une deuxième paire et où l’articulation avec le plateau (104) de l’autre des deux vérins (106b) de ladite première paire est voisine de l’articulation avec le plateau (104) d’un des deux vérins d’une troisième paire ; pour chaque coulisseau (108), un système de mise en mouvement qui déplace le coulisseau (108) ; et une unité de contrôle qui commande chaque vérin (106a-b) et le système de mise en mouvement.     Une telle plateforme hexapode permet une plus grande amplitude des débattements du plateau par déplacement des systèmes de mise en mouvement.     Fig. 1
Patent FR-3096565-A1 (FR)
Title: Chaise d’ecole reglable
Inventor: MAINE BENOIT
IPC: A61G5/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Une chaise d’école réglable comprenant un dossier réglable (1), un ou plusieurs pieds réglables (3), un siège réglable (2) et un ou plusieurs repose-pieds réglables (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097636-A1 (FR)
Title: Détecteur autonome et irréversible de variation de pression
Inventor: HUG CHRISTIAN
IPC: G01L23/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: Dispositif (1) de détection de variation brusque de pression dans un fluide, comprenant : - un boîtier (20) ouvert à une de ses extrémités, - un voile (10 fermant le boîtier (20) pour créer une chambre (30), le voile (10) étant configuré de manière telle que, lorsque la pression extérieure à la chambre (30) est sensiblement stable ou varie lentement, la pression intérieure de la chambre (30) est voisine de la pression extérieure, et le voile (10) possédant des caractéristiques mécaniques telles qu’il se rompt lorsqu’il est soumis à un écart prédéterminé entre la pression extérieure et la pression intérieure. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097439-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane, au moins une silicone non aminée et de l’eau, le ratio massique d’alcoxysilane/silicone non aminée variant de 95 :5 à 5 :95
Inventor: MARTIN-BESNARDIERE JULIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-24
Abstract: Composition comprenant au moins un alcoxysilane, au moins une silicone non aminée et de l’eau, le ratio massique d’alcoxysilane/silicone non aminée variant de 95 :5 à 5 :95 L’invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins une silicone non aminée de formule (III), de l’eau et optionnellement au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges, dans laquelle le ratio massique d’alcoxysilane/silicone non aminée varie de 95 :5 à 5 :95. La présente invention a également pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre un mélange de deux compositions (A) et (B), ledit mélange comprenant un ratio massique d’alcoxysilane/silicone non aminée variant de 95 :5 à 5 :95.
Patent FR-3099013-A1 (FR)
Title: Système télématique réparti pour un véhicule automobile
Inventor: MIRANI FARHAN
IPC: H04L12/66
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention porte sur un système télématique (100) pour un véhicule automobile, comprenant un premier module (101) agencé dans un premier boitier, le premier boitier étant formé et adapté pour être fixé contre la carrosserie du véhicule, et un second module (102) agencé dans un second boitier, le second boitier étant formé et adapté pour être fixé au sein de l’habitacle du véhicule, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101211-A1 (FR)
Title: Onduleur à source de courant muni d’un circuit de protection
Inventor: PEREZ GAËTAN
IPC: H02M7/42
Filed: 2019-09-24
Abstract: Onduleur à source de courant muni d’un circuit de protection La présente description concerne un onduleur à source de courant, comportant : - une première cellule de commutation (CELL1) comportant au moins des premier (HSA) et deuxième (HSB) interrupteurs de puissance reliant un même premier noeud d’entrée (E1) de l’onduleur respectivement à des premier (C) et deuxième (D) noeuds de sortie de l’onduleur ; et - un circuit de protection contre une mise en circuit ouvert d’une source de courant d’entrée de l’onduleur. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104740-A1 (FR)
Title: Procédé pour mettre à jour un modèle stratigraphique d'un bassin sédimentaire en fonction de mesures
Inventor: MALINOUSKAYA IRYNA
IPC: G06F30/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour mettre à jour un modèle stratigraphique en fonction de mesures réalisées sur le bassin. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : i) on détermine au moins une première distribution spatiale des valeurs d'un attribut représentatif de la stratigraphie du bassin, et on applique une méthode de classification pour transformer cette première distribution spatiale en une première image classifiée ; ii) on exécute une simulation stratigraphique avec des premières valeurs paramètres de ladite simulation, on en déduit une deuxième distribution spatiale des valeurs dudit attribut et on applique la même méthode de classification de manière identique pour déterminer une deuxième image classifiée ; iii) on détermine une distribution de dissimilarités locales entre lesdites première et deuxième images classifiées, et on modifie les valeurs d'au moins un des paramètres de la simulation stratigraphique de façon à minimiser une fonction objectif formée à partir d'au moins la distribution des dissimilarités locales ; iv) on met à jour le modèle stratigraphique en exécutant au moins une simulation stratigraphique avec les valeurs des paramètres de simulation modifiées. Figure 9 à publier
Patent FR-3105468-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion de deux terminaux
Inventor: PHILIBERT ERIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’interconnexion de deux terminaux de communication. Plus particulièrement, l’invention se rapporte à un dispositif d’interconnexion d’un premier terminal avec un deuxième terminal, dispositif comprenant un premier connecteur mâle (CM1), destiné à être inséré dans un connecteur femelle correspondant du premier terminal et un deuxième connecteur mâle (CM2) destiné à être inséré dans un connecteur femelle correspondant du deuxième terminal. Le premier connecteur mâle (CM1) est un connecteur réversible comprenant au moins deux séries de pins [A] et [B] fonctionnellement identiques. Le dispositif comprend un connecteur femelle (CF), au moins en partie connecté à la première série de pins [A] du premier connecteur mâle (CM1) par un circuit de transfert (CT) et le deuxième connecteur mâle (CM2) est au moins en partie connecté à la deuxième série de pins [B] du premier connecteur mâle (CM1) par un circuit d’interconnexion (CIn).     Fig. 1
Patent FR-3105914-A1 (FR)
Title: Aliment destiné à l’alimentation animale comprenant du sarrasin
Inventor: BOUCHE ANNE
IPC: A23L7/148
Filed: 2020-01-06
Abstract: L'invention concerne un aliment destiné à l'alimentation animale, notamment aux porcs, contenant du sarrasin.
Patent FR-3107570-A1 (FR)
Title: Brûleur de postcombustion a integration optimisée
Inventor: CANELLE ETIENNE GÉRARD JOSEPH
IPC: F02K3/11
Filed: 2020-02-26
Abstract: Un brûleur de postcombustion pour turbomachine d’aéronef à canal de postcombustion alimenté par un flux d’air comprend une rampe de pulvérisation de carburant, un profilé qui abrite la rampe, une bougie d’allumage de carburant, un injecteur d'allumage adapté pour projeter du carburant vers la bougie, et un système d’alimentation en carburant qui délivre de manière indépendante du carburant à la rampe et à l’injecteur.      Ce système d’alimentation en carburant comprend une conduite définie par une tubulure intérieure et une tubulure extérieure qui entoure la tubulure intérieure, cette conduite définissant un premier circuit de carburant au sein de la tubulure intérieure pour alimenter en carburant l’un parmi la rampe ou l’injecteur, et un second circuit de carburant défini entre les tubulures intérieure et extérieure pour alimenter l’autre parmi la rampe ou l’injecteur.                  Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3108218-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu à pompe de charge et coupe-circuit automobile piloté par un tel convertisseur
Inventor: PINEL ARNAUD
IPC: H02P11/04
Filed: 2020-03-16
Abstract: Convertisseur continu-continu à pompe de charge adapté à convertir une tension d’entrée (VBAT) en une tension de sortie (VCP) plus élevée, comportant :
    - un oscillateur (4) ;
    - un circuit à pompe de charge doubleur de tension (3) ;
    - un étage secondaire (5) du circuit à pompe de charge ;
    - un interrupteur d’activation (6) adapté à commander l’étage secondaire (5) en tripleur de tension ;
    - un comparateur (7) adapté à mesurer la différence de tension entre la tension d’entrée (VBAT) et la tension de sortie (VCP) et à piloter l’interrupteur d’activation (6) pour commander l’état activé de l’étage secondaire (5) lorsque ladite différence de tension est inférieure à un seuil de tension prédéterminé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103688-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d’objets ou de parties de vêtements
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A45C13/30
Filed: 2020-04-22
Abstract: Dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d’objets ou de parties de vêtements 
    Dispositif (1) destiné à assurer la connexion de sangles, d’objets ou de parties de vêtement caractérisé en ce que celui-ci comprend :
    - une pièce (3) femelle déformable comportant une zone d’accueil, 
    - une pièce (2) mâle rigide destinée à être insérée au moins en partie dans la zone d’accueil de la pièce (3) femelle, la pièce (2) mâle étant alors solidaire de la pièce (3) femelle lorsque ladite pièce (2) mâle est insérée dans ladite pièce (3) femelle,
    et en ce que la pièce (3) femelle comporte au moins une zone (5) déformable de sorte qu’une déformation de ladite au moins une zone (5) déformable permette de désengager la pièce (2) mâle de la pièce (3) femelle. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099246-A1 (FR)
Title: Ensemble de comptage d’un fluide
Inventor: ESTARZIAU PHILIPPE
IPC: G01F1/56
Filed: 2020-07-22
Abstract: Ensemble de comptage d’un fluide comportant : un compteur statique électromagnétique du fluide, ledit compteur comportant : une chambre de mesure à travers laquelle le fluide peut s’écouler ; une tubulure d’amenée du fluide dans ladite chambre ; une tubulure de sortie du fluide de ladite chambre ; un moyen de dérivation de courant parasite comprenant : un premier élément conducteur électrique relié à la tubulure d’amenée et adapté pour être en contact électrique avec le fluide lorsqu’il s’écoule à travers la tubulure d’amenée ; un deuxième élément conducteur électrique relié à la tubulure de sortie et adapté pour être en contact électrique avec le fluide lorsqu’il s’écoule à travers la tubulure de sortie ; un troisième élément conducteur électrique reliant le premier élément conducteur électrique et le deuxième élément conducteur électrique.     Figure pour l’abrégé : 2.
Patent FR-3113942-A1 (FR)
Title: Aérateur de véhicule comprenant des organes déflecteurs orientables par magnétisme
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-09-10
Abstract: Aérateur de véhicule comprenant des organes déflecteurs orientables par magnétisme
    Un aérateur (2) pour véhicule comprenant:
        - au moins un organe déflecteur orientable (6) de manière à diriger un flux d’air sortant de l’aérateur (2) dans une direction souhaitée
        - et un dispositif de commande pour commander l’orientation de l’organe déflecteur orientable (6), le dispositif de commande comprenant une barre de commande (8),
    L’un de l'organe déflecteur (6) ou de la barre (8) comprend au moins un aimant (24) et l'autre de l'organe déflecteur (6) ou de la barre (8) comprend au moins un insert métallique (18), l’aimant (24) étant placé sensiblement en regard de l’insert métallique (18) de sorte qu’un déplacement de la barre de commande (8) modifie l’orientation de l’organe déflecteur orientable (6) par coopération magnétique entre l’aimant (24) et l’insert (18).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115060-A1 (FR)
Title: Coffre immergé pour volet roulant d’un bassin
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-10-12
Abstract: Coffre (1), destiné à être disposé au fond d’un bassin (2), le coffre étant destiné à contenir un volet roulant (3), le volet roulant étant destiné à se déployer à partir du coffre ou à se replier dans le coffre, le coffre comportant une armature, agencée pour maintenir une couverture du coffre, l’armature comportant : 
    une poutrelle supérieure avant (10), s’étendant entre une première extrémité (11) et une deuxième extrémité (12); une poutrelle supérieure arrière (20), s’étendant entre une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22);
    le coffre étant caractérisé en ce qu’il comporte  : 
    une couverture longitudinale (70), s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal (X), la couverture longitudinale étant maintenue, en appui, sur les poutrelles supérieures avant et arrière la couverture longitudinale étant constituée d’un matériau dont la densité est supérieure à la densité de l’eau ; une couverture transversale (80), s’étendant parallèlement à l’axe transversal (Z), fixée à la poutrelle supérieure avant (10).
Patent FR-3118762-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ouvrir/fermer un autoclave
Inventor: LABBE HENRI
IPC: B65D90/62
Filed: 2021-01-13
Abstract: Dispositif pour ouvrir/fermer un autoclave.  L’invention concerne un dispositif pour ouvrir/fermer un autoclave (1) présentant une ouverture (11), comprenant une porte (12) mobile adaptée à ladite ouverture (11) et des moyens de déplacement (2) de ladite porte (12), caractérisé en ce que lesdits moyens de déplacement (2) de la porte (12) comprennent des moyens de translation (21) de la porte (12), selon un axe longitudinal sensiblement orthogonal à un plan dans lequel s’étend ladite ouverture (11), les moyens de translation (21) étant en outre configurés de sorte que ladite porte (12) présente durant ladite translation au moins un degré de liberté en rotation selon un axe non colinéaire avec ledit axe longitudinal.  L’invention concerne également des procédés de fermeture et d’ouverture de l’autoclave (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106819-A1 (FR)
Title: Ensemble valve pour sacs
Inventor: GEORGELOS PAUL
IPC: B67D7/02
Filed: 2021-02-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble valve pour une utilisation avec un contenant pour liquide. L’ensemble valve inclut un bec verseur (18) contenant une ouverture (31) vers le contenant pour liquide, le bec verseur (18) étant configuré pour former un joint étanche aux liquides avec un logement. Un manchon (42) s’étend à travers le logement vers le contenant pour liquide à travers l’ouverture. Une valve (44) est fixée au logement et se prolonge dans l’ouverture (31) à travers le manchon et forme un joint étanche aux liquides avec le manchon. La valve inclut une partie corps ayant une section de coupe et une patte (50) fixée à la valve par une charnière (52), la patte étant configurée pour fléchir vers l’extérieur contre le manchon lors de l’insertion d’un tube dans la valve, ce qui amène la section de coupe à ouvrir un canal d’écoulement pour permettre à un liquide de s’écouler à travers l’ensemble valve. Figure 7B
Patent FR-3119674-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’usure de disque de frein et système informatisé de gestion de maintenance de véhicules l’incorporant
Inventor: CRETON NICOLAS
IPC: G01B5/06
Filed: 2021-02-05
Abstract: DISPOSITIF DE CONTRÔLE D’USURE DE DISQUE DE FREIN ET SYSTÈME INFORMATISÉ DE GESTION DE MAINTENANCE DE VÉHICULES L’INCORPORANT Le dispositif de contrôle (DCU) comprend un corps longitudinal (CL) formé de première et deuxième tige (TH, TB) assemblées en coulissement, et une tête de mesure (TM) formée à une première extrémité du corps et ayant des premier et deuxième doigts d’étrier (BH, BB), les doigts d’étrier étant solidaires respectivement des tiges et ayant une distance d’écartement (D) ajustable par un coulissement de la deuxième tige par rapport à la première tige. Conformément à l’invention, un boîtier électronique du dispositif comprend une poignée de préhension (PG) et supporte le corps longitudinal en une deuxième extrémité de celui-ci, et le corps longitudinal a une longueur hors boîtier (LB) et la tête de mesure a un encombrement facial (HT, LT) et une distance d’écartement maximum (Dmax) des doigts d’étrier qui sont optimisés pour une adaptation du dispositif à différents types de disque de frein et configurations de montage dans le véhicule.  Fig.2
Patent FR-3107850-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension de surface par aspiration pour aspirer et manipuler des objets avec des éléments capteurs intégrés
Inventor: SCHAAF WALTER
IPC: B25J15/06
Filed: 2021-03-02
Abstract: Dispositif de préhension de surface par aspiration (10) pour aspirer et manipuler des objets (40), avec un module de base (12), dans lequel une chambre à dépression (14) pouvant être dépressurisée est prévue, dans lequel le module de base (12) présente des ouvertures d’aspiration (18) sur un côté d’aspiration (20), dans lequel au côté d’aspiration (20) est associée une structure (22, 24, 56, 60) élastique pouvant être comprimée présentant des ouvertures de passage (26) correspondant aux ouvertures d’aspiration (18), avec une surface de contact (30) destinée à venir en contact avec l’objet à aspirer (40), dans lequel en fonctionnement la structure (22) ou une section de la structure (22), où aucun objet n’est maintenu aspiré au niveau de la surface de contact (30), prend un état neutre, et dans lequel en fonctionnement, la structure (22) ou une section de la structure (22), où des objets (40) sont maintenus aspirés au niveau de la surface de contact (30), prend un état comprimé, caractérisé en ce qu’une pluralité de premiers éléments capteurs (46) sont prévus au niveau du côté d’aspiration (20) ou dans ou au niveau de la structure (22) à proximité du côté d’aspiration (20), qui forment un premier réseau de capteurs (32), en ce qu’une pluralité de seconds éléments capteurs (44) sont prévus dans ou au niveau de la structure (22), espacés du premier réseau de capteurs (32) et entre le premier réseau de capteurs (32) et la surface de contact (30) ou au niveau de la surface de contact (30), qui forment un second réseau de capteurs (34), et en ce que les premiers éléments capteurs (46) et/ou les seconds éléments capteurs (44) sont configurés et coopèrent de sorte que des signaux de capteur sont générés uniquement dans la section du réseau de capteurs (32, 34), qui est concernée par l’état comprimé, au moins lorsque l’état comprimé des premiers et/ou seconds éléments capteurs (44, 46) est atteint. Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]