baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2894401-B1 (FR)
Inventor: MOINE GERARD
IPC: H02J13/00
Filed: 2005-12-07
Granted: 2008-01-18
Abstract: The device has a transmitter (7) electrically supplied by a power circuit (1), where the circuit supplies a storage battery and a receiver (5). The circuit integrates an electronic interrupter (4) e.g. field effect transistor, neutralizing electric power available in outlet of power terminals of photovoltaic energy modules (3). The transmitter periodically sends an alternating current signal (8), captured by the receiver controlling the interrupter, for inducing opening or closing of the interrupter.
Patent FR-2909156-B1 (FR)
Title: Raccord pour fluide integrant un regleur de debit.
Inventor: LE BARS NICOLAS
IPC: F16K1/00
Filed: 2006-11-27
Granted: 2012-08-10
Abstract: Raccord pour canaux de fluide intégrant des moyens régleurs du débit de fluide le traversant, comportant un corps (20) pourvu de moyens (22 24) de son raccordement audits canaux et portant des moyens de manoeuvre des moyens régleurs, caractérisé en ce que le corps (20) est en deux parties (21 23), la première (21) des parties portant les moyens régleurs (26 et 27) tandis que la seconde (23) des parties est montée tournante sur la première (21) constitue lesdits moyens de réglage des moyens régleurs (26 27).
Patent FR-2902226-B1 (FR)
Inventor: MIMOUNI SALIM
IPC: G11B7/135
Filed: 2006-06-12
Granted: 2010-01-29
Abstract: A near-field detection optical component operating in transmission. It includes at least one portion (11b) forming at least one grating (11) of diffraction microstructures (11a) succeeding one another over several periods (p), this grating (11) being capable of converting evanescent waves (16), which are established between the component and an object (12) located in the near field, when it reflects or emits radiation having a wavelength, into propagating waves (16′) by a diffraction effect during transmission through the portion (11b) forming the grating (11) of diffraction microstructures (11a). The period (p) of the grating (11) being of the order of magnitude of the wavelength of the radiation.
Patent FR-2944767-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'une consomation d'energie d'un vehicule hybride et plug-in, et vehicule hybride et plug-in mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: SOURIOUX THOMAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2009-04-28
Granted: 2013-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation d'une consommation d'énergie d'un véhicule (1) hybride et plug-in comportant deux modes de traction, respectivement électrique (3) et thermique (4), dans lequel, - on détermine, une distance parcourue entre deux recharges successive du véhicule (1) sur le secteur, - on détermine une énergie électrique disponible à un instant « t » dans un stockeur d'énergie électrique (2), et - on détermine un paramètre « mu » en fonction de la distance parcourue entre deux recharges successives du véhicule (1 ) sur le secteur et de l'énergie électrique disponible dans le stockeur (2).
Patent FR-2963052-B1 (FR)
Inventor: AUDUREAU JOSEPH
IPC: E06B9/17
Filed: 2010-07-21
Granted: 2013-11-08
Abstract: The envelope (2) has a groove (8) for circulation of air (5) coming from another groove (6) on a PVC roller-blind housing (1), where the envelope formed of wooden derivative material is coated with an insulator (3) made of natural mineral insulating material such as rock wool. A screw (15) affixes the envelope in under-surface with the roller-blind housing, and on a longitudinal cleat (10) fixed with a ceiling (11) by a dowelling part (12).
Patent FR-2971028-B1 (FR)
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16C19/18
Filed: 2011-02-02
Granted: 2014-01-17
Abstract: Rolling bearing for a belt or chain tensioning roller device comprising two inner rings (3, 4), two outer rings (5, 6) and two rows of rolling elements (7, 8), each row of rolling elements (7, 8) being placed between an inner ring (3, 4) and an outer ring (5, 6). Each row of rolling elements (7, 8) is in contact via two contact zones (7a, 7b, 8a, 8b) respectively with an inner ring (3, 4) and an outer ring (5, 6), the said inner ring (3, 4) and outer ring (5, 6) having a thin wall produced by stamping of a metal sheet or of a tube.
Patent FR-2975189-B1 (FR)
Inventor: BENCHETRITE DANIEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-05-13
Granted: 2013-05-17
Abstract: The invention relates to a method comprising the following steps consisting in: activating a measurement time window (Ws) upon detection of a discharge (Ib) of the battery that is above a threshold (Ith); collecting battery current and voltage measurement samples and, among said measurement samples, finding a voltage-current measurement pair (Ubmin, Ibmax) which, at the same measurement time (tm), corresponds to a minimum voltage value sample and a maximum current value sample; and calculating the internal resistance (Rb) from the measurement pair obtained and from another voltage-current pair (Ubr, Ibr) measured prior to the activation of the measurement window.
Patent FR-2983077-B1 (FR)
Title: Seringue
Inventor: SIGG JUERGEN
IPC: B65B55/02
Filed: 2013-01-25
Granted: 2018-09-14
Abstract: La présente invention concerne une seringue, en particulier une seringue de petit volume telle qu'une seringue appropriée pour les injections ophtalmiques.
Patent FR-3006684-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une surface et dispositif mis en œuvre
Inventor: PILON FABIEN
IPC: H01L21/306
Filed: 2013-06-07
Granted: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour traiter une surface d'un objet, ledit procédé comprenant une étape consistant à mettre en contact la surface à traiter avec un intermédiaire de diffusion imprégné d'une solution corrosive. La présente invention concerne également un dispositif mis en œuvre durant un tel procédé.
Patent FR-3009718-B1 (FR)
Title: Installation de stockage de dechets non dangereux en mode bioreacteur
Inventor: BIERENT AMAURY
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-08-19
Granted: 2020-10-23
Abstract: Installation de stockage de déchets non dangereux comprenant : e) au moins une enceinte de stockage de déchets (1) pour stocker une couche de déchets (2), f) au moins un système d'injection de liquide (3) par enceinte de stockage de déchets (1), situé en partie supérieure de la couche de déchets (2), ledit système d'injection (3) comprenant un réseau de lignes d'injection (4) horizontales comprenant des ouvertures (5) permettant l'injection de liquide dans l'enceinte de stockage de déchets (1), g) au moins une pompe de mise en pression (6) apte à mettre le système d'injection (3) sous pression et à faire circuler le liquide dans le système d'injection (3), au moins un système d'aspiration d'un biogaz généré par la décomposition. Selon l'invention, les lignes d'injection (4) du système d'injection (3) comprennent au niveau desdites ouvertures des dispositifs limiteurs de débit (7) faisant passer le liquide d'injection des lignes d'injection (4) à l'enceinte de stockage de déchets (1) à un débit prédéfini et régulier à chaque ouverture et quelque soit la pression appliquée au système d'injection (3).
Patent FR-3000827-B1 (FR)
Title: Dispositif de soudage a l'arc plasma pour gaine de guidage et bouchon d'extremite de gaine de guidage d'un ensemble de combustible nucleaire
Inventor: LEE JU YOUNG
IPC: G21C3/334
Filed: 2014-01-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: Il est divulgué un dispositif de soudage à l'arc plasma pour une gaine de guidage et un bouchon d'extrémité de gaine de guidage d'un ensemble de combustible nucléaire, comprenant : une chambre de soudage (100) comprenant une partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110) dans laquelle le bouchon d'extrémité (10) est inséré, une partie d'insertion de gaine de guidage (120) qui est prévue sur le même axe que la partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110) et dans laquelle la gaine de guidage (20) est insérée et fixée, une partie d'assemblage de torche (130) à laquelle une torche de soudage à l'arc plasma (131) est assemblée de manière à former un angle droit avec la partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110) et la partie d'insertion de gaine de guidage (120), et des ports d'écoulement d'entrée et d'écoulement de sortie d'argon (141, 142) à travers lesquels de l'argon est fourni ou déchargé ; une unité de transfert de bouchon d'extrémité (210) qui amène le bouchon d'extrémité (10) à la partie d'insertion de bouchon d'extrémité (110); et une unité de transfert de gaine de guidage (220) qui transfère la gaine de guidage (20) à la partie d'insertion de gaine de guidage (120).
Patent FR-3045512-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture en sequence de volets d'air
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-04-12
Abstract: Dispositif de manœuvre d'une pluralité de volets (10, 11, 12), comprenant des moyens mécaniques (2) comportant une roue d'entrainement (21), supportant en surélévation un disque de blocage (22) circulaire de diamètre inférieur et de même axe de rotation que la roue d'entrainement (21), et comportant en outre une pluralité de basculeurs (23, 24), et reliés par des moyens mécaniques (31, 311, 32, 32a, 321, 322) à un ou plusieurs volets de sorte qu'un changement de position d'un basculeur entraine le changement de position du ou des volets qui lui sont reliés, lesdits basculeurs comprenant au moins deux découpes semi-circulaires (231, 232, 241, 242) ayant un rayon égal au rayon du disque de blocage (22) et qui sont arrangées pour que, lorsqu'un basculeur est placé dans une position, le centre d'une découpe semi-circulaire est disposé sur l'axe principal (XX'), de sorte que le disque de blocage (22) engage ladite découpe semi-circulaire et bloque ledit basculeur dans ladite position.
Patent FR-3046059-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques comprenant l'application d'une composition qui comprend de l'uree ou l'un de ses derives et un polyol
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-23
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant 1) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition comprenant :         a) un ou plusieurs composés choisis parmi l'urée et/ou les dérivés d'urée,         b) au moins 4 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs polyols,         le ratio pondéral composé(s) b)/composé(s) a) étant supérieur ou égal à 0,5,         2) une étape de traitement thermique des fibres kératiniques, l'étape de traitement thermique 2) étant de préférence postérieure à l'étape 1).         La présente invention concerne également une composition utilisable dans le procédé ci-dessus.
Patent FR-3049691-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant un projecteur pourvu d'un support et d'au moins un module lumineux, ensemble d'au moins deux dispositifs lumineux et procede d'utilisation de l'ensemble
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-04-05
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux comprenant un projecteur pourvu d'un support et d'au moins un module lumineux fixé sur ledit support, ledit module lumineux comportant au moins une source lumineuse, telle qu'une diode électroluminescente (DEL), le module lumineux étant adapté pour produire un faisceau lumineux de manière intermittente, dans lequel le dispositif lumineux comprend une base pour fixer ledit dispositif lumineux sur une surface d'appui et une lyre pour fixer le projecteur à ladite base
Patent FR-3053557-B1 (FR)
Title: Procede de stockage d'un contenu multimedia, procede de lecture associe et procede de gestion d'un espace de stockage contenant un tel contenu
Inventor: SAGOT DIDIER
IPC: H04N21/433
Filed: 2016-07-01
Granted: 2018-07-06
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de stockage d'un contenu multimédia (CMk) par un dispositif d'électronique, ledit dispositif comportant une base de données contenant une liste d'utilisateurs et une table des enregistrements, un moyen d'acquisition du contenu multimédia, un moyen de calcul et un moyen de stockage; ledit procédé de stockage comprenant :         - une première étape d'allocation d'un espace de stockage sur le moyen de stockage par le moyen de calcul;         - une deuxième étape d'ajout d'une entrée relative au contenu multimédia stocké dans la table des enregistrements ;         - une troisième étape d'acquisition et de mémorisation du contenu multimédia (CMk) dans l'espace de stockage alloué ;         ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une quatrième étape de création d'une table d'utilisateurs (TUk) relative au contenu multimédia (CMk) stocké, ladite table d'utilisateurs (TUk) comprenant, pour chaque utilisateur (Ui) d'un sous-ensemble de la liste d'utilisateurs contenue dans la base de données, une ou plusieurs données de contexte (CjUi). Un deuxième aspect de l'invention concerne un procédé de gestion d'un espace de stockage. Un troisième aspect de l'invention concerne un procédé de lecture d'un contenu multimédia (CMk). Un quatrième aspect de l'invention concerne un dispositif électronique mettant en œuvre un procédé selon les trois premiers aspects de l'invention.
Patent FR-3054470-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de poudre de nœuds de bois enrichie
Inventor: KLEM ARMAND
IPC: B07C5/12
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de poudre de nœuds de bois enrichie. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) Récupération de plaquettes de bois ; b) Tri mécanique des plaquettes de bois et prélèvement de la fraction ayant une densité supérieure à une densité seuil (D1) et/ou une taille supérieure à une de taille seuil (T1) ; c) Tri optique de la fraction de plaquettes prélevée à l'étape b) avec collecte des plaquettes présentant des nœuds ayant une taille supérieure à une taille seuil (T2) dans l'une des dimensions et exemptes de contaminants ; d) Broyage des plaquettes collectées à l'étape c) jusqu'à une granulométrie seuil (T3) ; e) Séchage du broyat obtenu à l'étape d) jusqu'à ce que son taux d'humidité soit inférieur à un taux d'humidité seuil (H) ; f) Tri par densité du broyat et séparation de la fraction ayant une densité supérieure à une densité seuil (D2) ; g) Micronisation de la fraction séparée à l'étape f) pour obtenir une poudre ayant une taille de particules maximale inférieure à une granulométrie seuil (T4).
Patent FR-3056180-B1 (FR)
Title: Bogie optimise pour vehicule ferroviaire, notamment pour tramway
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H5/00
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: Le bogie (10) comportant quatre roues (12A, 12B, 12C, 12D), et des moyens de freinage (18) comportant des disques de frein (20A, 20B, 20C), chaque disque de frein (20A, 20B, 20C) étant associé à une roue respective. Les moyens de freinage (18) comportent uniquement trois disques de frein (20A, 20B, 20C), l'une des roues (12D) étant dépourvue de disque de frein.
Patent FR-3056344-B1 (FR)
Title: Appareil electrique moyenne ou haute tension sous atmosphere protectrice avec instrumentation par couplage capacitif, adaptateur pour un tel appareil, procede de montage et d'utilisation
Inventor: GAILLARD LAURENT
IPC: H02B13/035
Filed: 2016-09-20
Granted: 2023-08-04
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique haute ou moyenne tension, d'un type sous atmosphère protectrice, équipé 201 ou pré-équipé 401 pour permettre une instrumentation 8 simple et rapide sans intervention sur l'enveloppe étanche 29. Selon l'invention, l'enveloppe présente dans son espace intérieur 200 une électrode moyenne tension 11 qui est : - disposée pour former une capacité moyenne tension CMT avec un conducteur MT 19 interne ; - connectée à un conducteur de sortie 12 qui traverse l'enveloppe par une traversée 13 isolante et étanche, et L'appareil comprend aussi une électrode basse tension 21 connectée audit conducteur de sortie 12 pour former une capacité basse tension CBT avec l'enveloppe. La capacité MT et la Capacité BT forment ensemble un pont diviseur capacitif permettant un couplage entre la tension MT et la tension BT existant aux bornes de ladite capacité BT. L'invention concerne aussi un bloc adaptateur amovible réalisant les éléments extérieurs de ce pont capacitif, ainsi qu'un procédé de mise à niveau d'un appareil pré-équipé et un procédé d'instrumentation d'un appareil équipé.
Patent FR-3063142-B1 (FR)
Title: Procede et disposition de surveillance de l'integrite d'une trajectoire d'un engin volant, spatial ou aerien
Inventor: VOURC'H SEBASTIEN
IPC: G01C21/20
Filed: 2017-02-22
Granted: 2021-06-18
Abstract: - Le dispositif de surveillance comporte une unité pour déterminer la position courante (Pc) de l'engin volant (10), au cours d'un vol de l'engin volant (10) suivant une trajectoire de référence (TR) prédéterminée, une unité pour calculer une première distance (DO) entre ladite position courante (Pc) et une position théorique (PO) correspondant à la position de l'engin volant (10) sur ladite trajectoire de référence (TR) prédéterminée, une unité pour calculer une seconde distance (D1) à partir d'une incertitude prédéterminée de l'unité de détermination de position, une unité pour sommer la première distance (DO) et la seconde distance (D1) afin de calculer une valeur de comparaison (RP), une unité pour comparer la valeur de comparaison (RP) à une limite (L1) prédéterminée, la limite (L1) prédéterminée étant associée à la trajectoire de référence (TR) prédéterminée, et une unité pour émettre un message d'alerte si ladite valeur de comparaison (RP) est supérieure à ladite limite (L1).
Patent FR-3063782-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de conditions propices a l'apparition d'un pompage en vue de proteger un compresseur d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: EBURDERIE EMMANUEL MICKAEL
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de conditions propices à l'apparition d'un pompage pouvant affecter un compresseur basse pression d'une turbomachine d'aéronef, ladite turbomachine comprenant en outre un compresseur haute pression, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend: -une première étape de mesure (E10) d'une variation de vitesse (dV) dudit aéronef ; -une deuxième étape de mesure (E20) d'une variation de régime (dN2) dudit compresseur haute pression ; les conditions propices à l'apparition d'un pompage étant détectées lorsque les deux conditions a) et b) suivantes sont réalisées conjointement: a) ladite variation de vitesse (dV) mesurée sur un intervalle de temps prédéterminé correspond à une accélération supérieure à un premier seuil (S1) positif, et b) ladite variation de régime (dN2) mesurée correspond à une décélération inférieure à un deuxième seuil (S2) négatif. La présente invention concerne en outre un dispositif pour la mise en œuvre d'un procédé de détection de conditions propices à l'apparition d'un pompage.
Patent FR-3064295-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine d'aeronef comprenant un embout de passage de lubrifiant solidaire d'une plateforme
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (25) pour turbomachine d'aéronef à double flux comportant, associé à au moins l'une de ses aubes (24), au moins un embout de passage de lubrifiant (88a) comportant un passage de lubrifiant (98a) s'étendant selon un axe de passage (134a) et débouchant dans une canalisation de lubrifiant (55a, 55b) portée par un moyeu du carter, l'embout (88a) étant solidaire de la plateforme (40a) qui comprend un porte-embout (108a) logé dans un orifice de logement (132a) prévu sur le pied d'aube. Egalement, l'axe de passage (134a) et un axe d'orifice (140a) d'un orifice de passage de lubrifiant (124a) pratiqué dans le pied d'aube, sont espacés l'un de l'autre selon une direction circonférentielle (91), un conduit de raccord (142a) traversant le pied d'aube ainsi que l'embout et débouchant d'une part dans l'orifice de passage de lubrifiant (124a), et d'autre part dans le passage de lubrifiant (98a).
Patent FR-3068244-B1 (FR)
Title: Composes depigmentants
Inventor: POCARD THOMAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule (I), dans laquelle: Rb et Rc, indépendamment l'un de l'autre, représentent :(a) un atome d'hydrogène ou (b) un groupement (C1-C4)alkyle ; X, X' et Y, indépendamment l'un de l'autre, représentent un hétéroatome choisi parmi O, S ou N(RdRe) où Rd, Re représentent un atome d'hydrogène ou un groupement (C1-C4)alkyle ; et Ra représente (a) un atome d'hydrogène, (b) un groupement (C1-C4)alkyle, (c) un groupement (hetero)aryle ou (d) un benzyle à titre d'actif pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, et/ou pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses. La présente invention a trait en outre à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques et/ou de prévention, de réduction et/ou de traitement d'une altération du teint de la peau ou de la teinte des semi-muqueuses.
Patent FR-3068366-B1 (FR)
Title: Procede de production de progeniteurs erythroides
Inventor: GUYONNEAU-HARMAND LAURENCE
IPC: C12N5/0789
Filed: 2017-06-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production in vitro de progéniteurs érythroïdes comprenant la mise en contact de cellules souches hématopoïétiques, génétiquement modifiées ou non, avec un milieu de culture cellulaire défini comprenant une hormone glucocorticoïde et un inducteur d'autophagie.
Patent FR-3070397-B1 (FR)
Title: Procede de valorisation des effluents gazeux issus de fermentation alcoolique
Inventor: RICARD JEAN-PHILIPPE
IPC: B01D53/90
Filed: 2017-08-29
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de valorisation des effluents gazeux issu de fermentation alcoolique comprenant : - une étape de fermentation alcoolique dans un bioréacteur produisant une matière fermentée et un effluent gazeux, l'effluent gazeux comprenant du dioxyde de carbone ; - une étape d'extraction de l'effluent gazeux du bioréacteur suivi de sa compression, afin d'obtenir un effluent gazeux comprimé; et, - une étape de production d'une suspension de bicarbonate alcalin dans une unité de production de bicarbonate, l'unité de production de bicarbonate étant divisée en au moins deux compartiments disposés successivement en série. La présente invention concerne également une installation correspondante.
Patent FR-3072000-B1 (FR)
Title: Ameliorant liquide de panification comprenant des microorganismes
Inventor: BLAREAU FRANCOIS
IPC: A21D2/22
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne un améliorant de panification aqueux comprenant au moins un ingrédient utilisé habituellement comme améliorant de panification et au moins 107 CFU par gramme de microorganismes. L'améliorant liquide de l'invention peut être obtenu par la dispersion du dit ingrédient dans une phase aqueuse comprenant au moins 107 CFU de microorganismes. La dite phase aqueuse est de préférence un levain liquide. L'améliorant liquide de l'invention peut être conservé à température inférieure à 10°C pendant plusieurs jours tout en conservant sa stabilité.