baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102495-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d’un etai
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: G09F3/02
Filed: 2019-10-25
Abstract: DISPOSITIF DE SECURISATION D’UN ETAI Dispositif de sécurisation (11) d’un étai, comprenant :- un élément folié (12) de forme sensiblement rectangulaire, s’étendant selon une direction longitudinale (II-II) entre un premier bord (12a) et un deuxième bord (12b), s’étendant selon une direction transversale (III-III) entre un troisième bord (12c) et un quatrième bord (12d), et présentant une flexibilité autorisant le premier bord (12a) à venir au contact du deuxième bord (12b) par un pliage transversal,- des moyens d’accrochage (14) pour la fixation d’une partie au moins du deuxième bord (12b) de l’élément folié (12) à une partie au moins du premier bord (12a) de l’élément folié (12) ou au voisinage d’une partie au moins du premier bord (12a) de l’élément folié (12),- une lumière (13) ménagée dans l’élément folié (12) à l’écart des premier (12a), deuxième (12b), troisième (12c) et quatrième (12d) bords Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105000-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: HUPPÉ MAXIME
IPC: B05B11/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant une pompe (10) reliée d'une part à un réservoir (40) contenant plusieurs doses de produit fluide et d'autre part à une tête de distribution (50) pourvue d'un orifice de distribution (58), ladite pompe (10) comportant un corps (20) contenant une chambre de dosage (21) dans laquelle coulisse un piston (22) relié à une tige de piston (25) pourvue d'un poussoir (26) sur lequel l'utilisateur appuie pour actionner la pompe (10), un ressort de rappel (27) coopérant avec ledit piston (22) et/ou ladite tige de piston (25) pour ramener automatiquement ledit piston (22) vers sa position de repos après chaque actionnement, ledit corps (20) comportant en aval de ladite chambre de dosage (21) une connexion en T (24), dont une première branche est connectée à ladite chambre de dosage (21), une seconde branche est connectée audit réservoir (40) et une troisième branche est connectée à ladite tête de distribution (50), un premier clapet (41) étant prévu dans ladite seconde branche de ladite connexion en T (24) et un second clapet (51) étant prévu dans ladite troisième branche de ladite connexion en T (24), lesdits premier et second clapets (41, 51) étant sollicités par des premier et second ressorts (45, 55) contre des premier et second sièges de clapet respectifs (43, 53). « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3105957-A1 (FR)
Title: Panneau de garniture à espace de rangement
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-01-03
Abstract: Panneau de garniture à espace de rangement La présente invention concerne un panneau de garniture (10) destiné à l’habillage d’un véhicule, le panneau de garniture (10) comprenant une structure de panneau (12) et un accoudoir (14), l’accoudoir (14) étant solidaire de la structure de panneau (12), l’accoudoir (14) et la structure de panneau (12) délimitant entre eux un espace de rangement (22), l’espace de rangement (22) présentant une épaisseur (e), l’épaisseur (e) étant définie comme la dimension maximale de l’espace de rangement (22) le long d’une direction transversale (Y), l’espace de rangement (22) présentant une profondeur mesurée selon une direction d’élévation (Z), le rapport de la profondeur sur l’épaisseur (e) étant supérieur ou égal à 6, de préférence à 8, avantageusement à 10.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106641-A1 (FR)
Title: Dispositif pour aider au remplacement d’une conduite
Inventor: DUPAS GUILLAUME
IPC: F16L1/028
Filed: 2020-01-23
Abstract: Dispositif de tirage pour tracter une conduite à remplacer, comprenant une jambe d’appui (1), pour prendre appui sur une cavité dans le sol, la jambe d’appui comprenant un premier élément (11) et un deuxième élément (12), le deuxième élément étant monté coulissant par rapport au premier élément avec un mécanisme de verrouillage de la position du deuxième élément par rapport au premier élément, la jambe d’appui comprenant en outre un premier et un deuxième pieds (21,22), la jambe d’appui comprenant en outre un troisième élément à tourner (13) pour ajuster la longueur de la jambe d’appui selon un axe longitudinal (X1), un bras de manœuvre (3) configuré pour prendre appui sur la jambe d’appui,  un système d’attache (5) relié au bras de manœuvre, le système d’attache comprenant un organe de traction configuré pour tracter la conduite à remplacer.     Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3106555-A1 (FR)
Title: Véhicule de transport terrestre comprenant un coussin gonflable de sécurité extérieur
Inventor: MAHEO VINCENT
IPC: B61D15/06
Filed: 2020-01-24
Abstract: V éhicule de transport terrestre comprenant un coussin gonflable de sécurité extérieur Le véhicule (10) comprend un corps de véhicule s’étendant dans une direction longitudinale (X), et comporte un coussin gonflable de sécurité (16) extérieur agencé à l’avant du corps de véhicule (10). Le coussin gonflable de sécurité (16) présente, lorsqu’il est déployé, une forme générale asymétrique par rapport à un plan médian (P) du véhicule (10), le plan médian (P) s’étendant dans la direction longitudinale (X) et une direction verticale (Z) perpendiculaire à la direction longitudinale (X). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106815-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de la garde au sol d’un dirigeable et station d’accueil pour dirigeable intégrant un tel dispositif
Inventor: ORLIC YOVAN
IPC: B64F1/14
Filed: 2020-01-31
Abstract: Dispositif (500) de contrôle de la garde au sol d’un dirigeable (200), ledit dirigeable étant doté de deux points d’ancrage latéral (212), ledit dispositif comportant un châssis (502) sur lequel est fixé un poids (504) ; deux bras (rigides) (506), chacun des bras présentant une extrémité, dite proximale, articulée sur le châssis et une extrémité, dite distale ; un moyen de déplacer l’extrémité distale de chacun des bras entre une position, dite de retenue, dans laquelle chaque extrémité distale est en contact avec une extrémité d’ancrage latérale du dirigeable, dite associée à ladite extrémité distale, et une position, dite déverrouillée, dans laquelle il n’y a pas de contact entre le dirigeable et la station d’accueil ; des moyens de fixation, de manière amovible, dans la position de retenue, de l’extrémité distale respective de chacun des bras sur le point d’ancrage latéral respectif associé.
    Figure 1
Patent FR-3096147-A1 (FR)
Title: Installation et procédé d’affichage d’une image pour un véhicule et élément de support
Inventor: TRAENKLE BENJAMIN
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-04-09
Abstract: Titre : Installation et procédé d’affichage d’une image pour un véhicule et élément de support Installation d’affichage (110) d’une image pour un véhicule, comprenant un premier élément d’hologramme (200), un second élément d’hologramme (215) et, un élément de polarisation (205), placé entre le premier élément d’hologramme (200) et le second élément d’hologramme (215). Figure 1
Patent FR-3111281-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une unité de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression
Inventor: MATTHYSSEN JAN
IPC: C01B3/50
Filed: 2020-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une unité (100) PSA comportant : 
    au moins N adsorbeurs (1-12) agencés par paires (21-26),chaque paire (21-26) étant agencée pour être isolée sélectivement,un dispositif de commande,une pluralité d’interfaces pour l’accès à des moyens d’instrumentation de chaque adsorbeur (1-12),
    caractérisé en ce que lorsqu’une première paire (21-26) est isolée fluidiquement, la première paire (21-26) comportant un premier et un deuxième adsorbeur, l’isolation d’un troisième adsorbeur comporte les étapes de : 
    paramétrer le dispositif de commande pour commander N-4 adsorbeurs,isoler fluidiquement une deuxième paire (21-26) comportant le troisième et un quatrième adsorbeur,isoler l’un des premier et deuxième adsorbeurs et le troisième adsorbeur,configurer les interfaces de sorte à intervertir les moyens d’instrumentation de l’autre des premier et deuxième adsorbeurs et les moyens d’instrumentation du quatrième adsorbeur,mettre en communication fluidique les première et deuxième paires,paramétrer le dispositif de commande pour commander N-2 adsorbeurs.
    Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112103-A1 (FR)
Title: véhicule possédant une façade avant dotée d’une pièce de structure multifonction
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B60R19/52
Filed: 2020-07-03
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule possédant un radiateur et une façade avant dotée d’une ouverture centrale.  Selon l’invention, le véhicule comprend une pièce de structure (10) sous la forme d’un cadre venant se fixer dans l’ouverture, ladite pièce de structure (10) comportant une grille (16) pare-pierres et un élément de guidage (20, 21) favorisant un captage de l’air devant le véhicule et facilitant son acheminement vers le radiateur.   Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3112159-A1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement pour un ouvrant avec des aimants permanents portés par au moins une roue de l’embrayage
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B47/06
Filed: 2020-07-03
Abstract: Il est décrit un dispositif électromécanique d’actionnement (10) pour un ouvrant (200) de type porte ou fenêtre, pour entrainer en rotation un rotor d’un mécanisme rotatif de l’ouvrant. Il comprend un embrayage (16) entre un actionneur (15) et le rotor du mécanisme rotatif. L’embrayage (16) a au moins une roue magnétiquement active choisie parmi la roue menante (17) entrainée par l’actionneur (15) et au moins une roue satellite (27) s’accouplant à une roue menée (18) entrainant le rotor du mécanisme rotatif. Cette roue magnétiquement active porte au moins un aimant permanent (29) agencé d’une manière telle que celui-ci est mobile en rotation par rapport au support basculant (19) de l’embrayage (16) conjointement avec la roue magnétiquement active qui porte cet aimant permanent (29).
    Figure 6
Patent FR-3113037-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emballage et de protection antichoc et procédé de fabrication associé
Inventor: RIBA GUILLEM
IPC: B65D85/30
Filed: 2020-08-01
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’emballage et de protection (1) pour emballer un objet à protéger ayant un axe de révolution (61), caractérisé en ce qu’il comprend un corps (2) constitué d’un assemblage de feuilles de papier contrecollées (23) en accordéon, ledit corps (2) étant déployable radialement autour de l’axe de révolution de l’objet (5) d’une condition plate dans laquelle l’assemblage de feuilles (23) est à plat à une condition déployée dans laquelle l’assemblage de feuilles (23) enveloppe et épouse sensiblement la totalité de la surface externe (24) de l’objet à protéger (5), ainsi que son procédé de fabrication associé.
Patent FR-3115375-A1 (FR)
Title: Borne interractive et procede d’interraction avec un utilisateur
Inventor: LE ROUZO DENIS
IPC: G07F7/08
Filed: 2020-10-15
Abstract: La borne interactive comporte : - un écran tactile (112) ; et - un système de commande (130) conçu pour échanger des informations avec l’utilisateur au travers de l’écran tactile (112).  L’écran tactile (112) présente une face externe tactile (116) dans laquelle sont ménagées des marques tactiles (118) et en ce que le système de commande (130) est conçu pour : - respectivement associer des caractères à au moins certaines des marques tactiles (118) ; - recevoir une saisie d’un des caractères, en détectant un appui relâché sur une des marques tactiles (118) associées aux caractères, en combinaison avec une autre action sur l’écran tactile (112), et enregistrant le caractère associé à la marque tactile (118) sur laquelle l’appui relâché a été détecté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117082-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un châssis arrière destiné à soutenir un dispositif de chargement
Inventor: BILLON FLORENT
IPC: B62D21/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention e rapporte à un Véhicule (1, 100) comprenant un châssis (4) destiné à supporter un dispositif de chargement (2), ledit châssis (4) comprenant deux longerons (5, 6) parallèles et des moyens de fixation dudit dispositif de chargement (2) disposés le long de chaque longeron (5, 6) et comportant chacun deux pattes de fixation (14, 101) alignées suivant un axe transversal Y du véhicule et placées de part et d’autre du longeron (5, 6), chaque patte de fixation (14, 101) possédant une première paroi (15, 102) fixée à une paroi verticale (7, 8) du longeron (5, 6) et une deuxième paroi (16, 103) fixée à une surface inférieure d’un bord supérieur replié (11, 12) de ladite paroi verticale (7, 8).  Selon l’invention, la deuxième paroi (103) présente un tronçon d’extrémité (104) émergeant du bord replié (11, 12) suivant un axe transversal Y et suivant un axe vertical Z du véhicule (100).  Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3117438-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne pour un regulateur de vitesse de vehicule automobile
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une consigne de vitesse (CSREG) pour un régulateur de vitesse de véhicule automobile pour assister le conducteur lors du franchissement d’une voie en montée, comprenant le calcul (21) en continu des valeurs instantanées de la vitesse (V) et de la pente (PI) de la voie, la détection (22) d’une situation de déplacement du véhicule sous l’action dudit régulateur de vitesse par une première valeur (CS1) de consigne de vitesse (CSREG), l’enregistrement (24) d’un paramètre de pente (PI0), la détermination (25-29) d’une deuxième valeur (CS2) prédéterminée de consigne de vitesse (CSREG) en fonction d’au moins ledit paramètre de pente (PI0), l’enregistrement (24) dudit paramètre de pente (PI0) étant exécuté lors de la détection (23) d’un instant durant lequel la valeur instantanée de la vitesse (V) est égale à 0 km/h simultanément à une valeur de la pente instantanée (PI) supérieure à 0.   Figure 2
Patent FR-3118041-A1 (FR)
Title: Macromonomère, son procédé d’obtention et le copolymère le contenant
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F273/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un macromonomère à LCST, obtenu par réaction entre un télomère à LCST et un composé contenant une double liaison carbone-carbone.   L’invention se rapporte également à un copolymère à LCST, obtenu par réaction entre le macromonomère à LCST et un monomère hydrosoluble.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3118376-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’etat d’un dispositif comprenant des moyens de transfert d’une source audiovisuelle et des moyens de restitution d’un signal audio.
Inventor: DELPLACE STÉPHANE
IPC: H04N21/4363
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l’état d’un dispositif comprenant des moyens de transfert d’une source audiovisuelle et des moyens de restitution d’un signal audio, le dispositif étant relié à un téléviseur par l’intermédiaire d’une connexion HDMI conforme à une spécification HDMI version 2.0 ou supérieure. Le dispositif est dans un mode de fonctionnement en source audiovisuelle ou en restitution d’un signal audio issu de la connexion HDMI. Le dispositif :  - reçoit (E30) une commande de changement,  - se met (E34) dans le mode de restitution d’un signal audio issu de la connexion HDMI s’il est dans le mode en source audiovisuelle,   - vérifie (E35) si un signal audio issu de la connexion HDMI est présent et dans l’affirmative,   - restitue (E36) le signal audio issu de la connexion HDMI par les moyens de restitution d’un signal audio.  Fig. 3
Patent FR-3118343-A1 (FR)
Title: Machine électrique polyphasée
Inventor: IDIR NADIR
IPC: H02P21/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Machine électrique polyphasée (10) comprenant un premier ensemble de mise en mouvement (20) et un deuxième ensemble de mise en mouvement (30) mobile en rotation; le premier et le deuxième ensembles de mise en mouvement (20, 30) définissant ensemble des première et deuxième faces latérales opposées (40, 41) de la machine électrique polyphasée; la machine électrique polyphasée comprenant en outre au moins un générateur de phases (50) comprenant une pluralité d’ensembles de commande (51), chaque ensemble de commande (51) contenant un module d’entrée (51a) et un module de sortie (51b) les modules d’entrée et de sortie (51a, 51b) étant agencés au niveau de la première face latérale (40) et au niveau de la deuxième face latérale (41) de la machine électrique polyphasée (10).
    Figure 1
Patent FR-3118792-A1 (FR)
Title: Module pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F04D29/38
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention concerne un module pour une turbomachine (1) d’aéronef, ce module s’étendant autour d’un axe longitudinal (X) et comprenant :  - un moyeu (12), et  - des aubes (13) à angle de calage variable montées sur le moyeu (12), chacune des aubes (13) comprenant:   - une pale (16) s’étendant radialement par rapport à l’axe longitudinal (X) entre une tête (16a) et un pied (16b), la pale (16) présentant une hauteur (H1),  - une plateforme (17) reliée au pied (16b) et présentant une forme générale circulaire à partir de laquelle s’étend la pale (16), la plateforme (17) étant mobile en rotation autour d’un axe de rotation s’étendant radialement par rapport à l’axe longitudinal (X) et passant par le centre de la plateforme (17) et  - au moins une ailette (18, 18a, 18b) ménagée au moins en partie sur la plateforme (17), l’ailette (18, 18a, 18b) s’étendant radialement par rapport à l’axe longitudinal (X) à partir de la plateforme (17) entre une première extrémité (18a’) et une seconde extrémité (18b’) opposée, l’ailette (18, 18a, 18b) présentant une hauteur (H2) inférieure à la hauteur (H1) de la pale (16), et comprenant un second bord d’attaque (18c) et un second bord de fuite (18c’), une seconde face intrados (18i) et une seconde face extrados (18e) reliant le second bord d’attaque (18c) au second bord de fuite (18c’).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118900-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece creuse en materiau composite
Inventor: COULAUD MAGALI MÉLANIE
IPC: B29D22/00
Filed: 2021-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) creuse en matériau composite comprenant une matrice polymérique et des fibres noyées dans la matrice polymérique, la pièce (1) comprenant une enveloppe (2) délimitant une cavité (3) interne, le procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes :  - (a) Fournir une préforme (4) de la pièce (1) comprenant des plis (4a) jointifs formés des fibres et de la matrice polymérique;  - (b) Hydrater la préforme (4) ;  - (c) Traiter thermiquement la préforme (4) à une température supérieure à une température initiale ambiante pour créer un dégagement gazeux au sein de la matrice, le dégagement gazeux ayant pour effet de faire gonfler la préforme (4) en éloignant les plis (4a) l’un de l’autre pour créer ladite cavité (3) interne.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118904-A1 (FR)
Title: Porte latérale de véhicule, à poignée quasi-invisible et robuste
Inventor: BACH JEAN PIERRE
IPC: B60R13/02
Filed: 2021-01-20
Abstract: Une porte latérale (PL) équipe un véhicule et comprend une partie structurelle à laquelle est solidarisé fixement un panneau de garnissage (PG) comprenant des première (P1) et deuxième (P2) parties assemblées l’une à l’autre et définissant ensemble localement une cavité (CO) ouverte pour l’introduction de doigts d’un passager présent dans le véhicule et une sous-partie commune de préhension (SPC) permettant au passager, après cette introduction, d’entraîner en rotation la porte latérale (PL).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117845-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin des matières kératineuses
Inventor: WU XIAOMENG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-02-04
Abstract: COMPOSITION POUR LE SOIN DES MATIÈRES KÉRATINEUSES
    La présente invention porte sur une composition biphasique comprenant : (A) une phase aqueuse continue ; (B) une phase huileuse comprenant un agent actif instable, et (C) des particules hydrophobes qui adhèrent à la surface de la phase huileuse.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3119586-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un dispositif de détection d’intrusion d’un appareillage antivol d’un véhicule automobile, système, dispositif, appareillage et véhicule automobile associés
Inventor: MATHEY ANTONIN
IPC: G08B13/16
Filed: 2021-02-08
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un dispositif de détection d’intrusion d’un appareillage antivol d’un véhicule automobile, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé, sur dispositif de détection d’intrusion à capteurs à ultrasons comprenant un tel système, sur un appareillage antivol pour véhicule automobile comportant un tel dispositif de détection d’intrusion et sur un véhicule automobile comprenant un tel appareillage antivol.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3120494-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage d’abeilles
Inventor: DE CLEDAT JULIEN
IPC: G06M15/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: DISPOSITIF DE COMPTAGE D’  ABEILLES L’invention concerne un dispositif de comptage d’abeilles (20) qui comporte au moins une arche (30) définissant un canal d’entrée et de sortie d’une ruche (10), ladite au moins une arche (30) ayant une largeur adaptée pour le passage d’une seule abeille à la fois dans une section du canal et comprenant au moins un moyen d’émission de lumière pulsée et deux moyens de détection de lumière pulsée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120629-A1 (FR)
Title: Procédé de purification de vanilline ou d’un dérivé de vanilline obtenus par un procédé biotechnologique
Inventor: ZOUGMORE TALSIDA
IPC: C07C47/58
Filed: 2021-03-15
Abstract: Titre : Procédé de purification de vanilline ou ses dérivés obtenus par un procédé biotechnologique La présente invention concerne un procédé de purification de vanilline ou ses dérivés, obtenus par un procédé biotechnologique, comprenant au moins une étape dans laquelle la vanilline ou ses dérivés sont séparés de l’alcool vanillique ou ses dérivés par cristallisation.   Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3123334-A1 (FR)
Title: Tambour avec pesée du contenant intégrée
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: G01G19/00
Filed: 2021-05-29
Abstract: Le dispositif selon l’invention est un tambour destiné à collecter les déchets notamment ménagers.  Selon l’invention le dispositif permet de peser précisément le contenu déposé dans le tambour afin de pouvoir répartir le plus équitablement la redevance de collecte et de recyclage desdits déchets.  Pour cela, il est essentiel de disposer d’un dispositif performant de pesée en minimisant autant que faire se peut les risques d’une pesée erronée.