baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949610-A1 (FR)
Title: Calibration table elaborating method for electronic scanning type active array antenna in single-pulse radar, involves determining difference between ideal operating and simulated values to form one set, and filling table with difference
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2009-08-25
Abstract: The method involves simulating the operation of a pathway/radiation element assembly to obtain a series of simulated operating values for each considered temperature/frequency set. The series of simulated operating values is corrected with corresponding differences of a first set, for each temperature/frequency set. A difference between an ideal operating value and one of the corrected simulated values is determined for each temperature/frequency set, to form a second set. A calibration table is filled with the differences of the second set. An independent claim is also included for a device for calibrating an array antenna.
Patent FR-2940751-A1 (FR)
Title: Curseur pour l'actionnement de profiles a barreaux rigidificateurs
Inventor: ROGER ANTONY
IPC: A44B19/26
Filed: 2009-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à un curseur (1) pour l'actionnement de profilés de fermeture, notamment pour un ensemble de fermeture équipant un sachet (5), comprenant une base (10), deux flancs (11, 12) et des moyens (13) adaptés pour solliciter respectivement lesdits profilés de fermeture, en rapprochement ou en éloignement selon le sens de déplacement du curseur le long des profilés, pour déplacer les profilés entre une position en prise de fermeture et une position séparée d'ouverture. Il est remarquable en ce que le long du bord libre longitudinal de chaque flanc (11, 12) s'étend un barreau rigidificateur (110, 120), d'épaisseur plus importante que celle dudit flanc.
Patent FR-2941464-A1 (FR)
Title: Partial epigenetic reprogramming of biological cells comprises providing specialized adult cell obtained from donor tissue, and introducing small interfering-RNAs specifically acting on heterochromatin protein-1 in the adult cell
Inventor: ZACOUTO FRED
Filed: 2009-01-26
Abstract: Partial epigenetic reprogramming of biological cells comprises: providing at least one specialized adult cell obtained from a donor tissue; and introducing small interfering-RNAs (siRNAs) specifically acting on heterochromatin (heterochromatin protein-1 (HP1)), preferably anti HP1 siRNA, in the specialized adult cell, preferably in its cytoplasm, to inhibit the RNA that control the evolution of heterochromatins HP1. An independent claim is included for a system, for partial epigenetic reprogramming of biological cell, comprising: at least one specialized adult cell obtained after a donor tissue; and a means for introducing the specialized adult cell. ACTIVITY : Nootropic; Dermatological; Antidote; Antimicrobial; Antiallergic; Nephrotropic; Antiarthritic; Osteopathic; Antiinflammatory; Cytostatic; Antiulcer; Vulnerary. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2944433-A1 (FR)
Title: Surgical ring i.e. gastric ring, for stomach or esophagus of patient, for treating obesity, has gripping tab extending from female unit, where tab and external face of side wall are made of material different hardnesses
Inventor: PAGANON PASCAL
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: The ring (1) has a flexible band (2) designed to be closed by a locking system (3) to form a closed buckle. The locking system has a male unit (4) and a female unit (5), where the female unit is provided with a side wall (6) comprising an internal face (6A) that delimits an opening (7) to accommodate the male unit and an opposite external face (6B). A gripping tab (8) extends from the female unit. The external face of the side wall and the tab are made out of elastomer materials with different hardnesses.
Patent FR-2950765-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation de paquets optiques
Inventor: ZAMI THIERRY
IPC: H04J14/02
Filed: 2009-09-29
Abstract: Un dispositif de commutation de paquets optiques (20) comporte une section d'entrée (9) apte à recevoir un signal optique comprenant des paquets de données (60) portés par des canaux de longueurs d'ondes, une section de transit (30) comprenant des chemins optiques (31) pour faire transiter de manière transparente des canaux de longueurs d'ondes respectifs, plusieurs éléments sélecteurs (34) commutables en mode paquet pour sélectivement bloquer ou faire passer individuellement un paquet de données, et une unité de commande apte à recevoir des informations de signalisation relatives aux paquets de données reçus dans la section d'entrée et à commander un élément sélecteur correspondant au canal de longueur d'onde pour bloquer ou laisser passer lesdits paquet de données, ladite unité de commande maintenant l'élément sélecteur (34) dans un état bloquant pendant les fenêtres temporelles dans lesquelles aucun paquet de données n'est reçu sur ledit canal de longueur d'onde.
Patent FR-2951264-A1 (FR)
Title: Detection device, has adapter provided on detector, where adapter comprises mechanical selection unit to select type of output signal of detection device at terminals of external connector
Inventor: BERNARD JACQUES
IPC: G01D3/00
Filed: 2009-10-12
Abstract: The device has an adapter (70) provided on a detector (60), where the adapter comprises a mechanical selection unit to select a type of output signal of the detection device at terminals of an external connector i.e. M12 type external connector, that conforms a standard of a IEC60947-5-2. A configuring unit allots a given configuration to the detector. Conductive pins (11) and a mechanical polarizing slot are formed on the adapter with respect to pins (700).
Patent FR-2954618-A1 (FR)
Title: Onduleur reconfigurable, a tolerance de pannes, pour l'alimentation d'un moteur triphase synchrone a aimants permanents, et ensemble desdits onduleur et moteur
Inventor: GUITARD JEREMY
IPC: H02H7/122
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'onduleur comprend : trois cellules de commutation (B1, B2, B3) comprenant des dispositifs de commutation (B11 à B32) et des dispositifs d'isolement (S11 à S33) ; au moins une cellule de redondance (R) ; un superviseur (12) pour détecter une anomalie de fonctionnement de l'onduleur, conduisant à l'arrêt du moteur (14), résultant d'une défaillance de l'une des trois cellules et induisant un défaut de l'une des phases du moteur. Chaque dispositif de commutation informe le superviseur d'un court-circuit affectant ce dispositif et le superviseur surveille la valeur intégrale de la valeur absolue du courant dans la phase défectueuse.
Patent FR-2960852-A1 (FR)
Title: Ensemble structurel d'aeronef et procede d'assemblage associe
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: B64C1/26
Filed: 2010-06-04
Abstract: Cet ensemble comporte une paroi structurale (26) et une paroi composite (50) s'étendant dans le prolongement de la paroi structurale (26) et définissant une deuxième tranche (58) disposée en regard d'une première tranche (32) de la paroi (26). L'ensemble comporte un élément allongé de traction (80) reçu dans un premier passage (36) ménagé dans la paroi structurale (26), le premier passage (36) débouchant dans la première tranche (32) et dans une alvéole (34) ménagée dans la paroi structurale (26). La paroi composite (50) définit un deuxième passage (68) débouchant dans la deuxième tranche (58) et recevant l'élément allongé (80). L'ensemble comporte un organe de verrouillage (82) rapporté sur l'élément allongé (80). La paroi composite (50) délimite une cavité (70) d'accès raccordant une surface extérieure (54) de la paroi composite (50) au deuxième passage (68). L'organe de verrouillage (82) est reçu dans la cavité d'accès (70).
Patent FR-2965973-A1 (FR)
Title: Heterostructure semi-conductrice et transistor de type hemt, en particulier pour applications cryogéniques a bas bruit et a basse fréquence
Inventor: JIN YONG
IPC: H01L21/265
Filed: 2010-10-11
Abstract: Hétérostructure semi-conductrice comportant : un substrat (SS) ; une couche tampon (h) ; une couche d'espacement (d, e, f) ; et une couche barrière (b, c) ; et de préférence aussi une couche de recouvrement (a), dans laquelle : un dopage (DS) est prévu dans la couche barrière ; et lesdites couches barrière et d'espacement sont réalisées en un ou plusieurs matériaux semi-conducteur présentant une bande interdite plus large que le ou les matériaux constituant ladite couche tampon ; caractérisé en ce que : ladite couche barrière comprend une première sous-couche barrière (c), en contact avec ladite couche d'espacement, et une deuxième sous-couche barrière (b), éloignée de ladite couche d'espacement ; et en ce que ladite deuxième sous-couche barrière présente une bande interdite plus large que ladite première sous-couche barrière. Transistor de type HEMT réalisé à partir d'une telle hétérostructure. Utilisation d'un tel transistor à température cryogénique.
Patent FR-2961820-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un composant de machine hydraulique contre l'erosion, composant fabrique grace a ce procede et installation comprenant un tel composant
Inventor: PRIGENT SERGE
IPC: C09D5/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: Ce procédé de protection d'un composant de machine hydraulique contre l'érosion comprend des étapes consistant à préparer au moins une plaque (300) de matériau synthétique polymérisé, à appliquer une couche d'adhésif (200) sur une face de la plaque 300 et à mettre en place (F ) la plaque (300) sur la surface du composant à recouvrir de la couche de revêtement.
Patent FR-2962900-A1 (FR)
Title: Basin for therapeutic treatment of fibromyalgia of e.g. thighs, of patient in hospital, has central boss provided with treatment fluid distribution orifices oriented to treat interior of legs, thighs and abdomen
Inventor: NIQUET MICHEL
IPC: A61H35/00
Filed: 2010-07-23
Abstract: The basin has orifices (13) for distribution of treatment fluid e.g. air-water mixture, and a central boss facing a dorsal part of the basin, forming a base. The central boss is provided with the distribution orifices and oriented to treat interior of legs, thighs and abdomen of patients. The central boss is provided with a deployment mechanism (300) to lift the central boss for facilitating positioning of the patients. The orifices are oriented along an axis presenting an angle equal to 45 degrees with respect to a surface of the orifice in a zone.
Patent FR-2964329-A1 (FR)
Title: Filtre a decolmatage automatique
Inventor: CHRUPALLA JEAN CLAUDE
IPC: B01D25/32
Filed: 2010-09-03
Abstract: Agencement des colonnes de distribution permettant d'évacuer le fluide de décolmatage dans un filtre à décolmatage automatique. Selon l'invention, un répartiteur (47) fixe est disposé coaxialement à un empilement (115) d'éléments filtrants et comporte des conduits distincts, par exemple matérialisés par des ailettes (48) établissant la communication entre un distributeur rotatif (65) et des groupes de passage de l'empilement, alignés le long de génératrices de celui-ci.
Patent FR-2964635-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation et d'edition d'un schema de signalisation ferroviaire
Inventor: RIO AUDE FLORE
IPC: B61L27/00
Filed: 2010-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération et d'édition d'un schéma de signalisation ferroviaire comprenant un schéma de voies d'une portion d'un réseau ferroviaire et des équipements de voie disposés sur la portion du réseau, chaque équipement de voie comprenant des caractéristiques particulières. Le procédé comprend les étapes suivantes : - entrée par un utilisateur de données topologiques de la portion du réseau ferroviaire, - génération automatique par des moyens de calcul d'un schéma de voies de la portion du réseau ferroviaire à partir des données topologiques, - choix par l'utilisateur d'une pluralité de règles de positionnement des équipements de voie à disposer sur le schéma de voies ferroviaires, et - génération automatique par les moyens de calcul du schéma de signalisation ferroviaire de la portion du réseau à partir des règles de positionnement choisies des équipements de voie et du schéma de voies ferroviaires. L'invention concerne également un dispositif adapté pour mettre en œuvre le procédé précédent.
Patent FR-2965078-A1 (FR)
Title: Method for automatic compiling elementary application based on another elementary application in centralized data processing system connected to database, involves identifying working field, and compiling elementary application
Inventor: DAVY LOUIS
IPC: G06F9/45
Filed: 2010-09-22
Abstract: The method involves identifying a controlled working field of a predetermined version of an elementary application. A source file is obtained from database (110). Access is provided to another elementary application from the controlled working field. The source file associated with the former elementary application is compiled according to compilation directives, where the former and latter elementary applications are related to same application. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for automatic compiling an elementary application based on another elementary application (2) a device for automatic compiling an elementary application based on another elementary application.
Patent FR-2968236-A1 (FR)
Title: Table de coulee et empilage pour la realisation d'un moule de tuile ou accessoire
Inventor: DELOUETTE SYLVAIN
IPC: B28B7/10
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention concerne une table de coulée (2) comportant un plateau (4) sur lequel est apte à reposer au moins un cadre de matrice (12) surmonté d'une carcasse de moule (11) formant un empilage (10) pour la réalisation d'au moins un moule de tuile ou accessoire, ledit cadre de matrice (12) intégrant des moyens d'éjection de ladite carcasse de moule (11) et/ou dudit moule. Cette table de coulée (2) est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens d'actionnement desdits moyens d'éjection. L'invention concerne, encore, un empilage (10) pour la réalisation d'un moule de tuile ou accessoire, cet empilage (10) comportant une carcasse de moule (11) et un cadre de matrice (12) intégrant des moyens d'éjection aptes à être actionnés par des moyens d'actionnement que comporte une table de coulée (2). Finalement, l'invention concerne un installation (1) pour la réalisation d'un moule de tuile ou accessoire et comportant une table de coulée (2) et au moins un empilage (10).
Patent FR-2982902-A1 (FR)
Title: Procede pour optimiser l'exploitation d'un milieu souterrain au moyen d'une etude reservoir comportant une mise a l'echelle optimisee
Inventor: PREUX CHRISTOPHE
IPC: E21B47/003
Filed: 2011-11-17
Abstract: - Procédé pour optimiser l'exploitation d'un gisement de fluide au moyen d'une étude réservoir accélérée. - On construit un modèle géologique. Puis on construit un modèle de réservoir au moyen d'une mise à l'échelle du modèle géologique. On détermine et l'on sauvegarde les liens entre les mailles du modèle géologique et la maille du modèle de réservoir dans laquelle elles sont contenues. On réalise des simulations d'écoulement au moyen d'un simulateur de réservoir, du modèle de réservoir et des liens. Puis, on réitère ces étapes sans réitérer l'étape de détermination des liens, en modifiant des paramètres de d'étude réservoir de façon à optimiser le schéma d'exploitation. Enfin, on exploite le gisement selon ce schéma d'exploitation optimisé.
Patent FR-2971182-A1 (FR)
Title: Gripping device for multi-axis robot utilized for e.g. automatic conveying of box, has jaw moved between retracted and extended positions and controlled by control unit, and connection interface connecting servo motor to control unit
Inventor: DANIEL OLIVIER
IPC: B25J15/08
Filed: 2011-02-08
Abstract: The device (1) has a frame (10) with a flange (11). A gripper (13) comprises a fixed jaw (14) integral with the frame. A support bar (16) is moved in longitudinal translation relative to the frame between a retracted position (R) in which the bar is within the frame, and an extended position (E) where a distal end (25) of the bar is located outside the frame. A movable jaw (15) is moved between the retracted position and the extended position, and is controlled by a control unit of a multi-axis robot. A connection interface (22) connects a servo motor (27) to the control unit.
Patent FR-2975889-A1 (FR)
Title: Dispositif d'osteosynthese a plaque et broches
Inventor: WORCEL ALEXANDRE
IPC: A61B17/80
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ostéosynthèse comprenant, d'une part une plaque (12) apte à être ajustée le long d'un élément osseux (10) et au moins une broche (26), et d'autre part une douille de blocage (30) permettant de solidariser ladite plaque (12) et ladite au moins une broche (26). Ladite douille de blocage (30) présente une partie vissable (32) et une partie d'entraînement (34), séparée l'une de l'autre par une zone frangible (38), ladite partie vissable présentant des fentes axiales (44) formant des créneaux (50). Ladite zone frangible (38) étant destinée à être rompue pour libérer ladite partie vissable (32) de ladite partie d'entraînement (34). Lesdites fentes axiales (44) s'étendent dans ladite zone frangible (38) de manière à pouvoir fragmenter ladite partie vissable (32) en créneaux indépendants (50) lorsque ladite zone frangible (38) est rompue de façon à pouvoir ajuster la position relative desdits créneaux (50) autour de ladite au moins une broche (26).
Patent FR-2976676-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une batterie d'accumulation electrique et procede associe
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-06-15
Abstract: Un dispositif (9) de surveillance d'une batterie (1) d'accumulation électrique comprenant un ensemble de cellules (2a, 2b, 2c) connectées en série, comprend : -un moyen de mesure de l'intensité de courant (I) délivrée par la batterie, -un moyen de mesure d'une tension électrique (U ) entre un point de connexion amont et un point de connexion aval de chaque cellule (2a, 2b, 2c), -un enregistreur (17) de la tension électrique à courant nul (U ) entre le même point de connexion amont et le même point de connexion aval de chaque cellule (2a, 2b, 2c), et -un estimateur de résistance électrique (16), configuré pour estimer de manière périodique la résistance électrique (R + R ) de chaque cellule (2a, 2b, 2c), entre son point de connexion amont et son point de connexion aval.
Patent FR-2979319-A1 (FR)
Title: Systeme de direction a cremaillere pour vehicule automobile
Inventor: VIGUIER OLIVIER
IPC: B62D3/12
Filed: 2011-08-30
Abstract: Le système de direction comprend une crémaillère (3) montée coulissante en direction longitudinale, un pignon en prise avec la crémaillère, et un dispositif de poussoir appliquant élastiquement la crémaillère contre le pignon. Pour réduire les chocs et les bruits en résultant, le système comporte une bague (14) fixe avec moyens d'amortissement, montée dans le carter (2) autour de la crémaillère (3), la bague (14) présentant intérieurement des portées excentrées (15) en contact frottant avec la crémaillère (3). Ces portées comprennent deux portées symétriques (15), de préférence complétées par une troisième portée située à l'opposé des dents (19) de la crémaillère.
Patent FR-2980746-A1 (FR)
Title: Dispositif de plateforme coulissante perfectionnee pour chargement d'objet lourd
Inventor: MENTION CEDRIC
IPC: B60P1/43
Filed: 2011-09-30
Abstract: Dispositif de plateforme (1) coulissante placée sur le plancher (2) de chargement de la caisse d'un véhicule caractérisé en ce qu'il comprend deux actionneurs (8) apte à accompagner le déplacement de la plateforme (1) d'une position rétractée sur le plancher (2), à l'intérieur du véhicule vers une position extraite à l'extérieur du véhicule. L'invention trouve son application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2981931-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un compose comprenant au moins un motif beta-hydroxy-urethane et/ou au moins un motif gamma-hydroxy-urethane.
Inventor: SOULES AURELIEN
IPC: B01J31/22
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé comprenant au moins un motif beta-hydroxy-uréthane et/ou au moins un motif y-hydroxy-uréthane , consistant à faire réagir un composé A comprenant au moins un motif réactif cyclocarbonate avec un composé B comprenant au moins un motif réactif amino (-NH ) en présence d'un catalyseur, ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit catalyseur comprend au moins un complexe organométallique.
Patent FR-2984059-A1 (FR)
Title: Method for local restoration of video locally acquired and transmitted by e.g. Internet Protocol network, during e.g. audio communication, between e.g. personal computer and TV, involves adapting video to be restored and displaying video
Inventor: TOUTAIN FRANCOIS
IPC: H04N7/24
Filed: 2011-12-12
Abstract: The method involves receiving information (208) relative to remote restoration quality, where the information corresponds to processing information of correction of errors applied by a remote terminal to a video during reconstruction of the video transmitted before remote restoration. The video to be restored locally is adapted according the received information, and the video is displayed (212). The video is transmitted in the form of a coded data stream to the terminal. Signaling information of error correction tool supported by the terminal is received (214) from a terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a method for decoding a video received from a communication network in form of coded data stream (2) a device for local restoration of a video acquired locally and transmitted by a communication network (3) a device for decoding a video received from a communication network in the form of coded data stream (4) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for local restoration of a video locally acquired and transmitted by a communication network and/or a method for decoding a video received from a communication network in the form of coded data stream.
Patent FR-2998311-A1 (FR)
Title: Water supply installation for hydraulic generator that is utilized for facilitating e.g. maintenance of screen cleaner for cleaning waste storage grid, has diversion canal whose end is arranged on level of outlet conduit of energy generator
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: E02B9/02
Filed: 2012-11-22
Abstract: The installation has a pool for deriving a part of a flow from a waterway (O) and provided with an intake valve (2). A feeder canal connects a pit (3) to a generator, and a downstream basin (7) communicates with a return channel (8) during receiving an outlet flow from the generator. An outlet channel (10) connects to the return channel. An upstream opening (15a) of a diversion canal (15) is connected to the pool and provided with a stop valve (17). A downstream end (15b) of the diversion canal is arranged on a level of an outlet conduit (18) of an energy generator (6a).
Patent FR-2987719-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'eradication de plantes envahissantes et proliferantes.
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: A01G11/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: Le dispositif mobile (100) d'éradication de plantes terrestres proliférantes comporte : - un moyen (105) de constitution d'une nappe de plantes à traiter et - un moyen (155) de génération d'ondes électromagnétiques pour stériliser les plantes dans la nappe de plantes. Dans des modes de réalisation, le moyen (155) de génération d'ondes électromagnétiques émet des microondes et/ou est adapté à chauffer les graines des plantes à une température supérieure à 60 °C. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte, en outre, une trémie (110) de réception des plantes et un moyen (115) d'extraction de métaux et/ou de pierres et un moyen (120) de broyage des plantes en amont du moyen de génération d'ondes électromagnétiques.