baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025355-A1 (FR)
Title: Cable electrique equipe d’un dispositif anti-vol
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H01B7/32
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un câble électrique comportant au moins un conducteur (1A, 1 B) entouré d'une couche isolante (7). Selon l'invention, au moins un capteur inductif (3A, 3B) est disposé autour de ladite couche isolante (7) et est connecté électriquement à au moins un module électronique de gestion et de communication (4A, 4B).
Patent FR-3025497-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air pour avion " plus electrique "
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: B64D13/06
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention propose un système de conditionnement d'air pour aéronef alimenté uniquement par énergie électrique, adapté pour prélever de l'air extérieur à l'aéronef et pour délivrer de l'air conditionné à l'intérieur de l'aéronef. Le système comprend au plus trois machines tournantes motorisées qui se composent d'un premier et d'un second turbocompresseurs motorisés (11, 12) indépendants l'un de l'autre, et d'un moto-compresseur (13) interconnecté entre les turbocompresseurs motorisés (11, 12). Le motocompresseur (13) est agencé pour générer un flux d'air primaire, qui entraine un flux d'air secondaire, permettant le refroidissement d'un flux d'air à respirer dans une première phase de fonctionnement ; être à l'arrêt ou au ralenti dans une deuxième phase de fonctionnement; et, fournir un complément de débit d'air à respirer dans une troisième phase de fonctionnement.
Patent FR-3026237-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de connexion electrique pour batterie
Inventor: LAVRY NICOLAS
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-09-24
Abstract: Dispositif de connexion pour plot de batterie, comportant des moyens de raccordement à au moins un câble électrique, solidaire d'un collier de serrage équipé d'une vis de serrage pourvu d'une tête adaptée pour le serrage de cette vis au moyen d'un outil, caractérisé par le fait qu'il comporte, d'une part, des moyens de masquage mobiles entre une position active de recouvrement de la tête de la vis de serrage et une position inactive dans laquelle ces moyens de masquage autorisent l'accès à ladite tête de ladite vis de serrage et, d'autre part, des moyens de commande aptes à coopérer avec une batterie pour repousser ces moyens de masquage depuis leur position active dans la position inactive, contre l'action de moyens de rappel élastique, lorsque le collier de serrage est engagé sur ledit plot de batterie.
Patent FR-3026337-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de morceaux de bois et leur utilisation dans la fabrication de vins et de spiritueux, ou d'extraits de bois, ou de contenants en bois
Inventor: MAHLER-BESSE NICOLAS
IPC: C12L11/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de morceaux de bois, de préférence de chêne, comprenant les étapes suivantes : (a) de séchage des morceaux de bois, (b) de transformation mécanique, et (c) éventuellement de chauffe, dans lequel on effectue une étape de chauffage (d) sous une atmosphère inerte, à une température allant de 10 à 120 °C et sous une pression allant de 1 à 60 MPa (10 à 600 bars), cette étape (d) étant réalisée après l'étape (a), (b) ou (c). Elle concerne aussi l'utilisation des morceaux de bois ainsi obtenus dans la fabrication de vins et de spiritueux, ou d'extraits de bois, y compris eaux boisées, et des contenants en bois.
Patent FR-3027187-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite d'azote a fournir a une culture
Inventor: CHAMPOLIVIER LUC
IPC: G06Q50/02
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de fertilisation d'une culture de colza en France métropolitaine à l'aide d'une quantité optimale d'engrais azoté, au printemps, dans le but de stimuler la croissance de ladite culture de colza, ladite méthode comprenant - une étape de mesure de la masse de matière verte aérienne d'une partie de la culture, - une étape de collecte de données sur la nature et la localisation de la culture, et - une étape de de calcul de la quantité d'engrais à ajouter à ladite culture.
Patent FR-3027713-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fabrication a facon de supports de tuyauterie
Inventor: GARTISER OLIVIER
IPC: G21D1/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une série de supports de tuyauterie à fixer sur des platines positionnées sur les parois d'une salle d'équipement d'un site industriel, comprenant principalement : - une étape de pose d'un identifiant sur chaque platine positionnée sur les parois de la salle - une étape de sélection d'une série de supports Ss à partir d'un catalogue de supports standardisés, et des points Pt et des vecteurs Vt théorique - une étape de relevé topométrique par contact avec la platine, des coordonnées tridimensionnelles de la position réelle d'au moins deux points Pr de référence de chacune desdites platines dans la salle, - une étape de calcul, pour chaque platine et en fonction des points de référence Pr, des coordonnées tridimensionnelles numériques d'au moins un point caractéristique Pc et au moins un vecteur caractéristique Vc - une étape de calcul, pour chacune des platines positionnées dans la salle, des écarts Dp et Dv existants avec les platines correspondantes de la représentation numérique, les écarts Dp et Dv étant calculés entre respectivement le point Pc et le point Pt, et le vecteur Vc et le vecteur Vt - une étape de modification de la géométrie de chacun des supports Ss sélectionnés en fonction des écarts Dp et Dv correspondants - et une étape d'enregistrement, pour chacun des supports modifiés Sm, d'un identifiant correspondant à la platine préalablement identifiée.
Patent FR-3012639-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de calcul de forme, appareil de mesure, procede de fabrication d'article, support de stockage
Inventor: OOTA TETSUJI
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-10-30
Abstract: Un appareil de calcul de forme : - obtient des données de mesure d'une première forme d'une première zone partielle et d'une deuxième forme d'une deuxième zone partielle chevauchant partiellement la première zone partielle sur une surface à mesurer, - détermine un premier paramètre de correction de forme et un deuxième paramètre de correction de sorte que la valeur d'une fonction d'évaluation, pour évaluer des données de forme obtenues en corrigeant les données de mesure des première et deuxième formes par le premier et le deuxième paramètres de correction, se trouve dans une plage de tolérance ; - génère des données de forme d'une zone entière comportant les première et deuxième zones partielles en corrigeant respectivement les données de mesure des première et deuxième formes en utilisant le premier paramètre de correction de forme et le deuxième paramètre de correction, et en combinant les données de forme corrigées.
Patent FR-3028404-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson
Inventor: DI GIANDOMENICO CORRADO
IPC: F24C3/00
Filed: 2014-11-13
Abstract: Dispositif de cuisson (100), comprenant un bâti inférieur (1), un caisson (2) surmonté d'une hotte d'aspiration (3), un système de cuisson, un passage (4) restreignant l'accès au système de cuisson, caractérisé en ce que le système de cuisson est alimenté par du gaz.
Patent FR-3029324-A1 (FR)
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04B5/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif NFC (communications en champ proche) comprenant : un routeur NFC (202) comprenant une mémoire (304) adaptée à mémoriser des données à partager avec un dispositif externe (301) ; et un circuit d'antenne NFC (204), le routeur NFC (202) étant capable de fonctionner dans un mode d'émulation de carte dans lequel les données partagées mémorisées par la mémoire (304) sont accessibles par l'intermédiaire du circuit d'antenne NFC (204).
Patent FR-3029750-A1 (FR)
Title: Semelle exterieure de chaussure comportant dans la partie talonniere des plots d'amortissement en saillie et elastiquement deformables
Inventor: LECLAND CECILE
IPC: A43B13/18
Filed: 2014-12-16
Abstract: La semelle extérieure de chaussure comporte, dans sa partie talonnière (10), et plusieurs plots d'amortissement (102) qui sont en saillie par rapport à une surface inférieure (101) destinée à être en contact avec le sol, et qui sont déformables élastiquement. Elle comporte l'une et/ou l'autre des caractéristiques (a) et (b) suivantes : (a) La distance longitudinale maximale (Li), entre la partie arrière (10a) de la zone talonnière et le plot d'amortissement (102-1) dans la zone talonnière intérieure (ZI), qui est le plus éloigné de ladite partie arrière (10a) de la zone talonnière, est inférieure à la distance longitudinale maximale (Le), mesurée longitudinalement entre la partie arrière (10a) de la zone talonnière (10) et le plot d'amortissement (102-E) dans la zone talonnière extérieure (ZE), qui est le plus éloigné de ladite partie arrière (10a) de la zone talonnière (10) ; et/ou (b) les plots d'amortissement (102), situés dans la zone talonnière extérieure (ZE), sont répartis de telle sorte que plus le plot d'amortissement (102) est éloigné de la partie arrière (10a) de la zone talonnière, plus la distance latérale (DL) séparant ce plot d'amortissement (102) de l'axe longitudinal médian (M) est importante.
Patent FR-3036865-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un ensemble batterie et alternateur pour un moteur de vehicule automobile
Inventor: WEI ENGLAND
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une batterie (1) et d'un alternateur (4) et de leurs connexions électriques, la batterie (1) comportant deux bornes positive et négative et l'alternateur (4) alimentant un régulateur (3) de courant disposé entre eux en présentant, d'un côté, une première et une deuxième connexions électriques respectivement aux bornes positive et négative et, de l'autre côté, des connexions électriques avec l'alternateur (4), la batterie (1) présentant un niveau de charge et étant rechargée par l'alternateur (4) via le régulateur (3). La deuxième connexion électrique entre la borne négative de la batterie (1) et le régulateur (3) est interrompue lors d'une demande de couple moteur au-dessus d'une valeur prédéterminée de couple sous première condition que la tension effective de la batterie (1) soit supérieure à une tension minimale prédéterminée, puis rétablie pour une demande de couple moteur en dessous de la valeur prédéterminée.
Patent FR-3039355-A1 (FR)
Title: Tondeuse electrique a lames multiples
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D34/78
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne une tondeuse électrique comprenant une unité de coupe (20) avec : - un plateau de coupe (24) pourvu d'au moins deux lames de coupe (46) montées respectivement sur des arbres de lame (42, 44), - un carter fixé (32) sur le plateau de coupe - au moins un moteur électrique (60) d'entrainement des lames de coupe, - un mécanisme (70) de synchronisation des lames, Conformément à l'invention, le moteur électrique (60) est ménagé dans le carter (32) entre le plateau de coupe (46) et le mécanisme (70) de synchronisation des lames.
Patent FR-3043265-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un laser a cascade quantique, et une embase associee
Inventor: GELLIE PIERRE
IPC: H01S5/34
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant un laser à cascade quantique (1), et une embase (2) associée comprenant une matrice (21) thermiquement conductrice et électriquement isolante structurée de manière à épouser la forme du guide d'onde du laser et la forme du substrat isolant (11) pour que : -le contact électrique supérieur (13) du laser soit en contact avec le contact électrique central (23) de l'embase sur la longueur de la matrice, -le contact électrique latéral (14, 15) du laser soit en contact avec le contact électrique latéral (24, 25) de l'embase.
Patent FR-3043777-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d’une cartographie de la qualite de l’air, par agregation de mesures d’origines differentes
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-11-12
Abstract: Un procédé est dédié à la détermination d'une cartographie de la qualité de l'air dans une zone extérieure (Z). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine des valeurs estimées de la qualité de l'air en des endroits de positions connues de la zone extérieure (Z) à partir d'une simulation numérique de la qualité de l'air et de mesures effectuées par des premiers capteurs (C1) installés fixement dans cette zone extérieure (Z) et de mesures complémentaires effectuées par des seconds capteurs (C2) équipant des systèmes (V1-V4) se déplaçant dans la zone extérieure (Z) et transmises avec les positions associées par voie d'ondes, puis on construit une cartographie de la qualité de l'air avec ces valeurs estimées.
Patent FR-3045774-A1 (FR)
Title: Bride d'adaptation multi-regards
Inventor: LAMBERTON MIKAEL
IPC: F16L41/08
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une bride d'adaptation (10) multi-regards comportant : • une surface de contact (11) incurvée configurée pour être en contact avec la paroi d'un regard, et comportant : ○ une première zone (11a) incurvée définie par un premier rayon de courbure de norme constante et un premier vecteur normal contenu dans un premier plan, ○ une deuxième zone (11b) incurvée définie par un deuxième rayon de courbure de norme constante et un deuxième vecteur normal contenu dans un deuxième plan parallèle au premier plan, la norme du deuxième rayon de courbure étant inférieure à la norme du premier rayon de courbure, ○ une troisième zone (11c) incurvée définie par un troisième rayon de courbure de norme constante et un troisième vecteur normal contenu dans un troisième plan parallèle au premier plan, la norme du troisième rayon de courbure étant inférieure à la norme du premier rayon de courbure, les premier, deuxième et troisième vecteurs normaux étant contenus dans un demi-espace délimité par la surface de contact (11), la troisième zone (11c) étant séparée de la deuxième zone (11b) par la première zone (11a), • un joint annulaire (13) faisant saillie de la surface de contact (11) et recouvrant au moins partiellement les première, deuxième et troisième zones (11a, 11b, 11c). L'invention concerne également un procédé de raccordement d'une telle bride (10) avec un regard.
Patent FR-3045647-A1 (FR)
Title: Composition de bitume solide et son procede d’obtention
Inventor: ANACLET PAULINE
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-12-22
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau de bitume solide à température ambiante, ce procédé comprenant au moins les étapes consistant à : a) préparer une émulsion stabilisée de gouttes de bitume dans une phase aqueuse ayant un pH de 2 à 4, b) préparer un sol de silice ou un gel de silice à partir d'un premier précurseur d'oxyde de silicium à pH allant de 2 à 4, c) minéraliser l'émulsion de gouttes de bitume de l'étape a), avec le sol ou le gel de silice de l'étape b), d) minéraliser l'émulsion de gouttes de bitume résultant de l'étape c) à pH inférieur ou égal à 1 avec un second précurseur d'oxyde de silicium, e) séparer le matériau de la phase aqueuse.
Patent FR-3049099-A1 (FR)
Title: Systeme d'acheminement d'objets par des individus d'une communaute, mettant en œuvre un systeme de tracabilite spatio- temporelle
Inventor: COTTE PIERRE ALAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un système d'acheminement d'objets par des individus d'une communauté, mettant en œuvre un système de traçabilité spatio-temporelle comprenant une plate-forme informatique incluant au moins une application informatique destinée à être chargée par des unités informatiques portables détenues par les individus de la communauté, et des dispositifs embarqués, couplés aux objets, comprenant chacun des deuxièmes moyens de communication de proximité sans fil, aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication de proximité sans fil, les unités informatiques et le module informatique comprennent en commun une application informatique autorisant l'échange de données entre eux.
Patent FR-3053531-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes tridimensionnelles
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique (1), comportant : - un support, comportant des faces opposées dites arrière (3a) et avant (3b) ; - une pluralité de bandes conductrices de nucléation (6i) formant des premières électrodes de polarisation ; - une couche isolante intermédiaire (7) recouvrant les bandes conductrices de nucléation (6i) ; - une pluralité de diodes (2), chacune comportant une première portion dopée (9) tridimensionnelle et une seconde portion dopée (11) ; - une pluralité de bandes conductrices supérieures (14j) formant des secondes électrodes de polarisation, reposant sur la couche isolante intermédiaire (7), chaque bande conductrice supérieure (14j) étant agencée de manière à être au contact de secondes portions dopées (11) d'un ensemble de diodes (2) dont les premières portions dopées (9) sont au contact de différentes bandes conductrices de nucléation (6i).
Patent FR-3056351-A1 (FR)
Title: Demarreur muni d'un capot et d'un organe de frottement
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: Démarreur (201) comprenant: - un rotor (202) ayant un collecteur (212) et un arbre (214) muni d'un axe (X); - un capot (216) ayant un côté interne (8) en vis à vis du collecteur (212) et un côté externe (9) de l'autre côté du côté interne (8), le capot (216) comprenant une ouverture (10) traversant du côté interne (8) au côté externe (9), une portion (12) de l'arbre (214) traversant le capot (216) par le biais de l'ouverture (10); - un organe de butée (2) monté sur l'arbre (214) du côté externe (9) du capot (216); et - un premier organe (3) de frottement comprenant une ouverture (13) et monté entre l'organe de butée (2) et le capot (216), la portion de l'arbre (214) traversant cette ouverture (13). Il est prévu que le capot (216) supporte le premier organe de frottement (3) de sorte que le premier organe de frottement présente un premier jeu minimum positif (19) entre la périphérie interne de son ouverture (13) et la périphérie externe (11) de la portion (12) de l'arbre (214).
Patent FR-3059968-A1 (FR)
Title: Support convertible entre une position allongee et au moins une position assise pour poussette pour enfant, et poussette correspondante
Inventor: MOSTERT MARC
IPC: B62B9/12
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un support convertible (1) pour poussette pour enfant, comprenant un cadre (3) portant trois éléments de réception d'un enfant articulés deux à deux, de façon à pouvoir prendre au moins deux positions : - une position allongée, dans laquelle ledit cadre (3) s'étend essentiellement dans un plan supérieur (Ps) sensiblement horizontal et lesdits éléments de réception sont sensiblement alignés dans un plan de base (PB) sensiblement horizontal, de façon à recevoir un enfant en position allongée ; - au moins une position assise, dans laquelle lesdits éléments de réception sont disposés de façon à définir respectivement un élément de soutien de jambes (43), une assise (42) et un dossier (41), de façon à recevoir un enfant en position assise, ledit cadre (3) présentant deux montants de cadre latéraux (31, 32), et une traverse supérieure (33) et une traverse inférieure (34) reliant lesdits montants de cadre (31, 32), et lesdits montants de cadre (31, 32) présentant deux portions formant entre elles un angle (a) strictement inférieur à 180°, de façon que, dans ladite position allongée, une portion principale desdits montants (31, 32) s'étende sensiblement horizontalement depuis la traverse supérieure (33), et qu'une portion finale s'étende vers le bas depuis ladite portion principale vers ladite traverse inférieure (34), pour que celle-ci s'étende sensiblement dans ledit plan de base (PB).
Patent FR-3062373-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit alimentaire pulverulent
Inventor: ROULET LAURENT
IPC: B65D83/06
Filed: 2017-01-27
Abstract: Ce dispositif de distribution (2) de produit alimentaire pulvérulent comprend un réservoir (4), un passage de versage (24) du produit alimentaire connecté au réservoir (4), et un moyen de transport (48) du produit alimentaire, ledit moyen de transport (48) étant situé à l'intérieur du réservoir (4). Le moyen de transport (48) comporte une vis sans fin (50).
Patent FR-3063176-A1 (FR)
Title: Masquage d'une zone au bord d'un substrat donneur lors d'une etape d'implantation ionique
Inventor: ROUCHIER SEVRIN
IPC: H01L21/266
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former une zone de séparation prédéterminée 19 à l'intérieur d'un substrat donneur 1, en particulier pour être utilisé dans un processus de transfert de couche 21 sur un substrat support. Ce procédé comprend une étape d'implantation 17 réalisée de telle sorte que la dose d'implantation 25 dans une zone du bord 5 du substrat donneur 1 est inférieure à la dose d'implantation 27 dans une zone centrale 9 du substrat donneur 1 pour limiter la formation de particules lors d'un recuit thermique. L'invention concerne également un substrat donneur 1 pour procédé de transfert de couche mince sur un substrat support réalisé avec le procédé décrit précédemment. L'invention concerne également un dispositif pour limiter une région d'implantation à une zone du bord 5 d'un substrat donneur 1.
Patent FR-3071852-A1 (FR)
Title: Souche de trichoderma reesei hyperproductrice et presentant une activite beta-glucosidase amelioree
Inventor: BIDARD-MICHELOT FREDERIQUE
IPC: C12R1/885
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne une souche de Trichoderma reesei qui est hyperdroductrice et qui présente une activité ß-glucosidase améliorée, ainsi que l'utilisation de ladite souche.
Patent FR-3072256-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique sur les matieres keratiniques
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-10-12
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un applicateur (10) de produit cosmÃ©tique (P) pour les matiÃšres kÃ©ratiniques, en particulier les fibres kÃ©ratiniques, notamment les cils, les sourcils et/ou les fibres capillaires, comportant : - une Ã¢me (40) s'Ã©tendant selon un axe longitudinal (X), - au moins un bloc (46) de matÃ©riau poreux (47), - des Ã©lÃ©ments en saillie (48) s'Ã©tendant Ã  partir de l'Ã¢me (40) et traversant au moins partiellement le matÃ©riau poreux (47).
Patent FR-3073672-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une cellule electrochimique pour batterie au lithium comprenant un electrolyte gelifie specifique
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M10/058
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant une électrode positive et une électrode négative disposées de part et d'autre d'un électrolyte gélifié comprenant les étapes suivantes : a) une étape de réalisation d'une cellule comprenant l'électrode positive, l'électrode négative disposées de part et d'autre d'une membrane comprenant au moins un polymère apte à gélifier au contact d'un solvant dinitrile ; b) une étape de mise en contact dudit assemblage avec une composition comprenant au moins un solvant dinitrile et au moins un sel de lithium, moyennant quoi la membrane se gélifie formant ainsi l'électrolyte gélifié.