baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974822-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant un fer a repasser sans fil et une base de recharge
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/18
Filed: 2011-05-06
Abstract: Appareil de repassage comportant un fer à repasser (1) sans fil et une base de recharge sur laquelle le fer à repasser (1) est disposé lors des phases inactives de repassage pour permettre un échange d'énergie entre la base de recharge et le fer à repasser (1), ledit fer à repasser (1) comportant un réservoir (13) d'eau et un corps chauffant (3) muni d'une chambre de vaporisation (32) pour la production de vapeur, le réservoir (13) communiquant avec la chambre de vaporisation (32) au moyen d'un circuit d'alimentation, caractérisé en ce que ledit circuit d'alimentation comporte des moyens obturateurs (6) mobiles entre une position fermée, dans laquelle lesdits moyens obturateurs (6) interrompent la circulation d'eau au travers du circuit d'alimentation, et une position ouverte dans laquelle lesdits moyens obturateurs (6) laissent passer l'eau au travers du circuit d'alimentation, et en ce que les moyens obturateurs (6) sont amenés en position ouverte en actionnant un bouton de commande de la vapeur (60) porté par le fer à repasser (1) et sont ramenés automatiquement en position fermée par des moyens de rappel (64) lorsque l'utilisateur relâche le bouton de commande de la vapeur (60).
Patent FR-2977219-A1 (FR)
Title: Positionnement d'un vehicule automobile, et echange de batterie d'alimentation du vehicule
Inventor: BACHIR ALAIN
IPC: B60S5/06
Filed: 2011-07-01
Abstract: Le positionnement d'un véhicule automobile en l'absence d'action d'un moteur d'entraînement du véhicule automobile, comprend une première étape de centrage transversal du véhicule par rapport à un plan longitudinal-vertical de référence invariable dans le référentiel fixe jusqu'à faire coïncider ou sensiblement coïncider le centre d'un premier essieu du véhicule avec le plan de référence quelle que soit la voie du premier essieu du véhicule.
Patent FR-2980745-A1 (FR)
Title: Trim assembly for car, has profile comprising reserve surface inclined relative to support surface and extended approximately according to predetermined direction, and belt including flap adjacent to support zone fixed on reserve surface
Inventor: LAIME SEBASTIEN
IPC: B60N3/04
Filed: 2011-09-29
Abstract: The assembly has a fixing profile (30) for fixing a belt (28) on a structural element (4) of a vehicle (1). The profile is extended according to a predetermined direction (L), and includes a support surface (47) for the belt. The belt includes a support zone (36) resting on the support surface. The profile comprises a reserve surface of the belt inclined relative to the support surface. The reserve surface is extended approximately according to the predetermined direction. The belt includes a flap (38) adjacent to the support zone fixed on the reserve surface. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle (2) a method for assembling a trim in a vehicle.
Patent FR-2982069-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure dotee d'un tube limitant l'impact de la generation de particules et appareillage electrique de coupure equipe d'une telle chambre de coupure
Inventor: FNINECHE CHAKIB
IPC: H01H33/02
Filed: 2011-10-27
Abstract: Chambre de coupure (10) pour appareillage électrique de coupure, destinée à renfermer un fluide de coupure, et comprenant deux organes de contact (12a, 12b) dont l'un au moins est déplaçable en translation selon une direction longitudinale (47) par rapport à un châssis (24), entre une position de fermeture et une position d'ouverture de ces organes, ainsi qu'un tube (28) d'isolation électrique et de centrage desdits organes (12a, 12b) l'un par rapport à l'autre qui est fixe par rapport audit châssis (24) et qui s'étend longitudinalement autour desdits organes de manière à délimiter un espace (42) dans lequel ces derniers sont logés, ledit tube (28) comportant un orifice traversant (46) formé dans une paroi longitudinale du tube et débouchant radialement vers l'extérieur de ce tube.
Patent FR-2992074-A1 (FR)
Title: Peripherique de frappe pour un equipement numerique
Inventor: JOLLY PATRICE
IPC: G06F3/02
Filed: 2012-06-14
Abstract: L'invention vise un périphérique (100) de frappe pour un équipement numérique (200), comprenant une pluralité d'actionneurs mutuellement agencés pour former un clavier, et reliés à un microcontrôleur (MIC) agencé pour générer un rapport comprenant des données d'activation désignant certains au moins de la pluralité d'actionneurs, chaque actionneur étant associé à un identifiant de touche qui désigne une position dans un plan de touches de clavier de référence, et pour émettre lesdits rapports vers l'équipement numérique. Ce périphérique (100) présente un plan de touches de clavier différent du plan de touches de clavier de référence, et le microcontrôleur (MIC) est agencé pour détecter un changement d'état d'activation d'un ou plusieurs actionneurs et pour générer en réponse une pluralité de rapports dans lesquels les données d'activation indiquent l'activation : - d'un actionneur associé à un identifiant de touche dit de signalisation, - d'un ou plusieurs actionneurs associés à un ou plusieurs identifiants de touche indiquant le type de changement d'état d'activation, et - d'un ou plusieurs actionneurs associés à respectivement un ou plusieurs identifiants de touche dits de position définissant une position dans le plan de touche de clavier du périphérique qui est associée à l'actionneur ou aux actionneurs dont le changement d'état d'activation a été détecté.
Patent FR-2997577-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'equilibrage pour batteries comprenant des moyens de diagnostic
Inventor: OUZAAROU HICHAME
IPC: H01M10/46
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un convertisseur d'équilibrage de la charge de cellules (C) d'une batterie, le convertisseur étant du type non dissipatif avec une structure commutée (MC) et des moyens d'équilibrage. Le convertisseur comprend en outre des moyens de diagnostic (DIA) reliés à la matrice de commutation (MC) de la structure commutée.
Patent FR-2985628-A1 (FR)
Title: Device for reception of multiplexed stream of successive packets of information, has determination unit determining contents of program map table, and reception unit using data included in listing descriptor
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04L5/14
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device has a program map table (132) that contains a list of elementary flows of audio and/or visual service in a diffusion course, where the audio and/or visual services are intended to be reproduced in real-time. A determination unit is utilized for determining contents of the program map table, and for determining a listing descriptor of program identifiers of the list of elementary flows that includes a secondary flow. The secondary flow forwards unconstrained audio-visual temporal document. A reception unit uses data included in the listing descriptor. Independent claims are also included for the following: (1) a method for generation of a multiplexed stream of successive packets of information (2) a device for generation of a multiplexed stream of information (3) a downloadable computer program product comprising instructions for performing a method for generation of the multiplexed stream of information.
Patent FR-2984299-A1 (FR)
Title: Procede de production de bicarbonate de sodium
Inventor: WALRAVENS HUGO
IPC: C01D7/10
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de bicarbonate de sodium à partir d'un flux de carbonate de sodium (A) comprenant du carbonate de sodium et au moins une impureté constituée d'un sel de métal alcalin hydrosoluble à une concentration Ci(A), qui comprend les étapes suivantes : a) mélange du flux de carbonate de sodium (A) avec au moins une partie d'un flux (B) pour produire un flux (C), b) bicarbonatation du flux (C) avec un gaz (D) comprenant du CO pour produire une suspension aqueuse (E) comprenant des cristaux (F) comprenant des cristaux de bicarbonate de sodium, c) séparation de la suspension aqueuse (E) afin d'obtenir des cristaux (F) comprenant des cristaux de bicarbonate de sodium d'une part et une liqueur-mère aqueuse (G) d'autre part, d) débicarbonatation partielle d'au moins une partie de la liqueur-mère aqueuse (G) et retrait d'une partie de l'eau de l'au moins une partie de la liqueur-mère (G) pour obtenir le flux (B) avec au moins une impureté de sel de métal alcalin hydrosoluble à une concentration Cf(B) et un gaz optionnel (H), e) recycler au moins une partie du flux (B) à l'étape a) de telle sorte que le rapport des concentrations Cf(B)/Ci(A) de l'au moins une impureté de sel de métal alcalin hydrosoluble soit d'au moins 1,4, avantageusement au moins 2, plus avantageusement au moins 4, et encore plus avantageusement 7, et f) retirer le reste (I) du flux (B) ou le reste (J) de la liqueur-mère (G) pour subir d'autres traitements.
Patent FR-2987325-A1 (FR)
Title: Method for detecting e.g. semitrailer in blind spot zone of car, involves determining longitudinal shift, transmitting order for issuing alarm signal for attention of driver of vehicle to waning module, and emitting signal by warning module
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60R1/06
Filed: 2012-02-24
Abstract: The method involves detecting a movable obstacle (6) e.g. semitrailer, located upstream of a vehicle (5), where the obstacle moves in a flow direction and at speed lower than that of the vehicle. A longitudinal shift (D) between a front end (6A) of the obstacle and a front end (7) of a side zone of the vehicle is determined. The determination is reproduced with a regular interval as long as the shift is greater than zero. An order for issuing an alarm signal for attention of a driver of the vehicle is transmitted to a warning module. The alarm signal is emitted by the warning module.
Patent FR-2988623-A1 (FR)
Title: Reduction des volumes morts d'un adsorbeur pour adsorption d'un flux gazeux
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/04
Filed: 2012-04-02
Abstract: Adsorbeur pour adsorption d'un flux gazeux, comprenant un matériau adsorbant particulaire (4) et au moins un contacteur à passages parallèles (7) situé côté production de l'adsorbeur.
Patent FR-2993212-A1 (FR)
Title: Motocyclette a moteur a refroidissement liquide
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: B60K11/04
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne une motocyclette comportant un cadre à structure latérale supportant un moteur à refroidissement liquide, comportant au moins un radiateur de liquide de refroidissement du moteur caractérisée en ce que ledit radiateur de liquide de refroidissement du moteur (4) est positionné en arrière de la colonne de direction (3), le bord supérieur dudit radiateur de liquide de refroidissement étant positionné au-dessus d'un plan horizontal passant par un point situé dans les deux tiers supérieurs de la colonne de direction (3), ledit cadre à structure latérale présentant un logement pour recevoir la partie supérieure dudit radiateur (4) de liquide de refroidissement du moteur.
Patent FR-2995246-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture ergonomique et versatile
Inventor: BOISDEVESYS DAVID
IPC: B43K7/00
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des instruments d'écriture, et en particulier un instrument d'écriture (1) comportant un corps avant (2) avec un segment (4) de préhension ergonomique asymétrique par rapport à un premier plan longitudinal (A), et un corps arrière (3) asymétrique par rapport à un deuxième plan longitudinal (B). Le corps arrière (3) est apte à tourner, par rapport au corps avant (2), autour d'un axe longitudinal (X) correspondant à une ligne d'intersection entre le premier plan longitudinal (A) et le deuxième plan longitudinal (B), entre une position adaptée à une prise avec une main droite et une position adaptée à une prise avec une main gauche. L'invention se rapporte aussi à un procédé d'utilisation de cet instrument d'écriture (1).
Patent FR-2995265-A1 (FR)
Title: Vehicle seat, has backrest comprising upper structure with support legs for allowing upper structure to bind rigidly on lower structure when upper structure is displaced following impact of luggage to rear portion of backrest
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/64
Filed: 2012-09-11
Abstract: The seat has a backrest (1) comprising an upper structure (3) movable relative to a lower structure (2). An adjusting device varies inclination of the upper structure to the lower structure. The upper structure is provided with two support legs (12) for allowing the upper structure to bind rigidly on the lower structure when the upper structure is displaced following impact of a luggage to rear portion of the backrest. The lower structure includes two openings (8) to cooperate with the support legs of the upper structure. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2995980-A1 (FR)
Title: Module de transfert thermique compact
Inventor: CLEMENT JEAN-FRANCIS
IPC: F24D3/10
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à un module de transfert thermique (30) pour une installation de chauffage fluide (58) comprenant, - un dispositif d'échange thermique (32) destiné à échanger des calories avec fluide circulant dans le dispositif d'échange thermique (32) depuis une entrée de fluide (34) vers une sortie de fluide (36), et - une bouteille de découplage (44), fixée sur le dispositif d'échange thermique (32), comprenant des première (46) et deuxième (50) entrées de fluide et des première (48) et deuxième (52) sorties de fluide, la bouteille de découplage étant adaptée à découpler hydrauliquement un flux de fluide s'écoulant entre la première sortie de fluide (48) et la première entrée de fluide (46), d'un flux de fluide s'écoulant entre la deuxième sortie de fluide (52) et la deuxième entrée de fluide (50), la première entrée de fluide (46) et la première sortie de fluide (52) de la bouteille de découplage étant reliée directement respectivement à la sortie de fluide (36) et à l'entrée de fluide (34) du dispositif d'échange thermique (32).
Patent FR-2996935-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'interruptions dans un systeme multiprocesseur
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F9/48
Filed: 2012-10-16
Abstract: L'invention a notamment pour objet le traitement d'interruptions dans un contrôleur de périphériques autonome pour système informatique multiprocesseur. Après avoir reçu (400) une commande pour l'exécution d'une opération d'entrée/sortie et un identifiant du dispositif duquel est reçue ladite commande, une opération d'entrée/sortie liée à ladite commande reçue est exécutée (410). Après avoir obtenu (420) ledit identifiant du dispositif duquel est reçue ladite commande, un destinataire d'une interruption correspondant à l'exécution de ladite opération d'entrée/sortie liée à ladite commande reçue est identifié (425), ledit destinataire étant identifié en fonction dudit identifiant obtenu du dispositif duquel est reçue ladite commande. Ladite interruption correspondant à l'exécution de ladite opération d'entrée/sortie liée à ladite commande reçue est ensuite transmise (430) audit destinataire identifié.
Patent FR-3001722-A1 (FR)
Title: Transfer center for transferring household waste from refuse collecting vehicle to alternating bottom moving van, has ramp for transport of refuse collecting vehicle to level for emptying household waste to rising belt posed on ground level
Inventor: LEGRAS JEAN REMY
IPC: B65F9/00
Filed: 2013-02-01
Abstract: The transfer center has a rising belt (3) arranged for raising household waste from the ground level (13) to a loading level of a container i.e. bottom moving van (2). A ramp (10) is arranged to allow transport of a refuse collecting vehicle (1) up to a level for emptying the household waste contained in the vehicle to the rising belt posed on the ground level. The rising belt includes a marine chain arranged to drive the movement of the rising belt, where the length of the rising belt is less than 13 meters.
Patent FR-3003179-A1 (FR)
Title: Plaque d'interface pour ski
Inventor: SILVA GILLES
IPC: A63C9/00
Filed: 2013-03-18
Abstract: La présente invention porte notamment sur un ensemble (100) pour planche (1) de glisse comprenant : - une planche (1) de glisse présentant au moins une face externe (2) et au moins une carre (3), - au moins une plaque d'interface (10) configurée pour participer à la solidarisation d'une chaussure à la planche (1) de glisse et pour recevoir un effort d'appui (F1) orienté sensiblement perpendiculairement à la face externe (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de conversion d'effort (30) configuré pour convertir ledit effort d'appui (F1) en un effort présentant une composante inclinée par rapport à une perpendiculaire à la face externe (2) de manière à s'opposer à un relèvement de la carre (3) vers la face externe (2) de la planche (1). L'invention porte également sur une planche de glisse et sur une plaque d'interface.
Patent FR-2994052-A1 (FR)
Title: Inverter for connecting between high voltage connection and traction generating electrical motor in electric vehicle, has bar arranged at distance from plate, and including shunt, which is put in contact with plate by contact legs
Inventor: HECHT FRANZ
IPC: B60K1/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: The inverter (2) has a semiconductors switch (8) and a conducting bar (16) in electric contact with the switch. A printed circuit plate (12) includes electronic control components e.g. control unit (13) for controlling the switch. The bar is arranged at a distance from the plate, and has a shunt (24), which is put in contact with the plate by contact legs (40). The shunt is mounted on an alternative current side relative to the switch. A setting casing (42) is formed on the bar for receiving a connection cord (18) of an electrical motor (4).
Patent FR-2985831-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees sismiques comprenant une modelisation de multiples internes sans informations de sous-surface
Inventor: HUNG BARRY
IPC: G01V1/28
Filed: 2013-01-11
Abstract: Un système et un procédé sont présentés pour éliminer sensiblement l'influence de multiples internes lors de la cartographie sismique de zones géographiques sous l'eau présentant un intérêt sans connaissance a priori des informations de sous-surface. Le système et le procédé localisent de manière itérative des horizons générant des multiples pour prédire des multiples internes et utilisent une relation inférieur-supérieur-inférieur entre les horizons générant des multiples. Le système et le procédé fournissent des moyens appropriés et rentables pour une atténuation des multiples internes sans informations de sous-surface.
Patent FR-3005408-A1 (FR)
Title: Utilisation d'acide petroselinique pour lutter contre les desordres esthetiques de la silhouette lies aux modifications du tissu adipeux
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61Q19/06
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acide pétrosélinique pour lutter contre les désordres esthétiques de la silhouette liés aux modifications du tissu adipeux.
Patent FR-3006716-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a volet de blocage articule par embiellage trois points
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-06-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un inverseur de poussée (1) pour turboréacteur comprenant une structure amont fixe (10) supportant des moyens de déviation (11) d'une partie du flux d'air, et un capot mobile (12) en translation selon une direction sensiblement longitudinale associé à un volet de blocage (13) pivotant, caractérisé en ce l'articulation du volet de blocage est assuré par un système d'embiellage à trois points comprenant au moins une première bielle télescopique (14) présentant une première extrémité (14a) rattachée à la structure amont fixe, une deuxième bielle (15) présentant une première extrémité (15a) rattachée au capot mobile et une troisième bielle (16) présentant une première extrémité (16a) rattachée au volet de blocage, chacune des trois bielles présentant une deuxième extrémité liée au deux autres au niveau d'un point de liaison des trois bielles.
Patent FR-3008410-A1 (FR)
Title: Composes fluores specifiques utilisables comme solvant organique pour sels de lithium
Inventor: GALIANO HERVE
IPC: H01M10/0563
Filed: 2013-07-10
Abstract: L'invention a trait à des composés fluorés de formule (I) suivante : dans laquelle : -X1 représente un atome d'oxygène ou un atome de soufre ; -lorsque X1 est un atome d'oxygène, X2 et X3 représentent un atome d'oxygène ; -lorsque X1 est un atome de soufre, X2 et X3 représentent un atome d'oxygène ou un atome de soufre avec pour condition que, si l'un desdits X2 et X3 est un atome de soufre, l'autre desdits X2 et X3 est un atome d'oxygène et vice versa ; et -R1, R2 et R3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome de fluor ou un atome d'hydrogène, à condition qu'au moins l'un desdits R1, R2 et R3 représente un atome de fluor. Utilisation de ces composés comme solvant organique d'au moins un sel de lithium.
Patent FR-3009914-A1 (FR)
Title: Equipement de type lame productive multiserveur pour chassis modulaire, avec acces multiples par le reseau de gestion du chassis
Inventor: DE TURCKHEIM GREGOIRE
IPC: H04L12/12
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'équipement comprend N serveurs (12) et un module de gestion couplé à un réseau de gestion du châssis via une interface réseau (24). Le module de gestion comporte un composant passerelle (22) avec un port série matériel (26) et des moyens de conversion du flux de données réseau en un flux de données série, et un composant répartiteur (20) interposé entre les N serveurs et le composant passerelle. Le composant répartiteur comprend : un port série matériel (28) relié par une liaison série bidirectionnelle (30) au port série matériel (26) du composant passerelle ; N broches programmables (32) reliées chacune par une liaison série bidirectionnelle respective (36) à un port série matériel correspondant (34) de l'un des serveurs ; et des moyens de contrôle des entrées/sorties (38), pour configurer chacune des N broches programmables en un port série émulé (32) et coupler sélectivement ce port série émulé au port série matériel (28) du composant répartiteur.
Patent FR-2994924-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une trajectoire d'evitement d'un vehicule automobile et systeme de securite pour sa mise en oeuvre
Inventor: KNOOP MICHAEL
IPC: B60W30/08
Filed: 2013-08-30
Abstract: Procédé pour déterminer une trajectoire d'évitement optimisée par une installation de sécurité ou un système de sécurité notamment une aide au changement de couloir de circulation et/ou à l'évitement d'un véhicule. Le procédé fournit la trajectoire d'évitement optimisée au conducteur et/ou adapte, ou, le cas échéant, partiellement, la trajectoire du véhicule à la trajectoire d'évitement optimisée. On détermine la trajectoire d'évitement optimisée en optimisant une mesure de qualité de la dynamique transversale (J) et on utilise l'accélération transversale (a) ou le jerk transversal (a) du véhicule.
Patent FR-3011102-A1 (FR)
Title: Procede de programmation graphique
Inventor: POUJOULAT GUY HENRI
IPC: G06F9/44
Filed: 2013-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de programmation graphique d'un système (2) comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1) d'étapes de : (a) Sélection puis disposition via une interface graphique (13) d'une pluralité d'éléments graphiques (B1, B2a, B2b) chacun représentatif d'un objet fonctionnel informatique ; (b) Génération et stockage sur des moyens de stockage de données (12) de l'équipement (1) d'un programme informatique exécutable par le système (2), ledit programme étant défini par les objets fonctionnels informatiques représentés par les éléments graphiques ; caractérisé en ce qu'au moins un élément graphique (B1, B2a, B2b) présente une pluralité de représentations graphiques différentes, chacune porteuse d'un sens propre, l'étape (a) comprenant lors de la sélection dudit élément graphique (B1, B2a, B2b) la sélection d'une représentation graphique