baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064955-B1 (FR)
Title: Ecran de protection thermo-acoustique pour vehicule automobile
Inventor: TANDART JOEL
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant : une coque (2) comprenant une face interne (3) et une face externe (4) ; un format de feuille métallique (5) de protection thermique par réflexion, ledit format étant fixé en regard d'une zone (12) de ladite face interne susceptible d'être surexposée à la chaleur ; un format fibreux (6) à base de fibres minérales, ledit format étant disposé entre ladite face interne et ledit format métallique, de manière à réaliser une protection thermique accrue de ladite zone, ledit format métallique étant fixé par sa périphérie (7) sur ladite face interne de manière à confiner ledit format fibreux entre ledit format métallique et ladite face interne, ledit format fibreux étant formé par un matelas de fibres associées entre elles par aiguilletage, ledit format fibreux étant exempt de résine de liaison desdites fibres entre elles.
Patent FR-3050253-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule et vehicule comportant celui-ci
Inventor: MASUDA TAKESHI
IPC: F21V14/06
Filed: 2017-04-14
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un feu de véhicule (1) comprend une source de lumière (12a à 12d) pour dessiner sur un revêtement routier configurée pour émettre une lumière devenant une image de source de lumière, et une lentille de projection (20), qui a un axe optique s'étendant dans une direction avant-arrière et à travers laquelle la lumière doit passer. Le feu de véhicule (1) peut former une pluralité de motifs de distribution de lumière sur un revêtement routier dans une plage d'une position proche du feu à une position à distance du feu par la lumière émise à partir de la source de lumière (12a à 12d) et qui est passée à travers la lentille de projection (20), et les motifs de distribution de lumière respectifs doivent être projetés sur le revêtement routier dans des états où les positions relatives de la lentille de projection (20) et de l'image de source de lumière sont différentes.
Patent FR-3066131-B1 (FR)
Title: Robot dote d'une detection capacitive
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: B25J15/02
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un robot (300) comprenant un corps (104) sur lequel est montée une tête (106) fonctionnelle comprenant en outre des moyens de détection capacitive comprenant : - au moins un isolant électrique (314) pour isoler électriquement ladite tête fonctionnelle (106) ; -au moins un moyen (302) de polarisation électrique de ladite tête fonctionnelle (106) à un premier potentiel électrique alternatif (Vg), différent d'un potentiel de masse, -au moins une garde (312) polarisée à un potentiel alternatif de garde (VG) identique au premier potentiel électrique alternatif, et -au moins une électronique (304), dite de détection, pour mesurer un signal relatif à une capacité de couplage, dite capacité électrode-objet , entre ladite partie sensible et un objet environnant.
Patent FR-3070686-B1 (FR)
Title: Acide sulfonique faiblement colore
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C07C309/06
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un acide sulfonique faiblement corrosif et faiblement coloré, d'indice de couleur APHA inférieur à 20, comprenant des chlorures et des nitrites dans un ratio molaire chlorure/acide sulfonique compris entre 1 ppm et 200 ppm, et un ratio molaire nitrite/acide sulfonique compris entre 200 ppm et 6000 ppm, bornes incluses.
Patent FR-3075421-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de sondes permettant la detection d'intrusions sur un reseau
Inventor: OLIVEREAU ALEXIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un dispositif pour contrôler la configuration de sondes d'un réseau de surveillance, les sondes étant aptes à détecter des intrusions dans un réseau de communication surveillé par le réseau de surveillance. En particulier, un tel dispositif comprend un contrôleur apte à communiquer avec les sondes, et est configuré pour : - recevoir des informations relatives au statut des sondes et aux menaces détectées par les sondes ; - déterminer à partir des informations reçues, les sondes à reconfigurer ; - calculer une nouvelle configuration pour chaque sonde à reconfigurer ; et - envoyer ladite nouvelle configuration respectivement à chaque sonde à reconfigurer.
Patent FR-3075524-B1 (FR)
Title: Detecteur double technologie a bobines transverses
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: H04B7/08
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un détecteur double technologie comprenant une tête de détection (10) comprenant :  - une plateforme (11) et  - un capteur inductif fixé sur la plateforme (11) et comprenant une bobine émettrice (12) et une bobine réceptrice (13) distinctes, la bobine émettrice (12) et la bobine réceptrice (13) formant chacune une boucle, la boucle de la bobine émettrice (12) chevauchant au moins partiellement la boucle de la bobine réceptrice (13) de manière à former une zone de couplage (14), la zone de couplage (14) étant allongée suivant une première direction longitudinale définissant un premier axe (X1),  le manche (20) s'étendant dans un plan (P1) normal à la plateforme (11) et le premier axe (X1) de la zone de couplage (14) étant transversal audit plan (X1).
Patent FR-3079058-B1 (FR)
Title: Equipement et systeme pour traiter des offres dematerialisees et groupees de services de consultation et de paiement
Inventor: THIEN AH KOON ANDRE
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-03-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fourniture et de l'utilisation de services dématérialisés pour des utilisateurs multiples.  L'invention concerne un équipement et un système informatiques exploitables en ligne, permettant la fourniture et l'utilisation de services dématérialisés pour des utilisateurs multiples.  L'architecture du système procure une variété d'offres regroupées en une offre unifiée de services de consultation et de paiement activables en liaison avec une pluralité de prestataires auxquels les utilisateurs peuvent ainsi s'adresser à partir d'un même terminal, tel qu'une borne située en un lieu public, mise à leur disposition avec un interfaçage approprié.  Application au développement de services publics dématérialisés, notamment par des Communautés territoriales.
Patent FR-3081255-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure pyrotechnique
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-05-21
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure pyrotechnique (100) comprenant : une première chambre (14) en communication avec un initiateur pyrotechnique (20), une deuxième chambre (15) délimitée par un support (50) sur lequel est présente une portion conductrice (40), le support définissant un premier (51) et un deuxième (52) logements distincts, et un piston (30) comprenant un premier (34) et un deuxième (35) reliefs de coupure situés en regard du premier et du deuxième logements, l'initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure du courant, le piston étant mis en mouvement afin de rompre la portion conductrice par impact avec les reliefs de coupure, chaque relief de coupure présentant, dans la deuxième configuration, une face (34a, 35a) en contact avec le support. Le piston comprend en outre un relief additionnel (36) en saillie entre le premier et le deuxième reliefs de coupure, et le support comprend en outre un troisième logement (53) dans lequel se loge le relief additionnel dans la deuxième configuration.
Patent FR-3085322-B1 (FR)
Title: Circuit electrique, et vehicule automobile comprenant un tel circuit
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: B60R16/033
Filed: 2018-08-28
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (2) pour un véhicule automobile comportant des équipements électriques (4, 5, 6) et un moteur à combustion interne. Le circuit électrique comprend une première batterie (B1) et une deuxième batterie (B2) électriques et est configuré de sorte que : - la deuxième batterie alimente une partie desdits équipements, tandis que la première batterie est déconnectée desdits équipements lorsque le véhicule est en stationnement prolongé, et de sorte que - la première batterie alimente une partie au moins desdits équipements en phase de démarrage du moteur. En outre, à niveau de charge égal, et sur au moins une plage donnée de niveaux de charge, une tension électrique présentée par la deuxième batterie est supérieure à une tension électrique présentée par la première batterie. L'invention concerne également un véhicule automobile muni d'un tel circuit électrique.
Patent FR-3088443-B1 (FR)
Title: procédé et système de navigation d'aéronef
Inventor: RIEDINGER MARC
IPC: G01S19/01
Filed: 2018-11-13
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de navigation d'aéronef le long d'une route aérienne prédéterminée, comportant un système de navigation de bord (4) fournissant une intégrité de positionnement de l'aéronef en cours de vol par rapport à ladite route respectant un niveau de performance de précision de positionnement attendu, et au moins un récepteur radio (24) embarqué sur l'aéronef adapté à communiquer avec au moins une balise radio terrestre adaptée à fournir une distance de l'aéronef par rapport à ladite balise radio. Le système comporte un module (18) configuré pour obtenir, à partir d'une position courante de l'aéronef et de données (20, 28) mémorisées, un N-uplet de balises radio à utiliser, un module (22) configuré pour obtenir une mesure de distance de l'aéronef par rapport à chacune des N balises radio dudit N-uplet, un module (26) configuré pour calculer une position intègre à partir des mesures de distance obtenues par une méthode de calcul prédéterminée, et un module (30) configuré pour utiliser la position intègre calculée comme position intègre courante.
Patent FR-3089036-B1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’authentification d’un individu
Inventor: CREMER SANDRA
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé de reconnaissance faciale comportant en combinaison au moins les étapes suivantes :     - disposer d’une image de qualité donnée contenant au moins un visage reconnu par rapport à des données identitaires et définir une zone géométrique autour dudit visage dans l’image acquise dans le domaine visible et projeter la zone géométrique dans une carte de profondeur acquise au même instant t,      - déterminer une valeur d’écart Δ( P(Zfond), P(Zgeo)) entre la profondeur moyenne de la zone Zgeo du visage détouré et la profondeur moyenne d’une zone de fond Zfond de la carte de profondeur, et comparer cette valeur d’écart à une valeur seuil (seuil1), si cette valeur de seuil n’est pas respectée, émettre un signal d’alerte, sinon,      - détecter dans l’image au moins deux points caractéristiques associés à un paramètre biométrique de l’individu, et projeter lesdits points caractéristiques détectés dans la carte de profondeur,     - vérifier que la taille du visage correspond à une taille d’un individu vivant,     - vérifier les profondeurs relatives des points caractéristiques dans la carte de profondeur, et confirmer que le visage est vivant afin d’identifier définitivement l’individu ou émettre un signal de tentative de fraude.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089431-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution par dose d’un produit fluide, incluant un flacon reutilisable
Inventor: EL HASSAIN ALIM
IPC: G01F11/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: Le dispositif (1) de conditionnement et distribution de produit présente une unité interne (25) préassemblée se montant dans un corps (2) creux et dont la tête de distribution (6) est entourée par un connecteur supérieur (17) permettant de fixer le corps de manière amovible. L’unité interne inclut un réservoir et la tête vient obturer de façon étanche l’ouverture du réservoir. Une bague de maintien périphérique (24) de l’unité interne maintient solidaires le réservoir et la tête. Le connecteur (17) se raccorde au corps par une action de verrouillage qui s’effectue par un pivotement relatif entre le connecteur (17) et le corps (2), sans interférence avec la bague (24). Une partie d’actionnement d’une pompe doseuse de la tête est accessible en haut au travers d’un conduit du connecteur, tandis qu’une partie externe tubulaire (107) du connecteur recouvre la zone de fixation au corps, en prolongeant axialement une paroi externe du corps. Figure pour l’abrégé : F i gure 11A
Patent FR-3089801-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant l’association de tensioactifs anioniques particuliers et de corps gras liquides non siliconés, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: OTT MELANIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant :     - une ou plusieurs α-oléfine sulfonates linéaires,     - un ou plusieurs acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et/ou leurs sels, en particulier ceux comportant de 2 à 50 groupements oxyde d'alkylène, en particulier d'éthylène, et     - un ou plusieurs corps gras liquides non siliconés.     L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de soin et/ou de nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3091692-B1 (FR)
Title: Système automatisé de transport de marchandises
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-01-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système automatisé de transport de marchandises Système automatisé de transport de marchandises, comportant :- une pluralité de navettes de transport, de préférence autonomes, les navettes pouvant être chargées chacune avec au moins une marchandise et/ou au moins un container de transport de marchandises, au moins un degré de priorité étant affecté à au moins une marchandise et/ou à au moins un container,- une infrastructure, notamment souterraine, sur laquelle circulent les navettes, cette infrastructure comportant des stations de chargement et/ou déchargement des navettes, permettant de charger et/ou décharger les marchandises et/ou les containers et de prendre en charge ces marchandises et/ou containers avec des véhicules de surface,- au moins un réseau de communication permettant aux navettes de recevoir une information relative à la capacité d’accueil restante de chaque station de chargement et/ou déchargement pour recevoir des marchandises et/ou des containers, la sélection des stations de chargement et/ou déchargement où les navettes sont chargées et/ou déchargées s’effectuant automatiquement en fonction de la capacité d’accueil restante des stations, de la destination finale et du degré de priorité du ou des marchandises et/ou des containeurs transportés par les navettes.
Patent FR-3095952-B1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d’énergie à brin d’élément filaire
Inventor: HEDE JEAN-MARC
IPC: A62B1/16
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-07-22
Abstract: DISPOSITIF ABSORBEUR D’ÉNERGIE À BRIN D’ÉLÉMENT FILAIRE Le dispositif absorbeur d’énergie comporte un brin d’élément filaire (2) monolithique avec une extrémité repliée pour définir une boucle de fixation. Une couture résistante (3) fixe ensemble deux premières portions (2a) du brin d’élément filaire (2) pour ferme la boucle de fixation. La boucle de fixation reçoit un connecteur (5). Une couture fusible (4) fixe deux deuxièmes portions du brin d’élément filaire (2). Les deux deuxièmes portions sont distinctes des deux premières portions (2a). La couture fusible (4) cède lors de l’application d’un l’effort seuil et absorbe de l’énergie. Les deux deuxièmes portions (2b) sont disposées dans la boucle de fixation entre les deux premières portions (2a) le long du brin d’élément filaire (2). La couture fusible (4) est espacée de la couture résistante (3) pour autoriser l’introduction du connecteur (5) entre la couture fusible (4) et la couture résistante (3).  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3096917-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension industriel
Inventor: BRYON BRICE
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de préhension industriel Dispositif (1) de préhension comprenant :  - un support (2) muni d’un premier moyen (3) de guidage,   - une bielle (4) rotative montée mobile en rotation sur le support (2), et  - une pluralité de moyens (5, 6) de préhension montés mobiles en rotation sur la bielle (4) rotative,   lesdits moyens (5, 6) de préhension comportant chacun un deuxième moyen de guidage apte à coopérer avec le premier moyen (3) de guidage de sorte que les moyens (5, 6) de préhension se déplacent selon un parcours défini par le premier moyen (3) de guidage.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098651-B1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement tridimensionnel
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: H01Q1/28
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de déploiement (10) apte à être en configuration fermée ou en configuration ouverte, caractérisé en ce qu’il comprend :      un mandrin (11) autour duquel au moins un mètre-ruban (12) est destiné à être en configuration enroulée autour d’un premier axe Z en configuration fermée du dispositif de déploiement (10),  une attache (13) configurée pour maintenir en configuration fermée le au moins un mètre-ruban (12),  un dispositif de libération (14) de l’attache (13) destiné à faire passer le dispositif de déploiement (10) de la configuration fermée à la configuration ouverte dans laquelle le au moins un mètre-ruban (12) est destiné à être dans une configuration déployée selon un deuxième axe X tangent au mandrin (11).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091765-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de performances d’une application logicielle sur une grappe de serveurs par extrapolation
Inventor: TAGUELMIMT NOUREDDINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-09-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: Ce procédé (100) d’analyse de performances d’une application logicielle, par son exécution parallèle dans une grappe de serveurs de référence, comporte : une première exécution (104) impliquant des échanges de données utiles entre nœuds de calcul et de stockage de la grappe de serveurs réalisés par un réseau d’interconnexion selon un protocole prédéterminé en encapsulant ces données utiles dans des messages dont la taille est prédéterminée ; une deuxième exécution (108) impliquant les mêmes échanges de données utiles entre les mêmes nœuds de calcul et de stockage de la grappe de serveurs réalisés par le même réseau d’interconnexion selon le même protocole mais avec une taille prédéterminée des messages différente ; une extrapolation (114) des performances de l’application logicielle comportant une simulation (116) de variation d’une bande passante du réseau d’interconnexion basée sur la différence de taille prédéterminée des messages échangés lors des première et deuxième exécutions (104, 108). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101479-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un matériau à transition de spin pour mesurer et/ou limiter la température de composants électroniques/photoniques
Inventor: BOUSSEKSOU AZZEDINE
IPC: H01L23/373
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-15
Abstract: Utilisation d’un matériau à transition de spin pour mesurer et/ou limiter la température de composants électroniques/photoniques La présente invention concerne l’utilisation d’un matériau à transition de spin pour mesurer et/ou limiter la température dans un composant électronique et/ou photonique, les procédés de mesure thermométrique et/ou de limitation de la surchauffe de composants, ainsi que les composants électroniques ou photoniques comprenant un film composé dudit matériau à transition de spin. Figure : Aucune
Patent FR-3102017-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de gestion de l'alimentation electrique d'un appareil electromenager
Inventor: LEBUFFE GILLES
IPC: H02J3/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2023-06-09
Abstract: Un dispositif électronique de gestion de l'alimentation électrique d'un appareil électroménager configuré pour être dans un mode de veille ou dans un mode de fonctionnement opérationnel, comprenant une borne de connexion (1) à un réseau électrique, une première résistance chutrice (R1) en série avec la borne de connexion (1) et présentant une valeur de la première résistance, une seconde résistance chutrice (R2) en série avec la première résistance chutrice (R1), et présentant une valeur de la seconde résistance au moins deux fois supérieure à la valeur de la première résistance, un circuit de dérivation (4) en parallèle de la seconde résistance (R2), et commandable entre un mode bloquant et un mode passant, le circuit de dérivation (4) étant configuré pour être dans le mode bloquant dans un mode de veille de l'appareil électroménager, et pour être dans le mode passant dans le mode de fonctionnement opérationnel de l'appareil électroménager.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102609-B1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique comportant des portions dielectriques de renfort mecanique
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant : - une matrice de pixels disposée sur une face (105) d’un substrat (104), chaque pixel comprenant une capacité pyroélectrique formée par une portion de matériau pyroélectrique disposée entre une électrode inférieure (108) et une électrode supérieure (110), l’électrode inférieure étant disposée entre le substrat et la portion de matériau pyroélectrique, - une couche de protection (114) comprenant un matériau diélectrique et recouvrant les pixels, et telle que, dans chaque pixel, l’électrode supérieure soit disposée entre la couche de protection et la portion de matériau pyroélectrique, - des portions diélectriques (112) disposées entre les pixels, s’étendant entre la face du substrat et la couche de protection et qui comportent un matériau diélectrique dont la dureté est supérieure à celle du matériau pyroélectrique. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3103527-B1 (FR)
Title: Elément de séparation de module hydraulique antivibratoire et module hydraulique antivibratoire équipé d’un tel élément de séparation
Inventor: CHAUVET LUDOVIC
IPC: F16F13/08
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-05-06
Abstract: Élément de séparation (22) configuré pour séparer une chambre de travail (20) d’une chambre de compensation (25) d’un module hydraulique antivibratoire (14) configuré pour monter un moteur sur une caisse de véhicule, comprenant un premier canal (26) s’étendant entre une première embouchure (34) et une deuxième embouchure, dans lequel la première embouchure (34) est ménagée dans une première face de l’élément de séparation (22) et est configuré pour être en communication fluidique avec la chambre de travail (20), dans lequel la deuxième embouchure est ménagée dans une deuxième face de l’élément de séparation (22) et est configuré pour être en communication fluidique avec la chambre de compensation (25), et dans lequel la première embouchure (34) comprend une pluralité d’ouvertures.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.