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Patent FR-3046156-B1 (FR)
Title: Poudre d'oxyde metallique, liquide de dispersion et materiau cosmetique
Inventor: YAKUBO TEPPEI
IPC: C08L83/04
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-12-13
Abstract: Poudre d'oxyde métallique formée de particules d'oxyde métallique, dans laquelle la poudre d'oxyde métallique a des premières particules d'oxyde métallique ayant au moins une portion en saillie et des secondes particules d'oxyde métallique, les premières particules d'oxyde métallique ont un diamètre de particule primaire moyen de 100nm ou plus et de 1.000nm ou moins, les secondes particules d'oxyde métallique ont un diamètre de particule primaire moyen de moins de 100nm et une fraction de la masse totale de particules ayant un diamètre de particule primaire de moins de 100nm dans une masse totale de la poudre d'oxyde métallique est de 0,3% en masse ou plus et de 10% en masse ou moins.
Patent FR-3062685-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F16K1/00
Filed: 2017-02-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique (2) de véhicule automobile, ce système comportant : - un compresseur de suralimentation électrique (3) agencé pour comprimer l'air d'admission destiné au moteur thermique, - un dispositif de refroidissement (4) agencé pour refroidir l'air entrant dans le compresseur électrique ou sortant du compresseur, - une vanne de protection (21) disposée en aval du compresseur de suralimentation de manière à bloquer toute fuite d'air à travers ce compresseur.
Patent FR-3064019-B1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de l'extremite d'un profile indexe, avec le bord longitudinal d'un profile de reference
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B3/04
Filed: 2017-03-17
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un système d'assemblage de l'extrémité d'un profilé indexé (61), avec le bord longitudinal d'un profilé de référence (62), constitutifs d'une menuiserie du type porte ou fenêtre,  lequel profilé indexé (61) comprend une structure de fixation (614) et lequel profilé de référence (62) comprend une aile latérale longitudinale (624) qui se prolonge par un retour longitudinal (625) orienté en direction opposée de ladite extrémité dudit profilé indexé (61) ;  Selon l'invention, ce système d'assemblage comprend un organe d'assemblage (7) rapporté muni :  - d'une partie de fixation (71) adaptée pour sa fixation par emboîtement sur ladite structure de fixation (614) dudit profilé indexé (61), et  - d'une partie crochet de référence (72) adaptée pour permettre son accrochage sur ledit retour longitudinal (625) dudit profilé de référence (62).
Patent FR-3064718-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de gaz combustible
Inventor: MELLOUL SERGE
IPC: F17D3/18
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif (100) de contrôle et de gestion d'au moins une donnée chimique et d'au moins du volume et/ou du débit d'un gaz combustible conforme (51), ledit dispositif (100) étant monté sur une ligne de production de gaz brut combustible (50) provenant d'une unité (101) de production de gaz brut combustible (50), ledit dispositif (100) comprenant : - un dispositif (4) de mesure d'au moins une donnée physique du gaz brut combustible (50) ; - un dispositif (5) de mesure d'au moins une donnée chimique du gaz brut combustible (50) ; - une unité (10) de traitement de données validant la conformité du gaz brut combustible (50) en gaz combustible conforme (51) et totalisant le volume et/ou le débit du gaz combustible conforme (51) ; - un dispositif (9) de transfert du gaz combustible conforme (51) vers au moins une conduite de distribution de gaz combustible (25) et de rejet ou de recyclage du gaz combustible non conforme (52), dans lequel les données physique(s) et chimique(s) mesurées sont transmises à l'unité (10) de traitement de données, l'unité (10) communiquant avec le dispositif (9) de transfert du gaz combustible conforme (51) et contrôlant le dispositif (9) de transfert du gaz combustible conforme (51) pour autoriser le transfert du gaz combustible conforme (51) vers au moins une conduite de distribution de gaz combustible (25) en fonction de la conformité des données mesurées, l'unité (10) calculant le volume du gaz combustible conforme (51) transféré.
Patent FR-3066482-B1 (FR)
Title: Barquette alimentaire amelioree
Inventor: XIBERRAS DELPHINE
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-05-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: La barquette (1), destinée à contenir des denrées alimentaires, comporte :         • Un récipient (2) comprenant un fond (21), une paroi latérale périphérique (22) s'étendant depuis le fond et une ouverture (25) en regard du fond ;         • Un opercule (4 ; 140) scellé sur la paroi latérale et fermant l'ouverture ;         • Un couvercle (3) amovible coopérant avec la paroi latérale périphérique pour recouvrir l'ouverture,         la paroi latérale périphérique comportant un rebord (24) interne s'étendant sur une périphérie du récipient et à distance d'un sommet (222) de la paroi latérale périphérique, l'opercule étant scellé sur le rebord interne.
Patent FR-3068523-B1 (FR)
Title: Antenne a reseau transmetteur comportant un mecanisme de reorientation de la direction du faisceau
Inventor: HUCHARD MATHIEU
IPC: H01Q21/06
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne une antenne (1) radiofréquence à réseau transmetteur comportant : - un support (4); - un réseau transmetteur (3) agencé dans un plan, dit de transmission, - au moins une source focale (2) fixée sur le support et agencée à la distance focale du réseau ; - un mécanisme de déplacement (5) du réseau transmetteur, le mécanisme étant relié au support et adapté pour déplacer en translation le réseau transmetteur selon au moins une des deux directions dans le plan de transmission.
Patent FR-3074551-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un etat de glissement d’embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un état de glissement d'un embrayage pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile, ledit embrayage accouplant un arbre d'entrée et un arbre de sortie. Selon l'invention, le procédé comporte pendant un état fermé dudit embrayage les étapes suivantes : la détermination (42) d'un angle de torsion (ar) correspondant à une rotation relative entre l'arbre de sortie et l'arbre d'entrée, la comparaison (44) de l'angle de torsion (ar) avec un seuil de torsion (amax) de l'embrayage, et le signalement (45) d'un état de glissement en cas de détection d'un dépassement du seuil de torsion par l'angle de torsion. L'invention s'applique aux véhicules automobiles, conventionnels ou à propulsion hybride, comportant un embrayage de préférence muni d'un amortisseur de torsion. L'invention permet d'améliorer la précision de pilotage du groupe motopropulseur et l'agrément de conduite.
Patent FR-3074750-B1 (FR)
Title: Systeme d'absorption de choc pour vehicule automobile
Inventor: OGERET GUY
IPC: B60R19/34
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un système d'absorption de choc (1) pour véhicule automobile, le véhicule automobile étant doté d'au moins un longeron (4) et d'une poutre de choc transversale (5), comportant - un élément absorbeur (3) apte à se déformer de manière irréversible au moins partiellement en réaction à un choc, l'élément absorbeur (3) étant constitué d'un matériau plastique et/ou composite, l'élément absorbeur (3) étant configuré pour être disposé entre la poutre de choc transversale (5) et le longeron (4), - un élément de liaison (7) comprenant au moins une paroi ayant une extrémité (9) destinée à être fixée à la poutre de choc, et une autre extrémité (11) destinée à être fixée au longeron (4), laquelle comporte une face d'appui (14), l'élément absorbeur (3) étant maintenu en position par l'élément de liaison (7), la face d'appui (14) formant une butée pour l'élément absorbeur (3), - un moyen de remorquage du véhicule automobile, le moyen de remorquage comprenant une platine de fixation (13) monopièce comportant une douille de fixation (15) configurée pour s'accoupler avec un élément de remorquage (17) amovible, la platine de fixation (13) étant configurée pour être solidaire de l'extrémité (11) destinée à être fixée au longeron (4) et/ou du longeron (4). L'invention concerne en outre une poutre de choc transversale (5), un module de choc pour véhicule automobile, ainsi qu'un bloc avant de véhicule automobile.
Patent FR-3075108-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a deux rangees de tubes mobiles pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air à travers au moins un échangeur de chaleur (1 ; 1a, 1b, 1c) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation comprenant : - une première pluralité de conduits (81), - au moins un premier collecteur d'air (12) comportant des orifices, chaque conduit de la première pluralité de conduits (81) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du au moins un premier collecteur d'air, - une deuxième pluralité de conduits (82), -au moins un deuxième collecteur d'air (12) comportant des orifices, chaque conduit de la deuxième pluralité de conduits (82) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du au moins un deuxième collecteur d'air, dans lequel les conduits de la première pluralité de conduits (81) et/ou de la deuxième pluralité de conduits (82) sont indépendamment pivotables autour d'un axe longitudinal respectif.
Patent FR-3075739-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’une fonction de conduite autonome d’un vehicule, a phase intermediaire de desactivation
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle l'activation/désactivation d'une fonction de conduite autonome au sein d'un véhicule (V) à conduite partiellement autonome. Ce dispositif (DC) comprend, d'une part, un organe de commande (OC) générant une première commande propre à activer cette fonction lorsqu'il est actionné par le conducteur et générant une seconde commande lorsqu'il est actionné par le conducteur quand la fonction de conduite autonome est active, et, d'autre part, des moyens de contrôle (MC) qui, lorsqu'ils reçoivent cette seconde commande, déclenchent la fourniture d'au moins un message signalant au conducteur chaque opération à effectuer pour reprendre le contrôle au moins partiel de la conduite, puis autorisent cette reprise de contrôle lorsque chaque opération signalée a été effectuée par le conducteur.
Patent FR-3067914-B1 (FR)
Title: Boitier de rouge a levres telescopique
Inventor: LIN HSIAO-YUN
IPC: A45D40/04
Filed: 2018-02-16
Granted: 2023-08-25
Abstract: Un étui de rouge à lèvres télescopique pour loger un rouge à lèvres comprend une base, un corps interne et une base interne. Le corps interne est fixé dans la base. La base interne est montée, de manière cylindrique, dans le corps interne, dans lequel la base interne est axialement mobile par rapport au corps interne entre une première position et une seconde position.
Patent FR-3078023-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant un dispositif de climatisation comportant au moins une sortie d'air traité thermiquement, ce dispositif de climatisation comportant notamment un HVAC, et ce système comportant en outre une unité de commande agencé pour : - acquérir une première donnée représentative du niveau d'habillement d'un passager dans l'habitacle (Clo) et/ou une deuxième donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager, - acquérir un paramètre relatif à un état de confort thermique, ce paramètre pouvant prendre au moins deux valeurs extrêmes, l'une des valeurs étant associée à un état de calme et l'autre des valeurs étant associée à un état dynamique, - gérer le dispositif de climatisation pour délivrer de l'air traité avec un débit qui est fonction de ce paramètre, ce débit étant, pour un même niveau d'habillement et/ou d'activité métabolique, plus faible dans le cas où le paramètre est associé à un état calme et plus élevé dans le cas où le paramètre est associé à un état dynamique.
Patent FR-3080240-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau solaire a un bati, ensemble de fixation et procede de realisation associes
Inventor: BOUSQUET JEAN-PAUL
IPC: H02S20/23
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un panneau solaire à un bâti de type toit, ledit dispositif de fixation (1) étant destiné d'une part à être solidarisé audit bâti par une bande de raccordement (2) sensiblement souple, et d'autre part à recevoir ledit panneau, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un profilé (6) formant une première mâchoire (13) et une seconde mâchoire (14), ledit profilé (6) étant conçu pour être déformé dans la région desdites mâchoires (13, 14) afin de coincer ladite bande de raccordement (2) entre lesdites mâchoires (13, 14). Fixation de panneau solaire à une toiture.
Patent FR-3081569-B1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique
Inventor: MARQUIER SAMUEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: La cartouche thermostatique (100) comporte un corps de cartouche (110), à l'intérieur duquel sont délimités une chambre (134), un passage d'arrivée de fluide chaud (135), un passage d'arrivée de fluide froid (136) et un passage d'évacuation de fluide mitigé (137) ; un tiroir (140) de régulation de la température du fluide mitigé, déplaçable suivant un axe (X-X) de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, les passages d'arrivée de fluide chaud et de fluide froid ; un élément thermostatique (150) ; un mécanisme (160) de réglage d'une température de régulation thermostatique, qui est, dans une configuration de service, lié mécaniquement au corps de cartouche et est adapté pour fixer et, par actionnement, modifier la position du piston (152) de l'élément thermostatique le long de l'axe ; et un organe de commande (130), monté sur le corps de cartouche de manière rotative autour de l'axe et lié mécaniquement au mécanisme de réglage en configuration de service de manière à l'actionner lorsque l'organe de commande est entraîné en rotation entre des première et seconde positions angulaires respectivement associées à des valeurs extrêmes basse et haute de la température de régulation thermostatique. Afin de proposer une cartouche améliorée, notamment plus facile à monter dans un robinet, le mécanisme de réglage est adapté pour, lorsque l'organe de commande est entraîné au-delà de la première position angulaire, passer entre la configuration de service et une configuration de débrayage dans laquelle la liaison entre le mécanisme de réglage et soit le corps de cartouche, soit l'organe de commande est interrompue.
Patent FR-3083323-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de caracterisation d'un defaut dans un reseau de lignes de transmission, par retournement temporel
Inventor: BEN HASSEN WAFA
IPC: H04B3/54
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de caractérisation d'un défaut dans un réseau d'au moins une ligne de transmission, ledit procédé comprenant les étapes de : - Injecter (301) un premier signal de référence dans le réseau, - Acquérir (302) une première mesure du premier signal de référence après sa propagation dans le réseau, - Inverser temporellement (303) la mesure pour générer un second signal de référence, - Injecter (304) le second signal de référence dans le réseau, - Acquérir (305) une seconde mesure du second signal de référence après sa propagation dans le réseau, - Calculer (306) l'intercorrélation entre la seconde mesure et le second signal de référence.
Patent FR-3088503-B1 (FR)
Title: Ventilateur de rotor pour machine electrique tournante
Inventor: SEGARD PIERRE
IPC: H02K9/02
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention propose un ventilateur de rotor pour une machine électrique tournante (10) comportant : une base (39) s'étendant transversalement par rapport à un axe du ventilateur et définissant un plan (P) séparant une première zone d'extension (Z1) et une deuxième zone d'extension (Z2), au moins une pale (40) s'étendant à partir de la base (39) dans la première zone d'extension (Z1) et au moins un élément de fixation (41) s'étendant à partir de la base (39) et présentant une première position et une deuxième position. Dans la deuxième position, l'élément s'étend dans la deuxième zone d'extension (Z2) et est destiné à fixer le ventilateur sur une roue polaire (31) d'un rotor (12).
Patent FR-3088457-B1 (FR)
Title: Procede de detection automatique de l'usurpation de visage
Inventor: MAHFOUDI GAEL
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection automatique de l'usurpation d'un visage (30) comprenant : - Acquérir (200) une séquence de trames vidéo du visage (30) avec une caméra. Il est essentiellement caractérisé par : - Enregistrer (300) l'accélération de la caméra pendant l'acquisition, - sélectionner (210) au moins une trame, et appliquer un algorithme de reconnaissance faciale (220) et extraire (230) un ensemble de points biométriques (10) prédéterminés ; déterminer (310) la valeur de l'accélération subie par la caméra à chaque trame, - Générer (400) un fichier de données (40) comprenant de manière synchrone : Un traitement mathématique des coordonnées des points biométriques, et Un traitement mathématique des valeurs de l'accélération, - appliquer un algorithme de classification automatique par apprentissage automatique (500) audit fichier de données (40), et - émettre (600) un signal (OK, KO) représentatif de la classe attribuée par l'algorithme de classification automatique par apprentissage automatique au fichier de données.
Patent FR-3077422-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une plaquette de silicium avec une structure à cavité traversante
Inventor: LI XIANG
IPC: H01L29/66
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention décrit un procédé de traitement d’une plaquette de silicium avec une structure à cavité traversante. Le procédé est appliqué selon les exigences suivantes, successivement : en effectuant une implantation d’ions sur une plaquette de silicium ou une plaquette gravée ; en implantant un substrat factice ; en liant la plaquette de silicium à la plaquette gravée ; en effectuant un meulage et un polissage, et en amincissant la plaquette gravée à une profondeur d’exposition du motif ; en effectuant une liaison ; et en décollant le substrat factice. En comparaison avec l'art antérieur, la présente invention peut être utilisée de manière standard, et la qualité du produit peut être efficacement garantie. Le produit présente une rentabilité élevée et un excellent effet technique. La présente invention présente des valeurs économiques et sociales prévisibles relativement élevées.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098923-B1 (FR)
Title: Systeme de detection d'objets longue portee
Inventor: GREVERIE WILFRIED
IPC: G01S13/42
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention décrit un système de détection d’objets en trois dimensions comprenant : un dispositif d’émission (201), configuré pour émettre des signaux selon un procédé d’émission colorée dans un premier plan, un dispositif de réception comprenant au moins deux capteurs (211, 212) disposés dans un deuxième plan perpendiculaire au premier plan, et des moyens de traitements (230) des signaux émis et reçus, dans lequel les moyens de traitements sont configurés pour détecter la présence d’objets: dans le premier plan à partir des signaux reçus d’un capteur du dispositif de réception en utilisant la coloration du signal émis, dans le deuxième plan à partir des signaux reçus d’au moins deux des capteurs du dispositif de réception. L’invention décrit également le procédé de détermination de la présence d’objets et d’estimation leur direction et distance et le procédé de de mise en œuvre associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101021-B1 (FR)
Title: Voiture de transport de voyageurs comprenant au moins un ventilateur chauffant, véhicule et procédé d’ajustement de la température de l’air associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Voiture de transport de voyageurs comprenant au moins un ventilateur chauffant, véhicule et procédé d’ajustement de la température de l’air associé La voiture (12) de transport de voyageurs, par exemple une voiture ferroviaire de transport de voyageurs, comporte un plafond (14), un plancher (16), et deux parois latérales (18) définissant un compartiment voyageur (20). La voiture (12) comprend en outre :     - un ensemble de distribution (24) d’air conditionné pour l’injection d’air conditionné dans le compartiment voyageur (20), l’ensemble de distribution (24) comprenant au moins une sortie d’air (30) débouchant sur le plafond (14), et     - au moins un ventilateur chauffant (26) disposé à l’intérieur du compartiment voyageur (20), à proximité du plancher (16), chaque ventilateur chauffant (26) étant agencé pour force la circulation de l’air présent dans le compartiment voyageur (20) en le chauffant.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103110-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de gaz thérapeutique, en particulier de NO ou de N2O, à un patient
Inventor: BLANDIN YANN
IPC: A61M15/00
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: Titre de l’invention Dispositif de fourniture de gaz thérapeutique, en particulier de NO ou de N2O, à un patient L’invention concerne un dispositif de fourniture (1) de gaz thérapeutique, notamment de mélanges NO/N2 ou de N2O/O2, comprenant un passage interne (2) avec des moyens à valve (5) pour acheminer et contrôler le flux de gaz thérapeutique dans le passage interne (2), des moyens de pilotage (6) pilotant les moyens à valve (5), un afficheur graphique (7) pour afficher des choix sélectionnables (9a-9d) par un utilisateur, et des moyens de sélection (8), telles des touches tactiles affichées sur l’afficheur graphique (7), pour opérer une sélection parmi les choix sélectionnables (9a-9d) affichés sur l’afficheur graphique (7).      Les moyens de pilotage (6) sont configurés pour comptabiliser un nombre total (N) de patients traités par administration du gaz thérapeutique à partir de la sélection par un utilisateur, via les moyens de sélection (8), d’un premier choix donné (9a) correspondant au début d’un traitement par administration du gaz thérapeutique à un patient considéré.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106618-B1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de moteur thermique comprenant un systeme de depollution et un systeme de prechauffage dudit systeme de depollution
Inventor: JAN MARC
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne une ligne d’échappement des gaz pour un moteur thermique, comportant un système de dépollution (2) présentant de manière successive au moins un catalyseur (22) et un filtre à particules (23), caractérisé en ce qu’elle comporte un système de préchauffage du système de dépollution (2), configuré pour être actionné avant le démarrage du moteur thermique, ledit système comprenant une ligne de dérivation (3) comprenant un piquage de prélèvement (31) des gaz ménagé en aval du système de dépollution (2) et un piquage d’injection (32) ménagé en amont du système de dépollution (2), une pompe à air (4), un clapet (5) ménagé dans la ligne de dérivation (3) ainsi que des moyens de chauffage des gaz circulant dans la ligne de dérivation (3).   Figure 1