baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056793-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence eventuelle d'un objet par un lecteur sans contact, et lecteur correspondant
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: Procédé de détection de la présence éventuelle d'un objet par un lecteur capables de communiquer mutuellement par au moins un protocole de communication sans contact, comprenant une phase de détection comportant une transmission par une antenne du lecteur d'un champ magnétique sur un signal porteur ayant une sous-porteuse modulée par une première séquence de données (SQ1), ladite modulation (101) étant au moins non interprétable par ledit objet, une réception au niveau de l'antenne du lecteur d'un signal résultant de cette transmission, une démodulation (200) dans le lecteur de la sous-porteuse dudit signal résultant de façon à en extraire une deuxième séquence de données (SQ2), une corrélation (30) entre les deux séquences de données et une détection de la présence éventuelle ou de l'absence dudit objet en fonction du résultat de la corrélation.
Patent FR-3057403-A1 (FR)
Title: Composant integrant une varistance thermoprotegee et un eclateur en serie
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H9/04
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un composant intégré de protection contre les surtensions transitoires, comportant : • une première et une seconde pattes conductrices qui sont chacune aptes à être montées sur un circuit électrique ; • un éclateur à gaz; • une varistance thermoprotégée comportant : - un corps de varistance, - une première électrode de varistance et une seconde électrode de varistance placées de part et d'autre du corps de varistance, le corps de varistance étant apte à monter en température lorsque la tension imposée entre la première et la seconde électrodes de varistance dépasse un seuil de tension ; • un déconnecteur thermique, une connexion électrique étant réalisée via le déconnecteur thermique;
Patent FR-3058872-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une combinaison de dextrines blanches et d'amidons reticules phosphate hydroxypropyles comme substitut de matiere grasse
Inventor: MORETTI EMMANUELLE
IPC: A23L33/24
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'une composition contenant un amidon réticulé phosphate hydroxypropylé et une dextrine blanche pour la fabrication de produits laitiers frais à teneur réduite en matière grasse, caractérisée en ce que : - l'amidon réticulé phosphate hydroxypropylé présente un degré de substitution compris entre 0,09 à 0,2, de préférence compris entre 0,09 et 0,14, plus préférentiellement encore d'environ 0,10 à 0,11, et - la dextrine blanche présente ○ un DE inférieur à 5, de préférence inférieur à 3, plus préférentiellement inférieur à 2, ○ une viscosité à 40 % de matière sèche comprise entre 3600 et 6000 mPa.s, et ○ une teneur en solubles inférieure à 30 %.
Patent FR-3060314-A1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, un bicarbonate, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agents oxydants chimiques choisis parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène différent(s) des sels peroxygénés; (b) un ou plusieurs bicarbonate(s) et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de bicarbonate(s), (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10. L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3060987-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre au moins un colorant triarylmethane particulier et au moins un colorant fluorescent
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en oeuvre un ou plusieurs colorants triarylméthane particuliers et un ou plusieurs colorants fluorescents. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3049543-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite comprenant un smartphone et un dispositif interface deporte
Inventor: VAN LAETHEM JEAN-MARC
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne un système d'aide à la conduite d'un véhicule, comprenant un smartphone (3) et un dispositif interface déporté (1) qui sont connectables entre eux et qui possèdent des moyens (14,17) aptes à délivrer un message sous forme visuelle et/ou sonore, dans lequel le dispositif interface déporté (1) comporte des moyens aptes à recevoir du smartphone (3) des informations à prendre en compte. Ce système est caractérisé en ce que le smartphone (3) ou le dispositif interface déporté (1) comporte des moyens aptes à hiérarchiser ces informations à prendre en compte, suivant un ordre de priorité prédéfini, et le dispositif interface déporté (1) est apte à les délivrer sous forme de messages, selon ledit ordre de priorité prédéfini. La présente invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre de ce système d'aide à la conduite. (Figure 1)
Patent FR-3061622-A1 (FR)
Title: Acces par priorites au spectre partage base sur la selection dynamique de profil mac
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W72/00
Filed: 2017-01-02
Abstract: La présente invention fournit une méthode pour gérer, selon des priorités, l'accès à du spectre partagé entre des appareils opérant sur une zone géographique donnée, appartenant à des utilisateurs licenciés ayant des priorités différentes, utilisant des technologies d'accès radio identiques ou différentes, capables de transmettre et/ou de recevoir des signaux radio sur la même fréquence, en sélectionnant et en configurant un profil MAC sur chaque appareil selon sa priorité et la quantité estimée d'interférences avec les autres appareils.
Patent FR-3062389-A1 (FR)
Title: Element en silicone revetu d'un revetement anti-rayures et anti-frottement et procede pour le fabriquer
Inventor: HEUCLIN HADRIEN
IPC: C08J7/046
Filed: 2017-02-01
Abstract: Procédé de formation d'un revêtement élastique sur un support en silicone, comprenant (a) le traitement d'au moins une zone de la surface d'une pièce en silicone de manière à augmenter l'énergie de surface de la zone traitée à une valeur supérieure à 30 mJ/m2, de préférence supérieure à 35 mJ/m2, (b) le dépôt sur au moins une partie de la zone traitée d'une composition de revêtement comprenant : (i) un latex d'un polymère organique filmogène portant des fonctions à hydrogène actif, (ii) une dispersion aqueuse d'un polyorganosiloxane de très haut poids moléculaire, et (iii) un agent de réticulation choisi parmi les polyisocyanates, (c) le chauffage ou l'irradiation de la couche de composition de revêtement de manière à faire réagir l'agent de réticulation (iii) avec les fonctions à hydrogène actif du polymère organique filmogène (i) et de former ainsi un revêtement élastique, les composants (i), (ii) et (iii) et leur proportions respectives étant choisis de manière à ce que le support muni du revêtement puisse être allongé d'au moins 80 à au moins 400 % sans apparition de fissures dans le revêtement.
Patent FR-3063089-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la realisation d'une aire d'evolution destinee a etre soumise a des projections d'eau
Inventor: JOANDEL DENIS
IPC: E04F15/00
Filed: 2017-02-17
Abstract: Le dispositif comprend une pluralité de plaques perforées (1), présentant des agencements pour les surélever par rapport à un sol support (S) où elles sont posées d'une manière jointive, pour correspondre à l'aire à réaliser, lesdites plaques perforées (1) étant destinées à recevoir au moins une couche d'un matériau (2) perméable à l'eau.
Patent FR-3067308-A1 (FR)
Title: Assemblage de tableau de bord de vehicule
Inventor: KUMANI ANDRES JAVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: Assemblage de tableau de bord de véhicule, comprenant : • une pièce de revêtement (200) flexible comprenant au moins une extrémité (211), • un élément de tableau de bord (100) en matériau rigide avec une surface de rangement agencée pour être recouverte au moins partiellement par la pièce de revêtement (200), caractérisé en ce que l élément de tableau de bord (100) comprend au moins une fente (120) dans laquelle est agencé au moins une partie de l extrémité de la pièce de revêtement (200).
Patent FR-3071502-A1 (FR)
Title: Copolymeres hydrocarbones liquides a deux groupements terminaux ester cyclocarbonate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/12
Filed: 2017-09-28
Abstract: 1)Copolymère hydrocarboné comprenant 2 groupements terminaux précédés par une fonction ester et choisis parmi un 2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl (ou cyclocarbonate), un dithiocyclocarbonate, un exo-vinylène cyclocarbonate, un 2-oxo-1,3-dioxolen-4-yl, dont la chaîne principale comprend les motifs (I) et (II) où R0 est notamment le radical méthyle ; et dont la masse moléculaire moyenne en nombre Mn est comprise entre 400 et 100 000 g/mol. 2) Procédé de préparation dudit copolymère comprenant : (i) une étape de chauffage d'un bipolymère A statistique choisi parmi un poly(butadiène-isoprène), un poly(butadiène-myrcène) et un poly(butadiène-farnésène ) ; puis (ii) une étape de chauffage du produit formé, en présence d'un agent de transfert de chaîne 3) Utilisation comme adhésif, en mélange avec un composé aminé comprenant au moins deux groupements amines.
Patent FR-3074541-A1 (FR)
Title: Accumulateur integre a une canalisation de carburant
Inventor: SCHINI YANNICK
IPC: F16L55/054
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un accumulateur (12) de pression de carburant pour un circuit d'alimentation de carburant de turbomachine comportant au moins une canalisation (10) ledit accumulateur (12) comportant au moins un logement (16) adjacent à ladite canalisation (10) et recevant au moins une enceinte déformable (18) emprisonnant un gaz (G) et comportant au moins une paroi mobile (20) au contact du carburant pour amortir surpression de carburant, caractérisé en ce que le logement (18) est coaxial à la canalisation et en ce que l'accumulateur (12) comporte une chambre perméable (26), délimitée au moins en partie par le logement (16), sollicitant en pression l'enceinte déformable (18) et communiquant avec le flux principal de carburant (F) par l'intermédiaire d'une grille (28) à parois étagées (30, 30a, 30b) inclinées, par rapport à une direction du flux (F) s'écoulant le long de la grille (F), sensiblement en direction de l'enceinte déformable (18).
Patent FR-3078572-A1 (FR)
Title: Levier pour un dispositif d'obturation de vehicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: G05G1/04
Filed: 2018-03-05
Abstract: La présente invention concerne un levier (11) comportant : - une partie d'engagement (16) agencée pour s'engager dans un logement correspondant d'un composant avec lequel le levier est destiné à coopérer, - une embase (18) sur laquelle se raccorde la partie d'engagement, - une zone de raccord (20) entre la partie d'engagement et l'embase, cette zone de raccord présentant un profil allant de la partie d'engagement vers l'embase, profil qui a une forme courbe progressive, cette zone de raccord comprenant en outre au moins une butée (21) adjacente au profil de forme courbe progressive.
Patent FR-3079608-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un drone, systeme de geolocalisation et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S11/02
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un drone (11) comportant un module de communication (21) apte à établir une première liaison de données (LD) avec un module de communication (22) d'une station principale fixe (12) ayant une position connue. Le procédé comprend les étapes de détermination d'une première mesure correspondant à l'instant d'arrivée d'une séquence de signal de type prédéterminé transmise via la première liaison de données (LD) ou au temps de propagation de cette séquence sur la première liaison de données (LD), de détermination de la position relative du drone (11) par rapport à la station principale (12) en fonction de la première mesure, et de détermination de la position absolue du drone (11) en fonction de sa position relative par rapport à la station principale (12) et de la position connue de la station principale (12).
Patent FR-3078399-A1 (FR)
Title: Procede de selection d’un ensemble restreint ou vide d’hypotheses de positions possibles d’un vehicule
Inventor: IBANEZ-GUZMAN JAVIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un ensemble restreint ou vide d'hypothèses (Z1 - Z8) de positions possibles d'un véhicule parmi une pluralité d'hypothèses. Selon l'invention, il est prévu : - une étape d'acquisition d'au moins une position géolocalisée (Po) du véhicule au moyen d'un système de géolocalisation, - une étape d'acquisition d'une pluralité d'hypothèses de positions possibles du véhicule, - une étape de détermination de la covariance de la position géolocalisée du véhicule et de la covariance de chaque hypothèse acquise, - une étape de calcul, pour chaque hypothèse acquise, d'une distance de Mahalanobis, et - une étape de sélection d'un ensemble restreint ou vide d'hypothèses parmi les hypothèses acquises.
Patent FR-3079181-A1 (FR)
Title: Ensemble d'insonorisation de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'ensemble comporte une structure absorbante (16) comportant un corps absorbant (18). Le corps absorbant (18) comportant dans son épaisseur : * une région supérieure poreuse (22) comportant des éléments granulaires (24) dispersés entre des fibres (20); * une région inférieure poreuse (26) dépourvue d'éléments granulaires (24) dispersés, ou comportant une concentration d'éléments granulaires (24) dispersés inférieure à la concentration en éléments granulaires (24) dispersés de la région supérieure poreuse (22). La région supérieure poreuse (22) présente une résistance au passage de l'air supérieure d'au moins 100 N.m-3.s à la résistance au passage de l'air de la région inférieure poreuse (26), la région inférieure poreuse (26) présentant une résistivité au passage de l'air supérieure à 15000 N.m-4.s.
Patent FR-3079998-A1 (FR)
Title: Dispositif de recyclage de dechets organiques combinant compostage et culture de plantes
Inventor: SALMON PIERRE-EMMANUEL
IPC: A01G9/02
Filed: 2018-04-17
Abstract: Un dispositif de recyclage (10) de déchets organiques, orienté suivant un axe vertical (100), comporte au moins : un contenant de compostage (12), comportant des parois périphériques (26) délimitant une ouverture supérieure de remplissage (28) et une ouverture inférieure de distribution (30) ; un premier contenant de culture (18) comportant des parois périphériques (40) délimitant une ouverture supérieure de culture (34) ; et un deuxième contenant de culture (20) comportant des parois périphériques (60) délimitant une ouverture supérieure de culture (46), le premier contenant de culture étant positionné entre le deuxième contenant de culture et le contenant de compostage, et laissant l'ouverture supérieure de culture du deuxième contenant de culture au moins partiellement non recouverte. Une première conduite (50) entre le contenant de compostage (12) et l'ouverture supérieure de culture (46) du deuxième contenant de culture (20) traverse le premier contenant de culture (18), permettant un cheminement direct de matière du contenant de compostage jusqu'au deuxième contenant de culture. Une partie au moins de l'ouverture inférieure de distribution (30) du contenant de compostage est située, en projection verticale, à l'extérieur d'un rebord supérieur de la première conduite (50), directement en regard d'une partie de l'ouverture supérieure de culture (34) du premier contenant de culture, permettant également un cheminement direct de matière du contenant de compostage (12) jusqu'au premier contenant de culture (18).
Patent FR-3080724-A1 (FR)
Title: Procede d'interrogation d'un dispositif a onde elastique agissant comme cible cooperative interrogeable sans fil
Inventor: FRIEDT JEAN-MICHEL
IPC: H03H9/02
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interrogation d'un dispositif à ondes élastiques comprenant une mesure de phase du signal retour comportant au moins : - une première étape d'émission d'un premier signal de référence en continu sur une voie de référence en direction des moyens de réception et d'un premier signal d'interrogation en direction dudit dispositif, lesdits premiers signaux de référence et d'interrogation étant en phase ; - une première étape de détection d'un signal I proportionnel au cosΦ, Φ) étant la phase du signal retourné par ledit dispositif ; - une seconde étape d'émission d'un second signal de référence en continu sur la même voie de référence en direction de moyens de réception et d'un second signal d'interrogation en direction dudit dispositif, lesdits seconds signaux de référence et d'interrogation étant déphasés de 90° ; - une seconde étape de détection d'un signal Q proportionnel au sin Φ : - une étape de détermination de la phase Φ = Arctan (Q/I) - le traitement de ladite phase pour déterminer une phase corrigée Φ' tel que : ○ si sin Φ ≥ 0, Φ ' = Φ ○ si sin Φ < 0, Φ'= (270°-Φ) L'invention a aussi pour objet un dispositif mettant en œuvre le procédé d'interrogation de l'invention
Patent FR-3082697-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d'un equipement de puissance electrique monte au plafond d'un vehicule ferroviaire
Inventor: SERPEAULT JEROME
IPC: H05K5/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: Un système de protection (1) d'un équipement de puissance électrique (9) monté au plafond (P) d'un véhicule ferroviaire, le système de protection (1) comprenant un dispositif de support (2) définissant une ceinture périphérique, le dispositif de support (2) étant configuré pour être fixé solidairement au plafond (P) d'un véhicule ferroviaire autour de l'équipement de puissance électrique (9) et un fourreau de confinement (4) configuré pour être monté à la ceinture périphérique du dispositif de support (2) de manière à former une enceinte de confinement pour protéger l'environnement de l'équipement de puissance électrique (9) en cas de dysfonctionnement dudit équipement de puissance électrique (9).
Patent FR-3084493-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif electronique delivrant des codes d'authentifications, dispositifs et serveurs associes
Inventor: LESEIGNEUR GILLES
IPC: G06Q20/34
Filed: 2018-07-26
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif électronique (500) associé à un utilisateur et mis en œuvre par le dispositif électronique, le procédé comprenant : a- une obtention d'un code d'authentification actuel, b- une détection d'un état prédéfini du dispositif électronique, c- une application au code d'authentification actuel d'une fonction prédéfinie associée à l'état prédéfini, pour obtenir un code d'authentification modifié, et d- une délivrance du code d'authentification modifié à l'utilisateur. L'invention concerne également le dispositif (500) correspondant, un procédé mis en œuvre par un serveur et le serveur correspondant.
Patent FR-3084293-A1 (FR)
Title: Panneau radiant
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F24C7/04
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un panneau radiant (7) destiné notamment à être installé à l'intérieur d'un habitacle d'un véhicule, le panneau radiant (7) comprenant : une face de contact (50), face sur laquelle une personne installée à proximité du panneau peut venir en contact avec cette face de contact par une partie de son corps, par exemple la paume de sa main, le dos de sa main, l'avant-bras, le doigt côté empreinte digitale, ou le doigt côté ongle, ladite partie du corps susceptible de venir au contact étant associé à au moins une valeur de surface de référence, une pluralité de zones de chauffage (51) agencées pour dégager de la chaleur notamment lorsque ces zones sont traversées par un courant électrique, la chaleur dégagée par ces zones étant perceptible par la personne qui met ladite partie de son corps au contact de la face de contact, ces zones dégageant de la chaleur qui se répartit de manière hétérogène sur la face de contact,
Patent FR-3085058-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un echangeur thermique a immersion variable dans une veine d'ecoulement d'air
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-08-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une turbomachine s'étendant selon un axe longitudinal, la turbomachine comportant une veine d'écoulement d'air (2) présentant une symétrie de révolution autour de l'axe longitudinal et un échangeur thermique (5) dans lequel circule un fluide, l'échangeur thermique (5) comportant des éléments de dissipation thermique s'étendant sur une hauteur totale (Ho) considérée selon une direction radiale, l'échangeur thermique (5) présentant un taux de pénétration dans la veine d'écoulement d'air (2) défini comme étant le rapport entre la hauteur (Hi) des éléments de dissipation thermique présents dans la veine secondaire (2) et la hauteur totale (Ho) des éléments de dissipation thermique, l'échangeur thermique (5) étant installé dans une portion de la veine d'écoulement d'air (2) délimitée extérieurement par une membrane (3) configurée pour être déplacée radialement, le taux de pénétration de l'échangeur thermique (5) variant en fonction de la position de la membrane (3).
Patent FR-3085260-A1 (FR)
Title: Table reglable en hauteur
Inventor: DE CHARRY DOMINIQUE
IPC: A47B9/20
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne une table réglable en hauteur comportant un plateau supérieur (11) monté sur quatre pieds (10), chaque pied comportant un tube interne (13) inséré dans un tube externe (12) et des moyens de blocage des déplacements du tube interne par rapport au tube externe, et chaque pied présentant une partie inférieure reliant un tube à un socle (34) apte à absorber les défauts de planéité du sol. Les quatre pieds de la table étant connectés deux à deux par un mécanisme de commande configuré pour commander deux moyens de blocage simultanément et entrainer le blocage ou la libération de deux tubes internes par rapport à deux tubes externes de deux pieds connectés.