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Patent FR-3095450-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de matieres notamment de matieres plastiques
Inventor: COSTES CHRISTOFER
IPC: C10G1/10
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de matières plastiques ou de résidus de caoutchouc, notamment des pneus, comportant un réacteur (1) pourvu de moyens de chauffage (3) en mesure de porter celui-ci à une température apte à assurer la pyrolyse des éléments de matière plastique à traiter, et une colonne à distiller (5) à l’étage inférieur (P1) de laquelle sont admis les gaz issus de ladite pyrolyse. Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de mise en communication (8, 53) de l’étage inférieur (P1) de la colonne à distiller (5) avec le réacteur (1), afin d’y recycler les « wax » récupérées dans la colonne lors de la distillation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095464-A1 (FR)
Title: Système stratifié étanche d’isolation acoustique
Inventor: BECQUET JÉRÉMY
IPC: E04F15/20
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne en premier lieu un système stratifié étanche d’isolation acoustique, notamment pour revêtement de sol. Ce système confère une isolation acoustique, notamment aux bruits d’impact, conforme aux réglementations en vigueur, ainsi qu’une résistance à la pression et une déformabilité satisfaisantes. L’invention concerne également un kit comprenant le système stratifié étanche, l’utilisation de charges ayant une densité inférieure à 1,2 g/cm3 dans une composition adhésive pour renforcer l’isolation acoustique des sols, et le procédé de pose d’un système stratifié étanche d’isolation acoustique. Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3090120-A1 (FR)
Title: Capteur de courant à conducteur de courant intégré
Inventor: BILBAO DE MENDIZABAL JAVIER
IPC: G01R33/07
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif capteur de courant (200) pour mesurer un courant d’au moins 30 A, comprenant une grille de connexion avec un conducteur électrique (203) présentant une ligne médiane (C) ; un substrat (210) monté adjacent au conducteur électrique et comprenant un premier et un deuxième capteur magnétique (211, 212) configurés pour fournir une première et une deuxième valeur (v1, v2) ; et un circuit de traitement (610 ; 710) pour déterminer le courant sur la base d’une différence ou différence pondérée entre la première et la deuxième valeur (v1, v2). Les premier et deuxième capteurs magnétiques sont disposés asymétriquement par rapport à la ligne médiane (C).     Figure pour l’abrégé FIG.2(a)
Patent FR-3107961-A1 (FR)
Title: Installation de mesure, notamment pour la mesure de la teneur en eau, en particulier de la teneur massique en eau, de produits
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: G01N5/04
Filed: 2020-03-05
Abstract: Installation (1) de mesure de la teneur en eau de produits comprenant :- une cuve (2) rotative perforée délimitant une enceinte de stockage des produits munie d’une ouverture d’accès obturable, - un dispositif (7) d’entraînement en rotation de ladite cuve (2), - un système (8) de séchage du contenu de la cuve extérieur à la cuve (2), - un capteur (9) de pesée, - un support (10) pour recevoir la cuve (2), une unité (11) de commande configurée pour recevoir les données fournies par le capteur (9) de pesée et pour commander le dispositif (7) d’entraînement en rotation de la cuve (2) et le système (8) de séchage. L’enceinte de la cuve (2) présente un volume intérieur de stockage au moins égal à 1 m3, le dispositif (7) d’entraînement en rotation de la cuve (2) comprend un arbre (71) rotatif horizontal d’entraînement en rotation de la cuve (2), un moteur (72) équipé d’un organe (721) rotatif moteur, une transmission (73) au moins par engrenage (731) du mouvement de rotation de l’organe (721) rotatif moteur à l’arbre (71) rotatif d’entraînement en rotation de la cuve (2), cet arbre (71) étant supporté par des paliers portés par ledit support (10) et le capteur (9) de pesée étant disposé au niveau de l’un des paliers. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108682-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur air-huile rétractable pour ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: COUILLEAUX ALEXANDRE GÉRARD FRANÇOIS
IPC: F02K3/115
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif (1) d’aéronef à double flux comprenant un échangeur de chaleur (25) rétractable. L’échangeur (25) peut être déployé dans une veine secondaire (11B) de l’ensemble propulsif (1) de manière à refroidir un fluide circulant dans un circuit d’un module de transfert (28) de l’échangeur (25) à l’aide d’un flux secondaire (10B) circulant dans la veine secondaire (11B).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095776-A1 (FR)
Title: Structure en resine renforcee de fibres et son procede de fabrication
Inventor: IKOMA KYOHEI
IPC: B32B3/10
Filed: 2020-04-09
Abstract: La présente invention concerne une structure en résine renforcée de fibres comportant un trou débouchant. La structure comprend une partie en résine intérieure formant une partie bord périphérique du trou débouchant et une partie en résine extérieure adjacente à un bord périphérique extérieur de la partie en résine intérieure. La partie en résine intérieure est formée par une résine de matrice. La partie en résine extérieure comprend des feuilles de matériau de base constituées d’une résine renforcée de fibres comprenant de la fibre et la résine de matrice. Les feuilles de matériau de base sont empilées les unes sur les autres dans la direction d’épaisseur de la structure. Les parties en résine intérieure et extérieure sont formées d’un seul tenant par la résine de matrice de façon à être continues l’une relativement à l’autre. La présente invention concerne également un procédé de fabrication de la structure. Figure 4
Patent FR-3109401-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef equipee de vis fusibles
Inventor: MOREIRAS MICKAËL ALEXANDRE
IPC: F16D9/04
Filed: 2020-04-16
Abstract: Turbomachine (1) d’aéronef, comportant une soufflante (2) reliée par un arbre (10) à un rotor (13) d’une turbine (7), le rotor (13) de la turbine (7) comportant des roues aubagées (14) reliées entre elles et à un tourillon (17) solidaire en rotation dudit arbre (10), les roues aubagées (14) étant reliées au tourillon (17) par un organe de liaison (18) qui est fixé par des vis (19) au tourillon (17), ces vis (19) s’étendant sensiblement parallèlement à un axe de rotation de l’arbre (10), caractérisée en ce qu’au moins une desdites vis (19) est fusible et configurée pour se rompre lorsqu’elle est soumise à un effort de cisaillement supérieur à un seuil prédéterminé.     Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109855-A1 (FR)
Title: Dépriorisation de cellule d'ancrage lte sur la base de mesures de cellules nr
Inventor: BALASUBRAMANIAN SUNDARRAMAN
IPC: H04W36/36
Filed: 2020-04-30
Abstract: L'invention concerne des systèmes et procédés pour la dépriorisation d'une cellule d'ancrage LTE sur la base de mesures de cellule NR. Un UE peut s'enregistrer sur une première cellule d'une première technologie d'accès radio (RAT), traiter un message de configuration provenant d'un réseau priorisant une bande d'ancrage de la première RAT, mettre en œuvre une première resélection de cellule depuis la première cellule vers une deuxième cellule de la première RAT qui est dans la bande d'ancrage, et mettre en œuvre des mesures de cellule sur une ou plusieurs cellules d'une deuxième RAT. En réponse à la détermination qu'aucune des mesures de cellule pour la ou les cellules de la deuxième RAT ne dépasse un seuil, l'UE dépriorise la deuxième cellule dans des données classées de priorisation de cellule et met en œuvre une deuxième resélection de cellule depuis la deuxième cellule de la première RAT vers une autre cellule de la première RAT sur la base des données classées de priorisation de cellule.
Patent FR-3100029-A1 (FR)
Title: Distributeur de colis, notamment pour les magasins
Inventor: NOWINSKI ŁUKASZ
IPC: B65G1/12
Filed: 2020-07-29
Abstract: Distributeur de colis, notamment pour les magasins. Le distributeur de colis constitue un ensemble modulaire possédant un module d’entreposage supplémentaire sous la forme d’une caisse sous plafond installée sur la caisse d’angle et reliée de manière fixe à cette première et raccordée à un ascenseur à supports (22) installé dans la cage verticale formée dans les châssis des rayons à supports (6) dans les deux caisses. Dans chaque module, entre les rayons à supports (6) se trouve encastré un manipulateur cartésien à cadre (9) avec un moteur électrique. Sur le chariot du manipulateur cartésien, (9) a été installé un mécanisme de préhension (15) pour le prélèvement des paniers (7) se trouvant sur les rayons à support avant et arrière (6). La fenêtre d’expédition et de réception du distributeur est une boîte se trouvant dans le panneau de service, possédant une écluse soulevée de manière électrique (31), coordonnée à une serrure de verrouillage et des interrupteurs de fin de course bloquant sa position inférieure lorsque la porte de la boîte est ouverte. Figure 5
Patent FR-3113832-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques capillaires contenant des composés cationiques, des polymères à base d’acrylate, des composés gras et des silicones à groupe fonctionnel amino
Inventor: CHOKSHI RITA
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-09-04
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES CAPILLAIRES CONTENANT DES COMPOSÉS CATIONIQUES, DES POLYMÈRES À BASE D’ACRYLATE, DES COMPOSÉS GRAS ET DES SILICONES À GROUPE FONCTIONNEL AMINO
    La présente divulgation concerne des compositions cosmétiques capillaires qui incluent un copolymère de vinylpyrrolidone cationique, un polymère à base d’acrylate, un polymère de guar cationique, un tensioactif cationique, incluant un tensioactif cationisable, une silicone à groupe fonctionnel amino, un composé gras à base de plantes, un alcool gras, en ester, et un solvant cosmétiquement acceptable. Des procédés d’utilisation de telles compositions cosmétiques capillaires sont également fournis.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3114909-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’un alliage III-N à base de gallium
Inventor: GUIOT ERIC
IPC: H01L21/363
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’alliage III-N à base de gallium, comprenant les étapes successives suivantes :  - fourniture d’un substrat donneur (10) de carbure de silicium semi-isolant monocristallin,- implantation d’espèces ioniques dans le substrat donneur (10) de sorte à former une zone de fragilisation (12) délimitant une couche mince (11) de SiC semi-isolant monocristallin à transférer,- collage du substrat donneur (10) sur un premier substrat receveur (20) par l’intermédiaire d’une couche de collage (21),- détachement du substrat donneur (10) le long de la zone de fragilisation (12) de sorte à transférer la couche mince (11) de SiC semi-isolant monocristallin sur le premier substrat receveur (20),- formation d’une couche additionnelle (13) de SiC semi-isolant sur la couche mince (11) transférée,- collage de la couche additionnelle (13) sur un second substrat receveur (40) présentant une haute résistivité électrique, - retrait d’au moins une partie de la couche de collage (21) de sorte à détacher le premier substrat receveur (20) et exposer la couche (11) de SiC semi-isolant monocristallin transférée.  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3118671-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes pour masquer des données visuelles à caractère personnel enregistrées pour tester une fonction d'aide à la conduite
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: H04N7/18
Filed: 2021-01-06
Abstract: Système pour valider le fonctionnement d'un dispositif (2) destiné à générer, sur la base d'une image (31) de l'environnement d'un véhicule (1) automobile, d'une consigne (21) de conduite de ce véhicule (1) automobile, ce système comprenant   - un capteur (3) d'image destiné à capter une image (31) de l'environnement du véhicule (1) automobile;   - un module (41) d'apprentissage profond intégrant un réseau de neurones convolutifs configuré pour détecter et localiser, dans l'image (31) capté, un objet (5) prédéfini considéré à caractère personnel;  - un module (42) de masquage pour masquer, dans ladite image (31), l'objet (5) localisé ;  - un support (6) de stockage pour enregistrer l'image (31) ayant l'objet (5) masqué.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120083-A1 (FR)
Title: Commande d’une poignée rétractable de porte de véhicule automobile, unité de commande et véhicule associés
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2021-02-22
Abstract: COMMANDE D’UNE POIGNÉE RÉTRACTABLE DE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE, UNITÉ DE COMMANDE ET VÉHICULE ASSOCIÉS.   La présente invention concerne un procédé de commande d’une poignée rétractable d’ouverture extérieure (12) de porte (10) de véhicule automobile. La poignée rétractable est mobile entre une position rétractée dans la porte et une position déployée. Le procédé comprend les actions suivantes :(a) réception d’un signal de commande d’ouverture intérieure de la porte (10) et(b) commande de déploiement de la poignée rétractable (12) suite à l’action (a).L’action (b) comprend une temporisation de la commande de déploiement de la poignée rétractable (12) suite à l’action (a).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3120359-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement a systeme d’aeration integre
Inventor: LALLEMENT OLIVIER
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif comprenant : 
    un réservoir (1) destiné à contenir un produit à distribuer,un capuchon (4),une tête montée sur le réservoir et comportant :une buse (31) d’éjection du produit, et une bague (2) incluant :une partie supérieure de travail destinée à coopérer avec le capuchon pour la fermeture du dispositif de distribution, et une partie inférieure d'association destinée à coopérer avec le réservoir, 
    remarquable en ce le dispositif comprend en outre au moins une ouverture d’aération débouchant à l’interface entre la partie supérieure de travail et la partie inférieure d’association pour maintenir un canal de communication d’air entre l’intérieur et l’extérieur du dispositif de conditionnement lorsque le capuchon est monté sur la bague.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123164-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation électrique, système de commutation et procédé associés
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H02H3/02
Filed: 2021-05-20
Abstract: Dispositif de commutation électrique, système de commutation et procédé associés L’invention concerne un dispositif de commutation (15) un module de commutation (20) et un module de commande (25) configuré pour commander l’interruption d’un courant par le module de commutation (20) en cas de défaut.  Le module de commutation (20) comporte un circuit conduisant le courant et comportant, en série, deux transistors JFET (30, 35) normalement passants tête-bêche et un organe de commutation (40) commutant entre deux configurations, l’organe de commutation (40) permettant le passage du courant dans une configuration et empêchant le passage du courant dans l’autre, dans laquelle il est par défaut, le module de commande (25) générant un premier signal pour maintenir l’organe de commutation (40) dans la première configuration, le module de commande (25) étant configuré pour, en cas de défaut, générer un deuxième signal pour commander l’interruption du courant par un transistor (30, 35), et configuré pour interrompre le premier signal en cas de défaut.   Figure : 1
Patent FR-3129108-A1 (FR)
Title: Aérateur, module de gestion thermique et système de gestion thermique correspondants
Inventor: LAPIERRE WILLIAM
IPC: F24F1/0007
Filed: 2021-11-16
Abstract: Aérateur, module de gestion thermique et système de gestion thermique correspondants L’invention concerne un aérateur (11) pour habitacle notamment de véhicule automobile, configuré pour diffuser un flux d’air en direction de l’habitacle, l’aérateur (11) étant configuré pour être raccordé fluidiquement à un conduit d’air (7) dans lequel est destiné à circuler le flux d’air à diffuser, l’aérateur (11) comportant une buse (15) et au moins un actionneur (13) configuré pour entraîner en rotation la buse (13) autour d’un axe de rotation (A1, A2) de façon à orienter le flux d’air.   Selon l’invention, la buse (15) comprend une base (17) réalisée dans un premier matériau et configurée pour être fixée au conduit d’air (7), et au moins une membrane (23) réalisée dans un deuxième matériau plus flexible que le premier matériau, la membrane (23) étant déformable élastiquement au moins selon une direction (A3) orthogonale à l’axe de rotation (A1, A2).  L’invention concerne également un module de gestion thermique comprenant au moins un tel aérateur, et un système de gestion thermique comprenant un tel module de gestion thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130800-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d’une oxime comprenant un groupement imidazole et procede de synthese d’un oxyde de nitrile a partir de ladite oxime.
Inventor: JEAN BAPTISTE DIT DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C07D233/61
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un nouveau procédé de synthèse d’un composé de formule (I) telle que définie dans la revendication 1 [Chem 45]  ledit procédé de synthèse comprenant les étapes successives A1, A2, A3 suivantes :  une étape d’obtention A1 d’un composé intermédiaire de formule (V) par une réaction de halogénométhylation d’un aldéhyde aromatique de formule (VI) en présence d’un agent de halogénométhylation selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ; une étape d’obtention A2 d’un composé intermédiaire de formule (III) par substitution nucléophile du composé intermédiaire de formule (V) précédent avec un composé imidazole de formule (IV) selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ;une étape d’obtention A3 du composé de formule (I) par une réaction de condensation du composé intermédiaire de formule (III) précédent avec l’hydroxylamine (II) selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ; et les étapes A1, A2, A3 étant effectuées sans isolement d’au moins un composé intermédiaire choisi dans le groupe formé par le composé intermédiaire de formule (III) et le composé intermédiaire de formule (V).  L’invention concerne aussi un procédé de synthèse d’un oxyde de nitrile tel que défini dans les revendications à partir du composé de formule (I) obtenu selon le procédé ci-dessus.
Patent FR-3133721-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de selection d’un canal de communication entre un aeronef et une station distante, et systeme de communication executant le procede.
Inventor: JAMGOTCHIAN FLORA
IPC: H04L43/08
Filed: 2022-03-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un canal de communication dit « meilleur canal » parmi une pluralité de canaux (11, 13, 15) de communication entre un système embarqué (100) de communication d’un aéronef (1) et une station de communication (10) distante, le procédé comprenant les étapes de détermination d’un canal dit « meilleur canal » présentant la meilleure qualité de transmission de bout en bout, de sélection de ce canal pour opérer des communications redondantes avec celles déjà opérées sur un canal de transmission courant, et, si le canal identifié comme étant le meilleur canal est différent du canal courant et reste le meilleur canal au terme d’une durée prédéterminée, d’interruption des communications sur le canal courant, le meilleur canal devenant alors, à son tour, le canal courant.  Avantageusement, il est ainsi possible d’accroître la fiabilité des communications entre l’aéronef (1) et la station distante (10).   Fig. 1
Patent FR-3134194-A1 (FR)
Title: Procédés d’imagerie microscopique de fluorescence et dispositifs de correction de front d’onde pour la mise en œuvre de tels procédés
Inventor: HARMS FABRICE
IPC: G02B21/00
Filed: 2022-04-04
Abstract: Procédés d’imagerie microscopique de fluorescence et d ispositifs de correction de front d’onde pour la mise en œuvre de tels procédés La présente description a notamment pour objet un procédé d’imagerie microscopique de fluorescence d’un objet au moyen d’un système (200) d’imagerie microscopique de fluorescence avec éclairage par feuille de lumière. Le procédé comprend la génération d’une ligne de lumière et le balayage de la ligne de lumière pour générer une feuille de lumière (100) et comprend également une analyse de front d’onde d’un champ d’analyse de l’objet, comprenant le filtrage spatial de la lumière de fluorescence, ledit filtrage spatial comprenant un balayage d’un élément de filtrage par rapport à une image de fluorescence de ladite ligne de lumière formée dans un plan de filtrage (PO5) de l’élément de filtrage, le balayage de l’élément de filtrage étant synchronisé avec ledit balayage de la ligne de lumière de telle sorte à obtenir une superposition, à chaque instant, dudit élément de filtrage et de ladite image de fluorescence de la ligne de lumière.  FIG. 2
Patent FR-3125331-A1 (FR)
Title: Soupape avec un dispositif de détection de position
Inventor: GROSSE KERSTEN
IPC: G01R33/07
Filed: 2022-07-08
Abstract: Une soupape présente un dispositif de détection de position (12) comprenant au moins un capteur à effet Hall (24) et un générateur de signaux (22), le capteur à effet Hall (24) étant réalisé de manière à détecter des composantes de champ magnétique dans un premier sens de mesure (x) et dans un deuxième sens de mesure (y) orthogonal à celui-ci, les deux sens de mesure (x, y) se trouvant dans une zone de mesure plane (28) du capteur à effet Hall (24). Le générateur de signaux (22) est un aimant à polarisation axiale qui est agencé sur un poussoir de soupape (16) déplaçable linéairement le long d'un axe de déplacement (Ax) de telle sorte que ses pôles se trouvent dans l'axe de déplacement (Ax), l'axe de déplacement (Ax) s'étendant parallèlement au premier sens de mesure (x) et le long d'une normale à la surface (N) de la zone de mesure (28), à distance de la zone de mesure (28). Une ligne médiane imaginaire (M) est définie sur la zone de mesure (28) à travers un centre (MP) de la zone de mesure (28) et le long du premier sens de mesure (x), l'axe de déplacement (Ax) étant agencé à distance de la ligne médiane (M) le long du deuxième sens de mesure (y).   Fig. 1
Patent FR-3125989-A1 (FR)
Title: Bras d’essuie-glace à précontrainte
Inventor: VUCETIC MIRKO
IPC: B60S1/34
Filed: 2022-08-03
Abstract: TITRE : Bras d’essuie-glace à précontrainte Bras d’essuie-glace comprenant une pièce de fixation (2), et une pièce articulée (3) reliée par une articulation (4) à la pièce de fixation (2), et ayant une extrémité libre (31) pour recevoir un balai d'essuie-glace. Un élément de précontrainte (5) est relié à la pièce de fixation (2) et à la pièce articulée (3).  Un élément intermédiaire (6) est relié à l’élément de précontrainte (5) et la pièce articulée (3) ayant un logement (32).  Figure 1
Patent FR-2010526-A1 (FR)
Title: Polyurethane-polyvinyl chloride mixtures
IPC: C08G18/65
Filed: 1969-03-04
Abstract: Thermoplastic mixtures are obtained by intensively mixing powdered polyvinyl chloride (PVC) with the reactants which are needed for the formation of a polyurethane; the components are mixed at below the temperature at which reaction starts. The mixture is then gradually converted, by heating, to a thermoplastic polyurethane containing PVC, and this may be finally granulated.Very intimate mixing is achieved.The products can be moulded to sheets, films, hoses, shoes, boots, cable jackets, couplings, etc
Patent FR-2041724-A1 (FR)
Title: Gas circuit for gas cooled nuclear reactor
IPC: G21C13/036
Filed: 1969-05-13
Abstract: Reactor core is placed in prestressed concrete caisson, in the walls of which are a number of vertical shafts. Each of these contains a heat exchanger, with connections at bottom for secondary heat exchange medium inlet and outlet. An annular space between exchanger and shaft walls allows flow of cooled gas from exit of exchanger back to core. A first tube passing through the caisson walls links exchanger to a collector for hot gas in the core. A second tube passes through caisson and exits into core near first tube's exit point and is linked to annular space. A blower above exchanger causes gas circulation.