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Patent FR-3021395-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air pour une enceinte, a moyens d'assainissement de liquide par melange controle d'ozone
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H1/32
Filed: 2014-05-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à traiter de l'air pour une enceinte (H) d'un système (V). Ce dispositif (D) comprend un réservoir (RL) stockant un liquide, des moyens de traitement (MT) agencés pour transformer ce liquide en petites gouttes, des moyens de diffusion (MD) agencés pour diffuser ces petites gouttes dans l'enceinte (H), des moyens de production (MP) agencés pour produire sur ordre de l'ozone à partir d'un air aspiré, et des moyens de contrôle (MC) agencés pour ordonner cette production d'ozone pendant une durée choisie, et pour contrôler le transfert de cet ozone produit dans le réservoir (RL) afin d'assainir ce dernier (RL) et le liquide.
Patent FR-3023186-B1 (FR)
Title: Procede pour limiter l'auto-echauffement de catalyseurs actives
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B01J33/00
Filed: 2014-07-03
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour limiter l'auto-échauffement de catalyseurs activés sous forme de particules, dans lequel les particules de catalyseur sont placées en mouvement au sein d'un flux de gaz chaud les traversant, et une composition liquide contenant un ou plusieurs polymère(s) filmogène(s) est pulvérisée sur les particules en mouvement, jusqu'à l'obtention sur la surface desdites particules d'une couche protectrice contenant ledit polymère filmogène et présentant une épaisseur moyenne inférieure ou égale à 20 µm. La présente invention a également pour objet l'utilisation de ce procédé pour réduire les quantités de gaz toxiques susceptibles d'être émis par les catalyseurs activés, ainsi que le catalyseur activé recouvert d'une couche protectrice continue, susceptible d'être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3024943-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une frequence respiratoire d'un individu a partir de son rythme cardiaque
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: A61M21/02
Filed: 2014-08-25
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de détermination de la fréquence respiratoire d'un individu à partir de son rythme cardiaque, le procédé comportant de manière caractéristique, selon l'invention: -une première étape de mesure par pléthysmographie du signal cardiaque permettant d'enregistrer un signal représentatif de l'onde de pulsation selon une fréquence d'échantillonnage, -une seconde étape de filtrage passe bas du signal mesuré pour limiter les bruits parasites, -une troisième étape de détermination du rythme cardiaque, -une quatrième étape de traitement dans laquelle le signal correspondant à l'évolution du rythme cardiaque est échantillonné à intervalles réguliers, - une cinquième étape de filtrage passe bande du signal ré-échantillonné pour isoler les variations dans la zone cible de fréquence respiratoire, - une sixième étape de détection la période du signal résultant, ladite période correspondant à la fréquence respiratoire instantanée.
Patent FR-3029037-B1 (FR)
Title: Ensemble mecatronique pilote par un signal de couple et direction distinct du signal de puissance.
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02P6/14
Filed: 2014-11-20
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble mécatronique (2) pour l'entrainement d'un organe destiné à être relié d'une part à une source électrique continue de puissance (4) et d'autre part à une unité de commande ECU (1) comprenant un calculateur pour l'exécution d'un algorithme d'asservissement délivrant une information (6) de direction et de couple, ledit ensemble (2) comprenant un actionneur formé par un moteur électrique sans balai (8) polyphasé à N phases, des sondes (11) de détection binaires de la position du rotor dudit moteur (8), un circuit électronique comprenant un pont de puissance (13) pour l'alimentation des N phases du moteur (8), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un circuit électronique de pilotage embarqué (10) dont l'entrée reçoit ladite information de direction et de couple (6) de l'ECU et dont la sortie commande ledit pont de puissance (13) modulant directement le courant de la source électrique continue de puissance (4) appliquée à chacune desdites phases du moteur (8) et en ce que l'information de couple et de direction (6) fournie par l'ECU (1) est distincte du signal de puissance délivré seulement par la source de puissance (4).
Patent FR-3035405-B1 (FR)
Title: Souche de levure presentant une capacite amelioree a fermenter le xylose en presence d'acide acetique
Inventor: BAVOUZET JEAN-MICHEL
IPC: C12R1/865
Filed: 2015-04-27
Granted: 2019-04-19
Abstract: Procédé de sélection d'une souche de levure présentant une capacité améliorée à fermenter un pentose, avantageusement le xylose, en présence d'acide organique, avantageusement d'acide acétique, sous forme non dissociée,         dans lequel au moins une souche de levure présentant une capacité à fermenter ledit pentose est cultivée successivement dans les 2 milieux suivants :         - un premier milieu de croissance comprenant comme seule source de carbone ledit pentose et ledit acide organique sous forme non dissociée ;         - un deuxième milieu de croissance comprenant comme seule source de carbone une autre source de carbone, avantageusement du glucose, et dépourvu dudit acide organique sous forme non dissociée,         la culture successive dans au moins ces deux milieux de croissance étant répétée au moins deux fois, en présence de concentrations croissantes en acide organique sous forme non dissociée.
Patent FR-3037057-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de carbonisation hydrothermale a rendement energetique optimise
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/18
Filed: 2015-06-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de carbonisation hydrothermale en continu de boues contenant de la matière organique, comportant une étape de réaction hydrothermale mise en œuvre dans un réacteur (4) comprenant les étapes suivantes : - une étape d'introduction de boues dans laquelle on introduit les boues dans le réacteur (4) par une première entrée (11), - une étape d'injection endogène de vapeur dans laquelle on injecte de la vapeur dans le réacteur (4) par une deuxième entrée (15) distincte de la première entrée (11), - une étape d'extraction dans laquelle on extrait en continu au moins une partie des boues contenues dans le réacteur (4) par une sortie de boues (16), - une étape de préchauffage dans laquelle on élève la température des boues avant leur introduction dans le réacteur (4) jusqu'à une température de préchauffage supérieure à 70°C. L'invention concerne aussi un dispositif permettant de mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3023987-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage antivibration
Inventor: STRAHL ERIK
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un dispositif de couplage (100) pour un connecteur électrique qui comprend un boîtier de connecteur (102) qui a un engagement de cliquet (120) et un élément de couplage intérieur (104) qui a une extrémité d'actionnement (306) à travers laquelle le boîtier (102) s'étend. Une surface extérieure (302) de l'élément de couplage intérieur (104) au niveau de l'extrémité d'actionnement (306) comprend un premier guide de blocage (320). Un élément de cliquet (106) à ressort est reçu dans une cavité (310) de l'élément de couplage intérieur (104) et est configuré pour engager l'engagement de cliquet (120) du boîtier (102). Un manchon extérieur (108) est disposé sur l'élément de couplage intérieur (104) et a une surface intérieure (604) qui a un deuxième guide de blocage (620) qui coopère avec le premier guide de blocage (320) et a un élément de découplage (614). Une rotation du manchon extérieur (108) dans une direction de liaison fait tourner l'élément de couplage intérieur (104) dans la direction de liaison, en permettant ainsi à l'élément de cliquet (106) d'engager l'engagement de cliquet (120) du boîtier (102) dans un cliquet unidirectionnel et en empêchant l'élément de couplage intérieur (104) de tourner dans une direction de séparation.
Patent FR-3044181-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de l'alimentation electrique d'un vehicule automobile electrique muni d'au moins deux machines electriques de traction
Inventor: REYSS OLIVIER
IPC: H02P5/00
Filed: 2015-11-25
Granted: 2017-12-01
Abstract: Système de commande de l'alimentation électrique d'un véhicule automobile électrique muni d'au moins deux machines électriques de traction (3,5), alimentées chacune par un onduleur (2,4), les onduleurs (2,4) étant connectés à une même capacité continue (6).         Le système de commande comprend un premier moyen de commande (7) d'un premier onduleur (2) et un deuxième moyen de commande (8) d'un deuxième onduleur (4),         une horloge interne (9) apte à émettre un signal de synchronisation,         le premier moyen de commande (7) étant apte à émettre un signal de découpage à destination du premier onduleur (2), modulé en largeur d'impulsion synchronisé sur le signal de synchronisation,         le deuxième moyen de commande (8) étant apte à émettre un signal de découpage à destination du deuxième onduleur (4), modulé en largeur d'impulsion synchronisé sur le signal de synchronisation.
Patent FR-3055146-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-08-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (10) en CMC formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant une partie formant base annulaire (12) présentant, dans la direction radiale (DR) de l'anneau de turbine (1), une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie, dans la direction radiale (DR), une première et une deuxième pattes d'accrochage (14, 16) présentant chacune une extrémité libre (142, 162), chaque secteur d'anneau (10) comprenant une troisième et une quatrième pattes d'accrochage (17, 18) s'étendant chacune, dans la direction axiale (DA) de l'anneau de turbine (1), entre l'extrémité libre (142) de la première patte d'accrochage (14) et l'extrémité libre (162) de la deuxième patte d'accrochage (16). Chaque secteur d'anneau (10) est fixé à la structure de support d'anneau (3) par une vis (19) comportant une tête de vis (190) en appui contre la structure de support d'anneau (3) et un filetage coopérant avec un taraudage réalisé dans une plaque (20), la plaque (20) coopérant avec les troisième et quatrième pattes d'accrochage (17, 18).
Patent FR-3060758-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'usure d'un appareil electrique de coupure, et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: REMY MAEL EUGENE ALAIN
IPC: H01H1/00
Filed: 2016-12-16
Granted: 2021-01-08
Abstract: Le procédé de diagnostic de l'état d'usure d'un appareil électrique de coupure comportant une phase (15) de contrôle de l'appareil électrique. La phase de contrôle utilise : - des données d'apprentissage chargées préalablement et représentatives du type appareil électrique, et - des données d'initialisation (CRP) correspondant audit appareil à contrôler et mémorisées lors d'une phase de d'initialisation. La phase (15) de contrôle comporte : - la mesure (50) et l'acquisition d'une courbe de mesure (CM) à l'ouverture dudit l'appareil électrique, - la détermination (51) de valeur de descripteurs locaux de ladite courbe de mesure en fonction valeurs de la courbe de mesure, de données d'initialisation, et de données d'apprentissage (CRU), - la détermination (52) du positionnement de valeurs de descripteurs locaux, - la détermination (53-55) d'une classe d'état globale en fonction desdites valeurs de positionnements. Le dispositif et l'appareil électrique mettent en œuvre le procédé.
Patent FR-3061955-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'un contexte d'evolution d'un vehicule
Inventor: LIENNARD THOMAS
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un système de détection d'un contexte donné d'évolution d'un véhicule, comprend un ensemble conçu pour déterminer, pour une pluralité de caractéristiques (PROF1, PROF2, PROF3, PROF4) d'un environnement du véhicule, une information (11 ; I2 ; I3 ; I4) associée à la caractéristique concernée (PROF1 ; PROF2 ; PROF3 ; PROF4) pour une pluralité de points d'un trajet du véhicule. Le système de détection comprend également un automate comprenant des registres internes (R) et agencé pour parcourir successivement les points du trajet, pour mettre à jour lesdits registres internes (R) en fonction des informations (11, I2, I3, I4) respectivement associées auxdites caractéristiques (PROF1, PROF2, PROF3, PROF4) pour le point courant (t) et à produire une information de détection (Ci) du contexte donné en fonction desdits registres internes (R). Un procédé associé est également décrit.
Patent FR-3070590-B1 (FR)
Title: Methode d'evaluation de maturation d'un bebe premature et systeme associe
Inventor: CARRAULT GUY
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne une méthode non-invasive de détermination de la maturation d'un bébé comprenant un échantillonnage d'un signal cardiaque du bébé et opérant avantageusement une conversion d'une pluralité d'échantillons temporels (RRi) en un graphe de visibilité (GV), puis une détermination d'au moins un indice (ASSOR) à partir de ce graphe de visibilité (GV), une comparaison d'au moins un indice déterminé (ASSOR) avec un ou plusieurs indices statistiques (ATi, Pmi, Epi) représentatifs de la maturation d'une pluralité de bébés nés à terme et une représentation visuelle d'une distance (D) entre au moins un indice déterminé (A) et les indices statistiques (ATi, Pmi, Epi).
Patent FR-3062332-B1 (FR)
Title: Procede de production d'une piece, et dispositif de prehension associe
Inventor: COMPAGNON PHILIPPE
IPC: B65G49/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: Ce procédé de production comprend les étapes suivantes : - positionnement d'un insert (14) dans un moule (17) par un élément de préhension (26), actionnable entre une configuration inactive et une configuration active, d'un dispositif de préhension (18) comprenant une paroi de formage (24) ; - mise en forme de l'insert (14) en un élément de renfort contre une surface (22a) ; - au cours du positionnement : maintien d'un écart entre la surface (22a) et l'insert (14) ; et déplacement de la paroi de formage (24) pour appliquer l'insert (14) contre la surface (22a) ; - au cours de la mise en forme : application de la paroi de formage (24) et de l'élément (26) contre l'insert (14) et la surface (22a), l'élément (26) étant actionné dans sa configuration inactive avant ladite application de la paroi de formage (24).
Patent FR-3062888-B1 (FR)
Title: Tendeur de courroie
Inventor: GUILLOT BENOIT
IPC: F16F13/00
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un tendeur (100) comprenant : - un corps (10) creux muni d'un fond (12) - un axe (30) - deux moyens de guidage (40, 50) pour ledit axe - deux coupelles (60, 124) - un ressort (70) maintenu entre les coupelles et agencé autour du deuxième moyen de guidage de sorte qu'il existe une distance entre le ressort et le deuxième moyen de guidage, - une valve (80) avec un canal (90) - ledit fond comprend une zone centrale (120), une zone périphérique (121) surélevée par rapport à la zone centrale et une zone intermédiaire (122) ; - la coupelle (124) comprend une première partie (124A) en face de la zone périphérique, une deuxième partie (124B) en face de la zone intermédiaire - le canal débouchant en face de la deuxième partie de la coupelle (124) à une distance de cette deuxième partie.
Patent FR-3063193-B1 (FR)
Title: Circuit de commande a puissance optimale d'un convertisseur a partir d'une source de puissance electrique continue mais variable
Inventor: BREGOLI ITALO
IPC: H02S40/30
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande à puissance optimale d'un convertisseur (13) à tension de sortie asservie pour l'alimentation électrique d'au moins une charge (37, 38, 40) à partir d'une source (10) de puissance électrique continue mais variable telle qu'un panneau photovoltaïque cristallin. Une première entrée (E1) d'un circuit (50) de poursuite est alimentée, à partir d'un potentiel V(N1) représentatif de la valeur de la tension U délivrée par ladite source (10), par l'intermédiaire d'un circuit RC ; une deuxième entrée (E2) est alimentée à un potentiel V(E2) à partir au moins dudit potentiel V(N1) ; la sortie (S2) du circuit (50) de poursuite fournit une tension VS2 de commande dépendant de la différence V(E2)-V(E1) de potentiel et permettant de commander le convertisseur (13) au point de puissance maximum MPP.
Patent FR-3066935-B1 (FR)
Title: Procede de brasage ou rechargement d'une piece a micro-interstices, et echangeur thermique obtenu par un tel procede.
Inventor: MAZET THIERRY
IPC: B23P15/26
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-06-28
Abstract: Procédé de brasage ou de rechargement comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'au moins une pièce (51) comprenant un métal ou un alliage de métaux, par exemple de l'acier inoxydable, la pièce (51) comportant au moins une face (59) définissant une pluralité d'interstices (61) comportant au moins deux bords opposés séparés sur la face (59) par une distance maximale inférieure ou égale à 250 micromètres, - obtention d'un revêtement (R) en contact avec ladite face et comprenant au moins une première couche (85) située au moins en partie dans les interstices, et une deuxième couche (87) adjacente à la première couche, la première couche (85) comportant une première poudre (A) comprenant un métal ou d'un alliage de métaux, la deuxième couche comprenant un mélange d'une deuxième poudre (B) et d'une troisième poudre (C), la deuxième poudre et la troisième poudre étant respectivement des alliages distincts entre eux et adaptés pour braser ou recharger la pièce, et la température de solidus TSC de la troisième poudre étant inférieure à la température de solidus TSB de la deuxième poudre, - chauffage de la pièce et du revêtement à une température de chauffage strictement inférieure à la température de solidus TSA de la première poudre, inférieure à la température de solidus TSB, et strictement supérieure à la température de solidus TSC, et fusion au moins partielle du revêtement, et - refroidissement de la pièce et du revêtement, et obtention d'un résidu solidifié fixé sur la pièce.
Patent FR-3075026-B1 (FR)
Title: Essoreur a essorage asymetrique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un essoreur (10) destiné à équiper un récipient (101) contenant un produit (P), notamment un produit cosmétique, à appliquer au moyen d'un applicateur comprenant un organe d'application (109) présentant une surface enveloppe (S), ledit essoreur comprenant un corps (11) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant : - des moyens de fixation (12, 13) de l'essoreur (10) sur le récipient (101) ; - un organe d'essorage (14) adapté pour racler le produit chargé en excès sur l'organe d'application (109) ; dans lequel l'organe d'essorage (14) comprend une cheminée d'essorage (15) continue dans la direction circonférentielle et présentant une surface d'essorage (16) intérieure dans la direction radiale, ladite surface d'essorage (16) présentant un relief (17, 17', 17'') en creux ou en saillie, continu dans la direction circonférentielle et s'étendant sur une plage angulaire (α) strictement inférieure à 360°.
Patent FR-3077318-B1 (FR)
Title: Bungalow de chantier
Inventor: SCOHY XAVIER
IPC: H04B15/00
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: Bungalow de chantier (10) comprenant au moins une première pièce (P1) et une deuxième pièce (P2), un bâti (16) comportant au moins une cloison (30) séparant la première pièce de la deuxième pièce et un groupe électrogène (12) disposé dans la première pièce.
Patent FR-3062805-B1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un element multi-composants pour un vehicule
Inventor: BAIER MATTHIAS
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé pour la fabrication d'un élément multi-composants pour un véhicule, présentant les étapes suivantes : - insertion d'au moins un dispositif de guidage d'air (10) ayant au moins une portion de guidage d'air (30) et au moins une portion de contact (40), - chauffage d'un composant composite ayant au moins une portion de contact conjuguée, - chauffage de l'au moins une portion de contact (40) de l'au moins un dispositif de guidage d'air (10), - insertion du composant composite chauffé dans une cavité (310) du dispositif outil (300), - pressage du composant composite chauffé pour obtenir une géométrie de composant tout en réalisant simultanément une connexion par liaison de matière entre l'au moins une portion de contact conjuguée et la portion de contact (40).
Patent FR-3078322-B1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage d'un systeme de fermeture d'un contenant au moyen d'un lien et conteneur dote d'un tel dispositif de deverrouillage
Inventor: SUZE GAEL
IPC: B65D50/14
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: Ce dispositif de déverrouillage d'un système de fermeture d'un contenant au moyen d'un lien (12), de type cordage ou sangle, en particulier un lien tendu entre des œillets de fermeture, comprend un outil tranchant (O) apte à couper le lien pour déverrouiller le système de fermeture. Il comporte un organe d'actionnement (16) lié à l'outil tranchant, ledit organe d'actionnement étant manipulable manuellement par l'utilisateur pour provoquer le déplacement de l'outil tranchant (O) dans une position de sectionnement dudit lien.
Patent FR-3080431-B1 (FR)
Title: Dispositif fluidique d’alimentation en fluide d’interet
Inventor: FROIDUROT LAURENT
IPC: H01M8/04082
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte sur un dispositif fluidique (10) d'alimentation en fluide d'intérêt, comprenant : ○ une ligne fluidique (11) de circulation du fluide d'intérêt, ○ un détendeur (12), adapté à diminuer la pression du fluide d'intérêt de la pression amont Pin à une pression aval Pout ; ○ une vanne (13), adaptée à être commandée en ouverture ou en fermeture par pression selon qu'une pression exercée sur sa tête de vanne (13.1) est sensiblement égale à la pression amont Pin ou à la pression aval Pout ; o un distributeur (14), • comportant un premier orifice (14.1) relié à l'amont du détendeur (12), un deuxième orifice (14.2) à l'aval du détenteur (12), et un orifice (14.3) de commande relié à la tête de vanne (13.1), • adapté à commander l'ouverture ou la fermeture de la vanne (13), selon que l'orifice de commande (14.3) est connecté au premier orifice (14.1) ou au deuxième orifice.
Patent FR-3082496-B1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile, pourvu d'une piece prenant des appuis antagonistes contre une traverse et un longeron en cas de choc lateral.
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention a pour objet un châssis (3) de véhicule automobile comprenant des longerons latéraux (4) dont l'un au moins est relié à au moins un élément d'armature longitudinal (5) via une traverse (6) dont une première extrémité (6a) est fixée à un dit longeron latéral (4) et dont une deuxième extrémité (6b) est fixée audit élément d'armature longitudinal (5). Une pièce (7) conjointement fixée au longeron latéral (4) et à la traverse (6) est munie d'un organe d'appui (10) qui est transversalement (T1) interposé sur le châssis (3) entre une paroi (4a) du longeron (4) et une face de bout (6c) de la première extrémité (6a) de la traverse (6), contre lesquelles ledit organe d'appui (10) prend des appuis transversaux (T1) antagonistes sous l'effet d'un choc latéral (C1) appliqué contre le longeron (4).