baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039467-B1 (FR)
Title: Support de tubes de conditionnement thermique d'une batterie de vehicule automobile, comportant un socle muni d'un ressort
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/65
Filed: 2015-07-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention a pour objet un support de tube 4, destiné à maintenir un tube 3 de circulation de fluide plaqué contre une batterie de véhicule pour réguler sa température, le support de tube 4 comprenant un socle 5 et un ressort 6 qui s'étendent longitudinalement et assemblés l'un à l'autre par un moyen de montage, caractérisé en ce que le moyen de montage comprend au moins deux appuis entre le socle 5 et le ressort 6 configurés pour limiter une mobilité transversal du ressort 6 par rapport au socle 5, le moyen de montage étant configuré pour générer un effort visant à redresser le ressort 6.
Patent FR-3047945-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'eclairage interieur d'un vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/74
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-11-29
Abstract: Un procédé d'éclairage intérieur d'un habitacle (2) de véhicule automobile est particulier en ce que l'on réalise l'éclairage successif de différentes zones (8, 9, 10) de l'habitacle suite à la détection d'un évènement déterminé (30) révélateur d'une entrée d'un usager dans le véhicule.
Patent FR-3048516-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une installation domotique
Inventor: RIFF OLIVIER
IPC: G06F9/00
Filed: 2016-03-01
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d'une installation domotique comprenant au moins un dispositif émetteur (11) étant apte à être électriquement relié en série à un premier circuit (12) électrique comprenant un interrupteur monostable (13) ou un interrupteur bistable permettant de changer l'état dudit premier circuit (12) d'un état ouvert à un état fermé et vice-versa, ledit dispositif émetteur (11) étant apte à fonctionner dans une première chaîne d'étapes et étant apte à détecter le changement d'état dudit premier circuit (12) de l'état ouvert à l'état fermé et vice-versa, au moins un dispositif récepteur (15), apte à être électriquement relié en série, à l'aide d'un moyen de connexion, à un deuxième circuit (16) électrique comprenant au moins un consommateur électrique, de préférence un moyen d'éclairage (17).
Patent FR-3042767-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reduire le risque de collision d'un vehicule avec un objet
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-10-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé consistant à déterminer une trajectoire de consigne (309) future que le véhicule (301) doit parcourir, et une plage de sécurité (311) pour que la plage de sécurité (311) comporte au moins en partie la trajectoire (309), - adapter en continu la plage (311) le long de la trajectoire (309) de façon que la plage de sécurité adaptée (313), comporte au moins en partie une trajectoire résiduelle de la trajectoire (309).
Patent FR-3045350-B1 (FR)
Title: Agent pour la mise en forme temporaire des fibres keratiniques avec conservateur ii
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61K8/49
Filed: 2016-12-09
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique stable à la conservation et destiné à la mise en forme temporaire des fibres kératiniques et, en particulier, des cheveux humains qui offre une protection améliorée contre la séparation de phase et une stabilité microbiologique accrue.
Patent FR-3072005-B1 (FR)
Title: Coque d'aeration et vetement ou sac a dos portant au moins une telle coque
Inventor: MARSANNE LIONEL
IPC: A41D27/28
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne une coque (1) d'aération pour vêtement ou sac à dos comprenant un socle (2) portant une ouverture (3) centrale, l'ouverture (3) centrale étant disposée avec plusieurs portions de coquille (4, 4a, 4b) superposées sur l'ouverture (3) en étant emboîtées les unes dans les autres avec, pour au moins deux portions de coquille (4, 4a, 4b) adjacentes, une partie de la portion de coquille la plus interne (4, 4a) desdites au moins deux portions de coquille (4, 4a, 4b) adjacentes faisant saillie de la portion de coquille la plus externe (4a, 4b), un passage (5a, 5b) étant ouvert entre lesdites au moins deux portions de coquille (4, 4a, 4b) adjacentes et un passage (5) étant ouvert entre la portion de coquille la plus interne (4) et le socle (2), chaque passage (5, 5a, 5b) communiquant avec l'ouverture (3) centrale du socle (2).
Patent FR-3061711-B1 (FR)
Title: Piece comprenant un substrat et une barriere environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: C04B41/87
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) comprenant un substrat (3), dont au moins une partie adjacente à une surface (S) du substrat est en un matériau contenant du silicium, et une barrière environnementale (2) formée sur la surface du substrat, la barrière environnementale comprenant : - une première couche (7) comprenant au moins un premier silicate de terre rare et présentant une taille moyenne de grains inférieure ou égale à 1µm, et - une seconde couche (9) recouvrant la première couche, la seconde couche comprenant au moins un second silicate de terre rare et présentant une taille moyenne de grains supérieure à 1µm.
Patent FR-3071649-B1 (FR)
Title: Reglage d'un equipement de vehicule automobile en fonction d'un modele d'une personne
Inventor: NEBOUT PATRICK
IPC: G16Z99/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-11
Abstract: Modèle (20) d'une personne (21) pour régler automatiquement au moins un équipement (42) de véhicule automobile (40) en fonction de la personne (21), le modèle (20) regroupant au moins une donnée anthropométrique de la personne (21) obtenu à partir d'un scan en trois dimensions de la personne. L'invention se rapporte également à un ensemble (41) pour véhicule automobile comprenant un équipement (42) configuré en fonction du modèle (20), à un procédé de réglage d'un équipement (42) d'un tel ensemble (41) en fonction du modèle (20).
Patent FR-3073975-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de dopage de cellule solaire
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/06
Filed: 2017-11-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: Réalisation d'une cellule photovoltaïque comprenant des étapes de: - formation sur des bords latéraux (2) d'un substrat (1) semi-conducteur, une couche (4) barrière contenant des dopants adaptés pour réaliser un dopage de type N, - implantation de la face avant (AV) du substrat (1) de sorte à réaliser un dopage de type P, la couche barrière (4) étant configurée de manière à limiter le dopage de type P au niveau des bords latéraux du substrat, - recuit thermique de sorte à réaliser une diffusion dans le matériau semi-conducteur desdits dopants contenus dans ladite couche barrière.
Patent FR-3075591-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un dispositif electronique et/ou d’un appareil electromenager
Inventor: GHECHOUA KARIM
IPC: G06F21/31
Filed: 2017-12-21
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif électronique et/ou d'un appareil électroménager (3) comprenant au moins une première électrode (17) et une seconde électrode (17), le procédé comprenant une étape de mise en contact de la première électrode (17) avec un emplacement prédéterminé d'une partie droite du corps d'un utilisateur, et de la seconde électrode avec un emplacement prédéterminé d'une partie gauche du corps de l'utilisateur; une étape d'acquisition d'un signal électrocardiographique (21) entre la première et la seconde électrode (17, 19) ; une étape de sélection, à partir du signal électrocardiographique acquis (21), d'un identifiant unique (43) particulier ; une étape d'élaboration d'une information de commande (11), l'information de commande (11) étant élaborée en fonction du profil utilisateur (29) associé à l'identifiant unique (43) sélectionné.
Patent FR-3075713-B1 (FR)
Title: Dispositif de correction d'assiette d'un lidar de vehicule automobile
Inventor: CLAIN FABIEN
IPC: G01S17/58
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Système de correction automatique d'assiette pour LIDAR de véhicule automobile et particulièrement véhicule automobile autonome constitué d'une embase comportant une coupelle dans laquelle est fixé le LIDAR, d'un plateau de fixation permettant de maintenir le dispositif sur le pavillon du véhicule et d'une croix de réglage. Cette dernière permet, via une première liaison pivot avec l'embase, un réglage du tangage et, via une seconde liaison pivot avec le plateau de fixation, un réglage du roulis. L'invention concerne également l'asservissement de ce dispositif. Le système de correction d'assiette est alors couplé à deux servomoteurs permettant le pilotage des deux liaisons pivot. Les erreurs de positionnement angulaire en roulis et tangage sont captées par une matrice inertielle solidaire de l'embase puis sont traitées par un calculateur. Les consignes de roulis et de tangage sont ensuite envoyées depuis le calculateur vers les deux servomoteurs qui corrigent alors l'assiette du LIDAR en agissant sur les vis de réglage. Selon un mode de réalisation non-asservi, un système de blocage en position, distinct du système de réglage, permet d'éviter tout déréglage intempestif en cours d'utilisation. L'invention permet ainsi de maintenir le LIDAR horizontal afin de lui assurer un fonctionnement optimal.
Patent FR-3062712-B1 (FR)
Title: Conduit d'aspiration et double conduit d'aspiration pour un evaporateur immerge
Inventor: DINGEL BENJAMIN ELIAS
IPC: F25B41/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un conduit d'aspiration (30) est disposé à l'intérieur d'un échangeur de chaleur tubulaire (10) et est disposé relativement haut et au-dessus du faisceau de tubes (14) de façon à ne pas entraîner d'éclaboussures vers le haut. Le conduit d'aspiration est configuré avec une zone agencée (32) en communication de fluide avec un passage d'écoulement (38) à l'intérieur du conduit d'aspiration. Le passage d'écoulement est en communication de fluide avec une sortie (24) de l'enceinte (12). Ceci est avantageux par rapport aux sorties de dessus d'enceinte traditionnelles qui ont généralement des emprises verticales plus élevées. La zone agencée peut faciliter et/ou maintenir un écoulement de vapeur relativement régulier dans l'enceinte. La zone agencée peut réaliser des écoulements de vapeur qui ont une certaine uniformité sur la longueur de l'enceinte, qui peut contrôler et/ou éviter un écoulement de vapeur localisé et/ou des courants locaux, tels que ceux ayant une vitesse élevée et pouvant provoquer un entraînement.
Patent FR-3079120-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud avec une capacite de cuisson evolutive
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne une friteuse à air chaud comprenant un corps principal, une cuve (2) amovible du corps principal et un panier (1) amovible de la cuve. La friteuse comprend un système de manipulation (3) qui comporte des moyens de changement de configuration permettant soit de manipuler concomitamment la cuve incorporant le panier, soit de manipuler le panier seul, libéré et dégagé de la cuve, soit de manipuler la cuve seule, libérée et dégagée du panier, de sorte à permettre un premier mode de cuisson d'aliments dans le panier incorporé dans la cuve et un second mode de cuisson d'aliments directement dans la cuve, le panier étant extrait de celle-ci. L'invention permet une augmentation de la capacité de cuisson de la friteuse à air chaud.
Patent FR-3079311-B1 (FR)
Title: Detecteur scintillateur multicouche et procede de reconstruction d'une distribution spatiale d'un faisceau d'irradiation
Inventor: PITTET PATRICK
IPC: G01T1/29
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un détecteur scintillateur multicouche, comportant au moins trois couches superposées les unes aux autres, et s'étendant chacune parallèlement à un plan (P), dit plan de détection, le détecteur étant tel que :     - chaque couche est formée d'un premier matériau, dit matériau scintillateur, apte à interagir avec un rayonnement ionisant et à former, suite à l'interaction, une lumière de scintillation dans une bande spectrale de scintillation;     - chaque couche comporte une pluralité de guides de lumière (21g, 22g), s'étendant respectivement parallèlement au plan de détection, selon une longueur, les guides de lumière étant disposés, sur tout ou partie de leur longueur, parallèlement à un axe d'orientation (Δ1, Δ2, Δ3);     l'axe d'orientation des guides de lumière de chaque couche est orienté, dans le plan de détection, selon une orientation (θ 1, θ 2, θ 3), les orientations des axes d'orientation respectifs d'au moins trois couches étant différentes les unes des autres, de telle sorte qu'à chaque couche est associée une orientation ; le matériau scintillateur présente un premier indice de réfraction (ni);
Patent FR-3076733-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour le traitement de fibres kératiniques
Inventor: ZIRWEN SABRINA JASMIN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique destinée au traitement de fibres kératiniques, en particulier à la coloration temporaire de fibres kératiniques, par exemple du mascara ou du colorant pour sourcils. La composition contient de l’eau, au moins un émulsifiant huile-dans-eau non ionique, au moins un pigment hydrophobisé, du polyphénylméthylsiloxane et au moins un 1-alcanol linéaire comportant 14 à 30 atomes de carbone, solide à 30 °C, la quantité totale de savons, par rapport au poids de la composition cosmétique, étant inférieure à 0,5 % et en particulier à 0 % et la quantité totale de polysiloxanes, à l’exception du polyphénylméthylsiloxane, par rapport au poids de la composition cosmétique, étant de 0 à 1 % et en particulier de 0 %.
Patent FR-3089853-B1 (FR)
Title: Procédé et système de polymérisation d’une pièce en matériau composite
Inventor: DE PARSCAU DU PLESSIX BASILE
IPC: G05B13/04
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé et système de polymérisation d’une pièce en matériau composite L’invention concerne un système (10) pour la fabrication d’au moins une pièce en matériau composite à matrice polymère comprenant : - un autoclave (11) comprenant un premier capteur de température (14) configuré pour mesurer la température de l’autoclave (11) ; - une pluralité de deuxièmes capteurs de température (15) qui sont configurés pour mesurer la température de surface d’au moins une pièce (20) à polymériser ;- une unité de contrôle (13) au premier capteur de température (14) et reliée à la pluralité de deuxièmes capteurs de température (15), et qui est configurée pour commander l’exécution du cycle de polymérisation par l’autoclave (11) et mettre en œuvre une boucle de contrôle du cycle de contrôle du cycle de polymérisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091728-B1 (FR)
Title: Tronçon de ligne d’échappement avec dispositif de retenue pour organe de purification comportant un système à baïonnette et système de dépollution associé
Inventor: SERTIER BRUNO
IPC: F01N13/18
Filed: 2019-01-10
Granted: 2020-12-18
Abstract: Tronçon de ligne d’échappement avec dispositif de retenue pour organe de purification comportant un système à baïonnette et système de dépollution associé Ce tronçon de ligne d’échappement (30) comprend un corps (40) comprenant une conduite intérieure (42) définissant un espace de réception (46) cylindrique pour un organe de purification des gaz d’échappement (104). Il comprend également un dispositif de retenue (60) pour retenir l’organe de purification (104) dans l’espace de réception (46). Ce dispositif de retenue (60) comprend un organe de retenue (62) amovible déplaçable relativement au corps (40) entre une position de blocage de l’organe de purification (104), dans laquelle il s’oppose au retrait de l’organe de purification (104) hors de l’espace de réception (46), et une position de dégagement de l’organe de purification (104), et un système (64) de verrouillage de l’organe de retenue (62) dans sa position de blocage. Le système de verrouillage (64) est formé par un système à baïonnette. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093819-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'intégrité d'un signal de radionavigation par satellite
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H04B1/707
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et une fonction de contrôle d’intégrité du traitement d'un signal de radionavigation émis par un satellite, ledit signal étant reçu par un récepteur comportant des moyens de réception et des moyens de traitement, lesdits moyens de traitement comprenant un filtre linéaire anti-interférence, ledit procédé de contrôle d’intégrité comportant au moins une première phase de détection d’un risque de faux accrochage comprenant les étapes suivantes :- une étape de récupération d’une fonction d’auto-corrélation théorique nominale dudit signal reçu non traité par le filtre linéaire anti-interférence ;- une étape de détermination d’une fonction d’auto-corrélation théorique moyenne dudit signal reçu et traité par le filtre linéaire anti-interférence sur une période d’intégration définie ;- une étape de détermination du nombre de maximum locaux du module ou du module au carré de la fonction d’auto-corrélation théorique moyenne, un risque de faux accrochage étant détecté si ledit nombre de maximum locaux est supérieur ou égal à deux. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3080920-B1 (FR)
Title: Procédés d'analyse et de corrélation spectrale large bande sans calcul
Inventor: VAHID ATAIE
IPC: H04B1/06
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un dispositif de génération d'un ensemble de coefficients de corrélation spectrale d'un signal d'entrée inclut : un laser maître configuré pour générer un signal de peigne de fréquences optiques ; un premier modulateur optique configuré pour moduler le signal de peigne de fréquences optiques avec un signal d'entrée pour générer une pluralité de copies spectrales du signal d'entrée ; un élément dispersif configuré pour retarder la pluralité de copies spectrales du signal d'entrée d'un retard dépendant de la longueur d'onde ; un deuxième modulateur optique configuré pour moduler la pluralité retardée de copies spectrales avec un conjugué du signal d'entrée ; et un filtre en peigne optique configuré pour intégrer la pluralité modulée par conjugué de copies spectrales du signal d'entrée pour générer un ensemble de coefficients d'autocorrélation cyclique. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096244-B1 (FR)
Title: Masse d’angle et procédé d’assemblage de sommier
Inventor: CAILLEY GERAUD
IPC: F16B12/54
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: Masse d’angle et procédé d ’assemblage de sommier Masse d’angle (110) pour sommier, comportant une cale centrale (112) avec au moins deux rampes convergentes (114), au moins un élément latéral (111 ; 111a, 111b) solidaire de ou apte à être fixé à un longeron (101) ou une traverse (102) du sommier et un dispositif de serrage (130) pour serrer chaque élément latéral (111 ; 111a,111b) contre au moins une des au moins deux rampes (114) de la cale centrale (112) afin de consolider une liaison du longeron (101) à la traverse (102) du sommier à travers la masse d’angle (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096726-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine de turbomachine
Inventor: ROUSSILLE CLÉMENT MARIE BENOÎT
IPC: F01D11/24
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbine 10 haute pression de turbomachine, comprenant une rangée annulaire d’aubes mobiles agencées radialement à l’intérieur d’un anneau 18 en CMC relié à un carter 16 externe en matériau métallique. Selon l’invention, l’ensemble comprend des moyens élastiques réalisés en matériau CMC qui sont conformés tridimensionnellement de manière à pouvoir se déformer en direction radiale et qui sont disposés radialement entre le carter (16) et l’anneau (18) et en ce que l’anneau (18) est relié au carter (16) par des moyens de liaison (72) autorisant un jeu en direction radiale de l’anneau (18) par rapport au carter (16).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3  [Fig. 3]
Patent FR-3101196-B1 (FR)
Title: Dispositif d'homogeneisation
Inventor: LORETZ JEAN-CHARLES
IPC: H01L21/67
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif d'homogénéisation La présente description concerne un dispositif comprenant des première et deuxième plaques (12, 14) et un dispositif de maintien (30) des plaques en vis-à-vis, la première plaque (12) comprenant au moins dix ouvertures traversantes (24) et la second plaque n'étant pas traversée par des ouvertures. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104629-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule à bobine de détection de position
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: E05B85/08
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte : un corps ; une tirette ; un pointeau de rétention (12) ; un éjecteur mécanique ; un éjecteur électrique qui comporte :     • un circuit magnétique (36) entourant le noyau ferromagnétique (35) du pointeau de rétention (12) ;     • une bobine d’activation (37) reliée à un circuit électrique de magnétisation (38), la bobine d’activation (37) étant adaptée à magnétiser le circuit magnétique (36) et attirer le noyau ferromagnétique (35) du pointeau de rétention (12) ;     • une bobine de détection (39) de la position du pointeau de rétention (12), la bobine de détection (39) étant reliée à un circuit de détection (40) adapté à mesurer l’inductance de la bobine de détection (39).     Figure pour l’abrégé : Fig.9
Patent FR-3105625-B1 (FR)
Title: Mécanisme d’appareillage électrique, ensemble électrique et appareillage électrique associés
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H02G3/16
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d'appareillage électrique (100 ) comprenant un socle (110 ) isolant, présentant une face externe (120 ), qui renferme au moins une borne de connexion électrique et est pourvu d’au moins un conduit d'accès (114 ) à cette borne de connexion électrique, ce conduit d’accès étant délimité par une face interne (114A) qui débouche sur un orifice (115) de ladite face externe (114A) de ce socle, ledit socle étant destiné à reposer sur un plan de support (PS) situé à l’arrière dudit socle. Selon l’invention, la face externe du socle est agencée autour dudit orifice de sorte que ladite face interne du conduit d’accès est partiellement visible pour un utilisateur qui regarde le socle par l’avant, selon une direction sensiblement perpendiculaire audit plan de support.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105192-B1 (FR)
Title: Arrangement de porte permettant un transfert etanche entre deux volumes clos
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: B67D99/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention porte sur un arrangement de porte (1) permettant un transfert étanche entre deux volume clos, comportant une bride (2) arrangée pour délimiter une ouverture dans l’un des volumes clos et une porte (4) d’axe (C) fixée/montée de manière articulée sur la bride (2) de sorte à passer d’une position fermée dans laquelle la porte (4) obture l’ouverture de passage (3), et une position ouverte, caractérisé en ce que la porte (4) est fixée sur la bride (2) par l’intermédiaire d’un mécanisme de liaison à double articulation (5) comprenant une première articulation (6) arrangée pour permettre un mouvement de rotation autour d’un axe (A) perpendiculaire à l’axe (C) de la porte d’au plus de 30 degrés par rapport au plan de l’ouverture de passage (3) et une deuxième articulation (7) arrangée pour permettre un mouvement de rotation autour d’un axe (B) parallèle à l’axe (C) de la porte.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1