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Patent FR-3076918-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermostatique instrumente et robinet mitigeur comprenant un tel dispositif de regulation thermostatique
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-01-12
Abstract: Ce dispositif de régulation thermostatique (16) pour un robinet mitigeur thermostatique comporte : - un capteur de température (24) pour mesurer la température (T2) du fluide mélangé ; - un capteur de débit (26) pour mesurer le débit (Q) du flux de fluide mélangé (Fmix) lorsque le dispositif de régulation (16) est dans un état débitant ; - un circuit électronique (28) embarqué comprenant : • un calculateur électronique (30) programmable, • une interface de communication (34) pourvue d'une antenne radio (46), • une réserve d'énergie (38) électrique, apte à alimenter électriquement le calculateur électronique (30) et l'interface de communication (34) ; Le circuit électronique (28) est adapté pour collecter les informations mesurées par les capteurs (24, 26) et pour transmettre ces informations vers l'extérieur au moyen de l'interface de communication (34).
Patent FR-3077979-A1 (FR)
Title: Pince pour l’insertion d’implants chirurgicaux realisee par moulage d’une matiere plastique
Inventor: LAROCHE CHLOE
IPC: A61B17/88
Filed: 2018-02-19
Abstract: Pince pour l'insertion d'implants chirurgicaux, comportant deux branches (2, 4) allongées suivant une direction longitudinale, reliées entre elles par un pivot (6) débattant dans un plan principal, présentant chacune d'un côté un manche et de l'autre côté un bec de serrage (8), et comportant un loquet (12) de positionnement des deux branches (2, 4) prévu pour maintenir l'implant dans les becs (8), le loquet comportant un axe de pivotement (42) fixé transversalement à l'extrémité du manche d'une première branche (2), et un perçage recevant l'extrémité du manche de la deuxième branche (4).
Patent FR-3078900-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit fluide dont le debit de dosage depend de la vitesse d'un orifice de sortie dudit produit fluide
Inventor: DE TALHOUET PHILIPPE
IPC: B05B13/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: Ce dispositif d'application (16) est destiné à l'application d'au moins un produit fluide sur un substrat. Il comprend un organe d'application (30) présentant un orifice (32) de sortie du ou des produit(s) fluide(s) hors du dispositif d'application (16) et, pour au moins un produit fluide, un organe de réglage (36) apte à régler un débit de dosage du produit fluide à travers l'orifice de sortie (32) en fonction d'une consigne de commande dudit organe de réglage (36) fournie par un module de commande (38). Le dispositif d'application (16) comprend également un dispositif de mesure de vitesse (34) apte à déterminer une vitesse mesurée de l'orifice de sortie (32) relativement à un référentiel inertiel, le module de commande (38) étant configuré pour déterminer la consigne de commande en fonction de ladite vitesse mesurée.
Patent FR-3080890-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'injection et de l'allumage d'un moteur a combustion interne
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: F02D37/02
Filed: 2018-05-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion de l'alimentation et de l'allumage d'un moteur à combustion interne avec les étapes suivantes : • un premier seuil (S1) de vitesse de rotation et un deuxième seuil (S2) de vitesse de rotation supérieur au premier sont prédéterminés, • à l'approche d'un point mort haut, une prédiction de la vitesse de rotation du moteur lors du passage du point mort haut à venir est réalisée, et • lorsqu'après une phase d'injection de carburant et d'allumage, une prédiction de vitesse de rotation au prochain point mort haut se situe entre les deux seuils (S1 , S2) de vitesse de rotation, alors l'alimentation est coupée mais l'allumage est maintenu pour le prochain temps moteur tandis que si la prédiction de vitesse de rotation est inférieure aux deux seuils (S1 , S2) de vitesse de rotation, alors l'alimentation et l'allumage sont coupés.
Patent FR-3067819-A1 (FR)
Title: Modelisation des strates geologiques a l'aide de parametres ponderes
Inventor: ROSS WILLIAM C
IPC: G01V99/00
Filed: 2018-05-09
Abstract: Les strates géologiques peuvent être modélisées à l'aide de paramètres pondérés. Par exemple, des données géologiques représentatives des strates dans une formation souterraine peuvent être reçues. Un poids pour un paramètre qui peut être utilisé pour produire un modèle géologique peut être déterminé. Des exemples de paramètre peuvent comprendre (i) un premier paramètre pour réduire un changement dans une épaisseur d'une strate, (ii) un deuxième paramètre pour maintenir une épaisseur minimale de la strate, (iii) un troisième paramètre pour maintenir une épaisseur maximale de la strate, (iv) un quatrième paramètre pour réduire une courbure dans l'épaisseur de la strate ou (v) un cinquième paramètre pour une indication fournie par l'utilisateur d'une caractéristique de la strate ou (iv) une quelconque combinaison de ceux-ci. Le modèle géologique peut être produit en solutionnant simultanément un système d'équations à l'aide du poids et des données géologiques. Le modèle géologique peut être affiché et peut visuellement représenter les formes en coupe transversale des strates.
Patent FR-3082314-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la dynamique des porteurs de charge dans un materiau semi-conducteur et dispositif associe
Inventor: FERNANDEZ GARRILLO PABLO- ARTURO
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination de la dynamique des porteurs de charge dans un matériau semi-conducteur comportant une première étape de détermination d'un modèle rendant compte du potentiel de surface normalisé dans le matériau semi-conducteur soumis à un faisceau de lumière modulé en fonction d'au moins une constante de temps de croissance et d'au moins une constante de temps de décroissance ; pour une pluralité de jeux de constantes de temps, une deuxième étape de calcul, à partir du modèle déterminé et pour une pluralité de fréquences de modulation d'un faisceau de lumière, de la valeur normalisée du potentiel de surface en fonction du temps de sorte à obtenir la saturation de la valeur du potentiel de surface normalisé en fonction du temps ; pour la pluralité de jeux de constantes de temps, une troisième étape de détermination, pour chaque fréquence de modulation d'un faisceau de lumière, du potentiel de surface normalisé moyen sur la période suivant la saturation ; et une quatrième étape d'ajustement du potentiel de surface normalisé moyen obtenu pour chacune des conditions de modulation d'un faisceau de lumière à des données expérimentales de sorte à déterminer au moins une constante de temps de croissance et au moins une constante de temps de décroissance.
Patent FR-3082772-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE BENOÎT
IPC: B29C70/08
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un comprenant les étapes suivantes : prévoir un format (4) de revêtement d'envers comprenant une couche poreuse de dégazage (5) des gaz issus de la formation d'une mousse de polyuréthanne, ladite couche étant à base de fibres de cellulose, et une couche de revêtement d'envers (6) associées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un film (7) thermoplastique étanche à ladite mousse ; prévoir un moule de moulage par injection-réaction et disposer ledit format dans la cuve, ladite couche de revêtement étant tournée vers la paroi de ladite cuve ; injecter dans ledit moule sur ladite couche de dégazage un mélange précurseur de mousse (10) de polyuréthanne de manière à former une âme (11); après expansion de ladite mousse et imprégnation de ladite couche de dégazage par ladite mousse, démouler le produit semi-fini obtenu revêtu de ladite couche de revêtement sur ladite face d'envers.
Patent FR-3082981-A1 (FR)
Title: Determination de la confiance d'une mesure dans un clip video d'imagerie medicale basee sur la qualite de l'image du clip video
Inventor: CADIEU CHARLES
IPC: G16H30/40
Filed: 2018-07-03
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention visent un procédé, un système et un produit de programme d'ordinateur pour la détermination de la qualité de clips vidéo en dispositif d'imagerie médicale et en diagnostic médical. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé de détermination de la qualité de clips vidéo en imagerie médicale comprend une première récupération à partir d'une mémoire de données dans la mémoire de l'ordinateur hôte d'une imagerie de clips vidéo d'un organe cible. Ensuite, une valeur de qualité attribuée à l'imagerie de clips vidéo peut être identifiée en liaison avec l'imagerie de clips vidéo récupérée. Une mesure de l'organe cible est calculée sur la base de l'imagerie de clips vidéo récupérée. Enfin, une confiance par rapport à la mesure calculée est déterminée sur la base de la valeur de qualité identifiée et de la détermination de confiance affichée dans une interface utilisateur fournie par l'ordinateur hôte.
Patent FR-3084325-A1 (FR)
Title: Porte-chenille transformable
Inventor: GUY THOMAS
IPC: B62D55/30
Filed: 2018-07-27
Abstract: Porte-chenille transformable de telle manière que, dans un premier état de transformation, le porte-chenille définit un contour sensiblement triangulaire et, dans un second état de transformation, le porte-chenille définit un contour sensiblement circulaire, ledit porte-chenille comportant une fusée et des patins définissant ensemble ledit contour, chaque patin étant monté mobile par rapport à la fusée entre une position radialement interne et une position radialement externe, les patins formant un sous-ensemble de premiers patins et un sous-ensemble de seconds patins. Selon l'invention, le porte-chenille comprend une came mobile en rotation, chaque patin comprenant au moins un suiveur, la ou les cames comportant une première et une seconde série de pistes, chaque piste de la première série coopérant avec le suiveur d'un premier patin, chaque piste de la seconde série coopérant avec le suiveur d'un second patin.
Patent FR-3084602-A1 (FR)
Title: Outils d’une presse a emboutir et procede d’emboutissage mettant en œuvre de tels outils
Inventor: SORIANO JEAN MARC
IPC: B21D43/02
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention porte sur un outil pour presse à emboutir (1) comportant une semelle inférieure comprenant une pluralité de matrices (61) et au moins une matrice de transfert (62). L'outil comporte aussi un plateau tournant (7) muni d'une pluralité de logements d'emboutis (71) en position de travail ou en position de transfert. L'outil comprend une semelle supérieure (8) portant une pluralité de poinçons (81, 83) respectivement disposés en vis-à-vis des matrices (61) et des logements (71) positionnés dans la position de travail, la semelle supérieure (8) portant également au moins un poinçon de transfert (82) disposé en vis-à-vis de la matrice de transfert (62) pour détacher un embouti de la bande métallique (9) et le pousser dans le logement positionné dans la position de transfert. L'invention porte également sur une presse (1) muni de l'outil et sur un procédé mettant en œuvre l'outil.
Patent FR-3084962-A1 (FR)
Title: Element de memorisation
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L21/8258
Filed: 2018-08-08
Abstract: La présente description concerne un élément de mémorisation à changement de phase (100) comprenant, dans une première portion (110), un empilement (110) de couches amorphes, l'épaisseur de chaque couche de l'empilement étant inférieure ou égale à 5 nm.
Patent FR-3085412-A1 (FR)
Title: Secteur de distributeur d'une turbomachine comprenant une encoche anti-rotation a insert d'usure
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un secteur de distributeur d'une turbine d'une turbomachine, comprenant une plateforme externe (14) comprenant un crochet cylindrique (15) aval adapté pour venir en prise avec un carter de la turbomachine, le crochet (15) comprenant une partie (19) dans laquelle est formée une encoche (17) anti-rotation en forme de U comprenant un fond (171) et deux parois latérales (172, 173) s'étendant depuis ledit fond (171), ladite encoche (17) étant recouverte au moins partiellement d'un insert d'usure inséré dans ladite encoche (17), l'insert étant amovible.
Patent FR-3092534-A1 (FR)
Title: Pièce d’habillage de véhicule, ensemble intérieur et procédé de sollicitation d’un utilisateur de véhicule associés
Inventor: DEBRUYNE ANNE -SOPHIE
IPC: B60N3/06
Filed: 2019-02-13
Abstract: Pièce d’ habillage de véhicule , ensemble intérieur et procédé de sollicitation d’un utilisateur de véhicule associés L’invention concerne une pièce d’habillage (4) de véhicule, destinée à s’appliquer sur un plancher de véhicule, définissant une zone de confort (14) et une zone périphérique (16). La pièce d’habillage (4) comprend, dans la zone de confort (14) : - une couche déformable (20) comprenant une pluralité de picots (30), chaque picot (30) étant déployable de manière réversible entre une position rétractée dans laquelle le picot (30) affleure sensiblement au niveau de la zone périphérique (16) et une position déployée dans laquelle le picot (30) s’étend en saillie par rapport à la zone périphérique (16), et - une couche de vibration (22) disposée sous la couche déformable (20), la couche de vibration (22) étant propre à mettre en vibration la couche déformable (20). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3080082-A1 (FR)
Title: Colonne de jambe de force
Inventor: YAMAMOTO TAKESHI
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-26
Abstract: La rigidité d'une colonne de jambe de force (1) peut être efficacement augmentée pour supprimer les déformations dans la direction avant-arrière du véhicule. La présente invention concerne une colonne de jambe de force (1) comprenant : une paroi supérieure de colonne (2) qui supporte une partie supérieure (s11) d'une suspension de type à jambe de force S d'un véhicule ; et une paroi périphérique de colonne (3) qui est située d'un côté inférieur de véhicule par rapport à la paroi supérieure de colonne (2) et entoure également une partie périphérique extérieure d'au moins une partie de la suspension (S). La colonne de jambe de force (1) comporte un élément de renfort (4) qui s'étend de manière à relier deux parties positionnées en opposition dans une surface périphérique intérieure (3a) de la paroi périphérique de colonne (3) Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099075-A1 (FR)
Title: Dispositif magnétique de préhension d’objet
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-07-23
Abstract: DISPOSITIF MAGNÉTIQUE DE PRÉHENSION D’OBJET Dispositif de préhension (1) d’objet (11), comprenant : un support (3) avec une face frontale (3A) ; au moins un aimant (7) sur le support (3), configuré pour exercer sur l’objet (11) une force magnétique d’attraction vers la face frontale (3A) en vue de la préhension dudit objet (11) ; et des moyens de libération (9) de la force magnétique d’attraction sur l’objet (11) ; les moyens de libération (9) comprenant, sur la face frontale (3A) du support (3), au moins une paroi mobile (9A) par rapport audit support (3) de manière à contacter l’objet (11) et l’éloigner de l’au moins un aimant (7). L’invention décrit également un procédé de manipulation d’objet (11), réalisé au moyen du dispositif de préhension (1). (Figure 4)
Patent FR-3100611-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une position angulaire d’un corps mobile par rapport à un corps fixe
Inventor: LEVAVASSEUR DIDIER
IPC: H03K17/975
Filed: 2019-09-09
Abstract: Dispositif de mesure d’une position angulaire d’un corps mobile tournant autour d’un axe de rotation par rapport à un corps fixe, comportant, en regard l’une de l’autre, une partie mobile avec un premier circuit imprimé sur lequel sont formées des premières pistes définissant une pluralité de motifs cibles et une partie fixe avec un deuxième circuit imprimé sur lequel sont formées des deuxièmes pistes définissant une pluralité de motifs de mesure qui sont répartis angulairement de manière régulière. Les motifs cibles sont répartis angulairement de manière irrégulière, le nombre de motifs cibles est au moins égal à deux et le produit du nombre de motifs cibles par le nombre de motifs de mesure est au moins égal à douze. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3104326-A1 (FR)
Title: Architecture électronique modulaire.
Inventor: PHILIPPE JEAN-MARC
IPC: H01R13/66
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne une architecture électronique comprenant au moins deux ensembles fonctionnels et au moins un module d’interconnexion (30) pour l’échange de signaux entre lesdits ensembles fonctionnels, un module d’interconnexion comportant : une carte de base (1) équipée d’un premier groupe de connecteurs dit connecteurs externes, et d’un deuxième groupe de connecteurs dit connecteurs internes routés auxdits connecteurs externes, les entrées et sorties desdits connecteurs externes étant aptes à échanger des signaux avec lesdits ensembles fonctionnels ; une carte de spécialisation (2), connectée à ladite carte de base via lesdits connecteurs internes, comportant au moins un composant fonctionnel (32, 33, 34, 35, 36), chaque composant réalisant un traitement sur tout ou partie des signaux transitant sur ladite carte de spécialisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104549-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement comprenant des becs de remplissage reliés à des canalisations de retour
Inventor: GRUSON BERTRAND
IPC: B65B3/06
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne une installation de conditionnement comportant au moins un poste de remplissage comprenant un bec (2) de remplissage et un organe de liaison (11) relié d’une part à un conduit d’alimentation (12) et d’autre part à un conduit de purge (24) pour raccorder ces conduits au bec, l’organe de liaison comprenant une canalisation d’approvisionnement (7) du bec relié au conduit d'alimentation et une canalisation de retour (10) débouchant dans le bec et relié au conduit de purge, la canalisation d’approvisionnement et la canalisation de retour étant entièrement indépendantes l’une de l’autre de sorte que l’organe de liaison assure en permanence une mise en série du conduit d’alimentation, de la canalisation d’approvisionnement, du bec, de la canalisation de retour et du conduit de purge. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3105144-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance préventif d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: MASSON FABIENNE
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de surveillance (1) d’un conducteur (2) d’un véhicule (3), caractérisé en ce que c’est un dispositif de surveillance préventif (1) comprenant :- un capteur (10) configuré pour fournir un signal électrocardiogramme (ECG) relatif audit conducteur (2),- une unité de contrôle électronique primaire (11) configurée pour : - analyser le signal électrocardiogramme (ECG),- déterminer au moins un marqueur (M) relatif à un état physiologique chronique (E) dudit conducteur (2) à partir de ladite analyse,- déduire un état physiologique chronique (E) du conducteur (2) à partir dudit au moins un marqueur (M),- en fonction de l’état physiologique chronique (E) déduit, définir un niveau d’état chronique (N) représentatif de l’aptitude (Ap) à la conduite du conducteur (2),- en fonction dudit niveau d’état chronique (N), exécuter au moins une opération primaire déterminée (O1) de prévention de la conduite ou d’action sur la conduite.Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105464-A1 (FR)
Title: Methode et Système informatique de validation d’une infrastructure informatique par minage
Inventor: FAURE GUILLAUME
IPC: G06F21/70
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention concerne un système informatique de contrôle qualité (1) d’une infrastructure informatique, le système étant caractérisé en ce qu’il comprend : Au moins une infrastructure informatique matérielle et logicielle (2), préférentiellement de super-calcul, centralisée ou décentralisée comprenant des ressources informatiques (21), préférentiellement à forte ressources de calcul, l’infrastructure informatique étant apte à se connecter à une base de données décentralisée de chaines de blocs et à réaliser des opérations de minage sur ladite chaine de blocs (5), un logiciel de gestion et d’automatisation (4) d’opérations informatiques, configuré pour automatiser la connexion de l’infrastructure informatique à la chaine de blocs, et le minage réalisé par les ressources informatiques (21), par exemple de calcul, d’au moins une, de préférence plusieurs infrastructures informatiques matérielles et logicielles, un logiciel de contrôle qualité associé à des sondes présentes dans l’infrastructure informatique, le logiciel de contrôle qualité étant configuré pour suivre les performances de l’infrastructure et des opérations de minage à l’aide desdites sondes, pour enregistrer lesdites performances dans une base de données (6) de l’infrastructure ou du système et pour comparer les valeurs des performances enregistrées à des valeurs de performances contrôle, et de préférence à indiquer, suite à la comparaison, le statut du contrôle qualité de l’infrastructure informatique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108378-A1 (FR)
Title: Membrane pour vanne, vanne comprenant une telle membrane et projecteur de produit de revêtement comprenant une telle vanne
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: F16K41/10
Filed: 2020-03-17
Abstract: Membrane pour vanne, vanne comprenant une telle membrane et projecteur de produit de revêtement comprenant une telle vanne Cette membrane (54) pour vanne (26) comprend un premier organe (58) de solidarisation à un corps de vanne (30), un deuxième organe (62) de solidarisation à une tige de vanne (34) et un voile s’étendant entre les deux organes de solidarisation, caractérisée en ce que le voile est prévu pour former des ondulations radiales. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108304-A1 (FR)
Title: Véhicule équipé d’un conduit à lame d’air entrée frontale-sortie verticale
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62D37/02
Filed: 2020-03-17
Abstract: Véhicule équipé d’un conduit à lame d’air entrée frontale-sortie verticale L’invention concerne un véhicule équipé d’un conduit (C) à lame d’air. L’entrée d’air (E) du conduit (C) fait face à l’avant du véhicule et comporte une fente (FE) dont la hauteur (HE) est d’une dimension de quelques centimètres de hauteur. La sortie (S) du conduit (C) éjecte de l’air vers le haut suivant une fente de sortie (FS) dont la hauteur (HS) est d’une dimension de quelques millimètres à 1 cm, en ordre de grandeur 5 mm. La vitesse d’éjection de l’air est fonction du rapport de la surface de la section de la fente d’entrée d’air (FE) divisée par la surface de la section de la fente (FS) d’éjection de l’air. Quant la fente d’éjection (FS) est implantée dans l’auvent (AV) d’un véhicule automobile, cette éjection d’air participe à la protection du pare-brise (PB) contre la pluie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108405-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un assemblage de brins et un dispositif de diagnostic de l’etat de l’assemblage de brins
Inventor: DECUREY BENJAMIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2020-03-19
Abstract: Ensemble comportant un assemblage (1) de brins (11) s’étendant dans une direction de tension selon laquelle l’assemblage de brins est destiné à subir des efforts de tension; au moins une fibre (13) de diagnostic intégrée dans l’assemblage de brins conductrice de lumière, la lumière se propageant dans la fibre de diagnostic entre une extrémité d’entrée (15) et une extrémité de sortie (17), s’étendant selon la direction de tension, et ayant une résistance mécanique en tension proche de celle d’un des brins; un dispositif de diagnostic (2) comportant une source lumineuse (21) pour envoyer un faisceau lumineux dans la fibre de diagnostic au niveau de l’extrémité d’entrée, un premier capteur optique (23) pour fournir un signal représentatif de l’intensité lumineuse dans l’extrémité de sortie de la fibre de diagnostic, l’intensité lumineuse dans l’extrémité de sortie de la fibre de diagnostic étant corrélée à l’état mécanique de la fibre de diagnostic. Figure pour l'abrégé : 3