baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085392-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le remblayage mecanique de tranchees
Inventor: CASTANY PIERRE
IPC: E01F15/06
Filed: 2018-08-31
Abstract: Il est proposé un dispositif pour le remblayage mécanique de tranchées ou similaires, comportant :     - un engin motorisé (2) de type tracteur avec un châssis (6), un moteur et des éléments (8) destinés à venir en contact avec un sol, tels des roues ou des chenilles,     -une première trémie (10) adaptée à contenir un matériau de remblayage disposée d'un côté de l'engin motorisé (2) et présentant une ouverture en position basse, et     - des moyens de convoyage (14) adaptés pour convoyer un matériau de remblayage se trouvant dans la première trémie (10) du côté opposé de l'engin motorisé (2),     - des moyens de guidage (12) disposés en aval des moyens de convoyage (14) aptes à faire converger du matériau de remplissage tombant des moyens de convoyage vers une zone de convergence.
Patent FR-3086617-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace a projection de liquide pour vitre de vehicule automobile, et perfectionnent de l'etancheite de ce balai
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/52
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention propose un balai (10) d'essuie-glace comprenant un dispositif (24), notamment un déflecteur aérodynamique, de distribution et/ou de projection de liquide comportant au moins un canal (26) de circulation de liquide dont une extrémité longitudinale (27) débouche dans une face d'extrémité (28) du dispositif (24), un bouchon (40) d'obturation de l'extrémité longitudinale (27) du canal (26) de circulation de liquide qui est inséré à l'intérieur d'un tronçon d'extrémité longitudinale (27) dudit canal (26), et un embout (30) agencé en vis-à-vis de la face d'extrémité (28) du dispositif (24), caractérisé en ce que le bouchon (40) d'obturation est un composant distinct de l'embout (30), tel qu'une bille sphérique, de manière que l'embout (30) et le bouchon (40) assurent ensemble l'obturation de l'extrémité longitudinale (27) du canal (26) de circulation de liquide.
Patent FR-3087032-A1 (FR)
Title: Procedes d'apprentissage de parametres d'un reseau de neurones a convolution, de detection d'elements d'interet visibles dans une image et d'association d'elements d'interet visibles dans une image
Inventor: CSILLAG DORA
IPC: G06T1/40
Filed: 2018-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'apprentissage de paramètres d'un réseau de neurones à convolution, CNN, par des moyens de traitement de données (11a, 11b, 11c) d'au moins un serveur (1a, 1b, 1c), pour détection d'éléments d'intérêt visibles dans des images, à partir d'au moins une base d'images d'apprentissage dans lesquelles lesdits éléments d'intérêt ainsi que des structures géométriques caractéristiques sont déjà annotés, le CNN comprenant une couche d'encodage pour la génération d'un vecteur de représentation des éléments d'intérêt détectés, le procédé étant caractérisé en ce que ledit vecteur de représentation comprend, pour au moins une première catégorie d'élément d'intérêt à détecter, au moins une valeur descriptive d'au moins une structure géométrique caractéristique de ladite première catégorie d'élément d'intérêt. La présente invention concerne également un procédé de détection d'éléments d'intérêt visibles dans une image et un procédé d'association d'éléments d'intérêt visibles dans une image.
Patent FR-3086928-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide, notamment destine a etre utilise dans un vehicule automobile
Inventor: PIERRAT DOMINIQUE
IPC: B65D1/48
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un réservoir de fluide (10), notamment destiné à être utilisé dans un véhicule automobile, comportant: -un corps (11) réalisé dans un matériau polymère, ledit corps (11) délimitant un espace de remplissage par un fluide, et -un insert de rigidification (12, 12'), caractérisé en ce que l'insert de rigidification (12, 12') est réalisé dans un matériau polymère renforcé par des fibres, ledit insert de rigidification (12, 12') étant surmoulé sur au moins une paroi dudit corps (11) de réservoir (10).
Patent FR-3084610-A1 (FR)
Title: Systeme de moulage avec un systeme de surveillance de l’alignement
Inventor: GIRAULT PASCAL
IPC: B29C48/92
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne un système de moulage (100) comportant un bâti (102), un moule fixe (104) fixé au bâti (102), un premier moule mobile (106) monté mobile en translation sur le bâti (102) entre une position ouverte dans laquelle le premier moule mobile (106) est éloigné du moule fixe (104) et une position fermée dans laquelle le premier moule mobile (106) est contre le moule fixe (104), et un système de surveillance (150) qui comporte : - une première surface de référence (152) solidaire du moule fixe (104) et parallèle à la direction de translation (50) du premier moule mobile (106), - un premier capteur (154) solidaire du premier moule mobile (106) qui vient en appui contre la première surface de référence (152), et est configuré pour mesurer une première distance perpendiculairement à la première surface de référence (152), et - une unité de contrôle (156) qui est connectée au premier capteur (154) et qui est configurée pour détecter une déviation de la première distance mesurée par le premier capteur (154) par rapport à un premier intervalle de tolérance.
Patent FR-3088682-A1 (FR)
Title: Turboréacteur comportant un système de prélèvement destiné à prélever de l'air dans ledit turboréacteur
Inventor: MACHADO STÉPHANE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-11-20
Abstract: Turboréacteur comportant un système de prélèvement destiné à prélever de l'air dans ledit turboréacteur L’invention concerne un turboréacteur (10) à double flux comportant un compresseur haute pression (18) et un système de prélèvement (200) destiné à prélever de l'air dans ledit turboréacteur (10) et à le délivrer à un système d'air (60), et qui comporte une alimentation en air pressurisé (150) qui prélève de l’air sous pression au niveau du compresseur haute pression (18), une canalisation (116) qui prélève de l’air extérieur, une turbine (202) dont une entrée est connectée à la sortie de l’alimentation en air pressurisé (150), et un compresseur (204) dont une entrée est connectée à la canalisation (116), et une sortie est connectée au système d'air (60), et où l’arbre du compresseur (204) entraîne l’arbre de la turbine (202). Cette disposition particulière permet un gain d’énergie grâce à l’action combinée de la turbine et du compresseur. Fig. 3
Patent FR-3089097-A1 (FR)
Title: Badge de demarrage porte-carte
Inventor: GANTES CHRISTOPHE
IPC: E05B19/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’invention concerne un support (1) comprenant une face extérieure (2) sur laquelle sont prévus des moyens de retenue (3) d’au moins une carte (4) au format standard ID-1, caractérisé en ce que les moyens de retenue (3) sont déplaçables entre une position passive rétractée dans le support (1) et une position active déployée en saillie de la face extérieure (2). Figure de l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3089916-A1 (FR)
Title: Dispositif de pré-charge d’un réseau électrique de puissance
Inventor: AIT EL BACHA ABDESLAM
IPC: B60R16/03
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de pré-charge (10) d’un réseau électrique de puissance comprenant : - une ligne électrique d’alimentation (L1) du réseau électrique de puissance (10), incluant un transistor principal (Q1), - un module de commande (12) du transistor principal, qui est adapté à limiter l’intensité du courant circulant dans la ligne électrique d’alimentation, et - un module d’alimentation (14) dudit module de commande, qui est connecté à la ligne électrique d’alimentation, de part et d’autre du transistor principal. Figure 2
Patent FR-3090443-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un exosquelette
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé de commande d’un premier actionneur (13) d’un exosquelette (1) à l’aide d’un premier capteur (17, 19) comprenant les étapes de envoyer une première commande (20) au premier actionneur (13) pour qu’il applique un premier effort ; réaliser un premier enregistrement d’un premier signal (31) émis par le premier capteur (17, 19) en fonction de la première commande (20) ; à l’aide du premier enregistrement (31) , établir une première fonction de transfert (F) liant un signal émis par le premier capteur (17, 19) à une commande appliquée au premier actionneur (13) ; commander le premier actionneur (13) à l’aide de la première fonction de transfert (F) en fonction d’un signal émis par le premier capteur (17, 19).
Patent FR-3090419-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode d’imprégnation sous pression d’un matériau dans un milieu poreux
Inventor: RAVELOJAONA HERMAN
IPC: B05D7/22
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode et une cellule d’imprégnation d’un matériau (30) dans un milieu poreux (40), de préférence ayant au moins deux faces planes. La cellule comprend une enveloppe externe, un moyen de mise en pression de la cellule, au moins un moule rigide et un moule souple (20) positionné dans le moule rigide. Le moule souple (20) est configuré pour la mise en place du milieu poreux (40) et du matériau (30). L’une des faces du milieu poreux (40) est destinée à être positionnée contre le fond du moule souple (20). Par ailleurs, la cellule est configurée pour que la hauteur du matériau (30) dans le moule souple (20) soit inférieure à la hauteur maximale entre les deux faces, de préférence sensiblement planes, du milieu poreux (40). Figure 4 à publier
Patent FR-3091272-A1 (FR)
Title: Ligne de preparation et de remplissage de bouteilles
Inventor: MAUBOUSSIN LOÏC
IPC: B67C3/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: Installation de production de bouteilles de produits liquides, les bouteilles étant formées en plastique thermo-formable, l’installation comprenant un équipement de soufflage (1) de bouteilles à partir de préformes (9), avec tunnel de chauffage (8), une ligne de remplissage et de finition (3), comprenant des postes d’emplissage des bouteilles, d’operculage et/ou bouchonnage, avec un convoyeur tampon (2) interposé entre l’équipement de soufflage (1) et la ligne de remplissage et de finition (3), formé principalement comme un convoyeur sans fin apte à recevoir des bouteilles, le convoyeur tampon comprenant un premier tronçon (T21) utilisé dans des conditions de flux normal, et un deuxième tronçon (T22) complémentaire du premier tronçon et servant d'espace de stockage tampon dans des conditions d'arrêt non planifié de la ligne de remplissage, la capacité de stockage bouteilles (7), pour le deuxième tronçon (T22), étant au moins égale au nombre de bouteilles et préformes pouvant être reçues dans la machine de soufflage y compris dans le tunnel de chauffage.
Patent FR-3093117-A1 (FR)
Title: Béton UR SOCOTRAS
Inventor: CONSTANS EDWIN
IPC: E01C7/14
Filed: 2019-02-25
Abstract: Béton de revêtement aéronautique contenant entre 75 kg et 200 kg de Ciment Sulfo-Alumineux (CSA) et entre 150 kg 350 kg de ciment Portland (de type CEM I ou CEM II), permettant d’atteindre une résistance en traction par fendage supérieur à 3.3 MPa après un délai de cure de deux heures (deux heures après la mise en œuvre du béton), le rendant circulable/franchissable par les aéronefs, 2 heures après sa mise en œuvre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093014-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la séparation par vibrations de matières prises en masse et procédé mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: DELAVAUD CHRISTIAN
IPC: B08B9/027
Filed: 2019-02-26
Abstract: DISPOSITIF POUR LA SEPARATION PAR VIBRATIONS DE MATIERES PRISES EN MASSE ET PROCEDE METTANT EN ŒUVRE UN TEL DISPOSITIF L’invention concerne un ensemble vibratoire mécanique (30F, 30A) caractérisé en ce qu’il comporte au moins un vibrateur mécanique et au moins un moyen de maintien apte à recevoir un composant de circuit, par exemple un tuyau, et à maintenir ledit au moins un vibrateur mécanique en contact direct avec ledit composant de circuit. L’invention concerne également un dispositif pour la séparation de matière solide prise en masse dans un composant de circuit ou sur ledit composant de circuit, le dispositif comportant une platine support (20) et au moins un ensemble vibratoire mécanique (30F) selon l’invention. L’invention concerne également un procédé de séparation de matière solide prise en masse dans ou sur un composant de circuit. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093385-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: HAMITI TAHAR
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-02-28
Abstract: Titre : Stator de machine électrique tournante Stator de machine électrique tournante comportant une masse statorique (25) comportant des encoches (21), des conducteurs électriques étant logés dans les encoches, au moins une partie des conducteurs électriques, voire une majorité des conducteurs électriques, étant en forme d'épingle, notamment de U ou de I, et s’étendant axialement dans les encoches, au moins un premier conducteur électrique logé dans une première encoche étant relié électriquement à un deuxième conducteur électrique logé dans une deuxième encoche, à la sortie desdites encoches, chacune des encoches étant de contour continûment fermé. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098098-A1 (FR)
Title: distributeur portatif à une pompe sans reprise d’air et une pompe à reprise d’air
Inventor: LEMAÎTRE CÉDRIC STÉPHANE
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-07-03
Abstract: Un distributeur (10) portatif d’un ou plusieurs produits fluides ou pâteux, comporte : une première pompe sans reprise d’air (16A) et deuxième pompe à reprise d’air (16B, 16C), un poussoir (82), pour appuyer sur un gicleur (54A) de la première pompe (16A) et sur un gicleur (54B, 54C) de la deuxième pompe (16B, 16C), et des conduits de distribution pour canaliser des fluides s’échappant des gicleurs (54A, 54B, 54C) vers au moins un orifice de distribution (66). Le conduit de distribution venant de la première pompe (16A) a un volume supérieur au conduit de distribution venant de la deuxième pompe (16B, 16C), avec une différence de volume égale au volume délivré par un cycle de pompage du gicleur de la première pompe. (Fig.8)
Patent FR-3098748-A1 (FR)
Title: Système d’inventaire en entrepôt
Inventor: BARANGER PHILIPPE
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: Le système d’inventaire en entrepôt (2) comporte un dispositif robotisé autonome (3) configuré pour se déplacer de manière autonome dans des allées d’une zone de stockage de l’entrepôt et le long d’étagères disposées dans la zone de stockage ; un dispositif de support (8) solidaire en mouvement du dispositif robotisé autonome (3) ; un mât (11) qui est supporté par le dispositif de support (8) et qui est équipé de dispositifs de capture d’image configurés pour capturer des images des objets entreposés sur les étagères lors des déplacements du dispositif robotisé autonome (3) le long des étagères disposées dans la zone de stockage ; et un dispositif de stabilisation (17) configuré pour stabiliser verticalement le mât (11) lors des déplacements du dispositif robotisé autonome (3), le dispositif de stabilisation (17) comportant un drone (18) relié au mât (11). Figure 1
Patent FR-3101475-A1 (FR)
Title: « Câble à isolant minéral haute résistivité, et procédé de fabrication »
Inventor: POTIRON XAVIER
IPC: H05B3/56
Filed: 2019-09-26
Abstract: « Câble à isolant minéral haute résistivité, et procédé de fabrication » L'invention concerne un câble blindé à isolant minéral (1,1'), dont au moins un conducteur central est réalisé sous la forme d'une poudre compactée à base d'au moins un matériau conducteur. Le conducteur central (14,16) est formé de poudre de graphite, inséré dans l'ébauche sous forme de poudre, ou de bâtonnets friables en poudre mélangée à un liant qui disparaît lors des étapes de chauffages ultérieures. La poudre peut être d'un seul matériau, ou d'un mélange de plusieurs matériaux. On obtient ainsi un câble souple présentant des propriétés qui ne sont disponibles que pour des matériaux rigides. Par exemple, un tel câble utilisant un conducteur central en poudre de graphite, permet ainsi de réaliser un câble chauffant de très haute résistivité. L'invention propose en outre un procédé de fabrication d'un tel câble, notamment en préparant un conducteur central dans une tresse en silice, et/ou sous forme de bâtonnets friables. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101633-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’alcénylaminoboranes et de leurs dérivés, et leurs utilisations
Inventor: PUCHEAULT MATHIEU
IPC: C07F5/02
Filed: 2019-10-04
Abstract: Procédé de préparation d’alcénylaminoboranes et de leurs dérivés, et leurs utilisations La présente invention concerne un procédé de préparation d’alcénylaminoboranes et de leurs dérivés, et leurs utilisations. Le procédé de préparation d’alcénylaminoboranes comprend la mise en contact, de préférence en une étape de synthèse unique, d’un alcyne terminal, d’un aminoborane et d’un catalyseur choisi parmi le réactif de Schwartz (Cp2ZrHCl), le dicyclohexylborane (HBCy), le diisopinocamphenylborane (HBipc2) et le 9-borabicyclo(3.3.1)nonane (9-BBN). (Pas de figure)
Patent FR-3095768-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de capsules longues de bouchage métalliques comprenant une jupe ayant une épaisseur constante
Inventor: STOPPIGLIA HERVÉ
IPC: B65D41/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Procédé de fabrication de capsules métalliques de bouchage comprenant les étapes successives suivantes :a) l’approvisionnement d’une bande ou tôle, en alliage d’aluminium revêtue sur ses deux faces d'une couche de vernis ;b) une première opération de découpage pour obtenir des disques appelés flans ;c) une étape d'emboutissage, en une ou plusieurs passes, desdits flans, de manière à former une ébauche emboutie, comprenant une tête et une jupe ;c’) au moins une étape d’étirage consistant à faire passer l’ébauche emboutie par au moins une bague d’étirage afin d’allonger le métal et l’amincir, de manière à former une capsule comprenant une tête ayant de préférence un diamètre de 20 à 40 mm, plus préférentiellement de 25 à 35 mm, une jupe ayant de préférence une longueur de 40 à 85 mm, plus préférentiellement de 40 à 83 mm, encore plus préférentiellement de 40 à 80 mm, encore plus préférentiellement de 40 à 70 mm, et encore plus préférentiellement de 45 à 65 mm, le haut de la capsule étant du côté de la tête et le bas de la capsule du côté où la jupe finit, la jupe ayant une épaisseur constante de 0,12 à 0,27 mm, de préférence de 0,15 à 0,25 mm, sur au moins 20 % de sa longueur en partant du bas de la capsule (et de préférence jusqu’à 60 % de sa longueur en partant du bas de la capsule), et comprenant une couche de vernis continue et intacte sur toute la longueur de la jupe, à l’intérieur comme à l’extérieur de la capsule ;d) une étape éventuelle de dégraissage de ladite capsule ;e) une étape éventuelle d’impression et/ou de vernissage de finition pour la protection et/ou la décoration.     Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106683-A1 (FR)
Title: Procédé de paiement sans contact d’une prestation délivrée par une installation et impliquant un paramètre quantifiable et mesurable.
Inventor: BROUCHET YVES
IPC: G06Q30/00
Filed: 2020-01-27
Abstract: Procédé de paiement sans contact par un utilisateur d’une prestation exécutée par une installation et liée à la mesure de l’évolution quantitative d’un paramètre, ladite mesure étant réalisée par une unité de gestion électronique de l’installation reliée à une interface munie d’organes de commande et de contrôle, ledit paiement s’effectuant à l’aide de moyens de paiement sans contacts incluant des données financières propres à l’utilisateur, l’installation comportant des moyens d’appairage entre l’unité de gestion électronique et les moyens de paiement sans contact, et des moyens de transfert d’informations avec un serveur distant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107138-A1 (FR)
Title: Cellule mémoire à changement de phase
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GUISEPPE
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-02-06
Abstract: Cellule mémoire à changement de phase La présente description concerne une cellule mémoire à changement de phase (200), comprenant : un élément chauffant (202) ; un empilement (206) d’au moins une couche de germanium ou d’une couche de germanium dopé à l’azote (206a) et d’au moins une couche (206b) d’un premier alliage constitué de germanium, d’antimoine et de tellure ; et une couche résistive (210), située entre l’élément chauffant (202) et l’empilement (206).     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107835-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une association d’huiles essentielles pour une action anti-age sur la peau, ses annexes et/ou les muqueuses
Inventor: BURBAUD OLIVIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-03-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique caractérisée en ce qu'elle comprend une huile essentielle de Ciste sp et une huile essentielle d’Iris sp, dans laquelle ladite huile essentielle de Ciste sp est une huile essentielle de Cistus ladaniferus, et ladite huile essentielle d’Iris sp est une huile essentielle choisie parmi iris germanica L. et iris pallida Lam. La présente invention se rapporte également à une utilisation cosmétique d’une association d’huile essentielle de Ciste sp et d’huile essentielle d’Iris sp. pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses, ainsi qu’à un procédé cosmétique non-thérapeutique comprenant l’application sur la peau, ses annexes et/ou les muqueuses de la composition cosmétique. La présente invention se rapporte en outre à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch et un spray, une capsule ou une gélule, le dispositif comprenant une composition telle que définie ci-avant.
Patent FR-3110770-A1 (FR)
Title: Composant électronique à hétérojonction comprenant une plaque de champ et une région flottante dopée p
Inventor: RIGAUD-MINET FLORIAN
IPC: H01L29/872
Filed: 2020-05-19
Abstract: COMPOSANT ÉLECTRONIQUE À HÉTÉROJONCTION COMPRENANT UNE PLAQUE DE CHAMP ET UNE RÉGION FLOTTANTE DOPÉE P L’invention concerne un composant électronique à hétérojonction (1) comprenant :                                    un substrat (10) ;                 une hétérojonction (20) comprenant une couche de canal (12) disposée sur le substrat (10) et une couche barrière (13) disposée sur la couche de canal (12) ;                  une couche de passivation (14) disposée sur la couche barrière (13) ;                 une plaque de champ (18a) séparée de la couche barrière (13) par une portion (14a) de la couche de passivation (14) ;                 une région flottante (19) en un matériau semi-conducteur dopé de type p, située dans la couche barrière (13) à l’aplomb d’un flanc de la plaque de champ (18a), la région flottante (19) ayant une épaisseur inférieure à celle de la couche barrière (13).                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113893-A1 (FR)
Title: Aéronef à voilure tournante à stator stabilisé en lacet
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-09-04
Abstract: Aéronef à voilure tournante comprenant un stator (10), et un rotor (20) monté en liaison pivot sur le stator (10), le rotor (20) est muni d’au moins une pale (21) entraînée en rotation par une hélice (22) positionnée à une extrémité libre de la pale (21) et mettant le rotor (20) en rotation dans un sens par rapport au stator (10) autour de l’axe pivot.  Selon l’invention, le stator (10) comprend un dispositif (30) de génération d’un couple de lacet apte à générer un couple dans un sens contraire au sens de rotation du rotor (20), relié à une unité de commande (40) qui est apte à piloter le dispositif (30) de génération d’un couple de lacet en fonction d’une consigne de position du stator (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1