baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070187-B1 (FR)
Title: Ecope inter-veine
Inventor: GONZALEZ JEREMY PAUL FRANCISCO
IPC: F02K1/48
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une tuyère primaire (11) définissant une portion de veine primaire (Vp) d'une turbomachine à double-flux (10) définie autour d'un axe longitudinal (X), à l'intérieur de laquelle on définit une veine primaire (Vp) et à l'extérieur de laquelle on définit une veine secondaire (Vs), ladite tuyère primaire comprenant à son extrémité avale un mélangeur à lobes (130) présentant une alternance de lobes chauds (134) s'étendant radialement vers l'extérieur au sein de la veine secondaire (Vs) et de lobes froids (132) s'étendant radialement à l'intérieur au sein de la veine primaire (Vp), la tuyère primaire (11) comprenant une écope traversante (200) permettant de transférer une fraction du flux primaire circulant dans la veine primaire (Vp) vers le flux secondaire circulant dans la veine secondaire (Vs), et l'écope traversante (200) se trouvant en amont du mélangeur (130), et est située au même azimut qu'un lobe chaud (134) du mélangeur (130).
Patent FR-3070297-B1 (FR)
Title: Partie de moule et moule comprenant une telle partie de moule
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B29C33/04
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-10-09
Abstract: La partie de moule comprend une surface de cavité (8) destinée à délimité une cavité de moulage (6), des conduits de chauffage (10) pour la circulation d'un fluide de chauffage, des conduits de refroidissement pour la circulation d'un fluide de refroidissement, une première portion (14) réalisée dans une première matière et une deuxième portion (16) réalisée dans une deuxième matière différente de la première matière, la première matière et la deuxième matière possédant des conductivités thermiques différentes, les conduits de chauffage (10) s'étendent dans l'une de la première portion (14) et de la deuxième portion (16) et les conduits de refroidissement (12) s'étendent dans l'autre parmi la première portion (14) et de la deuxième portion (16).
Patent FR-3072756-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccord tubulaire comprenant un indicateur d’etat de montage
Inventor: POGGI FREDERIC
IPC: F16L37/12
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de raccord tubulaire (1) comprenant un connecteur femelle (2) de forme tubulaire qui s'étend suivant une direction axiale, dans lequel un connecteur mâle tubulaire (7) pourvu d'un collet annulaire (71) est destiné à être inséré, le connecteur femelle (2) étant pourvu d'une première ouverture radiale (21); une mâchoire de retenue (4) disposée dans le connecteur femelle (2) susceptible de se déformer radialement pour prendre une position ouverte permettant le passage du collet (71), lors de l'introduction du connecteur mâle (7) dans le connecteur femelle (2), et une position refermée ne permettant pas ce passage. Le raccord (1) comprend également un verrou (3) inséré dans la première ouverture radiale (21) et susceptible de se déplacer suivant un axe transversal dans une position de verrouillage pour bloquer la mâchoire de retenue (4) dans la position refermée.
Patent FR-3059251-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fluide contenant des matieres organiques, naturelles ou synthetiques, en particulier dans une filiere d'eau potable
Inventor: HINAUT BERNARD
IPC: B01J20/20
Filed: 2017-11-24
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé de traitement de fluide, notamment de liquide, en particulier d'eau, contenant des matières organiques naturelles ou synthétiques, par passage d'un flux ascendant de fluide à travers un lit (2) de charbon actif, selon lequel : le charbon actif est sous forme de grains dont la taille effective est comprise entre 0,3 et 1,5 mm ; au moins une phase de filtration/adsorption est prévue au cours de laquelle la vitesse du fluide est suffisamment faible pour ne pas provoquer d'expansion sensible du lit de charbon actif qui assure à la fois une filtration et une adsorption des matières contenues dans le fluide ; et au moins une phase d'expansion est prévue, au cours de laquelle le fluide circule à une vitesse suffisamment forte pour provoquer une expansion sensible du lit de charbon actif qui subit alors un lavage par le fluide.
Patent FR-3074682-B1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61K47/30
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule X suivante : c) caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pi est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3075377-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation et de controle de l'homogeneite de pieces metalliques fabriquees par frittage laser
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: G01N25/18
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé non-destructif de caractérisation et de contrôle de l'homogénéité de pièces métallique en cours de fabrication par frittage comportant plusieurs zones distinctes. Selon l'invention, on applique un rayonnement laser successivement sur chaque zone et on effectue simultanément en temps réel une analyse de chaque zone frittée par radiométrie active laser à détection synchrone.
Patent FR-3066384-B1 (FR)
Title: Dispositif de notification de moments de prise de medicaments et de mesure du taux d’observance
Inventor: BLOCHET MARTIAL
IPC: A61J7/04
Filed: 2017-05-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de notification de moments de prise de médicaments comprenant : • Une mémoire interne permettant de stocker les calendriers de moment de prise de médicaments (31) et d'acquittement (34) ; • Des moyens de notification sonores (32) et visuels (33) notifiant au patient (1) de prendre ses médicaments lorsqu'un moment de prise de médicaments arrive à échéance (40) ; • Un bouton d'acquittement (30) permettant au patient de notifier sa prise de médicaments (42) ; L'invention concerne également un procédé de mesure et de suivi du taux d'observance d'un patient (1) mettant en œuvre le dispositif (3) et comprenant les étapes consistant à : • Constituer et introduire un calendrier de moments de prise de médicaments (31) dans la mémoire interne du dispositif (3) via des moyens de communication ; • Activer (41) des moyens de notification sonores (32) et visuels (33) et permettre à l'utilisateur (1) de notifier sa prise de médicaments (42) lorsqu'un moment de prise arrive à échéance (40) ; • Relever les données (60) déclaratives du patient (1), les traiter (61) pour calculer un taux d'observance et les rendre accessible (63) aux personnes impliquées dans la prise de médicaments dudit patient (1).
Patent FR-3077012-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention de (nano)particules minerales enrobees de carbone
Inventor: BETELU STEPHANIE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-01-03
Abstract: Le procédé est un procédé de synthèse d'un matériau composite comprenant des (nano)particules minérales enrobées de carbone à partir d'un gel mixte organique - minéral. Le gel comprend au moins des (nano)particules minérales et un précurseur de carbone. Le procédé comprend une étape de traitement thermique du précurseur de carbone.
Patent FR-3080284-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques comprenant l'application d'un derive chromenol/chromen-2-one, composition et dispositif
Inventor: MAILLARD-BENNASAR CECILE
IPC: C07D311/20
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'un ou plusieurs coupleurs d'oxydation de type chromenol/chromen-2-one particuliers, les compositions tinctoriales comprenant de tels dérivés ainsi que les dispositifs mettant en œuvre ces composés.
Patent FR-3085447-B1 (FR)
Title: Carter de soufflante pour une turbomachine d'aeronef integrant directement des portions abradable et ayant des proprietes acoustiques
Inventor: ROGNIN FLORENT LOUIS ANDRE
IPC: F04D29/52
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un carter (200) de soufflante pour une turbomachine d'aéronef, telle qu'un turboréacteur, ledit carter comportant un corps (202) annulaire monobloc, ledit corps comportant une surface (206) annulaire radialement interne dont une première portion (208) annulaire est en matériau abradable, caractérisé en ce qu'une deuxième portion (210) annulaire de ladite surface interne comprend des trous borgnes (212) conférant à ladite deuxième portion des propriétés acoustiques.
Patent FR-3085841-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules et systeme associe
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: A61K8/11
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de préparation d'une pluralité de capsules contenant un produit cosmétique, le procédé comprenant les étapes suivantes :     - déplacement d'un support (32) à travers un premier réservoir (44) contenant un matériau (52) visqueux destiné à former la paroi latérale, et enduction du support avec une couche (56) du matériau visqueux ;     - déplacement du support à travers un module de mise en forme (28) et solidification de la couche de matériau ;     - retrait du support hors du module de mise en forme, libérant une lumière interne (74) définie par la couche de matériau solidifié ;     - entrée d'au moins un produit cosmétique (11) depuis un deuxième réservoir (80) dans la lumière interne ; et     - découpe de la couche par un dispositif de découpe (68) pour former les parois latérales d'au moins une capsule, et scellement des espaces internes des capsules contenant le produit cosmétique par des opercules.
Patent FR-3086401-B1 (FR)
Title: Instrument de mesure pour mesurer des parametres necessaires a la realisation de lunettes
Inventor: WERMES JONATHAN
IPC: G02C13/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de prise de mesure de paramètres nécessaires à la réalisation de lunettes correctrices à l'aide d'un instrument (1) comprenant les étapes suivantes :     S1 : positionnement du porteur à une distance prédéfinie du bâti (2) de l'instrument (1),     S2 : placement d'un écran (5) de l'instrument (1) face au porteur et affichage d'au moins une image,     S3 : placement de la monture des lunettes correctrices sur le visage du porteur,     S4 : substitution de l'écran (5) par un miroir sans tain (4) de l'instrument,     S5 : prise des mesures.
Patent FR-3088967-B1 (FR)
Title: Agencement de turboréacteur double flux à réducteur épicycloïdal ou planétaire
Inventor: TAN-KIM ALEXANDRE JEAN-MARIE
IPC: F16H1/36
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur à double flux comportant un arbre central (AC) entouré par un corps haute pression (CH) qui tournent autour d’un même axe longitudinal (AX) tout en étant indépendants en rotation, et comportant : – une soufflante (13) entrainée par l’arbre central pression ; – un compresseur haute pression (16) et une turbine haute pression (17) portées par le corps haute pression (CH) ; – un carter inter-turbines (18) ; – une turbine basse pression (19) portée par un rotor basse pression (RB) entourant l’arbre central (AC) ; – un carter d’échappement (21) portant un cône de sortie (23) ; – un réducteur (22) par l’intermédiaire duquel le rotor basse pression (RB) entraine l’arbre central pression (AC) ; – deux paliers (34) portés par le carter d’échappement (21) et recevant respectivement l’arbre central (AC) et le rotor basse pression (RB) ; – un palier (26) porté par le carter inter-turbines (18) et recevant le rotor basse pression (RB). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090755-B1 (FR)
Title: Texturation de surfaces
Inventor: REMPFER SIMON
IPC: F04B19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement (E) d’une machine hydraulique, ladite machine hydraulique comprenant :    un logement présentant une première surface, et un organe mobile par rapport au logement, ledit organe présentant une deuxième surface en contact avec la première surface,    le procédé (E) comprenant une étape (E1) de mise en mouvement de l’organe par rapport au logement de sorte à ce qu’une vitesse de glissement de la première surface par rapport à la deuxième surface soit inférieure à 0,5 mètres par seconde, de préférence inférieure à 0,3 mètres par seconde, par exemple inférieure à 0,15 mètres par seconde, ladite étape (E1) de mise en mouvement étant mise en œuvre sur une période temporelle de mise en mouvement dont une durée est égale à au moins 25% d’une durée d’une période temporelle totale de fonctionnement de la machine hydraulique, la première surface et/ou la deuxième surface comprenant une texturation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3092372-B1 (FR)
Title: Fixation modulaire pour menuiseries
Inventor: GRAND PASCAL
IPC: F16B35/04
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-04-08
Abstract: Fixation modulaire pour menuiseries Dispositif de fixation (100), pour la pose d’une menuiserie, comprenant un support de fixation (10), formé d’un alésage (11) monté sur un socle (12), et un boulon (20) amont pourvu d’une tige (21) et d’une tête (22), ledit alésage étant apte à recevoir ladite tige, ledit dispositif de fixation comportant au moins un boulon (20) aval pourvu d’une tige (21) et d’une tête (22), la tête de l’au moins un boulon aval comportant un alésage (221) apte à recevoir une partie de la tige du boulon amont.  figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3092602-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d’eau eleve
Inventor: FONDERE FLORENT
IPC: E04H4/04
Filed: 2019-02-12
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de retenue d'eau élevé, comprenant un ou plusieurs côtés (5) configurés sensiblement verticalement en utilisation, définissant un volume interne (77) configuré pour contenir de l'eau, et un bord (99) configuré pour renforcer structurellement et ainsi maintenir le haut d’un ou des côtés (5) dans une configuration capable de maintenir l’eau dans le volume interne (77].  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3080821-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour reconnaître l’état d’une chaussée
Inventor: WEISSENMAYER SIMON
IPC: B60W40/06
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-12-31
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour reconnaître l’état d’une chaussée Procédé de reconnaissance de l’état d’une chaussée consistant à déterminer une information d’état de chaussée (112) représentant l’état de la chaussée en utilisant une valeur d’humidité d’air avant (106) représentant l’humidité de l’air à l’avant du véhicule (100) et une valeur d’humidité d’air arrière (110) représentant l’humidité à l’arrière du véhicule (100).     Figure 1
Patent FR-3082340-B1 (FR)
Title: Systeme de reconnaissance de panneaux de signalisation
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-10-08
Abstract: Le système de reconnaissance de panneaux de signalisation pour véhicule, présente : un dispositif d'imagerie (2) capturant une image comprenant un panneau de signalisation ; un dispositif de reconnaissance d'objet (64) reconnaissant le panneau dans l'image ; un gestionnaire d'informations géographiques (5) stockant des informations de panneaux de signalisation basées sur l'emplacement ; et un dispositif de traitement (67) apte à déterminer lequel parmi le panneau de signalisation reconnu dans l'image et les informations relatives aux panneaux de signalisation stockées basées sur l'emplacement est/sont pertinent(es) pour le véhicule. Selon le système, les informations du gestionnaire (5) sont évaluées lorsqu'un panneau est reconnu dans l'image, de sorte que la fiabilité de ces informations est relevée en réponse à une bonne correspondance entre le panneau de signalisation reconnu et les informations stockées ; la fiabilité est maintenue à son niveau jusqu'à une reconnaissance d’un autre panneau. Des informations géographiques fiables sont exploitées. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097689-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une couche microporeuse électroconductrice hydrophobe utile à titre de couche de diffusion de gaz
Inventor: OZOUF GUILLAUME
IPC: H01M8/02
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé de formation d’une couche microporeuse électroconductrice hydrophobe utile à titre de couche de diffusion de gaz La présente invention vise un procédé utile pour former une couche microporeuse électroconductrice hydrophobe (MPL) en surface d’un support comprenant au moins les étapes consistant à : Disposer d’une dispersion non aqueuse de particules de carbone, Former un dépôt de cette dispersion en surface d’un support, Sécher le dépôt formé en étape (b) de manière à former ladite couche microporeuse, et le cas échéant, Laver ladite couche microporeuse obtenue à l’issue de l’étape (c), caractérisé en ce que lesdites particules de carbone sont formulées dans ladite dispersion avec au moins un polymère polypentafluorostyrène en solution dans un solvant organique. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3098375-B1 (FR)
Title: Vetement constitue par un short reversiblement transformable en jupe et ensemble vestimentaire comprenant ce short et un sous-vetement
Inventor: ALFANO ROSA
IPC: A41D15/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-02-18
Abstract: Titre :   VETEMENT CONSTITUE PAR UN SHORT REVERSIBLEMENT TRANSFORMABLE EN JUPE ET ENSEMBLE VESTIMENTAIRE COMPRENANT CE SHORT ET UN SOUS-VETEMENT Le but de l'invention est de fournir un vêtement, en particulier un short qui soit confortable et qui puisse contribuer au respect de la pudeur et l'intimité des individus de sexe féminin, dans le cas où celles-ci veulent uriner et/ou aller à la selle, en position accroupie, dans la nature.  À cette fin, l'invention concerne un vêtement (1), éventuellement pourvu d'au moins une poche (9,10), caractérisé en ce que : il est constitué par un short (1s) transformable en jupe (1j), de façon réversible ; la jupe (1j) comprend un pan avant (2) et un pan arrière (3), l’un de ces deux pans, de préférence le pan arrière (3), comportant un prolongement (35) destiné à former l'entrejambe du short (1s) et présentant une base (36) et une extrémité libre (37); en version short (1s), la région d'extrémité libre (37) de ce prolongement (35) d'entrejambe est fixée, de manière réversible, au pan (2) du vêtement opposé à celui (3) muni du prolongement (35), pour former l'entrejambe et définir ainsi deux passages de jambe (42,43);- la jupe (1j) est évasée de sorte que, posée à plat et étendue dans toutes les directions, sa largeur Lt à la taille est inférieure à sa largeur Lb à sa base;- la jupe, posée à plat et étendue dans toutes les directions, présente une hauteur H1 entre la taille (7,8) et la base (25,26) de la jupe au-delà du prolongement (35) et une hauteur H2 entre la taille (7,8) et l'extrémité libre (37) du prolongement (35), avec H2 > H1.  L'invention concerne également un ensemble vestimentaire comprenant le vêtement (1) et un sous-vêtement (100).  Figure 1
Patent FR-3099435-B1 (FR)
Title: Connecteur pour dispositif de protection d’organes d’émission d’ondes de véhicule automobile
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H01Q1/02
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un organe de connexion (20) pour un dispositif de protection d’organes d’émission d’ondes de véhicule automobile, le dispositif de protection comprenant plusieurs organes de dégivrage, l’organe de connexion (20) comprenant : - des premiers moyens de connexion (22) d’au moins un premier organe de dégivrage, agencé de manière à être sensiblement transparent aux ondes émises dans une première gamme de longueurs d’onde, à une source d’énergie, et - des seconds moyens de connexion (26) d’au moins un second organe de dégivrage, agencé de manière à être sensiblement transparent aux ondes émises dans une deuxième gamme de longueurs d’onde différente de la première, à une source d’énergie, les seconds moyens de connexion (26) étant structurellement différents des premiers moyens de connexion (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100803-B1 (FR)
Title: Couvercle étanche pour bac de collecte de déchets
Inventor: DELWAL FABIEN
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un bac de collecte de déchets (2) comprenant : - une cuve (4), - au moins une paroi de séparation (8) délimitant différents espaces de stockage de déchets dans la cuve (4), et - un couvercle (6) formé d’un seul tenant et comprenant plusieurs portions (10, 12), chaque portion recouvrant un espace de stockage de déchets différent, le couvercle (6) comprenant au moins une zone déformable élastiquement (14) formant une charnière pour au moins une portion (10, 12) du couvercle (6). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104879-B1 (FR)
Title: Procédé et système de transmission de trames de données dans un réseau de communication radio d’un bâtiment
Inventor: BRIOLLE DIT BRIONNE PHILIPPE
IPC: H04W52/02
Filed: 2019-12-12
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de transmission de trames de données dans un réseau de communication radio d’un bâtiment, le réseau de communication radio comprenant des nœuds de communication alimentés en énergie électrique par une pile qui activent périodiquement leur module de communication radio et au moins un nœud de communication alimenté en énergie électrique par le réseau de fourniture en énergie électrique du bâtiment qui active en permanence son module de communication radio. Selon l’invention :  - un nœud de communication alimenté en énergie électrique par une pile émet une trame de données sur le réseau de communication radio à destination d’au moins un autre nœud,  - le nœud de communication alimenté en énergie électrique par le réseau de fourniture en énergie électrique du bâtiment reçoit (E50) la trame de données, émet (E52) un signal prédéterminé sur le réseau de communication radio et émet (E53) la trame de données reçue.  Fig. 5
Patent FR-3106705-B1 (FR)
Title: Régulation de la tension dans une branche basse tension d’un réseau de distribution
Inventor: MINOUX MICHEL
IPC: H02J3/38
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un procédé de régulation d’une tension dans une branche basse tension d’un réseau de distribution, le réseau de distribution comprenant une pluralité de générateurs d’énergie renouvelable, un nœud de référence, une pluralité de nœuds commandables et une pluralité de nœuds non-commandables, un transformateur avec régleurs en charge, le procédé comprenant :- une définition d’un état en tension cible,- une détermination d’un état effectif en tension,- une détection d’un écart entre l’état en tension cible et l’état effectif en tension,- une comparaison entre l’écart détecté et un écart prédéfini,- si l’écart détecté entre l’état en tension cible et l’état effectif en tension est supérieur ou inférieur à un écart prédéfini, une mise en œuvre d’une méthode de régulation de la tension dans la branche basse tension du réseau de distribution choisie parmi trois méthodes de régulation.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110470-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage des mégots de cigarette
Inventor: FOURNIER TEDDY
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un nouveau procédé de recyclage des mégots de cigarette, en particulier des filtres, des matériaux composites comprenant les filtres recyclés et au moins un thermoplastique et ses utilisations.