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Patent FR-3086661-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un elastomere thermoplastique comprenant au moins un bloc poly(alpha-methylstyrene)
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L53/02
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc polydiène et au moins un bloc poly(α-méthylstyrène). Ce procédé comprend les étapes de polymérisation comprenant successives : - la polymérisation de l'α-méthylstyrène dans un milieu réactionnel de départ comprenant un initiateur de polymérisation anionique et un solvant apolaire en présence composé polaire, le rapport molaire du composé polaire à l'initiateur de polymérisation d'au moins 0,03 et d'au plus 15, avec un rapport massique du solvant à l'α-méthylstyrène d'au moins 0,5 et d'au plus 5 et à une température supérieure ou égale à 0°C et inférieure à 30°C ; - l'ajout en une seule fois de la totalité du ou des monomères devant constituer le bloc polydiène, le ou les monomères comprenant au moins un monomère diène conjugué ; - la polymérisation du ou des monomères devant constituer le bloc diénique sur les chaînes poly(α-méthylstyrène) vivantes obtenues précédemment, à une température supérieure ou égale à la température de polymérisation de l'α-méthylstyrène . Le procédé de l'invention permet de synthétiser un élastomère thermoplastique de microstructure et macrostructure contrôlées, dont le ou les blocs thermoplastiques sont des homopolymères de l'α-méthylstyrène et peuvent présenter une température de transition vitreuse supérieure à la température de transition vitreuse du polystyrène à 100°C, avec un nombre d'étapes réduit et une productivité économiquement compatible avec une exploitation industrielle.
Patent FR-3087913-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la personnalisation d’une page d’une interface de vehicule
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fournir une interface graphique dans un véhicule, configuré pour commander l'affichage d'une pluralité d'objets graphiques d'affichage de données appelés « widgets » (21,22,23) sur un écran tactile, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Détection d'un premier geste par l'écran - En réponse la détection du premier geste, l'affichage, sur l'écran, d'une barre (24) de boutons comportant au moins de boutons autant que de widgets (21,22,23) affichés, chacun des widgets affichés étant associé à un bouton, - En réponse à la sélection d'un bouton, arrêt de l'affichage sur l'écran du widget associé (22) et redimensionnement d'au moins un autre widget (23), adjacent audit widget associé.
Patent FR-3089295-B1 (FR)
Title: Banc d’essai pour un groupe motopropulseur hybride de vehicule automobile
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: G05D17/02
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un banc d’essai pour un groupe motopropulseur hybride permettant de réduire les coûts d’exploitation et de calibration des fonctions de dépollution. Selon l’invention, le banc d’essai comporte uniquement la première machine motrice (10) desdites première et deuxième machines motrices et des moyens de pilotage comportant un moyen de détermination (15) d’une première consigne de couple (CS1) de la première machine motrice (10) équipant le banc d’essai, ladite première consigne (CS1) étant calculée en fonction d’une deuxième consigne de couple virtuelle (CS2) de la deuxième machine motrice et d’une troisième consigne de couple virtuelle (CS3) de la première machine motrice (10), ladite troisième consigne (CS3) étant calculée pour un modèle du véhicule comportant un groupe motopropulseur démuni de la deuxième machine motrice pour l’exécution dudit cycle de conduite. L’invention concerne également un procédé de pilotage du banc d’essai.     Figure 2
Patent FR-3093388-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant un refroidissement du stator amélioré
Inventor: MASFARAUD JULIEN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: La machine électrique tournante (1) comporte un carter (10), un stator (40) comprenant un corps de stator (41) fixé dans le carter et comportant des première (411) et deuxième (412) faces d’extrémité longitudinale, des encoches (44) ménagées et s’étendant longitudinalement dans le corps de stator entre les première et deuxième faces d’extrémité longitudinale, un bobinage traversant longitudinalement le corps de stator au travers les encoches et comportant des premier (43) et deuxième (42) ensembles de têtes de bobine s’étendant en saillie d’au moins l’une des première et deuxième faces d’extrémité longitudinale du corps de stator, une première chambre (15) en forme de portion d’anneau agencée autour du premier ensemble de têtes de bobine et une deuxième chambre (14) en forme de portion d’anneau agencée autour du deuxième ensemble de têtes de bobine, les première et deuxième chambres étant en communication fluidique l’une avec l’autre par les encoches, l’une parmi les première et deuxième chambres étant une chambre d’admission en fluide de refroidissement et l’autre parmi les première et deuxième chambres étant une chambre d’évacuation en fluide de refroidissement de sorte qu’un flux de fluide de refroidissement entre les première et deuxième chambres annulaires soit forcé dans les encoches lors d’un fonctionnement de la machine électrique tournante. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097289-B1 (FR)
Title: Module de transmission d’un couple moteur tournant
Inventor: RUHLAND SIEGFRIED
IPC: F16H57/022
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un module de transmission d’un couple moteur tournant, comprenant un organe (1) destiné à être entraîné en rotation par ledit couple moteur et un pignon (7) solidarisé en rotation audit organe, ledit module comprenant en outre un organe fixe (2) comprenant des moyens (3) de fixation à une structure fixe, ledit organe fixe formant avec l’organe tournant (1) un espace de roulement dans lequel des corps roulants (21) sont disposés pour permettre la rotation relative dudit organe tournant, l’organe fixe (2) étant formé en une seule pièce en présentant une paroi intérieure (22) sur laquelle au moins une piste extérieure de roulement (23) est réalisée, une rangée de corps roulants (21) étant en appui sur ladite piste de roulement.  Figure 1c
Patent FR-3098816-B1 (FR)
Title: Copolymères à blocs rigides polyamides et blocs souples comprenant du polyéthylène glycol
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un copolymère à blocs rigides polyamides et à blocs souples comprenant, par rapport au poids total du copolymère : - de 55 à 90 % en poids de blocs souples, dont au moins 35 % en poids issus de polyéthylène glycol; - de 10 à 45 % en poids de blocs rigides polyamides, dans lesquels le taux moyen de carbone des motifs de répétition desdits blocs polyamides est supérieur ou égal à 7. L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel copolymère, une membrane comprenant un tel copolymère et un procédé de préparation d’une telle membrane. Figure 6
Patent FR-3101181-B1 (FR)
Title: Gestion de plans de vol par registres distribues
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés mis en œuvre par ordinateur pour la régulation du trafic aérien comprenant des aéronefs habités et des drones, comprenant les étapes consistant à : écrire dans un registre distribué ou une chaine de blocs le plan de vol d’un drone ou d’un aéronef habité, ledit plan de vol détaillant des paramètres comprenant l’opérateur du vol, la trajectoire prévue, l’identification du drone ou de l’aéronef et du pilote ou du télé pilote ; exécuter un ou plusieurs programmes d’ordinateur ou contrats intelligents pour vérifier séparément la conformité de l’opérateur, de la trajectoire, de l’identification de l’appareil, de l’identification du pilote ou télé pilote ; cette conformité étant déterminée par comparaison avec des bases de données préalablement constituées ; déterminer si la trajectoire prévue peut être volée dans le trafic aérien et vérifier la conformité desdits paramètres considérés en combinaison.  Figure pour l’abrégé : Fig.3.
Patent FR-3102490-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d'un revêtement à partir d’une suspension de composition améliorée
Inventor: DOUBLET SÉBASTIEN
IPC: C23C10/18
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: Titre : Procédé de dépôt d'un revêtement à partir d’une suspension de composition améliorée L’invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement sur au moins une partie d'un substrat métallique, ledit procédé comprend les étapes successives suivantes : a) mélange d’un liquide et d’une poudre comprenant des particules d’un matériau métallique à déposer et des particules d’un agent décapant de manière à préparer une suspension, b) application de la suspension préparée à l'étape a) sur au moins une partie des surfaces du substrat métallique de façon à obtenir un ensemble substrat-suspension, c) réalisation d’un traitement thermique de l’ensemble substrat-suspension comprenant un chauffage à une première température d’au moins 500°C et un chauffage à une deuxième température supérieure à la première température, et d) récupération d’un substrat revêtu au moins en partie d'un revêtement, ledit agent décapant étant un composé halogéné et la suspension comprenant de 10% à 60% en masse dudit agent décapant par rapport à la masse totale de la poudre.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102955-B1 (FR)
Title: Procédé de rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant d’un système d’alimentation électrique par le sol
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/08
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-09-16
Abstract: Procédé de rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant d’un système d’alimentation électrique par le sol L’invention concerne un procédé (56) de rétractation automatique d’un dispositif de captation de courant équipant un véhicule électrique non guidé, le dispositif de captation étant mobile par rapport au véhicule entre une position déployée et une position rétractée, la captation de courant étant obtenue par contact du dispositif de captation, en position déployée, avec une piste d’alimentation électrique d’un système d’alimentation électrique par le sol pour véhicule(s) électrique(s) non guidé(s), la piste étant intégrée au sein d’une voie de circulation et comprenant une pluralité de segments conducteurs,   le procédé, étant mis en œuvre par le véhicule électrique non guidé, et comprenant une rétractation (84) du dispositif de captation asservie à la détection (58) d’un risque de circulation, par détection (68) de l’activation d’un signal de détresse du véhicule, et/ou par détection (70) d’un freinage d’intensité supérieure à un seuil de freinage prédéterminé mis en œuvre par le véhicule.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103334-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de proximité et de pression, couche de détection et équipement munis de tels dispositifs.
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: H03K17/955
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (600) de détection d’un objet (O), par rapport à une surface de détection (S), comprenant au moins une électrode de mesure (102), au moins une électrode d’émission (104) couplée à ladite électrode de mesure (102) par une couche piézorésistive (106), et une électronique de mesure (602), configurée pour :      polariser lesdites électrodes au même potentiel alternatif et réaliser une mesure, dite capacitive, d’un premier signal de mesure (Vs) relatif à la capacité (Coe), dite objet-électrode, vue par ladite au moins une électrode de mesure (102) ;  appliquer une différence de potentiel entre lesdites électrodes et mesurer un deuxième signal relatif à la résistance (Rie) entre lesdites électrodes.      Elle concerne également une couche de détection comprenant un tel dispositif de détection et un équipement muni d’une telle couche de détection.  Figure : Fig. 6
Patent FR-3103966-B1 (FR)
Title: Microsystème mécanique et procédé de fabrication associé
Inventor: HILT THIERRY
IPC: H01L41/29
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: Microsystème mécanique et procédé de fabrication associé L’invention concerne premièrement un microsystème mécanique 1 comprenant : une paire d’éléments déformables 11, 12 élastiquement, une charnière mécanique 13 joignant les éléments déformables entre eux, et au moins deux couches électroactives 14, 15. Le microsystème est configuré pour que, depuis une position de repos dans laquelle les éléments déformables s’inscrivent dans un plan, une déformation d’un des éléments déformables le déplaçant hors du plan induise une circulation de courant électrique dans une des deux couches électroactives, et/ou inversement. Chaque élément déformable présente une face avant 111, 121 et une face arrière 112, 122 opposées l’une à l’autre et sensiblement parallèles au plan. Une première couche électroactive est agencée conjointement avec un premier élément déformable sur sa face arrière 112, et une deuxième couche électroactive, différente de la première couche, est agencée avec un second élément déformable, différent du premier élément, sur sa face avant 121. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089795-B1 (FR)
Title: Agent de soin capillaire à deux constituants, procédé de préparation d’un agent cosmétique et utilisation de l’agent de soin capillaire à deux constituants
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61K8/31
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un premier aspect de l’invention décrite ici, à savoir un agent de soin capillaire à deux constituants comprenant, séparés l’un de l’autre, un support anhydre en tant que premier constituant et un support aqueux en tant que second constituant, le support anhydre comprenant un alcane ramifié ou non ramifié ayant une longueur de chaîne de C10 à C30, de préférence de C12 à C24, de manière davantage préférée de C14 à C20, un alcool gras ramifié ou non ramifié ayant une longueur de chaîne de C8 à C22, de préférence de C10 à C18, de manière davantage préférée de C12 à C16, un acide organique ou un agent d’alcalinisation et un indicateur coloré sensible au pH, et en ce que le support aqueux comprend un tensioactif cationique comprenant un radical organique ayant une longueur de chaîne de C12 à C30, de préférence de C14 à C26, de manière davantage préférée de C16 à C22. En outre, l’invention concerne un procédé de préparation d’un agent cosmétique dans lequel le premier constituant et le second constituant sont mélangés, ainsi que l’utilisation de l’agent de soin capillaire à deux constituants pour le soin, de préférence pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains.
Patent FR-3105020-B1 (FR)
Title: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures
Inventor: PEREZ-PELLITERO JAVIER
IPC: C07C15/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-09-02
Abstract: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures La présente invention concerne un aggloméré adsorbant zéolithique, comprenant au moins une zéolithe de type faujasite comprenant du sodium et/ou du lithium et/ou du calcium, et/ou du baryum et/ou du potassium, de porosité comprise entre 25% et 45%, et dont la déviation standard σ de la distribution de taille de cristaux dudit aggloméré est inférieure à 0,30 µm.  L’invention concerne également l’utilisation de l’aggloméré adsorbant zéolithique pour la séparation de mélanges d’hydrocarbures, ainsi que le procédé de séparation de mélanges d’hydrocarbures utilisant ledit aggloméré adsorbant zéolithique.
Patent FR-3106068-B1 (FR)
Title: Appareil de fourniture d’oxygène à un utilisateur de véhicule et véhicule comprenant un tel appareil
Inventor: CAZENAVE JEAN-MICHEL
IPC: B64D13/00
Filed: 2020-01-09
Granted: 2023-06-16
Abstract: Appareil de fourniture d’oxygène à un utilisateur de véhicule comprenant une source (2, 3) de gaz respiratoire sous pression comprenant de l’air enrichi en oxygène, un organe (4) de régulation de débit et/ou de pression et au moins un masque (5) prévu pour alimenter en gaz les voies respiratoires dudit utilisateur, l’organe (4) de régulation comprenant au moins une entrée raccordée à la source (2, 3) et au moins une sortie raccordée au masque (5), l’organe (4) de régulation étant configuré pour réguler le débit et/ou la pression du gaz respiratoire fourni au masque (5) selon la demande respiratoire de l’utilisateur, l’appareil (1) comprenant au moins un capteur (8, 9) mesurant la pression et/ou le débit de gaz respiratoire délivré par l’organe (4) de régulation vers le masque (5) et un organe (6) électronique de stockage et de traitement de données configuré pour recevoir les mesures du au moins un capteur (8, 9) et pour calculer à partir de ces mesures, la fréquence des flux de gaz fournis au masque (5) et correspondant à la fréquence de respiration de l’utilisateur, comparer cette fréquence calculée avec un fréquence seuil et, lorsque cette fréquence calculée est supérieure à la fréquence seuil, générer un signal (10, 11) d’avertissement sonore et/ou visuel et/ou vibratoire.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107647-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'estimation de la capacité d’interaction d’une personne avec un équidé
Inventor: GAJIC NADÈGE
IPC: A61B5/16
Filed: 2020-02-28
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE DE L’INVETION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DE LA CAPACITÉ D’INTERACTION D’UNE PERSONNE AVEC UN ÉQUIDÉ Un procédé d'estimation de la capacité d’interaction d’une personne (11) avec un équidé (21), qui comporte: - une étape de mise en interaction de la personne et de l’équidé- au moins une étape de mesure d’une donnée, dite «donnée humaine», représentative de l’état physiologique de la personne ou de son positionnement, au moyen d’un capteur,- au moins une étape de mesure d’une donnée, dite « donnée équine », représentative de l’état physiologique de l’équidé ou de son positionnement, au moyen d’un capteur   - une étape (74) de détermination de la distance entre la personne et l'équidé,- une étape d’estimation d’une valeur représentative de la capacité d’interaction entre la personne et l’équidé, variable en fonction d’au moins une donnée humaine, d’au moins une donnée équine et de la distance entre la personne et l'équidé.  Un dispositif d'estimation de la capacité d’interaction d’une personne avec un équidé.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109419-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d’huile
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de transfert d’huile pour lubrifier un porte-satellites mobile en rotation d’un train épicycloïdal pour une turbomachine, le dispositif (1) s’étendant autour d’un axe (A) et présentant :   - un carter (11) annulaire qui s’étend autour de l’axe (A), le carter (11) comprenant une pluralité de gorges (14) d’acheminement d’huile, axialement juxtaposées, présentant chacune une ouverture d’éjection d’huile configurée pour déboucher radialement vers un circuit de lubrification du porte-satellites à lubrifier,   le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’une des gorges (14) d’acheminement d’huile est une gorge (14) d’acheminement d’huile à haute pression, dite gorge haute pression (14a), et une autre des autres gorges (14) d’acheminement d’huile est une gorge (14) d’acheminement d’huile à basse pression, dite gorge basse pression (14b), axialement juxtaposée à la gorge haute pression (14a), les gorges (14) étant axialement agencées le long de l’axe (X) pour que de l’huile puisse être transférée axialement de la gorge haute pression (14a) vers la gorge basse pression (14b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110433-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration électronique de particules
Inventor: GUITTON PIERRE
IPC: B03C3/12
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un étage collecteur (10) d’un dispositif de filtration électronique (30) dans lequel les armatures de potentiel (11) et/ou les armatures collectrice (12) sont recouvertes au moins partiellement d’un isolant électrique (13) au niveau de l’entrefer afin de limiter l’apparition d’effets de pointes durant le fonctionnement du dispositif de filtration électronique (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112564-B1 (FR)
Title: Panneau amovible pour plafond suspendu et plafond suspendu intégrant un tel panneau amovible
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: E04B9/00
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un panneau amovible (10T) comportant :- un dormant (100T) ;- un ouvrant (101T) apte à s’emboîter de manière réversible dans ledit dormant ;- au moins une élingue fixée audit dormant à une première extrémité et fixée de manière réversible audit ouvrant à une seconde extrémité ;Le panneau amovible selon l’invention comporte par ailleurs au moins un moyen d’accrochage (3) permettant de maintenir ledit ouvrant engagé dans ledit dormant, chaque moyen d’accrochage comportant une partie centrale en liaison pivot avec l’ouvrant, ladite partie centrale présentant à une extrémité supérieure une partie d’accrochage destinée à venir en contact avec le dormant, et à une extrémité inférieure une partie de manipulation.  L’invention concerne également un plafond suspendu comportant un ensemble de panneaux modulaires dont un panneau amovible (10T) selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : figure 6A
Patent FR-3121591-B1 (FR)
Title: Dispositif doseur portable pour solution désinfectante
Inventor: EL KHALKI JAOUAD
IPC: A47K5/12
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-08-11
Abstract: Dispositif doseur portable (1) comprenant un boîtier (2), un réservoir (3) de solution désinfectante, un poussoir distributeur (4) monté coulissant dans un corps (5) de poussoir coopérant avec une pompe (6) elle-même en communication fluidique avec le réservoir (3). Le boîtier (1) a une forme parallélépipède rectangle de faible encombrement.   FIGURE 4
Patent FR-3122101-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’eaux usées pour installation d’assainissement non collectif
Inventor: RAULT HUGUES
IPC: B01D35/04
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-03-24
Abstract: Titre : Dispositif de filtration d’eaux usées pour installation d’assainissement non collectif L’invention concerne un dispositif (1) de filtration pour la filtration d’eaux usées, le dispositif (1) comprenant :- une cuve (2) de filtration préfabriquée présentant un fond (21) et une paroi périphérique (22) s’étendant à partir du fond ;- des moyens d’entrée (3) des eaux usées dans la cuve de filtration ;- au moins un étage de filtration (4) situé dans la cuve (2) de filtration ;- une pompe (6) de relevage installée dans la cuve (2) de filtration ;la cuve (2) de filtration comprenant un lest (5) interne prenant place sur le fond (21) et s’étendant au-dessus de celui-ci, le lest (5) interne ménageant un emplacement (50) de réception de la pompe (6) de relevage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110027-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure arrière pour la technologie d’oxyde de silicium transparent
Inventor: BECKER JACOB
IPC: H01L21/302
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une augmentation de la transparence d’un ou de plusieurs micro-affichages. Un procédé comporte la fixation d’un couvercle transparent à au moins une partie d’une plaquette semi-conductrice. L’au moins une partie de la plaquette semi-conductrice comporte les uns ou plusieurs micro-affichages. Les uns ou plusieurs micro-affichages comportent une ou plusieurs zones de silicium actif. Le procédé comporte en outre l’élimination du silicium entre une ou plusieurs des zones de silicium actif après que le couvercle transparent a été fixé à l’au moins une partie de la plaque semi-conductrice.