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Patent FR-3068422-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de blocage en tension d'un cable a l'aide d'une pince serre-cable
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: H02G7/02
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: Ce dispositif (30) de blocage en tension d'un câble (32) comporte une pince serre-câble (10) à mâchoires de serrage (12, 20) et à organe de traction (22). Le dispositif de blocage (30) comporte un élément femelle (34) présentant un passage (36) d'insertion du câble (32). La pince serre-câble (10) est montée dans un élément mâle (48) indépendant de l'élément femelle (34) et solidaire du câble (32) par serrage des mâchoires (12, 20) de la pince (10) contre le câble (32). L'élément mâle (48) et le passage (36) du premier élément femelle (34) sont dimensionnés pour qu'une partie de l'élément mâle (48) incluant au moins les mâchoires de serrage (12, 20) puisse traverser le passage (36). L'élément mâle (48) comporte en outre une butée (58), fixée à une extrémité libre de l'organe de traction (22), de dimensions l'empêchant de traverser le passage (36).
Patent FR-3070551-B1 (FR)
Title: Motrice de vehicule ferroviaire et procede de montage d'un faisceau electrique dans une telle motrice
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61C3/00
Filed: 2017-08-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: Cette motrice (M) de véhicule ferroviaire comprend : - un corridor central (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X) de la motrice (M), séparant deux compartiments techniques latéraux (3, 4), - une structure de toit (6) s'étendant au-dessus du corridor central (1) et des compartiments techniques latéraux (3, 4), - une structure de caisse (12) supportant la structure de toit (6), Elle comprend un ensemble de support (8) de faisceau électrique, fixé sous la structure de caisse (12) au-dessus du corridor central (1) et sous la structure de toit (6), et au moins un faisceau électrique (10) fixé dans l'ensemble de support (8). L'ensemble de support (8) a des côtés longitudinaux ouverts à travers lesquels sont guidés des câbles du faisceau électrique (10) vers les compartiments techniques latéraux (3, 4), et l'ensemble de support (8) est accessible par des côtés longitudinaux supérieur et inférieur.
Patent FR-3072790-B1 (FR)
Title: Disque allege de pieces d'horlogerie
Inventor: BOUTHERIN NICOLAS
IPC: G04B19/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: Disque d'affichage allégé (la) d'une pièce d'horlogerie comprenant en son centre un orifice (2) destiné à chasser un canon monté sur un arbre moteur d'un mouvement horloger, ledit disque (la) se présentant par un rebord (3) périphérique dont sa périphérie intérieure est reliée à au moins une paroi de jonction (4) se prolongeant vers le centre (2) dudit disque (la) par une paroi centrale ajourée (5), tandis que le rebord (3) et la paroi ajourée (5) sont localisés dans deux plans parallèles formant un dégagement.
Patent FR-3073923-B1 (FR)
Title: Luminaire a base de diodes electroluminescentes
Inventor: MARCHAL ADRIEN
IPC: F21S10/04
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un luminaire à base de diodes électroluminescentes 21 simulant l'apparence d'une flamme, caractérisée en ce qu'il comporte : Une pluralité de modules électroniques 20, 20' comportant chacun une plaque à circuit imprimé équipée d'un réseau de diodes électroluminescentes 21 et d'un circuit répartiteur 2, 2' pilotant l'allumage des diodes 21 selon une commande d'intensité individualisée, lesdits modules 20, 20' étant reliés par des moyens de connexion électrique 24 ; - un support 10 pour fixer les modules électroniques 20, 20' à plaque à circuit imprimé des modules électroniques 20, 20' selon une orientation propre à chaque plaque, l'ensemble des plaques étant fixé de sorte que la lumière soit distribuée dans tout l'espace ; - un microcontrôleur 1 de gestion des modules électroniques 20, 20' relié à chaque circuit répartiteur 2, 2' et comprenant des moyens mémoire de stockage d'au moins un programme d'allumage des diodes électroluminescentes 21.
Patent FR-3074747-B1 (FR)
Title: Element de toit pour rigidifier le toit d'un vehicule
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un élément de toit, en particulier panneau intérieur de plafond pour un toit de véhicule, pour améliorer la rigidité dudit toit comportant une pièce en carton ondulé (2), comprenant au moins une couverture supérieure (5), au moins une cannelure (6) et une couverture inférieure (7), et au moins une pièce dite amortissante (3) apte à absorber les vibrations, ladite pièce amortissante (3) étant solidaire de la pièce en carton ondulé (2) ; ledit élément de toit est remarquable en ce que la pièce en carton ondulé (2) comporte au moins une ligne de prédécoupe et/ou de rainure (14) pratiquée sur au moins une des faces de ladite pièce en carton ondulé (2) afin de permettre un pliage plus aisé de l'élément de toit lors de la mise en place dudit élément de toit.
Patent FR-3075637-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire comprenant une etape de coloration avec du henne et/ou de l’indigo et une etape de traitement comprenant l’application d’une phase aqueuse, une phase grasse et un colorant direct
Inventor: GIAFFERI MARIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes distinctes, comprenant :     i) au moins une étape de coloration i) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique colorante Ci), de préférence aqueuse, comprenant au moins a) de l'indigo et/ou du henné,     ii) au moins une étape de traitement ii) desdites fibres comprenant l'application sur les fibres d'une composition aqueuse (A) qui comprend b) au moins un colorant direct, de préférence distinct du henné et de l'indigo, c) au moins un épaississant, d) de préférence au moins un solvant organique, et de l'eau et d'une composition B) qui comprend au moins e) un corps gras, de préférence une huile, les compositions (A) et (B) étant appliquées soit séparément l'une après l'autre, soit ensemble dans une seule et même composition Cii),     iii)éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, de préférence avec de l'eau, entre l'étape i) et l'étape ii) (ou entre l'étape ii) et i) (en fonction de l'ordre des étapes i) et ii)).
Patent FR-3078309-B1 (FR)
Title: Dispositif d'appui et de guidage d'un cable tracteur de vehicule d'une installation de transport, articulation d'un tel dispositif et procede de fabrication du dispositif
Inventor: MUGNIER JEAN-FRANCOIS
IPC: B61B12/02
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-02-21
Abstract: Articulation (12) pour dispositif d'appui et de guidage d'un câble tracteur de véhicule d'une installation de transport, comprenant une première armature (20) configurée pour être fixée à un support portant un galet rotatif destiné à être en contact avec le câble tracteur, une deuxième armature (21) configurée pour être introduite dans un orifice formé au sein d'une structure porteuse du dispositif, et au moins un élément élastique (22, 23) placé entre les première et deuxième armatures (20, 21) et configuré pour permettre un pivotement de la première armature (20) par rapport à la structure porteuse, l'articulation (12) ayant un diamètre externe (D1) variable apte à diminuer lorsque l'articulation (12) est introduite dans l'orifice.
Patent FR-3082535-B1 (FR)
Title: Systeme de protection de berge
Inventor: FRUCHART FRANCIS
IPC: E02B3/14
Filed: 2018-06-19
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention vise un système 20 de protection d'une berge 31 comprenant des blocs 20 parallélépipèdes rectangles et/ou cubiques disposés de sorte que leur base 29 est à l'horizontal et de sorte à former des rangées obliques A de blocs 20 accolé un à un par une de leurs faces latérales et des rangées obliques B de blocs 20 accolé un à un par une de leurs faces latérales, les rangées obliques A et B déterminant une première même inclinaison de pente de la berge 31 sur une première portion 32 de hauteur de la berge 31 et étant accolées de façon alternée une à une le long d'une portion de la longueur de la berge 31 de sorte à former des rangées horizontales 33 de blocs 20 accolés un à un par une de leurs faces latérales, les rangées obliques A et B étant en outre positionnées en quinconce verticalement.
Patent FR-3085166-B1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un derive d'acrylate specifique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant comprise dans un domaine allant de 50% à 95%; un peroxyde ; et d'un dérivé d'acrylate spécifique.
Patent FR-3090112-B1 (FR)
Title: Méthode de séparation et de quantification de composés dans un mélange d’hydrocarbures
Inventor: BAI YANG
IPC: G01N30/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: Méthode de séparation et de quantification de composés dans un mélange d’hydrocarbures La présente invention concerne une méthode de séparation et de quantification de composés contenus dans un mélange d’hydrocarbures comprenant les étapes suivantes : a) séparation des composés contenus dans le mélange d’hydrocarbures par chromatographie en phase supercritique ; b) quantification de chacun des composés par un détecteur d’aérosols chargés. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089849-B1 (FR)
Title: Procédé de recouvrement d’une surface plastique par un revêtement permanent
Inventor: VIOT FRÉDÉRIC
IPC: C08J7/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention porte notamment sur un procédé d’application d’un revêtement permanent sur une surface en plastique d’une première pièce, comprenant les étapes suivantes :- l’application sur ladite surface en plastique d’une couche d’un matériau thermofusible à base de polyamide, - le maintien de cette couche de matériau thermofusible sur ladite surface plastique pendant une période de temps allant de quelques minutes à plusieurs heures, - le retrait de cette couche de matériau thermofusible de cette surface en plastique ; et- l’application d’un revêtement permanent sur ladite surface, ledit revêtement permanent étant à base de polyuréthane, d’une résine époxy ou polyesters, d’un polycarbonate et/ou d’une résine acrylique ; ainsi que l’utilisation d’un tel procédé dans l’industrie automobile. Pas de Figure -
Patent FR-3091883-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurisation du verrouillage d’un système d’obturation d’un regard
Inventor: TOURTE BRUNO
IPC: E03F5/06
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de sécurisation du verrouillage d’un système d’obturation d’un regard comportant un cadre (2) et une grille (1) du type à verrouillage vis-à-vis du cadre (2) par déformation élastique d’un élément déformable de ladite grille (1), le système d’obturation comportant un espace d’introduction d’outil permettant l’introduction d’un outil afin de déformer l’élément déformable. Le dispositif comporte une partie inférieure (19) et une partie supérieure (21) pouvant être assemblées ou désassemblées. Lorsque la partie inférieure (19) et la partie supérieure (21) sont assemblées, un espace est ménagé entre ladite partie inférieure (19) et ladite partie supérieure (21) permettant d’y loger au moins une partie de l’élément déformable de la grille (1) et/ou du cadre (2), et la partie supérieure (21) est conformée pour combler tout ou partie de l’espace d’introduction d’outil de sorte à y empêcher l’introduction d’un outil apte à déformer l’élément déformable.   Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095245-B1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation d’un moteur à combustion interne
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F02P17/02
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de synchronisation d’un moteur à combustion interne comprenant une première étape d’acquisition par le capteur arbre à cames de signaux correspondant à au moins cinq fronts de cames x, une deuxième étape de détermination de la valeur, à partir du signal arbre à cames, d’un premier, deuxième et troisième ratio réel (N1, N2, N3), une troisième étape d’établissement, pour chaque valeur de ratio réel (N1, N2, N3) obtenu à la deuxième étape, d’une liste de fronts de cames x possibles en comparant respectivement les valeurs du premier, deuxième et troisième ratios réels (N1, N2, N3) à une fenêtre de tolérance correspondant à une valeur d’un premier, deuxième ou troisième ratios théoriques (T1, T2, T3) pour un front de cames x donné, chacun pondéré d’un facteur de tolérance k, et une quatrième étape de détermination du front de cames x vu par le capteur arbre à cames, le front de cames réellement vu par le capteur correspondant au front de cames x commun aux trois listes établies lors de la quatrième étape. Figure 1
Patent FR-3081001-B1 (FR)
Title: Organe de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule
Inventor: MIYAKE RYUSUKE
IPC: B62K5/027
Filed: 2019-05-09
Granted: 2022-09-16
Abstract: Organe de commande de véhicule et procédé de commande de véhicule Un organe de commande de véhicule (2) selon un mode de réalisation comprend une unité de commande d’inclinaison (10), une unité de commande de blocage (20) et une unité de détermination (11b). L’unité de commande d’inclinaison (10) commande une partie d'entraînement d’inclinaison (4). La partie d'entraînement d’inclinaison (4) fait tourner un arbre d'entraînement (41) pour incliner une carrosserie de véhicule (101). L’unité de commande de blocage (20) commande un mécanisme de blocage (5). Le mécanisme de blocage (5) bloque la rotation de l’arbre d'entraînement (41). L’unité de détermination (11b) donne l’instruction, lors de la réception d’une notification d’exécution de blocage par l’unité de commande de blocage (20), à la partie d'entraînement d’inclinaison (4) de faire tourner l’arbre d'entraînement (41) afin de déterminer si le blocage par le mécanisme de blocage (5) est réussi ou a échoué.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099181-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et de quantification d'une espèce biologique d'intérêt par analyse métagénomique, avec prise en compte d'un calibrateur.
Inventor: LAZAREVIC VLADIMIR
IPC: G16B30/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé de détection d'une espèce biologique d'intérêt (SOI) potentiellement présente dans un échantillon d'analyse, l'espèce biologique d'intérêt présentant un génome connu ou partiellement connu, l'échantillon d'analyse comportant un mélange de différentes espèces biologiques, le procédé comportant les étapes suivantes :       extraction des acides nucléiques de l'échantillon d'analyse ;   séquençage des séquences de nucléotides extraites lors de l'étape a) ;   à partir du résultat du séquençage :       (i) assignation des séquences résultant de l'étape b) à partir d'une base de séquences de référence ;  (ii) détermination d'une quantité de séquences (RSOI, RNSOI) assignées à l'espèce biologique d'intérêt;  le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, préalablement à l'étape b), l'ajout d'un calibrateur, le calibrateur étant une espèce biologique ajoutée selon une concentration connue, dans l'échantillon d'analyse, le calibrateur présentant un génome connu, et en ce que l'étape c) comporte   (iii) détermination d'une quantité de séquences (RCAL) assignées au calibrateur;  d) à partir des quantités de séquences estimées durant les étapes (ii) et (iii), estimation d'une concentration (CSOI) de l'espèce biologique d'intérêt (SOI) dans l'échantillon.
Patent FR-3102036-B1 (FR)
Title: Conformateur pour la présentation de bouquet de fleurs et dispositif pour la présentation et la conservation de bouquet de fleurs comprenant un tel conformateur
Inventor: SURRIRAY LAURENT
IPC: A01G5/02
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: Conformateur (2) pour la présentation de bouquet (14) de fleurs, ledit conformateur (2) étant recouvrable au moins partiellement par une enveloppe (3) souple imperméable à l’eau pour former en coopération avec ladite enveloppe (3) un vase à réserve d’eau en forme de bulle.   Le conformateur (2) affecte la forme d’un pot comprenant un fond (6) et une paroi (7) latérale périphérique plissée. La paroi (7) latérale périphérique plissée se raccorde par l’un de ses bords dit inférieur au fond (6) et délimite par son bord (9) supérieur opposée une ouverture (10) du pot. Ladite paroi (7) latérale périphérique plissée, à plis dits axiaux s’étendant depuis le bord (9) supérieur en direction du bord inférieur de ladite paroi (7), est une paroi souple déformable réalisée d’une seule pièce avec le fond (6) en une matière de synthèse et le pot comprend au moins un orifice pour le passage d’eau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110131-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’équipements d’un habitacle et dispositifs associés
Inventor: FLEURY BENOÎT
IPC: B60W50/10
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de contrôle d’équipements d’un habitacle et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de contrôle d’équipements (15) d’un habitacle (12) de véhicule (10) comprenant :  - une étape d’obtention d’une localisation d’un véhicule (10) dans l’environnement du véhicule (10),  - une étape de sélection d’un contenu parmi une pluralité de contenus en fonction de chaque localisation obtenue, pour obtenir un contenu sélectionné, chaque contenu comportant un ensemble de questions,  - une première étape de génération d’un signal de commande d’un équipement (15) de l’habitacle (12) en fonction d’un contenu sélectionné,   - une étape de collection d’une réaction d’au moins un passager du véhicule (10) au contenu, et   - une deuxième étape de génération d’un signal de commande d’au moins un équipement (15) de l’habitacle (12) en fonction d’une réaction collectée et éventuellement d’un contenu sélectionné.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3112151-B1 (FR)
Title: Composition fibreuse pour feuille de papier, en particulier de sécurité
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/20
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: Composition fibreuse pour feuille de papier,   en particulier de sécurité La présente invention concerne une composition fibreuse, notamment utile pour la préparation d’une feuille de papier, en particulier de sécurité, comprenant au moins- un matériau fibreux cellulosique à base de fibres de coton et dénué de fibres de bois, et- un agent de résistance à l’état humide réactif à l’égard de fonctions carboxyliques, ledit matériau fibreux cellulosique possédant en outre des fibres cellulosiques, dites fibres à hémicellulose, possédant une teneur en hémicellulose d’au moins 18% en poids par rapport au poids total desdites fibres à hémicellulose, et une teneur en hémicellulose d’au moins 0,7% en poids par rapport au poids total dudit matériau fibreux cellulosique.  Elle concerne également une feuille de papier, la comprenant, et sa mise en œuvre dans un document de sécurité et/ou de valeur.
Patent FR-3112894-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une tranchée capacitive d’isolation et substrat comprenant une telle tranchée
Inventor: MONNIER DENIS
IPC: H01L21/70
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-04-21
Abstract: Le texte concerne un procédé de formation d’une tranchée d’isolation capacitive dans un substrat semi-conducteur, comprenant les étapes successives suivantes :- le creusement d’une tranchée (10) à partir d’une surface principale du substrat (1), ladite tranchée comprenant une portion supérieure (10a) s’élargissant progressivement à partir d’un col (102) en direction d’une portion inférieure (10b) de la tranchée ;- la formation d’un revêtement en un premier matériau électriquement isolant (14) sur les parois de la tranchée ;- le dépôt d’un premier matériau semi-conducteur (15) sur ledit revêtement, ledit dépôt étant interrompu de sorte à ménager un espace libre entre les parois (100, 101) de la tranchée, ledit espace libre présentant une ouverture (150) au niveau du col (102) ;- le dépôt d’un second matériau électriquement isolant (16) dans la tranchée, ledit dépôt résultant en la formation d’un bouchon (160) obturant ladite ouverture (150) pour former une cavité (17) fermée ;- la gravure du bouchon (16) de sorte à ouvrir la cavité (17) ;- le dépôt d’un second matériau semi-conducteur ou d’un métal de sorte à remplir la cavité (17).   Figure pour l’abrégé : Fig 2I
Patent FR-3113612-B1 (FR)
Title: Réacteur- échangeur intégré à deux étages de lits fixes et procédé associé
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: B01J8/02
Filed: 2020-08-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: Réacteur- échangeur intégré à deux étages de lits fixes et procédé associé L’invention concerne un réacteur-échangeur (1) de synthèse catalytique comprenant un premier réacteur (2) apte à recevoir un premier lit fixe (7) de catalyseur, et un deuxième réacteur (3) apte à recevoir un deuxième lit fixe (11) de catalyseur, le premier réacteur (2) et le deuxième réacteur (3) étant agencés en série, caractérisé en ce que le deuxième réacteur (3) est agencé à l’intérieur du premier réacteur (2) de sorte que le deuxième réacteur (3) soit en contact avec le premier lit fixe (7) de catalyseur du premier réacteur (2) pour ne pas nécessiter de fluide caloporteur pour assurer un échange thermique entre le premier réacteur (2) et le deuxième réacteur (3).  La présente invention concerne le domaine des réacteurs catalytiques. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des réacteurs catalytiques utilisant des catalyseurs solides et dédiés à des réactions exothermiques ou endothermiques.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3114645-B1 (FR)
Title: Détecteur à inductance cinétique
Inventor: GOUPIL CHRISTOPHE
IPC: H01L39/22
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-09-23
Abstract: Détecteur à inductance cinétique (1) servant à détecter un signal électromagnétique (2) ayant une énergie minimale égale ou supérieure à l’énergie d’un seuil minimal de détection des photons constituant le signal électromagnétique (2), le capteur (1) comprenant au moins : un couche de matériau supraconducteur (4) destiné à être relié électriquement à un condensateur (10) reliant une ligne de transmission (5), la couche de matériau supraconducteur (4) recevant les signaux électromagnétiques (2), fonctionnant à une température T inférieure à sa température critique Tc, une couche de matériau semi-conducteur (6) en contact avec la couche de matériau supraconducteur (4), l’interface (7) entre la couche de matériau semi-conducteur (6) et la couche de matériau supraconducteur (4) formant une jonction supraconducteur/semi-conducteur qui permet de moduler le nombre de paires de Cooper (8) dans le capteur (1), une électrode métallique reliant électriquement la couche de matériau semi-conducteur (6) à un générateur de tension (3) ajustable.  Figure 4
Patent FR-3119744-B1 (FR)
Title: Plaque support surélevée pour la suspension de supports de culture
Inventor: BALLARIN CHRISTOPHE
IPC: A47G7/02
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne une plaque support (1) destinée à recevoir et à maintenir en suspension au moins un support de culture. Selon l’invention, la plaque support comporte au moins deux pieds (10) supportant un plateau (11) de forme sensiblement rectangulaire comprenant un ensemble de trous (110) aptes à recevoir chacun un support de culture.  Figure pour l’abrégé: figure 1