baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994486-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour modeliser un environnement
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G01S17/931
Filed: 2013-08-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé pour modéliser le champ environnant d'un objet, notamment d'un véhicule, utilisant des cellules (1 ) ayant une identification univoque, et des relations de voisinage qui, pour chaque direction (11, 12), comportent une identification d'une cellule voisine présente ou non, et des informations d'occupation. Selon le procédé on détermine la positon d'objet dans une cellule (1 ) représentant la position actuelle de l'objet, on reconnaît un obstacle dans l'environnement de l'objet et on détermine sa position. On modifie la valeur d'occupation d'une position indiquant la présence de l'obstacle, et on modifie une position intermédiaire discrète.
Patent FR-3013147-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe electriquement conducteur pour composant electronique presentant une extremite munie d'une cavite
Inventor: BRUN JEAN
IPC: H01L23/48
Filed: 2013-11-08
Granted: 2017-05-12
Abstract: Le procédé de fabrication d'un organe électriquement conducteur pour composant électronique comporte les étapes suivantes : la fourniture d'une structure (1000) comprenant au moins un trou borgne (1001) comportant un fond (1002a) et au moins un flanc latéral (1002b) intérieur relié audit fond par une base dudit flanc latéral ; la formation de l'organe (1) comprenant une étape de croissance d'un matériau électriquement conducteur pour former au moins une partie de l'organe (1) dans le trou borgne (1001), ladite croissance étant plus importante au niveau de la base du flanc latéral (1002b) du trou borgne (1001) qu'au niveau du reste dudit flanc latéral (1002b), ledit organe formé comportant une cavité agencée à une extrémité dudit organe disposée à l'opposé du fond (1002a) du trou borgne (1001), ladite cavité étant en tout ou partie bordée par un rebord.
Patent FR-3011853-B1 (FR)
Title: Pretraitement de chrome trivalent controle
Inventor: DARDONA SAMEH
IPC: C25D5/18
Filed: 2014-08-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un procédé de formation d'un revêtement de chrome trivalent sur un substrat d'alliage d'aluminium comprend l'ajout d'une solution contenant du chrome à un récipient, l'immersion du substrat d'alliage d'aluminium dans la solution contenant le chrome, l'immersion d'une contre électrode dans la solution contenant le chrome et l'application d'une polarisation de potentiel électrique au substrat d'alliage d'aluminium en ce qui concerne son potentiel à l'équilibre pour former un revêtement de chrome trivalent sur une surface externe du substrat d'alliage d'aluminium. Un procédé de formation d'un revêtement de chrome trivalent sur un substrat métallique comprend l'ajout d'une solution contenant du chrome à un récipient, l'immersion du substrat métallique dans la solution contenant le chrome, l'immersion d'une contre électrode dans la solution contenant le chrome et la modulation d'une différence de potentiel électrique entre le substrat métallique et la contre électrode pour former un revêtement de chrome trivalent sur une surface externe du substrat métallique.
Patent FR-3029525-B1 (FR)
Title: Poly(itaconate) reticule biosource, compositions l'incluant et utilisations comme polymere super absorbant
Inventor: DEVER CEDRIC
IPC: C08L35/00
Filed: 2014-12-04
Granted: 2017-01-06
Abstract: L'objet de l'invention est un poly(itaconate) réticulé biosourcé obtenu par polymérisation d'un itaconate et d'un réticulant biosourcé.         L'invention concerne aussi un procédé d'obtention de ce poly(itaconate) réticulé, ainsi qu'une composition l'incluant et ses utilisations comme polymère super absorbant.
Patent FR-3035357-B1 (FR)
Title: Kit de protection de sangle, accessoire de protection et perche de positionnement associes
Inventor: KIBRITCIYAN ONNIK
IPC: B60P7/08
Filed: 2015-04-23
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un kit de protection de sangle comprenant un accessoire (1) de protection comportant un plat s'étendant longitudinalement, le plat comprenant à ses extrémités longitudinales une ouverture (3, 11) et une fente associée pour relier l'ouverture considérée au bord transversal de l'extrémité longitudinale considérée de sorte que la sangle (S) puisse être glissée par la fente dans l'ouverture, le kit de protection comportant en outre une perche de positionnement (20) dudit accessoire le long de la sangle, la perche comportant un crochet apte à coopérer avec l'une des ouvertures du plat de l'accessoire pour déplacer l'accessoire le long de la sangle. L'invention concerne également un accessoire (1) de protection ainsi qu'une perche (20) de positionnement de l'accessoire associés.
Patent FR-3055208-B1 (FR)
Title: Cage intervertebrale
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-08-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales aptes à être interposées entre deux vertèbres Cv1, Cv2.  La cage comporte un corps 10 avec deux faces d'appui 11, 12, une lame 20 comportant un bord d'attaque 21, des moyens pour monter la lame en rotation autour d'un axe 13 de façon qu'elle soit apte à prendre une position Pr dans laquelle elle est entièrement contenue dans l'espace Esc compris entre les deux faces d'appui 11, 12 et une position Ps dans laquelle une portion 22 de la lame 20 est en dehors de l'espace Esc, et au moins une dent de scie 24 située en saillie sur le bord d'attaque 21 dans le plan de la lame et solidaire de la portion de lame 22.
Patent FR-3047476-B1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance de comprimes
Inventor: ABLAIN LAURENT
IPC: B65D83/04
Filed: 2016-02-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: Ce dispositif comprend un container (2) conçu pour stoker des comprimés en vrac, présentant un col sur lequel est fixée une coiffe (6) pourvue d'au moins une fenêtre (18) excentrée et d'une patte (21) positionnée à l'aplomb de fenêtre (18), ladite coiffe (6) recevant une roue doseuse (5) rotative possédant des alvéoles (10) de singularisation conçues pour chacune recevoir un unique comprimé, la rotation de la roue doseuse (5) permettant de positionner une alvéole (10) garnie d'un comprimé (100) en regard de la, au moins, une fenêtre (18) pour libérer au moins ledit comprimé, la patte (21) interdisant la libération d'un second comprimé.
Patent FR-3056612-B1 (FR)
Title: Amenagements d'exterieur d'habitat
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04H1/00
Filed: 2016-09-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: Construction (1) comprenant une structure d'habitation (2) ou de bureau supportée par une structure métallique (5), caractérisée en ce que la structure métallique (5) comprend au moins un moyen de fixation destiné à l'accrochage d'un bras (9) de support.
Patent FR-3058031-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la distribution d'un produit
Inventor: BENIGNI CHRISTOPHE
IPC: A45D40/06
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention vise un dispositif pour la distribution d'un produit qui comporte : - un corps de spirale comportant au moins une rainure hélicoïdale, de guidage, - une gaine: - rotative par rapport au corps de spirale, - emboîtée dans le corps de spirale et - comportant au moins une ouverture comportant au moins deux portions formant entre elles un angle strictement inférieur à 180°, l'une au moins des portions formant un angle strictement non nul avec l'axe principal du dispositif ; et - une cupule comportant au moins un ergot de guidage inséré dans la rainure hélicoïdale de guidage et dans l'ouverture, et se déplaçant simultanément selon la rainure hélicoïdale et l'ouverture lorsque la gaine est mise en rotation par rapport au corps de spirale.
Patent FR-3058165-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regeneration de bain de platine
Inventor: GENGO AURIANE
IPC: C25D21/18
Filed: 2016-10-27
Granted: 2018-12-14
Abstract: Procédé de régénération de bain de platine par réaction en flux, comprenant des étapes successives de : - soutirage de fluide dans le bain de platine (B) par l'intermédiaire d'un courant de soutirage (1) ; - complexation de platine, réalisée par un mélange entre le courant de soutirage (1) et un courant de solution de régénération (2) contenant du platine, le mélange s'effectuant dans un réacteur intensifié (R); - alimentation du bain de platine (B) avec le mélange issu de l'étape de complexation de platine, par l'intermédiaire d'un courant de bain régénéré (3) ; l'ensemble de ces étapes étant réalisé en flux continu.
Patent FR-3058316-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux implants intersomatiques
Inventor: ALLIOUX JEAN-JACQUES
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-11-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: Ensemble (1) comprenant un premier implant intersomatique (2) à premier corps d'implant (3) et un deuxième implant intersomatique (4) à deuxième corps d'implant (5). La face postérieure (3c) du premier corps d'implant (3) et la face antérieure (5d) du deuxième corps d'implant (5) ont des formes congruentes.
Patent FR-3059264-B1 (FR)
Title: Couteau electrique
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: B26B7/00
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-05-10
Abstract: - L'objet de l'invention est un couteau électrique, comportant un corps de couteau (1), formant un manche logeant un moteur électrique (2), et un porte lame (3), reçu dans le manche, porteur d'une lame (4) et manœuvré par le moteur au travers d'un dispositif (5) de transformation de mouvement rotatif du moteur en mouvement alternatif du porte lame. Le corps de couteau comporte un axe fixe (6) perpendiculaire à la lame, sur lequel est monté le porte lame et qui est positionné de manière à ce que le porte lame soit déplacé en rotation et en aller retour autour dudit axe fixe par ledit moteur pour imprimer à la lame un mouvement d'oscillation.
Patent FR-3065144-B1 (FR)
Title: Filtre radiofrequence et procede de fabrication associe
Inventor: SEGALEN REMI
IPC: H05K1/16
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un filtre radiofréquence de type circuit imprimé multicouches, comportant une pluralité de résonateurs repliés, chaque résonateur replié étant formé par empilement selon une direction transversale de plusieurs tronçons de résonateur, un tronçon de résonateur comportant un conducteur planaire entre deux plans de masse, chaque couche du filtre s'étendant selon une direction longitudinale et une direction latérale, des conducteurs de l'empilement étant connectés entre eux ou aux plans de masse par l'intermédiaire de liaisons de connexion réalisées sous forme de trous métallisés pratiqués dans la direction transversale. Ce filtre comprend au moins trois tronçons de résonateurs (60, 62, 64) empilés, et les liaisons de connexion (53, 55) sont décalées l'une par rapport à l'autre selon la direction longitudinale.
Patent FR-3076150-B1 (FR)
Title: Procede et module electronique de calcule d'une quantite cryptographique, procede et dispositif electronique de traitement d'un message et programme d'ordinateur associes
Inventor: MASSON SIMON
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce procédé de calcul d'une quantité cryptographique (S) relative à un message (M) est mis en oeuvre par un module électronique de calcul. Il comprend le calcul (110) de la quantité cryptographique (S) relative au message (M) via un algorithme cryptographique, l'algorithme cryptographique étant un algorithme à logarithme discret sur une courbe elliptique définie sur un groupe cyclique, la courbe elliptique vérifiant l'équation suivante :y2 = x3 + A.x + B mod p Le groupe cyclique est une extension de corps de degré 2 du corps (Fp) avec p = 2255-19, et les coefficient A et B vérifient respectivement A = (-30 + 114/11.√2) et B = (56 la courbe elliptique vérifiant alors l'équation suivante : E(Fp2): y2 = x3 + (-30 + 140/11.√2).x + (56 mod p
Patent FR-3061824-B1 (FR)
Title: Peripherique usb connecte via wifi
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H04N21/4227
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-06-07
Abstract: Périphérique (12) de stockage amovible comprenant : - un processeur (13), - une mémoire (14) à semi-conducteurs non volatile réinscriptible (flash) reliée au processeur (13), - un connecteur (15) au standard Bus série universel (USB), relié au processeur (13), - une interface (16) de communication sans fil reliée au processeur (13), lequel est programmé pour : - détecter la lecture, par un appareil (2) dépourvu d'interface de communication sans fil, d'un contenu média incomplet stocké sur la mémoire (14), - établir, via l'interface (16) de communication sans fil, une connexion avec une passerelle (7) distante ; - télécharger un contenu média complémentaire via la passerelle (7), - inscrire en mémoire (14) le contenu complémentaire ainsi téléchargé.
Patent FR-3063755-B1 (FR)
Title: Dispositif support pour outil de surfacage destine a etre utilise a partir d'une plate-forme presentant deux garde-corps paralleles
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: E04G5/00
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le dispositif comprend une ossature constituée par deux cadres articulés en croix (1) et (2), pour modifier automatiquement leur écartement en fonction de celui des garde-corps, chaque cadre (1) et (2) présente des agencements d'appui et de guidage (3)-(4) aptes à coopérer, notamment avec capacité de déplacement, avec lesdits garde-corps, lesdits cadres (1) et (2) étant assujettis à des moyens (5)-(7) aptes à permettre la fixation d'une manière démontable, de l'outil de surfaçage.
Patent FR-3064126-B1 (FR)
Title: Systeme electrique pour vehicule automobile a moteur electrique ou hybride
Inventor: ASKEUR MIMOUN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique destiné à être relié à un réseau d'alimentation électrique (G1) externe pour la recharge d'une batterie dudit système, lors d'un premier mode de fonctionnement. Le système comprend notamment un module de commande (CMD) configuré pour commander des interrupteurs afin que, dans un deuxième mode de fonctionnement, un premier interrupteur (K1) et un quatrième interrupteur (K4) soient ouverts et un deuxième interrupteur (K2) et un troisième interrupteur (K3) soient fermés de sorte qu'une première batterie (HV) délivre une tension en entrée du circuit primaire permettant la charge d'une deuxième batterie (LV) par l'intermédiaire d'un circuit primaire et d'un deuxième circuit secondaire du convertisseur continu-continu (DC).
Patent FR-3064249-B1 (FR)
Title: Emballage de type plateau ou barquette a trottoirs.
Inventor: PETITJEAN JEROME
IPC: B65D5/22
Filed: 2017-03-23
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un emballage (1) en carton ou carton ondulé, comprenant un fond polygonal (2), des parois (10, 11, 12, 13) définissant des découpes (30, 31, 32, 33), des éléments de trottoirs (20, 22) articulés à des volets d'extrémité (202, 203, 222, 223) latéraux, dans lequel ces volets coopèrent avec les découpes des parois ou d'éléments de rembordement articulés à des parois pour verrouiller les trottoirs.
Patent FR-3064834-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration optimisee
Inventor: FRATILA RADU
IPC: H02K1/16
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante de véhicule automobile comportant un rotor (12) d'axe (X) comportant au moins un aimant permanent (20) et un stator (11) entourant le rotor et comportant un corps (24) doté d'une pluralité d'encoches (30) et un bobinage électrique (25), le bobinage comportant des enroulements de phase (26) disposés dans les encoches, chaque enroulement de phase étant formé par au moins un conducteur (35). Le rotor (12) comporte 3 ou 4 ou 5 paires de pôles. Le stator comporte deux systèmes triphasés formés chacun par trois enroulements de phase (26) couplés en triangle. Le nombre de conducteurs (35) par encoche (30) est strictement supérieur à 2 et chaque conducteur a une portion active (40) insérée dans une encoche (30) correspondante, la portion active de section sensiblement rectangulaire présentant une longueur radiale (L2) inférieure ou égale à 3.6 mm.
Patent FR-3064820-B1 (FR)
Title: Procede d'ajustement de l'etat de contrainte d'un film piezoelectrique
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L41/33
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'ajustement de l'état de contrainte d'un film piézoélectrique, présentant à température ambiante un premier état de contrainte, le procédé comprenant une étape de formation d'un assemblage comportant un support présentant un coefficient d'expansion thermique ; une couche de fluage disposée sur le support, et le film piézoélectrique disposé sur la couche de fluage, le film piézoélectrique présentant un coefficient d'expansion thermique différent de celui du support. Le procédé comporte également une étape de traitement thermiquement de l'assemblage portant l'assemblage à une température de traitement supérieure à la température de transition vitreuse de la couche de fluage.
Patent FR-3065561-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'inspection d'un systeme mecanique base sur la realite augmentee
Inventor: HOUDRIL JEREMIE NICOLAS
IPC: H04N5/265
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne dispositif et procédé de contrôle d'un système mécanique basé sur la réalité augmentée. Le système d'inspection est constitué d'un ensemble de caméras permettant de localiser en temps réel le système mécanique à inspecter et d'un dispositif d'inspection comprenant une caméra et un écran manipulé par l'opérateur. A tout instant, l'opérateur visualise sur l'écran une image réelle du système mécanique soumis à l'inspection ainsi qu'une représentation en trois dimensions de la pièce à inspecter incrustée dans l'image réelle. On parle alors de réalité augmentée. Le dispositif d'inspection contrôle le bon déroulé de l'étape d'inspection en guidant l'opérateur et en lui présentant les pièces et la liste de points de contrôle associée. Ainsi, l'identification des pièces et leur positionnement voulu au sein du système mécanique lui sont présentés minimisant de ce fait tout risque de mauvaise identification de la pièce où du point de contrôle.
Patent FR-3066461-B1 (FR)
Title: Volet antichute pour module logistique
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B62B3/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-19
Abstract: Volet antichute pour module logistique comprenant : - une feuille souple; - un dispositif de crochet, - une bande élastique par l'intermédiaire de laquelle le dispositif de crochet est relié à la feuille souple, et - un élément d'arrêt fixé sur la feuille souple, un élément du dispositif de crochet venant en butée contre élément d'arrêt lorsque la bande élastique est étirée.
Patent FR-3067666-B1 (FR)
Title: Siege rabattable avec dispositif de rangement pour appui-tete
Inventor: CAFFARI SERGIO GIORGIO
IPC: B60N2/04
Filed: 2017-06-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule comportant une structure porteuse (100) qui délimite une cavité (110), une assise (200) montée mobile sur ladite structure porteuse, entre une position d'utilisation dans laquelle elle recouvre ladite cavité et une position escamotée dans laquelle elle laisse accès à ladite cavité, un dossier (300) monté mobile en basculement sur ladite structure porteuse, et un appui-tête (400) apte à être monté sur le dossier. Selon l'invention, ledit appui-tête est apte à être démonté du dossier et la structure porteuse comporte des moyens de fixation (510) adaptés à bloquer l'appui-tête dans une position telle qu'une partie au moins dudit appui-tête soit logée dans ladite cavité.
Patent FR-3068498-B1 (FR)
Title: Procedes de partage et d'utilisation d'un secret
Inventor: LECAPPON JEAN-PAUL
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un premier dispositif (D1) souhaite partager un secret (S) avec un second dispositif (D2) supposé stocker un logiciel prédéfini. Le premier dispositif (D1) obtient une liste d'adresses aléatoires (L@) parmi un ensemble d'adresses correspondant au logiciel que le second dispositif (D2) est supposé stocker, et récupère le contenu supposé des adresses aléatoires de ladite liste, en utilisant un logiciel de référence (SW). Le premier dispositif (D1) calcule la clef de chiffrement symétrique, en appliquant une fonction de hachage prédéfinie sur le contenu récupéré, et transmet à destination du second dispositif (D2), en plus du secret chiffré grâce à la clef de chiffrement symétrique calculée, la liste d'adresses aléatoires (L@). Si le second dispositif (D2) dispose effectivement du logiciel attendu, le second dispositif (D2) est capable de retrouver la clef de chiffrement à partir de la liste d'adresses aléatoires (L@), et donc de déchiffrer le secret (S). Sinon, le second dispositif (D2) n'est pas capable de retrouver le secret (S), le déchiffrement donnant alors un résultat erroné.
Patent FR-3069093-B1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde de donnees numeriques sur un support photographique
Inventor: HAMPTON O'NEIL HOWARD ROBERT
IPC: H04N5/84
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de sauvegarde de données numériques sur un support photographique (1) notamment en bande, de préférence une bande de film 35 mm, comportant l'étape consistant à imager sur le support (1) des blocs (14) de pixels (15) encodant l'information à sauvegarder et au moins un repère spatial (11) séparé des blocs de pixels par au moins une rangée (17) de pixels éteints.
Patent FR-3071612-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un reacteur de fermentation sombre
Inventor: TRABLY ERIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-09-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du milieu réactionnel dans un réacteur de fermentation sombre dans lequel est mise en œuvre la fermentation d'un substrat fermentescible par des microorganismes en conditions anaérobies, pour la production d'un produit choisi parmi l'hydrogène et les acides gras volatils. Ce procédé comprend la mesure de la conductivité électrique du milieu réactionnel, et la comparaison de la valeur mesurée avec une valeur seuil prédéterminée associée au produit, indicative d'une inhibition de la production de ce produit par les espèces ioniques présentes dans le milieu réactionnel. Si la valeur de conductivité électrique mesurée est supérieure à cette valeur seuil, le milieu réactionnel est considéré comme non satisfaisant et nécessitant des mesures correctrices.
Patent FR-3073481-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un vehicule automobile muni d'un systeme de centrage de ligne.
Inventor: CANDAS CHRISTOPHE
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule automobile muni d'un système de centrage de ligne et un moyen de détermination du couple appliqué par le conducteur sur le volant. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine le couple de force appliqué par le conducteur sur le volant, on détermine la valeur absolue de la dérivée par rapport au temps du couple de force déterminé, on détermine si la valeur absolue de la dérivée du couple de force est inférieure à un seuil de couple de force prédéterminé, on détermine la durée écoulée depuis que la valeur absolue de la dérivée par rapport au temps du couple de force déterminé est inférieure au seuil de couple de force prédéterminé, on détermine si la durée écoulée est au moins égale à une durée prédéterminée, Si tel est le cas, on émet un signal d'autorisation concernant l'activité du conducteur à destination du système de centrage de ligne.