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Patent FR-3025530-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil de repassage comportant un interrupteur monostable pour mettre en marche et arreter l'appareil
Inventor: COURTIAL MARIE-CHRISTINE
IPC: D06F75/12
Filed: 2014-09-09
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un appareil de repassage et/ou défroissage à la vapeur comportant un interrupteur (60) monostable, relié à un module de commande (6), permettant de mettre en marche et d'arrêter l'appareil, ledit appareil comprenant au moins un organe (40, 5), utilisé dans un processus de production et/ou de diffusion de vapeur, produisant un bruit mécanique lorsqu'il est mis en fonctionnement, caractérisé en ce que, à chaque actionnement de l'interrupteur (60), ledit module de commande (6) actionne momentanément ledit organe (40, 5).
Patent FR-3027607-A1 (FR)
Title: Lubrifiant pour moteur marin
Inventor: DOYEN VALERIE
IPC: C10N40/26
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante pour moteur marin comprenant au moins une huile de base et une amine grasse.
Patent FR-3029041-A1 (FR)
Title: Recepteur optique muni d'un bloc de controle de seuil
Inventor: POLSTER ROBERT
IPC: H04B10/60
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un récepteur optique comprenant : une photodiode (102) couplée à l'entrée d'un amplificateur à transimpédance (308) de telle sorte que l'amplificateur à transimpédance reçoit le courant (IPD) de la photodiode ; un premier comparateur (112, 838) adapté à comparer une tension de sortie (VOUT) de l'amplificateur à transimpédance (308) à une tension de seuil (VTH) ; et un bloc de contrôle de seuil (314) pour générer la tension de seuil (VTH), le bloc de contrôle de seuil (314) comprenant au moins un condensateur couplé à la sortie (110) de l'amplificateur à transimpédance (308) par l'intermédiaire d'au moins un commutateur.
Patent FR-3030312-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit fluide
Inventor: BLOC RICHARD
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'un produit fluide, comprenant un flacon (1) présentant un réservoir (2) qui est surmonté par un col (3), ledit flacon comprenant une paroi extérieure structurelle (4) sur la surface intérieure de laquelle une membrane (5) est disposée afin de former une poche souple pour contenir ledit produit, ledit système comprenant un organe de distribution (8) qui est destiné à être monté dans le col (3) pour être en communication avec le réservoir (2) afin d'être alimenté en produit, ledit organe étant équipé d'une couronne inférieure d'étanchéité (10) qui est agencée pour, sur une course de montage dudit organe, pouvoir coulisser dans le col (3) en permettant l'évacuation d'air et de produit en excès dans un volume mort supérieur (11), le col (3) comprenant une base présentant un resserrement (20) dont la dimension intérieure est agencée pour que, en fin de course de montage de l'organe de distribution (8), la couronne inférieure (10) vienne en interférence étanche sur la portion de membrane (5) qui est disposée au niveau dudit resserrement afin de créer une étanchéité entre l'intérieur dudit réservoir et ledit volume mort.
Patent FR-3017117-A1 (FR)
Title: Module logistique
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B65D19/10
Filed: 2015-02-04
Abstract: Un module logistique (100) comprend une embase (101), quatre montants (102-105 ), et quatre panneaux (106-109). Ces éléments sont dimensionnés pour définir un volume intérieur apte à accueillir une palette standard de dimension 1200 mm par 800 mm, ou 1200 mm par 1000 mm, au moins partiellement chargée de marchandises. Au moins trois des quatre panneaux forment au moins partiellement une porte donnant au moins partiellement accès au volume intérieur. Le module logistique est pliable et gerbable sur un autre module logistique similaire.
Patent FR-3039505-A1 (FR)
Title: Palonnier reglable et rotatif pour un aeronef a voilure tournante
Inventor: GEMMATI BERNARD
IPC: B64C13/06
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention concerne un palonnier (10) réglable et rotatif pour un aéronef à voilure tournante. Ledit palonnier (10) comporte une barre de palonnier (1), un corps de palonnier (4), deux pédales (2,3) liées à la dite barre de palonnier (1) de part et d'autre dudit corps de palonnier (4), un dispositif de coulissement permettant à la dite barre de palonnier (1) de coulisser vis-à-vis du corps de palonnier (4), une structure (6) fixée à un plancher (16) dudit aéronef et un arbre (5) muni d'un premier axe (A1). Ledit arbre (5) est solidaire dudit corps de palonnier (4) et ledit corps de palonnier (4) est mobile en rotation vis-à-vis de ladite structure (6) autour dudit premier axe (A1) entraînant ainsi la rotation simultanée dudit corps de palonnier (4), de ladite barre de palonnier (1) et desdites pédales (2,3).
Patent FR-3041762-A1 (FR)
Title: Procede de determination decaracteristiques d'une onde electromagnetique
Inventor: QUELLEC JEAN MICHEL
IPC: G01S3/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques d'une onde électromagnétique reçue par un système de réception (22), le système de réception (22) comprenant au moins deux voies de réception (13), chaque voie de réception (13) comprenant une antenne (21) et une chaîne de réception (14), chaque chaîne de réception (14) étant propre à délivrer une valeur représentative de la puissance délivrée par l'antenne (21) correspondante suite à la réception de l'onde par le système de réception (22), les caractéristiques comprenant au moins la direction d'arrivée de l'onde reçue, le procédé comprenant une étape de fourniture d'un vecteur de mesure, le procédé comprenant, en outre, les étapes de : - comparaison du vecteur de mesure à des vecteurs d'étalonnage, et - détermination des caractéristiques de l'onde reçue à partir du résultat de la comparaison.
Patent FR-3031626-A1 (FR)
Title: Systeme de batteries d'accumulateurs avec mesure de tension a consommation reduite
Inventor: PALMIERI MICHAEL
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) de batterie d'accumulateurs, comprenant : -des premier et deuxième étages d'accumulateurs (41, 42) ; -un premier dispositif de contrôle (31) alimenté par le premier étage (41) ; -un deuxième dispositif de contrôle (32) alimenté par le deuxième étage (42), configuré pour appliquer, sur une interface de sortie, une séquence numérique codant une différence de potentiel mesurée; -un circuit de communication (6) par laquelle l'interface de sortie (322) communique avec une interface d'entrée (311) ; -un circuit d'alimentation (313), une interface de commande (314) de l'interrupteur (315) étant connectée de sorte que le maintien d'au moins un niveau logique sur ladite interface de sortie (322) implique l'application de ladite alimentation sur ledit premier dispositif de contrôle (31) ; -un circuit de commande (317) pour commander sélectivement la coupure de l'alimentation dudit premier dispositif de contrôle (31).
Patent FR-3033134-A1 (FR)
Title: Particules d'acide hyaluronique pour des applications cosmetiques ou dermatologiques
Inventor: BOUCHEMAL KAWTHAR
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne le domaine cosmétique ou dermatologique. En particulier, la présente invention concerne des particules comprenant de l'acide hyaluronique modifié par des groupes hydrophobes et leur utilisation comme agent stimulateur de l'épiderme et/ou du derme. En particulier, ces assemblages sont utiles d'une part, comme agent hydratant et/ou repulpant et/ou volumateur. D'autre part, ces particules comprenant de l'acide hyaluronique hydrophobisé sont utiles pour réactiver l'expression d'acide hyaluronique endogène permettant ainsi la réduction et/ou la prévention des imperfections de la peau telle que le comblement des rides et ridules.
Patent FR-3034135-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des gaz d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: BERNARD YOAN
IPC: F01N9/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: Un procédé de traitement des gaz d'échappement issus d'un moteur (2) à combustion interne dans un véhicule automobile comprenant une ligne (3) d'échappement muni d'un réducteur catalytique sélectif ci-après SCR (5) et d'un réservoir (6) comprenant un agent réducteur d'oxydes d'azote (NOx).
Patent FR-3034252-A1 (FR)
Inventor: BARGE THIERRY
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de la contamination métallique sur la surface d'un substrat comprenant un traitement plasma de la surface du substrat par bombardement ionique, dans lequel un plasma d'un gaz fourni est généré et dans lequel l'énergie de bombardement des ions dans le plasma est contrôlée par un champ électromagnétique radiofréquence. L'énergie de bombardement des ions est supérieure à un premier seuil pour extraire la contamination métallique, et l'énergie de bombardement des ions est inférieure à un second seuil pour empêcher une dégradation de la qualité de surface de la surface du substrat.
Patent FR-3034760-A1 (FR)
Title: Sachet a ouverture securisee pour les enfants
Inventor: MARTIAL ROMAIN
IPC: B65D50/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) comprenant : - une première et une deuxième paroi (10, 20), - un dispositif de fermeture comportant des voiles support (12, 22) comprenant des profilés complémentaires (14, 24), - une paroi supplémentaire (30), fixée sur la première paroi (10) et pliée de sorte que son extrémité libre s'étend en direction de l'embouchure (2) du sachet (1), les voiles support (12, 22) étant fixés sur la deuxième paroi (20), et l'un des voiles support (12) étant en outre fixé sur la paroi supplémentaire (30), de sorte que l'écartement des parois (10, 20) du sachet (1) lorsque les profilés complémentaires (14, 24) sont en prise entraine une rotation du dispositif de fermeture autour du deuxième voile support (22).
Patent FR-3035681-A1 (FR)
Title: Piece excentrique pour systeme de variation du taux de compression d'un moteur thermique
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: F16H55/02
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une pièce excentrique (18) pour système de variation du taux de compression d'un moteur à combustion interne comportant: - un corps (30) dépourvu de denture ayant une face excentrique (31), et - deux couronnes dentées (32) positionnées de part et d'autre de ladite face excentrique (31), caractérisée en ce que chaque couronne dentée (32) est constituée de deux parties (321, 322) assemblées entre elles.
Patent FR-3036885-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un berceau et d'un stator coaxiaux
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que ladite machine comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée (20) du stator (16) et au moins une portée de guidage (21) en rotation de l'arbre (13) du rotor (12) et en ce que, alors que le stator (16) repose sur ladite surface de portée (20), un axe (X3) du stator (16) est confondu avec un axe (X2) dudit berceau (11).
Patent FR-3038467-A1 (FR)
Title: Carte sans contact telealimentee
Inventor: GOULIER JULIEN
IPC: H02J50/20
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne une carte sans contact (100) configurée pour être alimentée par une antenne (9) connectée à l'entrée d'un redresseur (13) dont la sortie est couplée à un module de traitement (32) qui peut consommer un premier courant (I3), la carte sans contact comprenant un circuit de régulation de courant (34) également connecté à la sortie du redresseur (13), propre à absorber un deuxième courant (II) tel que la somme des premier et deuxième courants soit un courant constant.
Patent FR-3039143-A1 (FR)
Title: Arcon ameliore pour harnais
Inventor: MENAND DIDIER
IPC: B68B3/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: Arçon pour harnais se positionnant sur le dos, en arrière des pattes antérieures et sur les flans d'un cheval, l'arçon comprenant : une unique pièce en matériau aux propriétés élastique, ayant la forme générale d'un U ayant 3 segments, un premier et un second segments de même longueurs situés aux extrémités libres dudit U et un troisième segment faisant une liaison entre les premier et second segments, un axe de symétrie passant par le centre dudit troisième segment, caractérisé en ce que les premier et second segments comprennent chacun deux courbures, inversées l'une par rapport à l'autre : les premières courbures du premier segment et du second segment forment les extrémités libres du U et s'inscrivent sensiblement dans une ellipse ayant son centre de gravité à l'intérieur du U, les secondes courbures du premier segment et du second segment sont situées entre les premières courbures et le troisième segment et ont leur centre de courbure respectivement répartis de part et d'autre du U.
Patent FR-3040166-A1 (FR)
Title: Conditionnement souple de dechets notamment d'amiante, a double enveloppe, aux proprietes ameliorees.
Inventor: TENAUD JEAN-JACQUES
IPC: B65F1/08
Filed: 2015-08-19
Abstract: L'invention concerne un conditionnement souple de déchets solides de contenance supérieure à 5 m3 constitué par une enveloppe extérieure résistante mécaniquement et une enveloppe intérieure étanche aux poussières, l'enveloppe intérieure et l'enveloppe extérieure comprenant chacune un couvercle refermable sur une poche par des moyens de fermeture, le conditionnement comprenant en outre au moins un rabat (26, 27) s'étendant à partir de son bord périphérique supérieur, se retrouvant interposé entre le couvercle (8) de l'enveloppe intérieure (6) et le couvercle de l'enveloppe extérieure lorsque le conditionnement est refermé, le rabat (26, 27) étant dimensionné de façon à recouvrir les moyens de fermeture (23) du couvercle intérieur (8) et étant pourvus de moyen de fixation (28) sur le couvercle intérieur dans leur position de recouvrement de ses moyens de fermeture, de façon à sceller la fermeture du couvercle intérieur sur la poche intérieure.
Patent FR-3043494-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux comprenant un circuit imprime souple definissant plusieurs modules munis d'au moins une diode electroluminescente
Inventor: GUILLON LAURENT
IPC: H01L23/52
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un système lumineux comprenant un circuit imprimé souple (2) définissant plusieurs modules (3) juxtaposés sur chacun desquels est rapportée au moins une diode électroluminescente (4). Les modules (3) sont chacun délimités par un contour polygonal composé de plusieurs côtés (31), l'un au moins desdits côtés (31) de chaque module (3) étant attaché, de manière monobloc, avec l'un au moins des côtés (31) d'un module (3) juxtaposé. Les modules (3) juxtaposés sont reliés électriquement par le biais de pistes de liaison (63, 73) passant par lesdits côtés (31) attachés, et chacun desdits modules (3) étant apte à être découpé le long dudit au moins un côté (31) attaché pour sa séparation d'au moins un autre module (3) dudit circuit imprimé souple (2). Selon l'invention, au moins trois des côtés (31) de l'un au moins desdits modules (3) comportent chacun des moyens périphériques de connexion électrique (635, 735) qui sont adaptés à un raccordement électrique avec les moyens périphériques de connexion électrique (635, 735) d'un module (3) identique ou similaire.
Patent FR-3044518-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication industrielle d’un biscuit sec croustillant
Inventor: BRUYERE CHRISTIAN
IPC: A21D13/80
Filed: 2015-12-04
Abstract: Un Procédé de fabrication industrielle d'un biscuit sec du type croustillant, en particulier pour l'épicerie sèche haut de gamme, le biscuit comportant une enveloppe qui comprend une surface inférieure sensiblement plane et une surface supérieure mouvementée comprenant un relief formé de creux et de bosses B, l'écart de hauteur entre au moins une bosse et au moins un creux étant supérieur à 5 mm, le procédé comprenant : - une étape de préparation (E1) d'une pâte comprenant des blancs d'oeufs, de la farine et du sucre, - une étape de dépose (E2) d'un volume de pâte (20) sur un support de cuisson (4), - une étape de dépose (E3) d'ingrédients secs (93) sur ledit volume de pâte (20) et - une étape de cuisson (E4) dudit volume de pâte (20) avec lesdits ingrédients secs (93) sur le support de cuisson (4) afin d'obtenir un biscuit sec (9) du type croustillant procédé dans lequel, lors de l'étape de dépose (E2), la pâte possède une fluidité, mesurée au moyen d'un consistomètre de Bostwick, correspondant à un écoulement de 10 cm obtenu pour une durée d'écoulement comprise entre 100 secondes et 350 secondes.
Patent FR-3056116-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation subaquatique autoporte reposant sur le sol d'un bassin permettant le balancement des jambes selon un mouvement simulant un mouvement pendulaire de course a pied
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: A63B23/04
Filed: 2016-09-16
Abstract: Appareil de musculation subaquatique autoporté reposant sur le sol d'un bassin permettant le balancement des jambes selon un mouvement simulant un mouvement pendulaire de course à pied, qui se caractérise par : Une structure(a) fine autoportée destinée à reposer sur le fond du bassin, celle-ci étant composé de deux cadres en U (b), chacun des éléments hauts recevant un point de pivot (c) destiné à assembler par le haut les deux cadres (a) et recevoir les jambes (d) de l'appareil et un appui des mains (e), les deux cadres ayant une largeur de dimension différenciée (f) de telle façon que le premier cadre puisse recevoir le second au point de pivot (c), Deux jambes (d) placées chacune en leur extrémité haute (g) sur un point de pivot (c) de la structure et appelées à agir en rotation sur le point de pivot (c) d'avant en arrière et réciproquement, tandis qu'à leurs extrémités basses des platines (h) sont disposées aux fins de recevoir les pieds de l'utilisateur et supporter le poids de ce dernier dans ses mouvements, Un appui des mains (e) se fixant en haut d'un des cadres (b) de la structure.
Patent FR-3059223-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la detection et la classification automatique de bio-marqueurs de type oscillations hautes frequences d'origine cerebrale
Inventor: DOUMIATI JRAD NISRINE
IPC: A61B5/374
Filed: 2016-11-25
Abstract: Dispositif pour la détection automatique et la classification automatique de bio-marqueurs de type oscillations hautes-fréquences d'origine intracérébrale comprenant un module configuré pour mettre en œuvre au moins un classifieur de type « Support Vector Machine » non-linéaire et un module adapté à la décomposition des fréquences étudiées en un nombre prédéterminé de sous-bandes aux fins de mettre en œuvre des fonctions de Gabor dans chacune desdites sous-bandes pour la détermination des bio-marqueurs.
Patent FR-3038034-A1 (FR)
Title: Poele a combustible solide et module d'alimentation d'un tel poele
Inventor: DEQUET BERNARD
IPC: F24B13/04
Filed: 2016-02-23
Abstract: Module d'alimentation pour alimenter en combustible solide le foyer d'un module de combustion (200) d'un poêle (10). Le module d'alimentation (100) comprend un espace de stockage (110) de combustible solide, et un panneau mural de protection (150) adapté pour être installé le long d'un mur (50) et protéger ce mur. L'espace de stockage (110) s'étend le long du panneau mural, de manière à se situer entre le panneau mural (150) et le mur (50) lorsque le panneau mural est installé.
Patent FR-3051019-A1 (FR)
Title: Structure assurant une attenuation d'ondes acoustiques et un echange thermique
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne une structure (100) assurant une atténuation acoustique d'un écoulement d'un premier fluide et un échange thermique entre le premier fluide et un second fluide, la structure (100) comportant : - une première paroi (102) qui est ajourée, - une deuxième paroi (104), - une pluralité de parois intermédiaires (106) s'étendant entre la première paroi (102) et la deuxième paroi (104), et - pour chaque paroi intermédiaire (106), une canalisation (108) destinée à recevoir le second fluide et inscrite à l'intérieur de la paroi intermédiaire (106). Une telle structure permet d'intégrer la fonction d'atténuation des ondes acoustiques et la fonction d'échange thermique de manière optimale.
Patent FR-3052197-A1 (FR)
Title: Turbopompe, notamment pour moteur-fusee a ergols cryogeniques
Inventor: GONIN CHARLES
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-06-07
Abstract: Turbopompe (1) comprenant une pompe (3), une turbine (4), un arbre rotatif (2) relié à la pompe (3) et à la turbine (4), un carter (7) délimitant une chambre (10) à travers laquelle l'arbre rotatif (2) s'étend, et une cavité (20) dans l'épaisseur du carter (7), la turbopompe étant caractérisée en ce que la cavité (20) présente une partie non radiale (24) configurée pour permettre une circulation d'un fluide dans une direction axiale (D2) opposée à la direction axiale (D1) de circulation dudit fluide dans la chambre (10).
Patent FR-3053488-A1 (FR)
Title: Procede de commande et interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: TISSOT JEAN-MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de retour sensoriel pour une interface de commande pour véhicule automobile, l'interface de commande comportant une surface tactile (2), comprenant les étapes suivantes: - on détecte au moins un paramètre de déplacement d'un élément de pointage (3) sur la surface tactile (2) en direction d'une frontière cible (6) de la surface tactile (2), on détermine une fenêtre temporelle prévisionnelle au cours de laquelle est prévu le franchissement de la frontière cible (6) par l'élément de pointage (3) en tenant compte du paramètre de déplacement de l'élément de pointage (3) en direction de la frontière cible (6), - on calcule un instant, antérieur à la fenêtre temporelle prévisionnelle pour l'émission d'une commande de génération de retour sensoriel en tenant compte de la fenêtre temporelle de franchissement déterminée, - on émet une commande de génération d'au moins un retour sensoriel à l'instant pour générer un retour sensoriel dans la fenêtre temporelle prévisionnelle déterminée, afin d'éviter un décalage temporel entre la perception du retour sensoriel et le franchissement de la frontière cible (6). L'invention concerne aussi une interface de commande pour véhicule automobile configurée pour mettre en œuvre un tel procédé de commande.
Patent FR-3053509-A1 (FR)
Title: Procede d’occultation d’un objet dans une image ou une video et procede de realite augmentee associe
Inventor: CHOUKROUN ARIEL
IPC: G06T5/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image finale à partir d'une image initiale comprenant un objet apte à être porté par un individu. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : a) détection de la présence dudit objet dans l'image initiale ; b) superposition d'un premier calque sur l'image initiale, le premier calque comprenant un masque couvrant au moins partiellement l'objet sur l'image initiale ; c) modification de l'aspect d'au moins une partie du masque. L'invention permet notamment d'occulter tout ou partie d'un objet dans une image ou une vidéo. L'invention concerne également un procédé de réalité augmentée destiné à être utilisé par un individu portant un dispositif de vision sur le visage, et un dispositif d'essayage d'un objet virtuel.