baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036450-A1 (FR)
Title: Transmission pour engin roulant a conducteur de preference marchant et engin roulant equipe d'une telle transmission
Inventor: TESTASECCA ANTOINE
IPC: F16H57/029
Filed: 2015-05-19
Abstract: Transmission pour engin (1) roulant comprenant un boîtier (2) logeant au moins partiellement des moyens (3) menants moteurs, un organe (5) mené rotatif en prise permanente avec les moyens (3) menants moteurs, des moyens (4) d'entraînement des roues (7A, 7B) d'une même paire de roues de l'engin (32), lesdits moyens (3) menants moteurs comprenant un moteur (31) équipé d'un arbre (32) moteur et lesdits moyens (4) d'entraînement des roues comprenant un arbre (6) d'entraînement de roues réalisé d'un seul tenant, ou au moins deux sections (6A ; 6B) d'arbre d'entraînement de roue coaxiales aptes à entraîner chacune une roue (7A ; 7B) d'une même paire de roues de l'engin, et disposé entre, l'arbre (6) d'entraînement de roues ou chacune des sections (6A ; 6B) d'arbre d'entraînement de roue et l'organe (5) mené, un mécanisme (8) d'embrayage à embrayage/débrayage automatique. L'arbre (32) moteur des moyens (3) menants moteurs d'entraînement en rotation de l'organe (5) mené s'étend parallèlement à l'axe longitudinal de l'arbre (6) d'entraînement de roues ou à l'axe longitudinal de chacune des sections (6A ; 6B) d'arbre d'entraînement de roue.
Patent FR-3036882-A1 (FR)
Title: Stator comprenant un radiateur integre
Inventor: RANDRIA ANDRY
IPC: H02K5/20
Filed: 2015-05-28
Abstract: Ce moteur (10) électrique comporte un bâti (12) définissant un volume interne et comprenant un rotor (14) et un stator (16), un circuit (20) de refroidissement primaire comprenant au moins une conduite primaire (26) et en communication fluidique avec l'extérieur du bâti (12) pour faire circuler un gaz provenant de l'extérieur du bâti (12) dans le volume interne du bâti, un circuit (30) de refroidissement secondaire s'étendant dans le volume interne du bâti (12) et isolé de l'extérieur du bâti, ledit circuit de refroidissement secondaire comprenant au moins un premier canal (32) de refroidissement traversant le rotor (14) et au moins un deuxième canal (34) de refroidissement traversant le stator (16), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un canal (40) d'isolation thermique interposé entre la conduite primaire (26) du circuit de refroidissement primaire (20) et le deuxième canal de refroidissement (34) du circuit de refroidissement secondaire (30).
Patent FR-3037499-A1 (FR)
Title: Composition chimique pour la robe des equides
Inventor: CHARARA CLARISSE
IPC: A61P17/02
Filed: 2015-06-18
Abstract: Composition chimique comprenant en pourcentage massique par rapport à sa masse totale: - Entre 40 et 50 % de beurre de karité ; - Entre 8 et 12 % de macérât huileux de Calendula offinalis; - Entre 4 et 6 % de macérât huileux d'Aloe vera; - Entre 6,5 et 8 % de cire ; - Entre 15 et 19 % d'eau distillée ; - Entre 8 et 12 % de gel d'Aloe vera ; - Entre 2,5 et 3,5 % de glycérine végétale ; - Entre 0,8 et 1,2 % d'huile essentielle de lavande vraie - Entre 0,45 et 0,55 % d'huile essentielle de bois de rose ; - Entre 0,45 et 0,55 % d'huile essentielle de ciste ; - Entre 0,55 et 0,65 % de conservateur ; - Entre 0,15 et 0,25 % de vitamine E.
Patent FR-3023337-A1 (FR)
Title: Unite a anneau de cardan avec un axe de rotation pour un embrayage a friction
Inventor: REIMNITZ DIRK
IPC: F16D13/00
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne une unité à anneau de cardan (1) avec un axe de rotation (3) pour un embrayage à friction, comprenant, disposés axialement en ligne et en contact de transmission de force un élément de pression (5), un anneau de cardan (7), et une bague de pression (7), où au moins un des éléments comporte une première surface de palier formant un premier axe d'inclinaison, et au moins un des éléments comporte une deuxième surface de palier formant un deuxième axe d'inclinaison, où la première surface de palier et la deuxième surface de palier sont formées chacune par des bossages disposés diamétralement sur l'élément ou les éléments, et où le premier axe d'inclinaison est tourné de 90° par rapport au deuxième axe d'inclinaison sur l'axe de rotation, et où un contact de transmission de force peut être formé au moyen de la première surface de palier entre l'élément de pression et l'anneau de cardan et au moyen de la deuxième surface de palier entre la bague de pression et l'anneau de cardan.
Patent FR-3038519-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation de l'air tracheo-bronchique
Inventor: LANTZ Jean-Sebastien
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stimulation (1) de l'air trachéo-bronchique d'un patient (5) souffrant d'un trouble ventilatoire obstructif et apte à modifier la rhéologie de son mucus trachéo-bronchique, qui comprend un générateur de pression négative (6), une interface physiologique (2) apte à interfacer le dispositif avec l'appareil respiratoire du patient, un tuyau de raccordement (4) reliant l'interface physiologique (2) au générateur de pression négative (6), et un circuit de contrôle capable de commander par un agencement pendant la phase d'expiration passive l'application d'une succession d'alternances d'impulsions négatives de pression et de mise à l'atmosphère avec une fréquence déterminée et un rapport cyclique déterminé pendant une première partie d'un cycle d'expiration puis une deuxième fréquence et un deuxième rapport cyclique pendant une deuxième partie du cycle d'expiration et de réitérer un nombre défini de cycles d'expiration.
Patent FR-3039301-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de gestion des moyens humains et materiels d'un point de vente
Inventor: CROWTHER-ALWYN ANTHONY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la gestion des moyens humains et matériels d'un point de vente, afin d'optimiser au mieux les approvisionnements de matériels ou de matières premières par les transporteurs routiers, ainsi que le personnel nécessaire au bon fonctionnement du point de vente. L'invention concerne une méthode de gestion des moyens humains et matériels d'un point de vente permettant l'acquisition de données (f20, f30, f40) relatives à la fréquentation antérieure du point de vente l'acquisition de l'adresse du point de vente (f21, f31, f41), puis la constitution d'indicateurs (I20, I30, I40) susceptibles d'avoir influencé la fréquentation antérieure du point de vente. La méthode permet de modéliser (M20, M30, M40) la fréquentation du point de vente en identifiant les indicateurs pertinents ayant influencé la fréquentation antérieure, puis de déterminer la fréquentation ultérieure (f22, f32, f42). L'invention concerne également un système de gestion pour la mise en œuvre de la méthode et une installation comprenant le système de gestion et des terminaux numériques.
Patent FR-3040791-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de caracteristique(s) d'une batterie
Inventor: MOHAMMAD IFTIKHAR
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection de caractéristique(s) d'une batterie (101) comportant une borne positive (102), une première borne négative (103) et une seconde borne négative (104), reliée à la première borne négative (103) par un élément (105) électriquement conducteur, caractérisé en ce qu'il comprend i) des moyens de stockage (106) stockant des données d'information représentatives d'au moins une caractéristique de l'élément (105) électriquement conducteur, et ii) des moyens d'acquisition (107) agencés pour déterminer lesdites données d'information stockées par lesdits moyens de stockage (106) lorsqu'ils sont situés dans le voisinage immédiat de ces derniers (106), en vue de permettre une estimation d'un état de charge de ladite batterie (101) en fonction de chaque caractéristique représentée par lesdites données d'information déterminées.
Patent FR-3041373-A1 (FR)
Title: Systeme de maintenance pour tunnelier et tunnelier associe
Inventor: MOUBARAK SALAM
IPC: E21D9/08
Filed: 2015-09-21
Abstract: Ce système de maintenance (21), pour un tunnelier (1), comprend un garage (23) et un robot de préhension (45), qui comprend : - un socle (47), par l'intermédiaire duquel le robot de préhension est solidairement lié au garage, - une chaîne cinématique motorisée (49, 55, 57, 71, 79, 83, 87, 89, 105), et - un organe de préhension d'une pièce d'usure de tunnelier lié au socle par l'intermédiaire de la chaîne cinématique, cette dernière définissant la position de l'organe de préhension dans l'espace. La chaîne cinématique comprend au moins un bras coudé (89), un premier rotateur de tangage qui supporte et entraîne le bras coudé en rotation par rapport au socle (47), et un deuxième rotateur de tangage qui supporte et entraîne en rotation une fraction avant de la chaîne cinématique qui relie le bras coudé à l'organe de préhension.
Patent FR-3041896-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un manchon de rouleau de peinture
Inventor: HATAT THIERRY
IPC: B44D3/00
Filed: 2015-10-01
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) d'un manchon (21) de rouleau de peinture (2) caractérisé en ce qu'il comprend : -des moyens de maintien (3) du manchon (21) au sein d'une enceinte (11) ; -des moyens de pulvérisation (4), en un ou plusieurs jets, d'une solution de lavage (43), sur ledit manchon (21), le ou lesdits jets étant orientés vers la périphérie du manchon (21) pour l'entraîner en rotation ; -des moyens de coulissement, selon une direction parallèle à l'axe central longitudinal (211) dudit manchon (21), desdits moyens de pulvérisation (4) ; -des moyens de visualisation (6) du déroulement de l'opération de nettoyage.
Patent FR-3042901-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement et d'insertion d'elements absorbants et/ou mitigateurs d'un reacteur nucleaire mettant en œuvre des elements flexibles et assemblage de combustible nucleaire comportant un tel dispositif
Inventor: BISCARRAT FREDERIC
IPC: G21C9/02
Filed: 2015-10-23
Abstract: Système de déclenchement et d'insertion d'un absorbant neutronique et/ou de mitigateur dans une zone fissile d'un réacteur nucléaire, destiné à être monté dans un assemblage de combustible nucléaire dans lequel circule un caloporteur, ledit système comportant une capsule (10) munie de moyens de maintien (11) de l'absorbant (2) en position non insérée, comportant au moins trois éléments flexibles (20) formant un siège pour un élément d'extrémité (2.1) de l'ensemble à insérer (2), ledit ensemble étant disposé entre les éléments flexibles (20), et une surface de verrouillage (31) empêchant l'élément d'extrémité de se dégager du siège de maintien tant que la température du caloporteur est inférieure à une température de déclenchement, la libération de l'élément d'extrémité (2.1) étant obtenue, après déverrouillage, par déformation des éléments flexibles (20), ladite déformation résultant d'un effort exercé par la masse de l'ensemble à insérer.
Patent FR-3027896-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un composant en verre cru ceramisable, ainsi que composant en verre cru ceramisable et objet en vitroceramique
Inventor: HUNZINGER BERNHARD
IPC: C03C10/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de composants en verre cru céramisables, un dispositif pour la mise en œuvre d'un procédé de ce type, ainsi qu'un composant en verre cru céramisable pouvant être fabriqué avec le procédé. Le procédé est un procédé de réétirage lors duquel, dans une zone de déformation, une ébauche est chauffée à une température qui permet le réétirage du verre. Le procédé se caractérise par le fait que la zone de déformation est particulièrement petite. Cela permet de réétirer des corps de verre cru céramisables, sans que la céramisation ne commence déjà au cours du réétirage.         Le procédé permet d'obtenir des composants en verre cru en forme de plaques ou de disques qui se caractérisent entre autres par une surface particulièrement lisse.
Patent FR-3055435-A1 (FR)
Title: Systeme avionique comportant des moyens de creation d'un nuage de donnees et d'interaction avec ledit nuage de donnees et procede associe
Inventor: LE ROUX YANNICK
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-09-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes avioniques comportant un dispositif (1) de saisies de données, un calculateur graphique (3), un dispositif de visualisation (4), des moyens d'interaction (5) et des moyens de commande (6) du système avionique. Le système avionique selon l'invention comporte un système d'analyse (2) des données saisies agencé de façon à assurer les fonctionnalités suivantes:         - Reconnaissance des caractéristiques de chaque donnée et création d'une donnée alphanumérique brute ;         - Décomposition de la donnée alphanumérique brute en valeurs numériques et en paramètres référencés ou en informations non référencées ou en informations non exploitables ;         - Vérification de la cohérence des informations issues de la donnée alphanumérique brute ;         - Transformation de la donnée alphanumérique brute en donnée alphanumérique exploitable ;         lesdites données alphanumériques étant affichées dans un « nuage » de données (7) sur le dispositif de visualisation, lesdites données pouvant être sélectionnées, modifiées ou déplacées par les moyens d'interaction.
Patent FR-3060185-A1 (FR)
Title: Systeme de quantification et d'information du niveau de risque d'inflammation ou d'explosion ou de combustion lente des produits agricoles
Inventor: GENOT BERNARD PIERRE ANDRE
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: Le système de quantification et d'information du niveau de risque d'inflammation ou d'explosion ou de combustion lente de produits agricoles stockés est constitué de sondes (2) de température insérées dans des balles de fourrage (12) et d'une procédure (19) mise en œuvre par un système informatique (18). Pour chaque balle de fourrage (12), la dérivée mathématique de la courbe de température (6) ou le niveau des paliers (7) de température sont associés à un niveau de risque (20) qui est transmis à l'exploitant. Une cartographie (16) est réalisée grâce à une localisation satellitaire des balles de fourrage (12) ou (29) et les mesures de températures fournies par un capteur de température (28) lors de la manutention des balles de fourrage (12) ou (29) dans les champs
Patent FR-3060400-A1 (FR)
Title: Moyens groupes aeroportes de lutte contre les incendies de forets
Inventor: BURY FREDERIC
IPC: A62C3/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: Moyens groupés aéroportés,pour la lutte contre les incendies de forets. L'invention,concerne un avion gros porteur pouvant contenir plusieurs charges de liquide de 1000litres contenues dans des enveloppes, celles ci pouvant être reliées entre elles pour conserver leur espacement lors de leur chute libre vers le sol. Lors de l'arrivée au sol, sous l'effet de l'énorme pression acquise par la vitesse de la chute, les enveloppes, qui sont prévues pour cela, éclatent provoquant un grand effet de souffle et une dispersion d'eau sur une grande surface au milieu de l'incendie, ce qui est très efficace. Ce moyen de lutte présente de gros avantages :, une grande quantité de liquide, eau ou autre 10 à 15000 litres, sans aucune perte a l'air libre, distribuée efficacement au sol, contrairement aux largages du type bombardier d'eau, ou une quantité importante d'eau est perdue dans l'air. Du fait que l'altitude n'a aucune influence sur l'efficacité du largage les pilotes peuvent, se mettre hors de tout danger : fumée, relief du sol, vents, lignes électriques. Un largage de nuit peut être utilisé, ce qui est malheureusement, totalement exclu avec les moyens actuels..
Patent FR-3032256-A1 (FR)
Inventor: BORTOLI STEPHEN MICHAEL
IPC: F16L47/06
Filed: 2016-02-01
Abstract: Il est décrit ici un système pour augmenter la robustesse d'une surface d'étanchéification et éliminer une opération de placage onéreuse. Le système comprend un objet axialement rotatif (128 ; 134) comprenant un premier matériau qui est sujet à la corrosion. Le système comprend également un joint d'arbre radial (200 ; 212) positionné radialement vers l'extérieur par rapport à l'objet axialement rotatif (128 ; 134). Le système comprend également un manchon (202 ; 214) couplé à l'objet axialement rotatif (128 ; 134), positionné entre l'objet axialement rotatif (128 ; 134) et le joint d'arbre radial (200 ; 212) et comprenant un second matériau qui est résistant à la corrosion.
Patent FR-3056685-A1 (FR)
Title: Support monobloc pour dispositif lumineux avec matrice de micro-miroirs
Inventor: LI JOEL
IPC: F21V15/01
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a pour objet un support (4) de module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une zone de réception d'au moins une source lumineuse (16) ; une zone de réception d'un dispositif optique (20) de mise en forme de la lumière émise par la ou les sources lumineuses (16) ; une zone de réception (28.3) d'un microsystème électromécanique avec au moins un miroir apte à recevoir les rayons provenant du dispositif optique de mise en forme (20) ; et une zone de réception d'au moins un dispositif optique de projection (22) recevant les rayons réfléchis par le ou les miroirs du microsystème électromécanique (8). Le support (4) forme une cavité (30) avec une ouverture et comprend une surface extérieure (28) autour de ladite ouverture, ladite surface formant la zone de réception (28.3) du microsystème électromécanique.
Patent FR-3058073-A1 (FR)
Title: Dispositif de precipitation et separation de particules solides dissoutes dans un liquide comprenant un moyen de creation et de maintien de vortex, application au dessalement de l'eau de mer ou de l'eau saumatre
Inventor: CHATAING THIERRY
IPC: C02F5/00
Filed: 2016-11-02
Abstract: Le dispositif de l'invention consiste en une combinaison des moyens suivants : - un moyen de création et maintien d'un vortex par la mise en mouvement du liquide contenant des particules solides ou du mélange de liquides de densités différentes ; la forme et/ou le rapport entre dimensions du moyen respectant le nombre d'or φ, la longueur du vortex créé permettant d'atteindre une pression suffisamment basse pour faire précipiter les particules solides ; - un réservoir tampon dans lequel le vortex est créé, dont la forme et/ou le rapport entre dimensions respectent le nombre d'or φ, ce qui permet de maintenir et le cas échéant de créer le vortex, - un collecteur central selon l'axe du réservoir pour collecter les particules solides concentrées en bas du vortex.
Patent FR-3058312-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation polyaxiale d'os
Inventor: DECHELETTE MAXIME
IPC: A61B17/58
Filed: 2016-11-04
Abstract: Ensemble (1) de fixation poly-axiale d'os comprenant une plaque (2) avec au moins un orifice (3) traversant et au moins une vis (4) de fixation de la plaque (2) à un os, le corps (6) de la vis (4) étant apte à traverser l'orifice (3) et la tête (5) étant apte à être retenue dans l'orifice (3) de la plaque (2), par contact d'appui de surfaces (7, 8) sphériques complémentaires mâle (7), et femelle (8), la surface sphérique femelle (8) ménagée dans l'orifice (3) de la plaque (2) formant un siège à l'intérieur duquel la surface (7) sphérique mâle est apte à prendre appui à l'état inséré de la vis (4) dans l'orifice (3). L'alésage de l'orifice (3) de la plaque (2) comprend, depuis la face (22) du dessous en direction de la face (21) du dessus de la plaque(2), une collerette (9) interne, une portion (10) cylindrique et la surface (8) sphérique femelle formant siège et la tête (5) de la vis (4) de fixation associée comprend, entre sa surface (7) sphérique mâle et sa zone (11) de raccordement au corps (6) de la vis (4), une portion (12) filetée à simple filet, ce filetage étant interrompu en au moins deux zones (13) pour permettre, en parallèle de l'entrainement en rotation de la vis (4) à l'intérieur dudit orifice (3) jusqu'à une position en contact d'appui des surfaces sphériques mâle (7) et femelle (8), un usinage de la collerette (9) interne de l'orifice (3) de la plaque (2) associé.
Patent FR-3058857-A1 (FR)
Title: Capteur d'images cmos a bruit reduit
Inventor: PEIZERAT ARNAUD
IPC: H04N5/374
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un pixel CMOS comportant : une photodiode (101) ayant une borne reliée à un potentiel GND et une autre borne reliée à un noeud de lecture (SN) par un premier transistor MOS (103) ; un deuxième transistor MOS (105) reliant le noeud de lecture (SN) à un potentiel VDDH ; et un troisième transistor MOS (307) dont la grille (407) est connectée au noeud de lecture (SN), les transistors (103, 105, 307) ayant une même épaisseur d'isolant de grille, dans lequel le troisième transistor (307) présente une longueur et/ou une largeur de grille inférieure à celles des premier (103) et deuxième (105) transistors, en ce que la différence VDDH-GND est supérieure à la tension nominale du troisième transistor MOS (307), et en ce que la région de corps ou de drain du troisième transistor (307) est reliée à un potentiel VL compris entre les potentiels VDDH et GND.
Patent FR-3060323-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotere, et des particules solides
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, et des particules solides. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement et/ou de coiffage et/ou de coloration des cheveux, à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3061478-A1 (FR)
Title: Dispositif de largage d'une charge accrochee sous un aeronef comprenant deux ensembles d'embiellage montes en parallele
Inventor: GUARALDO DENIS
IPC: B64D1/06
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de largage d'une charge (5) accrochée sous un aéronef (2) comprenant un système extensible de largage de la charge en forme de pantographe (20) pouvant prendre une première position repliée de maintien de la charge (5) et une seconde position déployée d'installation de la charge (5) au sol ou de largage de celle-ci en vol par éloignement de cette dernière de l'aéronef (2) par poussée verticale dirigée vers le bas, ledit pantographe de (20) largage comportant au moins deux paires de bielles articulées (25, 26) reliées entre elles par l'intermédiaire de pivots fixes (22) et mobiles (21, 23, 24) formant un ensemble d'embiellage, - un vérin (40) de déclenchement du pantographe (20) muni d'une tige de vérin (42) à laquelle sont reliés deux pivots supérieurs mobiles (21) dudit pantographe de largage (20), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un berceau intermédiaire (30) de support de la charge (5) et en ce que le pantographe de largage (20) comprend deux ensembles d'embiellage (20a, 20b) identiques montés en parallèle le long du berceau (30) et fonctionnant en parfaite synchronisation pour le passage d'une position à l'autre.
Patent FR-3056753-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’affinite entre des ligands et une cible
Inventor: SALWINSKI ALEKSANDER
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-09-23
Abstract: Selon un procédé de détermination de l'affinité entre des ligands et une cible, ? on prépare un mélange avec une cible et un échantillon formé d'un mélange de ligands en proportions contrôlées pour que les ligands ayant une affinité avec la cible s'y accrochent ; ? on filtre le mélange pour ne conserver que les complexes cible-ligands; ? on provoque la séparation des complexes cible-ligands; ? on sépare les ligands et les cibles, on récupère par filtration les ligands dans une solution traitée et on analyse ladite solution traitée pour identifier la présence des ligands, ? on analyse la solution traitée en quantifiant relativement les ligands, les ligands en quantité plus importante comportant la plus grande affinité avec la cible.