baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985632-A1 (FR)
Title: Appareil electronique audio/video, notamment autoradio multimedia, a facade amovible
Inventor: SANLAVILLE THIERRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-01-05
Abstract: Cet appareil comporte : un boîtier (100), notamment un boîtier intégrable dans un tableau de bord de véhicule automobile ; un élément de façade (200), monté de manière amovible sur le boîtier ; et des moyens d'assemblage et de fixation réversible de l'élément de façade sur le boîtier. Ces moyens comportent : à une première extrémité de l'élément de façade et du boîtier, une charnière magnétique démontable comprenant une première paire d'éléments magnétiques (124, 224), disposés respectivement sur le boîtier et sur l'élément de façade, en vis-à-vis et en relation d'attraction mutuelle ; et à une seconde extrémité, opposée, de l'élément de façade et du boîtier, des moyens de verrouillage de l'élément de façade au boîtier comprenant un verrou (212) et une seconde paire d'éléments magnétiques (126, 226), disposés respectivement sur le boîtier et sur l'élément de façade, en vis-à-vis et en relation de répulsion mutuelle.
Patent FR-2987479-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'appareils electroniques portables communicants.
Inventor: PHAN NGHIA
IPC: G06Q20/32
Filed: 2012-02-29
Abstract: Le dispositif (605) d'identification d'appareil mobile communicant, comporte : - un moyen (615, 660) de couplage électromagnétique définissant une zone de couplage électromagnétique exclusive entre le dispositif et l'appareil mobile communicant, - un moyen (615) d'interfaçage radio à bande ultralarge UWB (acronyme de Ultra Wide Band) et - un moyen (620) de reconnaissance d'une signature numérique unique de l'appareil mobile communicant mettant en oeuvre une simulation de connexion de l'appareil mobile communicant à une station de base d'un réseau de télécommunication cellulaire.
Patent FR-2989590-A1 (FR)
Title: Systeme de boucle fermee de controle du reflux d'une injection fluidique
Inventor: CAMPAGNOLO RAYMOND
IPC: A61M5/168
Filed: 2012-04-23
Abstract: On décrit un système d'injection et de contrôle d'un flux de liquide à injecter, comportant : - une pompe péristaltique (4) ; - un cathéter (8), pour délivrer le fluide à injecter ; - un capteur de pression (6) pour mesurer la pression de liquide dans le cathéter, - des moyens de contrôle (44) pour recevoir des données du capteur de pression (6) et pour contrôler la pompe (4) en fonction des données mesurées à différents instants.
Patent FR-2991031-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de transport de chaleur en boucle fermee
Inventor: BONJOUR JOCELYN
IPC: F25B17/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dissipation thermique à effet caloduc en boucle fermée comprenant une boucle diphasique constituée : - d'un évaporateur (1) pour vaporiser un fluide caloporteur, - d'un condenseur (2) pour liquéfier le fluide caloporteur, - d'une conduite d'amenée de vapeur (31) entre l'évaporateur et le condenseur, ladite conduite d'amenée de vapeur étant disposée en aval de l'évaporateur et en amont du condenseur pour permettre le passage du fluide caloporteur vapeur depuis l'évaporateur jusqu'au condenseur, - d'une conduite d'amenée de liquide (32) entre le condenseur et l'évaporateur, ladite conduite d'amenée de liquide étant disposée en aval du condenseur et en amont de l'évaporateur pour permettre le passage du fluide caloporteur liquide depuis le condenseur jusqu'à l'évaporateur, remarquable en ce que le dispositif comprend en outre un réservoir (4) connecté entre la conduite d'amenée de vapeur et la conduite d'amenée de liquide, ledit réservoir comprenant un matériau adsorbant pour l'adsorption/la désorption du fluide caloporteur.
Patent FR-2990916-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une acceleration intempestive d'un vehicule automobile
Inventor: DE FLAUGERGUES VINCENT
IPC: B60W50/023
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une accélération intempestive d'un véhicule automobile dans lequel on détermine un écart (e) entre une accélération théorique et une accélération réelle et on envoie une information d'alerte (w2) si l'écart (e) est supérieur à un seuil de détection (s), caractérisé en ce que le procédé comprend une phase de recalage d'au moins un paramètre s'effectuant lorsque le véhicule est dans une situation de fonctionnement sans couple moteur demandé. L'invention porte aussi sur un véhicule comprenant au moins un calculateur configuré pour mettre en oeuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-2992784-A1 (FR)
Title: Dispositif de denudage de cables electriques utilisant des diodes laser violettes ou bleues
Inventor: REVERSAT FABIEN
IPC: H02G1/12
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dénudage de câbles électriques, comprenant d'une part au moins un faisceau de dénudage (10, 11 ;110, 111 ;209) émis par une source LASER (1 ; 101 ; 201) et focalisé par un ensemble optique (2-4 ; 102, 103 ; 203-208) en un point de focalisation (12, 13), dit point de coupe, et d'autre part au moins une piste de réception (6 ; 106) d'une portion de câble à dénuder, caractérisé en ce que chaque source LASER comprend une diode LASER (1 ; 101 ; 201) émettant un faisceau de dénudage de longueur d'onde comprise entre 370nm et 460nm, de préférence de l'ordre de 400nm.
Patent FR-2999101-A1 (FR)
Title: Procede pour fusionner un objet postal dans du courrier trie incluant une aide par designation visuelle de l'emplacement d'insertion de l'objet postal
Inventor: CAILLON CHRISTOPHE
IPC: B07C3/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: Procédé pour fusionner un objet postal (3) avec du courrier postal trié en machine et se présentant selon une séquence ordonnée d'articles de courrier (12), comprenant les étapes consistant d'abords à former une image numérique dudit objet postal (3) incluant une adresse de distribution postale (6), puis, à partir de données produites dans ladite machine de tri et de ladite image numérique, à déterminer un emplacement dans ladite séquence ordonnée des articles de courrier (12) où doit être inséré ledit objet postal (3) pour réaliser la fusion et enfin, à produire un signal de repérage désignant visuellement cet emplacement pour aider un Opérateur (5) à réaliser cette fusion.
Patent FR-2999990-A1 (FR)
Title: Pneumatic-thermal hybrid engine, has pressurized gas storage tank connected to cylinder by pressurized gas passage circuit, where passage circuit is provided with acoustic wave attenuation device
Inventor: ENAUX BENOIT
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-12-20
Abstract: The engine has a pressurized gas storage tank (8) connected to a cylinder (2) by a pressurized gas passage circuit (9). The circuit is provided with an acoustic wave attenuation device. The device includes passive acoustic wave attenuation systems placed in pipes (9', 9'') of the circuit, where the passive systems are a convergent-divergent assembly, a constant section reduction part on a portion of passage of gases, a divergent part, a section break followed by divergent, a section cover followed by the divergent part or a double section cover following the divergent part.
Patent FR-3005966-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un lingot de silicium par reprise sur germes en four de solidification dirigee
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: C30B29/06
Filed: 2013-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un lingot de silicium par reprise sur germes en four de solidification dirigée, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un creuset (1) d'axe (Z) longitudinal, dont le fond comporte un pavage de germes (2) de silicium monocristallin de forme prisme droit ; et (ii) procéder à la solidification dirigée de silicium par reprise sur germes, selon une direction de croissance colinéaire à l'axe (Z) et avec un front de solidification, spatialement ou temporellement, concave ou proche de la planéité ; caractérisé en ce que le pavage en étape (i) est formé : - d'un ou plusieurs germes centraux Gc ; et - d'un ou plusieurs germes périphériques Gp, contigu(s) au(x) germe(s) Gc, les germes périphériques Gp étant dimensionnés de manière spécifique.
Patent FR-3007426-A1 (FR)
Title: Couche active a base de complexes metalliques sur support conducteur poreux a grande surface specifique, methode de fabrication et utilisation en tant que cathode pour l'electroreduction du dioxyde de carbone.
Inventor: PASQUIER DAVID
IPC: C07C53/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention décrit une couche active comprenant un complexe métallique déposé sur un support conducteur poreux à grande surface spécifique, ainsi que son mode de préparation. On décrit également un mode d'utilisation de la couche active sous forme d'électrode à diffusion de gaz pour l'électroréduction du dioxyde de carbone vers l'acide formique.
Patent FR-3008039-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride comprenant un compresseur de climatisation entraine par un essieu
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60K6/387
Filed: 2013-07-04
Abstract: Véhicule hybride comprenant un moteur thermique (4) ainsi qu'une deuxième motorisation (6) alimentée par une source d'énergie auxiliaire (10), ces deux motorisations pouvant assurer de manière indépendante la traction du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un compresseur de climatisation principal (46) comprenant un embrayage d'entrée (48), cet embrayage étant entraîné en permanence par un essieu du véhicule.
Patent FR-3008183-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de temperature d'une piece en mouvement par polariscopie
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: G01K11/00
Filed: 2013-07-04
Abstract: Dispositif de mesure de température d'une pièce tournante (1) tel qu'un rotor de moteur, comprenant une source lumineuse (10) à impulsions lumineuses envoyant un faisceau lumineux polarisé (13) sur un capteur (5) lié à la pièce (1) et comportant un sandwich bilame réfléchissant à couche biréfringente qui sépare le faisceau en deux groupes d'ondes réfractés et réfléchis, un second filtre polarisateur (16) et une caméra numérique (14) associée à un dispositif (17) d'interprétation du résultat observé. La température de la pièce (1) entraîne des dilatations différentielles dans le bilame et donc des contraintes modifiant la biréfringence de la couche. Ces modifications sont indicatives de la température de la pièce (1) en mouvement.
Patent FR-3010019-A1 (FR)
Title: Agencement d'un cloisonnement coulissant a l'interieur d'un vehicule comportant un ouvrant dote d'un moyen de protection
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un cloisonnement pour un espace intérieur de chargement de véhicule utilitaire, ledit agencement (1) comprenant un panneau mobile grillagé configuré pour séparer ledit espace intérieur de chargement (2) et l'habitacle (3), le panneau mobile grillagé étant apte à coulisser d'une position derrière une deuxième rangée de sièges, à une autre position derrière une première rangée de sièges, afin d'augmenter l'espace de chargement (2) du véhicule, le panneau mobile grillagé comporte un ouvrant (12) destiné à assurer une protection latérale caractérisé en ce qu'un moyen de protection (45) additionnel solidaire de l'ouvrant (12) est apte à assurer une protection latérale des occupants de l'habitacle (3), aussi bien depuis une deuxième rangée de sièges, que depuis une première rangée de sièges jusqu'à la planche de bord (48).
Patent FR-3011664-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la transparence d'un document dont les deux faces sont numerisees
Inventor: BERGER JEROME
IPC: G06T5/50
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction de la transparence d'un document dont les deux faces sont numérisées et constituées de pixels, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes de : - détection (E202, E203, E204) dans chaque face des zones contrastées, - sélection (E205) des pixels des zones contrastées sur une seule des faces, - détermination (E206) d'au moins une matrice de transparence dont les coefficients diagonaux sont égaux et dont la somme des coefficients d'une ligne est égale à un, - correction (E207) des deux faces numérisées à partir de la matrice déterminée.
Patent FR-3012839-A1 (FR)
Title: Raccord d'angle pour assembler des profiles creux, coupes en onglet, d'un chassis de porte ou de fenetre
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B3/968
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention concerne un raccord d'angle (100) pour assembler des profilés creux (1, 2) d'un châssis de fenêtre ou de porte. Pour garantir une liaison sans jeu du raccord d'angle (100) avec les profilés creux (1, 2), on prévoit selon l'invention que le raccord d'angle (100) puisse être transféré depuis un premier état, dans lequel les deux branches (110, 120) sont susceptibles d'être introduites et extraites dans les chambres intérieures (4, 5) des profilés creux (1, 2), vers un second état en expansion, dans lequel les deux branches (110, 120) sont reliées par coopération de force avec les profilés creux respectifs (1, 2).
Patent FR-3022270-A1 (FR)
Title: Support de couverture pour batiment formant une voute avec toiture vegetalisee
Inventor: DARRE BENOIT
IPC: E04H1/02
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention comprend un support de couverture pour bâtiment formant une voûte avec toiture végétalisée, composé d'une première structure métallique (1) formant une voûte sur laquelle est coulée une dalle en béton armé (3) fixée au moyen d'épingles métalliques, et ladite dalle en béton armé (3) est recouverte de panneaux de copeaux de bois (4) ayant la forme de parallélépipède comportant sur leurs côtés latéraux des découpes en queue d'aronde, sur lesquels panneaux de copeaux de bois (4) et placé un feutre anti-poinçonnement (5) et ce dernier est recouvert d'une géo membrane (6) d'étanchéité sur laquelle est disposée une terre végétale (12).
Patent FR-3019586-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comprenant des tuyaux de dilution a sorties etagees.
Inventor: PAILLARD AMAURY
IPC: F23R3/50
Filed: 2014-04-03
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (20) de turbomachine comprenant : - un carter externe annulaire (23), - un tube à flamme (27) agencé à l'intérieur du carter externe, et comprenant une paroi annulaire (28), - une pluralité de tuyaux de dilution primaires (31) comprenant chacun une entrée d'air primaire (32) ménagée dans la paroi (28) du tube à flamme et une sortie d'air primaire (33) débouchant à l'intérieur du tube à flamme, - une pluralité de tuyaux de dilution secondaires (34) comprenant chacun une entrée d'air secondaire (35) ménagée dans la paroi (28) du tube à flamme et une sortie d'air secondaire (36) débouchant à l'intérieur du tube à flamme (27), une distance entre l'entrée et la sortie d'air primaire des tuyaux de dilution primaires étant supérieure à une distance entre l'entrée et la sortie d'air secondaire des tuyaux de dilution secondaires, de sorte à générer un flux d'air secondaire dans le tube à flamme afin d'uniformiser un profil de température en sortie dudit tube à flamme.
Patent FR-3022292-A1 (FR)
Title: Raidisseur tubulaire regule thermiquement
Inventor: HOLYST CYRIL
IPC: F16L35/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un raidisseur tubulaire (16) réalisé dans un matériau polymère et destiné à être installé autour d'une portion de conduite flexible (10) de transport des hydrocarbures pour limiter la courbure de ladite portion de conduite flexible. Ladite conduite flexible (10) fournit de l'énergie thermique audit raidisseur tubulaire (16) lorsque ladite conduite flexible transporte des hydrocarbures chauds, ledit raidisseur tubulaire (16) étant apte à dissiper l'énergie thermique fournie par ladite conduite flexible (10). Ledit matériau polymère est chargé de nanoparticules pour pouvoir dissiper l'énergie thermique.
Patent FR-3022777-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique comme actif matifiant d'un materiau silicie cationique ou amphiphile.
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/25
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique comme actif matifiant d'un matériau silicié comprenant au moins une amine.
Patent FR-3023964-A1 (FR)
Title: Ensemble de finition pour interrupteur electrique et interrupteur electrique avec un tel ensemble de finition
Inventor: MINGOUT CORINNE
IPC: H01H23/04
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de finition (200) pour interrupteur électrique comprenant une plaque de finition (210) présentant une ouverture (215) et un doigt de commande (220') reçu dans l'ouverture (215), caractérisé en ce que la plaque de finition (210) est montée sur une face avant plane d'une sous-plaque (230) qui comporte des moyens de retenue (241) du doigt de commande (220) dans l'ouverture (215). Un interrupteur électrique comprend un mécanisme d'appareillage et un tel ensemble de finition.
Patent FR-3028655-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande, procede de fonctionnement d'un tel dispositif et systeme audiovisuel
Inventor: JUHEN CLAUDE FRANCIS
IPC: G10H1/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: Le dispositif de commande (10) comporte : - des moyens de génération d'au moins deux chemins optiques parcourus par des faisceaux lumineux (110a et 110b) non parallèles comportant au moins un capteur optique (115) et au moins un émetteur (105a ou 105b) d'au moins un faisceau lumineux, - des moyens de mesure (145) de la vitesse (150) d'un objet traversant au moins deux faisceaux lumineux en fonction d'un signal (120) sortant d'au moins un capteur optique représentant la coupure des chemins optiques par l'objet, - des moyens d'estimation (125) de la position longitudinale (130) de la traversée de l'objet en fonction d'un signal sortant d'au moins un capteur optique représentant la coupure des chemins optiques par l'objet d'au moins deux faisceaux lumineux non parallèles et - des moyens de commande (135) dits «moyens de commande positionnels » d'une valeur de paramètre (140) d'un effet audiovisuel en fonction de la position longitudinale estimée.
Patent FR-3029619-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion, en particulier systeme de gestion de vol, pour un aeronef.
Inventor: MARION GAETAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: - Le système de gestion (1) comporte un cœur avionique (2), mettant en œuvre des fonctionnalités dites génériques de gestion de l'aéronef et la fourniture de services liés au moins à ces fonctionnalités génériques, au moins une fonctionnalité déportée (F1, F2, Fn) dans une partie monde ouvert (4), dite fonctionnalité déportée, réalisant une fonction d'interfaçage entre le cœur avionique (2) et des applications (AP1, AP2, APm) de type monde ouvert, qui ont besoin de communiquer avec le cœur avionique (2), en assurant une homogénéité et une cohérence de données échangées et en garantissant une intégrité et une sécurité des échanges de données, et une interface d'échanges (6) entre le cœur avionique (2) et la fonctionnalité monde ouvert (F1, F2, Fn), supportant les échanges de données.
Patent FR-3031098-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique ou nanoelectromecanique comportant une membrane mobile en translation et une electrode d'actionnement isolee de la membrane par une couche dielectrique
Inventor: LORPHELIN NICOLAS
IPC: H01H1/00
Filed: 2014-12-26
Abstract: Le dispositif microélectromécanique ou nanoélectromécanique (1) comorte une membrane (3), qui est mobile en translation le long d'au moins un premier axe de translation (XX') sensiblement parallèle au substrat (2), et dans au moins une première direction (X1) le long de ce premier axe de translation (XX'). La face inférieure (3a) de la membrane (3) comporte d'une part une partie active (31), qui est positionnée au droit d'une électrode d'actionnement (5) sous-jacente, et dont la zone d'actionnement électrostatique (31a) la plus proche de l'électrode d'actionnement (5) est située dans un premier plan de référence (P1) lorsque la membrane n'est pas actionnée, et d'autre part au moins un décrochement (30), qui s'étend en direction du substrat jusqu'à un deuxième plan (P2) plus proche de électrode d'actionnement (5) que ledit plan de référence (P1). Pour au moins une partie des positions en translation de la membrane (3), ledit décrochement (30) comporte au moins une première portion (30a) qui n'est pas positionnée au droit de l'électrode d'actionnement (5) et qui est proche d'au moins une première portion (50a) de la tranche (50) de l'électrode d'actionnement (5). Le dispositif comporte (a) (figure 2) une couche diélectrique (7), qui recouvre au moins ladite première portion (50a) de tranche (50) de l'électrode d'actionnement (5), et/ou (b) (figure 22) une couche diélectrique, qui recouvre la face inférieure (3a) de la membrane (3) au moins dans une zone correspondant à ladite première portion (30a) du décrochement (30).
Patent FR-3033476-A1 (FR)
Title: Coque a languette interne
Inventor: MARECHAL PIERRE ALEXIS
IPC: A43B5/04
Filed: 2015-03-12
Abstract: Chaussure de ski (1) comportant une tige rigide constituée d'un bas de coque (3) équipée d'une languette rigide (5) et surmonté d'un collier articulé (4); le bas de coque (3) comportant une large ouverture (33) qui s'étend depuis le haut de la tige en direction de l'avant du pied, ladite ouverture (33) séparant un bord latéral (322) d'un bord médial (323) qui s'étendent parallèlement l'un à l'autre sans se chevaucher ; la languette rigide (5) étant plus large que ladite ouverture (33) et comprenant une aile latérale (52) et une aile médiale (53) qui sont respectivement placées sous ledit bord latéral (322) et ledit bord médial (323).
Patent FR-3032183-A1 (FR)
Title: Systeme d'aerofreinage pour desorbitation de satellite
Inventor: RASSE BENJAMIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de désorbitation de satellite comportant une surface d'aérofreinage qui comporte un dispositif de maintien d'attitude du satellite à gradient de gravité, le dispositif à gradient de gravité comportant au moins un mât portant la surface d'aérofreinage et dont une première extrémité est solidaire du satellite et dont la seconde extrémité est pourvue d'une masse, de sorte que ledit mât s'oriente dans une direction opposée à la direction de la planète autour de laquelle orbite le satellite.
Patent FR-3036232-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accord pour cavite acceleratrice radio frequence
Inventor: LEROY PIERRE-ALAIN
IPC: H05H9/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accord pour une cavité RFQ (13) comportant : - une bride d'entrée (10) comportant : ○ un écrou (50); ○ une bride d'étanchéité (11); ○ une paroi transversale (18) située entre l'écrou (50) et la bride d'étanchéité (11); - un piston (21) comportant : ○ un nez de piston (40) destiné être inséré dans la cavité; ○ une tige de piston (23) pourvue d'une partie filetée vissée dans l'écrou (50); - un soufflet (32) entourant la tige de piston (23), le soufflet étant entouré par la bride d'étanchéité (11) de la bride d'entrée, le soufflet comportant: ○ une première extrémité (33) fixée de manière étanche au nez de piston (40) ; ○ une deuxième extrémité (35) fixée de manière étanche à la paroi transversale (18) de la bride d'entrée (10).
Patent FR-3040904-A1 (FR)
Title: Cle de serrage et procede de serrage et de marquage
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: B25B23/15
Filed: 2015-09-15
Abstract: Une clé de serrage (1) comprenant un corps longitudinal (10), s'étendant selon un axe de clé (Xc), comportant un manche (11) apte à être saisi à la main par un opérateur et une tête de serrage (12) s'étendant selon un axe de serrage (Xs) apte à coopérer avec un boulon axial (B) selon une première orientation angulaire de la clé autour de son axe de clé (Xc), la clé (1) comportant au moins un organe de marquage (4) apte à marquer un boulon axial selon une deuxième orientation angulaire de la clé autour de son axe de clé (Xc).