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Patent FR-3019606-B1 (FR)
Title: Systeme d'absorption d'energie a organe en composite metallique deformable plastiquement
Inventor: ABDUL LATIF AKRUM
IPC: F16F7/12
Filed: 2014-04-03
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système d'absorption d'énergie cinétique qui comprend uniquement un tube à paroi mince à écraser axialement. Sur la surface extérieure du tube, un traitement thermique surfacique de cimentation est effectué. Cinq différentes formes géométriques traitées thermiquement sont proposées. Afin de comparer l'effet de forme de la zone traitée thermiquement sur l'énergie absorbée, l'aire de cette zone est la même quelle que soit la forme géométrique choisie. Pour chaque cas, 15% de la surface extérieure est uniquement traitée. Ce dispositif amortisseur peut être utilisé dans toute application nécessitant l'absorption d'énergie cinétique en cas de choc, notamment dans les véhicules de transport routier ou ferroviaire ou les véhicules de transport suspendus.
Patent FR-3023871-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur bistable pour moteur d'aeronef
Inventor: BUJON IRENE
IPC: F02C9/00
Filed: 2014-07-18
Granted: 2019-03-29
Abstract: Il est proposé un procédé de commande d'un actionneur (1) bistable pour moteur d'aéronef, l'actionneur (1) étant configurable dans une première position au moyen d'un premier signal de commande (SF) et dans une deuxième position au moyen d'un deuxième signal de commande (SO) via plusieurs voies de commande (A, B), le procédé étant caractérisé en ce que: - le premier signal (SF) sollicite l'actionneur vers la première position de façon constante pendant une durée donnée, - le deuxième signal (SO) sollicite l'actionneur vers la deuxième position de façon intermittente pendant la durée donnée, les deux signaux (SO, SF) étant dimensionnés pour maintenir l'actionneur (1) immobile lorsqu'ils sollicitent l'actionneur (1) simultanément via deux voies de commandes différentes (A, B).
Patent FR-3034854-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'energie a partir de la glace carbonique a pression infra atmospherique
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25J3/06
Filed: 2015-04-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de récupération d'énergie issue du changement d'état de la glace carbonique, ce procédé étant mis en œuvre au moyen d'un dispositif (1) comprenant : - une enceinte (2) contenant de la glace carbonique à une pression infra-atmosphérique et à une température de solidification correspondant à la pression infra-atmosphérique ; - un circuit (3) primaire de récupération d'énergie traversant l'enceinte (2) et dans lequel circule un fluide caloporteur ; le procédé comprenant les étapes suivantes : - passage du fluide caloporteur dans le circuit (3) primaire, cette étape provoquant le réchauffement de la glace carbonique et son changement d'état en CO2 et le refroidissement du fluide caloporteur; - extraction du CO2 contenu dans l'enceinte (2) ; dans lequel le procédé comprend une étape de mise en dépression sensiblement continue de l'enceinte (2) à une pression infra-atmosphérique .
Patent FR-3053497-B1 (FR)
Title: Procede de renforcement de la securite d'un systeme de television a peage a base de retro-communication periodique obligatoire
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de contenu numérique à flux continu vers un dispositif client d'accès au contenu numérique. Le procédé inventif permet notamment l'application d'un système de contrôle d'accès à la protection des flux vidéo en mode direct. Le procédé permet également d'améliorer significativement la sécurité et la sûreté du système, en se basant sur une retro-communication périodique obligatoire de la part du dispositif client.
Patent FR-3061950-B1 (FR)
Title: Dispositif d’homogeneisation de la distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) comprend au moins un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre (29) par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19) et au moins un orifice (22) par lequel le fluide réfrigérant est apte à sortir du conduit (19). Le conduit (19) loge au moins une cloison (25) délimitant un premier volume interne (26) et un deuxième volume interne (27) à l'intérieur du conduit (19). La cloison (25) comprend au moins une ouverture (28) mettant en communication fluidique le premier volume interne (26) et le deuxième volume interne (27).
Patent FR-3061376-B1 (FR)
Title: Bati photovoltaique
Inventor: FERNANDEZ JULIEN
IPC: H02S20/23
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un bâti photovoltaïque formé d'une structure de base (1) surmontée d'une toiture (2), ladite toiture (2) étant formée d'au moins une chapelle (3), laquelle chapelle (3) est composée d'une première face (4) équipée de modules photovoltaïques (P), et d'une deuxième face (5) transparente, chacune des deux faces (4, 5) étant composée de deux bords longitudinaux reliés par deux bords transversaux, les deux faces (4, 5) étant rattachées l'une à l'autre au niveau de leurs bords longitudinaux supérieurs, caractérisé en ce que les bords transversaux de la première face (4) ont une longueur plus importante que les bords transversaux de la deuxième face (5), de sorte que la chapelle (3) formée est asymétrique, ladite première face (4) se composant d'une armature sur laquelle sont installés : - les modules photovoltaïques (P) espacés par des éléments transparents, - une bande transparente (44) positionnée au niveau d'au moins un des bords longitudinaux de la première face (4) et adaptée pour laisser entrer la lumière directe à l'intérieur du bâti (B).
Patent FR-3055570-B1 (FR)
Title: Dispositif multicouche avec peau metallique de moule et procede de fabrication d'un tel dispositif multicouche
Inventor: VAN GORP ADRIEN
IPC: H05B3/10
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif multicouche (1) de moule (100) comprenant une structure de renfort (10) en matériaux composites comportant au moins une couche de renfort (10a, 10b), et une couche de surface active de forme complexe agencée sur la structure de renfort et permettant de définir une face fonctionnelle (2a) sur un côté externe dudit dispositif. La couche de surface active est constituée d'une peau métallique (2), ladite forme complexe étant obtenue directement par formage de la peau métallique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un dispositif multicouche d'un moule, comprenant les étapes suivantes : de formage de la peau métallique (2) pour la création d'une forme complexe permettant de définir une face fonctionnelle (2a) sur un côté externe dudit dispositif ; de dépose d'au moins une couche de renfort sur un côté de la peau opposé à ladite face fonctionnelle, ladite peau métallique (2) constituant un maître modèle ; de cuisson de l'ensemble pour durcir ladite au moins une couche de renfort.
Patent FR-3064389-B1 (FR)
Title: Dispositif de modelisation et de representation, et procede correspondant
Inventor: CHEVAL DAVID
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1), et le procédé correspondant, de modélisation et représentation d'au moins un point réel dans un espace virtuel défini par un référentiel. Ledit dispositif comprend un support (2), une caméra (8) fournissant des images, un dispositif d'affichage permettant d'afficher les images fournies par la caméra, un moyen de mesure d'une distance (10), monté mobile en rotation sur le support, et un moyen de mesure de l'orientation (12), configuré pour déterminer l'orientation du moyen de mesure d'une distance par rapport au support. Le dispositif (1) est configuré, lorsque le support (2) est immobile et que ledit moyen de mesure d'une distance (10) est orienté en direction dudit point réel, pour déterminer, dans le référentiel de l'espace virtuel, les coordonnées d'une modélisation dudit point réel, à partir des données fournies par ledit moyen de mesure d'une distance (10) et ledit moyen de mesure de l'orientation (12). Par ailleurs, ledit dispositif (1) est également configuré pour insérer et faire coïncider, sur les images affichées par le dispositif d'affichage, la modélisation dudit point réel avec ledit point réel affiché par le dispositif d'affichage.
Patent FR-3064942-B1 (FR)
Title: Procede de correction de la pression mesuree dans un pneumatique
Inventor: HUARD JEAN-CHARLES
IPC: B60C23/00
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la pression d'un pneumatique d'un véhicule en roulage à une vitesse (v), le pneumatique comprenant un capteur de pression (3) et un capteur de température (4) agencés dans le pneumatique, comprenant les étapes consistant à constituer une bibliothèque de ratios entre une mesure de la sortie du capteur de pression et une mesure de la sortie du capteur de température, le ou les ratios étant calculés à des vitesses (v) différentes et un ratio étant mesuré à une vitesse (v) nulle, définir une loi de variation, représentative de l'évolution des ratios par rapport à l'accélération subie par le capteur de pression, mesurer la sortie du capteur de pression et la sortie du capteur de température, et obtenir la valeur de l'accélération subie par le capteur de pression, déterminer la pression en corrigeant cette mesure avec la loi de variation.
Patent FR-3066789-B1 (FR)
Title: Appareil hydraulique comprenant un distributeur ameliore
Inventor: BONNOMET BERTRAND
IPC: F04B1/04
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: Distributeur (40) pour appareil hydraulique, comprenant un noyau (50) et une couronne de distribution (60) le noyau (50) présentant une pluralité de gorges internes (50A, 50B) le couronne de distribution (60) présentant une pluralité de gorges externes (60A, 60B) lesdites gorges internes (50A, 50B) et externes (60A, 60B) étant configurées pour être mises en communication fluidique et former des conduits de circulation de fluide, le noyau (50) comprenant une pluralité de segments d'étanchéité (52) configurés de manière à isoler lesdits conduits de circulation de fluide, le noyau (50) présentant une section externe décroissante depuis une extrémité distale (50D) vers une extrémité proximale (50P), le distributeur (40) étant caractérisé en ce que le couronne de distribution (60) comprend une butée (65) configurée de manière à limiter le déplacement du noyau (50) par rapport au couronne de distribution (60) selon une direction définie par l'axe (A).
Patent FR-3067221-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un amphidinol pour son activite fongicide et/ou bactericide sur les champignons, les oomycetes et/ou bacteries pathogenes des plantes et semences de culture
Inventor: THOMAS YANN
IPC: A01N31/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-08-14
Abstract: Utilisation de la molécule de formule (I) suivante pour son activité fongicide et/ou bactéricide sur les champignons, les oomycètes et/ou bactéries pathogènes des plantes et semences de culture.
Patent FR-3052637-B1 (FR)
Title: Dispositif pour melanger et distribuer des produits en vrac
Inventor: HOPMANN JENS
IPC: A01K5/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif pour mélanger et distribuer des produits en vrac, notamment des produits d'ensilage à fibres courtes et longues comprenant un réceptacle (2) pour recevoir des produits en vrac, de préférence un élément de transfert et de mélange (6) mis en rotation ainsi qu'au moins un orifice de sortie (21), * cet orifice de sortie (21) étant combiné à une machine soufflante (7), de préférence installé en position inclinée par rapport à la paroi (2.1) inclinée du réceptacle (2) et ayant, de préférence, un élément éjecteur (8). Dispositif dont la machine soufflante (7) comporte deux chambres (7.1, 7.2) reliées par des ouvertures (22). La première chambre de soufflante (7.1) équipée d'un dispositif d'aubes (16), mis en rotation et d'un dispositif d'aubes d'éjection (7) est reliée à l'orifice de sortie (21) du réceptacle (2). La seconde chambre (7.2) comporte un dispositif de roue à vent (17) mis en rotation. La seconde chambre (7.2) est reliée à la sortie de soufflante (24) et par des ouvertures (22) à la première chambre (7.1).
Patent FR-3053009-B1 (FR)
Title: Structure pour fixer un appareil d'affichage d'informations pour vehicule
Inventor: TADAOKA TOSHIHIRO
IPC: B60K35/00
Filed: 2017-06-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dans une structure pour fixer un appareil d'affichage d'informations pour un véhicule (1) incorporé dans une portion avant de carrosserie de véhicule pourvue d'un élément d'appui de direction (3) s'étendant dans la direction de largeur de véhicule, un renfort (5) qui lie l'élément d'appui de direction (3) à une planche de bord (4) dans la portion avant de carrosserie de véhicule est prévu dans la portion avant de carrosserie de véhicule afin de s'étendre à partir de l'élément d'appui de direction (3) vers le côté avant du véhicule le long de la direction longitudinale du véhicule, et l'appareil d'affichage d'informations pour un véhicule (1) est supporté par le renfort (5).
Patent FR-3068552-B1 (FR)
Title: Procede de reception de contenus audio dans un recepteur hybride et reproduction en differe, recepteur et programme associe au procede
Inventor: FAGUE DIMITRI
IPC: H04N5/44
Filed: 2017-06-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception et de reproduction de contenus audio et/ou audiovisuel au niveau d'un appareil récepteur apte à recevoir un flux audio et/ou audiovisuel déterminé en provenance d'un réseau unidirectionnel ou bidirectionnel. Un flux déterminé diffusé sur un réseau est tout d'abord reçu et les contenus transmis par ledit flux sont reproduits au niveau de l'appareil récepteur. Un premier événement extérieur à l'appareil récepteur est détecté qui déclenche l'interruption de la reproduction du contenu en cours et l'enregistrement du moment de l'interruption. Puis, un second événement extérieur est détecté qui déclenche une étape de détermination de la disponibilité de la partie non-lue du contenu interrompu, et l'affichage d'un menu proposant à un utilisateur de reproduire ladite partie non-lue. L'introduction d'une commande va alors déclencher la récupération de la partie non-lue du contenu et la reproduction de la partie de contenu récupéré. Ainsi, la solution permet de récupérer un contenu diffusé sur un flux radio dont la reproduction a été interrompue et de proposer à un utilisateur de reprendre sa reproduction un peu plus tard.
Patent FR-3071107-B1 (FR)
Title: Cassette pour cellule d'appareillage electrique
Inventor: MELEY JEAN-PIERRE
IPC: H02B1/16
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: Cassette destinée à être intégrée dans une cellule d'appareillage électrique haute tension, comprenant un chariot mobile 10 portant un appareil interrupteur 12 doté de contacts mobiles 15, d'un mécanisme de manuvre (13) des contacts mobiles par l'intermédiaire de ressorts de manuvre et d'au moins une bobine de déclenchement (14) des ressorts de manuvre, un volet de protection 21 motorisé destiné à empêcher un accès à des barres conductrices A, B de la cellule d'appareillage, et des moyens d'entraînement motorisés 20 du chariot mobile 10 destinés à pouvoir connecter l'appareil interrupteur 12 aux barres conductrices A, B. Un premier équipement d'automatisme 19 est embarqué sur le chariot mobile 10 pour commander le mécanisme de manuvre 13 et la bobine de déclenchement 14, et un deuxième équipement d'automatisme 29 est embarqué dans la cassette 1 pour commander le volet de protection 21 et les moyens d'entraînement 20 du chariot mobile 10.
Patent FR-3079836-B1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible avec le monomere acrylamide, comprenant des esters de polyglycerols, son utilisation comme agent epaississant d'une formulation detergente ou nettoyante
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/37
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des esters de polyglycérols ; son utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une formulation détergente ou nettoyante à usage industriel ou ménager, et compositions aqueuses liquides détergentes à usage ménager ou industriel aqueuse en comprenant.
Patent FR-3086012-B1 (FR)
Title: Pompe a vide de type seche
Inventor: CROCHET STEPHANE
IPC: F04C29/02
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide de type sèche comportant : - au moins un dispositif d'étanchéité (6) aux lubrifiants interposé entre un carter d'huile (2) et un étage de pompage (3e) au niveau de chaque passage d'arbre, - un disque brasseur (13) monté solidaire en rotation sur un arbre (4) et destiné à être partiellement immergé dans le lubrifiant (10) du carter d'huile (2). La pompe à vide comporte en outre au moins une paroi de guidage (14) fixe, agencée dans le carter d'huile (2), dont une extrémité inférieure est destinée à être immergée dans le lubrifiant (10) et une extrémité supérieure s'étendant vers le haut du carter d'huile (2) est destinée à émerger du lubrifiant (10), la paroi de guidage (14) étant configurée pour coopérer avec le disque brasseur (13) pour entrainer une remontée du lubrifiant (10) le long de la paroi de guidage (14).
Patent FR-3097035-B1 (FR)
Title: Procédé d’essai d’un dispositif permettant la captation ou l’élimination de substances allergènes, tel qu’un filtre à air de système de climatisation d’un véhicule automobile
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’essai d’un dispositif de traitement de substances allergènes, tel qu’un filtre à air de système de climatisation de véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes : - disposer un filtre à tester (24) dans une enceinte (10) ; - faire circuler l’air au sein de l’enceinte de sorte que le flux d’air traverse le filtre à tester (24); - diffuser au sein de l’enceinte (10), en amont du filtre à tester par rapport au flux d’air, un mélange de substances allergènes, de types et de quantités initiales connus ; - maintenir la circulation d’air au sein de l’enceinte (10) à un débit donné et pendant une durée donnée ; - déterminer, pour chaque type de substance allergènes, la quantité captée par le filtre à tester (24). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084433-B1 (FR)
Title: Systeme de controleur de vanne et procede
Inventor: LINDGREN ANDREW
IPC: F16K31/02
Filed: 2019-07-03
Granted: 2023-11-10
Abstract: Des modes de réalisation de l’invention proposent un contrôleur de vanne configuré pour réseauter avec un ou plusieurs autres contrôleurs de vanne dans un système de conditionnement d’eau, fournissant une communication embarquée entre vannes. Le contrôleur de vanne peut assurer, parmi d’autres particularités, un rappel de demande amélioré, une protection de réglages utilisateur, un adressage dynamique et une sélection d’unité maître automatique, des capacités de poussée de réglages réseau, et/ou des afficheurs de journal des erreurs descriptifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098896-B1 (FR)
Title: Projectile sous-marin, ensemble et procede de lancement associes
Inventor: DE SARRANT THIBAUT
IPC: F41F3/10
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: Projectile sous-marin, ensemble et procédé de lancement associés La présente invention concerne un projectile (12) comportant : une coque (16) ; un arbre rotatif (26) ; et une hélice (30, 50) apte à être entraînée en rotation par ledit arbre rotatif. L’hélice et la coque comprennent respectivement une butée (56) et une contre-butée (58) en vis-à-vis l’une de l’autre. L’hélice est apte à coulisser axialement entre une première position, dans laquelle un jeu (62) non nul est ménagé entre les butée et contre-butée, et une deuxième position, dans laquelle les butée et contre-butée sont en contact. Un élément de rappel élastique (33) est réversiblement déformable entre un premier et un deuxième états de contrainte, correspondant respectivement à la première et à la deuxième positions de l’hélice, la contrainte du premier état étant inférieure à la contrainte du deuxième état. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099969-B1 (FR)
Title: Procédé pour réglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unité d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procédé
Inventor: BROYDE FRÉDÉRIC
IPC: H04B1/18
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé pour réglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unité d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procédé L’invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d’accord à accès d’entrée unique et accès de sortie unique. L’invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé, par exemple un émetteur-récepteur radio.     Un appareil pour communication radio selon l’invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d’accord à accès d’entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d’entrée et un accès de sortie ; une liaison d’antenne (2) ; une unité de détection (3) ; une unité d’émission et de traitement du signal (8) qui applique une excitation à l’accès d’entrée à travers l’unité de détection, qui délivre une ou plusieurs “instructions de réglage d’antenne” et qui délivre des “instructions de réglage d’unité d’accord” ; et une unité de contrôle (6) qui délivre un ou plusieurs “signaux de contrôle d’antenne” et un ou plusieurs “signaux de contrôle d’accord”.     Figure pour l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3100256-B1 (FR)
Title: Système d’attache pour une attache sur une balise de signalisation, et système de signalisation associée
Inventor: DESTRIAN MATHIEU
IPC: E01F9/688
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-10-01
Abstract: Système d’attache (1) pour une attache sur une balise de signalisation (9), telle qu’une balise de signalisation (9) de type cône de signalisation ou balise cylindrique de signalisation, ledit système d’attache (1) comprenant un organe d’attache (10) en forme générale de couronne réalisée dans une matière élastique, ledit organe d’attache (10) comprenant : - une embase annulaire (11) pourvue d’un bord périphérique extérieur et d’un orifice central définissant un bord périphérique intérieur (14), ladite embase annulaire (11) étant également pourvue d’une face inférieure annulaire et d’une face supérieure annulaire ; - au moins une ailette (17) en saillie du bord périphérique extérieur de l’embase annulaire. Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3105815-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur Electrique A DEUX EMBRAYAGES
Inventor: DOREMUS OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: 1. Ensemble de transmission comprenant :  - une machine électrique (2) dotée d’un rotor 21 apte à tourner autour d’un axe de rotation (X),  - un carter (22) de la machine électrique , enveloppant la machine électrique (2),  - un premier embrayage (30) destiné à entrainer en rotation un premier mécanisme de transmission (40),  caractérisé en ce que le carter (22) de la machine électrique (2) comprend une première portion tubulaire (223) s’étendant le long de l’axe de rotation (X) et autour de l’axe de rotation (X), la première portion tubulaire (223) du carter (22) faisant saillie axialement vers l’extérieur du carter sur un premier côté de la machine électrique, le premier embrayage (33) étant disposé au moins en partie autour de la première portion tubulaire (223).  (Fig.3)