baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974926-A1 (FR)
Title: Procédé d'évaluation d'un potentiel photovoltaïque d'un bâtiment a partir d'un terminal utilisateur, et application associée
Inventor: DELALONDE CHARLES
IPC: G06Q90/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un potentiel photovoltaïque d'un bâtiment (40) à partir d'un terminal utilisateur (20), dans lequel le terminal utilisateur (20) contient une application adaptée pour exécuter automatiquement des étapes de : - déterminer une valeur de pertes thermiques associées au bâtiment (40), en fonction de coordonnées géographiques du bâtiment, et - estimer une valeur de gain énergétique associé à une installation de panneaux photovoltaïques sur une toiture (30) du bâtiment (40), à partir des coordonnées géographiques du bâtiment, d'un paramètre d'orientation de la toiture, d'un paramètre de pente de la toiture et de la valeur de pertes thermiques associée à la toiture.
Patent FR-2975040-A1 (FR)
Title: Outil de pose d'une bandelette pour la realisation d'une ebauche de pneumatique
Inventor: CHEVAUX NICOLAS
IPC: B29C48/35
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'outil comprend : - un support, et - un bras (16) portant un organe (18) d'extrusion de la bandelette et un rouleau (20) d'application de la bandelette. Le bras est articulé par rapport au support autour d'un premier axe (28) parallèle à un axe géométrique (22) du rouleau et d'un deuxième axe (32) tangent à une circonférence du rouleau, au moins l'un des premier et deuxième axes passant par un centre de gravité du bras.
Patent FR-2975585-A1 (FR)
Title: Implant textile et procede pour sa realisation
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: A61F2/02
Filed: 2011-05-23
Abstract: Cet implant, plus particulièrement destiné au traitement de l'incontinence urinaire masculine ou féminine, est constitué d'une bandelette réalisée en un tricot unitaire présentant une largeur variable le long de sa dimension principale, et pourvue au moins au niveau de l'une de ses extrémités d'au moins une bretelle de fixation, émanant directement de sa structure propre.
Patent FR-2980451-A1 (FR)
Title: Method for optimization of mechanical resistance of box of autonomous structure i.e. aerofoil, of aircraft, involves putting areas of front spar under compression under load, and arranging anti-crash reinforcements in set of zones
Inventor: CABANAC JEAN-PIERRE
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-09-28
Abstract: The method involves optimizing mechanical strength of a housing i.e. central aerofoil box (20) for protecting areas of a front spar (10p). The areas of the front spar are put under compression under a load, and anti-crash reinforcements i.e. riders (50), are arranged in a set of compression zones (Za, Zb). The front spar is arranged in an autonomous structure (1). The front spar comprises a series of horizontal and parallel stiffeners (30, 31) that are arranged in potential zone of impact. An independent claim is also included for a box of an autonomous structure.
Patent FR-2980759-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has assistance device including single linear spring passing from contracted position to deployed position, where single linear spring is located in longitudinal median plane of vehicle
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B62D25/12
Filed: 2011-09-29
Abstract: The vehicle has an assistance device (20) including a single linear spring (21). The linear spring is envisaged between a point of a case and a point attaching to a hatch (10) to offer an assistance force facilitating the swiveling of the hatch in an opening direction, where the linear spring is articulated on the case and the hatch. The linear spring passes from a contracted position to a deployed position. The linear spring is located in a longitudinal median plane of the vehicle, where the linear spring is an elastic linear jack i.e. jack, with gas.
Patent FR-2966227-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation mecanique par insufflation hygroregulee et procede associe
Inventor: POTARD MICHELE
IPC: F24F11/76
Filed: 2011-10-07
Abstract: Installation de ventilation mécanique par insufflation en continu d'un local (22) comprenant un conduit d'entrée d'air (21) relié à une chambre d'insufflation (2) renfermant un ventilateur (20), des premiers capteurs d'humidité relative de température (13) disposés à l'intérieur du local (22) à ventiler, des seconds capteurs d'humidité relative et de température, disposés en aval de moyens de préchauffage de l'air entrant, une unité de calcul et de commande (12) contrôlant le débit d'air d'insufflation, en fonction de l'humidité absolue et de la température de l'air dudit local à ventiler et de l'air entrant. L'installation ainsi hydrorégulée permet le renouvèlement permanent de l'air dudit local. L'invention concerne également le procédé de mise en œuvre de l'installation de ventilation par insufflation.
Patent FR-2982252-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conteneur souple de grande capacite, conteneur souple obtenu, emballage correspondant
Inventor: BASCONNET JACQUES
IPC: B31B50/20
Filed: 2011-11-07
Abstract: Procédé de fabrication d'un conteneur souple de grande capacité comportant un corps, un fond comportant une goulotte de vidage et un chapeau comportant une goulotte de remplissage, consistant à découper dans une feuille d'un matériau souple quatre panneaux principaux (1) de corps et le fond et quatre panneaux de chapeau (2), chacun des panneaux principaux ayant pour partie une forme (3) carrée ou rectangulaire à quatre cotés, dont le coté du bas se prolonge par une extension (4) sensiblement trapézoïdale dont le sommet vers le bas se prolonge par une patte (5), l'extension et la patte étant destinées à former le fond et la goulotte de vidage du conteneur, chacun des panneaux de chapeau ayant pour partie une forme (9) sensiblement trapézoïdale à base vers le bas et dont le sommet vers le haut se prolonge par une languette (10), la languette étant destinée à former la goulotte de remplissage, à former un pli (6) dans chacun des panneaux principaux le long du coté du haut, à fixer ledit pli pour former au moins un passant par panneau principal, à assembler et solidariser entre eux les quatre panneaux principaux et les quatre panneaux de chapeau, les plis étant disposés sur l'extérieur du conteneur, la base de chaque panneau de chapeau étant assemblée au coté du haut du panneau principal correspondant, les panneaux principaux étant assemblés le long de leurs cotés latéraux et de leurs prolongements correspondants, les cotés latéraux en correspondance des panneaux de chapeau étant assemblés entre eux, les extrémités du haut des languettes étant laissées libres afin de former une ouverture supérieure de goulotte de remplissage qui est sensiblement carrée.
Patent FR-2991446-A1 (FR)
Title: Montage d'arme comportant un couloir d'ejection des douilles
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/60
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention a pour objet un montage d'arme comportant un berceau (2) destiné à recevoir une arme (3) et monté pivotant sur des tourillons (4) solidaires d'un affût (5). Ce montage d'arme comporte un couloir (12) d'éjection des douilles, qui est en partie délimité par une plaque de fond (10) fixe par rapport à l'affût (5) et une plaque supérieure (11) articulée sur une charnière (15) fixe et ayant un axe parallèle aux tourillons. La plaque supérieure (11) est par ailleurs guidée sur une première rainure (16) qui est courbe et portée par un flasque (20) solidaire du berceau (2), le profil de la première rainure (16) étant défini de façon à assurer un positionnement de la plaque supérieure (11) sensiblement parallèlement à la plaque de fond (10) sur au moins 50% du débattement en pivotement du berceau (2) sur ses tourillons (4).
Patent FR-2985592-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule memoire non volatile a double grille
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: G11C16/04
Filed: 2012-01-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une cellule mémoire non volatile à double grille (100), dans lequel on effectue les étapes de: o formation au moins partielle de la grille (130) du transistor de commande comprenant l'obtention d'un relief (132) en un matériau semi conducteur sur un substrat (160, 162, 132); o formation de la grille de contrôle (140) du transistor de mémorisation, comprenant les étapes de: - formation sur au moins un flanc du relief (132) en un matériau semi conducteur configuré pour stocker des charges électriques; - dépôt d'une première couche (210) de manière à recouvrir l'empilement de couches (143); - gravure de la première couche (210) de manière à former un premier motif (144) juxtaposé au relief (132); o formation d'une deuxième couche (220) sur le premier motif (144), o gravure de la deuxième couche (220) de sorte à former sur le premier motif (144) un deuxième motif (146) présentant une face supérieure (145) sensiblement plane.
Patent FR-2986260-A1 (FR)
Title: Frein hydraulique pour trepan
Inventor: POREL LOUIS CLAUDE
IPC: E21B7/08
Filed: 2012-01-26
Abstract: Procédé de blocage/freinage d'au moins une roue conique d'entrée d'un trépan d'un outil de forage consistant à utiliser au moins une roue dentée (1) dudit trépan comme élément d'entraînement d'une pompe hydraulique (P) pompant en circuit fermé (17) ledit circuit comportant un distributeur (9) commandé pour occuper soit une position ouverte soit une position fermée ; de telle sort que, en position ouverte, la pompe tourne librement sans absorber d'énergie, et que, en position fermée ladite pompe (P) soit hydrauliquement bloquée, ce qui bloque la rotation de la roue dentée (1).
Patent FR-2987768-A1 (FR)
Title: Mobile grouping base plate for setting crimping tools under press for crimping nuts for door of car, has supply slots for receiving reservoirs of nuts, and distributors for automatically conveying nuts from reservoirs to crimping tools
Inventor: BOULANGER ALAIN
IPC: B21D39/00
Filed: 2012-03-07
Abstract: The base plate (10) has tool holders (11, 11') designed to accommodate crimping tools (3, 3') and intended to insert the crimping tools in a press. Supply slots (12, 12') are provided for receiving reservoirs (13, 13') capable of containing multiple nuts to be crimped, and distributors (14, 14') are provided for automatically conveying the nuts from the reservoirs to the crimping tools, so that the base plate integrally carries and loads the crimping tools, the reservoirs, and the distributors to and from the press. Independent claims are also included for the following: (1) a crimping installation for crimping nuts (2) a method for crimping nuts.
Patent FR-2990004-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage d'urgence d'architecture generatrice d'energie
Inventor: FILIPUTTI HUGUES
IPC: F02C7/26
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention vise à disposer de démarreurs d'urgence permettant une réactivité de cet ordre de grandeur, à savoir de quelques secondes, sans présenter les inconvénients liés à la masse et à l'encombrement des démarreurs hydrauliques ou pneumatiques de secours évoqués ci-dessus. Pour ce faire, la présente invention propose de coupler une poussée instantanée de gaz de type pyrotechnique avec un générateur volumétrique de transmission en liaison avec un couplage/découplage automatique sur l'architecture à démarrer. Un système de démarrage d'urgence (10) selon l'invention comporte au moins un générateur de gaz pyrotechnique (5) relié à un initiateur électrique (3) lui-même relié à un calculateur, un moteur volumétrique (100) logeant des engrenages droits, le générateur de gaz pyrotechnique (5) étant couplé au moteur (100) par une entrée (121) du carter (120). Le moteur (100) comporte un moyen de connexion, apte à se déplacer en une extrémité d'un arbre de transmission (40b) pour pouvoir coupler cet arbre de transmission à un arbre récepteur de l'architecture à démarrer via un embrayage centrifuge (170).
Patent FR-2992520-A1 (FR)
Title: Band film for protecting growing vegetables against bad weather, has central part, and two side parts that are separated from central part by tearing lines, where central part accounts for specific percent of entire surface of film
Inventor: GRANGER GASTON
IPC: A01G13/02
Filed: 2012-07-02
Abstract: The film (I) has a central part (2) and two side parts (3 1, 3 2) that are separated from the central part by tearing lines (4 1, 4 2). The central part accounts for 60 percent of the entire surface of the film i.e. preferably less than 70 percent. The tearing lines extend over an entire length from the film in an approximately parallel manner with a set of lateral margins of the film, where the film has a total width ranging from 1.5 to 2.5 m i.e. preferably less than 2 m. Independent claims are also included for the following: (1) a method for installation of a band film (2) a method for removal of a band film.
Patent FR-2997868-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un filtre
Inventor: LEBRUN MICHEL
IPC: B01D46/52
Filed: 2012-11-13
Abstract: Ce procédé comprend les étapes consistant à : a) Dérouler une bande (1) de média filtrant synthétique présentant deux bords longitudinaux (2,3) et la guider dans une direction d'avancement, b) Réaliser une pluralité de rainages (6) sur la bande (1) selon une direction transversale aux bords longitudinaux (2,3), c) Elever la température de deux zones longitudinales (8,9) disposées à proximité chacune d'un bord longitudinal (2,3) de la bande (1) de manière à entrainer leur fusion, et d) Plier la bande (1) de média filtrant le long de chaque rainage (6) de telle sorte qu'une portion d'une zone longitudinale (8,9) disposée en amont d'un rainage (6) dans le sens d'avancement de la bande (1) de média filtrant soit soudée avec une portion d'une zone longitudinale (8, 9) disposée en aval de ce rainage (6). L'invention vise également un dispositif (200) pour la mise en œuvre du procédé tel que précédemment décrit et un filtre (100) pour véhicule automobile.
Patent FR-3002909-A1 (FR)
Title: Systeme adaptable a toute poussette et fauteuil roulant permettant au pousseur de venir a la hauteur des pieds du pousse avant de traverser une rue et d'eviter tout choc lateral avec un vehicule
Inventor: DE BOYSSON SYBIL CATHERINE SIHANOUK
IPC: B62B11/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible qui s'adapte à toutes poussettes ou fauteuils roulants. Il permet au pousseur d'éviter tous chocs latéraux avec un véhicule circulant sur la chaussée en permettant de venir au pied du poussé, par la gauche ou par la droite.
Patent FR-3007769-A1 (FR)
Title: Elaboration d'une boisson spiritueuse par maceration de vanille noire scarifiee et de copeaux de chene dans du rhum agricole blanc
Inventor: APATOUT MATHIAS JEAN
IPC: C12G3/07
Filed: 2013-06-27
Abstract: Elaboration d'une boisson spiritueuse dénommée spiritoo par procédé de macération des gousses de vanilles noires scarifiées et des copeaux de chêne dans du rhum agricole blanc. L'invention consiste à faire macérer d'une manière successive des gousses de vanilles noires scarifiées et des copeaux de chêne dans du rhum agricole blanc. Ce procédé revêt un aspect économique car il permet d'obtenir une boisson spiritueuse d'une robe dorée dans un court délai sans l'usage de fût de chêne ni de chimie. Le degré de la boisson spiritueuse spiritoo sera de 42% vol. Ce spiritueux sera utilisable en apéritif et en digestif.
Patent FR-3003078-A1 (FR)
Title: Disjoncteur ht avec dispositif de regeneration des contacts electriques en bout
Inventor: SILVANT SEBASTIEN
IPC: H01H1/12
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'actionnement d'un contact électrique entre un premier contact (7) et un deuxième contact (1) dans un disjoncteur (10), comportant : - un mouvement de translation relatif entre le premier contact et le deuxième contact, le long d'un axe (XX') de translation, lors de l'ouverture et de la fermeture du contact, pour amener celui-ci, respectivement, d'un état fermé à un état ouvert et d'un état ouvert à un état fermé ; - un mouvement de rotation relatif entre le premier contact et le deuxième contact, autour dudit axe (XX') de translation, lors du maintien du contact dans son état fermé.
Patent FR-3003170-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de jacinthe d'eau pour l'hydratation de la peau
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61K36/896
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un extrait de jacinthe d'eau en cosmétique. L'extrait est un extrait de Eichhornia crassipes, obtenu par extraction à l'abri de l'air, utilisé dans une composition cosmétique pour application topique à action hydratante de la peau. Application aux compositions cosmétiques hydratantes.
Patent FR-3003669-A1 (FR)
Title: Procede de generation et d'utilisation de mots de passe
Inventor: MAUPOUX David
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de génération et d'utilisation de mots de passe, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • apposition d'une feuille (10) sur un clavier (20) d'un dispositif informatique (30), ladite feuille (10) comportant des touches sur lesquelles sont inscrits des motifs (41, 42, 43, 44), et ledit clavier (20) comportant également des touches, les touches de ladite feuille (10) se superposant aux touches dudit clavier (20); • saisie d'un mot de passe sur ledit clavier (20) à travers ladite feuille (10) par un utilisateur ; • transmission dudit mot de passe dudit clavier (20) audit dispositif informatique (30) ; et • traitement par ledit dispositif informatique (30) lui-même, par des réseaux locaux (LAN) ou des réseaux étendus (WAN) dudit mot de passe. La présente invention se rapporte également à une feuille (10) pour la mise en œuvre du procédé, comportant des touches sur lesquelles sont inscrits des motifs (41, 42, 43, 44) aléatoires.
Patent FR-3004388-A1 (FR)
Title: Reservoir embarque sous le plancher de charge d'un vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/073
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention concerne un réservoir embarqué sous le plancher de charge d'un véhicule, en particulier mais non exclusivement réservoir de système de réduction catalytique sélective dit « réservoir SCR ». Ce réservoir comporte des nervures déformables, dites « nervures de dissipation » (24), qui sont en saillie de la surface externe de la coque inférieure (11) du réservoir (10) et qui sont dirigées longitudinalement dans le sens de la marche du véhicule, de façon à permettre une dissipation d'énergie lors d'un choc du véhicule par déformation desdites « nervures de dissipation » (24).
Patent FR-3005517-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une interface graphique pour afficher des images d'un objet tridimensionnel
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G06F3/038
Filed: 2013-05-07
Abstract: Ce procédé de commande d'une interface graphique comporte : - le calcul (68) des coordonnées d'un aimant permanent et de la direction du moment magnétique de l'aimant permanent à partir de mesures de magnétomètres, - la mise en correspondance (70) des dimensions d'un objet tridimensionnel avec les coordonnées précédemment calculées en multipliant chaque dimension de l'objet tridimensionnel par un coefficient Cv pour obtenir un objet tridimensionnel mis à l'échelle et en multipliant les coordonnées calculées par l'inverse d'un coefficient CR pour obtenir des coordonnées à l'échelle, - la construction (72) d'une image en deux dimensions correspondant à l'image de l'objet mis à l'échelle observé depuis un point de vue et le long d'un axe optique déduits des coordonnées à l'échelle et/ou de la direction du moment magnétique de l'aimant permanent, et - la commande (74) de l'interface graphique pour afficher l'image construite sur cette interface graphique.
Patent FR-2990770-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recuperation pour des flutes marines de capteur de recherche geophysique marine
Inventor: STENZEL ANDRE
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à des systèmes de récupération pour des flutes marines de capteur de recherche géophysique marine. Au moins certaines des formes de réalisation d'illustration sont des procédés comprenant le fait de fixer un système de récupération (200) sur une flute marine de capteur : en enroulant un ensemble de poche de relevage (350) au moins partiellement autour de la flute marine de capteur, l'ensemble de poche de relevage (350) comportant une poche de relevage dégonflée (312), un cylindre de gaz (314), et un mécanisme de déclenchement de profondeur (316) ; et en recouvrant l'ensemble de poche de relevage (350) avec un capot extérieur (324).
Patent FR-3006224-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme robotise pour le revetement d'une piece par projection d'un materiau
Inventor: CHEBROUX CHRISTOPHE
IPC: B05B15/68
Filed: 2013-06-03
Abstract: Procédé de commande d'un système robotisé (S) comportant des première et seconde parties du système robotisé (S1, S1') chacune déformable et reliée fixement à un même référentiel (P), la première partie (S1) comportant une tête de projection (T) d'un matériau de revêtement, selon un axe de projection (Tx), la seconde partie présentant des moyens de préhension d'une pièce (Pi) dotée d'une surface annulaire (Surf). Les première et deuxième parties (S1, S1') comportent respectivement au moins des première et deuxième liaisons pivot (A1, A2, A1', A2') pour orienter de l'axe (Tx) et la pièce par rapport audit référentiel (P) ; Une unité de commande (Uc) génère une commande de déformation des première et seconde parties (S1, S1') telle : - que l'axe de projection (Tx) de la buse et la pièce (Pi) sont déplacés et orientés l'un par rapport à l'autre, pour projeter ledit matériau sur toute la surface (Surf) ; et - que en tout point d'intersection courant (Pn1, Pn2), l'axe (Tx) présente une incidence par rapport à un axe orthogonal courant (N1, N2) inférieure à 20° et préférentiellement inférieure à 5°.
Patent FR-3011208-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation et de stockage d'un contenu et vehicule equipe d'un tel systeme
Inventor: APARICIO JEAN-FRANCOIS
IPC: B62D63/08
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un système d'aspiration et de stockage d'un contenu, tel que des gravats avec notamment application aux travaux d'excavation le long d'une voie telle qu'une voie ferrée. Le système comprend un conteneur 1, notamment du type benne 1, destiné à recevoir le contenu, et un dispositif de récupération 12 connecté au conteneur 1 et destiné à récupérer le contenu de l'extérieur vers l'intérieur du conteneur 1, ledit conteneur 1 comprenant au moins une paroi 3, 11. La paroi 3, 11 comprend au moins un premier dispositif d'extraction 4 apte à extraire un contenu stocké dans le conteneur 1 depuis l'intérieur vers l'extérieur dudit conteneur 1. L'invention concerne également un véhicule 2 équipé du système présenté ci-dessus .
Patent FR-3011617-A1 (FR)
Title: Dispositif attenuateur de bruit pour un conduit d'evacuation de fumee equipant une chaudiere
Inventor: LAURENT BENJAMIN
IPC: F24C15/00
Filed: 2013-10-03
Abstract: Le dispositif atténuateur de bruit (1) conforme à l'invention est destiné à être placé sur un conduit d'évacuation de fumée (2) équipant une chaudière (3). Ce dispositif atténuateur de bruit (1) comporte un tube central (5) qui est ceinturé par un tube extérieur (10) pour définir entre eux une chambre d'absorption acoustique (11), entre une paroi d'extrémité amont (12) et une paroi d'extrémité aval (13). Le tube central (5) comporte un tronçon amont (5a) perforé, qui s'étend jusqu'à une zone intermédiaire (20), prolongé par un tronçon aval (5b) plein, dépourvu ou pratiquement dépourvu de perforations. La chambre d'absorption acoustique (11) est partiellement comblée par un matériau absorptif acoustique (14), dont la bordure d'extrémité aval (14d) est située en amont de la zone intermédiaire (20) précitée. L'espace de ladite chambre d'absorption acoustique (11) entre la bordure d'extrémité aval (14d) du matériau absorptif acoustique (14) et la paroi d'extrémité aval (13), consiste en une cavité (11b) dont la partie amont (11 b') ceinture une partie aval perforée (5a") du tube central (5), et dont une partie aval (11 b'') ceinture une partie aval (5b) non perforée dudit tube central (5).