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Patent FR-2997774-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur de placement de taches dans un systeme multi-cœurs
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: G06F9/38
Filed: 2012-11-08
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention a notamment pour objet le placement de tâches dans un système multi-cœurs, des contraintes de temps étant associées à chaque tâche. Après avoir affecté (205) au moins une tâche distincte à chaque cœur, une tâche non affectée est sélectionnée (220). Un cœur susceptible d'exécuter la tâche sélectionnée selon des contraintes de temps associées à cette tâche et des contraintes de temps associées à des tâches préalablement affectées à ce cœur est alors identifié (225). La tâche sélectionnée est ensuite affectée (235) au cœur identifié.
Patent FR-2998167-B1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser une annuloplastie par voie transapicale de la valve mitrale
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61F2/24
Filed: 2013-03-20
Granted: 2015-01-09
Abstract: Le dispositif est destiné à être positionné dans un introducteur étanche disposé dans la cavité thoracique entre deux côtes pour pénétrer dans le ventricule gauche en passant par l'apex du cœur. Selon l'invention, le dispositif comprend un corps (1) équipé d'une poignée (2) et d'au moins un organe de commande (3) apte à agir sur un ensemble pour la mise en place et la fixation d'une tresse (T) au niveau de l'anneau mitral au moyen d'éléments de suture (S), ledit ensemble présente des moyens aptes à permettre l'extraction d'une suture au travers de l'anneau mitral en étant apte à enserrer la tresse et s'ancrer sur la périphérie de l'anneau mitral sous un effet de pincement de ladite suture en exerçant deux forces d'appui de pression opposées.
Patent FR-3017058-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation d'au moins un critere de performance de catalyseurs heterogenes
Inventor: DUMEIGNIL FRANCK
IPC: G01N31/10
Filed: 2014-02-06
Granted: 2017-08-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) d'évaluation d'au moins un critère de performance de catalyseurs hétérogènes, comprenant :         - au moins une source de réactif (2),         - au moins une zone de réaction munie d'au moins un catalyseur et reliée à au moins une source de réactif (2), de manière à réaliser dans chaque zone de réaction une réaction de catalyse hétérogène entre chaque catalyseur présent dans la zone de réaction et le ou les réactifs issus de chaque source de réactif (2) reliée à la zone de réaction, et         - des moyens d'évaluation d'au moins un critère de performance de catalyseurs hétérogènes,         caractérisé en ce que chaque zone de réaction est située dans un injecteur d'un chromatographe en phase gazeuse.
Patent FR-3028307-B1 (FR)
Title: Element d'ancrage d'un revetement anti erosion sur une paroi interne d'une enceinte d'unite fcc.
Inventor: DECKER SEBASTIEN
IPC: F27D1/14
Filed: 2014-11-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un élément d'ancrage métallique (12) d'un revêtement anti érosion destiné à être fixé seul de manière isolée sur une paroi métallique ou assemblé à d'autres éléments d'ancrage identiques. L'élément d'ancrage (12) présente un bord de fixation (12'a) sur ladite paroi métallique et un corps d'ancrage solidaire du bord de fixation (12'a) et présentant un bord supérieur (12b) distant du bord de fixation et destiné à être recouvert par un matériau composite de type béton. Un tronçon de ce bord supérieur (12b), qui n'est pas destiné à être juxtaposé et assemblé à un bord supérieur d'un élément d'ancrage identique, est pourvu d'une patte de délimitation (16) pour délimiter une hauteur de matériau composite devant recouvrir le bord supérieur (12b) dudit élément d'ancrage, ladite patte de délimitation (16) présentant un bord de délimitation (18) distant d'un plan défini par le bord supérieur (12b) de l'élément d'ancrage d'une distance prédéterminée.
Patent FR-3038047-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'un aeronef, propre a afficher un marquage de localisation d'une zone de presence d'une rampe lumineuse d'approche et procede associe
Inventor: BAUDSON OLIVIER
IPC: B64D43/00
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-08-09
Abstract: Système d'affichage d'un aéronef, comprenant : - un afficheur (36) ; - un ensemble de génération d'affichage sur l'afficheur (36), L'ensemble de génération d'affichage est propre à afficher, en approche d'une piste d'atterrissage (13), un marquage de localisation (72) d'une zone de présence (74) d'une rampe lumineuse d'approche vers la piste d'atterrissage (13).
Patent FR-3041320-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de retenue du conducteur et du ou des passagers d'un vehicule a deux roues ou plus, inclinable ou non, motorise ou non.
Inventor: GIRARDI PHILIPPE FRANCOIS
IPC: B62J27/00
Filed: 2015-09-23
Granted: 2018-07-13
Abstract: L'invention vise principalement à améliorer sensiblement la protection de l'utilisateur du véhicule lors de chocs frontaux ou présentant des incidences proches. Par extension, elle permet également l'amélioration de la protection lors des chutes ou chocs latéraux. Elle vise en outre l'amélioration du confort par une meilleure protection de l'Utilisateur lors d'un usage normal du Véhicule et concourt à l'esthétique du Véhicule.         Le dispositif comprend un carénage mobile et rigide (5) disposé au plus près de la partie antérieure du corps de l'Utilisateur (2) en situation de roulage, réalisé dans des matériaux amortissants et résistant à l'abrasion, et couplé au siège en situation de roulage par l'intermédiaire d'un ensemble de moyens (4).
Patent FR-3033876-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique et installation de gestion thermique pour batteries de vehicule electrique ou hybride
Inventor: N'GUYEN DINH-LUYEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-03-20
Granted: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1 ; 1') comportant un dispositif de circulation d'un premier fluide caloporteur (2) comportant une entrée de premier fluide caloporteur (3) et une sortie de premier fluide caloporteur (4) entre lesquelles un premier fluide caloporteur est destiné à circuler, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier (5) recevant le dispositif de circulation d'un premier fluide caloporteur (2), le boîtier (5) comportant :         - au moins un orifice (7) pour le passage des entrée et sortie de premier fluide caloporteur (3, 4) du dispositif de circulation d'un premier fluide caloporteur (2),         - une entrée de deuxième fluide caloporteur (8) et une sortie de deuxième fluide caloporteur (9) entre lesquelles un deuxième fluide caloporteur est destiné à circuler.         La présente invention concerne également une installation de gestion thermique (100) pour batteries de véhicule électrique ou hybride.
Patent FR-3034545-B1 (FR)
Title: Outils pour l'etalonnage d'un dispositif de controle par ultrasons
Inventor: NOEL ALEXANDRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-03-31
Granted: 2018-05-11
Abstract: Module d'aide à l'étalonnage d'un dispositif de contrôle de produits métallurgiques comprenant de la mémoire capable de stocker des données sous forme de couples valeur/angle. Chaque couple correspond à une amplitude de réponse à une inspection ultrasonore dans une direction du produit métallurgique correspondant audit angle.         Un calculateur est capable d'exécuter une fonction de traitement des données stockées. Un premier jeu de données concerne un réflecteur poly-directionnel ménagé dans le produit métallurgique. Les couples du premier jeu correspondent à des amplitudes de réponse à des inspections ultrasonores selon certaines au moins de directions de travail du réflecteur poly-directionnel.         Un second jeu de données concerne un réflecteur directionnel ménagé dans le produit métallurgique. Le second jeu de données comprend, pour le réflecteur directionnel, au moins un couple correspondant à une amplitude de réponse à une inspection ultrasonore selon une direction de travail du réflecteur.         La fonction de traitement établit un troisième jeu de données par interpolation des couples du premier jeu de données et du second jeu de données. Les couples du troisième jeu correspondent à des amplitudes étalon pour des inspections ultrasonores selon certaines au moins des directions de travail du réflecteur poly-directionnel.
Patent FR-3022685-B1 (FR)
Title: Agencement cellulaire pour dispositifs a semiconducteurs
Inventor: BOLOTNIKOV ALEXANDER VIKTOROVICH
IPC: H01L29/68
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une cellule (46) de dispositif à semiconducteur sur une surface d'une couche de semiconducteur en carbure de silicium (SiC), comportant la formation d'un contact segmenté de source et de corps (CSSC) (22) de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur par-dessus la surface de la couche de semiconducteur en SiC. Le CSSC (22) comprend un segment de contact de corps (22A) disposé par-dessus la surface de la couche de semiconducteur et tout près d'une zone de contact de corps de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur, le segment de contact de corps (22A) disposé sensiblement disposé par-dessus le centre de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur. Le CSSC (22) comprend aussi au moins un segment de contact de source (22B) disposé par-dessus la surface de la couche de semiconducteur et tout près d'une zone de contact de source de la cellule (46) de dispositif à semiconducteur, le/les segment(s) de contact de source (22B) n'entourant que partiellement le segment de contact de corps (22A) du CSSC (22).
Patent FR-3045459-B1 (FR)
Title: Tete d'impression ou imprimante a jet d'encre a consommation de solvant reduite
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/185
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jets continus binaires comportant : - des moyens pour produire une pluralité de jets d'encre dans une cavité (5), délimitée par des parois (9, 10) latérales, et par une paroi supérieure (2) et une paroi inférieure (21), - des moyens (6) pour séparer des gouttes ou des tronçons d'un ou plusieurs desdits jets destinées à l'impression des gouttes ou tronçons qui ne servent pas à l'impression ; - une fente (17), qui traverse la paroi inférieure (21), permettant la sortie des gouttes d'encre destinées à l'impression, - une gouttière de récupération (70) des gouttes ou des tronçons non destinés à l'impression, - des moyens (20, 27) pour injecter du gaz dans la cavité (5), et pour faire circuler ce gaz, dans la cavité, vers les moyens pour produire une pluralité de jets d'encre dans ladite cavité (5), puis vers la gouttière (70).
Patent FR-3053045-B1 (FR)
Title: Preforme, son procede de preparation, son utilisation et composite comprenant celle-ci
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08L83/05
Filed: 2016-06-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une préforme composite comprenant un polymère à étages multiples. En particulier, la présente invention concerne un procédé de fabrication d'une préforme composite comprenant un matériau fibreux et un polymère à étages multiples et son utilisation dans la fabrication d'articles composites. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de préparation d'une préforme composite comprenant un matériau fibreux et un polymère à étages multiples, et son utilisation pour produire des composites à résistance aux chocs modifiée renforcés de fibres.
Patent FR-3054480-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une roue et un cabochon de moyeu a logo integre
Inventor: LAFORGE STEPHANE
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-04-26
Abstract: Véhicule automobile comprenant une roue (12) destinée à être fixée sur un moyeu de roue (18) et à supporter un pneumatique et un cabochon (22) fixé dans un alésage (18e) du moyeu (18). Le cabochon (22) comprend un corps cylindrique (22a) fixé dans l'alésage (18e) du moyeu et destiné à venir s'insérer dans un trou (12f) pratiqué au centre (12e) de la face extérieure (12d) de la roue (12), et un capot d'extrémité circulaire (22b) muni d'un logo intégré destiné à venir en en appui axial sur l'extrémité dudit moyeu (18).
Patent FR-3061094-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la charge de modules de stockage d'energie electrique employes dans un systeme de transport a energie electrique
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la charge électrique de plusieurs modules (Mi_X) de stockage d'énergie électrique employés dans un système de transport (1) à énergie électrique destiné à effectuer un parcours, ledit procédé comprenant : - Une étape de détermination d'un état de charge cible (SOCcible_T) à atteindre pour effectuer ledit parcours en totale autonomie électrique et tenant compte d'une sollicitation électrique en charge et en décharge des modules de stockage d'énergie électrique, induite par le fonctionnement du système de transport sur ledit parcours ; - Une étape de détermination, pour chaque module de stockage du système de transport, d'un état de charge (SOC_Mi_X) à atteindre, cet état de charge étant déterminé pour chaque module en fonction : - De l'état de charge cible (SOCcible_T) déterminé ; - De la mise en œuvre d'une ou plusieurs fonctions de gestion sur le module de stockage d'énergie électrique du système.
Patent FR-3061444-B1 (FR)
Title: Dispositif de coiffage d'un module jauge-pompe de reservoir de vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/00
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un outil de coiffage (10) d'un module jauge-pompe de réservoir, notamment de véhicule automobile, ledit module jauge-pompe comportant une bague de fixation réalisée dans un matériau métallique, caractérisé en ce que ledit outil comporte: - des moyens de maintien (30) d'un obturateur d'un élément structurel, - des moyens de centrage (39) dudit outil (10) par rapport à ladite bague de fixation dudit module jauge-pompe, et - au moins un élément magnétique (43) destiné à venir en contact avec ladite bague de fixation pour permettre une fixation dudit outil (10) sur ladite bague de fixation du module-jauge-pompe lors d'une opération de montage.
Patent FR-3062143-B1 (FR)
Title: Dispositif drainant destine a etre enfoui dans un sol afin d'ameliorer les capacites de retention en eau du sol
Inventor: BAEYENS PAUL
IPC: E02D31/02
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif drainant destiné à être enfoui dans un sol afin d'améliorer les capacités de rétention en eau du sol. Pour cela, l'invention propose un dispositif drainant (100) de forme ellipsoïde, traversé par au moins deux conduits (120, 130) distincts et parallèles entre eux, chaque conduit comprenant au moins une extrémité (122, 132) débouchant à la surface du dispositif drainant. La forme ellipsoïdale du dispositif drainant offre une plus grande résistance aux contraintes mécaniques s'exécrant à sa surface. Ainsi, de façon avantageuse, le dispositif drainant est moins susceptible de se déformer lors de son enfouissement ce qui permet de préserver ses propriétés de drainage.
Patent FR-3064140-B1 (FR)
Title: Procede d'echange d'informations entre un systeme multimedia embarque dans un vehicule et un serveur distant
Inventor: BOISSEAU BERTRAND
IPC: H04L47/43
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échange d'informations entre un système multimédia embarqué dans un véhicule et un serveur distant, comportant : -une étape d'envoi par le système multimédia d'une demande d'informations liées à une localisation spécifiée par le véhicule, -une étape de réception par le système multimédia d'un message comportant lesdites informations, ledit message comportant un champ d'entête (MMC), un champ de données applicatives (APC) et un champ de données de géolocalisation (LRC), et un paramètre prenant une valeur choisie dans une liste comportant: - une valeur représentative de la présence dans le message de données relatives à un point d'intérêt quelconque, - une valeur représentative de la présence dans le message de données relatives à un parking, - et une valeur représentative de la présence le message de données relatives à une station-service.
Patent FR-3067954-B1 (FR)
Title: Procede de realisation en continu d'un motif a la surface d'un substrat souple et installation afferente
Inventor: SERRE PHILIPPE
IPC: B05D7/24
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation en continu d'un motif à la surface d'un substrat souple, comprenant une étape de formation d'un motif primaire au moyen d'une opération d'enduction dudit substrat avec une composition thermofusible qui se trouve à l'état fondu, caractérisé en ce que ladite composition est une composition à base de polyuréthane réactif réticulable à l'humidité pour former un polyuréthane thermodurcissable et en ce que ledit procédé comprend, après ladite opération d'enduction, une étape de réticulation à l'humidité de la composition formant le motif primaire pour obtenir un motif secondaire en polyuréthane thermodurcissable. L'invention concerne également une installation afférente à un tel procédé. Enduction sur substrats souples.
Patent FR-3068304-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: E06B7/086
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : ° un cadre support (3) dans lequel est installé au moins un ensemble de volets (5) pivotants autour d'axes de pivotement (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, ° au moins un élément de commande (7) configuré pour piloter le positionnement des volets et disposée au sein d'un logement (31) du cadre support (3) recouvert par un capot (9), ledit élément de commande (7) comportant un actionneur (13) et une bielle (11) apte à transmettre la rotation de l'actionneur au au moins un ensemble de volets (5), le dispositif d'obturation (1) comportant un élément de guidage en translation comprenant au moins une nervure (111) s'étendant parallèlement au mouvement de translation de la bielle (11) dans le logement (31), et au moins une fente (32) complémentaire de ladite nervure (111) et dans laquelle ladite au moins une nervure (111) peut translater lors de la translation de la bielle (11).
Patent FR-3072710-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une sensibilite d’un moteur a des pre-allumages
Inventor: DELMACHE JONATHAN
IPC: F01C20/28
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une sensibilité anormale d'un moteur à allumage commandé à une apparition de phénomènes de pré-allumage sporadiques à faible régime engendrant une combustion prématurée et non désirée d'une partie du mélange de carburant dans le moteur, caractérisé en ce qu'il est effectué un calcul d'une fréquence (3) de phénomènes de pré-allumage sur une distance calibrable A pour chaque cylindre du moteur et, quand la fréquence est supérieure à au moins un seuil (S1 à Sx) calibrable, il est conclu à une sensibilité anormale du moteur vis-à-vis de phénomènes de pré-allumage et cette fréquence est mémorisée.
Patent FR-3072662-B1 (FR)
Title: Systeme d'emballage avec partitionnement interieur
Inventor: MALNOY JEAN-YVES
IPC: B65D5/488
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-22
Abstract: Système d'emballage comprenant une caisse parallélépipédique rectangle et des éléments rapportés pour la partition du volume intérieur de la caisse, pour le conditionnement de marchandises dans des compartiments individualisés de forme parallélépipède rectangle séparés les uns des autres au sein de la caisse par des parois internes, la caisse et les éléments rapportés étant constitués en matériau semi-rigide. La caisse est formée par un repliement d'un flan principal en cinq panneaux principaux rectangulaires (1, 2, 3, 4, 5) disposés les uns par rapport aux autres successivement dans une direction de développement du flan principal, le premier et le dernier des cinq panneaux (1, 5) étant dimensionnés pour constituer ensemble après leur rapprochement, une paroi latérale de la caisse, les deuxième, troisième et quatrième panneaux (2, 3, 4) constituant alors les trois autres parois latérales de la caisse, le cinquième panneau (5) portant de plus dans son prolongement dans la direction de développement du flan principal une extension (16) du flan principal dimensionnée pour, en étant disposée parallèlement aux deuxième et quatrième panneaux (2, 4), partitionner d'emblée le volume intérieur de la caisse en deux parties, et les éléments rapportés comprenant au moins une paroi supplémentaire de partition dite principale (201, 203) et au moins une paroi de partition dite transversale (301-304 ), les parois supplémentaires de partition principale et transversale étant découpées en sorte de former, une fois emboitées ensemble par au moins une première ligne de croisement, une structure additionnelle de partitionnement à emboiter par au moins une deuxième ligne de croisement avec l'extension (16) du flan principal pour compléter le partitionnement de l'intérieur de la caisse.
Patent FR-3073421-B1 (FR)
Title: Appareil d’assistance respiratoire a micro-soufflante motorisee
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire comprenant un boitier (14) comprenant une micro-soufflante (1) comprenant un moteur électrique (2) à arbre-moteur rotatif (3), agencé dans un carter (4), l'arbre-moteur (3) portant au moins une roue à ailettes (5) logée dans un compartiment interne (6) situé dans une volute (7), ledit compartiment interne (6) comprenant une entrée de gaz (9) et une sortie de gaz (10), la sortie de gaz (10) étant en communication fluidique avec un conduit de sortie (11) de gaz. Un premier élément amortisseur (12) en matériau souple, agencé autour et au contact du carter (4) du moteur (2) en assurant une étanchéité fluidique entre eux, et un deuxième élément amortisseur (13) en matériau souple, agencé autour et au contact du conduit de sortie (11) en assurant une étanchéité fluidique entre eux. Le deuxième élément amortisseur (13) vient prendre appui sur le premier élément amortisseur (12) en assurant une étanchéité fluidique entre eux, et la micro-soufflante (1) est maintenue en position fixe dans le boitier (14) par lesdits premier et deuxième éléments amortisseurs (12, 13).
Patent FR-3074486-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuve de stockage etanche, mecanosoudee, et panneau de fabrication d'une paroi d'une telle cuve
Inventor: BARTHEL PIERRE
IPC: B65D90/08
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-12-06
Abstract: Dispositif de cuve de stockage étanche, mécanosoudée, et panneau de fabrication d'une paroi d'une telle cuve. Dispositif de cuve de stockage, mécanosoudée, étanche, de forme parallélépipédique comprenant notamment des parois latérales (12), dont chacune desdites parois latérales (12) est constituée de l'assemblage côte-à-côte de panneaux (2), dont chacun est constitué de l'accolement et de la solidarisation par soudage deux-à-deux de profilés (3) disposés verticalement, de type de section en C, et comprenant une âme médiane plane (30), bordée latéralement et longitudinalement de flancs (31) pliés à angle droit, eux-mêmes repliés à angle droit pour former des retours (32) qui s'étendent parallèlement à l'âme (30) et en regard de celle-ci, l'accouplement de deux profilés (3) étant réalisé par accolement à plat l'un contre l'autre de deux flancs (31), en sorte de générer longitudinalement entre deux âmes (30) un chanfrein apte à recevoir un cordon de soudure.