baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980216-A1 (FR)
Title: Miroir a couche argent par magnetron
Inventor: LEYDER CHARLES
IPC: F24S23/70
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'une couche d'argent par pulvérisation cathodique magnétron à partir d'une cible en argent sur un substrat dans une atmosphère de dépôt comprenant un gaz rare, le produit de la pression de l'atmosphère de dépôt par la distance entre la cible et le substrat étant compris entre 1,5 et 7 Pa.cm. Des miroirs à la réflectivité très élevés sont ainsi obtenus. Ils sont particulièrement adaptés à la réflexion de de la lumière solaire pour la collecte de l'énergie solaire.
Patent FR-2982084-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'electrodes de batteries entierement solides
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/139
Filed: 2011-11-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une couche d'électrode dans une batterie entièrement solide, comprenant les étapes de : a) Approvisionnement d'un substrat, de préférence conducteur, b) Dépôt d'une couche d'électrode par électrophorèse, à partir d'une suspension contenant des particules de matériau d'électrode, sur ledit substrat, c) Séchage de la couche obtenue à l'étape précédente, d) Densification thermique de la couche d'électrode obtenue à l'étape précédente par frittage, le frittage étant effectué à une température T qui, de préférence, ne dépasse pas 0,7 fois la température de fusion (exprimée en °C), de préférence ne dépasse par 0,5 fois la température de fusion (exprimée en °C) et encore plus préférentiellement ne dépasse par 0,3 fois la température de fusion (exprimée en °C) du matériau d'électrode le plus fusible..
Patent FR-2985262-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film polyester bietire
Inventor: LACRAMPE VALERIE
IPC: B29C55/12
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film polyester, de préférence un film polyéthylène téréphtalate PET, biétiré et comprenant des cristallites ; caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes (a) Mise en oeuvre de granulés, à base de polyester (15000 et 50000D), et de viscosité intrinsèque comprise entre 0,4 et 1,3 dL/g; (b)Séchage des granulés ; (c) Eventuel mélange ; (d) Extrusion ; (e) Refroidissement ; (f)Eventuelle enduction ; (g)Etirage biaxial du film ; (h) Eventuelle enduction ; (i)Thermofixation ; (j)Relaxation ; (k)Bobinage du film ; (1)Finition ; (m) Contrôle des performances du film polyester par une méthode A de mesure de la résistance au choc-traction et/ou une méthode B de mesure de module sonique ; (n) Prise en compte des mesures de l'étape (m) pour modifier au besoin les paramètres d'au moins l'une des étapes suivantes : (g) et (i), de façon à contrôler la résistance à l'hydrolyse du film. L'invention concerne également un film polyester biétiré obtenu par le procédé selon l'invention, doté d'une résistance à l'hydrolyse mesurée dans un test PCT 36h 125°C MD et donnée par le pourcentage de rétention AR >70% ; d'une résistance au choc-traction en kJ/m >300; et/ou par une valeur de module sonique planaire global GPSM en daN/mm >470. L'invention vise enfin un module, un panneau ou une cellule photovoltaïque équipé d'au moins un film selon l'invention.
Patent FR-2993899-A1 (FR)
Title: Bacteries du genre pseudonocardia capables de degrader le metyl tert-butyl ether (mtbe) ou l'ethyl tert-butyl ether (etbe) en solution dans des effluents
Inventor: LE DIGABEL YOANN
IPC: C02F3/34
Filed: 2012-07-25
Abstract: La présente invention concerne des bactéries du genre Pseudonocardia, et en particulier la souche déposée le 12 juillet 2012 à l'Institut Pasteur (CNCM, 25 rue du Docteur Roux, F-75724 PARIS Cedex 15, France), sous le n° CNCM I-4656, capables de dégrader le MTBE et/ou l'ETBE. L'invention porte également sur un procédé de traitement d'un effluent comprenant du MTBE et/ou de l'ETBE et éventuellement du TBA mettant en oeuvre de telles bactéries.
Patent FR-2978207-A1 (FR)
Title: Pompe d'agent de refroidissement pour un circuit de refroidissement d'un moteur a combustion interne
Inventor: POPP MARKUS
IPC: F01P5/10
Filed: 2012-03-27
Abstract: Pompe d'agent de refroidissement (5) comportant un arbre d'entraînement (11) monté à rotation dans le corps de pompe (10) en étant entraîné de préférence par une courroie d'entraînement. Cet arbre est relié à un rotor à ailettes (18) transférant l'agent de refroidissement, radialement vers l'extérieur, vers au moins une sortie (27). Un élément de fermeture (23) permettant de modifier ou de fermer la section de la sortie d'agent de refroidissement (27), est soumis à l'action d'un actionneur à commande hydraulique. Une pompe de commande (7) intégrée à la pompe (5) fournit du liquide hydraulique sous pression pour actionner l'élément de fermeture (23), par l'intermédiaire de l'actionneur. La pompe de commande (7) est une pompe à piston rotatif résistant aux particules de saleté contenues dans le liquide hydraulique.
Patent FR-2990844-A1 (FR)
Title: Scapula implant for shoulder prosthesis to restore joint of scapula, has anchoring screw including head that has circular projection forcibly inserted between edges at end of screwing for wedging screw to ensure blocking screw rotation
Inventor: MARTIN JEAN-JACQUES
IPC: A61F2/40
Filed: 2012-05-22
Abstract: The implant has a bone anchoring base (1) comprising an anchoring stud (3), and a plate (4) secured to the stud. An articular part e.g. glenoid, is mounted on the plate. An anchoring screw (2) anchors the implant to a scapula and includes a head (2b). The stud forms a proximal cavity (5) emerging across the plate and includes an oblong side opening (6) delimited by edges. The head has a circular projection on its periphery, where the projection is forcibly inserted between the edges after completion of screwing to realize wedging of the screw for ensuring blocking of the screw in rotation.
Patent FR-2991403-A1 (FR)
Title: Fluid compression device for use in air-conditioning and/or heating installation of e.g. electric vehicle, has control unit located downstream to fixed spiral in order to vary flow of fluid delivered to high pressure outlet
Inventor: BELKOUCHE YAZID YANISS
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-06-04
Abstract: The device (D) has a compression chamber (EC) for accommodating a rotatable spiral (V1) and a fixed spiral (V2), where the spirals supplied by low pressure fluid. A driving unit (ME) rotates the rotatable spiral at selected speed according to requirements for internal lubrication. A control unit (MC) varies an axial position of the fixed spiral in relation to the rotatable spiral by varying pressure in a high-pressure region (CH) of the chamber. The control unit is located downstream to the fixed spiral in order to vary flow of the fluid delivered to a high pressure outlet (S).
Patent FR-2991855-A1 (FR)
Title: Parasol securise vis-a-vis des vents importants
Inventor: PRIORETTI JEAN-MICHEL
IPC: A45B23/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: L'invention concerne un parasol (1) comprenant un fût (2) portant une coiffe ainsi qu'un coulisseau (7) glissant le long de ce fût (2) entre une position haute de maintien de la coiffe ouverte et une position basse correspondant à la fermeture de la coiffe, le fût (2) comportant un perçage situé sous le coulisseau (7) lorsqu'il est placé en position haute, ce perçage étant destiné à recevoir une goupille (8) pour bloquer le coulisseau (7) en position haute de manière à maintenir la coiffe du parasol (1) ouverte. Le perçage a une orientation par rapport à l'axe du fût (2) qui est oblique.
Patent FR-2993085-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande a distance de machine
Inventor: SAUZAY OLIVIER
IPC: G08C17/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: Un procédé de commande à distance de machine, à l'aide d'une télécommande sans fil à transmission directionnelle (100 - 106) comporte des étapes d'arrêt d'urgence par transmission omnidirectionnelle d'un ordre d'arrêt, notamment d'arrêt d'urgence, en cas de commande (300) volontaire d'arrêt, notamment d'arrêt d'urgence, ou en cas d'interruption (200) de la transmission omnidirectionnelle (201, 202) avec la machine à commander.
Patent FR-2994270-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'au moins un mecanisme de resistance aux glycopeptides par spectrometrie de masse
Inventor: CHARRETIER YANNICK
IPC: C12Q1/37
Filed: 2012-08-01
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détection, pour au moins un microorganisme compris dans un échantillon, d'au moins un marqueur de résistance à un glycopeptide, comprenant la détection, par spectrométrie de masse, d'au moins un peptide ou une protéine dudit microorganisme. Préférentiellement, le glycopeptide est la vancomycine. Préférentiellement, ledit peptide est issu d'une protéine de type vanA, vanB, vanC, vanD, vanE, vanG, vanL, vanM ou vanN.
Patent FR-2997269-A1 (FR)
Title: Organe de protection d'une articulation, telle qu'un genou ou un coude
Inventor: GENEVIER DAVID
IPC: A41D13/05
Filed: 2012-10-30
Abstract: Organe de protection (1) d'un membre, notamment d'une articulation telle qu'un genou ou un coude, composé, d'une part, d'une pièce en matériau souple tel qu'en tissu formant le corps (2) de l'organe de protection d'au moins ladite articulation, apte à être disposé verticalement à l'avant de celle-ci, de préférence à l'extérieur d'un vêtement (20) revêtant ledit membre, et, d'autre part, de moyens d'accrochage dudit corps (2) au vêtement et d'au moins une sangle (11) apte à permettre la retenue de l'organe de protection autour dudit membre, caractérisé en ce que les moyens d'accrochage comprennent des pinces (7) montées aux extrémités d'au moins une languette (5) logée, de préférence à coulissement, dans un manchon 6 solidarisé à la face arrière (3) du corps (2) de l'organe de protection et articulé par rapport à ladite face arrière, ladite languette (5) dépassant de part et d'autre des bords latéraux verticaux dudit corps (2).
Patent FR-2998138-A1 (FR)
Title: Dispositif modificateur de gout pour liquide alimentaire
Inventor: PERNAT GERARD
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif modificateur de goût (1) pour liquide alimentaire comportant des molécules organoleptiques sensibles aux champs magnétiques, ledit liquide alimentaire travers ledit dispositif d'une entrée de liquide (11a) vers une sortie de liquide (11b), ledit dispositif modificateur de goût (1) comprenant : - un corps de dispositif (3), - un conduit de circulation (5) tubulaire de liquide alimentaire traversant le corps de dispositif (3) dans un orifice (32), et - au moins un aimant (7a, 7b) placé dans le corps de dispositif (3) autour du conduit de circulation (5), le dispositif (1) comportant au moins deux aimants annulaires (7a, 7b) à polarité axiale, séparés par un entrefer, de sorte à produire un champ magnétique parallèle au sens de circulation du liquide, le conduit de circulation (5) passant au centre desdits au moins deux aimants annulaires (7a, 7b).
Patent FR-2999460-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par sertissage magnetique
Inventor: MANDEL ERIC
IPC: B23K20/06
Filed: 2012-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une première pièce (1) avec une deuxième pièce (2) présentant au moins une lèvre de sertissage (4), une butée de sertissage (3) et une gorge de sertissage (9) adaptée pour recevoir un bord à sertir (10) de la première pièce, dans lequel le bord à sertir est introduite dans la gorge de sertissage, et un sertissage magnétique est réalisé en appliquant à la lèvre de sertissage un champ magnétique adapté pour rabattre la lèvre de sertissage et fermer la gorge de sertissage sur le bord à sertir, caractérisé en ce que la butée de sertissage présente au moins une portion inclinée.
Patent FR-3002855-A1 (FR)
Title: Accessoire pour halteres
Inventor: EL BARNI BADRE
IPC: A63B21/072
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'invention concerne un accessoire pour haltères permettant d'exercer facilement un mouvement circulaire du bras portant un haltère. Il est constitué de deux ventouses (1) servant à adhérer soit à deux haltères ou soit à un haltère et une surface plate (7). Les deux ventouses (1) sont fixées à deux attaches rotatives (2) liées aux extrémités d'un corps long flexible (3) sur lequel figure un autre corps servant de repère (4) qui permet à l'utilisateur d'améliorer et de maîtriser le mouvement circulaire des deux bras (5) ou d'un seul bras (8), cela ayant pour conséquence de faciliter l'effort durant l'exercice. L'accessoire pour haltères selon l'invention est particulièrement destiné à des exercices de musculation des bras par un mouvement circulaire du bras avec port de poids.
Patent FR-2988496-A1 (FR)
Title: Method for processing requests for seismic data to identify fault zones for e.g. earthquake predictions, involves merging seismic data from first section and second section into portion of seismic cube
Inventor: SANTIERI DE FIGUEIREDO BONETI CARLOS
IPC: E21B43/00
Filed: 2013-03-20
Abstract: The method involves receiving a read request to read a portion of a seismic cube. A seismic cube index is querying to obtain a mapping parameter and a storage location of a section with portion of seismic cube. Virtual locations in seismic cube are mapped with data locations in section. A data location is calculated in the section corresponding to virtual location of portion using mapping parameter. Another read request is transmitted to storage location of section. Seismic data from first section and second section is merged into the portion of seismic cube. Independent claims are included for the following: (1) a system for processing requests for seismic data; and (2) a distributed computer system.
Patent FR-3006898-A1 (FR)
Title: Diffuseur a disque rotatif orientable pour ensemencement volumique
Inventor: RENAUDEAUX JEAN PIERRE
IPC: A61L9/12
Filed: 2013-06-12
Abstract: La présente invention concerne un diffuseur à disque tournant, générant un aérosol suffisamment fin pour rester en suspension dans l'air avant de se vaporiser. Ce diffuseur est muni d'un ventilateur favorisant la dispersion de l'aérosols et monté sur deux axes pivotant motorisés ou non permettant l'ensemencement rapide d'un volume. Pouvant fonctionner de façon entièrement automatisée, ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux applications d'éco climatisation, de rafraîchissement d'air, désinfection, décontamination, désodorisation, odorisation par voie aérienne.
Patent FR-3008112-A1 (FR)
Title: Dispositif remorque permettant de nettoyer toute surface en ramassant les detritus sur le sol par brossage, comportant une caisse de chargement a l avant et un bloc de ramassage a l arriere
Inventor: DUNAND SAUTHIER HERVE JEAN
IPC: E01H1/04
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif tracté permettant de nettoyer toute surface en assurant le ramassage de détritus par brossage. Il est constitué d'un châssis métallique (14), sur lequel repose la caisse de chargement et le bloc de ramassage (15). Le timon (1) et deux roues (11) support le dispositif. Le bloc de ramassage s'articule sur le châssis par deux axes (13) et se règle en hauteur par deux vis (7) assurant une pression optimale sur le sol. Le moteur (6) entraîne la brosse (8) par une courroie (20) avec tendeur (22). La bavette (12), le déflecteur (4) et les ridelles (3) permettent de guider efficacement le flux de détritus. Le dispositif selon l'invention est destiné au nettoyage de toute surface par brossage, citons par exemple le ramassage du crottin de cheval dans les prés.
Patent FR-3007081-A1 (FR)
Title: Unite de rechauffage electrique de fluide dans une conduite ou un reservoir
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: H05B3/58
Filed: 2013-06-18
Abstract: Unité de réchauffage (100) d'un fluide dans une conduite ou dans un réservoir comportant des éléments chauffants (120) fixés à une plaque d'assemblage (110), électro-conductrice, couverte par une plaque électro-isolante (130), elle-même couverte par une barrette de connexion (140) reliée électriquement et mécaniquement aux tiges de connexion électrique (124) des éléments chauffants (120). La barrette (140) comporte une fiche d'alimentation (142) pour le branchement électrique. Cette fiche traverse un surmoulage isolant (150).
Patent FR-3012547-A1 (FR)
Title: Lanceur a embrayage a friction perfectionne et demarreur de moteur thermique de vehicule automobile correspondant
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F16D13/40
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un lanceur de démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comportant un porte-pignon (83) sur lequel est monté un pignon d'entraînement (32), un entraîneur (81) monté sur un arbre d'entraînement (33), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un embrayage (82) à friction intercalé entre l'entraîneur (81) et le pignon d'entraînement (32) comprenant un élément de réaction (91) solidaire en rotation du pignon d'entraînement (32) et un élément de pression (92) solidaire en rotation de l'entraîneur (81), un ensemble de disques internes (931, 932) et externes (941-943) alternativement liés en rotation avec l'entraîneur (81) et le porte-pignon (83), ainsi qu'au moins un moyen élastique (96, 97) agencé de manière à assurer une transmission étagée du couple par l'embrayage (82) lorsque ledit embrayage (82) passe de l'état déverrouillé à l'état verrouillé, en sorte que le niveau de couple transmis par l'embrayage (82) présente au moins un seuil intermédiaire de passage de couple pour lequel une partie seulement des faces en vis-à-vis des disques internes (931, 932) et externes (941-943) sont en contact les unes avec les autres et un seuil final de passage de couple supérieur au seuil intermédiaire de passage de couple pour lequel toutes les faces en vis-à-vis des disques internes (931, 932) et externes (941-943) sont en contact les unes avec les autres.
Patent FR-3021227-A1 (FR)
Title: Putter et systeme pour jouer au golf
Inventor: LOCATELLI DANIEL JOSEPH
IPC: A63B53/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un putter (1) comportant un manche (3) et un lest (5) solidaire du manche et arrangé pour pouvoir être solidarisé au manche dans plusieurs positions le long du manche. Le manche comporte plusieurs organes de solidarisation du lest, qui sont espacés et répartis le long du manche, et comporte plusieurs signes visuels (4) distincts espacés et répartis le long du manche, qui sont respectivement disposés en regard des organes de solidarisation et peuvent être respectivement associés à plusieurs valeurs différentes de vitesse de green, afin d'indiquer à un utilisateur du putter une position de solidarisation du lest le long du manche qui est adaptée à une vitesse de green déterminée.
Patent FR-3026568-A1 (FR)
Title: Dispositif d'antenne integre
Inventor: ANDREIS DANIEL
IPC: H01Q1/34
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'antenne intégré (3) comprenant une enveloppe de protection (300) de forme hydrodynamique délimitant une cavité intérieure et une interface de fixation supérieure propre à être fixée mécaniquement sur une structure navale, le dispositif comprenant en outre une antenne (31) logée à l'intérieur de la cuve et fixée à la paroi interne de l'enveloppe au niveau d'au moins un point de fixation, un ensemble de câbles comprenant des câbles d'alimentation et de réception des signaux (350) reliés à l'antenne (31). L'enveloppe de protection est fermée de manière hermétique et traversée de manière étanche par lesdits câbles (35).
Patent FR-3001839-A1 (FR)
Title: Housing for accommodating e.g. electrical motor of drive module, has protection device i.e. skirt, outwardly extending along wet seal at distance from end of wet seal so that region between housing and protective device is conductive
Inventor: LOTT THOMAS
IPC: H02K5/10
Filed: 2014-02-04
Abstract: The housing has a wet seal (5) provided in a peripheral part in a binding region formed by assembling housing parts (21, 22). A protection device i.e. skirt (8), outwardly extends along the wet seal at a distance from an end of the wet seal so that a region between the housing and the protective device is conductive. The protection device is carried by one of the housing parts by spacers (9). The protection device covers the wet seal in a transverse direction with an extension direction. The binding region is provided with an outwardly opened recess. An independent claim is also included for a drive module.
Patent FR-3017491-A1 (FR)
Title: Groupe de generation electrique et procede de demarrage
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention concerne le domaine de la génération électrique, et en particulier un groupe de génération électrique (1) comprenant au moins une pile à combustible (2), au moins un dispositif exothermique générateur de gaz (3,4) relié à la pile à combustible (2) pour l'alimentation de la pile à combustible (2) en gaz réactif, et au moins un dispositif de transport de chaleur dudit au moins un dispositif générateur de gaz (3,4) vers ladite pile à combustible (2) avec un fluide caloporteur autre que ledit gaz réactif. L'invention concerne aussi un procédé de démarrage dudit groupe de génération électrique (1).
Patent FR-3019802-A1 (FR)
Title: Emballage bouteille
Inventor: MERO JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D85/30
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention propose un élément d'emballage, comprenant un corps d'emballage avec un fond et une paroi latérale périphérique s'étendant sensiblement perpendiculairement au fond, pour former un espace de réception de bouteille. La paroi latérale périphérique est munie d'un élément de positionnement, pour caler une bouteille dans l'espace de réception de bouteille, dans lequel l'élément de positionnement comprend au moins une rainure de positionnement, adaptée pour coopérer avec un élément de surface externe d'une bouteille. La présente invention propose également un ensemble comprenant un tel élément d'emballage et une bouteille avec un ergot coopérant avec la rainure de positionnement.
Patent FR-3024402-A1 (FR)
Title: Pilotage ameliore d'entree d'air commandee de vehicule automobile
Inventor: JACQUES SANDRINE
IPC: B60H1/34
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un module de pilotage d'entrée d'air de compartiment moteur de véhicule automobile, le module émettant la commande de positionnement (20) de manière répétitive en cas de non arrivée dans la position donnée (10,12,13), le module étant configuré pour délivrer un signal de non fonctionnement (30, 40) de l'entrée d'air pilotée en réponse à une non-arrivée dans ladite position donnée (10,12,13) après un nombre d'émissions successives préétabli de la commande de positionnement.
Patent FR-3024623-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage mis en œuvre dans un systeme radiocommunication et point d'acces d'un systeme de radiocommunication pour la mise en œuvre d'un tel procede d'appairage
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'appairage mis en œuvre dans un système de radiocommunication comprenant un point d'accès (10) et au moins une station de radiocommunication (20), ledit procédé d'appairage comprenant une étape de stockage par ladite station de radiocommunication (20) d'une clef de sécurité (K) et une étape d'authentification auprès dudit point d'accès (10) utilisant ladite clef de sécurité (K). Selon l'invention, ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape d'établissement d'une connexion, sur un réseau de radiocommunication secondaire (Rs), entre ladite station de radiocommunication (20) et ledit point d'accès (10) sur la base d'informations contenues dans des signaux de balise (B*) diffusés par ledit point d'accès (10) à niveau de puissance réduit par rapport au niveau de puissance d'émission de signaux de balise (B) pour la connexion sur ledit réseau de radiocommunication principal (Rp), et - une étape E4 pour transmettre à ladite station de radiocommunication (20) via ledit réseau de radiocommunication secondaire (Rs), ladite clef de sécurité. La présente invention concerne également un point d'accès pour la mise en œuvre dudit procédé ainsi qu'un système de radiocommunication comprenant un tel point d'accès.