baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982792-A1 (FR)
Title: Applicator head for placement of impregnated fiber ribbon for manufacturing rotor blade, has smoothing tool placed following disunion unit such that impregnated fiber ribbon is in contact only with sharp edge of smoothing tool
Inventor: RINALDI BENEDICTE
IPC: B29C70/38
Filed: 2011-11-23
Abstract: The applicator head (20) has a separator ribbon (12), a recovery reel (35) for the separator ribbon, and a disunion unit (50) for an impregnated fiber ribbon (11). A smoothing tool (60) provided with a sharp edge (61) is placed following the disunion unit according to the direction of travel of the impregnated fiber ribbon such that the impregnated fiber ribbon is in contact only with the sharp edge of the smoothing tool. A drive unit (40) including a motor (41) rotates the recovery reel of the separator ribbon such that the separator ribbon draws the impregnated fiber ribbon. An independent claim is also included for a device for placement of an impregnated fiber ribbon.
Patent FR-2972468-A1 (FR)
Title: Method for external insulation of wall, involves projecting insulator to expand and form rigid foam such that rigid foam envelops set of fasteners, where insulator does not reach free ends of fasteners
Inventor: SALVADOR DANIEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-03-11
Abstract: The method involves installing a set of fasteners i.e. rods (2), at a wall (1), where the fasteners are provided with free ends (4). A set of frame units (5) is allowed to extend primarily along one direction, where the frame units are fixed at the free ends of the fasteners. An insulator is projected to expand and form a rigid foam (3) such that the rigid foam envelops the fasteners, where the insulator does not reach the free ends of the fasteners. The frame units are spaced at a distance of 50 cm. Independent claims are also included for the following: (1) a mounting foot (2) a method for construction of a frontage of a wall.
Patent FR-2975237-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre une surintensite
Inventor: BONY YVES
IPC: H02H7/20
Filed: 2011-05-09
Abstract: La présente invention a pour objet un circuit électronique de protection d'une charge (R4) alimentée par une source de tension alternative (V1) vis-à-vis d'une surintensité provenant de ladite source de tension alternative (V1), caractérisé par le fait qu'il comprend : - une connexion à la source de tension alternative (V1) ; - une source de tension continue ; - un premier triac (Q1), dont une première borne principale est reliée à la source de tension alternative (V1) par l'intermédiaire de la charge (R4) à protéger et dont la deuxième borne principale est connectée à la gâchette d'un deuxième triac (Q2) et à une résistance (R10) d'ajustement de seuil d'erreur, la gâchette de ce premier triac (Q1) étant connectée à la source de tension continue ; - le deuxième triac (Q2), dont une première borne principale est connectée à la source de tension continue et dont la deuxième borne principale est connectée à la masse du circuit, la gâchette de ce deuxième triac (Q2) étant connectée entre la deuxième borne principale du premier triac (Q1) et la résistance d'ajustement du seuil de protection (R10).
Patent FR-2982764-A1 (FR)
Title: Implant rachidien intervertebral
Inventor: MARNAY THIERRY
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-11-17
Abstract: Implant rachidien intervertébral, destiné à être inséré entre deux corps vertébraux successifs, comprenant : - un volume (1) définissant une face inférieure (2) et une face supérieure (3), une face antérieure (4), une face postérieure (5), et deux faces latérales (6, 7) reliant les deux faces inférieure (2) et supérieure (3), - un premier (8) et un deuxième (9) trous inclinés et traversants formés dans le volume (1) en sorte de déboucher à leurs deux extrémités respectives sur la face antérieure (4) et les face inférieure (2) et supérieure (3) du volume (1), respectivement, - un premier (10) corps oblong de fixation du volume (1), de longueur supérieure à celle du premier (8) trou incliné, apte à coopérer par insertion longitudinale avant dans ce dernier en vue de son implantation dans le corps vertébral adjacent à la face inférieure (2) du volume (1), - un deuxième (11) corps oblong de fixation du volume (1), de longueur supérieure à celle du deuxième (9) trou incliné, apte à coopérer par insertion longitudinale avant dans ce dernier en vue de son implantation dans le corps vertébral adjacent à la face supérieure (3) du volume (1), - les premier (8) et deuxième (9) trous inclinés traversant se coupant de telle sorte que l'un (11) desdits premier (10) et deuxième (11) corps oblongs de fixation constitue un moyen de blocage de l'autre (10) des premier (10) et deuxième (11) corps oblongs de fixation, une fois les premier (10) et deuxième (11) corps oblongs de fixation en place dans les premier (8) et deuxième (9) trous inclinés, respectivement.
Patent FR-2983844-A1 (FR)
Title: Liaison mecanique formant pivot pour structures mecaniques mems et nems
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-12-12
Abstract: Liaison mécanique (6) entre deux parties (2, 4) d'une structure (S) microélectromécanique ou nanoélectromécanique formant un pivot d'axe de rotation (Y) comportant deux premières poutres (20.1, 20.2) d'axe parallèle à l'axe de pivot (Y), les premières poutres étant destinées à travailler en torsion et deux deuxièmes poutres (22.1, 22.2) d'axe orthogonal à l'axe des premières poutres, les deuxièmes poutres (22.1, 22.2) étant destinées à travailler en flexion, chacune des première (20.1, 20.2) et deuxième (22.1, 22.2) poutres étant reliées au niveau de leurs extrémités aux deux parties (2, 4) de la structure (S).
Patent FR-2984909-A1 (FR)
Title: Fluide de colmatage et procede pour colmater une zone d'une formation souterraine mettant en oeuvre ce fluide.
Inventor: GARNIER ANDRE
IPC: C09K8/487
Filed: 2011-12-21
Abstract: Fluide de colmatage pour colmater une zone d'une formation souterraine adjacente à un trou de forage, notamment un trou de forage pétrolier, ledit fluide étant constitué par un liquide hydrophobe contenant un silicate solide ou un métasilicate solide, une argile, et un ciment hydraulique. Procédé pour colmater une zone d'une formation souterraine adjacente à un trou de forage, dans lequel on achemine ledit fluide de colmatage jusque dans ladite zone en évitant tout contact avec de l'eau, et on met en contact dans ladite zone le fluide de colmatage avec une solution aqueuse contenant des cations choisis parmi les cations alcalins et les cations alcalino-terreux, moyennant quoi se produit une prise éclair du fluide de colmatage. Le procédé permet d'étanchéifier les zones de perte de circulation, d'isoler de manière permanente des zones d'une formation souterraine adjacente à un puits, entourant un puits, et de mettre un terme aux écoulements transversaux. Il permet aussi de boucher, d'obturer les puits de forage qui doivent être abandonnés.
Patent FR-2986075-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de charge d'une batterie a haute precision, et procede mis en oeuvre par ce dispositif.
Inventor: COMBIER MICHEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de gestion de charge d'une batterie (1) munie de plusieurs cellules (2), chaque cellule ayant sa propre capacité et sa propre charge. Selon l'invention, le dispositif peut comprendre de manière avantageuse : - pour chaque cellule, des moyens pour mesurer (5, 6, 7) la charge de cette cellule, au moins en fonction de l'intensité d'un courant passant à travers cette cellule ; des moyens (7) pour comparer les charges mesurées des cellules, et/ou - un chargeur principal (3) agencé pour charger de manière globale toutes les cellules en leur fournissant un courant de charge principal commun à toutes les cellules ; pour chaque cellule, un chargeur complémentaire (8) agencé pour charger spécifiquement cette cellule en lui fournissant un courant complémentaire.
Patent FR-2988157-A1 (FR)
Title: Robinet pour recipient de stockage, recipient muni d'un tel robinet et utilisation correspondante
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: F17C13/00
Filed: 2012-03-14
Abstract: Robinet comprenant un corps (3) muni d'une entrée (22) de gaz destinée à être reliée au volume de stockage d'un récipient (2), un circuit (5) de soutirage et comprenant une extrémité aval (25, 22) destinée à être reliée fluidiquement sélectivement avec un organe (6) de soutirage, le circuit (5) de soutirage comprenant un clapet (8) d'isolation et un organe de détente de pression, le robinet (1) comprenant également un organe (18) de commande manuelle du déplacement du clapet (8) d'isolation déplaçable sélectivement dans une première position et dans une seconde position, dans sa première position, l'organe (18) de commande disposant le clapet (8) d'isolation dans une position d'ouverture du circuit (5) de soutirage, dans sa seconde position, l'organe (18) de commande disposant le clapet (8) d'isolation dans une position de fermeture du circuit (5) de soutirage, caractérisé en ce que le robinet (1) comprend en outre un circuit (10) de commande du déplacement sélectif du clapet (8) d'isolation vers sa première position d'ouverture du circuit (5) de soutirage, le circuit (10) de commande comprenant une première extrémité reliée au clapet (8) et une seconde extrémité (100) sélectivement raccordable à un actionneur (11) d'un organe (6) de soutirage de gaz, pour commander électriquement sélectivement le déplacement du clapet (8) vers sa position d'ouverture du circuit (5) de soutirage.
Patent FR-2991790-A1 (FR)
Title: Encoder for rotary trackwheel of selection device for man-machine interface screen in car, has locking unit for locking rotation of trackwheel, where locking unit is arranged to define predetermined angular positions for stopping trackwheel
Inventor: FRANCOIS JEAN MICHEL
IPC: G06F3/03
Filed: 2012-06-07
Abstract: The encoder has an encoding unit including an electric counter circuit provided with a switch arranged to be alternately closed and opened during the rotation of a rotary trackwheel (10). The encoding unit includes a locking unit for locking the rotation of the rotary trackwheel, where the locking unit is arranged to define predetermined angular positions for stopping the trackwheel. The locking unit includes a pusher forming the switch to alternately open and close the electrical circuit during the rotation of the trackwheel.
Patent FR-2995129-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement lineaire electromagnetique comprenant un organe mobile pourvu d'une pluralite de masses aimantees.
Inventor: HARDY FRANCOIS
IPC: H01H5/02
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement linéaire électromagnétique, comportant : - un châssis ferromagnétique comprenant au moins deux entrefers magnétiques, - un organe mobile comportant une pluralité de masses aimantées, ledit organe étant apte à coulisser linéairement dans lesdits entrefers, selon une direction de déplacement, - au moins deux paires d'enroulements de spires électromagnétiques, lesdits enroulements étant alignés le long de la direction de déplacement dudit organe mobile, lesdits enroulements étant chacun monté sur un noyau ferromagnétique disposé dans ledit espace interne, perpendiculairement à ladite direction de déplacement, lesdits noyaux ferromagnétiques délimitant lesdits entrefers, lesdits enroulements étant juxtaposées côte-à-côte de manière à présenter des zones adjacentes agencées entre les deux dits entrefers et dans lesquelles les portions de spires sont situées dans au moins un plan perpendiculaire à ladite direction de déplacement, se caractérisant par le fait que au moins une des masses aimantées est dimensionnée de manière à avoir au moins une portion constamment positionnée en vis-à-vis desdites portions de spires situées dans lesdites zones adjacentes lorsque ledit organe mobile se déplace entre les deux positions extrêmes.
Patent FR-2995529-A1 (FR)
Title: Cosmetic set, used to wash, care and/or condition e.g. hair, comprises first cosmetic composition including cationic polymer and/or amphoteric polymer, and second cosmetic composition including anionic surfactant and solid fatty alcohol
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-09-18
Abstract: Cosmetic set comprises first and second cosmetic compositions separate from each other. A first aqueous composition comprises at least one cationic polymer and/or amphoteric polymer. A second aqueous composition comprises at least one anionic surfactant and at least one solid fatty alcohol. An independent claim is included for a device for packaging the cosmetic set comprising first and second compositions that are packaged in separated or attached containers.
Patent FR-2996796-A1 (FR)
Title: Cutting table for use as e.g. part of orthopedic cutting element such as insoles, has work surface, where cutting table is arranged such that work surface is covered with self-adhesive board on which board material is stuck
Inventor: MENEROUD BERTRAND
IPC: A43B13/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: The table (100) has a work surface (102) for holding a sheet of material to be cut. A gantry motor (104) is arranged in the table, and a cutting head (150) is arranged with a body that is provided interdependent of the gantry motor. A blade is fixed on the body of the cutting head, where the blade is designed to cut a board material, and the cutting table is arranged such that the work surface is covered with a self-adhesive board on which the board material is stuck. The cutting head is arranged with a support system.
Patent FR-2997121-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing frame to post of fence, has pads fixed rotatably around axis of post to be engaged in housing of frame, where pads are movable in translation in housing in direction of frame once post is engaged in housing
Inventor: GIRARD MARC
IPC: E04H17/14
Filed: 2012-10-24
Abstract: The device has an upright (3) secured to a frame (1) provided with a housing at each of its end for receiving a stud, and two pads fixed rotatably around an axis of a post (2) to be engaged in the housing. The pads are movable in translation in the housing in the direction of the frame once the post is engaged in the housing. Each of the pads includes an expansion pin ready to engage in the housing, and intended to be moved in translation for engaging in a circular opening of a support part (15). An independent claim is also included for an enclosure.
Patent FR-2983239-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins un composant de gaz d'echappement d'un canal de gaz d'echappement alimente par un procede de combustion
Inventor: JAEGER HANS-MARTIN
IPC: F01N9/00
Filed: 2012-11-22
Abstract: Dispositif de mesure d'au moins un composant des gaz d'échappement dans le canal de gaz d'échappement (14) alimenté par un procédé de combustion ayant au moins une sonde de gaz d'échappement (16) comportant un branchement d'air (20) relié à un canal d'air (60) et passant sur un élément de capteur (64) de la sonde (16) et un orifice de sortie d'air (22). Le dispositif permet de balayer l'élément de capteur (64) de la sonde (16) avec l'air ambiant lorsque la sonde (16) est installée, pendant le fonctionnement de la sonde (16), par exemple dans le cadre d'un procédé de calibrage ou de diagnostic.
Patent FR-2999319-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un element securise integre ese
Inventor: DANREE ARNAUD
IPC: H04W4/60
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne des procédé et système de gestion d'un élément sécurisé intégré eSE (50) accessible comme esclave des applications résidentes (App1-3) d'un dispositif hôte de l'eSE. L'eSE inclut un domaine de sécurité racine (51), ISD, auquel sont associées des clés cryptographiques. Le procédé comprend, dans un agent applicatif intégré à un OS du dispositif hôte : transmettre (420), à l'ISD, une valeur aléatoire ; recevoir (435) un cryptogramme correspondant à la valeur aléatoire chiffrée par une clé associée à l'ISD ; transmettre (440, 450) la valeur aléatoire et le cryptogramme à une première entité externe renseignée dans l'agent applicatif. Le procédé comprend : transmettre (455, 4555) la valeur aléatoire et le cryptogramme depuis la première entité à une deuxième entité externe ; vérifier (4556) que la deuxième entité est détentrice des clés associées à l'ISD à partir du cryptogramme et de la valeur aléatoire.
Patent FR-2999739-A1 (FR)
Title: Domestic electrical appliance i.e. electric cooking oven, for household application, has detecting unit detecting power supply of heating resistors by microcontroller based on residual voltage measurement across contacts of portion of plane
Inventor: OUDART PASCAL
IPC: G01R31/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: The appliance has a voltage source (1.11) for power supply of heating resistors (1.2-1.5). A safety microcontroller (1.8) controls functions of the appliance. The resistors, the source and the microcontroller are connected to a same ground plane (2.20). A detecting unit detects the power supply by the microcontroller based on a measurement of a residual voltage (Vc) across contacts (2.13, 2.14) of a portion of the plane traversed by the running power supply. A high frequency filter (2.19) is provided between a ground of the microcontroller and an input of a digital to analog converter (2.17). The high frequency filter is a capacitor. An independent claim is also included for a method for detection of power supply of an electrical operation element of a domestic electrical appliance provided by a voltage source.
Patent FR-3000138-A1 (FR)
Title: Actuation device for actuating cylinder valves of combustion engine of car, has fingers mechanically connecting hollow shaft and cams to transform rotation of hollow shaft relative to control shaft in sequence of sliding movements of cams
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02D17/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: The device has cams (10-60) sliding in a direction longitudinal to a hollow shaft (100) between a position corresponding to a nominal valve actuating mode and a position corresponding to the deactivation of the nominal mode. A control shaft (200) is mounted inside the hollow shaft, where inner fingers mechanically connect the hollow shaft and the cams, so as to transform relative rotation of the hollow shaft relative to the control shaft in a sequence of sliding movements of the cams such that the relative rotation activates and deactivates the nominal valve actuating mode by the cams.
Patent FR-3005591-A1 (FR)
Title: Outil d'usinage pour l'alesage d'un trou et la realisation d'une fraisure concentrique au trou et procede d'usinage associe
Inventor: FAVEREAU STEPHANE
IPC: B23B51/08
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'outil d'usinage (12) pour l'alésage d'un trou et la réalisation d'une fraisure sensiblement concentrique au trou comprend un accessoire d'alésage (20), une fraise à chanfreiner (24) et un arbre (26) pour le montage de l'outil (12) sur un porte-outil (14), l'accessoire d'alésage (20), la fraise (24) et l'arbre (26) étant sensiblement coaxiaux les uns aux autres. L'outil (12) comprend deux pièces (40, 42) désolidarisables l'une de l'autre et un organe (44) de solidarisation réversible d'une pièce à l'autre, une première (40) desdites pièces comportant l'arbre (26) et la fraise (24), et la deuxième pièce (42) comportant l'accessoire d'alésage (20).
Patent FR-3001571-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'un dispositif memoire a commutation bipolaire
Inventor: ONKARAIAH SANTHOSH
IPC: G11C11/405
Filed: 2013-01-30
Abstract: Procédé de programmation d'un dispositif mémoire (102) à commutation bipolaire comportant une première (106) et une deuxième électrode (108) aux bornes desquelles une tension de programmation est destinée à être appliquée, le procédé comportant les étapes de : - application, sur la première électrode du dispositif mémoire, d'un signal de données présentant, pendant une durée d, un état constant 0 ou 1, - application, sur la deuxième électrode du premier dispositif mémoire, d'un signal de commande présentant, au cours de la durée d, un état 1 pendant une première partie de la durée d et un état 0 pendant une seconde partie de la durée d, et dans lequel les états 0 et 1 du signal de données et du signal de commande correspondent à des potentiels électriques respectivement nuls et positifs aptes à former la tension de programmation.
Patent FR-3004928-A1 (FR)
Title: Association d'ulvane et de c-glycoside et leurs utilisations
Inventor: POTTER ANNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne une composition qui comprend dans un milieu physiologiquement acceptable l'association d'au moins un ulvane et d'au moins un C-glycoside notamment de formule générale (I) suivante Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour améliorer la fonction barrière et/ou pour hydrater la peau.
Patent FR-3005809-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu
Inventor: CRESSEAUX GILLES
IPC: H02K23/04
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique (40), comprenant un stator (2) et un rotor (3), le stator comprenant un boîtier (12) ayant une surface interne (20) et une surface externe (22), et au moins un aimant (24) fixé à la surface interne et ayant une face (30) en regard du rotor, ledit moteur comprenant, en outre, au moins une rainure (42) prévue sur la surface externe et/ou sur la face.
Patent FR-3006865-A1 (FR)
Title: Parasol a deploiement lateral.
Inventor: LECHARTIER MARC
IPC: A45B23/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un parasol à déploiement latéral comprenant une toile d'ombrage (36) et une armature (10). Ladite armature (10) comporte d'une part une tige principale (12) et au moins une tige latérale (14), et d'autre part un organe de liaison (16). Ladite au moins une tige latérale (14) étant mobile entre une position rapprochée de ladite tige principale (12) dans laquelle ladite toile d'ombrage (36) est pliée et une position écartée dans laquelle ladite toile d'ombrage est dépliée. Ladite armature (10) comprend en outre, au moins une autre tige latérale (14), et au moins un autre organe de liaison (16) monté sur ladite tige principale (12) à distance dudit un organe de liaison, de manière à pouvoir monter à pivotement ladite au moins une autre tige latérale (14) selon un autre axe sensiblement parallèle à ladite droite perpendiculaire à ladite tige principale (12).
Patent FR-2996899-A1 (FR)
Title: Soupape de chambre accumulatrice a commande hydraulique
Inventor: SCHMOLL KLAUS-PETER
IPC: B60T13/14
Filed: 2013-10-10
Abstract: Soupape de chambre comportant une chambre accumulatrice , un piston (10) et un passage (18) relié à une alimentation en liquide. Un élément d'obturation (16) ferme le siège (18.1) réalisé dans le corps (9) au bord du passage (18). Un élément d'ouverture (20) traverse le passage (18) du corps (9) en étant déplacé par le piston (10), La course axiale (KH) du piston (10) par l'élément d'ouverture (20) produit une course axiale d'ouverture (SH) de l'élément (16). Le couplage entre le piston (10) et l'élément d'ouverture (20) réalise un point d'actionnement (BP) entre le piston (10) et l'élément (20) en fonction de la course (KH) et réglant la démultiplication entre la course (KH) et la course d'ouverture (SH).
Patent FR-3013252-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication hybride d'une aube de redresseur pour moteur aeronautique a turbine a gaz
Inventor: PAUTARD SEBASTIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication hybride d'une aube de redresseur pour moteur aéronautique à turbine à gaz, l'aube de redresseur comprenant un aubage en matériau composite, le procédé comprenant le placement (E20) dans un outillage d'injection d'une tresse en matériau thermoplastique reprenant le profil aérodynamique de l'aubage, la fermeture (E30) de l'outillage d'injection, l'injection sous pression (E40) dans l'outillage d'injection d'une résine thermoplastique de manière à remplir le volume intérieur de la tresse et à mettre en forme la tresse, le compactage (E40-3) de l'ensemble, la solidification (E40-4) de la résine de manière à consolider la tresse, et le démoulage (E60) de l'aube de redresseur obtenue.