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Patent FR-3107049-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vin ou similaire avec une pince chaude
Inventor: HARO GUILLAUME
IPC: B67B7/06
Filed: 2020-02-07
Abstract: Dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vin ou similaire avec une pince chaude La présente invention concerne un dispositif pour l’ouverture d’une bouteille de vins doux naturels tels que le porto ou similaire comprenant une pince (1) constituée de deux bras (2) articulés autour d’un axe (3), chaque bras (2) comprenant à une première extrémité une poignée (4) ou un anneau et à son extrémité opposée un mors (5) de forme hémi-annulaire ou hémi-cylindrique, le rayon de courbure de chaque mors (5) étant sensiblement égal au rayon de courbure du goulot de la bouteille de vin ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comprend au moins un socle (6), des moyens de chauffage (7) positionnés sur ledit socle (6) et une potence (8) solidaire du socle (6) et comprenant des moyens de retenu de la pince (1) de telle sorte que les mors (5) de cette dernière s’étendent au droit des moyens de chauffage (7). Figure 1
Patent FR-3107925-A1 (FR)
Title: Asservissement du calage de pales
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C9/20
Filed: 2020-03-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’un angle de calage des aubes ou pales d’un élément propulseur d’une turbomachine, comprenant la génération d’une commande de calage (ifinal) en fonction d’une vitesse de rotation de l’hélice (XNmes) et d’une consigne de régime (XNcons), le procédé comprend une chaîne de régulation nominale (13) dans laquelle la commande de calage est générée en fonction également d’une valeur d’un angle de calage (βmes) des aubes ou pales de l’élément propulseur, et une chaîne de régulation dégradée (16) dans lequel la commande de calage est générée indépendamment d’une valeur d’un angle de calage des aubes ou pales de l’élément propulseur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109283-A1 (FR)
Title: Récipient rechargeable pour produit cosmétique
Inventor: JOUAN FRÉDÉRIC
IPC: B65D25/00
Filed: 2020-04-20
Abstract: L’invention concerne un récipient (1) rechargeable pour produit cosmétique comportant au moins :- un pot d’habillage externe (10) présentant une paroi latérale (11), un goulot supérieure (12) et une ouverture (14) de fond (15),- une cupule interne amovible (20) destinée à être introduite dans ledit pot (10) et présentant un réceptacle supérieur (23) pour produit cosmétique et un fût inférieur de liaison (25), et- un couvercle (30) destiné à fermer le récipient (1), caractérisé en ce qu’il comporte en outre une bague intermédiaire détachable (40) munie d’un premier moyen (42) d’attache amovible à ladite ouverture (14) de fond (15) du pot d’habillage externe (10) et un second moyen (44) d’attache amovible au fût inférieur de liaison (25) de la cupule interne (20), de sorte que le pot (10), le couvercle (30), la cupule (20) et la bague (40) sont indépendant(e)s les un(e)s des autres. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112248-A1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation électrique d’un véhicule, chaîne de traction et véhicule associés
Inventor: AL KAYAL FISAL
IPC: H02J1/06
Filed: 2020-07-06
Abstract: Circuit d’alimentation électrique d’un véhicule, chaîne de traction et véhicule associés
        La présente invention concerne un circuit d’alimentation électrique (14) d’un véhicule, le circuit d’alimentation (14) comprenant :
    - un connecteur (20) destiné à être connecté à une source d’alimentation électrique (16) pour recevoir un signal d’alimentation continu, 
    - un filtre (22) propre à filtrer le signal d’alimentation continu reçu pour obtenir un signal d’alimentation continu filtré, 
    - un onduleur (24) propre à convertir le signal d’alimentation continu filtré en un signal d’alimentation alternatif pour alimenter au moins un moteur de traction (12),
    caractérisé en ce que le circuit d’alimentation (14) comprend un dispositif de protection (26) du circuit d’alimentation (14) connecté entre le connecteur (20) et le filtre (22), le dispositif de protection (26) comprenant un transistor à effet de champ à jonction (40) réalisé dans un matériau présentant une énergie de gap strictement supérieure à deux électronvolts. 
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116945-A1 (FR)
Title: Montage electronique avec source lumineuse pour vehicule automobile
Inventor: ROBERT ARNAUD
IPC: H01L33/62
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention propose un montage électronique (2) de véhicule automobile exposé au rayonnement solaire. Le montage électronique comprend un substrat (8) avec un circuit électronique (10), un composant électronique (14) telle une diode électroluminescente (LED), une connexion filaire point à point comprenant deux extrémités et connectant électriquement le composant électronique au substrat. Le montage électronique comporte en outre une couche de protection aux extrémités de la connexion filaire afin de les protéger de la corrosion. La couche de protection comprend un coefficient d’Albedo supérieur ou égal à 0.4. La couche de protection comprend un matériau au moins partiellement organique, tel un hybride époxyde siloxane. L’invention propose également un dispositif lumineux avec une lentille focalisant la lumière du soleil sur la couche de protection, qui en retour, renvoie ladite lumière. L’invention offre également un procédé de fabrication d’un montage électronique (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116754-A1 (FR)
Title: Contrôle de decadrage dans une preforme enroulee sur un tambour d’un moule d’injection
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-12-01
Abstract: La présente invention concerne un outillage de contrôle de décadrage (9) comportant :- un organe support (900) comportant un corps de préhension et de manipulation (91), ce corps (91) présentant un axe (Y) configuré pour être radial lorsque l’organe support (900) se positionne sur le tambour (25), et - un instrument de contrôle d’angle (90) comportant une fenêtre de contrôle de décadrage (92) et au moins un élément de référence angulaire (95) formé sur ou relié à ladite fenêtre (92), cet instrument (90) étant configuré pour permettre une lecture d’un angle de décadrage (D) par rapport audit au moins un élément de référence angulaire (95), de manière à vérifier la conformité de décadrage.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3117675-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’au moins une cellule photovoltaïque en utilisant une plaque en appui sur au moins un fil
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: H02S20/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: Le procédé de fabrication d’au moins une cellule photovoltaïque comporte les étapes suivantes : a) prévoir au moins une plaque (11), ladite plaque (11) comportant une première face (12) et une deuxième face (13) opposée à la première face (12), b) prévoir un dispositif de support, c) positionner la plaque (11) en plaçant la première face (12) de la plaque (11) en contact avec le dispositif de support, d1) former un premier matériau (M1) conducteur sur la première face (12) de la plaque (11), d2) former un deuxième matériau (M2) conducteur sur la deuxième face (13) de la plaque (11).Au moins l’un des premier et deuxième matériaux (M1, M2) conducteurs est transparent, le dispositif de support comporte au moins un fil (101), et durant tout ou partie de l’étape d1), la première face (12) de la plaque (11) est en appui sur le fil (101).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 13
Patent FR-3121193-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un actionneur éléctromagnétique d’un détendeur, et actionneur et détendeur configuré pour mettre en œuvre ledit procédé
Inventor: DESCHAUX FLAVIEN
IPC: G05D7/06
Filed: 2021-03-23
Abstract: Détendeur (1) à commande électronique, comportant une vanne (10) commandée insérée entre une source (2) à une première pression (P1) et une sortie (3) à une seconde pression (P2), un capteur de pression (9) adapté pour mesurer la seconde pression et un calculateur (7) adapté pour commander la vanne (10) de sorte à génèrer une perte de charge entre la source et la sortie en permettant d'asservir la seconde pression (P2) à une pression de consigne (Pref), la vanne (10) comprenant un actionneur (14) pour entrainer un organe (13) de restriction d'une section de passage (11) du fluide, entre la source (2) et la sortie (3) de fluide, de manière à faire varier ladite section de passage, la restriction (11) se faisant au moyen d’un orifice (12) de passage du fluide et un organe obturateur (13) placé dans l'axe de l'orifice et agencé pour qu'un déplacement axial de l'organe obturateur (13) entraine une variation de la section de passage (11) du fluide, le détendeur (1) comportant un capteur de position (19) de l'organe obturateur (13), caractérisé en ce que le calculateur (7) fait converger, selon une première loi de commande (LC1), la position (X1) l’organe obturateur (13) vers une position de consigne (Yr), la position de consigne (Yr) étant déterminée par une deuxième loi de commande (LC2) pour faire converger la seconde pression (P2) vers la pression de consigne (Pref), sur la base d’un modèle (MD) d’un débit (Dcol) du détendeur (1), ladite deuxième loi de commande (LC2) étant déterminée en outre sur la base d’un modèle (MP) de la seconde pression (P2) fonction du débit du détendeur (Dcol) et d’un débit de consommation (Ds) en aval de la sortie (3) de fluide.    Figure 2
Patent FR-3121261-A1 (FR)
Title: dispositif mémoire DRAM configuré pour permettre une gestion d’un effet de martelage de rang d’une portée p supérieure ou égale à 2
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G11C29/52
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif mémoire (100) pourvu d’un tableau de mémoire DRAM (200) et configuré pour prévenir un effet de martelage de rang susceptible de survenir entre les rangs de mémoire formant ledit tableau.  Notamment, le dispositif mémoire met en œuvre des compteurs d’activation (Cai) des rangs de mémoire et un bloc logique de rafraîchissement (300) configuré pour initier des rafraîchissements préventifs dès lors qu’un critère associé au comptage du nombre d’activations de chacun des rangs de mémoire est vérifié.  Dans le contexte de la présente invention, la portée du martelage de rang est supérieure ou égale à 2 de sorte que la seule comparaison du nombre d’activations de chacun des rangs avec la valeur de martelage critique M ne suffit plus à en prévenir les effets.  La présente invention propose d’établir un nouveau critère de comptage basé sur la portée p du martelage de rang.  Figur e 1
Patent FR-3121527-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’une intrusion sur un bus de données d’un véhicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: G06F21/55
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’intrusion sur un bus de données (100). A cet effet, un dispositif (10) relié au bus de données (100) reçoit un message circulant sur le bus de données (100). Le dispositif (10) récupère un premier identifiant contenu dans ce message et identifiant ce message. Le dispositif (10) compare le premier identifiant à un ensemble de deuxièmes identifiants compris dans une table de données stockée en mémoire du dispositif (10). Chaque deuxième identifiant identifie avantageusement un message autorisé à circuler sur le bus de données (10). Le résultat de la comparaison permet au dispositif (10) de détecter si la circulation de ce message sur le bus de données (100) constitue une intrusion malveillante ou non sur le bus de données (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124033-A1 (FR)
Title: Coffret de dérivation pour jeu de barres
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02G5/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: Coffret de dérivation pour jeu de barres Un coffret de dérivation (30) pour jeu de barres comprend un boîtier (32) comprenant au moins deux traverses (34), un fond, deux joues (36) et au moins trois ouvertures distinctes s’étendant perpendiculairement aux joues entre deux traverses ou entre une traverse et le fond. Le coffret comprend un système de distribution électrique (60) comprenant un dispositif de distribution électrique de sortie (66) et un dispositif de coupure (70). Chaque ouverture du boîtier est fermée par un plastron (40), chaque plastron étant choisi parmi un ensemble de plastrons distincts comprenant un plastron plein (42), un plastron de connexion, un plastron ajouré (44) et un plastron avec porte. Chaque plastron permet de fermer toutes les ouvertures du boîtier. Au moins un plastron est un plastron ajouré ou avec porte et le dispositif de coupure est disposé sur un côté du boîtier comprenant ce plastron, et au moins un plastron est un plastron de connexion qui porte le dispositif de distribution électrique.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3126278-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique protege contre des projections de liquides
Inventor: BENABOU HICHAM
IPC: H05K9/00
Filed: 2021-08-20
Abstract: Dispositif électrique comprenant :  - un composant électrique (1),  - un réceptacle (2) du composant électrique (1), ce réceptacle (2) comprenant une paroi (3) recevant sur une face interne (4) le composant électrique (1), cette paroi (3) comprenant un ajourage (5) traversant la paroi (3) entre une première ouverture (51) de la face interne (4) débouchant sur le composant électrique (1), et une deuxième ouverture (52) d’une face externe (6) de la paroi (3), la périphérie de la deuxième ouverture (52) étant décalée par rapport à la périphérie de la première ouverture (51), de sorte que la projection (522) de la périphérie de la deuxième ouverture (52) sur la face interne (4) selon une direction normale (7) à la périphérie de la première ouverture (51) soit disjointe d’une distance D de la périphérie de la première ouverture (51).   Figure 2
Patent FR-3117189-A1 (FR)
Title: Lampe tubulaire
Inventor: RIZZA GIUSEPPE
IPC: F21V17/06
Filed: 2021-12-07
Abstract: Une lampe tubulaire (1) comprend une base de support (2), une source d’éclairage (3) et un corps de diffuseur (4). La base de support (2) a une étendue longitudinale le long d’un axe de développement de lampe (L-L) et comporte une face interne (21) et une face externe (20) pour la fixation de la lampe tubulaire (1) sur un plan d’installation. La source d’éclairage (3) est appliquée sur la face interne (21). Enfin, le corps de diffuseur (4) s’étend le long de l’axe de développement de lampe (L-L) et vient en prise par accouplement de forme et/ou en force avec la base de support (2). Le corps de diffuseur (4) comporte une paire de flancs latéraux (40a, 40b) réalisés en un matériau polymère réfléchissant et reliés entre eux par l’intermédiaire d’une paroi d’émission (41). Cette paroi d’émission (41) est réalisée en un matériau polymère transmetteur et fait face à la base de support (2), de telle sorte que le flux lumineux émis à travers la paroi d’émission (41) provienne de la source d’éclairage (3) et de la réflexion au moins partielle de la paire de flancs latéraux (40a, 40b).  [Fig.1]
Patent FR-3130984-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour la mesure de concentrations relatives de matériaux d’un mélange par mesure de susceptibilité magnétique dynamique (AC).
Inventor: PANNETIER-LECOEUR MYRIAM
IPC: G01R33/16
Filed: 2021-12-22
Abstract: Procédé et système pour la mesure de concentrations relatives de matériaux d’un mélange par mesure de susceptibilité magnétique dynamique (AC).  L’invention concerne un procédé de mesure de concentrations relatives de matériaux d’un mélange comprenant les étapes suivantes:  a/ fourniture d’une bobine d’émission (2) et d’au moins une bobine de réception (3.1, 3.2);  b/ fourniture d’un mélange (P, E) comprenant n matériaux de susceptibilités magnétiques différentes (χ1, χ2, .. χn) ;  c/ insertion du mélange dans la bobine de réception;  d/ alimentation par un générateur de tension électrique de la bobine d’émission à au moins une fréquence d’excitation, non nulle de sorte à générer un champ magnétique d’excitation;  e/ mesure du signal de la tension électrique induite dans la bobine de réception;  f/ détermination des concentrations relatives des n matériaux à partir de la comparaison de susceptibilité globale du mélange obtenue par la mesure de tension selon l’étape e/ avec celle d’un mélange de référence dont les concentrations relatives desdits n matériaux sont connues.   L’invention concerne également le système afférent.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130939-A1 (FR)
Title: Module de projection d’image lumineuse dynamique
Inventor: DEBERT FLORESTAN
IPC: F21W103/60
Filed: 2021-12-22
Abstract: MODULE DE PROJECTION D’IMAGE LUMINEUSE DYNAMIQUE L’invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant des sources lumineuses (4.1, 4.2, 4.3, 4.4) disposées côte à côte de manière à éclairer dans une direction d’éclairage commune ; une diapositive (10.1, 10.2, 10.3, 10.4) disposée en face de chacune des sources lumineuses (4.1, 4.2, 4.3, 4.4), respectivement, de manière à pouvoir être éclairée par ladite source lumineuse ; un dispositif optique de projection (14) commun aux sources lumineuses (4.1, 4.2, 4.3, 4.4) ; et un dispositif optique intermédiaire (12) configuré pour former une image lumineuse de chacune des diapositives (10.1, 10.2, 10.3, 10.4) sur une surface focale (14.3) du dispositif optique de projection (14), de manière à pouvoir projeter, de manière sélective, chacune des diapositives (10.1, 10.2, 10.3, 10.4).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3132248-A1 (FR)
Title: Equipement de réglage de l’inclinaison d’un dossier par rapport à une assise d’un siège
Inventor: LEGRAS CÉDRIC
IPC: B60N2/225
Filed: 2022-01-31
Abstract: Equipement de réglage de l’inclinaison d’un dossier par rapport à une assise d’un siège (1) comprenant plusieurs mécanisme d’articulation continue (4), comprenant chacun :- un premier flasque (400) et un deuxième flasque (401) configurés pour être solidaires respectivement de l’assise et du dossier; - un organe d’entrée (402), monté rotatif, configuré pour être déplacé et provoquer le déplacement du deuxième flasque (401) par rapport au premier flasque (400) , et dans lequel lesdits organes d’entrée (402) des mécanismes d’articulation sont entrainés par une tige de commande (5), couplée les organes d’entrée (402) des mécanismes d’articulation, la tige de commande (5) montée pivotante autour de son axe ,- un dispositif de commande et de verrouillage (6), externe aux mécanismes d’articulation (4), configuré pour assurer l’irréversibilité des mécanismes articulation par blocage en rotation de la tige de commande (5) lorsque le dispositif (6) de commande et de verrouillage est non actionné.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3132498-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un rapport de démultiplication pour un système de direction assistée en fonction d’une vitesse véhicule et d’un angle volant
Inventor: MICHELIS ANDRÉ
IPC: B62D6/00
Filed: 2022-02-07
Abstract: Procédé de détermination d’un rapport de démultiplication (VGR) pour un système de direction assistée d’un véhicule, ledit système de direction assistée comprenant un volant de direction déterminant un angle volant (Av) et une crémaillère déterminant une position crémaillère (Xc), ladite position crémaillère (Xc) variant entre une position crémaillère limite inférieure et une position crémaillère limite supérieure (Xcsup), le rapport de démultiplication (VGR) définissant un rapport entre la position crémaillère (Xc) et l’angle volant (Av), ou inversement, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de définition dans laquelle le rapport de démultiplication (VGR) est défini en fonction d’une vitesse véhicule (V1, V2, V3) et de l’angle volant (Av) de sorte que la position crémaillère limite supérieure (Xcsup) corresponde à un unique angle volant limite supérieur (Avsup).  Figure 3
Patent FR-3135488-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une turbomachine comprenant un générateur de gaz et un moteur électrique
Inventor: BENATTIA SEIF EDDINE
IPC: F02C7/32
Filed: 2022-05-11
Abstract: Un procédé de commande d’une turbomachine comprenant une soufflante positionnée en amont d'un générateur de gaz, la turbomachine comprenant un moteur électrique formant un dispositif d'injection de couple sur un arbre de rotation haute pression, procédé dans lequel une consigne de débit de carburant dans une chambre de combustion et une consigne de couple (Tcons) fourni au moteur électrique (ME) sont déterminés, le procédé de commande comprenant des étapes consistant à déterminer (E1) un taux d’hybridation (TH) correspondant à la puissance consommée (Pe) par le moteur électrique (ME) rapportée à la puissance générée par l’arbre de rotation haute pression (P2), déterminer (E2) un seuil de couple (Tseuil) à partir du taux d’hybridation (TH), limiter (E3) la consigne de couple (Tcons) au seuil de couple (Tseuil) si la consigne de couple (Tcons) est supérieure au seuil de couple (Tseuil).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3135819-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d'une couche depuis un substrat source vers un substrat destination
Inventor: WIDIEZ JULIE
IPC: H01L21/308
Filed: 2022-05-18
Abstract: Procédé de transfert d'une couche depuis un substrat source vers un substrat destination La présente description concerne un procédé de transfert d'une couche (15) depuis un substrat source (13) vers un substrat destination (17), comprenant les étapes suivantes :   a) disposer un disque de masquage sur une partie centrale d’une surface de collage de ladite couche (15) et/ou du substrat destination (17) ;  b) mettre en oeuvre une gravure ionique de façon à former une marche (29, 30) en vis à vis d’une partie périphérique, non couverte par le disque de masquage, de la surface de collage de ladite couche (15) et/ou du substrat destination (17) ;   c) retirer le disque de masquage ;   d) activer la surface de collage de ladite couche (15) et la surface de collage du substrat destination (17) ; et e) mettre en contact la surface de collage de ladite couche (15) avec la surface de collage du substrat destination (17).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3136225-A1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage pour une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef et procédé associé
Inventor: FERREY PAUL
IPC: B64D15/04
Filed: 2022-06-03
Abstract: Un dispositif de dégivrage pour une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comportant au moins un injecteur (3) d’un flux d'air chaud (FAC) comprenant un organe périphérique (30) définissant intérieurement une veine de passage (4), l’organe périphérique (30) comprenant une embouchure périphérique (31) configurée pour injecter un flux d’air chaud (FAC) de forme périphérique de manière à faire circuler un flux d’air frais (FAF) dans la veine de passage (4), l’organe périphérique (30) comportant une paroi intérieure de guidage (301) évasée radialement vers l’aval, la paroi intérieure de guidage (301) étant située en aval de l’embouchure périphérique (31), le flux d’air frais (FAF) circulant intérieurement au flux d’air chaud (FAC) de forme périphérique afin de permettre un mélange entre le flux d’air chaud (FAC) et le flux d’air frais (FAF).  Figure 5
Patent FR-3126826-A1 (FR)
Title: Bobine d’inductance d’arrêt répartie à haute puissance et à large bande pour amplificateurs de puissance répartis
Inventor: ATALAR ABDULLAH
IPC: H03H1/00
Filed: 2022-09-01
Abstract: BOBINE D’INDUCTANCE D’ARRÊT RÉPARTIE À HAUTE PUISSANCE ET À LARGE BANDE POUR AMPLIFICATEURS DE PUISSANCE RÉPARTIS
    L'invention concerne une bobine d’inductance d’arrêt à large bande utilisée dans un circuit de polarisation pour des amplificateurs répartis à haute puissance à large bande. 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3128715-A1 (FR)
Title: Préparation de fluoropolymères à basse température
Inventor: LIN CAIPING
IPC: C08F214/20
Filed: 2022-10-24
Abstract: L’invention concerne la polymérisation de fluorure de vinylidène à basse température de réaction en présence d’agents réducteurs, en particulier d’agents réducteurs sulfinate, sulfonate et sulfite de type Bruggolite®, combinés avec un initiateur inorganique résultant en un fluoropolymère à phase β prédominante.