baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980555-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage pour combustible du type a elements individualises
Inventor: PERGE MAURICE
IPC: F23K3/14
Filed: 2011-09-22
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage pour combustible du type à éléments individualisés du type à éléments individualisés, comportant un foyer de combustion (3) présentant un orifice de sortie (5) du combustible apporté par un système d'amenée, l'orifice de sortie débouchant sur une grille (13) de récupération du combustible, en dessous de laquelle est aménagée une enceinte (14) de fourniture d'un comburant primaire (15) destiné à traverser la grille par des passages primaires. Selon l'invention, l'installation de chauffage comporte un système de nettoyage de la grille par pénétration de doigts (27) dans les passages primaires présentés par la grille et en ce que la grille de récupération (13) comporte une série d'éléments de grille (21) montés de manière juxtaposée et sans fin, entraînés en déplacement pour pouvoir se translater au moins dans une surface sensiblement plane sur laquelle débouche l'orifice de sortie (5) du combustible et selon un sens d'entraînement du combustible en dehors dudit orifice de sortie.
Patent FR-2980351-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager chauffant, prevu notamment pour la preparation de sauces
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J43/046
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant un siège chauffant (20) recevant une cuve (5) métallique amovible, un premier dispositif de régulation thermique comportant un capteur de température (25) monté mobile contre un moyen de rappel élastique (51) dans une ouverture traversant le siège chauffant (20), ledit capteur de température (25) venant en contact avec la cuve (5), un deuxième dispositif de régulation thermique étant monté en bon contact thermique avec le siège chauffant (20). Selon l'invention, la cuve (5) comporte un fond diffuseur inférieur (40) reposant sur le siège chauffant (20), le capteur de température (25) étant agencé dans une zone froide du siège chauffant (20), le capteur de température (25) venant en contact avec le fond diffuseur inférieur (40) de la cuve (5).
Patent FR-2980880-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reservation a distance d'un emplacement de stationnement, et installation de location automatisee de vehicules.
Inventor: Aaron francis
IPC: G06Q10/06
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réservation d'un emplacement de stationnement pour un véhicule dans un site distant, dit de location, dans le cadre de la location automatisée de véhicules, ledit procédé comprenant une phase (200), dite de réservation, comprenant les étapes suivantes : - détermination (204-208) d'un site de location distant, dit disponible, dans lequel un emplacement de stationnement est disponible, - émission (214) d'une demande de réservation d'un emplacement de stationnement dans ledit site de location disponible, ladite demande de réservation comprenant une donnée d'identification, dite identifiant, - mémorisation (220) dudit identifiant en association avec un emplacement de stationnement disponible, et - modification (220) du statut dudit emplacement de stationnement. L'invention concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent FR-2981627-A1 (FR)
Title: Animal towing sledge device i.e. draught horse towing sledge device, for logging and/or processing e.g. agricultural crops, has fixing points connecting device to animal, which pulls device, where points are located in lower part of device
Inventor: REVOLTE HUBERT
IPC: B62B13/06
Filed: 2011-10-19
Abstract: The device (1) has a frame (2) composed of two parallel shoes (3), where ends (4) of the shoes are bent toward a top of the frame. The shoes are connected with each other by spacers (5). Vertical elements (6) are placed on each of the shoes. The elements connect the shoes to a platform. Two fixing points (8a, 8b) connect the device to an animal, which pulls the device. The points are located in a lower part (9) of the device. The points include rings (10) that are connected to each other by a metal chain (11) including links (12) so as to form a coupling socket.
Patent FR-2967744-A1 (FR)
Title: Transmission a vis pour une installation d'essuie-glace
Inventor: HURST RICHARD
IPC: B60S1/26
Filed: 2011-11-16
Abstract: Transmission à vis (115) pour entraîner selon un mouvement oscillant, un arbre d'entraînement (155) entre deux positions d'inversion (160, 165), notamment pour entraîner le bras d'essuie-glace (120) d'une installation d'essuie-glace (150) équipant un véhicule (105). La transmission comprend une roue à vis (150) reliée à l'arbre d'entraînement (155) et une vis (140) engrenant avec la roue à vis (150). La roue à vis (150) a une forme irrégulière pour que le jeu du flan des dents par rapport à la vis (140) dans la zone de la première position d'inversion (160), soit inférieur au jeu du flan des dents avec la vis (140) dans la zone comprise entre les positions d'inversion (160, 165).
Patent FR-2984348-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour transmissions
Inventor: BOUFFET ALAIN
IPC: C10M101/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant, une ou plusieurs huiles de base, au moins un dérivé du dimercaptothiadiazole et au moins un copolymère d'éthylène et d'alphaoléfine. Cette composition est utilisable pour la lubrification des transmissions telles que les boîtes de vitesse, les ponts, de préférence les boîtes de vitesse manuelles des véhicules automobiles et permet de réduire la consommation de carburant de véhicules, en particulier de véhicules automobiles, grâce à la combinaison d'un copolymère d'éthylène et d'alphaoléfine et d'un dérivé du dimercaptothiadiazole qui diminue le coefficient de frottement de la composition lubrifiante.
Patent FR-2987581-A1 (FR)
Title: Systeme hybride comprenant un systeme de stockage d'energie pneumatique et equipant un vehicule automobile
Inventor: GRISE CLEMENT
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention a pour objet un système hybride (1) destiné à équiper un véhicule automobile. Le système hybride (1) comprend un système de stockage d'énergie pneumatique (4) qui comprend au moins un réservoir de démarrage (8) et un réservoir principal (9). Le réservoir de démarrage (8) et le réservoir principal (9) sont montés en série l'un avec l'autre.
Patent FR-2982971-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fourniture d'une application par une machine virtuelle et support de stockage lisible par ordinateur pour executer le procede
Inventor: CHUANG YU-WEI
IPC: G06F9/455
Filed: 2012-05-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fourniture d'une application par une machine virtuelle (VM), une instruction de demande d'application pour demander une application cible est reçue d'un client (120). Une VM disponible est affectée selon l'instruction de demande d'application (130). Un fichier exécutable d'application cible correspondant à l'application cible est recherché parmi plusieurs fichiers exécutables candidats stockés dans un groupe d'unités de stockage de fichiers exécutables (140). Le fichier exécutable d'application cible est monté sur la VM disponible (150). Le fichier exécutable d'application cible monté est exécuté par l'intermédiaire de la VM disponible (160).
Patent FR-2990466-A1 (FR)
Title: Method for proportioning ammonia injection for nitrogen oxides processing system by catalytic reduction carried out in exhaust line of internal combustion engine of car, involves adding terms for increasing maximum value of disturbances
Inventor: JEROUANE MOHAMMED
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-05-11
Abstract: The method involves calculating a term by multiplying a value with a relationship in which a product of a geometric constant characterizing selective reduction catalyst (10) by parameter capacity of the catalyst is divided by estimated gas flow entering the catalyst, where the term represents a difference between reference and measurement flows. Another tern is calculated based on convergence dynamics. The terms are added for increasing a maximum value of disturbances viewed on a processing system to obtain a control law, where the terms are delivered by a physical model. Independent claims are also included for the following: (1) a controller for controlling an ammonia supply system (2) a car.
Patent FR-2993686-A1 (FR)
Title: Method for generating multi-media document e.g. video, relative to multi-media event such as festival, involves combining multimedia contents to geolocation point according to time-stamping data of certain multimedia contents
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G06F40/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: The method involves storing a stamped geolocation point (11) acquired by a geolocation terminal present at a time of an event, and receiving multi-media contents transmitted by a recording device (12) e.g. digital camera. The multimedia contents are combined to the geolocation point (13) according to time-stamping data of certain multimedia contents. A multi-media document is generated (14) from the multimedia contents classified in a function of the geolocation point. A multi-media sequence of the document is identified (1300) according to a geographical proximity of two geolocation points. Independent claims are also included for the following: (1) a device for generating a multi-media document relative to a multi-media event from contents obtained by a recording device (2) a computer program comprising set of instructions for performing a method for generating a multi-media document relative to a multi-media event from contents obtained by a recording device.
Patent FR-2994838-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for cleaning/conditioning keratin materials such as hair, comprises modified/unmodified starches, low density hollow type organic particles insoluble in water, amphoteric polymers, and antidandruff agents
Inventor: PERONA CLAUDINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-09-04
Abstract: Cosmetic composition comprises one or more modified or unmodified starches, one or more low density hollow type organic particles insoluble in water, one or more amphoteric polymers comprising repeating units derived from (meth)acrylamide type monomer, repeating units derived from (meth)acrylamidoalkyltrialkyl ammonium type monomer and repeating units derived from (meth)acrylic acid type monomer, and one or more antidandruff agents.
Patent FR-2995588-A1 (FR)
Title: Systeme fonctionnel a changement de milieu air/eau tel que notamment de contre mesure sous marine destine a etre lance notamment a partir d'un batiment de surface
Inventor: JAUBERT PATRICK
IPC: B63B22/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: Ce système fonctionnel à changement de milieu air/eau tel que notamment de contre mesure sous marine (1) destiné à être lancé notamment à partir d'un bâtiment de surface, du type comportant un corps de contre mesure (2) associé à un sac gonflable (3), est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens formant prise d'air (4,5) de gonflage du sac, sollicités en position d'ouverture lors du lancement de celui-ci et en ce que ces prises d'air (4, 5) sont associées à des moyens de fermeture (10, 11), une fois le système lancé et le sac gonflé.
Patent FR-2996186-A1 (FR)
Title: Modular storage arrangement for use on trimming of roof of vehicle i.e. car, has drawer removable between usage position in which drawer provides volume for arrangement of roof, and storage position for releasing space under roof
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: B60N3/00
Filed: 2012-10-03
Abstract: The arrangement (1) has a base (2), and a removable drawer (15) that is mounted on the base. The drawer is removable between a usage position in which the drawer provides a volume for arrangement of a roof (4), and a storage position for releasing space under the roof for comfort of a passenger. The base is arranged with a set of rails (10, 10a, 11, 11a), where the drawer is allowed to slide in two rails that are provided in a parallel manner. The drawer is arranged with a set of edges (19, 19a, 20, 20a). An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2998072-A1 (FR)
Title: Determination de la surface d'interaction d'un dispositif mobile avec un dispositif d'accueil
Inventor: DUTEIL CHRISTOPHE
IPC: A63F7/26
Filed: 2012-11-12
Abstract: Procédé de détermination d'une première surface d'interaction courante d'un dispositif mobile avec une deuxième surface d'interaction d'un dispositif d'accueil, le procédé comportant les étapes suivantes de : - détection d'au moins un signal électrique induit par au moins un champ magnétique inducteur dans au moins un circuit électrique du dispositif d'accueil associé à ladite deuxième surface, - détermination d'une surface d'interaction du dispositif mobile associée audit au moins un champ électromagnétique inducteur, - test de niveau à partir dudit au moins un signal électrique induit, et - détermination de ladite première surface d'interaction courante comme étant ladite surface d'interaction du dispositif mobile associée audit au moins un champ électromagnétique inducteur, en fonction d'un résultat du test de niveau.
Patent FR-2991841-A1 (FR)
Title: Method for configuration of remote control device for checking e.g. tactile tablet, to control TV, involves transmitting check code from equipment to control remote control device via bidirectional communication interface
Inventor: JEANNE LUDOVIC
IPC: G08C17/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves identifying a TV (7) by an equipment e.g. STB (1), via a bidirectional communication interface (L1) i.e. high definition multi-media interface (HDMI). A check code associated with the checking of the TV is obtained by the STB from a distant server (RS). The check code is transmitted from the STB to control a remote control device (STBRC) via another bidirectional communication interface such as Wireless Fidelity interface. The STB is connected to a communication network i.e. Internet. An independent claim is also included for a remote control device.
Patent FR-3003375-A1 (FR)
Title: Carte a puce securisant la propriete fonciere
Inventor: TOKPO ALAIN CYRILLE EDGAR
IPC: G06K7/00
Filed: 2013-03-12
Abstract: Dispositif permettant de miniaturiser et de sécuriser un titre de propriété. Les informations foncières et titre de propriété étant actuellement sur support papier, le présent dispositif permet de les miniaturiser, de les concentrer et de les sécuriser sous forme de deux cartes; l'une destinée au propriétaire et la seconde aux professionnels du foncier. Le dispositif prévoit que chaque carte soit sécurisée par un code d'accès confidentiel et soit lue à l'aide d'un boitier double entrée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux propriétaires et professionnels du foncier.
Patent FR-3005829-A1 (FR)
Title: Bracelet spirale a accessoire(s) actif(s) de fonctionnalites, de force active et de duree d'activite modulables
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01M13/00
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention décrit un dispositif répulsif pour la protection des personnes contre les insectes nuisibles sous forme de bracelet spiralé à un ou plusieurs accessoire(s) actif(s) (3). Ledit bracelet est formé d'un anneau spiralé (1) isolant en polymère neutre, portant dans l'espace intérieur formé par les spires un ou plusieurs accessoires actifs (2) de longueur et de gabarit variables, souples et libres, en matrice polymère chargée de substance(s) active(s). Ledit accessoire peut être en forme de jonc (23) ou de lanière (21), les deux formes pouvant être associées dans un même anneau spiralé. Ledit bracelet à accessoire actif ainsi constitué permet d'éviter un contact direct desdites substances actives avec la peau du porteur dudit bracelet. Particulièrement, le bracelet est de durée d'action prolongeable et de fonctionnalités ainsi que de force active modulables.
Patent FR-3015722-A1 (FR)
Title: Procede de generation de symboles pour le controle automatique de gain d'un signal a emettre
Inventor: BAPTISTE FRANCOIS
IPC: G06F17/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de génération d'un ensemble (120,121) de symboles, appelés symboles CAG, pour le contrôle automatique de l'amplitude d'un signal à émettre (140), ledit signal comprenant ledit ensemble de symboles CAG et au moins un premier symbole d'information modulé avec une modulation linéaire, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - Récupérer au moins un symbole d'information modulé adjacent auxdits symboles CAG dans ledit signal, - Déterminer (111,112) chaque symbole CAG dudit ensemble comme une fonction d'au moins ledit symbole d'information modulé.
Patent FR-3001080-A1 (FR)
Title: Isolateur-support moyenne tension
Inventor: TORTORICI JEAN-FRANCOIS
IPC: H01B17/22
Filed: 2013-01-11
Abstract: Cet isolateur-support comprend un corps (1) dont les régions extrêmes (2, 3) sont munies de logements (10) à ouverture latérale (12) pour recevoir des inserts métalliques (5) qui y sont introduits après avoir été fabriqués, séparément, puis retenus par les efforts de serrage sans qu'il soit besoin de fixer les inserts (5) dans le corps (1). La fabrication est simplifiée et le recyclage de l'isolateur-support est plus facile à la fin de son service. Application au support de conducteurs de l'électricité à moyenne tension dans desappareillages électriques, notamment avec enveloppe.
Patent FR-3002692-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de generation photovoltaique et son application a un dispositif medical implantable.
Inventor: KARST NICOLAS
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: Dispositif photovoltaïque (2) comprenant : un module photovoltaïque (20) de type CIGS présentant une surface, dite supérieure, destinée à être exposée à un rayonnement lumineux ; et une diode électroluminescente (21) présentant une émission lumineuse à une longueur d'onde inférieure à 600 nm et transparente au rayonnement dans le proche infrarouge, fixée à ladite surface supérieure du module photovoltaïque. Système de génération photovoltaïque (200) comprenant : au moins un tel dispositif photovoltaïque (2) ; un système d'interrupteurs (24, 26) pour connecter sélectivement ledit module photovoltaïque à ladite diode électroluminescente ou à une borne d'alimentation d'une charge extérieure (25) ; et un circuit de pilotage (27) dudit système d'interrupteurs. Système électronique comprenant : un tel système de génération photovoltaïque (2) ; une batterie (25) connectée à ladite borne d'alimentation ; et au moins un circuit électronique (30) connecté à ladite batterie pour être alimenté. Dispositif médical implantable (1) comprenant un tel système électronique.
Patent FR-2987928-A1 (FR)
Title: Appareil de surveillance de peripherie de vehicule
Inventor: WANG BINGCHEN
IPC: B60R1/00
Filed: 2013-02-28
Abstract: Lorsqu'il est déterminé qu'une posture d'un véhicule contre une surface de route est dans un état anormal (S102), des variations d'une caméra embarquée par rapport à une position primaire et une direction primaire dans l'état anormal sont estimées (S110). Un paramètre amendable, qui indique une position réelle et une direction réelle de la caméra embarquée dans l'état anormal, est spécifié en fonction des variations estimées dans l'état anormal par rapport à la position primaire et à la direction primaire de la caméra embarquée. Une image de saisie, saisie par la caméra embarquée, est convertie en une image de conversion qui simule une image saisie par une caméra virtuelle en utilisant le paramètre amendable (S112).
Patent FR-3003152-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la visualisation de l'uretre proximal feminin en imagerie
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-03-14
Abstract: Dispositif permettant la visualisation de l'urètre proximal féminin en imagerie en particulier par résonnance magnétique nucléaire et/ou par échographie et/ou par scanner radiologique pour permettre d'évaluer le risque de fuites urinaires, caractérisé en ce qu'il est constitué par une bandelette (1) de préférence à usage unique comportant d'une part une partie distale (4) réalisée en un matériau souple stérilisable et biocompatible repérable par imagerie ou comportant au moins un noyau (2) en un matériau repérable par imagerie, destinée à être introduite dans l'urètre à une profondeur suffisante en règle générale d'environ 3 à 10 cm et à être positionnée dans celui-ci avant un examen radiologique, et d'autre part une partie proximale (3) formant notamment un bourrelet repérable destinée à demeurer à l'extérieur de l'urètre et à être maintenue sur le revêtement cutanéo-muqueux pendant l'examen radiologique.
Patent FR-3005220-A1 (FR)
Title: Carthographie de courants moteur
Inventor: DOC CAROLINE
IPC: H02P31/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention propose une machine électrique (4) associée à une unité de commande électronique (3) comprenant un groupe de cartographies embarquées (6, 7, 8) d'un même paramètre de consigne (Id, If, Iq) en fonction d'une première grandeur (N) et d'une seconde grandeur (C) de fonctionnement de la machine, chacune des cartographies étant associée à un niveau différent d'un troisième paramètre (V) de fonctionnement de la machine électrique. Les cartographies comprennent des plages de valeurs autorisées (P), et au moins une plage (E) de valeurs extrapolées. L'unité de commande électronique (3) est configurée, pour les valeurs du troisième paramètre (Vmes) non associées à une des cartographies embarquées, pour utiliser des valeurs interpolées (Ivmes) entre deux valeurs autorisées (IB, IA), OU entre une valeur autorisée (IB) et une valeur extrapolée (IAext).
Patent FR-3005438-A1 (FR)
Title: Pneumatique adapte pour un roulage a plat comprenant une nappe de carcasse en polyester
Inventor: BOEN SIK
IPC: B60C17/04
Filed: 2013-05-13
Abstract: Le pneumatique (P1) adapté pour un roulage à plat comprend : - une armature de carcasse (32) comprenant au moins un élément de renfort en polyester, - un insert de flanc (44) fabriqué à partir d'une composition de caoutchouc à base d'une composition de caoutchouc réticulable comprenant: - un élastomère constitué de polybutadiène présentant une plasticité Mooney comprise dans un domaine de valeurs allant de 55 à 85 unités Mooney, - un noir de carbone présentant une surface spécifique comprise dans un domaine de valeurs allant de 15 m2/g à 25 m2/g et un indice d'adsorption d'huile d'échantillon comprimé compris dans un domaine de valeurs allant de 65 ml/100 g à 85 ml/100 g.
Patent FR-3009288-A1 (FR)
Title: Bouchon pour receptacle et receptacle, notamment tube, en particulier tube souple pour produit cosmetique, muni dudit bouchon
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: B65D41/08
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un bouchon pour réceptacle, notamment tube, en particulier tube souple de produit cosmétique, ledit réceptacle comprenant un goulot (3) et un insert (8) plein formant un opercule obturant une extrémité du goulot (3) débouchant dans un volume intérieur (4) du réceptacle, ledit bouchon (1) comprenant un poinçon (14), adapté pour découper et/ou percer l'opercule, ledit bouchon (1) étant adapté pour être positionné sur ledit goulot (3), dans une position d'attente dans laquelle le poinçon (14) est dans le goulot (3) en laissant l'opercule intact et dans une position d'utilisation dans laquelle l'opercule a été découpé et/ou percé par ledit poinçon (14), ledit poinçon (14) comprenant un corps (30) en forme de fut configuré pour découper et/ou percer ledit opercule.