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Patent FR-2970542-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour identifier des emplacements geographiques potentiels d'anomalies dans un reseau de distribution d'eau
Inventor: ARMON AMITAI
IPC: E03B7/02
Filed: 2012-01-18
Abstract: Procédé informatisé pour déterminer un ou plusieurs emplacements géographiques statistiquement potentiels d'une anomalie dans une région ou zone d'un réseau de distribution d'eau, le réseau de distribution d'eau comprenant au moins un réseau de canalisations pour acheminer de l'eau jusqu'à des consommateurs et une pluralité de compteurs positionnés au sein du réseau de distribution d'eau comprenant une pluralité de compteurs capturant des données ayant trait à la distribution d'eau au sein de la région ou zone de l'anomalie, le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir des données d'un événement anormal, les données d'événement anormal constituant une indication d'une anomalie se produisant, ou s étant produite, dans une région ou une zone du réseau de distribution d'eau, les données d'événement anormal étant associées à des données de compteur produites par un ou plusieurs des compteurs Le procédé comprend également la réalisation d'une pluralité de tests sur les données d'événement anormal, chaque test étant conçu pour déterminer statistiquement un emplacement géographique potentiel de l'anomalie dans la région ou zone, chaque test réalisé fournissant un résultat. Les résultats de la pluralité de tests pour produire des scores pour les emplacements potentiels déterminés pour l'anomalie sont combinés. Le ou les emplacements potentiels déterminés sont présentés à un utilisateur.
Patent FR-2988637-A1 (FR)
Title: Machine de formage comportant une conduite de communication entre une chambre de compensation et une tuyere
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/42
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de formage de récipients en matériau thermoplastique comportant : - un moule réalisé en deux demi-moules (12A, 12B) délimitant une cavité (14) de moulage ; - une conduite (24) de formage qui raccorde la cavité (14) de moulage avec une source (26) de fluide sous pression et qui est susceptible d'être obturée par une vanne (32) ; - une chambre (34) de compensation qui est associée à un demi-moule (12A) ; - une conduite (40) de compensation qui raccorde la chambre (34) de compensation avec une source (26) de fluide sous pression parallèlement à la conduite (24) de formage ; - une conduite (44) de dérivation de la conduite (40) de compensation ; caractérisée en ce que la conduite (44) de dérivation est raccordée à la conduite (24) de formage entre la vanne (32) et la cavité (14) de moulage.
Patent FR-2990245-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un blocage d'une soupape d'admission
Inventor: KIEFFER STEVE
IPC: F02D17/02
Filed: 2012-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection d'un blocage en position fermée d'au moins une soupape d'admission dans un système d'injection indirecte de véhicule automobile, le véhicule étant muni d'un moteur à combustion interne comprenant des cylindres équipés chacun d'une soupape d'admission et une ligne d'échappement munie d'un catalyseur, caractérisé en ce que le procédé comprend : - une injection de carburant dans au moins un cylindre du moteur par l'ouverture de la soupape d'admission du cylindre, ladite injection conduisant à une combustion du carburant si la soupape d'admission est ouverte, - l'arrêt de l'injection dans tous les cylindres, - postérieurement à l'arrêt de l'injection, une étape permettant de détecter si une combustion se produit dans le moteur ou dans le catalyseur, - la détection du blocage en position fermée d'au moins une soupape d'admission si une combustion dans le moteur et/ou dans le catalyseur est détectée.
Patent FR-2979150-A1 (FR)
Title: Capteurs piezoelectriques pour des flutes marines geophysiques
Inventor: BARR FREDERICK JAMES
IPC: G01V1/18
Filed: 2012-08-14
Abstract: Un capteur numérique de l'invention comprend une paire de capteurs piézoélectriques (120) qui répondent à l'accélération et à la pression d'une manière opposée, une paire de circuits de transducteur numérique utilisant chacun un passage de rétroaction quantifiée afin d'obtenir des signaux de capteur numériques pour les capteurs piézoélectriques (120), et un circuit de combinaison qui combine les signaux de capteur numériques afin de produire un signal de sortie numérique compensé . Le signal de sortie numérique compensé peut être un signal d'accélération compensé en pression, un signal de pression compensé en accélération, ou les deux.
Patent FR-2995965-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une goulotte de cablage sur une piece de carrosserie automobile
Inventor: LEGUEUX GILLES
IPC: F16B2/20
Filed: 2012-09-25
Abstract: Pour le montage d'une goulotte de câblage (10) sur un montant de carrosserie automobile, on prévoit sur le montant des agrafes de câblage (5) permettant de maintenir en guidage un câblage (4) et de clipser une goulotte (10), et sur la goulotte(10) des moyens complémentaires (13, 14) de clipsage coopérant avec les agrafes (5), la goulotte (10) comportant de plus un relief transversal d'appui (30) venant lors du clipsage prendre appui sur une surface transversale d'appui (21) formée par exemple par le haut d'une des agrafes de câblage (5), de manière à bloquer la goulotte (10) dans une direction longitudinale de la goulotte lorsqu'elle est clipsée.
Patent FR-2997906-A1 (FR)
Title: Slide for seat of motor vehicle, has locking elements adapted to cooperate partially with material bridge or recess in locking position to ensure correction of clearance according to longitudinal direction of locking device
Inventor: REY JEAN-NOEL
IPC: B60N2/07
Filed: 2012-11-15
Abstract: The slide has a locking device comprising sets of locking elements (30, 40, 50) mounted to move with respect to a profile, where each element is elastically stressed in a direction of a locking position in which the element cooperates with a recess of another profile. One of the sets of the elements is regularly arranged along a longitudinal direction with a pitch lower than pitch of another set of locking elements. The elements of the former and third sets partially cooperate with a material bridge or the recess in the position to correct clearance according to the longitudinal direction.
Patent FR-3009145-A1 (FR)
Title: Baie modulaire d'onduleurs et son procede de pilotage pour un ensemble de machines electriques depourvues de capteurs de position
Inventor: DAL ARNAUD
IPC: H02P23/14
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention porte sur une baie modulaire de puissance destinée à un aéronef comprenant une pluralité de machines électriques (11), une pluralité d'onduleurs (10), et un organe de pilotage (13b) configuré pour affecter à au moins une machine (11) un ou plusieurs onduleurs (10), en fonction des besoins opérationnels de la pluralité de machines (11). L'organe de pilotage (13b) comprend : - un observateur (14b), apte à mesurer des courants de phase (ia, ib, ic) et tensions de phase-neutre (Va, Vb, Vc) d'un signal électrique d'alimentation de ladite machine (11), - un estimateur (15b), apte à déterminer une position rotorique (θ), à partir des mesures d'au moins un observateur (14b), - des moyens de communication (16b), vers chacun des onduleurs (10): o d'une consigne de pilotage de chacun des onduleurs (10) pour répondre au besoin opérationnel de ladite machine (11), o des mesures d'au moins un observateur (14b), ou de la position rotorique estimée (θ);
Patent FR-3003964-A1 (FR)
Title: Dispositif pour interagir, sans contact, avec un appareil electronique et/ou informatique, et appareil equipe d'un tel dispositif
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/0346
Filed: 2013-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (110) pour interagir avec un appareil utilisateur, comprenant au moins deux parties (102,104) qui, en utilisation, forment entre-elles un angle (108) non nul, ledit dispositif (110) comprenant : - au moins un premier moyen (112) de détection par technologie capacitive, et sans contact, d'un objet de commande (116) par rapport à une première surface de commande (118), ledit premier moyen de détection (112) comprenant plusieurs électrodes capacitives gardées par un premier moyen de garde (130) à un potentiel alternatif de garde, différent d'un potentiel, dit de masse, dudit au moins un objet de commande (116) ; - au moins un deuxième moyen de garde (132) pour garder audit potentiel de garde ladite deuxième partie (104) dudit appareil utilisateur (100).
Patent FR-3005132-A1 (FR)
Title: Ensemble piston-bielle a rotule
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16J1/24
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant un piston (2) ayant un axe central (Z), une bielle (3), le piston (2) étant articulé sur la bielle (3) par une liaison rotule entre une surface sphérique (S1) appartenant au piston et une surface sphérique (S2) appartenant à la bielle (3), des moyens d'amenée d'un lubrifiant sous pression pour qu'il s'intercale entre les deux surfaces (S1, S2), caractérisé en ce que la liaison rotule comprend sur une des surfaces sphériques (S1, S2) des moyens de guidage du lubrifiant aménagés de sorte que le lubrifiant amené à y circuler entraine par frottement visqueux le piston (2) en rotation autour de son axe central (Z).
Patent FR-3005761-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recalage d'une frequence d'oscillation d'un oscillateur vctcxo
Inventor: DONNENWIRTH FREDDY
IPC: H03B5/04
Filed: 2013-05-15
Abstract: Un dispositif (110), comportant un capteur (111) de température, accède à une référence temporelle ou fréquentielle externe (121 ; 130) pour recaler une fréquence d'oscillation d'un oscillateur VCTCXO (113). Le dispositif détermine une variation de température ambiante de l'oscillateur VCTCXO sur une plage temporelle prédéterminée grâce à des mesures du capteur de température, et ajuste une fréquence, ou un débit, d'accès à la référence temporelle ou fréquentielle externe pour obtenir des informations temporelles ou respectivement fréquentielles pour recaler la fréquence d'oscillation de l'oscillateur VCTCXO, en fonction de la variation de température déterminée.
Patent FR-3009637-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour carte a microcircuit entre un grand format et un petit format de moindre epaisseur
Inventor: SAMARAN MARION
IPC: H01L21/58
Filed: 2013-08-09
Abstract: Adaptateur de format permettant de conformer une carte à microcircuit de petit format selon un grand format, le grand format présentant une grande épaisseur (GE), d'extension selon ledit plan limitée par un grand contour, le petit format présentant une petite épaisseur (PE), inférieure à la grande épaisseur (GE), d'extension selon ledit plan limitée par un petit contour, inscrit dans le grand contour, ledit adaptateur (5) comprenant une plaque (6) présentant une épaisseur sensiblement égale à la petite épaisseur (PE), et l'adaptateur (5) comprenant encore un rehausseur (9), le rehausseur (9) comprenant au moins un plot (10), disposé aux sommets d'un triangle inscrit dans le grand contour et de surface sensiblement maximale, sur une première face (17) de la plaque (6). Procédé de réalisation d'un tel adaptateur. Carte de distribution comprenant au moins un tel adaptateur.
Patent FR-3010288-A1 (FR)
Title: Pupitre pour tablette tactile
Inventor: DARRE OLIVIER
IPC: A47B41/06
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention a pour objet un pupitre (1) destiné à former un support pour une tablette tactile, ledit pupitre (1) comprenant : - des moyens de fixation (12) à une portion d'un meuble (8), - un logement (30) interne destiné à recevoir la tablette tactile pour son stockage, - une ouverture (31) débouchant dans ledit logement (30), - des moyens de fermeture (35) de ladite ouverture (31) mobiles entre une première position (PF1) dans laquelle l'ouverture 31 est libre, et une deuxième position (PF2) dans laquelle l'ouverture (31) est obturée, - des moyens de sécurisation (40) des moyens de fermeture (35) mobiles entre une première position (PS1) dans laquelle le mouvement des moyens de fermetures (35) depuis leur deuxième position (PF2) vers leur première position (PF1) est interdit de manière à empêcher l'accès au logement (30) et interdire le retrait de la tablette tactile du logement (30), et une deuxième position (PS2) dans laquelle le mouvement des moyens de fermetures (35) depuis leur deuxième position (PF2) vers leur première position (PF1) est autorisé de manière à permettre l'accès au logement (30) et le dépôt ou le retrait de la tablette tactile du logement (30).
Patent FR-3012260-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour accumulateur au lithium et accumulateur au lithium comprenant une telle cellule electrochimique
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H01M10/056
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à une cellule électrochimique pour accumulateur au lithium comprenant une électrode positive comprenant du graphite, une électrode négative ainsi qu'une solution électrolytique disposée entre les électrodes positive et négative, la solution électrolytique comprenant au moins un sel de lithium et au moins un solvant. Selon l'invention, le sel de lithium est l'oxalyldifluoroborate de lithium LiODFB et le solvant est un solvant organique. L'invention se rapporte également à un accumulateur au lithium comprenant une telle cellule électrochimique ainsi qu'à l'utilisation d'une telle cellule électrochimique ou d'un tel accumulateur au lithium dans les domaines des appareils grand public (téléphonie cellulaire, photographie numérique, micro-informatique), de la sécurité ou encore de l'aérospatiale.
Patent FR-3013298-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache d’un vehicule a un dispositif d’entrainement d’une ligne de transport
Inventor: BERTHET-RAMBAUD PHILIPPE
IPC: B61B12/12
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'attache (1) d'un véhicule (4) à un dispositif d'entrainement (30) d'une ligne de transport (L) comportant une première attache (10) et une deuxième attache (20) comprenant chacune des moyens pour solidariser sélectivement la première attache (10), respectivement la deuxième attache (20) à un dispositif d'entrainement (30) de la ligne de transport, et pour objet un dispositif d'entrainement (30) disposé le long d'une ligne de transport (L) comportant un premier élément d'entrainement sans fin (2) destiné à entrainer le véhicule (4) selon une première vitesse, et un deuxième élément d'entrainement sans fin (3) destiné à entrainer ledit véhicule (4) selon une deuxième vitesse inférieure à la première vitesse.
Patent FR-3013404-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour pied de meuble
Inventor: PIOTROWICZ ALAIN
IPC: F16B12/44
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) pour pied (4) de meuble, destiné à former partie d'un système de piètement pour meuble, et comportant aux moins deux éléments longilignes ou profilés (1A, 1B) destinés à être associés par des moyens de fixation amovible, chaque profilé comprenant une âme (11) et une extrémité distale ou terminaison d'association (2, 3), caractérisé en ce que les terminaisons (2, 3) des deux profilés présentent respectivement une forme de demi-coquille , les deux demi-coquilles étant destinées à coopérer en regard l'une de l'autre de sorte à former un manchon récepteur (6) de l'une des extrémités du pied. Ce dispositif fournit un système rapide et facile à monter et formant le système d'accueil du pied.
Patent FR-3017273-A1 (FR)
Title: Appareil pour la pose de perruque
Inventor: NAVEZ EMMANUEL
IPC: A41G3/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour la pose d'une perruque sur le crâne d'un utilisateur, l'appareil comprenant une partie de support et une partie de positionnement, la partie de support étant adaptée pour se poser à chaque utilisation substantiellement au même endroit sur une partie définie du visage de l'utilisateur, la partie de positionnement étant espacée de la partie de support et étant adapté pour indiquer une position de préférence de la perruque par rapport à la partie de support.
Patent FR-3031162-A1 (FR)
Title: Principe de construction de profiles obtenu par assemblage d'au moins deux profils, metalliques ou non, tel l'acier lamine ou etire
Inventor: PAVAGEAU FRANCOIS
IPC: F16S3/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: Principe de construction de profilés obtenu par assemblage d'au moins deux profils (1,3), métalliques ou non, tel l'acier laminé ou étiré. Le profilé conforme à l'invention est obtenu par assemblage d'au moins deux profils, sur deux de leurs lignes longitudinales en regard, découpés ou usinés préalablement de manière à créer une forme en creux et saillies permettant un accrochage mécanique. Cet assemblage est caractérisé en ce que il est réalisé au moyen d'une matière synthétique (2) déposée entre les deux profils en état pâteux ou liquide dans la forme découpée de manière continue ou partielle, et durcie par séchage, polymérisation ou frittage. La forme découpée en creux et saillies est avantageusement réalisée par des moyens classiques tels l'oxycoupage, le poinçonnage, la découpe laser, jet d'eau ou plasma, à déplacement manuel ou automatisé, de manière à obtenir une découpe régulière de type sinusoïdal ou trapézoïdal et répétitive. Il est ainsi réalisé un profilé rigide pouvant être utilisé en barre dans les domaines de la menuiserie, la serrurerie et la construction métallique.
Patent FR-3018723-A1 (FR)
Title: Machine de soufflage d'articles tels que des recipients
Inventor: ELEFTHERIOU STYLIANOS
IPC: B29C49/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: Machine de soufflage d'articles à partir d'une bande de matériau, comprenant un bâti sur lequel sont montés, successivement le long d'une trajectoire rectiligne de la bande dans la machine, une canne de guidage coaxiale à une direction longitudinale de la bande, un conformateur agencé autour de la canne de guidage pour ramener des bords longitudinaux de la bande au voisinage l'un de l'autre de manière à conformer la bande en un tube autour de la canne de guidage, un organe de soudage des bords adjacents de la bande conformée en tube, au moins un organe de chauffage de la bande, un moule comportant deux parties mobiles relativement l'une à l'autre ; la machine comportant un dispositif d'entraînement de la bande le long de sa direction longitudinale et un organe de soufflage raccordé à un organe de distribution d'air pour déformer le tube dans le moule et appliquer le tube contre une empreinte du moule ; l'organe de soufflage, l'organe de soudage, l'organe de chauffage, le moule et le dispositif d'entraînement étant reliés à une unité de pilotage pour commander ceux-ci ; caractérisée en ce que le dispositif d'entraînement comprend au moins un organe de maintien longitudinal de la bande et deux châssis montés sur le bâti et reliés chacun à un actionneur de déplacement pour être déplaçables le long de la trajectoire de la bande chacun entre une position amont et une position aval par référence à un sens de déplacement de la bande dans la machine et ce que la canne, l'organe de maintien et le moule sont respectivement montés sur l'un du bâti et des châssis et l'unité de pilotage est reliée aux actionneurs de déplacement pour commander ceux-ci de manière à engendrer une séquence de déplacement de la canne de guidage et du moule par rapport à l'organe de maintien et d'ouverture et de fermeture du moule de manière à faire avancer la bande le long de la trajectoire rectiligne.
Patent FR-3019169-A1 (FR)
Title: Nanoparticules a base de platine et d'un oxyde de terre rare et leur procede de preparation
Inventor: ALONSO-VANTE NICOLAS
IPC: H01M4/92
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules comprenant au moins un composé de platine comprenant au moins du platine et au moins une terre rare, ladite terre rare étant présente sous forme oxydée, notamment utiles pour la catalyse de la réaction de réduction du dioxygène (RRO) en milieu acide, et leur procédé de préparation. L'invention concerne également une cathode comprenant lesdites nanoparticules et son utilisation notamment dans une pile à combustible à hydrogène, également appelée PEMFC.
Patent FR-3019111-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un vehicule hybride en cas d’accident, pour vider les condensateurs de puissance
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: B60W10/26
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé de sécurisation en cas d'accident d'un véhicule hybride comportant une machine électrique de traction pilotée par un onduleur (4) relié à une batterie de stockage (6) pouvant alimenter le réseau de bord très basse tension du véhicule (36) par un convertisseur de tension DC/DC (10), des composants de puissance comportant des condensateurs de filtrage du courant (44, 46), le véhicule étant équipé de capteurs de choc (30) qui déclenchent des moyens de protection des passagers, caractérisé en ce qu'après la détection d'un choc qui entraîne l'ouverture du contacteur de puissance (18) de la batterie de stockage (6), il commande l'alimentation du réseau de bord (36) par le convertisseur DC/DC (10).
Patent FR-3022177-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une preforme de fibres
Inventor: COLLART CYRILLE
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'une préforme (38) de fibres, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - placement par une tête de dépose (30) d'au moins une fibre (34) sur une surface de dépose (36), - élévation de température sur une zone impactée (44) de la surface de dépose (36) avec une source de chaleur (42) reliée à la tête de dépose (30), - formation d'une soudure (46) entre au moins une fibre (34) de la zone impactée (44) et la surface de dépose (36) à partir d'un matériau de soudage apposé sur chacune des fibres de la zone impactée (44), le procédé étant caractérisé en ce que l'élévation de température est produite de manière intermittente de manière à obtenir alternativement un segment soudé et un segment non soudé.
Patent FR-3008481-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion de carburant liquide
Inventor: YOSHIOKA SYOGO
IPC: F23D11/46
Filed: 2014-07-08
Abstract: On propose un dispositif de combustion de carburant liquide (1) raccordant un côté de décharge d'une pompe à carburant (3), amenant du carburant liquide sous pression dans un réservoir de carburant (2), à une buse (4) par un tuyau d'alimentation en huile (6) et expulsant le carburant liquide alimenté sous pression grâce à la pompe à carburant (3), par la buse (4) pour brûler le carburant liquide, le dispositif de combustion de carburant liquide (1) comprenant un tuyau de bifurcation (8) bifurqué à partir d'une partie de bifurcation (7) du tuyau d'alimentation en huile (6) entre la pompe à carburant (3) et la buse (4) et s'étendant vers le bas, dans lequel une extrémité inférieure du tuyau de bifurcation (8) est ouverte et débouche plus haut qu'une surface de liquide du carburant liquide stocké dans le réservoir de carburant (2), une valve électromagnétique (9) positionnée à une hauteur égale ou inférieure à la hauteur de la partie de bifurcation (7) du tuyau d'alimentation en huile (6) et égale ou inférieure à la hauteur de la position d'agencement de la buse (4) et se ferme lorsqu'elle est excitée, est disposée au niveau du tuyau de bifurcation (8), et l'excitation de la valve électromagnétique (9) est arrêtée en même temps que l'arrêt de l'entraînement de la pompe à carburant (3).
Patent FR-3024355-A1 (FR)
Title: Equipement pour l'application d'elements actifs sur le crane d'un patient
Inventor: NGUYEN JEAN
IPC: A61N5/067
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour l'application d'éléments actifs sur le crâne d'un patient, comprenant un support et une pluralité d'éléments actifs et comportant un moyen de liaison (1) avec un patient et des moyens pour le positionnement desdits éléments actifs au niveau de N+M zones (20 à 24 ; 30 à 32) de la boîte crânienne, lesdites N+M zones comprenant les zones [VG19, VG20, VG21, C4, C5R, C5L, C6R et C6L], N et M étant deux nombres entiers, N étant un nombre compris entre 2 et 8, M étant inférieur à N/2.