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Patent FR-2979577-A1 (FR)
Title: Device, useful to mount sanitary installation at water pipeline, comprises composite laminate including panel substrate and sound-proofing mat connected to substrate in mounted state, where substrate and mat have upper and lower positions
Inventor: SCHACHER HANS
IPC: B32B7/04
Filed: 2012-08-28
Abstract: The device comprises a single-piece composite laminate (100) including a flat panel substrate (40) and a sound-proofing mat (50) connected to the flat panel substrate in a mounted state. The panel substrate and the mat have an upper position and a lower position. The composite laminate is located, in the mounted state, below a hydrophobic layer (30) to the lining by tiles or slabs. The hydrophobic layer upwardly covers the panel substrate. The mat is connected to a surface of the panel substrate via a bonding layer. The panel substrate is presented as a wood laminate. The device comprises a single-piece composite laminate (100) including a flat panel substrate (40) and a sound-proofing mat (50) connected to the flat panel substrate in a mounted state. The panel substrate and the mat have an upper position and a lower position. The composite laminate is located, in the mounted state, below a hydrophobic layer (30) to the lining by tiles or slabs. The hydrophobic layer upwardly covers the panel substrate. The mat is connected to a surface of the panel substrate via a bonding layer. The panel substrate is presented as a wood laminate, and is present in the form of a foam panel that has a compacted or non-porous upper surface that provides hydrophobic properties or fulfills the function of the hydrophobic layer. The device further comprises a unit that is present in the form of strips, is assigned to the acoustic decoupling and extends along a side of the composite laminate. An independent claim is included for a sanitary installation.
Patent FR-2999031-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en energie electrique continue d'au moins deux charges a partir d'une source d'energie electrique alternative et procede de demarrage d'un tel systeme d'alimentation
Inventor: MEYSENC LUC
IPC: H02J5/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: Ce système (10) d'alimentation en énergie électrique continue d'au moins deux charges à partir d'une source d'énergie électrique alternative (12) ; comprend un bus de circulation de l'énergie électrique alternative (14) propre à être reliée à la source d'énergie électrique alternative (12) et au moins un convertisseur d'énergie alternative en énergie continue (16), relié au bus de circulation. Le système (10) comprend en outre au moins deux interfaces de connexion (20A, 20E), chaque interface de connexion étant reliée à un convertisseur correspondant (16) et étant propre à être reliée à au moins une charge électrique pour l'alimentation en énergie continue de la ou chaque charge correspondante ; et des moyens de commande des interfaces de connexion (20A, 20E), les moyens de commande étant propres à décaler temporellement l'instant de démarrage de l'alimentation en énergie continue d'une interface à l'autre.
Patent FR-3001110-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour element portatif
Inventor: GIRAULT ERIC
IPC: A44B11/20
Filed: 2013-01-21
Abstract: Le dispositif de réglage pour élément portatif comporte deux brins élémentaires et deux unités de réglage comportant chacune un chemin de coulissement pour l'un des brins élémentaires et un système de fixation pour l'une des extrémités de l'autre des brins élémentaires, le chemin de coulissement 4 de l'un des brins élémentaires étant décalé latéralement par rapport au système de fixation de l'autre des brins élémentaires.
Patent FR-3015797-A1 (FR)
Title: Production d'electricite a bord de navires de commerce, de peche, de guerre, et des structures flottantes par l'utilisation de l'energie du roulis
Inventor: BOIXEL ANTOINE
IPC: H02K7/18
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'énergie électrique à bord des navires et structures flottantes utilisant les mouvements de roulis. Elle consiste en : • Deux capacités en communication libre avec l'eau extérieure par le fond de la coque, symétriquement disposées de part et d'autre de la coque • De collecteurs pour l'admission de l'air dans les capacités et pour le refoulement de l'air depuis les capacités, avec clapets à tarage variable selon le roulis. • Deux turbines à air, l'une disposée sur l'admission de l'air et l'autre sur le refoulement de l'air. Les turbines étant attelées à des générateurs électriques. Les mouvements alternatifs de roulis du navire permettent l'admission de l'air dans la capacité d'un bord lorsque l'air est refoulé par l'autre bord ; lorsque la capacité bâbord aspire, la capacité tribord refoule. Les turbines à air sont alors misent en mouvement continu par les déplacements d'air. Elles produisent de l'énergie électrique venant en complément des moyens de production d'électricité du bord et/ou en secours autonome sans énergie auxiliaire.
Patent FR-3000919-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature sommet allegee
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C9/18
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, les extrémités axiales de la couche de travail d'élément de renforcement radialement la plus proche de l'armature de carcasse sont retournées pour couvrir les extrémités axiales d'une couche de sommet de travail radialement extérieure à la couche d'éléments de renforcement circonférentiels, les éléments de renforcement desdites au moins deux couches de travail présentant un diamètre inférieur à 0.95 mm, lesdits éléments de renforcement étant eux-mêmes composés de fils de diamètre inférieur à 0.2 mm et satisfaisant la relation suivante :
Patent FR-3002784-A1 (FR)
Title: Reducing gas storage tank i.e. ammonia storage cartridge, for selective catalytic reduction of nitrogen oxides in exhaust gas of internal combustion engine of car, has heating bars heating storage areas in cartridge in differentiated manner
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/08
Filed: 2013-03-01
Abstract: The tank has a solid storage material of a reducing gas i.e. ammonia, and heating bars (a1-a3, 9') heating two separate storage areas in the tank in a differentiated manner for the selective catalytic reduction of nitrogen oxides, where the differentiated heating is heating at different temperatures and/or according to different durations. The heating bars are placed along a longitudinal axis (X), and a filling orifice (5) for the ammonia is provided at a longitudinal end of the tank. An electronic control unit controls the filling of the cartridge by controlling the differentiated heating of the storage areas. Independent claims are also included for the following: (1) a method for filling a reducing gas in a reducing gas storage cartridge (2) a method for releasing a reducing gas from a reducing gas storage cartridge.
Patent FR-3007003-A1 (FR)
Title: Dispositif intercalaire pour le calage de bouteilles gerbees en palettes
Inventor: CHOSSENOTTE DANY
IPC: B65D85/30
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif intercalaire pour le calage de bouteilles gerbées en palettes, constitué d'une feuille F unique, thermoformée, rectangulaire, comprenant une face supérieure FS et une face inférieure FI, chaque face comportant des empreintes (12) constituées d'alvéoles (18), caractérisé en ce que chaque alvéole (18) comporte des lignes d'arêtes (20), ces lignes d'arêtes étant espacées d'une distance inférieure au diamètre D du fond d'une bouteille.
Patent FR-3012450-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode pour batterie organique
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M4/62
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention concerne des composés comprenant au moins une entité de formule (I) : dans laquelle le groupement phénylique est substitué par un à quatre substituant(s) R, identique(s) ou différent(s), choisi(s) parmi un atome d'hydrogène, un atome d'halogène choisi parmi le fluor, le chlore, le brome ou l'iode, un groupement -C(=S)-SLi, un groupement -OLi, un groupement -SLi, un radical (C1-C12)alkyle, un radical (C2-C12)alkényle , un radical (C6-C14)aryle ou hétéroaryle ; ou deux substituants R vicinaux pouvant le cas échéant être liés entre eux pour former ensemble un cycle de 3 à 7 chaînons incluant éventuellement un autre hétéroatome choisi parmi N, O ou S ; à l'état de base ou de sel ; ainsi que ses formes tautomères. Elle concerne encore un matériau d'électrode, une électrode et une batterie secondaire au lithium obtenus à partir d'un tel composé.
Patent FR-3012307-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un corps, en particulier un corps humain
Inventor: CINQUIN SEBASTIEN
IPC: A61G7/057
Filed: 2013-10-30
Abstract: Dispositif de support pour supporter un corps ou une partie d'un corps, en particulier un corps humain, comprenant : un support (2) comprenant une base et des côtés en saillie s'étendant sur au moins une partie du pourtour de cette base, de façon à délimiter un logement de réception (9) ; et au moins un élément pneumatique (11) et au moins un élément de matelas (12), qui sont placés dans le logement de réception (9) de façon adjacente et dont les faces opposées à celles en appui au-dessus du fond (6) dudit logement de réception (9) forment une face d'appui pour ledit corps.
Patent FR-3012863-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un projecteur en produit de revetement liquide
Inventor: ROBERT STEPHANE
IPC: F16K17/04
Filed: 2013-11-04
Abstract: Ce dispositif d'alimentation d'au moins un projecteur en produit de revêtement liquide comprend au moins une vanne (100) de contrôle de l'écoulement du produit de revêtement vers le projecteur. Cette vanne comprenant elle-même un pointeau mobile (132), un corps de vanne (102) qui définit un volume (104A, 106A) de circulation du produit de revêtement et un siège (114) d'appui du pointeau en configuration fermée de la vanne. Des moyens pneumatiques (128, 140) entraînent le pointeau en translation selon un axe (X120) d'éloignement/rapprochement par rapport au siège. Ces moyens pneumatiques d'entraînement comprennent un piston (140) solidaire en translation du pointeau (132) et monté coulissant dans un corps de guidage (122). Les moyens pneumatiques d'entraînement comprennent également un embout (176) pénétrant dans une chambre de transfert (178). Des moyens de communication (184) relient l'embout (176) ou la chambre de transfert (178) avec une chambre de volume variable (165) définie par le corps de guidage (122) et une première face (142) du piston.
Patent FR-3015626-A1 (FR)
Title: Douille d'accroche pour raccord et raccord avec une telle douille
Inventor: QUENEHERVE SARAH
IPC: F16L21/08
Filed: 2013-12-20
Abstract: Elément de douille (50) pour raccord d'élément de tube comprenant un corps (52) d'élément de douille de section sensiblement partiellement annulaire ou annulaire, le corps d'élément de douille ayant une partie de fixation (56) de tube avec une extrémité d'insertion de tube et une partie de montage (53) à distance longitudinale de l'extrémité d'insertion de tube La partie de fixation (56) de tube comprend au moins un élément d'accroche (60) de tube, l'élément d'accroche (60) de tube faisant saillie de la partie de fixation (56) de tube avec un bord libre (61) faisant face à la partie de montage. La présente invention propose également une douille (5) et un raccord (1) comprenant un tel élément de douille (50), ainsi qu'un procédé de raccordement
Patent FR-3025386-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un banc de filtre pour la reception d'un signal module par une modulation a phase continue et procede de reception dudit signal
Inventor: BENADDI TARIK
IPC: H04L27/38
Filed: 2014-09-03
Abstract: Procédé de génération d'un banc de filtre (301,302,...30K) pour la réception d'un signal modulé par une modulation à phase continue, ledit signal modulé pouvant être décomposé comme une somme d'une pluralité de signaux modulés en amplitude, chaque signal modulé en amplitude étant exprimé par un produit entre un pseudo-symbole complexe et une composante temporelle de forme d'onde prédéfinie en fonction des paramètres de la modulation, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - Evaluer, sur une durée T égale à la durée d'un symbole, toutes les formes d'ondes possibles du signal à partir des paramètres de la modulation à phase continue et de la décomposition sous la forme d'une somme d'une pluralité de signaux modulés en amplitude, - Retenir toutes les formes d'ondes évaluées qui sont différentes entre elles, - Construire un banc de filtre (301,302,...30K) composé d'une pluralité de filtres dont les réponses temporelles sont égales aux formes d'ondes retenues, limitées à une durée égale à la durée d'un symbole.
Patent FR-3016745-A1 (FR)
Title: Element de cuve d'un appareillage de coupure ou d'isolement d'un circuit, cuve d'un tel appareillage et procede de fabrication d'une telle cuve
Inventor: SERAIN MATHIAS
IPC: H02B13/045
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un élément de cuve de base (10) pour former une cuve d'appareillage (1) de coupure ou d'isolation d'un circuit à haute tension. L'élément de cuve de base (10) comporte un corps (110) délimitant une chambre destinée à contenir un conducteur mobile (20a, 20b, 20c). Le corps (110) comporte au moins une première face (120), comportant un premier moyen de connexion, et au moins une deuxième face (130) ouverte. Ladite deuxième face (130) comporte un deuxième moyen de connexion complémentaire au premier moyen de connexion de manière à permettre la connexion en communication fluidique de l'élément de cuve de base (10) avec un deuxième élément de cuve (10c). L'invention concerne également une cuve d'appareillage et un procédé de montage d'une telle cuve.
Patent FR-3018805-A1 (FR)
Title: Materiau composite comprenant des nano-objets, notamment des nano-objets de carbone, son procede de preparation, et encre et electrode comprenant ce materiau.
Inventor: TIQUET PASCAL
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-03-24
Abstract: Matériau nanocomposite comprenant des nano-objets en au moins un premier matériau conducteur électronique, tel que le carbone, et des nano-objets ou des objets submicroniques en au moins un deuxième matériau, tel que le silicium, différent du premier matériau; ledit matériau composite comprenant des nanostructures constituées chacune par un réseau tridimensionnel constitué par les nano-objets en au moins un premier matériau conducteur électronique liés et maintenus par un polysaccharide, les nano-objets ou les objets submicroniques en au moins un deuxième matériau différent du premier matériau étant auto-assemblés autour dudit réseau et étant fixés aux nano-objets en au moins un premier matériau conducteur électronique par ledit polysaccharide et lesdites nanostructures étant réparties de manière homogène dans le matériau. Procédé de préparation dudit matériau nanocomposite. Encre comprenant ledit matériau composite. Electrode comprenant en tant que matière électrochimiquement active ledit matériau composite. Système électrochimique, notamment accumulateur aux ions lithium, comprenant une telle électrode.
Patent FR-3019934-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a arc tournant comportant une bobine inductrice a tenue elevee
Inventor: SILVANT SEBASTIEN
IPC: H01H33/18
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure (1) à arc tournant, comprenant un contact fixe (34) et un contact mobile (16) déplaçable entre une position fermée en contact avec le contact fixe (34) et une position ouverte dans laquelle il est espacé du contact fixe (34), ce disjoncteur (1) comportant un inducteur (13) incluant une bobine (24) pour générer un champ magnétique tendant à faire tourner autour de l'axe longitudinal (AX) un arc électrique (C2) apparaissant entre les contacts (11, 16) lors de leur ouverture. L'inducteur comporte une bobine (24) formée à partir d'une bande métallique enroulée sur elle-même en spirale.
Patent FR-3021929-A1 (FR)
Title: Troisieme feu arriere a pied reglable
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60Q1/44
Filed: 2014-06-10
Abstract: Un feu de signalisation arrière additionnel (10) pour véhicule automobile comprend un module d'éclairage (11) et un organe de fixation (12) du module d'éclairage (11) sur un élément fonctionnel (13, 17) du véhicule. Le module d'éclairage (11) est articulé sur l'organe de fixation (12) de telle sorte que le module d'éclairage (11) peut adopter sélectivement au moins deux positions différentes par rapport audit organe de fixation (12). L'invention porte aussi sur un véhicule automobile comprenant un tel feu de signalisation arrière additionnel (10).
Patent FR-3024917-A1 (FR)
Title: Procede de minimisation de la tension de fonctionnement d'un point memoire de type sram
Inventor: LECOCQ CHRISTOPHE
IPC: G11C11/4074
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de minimisation de la tension de fonctionnement (Vdd) d'un point mémoire de type SRAM constitué de transistors NMOS (3) et PMOS (1) de type FDSOI, un caisson (31) dopé s'étendant sous une couche isolante (27) de la structure FDSOI, en regard des transistors, une tension de polarisation étant appliquée au caisson, le procédé consistant à ajuster la tension de polarisation en fonction de l'état du point mémoire.
Patent FR-3014285-A1 (FR)
Title: Module a circuits relais electrique et centre electrique pour vehicule comprenant un tel module a circuits relais electrique.
Inventor: PEREZ OLGUIN IVAN JUAN CARLOS
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un module à circuit relais électrique (14) configuré pour être utilisé dans un centre de distribution électrique pour véhicule. Le module (14) inclut un relais électromécanique (16) monté sur une carte à circuits imprimés (24). Le module (14) inclut encore une résistance (20) en parallèle avec le circuit de bobine du relais et une liaison fusible (18) ou un fusible (12) remplaçable en série avec le circuit de commutation du relais pour assurer une protection électrique du relais.
Patent FR-3028667-A1 (FR)
Title: Dispositif emissif comportant des premier et deuxieme pixels adjacents partageant un meme empilement emissif de semi-conducteurs
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L27/15
Filed: 2014-11-17
Abstract: Le dispositif émissif comporte des premier et deuxième pixels (1a, 1b) adjacents partageant un empilement émissif (2) commun de semi-conducteurs et définissant chacun une surface d'émission (4a, 4b) de photons. Les premier et deuxième pixels (1a, 1b) sont configurés de telle sorte qu'une alimentation en courant du premier pixel (1a) provoque l'émission de photons, par l'empilement émissif (2), uniquement au niveau de la surface d'émission (4a) dudit premier pixel (1a).
Patent FR-3030867-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure d'arc pour un disjoncteur electrique, et disjoncteur comportant une telle chambre.
Inventor: VALLIER HERVE
IPC: H01H9/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne une chambre de coupure d'un disjoncteur électrique, comprenant une chambre de formation d'arc renfermant un contact fixe (2) et un contact mobile (1), lesquels, au moment de leur séparation, forment un arc entre eux, ladite chambre de formation communiquant avec l'entrée d'une deuxième chambre dite d'extinction d'arc comportant un empilage de séparateurs (4) s'étendant parallèlement les uns par rapport aux autres, ce contact mobile (1) s'étendant sensiblement perpendiculairement au plan des séparateurs, de manière à tirer un arc entre les contacts lors de leur séparation, dont la direction initiale est sensiblement parallèle auxdits séparateurs, ces séparateurs présentant du côté du contact mobile, une ouverture destinée à faciliter l'insertion de l'arc, ledit disjoncteur comportant un déclencheur magnétique situé du côté des contacts fixe et mobile et une corne de commutation située du côté opposé. Cette chambre de coupure est caractérisée en ce que la forme des séparateurs (4) varie de manière progressive d'un séparateur au suivant, ou par groupe de séparateurs identiques d'un groupe à l'autre, ou un mélange des deux, de telle manière que cette forme évolue du V présentant une surface d'ouverture la plus grande au V présentant une surface d'ouverture la plus petite, en allant du déclencheur magnétique jusqu'à la corne de commutation (5).
Patent FR-3032456-A1 (FR)
Title: Machine de service pour l'exploitation d'une installation de production d'aluminium
Inventor: VALERIO ABEL
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Abstract: La machine (33) comprend : - un chariot (35) monté sur un pont roulant (31) transversal se déplaçant selon une direction longitudinale (X) au-dessus des cellules (2) de l'installation (1) ; - un module de service (36) monté sur le chariot, comportant des outils de manutention et d'intervention répartis en : • un premier bloc d'outils (100) comportant au moins un préhenseur de capot (101); • un deuxième bloc d'outils (200) comportant au moins un préhenseur d'ensemble anodique (201). Les deux blocs d'outils sont distincts et indépendants concernant le mouvement vertical des outils, de sorte qu'un outil du premier bloc d'outils (100) peut intervenir dans un premier secteur d'action simultanément à l'intervention d'un outil du deuxième bloc d'outils (200) dans un deuxième secteur d'action distinct et éloigné du premier secteur d'action en projection dans un plan horizontal (X,Y).
Patent FR-3037594-A1 (FR)
Title: Composition de liant thermodurcissable pour peinture en poudre et procede de fabrication
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: C08L33/14
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant thermodurcissable pour peinture en poudre, exempte de solvant et comprenant au moins au moins un durcisseur et un catalyseur de réticulation, et une première résine époxyde ou une résine fonctionnalisée avec au moins un groupement époxy, cette résine présentant un équivalent époxy compris entre 250 et 800 g/eq et une température de transition vitreuse comprise entre 35 et 80°C. Une telle composition de liant présente une température de début de polymérisation de 80°C et un temps de gel compris entre 140 s et 180°C. La présente invention concerne également une composition de peinture comprenant une telle composition de liant thermodurcissable et au moins un pigment, et optionnellement en outre un agent d'étalement et des charges minérales ou organiques.
Patent FR-3038352-A1 (FR)
Title: Ensemble pour panneau de porte et panneau associe
Inventor: BERTINELLI RAPHAEL
IPC: F16B5/08
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) pour la réalisation d'un panneau intérieur de porte de véhicule automobile, comportant un élément porteur (14) et un élément d'habillage (16), apte à être assemblés l'un à l'autre selon une direction (Z). L'élément porteur et l'élément d'habillage comprennent respectivement une première (30) et une deuxième (40) surfaces d'assemblage, sensiblement perpendiculaires à la direction (Z). La deuxième surface (40) est recouverte d'un film (42) d'un matériau moins dur que les matériaux des première et deuxième surfaces. La première surface (30) comporte une pluralité de reliefs linéaires (44) disposés sensiblement perpendiculairement à la direction (Z). Sous l'effet d'une pression exercée selon la direction (Z), les reliefs entrent en contact avec la deuxième surface en traversant le film (42), de sorte à bloquer en translation les première et deuxième surfaces l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3038705-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'echange thermique a pompe a engrenage a roulements lubrifies exclusivement par le fluide caloporteur
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: F28D15/02
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échange thermique dans lequel un fluide caloporteur est entraîné en déplacement dans un circuit par au moins une pompe à engrenage comportant des roulements (34, 35). Le fluide caloporteur est choisi de façon à être apte à lubrifier les roulements, et les roulements, perméables au fluide caloporteur, sont exempts de tout lubrifiant autre que le fluide caloporteur et lubrifiés exclusivement par le fluide caloporteur.