baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075944-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique
Inventor: ASSOA YA BRIGITTE
IPC: F28F13/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'intégration de capteurs solaires thermiques à l'enveloppe des bâtiments. Elle propose un système de régulation thermique 1 comprenant un dispositif de captation 10 d'énergie thermique, un dispositif de restitution 12 d'énergie thermique et un dispositif de transmission 11 d'énergie thermique pour transmettre l'énergie thermique du dispositif de captation 10 au dispositif de restitution 12. Le système est tel que : - l'une au moins parmi la captation, la transmission et la restitution de l'énergie thermique est réalisée par conduction thermique, et - au moins l'un parmi le dispositif de captation 10, le dispositif de transmission 11 et le dispositif de restitution 12 comprend un empilement composite multicouches 2. L'empilement composite multicouches 2 comprend au moins une couche conductrice thermique anisotrope et au moins une couche thermiquement isolante et forme entièrement ou partiellement une ossature.
Patent FR-3077519-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’objets
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif de préhension (3) d'objet (19), comprenant : une interface de fixation (5) à un manipulateur ; une paroi extérieure (7) fixée à l'interface (5) et formant une enceinte ouverte à l'opposé de ladite interface (5) ; une membrane intérieure (9) disposée dans l'enceinte, formant une cavité ouverte de préhension (11) de l'objet (19) et délimitant une première chambre (13) en communication fluidique avec un premier raccord (5A) ; et un matériau granuleux (13A) disposé dans la première chambre (13). Le dispositif (3) comprend, en outre: une deuxième chambre (15) disposée entre la première chambre (13) et la paroi extérieure (7) et en communication fluidique avec un deuxième raccord (5B), de manière à pouvoir exercer une pression sur la première chambre (13) et réaliser un serrage de l'objet (19) par la membrane intérieure (9).
Patent FR-3077541-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un dispositif de signalisation d’un mode de roulage du vehicule
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60R1/04
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention porte sur Véhicule automobile (1) comportant un dispositif de signalisation lumineuse (2) disposé à l'intérieur du véhicule (1), derrière le parebrise (3) du véhicule (1), ledit dispositif (2) comportant un boitier supportant au moins une source de lumière apte à projeter au moins un premier faisceau lumineux (F1) vers l'extérieur du véhicule (1) selon des premières directions (D1) pour signaler à des personnes extérieures audit véhicule (1) un mode de roulage déterminé dudit véhicule (1), caractérisé en ce que le boitier comporte au moins une première ouverture de sortie pour le premier faisceau lumineux (F1) et au moins une deuxième ouverture de sortie pour un deuxième faisceau lumineux dans des deuxièmes directions, différentes des premières directions, pour signaler aux passagers du véhicule (1) que ce dernier roule dans le mode de roulage déterminé.
Patent FR-3078252-B1 (FR)
Title: Phytoecdysones pour leur utilisation dans la prevention de la perte de force musculaire lors d’une immobilisation
Inventor: DILDA PIERRE
IPC: C07J9/00
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une composition comportant au moins une phytoecdysone ou au moins un dérivé hémi-synthétique d'une phytoecdysone, pour son utilisation chez le mammifère pour la prévention de la perte de force musculaire lors de l'immobilisation. Plus particulièrement, l'invention concerne une composition pour son utilisation, qui comporte de la 20-hydroxyecdysone ou un dérivé hémi-synthétique de la 20-hydroxyecdysone. Plus particulièrement, l'invention concerne une composition pour son utilisation, qui comporte un composé de formule générale (I) :
Patent FR-3078493-B1 (FR)
Title: Procede pour dissocier differents constituants d'un materiau artificiel heterogene
Inventor: WASIER ETIENNE
IPC: B02C25/00
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: Procédé pour dissocier différents constituants d'un matériau artificiel hétérogène, comprenant la fragmentation du matériau dans une machine (1) de fragmentation par compression en lit de matière, la machine (1) comportant au moins un vibrateur (8a, 8b, 8c, 8d) et un système (11) de contrôle d'au moins un paramètre de la force de fragmentation parmi la vitesse de rotation du ou des vibrateurs (8a, 8b, 8c, 8d) et l'angle de déphasage entre au moins deux vibrateurs (8a, 8b, 8c, 8d) ; le procédé étant caractérisé en ce que le système de contrôle règle un paramètre de la rotation des vibrateurs (8a, 8b, 8c, 8d) de manière à générer une force de fragmentation par la machine (1) permettant de dissocier au moins en partie au moins un des constituants du matériau des autres constituants.
Patent FR-3080710-B1 (FR)
Title: Transistor hemt et procedes de fabrication favorisant une longueur et des fuites de grille reduites
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L21/335
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ à haute mobilité électronique (1), comprenant :     -une superposition de première et deuxième couches de matériaux semi-conducteurs  (12,13) de façon à former une couche de gaz d'électrons (14) ;     -un empilement de grille (25) disposé sur ladite superposition, ledit empilement de grille comprenant :     -une électrode conductrice (23) ;     -un élément en matériau semi-conducteur à dopage de type P (24), disposé entre ladite électrode conductrice (23) et ladite superposition ; -l'empilement de grille (25) comprend une première couche de diélectrique (26) disposée entre ladite électrode conductrice (23) et ledit élément en matériau semi-conducteur (24) ;     -ledit élément en matériau semi-conducteur (24), ladite première couche de diélectrique (26) et ladite électrode conductrice (23) présentent des flancs latéraux (241, 261, 231) alignés.
Patent FR-3081919-B1 (FR)
Title: Ensemble et ligne d'echappement avec un actionneur protege de la chaleur, procede de fabrication et utilisation correspondantes
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F02M26/74
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'ensemble (1) comprend : - un organe (29) comprenant un canal de circulation (30) d'un fluide caloporteur, présentant une surface externe (41) refroidie par contact thermique avec le fluide caloporteur ; - un actionneur (25) ; - un capot (55) délimitant avec la surface externe refroidie (41) un volume fermé (57) dans lequel est logé l'actionneur (25); - un matériau moussé (59), remplissant au moins partiellement le volume fermé (57) autour de l'actionneur (25).
Patent FR-3083677-B1 (FR)
Title: Meuble de laboratoire presentant un assemblage simplifie
Inventor: ARBOY YVES
IPC: B01L9/02
Filed: 2018-07-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un meuble (1) de laboratoire, comportant une ossature (10) et au moins un élément d'habillage (14, 16, 18, 20), l'ossature (10) comportant aux moins deux piètements (10a, 10b) reliés par au moins un longeron (1 0d), l'assemblage de deux éléments (100, 104, 106, 1 0d, 10h) adjacents de l'ossature (10) étant réalisé au moyen de raccords (10e, 10g) enfichés dans une extrémité tubulaire de chaque élément (100, 104, 106, 1 0d, 10h) de l'ossature (10) correspondant.
Patent FR-3084544-B1 (FR)
Title: Caracterisation optique d'un coefficient de bifacialite de module photovoltaique bifacial
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H02S50/10
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention propose d'éclairer une pluralité d'éléments de surface de chaque face du module à l'aide d'une source lumineuse comprenant au moins une longueur d'onde inférieure à la longueur d'onde de la largeur de bande interdite du matériau photovoltaïque de chaque face du module et mesurer une intensité de photoluminescence émise par chaque élément de surface de cette face à au moins la longueur d'onde de la largeur de bande interdite. Ensuite, en fonction de la mesure d'intensité de photoluminescence émise par chaque élément de surface de chaque face, on estime un paramètre de performance photovoltaïque comme le courant de circuit-ouvert Voc(x, y) et pour chaque élément de surface, on peut estimer un coefficient de bifacialité comparant le paramètre de performance photovoltaïque de chaque élément de surface de la première face avec le paramètre de performance photovoltaïque d'un élément de surface homologue de la deuxième face, disposé sous l'élément de surface de la première face. On obtient ainsi une cartographie du coefficient de bifacialité du module.
Patent FR-3085419-B1 (FR)
Title: Aube mobile
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne aube (1) mobile en alliage de titane et d'aluminium, pour une turbine de turboréacteur comprenant une pale (2) et au moins un talon (3) à une extrémité distale de la pâle (2). Le talon (3) présente au moins une surface de contact azimutale (31, 32) avec une autre aube (1) directement adjacente. Un matériau dur résistant à l'abrasion, dit matériau anti-usure (6), est déposé sur l'au moins une surface de contact azimutale (31, 32). Une empreinte (5) est réalisée dans ladite au moins une surface de contact azimutale (31, 32), le matériau anti-usure (6) étant déposé dans l'empreinte (5).
Patent FR-3087934-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un cable electrique a effet de peau reduit et cable electrique correspondant
Inventor: HÄHNER THOMAS
IPC: H01B13/012
Filed: 2018-10-29
Granted: 2023-06-02
Abstract: Pour assembler un câble électrique dont la section transversale présente une surface de dimension prédéterminée, ce câble étant formé d'une pluralité de conducteurs isolés électriquement les uns des autres : on forme (10) une pluralité de premiers faisceaux comportant chacun au moins trois conducteurs ; et tant que la dimension prédéterminée n'est pas atteinte, on forme (14) de façon itérative une pluralité de (n + 1)èmes faisceaux comportant chacun au moins trois des nèmes faisceaux, n étant un entier supérieur ou égal à 1.
Patent FR-3089173-B1 (FR)
Title: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité avec une patte anti-rotation
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R21/2338
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: Système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité avec une patte anti-rotation La présente invention a pour objet un système de fixation de module de coussin gonflable de sécurité pour un système de protection d’un passager d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, présentant une structure et un habitacle, ledit système de protection comprenant un coussin gonflable de sécurité issu de l’habitacle et se déployant à l’intérieur de l’habitacle en cas de choc latéral du véhicule, le système de fixation comprenant une platine (4) comportant au moins deux interfaces de fixation (5) et (5’) de module de coussin gonflable de sécurité à la structure du véhicule, ledit système de fixation comprenant en outre une patte de fixation (8) issue de matière de la platine (4) et comprenant des brides (9) à son extrémité, ladite patte de fixation (8) étant configurée pour s’engager sur une portion de la structure du véhicule de façon à autoriser le déploiement dudit coussin gonflable sans mouvement de rotation à l’intérieur de l’habitacle lorsque celui-ci est activé. (Figure 2)
Patent FR-3091451-B1 (FR)
Title: Procédé et Système pour augmenter la capacité des communications
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W72/08
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’objet de la présente invention effectue une réutilisation spatiale dynamique du spectre. Les terminaux ou utilisateurs qui se trouvent sous un spot donné, et qui ne génèrent pas d’interférence avec les spots adjacents, vont réutiliser le spectre utilisé par au moins un de ces spots adjacents pour émettre leurs signaux ou des données à transmettre. On rebascule de la capacité de bande passante sous le spot qui est le plus occupé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092724-B1 (FR)
Title: Engin automoteur pour la protection d’une surface cultivée contre le gel
Inventor: PERRINET PIERRE
IPC: A01G13/06
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un engin automoteur pour la protection d’une surface cultivée contre le gel, telle qu’une parcelle de vignes, comprenant : - un châssis (10) supportant au moins un générateur d’air chaud (12), chaque générateur d’air chaud (12) comportant une source de chaleur et au moins un ventilateur pour assurer un échange thermique entre l’air brassé par ledit au moins un ventilateur et ladite source de chaleur,- chaque générateur d’air chaud (12) étant relié et en communication de fluide avec un conduit (14) ayant une forme allongée, la partie inférieure dudit conduit (14) comportant un coude de renvoi (15) et une bouche d’éjection (16) de l’air chaud soufflé, laquelle est dirigée vers l’extérieur dudit engin automoteur,- chaque conduit (14) étant agencée sur ledit châssis (10) de sorte que l’air chaud est éjecté par sa bouche d’éjection (16) au niveau, ou sensiblement au niveau, du sol,- ledit engin automoteur comportant au moins une source d’alimentation en énergie embarquée pour alimenter ledit au moins un générateur d’air chaud (12) de sorte que ledit engin est autonome.
Patent FR-3094036-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine, comportant des déflecteurs dans une cavité interne de refroidissement
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne une aube (10) de turbine comportant au moins une cavité (28) interne comportant une pluralité de déflecteurs (34) qui sont portés par une face interne (22i) de la paroi d'intrados (22) et par une face interne (24i) de la paroi d'extrados (24), caractérisé en ce que chaque déflecteur (34) s'étend principalement selon une direction transversale depuis la face interne (22i) de la paroi d'intrados (22) ou depuis la face interne (24i) de la paroi d'extrados (24), en direction de l'autre de la paroi d'intrados (22) ou de la paroi d'extrados (24), et en ce que la longueur de chaque déflecteur (34) selon la direction transversale est supérieure à la moitié de la distance transversale entre la face interne (22i) de la paroi d'intrados (22) et la face interne (24i) de la paroi d'extrados (24), de part et d’autre du déflecteur (34). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097003-B1 (FR)
Title: Portail coulissant à motorisation électrique optimisé
Inventor: CRAPIZ LUCIEN
IPC: E06B11/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention porte sur une structure pour portail coulissant (1), comprenant : -un rail de guidage (30) s’étendant selon une direction longitudinale ; -un vantail (40) guidé en coulissement selon la direction longitudinale par le rail de guidage (30) ;caractérisée en ce que :-la structure comprend un moteur électrique linéaire synchrone à aimants permanents pour l’entrainement du vantail (40), le moteur électrique comprenant :-des aimants permanents (41, 42) fixés sur le vantail (40) et répartis selon la direction longitudinale ;-des électroaimants (51, 52) répartis selon la direction longitudinale en vis-à-vis des aimants permanents et solidaires du rail de guidage (30) ;-un circuit de commande (10) configuré pour alimenter sélectivement lesdits électroaimants de façon à entraîner le vantail en coulissement selon ladite direction longitudinale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100783-B1 (FR)
Title: Procédé pour aider au choix du positionnement d’un véhicule sur une route comprenant comportant une pluralité de voies de circulation
Inventor: GODELLE JEROME
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention porte sur un procédé pour aider au choix du positionnement d’un véhicule (1) sur une route (10) comprenant au moins un tronçon de route (11) comportant une pluralité de voies de circulation (V0, V1, V2), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d’identification (101) sur le tronçon de route (11) d’une portion de route (12) à choix multiple de positionnements, la route (10) comprenant une zone de transition (15) adjacente à la portion de route (12) à choix multiple de positionnements, dans laquelle un changement de voie de circulation du véhicule (1) est autorisé,- une étape de détermination (102) de la possibilité d’un changement de voie de circulation du véhicule (1) dans la zone de transition (15),- une étape d’information (103) que plusieurs positionnements (PV0, PV1, PV2) sont possibles. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3101913-B1 (FR)
Title: Ensemble de sortie d’un generateur de gaz
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: Le présent document concerne un ensemble de sortie d’un générateur de gaz comprenant un carter d’échappement en matériau métallique, un cône de sortie (16) en matériau composite à matrice céramique, et une bride annulaire (18) dont une partie aval comporte des pattes aval (24) fixées au cône de sortie (16) et une seconde extrémité amont est fixée au carter (10), caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de limitation du transfert thermique entre les pattes aval de la bride (18) et le cône d’échappement (16). Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 4
Patent FR-3101929-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’un conduit muni d’un appareil de mesure comprenant un emetteur
Inventor: DAVID MATTHIEU
IPC: F16L37/252
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’obturation (100) d’un conduit (4) dans lequel est logé un appareil de mesure comprenant un émetteur (3), le dispositif d’obturation (100) comprenant : une bague de liaison (2) configurée pour s’assembler à l’émetteur (3) ; un couvercle (1) configuré pour refermer le conduit (4) et se clipper sur la bague de liaison (2) et ainsi solidariser l’émetteur (3) de l’appareil de mesure au dispositif d’obturation (100). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107518-B1 (FR)
Title: Diffuseur pour actionner la valve d'un générateur d'aérosol
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/40
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un diffuseur pour générateur d’aérosol, lequel est muni d’un corps de diffuseur pourvu d’une jupe,  d’un doigtier,   d’un conduit de sortie présentant une partie (132a) qui saille de la jupe vers l’extérieur, et d’un capuchon (20) pouvant être déplacé d’une position ouverte dans laquelle le doigtier est accessible à un utilisateur et une position fermée dans laquelle le doigter est inaccessible à un utilisateur.      Conformément à l’invention,       le capuchon (20) est fixé à la jupe par une charnière (21) de sorte qu’il peut pivoter autour de la charnière entre la position ouverte et la position fermée, et le capuchon est muni d’une fente (24) qui chevauche la partie saillante (132a) du conduit de sortie quand le capuchon est en position fermée ou proche de la position fermée.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109689-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle d’accès d’un utilisateur à un conteneur de déchets
Inventor: MAURIN ALEXIS
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: Il est proposé un système de contrôle d’accès (10) d’un utilisateur à un conteneur de déchets (12) comprenant : au moins un dispositif de communication  (16), chaque dispositif de communication étant associé à un utilisateur ; un dispositif d'accès  (20) agencé sur le conteneur; et un serveur  (18), distant du dispositif d’accès et dépourvu de moyens de communication avec le dispositif d’accès; caractérisé en ce que : un contrôle d’accès est réalisé exclusivement par échanges de données entre le dispositif de communication (16) et le dispositif d’accès (20), une autorisation d’accès étant obtenue préalablement par téléchargement d’au moins un jeton électronique depuis le serveur vers le dispositif de communication.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100295-B1 (FR)
Title: Ressort segmenté pour une vis à billes
Inventor: BRUBAKER JUSTIN K
IPC: F16D125/40
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un ensemble de vis à billes (100) ayant un écrou à billes comprenant une première extrémité, une seconde extrémité, un alésage central et un chemin de roulement pour billes (136) défini par la surface interne, un arbre de vis à billes (110) comprenant une surface externe définissant un chemin de roulement pour billes (116), l’arbre de vis à billes étant disposé dans l’alésage central de sorte que les chemins de roulement pour billes forment une piste de roulement pour billes (150), une première butée (190) disposée dans la piste de roulement pour billes, une pluralité de billes principales (140) formant un train de billes (160), le train de billes étant disposé dans la piste de roulement pour billes, et un ensemble formant ressort principal (170) disposé dans la piste de roulement pour billes entre une première extrémité du train de billes et la première butée (190), dans lequel une constante de rappel d’une première partie formant ressort (172) est supérieure à une constante de rappel d’une deuxième partie formant ressort (174).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3116850-B1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt pour une charnière de véhicule
Inventor: POYER BERTRAND
IPC: E05D11/10
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif d’arrêt pour une charnière de véhicule Dispositif d’arrêt (9), pour une charnière de véhicule, comprenant un corps principal (65) exempt de matériau métallique, pour être monté sur la charnière, et un organe d’arrêt (73), pour autoriser le pivotement de charnons de la charnière, lorsque les charnons sont orientés dans un secteur angulaire de libération (S0), et s’opposer au pivotement des charnons lorsque les charnons (3, 5) sont orientés dans une première orientation (P1). Pour être structurellement plus résistant, tout en restant peu susceptible de favoriser le dépôt de débris lors d’étapes de fabrication du véhicule, le dispositif d’arrêt comprend une armature métallique (66), qui est solidaire du corps principal (65) et qui comprend une lame d’arrêt (103), appartenant à l’organe d’arrêt (73), par l’intermédiaire duquel l’organe d’arrêt (73) coopère mécaniquement avec un pion (81) de la charnière pour s’opposer au pivotement des charnons.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3117133-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure gonflable et la structure gonflable obtenue par le procédé
Inventor: LEMUNIER MATHIEU
IPC: E04H15/20
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure gonflable (6) comprenant les opérations consistant à :  (a) préparer un volume solide délimité par une surface périphérique,   (b) mettre en place une structure support (2) sur au moins une partie de la surface périphérique du volume solide,  (c) réaliser la liaison de différentes parties de la structure support (2) par une pluralité d’éléments filaires (3) traversant le volume solide,  (d) étanchéifier la structure support (2) et la partie éventuelle de la surface périphérique du volume solide non recouverte par la structure support (2),  (e) introduire un fluide de remplissage dans le volume interne (51) de la structure gonflable (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 8