baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973616-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de demodulation de symboles d'un signal de television numerique terrestre
Inventor: MULERO YANN
IPC: H04L1/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: Procédé de traitement d'un signal de télévision numérique terrestre comprenant des symboles véhiculés au sein de trames, comprenant une détection (201) et un décodage (202) d'un symbole de préambule contenu dans une première trame, et un traitement de démodulation (204, 207, 208) des trames utilisant des informations contenues dans le symbole de préambule. Dans ce procédé on applique sur le signal un premier retard (203) d'une durée au moins égale à la durée de détection du symbole de préambule.
Patent FR-2975017-A1 (FR)
Title: Unite de purification par adsorption avec distributeur rotatif et moyen de reglage des debits
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/047
Filed: 2011-05-09
Abstract: Unité de purification par adsorption avec variation de pressions (unité PSA) comprenant : - N adsorbeurs comprenant N entrées et N sorties avec N > 2; - au moins un distributeur rotatif raccordé par N liaisons aux N entrées ou aux N sorties des N adsorbeurs ; et caractérisée en ce que chacune de ces N liaisons comprend un moyen de régler un débit.
Patent FR-2975027-A1 (FR)
Title: Tool for drilling hole in workpiece i.e. casing flange, of turbojet engine of aircraft made of composite material with organic matrix, has polishing and abrasive region that is fine grained to complete drilling of coarse hole
Inventor: GROSBOIS CHRISTOPHE
IPC: B23B35/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: The tool has two separate abrasive regions, where one region is of circular shape to form a coarse hole (Oi, Of) in a blank, where diameter of the region ranges between 1mm and 25mm. A polishing and abrasive region (4) is fine grained to complete drilling of the coarse hole. The two separate abrasive regions are provided in a cylindrical oblong body (2). A set of internal lubrication channels is placed in the body, where the channels emerge on surface of the abrasive regions. An independent claim is also included for a method for drilling a hole in a workpiece.
Patent FR-2975490-A1 (FR)
Title: Machine d'essai en fatigue biaxiale disposant d'une eprouvette
Inventor: DUPARQUE CHRISTIAN
IPC: G01N3/32
Filed: 2011-05-17
Abstract: Machine d'essai en fatigue disposant d'une éprouvette (10), cette machine comportant un poinçon mobile appliquant une charge axiale cyclique sur une face de l'éprouvette (14) perpendiculaire à l'axe du poinçon, cette éprouvette étant en appui sur une base fixe par une face opposée (12) à la première face, caractérisée en ce que la machine d'essai comporte deux appuis annulaires de rayons différents centrés sur l'axe du poinçon, appliquant la charge du poinçon ou de la base fixe sur chacune des faces opposées (12, 14) de l'éprouvette (10), la partie centrale de cette éprouvette comprenant une zone de contrainte bi-axiale (22) comportant deux surfaces parallèles, et la face (12) comportant l'appui annulaire de plus grand rayon (A), recevant sur la zone de contrainte bi-axiale (22) des jauges de déformation (20).
Patent FR-2978702-A1 (FR)
Title: Method for cooling electric battery of e.g. electric car, involves utilizing performance information and/or power consumption information to determine heat power information, and estimating duration of cooling step
Inventor: CHEROUAT HATEM
IPC: B60K11/00
Filed: 2011-08-02
Abstract: The method involves utilizing performance information of a cooling device (1) and/or power consumption information of the cooling device to determine heat power information of a cooling step application. Duration of a cooling step is estimated using the heat power information of the cooling step application, where the estimation step utilizes current temperature information of an electric battery (3), desired temperature information of the battery, thermal information of inertia of the battery and/or heat exchange information between the battery and an external environment. Independent claims are also included for the following: (1) a data recording medium including a set of instructions to perform a method for controlling an electric battery (2) a cooling device (3) a computer program including a set of instructions to perform a method for controlling an electric battery.
Patent FR-2979587-A1 (FR)
Title: Pare-soleil pour vehicule automobile
Inventor: CAFFARRI SERGIO GIORGIO
IPC: B60J3/02
Filed: 2011-09-01
Abstract: Un pare-soleil (10) pour véhicule automobile comporte un store à enrouleur comprenant une toile d'occultation (11) montée sur un enrouleur (12) permettant un déroulement de la toile dans une direction longitudinale (X) depuis une position enroulée, et des éléments de support de la toile quelle que soit sa position déroulée. Les éléments de support de la toile comprennent un dispositif de guidage à translation de la toile selon la direction longitudinale (X), par un coulissement de la toile le long du dispositif de guidage en position déroulée de la toile.
Patent FR-2979749-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une couche de siliciure dans le fond d'une tranchee, et dispositif pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: GREGOIRE MAGALI
IPC: H01L21/24
Filed: 2011-09-07
Abstract: Un procédé de réalisation d'une couche de siliciure (30, 32) dans une tranchée (22, 24) réalisée sur la totalité de l'épaisseur d'une couche de matériau (26) déposée sur une couche de silicium (16), comprend : * une première étape de bombardement de la tranchée (22, 24) par des particules de manière à pulvériser le fond de celle-ci ; * une première étape de dépôt dans la tranchée (22, 24) d'une couche de précurseur de siliciure ; * une deuxième étape de bombardement de la tranchée (22, 24) avec des particules de manière à pulvériser le fond de celle-ci ; * une deuxième étape de dépôt dans la tranchée (22, 24) d'une couche d'alliage de précurseur de siliciure ; et * une étape de recuit de manière à former une couche de siliciure (30, 32) dans la tranchée (22, 24).
Patent FR-2980324-A1 (FR)
Title: Method for carrying out modification of color saturation of pixel of image in e.g. LCD, involves determining pixel, determining saturation factor, and modifying level of saturation of color on basis of saturation factor
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: H04N1/60
Filed: 2011-09-21
Abstract: The method involves determining a pixel (402) on the basis of value of the pixel, and determining the value based on color saturation value. A value of brightness and a value of color corresponding to the pixel are determined. A saturation factor is determined on the basis of the value of the brightness and the value of the color corresponding to the pixel. A level of saturation of color of the pixel is modified on the basis of the saturation factor. An independent claim is also included for a device for carrying out modification of color saturation of pixel of an image.
Patent FR-2983116-A1 (FR)
Title: Moule autobloquant pour le moulage et la vulcanisation de pneumatiques a effet de levier
Inventor: FERRAND JEAN CHARLES
IPC: B29D30/06
Filed: 2011-11-30
Abstract: ABREGE : Moule à secteurs pour le moulage et la vulcanisation d'un pneumatique de diamètre donné (Ds), ayant une largeur (L) et un diamètre (J) au point d'emboitage (E), comportant des coquilles (1, 1') et des secteurs (2) coopérant pour résister à la pression interne et rester en position de fermeture sans le concours de pièces additionnelles, dans lequel chaque secteur (2) comporte à ses bords latéraux une saillie (26) s'étendant radialement vers l'intérieur, munie d'un rebord s'étendant axialement vers l'intérieur du moule et présentant une surface tronconique inclinée (20) d'un angle donné (alpha) par rapport à l'axe (XX') du moule de telle sorte que les prolongements de la trace de chaque surface tronconique sur un plan méridien se coupent du coté radialement intérieur du secteur considéré, et dans lequel chaque coquille (1, 1') comporte une saillie (16) s'étendant radialement vers l'extérieur et munie d'un rebord présentant une surface tronconique inclinée (10) d'un même angle alpha par rapport à l'axe XX' du moule. La distance (a) comprise entre une droite (tt') parallèle à l'axe du moule et passant par le point d'application (T) de la résultante des forces (F) de contact entre les coquilles et les secteurs, et une droite (ss') parallèle à l'axe du moule située dans le prolongement de la face interne du secteur résistant est égale à avec un coefficient k compris entre 0,8 et 1,4
Patent FR-2995186-A1 (FR)
Title: Food composition, useful as a low salt curing agent for human or animal consumption, comprises sodium chloride, potassium chloride, and potassium citrate
Inventor: THOMAOGLOU CONSTANT
IPC: A23L27/40
Filed: 2012-09-13
Abstract: Food composition comprises 35-55%, preferably 40-50% of sodium chloride, 25-45%, preferably 30-40% of potassium chloride, and 4.5-9%, preferably 5.5-7.5% of potassium citrate.
Patent FR-2986664-A1 (FR)
Title: Borne de raccordement electrique
Inventor: DA SILVA FRANCK
IPC: H01R4/30
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne une borne (100) comportant : - une cage (102) comprenant une paroi de contre-appui (104) ; - un étrier (120) comprenant : . une paroi d'appui (124) délimitant avec ladite paroi de contre-appui (104) un premier emplacement de serrage (134), agencé pour permettre l'introduction d'au moins un premier élément conducteur ; et . une paroi antérieure (122) ; - un organe de serrage (146) ; caractérisée en ce que l'organe de serrage (146) délimite avec la paroi d'appui (124) de l'étrier (120) un second emplacement de serrage (131) ; et en ce que la paroi antérieure (122) de l'étrier (120) est pourvue d'une lumière (130) agencée pour permettre l'introduction dans le second emplacement de serrage (131) d'au moins un deuxième élément conducteur suivant une seconde direction (135) parallèle à la première direction (136).
Patent FR-2971334-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de correction d'un signal de mesure
Inventor: BUHMANN ALEXANDER
IPC: G01D3/00
Filed: 2012-02-07
Abstract: Dispositif de correction de signal de mesure (100) comprenant : - un convertisseur analogique-numérique (140) qui convertit un signal de mesure analogique (155) arrivant par une interface en utilisant un signal de fréquence de référence (130) pour obtenir un signal numérique de mesure (167, v[n]), - une unité (160) fournissant un coefficient de correction (165) à partir du signal de fréquence de référence (130), et - une unité de correction de signal de mesure (170) pour multiplier le signal numérique de mesure (167, v[n]) par le coefficient de correction (165) pour obtenir un signal de mesure corrigé (180).
Patent FR-2987493-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a grande force de deverrouillage
Inventor: DEZILLE EDOUARD
IPC: H01H51/22
Filed: 2012-02-29
Abstract: Déclencheur électromagnétique, du type relais différentiel, comprenant : - une armature en forme de U, dont les extrémités des deux jambes constituent deux surfaces polaires coplanaires ; - une palette pivotante entre deux positions respectivement à distance, c'est à dire laissant subsister un entrefer avec l'armature et, en position armée du déclencheur, au contact desdites surfaces polaires, fermant ainsi le circuit magnétique constitué par ladite armature et ladite palette, le point de rotation de la palette se situant au voisinage immédiat de l'extrémité de l'un des jambages de l'armature ; - un aimant permanent de polarisation du circuit magnétique, disposé entre les jambages de l'armature et créant une force magnétique permanente d'attraction de la palette vers les surfaces polaires, force magnétique qui s'exerce à l'encontre d'une force de rappel d'un ressort ; - une bobine d'induction entourant le circuit magnétique, reliée par exemple à un circuit à contrôler, en vue de modifier l'équilibre initial entre la force magnétique et la force de rappel du ressort ; L'aimant est positionné au voisinage du jambage de l'armature opposée au jambage proximal du point de pivotement de la palette.
Patent FR-2992239-A1 (FR)
Title: Method for adjustment of stamping tool for stamping cladding panel of motor vehicle, involves checking parallelism of friction plates, and adjusting friction plates such that friction plates are arranged in parallel manner
Inventor: ROYER DANIEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2012-06-21
Abstract: The method involves fixing a cap (18) on a mobile press plate, and checking parallelism of friction plates (22a, 22b) by displacement of the cap towards a counter mold (16) by utilizing the mobile press plate until an adjustment position. The friction plates are adjusted such that the friction plates are arranged in a parallel manner. The counter mold is slid in a sliding motion between a stamping position for stamping of a part i.e. cladding panel, to be pressed, and a retracted extraction position for extraction of the pressed part.
Patent FR-2992645-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de pyrrolidine
Inventor: PRALY JEAN-PIERRE
IPC: A61K31/4015
Filed: 2012-07-02
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés de pyrrolidine de formule (I) : dans laquelle R , R , R , R , R et X sont tels que définis à la revendication 1, éventuellement sous une forme zwitterionique, sous la forme d'un isomére optique pur, ou sous la forme d'un mélange d'isomères optiques selon toutes proportions, ou sous une forme enrichie en un isomère optique, ainsi que leurs sels pharmaceutiquement acceptables, solvats ou hydrates, et les compositions pharmaceutiques contenant de tels composés. Ces composés sont notamment utiles pour le traitement, en particulier chez les êtres humains, de l'épilepsie, de l'ischémie, des maladies neurodégénératives telles que la maladie de Parkinson ou la chorée de Huntington, la sclérose en plaques, la maladie de Devic, la maladie d'Alzheimer, des maladies psychiatriques telle que la schizophrénie, la dépression, l'addiction, l'allodynie et l'hyperalgie.
Patent FR-2979133-A1 (FR)
Title: Rail de guidage ou de tension pour un moyen d'entrainement par traction ainsi qu'un moyen d'entrainement par traction comportant un tel rail
Inventor: ROMANEZ ALEXANDER
IPC: F01L1/46
Filed: 2012-07-04
Abstract: Rail de guidage ou de tension (1) pour un moyen d'entraînement par traction, destiné à un moteur à combustion interne. Il comporte un organe de support (2) ayant un premier côté (3) tourné vers le moyen de traction et un second côté (5) opposé au moyen de traction ainsi qu'un canal (8) formé dans l'organe de support (2) et traversant l'organe de support (2). A la fois l'entrée de canal (11) et sa sortie (12) sont distantes du premier côté (4) ou encore l'entrée de canal (11) est distante du premier côté (4) et la sortie de canal (12) se trouve sur le second côté (5). Le canal (8) reste sur toute sa longueur relié à l'environnement par une fente (10).
Patent FR-2996659-A1 (FR)
Title: Method for executing program by microprocessor of electronic entity, involves verifying data value located in location stored at address structure passed as parameter, and applying countermeasure in negative result event during verification
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: G06F12/14
Filed: 2012-10-10
Abstract: The method involves initializing (I) data located in a predefined location stored at an address structure in a memory e.g. electrically EPROM. A sub-program (SP) with passage of an address (A) in parameter is called (E2) from a main program (P). A data structure stored at the address parameter received by the sub-program is treated (T) by the sub-program. A data value located in the location stored at the address structure passed as the parameter is verified (C) by comparing the located data with the passed address. A countermeasure is applied in event of a negative result during verification. An independent claim is also included for an electronic entity.
Patent FR-2996449-A1 (FR)
Title: Topical cosmetic composition, useful for e.g. caring skin and keratinous material, comprises polysaccharide, glucosaccharide and an aqueous composition containing trace elements and mineral salts
Inventor: CHOULOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-10-10
Abstract: Topical cosmetic composition comprises, in a physiologically acceptable medium, an effective amount of a polysaccharide, an effective amount of a glucosaccharide and an effective amount of an aqueous composition containing trace elements and mineral salts.
Patent FR-2982717-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion et de transformation d'une tension d'entree et dispositif d'alimentation d'un reseau embarque multitension d'un vehicule automobile
Inventor: ESCHENHAGEN MARC
IPC: B60R16/03
Filed: 2012-11-14
Abstract: Dispositif (32) pour la conversion et la transformation simultanée d'une tension d'entrée comportant un composant convertisseur (32') et un composant transformateur de tension continue (33) et ayant au moins un composant en pont convertisseur (34) avec au moins deux demi-ponts (A-F) et au moins l'un des deux demi-ponts (A-E) fait partie du composant convertisseur (32') et au moins un autre composant (F) des deux composants semi-conducteurs est le composant transformateur (33).
Patent FR-3000509-A1 (FR)
Title: Ensemble etanche et acoustiquement absorbant pour fausse paroi
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B1/84
Filed: 2012-12-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) absorbant acoustique destiné à constituer, à l'intérieur d'un local, un élément de paroi apte à être fixé sur au moins une paroi pour la réalisation de fausses parois, comprenant, deux toiles (11, 12) parallèles entre elles et assemblées en périphérie sur un moyen d'accrochage, lesdites toiles (11, 12) définissant respectivement une toile interne (12) et une toile externe (11) lorsque l'ensemble est fixé à la paroi, l'une des toiles (12, 11) étant dépourvue de perforations, l'ensemble (10) absorbant acoustique étant caractérisé en ce que la toile externe (11) est disposée à une distance déterminée de la toile interne (12) et comporte des micro-perforations (2) arrangées pour former une toile acoustique.
Patent FR-3007852-A1 (FR)
Title: Afficheur, notamment afficheur tete haute, en particulier pour vehicule automobile
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1), notamment afficheur tête haute, pour afficher dans le champ de vision d'un conducteur de véhicule une image virtuelle, ledit afficheur (1) comprenant une lame semi-réfléchissante (5) pour afficher ladite image virtuelle et un ou des éléments optiques (3, 7) de projection d'une image en direction de ladite lame semi-réfléchissante (5), ledit afficheur (1) étant configuré pour permettre un mouvement du ou desdits éléments optiques (3, 7) de manière à permettre d'escamoter ladite lame semi-réfléchissante (5), lorsque l'afficheur (1) est à l'arrêt, selon une trajectoire passant par un emplacement du ou desdits éléments optiques (3, 7), lorsque l'afficheur (1) est en fonctionnement.
Patent FR-3012473-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour capot de cellule d'electrolyse
Inventor: BERTOLO JEAN MARC
IPC: F16J15/04
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour capot de cellule d'électrolyse (100) destinée à la production d'aluminium, le dispositif d'étanchéité comportant une portion de fixation destinée à être fixée sur une portion latérale d'un premier capot (1) et une portion d'étanchéité destinée à déborder latéralement du premier capot et recouvrir une zone de jonction entre le premier capot (1) et un second capot juxtaposé au premier capot, des entailles s'étendant dans la portion d'étanchéité de sorte à augmenter la flexibilité de la portion d'étanchéité. L'invention concerne également un dispositif de recouvrement comprenant un capot (1) sur une portion latérale duquel est fixé au moins un dispositif d'étanchéité tel que précédemment décrit. L'invention concerne de plus une cellule d'électrolyse (100) pour la production d'aluminium comprenant au moins un dispositif de recouvrement tel que précédemment décrit.
Patent FR-3001847-A1 (FR)
Title: Methode d'adaptation de liaison dirigee par un choix de regime d'interference
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04B7/005
Filed: 2013-02-04
Abstract: L'invention concerne une méthode d'adaptation de liaison dans un système de télécommunication sans fil, cellulaire ou hétérogène. Les communications du système sont organisées en couples de communications interférentes. Pour une première communication entre un premier terminal émetteur et un premier terminal récepteur interférant avec une seconde communication entre un second terminal émetteur et un second terminal récepteur, on adapte la première et/ou la seconde liaison(s), à puissance d'émission constante, en sélectionnant un régime d'interférence faible ou fort pour la première et/ou la seconde liaison(s), le régime faible correspondant à un traitement de l'interférence comme bruit thermique, le régime fort correspondant à un traitement dans lequel la communication interférente est décodée pour être éliminée du signal reçu.
Patent FR-3005063-A1 (FR)
Title: Procede de chargement de minerai de fer en vrac traite partiellement par des superabsorbants
Inventor: PICH RENE
IPC: C22B1/244
Filed: 2013-04-26
Abstract: Procédé de chargement de la cale d'un minéralier d'un minerai en vrac selon lequel on charge la cale avec, successivement, une partie du minerai traitée avec un polymère superabsorbant (SAP) et une partie du minerai non traitée avec un polymère superabsorbant (SAP).
Patent FR-3010846-A1 (FR)
Title: Systeme de dissipation thermique pour armoire de controle
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-09-16
Abstract: Le système de dissipation thermique régule la température d'un organe électrique ou électronique (10) disposé dans un volume (11) délimité par une armoire de contrôle (12). Un dispositif d'amenée de gaz (15) injecte un flux de gaz de refroidissement (F1) dans le volume avec au moins un conduit (13) guidant ce flux et ayant au moins un orifice de sortie (131) débouchant dans le volume. Le conduit (13) est agencé de manière à guider le flux (F1) en le dirigeant et le concentrant dans toute la partie inférieure du volume (11) d'une manière évitant la création de toute zone de la partie inférieure qui soit non traversée par le flux de gaz de refroidissement injecté par l'orifice de sortie. Le dispositif d'amenée de gaz comporte au moins un ventilateur (16) assurant la circulation du flux de gaz de refroidissement dans le conduit et un dispositif de réglage permettant de modifier la position de l'orifice de sortie par rapport à l'armoire de contrôle et par rapport audit ventilateur en fonction de la position occupée par l'organe électrique ou électronique dans le volume, dans la partie inférieure dudit volume.
Patent FR-3010778-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'oxygene gazeux par distillation cryogenique de l'air
Inventor: ASSE ALEXIS
IPC: F25J3/04
Filed: 2013-09-17
Abstract: Procédé de production d'oxygène gazeux par distillation cryogénique de l'air dans lequel une partie (15) du débit d'air d'alimentation est porté à une pression P1, au moyen d'un premier compresseur (1) dont la température d'aspiration TO est comprise entre 0 et 50°C, le gaz à la pression P1 est refroidi, pour générer un flux d'air à la pression P1 et la température T1 comprise entre 5 et 45°C, une partie (17, 19) de l'air comprimé dans le premier compresseur subit une étape de compression additionnelle à partir de la température T1 et de la pression P1 jusqu'à une pression P2 supérieure à P1, puis est refroidie, jusqu'à la température T2 où T2 et T1 diffèrent de moins de 10°C.