baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048622-A1 (FR)
Title: Flacon de produit comportant des moyens de mise en pression d'une pompe de distribution
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un flacon (100) comportant : - un corps (102) présentant une paroi supérieure (350), - une poche souple (302) contenant un produit à délivrer, - une chambre déformable (304) délimitée par une paroi rigide (306) et une membrane souple (308), en communication fluidique avec, d'une part, la poche souple (302) et, d'autre part, un orifice de distribution (106) débouchant au niveau de la paroi supérieure (350), - un couvercle (104) monté mobile sur la paroi supérieure (350) entre une position ouverte et une position fermée, - des moyens de mise en pression (360) agencés pour appuyer sur la membrane souple (308) lors du déplacement du couvercle (104) de la position fermée vers la position ouverte.
Patent FR-3051112-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d'un lit motorise
Inventor: DELANCHY CLOTAIRE
IPC: A61G7/057
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage et un dispositif de pilotage d'un lit motorisé comprenant au moins une partie mobile. Le dispositif de pilotage obtient au moins un groupe de paramètres de mouvement, comprenant au moins un paramètre de mouvement associé à ladite au moins une partie mobile du lit, et au moins une période d'application associée audit au moins un groupe de paramètres de mouvement. Suite à la réception d'une commande de déclenchement d'un mode de pilotage du lit, le dispositif de pilotage applique lesdits paramètres de mouvement du groupe auxdites parties mobiles du lit auxquelles ils sont associés, selon la période d'application associée audit groupe de paramètres.
Patent FR-3051800-A1 (FR)
Title: Procede de production de btx par pyrolyse catalytique a partir de biomasse sans recycle de composes oxygenes
Inventor: FEUGNET FREDERIC
IPC: C12P7/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: On décrit un procédé de production de BTX et d'alcools à partir de biomasse comprenant au moins a) la pyrolyse catalytique de ladite biomasse dans un réacteur en lit fluidisé produisant un effluent gazeux de pyrolyse; b) la séparation dudit effluent gazeux de pyrolyse en au moins une fraction BTX et un effluent gazeux comprenant au moins du monoxyde de carbone et du dioxyde de carbone, c) le recycle d'au moins une partie dudit effluent gazeux comprenant au moins du monoxyde de carbone et du dioxyde de carbone dans le réacteur de ladite étape a), d) la purge dudit effluent gazeux recyclé selon l'étape c) pour produire un effluent de purge, e) l'envoi d'au moins une partie dudit effluent de purge de l'étape d) dans une étape de fermentation produisant un flux liquide fermentaire comprenant au moins un flux comprenant au moins un composé oxygéné choisi parmi les alcools ayant 2 à 6 atomes de carbones, les diols ayant 2 à 4 atomes de carbone, les acides alcools ayant 2 à 4 atomes de carbone, les acides carboxyliques ayant 2 à 6 atomes de carbones, les aldéhydes ayant 2 à 12 atomes de carbone, les cétones ayant 3 à 12 atomes de carbone et les esters ayant 2 à 12 atomes de carbone, seuls ou en mélange.
Patent FR-3052164-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une piece en cmc avec retouche des indications
Inventor: LIAIS LUDOVIC PHILIPPE
IPC: C04B35/71
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (S) d'une pièce en matériau composite à matrice céramique ou au moins partiellement en céramique comprenant les étapes suivantes : - prévoir une préforme fibreuse (S1), - remplir (S2) la préforme fibreuse avec une matrice céramique ou au moins partiellement en céramique de manière à obtenir une pièce intermédiaire en matériau composite, - démouler (S3) la pièce intermédiaire, - retoucher la pièce intermédiaire en appliquant une barbotine comprenant au moins une charge céramique sur tout ou partie de la surface de la pièce intermédiaire, et - appliquer un traitement thermique (S5) à la pièce intermédiaire afin d'obtenir une pièce finale.
Patent FR-3052043-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'accroche d'un objet a une paroi
Inventor: BRUSSIEUX GILBERT
IPC: A47G1/16
Filed: 2016-06-07
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'accroche (1) d'un objet (3) à une paroi (2), sensiblement plane et comportant une face avant et une face arrière, comportant un sommet biseauté (6) se rétractant de la face avant vers la face arrière, et au moins deux côtés adjacents (8) audit sommet, biseautés dans le même sens que ledit sommet (6). La présente invention concerne encore un cadre (9) pour tableau et/ou plateau de service spécialement configuré pour pouvoir être accroché à une paroi (2) par une pièce d'accroche (1) selon l'invention. La présente invention concerne enfin une table (18) constituée d'un plateau de service selon l'invention et d'un piétement (17).
Patent FR-3053751-A1 (FR)
Title: Systeme de coiffe pour levier de commande de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: BARD SEBASTIEN
IPC: B60K20/08
Filed: 2016-07-05
Abstract: Système de coiffe prévu pour un levier de commande de transmission disposé sur une console de l'habitacle d'un véhicule automobile, ce système comprenant une façade prévue pour se fixer sur la console, présentant autour d'une ouverture pour le passage du levier des faces sensiblement planes, et comprenant une coiffe (4) en matériau souple recevant à l'intérieur la partie inférieure du levier, la base de cette coiffe étant plaquée sur le dessus de ces faces planes, caractérisé en ce que l'intérieur de la coiffe (4) comporte vers le bas des languettes qui sont fixées en dessous de la façade, sur les côtés de faces planes à recouvrir, et qui appliquent sur la base de la coiffe (4) des tractions.
Patent FR-3054498-A1 (FR)
Title: Bornier pour un vehicule automobile, convertisseur de tension le comprenant, et equipement electrique comprenant un tel convertisseur de tension
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: B60L50/10
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un bornier (10), destiné à connecter électriquement un convertisseur de tension, notamment embarqué dans un véhicule automobile, et un réseau électrique, le bornier (10) comprenant : - un premier composant de filtrage (22), - un deuxième composant de filtrage (24), - une première trace de puissance (26), - une deuxième trace de puissance (28), - une troisième trace de puissance (30), dans lequel la distance D1 le long de la première trace de puissance (26), la distance D2 le long de la deuxième trace de puissance (28), les distances D3 et D4 le long de la troisième trace de puissance (30) sont configurées de sorte que la somme des distances D1 et D3 est supérieure ou égale à 85% de la somme des distances D2 et D4 et inférieure ou égale à 115% de la somme des distances D2 et D4.
Patent FR-3055669-A1 (FR)
Title: Systeme d'inverseur de poussee limitant les perturbations aerodynamiques en configuration inactive
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: F02K1/70
Filed: 2016-09-05
Abstract: Afin de réduire les perturbations aérodynamiques dans un canal secondaire d'une turbomachine d'aéronef à double flux, l'invention prévoit un système d'inverseur de poussée (40) comprenant une grille d'inversion de poussée (46) et une porte d'inverseur réalisée à l'aide de tronçons de porte (50a, 50b) agencés dans un état replié l'un par rapport à l'autre dans une configuration inactive du système d'inverseur, et logés dans un espace de logement (60) situé en dehors du canal secondaire (24). Egalement, le système est configuré de sorte qu'il se produise simultanément, lors d'un passage de la configuration inactive à la configuration active : - un déplacement vers l'arrière de la grille en direction d'une ouverture de nacelle (70), libérée par un capotage mobile externe de nacelle (28) entraîné vers l'arrière par la grille ; - un déploiement des tronçons (50a, 50b) jusqu'à ce qu'ils atteignent une position déployée d'obturation au sein du canal secondaire.
Patent FR-3056732-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur avec materiau a changement de phase encapsule dans des tubes
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne une boite collectrice (1) pour échangeur de chaleur comprenant : - un carter (2) présentant un axe longitudinal (A), un fond (21), deux flancs (22, 23) s'étendant à partir du fond (21) du même côté de celui-ci de manière à donner une section transversale en U, et un espace de logement entre les deux flancs (22, 23) et le fond (21) ; - du matériau à changement de phase (3) dans l'espace de logement du carter (2) ; caractérisée en ce que le matériau à changement de phase (3) est encapsulé dans des tubes (31). La présente invention concerne également un échangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice, l'échangeur de chaleur pouvant être un radiateur à haute température ou un radiateur à basse température.
Patent FR-3061386-A1 (FR)
Title: Classification et aiguillage de messages de controle d’une infrastructure de communications
Inventor: CHATRAS BRUNO
IPC: H04L47/2466
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une règle de classification d'un paquet d'un message de contrôle relatif à un service de communications destiné à être consommé par un terminal (1) d'un utilisateur, ladite règle étant relative au routage dudit paquet dans une infrastructure (5) de communications fournissant ledit service, le procédé étant mis en œuvre dans une entité (60) de contrôle de ladite infrastructure. L'invention concerne en outre un procédé d'aiguillage du paquet du message de contrôle dans l'infrastructure (5) de communications, le procédé étant mis en œuvre dans un dispositif d'aiguillage (20,40).
Patent FR-3061627-A1 (FR)
Title: Architecture d'un commutateur triphase
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un module de commutation triphasé comportant trois cellules de commutation (3h-1, 3h-2, 3h-3) identiques, comportant chacune au moins un premier interrupteur (M), dans lequel les cellules sont disposées, autour d'une zone centrale conductrice (53h) d'un substrat, avec une symétrie de révolution d'ordre 3.
Patent FR-3065454-A1 (FR)
Title: Station d'epuration de flux pollue et procede correspondant
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C02F9/02
Filed: 2017-04-19
Abstract: La présente invention concerne une station d'épuration d'eau comportant un bassin (1) aéré, qui coopère avec au moins une unité de dépollution (6) partiellement immergée. L'unité (6) sépare l'eau polluée et un compartiment aval occupé par une eau partiellement dépolluée, l'organe séparateur étant formé d'une grille (4) recouverte d'une couche fibreuse (5). Le compartiment aval alimente l'entrée d'un module de filtration membranaire (18) qui fournit une eau purifiée.
Patent FR-3065398-A1 (FR)
Title: Systeme embarque de vehicule automobile destine a alimenter et a piloter des feux d’une remorque connectee
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: Le système comprend un calculateur central véhicule (1), un boîtier d'interface remorque (2), un dispositif d'alimentation électrique (3) et une liaison filaire (FL_RQ1, FL_RQ2), entre le calculateur central véhicule et le boîtier d'interface remorque, de transmission d'un signal de commande de feux stop. Le boîtier d'interface remorque (2) intègre un organe de commutation d'alimentation (25), relié à la liaison filaire, par l'intermédiaire duquel une unité de commande (20) est connectée au dispositif d'alimentation électrique (3). Le calculateur central véhicule (1) transmet un signal de commande de réveil à travers la liaison filaire, sur réception duquel l'organe de commutation (25) est activé et déclenche l'alimentation électrique de l'unité de commande (20).
Patent FR-3069555-A1 (FR)
Title: Ensemble ameliore comprenant un cable de structure et un dispositif de deviation
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: E04C5/08
Filed: 2017-07-28
Abstract: Ensemble comprenant d'une part un câble de structure comportant une pluralité de brins (12) tendus comprenant chacun une gaine (16) individuelle, et d'autre part un dispositif de déviation (10) configuré pour dévier le câble de structure et comprenant : - une pluralité de conduits (24) recevant et guidant chacun un desdits brins, - deux dispositifs d'ancrage (20) configurés pour ancrer les brins du câble de façon à définir une première portion du câble reçue dans le dispositif de déviation au sein de laquelle les brins du câble sont soumis à une tension de précontrainte sensiblement constante au cours du temps, et au moins une deuxième portion et dans laquelle les brins du câbles sont soumis à des tensions variables au cours du temps, le câble présentant deux extrémités opposées au niveau duquel ledit câble est ancré, chaque brin (12) s'étendant d'une extrémité du câble à l'autre sans interruption.
Patent FR-3072195-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un retour de produit pour analyse et produit correspondant
Inventor: SINEGRE LIONEL
IPC: G06F21/78
Filed: 2017-10-11
Abstract: Le produit (P) comporte un circuit intégré possédant un port d'accès de test conforme par exemple à la norme JTAG, un mode d'amorçage avec interdiction de débogage (ETAM) et un mode d'analyse avec autorisation de débogage (ETAL). Le procédé comprend, lorsque le circuit intégré n'a jamais été placé dans son mode d'analyse avec autorisation de débogage (ETAL), un placement du circuit intégré dans son mode d'amorçage avec interdiction de débogage (ETAM), en réponse à chaque réinitialisation ou mise sous tension (S1) du circuit intégré et en absence de réception sur le port d'accès de test d'une première commande assortie d'un premier mot de passe valide, et un placement du circuit intégré dans son mode d'analyse avec autorisation de débogage (ETAL), en présence d'une réception sur le port d'accès de test, de ladite première commande assortie du premier mot de passe valide à la suite d'une réinitialisation ou d'une mise sous tension (S1), ce placement étant maintenu au moins tant que l'on n'a pas reçu sur ledit port d'accès une deuxième commande assortie d'un deuxième mot de passe valide.
Patent FR-3072474-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G02B30/25
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gÃ©nÃ©ration d'images (10) comprenant : - une matrice de modulateurs optiques (11), et - une plaque (20) qui comprend une face avant (20a) dirigÃ©e vers ladite matrice de modulateurs optique et une face arriÃšre (20b). La plaque comprend des Ã©lÃ©ments diffractifs (21). Selon l'invention, un dispositif de rÃ©troÃ©clairage (30) est apte Ã  gÃ©nÃ©rer un faisceau lumineux en direction de ladite face arriÃšre de la plaque. Un afficheur tÃªte haute comprenant un tel dispositif de gÃ©nÃ©ration d'image est Ã©galement proposÃ©.
Patent FR-3059701-A1 (FR)
Title: Ensemble de regulation de la pression autonome avec systeme de clapet a changement d etat
Inventor: BURKY THOMAS EARL
IPC: E21B47/06
Filed: 2017-10-27
Abstract: Un procédé et un appareil sont décrits pour contrôler la pression du puits de forage à l'intérieur d'un puits de forage au cours d'un événement de perforation en changeant un état d'un système de clapet de multiples fois. Les informations générées sur la pression du puits de forage à l'intérieur du puits de forage peuvent être reçues. Un état du système de clapet, qui est positionné par rapport à une chambre à l'intérieur du puits de forage, peut être changé de multiples fois en se basant sur les informations reçues pour créer une pluralité de conditions de pression qui correspond sensiblement à un profil de pression de référence. Chacune de la pluralité des conditions de pression est choisie parmi une condition de sous-pression et une condition de surpression.
Patent FR-3058601-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaique de site industriel avec dispositif de stockage de l’energie sur des chariots de manutention
Inventor: ROSSINI LUCA
IPC: H02S40/38
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne une installation photovoltaïque (1) d'un site industriel (8) comprenant des panneaux photovoltaïques (2), un convertisseur continu/alternatif (4) dont le primaire (4a) est raccordé aux panneaux photovoltaïques, un dispositif de comptage d'énergie bidirectionnel (9) raccordé, d'une part, au secondaire (4b) du convertisseur continu/alternatif et, d'autre part, au réseau d'un fournisseur d'électricité (7), au moins un convertisseur alternatif/continu bidirectionnel (11) dont le primaire (11a) est raccordé au secondaire (4b) du convertisseur continu/alternatif, au moins un dispositif de commande (16) configuré pour piloter l'au moins un convertisseur alternatif/continu bidirectionnel (11) en fonction de données de comptage fournies par le dispositif de comptage d'énergie bidirectionnel (9) et au moins un chariot de manutention comprenant une batterie (19) rechargeable raccordée au secondaire (1 lb) du convertisseur alternatif/continu bidirectionnel (11).
Patent FR-3066360-A1 (FR)
Title: Plaque de ponte pour insecte volant
Inventor: LAVILLE FLORAN
IPC: A01K67/033
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne une plaque de ponte (1) en particulier pour insecte volant prédéfini comprenant au moins deux éléments amovibles (3) comprenant chacun au moins un puits (2) dont le volume est configuré pour recevoir une ponte dudit insecte volant ; ledit volume étant compris entre 80 % et 500 % du volume d'une ponte dudit insecte volant prédéfini. La présente invention concerne également un pondoir et une serre de reproduction comprenant une telle plaque de ponte (1).
Patent FR-3076939-A1 (FR)
Title: Carte de mobilite audio
Inventor: HUIN SYLVAIN
IPC: G09B21/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente invention concerne un système de représentation spatiale de régions d'intérêt pour une personne mal ou non-voyante, comprenant les éléments suivants : - Au moins un plan tactile (1) comprenant une surface supérieure et une surface inférieure, le plan tactile (1) présentant des repères tactiles (12,13,14,15) sur la surface supérieure et des zones de contact correspondantes sur la surface inférieure, chaque repère tactile étant structurellement lié à une région d'intérêt, - Un clavier avec une matrice de points de contact configurés pour entrer en contact avec les zones de contact correspondantes en réaction à une pression exercée sur le plan tactile (1) positionné sur le clavier, Une boîte électronique audio pouvant être actionnée par le clavier, la boîte électronique audio étant pourvue d'une multitude d'enregistrements audio, chaque enregistrement audio étant associé à chaque repère tactile sur la surface supérieure du plan tactile (1).
Patent FR-3077505-A1 (FR)
Title: Goupille et distributeur de liquide muni de goupilles
Inventor: FRIMAT DAVID
IPC: F25J3/04
Filed: 2018-02-08
Abstract: Plateau distributeur pour colonne de transfert de masse et/ou de chaleur comprenant une tôle (2), constituant le fond du distributeur, perforée de fentes horizontales (15) réparties de façon régulière pour permettre l'écoulement du liquide par gravité, au moins certaines des fentes étant partiellement obstruées par une goupille (4) placée dans la fente, la goupille comprenant un œil et deux branches divergentes au repos, au moins les branches de la goupille étant formées en matériau élastique, chacune des deux branches ayant deux extrémités, une extrémité de chaque branche étant contiguës à l'œil, l'œil ayant un diamètre substantiellement supérieure à la longueur de la fente dans laquelle la goupille est disposée, la goupille s'étendant de part et d'autre de la tôle, un œil de la goupille se trouvant d'un premier côté de la tôle et deux branches de la goupille s'étendant du deuxième côté de la tôle.
Patent FR-3081162-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique dont le systeme de reticulation est a base de peroxyde organique
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins 50 à 100 pce d'un premier élastomère diénique, le première élastomère diénique étant un élastomère à base de polybutadiène, modifié avec un groupe fonctionnel capable d'interagir avec de la silice en tant que charge renforçante ; optionnellement de 0 à 50 pce d'un deuxième élastomère diénique ; entre 150 et 220 pce de silice en tant que charge renforçante ; un agent de couplage ; un système plastifiant comprenant une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C ; un système de réticulation à base de peroxyde organique ; le taux total du premier élastomère diénique et du second élastomère diénique dans la composition étant compris dans un domaine allant de 80 à 100 pce.
Patent FR-3083776-A1 (FR)
Title: Mat d'accrochage pour un turboreacteur d'un aeronef comportant une structure particuliere
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un mât d'accrochage (15) comportant une structure (100) qui comporte deux demi-structures (102a) en C et comportant un longeron supérieur (126), un longeron inférieur (128) et un flanc latéral (108), un panneau supérieur (110), un panneau inférieur (112), une attache de reprise (120), deux barres (122) fixées entre l'attache de reprise (120) et un turboréacteur et une attache avant de voilure (124) fixée à un caisson de voilure. Le flanc latéral (108) comporte des poutrelles (130, 132) alignées entre l'attache avant de voilure (124) et l'attache de reprise (120), et où les angles entre deux poutrelles (130, 132) successives sont égaux. Un tel mât d'accrochage est donc plus léger et permet un meilleur transfert des efforts le long des poutrelles.
Patent FR-3084659-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’un empilement de couches au moyen de mesures electriques et de spectrometrie de photoelectrons induits par rayons x sous tension, empilement de couches pour la mise en œuvre du procede, procede de fabrication de l’empilement de couches selon l’invention
Inventor: LEROUX CHARLES
IPC: G01R19/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: Empilement de couches pour la caractérisation d'une couche de grille (E) au moyen de mesures électriques et de spectrométrie de photoélectrons induits par rayons X sous tension VGmes, ledit empilement de couches comportant un substrat semi-conducteur (S) et une couche isolante (O) dans laquelle sont formées une première (P) et une deuxième (D) cavités, la première cavité (P) comportant une couche de grille (E) recouvrant le fond de la première cavité (P), les parois latérales de la première cavité (P) et débordant sur la face supérieure de la couche isolante délimitant la première cavité (P), la deuxième cavité (D) comportant une couche de grille (E) ayant la même composition et la même épaisseur que la couche de grille de la première cavité (P) et recouvrant le fond de la deuxième cavité (D), les parois latérales de la deuxième cavité (D) et débordant sur la face supérieure de la couche isolante délimitant la deuxième cavité (D),
Patent FR-3084609-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece plastique formant une interface de commande homme-machine
Inventor: LATOUR ANTOINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est procédé de fabrication d'une pièce plastique formant une interface de commande homme-machine, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : formation d'un film de décoration; formation d'un film technique comprenant une couche d'actionneurs haptiques et une couche de capteurs capacitifs ; assemblage pour former un film d'interface (6) ; positionnement dans un moule d'injection (7), comprenant une partie supérieure (7a) et une partie inférieure (7b) comprenant un pavé d'appui (8) mobile apte à venir au contact du film d'interface (6) de sorte qu'une épaisseur (E) est laissée libre entre le film d'interface (6) et la partie inférieure (7b) du moule d'injection (7) en dehors du pavé d'appui (8) ; injection d'un matériau plastique dans l'épaisseur (E) libre de part et d'autre du pavé d'appui (8) ; ouverture du moule d'injection (7) et éjection de la pièce plastique formée.