baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091116-A1 (FR)
Title: Procédé et architecture de lecture de capteur d’images
Inventor: LULE TAREK
IPC: H04N5/378
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé et architecture de lecture de capteur d’images La présente invention concerne un circuit de lecture d’une matrice de pixels comprenant : un premier convertisseur analogique-numérique (106) relié à une première ligne de colonne (VX1) de la matrice de pixels et configuré pour convertir un niveau de tension de référence et un niveau de tension capturé d’un premier pixel (PX1) à partir d’un premier gain de conversion du premier pixel; et un second convertisseur analogique-numérique (108) relié à la première ligne de colonne (VX1) de la matrice de pixels et configuré pour convertir un niveau de tension de référence et un niveau de tension capturé du premier pixel (PX1) à partir d’un second gain de conversion du premier pixel, les premier et second gains de conversion étant différents l’un de l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091217-A1 (FR)
Title: Actionneur double action à moteur électrique unique pour véhicule
Inventor: NAVATTE NICOLAS
IPC: B60N2/829
Filed: 2019-01-02
Abstract: L’actionneur (32) pour siège de véhicule (1) comprend un moteur électrique (34) dont le rotor entraîne en rotation des premier et deuxième arbres de sortie du moteur électrique (34) ; un premier engrenage de réduction (36) entraîné en rotation par le premier arbre de sortie, le premier engrenage de réduction (36) présentant un premier rapport de réduction, et entrainant une première tige crantée (38) avec un premier pas des crans ; un deuxième engrenage de réduction (40), entraîné en rotation par le deuxième arbre de sortie, le deuxième engrenage (40) présentant un deuxième rapport de réduction, et entrainant une deuxième tige crantée avec un deuxième pas des crans. Le premier rapport de réduction est différent du deuxième rapport de réduction et/ou le premier pas des crans est différent du deuxième pas des crans.[Fig. 3]
Patent FR-3090645-A1 (FR)
Title: Produit renforce comprenant une composition comportant un compose polysulfuré
Inventor: JASSELIN ADELINE
IPC: C08K5/46
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne Produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fil(s) de renforcement, textile(s) ou métallique(s), ledit ou lesdits fil(s) étant recouverts d’une gaine comprenant une composition polymérique thermoplastique, le(s) fil(s) gainé(s) étant eux-mêmes noyé(s) dans une composition de caoutchouc dite gomme d’enrobage, caractérisé en ce que cette gomme d’enrobage est une composition à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un composé polysulfuré de formule générale (I) dans laquelle :n est un nombre supérieur ou égal à 2,Z représente un atome O ou le groupe -N(H)- ,et R1, et R2 représentent chacun un groupement hydrocarboné divalent linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-3091200-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de tringles pour pneumatiques par sertissage d’un fil tressé, avec repérage optique du point de coupe et de sertissage
Inventor: BERLIOUX LOÏC
IPC: G01S1/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de fabrication d’un élément annulaire de tringle (2) destiné à renforcer un bandage pneumatique, avec un poste d’assemblage (10) qui est agencé d’une part pour recevoir un tore tressé (3) d’axe central (Z3) comprenant un fil de tresse (4) qui s’étend longitudinalement depuis un premier tronçon d’extrémité (5) jusqu’à un second tronçon d’extrémité (6) et qui est entrelacé en spires hélicoïdales (7), et d’autre part pour réunir et fixer l’un à l’autre le premier tronçon d’extrémité (5) et le second tronçon d’extrémité (6), ledit dispositif comportant un système de positionnement (20) qui permet d’ajuster automatiquement la position du tore tressé par rapport au poste d’assemblage et qui comprend à cet effet une unité d’entraînement (30) pour entraîner en déplacement le tore tressé (3) par rapport au poste d’assemblage (10), une unité d’écartement (40) pour faire saillir, par déformation élastique, les premier et second tronçons d’extrémité (5, 6) par rapport au corps du tore tressé (3A), et un capteur de tronçon d’extrémité (60) pour détecter le passage du tronçon d’extrémité (5, 6) saillant en un point de repérage (O60). Figure 3
Patent FR-3092662-A1 (FR)
Title: Système de détection et procédé pour détecter une usure d’un dispositif de liaison à rotule d’une bielle, ensemble rotor et aéronef
Inventor: DEPROUW FLORENT
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-02-12
Abstract: La présente invention concerne un système de détection (30) pour détecter une usure d’un dispositif de liaison à rotule (25) d’une bielle de pas (20). Ce système de détection (30) comporte au moins un ensemble de mesure (31) ayant au moins une jauge de déformation (33, 35, 36, 38) à placer sur ladite bielle de pas (20), ledit système de détection (30) comprenant au moins un circuit électrique de traitement (40) relié à au moins une dite jauge de déformation (33, 35, 36, 38) et à au moins une source d’énergie électrique (50), ledit circuit électrique de traitement (40) étant configuré pour élaborer un signal de mesure variant en fonction d’une déformation de ladite au moins une jauge de déformation (33, 35, 36, 38) et en fonction de ladite usure. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3093168-A1 (FR)
Title: Dispositif thermovoltäique progressif multi-sources avec capacités de stockage d'énergie, et procédés associés.
Inventor: CHEVALIER PATRICE
IPC: H01L41/113
Filed: 2019-02-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de moyens transformant en énergie électrique de l'énergie thermique provenant de toute installation la produisant et/ou par déstockage, au moyen d'un système de production piézoélectrique constitué d'au moins un système moteur thermique alimenté par un fluide caloporteur et entrainant au moins un actionneur piézoélectrique, ledit moteur comportant une chambre de travail constituée d'un cylindre dans lequel coulisse entre deux positions extrêmes un piston déplacé, grâce à des moyens d'étanchéité innovants, par le passage en phase gazeuse sous l'effet de la chaleur transmise par ledit fluide caloporteur d'un matériau à changement de phase (MCP) introduit dans ledit cylindre comme fluide de travail liquide. L'invention comporte par ailleurs des dispositifs complémentaires de production d'énergie thermique dont un système hybride innovant de production d'énergie solaire thermique et photovoltaique par séparation de longueurs d'onde, ainsi qu'un dispositif novateur de production d'énergie thermique convertissant par friction tous mouvements rotatifs et une structure de stockage composite contenant des matériaux solides immergée dans le fluide caloporteur. L'énergie thermique alimentant l'invention peut donc être produite par différents moyens en provenance d'une pluralité de sources d'énergie, d'origine conventionnelle ou d'origine renouvelable. L'invention ici présentée peut donc avantageusement fonctionner à des températures inférieures à 100° et constitue donc une alternative aux turbines à vapeur.
Patent FR-3095132-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit de revêtement, installation d’application comprenant un tel applicateur et procédé d’application au moyen d’un tel applicateur
Inventor: CHOUAN NICOLAS
IPC: B41J2/145
Filed: 2019-04-19
Abstract: Applicateur de produit de revêtement, installation d’application comprenant un tel applicateur et procédé d’application au moyen d’un tel applicateur Cet applicateur (10) de produit de revêtement comprend des buses d’impression (12) comportant chacune un canal de sortie (126) débouchant vers l’aval par un orifice (127) d’éjection de produit de revêtement. Les buses d’impression (12) sont réparties sur au moins deux faces (142, 147) d’un corps (14) de l’applicateur (10) et les orifices d’éjection (127) de de ces buses s’étendent selon au moins deux plans non parallèles (π127, π’127). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095944-A1 (FR)
Title: Système collecteur d’urine pour les femmes.
Inventor: SEIGNEZ MARIA
IPC: A61F5/445
Filed: 2019-05-16
Abstract: Système collecteur d’urine pour les femmes
    L’invention est relative à un système collecteur d’urine pour les femmes qui souffre  d’incontinence urinaire,  caractérisé en ce qu’il comporte :
     - Une culotte (1) totalement étanche, imperméable qui présente un garnissage absorbant (2) à l’entrejambe et présente un orifice (4) décalé axialement  plus près de la jambe gauche.
     -Une calotte pubienne (3), imperméable destiné à être placé à l’entrejambe de la femme au niveau de pubis, caractérisé en ce qu’elle comporte :
    une zone concave pour le recueil d’urine,la partie concave prend la forme d’un entonnoir pourvue d’un embout (5) décalé axialement, de façon qu’il soit de coté de la jambe,l’embout (5) de la calotte pubienne (3) traverse la culotte (1) par l’orifice (4) formant un canal (7) d’écoulement d’urine au droit de l’ouverture,
    - au moins un tube (7) raccordé (6) par l’embout (5) à la calotte pubienne (3), et
    - un réservoir de stockage  d’urine (8) raccordé de façon amovible audit au moins un tube (7). 
    - un bandeau (9) attaché à la jambe, abrite le réservoir de stockage (8) dans une poche en tissue (10) et facilite la vidange d’urine discrètement par le robinet (11).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097176-A1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/888
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’appui-tête de siège de véhicule automobile, dans lequel : la face interne du premier manchon (9) est pourvue d’un jeu de nervures (22a,22b) de guidage de la première tige (4), lesdites nervures étant déformables sous l’effet d’un effort seuil appliqué vers l’arrière sur le coussin, lesdites nervures étant positionnées de manière à permettre, sous l’effet dudit effort, une inclinaison de ladite première tige entraînant une avancée de son extrémité inférieure (23), ladite première tige étant pourvue en son extrémité inférieure d’un cran extrême (24), ledit cran présentant une deuxième face inférieure (25) de blocage de ladite première tige en coulissement vers le haut, le bas dudit premier manchon définissant une face de butée (26), ladite face étant destinée à coopérer avec ladite deuxième face après inclinaison de ladite première tige pour empêcher son extraction dudit premier manchon.     Figure 2b
Patent FR-3100340-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement pour un appareil d’analyse automatique pour diagnostic in vitro
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N35/04
Filed: 2019-09-04
Abstract: Le dispositif d’entraînement (17) comporte un élément de guidage (18) définissant un chemin de guidage, l’élément de guidage (18) étant configuré pour recevoir et guider en translation une bande de cuvettes (3) le long du chemin de guidage, et une courroie d’entraînement (23) configurée pour déplacer en translation la bande de cuvettes (3) le long du chemin de guidage lorsque la bande de cuvettes (3) est reçue dans l’élément de guidage (18). La courroie d’entraînement (23) est disposée en dessous du chemin de guidage et est configurée pour coopérer avec des parties inférieures des cuvettes (4) de la bande de cuvettes (3) lorsque la bande de cuvettes (3) est reçue dans l’élément de guidage (18) Figure 5
Patent FR-3103935-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de marquage sécurisé et procédé et dispositif d’authentification
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-11-28
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MARQUAGE SÉCURISÉ ET PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’AUTHENTIFICATION Un procédé de marquage sécurisé d’un objet, qui comporte :- une étape de détermination d’une taille de cellule (302) d’un code à barres en deux dimensions (301), la taille de cellule étant définie par une surface en quantité de points (304, 305),- une étape d’estimation d’une quantité minimum de points d’une couleur prédéterminée dans une cellule pour que la cellule soit détectée comme étant de ladite couleur par un lecteur prédéterminé,- une étape d’encodage d’un message dans des cellules d’un code à barres en deux dimensions définissant les couleurs de ces cellules, ce message représentant au moins un accès à une ressource distante,- pour au moins une cellule, une étape de définition d’une image (306) à représenter dans ladite cellule, la quantité de points de l’image de la couleur définissant la cellule étant supérieure à la quantité minimum estimée et- une étape de marquage de l’objet avec le code à barres sécurisé en deux dimensions. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3105247-A1 (FR)
Title: Ciment d’imprégnation aqueux
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un ciment d’imprégnation aqueux notamment pour la fabrication de matériau de friction comprenant une poudre de caoutchouc réticulé et un latex de caoutchouc de type nitrile-butadiène ou styrène-butadiène, non réticulé. L’invention concerne également un matériau de friction à base de ciment d’imprégnation aqueux selon l’invention et un disque de friction comprenant le matériau de friction.
Patent FR-3108691-A1 (FR)
Title: Agencement pour le montage en aveugle d'un câble de frein sur un levier d'actionnement d'un frein à tambour de véhicule automobile
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D65/18
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un agencement pour le montage en aveugle sur un levier d'actionnement (21) d'un frein à tambour (1), d'un câble de frein (5) qui comporte une extrémité libre pourvue d'un embout de retenue (51), l'agencement comprenant le levier d'actionnement (21) pourvu d’une extrémité de sollicitation (23), le levier (21) présentant un logement de réception (20) pour l'extrémité libre du câble (5), présentant une extrémité d’entrée (201) et une extrémité de sortie (202) et un élément de fixation (11) constitué d’un manchon (111) dans le logement de réception (20), et deux éléments (112) définissant entre eux un passage pour le câble  (5) et élastiquement déformables, configurés pour constituer des moyens de butée (1120) de l’élément de fixation (11) sur l’extrémité de sortie (202) du logement de réception (20). Le levier (21) comporte un organe de butée (28) pour limiter le déplacement de l’élément de fixation (11) monté dans le logement de réception (20) entre une position où les moyens de butée (1120) sont en butée contre l’extrémité de sortie (202) et une position où lesdits moyens de butée (1120) sont en partie en butée contre ledit organe de butée (28), tout en autorisant le passage de l’embout (51) au-delà de l’élément de fixation (11), lorsque celui-ci est en butée contre ledit organe de butée (28).      Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3108966-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant une paroi comprenant un conduit de refroidissement entre une première cloison et une deuxième cloison
Inventor: ANTONY PIERRE
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion annulaire pour turbomachine. La chambre de combustion comprend une paroi interne et une paroi externe (25). Une première paroi parmi la paroi interne et la paroi externe (25) comprend une première cloison (40) et une deuxième cloison (42). La deuxième cloison (42) est espacée radialement de la première cloison (40) pour former avec la première cloison (40) un conduit de refroidissement (41) de la première paroi. Le conduit de refroidissement (41) comprend une paroi d’entrée (46) et une paroi de sortie (48) qui s’étendent entre la première cloison (40) et la deuxième cloison (42). Au moins l’une de la paroi d’entrée (46) et de la paroi de sortie (48) est traversée par au moins un orifice de refroidissement (85, 86) ayant une composante axiale selon l’axe longitudinal de la chambre de combustion.      Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110802-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’attribution d’une adresse IP à un équipement client dans un réseau de communication local, procédé de traitement d’une requête d’attribution d’une adresse IP à un équipement client dans un réseau de communication local, dispositifs, équipement d’accès, équipement serveur et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: H04W12/08
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de l’attribution d’une adresse IP à un équipement client dans un premier réseau de communication géré par un équipement d’accès à un deuxième réseau de communication.
    Un tel procédé met en œuvre, au niveau de l’équipement d’accès :- sur réception d’une demande d’autorisation d’attribution d’une adresse IP à un équipement client, comprenant au moins une adresse MAC de l’équipement client, l’obtention d’une empreinte de l’équipement client, dite empreinte courante, par analyse des interfaces actives de l’équipement client avec ledit premier réseau de communication;- la mise en correspondance de l’empreinte courante avec une empreinte de référence stockée en mémoire; et- la décision d’autoriser ou de refuser l’attribution d’une adresse IP audit équipement client en fonction d’un résultat de la mise en correspondance.
    FIGURE 2
Patent FR-3110935-A1 (FR)
Title: Installation d’alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion d’une turbomachine.
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02C7/224
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne une installation (9) d'alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion (5) d'une turbomachine d'un aéronef, qui comprend :     - un réservoir de stockage de ce carburant cryogénique à l’état liquide (90),- une chambre de mélange (91) qui est raccordée à ladite chambre de combustion (5) et qui reçoit différents flux de carburant cryogénique à l'état supercritique ou gazeux.     Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend :- un dispositif de chauffage auxiliaire (92, 92’), monté sur une canalisation qui raccorde ledit réservoir (90) à la chambre de mélange (91), et qui permet de réchauffer le carburant cryogénique,- un ensemble échangeur de chaleur (93, 93’), raccordé audit réservoir de carburant cryogénique (90) et à ladite chambre de mélange (91), et monté en parallèle dudit dispositif de chauffage auxiliaire (92, 92’), cet ensemble échangeur de chaleur (93, 93’) comprenant un échangeur de chaleur carburant cryogénique/huile (94, 94’) et un échangeur de chaleur carburant cryogénique/air circulant dans la veine primaire de la turbomachine (95, 95’),     - plusieurs vannes situées en amont de ce dispositif et de cet ensemble, pilotées par une unité centrale (99).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111406-A1 (FR)
Title: Elément de filtration d’un guide-embout de prise murale de distribution de fluide
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L55/24
Filed: 2020-06-10
Abstract: Titre de l’invention Elément de filtration d’un guide-embout de prise murale de distribution de fluide L’invention concerne un élément de filtration (1) pour guide-embout (108) de prise de distribution de fluide (100) comprenant une pièce-support (2) comprenant une paroi périphérique (3) délimitant un logement interne (7) et s’étendant entre une extrémité ouverte (2a) comprenant un orifice (4) et une extrémité borgne (2b), l’orifice (4) communiquant avec le logement interne (7), et la paroi périphérique (3) comprenant en outre au moins une ouverture latérale (5) communiquant avec le logement interne (7), caractérisé en ce qu’au moins une membrane de filtration (6) de gaz est agencée dans ladite au moins une ouverture latérale (5) de manière à recouvrir ladite au moins une ouverture latérale (5). Guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100) avec un tel élément de filtration (1). Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1).         Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111944-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, dispositif de purification, ligne d’échappement, procédé de fabrication du dispositif de chauffage
Inventor: RICHARD GAËTAN
IPC: F01N3/00
Filed: 2020-06-30
Abstract: Dispositif de chauffage, dispositif de purification, ligne d’échappement, procédé de fabrication du dispositif de chauffage Le dispositif de chauffage (19) comprend un élément chauffant (20) présentant une zone centrale (32) et un bord périphérique (33);     l’élément chauffant (20) présentant une succession de fentes (49.1 à 49.8) délimitant une succession de branches (51.1 à 51.9) longitudinales raccordées les unes aux autres par des coudes (53.1 à 53.8);     la zone centrale (32) étant en un premier matériau électriquement conducteur et perméable aux gaz d’échappement, présentant une première densité relative ;les coudes (53.1 à 53.8) étant situés dans le bord périphérique (33), les coudes (53.1 à 53.8) étant en un second matériau électriquement conducteur et présentant une seconde densité relative supérieure à la première densité relative.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114707-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé synchrone d’alimentation d’un transducteur ultrasonore
Inventor: ZHANG MING
IPC: H03J3/20
Filed: 2020-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et circuit (100) de pilotage et d'alimentation de transducteurs ultrasonores à capacité commutée synchrone, contrôlé par boucle numérique. Ce circuit (100) comprend une interface de puissance (106) commandée par un générateur de signal carré ou rectangulaire multi-niveaux (102). Ce dispositif comprend un circuit d’accordage (104) qui est commandé par un circuit de commande d'accordage (109) pour présenter, avec le transducteur, une fréquence propre déterminée.   Typiquement, cette adaptation comprend en entrée une inductance (L1) en série, et en sortie une capacité (C1) à connexion commandée (K1) montée en parallèle avec le transducteur (302). Cette connexion (K1) est commandée selon une différence de phase détectée (Δφ12) constatée entre l'entrée (φ1) et la sortie (φ2) de ladite inductance (L1). Elle est avantageusement asservie pour fournir une différence de phase valant π/2.  L'invention se rapporte en outre à un élément ultrasonique, une tête ultrasonique, et un système ultrasonique d'imagerie et/ou de traitement, notamment médical.  Abrégé : voir Fig.2
Patent FR-3113767-A1 (FR)
Title: Procede ameliore d’enrichissement germanium autour du canal d’un transistor
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/84
Filed: 2020-08-31
Abstract: Réalisation d’une structure de transistor comprenant dans cet ordre :- former sur la couche semi-conductrice superficielle et de part et d’autre d’espaceurs isolants, des blocs semi-conducteurs en SixGe1-x, les blocs semi-conducteurs ayant des facettes latérales,- croissance d’une couche à base de silicium sur les blocs semi-conducteurs, de manière à remplir des cavités situées entre lesdites facettes et lesdits espaceurs isolants,- oxydation thermique pour effectuer un enrichissement en germanium de portions semi-conductrices (31a, 31b) de la couche semi-conductrice superficielle (12) disposées de part et d’autre des espaceurs.  Figure pour l’abrégé : figure 2F.
Patent FR-3114277-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: B60Q3/50
Filed: 2020-09-18
Abstract: Un dispositif d’affichage (2) comprend un afficheur (8), une plaque (4) au moins partiellement transparente et une pièce de structure (6) comprenant une partie arrière (10) et une partie avant (12) s’étendant vers la plaque (4) à partir de la partie arrière (10) en encadrant l’afficheur (8).  La partie avant (12) présente une face avant (30) s’étendant à une distance constante d’une face arrière (32) de la plaque (4) de manière à former une surface d’appui pour la plaque (4).  La partie avant (12) présente au moins un évidement (28) agencé pour former un passage entre la partie arrière (10) et la plaque (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3