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Patent FR-3007394-A1 (FR)
Title: Systeme de manipulation automatique d'objets dans un entrepot
Inventor: GUERIN REMI
IPC: B65G1/137
Filed: 2013-06-19
Abstract: Système pour l'automatisation des manipulations d'objets dans des entrepôts, notamment en vue de la préparation de commandes. L'invention a pour objectif d'éliminer toute intervention humaine dans la manipulation d'objets dans l'entrepôt. Le système comprend un ordinateur central chargé de commander des drones qui réalisent les opérations de manipulation et les opérations de transport des objets depuis leur lieu de stockage vers le lieu d'utilisation ou l'inverse. Le système utilise des techniques de reconnaissance de formes pour localiser et saisir les objets ainsi que des techniques de télécommande des drones pour leurs déplacements et les manipulations d'objets. Le système est conçu pour gérer tout type d'entrepôt qu'il soit rattaché au commerce ou à l'industrie.
Patent FR-3015155-A1 (FR)
Title: Boitier de communication securisee, ensemble de communication securisee et procede de communication securisee associes
Inventor: COLAS JEAN BAPTISTE
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier d'interface de communication sécurisée (1), caractérisé par le fait qu'il comprend une interface de gestion (2), une alimentation électrique (3) commandée par l'interface de gestion (2), un module de communication courte distance (4) avec un dispositif portable, commandé par l'interface de gestion (2), un module de chiffrement/déchiffrement de la communication courte distance (5) entre le boîtier d'interface de communication sécurisée (1) et le dispositif portable, commandé par l'interface de gestion (2), un module de communication longue distance (6), commandé par l'interface de gestion (2), un module de chiffrement/déchiffrement de la communication longue distance (7), commandé par l'interface de gestion (2), et un module de calcul de position (8) du boîtier d'interface de communication sécurisée (1), commandé par l'interface de gestion (2).
Patent FR-3002006-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique double amelioree avec valve de distribution, et systeme d'entrainement comprenant une telle machine hydraulique
Inventor: HOUILLON PIERRE-LOUIS
IPC: B60K8/00
Filed: 2013-02-12
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique double (100) comprenant deux machines élémentaires (M1, M2) présentant chacune deux orifices, la machine hydraulique double (100) comprenant une valve de distribution (7) adaptée pour, dans une première configuration (C1), alimenter les deux machines élémentaires (M1, M2) en parallèle, et dans une seconde configuration (C2), réaliser un court-circuit de l'une des machines élémentaires (M2). L'invention concerne également un système d'entrainement d'un véhicule comprenant une telle machine hydraulique (100) pour entrainer le véhicule en mouvement.
Patent FR-3002533-A1 (FR)
Title: Substrat pour dispositif a diode electroluminescente organique
Inventor: RAGUENET BERANGERE
IPC: C03C17/02
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention a pour objet un substrat diffusant pour dispositif à diode électroluminescente organique comprenant une feuille de verre revêtue sur une de ses faces d'une couche comprenant un matériau vitreux, telle que ledit matériau vitreux possède une composition chimique comprenant les constituants suivants, variant dans les limites pondérales ci-après définies : Bi203 60- 85% B203 5-12% SiO2 6-20% MgO+ZnO 0-9,5% Al2O3 0 - 5% Li2O+Na2O+K2O 0-5% CaO 0-5% BaO 0-20%.
Patent FR-3006362-A1 (FR)
Title: Systeme d'echelle transformable
Inventor: STA ERIC
IPC: E06C7/50
Filed: 2013-06-04
Abstract: Un système d'échelle transformable (100) comprenant un deux plans d'échelle (101) articulés l'un par rapport à l'autre grâce à au moins un dispositif d'articulation (103, 103'), dans lequel le dispositif d'articulation et un montant reçu dans ce dispositif comprennent respectivement un goujon et une paroi de guidage du goujon, ou inversement, lorsque ce montant repose sur le dispositif d'articulation et est pivoté pour faire passer le système d'échelle transformable de l'état fermé vers l'état ouvert, le goujon est ou vient en appui contre la paroi et ladite paroi guide le goujon de façon continue seulement vers un emplacement correspondant à l'état ouvert.
Patent FR-2993298-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de nettoyage de piscine
Inventor: DURVASULA KAMESHWAR
IPC: E04H4/16
Filed: 2013-07-10
Abstract: Un système de nettoyage de piscine utilise un véhicule électrique robotisé de nettoyage de surface pour se déplacer de manière adjacente à des surfaces contenant de l'eau, dans une piscine, tout en étant immergé dans la piscine . Dans un mode de réalisation, une caméra capture le mouvement du véhicule. Dans un mode de réalisation, une station sèche sert d'intermédiaire sur l'ensemble d'un réseau étendu entre le véhicule et un serveur qui communique avec le dispositif électronique portable.
Patent FR-3009305-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc thermo-expansible et pneumatique comportant une telle composition
Inventor: SHIRAISHI YU
IPC: C08L23/18
Filed: 2013-07-30
Abstract: Composition de caoutchouc thermo-expansible, utilisable notamment en bande de roulement de pneumatique, comportant au moins : - un élastomère diénique ; - une charge renforçante ; - entre 2 et 25 pce d'un agent d'expansion ; - entre 2 et 25 pce d'un acide carboxylique dont la température de fusion est comprise entre 60°C et 220°C ; - un système de réticulation à base de soufre et de 5 à 15 pce d'un accélérateur de vulcanisation ; - le ratio pondéral (acide carboxylique / accélérateur) étant inférieur à 2,0. Procédé d'obtention d'une telle composition et pneumatique la comportant. Cette composition permet de réduire le bruit de roulage des pneumatiques sans pénaliser leur résistance au roulement.
Patent FR-3009329-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arret de porte provisoire avec axe provisoire a dents de serrage
Inventor: GRIESMAR RENE
IPC: E05D11/00
Filed: 2013-07-30
Abstract: Ce dispositif d'arrêt de porte provisoire (1) comporte : - une charnière (10) avec charnon mobile (11) et charnon fixe (12), - un axe provisoire (20) solidaire du charnon mobile (11) et pivotant sur le charnon fixe (12) pour que la porte pivote par rapport à la caisse, - un arrêt de porte (13) solidaire en rotation du charnon mobile (11), - un membre de retenue (14) agencé pour que l'arrêt de porte (13) coopère avec le membre de retenue (14). Le charnon mobile (11) présente un trou de serrage (15) à section cylindrique circulaire. L'axe provisoire (20) présente une portion de serrage (25) qui est serrée dans le trou de serrage (15) et qui présente au moins trois dents (26, 27, 28, 29) formées par des secteurs cylindriques.
Patent FR-3009234-A1 (FR)
Title: Structure en couches fonctionnalisee
Inventor: MARCHAL JEANNE
IPC: G02B1/10
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention concerne une structure en couches fonctionnalisée (2, 3, 20, 30) comprenant - un premier élément représentant un premier film fonctionnel monocouche ou multicouche (2A, 4); - au moins un second élément choisi parmi un second film fonctionnel (2B) et un élément optique de base (200, 300) ; - au moins une première couche d'adhésif sensible à la pression (5A, 5B, 5) mise en contact avec au moins une surface dudit premier élément et au moins une surface dudit second élément. Selon l'invention, les surfaces desdits premier élément et second élément destinées à être mises en contact avec ladite couche d'adhésif sont soumises, préalablement à la mise en contact, à un traitement de surface de sorte que la diminution entre la force de pelage en condition sèche et la force de pelage en condition humide est au moins inférieure ou égale à 35 % inclus.
Patent FR-2994674-A1 (FR)
Title: Batterie de traction et chariot de manutention a changement horizontal de batterie
Inventor: CLAUS ALEXANDER
IPC: B60S5/06
Filed: 2013-08-19
Abstract: Batterie de traction pour un chariot de manutention (1) électrique alimenté par batterie à changement horizontal de batterie de traction (8). Le côté inférieur de la batterie de traction (8) comporte des unités à roulette (17) équipées de roulettes (9) pour déplacer la batterie de traction (8) et pour introduire la batterie dans le compartiment à batterie (7) du chariot de manutention (1) pour changer la batterie.
Patent FR-3010756-A1 (FR)
Title: Disque de frein d'un vehicule automobile
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2013-09-18
Abstract: Dans ce disque de frein (1) automobile comportant un anneau de freinage (11) et un bol central (12) solidaire de cet anneau de freinage (11), le bol central (12) comporte un flasque circulaire (122), une partie cylindrique (123) et un rebord (127). La partie cylindrique (123) s'étend de la périphérie externe du flasque (122) au rebord (127). Le rebord (127) s'étend radialement entre la partie cylindrique (123) et l'anneau de freinage et le la périphérie externe du rebord (127) est un polygone dont les sommets sont arrondis.
Patent FR-3012456-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de pedot-(co) - polymere electrolyte
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01L51/42
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de composite Poly (3,4-éthylènedioxythiophène) - (co) - polymère -électrolyte en une seule étape.
Patent FR-3014332-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regeneration de catalyseur de reformage ou de production d'hydrocarbures aromatiques.
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: C07B61/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération d'un catalyseur de production d'hydrocarbures aromatiques ou de reformage comprenant au moins une étape a) de combustion dans une zone A de combustion comprenant au moins une section réactionnelle de combustion, par mise en contact du catalyseur à régénérer avec un gaz de combustion comprenant éventuellement un gaz d'appoint contenant de l'oxygène ; une étape b) d'oxychloration dans une zone d'oxychloration B comprenant au moins une zone réactionnelle d'oxychloration, par mise en contact du catalyseur issu de la zone de combustion A avec un mélange gazeux comprenant au moins un agent chlorant, au moins de l'eau ou des précurseurs d'eau, au moins une partie du gaz effluent directement issu de la zone de combustion A et éventuellement au moins un gaz d'appoint comprenant de l'oxygène ; une étape c) de calcination dans une zone de calcination/refroidissement C comprenant au moins une zone réactionnelle de calcination, par mise en contact du catalyseur issu de la zone d'oxychloration B avec un gaz de calcination comprenant au moins un gaz d'appoint contenant de l'oxygène ; une étape d) de refroidissement du catalyseur régénéré en fond de zone de calcination/refroidissement C au moyen d'un gaz d'appoint contenant de l'oxygène ; dans lequel ledit catalyseur comprend un support, du chlore et au moins un métal noble et circule en série dans la zone de combustion A, puis dans la zone d'oxychloration B, puis dans la zone de calcination/refroidissement C.
Patent FR-3016640-A1 (FR)
Title: Chambre a vide pourvue d'une cloison inclinee
Inventor: POUCH FRANCK
IPC: C23C14/56
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne une chambre à vide 10 comportant un porte-substrat 11 qui présente un plan d'appui et comportant aussi un orifice 15 d'entrée de gaz. Cette chambre est remarquable en ce que, cet orifice 15 débouchant dans une cloison 13 disposée face au porte-substrat 11, toute droite joignant cet orifice à la périphérie de cette cloison présente un angle d'inclinaison (α) par référence au plan d'appui.
Patent FR-3016637-A1 (FR)
Title: Procede de production in vivo de glycosaminoglycane
Inventor: PRIEM BERNARD
IPC: A23L33/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de production de glycosaminoglycane (GAG) in vivo, par ingénierie métabolique dans une cellule génétiquement modifiée. Dans un procédé selon l'invention, ladite cellule est génétiquement modifiée dans le but d'exprimer les gènes codant pour les enzymes adéquates pour la synthèse de GAG à partir d'un précurseur exogène, de préférence internalisé par la cellule. Selon un aspect particulier, la présente invention a pour objet un procédé de production de chondroïtine ou d'héparosane dans une cellule bactérienne génétiquement modifiée, à partir d'un précurseur béta-galactoside exogène, de préférence internalisé par la cellule. Selon un autre aspect particulier, la présente invention a pour objet l'utilisation d'une cellule de Escherichia coli comprenant au moins les gènes glcA-T, kfoC, kfiD et wbpP pour la production de chondroïtine. Selon un autre aspect particulier, la présente invention a pour objet l'utilisation d'une cellule de Escherichia coli comprenant au moins les gènes glcA-T, kfiA, kfiB kfiC et kfiD pour la production d'héparosane. La présente invention a également pour objet l'utilisation de glycosaminoglycane obtenu par la mise en œuvre d'un procédé selon l'une l'invention pour la préparation d'un médicament, d'une composition alimentaire ou d'un produit cosmétique.
Patent FR-3018234-A1 (FR)
Title: Armature d'assise de siege de vehicule automobile integrant des moyens de retenue de la garniture
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-03-06
Abstract: La présente invention concerne une armature d'assise de siège de véhicule automobile comportant : - deux flasques latéraux en regard l'un de l'autre et entre lesquels s'étendent deux tubes cylindriques transversaux (33) disposés respectivement à l'avant et à l'arrière de ladite armature ; - une nappe élastique de suspension (35') s'étendant entre lesdits tubes cylindriques transversaux (33) et comportant à chacune de ses extrémités avant et arrière, une pluralité de crochets (37') par l'intermédiaire desquels ladite nappe (35') est arrimée respectivement auxdits tubes transversaux avant (33) et arrière ; l'extrémité libre de chacun desdits crochets (37') situés à l'extrémité avant de ladite nappe (35') formant un clip de retenue destiné à coopérer par encliquetage, lors des opérations de rembordement de l'extrémité avant d'une garniture d'assise (40'), avec un renflement situé à l'extrémité libre d'un profilé de fixation (43') cousu le long de la bordure avant de la coiffe (42') de ladite garniture d'assise (40'), de sorte à assurer la retenue dudit profilé de fixation (43').
Patent FR-3020219-A1 (FR)
Title: Procede de conformage de chignons d'un bobinage de machine electrique et stator correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/085
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un bobinage de stator de machine électrique tournante comprenant: - une étape de formation d'une nappe de bobinage (52) comportant une pluralité de conducteurs (37) entrelacés, - une étape de mise en place de la nappe de bobinage (52) sur un peigne (83) en sorte que des structures de segment (38) des conducteurs (37) sont positionnés à l'intérieur d'encoches dudit peigne, et - une étape d'enroulement de ladite nappe autour d'une broche de manière à obtenir un bobinage, puis - une étape de transfert du bobinage de la broche vers un stator, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de pressage des structures de boucle (39) situées de part et d'autre du peigne (83) reliant entre elles les structures de segment (38) avant d'effectuer l'étape d'enroulement de ladite nappe de bobinage (52) autour de ladite broche.
Patent FR-3021279-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage apte a equiper un fauteuil roulant a propulsion electrique, kit d'aide a la propulsion electrique et fauteuil roulant electrique comportant un tel systeme.
Inventor: MOHAMMAD SAMI
IPC: F16D121/20
Filed: 2014-05-21
Abstract: Le système de freinage, apte à équiper un fauteuil roulant à propulsion électrique, comporte au moins : - deux freins hydrauliques aptes à équiper chacun une roue motrice dudit fauteuil, lesdits freins étant activables par un signal électrique et par une commande manuelle ; - un dispositif de commande (36), commandable par un utilisateur, fournissant ledit signal électrique ; - une commande manuelle (42) pour activer et désactiver lesdits freins indépendamment dudit signal électrique ; - un module (31) de pilotage des freins, générant un signal de commande desdits freins en fonction dudit signal électrique fourni par le dispositif de commande et de la consigne de régulation de vitesse du fauteuil.
Patent FR-3021383-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour une tubulure de remplissage d'un reservoir
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: F16J15/02
Filed: 2014-05-22
Abstract: Dispositif (21) d'étanchéité pour une tubulure (13) de remplissage d'un réservoir de véhicule automobile, ce dispositif (21) comprenant un joint (25) souple muni d'un trou (26) pour le passage d'un bec de pistolet de distribution, et un manchon (27) en mousse à cellules ouvertes accolé au joint (25), ce manchon (27) comprenant un orifice (28) coaxial au trou (26).
Patent FR-3022162-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de nickel mesoporeux et macroporeux ayant un diametre median macroporeux compris entre 50 nm et 200 nm et son utilisation en hydrogenation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C07C5/10
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur supporté comprenant un support oxyde majoritairement aluminique calciné et une phase active comprenant du nickel, la teneur en nickel étant comprise entre 5 et 65 % poids dudit élément par rapport à la masse totale du catalyseur, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, les particules de nickel ayant un diamètre inférieur ou égal à 20 nm, ledit catalyseur ayant un diamètre médian mésoporeux compris entre 14 nm et 30 nm, un diamètre médian macroporeux compris entre 50 et 200 nm, un volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,40 mL/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,42 mL/g. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrogénation.
Patent FR-3022846-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, une première couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la couche C est supérieur à 9 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite couche C est inférieure à 0.100 et le module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, de ladite première couche S de mélange polymérique est supérieur à 1.35 MPa
Patent FR-3022912-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement comprenant un elastomere thermoplastique et un elastomere dienique
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08K3/36
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comprenant une bande de roulement, un sommet avec une armature de sommet, deux flancs, deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée aux deux bourrelets et s'étendant d'un flanc à l'autre, caractérisé en ce que la bande de roulement comprend une composition à base d'au moins un élastomère diénique, à un taux compris entre 35 et 99 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), un élastomère thermoplastique, à un taux compris entre 1 et 65 pce, ledit élastomère thermoplastique étant un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère de type copolymère statistique butadiène-styrène éventuellement hydrogéné et au moins un bloc thermoplastique de type styrénique.
Patent FR-3022868-A1 (FR)
Title: Montage pivotant d'un module d'eclairage pour vehicule autombile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse comprenant au moins un module d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (6). Le module (6) comprenant au moins une source lumineuse, un dissipateur thermique (14) relié thermiquement à la ou aux sources lumineuses en vue de son ou de leur refroidissement, et des moyens optiques (16) aptes à dévier les rayons lumineux de la ou des sources lumineuses en vue de former un faisceau lumineux suivant un axe optique du module. Le module (6) est monté pivotant sur un support (12, 20) du dispositif via son dissipateur thermique (14).
Patent FR-3023234-A1 (FR)
Title: Commutateur pyrotechnique
Inventor: CAVELL CHRISTIAN
IPC: H01H37/76
Filed: 2014-07-03
Abstract: Commutateur pyrotechnique comprenant : - au moins deux bornes de connexion, - au moins un circuit électrique interne reliant électriquement lesdites au moins deux bornes de connexion, - un corps mobile en rotation entre une position initiale et une position finale, - un actionneur pyrotechnique, - un boîtier, caractérisé en ce que ledit au moins un circuit électrique interne comprend : - au moins une portion de conducteur électrique embarquée sur le corps mobile, - et au moins une portion de conducteur électrique encastrée dans le boîtier et adjacente à ladite au moins une portion de conducteur électrique embarquée sur le corps mobile lorsque ce dernier est dans la position initiale, de sorte à couper ledit au moins un circuit électrique interne lors du mouvement du corps mobile.
Patent FR-3024226-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de givre
Inventor: MEMPONTEIL ALAIN
IPC: H05B3/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: Un système de détection du givre sur une surface (18), comprend un élément résistif (12) au contact de la surface (18), un générateur de courant (22) connecté à l'élément (12) résistif (12), un capteur (28) mesurant la température de l'élément résistif (12), et une unité de calcul (38) apte à déterminer la présence de glace sur la surface (18) en fonction de la mesure délivrée par le capteur. Le générateur (22) injecte un courant électrique dans l'élément (12) pour porter celui-ci à une température supérieur à celle de la fusion de la glace. L'unité de calcul (38) détermine un écart entre la température mesurée pendant le chauffage de l'élément et une fonction de croissance exponentielle, et détecte du givre sur la surface (18) si l'écart est supérieur à un seuil de détection prédéterminé.
Patent FR-3024801-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode positive a base d'un materiau carbone specifique fonctionnalise par des composes organiques specifiques
Inventor: CHARRIER GAELLE
IPC: H01M10/052
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention a trait à un matériau d'électrode positive pour accumulateur au lithium comprenant un matériau carboné choisi parmi les nanotubes de carbone, le graphène ou les dérivés de graphène choisis parmi les oxydes de graphène, les oxydes de graphène réduits, lequel matériau carboné est fonctionnalisé de manière covalente par au moins un composé organique comprenant au moins un groupe électroattracteur.
Patent FR-3030250-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un compose 4-(heterocycloalkyl)-benzene-1,3-diol et un hydrotrope
Inventor: CHIRON MARIE-LISE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant ; - au moins un composé 4-(hétérocycloalkyl)-benzene-1,3-diol; - au moins un hydrotrope non ionique; - de l'eau. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.