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Patent FR-3055215-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des extraits de pollen et /ou de pistils
Inventor: MORRA SOSSIO
IPC: A61P15/00
Filed: 2016-08-31
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une composition orale comprenant au moins un composant dérivé d'un ou plusieurs extraits provenant d'une matière végétale choisie à partir de pollen et/ou des pistils provenant de plantes appartenant aux familles des graminées et/ou des pinacées, caractérisé en ce que ledit composant comprend au moins une protéine ou un peptide dérivé de ladite protéine, lesdites protéines étant choisi parmi le groupe de l'oxydase de réticuline, de l'endochitinase A, de la bêta-1,3-glucanase, de l'exopolygalacturonase, de la protéine de transfert lipidique non spécifique ou de n'importe quelle combinaison de ces dernières.
Patent FR-3062551-B1 (FR)
Title: Objet decoratif, tel qu'un bijou, comprenant un corps et un element decoratif fixe de maniere reversible au corps
Inventor: MANDON LAURENT
IPC: A44C15/00
Filed: 2017-02-08
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention propose un objet décoratif, tel qu'un bijou, comprenant un corps et un élément décoratif fixé de manière réversible au corps, de manière à pouvoir changer facilement d'élément décoratif Selon l'invention, l'objet décoratif comprenant un système de fixation réversible de l'élément décoratif sur le corps comprenant : • Sur l'élément décoratif (200) : ○ Un premier plot de blocage (210) sur lequel est montée pivotante une tige rigide (211) ; ○ Un second plot de blocage (220) muni d'un moyen de blocage réversible (221) de la tige (211) en position de fixation; • Sur le corps: ○ Un premier orifice de blocage destiné à recevoir le premier plot de blocage (210) de l'élément décoratif; ○ Un second orifice de blocage destiné à recevoir le second plot de blocage (220) de l'élément décoratif; Une surface d'appui (230) étant agencée, en position de fixation, entre les deux plots de blocage (210-220), et sur laquelle la tige (211) est destinée à prendre appui en force lorsque celle-ci est bloquée en position de fixation par le moyen de blocage réversible (221) du second plot de blocage (220).
Patent FR-3064811-B1 (FR)
Title: Element chauffant et dispositif de chauffage electrique comportant un tel element chauffant
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01C7/02
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-04-19
Abstract: Elément chauffant (4) pour dispositif de chauffage électrique additionnel pour le chauffage d'un flux d'air traversant un conduit d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que l'élément chauffant (4) est constitué d'un ruban flexible chauffant autorégulant à effet coefficient de température positif (6).
Patent FR-3067690-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’une console centrale contenant des boitiers electroniques
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: B62D27/02
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comportant une console centrale fixée sur un plancher (2) de l'habitacle, équipée d'alvéoles (20) de rangement de contenants de boissons présentant à la base des perçages d'évacuation de liquide (22), comportant des boîtiers électroniques (10) disposés dans la console sous les perçages d'évacuation (22), et comportant une platine présentant une face principale (30) fixée sur le plancher (2) supportant des faisceaux de fils électriques (12), ce véhicule étant remarquable en ce que la face principale de la platine (30) comporte sur le dessus des dispositifs d'accrochage (14) des faisceaux de fils électriques (12), et comporte sur un côté un prolongement formant un capot (42) recouvrant les boîtiers électroniques (10).
Patent FR-3068417-B1 (FR)
Title: Segment de frein a tambour comportant un segment portant un levier de frein ayant un trou en vis-a-vis de l'extremite de ce levier
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16C1/12
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un frein à tambour comprenant un plateau portant un segment (28) incluant une âme (38) rigidement solidarisée à une jante (39) portant une garniture de freinage (40), l'âme (38) portant un levier (46) ayant une extrémité (49) équipée d'une attache autobloquante (57) destinée à recevoir une tête de câble montée en aveugle par engagement de cette tête de câble dans un trou du plateau pour la diriger dans l'attache autobloquante (57). La jante (39) comporte une face interne (62) pourvue d'une empreinte creuse (61) en vis-à-vis de l'attache autobloquante (57) du levier (46) pour immobiliser la tête de câble ayant traversé l'attache autobloquante (57) lors du montage.
Patent FR-3070191-B1 (FR)
Title: Procede d'acceleration du refroidissement d'une pile de disques de frein d'aeronef, et dispositif faisant application
Inventor: KERUZORE NICOLAS
IPC: F16D65/847
Filed: 2017-08-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accélération du refroidissement d'une pile de disques d'un frein de roue d'aéronef comportant des actionneurs de freinage aptes à exercer un effort de freinage sur un premier disque stator (2A) de la pile de disques, comportant la disposition d'un dissipateur thermique (12) en saillie d'une surface du premier disque stator en regard des actionneurs et pourvu d'ailettes conférant au premier disque stator une surface libre augmentée. L'invention concerne également un disque stator de frein et un frein faisant application.
Patent FR-3072949-B1 (FR)
Title: Etuyeuse et procede d'etuyage
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65B7/20
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-04-30
Abstract: - L'objet de l'invention est une étuyeuse: - pourvue, dans une direction longitudinale, d'une section d'entrée (1) d'un objet à recouvrir d'un suremballage (500) comportant un plafond (501) constitué de rabats supérieurs repliés, quatre côtés latéraux (502) et des rabats inférieurs longitudinaux (503a, 503b) et transversaux (504a, 504b) ouverts de formation d'un fond du suremballage, - pourvue ensuite d'une section de pose (2) du suremballage (500) sur l'objet (400), plafond sur l'objet, les rabats inférieurs s'étendant vers le bas en prolongement des côtés, ladite section de pose (2) constituant en outre une section de repliement d'un premier rabat inférieur transversal (504a) du suremballage sous l'objet, - pourvue en outre d'une section de sortie (3) de l'objet munie de moyens (310, 311, 320) de repliement d'un second rabat inférieur transversal (504b) et de moyens (330) de repliement d'un premier et d'un second rabats inférieurs longitudinaux (503a, 503b) du suremballage sous l'objet (400), l'objet se déplaçant par translation depuis la section d'entrée jusqu'à la section de sortie en restant posé sur l'étuyeuse.
Patent FR-3074756-B1 (FR)
Title: Motoreducteur de freinage a roue intermediaire pour entraxe desire
Inventor: QUAZUGUEL GAETAN
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le motoréducteur (10) de freinage comprend au moins un étage de réduction comprenant : - une roue d'entrée (12) ayant dents (17), - une roue de sortie (14) ayant z3 dents (17), et - au moins une roue intermédiaire (15) disposée entre les roues d'entrée (12) et de sortie (14). Le rapport de réduction dudit étage de réduction est égal à z1/z3. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un motoréducteur (10) de freinage.
Patent FR-3075233-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ancrage d'un equipement a une structure de genie civil
Inventor: NIEHAUS GAETAN
IPC: E04B1/38
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le dispositif d'ancrage (1) comprend : - une platine (5) de support de l'équipement, avec au moins deux orifices (7); - pour chaque orifice (7), une cheville (13) longitudinale destinée à être rigidement fixée dans la structure (3) de génie civil ; - pour chaque orifice (7), un organe de fixation (25) monté autour de la cheville (13) ; - pour chaque orifice (7), une liaison (27) de l'organe de fixation (25) à la platine (5), permettant de placer l'organe de fixation (25) à toute position donnée dans une zone déterminée de l'orifice (7) dans un plan parallèle à la platine (5); - pour chaque orifice (7), un verrouillage réversible (55), permettant de bloquer l'organe de fixation (25) par rapport à la platine dans la position donnée et de bloquer l'organe de fixation en position le long de la cheville (13).
Patent FR-3078826-B1 (FR)
Title: Photodiode verticale
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: H01L31/101
Filed: 2018-03-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne une photodiode verticale comprenant une zone active (30) dont toutes les prises de contact (44, 48 ; 46, 50) sont décalées de l'aplomb de la zone active.
Patent FR-3081862-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet en verre, moule pour sa mise en œuvre, et objet obtenu
Inventor: AUBRY FREDERIC
IPC: C03B23/213
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un objet en verre du type comportant une partie principale (1) et au moins un élément support (2) de la partie principale (1), tel que notamment un verre à pied D, dans lequel on fabrique de manière concomitante la partie principale (1) et au moins une amorce (60) d'une première portion (6) de l'élément support (2). Il est caractérisé en ce que l'on fabrique une deuxième portion (5) de l'élément support (2) de manière concomitante à la partie principale (1) et à l'amorce (60) d'une première portion (6) de l'élément support (2). L'invention a également pour objet un moule (7) pour la mise en œuvre d'un tel procédé et un objet en verre (D) ainsi obtenu.
Patent FR-3083672-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etrognage d'une tete de salade et installation d'epluchage industriel d'une tete de salade
Inventor: SAVARY LAURENT
IPC: B65D3/26
Filed: 2018-07-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé d'étrognage d'une tête de salade consistant à couper la tête de salade (TS) transversalement à son axe (RR) au-dessus du trognon (TR) en laissant un résidu (E4) formé du trognon et des restes de feuilles, et à faire tourner le résidu (E4) pendant que l'on dirige un jet d'eau de coupe formant un axe de coupe (AA) sur la base du résidu (E4) en rotation pour séparer les restes de feuilles et le trognon (TR).
Patent FR-3092311-B1 (FR)
Title: Doublure d’aile de véhicule automobile comprenant une partie d’extension transversale pour la fixation d’une goulotte de remplissage de liquide lave-glace, caisse de véhicule et véhicule l’incorporant, et procédé pour sa réalisation
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: Doublure d’aile de véhicule automobile comprenant une partie d’extension transversale pour la fixation d’une goulotte de remplissage de liquide lave-glace, caisse de véhicule et véhicule l’incorporant, et procédé pour sa réalisation Il est divulgué un élément de structure (10) d’un véhicule automobile, comprenant une partie principale (11) sensiblement plane, d’orientation sensiblement longitudinale et verticale, formant doublure d’aile avant ou arrière du véhicule automobile. L’élément comprend une partie d’extension transversale (12), qui s’étend transversalement vers l’intérieur du véhicule à partir d’un bord (13) de la partie principale, et qui est venue de matière avec ladite partie principale. La partie d’extension transversale forme une bride (12) qui est adaptée pour la fixation d’une pièce support 20) pour tenir une goulotte de remplissage (30) d’un bocal de liquide lave glace. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3096403-B1 (FR)
Title: Système de post-traitement des gaz d’échappement d’une ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne à allumage commandé
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-05-28
Abstract: Système (30) de post-traitement des gaz d’échappement d’une ligne d’échappement (29) d’un moteur à combustion interne (10) à allumage commandé comprenant au moins un cylindre (12), un collecteur d’admission d’air frais (14), un collecteur d’échappement (16), et pouvant comprendre en outre un système de turbo compression (18) comprenant une turbine (18a) entraînée par les gaz d’échappement et un compresseur (18b) monté sur le même axe que la turbine (18a) et assurant une compression de l’air. Le système comprend :un convertisseur catalytique d’oxydation-réduction (32) à trois voies situé directement en aval du collecteur d’échappement (16) ou de la turbine (18a) ;un premier filtre à particules 34 monté directement en aval du convertisseur catalytique (32) ; et un deuxième filtre à particules (36) situé en aval du premier filtre à particules (34). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098862-B1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: CAZEAUX LAURENT
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) avec une nacelle (102) comportant un coulisseau (218) mobile en translation entre une position avancée et une position reculée pour ouvrir une fenêtre entre une veine et l’extérieur, une pluralité de lames (250), chacune étant mobile en rotation sur le coulisseau (218) entre une position escamotée et une position déployée, et un système de manœuvre (400) déplaçant chaque lame (250) et comportant pour chaque lame (250), un arbre (402) mobile en rotation sur le coulisseau (218) et sur lequel la lame (250) est fixée, un secteur denté (406) fixé à l’arbre (402), un arc denté (408) mobile en rotation sur le coulisseau (218), et présentant une face d’appui, une tige filetée (510) montée fixe sur la structure fixe (206), une came (512) avec un trou taraudé vissé sur la tige filetée (510) et montée fixe en translation par rapport au coulisseau (218) et un moyen de rappel (516) qui contraint la face d’appui contre la surface extérieure. L’utilisation de lames rotatives sur le coulisseau et du système de manœuvre simplifié permet un allégement de l’ensemble par rapport à l’utilisation de portes d’inversion de l’état de la technique. Fig. 5
Patent FR-3101536-B1 (FR)
Title: Dispositif de bercement latéral du buste d’un individu
Inventor: BRETON BRIGITTE
IPC: A61G7/008
Filed: 2019-10-02
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de bercement latéral du buste d’un individu L’invention concerne un dispositif de bercement (100) du buste d’un individu comprenant :  - un châssis (2) agencé pour être fixé par rapport à un meuble du type lit ou fauteuil,  - une structure de support (3) de buste, ladite structure étant destinée à recevoir ou supporter au moins une partie du buste de l’individu, ladite structure étant reliée au châssis (2) de façon à réaliser au moins un mouvement de bercement autour d’un axe de pivotement (P) sensiblement parallèle à l’axe du buste de l’individu, de manière à permettre un mouvement de bercement du buste de l’individu, et  - des moyens de pivotement (4) de la structure de support (3) relativement au châssis (2), de façon à réaliser le mouvement de bercement du buste de l’individu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089117-B1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques déodorantes anhydres comprenant du carbonate de calcium
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques déodorantes anhydres comprenant du carbonate de calcium. En outre, la présente invention concerne un produit cosmétique contenant de telles compositions et l'utilisation des compositions ou des produits pour la réduction des odeurs corporelles libérées par la transpiration.
Patent FR-3107768-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse élémentaire de solides divisés
Inventor: BRACKX EMMANUELLE
IPC: G01N15/14
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé d’analyse élémentaire d’un échantillon de type microparticule comprenant : réalisation d’une image de l’échantillon à l’aide d’un MEB et détermination du caractère microparticule de l’échantillon ; acquisition d’un spectre mesuré de raies X de l’échantillon à l’aide d’un dispositif de microanalyse ; acquisition d’un spectre simulé de raies X de l’échantillon par simulation Monte Carlo en prenant en compte la densité, les dimensions et la forme de l’échantillon, ainsi que la résolution du dispositif de microanalyse; détermination des intensités (IBg) i, mes via la construction du fond continu du spectre mesuré avec :         avec et où K est un facteur d’étalonnage tenant compte de paramètres instrumentaux du dispositif de microanalyse, E 0 est l'énergie des électrons incidents en keV, E est l’énergie du pic, a, b, c, d et m sont des constantes d'ajustement. Enfin, calcul itératif des concentrations Ci des éléments de l’échantillon avec :         l’itération commençant avec k=1 et étant arrêtée lorsque Figure pour l’abrégé   :  aucune
Patent FR-3108793-B1 (FR)
Title: Electrode nanoporeuse
Inventor: PELE VINCENT
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-09-09
Abstract: Electrode nano poreuse La présente demande concerne une électrode comprenant des piliers de conducteurs recouverts d’au moins deux couches, permettant d’améliorer le dépôt de lithium, ainsi que les éléments électrochimiques et batteries les comprenant.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3109417-B1 (FR)
Title: Systeme d’embrayage automatique pour un systeme de propulsion d’aeronef
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F16D13/10
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: Ce système d’embrayage comporte : un arbre (108) ; des premier et deuxième pignons (116, 118) montés fous sur l’arbre (108) ; au moins un premier, respectivement deuxième, élément d’embrayage (122, 124) solidaire en rotation de l’arbre (108) et conçu pour être sélectivement embrayé et débrayé du premier, respectivement deuxième, pignon (116, 118) ; au moins une pièce mobile (122) par rapport à l’arbre (108) et coopérant avec les premiers éléments d’embrayage (122), de manière à se déplacer entre une première position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont débrayés et une deuxième position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont embrayés ; et un système d’interconnexion (810) des éléments d’embrayage (122, 124) conçu pour que l’embrayage, respectivement le débrayage, du ou des premiers éléments d’embrayage (122) entraîne le débrayage, respectivement l’embrayage, du ou des deuxièmes éléments d’embrayage (124).  Chaque pièce mobile (122) comporte une masselotte (122) solidaire en rotation de l’arbre (108) et mobile radialement par rapport à l’arbre (108), les positions extrêmes sont une position rapprochée et une position éloignée de l’arbre (108), et la masselotte (122) est conçue pour passer de sa position rapprochée à sa position éloignée en subissant une force centrifuge résultant de la vitesse de rotation de l’arbre (108).  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3111543-B1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations d’un extrait de bois de rose
Inventor: GOURGUILLON LORÈNE
IPC: A61K36/73
Filed: 2020-06-22
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un extrait aqueux de bois de rose, de préférence de bois de rose d’été, obtenu par extraction enzymatique au moyen d’un solvant polaire cosmétiquement acceptable, pour une utilisation pour favoriser et/ou améliorer la régénération et/ou la réparation et/ou la cicatrisation de la peau et/ou des lèvres, en particulier d’une peau et/ou de lèvres lésées et/ou altérées.
Patent FR-3113461-B1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques comprenant des polymères biodegradables
Inventor: LAM HUBERT
IPC: A61K8/85
Filed: 2020-08-20
Granted: 2023-11-17
Abstract: Compositions cosmétiques comprenant des polymères biodégradables Il est divulgué une composition cosmétique qui contient au moins un polyhydroxyalcanoate (PHA) sous la forme de particules ayant un diamètre moyen (d50) de 0,1 nm à 50 µm. Le PHA peut comprendre entre 0,1 % p/p et 30 % p/p de la composition cosmétique totale, et certains modes de réalisation peuvent utiliser entre 1 % p/p et 8 % p/p. La composition peut inclure une phase externe de silicone ou peut être sous la forme d’une poudre libre ou compacte. Divers PHA peuvent être utilisés, bien qu’avantageusement, le PHA peut avoir une longueur de chaîne entre 1 et 8 carbones. Dans certains modes de réalisation, le PHA peut être choisi pour avoir une absorption d’huile entre 60 et 150 grammes d’une huile souhaitée pour 100 grammes de PHA, où l’huile souhaitée peut, par exemple, être, du sébum. En outre, la composition peut facultativement inclure un ou plusieurs pigments. En utilisation, la composition peut être appliquée à la peau ou aux cheveux d’un utilisateur.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115751-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un temps de manœuvre d’un véhicule autonome.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un temps de manœuvre d’un véhicule autonome, dit égo-véhicule, circulant selon une première vitesse sur une voie de circulation, ledit égo-véhicule étant précédé par un véhicule, dit véhicule cible, circulant sur la voie de circulation selon une deuxième vitesse, la manœuvre étant destinée à adapter la vitesse de l’égo-véhicule de la première vitesse vers la deuxième vitesse, ledit procédé comportant les étapes de :   Acquisition (201) de la première vitesse, dite vitesse de l’égo-véhicule ;Acquisition (202) d’une distance entre l’égo-véhicule et le véhicule cible, dite distance inter-véhiculaire ;Acquisition (203) de la deuxième vitesse, dite vitesse du véhicule cible ;Détermination (204) d’un temps de manœuvre fondée sur la vitesse de l’égo-véhicule, sur la distance inter-véhiculaire, sur la vitesse du véhicule cible, et sur un temps inter-véhiculaire prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124764-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’entrée d’air pour un véhicule automobile avec système de rappel automatique
Inventor: MINERO RAMALES VICTOR MANUEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (10) d’entrée d'air pour un véhicule automobile (1) comportant :  - un cadre support (13) définissant une ouverture de passage d’un flux d’air (F) entrant,   - un rideau (15) mobile entre une position fermée et une position ouverte, ledit rideau (15) comportant une bordure (31) fixée à un arbre enrouleur (23) relié à un dispositif d’entraînement (38) de sorte à enrouler et dérouler le rideau (15) autour dudit arbre enrouleur (23),   - un système de rappel (50) automatique du rideau (15) comprenant :  - un élément élastique (52) en élongation selon l’axe d’enroulement (A1) de l’arbre enrouleur (23) et fixé à celui-ci de sorte à être entraîné en rotation et inversement ;  - un coulisseau (58) cylindrique destiné à se déplacer en translation le long de l’axe d’enroulement (A1) et en rotation autour de ce même axe (A1), ledit coulisseau (58) étant fixé à l’élément élastique (52) de sorte à être entraîné indirectement en rotation par l’arbre enrouleur (23), ledit coulisseau (58) comportant sur sa surface externe une gorge hélicoïdale (60), le cadre support (13) comportant un doigt fixe (70) configuré pour être inséré dans ladite gorge hélicoïdale (60).  Figure de l’abrégé : Figure 4b