baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951356-A1 (FR)
Title: Lingerie textile material e.g. strap of bra, maintaining element, has elastic band with length portion inserted between thickness layers, such that faces of length portion and layers are fixedly adhered with respect to each other
Inventor: TURLAN VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41B9/00
Filed: 2009-10-20
Abstract: The element has an elastic band (11) whose free length portion is extended outside extensible thickness layers (13, 14). The layers are assembled on both sides of a length portion (11a) of the band. The length portion of the band is inserted between the layers, such that respective faces of the length portion of the band and the layers are fixedly adhered with respect to each other. The band and the layers are made of textile material. The extensibility of the layers is equal to the extensibility of the band.
Patent FR-2954352-A1 (FR)
Title: Marqueur de predisposition a un cancer
Inventor: BALLOTTI ROBERT
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention concerne un mutant de MITF qui est utile en tant que marqueur de prédisposition au développement de cancer et ses utilisations dans le diagnostic et les traitements préventifs, ce mutant présentant une sumoylation diminuée ou absente.
Patent FR-2960219-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour ensacher des objets de forme allongee
Inventor: VIDNAR LUDVIK
IPC: B65B9/14
Filed: 2010-05-19
Abstract: Procédé pour ensacher des objets à l'aide de sachets , se présentant sous la forme d'un tube aplati fermé à une extrémité et ouvert à l'autre, comportant deux faces réunies par des soufflets latéraux et dont l'une des faces s'étend au-delà de l'autre pour former un volet consistant à empiler les sachets en disposant leurs volets dans le même sens, la face la plus courte étant disposée sur le dessus, à appliquer la pile ainsi formée contre une butée (2), disposée au dessus des volets, comportant, au moins, un organe pointu (4) susceptible sous l'effet de la pression de transpercer en permanence, au moins, deux volets (V1,V2), à envoyer un jet d'air pour ouvrir le sachet supérieur et à introduire l'objet en le poussant jusqu'au fond du sachet qui sous cette action se déchire partiellement et échappe à l'action de la pointe précitée.
Patent FR-2965982-A1 (FR)
Title: Multi socket device for e.g. opened landscape fitting of tertiary office, has fasteners fix universal support grids in inner side of shell, and electrical apparatuses and two upper and lower faces clipped on grids
Inventor: MONFORT JULIEN
IPC: H01R9/24
Filed: 2010-07-28
Abstract: The device has a shell (7) formed by an assembly of half-shells perforated with holes for sockets and fasteners, where the fasteners fix universal support grids in an inner side of the shell. Electrical apparatuses such as 220V jack sockets (4) and single or multiple RJ45 jack sockets (5), and two upper and lower faces are clipped on the grids. The shell comprises three notches (13), where the notches are formed at upper and lower edges of the shell. An upper face (11) and a lower face of a box are provided with pins (14).
Patent FR-2965392-A1 (FR)
Title: Support d'information enregistrable et a enregistrement legalement sur
Inventor: LAUDE LUCIEN DIEGO
IPC: G11B7/243
Filed: 2010-09-29
Abstract: La présente invention concerne un support d'information enregistrable comprenant un disque plat en polycarbonate présentant deux faces principales, et un film sensible à la lumière recouvrant l'une desdites faces principales et sur lequel de l'information peut être enregistrée. Selon l'invention, le film est un film multicouche comprenant au moins deux couches élémentaires respectivement composées d'un élément A et d'un élément B, lesdits éléments A et B appartenant respectivement aux groupes III et V ou VI, ou aux groupes II et VI du Tableau périodique des éléments, et les épaisseurs respectives desdites couches correspondent aux proportions stœchiométriques n et m respectives de chaque élément A et B dans le composé A B constitué à partir de ces deux éléments. La présente invention concerne également un procédé d'enregistrement sur un tel support d'une information de manière sécurisée et durable.
Patent FR-2955982-A1 (FR)
Title: Boitier de derivation
Inventor: MULLIER DANIEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2010-02-04
Abstract: Boîtier de dérivation (100, 150) pour un chemin de câbles de type métallique (200), présentant une face arrière (101) comportant au moins un crochet (111, 112) en saillie depuis ladite face, le crochet présentant une base (113) et un bras (114) élastique dans le prolongement de ladite base et étant adapté à coopérer par crochetage avec un élément (201, 203) correspondant du chemin de câble (200), comportant en outre sur sa face arrière des moyens (130, 131) adaptés pour fixer le boîtier sur une surface plane et au moins un élément en saillie (120, 151, 152) depuis la face arrière sur une hauteur au moins aussi grande que celle de la base (113) dudit crochet, ledit au moins un élément étant adapté à poser le boîtier sur une surface plane.
Patent FR-2941879-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tole preformee a partir d'un alliage d'aluminium brut de laminage, non trempant
Inventor: DORR JOCHEN
IPC: B21D22/00
Filed: 2010-02-08
Abstract: Procédé de fabrication d'une tôle préformée à partir d'un alliage d'aluminium non trempant, comprenant les étapes suivantes : a) la mise à disposition d'une tôle constituée d'un alliage d'aluminium non trempant qui se trouve, d'après la norme européenne EN515 :1993, à l'état de matériau H12, H14, H16, H18, H19, H22, H24, H26, H28, H32, H34, H36 ou H38 et qui comprend, comme composant d'alliage, en plus de l'aluminium, au moins du magnésium et le cas échéant du manganèse ; b) le chauffage au moins local de la tôle à une température située entre 200°C et 350°C pendant une durée allant de 1 à 60 secondes ; c) l'insertion de la tôle chauffée dans un outil de déformation à froid d'une presse de déformation et la déformation de la tôle en tôle préformée.
Patent FR-2956710-A1 (FR)
Title: Garniture de friction a sec, en particulier pour un embrayage de vehicule automobile
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D69/00
Filed: 2010-02-22
Abstract: Garniture de friction à sec pour embrayage, en particulier pour véhicule automobile, comprenant un matériau de friction fixé sur un support métallique mince ou "clinquant", ce matériau étant formé avec des rainures annulaires coaxiales (32) et avec des rainures sensiblement radiales formées de plusieurs parties (34, 36, 38, 40) décalées angulairement ou circonférentiellement les unes par rapport aux autres.
Patent FR-2958825-A1 (FR)
Title: Procede de selection de filtres hrtf perceptivement optimale dans une base de donnees a partir de parametres morphologiques
Inventor: KATZ BRIAN FG
IPC: H04S7/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'une HRTF perceptivement optimale dans une base de données à partir de paramètres morphologiques. Ce procédé utilise une première base de données comprenant les HRTF d'une pluralité de sujets M, une deuxième base de données comprenant les paramètres morphologiques des sujets, et une troisième base de données correspondant à un classement perceptif des HRTF. Conformément à l'invention, on trie les N paramètres morphologiques les plus pertinents en faisant une corrélation entre la deuxième et la troisième base. On crée un espace multidimensionnel qui optimise la séparation spatiale entre les HRTF selon leur classement dans la troisième base de données de manière à obtenir un espace optimisé. On calcule un modèle de projection optimisé MPO permettant d'établir la relation entre K paramètres morphologiques optimums et la position des filtres HRTF correspondant dans l'espace optimisé. L'invention permet ainsi de sélectionner pour un utilisateur quelconque ne disposant pas de sa HRTF dans la base de données, au moins une HRTF dans la base de données BD1 à partir de ses paramètres K et du modèle de projection optimisé MPO.
Patent FR-2959329-A1 (FR)
Title: Data acquisition interface for connecting computer and e.g. sensor, has computing unit interconnecting connecting units and arranged to implement communication protocol common to interface and terminal
Inventor: BOULANGER JEAN PHILIPPE
IPC: G06F17/40
Filed: 2010-04-23
Abstract: The interface (1) has a connecting unit (4) i.e. cable, connected to a measuring device (2), and another connecting unit (5) i.e. universal serial bustype connecting unit, connected to a terminal (3). A computing unit interconnects the connecting units, and is arranged to implement a communication protocol e.g. Human interface device (HID) type communication protocol, common to the interface and the terminal. The computing unit includes a mass memory integrating software automatically executable on a RAM of the terminal during connection of the interface to the terminal.
Patent FR-2962440-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polymeres greffes sans amorceur et sans solvant et compositions bitume/polymere comprenant lesdits polymeres greffes
Inventor: DREESSEN SYLVIA
IPC: C08C19/20
Filed: 2010-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de polymères greffés à partir d'un polymère à base de motifs diène conjugué et d'un greffon qui est un dérivé thiol. Le procédé est caractérisé par l'absence de solvant et de tout amorceur radicalaire. Le polymère greffé peut avantageusement être utilisé comme additif pour une composition bitume/polymère et permet notamment une réticulation thermoréversib le.
Patent FR-2967942-A1 (FR)
Title: Glazed roof for closing bay of motor vehicle, has track configured such that displacement of shuttles in displacement zone assures tilting of movable panel with respect to fixed panel when movable panel is in closing position
Inventor: DESBOIS MICKAEL
IPC: B60J7/047
Filed: 2010-11-26
Abstract: The roof has a movable panel (112) moved by shuttles (24) guided in translation in corresponding rails (21). Each shuttle carries a track (25) that co-operates with a pin (26) secured to the panel to assure maneuver and sliding movements of the panel in a displacement zone when the shuttles are displaced in the rails. Each shuttle carries another pin (23) co-operating with another track (28). The latter track is configured so that displacement of the shuttles in another displacement zone assures tilting of the panel with respect to a fixed panel, when the movable panel is in closing position.
Patent FR-2968546-A1 (FR)
Title: Procede de deformation permanente et notamment de lissage comprenant une etape de lissage des fibres keratiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins 40% en poids de corps gras non silicones
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A61K8/37
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déformation permanente et notamment de lissage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs corps gras non siliconés dans une teneur supérieure ou égale à 40% en poids par rapport au poids total de la composition et une étape de chauffage des fibres kératiniques au moyen d'un fer après l'application de ladite composition cosmétique.
Patent FR-2976284-A1 (FR)
Title: New agomelatine cocrystals comprising agomelatine or N-(2-(7-methoxy-1-naphthyl)ethyl)acetamide and an organic acid, are hydroxytryptamine receptor antagonists, useful for treating e.g. stress and anxiety disorders
Inventor: LETELLIER PHILIPPE
IPC: A61K31/165
Filed: 2011-06-09
Abstract: Agomelatine cocrystals comprising agomelatine or N-[2-(7-methoxy-1-naphthyl)ethyl]acetamide and an organic acid having a solid state at room temperature, are new. An independent claim is included for the preparation of cocrystals. ACTIVITY : Tranquilizer; Hypnotic; Neuroprotective; Antidepressant; Cardiovascular-Gen.; Gastrointestinal-Gen.; CNS-Gen.; Muscular-Gen.; Neuroleptic; Anorectic; Analgesic; Anticonvulsant; Antidiabetic; Antiparkinsonian; Nootropic; Dermatological; Antimigraine; Vasotropic; Endocrine-Gen.; Contraceptive; Immunomodulator; Cytostatic. MECHANISM OF ACTION : Melatoninergic system receptor agonist; Hydroxytryptamine receptor antagonist.
Patent FR-2970082-A1 (FR)
Title: Methode de dosage des huiles lourdes
Inventor: BOURREL MAURICE
IPC: E21B43/00
Filed: 2011-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de dosage des hydrocarbures dans une composition comprenant des hydrocarbures et de l'eau, comprenant : - l'ajout d'un agent chimique à la composition pour former une émulsion d'eau et d'hydrocarbures ; - le prélèvement d'un échantillon de l'émulsion et la dissolution de cet échantillon dans un solvant commun de l'eau et des hydrocarbures pour former une solution ; - la mesure de la quantité d'hydrocarbures dans la solution. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2971997-A1 (FR)
Title: Diffuser stopper for aerosol spray tin used in e.g. building sites to realize floor markings, has complementary guiding units allowing ring to adopt top and bottom positions in which ring hides and does not hide access window, respectively
Inventor: VALEYRE YVON
IPC: B65D83/16
Filed: 2011-02-28
Abstract: The stopper (1) has a sleeve (2) to coif an aerosol spray tin (3), and a ring (7) arranged around the sleeve. The sleeve includes a press-button (4) cooperating with a diffuser of the tin, an opening (5) for diffusing a product in the tin, and a lateral access window (6) to access the press-button. The ring and the sleeve include complementary guiding units (8) to guide the ring with respect to the sleeve for allowing the ring to adopt a top position in which the ring hides the window and a bottom position in which the ring does not hide the window.
Patent FR-2974913-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recherche de cibles
Inventor: SERRE FREDERIC
IPC: A62B99/00
Filed: 2011-05-03
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention décrivent un objet volant sans pilote destiné à détecter et localiser au moins une cible émettant un signal permettant la localisation de ladite, au moins une, cible, ledit objet volant comprenant : - des moyens de géolocalisation ; - des moyens de mesure de l'intensité du signal émis par ladite, au moins une, cible ; - des moyens de détermination de la localisation de ladite, au moins une, cible en fonction de la géolocalisation de l'objet volant et de l'intensité du signal mesurée pour une pluralité de points de mesure.
Patent FR-2975716-A1 (FR)
Title: Blocking system for junction of two opposite edges of successive composite strips of parquet floor, has locking insert including beveled end that converts linear movement of wire element into movement of lateral translation
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: B27M3/04
Filed: 2011-05-25
Abstract: The system has a wire element (11) housed in a longitudinal groove extending along a middle groove acting as a housing for a locking insert (9). The wire element includes an end (13) provided with a lateral thrust unit e.g. pad (14), for the lateral displacement of the locking insert. The locking insert includes a bevelled end (16) that converts the linear movement of the wire element into a movement of lateral translation for penetrating the locking insert in a groove opposite to the middle groove acting as the housing for the locking insert.
Patent FR-2977241-A1 (FR)
Title: Procede et machine d'encaissage de produits, avec intercalaire(s)
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B65B5/08
Filed: 2011-06-30
Abstract: Le procédé d'encaissage concerne des produits (1) qui sont préalablement organisés sous la forme de rangées parallèles entre elles, au niveau d'un poste (6) de groupage. Ce poste (6) de groupage comprend plusieurs rangées d'alvéoles (16) qui sont disposées sur un tapis (15) sans fin, et chaque alvéole (16) peut contenir au moins un produit. Ce procédé d'encaissage consiste : - à insérer un intercalaire (3) entre deux rangées adjacentes d'alvéoles (16), - à prendre en charge simultanément, au moyen d'une tête (4) de préhension, l'ensemble constitué desdites rangées de produits (1) et de leur intercalaire (3), puis, - à déplacer ledit ensemble jusqu'au poste (22) d'encaissage et à le positionner dans une caisse (2) du type caisse américaine.
Patent FR-2977538-A1 (FR)
Title: Method for simulating engine braking of e.g. electric vehicle, involves transmitting substitution control toward complementary braking unit, where substitution control is generated from potential braking value of regenerative braking unit
Inventor: AZZI HAMID
IPC: B60L7/24
Filed: 2011-07-05
Abstract: The method involves transmitting a substitution control (Vsubs) toward a complementary braking unit, where the substitution control is generated from a torque deficit value that is function of a set point of engine braking (V-FM), and a potential braking value (Vpot) of a regenerative braking unit. The control is generated from a speed value (v) of a vehicle, a gear shift lever position value (P-L) of the vehicle, and a value indicating state of heating of hydraulic brake of the vehicle. Independent claims are also included for the following: (1) a device for simulating engine braking of a vehicle (2) a brake.
Patent FR-2978536-A1 (FR)
Title: Bouteille reservoir de fluide refrigerant et echangeur de chaleur comprenant une telle bouteille
Inventor: MOREAU LAURENT
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne une bouteille réservoir de fluide réfrigérant, destinée à équiper un échangeur de chaleur d'un circuit de climatisation, ladite bouteille définissant un premier logement (2) accueillant un dessiccateur et un second logement (3), apte à autoriser une communication de fluide avec ledit circuit. Ladite bouteille est configurée pour que lesdits premier (2) et second (3) logements restent isolés l'un de l'autre jusqu'à un premier seuil de pression interne et soient mis en communication de fluide une fois ledit second logement (3) soumis à un second seuil de pression interne, supérieur au premier seuil. L'invention concerne aussi un condenseur équipé d'une telle bouteille.
Patent FR-2978852-A1 (FR)
Title: Procede et plate-forme de controle de la tracabilite de dispositifs d'identification et de fourniture de services associes
Inventor: VINAY JULIEN
IPC: G05B19/12
Filed: 2011-08-03
Abstract: Procédé et plate-forme de contrôle de traçabilité d'un dispositif d'identification, comportant les étapes de : - lecture de données d'identification initiales codées dans le dispositif d'identification ; - mémorisation, dans une base de données (205), des données d'identification initiales ; - association des données d'identification initiales avec des deuxièmes données différentes des données d'identification initiales et mémorisées dans la base de données ; - modification des données d'identification initiales codées dans le dispositif d'identification telles que des données modifiées et codées dans le dispositif d'identification correspondent aux deuxièmes données. Ce procédé et cette plate-forme offrent une solution d'anonymisation et permettent également d'offrir des services supplémentaires grâce à la traçabilité du dispositif d'identification qui est conservée.
Patent FR-2978952-A1 (FR)
Title: System for blocking mainsail head in high position on rail in mast of e.g. sailing boat, has insert and transverse lever cooperating with longitudinal lever that is movably mounted on mainsail head and associated with male locking body
Inventor: POINTET BERNARD
IPC: B63H9/08
Filed: 2011-08-09
Abstract: The system has a rail (8) mounted on a mast (9). A locking device includes a female locking body (4) for locking the mast, and a movable male locking body (3) for locking a carriage i.e. mainsail head (1). An actuating unit includes an insert (5) and a transverse lever (6) mounted on the mast to operate the mast from the bottom of the mast. The insert and the transverse lever cooperate with a longitudinal lever (7) movably mounted on the mainsail head and associated with the male body, for operating the male locking body between a locking position and a retracted position.
Patent FR-2982347-A1 (FR)
Title: Apparatus for collecting and discharging dust generated from e.g. interior work, in boundary area, has box forming suction opening on lateral side and including wooden frame on lateral side, where seat completely surrounds suction opening
Inventor: GREPPO JEAN
IPC: B08B5/04
Filed: 2011-11-07
Abstract: The apparatus (1) has a thermal engine (14) for actuating a suction/delivery assembly i.e. turbine (11). A box (10) forms a suction opening (12) on a lateral side and includes a sealing seat i.e. wooden frame (21), on the lateral side, where the seat completely surrounds the suction opening. A fixing unit is rapidly installed to allow watertight fixing of the seat to a boundary wall (2). A dust discharge duct (26) is formed by a fine and flexible material sheath in a wall tube formed by a plastic film. The seat extends to proximity of ground.
Patent FR-2983000-A1 (FR)
Title: Antenne de traversee de paroi a guide d'ondes a simple ou double aretes
Inventor: LOURDOU JACQUES
IPC: H01P1/02
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention concerne une antenne de traversée de paroi comprenant : - un guide d'ondes rayonnant (20) adapté pour traverser une paroi (3) comportant une surface interne (31) et une surface externe (32), une extrémité (21) du guide d'ondes rayonnant (20) venant affleurer la surface externe (32) de la paroi (3) ; - un guide d'ondes d'excitation (10) couplé au guide d'ondes rayonnant (20) en étant agencé le long de la surface interne (31) de la paroi (3); caractérisée en ce que le guide d'onde d'excitation (10) est un guide d'ondes à arête(s).
Patent FR-2999945-A1 (FR)
Title: Fixation device for fixing ski at knee, shoe and front or rear ski portion, has elastic device fixed at bars for retaining projection of knee of skier towards front, and small plank or slightly elastic device blocking retreat of knee
Inventor: BARAT BERNARD ANDRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: The device has curved or straight bars enclosing on sides at top of a leg of a skier and connected to a ski at low parts. An elastic device is fixed at the bars for retaining a projection of a knee of the skier towards a front part. A small plank or a slightly elastic device blocks a retreat of the knee. The bars are partially articulated or joined together by a material having relative flexibility in order to yield or curve the bars under high stress due to fall. The bars carry an anti-retreat profile superimposed on a part of a ski sole.
Patent FR-2986156-A1 (FR)
Title: Dispositif transdermique pour l'administration controlee a un patient d'au moins un principe actif
Inventor: FAUPEL MICHEL
IPC: A61K9/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif transdermique (1) comportant au moins un support (2) agencé pour être appliqué contre ladite surface dermique ou ladite membrane muqueuse, au moins un principe actif couplé audit support (2) au moyen d'au moins un ligand de type photolabile, et au moins une source de lumière (11) pilotée par des moyens de commande agencés pour générer des impulsions lumineuses de longueur d'ondes prédéterminée destinées à rompre ledit au moins un ligand et à libérer ledit au moins un principe actif dudit support (2). Il est caractérisé en ce que ledit support (2) comporte au moins une matrice poreuse (6) de structure tridimensionnelle comportant une pluralité d'alvéoles (7), ladite matrice (6) étant agencée pour définir au moins un réservoir (8) dans lequel est contenu ledit au moins un principe actif