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Patent FR-3079751-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des fibres de coque de graines de tournesol
Inventor: GUYOT-FERREOL VERONIQUE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant des fibres de coque de graines de tournesol dispersées dans un milieu cosmétiquement acceptable, l'utilisation cosmétique de fibres de coque de graines de tournesol et les utilisations des fibres de coque de graines de tournesol comme charges, comme agent absorbant de phase aqueuse, comme la sueur, d'huile, de cire, comme le sébum, ou de mélanges de celles-ci, et/ou comme colorant.
Patent FR-3081513-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de puissance comprenant un dispositif de recuperation d'huile de lubrification et turbomachine equipee d'un tel systeme de transmission de puissance
Inventor: CHEVILLOT FABRICE JOEL LUC
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de puissance d'une turbomachine, comprenant : - un réducteur de vitesse (12) comprenant un planétaire (15) solidaire en rotation d'un arbre de puissance (5) d'axe longitudinal, une couronne externe (18) entraînant en rotation un arbre de rotor suivant l'axe longitudinal, et un porte-satellites (17), et - un dispositif de récupération (40) d'huile éjectée par effet centrifuge et comprenant une gouttière (41) annulaire destinée à récupérer l'huile éjectée, la gouttière étant solidarisée à un carter fixe (26) annulaire et comportant une chambre de récupération (42) et une première portion de paroi (43) disposée au moins en partie en regard de moyens d'éjection (30) d'huile du réducteur de vitesse pour diriger l'huile vers la chambre de récupération. Selon l'invention, la chambre de récupération est pourvue d'une ouverture d'entrée (45) orientée radialement vers l'extérieur et définie dans un plan radialement inférieur à un plan où est défini un orifice de sortie (33) des moyens d'éjection.
Patent FR-3082264-B1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification de pignons et de roulements de boite de vitesses avec element de captation magnetique integre
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: F16N7/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: Goulotte de lubrification (5) de pignons et de roulements de boîte de vitesses avec le lubrifiant projeté vers le haut par une roue dentée (4) en rotation dans la boîte, comportant une rampe d'alimentation captant le lubrifiant projeté, un couloir de distribution (8) et des orifices de déversement (9) sur les zones à lubrifier, caractérisée en ce que la goulotte supporte au moins un aimant de captation (10) des particules métalliques transportées par le lubrifiant au travers de la boîte.
Patent FR-3084165-B1 (FR)
Title: Test a diffusion capillaire mettant en œuvre des nanoparticules inorganiques photoluminescentes
Inventor: PREIRA PASCAL
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro de détection et/ou de quantification d'une substance d'intérêt biologique ou chimique dans un échantillon liquide, par un test à diffusion capillaire mettant en œuvre, à titre de sondes, des nanoparticules inorganiques photoluminescentes, de formule (A1-xLnx)a(MpOq) (I), dans laquelle M représente un ou plusieurs éléments susceptibles de s'associer avec l'oxygène, pour former un composé cristallin ; Ln correspond à un ou plusieurs ion(s) lanthanide(s) luminescent(s) ; A correspond à un ou plusieurs ion(s) constituant(s) de la matrice cristalline dont les niveaux électroniques ne sont pas impliqués dans le processus de luminescence ; 0 < x < 1 ; et les valeurs de p, q et a sont telles que l'électroneutralité de (A1-xLnx)a(MpOq) est respectée ; ledit procédé mettant en œuvre la détection de la luminescence, d'une durée de vie d'émission plus brève que 100 ms, des nanoparticules, après une absorption à un photon.     Elle concerne encore un dispositif de test à diffusion capillaire comprenant, à titre de sondes, les nanoparticules précitées, ainsi que l'utilisation d'un tel procédé à des fins de diagnostic in vitro.
Patent FR-3082979-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la simulation et la visualisation de modeles surfaciques
Inventor: THIRION JEAN-PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé et dispositif pour la simulation et la visualisation de modèles surfaciques. Procédé et dispositif permettant de visualiser une superposition de deux modèles surfaciques rapprochés (M1) et (M2) de façon à privilégier la visibilité des limbes de la représentation (R2) du second modèle surfacique (M2), c'est-à-dire les parties de la surface les plus tangentes à l'axe de prise de vue défini par le centre optique (C) et chaque point considéré (P) de la surface du second modèle surfacique (M2) et à voir ainsi en transparence de cette silhouette un rendu plus classique (RI) du premier modèle surfacique (M1). L'invention est particulièrement destinée à la comparaison de sujets anatomiques avant et après simulation ou réalisation d'opérations esthétiques ou de chirurgie plastique.
Patent FR-3089139-B1 (FR)
Title: Capot avec soudure laser
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: B23K31/02
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: Capot (1) en plastique fixé sur un support (2) en plastique et comportant un élément (1) traversant, caractérisé en ce que la fixation du capot (1) sur le support (2) est une soudure (4) laser adaptée en fonction de la zone de fixation du capot. Figure d’abrégé : Fig.1
Patent FR-3089584-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de torsion pour un véhicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif amortisseur pour véhicule automobile L’invention a pour objet un dispositif amortisseur de torsion (1) d’un véhicule automobile, comprenant un amortisseur principal avec un élément d’entrée (11,12), un élément de sortie (6), et au moins un premier organe élastique (10), un moyeu (2) apte à coopérer avec le premier élément de sortie et avec un arbre d’entrée de boîte de vitesses, au moins un moyen d’amortissement (17), dans lequel le moyen d’amortissement est relié élastiquement, au moyen d’au moins un deuxième organe élastique (24), au moyeu en dessous d’une valeur de débattement angulaire pré-déterminée entre le premier élément de sortie et le moyeu, et dans lequel le moyen d’amortissement est rigidement entrainé par le premier élément de sortie au-dessus de ladite valeur de débattement angulaire prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091062-B1 (FR)
Title: Ensemble d’interconnexion pour machine électrique tournante et machine électrique tournante
Inventor: TAYBA AHMAD
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-12-20
Granted: 2023-05-26
Abstract: Ensemble d’interconnexion pour machine électrique tournante et machine électrique tournante L’invention porte sur un ensemble d’interconnexion (100) pour machine électrique tournante comportant : - un premier module d’interconnexion (6) comportant une première borne (11) destinée à être reliée électriquement à une extrémité d’enroulement de phase (5) d’un stator d’un moteur électrique (8) et un premier terminal de connexion (20) relié électriquement à la première borne (11), - un deuxième module d’interconnexion (7) comportant un deuxième terminal de connexion (21) relié électriquement à une deuxième borne (14) destinée à être reliée électriquement à un module électronique de commande (29) ou à un module électronique de puissance (10) de la machine électrique tournante, le premier terminal de connexion (20) et le deuxième terminal de connexion (21) étant configurés pour entrer en contact électrique selon une connexion amovible dans une direction de connexion.  L’invention porte également sur une machine électrique tournante comprenant l’ensemble d’interconnexion (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097234-B1 (FR)
Title: Procede selectif de preparation de sulfoxydes par catalyse enzymatique
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C315/06
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé sélectif de préparation de sulfoxydes à partir de sulfures par catalyse enzymatique, ainsi qu’une composition comprenant un sulfure symétrique, une enzyme oxydoréductase catalysant l’oxydation dudit sulfure symétrique en sulfoxyde symétrique ; éventuellement au moins un cofacteur C de ladite enzyme E ; et un oxydant, permettant notamment de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3098394-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une oxazoline pour inhiber la croissance de levure du genre Malassezia impliquée notamment dans les croûtes de lait
Inventor: BRÉDIF STÉPHANIE
IPC: A61P31/10
Filed: 2019-07-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant au moins une oxazoline, telle que l’OX100, permettant d’inhiber la croissance de levure du genre Malassezia et/ou de prévenir et/ou de traiter les affections causées par la levure Malassezia, les dermites séborrhéiques, les croûtes de lait, le Malassezia folliculitis, les pellicules, le pityriasis versicolor ou encore le pityriasis capitis. La présente invention porte également sur une composition comprenant au moins une oxazoline telle que l’OX100, au moins un composé tel que le diester d’acide malique et un oléodistillat d’huile végétale et/ou l’arabinogalactane, ainsi que sur son utilisation pour prévenir et/ou traiter notamment les affections causées par la levure Malassezia, les dermites séborrhéiques, les croûtes de lait, le Malassezia folliculitis, les pellicules, le pityriasis versicolor ou encore le pityriasis capitis.
Patent FR-3092160-B1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: F21V23/04
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: Lampe de véhicule La présente invention concerne lampe de véhicule (100) comportant : une première source de lumière (110) ; une deuxième source de lumière (120) ; une première borne d’entrée (IN1) qui reçoit un premier signal d’instruction d’allumage (S1) de la première source de lumière (110) ; une deuxième borne d’entrée (IN2) qui reçoit un deuxième signal d’instruction d’allumage (S2) pulsé de la deuxième source de lumière (120) ; et un circuit d’allumage (200) qui excite la première source de lumière (110) et la deuxième source de lumière (120) sur la base du premier signal d’instruction d’allumage (S1) et du deuxième signal d’instruction d’allumage (S2). Le circuit d’allumage (200) comporte : un circuit d’excitation qui devient actif sur la base du premier signal d’instruction d’allumage (S1) et du deuxième signal d’instruction d’allumage (S2), et qui délivre un courant constant d’excitation à partir d’une borne de sortie ; et un circuit de distribution qui forme un chemin de courant de sorte que le courant d’excitation circule vers la deuxième source de lumière (120), et qui forme un chemin de courant de sorte que le courant d’excitation circule vers la première source de lumière (110).  Figure pour l’abrégé : la FIG. 2.
Patent FR-3118364-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic des installations photovoltaïques par analyse de courbes iv
Inventor: AMHAL MOHAMED
IPC: H02S50/10
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne une procédure pour détecter un défaut ou plusieurs défauts d'un système photovoltaïque. La procédure comprend l'étape d'effectuer une mesure sur le système photovoltaïque pour déterminer une pluralité de K couples de valeurs, chaque couple associant une tension (V) à un courant (I). Un jeu d'indicateurs est ensuite déterminé à partir des K couples valeurs mesurés sur le système photovoltaïque. Ledit jeu d'indicateurs provenant du système photovoltaïque est ensuite comparé avec une pluralité de N jeux comprenant chacun les mêmes indicateurs, chacun des N jeux étant caractéristique d'un seul type de défaut connu. Le défaut ou les défauts sont déterminés en fonction du résultat de la comparaison.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3124846-B1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comportant un muret pour positionner et/ou fixer un dispositif optique
Inventor: BERA SEBASTIEN
IPC: F21S41/27
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) de véhicule automobile comportant :- au moins une première source de lumière (11) destinée à émettre des premiers rayons lumineux et au moins une deuxième source de lumière (12) destinée à émettre des deuxièmes rayons lumineux ;- au moins un dispositif optique (20, 30) configuré pour dévier au moins une partie des premiers rayons lumineux et deuxièmes rayons lumineux, - un support (40) supportant directement ou indirectement la première source de lumière et la deuxième source de lumière,- au moins un muret (41) disposé sur le support et configuré pour séparer les premiers rayons lumineux des deuxièmes rayons lumineux, le dispositif optique étant positionné et/ou fixé sur le muret.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2137611-B1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1972-05-08
Granted: 1976-08-06
Abstract: Flotation apparatus of the kind wherein a liquid to be treated, such as activated sludge for example, is caused to flow through a tank and subjected to treatment by gas bubbles generated by electrolytic action, whereby suspended materials, usually but not necessarily solids, in the liquid are carried to the surface of the tank by said bubbles to form a layer of thickened material, and including means for removing the thickened material from the surface of the liquid contained within the tank, characterised in that the liquid to be treated is introduced into the tank by flow through at least one elongated tube of conducting material which defines a cathode with respect to an anode mounted within said tube and which extends substantially over the length thereof.
Patent FR-2219868-B1 (FR)
IPC: F16H55/28
Filed: 1974-02-28
Granted: 1978-01-06
Abstract: 1451731 Rack and pinion gearing T R W INC 18 Feb 1974 [1 March 1973] 7292/74 Heading F2Q In a rack and pinion steering gear, the teeth 24 of a rack 15 are held in meshed engagement with a pinion 13 by a bearing 30 having an eccentric bore 34 which receives the rack 15. The bearing 30 is located in stepped bores 27, 28 formed in one end of a pinion housing 14. After the bearing 30 has been rotated to adjust the mesh, it is stacked by a deformation 37 of the housing wall. Another bearing 30a may be provided at the opposite end of the housing 14. Alternatively, the bore 30 may be concentric with the rack bar, and the bore 27 of the housing could be eccentric to the axis of the rack bar. In a modification, instead of staking the bearing 30 in the pinion housing, it is urged continuously circumferentially by a spring 41 in order to take up wear. In a further modification, the bearing is in the form of a wedge segment 51, and this may be urged circumferentially by a spring to take up wear.
Patent FR-2305208-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1975-03-25
Granted: 1982-01-29
Abstract: This safety ski binding with incorporated boot-supporting pivoting plate comprises for supporting the ski boot a pivoting plate adapted to rotate about a pivot member rigid with the ski and provided with boot retaining means, preferably at both toe and heel ends of the boot. These boot retaining means are movably mounted on said plate and held in their operative position in a predetermined area or amplitude of the permissible pivoting movement of the plate, any overstepping of said area or amplitude being attended by a release of the boot. To this end, a feeler connected to the retaining means engages an abutment member rigid with the ski and disposed beneath the pivoting plate, and resilient means reacting between the pivoting plate and the ski produce at least in said area an essentially constant antagonistic torque, said retaining means being slidably mounted along the longitudinal median line of said supporting plate and responsive to spring means constantly urging said feeler for engagement with the control surface of said abutment member so that, in case of release, said retaining means are moved away from the relevant boot end.
Patent FR-2425866-B1 (FR)
IPC: A61N2/04
Filed: 1978-05-17
Granted: 1982-01-15
Abstract: The present invention relates, on the one hand, to a therapeutic method consisting in transmitting magnetic signals to a living substratum or body which signals have informational significance compatible with the informational organization and the automatic regulation of the substratum in order to act on its functional behavior to balance or dynamize it, and on the other hand, to an apparatus for transmitting said signals. Each signal is formed by a sequence of magnetic fields generated by selectively coupling an electrical signal into like and dissimilar magnetic poles to define a wave train of selected form, the wave train being repeated at least three times, the basic frequency of the magnetic waves being of the order of 40 to 80 KHz, and the signal duration being of the order of 100 to 200 microseconds.
Patent FR-2464727-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1979-09-14
Granted: 1984-12-21
Abstract: Under normal skiing conditions, two lateral arms of a jaw unit cooperate with the toe end of a ski boot in order to maintain the boot in the axis of the ski and are held in position with a force designated as the inherent stiffness of release. When an excessive twisting effort is exerted on the skier's leg, the arms both move in a transverse direction with respect to the ski in order to permit lateral disengagement of the boot. A toe abutment feeler member is in contact with the front end of the boot and cooperates with a spring-loaded piston unit in order to reduce the inherent stiffness of release as well as resistance to torsional disengagement in the event of a forward fall of the skier and/or of an axial thrust exerted by the boot, thus achieving considerably enhanced safety.
Patent FR-2446973-B1 (FR)
IPC: F16K37/00
Filed: 1980-01-18
Granted: 1985-11-15
Abstract: A valve apparatus having a poppet valve carrying a magnet and a switch responsive to movements of the magnet wherein the switch is activated and deactivated by movement of the magnet into and out of proximity with the switch. The spring biased poppet valve is movable from a closed position under the influence of a predetermined fluid flow rate in one direction to an open, switch activating position and then is returned upon a slight reduction in fluid flow in the opposite direction past the switch activating position to a switch deactivating position intermediate the latter and the valve closed position. The valve is formed with a specially configured nose portion to provide poppet valve travel at predetermined fluid flow rates to activate and deactivate the switch.
Patent FR-2492830-B1 (FR)
IPC: A61K31/7034
Filed: 1980-10-29
Granted: 1983-10-07
Abstract: The present invention relates to the benzoyl- and alpha -hydroxybenzyl-phenyl-oside derivatives of general formula: (I) [in which Z is CO or CHOH, X1, X2, X3, X4 and X5, which are identical or different, each represent an atom of hydrogen, an atom of halogen, an alkyl group with 1 to 4 carbon atoms, an alkyl group with 1 to 4 carbon atoms substituted by one or more atoms of halogen, an OH group, an alkoxy group with 1 to 4 carbon atoms, an alkoxy group with 1 to 4 carbon atoms, substituted by one or more atoms of halogen, a nitro group, a cyano group, a thiocyano group, an isothiocyano group, a NR'R'' group (where R' and R'', identical or different, each represent an atom of hydrogen or an alkyl group with 1 to 4 carbon atoms) X1 being able, in addition, to represent an -NH-CS-O-CH3 group or an -O-C(CH3)2 CO2-R''' group (where R''' is an alkyl group with 1 to 4 carbon atoms and, preferably, an isopropyl group); and R represents a radical ose (the hydroxyl and amine functions of the radical ose being able to be substituted by acyl, alkyl or sulfate groups)], and to their diastereoisomers. It also relates to the method for preparing these derivatives and to their application in therapeutics.
Patent FR-2510386-B1 (FR)
Inventor: VIELLE DOMINIQUE ANDRE
IPC: A47J43/044
Filed: 1981-07-28
Granted: 1986-04-18
Abstract: 1. An appliance for making mayonnaise or a similar sauce, comprising a bowl (10) formed with a peripheral seat (16) for removably receiving an electric stirring device (18) which is equipped with a stirring unit such as a pair of whisks (20) in such a position that said stirring unit (20) is disposed near the bottom of the bowl and which includes an oil feeding container (12) disposed above the bowl (10) and adapted to let the oil flow slowly into the bowl (10) by means of a cock (14), characterized in that the feeding container (12) constitutes a part which is separate from the stirring device (18) and is removably held on a region of the top edge of the bowl (10) whose oppositely located region (22) forms the seat (16) for receiving the stirring device, wherein the stirring device (18) with its rear end (28) rests on the seat (16) while its front end (36), which is on the other side of the whisks (20), rests on a bracket (37) fixedly joined to the feeding container (12), the feeding container (12) being shaped like a horseshoe whose legs (26) extend above the opening of the bowl (10) on either side of the stirring device (18).
Patent FR-2517892-B1 (FR)
IPC: H01R39/08
Filed: 1981-12-08
Granted: 1984-11-16
Abstract: 1. Process for manufacturing a collector ring comprising, in known manner, an annular core (1) in insulating material, at least two conductive ferrules (7-8) fitted tightly on the core and at least two conductors (9-10) welded on the ferrules, said conductors being placed in housings (2-3) of the core and projecting axially out of at least one of the cross faces of the latter, characterized in that it consists in : - defining, in the thickness of the core (1) and from one of the peripheral surfaces, two housings (2-3) shifted angularly and axially, and each issuing onto a transverse face (1_a, 1_b) of the core, - extending at least one of the housings by a hole (6) provided in the thickness of the core until it opens on the same transverse face as the other housing, - welding two conductors (9-10) on the two conductive ferrules (7-8), causing the ferrules to slide on the core (1) peripheral surface where the housings (2-3) issue, while simultaneously engaging the conductors (9-10) into said housings and into the hole, and causing the ferrules to cover said housings, - providing for an axial and angular connection between the core and each ferrule by means of point bars (11-12) penetrating into the material of the core upon the sliding.
Patent FR-2592878-B1 (FR)
Inventor: PITET GUY
IPC: C07D253/06
Filed: 1986-01-16
Granted: 1988-12-16
Abstract: The present invention concerns new 5-monoaryl as.-triazin-3-ones substituted in 2-position, a method of preparing them, and their use as medicaments. The compounds according to the present invention have general formula (I) (I) in which: the bond represented by a dashed line indicates the presence of an optional double bond; A represents a direct N-C bond, a straight or branched C1 to C5 alkylene, possibly substituted one or more times by -COOR' or by Ar; R represents -H, -OH, +TR R' represents -H, -OH, straight or branched C1 to C7 alkyl, -NH2; Ar represents an aromatic ring having 5 or 6 members possibly containing a heteroatom such as O, N, S and possibly substituted one or more times by a radical selected from among -OH, C1 to C4 alkyl, C1 and C4 alkoxy, halogen, -CF3, acetonyloxy, and gamma -butyrolactone; as well as their pharmaceutically acceptable salts.
Patent FR-2627182-B1 (FR)
Inventor: ARRETZ EMMANUEL
IPC: C07B61/00
Filed: 1988-02-17
Granted: 1991-03-22
Abstract: 1. Process for the preparation of secondary mercaptans from linear olefins and from hydrogen sulphide by means of heterogeneous catalysis, characterized in that the reaction is carried out at a temperature above 75 degrees C in the presence of a catalyst consisting of a cation exchange resin.