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Patent FR-2886154-A1 (FR)
Title: Composition pour retarder le developpement de la maladie d'alzheimer
Inventor: BOURGEADE DOMINIQUE
IPC: A23L33/00
Filed: 2005-05-27
Abstract: La présente invention consiste en une composition comprenant :- une huile végétale contenant au moins un acide linoléique et au moins un acide linolénique,- de la vitamine E,- de la vitamine B9 (ou de folates),et permettant de retarder le développement de la maladie d'Alzheimer et d'améliorer la qualité de vie des patients. Cette composition est destinée à être incorporée à un vecteur assimilable par le corps humain, de préférence par la voie alimentaire.
Patent FR-2888829-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme d'une peau de cuir
Inventor: CASSARO JONATHAN
IPC: B68F1/00
Filed: 2005-07-22
Abstract: L'invention concerne la mise en forme de cuir.Elle se rapporte à un procédé de mise en forme d'une peau de cuir (12) ayant une face extérieure destinée à être apparente, qui comprend une étape d'application d'un traitement d'augmentation de rigidité, une étape de mise en forme de la peau à l'aide d'un moule coopérant avec la face extérieure de la peau, l'une au moins de ces deux étapes précitées n'étant exécutée que localement à un emplacement allongé (B) distant d'un bord de la peau et sensiblement parallèle à ce bord, et une étape destinée à faciliter le maintien en forme, telle qu'une application locale d'un matériau de maintien en forme (24) à la face intérieure de la peau, notamment d'une résine thermoplastique (24).Application à la fabrication de garnitures intérieures d'automobiles.
Patent FR-2881029-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge adhesif a cavites pour mamelons
Inventor: CHEN PAI CHIEN
IPC: A41C3/12
Filed: 2005-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à soutien-gorge adhésif (3) comprenant une paire de bonnets (30) de soutien-gorge destinés à recevoir et à soutenir une paire de seins, caractérisé en ce que chacun des bonnets (30) de soutien-gorge comprend :- une surface orientée vers l'un des seins et comportant une cavité (36) correspondant à une zone du mamelon ; et- une couche adhésive (33b) sur ladite surface
Patent FR-2894958-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de difluoroethanol
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C07C31/38
Filed: 2005-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau procédé de préparation de difluoroéthanol.Le procédé de préparation de difluoroéthanol selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comprend une hydrogénation catalytique d'un halogénure d'acétyle répondant à la formule suivante : dans ladite formule, X représente un atome d'halogène autre qu'un atome de fluor.
Patent FR-2869582-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur guide par le timon a direction assistee
Inventor: JOCHEM ULRICH
IPC: B62D1/14
Filed: 2005-04-12
Abstract: Chariot élévateur comportant un timon de direction (4) pivotant autour d'un axe (5) au moins sensiblement vertical et dont le mouvement de pivotement est transmis par une liaison mécanique à au moins une roue directrice (7) du chariot élévateur, ainsi que des moyens pour générer une force d'assistance de direction.Un capteur (6) est prévu au moins au niveau du timon de direction (4) pour saisir une force d'actionnement de direction exercée sur le timon de direction (4), et le timon de direction (4) coopère avec le moyen générant une force auxiliaire de direction pour engendrer une force d'assistance de direction en fonction du signal de sortie du capteur (6).
Patent FR-2878011-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un embrayage de ventilateur du type a commande exterieure
Inventor: SHIOZAKI KEN
IPC: F04D25/02
Filed: 2005-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de meilleure capacité de commande, permettant de commander un embrayage de ventilateur du type à commande extérieure. Le procédé de commande peut correspondre exactement aux changement dans une vitesse de ventilateur (22), une rotation de moteur (28) et l'état de l'embrayage de ventilateur demandés, peut améliorer la distance parcourue, peut élever l'efficacité de refroidissement d'un système de conditionnement d'air (A/C) et peut éliminer les bruits de ventilateur (22) dûs à un entraînement. Le procédé commande les MARCHE/ARRET d'un élément de soupape (9) actionné par un électro-aimant (11) du dispositif d'embrayage de ventilateur (24) de type à commande extérieure, qui est configuré pour commander les MARCHE/ARRET d'un trou de réglage de l'alimentation en huile (28) avec l'élément de soupape (9), grâce à une commande PID (c'est-à-dire, un procédé de commande à réaction par proportion, différentiation et intégration) en se fondant sur au moins un signal d'une température de liquide de refroidissement de radiateur (21), une vitesse de ventilateur (22), une température d'huile à transmission, une vitesse de véhicule, un régime de moteur (28), la pression de compresseur d'un système de conditionnement d'air, et un signal de MARCHE/ARRET du système de conditionnement d'air, dans lequel les gains individuels de la commande PID sont déterminés grâce à une matrice de gain contenant la vitesse optimale de ventilateur demandée du côté moteur, la vitesse de ventilateur effectivement mesurée, et le régime du moteur, et dans lequel la commande PID est constituée en se fondant sur les gains, de telle sorte qu'un signal de commande est sorti.
Patent FR-2897760-A1 (FR)
Title: Mascara brush for e.g. combing eyelashes, has brushes formed of respective bristle portions and superposed on one another, where portions are curved, concave, convex and plane and are integrated to solid and rigid non-bristled parts
Inventor: DEMICHELIS GEORGES JEAN
IPC: A45D40/26
Filed: 2006-02-24
Abstract: The brush has brushes formed of respective bristle portions (a, b), where the brushes are superposed on one another. The portions are integrated to respective solid and rigid non-bristled parts (a1, b1), where the portions are curved, concave, convex and plane and are united by a removable fixation (c).
Patent FR-2900541-A1 (FR)
Title: Fishing rod`s functioning information e.g. weight of rod, providing device, has constraint gauge measuring deformation at flexion of fishing rod and transmitting signals to microcomputer which transforms signals into information
Inventor: FAORO BERNARD ANDRE
IPC: A01K97/12
Filed: 2006-05-04
Abstract: The device has a constraint gauge (2) measuring deformation at flexion of a fishing rod (1). Wires (3) connect the gauge to a support (4) which is fixed on the rod. A microcomputer (5) is connected remotely to the support by wireless connection. The gauge transmits signals resulting from the deformations to the microcomputer which transforms the signals into information, which are readable through a digital display screen (6), audible through a sound alarm (7) and visualized by a user by a visual alarm (8) in the microcomputer.
Patent FR-2902191-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle non destructif permettant de determiner la presence de materiau magnetique dans des materiaux non magnetiques ou a magnetisme oriente comme par exemple les soudures
Inventor: CHAUVEAU DANIEL ROGER
IPC: G01N27/72
Filed: 2006-06-07
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif permettant de déterminer la présence de matériau magnétique dans des matériaux non magnétique ou à magnétisme orienté, et en particulier l'existence de passes de soudures en acier au carbone dans une soudure en acier inoxydable.L'invention concerne un dispositif permettant d'assurer et exploiter des mesures de champ magnétiques. Il est constitué- d'une ou plusieurs sondes (1,2) dotée de capteurs de champ magnétique pouvant être associées à des codeurs de position (3), et des traducteurs ultrasonores (4) ,- des moyens de mesure de champ (5) et en option de mesure d'épaisseur par ultrasons (6) et de codage de la position de la sonde (7),- des fonctionnalités de mémorisation (7) de toutes les mesures effectuées et de comparaison (8) arithmétique ou logique de celles ci- des moyens de diagnostic (10) pouvant être automatique, des moyens d'alarme et de restitution numérique et graphique des résultats (11),- un procédé de calibration- un procédé d'inspection
Patent FR-2903121-A1 (FR)
Title: Installation de traitement thermique en continu, destine au recuit brillant d'une bande d'acier inoxydable
Inventor: ILLY FABIEN
IPC: C22C38/18
Filed: 2006-06-30
Abstract: L'invention concerne une installation de traitement thermique en continu, destinée au recuit brillant d'une bande d'acier inoxydable, comprenant au moins une enceinte à atmosphère contrôlée intégrant des moyens de chauffage de la bande et des moyens de refroidissement de la bande, les moyens de chauffage et les moyens de refroidissement de la bande étant constitués respectivement par une section (3) verticale de chauffage rapide à induction et au moins par une section (4) verticale de refroidissement rapide, positionnées sur le brin vertical, montant ou descendant de la bande métallique, sur lesquelles sections (3, 4) la bande est libre de conduite, non touchée, lorsque la température de bande excède 250 degres C.Selon l'invention :- ladite enceinte est constituée par ladite chambre à atmosphère contrôlée (2) , non oxydante, dont la teneur est constituée par un mélange de gaz inerte et d'hydrogène voire d'hydrogène pur et par une chambre (5) maintenue sous gaz inerte d'un dispositif de sécurité permettant de créer une zone tampon entre l'air atmosphérique extérieur et l'atmosphère à teneur en hydrogène afin de limiter l'insertion d'air atmosphérique extérieur dans la chambre (2) à teneur en hydrogène,- un dispositif (10) de conduite de bande est intégré directement dans ladite enceinte afin de minimiser le poids de la partie de bande sous point chaud, permettant d'entraîner la bande sans glissement et de lisser les variations des efforts de traction sur le brin vertical libre de conduite de la bande métallique, lors du fonctionnement normal de la ligne, et constitué par au moins un rouleau motorisé (11).
Patent FR-2903431-A1 (FR)
Inventor: KOCET LOUIS
IPC: E01F9/669
Filed: 2006-07-04
Abstract: The device (1) has a base (2) on which a panel is mounted. An arm (10) is pivoted with respect to the base around a longitudinal axle (16) between a lowered position and a raised position. The arm is activated by a lever (22) with a handle and a connecting rod (23), where the arm includes a transversal wing fixed with respect to the arm. The wing includes a recess (13) and a projected tooth, where the tooth is arranged opposite to a lateral wall (5) of the base in the lowered position of the arm and cooperates with a hollow arranged in a side of metallic rail (32).
Patent FR-2903828-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation temporelle d'une forme d'onde a evasion de frequence orthogonale et systeme de radiocommunications par satellite a gestion de temps de transit decentralisee.
Inventor: BRUAS PATRICK
IPC: H04B1/713
Filed: 2006-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation temporelle d'une forme d'onde à évasion de fréquence orthogonale. Le procédé comporte pour chaque station une étape d'acquisition et de maintien de l'heure, l'heure ainsi déterminée étant une heure estimée localement à chaque station et une étape d'acquisition et de maintien du Temps de Transit entre la station et un satellite, le temps de transit étant estimé localement. Les instants d'émission par ladite station sont déterminés en fonction de l'heure estimée localement et du temps de transit estimé localement.L'invention a encore pour objet un système de radiocommunications par satellite à gestion de temps de transit décentralisée. En particulier, l'invention s'applique aux communications par satellites dont la forme d'onde met en oeuvre des techniques d'étalement de spectre et de sauts en fréquence en général, et plus particulièrement aux communications par satellite géostationnaire transparent.
Patent FR-2904893-A1 (FR)
Inventor: DUCOURNEAU JEAN BERNARD
IPC: H01T15/00
Filed: 2006-08-11
Abstract: The component has two main electrodes (2, 3) arranged so as to form a spark-gap (4), and trigger elements (10, 11) distinct from the main electrodes. The trigger elements are arranged such that a disruptive discharge (12) appears between the trigger elements to cause a sparkover of an electric arc (6) between the electrodes. The trigger elements are formed by auxiliary electrodes (14, 15). The elements extend in an inter-electrode space (5) that separates the main electrode (2) from the main electrode (3). Independent claims are also included for the following: (1) a method for triggering an electric component (2) a method for manufacturing an electric component.
Patent FR-2905886-A1 (FR)
Inventor: DEMIT DANIEL
IPC: B23P21/00
Filed: 2006-09-14
Abstract: The invention relates to a robotic workstation (1), comprising at least one multiple-axis parts-handling robot (7) having an arm (9) with a free end that is provided with a parts support (10), and first and second operational units (5, 6) for co-operating functionally with the support, and wherein the support comprises a body (11) provided with locations (14) for receiving parts, said locations being arranged so that each of them is accessible simultaneously by one of the operational units. The invention also provides a method of controlling the station.
Patent FR-2905918-A1 (FR)
Title: "generateur pyrotechnique a deux chambres de combustion separees par une tuyere"
Inventor: ANDRY ROGER
IPC: B60R21/264
Filed: 2006-09-20
Abstract: L'invention se rapporte à un générateur de gaz, qui comporte :- des tubes interne (3) et externe (2), le tube interne (3) délimitant deux chambres de combustion (C1, C2) ;- un initiateur pyrotechnique (6) dans le prolongement du tube interne, à proximité de son ouverture (31 ) ;-les charges pyrotechniques (5, 5') de chaque chambre (C1, C2) ayant des durées de combustions différentes ;- le tube interne (3) présentant, en regard de l'une des chambres (C1, C2), des orifices (33) pour l'évacuation des gaz vers une chambre de tranquillisation, tandis que le tube externe (2) présente des orifices (23) de sortie.Il est remarquable en ce que:- la charge pyrotechnique (5) de la chambre de combustion (C1) attenante à l'initiateur (6) est formée d'une juxtaposition de pastilles présentant un trou central ;- les orifices (33) du tube interne (3) sont situés en regard de la chambre de combustion (C2) ;- la chambre de tranquillisation renferme un filtre (F) qui s'étend en regard des deux chambres de combustion (C1, C2) ;- le tube externe (2) présente sur sa paroi (20) en regard de la chambre de combustion (C1), des orifices (23) de sortie.
Patent FR-2910710-A1 (FR)
Title: Image sensor controlling device for e.g. digital camera, has bias circuit including switch to connect source of transistor to charge voltage for increasing potential of source of transistor, when photodiode is discharged toward node
Inventor: BARBIER FREDERIC
IPC: H04N5/359
Filed: 2006-12-21
Abstract: The device has a photoreceptor (PIX) including a photodiode (D) discharged in a readout node (SN) through a MOS transistor (M4). The readout node is connected to a terminal of another MOS transistor (M2), where a source of the transistor (M2) is connected to a processing system. A bias circuit has a switch (SW) connecting the source of the transistor (M2) to a charge voltage (Vclamp) for increasing the potential of the source of the transistor (M2), when the photodiode is discharged toward the readout node. An independent claim is also included for a method for controlling a photoreceptor comprising a photodiode.
Patent FR-2910753-A1 (FR)
Title: Shared medium access control channel access management method for telecommunication network, involves allocating access priority to priority customer station, and transmitting priority parameter to station by access point
Inventor: PERROT SEBASTIEN
IPC: H04B7/204
Filed: 2006-12-22
Abstract: The method involves allocating an access priority to a priority customer station e.g. mobile terminal, where the priority is independent of traffic type. A parameter of the priority is transmitted to the station by an access point of a telecommunication IEEE 802.11 network, where the parameter of the priority defines priority access of a shared channel. A request for the associated priority transmitted by the station is received by a receiving module of the access point. The priority access of the channel is distributed to the station. An independent claim is also included for a method for accessing a shared channel in a telecommunication network.
Patent FR-2902504-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur
Inventor: MIYAGAWA MASASHI
IPC: F02G5/02
Filed: 2007-02-12
Abstract: Un dispositif de récupération de chaleur comporte une partie d'évaporation (1) destinée à faire évaporer un fluide interne et une partie de condensation (2) destinée à faire condenser le fluide interne évaporé dans la partie d'évaporation (1). La partie d'évaporation (1) et la partie de condensation (2) sont en communication l'une avec l'autre par l'intermédiaire d'un passage en boucle destiné à faire circuler le fluide interne au travers de celui-ci. La partie d'évaporation (1) comporte des conduits de chaleur d'évaporation (3a) et des ailettes d'évaporation (4a). Chaque conduit de chaleur d'évaporation (3a) comporte des parties de bride (33a) au niveau des leurs extrémités longitudinales. Les parties de bride (33a) dépassent dans une direction perpendiculaire à une direction longitudinale du conduit de chaleur d'évaporation (3a) et présentent une forme tubulaire. Les conduits de chaleur d'évaporation (3a) et les ailettes d'évaporation (4a) sont empilés en alternance et brasés, et les parties de bride (33a) des conduits de chaleur d'évaporation adjacents (3a) sont couplées et brasées les unes aux autres, de sorte que les parties de communication (6a) sont réalisées par les parties de bride couplées (33a) et les extrémités longitudinales des conduits de chaleur d'évaporation (3a).
Patent FR-2918460-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif permettant l'obtention des resultats des systemes abo,rhesus et autres pherotypes et systemes rares, rai.
Inventor: CHAIBI NAJIM
IPC: G01N33/80
Filed: 2007-07-02
Abstract: nouveau dispositif permettant la detection et la determination des phenotypes sanguins ,des systemes ABO, rhesus, RAI et phentypes rares.le dispositif permettant la détermination et la détection des groupes sanguins ABO, Rhésus , et RAI et autres analytes contenu dans un fluides biologiques tels que le sang veineux , artérielle , capillaires ,le plasma, les urines , la salive comprend un support solide (1) permettant de soutenir les zones réactives, une membrane absorbante(2) permettant de récupérer l'excès de fluides biologiques, un support permettant d'accueillir les zones réactives (3) , au moins une zone réactive (4) , un réservoir (5) contenant une solution de lavage et/ou de revelation et un dispositif de coulissage (6).Ce nouveau dispositif est destiné aux etablissement hospitalier.
Patent FR-2916601-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a l'empreinte de report d'un connecteur sur une carte imprimee.
Inventor: LO HINE TONG DOMINIQUE
IPC: H01R13/646
Filed: 2007-05-21
Abstract: La présente invention concerne une carte recevant au moins un connecteur, ladite carte étant constituée par un substrat diélectrique 200 comportant sur une première face un premier plan de masse et sur une seconde face au moins deux lignes de transmission 201, 202 entre lesquelles est monté le connecteur 220 et une empreinte 203. L'empreinte comporte un premier élément 203a positionné entre les deux lignes de transmission sous le connecteur, ledit premier élément formant avec le premier plan de masse un élément capacitif, et à chaque extrémité du premier élément, des seconds éléments 203b formant avec le premier élément un élément selfique et capacitif, lesdits seconds éléments se prolongeant chacun par un second plan de masse, les seconds plans de masse 204, 205 étant reliés au premier plan de masse.L'invention s'applique notamment aux cartes imprimées avec connecteurs de test intégrés.
Patent FR-2921754-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un subtrat semiconducteur localise sur une couche isolante
Inventor: HALIMAOUI AOMAR
IPC: H01L21/20
Filed: 2007-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche de silicium (11) s'étendant sur une couche isolante, comprenant les étapes suivantes : former une couche de silicium-germanium sur au moins une portion d'une tranche de silicium (1) ; transformer des parties de la couche de silicium-germanium en plots (9) de silicium poreux ; faire croître une couche de silicium monocristallin (11) sur la couche de silicium-germanium et sur les plots de silicium poreux (9) ; éliminer la couche de silicium-germanium ; oxyder les plots de silicium poreux (9) ; et déposer un matériau isolant sous la couche de silicium (11).
Patent FR-2922596-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation dynamique de la vitesse de rotation d'un turbocompresseur d'un moteur a combustion.
Inventor: LE LAY VINCENT
IPC: F02C6/12
Filed: 2007-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation dynamique de la vitesse de rotation d'un turbocompresseur d'un moteur à combustion remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de :- enregistrement d'une information d'au moins une commande d'au moins un actionneur du moteur et/ou du turbocompresseur,- détermination du régime moteur,- détermination du débit de carburant,- détermination de la pression dans le collecteur du moteur,- détermination du débit d'air,- estimation de la vitesse de rotation du turbocompresseur en fonction de l'information de la commande de l'actionneur, du régime moteur, du débit de carburant et du débit d'air.Un autre objet de l'invention concerne un système d'estimation dynamique de la vitesse de rotation d'un turbocompresseur d'un moteur à combustion mettant en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-2923828-A1 (FR)
Title: Composes hybrides a base de polyasaccharides(s) et d'au moins un polyoxyalkylene, leur procede de preparation et leurs applications
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C09K23/32
Filed: 2007-11-16
Abstract: La présente invention est relative à de nouveaux composés hybrides comprenant au moins une entité polysaccharide (PS) -par exemple guar- dans lequel au moins l'une des fonctions hydroxyles est substituée par au moins une entité A polyoxyalkylène (PEG) La rotule Ro entre cette entité PS et cette entité A est obtenue par "click chemistry" et répond à la formule (II.1) ou (II.2) suivante: avec Z représentant un atome de carbone ou d'azote.Applications de ces composés hybrides à titre d'émulsifiants, notamment en cosmétique.
Patent FR-2927880-A1 (FR)
Title: Helicoptere muni d'une pluralite d'elements sustentateurs pourvu d'un volet pour commander l'incidence de ses pales
Inventor: BRINDEJONC ANNE
IPC: B64C27/54
Filed: 2008-02-27
Abstract: La présente invention concerne un hélicoptère muni d'un rotor principal (1) comportant au moins deux pales (10, 20), chaque pale (10, 20) étant pourvue d'un moyen de fixation (11, 21) à un moyeu (2) du rotor (1). Cet hélicoptère est muni d'un élément sustentateur (12, 22) par pale (10, 20), ledit élément sustentateur étant pourvu d'un volet inclinable (19, 29), chaque élément sustentateur (12, 22) étant lié mécaniquement à une unique pale (10, 20) pour faire varier le pas de ladite unique pale (10, 20).