baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2728517-A1 (FR)
Inventor: STRAGIER BERNARD
IPC: F16D48/06
Filed: 1995-11-22
Abstract: The control device is of the type comprising an actuator (16) connected to a receiver (18) through a hydraulic line (17), said actuator (16) comprising a piston which, under the control of an electric motor (23) which is itself under the control of a pilot unit (24), is capable of acting on said hydraulic line (17) with, in a bypass mounted arrangement on said hydraulic line (17), a tank electrovalve (27) controlling its connection to a hydraulic fluid tank (28). According to the invention, position sensors (30, 31) detect the position of the piston (22) and of the output member (19) of the receiver (18) to send information to the pilot unit (24) and to effect a correction operation in the case of a drifting of said positions. Application to control devices for motor vehicle clutch.
Patent FR-2742874-A1 (FR)
Inventor: LEMAITRE FRANCOIS
IPC: G01S7/02
Filed: 1995-12-22
Abstract: An electromagnetic method for sensing and/or locating a person forming a non-co-operative target, wherein an electromagnetic signal is transmitted (1) in a search area (N) and the backscatter signal from the area (N) is detected (2). The method is characterised in that transmission and reception are carried out using at least two separate antennas, the resulting signal(s) is (are) filtered with a low-pass or band-pass filter (12) to extract components that are indicative of human motion, and the resulting filtered signal(s) is (are) processed to determine the presence and/or location of the person. A system for carrying out the method is also provided. Said method and system are useful for locating avalanche victims.
Patent FR-2743190-A1 (FR)
Title: Coulisseau porte-contacts pour contacteurs
Inventor: BUREL MICHEL
IPC: H01H50/00
Filed: 1995-12-29
Abstract: La présente invention concerne un coulisseau porte-contacts de contacteur, constitué par un corps isolant (1) percé de fenêtres (124, 134, 144) dans chacune desquelles se logent un pont de contacts (21, 31, 41) et un ressort associé de pression des contacts (31, 32, 33 ), ce coulisseau étant déplacé par les parties mobiles de l'électroaimant du contacteur, le ressort prenant appui sur la face opposée à la face d'appui adjacente au pont de contacts, caractérisé par le fait que le corps (1) présente des encoches (121, 131, 141) s'étendant entre une fenêtre (124, 134, 144) et la face apparente de manière à permettre d'appuyer sur l'extrémité haute du ressort associé.
Patent FR-2743369-A1 (FR)
Inventor: MAUJEAN ALAIN
IPC: C12G1/022
Filed: 1996-01-09
Abstract: A method for processing alcoholic fermentation residues and lees is disclosed. The lees are filtered (2), de-alcoholised (3), washed (4), turned into a paste (5) and dried in powder form for later use. The method is useful for recycling alcoholic fermentation lees.
Patent FR-2729478-A1 (FR)
Title: Dispositif de bobinage/rembobinage automatique de film pour empecher l'exposition d'un film a une lumiere et procede de commande associe
Inventor: PARK EUN GWAN
IPC: G03B17/42
Filed: 1996-01-15
Abstract: Ce dispositif utilisé dans un appareil de prise de vues comprend des moyens (10) pour détecter et compter le nombre de perforations d'un film en cours de bobinage un interrupteur (S1) pour brancher l'alimentation pour la prise de photographies, des moyens de commande (20) pour déterminer si la totalité du film a été utilisée pour prendre des photographies et si l'interrupteur (S1) a été ouvert pendant un intervalle de temps prédéterminé et éventuellement délivrer un signal de rembobinage du film, et des moyens (30) d'actionnement d'un moteur d'entraînement du film pour l'opération de bobinage/rembobinage en réponse à un signal délivré par les moyens de commande.
Patent FR-2745313-A1 (FR)
Title: Metal support frame for building
IPC: E04B1/24
Filed: 1996-02-26
Abstract: The support frame for one stage (5) of a building has an assembly of vertical metal posts (1) of the same height as the stage. An inner and of each post i.e. on a floor (4) of the frame  via a lower plate (3). The posts can be tubular and of square section. The posts can be connected at their upper ends to a peripheral frame (10) to which they are fixed by an upper plate (2). The building can have an upper stage (6) with posts of a similar height.
Patent FR-2746931-A1 (FR)
Inventor: THEVENOD SERGE
IPC: A47B21/00
Filed: 1996-03-29
Abstract: A coupling device, particularly for a fibre-optic network, including a housing and a sealing member (200) pivotably mounted thereon opposite an aperture therein. Said sealing member (200) comprises a cylindrical portion and a domed portion (210) centred on the pivot axis, and the pivot axis is set back from the front surface defining the aperture in the housing.
Patent FR-2737836-A1 (FR)
Title: Integration electronique dans des boitiers d'entretien
Inventor: NOLLA MAGRINA FRANCESCO
IPC: H05K1/02
Filed: 1996-03-29
Abstract: Intégration électronique dans des boîtiers d'entretien (10) du type formé par un conteneur à l'intérieur duquel sont disposés plusieurs circuits imprimés auxquels sont connectés les composants correspondants soit directement, soit au moyen de ou en collaboration avec des chevilles courtes (17) ou des chevilles longues (21). Intégration électronique dans des boîtiers d'entretien, caractérisée en ce que l'intégration de composants électroniques (18) est effectuée grâce à la combinaison de circuits imprimés de puissance (5) dont la partie conductrice a une épaisseur de 400 microns et de circuits électroniques de signal de 105/70/35 microns, ou bien mixtes de 400/105 microns, 400/35 microns, dans lesquels sont incorporés lesdits composants (18).
Patent FR-2732982-A1 (FR)
Title: Procede pour ajuster et surveiller un dispositif de chauffage a regulation de temperature et dispositif de chauffage permettant sa mise en oeuvre
Inventor: STRAKA DERRICK
IPC: D02J13/00
Filed: 1996-04-11
Abstract: La température de la surface d'une galette de machine de filature doit être maintenue constante dans certaines limites. Pour effectuer la surveillance, le circuit de régulation fermé est ouvert et un taux de réglage constant est appliqué à une unité chauffante (5) du dispositif. Après que la partie chauffée (3, 3a) du dispositif a atteint une température d'équilibre, une première température réelle de cette partie est mesurée au moyen d'un capteur. Un signal est tiré de l'écart de la température réelle mesurée et une température de consigne correspondant au premier taux de réglage constant: Applicable à la production de fibres artificielles.
Patent FR-2734209-A1 (FR)
Title: Portiere de vehicule automobile avec panneau exterieur de portiere, panneau interieur de portiere, habillage interieur et support d'elements pour la serrure de porte
Inventor: KLEEFELDT FRANK
IPC: E05B79/04
Filed: 1996-05-02
Abstract: Portière de véhicule automobile, comprenant un panneau extérieur de portière, un panneau intérieur de portière, un habillage intérieur et un support d'éléments pour la serrure de porte ainsi que pour d'autres éléments fonctionnels. Le support d'éléments est introduit et monté dans la portière de véhicule automobile au travers d'au moins un évidement dans le panneau intérieur de portière ou inséré dans un évidement du panneau intérieur de portière. La serrure de porte est fixée avec des vis, à partir de l'espace intérieur de la portière du véhicule automobile, sur le côté serrure de la portière du véhicule automobile. La serrure de porte (5) est fixée de manière interchangeable sur le support d'éléments (4) à l'aide d'une unité de chariot de montage (7, 8) qui présente un degré de liberté de réglage sensiblement horizontal. L'unité de chariot de montage comporte au moins une position de crantage pour le positionnement de la serrure de porte sur le support d'éléments
Patent FR-2750095-A1 (FR)
Title: Safety belt anchoring point
Inventor: PEDRONNO PHILIPPE
IPC: B60R22/26
Filed: 1996-06-20
Abstract: The safety belt anchoring point comprises an angled bar (400) attached to a support (200) by one of its ends. The bar has at the end of its free part a retaining spring (420) for the webbing (300). The ends of the clip are inserted in holes (410) in the two opposite sides of the bar. The webbing retaining clip extends transversely and is retracted elastically in a first direction during passage of the webbing around the bar. A stop (215) in the support immobilises the retaining clip when it is re-deployed in the other direction.
Patent FR-2742666-A1 (FR)
Title: Autorespirateur sous-marin
Inventor: SEMEIA ROBERTO
IPC: B63C11/22
Filed: 1996-07-05
Abstract: Un autorespirateur sous-marin (1), de manipulation améliorée, comporte une bonbonne (2), un instrument de mesure (7) et un raccord rapide sur la bonbonne (2) et sur l'instrument de mesure (7), ainsi qu'un tuyau flexible (8) ayant des raccords rapides (11', 12) aux extrémités (9, 10).
Patent FR-2751755-A1 (FR)
Title: Velocimetre a laser a detection autodyne
Inventor: NERIN PHILIPPE
IPC: G01B9/02
Filed: 1996-07-23
Abstract: Velocimètre à laser autodyne comprenant: - un microlaser (10), apte à émettre respectivement un premier (40) et un deuxième (42) faisceaux, - des moyens de pompage (12) aptes à fournir au microlaser une lumière de pompage, - des moyens optique (14) aptes à envoyer le premier faisceau (40) sur une cible (50) et à envoyer de la lumière réémise par la cible (50) dans le microlaser (10), - un moyen de détection photoélectrique (16) pour recevoir le deuxième faisceau et émettre un signal de détection correspondant à une modulation d'intensité du deuxième faisceau, et - des moyens (17) de traitement du signal de détection pour déterminer une grandeur caractéristique d'une vitesse de déplacement de la cible. Application à la métrologie.
Patent FR-2752289-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement, notamment de modules electroniques
Inventor: GRIGNON ROBERT
IPC: H01Q21/00
Filed: 1996-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement. Le dispositif comporte des moyens (24, 25) de transfert de chaleur par impact associés à une structure alvéolaire (22) conductrice de la chaleur et pressée sur le ou les éléments (2'l) à refroidir par le jet de fluide (23) créé par les moyens de transfert de chaleur par impact. Application: notamment refroidissement de modules électroniques juxtaposés.
Patent FR-2752790-A1 (FR)
Title: Motor vehicle boot divider
Inventor: LEVY VICTOR
IPC: B60R7/02
Filed: 1996-08-29
Abstract: A boot divider consists of a support (2) which fits into all or part of the boot floor area, with fastenings to hold it in place, and a number of partitions (3U, 4R, 5R, 8U, 9U) which lie parallel to the surface of the support but can be raised and locked vertically to make compartments of different sizes. The support is equipped with mechanisms in the form of spring-loaded catches and ball locks which hold the partitions in their deployed and retracted positions. Each of the partitions is equipped with guide and control elements, and the support can be formed by the floor of the boot itself.
Patent FR-2752584-A1 (FR)
Title: Agent compatible avec les tensioactifs utilises en detergence ou cosmetique
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: A61K8/46
Filed: 1996-08-26
Abstract: Utilisation de copolymères de formule générale: (X)a - (Y)b - (Z)c dans laquelle: - X représente le motif monomérique à charge anionique, - Y représente le motif monomérique à charge non ionique, - Z représente le motif monomérique à charge cationique, avec: a, pourcentage en poids par rapport à la masse totale des monomères est compris entre 95 et 15, avec: b, pourcentage en poids par rapport à la masse totale des monomères compris entre 0 et 65 avec: c, pourcentage en poids par rapport à la masse totale des monomères compris entre 5 et 60 dans le but d'obtenir des compositions détergentes ou cosmétiques stables.
Patent FR-2748810-A1 (FR)
Title: Miniature source of infrared radiation, with coated metal microfilament
Inventor: PICARD BERNARD
IPC: H01K7/00
Filed: 1996-09-30
Abstract: The miniature infrared radiation source (1) has a self supporting micro-filament (2) made from a metallic ribbon covered with a thin non-metallic layer, that serves to enhance the emissivity of the ribbon.  The ribbon emits infrared radiation when a current is passed through the ribbon.  The thermal inertia of the ribbon is sufficiently small to permit the infrared radiation to be modulated electronically, by pulsing on and off.  Several metallic filaments of different elements can be combined, so that each filament emits a different part of the infrared radiation spectrum.  The metal thickness is in the range of several to several tens of microns.  The coating material, used to enhance the emissivity, is chosen from nitrate, silicate, oxide, or borate compounds.
Patent FR-2743159-A1 (FR)
Title: Bain de blanchiment pour materiaux photographiques noir et blanc
Inventor: WERNICKE UBBO
IPC: G03C5/44
Filed: 1996-12-26
Abstract: L'invention concerne un bain de blanchiment pour matériaux photographiques aux halogénures d'argent noir et blanc caractérisé par la combinaison d'au moins deux oxydants ayant un potentiel d'oxydation >= 500 mV et éventuellement d'un sel métallique à effet stabilisant d'un métal du premier ou deuxième sous-groupe de la classification périodique des éléments, le bichromate, lorsqu'il est utilisé sous forme de l'un des oxydants, étant utilisé en une quantité d'au plus 3,4 mmoles/l, ainsi qu'un procédé de blanchiment qui utilise ce bain de blanchiment.
Patent WO-9731064-A1 (WO)
Title: Utilisation de polycarbosilanes pour la stabilisation de polysilanes alcenyles
Inventor: BRYSON NATHAN
IPC: C08L83/16
Filed: 1997-02-14
Abstract: La présente invention concerne la stabilisation à l'air, en particulier à l'oxygène et/ou à la température, de compositions à base de polysilanes ou de mélanges de polysilanes, précurseurs de céramiques et également dénommés 'précéramiques'. La problématique sous-tendant la présente invention est la fourniture d'un moyen de stabilisation efficace de polymères précéramiques, du type polysilanes alcénylés, en particulier polyvinylsilanes (PVS), tout en préservant leur aptitude à la réticulation et à la céramisation subséquente, avec un rendement céramique élevé. L'invention apporte une solution à cela en proposant l'utilisation de polycarbosilane (PCS) pour la stabilisation d'un polymère précéramique, du type polysilane alcénylé, de préférence vinylé. Le PCS représente, au plus, 50 % en poids du mélange PCS/précéramique alcénylée.
Patent FR-2744233-A1 (FR)
Title: Mecanisme support de lentilles pour un appareil photo
Inventor: NOMURA HIROSHI
IPC: G02B7/08
Filed: 1997-01-24
Abstract: Mécanisme support de lentilles pour un appareil photo à obturateur d'objectif comprenant: un groupe de lentilles avant, un barillet support de lentilles (50); un barillet mobile (20); un groupe de lentilles arrière et un barillet de montage d'obturateur (40) qui comporte un obturateur (21) ayant une fonction d'exposition automatique. Le groupe de lentilles avant est fixé au barillet support de lentilles. Le barillet support de lentilles et le barillet de montage d'obturateur sont fixés tous les deux au barillet mobile. Le groupe de lentilles arrière est fixé soit au barillet mobile soit au barillet de montage d'obturateur de façon telle que le groupe de lentilles arrière soit mobile suivant l'axe optique (O) par rapport au barillet mobile. En fonctionnement de l'objectif zoom, le barillet mobile avance et se rétracte suivant l'axe optique.
Patent WO-9908027-A1 (WO)
Inventor: SBIHI ROBERT
IPC: F16K5/06
Filed: 1997-08-07
Abstract: La présente invention a pour objet un robinet à demi boisseau sphérique équipé d'un seul siège à sections différentielles mis en oeuvre par la pression de la ligne, quelle que soit sa direction ou par toute source de pression externe et pour tous diamètres nominaux de conduites ou pipelines. Ledit robinet à demi boisseau sphérique se caractérise essentiellement en ce qu'il est constitué par une demi-sphère (4) comportant une piste (9) annulaire usinée de contact avec le siège annulaire de la vanne, le reste de la demi-sphère étant laissé à l'état brut.
Patent FR-2761098-A1 (FR)
Title: Shelter for motor cycle or bicycle that also protects it against theft
Inventor: CANAUD DIDIER
IPC: E04H6/00
Filed: 1997-03-24
Abstract: The shelter and protective enclosure is anchored in the ground and has an internal volume slightly greater than that of the cycle or motor cycle it is to house. The shelter is fabricated from a number of panels (2,3,10) with a gable roof (7) and a door (10) at one end. The door is hinged from its frame, which is bolted to the ends of the side walls. The hinges are designed to be inaccessible from the outside of the shelter. The opening edge of the door carries part of a lock, which engages an associated part on the adjacent frame. The lock can be electrically or mechanically operated by the authorised user.
Patent FR-2760682-A1 (FR)
Inventor: BERJON FREDERIC
IPC: B65C9/18
Filed: 1997-03-17
Abstract: The invention concerns a device for placing a secondary element affixed on a silicon substrate under a main element, itself affixed on a silicon substrate, characterised in that it comprises: a silicon substrate (2a) initially bearing main elements (1a); means for locating (9) the position of the main elements (1a); a bevelled blade (7a) for detaching the elements (1a); a silicon substrate (2b) initially bearing secondary elements (1b); a bevelled blade (7b) for detaching the secondary elements (1b), and located at a point where the two silicon supports (2a) and (2b) are close; adjusting means co-operating with locating means, such that the elements detached by the bevelled blade are positioned on the silicon substrate (2a) in the exact place initially taken up the substrate of the elements (1a); the silicon substrate (2a) returning to level of the bevelled blade (7a) and receiving the elements (1a), which are urged to be positioned in the exact place initially taken up by the elements (1a).
Patent FR-2766107-A1 (FR)
Inventor: BLUM RENE
IPC: C09K23/00
Filed: 1997-07-18
Abstract: Aqueous suspension of mineral materials contains copolymer as dispersion agent and/or to help crush the materials. The copolymer consists of: (a) at least one ethylenically unsaturated monomer with carboxylic group selected from monoacids e.g. (meth)acrylic, (iso)crotonic, and cinnamic; diacids e.g. fumaric and maleic; acid anhydrides such as maleic anhydride; and diacid hemiesters such as 1-4c monesters of maleic acid; (b) optionally at least one unsaturated monomer with a sulphonic group e.g. sodium methallylsulphonate or styrene sulphonic acid; or a phosphoric group e.g. propylene glycol (meth)acrylate phosphate; (c) optionally at least one unsaturated monomer without a carboxylic group e.g. (meth)acrylic esters, (meth)acrylonitrile, styrene, (meth)acrylamide; and (d) at least one unsaturated oxyalkyl monomer with terminal hydrophobic chain of general formula R-Ä-((CH2-CH(R1)-O)m-CH2-CH2-O)n-CH2-CH(R2)pÜq< /SB>-R'. In the formula, m, n, p ≤ 100; q is number such that 0 ≤ q x (n + m + p) ≤ 100; R1, R2 = H, methyl, or ethyl; R = polymerisable unsaturated radical belonging to group of esters including (meth)acrylic, crotonic and vinylphthalic, as well as unsaturated urethanes such as (meth)acrylurethane, or allylurethane; and R' = hydrophobic radical such as tristyrylphenyl,, or 8-30C alkyl, aryl, alkylaryl, arylalkyl, or, when R = urethane, 8C dialkyl, or, better, when R = unsaturated polymerisable radical, ≥ 22C dialkyl amine; total of a + b + c + d = 100 pts. The suspension has specific viscosity no greater than 25. Also claimed are use of the suspension in paper industry, in particular as size for paper.
Patent FR-2767610-A1 (FR)
Title: Startup switch for microwave oven control system
Inventor: WANG MIAO XIN
IPC: H02J3/01
Filed: 1997-08-21
Abstract: The relay switch has an electronic switch in parallel to control starting procedure and limit current in initial phase. The microwave oven comprises a microwave energy source (1) supplied by a voltage raising transformer (3) whose primary is connected to the AC supply (U).  Connection is via a current limiting device (5) comprising a relay (7), switch (9) and control circuit (10).  The current limiting device further comprises an electronic switching element (12) mounted in parallel with the switch (9) of the relay, and controlled to adopt a closed state when the supply voltage is maximum, during the starting of the oven.  The relay is then controlled to adopt the closed state after closure of the switching element.
Patent FR-2770216-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de la forme polymorphe epsilon de l'hexanitrohexaazaisowurtzitane
Inventor: BESCOND PHILIPPE
IPC: C06B45/00
Filed: 1997-10-29
Abstract: Procédé d'obtention de la forme polymorphe epsilon de l'hexanitrohexaazaisowurtzitane.Selon le procédé objet de l'invention, on réalise une solution saturée d'hexanitrohexaazaisowurtzitane de forme polymorphe quelconque dans un mélange comprenant un solvant choisi parmi les esters, les nitriles, les éthers et les cétones sauf l'acétone, ainsi qu'un non solvant choisi parmi les hydrocarbures aliphatiques et les hydrocarbures aromatiques, le solvant étant plus volatil que le non solvant.On ensemence ensuite cette solution saturée par quelques cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane de forme polymorphe epsilon, puis on concentre par évaporation du solvant.Ce procédé est simple, économique, facilement extrapolable au stade industriel.Il permet l'obtention de coupes granulométriques dans la gamme 10m-100m avec des grains lisses, au faciès régulier.L'hexanitrohexaazaisowurtzitane, notamment la forme epsilon la plus dense, est utile comme charge oxydante ou explosive dans les compositions pyrotechniques.
Patent FR-2756362-A1 (FR)
Title: Appareil domestique comportant un tableau de commande fixe par des elements de fixation non visibles de devant
Inventor: MULLER ERICH
IPC: F24C7/08
Filed: 1997-11-26
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager, notamment un four ménager. L'appareil ménager (2) comporte un tableau de commande (4) avec une face frontale (40) et au moins un élément de fixation (44) caché derrière la face frontale (40) ainsi qu'un dispositif de retenue (3) pour retenir au moins un élément de fixation (44). Ainsi, le tableau de commande (4) peut être vissé depuis l'arrière et sa face frontale (40) est moins exposée à un risque d'endommagement. L'invention est applicable, notamment, dans le domaine des appareils ménagers encastrables.
Patent FR-2772049-A1 (FR)
Title: Piece en materiau composite a matrice metallique a haute rigidite et a grande stabilite dans une direction longitudinale
Inventor: BILLAUD LAETITIA
IPC: C22C49/14
Filed: 1997-12-04
Abstract: Une pièce allongée, en matériau composite à matrice métallique, comprend respectivement de 35 % à 45 % en volume d'une matrice en alliage à base d'aluminium ou de magnésium et de 65 % à 55 % en volume de fibres continues de carbone, disposées en nappes parallèlement à sa longueur. Au moins environ 90 % des fibres de carbone sont des fibres à ultra haut module. Dans 25 % à 60 % des nappes, ces fibres sont orientées à 0 % +- 5degre par rapport à la direction longitudinale de la pièce, lorsque la matrice est à base d'aluminium. Dans les autres nappes, les fibres sont alors orientées entre +- 20degre et +- 40degre par rapport à cette direction. Lorsque la matrice est à base de magnésium, les fibres à ultra haut module sont orientées à 0degre +- 5degre dans au moins 90 % des nappes. On obtient ainsi une haute rigidité et une grande stabilité dans la direction précitée, ce qui favorise les applications à l'industrie spatiale.