baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108390-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de réfrigération d’hydrogène
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25B9/10
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Installation et procédé de réfrigération d’hydrogène à température cryogénique, comprenant un circuit (2) d’hydrogène à refroidir, l’installation (1) comprenant un premier ensemble d’échangeur(s) (5) de chaleur et un second ensemble d’échangeur(s) (6) de chaleur disposés en série en échange thermique avec le circuit (2) d’hydrogène à refroidir, le dispositif (1) comprenant un premier dispositif (7) de refroidissement en échange thermique avec le premier ensemble d’échangeur(s) (5) de chaleur, le premier dispositif (7) de refroidissement comprenant un réfrigérateur à cycle de réfrigération d’un premier gaz de cycle un tel que azote, l’installation (1) comprenant un second dispositif (8) de refroidissement en échange thermique avec le second ensemble d’échangeur(s) (6) de chaleur, le second dispositif (8) de refroidissement comprenant un réfrigérateur à cycle de réfrigération d’un second gaz de cycle ayant une molaire inférieure à 3g/mol dans lequel le réfrigérateur du second dispositif (8) de refroidissement comprend, disposés en série dans un circuit de cycle : un organe (9, 10) de compression du second gaz de cycle, un organe (5) de refroidissement du second gaz de cycle, un organe (11) de détente du second gaz de cycle et un organe (6) de réchauffage du second gaz de cycle détendu, l’organe (9, 10) de compression du second gaz de cycle comprenant au moins un compresseur centrifuge, l’installation comprenant un système (12) de mélange d’au moins un constituant additionnel ayant une masse molaire supérieure à 50g/mol avec le second gaz de cycle avant son entrée dans le au moins un compresseur centrifuge et un organe (12) d’épuration du mélange en sortie de l’organe (9, 10) de compression configuré pour retirer le au moins un constituant additionnel jusqu’à une teneur résiduelle déterminée, l’organe (12) d’épuration étant situé en amont du premier ensemble d’échangeur(s) (5) de chaleur Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110211-B1 (FR)
Title: Réservoir de pression comprenant un assemblage de tronçons reliés par des connexions coulissantes et formant une courbe fermée
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F17C1/02
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de pression (1) comprenant un assemblage d’au moins deux tronçons (31), les tronçons (31) étant connectés par des connexions coulissantes (2), chaque tronçon (31) délimitant une section interne du réservoir de pression (1). Les connexions coulissantes (2) relient les tronçons (31) bout-à-bout. De plus, les génératrices de l’assemblage des tronçons (31) forment une courbe fermée sur elle-même. De ce fait, le réservoir de pression (1) ne comprend aucun fond.  L’invention concerne aussi un moyen de stockage et de restitution d’énergie comprenant un réservoir de pression (1) tel que décrit, ainsi qu’une méthode de fabrication d’un réservoir de pression (1).  Figure 2 à publier
Patent FR-3114444-B1 (FR)
Title: Puce à routage bifonctionnel et procédé de fabrication associé
Inventor: THOMAS CANDICE
IPC: H01L39/24
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-09-30
Abstract: Puce à routage bifonctionnel et procédé de fabrication associé Un aspect de l’invention concerne un puce fonctionnelle (PFL) comprenant un substrat (P2) comprenant une première face et une deuxième face (S2), la deuxième face du substrat (P2) formant la face avant (S2) de la puce fonctionnelle ; une première couche d’oxyde (OXC) sur la première face du substrat (P2) ; une deuxième couche d’oxyde (BOX) sur la première couche d’oxyde (OXC) ; un premier niveau de routage (NM1) formé sur la surface de la deuxième couche d’oxyde (BOX) en contact avec la première couche d’oxyde (OXC) ; une troisième couche d’oxyde (OX) sur la deuxième couche d’oxyde (BOX) dans laquelle est inséré au moins un composant semi-conducteur (QB) ; une face arrière (S1) formée par la surface de la troisième couche d’oxyde opposé à la deuxième couche d’oxyde (BOX), la face arrière (S1) comportant une pluralité de pistes de routage supraconductrices (NS) entourées au moins partiellement d’une ou plusieurs pistes de routage conductrices (NM2), le composant semi-conducteur (QB) étant relié aux pistes de routage supraconductrices (NS) par l’intermédiaire de vias supraconducteurs (VQS) et les pistes de routage conductrices (NM2) de la face arrière (S1) étant reliées au niveau de routage (NM1) par l’intermédiaire de vias conducteurs (V12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3115446-B1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique avec embout applicateur flexible
Inventor: BICKFORD WILLIAM ROBERT
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-02-17
Abstract: Applicateur cosmétique avec embout applicateur flexible Un embout applicateur cosmétique inclue une base ; une surface principale s’étendant depuis la base, la surface principale incluant une hauteur, une épaisseur, et une largeur ; au moins une paroi auxiliaire s’étendant depuis la base, chaque paroi auxiliaire de l’au moins une paroi auxiliaire incluant une hauteur.
Patent FR-3116747-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’apprentissage de mouvement pour programmer au moins un dispositif robotisé.
Inventor: GAUTIER NICOLAS
IPC: G05B19/425
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: - Système et procédé d’apprentissage de mouvement pour programmer au moins un dispositif robotisé.  - Le système comprend un module de mémorisation (5) d’espace de travail (3), au moins un pointeur (6) associé respectivement à un effecteur (4) d’un dispositif robotisé (2), un module de capture de trajectoire (8) réalisée par le ou les pointeurs (6), un module de post-traitement (10) pour déterminer une trajectoire compatible du ou des effecteurs (4) et un module de sauvegarde (11), configuré pour sauvegarder la trajectoire compatible de chacun des dispositifs robotisés (2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116936-B1 (FR)
Title: Mélanges de sels d’ammonium quaternaire pour l’extraction de l’uranium(VI) de solutions aqueuses d’acide sulfurique
Inventor: LU ZIJUN
IPC: G21F9/12
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation d’un mélange de sels d’ammonium quaternaire comme extractant, pour extraire l’uranium(VI) d’une solution aqueuse d’acide sulfurique.  Elle se rapporte également à des mélanges de sels d’ammonium quaternaire ainsi qu’à un procédé permettant de récupérer l’uranium(VI) présent dans une solution aqueuse d’acide sulfurique issue de la lixiviation d’un minerai uranifère par l’acide sulfurique et dans lequel un mélange de sels d’ammonium quaternaire est utilisé en tant qu’extractant.  Applications : traitement des minerais uranifères (uraninite, pechblende, coffinite, brannérite, carnotite, …) en vue de valoriser l’uranium(VI) présent dans ces minerais.
Patent FR-3117826-B1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside.
Inventor: BLANC JULIE
IPC: A61K8/41
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration d’oxydation choisie parmi la 2-γ-hydroxypropyl-para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur de coloration d’oxydation choisi parmi (i) le 2-amino-4-hydroxyethylaminoanisole de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et (ii) le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un alkyl(poly)glycoside.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3118498-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le raccordement de deux fibres optiques et procédé de réparation d’une fibre optique au moyen dudit dispositif
Inventor: PELLETIER YANNICK
IPC: G02B6/46
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-10-27
Abstract: Un dispositif (15) pour réaliser le raccordement de deux fibres optiques, notamment deux brins d’une fibre brisée, comprend : deux contacts optiques (20A, 20B) comprenant chacun une férule (22) et un porte-férule (26) ; un manchon d’alignement (40) recevant, par ses extrémités opposées, les férules ; et un raccord (50) comprenant : un corps (52) pourvu d’un orifice traversant (54) logeant le manchon d’alignement et les férules, deux jupes d’extrémité (58A, 58B) s’étendant axialement de deux côtés opposés du corps et délimitant des conduits (60A, 60B) logeant des extrémités distales (26E) des porte-férules, et deux portées cylindriques définissant deux surfaces filetées (70A, 70B) ; et deux écrous (80A, 80B) montés autour des porte-férules et vissés sur les surfaces filetées, à partir de deux extrémités axiales opposées du raccord, et présentant des épaulements intérieurs (82) s’opposant à un déplacement axial des porte-férules dans une direction d’éloignement par rapport au raccord.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127240-B1 (FR)
Title: Élément de plancher fini préfabriqué, procédé de fabrication d’un plancher et plancher obtenu
Inventor: DE CHEFDEBIEN-ZAGARRIGA ANDRÉ
IPC: E04B5/08
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un élément de plancher (1) fini préfabriqué, constitué d’un panneau réalisé dans un matériau de structure (MS), comportant dans son épaisseur des blocs d’élégissement (5) et des armatures (6, 7). Les blocs d’élégissement (5) forment un quadrillage et définissent entre eux un réseau de nervures (8, 9) s’étendant dans deux directions (X, Y) sécantes. Les armatures (6, 7) sont disposées en deux nappes (10, 11) parallèles de part et d’autre des blocs d’élégissement (5). Elles sont saillantes des bords (4) de l’élément de plancher (1) pour assurer une continuité mécanique avec des éléments de plancher (1) adjacents. Un plancher (20) est obtenu par juxtaposition des éléments de plancher (1) séparés entre eux par une zone de jonction (ZJ) délimitée par un béquet de coffrage (12) intégré, et par coulage uniquement dans les zones de jonction (ZJ) d’un matériau de clavetage (MC) à très hautes performances, pour sceller lesdits éléments de plancher (1) entre eux et aux éléments porteurs d’une construction, permettant de réaliser une structure porteuse d’un bâtiment sans dalle de compression coulée sur chantier.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-2193871-B1 (FR)
IPC: C11D3/00
Filed: 1972-07-25
Granted: 1977-07-22
Abstract: A single phase, all purpose heavy duty liquid detergent composition which contributes softening and antistatic properties to the laundry consisting essentially of nonionic detergent, builder, a mixture of mono and di- phosphate esters of higher alkyl ethoxylates and lower alkyl mono and di- phosphate esters, and water.
Patent FR-2471567-B1 (FR)
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: F25J1/02
Filed: 1979-12-12
Granted: 1986-11-28
Abstract: A process of and an apparatus for saving energy in a method of liquefying a natural gas by cooling same with the vapor from a liquid coolant sub-cooled after expansion thereof in the liquid condition, the vapor simultaneously sub-cooling the liquefied coolant, the process consisting in expanding the sub-cooled high-pressure liquid coolant in a hydraulic turbine providing mechanical power possibly for driving a rotary machine.
Patent FR-2562884-B1 (FR)
Inventor: NINANE LEON
IPC: C01D3/22
Filed: 1984-04-16
Granted: 1988-12-30
Abstract: Process for the production of salt in which sodium chloride is crystallized in the form of spheres by evaporation of a sodium chloride brine and the spheres obtained are then broken up. The salt produced by the process is particularly suitable for the food industry.
Patent FR-2596755-B1 (FR)
Inventor: CHABARDES PIERRE
IPC: C07C45/51
Filed: 1986-04-03
Granted: 1988-05-27
Abstract: Ethylenic carbonyl compounds of formula (II) are made by the isomerization of acetylenic alcohols of formula (I) in the presence of a catalyst consisting of a titanium derivative, a copper or silver derivative, and, if required, an acid, which may be in the form of an ester or anhydride, or an inorganic ester.
Patent FR-2615347-B1 (FR)
Inventor: BOUCHERON JEAN-LOUIS
IPC: H05K1/02
Filed: 1987-05-15
Granted: 1993-07-23
Abstract: The invention relates to a power module, comprising a printed circuit (1, 16) rigidly attached onto a heat sink (2, 17) on which are deposited one or more power silicon chips (10, 25) by directly soldering or bonding so as to enable heat to be removed and distributed between the various chips (10, 25), the electrical linkage between the various output ranges (7, 9) of the silicon chips (10, 25) and the connections being carried out by ultrasonic soldering of an aluminium wire between the output ranges (7, 9) of the silicon chips (10, 25) themselves and the printed circuit (1, 16) which thus enables the current to pass to a connector (13) connected directly to the latter. The module according to the invention is characterised in that the heat sink part (2) on which the silicon chips (10) are mounted comprises extruded parts (4, 5) enabling it to provide its own linkage with the printed circuit (1). Application to the motor vehicle industry.
Patent FR-2616705-B1 (FR)
IPC: B29C65/00
Filed: 1987-06-19
Granted: 1991-01-11
Abstract: The invention relates to a one-piece assembly of tubes which are laterally contiguous and fixed together. <??>An initial assembly is produced with the tubes where the tubes are laterally contiguous but not fixed together and the tubes are fixed together only at the two ends of the assembly or only at one end of the assembly. An apparatus for producing the assembly comprises means (7) for forming an assembly of tubes which are laterally contiguous but not fixed together, cutting means (10) for cutting this assembly transversely to the tubes and fixing means (10) for fixing together the ends of the tubes which are located in the cutting plane. <??>The multiple-tube assembly is especially useful for constituting the core of a panel or of a sandwich-construction.
Patent FR-2626567-B1 (FR)
Inventor: CUER JEAN-PIERRE
IPC: C01F7/786
Filed: 1988-01-29
Granted: 1991-09-27
Abstract: A basic aluminium chlorosulphate whose basicity is between 45 and 70 % and in which more than 80 % of the SO4<2><-> ions are complexed. This product is prepared by reaction of calcium carbonate with an aluminium chlorosulphuric solution. This product can be used for coagulating and flocculating suspended matter in water, in particular with the aim of preparing potable water. An advantage of the product of the invention is that it leaves very little residual aluminium in the water produced.
Patent FR-2628418-B1 (FR)
Inventor: NOCCA JEAN-LUC
IPC: B01D3/24
Filed: 1988-03-08
Granted: 1991-01-04
Abstract: Process for the preparation of methyl tert-butyl ether (MTBE) by reaction of methanol with a mixture of hydrocarbons containing at least isobutene. The invention is characterised in that: - the said methanol and the said mixture are introduced into a reaction-distillation zone which contains at least two superposed and nonadjacent stationary beds (2a, 2b) of catalyst of the sulphonated resin type, at least one catalyst-free distillation zone, and at least one noncontinuous tray for redistributing liquid (5), - the distillation conditions in the said reaction-distillation zone are maintained so as to have a descending liquid phase (20) and an ascending vapour phase (30), - a vapour phase rich in unconverted hydrocarbons is discharged at the top (8) of the said zone, - an MTBE-rich liquid phase is drawn off at the base (10) of the said zone.
Patent FR-2628412-B1 (FR)
Inventor: BRULEFERT MICHEL
IPC: C04B7/38
Filed: 1988-03-14
Granted: 1992-02-14
Abstract: The process consists in introducing mineral substances such as limestone and clay into a feeding device (1) consisting of a hopper (3) containing an endless screw (4) and in compressing these substances between two rollers (7,8) so as to obtain a ground and agglomerated product in the form of flakelets which do not adhere together or to the walls of the equipment in which the flakelets are subsequently processed. This process applies, for example, to the production of mixtures of limestone and clay in the form of nonadhesive flakelets.
Patent FR-2630929-B1 (FR)
Inventor: CHARIE ALAIN BRUNET DE LA
IPC: B03C3/68
Filed: 1988-05-06
Granted: 1991-11-29
Abstract: Process and device for visually checking the soiling level of an electrostatic filter fed by a high-voltage transformer 4, some of the rectified current of which is tapped at the high-voltage output in the form of a return voltage. The visual indication 30 is obtained by a continuous measurement of the return voltage which is directly linked to the soiling level of the electrostatic filters.
Patent FR-2631917-B1 (FR)
Inventor: CROS MICHEL
IPC: B61D3/10
Filed: 1988-05-24
Granted: 1990-08-10
Abstract: Coupling articulation between two railway vehicles resting on a central bogie. <??>It comprises A) a toroidal piece (1) connected to one of the vehicles, frustoconical in its lower zone and cylindrical in its upper zone, with a cylindrical bore at its centre and a shoulder around the top of the latter; B) a support piece connected to the other vehicle, surrounding the toroidal piece, comprising a base (9), a toroidal articulation element made from a resilient composite material, a cylindrical shaft (17) fixed to the base, engaged in the bore of the toroidal piece and terminating in a horizontal shoulder, and an inner cylindrical part (20) opposite the cylindrical outer surface (3) of the toroidal piece.
Patent FR-2651435-B1 (FR)
IPC: A61K31/575
Filed: 1989-09-07
Granted: 1994-04-22
Abstract: The invention relates to the use of antiprogestomimetics for the manufacture of pharmaceutical compositions designed to stimulate ovulation.
Patent FR-2664270-B1 (FR)
Inventor: CAUBERE PAUL
IPC: C08F20/38
Filed: 1990-07-09
Granted: 1994-04-08
Abstract: These compounds are chosen from those of formula: and those of formula (n = 2-20; R = H, CH3 or CHOHR' where R' = linear or branched alkyl which optionally carry hydroxyl, alkoxy or ester substituents, linear, branched or cyclic alkenyls, aryls optionally carrying halogen, nitro or alkoxy substituents, unsaturated heterocyclic rings, alkylaryls and arylalkyls, R NOTEQUAL CH3 in the formula (I) if simultaneously n = 2 or 4).
Patent FR-2669491-B1 (FR)
Inventor: RINIE HUBERT
IPC: H04Q11/04
Filed: 1990-11-21
Granted: 1994-09-23
Abstract: Arrangement for connecting, to an ISDN network, at least one user terminal (8), originally envisaged for being connected to an analog telephone network via a telephone line (7). An adaptor (5) links the terminal (8), connected to a level of a reference point (Z) by its telephone line, to an ISDN terminal (2) to which the adaptor (5) is connected at the level of a reference point (R) by a link (6) associating one connection with at least one pair of wires for transmitting speech signals, in analog form, and/or data, in multifrequency form, one bidirectional transmission pair for serial digital signalling, of asynchronous type and possibly one DC supply pair.
Patent FR-2681235-B1 (FR)
IPC: A61B17/80
Filed: 1991-09-13
Granted: 1993-11-12
Abstract: Osteosynthetic device in the form of a plate, nail or nail/plate and screw/plate, with a smooth or rough bone contact plate, covered with a surface coating intended to improve the quality of contact with the bone, and even to stimulate osteogenesis.
Patent FR-2726274-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER BRUNO
IPC: A61K8/60
Filed: 1994-10-28
Granted: 1996-11-29
Abstract: Dibenzofuran derivs. of formula (I), their optical and geometric isomers and salts are new. Ar = a gp. of formula (II)-(VI); M = CR5R6, -C(O)-CH=CH-, -C(O)-C  IDENTICAL  C-, -C(=Y)-W-CH2-, -CR5R6-CH2-W-, R5R6C, -CH=CH-C(O)-, -C  IDENTICAL  C-C(O)-, -CH2-W-C(=Y)-, or -W-CH2-CR5R6-; provided that when M = CR5R6, then Ar is not gp. (VI); R1 = H, methyl, -(CH2)m-O-R8, -C(O)-R9, -OR8, or -S(O)tR9; (ii) R2 = H or -OR8; R3 = H or lower alkyl; R4 = as R1 provided that at least one of R1 or R4 = H; R5, R6 = H, lower alkyl, or -(X)n-(CH2)p-R7; or R5+R6 = oxo, =S, oxime, or R11-O-N=, epoxy, cyclopropyl, cycloalkyl (opt. substd. by halo or lower alkyl) or -O-(CH2)q-O-; q = 2 or 3; R7 = H or -(CO)r-R10; R8 = H, lower alkyl or lower acyl; R9 = H, -NR'R'' or -OR11; R10 = H, alkyl, alkenyl, alkynyl, aryl, -NR'R'', or -OR11; R11 = H, 1-20C alkyl, mono- or poly-hydroxyalkyl, aryl or aralkyl (both opt. substd.), or an amino acid, peptide or sugar residue; R', R'' = H, lower alkyl, mono- or poly-hydroxyalkyl, aryl or aralkyl (both opt. substd.), or an amino acid, peptide or sugar residue; or R'+R'' = heterocycle; W = O, S or -NR12; R12 = H or methyl; X, Y = O or S; m, p = 0-10; provided that when R7 = -(CO)r-R10 and R10 = -OR11, then p cannot be 0; t = 0-2.
Patent FR-2728568-B1 (FR)
Inventor: ZARD LYDIA
IPC: C12R1/38
Filed: 1994-12-23
Granted: 1997-04-11
Abstract: Prodn. of enantiomers of 1-(4-chlorophenyl)-2-chloroethanol (I) comprises:(a) hydrolysing racemic ( plus or minus )- alpha -(4-chlorophenyl)chloroethyl acetate (II) with a lipase prepn.;(b) sepg. the resulting S(+)-1-(4-chlorophenyl)-2-chloroethanol (Ia) from the unhydrolysed R(-)- alpha -(4-chlorophenyl)chloroethyl acetate (IIa), opt. after converting (Ia) to its succinate (Ib), and(c) hydrolysing (IIa) and opt. (Ib). The lipase prepn. is equine liver acetone extract powder, Pseudomonas fluorescens lipase PS, Pseudomonas lipase AK or Candida antarctica lipase. Also claimed are (Ia) and (IIa) prepd. as above.
Patent FR-2732234-B1 (FR)
Inventor: SEUREAU JACQUES
IPC: B01D17/022
Filed: 1995-03-31
Granted: 1997-05-23
Abstract: The separator consists of a body (10) having a cylindrical section (12) and a convergent conical section (14), at least one inlet (22) mounted tangentially on the cylindrical section, and a substantially tubular element (26) which is linked hydraulically to the body. It also has a coalescing unit (40) situated round the tubular element and able to receive a liquid for separation before it goes into the cyclone. The coalescing unit is in the form of a brush with bristles of an oleophilic material, mounted directly on the tubular element or via a sleeve. In a variant the separator can be in the form of a number of units inside a single chamber and have coalescing elements on the outside of their bodies.
Patent FR-2759167-B1 (FR)
Inventor: BAZIN ALAIN
IPC: G01N21/35
Filed: 1997-01-31
Granted: 1999-04-02
Abstract: The method includes transmitting electromagnetic radiation from source (12) through the volume of gas (14), filtering the radiation by time modulating the transmission spectrum of the filter (16) so as to produce a time modulation of the radiation energy transmitted by the volume of gas and by the filter (16), detecting the time modulated energy using a sensor (18) and extracting signal (E) which depends on the gas concentration. The component Eac(1) of the signal, which varies with time, is isolated, the component Edc(1) of the signal, which does not vary with time, is isolated. Radiation emission is stopped (state-0) and the component. Eac(0) of the signal received by the sensor (18) is isolated. The component Edc(0) of this signal is isolated, and the terms Eac(1) - Eac(0) and Edc(1) - Edc(0) are calculated. The relationship (Eac(1) - Eac(0))/(Edc(1) - Edc(0)) is formed whose result gives the concentration (c) of the gas in the volume. Electromagnetic radiation is of the optical type.