baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088314-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation d'objets a hauteur variable pour un dispositif de palettisation et dispositif de palettisation equipe dudit systeme d'alimentation
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65G17/12
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un système d'alimentation d'objets à hauteur variable pour un dispositif de palettisation qui comprend : - une plate-forme fixe (26) sur laquelle est positionné au moins un objet (16), - une plate-forme mobile (28) configurée pour recevoir au moins un objet (16) et pour se déplacer verticalement, - au moins un plateau mobile (30) configuré pour suivre une trajectoire ascendante (T1) et une trajectoire descendante (T2), - les plates-formes fixe et mobile (26, 28) ainsi que chaque plateau mobile (30) étant configurés de manière à ce que chaque plateau mobile (30) puisse passer à travers chacune des plates-formes mobile et fixe (26, 28), - la plate-forme fixe (26) étant positionnée de manière à être traversée par chaque plateau mobile (30) lors de la trajectoire ascendante (T1), - la plate-forme mobile (28) étant positionnée de manière à être traversée par chaque plateau mobile (30) lors de la trajectoire descendante (T2).
Patent FR-3077685-A1 (FR)
Title: Connecteur, architecture electrique et aeronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-02-08
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (1) électrique ou électronique muni d'au moins une fiche de connexion (15) mâle ou femelle configurée pour être connectée à un équipement ou à une prise, Le connecteur (1) comporte un corps (5) et un module (30) amovible, le module (30) étant porté par le corps (5), ledit module (30) comprenant au moins une fiche d'identification configurée pour être connectée audit équipement ou à ladite prise, ledit module (30) comprenant un circuit électronique relié à ladite au moins une fiche d'identification.
Patent FR-3092369-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une panne d’un système d’allumage de turbomachine en fin de vol
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F02P17/12
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de détection d’une panne d’un système d’allumage d’une turbomachine en fin de vol. Selon l’invention, le procédé de détection (2) comprend, au cours d’une séquence d’arrêt de la turbomachine : - une détection d’une vitesse de rotation seuil (S3) lorsqu’une vitesse de rotation d’un rotor de la turbomachine (N2) est inférieure ou égale à une vitesse de rotation seuil prédéterminée (N2seuil), pour laquelle une auto-inflammation d’un mélange air-carburant n’est pas possible, - une phase d’injection de carburant (S4), - une phase de génération d’étincelles (S5) dans la chambre de combustion, et - une phase de surveillance d’une inflammation dans la chambre de combustion (S6),les phases d’injection de carburant (S4), de génération d’étincelles (S5) et de surveillance d’une inflammation (S6) étant réalisées simultanément pendant une durée test prédéterminée (∆test), une panne du système d’allumage étant détectée (S9) en cas d’absence d’inflammation durant la phase de surveillance d’une inflammation (S6). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097649-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d'un estimateur robuste de la capacité d'une batterie électrique
Inventor: MICHEL PAUL-HENRI
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-06-20
Abstract: Procédé de détermination d'un estimateur robuste de la capacité d'une batterie électrique La présente description concerne un procédé d'estimation de la capacité d'une batterie électrique, mis en oeuvre par un dispositif électronique de gestion de la batterie, comportant les étapes suivantes : a) lors d’une phase de recharge et/ou de décharge de la batterie, sélectionner une pluralité de périodes de mesure et, pour chaque période, mesurer la variation de charge ΔQ et estimer la variation d’état de charge ΔSOC de la batterie entre le début et la fin de la période de mesure (201) ; et b) estimer la capacité de la batterie au moyen d’un filtre de Kalman à partir des valeurs ΔQ et ΔSOC déterminées à l’étape a). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097825-A1 (FR)
Title: Déflecteur pour un système d’essuyage comprenant une zone de gravure.
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-06-28
Abstract: Déflecteur pour un système d’essuyage comprenant une zone de gravure.                           Déflecteur (16) pour un système d’essuyage (1), en particulier de véhicule automobile, qui s’étend suivant une direction d’allongement principale et est configuré pour être monté sur un bras (4) ou un balai (2) du système d’essuyage (1), ledit déflecteur (16) étant formé majoritairement par une couche principale (60) monobloc, caractérisé en ce que ledit déflecteur (16) comprend au moins une zone de gravure (64) dans laquelle la couche principale présente une cavité de réception d’au moins une couche secondaire distincte de la couche principale, la zone de gravure étant configurée de sorte que ladite au moins une couche secondaire (62) s’étend en étant au moins en partie recouverte par la couche principale (60).      Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098617-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à jour de données pour des dispositifs informatiques compris dans un aéronef
Inventor: DELVILLE DENIS
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention concerne un système de mise à jour de données pour des dispositifs informatiques compris dans un aéronef (10) dans lequel au moins un dispositif informatique (1401) d’un premier groupe de dispositifs informatiques est, lors de la mise à jour des données du dispositif informatique, susceptible d’affecter la sécurité d’un opérateur effectuant une maintenance de l’aéronef et au moins un autre dispositif informatique (1501) d’un second groupe de dispositifs informatiques n’est pas, lors de la mise à jour des données du dispositif informatique, susceptible d’affecter la sécurité de l’opérateur effectuant la maintenance de l’aéronef. Le système comporte un dispositif de chargement de données, une liaison reliant le dispositif de chargement de données avec le dispositif informatique du second groupe, un routeur de données (110) relié au dispositif de chargement de données, le routeur de données transférant des données de mise à jour aux dispositifs informatiques du premier groupe uniquement lorsqu’une commande (120) d’un opérateur présent dans le cockpit de l’aéronef est détectée. Fig. 1b
Patent FR-3099781-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation avec capteur du nombre de tours
Inventor: SMANIA MARCO
IPC: E04H4/10
Filed: 2019-08-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble de motorisation comportant au moins un groupe motoréducteur (1) comprenant un moteur électrique (1a), un réducteur, au moins un arbre de sortie (2), au moins un flasque (3), l’arbre de sortie (2) ou le flasque (3) étant assujetti à un élément entraîné en rotation par le groupe motoréducteur (1), un corps fixe (4) portant le moteur électrique (1a) et le réducteur, et des moyens de détection de la position du corps fixe (4) par rapport à un élément rotatif du groupe motoréducteur (1) afin de déterminer le nombre de tours réalisés par le groupe motoréducteur (1). Selon l’invention, les moyens de détection comprennent au moins un aimant (5) positionné sur l’élément rotatif, et un interrupteur (6) à lames souples positionné sur une partie fixe de l’ensemble de motorisation, en regard de l’aimant (5) lorsque l’élément rotatif est entrainé en rotation, l’interrupteur (6) est destiné à être actionné lors du passage de l’aimant (5) devant l’interrupteur (6) pour permettre de compter le nombre de tours de l’élément rotatif. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104639-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de caractéristiques individuelles de consommation en carburant de différents groupes électrogènes d’un ensemble de production
Inventor: HA DUY LONG
IPC: F02B63/04
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé de détermination de caractéristiques individuelles de consommation en carburant de différents groupes électrogènes d’un ensemble de production 
        
    L’invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques individuelles de consommation en carburant (SFC1, SFCi, SFCn) de différents groupes électrogènes (G1, Gi, Gn) d’un ensemble de production (10) d’électricité.
    Ce procédé comprend :
    
            
                une acquisition de données d’exploitation rassemblant, pour plusieurs instants d’acquisition, une mesure d’un débit total de carburant (Dmes,k) consommé par l’ensemble de production, et des mesures des taux de charge respectifs (LRmes,k,i) des différents groupes électrogènes, et
                une détermination des caractéristiques individuelles de consommation en carburant de ces différents groupes électrogènes, à partir de ces données d’exploitation acquises.
            
        
    L’invention concerne aussi un dispositif (20) associé de surveillance d’un tel ensemble de production d’électricité, un procédé de pilotage d’un tel ensemble, et un procédé de détection d’un besoin de maintenance d’un groupe électrogène d’un tel ensemble de production.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104505-A1 (FR)
Title: Vehicule muni d’un reservoir d’hydrogene contenant au moins un dispositif de connexion electrique
Inventor: ROUSSET DAVID
IPC: H01H33/64
Filed: 2019-12-16
Abstract: VEHICULE MUNI D’UN RESERVOIR D’HYDROGENE CONTENANT AU MOINS UN DISPOSITIF DE CONNEXION ELECTRIQUE L'invention a pour objet d’utiliser un réservoir (2) d’hydrogène d’un véhicule tel qu’un aéronef pour protéger au moins un dispositif (4) de connexion électrique lié à au moins un équipement (6, 8) électrique. Au moins un dispositif (4) de connexion est placé dans un réservoir (2) ou dans une enceinte étanche alimentée en hydrogène par un réservoir (2) ou par toute autre source d’alimentation en hydrogène du véhicule. L’utilisation d’un réservoir (2) existant déjà dans le véhicule permet d’éviter le recours à des chambres spécifiques intégrées de manière complexe au dispositif (4) de connexion. Figure 1
Patent FR-3090514-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour véhicule
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: Une unité d'entraînement 4 servant de dispositif d'entraînement est équipée d'un carter gauche 7 dans lequel un arbre de sortie de marche arrière 13 et un mécanisme de verrouillage de stationnement 51 sont disposés. Une paroi gauche 7B du carter gauche 7 est équipée d'un dispositif de retenue de palier cylindrique 7b qui retient l'arbre de sortie de marche arrière de manière mobile en rotation au moyen d’un palier 40G. La paroi gauche 7B du carter gauche 7 est équipée d'une partie de fixation supérieure cylindrique 61 et d'une partie de fixation inférieure cylindrique 62. La partie de fixation supérieure 61 est située au-dessus du dispositif de retenue de palier 7b, et une partie supérieure 55a d’un dispositif de retenue 55 est fixée à celle-ci. La partie de fixation inférieure 62 est située en dessous du dispositif de retenue de palier 7b, et une partie inférieure 55b du dispositif de retenue 55 est fixée à celle-ci. Le dispositif de retenue 55 comprend une partie incurvée 55A profilée pour se conformer à un profil du dispositif de retenue de palier 7b. Cette structure de l'unité d'entraînement 4 permet au mécanisme de verrouillage de stationnement 51 d’être placé à un emplacement approprié pour minimiser les vibrations mécaniques ou la déformation du mécanisme de verrouillage de stationnement 51, améliorant ainsi la fiabilité de fonctionnement du mécanisme de verrouillage de stationnement 51.     Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3105075-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage drainant d’un système de fabrication de pièces en matériau composite
Inventor: ANDRIEU GILLES
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-12-19
Abstract: Un dispositif de moulage drainant (1) d’un système de fabrication (10) d’une pièce composite, ledit système de fabrication (10) comprenant un volume fermé étanche (12), un organe de chauffage (11) dudit volume (12) et un organe d’aspiration (13) configuré pour abaisser la pression dans ledit volume (12) pour compresser une pièce d’ébauche (100) comprenant de l’air emprisonné (A) dans le dispositif de moulage drainant (1), ledit dispositif de moulage drainant (1) comprenant un organe de moulage inférieur (6) et un organe de moulage supérieur (2) qui forme un empilement comprenant une partie d’empreinte (5) poreuse configurée pour drainer l’air (A) de la pièce d’ébauche (100) selon l’axe de l’empilement, une partie d’étanchéité (3) et une partie d’évacuation (4), entre la partie d’empreinte (5) et la partie d’étanchéité (3), comprenant des ouvertures traversantes configurées pour évacuer l’air (A) drainé à la périphérie de la partie d’évacuation (4).                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106390-A1 (FR)
Title: Coque chauffante pour raccord trois voies
Inventor: ASTAFYEVA KSENIA
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-01-20
Abstract: Coque (10) chauffante pour raccord trois voies (12), en particulier pour un circuit de fluide de véhicule automobile, cette coque ayant une forme générale en T ou Y et comportant un passage interne (14) de même forme dans lequel est destiné à être logé un raccord fluidique trois voies, la coque étant formée par deux demi-coques (10a, 10b) de même forme fixées l’une à l’autre et délimitant entre elles ledit passage, les demi-coques comportant des surfaces semi-cylindriques (22, 24, 26) formant des portions du passage, caractérisée en ce qu’elle comprend des circuits résistifs de chauffage (28a, 28b, 28c) qui sont formés in situ sur lesdites surfaces semi-cylindriques.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110343-A1 (FR)
Title: Procédé d’abattage et de conservation de larves d’insectes et/ou d’insectes, insectes, larves, procédé de fabrication d’un aliment et aliment associés
Inventor: BAUDIN VICTOIRE
IPC: A23L13/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’abattage et de conservation de larves et/ou d’insectes lesquels sont disposés de manière à former un volume de larves et/ou d’insectes. De manière caractéristique, on soumet ledit volume de larves d’insectes à de la vapeur d’eau pendant une durée t1 suffisante pour que la température à l’intérieur dudit volume et en particulier au centre dudit volume atteigne une valeur égale ou supérieure à 50°C et notamment égale à 60°C, 70°C, 80°C, 90°C ou 95°C, l’on surgèle/congèle lesdites larves et/ou insectes abattus, éventuellement après leur refroidissement jusqu’à une température donnée et on stocke lesdites larves et/ou insectes abattus et congelés/surgelés à une température négative. La présente invention concerne également une larve d’insecte et/ou un insecte abattu et conservé un procédé de fabrication d’un aliment utilisant de telles larves et/ou insectes et un aliment obtenu par le procédé.
Patent FR-3112608-A1 (FR)
Title: Banc d’essai et son procédé de mise en œuvre
Inventor: PELLION ERIC ANDRÉ FRANÇOIS
IPC: G01M13/026
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne un banc d’essai (1) pour solliciter en torsion une pièce (100) d’une turbomachine d’aéronef, comprenant un système de reprise de couple (4), lui-même comprenant :  - un guignol (10) solidaire en rotation de la pièce (100),  - des galets (11) de support du guignol (10) et de guidage en rotation du guignol (10) autour dudit axe (X),  - un portique (30) comportant deux montants verticaux (31) qui sont situés de chaque côté de la pièce (100), et  - des bielles (20) de liaison du guignol (10) aux montants (31) du portique (30), chaque bielle (20) comportant une première extrémité (21) articulée sur le guignol (10) et une seconde extrémité (22) opposée articulée sur un des montants (31).  L’invention concerne en outre un procédé de mise en œuvre d’un effort en torsion d’une pièce (100), telle qu’un arbre de turbomachine d’aéronef, au moyen d’un banc d’essai (1) tel que décrit précédemment.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112661-A1 (FR)
Title: Procédés de décodage d’un flux de données, dispositifs et flux de données associés
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: Un flux de données comprend un indicateur (IND) et des données (Fnn) représentatives d’un contenu audio ou vidéo. Un procédé de décodage de ce flux de données comprend les étapes suivantes :  - décodage (E60) de l’indicateur (IND) pour déterminer si un réseau de neurones artificiels à utiliser pour le décodage des données représentatives (Fnn) est codé dans le flux de données ou fait partie d’un ensemble prédéterminé de réseaux de neurones artificiels ;  - décodage (E70) des données représentatives (Fnn) au moyen du réseau de neurones artificiels.  S’il est déterminé par décodage de l’indicateur (IND) que le réseau de neurones artificiels fait partie de l’ensemble prédéterminé précité, le procédé comprend le décodage (E62) d’un identifiant (Inn) du réseau de neurones.  Des dispositifs de décodage et des flux de données associés sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3113247-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition cosmétique pour peaux matures sous forme d’un film sec et soluble comprenant un extrait deTropaeolum majuset un extrait deLens esculenta
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-08-05
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une composition cosmétique pour traiter les peaux matures, ladite composition cosmétique étant sous forme d’un film sec et soluble et comprenant au moins deux principes actifs issus de Tropaeolum majus et de Lens esculenta.
Patent FR-3115978-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable, notamment mammaire
Inventor: DESTOUESSE VILLA JAIME ANDRES
IPC: A61L27/58
Filed: 2020-11-09
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif implantable (10), notamment mammaire, comprenant une coque principale (12) et une chambre de traitement (5) d’au moins un tissu mou, ledit dispositif (10) est outre configuré pour recevoir au moins un pédiculaire vasculaire, la coque principale (12) comprend un ensemble d’ouvertures traversantes (16) et est biorésorbable. Avantageusement, ladite coque principale (12) comprend au moins un (co)polymère biorésorbable ayant un allongement à rupture supérieur ou égal à 200%.   Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3120411-A1 (FR)
Title: Système réducteur de moteur électrique
Inventor: LANET KEVIN
IPC: F16H57/08
Filed: 2021-02-11
Abstract: La présente invention concerne un Système réducteur (100), associé à un moteur (10) électrique et une poulie (20), comportant au moins deux trains épicycloïdaux (110, 120), caractérisé en ce que au moins deux trains épicycloïdaux (110, 120) ont une couronne (130) commune.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3124427-A1 (FR)
Title: Panneau en béton, procédé de fabrication d’un tel panneau et moule pour mettre en œuvre le procédé
Inventor: BURNEY HENNA
IPC: B28B7/22
Filed: 2021-06-24
Abstract: Panneau (40) en béton comportant une face avant (41), configurée pour être visible, et une face arrière (42), opposée à la face avant (41), le panneau (40) comportant au moins une couche de béton (30) et une couche de sel (20), la couche de sel (20) formant au moins en partie la face avant (41). Procédé de fabrication d’un tel panneau et moule (10) pour la mise en œuvre du procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124650-A1 (FR)
Title: Chargement NFC
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: H02J50/10
Filed: 2021-06-29
Abstract: Chargement NFC La présente description concerne un dispositif comprenant : un contrôleur NFC (26) ; un microcontrôleur (10) ; un circuit chargeur (34) d'une batterie externe ; un dispositif de récupération d'énergie (32) ; une antenne (22) ; et un commutateur (36), commandable par le contrôleur NFC (26), couplant le dispositif de récupération d'énergie (32) au circuit chargeur (34).  Figure d'abrégé : figure 1
Patent FR-3128711-A1 (FR)
Title: Compositions de carboxylates de metaux de transition et d’alcalino-terreux, et leurs utilisations pour la preparation d’oxydes mixtes
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: C23C22/22
Filed: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne des compositions de carboxylates de métaux de transition et d’alcalino-terreux, et leurs utilisations pour la préparation d’oxydes mixtes. L’invention vise également lesdits oxydes mixtes, leur procédé de préparation, et leurs utilisations.
Patent FR-3129499-A1 (FR)
Title: Gestion dynamique d’un pare-feu de mémoire
Inventor: PALLARDY LOIC
IPC: G06F21/78
Filed: 2021-11-25
Abstract: Système, comprenant une première unité de traitement (UT1) configurée pour fonctionner dans un mode sécurisé et générer des requêtes d’accès mémoire ayant un niveau sécurisé, une deuxième unité de traitement (UT2) configurée pour fonctionner dans un mode non sécurisé et générer des requêtes d’accès mémoire ayant un niveau non sécurisé, une mémoire (MM) comportant une première zone mémoire (ZM1) pouvant être partagée entre la première unité de traitement et la deuxième unité de traitement, un dispositif de pare-feu (2) couplé entre la mémoire et la première et la deuxième unités de traitement, ayant des premiers moyens de pare feu (21) associés à la première zone mémoire, configurables par la deuxième unité de traitement, et ayant une première configuration dans laquelle ils autorisent un accès à la première zone mémoire en présence d’une requête d’accès de niveau sécurisé ou en présence d’une requête d’accès de niveau non sécurisé, et une deuxième configuration dans laquelle ils interdisent un accès à la première zone mémoire en présence d’une requête d’accès de niveau sécurisé et autorisent un accès à la première zone mémoire uniquement en présence d’une requête d’accès de niveau non sécurisé.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131990-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante comprenant des conducteurs de section libre
Inventor: PENDARIES CLAUDE
IPC: H02K13/00
Filed: 2022-01-19
Abstract: Rotor (1) de machine électrique tournante, comprenant un corps (2) présentant deux surface latérales opposées et une surface de révolution, deux bagues de court-circuit (5a,5b) disposées au contact de chaque surface latérale du corps (2) et des conducteurs (3) disposés dans des encoches (2a) ménagées sur la surface de révolution du corps (2) et reliés chacun aux bagues de court-circuit (5a,5b), caractérisé par le fait que chaque conducteur (3) comprend au moins un épaulement aligné avec une surface latérale du corps (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3132206-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au chargement de civiere
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: A61G3/02
Filed: 2022-02-01
Abstract: Dispositif d’aide au chargement de civièreL’invention concerne un dispositif d’aide au chargement (1) d’une civière (2) à bord d’un véhicule, ladite civière (2) s’étendant longitudinalement entre une première et une deuxième extrémité, ledit dispositif (1) comprenant au moins :un moyen de guidage sensiblement allongé et inclinable entre une position sensiblement horizontale et une position inclinée,un premier élément support conçu pour recevoir ladite civière (2) vers ladite première extrémité, ledit premier élément support étant monté à translation relativement audit moyen de guidage de manière à ce qu’en position inclinée, ledit premier élément support puisse passer d’une position haute à une position basse.Dispositifs d’aide au chargement de civières à bord de véhicules.Figure pour l’abrégé : Figure 1.