baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931979-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'une plaque d'impression d'un document
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06K9/52
Filed: 2008-06-02
Abstract: Le procédé d'identification d'une plaque d'impression d'un document comporte : - une étape d'impression d'au moins un document avec ladite plaque, - une étape de capture, à haute résolution, d'au moins une image d'au moins une partie d'un dit document, - une étape d'extraction d'une caractéristique géométrique d'au moins une image captée, - une étape de mise en mémoire de la caractéristique géométrique extraite, - pour un document candidat dont on cherche à déterminer si ladite plaque d'impression a servi à l'imprimer, une étape de capture, à haute résolution, d'une image de la partie dudit document candidat correspondant à la partie de document dont on a mémorisé une caractéristique géométrique, - une étape d'extraction de la caractéristique géométrique de l'image dudit document candidat correspondant à la caractéristique géométrique mémorisée et - une étape de détermination si une mesure de corrélation de la caractéristique géométrique pour ledit document candidat et de la caractéristique géométrique mémorisée est supérieure à une valeur limite prédéterminée.
Patent FR-2919860-A1 (FR)
Title: Installation de production d'un liant sulfatique polyphase a hautes performances mecaniques, a partir de gypse et/ou de ses derives, procede de fabrication d'un tel liant et liant ainsi obtenu
Inventor: JOUWSMA ADRIAAN JAN
IPC: C04B11/036
Filed: 2008-07-22
Abstract: L'invention a pour objet une installation pour la production d'un liant sulfatique à partir d'un produit pulvérulent. Cette installation comprend une trémie doseuse (19), des moyens de chauffage (1) du produit pulvérulent et des moyens de refroidissement (3) du produit pulvérulent chauffé. Les moyens de chauffage (1) et de refroidissement (3) sont associés à des moyens de broyage aptes à l'obtention du produit pulvérulent selon un fuseau granulaire propre à des gypses, et des moyens de maintien (2) d'une tension de vapeur saturante et d'une dépression déterminées à l'intérieur desdits moyens de chauffage (1). Les moyens de chauffage (1) sont constitués d'un four à inclinaison et à vitesse variables équipé d'un brûleur modulaire (8). Les moyens de refroidissement (3) sont constitués d'un refroidisseur spécifique conçu de manière à confiner au maximum le produit pulvérulent refroidi et sont aptes à réduire tout risque d'hydratation par contact dudit produit pulvérulent refroidi avec l'air ambiant.
Patent FR-2934488-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'un axe de reference en vue de la determination d'un axe de percage pour la mise en place d'au moins un implant dentaire
Inventor: BLOUZARD FRANCOIS
IPC: A61C8/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: Ce dispositif de positionnement comprend une gouttière (5) destinée à être adaptée sur au moins les dents adjacentes (6) à un édentement ou sur la muqueuse buccale en cas d'édentement total, au moins une réplique de dent (2) dont la forme est similaire de celle de la couronne d'une dent manquante destinée être remplacée par un implant dentaire, la réplique étant disposée dans la gouttière (5) de manière à être située à la place de la dent manquante lorsque la gouttière est adaptée sur le patient à traiter, la réplique comportant un logement (3) ménagé selon l'axe géométrique de la réplique de manière à coïncider avec l'axe géométrique de la dent manquante lorsque la gouttière est adaptée sur le patient à traiter, l'axe géométrique de la réplique constituant l'axe de référence, et au moins un premier plot radio-opaque (7) destiné à être monté selon l'axe du logement (3) ménagé dans la réplique (2).
Patent FR-2926104-A1 (FR)
Title: Secured mechanism i.e. swivel joint, for passing opera window, of motor vehicle, from closed position to open position, has protecting unit for preventing access to bonding pads from exterior of vehicle
Inventor: ROUET JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60J1/12
Filed: 2008-01-09
Abstract: The mechanism i.e. swivel joint (400), has a fixed base (401) connected to a body of a motor vehicle by a bonding pad (407). A fixed plate (402) is connected to a half-open window (101) of a motor vehicle by another bonding pad (414). A handling lever (404) is articulated at its ends on an intermediate lever (403) and on the plate. A protecting unit prevents the access to the bonding pads from the exterior of the vehicle.
Patent FR-2930608-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un vehicule automobile
Inventor: DA FONSECA RICHARD
IPC: F16B23/00
Filed: 2008-04-23
Abstract: Dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un véhicule automobile, comportant une partie filetée (10) et une partie d'entraînement qui comprend un téton cylindrique (2) et un insert (3) en forme de manchon qui comporte extérieurement des empreintes d'accouplement (35), et qui est enfilé à force axialement sur le téton cylindrique (2) en sorte de prendre une première position d'utilisation, tout en étant susceptible de prendre une seconde position où il est engagé plus profondément autour du téton cylindrique (2). L'insert (3) est lié en rotation au téton cylindrique (2) au travers de moyens de friction (32), le téton cylindrique (2) et l'insert (3) étant configurés en sorte que dans la première position, les moyens de friction (32) sont aptes à permettre d'assurer la transmission d'un couple de serrage ou de desserrage, tandis que dans la seconde position, ces moyens de friction (32) sont inaptes à permettre la transmission de ce couple.
Patent FR-2933940-A1 (FR)
Title: Drive wheel train driving potential optimizing method for car, involves limiting value of estimated anti-rolling torque to maximum threshold value related to load capacity imposed on non-motor train
Inventor: LORIMIER LIONEL
IPC: B60W30/02
Filed: 2008-07-17
Abstract: The method involves estimating or measuring input information a controller e.g. anti-blocking system controller, of an anti-rolling device. Anti-rolling torque to be applied on a drive wheel train of a vehicle is estimated from the information. A value of the estimated anti-rolling torque is limited to a maximum threshold value related to a load capacity imposed on a non-motor train. The input information concern adherences of drive wheels (1R, 2R), longitudinal and lateral speed of the vehicle, slope and super-elevation of the vehicle and mass of the vehicle.
Patent FR-2941074-A1 (FR)
Title: Energy i.e. electric energy, production data acquiring system for apartment building, has network transmitting local measurement data to servers, and another network transmitting local measurement data from server to storage unit
Inventor: NOGLOTTE THIERRY
IPC: G06F17/40
Filed: 2009-01-15
Abstract: The system has local sensors e.g. radiation sensors, directly or indirectly measuring local parameter values i.e. sunshine parameter values. Local servers record characteristics data from the measurements of the values, and transmit the characteristics data. A centralized and remote data storage unit stores the characteristics data transmitted by the servers. A communication network transmits local measurement data to the servers. Another communication network i.e. Internet, transmits the local measurement data from the server to the storage unit.
Patent FR-2949078-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur supporte ni/sn pour l'hydrogenation selective d'hydrocarbures polyinsatures
Inventor: FISCHER LARS
IPC: B01J23/755
Filed: 2009-08-17
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un catalyseur comprenant au moins un support poreux et au moins une phase métallique contenant du nickel et de l'étain dans une proportion telle que le rapport molaire Sn/Ni est compris entre 0,01 et 0,2, ledit procédé comprenant au moins successivement les étapes suivantes : a) le dépôt de nickel sur au moins ledit support pour obtenir un catalyseur supporté monométallique à base de nickel, b) la réduction dudit catalyseur monométallique en présence d'au moins un gaz réducteur, c) le dépôt, en phase gazeuse et en présence d'au moins un gaz réducteur, d'au moins un composé organométallique de l'étain sur ledit catalyseur monométallique réduit et, d) l'activation du solide issu de ladite étape c) en présence d'au moins un gaz réducteur.
Patent FR-2953382-A1 (FR)
Title: Movable cooking and refrigeration device for use in e.g. garden to cook fish, has frame composed of lightweight monoblock structure with openings for insertion of kitchen accessories, and core made of light and thermally insulating material
Inventor: STANEK CHRISTOPHE
IPC: A47B77/02
Filed: 2009-12-03
Abstract: The device has a frame (1) composed of a lightweight monoblock structure with openings (10) for insertion of kitchen accessories. The frame has a core made of light and thermally insulating material such as honeycomb structured plastic material or high density polyurethane foam. The core is covered with a rigidification lining that is made of glass fiber fabric coated with sealing resin. The frame has a layer made of sealing material, and a sandwich structure formed of polyester finishing resin. The accessories are chosen from Japanese cooking plate, gas cooking plate, refrigerator, cutting plate, wastewater reservoir, and drawers that are formed by assembling three folded pieces made of anodized aluminum. An independent claim is also included for a method for manufacturing a frame of a movable cooking and refrigeration device.
Patent FR-2941792-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un ouvrant de vehicule automobile.
Inventor: MANGONNEAUX FREDERIC
IPC: B60J1/17
Filed: 2009-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un ouvrant mis en oeuvre par un moteur électrique (11), et impliquant un capteur apte à émettre des impulsions sous l'effet de la rotation dudit moteur (11), lesdites impulsions étant représentatives de la vitesse de rotation dudit moteur (11), consistant à répéter la séquence suivante : estimer un intervalle de temps (Δt ) entre deux impulsions de rang n+1 et n, à partir d'un intervalle de temps précédent (Δt ), mesuré entre les deux impulsions de rang n-1 et n ; mesurer cet intervalle de temps (Δt ) entre les deux impulsions de rang n+1 et n ; comparer l'intervalle de temps estimé (Δt ) à l'intervalle de temps mesuré (Δt ) ; déclencher une alarme, qui arrête la course de l'ouvrant, si l'intervalle de temps mesuré (Δt ) est supérieur à l'intervalle de temps estimé (Δt ). L'invention trouve une application immédiate dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2943264-A1 (FR)
Title: Carter moule avec tuyauteries rapportees
Inventor: AUGUSTIN REMI
IPC: B22D19/00
Filed: 2009-03-17
Abstract: Méthode de réalisation d'une pièce de fonderie en alliage léger comportant au moins une tuyauterie (4) portée par une paroi (2, 3) de ladite pièce (1), ladite méthode comprenant les étapes de réalisation de ladite tuyauterie, de réalisation d'un moule reproduisant la forme de ladite pièce (1) sans ladite tuyauterie (4), de positionnement de ladite tuyauterie (4) dans ledit moule et de coulée du métal pour réaliser ladite pièce (1), caractérisée en ce que au moins une partie de la tuyauterie (4) subit préalablement à l'installation de celle-ci dans le moule, une étape de traitement de surface destinée à générer une barrière thermique entre cette partie de ladite tuyauterie (4) et le métal de coulée.
Patent FR-2944958-A1 (FR)
Title: Emulsion cire-dans-eau comprenant l'association d'un derive d'acide glutamique et d'un alkylpolyglycoside
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/44
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de revêtement des fibres kératiniques, en particulier des cils, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'une émulsion cire-dans-eau comprenant l'association d'au moins un dérivé d'acide glutamique et/ou un de ses sels et d'au moins un alkylpolyglycoside.
Patent FR-2945842-A1 (FR)
Title: Propulseur a plasma a effet hall.
Inventor: BARRAL SERGE
IPC: F03H1/00
Filed: 2009-05-20
Abstract: Le propulseur à plasma à effet Hall comprend un canal annulaire principal d'ionisation et d'accélération (120) présentant une extrémité aval ouverte (129), au moins une cathode, une anode annulaire concentrique au canal annulaire principal (120), une canalisation et un distributeur pour alimenter en gaz ionisable le canal (120) et un circuit magnétique de création d'un champ magnétique dans le canal annulaire principal (120). Le canal annulaire principal (120) comprend des portions de parois annulaires interne (127) et externe (128) situées au voisinage de l'extrémité ouverte (129) qui comprennent chacune un assemblage d'anneaux conducteurs ou semi-conducteurs (150) juxtaposés en forme de lamelles séparées par de fines couches d'isolant (152).
Patent FR-2945773-A1 (FR)
Title: Row of seats for commercial vehicle e.g. small lorry, has central and right seats provided with respective backrests that are folded on bases, where right seat is retracted such that folded seats are stacked on one another
Inventor: AKOUM HASSAN
IPC: B60N2/30
Filed: 2009-05-25
Abstract: The row of seats has a central passenger seat (4) i.e. lower seat, and a right passenger seat (7) i.e. upper seat, provided with respective backrests (6, 9) that are folded on corresponding bases (5, 8). The upper seat is retracted such that folded lower and upper seats are stacked on one another. The lower seat is not retractable and arranged between the upper seat in the stack in a non-retracted position and a seat (1) of the row. The upper seat carries out vertical translation by sliding in vertical slides. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle including a row of seats (2) a method for retracting a seat of the row of seats of the vehicle.
Patent FR-2948613-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison entre deux articulations
Inventor: GAGNAIRE ERIC
IPC: B60N2/22
Filed: 2009-07-28
Abstract: La présente invention concerne un siège (1) pour véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3) articulé sur l'assise (2) autour d'un axe de rotation, un premier organe de verrouillage (4) positionné sur l'un des côtés du siège (1) et coopérant une commande de déverrouillage et un second organe de verrouillage (5) positionné sur l'autre côté. Les premier et second organes de verrouillage (4, 5) sont synchronisés par, d'une part, une tringle de transmission (6) fixée à l'une de ses extrémités (10) au premier organe de verrouillage (4), une lumière (9) étant ménagée à l'autre extrémité de la tringle de transmission (6), ladite lumière (9) présentant au moins un méplat (13) et d'autre part un arbre (11) présentant au moins une portion tronconique (12) comportant au moins un méplat (14), ledit arbre (11) étant solidaire du second organe de verrouillage (5) et s'étendant en direction du premier organe de verrouillage (4), ledit arbre (11) étant inséré dans ladite lumière (9) avec un jeu fonctionnel permettant d'absorber les dispersions de positionnement des organes de verrouillage (4, 5).
Patent FR-2949965-A1 (FR)
Title: Procede pour la mesure d'au moins une propriete de tissu biologique
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/00
Filed: 2009-09-17
Abstract: Procédé pour la mesure d'au moins une propriété d'un tissu biologique (16) comportant les étapes de : - positionner (1) un transducteur ultrasonore (12) en regard dudit tissu biologique (16) à mesurer ; - générer (21) au moins un signal ultrasonore au sein dudit tissu biologique (16) ; - acquérir (22) au moins un signal ultrasonore réfléchi par ledit tissu biologique (16). Ledit procédé comporte en outre les étapes de : - déterminer (3) au moins un paramètre dudit tissu biologique (16) au moyen de ladite acquisition (22) dudit au moins un signal ultrasonore réfléchi par ledit tissu biologique (16), ledit au moins un paramètre étant représentatif dudit tissu biologique (16); - comparer (4) ledit au moins un paramètre dudit tissu biologique (16) à au moins un paramètre de référence d'un tissu biologique cible ; - déterminer (5) au moins une propriété dudit tissu biologique (16) en fonction du résultat de ladite étape de comparaison (4). Le procédé trouve une application directe dans le domaine humain ou animal.
Patent FR-2957934-A1 (FR)
Title: Bilirubine oxydase de bacillus pumilus et ses applications
Inventor: MANO NICOLAS
IPC: A61K8/66
Filed: 2010-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle bilirubine oxydase de Bacillus pumilus, à son procédé de préparation ainsi qu'à son utilisation notamment pour le dosage de la bilirubine et pour la mise en œuvre de biopiles enzymatiques.
Patent FR-2954937-A1 (FR)
Title: Device for packaging and application of e.g. lip gloss, has cap adapted to lose its sealing after flow of product from application element such that sealing of cap is assured between container and cap by withdrawal application surface
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-01-06
Abstract: The device has an application element (3) attached to a container (2) and defining an application surface. The element is partially realized in an inorganic material, and is crossed by a channel (5) for allowing passage of a product from the container to a distribution orifice (6) opened on the surface. A closing cap (20) of the container has a blocking picot (23) for blocking the orifice. The cap is adapted to lose its sealing after flow of the product from the element such that sealing of the cap is assured between the container and the cap by withdrawal the surface. The application element is made of metal such as stainless steel or aluminum.
Patent FR-2955974-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique avec emballage comprenant au moins une feuille en polyarylethercetone (paek), feuille et procedes de realisation associes
Inventor: GIROUD NELLY
IPC: H01M50/553
Filed: 2010-02-02
Abstract: L'invention concerne un nouvel emballage souple ou rigide d'accumulateur électrochimique (A). Il est réalisé à partir d'au moins une feuille en polyarylethercetone (PAEK), notamment en polyétheréthercétone (PEEK™). Selon un mode de réalisation préféré, une feuille (6.1, 6.2, 6.3, 61) en polyarylethercetone (PAEK) intègre dans son épaisseur au moins un plot métallique (40, 50) constituant l'un des pôles de l'accumulateur. L'application principale visée est l'emballage d'accumulateurs lithium-ion.
Patent FR-2959129-A1 (FR)
Title: Particle having sodium 4-phenylbutyrate, useful to treat urea cycle disorder associated with congenital and/or acquired hyperammonemia, comprises e.g. a solid core, a first layer having sodium 4-phenylbutyrate and a second layer
Inventor: FOUCHER NEE MAURER ESTELLE
IPC: A61K9/14
Filed: 2010-04-21
Abstract: Particle comprising sodium 4-phenylbutyrate comprises: a solid core; a first layer (C1) comprising the sodium 4-phenylbutyrate covering the solid core; and a second layer (C2) comprising at least one non hydrosoluble compound and at least one hydrosoluble compound, the second layer covering the first layer, to form a particle of heart-bark type. Independent claims are included for: (1) a preparation of the particle comprising sodium 4-phenylbutyrate comprising (a) preparing a first coating solution comprising sodium 4-phenylbutyrate and optionally one or more excipient, in one or more solvent mixture (S1); (b) placing the solid cores in a coating device and covering by a first layer (C1) of the coating solution prepared in the step (a); preparing a second solution comprising at least one non hydrosoluble compound and at least one hydrosoluble compound in one or more solvent mixture (S2); and (d) placing the solid core coated with the first layer (C1) during the step (b), in a coating device and covering by a second layer (C2) of the coating solution prepared in the step (c) to form a particle of heart-bark type; and (2) a pharmaceutical composition comprising the particle and one or more excipient. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2961497-A1 (FR)
Title: Sac de manutention
Inventor: GALLETY DANIEL
IPC: B65D33/14
Filed: 2010-06-21
Abstract: Ce sac de manutention comprend : - une enveloppe, notamment réalisée en textile synthétique, présentant une ouverture supérieure, un fond (6) et des parois latérales (2 - 5), destinée à constituer le réceptacle de produits à manutentionner, qu'ils soient de nature discrète ou en vrac; - des moyens d'accrochage du sac et un engin de levage, constitués de sangles (8) solidarisées au moins aux parois latérales (2 - 5) de l'enveloppe, et définissant des anses de préhension (9) destinées à coopérer avec ledit engin de levage. Le sac comprend en outre des sangles supplémentaires (10), solidarisées aux sangles (8) constitutives des moyens d'accrochage, définissant des boucles (11) sensiblement parallèles aux anses de préhension (9), et de longueur légèrement supérieure auxdites anses, les boucles (11) étant également solidarisées aux anses de préhension (9) sur partie substantielle de leur longueur, à l'exception de la zone de coopération des anses de préhension (9) avec l'engin de levage.
Patent FR-2961859-A1 (FR)
Title: Carter d'huile destine a etre fixe a un bloc moteur
Inventor: PERON BENOIT
IPC: F02F7/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: Le carter comprend : - une coque inférieure (2) comportant un élément formant une portion inférieure (20) d'une crépine, la coque inférieure et ledit élément étant réalisés d'une seule pièce par moulage ; - une coque supérieure (1) comportant un élément formant une portion supérieure (21) de la crépine, et une paroi formant une plaque anti émulsion (15), la coque supérieure, ledit élément et la plaque anti émulsion étant réalisés d'une seule pièce par moulage. Les coques sont assemblées de façon étanche pour former un boîtier rigide, la portion inférieure et la portion supérieure de la crépine étant, à l'état assemblé des coques, assemblées l'une à l'autre, avec interposition d'une grille (3), de façon à former une crépine permettant l'aspiration d'huile vers le moteur.
Patent FR-2966804-A1 (FR)
Title: Aerodyne comprenant des trains d'atterrissage motorises
Inventor: BAUMANN CEDRIC
IPC: B64C25/34
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'aérodyne (2), par exemple un avion, comprend : - un groupe auxiliaire de puissance apte à produire du courant électrique (20), - un premier distributeur électrique (22) connecté au groupe, - au moins un moteur (10) de propulsion en vol, comprenant un générateur de courant (26), - au moins un moteur de train (19), le moteur permettant de faire rouler l'aéronef, et - un deuxième distributeur électrique (24) connecté au générateur et au moteur de train pour transmettre au moteur, indépendamment du premier distributeur, du courant provenant du générateur.
Patent FR-2966812-A1 (FR)
Title: Device for racking liquid i.e. wine, contained in bottle, has holding unit to hold bottle, and elastic sealing ring arranged around elongated hollow cylindrical body of racking line, where unit is directly formed by racking line and ring
Inventor: DOYEN BERNARD
IPC: B67C9/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: The device (1) has a holding unit to hold a bottle, and a racking line (2) associated with an elastic sealing ring (7), a liquid racking pipe (3) and a gas supply pipe (4), where the holding unit is directly formed by the racking line and the sealing ring. The racking line includes an elongated hollow cylindrical body (20), and the sealing ring is arranged around the cylindrical body. The sealing ring is placed in compression between lower and upper planes perpendicular to a longitudinal axis of the cylindrical body. An independent claim is also included for a method for racking a liquid from a bottle.