baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021321-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs par auto-assemblage de copolymeres a blocs
Inventor: BELLEDENT JEROME
IPC: H01L21/308
Filed: 2014-05-26
Granted: 2016-06-03
Abstract: Le procédé de réalisation de motifs à la surface d'un substrat par auto-assemblage de copolymère à blocs comprend les étapes suivantes :         - former à la surface du substrat un premier masque (20) délimitant au moins deux zones à métalliser (21a, 21c) ;         - former un guide d'assemblage (23a) au-dessus du premier masque (20), de sorte que le guide d'assemblage délimite une surface couvrant deux zones de contact (22a, 22c) appartenant respectivement aux deux zones à métalliser (21a, 21c) ;         - déposer sur ladite surface une couche de copolymère à blocs ;         - réorganiser la couche de copolymère à blocs ;         - éliminer une des phases (24) de la couche de copolymère à blocs réorganisée, d'où il résulte une pluralité de trous s'étendant dans la couche de copolymère à blocs au-dessus des deux zones de contact (22a, 22c) et d'une portion du premier masque (20) disposée entre les deux zones de contact (22a, 22c) ;         - élargir par gravure les trous de la couche de copolymère à blocs, jusqu'à former une tranchée continue (25a) au-dessus des deux zones de contact (22a, 22c) et de ladite portion du premier masque (20) ;         - transférer, au travers du premier masque (20), la tranchée continue (25a) sur la surface du substrat de manière à former des motifs correspondant aux zones de contact (22a, 22c).
Patent FR-3021882-B1 (FR)
Title: Canule anti-reflux
Inventor: VAUDELADE ARNAUD
IPC: F16K17/164
Filed: 2014-06-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: Une canule d'injection selon l'invention comprend un corps de canule avec une extrémité de couplage munie d'un orifice d'entrée de fluide et une extrémité d'injection munie d'un orifice de sortie de fluide, un piston obturateur, disposé dans le corps de canule, le piston obturateur étant mobile entre une position de repos obturant l'orifice de sortie et une position de travail libérant l'orifice de sortie pour le passage du fluide, une lame ressort, couplée au piston, pour maintenir le piston obturateur en position de repos. La lame est mise en précontrainte lors du couplage d'une cartouche de fluide sur l'extrémité de couplage. L'invention propose également une bague de raccord avec un ergot d'injection et un raccord avec un telle bague, obtenu par injection de fluide via la canule d'injection.
Patent FR-3026553-B1 (FR)
Title: Interface haptique prenant en compte l'intention d'action de l'utilisateur
Inventor: HAFEZ MOUSTAPHA
IPC: H01H29/02
Filed: 2014-09-29
Granted: 2021-03-19
Abstract: Interface haptique comportant : - un bouton (1) déplaçable en rotation par un utilisateur, - un élément d'interaction (12) avec un fluide magnéto-rhéologique, solidaire du bouton (1), - des moyens de mesure d'une position courante (14) du bouton (1) - un frein comportant un fluide magnéto-rhéologique et un système de génération (6) d'un champ magnétique dans ledit fluide, - une unité de commande apte à générer des ordres audit système de génération de champ magnétique de modifier la valeur du champ magnétique, et - des moyens pour détecter le couple exercé par un utilisateur sur le bouton (1) afin de connaître le sens du couple et si le couple est supérieur à une valeur donnée pour un sens donné, l'unité de commande commandant la génération (6) d'un champ magnétique sur la base des informations obtenues sur le couple au moins lorsqu'une vitesse nulle ou faible du bouton (1).
Patent FR-3012922-B1 (FR)
Title: Appareil de distribution
Inventor: YASUI TSUTOMU
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-11-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un système d'alimentation électrique (1) est pourvu, le système comprenant un distributeur distal (5), un actionneur électrique (15a) qui reçoit une alimentation électrique du distributeur distal (5), et un dispositif relais (43). L'énergie de régénération produite par l'actionneur électrique (15a) est envoyée à une batterie de stockage (27).
Patent FR-3032454-B1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite pour une cuve d'electrolyse
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une cuve (1) d'électrolyse, destinée à la production d'aluminium par électrolyse, comprenant un caisson (2) délimitant une ouverture au travers de laquelle est destiné à être déplacé un ensemble anodique mobile en translation verticale par rapport au caisson (2), l'ensemble anodique comprenant au moins une anode (10) et un support anodique (8) auquel est suspendue ladite au moins une anode (10), le support anodique (8) étant destiné à conduire un courant d'électrolyse jusqu'à ladite au moins une anode (10), la cuve (1) d'électrolyse comprenant une enceinte de confinement (22) délimitant un volume fermé destiné au confinement de gaz générés au cours de la production d'aluminium, l'enceinte de confinement (22) comprenant un couvercle (23) et au moins deux parois longitudinales (22a-22b) sensiblement verticales, ledit couvercle (23) étant amovible pour permettre une extraction de l'ensemble anodique. De plus, chaque paroi longitudinale (22a-22b) de l'enceinte de confinement (22) présente une fenêtre (30) configurée pour être traversée par une portion d'extrémité (8a-8b) du support anodique (8) et permettre une translation sensiblement verticale du support anodique (8), et l'enceinte de confinement (22) présente des moyens d'étanchéité de chaque fenêtre (30) qui comprennent une ouverture (26) destinée à être traversée par une portion d'extrémité (8a-8b) du support anodique (8), l'ouverture (26) étant configurée pour suivre les déplacements de la portion d'extrémité (8a-8b) dans chaque fenêtre (30).
Patent FR-3032044-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'atterrissage d'un aeronef lors d'une phase d'arrondi.
Inventor: EBERLE MATTHIAS
IPC: G08B19/00
Filed: 2015-01-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide à l'atterrissage d'un aéronef lors d'une phase d'arrondi. - Le dispositif (1) comprend un manche de commande, une première unité (11) d'acquisition de paramètres de vol courants de l'aéronef, une seconde unité (12) d'acquisition d'un angle de déflexion courant du manche de commande, une unité de calcul (13) pour calculer la différence entre l'angle de déflexion courant du manche de commande et un angle de déflexion cible du manche de commande, et une unité d'émission acoustique (14) configurée pour émettre automatiquement un signal sonore, d'alerte ou de guidage, dans le poste de pilotage de l'aéronef, en fonction de ladite différence entre l'angle de déflexion courant et l'angle de déflexion cible du manche de commande.
Patent FR-3038280-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’aide a la conduite
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60W50/08
Filed: 2015-07-03
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile comprenant les étapes de détection (S100) d'un mode de conduite automatisé ou autonome du véhicule automobile, de détection (S101) d'une reprise manuelle de la conduite du véhicule automobile par un conducteur, de commande (S102) d'arrêt dudit mode de conduite automatisé ou autonome du véhicule automobile lorsqu'une reprise manuelle de la conduite du véhicule automobile est détectée et d'activation automatique (S103) d'un mode d'assistance du véhicule automobile pendant un temps prédéterminé à compter de la commande d'arrêt dudit mode de conduite automatisé ou autonome, dans lequel au moins l'une d'une pluralité d'aides à la conduite est pilotée automatiquement pendant ledit temps prédéterminé.
Patent FR-3048687-B1 (FR)
Title: Installation de controle de surete de passagers
Inventor: SAFIR ANDRE
IPC: B64F1/36
Filed: 2016-03-14
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une installation de contrôle de sûreté (10) destinée à être installée entre une aire de réception (12) et une aire de sûreté (14) d'une aérogare. Ladite installation comprend un jeu de bacs de transfert (78) et un chemin d'acheminement et de contrôle (16) des bacs. Ce dernier présente une extrémité de réception (18) située dans ladite aire de réception (12) et une extrémité de sûreté (20) située dans ladite aire de sûreté (14). L'installation comprend en outre, une pluralité de postes de chargement (36, 38, 40) reliés à ladite extrémité de réception (18); une pluralité de postes de récupération (42, 44, 46, 48, 50) reliés à ladite extrémité de sûreté (20) ; et, un dispositif de repérage et de distribution (100) desdits bacs.
Patent FR-3047019-B1 (FR)
Title: Module de caniveau formant mur de soutenement pour la realisation d'un caniveau fonctionnalise a proximite d'une voie de circulation
Inventor: ROY ALEXIS
IPC: H02G9/06
Filed: 2016-04-13
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un module de caniveau destiné à former un caniveau fonctionnalisé par l'implantation en bout à bout d'une pluralité de dits modules à proximité d'une voie de circulation ferroviaire ou automobile, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte des première (21) et seconde (22) parois principales longitudinales parallèles reliées entre elles par une première paroi de fond (23) définissant le fond d'un module de caniveau à eau (20b), et en ce que l'une des deux parois principales longitudinales (22) est de plus grande hauteur que la paroi principale longitudinale opposée (21) en formant mur de soutènement (24). L'invention porte en outre sur un caniveau fonctionnalisé réalisé par l'assemblage en bout à bout d'une pluralité de tels modules de caniveau.
Patent FR-3051455-B1 (FR)
Title: Engin de manutention
Inventor: MAZOYER FREDERIC
IPC: B66F9/06
Filed: 2016-05-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention a pour objet un engin de manutention comprenant un châssis (5) d'appui au sol via des roues (2) définissant un polygone de sustentation, une potence (6) cet engin de manutention étant caractérisé en ce que le châssis et la potence préserve dans le polygone de sustentation, un volume (A) dit de pilotage pour que le conducteur puisse prendre place sous la potence (6) et l'en gin est équipé de deux poignées (7) pour sa manœuvre les dites poignées étant accessibles lorsque le conducteur est dans la zone A de pilotage ou dans une deuxième zone B de pilotage qui située à l'arrière du châssis est hors du polygone de sustentation.
Patent FR-3059586-B1 (FR)
Title: Mandrin fusible hydrosoluble a base d'elements granulaires
Inventor: FASCIO VALIA
IPC: B29C33/54
Filed: 2016-12-02
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention est relative à un mandrin fusible hydrosoluble L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel mandrin. Ledit mandrin présente, en outre, des caractéristiques optimales, alliant hautes performances mécaniques et légèreté. Le mandrin selon l'invention est particulièrement intéressant pour une utilisation dans la fabrication de pièces composites creuses destinées à des applications dans des domaines technologiques de pointe.
Patent FR-3063078-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiaux composites a matrice oxyde et a renforts oxydes par un procede de calefaction
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: C04B35/01
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: Procédé de préparation, par une technique de caléfaction, d'un matériau composite constitué par une matrice en au moins un premier oxyde d'au moins un métal et/ou d'au moins un métalloïde renforcée par des renforts en au moins un deuxième oxyde d'au moins un métal et/ou d'au moins un métalloïde, caractérisé en ce qu'on réalise les étapes successives suivantes : - on dispose les renforts dans au moins un précurseur liquide du premier oxyde d'au moins un métal et/ou d'au moins un métalloïde ; - on chauffe lesdits renforts et le précurseur liquide, de façon à former le premier oxyde par décomposition thermique dudit précurseur liquide, et à déposer le premier oxyde ainsi formé autour des renforts et entre les renforts en formant ainsi la matrice.
Patent FR-3066637-B1 (FR)
Title: Cable resistant au feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B7/295
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant au moins un élément conducteur allongé (1) entouré par au moins : - une première couche polymérique (2) obtenue à partir d'une première composition comprenant un premier matériau polymère et une première charge, et - une deuxième couche polymérique (3) obtenue à partir d'une deuxième composition comprenant un deuxième matériau polymère et une deuxième charge, caractérisé en ce que : - ladite première charge comprend au moins un premier oxyde de type oxyde d'un métal alcalino-terreux, et - ladite deuxième charge comprend au moins un premier silicate et un deuxième silicate, le deuxième silicate étant différent du premier silicate.
Patent FR-3068434-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccord axial entre deux composants hydrauliques
Inventor: LIOTTE FRANCK SERGE JACQUES
IPC: F16L27/12
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif de raccord axial (1) entre deux composants hydrauliques, le dispositif (1) comprenant un premier élément de raccord (1A) et un deuxième élément de raccord (1B), chaque élément de raccord (1A, 1B) étant destiné à être solidarisé à un composant hydraulique, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que le premier élément de raccord (1A) comprend une articulation à rotule, avec une rotule (2) logée dans un logement (3) du premier élément de raccord (1A), ladite rotule (2) comprenant une ouverture (4) dans laquelle est monté de manière mobile en translation axiale un élément coulissant (5) solidaire du composant hydraulique destiné à être solidarisé au premier élément de raccord (1A), de sorte que l'élément coulissant (5) est apte à se déplacer par rapport au deuxième élément de raccord (1 B) à la fois en rotation, via l'articulation à rotule, et en translation, via l'ouverture (4) de la rotule (2).
Patent FR-3068997-B1 (FR)
Title: Elements de structure en bois et beton et procede de fabrication
Inventor: FERRIER EMMANUEL
IPC: E04B5/12
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de structure comprenant au moins un module en bois et au moins un module en béton liés entre eux par l'intermédiaire d'une zone de fixation comprenant une composition thermodurcie dans lequel des particules de sable sont réparties, ainsi qu'un tel élément de structure mixte bois-béton, ainsi qu'un module en bois traité pour la réalisation d'un tel élément de structure et son procédé de fabrication.
Patent FR-3071909-B1 (FR)
Title: Plaque vitroceramique comprenant un cordon de retention des liquides.
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: F24C15/10
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne une plaque vitrocéramique comprenant un cordon de rétention des liquides. La plaque vitrocéramique (100) pour dispositif de cuisson comprend : - une première face principale (101) susceptible d'être en contact avec des liquides lorsque la plaque est en cours d'utilisation, une deuxième face principale et un bord, et - un cordon de rétention (103) des liquides fixé sur et en contact de ladite première face principale (101). Le cordon de rétention (103) entoure au moins une région (104) de ladite première face principale de manière à former un réservoir de rétention des liquides, et comprend au moins deux sous-cordons hydrophobes (103a-b) inscrits les uns dans les autres et séparés par des zones hydrophiles (303), la largeur de la zone hydrophile entre deux sous-cordons consécutifs est partout comprise entre 500 µm et 2,5 cm.
Patent FR-3073840-B1 (FR)
Title: Materiau comprenant une seule couche fonctionnelle a base d'argent et une couche absorbante
Inventor: MARIANI SILVIA
IPC: C03C17/36
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant un revêtement inférieur comprenant au moins une couche absorbante, une seule couche métallique fonctionnelle à base d'argent et un revêtement supérieur comportant au moins une couche diélectrique. La couche absorbante est séparée du substrat et de la couche fonctionnelle par une ou plusieurs couches diélectriques. Le matériau une fois monté dans un double vitrage, permet d'obtenir une sélectivité élevée notamment supérieure à 1,45, une réflexion lumineuse intérieure et extérieure inférieures à 25 % et des teintes bleutées en réflexion extérieure et en réflexion intérieure.
Patent FR-3077728-B1 (FR)
Title: Equipement de chirurgie dentaire comprenant un dispositif amovible de distribution de fluide
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C5/42
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un équipement de chirurgie (1) dentaire comprenant : - un porte-instrument (2) ; - un instrument (3) destiné à être monté de manière amovible dans le porte-instrument (2), et - un dispositif de distribution de fluide (4) à l'instrument (3), comprenant : - un réservoir (41) de fluide, et - une conduite (42) reliant le réservoir (41) à l'instrument (3), caractérisé en ce que le réservoir (41) est monté de manière amovible sur le porte instrument (2), et en ce que le dispositif de distribution de fluide (4) comprend des moyens d'extraction de fluide, portés par le porte-instrument (2).
Patent FR-3078531-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d'une boisson
Inventor: LECOMTE VALENTIN
IPC: B67D1/00
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: Appareil de fabrication d'une boisson à l'unité, ledit appareil comportant : - une pluralité de conteneurs (16), chaque conteneur comportant un récipient (24) et une tête (28) vissée sur ledit récipient et comportant - une embase (1) définissant une pluralité de logements (14) recevant chacun un conteneur, et étant pourvu d'une sortie de logement (47) et d'une entrée de pressurisation (46) en communication avec un clapet de vidage (36) et un clapet de pressurisation (34) dudit conteneur, respectivement ; - un entonnoir (18) monté sous les sorties de logement ; - des moyens de transfert par surpression (22), dans l'entonnoir des ingrédients contenus dans les conteneurs logés dans lesdits logements ; le récipient et la tête d'au moins un conteneur comportant des surfaces de détrompeur de récipient et de tête, respectivement, configurés pour constituer ensemble, une surface de détrompeur de conteneur apte à coopérer avec une surface de détrompeur de logement pour assurer un positionnement prédéterminé du conteneur par rapport au logement.
Patent FR-3082235-B1 (FR)
Title: Organe optimise de purification des gaz d'echappement
Inventor: PERRET JEAN FRANCOIS
IPC: F01N13/14
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'organe (10) de purification comporte au moins un bloc (12) de purification de gaz d'échappement, et une enveloppe (14) délimitant un canal de circulation des gaz d'échappement s'étendant le long d'un axe longitudinal (X), dans lequel est logé le bloc de purification (12), l'enveloppe (14) comprenant une portion d'entrée (14a), une portion de sortie (14b), et une portion centrale (14c) agencée entre la portion d'entrée (14a) et la portion de sortie (14b), la portion centrale (14c) entourant le bloc de purification (12). Il comporte un isolant thermique (18) recouvrant l'intégralité de l'enveloppe (14), l'isolant thermique (18) comprenant : une première partie (20) présentant une première résistance à la température, agencée radialement en regard du bloc de purification (12), et une seconde partie (22), présentant une seconde résistance à la température supérieure à la première, recouvrant au moins la portion d'entrée (14a) de l'enveloppe (14).
Patent FR-3082481-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage telescopique pour vehicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/66
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage télescopique (2), destiné à projeter au moins un premier fluide et au moins un deuxième fluide vers une surface extérieure d'un capteur d'un véhicule automobile, le dispositif de nettoyage télescopique (2) comprenant au moins un premier orifice de distribution du premier fluide et au moins un deuxième orifice de distribution (242) du deuxième fluide, le dispositif de nettoyage télescopique (2) étant configuré pour se déployer le long d'un axe de déploiement (D), caractérisé en ce que le premier orifice de distribution et le deuxième orifice de distribution (242) sont décalés l'un par rapport à l'autre le long de l'axe de déploiement (D) du dispositif de nettoyage.
Patent FR-3088106-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation comprenant un element electro-actif
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F24F13/08
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (1) destiné à être intégré dans un véhicule, le dispositif de ventilation (1) comprenant une pluralité de pâles (10) fixées sur un moyeu (20), la pluralité de pâles et le moyeu étant mobiles en rotation autour d'un axe de rotation (O), le dispositif de ventilation (1) comprenant au moins un élément électro-actif (31, 32), le dispositif de ventilation (1) étant agencé pour être mobile entre une première position lorsqu'un l'élément électro-actif (31, 32) est soumis à une première tension électrique et une deuxième position lorsque l'élément électro-actif (31, 32) est soumis à une deuxième tension électrique.     Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3088482-B1 (FR)
Title: Mise en contrainte d'une structure de canal de transistor a barreaux superposes par le biais d'une mise en contrainte des espaceurs
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: Réalisation d'un transistor à structure de canal contrainte comprenant,:     a) prévoir un empilement comportant une alternance de premiers barreaux de deuxièmes barreaux semi-conducteurs,     b) réaliser une grille factice,     c) former des espaceurs isolants (23a, 23b),     d) réaliser des blocs (47a, 47b) de mise en contrainte de part et d'autre et contre les espaceurs isolants de manière exercer une contrainte en tension ou en compression sur les espaceurs isolants (23a, 23b), puis,     e) retirer la grille factice de sorte à libérer une ouverture entre les espaceurs isolants (23a, 23b),     f) former dans ladite ouverture une grille de remplacement.
Patent FR-3092041-B1 (FR)
Title: Systeme de deplacement pour ajuster la position d’un siege de vehicule et procede d’utilisation d’un tel systeme
Inventor: NOURI ADNEN
IPC: B60N2/14
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système de déplacement (14) pour ajuster la position d’un siège (10) de véhicule par rapport au véhicule, le système de déplacement (14) comprenant un premier élément (15) et un second élément (16), le second élément (16) étant mobile en translation et en rotation par rapport au premier élément (15), le système de déplacement (14) comprenant en outre un troisième élément (17) comprenant deux roues dentées (23, 24) et le premier élément (15) comprenant une crémaillère (18) avec deux rangées de dents (19, 20) disposées de part et d’autre de la crémaillère (18), chacune des deux rangées de dents (19, 20) engrenant respectivement une des deux roues dentées (23, 24) du troisième élément (17). (Fig. 2)