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Patent FR-2975063-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage de surface vitree de vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'essuyage de surface vitrée de véhicule automobile comportant un bras d'actionnement (1 ; 10 ; 60) apte à être relié à un balai d'essuie-glace (2), une conduite d'alimentation de liquide (3) portée par le bras d'actionnement (1) et au moins un gicleur (4 ; 4' ; 4" ; 40 ; 50) présentant au moins un orifice d'arrosage (45) et un embout de raccordement (5) prévu pour être inséré dans la conduite d'alimentation de liquide (3), caractérisé en ce que ledit gicleur (4 ; 4' ; 4" ; 40 ; 50) est solidaire du bras d'actionnement (1 ; 10 ; 60). La présente invention concerne également un connecteur mécanique pour balai d'essuie-glace pour véhicule automobile et un dispositif d'essuyage.
Patent FR-2981749-A1 (FR)
Title: Method for detection of bubbles formed during reaction in liquid medium or during injection of gas in liquid medium, involves providing semiconductor channel, and capacitively connecting tank with channel
Inventor: CLEMENT NICOLAS
IPC: G01N27/414
Filed: 2011-10-24
Abstract: The method involves detection of fluctuation current between a source electrode (6) and a drain electrode (7) of an ion-sensitive FET (IS-FET) (4). A semiconductor channel (5) of the IS-FET is located below a tank (3) in which a liquid medium is placed, where the tank is capacitively connected with the channel. The tank has dimensions lower than 5mm. The channel is covered with an electrically insulating material layer. A cathode (9) and an anode (12) are arranged in the layer.
Patent FR-2967087-A1 (FR)
Title: Ameliorations de materiaux composites
Inventor: ELLIS JOHN
IPC: B32B5/02
Filed: 2011-11-04
Abstract: Un matériau de pré-imprégné ou de semi-imprégné durcissable comprenant une couche de fibres et une résine durcissable pratiquement non fluide présentant une couche de matériau de feuille poreux sur une surface externe, le matériau permet l'empilage automatique de préimprégnés ou de semi-imprégnés à teneur élevée en fibres, typiquement utilisés dans des applications industrielles, telles que des pales de turbines d'éoliennes.
Patent FR-2985455-A1 (FR)
Title: Trim for e.g. rear flap, of boot of vehicle, has trim panel comprising opening to receive handle forming cavity, where panel has straps passing through opening and forming hollow part to receive and support handle
Inventor: LORIN MANUEL
IPC: B60J5/10
Filed: 2012-01-06
Abstract: The trim has a trim panel (2) comprising an opening to receive a handle (4) forming a cavity i.e. gripping and withdrawing cavity. The panel has straps (16) passing through the opening and forming a hollow part to receive and support the handle. One of the thin straps is joined with the panel, where the thin strap and the panel are formed of same material. The opening is elongated according to main direction, and the strap extends transversely to the main direction in the middle of the opening. The handle includes a support surface extending around the cavity.
Patent FR-2985929-A1 (FR)
Title: Tool for forming trimming element for car, has wedge moving between holding position in which wedge extends in space between inner walls of parts and separated position in which wedge is separated from parts in separated position
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B23P19/00
Filed: 2012-01-25
Abstract: The tool (1) has parts (8, 10) moving with respect to each other according to spacing direction (F) between proximate and separated positions. A holding unit has a wedge (16) arranged to hold a part of an edge of a coating film (6). The wedge moves between a holding position, in which the wedge extends in a space (E) between inner walls (12) of the parts in the proximate position at right of the wedge and a separated position. The wedge extends from one of the walls to the other wall. The wedge is separated from the parts in the separated position of the wedge. Independent claims are also included for the following: (1) a method for forming a trimming element for a vehicle (2) a trimming element.
Patent FR-2989974-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique presentant un taux de greffage polyamide eleve
Inventor: JOUSSET DOMINIQUE
IPC: B32B27/08
Filed: 2012-04-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de polyoléfine greffée polyamide dont le taux de greffage en poids de la composition est compris entre 45% et 70%. L'invention se rapporte également à un film thermoplastique d'encapsulant et/ou de protection arrière (« backsheet ») d'un module photovoltaïque incorporant cette composition de polyoléfine greffé polyamide.
Patent FR-2991866-A1 (FR)
Title: Device for administering e.g. bolus, into mouth of cow, has container including flexible O-ring intended to maintain bolus in loading position, and to allow passage of device to delivery position upon activation of ejection device
Inventor: ETIENNE PATRICE
IPC: A61D7/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: The device has a container intended to contain a bolus (35) when the device is in a loading position, and an ejection device for ejecting the bolus, where activation of the ejection device causes the device to move from the loading position to a delivery position in which the bolus is partially ejected from the container. The container includes a flexible O-ring (31) intended to maintain the bolus in the loading position, and to allow the passage of the device to the delivery position upon activation of the ejection device.
Patent FR-2994247-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a guide(s) de lumiere a face arriere a profil de conique et a elements de diffusion definis sur une ligne de foyer
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: Un dispositif d'éclairage (D) comprend au moins un guide de lumière (GL) s'étendant suivant une ligne et comportant deux extrémités (E1, E2) opposées, dont l'une au moins est couplée à une source de lumière (SL) générant des photons, et un coeur (CG) délimité par une face avant (FV) présentant un premier profil de conique et une face arrière (FR) métallisée et présentant un second profil de conique associé à une ligne de foyer (LF) située dans le coeur (CG). Le coeur (CG) comprend sur la ligne de foyer (LF) au moins un élément de diffusion (ED) propre à renvoyer des photons qui l'atteignent vers la face arrière (FR) afin qu'elle les réfléchissent vers la face avant (FV) suivant des directions sensiblement parallèles à une direction prédéfinie, pour définir au moins un faisceau de lumière remplissant au moins partiellement une fonction photométrique et/ou assurant un effet de style lumineux.
Patent FR-2994550-A1 (FR)
Title: Strategie de parking automatique en creneau
Inventor: VOROBIEVA HELENE
IPC: B60W30/06
Filed: 2012-08-14
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'aide au parking d'un véhicule (1) depuis une voie de circulation (12) vers un emplacement libre (10) de parking, par une ou des manoeuvres de type créneau, comprenant les étapes suivantes : - détermination de la longueur de l'emplacement libre, - détermination d'une trajectoire optimale de déplacement du véhicule par des arcs de cercle successifs, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de détermination du nombre de manoeuvres N nécessaires pour amener le véhicule (1) dans la place de parking (10) et en ce que ces manoeuvres sont mises en oeuvre lorsque ce nombre de manoeuvres N est inférieur à un seuil S .
Patent FR-2996418-A1 (FR)
Title: Compositions alimentaires comprenant des capsules obtenues par coacervation ne mettant pas en œuvre de reticulant toxique
Inventor: OLLAGNIER JEAN-NOEL
IPC: A23L27/00
Filed: 2012-10-09
Abstract: Procédé de préparation de capsules à double parois comprenant les étapes suivantes : étape a) dispersion d'un principe actif lipophile dans une solution aqueuse, ladite solution contenant au moins un polymère anionique et au moins un polymère cationique ; étape b) ajustement du pH de la solution obtenue à l'étape a) pour que les charges positives du polymère cationique équilibrent les charges négatives du polymère anionique afin d'induire une coacervation ; étape c) adsorption des gouttelettes de coacervat issues de l'étape b) à la surface du principe actif pour former des capsules; étape d) introduction d'une solution de polymères anioniques dans le milieu réactionnel contenant les capsules obtenues à l'étape c) ; étape e) introduction du mélange issu de l'étape d) dans un moyen pour former des gouttes ; étape f) mélange des gouttes issues de l'étape e) avec une solution de sels divalents et formation des capsules à double parois ; caractérisé en ce qu'aucun agent réticulant n'est utilisé et que le principe actif nutritionnel est choisi parmi les lipides bioactifs, les sels d'oligo-éléments, les vitamines liposolubles, les pré-biotiques, les pro-biotiques, les protéines et/ou les concentrats de protéines laitières, les enzymes végétales ou animales, les acides aminés et peptides, les sucres, les exhausteurs de goût.
Patent FR-2999576-A1 (FR)
Title: Derives de testosterone
Inventor: COSIN PERRINE
IPC: C07J1/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne des dérivés de testostérone de formule (I) : dans laquelle n est un nombre entier compris entre 1 et 10 et Y représente un groupement activé ou prêt à être activé qui permet la formation d'une liaison amide avec une amine primaire d'une molécule. Elle concerne également les conjugués constitués de ces dérivés de testostérone et d'un marqueur, ainsi que leur utilisation pour la détermination de la concentration de testostérone dans un échantillon biologique. Elle concerne enfin les procédés de préparation des dérivés de testostérone.
Patent FR-3003638-A1 (FR)
Title: Capteur angulaire se basant sur une fibre optique multimode serpentant dans un reseau de courbures macroscopiques.
Inventor: RAYMOND CHRISTOPHE
IPC: G01B11/26
Filed: 2013-03-22
Abstract: Dispositif de mesure angulaire par fibre optique multimode précontrainte dans une structure périodique (1,5,6). L'invention concerne un dispositif de mesure d'angle basé sur la quantification des pertes par désadaptation (4) lors de la courbure d'une fibre optique multimode disposée dans un réseau macroscopique (5,6). Une courbure du dispositif, conditionné par exemple dans un support en élastomère (3,7), induit une variation d'absorption lumineuse (4). Ce dispositif simple à mettre en œuvre offre également une grande insensibilité vis-à-vis des perturbations électriques extérieures. Le dispositif selon l'invention, initialement développé pour des applications biomédicales, est particulièrement destiné à la mesure angulaire quantitative en milieu sensible et difficile d'accès. Il présente une grande facilité de mise en place quelles que soient la géométrie et la nature du support. Il permet une mesure de l'angle relatif entre deux pièces articulées ou non.
Patent FR-3004171-A1 (FR)
Title: Ecran flottant constitue de flotteurs auto positionnables
Inventor: BEDEL LAURENT
IPC: B65D88/36
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine du recouvrement de surfaces liquides, et plus particulièrement à l'isolement du liquide par rapport à l'atmosphère. Selon la présente invention, le recouvrement est réalisé par le biais d'un écran flottant constitué d'un nouveau type de flotteurs auto positionnables. L'écran flottant selon l'invention est constitué de flotteurs qui, une fois placés à la surface du liquide, vont recouvrir sensiblement la totalité de cette surface. Lesdits nouveaux flotteurs, dont le nombre est dépendant de la surface de liquide à couvrir, forment un écran susceptible de se repositionner pour former écran suite à des mouvements du liquide consécutifs à une phase d'agitation vive ou modérée.
Patent FR-3000548-A1 (FR)
Title: Capteur de concentration de co2
Inventor: HUTCHINGS CEDRIC
IPC: G01N21/27
Filed: 2013-01-02
Abstract: Dispositif de mesure de la concentration d'un gaz prédéterminé, en particulier du CO2, comprenant une cavité (6), une source de lumière (1), émettant des rayons lumineux (5) dans une gamme spectrale de base incluant du visible et de l'infrarouge, un détecteur (2) configuré pour recevoir une partie des rayons lumineux dans une première gamme spectrale prédéfinie correspondant à une forte absorption du gaz prédéterminé, une photodiode (3) configurée pour recevoir une partie des rayons lumineux dans une deuxième gamme spectrale prédéfinie correspondant à une faible absorption du gaz prédéterminé, une unité de commande (7) configurée pour calculer la concentration du gaz prédéterminé en comparant la puissance lumineuse reçue par le détecteur (2) à la puissance lumineuse reçue par la photodiode.
Patent FR-3001225-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure par collage direct
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: B32B5/14
Filed: 2013-01-22
Abstract: Ce procédé comprenant les étapes de : -a) Fournir les première et deuxième couches (1,2) comprenant chacune une surface de collage (3,4), une au moins des deux couches (1,2) comprenant des évidements (6), et la surface de collage (3,4) de l'une de deux couches (1,2) étant formée au moins en partie d'un film d'oxyde de silicium (5), - b) Mettre en contact les surfaces de collage (3,4) de sorte à créer une interface de collage direct (7), - c) Remplir au moins un évidement (6) d'un fluide comprenant des molécules d'eau, et - d) Appliquer un budget thermique de sorte à procurer un recuit de collage. L'invention concerne également une structure (8) comprenant une interface de collage direct (7) entre deux surfaces de collage (3,4) de deux couches (1,2), la surface de collage (3,4) de l'une au moins des couches (1,2) étant formée au moins en partie d'un film d'oxyde de silicium (5), et l'interface de collage direct (7) comprend des évidements (6) remplis d'un fluide comprenant des molécules d'eau.
Patent FR-2988217-A1 (FR)
Title: Ensemble de relais multipolaire
Inventor: SCHMELZ RAINER
IPC: H01H50/54
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble de relais multipolaire, dans lequel des connecteurs (21 , 22 ) des contacts (3 , 4 ) d'un premier relais (2 ) d'une batterie (25) de relais sont interposés entre des connecteurs (21 , 22 ) des contacts (3 , 4 ) d'un second relais (2 ). L'un des deux connecteurs (21 , 22 ) dudit second relais (2 ) est relié, au contact (4 ) qui lui est associé, par l'intermédiaire d'un contact de jonction (23) s'étendant transversalement par rapport à une lame de contact (5) du premier relais (2 ), et dont le tracé passe en regard dudit premier relais (2 ).
Patent FR-3005967-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un lingot de silicium dote de joints de grains symetriques
Inventor: FORTIN GAUTIER
IPC: C30B29/06
Filed: 2013-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un lingot de silicium (5), doté de joints de grains (6) symétriques, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un creuset (1) d'axe (Z) longitudinal, dont le fond comporte un pavage formé de germes (2) de silicium monocristallin de forme prisme droit ; et (ii) procéder à la solidification dirigée de silicium par reprise sur germes selon une direction de croissance colinéaire à l'axe (Z) ; caractérisé en ce que le pavage en étape (i) est formé de deux types de germes A et B d'orientations cristallines distinctes et disposés de manière jointive et alternée, un germe A présentant un réseau cristallin symétrique du réseau cristallin d'un germe B contigu, par rapport au plan P défini par la frontière (3) entre lesdits germes A et B.
Patent FR-3009022-A1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comprenant des portes a geometrie profilee
Inventor: LUKOWSKI BENJAMIN
IPC: F04D29/66
Filed: 2013-07-23
Abstract: Il est proposé un moyeu (1) de carter intermédiaire (2) pour turboréacteur d'aéronef, comprenant une virole interne (4) destinée à délimiter d'une part un espace d'écoulement primaire (40) d'un flux de gaz primaire dans un turboréacteur, et d'autre part au moins un espace intermédiaire (5), la virole interne étant pourvue d'au moins un orifice primaire (44) ainsi que d'au moins une porte mobile (100) formant un conduit primaire (101) de passage d'air, ladite porte (100) étant apte à prélever, depuis l'orifice primaire (44), de l'air circulant dans l'espace de gaz primaire (40) et à renvoyer dans l'espace intermédiaire (5) l'air ainsi prélevé en direction d'un conduit secondaire (200) de passage d'air, ledit moyeu (1) étant caractérisé en ce que le conduit primaire (101) a une surface interne (102) comportant d'amont en aval une partie amont (110) convergente, puis une partie aval (120) non-convergente.
Patent FR-2994918-A1 (FR)
Title: Module hydraulique d'installation de freinage de vehicule
Inventor: KRATZER DIETMAR
IPC: B60T17/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: Module hydraulique (10) d'une installation de freinage du véhicule comportant un boîtier de pompe (12) recevant des composants hydraulique ainsi qu'une chambre accumulatrice (18) pour accumuler du liquide de frein, s'étendant suivant un axe (28) étant appliquée axialement au boîtier de pompe (12), par un élément d'étanchéité (30). L'élément d'étanchéité (30) a une première extension axiale (42), et une seconde extension axiale (44) différente de la première.
Patent FR-3023919-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la vitesse d'un aeronef par rapport a l'air environnant, et systeme associe
Inventor: MEHLEN CHRISTIAN
IPC: G01P5/14
Filed: 2014-07-18
Abstract: Procédé d'estimation de la vitesse d'un aéronef par rapport à l'air environnant, dans un repère lié à l'aéronef, comprenant : - une première étape (1) consistant à estimer une pression statique estimée (PSe) à partir de mesures d'altitude géographique; - une deuxième étape (2) consistant à estimer une première variation intermédiaire (δTASa) de la vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant utilisant explicitement le fait que la pression mesurée par la sonde statique est faussée (d'une quantité connue) sous l'effet de la vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant; et - une troisième étape (3) d'intégration temporelle de ladite première variation intermédiaire (δTASa) de la vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant délivrant en sortie une vitesse estimée (TASe) de l'aéronef par rapport à l'air environnant.
Patent FR-3018280-A1 (FR)
Title: Composition transparente a base de polyamide chargee de verre
Inventor: SAILLARD BENJAMIN
IPC: C08L77/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un polyamide semicristallin dans une résine de polyamide amorphe chargée de verre pour la fabrication d'une composition plus transparente que ladite résine.
Patent FR-3019400-A1 (FR)
Title: Roue polaire forgee pour alternateur de vehicule automobile muni d'aimants permanents interpolaires
Inventor: BOCQUEL MICHEL
IPC: H02K1/28
Filed: 2014-03-25
Abstract: La roue polaire selon l'invention est destinée au rotor d'une machine électrique tournante de type Lundell. La roue polaire est obtenue entièrement par forgeage et comprend un noyau central, une pluralité de dents polaires réparties de manière régulière à la circonférence de la roue polaire, les dents polaires s'étendant de manière sensiblement parallèle à un axe central de la roue polaire et comprenant des rainures de logement d'aimant (100) et de lèvres d'aimant (101), et une partie annulaire formant plateau et s'étendant entre le noyau central et des parties formant bases desdites dents polaires. Conformément à l'invention, une forme à la base des lèvres d'aimant, à proximité d'une intersection entre deux plans perpendiculaires (E, G), est comprise dans un carrée (SQ) de 3 mm x 3 mm.
Patent FR-3022537-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau par adsorption et filtration sur lit de materiau granulaire.
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F1/28
Filed: 2014-06-18
Abstract: Procédé de traitement d'eau par filtration sur un lit de matériau granulaire en vue d'en abattre la teneur en contaminants, comprenant les étapes consistant : à faire transiter une eau à traiter dans un réacteur contenant ledit lit selon un flux ascendant à une vitesse n'autorisant pas la fluidisation du lit mais autorisant ledit matériau granulaire à migrer au fur et à mesure de la filtration vers la partie inférieure du réacteur; à prélever en continu en pied de réacteur, au moyen d'une canalisation dans laquelle un gaz est insufflé, un matériau granulaire sali constitué de matériau granulaire et de contaminants adsorbés sur celui-ci ; à nettoyer physiquement de façon continue ou intermittente, ledit matériau granulaire sali ainsi prélevé de façon à obtenir un matériau granulaire nettoyé essentiellement débarrassé des contaminants; à réinjecter du matériau granulaire ainsi nettoyé dans une partie supérieure dudit lit ; caractérisé en ce que le matériau granulaire est un matériau adsorbant et en ce qu'il comprend : une étape, continue ou intermittente, consistant à évacuer, pendant la filtration, une partie du matériau granulaire sali prélevé en pied de réacteur; et, une étape, continue ou intermittente, consistant à introduire, pendant la filtration, dans le réacteur du matériau granulaire neuf en quantité suffisante pour compenser la partie de matériau granulaire évacué.
Patent FR-3023388-A1 (FR)
Title: Piece d’horlogerie a reserve de marche
Inventor: TISSOT ROMAIN
IPC: G04B1/16
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne une pièce d'horlogerie à réserve de marche supérieure à heures comprenant un mouvement d'horlogerie mécanique (1), une platine (2) et un barillet (3), caractérisée par le fait que la denture (9) du tambour (6) de barillet (3) est une denture intérieure et que le diamètre du barillet (3) est supérieur au diamètre du mouvement (1).
Patent FR-3023555-A1 (FR)
Title: Procede de depolymerisation de la lignine
Inventor: FEGHALI ELIAS
IPC: C07G1/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de la lignine et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais, comprenant une étape de dépolymérisation de la lignine par le procédé selon l'invention.
Patent FR-3026771-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'un dormant adapte pour des ouvrants coulissants et dormant integre adapte pour ledit procede de pose
Inventor: AMBONATI PAUL
IPC: E06B3/46
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de pose d'un dormant pour ouvrant coulissant. Selon l'invention, les montants du dormant comprennent chacun une paroi intérieure (82) parallèle à la face intérieure (561) du mur et une rainure (84) délimitée par ladite paroi intérieure (82), un fond (86) et une aile (88), ladite rainure (84) étant configurée pour recevoir au moins un élément de parement entre la paroi intérieure (82) et l'aile (88). De plus, le dormant est dimensionné de manière à ce qu'aucune partie des montants droit (68D) ou gauche (68G) ne vienne en saillie par rapport aux faces verticales droite (54D) et gauche (54G) de l'ouverture (52).