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Patent FR-3117714-A1 (FR)
Title: Serveur, procédé de traitement d’une vidéo par le serveur, terminal, et procédé mis en œuvre par le terminal pour enrichir la vidéo par un objet
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04N21/8545
Filed: 2020-12-15
Abstract: Serveur, procédé de traitement d’une vidéo par le serveur, terminal, et procédé mis en œuvre par le terminal pour enrichir la vidéo par un objet Le terminal (Ta) comprend un adaptateur (PROCa, PROCb) d’objet d’enrichissement d’une vidéo, dite vidéo initiale et comportant une succession d’images (VSi) acquises par une caméra (CAM), l’adaptateur étant apte à adapter, au moins dans des images (VSi) suivant une première image (VS1) de la vidéo initiale (V) reçue par le terminal, au moins une caractéristique de vue de l’objet d’enrichissement (Oa, Ob) sélectionné et inséré dans la première image (VS1), l’adaptateur étant apte à opérer en fonction de paramètres (PPi, PCi) de la position et de la calibration de ladite caméra associés aux images (VS1, VSi) de la vidéo initiale (V), les paramètres (PPi, PCi) ayant été reçus par le terminal en association avec la vidéo initiale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3119361-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant un dispositif de lubrification
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: B61K3/02
Filed: 2021-02-01
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant un dispositif de lubrification La présente invention concerne un véhicule ferroviaire (5) selon une direction de déplacement et un sens de déplacement (D).   Le véhicule ferroviaire comprenant une pluralité de voitures (15, 17), la pluralité de voitures reposant sur un ensemble d’essieux (40, 41, 42, 43, 44). Chaque essieu comprend deux roues (45) présentant chacune un boudin (50) susceptible de frotter contre un des rails (10) transversalement à la direction déplacement.  Le véhicule ferroviaire comprenant au moins un dispositif de lubrification (55, 60, 65, 70) configuré pour projeter du lubrifiant sur les deux boudins de l’un des essieux.  L’essieu en amont (41) dans le sens de déplacement du véhicule ferroviaire comprend le ou l’un des dispositifs de lubrification.  L’ensemble d’essieux comporte des essieux lubrifiés (41, 42, 43, 44) comprenant un dispositif de lubrification et des essieux non lubrifiés (40) dépourvus de dispositif de lubrification. L’ensemble d’essieux comprenant davantage d’essieux non lubrifiés que d’essieux lubrifiés.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3120664-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension inertielle hydraulique, methode, amortisseur et vehicule sur la base d’un tel dispositif
Inventor: GUINGAND FREDERIC
IPC: F15B21/047
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de suspension inertielle hydraulique pour véhicule, comprenant   - un vérin délimitant une chambre de détente (C1) et une chambre de compression (C2) ;  - des chambres de compensation (S1, S2) correspondantes,   - un circuit de fluide (Ci) correspondant incluant des augmentateurs inertiels correspondant (IS1, IS2), et un augmentateur inertiel principal (IP) dans une branche parallèle (Bip),  caractérisé en ce que le circuit de fluide (Ci) comprend un court-circuit hydraulique (Bp) d’un augmentateur inertiel dit de compression (IS2) activé dans un sens de vidage de la chambre de compensation de compression (S2), grâce à un clapet anti-retour (Cl1), ouvert dans le sens de vidage de la chambre de compensation de compression (S2).  L’invention concerne également une méthode de mise en œuvre de suspension inertielle hydraulique correspondante, ainsi qu’un amortisseur et un véhicule comprenant un tel dispositif de suspension inertielle hydraulique.    Figure 1
Patent FR-3120927-A1 (FR)
Title: Raccord de chauffe-eau
Inventor: DANOJEVIC MICHAËL
IPC: F16L25/00
Filed: 2021-03-17
Abstract: Titre   :    Raccord de chauffe-eau L’invention concerne un raccord pour embouchure (71) en un matériau magnétique d’un chauffe-eau, comprenant un support (11) et un joint (12), le joint (12) comprenant une portion de contact et le support (11) comprenant une première extrémité, la première extrémité étant configurée de sorte à être en appui contre la portion de contact au moins dans une configuration de coopération avec l'embouchure (71) dans laquelle le joint (12) est intercalé entre la première extrémité et l’ embouchure (71), le support (11) comprenant un aimant (15) configuré pour maintenir le joint (12) contre l’embouchure (71) dans la configuration de coopération.  Figure pour l’abrégé : Fig.8B.
Patent FR-3123007-A1 (FR)
Title: Synthese d’un catalyseur composite a base de zeolithe afx-bea contenant du palladium pour l’adsorption des nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: B01J37/30
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne la préparation d’un catalyseur composite zéolithique comprenant un mélange de zéolithes de type structural AFX et de type structural BEA et du palladium, comprenant au moins les étapes suivantes :i) mélange en milieu aqueux, d’au moins une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire total SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 20 et 60, bornes incluses, d’un composé organique azoté MPC6, MPC6 étant le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source de cations sodium, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène;ii) traitement hydrothermal iii) filtration, lavage et séchage, puis calcination dudit matériau iv) au moins une étape d’échange ionique du matériau pour obtenir un matériau calciné sous forme ammonium, qui est de nouveau séché à une température comprise entre 60 et 120°C ;v) dépôt d’une solution de palladium.  L’invention concerne également le catalyseur obtenu, et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3124512-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: C08L7/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, et un antioxydant phénolique de formule générale [Chem 1] ci-dessous, dans laquelle le radical R1 représente un atome d’hydrogène, un groupement alkyle comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, ou un groupement alkoxy comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, et les radicaux R2 à R7 représentent chacun indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou un groupement hydrocarboné comprenant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-3125704-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour soulager les symptômes des maux de gorges
Inventor: BART AMANDINE
IPC: A61P11/04
Filed: 2021-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du miel, de l’eucalyptus et de la guimauve pour aider à soulager les symptômes des maux de gorges. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour le traitement des maux de gorges.
Patent FR-3126042-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de la charge d’un pneumatique en roulage
Inventor: NUYTTEN SIMON
IPC: G01M17/02
Filed: 2021-08-06
Abstract: Obtention de la charge appliquée à un pneumatique comprenant les étapes suivantes :  Fixer un capteur au pneumatique pour générer une accélération selon la normale au sommet ;Réaliser l'acquisition (201) d'un signal SigTDR (101) temporel comprenant l’amplitude de l’accélération lors d’un roulage ;Déterminer une vitesse Wreference (202) associée à une partie du signal SigTDR ;Normaliser (203) la partie du signal SigTDR par une grandeur qui est une fonction F proportionnelle au carré de Wreference ;Rééchantillonner angulairement (204) la partie du signal SigTDR ;Définir (205) une densité d’énergie S, grâce à un seuil A , ou une grandeur spectrale β, par une analyse spectrale, à partir du signal SigTdR normalisé rééchantillonné;Identifier (206) la déformation Def% comme une fonction G de S ou de β  ; Identifier (207) la charge Z par la fonction H de Def%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127461-A1 (FR)
Title: Dispositif monte-escalier indépendant d’un rail
Inventor: BAILLY MATHIEU
IPC: B62D61/12
Filed: 2021-09-25
Abstract: Dispositif monte-escalier indépendant d’un rail L’invention concerne un dispositif permettant à un chargement vivant ou non humain de monter tout ou partie d’un escalier sans effort physique.  Le dispositif est constitué d’un plateau supérieur (1) horizontal, destiné à accueillir le chargement, plateau sous lequel sont fixés plusieurs sous-ensembles télescopiques (21) pouvant indépendamment les uns des autres se déplier et se replier verticalement afin d’ajuster la distance entre le plateau supérieur (1) et des éléments d’entraînement horizontal (22) situés à l’extrémité basse de chacun des sous-ensembles télescopiques (21), permettant au plateau supérieur (1) de rester horizontal et d’adopter dans la pente de l’escalier une trajectoire prédéfinie différente de celle des éléments d’entraînement horizontal (22), chacun alternativement en contact avec la marche qu’il surplombe puis en lévitation entre deux altitudes de marches successives lorsqu’il se trouve à proximité d’une contremarche.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à transporter un humain, un animal ou un objet dans un escalier.
Patent FR-3129122-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec fonctions d’éclairage et de signalisation
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: B60Q1/28
Filed: 2021-11-17
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (300) de véhicule automobile comprenant un premier ensemble (310) configuré pour réaliser une fonction d’éclairage et comprenant une pluralité de premiers composants, et un deuxième ensemble (220) configuré pour réaliser une fonction de signalisation, et comprenant une pluralité de deuxièmes composants. La pluralité de deuxièmes composants et la pluralité de premiers composants ont au moins un composant en commun, ce qui permet d’améliorer la compacité du module lumineux.   FIG. 3
Patent FR-3130624-A1 (FR)
Title: Pompe cardiaque intraventriculaire à tête rétrécie.
Inventor: GARRIGUE STÉPHANE
IPC: A61M60/17
Filed: 2021-12-21
Abstract: Pompe cardiaque destinée à être positionnée dans un ventricule d’un cœur et à générer un flux induit de fluide en direction de valves sigmoïdes ; cette pompe comprenant :  - un carter fixe doté d’une partie supérieure formant chambre de propulsion pour propulser le fluide vers l’extrémité supérieure, et une partie inférieure,   - au moins une ouverture latérale entre la partie supérieure et la partie inférieure, et formant une chambre d’admission du fluide depuis l’extérieur vers la chambre de propulsion,  - un bloc moteur disposé à l’intérieur du carter pour entraîner le fluide depuis l’ouverture latérale jusqu’à la sortie de la chambre de propulsion.  La chambre de propulsion comprend un corps supérieur et une tête de sortie ; la tête de sortie présentant une section externe rétrécie par rapport à une section externe du corps supérieur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133181-A1 (FR)
Title: Système de traçabilité au moyen d’une capsule avec procédé de mise en œuvre
Inventor: BOURRIERES FRANCK
IPC: B65D41/62
Filed: 2022-03-07
Abstract: Système de traçabilité au moyen d’une capsule et procédé de mise en œuvre.  L’invention porte sur un système de traçabilité pour un produit protégé par une capsule, ledit système comportant une plateforme numérique de traçabilité à accès sécurisé, au moins deux bases de données, une capsule marquée sur une face extérieure avec au moins un premier code de suivi, ledit système de traçabilité étant caractérisé en ce que :  -ledit premier code de suivi est marqué sous forme d’un ou plusieurs premiers codes de suivi identiques entre eux et positionnées autour d’une jupe de ladite capsule, ou sous forme d’un seul premier code de suivi marqué sur le dessus de ladite capsule, et  -la plateforme numérique est reliée à une première base de données dite « BD-A » et à une deuxième base de données dite « BD-B », lesdites bases de données BD-A et BD-B comportant respectivement une autorisation d’accès spécifique en écriture et/ou en lecture, et des données associées audit premier code de suivi, et en ce que  - BD-A comporte au moins un registre partagé disponible en lecture à partir de BD-B.  L’invention concerne également un procédé de mise en œuvre du système.
Patent FR-3134129-A1 (FR)
Title: Ensemble de coffrage
Inventor: CHANCIBOT THIERRY
IPC: E04G11/50
Filed: 2022-03-29
Abstract: La présente divulgation concerne un ensemble de coffrage, l’ensemble comprenant :un plateau de coffrage (2) comprenant une poutre (20) s’étendant selon un premier axe (X-X) ;une contre-poutre (21) s’étendant selon un deuxième axe (Y-Y) ; etun dispositif de couplage (5) amovible configuré pour fixer la contre-poutre (21) à la poutre (20) du plateau de coffrage (2) de sorte à ce que le deuxième axe (Y-Y) soit orthogonal au premier axe (X-X), le dispositif de couplage (5) comprenant : une première portion de couplage (51) ; et une deuxième portion de couplage (52).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136009-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter annulaire de turbomachine avec bossages
Inventor: HAENTJENS BRUNO MARIE-JOSEPH ANNE PADOUE
IPC: F01D25/28
Filed: 2022-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un carter annulaire de turbomachine, comportant :  - au moins une étape (ET1) de réalisation d’un corps annulaire,  - au moins une étape (ET2) de réalisation d’au moins un bossage en saillie sur la surface externe usinée du corps,  caractérisé en ce que l’étape (ET1) de réalisation du corps est effectuée par laminage et tournage et en ce que l’étape (ET2) de réalisation de l’au moins un bossage est effectuée par fabrication additive, postérieurement à l’étape de réalisation dudit corps.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3137189-A1 (FR)
Title: Cavite multi passage d’un dispositif optique de manipulation spatiale d’un rayonnement lumineux
Inventor: DENOLLE BERTRAND
IPC: G02F1/01
Filed: 2022-06-27
Abstract: L’invention porte sur une cavité multipassage (1) comprenant un premier et un second élément optique (3,3’) présentant respectivement des faces principales portant chacune une surface réfléchissante (3b,3b’), l'une au moins des surfaces réfléchissantes (3b,3b’) étant microstructurée. Les faces principales (3a, 3’a) sont disposées en vis-à-vis l'une de l'autre de sorte que les surfaces réfléchissantes (3b,3b’) soient agencées selon une géométrie déterminée de la cavité multipassage (1) (1). La cavité multipassage (1) comprend deux entretoises d’assemblage (2,2’) du premier et du second élément optique (3,3’), les entretoises (2,2’) étant solidaires des faces principales du premier et du second élément optique pour maintenir la géométrie déterminée entre les deux surfaces réfléchissantes (3b,3b’).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-2009342-A1 (FR)
Title: Recovery of chlorinated or fluorinated hydrocarbons - used in dry cleaning
IPC: D06F43/08
Filed: 1969-05-23
Abstract: Recovery of chlorinated or fluorinated hydrocarbons used in dry cleaning. preferably in closed circuit. A current of circulated compressed air is used, preferably electrically heated. the flow of compressed air is controlled, and the air is led to a distillation chamber, at the bottom of which a sludge of dirt can accumulate. the air then goes to a separator, or condenser, through standard arrangements of pipes, and the products of condensation are collected in a receiver. The air, cooled in the condenser, is led back to the compressor. A second form of the method describes the use of a compressor in creating a current of air through a dry cleaning drum, in conjunction with a filter.
Patent FR-2017397-A1 (FR)
Title: Prepn of glutaric acid by oxidation/saponification of - cyanaldehydes with chlorine or bromine in presence
IPC: A01N25/00
Filed: 1969-09-08
Abstract: Substd. glutonic acids I are prepared in good yield by oxidising and saponifying the cyanaldehydes II by means of chlorine and/or bromine in the presence of at least the stoichiometric amount of water, and optionally of a solvent. (R' and R2 are each C1-4 alkyl; or R' and R2 together form a carbocyclic group). Reaction proceeds rapidly and smoothly.
Patent FR-2028142-A1 (FR)
Title: Gangue free residue of calcined pyrites - used in cast iron prod
IPC: C22B1/14
Filed: 1969-12-12
Abstract: Iron pyrites is heated in a fluidised bed to 600-800 degrees C, dissociating Fe S2 into FeS and volatile sulphur from the second stage. Preheated partially desulphurated pyrite is put in an electric furnace to remove volatile metal sulphides, slag and iron sulphide; finally, particles of iron sulphide are roasted in a fluidised bed between 950 and 1000 degrees C.
Patent FR-2172755-A1 (FR)
Title: Catalyst support - for gaseous reactions, comprising hollow refractory spheres
IPC: B01J35/04
Filed: 1972-02-21
Abstract: Catalyst support comprises hollow bodies (esp. Spheres) having >=1 internal cavities, are made by coating a solid eliminable COR (I) or a thin hollow core with the support material, to a substantial thickness and then opt eliminating the core. (I) is esp. made of expanded polystyrene.
Patent FR-2177574-A1 (FR)
Title: Power transmission cables - with sheathed conductors wound round a metal support cable to reduce short circuit or earthing
IPC: H01B7/22
Filed: 1972-03-30
Abstract: Cable for medium voltage power transmission (12/20 kV), comprises a metal support cable with insulated power conductor cables carried as long pitch helical windings in contact with the support cable. Pref. the support cable is of steel and protected by a grease which is inert w.r.t. the sheating on the power cables. Pref. the conductor cores are each sheathed successively with a layer of semi-conducting material, an insulation layer of elastomeric, thermoplastic or thermosetting material, and a further layer of semi-conducting material comprising an elastomer or thermoplastic filled with metal powder or a finely divided black. Insulation provides safety and short circuit protection w.r.t. installation of overhead supplies from e.g. tree branches or tall objects, e.g. ladders.
Patent FR-2177652-A1 (FR)
Title: Carboxylic acid esters prodn - from haloalkanes and acids in organic-aqs media
IPC: C07C69/60
Filed: 1972-03-30
Abstract: Alkyl esters of carboxylic acids (mono- or di-carboxylic aliphatic or aromatic acids) are prepd. from haloalkanes and alkali metal salts of the carboxylic acids, by heating in organic-aqs. heterogeneous phases in the presence of, as catalyst, ammonia, pri., sec. or tert. amines or quat. ammonium salts contg. >=10C. Unpurified acids can be used and process is suitable for continuous running. Esters are useful as plasticisers, solvents, monomers, etc.
Patent FR-2144857-A1 (FR)
Title: Diels-alder addition prod - by reacting conj diolefin and olefin in presence of polymn inhibiting n-nitrosoamine
IPC: C07C2/50
Filed: 1972-07-03
Abstract: Diels-Alder addition product prepd. by reacting a conjugated diolefin with an olefin having an activated double bond at -10 to 300 degrees C pref. 180-250 degrees C in the presence of 0.01-10% wt. pref. 0.05-1% wt. of an N-nitrosoamine. Polymsn. of the diolefin or olefin is suppressed in the presence of the N-nitrosoamine. The reaction can be effected continuously for long periods with formation of the desired Diels-Alder addition pdt. The N-nitrosoamine has the formula (I): (where R' is benzyl or phenyl; and R2 is phenyl or beta-naphthyl). The conj. diolefin is 1,3-butadiene, cyclopentadiene or dicyclopentadiene. The activated olefin is 1,3-butadiene. The N-nitrosoamine is pref. N-nitrosodiphenylamine. 0.1% wt. N-nitrosodiphenylamine was added to a mixt. of 1,3-butadiene and cyclopentadiene (molar ratio 2:1). The mixt. was heated at 190 degrees C for 4 hrs. The mixt. remained clear and free of separated polymer.
Patent FR-2190518-A1 (FR)
Title: Exhaust gas catalytic converter - by fluid motor operated by-pass valve
IPC: B32B27/36
Filed: 1973-06-26
Abstract: Device for controlling the temperature of a catalytic converter, particularly for removal of toxic constituents in i.c. engine exhaust gases, contains a control element, which can be displaced between two positions such that in one position the converter can be cooled while in the other it functions normally, a reserve of fluid under pressure, a temp. sensitive controlled pneumatic motor for displacing the control element. A control for prevention of damage to the catalytic converter by overheating, by diverting the flow of exhaust gases through a by-pass, and not only responds rapidly to temperature changes in the converter, but is reliable in operation even though installed in a position where it is exposed to dust, water, salt etc.
Patent FR-2237092-A1 (FR)
Title: Aerosol valve for soluble propulsion gases - additional orifice and expansion chamber prevent liquid discharge
IPC: B65D83/14
Filed: 1973-07-13
Abstract: The first orifice (2) is drilled laterally in the supply pipe (1) and is smaller than the orifice in the nozzle (4) used to distribute the spray, the two being connected via an expansion chamber in the knob (3). When used with a propulsive gas which is dissolved in the active constituent, this valve prevents the common fault of the discharge of the latter as a liquid jet, on releasing pressure on the knob. The expansion chamber allows the gas to expand and continue to exert a vaporising pressure on the samll amount of the active constituent remaining in the nozzle after the knob has been released.
Patent FR-2240324-A1 (FR)
Title: Method of assembling concrete building panels - temporary bolts compress epoxy resin between flanges
IPC: E04B1/04
Filed: 1973-08-07
Abstract: Panel flanges (3, 4) form inter-bearing vertical surfaces (3a, 4a) separated by a layer of epoxy resin (8). Temporary bolts (10) traversing the joint maintain it in compression whilst the epoxy resin sets. Each panel flanges has horizontally aligned metallic sleeves (9) which are traversed by temporary bolts and each abutting face (3a, 4a) has an adhesive de-compression groove (7). Similar details apply to angled and vertical joints and edge treatments at panel openings. The temporary bolts may be left in place after the resin has set. Windows may be mounted by leaving recesses in the panels for wooden frames and glue.
Patent FR-2263980-A1 (FR)
Title: Purifying nickel chloride solns. - by adding calcium chloride, then passing the soln. through anionic exchange resin
IPC: C01G30/00
Filed: 1974-03-12
Abstract: Solns. of nickel chloride at 70-100 degrees C., are purified without prior oxidn., by addn. CaCl2 to obtain a concn. of 4.5-7.5 moles CaCl2/l passing through an anionic exchange resin of the quaternary ammonium type. The conc. of CaCl2 is pref. 5 moles/l and the temp. 75 degrees C. The resin is pref. regenerated by elution using pure water or a decinormal soln. of HCl. The process is pref. applied to the removal of ferrous ions from the soln. In addn. to removing Fe++, the following elements can be removed: Fe3+, Cu2+, Cr3+, Zn, Mn, Pb, Sn4+, Bi, Sb, As and Co.
Patent FR-2264512-A1 (FR)
Title: Glass-drying tray preventing breakages - with motor, fan and heating element for producing hot air current
IPC: A47L19/00
Filed: 1974-03-19
Abstract: Glass dryer comprises a tray made of plastics, metal or other material and consisting of one or several elements, with a perforated bottom for drainage of water and a perforated top panel for removal of hot air directed onto the glasses. An inlet opening is provided for hot air driven by a motor with a heating element and fan mounted at the rear end of the tray. Pref. the top panel is perforated over its whole surface. The motor housing has holes for making the electrical connections.