baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053648-A1 (FR)
Title: Procede de conduite autonome pour vehicule
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60W40/04
Filed: 2016-07-06
Abstract: Procédé de conduite autonome permettant à un véhicule de maintenir une situation de conduite immédiatement derrière un véhicule cible, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : • détection et enregistrement de caractéristiques distinctives du véhicule cible (E2) par des premiers moyens de détection, • conduite autonome immédiatement derrière ledit véhicule cible (E3) réalisé par des moyens de conduite autonome, • détection par des seconds moyens de détection d'une situation dans laquelle ledit véhicule n'est plus ou ne sera plus dans une situation de conduite immédiatement derrière ledit véhicule cible, • vérification par des moyens de contrôle de la possibilité de réaliser au moins un changement de voie selon un scénario prédéfini (E4), • réalisation par les moyens de conduite autonome dudit au moins un changement de voie selon ledit scénario prédéfini de sorte à permettre au dit véhicule de reprendre la situation de conduite immédiatement derrière le véhicule cible (E5).
Patent FR-3054303-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d'une boisson
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: F25B21/04
Filed: 2016-07-22
Abstract: Un dispositif (2) de régulation thermique d'une boisson disposée dans une empreinte (20) de porte-gobelet (16) destiné à s'intégrer dans un habitacle (3) de véhicule (1) automobile, le dispositif comprenant : - un module (26) thermoélectrique, disposé à proximité du porte-gobelet , - une source d'alimentation électrique, reliée au module thermoélectrique, - un capteur (25) de température, le dispositif de régulation thermique étant connecté à un ordinateur de bord apte à maintenir automatiquement une boisson insérée dans l'empreinte à une température mesurée par le capteur de température.
Patent FR-3059307-A1 (FR)
Title: Emballage en carton pour equipement mobile
Inventor: JUBERT CESAR
IPC: B65D5/46
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un emballage (100) pour équipement mobile (70), ledit emballage étant formé par pliage d'une ébauche en carton (30) comprenant un premier et un deuxième panneaux latéraux (1, 2), un premier panneau supérieur (4) connecté par une première ligne de pliage supérieure (9) au premier panneaux latéral (1), un panneau frontal (3) comprenant une extrémité (3 a) se prolongeant au-delà desdites lignes de pliages supérieures (9, 10), au moins un rabat (8) connecté par au moins une bande de pliage frontale (11) à l'extrémité (3a) du panneau frontal (3). Selon l'invention, lorsque l'emballage est formé, la première partie supérieure (4) est pliée de façon à former une surface de fermeture (12), ledit au moins un rabat (8) et l'extrémité (3a) du panneau frontal (3) étant pliés en regard l'un de l'autre de façon à former un organe de préhension (13) faisant saillie au-delà de ladite surface de fermeture (12).
Patent FR-3060110-A1 (FR)
Title: Crosse articulee a inclinaison variable pour arme d'epaule
Inventor: GUILLERM GAEL
IPC: F41C23/14
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ajustement d'angle et de hauteur de plaque de couche pour crosse d'arme à appui d'épaule articulé et caractérisé en ce qu'il est constitué d'une structure articulée de type parallélogramme ou trapézoïdale (B), qui grâce à aux propriétés du parallélogramme permet de monter ou descendre la crosse et de la verrouiller en position souhaitée. Son large débattement ainsi que le rayon de courbure (R3) de la pièce rigide (3) permet d'effectuer un tir stabilisé avec appui d'épaule et précis avec prise de visée sur les organes de visée lorsque l'opérateur porte un casque avec visière baissée. En réglant la crosse en position basse la visière vient se loger au niveau de la courbure (R3) et ne bute pas contre la crosse. L'aspect réglable de la crosse autorise l'utilisation habituelle « joue collée » d'une arme d'épaule.
Patent FR-3064179-A1 (FR)
Title: Agent conservateur contenant de l'hinokitiol avec au moins un acide et compositions preservees par ledit agent
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61K31/616
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention concerne l'obtention d'une composition comprenant l'hinokitiol et/ou ses dérivés en association avec un acide choisi parmi l'acide lévulinique et/ou ses sels et/ou l'acide capryloyl-salicylique et/ou ses sels. Utilisation en tant que conservateur dans les domaines alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires, cosmétiques, nutraceutiques, agro-chimiques.
Patent FR-3065144-A1 (FR)
Title: Filtre radiofrequence et procede de fabrication associe
Inventor: SEGALEN REMI
IPC: H05K1/16
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un filtre radiofréquence de type circuit imprimé multicouches, comportant une pluralité de résonateurs repliés, chaque résonateur replié étant formé par empilement selon une direction transversale de plusieurs tronçons de résonateur, un tronçon de résonateur comportant un conducteur planaire entre deux plans de masse, chaque couche du filtre s'étendant selon une direction longitudinale et une direction latérale, des conducteurs de l'empilement étant connectés entre eux ou aux plans de masse par l'intermédiaire de liaisons de connexion réalisées sous forme de trous métallisés pratiqués dans la direction transversale. Ce filtre comprend au moins trois tronçons de résonateurs (60, 62, 64) empilés, et les liaisons de connexion (53, 55) sont décalées l'une par rapport à l'autre selon la direction longitudinale.
Patent FR-3066435-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoration et en particulier un appareil permettant d'appliquer des liquides tels que de la peinture ou du vernis
Inventor: LOGEZ PIERRE
IPC: B44D3/22
Filed: 2017-05-18
Abstract: La présente invention répond à un problème technique, il éxiste aujourd'hui que trois réels moyens de peindre pour la population. Le pinceau, le rouleau et le pistolet a peinture. Le but de cette invention est de réunir en un produit la précision du pinceau, la rapidité du rouleau et le réservoir du pistolet pour avoir un système très rapide, efficace et adapté à tous. Ce produit agit comme une seringue, il suffit juste de remplir le réservoir de peinture et d'appliquer celui-ci contre la surface a peindre, une simple pression fait ressortir la peinture. A l'intérieur de cette boite se trouve une planche en plastique perforé qui régule la sortie de peinture vers le tampon absorbant pour une bonne application. Il est rechargeable et conçu pour une utilisation intérieure.
Patent FR-3061457-A1 (FR)
Title: Armature de dossier de siege comprenant une partie inferieure et une partie superieure montee mobile sur cette partie inferieure.
Inventor: SA COUTINHO LIONEL
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne une armature de dossier pour siège de véhicule comportant une partie inférieure et une partie supérieure (40) montée mobile sur ladite partie inférieure par l'intermédiaire d'un mécanisme d'articulation (50) autorisant le déplacement latéral de ladite partie supérieure (40) suivant une trajectoire courbe orientée vers l'avant ; ledit mécanisme d'articulation (50) comportant un arbre vertical (52) fixé à ladite partie supérieure (40) et monté à coulissement le long d'une rainure (53) ménagée dans un coulisseau de guidage (54) fixé à ladite partie inférieure, ainsi qu'une biellette (57) présentant une extrémité articulée à pivotement autour d'un axe vertical couplé à ladite partie inférieure et dont l'autre extrémité porte une tige verticale (56) reçue dans un palier (55) fixé à ladite partie supérieure (40). L'invention vise également une structure de siège comportant une telle armature de dossier.
Patent FR-3047704-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: MOCHIZUKI MITSUYUKI
IPC: F21V14/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: Un feu de véhicule comprend une première unité de feu (22A) ayant quatre premières sources de lumière (32A) et une deuxième unité de feu (22B) ayant une deuxième source de lumière (32B), et un premier motif de distribution de lumière horizontalement long est formé en allumant une ou plusieurs des quatre premières sources de lumière (32A). Un deuxième motif de distribution de lumière qui est plus petit et plus lumineux que le premier motif de distribution de lumière est formé en allumant la deuxième source de lumière (32B). Le premier motif de distribution de lumière et le deuxième motif de distribution de lumière sont combinés pour former une zone de forte intensité lumineuse. La première unité de feu (22A) et la deuxième unité de feu (22B) sont configurées de façon à être capables de pivoter dans un plan horizontal.
Patent FR-3064727-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule automobile comprenant une boucle de rankine et procede de pilotage associe
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une boucle à cycle de Rankine dite boucle Rankine (3) d'un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile, ladite boucle Rankine (3) dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant : - une première pompe (5), - un premier échangeur bi-fluide (7) connecté à une première boucle de circulation (9) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, - une turbine (11), - un deuxième échangeur bi-fluide (13) connecté à une deuxième boucle de circulation (15) dans laquelle circule un deuxième fluide caloporteur, ladite deuxième boucle de circulation (15) comprenant un radiateur (17) en contact avec l'air extérieur (19), ledit procédé comprenant : - une étape (101) de détermination de paramètres prédéfinis associés au fonctionnement du circuit de gestion thermique (1), - une étape (108) de détermination des vitesses de rotation (Np, Np') de la première pompe (5) et (Ntur, Ntur') de la turbine (11) à appliquer à partir des paramètres prédéfinis déterminés, - une étape (110) d'application des vitesses de rotation (Np, Np', Ntur et Ntur') déterminées.
Patent FR-3064945-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de gestion en mode degivrage
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1) comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° un échangeur de chaleur bifluide (5), ° un premier dispositif de détente (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un deuxième dispositif de détente (11), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) comportant un quatrième échangeur de chaleur (64), et • l'échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), • un capteur de pression (44) du fluide réfrigérant à basse pression disposé en aval de la conduite de contournement (30), • une unité centrale de contrôle (40) connectée audit capteur de pression (44), au compresseur (3) et au premier (7) et au deuxième (11) dispositif de détente de sorte qu'ils puissent être traversés sans perte de pression ou contournés.
Patent FR-3065861-A1 (FR)
Title: Utilisation du monomethylsilanetriol et/ou de ses sels pour proteger les cultures
Inventor: ROUMEGUERE OLIVIER
IPC: A01P21/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un composé répondant à la formule (I) suivante : Si(CH3)(OH)3-n(OX)n (I) dans laquelle X est un atome d'hydrogène ou un métal alcalin, notamment choisi parmi le lithium, le sodium ou le potassium et n est un entier allant de 1 à 3, pour une application foliaire sur les cultures, lesdites cultures étant notamment choisies dans le groupe comprenant : - les grandes cultures, notamment celles choisies parmi les céréales, les oléagineux, les protéagineux, les légumineuses fourragères, les graminées fourragères ou les cultures sucrières, - les cultures légumières ou maraîchères, notamment les légumes frais, - les cultures fruitières, notamment celles choisies parmi les fruits à noyaux, les fruits à pépins, les fruits à amandes, les fruits en grappe, les petits fruits ou les fruits des régions chaudes, - les plantes aromatiques et médicinales, - les cultures florales et ornementales, et leurs mélanges. L'invention a encore pour objet une composition phytosanitaire caractérisée en ce qu'elle comprend : - un composé de formule (I) tel que défini ci-dessus, en association avec : - un pesticide choisi dans le groupe comprenant les fongicides, les herbicides, les insecticides et leurs mélanges, et/ou - un produit de traitement des cultures comprenant les fertilisants, notamment les engrais, les biostimulants, les biocontrôles et/ou les stimulateurs de défense naturelle (SDN).
Patent FR-3067869-A1 (FR)
Title: Systeme de protection electrique dans un aeronef
Inventor: BISSON GAETAN
IPC: H02H1/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: Un système de protection électrique protège au moins une charge électrique (L1) et comporte une protection principale (SW1, SW2) basée sur une surveillance d'évolution du courant dans le temps par rapport à une première courbe de déclenchement prédéfinie définissant un premier seuil de courant dans le temps. Le système de protection électrique comporte aussi une protection complémentaire en charge de suppléer la protection principale grâce à un ou plusieurs disjoncteurs (301) à commande à distance et une surveillance d'évolution du courant dans le temps par rapport à une seconde courbe de déclenchement prédéfinie définissant un second seuil de courant dans le temps supérieur au premier seuil de courant. Lorsque le courant sur une ligne électrique alimentant une charge électrique dépasse la seconde courbe de déclenchement prédéfinie, le système de protection électrique ouvre à distance chaque disjoncteur (301) à commande à distance. Cela permet d'obtenir un système de protection électrique hautement réactif.
Patent FR-3068821-A1 (FR)
Title: Plot de centrage d'un coeur de centrale nucleaire pour cuves de reacteurs
Inventor: HOWARD RICHARD
IPC: G21C5/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention concerne un plot de centrage d'un cur de centrale nucléaire dans une cuve de réacteur, caractérisé par le fait qu'il comprend un profil hydrodynamique (120, 130) sur l'une au moins des faces avant ou aval du plot (110) pour réduire les instabilités lorsque du fluide de refroidissement circule autour du plot (110).
Patent FR-3069607-A1 (FR)
Title: Procede de reinitialisation de la position d’un barillet de commande d’une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réinitialisation de la position d'un barillet rotatif de commande d'une boîte de vitesses à double embrayage, cette boîte de vitesses comportant deux barillets entraînant chacun des manchons de synchronisation (14), ce procédé étant remarquable en ce que lors du roulage après une constatation d'échec d'engagement d'un rapport lié à un premier arbre primaire (6 ; 10) par un barillet qui est défaillant, il commande l'engagement d'un rapport de roulage lié au deuxième arbre primaire (6 ; 10) avec l'autre barillet qui est fonctionnel, et il ferme l'embrayage (4 ; 8) de ce rapport de roulage pour rouler sur ce rapport, puis il engage un rapport de test avec le barillet défaillant, et il détermine à partir d'une mesure de la vitesse du premier arbre primaire (6 ; 10) le rapport de test qui est engagé afin d'effectuer une réinitialisation de ce barillet défaillant.
Patent FR-3057624-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en carburant
Inventor: ZAHARIAS MANUEL
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-08-02
Abstract: Système d'alimentation en carburant, à rampe commune, d'un moteur à combustion interne, comprenant un dispositif (3) de pompage, un système (7) d'accumulation de pression doté d'une pluralité d'unités distributrices (9) dotées chacune d'au moins trois raccordements (13, 14, 15) reliés de manière qu'un raccordement (13) d'amenée de carburant d'une première unité distributrice (9) soit relié au dispositif (3) de pompage via une canalisation (10) à haute pression, qu'un raccordement (14) de vidange de carburant de la première jusqu'à l'avant-dernière unité distributrice (9) soit relié au raccordement (13) d'amenée de carburant de l'unité distributrice (9) située directement en aval via une canalisation (10) à haute pression, tandis que le raccordement (14) de vidange de carburant de la dernière unité distributrice (9) est fermé, et qu'un raccordement (15) d'injecteur de chaque unité distributrice (9) soit relié à au moins un injecteur via une canalisation (11) à haute pression, chaque unité distributrice (9) se voyant attribuer un dispositif individuel (16) de détection de fuites, et un clapet anti-retour (17), qui autorise un écoulement de fuite partant de l'unité distributrice (9) en direction du dispositif (3) de pompage.
Patent FR-3073635-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation d'un deplacement sans contrainte d'un utilisateur dans un environnement de realite virtuelle
Inventor: ANOUAR HAMMOUDA
IPC: G03B29/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de simulation (100) d'un déplacement sans contrainte d'un utilisateur (U), ledit dispositif (100) comportant : une plateforme (10) comprenant un socle de réception (11) destiné à recevoir ledit utilisateur (10) et une structure support (20) surplombant ladite plateforme (10), ledit socle de réception (11) comportant une surface de revêtement glissant (1 la) et ladite structure support (20) comportant une poutre (21) sur laquelle est monté selon une liaison pivot glissant un bras de support (22) en direction de ladite plateforme (10), ledit bras de support (22) comprenant en outre sur une extrémité distale (22a) des moyens d'assemblage configurés pour assembler solidairement ledit utilisateur (U) audit bras de support (22) afin que ledit utilisateur (U) soit en contact avec ledit socle de réception (11).
Patent FR-3073650-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour a distance d'un logiciel embarque de vehicule
Inventor: DEJEAN AMIRA
IPC: G06F11/36
Filed: 2017-11-16
Abstract: Procédé de mise à jour à distance d'un logiciel embarqué dans une unité de stockage informatique (20) de véhicule et présentant une version actuelle (N) installée, le procédé de mise en jour comprenant une étape de retour en arrière pour installer une version antérieure (N-1), avec au moins les étapes consistant à : - consulter un fichier différentiel (FD) caractérisant des différences entre la version actuelle (N) et la version antérieure (N-1), - reconstruire la version antérieure (N-1) à partir de la version actuelle (N) en utilisant les données du fichier différentiel (FD), - remplacer dans l'unité de stockage informatique du véhicule la version actuelle (N) du logiciel par la version antérieure (N-1), - piloter au moins un organe du véhicule avec le logiciel présentant la version antérieure (N-1).
Patent FR-3073884-A1 (FR)
Title: Menuiserie pour baie de batiment, avec pareclose
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/58
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne une menuiserie pour baie de bâtiment, du genre fenêtre, porte, porte-fenêtre ou baie fixe. La menuiserie (1) comprend un cadre (2) comportant des longerons (5, 6, 7) qui sont équipés chacun d'un tronçon de feuillure (8) pour la réception du pourtour d'un remplissage (3), L'un au moins desdits longerons (5) comprend un profilé de structure (51) qui comporte une face interne (511) munie d'une gorge longitudinale (512) recevant une pareclose (10). La pareclose (10) comprend un profilé de pareclose (11) qui comporte un second volet (13) terminé latéralement, à l'opposé d'un premier volet (12), par une jupe latérale (135) qui s'étend en saillie par rapport à des lèvres de montage (1321, 1322) et par rapport à une cloison intérieure (5121) de la gorge longitudinale (512), pour former une goutte d'eau.
Patent FR-3074294-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et/ou de mesure quantitative de gaz dans un environnement et procede correspondant
Inventor: HUMBERT GEORGES
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection et/ou de mesure quantitative de gaz dans un environnement (1), caractérisé par le fait qu'il comprend un système de mesure optique (2) associé à une fibre optique biréfringente (3) située dans l'environnement, le système de mesure optique (2) étant configuré pour mesurer une variation de biréfringence induite par le gaz (G) sur au moins une partie de la fibre optique biréfringente (3).
Patent FR-3074425-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction et de separation de composes volatiles et non-volatiles d’une matiere biologique et procede associe
Inventor: CHEMAT FARID
IPC: C11B1/10
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'extraction et de séparation (1) de composés volatiles et non-volatiles d'une matière biologique (2), ledit dispositif comportant : ° un four micro-ondes (3) comportant une chambre à micro-ondes (4) destinée à recevoir la matière biologique (2), ladite chambre à micro-ondes (4) comportant une première ouverture d'évacuation (44a) située sur sa partie haute pour permettre l'évacuation de composés volatiles et une deuxième ouverture d'évacuation (44b) située sur sa partie basse pour permettre l'évacuation de composés non-volatiles, ° un premier dispositif de refroidissement (5) et de récupération connecté à la première ouverture d'évacuation (44a), et ° un deuxième dispositif de refroidissement (6) et de récupération connecté à la deuxième ouverture d'évacuation (44b).
Patent FR-3073955-A1 (FR)
Title: Dispositif de camera retractile pour terminaux mobiles, et terminaux mobiles.
Inventor: NGUENE BIKEY BORIS
IPC: H04B1/3827
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de caméra 1 pour terminal mobile 2, comprenant - un premier boitier 10, destiné à être inséré au sein du terminal, ledit premier boitier 10 étant muni de moyens de fixation 11 et solidaire de moyens de connexion électroniques 12, et - une caméra 30, reliée aux moyens de connexion électroniques 12 par une nappe 31. Le dispositif de caméra 1 comprend également un second boitier 20, mobile par rapport au premier boitier 10, la caméra 30 étant placée au sein du second boitier 20. Ainsi l'invention propose un dispositif de caméra rétractile 1 qui permet de concevoir des terminaux mobiles sans bordure autour de l'écran. L'invention propose également un terminal de communication mobile 2 comprenant un emplacement 60 destiné à recevoir un dispositif de caméra rétractile 1 selon l'invention, et un procédé de capture d'images photographiques ou de séquences d'images vidéo au moyen d'un terminal de communication mobile 2.
Patent FR-3085587-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspirateur de chantier, procede et systeme associes
Inventor: NANGUET JACQUES JEAN CLAUDE
IPC: A47L9/14
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aspirateur comprenant -une structure d'ouverture d'aspiration (2), - un carter (3), de préférence mobile, associé à la structure d'ouverture d'aspiration (2), - une conduite d'évacuation (5), et - un sac de rétention (6), caractérisé en ce que le carter (3) comprend un mécanisme d'aspiration et de soufflage (7) associé à la conduite d'évacuation (5) se terminant par le sac de rétention (6) externe au carter (3), le sac (6) étant imperméable à des débris et/ou poussières. L'invention concerne en outre un procédé et un système correspondants.