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Patent FR-3060383-B1 (FR)
Title: Composition contenant une phase huileuse continue, un filtre uv liquide ss,ss-diphenylacrylate, un filtre uv liquide salicylate et une huile siliconee volatile non cyclique
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau,         a) une phase huileuse continue et b) au moins un mélange de filtres UV organiques liquides comprenant :         (i) au moins un filtre UV du type β,β-diphenylacrylate et         (ii) au moins un filtre UV du type salicylate ; et c) au moins une huile silicone volatile non cyclique ; et d) au moins un pigment.         L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3060681-B1 (FR)
Title: Module de transmission de couple destine a equiper une transmission de vehicule automobile
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: Module de transmission de couple destiné à équiper une transmission de véhicule automobile, ledit module comprenant un mécanisme à double embrayages agencé pour tourner autour d'un axe, un flasque et un couvercle délimitant entre eux une chambre logeant le mécanisme à double embrayages, le flasque et le couvercle comprenant respectivement un premier bord périphérique et un deuxième bord périphérique destinés à être appliqués l'un contre l'autre, le premier et le deuxième bords périphériques comprenant au moins un organe de fixation participant à la fixation du module sur la transmission, caractérisé en ce que ledit module comprend un dispositif d'indexation angulaire du couvercle par rapport au flasque autour de l'axe, le dispositif d'indexation angulaire étant distinct de l'organe de fixation.
Patent FR-3064160-B1 (FR)
Title: Element decoratif portatif comportant un systeme de fixation a un cordon
Inventor: CANTAS FREDERIC
IPC: A44C13/00
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un élément décoratif portatif (100) destiné à coopérer avec un cordon (200), et comportant une structure rigide (110) recevant une garniture (120) sur une face arrière (111), par référence à la position d'utilisation. Selon l'invention, la face arrière de la structure rigide comprend : • des moyens de fixation (112, 113, 114), qui appliquent un serrage de la garniture (120) contre la face arrière de la structure ; • au moins une griffe (130) en L comprenant une aile de liaison (131) à la face arrière (111) de la structure rigide, et une aile de retenue (132) sous laquelle le cordon (200) est inséré, l'aile de retenue (132) étant munie d'une extrémité libre (133) ; La garniture (120) comprend au moins un bord de blocage (121) du cordon (200) en utilisation, et la griffe (130) et les moyens de fixations (112, 113, 114) sont agencés de tels sorte que l'extrémité libre (133) de l'aile de retenue (132) et le bord de blocage (121) de la garniture (120) sont séparés par un espace (el) inférieur à une section transversale (SI) du cordon (200).
Patent FR-3064763-B1 (FR)
Title: Guidage vertical d'un aeronef
Inventor: DURAND GEOFFREY
IPC: G08G5/02
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: Il est décrit un procédé mis en œuvre par ordinateur pour la gestion de la descente d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à: - recevoir un profil de descente; - déterminer une bande de recherche comprenant une pluralité de segments de vol du profil; et - sélectionner un segment de vol dans ladite bande de recherche. Différents critères de sélection sont décrits, notamment la prise en compte des commandes de cabrage et/ou d'éloignement par rapport au segment actif (distance d'anticipation). D'autres développements comprennent le fait que la bande de recherche est configurable, la prise en compte du facteur de charge, des modalités de capture tangente (trajectoire sans traversée de segment), le respect de contraintes d'altitude, la détermination de parabole de capture modélisant la trajectoire, ainsi que l'activation du segment sélectionné en tant que référence d'asservissement. Des aspects de système (e.g. FMS, EFB) et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3069001-B1 (FR)
Title: Module de tente de faraday rigide monolithique gonflable autoportant de forme en arche a voute a arc surbaisse, et tente de faraday associee
Inventor: FORESTIER STEPHANE
IPC: E04H15/20
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: Module (1) de tente de Faraday rigide monolithique gonflable autoportant de forme en arche comprenant notamment: - deux arches (2) parallèles reliées par des traverses (4) parallèles entre-elles et perpendiculaires aux deux arches (2); - une moitié de fermeture à crémaillère (5a) disposée sur l'extérieur de chaque arche (2) et configurée pour réaliser un éventuel assemblage mécanique avec un autre module (1) de tente de Faraday rigide monolithique gonflable autoportant; et - une moitié de fermeture à crémaillère (5b) disposée sur l'extérieur de chaque arche (2) et configurée pour réaliser un éventuel assemblage mécanique avec un autre module structurel (1) rigide monolithique gonflable autoportant ou une porte en tissu;.
Patent FR-3049125-B1 (FR)
Title: Boite de derivation
Inventor: KATO HAJIME
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-06-21
Abstract: Une boîte de dérivation (100) inclut: une partie de dérivation (21) dérivant un chemin électrique (205A) en au moins deux chemins de dérivation (206A, 207A) ; un fusible (60) situé sur au moins l'un des chemins de dérivation ; un élément conducteur (33) connectant la partie de dérivation et le chemin de dérivation ayant le fusible (60) ; une première partie de logement (11) recevant le fusible (60) et fermant son ouverture avec une partie couvercle (81) pour définir un espace de logement ; et une deuxième partie de logement (12) recevant la partie de dérivation. La première partie de logement (11) est obturée par un premier matériau d'obturation (85) remplissant un espace entre la partie couvercle (81) et l'ouverture et est sans contact avec le fusible (60). La deuxième partie de logement (12) est obturée avec un deuxième matériau d'obturation (86) indépendant du premier matériau d'obturation (85).
Patent FR-3064448-B1 (FR)
Title: Installation pour nourrir des volailles comprenant un tube convoyeur sur lequel sont raccordes des nourrisseurs
Inventor: MICHARD JEAN-YVES
IPC: A01K39/012
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (100) pour nourrir les volailles, destinée à être montée dans un bâtiment d'élevage, comprenant, une trémie (130) destinée à contenir un aliment et raccordée à un tube convoyeur (110) qui s'étend en principe horizontalement dans sa position de service, des nourrisseurs (170) raccordés au tube convoyeur (110) et qui s'étendent par en dessous ledit tube convoyeur (110) dans leur position d'alimentation, le tube convoyeur (110) étant suspendu à des câbles de suspension (Cs), destinés à être accrochés à un treuil de manœuvre (T) et en étant retenus au plafond (D) dudit bâtiment d'élevage, pour soulever ou abaisser ledit tube convoyeur (110), au moins un levier (Lv) étant fixé radialement sur le tube convoyeur (110) pour le faire tourner avec au moins ses nourrisseurs (170). Selon l'invention, l'installation comporte au moins une élingue (Ln) destinée à être fixée, d'une part, par son extrémité haute à un point fixe du plafond (D) du bâtiment d'élevage et, d'autre part, par son extrémité basse, sur ledit levier (Lv) vers son extrémité libre. Ainsi, en soulevant ou en abaissant le tube convoyeur à l'aide du treuil, les nourrisseurs tournent autour de l'axe dudit tube convoyeur, en une pluralité d'orientations permettant leur lavage, leur égouttage.
Patent FR-3065704-B1 (FR)
Title: Cadre de velo a assistance electrique
Inventor: DURET FRANCK
IPC: B62K3/06
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un cadre de vélo (1) à assistance électrique comprenant essentiellement: - un premier élément de cadre (11) s'étendant sensiblement horizontalement en partie supérieure, ayant une première extrémité coopérant avec la fourche avant du vélo et une deuxième extrémité reliée à la fourche arrière du vélo, sensiblement sous la selle du vélo ; - un deuxième élément de cadre (12) s'étendant entre la première extrémité dudit premier élément de cadre et la partie basse du cadre au niveau du pédalier ; - un troisième élément de cadre (13) s'étendant entre la deuxième extrémité du premier élément de cadre et ladite partie basse du cadre, de telle sorte que lesdits premier, deuxième et troisième éléments de cadre forment sensiblement un triangle qui s'étend dans le plan de mobilité du vélo. Selon l'invention, ledit troisième élément de cadre (13) renferme un moyen d'entrainement de type moteur (4) et ledit deuxième élément de cadre (12) renferme un moyen d'accumulation d'énergie de type batterie (3) fonctionnellement liés au moyen d'entrainement, des moyens de transmission (6) permettant de transmettre le mouvement du moteur au pédalier du vélo ; et un carter (8) assure la liaison entre les extrémités inférieures desdits deuxième et troisième éléments de cadre ; ledit carter (8) permet le logement du moyen de transmission (6).
Patent FR-3069792-B1 (FR)
Title: Installation de tri de courrier avec un convoyeur de bacs et un robot elevateur
Inventor: MILORD CEDRIC
IPC: B07C3/08
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: Une installation pour le tri d'articles de courrier (A) comprend un convoyeur de tri avec des sorties de tri (2) et des bacs de stockage (3) et en outre un convoyeur de bacs (4) disposé le long du convoyeur de tri sous les sorties de tri, et un robot navette (5) apte à être commandé par une unité de contrôle/commande (6) pour saisir automatiquement un bac dans une sortie de tri et le déposer en dessous sur le convoyeur de bacs, le robot navette étant muni par ailleurs d'un système de sécurité agencé pour détecter la présence d'un obstacle dans le sens de son roulage s'approchant à une certaine distance de sécurité et en réponse à cette détection réduire la vitesse de déplacement du robot navette
Patent FR-3072322-B1 (FR)
Title: Piece en materiau composite avec insert metallique
Inventor: LEDAGUENEL LOUISE
IPC: B60J5/00
Filed: 2017-10-13
Granted: 2023-03-24
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de fabrication d'une piÃšce composite (1) qui comprend les Ã©tapes suivantes Ã  savoir la mise en place d'une piÃšce (3) en matÃ©riau composite comprenant des fibres et une rÃ©sine thermoplastique sur une matrice ; le dÃ©placement d'un presseur vers la matrice afin de thermo-estamper la piÃšce (3); et la rÃ©alisation d'au moins un orifice (5) dans la piÃšce (3) par dÃ©placement d'au moins un poinÃ§on au travers de la piÃšce et d'au moins un compacteur repoussant la matiÃšre de la piÃšce (3) dÃ©placÃ©e par le poinÃ§on et formant un Ã©paulement (7) autour de l'orifice (5) ou d'un des orifices (5). Ce procÃ©dÃ© comprend en outre une Ã©tape de mise en place d'un insert mÃ©tallique (9) sur l'Ã©paulement (7) du ou d'au moins un des orifices (5).
Patent FR-3073257-B1 (FR)
Title: Dispositif d'admission d'air pour moteur thermique
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Circuit d'admission d'air (10) pour un moteur thermique, ledit circuit d'admission d'air étant destiné à être positionné entre un élément de compression d'air et au moins une partie supérieure de chambre de combustion (14) creusée dans une culasse (11) du moteur, ledit circuit d'admission d'air (10) comprenant la culasse (11), un répartiteur d'admission d'air (17), et au moins un conduit d'admission d'air (12), caractérisé en ce que le circuit comprend au moins un réceptacle (25) concave tourné vers l'extérieur du moteur, logé dans une cavité (22) de la culasse, et connecté avec un élément tubulaire (26) enfoncé dans le au-moins un conduit d'admission (12) d'air.
Patent FR-3075395-B1 (FR)
Title: Procede de determination du courant de decharge maximal applicable a une cellule lithium-ion a une temperature donnee
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination, au moyen d'un dispositif électronique de traitement de données, du courant de décharge maximal IMAX applicable à une cellule lithium-ion à une température donnée, à partir d'une pluralité de courbes de décharge (Di) de la cellule à ladite température et sous des courants de décharge (IREFi) distincts inférieurs au courant IMAX, ce procédé comprenant les étapes suivantes : a) pour chaque courbe de décharge (Di), déterminer une valeur de tension UMIN correspondant à un premier minimum local de la courbe de décharge ; b) déterminer, par extrapolation à partir de la pluralité de valeurs UMIN déterminées à l'étape a), une fonction f continue représentative de l'évolution de la valeur UMIN en fonction du courant de décharge à ladite température ; et c) déterminer le courant IMAX à partir de la fonction f.
Patent FR-3072978-B1 (FR)
Title: Ouvrage d'art, notamment pont, du type a treillis comportant au moins un element lateral a treillis et element lateral a treillis
Inventor: PAUVERT STEPHANE
IPC: E01D6/00
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-04-16
Abstract: Elément (2 ; 3) latéral en treillis d'un ouvrage d'art de type treillis, notamment d'un pont à treillis, comportant deux membrures supérieure et (5) inférieure et une pluralité de diagonales (6) s'étendant entre les membrures, caractérisé en ce que l'élément latéral comporte au moins un élément (7) formant nœud réalisant la jonction entre au moins une diagonale, de préférence deux diagonales, et une des deux membrures supérieure ou inférieure, le au moins un élément formant nœud (7) comportant un corps (30) de base et deux flancs (34, 35) latéraux respectivement intérieur et extérieur en forme de plaque faisant saillie du corps de base, au moins une encoche (36 ; 37) étant formée dans la partie de chaque flanc latéral, la au moins une diagonale étant reçue dans la au moins une encoche respective de chaque flanc, la au moins une diagonale étant soudée à chaque flanc le long des bords de chaque encoche.
Patent FR-3076656-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection amovible pour faisceau de cables
Inventor: LEDRU FRANCK
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-01-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection (2) d'un faisceau de câbles, le dispositif comportant une gaine (20) ouvrable longitudinalement au moyen d'une fermeture à glissière (22), la gaine (20) comportant une première extrémité (24) obturée et une deuxième extrémité (26) ouverte, le dispositif comportant un dispositif de serrage d'extrémité (28) permettant de resserrer la gaine (20) à proximité de la deuxième extrémité (26).
Patent FR-3085063-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple comportant une denture de demarrage et une cible
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/30
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un élément rotatif (5) destiné à être monté en rotation autour d'un axe de rotation X comportant une jupe cylindrique (6) présentant une orientation axiale ; - une bague (2) monobloc qui est disposée circonférentiellement autour de la jupe cylindrique (6) et qui est fixée à celle-ci ; ladite bague (2) présentant, d'une part, une première zone annulaire dans laquelle est ménagée une denture de démarrage (3) destinée à l'entraînement en rotation du dispositif de transmission de couple (1) et d'autre part, une seconde zone annulaire dans laquelle est ménagée une cible (4) destinée à être disposée en regard d'un capteur apte à délivrer un signal représentatif de la position angulaire et/ou de la vitesse de rotation de la cible (4).
Patent FR-3084087-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de toles minces en alliage d'aluminium 7xxx aptes a la mise en forme et a l'assemblage
Inventor: BARBIER DAVID
IPC: C22F1/053
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne le procédé de fabrication d’un produit laminé à base d’alliage d’aluminium notamment pour l’industrie automobile dans lequel, successivement, on élabore un bain de métal liquide en alliage à base d’aluminium comprenant 4 à 9 % en poids de Zn, 1,0 à 3,0  % en poids de Cu, 1,5 à 3,5  % en poids de Mg, au plus 0,50 % en poids de Fe, au plus 0,40 % en poids de Si, au moins un élément choisi parmi Zr, Mn, Cr, Sc, Hf et Ti, la quantité dudit élément, s’il est choisi, étant 0,05 à 0,18 % en poids pour Zr, 0,1 à 0,6% en poids pour Mn,  0,05 à 0,3 % en poids pour Cr, 0,02 à 0,2 % en poids pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et de 0,005 à 0,15 % en poids pour Ti, des impuretés inévitables au plus 0,05% en poids chacun et 0,15% en poids au total, le reste aluminium ; on coule une plaque de laminage à partir dudit bain de métal liquide ; on lamine à chaud et optionnellement à froid ladite plaque de laminage en une tôle, on met en solution ladite tôle et on la trempe; on réalise un traitement thermique dans lequel ladite tôle atteint une température comprise entre 80 et 100°C pendant 10 à 14 h, on fait vieillir le produit ainsi traité thermiquement au moins 30 jours à température ambiante. L’invention concerne également les produits obtenus par ce procédé et leur utilisation pour la fabrication d’une automobile.     Figure d’abrégé : -Figure 2
Patent FR-3087955-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion, contact femelle et procede de connexion
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R24/28
Filed: 2018-10-26
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dans un ensemble de connexion comprenant un contact mâle et un contact femelle (301), le contact femelle (301) comprend une pluralité de languettes élastiques (308) s'étendant longitudinalement le long d'un axe central (C) parallèle à une direction d'insertion. Chacune de ces languettes (308) comporte deux zones de contact recourbées pour former respectivement, sur chacune de ces zones recourbées, une première et une deuxième surfaces de contact convexes et essentiellement orientées vers l'axe central (C), la première surface de contact étant située plus proche que la deuxième surface de contact de l'extrémité libre (309) de la languette (308) sur laquelle elles sont formées.
Patent FR-3089494-B1 (FR)
Title: Procédé d’asservissement en vitesse d’un dispositif d’entraînement en rotation des roues d’un aéronef
Inventor: BOISSARD LAURENT
IPC: B64C25/50
Filed: 2018-12-05
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé d’asservissement en vitesse d’un dispositif d’entraînement en rotation de roues portées par des atterrisseurs d’un aéronef, comportant l’étape de réguler une vitesse de l’aéronef conformément à une consigne de vitesse générée par le pilote, dans lequel la vitesse de l’aéronef régulée est une vitesse (  mesurée ou estimée au niveau d’une pointe avant de l’aéronef.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3091897-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement
Inventor: BORIE JULIEN
IPC: F01P3/20
Filed: 2019-01-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un circuit de refroidissement (10) comportant : - une pompe (100) qui est adaptée à être fixée à un carter (20) et qui présente une entrée et une sortie de liquide de refroidissement, - une crépine (200) qui est adaptée à être fixée audit carter et qui est connectée à l’entrée de ladite pompe, - un élément de conduite (300) qui, d’un premier côté, est connecté à la sortie de ladite pompe et, d’un second côté, est adapté à être connecté à un conduit de circulation de liquide de refroidissement. Selon l’invention, l’élément de conduite présente une bride latérale (325) et la crépine comporte une butée (225) qui s’appuie contre ladite bride latérale de façon à bloquer ladite bride latérale en position connectée sur la sortie de ladite pompe. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092914-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule comprenant quatre roues directrices
Inventor: DA SILVA JORGE
IPC: G01B7/30
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule comprenant quatre roues directrices Procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule (1) comprenant deux roues avant (2f) directrices et deux roues arrière (2r) directrices, caractérisé en ce qu'il comprend : une première étape (E31) de calcul d'une vitesse (v) du véhicule, une deuxième étape (E32) de calcul d'un angle de braquage formé par les roues avant (δf), une troisième étape (E33) de calcul d'un angle de braquage formé par les roues arrière (δr), une quatrième étape (E34) de calcul d'un angle de glissement (β) du véhicule (1) en fonction : de l'angle de braquage formé par les roues avant (δf), de l'angle de braquage formé par les roues arrière (δr), et de la vitesse (v) du véhicule, une cinquième étape (E35) de calcul de la trajectoire du véhicule en fonction de l'angle de glissement (β) du véhicule (1). Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3093716-B1 (FR)
Title: systeme de fracture d'une pluralitÉ d'assemblages de tranches.
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention porte sur un système pour fracturer une pluralité d'assemblages de tranches (1), l'une des tranches de chaque assemblage (1) comprenant un plan de fragilisation et chaque assemblage (1) comprenant une gorge latérale périphérique, le dispositif comportant une nacelle (8) pour maintenir espacés et parallèles les uns aux autres, le long d'un axe de rangement, les assemblages (1) de la pluralité d’assemblages. un dispositif d'écartement (12) pour appliquer des efforts d'écartement dans la gorge périphérique d’un assemblage (1) disposé dans une zone de fracture (13) du dispositif d’écartement, les effort d'écartement visant à écarter l’une de l’autre les tranches de l’assemblage (1) de sorte à initier sa fracture au niveau du plan de fragilisation et un dispositif d'entraînement configuré pour déplacer selon l'axe de rangement la nacelle (8) vis-à-vis du dispositif d'écartement de sorte à placer successivement un assemblage (1) de la nacelle (8) dans la zone de fracture (13) du dispositif d’écartement (12).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.              4
Patent FR-3095950-B1 (FR)
Title: Dispositif chauffant implantable
Inventor: MEHIER HENRI
IPC: A61M5/44
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif chauffant implantable comprenant : un canal principal (1) tubulaire en matériau électriquement conducteur, des premier et deuxième organes (2, 3) de conduction électrique, chaque organe (2, 3) comprenant : un corps (21, 31) électriquement conducteur incluant une extrémité proximale raccordée à un générateur de courant, et une tête (22, 32) électriquement conductrice à une extrémité distale du corps, la tête (22, 32) étant logée dans le canal principal (1), chaque tête (22, 32) étant en contact électrique avec une face interne du canal principal (1), remarquable en ce que le deuxième organe (3) est déplaçable en translation le long du canal principal (1) de sorte à faire varier la distance entre la tête (22) du premier organe de conduction (2) et la tête (32) du deuxième organe de conduction (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1