baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078351-A1 (FR)
Title: Element de construction
Inventor: ROSSI DOMINIQUE
IPC: E04C1/39
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction (1) comportant : - une première paroi (8) définissant une face avant (2) et une deuxième paroi (2) définissant une face arrière (3), les parois (8, 9) étant espacées selon une direction longitudinale ; - une troisième paroi (10) et une quatrième paroi (11) définissant un premier flanc (5) et un deuxième flanc (4) espacés selon une direction transversale, et reliant chacune les parois (8, 9), des premières tranches de chacune des première, deuxième, troisième et quatrième parois (8, 9, 10, 11) définissent une face de base (6), et des deuxièmes tranches de chacune des parois (8, 9, 10, 11) définissent une autre face, opposée à la face de base (6) et qui est,à deux étages (7) raccordés par un bord de raccordement (12) présent sur chacune des troisième et quatrième parois (10, 11).
Patent FR-3087242-A1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne de selection d'une boite de vitesses
Inventor: TERRASSE DIDIER
IPC: F16H63/30
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention propose un agencement qui comporte un organe de commande de sélection (10, 22) qui est monté rotatif, entre une première et une deuxième positions angulaires de sélection, un actionneur commandé qui applique un effort d'actionnement à l'organe de commande (10, 22) pour provoquer sa rotation entre ses deux positions angulaires de sélection ; et un moyen de rappel élastique en rotation de l'organe de commande (10) vers sa première position angulaire, caractérisé en ce que l'actionneur commandé comporte un moteur électrique d'entraînement (28) et un ensemble vis-écrou qui comporte une vis d'entraînement (42) entraînée par le moteur d'entraînement (28) ; et un écrou d'entraînement (38) qui est guidé en coulissement axial, et qui applique un effort d'actionnement à l'organe de commande (10, 22) pour provoquer sa rotation dans le premier sens (S).
Patent FR-3089298-A1 (FR)
Title: Dispositif de sexage d’embryon aviaire
Inventor: JAQUE GONZALEZ PATRICIO FELIPE
IPC: G01N33/08
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de détermination du sexe d’un embryon aviaire contenu dans un œuf par spectroscopie radiofréquence, le dispositif comprenant : un premier capteur configuré pour : émettre une onde électromagnétique, de fréquence comprise entre 30kHz et 67 GHz, en direction de l’œuf, et recevoir une onde électromagnétique issue de la réflexion par l’œuf de l’onde électromagnétique émise par le premier capteur, et un support configuré pour recevoir l’œuf. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3092653-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B25/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique comportant un circuit de climatisation indirect (1) comportant :- une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant un compresseur (3), un échangeur de chaleur bifluide (5), un premier dispositif de détente (7), un premier échangeur de chaleur (9), un deuxième dispositif de détente (11), un deuxième échangeur de chaleur (13), et- une première conduite de contournement (30),- une deuxième conduite de contournement (40) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d’un premier refroidisseur (15),- une troisième conduite de contournement (70) comportant un quatrième dispositif de détente (77) et un deuxième refroidisseur (75),- un premier échangeur de chaleur interne (19),- un deuxième échangeur de chaleur interne (19'),- une deuxième boucle de fluide caloporteur (B),l’échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement d’une part sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3), entre ledit compresseur (3) et le premier dispositif de détente (7), et d’autre part sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093777-A1 (FR)
Title: Module d’embrayage permettant le blocage axial d’un organe de transmission de force par rapport à un porte-disques
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-03-13
Abstract: Module d’embrayage permettant le blocage axial d’un organe de transmission de force par rapport à un porte-disques Un organe de transmission de force (300) d’un module d’embrayage s’étend autour d’un axe de rotation et comprend :un flanc (301) d’extension radiale par rapport à l’axe de rotation,une pluralité de doigts (302, 302’) formés respectivement en saillie du flanc (301) et comprenant au moins une portion d’extension axiale (3022),au moins un doigt de la pluralité de doigts (302, 302’) formant un doigt de retenue (302’) comprenant une dent (3023) s’étendant tangentiellement en saillie de la portion d’extension axiale (3022) du doigt de retenue (302’), l’organe de transmission étant caractérisé en ce que la portion d’extension axiale (3022) du doigt de retenue (302’) comprend un dégagement (306) tangentiellement opposé à la dent (3023). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093719-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’une fibre optique
Inventor: BENABID FETAH
IPC: G02B6/032
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une fibre optique, dans lequel : - on insert une préforme (1) dans un four (2), - on étire la préforme par une sortie (3) du four, et - on soumet une zone de travail (4) de la préforme ainsi étirée à au moins un faisceau laser (5), chaque faisceau laser étant modulé en puissance selon une fréquence de modulation. L’invention concerne aussi un dispositif (101) de fabrication d’une fibre optique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093940-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fabrication par fusion sélective sur lit de poudre
Inventor: GOUIN GILLES GASTON JACQUES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la fabrication d’une pièce tridimensionnelle (2) par fusion sélective sur lit de poudre, le dispositif (1) comprenant : un système d’acheminement (5) configuré pour porter et acheminer un lit de poudre, depuis une première zone (Z1) non-exposée à un rayonnement énergétique, jusqu’à une deuxième zone (Z2) destinée à être exposée à un rayonnement énergétique, une source d’énergie (4) configurée pour émettre un rayonnement énergétique en direction de la deuxième zone (Z2) afin de fusionner sélectivement le lit de poudre se trouvant dans la deuxième zone (Z2) pour former une couche de la pièce tridimensionnelle (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094505-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une falsification d’un compteur kilométrique électronique de véhicule automobile
Inventor: ROUSSEAU CYRIL
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d’une falsification d’un compteur kilométrique électronique de véhicule automobile comptabilisant un nombre total de kilomètres parcourus par le véhicule automobile depuis sa mise en circulation pendant des roulages successifs en tant que distance kilométrique relevée. La distance relevée est comparée (3) au moins une fois pour un roulage en vigueur à une valeur sauvegardée en mémoire non volatile d’un nombre total de kilomètres parcourus en fin du roulage précédant le roulage en vigueur augmentée ou non d’un nombre de kilomètres déjà parcourus pendant le roulage en vigueur et, quand la distance relevée par le compteur kilométrique est inférieure (O) à la valeur mémorisée en fin du roulage précédent augmentée ou non, il est détecté une falsification du compteur kilométrique et une alerte de falsification est émise(4). Figure 1
Patent FR-3095163-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un habitacle de véhicule automobile
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-04-19
Abstract: DISPOSITIF D’AÉRATION POUR UN HABITACLE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Dispositif d’aération (9) pour un habitacle de véhicule automobile, le dispositif (9) comprenant : une entrée d’air (13), une grille de sortie d’air (25), une liaison aéraulique entre l’entrée d’air (13) et la grille de sortie d’air (25), la liaison aéraulique comprenant, d’amont en aval : un distributeur (15) de l’air d’entrée (11) en des flux d’air (11’) ; et un réseau de conduits (23) des flux d’air (11’) vers la grille de sortie d’air (25), inclinables par rapport à ladite grille (25). (Figure à publier avec l’abrégé : 2)
Patent FR-3095825-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation de gaz en toiture
Inventor: BOURGET GUY
IPC: E04F17/02
Filed: 2019-05-07
Abstract: Dispositif d’évacuation de gaz en toiture L’invention concerne un dispositif (1) d’évacuation de gaz comprenant :- un tube d’évacuation (2) présentant une sortie d’évacuation (20) destinée à être située d’un côté externe d’une toiture (10) :- des moyens d’assemblage du tube d’évacuation sur la toiture ;caractérisé en ce que les moyens d’assemblage comprennent :- une partie inférieure (31) destinée à prendre appui au-dessous de la toiture et une partie supérieure (32) destinée à prendre appui au-dessus de la toiture, la partie inférieure et la partie supérieure étant emmanchable l’une par rapport à l’autre jusqu’à une position prédéterminée susceptible de correspondre à une position de serrage mécanique de la toiture ;- des organes de maintien par clipsage (4) de la partie inférieure et de la partie supérieure dans la position prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097874-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir la corrosion et/ou la tribocorrosion des pièces métalliques dans un moteur
Inventor: NEVILLE ANNE
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-06-28
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir la corrosion et/ou la tribocorrosion des pièces métalliques dans un moteur Composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; et - de 0,1 à 30 %en masse d’un composé imidazoline de formule (A) : défini tel que : - R1 représente un groupement alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, comprenant de 1 à 16 atomes de carbone, optionnellement substitué en bout de chaîne par un groupement choisi parmi NH2, OH ou SH ; et - R2 représente un groupement alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, comprenant de 1 à 36 atomes de carbone. Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3098518-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc de bande de roulement de pneumatique
Inventor: NOURRY CHRISTINE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention concerne un pneumatique présentant un compromis de performance amélioré dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d’une matrice élastomérique comprenant de 25 à 95 parties en poids pour cent parties en poids d’élastomère, pce, de copolymère à base de butadiène et de styrène présentant une température de transition vitreuse inférieure à –70°C, et de 5 à 75 pce de polybutadiène, la matrice élastomérique comprenant moins de 15 pce d’élastomère isoprénique ; d’au moins une charge renforçante ; de 25 à 100 pce d’au moins une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C ; et d’un système de vulcanisation.
Patent FR-3103379-A1 (FR)
Title: Microgels et leurs applications photoniques et interférentielles stimulables
Inventor: BENOOT NICOLAS
IPC: C08F220/18
Filed: 2019-11-27
Abstract: Microgels et leurs applications photoniques et interférentielles stimulables L’invention se rapporte à des microgels comprenant un cœur enrobé d’une écorce :     -    le cœur comprenant un polymère organique réticulé dont l’indice de réfraction est supérieur à 1.46, et      -    l’écorce étant susceptible d’être obtenue par polymérisation par précipitation en phase aqueuse de monomères en présence d’un premier agent réticulant,      lesdits monomères comprenant au moins le di(éthylène glycol) méthyl éther méthacrylate, un oligo(éthylène glycol) méthyl éther méthacrylate et un monomère vinylique comprenant un groupement carboxyle. Fig. 3.
Patent FR-3105438-A1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur la phase avec correction de composante continue
Inventor: PATURE JOEL
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-12-18
Abstract: Mesure de distance basée sur phase avec correction de composante continue On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une détermination, pour au moins un canal de fréquence parmi un ensemble d’au moins deux canaux de fréquence, d’une première représentation graphique d’une première réponse et d’une deuxième représentation graphique d’une deuxième réponse. Le procédé comprend une correction, par un traitement informatique, d’une première composante continue de la première réponse à partir de la première représentation graphique, et d’une deuxième composante continue de la deuxième réponse à partir de la deuxième représentation graphique. Le procédé comprend une détermination, pour chaque canal de fréquence parmi l’ensemble des au moins deux canaux de fréquence, d’un déphasage respectif à partir des première et deuxième réponses corrigées. Le procédé comprend une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105395-A1 (FR)
Title: Projectile de neutralisation de cible par impulsion électrique, à deux parties séparables lors d’un tir et intégrant chacune un dard, les deux dards étant reliés entre eux par un fil électriquement conducteur alimenté par au moins un moyen de génération de haute tension logé dans l’une des parties.
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: F42B30/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Projectile de neutralisation de cible par impulsion électrique, à deux parties séparables lors d’un tir, intégrant chacune un dard, les deux dards étant reliés entre eux par un fil électriquement conducteur alimenté par au moins un moyen de génération de haute tension logé dans l’une des parties. L’invention concerne un projectile (3) de neutralisation d’une cible par impulsion électrique, comprenant deux parties (3.1, 3.2) adaptées pour se séparer l’une de l’autre lors de la projection du projectile, chaque partie intégrant un corps (33, 34) duquel un dard (31, 32), destiné à pénétrer dans la cible, fait saillie ; au moins un des deux corps logeant un moyen (36) d’application d’une haute tension (HT), destiné à appliquer une impulsion électrique HT à la cible ; les deux dards étant adaptés pour être alimentés électriquement par le moyen d’application HT, et reliés entre eux et maintenus à distance contrôlée, une fois la séparation effectuée, par un câble (35). Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3108280-A1 (FR)
Title: Kit de manutention de charges lourdes et/ou encombrantes pour chargement et déchargement aisés, destiné à être intégré dans un véhicule de type utilitaire.
Inventor: BURAIS THIERRY
IPC: B65G7/12
Filed: 2020-03-17
Abstract: Kit de manutention de charges lourdes et/ou encombrantes pour chargement et déchargement aisés, destiné à être intégré dans un véhicule de type utilitaire. L’invention concerne un kit de manutention avec un palan monté sur une glissière télescopique elle-même fixé à un châssis à profilés, qui peut être facilement installé dans tout type de véhicule utilitaire, notamment les VUL. Il peut en particulier être installé en rétrofit de véhicules utilitaires déjà en circulation. Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3109019-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque et procede de fabrication d’un tel module
Inventor: EINHAUS ROLAND
IPC: H01L31/042
Filed: 2020-04-06
Abstract: Module photovoltaïque comprenant une pluralité de cellules photovoltaïques comportant chacune au moins un matériau phovoltaïquement actif, lesdites cellules photovoltaïques étant disposées entre des plaques ou feuilles avant et arrière, et au moins un joint disposé entre lesdites plaques et délimitant avec lesdites plaques ou feuilles avant et arrière un volume intérieure étanche, ledit module étant caractérisé en ce que ledit volume intérieur comporte un gaz passivant et/ ou un gaz réactif, pur ou de préférence en mélange avec au moins un gaz inerte, tel que l’azote, l’argon ou l’hélium.
Patent FR-3110437-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à la respiration
Inventor: TARDY PIERRE-JEAN
IPC: A61M16/12
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre : Dispositif d’assistance à la respiration. La présente invention a pour principal objet un dispositif d’assistance à la respiration (1) d’un patient, comprenant au moins un circuit d’inspiration (16), un circuit d’expiration (20), ainsi qu’un dispositif de mise en circulation (28) de l’air dans le circuit d’inspiration (16), caractérisé en ce qu’il comporte deux organes d’atténuation acoustique (45, 46) agencés l’un en amont et l’autre en aval du dispositif de mise en circulation par rapport au sens d’écoulement d’air dans le circuit d’inspiration, chaque organe d’atténuation acoustique s’étendant principalement le long d’un axe d’allongement (A1, A2) de sorte que ces axes d’allongement sont perpendiculaires l’un par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3110866-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2020-05-29
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine, lequel procédé comprend les étapes suivantes :a) on imprègne ledit support avec un volume V1 d’une solution de butanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total VPT dudit support pour obtenir un support imprégné ;b) on laisse maturer le support imprégné obtenu à l’issue de l’étape a) pendant 0,5 à 40 heures ;c) on imprègne le support imprégné maturé obtenu à l’issue de l’étape b) avec une solution comprenant au moins un précurseur de la phase active de nickel pour obtenir un précurseur de catalyseur ;d) on sèche le précurseur de catalyseur obtenu à l’issue de l’étape c) à une température inférieure à 250°C.
Patent FR-3111966-A1 (FR)
Title: Bouteille séparatrice pour circuit de fluide réfrigérant.
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F25B37/00
Filed: 2020-06-30
Abstract: Bouteille séparatrice pour circuit de fluide réfrigérant L'invention concerne une bouteille séparatrice (5) pour un circuit de fluide réfrigérant d’un véhicule automobile, qui comprend :                                   une paroi interne (51) qui délimite un volume d'accumulation (50) de fluide réfrigérant,                 une paroi externe (52) qui délimite un espace (53) autour de la paroi interne (51),                 au moins un canal (55) de circulation de liquide caloporteur du véhicule, agencé dans l’espace (53) délimité entre la paroi interne (51) et la paroi externe (52),                 au moins un conduit (54) de circulation de fluide réfrigérant, agencé dans l’espace (53) délimité entre la paroi interne (51) et la paroi externe (52), et relié fluidiquement au volume d’accumulation (50).
Patent FR-3112166-A1 (FR)
Title: Moyen de détection et procédé de détection d'une saturation d'un décanteur d'huile d'un groupe motopropulseur
Inventor: LUERE VINCENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-07-03
Abstract: Moyen de détection et procédé de détection d'une saturation d'un décanteur d'huile d'un groupe motopropulseur Groupe motopropulseur (2) comprenant un moteur à combustion (3), un système d'admission (12) d'air et un décanteur d'huile (4), le moteur à combustion comprenant un carter (18) destiné à recevoir des gaz de blow-by, le décanteur d'huile comprenant une entrée (19) de gaz de blow-by, une sortie (20) d'huile condensée et une sortie (21) d'air reliée au système d'admission (12) d'air, caractérisé en ce que le groupe motopropulseur comprend un moyen de détection d'une saturation du décanteur d'huile, ledit moyen de détection comprenant un capteur de pression (26) agencé pour mesurer une pression dans ledit carter (18).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113168-A1 (FR)
Title: séquenceur musical intuitif et évolutif
Inventor: MEYER BASTIEN
IPC: G11B31/02
Filed: 2020-07-31
Abstract: La solution présentée ici a pour but de répondre à la problématique de permettre à des utilisateurs (principalement des jeunes enfants) sans connaissance de solfège de reproduire ou de créer des accompagnements précis, de manière simple, et avec manipulation.
Patent FR-3100184-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur pour véhicule, véhicule équipé d’un tel dispositif et procédé de reconnaissance d’une personne dans un véhicule
Inventor: DEFILIPPI ENRICO
IPC: B60W30/08
Filed: 2020-08-13
Abstract: Titre : Dispositif avertisseur pour véhicule, véhicule équipé d’un tel dispositif et procédé de reconnaissance d’une personne dans un véhicule Dispositif avertisseur (105) pour un véhicule (100), ayant un appareil de commande (110) comprenant : - une première interface (115) pour recevoir un signal de capteur interne (130) d’une unité interne de capteurs à ultrasons (135) pour générer des ultrasons dans le véhicule (100), - une installation de traitement (120) utilisant ce signal de capteur interne (130) pour fournir un signal de reconnaissance (140) représentant la reconnaissance d’une personne (205) à l’intérieur du véhicule (100), et - une seconde interface (125) pour recevoir plusieurs signaux de capteurs externes (145) des unités externes de capteurs à ultrasons (150) pour générer des ultrasons à l’extérieur du véhicule (100). Figure 1
Patent FR-3114755-A1 (FR)
Title: Extracteur liquide-liquide et batterie comprenant de tels extracteurs
Inventor: ROUSSEL HERVÉ
IPC: B01D11/04
Filed: 2020-10-02
Abstract: Les extracteurs liquide-liquide sont adaptés à de très petits débits de fluide les parcourant. Afin de réduire l’influence des phénomènes de capillarité et d’air pouvant rendre l’écoulement irrégulier, les conduits de sortie comprennent, en aval de l’alvéole de décantation (9) où les phases lourdes et légères se séparent, des surverses (18) de débordement des phases dont le bord est irrégulier en hauteur, par exemple dentelé. Les canaux de circulation des phases sont avantageusement à ciel ouvert pour réduire aussi les risques de blocage par des balles d’air.    Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117529-A1 (FR)
Title: Turbomachine avec canalisation d’air secondaire comportant un systeme de deshuilage
Inventor: PELLATON BERTRAND GUILLAUME ROBIN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) d’aéronef, comportant une canalisation interne (40) d’alimentation d’un système d’air secondaire de ladite turbomachine et un système de déshuilage (41) agencé à une extrémité aval (42) de ladite canalisation (40), ledit système de déshuilage (41) comportant un organe rotatif de déshuilage (48) par centrifugation, et un organe d’entrainement (58) de l’organe (48) de déshuilage.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120089-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbomachine comprenant un conduit de reintroduction de gaz avec une composante tangentielle
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F02C7/28
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un distributeur (30) pour turbine (8) de turbomachine (1). Le distributeur (30) comprend une plateforme radialement interne (32), une pale (38) et un pied (36) qui est revêtu d’une piste en matériau abradable (37). Selon l’invention, le distributeur (30) comprend un conduit (40) de réintroduction de gaz de fuite. Le conduit (40) comprend une entrée (42) à travers la piste en matériau abradable (37), une sortie (46) débouchant à travers une surface aval (S4) du pied (36), et une portion intermédiaire de conduit qui s’étend depuis l’entrée (42) jusqu’à la sortie (46). La portion intermédiaire de conduit étant orientée avec une composante tangentielle.   Figure 3