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Patent FR-3100366-A1 (FR)
Title: Piano électronique
Inventor: HABOUBI CHAKIB
IPC: G10H1/32
Filed: 2019-09-04
Abstract: Piano électronique comprenant un boîtier (1), un clavier (7) comprenant une pluralité de touches à actionnement mécanique, et un haut-parleur (6) apte à générer des vibrations acoustiques, qui sont au moins partiellement reçus dans ledit boîtier (1), ledit piano étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un organe de transfert vibratoire (2) apte à transférer les vibrations émises par le haut-parleur (6) en direction du clavier (7), cet organe de transfert vibratoire (2) comprenant une zone transversale avant, destinée au support du clavier, et une zone transversale arrière destinée à la réception du haut-parleur (6), lesdites zones respectivement avant et arrière étant mutuellement reliées de sorte qu’au moins une partie substantielle des vibrations générées par le haut-parleur (6), au niveau de la zone arrière, soient transmises en direction du clavier (7) situé au niveau de la zone avant.
Patent FR-3100693-A1 (FR)
Title: Casque de protection, notamment dispositif de ventilation d’une mentonnière
Inventor: DEBOOS THOMAS
IPC: A42B3/28
Filed: 2019-09-13
Abstract: Casque de protection, notamment dispositif de ventilation d’une mentonnière. L’invention décrit un casque (10) de protection, par exemple casque de motocycliste, comprenant au moins : - une coque délimitant au moins en partie un volume interne ; - une mentonnière (2), présentant une surface interne (2a) orientée vers le volume interne et une surface externe (2b) orientée à l’opposé de la surface interne (2a), et comprenant un dispositif de ventilation, lequel présente au moins une ouverture (3a) établissant une connexion fluidique d’admission d’un flux d’air ambiant dans la mentonnière (2) depuis la surface externe (2b), - une visière (1) disposée au-dessus de la mentonnière (2) et présentant une surface interne (1a) orientée vers le volume interne, caractérisé en ce que : le dispositif de ventilation comporte des moyens de guidage de flux d’air configurés pour faire varier la direction du flux d’air entrant. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3102362-A1 (FR)
Title: Composition alcaline comprenant au moins trois agents alcalins differents pour le traitement des fibres keratiniques, procedes et utilisations
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Abstract: COMPOSITION ALCALINE COMPRENANT AU MOINS TROIS AGENTS ALCALINS DIFFERENTS POUR LE TRAITEMENT DES FIBRES KERATINIQUES, PROCEDES ET UTILISATIONS
        
    La présente invention concerne une composition comprenant de l’arginine, au moins un silicate, au moins une amine organique différente de l’arginine, et éventuellement de l’ammoniaque et/ou au moins un composé générant de l’ammoniaque.
    L’invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application d’au moins une composition selon l’invention ; ainsi que l’utilisation de la composition selon l’invention pour le traitement desdites fibres kératiniques, et notamment pour la coloration d’oxydation et/ou la décoloration de celles-ci.
Patent FR-3103793-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide à adsorption réduite
Inventor: PAINCHAUD GAËTAN
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: Ce dispositif de distribution de liquide (2) comprend :- un réservoir de liquide (6),- une ouverture de distribution (8),- une valve de distribution (10) pouvant occuper une position de fermeture dans laquelle elle empêche tout passage de liquide à travers l’ouverture de distribution (8) et une position d’ouverture dans laquelle elle permet le passage de liquide à travers l’ouverture de distribution (8) vers l’extérieur du dispositif de distribution de liquide,- une ouverture de reflux (30) mettant la valve de distribution (10) et le réservoir de liquide (6) en communication fluidique, et- une valve de reflux (32) pouvant occuper une position de fermeture dans laquelle elle empêche tout passage de liquide à travers l’ouverture de reflux (30) et une position d’ouverture dans laquelle elle permet le passage de liquide à travers l’ouverture de reflux (30) vers le réservoir de liquide (6). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104848-A1 (FR)
Title: Machine synchro-reluctante à entrefer variable
Inventor: ABDELLI ABDENOUR
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un entrefer variable dans une machine électrique tournante, notamment une machine électrique synchro-réluctante, assistée d'aimants permanents. Figure 3 à publier
Patent FR-3107861-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’une réduction effective d’énergie consommée par un réseau alimentant des véhicules de transport électriques
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-03-04
Abstract: Un procédé de mesure d’une réduction d’énergie consommée par un réseau électrique alimentant une flotte de véhicules, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     - envoi (E1), pendant un intervalle de temps P, d’au moins un signal d’activation à au moins un dispositif d’économie d’énergie d’au moins un équipement, ledit signal d’activation étant apte à alternativement activer et désactiver ledit dispositif d’économie d’énergie sur l’intervalle de temps P ;     - obtention (E2) d’un signal de puissance électrique consommée sur l’intervalle de temps P par ledit réseau électrique ; et      - déduction (E3) d’une réduction d’énergie consommée par ledit réseau électrique en réponse audit signal d’activation.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109540-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: LAFOSSE ALAIN
IPC: B05B15/60
Filed: 2020-04-28
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :     - un réservoir (R) pourvu d’un col (1),     - une tête de distribution (T) montée axialement sur le col (1) et comprenant un organe de distribution (P) et une bague de fixation (F) en prise à la fois avec le col (1) et l’organe de distribution (P), la bague de fixation (F) comprenant une jupe (2) comprenant plusieurs saillies d’accrochage internes (211),      caractérisé en ce que le col (1) définit extérieurement plusieurs épaulements d’accrochage horizontaux (130) orientés vers le bas et plusieurs rampes de libération (112), les saillies d’accrochage (130), initialement en prise d’accrochage en-dessous des épaulements d’accrochage horizontaux (130), étant contraintes radialement vers l’extérieur sur les rampes de libération (112) par rotation de la jupe (2) autour du col (1), libérant ainsi les saillies d’accrochage (211) de leur prise d’accrochage d’en-dessous des épaulements d’accrochage (130).                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3111361-A1 (FR)
Title: Levier de sortie à galets suiveurs de mécanique d’armure à cames et son procédé de fabrication, machine de formation de la foule équipée d’un tel levier et métier à tisser équipé d’une telle machine
Inventor: LEGER SYLVAIN
IPC: D03C5/02
Filed: 2020-06-11
Abstract: Levier de sortie à galets suiveurs de mécanique d’armure à cames et son procédé de fabrication, machine de formation de la foule équipée d’un tel levier et métier à tisser équipé d’une telle machine Levier de sortie (11) à galets suiveurs de mécanique d’armure à cames, ce levier comprenant deux galets suiveurs (24A, 24B) relié à un corps (110). Le corps définit un plan médian (P11) et comprend une portion centrale (116), avec deux surfaces opposées (117A, 117B), et deux portions d’attache (122A, 122B), chacune reliée, au moyen d’un dispositif d’attache (28) respectif, à un galet suiveur respectif. Chaque dispositif d’attache comprend une attache intérieure (28A) et une attache extérieure (28B), qui comprennent chacune un ou plusieurs flasques (30, 32, 34 ; 30, 32, 34, 70). Les flasques sont chacun ménagés dans une plaque et sont en appui plan sur plan entre eux. Chaque galet suiveur est monté en chape entre l’attache intérieure et l’attache extérieure de manière que des surfaces de contact (S242) des deux galets suiveurs sont situées de part et d’autre du plan médian. Un premier galet suiveur est fixé, au moyen d’un premier dispositif d’attache, sur une première des deux portions d’attache comprenant deux surfaces opposées (123A, 123B), qui sont reliées par un rebord (124), qui sont séparées l’une de l’autre d’une distance égale à une épaisseur de la portion centrale et qui sont chacune coplanaire avec une surface respective de la portion centrale. La surface de contact du premier galet suiveur est située en regard du rebord de la première portion d’attache.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3113314-A1 (FR)
Title: Système de caractérisation de surfaces présentant une composante spéculaire
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: G01B11/30
Filed: 2020-08-05
Abstract: Système de caractérisation de surfaces présentant une composante spéculaire L’invention se rapporte à un système optique (1) de caractérisation d’une surface (2) comprenant une composante spéculaire, caractérisé en ce que le système comprend au moins :  - un dispositif de projection (3) d’au moins une image lumineuse (6) ayant un schéma défini sur la surface (2) à caractériser,  - un dispositif d’acquisition (4) d’au moins une partie de l’image lumineuse réfléchie (7) par la surface à caractériser et issue de l’image (6) projetée,  - un système de détermination des coordonnées spatiales et de la pente d’un premier point (A) de la surface,  - une unité de calcul des coordonnées spatiales d’un second point (B) de la surface à caractériser à partir, d’une part, des coordonnées spatiales du premier point de la surface et, d’autre part, de l’image (7) lumineuse réfléchie par la surface et issue de l’image projetée entre les premier (A) et second (B) points de la surface.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113562-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un mélange d’amidons prégélatinisés riches en amylose de grosse granulométrie avec des fibres solubles pour l’enrobage et le glaçage de céréales de petit déjeuner
Inventor: BUSOLIN ANDRÉ
IPC: C08B31/00
Filed: 2020-09-02
Abstract: L’invention est relative à l’utilisation d’un mélange d’amidons prégélatinisés riches en amylose de grosse granulométrie avec des fibres solubles pour l’enrobage et le glaçage de céréales de petit déjeuner permettant l’obtention de céréales de petit déjeuner à teneur réduite en sucres.
Patent FR-3114284-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage de capteurs pour un véhicule automobile
Inventor: GOPALAKRISHNAN JITESH
IPC: G05B19/042
Filed: 2020-09-22
Abstract: SYSTÈME DE NETTOYAGE DE CAPTEURS POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE L'invention fournit un système de nettoyage pour un véhicule automobile (10). Le système de nettoyage des capteurs (20) comprend une pluralité de dispositifs de nettoyage de capteurs (11, 12, 13, 14, 15),  une unité de commande maître (5),   au moins une unité de commande esclave (6, 7), chaque unité de commande esclave (6, 7) étant configurée pour commander au moins un des dispositifs de nettoyage de capteurs (11, 12, 13, 14, 15) ; et au moins un bus de communication (B1, B2), tel que Bus LIN ou Bus CAN, pour assurer l'échange d'informations entre l'unité de commande maître (5) et ladite au moins une unité de commande esclave (6, 7).  L'unité de commande maître (5) est configurée pour fournir des instructions d'activation à chaque unité de commande esclave (6, 7). Ladite au moins une unité de commande esclave (6) au moins comprend des moyens (61) pour alimenter et/ou mettre en œuvre les dispositifs de nettoyage de capteurs correspondants (11, 12, 13, 14, 15) selon les instructions d'activation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114649-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse d'un échantillon biologique avec masquage d'artefacts
Inventor: DECAUX DOMINIQUE
IPC: G03H1/04
Filed: 2020-09-25
Abstract: Un procédé d'analyse d'un échantillon biologique au moyen d'un instrument d'analyse, l'échantillon biologique comprenant des agents biologiques et étant disposé dans un réceptacle d'analyse (2) dans un champ de vue (11) d'un système d'imagerie holographique (10), le procédé comprenant : une acquisition (S02) d'une image holographique de l'échantillon biologique, l'image holographique associant une valeur d'intensité pour chaque pixel, une détermination (S03) à partir de l'image holographique acquise, d'un masque d'image associant un état actif ou inactif pour chaque pixel, en fonction des valeurs d'intensité des pixels, de sorte qu'un état inactif soit associé à des pixels correspondant à des artefacts causés par des éléments présents dans le champ de vue autres que des agents biologiques, une détermination (S05) d'une valeur d'au moins un paramètre de biomasse représentatif de la répartition spatiale quantitative d'agents biologiques dans le champ de vue (11), à partir des seuls pixels de l'image holographique présentant un état actif défini par le masque d'image, une fourniture (S06) de ladite valeur du paramètre de biomasse parmi les résultats d'analyse.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3116403-A1 (FR)
Title: Generateur de phases programmable d’un detecteur
Inventor: MEJEAN PHILIPPE
IPC: H04N5/378
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un générateur de phases d’un détecteur, le générateur intégrant au moins une machine élémentaire (14) d’interprétation d’un microcode stocké dans un registre (12), chaque machine élémentaire (14) comportant :– au moins une entrée de commande (GPI_0, GPI_1) comportant un détecteur (19) de changement de niveau logique ;– au moins une sortie de phase (GPO_0-GPO_9) comportant un commutateur commandé (20), permettant de définir le niveau logique de la sortie de phase (GPO_0-GPO_9), et un inverseur commandé (21) permettant d’inverser le niveau logique de la sortie de phase (GPO_0-GPO_9) ;– au moins un signal d’horloge (MCK, Clk1) associé à un compteur (18) ;– un module de chargement (15) des instructions (Inst) et des arguments (Arg) stockés dans le registre (12), les instructions (Inst) étant codées sur 3 bits.  Figure pour abrégé : Fig2.
Patent FR-3118349-A1 (FR)
Title: Bobine destinée à être insérée dans des encoches d’un stator d’une machine électrique tournante
Inventor: GAS OLIVIER
IPC: H02K15/04
Filed: 2020-12-17
Abstract: Bobine  destinée à être insérée dans des encoches d’un stator d’une machine électrique tournante .  
    L’invention concerne une bobine (20) destinée à être insérée dans une première et une seconde encoche d’un stator (60), la bobine (20) étant enroulée selon une pluralité de spires successives, chaque spire comportant :-    une première demi-spire (32a) comportant une première portion d’encoche (34a) configurée pour être insérée dans la première encoche du stator,-    une seconde demi-spire (32b) comportant une seconde portion d’encoche (34b) configurée pour être insérée dans la seconde encoche du stator, les secondes demi-spires (32b) étant chacune reliées à la première demi-spire (32a) de la même spire et à la première demi-spire (32a) de la spire suivante par des portions de jonction (40),de chaque côté des premières et deuxièmes portions d’encoche (34a, 34b), les portions de jonction (40) de la bobine s’empilent selon au moins deux têtes (26a, 26b, 26c, 26d, 26e) juxtaposées s’étendant selon des plans de jonctions parallèles entre eux. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 19
Patent FR-3117989-A1 (FR)
Title: Enjoliveur extérieur pour ouvrant.
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B62D25/04
Filed: 2020-12-18
Abstract: TITRE :  ENJOLIVEUR EXTÉRIEUR POUR OUVRANT .
    Enjoliveur extérieur (3) destiné à être monté fixe sur un ouvrant (2) d’un véhicule (1) automobile, l’enjoliveur extérieur (3) étant configuré pour être interposé, au moins partiellement, entre une commande d’ouverture (6) extérieure de l’ouvrant (2) et un caisson (4) de l’ouvrant (2), l’enjoliveur extérieur (3) comprenant un corps (31) qui comporte une première encoche (32) et une deuxième encoche (33).
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120126-A1 (FR)
Title: Cartouche d’analyse et dispositif d’analyse d’un liquide
Inventor: KAUFFMANN PAUL
IPC: G01N33/543
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un cartouche d’analyse (1) pour la détection et/ou l’analyse d’une espèce susceptible d’être présente dans un liquide, la cartouche d’analyse (1) étant pourvue d’une face avant et d’une face arrière opposée à la face avant, la cartouche comprend en outre :  - au moins une chambre d’analyse (5) micro fluidique destinée à recevoir le liquide, l’au moins une chambre micro fluidique étant formée dans la cartouche, et comprend un fond (5a) ;  - au moins un premier amas (9) formé de nanoparticules magnétiques maintenues entre elles, et sur lesquelles des agents de capture sont greffés, lesdits agents de capture étant configurés pour se lier spécifiquement avec l’espèce, l’au moins un premier amas (9) étant adhérant sur le fond (5a).    Figur e 4b
Patent FR-3120341-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre équipant une voiture de véhicule ferroviaire
Inventor: HAVET JEAN-LUC
IPC: B61D15/12
Filed: 2021-03-08
Abstract: Dispositif de manœuvre équipant une voiture de véhicule ferroviaire L’invention concerne un dispositif de manœuvre (25) propre à équiper une voiture (10) de véhicule ferroviaire (5) comprenant un bogie (15) comportant au moins une roue (35).   Le dispositif de manœuvre (25) comporte un moteur (40) et un galet (45) entraînable en rotation par le moteur (40). Le galet (45) est mobile, de préférence par translation, entre une position engagée dans laquelle le galet (45) est propre à être en contact avec la roue (35) pour l’entraîner par friction en rotation, et une position écartée dans laquelle le galet (45) est propre à être écarté de la roue (35).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127077-A1 (FR)
Title: Réseau antennaire reconfigurable
Inventor: JAAFAR HUSSEIN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: Réseau antennaire reconfigurable L’invention concerne un réseau antennaire (14) reconfigurable comprenant une pluralité de mailles élémentaires (10) identiques, chaque maille présentant au moins une symétrie, notamment une maille carrée, et comprenant un élément rayonnant (12) présentant : au moins quatre ports (P1, P2, P3, P4) répartis deux à deux de part et d’autre de chaque médiane (MH, MV) d’un côté de maille (10),   le réseau antennaire comprenant en outre un circuit de commutation reconfigurable propre à générer trois états (50, 52, 54) de connexion distincts entre chaque port de chaque paire (16) de ports en vis-à-vis, chaque port d’une paire (16) appartenant à deux mailles élémentaires (10) distinctes, superposées verticalement ou adjacentes horizontalement, au sein dudit réseau antennaire (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127371-A1 (FR)
Title: Article textile formant alternativement un haut de vêtement ou un sac
Inventor: FERREIRA VÉRONIQUE
IPC: A41D15/04
Filed: 2021-09-27
Abstract: Article textile formant alternativement un haut de vêtement ou un sac L'invention a pour objet un article textile (10) formant alternativement un haut de vêtement ou un sac (14), l’article textile comprenant une première ouverture (22) qui permet le passage d’un corps d’une personne, caractérisé en ce que l’article textile (10) comprend au moins un système de fermeture principal (40) de la première ouverture (22) configuré pour occuper un état ouvert dans lequel la première ouverture (22) est ouverte et permet le passage du corps d’une personne ainsi qu’un état fermé dans lequel la première ouverture (22) est resserrée et fermée de manière à former le fond du sac (14). Ce système de fermeture principal (40) comprend au moins un lien logé en partie dans un fourreau et présentant au moins une extrémité (48) sortant du fourreau, une traction sur la (ou les) extrémité(s) (48) du (ou des) lien tendant à le faire sortir du fourreau, ce qui provoque un resserrement de la première ouverture (22).  Figure 8
Patent FR-3128893-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assembler des profilés de fenêtres ou autres châssis en bois sans machine-outil d'usinage et de serrage.
Inventor: MICLOT LAURENT
IPC: E06B3/00
Filed: 2021-11-01
Abstract: Dispositif pour assembler des profilés préfabriqués de fenêtres ou autres châssis en bois, sans machine-outil d'usinage et de serrage, et son gabarit pour préparer l'assemblage.  L’invention concerne un dispositif permettant d'assembler rapidement et solidement des profilés préfabriqués avec très peu d'outillage.  Il est constitué d’un perçage (3) accueillant le corps de boulon (4), d'un alésage (9) accueillant le boulon (4), d'un écrou (5) et de rondelles (6). L'ensemble est renforcé par une lamelle de bois (7).  Il est constitué d'un gabarit de perçage comprenant un guide parallèle (1a), une butée d'angle (2a), un canon de perçage (4a) et un presseur (3a).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la conception de fenêtres et portes-fenêtres en bois pour les particuliers et professionnels du bois.  Figures pour l’abrégé : Fig. 4 et Fig. 7
Patent FR-3132572-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d'au moins une propriété physique interfaciale
Inventor: MEDALE MARC
IPC: G01N13/02
Filed: 2022-02-08
Abstract: Procédé de mesure d'au moins une propriété physique interfaciale.  Ce procédé détermine (136) une valeur d'une propriété physique interfaciale à l'aide du modèle numérique suivant :  où :  - z est une hauteur, par rapport à l'apex de la goutte,   - r est le rayon de la goutte à la hauteur z,   - R0 est le rayon de courbure de la goutte au niveau de l'apex,  - V est le volume connu de la goutte,  - h est la hauteur de la goutte,  - r(h) est le rayon mouillé par le liquide,   - g est la norme du champ de pesanteur,  - ρ1 et ρ2 sont, respectivement, les masse volumique du liquide et du fluide environnant.  Fig. 3
Patent FR-3134120-A1 (FR)
Title: Filament continu obtenu à partir de liège granulé, procédé de fabrication d'un filament de liège et tissu ainsi obtenu
Inventor: JOHNSON LANCE
IPC: D02G3/02
Filed: 2022-03-29
Abstract: Filament continu obtenu à partir de liège granulé, procédé de fabrication d'un filament de liège et produit ainsi obtenu La présente description concerne un fil ou un filament à base de liège comprenant : - au moins un fil, mèche ou mono-filament de fibre naturelle ou synthétique ; et - une structure externe revêtant l'au moins un fil, mèche ou mono-filament, la structure externe étant constituée de liège granulé et/ou de liège micro-granulé et/ou de poussière de liège.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134751-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-04-20
Abstract: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule, comprenant dans un boitier de ce dispositif :   un canal d’air froid (7),un canal d’air chaud (8),une chambre de mixage (9),  dans lequel la chambre de mixage (9) communique avec au moins une première sortie d’air supérieure (47) formée sur la paroi supérieure, et un volet coulissant supérieur est agencé pour ouvrir ou fermer cette sortie d’air,  dans lequel la chambre de mixage communique avec une deuxième sortie d’air supérieure (60) formée sur la paroi supérieure, notamment configurée pour mener le flux d’air vers une buse de dégivrage d’un pare-brise du véhicule,  et dans lequel les première et deuxième sorties d’air supérieures (47 ; 60) sont disposées sur un même côté du volet coulissant supérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1