baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062346-A1 (FR)
Title: Entretoise d’etancheite pour un dispositif anti-echappement
Inventor: BERGER PATRICK
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-01-31
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant : au moins une porte latérale (3) ; un montant (5) s'étendant verticalement à l'avant de la ou de chacune des portes (3), respectivement ; un dispositif anti-échappement (7) comprenant un pion (9) fixé à l'avant de la ou de chacune des portes (3) et un orifice (11) pratiqué sur le montant avant (5) correspondant, ledit ou chacun desdits pions (9) étant apte à pénétrer ledit orifice (11) correspondant en cas de choc frontal ; caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend, en outre, une entretoise (13) recouvrant de manière étanche le ou chacun des orifices (11), respectivement, ladite ou chacune desdites entretoises (13) comprenant une portion centrale (15) en face de l'orifice (11) correspondant et apte à rompre sous l'effet de rapprochement du pion (9) correspondant en cas de choc frontal.
Patent FR-3065205-A1 (FR)
Title: Recipient destine a la conservation d'aliments sous vide, couvercle, ensemble comprenant le recipient et le couvercle et systeme de mise d'aliments sous vide
Inventor: BOURREC JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un récipient destiné à la conservation d'aliments sous vide, comprenant un tube (46) de passage d'air, qui est ouvert à ses deux extrémités. L'invention porte également sur un couvercle (6), de fermeture du récipient. Ce couvercle comprend un moyen (60) de connexion avec le tube (46) du récipient, un canal (5.2, 5.3) de passage d'air s'étendant entre un premier orifice (61) défini par le moyen de connexion (60) et un second orifice (50), un organe (66) de fermeture du canal, tel qu'un clapet, et un mécanisme (62, 72, 76, 74) pour ouvrir un passage d'air (64) entre le premier orifice (61) et un autre orifice, tel que le second orifice (50).
Patent FR-3053317-A1 (FR)
Title: Emballage pour contenir et exposer des produits ou articles de valeur et de luxe
Inventor: MARINI ROBERTO
IPC: B65D5/52
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne un emballage (1) pour contenir et/ou exposer des produits ou articles de valeur et de luxe, tels que parfums, crèmes, produits alcooliques, cosmétiques haut de gamme, accessoires de haute couture, bijoux et/ou similaires. L'emballage (1) comprend : un corps (2) en forme de boîte comportant un fond (3) et au moins une paroi latérale (4) qui s'étend perpendiculairement depuis le fond (3) délimitant un espace de logement (5) ouvert du côté opposé au fond (3) ; une structure de support (6) réalisée dans un matériau à base de papier, de préférence du carton, qui peut être insérée dans l'espace de logement (5) du corps (2) en forme de boîte ; un ou plusieurs sièges de logement (7), réalisés dans un matériau à base de papier, de préférence de la pulpe de carton pressée, en prise avec la structure de support (6) pour loger et/ou soutenir un produit ou article correspondant à ranger et/ou exposer dans une position prédéfinie.
Patent FR-3071695-A1 (FR)
Title: Compresseur pour installation de conditionnement d'air pour vehicule automobile
Inventor: MAYAVAN SURIYAPRAKASH
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne un compresseur comprenant au moins un boîtier et un couvercle (3), le boîtier délimitant au moins une cavité (7) fermée par le couvercle (3), la cavité (7) logeant au moins un module de commande (11) comportant une carte électronique (110) sur laquelle est fixé au moins un composant électronique (111), caractérisé en ce qu'une distance (D) supérieure à 2.12 mm sépare n'importe lequel des composants électroniques (111) portés par la carte électronique (110) du couvercle (3).
Patent FR-3072628-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et essuie-glace comportant un tel adaptateur
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention propose un adaptateur (26) pour un essuie-glace (10) comportant un corps (25) de forme allongé qui est conformé pour être monté dans une chape complémentaire (28) à section en U renversé appartenant à un bras d'essuie-glace, caractérisé en ce que le corps (1025) de l'adaptateur (1026) comporte au moins une patte élastique (1132a, 1132b) qui est déformable selon la direction transversale de manière à s'escamoter lors de l'assemblage et/ou lors du démontage de l'adaptateur (1026) par rapport à la chape (28), la patte élastique (1132a, 1132b) étant portée par une paroi latérale (1026a, 1026b) du corps (1025) de l'adaptateur.
Patent FR-3074428-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur a base d'izm-2 a partir d'une solution comprenant des precurseurs specifiques et utilisation pour l'isomerisation de charges paraffiniques
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: B01J29/74
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur bifonctionnel mettant en œuvre une zéolithe IZM-2, une fonction hydrogénante et une matrice. Le procédé de préparation selon l'invention permet à la fois une localisation préférentielle de ladite fonction hydrogénante sur la surface et/ou dans la microporosité de la zéolithe IZM-2 et une répartition homogène de la fonction hydrogénante dans le catalyseur et de préférence sur la zéolithe IZM-2 grâce à la mise en oeuvre d'une solution d'imprégnation comprenant des précurseurs de métaux nobles spécifiques combinés avec la présence de sels d'ammonium, avec un rapport sel d'ammonium sur métal noble bien précis.
Patent FR-3074728-A1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule comprenant un element de garnissage en saillie
Inventor: BRET SEBASTIEN
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'ouvrant (1) comprend un corps principal (2) définissant une ouverture (6) fermée par une vitre (4), fixée sur au moins un bord supérieur (14) de ladite ouverture (6) et étant formé sur une branche supérieure (10) dudit corps (2), ladite branche supérieure (10) comprenant en outre une cavité (22) ouverte vers l'extérieur du corps (2). L'ouvrant comprend en outre un premier élément de garnissage (21) fixé sur la branche supérieure (10) et comprenant une partie en saillie (30) s'étendant en saillie de la branche supérieure (10), de sorte qu'un espace fonctionnel (36) s'étend entre ladite vitre (4) et ladite partie en saillie (30). L'ouvrant comprend un deuxième élément de garnissage (38) fermant ledit espace fonctionnel (36) et étant fixé au corps (2) exclusivement par au moins un élément de fixation (40) s'étendant dans l'espace fonctionnel (36) entre ledit premier élément de garnissage (26) et ladite vitre (4).
Patent FR-3060131-A1 (FR)
Title: Procede pour surveiller un composant electromecanique d'un systeme d'automatisation
Inventor: HOFFMANN RALF
IPC: G01R31/327
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour surveiller un composant électromécanique d'un système d'automatisation. Ce procédé comprend la saisie (101) d'une grandeur d'état mécanique du composant électromécanique, la saisie (103) d'une grandeur d'état électrique du composant, la détermination (105) d'un état du composant électromécanique sur la base d'un graphique multidimensionnel avec plusieurs états du composant électromécanique, une grandeur d'état mécanique et une grandeur d'état électrique étant attribuées à chaque état dudit composant électromécanique
Patent FR-3075388-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'une tension
Inventor: KERKAR CHERIF
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-19
Abstract: Le système de mesure (104) comporte : - une source de tension de référence (106) ; - un dispositif de mesure de tension (108) ; - un commutateur (126) conçu pour connecter l'entrée (110) du dispositif de mesure de tension (108) alternativement à la source de tension de référence (106) et à la source de tension à mesurer (102).
 Le dispositif de mesure de tension (108) comportant une mémoire (120) dans laquelle la tension de référence (V*) est enregistrée, et étant conçu pour : - commander le commutateur (126) de manière à connecter l'entrée (110) à la source de tension de référence (106), puis produire une mesure (V*M) de la tension de référence (V*) ; - commander le commutateur (126) de manière à connecter l'entrée (110) à la source de tension à mesurer (102), puis produire une mesure (VM1) de la tension à mesurer (V) ; - déterminer une mesure corrigée (VM2) de la tension à mesurer (V) à partir de la tension de référence (V*) enregistrée dans la mémoire (120), de la mesure (V*M) de la tension de référence (V*) et de la première mesure (VM1) de la tension mesurée (V).
Patent FR-3076036-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme de gestion de preuves d'achat
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06Q30/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de preuves d'achats comprenant des étapes de collecte d'au moins une preuve d'achat, d'extraction d'au moins une caractéristique de l'achat à partir de la au moins une preuve d'achat collectée, d'identification d'une opération bancaire sur un compte bancaire de l'utilisateur par mise en correspondance de la au moins une caractéristique de la preuve d'achat extraite avec une caractéristique d'une opération sur un compte bancaire de l'utilisateur, et lorsqu'une opération est identifiée, de mémorisation dans une base de données de la preuve d'achat en association avec l'opération.
Patent FR-3062751-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble electronique ayant une consommation electrique apparente nulle en veille ou a l’arret, systeme et procede associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-02-09
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un sous-ensemble électronique (1) à mise en marche commandée par l'utilisateur et à arrêt automatique ayant une consommation électrique apparente nulle à l'arrêt et en veille. Le sous-ensemble électronique selon l'invention est prévu pour former le cœur d'un dispositif coupe-veille ou d'un chargeur pour appareils mobiles, ou encore pour être intégré comme interface avec le réseau électrique (3) dans un appareil audiovisuel, informatique ou électroménager. Le sous-ensemble selon l'invention comprend notamment une connexion au réseau électrique (3), un relais de puissance (5), deux sous-ensembles d'alimentation basse tension (2, 10), un sous-ensemble de contrôle (4) réalisé en logique câblée ou programmée, au moins un moyen (7) pour activer momentanément ledit sous-ensemble d'alimentation électrique basse tension (10). Selon un second aspect, l'invention concerne un système mettant en œuvre un sous-ensemble électronique selon l'invention pour former un appareil électronique grand public ou professionnel. Selon un troisième aspect, l'invention concerne un procédé mis en œuvre dans un sous-ensemble électronique ayant une consommation électrique apparente nulle à l'arrêt et en veille.
Patent FR-3070994-A1 (FR)
Title: Epandeur universel a mortier
Inventor: BOLOGNINI JOSEPH
IPC: E04F21/165
Filed: 2018-05-02
Abstract: Dispositif d'épandage de mortier et remplissage de joints pour construire des murs d'élévation en briques, parpaings (ou autres) Il est constitué de deux coques (fig 1a :1 et 2) formant une cuve à l'aide d'un lot de trois (ou plusiers) faces (fig 1a : 3) relatives à la largeur du mur à réaliser. D'un seul geste, l'outil est tracté par sa poignée (fig 1a :4).Cette dernière est dotée d'une roulette (5) qui favorise le déplacement de l'ensemble sur le rang inferieur. Deux accessoires complètent ce dispositif : - Un fond de cuve amovible (fig 1c : 6) utilisé en fin de rangée pour retenir le mortier restant. - Une palette escamotable (fig 1b : 7) servant de piston pour effectuer le remplissage des joints entre parpaings. Ce dispositif remplace la truelle et la taloche. Il réduit considérablement le nombre de gestes antérieurement nécessaires lors de l'usage de ces deux outils traditionnels. Cet outil est particulièrement destiné aux maçons professionnels ou amateurs lors d'une construction d'un mur de clôture, de paysage ou de maison.
Patent FR-3077206-A1 (FR)
Title: Ensemble d’assistance ventriculaire a pompe cardiaque stabilisee
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M1/12
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'assistance ventriculaire pour assister un cœur, ledit ensemble comprenant : - un dispositif d'ancrage (11) d'une pompe cardiaque (12), destiné à être assemblé à une ouverture d'une paroi ventriculaire (13) dudit cœur, ledit dispositif d'ancrage (11) délimitant un passage interne, - une pompe cardiaque (12) destinée à être fixée sur ledit dispositif d'ancrage (11), ladite pompe cardiaque (12) étant configurée pour une mise en place intraventriculaire dans ledit cœur, ladite pompe cardiaque (12) ayant une extrémité distale, - ladite pompe cardiaque (12) s'étendant au travers dudit passage interne à l'intérieur dudit cœur lorsqu'elle est fixée audit dispositif d'ancrage (11) implanté dans ladite ouverture de sorte que son extrémité distale est placée dans une chambre ventriculaire, - un dispositif de stabilisation de ladite pompe cardiaque (12) comprenant au moins deux organes de liaison allongés, biocompatibles et flexibles, chaque organe de liaison (17) allongé étant destiné à relier une partie de ladite pompe cardiaque (12) placée dans ladite chambre ventriculaire à une paroi interne de ladite chambre ventriculaire.
Patent FR-3068769-A1 (FR)
Title: " dispositif et procede de refroidissement a temperature cryogenique"
Inventor: GRANDEAU RAPHAEL
IPC: F28C3/12
Filed: 2018-03-13
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un élément à refroidir (1), comprenant : - une cuve (2) apte à recevoir une composition de refroidissement (3), - une hélice (4) apte à brasser ladite composition de refroidissement, - des moyens pour entrainer ladite hélice dans une rotation inférieure à 1 tour par seconde, - une sonde de niveau (5) apte à mesurer le niveau d'azote liquide dans la composition de refroidissement, ou un système de mesure de la masse de la composition de refroidissement permettant de mesurer la masse d'azote liquide dans la composition de refroidissement, - au moins un moyen (6) permettant l'ajout régulier d'azote liquide dans la composition de refroidissement.
Patent FR-3080273-A1 (FR)
Title: Filtre de type parapluie avec protection anti-transfixion
Inventor: NIGON ALAIN
IPC: A61F2/01
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne Filtre un (1) pour vaisseau sanguin, et notamment filtre cave, comprenant au moins deux branches d'ancrage (11) pour l'ancrage du filtre dans la paroi du vaisseau sanguin, les branches d'ancrage comportant une extrémité fixe (111) et une extrémité libre (112), les extrémités fixes des branches d'ancrage étant fixée l'une à l'autre et les extrémités libres étant terminées en crochet (113) orienté vers l'extérieur, caractérisé en ce que chacune des branches d'ancrage comprend une protection anti-transfixion (114).
Patent FR-3082992-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique comportant un conduit de sortie de vapeur dispose dans un boitier intermediaire
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) électromagnétique comportant: - un système (60) électromagnétique, - un conduit (30) de sortie des vapeurs de carburant prolongeant le système (60) électromagnétique, - un premier boitier (61) dans lequel est disposé le système (60) électromagnétique, caractérisé en ce que, le conduit (30) de sortie des vapeurs de carburant est disposé dans un boitier (71) intermédiaire.
Patent FR-3085438-A1 (FR)
Title: Embouchure d'ejection d'un gaz chaud a travers une paroi de moteur d'aeronef
Inventor: HADDAD CHRISTIAN
IPC: F02C7/20
Filed: 2018-08-30
Abstract: Un conduit d'évacuation d'air chaud (4) d'un moteur d'aéronef est prolongé par une cheminée (13) déplaçable pouvant saillir de la paroi (1) de manière que l'air chaud soit éjecté à distance de la paroi (1) sans risquer de l'endommager. La cheminée (19) peut toutefois être rétractée par un dispositif de commande (14) dans les circonstances de régime modéré du moteur, avec l'avantage que la traînée de la paroi, généralement une nacelle extérieure, est alors réduite.
Patent FR-3091506-A1 (FR)
Title: Retroviseur intelligent pour vehicule automobile
Inventor: BEN-NACHOUANE AYOUB
IPC: B60R1/12
Filed: 2018-10-31
Abstract: Un rétroviseur intelligent (2) pour véhicule automobile comporte une ouverture secondaire (40) au niveau de la coque de rétroviseur (4). L'ouverture secondaire (40) entoure au moins partiellement un radiateur thermique (30), de manière à favoriser une dissipation à l'extérieur de la coque de rétroviseur (4), de la chaleur émise par le radiateur thermique (30).
Patent FR-3082516-A1 (FR)
Title: Substrat verrier a l’aspect de metal texture
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: F24C15/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un substrat verrier dont une face est successivement revêtue d'une première couche d'un premier émail métallique non uniforme sur toute la surface, mais selon un motif, puis d'une seconde couche d'un second émail métallique d'épaisseur sensiblement uniforme en pleine face, puis d'une troisième couche opacifiante ; un procédé de fabrication de ce substrat verrier, comprenant l'impression sur une face du substrat d'une première couche d'un premier émail métallique non uniforme sur toute la surface, mais selon un motif, le séchage de cette première couche, l'impression d'une seconde couche d'un second émail métallique d'épaisseur sensiblement uniforme en pleine face, le séchage de la seconde couche, l'impression d'une troisième couche opacifiante d'épaisseur sensiblement uniforme en pleine face, le séchage de la troisième couche, puis la trempe thermique de l'ensemble obtenu ; l'application de ce substrat verrier comme mobilier, porte de placard, cloison en verre, crédence, pour l'électroménager, comme fond de hotte, porte de four à bandeaux de porte, ou tout produit verrier à l'aspect de métal texturé.
Patent FR-3087795-A1 (FR)
Title: Papier decor filigrane
Inventor: CHARIGNON SEBASTIEN
IPC: D21H27/22
Filed: 2018-10-26
Abstract: Papier décor filigrané
    Papier décor filigrané (11).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089008-A1 (FR)
Title: Détecteur à cellules modulaires de mesure opto-acoustique exaltée par résonateur à quartz
Inventor: VICET AURORE
IPC: G01N21/17
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne une cellule opto-acoustique pour la mesure de la concentration d’au moins une espèce gazeuse comprenant un boitier, un diapason à quartz de mesure et un micro-résonateur, ledit diapason à quartz et ledit micro-résonateur étant disposés au voisinage l’un de l’autre selon une configuration « off-beam » à l’intérieur dudit boitier, ledit boitier comportant au moins une lentille pour l’introduction et la focalisation d’un signal lumineux à l’intérieur du boitier, au moins une longueur d’onde dudit signal lumineux correspondant à un pic d’absorption d’une espèce gazeuse à détecter, ledit boitier comportant au moins deux ouvertures opposées, l’une d’entrée des gaz, l’autre de sortie des gaz, ledit boitier comportant également des éléments de connexion mécanique aptes à permettre le raccordement étanche dudit boitier, par au moins une desdites ouvertures, à un ou plusieurs autres boitiers similaires, la cellule constituant ainsi un module raccordable à un ou plusieurs autres modules similaires afin de former avec celui-ci ou ceux-ci un conduit continu pour le flux de gaz. Figure pour l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3076591-A1 (FR)
Title: « Mécanisme de blocage de stationnement »
Inventor: SCHREIBER EDWIN
IPC: F16H63/34
Filed: 2018-12-13
Abstract: Titre : Mécanisme de blocage de stationnement Mécanisme de blocage de stationnement (1) comprenant un boîtier (23) recevant un levier de blocage monté pivotant pour venir en prise par un élément de manœuvre avec une roue de parking (14). Le boîtier (2) a des parois latérales (3) formées de pièces embouties / pliées, et des profilés de guidage sous la forme d’évidements allongés ouverts côté frontal de façon à pouvoir y introduire un élément de manœuvre (24, 9) par guidage. Chaque profilé de guidage a un rail de guidage supérieur et un rail de guidage inférieur (17.1, 17.2, 18.1, 18.2) et a une zone renforcée (26, 27) reliant entre eux les rails de guidage supérieurs et inférieurs (17.1, 17.2, 18.1, 18.2) au-delà des parois latérales (3, 4) de la zone d’introduction qui reste ouverte. Figure3
Patent FR-3091889-A1 (FR)
Title: Elément rigide pour un système de couverture de piscine
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-01-23
Abstract: Elément rigide pour un système de couverture de piscine L’invention porte principalement sur un rigide (1, 1’) qui comprend au moins un organe rigide (5), indépendant de ces moyens de liaison à un élément rigide adjacent (1, 1’), lequel organe rigide fait saillie de l’un des bord latéraux du corps principal (2) de l’élément rigide (1, 1’) et est apte à recouvrir au moins une portion du corps principal (2) de l’élément rigide adjacent (1, 1’), située au voisinage de la jonction (6) entre les deux éléments adjacents. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093824-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage à cristaux liquides et son procédé de diagnostic in situ.
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: G02F1/1333
Filed: 2019-03-14
Abstract: Dispositif d’affichage à cristaux liquides, comportant une surface émissive de lumière (SEL) apte à émettre un faisceau lumineux (FLU), une couche de cristaux liquides (CCL), disposée en regard de la surface émissive de lumière, un écran de sortie (EPR2) transparent à la lumière et disposé en regard de la couche de cristaux liquides elle-même disposée entre la surface émissive de lumière et l’écran de sortie, et un module de commande électronique (MCE) apte à commander la couche de cristaux liquides, et comportant en outre des moyens de détection optiques (SDI, PDI) aptes à capter une fraction du faisceau lumineux qui se propage à l’intérieur de l’écran de sortie et des moyens de traitement (MTR) du signal de sortie délivré par les moyens de détection optiques, aptes à comparer le signal de sortie à une valeur de référence pour en déduire le niveau d’intégrité de la couche de cristaux liquides. (Figure 4)
Patent FR-3096282-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets alimentaires et d’extraction de la chaleur associee a ce traitement
Inventor: DE GUARDIA AMAURY
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention appartient au domaine du traitement des déchets, et en particulier au domaine du traitement des déchets ménagers, plus particulièrement alimentaires. La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de déchets alimentaires et d’extraction de la chaleur associée à ce traitement et à un dispositif de mise en œuvre du procédé selon l’invention.
Patent FR-3082429-A1 (FR)
Title: Préparation cosmétique à la texture innovante pour la mise en forme temporaire des fibres contenant de la kératine
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61K8/89
Filed: 2019-06-06
Abstract: L'invention a pour objet une préparation cosmétique pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant un acide silicique modifié de manière hydrophobe, une cellulose particulaire et un polyorganosiloxane. L'invention a également pour objet l'utilisation de la préparation cosmétique pour le soin ou la mise en forme temporaire des cheveux humains.