baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046137-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement d'un premier orifice d'une premiere piece avec un deuxieme orifice d'une deuxieme piece et kit pour sa mise en œuvre
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64F5/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Un procédé permettant d'aligner deux orifices (22, 24) appartenant respectivement à deux pièces repose sur l'utilisation d'un outil (30), comprenant un corps (32) présentant une première surface externe (36) qui s'éloigne progressivement d'un axe longitudinal (34) du corps en s'éloignant d'une première extrémité (38) du corps, et une pièce creuse (18) présentant une deuxième surface externe (40) de section complémentaire à la section des orifices. La pièce creuse comprend un orifice (43) par lequel elle est montée amovible sur l'outil de sorte que la deuxième surface externe (40) prolonge la première surface externe d'un côté opposé à la première extrémité du corps. Le procédé comprend l'insertion de la première extrémité du corps dans le premier orifice (22), puis la manœuvre de l'outil de manière à pousser le corps puis la pièce creuse conjointement dans les orifices. Ce procédé s'applique notamment à l'assemblage d'un module de plancher à un fuselage d'aéronef.
Patent FR-3055693-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faire fonctionner un secheur sur le toit d'un batiment, d'un hall ou d'un auvent
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: F26B25/02
Filed: 2016-09-05
Abstract: Le dispositif possède un fond mouvant sécheur (1), de préférence sous forme de plusieurs modules (111), (112), (113) et (114), posé sur ou intégré dans un toit, de préférence avec un angle d'inclinaison avantageant la progression du produit en cours de séchage vers le bas, ce sécheur possédant une alimentation de produits humides en haut, de préférence par une vis ouverte (31) et une reprise de produits séchés en bas par des convoyeurs (41) et (42).
Patent FR-3050513-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit liquide ou pateux
Inventor: COOPER TIMOTHY
IPC: G01F11/38
Filed: 2016-04-26
Abstract: Le dispositif de distribution de produit liquide ou pâteux comprend un corps de distribution (1) ayant une entrée (10), une première sortie (20) et une deuxième sortie (30), ainsi que des moyens pour sélectivement relier l'entrée (10) à la première sortie (20) ou à la deuxième sortie (30). Ces moyens comprennent un piston mobile (40) en va-et-vient dans le corps (1). Le piston (40) présente une configuration de liaison (50) et est apte à occuper une première position de distribution dans laquelle le piston (40) relie l'entrée (10) et la première sortie (20) via la configuration de liaison (50) tout en isolant la deuxième sortie (30) par rapport à l'entrée (10). Le piston est apte à occuper une deuxième position de distribution, dans laquelle le piston (40) relie l'entrée (10) et la deuxième sortie (30) tout en isolant la première sortie (20) par rapport à l'entrée (10).
Patent FR-3051543-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la qualite de l'air a l'exterieur d'un batiment
Inventor: LLEDOS BERNARD
IPC: F24F8/99
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention porte sur le procédé pour améliorer la ventilation d'au moins une zone polluée (2) où s'accumulent et/ou stagnent des polluants atmosphériques (3), située à l'extérieur d'au moins un bâtiment (1), typiquement dans une zone confinée et/ou mal ventilée, par exemple de type « canyon urbain ». Selon ce procédé, on prélève (5) de l'air dans ledit au moins un bâtiment (1), puis on distribue (6) l'air ainsi prélevé dans ladite au moins une zone polluée (2), de manière à chasser (10) au moins une partie des polluants atmosphériques (3) présents dans ladite au moins une zone polluée (2) par balayage gazeux avec l'air provenant du bâtiment (1). L'invention permet d'améliorer la qualité de l'air des métropoles polluées.
Patent FR-3037564-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour aeronef
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: B64C25/42
Filed: 2016-06-20
Abstract: Système de freinage pouvant réduire le câblage sans compromettre les performances. Le système comprend un concentrateur de données sous la forme d'une unité de traitement réparti de capteurs destinée à recevoir des signaux d'ordre de freinage d'une pluralité de capteurs et, sur la base des signaux d'ordre, à générer un signal de commande de freinage destiné à être envoyé à une unité de commande du système de freinage par l'intermédiaire d'une connexion série ou autre.
Patent FR-3038507-A1 (FR)
Title: Tube d'insertion pour un bronchoscope souple
Inventor: GUILLON ANTOINE
IPC: A61B1/267
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un tube d'insertion 12 pour un bronchoscope souple (1) destiné à être utilisé au cours de procédures de soins intensifs, qui comporte une partie proximale (121), une partie distale (122), un socle d'arrimage de caméra (124) au niveau de l'extrémité distale de la partie distale (122) et au moins un fil de liaison et de transmission (125) qui s'étend depuis le socle d'arrimage de caméra (124), le long du tube d'insertion (12) jusqu'à l'extrémité proximale de la partie proximale (121) ; chacune des parties proximale et distale (121, 122) présentant un diamètre intérieur d'au moins 2 mm, de préférence d'au moins 2,1 mm, formant un canal d'aspiration et un diamètre extérieur ; dans lequel le diamètre extérieur de la partie proximale (121) est au maximum de 4 mm et la longueur de la partie proximale (121) étant d'au moins 20 cm, de préférence d'au moins 25 cm, de préférence d'au moins 30 cm, de préférence d'au moins 35 cm. L'invention concerne aussi un bronchoscope souple (1) comportant un tel tube d'insertion 12, un procédé de selection d'un tube d'insertion pour le bronchoscope souple et un procédé d'utilisation du bronchoscope souple.
Patent FR-3054606-A1 (FR)
Title: Turbine comprenant un systeme de ventilation entre rotor et stator
Inventor: TROHEL MATHIEU JEAN PIERRE
IPC: F01D25/12
Filed: 2016-07-29
Abstract: Pour pallier l'accroissement d'un débit de fuite d'air de ventilation originaire d'un circuit (1) par un joint labyrinthe (15) s'usant progressivement au fond d'une chambre de ventilation (3), et la diminution d'un débit de purge par une ouverture (10) en amont de la chambre (3), on ajoute à un orifice d'injection principal (19) un second orifice d'injection (20) qui communique à la chambre (3) par un second joint à labyrinthe (21), s'usant en même temps le premier, et qui accroît donc progressivement le débit d'air passant par cet injecteur (20) pour compenser le débit de fuite supplémentaire par le premier injecteur (19) et maintenir la ventilation à son niveau initial.
Patent FR-3056278-A1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression
Inventor: DE LAFARGE BENJAMIN
IPC: F16K35/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Robinet comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval munie d'un raccord (8) de sortie, le circuit (3) comprenant un organe (6) de contrôle du débit dans le circuit (3) commandé par un mécanisme (7, 14) de commande comprenant un organe (7) de commande actionnable manuellement et monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos et une position active, le robinet (1) comprenant un organe (9) détecteur de raccordement situé au niveau du raccord (8) de sortie et configuré pour détecter une liaison mécanique, le robinet (1) comprenant en outre un dispositif (12, 13, 15) de neutralisation du mécanisme (7, 14) de commande tant que l'organe (9) détecteur de raccordement ne détecte pas une liaison mécanique au niveau du raccord (8) de sortie, le dispositif de neutralisation comprenant au moins une pièce (12, 15) de débrayage sollicitant l'organe (7) de commande ou une pièce (14) intermédiaire du mécanisme (7, 14) de commande dans une position neutralisée empêchant la commande du passage de l'organe (6) de contrôle du débit de son premier vers son second état.
Patent FR-3056453-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ○ un compresseur (3), ○ un premier dispositif de détente (7), ○ un premier échangeur de chaleur (9), ○ un deuxième dispositif de détente (11), ○ un deuxième échangeur de chaleur (13), ○ une branche de contournement (30) du deuxième dispositif de détente (11) et du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), • un échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3), et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), et • un échangeur de chaleur interne (19), permettant un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant en sortie de l'échangeur de chaleur bifluide (5) et le fluide réfrigérant en provenance de la branche de contournement (30) et/ou du deuxième échangeur de chaleur (13), la première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant également une branche de dérivation (40) du fluide réfrigérant en provenance du deuxième échangeur de chaleur (13), ladite branche de dérivation (40) reliant directement la sortie de fluide réfrigérant du deuxième échangeur de chaleur (13) à l'entrée de fluide réfrigérant du compresseur (3).
Patent FR-3071901-A1 (FR)
Title: Dispositif deprimogene compact a coudes
Inventor: THUAUD DAMIEN
IPC: F16L55/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: Le dispositif déprimogène (10) est destiné à équiper un circuit de fluide, et comprend un circuit interne (16) dans lequel le fluide est destiné à circuler, le circuit interne (16) s'étendant entre une portion d'entrée (18) et une portion de sortie (20). Le circuit interne (16) comporte une pluralité de coudes (23) agencés en série.
Patent FR-3074935-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une attaque informatique contre une base de donnees, produit programme d'ordinateur et systeme de detection associes
Inventor: KHEIR NIZAR
IPC: G06F21/62
Filed: 2017-12-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'une attaque informatique contre une base de données au moyen de requêtes envoyées à cette base de données par une application d'accès adaptée, au moins certaines des données de la base de données, dites données marquées, étant associées à des marquages. Le procédé comprend les étapes d'interception (140) de la donnée envoyée par une base de données, d'analyse (160) de la donnée interceptée et en cas de détection d'un marquage associé à celle-ci, de traitement (162) de la données interceptée conformément à une politique de réponses et lorsqu'une alerte ou une contremesure est nécessaire, d'exécution (161) d'une action conformément à une politique d'alertes et de contremesures et de renvoi (170) à l'utilisateur de la donnée interceptée ou de la donnée interceptée traitée.
Patent FR-3067202-A1 (FR)
Title: Haut-parleur electrodynamique avec joint de suspension centre
Inventor: RAINER MAX
IPC: H04R31/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: Haut-parleur électrodynamique comportant : - un châssis (17), - un ensemble (23) mobile par rapport au châssis en translation selon un axe (D) du haut-parleur autour d'une position d'équilibre occupée lorsque le haut-parleur est au repos, l'ensemble comportant au moins une membrane (29) configurée pour émettre des ondes sonores, et - au moins un joint (25) de suspension de l'ensemble. Le joint forme une boucle autour de l'ensemble, et comprend : - une première extrémité (39A) fixée sur l'ensemble, - une deuxième extrémité (41 A) fixée sur le châssis, et - une partie principale (43) reliant la première extrémité et la deuxième extrémité et assurant une souplesse axiale du joint. La première extrémité ou la deuxième extrémité comprend une partie distale par rapport la partie principale, et une partie proximale, la partie distale étant plus compressible radialement que la partie proximale, et étant comprimée radialement entre la partie proximale et une butée de l'ensemble ou du châssis.
Patent FR-3067781-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’une transmission de vehicule automobile comportant un levier de blocage
Inventor: RAUTUREAU STEPHANE
IPC: F16H63/36
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un système de verrouillage d'un état mécanique par défaut d'une transmission de véhicule automobile comprenant une commande de transmission, ce système de verrouillage comportant un ressort de verrouillage (8) poussant une partie mobile (4) pour tendre à la disposer dans une position verrouillée qui assure l'état par défaut, et comportant un moyen de déverrouillage (30) lié à la commande de transmission qui déplace la partie mobile (4) vers une position déverrouillée quand cette commande de transmission est activée, ce système de verrouillage étant remarquable en ce qu'il comporte un levier de blocage (12) qui peut bloquer la partie mobile (4) dans sa position déverrouillée en supportant une pression de cette partie mobile (4), et un ressort de dégagement (16) qui dégage automatiquement le levier de blocage (12) en débloquant la partie mobile (4) quand la pression appliquée par cette partie mobile (4) se retire.
Patent FR-3068085-A1 (FR)
Title: Corps porte injecteur
Inventor: BICHON FREDERIC
IPC: F02M61/16
Filed: 2017-06-23
Abstract: Corps porte injecteur (12) d'un injecteur (10) de carburant pressurisé pour un moteur à combustion interne, le corps porte injecteur comprenant : - un canal d'entrée (16) de carburant à paroi cylindrique, - un canal de retour (18) de carburant à paroi cylindrique, - un élément tubulaire (20,22) inséré en force dans l'un desdits canaux (16,18); caractérisé en ce que le corps porte injecteur (12) comprend un espace annulaire (E1, E2) défini entre la paroi dudit canal (16,18) et ledit élément tubulaire (20,22) de sorte à former un piège à particules (28,30) générées lors de l'insertion en force de l'élément tubulaire (20,22) dans ledit canal (16,18).
Patent FR-3079113-A1 (FR)
Title: Casse-noix ameliore.
Inventor: GUILLOT MAURICE
IPC: A23N5/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: Le dispositif d'ouverture de fruits à coque comporte : - un plateau de cassage (1) comportant une face principale destinée à supporter au moins un fruit à coque, - un marteau (2) configuré pour se déplacer par rapport au plateau de cassage (1) selon un axe de translation perpendiculaire à la face principale du plateau de cassage (1), - des moyens de déplacement (3) du marteau (2) par rapport au plateau de cassage (1) configurés de manière à frapper le au moins un fruit à coque.
Patent FR-3054090-A1 (FR)
Title: Systeme de satellite qui produit un faisceau de liaison intersatellite (isl) optique sur la base d'un faisceau de liaison montante de ligne d'alimentation optique
Inventor: TURGEON GHISLAIN
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un sous-système spatial d'un satellite (100) et les procédés à utiliser avec celui-ci, pour produire et transmettre un faisceau de liaison ISL optique à un autre satellite. Le sous-système peut inclure, entre autres, un dispositif optique récepteur (302), des amplificateurs optiques (304, 938), un démultiplexeur de multiplexage WDM (306), des séparateurs de faisceaux (932), un multiplexeur de multiplexage WDM (936) et un dispositif optique émetteur (940). Le dispositif optique émetteur (940) peut être configuré de manière à recevoir un signal optique multiplexé par répartition en longueur d'onde amplifié et, en fonction de cela, à transmettre un faisceau de liaison ISL optique (152, 162) à un autre satellite (150, 160). Dans certains modes de réalisation, étant donné que les fréquences RF d'un signal optique multiplexé par répartition en longueur d'onde produit par le multiplexeur de multiplexage WDM (936) sont dans une même plage de fréquences RF spécifiée au sein de laquelle l'autre satellite est configuré de manière à transmettre des faisceaux de liaison descendante de service RF, il existe une élimination de toute nécessité de mise en œuvre, par l'autre satellite, de quelconques conversions de fréquences dans le cadre de la production des faisceaux de liaison descendante de service RF en fonction du faisceau de liaison ISL optique.
Patent FR-3071388-A1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de conditionnement d'un produit cosmetique
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-09-25
Abstract: Un dispositif (10) rechargeable de conditionnement de produit cosmétique comprenant un contenant amovible (12) contenant du produit cosmétique, une coque d'habillage (14) définissant un logement (20) de réception du contenant amovible (12), le logement (20) de réception du contenant amovible (12) débouchant au niveau d'un débouché (22) dans la coque d'habillage (14), et un couvercle (16) apte à obturer le débouché du logement dans la coque d'habillage (14). Le contenant amovible (12) est fixé à la coque d'habillage (14) par emboîtage élastique de reliefs complémentaires (52, 36). Le contenant amovible (12) peut être retiré de la coque d'habillage (14) de manière réversible. Le couvercle (16) est apte à être fixé à l'un parmi le couvercle (16) et le contenant amovible (12) de manière à verrouiller l'emboîtage élastique des reliefs complémentaires.
Patent FR-3071966-A1 (FR)
Title: Pile a cathode liquide hybride
Inventor: MAYOUSSE ERIC
IPC: H01M6/20
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention a trait à une pile à cathode liquide comprenant : -une anode en calcium ; -un électrolyte comprenant un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré et au moins un sel ; -une cathode comprenant, comme matériau actif, un composé identique au solvant oxydant susmentionné; caractérisée en ce la cathode comprend une première zone consistant en une matrice carbonée comprenant des fibres de carbone enchevêtrées présentant une porosité d'au moins 90 % et une surface spécifique inférieure ou égale à 5 m2/g et comprend une deuxième zone distincte de la première zone, ladite deuxième zone consistant en un matériau composite comprenant un liant et du noir de carbone.
Patent FR-3073035-A1 (FR)
Title: Tube pour dispositif de chauffage pour vehicule automobile dont une paroi laterale forme un relief
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24H9/18
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un tube (22) pour dispositif de chauffage (10) pour véhicule automobile, comprenant une section (30) entourant un trou central (38), la section (30) ayant deux parois principales (34, 34') et deux parois latérales (36) reliant les parois principales (34, 34'), chaque paroi latérale (36) formant un relief faisant saillie vers l'extérieur du tube (22), les reliefs étant conformés pour qu'une poussée sur les reliefs, selon une direction orientée vers l'intérieur du tube (22), provoque une déformation de chaque paroi latérale (36), telle que les deux parois principales (34, 34') se rapprochent. L'invention vise également un module de chauffage et un dispositif de chauffage pour véhicule automobile comprenant un tel tube.
Patent FR-3075950-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assistance d’un vehicule pour la fourniture d’une position de fin de trajet pour un trajet ayant une position de destination.
Inventor: HENO THOMAS
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V) comportant des moyens de géolocalisation (MG) déterminant sa position, et des moyens d'aide à la navigation (MAN) déterminant des trajets entre des lieux de départ et de destination associés respectivement à des positions de départ et de destination. Ce dispositif (DA) comprend : - des moyens d'enregistrement (ME) stockant pour chaque trajet déterminé et effectué une position de fin de trajet en correspondance de la position de destination associée, et - des moyens d'analyse (MAL) déterminant si la position de destination d'un lieu de destination fourni est stockée, puis dans l'affirmative déterminant une position de fin de trajet stockée en correspondance de cette position de destination, puis fournissant cette position de fin de trajet déterminée aux moyens d'aide à la navigation (MAN) afin qu'ils l'utilisent comme position de destination.
Patent FR-3076807-A1 (FR)
Title: Ecran aeraulique pour plate-forme de vehicule automobile avec evidement d’acces en son interieur
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention porte sur un écran aéraulique (1) sous plancher de véhicule automobile présentant une surface plane servant de surface aérodynamique (10) et une surface latérale (11) s'étendant de manière inclinée par rapport à la surface aérodynamique (10), la surface aérodynamique (10) et la surface latérale (11) définissant partiellement un espace interne (2) à l'écran aéraulique (1), caractérisé en ce que la surface latérale (11) comprend un évidement (3) permettant une introduction d'un outil à l'intérieur de l'espace interne (2) à travers la surface latérale (11). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3077351-A1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D29/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un carter (2), un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (14) tournant, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (21, 35), comportant un organe d'entrée (21), entraîné en rotation par l'arbre (14) du moteur électrique (8), et un organe de sortie (35) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée apte à déplacer un fluide d'une chambre de pression (47), l'organe de poussée étant mobile entre une position déployée et une position rétractée, ladite chambre de pression (47) comportant une paroi annulaire périphérique (53) s'étendant selon l'axe (B) de déplacement en translation de l'organe de poussée et une paroi de fond (54), ladite chambre de pression (47) comportant une sortie de fluide (55) destinée à être raccordée à une conduite (58).
Patent FR-3083143-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de derives amines et son utilisation dans un procede d’hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage
Inventor: CARRETTE P-LOUIS
IPC: B01J31/04
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB, et un composé organique de formule (I) dans laquelle X est choisi parmi un groupement méthylène CH2 ou un groupement carbonyle C=O et n est choisi parmi 2 et 3.
Patent FR-3085242-A1 (FR)
Title: Circuit de connexion d'un reseau local a une fibre optique sur laquelle sont susceptibles de cheminer des signaux lumineux conformes a des standards de communication optique differents
Inventor: JAULIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-08-22
Abstract: Circuit de connexion agencé pour raccorder au moins un équipement électrique (12) à une fibre optique (13) sur laquelle sont susceptibles de cheminer des signaux lumineux de longueurs d'onde différentes, le circuit de connexion comportant un multiplexeur en longueur d'onde (16) comprenant un port amont (17) destiné à être relié à la fibre optique et une pluralité de ports aval (18, 19), une pluralité d'interfaces optiques-électriques (24, 25) compatibles chacune avec au moins un standard de communication optique et ayant chacune un port optique (26) relié à l'un des ports aval du multiplexeur en longueur d'onde et un port électrique (27), un composant électrique de traitement (35) comprenant un port de communication (36) via lequel le composant électrique de traitement est agencé pour émettre et/ou recevoir des signaux électrique (TXD, RXD), et un commutateur (45) agencé pour sélectivement relier le port de communication du composant électrique de traitement à un port électrique de l'une des interfaces optiques-électriques.