baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110656-B1 (FR)
Title: Motoréducteur comportant un stator à double diametre.
Inventor: TAUPEAU ANTHONY
IPC: H02K7/10
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-10
Abstract: Motoréducteur comportant un moteur électrique sans balai, un réducteur planétaire et un arbre de sortie d’axe longitudinal (X), solidaire en rotation du réducteur planétaire, ledit moteur électrique comportant un stator (8), un rotor logé dans un logement (54) du stator (8) et entouré par une surface latérale (56) du logement (54), au moins deux bobines (12) fixées sur le stator et état en regard d’une partie d’une surface latérale extérieure du rotor. Le stator (8) et le rotor définissent entre eux une première zone (Arc1) ayant un premier entrefer et une deuxième zone (Arc2) ayant un deuxième entrefer, le premier entrefer étant inférieur au deuxième entrefer, la première zone (Arc1) comprenant les bobines (12), de sorte que la force d’attraction exercée par le stator (8) sur le rotor soit plus faible dans la deuxième zone (Arc2) que dans la première zone (Arc1).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3111518-B1 (FR)
Title: Remorque pourvue de moyens de repartition d’un produit dans ladite remorque
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D90/02
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne une remorque comprenant une cheminée munie d’un bloc d’aspiration (12) pour le cheminement d’un produit dans la cheminée jusque dans le corps de la remorque (3), la remorque comporte des moyens de répartition du produit dans le corps de la remorque, lesdits moyens comprenant à cet effet au moins une paroi de guidage d’un écoulement portant le produit vers un flanc du corps de remorque sensiblement opposé à celui associé à la sortie de la cheminée.   FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 7
Patent FR-3112387-B1 (FR)
Title: Procédé pour caractériser des particules biologiques sous forme d’aérosol par spectrométrie de plasma induit par laser et système associé.
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: G01N21/71
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE : Procédé pour caractériser des particules biologiques sous forme d’aérosol par spectrométrie de plasma induit par laser et système associé.  L’invention concerne un procédé pour caractériser des particules biologiques sous forme d’aérosol, à savoir en suspension dans un gaz ambiant, par spectrométrie de plasma induit par laser et un système associé. Le procédé comprend les étapes suivantes :  a) prélever du gaz ambiant, lequel comporte les particules biologiques que l’on cherche à caractériser ;   b) générer un jet desdites particules (JAB) dans une chambre (CH) sous vide ;  c) émettre un faisceau laser (FL) sous la forme d’impulsions et focaliser ledit faisceau laser dans ladite chambre (CH) sous vide, transversalement à une direction de propagation du jet de particules (JP), pour créer, dans un volume focal (VF), un plasma par l'interaction entre le faisceau laser (FL) et au plus une particule (NP) individuelle du jet, ledit plasma émettant d'autres particules, caractéristiques de l'interaction entre le faisceau laser et ladite particule individuelle du jet ;  d) collecter lesdites particules émises par le plasma; et e) effectuer une analyse spectrométrique de ces particules pour finalement caractériser lesdites particules biologiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113609-B1 (FR)
Title: Fabrication d’un aérogel à gradient de conduction électrique
Inventor: CELLE CAROLINE
IPC: C08L1/00
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-02-17
Abstract: Préparation d’un aérogel à gradient de conduction électrique La présente invention concerne un procédé de préparation d’un aérogel, présentant un gradient de conduction électrique, comprenant au moins les étapes suivantes :(i) disposer d’une formulation comprenant au moins un polysaccharide solubilisé et des nanoobjets métalliques en dispersion dans un milieu solvant aqueux ou hydroalcoolique, lesdits nanoobjets métalliques présentant un facteur de forme supérieur ou égal à 2, en particulier étant des nanofils métalliques ;(ii) laisser la formulation de l’étape (i) décanter dans des conditions propices à l’établissement d’un gradient de concentration en nanoobjets au sein de la matrice polymérique formée par le ou lesdits polysaccharides ; et(iii) éliminer ledit milieu solvant par lyophilisation pour obtenir ledit aérogel présentant un gradient vertical de conduction électrique.
Patent FR-3115027-B1 (FR)
Title: Boîte à œufs en carton
Inventor: ANTONINI CHRISTOPHE
IPC: B65D85/32
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne une boîte à œufs comprenant : un réceptacle (105, 76) présentant au moins une rangée (78, 80) d’une pluralité de logements (119), et quatre bords, chacun des logements (119) étant adapté à recevoir en prise l’un des sommets d’un œuf ; un couvercle (110) monté articulé sur l’un desdits bords du réceptacle (105, 76). Ledit réceptacle (105, 76) comporte : une barquette (105) présentant un fond (18) et quatre parois (20, 22, 36, 38) dressées deux à deux en regard et définissant lesdits quatre bords ; une plaque d’appui (76) présentant au moins une rangée d’une pluralité d’orifices (84) délimités chacun par un bord d’appui (118), ladite plaque d’appui (76) étant adaptée à être maintenue sur lesdits bords de ladite barquette (105) en regard dudit fond de barquette (18).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117035-B1 (FR)
Title: Jus d’Avena sativa fraiche dans la prévention et la réduction des perturbations de l’homéostasie épidermique
Inventor: BESSOU-TOUYA SANDRINE
IPC: A61K8/9794
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un jus d’Avena sativa fraiche pour l’amélioration ou le renforcement de l’état d’hydratation de la peau.
Patent FR-3118507-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de stockage et de partage de donnees
Inventor: WIOREK JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-12-30
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un procédé qui met en place des mécanismes cryptographiques permettant de garantir la sécurisation des données et les conditions d’accès à ces données, tout en permettant un déploiement simple pour les utilisateurs et un stockage sécurisé quelque soit le type de stockage. Le procédé selon l’invention repose notamment sur un double chiffrement avec partage de secret.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3131797-B1 (FR)
Title: Contacteur de puissance comprenant un actionneur pyrotechnique
Inventor: PRIEUR GUILLAUME
IPC: H01H50/62
Filed: 2022-01-12
Granted: 2024-01-05
Abstract: Contacteur de puissance comprenant un actionneur pyrotechnique Contacteur de puissance (100) comprenant :  - une partie fixe ;  - une partie mobile apte à venir en contact avec la partie fixe et à se déplacer entre une position d’ouverture et une position de fermeture du contacteur, la partie mobile comprenant au moins un contact de puissance (110) ;  - un contact auxiliaire (120) et un actionneur pyrotechnique (130), le contact auxiliaire et l’actionneur pyrotechnique étant placés en parallèle du contact de puissance, et l’actionneur pyrotechnique étant configuré pour se déclencher lors d’une lévitation du contacteur de manière à faire passer le contacteur en position d’ouverture ; et  - un moteur configuré pour actionner la partie mobile et la mettre en contact avec la partie fixe,  caractérisé en ce que le contact de puissance et le contact auxiliaire sont désynchronisés de manière à ce que lors de la fermeture du contacteur, le contact de puissance vienne en contact avec la partie fixe avant le contact auxiliaire et lors de l’ouverture du contacteur, le contact auxiliaire s’ouvre avant le contact de puissance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-2333284-B1 (FR)
IPC: G04B19/253
Filed: 1976-11-24
Granted: 1981-07-10
Abstract: A day and date correcting device in a timepiece having a day-star wheel and an annular date ring mounted concentrically of the day-star wheel. A correcting lever is positioned between the day-star wheel and the date ring, and the correcting lever has a first protrusion for engaging the day-star wheel to advance the same, and a second protrusion opposite the date ring for engaging the date ring to advance the same. A tab extends from the correcting lever. A correcting wheel having a peripheral tooth is mounted for rotation adjacent the tab and is positioned to engage the tab upon rotation of the correcting wheel to slide the correcting lever to a day correcting position and a date correcting position according to the direction of rotation of the correcting wheel for effecting day and date correction. The correcting wheel is manually rotatable. A resilient element restores the correcting lever to a neutral position intermediate the day correcting and the date correcting positions, after the correcting wheel has been rotated to advance the correcting lever to one of these positions and rotated further to disengage and clear the tab.
Patent FR-2485395-B1 (FR)
Inventor: GAUSSENS GILBERT
IPC: C25B13/08
Filed: 1980-06-24
Granted: 1986-04-11
Abstract: Cation exchanger diaphragm which can in particular be used as a solid electrolyte. This diaphragm comprises a grafted copolymer film, particularly polyethylene grafted by styrene and has an exchange capacity exceeding 0.5 meq/g, a resistivity below 100 OMEGA .cm, a swelling in water exceeding 30% compared with the dry mass and a permeability relative to oxygen and hydrogen such that in the electrolysis of water these two gases are obtained with a purity level exceeding 98%.
Patent FR-2512985-B1 (FR)
IPC: G05D23/19
Filed: 1981-09-11
Granted: 1984-07-13
Abstract: From a measurement of the response of a thermal enclosure to an action, a set of coefficients representative of the pulsed response of the enclosure as a function of the operating temperature is elaborated by means of an algorithm, each pulsed response is recorded and the model is represented by sets of coefficients stored in different memory blocks connected to a microprocessor or microsystem (53) using the model and a set of algorithms for regulating the enclosure.
Patent FR-2536388-B1 (FR)
IPC: C07C53/50
Filed: 1982-11-22
Granted: 1985-03-08
Abstract: Prodn. is effected by reacting the corresp. alpha-chloro acid anhydride (I) with (i) S and/or SCl2 and/or S2Cl2 and (ii) gaseous Cl2 in the presence of a Lewis acid catalyst. - (I) is pref. of formula (R1R2ClCCO)2O (where R1 is H, Cl or 1-18C alkyl and R2 is H or Cl), giving prods. of formula R1R2ClCCOCl. - The catalyst may be FeCl3, SnCl4, SbCl5, AlCl3 or AuCl3 (esp. FeCl3) and is pref. used in an amt. of 0.001-5 mole% based on (I). The amt. of reactant (i) is pref. within 10% of the stoichiometric amt., esp. 0.1-1% less than the stoichiometric amts. The total amt. of Cl is pref. 1-1.1 times the stoichiometric amt. The reaction temp. is pref. 20-200 deg.C. - By-prod. formation and pollution problems are reduced, since no HCl is formed and only 1 mole of SO2 is formed per 4 moles of (I).(0/0)
Patent FR-2537645-B1 (FR)
IPC: E05F15/16
Filed: 1982-12-14
Granted: 1985-04-26
Abstract: The device comprises two arms 1, 2 arranged in an X-configuration inside the door 3 of the vehicle and supporting the window glass 4. One arm, 1, is a driving arm and the other arm, 2, a driven arm and the driving arm 1 is fixed adjacent one end to a support 5 capable of being driven in rotation by a motor-speed reducer unit 6 controlled by a button 7. The latter is connected to the driving arm 1 in such manner as to be kinematically related to the latter and is slidable in a slot 12 formed in the inner panel 13 of the door 3. In this way the driver can accompany the movement of the glass 4 by exerting a thrust on the button 7 in a travel of the order of a decimeter so that he is able to adjust the position of the glass 4 with precision.
Patent FR-2542979-B1 (FR)
Inventor: JONCKHEERE RAPHAEL DE
IPC: C09J7/02
Filed: 1983-03-25
Granted: 1988-04-22
Abstract: Continuous process for the manufacture of disposable diapers having an absorbent pad fixed inside a moisture-impermeable envelope. There are front and back transverse margins and a central crotch zone provided with lateral cut-outs to let the legs through. An elastic strand is fixed to the impermeable envelope by adhesion, at least in the crotch zone, and brought into contact with the inner face of the impermeable envelope while continuously driven by a smooth-surfaced rotary drum. The elastic strands are coated with adhesive throughout their length, and the tension exerted on them at the points of contact with the impermeable envelope is made to vary between a value approaching zero, corresponding to the portions of the elastic strands adhered onto the front and back transverse margins, and a maximum value corresponding to the portions of the elastic strands adhered onto the central crotch zone.
Patent FR-2544793-B1 (FR)
Inventor: CASTAREDE ARMAND
IPC: F01M5/02
Filed: 1983-04-22
Granted: 1987-05-15
Abstract: 1. An arrangement for rapid warm-up and thermal regulation of the lubricating oil (18) of an internal combustion engine of the type which is cooled by a cooling fluid (12) having a high specific heat and a low viscosity such as a mixture of water and additives, which circulates around the cylinders (6) or the liners (8) of said engine, characterised in that it comprises, around said cylinders (6) or liners (8), a first annular chamber (10) in which the cooling fluid (12) of the engine circulates and a second annular chamber (14) in which the lubrificating oil (18) of the engine circulates, said second chamber at least partially surrounding the first chamber so as to form therewith a heat exchanger.
Patent FR-2610961-B1 (FR)
Inventor: TESSONNEAU DOMINIQUE
IPC: E02D29/02
Filed: 1987-02-13
Granted: 1989-06-23
Abstract: The lightweight reinforcing structure or lightweight wall is characterised, according to the invention, in that it comprises a substantially U-shaped concrete slab (1), in which is inserted at least one parallelipipedic element (2) made of an alveolar plastic in the form of a block, the upper part of said element (2) which projects from the slab being covered successively with a grid (3) and with a thin layer of concrete (4). The invention is used for public works.
Patent FR-2627387-B1 (FR)
Inventor: AYROLES GEORGES
IPC: B01D11/02
Filed: 1988-02-24
Granted: 1992-06-05
Abstract: The invention relates to a new process for the preparation of an extract from Ginkgo biloba leaves. 
<??>In the process, the following successive operations are performed: - grinding of Ginkgo biloba leaves; - extraction of the ground preparation of Ginkgo biloba leaves using an aqueous ketonic solvent; - concentration of the extraction liquors in order to precipitate biflavonoids and hydrophobic substances; - filtration of the aqueous concentrate; - alkalinisation of the filtrate to precipitate proanthocyanidins; - removal of the insoluble fraction containing proanthocyanidins by filtration; - acidification of the filtrate; - liquid-liquid extraction of the filtrate with a C4-C6 ketone in the presence of ammonium sulphate; - and recovery of the extract by taking the ketone phase to dryness.
Patent FR-2627460-B1 (FR)
Inventor: SCHNEIDER BERNARD
IPC: B65D47/28
Filed: 1988-02-19
Granted: 1990-06-29
Abstract: The subject of the invention is a dispenser for viscous products comprising an actuator (101) provided with a dispensing duct (105) having a lateral exit, this actuator sliding longitudinally with respect to a guidance means (110) fixed with respect to the body of the dispenser, the said dispensing duct being connected in a sealed manner to the means of routing the viscous product to the said duct (105), and the said actuator (101) acting on an element with a spring effect producing its return to the released position and on a means of compression forming part of the said routing means. <??>This dispenser is characterised in that it comprises a screening element (113) which is fixed with respect to the body of the dispenser (116), this element leaving the exit orifice (116) of the dispensing duct (105) free when the actuator (101) is pushed in and screening this orifice (116) when the said actuator (101) is released. <??>The invention relates to dispensers in the cosmetic, hygienic, pharmaceutical and food areas.
Patent FR-2632187-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER BERNARD
IPC: C07F13/00
Filed: 1988-06-02
Granted: 1990-09-14
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00273 Sec. 371 Date Nov. 28, 1990 Sec. 102(e) Date Nov. 28, 1990 PCT Filed Jun. 2, 1989 PCT Pub. No. WO89/12049 PCT Pub. Date Dec. 14, 1989.Metalloporphyrin derivatives of the formula I in which A and B each represents: and Z+ represents N+-R1 or C-N+R1R2R3, R1 being C1-C10 linear or branched aliphatic, and R2 and R3 each being hydrogen or C1-C10 linear or branched aliphatic, R represents NH2, OH, COOH or -N(R1)3 group or a halogen, n is 0 or an integer from 1 to 10, the corresponding alkylene group being either linear or branched, M represents Fe or Mn, and X represents the anion of a pharmaceutically acceptable carboxylic acid, m being an integer from 1 to 5, and Y represents a bond or a -O-, -CO- or -CONH- radical. The compounds have antitumoral and antiviral utility.
Patent FR-2669339-B1 (FR)
Inventor: HAMON GILLES
IPC: C07K7/00
Filed: 1990-11-21
Granted: 1995-03-03
Abstract: The invention relates to the products (I): R1 - H X1 D X2 I X3 (I> X1 representing a leucine, arginine or glutamine residue, X2 representing an isoleucine or valine residue, X3 representing a tryptophan, amidotryptophan or D-naphthylalanine residue, and either R1 representing: X4 representing a glycine, norleucine, valine, isoleucine, leucine, alanine, phenylalanine, beta-alanine or methionine residue, X5 a valine, leucine or glutamic acid residue, X4 being other than methionine when X5 represents valine, or R1 representing: X6 representing a leucine or valine residue, X6 being other than leucine when X1 represents glutamine, or R1 representing: X7 representing a norleucine residue, or R1 representing X8 representing a cysteine, alanine or serine residue, the broken line representing or otherwise a disulphide bridge between 2 cysteine residues, to a process for preparing them, to their use as medicaments and to pharmaceutical compositions containing them.
Patent FR-2682003-B1 (FR)
Inventor: DESTANNES PHILIPPE
IPC: F27D11/00
Filed: 1991-09-30
Granted: 1997-04-30
Abstract: The wall electrode comprises a metal bar (1) intended to penetrate the wall of the oven, a water-cooled sleeve (9) made of a material which has good thermal and electrical conductivities, an endpiece (6) made of a material which has good thermal and electrical conductivities and an annular part, such as a ring (15), made from a heavy metal having a low melting point, surrounding the bar so that the heavy metal in the liquid state spreads out into the space (14) between the bar (1) and the sleeve (9), when the part (15) is melted during the use of the electrode.
Patent FR-2682395-B1 (FR)
IPC: C09K3/30
Filed: 1991-10-09
Granted: 1993-12-10
Abstract: To replace chlorofluorocarbons as refrigerant fluids, the invention proposes to employ mixtures containing, on a mass basis, approximately 25 to 65 % of 1,1,1-trifluoroethane, 1 to 70% of perfluoropropane, and 5 to 34 % of propane. The mixtures according to the invention can also be employed as aerosol propellants or as blowing agents for plastic foams.
Patent FR-2700422-B1 (FR)
Inventor: LECLERCQ PHILIPPE
IPC: H05B3/84
Filed: 1993-01-12
Granted: 1995-03-03
Abstract: The invention relates to a window requiring electrical power, including at least two current-collecting strips, these themselves being electrically connected to a connection element, characterised in that the connection element includes two parts, one part fixed to the window and in electrical contact with the current-collecting strip. This part consists of a fastener for fixing it and of a terminal lug extending beyond the periphery of the window. The second part includes the terminal lug additional to that fixed to the window, covered, at least partially, by a U-shaped profiled body, made of an electrically insulating material, which, in the connected position, overlaps the two faces of the window.
Patent FR-2706764-B1 (FR)
IPC: A61F2/82
Filed: 1993-06-24
Granted: 1995-08-04
Abstract: - The present invention relates to a prosthesis intended to be introduced into a body duct, comprising a flexible tube (2) intended to retain the normal passage cross-section of the body duct and a holding device (5) intended to immobilise the said tube (2) in position in the said duct (U), the said device (5) being connected to the distal end of the said tube (2) by connection means (4), while being arranged at a distance from the said end. - According to the invention, the holding device consists of a radially deformable structure (5) capable of passing from a first state in which its cross-section is at most equal to that of the body duct (U) into which it is to be introduced, to a second state in which its cross-section is such that the said structure (5) can bear on the inner wall of the said body duct, especially in the vicinity of the edge of an orifice in the body duct (U) emerging in a natural cavity.
Patent FR-2724189-B1 (FR)
IPC: E02D3/02
Filed: 1994-09-02
Granted: 1996-12-27
Abstract: The compactor consists of a spiral plate (4) driven by a motor (7) in either of two directions, and a pile driver (12) to compact the material beneath the spiral plate. The compactor also has a vibrator which acts simultaneously with the pile driver, and a transmission member (6) to transmit the vibrations to the spiral plate. The latter has a ratio of under 20 per cent between its pitch and diameter and forms roughly one complete spiral with a scraper plate on its upper surface. The transmission member is in the form of a tube resting on the upper surface of the spiral, and the drive motor, tube, shaft (5) and spiral plate can be raised or lowered in a frame (1) by guides (3).
Patent FR-2756027-B1 (FR)
Inventor: GOUBAUD MICHEL
IPC: E04G3/26
Filed: 1996-11-15
Granted: 1999-01-15
Abstract: The safety hook comprises the hook itself (3) on a fastening strap (2) which is screwed to one surface of the rafter (4), and a plate (11) which is attached to another surface. The base of the hook or its zone adjacent to the fastening strap has at least one aperture (6,14) which acts as an anchoring point, e.g. for a harness and exerts a lengthwise rather than a transverse force on it in the event of a fall. The hook is preferably of metal, has a rectangular cross-section and is joined to the strap by welding.
Patent FR-2758748-B1 (FR)
Inventor: MORIN JEAN XAVIER
IPC: B09B3/35
Filed: 1997-01-30
Granted: 1999-04-02
Abstract: Installation for fixing the energy value of urban waste and similar with a crushing mill (1) in which the refuse is sorted into a first flow of inert material containing little organic material and a second flow of inert material containing organic material or heavy combustible elements. This second flow is evacuated through a first exit. The installation also contains a circulating fluidized bed reactor (2) which received the crushed waste; a cyclone (11) for separating out solids which treats the gases from the reactor; a heat recovery unit (15) into which the gases pass from the cyclone and which contains a first heat exchanger assembly (18) and a dust extraction funnel into which are evacuated the solid particles via a second outlet; a second heat exchanger assembly (23) in a chamber (22) containing the gases, and a final treatment device for the gases in which the solids formed during treatment are extracted via a third outlet. The installation has an independent fusion and vitrification furnace (6) connected to each outlet by controlled connecting pipes.