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Patent FR-3029068-B1 (FR)
Title: Filtre pour la purification d'une eau polluee d'aquarium, dispositif de purification pour aquarium incorporant ledit filtre, et ensemble aquarium equipe d'un tel filtre ou d'un tel dispositif de purification
Inventor: COUDERT HERVE
IPC: C02F3/34
Filed: 2014-11-27
Granted: 2017-05-19
Abstract: Ce filtre (12) pour la purification d'une eau polluée d'aquarium est caractérisé par le fait qu'il comporte un récipient (20) présentant une entrée d'eau polluée sous pression (11) en partie basse et au moins une sortie d'eau filtrée en partie haute, ledit récipient (20) étant partiellement rempli d'un milieu de biofiltration, plus léger que l'eau, sur lequel un biofilm bactérien épurateur est apte à se développer ou est développé, ledit film renfermant des bactéries nitrifiantes aptes à biodégrader les composés azotés issus du métabolisme des animaux de l'aquarium (1), ledit récipient (20) présentant également en partie basse une sortie (30) de purge de la masse bactérienne excédentaire qui peut au cours du temps se détacher du milieu de biofiltration.
Patent FR-3031736-B1 (FR)
Title: Dispositif d'elingage pour banche ou portique de coffrage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2015-01-15
Granted: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'élingage (100) comprenant un organe de levage (10), destiné à être fixé solidairement sur la tête d'une banche de coffrage (200) ou sur la tête d'un portique de coffrage (300), prenant la forme d'un crochet (10) dont la portion distale (200a) est prolongée par un élément longiligne de guidage (20), dans lequel ledit dispositif (100) comprend un anneau de liaison (30) configuré pour coopérer avec une élingue (401) d'une grue (400) et pour coulisser le long dudit élément de guidage (20) entre une première position distante correspondant sensiblement à l'extrémité distale (20a) dudit élément de guidage (20) et une deuxième position, dite de levage, dans laquelle ledit anneau (30) est à l'intérieur dudit crochet (10) pour établir une liaison entre ledit organe de levage (10) et l'élingue (401) de ladite grue (400).
Patent FR-3036700-B1 (FR)
Title: Vitroceramiques du type aluminosilicate de lithium, transparentes, essentiellement incolores, affinees a l'etain, avec une microstructure amelioree et des proprietes de dilatation thermique ameliorees
Inventor: MOLIERES ESTELLE
IPC: C03C10/12
Filed: 2015-05-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: La présente demande a pour objet des vitrocéramiques de quartz-β (présentant des propriétés optiques, de dilatation thermique et de faisabilité très intéressantes), les articles incluant lesdites vitrocéramiques ; les verres précurseurs desdites vitrocéramiques ainsi que les procédés d'élaboration desdites vitrocéramiques et desdits articles. Lesdites vitrocéramiques présentent une composition, exempte, à l'exception de traces inévitables, d'oxyde d'arsenic, d'oxyde d'antimoine et d'oxyde de terre rare, qui renferme, exprimée en pourcentages en masse d'oxydes : 64 à 70 % de SiO2, 18 à 24 % d'Al2O3, 4 à 5 % de Li2O, 0 à 0,6 % de SnO2, >1,9 à 4 % de TiO2, 1 à 2,5 % de ZrO2, 0 à 1,5 % de MgO, 0 à 3 % de ZnO, >0,3 à 1 de CaO, 0 à 3 % de BaO, 0 à 3% de SrO, avec BaO + SrO ≤ 3 %, 0 à 1,5 % de Na2O, 0 à 2 % de K2O, avec 0,2 ≤ (MgO + Na2O + K2O)/ Li2O ≤ 1, 0 à 3 % de P2O5, moins de 250 ppm de Fe2O3 ; et leurs cristallites, présentes dans la solution solide de quartz-β, ont une taille moyenne inférieure à 40 nm, avantageusement inférieure à 35 nm, très avantageusement inférieure à 30 nm.
Patent FR-3047949-B1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une plaque signaletique ou d'immatriculation et plaque ainsi obtenue
Inventor: RICHARD NORBERT
IPC: B60R13/10
Filed: 2016-02-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'une plaque signalétique ou d'immatriculation de forme sensiblement rectangulaire, comprend les étapes suivantes : - coller une feuille dite intermédiaire (3), dont les dimensions correspondent sensiblement à celles de la plaque signalétique, ou d'immatriculation à réaliser, contre la face interne préencollée d'une plaque rigide transparente (2), dont là encore les dimensions correspondent aux dimensions de la plaque signalétique ou d'immatriculation à réaliser ; - coller contre la face interne de cette feuille intermédiaire (3), une autre feuille dite additionnelle (4), également de dimensions sensiblement égales à celles de la plaque signalétique ou d'immatriculation à réaliser, cette feuille additionnelle étant susceptible de porter des indications.
Patent FR-3055655-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbine de turbomachine
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une turbine comprenant un carter (56) intermédiaire intercalée axialement entre un carter (36) de turbine haute pression amont et un carter (38) de turbine basse pression aval et comprenant une virole (60) annulaire externe depuis laquelle s'étend radialement une bride (54) annulaire, caractérisée en ce que l'extrémité (36a) aval du carter (36) de turbine haute pression et l'extrémité (38a) amont du carter (38) de turbine basse pression sont fixées sur la bride (54) annulaire radiale du carter (56) intermédiaire.
Patent FR-3059485-B1 (FR)
Title: Dispositif de charge par induction d'un equipement d'utilisateur pour vehicule automobile
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H02J50/10
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de charge sans fil d'un équipement d'utilisateur, destiné à être monté dans un véhicule automobile. Le dispositif (1) comprend un bâti (10) délimitant un espace intérieur (E) comprenant un cadre (12) sur lequel est monté un support destiné à recevoir un équipement d'utilisateur rechargeable par transmission d'énergie sans fil. Le dispositif (1) comprend un module de charge (30) sans fil monté dans l'espace intérieur (E) du bâti (10) comprenant une platine (34) sur laquelle est montée une unique bobine émettrice (32) configurée pour émettre un champ électromagnétique permettant la charge sans fil de l'équipement d'utilisateur et en ce qu'il comprend un mécanisme à crémaillère (40) actionnable par un utilisateur de sorte à déplacer ladite bobine émettrice (32) le long du support jusqu'à une position de charge sans fil dudit équipement d'utilisateur.
Patent FR-3060542-B1 (FR)
Title: Nouveau joint double piece a languette muni d'un marquage pour obturation d'un recipient a fermeture par bouchon ou capsule
Inventor: TRIQUET STEPHANE
IPC: B65D51/18
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-02-01
Abstract: Joint thermoscellable comprenant un support et un opercule dont l'un ou l'autre présente une feuille en matériau conducteur, le support étant rendu solidaire de l'opercule au moyen d'un adhésif temporaire, ledit opercule étant muni d'une languette dont la totalité de la surface est repliée une fois sur la face de l'opercule en contact avec la face correspondante du support, l'opercule comprenant au moins un film de renfort et un film thermoscellant, de dernier ne recouvrant pas la face inférieure de la languette, l'adhésif temporaire étant appliqué sur toute la surface de l'opercule une fois la languette repliée, caractérisé en ce que le support et/ou l'opercule présentent chacun, sur au moins une de leur face un code destiné à une lecture automatisée par un capteur électronique.
Patent FR-3059867-B1 (FR)
Title: Reseau local sans fil integrant la localisation et l'itinerance transparente des nœuds mobiles
Inventor: MIERMONT SYLVAIN
IPC: H04W80/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-01-25
Abstract: Réseau local sans fil intégrant la localisation et l'itinérance transparente des nœuds mobiles. Le dispositif de l'invention est composé d'un serveur (110) constituant le cœur du réseau, de points d'accès fixes (120) assurant le protocole bas niveau, d'ancres fixes (140) assurant le fonction de localisation et de nœuds (140) comportant des capteurs et actionneurs en fonction de la finalité du réseau. Le regroupement des couches réseau supérieures à la couche physique dans le serveur permet une itinérance transparente et une localisation approximative des nœuds par le réseau à chaque trame émise. Le réseau d'ancre plus dense permet une localisation précise des nœuds, à la demande, grâce à une mesure de distance par temps de vol des ondes radio, les nœuds se comportant alors comme réflecteur actif radio.
Patent FR-3062405-B1 (FR)
Title: Bloc d'obstruction
Inventor: VIROT DANIEL
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obstruction d'un site pré-défini destiné à limiter ou stopper l'accès de véhicules indésirables. Ce dispositif comprend un bloc d'obstruction qui vient se loger dans un cuvelage scellé au niveau du sol. Pour pouvoir déplacer le bloc, il est obligatoire de disposer d'une pince spécifique qui fait la liaison entre le bloc et un engin de levage adapté. La pince fait l'objet d'une autre demande de dépot de brevet.
Patent FR-3063468-B1 (FR)
Title: Platine d’attache et de guidage pour tuyaux et/ou faisceaux cheminant a l’interieur d’un montant de baie.
Inventor: COMFAITS VIRGINIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne une platine d'attache et de guidage pour tuyaux (12) et/ou faisceaux (13) cheminant à l'intérieur d'un montant de baie (7) du type comportant une armature (7A) sur laquelle est rapportée une garniture d'habillage ; ladite platine comportant une paroi principale (21) prévue pour venir reposer contre la face interne de ladite armature (7A), des organes de retenue aptes à coopérer avec des orifices ménagés dans ladite armature (7A) pour plaquer fixement ladite paroi principale (21) contre ladite armature (7A), et une première série d'au moins trois organes d'attache et de guidage (23) aptes à coopérer avec un premier dit tuyau (12) ou faisceau pour le maintenir contre ladite paroi principale (21) et guider son cheminement le long de cette dernière, lesdits organes d'attache et de guidage de cette première série (23) étant agencés de sorte à contraindre ledit tuyau (12) ou faisceau à suivre une trajectoire courbe.
Patent FR-3063883-B1 (FR)
Title: Distributeur d’une composition sous forme de poudre dans un recipient et recipient du type biberon pourvu d’un tel distributeur.
Inventor: TOUATI ADRIEN
IPC: A61J9/00
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un distributeur (3) d'une poudre dans un récipient, comprenant un réceptable (6) comprenant une paroi de fond (62) pourvue d'au moins un orifice (64), un adaptateur (8) comprenant un corps tubulaire pourvu d'un cloison transversale (82) pourvue d'au moins un orifice, le réceptable (6) étant mobile en rotation sur l'adaptateur (8) entre une position fermée du distributeur (3) dans laquelle l'orifice (64) du réceptable (6) et l'orifice de l'adaptateur (8) sont décalés l'un par rapport à l'autre et une position ouverte du distributeur (3) dans laquelle l'orifice (64) du réceptacle (6) et l'orifice de l'adaptateur (8) sont positionnés en vis-à-vis l'un de l'autre, et une pièce d'étanchéité (7) comprenant une partie annulaire supérieure et une partie annulaire inférieure arrangée pour assurer l'étanchéité respectivement entre le conteneur et l'adaptateur (8) et entre l'adaptateur (8) et le récipient lorsque l'adaptateur (8) est monté sur le récipient.
Patent FR-3068813-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de segmentation d'images par propagation automatique dans une (n+1)-ieme dimension d'une segmentation d'images initialisee en dimension n
Inventor: LE TROTER ARNAUD
IPC: G06T7/11
Filed: 2017-07-10
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ce procédé (100) de propagation automatique dans une (N+1)-ième dimension d'une segmentation d'images initialisée en dimension N, N=2, comporte l'acquisition (102) d'une série ordonnée de représentations d'images de dimension N et une segmentation initiale (104) en dimension N d'une région d'intérêt dans les première et dernière représentations d'images de la série, pour l'obtention de premier et dernier masques (M0, Mn) de segmentations initiales de la région d'intérêt. Il comporte en outre une estimation (106) de paramètres (La, Ld) de recalage entre les premier et dernier masques de segmentations initiales, et des propagations automatiques ascendante et descendante (108) de la segmentation initiale, à partir des première et dernière représentations d'images, à toutes les autres représentations d'images de la série par recalage de proche en proche jusqu'aux dernière et première représentations d'images. Les propagations automatiques ascendante et descendante sont alors combinées entre elles (110, 112) à l'aide d'un changement de repère, entre les première et dernière représentations d'images, obtenu par application des paramètres de recalage (La, Ld) estimés.
Patent FR-3071898-B1 (FR)
Title: Actionneur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/53
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un actionneur (30), notamment destiné à être intégré dans une vanne pour un moteur de véhicule automobile, comprenant : - un secteur denté (34) mobile en rotation autour d'un axe de rotation, - une tige (32) centrée sur l'axe de rotation, et - un moyen d'amortissement (36) comprenant au moins une paire de butées (38), au moins une butée (40) étant solidaire du secteur denté (34) et au moins une butée (42) étant solidaire de la tige (32), et dans lequel au moins une butée (40, 42) de la paire de butées (38) est conformée pour absorber les mouvements relatifs entre le secteur denté (34) et la tige (32).
Patent FR-3075527-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour gestion de transfert de donnees ameliorant le debit
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W36/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de rattachement d'un équipement de communications à un réseau de télécommunications pour effectuer un transfert de données, l'équipement de communications comprenant un système multimédia et un système de communications apte à fonctionner en mode transfert de données avec une pluralité de réseaux de télécommunications, le procédé étant exécuté par le système multimédia et comprenant : - une première étape d'obtention (E10), depuis le système de communications, d'au moins une première information relative à un enregistrement du système de communications auprès d'une cellule appartenant à un premier réseau de télécommunications, - une étape d'évaluation (E20) des paramètres d'un transfert de données via le premier réseau de télécommunications, en fonction au moins de ladite information obtenue, - une étape de décision (E40) comprenant - si les paramètres évalués se situent dans une plage de valeurs prédéterminées, une sous-étape de transmission (E50) au système communications d'une commande d'arrêt de l'enregistrement auprès de la cellule.
Patent FR-3075292-B1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: GUILHEM ALEXANDRE
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (10) pour mécanisme à double embrayage humide (1), comportant: - un moyeu cylindrique (7) d'axe de rotation (O), - un couvercle d'équilibrage (30) du premier embrayage du mécanisme à double embrayage humide lié solidairement en rotation avec le moyeu (7), - un porte-disque extérieur (14) du premier embrayage du mécanisme à double embrayage humide, comportant une extension axiale (15) agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du premier embrayage, - un porte-disque intérieur (24) du deuxième embrayage du mécanisme à double embrayage humide, comportant une extension axiale (25) agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du deuxième embrayage, et des portions en porte-à-faux (80) destinées à venir en appui sur l'ensemble multidisque du deuxième embrayage, lesdites portions en porte-à-faux (80) étant issues de matière à partir de zones d'encastrement (81) formées dans l'un des couvercle d'équilibrage (30) ou porte-disque extérieur (14) ou porte-disque intérieur (24).
Patent FR-3082719-B1 (FR)
Title: Lunette de wc a soufflet hygienique et actionnement de chasse d'eau
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: E03D5/04
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention vise à rendre l'usage d'un équipement sanitaire de type WC plus hygiénique en limitant et protégeant par une barrière physique et notamment un « soufflet hygiénique » (300) l'espace disponible entre d'une part le bord supérieur périphérique de la « cuvette WC» (400) et le plan inférieur de l'« abattant d'assise » (200) lorsque ce dernier est relevé et plaqué sur le réservoir de « chasse d'eau », ne laissant pour seul accès à l'« espace receveur » de la « cuvette WC » (400) qu'un orifice dit « accès receveur » (301) adapté ou adaptable réalisé dans ledit « soufflet hygiénique » (300) afin de contraindre un « usager homme » à uriner dans ledit « espace receveur » de la « cuvette WC » (400) sans souiller par ses projections les autres parties de l'équipement et l'environnement. L'équipement et le fonctionnement de la lunette WC de l'invention permettent évidemment à « un usager homme » ou un « usager femme », l'utilisation en position assise. Des modes de réalisation différents et non limitatifs de l'invention prévoient le positionnement du « soufflet hygiénique » entre l'« abattant obturateur » et l'« abattant d'assise », un usage manuel ou automatique interdisant l'actionnement de la vidange de la « chasse d'eau » lorsque l'« abattant obturateur » (100) n'est pas rabattu sur la « cuvette WC» (400) pour limiter les projections et les odeurs ou encore l'adaptation des volumes d'eau vidangés automatiquement en fonction des déjections à évacuer.
Patent FR-3078186-B1 (FR)
Title: Procede d'approbation electronique d'un document
Inventor: BOUCHER GUILLAUME
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'approbation électronique d'un document 1 mettant en œuvre un ordinateur émetteur ayant des moyens de mémoire, aptes à contenir un fichier du document 1 à approuver, un serveur 6, des moyens d'approbation dotés d'une interface de digitalisation, l'ordinateur émetteur, le serveur et les moyens d'approbation étant reliés au réseau internet dans lequel le document 1 à approuver comporte un emplacement image d'approbation 2, une première URL, URL1 identifiant l'émetteur, le serveur, et le document à approuver est associée à l'emplacement image d'approbation dans le document par l'ordinateur émetteur, l'URL1 est adressée, par l'ordinateur émetteur au serveur 6 Selon l'invention, en réponse à cette URL1, le serveur 6 génère un QRCode 3, qui est inséré dans la zone d'approbation du document, identifiant de façon unique le document par une seconde URL, URL2, en attente de son approbation tout nouvel affichage, du document contenant la référence à l'URL1, affiche ledit QRCode 3 dans la zone d'approbation, la lecture du QR Code 3 à l'aide des moyens d'approbation établit une liaison avec le serveur central 6 qui leur renvoie une zone de collecte d'approbation 4, l'approbation faite sur l'interface de digitalisation des moyens d'approbation 7 est associée par le serveur aux URL URL1 et URL2, après l'approbation, tout nouvel affichage, du document contenant la référence à l'URL1, affiche l'approbation dans la zone d'approbation.
Patent FR-3078647-B1 (FR)
Title: Doigt de verrouillage pour une unite de moulage de recipients en matiere thermoplastique
Inventor: TOUTOUX ALEXANDRE
IPC: B29C49/56
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: Doigt (20) de verrouillage pour unité de moulage, l'unité de moulage comprenant une cavité de moulage du récipient délimitée au moins par une première coquille fixée sur un premier porte-moule (110) et par une deuxième coquille fixée sur un deuxième porte-moule (111) mobile par rapport au premier porte-moule (110) entre une position ouverte et une position fermée, le premier porte-moule (110) comprenant un organe (12) de commande du doigt (20) de verrouillage et le deuxième porte-moule (111) comprenant une ouverture (22) de verrouillage, le doigt (20) de verrouillage comprenant : - une interface (19) d'accouplement mécanique à l'organe (12) de commande, et - une portion de verrouillage conçue pour coopérer avec l'ouverture (22) de verrouillage en position fermée, caractérisé en ce qu'il est un sous-ensemble de plusieurs pièces mécaniques assemblées rigidement entre elles, incluant : - un corps (21) principal du doigt comprenant l'interface (19) d'accouplement mécanique, et - ladite portion de verrouillage qui est une chemise (40) principale en matériau anti-frottement assemblée sur le corps (21) principal.
Patent FR-3079037-B1 (FR)
Title: Dispositif de terminaison de guide d'onde
Inventor: GUERBER SYLVAIN
IPC: G02B6/42
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un guide d'onde (23) et des vias métalliques (21B) entourant une portion d'extrémité (23B) du guide d'onde.
Patent FR-3080346-B1 (FR)
Title: Procede de selection par un vehicule automobile d’une voie de circulation preferee pour traverser une aire de peage
Inventor: DA SILVA JORGE
IPC: G08G1/0968
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection par un véhicule automobile (100) d'une voie de circulation préférée (230) pour accéder à une aire de péage (200) comprenant plusieurs voies de circulation (210, 220), comprenant des étapes : a) de détection de voies de circulation de l'aire de péage, b) de détermination, pour une partie au moins desdites voies de circulation, d'une première donnée (dij) relative à la distance séparant le véhicule automobile de la voie de circulation correspondante, et d'une seconde donnée relative au nombre de véhicules tiers situés sur la voie de circulation correspondante, c) de minimisation d'une fonction de coût qui dépend de chaque première donnée et de chaque seconde donnée, de façon à identifier la voie de circulation préférée, et d) de détermination de la possibilité ou du risque pour le véhicule automobile de changer de voie de circulation pour se diriger vers la voie de circulation préférée.
Patent FR-3082566-B1 (FR)
Title: Cone d'entree et echangeur de chaleur d'une ligne de recirculation de gaz d'echappement, ensemble correspondant
Inventor: OBLINGER BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le cône d'entrée (35) est intégré dans un échangeur de chaleur (31) comprenant une partie d'échange de chaleur effectif (33) avec un côté de circulation d'un fluide caloporteur et un côté de circulation des gaz d'échappement. Il comprend : - une entrée (49) unique de gaz d'échappement, ayant un axe d'entrée (A1) ; - une sortie (51) unique de gaz d'échappement débouchant dans le côté de circulation des gaz d'échappement, ayant un axe de sortie (A2) ; le cône d'entrée (35) délimitant intérieurement un passage pour les gaz d'échappement depuis l'entrée (49) jusqu'à la sortie (51) offrant aux gaz d'échappement une section de passage croissante ; l'axe d'entrée (A1) et l'axe de sortie (A2) formant entre eux un angle inférieur à 90°.
Patent FR-3083232-B1 (FR)
Title: Procede de production du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: HISLER KEVIN
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (HCFO-1233zd) comprenant : i) la fourniture d'un courant A1 comprenant HF, d'un courant A2 comprenant 1,1,3,3-tetrachloropropene et/ou 1,3,3,3-tetrachloropropene, et d'un réacteur contenant une phase liquide, ii) dans ledit réacteur, la mise en contact dans ladite phase liquide dudit courant A1 comprenant H F avec ledit courant A2 comprenant 1,1,3,3-tetrachloropropene et/ou 1,3,3,3-tetrachloropropene dans des conditions suffisantes pour produire un courant C comprenant 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène, HF et HCI, iii) la récupération dudit courant C, caractérisé en ce que ledit réacteur est pourvu de moyens d'agitation de ladite phase liquide de sorte à maintenir la température de ladite phase liquide substantiellement constante au cours de l'étape ii).