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Patent WO-2004066428-A3 (WO)
Title: Unite membrane-electrodes, membranes polymeres conçues pour une unite membrane-electrodes, piles a combustible a electrolyte polymere et procedes de production correspondants
Inventor: MELZNER DIETER
IPC: C08J5/22
Filed: 2003-12-19
Abstract: L'invention concerne une unité membrane-électrodes, des piles à combustible à électrolyte polymère produites à partir de cette unité à des températures de travail pouvant atteindre 250 °C, des membranes polymères conçues à cet effet, et les procédés de production correspondants. Les unités membrane-électrodes desdites piles à combustible à électrolyte polymère comprennent au moins deux électrodes de diffusion gazeuse plates et une membrane polymère qui est disposée entre ces électrodes selon une configuration en sandwich, et qui contient au moins un polymère basique ainsi qu'un agent de dopage avec lequel les électrodes de diffusion gazeuse sont chargées de sorte qu'elles représentent un réservoir d'agent de dopage pour la membrane polymère. Sous l'effet de la pression et de la température, la membrane polymère est reliée solidement et de manière à conduire les protons aux électrodes de diffusion gazeuse, par l'intermédiaire de l'agent dopant. A l'état dopé, ladite membrane polymère présente une conductibilité au moins égale à 0,1 S/m à une température au moins égale à 25 °C. La présente invention peut être utilisée pour la production stationnaire et mobile de courant, directement à partir d'une énergie chimique.
Patent WO-9005081-A3 (WO)
Title: Systeme de freinage hydraulique a glissement controle
Inventor: VOLZ PETER
IPC: B60T8/32
Filed: 1989-11-01
Abstract: Système de freinage comprenant une unité de rappel grâce à laquelle on peut exercer sur la pédale une force de rappel. Comme la pédale actionne simultanément une soupape de commande (9) qui détermine la force du servomécanisme, tout rappel s'accompagne d'une diminution de la force du servomécanisme. La paroi (40) qui absorbe la force de rappel peut avantageusement être agencée dans le carter (5) du servomécanisme, entre le cylindre principal (1) et la paroi (6) du servomécanisme. Comme elle ne se déplace que sur des trajectoires beaucoup plus courtes que la paroi (6) du servomécanisme, il n'est pas besoin d'allonger de beaucoup le carter (5) du servomécanisme. La description contient d'autres modes de réalisation possibles.
Patent WO-9848136-A3 (WO)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05D15/52
Filed: 1998-04-21
Abstract: The present invention relates to a casement (3) pivoting on a fixed window-frame (2) about only a horizontal axis, but laid non tilting due to a lower corner bearing (5) such as used on frame sections of vertically pivoted or tilt and turn casements, and an upper pivoting bearing (9) linked to the casement window by a suspension arm (11) which is enough flexible upwardly to follow the vertical movements made at the corner bearing (5). Owing to a guiding member (29a) engaging into the groove of the casement (3), the suspension arm is guided upwards and backed against movements perpendicular to the casement plane. To enable a right-left inversion the suspension arm (11) is connected to a pivoting bearing (9) through a bearing (69) turning about a horizontal axis and having a spring effect radially oriented in such a way as to enable a locking projection (77, 78) to be engaged in locking wells (75, 76) specially provided, or released therefrom.
Patent WO-0032001-A3 (WO)
Title: Procede et arrangement permettant d'eviter la perte de donnees a transmission differee sensibles aux erreurs durant certains transferts
Inventor: KALLIOKULJU JUHA
IPC: H04L12/56
Filed: 1999-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant à une station mobile de réaliser un transfert depuis une première connexion de réseau vers une seconde connexion de réseau. Un système de télécommunications mobiles permet d'établir des communications à transmission différée sur une interface de radiocommunication, entre des stations mobiles et les parties fixes du système de télécommunications mobiles. Au moins une connexion active à transmission différée établie entre une station mobile et les parties fixes du système de télécommunications mobiles est suspendue (704), avant le transfert (702') effectué depuis la première connexion de réseau vers la seconde connexion de réseau. Une fois la nouvelle connexion établie, la ou les connexions à transmission différée qui ont été suspendues sont rétablies (705).
Patent FR-2868457-A3 (FR)
Title: Cloture pour terrains de jeux et terrains de sport
Inventor: BEKEHRTI FRANZ
IPC: E04H17/16
Filed: 2005-03-11
Abstract: Sur une clôture pour des terrains de jeux ou de sport, avec des montants (1) entre lesquels est fixé un grillage (4, 5), la liaison entre les montants (1) et le grillage (de 4,5) ne) est assurée par l'intermédiaire de tampons en caoutchouc verticaux (3).Ceci permet d'obtenir une diminution du volume sonore.
Patent FR-2886578-A3 (FR)
Title: Printable composite material sheet for producing visitor cards, includes cards with adhesive free edge regions
Inventor: BOEGL WERNER
IPC: B42D15/02
Filed: 2006-06-06
Abstract: The individual cards (3, 10-13) on the sheet (1) have at least one edge with one or more adhesive-free regions (4-9). The adhesive-free region is located at a distance of at least 10 mm from the corners of the card and has a depth of 2-5 (3-5) mm and length of 10-45 (20-40) mm. The sheet comprises a backing and a removable visitor card layer stuck to the backing with adhesive. The visitor card layer is divided into individually removable cards by embossed lines (2).
Patent FR-2918182-A3 (FR)
Title: Arm articulating device for joint spectacles, has cam system pulled beyond opening of arms according to spring joint and returned to initial state in open position of arms after termination of function of spring joint
Inventor: KREWEDL ROBERT
IPC: G02C5/14
Filed: 2007-08-08
Abstract: The device has a cylindrical bearing (42) between a terminal part of arms (26) of joint spectacles and a rim of a plate spring (29). The rim pushes the spring against a function surface (54) of a cam system when the arms are open, and against another function surface of the system in an arm closing position. The system is pulled beyond an opening of the arms according to a spring joint, during locking of the latter surface, till an instable function surface (41) of the system. The system is returned to an initial state in an open position of the arms after termination of function of the joint.
Patent FR-2962981-A3 (FR)
Title: Conditionnement de vente et procede de fabrication d'un conditionnement de vente
Inventor: KOBBE MANFRED
IPC: B31B50/88
Filed: 2011-07-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un conditionnement de vente qui inclut les étapes consistant à imprimer au moins un côté d'un carton au moins partiellement ; fixer le carton imprimé sur un carton ondulé de telle sorte que le côté imprimé du carton est situé sur un côté du carton ondulé imprimé résultant qui définit le côté externe du conditionnement de vente, alors que le côté opposé du carton ondulé définit le côté interne du conditionnement de vente ; couper le carton ondulé imprimé ; fournir des lignes de pliage dans le carton ondulé imprimé de sorte qu'au moins trois sections de paroi latérale définissant les parois latérales du conditionnement de vente et deux sections de couvercle définissant les couvercles du conditionnement de vente et au moins une section de matelassage s'étendant à partir d'un bord d'une première section de paroi latérale sont définis, la section de matelassage comprenant au moins trois sections de paroi de matelassage arrangées consécutivement, au moins une section de paroi d'encollage arrangée en tant que section de paroi finale à l'extrémité libre de la section de matelassage ; plier la section de matelassage le long d'au moins une première ligne de pliage s'étendant entre une première section de paroi de matelassage arrangée adjacente au bord de la première section de paroi latérale et une deuxième section de paroi de matelassage de telle sorte que le côté interne de la section de paroi d'encollage fait face au côté interne de la première section de paroi latérale ; et fixer le côté interne de la section de paroi d'encollage au côté interne de la première section de paroi latérale.
Patent FR-3099568-A3 (FR)
Title: Structure à mouvement de va-et-vient a verrou pour un pistolet jouet
Inventor: LIU YUNG-NUNG
IPC: F41B11/89
Filed: 2019-07-31
Abstract: Une structure comprend un corps (1) à verrou combiné à l'intérieur d'un pistolet jouet, un élément (2) d'alimentation en projectiles, une ouverture pour de l'air à haute pression, une ouverture (23) de sortie d'air, un ensemble (3) formant valve pour l'air, un élément (12) formant piston, une barre de rappel (4) sur un côté du corps (1) à verrou, un premier élément élastique (41) monté sur la barre de rappel (4), un manchon (5) aménagé sur un côté du corps (1) à verrou et monté de manière mobile sur la barre de rappel (4), et une portion de butée (51). Lorsque de l'air à haute pression est introduit par l'ouverture (22), l'ensemble (3) formant valve est apte à changer la direction de son écoulement et entraîner la portion de butée (51) à se déplacer de façon à commander le mouvement vers l'arrière de l'élément (12) formant piston, du corps (1) à verrou et de l'élément (2) d'alimentation en projectiles. Un premier élément élastique (41) permettant de déplacer le corps (1) à verrou vers l'avant est disposé sur la barre de rappel (4) à l'extérieur du corps (1) à verrou. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3121004-A3 (FR)
Title: Boîtier pour appareil électronique portable
Inventor: SCHMALTZ MARK D
IPC: H05K5/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: BOÎTIER POUR APPAREIL ÉLECTRONIQUE PORTABLE Selon un mode de réalisation, un boîtier est conçu pour recevoir un appareil électronique (100) portable. Le boîtier comprend un cadre avant (12) qui présente une bordure rectangulaire surélevée (14) et des éléments d’angle (16, 17) autour d’un dispositif d’affichage électronique central (18). Certains des éléments d’angle ont des sections généralement planes (20) qui sont jointes par des bords arrondis (22) ou des bords chanfreinés. Un cadre arrière (24) comprend des éléments de bord (26) qui sont joints à des angles sensiblement perpendiculaires au niveau de la pluralité d’éléments d’angle (16, 17). Une première saillie verticale (30) s’étend vers l’extérieur à partir du cadre arrière (24). La première saillie verticale (30) a un premier axe (34) et une section transversale arquée (36) ou une section transversale bombée avec une région centrale de pic (38).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-2528999-A3 (FR)
Title: Interface for microprocessor memory and speech synthesiser - comprises buffer memory loaded from microprocessor memory and using synthesiser clock to issue output
Inventor: BENARD MICHEL
IPC: G06F3/16
Filed: 1982-06-18
Abstract: An interface (5) between a speech synthesiser (1) and a CPU (2) and memory (3) comprises a buffer memory. The CPU and memories communicate via a data bus (4) to which the initialisation inputs of the synthesiser are also connected. The phrases synthesised comprise a library of words stored in the CPU memory and which are transferred to the buffer memory. The synthesiser provides a clock signal (H) at a rate which equals its digital data input. This clock signal is applied to the buffer memory and also provides a shift control for the parallel to serial converter (6) between the buffer and synthesiser. These actions allow the speech synthesiser to receive data and provide a speech output at a rate which avoids introduction of dead time in the CPU activities.
Patent FR-2561123-A3 (FR)
Title: Falling stream evaporator esp. for sugar prodn.
Inventor: HESS ERWIN
IPC: C13B25/00
Filed: 1985-03-13
Abstract: A falling stream evaporator comprises an evaporator chamber (8) at the top, a heating chamber (5) in the central zone and a vapour chamber (13) at the bottom, all housed within a vertical, cylindrical vessel of generally constant dia. The vapour chamber at the bottom comprises a juice inlet connection (22) and separator. Inside this vapour chamber (13) an annular space (19) is defined inside the outer vessel wall by a guide ring (16), esp. of truncated conical downwardly tapering shape, fixed at its upper edge below the bottom tube plate (4) of the heating chamber and having a top dia. at least equal to the dia. of the heating tube bundle, (5). The bottom dia. (D) of this guide ring (16) is at most equal to the dia. of the collector sump (17). The distance (H) from the bottom edge of the guide ring (16) to the top edge of the sump (17) is at least equal to one -quarter of the bottom dia. (D).
Patent FR-2586379-A3 (FR)
Title: Radial tyre
IPC: B60C9/20
Filed: 1985-08-26
Abstract: This radial tyre comprises a carcass 1, two sides 2, 3, two beads 4, 5 each of which encloses at least one link rod 6, 7 about which cables of the carcass 1 are wound. A tread strip 8 is arranged as a crown around the carcass 1. A reinforcing belt 10 placed along the circumference between the tread strip 8 and the carcass 1 consists at least of two webs 11, 12 of steel cords coated with rubber and arranged parallel to one another at a distance of 0.1 to 0.3 times the diameter of one strand of steel cord. The layer of rubber 14 coating the webs 11, 12 of steel cord on the inside of each web 11, 12 of steel cords of the reinforcement belt 10 is thinner than the layer of rubber 15 on the outside of the web of steel cords of the reinforcement belt 10.
Patent FR-2588734-A3 (FR)
Title: Hollow pen-brush
IPC: A46B11/00
Filed: 1985-10-23
Abstract: The invention relates to a device which makes it possible to brush one's teeth while travelling. It consists of a hollow brush 6 having orifices 7 via which the toothpaste spurts. Inserted into a pen body 1, a cartridge 5 of toothpaste will be perforated by fastening of the brush 6 which is equipped with a punch 8. Pushed by the movement of a piston 2 with the aid of a pusher 3 guided along a slide 4, the cartridge thus compressed will supply the brush 6. A hygienic device is obtained by means of a cap 9 provided with a tab 10. The device according to the invention is intended to be carried on one's person at all times.
Patent FR-2724155-A3 (FR)
Title: Emballage, notamment pour de la glace comestible
IPC: B65D1/30
Filed: 1995-09-01
Abstract: L'emballage pour de la glace comestible, tel qu'un bâton de glace à sucer, comprend un récipient flexible. Le récipient (10, 11) définit à l'une de ses extrémités une ouverture qui est entourée par un flasque ou une bride (11) sensiblement plan(e) et s'étendant vers l'extérieur et qui est de préférence plus rigide que la paroi du récipient flexible (10). Application à des bâtons de glace susceptible d'être vendus à l'état liquide pour congélation et à un emballage apte à éviter que la glace fondue ne s'écoule sur la main qui tient le bâton de glace.
Patent FR-2745698-A3 (FR)
Title: Paper collecting and sorting device
Inventor: LINDHOLM KEIJO
IPC: B65F1/00
Filed: 1996-09-04
Abstract: The collecting device is made of one or more corrugated cardboard blanks bent and connected into a housing (1) open on one side and collecting compartments opening on the open side into the housing. The blank forming the housing produces the side walls (8), base (9), lid (10), back wall (11) as well as the side supports (13) which have the grooves (1) in which the compartments (2) are held.The collecting compartments (2) themselves are formed from blanks bent upright and supported on the side supports. A loose drawer plate (14) can be mounted in the collecting compartment. A loose box (15) can also be mounted in the housing
Patent FR-2768953-A3 (FR)
Title: Beveled edging of corrective lens for safe mounting in spectacles
Inventor: BIOULAC JEAN PIERRE
IPC: B24B9/14
Filed: 1997-09-29
Abstract: The edge profile of the lens comprises two non coplanar planes (2,3) separated by a projecting bevel (4). The cutting tool for this profile includes two nonaligned cutting generators which are separated by a hollow bevel.
Patent FR-2769576-A3 (FR)
Title: Plough type anchor for boats and ships
Inventor: CONDROYER ALAIN
IPC: B63B21/42
Filed: 1997-10-15
Abstract: The anchor comprises a shank (2) and a ploughshare shaped anchoring part (3). The shank and the anchoring part are pivoted on each other around a spindle (4) perpendicular to the shank axis. This allows relative movement of the anchoring part and shank between active and retracted positions.
Patent FR-2785487-A3 (FR)
Title: Display or advertising or Internet visual impact measuring device, has film recording sequence follower and system for inlaying synthetic images on video film
Inventor: TAUPIN PHILIPPE GEORGES PIERRE
IPC: H04N17/00
Filed: 1998-10-29
Abstract: The visual impact system measures the way in which a person looks at a film sequence with moving images. As the person looks at the film, the way in which he follows the image is recorded, producing a film sequence which can later be viewed.  The visual impact device measures the way that a person follows an image sequence. The way that a person looks at the image during the film sequence is recorded and following this the recording is played back to view the response. The arrangement uses a film sequence follower and a system for inlaying synthetic visual images on a video film.
Patent WO-03095175-A3 (WO)
Title: Procede et appareil de gaufrage
Inventor: AMOS RICHARD MICHAEL
IPC: B29C43/22
Filed: 2003-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de formation d'une couche structurée dont le profil de surface comporte des structures en relief à l'intérieur d'un dispositif électronique. Le procédé consiste à prendre un film support (50) comportant le négatif du profil de surface recherché formé sur un de ses côtés, à prendre une couche de matériau fixatif (54) disposée sur une substrat (52), à stratifier le film support (50) et le substrat (52) de façon que le film support permette la formation du profil de surface recherché dans la couche du matériau fixatif avec un décalage (épaisseur non structurée de la couche de matériau fixatif) déterminé, et à fixer le matériau fixatif. La stratification peut être réalisée au moyen de rouleaux (56, 58) ou d'un procédé sous vide. Le procédé est conçu afin que le décalage soit aussi faible que possible, de préférence inférieur à 150 nm.
Patent WO-2004000882-A3 (WO)
Inventor: FAGAN RICHARD JOSEPH
IPC: C12N15/12
Filed: 2003-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à de nouvelles protéines, appelées INSP069 et INSP070, identifiées ici comme éléments de la famille de l'antigène du lymphocyte (LY-6) et à l'utilisation de ces protéines et des séquences d'acides nucléiques provenant des gènes de codage lors du diagnostic, de la prévention et du traitement de maladies.
Patent WO-2004039098-A3 (WO)
Title: Procede et agencement permettant d'effectuer une estimation de voie dans un systeme de communication sans fil
Inventor: DARWOOD PETER BRUCE
IPC: H04L7/04
Filed: 2003-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un agencement (100) de détection de canal de rafale de canal d'accès aléatoire physique (PRACH) dans un système de communication sans fil d'accès radio terrestre fonctionnant en mode duplex à répartition dans le temps (UTRA TDD) dans lequel des séquences de formation sont créées à partir d'un code à base périodique unique. Des crêtes à corrélation croisée non désirées étant inférieures aux crêtes de corrélation sont extraites (440) des sorties de corrélateur tout en maintenant un rapport signal sur bruit optimal des estimations de canal, en obtenant une faible probabilité de détection fausse et en étendant les dimensions de cellule d'un réseau à accès multiple par répartition de code (CDMA) à celles déterminées par la durée de la période de garde. Les dimensions de la cellule peuvent s'étendre encore en assurant qu'aucune transmission n'est programmée pour des intervalles de temps ultérieures à celles où les rafales d'estimation de canal sont programmées.
Patent WO-2004057236-A3 (WO)
Title: Dispositif de combustion
Inventor: NORSTER ERIC
IPC: F23R3/28
Filed: 2003-12-22
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (1) équipée d'une coupelle de turbulence (22). Cette coupelle de turbulence est équipée de canaux mélangeurs (40) présentant un rapport d'aspect hauteur/largeur inférieur à 2. En aval du canal mélangeur (40) se trouve un orifice secondaire d'admission de combustible (32), éventuellement dans une zone (65) séparée du flux. L'admission du combustible primaire peut se faire au travers d'un insert (100) mobile circulaire fileté ou ajusté légèrement dur. Cet insert (100) peut se retirer facilement pour l'étalonnage, et présenter un entonnement.
Patent WO-8804034-A3 (WO)
Title: Circuit compteur a photodiodes a avalanche
Inventor: JONES ROBIN
IPC: G01J1/44
Filed: 1987-11-23
Abstract: Le circuit décrit (10) comprend une résistance série (20) à photodiodes de faible valeur et un amplificateur comparateur (40). Le comparateur (40) compare le potentiel des photodiodes avec une tension de référence et change d'état rapidement après déclenchement d'une avalanche de photodiodes. La photodiode (12) est activement coupée par la réduction de son potentiel au-dessous de la charge destructive. Cela est réalisé par un transistor à commutation rapide (30) activé par une détection à avalanche au niveau du comparateur. Un autre transistor à commutation rapide (42) est agencé pour remettre à zéro l'entrée (38) du comparateur après une temporisation préréglée à la suite de la détection à avalanche. La photodiode (12) se recharge passivement par l'intermédiaire de la résistance série (20) à une cadence rapide puisque cette résistance est d'une faible valeur. Les transistors (30 et 42) sont désactivés par la remise à zéro du comparateur, ce dernier une fois de plus après la temporisation préréglée, et sont isolés de la photodiode (12) pendant le rechargement par les diodes (16 et 18). L'invention permet d'éviter le recours à des impulsions de remise à zéro des photodiodes actives, et permet une durée constante d'impulsion de sortie et un temps de parcours bien défini.
Patent WO-9007826-A3 (WO)
Title: Resistances variables
Inventor: TAM AMBROSE W C
IPC: H03M1/66
Filed: 1989-12-22
Abstract: Une résistance variable compacte et bon marché a une valeur de résistance pouvant être réglée par un signal de données. Ladite résistance variable comprend un certain nombre de résistances variables reliées en série, ainsi qu'un commutateur électronique individuel relié en parallèle à chaque résistance individuelle. Une bascule détient le signal de données et commande les commutateurs jusqu'à réception d'un nouveau signal de données. Chaque résistance individuelle comprend une résistance de r/x s'ajoutant à la valeur de base choisie de la résistance individuelle, x représentant le nombre total de commutateurs électroniques. Les valeurs des résistances individuelles sont de préférence choisies dans la progression 2?0, 21, 22, 23¿, et ainsi de suite, de sorte que la résistance de ladite résistance variable corresponde à la valeur binaire de données appliquées afin de commander les commutateurs électroniques. On peut monter au moins quatre desdites résistances variables sur une seule puce de circuit intégré de taille normale. Afin de réduire au minimum le nombre de connexions à la puce, ledit circuit intégré comprend en outre un registre de décalage et un décodeur destinés à alimenter une bascule sélectionnée en données provenant d'un flux de données sérielles.