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Patent FR-2794890-A1 (FR)
Title: Relais electromecanique assiste a la commutation par semi-conducteur
Inventor: CARTON HERVE
IPC: H01H9/54
Filed: 1999-06-08
Abstract: L'invention concerne un relais électromécanique comportant un contact (14) électrique à déplacement mécanique, un transistor (15) en parallèle sur le contact électrique, des moyens (10, 17, 20, 22, 32, 38) pour :- effectuer une fermeture du contact (14) pour une tension V à ses bornes correspondant au sens passant du transistor (15) et une mise en conduction du transistor commençant avant la fermeture du contact et se terminant après cette fermeture;- effectuer une ouverture du contact pour un courant dans le contact (14) correspondant au sens passant du transistor (15) et une mise en conduction du transistor commençant avant l'ouverture du contact et se terminant après cette ouverture. Application : commutateurs électromécaniques, relais hybrides.
Patent FR-2794385-A1 (FR)
Title: Decorative tiles, e.g. for cladding walls and floors, with colored designs formed by pigment precursor penetrating into tile surface layer
Inventor: YUMIKO OMITANI
IPC: B44C1/00
Filed: 1999-08-04
Abstract: Decorative tiles have colored designs formed by a pigment precursor penetrating into the surface layer of the tile.  Independent claims are included for: (1) a decorative tile in which the designs are formed by means of a thermosetting synthetic material containing a pigment precursor; (2) production of decorative tiles by: forming designs on the surface of a tile by means of a solution of an inorganic pigment precursor that penetrates uniformly into the surface layer of the tile while the tile is dry; converting the precursor into a pigment by heating the surface of the tile to 180-200 deg C; and cooling the tile and polishing the surface; (3) production of decorative tiles by: forming designs on the surface of a tile by means of a suspension of a thermosetting synthetic material containing an inorganic pigment precursor; and heating the surface of the tile to 180-200 deg C to convert the precursor into a pigment and to cure the synthetic material; and (4) production of decorative tiles by: engraving designs on the surface of a tile; pouring a suspension of a thermosetting synthetic material containing an inorganic pigment precursor into the resulting concavities; and heating the surface of the tile to 180-200 deg C to convert the precursor into a pigment and to cure the synthetic material.
Patent FR-2801956-A1 (FR)
Title: Regulator valve for gas bottle comprises principal body whose upper part has control wheel and filling valve and lower part threaded union for fixing in bottle neck
Inventor: CANNET GILLES
IPC: F16K1/30
Filed: 1999-12-02
Abstract: The regulator valve comprises a principal body (65) with a vertical axis (A-A). The upper part of the body (65a) has a wheel (75) for control of the fluid pressure or flow. The body lower portion (65c) comprises a threaded fixing union (64) for fixing in the gas bottle neck (70). A filling valve (63) is carried by the body upper part.
Patent WO-0075692-A1 (WO)
Title: Source de particules alpha classique
Inventor: DANYLUK PETER
IPC: G21F5/02
Filed: 2000-06-05
Abstract: L'invention concerne une source (1) de particules alpha classique que l'on peut configurer, de manière à produire une valeur préétablie d'énergie alpha émise ou à générer un niveau d'énergie alpha émise que l'on peut faire varier pour correspondre à l'usage requis de la source.
Patent WO-0111809-A1 (WO)
Inventor: CAREY DANIEL
IPC: H04H60/04
Filed: 2000-08-07
Abstract: Apparatus (6, 8, 10) for mixing together two audio inputs comprising two or more crossfaders. Each crossfader (6, 8, 10) has its own frequency range. For example, three crossfaders (6, 8, 10) respectively control the treble, middle and bass frequencies.
Patent WO-0160495-A1 (WO)
Title: Filtre a ecoulement double
Inventor: ROPER ALAN PHILIP
IPC: B01D27/02
Filed: 2001-02-15
Abstract: L'invention concerne un filtre à écoulement double, destiné au filtrage d'un liquide sous pression, tel que de l'huile, comprenant un logement fermé (10) possédant une entrée (31), une sortie primaire (32) et une sortie secondaire (13) pour ce liquide. Cette unité comprend également un filtre principal (21) situé dans le logement (10) et possédant une surface de fluide non filtré exposée à une grande partie de l'écoulement liquide, l'écoulement à travers le filtre principal (21) étant dirigé vers la sortie principale (32) du logement (10), et un filtre secondaire (17) exposé à une partie de l'écoulement liquide fourni à l'entrée du logement (31), tout écoulement à travers le filtre secondaire (17) étant dirigé vers la sortie secondaire (13) du logement. Le filtre principal (21) offre une résistance faible à l'écoulement de fluide par rapport au filtre secondaire (17) de façon qu'une grande partie du liquide pénétrant dans le logement à travers l'entrée (31) soit filtrée par le filtre principal (21) et que le reste du liquide soit filtré par le filtre secondaire (17). Ce procédé permet un meilleur filtrage du liquide sans avoir d'influences négatives sur le débit ou la pression du liquide.
Patent WO-0233159-A1 (WO)
Title: Appareil de buanderie
Inventor: GODDARD GUY AUSTIN
IPC: D06F21/04
Filed: 2001-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement pour appareil de buanderie (10) qui comprend une enceinte externe (12) et un tambour (50) monté rotatif dans l'enceinte (12), au moins à deux parties rotatives (60, 70) pouvant tourner en mode synchronisé ou non. Le procédé comprend les étapes suivantes: (a) introduction d'eau dans le tambour (50); (b) échauffement de l'eau à la température voulue; (c) mise en rotation du tambour (50) lancement du lavage; et (d) rotation rapide du tambour (50) à une vitesse relativement élevée pour l'essorage. Selon un aspect, le tambour (50) tourne en mode non synchronisé pendant ou après l'introduction d'eau, ce qui améliore la distribution du liquide de lavage dans la charge. Selon un autre aspect, la rotation est en mode synchronisé durant une première partie de l'étape (c) et en mode non synchronisé durant une seconde partie de l'étape (c), la température moyenne de l'eau pendant cette seconde partie n'étant pas inférieure à la température de l'eau pendant la première partie. On améliore ainsi l'efficacité de la rotation non synchronisée. Selon un troisième aspect, la rotation est non synchronisée après la fin de l'étape (c), ce qui décolle la charge des parois du tambour (50) après la rotation rapide d'essorage et réduit au minimum la formation de plis.
Patent WO-03073436-A1 (WO)
Title: Cellule electrochimique pour la production de metal
Inventor: LEWIN ROBERT GLYN
IPC: G21C1/00
Filed: 2003-02-24
Abstract: La présente invention a trait à un procédé permettant la réduction d'oxydes de métaux en forme métallique, le procédé comprenant l'électrolyse cathodique de l'oxyde en présence d'un électrolyte de sel fondu tout en contrôlant le potentiel de la cathode afin de favoriser l'ionisation d'oxygène sur le dépôt de métal issu des cations présents dans le sel fondu. L'invention a trait également à un appareil pour la mise en oeuvre dudit procédé, ledit appareil étant exempt de raccords à boulon ou à vis et comprenant une cellule électrochimique qui comporte un corps ou logement, un boîtier de cathode, et un connecteur de cathode, dans lequel ledit corps ou logement est maintenu en tant que cathode. Le procédé fournit un processus électrochimique unique pour la réduction de combustible d'oxydes de métal en forme métallique, avec de l'oxygène, en tant que sous-produit unique, et offre un moyen plus pratique, efficace et économiquement viable pour la production de métal à partir d'oxydes de métaux par rapport à ce qui est connu dans l'art antérieur. Le métal solide produit peut être retiré et utilisé tel quel en tant que charge pour un affinage électrolytique. Dans un autre mode de réalisation, le processus d'ionisation électrolytique de l'oxygène et l'affinage électrolytique sont effectués dans la même cellule et le même système de sel.
Patent WO-2004047032-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de verification de l'authenticite de billets de banque
Inventor: MARSDEN BARRY
IPC: G07D7/12
Filed: 2003-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de vérifier l'authenticité de billets de banques ou d'autres documents dans lesquels un fil de sécurité à été intégré. Le procédé et l'appareil selon l'invention permettent non seulement à des petites entreprise, mais également à des individus de déterminer l'authenticité de billets de banque lorsqu'ils sont pris ou reçus en tant que paiement de marchandises ou de services, et permettent en outre à des établissements financiers ainsi qu'à des banques de déterminer l'authenticité de grands volumes de billets de banque. L'invention comprend une unité de petites dimensions, extrêmement fiable et peu onéreuse qui, lorsqu'elle est utilisée, détermine avec précision et de manière instantanée l'authenticité de billets de banque. L'appareil selon l'invention comporte une unité de balayage permettant d'obtenir différentes caractéristiques du billet de banque examiné et comprenant au moins une source lumineuse disposée en face d'au moins un détecteur qui produit un signal en réponse à la lumière émise. La/les source(s) lumineuse(s) et le(s) détecteur(s) sont disposés de façon que ledit billet de banque puisse passer entre eux. Le billet de banque est balayé entre la/les source(s) lumineuse(s) et le(s) détecteur(s), et les données de sortie résultantes sont traitées, codées numériquement et corrélées avec des caractéristiques stockées correspondant aux propriétés de transmission d'un billet de banque authentique. Lesdites caractéristiques stockées qui correspondent aux propriétés de transmission d'un billet de banque authentique sont obtenues par étalonnage de l'appareil au moyen d'un billet de banque authentique. Le procédé et l'appareil selon l'invention peuvent aussi être mis en oeuvre pour authentifier de grands volumes de billets de banque pour des établissements financiers et des banques, à une vitesse normalement associée à des unités pouvant être utilisées pour compter des billets de banque et vérifier après précision les nombres de billets comptés.
Patent WO-8700792-A1 (WO)
Inventor: BUCKLER DAVID JOHN
IPC: B29C33/64
Filed: 1986-07-31
Abstract: Le procédé ci-décrit permettant de former des produits emboîtables en matériau plastique comprend une étape d'application d'un agent de démoulage sur chaque produit, avant ou après moulage, en vaporisant un fluide de silicone à base d'eau sur une surface du produit. Ce procédé permet d'éviter les problèmes de désemboîtement ultérieurs.
Patent WO-8806826-A1 (WO)
Inventor: ARMOUR JAMES JOSEPH
IPC: H04H20/00
Filed: 1988-03-02
Abstract: Dans un système d'accès, tel que de préférence un système de télédiffusion à accès conditionnel, une clé placée dans un récepteur enregistre une table de codes de sécurité et commence à fonctionner à des moments prédéterminés, de façon à utiliser un nouveau code parmi lesdits codes de sécurité, afin d'émettre une clé d'autorisation qui permet l'accès. La clé enregistre aussi de préférence un temps de départ indiquant le premier moment d'utilisation de la clé et un temps de validité indiquant la durée totale pendant laquelle elle peut être utilisée. Le temps de validité est de préférence plus court que la période totale pendant laquelle les codes de sécurité enregistrés sont valides.
Patent WO-8903035-A1 (WO)
Inventor: ZAMAN-FARAHANI FREIDOUN
IPC: G01N29/24
Filed: 1988-09-30
Abstract: Appareil permettant de déterminer la densité et par conséquent la concentration d'une suspension de micro-organismes, comprenant un tube électroconducteur à travers lequel passe l'échantillon. A l'aide d'une bobine d'induction et avec un champ magnétique appliqué on induit des courants dans le tube conduisant à une vibration mécanique. Les ondes acoustiques passent à travers l'échantillon et sont détectées essentiellement par le processus inverse. On peut atteindre une précision élevée par balayage de fréquence et détection de résonnances.
Patent WO-9008763-A1 (WO)
Inventor: BRITTAIN DAVID ROBERT
IPC: A61K31/405
Filed: 1990-02-01
Abstract: The invention concerns novel, pharmaceutically useful, bensheterocyclyl sulphones of formula (I), in which ring A may bear optional halogeno, (1-4C)alkyl or fluoro(1-4C)alkyl substituents; X is oxygen, or a group of the formula -S(O)n- or -NR1- in which n is zero, 1 or 2 and R1 is hydrogen, (1-4C)alkyl, (1-6C)alkanoyl, benzoyl or phenyl(1-4C)alkyl, the last two optionally substituted; Y is various linking groups defined hereinafter, such as ethylene or trimethylene; and in which the group -SO¿2?CH2NO2 is located at position a, b or c in ring A; together with the non-toxic thereof. Other aspects of the invention include the production of the novel compounds by analogy processes and pharmaceutical compositions of the novel compounds for use in the treatment of diabetic complications.
Patent WO-9009472-A1 (WO)
Inventor: BOUSFIELD ALAN
IPC: D03C3/20
Filed: 1990-02-07
Abstract: Le système de commande de lisse décrit comprend une tige de lisse qui suit un mouvement alternatif le long de son axe longitudinal et qui comporte une partie de corps élastiquement flexible formée à partir d'un matériau magnétiquement attirable, ainsi qu'un prolongement de blocage de retenue situé sur la partie de corps. Pendant le mouvement alternatif de la tige de lisse, le prolongement de blocage de retenue est mû le long d'une voie d'avance entre des première et seconde limites de mouvement alternatif. Cette voie d'avance présente une première zone de mouvement, dans laquelle la partie de corps avance dans une position non fléchie, et une seconde zone de mouvement dans laquelle la partie de corps avance dans une position fléchie. Des organes magnétiques permanents pouvant fonctionner comme la partie de corps pendant le mouvement alternatif de la tige de lisse amènent la partie de corps à se déplacer de la position non fléchie à la position fléchie. Des organes de blocage fixes sont disposés sur un des côtés de la première zone de la voie d'avance et sont destinés à se placer en prise avec le prolongement de blocage situé sur la partie de corps, uniquement lorsque celle-ci se trouve dans la position fléchie. Un électroaimant est en outre disposé adjacent à la voie d'avance de sorte que la partie de corps se situe à proximité de l'électroaimant lorsqu'elle se trouve dans sa position fléchie. Lorsqu'il est excité l'électroaimant est capable de maintenir la partie de corps dans la position fléchie, lors du déplacement du prolongement de blocage de la seconde zone dans la première zone d'avance permettant ainsi au prolongement de blocage de se placer en prise avec les organes de blocage fixes.
Patent WO-9207210-A1 (WO)
Title: Valves
Inventor: HAFFENDEN JOHN KEIR
IPC: F16K31/08
Filed: 1991-10-18
Abstract: A valve has a valve member (8) carried on a displaceable element (12). The displaceable element (12) is resiliently biased towards the closed position of the valve but is normally held in the open position by magnets (64). A release winding (32) can be energized to overcome the magnetic field of the magnets (64), so allowing the valve to close. The release winding (32) may be energized in response to predetermined circumstances, for example flow through the valve for longer than a predetermined time.
Patent WO-9212395-A1 (WO)
Inventor: GALSWORTHY DAVID ALBERT
IPC: F41B11/62
Filed: 1992-01-02
Abstract: Un pistolet (10) comprend un ensemble marteau avant (38) relié par un premier passage (16), de manière fonctionnelle, à un ensemble soupape arrière (26) lequel est lui-même relié de manière fonctionnelle à un second passage (18), de telle façon, que lors de l'utilisation du pistolet, la libération de l'ensemble marteau (38) permet à une partie de cet ensemble de se déplacer vers l'arrière dans le premier passage (16) afin d'ouvrir l'ensemble soupape (26) et de permettre à fluide sous pression d'atteindre le second passage (18) et de provoquer la propulsion vers l'avant d'un projectile.
Patent WO-9400223-A1 (WO)
Title: Ajutage
Inventor: EADES ANDREW
IPC: B01F3/04
Filed: 1993-05-25
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (1) permettant de répartir un gaz dans un liquide, en particulier pour faire 'flotter' une matière particulaire à partir d'eaux d'égout non traitées ou floculées, et comprenant un orifice d'entrée (2) pour un gaz entraîné dans un véhicule liquide tel que des eaux d'égout recyclées, une partie sinueuse (16, 18) d'un chemin d'écoulement (3) traversant l'appareil, ainsi qu'un orifice de sortie (4, 11) en aval présentant une section sensiblement uniforme et conçu pour permettre au gaz d'être libéré du véhicule liquide et d'être dispersé latéralement par rapport à la trajectoire d'écoulement (3).
Patent WO-9406601-A1 (WO)
Inventor: TRICE DENIS VICTOR PAUL
IPC: E05D1/04
Filed: 1993-09-13
Abstract: Un plan de travail repliable comprend un panneau de support (10) qui s'engage d'une manière amovible par son bord arrière avec un élément de charnière (20) fixé à un paroi ou au côté d'un véhicule à roues. Une paire de pieds (16) est fixée par l'intermédiaire de charnières au panneau (10) à son bord avant.
Patent WO-9506825-A1 (WO)
Title: Dispositifs a faible friction
Inventor: BARTLETT PHILIP NIGEL
IPC: C08G61/12
Filed: 1994-08-15
Abstract: L'invention concerne une structure d'appui réalisée par électrodéposition de pyrrole (ou d'un autre polymère électroconducteur/monomère précurseur) et sa polymérisation simultanée.
Patent WO-9603245-A1 (WO)
Title: Systeme d'inspection des bords
Inventor: LEVER THOMAS WILLIAM
IPC: B23D35/00
Filed: 1995-07-24
Abstract: Système permettant d'inspecter les bords d'une bande de métal laminée, lesdits bords ayant été ébarbés lors du passage de la bande entre des lames rotatives supérieures et inférieures. Ce système comprend des caméras vidéo placées de manière à obtenir des images des bords ébarbés pour envoyer des signaux vidéo à une unité de traitement d'image qui, à partir des données vidéo, donne le rapport existant entre la profondeur de la bande séparée par refendage et la profondeur de la bande séparée par cisaillement. On peut maintenir la qualité du bord à un niveau acceptable en maintenant ce rapport dans des limites prédéterminées.
Patent WO-9620762-A1 (WO)
Inventor: KEYES ADRIAN C N
IPC: A63C17/12
Filed: 1995-12-29
Abstract: Patin à roulettes à moteur comportant un châssis allongé fixé au patin ou incorporé à celui-ci. Ce châssis porte un moteur électrique (ou un manchon récepteur femelle cylindrique pour un ensemble d'entraînement à câble) et une roulette motrice à l'arrière de la chaussure, un bras oscillant étant fixé à l'essieu de cette roulette et à la partie talon du châssis. La roulette motrice est maintenue au contact de la chaussée par un ressort monté entre le moteur/manchon récepteur et la partie supérieure du châssis. Le moteur et la roulette sont solidaires en mouvement dans un plan vertical. La roulette motrice est alignée latéralement sur les quatre roulettes du patin à roulettes alignées. L'entraînement de la roulette s'interrompt automatiquement dès que la roulette motrice n'est plus au contact de la chaussée. Lorsqu'un moteur électrique est présent, il est alimenté par des batteries rechargeables portées au niveau de la taille ou sur le dos du patineur et contenues respectivement dans une ceinture ou dans un sac à dos. L'accélération et le freinage sont commandés au moyen d'unités portatives incorporées aux manchettes de protection fréquemment utilisées par les patineurs. Chaque unité possède un levier de type poignée de revolver que l'on peut actionner afin d'effectuer une accélération progressive (unité de droite) ou un freinage progressif (unité de gauche). Un bouton ou levier prioritaire d'arrêt serait prévu dans la version perfectionnée. On peut brancher la ceinture ou le sac à dos sur le secteur afin de recharger les batteries, et l'unité centrale de transfert assure, grâce à des circuits et leviers internes, un transfert efficace des commandes entre les mains du patineur et les moteurs et roulettes.
Patent WO-9624084-A1 (WO)
Title: Dispositif de visualisation
Inventor: ROSS DAVID WILLIAM
IPC: G02B27/02
Filed: 1996-01-15
Abstract: Dispositif de visualisation comprenant un groupement de miroirs entourant un objet sous examen, les miroirs étant disposés par rapport à l'objet et les uns par rapport aux autres, de façon à pouvoir présenter, sur un plan unique, une représentation composite de d'objet obtenue à partir d'une série d'images visualisées depuis une variété de points de vue espacés autour de l'objet. L'invention concerne également un système de contrôle de qualité utilisant ce dispositif de visualisation en tant que détecteur primaire.
Patent WO-9628974-A1 (WO)
Title: Procede de lutte contre les parasites
Inventor: SHOBER EDWARD WHARTON
IPC: A01N53/00
Filed: 1996-03-20
Abstract: Cette invention concerne un procédé de lutte contre les acariens détriticoles. Elle décrit en particulier des articles du type oreiller ou matelas servant à l'application dudit procédé.
Patent WO-9709267-A1 (WO)
Inventor: PARKINSON TIMOTHY JOHN
IPC: C01B11/02
Filed: 1996-09-02
Abstract: L'invention concerne une solution qui produit du dioxide de chlore. La solution comprend les éléments suivants: du chlorite, un donneur de chlore, de l'alcali et de l'eau. Le dioxide de chlore est libéré par adjonction d'un acide à la solution. On décrit par ailleurs des procédés relatifs à la préparation et à l'utilisation de la solution.
Patent WO-9723312-A1 (WO)
Title: Contenants
Inventor: AHERNE PATRICK THOMAS
IPC: B21D51/32
Filed: 1996-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une double ligne de jointure entre le pli d'extrémité (2) d'un corps de boîte de conserve (3) et le pourtour roulé (5) d'un couvercle de boîte de conserve, l'ensemble corps et couvercle de boîte de conserve étant manipulé entre un mandrin (6) et un dispositif élévateur (7). Le mouvement d'enroulement relatif entre le couvercle de boîte de conserve et les première et seconde mollettes (12, 15) forment progressivement les première et seconde lignes de jointure. Au cours des première et seconde opérations ainsi effectuées, le dispositif élévateur est soulevé afin de contribuer au sertissage entre le pli d'extrémité et le pourtour roulé. Dans un mode de réalisation préféré, le profil de sertissage en première passe permet de constituer de petites lignes de jointure à partir de matériaux de départ fins (par exemple, 0,14 mm d'épaisseur).
Patent WO-9829507-A1 (WO)
Title: Compositions de plastisol
Inventor: OVEREND ANDREW STUART
IPC: C09D133/06
Filed: 1996-12-31
Abstract: Composition de plastisol acrylique contenant un plastifiant, une poudre de polymère acrylique compatible avec le plastifiant et dont les particules primaires présentent une dimension ≥0,4 νm et, de préférence, non supérieure à 30 νm, et une température de transition vitreuse Tg ≥65 °C, ainsi qu'une poudre de polymère incompatible avec le plastifiant, les deux polymères étant préformés, présents selon un rapport en poids de 95:5 à 40:60 et, lorsqu'ils sont combinés, formulés de manière à présenter une compatibilité avec le plastifiant.
Patent WO-9813120-A1 (WO)
Inventor: SINGLETON MARK JAMES
IPC: B01D21/00
Filed: 1997-09-24
Abstract: A settlement tank has a lower region defining a series of conical chambers (10) and an upper region having a portion (18') separating the upper region into inlet and outlet chambers both lying above and communicating with the conical chambers (10). The outlet chamber contains plastics settlement media (14) which encourages sedimentation. The conical chambers (10) are provided by connecting modular components defining two half cones extending back to back together in a row. Adjacent conical chambers (10) intersect oe another at the upper ends without deviating from the conical profile to define a channel of communication between the cones to allow a substantially even distribution of water throughout the tank.