baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946207-A1 (FR)
Title: Protection d'une generation de nombres premiers pour algorithme rsa
Inventor: DAEMEN JOAN
IPC: G06F7/58
Filed: 2009-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une génération, par un circuit électronique, d'au moins un nombre premier (p) en testant le caractère premier de nombres candidats (a) successifs, comportant : pour chaque nombre candidat : le calcul (41, 46) d'un nombre témoin (w) faisant intervenir au moins un premier nombre aléatoire (r ), et au moins un test de primalité (38) basé sur des calculs d'exponentiation modulaire ; et pour un nombre candidat ayant satisfait audit test de primalité : un test de cohérence (44) entre le nombre candidat et son nombre témoin.
Patent FR-2948137-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de fumee au travers d'une toiture
Inventor: PIERRE JEAN LUC
IPC: E04F17/02
Filed: 2009-07-17
Abstract: Le dispositif d'évacuation de fumée au travers d'une toiture, conforme à l'invention, est du type comprenant - un conduit d'évacuation de fumée (5) traversant un orifice (A) ménagé dans la toiture (T) et - des moyens pour étancher ledit orifice (A) sur le pourtour dudit conduit (5). Ce dispositif est caractérisé par le fait que lesdits moyens d'étanchement comportent une embase (2) formée d'un plateau (10) destiné à venir se poser sur ledit orifice (A) de toiture (T), lequel plateau (10) est muni d'une ouverture (3) prolongée vers le haut par une remontée d'embase tubulaire (4), d'axe (4') vertical ou sensiblement vertical, ledit conduit d'évacuation de fumée (5) traversant ladite remontée d'embase (4) et comportant une collerette périphérique rapportée (6), venant coiffer au moins la partie supérieure de ladite remontée d'embase (4), lequel conduit (5) comporte encore des moyens (8) d'appui sur ladite remontée d'embase (4) et des moyens (8, 9) pour régler l'inclinaison de son axe (5') par rapport à l'axe (4') de ladite remontée d'embase (4).
Patent FR-2948293-A1 (FR)
Title: Water filtering device for swimming pool, has tapered cartridge whose upper part is opened for allowing passage of water and lower part is closed for evacuating water through filtering media and draining media
Inventor: DESJOYAUX JEAN LOUIS
IPC: B01D29/27
Filed: 2009-07-27
Abstract: The device has a tapered filtering cartridge (C) provided with filtering media (1) and draining media (2). An upper part of the cartridge is opened for allowing the passage of water. A lower part of the cartridge is closed for evacuating water through the filtering media and the draining media. The filtering media are constituted by non-woven fibrous fabric i.e. non-woven needled felt, with density progressive from the interior towards a direction of the outside of the cartridge. A crown (3) is equipped with a retractable handle (4), and receives a basket acting as a pre-filter.
Patent FR-2948778-A1 (FR)
Title: Systeme electrochrome transparent
Inventor: BIVER CLAUDINE
IPC: G02F1/155
Filed: 2009-07-28
Abstract: Un système électrochrome transparent (100) comprend une structure cellulaire (13), deux électrodes d'alimentation (1, 2) qui sont portées ensemble par une même paroi (10), et au moins une électrode supplémentaire (3). Ladite électrode supplémentaire peut être utilisée comme électrode de référence ou électrode de polarisation. Elle peut aussi former un condensateur avec une quatrième électrode qui est ajoutée au système, pour contrôler une migration de certaines substances électroactives responsables de la coloration et de la décoloration du système. Le fonctionnement du système peut ainsi être amélioré.
Patent FR-2936058-A1 (FR)
Title: Detecteur de suies epitaxial et procede de fabrication
Inventor: WIENAND KARLHEINZ
IPC: G01N27/04
Filed: 2009-09-15
Abstract: Un détecteur de suies comporte une structure en métal précieux 6 sensible aux suies, constituée de tronçons de piste conductrice sur un support 7 électriquement isolant, et dont les tronçons de piste conductrice présentent une largeur comprise entre 5 et 100 µm et sont espacés les uns des autres d'une valeur comprise entre 5 et 100 µm. Le support 7 électriquement isolant est un monocristal et le métal précieux est cristallisé sur une surface du monocristal, ou bien le support électriquement isolant est polycristallin et le métal précieux est cristallisé sur le support polycristallin électriquement isolant.
Patent FR-2950894-A1 (FR)
Title: Utilisation d'acetals de glycerol comme agents de coalescence pour laques, peintures ou vernis et compositions les comprenant
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C09D7/63
Filed: 2009-10-06
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation en tant que solvant et/ou agent de coalescence pour laque aqueuse, peinture aqueuse ou vernis aqueux, d'un composé de formule (I) ou (II) suivante : dans lesquelles R représente -H ou -CH et R représente -C H . L'invention a également pour objet des formulations de peintures, laques ou vernis comprenant des composés de formule (I) ou (II) ci-dessus.
Patent FR-2951706-A1 (FR)
Title: Plastic conditioning packing for food products, has central plate provided with gripping unit and integrated with peripheral edge of lid by zone, and plastic membrane formed on upper surface of lid except plate zone
Inventor: GOUJON DANIEL
IPC: B65D41/32
Filed: 2009-10-22
Abstract: The packing has a container (1) closed by a lid (2) and provided with an opening that is delimited by a reversed U-shaped peripheral edge, where the reversed U-shaped peripheral edge form complementary to a peripheral edge of the container in order to be encased on the container and to be integrated to the container by joining or welding. A central plate (4) is provided with a gripping unit (5), and is integrated with a peripheral edge (3) of the lid by a zone. A plastic membrane is formed on an upper surface of the lid except a plate zone (11).
Patent FR-2953345-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une copie a decoder et d'un vecteur d'effacements associe, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et dispositif recepteur correspondants.
Inventor: THOUMY FRANCOIS
IPC: H03M13/00
Filed: 2009-12-01
Abstract: Il est proposé un procédé permettant de déterminer un vecteur d'effacements associé à un bloc de données à décoder construit à partir des copies reçues, en utilisant des niveaux de fiabilité de transmissions associés à des symboles contenus dans différentes copies d'un même bloc de données reçues. Un tel procédé permet avantageusement de réduire le taux d'erreurs en sortie d'un décodeur en minimisant les opérations à effectuer pour déterminer le vecteur d'effacements, optimisant le marquage des effacements et en évitant d'engendrer un nombre d'effacements trop élevé (même dans le cas où la transmission de certaine(s) copie(s) reçue(s) est peu fiable) pour avoir un nombre d'effacements qui ne dépasse pas la capacité de correction du décodeur.
Patent FR-2954670-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reduire la consommation d'energie d'un centre comportant des equipements energivores.
Inventor: DERNIS MICHEL
IPC: G06F1/20
Filed: 2009-12-22
Abstract: Un centre (1) comporte une salle principale (4) où se trouvent une pluralité de rangées de baies (8) sur lesquelles sont installés une pluralité d'équipements fonctionnels (2) énergivores ayant des passages d'entrée d'air (9a) situés fonctionnellement du côté de leur face avant (9) et des passages de sortie d'air (1 0a) situés du côté de leur face arrière (10) et des moyens (11) de refroidissement par ventilation associés aux passages (9a, 10a), la disposition des baies (8) et des équipements fonctionnels (2) étant telle qu'une paire de deux rangées (12a, 12b), dont les faces dos à dos sont les faces arrière (10) définit un couloir chaud (13) où sont accessibles les passages de sortie d'air (9b), dans lequel l'air est chaud, à une température T3 supérieure à la température T2 de l'air tempéré se trouvant dans la partie (14) de la salle principale (4) extérieure au couloir chaud (13) et depuis laquelle sont accessibles les faces avant (9) et les passages d'entrée d'air (9a), et des moyens de conditionnement d'air aptes à procurer aux faces avant (9a) de l'air filtré dont le débit, la température T2 et le degré hygrométrique sont dans les plages adaptées au fonctionnement optimal des équipements fonctionnels (2) comprenant la combinaison des moyens (11) de refroidissement par ventilation et de moyens (19) de convection naturelle équipant le centre (1), le couloir chaud (13) faisant partie d'une enceinte de confinement (16) isolée de la partie (14) de la salle principale (4).
Patent FR-2958691-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de vanne de purge pour vehicule a motorisation hybride.
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: B60L50/16
Filed: 2010-04-13
Abstract: Le procédé de détection de blocage de vanne de purge (4) de filtre à vapeurs de carburant (3) pour véhicule à motorisation hybride, comportant au moins un moteur à combustion interne (1) et un moteur / générateur électrique, comporte une étape de commande du moteur électrique en entraînement du moteur à combustion interne (1) de manière à maintenir ledit moteur à combustion interne (1) dans un régime constant, lors d'une phase de démarrage ou de pré-arrêt, et au moins une séquence des étapes suivantes durant ce maintien du régime constant du moteur à combustion interne : • une étape d'ouverture de la vanne de purge (4), • une étape de mesure d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur électrique, • une étape de comparaison des valeurs du paramètre mesuré avant et après l'ouverture de la vanne de purge (4), et de détermination si la variation dudit paramètre est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-2959566-A1 (FR)
Title: Exhaust line for test bench of gasoline type internal combustion engine of motor vehicle, has attenuation device attenuating pressure fluctuations of exhaust gas, and containers placed in series with respect to one another
Inventor: BEN HOUIDI MOEZ
IPC: G01M15/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: The line (12) has two containers (34, 40) with different volumes placed in series with respect to one another. A connection tube (26) is placed between one of the containers and an exhaust unit (18) of an internal combustion engine. A connection duct (42) is arranged between the containers. An exhaust gas outlet pipe (46) is placed on the other container. An attenuation device (48) i.e. Helmholtz resonator, attenuates pressure fluctuations of exhaust gas. The attenuation device is placed between the exhaust unit of the engine and the former container.
Patent FR-2960520-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un moteur de train
Inventor: CROS CHRISTOPHE
IPC: B64C25/34
Filed: 2010-05-26
Abstract: L'aéronef comprend : - au moins un moteur (12) apte à propulser l'aéronef en vol ; - au moins un moteur (22) de train d'atterrissage (16) ; et - des moyens automatisés (26, 28) agencés pour commander de faire rouler l'aéronef directement au moyen du moteur de propulsion en vol et d'utiliser simultanément pour le roulage le moteur de train, durant une phase autre qu'une phase de décollage ou d'atterrissage.
Patent FR-2961427-A1 (FR)
Title: Procede de frettage pour renforcer un tube a la tenue axiale et a la tenue a la pression interne
Inventor: POIRETTE YANN
IPC: B29C61/00
Filed: 2010-06-22
Abstract: Le procédé de frettage permet de fabriquer un tube renforcé, dans lequel on effectue les opérations suivantes : - on dépose une couche de renfort 2 autour du tube métallique 1, puis - on impose une force de traction aux extrémités du tube métallique pour déformer plastiquement le tube métallique en appliquant une pression P2 dans l'enceinte Z2, la force étant déterminée pour introduire un effort de compression dans le tube métallique après relâchement de la force, et - on impose une pression P1 dans l'enceinte Z1 pour appliquer une pression sur la paroi interne du tube métallique afin de déformer plastiquement le tube métallique, la pression étant déterminée pour introduire un effort de compression dans le tube métallique après relâchement de la pression. Le fait que les deux enceintes Z1 et Z2 sont distinctes et indépendantes permet d'appliquer des pressions P1 et P2 indépendamment l'une de l'autre. Ainsi, le procédé permet d'appliquer des précontraintes radiales et axiales indépendantes de façon à optimiser la tenue du tube fretté.
Patent FR-2969244-A1 (FR)
Title: Joint de piston de couvercle arriere de servofrein
Inventor: SIMON BACARDIT JOAN
IPC: B60T13/00
Filed: 2010-12-20
Abstract: Joint de piston (3) de servofrein pour assurer le guidage et l'étanchéité du corps de piston (31) dans le couvercle arrière (2). Le servofrein se compose de deux couvercles (1) et d'un piston (3) soumis à l'action d'un ressort de rappel (6). L'étanchéité entre le couvercle (2) et le corps (31) du piston (3), est assurée par un joint (100) fixé sur le bord radial intérieur (72) du manchon (7) prolongeant le couvercle (2) vers l'arrière. Le joint (100) comporte une lèvre en forme de manchon (150) rabattue pardessus le manchon (7).
Patent FR-2956579-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere superabsorbant et tensioactif gemine
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/44
Filed: 2010-02-24
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'émulsion comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase grasse, au moins un polymère superabsorbant et au moins un tensioactif de formule (I) : dans laquelle : - R1 et R3 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle ayant de 1 à 25 atomes de carbone ; - R2 désigne un espaceur constitué d'une chaîne alkylène linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 12 atomes de carbone ; - X et Y désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement - (C2H4O)a-(C3H6O)bZ où • Z désigne un atome d'hydrogène ou un radical -CH2-COOM, - SO3M, -P(O)(OM)2, -C2H4-SO3M, -C3H6-SO3M ou - CH2(CHOH)4CH2OH, où M, M' représentent H ou un ion alcalin ou alcalino-terreux ou ammonium ou alcanolammonium, • a va de 0 à 15, • b va de 0 à 10, et • la somme de a + b va de 1 à 25 ; et - n va de 1 à 10.
Patent FR-2958390-A1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur comprenant un echangeur de chaleur a boites collectrices tubulaires
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28D1/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: Un module d'échange de chaleur (10) comprend un premier échangeur de chaleur (12) à boîtes collectrices moulées (18) et un deuxième échangeur de chaleur (14) à boîtes collectrices tubulaires (28). Le premier échangeur de chaleur (12) comprend deux supports (32) espacés et alignés, venus de moulage avec l'une au moins de ses boîtes collectrices (18), de manière à fournir deux logements ouverts propres à recevoir respectivement deux extrémités opposées (36) d'une première boîte collectrice (28) du deuxième échangeur de chaleur (14), et le premier échangeur de chaleur (12) comprend en outre des organes de maintien sur l'une au moins de ses boîtes collectrices (18) pour assurer le maintien d'une deuxième boîte collectrice du deuxième échangeur de chaleur (14) dans une position où les extrémités opposées (36) de la première boîte collectrice tubulaire (28) sont reçues dans leurs logements ouverts respectifs. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2961091-A1 (FR)
Title: Orthese orthopedique evolutive
Inventor: RICHARD DOMINIQUE
IPC: A61F5/01
Filed: 2010-06-11
Abstract: Cette orthèse (1) orthopédique comprend un corps principal (2) en matière textile élastique destiné à stabiliser un membre le corps principal étant associé à des baleines de rappel de posture. De plus cette orthèse comprend au moins un fourreau (4) de réception d'au moins deux baleines de rappel de posture superposées qui peuvent être mises en place de manière séparée ou combinée.
Patent FR-2964106-A1 (FR)
Title: Use of a bicyclic compound as a catalyst for the formation of preparation of compound having urethane functional groups, preferably polyurethanes
IPC: C07D487/04
Filed: 2010-08-27
Abstract: Use of a bicyclic compound (I) as a catalyst for the formation of urethane functional groups, is claimed. Use of a bicyclic compound of formula (I) as a catalyst for the formation of urethane functional groups, is claimed. A1, A2 : hydrocarbon chain, including 1-5C alkylene, optionally substituted, optionally comprising one or more unsaturations, and optionally interrupted by one or more heteroatoms, preferably N or O; R : 1-20C alkyl group or 5-25C (hetero)aryl group (both optionally substituted), a group (comprising OR1, SR1, NR1R2, PR1R2 or SiR1R2R3), H, or nitrogen containing heterocyclic group of formula (II)-(IV); R1-R3 : 1-20C alkyl or 5-25C (hetero)aryl (both optionally substituted) or H; X : 1-20C alkylene group or 5-25C (hetero)arylene (both optionally substituted), or group of formula (-(CH 2) p-X1-(CH 2) p-); X1 : O, S, NR1, PR1 or SiR1R2; X1a : 1-20C trivalent hydrocarbon radical, trivalent 5-25C (hetero)aryl radical (both optionally substituted), or group of formula (-(CH 2) p-Xa1((CH 2) p-H)-(CH 2) p-); p, p1, p2 : 0-5; Xa1 : N, P or SiR15; and X2a : 1-20C tetravalent hydrocarbon radical, tetravalent 5-25C (hetero)aryl radical (both optionally substituted), or Si. Independent claims are included for: (1) the bicyclic compound (I); and (2) preparation of compound (1a) having at least one urethane function comprising: (a) reacting a compound (2a) comprising at least one isocyanate function with a compound (3a) comprising at least one hydroxyl function, in the presence of a catalyst (I). [Image] [Image].
Patent FR-2964524-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees pour la notification d'un equipement
Inventor: BAFCOP ALEXIS
IPC: H04L12/66
Filed: 2010-09-07
Abstract: L'invention se rapporte à un traitement de données pour la notification d'au moins un équipement (4, 5) d'un réseau privé (1), connecté à un réseau externe (3) via une passerelle locale (2), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes : dans une plateforme de service (7, 8) hébergeant un service : a) déterminer un identifiant caractérisant une paire formée par ledit service et par au moins un équipement destinataire, et b) transmettre l'identifiant déterminé à un serveur central de notification (9) comportant une base de données, dans laquelle sont mémorisés des identifiants et des adresses de joignabilité associées, dans ledit serveur central de notification (9) : c) comparer ledit identifiant reçu de la plateforme de service auxdits identifiants mémorisés dans ladite base de données, pour déterminer une adresse de joignabilité associée à un identifiant mémorisé correspondant à l'identifiant reçu, et d) transmettre un message de notification, à travers le réseau externe, à l'équipement (4, 5) présentant ladite adresse de joignabilité.
Patent FR-2965097-A1 (FR)
Title: Device for inserting resistor in very high or high voltage, and average current line breaker, has clutch that is clutched during totality of closing phase of chamber, and is declutched during opening phase of chamber
Inventor: CIMALA ANDRE
IPC: H01H33/14
Filed: 2010-09-21
Abstract: The device (26) has a controllable clutch for connecting a driving member e.g. toothed wheel and cam, to a return mechanism (30). A driving unit (42) drives a movable contact (38) towards a contact position with a fixed contact (40) and a remote position of the fixed contact during the closing phase of a cutting chamber (12). The clutch is clutched during the totality of the closing phase of the chamber, and is declutched during an opening phase of the chamber so that the driving member is driven by the mechanism during the closing phase.
Patent FR-2965556-A1 (FR)
Title: Detection de l'integrite d'une poche souple, fermee, etanche, en matiere plastique, destinee a recevoir et proteger un produit ou un dispositif biopharmaceutique
Inventor: BOTTCHER LARS
IPC: A61J1/00
Filed: 2010-09-30
Abstract: Une poche (2) comprend : une première enveloppe (1), intérieure, fermée, délimitant un premier espace (6), formant stricto sensu une poche (1) destinée à recevoir le produit ou dispositif biopharmaceutique, une seconde enveloppe (8), extérieure, fermée, délimitant un second espace (9) dans lequel se trouve la première enveloppe / poche stricto sensu (1), des moyens espaceurs (11), au moins un gaz traceur se trouvant dans le premier espace (6) ou dans l'espace intermédiaire (14) à une pression partielle différente de celle de l'espace intermédiaire (14) ou du premier espace (6), au moins une couche de détection colorimétrique (12) responsive à la concentration de gaz traceur qui l'atteint en passant d'une première couleur à une seconde couleur, faisant partie intégrante d'une paroi (3, 4) de la première enveloppe / poche stricto sensu (1) et/ou d'une paroi (13) de la seconde enveloppe (8) et/ou des moyens espaceurs (11).
Patent FR-2966847-A1 (FR)
Title: Device for measuring geometric parameter i.e. bend, of e.g. meter gauge on which wagon circulates, has light source, photodiode, optical filter and convergence unit positioned on rolling units to allow direct measurement of parameter
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: B61K9/08
Filed: 2010-10-28
Abstract: The device (20) has an optical filter modifying light intensity of a light beam (28) from a light source (21) e.g. laser diode, where the modified beam comprises information about a geometric parameter to be determined. A convergence unit i.e. pair of converging lenses, converges the modified beam towards a photodiode (22). A calculation unit calculates the parameter from a signal measured by the photodiode. The source, the photodiode, the filter and the convergence unit are positioned on rolling units e.g. axles (12a, 12b), of a vehicle (10) to allow direct measurement of the parameter. Independent claims are also included for the following: (1) a method for measuring a geometric parameter of a railway track (2) a system for locating a defect of a geometric parameter on a railway track (3) a method for locating a defect of a geometric parameter on a railway track.
Patent FR-2969805-A1 (FR)
Title: Codage bas retard alternant codage predictif et codage par transformee
Inventor: RAGOT STEPHANE
IPC: G10L19/02
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de codage d'un signal numérique, comportant les étapes de codage (E601) d'une trame précédente d'échantillons du signal numérique selon un codage prédictif, de codage (E603) d'une trame courante d'échantillons du signal numérique selon un codage par transformée. Le procédé est tel qu'une première partie de la trame courante est en outre codée (E602) par un codage prédictif restreint par rapport au codage prédictif de la trame précédente. L'invention se rapporte également à procédé de décodage correspondant au procédé de codage décrit. Elle se rapporte à un codeur et à un décodeur mettant en œuvre respectivement les procédés de codage et décodage décrits.
Patent FR-2970335-A1 (FR)
Title: Method for measuring humidity of hot air, involves passing hot air in heat exchanger to reduce temperature of air in vicinity of fifty degree Celsius, passing cooled hot air in measuring tube, and measuring humidity of hot air by probe
Inventor: LEMERCIER HERVE
IPC: G01N25/56
Filed: 2011-01-10
Abstract: The method involves collecting hot air, and passing the hot air in a heat exchanger (3) to reduce temperature of air in the vicinity of 50 degree Celsius. The cooled hot air is passed in a measuring tube (8), and humidity of hot air is measured by a probe (9). The hot air is extracted from the measuring tube by a venturi (12) supplied with a compressed air source (5). Power supply of the venturi is regulated according to the temperature of the hot air. The compressed air is provided at ambient temperature. An independent claim is also included for a device for measuring humidity of hot air.