baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106303-A1 (FR)
Title: Dispositif de palier de butée de suspension
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: B60G15/07
Filed: 2020-11-30
Abstract: Selon l'invention, le dispositif de palier de butée de suspension comprend une coiffe de support inférieure 16, une coiffe de palier supérieure 14 et au moins un palier 18 agencé entre les coiffes. La coiffe de palier supérieure 14 comprend une jupe extérieure 14c entourant radialement la coiffe de support inférieure 16.     La coiffe de support inférieure 16 comprend au moins une bride annulaire 34 s'étendant vers la jupe extérieure 14c de la coiffe de palier supérieure tout en restant espacée radialement de la jupe extérieure.     La coiffe de palier supérieure 14 comprend en outre au moins une nervure annulaire 42 s'étendant axialement vers une surface supérieure 34b de la bride de la coiffe de support inférieure 16 tout en restant espacée axialement de la coiffe de support inférieure. La nervure 42 est située radialement entre la jupe extérieure 14c de la coiffe de palier supérieure et le palier 18.                  Référence : Figure 1
Patent FR-3117381-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB, au moins un métal du groupe VIIIB et un support à base d’oxyde(s)
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: B01J38/60
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un catalyseur recyclé comprenant au moins un métal M1 du groupe VIB, et/ou au moins un métal M2 du groupe VIII, optionnellement du phosphore et/ou du soufre, et un support à base d’oxyde(s). Le procédé comprend le recyclage d’au moins une partie du ou des métaux d’un catalyseur source comprenant le métal M1 et/ou le métal M2 commun avec le catalyseur recyclé à produire, avec :- une extraction par une solution d’extraction du métal M1 et/ou du métal M2 dudit catalyseur source, pour obtenir une solution de métal/métaux extrait(s), puis - une imprégnation du support par une solution d’imprégnation issue de ladite solution de métal/métaux extrait(s), pour obtenir un substrat imprégné, ledit ou lesdits métaux extraits restant en phase liquide depuis l’extraction jusqu’à l’imprégnation.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121737-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatiseur et procédé sur la base d’un tel dispositif
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: F24F1/0003
Filed: 2021-04-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de climatiseur pour porte (P) ou fenêtre support (F), comprenant un bloc évaporateur (E) et un bloc condenseur (C), caractérisé en ce que les deux blocs sont disposés côte à côte, et sont configurés pour être disposés essentiellement d’un côté d’une porte (P) ou fenêtre (F), le dispositif comprenant en outre au moins une arrivée d’air (e) et au moins une sortie d’air (s) configurées pour être agencées en regard d’une ouverture (O) de ladite porte (P) ou de fenêtre (F).  L’invention concerne en outre une porte et un procédé d’installation sur la base d’un tel dispositif.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122718-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: LAHRACH SAÏD
IPC: B65D90/02
Filed: 2021-05-05
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié, la cuve (71) comportant une paroi de plafond (4) étant interrompue localement de manière à délimiter une ouverture de chargement/déchargement (7), dans laquelle les blocs isolants secondaires (14) comportent un bloc isolant secondaire d’extrémité (34) adjacent à l’ouverture de chargement/déchargement (7), dans laquelle l’installation de stockage comporte au moins deux supports de fixation (26) fixé à la paroi porteuse supérieure (8) et situés de part et d’autre du bloc isolant d’extrémité (34), la barrière thermiquement isolante secondaire comportant une plaque d’arrêt secondaire disposée sur le bloc isolant secondaire d’extrémité (34), dans laquelle la plaque d’arrêt secondaire et les chapeaux secondaires (29) forment une surface de support plane pour la membrane d’étanchéité secondaire (11), et dans laquelle la membrane d’étanchéité secondaire (11) est fixée d’une part au chapeau secondaire (29) des deux supports de fixation (26) et d’autre part à la plaque d’arrêt secondaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123764-A1 (FR)
Title: Procédé et module de commande d’une vanne de régulation de la pression interne d’un circuit de fluide dans un dispositif électrochimique
Inventor: BERNARD KILIAN FRANK CLAUDE
IPC: H01M8/04089
Filed: 2021-06-02
Abstract: Un procédé de commande d’une vanne de régulation (6) de la pression interne (Pint) d’un circuit de fluide (3) dans un dispositif électrochimique (2), ledit circuit de fluide (3) étant alimenté par un compresseur (4) prélevant l’air à une pression externe (Pext) et le comprimant à la pression interne (Pint) selon un taux de compression (A) parmi une plage de compression (B) prédéterminée, ledit procédé comportant : une étape de mesure de la pression externe (Pext), une étape de détermination d’une pression interne de consigne (Pint*) à partir de la pression externe (Pext) mesurée et de la plage de compression (B), pour favoriser un rendement global (R1) du dispositif électrochimique (2) et du compresseur (4) prédéterminé en fonction de la pression interne (Pint) et du taux de compression (A), et une étape de commande de la vanne de régulation (6) pour atteindre la pression interne de consigne (Pint*).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123560-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cheville
Inventor: DE LAFAYE-CARIVEN MAXIME
IPC: A61F5/01
Filed: 2021-06-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection de cheville(100). Ledit dispositif (100) comporte :- une pièce principale (110) composée d’un matériau anti-abrasion enveloppant la cheville (200) et disposant d’une partie arrière (111) placée sur l’arrière au niveau du tendon d’Achille, d’une partie avant (112) placée sur l’avant au niveau du cou-de-pied, d’une paroi intérieure destinée à être au contact de la cheville (200) et d’une paroi extérieure (114),- deux renforts (120) fixés à ladite paroi intérieure au niveau des malléoles de la cheville (200),- des moyens de fermeture fixés à ladite paroi extérieure (114) permettant de maintenir et serrer ledit dispositif (100) contre la cheville (200),- un élément rigide (150) présentant deux parties reliées entre elles par un coude, une partie supérieure (151) fixée à la partie arrière (111) et une partie inférieure (152) destinée à être positionnée sous le talon d’une chaussure de la personne.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124865-A1 (FR)
Title: Modulateur spatial de lumière pour dispositif de projection d’image holographique
Inventor: LOPEZ THOMAS
IPC: G02B6/38
Filed: 2021-07-05
Abstract: La présente invention concerne un modulateur spatial de lumière (32) destiné à être illuminé par des sources de lumière cohérente pour former une image holographique, ledit modulateur comprenant :- un substrat sur lequel est formé au moins un treillis de guides d’onde définissant une résolution de l’image holographique ; et- à chaque intersection entre deux guides d’onde d’un treillis, sont déposées deux chaînes de nanoparticules d’un matériau plasmonique et des nano-gouttes d’un matériau à changement d’indice contrôlable optiquement, chacune desdites chaînes de nanoparticules étant alignée dans la direction de l’un des deux guides d’ondes de l’intersection et lesdits nano-gouttes étant déposées au-dessus desdites chaînes de nanoparticules.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3125424-A1 (FR)
Title: Composition de coloration des cheveux comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide et au moins une protéine
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-07-23
Abstract: Titre : Composition de coloration des cheveux comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide et au moins une protéine La présente invention concerne une composition de coloration des cheveux comprenant :- au moins un composé (poly)carbodiimide ;  - au moins une protéine ; et  - optionnellement au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3116801-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour engin de mobilité et procédé
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B62M6/45
Filed: 2021-11-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble de transmission (700) pour engin de mobilité, 
    ledit ensemble comportant un moteur électrique (300)  et un dispositif de changement de vitesse (100) présentant 
    une pluralité de k rapports entre un premier rapport (G1) et un rapport supérieur dit rapport (Gk,) et un ratio de réduction particulier (Ri), entre un arbre d’entrée (200p), agencé pour être relié à un pédalier (940) de l’engin de mobilité, et un arbre de sortie (230) du dispositif de changement de vitesse lorsque le rapport (Gi) est enclenché,
     le dispositif de changement de vitesse présentant en outre un rapport neutre qui, lorsqu’il est enclenché ne permet pas à un mouvement du pédalier (940) de propulser l’engin de mobilité 
    ledit ensemble comportant en outre une unité de pilotage (800) agencée pour piloter le dispositif de changement de vitesse (100) et le moteur électrique (300) en mode marche arrière et/ou en mode freinage régénératif . 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131180-A1 (FR)
Title: Utilisation de phénylphénalénones en tant qu’herbicide sélectif
Inventor: ISSAOUI MOHAMAD
IPC: A01N31/08
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente demande relève du domaine des herbicides sélectifs et concerne plus spécifiquement l’utilisation de phénylphénalénones de formule (I) en tant qu’herbicide sélectif. La présente invention concerne également des compositions herbicides et un procédé de désherbage sélectif.   *
Patent FR-3119401-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour réaliser un tapis de protection pour une piste de contrôle longeant une voie ferrée
Inventor: FERSTLER FABRICE
IPC: E01B37/00
Filed: 2022-02-02
Abstract: L’invention concerne un procédé pour réaliser un tapis de séparation pour séparer une plateforme d’une piste de contrôle logeant une voie ferrée, ou une couche d’agrégat partiellement dégarnie posée sur une plateforme d’une piste de contrôle longeant une voie ferrée, d’une couche d’agrégat de recouvrement posée par-dessus. Conformément à l’invention, le procédé prévoit une étape de projection au sol, consistant à projeter un jet (32) de morceaux de fibre (33) sur la plateforme (11), ou sur la couche d’agrégat partiellement dégarnie située sur la plateforme, où ils se déposent en formant un tapis (4) constitué de morceaux de fibres (33) enchevêtrés, le jet (32) se déplaçant en avançant parallèlement au parcours de la voie ferrée ; et une étape de recouvrement réalisée après l’étape de projection au sol, consistant à déverser une couche d’agrégat de recouvrement (13) sur le tapis (4) de morceaux de fibre enchevêtrés.  Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3134191-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de structures longitudinales enterrées au moyen d’un radar à pénétration de sol
Inventor: PEREIRA DA SILVA ALEX
IPC: G01S13/89
Filed: 2022-03-29
Abstract: Procédé de détection de structures longitudinales enterrées à l’aide d’un radar à pénétration de sol, le procédé comprenant les étapes de :  Réaliser (301) plusieurs acquisitions de signaux radar pour une zone du sol,Déterminer (302), à partir desdits signaux radars, un nuage de points 3D, chaque point correspondant à une détection radar et étant géolocalisé dans l’espace,Sélectionner (303) au moins un ensemble de points du nuage de points 3D comprenant un nombre de points supérieur ou égal à un seuil minimum de détection permettant de caractériser une structure longitudinale, les points dudit ensemble étant sensiblement alignés entre eux.  Figure 3
Patent FR-3134548-A1 (FR)
Title: procédé de commande d’une tête optique destinée à être utilisée dans un système d’observation d’un individu
Inventor: GROS SEBASTIEN
IPC: B60R1/29
Filed: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande (100) d’une tête optique destinée à être utilisée dans un système d’observation d’un individu situé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, ledit procédé (100) utilisant une unité de commande agencée pour alimenter ladite tête optique par un courant d’alimentation, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération des étapes suivantes : - mesure (102), par l’unité de commande, d’au moins une caractéristique du courant d’alimentation; - analyse (104), par l’unité de commande, de l’au moins une caractéristique par comparaison de l’au moins une caractéristique à une valeur limite ; - arrêt (106), par l’unité de commande, d’une fourniture du courant d’alimentation à la tête optique lorsque l’au moins une caractéristique est supérieure à la valeur limite Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3135950-A1 (FR)
Title: colonne de direction pour véhicule automobile
Inventor: OLIVEIRA EMMANUEL
IPC: B62D1/16
Filed: 2022-05-30
Abstract: En synthèse, l’invention concerne une colonne de direction (1) comportant une zone frangible permettant de dissocier un barreau supérieur (11) de la colonne de direction (1) d’un barreau inférieur (12) de ladite colonne de direction (1) en cas d’accident, et d’éviter ainsi une remontée de la colonne de direction (1) dans l’habitacle du véhicule automobile. Complémentairement, l’invention concerne un ensemble de direction (2) comportant la colonne de direction (1) précitée et un dispositif impacteur (3) permettant de rompre la colonne de direction (1) au niveau de la zone frangible.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136729-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite par une amélioration de la vigilance reposant sur le suivi de la déshydratation
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G06V20/59
Filed: 2022-06-16
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule par une amélioration de la vigilance reposant sur le suivi de la déshydratation, comprenant- une opération consistant à évaluer à plusieurs reprises durant un trajet effectué par le véhicule le niveau de déshydratation d’un occupant du véhicule,  - une opération consistant à émettre un signal à destination de l’occupant lorsque le niveau de déshydratation de cet occupant est supérieur à une valeur prédéterminée,  Dans ce procédé, le niveau de déshydratation est déterminé à l’aide d’un logiciel effectuant un calcul basé sur un modèle thermo-physiologique.  Véhicule équipé d’un système pour la mise en œuvre de ce procédé.  Figure 2
Patent FR-3137273-A1 (FR)
Title: Structures annulaires constituées de membrane amniotique réticulée
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61F9/00
Filed: 2022-06-29
Abstract: Structures annulaires constituées de membrane amniotique réticulée L’invention concerne une structure annulaire constituée de membrane amniotique ayant subi une étape de réticulation.  Selon les modes de réalisation ladite structure annulaire peut être obtenue par enroulement de ladite membrane amniotique autour d’un support de type filaire avant l’étape de réticulation.  L’invention concerne également un dispositif, utilisable comme lentille, comprenant : une membrane amniotique centrale et une structure annulaire selon l’invention, solidaire de ladite membrane centrale et disposée à la périphérie de celle-ci.  L’invention concerne également le procédé d’obtention de telles structures ainsi que leurs applications thérapeutiques.
Patent FR-3136181-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de tampons de polissage à faible densité
Inventor: CHIOU NAN-RONG
IPC: B24B37/24
Filed: 2023-06-01
Abstract: Un tampon de polissage pour le polissage mécano-chimique comprenant une couche de polissage qui comprend une matrice polymère qui est le produit de réaction d'un oligomère ou d'un polymère à terminaison isocyanate, avec un mélange d’agents de durcissement comprenant deux durcisseurs polyamines ou plus dans lequel des pores sont présents dans la matrice polymère, de tels pores étant formés par expansion de microsphères polymères pré-expansées remplies de fluide, une telle expansion se produisant pendant la réaction de l'oligomère ou du polymère à terminaison isocyanate avec les deux ou plusieurs agents de durcissement, dans lequel la couche de polissage est caractérisée par un ou plusieurs d'un rapport de module visqueux (G" ) à 104 °C au module de perte en cisaillement (G") à 150 °C d'au moins 5:1 ; et une densité de la couche de polissage est inférieure ou égale à 95 % d'une densité calculée pour l'oligomère ou le polymère à terminaison isocyanate, le mélange d’agents de durcissement et les microsphères polymères pré-expansées remplies de fluide.
Patent FR-2001380-A1 (FR)
IPC: F01D25/18
Filed: 1969-01-24
Abstract: 1,168,394. Bearings; lubricating. ROLLS-ROYCE Ltd. 6 Feb., 1968, No. 5828/68. Heading F2A. [Also in Division F1] A rolling bearing assembly comprises an annular outer race 32 an inner race 35 mounted concentrically within the outer race, rolling elements 36 between the races, a plurality of angularly spaced axially extending grooves 40 formed in the internal surface of the inner race, means disposed radially inwardly of the internal surface of the inner race for directing lubricant on to a common region 44 of the internal surface with which all the grooves communicate, radially extending ducts 45 and 46 which communicate with only some of the grooves to supply lubricant to the bearing, the common region being disposed on one side only of the bearing, and the remaining grooves communicating directly with a lubricant conduit 52 extending from the other side of the bearing.
Patent FR-2006351-A1 (FR)
Title: Container having one or more pettier elements - for isothermal transport of e.g blood
IPC: B01L7/04
Filed: 1969-04-15
Abstract: The peltier elements are arranged in known manner between the inner and outer envelopes of the wall, and a division serving for the introduction of sources of current independent of the network is provided in or on the wall. The inner and outer envelopes are formed of a metal, e.g. aluminium, and the intermediate spoil is filled with a hand expanded materials e.g. polyurethane foam.
Patent FR-2017162-A1 (FR)
Title: Edible oil purification
IPC: C11B3/06
Filed: 1969-08-08
Abstract: Edible oil is purified by first adding from 0-50% of the solvent and neutraliser. After the subsequent reaction 50-100% of the remaining solvent is added.
Patent FR-2142581-A1 (FR)
Title: Weft pickling element - has a weft retaining jaw which is adjustable to vary clamping force
IPC: D03D47/23
Filed: 1971-06-21
Abstract: A weft picking element has a movable jaw carried mounted on the body by a pivot pin secured to the body of the picking element, the pivot pin having an eccentrically position cylinder at one end on which the jaw pivots whereby rotation of the pivot pin adjusts the pivoting point of the movable jaw and therefore the clamping force. The movable jaw is biassed to a closed position by a leaf spring acting on the free end and a stop screw is provided on the leaf spring to adjust the pressure applied by the spring and therefore allow further adjustment of the clamping force to compensate for wear. The jaw is opened by engagement of a camming element with the free end of the movable jaw and the lower support sole of the picking element is arranged below the free end of the movable jaw to absorb forces applied by the camming element and prevent flexing of the picking element.
Patent FR-2130703-A1 (FR)
Title: Treatment of nonferrous metal oxide ores - comprising heating with halides and metallic iron as reducing agent
IPC: C22B5/00
Filed: 1972-03-24
Abstract: Title process results in halogenation of the metal to be extracted, then redn. of the resulting halide and deposn. of the metal on Fe. This treatment is esp. suitable for treatment of ores contg. oxides of Ni, Cu, Co, Bi or Sb; lateritic Ni ores are prefd. The resulting metal concentrate, e.g. ferronickel, is easily isolated e.g. by magnetic sepn.
Patent FR-2199479-A1 (FR)
Title: Absorbent/filter for gas or liquid - with powder absorber sandwiched between fibrous or open-cellular sheets, esp. used as continuous band
IPC: B01J20/28
Filed: 1972-09-15
Abstract: An absorbent powder, e.g., activated charcoal or alumina, ion-exchange resin etc., is held between two or more layers of fibrous, woven, open-cellular, or sintered sheets (e.g., of cellulose, synthetic fibre, plastic foam etc.); to form a filter material, which may be used continuously as a band, or as an endless belt (with regeneration); or e.g., wound into a spiral, as a cylindrical cartride, with an axial inlet and peripheral outlet. The material may be reinforced, e.g., by welding or quilting; it is adaptable for use as a continuous absorber, more compact and lower in cost than fluidised bed types, and combining the filtering function.
Patent FR-2217378-A1 (FR)
Title: Cold setting chlorinated polyphenyls or paraffins compsn - contg. hardening system, esp. for insulating electrical junction casings
IPC: C08K5/03
Filed: 1972-09-14
Abstract: The compsn. comprises 40 wt. % of a vitreous synthetic org. cpd. pref. selected from chlorinated diphenyls (50-75% Cl) or triphenyls (35-65% Cl), chlorinated paraffins contg. >=10C and 50-85% Cl, pref. as isomeric mixts and/or homologues, and a cold setting system pref. comprising a resin and a crosslinking agent, esp. epoxy or polyurethane forming compsns. The compsn. can be cast cold, sets without application of heat and without shrinkage and is sufficiently dielectrically rigid at >=50 degrees C for use with electrical conductors under medium voltages (5000-20,000 volts). The hardened compsn. is also brittle and easily broken for repairs.
Patent FR-2208703-A1 (FR)
Title: Removal of noxious fumes from metal treatment areas - by scrubbing with water pumped from the bottom of a horizontal enclosure
IPC: B01D53/00
Filed: 1972-12-06
Abstract: A longitudinal container has a washing liq. in the lower part and inlet and outlet orifices, between which the gas circulates above the surface of the liq. A method is provided for withdrawing the liq. so that it is broken into a fine spray by impact with the upper wall of the container, and gas and liquid droplets are sepd. by an impingement filter in the outlet. The appts. is esp. used in the removal of noxious fumes from metal cleaning and surface treatment installations, has 85-98% efficiency and is pref. lined with plastics materials.
Patent FR-2224692-A1 (FR)
Title: Rapid closing emergency valve for high pressure gas - remains closed after operation until reset by replacing diaphragm
IPC: F16K31/56
Filed: 1973-04-09
Abstract: The valve is of the conventional globe body type but the valve head can be held on its seat by a co-axial helical spring. The valve spindle projects through the valve body and is supported at its upper end by a diaphragm of frangible or elastic material which exerts a force overcoming the spring and keeping the valve open. A rubber cap fitting over the top of the valve body protects the diaphragm. In an emergency the rubber cover is pressed downwards, breaking the frangible diaphragm if used and so closing the valve which is kept closed by the spring. The elastic diaphragm if used is turned inside-out so that in this case the valve also remains closed.
Patent FR-2243029-A1 (FR)
Title: Conveyor for bulk building material - has support grille supported on spring legs and moved by rotary cam
IPC: B07B1/46
Filed: 1973-04-12
Abstract: Material such as sand is moved by a large mesh grille frame (6) which is supported by spring blades (4), and which has a rearwardly projecting roller (13) which engages a rotary cam (8) which is driven through a pulley (11) and belt (12) driven through a motor (14). When the frame is moved from an equilibrium position it returns under the action of the spring blades, its movement being limited by stops (7) on the cam mounting post. The action of the frame causes sand to advance while waste packaging is left behind. The frame has interchangeable fine or large mesh grilles to suit different materials.