baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065114-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique et procede d'assemblage du dispositif electrique
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H01L23/367
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif électrique (10), notamment pour un convertisseur de tension, le dispositif électrique (10) comprenant : - une unité électronique (20) comprenant au moins un orifice traversant (22), - un composant électronique (30) supporté par l'unité électronique (20), au moins une partie d'une face (32) du composant électronique, dite face de contact, étant agencée en vis-à-vis du au moins un orifice traversant (22) de l'unité électronique (20), - une pièce (40) formant un drain thermique, réalisée en matériau conducteur thermiquement, la pièce (40) comprenant une portion en relief (42), dans lequel la portion en relief (42) de la pièce (40) coopère avec l'orifice traversant (22) de l'unité électronique (20) de sorte que la portion en relief (42) de la pièce (40) est en contact avec la face (32) de contact du composant électronique (30).
Patent FR-3065655-A1 (FR)
Title: Pistolet pulverisateur chauffant
Inventor: MIALON DIDIER
IPC: B05D1/12
Filed: 2017-04-26
Abstract: Procédé de pulvérisation d'un produit pulvérulent à appliquer à chaud sur une surface à traiter au moyen d'un pistolet de pulvérisation, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) mesure de la température de la surface à traiter au moyen d'un dispositif de mesure de température ; b) chauffage de la surface à traiter jusqu'à ce que ladite surface présente une température choisie en fonction de la nature du produit pulvérulent à appliquer, ce chauffage étant obtenu au moyen d'un flux d'air chaud provenant du pistolet de pulvérisation à une première température comprise entre 500 et 1000 °C ; b) pulvérisation du produit pulvérulent sur la surface au moyen du pistolet de pulvérisation, le produit pulvérulent étant entraîné dans un flux d'air chaud provenant du pistolet de pulvérisation à une seconde température comprise entre 50 et 500 °C. Pistolet pour la mise en œuvre du procédé
Patent FR-3067473-A1 (FR)
Title: Procede de videosurveillance utilisant au moins un drone autonome et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: GABET PHILIPPE
IPC: H04B7/26
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention a pour objet un procédé de vidéosurveillance d un site (10), caractérisé en ce qu il comprend : - à réception par une centrale (22) d un signal d alarme, une étape de génération de manière automatique et autonome d une requête d inspection par la centrale (22) destinée à une station d accueil (28) au niveau de laquelle est stationné un drone (24) équipé d une caméra (26), - à réception par la station d accueil (28) de la requête d inspection, une étape de détermination, de manière automatique et autonome, d un plan de vol (45), - à réception par le drone (24) du plan de vol (45), une étape de décollage et de parcours, de manière automatique et autonome, du plan de vol (45) par le drone (24), - lors du parcours du drone (24), une étape de transmission, en temps réel, des images filmées par la caméra (26) à un poste de surveillance (62) distant.
Patent FR-3068696-A1 (FR)
Title: Complexes de terbium et de dysprosium avec antenne optimisee, utiles comme marqueurs luminescents
Inventor: ROUX AMANDINE
IPC: G01N33/48
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention concerne des complexes de lanthanide luminescents comportant un agent chélatant, formé d'un macrocycle ou d'un ligand, complexant un ion lanthanide, ainsi que des agents chélatants correspondants et un procédé de détection d'une biomolécule à l'aide dudit complexe de lanthanide.
Patent FR-3070581-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un produit liquide, notamment un produit cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de conditionnement et d'application (1) d'un produit liquide (P), notamment un produit cosmétique, l'ensemble comprenant, d'une part, un corps (2) formant un réservoir (3) destiné à contenir le produit à appliquer, et d'autre part, un applicateur (4) comprenant un organe d'application (5) définissant une surface d'application (Sa), le corps formant réservoir comportant un logement (6) apte à recevoir de manière amovible l'organe d'application, ledit logement étant séparé du réservoir par une surface libre d'un élément perméable (9) au produit de manière à former une surface de prélèvement et de transfert (Sp) du produit liquide vers au moins une partie de la surface d'application de l'organe d'application lorsque ledit organe d'application est reçu dans le logement du corps formant réservoir et vient au contact de ladite surface libre de l'élément perméable, caractérisé en ce que l'élément perméable est réalisé dans un matériau fibreux.
Patent FR-3075619-A1 (FR)
Title: Derives xylosides de resveratrol pour leur utilisation en cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07H15/203
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle R1, R2 et R3 désignent indépendamment : - un groupe de formule (II), ou - un atome d'hydrogène H, étant entendu qu'au moins un des radicaux R1, R2, R3 désigne un groupe de formule (II) ; ainsi que leurs sels, leurs solvates, et/ou leurs isomères, pour prévenir et/ou traiter cosmétiquement les signes cutanés du vieillissement.
Patent FR-3067462-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la resistance a l’arrachement d’une pelouse sportive
Inventor: HAXAIRE PASCAL
IPC: G01N19/04
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un dispositif (1) de mesure de la résistance à l arrachement d une pelouse sportive, comprenant une plate-forme (2) présentant une surface supérieure (2a) dimensionnée pour constituer une surface de pose de lest, une barre de pénétration (5), des moyens de montage (3, 4) qui sont reliés à la plate-forme (2) et configurés pour relier la barre (5) à la plate-forme (2) d une manière mobile en translation verticale et en pivotement autour d un axe horizontal, de telle sorte que la barre (5) peut être enfoncée partiellement dans la pelouse sportive puis pivotée, des moyens (6) d actionnement de la barre (5) configurés pour lui appliquer un couple de rotation pour la faire pivoter après qu elle a été enfoncée partiellement dans la pelouse sportive, et des moyens (6) de mesure du couple de rotation appliqué à la barre (5) pour la faire pivoter.
Patent FR-3077066-A1 (FR)
Title: Composite a base de materiau lamellaire et de materiau poreux comprenant une substance active et/ou un microorganisme
Inventor: PLUCHON SYLVAIN K
IPC: A01N63/30
Filed: 2018-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composite matériau poreux / composé / matériau hybride organique-inorganique de structure lamellaire de type 2:1, ledit matériau hybride ayant la formule générale I suivante :     Nax[(Mg3)(Alx(RSi)4-x)O8+x(OH)2] (I) dans laquelle x est un nombre tel que 0≤x<1,2 et R représente un groupe alkyle en C1-C30, un groupe aryle, un groupe (alkyle en C1-C30)aryle ou un groupe O-alkyle en C1-C30, le groupe alkyle pouvant être substitué par un groupe choisi parmi un groupe phényle, vinyle, aminopropyle ou mercaptopropyle,.     et ledit composé étant choisi dans le groupe constitué par au moins une substance active, au moins un microorganisme et leurs mélanges le procédé comprenant :     a) l'étape de synthèse par voie sol-gel du matériau hybride organique-inorganique de structure lamellaire de type 2 :1 en présence du composé et du matériau poreux saturé en composé ;     b) la récupération du composite.     Elle concerne en outre un composite susceptible d'être obtenu par ce procédé, une composition le comprenant et son utilisation en particulier pour la fertilisation des végétaux.
Patent FR-3077550-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse de l’environnement d’un vehicule par discrimination d’objets differents detectes par plusieurs moyens d’acquisition.
Inventor: HOUENOU ADAM
IPC: G06F7/04
Filed: 2018-02-05
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA) équipe un véhicule (V) comportant au moins deux moyens d'acquisition (MAQ1-MAQ5) acquérant des informations représentatives de zones de son environnement. Ce dispositif (DA) comprend des moyens d'analyse (MAL) analysant ces informations pour associer des détections représentant un même objet de l'environnement, et déterminer des valeurs représentatives de similitudes entre des paires de détections acquises par les moyens d'acquisition (MAQ1-MAQ5), puis déterminer à partir de ces valeurs de similitude des détections qui sont similaires entre elles et qui sont relatives à un même objet en étant issues de moyens d'acquisition différents.
Patent FR-3077753-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la course de frappe d’un piston de frappe d’un appareil a percussions, et un appareil a percussions pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: B25D17/00
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'appareil à percussions comporte un piston de frappe et un dispositif de pilotage (15) configuré pour faire varier une course de frappe du piston de frappe, le dispositif de pilotage (15) comprenant un cylindre de pilotage (17), un tiroir de pilotage (16) monté mobile en translation dans le cylindre de pilotage (17) selon une direction de déplacement (D) et monté mobile en rotation dans le cylindre de pilotage (17), et une chambre de pilotage principale (26) délimitée par le tiroir de pilotage (16) et le cylindre de pilotage (16). L'appareil à percussions comprend en outre un dispositif de réglage configuré pour régler une plage de variation de la course de frappe du piston de frappe, le dispositif de réglage comprenant un organe de réglage (41) configuré pour régler la position angulaire du tiroir de pilotage (16) dans le cylindre de pilotage (17), et au moins un passage de communication fluidique (44.1, 44.2, 44.3) ménagé sur le tiroir de pilotage (16) et configuré pour limiter hydrauliquement la course de déplacement en translation du tiroir de pilotage (16) selon la direction de déplacement (D) en fonction de la position angulaire occupée par le tiroir de pilotage (16).
Patent FR-3078790-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'effort pour pedale de commande
Inventor: COLIN SEBASTIEN
IPC: G05G5/03
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un Système de génération d'effort (2) destiné à être associé à une pédale (1) montée mobile en rotation sur un tablier d'un véhicule automobile autour d'un axe de rotation X, ledit système de génération d'effort (2) comportant - une came (7) comportant une surface de came (18) et configurée pour, en fonctionnement, être fixée solidaire en rotation sur la pédale (1) de telle sorte que la came (7) pivote autour de l'axe de rotation X lors d'une rotation de la pédale (1), - un dispositif de rappel (8) élastique destiné, en fonctionnement, à être fixé au tablier du véhicule, ledit dispositif de rappel (8) élastique comportant : ○ un suiveur de came agencé pour, en fonctionnement, se déplacer sur la surface de came (18) lorsque la came (7) pivote autour de l'axe de rotation X, ○ un organe de rappel configuré pour, en fonctionnement, exercer sur le suiveur de came une force de rappel en direction de la surface de came (18) de manière à s'opposer à la rotation de la pédale (1) suivant un sens de rotation (15).
Patent FR-3084185-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede pour generer une interface utilisateur graphique avec un arriere-plan dynamique
Inventor: NEY CHRISTOPHER CLAUDE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique, comprenant un dispositif d'écran tactile, et une unité de commande; cette unité de commande est configurée pour : commander le dispositif d'écran tactile afin d'afficher une interface utilisateur graphique avec un arrière-plan, dans lequel l'arrière-plan montre une image d'arrière-plan sélectionnée d'un jeu d'images vidéo successives (I1, I2... In) composant une vidéo, détecter si un geste tactile capté par le dispositif d'écran tactile est un geste de balayage d'écran, et dans le cas où un geste de balayage est détecté, lire la vidéo en corrélation avec le mouvement du geste de balayage.
Patent FR-3070897-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps moule hybride de forme tubulaire, et corps moule hybride tubulaire ainsi produit
Inventor: VOLKLE DIETMAR
IPC: B32B5/18
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé, produisant un corps moulé hybride tubulaire (6) comprenant un élément (10) en mousse de matière plastique et une matière plastique composite fibreuse, et incluant les étapes consistant à : a) insérer, dans un outil de moulage, ledit élément (10) et des premier et deuxième (1, 2) tronçons en matière plastique composite fibreuse ; b) façonner ledit élément (10) et lesdits tronçons (1, 2) en une préforme, à l'aide dudit outil ; c) solliciter ledit outil par une première température TF, pour ramener à un minimum la viscosité de la résine renfermée par la matière plastique ; d) solliciter ledit outil par une deuxième température T1 & gt; TF, pour durcir ladite matière plastique et bloquer mécaniquement ledit élément (10) à demeure ; e) solliciter ledit outil par une troisième température TS & gt; T1, pour provoquer un retrait dudit élément (10), son adaptation audit outil et sa mise en forme définitive ; et f)refroidir ledit outil, puis enlever ledit corps (6).
Patent FR-3084709-A1 (FR)
Title: Accouplement en rotation
Inventor: DE MATOS RAPHAEL
IPC: F16K1/22
Filed: 2018-08-02
Abstract: Accouplement en rotation, comprenant un moyen de transmission (1) rigide présentant une extension selon un axe de rotation (A) de rotation, un premier moyen d'accouplement (5), sensiblement linéaire selon un premier axe d'accouplement (C1), disposé diamétralement à une première extrémité (15) du moyen de transmission (1) et sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation (A), et solidaire en rotation du moyen de transmission (1), un deuxième moyen d'accouplement (6), sensiblement linéaire selon un deuxième axe d'accouplement (C2), disposé diamétralement à une deuxième extrémité (14) du moyen de transmission (1), opposée à la première extrémité (15), et sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation (A) et solidaire en rotation du moyen de transmission (1), où l'un au moins du premier moyen d'accouplement (5) et du deuxième moyen d'accouplement (6) dispose d'un degré de liberté en translation, comportant au moins une composante, selon l'axe de rotation (A), relativement au moyen de transmission (1), et en ce que l'accouplement comprend encore un moyen élastique (2) tendant à éloigner les deux moyens d'accouplement (5, 6) l'un de l'autre.
Patent FR-3086825-A1 (FR)
Title: Procedes de protection d'un domaine client contre une attaque informatique, nœud client, serveur et programmes d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un domaine client contre une attaque informatique, mis en œuvre dans un nœud client du domaine client, ledit procédé comprenant : - la découverte (21) d'au moins un autre nœud client dudit domaine client, dit nœud découvert ; - la détection (22) d'un conflit entre au moins deux règles de gestion du trafic associé audit domaine client ; et - la résolution (23) du conflit détecté, comprenant : ○ si une desdites règles a été installée par le nœud découvert, la modification de ladite règle ou d'un état associé audit nœud découvert ; ○ sinon, l'obtention, en provenance dudit nœud découvert, d'une information d'identification d'au moins le nœud du domaine client qui a installé une desdites règles.
Patent FR-3087966-A1 (FR)
Title: Bloc de commande d'une machine electrique tournante et procede de montage d'un tel bloc de commande
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-10-26
Abstract: Le bloc de commande comportent : un convertisseur de tension ; un dissipateur de chaleur (204) ; un système de détection d'une position angulaire d'un rotor par rapport à un stator d'une machine électrique tournante, comportant au moins un capteur, des conducteurs électriques connectés à ce ou ces capteurs, un réceptacle (302) délimitant un espace intérieur accessible par une ouverture, le ou les capteurs étant reçus dans l'espace intérieur, un matériau isolant électrique s'étendant dans l'espace intérieur du réceptacle (302) de manière à noyer le ou les capteurs, et une pièce de guidage du ou des conducteurs électriques, la pièce de guidage présentant une base s'étendant dans l'espace intérieur et plongée dans le matériau isolant électrique.
    Selon l'invention, le bloc de commande comporte un système de fixation du réceptacle (302) au dissipateur de chaleur (204), ce système de fixation comportant des première et deuxième parties de fixation (310, 902, 904, 906) complémentaires, prévues respectivement sur le réceptacle (302) et le dissipateur de chaleur (204).
Patent FR-3087949-A1 (FR)
Title: Electrode negative specifique a base de lithium et generateur electrochimique au lithium comprenant une telle electrode negative
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention a trait à une électrode négative pour générateur électrochimique au lithium caractérisée en ce qu'elle comprend, comme matériau actif, un alliage de lithium et de calcium, dans lequel le calcium est présent dans l'alliage à hauteur de 2 à 34% atomique.
Patent FR-3079776-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete fonctionnel exterieur attache
Inventor: SOULIE PASCAL
IPC: F16B5/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Vitrage feuilleté fonctionnel (1) destiné à recevoir au moins un dispositif de fixation (11), comprenant un premier panneau de verre (2) assemblé à un second panneau de verre (3), lesdits panneaux de verre (2, 3) comprenant chacun au moins un orifice (4a, 4b) traversant, formant une paire d'orifices coaxiaux, les panneaux de verre (2, 3) délimitant un espace intercalaire (15) dans lequel sont présent un joint d'étanchéité périphérique et un film fonctionnel (6) présentant au moins une découpe (16) délimitant un espace intérieur, caractérisé en ce qu'en périphérie de chacune des paires d'orifices est agencé un joint d'étanchéité annulaire (7) dans l'espace intérieur de la découpe (16) du film fonctionnel (6).
Patent FR-3092054-A1 (FR)
Title: Système cache-bagages pour véhicule automobile
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-01-30
Abstract: Système cache-bagages pour véhicule automobile La présente invention concerne un système cache-bagages comportant un dispositif de recouvrement arrière central à enroulement (20) comprenant un rideau souple (21) couplé à un enrouleur ménagé dans une cassette (23) et apte à recouvrir une portion principale centrale de la partie arrière du compartiment à bagages, deux dispositifs de recouvrement arrière latéraux (40) aptes à recouvrir les portions latérales de la partie arrière dudit compartiment, et un dispositif de recouvrement avant (30) apte à recouvrir la partie avant dudit compartiment ; ledit dispositif de recouvrement avant comportant une tablette rigide (30) prévue pour reposer par son bord arrière sur la face supérieure de ladite cassette (23), et lesdits dispositifs de recouvrement arrière latéraux comportant deux ailettes latérales rigides (40) articulées à pivotement à la dite tablette (30) et aptes à occuper une position déployée dans laquelle elles s’étendent coplanairement à ladite tablette (30) dans son prolongement arrière. Figure 3
Patent FR-3093608-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection des ressources temps-fréquence destinées à être utilisées par un équipement récepteur appartenant à un groupe de diffusion pour la diffusion de messages, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W16/10
Filed: 2019-03-05
Abstract: Procédé de sélection des ressources temps-fréquence destinées à être utilisées par un équipement récepteur appartenant à un groupe de diffusion pour la diffusion de messages, dispositifs et programmes d’ordinateurs correspondants.              L'invention concerne le domaine du V2R. Afin de permettre la diffusion de messages périodiques, l’équipement émetteur vérifie régulièrement si des ressources temps-fréquence d’un signal radio sont utilisées ou non.     Lorsque l’équipement émetteur détecte une ressource temps-fréquence disponible, il la sélectionne et l’utilise pour diffuser ses messages. La durée nécessaire à l’équipement émetteur pour écouter toutes les ressources temps-fréquence est de l’ordre de la seconde. Une telle durée d’écoute représente un inconvénient pour des services nécessitant un temps de latence court, tels que des services nécessitant la diffusion de messages apériodiques.      La solution proposée permet à un équipement émetteur de sélectionner une ressource temps-fréquence à n’importe quel moment en fonction de ses besoins et sans avoir à vérifier régulièrement si des ressources temps-fréquence sont utilisées ou non pour diffuser des données. Ainsi, le temps de latence s’en trouve fortement réduit.     FIGURE 1
Patent FR-3094052-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du placement dans l’état de glissement d’un embrayage d’un véhicule à boîte de vitesses robotisée
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16D48/12
Filed: 2019-03-22
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un moteur thermique fournissant du couple sur un vilebrequin auquel est solidarisé un volant moteur, une boîte de vitesses robotisée et comprenant un arbre primaire et un arbre secondaire offrant N rapports de marche avant, avec N ≥ 2, un embrayage couplant l’arbre primaire au volant moteur et plaçable dans un état de glissement, et une première cartographie définissant N premières zones primaires associées respectivement aux N rapports, chaque première zone primaire étant délimitée par des délimitations primaires définies par des points de fonctionnement. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle on impose le placement de l’embrayage dans un état de glissement lorsque le point de fonctionnement en cours est compris dans au moins une première zone secondaire contigüe d’une première zone primaire prédéfinie. Figure 2
Patent FR-3094397-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle non destructif d’un rotor d’une turbine contrarotative d’une turbomachine d’aéronef
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: G02B23/24
Filed: 2019-03-25
Abstract: Dispositif de contrôle non destructif d’un rotor d’une turbine contrarotative (22) d’une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend : un bouchon d’endoscopie (58) adapté pour être fixé dans un orifice d’endoscopie (54) d’un rotor radialement externe (28) de la turbine contrarotative, ledit bouchon d’endoscopie comportant des moyens d’acquisition et de transmission d’images (62) configurés pour acquérir des images du rotor et pour envoyer lesdites images acquises, des moyens de réception et d’affichage d’images configurés pour recevoir et pour afficher lesdites images acquises, et en ce que lesdits moyens de réception et d’affichage d’images sont connectés auxdits moyens d’acquisition et de transmission d’images au moyen d’une connexion sans-fil. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098269-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la cible d'une transmission automatique de véhicule
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: F16H61/04
Filed: 2019-07-04
Abstract: Procédé de contrôle de la cible d’une transmission automatique de véhicule au cours de la réalisation par celle-ci d’un état de la chaîne cinématique du véhicule préalablement consolidé comme cible (OPT_DLS_CS), caractérisé en ce que la durée de consolidation (DLS_CGE_TMR_THD) nécessaire pour que la substitution d’un état (OPT_DLS) devenu optimal pour la chaîne cinématique postérieurement au début de la réalisation en cours, à une cible (OPT_DLS_CS) en cours de réalisation soit autorisée, est déterminée en fonction de la cause d’élimination (OPT_DLS_CS_FORB_VAL) de la cible (OPT_DLS_CS) en cours de réalisation. Figure pour l’abrégé : figure : 1