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Patent WO-2014005669-A1 (WO)
Title: Dispositif de préparation d'échantillons
Inventor: OLIVIER STEPHANE
IPC: C12M1/12
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'échantillons, de préférence pour des tests de stérilité, comprenant un collecteur (21) comprenant un ou plusieurs réceptacles (22) pour des unités de filtration (1), de préférence un ou plusieurs réceptacles supplémentaires pour des contenants/flacons de matériau et au moins un port d'entrée et/ou de sortie (24, 25). Le ou les réceptacles sont respectivement munis d'un ou de plusieurs connecteurs pour l'établissement d'une connexion fluidique avec des ports conjugués des unités de filtration et des contenants/flacons de matériau lors de l'insertion de ceux-ci dans les réceptacles respectifs. Les connecteurs sont en communication fluidique avec le ou les ports d'entrée et de sortie par des canaux définis dans le collecteur pour permettre un transfert de fluide souhaité dans le collecteur. Les unités de filtration (1) comprennent une partie de base qui définit un support de membrane, un couvercle amovible qui définit une chambre à membrane avec la partie de base et isole la chambre à membrane de l'environnement, et au moins un port d'entrée et au moins un port de sortie respectivement accessibles depuis l'extérieur de l'unité de filtration et communiquant avec la chambre à membrane à des positions en amont et en aval d'une membrane lorsque celle-ci est disposée sur le support de membrane. Le ou les ports d'entrée et de sortie sont respectivement munis d'un mécanisme d'étanchéité formé de manière à s'ouvrir lors de la connexion avec un connecteur conjugué sur un réceptacle externe, de préférence le connecteur du collecteur du dispositif de préparation d'échantillons, et de manière à se ré-étanchéifier automatiquement lors de la déconnexion.
Patent WO-2015051810-A1 (WO)
Title: Lampe
Inventor: BURMEISTER JENS
IPC: F21V9/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne une lampe destinée en particulier à être utilisée dans des zones exposées à des risques d'explosion, laquelle comporte au moins un moyen d'éclairage, un dispositif de refroidissement du moyen d'éclairage et un boîtier de lampe muni d'une ouverture de sortie de la lumière, le ou les moyens d'éclairage et le dispositif de refroidissement étant agencés dans le boîtier de lampe. L'invention vise à améliorer de manière simple et fiable la transmission sur le boîtier de lampe de la chaleur provenant du moyen d'éclairage, en particulier du dispositif de refroidissement, sans utilisation supplémentaire d'une pâte thermoconductrice ou similaire, et sans plus avoir à tenir compte des tolérances de fabrication correspondantes qui risquent d'avoir un effet négatif sur la qualité du contact thermique. A cet effet, le dispositif de refroidissement comporte, pour la transmission de la chaleur sur le boîtier de lampe, un élément de refroidissement de longueur variable ou est lui-même réalisé comme tel.
Patent WO-2013110619-A1 (WO)
Inventor: PUCHIANU SILVIU
IPC: E21B33/035
Filed: 2013-01-22
Abstract: A communication arrangement for a subsea well control system, comprising an umbilical (6) between a topside location and a subsea location, an electrical conductor (5) in said umbilical and means (1,3,7,9,2,4,8,10) for transmitting and receiving data between said locations via said conductor, wherein a return path for said data comprises the sea.
Patent WO-2013144004-A1 (WO)
Title: Dispositif approprié pour le traitement d'un fluide, ainsi que procédé et machine appropriés pour la fabrication d'un tel dispositif
Inventor: NELEMANS BERT JOHAN
IPC: B01D63/06
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif, qui est approprié pour le traitement d'au moins un fluide, doté d'au moins une feuille allongée, qui est mise sous forme d'un certain nombre de couches de feuille alternées. Entre les couches de feuille opposées, se trouve un élément d'espacement 5 qui est perméable au moins parallèlement aux couches de feuille. Les couches de feuille et les éléments d'espacement intercalés s'étendent en spirale autour d'un axe central, les lignes de pliage entre deux couches de feuille s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe central. Chaque élément d'espacement est couplé à au moins une extrémité à proximité de l'axe central avec un support s'étendant parallèlement à l'axe central, et parmi les supports à proximité de l'axe central, des premiers supports sont situés entre 10 deux couches de feuille, lesquelles couches de feuille sont reliées l'une à l'autre à proximité de l'axe central, alors que des seconds supports sont situés entre deux premiers supports successifs.
Patent WO-2013186103-A1 (WO)
Title: Plateforme navale équipée de dispositifs de lancement de véhicules sous-marins
Inventor: ERARD JEAN-YVES
IPC: F41F3/10
Filed: 2013-06-05
Abstract: Une plateforme navale du type comportant des moyens de lancement de véhicules sous-marins, se présentant sous la forme de tubes de lancement proprement dits (2, 3, 4, 5) à l'avant desquels se trouvent des zones d'avant-tubes (6, 7, 8, 9) en liaison avec l'environnement (10) de la plateforme et dans lesquelles sont placés des moyens de détection de la position et des déplacements du véhicule, est caractérisée en ce que les moyens de détection comprennent des moyens formant barrière acoustique répartis le long du trajet du véhicule lors de son éjection.
Patent WO-2014037302-A1 (WO)
Title: Installation d'exposition à la lumière
Inventor: OPOWER HANS
IPC: G03F7/20
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne une installation d'exposition à la lumière pour un substrat qui présente un matériau plat comme base de substrat, des surfaces de base de substrat opposées l'une à l'autre et, sur chacune de celles-ci, une couche photosensible dans laquelle des processus photochimiques peuvent être déclenchés par exposition sélective et des structures sélectives peuvent de ce fait être produites. Pour améliorer une installation d'exposition à la lumière comprenant un bâti de machine et au moins une unité d'exposition à la lumière de telle manière qu'une exposition d'un substrat comprenant des couches sensibles disposées sur des côtés opposés puisse avoir lieu de manière efficiente, il est proposé que soit prévu sur le bâti de machine un guide de substrat qui positionne de manière définie le substrat avec ses surfaces parallèlement à une surface de guidage d'exposition et transversalement à la surface de guidage d'exposition et le guide mobile dans une direction d'avance s'étendant parallèlement à la surface de guidage d'exposition, que pour exposer les couches photosensibles, des unités d'exposition soient disposées stationnaires sur le bâti de machine des deux côtés de la surface de guidage d'exposition pour l'exposition sélective d'une des couches photosensibles et que le substrat puisse être déplacé pour l'exposition dans la direction d'avance par rapport aux unités d'exposition.
Patent WO-2014139599-A1 (WO)
Title: Compound for use in protecting skin
Inventor: CLARKE KIERAN
IPC: A61K8/37
Filed: 2013-09-16
Abstract: A method of protecting animal tissue particularly skin, from damage caused by radiation exposure, by contacting the tissue with a ketone ester, a method of protecting skin, reducing the deterioration of skin or maintaining or improving the properties of skin by applying topically to the skin a ketone body comprising (R)-3-hydroxybutyrate moieties is disclosed. A ketone body comprising (R)-3-hydroxybutyrate moieties, especially enantiomerically enriched R-1,3-hydroxybutyl-(R)-3-hydroxybutyrate, for such uses is also provided.
Patent WO-2014063951-A1 (WO)
Title: Generateur d'electricite
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01L41/12
Filed: 2013-10-15
Abstract: Ce générateur d'électricité comporte : un premier convertisseur (20) apte à convertir une variation d'une énergie à récupérer en un excédent correspondant de charges électriques, un circuit (30) de collecte de l'excédent de charges électriques, ce circuit étant équipé d'un premier interrupteur mécanique commandable (48), et un dispositif (34) de commande du premier interrupteur propre à commander la commutation de cet interrupteur vers sa position fermée quand l'excédent de charges électriques dépasse un premier seuil prédéterminé, L'interrupteur (48) est un interrupteur magnétique et le dispositif (34) de commande comporte une source de champ magnétique variable qui commande la commutation du premier interrupteur vers sa position fermée uniquement au moment où l'excédent de charges électriques dépasse le premier seuil prédéterminé.
Patent WO-2014064135-A1 (WO)
Title: Etiquette lumineuse multicouche et bouteille équipée d'au moins une étiquette lumineuse multicouche telle que précitée
Inventor: D AVOUT FLEUR
IPC: G09F3/02
Filed: 2013-10-23
Abstract: La présente invention concerne une étiquette lumineuse multicouche,ainsi qu'une bouteille comportant au moins une telle étiquette lumineuse, l'étiquette comprenant selon l'invention: une couche de base 2 permettant la fixation de ladite étiquette sur un support, une couche intermédiaire 3 comprenant un circuit imprimé flexible 4 associé à au moins une diode 5, une alimentation électrique 6 et un interrupteur 7, une couche isolante 9 permettant d'isoler la couche intermédiaire 3 et d'assurer la diffusion de la lumière.
Patent WO-2014075958-A1 (WO)
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08L29/04
Filed: 2013-11-05
Abstract: A pneumatic or non-pneumatic tyre with a tread comprising a degradable material made from polyvinyl alcohol placed in a cavity, such that the surface of the degradable material is bonded by an acid treatment followed by heat treatment.
Patent WO-2014072382-A1 (WO)
Title: Schichtverbundwerkstoff
Inventor: FROMMELT SEBASTIAN
IPC: F16J15/08
Filed: 2013-11-07
Abstract: Ein Schichtverbundwerkstoff umfasst wenigstens zwei Lagen Graphitfolie, wobei wenigstens zwei Lagen Graphitfolie mittels wenigstens eines zumindest formschlüssig in die beiden Lagen eingreifenden Verbindungsstifts miteinander verbunden sind.
Patent WO-2014080042-A1 (WO)
Title: Herstellungsverfahren für kompositpellets, nach dem herstellungsverfahren hergestelltes kompositpellet sowie pelletierer zur herstellung von kompositpellets
Inventor: KOCHAN FRANK
IPC: C10L5/36
Filed: 2013-11-26
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Kompositpellet bestehend aus einer biogenen und einer fossilen Komponente und schlägt zudem ein Herstellungsverfahren zur Herstellung eines solchen Kompositpellets vor.
Patent WO-2015078493-A1 (WO)
Title: Grillage de concentrés d'oxydes métalliques pauvres en composés soufrés
Inventor: METSÄRINTA MAIJA-LEENA
IPC: C22B34/24
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prétraitement d'un concentré d'oxydes métalliques pauvre en composés soufrés, comprenant les étapes consistant à : utiliser un concentré d'oxydes métalliques pauvre en composés soufrés ayant une teneur en composés soufrés inférieure à 10 % p/p ; (a) chauffer le concentré d'oxydes métalliques pauvre en composés soufrés à une température élevée et en présence d'oxygène et d'une source combustible externe pour oxyder en oxydes correspondants les composés soufrés contenus dans le concentré pauvre en composés soufrés et/ou pour décomposer thermiquement lesdits composés soufrés afin d'obtenir un concentré d'oxydes appauvri en composés soufrés et un rejet gazeux contenant des composés soufrés ; (b) séparer le résidu de calcination des oxydes métalliques appauvri en composés soufrés du rejet gazeux contenant des composés soufrés ; (c) refroidir le résidu de calcination des oxydes appauvri en composés soufrés obtenu ; (d) refroidir le rejet gazeux par trempe ; et (e) épurer le rejet gazeux refroidi de sorte à récupérer les composés soufrés.
Patent WO-2014095433-A1 (WO)
Title: Street lighting control, method, device and system.
Inventor: DESTINE JACQUES
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: Method for controlling street lighting over a plurality of interconnected road segments (2a-2q), in which a road class is dynamically assigned to each road segment (2a-2q) on the basis of, at least, stored road type data associated to each road segment and traffic parameters determined for each road segment (2a-2q) for a current time period. At least a corresponding maximum lighting level (P max ) is associated to each road class. In this method, signals comprising speed and direction of travel data of road users (21a-21c), and an identification of the road user (21a-21c) are propagated through series of adjacent road segments (2a-2q) starting from each road user's road segment (2a-2q), and a new lighting level ( P new ) equal to said maximum lighting level ( P max ) is set at each road segment (2a-2q) whose distance (d) to the road user's road segment (2a-2q) is not greater than a first distance (d i ). A control device for implementing the above method is also disclosed.
Patent WO-2014096426-A1 (WO)
Title: Procédé et système de génération de puissance à bord d'un véhicule
Inventor: DOUGNIER FRANCOIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de génération de puissance à bord d'un véhicule. Le procédé de génération de puissance à bord d'un véhicule selon l'invention comprend les étapes suivantes : - génération d'un gaz par décomposition chimique d'un précurseur ammoniac dans une unité de décomposition biochimique (3) montée à bord du véhicule, et stockage d'au moins un composant de protéine adapté pour décomposer le précurseur ammoniac; - conversion du gaz en puissance dans au moins un générateur de puissance (5) monté à bord du véhicule.
Patent WO-2014111288-A1 (WO)
Title: Aufnahmeeinrichtung zur handhabung strukturierter substrate
Inventor: TIEFENBÖCK HERBERT
IPC: H01L21/687
Filed: 2014-01-07
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Aufnahmeeinrichtung zur Handhabung eines Strukturen (3) aufweisenden strukturierten Substrats (1) mit einer weichen Materialschicht (5) zur Aufnahme des strukturierten Substrats (5) an einer Aufnahmefläche (5o), wobei die Strukturen (3) des strukturierten Substrats (1) zumindest teilweise in die Materialschicht (5) aufnehmbar sind, dadurch gekennzeichnet, dass Fixiermittel zur Fixierung des strukturierten Substrats (1) an der Aufnahmefläche vorgesehen sind. Weiterhin betrifft die vorliegende Erfindung ein korrespondierendes Verfahren sowie eine Verwendung der Aufnahmeeinrichtung für dünne Substrate mit einer Dicke d kleiner 100 μm.
Patent WO-2014108492-A1 (WO)
Title: Microphone arrangement with improved directional characteristic
Inventor: GROH JENS
IPC: H04R1/40
Filed: 2014-01-10
Abstract: A microphone arrangement with improved directional characteristics is proposed. The microphone arrangement is provided with at least two microphones (100, 102) and a signal processing arrangement (105). The signal processing arrangement is provided with a first (108) and a second input (109) for receiving the microphone signals of the at least two microphones. The inputs (108,109) are coupled to signal inputs of a first (110) and a second (111) multiplication circuit. The multiplication circuits are provided with control inputs for receiving respective first and second control signals, and with signal outputs. A control signal generator (112) is provided for generating the first and second control signals for the multiplication circuits (110,111). An arrangement (114) for a power corrected summation is provided, having a first and a second input coupled to the outputs of the first and second multiplication circuit, respectively, and having an output. A signal combination circuit (116) is provided with a first input (117) coupled to the output of the power corrected summation arrangement (114), a second input (118) coupled to one of the at least two microphones (102), and an output (119) coupled to the output (120) of the combination circuit (116).The first multiplication circuit (110) is adapted to multiply the signal applied to its input by a multiplication factor A*(l-g)  1/2,  under the influence of the first control signal. The second multiplication circuit (111) is adapted to multiply the signal applied to its input by a multiplication factor B*g 1/2  under the influence of the second control signal. The multiplication factor g is frequency dependent (g[f]), and A and B are constant values, whose absolute values are preferably equal to 1. Further, A = B or A = -B applies. (Fig. l) Preferably, the multiplication factor g[f], below a first frequency value, has a smaller value for increasing frequencies. Below a second frequency value that is smaller than the first frequency value, g[f] is a constant value (V), preferably equal to zero. (Fig. 2a) Thereby, a microphone arrangement can be obtained which exhibits a desired directional characteristics over an increased frequency range.
Patent WO-2014114704-A1 (WO)
Title: Cover accessory for two digital tablets
Inventor: LASSERI JEAN-LOUIS
IPC: A45C11/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: The invention concerns a cover accessory (59) for two digital tablets, said digital tablets being substantially rectangular in shape, characterised in that said cover accessory (59) comprises a hinge (72) provided with a means (30) for binding the two digital tablets along the lengths of same, and two semi-rigid cover faces (70, 71) that are substantially rectangular in shape, attached to either side of the hinge (72), each cover face comprising a folding point (P), a first outward fold line (L5) extending between the folding point (P) and one edge (75) of the cover face, two other outward fold lines (L1-L2) extending between the folding point (P) and the two corners (C1, C2) opposite said edge (75), and an inward fold line (L4) extending between the folding point and the corner (C4) of the edge (75) opposite the hinge (72).
Patent WO-2014154447-A1 (WO)
Title: Emulsifiable concentrate comprising pesticide, alkyl lactate and fatty amide
Inventor: MAYER WINFRIED
IPC: A01N25/02
Filed: 2014-03-03
Abstract: Subject matter of the present invention is an emulsifiable concentrate comprising a water- insoluble pesticide, an alkyl lactate, and an amide of the formula (I) as defined herein. The invention further relates to a process for the preparation of said concentrate; an emulsion obtainable by mixing water, a water-insoluble pesticide, the components a) and b); and to a method for controlling phytopathogenic fungi and/or undesired vegetation and/or undesired attack by insects or mites and/or for regulating the growth of plants, where the concentrate or the emulsion is allowed to act on the respective pests, their environment or on the crop plants to be protected from the respective pests, on the soil and/or on undesired plants and/or on the crop plants and/or their environment.
Patent WO-2014140288-A1 (WO)
Title: Female and male electrical connection devices for shelving systems with movable shelves and system
Inventor: IBÁÑEZ GÓMEZ IGNACIO TOMÁS
IPC: A47B96/14
Filed: 2014-03-14
Abstract: The invention relates to a female electrical connection device (1) for shelving systems with movable shelves, comprising a bearing part (11) and at least two conducting wires (12), as well as a male electrical connection device (2) for shelving systems with movable shelves, comprising at least two conducting wires (21), and at least two housings housing each of the at least two conducting wires (21). The male electrical connection device (2) is suitable for being inserted in the at least one receiving area (13) of a female electrical connection device (1) to establish electrical contact between the conducting wires (21) of the male electrical connection device and the conducting wires (12) of the female electrical connection device. The invention also has a system comprising both devices.
Patent WO-2014166730-A1 (WO)
Title: Cervical sample preparation for reduced variability in raman spectroscopy
Inventor: BONNER FRANCK
IPC: G01N33/72
Filed: 2014-03-25
Abstract: A method of performing a spectroscopy process on a fixed biological sample is described. The method comprises the steps of:(i) treating the fixed biological material to cause oxidation of haemoglobin present in the fixed biological material, and (ii) performing spectroscopy on the treated fixed biological sample. The method is particularly suitable for cervical sample preparation for reduced variability in Raman spectroscopy.
Patent WO-2015144232-A1 (WO)
Title: Catalyseurs et procédés d'isomérisation du squelette des acides gras insaturés
Inventor: PETERSEN HEINRICH
IPC: C07C51/353
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé continu d'isomérisation du squelette d'acides gras linéaires insaturés et/ou d'esters alkyliques de ceux-ci à leurs contre-parties ramifiées. L'invention concerne en outre de nouveaux catalyseurs utiles dans ce procédé, ainsi que les utilisations de ces catalyseurs.
Patent WO-2014191256-A1 (WO)
Inventor: GERKE THOMAS
IPC: C07C49/798
Filed: 2014-05-20
Abstract: Die vorliegende Erfindung beschreibt ein Verfahren zur Herstellung von photospaltbaren Duftstoffvorläufern, Mittel, die die Duftstoffvorläufer enthalten, und die Verwendung der Duftstoffvorläufer zur Verlängerung des Dufteindrucks im Mittel und auf mit dem Mittel behandelten Oberflächen.
Patent WO-2014198516-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de propriétés liées à des dimensions critiques, appareil d'inspection et procédé de fabrication de dispositifs
Inventor: CRAMER HUGO
IPC: G03F7/20
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une propriété liée à une dimension critique, comme une dimension critique (DC) ou une dose d'exposition, le procédé comportant les étapes consistant à: traiter une tranche à l'aide d'un appareil de lithographie dans un processus lithographique pour produire des cibles périodiques présentant des biais respectifs différents de dimension critique sur la tranche; éclairer chacune des cibles; mesurer l'intensité d'un rayonnement dispersé par les cibles; reconnaître et extraire chaque réseau de l'image; déterminer un signal différentiel; déterminer ensuite la propriété liée à la DC, comme la DC ou la dose d'exposition, en se basant sur le signal différentiel, les biais de DC et la connaissance du fait que le signal différentiel est approximativement nul pour un rapport ligne-espacement de 1:1 desdites cibles périodiques; utiliser la propriété déterminée liée à la dimension critique pour commander l'appareil de lithographie lors du traitement lithographique de tranches suivantes. Afin de n'utiliser que deux biais de DC, une étape d'étalonnage peut utiliser des mesures sur une "tranche en or " (c.-à-d. une tranche de référence) pour déterminer le gradient d'intensité pour chacune des paires de DC, avec des DC connues. En variante, l'étalonnage peut être basé sur une simulation de la sensibilité du gradient d'intensité à la DC.
Patent WO-2014206918-A1 (WO)
Title: Essai radiométrique pour quantification d'enzyme hydrolytique
Inventor: PALOMARES EMILIO
IPC: G01N33/542
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention porte sur une nanoparticule comprenant (i) un cœur comprenant une première population de points quantiques (QD) noyés dans de la silice, (ii) une enveloppe comprenant une seconde population de QD noyés dans de la silice, (iii) au moins une biomolécule choisie parmi un peptide, un acide nucléique, un glucide ou un lipide qui comprend un site de clivage qui est susceptible d'être clivé par une enzyme hydrolytique, ladite biomolécule étant liée à la surface de l'enveloppe par l'intermédiaire d'une fraction, et (iv) un marqueur photoluminescent pour chaque biomolécule, le marqueur étant lié à la partie de la biomolécule qui se détache de la nanoparticule après clivage de ladite biomolécule par une enzyme hydrolytique, les première et seconde populations de QD ayant différentes longueurs d'onde d'émission maximale de photoluminescence et seule la seconde population de QD étant susceptibles de produire un transfert d'énergie par résonance de Förster (FRET) avec le marqueur photoluminescent.