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Patent FR-3100616-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comportant un générateur de champ magnétique et procédé de mesure associé
Inventor: CACIU COSTIN
IPC: G01R33/12
Filed: 2019-09-06
Abstract: Dispositif de mesure comportant un générateur de champ magnétique et procédé de mesure associé L’invention concerne un dispositif de mesure d’un paramètre d’un échantillon, le dispositif comportant un volume de mesure configuré pour accueillir l’échantillon, et un premier module de contrôle configuré pour alimenter électriquement un module de mesure avec un courant électrique d’alimentation, le module de mesure comportant un générateur de champ magnétique, un capteur et un deuxième module de contrôle, le générateur de champ magnétique étant configuré pour générer un champ magnétique dans le volume de mesure, le capteur étant configuré pour mesurer des valeurs d’une variable du volume de mesure lors de la génération du champ magnétique, le deuxième module de mesure contrôle étant configuré pour calculer une valeur du paramètre en fonction d’au moins une valeur de la variable. Le premier module de contrôle est configuré pour, suite à la génération du champ magnétique, inhiber l’alimentation du module de mesure pendant une première durée temporelle (dn) prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101147-A1 (FR)
Title: Récipient pour produit réactif équipé d’un tube d’aspiration
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N1/10
Filed: 2019-09-20
Abstract: Le récipient (2) pour produit réactif comprend un corps de récipient (3) comprenant un col (4) délimitant une ouverture de col (5) ; un organe d’obturation (6) comprenant une membrane d’obturation perforable (7) qui obture de manière étanche l’ouverture de col (5) ; un tube d’aspiration (13) situé dans le corps de récipient (3) et comprenant une première portion d’extrémité (13.1) fixée à l’organe d’obturation (6) et une deuxième portion d’extrémité (13.2) s’étendant à proximité du fond du corps de récipient (3) ; et un capuchon (15) fixé au col (4) et comprenant une ouverture de passage (20) qui est située en regard de la membrane d’obturation perforable (7) et de la première portion d’extrémité (13.1) du tube d’aspiration (13), le capuchon (15) étant configuré de manière à permettre la pénétration d’une aiguille de prélèvement (28) à travers l’ouverture de passage (20) et la membrane d’obturation perforable (7) de telle sorte que l’aiguille de prélèvement soit reliée fluidiquement au tube d’aspiration, et de manière à permettre la pénétration d’une aiguille de mise à l’air à travers l’ouverture de passage (20) et la membrane d’obturation perforable (7) de telle sorte que l’aiguille de mise à l’air soit reliée fluidiquement à un volume interne du corps de récipient (3).
    Figure 2
Patent FR-3101405-A1 (FR)
Title: Cellule de stockage d’un ensemble de produits dans laquelle est mis en oeuvre un flux d’air a travers l’ensemble de produits et qui est equipee d’un dispositif d’etancheite gonflable
Inventor: PAUPARDIN BENOIT
IPC: F25D23/06
Filed: 2019-09-27
Abstract: La cellule (1A) de stockage comporte des moyens de ventilation (4), qui sont aptes à créer un flux d’air arrière/avant (A) ou un flux d’air avant/arrière, un dispositif d’étanchéité gonflable (7A) et des moyens de gonflage qui permettent de gonfler le dispositif d’étanchéité gonflable. Le dispositif d’étanchéité gonflable (7A) comportant un élément d’étanchéité supérieur gonflable (70A) et au moins un élément d’étanchéité latéral gonflable (71A ; 71B), qui permettent, à l’état gonflé, d’assurer directement ou indirectement une étanchéité entre la paroi supérieure (12) de la cellule et au moins une partie de la face de dessus (2e) d’un ensemble (2) de produits (20) positionnés dans la cellule et une étanchéité entre au moins une paroi latérale (10 ou 11) de la cellule et au moins une partie de l’une des faces latérales (2c ou 2d) de cet ensemble (2) de produits (20). L’élément d’étanchéité supérieur gonflable (70A) et l’élément d’étanchéité latéral gonflable (71A) délimitent une unique chambre gonflable (70a/71a), et les moyens de gonflage permettent de gonfler l’élément d’étanchéité supérieur gonflable (70A) et l’élément d’étanchéité latéral gonflable (71A) en insufflant de l’air dans cette chambre gonflable unique (70a/71a). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103664-A1 (FR)
Title: Système de stockage distribué pour stocker des données contextuelles
Inventor: ORLINSKI ANAEL
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un système de stockage distribué (1) comprenant des nœuds pour stocker des données contextuelles. Chaque nœud (140) est associé à une plage de scores de nœud, les nœuds comprenant une structure de données auxiliaires stockant un mappage entre une clé et des informations auxiliaires, associée à une plage de scores auxiliaires. Le système de stockage est configuré pour :
    - recevoir un message  comprenant des données contextuelles représentées par une paire clé-valeur et des informations auxiliaires associées;
    - appliquer une fonction de hachage à un identifiant de clé qui fournit une valeur de score ;
    - déterminer la plage de scores de nœuds comprenant la valeur de score ;
    - stocker la paire clé-valeur dans le nœud correspondant;
    - déterminer la plage de scores auxiliaires qui comprend la valeur de score ;
    - stocker les informations auxiliaires dans la structure de données auxiliaires correspondante.
    Figure pour abrégé : Fig 1
Patent FR-3103689-A1 (FR)
Title: Applicateur pour le maquillage des fibres kératiniques humaines, notamment des sourcils
Inventor: EVAIN GABRIEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-11-28
Abstract: Applicateur pour le maquillage et/ou le soin des fibres kératiniques humaines, notamment des sourcils.      Applicateur pour le maquillage et/ou le soin des fibres kératiniques humaines, notamment pour le maquillage et/ou le soin des sourcils et/ou des poils de la barbe et/ou de la racine des cheveux, comportant une tige s’étendant selon un axe longitudinal et se raccordant à une extrémité à un organe de préhension et à l’autre extrémité à un organe d’application, ce dernier s’étendant selon un axe longitudinal non parallèle à l’axe longitudinal de la tige et comportant un support ajouré de forme générale allongée comprenant :                                   deux branches longitudinales opposées définissant entre elles une ouverture et se rejoignant à l’extrémité distale de l’organe d’application, le support présentant une forme générale effilée en direction de ladite extrémité distale lorsqu’observé dans une direction généralement perpendiculaire à l’ouverture, et au moins un pont de matière s’étendant transversalement à l’axe longitudinal de l’organe d’application et se raccordant auxdites branches du support, faisant saillie hors de l’ouverture du côté opposé au creux du coude formé par l’organe d’application et la tige.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103746-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile équipé d’une batterie fixée sur une traverse de train arriere
Inventor: FORTUNE LAURENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-12-03
Abstract: Véhicule automobile équipé d’une batterie (14) posée sur un support (10) fixé sur le côté d’une traverse de train arrière (2) disposée sous un plancher de coffre arrière (8) de ce véhicule, comportant une barrette de soutien démontable (20) comprenant une extrémité supérieure fixée au plancher de coffre (8), et une extrémité inférieure reliée à un côté de la batterie (14). Figure 1
Patent FR-3104912-A1 (FR)
Title: Organe de maintien en position d’un objet de part et d’autre d’un element pourvu d’un percage
Inventor: PODDA FLORENT
IPC: A44C15/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’organe de maintien en position (1) d’un objet (2) sur un élément (3) pourvu d’un perçage (4), ledit objet (2) comportant une partie (10) dite mâle configurée en tige pointue dont l’extrémité libre est adaptée pour s’insérer dans un logement de réception ménagé dans une partie dite femelle de l’organe de maintien (1), caractérisé en ce que le logement de réception est muni, au niveau de son ouverture, d’un moyen de guidage (15) de la partie mâle (10) dans le logement de réception. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3106365-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique et de chauffage de fluide
Inventor: ASTAFYEVA KSENIA
IPC: F16L53/38
Filed: 2020-01-20
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique et de chauffage de fluide pour un circuit de fluide, en particulier pour un véhicule automobile, ce dispositif comprenant un corps tubulaire (12) monobloc en matériau plastique ou composite comportant au moins une surface annulaire interne (18) définissant une veine (20) d’écoulement de fluide depuis une entrée (14) jusqu’à une sortie (16) du corps, et au moins une surface annulaire externe (22) s’étendant autour de la veine et sur laquelle est situé au moins un élément résistif de chauffage, caractérisé en ce que l’élément résistif de chauffage est un circuit résistif (36) qui est formé in situ sur ladite surface annulaire. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106622-A1 (FR)
Title: Système d’amortissement d’un palier de guidage d’un arbre d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: PETARD BENJAMIN MAURICE WILFRID
IPC: F16F15/023
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention concerne un système d’amortissement (80) d’un palier de guidage d’un arbre (86) de soufflante d’une turbomachine d’aéronef comprenant une cage d’amortissement (88) agencée entre un carter (82) et un palier (84) de guidage, et comprenant :
    
            
                un premier étage (96) relié à une première extrémité (100) à une bague externe (90) dudit palier et à une deuxième extrémité (102) à une bague intermédiaire (104), et comprenant une première cavité d’amortissement (110) délimitée radialement entre ladite bague intermédiaire et ladite bague externe et configurée pour recevoir un fluide d’amortissement, et
                un deuxième étage (98) relié à une première extrémité (106) à ladite bague intermédiaire et à une deuxième extrémité (108) audit carter, et comprenant une deuxième cavité d’amortissement (112) délimitée radialement entre ladite bague intermédiaire et ledit carter et configurée pour recevoir un fluide d’amortissement.
            
        
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3109630-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé d'aide à la configuration d'un vol d'un aéronef, programme d'ordinateur associé
Inventor: DESEURE CHRIS
IPC: G01C23/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: Dispositif électronique et procédé d’aide à la configuration d’un vol d’un aéronef, programme d’ordinateur associé Ce dispositif électronique (20) d’aide à la configuration d’un vol d’un aéronef (10) comprend:     - un module d’acquisition (22) configuré pour acquérir une modalité de vol, préalablement sélectionnée par un utilisateur parmi un ensemble de modalités prédéfinies de vol ;     - un module de détermination (24) configuré pour déterminer un groupe de composant(s) fonctionnel(s) avionique(s) en fonction de la modalité acquise, chaque composant fonctionnel présentant une note élémentaire pour chaque modalité prédéfinie de vol, une note globale étant calculée pour chaque groupe possible de composant(s) à partir de la ou des notes élémentaires des composants dudit groupe pour la modalité acquise, le groupe déterminé étant celui ayant la meilleure note globale parmi les notes globales calculées ;     - un module d’affichage (30) configuré pour afficher des informations relatives à chaque composant du groupe déterminé de composant(s) fonctionnel(s) avionique(s).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109925-A1 (FR)
Title: Drone modulable par amovibilite de plusieurs elements
Inventor: VENAYRE CHARLES
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-05-05
Abstract: Drone aérodyne (1) comprenant : un corps (100) doté d’une plaque supérieure (102) et d’une plaque inférieure (104) ; un jeu de bras (200a, 200b, 200c, 200d) montés de façon amovible sur le corps (100), chaque bras présentant un connecteur électrique (230) au niveau d’une partie proximale, le bras (200) comportant une partie de couplage présentant un trou de perçage débouchant de part et d’autre selon un axe, le corps (100) étant doté d’un fourreau (110) disposé entre les plaques supérieure et inférieure, qui présente un trou de perçage selon un axe débouchant d’une part sur une surface extérieure de la plaque supérieure et d’autre part sur une surface extérieure de la plaque inférieure, et dans une position de couplage : la partie de couplage du bras est reçue dans le fourreau ; le connecteur électrique du corps est en contact électrique avec le connecteur électrique du bras ; le trou de perçage du bras et le trou de perçage du corps reçoivent une goupille d’arrêt autobloquante dotée dont le corps intermédiaire est reçu dans le logement, et la tête vient en appui sur la plaque supérieure, son élément de blocage empêchant sa translation en direction de sa tête.     Figure pour la publication : Figure 1
Patent FR-3098404-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique capillaire solide
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-05-17
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique capillaire solide comprenant - par rapport au poids total de la composition cosmétique - 30,0 à 60,0 % en poids d’au moins un alcool polyvalent, et éventuellement : 0,1 à 15,0 % en poids d’au moins un tensioactif cationique, 0,1 à 20,0 % en poids d’au moins un alcool en C8 à C30, saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un sel d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, et 0,1 à 40,0 % en poids d’au moins un polysaccharide, ainsi que ses procédés de fabrication et d'application et ses utilisations.
Patent FR-3112957-A1 (FR)
Title: Procédé et installation aéraulique pour la désinfection d’un local
Inventor: GUERRIN FABIEN
IPC: A61L2/20
Filed: 2020-07-31
Abstract: La présente invention cherche à proposer une installation et un procédé plus simples qui conviennent à la désinfection de bureaux, salles, surfaces de vente et autres locaux accueillant du public, qui sont soumises à des conditions de température et d’humidité relative qui peuvent varier assez fortement, même lorsqu’ils sont climatisés. La procédure d’admission d’un produit biocide dans l’air d’un local professionnel ou d’un local accueillant du public doit permettre de garantir le respect de la valeur limite d’exposition professionnelle (couramment abrégée VLEP) propre à ce produit, qui a un caractère réglementaire, et doit par ailleurs respecter une traçabilité. La présente invention cherche à proposer un procédé qui répond à ces objectifs.
Patent FR-3114278-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’activation d’une fonction soumise à autorisation dans un véhicule comprenant un système de rétroviseurs numériques
Inventor: MOREAU CHARLES
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-09-22
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’activation d’une fonction soumise à autorisation dans un véhicule comprenant un système de rétroviseurs numérique avec au moins un premier écran tactile, disposé du côté conducteur, et un deuxième écran tactile, disposé du côté passager avant. Ledit véhicule comprend des organes aptes à fournir au moins une fonction soumise à autorisation. Ledit procédé comprend les étapes suivantes :      détection par un desdits organes d’une action d’une personne nécessitant l’activation d’une fonction soumise à autorisation,  émission, dudit organe vers le système de rétroviseurs numériques, d’informations relatives à la ladite détection,  réception, dudit système de rétroviseurs numériques, des informations relatives à la ladite détection provenant dudit organe,  affichage, sur l’un desdits écrans tactiles, d’une notification comportant, ladite fonction soumise à autorisation et, une zone d’interaction apte à recevoir soit un accord soit un refus du conducteur et/ou du passager avant.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116299-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine
Inventor: BOUCHIA YOUSSEF
IPC: F02C3/04
Filed: 2020-11-13
Abstract: Compresseur d’axe longitudinal de turbomachine, comprenant un rotor comprenant une rangée annulaire d’aubes mobiles ; un redresseur (140; 240; 340) comprenant au moins une première rangée annulaire de premières aubes fixes (142 ; 242; 342) et une deuxième rangée annulaire de deuxièmes aubes fixes (144; 244; 344), chaque première aube fixe (142; 242; 342) comportant une pale inscrite radialement dans un premier espace annulaire ayant un premier rayon externe (R1) et un premier rayon interne (r1), chaque deuxième aube fixe (144 ; 244 ; 344) comportant une pale inscrite radialement dans un deuxième espace annulaire ayant un deuxième rayon externe (R2) et un deuxième rayon interne (r2), le premier rayon interne (r1) est supérieur ou égal au deuxième rayon externe (R2), dans lequel le nombre de premières aubes fixes (142; 242; 342) est différent du nombre de deuxièmes aubes fixes (144; 244; 344).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121476-A1 (FR)
Title: Clinquant pour aube mobile de turbomachine et ensemble pour rotor comportant un tel clinquant
Inventor: GOYON VINCENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-04-01
Abstract: Clinquant pour aube mobile de turbomachine et ensemble pour rotor comportant un tel clinquant
    Un aspect de l’invention concerne un clinquant (300) pour aube mobile (10) de turbomachine, configuré pour être monté sur un pied (20) de ladite aube mobile et comprenant au moins une languette oblique (305), partiellement découpée dans une surface inférieure (301) du clinquant et formant, par rapport à ladite surface inférieure (301) du clinquant, une protubérance en plan incliné apte à s’insérer dans un logement (25) formé dans une face inférieure (21) du pied d’aube.
    Un autre aspect de l’invention concerne un ensemble pour rotor de turbomachine, comportant une aube mobile (10), comprenant une pale (12) s’étendant radialement entre un talon (13) et un pied d’aube (20), et un clinquant (300) monté autour du pied d’aube et dont la face inférieure (21) comporte un renfoncement (25) formant logement pour la languette oblique (305) du clinquant.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3125610-A1 (FR)
Title: Maquilleur numérique
Inventor: TROUTMAN MINDY
IPC: G10L15/22
Filed: 2021-07-22
Abstract: MAQUILLEUR NUMÉRIQUE L’invention concerne un système de maquilleur numérique comportant un dispositif mobile, un système de base de données stockant des informations de routine cosmétique, des styles de maquillage communs, des produits cosmétiques pour des types de peau et une ethnicité, et des préférences de style d’utilisateur d’un utilisateur. Le dispositif mobile comporte une interface utilisateur pour interagir avec un maquilleur numérique. Le maquilleur numérique réalise un dialogue interactif avec l’utilisateur afin de capturer des besoins de l’utilisateur, notamment des types de style de maquillage, un style intérieur ou extérieur, un état de peau, des zones à problème de visage, des particularités favorites de visage. La circuiterie de calcul analyse l’image de visage de l’utilisateur pour identifier des parties de visage, analyse l’image de visage pour déterminer des caractéristiques de visage, et génère des trames d’image à afficher en synchronisation avec l’interaction avec le maquilleur numérique sur la base de l’image de visage analysée, des besoins de l’utilisateur, des informations de routine cosmétique stockées, des styles de maquillage communs, des produits cosmétiques pour des types de peau et une ethnicité, et des préférences de style de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3125654-A1 (FR)
Title: Procédé de frettage d’un faisceau électrique par frettes simples en ruban.
Inventor: DELAME-QUENTIN CYRILLE
IPC: H02G3/32
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de frettage d’un faisceau électrique (2) par frettes simples en ruban, dans lequel la réalisation d’une frette comprend un laçage du ruban autour du faisceau et la réalisation d’un arrêt par collage du laçage sur lui-même, aucun nœud autobloquant n’étant réalisé. On peut par exemple enrouler un morceau de ruban gansé autour du faisceau électrique (2), introduire les deux brins du ruban (12) dans la ganse (10), déposer un point de colle (14) sur les brins près de la ganse, tirer sur les brins, le point de colle se retrouvant ainsi coincé entre les brins et le sommet de la ganse. La suppression des nœuds autobloquants permet de gagner un temps considérable dans la réalisation des frettes, de limiter les risques de TMS chez les opérateurs, et d’automatiser le procédé, ce qui permet de gagner en productivité et de réduire la quantité de ruban de frette nécessaire et les chutes de coupe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126186-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous forme d’émulsion à faible viscosité
Inventor: STEBBINS NICHOLAS DAVID
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-08-23
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE SOUS FORME D’ÉMULSION À FAIBLE VISCOSITÉ La composition cosmétique stable au sel est sous la forme d’une émulsion de faible viscosité (huile-dans-eau) et est notamment stable à des teneurs élevées en électrolytes et inclut un système polymérique stable au sel comprenant un mélange de polymères tel que la composition cosmétique stable au sel résiste à la séparation de phases, au boulochage et à la gélification à une teneur élevée en sel, conférant une texture fluide et légère de type lotion.  Figure pour l’abrégé : N É ANT
Patent FR-3128656-A1 (FR)
Title: Préhenseur
Inventor: KFOURY FARES
IPC: B25J15/12
Filed: 2021-11-04
Abstract: Préhenseur (1) comportant un bâti (2) et un doigt (3) comprenant une première phalange distale (10) et une deuxième phalange proximale (20) reliées mécaniquement ,   la deuxième phalange (20) comprend une première barre (21) et un actionneur linéaire (40) agencés pour former un premier quadrilatère déformable (24).  FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 1]
Patent FR-3131005-A1 (FR)
Title: Lidar statique à grand champ de vue
Inventor: CROMIERES JEAN-PAUL
IPC: G01S17/08
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne une méthode de traitement (100) d’un signal issu d’un lidar,   la méthode comprenant les étapes consistant à :  A : numériser ledit signal électrique amplifié B : appliquer au moins une fonction temporelle de correction, dénommée filtre correcteur (Ce(t)), audit signal électrique amplifié numérisé, de manière à générer un signal traité (sf(t)),   ledit filtre correcteur (Ce(t)) étant déterminé à partir de ladite réponse impulsionnelle et d’une fonction d’analyse temporelle prédéterminée, ladite fonction d’analyse présentant au moins une valeur non nulle (a0, a1, a2), dénommée discontinuité, à un instant donné dénommé instant de discontinuité (td0, td1, td2), avec un retour rapide vers des valeurs sensiblement nulles autour de ladite discontinuité,  C : déterminer une distance (di) dudit au moins un élément (Ei) à partir dudit signal traité.   Figure à publier : figure 6
Patent FR-3132122-A1 (FR)
Title: procédé de contrôle d’un ensemble de volet arrière motorisé pour véhicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/40
Filed: 2022-01-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle (1) d’un ensemble de volet arrière motorisé, le procédé de contrôle (1) comportant une étape préalable de détermination d’un modèle numérique correspondant à l’ensemble des positions prises par le volet arrière lors de son ouverture ou de sa fermeture, dit modèle de débattement calibré. Le modèle de débattement calibré est établi en fonction de l’inclinaison et/ou de la position du véhicule automobile, et permet ainsi de mieux prendre en compte la présence d’obstacles situés à proximité du véhicule automobile afin d’éviter les collisions.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1