baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076872-B1 (FR)
Title: Vérin hydraulique doté d'un dispositif de protection ventilé sur une tige de piston
Inventor: SPERBER CHRISTIAN
IPC: F16J15/52
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-04-08
Abstract: V érin hydraulique dot é d'un dispositif de protection ventil é sur une tige de piston Un vérin hydraulique (10) présente un boîtier de vérin (12) dans lequel un piston (14) qui délimite de manière variable dans le boîtier de vérin (12) un espace sous pression (18) et est relié sur son côté non tourné vers l'espace sous pression à une tige de piston (20) dont l'extrémité (22) non tournée vers l'espace sous pression déborde hors d'une extrémité ouverte (24) du boîtier de vérin est logé à déplacement longitudinal. Entre l'extrémité de la tige de piston non tournée vers l'espace sous pression et l'extrémité ouverte du boîtier de vérin est prévu un dispositif de protection (26) qui présente un soufflet (28) entourant la tige de piston et déformable élastiquement en fonction du déplacement de la tige de piston, lequel soufflet délimite autour de la tige de piston une chambre à air (30) reliée à l'environnement (34) par une section de liaison (32). La section de liaison est formée par au moins un champ (36) d'ouvertures (38) de petite section transversale dans le dispositif de protection (26) ou dans la tige de piston, qui assurent un équilibrage de pression entre la chambre à air et l'environnement sans pour autant produire des bruits détectables dans l'habitacle.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090999-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un composant semiconducteur à base d'un composé III-N
Inventor: ROTTNER JEAN
IPC: H01L21/208
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant semiconducteur à base d'un composé III-N La présente description concerne un procédé de fabrication d'un composant semiconducteur (170), comprenant les étapes successives suivantes : a) prévoir un empilement comportant une première couche semiconductrice (105) en un composé III-N et une deuxième couche conductrice (107) revêtant la première couche ; b) former une tranchée (110) traversant la deuxième couche (107) et s'interrompant sur la première couche (105), ladite tranchée délimitant latéralement une métallisation de contact dans la deuxième couche (107) ; c) former dans ladite tranchée (110) un espaceur métallique (111) en un matériau différent de celui de la deuxième couche (107), en contact avec les flancs de la métallisation de contact ; et d) prolonger ladite tranchée (110) à travers au moins une partie de l'épaisseur de la première couche (105).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3092635-B1 (FR)
Title: Élément d’appui pour ressort hélicoïdal, ensemble de suspension et dispositif de suspension comprenant cet élément d’appui
Inventor: DERAM DOMINIQUE M
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-02-12
Granted: 2022-04-22
Abstract: Élément d’appui pour ressort hélicoïdal, ensemble de suspension et dispositif de suspension comprenant cet élément d’appui Élément d’appui (10 ; 110) pour un ressort hélicoïdal (90), l’élément d’appui étant configuré pour être installé sur une coupelle (3 ; 4) pour ressort hélicoïdal et comprenant une face supérieure (21U ; 121U) présentant une gorge (21 ; 121), ladite gorge étant courbe et apte à recevoir une portion de spire terminale (90A) du ressort hélicoïdal (90),  l’élément d’appui (10 ; 110) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un organe élastique de maintien (23, 25 ; 123, 125) configuré pour maintenir ladite portion de spire terminale (90A) en place dans la gorge (21 ; 121).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3B.
Patent FR-3093364-B1 (FR)
Title: Dispositif de calibration d’un actionneur de véhicule
Inventor: LELIEVRE FRANÇOIS
IPC: G06F3/038
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif (1000) de calibration d’un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant au moins un actionneur (40), ledit au moins un actionneur étant apte à occuper sélectivement une pluralité d’états (C1, C2, …, CK) de fonctionnement prédéterminés, ledit dispositif comprenant : - un siège (10) de véhicule destiné à accueillir un utilisateur (U) ; - au moins un premier capteur de contact (12) appartenant audit siège, ledit au moins un premier capteur étant configuré pour acquérir des valeurs d’un premier paramètre (P1) dudit utilisateur, ledit premier paramètre (P1) comprenant un rythme cardiaque et/ou une variabilité d’un rythme cardiaque ; et - un circuit de traitement informatique (100) configuré pour fournir, à l’utilisateur et/ou à l’au moins un actionneur, un état de fonctionnement, dit état calibré (CC), de ladite pluralité d’états.    (Figure d’abrégé : Figure 2)
Patent FR-3096310-B1 (FR)
Title: Dispositif de traction hybride de vehicule automobile a transmission par chaine
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60K6/48
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de traction hybride (1) pour véhicule automobile, composé d’une boîte de vitesses à arbres parallèles, qui comporte un arbre primaire (12), transmettant la puissance d’un moteur thermique d’entraînement à un arbre secondaire (13) relié aux roues du véhicule, et d’une machine électrique (20) qui transmet sa puissance au même arbre secondaire (13) de la boîte que le moteur thermique, par l’intermédiaire d’un arbre de couplage (40), caractérisé en ce que le chemin de transmission de puissance entre la machine électrique (20) et l’arbre secondaire (13) passe par une chaîne (62) reliant l’arbre de couplage (40) à l’arbre secondaire (13). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096915-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une pièce en céramique avec une pièce métallique
Inventor: SASSOULAS HERVÉ
IPC: C04B37/02
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé d’assemblage comprenant les étapes suivantes :a) Fournir une pièce en céramique oxyde (1) et une pièce métallique (2) comprenant, de préférence, du nickel et/ou du fer b) Disposer une pièce intermédiaire (3), comprenant un métal de transition du groupe 4 ou un de ces alliages, entre la pièce en céramique (1) et la pièce métallique (2), le coefficient de dilatation thermique de la pièce intermédiaire (3) étant inférieur à celui de la pièce métallique (2) et proche de celui de la pièce en céramique (1), la rigidité de la pièce intermédiaire (3) étant supérieure à celle de la pièce métallique (2), c) Déposer une brasure (10) entre la pièce en céramique (1) et la pièce intermédiaire (3), d) Former un joint de brasage (20) entre la pièce en céramique (1) et la pièce intermédiaire (3), e) Fixer la pièce intermédiaire (3) avec la pièce métallique (2). Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3098070-B1 (FR)
Title: Procédé d’encodage et de décodage vidéo par signalisation d’un sous-ensemble de candidat
Inventor: THIESSE JEAN-MARC
IPC: H04N19/102
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de décodage d’un flux binaire comprenant une séquence d’images encodées, le procédé comprenant :- obtenir des premières informations à partir de premières données encodées contenues dans le flux binaire ;- déterminer une liste de paramètres de codage sur la base des premières informations et d’au moins une liste prédéfinie de paramètres de codage ;- obtenir des deuxièmes informations à partir de deuxièmes données encodées contenues dans le flux binaire, les deuxièmes informations correspondant à un paramètre de codage parmi les paramètres de codage de la liste de paramètres de codage ;- déterminer un élément d’une image restituée correspondant à un élément d’une image de la séquence d’images au moyen dudit paramètre de codage correspondant à la deuxième information et de données encodées représentatives de l’élément de l’image de la séquence ;dans lequel la taille des deuxièmes données encodées dépend d’un nombre de paramètres de codage dans la liste de paramètres de codage.  Figure 3
Patent FR-3097979-B1 (FR)
Title: Pièce optique destinée à fonctionner en réflexion interne totale
Inventor: JARS BLAISE
IPC: G02B6/10
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne une pièce optique avec une portion de guidage (10) de la lumière par réflexion interne totale et comprenant: - un dioptre d'entrée (2), - une surface de renvoi (4), - un bord de coupure (6), - une première surface de réflexion (11) en aval du bord de coupure, - une deuxième surface de réflexion (21), - un dioptre de sortie (9) qui image une ligne de foyers agencée sur le bord de coupure (6),la surface de renvoi renvoyant les rayons lumineux (r1, r2) entrant vers la ligne de foyers,des premiers rayons (r1) passent à côté du bord de coupure (6) et atteignent ladite première surface de réflexion (11), ladite première surface de réflexion réfléchissant ces premiers rayons vers ladite deuxième surface de réflexion (21), qui les réfléchit ensuite vers le dioptre de sortie (9). Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3099497-B1 (FR)
Title: Malaxeur et centrale d’enrobage comprenant un tel malaxeur
Inventor: GRANGE JULIEN
IPC: E01C19/45
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-06-10
Abstract: Malaxeur (6) pour mélanger des masses granuleuses, pulvérulentes ou pâteuses, notamment des gravats et du bitume, le malaxeur comprenant :  - un arbre d’entraînement (10a) configuré pour être entraîné en rotation autour d’un axe de rotation (X) et  - une hélice de malaxeur (10b) solidaire en rotation de l’arbre d’entraînement (10a), ladite hélice de malaxeur (10b) comprenant une succession de spires, ladite hélice de malaxeur (10b) comportant au moins une ouverture (12) par spire et ledit malaxeur (6) comportant au moins une pale intermédiaire (14) de malaxage disposée sur l’arbre d’entraînement (10a) à l’intérieur d’un pas d’hélice (P), la au moins une pale intermédiaire (14) étant disposée sur l’arbre d’entraînement (10a) selon un plan incliné (A) par rapport à un plan radial (R) de l’arbre d’entraînement (10a) et le plan incliné (A) de la au moins une pale intermédiaire (14) s’inscrivant dans une forme d’hélice orientée en sens inverse par rapport au filetage de l’hélice de malaxeur (10b).  L’invention a également pour objet une centrale d’enrobage comportant un moins un tel malaxeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102847-B1 (FR)
Title: Dispositifs de cytocentrifugation
Inventor: WALLART GUILLAUME
IPC: G01N1/28
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention présente une chambre de transfert d’échantillon biologique sur une lame d’analyse par centrifugation.     Elle est constituée par une pièce creuse présentant un première volume creux (10) défini par un puit (110) s’ouvrant par une lumière d’alimentation (120) et débouchant dans un deuxième volume creux (20) par l’intermédiaire d’une lumière (236) prévue à la partie supérieure d’une paroi de séparation (235) inclinée par rapport à la verticale lorsque ladite chambre de transfert est positionnée dans une centrifugeuse, ledit deuxième volume creux (20) communiquant par l’intermédiaire d’un canal (250) avec un troisième volume creux (30) disposé sous ledit deuxième volume creux (20) lorsque ladite chambre de transfert est positionnée dans une centrifugeuse.     Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3103048-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de donnees synthetiques d'apprentissage pour machine d'intelligence artificielle pour l'aide a l'atterrissage d'aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour générer des données synthétiques d’apprentissage pour une machine d’intelligence artificielle, le procédé comprenant au moins des étapes de :- définir des paramètres pour au moins un scénario d’approche d’un aéronef vers une piste d’atterrissage ; - utiliser les paramètres dudit au moins un scénario dans un simulateur de vol pour générer des données de vol simulées, ledit simulateur de vol étant configuré pour simuler ledit aéronef en phase d’approche de ladite piste d’atterrissage et simuler un pilote automatique associé;- utiliser les données de vol simulées pour générer une pluralité d’images de vérité-terrain, lesdites images de vérité-terrain correspondant à différentes conditions de visibilité ; et- générer à partir de chaque image de vérité-terrain une pluralité d’images capteur simulées.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104596-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant une adhérence sur une composition à base de caoutchouc naturel, ladite composition étant au moins à base de 5 à 95 pce de polyisoprène comportant un taux massique de liaisons 1,4-cis d'au moins 90% de la masse du polyisoprène ; de 5 à 95 pce de copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone ; et d’un système de réticulation. L’invention concerne également un pneumatique, en particulier un pneumatique pourvu d’un flanc comprenant cette composition.
Patent FR-3105811-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de torsion
Inventor: FAFET OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DE TORSION Dispositif (1) d’amortissement de torsion comprenant un premier élément tournant (7) de transmission d’un couple doté d’un premier logement (17), un deuxième élément tournant (9, 10) de transmission du couple, un dispositif élastique (11) comprenant un premier ressort (13) monté dans le premier logement (17), le premier ressort (13) comprenant une première extrémité (131) et une deuxième extrémité (132) opposée, une première bride (30’’) comprenant une première patte de compression (32), une deuxième bride (40’’) comprenant une première patte de compression (42), le premier élément tournant (7) déplace la première extrémité (131) du premier ressort (13) vers la deuxième extrémité du premier ressort, via la première patte de compression de la première bride (30’’), lorsque ledit premier élément tournant (7) est mobile en rotation dans le sens direct ,et le premier élément tournant (7) déplace la deuxième extrémité (132) du premier ressort (13) vers la première extrémité du premier ressort, via la première patte de compression de la deuxième bride (40’’), lorsque ledit premier élément tournant (7) est mobile en rotation dans le sens indirect.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106567-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef comportant un mécanisme d’embrayage entre un levier externe d’ouverture/fermeture et un levier interne d’ouverture/fermeture
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: E05F1/10
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-01-21
Abstract: Porte d’aéronef comportant un levier externe d’ouverture/fermeture (7) et un levier interne d’ouverture/fermeture (9) couplés par un mécanisme d’embrayage (12) qui comporte :  - une butée (24) qui entraine une contrebutée (23) lorsque le levier interne d’ouverture/fermeture (9) est dans sa position de de fermeture et que le levier externe d’ouverture/fermeture (7) est pivoté de sa position de fermeture à sa position d’ouverture ;  - un ergot (22) solidaire en rotation du levier interne d’ouverture/fermeture ;  - un cliquet d’embrayage (15) qui est à l’écart de la trajectoire de l’ergot (22) dans une position passive, et disposé sur la trajectoire de l’ergot (22) dans une position active ;  - un socle d’appui (16) adapté à repousser le cliquet d’embrayage (15) dans sa position passive lorsque le levier externe d’ouverture/fermeture (7) est dans sa position de fermeture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106910-B1 (FR)
Title: Circuit intégré configuré pour réaliser des opérations de chiffrement symétrique sans transmission de clé secrète
Inventor: PELISSIER GILLES
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un environnement matériel sécurisé (EMS) comprenant : - une première entrée pour recevoir un numéro de clé (IV),- un dispositif de génération de clé (SK_GEN2) pour générer une clé secrète (SK) à partir du numéro de clé (IV) et d’une clé unique (HUK),- un dispositif (TAG_GEN2) de génération de signature associée au numéro de clé (IV), - une deuxième entrée pour recevoir des données binaires chiffrées (E_DAT),- un dispositif de déchiffrement (DCH) configuré pour déchiffrer lesdites données binaires chiffrées (E_DAT) en utilisant la clé secrète (SK), - une troisième entrée configurée pour recevoir une signature d’authentification (EXP_TAG), - un dispositif d’authentification (AUT) configuré pour autoriser l’utilisation de la clé secrète (SK) pour déchiffrer lesdites données binaires chiffrées (E_DAT) si la signature (TAG) générée par le dispositif (TAG_GEN2) de génération de signature est identique à la signature d’authentification (EXP_TAG).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107714-B1 (FR)
Title: Machine et procédé pour la fabrication d’une plaque destinée à réaliser une paroi ou un plancher
Inventor: COCHET FRANÇOIS
IPC: E04C2/30
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Machine et procédé pour la fabrication d’une plaque destinée à réaliser une paroi ou un plancher Machine pour la fabrication d’une plaque (1) destinée à réaliser une paroi ou un plancher, comprenant un coffrage (3) contenant un matériau (4) apte à durcir au sein duquel des éléments en bois sont noyés, la machine comprenant un châssis (21) mobile en translation le long d’un axe de translation (A) et des moyens de compression (22) pour compresser une surépaisseur (12) du matériau (4) apte à durcir faisant saillie d’un bord (8) du coffrage (3), les moyens de compression (22) comprenant une règle (25) reliée au châssis (21) et mobile en translation le long de l’axe de translation (A) par rapport au châssis (25).    Figure pour l’abrégé : f igure 4
Patent FR-3109832-B1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un ET logique entre deux bits de manière sécurisée par l’utilisation de la communication quantique
Inventor: KAPLAN MARC
IPC: G06N10/00
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-05-27
Abstract: Procédé pour calculer un ET logique entre deux bits choisis, xi, xj détenus par un premier et un second participants, comportant une première phase comprenant une étape dans laquelle lesdits premier et second participants déterminent une première α et seconde β variable de corrélation ; déterminent chacun un bit aléatoire, p et q, et transmettent audit serveur, une valeur dépendante dudit bit aléatoire p, q une étape dans laquelle le serveur prépare un photon dans un premier état,   une étape dans laquelle ledit premier participant applique une première transformation VαUp audit photon,   une étape dans laquelle le second participant applique une seconde transformation VβUq audit photon,;  une étape dans laquelle le serveur effectue une troisième transformation (U*)p  +q  , mesure l’état du photon et détermine une troisième variable de corrélation γ, et,  une seconde phase comportant une étape dans laquelle lesdits premier et second participants s’échangent une valeur u1, u2 dépendant de la somme entre le bit aléatoire, p, q, et le bit choisi, xi, xj.;  une étape dans laquelle ledit premier participant calcule et fournit une première valeur a = α + xi u2, ledit second participant calcule et fournit une seconde valeur b = β + xj u1 + u1 u2 et ledit serveur fournit la troisième variable de corrélation γ,  de sorte que l’on puisse obtenir le résultat du calcul du « et » logique entre lesdits bits choisi en sommant lesdites première et seconde valeur et ladite troisième variable de corrélation.
Patent FR-3111309-B1 (FR)
Title: Véhicule à pièce de support protégeant des écoulements de liquide un boîtier électronique
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60R11/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un véhicule (V) comprend une structure à laquelle sont solidarisées une aile, sous laquelle est installé un pare-boue (PB), et une pièce de support (PS), installée latéralement entre le pare-boue (PB) et l’aile et comprenant une face externe (FE) sur laquelle est solidarisé fixement un boîtier électronique (BE) au-dessus du pare-boue (PB). La pièce de support (PS) comprend au moins un bord (BL, BS) au moins partiellement replié vers l’extérieur, en regard d’une partie au moins d’une face (FL, FS) correspondante du boîtier électronique (BE), afin de protéger ce dernier (BE) contre des écoulements de liquide.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113562-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un mélange d’amidons prégélatinisés riches en amylose de grosse granulométrie avec des fibres solubles pour l’enrobage et le glaçage de céréales de petit déjeuner
Inventor: BUSOLIN ANDRÉ
IPC: C08B31/00
Filed: 2020-09-02
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention est relative à l’utilisation d’un mélange d’amidons prégélatinisés riches en amylose de grosse granulométrie avec des fibres solubles pour l’enrobage et le glaçage de céréales de petit déjeuner permettant l’obtention de céréales de petit déjeuner à teneur réduite en sucres.
Patent FR-3116909-B1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un capteur radar et un agencement de couches formant un logo
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: G01S7/48
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble de véhicule pour véhicule, ledit ensemble de véhicule comprenant :- un capteur radar configuré pour émettre des ondes radars sur une plage de longueurs d’onde, et- un agencement de couches disposé en regard dudit capteur radar, comprenant un premier sous-ensemble de couches configuré pour réaliser une fonction optique, chaque couche ayant un indice de réfraction et une épaisseur, et un deuxième sous-ensemble de couches configuré pour réaliser une protection pour ledit premier ensemble de couches, chaque couche ayant un indice de réfraction et une épaisseur,- caractérisé en ce que l’épaisseur totale du deuxième sous-ensemble de couches est dimensionnée de sorte que l’épaisseur totale de l’agencement de couches est égale à m fois une longueur d’onde de ladite plage divisée par deux fois l’indice de réfraction équivalent du premier sous-ensemble de couches et du deuxième sous-ensemble de couches, fois le cosinus d’un angle réfracté correspondant à l’angle d’incidence des ondes radars, avec m entier.
Patent FR-3119425-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un boîtier sur un support
Inventor: WILKINSON NICHOLAS
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-06-09
Abstract: Un dispositif (18) de fixation d’un boîtier (14), en particulier d’un boîtier de raccordement de câbles à fibres optiques, sur un support (16), comporte un montant (20) avec un premier moyen (44) de fixation d’une première bride (46) de fixation du boîtier (14) en une position fixe par rapport au montant (20), et au moins un support (54) mobile le long du montant (20), présentant un deuxième moyen (45) de fixation d’une deuxième bride (47) de fixation du boîtier (14).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120526-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement des ongles
Inventor: RUGHANI RONAK
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-11-17
Abstract: COMPOSITION POUR LE TRAITEMENT DES ONGLES L’invention concerne des compositions cosmétiques pour le traitement des ongles qui incluent un polymère de cellulose insoluble dans l’eau, un ou plusieurs autres agents filmogènes, un plastifiant et un composé d’urée. Des procédés d’utilisation de ces composés pour le traitement des ongles sont également fournis.  Figure pour l’abrégé : NÉANT