baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054425-A1 (FR)
Title: Presentoir a etageres electroniques intelligentes
Inventor: VIEVILLE JEAN
IPC: A47F3/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: Un ensemble présentoir de marchandises (1) comprend une colonne de rayonnage métallique horizontalement allongé (3) pour marchandises, avec un ensemble présentoir (1) couplé de manière détachable au niveau de chaque étagère à un dispositif d'affichage TV à DEL de présentation de la marchandise. Chaque dispositif d'affichage TV à DEL allongé comprend un écran LCD composé de 1920 x 95 pixels rétroéclairés par des DEL émettant de la lumière blanche, et projetant un éclairage DEL blanc pour illuminer la marchandise au-dessous de chaque dispositif d'affichage TV à DEL, lesdits dispositifs d'affichage TV à DEL étant chacun pilotés par une carte allongée compacte de contrôleur HDMI ou connectée en guirlande. La façade du dispositif d'affichage est agencée pour avoir une surface maximale par confinement de pilotes verticaux à une région supérieure compacte, permettant à la bordure de la région d'être égales en épaisseur au-dessus et au-dessous du dispositif d'affichage et par dispositif d'un recouvrement arrière qui s'étend seulement jusqu'à la surface arrière du dispositif d'affichage.
Patent FR-3080638-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour portes
Inventor: NAUDET JAMES
IPC: E05C19/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: Le dispositif de verrouillage (100) est destiné à verrouiller ensemble un panneau mobile (4) et un panneau fixe (2). Il comprend un coulisseau (10) se déplaçant selon un mouvement de translation rectiligne entre une position de non-verrouillage (100-1) et une position de verrouillage (100-2). Il comprend également une semelle (30) unique, qui est installée sur le panneau fixe (2). Le coulisseau (10) est porté par ladite semelle (30). Application au verrouillage de portes de véhicules.
Patent FR-3077678-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une atteinte a l'integrite d'un substrat semi-conducteur d'un circuit integre depuis sa face arriere, et dispositif correspondant
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/552
Filed: 2018-02-07
Abstract: Procédé de détection d'une atteinte à l'intégrité d'un substrat semi-conducteur (P) d'un circuit intégré (CI) protégé par un enrobage, le substrat comprenant une face avant (FV) et une face arrière (FR), cette atteinte étant susceptible d'être effectuée depuis la face arrière (FR) du substrat, le procédé comprenant une détection d'une ouverture de l'enrobage en regard de la face arrière du substrat.
Patent FR-3078510-A1 (FR)
Title: Banquette de vehicule dotee d'un accoudoir de longueur reglable
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention sa rapporte à une banquette (1, 100) de véhicule comprenant une assise (5), un dossier (6) et un accoudoir (4, 104) central permettant de transformer ladite banquette en deux sièges (2, 3), ledit accoudoir (4, 104) étant apte à passer d'une position rangée dans le dossier (6) à une position fonctionnelle sur l'assise (5) au moyen d'une rotation. La principale caractéristique technique selon l'invention, est que l'accoudoir (4, 104) est réalisé en au moins deux parties (120, 121), dont une première partie (120) est fixée à la banquette (100) et dont une deuxième partie (121) est montée coulissante autour de ladite première partie (120), la deuxième partie (121) étant apte à coulisser le long de la première partie (120) pour passer d'une position rentrée pour laquelle elle entoure ladite première partie (120) à une position étendue pour laquelle elle accroît la longueur de l'accoudoir (104) en dégageant un espace de rangement situé dans la première partie (120).
Patent FR-3078793-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un visage base sur la reflectance
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06K9/78
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un visage présenté à un caméra temps de vol, comprenant les étapes dans lesquelles : - la caméra temps de vol acquiert (S02) une image et des informations spatiales d'un visage, les informations spatiales comprenant pour chaque pixel au moins une position dans l'espace d'un point correspondant du visage par rapport à la caméra temps-de-vol, l'image comprenant pour chaque pixel au moins une intensité lumineuse reçue, - à partir de l'intensité lumineuse reçue et des informations spatiales relatives à une zone d'intérêt regroupant au moins un point du visage, une unité de traitement détermine (S04) au moins un indicateur de réflectance locale, les informations spatiales comprenant une orientation correspondante du visage, - l'unité de traitement compare (S05) cet indicateur de réflectance locale à au moins un indicateur de référence, et authentifie le visage ou détecte une fraude.
Patent FR-3082239-A1 (FR)
Title: Procede de determination dynamique d’un niveau de priorite d’une fonction de controle d’un moteur thermique
Inventor: MATE RODRIGUEZ MARIA JOSE
IPC: F02D43/04
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination dynamique d'un niveau de priorité d'une fonction de contrôle (F1) d'un moteur à combustion interne exécuté par une unité de commande (ECU) du moteur, ladite fonction de contrôle requérant que des conditions d'exécution prédéterminées, enregistrées en mémoire de l'unité de commande, soient respectées pour permettre l'exécution de ladite fonction. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes successives de surveillance en continue des conditions d'exécution prédéterminées durant le fonctionnement du moteur, de détection d'une phase d'opportunité d'exécution de la fonction de contrôle (F1), et d'attribution du niveau de priorité de la fonction de contrôle en fonction d'un échec détecté de l'exécution de la fonction de contrôle. L'invention s'applique au domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3082747-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique ou pharmaceutique d'un extrait de grindelia robusta
Inventor: HENRY FLORENCE
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation cosmétique ou pharmaceutique d'un extrait de Grindelia robusta pour prévenir l'augmentation de la pigmentation et/ou la diminuer.
Patent FR-3084706-A1 (FR)
Title: Double embrayage humide avec une butee de securite apte a limiter la course d’un piston du systeme de commande
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un double embrayage humide (1) comportant un premier et un deuxième embrayages (E1, E2), de type multidisques, le premier embrayage (E1) étant situé radialement à l'extérieur du deuxième embrayage (E2), chacun des premier et deuxième embrayages (E1, E2) comportant : - un porte-disque d'entrée (8, 9) fixé à un moyeu d'entrée (6) commun au premier et deuxième embrayage (E1, E2) et destiné à être couplé en rotation au vilebrequin; - un ensemble multidisques (10, 11) connecté au porte-disque d'entrée (8, 9) ; - un organe de transmission de force (25, 38) mobile en translation selon l'axe O de manière à actionner l'ensemble multidisques (10, 11) entre une position débrayée et une position embrayée de l'embrayage (E1, E2) ; ledit double embrayage humide (1) comportant une surface de butée (60) apte à limiter le déplacement axial de l'organe de transmission de force (25) du premier embrayage (E1) en direction de l'ensemble multidisques (10).
Patent FR-3084831-A1 (FR)
Title: Ensemble prothetique dentaire, et procede de montage/demontage d’un pilier sur un implant dentaire
Inventor: CASIMIRO ROMEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-08-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble prothétique comprenant : au moins un implant (1) muni d'un premier alésage (11) interne borgne, comportant sur une portion d'extrémité distale (12) un premier taraudage (13) et une portion d'extrémité proximale (16) tronconique de jonction avec au moins un pilier (2), le pilier (2) comprenant une partie d'extrémité distale (22) au moins en partie tronconique de jonction avec la portion d'extrémité proximale (16) de l'implant, et comprenant un second taraudage (23) interne et un premier épaulement (21c) formant butée longitudinale pour une vis de serrage du pilier (2) dans l'implant (1), la vis comprenant un filetage (36) sur une longueur L agencé pour coopérer avec le premier taraudage (13) de l'implant, caractérisé en ce que la longueur L du filetage est supérieure à la distance entre le premier taraudage (13) et le deuxième taraudage (23) en position de montage du pilier dans l'implant.
Patent FR-3087581-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique, ecran d'affichage associe et procede de fabrication d'un tel dispositif optoelectronique
Inventor: RUEDA FONSECA PAMELA
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optoélectronique (15) comprenant un substrat (30) et au moins deux sous-pixels (20), chaque sous-pixel (20) étant adapté pour émettre un premier rayonnement respectif, le substrat (30), chaque sous-pixel (20) comprenant :
    - au moins une ailette (35) réalisée en un premier matériau semi-conducteur, l'ailette (35) le long d'une direction normale perpendiculaire au substrat, chaque ailette (35) ayant un premier côté latéral (75),
    - une couche de couverture (40) comprenant une ou plusieurs couches émettrices de rayonnement (100), la couche de couverture (40) s'étendant sur le premier côté latéral (75) de chaque ailette (35),
    les sous-pixels (20) délimitant un évidement situé entre les deux sous-pixels (20), et une structure de blocage (25) étant intercalée entre les deux sous-pixels (20) dans l'évidement, la structure de blocage (25) étant adaptée pour empêcher le premier rayonnement émis par un sous-pixel (20) d'atteindre l'autre sous-pixel (20) à travers la structure de blocage.
Patent FR-3073004-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'emission d'oxydes d'azote et de dioxyde de carbone d'un moteur a combustion interne
Inventor: FRITSCH ANDREAS
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Procédé d'optimisation simultanée de l'émission d'oxydes d'azote et de dioxyde de carbone d'un moteur à combustion interne équipé d'un système de post-traitement des gaz d'échappement d'un véhicule automobile. Le procédé consiste, au début, à sélectionner (100) un horizon prévisionnel (PH), puis à fixer un seuil d'oxydes d'azote (mnox_act) (101). On minimise (102) une fonction de coût (K) qui comprend l'émission d'oxydes d'azote et l'émission de dioxyde de carbone en respectant le seuil de dioxydes d'azote (mnox_act). Ensuite, on règle le moteur à combustion interne sur une valeur de consigne (S) obtenue en minimisant (102) la fonction de coût (K). On répète les étapes du procédé.
Patent FR-3088208-A1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de coloration en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition anhydre (A), destinée à être appliquée sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, et - au moins une huile volatile hydrocarbonée, et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) comprenant, dans une phase aqueuse, au moins des particules solides formées d'un ou plusieurs polymères filmogènes en suspension dans ladite phase aqueuse.
Patent FR-3089267-A1 (FR)
Title: Ressort de rappel de plaquette de frein a precharge automatique et procede de fabrication d’un frein a disque comportant de tels ressorts
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2018-11-29
Abstract: Ressort de rappel d’un patin de frein à disque destiné à être monté entre le patin et une chape, destiné à compenser l’usure d’un ensemble formé par le disque de frein et une garniture du patin de frein, le ressort comportant une première portion de fixation (12) au patin de frein, un deuxième portion de fixation (14) à la chape, et une troisième portion (16) reliant la première (12) et la deuxième (14) portion de fixation, ladite troisième portion (16) en V comportant une première branche (24) et une deuxième branche (26) reliées par un premier pli (P1), dans lequel, avant montage, la deuxième branche (26) est plane et est telle que, lors de la fixation de la deuxième portion de fixation (14) sur la chape, ladite deuxième branche (26) se déforme plastiquement le long d’un troisième pli de sorte que la deuxième branche (26) ne soit plus plane. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091626-A1 (FR)
Title: Electrodes negatives utilisables dans des accumulateurs fonctionnant selon le principe d’insertion et desinsertion ionique ou de formation d’alliage et accumulateur comprenant une telle electrode
Inventor: GUTEL ELISE
IPC: H01M4/72
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’invention a trait à une électrode négative pour accumulateur fonctionnant selon le principe d’insertion et désinsertion ionique et/ou selon le principe de formation d’un alliage et de désalliage, ladite électrode négative comprenant : -une première couche (3) comprenant un matériau actif déposé, via une de ses faces, sur une première face d’un collecteur de courant (5) ; -une deuxième couche (7) comprenant un matériau actif déposé, via une de ses faces, sur une deuxième face d’un collecteur de courant (5), ladite première face étant opposée à ladite deuxième face ; caractérisée en ce que le collecteur de courant (5) est muni de trous traversants (6) reliant la première couche à la deuxième couche et en ce que la première couche est revêtue d’une couche composée d’un métal (1), dont les cations correspondants sont ceux intervenant dans le processus d’insertion ou désinsertion ionique et/ou dans le processus de formation d’alliage et de désalliage dans le matériau actif de la première couche et de la deuxième couche.
Patent FR-3091744-A1 (FR)
Title: Robinet de distribution de gaz
Inventor: VANDENDRIESSCHE REMY
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-01-15
Abstract: L’invention concerne un robinet de distribution de gaz (1) comprenant un corps de robinet (2) traversé par au moins un passage interne de fluide (10), et sur lequel est monté un dispositif capteur de pression (3), et éventuellement de température, et un boitier électronique (4). Le boitier électronique (4) est solidarisé au dispositif capteur de pression (3) par l’intermédiaire d’une pièce de liaison déformable (7). La pièce de liaison déformable (7) est prise en sandwich entre au moins une paroi rigide (41) du boitier électronique (4) et la surface périphérique externe (31) du dispositif capteur de pression (3), et est formée d’élastomère ou de métal. Récipient de gaz (11) équipé d’un robinet de distribution de gaz (1) selon l’invention, en particulier une bouteille de gaz, et son utilisation pour stocker ou distribuer un gaz ou un mélange gazeux, en particulier un gaz ou mélange gazeux médical choisi parmi l’oxygène, l’air, un mélange N2O/O2, He/O2 ou NO/azote. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092411-A1 (FR)
Title: Système et procédé de test d’un calculateur de commande de vol d’un aéronef.
Inventor: CHEVALIER ARNAUD
IPC: G06F11/273
Filed: 2019-02-04
Abstract: Système et procédé de test d’un calculateur de commande de vol d’un aéronef. Le système (10) de test d’un calculateur (12) de commande de vol d’un aéronef comprend ledit calculateur de commande de vol d’un aéronef, comprenant un module (14) agissant en mode commande et un module (16) agissant en mode surveillance, ainsi qu’un ensemble (20) de calculateurs avioniques (22, 24). Le système de test (10) comprend en outre un retardateur (26) monté en série sur une liaison (L2) entre l’un des calculateurs avioniques (24) et l’un des modules (16) du calculateur de commande de vol (12), ce retardateur étant configuré pour retarder la transmission d’une information par ledit calculateur avionique vers ledit module. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093751-A1 (FR)
Title: Butée de volet pente douce
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05F5/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: Butée de volet destinée à être fixée sur un seuil de porte ou porte fenêtre afin de limiter la course de fermeture du vantail. La butée selon l’invention est constituée de deux parties : un butoir (4) fixé sur le seuil, coopérant avec une platine (2) fixée sur le vantail. Le butoir (4) peut être de hauteur modérée afin de ne pas créer d’obstacle pour les pieds des personnes, dans la mesure où la platine peut déborder sous le bas du vantail afin de compenser le jeu entre le seuil et le bas du vantail. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094250-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une pièce d’équipement
Inventor: EYRIGNOUX SÉBASTIEN BRUNO
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: Procédé de fabrication additive d’une pièce d’équipement L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’équipement (10), comprenant les étapes suivantes : fourniture d’un substrat (40) dont une face supérieure inclut une surface principale (16) de grandes dimensions ; fourniture d’un modèle informatique comprenant des coordonnées spatiales de ladite surface principale et d’une deuxième portion (14) de la pièce d’équipement ; puis fabrication additive de la deuxième portion à partir de la surface principale (16), de sorte à solidariser ladite surface principale et ladite deuxième portion ; puis découpe dans une épaisseur (44) du substrat pour obtenir une plaque mince (12) comportant la surface principale (16) solidaire de la deuxième portion (14) de la pièce d’équipement. Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3096035-A1 (FR)
Title: Boîte boisson allégée en alliage d'aluminium
Inventor: ARBAB ALIREZA
IPC: B65D1/16
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne une boîte boisson à base d’alliage d’aluminium, de préférence pour boisson gazeuse, comprenant :- un corps 5 de forme cylindrique ayant un diamètre externe D1 ;- un fond en forme de dôme concave 1 ayant une profondeur H1 en son centre, un diamètre externe D3 et une partie rectiligne 2 de hauteur H3 ;- un anneau inférieur convexe 6 ayant un diamètre d’appui D2 et une largeur L1 ;- un peigne 4 reliant le corps 5 et le dôme 1 ;caractérisée en ce que l’épaisseur de la tôle du dôme est de 180 à 230 µm, de préférence de 190 à 220 µm ;et en ce que le diamètre D2 de l’anneau inférieur est de 39 à 47 mm, de préférence de 40 à 46 mm ;et en ce que l’anneau inférieur comprend des déformations concaves 9, réparties à intervalles réguliers le long de l’anneau ;et en ce que le peigne 4 comprend, de préférence est constitué de, une section rectiligne 7 et une section courbe 8, la section courbe 8 comprenant, de préférence étant constituée de, une succession de trois rayons R1, R2 et R3. Figure d'abrégé : Fig. 4 FIGURES
Patent FR-3100598-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vibrations pour un ventilateur de projecteur de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S45/33
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif anti-vibrations pour un ventilateur (V) assurant le refroidissement d’un projecteur de véhicule automobile, ledit ventilateur étant pourvu, d’une part, d’un carter (C) débouchant à l’extérieur via deux faces, respectivement, d’entrée (C1) et de sortie (C2) d’air, s’étendant de façon opposée selon un axe longitudinal (X) et, d’autre part, de moyens de fixation sur un support solidaire du projecteur, caractérisé en ce qu’il comprend un boîtier (1) intercalaire dont la paroi latérale (1a) est réalisée au moins partiellement en matériau élastomère et dans lequel ledit carter (C) est destiné à être inséré sous contraintes selon l’axe longitudinal (X) par déformation élastique de la paroi latérale (1a) dudit boîtier. Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3100460-A1 (FR)
Title: Système de collecte de particules solides s’accumulant au fond d’une station sous-marine de séparation huile/eau
Inventor: CAPELA MORAES CARLOS ALBERTO
IPC: E21B43/36
Filed: 2019-09-06
Abstract: Système de collecte de particules solides s’accumulant au fond d’une station sous-marine de séparation huile/eau L’invention concerne un système de collecte de particules solides s’accumulant au fond d’une station sous-marine de séparation huile/eau (12) d’une installation d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs, comprenant au moins un canal de drainage vertical (22) destiné à déboucher à l’intérieur d’une partie basse d’un corps horizontal (14) de la station de séparation huile/eau, une conduite d’évacuation (20) destinée à être positionnée horizontalement sous ledit corps horizontal de la station de séparation huile/eau et dans laquelle débouche le canal de drainage, et un éjecteur de boue liquide à haute-pression (28) ayant un orifice d’aspiration (26) raccordé à la conduite d’évacuation (20) par l’intermédiaire d’une vanne d’alimentation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101638-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’une culture cellulaire en vue d’obtenir de la biomasse concentrée.
Inventor: NALOVIC DIMITRI
IPC: C12N1/20
Filed: 2019-10-04
Abstract: DISPOSITIF DE FILTRATION D’UNE CULTURE CELLULAIRE EN VUE D’OBTENIR DE LA BIOMASSE CONCENTRÉE. L’invention concerne un dispositif de filtration d’une culture cellulaire en vue d’obtenir de la biomasse concentrée, qui comporte :- un réservoir, - un filtre positionné dans le réservoir et qui délimite le réservoir entre un premier compartiment et un deuxième compartiment, - une source d’alimentation en culture cellulaire se déversant dans le premier compartiment, - une évacuation du filtrat raccordée au deuxième compartiment, - un moyen de décolmatage comportant au moins une sortie de gaz ou au moins une sortie d’eau expulsant respectivement du gaz ou de l’eau vers le filtre, et - un collecteur configuré pour récupérer la biomasse concentrée dans le premier compartiment. L’invention concerne également un procédé de filtration d’une culture cellulaire en vue d’obtenir de la biomasse concentrée. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3102321-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance du fonctionnement de ports d’un commutateur d’un réseau de communication comprenant une pluralité de commutateurs
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de de surveillance du fonctionnement de ports d’un commutateur d’un réseau de communication comprenant une pluralité de commutateurs, chaque commutateur comportant au moins un premier et un second ports, le premier port (P1) de chaque commutateur étant relié à un second port (P2) d’un autre commutateur, chaque commutateur émettant et recevant des données par l’intermédiaire des premier et second ports. Selon l’invention : - le commutateur dit premier commutateur (S1) génère une première trame (T1) de surveillance comportant une information indiquant si les trames émises par un second commutateur (S2) auquel la trame de surveillance est destinée sont correctement reçues et au moins une information indiquant si les trames émises par le premier commutateur à un troisième commutateur (S12) relié au premier port (P1) du premier commutateur (S1) sont correctement reçues par le troisième commutateur (S12), - le premier commutateur (S1) transfère la première trame de surveillance générée, par l’intermédiaire du second port (P2) du premier commutateur (S1), au premier port (P1) du second commutateur (S2) relié au second port (P2) du premier commutateur (S1). Fig. 2