baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107333-B1 (FR)
Title: Lampe frontale ajustable à la courbure du crâne d’un utilisateur
Inventor: LAFOND ERIC
IPC: F21W111/10
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-09-02
Abstract: Lampe frontale (1), comportant :  - un boîtier (2), comprenant une surface d’appui frontal (3) s’étendant suivant une direction longitudinale (Y’-Y) et suivant une direction latérale (Z’-Z) ;  - au moins un couple d’organes d’appui frontal (4), adapté pour recevoir un bandeau (5), et mobile en rotation par rapport au boîtier (2) autour d’un axe de rotation parallèle à la direction latérale (Z’-Z) de la surface d’appui frontal (3).    Figure 2
Patent FR-3112826-B1 (FR)
Title: Cage de roulement à gorges de drainage
Inventor: BESSY ARNAUD ANDRÉ ALFRED
IPC: F16C33/66
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention propose un palier (100) de roulement comprenant : - une bague interne (12) et une bague externe coaxiales selon un axe de rotation (X) et entre lesquelles sont disposés des éléments roulants (16), - une cage annulaire (102) de roulement centrée autour de l’axe de rotation et agencée entre la bague interne et la bague externe, la cage annulaire présentant une face annulaire externe en regard de la bague externe et une face annulaire interne en regard de la bague interne,dans lequel la cage annulaire comprend une pluralité de logements (108) débouchant au niveau de la face interne et au niveau de la face externe et agencés entre un premier bord annulaire latéral (1061) de la cage annulaire et un second bord annulaire latéral (1062), lesdits logements logeant les éléments roulants, et dans lequel au moins l’une de la face externe et de la face interne comprend une pluralité de premières rainures (1041) s’étendant depuis lesdits logements jusqu’au premier bord annulaire latéral et une pluralité de secondes rainures (1042) s’étendant depuis lesdits logements jusqu’au second bord annulaire latéral, de sorte que les rainures sont aptes à faire circuler un fluide de lubrification dans le palier de roulement.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113243-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une émulsion de silicone particulière, un polymère cationique/amphotère et un alkyl silicone
Inventor: TULSYAN HARSHADA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: Composition comprenant une émulsion de silicone particulière, un polymère cationique/amphotère et un alkyl silicone La présente invention concerne une composition pour traiter des fibres de kératine, et en particulier des fibres de kératine humaines telles que des cheveux, qui comprend une émulsion de silicone de type huile dans l’eau spécifique, un ou plusieurs polymères cationiques et/ou amphotères et un ou plusieurs alkyl (en C8 à C32) diméthicones.  L’invention concerne également un processus pour traiter des fibres de kératine, de préférence pour laver et/ou conditionner des fibres de kératine, comprenant l’application sur les fibres de kératine de la composition selon l’invention.  Enfin, l’invention concerne l’utilisation d’une telle composition pour laver et/ou conditionner des fibres de kératine, de préférence les cheveux.  Figure pour l'abrégé: Aucune
Patent FR-3122777-B1 (FR)
Title: Dispositif de confinement d’un ensemble anodique
Inventor: GIRAULT GUILLAUME
IPC: H01M50/102
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de confinement d’au moins un ensemble anodique, ledit ensemble comprenant une anode usée (12’) fixée à une tige métallique (13), comprenant :– un réceptacle (20) de réception de l’ensemble anodique, ledit ensemble anodique reposant au sein dudit réceptacle par la surface inférieure de l’anode usée (12’) ;– une cloche (21) ouverte à son extrémité inférieure, et apte à former un volume fermé (27) en coopération avec ledit réceptacle (20), au sein duquel est reçu ledit au moins un ensemble anodique.  La cloche (21) est susceptible de se présenter sous deux formes :– une forme pour le stockage dudit dispositif, en position non opérationnelle, dans laquelle elle est repliée sur elle-même ;– une forme opérationnelle, déployée, selon laquelle est défini, avec le réceptacle (20), ledit volume fermé (27).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3122825-B1 (FR)
Title: Lit médicalisé comportant un châssis inférieur, un ensemble intermédiaire d’élévation et un sommier
Inventor: GIBERT GABRIEL
IPC: A61G7/002
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un lit mobile (1), notamment lit médicalisé pour le traitement de patients à domicile, comportant un châssis monté sur des roues de transport (14), un sommier articulé (200) formant une surface de couchage et au moins un moteur d’élévation (105) permettant de monter ou descendre ledit sommier articulé par rapport au châssis, caractérisé en ce que le châssis comporte un châssis inférieur (10) destiné à être déplacé sur le sol par l’intermédiaire des roues de transport (14) et un ensemble intermédiaire d’élévation (100) démontable et totalement indépendant du châssis inférieur (10), ledit ensemble intermédiaire d’élévation (100) présentant des moyens (15, 16 ; 18 ; 118, 119) pour sa liaison amovible sur ledit châssis inférieur (10) et supportant directement ledit moteur d’élévation (105) et le sommier articulé (200).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123435-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande électrique pour véhicule automobile
Inventor: CHIOCCHI JEAN GUILLAUME
IPC: G01L5/22
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-07-21
Abstract: Dispositif de commande électrique (1) pour la commande d’un organe de véhicule automobile, comprenant un dispositif de mesure d’effort (8) comprenant au moins un capteur d’effort (9) agencé derrière la façade (4) et une unité de commande configurée pour déduire une commande de l’organe du véhicule automobile à partir de la mesure du capteur d’effort (9).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124745-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de déchets de bois de classe B
Inventor: DEMEY CEDENO HARY
IPC: B02C17/14
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de traitement de déchets de bois de classe B Procédé de traitement de déchets de bois de classe B, le procédé comportant les étapes successives de :a) fourniture d’une charge comportant des particules de déchets de bois de classe B, b) percussion de la charge avec au moins un corps percutant pour décaper les particules, etc) criblage de la charge percutée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129957-B1 (FR)
Title: Ensemble d’usure, pour un godet d’une machine d’extraction ou de travaux
Inventor: MARCHAND FABRICE LUDOVIC BENJAMIN
IPC: E02F9/28
Filed: 2021-12-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: Ensemble d’usure, pour un godet d’une machine d’extraction ou de travaux Ensemble d’usure, comprenant un porte-dent (3) et une dent (1) pour un godet, ainsi qu’un fourreau (5), avec un conduit de logement (52), le fourreau étant reçu dans le porte-dent. On prévoit aussi une clavette (7), reçue dans le conduit de logement (52) en pivotant entre une orientation d’insertion, pour être coulissée dans le conduit de logement, et une orientation de verrouillage, pour serrer la dent contre le porte-dent, par une mise en appui de la clavette contre la dent et du fourreau contre le porte-dent sous l’action de la clavette, en sens opposé. Pour faciliter la fabrication sans préjudice à la fiabilité, la clavette est monolithique et comprend à la fois une came d’appui (71), pour la mise en appui contre le porte-dent, et une extrémité d’appui (72), pour la mise en appui contre la dent (1).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-2316596-B1 (FR)
IPC: G01N21/01
Filed: 1976-06-28
Granted: 1981-09-25
Abstract: Method and apparatus for photometric analysis of sample fluids for a constituent of interest. There is provided a method of sample analysis comprising the steps of locating the sample fluid in a cell having an axis, directing a ray of light through the sample and the sample-cell interface at an angle to said axis, totally internally reflecting said light ray passed through the interface to be redirected across said sample, and detecting the redirected light ray passed through the sample.
Patent FR-2388328-B1 (FR)
IPC: H02P8/02
Filed: 1978-04-24
Granted: 1983-10-21
Abstract: An electronic timepiece including a dividing circuit for developing different output pulse signals having different respective pulse repetition rates, a stepping motor and a drive circuit responsive to control signals for driving the stepping motor at a normal rate and for applying a correction pulse to the stepping motor according to the control signals. A pulse combining circuit combines the different output pulse signals from the dividing circuit for generating control signals and for applying the control signals to the drive circuit. The pulse combining circuit normally generates a control signal effective to drive the stepping motor at a normal rate, and the pulse combining circuit is responsive to a correction signal to control the drive circuit to apply a corrective pulse to the stepping motor. A detection circuit detects rotation and non-rotation of the stepping motor rotor and generates a detection voltage signal indicative of the state of rotation of the rotor. A voltage comparing circuit compares the detection voltage signal with a standard voltage value and applies a correction signal to the pulse combining circuit when non-rotation of the stepping rotor is detected after a drive pulse is applied to the stepping motor.
Patent FR-2511820-B1 (FR)
Inventor: KAWASHIMA HIROFUMI
IPC: H03H9/13
Filed: 1982-08-09
Granted: 1988-09-30
Abstract: A piezo-electric resonator (30) which in operation vibrates in a plurality of coupled vibrational modes, the resonator (30) having electrodes (33, 34) which cover substantially the entire obverse and reverse sides of a vibrational portion (35) of the resonator (30), the electrode (34) on one side of the vibrational portion (35) having a substantially uniform thickness, and the electrode (33) on the other side of the vibrational portion (35) having electrode end portions (20, 21) which are thicker than a central portion (36) of the last-mentioned electrode (33). Various positions for the thicker electrode portions are described.
Patent FR-2538398-B1 (FR)
Inventor: MACHON JEAN-PIERRE
IPC: C08F4/62
Filed: 1982-12-24
Granted: 1986-01-24
Abstract: 1. A continuous process for the manufacture of ethylene homopolymers or copolymers of ethylene with at least one alpha-olefin having from 3 to 8 carbon atoms, successively comprising : a) a first step for (co)polymerizing ethylene at a temperature between 180 and 320 degrees C, under a pressure between 300 and 2 500 bars, in the presence of a catalytic system comprising on the one hand at least one halogenated compound of a transition metal of groups IVa to VIa of the Periodic System and on the other hand at least one activator selected from hydrides and organo-metallic compounds of metals of groups I to III of the Periodic System, the molar ratio of the activator to the transition metal compound being between 1 and 10, b) a second-step for separating the (co)polymer formed from the unreacted monomer(s), under a pressure of between 100 and 500 bars, c) a third step for recycling the unreacted monomer(s), and d) a fourth step for recompression up to the (co)polymerisation pressure, characterized by introducing into the reaction mixture, at the end of the first step, at least one compound selected from monoketones having from 3 to 10 carbons atoms, diketones having from 4 to 11 carbon atoms, monoalcohols having from 1 to 14 carbons atoms, polyalcohols having from 2 to 10 carbon atoms, and water.
Patent FR-2588886-B1 (FR)
Inventor: SONY-AKKAWI JEAN
IPC: D01C1/04
Filed: 1985-10-18
Granted: 1988-06-24
Abstract: The process for biochemical retting of phloem-fiber plants such as hemp, flax, ramie, jute, kenaf, etc. permits separation of the fibers of the bundle for subsequent utilization in the textile or paratextile industry.  The process comprises treating the fibrous plants with at least one SPS-ase enzyme and preferably a mixture of enzymes comprising  beta -glucanase, pectinase and SPS-ase.
Patent FR-2592861-B1 (FR)
Inventor: GONCALVES ANTONIN
IPC: B65D81/32
Filed: 1986-01-10
Granted: 1988-04-22
Abstract: A packaging means is formed in two parts which can be assembled. The first part is constituted by two compartments comprising a first compartment or container, and a second compartment or cap surmounting the first, these two compartments being separated from each other by two diaphgrams. An intermediate part of the first part joins the two compartments. The two diaphragms are fixed to the cap which is closed at its upper portion by a stopper. The second part of this packaging means is constituted by a perforator cap capable of perforating the diaphragms when it is placed in position on the second compartment. The packaging means of this type is particularly convenient for the preservation of two products independently of each other before they are mixed for use.
Patent FR-2596047-B1 (FR)
Inventor: FAURE JACQUES
IPC: C07C5/333
Filed: 1986-03-21
Granted: 1988-05-13
Abstract: The present invention relates to a process for the production of styrene by the catalytic dehydrogenation of ethylbenzene into styrene in the presence of steam which is, in a first stage, used for heating the reaction effluents, and then used as diluent for ethylbenzene. This process is characterized in that: a molar ratio of steam:ethylbenzene of between 5 and 13 is used, the temperature in the dehydrogenation reactors is between 580 DEG  and 645 DEG  C., the average pressure in the first reactor is 0.6-1 kg/cm2 and those in the second and the third reactors is 0.4-0.7 kg/cm2, and the hourly space velocity of liquid ethylbenzene is 0.20-0.35 h-1.
Patent FR-2664114-B1 (FR)
Inventor: CHATEAU ALAIN
IPC: G11C7/00
Filed: 1990-07-02
Granted: 1994-08-19
Abstract: The invention relates to an interface module for data transfer, and it comprises: - a storage zone (1) consisting of various locations labelled by an address supplied by an address generator (2) which acquires, per possibly variable size block, a set of data which are then successively stored in the said locations, - a control signal COM, via control means (3) and via acquisition and recording means (4), which authorises the generation of addresses and the loading into the said storage zone (1). These same control means (3), associated with reading and transmission means (5), next validate the transmission of the said data which are then extracted one by one from the said locations, the first datum transmitted being the last recorded, - checking means (6) formulated from the address generator (2) which permit verification that the number of data transmitted Di is equal to the number of data acquired Do, and provision of a status word ST, the reading of which then informs as to the correct execution of the transmission.
Patent FR-2714386-B1 (FR)
Inventor: RIESS GERARD
IPC: C08J3/215
Filed: 1993-12-23
Granted: 1996-03-08
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01515 Sec. 371 Date Nov. 6, 1995 Sec. 102(e) Date Nov. 6, 1995 PCT Filed Dec. 22, 1994 PCT Pub. No. WO95/17453 PCT Pub. Date Jun. 29, 1995Elastomer films in which active chemical substances such as anticorrosive agents, lubricants or medications such as biocides are uniformly dispersed in the form of liquid droplets, process for their preparation and their applications. Stable emulsions comprising a continuous phase made up of a solution of elastomer in an organic solvent and a disperse phase including at least one active chemical substance in a solvent which is not miscible with the solution of elastomer, which are capable of being converted into elastomer films, and process for their preparation. The said elastomer film includes a dispersion of droplets of a solvent b which is not miscible with the elastomer, laden with at least one active chemical substance, which dispersion is stabilized by a block or graft copolymer comprising polyB blocks which are miscible with the said droplets and polyA blocks which are not miscible with these droplets.
Patent FR-2726551-B1 (FR)
Inventor: BRYSON NATHAN
IPC: C04B35/571
Filed: 1994-11-09
Granted: 1997-01-31
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01458 Sec. 371 Date Jul. 8, 1997 Sec. 102(e) Date Jul. 8, 1997 PCT Filed Nov. 6, 1995 PCT Pub. No. WO96/15080 PCT Pub. Date May 23, 1996A method for preparing ceramic materials and/or precursors thereof from polysilanes of formula (I): (I) in which: n>/=1, x+y=1, with:0.3</=x</=1 and,preferably, 0.5</=x</=0.8, 0</=y</=0.7. Pyrolytic efficiency and the quality of the final ceramics may be increased by pyrolysis carefully selected polysilanes (I) in the presence of a catalytic amount of at least one boron compound and optionally in the presence of at least one unsaturated cross-linking agent, preferably a vinyl cross-linking agent. This method is useful for preparing ceramic articles such as fibres, films, binders and matrices for use, inter alia, in electronics, electro-optics, semiconductor technology and aeronautics.
Patent FR-2730406-B1 (FR)
Inventor: COTY ALAIN
IPC: A61F2/02
Filed: 1995-02-13
Granted: 1997-08-14
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00065 Sec. 371 Date Jan. 26, 1998 Sec. 102(e) Date Jan. 26, 1998 PCT Filed Jan. 15, 1996 PCT Pub. No. WO96/25117 PCT Pub. Date Aug. 22, 1996A device for elongating long bones such as thigh bones, shin bones and arm bones, including an intramedullary nail with a tubular sleeve (4), and an extension (5) axially slidable within the sleeve (4). The sleeve and the extension include means (6; 7) for rigidly connecting them to two bone portions separated by an osteotomy, and means for moving the extension (5) relative to the sleeve (4), whereby both the intramedullary nail and the corresponding bone may gradually be elongated. The means for moving the extension (5) relative to the sleeve (4) include an electric motor (8) arranged within the sleeve (4) and linked to a speed reducer (9) driving a screw/nut assembly (13, 14, 15) for moving the extension (5) relative to the sleeve, and means (2) for supplying power to the electric motor (8) and automatically controlling the value and direction of the movement imparted to the extension (5) in the sleeve (4) by the screw/nut assembly (13, 14, 15) driven by the electric motor (8).
Patent FR-2771597-B1 (FR)
Inventor: ROUX MICHEL
IPC: A01J25/13
Filed: 1995-04-20
Granted: 2000-02-11
Abstract: Soft cheeses are produced in moulds which can be stretched vertically and have perforated sides to allow draining of whey. Each mould has a hook device extending from its base, which engages in a handling device, allowing its depth to be adjusted. During filling the moulds (60) are positioned in dosing assemblies (6) on a conveyor (5). The hooks in the base of the moulds (61) are caught by longitudinal guide rails (40) fixed to a frame (4). The rails step (41) between different heights (42), to a stretch or relax the moulds. The moulds are filled (43) when at their longest and scrapers (45) remove excess curds as they are relaxed.
Patent FR-2742375-B1 (FR)
Inventor: ALMERAS ROLAND
IPC: B25C1/00
Filed: 1995-12-13
Granted: 1998-02-13
Abstract: After driving a plug and sealing it, the plunger (13) is returned rearwardly to the firing position. There is a brake arranged so as to brake the plunger only when it slides in one direction and including at least one braking ball mounted in a recess of the plug guide and arranged so as to be driven radially towards the plunger. It cooperates with the plunger, when it slides in the braking direction. The braking devices are arranged to drive the ball radially towards the plunger upon application of the device and rearward sliding of the plug guide.
Patent FR-2754972-B1 (FR)
Inventor: NEUERBURG HORST
IPC: A01D34/66
Filed: 1996-10-31
Granted: 1999-01-22
Abstract: The cutter (1) comprises a cutting mechanism (4) which can be set in a number of different positions. It incorporates a manoeuvring assembly (5) and a carrier beam (3), connected to the tractor hitching system by an articulated joint (10) and to the cutting mechanism by a second joint. The manoeuvring assembly has a deployable stop (39) which limits the amount the carrier beam can pivot about the articulated joint when the cutting mechanism is extended in its operating position and can be retracted to allow the cutting mechanism to be set in the transport position. The operation of the deployable stop is carried out automatically by means of a control mechanism (45) when the cutter is set in its operating or transport positions.
Patent FR-2767002-B1 (FR)
Inventor: MARQUE PUCHEU GERARD
IPC: H04L25/03
Filed: 1997-08-04
Granted: 1999-10-08
Abstract: The accumulated phase filtering of a finite pulse response gives a special time characteristic producing a binary two bit response with three phase increments.
Patent FR-2771550-B1 (FR)
Inventor: KANG JE BONG
IPC: H01L21/60
Filed: 1998-01-15
Granted: 2003-01-24
Abstract: Semiconductor devices having bonding wires are encapsulated in a fluid molding resin, and the flow front of the molding resin can displace the bonding wires and create a short of the device. A semiconductor IC device is provided with dummy bonding wires to prevent or reduce the wire displacement by blocking the remaining bonding wires from direct exposure to the molding resin flow front in the mold cavity. Wire displacement or sweep of the dummy bonding wires causes the dummy bonding wires to contact their adjacent remaining bonding wires, but this contact does not cause a short in the device. The size of the semiconductor IC device is thereby reduced by increasing the allowable length of the bonding wires in the device, resulting in improved yields and lower production costs.
Patent FR-2785624-B1 (FR)
Inventor: TOUR ALBERT DE LA
IPC: D06F37/10
Filed: 1998-11-06
Granted: 2001-02-02
Abstract: The door has a locking mechanism comprising a keeper (24) fixed to the door (21), which is hinged to the drum, a catch (25) and a tumbler (26) fastened mechanically to the drum (23) so they have a degree of rotary freedom, and release mechanism (29, 291). The door has a locking mechanism comprising a keeper (24) fixed to the door (21), which is hinged to the drum, a catch (25) and a tumbler (26) fastened mechanically to the drum (23) so they have a degree of rotary freedom, and release mechanism (29, 291). The door is held closed by the catch engaging with the keeper, and the catch and tumbler cooperating so that the tumbler locks the catch in the keeper by virtue of its return spring. The catch is released from the keeper when the tumbler is rotated by the release mechanism, which is in the form of an electromagnet (29) with its tip (291) moving into the drum when fed with a current at the end of the washing/drying cycle.
Patent FR-2790477-B1 (FR)
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: C08G61/02
Filed: 1999-03-01
Granted: 2001-05-25
Abstract: The invention concerns optically active polymers, obtainable by polymerizing chiral diphosphine having a C2 axis of symmetry, excluding all other symmetry element, with one or several polymerizable monomers, said chiral diphosphine consisting of a chiral body bearing two identical functional groups capable of reacting with said polymerizable monomers.
Patent FR-2798757-B1 (FR)
Inventor: DESCHENES LAURENT
IPC: F24C7/08
Filed: 1999-09-17
Granted: 2002-07-05
Abstract: The invention concerns a cooking aid device, comprising a plurality of electrical household appliances (10, 20, 30) and a monitoring and remote control apparatus (2). The invention is characterised in that the user can select a pre-recorded cooking preparation modelled as a sequence of preparation steps and, during at least one step, the monitoring and remote control apparatus (2) receives a signal SE indicating the status of some of the electrical household appliances, and transmits to some others a control signal SC based on the status signals SE and pre-recorded operating parameters.