baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2710806-A1 (FR)
Title: Dispositif d'asservissement de fréquence.
Inventor: JEAN-PIERRE BAUDUIN
IPC: H03L7/191
Filed: 1993-09-28
Abstract: Le dispositif (3) comprend, sous la forme d'une boucle de verrouillage de phase, un comparateur de phase (30), un filtre (31), un oscillateur (32) produisant un signal d'horloge local (S1) et deux diviseurs de fréquence par M (33, 34). Ces diviseurs reçoivent le signal local (S1) dont la fréquence (fl) est asservie à N fois la fréquence (fp) d'un signal d'horloge pilote (Sp), avec M<N, et sont bouclés sur les entrées du comparateur (30). Le second diviseur (34) est réinitialisé à la fréquence (fp) du signal pilote (Sp). Un circuit de chargement (35) charge des étages de poids fort du compteur formant le premier diviseur (33) par un mot (WORD) additionné à des valeurs mémorisées dans des étages de poids forts du compteur formant le second diviseur (34), suite à une première réinitialisation du second diviseur (34) succédant à une initialisation générale du dispositif (3).
Patent FR-2712354-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire un courant d'air ayant une forme aplatie en section transversale.
Inventor: JEAN-MARIE BALLU PATRICK
IPC: F04D23/00
Filed: 1993-11-10
Abstract: Le dispositif comprend un compresseur centrifuge qui envoie de l'air comprimé à au moins un injecteur (20) placé en amont du col (16) d'un convergent-divergent, de façon à entraîner l'air environnant par effet Venturi. Le convergent-divergent peut être lui-même de forme aplatie, mais on préfère grouper plusieurs convergents-divergents (14) parallèles, le long d'une ligne parallèle à l'allongement maximum de la section du courant d'air à créer. De préférence, on constitue des panneaux soufflants (7), à structure en caisson, qui sont traversés de façon étanche par les convergents-divergents. Le volume intérieur du caisson (7) constitue un collecteur d'air comprimé, relié d'une part au compresseur et, d'autre part, aux injecteurs (20) par des conduits (21, 22, 23).
Patent FR-2713811-A1 (FR)
Title: Car parking payment scratch card ticket mfr.
Inventor: PAUL IMHOFF
IPC: G07C1/30
Filed: 1993-12-07
Abstract: The procedure for mfr. of a parking ticket includes depositing a layer of varnish on the printing paper, and the printing of characters and a security frame in specific locations on the ticket. The panels display possible months, days, dates, hours and minutes. Information is then printed on the reverse of the ticket. Two layers of ink are then printed on to the paper providing surfaces which can be scratched off to reveal selected time and date information underneath. The tickets are then coded by number, perforated and grouped together in a booklet.
Patent FR-2714161-A1 (FR)
Title: Dispositif de percussion perfectionné pour une arme à feu.
Inventor: JEAN-FRANCOIS LESCURE
IPC: F41A19/13
Filed: 1993-12-21
Abstract: Dispositif de percussion pour une arme à feu du type comprenant une chambre de chargement d'une munition (M) dont le culot est muni d'une amorce (50), ce dispositif comprenant un équipage mobile en translation constitué d'un percuteur (5) équipé d'une pointe de percussion (17) et associé à une pièce ou soupape (7) dans laquelle il est guidé axialement et qui est elle-même guidée en déplacement axial dans un canal (4) d'un corps (2) de percussion situé à l'arrière de la chambre de chargement. Le percuteur (5) et la soupape (7) sont respectivement montés par les faces avant et arrière du corps (2) de percussion et assemblés l'un à l'autre par un dispositif de liaison démontable (42, 44) du type à baïonnette.
Patent WO-9415915-A1 (WO)
Title: N-acyl pyrrolidines et des medicaments pour le traitement ou la prevention des desordres lies a la ckk et la gastrine
Inventor: CAPET MARC
IPC: A61P25/28
Filed: 1994-01-03
Abstract: Composés de formule (I), leurs sels, leur préparation et les médicaments les contenant.
Patent WO-9419629-A1 (WO)
Inventor: ANTONOV ROUMEN
IPC: F16H3/72
Filed: 1994-02-17
Abstract: Le dispositif de transmission (1b) comprend un train épicycloïdal (7) avec une couronne (8) reliée à l'entrée (2ab) et une roue planétaire (9) empêchée de tourner en inverse par une roue libre (16). Un porte-satellites (13) est relié à l'arbre de sortie (2bc). La couronne (8) et le porte-satellites (13) peuvent être accouplés par un embrayage (18b) actionné au serrage par des masselottes (29) et un ressort (34) pour réaliser une prise directe. Si le serrage est suffisant pour le couple à transmettre, la roue planétaire (9) ralentit puis est immobilisée par la roue libre (16). Le dispositif fonctionne alors en réducteur, tandis qu'une poussée axiale (Pac) due aux dentures hélicoïdales apparaît et desserre l'embrayage. On peut encore faire fonctionner le dispositif en réducteur au moyen d'un piston (44) qui pousse la cage (20) dans le sens de desserrage de l'embrayage (18b) et serre un frein (43) qui interdit toute rotation de la roue planétaire (9) même dans le sens normalement permis par la roue libre (16). Utilisation pour permettre sélectivement le fonctionnement en réducteur lorsque le moteur du véhicule fonctionne en retenue.
Patent FR-2719143-A1 (FR)
Inventor: ROBERT VERGNE
IPC: G07D3/14
Filed: 1994-04-22
Abstract: The coin evaluation mechanism has two motorised concentric discs (3,4) which turn in a plane inclined w.r.t. the horizontal. These include an internal separation disc (3) on which the coins are thrown in bulk and which is fitted with radial teeth (7) for coin separation and an external recognition disc (4), fitted with slots (8) on its periphery, situated in the extension of the teeth of the internal disc, so as to receive the separated coins. The coins are maintained against the slots by a sliding plate (13) situated under the external disc and by a circular border (12) surrounding the external disc. A semi-circular fixed bar (10), arranged at the separation level of the discs, retains the coins on the internal disc in its lower part. A recognition device has a certain number of detectors (16) arranged on the path of the slots of the external disc.
Patent FR-2708250-A1 (FR)
Title: Sac souple.
Inventor: SATOSHI KAWAFUCHI
IPC: B65D88/16
Filed: 1994-04-25
Abstract: L'invention concerne un sac souple comportant un corps de sac (1) pourvu d'une paroi périphérique (2) tissée à l'aide d'un fil longitudinal et d'un fil latéral formés d'un fil plat étiré en résine synthétique. Une zone en forme de bande longitudinale (5) destinée à permettre le piquage de moyens de suspension (14) sur la paroi périphérique (2) est renforcée à l'aide d'un fil plat étiré à double épaisseur comprenant un premier fil plat étiré et un second fil plat étiré destiné à recouvrir le premier fil plat étiré, au moins dans une partie du fil longitudinal, et les moyens de suspension (14) sont piqués sur la partie de renforcement en forme de bande (5).
Patent FR-2705933-A1 (FR)
Title: Pied de fixation de barres porte-tout de véhicule automobile.
Inventor: LUCIANO MARTINELLI
IPC: B60R9/058
Filed: 1994-05-20
Abstract: Pied de fixage pour le support de barres porte-tout, porte-skis, porte-bagages, comprenant: un élément de support (3) du montant (5) de la barre porte-tout en forme de U renversé à deux branches allongées; un élément d'appui (7) sur le toit (8) du véhicule; un élément d'attache (13) sensiblement en forme de C, pour fixer de façon inamovible le pied au toit du véhicule; une vis de fixage (21) pour réunir l'élément de support à l'élément d'attache (13); un élément à came (23) articulé à pivotement sur l'élément de support (3) et un écrou de blocage (27) pour la vis (21). L'élément de support (3) comporte au moins un évidement (29, 31) par côté, avec un rivet (33, 35) qui, au moyen de l'élément à came (23) tourné en fin de course, fixe le montant (5) en position inamovible de transport.
Patent FR-2720377-A1 (FR)
Inventor: GUGLIELMINI BERNARD
IPC: B65D47/06
Filed: 1994-05-24
Abstract: The pourer neck (5) is mounted on the end of a flexible spout (6) which can be retracted inside the container (2) or pulled out in a deployed position for pouring, and is closed by a cap (11). The neck has an inner seal (15) which is connected to it by a zone (16) of reduced resistance and is equipped with a projecting cylinder (17) which has a threaded outer surface to engage with a matching inner surface on a cylinder (9) projecting inwards from the cap (11). The threaded surfaces of the two cylinders are left-handed, so that when the cap is unscrewed the threaded joint tightened, and one sufficient force is applied to it the zone of reduced resistance breaks and the seal and cap can be removed.
Patent FR-2722780-A1 (FR)
Title: Connector for linking different types of fireworks
IPC: F42D1/04
Filed: 1994-07-21
Abstract: The connector, designed to link fireworks together by a slow fuse (3), consists of two hinged halves with a reinforced slot (12) for the slow fuse and clips (4, 7) to hold the halves together when closed. The connector also has an open end (5) with clamps (6) to grip the touch paper of a firework, which is ignited by a fast fuse (8) branching from the slow fuse and is shaped to fit onto a bar equipped with electrical contacts.
Patent FR-2711842-A1 (FR)
Title: Compound heterojunction semiconductor device, especially a field-effect transistor, and method of production thereof
Inventor: AKIYOSHI KUDO
IPC: H01L29/06
Filed: 1994-10-28
Abstract: The invention relates to a compound semiconductor device. According to the invention, it comprises a carrier-donor layer (4) which supplies free carriers, a layer (3) through which the carriers pass, a heterojunction formed between them, the interface of the heterojunction being of undulating shape with a predetermined period, this shape being obtained by convex parts and groove parts in lines parallel to the direction of main current flow, the carrier-donor layer (4) having a certain number of regions of high concentration (4b) arranged in lines in the direction of main current flow at a predetermined interval and an electron channel (5) having free carriers at a high density in a portion corresponding to the respective regions of high concentration of the carrier-donor layer in proximity to the interface of the heterojunction. The invention applies particularly to field-effect transistors.
Patent FR-2727504-A1 (FR)
Title: Hot water boiler installation
IPC: F24H1/18
Filed: 1994-11-25
Abstract: The installation comprises a boiler (1) supplying hot water to heating surfaces. A storage tank (2) is inserted between the boiler and the delivery. The storage tank communicates with the boiler outlet (13A) and return (13B) pipes and with the outlet and return delivery pipes. The boiler comprises a casing (16) having inside several tubes (14) filled with fluid.The casing has one closed end immersed in a manifold (18) filled with water, forming a closed chamber. The top and lower parts of the chamber are connected respectively with the outlet and return pipes which discharge respectively in the upper and lower parts of the storage tank. The tubes are heated by concentrators (17) of heat energy emitted by a radiant heat source (15). The heating evaporates the fluid filling the tubes which then condenses on contact with the internal walls of the tubes located inside the manifold and heats the water flowing inside the manifold.
Patent FR-2713825-A1 (FR)
Title: Source lumineuse à filtre optique interférentiel, procédé de formation d'un tel filtre et système d'éclairage muni d'une telle source lumineuse.
Inventor: GENE PARHAM THOMAS
IPC: H01J61/40
Filed: 1994-12-08
Abstract: Ce filtre ou revêtement interférentiel (90) est formé suivant une configuration ou dessin prédéterminé sur la surface de l'enveloppe de la lampe (54), en couches alternées d'indices de réfraction haut et bas, de façon symétrique ou asymétrique, continue ou discontinue. L'enveloppe peut être masquée avant le dépôt du revêtement de telle sorte que l'enlèvement du masque laisse le filtre suivant la configuration désirée. On forme le revêtement en déposant un masque en acide borique par l'enveloppe, on applique le revêtement sur le masque et on élimine le masque dans les régions masquées par dissolution dans une solution aqueuse.
Patent FR-2728421-A1 (FR)
Title: Image signal jamming device to prevent recording of television programme
Inventor: LE GOFF DENIS
IPC: H04N5/775
Filed: 1994-12-19
Abstract: The device includes a terminal which decodes a first image signal into three primary colour components. The primary colour components are coded to form luminance and chrominance signals which have different frequency bands. The luminance and chrominance signals are combined to produce a second colour image signal. A jamming device generates a jamming signal which has a jamming frequency which lies in the chrominance signal frequency band.  The jamming signal is added to one of the primary colour components, or the luminance or chrominance signal. A control signal is generated which has a frequency less than the jamming frequency and a frequency modulator modulates the jamming frequency with the control signal.
Patent FR-2730325-A1 (FR)
Title: Drive unit permitting slow and controlled movement
IPC: A61M5/14
Filed: 1995-02-08
Abstract: The drive unit, e.g. for delivering small quantities of fluids by perfusion, consists of a deformable chamber which can contain a fluid and move a plate (3) which forms one of its walls. The chamber has a supple wall (4) and a system for varying its internal pressure relative to an outside medium. The chamber is connected by at least one long channel (9) with a cross-section of less than 1 mm2 to the external medium, which allows the fluid to pass through a laminar load loss, varying the volume of the chamber and allowing the plate to move. The channel can be formed between a smooth flat wall and a spiral groove in a second wall facing it. The flat wall is in the form of a deformable seal which is pressed uniformly against the wall with the spiral groove, and the channel has a Reynolds number of under 2000. The pressure which varies the volume of the chamber is in the form of a metal spring (5) or a strip of an elastic material such as natural rubber.
Patent FR-2716677-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication sans solvant de charges propulsives poreuses préformées, et charges propulsives ainsi fabriquées.
Inventor: DIETER GIRKE
IPC: B29C67/20
Filed: 1995-02-23
Abstract: Procédé de fabrication de charges propulsives poreuses préformées, caractérisé par le fait qu'on mélange, sans addition d'un solvant ou gélifiant, un agent porogène éluable à l'eau à une poudre sans solvant connue en soi, on pétrit et granule le mélange de façon usuelle, on extrude le mélange propulsif ainsi obtenu sous la forme recherchée, on élue à l'aide d'eau l'agent porogène des charges propulsives extrudées et on sèche les charges propulsives poreuses. Application: par exemple aux charges propulsives pour des obus-flèches.
Patent FR-2733590-A1 (FR)
Title: Indicateur d'etat de conservation pour produits congeles ou refrigeres de type industriel, medical ou alimentaire
Inventor: TOPORENKO YVES
IPC: G01K11/06
Filed: 1995-04-27
Abstract: L'invention concerne un indicateur d'état de conservation pour produits congelés ou réfrigérés de type industriel, médical ou alimentaire caractérisé par l'utilisation d'un étui réservoir (1), en matière plastique transparente ou en verre, de forme géométrique quelconque dont l'orifice de remplissage est obturé par un bouchon de cire ou équivalent (3) coulée à chaud sur la surface du liquide disposé à l'intérieur de l'étui, et permet d'obtenir un remplissage intégral de la cavité interne à l'étui (1). L'invention est caractérisée par l'ouverture de la cavité interne de l'étui lors d'une activation manuelle, ou d'une activation automatique permettant de mettre à profit le phénomène "solidus-liquidus" lors d'une rupture de la chaîne du froid qui entraîne la liquéfaction du volume eutectique solidifié et son contact avec un ou plusieurs capillaires ou piste capillaire (4) l'ensemble étant disposé à l'intérieur d'un sachet souple et transparent (5) dont une partie est visible à l'extérieur de l'emballage, l'étui réservoir étant protégé mécaniquement par une coque rigide (7) pourvue d'une surface adhésive (6).
Patent FR-2735801-A1 (FR)
Title: Toilet flushing cistern with internal air extraction tube
IPC: E03D9/05
Filed: 1995-06-21
Abstract: The toilet has a closed cistern (2) with a removable cover (3) and houses a flushing mechanism (4,5). An annular collector (7) is mounted on the bottom wall of the cistern to surround the outlet opening (10), with a right-angled tube (11-13) communicating between its inner space and an air extraction conduit (15) situated outside the cistern. The upper end of the tube passes vertically through the cover of the cistern, or may alternatively pass through the side wall of the cistern above the normal filled water level. The tube may alternatively be defined by an additional inner wall, such that a space between the inner wall and the wall of the cistern communicates between the collector and the extraction conduit.
Patent FR-2736500-A1 (FR)
Title: Electric heating element in thermoplastic support - has conductive mesh set in thermoplastic matrix that supports and provides insulation
IPC: H05B3/36
Filed: 1995-07-03
Abstract: The heater has conductors in the form of a mesh. The conductors are embedded in a thermoplastic matrix. The thermoplastic may be sufficient to provide all necessary electrical insulation, or an electrical insulating material may be used to enclose the plastic. The materials chosen allow operation at temperatures between 280 and 550 [deg] C, depending on the materials and the pressures used during manufacture. The thermoplastic matrix can provide an attachment surface to allow the heater to be fixed to another surface.
Patent FR-2736538-A1 (FR)
Title: Intersomatic cage for filling intervertebral space between the lumbar vertebrae
IPC: A61F2/00
Filed: 1995-07-12
Abstract: The rigid cylindrical cage has a cylindrical cavity (1) delimited by a peripheral wall (2) having communication slots (3) for the bone. Two or four lateral plane faces (4,5) extend towards a serrated anti-recoil (6) end, with two external plane and lateral faces (5) inclined along longitudinal direction forming first angle of between (2) to (6) deg..  There are two upper and lower external faces (4) which are parallel or inclined along a longitudinal direction, forming a second angle much less than the first.
Patent FR-2737259-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de bougies de prechauffage de moteur diesel
Inventor: LANCHEC GERARD
IPC: F02P19/02
Filed: 1995-07-27
Abstract: Le circuit de commande comporte un calculateur (1) et au moins un relais électronique (2) contrôlé par le calculateur (1). Il est prévu des moyens (5) pour relier le calculateur à une tension de référence (masse) à travers les bougies (31). L'invention facilite les opérations d'entretien chez les garagistes.
Patent FR-2737769-A1 (FR)
Inventor: LANTZ MARCEL
IPC: F24C7/04
Filed: 1995-08-11
Abstract: An electric heater including a heating element (2) in a refractory material and incorporating at least one electric heating resistor (7), characterised in that the heating element (2) defines a heating enclosure (3) closed at the top and bottom portions thereof and enclosing said resistor(s) (7); and the heating element (2) comprises apertures (12, 12A), in its peripheral wall (4), for transversally ventilating the heating enclosure (3).
Patent FR-2739575-A1 (FR)
Title: Dispositif de brassage d'une substance
Inventor: GRAINAL FREDDY
IPC: B01F27/91
Filed: 1995-10-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de brassage d'une substance (2) comprenant: - une enceinte (3), - axialement disposé dans la cavité (3) de cette enceinte, un conduit (4) tubulaire, - au moins une conduite (7) d'admission d'une substance (2) dans la cavité (3C), - un organe (10) rotatif de mise en circulation de la substance (2) contenue dans le conduit (4), - une conduite (8) destinée à l'extraction de la substance (2) de l'enceinte (3), ce dispositif étant caractérisé en ce que le moyen (11) de guidage en rotation de l'arbre (9) porteur de l'organe (10) rotatif est situé du coté de celle (3A) des extrémités (3A, 3B) de l'enceinte (3) au niveau de laquelle s'effectue le passage de la substance (2) d'un canal (5) tubulaire dans un canal (6) annulaire de l'enceinte.
Patent FR-2741248-A1 (FR)
Inventor: NIMESKERN PIERRE
IPC: A47B77/00
Filed: 1995-11-21
Abstract: Furniture for kitchen or bathroom fittings is provided. The furniture comprises nesting elements (1, 2, 3) that fit inside one another so that they have a single transport volume. The upper element (3) fits inside the central element (2) which in turn fits inside the lower element (1) forming the transport container, said elements (1, 2, 3) being arranged in such a way that they define a volume for receiving fittings such as a sink, a washbasin, a cooker, a hot plate, a dishwasher, a refrigerator, an oven, a light fitting, etc. Said furniture is useful in fitted kitchens or bathrooms.
Patent FR-2742671-A1 (FR)
Title: Sliding support belt for moving band filter
Inventor: AOUSTIN JEAN MARIE
IPC: B01D33/04
Filed: 1995-12-20
Abstract: The sliding support belt (40) used in a moving band filter comprises an endlessly wound structure in which several layers of textile fabric of uniform width are secured together as a laminate. Also claimed is a moving band filter comprising a filter band-carrier belt (20) whose upper horizontal run is supported by several belts (40) as above.
Patent WO-9623295-A1 (WO)
Title: Dispositif de controle actif du bruit
Inventor: GRAS FRANCOIS NOEL
IPC: F01N1/06
Filed: 1996-01-19
Abstract: Le dispositif comprend un générateur d'ondes acoustiques (10) et des moyens (2 ou 2', 4, 11) de commande dudit générateur (10) de manière que celui-ci émette des ondes acoustiques en opposition de phase avec les ondes acoustiques constituant le bruit. Suivant l'invention, ledit générateur (10) est un amplificateur acoustique à interaction d'un écoulement de fluide sous pression avec un obstacle mobile (15) commandé par lesdits moyens (2 ou 2', 4, 11). Avantageusement ledit générateur (10) est un haut-parleur pneumatique. Application au contrôle d'un bruit se propageant dans un environnement sévère et/ou polluant.
Patent FR-2743368-A1 (FR)
Inventor: BETT WILLIAM
IPC: C08K5/17
Filed: 1996-01-10
Abstract: A water-redispersible powder composition comprising (a) 100 parts by weight of a powder consisting of a water-insoluble film-forming polymer prepared from at least one ethylenically unsaturated monomer and at least one monomer selected from monomers having a carboxylic function and acrylamide or methacrylamide, and (b) 2-40 parts by weight and preferably 8-22 parts by weight of at least one amino acid or a salt thereof. A method for preparing said composition and the use thereof are also disclosed.
Patent WO-9628746-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'analyse de signaux de radionavigation
Inventor: LE HERISSE PASCAL
IPC: G01S1/02
Filed: 1996-03-12
Abstract: L'émission de la balise est composée d'au moins une porteuse (P+BL) comprenant des bandes latérales (BL) et d'un signal (BLS) à bandes latérales seules, cette porteuse et ce signal ayant des relations de phase quelconques. Suivant l'invention on démodule la somme de la porteuse (P+BL) et du signal (BLS) par multiplication d'une part avec une fréquence (F) et, d'autre part, avec cette même fréquence en quadrature de phase, on extrait de ces produits les composantes continues représentatives de la partie (P) de la porteuse (P+BL) et les composantes aux fréquences basses de l'émission de la balise représentatives des parties (BL) de la porteuse (P+BL) et du signal (BLS), on calcule le module et la phase de la partie (P) de la porteuse (P+BL), et on déduit des composantes aux fréquences basses l'amplitude des bandes latérales (BL) et l'amplitude et la phase du signal (BLS).