baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102798-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d’un besoin de chauffe d’un catalyseur de réduction sélective d’oxydes d’azote d’un moteur de véhicule automobile
Inventor: LEFEVRE CÉDRIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-11-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé de détermination d’un besoin de chauffe d’un catalyseur (34) de réduction sélective des oxydes d’azote d’une ligne d’échappement (26) d’un système (30) de post-traitement des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne (10), ledit système (30) comprenant un piège à oxydes d’azote (32) en amont dudit catalyseur (34), un dispositif (36) d’injection d’un agent réducteur directement en amont du catalyseur (34) de réduction sélective des oxydes d’azote, au moins un capteur de température (42b) disposé en amont du catalyseur (34), un premier dispositif (44a) de mesure de richesse disposé en amont du piège (32), et au moins un deuxième dispositif (44b) de mesure de richesse disposé en aval du piège (32) à oxydes d’azote.  Le besoin en chauffe du catalyseur (34) est déterminé en fonction :- d’un premier critère dépendant d’une valeur de température du catalyseur (34) et d’un niveau de chargement dans le piège à oxydes d’azote (32), et - d’un deuxième critère dépendant d’un gradient de niveaux de chargement dans le piège à oxydes d’azote (32) et d’un gradient de la température du catalyseur (34).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102850-B1 (FR)
Title: utilisation d’un complexe de NOTA comme marqueur de la mobilité électroosmotique lors de l’utilisation de l’électrophorèse capillaire en couplage avec un spectromètre optique ou de masse
Inventor: CHARTIER FRéDéRIC
IPC: G01N27/62
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un complexe de l’acide 1,4,7-triazacyclononane-N,N’,N’’-triacétique avec un ion métallique de degré d’oxydation +III choisi parmi le gallium(III), l’indium(III) et le fer(III) comme marqueur électriquement neutre de la mobilité électroosmotique des analytes contenus dans une solution aqueuse à analyser à l’aide d’un dispositif d’électrophorèse capillaire (CE) relié par couplage direct à un spectromètre de masse choisi parmi un spectromètre de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS), un spectromètre de masse d’émission atomique (ICP-OES) et un spectromètre de masse à source électrospray (ESI-MS).     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3104104-B1 (FR)
Title: Véhicule à gmp à contrôle de couplage anticipé, et procédé de contrôle associé
Inventor: BASTIANI PHILIPPE
IPC: B60W20/40
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend :  - une première machine motrice (MM1) fournissant du couple pour un premier train (T1) de roues via un premier dispositif de couplage (DC1) et un dispositif de changement de rapport (BV),  - une deuxième machine motrice (MM2) fournissant du couple pour un second train (T2) de roues via un second dispositif de couplage (DC2), et  - un processeur (PR) et une mémoire (MD) déterminant une somme d’écarts successifs entre un couple total demandé pour les roues et un couple virtuel pouvant être fourni au premier train (T1) compte tenu du rapport engagé, et, lorsque cette somme d’écarts devient supérieure à un seuil, ordonnant au second dispositif de couplage (DC2) de coupler de façon anticipée la deuxième machine motrice (MM2) au second train (T2).  Figure 1
Patent FR-3105635-B1 (FR)
Title: Coupelle de rotor extérieur pour moteur de ventilateur d’une installation de de chauffage, ventilation et/ou climatisation d’un véhicule automobile
Inventor: BEDE SOPHIE
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: Une coupelle de rotor (28) de moteur à rotor extérieur (14), à symétrie de révolution autour d’un axe (A), comprend : une portion (68) cylindrique, radialement intérieure ; une portion (32) cylindrique, radialement extérieure ; et entre les deux portions cylindriques (68 ; 32), une troisième portion (70). Vue en coupe transversale, la troisième portion (70) s’étend entre deux points (P1, P2) définissant une droite formant avec l’axe (A) de la coupelle de rotor (28), un angle (α) compris entre 65° et 80°. Le rapport entre la distance (RP1   ; Rp2) entre le point (P1 ; P2) radialement interne, respectivement externe, et l’axe (A) de symétrie de la coupelle de rotor (28), d’une part, et le rayon (R32) de la deuxième portion (32) cylindrique, d’autre part, est compris entre 0,04 et 0,32, respectivement entre 0,65 et 1,0.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3109997-B1 (FR)
Title: Instrument de mesure des concentrations de plusieurs composants dans l’air
Inventor: CARON ALEXANDRE
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-05-20
Abstract: Instrument (10) de mesure des concentrations de plusieurs composants dans l’air, cet instrument comportant :      un boîtier (12) comportant une chambre interne (24), une entrée d’air (26) dans la chambre, et une sortie d’air (28) de la chambre,  au moins un ventilateur à hélice (29) configuré pour forcer la circulation de l’air dans la chambre, depuis son entrée jusqu’à sa sortie,  plusieurs capteurs de mesure (14-22) des concentrations de plusieurs composants dans l’air traversant la chambre, ces capteurs étant logés dans la chambre et étant configurés pour fournir des valeurs indicatives de ces concentrations,      caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un filtre (36) configuré pour filtrer l’air entrant dans la chambre et réduire voire annuler les concentrations des composants dans cet air.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121394-B1 (FR)
Title: Caisse de véhicule terrestre avec trappe technique à ouverture coulissante
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B60J5/06
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-04-07
Abstract: Caisse de véhicule terrestre avec trappe technique à ouverture coulissante La présente invention concerne une caisse (12) de véhicule terrestre (10), comportant : un compartiment technique (16) comprenant une ouverture (24) débouchant sur une paroi externe (14) de la caisse ; et au moins un dispositif (18) de fermeture apte à fermer de manière réversible le compartiment technique.  Le dispositif de fermeture comporte : un panneau (30) fixé à la paroi externe et recouvrant l’ouverture du compartiment technique, ledit panneau comprenant un premier (44) et un deuxième (46) orifices alignés selon la direction longitudinale ; un premier (32) et un deuxième (34) volets ; et un rail (36, 38) fixé au panneau, chacun des volets comprenant des moyens de coulissement dans le rail, chacun des volets étant mobile par rapport au premier rail entre une configuration ouverte et une configuration fermée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125078-B1 (FR)
Title: Système de poteaux, destiné à porter des panneaux grillagés
Inventor: ARCHAMBAUD DOMINIQUE
IPC: E04H17/16
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un système de poteaux, destiné à porter des panneaux grillagés (2), comprenant au moins un poteau (5) et au moins un organe de fixation (6) destiné à verrouiller un fil métallique latéral (223) du panneau grillagé (2).  Une feuillure longitudinale (51) du poteau (5) et ledit au moins un organe de fixation (6) coopèrent par le biais de moyens d’assemblage (7, 8) comprenant :  - des moyens de guidage (7), pour le guidage en rotation dudit organe de fixation (6) par rapport à ladite feuillure longitudinale (51) selon un degré de liberté en rotation qui est orienté parallèlement audit axe longitudinal (5’) dudit poteau (5),   et  - des moyens de verrouillage (8), pour le verrouillage en rotation dudit au moins un organe de fixation (6) dans ladite feuillure longitudinale (51).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3129462-B1 (FR)
Title: Support de fixation d’une tourelle d’extraction d’un flux de fluide, système d’extraction d’un flux de fluide et procédé de régulation
Inventor: BOUIS FLORIAN
IPC: F24F7/06
Filed: 2021-11-19
Granted: 2023-12-08
Abstract: Support de fixation d’une tourelle d’extraction d’un flux de fluide, système d’extraction d’un flux de fluide et procédé de régulation L’invention concerne un support de fixation (10) d’une tourelle d’extraction (20) d’un flux de fluide à un conduit d’extraction (30) maçonné de flux de fluide.   Selon l’invention, le support de fixation (10) comprenant, d’une part, au moins un site de mesure (40) de pression qui est positionné de façon à être exposé à l’écoulement d’un flux de fluide afin d’en mesurer la pression, et d’autre part, un réducteur de perturbation aéraulique disposé à proximité du site de mesure (40) de pression.   L’invention concerne également un système d’extraction comportant le support de fixation (10) et un ventilateur (200), le procédé de régulation de la vitesse de rotation du ventilateur étant également objet de l’invention Figure pour l’abrégé : Fig.2]
Patent FR-2278896-B1 (FR)
IPC: E06B3/34
Filed: 1974-03-29
Granted: 1976-12-17
Abstract: 1482372 Windows and doors SAINT-GOBAIN INDUSTRIES 25 March 1975 [29 March 1974] 12397/75 Heading E1J A pane assembly comprises a slide rail 7 mounted partially within an elastic member 6 attached along the edge of the pane, a member for pivotally mounting the pane being slidably received in the slide 7 and securable at a desired position. The member is dove-tailed and is attached to or integral with a hinge part. The member may carry a pivot (Fig. 5). The elastic member 6 may be extruded with the slide rail, the elastic member being of rubber or plastics, the rail being of metal or plastics. Furthermore member 6 and the pane spacer may be of the same material and integral.
Patent FR-2252827-B1 (FR)
IPC: A47C1/024
Filed: 1974-11-29
Granted: 1979-07-06
Abstract: A chair having an adjustable backrest wherein the backrest comprises a backplate and a backrest member and with the backplate being pivotally supported relative to the said seat. An adjusting member is provided for varying the space between at least one part of the backrest member relative to the backplate as the angle of inclination of the backrest varies relative to the seat.
Patent FR-2427868-B1 (FR)
IPC: B23D21/08
Filed: 1978-06-09
Granted: 1982-04-16
Abstract: The present patent relates to chain pipe-cutters equipped to cut all kind of material. The chain pipe-cutters include: a tensioner which is a deformable system formed by a cylindrical rod fast with a support, a slider slidably mounted on said rod, said support bearing four articulated rockers connected to the slider in pairs by two links and having their lower ends shaped as hooks to permit attachment of the chain thereon; said cylindrical rod cooperating with a handle through the agency of a screw-thread and said handle being formed by two superimposed cylindrical elements and having four superimposed lobes arranged cruciform-fashion.
Patent FR-2471416-B1 (FR)
IPC: C21C7/072
Filed: 1979-12-10
Granted: 1985-03-22
Abstract: A device for blowing gas under pressure into a bath of liquid metal comprises a mass of refractory material which is porous at least at an inner portion thereof and placed into a metallic container constituted by an outer metallic envelope closed at one of the ends thereof by a bottom member through a central portion of which a conduit extends for feeding a gas under pressure to the porous inner portion of the mass. A deflector is provided fluid-tightly connected to the bottom inwardly of the envelope in which the wall of the deflector extends parallel to that of the envelope but short of the length of the latter. This permits, on the one hand, to avoid penetration of liquid metal between the envelope and the mass of refractory material to a point where it would block the gas feeding conduit and, on the other hand, to canalize the gas through the porous portion of the mass. The present invention relates likewise to a method of making the above device.
Patent FR-2532188-B1 (FR)
IPC: B01D53/02
Filed: 1983-04-13
Granted: 1985-04-05
Abstract: Activated charcoals and similar support materials used as air purification agents obtain, by means of an impregnation, a good separation efficiency for different hazardous gases. In this context, protection against as broad a spectrum as possible of hazardous gases is desired. Air purification agents are known for acidic gases (B according to DIN 3181) and for alkaline gases (K according to DIN 3181). As a result of the impregnation with the iodide of an amine-forming metal, in particular zinc iodide, the air purification agent according to the invention, has a high separation efficiency both for strongly acidic gases and also for alkaline gases. It thus gives equal protection against acidic gases (B) and against ammonia (K). A preferred application is the construction of small, efficient single-layer filters as respiratory protection filters having (B/K) protection and also the production of filters for ventilation plants.
Patent FR-2545833-B1 (FR)
IPC: C10L11/04
Filed: 1983-05-10
Granted: 1985-08-23
Abstract: 1. Liquid safety composition for lighting solid fuels, characterised in that it contains at least one compound with the following general formula. R1 -O-(R2 -O-)n R3 ---A in which : R1 represents a radical Ca H2a+1 or hydrogen, R2 represents a radical (-CH2 -CH2 -)b or  see diagramm : EP0128788,P7,F1  R3 represents a radical Cm H2m+1 or hydrogen, a, b, n and m which can be equal or different represent values of from 1 and 12 ; and a compound B containing at least one salt or mineral complex of a transition metal.
Patent FR-2614015-B1 (FR)
Inventor: PRALUS CHRISTIAN
IPC: C01B15/023
Filed: 1987-04-16
Granted: 1989-07-13
Abstract: A process for the cyclic production of hydrogen peroxide comprising alternating the reduction of oxidation of a quinone in a solvent medium and extracting the hydrogen peroxide. The solvent medium contains a carboxylic acid amide comprising at least one aryl group to satisfy one of the following conditions: (a) an aryl group is attached to the nitrogen or the carbon of the carbonyl; or (b) an aryl group is attached to the nitrogen and another aryl group, which is the same or different, is attached to the nitrogen or to the carbon of the carbonyl.
Patent FR-2622444-B1 (FR)
Inventor: AVRAMEAS EUSTRATE-STRATIS
IPC: A61K31/22
Filed: 1987-10-30
Granted: 1990-08-03
Abstract: In a process for modifying the conditions of interaction between the target cells of a living host and a pathogenic agent to the host, said cells are placed in contact with anti-NP antibodies or with NP molecules chemically modified by means of a covalent bond at the C1 position of the phenyl ring or its phenol position, by a chemical group which neutralizes the in vivo toxic properties of NP without, however, affecting its capacity to be recognized by anti-NP antibodies, in particular by dosing the anti-NP antibodies or detoxified NPs in function of the desired degree of modulation of said interaction.
Patent FR-2656930-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN TRINH VAN
IPC: H03M1/18
Filed: 1990-01-05
Granted: 1992-10-02
Abstract: The present invention relates to a measurement circuit for providing the digital value of an analog electrical signal. The digital measurement circuit for measuring an analog electrical signal produces a measurement signal (M) and includes an amplifier (1) which receives said electrical signal (I), followed by an analog-to-digital converter (2) which delivers digital data (N). The gain of the amplifier (1) is controlled by a control signal (C) and said gain can take up at least two values. The measurement circuit further includes a control unit (3) producing said control signal (C) and storing the digital data corresponding to different gain values, and includes means for producing the measurement signal (M) on the basis of said digital data (N).
Patent FR-2678259-B1 (FR)
IPC: C09C1/30
Filed: 1991-06-26
Granted: 1993-11-05
Abstract: A process for the preparation of precipitated silica having an aptitude for dispersion and improved reinforcing properties. The invention also relates to new silicas which exist in the form of granules, powder or substantially spherical balls, these silicas being characterised in that they have both a BET specific surface and a CTAB specific surface of between 140 and 200 m<2>/g, and in that the porous volume constituted by the pores with diameters between 175 ANGSTROM and 275  ANGSTROM  represents at least 50 % in the case of powders and balls, and at least 60 % in the case of granules, of the porous volume constituted by the pores with diameters less than or equal to 400  ANGSTROM . Additionally, the granules have a degree of attrition which is less than 20 %, the powder which is a DOP oil uptake of between 180 and 350 ml/100 g, and the balls a mean size of at least 80  mu m. The invention also relates to the use of the said silicas as reinforcing fillers for plastics (elastomers).
Patent FR-2683609-B1 (FR)
Inventor: PERCEBOIS ALAIN
IPC: F16L21/04
Filed: 1991-11-07
Granted: 1995-01-20
Abstract: This joint with interlocking is locked by means of a toothed locking ring (15) and a backing flange device (11). At least one elastic lip (19) is interposed between the locking ring (15) and the back face of a rigid abutment annulus (9) which surrounds the plain end (1). <??>Application to pipelines made from spheroidal graphite cast iron.
Patent FR-2690166-B1 (FR)
IPC: C22C38/22
Filed: 1992-04-16
Granted: 1994-07-13
Abstract: A novel roll clad sheet comprises a weldable mild steel layer and an abrasion resistant tool steel layer of tempered martensitic structure containing finely dispersed secondary carbides, the sheet being free from residual flattening stresses. A clad sheet comprises an abrasion resistant tool steel layer and a weldable mild steel layer and is produced according to the parent patent by forming a block of two tool steel plates between two mild steel plates having a carbon content of less than 0.25% and a carbon equivalent of less than 0.5%, hot rolling, air cooling from the rolling finish temperature of below 900 degrees C down to below 200 degrees C, tempering at 450-650 degrees C and cutting to obtain two clad sheets. In the present invention, the novelty is that the tool steel contains (by wt.) more than 0.5% C and more than 3% Cr and has a tempered martensitic structure containing finely dispersed secondary carbides, the sheet being free from residual flattening stresses. Preferred Features: The tool steel contains (by wt.) 0.5-2.5 (especially 1-2)% C, 3-16 (especially 8-13)% Cr, ≤ 2% Mo, ≤ 2% V, ≤ 2% W, ≤ 2% Mn, ≤ 3% Ni and ≤ 2% Si.
Patent FR-2690162-B1 (FR)
Inventor: FABIEN SCHWEIGHOFFER
IPC: C07K16/24
Filed: 1992-04-21
Granted: 1995-08-04
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00382 Sec. 371 Date Oct. 19, 1994 Sec. 102(e) Date Oct. 19, 1994 PCT Filed Apr. 19, 1993 PCT Pub. No. WO93/21314 PCT Pub. Date Oct. 28, 1993The present invention relates to peptides capable of modulating the levels of GDP exchange on p21-GDP complexes, the nucleic acid sequences coding for said peptides, preparation thereof and pharmaceutical compositions containing them.
Patent FR-2692232-B1 (FR)
Inventor: MEJEAN PASCAL
IPC: A45D40/26
Filed: 1992-06-12
Granted: 1994-08-26
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00536 Sec. 371 Date Feb. 14, 1994 Sec. 102(e) Date Feb. 14, 1994 PCT Filed Jun. 4, 1993 PCT Pub. No. WO93/25447 PCT Pub. Date Dec. 23, 1993.Pot comprising a body, a container, and a cover pivoted to the body, characterized in that the container (2, 32), closed by a movable wall (3, 33) insulating the substance from the exterior, communicates with the suction side of an incorporated measuring pump (12-17, 40, 39) which delivers the substance into an incorporated receptacle (15, 56) which is covered at rest by the cover (21, 34); and in that the reversible action of utilization, in a single movement engaging the cover, first of all clears the access to the receptacle and then actuates the pump.
Patent FR-2708475-B1 (FR)
Inventor: DENIS LEMOINE
IPC: A63C10/12
Filed: 1993-08-06
Granted: 1995-11-10
Abstract: The security binding disclosed is of the type comprising, for each element cooperating with the boot, a base (2) linked to the board; a boot carrier plate (4) provided with means for holding the boot and pivotingly mounted to the base (2); means (5) for elastically holding the plate (4) on the base (2) and releasing the plate when an adjustable strain value is exceeded; hydraulic means which are responsive to release of the spring retainer means (5), connected to a hydraulic circuit (27) leading to similar means of the other element. According to the invention, in each element, the hydraulic means (5) sensitive to the release of the spring retainer means are comprised of a sealed, resilient reservoir (25), forming with the reservoir of the other element and the reservoir interconnection pipe (27), a closed, leakproof hydraulic circuit drained of air and in hydrostatic equilibrium.
Patent FR-2715064-B1 (FR)
Inventor: LE BOURHIS FRANCOIS
IPC: A61K8/02
Filed: 1994-01-14
Granted: 1996-02-09
Abstract: A pressurised aerosol cosmetic compsn. (I), which spontaneously foams on contact with a surface to be treated (pref. hair), comprises: (a) an aq. vehicle contg. at least one anionic and/or cationic polymer (II) having foaming power; and (b) a propellant mixt. contg. dimethyl ether in combination with at least one other propellant selected from volatile hydrocarbons and volatile halohydrocarbons. Also claimed are an aerosol container contg. (I); and a method for treating keratin materials using (I).
Patent FR-2718109-B1 (FR)
Inventor: LECOMTE OLIVIER
IPC: B05B11/00
Filed: 1994-03-30
Granted: 1996-05-31
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00331 Sec. 371 Date Nov. 2, 1995 Sec. 102(e) Date Nov. 2, 1995 PCT Filed Mar. 17, 1995 PCT Pub. No. WO95/26832 PCT Pub. Date Oct. 12, 1995Rechargeable packaging for dispensing fluid substances having a bell-shaped case (1) through which passes a manual plunger (2), which has an orifice (3) providing a passage for a dispensing nozzle (30) and the open base of which is closed by a removable base (5). The interior of the case housing has a replaceable cartridge (4) comprising an inverted pot shaped container (6) with a bottom (7) that is free to move axially and the top face of which has an orifice (15) communicating with a dispensing nozzle (30) via a dispensing device (16, 32) actuated by the plunger. The container and the case have cooperating means (10, 11) for locating the cartridge in the case, the cartridge being secured in the case by its base (5).
Patent FR-2742390-B1 (FR)
Inventor: BERNARD VINCENT
IPC: B60N2/90
Filed: 1995-12-19
Granted: 1998-02-20
Abstract: A movable lock is provided with a spring return to normally maintain the lock in a lock position. A button acts on the lock by means of a push rod. A translation guide is provided for the rod. A locking securing means is connected to the guide means for completing transverse movement between a position where locking is possible wherein the end of the rod is located closely adjacent to the element of the lock; and a secured position wherein the rod end is spaced apart from the element.
Patent FR-2750802-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'interconnexion rapide de deux cables electriques
Inventor: CAMPS DIDIER
IPC: H01R12/63
Filed: 1996-07-02
Granted: 1998-09-18
Abstract: Dispositif en particulier pour navires, de branchement rapide d'un câble d'utilisation sur un câble de ligne (1). Il se compose de deux demi-boîtiers emboîtables (6, 7) recevant chacun un des deux câbles à interconnecter, et qui emprisonnent une platine intermédiaire (8) garnie de double-pointes (32, 33, 34) d'interconnexion par percement d'isolant.