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Patent FR-3090828-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du retour de bouclage sanitaire pour un système de production d’eau chaude sanitaire
Inventor: BECQ ARNAUD
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne le domaine des systèmes de production d’eau chaude sanitaire (ECS) par source de chaleur intermittente (solaire thermique, système de récupération de chaleur fatale d’une industrie, …). Elle propose un procédé de contrôle permettant, d’une part de récupérer plus de chaleur intermittente et à un meilleur rendement par rapport à l’art antérieur, d’autre part d’utiliser l’énergie stockée dans le ballon de préchauffage d’une façon optimisée en termes énergétiques. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine de la distribution d’eau chaude sanitaire à usages collectifs avec une installation centralisée. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092065-A1 (FR)
Title: Brouette a brancards pivotants et reglables en hauteur
Inventor: WOLF ALEXANDRE
IPC: B62B1/20
Filed: 2019-01-28
Abstract: Brouette (1) comprenant un contenant (6), un châssis (7) apte à être solidarisé à la caisse, le châssis comprenant une section (16) extrême, ainsi qu’un brancard comprenant une partie (20) extrême, où la section (16) extrême est pourvue d'un premier moyen (22) d'accouplement, la partie extrême est pourvue d'un deuxième moyen (23) d'accouplement, le premier moyen d'accouplement et le deuxième moyen d'accouplement comprennent chacun une première surface (33) de contact et une deuxième surface (35) de contact, le premier moyen d'accouplement et le deuxième moyen d'accouplement étant solidarisés entre eux en maintenant la première surface de contact appliquée contre la deuxième surface de contact, de sorte à empêcher le déplacement du premier moyen d'accouplement par rapport au deuxième moyen d'accouplement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096095-A1 (FR)
Title: Pompe pour un système d’application de produit de revêtement et utilisation d’une telle pompe
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: F04B53/10
Filed: 2019-05-16
Abstract: Pompe pour un système d’appl ication de produit de revêtement et utilisation d’une telle pompe Cette pompe (2) pour un système d’application d’un produit de revêtement comprend un corps de pompe (4), et un clapet (6) d’aspiration solidaire du corps de pompe (4), destiné à être relié à une source de produit de revêtement, le clapet (6) d’aspiration comprenant un corps de clapet (8, 10) et une soupape (12). Le corps de clapet (8, 10) comprend une première pièce (8) solidaire du corps de pompe (4), et une deuxième pièce (10) vissée à la première pièce (8), ladite deuxième pièce (10) comportant un support de soupape (14), situé radialement à l’intérieur de la première pièce (8) et formant un siège (142) du clapet (6) destiné à coopérer avec la soupape (12) pour établir une étanchéité, ladite deuxième pièce (10) comportant également un écrou (16), fixé au support de soupape (14), s’étendant radialement autour d’une partie d’extrémité (80) de la première pièce (8), cette partie d’extrémité (80) présentant un filetage externe (82) coopérant avec un filetage interne (160) de l’écrou (16), en ce que après dévissage de l’écrou (16) de la première pièce (8), la seconde pièce (10) et la soupape (12) sont extractibles de la première pièce (8).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3081996-A1 (FR)
Title: Technique et appareil de test pour réaliser des tests d’écoulement simulant un filtre à gravier un environnement de laboratoire à des conditions de fond de puits
Inventor: DEHART RORY JUDE
IPC: G01N11/04
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtre à gravier. L’ensemble de filtre à gravier, dans un cas, comprend un logement ayant des première et seconde surfaces opposées, les première et seconde surfaces opposées définissant une épaisseur qui simule une épaisseur de filtre à gravier de fond de puits souhaitée. Dans ce cas, l’ensemble de filtre à gravier de test comprend une ouverture s’étendant entièrement à travers le logement de la première surface à la seconde surface, l’ouverture ayant un diamètre qui simule un diamètre de perforation souhaité du tubage de puits de forage de fond de puits et un tamis de soutènement couplé à proximité de la première surface opposée et sur l’ouverture. Figure pour l’abrégé: Figure 5
Patent FR-3096215-A1 (FR)
Title: Procédé de communication d’une estimation de la localisation d’au moins une borne radio à un objet connecté
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Procédé de communication d’une estimation de la localisation d’au moins une borne radio à un objet connecté, caractérisé en ce que le procédé est mis en œuvre par un terminal mobile comme suit: recevoir, à un instant donné, par l’intermédiaire d’au moins un signal radio reçu, au moins un identifiant de ladite au moins une borne radio, obtenir au moins une estimation de la localisation de ladite au moins une borne radio, associer audit au moins un identifiant ladite localisation de ladite au moins une borne radio et ledit instant donné, diffuser ladite association par l’intermédiaire d’au moins un signal radio à au moins un objet connecté.
Patent FR-3098783-A1 (FR)
Title: Pièce en matière plastique mise en œuvre lors de la fabrication d’un becquet ou d’une baguette de porte d’un véhicule automobile
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne une pièce (3) en matière plastique mise en œuvre lors de la fabrication d’un becquet (1) ou d’une baguette de porte d’un véhicule automobile, ladite pièce (3) comprenant au moins une paroi (32) destinée à être soudée par vibration à une autre pièce (2) constitutive du becquet (1) ou de la baguette de porte, caractérisée en ce que ladite paroi (32) est équipée d’au moins un réseau de picots (11, 21) en relief destinés à former une zone de soudure (4, 5), lesdits picots (11, 21) possédant une forme sensiblement identique, constituée d’une base cylindrique et d’une extrémité conique, ledit réseau comprenant une pluralité de lignes (L1-L4) de picots (11, 21) s’étendant selon une première direction (D0), les picots (11, 21) de deux lignes adjacentes étant disposés en quinconce, et en ce que les picots (11, 21) sont répartis uniformément dans le réseau, la densité surfacique (ds’) des picots (11, 21) dans le réseau étant comprise entre 0,08 picots/mm2 et 0,12 picots/mm2, et, de préférence, comprise entre 0,10 picots/mm2 et 0,11 picots/mm2. Figure d’abrégé = Figure 2
Patent FR-3099194-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et installation de fabrication d’un élément de parement et élément de parement ainsi obtenu
Inventor: BIESSE BRUNO
IPC: E04B2/84
Filed: 2019-07-25
Abstract: Procédé, dispositif et installation de fabrication d’un élément de parement et élément de parement ainsi obtenu. Procédé de fabrication d’un élément de parement (1,1’), ce procédé consistant en ce que : - dans un moule, on dispose une couche de pièces de parement (2,2’) et on ménage au moins un espacement entre au moins deux pièces de parement (2,2’) adjacentes ; - dans ce moule, on introduit des moyens de remplissage temporaire d’au moins une partie dudit au moins espacement ; - dans ce moule, on introduit un matériau durcissant et on assure une coopération entre ce matériau durcissant et les pièces de parement (2,2’); - après durcissement du matériau durcissant, on retire les moyens de remplissage temporaire pour l’obtention de l’élément de parement (1,1’). Dispositif de fabrication d’un élément de parement (1,1’) comportant un moule et configuré pour mettre en œuvre le procédé de fabrication ci-dessus, comportant aussi les moyens de remplissage temporaire pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Installation de fabrication d’un élément de parement (1,1’) comportant le dispositif de fabrication et un dispositif de lavage ou d’aspersion des moyens de remplissage temporaire. Elément de parement (1,1’) obtenu par un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig..1
Patent FR-3102295-A1 (FR)
Title: Procédé de lithographie par auto-assemblage dirigé
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention porte sur un procédé de lithographie par auto-assemblage dirigé, ledit procédé comprenant une étape de dépôt d’un film de copolymère à blocs sur une couche neutre (20) vis-à-vis du copolymère à blocs, ledit film de copolymère à blocs étant destiné à être utilisé en tant que masque de lithographie, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - déposer ladite couche neutre (20) sur une surface d’un substrat (10), ladite couche neutre (20) étant une couche de type carbonée ou fluoro-carbonée et déposée sur une épaisseur supérieure à 1,5 fois l’épaisseur du film (40) de copolymère à blocs, - réticuler ladite couche neutre,- déposer ledit film de copolymère à blocs, comprenant au moins un bloc silylé, sur ladite couche neutre réticulée (30), - soumettre l’empilement à une température d’assemblage afin de nano-structurer ledit copolymère à blocs,- retirer (G1) au moins un des nano-domaines (41,42) du film (40) de copolymère à blocs nano-structuré, afin de créer un motif destiné à être transféré par gravure(s) (G2, G3, G4) dans l’épaisseur du substrat (10). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3103698-A1 (FR)
Title: Dispositif de dentisterie à outil de travail rotatif
Inventor: HUCHET YOHANN
IPC: A61C3/06
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de limage (200) dentaire pour animaux comprenant : - un arbre moteur (202), définissant un axe moteur (AM), portant un premier pignon conique (203),- un outil de limage (205) rotatif comprenant un arbre porte-outil (206), définissant un axe d’outil (AO), portant un deuxième pignon conique (208) en prise avec ledit premier pignon conique (203), les premier et deuxième pignons coniques (203, 208) étant disposés en renvoi d’angle de sorte que les axes moteur et d’outil (AM, AO) s’étendent sensiblement à angle droit,- un roulement (209) guidant la rotation dudit deuxième pignon conique (208) selon l’axe d’outil (AO). Selon l’invention, le roulement (209) présente un espace cylindrique intérieur (Eci) creux et les premier et deuxième pignons coniques (203, 208) sont au moins partiellement en prise à l’intérieur dudit espace cylindrique intérieur (Eci) creux. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106073-A1 (FR)
Title: Installation pour la préparation d’une composition explosive et procédé de préparation d’une composition explosive
Inventor: SEDEVCIC CHRISTOPHE
IPC: C06B31/28
Filed: 2020-01-10
Abstract: Installation pour la préparation d’une composition explosive et procédé de préparation d’une composition explosive La présente invention concerne une installation pour la préparation d’une composition explosive sous forme de cartouches et un procédé de préparation d’une composition explosive. Plus précisément, l’installation selon la présente invention comprend: - une première trémie destinée à contenir du nitrate d’ammonium sous forme de prills et reliée à une extrémité d’entrée d’un doseur à vis - un moyen d’injection d’une émulsion inverse comprenant du nitrate, disposé à proximité d’une extrémité de sortie du doseur à vis, - un élément tubulaire vertical dont une extrémité d’entrée est reliée à l’extrémité de sortie du doseur à vis et une extrémité de sortie est reliée à une extrémité d’entrée d’un mélangeur à vis - une deuxième trémie destinée à contenir des corps creux de petite taille reliée à l’élément tubulaire vertical via un moyen d’injection des corps creux de petite taille disposé à proximité de l’extrémité de sortie dudit élément vertical. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109641-A1 (FR)
Title: surveillance de l’espace à l’aide d’un radar bistatique dont le système récepteur est au moins partiellement embarqué dans un satellite
Inventor: JEANNIN NICOLAS
IPC: G01S13/30
Filed: 2020-04-27
Abstract: L’invention concerne un radar bistatique pour détecter un objet (70) dans l’espace. Le radar bistatique comporte un système émetteur (60) situé à la surface de la Terre (90) et un système récepteur (10) au moins partiellement embarqué dans un satellite (50) en orbite autour de la Terre. Le système récepteur (10) comporte une chaîne de réception radio (20), dite « voie de recherche (20a) », configurée pour recevoir un signal de recherche (62, 63) émis par le système émetteur (60) et réfléchi ou diffracté par ledit objet (70). Le système récepteur (10) comporte également une unité de contrôle (30) configurée pour déterminer, à partir du signal de recherche converti en un signal numérique, une information représentative de la distance entre l’objet (70) et le satellite (50), ainsi qu’une unité de localisation (40) configurée pour estimer la position de l’objet (70) à partir de l’information déterminée par l’unité de contrôle (30).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097597-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz avec soufflante à haut rendement
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-06-23
Abstract: La présente invention porte sur un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef comprenant un cœur de moteur (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14), un arbre de cœur (26) reliant la turbine au compresseur, et un séparateur annulaire (70) au niveau duquel le flux est divisé entre un flux de cœur (A) qui s'écoule à travers le cœur de moteur, et un flux de contournement (B) qui s'écoule le long d'un conduit de contournement (22), dans lequel des lignes de courant de stagnation (110) autour de la circonférence du moteur (10), stagnant sur un bord d'attaque du séparateur annulaire (70), forment une surface de courant (110) formant une limite radialement interne d'un tube de courant qui contient tout le flux de contournement (B) ; et une soufflante (23) située en amont du cœur de moteur. Figure 4B
Patent FR-3112934-A1 (FR)
Title: détermination de la masse grasse ou maigre corporelle totale chez un individu
Inventor: ESTEVE FRANÇOIS
IPC: A61B5/055
Filed: 2020-07-29
Abstract: La masse grasse, respectivement maigre, corporelle totale de l’individu est obtenue par application (420, 425) d’un modèle multilinéaire à l’âge, au poids, au sexe et aux trois masses grasses, respectivement maigres, obtenues pour trois coupes acquises par une technique d’imagerie par résonance magnétique, une première coupe étant acquise au niveau de la poitrine de l’individu, une deuxième coupe étant acquise au niveau de l’abdomen de l’individu et une troisième coupe étant acquise au niveau de la cuisse de l’individu. Pour la masse maigre totale, la taille de l’individu est en outre utilisée dans le modèle multilinéaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113841-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un dispositif de traitement par rayonnement UV-C, et dispositif de traitement correspondant.
Inventor: COLLET PATRICK
IPC: G05D25/00
Filed: 2020-09-08
Abstract: Il est proposé un procédé de configuration d’un dispositif de traitement, par rayonnement UV-C, de surfaces d’un environnement à traiter en désinfection et/ou en stérilisation. Le procédé comprend les étapes suivantes : obtention d’une cartographie des surfaces de l’environnement à traiter ; détermination, en fonction de la cartographie et d’une contrainte d’homogénéité d’une densité de puissance lumineuse UV-C reçue par les surfaces de l’environnement à traiter, d’au moins deux paramètres de configuration du dispositif de traitement (choisis parmi les paramètres de configuration suivants : une puissance d’émission de chacune d’au moins deux sources lumineuses UV-C comprises dans le dispositif de traitement ; un angle d’orientation de chacune des sources lumineuses UV-C ; et une forme d’au moins un réflecteur compris dans le dispositif de traitement et associé à au moins une des sources lumineuses UV-C) ; et configuration du dispositif de traitement en fonction des paramètres de configuration déterminés.  Figure 3
Patent FR-3113856-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par thermocompression d’une pièce en matériau composite
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B64D29/00
Filed: 2020-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comportant une zone de renfort par thermocompression d’un premier et d’un second matériaux, le procédé comprenant les étapes suivantes :      dépôt du premier matériau (A) dans une première zone (46) d’un moule (40) de forme déterminée de manière à former une première partie (56) de la de la pièce, la première partie étant destinée à former la zone de renfort de la pièce, le premier matériau (A) comprenant des coupons de matériau à fibres longues discontinues ; et dépôt du second matériau (B) dans une deuxième zone (48) du moule de manière à former une seconde partie (58) de la pièce, la deuxième zone du moule étant distincte de la première zone, le second matériau (B) comprenant des coupons de matériau à fibres longues discontinues ou continues et étant différent du premier matériau (A).      Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3114155-A1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu
Inventor: LAMBERT WILLIAM
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-09-15
Abstract: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu Procédé de caractérisation ultrasonore d’un milieu comprenant une étape de génération d’une série d’ondes ultrasonores incidentes, une étape de génération d’une matrice de réflexion expérimentale R ui  (t) définie entre la base d’émission (i) en entrée et une base de réception (u) en sortie, une étape de détermination d’une matrice de réflexion focalisée RFoc(r in    , r out  , δt) du milieu entre un transducteur virtuel d’entrée (TVin) calculé à partir d’une focalisation en entrée de la matrice de réflexion expérimentale et un transducteur virtuel de sortie (TVout) calculé à partir d’une focalisation en sortie de la matrice de réflexion expérimentale, les réponses du transducteur de virtuel de sortie (TVout) étant prises à un instant temporel décalé d'un délai additionnel δt par rapport à un instant temporel des réponses du transducteur virtuel d'entrée (TVin).    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3115185-A1 (FR)
Title: Sac individuel portatif modulable
Inventor: SHEN CÉLINE
IPC: A45C7/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention a pour objectif de fournir un sac permettant de réduire les problématiques de stockage, de limiter la consommation de matière première et d’atténuer l’empreinte écologique. La solution proposée par l’invention est un sac individuel portatif modulable (1) remarquable en ce qu’il comprend :      Une partie inférieure (2) comprenant un fond (21), une paroi périphérique inférieure (22) et une ouverture supérieure (23) délimitant un espace interne inférieure (24),  Une partie supérieure (3) comprenant une paroi périphérique supérieure (31) délimitant un espace interne supérieure (32),  Un moyen de connexion et déconnexion (4) de ladite partie supérieure sur ladite partie inférieure de manière à pouvoir utiliser indépendamment ou en combinaison ladite partie inférieure et ladite partie supérieure.
Patent FR-3117050-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: C22C14/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl par fusion par torche plasma, l’alliage présentant une structure dirigée, le procédé comprenant le chauffage par torche plasma (3) de l’alliage fondu (1) au niveau d’un anneau mouleur (2) ; le refroidissement d’une zone froide (21) de l’anneau mouleur sur une longueur L1, le refroidissement formant une couronne semi-solide (12) d’alliage ; le chauffage d’une zone chaude (22) de l’anneau mouleur sur une longueur L2, formant ainsi un front de solidification (13) dont la planéité par rapport à un plan perpendiculaire à une direction de tirage est inférieure à 10° ; et le tirage de l’alliage solidifié (14) à une vitesse supérieure à 10–4 m/s suivant la direction de tirage.  La présente invention concerne également une installation pour mettre en œuvre ce procédé.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117872-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour produire des cellules mononucléées apoptotiques
Inventor: LEVEBVRE SYLVIE
IPC: G01N33/49
Filed: 2020-12-21
Abstract: Procédé et système pour produire des cellules mononucléées apoptotiques.  L’invention concerne un procédé pour produire des cellules mononucléées apoptotiques contenues dans une fraction de sang périphérique d’un donneur, ledit procédé comprenant l’étape consistant à soumettre ladite fraction de sang à une irradiation ultraviolette ayant une longueur d’onde comprise entre 200 nm et 320 nm, ladite irradiation étant agencée pour induire une différence entre le taux d’apoptose des cellules irradiées et celui des cellules non irradiées supérieure à 15%, 48 heures après l’irradiation, de sorte à obtenir des cellules mononucléées apoptotiques capables de moduler la réponse immunitaire chez un patient.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118269-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d’une fonctionnalité d’un dispositif électronique et procédé de test associé
Inventor: MATHIEU DAMIEN
IPC: G16Y40/50
Filed: 2020-12-23
Abstract: Dispositif   de test d’une fonctionnalité d’un dispositif électronique et  procédé   de test associé .
    L’invention concerne un dispositif de test (100) d’une fonctionnalité d’un dispositif électronique (180), comprenant :    -    au moins un actionneur (120) apte à mettre en œuvre une séquence d’actions comprenant au moins une action à mettre en œuvre au niveau d’au moins un élément physique (182) dudit dispositif électronique (180),    -    un capteur (130) adapté pour acquérir un signal audio et/ou visuel représentatif du résultat de la mise en œuvre de ladite séquence d’actions, et    -    un module de vérification (140), configuré pour vérifier la fiabilité de la fonctionnalité à partir d’un élément d’information de référence audio et/ou visuel, correspondant à un résultat attendu d’une mise en œuvre de ladite séquence d’actions, et du signal acquis.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118983-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de porte
Inventor: LAROUI ELHAME
IPC: E05C17/54
Filed: 2021-01-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de blocage de porte (1) destiné à maintenir une porte (2) fermée comprenant un axe (3) comportant une première extrémité (4) destinée à reposer sur le sol (5) et un système de levier (6) mobile en translation par rapport à l’axe, le système de levier comportant une languette (7) destinée à être positionnée sous la porte et une poignée (8) munie d’une gâchette (9) reliée à un dispositif d’actionnement (10) pour déplacer le système de levier par rapport à l’axe, le système de levier comportant des moyens de blocage (11) pour le bloquer par rapport à l’axe et maintenir la porte fermée.  Selon l’invention, le système de levier comprend une structure (24) munie d’un logement interne (25) traversé par l’axe dans lequel sont logés l’élément de déplacement (12), les moyens de rappel (13) et les moyens de blocage (11).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119235-A1 (FR)
Title: Cheminée d’admission de banc d’essais fermé pour turbomachine d’aéronef, banc d’essai et procédé d’utilisation
Inventor: BEAL-BUSSIERE VALENTIN BRUNO
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-01-28
Abstract: Une cheminée d’admission (1) de banc d’essais fermé (9) pour turbomachine d’aéronef (T), ledit banc d’essais fermé (9) comprenant une salle d’essais (5), un dispositif d’alimentation (4) en air (A) et un dispositif d’évacuation (6) des gaz brûlés (G), ledit dispositif d’alimentation (4) comprenant la cheminée d’admission (1) et un raccord coudé (3) configuré pour relier la cheminée d’admission (1) à la salle d’essais (5), ladite cheminée d’admission (1) comprenant une ouverture (10) configurée pour prélever de l’air (A) dans de l’air extérieur (A-EXT) et une surface interne (11) configurée pour guider l’air (A) et comportant au moins une portion souple (12), de manière à adapter la forme de la surface interne (11) en fonction de l’écoulement d’air extérieur (A-EXT).  Figure de l’abrégé : Figure 3