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Patent FR-3060184-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de protection d'un utilisateur de terminaux de communication
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de protection d'un utilisateur de terminaux de communication, De nombreuses solutions de logiciels dits « espions » pour téléphone mobile sont disponibles aujourd'hui. Elles sont particulièrement intrusives, ce qui mène le plus souvent à un rejet de ces solutions. D'autres solutions dites de contrôle parental pour téléphone mobile sont disponibles. Elles évitent uniquement les mauvais usages répertoriés mais pas les mauvais usages non listés tels que le cyber harcèlement. Un objet de l'invention est un procédé de protection dynamique d'un utilisateur de terminaux de communication, comportant une détection d'un comportement de communication prédéterminé d'un utilisateur d'un terminal de communication déclenchant une émission d'une alerte à destination d'un dispositif de communication prédéfini.
Patent FR-3061249-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un ressort dans un mecanisme de commande et appareil de protection electrique le comportant
Inventor: BERARDENGO FLORENT
IPC: H01H3/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage d'un ressort appartenant à un mécanisme de commande, ce dispositif comportant deux éléments aptes à coulisser l'un par rapport à l'autre et étant reliés de manière articulée respectivement à deux axes dont l'un au moins est relié mécaniquement à un arbre de manœuvre, et un ressort de compression monté autour de ces deux éléments et en appui par ses deux extrémités opposées respectivement sur les deux axes précités par l'intermédiaire respectivement de deux embases, chacune de ses embases étant montée articulée par rapport à l'un des axes précités. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte deux tiges (4,5), chaque tige étant fixée par l'une (4a,5a) de ses extrémités sur l'une des embases précitées (6,7), et étant montée coulissante par son extrémité opposée (4b,5b), par rapport à l'autre des embases précitées (7,6).
Patent FR-3046026-A1 (FR)
Title: Dispositif pour couvrir une surface de sol naturelle
Inventor: DIEPERS BERND
IPC: A01G9/28
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour couvrir une surface de sol naturelle (2), en particulier une surface de gazon, comprenant au moins un élément de tapis (10) qui présente un matériau d'un poids par unité de surface d'au moins 1 000 g/m2 ou qui est réalisé dans un matériau d'un poids par unité de surface d'au moins 1 000 g/m2. L'élément de tapis (10) est flexible au point que, de par son poids propre, l'élément de tapis (10) s'adapte de lui-même à un contour de la surface de sol (2).
Patent FR-3070980-A1 (FR)
Title: INHIBITEUR DE CORROSION LIQUIDE, AYANT DES PROPRIETES ANTI<<FLASH-RUST>> ET AMELIORANT L'ADHERENCE ET LA RESISTANCE A LA CORROSION A LONG TERME DES REVETEMENTS EN PHASE AQUEUSE
Inventor: CERONI LAURENT
IPC: C23F11/10
Filed: 2017-09-13
Abstract: La présente invention concerne une composition de type inhibiteur de corrosion liquide, ayant des propriétés anti « flash-rust » et améliorant l'adhérence et la résistance à la corrosion à long terme des revêtements en phase aqueuse se présentant sous la forme d'une solution aqueuse, contenant des ingrédients actifs caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une alcanolamine, au moins un acide carboxylique, et au moins un composé choisi parmi les acides inorganiques, et caractérisée en ce qu'elle comprend également des amines grasses et un promoteur d'adhérence ; pour améliorer la compatibilité de la solution aqueuse avec les peintures conventionnelles, un solvant est intégré dans la composition ; ladite composition étant un inhibiteur de corrosion liquide destiné à incorporer un revêtement en phase aqueuse destiné à l'application sur un support métallique.
Patent FR-3062008-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees, dispositif et programme correspondant.
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/30
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de données, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique autonome de traitement de transaction de paiement, dite borne de paiement (BP), ladite borne de paiement (BP) comprenant un processeur de traitement (Prc) connecté à au moins un moyen de restitution d'offre de vente (Scr), et relié à au moins une interface de communication (CI) et à au moins un terminal de paiement sans contact (TPNfc). Selon l'invention un tel procédé comprend : - une étape de transmission (10), par un navigateur (Nav) installé au sein de ladite borne de paiement (BP), d'une requête d'obtention de contenu (RqOC) à un serveur de contenus (SrvCnt) ; - une étape de réception (20), par ledit navigateur (Nav), en provenance du serveur de contenu (SrvCnt), d'un contenu html (HCnt) comprenant au moins une balise d'échange (HEElt) ; - une étape de traitement (30) dudit contenu html (HCnt), délivrant une vue (Aff) dudit contenu html (HCnt) sur ledit au moins un moyen de restitution (Scr) ; - une étape de préparation (40), par le terminal de paiement sans contact (TPNfc), d'au moins une transmission de message en fonction de données d'attributs de ladite au moins une balise d'échange (HEElt).
Patent FR-3063994-A1 (FR)
Title: Procede de synthese a ensemencement multiple de cristaux de zeolithe a granulometrie controlee
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de cristaux de zéolithe présentant une distribution granulométrique multimodale, et dont les tailles sont comprises entre 0,02 µm et 20 µm, ledit procédé comprenant une première introduction d'un ou plusieurs agent(s) d'ensemencement dans le réacteur tubulaire ou en amont du réacteur tubulaire, et au moins une seconde introduction d'un ou plusieurs agent(s) d'ensemencement, identique(s) ou différent(s) dans le réacteur tubulaire.
Patent FR-3065190-A1 (FR)
Title: Agencement d'anneau d'arrimage sur une structure de support tel que le bord de rive ou un plancher notamment de chargement d'un vehicule de transport
Inventor: CAUBEL LAURENT
IPC: F16B45/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention porte sur un agencement d'anneau d'arrimage sur une structure de support telles que le bord de rive ou un plancher notamment de chargement d'un véhicule de transport, dans lequel l'anneau est retenu dans la structure de support par sa partie opposée à la partie d'accrochage d'un moyen d'arrimage tels qu'une sangle ou une chaîne, caractérisé en ce que l'anneau d'arrimage comporte un élément d'accrochage (6) en forme d'un U ayant des branches (11) dont les extrémités libres (10) passent à travers des trous pratiqués dans une partie de la structure de support, et un élément de liaison (8) des deux extrémités (10), qui est adapté pour être monté et être verrouillé sur les extrémités (10) ayant traversé la partie de la structure de support. L'invention est utilisable pour des véhicules de transport de cargaisons.
Patent FR-3050681-A1 (FR)
Title: Tete de pose de fibres et procede pour poser du materiau a base de fibres
Inventor: GROHMANN YANNIS
IPC: D04H3/02
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne une tête de pose de fibres (10) et un procédé pour poser du matériau à base de fibres (1) quasi sans fin, en vue de fabriquer une pièce composite renforcée de fibres. Une charge électrostatique du matériau à base de fibres en forme de bande, et d'un élément de guidage, est neutralisée à l'aide d'un dispositif de décharge électrostatique (20, 21), et/ou le matériau à base de fibres (1) et un élément de guidage (2) est chargé électrostatiquement à l'aide d'un dispositif de charge électrostatique (22, 23), la charge électrostatique étant effectuée avec la même polarité.
Patent FR-3067794-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un appareil de chauffage ou climatisation, kit et ensemble le comprenant et procede de changement d'un appareil de chauffage ou climatisation
Inventor: LABERTHONIERE GILLES
IPC: F24F13/32
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet un fixation (1) d'un appareil de chauffage ou climatisation sur une surface (S), caractérisé par le fait qu'un trou d'ancrage (4) est formé dans le dispositif de fixation (1) en vue de la fixation du dispositif de fixation (1) sur la surface (S), le dispositif de fixation (1) portant en outre un moyen d'accouplement (3) configuré pour s'accoupler avec un moyen complémentaire porté par l'un de l'appareil de chauffage ou climatisation et d'un support de l'appareil de chauffage ou climatisation. La présente invention porte également sur un kit et un ensemble comprenant ledit dispositif de fixation, ainsi que sur un procédé de changement d'appareil de chauffage ou climatisation.
Patent FR-3053813-A1 (FR)
Title: Regles de pronostic pour predire une defaillance de piece
Inventor: SMIT JOHAN ARNOLD
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-07-07
Abstract: Un dispositif 225 peut recevoir des informations d'équipement, associées à un premier équipement 205, incluant des informations associées à des anomalies identifiées en fonction d'informations de fonctionnement collectées pendant le fonctionnement du premier équipement 205, et de messages générés pendant le fonctionnement du premier équipement 205. Le dispositif 225 peut recevoir des informations de maintenance, associées au premier équipement 205, qui identifient une ou plusieurs défaillances de pièces associées à une ou plusieurs pièces d'équipement. Le dispositif 225 peut identifier des associations entre les une ou plusieurs défaillances de pièces et les informations de premier équipement. Le dispositif 225 peut recevoir des informations d'équipement, associées à un second équipement 205, incluant des informations associées à des anomalies identifiées en fonction des informations de fonctionnement collectées pendant le fonctionnement du second équipement 205, et des messages générés pendant le fonctionnement du second équipement 205. Le dispositif 225 peut générer et fournir une prédiction, associée à une défaillance future d'une pièce d'équipement du second équipement 205, en fonction des informations de second équipement et des associations.
Patent FR-3070213-A1 (FR)
Title: Calculateur de concept multi-couche du temps de reponse
Inventor: PASQUINI ILARIA
IPC: G06F9/54
Filed: 2017-08-21
Abstract: Des procédés, des systèmes, et des produits-programmes d'ordinateur pour intégrer des applications frontales à des interfaces de programme d'application (APIs) et des services commerciaux intergiciels. Un flux d'application frontale, incluant au moins un appel à un ou plusieurs flux de services commerciaux et un ou plusieurs flux de services commerciaux, chacun incluant un ou plusieurs appels à des interfaces de programme d'application (APIs), sont reçus à un processeur et le processeur compile un flux bout à bout complet qui inclut le flux d'application frontale et ledit ou plusieurs flux de services commerciaux. Le flux bout à bout complet est exprimé en termes ordonnés selon ledit ou plusieurs flux de services commerciaux et ledit ou plusieurs appels aux APIs. Une projection de latence pour le flux bout à bout complet est automatiquement construite par le processeur en additionnant les temps de réponse pour chacun dudit ou de plusieurs appels aux APIs dans le flux bout à bout complet.
Patent FR-3058116-A1 (FR)
Title: Vehicule capable d'arreter et de demarrer automatiquement un moteur.
Inventor: OHNO AKIYOSHI
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-10-27
Abstract: Lorsqu'un véhicule (1) est arrêté pendant qu'un moteur (2) est arrêté, le moteur (2) est démarré sur la base d'une course de frein détectée par un capteur de course de frein (63) détectant une quantité d'opération d'une pédale de frein (62) actionnant une force de freinage générée par un mécanisme de frein (72) et d'un angle d'inclinaison θ d'une surface de déplacement du véhicule (1) calculé à partir d'un résultat de détection d'un capteur d'accélération (64).
Patent FR-3068348-A1 (FR)
Title: Preparation de fabrication de verre et four de verrerie
Inventor: CHARLES HERVE
IPC: C03C6/04
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédé de fabrication de verre, dans lequel on fournit dans un four de verrerie un mélange d'eau, de sable, de soude et d'oxyde de calcium, l'oxyde de calcium étant dans une proportion massique comprise entre 1 et 20 % du total du mélange, et on met le mélange en fusion par au moins un brûleur à flamme dirigée vers le mélange.
Patent FR-3075135-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance pour garer correctement un vehicule sur un emplacement de parking
Inventor: LAYERLE JEAN-FRANCOIS
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V2) comprenant des moyens d'acquisition (MAQ) acquérant des informations représentatives de l'environnement autour du véhicule (V2). Ce dispositif (DA) comprend des moyens d'analyse (MAL) analysant les informations pour déterminer s'il existe un espace suffisant sur des emplacements de parking (EP1-EP4) voisins pour garer le véhicule (V2), et ii) des moyens de contrôle (MC) déterminant, lorsque cet espace déterminé est suffisant, une trajectoire pour garer le véhicule (V2) dans cet espace. En cas de réveil pendant que le véhicule (V2) est mal garé par rapport aux emplacements de parking (EP1-EP4 ), les moyens d'analyse (MAL) requièrent de nouvelles informations afin de déterminer s'il est possible de mieux garer le véhicule (V2), et dans l'affirmative ordonnent aux moyens de contrôle (MC) de déterminer une nouvelle trajectoire pour mieux garer le véhicule (V2).
Patent FR-3080912-A1 (FR)
Title: Projectile propulse par statoreacteur
Inventor: TROUILLOT CHRISTIAN
IPC: F42B15/10
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention a pour objet un projectile (1) propulsé par statoréacteur, projectile comprenant un corps externe (2) et un empennage déployable (3), projectile comportant à l'intérieur du corps une chambre dans laquelle est logée un bloc de semi-propergol (7) annulaire ablatable ainsi qu'une enveloppe (8) renfermant une charge militaire. Ce projectile est caractérisé en ce qu'il comporte un module de pilotage (12) disposé axialement et qui s'étend au travers d'une entrée d'air (11), le module de pilotage pouvant être déplacé longitudinalement par un moyen moteur, lors du vol du projectile et à un instant souhaité sur trajectoire, d'une position arrière, dans laquelle il n'obture pas l'entrée d'air (11), vers une position avant dans laquelle il vient obturer l'entrée d'air, le module de pilotage (12) renfermant au moins deux gouvernes canard (15) qui sont déployables à l'extérieur du projectile (1) après obturation de l'entrée d'air (11).
Patent FR-3078158-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure embarque pour la mesure d'efforts sur une pedale de cycle et cycle equipe d'un tel dispositif de mesure
Inventor: SCHOBERER ULRICH
IPC: G01P3/00
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure embarqué pour la mesure d'efforts développés par un cycliste sur une pédale de cycle, ladite pédale de cycle comportant un corps (11) de pédale monté rotatif sur un axe (2) de pédale fixé dans un trou de fixation à l'extrémité libre d'une manivelle (5) de pédalier, le dispositif de mesure comportant des capteurs d'effort (17a) aptes à détecter au moins l'effort dirigé perpendiculairement à l'axe (2) de pédale et à fournir un signal fonction de l'effort détecté, des moyens électroniques de traitement regroupés sur au moins une carte électronique et recevant les signaux des capteurs d'effort (17a) en vue de l'obtention de valeurs affichables, un module d'émission comportant une antenne apte à émettre des données de mesure vers un dispositif d'affichage, et au moins une source (21b) d'alimentation électrique autonome pour alimenter les moyens électroniques et le module d'émission. Selon l'invention, les capteurs d'effort (17a), ladite au moins une carte électronique, le module d'émission et ladite au moins une source (21b) d'alimentation sont maintenus dans un logement axial (L) formé par une partie transversale creuse du corps (11) recevant l'axe (2) de pédale de manière à être disposés entre une surface externe de l'axe (2) de pédale et la partie transversale creuse.
Patent FR-3064258-A1 (FR)
Title: Ensemble servant au guidage d'un chariot de chargement
Inventor: GEINER RICHARD
IPC: B66C11/00
Filed: 2018-03-20
Abstract: Il sert à guider un chariot de chargement (12) sur un châssis de levage d’un chariot élévateur. Le châssis de levage comprend au moins deux profils de guidage parallèles, qui s’étendent sensiblement verticalement. Au moins deux groupes de roulettes (18) sont associées, à distance l’un de l’autre, au chariot de chargement (12) et sont guidés par les profils de guidage. Chaque groupe de roulettes (18) est disposé sur un support de roulettes (14a, 14b) séparé, relié au chariot de chargement (12) de manière à pouvoir pivoter autour d’un axe de pivotement (S).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3079358-A1 (FR)
Title: Equipement electrique et procede de mise a la terre pour un tel equipement
Inventor: BOUCHARD JEAN-LUC
IPC: H02B1/052
Filed: 2018-03-23
Abstract: Cet équipement électrique (2) comprend un boîtier (22) destiné à être monté sur un rail (4), et un module (34) de contrôle et/ou de commande incluant une carte de circuit imprimé (40). En configuration montée de l'équipement électrique (2) sur le rail (4), au moins une borne de masse (48) de la carte de circuit imprimé (40) est raccordée électriquement au rail (4), en permanence, par appui mécanique élastique et contact électrique direct avec un élément de raccordement (50), lui-même en appui mécanique élastique et en contact électrique direct avec le rail ou avec un l'organe (44) de blocage élastique du boîtier sur le rail.
Patent FR-3080732-A1 (FR)
Title: Procedes de reception et d'emission, et dispositifs recepteur et emetteur d'un systeme de communication sans fil
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-04-27
Abstract: Le procédé de réception selon l'invention comprend : - la réception (F10) d'une première séquence pilote, codée par un dispositif émetteur avec un premier schéma de précodage basé sur une connaissance par le dispositif émetteur d'un canal de propagation entre les dispositifs émetteur et récepteur, ce premier schéma permettant un transport simultané de plusieurs flux de données et minimisant une interférence entre ces flux; - la réception (F40) d'une deuxième séquence pilote, codée par le dispositif émetteur avec un deuxième schéma de précodage à enveloppe quasi-constante basé sur une connaissance par le dispositif émetteur du canal de propagation, ce deuxième schéma permettant un transport simultané de plusieurs flux de données ; - la détermination (F30,F60) d'un indicateur de performance pour les premier et deuxième schémas de précodage en utilisant les séquences pilotes codées reçues ; - la sélection (F70), à partir des indicateurs déterminés, du schéma de précodage conduisant aux meilleures performances au regard d'un critère prédéterminé ; et - la transmission (F80) au dispositif émetteur d'une information indiquant le schéma de précodage sélectionné.
Patent FR-3080807-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage destine a permettre la translation d'un equipement notamment un siege automobile sur un rail
Inventor: MOULIN ANTOINE
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-05-04
Abstract: Le système de guidage (1) comprend un corps (3) dans lequel est disposé au moins un organe de roulage (7; 70; 700) ledit organe de roulage (7 ; 70 ; 700) présentant des surfaces de roulage susceptibles de coopérer avec le rail (2) pour assurer un guidage dans une direction verticale du rail et dans une direction transversale du rail (2).
Patent FR-3082374-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: JANNOT XAVIER
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention concerne un stator, comportant : - une couronne (25) comportant : ○ des dents (23) ménageant entre elles des encoches (21) ouvertes radialement vers l'extérieur, et ○ des ponts de matière (27) reliant chacun deux dents (23) adjacentes à leur base du côté de l'entrefer (46), - une culasse rapportée sur la couronne (25), et - des bobinages (22) disposés dans les encoches (21) de la couronne (25), au moins une partie des ponts de matière (27) présentant au moins une zone déformable (32) pouvant se déformer lors du montage de la culasse (29) sur la couronne (25).
Patent FR-3084476-A1 (FR)
Title: Afficheur capteur de lumiere
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) comprenant : - un boîtier (10), - à l'intérieur du boîtier, un guide de lumière (50) comportant une face d'entrée et une face de sortie opposées, reliées par une paroi latérale, collectant au niveau de sa face d'entrée un rayonnement lumineux extérieur au boîtier, et guidant ledit rayonnement jusqu'à sa face de sortie, - derrière ladite face de sortie, un capteur (30) de lumière délivrant un signal représentatif d'une intensité lumineuse qu'il reçoit, et, - une unité de génération d'image (20) générant une image. Selon l'invention, la paroi latérale du guide de lumière est conformée pour qu'un rayonnement lumineux parasite entrant dans le guide de lumière depuis une zone angulaire s'étendant au-delà d'une zone d'intérêt (Z1) ressorte dudit guide de lumière sans atteindre sa face de sortie.
Patent FR-3085530-A1 (FR)
Title: Circuit integre comportant au moins une cellule memoire avec un dispositif anti-fusible.
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G11C17/18
Filed: 2018-08-31
Abstract: Circuit intégré comportant au moins une cellule mémoire (CM) intégrant un dispositif anti-fusible (DIS) comportant un transistor d'état (TR) possédant une grille de commande (EG) et une deuxième grille (FG) configurée pour être flottante de façon à conférer un état non claqué au dispositif anti-fusible (DIS) ou électriquement couplée à la grille de commande de façon à conférer un état claqué au dispositif antifusible (DIS).
Patent FR-3085547-A1 (FR)
Title: Module electrique comprenant une pluralite de cellules de batteries immergees dans un fluide dielectrique
Inventor: ALBERGUCCI FREDERIC
IPC: H01M50/507
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un module électrique comprenant une pluralité de cellules de batteries immergées dans un fluide diélectrique. Ledit module comporte en outre des éléments (250 à 256) de réduction du volume libre, immergés dans ledit fluide diélectrique.
Patent FR-3072187-A1 (FR)
Title: Diviseur de faisceau de polarisation et appareil de projection d'image l'utilisant
Inventor: MAEDA YUUKI
IPC: G02B27/28
Filed: 2018-09-25
Abstract: Diviseur de faisceau de polarisation (12) comprenant : un premier prisme (21) ; un second prisme (22) ; une partie (26) de division de faisceau de polarisation en contact avec le second prisme (22) ; un substrat (23) disposé entre la partie (26) de division de faisceau de polarisation et le premier prisme (21) ; une première partie adhésive (24) disposée entre le premier prisme et le substrat ; et une seconde partie adhésive (25) disposée entre la partie (26) de division de faisceau de polarisation et le substrat (23).
Patent FR-3072511-A1 (FR)
Title: Amplificateur optique et fibre optique a plusieurs noyaux
Inventor: HASEGAWA TAKEMI
IPC: H01S3/0933
Filed: 2018-10-15
Abstract: Un amplificateur optique est prévu, dans lequel les noyaux adjacents d'une pluralité de noyaux qui contiennent chacun un élément en terres rares et inclus dans une fibre optique d'amplification à plusieurs noyaux (MCF) servent de noyaux couplés à une longueur d'onde d'amplification, une MCF de connexion est reliée à la MCF d'amplification, une source de lumière de pompage est reliée à la MCF de connexion, et la source de lumière de pompage pompe l'élément en terres rares dans la MCF d'amplification par le biais de la MCF de connexion.