baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938832-A1 (FR)
Title: Carafe filling device for use in e.g. hospital medium, has carriage connected to ground by casters and introduced into tanks that are integrated to frame, to permit filling of carafe placed on shelves above water outlets
Inventor: LOPEZ LAURENT
IPC: B67D3/00
Filed: 2008-11-26
Abstract: The device has a carriage (1) connected to ground by casters (2) and introduced into tanks (9) that are integrated to a frame (8), to permit filling of a carafe (5) placed on shelves (3) above water outlets. Multiple holes (4) formed on the shelves constitute a guide provided for placement of the carafe, and a cut (6) forms a handle for handling of the carriage. A stop permits alignment of the carafe placed on the shelves of the carriage. The tanks guide the carriage while being placed at a height to permit insertion of the carriage in the frame.
Patent FR-2940666-A1 (FR)
Title: Safety lock for use on leaf of door, has driving cylinder controlling plate in translation such that pins cause pivoting of pivoting units to cause movement in translation of free ends of two locking rods
Inventor: DESCAUDIN WILLIAM
IPC: E05C9/04
Filed: 2008-12-30
Abstract: The lock (10) has pivoting units (34, 36) pivotably mounted in a vicinity of an upper section (24) and a lower section (26) of a case (12), respectively. The pivoting units are respectively connected to free ends (58) of two locking rods (32). A lateral bolt end (22) is provided with a plate extended between the upper and lower sections. Two pins (40, 42) in the plate cooperate with the respective pivoting units. A driving cylinder controls the plate in translation such that the pins cause the pivoting of the pivoting units to cause the movement in translation of the free ends of the rods.
Patent FR-2925963-A1 (FR)
Title: Appareil de palpage d'une monture de verres optiques et procede associe
Inventor: MEUNIER JEAN MARC
IPC: G01B5/20
Filed: 2008-01-02
Abstract: L'appareil (10) comprend une tourelle (50), rotative autour d'un premier axe (B-B'), un coulisseau (52) monté sur la tourelle (50) et un palpeur (30) monté coulissant dans le coulisseau (52) le long d'un troisième axe (C-C') sensiblement parallèle au premier axe (B-B').II comprend des moyens (34) de déplacement du palpeur pour déplacer une surface de contact (42) du palpeur le long de la monture (14) lors du palpage de la monture. Les moyens de déplacement (34) comprennent des moyens (70) d'entraînement en rotation de la tourelle (50) autour du premier axe (B-B').L'appareil comprend des moyens (82) de commande de moyens (72) de déplacement de la tourelle dans un plan perpendiculaire au premier axe (B-B'), propres à déplacer la tourelle (50) dans ledit plan lorsque la tourelle est entraînée en rotation autour du premier axe (B-B') lors du palpage de la monture.
Patent FR-2927233-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'application d'un produit cosmetique, comportant un organe chauffant
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D2/48
Filed: 2008-02-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour l'application d'un produit cosmétique ou la finition d'un maquillage, comportant un organe chauffant comportant une piste résistive imprimée ou réalisée par gravure d'un revêtement déposé sur un substrat, le dispositif comportant un capteur de température disposé au niveau de l'organe chauffant.
Patent FR-2930509-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile, son procede de fabrication , et vehicule comportant une telle structure
Inventor: GAVILLON PAUL
IPC: B62D25/08
Filed: 2008-04-29
Abstract: La présente invention concerne une structure de véhicule automobile, plus particulièrement une traverse supportant un pare-brise et comprenant un élément supérieur (21) fixé à au moins un élément inférieur (22, 23), de manière à former tout ou partie des parois délimitant un caisson (31, 32), par l'intermédiaire d'au moins une cloison (4) comportant en périphérie des moyens (5) de fixation (31, 32).La structure se caractérise par le fait que ledit moyen (5) de fixation comprend au moins une liaison réalisée par soudage (51, 52), entre la cloison (4) et au moins un des éléments supérieur et inférieur (21, 22, 23), et une liaison (53, 54) réalisée par un joint intumescent (6), entre au moins un autre des éléments supérieur et inférieur (21, 22, 23) et ladite cloison (4).L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de la structure, ainsi qu'un véhicule comportant une telle structure.
Patent FR-2933550-A1 (FR)
Title: Procede de determination des inductances d'une machine synchrone a aimants permanents
Inventor: BASIC DURO
IPC: H02P21/00
Filed: 2008-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en oeuvre dans un variateur de vitesse pour déterminer les inductances (Ld, Lq) d'une machine synchrone à aimants permanents comportant trois phases (a, b, c) orientées chacune suivant une direction, un stator et un rotor. Pour chaque phase, l'une après l'autre, ledit procédé comprenant des étapes de : - application suivant la direction de la phase (a, b, c) d'un vecteur tension (V1, V3, V5) dans le sens positif et d'un vecteur tension (V2, V4, V6) dans le sens négatif pendant une durée déterminée, - mesure du courant obtenu dans la phase après application des vecteurs tensions dans les deux sens, - détermination d'un angle (?r) de position du rotor par rapport au stator à partir du courant mesuré, - détermination des inductances de flux (Ld) et de couple (Lq) de la machine en fonction de l'angle (?r) déterminé.
Patent FR-2939561-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement a clapets de l'interieur d'un sectionneur a fort amperage
Inventor: FRIGIERE DENIS
IPC: H01H9/52
Filed: 2008-12-05
Abstract: Le sectionneur est refroidi entièrement à l'intérieur de celui-ci. On utilise une circulation d'air, qui rentre dans un premier carter (22A) portant le contact mobile (30) devant rentrer en contact avec le contact fixe (31) porté sur un deuxième carter (22B). Les clapets respectifs (40) et (41) des deux carters (22A) et (22B), poussés chacun par un ressort (44, 45), se trouvent ouverts grâce à la présence de deux butées d'ouverture (42) et (43) qu'ils possèdent et qui rentrent en contact avant la fin de course du contact mobile (30). Ainsi, une circulation peut s'effectuer d'une entrée d'air (24) du premier carter (22A) vers une sortie (27) du deuxième carter (22B) . Application aux ensembles sectionneurs/disjoncteurs pour des courants de fort ampérage.
Patent FR-2941942-A1 (FR)
Title: Preparing synthetic fuels constituted of hydrocarbons partially oxygenated comprises subjecting reaction gas mixture containing carbon and hydrogen to electric discharge inside reaction chamber and cooling and extracting the fuels
Inventor: FULCHERI LAURENT
IPC: C07C4/04
Filed: 2009-02-12
Abstract: Preparing synthetic fuels constituted of hydrocarbons partially oxygenated, of a molecular weight of greater than 100 comprises: subjecting a previously compressed reaction gas mixture containing carbon and hydrogen to the effect of catalyzing electric discharge carried out inside a reaction chamber maintained at pressures of 50-300 bars and temperatures of 200-500[deg] C; and cooling and extracting the traces of deadly carbon appearing as nanostructured form in the fuels from the reaction chamber. An independent claim is included for products obtained from the process, where the produced fuels are mainly constituted of partially oxygenated heavy hydrocarbons for combustion, carburization or as industrial raw material, and as fossil fuels.
Patent FR-2951947-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition comprenant un extrait peptidique de riz non fermente pour stimuler la pousse des cheveux
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-11-03
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'une composition comprenant au moins un extrait peptidique de riz non fermenté en tant qu'agent actif capable de freiner, limiter la chute des cheveux, et/ou stimuler leur croissance. Ladite composition est destinée en outre à protéger les cellules souches adultes folliculaires ainsi que leur micro-environnement spécifique. En outre, la composition selon l'invention permet de lutter contre le vieillissement et en particulier le photo-vieillissement des cheveux. Enfin, la présente invention concerne plusieurs procédés de traitement non thérapeutique utilisant ladite composition.
Patent FR-2940999-A1 (FR)
Title: Pin hinge for jamb of swinging door, has male part whose main part and pivot form monoblock assembly made of homogeneous or injectable synthetic material, where surface of stop of main part directly contacts with female part
Inventor: COFFRE THIERRY
IPC: E05D5/00
Filed: 2009-01-12
Abstract: The pin hinge has a male part (1) and a female part movable relative to each other around an axis (5) of the jamb. The male part has a main part (23) forming an axial stop (13) blocking axial translation between the male part and the female part. The male part has a pivot (4) axially projected from the main part and rotationally mounted in a boring of the female part. The main part and the pivot form a monoblock assembly made of homogeneous or injectable synthetic material e.g. thermoplastic polymer, charged with glass fibers. A surface of the stop directly contacts with the female part.
Patent FR-2928190-A1 (FR)
Title: Plaque de tole pour chaine a rouleaux et douilles
Inventor: BECKER MARC
IPC: F16G15/14
Filed: 2009-01-14
Abstract: Des plaques en tôle pour chaîne à rouleaux et douilles, en particulier pour distribution de mouvement d'un moteur à combustion interne, sont dotées de trous (1) de guidage de rouleaux de chaîne et de douilles de chaîne. Les plaques en tôle présentent en outre des flancs de guidage (2, 2a) mutuellement opposés, et les plaques en tôle présentent des moyens qui servent à distinguer des plaques en tôle de différents types pour éviter des confusions entre des plaques de tôle de différents types pendant l'opération de fabrication et l'opération de montage qui suit.
Patent FR-2945844-A1 (FR)
Title: Pieces i.e. panels, assembling device, has nut including retaining tabs retained in orifice, and locking tabs locking nut in orifice by being supported against rear edges of orifices, where each retaining tab has end carrying central plate
Inventor: OLIVIER WILLIAM
IPC: F16B5/02
Filed: 2009-05-25
Abstract: The device (1) has a nut (7) including two U-shaped retaining tabs (12) retained in an orifice (10). Each retaining tab has an outer free end (13) supported on a front edge (15) of the orifice in an assembling direction of the nut. The retaining tab has another end (16) that carries a rectangular central plate provided with a threaded barrel (18) for receiving an assembling screw (5), where the screw assembles two pieces i.e. panels (2, 3). Locking tabs (22) lock the nut in the orifice by being supported against rear edges of the orifices.
Patent FR-2946783-A1 (FR)
Title: Promotional display system for container of lorry, has driving units cooperated for moving posters to allow selective display of poster on surface of transport chamber perpendicular to lower and upper surfaces of chamber
Inventor: KARA YACINE
IPC: G09F11/28
Filed: 2009-06-10
Abstract: The system has a flexible band (AFFICH) comprising posters, and a driving unit (ROUL) placed in a space between a floor (PL) and a lower surface of a transport chamber (CHAMBR) of a vehicle. Another driving unit is placed at an upper surface of the chamber. A control selectively activates the driving units based on a geo-localization position of a vehicle. The driving units are cooperated for moving the posters to allow selective display of the poster on a surface of the chamber perpendicular to the lower and upper surfaces. The driving units are formed of electrical motors (MOT). An independent claim is also included for a method for installing a promotional display system for a vehicle.
Patent FR-2937595-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule reglable
Inventor: JUNGERT DIETER
IPC: B60N2/04
Filed: 2009-07-17
Abstract: Le siège de véhicule réglable (1), comporte une partie d'assise inclinable (2) et un dossier inclinable (3) logé dans la partie d'assise (2), la partie d'assise (2) étant montée pivotante à proximité des côtés détournés de la partie d'assise (2) sur des éléments de palier (7, 5) montés pivotants sur le plancher de véhicule ou des rails (11) pour le réglage longitudinal. Les éléments de palier avant ou arrière sont réglables par des moyens de réglage de sorte que la distance des axes de pivotement (G3, G4) de l'élément de palier respectif (7) et l'inclinaison de la partie d'assise (2) changent. La partie d'assise (2) est un coussin d'assise (2) du siège et les moyens de réglage activent lors de leur activation des moyens de réglage pour le dossier (3) en vue du réglage de son inclinaison. On obtient une compensation de l'angle de dossier pour une inclinaison modifiée de la partie d'assise.
Patent FR-2951780-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing malfunction of pneumatic control device for internal combustion engine of motor vehicle, involves providing limits between which depressions are to be measured in pneumatic branch by predetermined functional gauge
Inventor: DAUMAS MARC ALAIN
IPC: F02B77/08
Filed: 2009-10-27
Abstract: The method involves measuring output signal of a pressure sensor (19), and measuring depression in a pneumatic branch (18) for a control instruction of a solenoid valve (4). A malfunction of a part of a pneumatic control device (1) is diagnosed on basis of comparison between the measured depression and a predetermined functional gauge. Limits between which the depressions are to be measured in the pneumatic branch according to instructions of the solenoid valve are provided by the predetermined functional gauge.
Patent FR-2959630-A1 (FR)
Title: Class-AB follower type high voltage comparator and amplifier assembly for use in e.g. embedded audio circuit, has input stages with inputs that act as differential voltage inputs of assembly
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H03F3/45
Filed: 2010-04-29
Abstract: The assembly has thick gate metal oxide semiconductor (MOS) transistors that have silicon surfaces larger than that of thin gate extended drain MOS transistors. P- and N-type MOS input stages include inputs that act as differential voltage inputs of the assembly. Extended drain P-type MOS transistors (200, 201) include gates that are connected together and sources that are connected to a high voltage power supply (VDDHV).
Patent FR-2956231-A1 (FR)
Title: Antenna i.e. radiowave reception and emission antenna, configuration method for wireless communication system, involves determining configuration parameter of antenna according to parameter, if detection is positive
Inventor: MERLET HERVE
IPC: G06K9/46
Filed: 2010-02-11
Abstract: The method involves capturing an image (801) using an image capture unit, where a set of capture parameters is associated to the captured image. A preset pattern representative of a target, is detected (803) in the captured image, where a position of the target is indicative of a position of an antenna relative to another antenna in a given dimension. A configuration parameter of the latter antenna is determined (807) according to one of the set of the parameters, if the detection is positive. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising a set of instructions to perform antenna configuration method (2) a storage medium comprising a set of instructions to perform antenna configuration method (3) a device comprising a capturing unit.
Patent FR-2957678-A1 (FR)
Title: Dispositif non intrusif de diagnostic, par comparaison vectorielle, de situation(s) de fonctionnement dans au moins un reseau de communication
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: G01R31/00
Filed: 2010-03-22
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au diagnostic de situation(s) de fonctionnement dans au moins un réseau de communication (RC) disposant d'un bus (BU) à N fil(s). Ce dispositif (D) comprend i) P moyens de connexion (MC1-MC3), avec P ≥ N, connectés en dérivation au moins aux N fils du bus (BU) pour accéder aux P tensions présentes, ii) des moyens de conversion (MV1-MV3) agencés pour convertir les P tensions en P premiers signaux numériques (S1(p,t)), iii) des moyens de traitement (MT) agencés pour constituer un vecteur de mesure (V(t)) associé à un instant de mesure de tensions (t) et comportant K éléments choisis parmi au moins les P premiers signaux numériques (S1(p,t)), puis pour comparer au moins ce vecteur de mesure (V(t)) à au moins I paires, avec I ≥ 1, de premier (Vr1(i,t)) et second (Vr2(i,t)) vecteurs de référence comportant K éléments et représentatifs de K valeurs minimales et maximales pouvant être prises par les K éléments du vecteur de mesure (V(t)), afin de délivrer I seconds signaux (S2(i)) représentatifs chacun du résultat d'une comparaison, chaque résultat étant représentatif d'une situation de fonctionnement sur le bus (BU), et iv) I moyens d'affichage (MA1-MAI) agencés chacun pour signaler une situation de fonctionnement représentée par un second signal (S2(i)) délivré.
Patent FR-2959680-A1 (FR)
Title: Methode pour optimiser un processus de traitement et de transport du courrier en bacs utilisant un tri stratifie
Inventor: TRESSE DIDIER
IPC: B07C3/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: La méthode pour optimiser un processus de traitement du courrier dans une machine de tri comporte les étapes suivantes : soumettre des articles de courrier à un premier cycle de tri en machine selon lequel une pluralité de premières sorties de tri (S1-S78) de la machine sont affectées respectivement à une pluralité de premières destinations de livraison (A1-Z3) à fort taux de remplissage et au moins une autre sortie de tri (S79) de la machine est affectée à une pluralité de secondes destinations de livraison (A'1-Z'3) à faible taux de remplissage, diriger à travers la machine de tri, des intercalaires (5) de séparation physique d'articles de courrier respectivement vers les premières sorties de tri et recycler en entrée de la machine les articles de courrier provenant de ladite autre sortie de tri et les soumettre à un second cycle de tri selon lequel la pluralité de premières sorties de tri sont affectées respectivement à la pluralité de secondes destinations de livraison. Si les sorties de tri exploitent des bacs de stockage (4), à la fin du second cycle de tri, les articles de courrier d'une première destination et ceux d'une seconde destination sont triés en strates dans un même bac en étant séparés par un intercalaire ce qui permet globalement de réduire le nombre de bacs à transporter entre un centre de tri départ et un centre de tri arrivée.
Patent FR-2962463-A1 (FR)
Title: Monoblock caisson for forming construction elements to form structures e.g. sports building, has connection unit mounted between assembling element and additional assembling element to form caisson having interior volume
Inventor: CORDONNIER BENOIT
IPC: E04B1/30
Filed: 2010-07-09
Abstract: The caisson has assembling elements (1, 3) e.g. fasteners, interposed between two construction elements. The assembling elements are connected between each other by multiple metal connection elements (5, 6). A beam type additional assembling element is intercalated between two assembling elements in parallel. One of the connection units is mounted between the assembling element and the additional assembling element to form a caisson having an interior volume (4). Two flat assembling elements comprise natural wood and/or derived wood and/or composites. The flat assembling elements are made of a lamellate wood of type laminated veneer lumber (LVL) or laminated strand lumber (LSL). An independent claim is also included for a method for assembly of structural components.
Patent FR-2968092-A1 (FR)
Title: Fibre optique dopee en terres rares insensible aux irradiations
Inventor: BUROV EKATERINA
IPC: G02B6/02
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne une fibre optique comprenant, du centre vers la périphérie : -un cœur central (11) adapté à transmettre et amplifier un signal optique, le cœur central (11) étant constitué d'une matrice de cœur comprenant des nanoparticules, les nanoparticules étant formées d'une matrice de nanoparticule comprenant des éléments dopants du groupe des terres rares ; -une gaine optique entourant le cœur central (11) adaptée à confiner le signal optique transmis par le cœur central (11), la gaine optique présentant une pluralité de trous (10) qui s'étendent suivant la longueur de la fibre optique, les trous (10) étant séparés entre eux d'un pas (Λ ) ; -une gaine extérieure.
Patent FR-2969138-A1 (FR)
Title: Treatment of water in installation for treatment at calco-carbonic equilibrium, by contacting water through limestone contactor and neutralizing contactor, and mixing water from first contacting step with water from second contacting step
Inventor: CROCQ ANDRE
IPC: C02F1/66
Filed: 2010-12-17
Abstract: The process comprises contacting the water through a limestone contactor (11), contacting a portion of water through a high basicity neutralizing contactor (16), mixing the rest of the water from the first contacting step with water from the second contacting step, measuring a pH of the mixture, and adjusting the quantity of water from the first contacting step directed towards the second contacting step on the basis of results of the measurement of pH. The adjusting step comprises increasing the volume of the water from the first contacting step directed to the second contacting step. The process comprises contacting the water through a limestone contactor (11), contacting a portion of water through a high basicity neutralizing contactor (16), mixing the rest of the water from the first contacting step with water from the second contacting step, measuring a pH of the mixture, and adjusting the quantity of water from the first contacting step directed towards the second contacting step on the basis of results of the measurement of pH. The adjusting step comprises increasing the volume of the water from the first contacting step directed to the second contacting step. The volume of the water from the second contacting step is 10-50% of the volume of the water from the first contacting step. The method further comprises stopping the process until a certain time (1-30 minutes). An independent claim is included for an installation for treating water at calco-carbonic equilibrium.
Patent FR-2972713-A1 (FR)
Title: Structure plane escamotable, et satellite comprenant une telle structure
Inventor: KRAWCZYK RODOLPHE ANDRE
IPC: B64G1/44
Filed: 2011-03-17
Abstract: Structure plane escamotable (SPE), comprenant une membrane dépliable (MD) liée à N ensembles principaux (EP1, EP2 EPK EPN) de n tiges principales (EPK_TP1, EPK_TP2, EPK_TPn) reliées bout-à-bout par n-1 articulations (EPK_A1, EPK_A2 EPK_An-1) munies respectivement d'un moyen de déploiement, et au moins un ensemble intermédiaire (EI1, EI2, EIK, ... , EIN) de n tiges intermédiaires (EIK_TI1, EIK_TI2 EIK_TIn), moins volumineuses que lesdites tiges principales, reliées bout-à-bout par n-1 articulations (EIK_A1, EIK_A2, ..., EIK_An-1).
Patent FR-2980155-A1 (FR)
Title: Rotary aerodynamic device for vehicle e.g. lorry, has cylinder rotating under action of force of air moved by displacement of vehicle, so that air is circularly moved towards rear of vehicle for reducing suction cone and aerodynamic drag
Inventor: SAGNIER BRUNO
IPC: B62D35/00
Filed: 2011-09-19
Abstract: The device (1) has a movable cylinder that rotates about an axis under the action of force exerted by air that is moved by displacement of a vehicle e.g. lorry (31) and bus (131). The rotation of the cylinder moves the air in a circular manner towards the rear of the vehicle for reducing suction cone and aerodynamic drag by applying aerodynamic superposition principle. Multiple projections are added on a surface of the cylinder to increase the surface of contact with the surrounding air. Cavities are formed on the surface of the cylinder, where the cylinder is made of rigid material.