baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090464-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: DUNAUD SÉBASTIEN
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite, comportant les étapes de :   – application sur un outil (24) de couches de matériau composite (31) préimprégné pour constituer une préforme ;  – installation d’une bâche (33) sur la préforme et liaison étanche de cette bâche (33) à l’outil (24) de manière étanche avec du mastic (34) ;  – mise sous vide de l’enceinte (E) délimitée par la bâche (33) et l’outil (24) contenant la préforme ;  – chauffage de l’ensemble à une température donnée et pendant une durée prédéterminée pour polymériser les couches de matériau composite préimprégnées (31).   Selon l’invention on prévoit :  – une étape d’application d’au moins un coupon en silicone (32) sur des zones géométriquement complexes de l’outil (24) et/ou la préforme préalablement à l’installation de la bâche (33) ;  – que la bâche (33, 46) est une bâche comprenant au moins un polyimide et/ou au moins un composé de la famille des phtalonitriles.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3089573-B1 (FR)
Title: Propulseur électromagnétique et procédé de conception d’un tel propulseur électromagnétique
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01P7/06
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne procédé de conception d’un propulseur (20) électromagnétique comprenant :- une cavité (21) résonnante délimitée par une interface, dite interface (24) solide, et - au moins un dispositif (22) d’injection d’une onde électromagnétique à l’intérieur de la cavité (21) résonnante, caractérisé en ce que la cavité (21) résonnante est définie à partir d’une répétition par juxtaposition d’au moins un même motif (27) géométrique, et en ce que les motifs (27) juxtaposés présentent chacun au moins un bord, dit profil (30) de communication, commun avec un profil (30) de communication d’au moins un autre motif (27) desdits motifs (27) juxtaposés, ledit profil (30) de communication comprenant un passage (31) diélectrique de sorte qu’une onde électromagnétique stationnaire puisse être établie dans l’ensemble de ces motifs (27) juxtaposés. L’invention s’étend à un propulseur (20) électromagnétique. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3091684-B1 (FR)
Title: Accessoire pour poussette, ainsi qu’ensemble formant poussette double
Inventor: CHAUDEURGE JEAN-MICHEL
IPC: B62B7/12
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: Accessoire pour poussette, ainsi qu’ensemble formant poussette double Cet accessoire (200), qui est connectable à une poussette pour former ensemble une poussette double et qui est inutilisable pour transporter un enfant lorsque l’accessoire est déconnecté de la poussette, comporte un châssis (210), un mécanisme de connexion (250) pour connecter de manière réversible l’accessoire à la poussette en définissant un axe de basculement (Y250) autour duquel la partie avant du châssis de l’accessoire et la partie arrière du châssis de la poussette basculent librement l’une par rapport à l’autre, deux roues (230G, 230D) reliées à une partie arrière (212) du châssis de manière pivotante, un organe de poussée (240) porté par la partie arrière du châssis, un mécanisme de commande (270) pour commander le blocage en roulement de la poussette double, porté par la partie avant du châssis et adapté pour, lorsque l’accessoire est connecté à la poussette par le mécanisme de connexion, coopérer mécaniquement avec un système de blocage en roulement, intégré à la poussette, de manière à commander ce système de blocage, et un organe d’actionnement (280), qui est porté par la partie arrière du châssis de manière à pouvoir être activé par un utilisateur se tenant derrière la poussette double, et qui est relié au mécanisme de commande de manière à actionner ce dernier.     Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3093853-B1 (FR)
Title: Procédé d’émission de demandes de secours pour vehicule
Inventor: DOCEUX ERWAN
IPC: H04W76/50
Filed: 2019-03-15
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un émetteur de demandes de secours (51) destiné à être installé dans un véhicule et configuré pour émettre une demande de secours (61) de sorte à alerter des services de secours. L‘émetteur de demandes de secours (51) comprend un module de transmission (58) et un générateur de messages (52). Ledit module de transmission (58) comprend un moyen de connexion configuré pour réaliser des transmissions de données conformément à une des normes suivantes : la norme Wi-Fi ou la norme Bluetooth ; le module de transmission (58) étant configuré pour établir un point d’accès d’un réseau de communication sans fils et pour émettre via ledit point d’accès la demande de secours (61) générée par le générateur de messages (52). Ledit générateur de messages (52), couplé au module de transmission (58), est configuré pour générer ladite demande de secours (61) sous format d’un nom dudit point d’accès établi par le module de transmission (58).    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096275-B1 (FR)
Title: Pièce pour dégazeur centrifuge de turbomachine avec parois longitudinales adaptées
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: F01D25/18
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne une pièce pour un dégazeur centrifuge d’un mélange air/huile de turbomachine, destinée à tourner autour d’un axe de symétrie, formant une enceinte annulaire de séparation centrifuge dudit mélange, l’enceinte formant une veine de passage de fluide dont une entrée (5) est orientée axialement pour l’alimentation de l’enceinte avec ledit mélange, et dont une première sortie est orientée radialement vers l’intérieur pour la sortie de l’air déshuilé séparé dudit mélange, l’enceinte comportant en outre au moins une seconde sortie d’huile (8) orientée radialement vers l’extérieur et destinée à évacuer l’huile séparée dudit mélange vers l’extérieur du dégazeur, caractérisée en ce que ladite enceinte comporte des parois longitudinales (7) la traversant radialement, au moins l’une des surfaces desdites parois longitudinales (7) présentant des structures de surface et/ou des ondulations agencées pour former des obstacles à un flux dudit mélange longeant la surface desdites parois longitudinales. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3096830-B1 (FR)
Title: Elément d'interconnexion et son procédé de fabrication
Inventor: GREGOIRE MAGALI
IPC: H01L21/48
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Elément d'interconnexion et son procédé de fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d'un élément d'interconnexion d'une structure d'interconnexion d'un circuit intégré, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) graver une cavité (200) dans une première couche (202) isolante ; b) déposer une deuxième couche (204) en nitrure de silicium sur les parois et le fond de la cavité (200), la concentration en atomes d'azote dans la deuxième couche augmentant en s'éloignant d'une surface exposée (2041) de la deuxième couche (204) ; c) déposer une troisième couche (206) en cuivre sur la deuxième couche (204) ; d) chauffer pour former une quatrième couche (208) de siliciure de cuivre à partir des deuxième et troisième couches (204, 206) ; et e) remplir la cavité de cuivre (210). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100482-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule et procede de contrôle d’un tel circuit
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de contrôle d’un circuit de régulation thermique d’un véhicule, ledit circuit comprenant des premier (2) et deuxième (4) échangeurs de chaleur situés en série selon un sens de circulation d’un flux d’air destiné à les traverser dans cet ordre, ledit circuit comprenant en outre un échangeur de chaleur supplémentaire (16) situé en amont du premier échangeur de chaleur (2) selon le sens de circulation du flux d’air, ledit circuit étant configuré pour autoriser une circulation d’un fluide frigorigène dans le premier échangeur (2) et une circulation d’un fluide caloporteur dans le deuxième échangeur (4) et dans l’échangeur supplémentaire (16), ledit procédé comprenant une étape dans laquelle on génère ou on augmente un débit du fluide caloporteur dans l’échangeur supplémentaire (16) en fonction de modes de fonctionnement du circuit. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100928-B1 (FR)
Title: Batterie d’accumulateurs refroidie
Inventor: LERAY DAVID
IPC: H01M50/204
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-12-30
Abstract: Batterie d’accumulateurs (10) comprenant un réceptacle (12) et au moins un module (18, 20) comportant une pluralité d’accumulateurs (26) aptes à dégager de l’énergie thermique, ledit au moins un module (18, 20) étant installé à l’intérieur dudit réceptacle (12). Ladite batterie d’accumulateurs comporte également un circuit de refroidissement comprenant une réserve (36) de fluide caloporteur (58) et une pompe (24) pour pomper le fluide caloporteur (58) dans ladite réserve (36) et pour entraîner ledit fluide caloporteur (58) entre les accumulateurs (26) dudit au moins un module (18, 20) de manière à pouvoir évacuer l’énergie thermique dégagée par lesdits accumulateurs. Ledit circuit de refroidissement (24, 36, 46, 52) est logé à l’intérieur dudit réceptacle (12).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102895-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de conducteurs électriques à souder
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: H02K15/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de refroidissement de conducteurs électriques à soude r Dispositif de refroidissement (3) d’un ou plusieurs conducteurs électriques (22) d’un stator (2) de machine électrique tournante (1), le dispositif (3) comportant au moins un circuit de refroidissement (31) d’un fluide de refroidissement (32), destiné à être disposé en contact thermique avec au moins une partie du ou des conducteurs électriques (22) au cours d’une étape de soudage desdits conducteurs électriques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106294-B1 (FR)
Title: Unité de chauffe pour préforme en matière plastique
Inventor: GILLET DENIS
IPC: B29C49/64
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-01-28
Abstract: Titre :   Unité de chauffe pour préforme en matière plastique L’invention concerne une unité (1) de chauffe de préformes (2) en matière plastique, comprenant :- un bâti (3) ;- une chaîne (4) mobile comprenant une pluralité de maillons (41), la chaîne (4) circulant le long du bâti (3) selon une trajectoire (T) prédéterminée ;- au moins un arbre (5) monté à rotation sur un maillon (41) de la chaîne (4), et présentant une première extrémité à laquelle est solidarisé un organe de maintien (8) d’une préforme (2), l’unité (1) de chauffe comprenant en outre des moyens de réorientation angulaire des arbres (5) à une sortie de l’unité (1) de chauffe, caractérisée en ce que les moyens de réorientation angulaire sont montés mobiles sur le bâti (3), et en ce que le bâti (3) porte des moyens de réglage en position des moyens de réorientation angulaire.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093755-B1 (FR)
Title: Installation de moteur à turbine à gaz efficace et fonctionnement
Inventor: ARMSTRONG GARETH M
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention porte sur un moteur à turbine à gaz qui présente un rapport de pale de système de compression défini comme le rapport de la hauteur d'une pale de soufflante à la hauteur de la pale de compresseur la plus en aval dans la plage de 45 à 95. Cela résulte en un équilibre optimum entre des effets bénéfiques d'installation, des exigences de fonctionnement, de maintenance et un rendement du moteur lorsque le moteur à turbine à gaz est installé sur un aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109460-B1 (FR)
Title: Installation d’elevage d’animaux tels que des porcs
Inventor: MONSIMERT DAMIEN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: INSTALLATION D’ELEVAGE D’ANIMAUX TELS QUE DES PORCS EVITANT QUE LES ANIMAUX SE NOURRISSENT EN MEME TEMPS L’invention concerne une installation d’élevage (100) d’animaux avec une auge (104), un système de distribution (106), un système d’identification (108), une base de données et une unité de contrôle (110) permettant lorsqu’un animal est identifié de mesurer le temps ‘t’ écoulé depuis l’instant T0 correspondant à la dernière prise de nourriture dudit animal, de calculer une nouvelle valeur de la masse d’aliment crédit MC avec la formule   , et distribuer une succession de portions d’aliments dans l’auge (104) jusqu’à satiété de l’animal ou jusqu’à obtenir une masse d’aliment crédit MC nulle ou négative.  Fig. 1
Patent FR-3114481-B1 (FR)
Title: Engin de coupe
Inventor: CHABRUT MICHEL
IPC: F16K17/02
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un engin (1) de coupe à coupe rotative, tel qu'une débroussailleuse, ledit engin comportant un dispositif de génération (2) d’air comprimé; un conduit (3) d’air comprimé situé en aval du dispositif de génération (2) d’air comprimé; et un dispositif de coupe (4) rotatif entrainable en rotation par l’air comprimé issu du conduit (3) d’air comprimé.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114639-B1 (FR)
Title: Mode de fixation amélioré pour une bougie d’allumage d’un générateur d’air chaud.
Inventor: CLEMENT FRANÇOIS
IPC: F24H9/00
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre :   Mode de fixation amélioré pour une bougie d’allumage d’un générateur d’air chaud.    L’invention porte sur un générateur d’air chaud 1 qui comprend un dispositif d’allumage 6 comprenant une bougie d’allumage 12 et un support 13 pour cette bougie, cette bougie comprenant une première électrode 14 et le support constituant une deuxième électrode ;  le support 13 comprenant un logement 21 et la bougie 12 comprenant un manchon isolant 30 disposé autour de la première électrode, une extrémité de cette électrode s’étendant vers l’avant depuis le manchon, ce manchon comprenant une partie 31 prévue pour être introduite axialement dans le logement, et un ressort 41 pour venir en prise avec une paroi intérieure du logement.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3115483-B1 (FR)
Title: Couteau a lame retractable coulissante
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-10-28
Abstract: Couteau à lame (30) coulissante rétractable, dont la lame coulisse longitudinalement dans un corps du couteau (10, 20) pourvu d’une face supérieure (11a, 20b) et d’une face inférieure (11b, 20a), adaptées à loger la lame (30) dans sa longueur et largeur et reliées par des faces latérales en regard du tranchant et du dos de la lame, comportant un curseur (40) de manœuvre de la lame disposé dans une rainure entre des glissières (12, 21) latérales du corps de couteau et pourvu d’une partie avant de tenue de la lame munie d’un ou plusieurs bossages (45, 46) s’engageant dans un ou plusieurs trous (31) traversant de la lame, pour lequel le curseur comporte un logement transversal (41) de réception d’un loquet coulissant (50) et pour lequel la face supérieure dudit corps de couteau comporte au moins une découpe transversale (13) de réception dudit loquet, déplaçable entre une position rétractée dans le poussoir et une position de blocage du poussoir telle que le loquet s’étend en partie dans le logement (41) du poussoir (40) et en partie dans ladite découpe transversale (13).  Figure 1
Patent FR-3116492-B1 (FR)
Title: Pare-soleil pour véhicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: H02J50/10
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un pare-soleil (1) pour véhicule automobile comprenant un corps de pare-soleil (2) doté d’un logement interne (11), un support de réception (12) d’un terminal mobile de communication monté dans le logement interne, et un circuit de charge sans fil (16) et une bobine d’induction (18) disposés à l’intérieur du corps de pare-soleil pour la charge par induction d’une batterie du terminal (20). Le support de réception (12) comprend une ouverture d’insertion (120) pour le terminal, en regard d’une ouverture latérale (13) formée dans un bord transversal (14) du corps de pare-soleil, le support de réception étant monté mobile en translation dans le logement interne entre une position proximale où il est placé en regard de la bobine d’induction (18) pour la charge de la batterie du terminal, et une position distale où l’ouverture d’insertion (120) est rapprochée de l’ouverture latérale (13) pour l’insertion et le retrait du terminal.  [Fig. 1]
Patent FR-3117787-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse gélifiée comprenant un sel de magnésium de grade lourd
Inventor: JAYAWARDENE LAURA
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-12-22
Abstract: Composition aqueuse gélifiée comprenant un sel de magnésium de grade lourd La présente invention concerne une composition comprenant- une phase aqueuse gélifiée,- au moins 1 % en poids de matière active de sel(s) de magnésium présentant une densité versée supérieure à 450 g/L, par rapport au poids total de la composition, et- au moins un dérivé de glycol.  Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment des odeurs axillaires, et éventuellement de la transpiration humaine, consistant à appliquer sur la surface de la peau, en particulier à l’aide d’un roll-on, une quantité efficace de ladite composition cosmétique.  Figure pour l’abrégé : Fig. Néant
Patent FR-2124443-B1 (FR)
IPC: B41M1/30
Filed: 1972-02-03
Granted: 1976-07-23
Abstract: A laminated article in which a composition containing polyvinyl chloride, polyvinyl acetate and polyvinyl alcohol is interposed between a vinyl skin and the printing on the surface of a vinyl core to improve the adhesion between the skin and the printing ink.
Patent FR-2143451-B1 (FR)
IPC: H04N7/34
Filed: 1972-06-23
Granted: 1977-12-23
Abstract: This disclosure relates to real time, all digital, video receivers wherein a linear light modulation is achieved by means of a "half-tone process." The half-tone process is effected by gating a linearly scanned electron beam with constant amplitude, variable duty cycle pulses. The duty cycle is varied in successive Nyquist intervals in a manner directly related to the binary digit content of the successive n-bit words of a received pulse code modulated (PCM) video signal. For a 7-bit conventional PCM video signal, for example, 128 different levels of light intensity can be provided for each Nyquist interval.
Patent FR-2272063-B1 (FR)
Inventor: ANCILLOTTI F
IPC: C07C41/00
Filed: 1975-05-20
Granted: 1979-04-13
Abstract: Methyl tert-butyl ether is prepared, and a stream of hydrocarbons containing isobutylene is freed therefrom, by reacting the isobutylene with methanol in a two stage process wherein, in the first stage, a stream of hydrocarbons containing isobutylene and methanol is fed to a primary reaction zone where the isobutylene and methanol partially react in the temperature range of from 50 DEG  to 90 DEG C and at a pressure of from 10 to 30 atmospheres in the presence of a catalyst to form methyl tert-butyl ether which is separated by distillation from the residue of isobutylene and methanol and all other hydrocarbons in the feed stream, and, in a second stage, the residue of isobutylene and methanol and other hydrocarbons is fed to a secondary reaction zone where the residue of isobutylene and methanol react in the vapor phase, at a temperature in the range of 60 DEG  to 100 DEG C and a pressure of from 15 to 40 atmospheres in the presence of a catalyst consisting of an acid ion exchange resin, to form the balance of methyl tert-butyl ether which is recovered by distillation to leave a balance of other hydrocarbons practically free from isobutylene.
Patent FR-2324732-B1 (FR)
IPC: C11D3/02
Filed: 1976-09-21
Granted: 1980-05-23
Abstract: HEAVY-DUTY LIQUID DETERGENT AND PROCESS Gregory S. Foster Single-phase, heavy-duty liquid detergent compositions containing detergency boosting levels of magnesium cations and alkanolamines are formulated by first under-basing with magnesium hydroxide and thereafter adding the alkanolamine.
Patent FR-2360300-B1 (FR)
IPC: A61F13/10
Filed: 1977-08-05
Granted: 1984-01-20
Abstract: A brace includes a U-shaped resilient band clamp having clamp jaws with inner facing pressing surfaces for applying pressure to the lateral and medial aspects of the elbow region of an arm. The pressing surface of one of the clamp jaws is larger than the pressing surface of the other clamp jaw. The inner periphery of the clamp band is padded and the clamp carries a retaining strap for holding it on the elbow region of an arm afflicted with epicondylitis to apply pressure on the arm muscles and their associated tendons near their origins on the humeral epicondyles.
Patent FR-2498381-B1 (FR)
IPC: H02K5/22
Filed: 1981-01-16
Granted: 1984-03-09
Abstract: 1. Electric motor having supply and control conductors emerging from its stator and a removable member ensuring a predetermined correspondance between the conductors emerging from the stator and the output terminals outside of the housing of the motor, characterized in that it comprises a connector (14) connecting the wires from the stator inside of the housing (12) of the motor and fixed to this housing, and in that the removable member (20, 40, 110) traverses the wall of the motor housing through an opening (17) of this housing.
Patent FR-2597484-B1 (FR)
Inventor: LORMEAU JEAN-CLAUDE
IPC: C08B37/10
Filed: 1986-04-17
Granted: 1988-12-23
Abstract: The oligosaccharides of the invention are composed essentially of chains: possessing a specific affinity for the anionic and cationic cell growth factor which recognize herparin, comprising at least one sequence of 5 residues matching those present in naturally occurring heparin and possessing a strongly anionic character such as that indicated in the NMR spectrum shown in FIG. 1, as well as their pharmacologically acceptable salts.
Patent FR-2610147-B1 (FR)
Title: Induit pour un moteur a courant continu
Inventor: MORISHITA AKIRA
IPC: H02K1/26
Filed: 1988-01-20
Granted: 1992-09-04
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN INDUIT POUR UN MOTEUR A COURANT CONTINU, COMPORTANT UN ARBRE, UN COLLECTEUR, UNE BOBINE ET UN NOYAU D'INDUIT 20 POURVU, SUR SA CIRCONFERENCE, DE PLUSIEURS FENTES DESTINEES A RECEVOIR LA BOBINE, ET DANS LEQUEL LA PARTIE D'OUVERTURE 21A DES FENTES EST CONCUE PLUS PETITE QUE LE DIAMETRE D'UN FIL METALLIQUE CONSTITUANT LADITE BOBINE, TANDIS QU'UNE GORGE 21D ET UNE PARTIE DE RETENUE DE BOBINE 21C SONT MENAGEES DANS UNE PARTIE D'ETRANGLEMENT SITUEE ENTRE LA PARTIE D'OUVERTURE ET UNE PARTIE DE LOGEMENT DE BOBINE 21B DEFINIE DANS LESDITES FENTES.
Patent FR-2620094-B1 (FR)
Inventor: COOK BERNARD LEE
IPC: B32B3/08
Filed: 1988-09-06
Granted: 1992-07-03
Abstract: A trim strip having indicia with a three-dimensional visual effect is made by laminating a reflective metallized film layer to a substrate, laminating a transparent overlayer onto the metallized film layer, and laminating a transparent cover layer over the overlayer with visible indicia sandwiched between the cover layer and overlayer.