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Patent FR-3001252-A1 (FR)
Title: Aubage fixe de distribution de flux comprenant une plate-forme interne a renforts integres
Inventor: CONGRATEL SEBASTIEN
IPC: F01D9/02
Filed: 2013-01-23
Abstract: L'invention concerne un aubage (10) fixe de distribution de flux dans une turbomachine, comprenant une plate-forme annulaire interne (12) et une pluralité d'aubes fixes (11) montées sur celle-ci, la plate-forme interne comprenant une platine de support (121) formant base desdites aubes, une cloison annulaire radiale (120) s'étendant depuis la platine de support vers un axe de l'aubage, et une couronne interne (122) rapportée sur la cloison annulaire radiale, et présentant une surface interne sur laquelle est disposé un matériau abradable (123), l'aubage étant caractérisé en ce que la couronne interne comporte une pluralité de découpes (1223) délimitant chacune une languette (1226), chaque languette étant repliée pour venir en appui, au moins par une portion d'extrémité, sur la cloison annulaire radiale. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel aubage et une turbomachine intégrant un tel aubage.
Patent FR-3002829-A1 (FR)
Title: Procede et installation de pesee d'animaux, en particulier d'oiseaux, tels que des palmipedes ou des volailles
Inventor: LECAMP DANIEL
IPC: A01K29/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de pesée d'animaux du type comprenant un bâti (2) délimitant un couloir (3) de circulation d'au moins un animal. Ledit couloir (3) comprend une zone (4) de pesée comprenant une entrée et une sortie (42), et une zone (5) d'amenée dudit animal à l'entrée de la zone (4) de pesée, ladite zone (5) d'amenée étant équipée de moyens d'amenée comprenant une bande transporteuse disposée au niveau du sol dudit couloir (3), entre l'entrée (31) du couloir (3) et l'entrée de la zone (4) de pesée. L'installation comprend en outre, une réserve (6) d'aliments pour animaux équipée d'au moins une ouverture (7) d'accès à son contenu, ladite réserve (6) d'aliments étant montée mobile entre une position active de pesage, dans laquelle elle obstrue la sortie (42) de la zone (4) de pesée et présente son ouverture (7) accessible depuis la zone (4) de pesée et une position inactive dans laquelle la sortie (42) de la zone (4) de pesée est dégagée.
Patent FR-2996268-A1 (FR)
Title: Appareil hydraulique presentant une structure amelioree pour sa mise en cylindree.
Inventor: DESUMEUR HERVE
IPC: B60K17/356
Filed: 2013-04-25
Abstract: Appareil hydraulique (1), comprenant : - un carter (6) définissant un premier ensemble, - un arbre (2) définissant un second ensemble, lesdits premier et second ensembles étant libres en rotation l'un par rapport à l'autre, - une came (3) multilobes liée en rotation à l'un desdits premier ou second ensembles, - un distributeur (51) et un couvercle de distributeur (52) - un bloc cylindres (4) monté libre en rotation par rapport auxdits premier et second ensembles, et comprenant des moyens d'engagement en rotation par rapport à l'autre desdits ensembles, caractérisé en ce que l'appareil hydraulique (1) comprend des moyens de rappel tendant à déplacer le bloc cylindres (4) pour le désengager en rotation desdits premier ou second ensembles, et en ce que le distributeur (5) est configuré pour, lors de l'application d'une pression, engager le bloc cylindres (4) en rotation par rapport à l'autre desdits premier ou second ensembles.
Patent FR-3004993-A1 (FR)
Title: Porte-moyeu pour une roue de vehicule automobile, comportant des tranches de profiles extrudes
Inventor: BERTHIAS GILLES
IPC: B60B35/12
Filed: 2013-04-29
Abstract: Porte-moyeu pour une roue de véhicule automobile, comprenant différents points de liaison pour assurer la fixation d'éléments prévus notamment pour le moyeu de roue, la suspension, la direction ou le freinage, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs tranches (30, 40, 50, 60, 70) découpées dans des profilés extrudés, qui sont superposées et assemblées entre elles, les points de liaison étant répartis entre différentes tranches.
Patent FR-2993028-A1 (FR)
Title: Transmission a friction, notamment de groupe hydraulique d'installation de frein de vehicule
Inventor: HAECKER JUERGEN
IPC: F16H13/04
Filed: 2013-06-27
Abstract: Transmission à friction (10) comportant des organes de roulement (14) guidés avec une liaison par friction entre deux surfaces de circulation (13, 19) ; ils sont en outre guidés par une cage (16), l'une des surfaces de circulation (13) est fixe et l'autre surface de circulation (19) ainsi que la cage (16) sont montées à rotation de façon à induire un couple d'entraînement par un élément de la cage (16) ou d'une seconde surface de circulation (19) et l'autre élément, fournit le couple de sortie par la seconde surface de circulation (19) ou la cage (16).
Patent FR-3008328-A1 (FR)
Title: Pulverisateur de projection electrostatique de produit de revetement et installation de projection de produit de revetement comprenant un tel pulverisateur
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: B05B5/025
Filed: 2013-07-09
Abstract: Ce pulvérisateur de projection électrostatique de produit de revêtement comprend, une aiguille (3) qui forme un clapet mobile d'une vanne (63) de contrôle de la pulvérisation du produit de revêtement et qui est positionnée dans un logement (4) d'un canon du pulvérisateur. Le logement (4) définit une surface (S4) de guidage en translation axiale de l'aiguille (3) suivant un axe (Y4) longitudinal du logement (4). L'aiguille (3) comprend une extrémité avant (3a) de forme adaptée pour venir en appui contre un siège (33) afin d'obstruer un conduit (2) de circulation de produit de revêtement, une partie arrière (3c) qui interagit avec des moyens de commande en translation de l'aiguille (3) et une partie centrale (3b) comprise entre l'extrémité avant (3a) et la partie arrière (3c), tandis qu'une unité haute tension comprise dans le pulvérisateur (1) est apte à porter à la haute tension l'extrémité avant (3a) de l'aiguille (3). Sur la partie centrale (3b) de l'aiguille, à l'intérieur du logement (4), est ménagé au moins un premier relief (8) apte à augmenter la distance de rampage électrique le long de la partie centrale (3b).
Patent FR-3009465-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication et vehicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: BIDAULT VINCENT
IPC: H04L1/22
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication (10) comportant deux unités de commande électroniques (100, 200) qui comprennent chacune une première borne électrique (101, 201), une deuxième borne électrique (102, 202), et une borne de communication (103, 203) branchée à la borne de communication de l'autre unité de commande électronique par un fil de communication (13), et dans lequel la première unité de commande électronique (100) présente sur ses première et deuxième bornes électriques des tensions de référence (VSUPP, VGND) et comprend un moyen d'élaboration (111) adapté à émettre sur sa borne de communication un signal de tension (SLIN) référencé auxdites tensions de référence, et la deuxième unité de commande électronique (200) comprend un moyen de traitement (211) dudit signal de tension reçu sur sa borne de communication via ledit fil de communication. Selon l'invention, le dispositif de communication comporte deux fils de référence (11, 12) reliant, d'une part, lesdites premières bornes électriques entre elles, et, d'autre part, lesdites deuxièmes bornes électriques entre elles, et un moyen de guidage (14) qui force lesdits fils de référence à cheminer avec ledit fil de communication entre lesdites deux unités de commande électroniques.
Patent FR-3009781-A1 (FR)
Title: Distribution controlee d'une composition cosmetique de maquillage
Inventor: KONGMANY CELINE
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'une composition de maquillage sur les matières kératiniques, en particulier la peau, comprenant - un récipient contenant une composition cosmétique de maquillage, le récipient étant un tube à paroi souple, - une tête de distribution comprenant un orifice de distribution, le dispositif étant caractérisé en ce que l'aire de plus petite section transversale de passage de la composition entre le récipient et l'orifice de distribution est comprise entre 0,2mm2 et 3 mm2, de préférence 0,5 mm2 et 2 mm2, de préférence encore de 0,8 à 1,7 mm2 et mieux encore de 1 mm2 à 1,2 mm2.
Patent FR-3011023-A1 (FR)
Title: Equipement pour la realisation d'un batiment de stockage a couverture amovible
Inventor: BARDE ANDRE
IPC: E04H7/28
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention est relative à un équipement destiné pour la réalisation d'une enceinte (1) de stockage de matériaux en vrac, comprenant : - un ensemble de modules en béton destinés à être assemblés pour former les parois latérales (11) et de fond (12) de l'enceinte (1) de stockage ; - un dispositif (2) de couverture mobile, apte à passer d'une position de couverture dans laquelle ledit dispositif (2) de couverture est destiné à couvrir ladite enceinte (1), vers une position d'ouverture dans laquelle ledit dispositif (2) de couverture est destiné à libérer la partie supérieure de ladite enceinte (1), ledit dispositif (2) de couverture mobile étant destiné à être solidarisé à la partie supérieure d'une des parois latérales (11) de l'enceinte (1) ;
Patent FR-3011746-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une solution absorbante dans un procede de desacidification d'un gaz pour limiter la corrosion d'equipements en acier faiblement allie
Inventor: KITTEL JEAN
IPC: B01D53/40
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'une solution absorbante dans un procédé de désacidification d'un effluent gazeux contenant des composés acides tels que le CO2 ou l'H2S pour limiter la corrosion d'équipements fabriqués en acier faiblement allié et pour absorber les composés acides de l'effluent gazeux par mise en contact de la solution absorbante avec l'effluent gazeux. La solution absorbante comprend de l'eau et un composé azoté particulier répondant à la de formule (I) ci-dessous, la N,N,N',N'-TetraMethylHexane-1,6-DiAmine, et présente un faible pouvoir corrosif vis-à-vis des aciers faiblement alliés composant les surfaces des équipements de désacidification.
Patent FR-3015255-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une charge elastomere de silicone, une huile siliconee, un corps gras pateux, un compose hydrocarbone apolaire, utilisation comme composition anti-migration
Inventor: PEREZ-NOWAK VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence pour le maquillage et/ou le soin des lèvres, comprenant, * au moins 6% en poids, exprimée en matière sèche, par rapport au poids de la composition, d'au moins un élastomère d'organopolysiloxane véhiculé dans une première huile, * au moins une huile siliconée non phénylée, volatile ou non, * au moins un composé hydrocarboné apolaire, liquide ou solide à température ambiante * au moins un corps gras pâteux. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres comprenant l'application sur les lèvres, de ladite composition ; celle-ci étant appliquée seule ou avant une composition, pigmentée ou non. Elle a également pour objet l'utilisation de la composition pour donner un aspect lissé aux lèvres.
Patent FR-3018742-A1 (FR)
Title: Panneau mobile eclairant et systeme de toit ouvrant eclairant
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60Q3/02
Filed: 2014-03-19
Abstract: Panneau mobile (2) de toit ouvrant de véhicule comportant un système de diffusion (21) de lumière, caractérisé en ce que le panneau mobile (2) comporte un moyen de guidage embarqué (23) de la lumière agencé pour recevoir de la lumière émise depuis une source de lumière (31) située en dehors du panneau mobile (2) et pour transmettre ladite lumière dans le système de diffusion (21).
Patent FR-3020316-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un palier d'articulation de barre anti-devers de vehicule automobile.
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B60G21/055
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation d'un palier d'articulation (20) de barre anti-devers (10) de véhicule automobile. Ce dispositif de fixation, nouveau, présente la forme d'un collier en deux demi-coquilles (32, 34). Chaque demi-coquille (32, 34) comprend une partie principale sensiblement semi cylindrique (32A, 34A) destinée à s'appliquer sur sensiblement une moitié de la paroi externe du palier d'articulation (20) et une extension radiale ou « bride » (32B, 34B). Les deux brides (32B, 34B) des deux demi-coquilles (32, 34) présentent, chacune, deux orifices sensiblement diamétralement opposés destinés à recevoir des moyens de fixation (41, 42) permettant, d'une part, de fixer les deux demi-coquilles (32, 34) l'une sur l'autre pour former le collier, et d'autre part, de fixer ledit collier ainsi obtenu sur le châssis du véhicule.
Patent FR-3020748-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution et d'application de produit fluide
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05C17/005
Filed: 2014-05-07
Abstract: Ensemble de distribution et d'application de produit fluide comprenant : - un corps de réception (1), - une surface d'application de produit fluide (S) destinée à venir en contact avec une cible, telle que la peau, - un distributeur de produit fluide (D) comprenant un réservoir (4), une pompe (5) et un embout de distribution (6) définissant une surface de sortie (61) et un orifice de distribution de produit fluide (62), caractérisé en ce que le distributeur (D) est reçu dans le corps de réception (1) avec son embout de distribution (6) reçu dans un logement (22), sa surface de sortie (61) formant une partie de la surface d'application (S), de sorte que l'orifice de distribution (62) débouche directement dans la surface d'application (S).
Patent FR-3013871-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de retouche d'images de visage
Inventor: JOUET PIERRICK
IPC: G06T5/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de retouche d'une image courante du visage d'un individu, ledit procédé étant apte à modifier au moins une partie de ladite image courante, appelée partie d'image à modifier, de manière à obtenir une partie d'image, appelée partie d'image modifiée, ledit procédé comprenant : - génération (E1), à partir d'un modèle appris dudit visage paramétrable en forme et en texture, d'une image du visage dudit individu comportant ladite partie modifiée, - extraction (E2) de ladite partie modifiée de l'image générée à partir du modèle, et - retouche (E3) de l'image courante avec ladite partie modifiée extraite.
Patent FR-3022054-A1 (FR)
Title: Securisation d'une entree dans une base de donnees d'utilisateurs
Inventor: COTTET JEAN-PAUL
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une entrée dans une base de données d'utilisateurs, le procédé étant mis en œuvre dans un serveur de gestion en charge de la base de données et comprenant les étapes suivantes : - réception d'un identifiant réseau d'un terminal d'utilisateur, identifiant le terminal utilisateur dans un réseau de télécommunications ; - transmission à une plateforme réseau d'un opérateur du réseau de télécommunications d'une requête d'une confirmation de l'utilisateur, la requête comprenant l'identifiant réseau du terminal utilisateur ; - sur réception d'une confirmation de l'utilisateur depuis la plateforme réseau, création d'une entrée de l'utilisateur du terminal dans la base de données d'utilisateurs, l'entrée comprenant l'identifiant réseau du terminal utilisateur.
Patent FR-3023774-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3027472-A1 (FR)
Title: Circuit de redressement controle
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M7/162
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un circuit de redressement comportant : entre une première borne (23, 24) d'application d'une tension alternative (Vac) et une première borne (21) de fourniture d'une tension redressée (Vout), une première diode (D3, D4) ; et entre une deuxième borne (24, 23) d'application de la tension alternative et une deuxième borne (22) de fourniture de la tension redressée, un premier thyristor (T2, Tl) à gâchette d'anode, l'anode du premier thyristor étant connectée à la deuxième borne (22) de fourniture de la tension redressée.
Patent FR-3027661-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a brasage integral et procede de fabrication d'un tel echangeur de chaleur.
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28F3/08
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant un faisceau (3) d'échange de chaleur formé d'un empilement de plaques permettant la circulation alternée entre deux plaques d'un premier fluide et d'un second fluide, et un carter (2) définissant un volume à l'intérieur duquel ledit faisceau (3) est logé, une partie du volume intérieur du carter (2) formant un premier collecteur d'entrée et un premier collecteur de sortie du premier fluide, ledit carter (2) et ledit empilement étant brasés l'un à l'autre.
Patent FR-3027961-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une position d'un papillon d'arrivee des gaz pour le controle d'un moteur a combustion interne
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D9/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'une position d'un papillon d'arrivée des gaz pour le contrôle d'un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - une étape de mesure d'une position du papillon d'arrivée des gaz (Ppap_mes), et - une étape de prédiction, sur un horizon temporel de calcul donné (H), de la position du papillon d'arrivée des gaz (Ppap_pred) en fonction de la position du papillon mesurée (Ppap_mes) et d'un gradient de position (Grad_pos_pap) entre une position courante et une position précédente, - ladite étape de prédiction de la position du papillon d'arrivée des gaz (Ppap_pred) étant adaptée notamment en fonction de l'horizon de calcul donné et/ou d'informations de consigne et/ou de paramètres physiques du papillon d'arrivée des gaz.
Patent FR-3030435-A1 (FR)
Title: Spoiler telescopique deployable aerodynamiquement et vehicule equipe d'un tel spoiler
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: B62D35/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un spoiler déployable pour véhicule automobile. Il comporte un conduit disposé de manière à capter de l'air en face avant du véhicule par une première de ses extrémités lorsque le véhicule roule, ainsi qu'un ensemble télescopique d'éléments de fermeture du conduit disposé à la deuxième extrémité du conduit, de manière à boucher ladite deuxième extrémité. L'ensemble télescopique est apte à passer d'une configuration repliée sous l'action de moyens de rappel à une configuration déployée dès lors que la pression de l'air dans le conduit dépasse la force exercée par les moyens de rappel. Application : automobile
Patent FR-3029650-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure optique
Inventor: SIRAT GABRIEL
IPC: G02B27/09
Filed: 2015-02-07
Abstract: L'invention propose un procédé optique de mesure et un dispositif optique de mesure pour déterminer la distribution spatiale ou spatiotemporelle d'un échantillon, l'échantillon comportant au moins une source réémettrice ledit au moins une source réémettrice réémettant de la lumière en fonction de la lumière projetée sur l'échantillon, suivant une loi déterminée, par une première source lumineuse comprenant un premier laser, et la source réémettrice pouvant être déplétée ou activée par l'action d'une seconde source lumineuse, comprenant un second laser, le procédé comportant : l'utilisation des deux lasers, la longueur d'onde d'un des lasers étant accordée sur la longueur d'onde d'excitation dudit au moins une source réémettrice et la longueur d'onde du second laser étant accordée sur la longueur d'onde de déplétion ou d'activation dudit au moins une source réémettrice, la réalisation, à l'aide d'un sous module de polarisation, pour chaque laser, un état de polarisation contrôlé, la projection sur l'échantillon, au moyen d'un appareil optique de projection achromatique, d'une ou plus, distributions compactes d'excitation et d'une ou plus distributions lumineuses compactes de familles topologiques différentes, se propageant suivant le même chemin optique, la détection de la lumière réémise par ledit au moins une source réémettrice de l'échantillon ; la génération, d'au moins une image optique, à partir de la lumière détectée ; et potentiellement l'analyse algorithmique des images optiques pour obtenir une information de localisation dudit au moins une source réémettrice. De plus, l'invention décrit la réalisation de l'appareil optique de projection cité, à l'aide de modules basés sur la diffraction conique ou sur d'autres effets optiques. Enfin, cette invention décrit un module optique de mise en forme du faisceau d'émission, pour la localisation axiale et/ou latérale de nanoémetteurs.
Patent FR-3038882-A1 (FR)
Title: Aeronef combine muni d'un dispositif anticouple complementaire
Inventor: TOULMAY FRANCOIS
IPC: B64C27/82
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un aéronef combiné (1) comportant un fuselage (2), un rotor principal (3), un dispositif anticouple principal (4) et deux ailes (11,11') positionnées de part et d'autre dudit fuselage (2). Chaque aile (11,11') comporte au moins un volet (12, 12') mobile situé au niveau de son bord de fuite. Lesdits volets (12,12') peuvent être orientés de façon dissymétrique vis à vis d'un flux d'air généré en réaction à la portance dudit rotor principal (3) de part et d'autre dudit fuselage (2) afin de créer des efforts aérodynamiques longitudinaux de sens opposés de part et d'autre dudit fuselage (2) et, par suite, un couple complémentaire s'ajoutant au couple principal dudit dispositif anticouple principal (4).
Patent FR-3016970-A1 (FR)
Inventor: SOUBARAS ROBERT
IPC: G01V1/38
Filed: 2015-01-26
Abstract: Flûte marine et procédé adapté pour déployer la flûte marine en vue de l'acquisition de données sismiques en rapport avec une subsurface d'un volume d'eau. Le procédé selon l'invention comprend : une étape consistant à libérer, dans le volume d'eau, depuis un navire, un corps ayant une longueur prédéterminée et également une pluralité de capteurs disposée le long du corps ; une étape consistant à remorquer le corps et la pluralité de capteurs de telle sorte que la pluralité de capteurs soit immergée ; et une étape consistant à configurer une pluralité d'oiseaux disposée le long du corps de façon à ce qu'ils flottent à une profondeur prédéterminée par rapport à une surface de l'eau, de telle sorte qu'une première partie du corps présente un profil courbe tandis que le corps est remorqué sous l'eau.
Patent FR-3031980-A1 (FR)
Title: Melange thermoregulant
Inventor: LEUCK HERVE
IPC: C09D129/04
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un mélange contenant un liant à base de polymère ou copolymère hydrophile et des microcapsules contenant un liquide constituant un matériau à changement de phase et noyées dans ledit liant.