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Patent FR-2935233-A1 (FR)
Title: Detachable protection device for use on shoe heel of car driver, has side wall whose front part has contraction narrower than width of heel, where heel forms terminal bend contacting heel with floor pan of vehicle
Inventor: CHASSINE CHARLES MARIE PHILIPPE MICHEL
IPC: A43B23/30
Filed: 2008-09-04
Abstract: The device (1) has a side wall (4) whose front part has a contraction narrower than a width of a heel (2). The heel is made of material having stiffness and elasticity that are added by a central core, for conserving maintenance force during utilization period on the heel such that the device retrieves its initial shape when the device is withdrawn. The wall has an extension on which the heel is supported, and the heel forms a terminal bend contacting the heel with a floor pan of a vehicle. The side wall is covered by a covering made of fabric, leather or synthetic film.
Patent FR-2940292-A1 (FR)
Title: Peptides derives d'hmg-coa reductase et composition cosmetique et/ou pharmaceutique les contenant
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2008-12-23
Abstract: La présente invention de peptides de formule générale (I) : R -(AA) -X -Gly-Lys-X -(AA) -R , dérivé de la HMG-CoA réductase humaine. La présente invention concerne également une composition cosmétique ou pharmaceutique, comprenant au moins un peptide de formule générale (I), dans un milieu physiologiquement adapté. La présente invention concerne encore l'utilisation de ce nouveau peptide, en tant que principe actif activateur de la HMG-CoA réductase humaine, dans une composition cosmétique destinée à renforcer la fonction barrière cutanée et à stimuler la différenciation épidermique. L'invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à prévenir et/ou à lutter contre les agressions extérieures et les manifestations du vieillissement cutané.
Patent FR-2931582-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de piege optique a effet de champ proche optique et dispositif de piegeage associe
Inventor: NEEL DELPHINE
IPC: G02B27/09
Filed: 2008-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formation de piège optique à effet de champ proche optique, le dispositif comprenant des moyens pour former un waist de faisceau laser, caractérisé en ce qu'il comprend un substrat semi-conducteur (2) transparent à la longueur d'onde du faisceau laser et une couche mince (1) de matériau aux propriétés optiques non linéaires à la longueur d'onde du faisceau laser fixée sur une face du substrat semi-conducteur (2), et en ce que les moyens pour former un waist de faisceau laser sont positionnés de telle sorte que le waist de faisceau laser se forme dans la couche mince (1), un champ électromagnétique évanescent se formant, dans le prolongement du waist de faisceau laser, en surface de la couche mince (1). L'invention s'applique à la manipulation et à l'assemblage de nanoparticules.
Patent FR-2931910-A1 (FR)
Title: Verin a course declenchee, notamment pour systeme de securite equipant un vehicule automobile.
Inventor: BORG EVRARD
IPC: B60R21/34
Filed: 2008-05-30
Abstract: Vérin à course déclenchée muni de moyens d'absorption d'énergie en fin de course. Selon l'invention, un élément d'absorption d'énergie mécanique (29), déformable, est agencé pour freiner l'ensemble mobile (15) sur au moins une partie de sa course, cet élément d'absorption pouvant par exemple être un tube à paroi mince susceptible de se contracter.
Patent FR-2936644-A1 (FR)
Title: Ensemble de manutention pour conteneur d'assemblage de combustible nucleaire
Inventor: WEGELER PIERRE
IPC: G21F5/14
Filed: 2008-09-30
Abstract: Cet ensemble de manutention est du type comprenant un outil (60) de levage du conteneur (10), l'outil de levage (60) comprenant un support de levage (62) destiné à être suspendu et un élément de saisie (64) de conteneur (10) comprenant des dispositifs de fixation (54) amovible du conteneur (10) sur l'élément de saisie (64). Selon un aspect de l'invention, l'élément de saisie (64) est monté rotatif sur le support de levage (62) autour d'un axe de rotation sensiblement horizontal lorsque le support de levage (62) est suspendu.
Patent FR-2940017-A1 (FR)
Title: Gant de protection anti piqures.
Inventor: DOYEN CHRISTIAN
IPC: A41D19/015
Filed: 2008-12-18
Abstract: Gant de protection caractérisé en ce qu'il est équipé à sa partie interne, au niveau de la paume et de la face palmaire des doigts de l'utilisateur, d'un insert anti piqûres (1) constitué par au moins une couche d'un matériau composite semi-rigide formé d'une part par un tissu de fibres d'aramide revêtu d'un matériau synthétique notamment de polyuréthanne dans lequel sont noyées des micro particules de céramique, notamment de corindon, et introduit d'autre part dans une poche (5) en matériau textile, notamment en coton, l'ensemble constitué par l'insert anti piqûres (1) et la poche en matériau textile (5) étant solidarisé et mis en forme par chauffage, de préférence à une température de 150 à 250° C.
Patent FR-2952165-A1 (FR)
Title: Chaudiere a communication aeraulique entre la chambre de combustion et l'echangeur permettant d'eviter la resonance du bruleur
Inventor: KEUSCH JEAN JACQUES
IPC: F24H8/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: Dans une chaudière (1) à brûleur (3) à air soufflé, on réalise à l'entrée de la chambre de combustion (6), une communication aéraulique par des ouvertures de passage (17) entre la partie supérieure du volume intérieur de la chambre de combustion (6) et l'échangeur de chaudière (9) entourant la chambre de combustion (6) afin de supprimer la résonance du brûleur qui peut se produire dans certaines conditions de fonctionnement. Cette invention intéresse les constructeurs de chaudières comportant un brûleur à air soufflé.
Patent FR-2944030-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique et piece en alliage d'aluminium coulee sous-pression
Inventor: DAVID SEBASTIEN
IPC: C22F1/04
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement thermique d'une pièce en alliage d'aluminium coulée sous-pression comprenant les étapes de mise en solution de la pièce dans un four préalablement préchauffé à une température en dessous du solidus de l'alliage ; de trempe de la pièce et de revenu de la pièce trempée ; l'étape de mise en solution, la pièce est maintenue à une température isotherme pour une durée d'au moins 10 minutes + montée en température suffisamment rapide grâce à un four spécifique qui présente un coefficient d'échange thermique plus élevé que celui d'un four conventionnel à air. L'invention permet l'obtention de propriétés mécaniques pour des pièces en alliages d'aluminium se rapprochant de celles d'autres matériaux tels que l'acier ou la fonte.
Patent FR-2945352-A1 (FR)
Title: Procede et module de determination de la vitesse d'au moins une cible par un radar meteorologique
Inventor: PARENT DU CHATELET JACQUES
IPC: G01S13/50
Filed: 2009-05-05
Abstract: Procédé de détermination de la vitesse d'au moins une cible par un radar météorologique (1) comprenant les étapes suivantes : - réception d'un signal provenant de la réflexion sur au moins la cible d'impulsions émises par le radar (1) selon un mode d'émission du radar tel que l'intervalle de temps entre deux impulsions est modifié à chaque impulsion et prend successivement m valeurs distinctes T1, T2,..., Tm et avec m ≥ 2 ; - en fonction dudit signal reçu, détermination du spectre de la fonction d'autocorrelation du signal reçu en exploitant au moins les valeurs d'autocorrélation en des points du type a1.T1 + a2.T2+...+ am.Tm, ou des multiples desdits points, où a1, a2, ..., am sont des coefficients prenant des valeurs entières positives et au moins deux desdits m coefficients sont non nuls; - détermination de la vitesse de la cible en fonction du spectre déterminé.
Patent FR-2946965-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B05B11/00
Filed: 2009-06-18
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) pourvu d'une ouverture (13), - un organe de distribution (2) tel qu'une pompe ou une valve, pourvu d'une sortie de produit fluide (24), - une bague de fixation (3) pour fixer l'organe de distribution (2) sur l'ouverture (13) du réservoir (1), et - une tête de distribution (4) montée sur la sortie (24) de l'organe de distribution (2), la tête comprenant un orifice de distribution (43) et une surface d'appui (44), la tête comprenant en outre une coupelle de récupération de produit fluide (45) dans laquelle le produit fluide issu de l'orifice de distribution (43) est recueilli avant d'être prélevé par l'utilisateur, caractérisé en ce que la tête de distribution (4) comprend en outre une jupe périphérique (46) solidaire de la bague (3) et/ou du réservoir (1), la jupe (46) étant reliée à la coupelle (45), à la surface d'appui (44) et à l'orifice (43) par une zone souple déformable (47).
Patent FR-2949698-A1 (FR)
Title: Torch for plasma arc cutting a metal piece including e.g. carbon steel and stainless steel, comprises a torch body, a torch head removably attached to the body, and a fixation unit for joining the torch head with the torch body
Inventor: DESCLIDES MICHAEL
IPC: B23K10/02
Filed: 2009-09-10
Abstract: The plasma cutting torch comprises a torch body (2), a torch head (1) removably attached to the body, and a fixation unit (3) for joining the torch head with the torch body. The torch head comprises an axial core making unit cooperating with a first housing placed in the torch body to co-axially position the torch head and body according to main axis (4) of the torch, and an angular core making unit cooperating with a second housing placed in the torch body and head to rotationally position the torch head around the axis of the torch with respect to the torch body. The plasma cutting torch comprises a torch body (2), a torch head (1) removably attached to the body, and a fixation unit (3) for joining the torch head with the torch body. The torch head comprises an axial core making unit cooperating with a first housing placed in the torch body to co-axially position the torch head and body according to main axis (4) of the torch, and an angular core making unit cooperating with a second housing placed in the torch body and head to rotationally position the torch head around the axis of the torch with respect to the torch body. The torch head further comprises a fluid or electrical connection in its upstream end (1a) and projecting towards outside of the head for inserting in the housing placed at downstream end of the body, when the torch head is assembled to the torch body. The torch body comprises a fluid or electrical connection in its downstream end and projecting towards outside of the body for inserting in the housing placed at upstream end of the head, when the torch head is assembled to the torch body. The axial core making unit is formed of a cylindrical wall axially projecting according to the axis of the torch, and has a first height greater than height of the fluid or electrical connections. The angular core making unit is formed of an expansion axially projecting according to the axis of the torch and having a second height, which less than the first height and greater than the height of the fluid or electrical connections. Independent claims are included for: (1) a torch head; (2) a torch body; and (3) a process for plasma arc cutting a metal piece including carbon steel, stainless steel and aluminum and its alloy.
Patent FR-2959388-A1 (FR)
Title: Device for decorating and protecting flower pots in e.g. terraces, has parts fitted in horizontal direction, spikes fitted in vertical direction, solar collector integrated with one of parts, and sensor placed under lower part of plate
Inventor: BARGAT DOMINIQUE
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-05-03
Abstract: The device has two parts fitted in a horizontal direction, and two spikes fitted in a vertical direction. A solar collector (D) is integrated with one of the parts. A sensor is placed under a lower part of a plate (E) and connected with small lamps by a wire as electric garlands. The spikes are dimensioned to plant the plate in soil.
Patent FR-2966747-A1 (FR)
Title: Fixation de securite pour la pratique du ski.
Inventor: MERINO JEAN FRANCOIS
IPC: A63C9/081
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne une fixation de sécurité (1) pour la pratique du ski, comprenant: - une embase avant (400) destinée à être fixée au ski ; - une butée avant (7) comportant : - un corps (700) monté coulissant verticalement par rapport à l'embase avant et définissant une butée supérieure (761) pour une chaussure ; - un dispositif de réglage (501) de la position verticale du corps (700), manipulable par l'utilisateur au niveau de la partie supérieure du corps ; - au moins un levier monté pivotant par rapport au corps (700) autour d'un axe sensiblement vertical entre une position de maintien et une position de libération d'une chaussure ; - un ressort (726) monté transversalement dans le corps et sollicitant le levier vers sa position de maintien de chaussure.
Patent FR-2957317-A1 (FR)
Title: Anti-theft device for steering column of motor vehicle, has locking unit and detection and storing unit storing and detecting fall of anti-theft device, where detection and storing unit is independent of locking unit of steering column
Inventor: MORETTI ERIC
IPC: B60R25/02
Filed: 2010-03-09
Abstract: The device has a locking unit and a detection and storing unit storing and detecting fall of the anti-theft device. The detection and storing unit is independent of the locking unit of a steering column. The detection and storing unit includes an electric circuit that is provided with a switch (S) and a fuse (F), where the switch is ready to close during the detection of the fall of the device. The switch is made of a conducting sphere in which a conducting filament is arranged. A conducting mass is made of a dimensioned metal ball. An independent claim is also included for a method for assembling an anti-theft device.
Patent FR-2958134-A1 (FR)
Title: Applicateur mixte pour l'application de produit sur les cils
Inventor: FONTAINE MICHEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-04-06
Abstract: Applicateur (1) pour appliquer un produit sur les cils, comportant une âme (7), comportant deux branches torsadées entre elles sur au moins une partie de leur longueur, l'âme retenant successivement par serrage un premier organe d'application (5) réalisé d'un seul tenant et présentant une pluralité d'éléments d'application, et un deuxième organe d'application (6) comportant une pluralité de poils.
Patent FR-2958733-A1 (FR)
Title: Dispositif de poursuite du soleil, destine notamment a equiper une construction
Inventor: BONNIN MAXIME
IPC: F24S50/20
Filed: 2010-04-09
Abstract: Dispositif de poursuite du soleil, du type comprenant au moins deux panneaux (1), une structure (2) support à laquelle lesdits panneaux (1) sont couplés et des moyens d'entraînement en déplacement en synchronisme desdits panneaux (1) pour le passage desdits panneaux (1) d'une configuration coplanaire dans laquelle lesdits panneaux (1) sont disposés dans un même plan de référence, à une configuration inclinée, chaque panneau (1) étant, pour le passage d'une configuration à une autre, équipé de moyens (3) de liaison à pivotement à la structure (2) support. Lesdits panneaux (1) sont en outre, à l'état couplé à la structure support, montés mobiles par rapport à ladite structure (2) support suivant une direction (D) orthogonale à l'axe de pivotement, desdits panneaux (1) et parallèle au plan de référence, dans le sens d'un rapprochement ou d'un écartement desdits panneaux (1) entre eux pour le passage desdits panneaux (1) d'une position rapprochée en configuration coplanaire à une position écartée en configuration inclinée.
Patent FR-2959464-A1 (FR)
Title: Energy absorption device for front bumper face-bar of car, has front absorbers interposed between transverse absorber and beam, while being partially fit in conjugated cavities of transverse absorber and in alignment with rear absorbers
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R19/18
Filed: 2010-04-29
Abstract: The device (10) has a transverse beam (27) extending in front of sliders (11) of a vehicle body. Tubular rear longitudinal absorbers (33) are connected to the beam and interposed between the beam and the sliders. A transverse absorber (20) is made of composite material and arranged in front of the beam. Tubular front longitudinal absorbers (30) are interposed between the transverse absorber and the beam, while being partially fit in conjugated cavities (22) of the transverse absorber and in alignment with the rear absorbers. The longitudinal absorbers and the beam are made of metal. An independent claim is also included for a vehicle comprising a front bumper face-bar with an upper part enclosing an energy absorption device.
Patent FR-2963656-A1 (FR)
Title: Emergency candle for use between fixed support surface and weight part surface in stamping press to support upper tool of press, has detecting member cooperating with visualization unit to allow visualization of correct contact position
Inventor: LABROSSE CEDRIC
IPC: F16M11/00
Filed: 2010-08-04
Abstract: The candle (1) has an upper surface (1b) comprising a detecting member (6) i.e. ball, that detects a correct contact position between the upper surface and a surface (3a) of a weight part (3). The detecting member cooperates with a visualization unit to allow visualization of the correct contact position on the candle. The detecting member is movable between a position and another position in which the detecting member is retracted under effect of contact between the detecting member and the surface of the weight part.
Patent FR-2964768-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection, procede et produit programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: ROSSI LAURENT
IPC: G06K19/067
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un terminal de paiement électronique comprenant au moins un circuit imprimé 10 et un boîtier, dispositif de protection. Selon l'invention, un tel dispositif comprend : - au moins un détecteur capacitif 13 comprenant deux parties (13', 13"), ladite première partie 13' étant reliée électriquement audit circuit imprimé 10, ladite deuxième partie 13" étant montée au sein dudit boîtier dudit terminal de paiement électronique sans être reliée électriquement à ladite première partie 13', ledit au moins un détecteur capacitif 13 étant configuré pour délivrer une capacité de référence lorsqu'il est monté dans ledit terminal de paiement électronique ; - un microprocesseur de mesure capacitive relié électriquement audit au moins un détecteur capacitif, configuré pour détecter une variation de capacité dudit au moins un détecteur capacitif ; - des moyens de transmission d'une information représentative de ladite variation de capacité, lorsque une valeur absolue d'une différence entre ladite capacité mesurée et ladite capacité de référence excède un seuil prédéterminé.
Patent FR-2968009-A1 (FR)
Title: Fluides frigorigenes contenant du (e)-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du (E)-1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène en mélange avec au moins un composé hydrocarbure, hydrofluorocarbure ou fluorooléfine présentant un point d'ébullition inférieur ou égal à -12°C, ainsi que l'utilisation de cette composition en tant que fluide de transfert de chaleur.
Patent FR-2973071-A1 (FR)
Title: Oil decanter for separating liquid and gas phases of blow-by gas in e.g. positive-ignition engine, has casing internally defining cooling channel for passage of coolant, where channel is hermetically isolated from decantation chamber
Inventor: FRERE XAVIER
IPC: F01M13/04
Filed: 2011-03-21
Abstract: The decanter (100) has a casing that internally defines a decantation chamber (110) for gases evacuated from an oil sump. The casing internally defines a cooling channel (120) for passage of a coolant e.g. glycol-water mixture, where the channel is hermetically isolated from the chamber by an inner partition (106) of the casing. The casing comprises a junction wall applied against a corresponding wall of an engine unit. The junction wall defines an inlet (111) for inletting the evacuated gases inside the chamber, and an outlet for evacuating oil toward the engine unit. An independent claim is also included for an internal combustion engine.
Patent FR-2970615-A1 (FR)
Title: System for interception of e.g. phone call or electronic mail received by user connected to telecommunication network, has communication server generating final list of available users so that call or mail is transmitted to one of users
Inventor: ELLOUET JEROME
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-01-13
Abstract: The system (100) has a communication interception server (103) with a detector detecting unavailability of a first user (102) to respond to a received communication e.g. phone call or electronic mail (e-mail), where a list (109) of second users (112, 114) allowed to respond to the call/e-mail is generated. An analysis unit (115) analyzes connection of the second users to a telecommunication network (104) to associate availability levels to the second users. A communication server (107) generates a final list (111) of available users so that the call/e-mail is transmitted to one available user. Independent claims are also included for the following: (1) a method for interception of a communication received by a user connected to a telecommunication network (2) a computer program comprising instructions for implementing a communication interception method.
Patent FR-2972431-A1 (FR)
Title: Triangular-shaped dustbin for use in public place, has cavity opened downward to communicate with side orifices so as to allow discharging of combustion gases generated by deflagration, upward through opening and downward via side orifices
Inventor: AMAR DANIEL
IPC: B65D85/00
Filed: 2011-03-08
Abstract: The dustbin (1) has a concrete dustbin body (2) defining a cavity (3) including an opening (4) directed toward top to receive wastes to be accumulated in a container (5) placed in the cavity, where the body possesses high compressive strength. The cavity is opened downward to communicate with side orifices (8) formed at a lower end of the body so as to allow discharging of combustion gases generated by deflagration of explosive device produced in the container, upward through the opening and downward through the orifices. A reinforcement unit is integrated in the concrete mass of the body. The reinforcement unit comprises woven synthetic fibers (10) forming a continuous thread, and comprises an armature formed of metallic threads.
Patent FR-2972887-A1 (FR)
Title: Method for remote management of data e.g. short message service, stored in mobile phone in Internet, involves transmitting program on data stored in control action terminal in accordance with request for duplication action on data
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04W4/12
Filed: 2011-03-15
Abstract: The method (PG) involves transmitting (EM-CMD) a command action (Cmd-act-di) to a terminal (T1) i.e. mobile phone, where the program is transmitted on data e.g. short message service, stored in the terminal in accordance with a request for a duplication action on the data in a data management device (DG). Another terminal (T2) i.e. computer, is provided on the data management device for receiving duplicated data from the former terminal. The duplication data is consulted on the data management device. Independent claims are also included for the following: (1) a program comprising a set of instructions for performing a method for data (2) a device for remote management of data (3) an action method for remote management of data (4) a program comprising a set of instructions for performing the action data (5) a terminal for consulting duplication of data (6) a method for execution of remote management of data (7) a program comprising a set of instructions for performing a method for execution of remote management of data (8) a terminal for duplication of data.