baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044032-A1 (FR)
Title: Bassin a circuit hydraulique optimise.
Inventor: RENAUD JOEL
IPC: E04H4/12
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un bassin (100), prévu pour contenir de l'eau, de type piscines, muni d'un circuit hydraulique (114) optimisé. Ledit bassin (100) comporte : - au moins un écumeur de surface (102), - au moins une bouche de refoulement (104); caractérisé en ce qu'au moins un écumeur de surface (102) et au moins une bouche de refoulement (104) sont agencés sur un même côté (108) du bassin (100), dit côté principal. Le bassin (100) présenté par l'invention assure un écrémage de surface optimal, présente un coût de réalisation réduit et une méthode de fabrication facilitée.
Patent FR-3045520-A1 (FR)
Title: Banquette trois places convertible en banquette deux sieges
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une banquette (1, 100) possédant trois sièges alignés (2, 102, 3, 103, 4, 104), dont l'un (3, 103) est en position centrale et les deux autres (2, 102, 4, 104) sont en position latérale, chacun desdits sièges (2, 102, 3, 103, 4, 104) possédant une assise (5, 105, 6, 106, 7, 107) et un dossier (8, 108, 9, 109, 10, 110). La principale caractéristique d'une banquette (1, 100) selon l'invention est que l'assise (6, 106) du siège central (3, 103) est apte à se replier contre le dossier (9, 109) dudit siège (3, 103) pour constituer avec lui un assemblage compact, et en ce que lesdits sièges latéraux (2, 102, 4, 104) sont ensuite déplacés en se rapprochant l'un de l'autre jusqu'à ce que leurs dossiers (8, 108, 10, 110) viennent en contact avec l'assise centrale repliée (6, 106), une face inférieure (15) de ladite assise centrale (6, 106) étant configurée pour supporter deux accoudoirs (20, 21, 120).
Patent FR-3059765-A1 (FR)
Title: Tete pour autodirecteur
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: F41G7/22
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne une tête (1) pour autodirecteur (2), la tête (1) comprenant : un carter (4) définissant une cavité (6),un dispositif d'acquisition (16) agencé dans la cavité (6) et comprenant un premier capteur (22) sensible à une première bande de longueurs d'ondes et/ou un deuxième capteur (24) sensible à une deuxième bande de longueurs d'ondes, la tête (1) comprenant en outre au moins un troisième capteur (28, 28a, 28b) sensible à une troisième bande de longueurs d'ondes plus étroite que chacune des première et deuxième bandes de longueurs d'ondes, le troisième capteur étant positionné dans la cavité (6) à l'extérieur du dispositif d'acquisition (16).
Patent FR-3049341-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'un gaz issu de l'evaporation d'un liquide cryogenique et d'alimentation en gaz sous pression d'un moteur a gaz
Inventor: RAGOT MATHIAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-03-23
Abstract: Le système de traitement d'un gaz issu de l'évaporation d'un liquide cryogénique et d'alimentation en gaz sous pression d'un moteur à gaz selon l'invention comporte, d'une part, d'amont en aval, une unité de reliquéfaction (10) avec des moyens de compression (11, 12, 13), un premier échangeur (17) de chaleur et des moyens de détente (30), et, d'autre part, une ligne d'alimentation en gaz sous pression comportant d'amont en aval une pompe (48) pour mettre du liquide sous pression et des moyens de vaporisation (61) sous haute pression. La ligne d'alimentation en gaz sous pression présente, en amont des moyens de vaporisation (61), une dérivation (57) pour alimenter un deuxième échangeur (60) de chaleur entre, d'une part, du liquide sous pression de la ligne d'alimentation (56) et, d'autre part, une ligne (22) de l'unité de reliquéfaction (10) en amont des moyens de détente (30).
Patent FR-3050500-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation d'autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) coopérant d'une part avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et d'autre part avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), et - au moins un organe de poussée (30) du corps pendulaire (3) radialement vers l'extérieur, cet organe de poussée (30) exerçant une force de rappel élastique permettant de maintenir l'organe de roulement (11) au contact de la première piste de roulement (12) et de la deuxième piste de roulement (13), l'organe de poussée (30) prenant appui sur le support (2) sans être fixé sur ce dernier.
Patent FR-3050981-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception d'un drone et systeme de repartition de drones associe
Inventor: GRAVE ROMAIN
IPC: B64F1/04
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception (10a) d'un drone (12) comportant : - une enceinte (11a) ; et - un bras comportant une première extrémité fixée à ladite enceinte et une seconde extrémité munie de moyens de réception de drones; ledit bras étant mobile entre deux positions : ○ une position dépliée dans laquelle lesdits moyens de réception s'étendent à l'extérieur de ladite enceinte; et ○ une position repliée dans laquelle lesdits moyens de réception sont contenus à l'intérieur de ladite enceinte; - lesdits moyens de réception comportant un berceau formé par une base aux bords de laquelle s'élèvent au moins deux surfaces de guidage en regard l'une de l'autre, lesdites au moins deux surfaces de guidage s'étendant vers l'extérieur avec un angle supérieur à 90° entre ladite base et lesdites au moins deux surfaces de guidage de sorte à guider un drone vers ladite base.
Patent FR-3051617-A1 (FR)
Title: Systeme de prise de vue
Inventor: THOM CHRISTIAN
IPC: H04N5/247
Filed: 2016-05-23
Abstract: Ce système de prise de vue, du type comportant au moins deux appareils de prise de vue numériques (1, 2, 3), est caractérisé en ce que les appareils (1, 2, 3) comportent chacun une sortie délivrant un signal d'état prêt pour une prise de vue (S1, S2, S3), et des moyens d'analyse (4) de ces sorties de ces appareils pour établir un signal (Sval) de validation du déclenchement des appareils de prise de vue (1, 2, 3), lorsque les signaux de sortie (S1, S2, S3) de tous les appareils de prise de vue, indépendamment de leur nombre, indiquent que ceux-ci sont tous prêts pour une prise de vue, afin de synchroniser leur déclenchement.
Patent FR-3055431-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'une image pixelisee
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: G03B21/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: Un dispositif de projection d'image pixélisée, sur une zone de projection à proximité d'un véhicule automobile, comporte un calculateur (23), une source d'images (27) dans laquelle le calculateur peut choisir l'image pixellisée à projeter, deux modules additionnels (22a, 22b) qui reçoivent du calculateur des instructions individuelles de projection d'un faisceau additionnel (26a, 26b), dont l'addition forme ladite image pixellisé. Un moyen de mesure (25a, 25b, 28) de la distance relative entre zone de projection et chacun des modules additionnels est prévu. Le calculateur est apte à calculer la projection de chaque faisceau additionnel sur une zone secondaire (24) située dans la zone de projection, en fonction de la distance mesurée par le moyen de mesure, et à transmettre à chaque module additionnel une image modifiée pour que les faisceaux additionnels se superposent en formant une image nette dans la zone secondaire.
Patent FR-3043677-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: C07F7/02
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques anti-transpirants sous la forme d'un aérosol qui contiennent une combinaison d'un sel d'aluminium spécial avec au moins un ester non volatil, et au moins un composé siliconé volatil. La combinaison susmentionnée entraîne une formation réduite de résidus et des propriétés cosmétiques améliorées, en particulier une sensation de sécheresse améliorée sur la peau. En outre, ces agents ont un excellent effet anti-transpirant. En outre, la présente invention concerne un procédé pour prévenir et/ou réduire la transpiration du corps par l'utilisation de l'agent cosmétique de l'invention et l'utilisation de la combinaison susmentionnée dans des agents cosmétiques à propulseur.
Patent FR-3061194-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur a base de nickel prepare au moyen d'un additif comprenant une fonction acide carboxylique
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2016-12-22
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule, contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C en présence d'un catalyseur comprenant un support en alumine et une phase active comprenant du nickel, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant au moins : i) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un précurseur de nickel ; ii) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un composé organique comprenant au moins une fonction acide carboxylique ; iii) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure à 250°C ; les étapes i) et ii) étant réalisées séparément, dans un ordre indifférent.
Patent FR-3064605-A1 (FR)
Title: Systeme de joints feu metalliques pour une attache moteur d'un aeronef
Inventor: CASSAGNE JEROME
IPC: F02C7/25
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un système de joints feu (260) positionné dans un coin (214) d'une zone d'accrochage (200) entre une attache moteur arrière (18) et un pylône (16) et comportant : - un sabot métallique (264) comportant : - une ferrure (266) comportant des premières palettes (268a-b) formant un L fixé dans le coin (214) et une deuxième palette inférieure (270a) entre les bords inférieurs des premières palettes et une deuxième palette supérieure (270b) entre les bords supérieurs des premières palettes, et - une languette (272) souple qui présente une extrémité amont fixée et une extrémité aval libre où une partie intermédiaire de la languette (272) est disposée entre la deuxième palette inférieure (270a) et la deuxième palette supérieure (270b), et - un joint longiligne (262) solidaire d'un capot d'inversion de poussée (210) et dont une extrémité (263) est en appui contre la languette (272). Un tel système de joints feu permet de limiter la progression des flammes et d'absorber les mouvements de la nacelle.
Patent FR-3069201-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/387
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin (3) d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (6), - un deuxième élément de sortie de couple (8), apte à être couplé en rotation à un deuxième arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (9), le deuxième élément de sortie étant disposé en parallèle du premier élément de sortie au sens de la transmission de couple, - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) d'une part et les premier et deuxième éléments de sortie (5, 8) d'autre part, le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement aux premier et deuxième éléments de sortie (5, 8), respectivement, par un premier et un deuxième embrayage de sortie (16, 17) de type multidisque, chacun des embrayages comprenant un organe d'actionnement associé (56, 71, 72), - un premier étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, caractérisé en ce que l'embrayage d'entrée (15) est décalé des embrayages de sortie (16, 17) en éloignement de l'élément d'entrée (2).
Patent FR-3069680-A1 (FR)
Title: Dispositif gestionnaire d'interfaces dans un aeronef
Inventor: CORBEFIN JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F1/32
Filed: 2017-07-25
Abstract: Un dispositif gestionnaire d'interfaces (101) interconnecte des périphériques (PDV) à un réseau (NET) de type ACD ou de type AISD d'un aéronef, et comporte : une première interface de données (DIF) pour le connecter audit réseau (NET) ; une première interface d'alimentation électrique (PSIF) pour le connecter à une source d'alimentation électrique générale (GPS) ; des secondes interfaces de données (D) et des secondes interfaces d'alimentation électrique (P), pour le connecter aux périphériques, qui sont par défaut désactivées. Le dispositif gestionnaire d'interfaces (101) est configurable via une interface de configuration (CIF) de sorte à sélectivement autoriser des connexions entre les secondes interfaces de données (D) et la première interface de données (DIF), et à sélectivement autoriser des connexions entre les secondes interfaces d'alimentation électrique (P) qui leur sont associées et la première interface d'alimentation électrique (PSIF), et à activer les secondes interfaces (D, P) en question. Le dispositif gestionnaire d'interfaces (101) propage un paquet de données reçu lorsque ledit paquet de données concerne une connexion autorisée et supprime ledit paquet de données sinon. Ainsi, l'intégration des périphériques au contexte avionique est flexible et maîtrisée.
Patent FR-3071240-A1 (FR)
Title: Optimisation dynamique d’une courbe de charge de grue
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B66C23/90
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention a trait à des moyens de contrôle de commande de levage d'une charge suspendue à une flèche, portée par un mât d'une grue, notamment des moyens pour déterminer:  en fonction de la masse de la charge suspendue, d'un facteur de charge spécifié quantifiant un dépassement acceptable par rapport à une charge maximale admissible prédéterminée pour ladite grue ;  une accélération de levage maximale autorisée, en fonction de la masse de la charge suspendue, du facteur de charge spécifié et de la position en distribution de la charge suspendue sur la flèche par rapport au mât;  à partir de consignes de vitesse de levage, de consignes de vitesse de levage optimisées destinées à être exécutées par un dispositif moteur pour déplacer selon un mouvement de levage la charge suspendue de telle sorte que l'accélération relative au mouvement de levage reste, en valeur absolue, inférieure ou égale à l'accélération maximale autorisée.
Patent FR-3071486-A1 (FR)
Title: Contenant pour le transport d'animaux et pile de contenants superposes
Inventor: ELKEGARAY JEAN-BERNARD
IPC: B65D85/50
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un contenant pour le transport d'animaux qui se caractérise en ce qu'il comprend un châssis (28) formé de fils rigides, quatre panneaux latéraux (30.1, 30.2, 30.3, 30.4) recouvrant les faces latérales du contenant et un panneau de fond (32) recouvrant la face inférieure du contenant, chaque panneau latéral ou de fond (30.1 à 30.4, 32) étant solidarisé au châssis (28) et comportant une grille (33, 35) rigide formée de fils rigides. Le contenant n'étant formé que d'éléments à section ronde, il peut être nettoyé de manière plus efficace.
Patent FR-3072997-A1 (FR)
Title: Ouvrant du type porte
Inventor: MORIN ARNAUD
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un ouvrant (104) destiné à être monté mobile sur un dormant (102) et comportant : - un cadre (110) en bois avec deux traverses horizontales et deux montants verticaux (112a-b), - un parement extérieur (116) destiné à être orienté vers l'extérieur et posé contre le cadre (110), - un parement intérieur (130) qui est destiné à être orienté vers l'intérieur et qui est fixé au cadre (110), - un bloc de mousse (114) thermiquement isolant logé à l'intérieur du cadre (110), ledit bloc de mousse (114) présentant une première face qui se fixe au parement extérieur (116) et une deuxième face qui se fixe au parement intérieur (130), et - pour chaque montant vertical (112a-b) et chaque traverse horizontale, une bande de mousse (118a-b) souple qui est disposée entre ledit montant vertical (112a-b) ou ladite traverse horizontale et ledit parement extérieur (116) et qui est collée contre ledit montant vertical (112a-b) ou ladite traverse horizontale et sur laquelle est collé contre parement extérieur (116).
Patent FR-3074678-A1 (FR)
Title: Casque orthopedique de correction d'une deformation positionnelle cranienne du nourrisson
Inventor: SOUPLY MARC
IPC: A61F5/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: Casque orthopédique (1) de correction d'une déformation positionnelle crânienne du nourrisson, comprenant une calotte (2) ayant deux extrémités libres (3, 4) et une attache (5) configurée pour relier les deux extrémités libres (3, 4), caractérisé en ce que l'attache (5) est élastique pour exercer une force de rappel sur les deux extrémités libres (3, 4) de manière à les rapprocher l'une vers l'autre, et pour permettre un éloignement des deux extrémités libres (3, 4) l'une de l'autre lorsque le crâne (6) du nourrisson exerce une force de poussée supérieure à la force de rappel.
Patent FR-3075814-A1 (FR)
Title: Additif lubrifiant solide
Inventor: BARREAU SEBASTIEN
IPC: C10M145/38
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un additif lubrifiant et à une boue de forage aqueuse le comportant, à leur utilisation, ainsi qu'à un procédé de préparation d'une boue de forage aqueuse.
Patent FR-3072019-A1 (FR)
Title: Textile biocompatible non resorbable, apte a etre implante, notamment au niveau de la zone pelvienne d’un patient- prothese associee
Inventor: COSSON MICHEL
IPC: D04B21/20
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un textile biocompatible non résorbable, apte à être implanté, notamment au niveau de la zone pelvienne d'un patient, du type présentant des pores. Selon l'invention, de manière caractéristique, le textile présente une densité par unité de surface sensiblement égale ou supérieure à 16g/m2 et sensiblement égale ou inférieure à 22g/m2 et notamment sensiblement égale à 18g/m2, lesdits pores sont traversants et comportent des pores principaux (H) éventuellement entourés chacun d'au moins un pore secondaire (T1 ; T2 ; T3) et lesdits pores principaux (H) présentent un diamètre moyen sensiblement supérieur ou égal à 1,5mm et sensiblement inférieur ou égal à 3,5, de préférence inférieur à 3,0mm et notamment sensiblement égal 2.1mm. L'invention concerne également une prothèse, notamment pour la cure du prolapsus vaginal qui comporte un tel textile.
Patent FR-3080899-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage ameliore
Inventor: GRILLON GILLES
IPC: F16D121/06
Filed: 2018-05-02
Abstract: Dispositif de freinage comprenant - un carter (2) de frein monté rotatif par rapport à un arbre (1) selon un axe de rotation (X-X), - des premiers éléments de freinage (41) et des seconds éléments de freinage (42) formant un empilement (4), - un élément de rappel élastique (5) configuré de manière à exercer un effort de serrage sur les premiers et seconds éléments de freinage (41, 42) - un actionneur de défreinage (73), caractérisé en ce que le dispositif de freinage comprend une cale de diffusion (8) et une cale de pression (9) positionnées respectivement en appui contre l'empilement (4) et contre l'élément de rappel élastique (5), la cale de diffusion (8) et la cale de pression (9) présentant des surfaces de contact (88, 98) définissant un contact linéaire annulaire autour de l'axe de rotation (X-X).
Patent FR-3084130-A1 (FR)
Title: Conduite flexible pour le transport d'un fluide petrolier et/ou gazier destinee a etre immergee au sein d'une etendue d'eau
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L11/08
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible (1) pour le transport d'un fluide pétrolier et/ou gazier destinée à être immergée au sein d'une étendue d'eau comprenant de l'extérieur vers l'intérieur de ladite conduite flexible (1) :     - une gaine externe (2) d'étanchéité destinée à limiter la pénétration de l'eau de l'étendue d'eau au sein de la conduite flexible (1),     - au moins une structure de renfort externe (3) destinée à renforcer la conduite flexible (1) contre des efforts radiaux internes et/ou des efforts de traction,     - une gaine interne (6) de protection,     - un espace annulaire (7) délimité par la gaine externe (2) et la gaine interne (6), la structure de renfort externe (3) étant agencée au sein dudit espace annulaire (7),     - une structure de renfort interne (8) tubulaire destinée à renforcer la conduite flexible (1) contre des efforts radiaux externes s'exerçant sur la conduite flexible (1) comprenant au moins un interstice hélicoïdal (10) et au moins un élément d'étanchéité (11) destiné à limiter le passage du fluide pétrolier et/ou gazier du passage interne vers l'espace annulaire (7), ledit élément d'étanchéité (11) étant enroulé en hélice au sein d'au moins un interstice hélicoïdal (10). L'invention permet de réduire la corrosion de la structure de renfort externe.
Patent FR-3079184-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de collision frontale a faible recouvrement de vehicule avec un obstacle et procede de fabrication associe
Inventor: LE GUILLOU OLIVIER
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-03-20
Abstract: Dispositif (1) de gestion de collision frontale à faible recouvrement de véhicule avec un obstacle. Selon l'invention, ce dispositif comprend, de manière solidaire entre eux, une partie d'absorption (2) déformable de façon connue formant "crash box", et une partie de déviation (5). La partie de déviation (5) dépasse latéralement de ladite structure avant vers l'extérieur du véhicule, avec une surface extérieure (8) inclinée pour s'écarter vers l'extérieur du véhicule en allant de l'avant vers l'arrière. Cette partie de déviation (5) est agencée pour appliquer un effort latéral vers l'intérieur du véhicule dans une région présentant une résistance transversale suffisante pour déplacer latéralement le véhicule. L'invention se rapporte aussi à un procédé de fabrication, ainsi qu'à un véhicule équipé et son procédé d'assemblage.
Patent FR-3082433-A1 (FR)
Title: Appareil pour disperser dans l'air une vapeur de substance liquide et son procede de mise en œuvre
Inventor: PEREZ YOANN
IPC: A01M1/20
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'appareil comporte une canalisation d'aération (2) et un organe distributeur pour évaporer un liquide. Le transport du liquide depuis son stockage (5) jusqu'à sa zone d'évaporation (8) s'effectue grâce aux forces de capillarité exercées sur son trajet dans des micro-canalisations. L'invention porte aussi sur un procédé de mise en œuvre dudit appareil.
Patent FR-3086211-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: F24H3/04
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique (4) d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit radiateur comportant au moins un cadre (12) de réception d'un ou plusieurs éléments chauffants (14) comportant au moins un tube (15) à l'intérieur duquel sont disposés des éléments résistifs (18), le cadre (12) comportant des faces (28, 29) ajourées de manière à laisser passer un flux d'air véhiculé par l'installation et traversant le radiateur entre les tubes selon une première direction principale de circulation, ledit radiateur comportant un dissipateur thermique (32) disposé en regard d'une des faces ajourées du cadre et comportant des branches (36, 361, 62) s'étendant en série selon une deuxième direction perpendiculaire à la première direction, les branches du dissipateur en regard de la face ajourée du cadre étant respectivement disposées dans le prolongement d'un tube (15) selon la première direction.