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Patent WO-2012130811-A1 (WO)
Title: Sélection en fonction de la position d'un procédé de localisation radio pour un terminal mobile
Inventor: SCHUNK THORSTEN
IPC: H04M1/72457
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne le domaine de la localisation d'un terminal mobile (102), une sélection étant effectuée, d'une part, entre une localisation par satellite et une localisation par réseau radio et, d'autre part, entre différents procédés de localisation par réseau radio. On connaît pour la localisation de terminaux mobiles, tels que téléphones intelligents, ordinateurs bloc-notes et autres terminaux de communication mobiles, une série de procédés de mesure par radio permettant de déterminer approximativement la position d'un terminal au moyen de signaux radio reçus. Les procédés par réseau radio ont, en cas de couverture correspondante par le réseau radio de la zone dans laquelle se trouve le terminal à localiser, l'avantage que la localisation est également possible à l'intérieur des bâtiments. La localisation par réseau radio nécessite toutefois une certaine densité de points d'accès sans fil (101a-f) laquelle n'existe pas partout. On dispose pour la localisation par réseau radio de plusieurs méthodes qui permettent une localisation avec des précisions différentes en fonction de la situation de réception du terminal, en particulier la latération ou la reconnaissance de formes au moyen d'une "empreinte". Au vu de ce qui précède, l'invention a pour but de permettre la sélection ciblée d'une méthode de localisation par réseau radio appropriée lorsqu'une localisation par réseau radio est possible. A cet effet, on détermine en particulier si une localisation par réseau radio est possible et on sélectionne la meilleure méthode de localisation.
Patent WO-2012150093-A1 (WO)
Inventor: KRANZ ANDREAS
IPC: F16F15/134
Filed: 2012-03-27
Abstract: Ein Torsionsschwingungsdämpfer ist mit einem antriebsseitigen Übertragungselement (5) und einem gleichachsig hierzu drehauslenkbaren abtriebsseitigen Übertragungselement (9) ausgebildet, das mit dem antriebsseitigen Übertragungselement über eine mit Energiespeichern (28) versehene Dämpfungseinrichtung (7) verbunden ist, bei der sich die Energiespeicher an Gleitelementen (25, 30, 35) abstützen, die in einem der Übertragungselemente in Umfangsrichtung bewegbar angeordnet sind, und die auf jeweils benachbarte Gleitelemente zugerichtete Umfangsfortsätze (62) für die Energiespeicher und/oder Eindringräume (66) für am jeweils benachbarten Gleitelement vorgesehene Umfangsfortsätze aufweisen, wobei die Gleitelemente an ihrer jeweils einem in Umfangsrichtung benachbarten Gleitelement zugewandten Umfangsseite in Achsrichtung zumindest ein Umfangsfortsatz und/oder zumindest einen Eindringraum in Folge aufweisen wobei die Folgeanordnung des zumindest einen Umfangsfortsatzes und des zumindest einen Eindringraums am Gleitelement in Achsrichtung durch Asymmetrie in Bezug zu einer in Achsrichtung mittigen Ebene bestimmt ist, und wobei in Umfangsrichtung jeweils benachbarte Gleitelemente ebenfalls mit zumindest einem Umfangsfortsatz und mit zumindest einem Eindringraum versehen sind, mit allerdings umgekehrter Folge gegeniiber dem erstgenannten Gleitelement.
Patent WO-2012143463-A1 (WO)
Title: Procédé analytique pour étudier la liaison d'analytes ligands à des cellules
Inventor: GRONEWOLD THOMAS
IPC: G01N33/543
Filed: 2012-04-19
Abstract: La présente invention porte sur des procédés perfectionnés pour détecter et/ou étudier l'interaction entre un analyte ligand et une cellule ou une particule de type cellule. De tels procédés utilisent, d'une manière particulière, un capteur chimique sensible à la masse particulier comprenant un dispositif à ondes acoustiques de surface, pour détecter une propriété particulière d'une onde acoustique stimulée sur la surface d'un tel détecteur. Les procédés de la présente invention sont flexibles et faciles à mettre en œuvre et peuvent être utilisés, par exemple, pour détecter et étudier l'interaction d'un anticorps avec des domaines extracellulaires de protéines membranaires exposés sur des cellules de mammifère intactes.
Patent WO-2012163876-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de production d'un plasma froid homogène dans des conditions de pression atmosphérique
Inventor: SCHAEFER JAN
IPC: H05H1/24
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention concerne une source de plasma spéciale, désignée par l'appellation Plasma-Intractor (PI), qui permet de produire un plasma froid homogène dans des conditions de pression atmosphérique et qui peut être utilisée avantageusement pour l'activation et la commande de processus de réaction dans des fluides en écoulement. Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend au moins six électrodes (2) de forme allongée et un corps moulé (1) constitué d'un matériau isolant, le corps moulé (1) étant muni d'une cavité cylindrique allongée (7) et d'autres évidements parallèles à la cavité, agencés symétriquement à l'axe de la cavité et équidistants les uns des autres, et les électrodes (2) étant incorporées dans des évidements du corps moulé (1) et étant reliées à une alimentation haute tension CA de telle manière que les polarités de deux électrodes adjacentes respectives soient opposées dans chaque phase de période de tension.
Patent WO-2012168351-A1 (WO)
Title: Additif élastomère fluoré hyperramifié
Inventor: FANTONI MATTEO
IPC: C08F214/26
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention porte sur un élastomère (per)fluoré hyperramifié [élastomère fluoré (B)] comprenant des motifs récurrents issus d'une bis-oléfine [bis-oléfine (OF)] répondant à la formule générale (I) : dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  et R 6 , identiques les uns aux autres ou différents les uns des autres, représentent chacun H ou un groupe alkyle en C 1 -C 5 ; Z représente un radical alkylène en C 1 -C 18  linéaire ou ramifié ou cycloalkylène, contenant éventuellement des atomes d'oxygène, de préférence au moins partiellement fluoré, ou un radical polyoxyalkylène (per)fluoré, ledit élastomère fluoré (B) ayant une pente dans une courbe de G' telle que le rapport : G' 100 /G' 0,01 , déterminé à 260°C selon la norme ASTM D4440, est inférieur à 10, G' 100  étant le module de conservation à un taux de cisaillement de 100 rad/s et G' 0,01  étant le module de conservation à un taux de cisaillement de 0,01 rad/s, sur des compositions le comprenant et sur un procédé pour leur fabrication.
Patent WO-2012175748-A1 (WO)
Title: Microparticules ou nanoparticules comprenant un copolymère biodégradable de polyesteramide destinées à une utilisation dans l'administration d'agents bioactifs
Inventor: MIHOV GEORGE
IPC: A61K47/34
Filed: 2012-06-25
Abstract: La présente invention concerne des microparticules ou des nanoparticules comprenant un polyesteramide (PEA) présentant une formule chimique décrite par la formule structurelle (IV), Formule (IV) où - m+p varie de 0,9 à 0,1 et q varie de 0,1 à 0,9 ; - m+p+q=1, m ou p pouvant valoir 0 ; - n vaut environ 5 à environ 300 (de préférence 50-200) ; - R 1  est sélectionné indépendamment dans le groupe constitué par (C 2 -C 20 )-alkylène, (C 2 -C 20 )-alcénylène, -(R 9 -CO-O-R 10 -O-CO-R 9 )-, -CHR 11 -O-CO-R 12 -COOCR 11 - et leurs combinaisons ; - R 3  et R 4  dans une seule unité de chaîne principale respectivement m ou p sont sélectionnés indépendamment dans le groupe constitué par hydrogène, (C 1 -C 6 )-alkyle, (C 2 -C 6 )-alcényle, (C 2 -C 6 )-alcynyle, (C 6 -C 10 )-aryle, (C 1 -C 6 )-alkyle, -(CH 2 )SH, -(CH 2 ) 2 S(CH 3 ), -CH 2 OH, -CH(OH)CH 3 , -(CH 2 ) 4 NH 3 
 + , -(CH 2 ) 3 NHC(=NH 2 
 + )NH 2 , -CH 2 COOH, -(CH 2 )COOH, -CH 2 -CO-NH 2 , -CH 2 CH 2 -CO-NH 2 , -CH 2 CH 2 COOH, CH 3 -CH 2 -CH(CH 3 )-, (CH 3 ) 2 -CH-CH 2 -, H 2 N-(CH 2 ) 4 -, Ph-CH 2 -, CH=C-CH 2 -, HO-p-Ph-CH 2 -, (CH 3 ) 2 -CH-, Ph-NH-, NH-(CH 2 ) 3 -C-, NH-CH=N-CH=C-CH 2 - ; - R 5  est sélectionné dans le groupe constitué par (C 2 -C 20 )-alkylène, (C 2 -C 20 )-alcénylène, alkyloxy ou oligoéthylèneglycol ; - R 6  est sélectionné parmi des fragments bicycliques de 1,4:3,6-dianhydrohexitols de formule structurelle (III) ; Formule III - R 7  est sélectionné dans le groupe constitué par (C 6 -C 10 )-aryle, (C 1 -C 6 )alkyle ; - R 8  représente -(CH 2 ) 4 - ; - R 9  ou R 10  sont sélectionnés indépendamment parmi C 2 -C 12 -alkylène ou C 2 -C 12 -alcénylène ; - R 11  ou R 12  sont sélectionnés indépendamment parmi H, méthyle, C 2 -C 12 -alkylène ou C 2 -C 12 -alcénylène ; - a vaut au moins 0,05 et b vaut au moins 0,05 et a+b=1.
Patent WO-2013023951-A1 (WO)
Title: Système pour la commande d'au moins un appareil ménager, terminal associé et procédé servant à faire fonctionner ledit système
Inventor: HAEPP CLAUDIA
IPC: G06Q10/10
Filed: 2012-08-07
Abstract: L'invention concerne un système permettant la commande d'au moins un appareil ménager. Un terminal (1), le plus souvent mobile, équipé d'un écran (10), de touches d'écran et d'une caméra peut être commandé pour une personne opératrice. Le terminal (1) dispose d'une part d'une liaison sans fil (2) avec le ou les appareils ménagers (3, 4, 5) et, d'autre part, d'une autre liaison (2) sans fil, au moins indirecte à un ordinateur (14) ayant une banque de données (15) relative à des notices d'utilisation, des notices de maintenance et des notices similaires du ou des appareils ménagers. Il est prévu que la caméra du terminal (1) rende possible une reconnaissance du ou des appareils ménagers, par exemple selon son ou leur type, ainsi que pour l'appareil ménager déterminé comme pouvant être reconnu, la notice d'utilisation concernée puisse être lue dans la banque de données (15) et affichée sur l'écran (10) du terminal. Le terminal (1) dispose d'une logique d'interprétation et de génération qui, en complément du simple affichage de la notice d'utilisation sur l'écran (10), génère pour l'appareil ménager reconnu un autre affichage concernant des instructions de commande, conformes à des indications de la notice d'utilisation, lesquelles instructions pouvant être reprises par la personne opératrice afin de permettre de déclencher en particulier un déroulement de commandes conforme à la notice d'utilisation dans l'appareil ménager reconnu. La présente invention concerne également un terminal mobile (1) qui est conforme aux exigences du système selon l'invention. La présente invention concerne en outre un procédé servant à faire fonctionner ledit système selon l'invention.
Patent WO-2013037777-A1 (WO)
Title: Powertrain control system
Inventor: BUREAU BAPTISTE
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-09-11
Abstract: The present application relates to a powertrain control system (1) for a motor vehicle. The vehicle has an internal combustion engine (5) coupled to a transmission (9). The transmission (9) is operable in a high range and a low range. The powertrain control system (1) has a stop/start controller (11) for issuing an engine stop request signal when one or more conditions have been met. An inhibitor (15) is also provided for inhibiting operation of the stop/start controller (11) when the low range is selected. The application also relates to a method of operating a motor vehicle powertrain.
Patent WO-2013037805-A1 (WO)
Title: Système de cathéter de traitement
Inventor: BOERTLEIN GEORG
IPC: A61B17/00
Filed: 2012-09-12
Abstract: La présente invention concerne un système de cathéter de traitement (2) pour le traitement d'une valvule cardiaque (4) ayant une structure circonférentielle de tissu valvulaire (6), comprenant un élément cathéter allongé (8) à placer à l'intérieur de la structure circonférentielle de tissu valvulaire (6) et à retirer de cet endroit après le traitement, l'élément cathéter (8) s'étendant le long d'un axe longitudinal (12) et ayant une lumière interne (14) et des parties d'extrémité proximale (18) et distale (16), et l'élément cathéter (8) comprenant un composant de blocage (20) qui est ou peut être positionné au niveau de la partie d'extrémité distale (16) de l'élément cathéter (8) de façon à n'être pas séparable de l'élément cathéter (8) au moins lorsqu'il est positionné au niveau de la partie d'extrémité distale (16) de l'élément cathéter (8) et qui au moins lorsqu'il est positionné au niveau de la partie d'extrémité distale (16) de l'élément cathéter (8) comprend un sillon latéral (22) qui s'étend transversalement par rapport à l'axe longitudinal (12) et qui s'ouvre sur un côté extérieur latéral (24) pour former une ouverture de blocage latérale (26), un élément extérieur flexible et allongé (28) à disposer au niveau de l'extérieur (30) de la structure valvulaire (6) à un niveau du sillon latéral (22), l'élément extérieur (28) pouvant s'étendre au moins partiellement sur la circonférence de l'élément cathéter (8), le tissu valvulaire de la structure circonférentielle de tissu valvulaire (6) étant disposé en correspondance sur la circonférence entre l'élément cathéter (8) et l'élément extérieur (28), et un mécanisme de blocage (32) pouvant être actionné pour réduire une distance radiale (D1) entre l'élément cathéter (8) et l'élément extérieur (32) pour recevoir au moins une partie du tissu valvulaire (6) entre l'élément extérieur (28) et l'élément cathéter (8) à l'intérieur du sillon latéral (22) via l'ouverture de blocage (26) pour ainsi immobiliser, sur la partie d'extrémité distale (16) de l'élément cathéter (6), et traiter le tissu valvulaire bloqué sur la partie d'extrémité distale (16) de l'élément cathéter (8).
Patent WO-2013087239-A1 (WO)
Title: Procédé d'emballage et emballage comprenant un récipient de désoxygénation fermé contenant une substance sensible à l'oxygène
Inventor: HERMANS AN
IPC: A23L3/3436
Filed: 2012-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour emballer une substance sensible à l'oxygène dans un récipient, comprenant les étapes suivantes : - la substance sensible à l'oxygène est introduite dans le récipient, - un gaz désoxygénant contenant au moins 75 % d'hydrogène moléculaire est introduit à l'intérieur du récipient contenant la substance sensible à l'oxygène, - le récipient contenant la substance sensible à l'oxygène et le gaz désoxygénant est hermétiquement fermé avec un obturateur, et un catalyseur est utilisé à l'intérieur du récipient et/ou dans la paroi du récipient et/ou dans l'obturateur pour activer une réaction entre l'hydrogène moléculaire et l'oxygène moléculaire à l'intérieur du récipient.
Patent WO-2013050304-A1 (WO)
Title: Ensemble de mesure de la force normale
Inventor: BLEICHER MARTIN
IPC: G01L1/18
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) conçu pour mesurer une force normale (2), en particulier une force normale (2) dans un connecteur (6). Dans des dispositifs antérieurs (1), la force normale (2) n'est mesurée qu'indirectement et dynamiquement par le biais de la flexion d'un bras de mesure (5) lors d'un mouvement du bras de mesure (5). L'invention a pour objet de fournir un dispositif amélioré (1) pour la mesure directe et statique de la force normale (2). À cette fin, le dispositif selon l'invention comprend un bras de mesure (5) présentant une face externe (5) dotée d'une cellule de mesure (10) pouvant être mise en contact avec un emplacement de contact (9) du connecteur (6).
Patent WO-2013045660-A1 (WO)
Title: Element de poutre prefabrique, adapte pour former un element constitutif d'une travee de pont metallique et procede de construction modulaire d'une telle travee
Inventor: MATIERE PHILIPPE
IPC: E01D2/02
Filed: 2012-09-28
Abstract: Elément de poutre préfabriqué comprenant deux semelles plates écartées relieées par une âme verticale constituée d'une tôle plane rectangulaire, de façon à configurer une poutre à section transversale en I, ladite âme ayant deux faces latérales opposées sur lesquelles sont fixés une pluralité de plats transversaux s'étendant verticalement sur toute la hauteur de l'âme, répartis sur toute la longueur du module et écartés les uns des autres d'un pas constant correspondant à un sous-multiple de cette longueur, lesdits plats formant chacun une nervure de raidissement ayant un coté vertical soudé sur l'âme et deux cotés horizontaux écartés, soudés sur les faces internes en regard des deux semelles. Ledit élément est adapté pour former un élément constitutif d'une travée de pont métallique. L'invention concerne également une travée de pont métallique, ainsi qu'un procédé de construction modulaire d'une telle travée.
Patent WO-2013053743-A1 (WO)
Title: Système d'outil pour l'usinage par enlèvement de copeaux d'une pièce
Inventor: OETTLE MATTHIAS
IPC: B23C5/26
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'invention concerne un système d'outil pour l'usinage par enlèvement de copeaux d'une pièce, comprenant : une tige de fixation cylindrique (12), qui comporte un logement (16) de tête de coupe sur une face frontale (14) côté outil et un logement d'entraînement (20) sur une face frontale (18) côté entraînement ; et une tête de coupe (22) dotée au moins d'un tranchant (24) et d'un moyeu de tête de coupe (26) correspondant au logement (16) de tête de coupe de la tige de fixation (12) ; et un accouplement d'outil (28) doté d'une interface d'outil (30) et d'un moyeu d'accouplement (32) correspondant au logement d'entraînement (20). Le moyeu d'accouplement (32) et/ou le moyeu de tête de coupe (26) comportent des parties surélevées (34, 50) dotées de surface d'appui (36, 52), les parties surélevées (34, 50) étant réparties à la fois dans la direction périphérique (38) et le long du moyeu d'accouplement (32) et/ou du moyeu de tête de coupe (26). Les surfaces d'appui (36, 52) reposent au niveau de surfaces de support (42, 56) du logement d'entraînement (20) et/ou du logement de tête de coupe (16) de la tige de fixation (12). Le logement d'entraînement (20) et/ou le logement de tête de coupe (16) sont reliés fixement au moyeu d'accouplement (32) et/ou au moyeu de tête de coupe (26) au moyen d'un matériau d'assemblage (46) introduit dans des espaces intermédiaires (44, 58) entre les parties surélevées (34, 50).
Patent WO-2013053908-A1 (WO)
Title: Dispositif de fabrication et procédé de fabrication de produits micro-électroniques
Inventor: HAECKER GERRIT
IPC: H01L21/673
Filed: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication (2) destiné à la fabrication de produits (3). Selon l'invention, une unité de logement (1) comporte une pluralité d'évidements (5) dans lesquels peut être disposé respectivement au moins un premier élément (4) des produits (3). L'unité de logement (1) est réalisée de telle manière qu'au moins les premiers éléments (4) disposés dans les évidements (5) sont retenus dans l'évidement (5) respectif par complémentarité de forme et/ou à force dans une position et une orientation prédéfinies par l'unité de logement (1). Les positions et les orientations au moins des premiers éléments (4) retenus dans l'unité de logement (1) sont détectées, mémorisées et peuvent être utilisées au cours d'au moins une étape de traitement pour fabriquer les produits (3). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de produits (3) au moyen du dispositif de fabrication (2).
Patent WO-2014075732-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de filtrage d'harmoniques dans des lignes de contact de chemin de fer
Inventor: HASLER JEAN-PHILIPPE
IPC: H02M7/483
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de filtrage d'harmoniques dans une ligne de contact de transmission d'énergie (2) d'un système de chemin de fer. L'appareil comprend un convertisseur à plusieurs niveaux ayant un seul segment de phase (1), celui-ci comportant des cellules de commutation (11, 21), chaque cellule de commutation (11, 21) comportant des interrupteurs à semi-conducteurs conçus pour offrir de manière sélective un raccord à un élément de stockage d'énergie correspondant. Le convertisseur à plusieurs niveaux inclut également un dispositif de commande (31) fourni pour réguler la commutation de chaque cellule de commutation (11, 21) et pour lequel le segment de phase (1) est conçu en deux branches parallèles (10, 20) de cellules de commutation mises en cascade (11, 21), les branches (10, 20) étant reliées entre elles dans un circuit fermé. Le dispositif de commande (31) sert à surveiller le contenu d'harmoniques dans la ligne de contact (2) et est adapté pour filtrer les harmoniques surveillées au moyen d'adaptation de la commutation des cellules de commutation pour absorber les harmoniques.
Patent WO-2013079686-A1 (WO)
Title: Système de mesure d'un courant de charge et de diagnostic d'une absence de charge ou d'une surcharge
Inventor: KLEIN PATRICK
IPC: G01R31/50
Filed: 2012-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure d'un courant de charge et de diagnostic d'une absence de charge ou d'une surcharge, comprenant un interrupteur de puissance intelligent (1) apte à délivrer une mesure (I S ) du courant de charge sur une sortie de courant, des moyens de conversion du courant de charge mesuré en une valeur de tension (V S ) et un microcontrôleur (2) apte à délivrer des ordres audit interrupteur de puissance intelligent fonctions de ladite valeur de tension (V S ). Conformément à l'invention, les moyens de conversion comprennent une première résistance (3) et une deuxième résistance (4) connectées en série entre ladite sortie de courant et un potentiel de référence, et le système comporte en outre un circuit de contrôle (5, 6) apte à comparer la tension prélevée aux bornes desdites première résistance (3) et deuxième résistance (4) connectées en série à une valeur seuil (V t ) prédéterminée et à court-circuiter automatiquement la première (3) ou la deuxième résistance (4) lorsque la tension prélevée est supérieure à ladite valeur seuil (V t ).
Patent WO-2013087752-A1 (WO)
Title: Application d'interface virtuelle
Inventor: STOKKING HANS MAARTEN
IPC: H04L29/12
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une passerelle de réseau comprenant une fonction de passerelle configurée pour effectuer une ou plusieurs opérations prédéterminées sur ou avec des données touchant la fonction de la passerelle, à une première application configurée pour participer au test de la fonction de la passerelle par un échange de données avec une seconde application et à une unité de routage configurée pour acheminer au moins certaines des données échangées entre la première application et la seconde application de sorte que lesdites données touchent la fonction de la passerelle. La mise en œuvre de la première application pour tester une fonction de passerelle particulière dans la passerelle de réseau ayant cette fonction, contrairement à la mise en œuvre de la première application dans un dispositif dans un réseau connecté de manière communicative à la passerelle, élimine le besoin d'avoir un dispositif dans le réseau qui soit disponible pour tester cette fonction de la passerelle.