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Patent FR-2928270-A1 (FR)
Title: Formulation methode pour la prevention ou le traitement des metastases osseuses et autres maladies de l'os
Inventor: BOURGEAUX VANESSA
IPC: A61K31/663
Filed: 2008-03-10
Abstract: L'invention concerne une suspension d'érythrocytes encapsulant un bisphosphonate pour utilisation comme médicament pour la prévention et le traitement des métastases osseuses et autres maladies de la moelle osseuse. Elle concerne aussi une suspension d'érythrocytes encapsulant un bisphosphonate dans laquelle ces érythrocytes ont subi un traitement chimique avec un agent tel que le BS3 de manière à favoriser le ciblage de la moelle osseuse.
Patent FR-2929496-A1 (FR)
Title: Applicateur vibrant a orientation selective des vibrations
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2008-04-08
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique, comportant :- un organe d'application (5),- une source vibrante (20),des moyens permettant à l'utilisateur d'orienter sélectivement les vibrations de la source vibrante relativement à l'organe d'application selon au moins deux orientations différentes, en un ou plusieurs emplacements prédéfinis.
Patent FR-2935955-A1 (FR)
Inventor: LAFONT LAURENT
IPC: B64D27/26
Filed: 2008-09-18
Abstract: A rear part of an aircraft including a support structure for supporting engines, passing through the fuselage, through first and second openings. The rear part includes a connection structure connecting the support structure to the fuselage, including a first connection mechanism connecting the support structure to a first casing forming the first opening and a second connection mechanism connecting the support structure to a second casing forming the second opening. The first and second connection mechanisms each include at least one blocking element of the support structure, under compression loading by being applied to the casing and to the support structure.
Patent FR-2937618-A1 (FR)
Title: Dispositif sterile a usage unique de preparation d'un medicament radiopharmaceutique, systeme et procede mettant en oeuvre ce dispositif
Inventor: VUILLEMARD CATHERINE
IPC: A61K51/00
Filed: 2008-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif stérile de préparation d'un médicament radiopharmaceutique et un système et un procédé mettant en oeuvre ce dispositif. Ce dispositif comprend une rampe (10) munie : - de cinq vannes à trois voies en série (V1, V2, V3, V4, V5), - d'un premier prolongateur (P1) raccordé à la première vanne et à une seringue tampon (13), - d'un second prolongateur (P2) raccordé, à la quatrième vanne, et à une seconde aiguille (A2), - d'un troisième prolongateur (P3) raccordé à la cinquième vanne et à une troisième aiguille (A3), - d'un quatrième prolongateur (P4) muni d'une valve à clapet anti-retour, raccordé à une première extrémité de la rampe et à une quatrième aiguille (A4), - d'une première aiguille (A1) raccordée à la seconde vanne, - d'un filtre à air (15) relié à la troisième vanne, - d'un bouchon (11) fermant sa seconde extrémité.
Patent FR-2937610-A1 (FR)
Title: Ensemble de traverse de planche de bord pour vehicule automobile, dispositif pour planche de bord, vehicule et procede de fabrication correspondants
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2008-10-28
Abstract: Cet ensemble (12) comprend : deux traverses (22, 24) s'étendant sensiblement parallèlement l'une à l'autre ; et deux organes (26, 28) de fixation sur la caisse du véhicule, chaque organe de fixation (26, 28) étant fixé à une extrémité de chaque traverse (22, 24) de manière à relier les deux traverses (22, 24) entre elles. Les deux organes de fixation (26, 28) sont venus de matière avec les deux traverses (22, 24).
Patent FR-2940662-A1 (FR)
Title: Machine d'excavation a kelly pivotable
Inventor: CHAGNOT PHILIPPE
IPC: E02D17/13
Filed: 2008-12-30
Abstract: L'invention concerne une machine d'excavation comportant : - un mât (14) ayant une direction longitudinale, - une barre (18) qui présente une première extrémité munie d'un outil d'excavation, - un chariot (16) mobile selon la direction longitudinale du mât et comprenant un premier organe de maintien pour maintenir la barre par rapport au chariot, ledit chariot étant apte à déplacer la barre selon la direction longitudinale du mât. L'invention se caractérise par le fait que le premier organe de maintien est rotatif par rapport au chariot et en ce que le premier organe de maintien présente un état verrouillé dans lequel la barre est bloquée en translation par rapport au chariot et un état déverrouillé dans lequel la barre (18) est libre de se déplacer en translation par rapport au chariot.
Patent FR-2942783-A1 (FR)
Title: Obturator for sealing neck of e.g. champagne bottle, has shoulders arranged on corresponding ends of fixation arch that is made of metal alloy, and clipped with profile of flange of neck after compression of obturator on neck of container
Inventor: MORAND WILLIAM
IPC: B65D45/04
Filed: 2009-03-04
Abstract: The obturator has a spheroidal sealing joint (2) compressed on an upper edge of a neck of a container e.g. champagne bottle, after compression of the obturator on the neck of the container. The sealing joint is made of rubber or plastic material. Shoulders (5, 6) are arranged on corresponding ends of a fixation arch (1) that is made of metal alloy. The shoulders are clipped with a profile of a flange of the neck after compression of the obturator on the neck of the container.
Patent FR-2945589-A1 (FR)
Title: Diffuseur.
Inventor: BESSAGNET FLORIAN ANDRE FRANCOIS
IPC: F02C7/00
Filed: 2009-05-14
Abstract: Le diffuseur selon l'invention comporte des viroles annulaires intérieure (102) et extérieure (101) et des bras (104) reliant lesdites viroles et inclinés de manière que l'axe de chaque bras (105) forme un angle α non nul avec un axe radial R passant par un point du bras. L'orientation de chaque bras est choisie pour engendrer un couple C1 dans la virole intérieure (102) de sens contraire à un couple C2 engendré par un distributeur (2) de turbine haute-pression relié au diffuseur par l'intermédiaire d'un carter intérieur de turbine (6).
Patent FR-2950190-A1 (FR)
Title: Fuel rod mechanical resistance representing event detecting method for e.g. swimming pool type research nuclear reactor in nuclear power station, involves identifying fuel rod behavior representing event based on comparison result
Inventor: JEURY FLORENCE
IPC: G06F17/40
Filed: 2009-09-15
Abstract: The method involves recording events in a database (34) during a preliminary phase of characterization of the events corresponding to noise of an installation before testing process. A physical quantity representing event occurred during the testing process is detected through measurements produced by sensors. Measurement characteristics of the detected events are compared with measurement characteristics of the event recorded in the database in a comparison phase (521). A fuel rod behavior representing event is identified based on the comparison result in an identification phase (523).
Patent FR-2941690-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'une eau usee.
Inventor: MAISONNAVE VIRGINIE
IPC: C02F1/00
Filed: 2009-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'une eau usée. L'invention se caractérise en ce que le procédé comporte les étapes consistant à : - fournir une boue provenant d'une installation de traitement d'effluents ; et - ajouter une composition organique et/ou une composition minérale à la boue.
Patent FR-2946651-A1 (FR)
Title: Synthese d'hydrazines a partir de l'acide hydroxylamine-o- sulfonique.
Inventor: DELALU HENRI
IPC: C07D207/50
Filed: 2009-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'une hydrazine par réaction de l'amine correspondante à ladite hydrazine avec l'acide hydroxylamine-O-sulfonique, comprenant les étapes successives suivantes : (a) réaction d'un excès de ladite amine avec ledit acide hydroxylamine-O-sulfonique en milieu aqueux de manière à former ladite hydrazine et du sulfate d' amine, (b) neutralisation du sulfate d'amine formé à l'étape (a) par ajout d'au moins 2 équivalents molaires d'hydroxyde de sodium par rapport à la quantité d'acide hydroxylamine-O-sulfonique utilisée dans l'étape (a), conduisant à la formation de sulfate de sodium, (c) solubilisation du sulfate de sodium formé à l'étape (b), (d) démixtion du milieu réactionnel obtenu suite à l'étape (c) en une phase aqueuse et en une phase organique et récupération de la phase organique, et (e) isolement de l'hydrazine de la phase organique obtenue à l'étape précédente, suivi éventuellement d'une étape de purification de ladite hydrazine.
Patent FR-2947993-A1 (FR)
Title: Protective garment e.g. vest, for boar hunting dog, has three-dimensional textile layer including knitted elementary layers, which are assembled with one another by binding thread, and constant spacing formed between elementary layers
Inventor: PAGES FRANCK
IPC: A01K13/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: The garment has a set of textile layers superimposed with one another. The textile layers comprise a woven or knitted textile layer (10) provided with a thread presenting a stiffness greater than or equal to 20 grams by denier. Another three-dimensional textile layer (20) includes knitted elementary layers (21, 22), which are assembled with one another by a binding thread (23). A constant spacing is formed between the elementary layers. Material of the textile layers is selected from a group consisting of polyethylenes or aramides.
Patent FR-2951884-A1 (FR)
Title: Module de redressement de courant pour machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel module
Inventor: TUNZINI MARC
IPC: H02K11/04
Filed: 2009-10-26
Abstract: Le module de redressement de courant (100A), pour machine électrique tournante polyphasée, comprend un dissipateur de chaleur (16) doté d'une embase (19), une plaque (10) de support de diodes (93, 94) et une plaquette de phase (110) configurée pour être reliée à une sortie de phase de la machine, l'embase (19), la plaque (10) et la plaquette (110) étant, assemblés ensembles par soudure laser du type par transparence. La machine électrique tournante polyphasée est caractérisée en ce qu'elle porte un tel module. Application : alternateur ou un alterno-démarreur de véhicule automobile
Patent FR-2954834-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un appareil electromenager a touches sensitives
Inventor: OUDART PASCAL
IPC: G05B19/02
Filed: 2009-12-31
Abstract: Un dispositif de commande d'un appareil électroménager (50) comprend deux touches sensitives (T1, T2), des moyens de détection de la présence d'un élément conducteur en regard des touches sensitives (T1, T2) et des moyens de traitement des signaux de détection fournis par les moyens de détection, adaptés à commander le réglage d'au moins un paramètre de fonctionnement dudit appareil électroménager (50). Les moyens de traitement sont adaptés à commander une variation continue des valeurs dudit au moins un paramètre de fonctionnement selon un pas de variation lorsque des signaux de détection successifs sont identifiés respectivement sur les deux touches sensitives (T1, T2). Utilisation notamment dans un four de cuisson.
Patent FR-2959034-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a indexage magnetique
Inventor: AUTRAN FREDERIC
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de commande à indexage comportant un bouton de commande manuelle (1) ; des moyens d'indexage définissant une pluralité de positions indexées dudit bouton de commande (1) et exerçant une résistance au déplacement dudit bouton de commande manuelle (1) lorsque ledit bouton se trouve dans une position indexée ; lesdits moyens d'indexage sont formés par un premier système (11) et un deuxième système (12), lesdits systèmes générant, pour chaque position indexée, un couple de résistance opposé au mouvement dudit bouton de commande (1) correspondant à la somme d'un premier couple résistif et d'un deuxième couple résistif générés au moins respectivement par ledit premier système (11) et ledit deuxième système (12).
Patent FR-2960632-A1 (FR)
Title: Internal heat exchanger for air conditioning loop of motor vehicle, has circulation paths managed between coolant inlets inside exchanger and coolant outlets outside exchanger, where circulation paths include respective triggering units
Inventor: THUEZ JEAN LUC
IPC: F25B29/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: The exchanger (1) has a circulation path (10) managed between a first coolant inlet (11) inside the exchanger and a first coolant outlet (12) outside the exchanger. A second circulation path (20) is managed between a second coolant inlet (21) inside the exchanger and a second coolant outlet (22) outside the exchanger. A third circulation path (30) is managed between a third coolant inlet (31) inside the exchanger and a third coolant outlet (32) outside the exchanger, where the circulation paths include respective triggering units (2, 3). An independent claim is also included for an air conditioning loop comprising a compressor.
Patent FR-2960744-A1 (FR)
Title: Artificial reef device for creating habitat for protecting fish species e.g. small fishes, to increase growth of fauna, has concrete boxes that are placed as boot or as female, and holes arranged to allow passage of fish
Inventor: AYOUB HABIB
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: The device has concrete boxes (9) that are imbricated. The boxes are placed as a boot (10) or as female. One of top of the boxes comprises a strongly rough surface, where distance between the boxes is 2 cm. Three holes (11) are different in diameter, where diameter of the first hole is 8cm, diameter of the second hole is 11cm and diameter of the third hole is 5cm. The holes are adapted to allow passage of young fishes. A fish trap is provided with a cylinder with 250 meter of diameter.
Patent FR-2963010-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides avec des effets analgesiques et inhibant les canaux asic
Inventor: LINGUEGLIA ERIC
IPC: A61K38/17
Filed: 2010-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux peptides isolés qui induisent une analgésie et qui inhibent les canaux ASIC (Acid Sensing Ion Channels), aux polynucléotides codant pour lesdits peptides, ainsi qu'aux compositions pharmaceutiques, cellules hôtes et vecteurs les comprenant. En particulier, lesdits peptides sont isolés du venin du serpent Dendroaspis polylepis. La présente invention se rapporte également à leur utilisation comme outil diagnostic ou comme médicament, et notamment comme analgésique, ou pour l'identification de molécules analgésiques ou inhibant les canaux ASIC.
Patent FR-2965737-A1 (FR)
Title: Installation useful in restaurants and school canteens for crushing and recycling organic wastes, comprises crusher mounted below bottom of collecting container, and soaking tank to receive rinsing water and organic waste particles
Inventor: ZYTA CHRISTOPHE
IPC: B02C23/18
Filed: 2010-10-06
Abstract: The installation (1) comprises a crusher (2) that is intended to be mounted below a bottom of a collecting container such as a sink (3) and configured to crush organic wastes passed by rinsing water towards a plug of the sink, a soaking tank (4) that contains the crusher and receives a mixture of rinsing water and organic waste particles obtained from crushing, a first valve (5) for supplying water in the crusher, and a first pump contained in the soaking tank connected with an evacuator to evacuate mixture of rinsing water and organic waste particles towards an exterior of the soaking tank. The installation (1) comprises a crusher (2) that is intended to be mounted below a bottom of a collecting container such as a sink (3) and configured to crush organic wastes passed by rinsing water towards a plug of the sink, a soaking tank (4) that contains the crusher and receives a mixture of rinsing water and organic waste particles obtained from crushing, a first valve (5) for supplying water in the crusher, a first pump contained in the soaking tank connected with an evacuator to evacuate the mixture of rinsing water and organic waste particles towards an exterior of the soaking tank, and a composter that is connected with the evacuator and comprises a storage tank adapted to receive the mixture of rinsing water and organic waste particles. The storage tank comprises a repression opening located in a medium of the storage tank, and a filtering mass intended to be entirely covered by the mixture of rinsing water and organic waste particles stored in the storage tank under a discharge opening. A casing covers the storage tank. The composter comprises a network of drains that is located under the storage tank and arranged for recovering the excess water filtered by the filtering mass. The filtering mass comprises a geotextile envelope filled with pozzolana. The first pump is connected to: the composter by a discharge pipe; a second valve; and a network of pipes. The discharge opening of the storage tank is connected to a free end of pipes. The first valve is a solenoid valve, which is controlled by a computer for determining a concentration of optimal water in mixture of rinsing water and organic waste particles. The second valve is a four-way solenoid valve controlled by a time clock.
Patent FR-2960945-A1 (FR)
Title: Tuile integrant un capteur heliothermique
Inventor: COLLOMB FABRICE
IPC: F24S10/50
Filed: 2010-06-02
Abstract: La tuile (2) comprend deux plaques (4, 5) superposées et maintenues à distance l'une de l'autre par des plots et/ou des nervures délimitant un canal (12) de circulation de fluide caloporteur, la plaque supérieure (4) comportant au moins une ouverture (8) du canal (12), cette ouverture (8) étant tournée vers le haut, la plaque inférieure (5) comportant au moins une ouverture (13) du canal (12), cette ouverture (13) étant tournée vers le bas, un panneau de recouvrement (16) transparent ou translucide disposé sensiblement sur le dessus des deux plaques (4, 5), une pièce de support (20) comportant une cuvette (21) formant un logement pour le montage avec étanchéité de l'empilement constitué par les 2 plaques (4, 5) et le panneau de recouvrement (16). Cette pièce de support (20) comporte en périphérie de la cuvette (21) des moyens d'assemblage avec des tuiles voisines.
Patent FR-2962218-A1 (FR)
Title: Procede d'injection d'un echantillon a analyser dans le tube d'injection d'une cellule de mesure, en particulier d'un densimetre
Inventor: MARIE PATRICK
IPC: G01N1/10
Filed: 2010-07-02
Abstract: Procédé d'injection d'un échantillon à analyser dans le tube d'injection d'une cellule de mesure, équipé d'un orifice d'injection à son extrémité, caractérisé par les étapes suivantes : - on équipe l'orifice d'injection (15) d'un poinçon, - on introduit l'échantillon dans une seringue comportant un piston (3), - on ferme la seringue (1) au moyen d'un capuchon de type luer consommable (6) comportant une extrémité mâle (8) fermée par un opercule percutable (10), - on fixe la seringue (1) sur un support équipant un dispositif d'injection comportant un poste d'injection (12) situé au droit de l'orifice d'injection (15) muni d'un poussoir (16), et au niveau duquel la seringue (1) peut être déplacée par translation verticale d'une position haute vers une position basse, - on positionne le support au droit du poste d'injection (12) de sorte que le piston (3) de la seringue (1) soit situé en regard du poussoir (16) et que le capuchon (6) soit situé en regard de l'orifice d'injection (15), - on déplace la seringue (1) en position basse de sorte que le poinçon perfore l'opercule (10) du capuchon (6), et - on actionne le poussoir (16) de façon à injecter l'échantillon contenu dans la seringue 1 dans le tube d'injection.
Patent FR-2948329-A1 (FR)
Title: Automatic orientation device for motorized rearview mirrors of vehicle, has control circuit equipped with microprocessor, where two input units are connected for provided activation or deactivation command in intermittent circuit
Inventor: CAPEL LAZARO ABEL
IPC: B60R1/072
Filed: 2010-07-26
Abstract: The automatic orientation device has a control circuit equipped with a microprocessor (1), where two input units (3,4) are connected for providing activation or deactivation command (2) in an intermittent circuit. The microprocessor is incorporated with a prompt actuation programming firmware, where a motorized mirror is controlled based on signals received from the input units.
Patent FR-2963683-A1 (FR)
Title: Sensor for detecting e.g. hook, fixed on surface-mount component strip, has tab with free end provided opposite to detection surface, so that strip is provided between free end and surface and metal element passes close to detection element
Inventor: KIRCHDOERFFER REMY
IPC: G01V3/08
Filed: 2010-08-05
Abstract: The sensor (1) has a case (3) for housing an inductive type detection element, where the case is made of non-magnetic material. The element includes a circulation surface (11) against which a moving strip is moved, and a detection surface (5) under which the element is located. The case includes an elastic tab (6) that is extended in the moving direction of the strip. A free end (7) of the tab is provided near or opposite to the detection surface, so that the strip is provided between the free end and the detection surface, and a metal element passes close to the detection element.
Patent FR-2965548-A1 (FR)
Title: Mat d'accrochage d'un moteur d'aeronef comprenant deux attaches voilure avant a pions de cisaillement orthogonaux
Inventor: LAFONT LAURENT
IPC: B64D27/26
Filed: 2010-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un assemblage (200) pour aéronef comprenant une aile (2) ainsi qu'un mât d'accrochage (4) de moteur fixé à l'aile par l'intermédiaire de moyens d'accrochage comportant une première et une seconde attaches voilure avant (109, 109) reliant une structure rigide (108) du mât d'accrochage et un longeron avant (201) de l'aile. La première attache voilure avant (109) comprend un premier pion de cisaillement (202) orienté selon la direction transversale (Y) afin d'assurer la reprise des efforts s'exerçant selon les directions longitudinale (X) et verticale (Z) du mât, et la seconde attache voilure avant (109) comprend un second pion de cisaillement (208) orienté selon la direction longitudinale (X) afin d'assurer la reprise des efforts s'exerçant selon les directions transversale (Y) et verticale (Z) du mât.
Patent FR-2969030-A1 (FR)
Title: Support d'assemblage d'une ebauche crue de pneumatique muni d'elements mobiles
Inventor: ASTIER CEDRIC
IPC: B29D30/24
Filed: 2010-12-20
Abstract: Le support d'assemblage d'une ébauche crue de pneumatique comprend une embase à symétrie de révolution et des organes (8) fixés à l'embase et comprenant chacun : - des éléments externes (12) montés mobiles les uns par rapport aux autres, et - une bande flexible (20) par l'intermédiaire de laquelle les éléments de l'organe sont attachés les uns aux autres.
Patent FR-2981393-A1 (FR)
Title: Composant tubulaire de garniture de forage et procede de mise en tension d'un tube de communication monte dans un tel composant
Inventor: ROUSSIE GABRIEL
IPC: E21B17/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: Composant tubulaire de garniture de forage, pour le forage d'un trou, ledit composant (1) comprenant un premier tronçon d'extrémité (6) comprenant un premier filetage, un deuxième tronçon d'extrémité (7) comprenant un deuxième filetage, et un tronçon central (8) sensiblement tubulaire, un trou (21) étant ménagé dans au moins un des premier et deuxième tronçons, caractérisé par le fait qu'il comprend un tendeur (25) pour un tube de communication (22) disposé dans le trou (21), le tendeur (25) opérant par déformation d'une section courante du tube de communication (22), le tendeur (25) étant disposé dans un logement (20) ménagé dans au moins ledit tronçon, à distance des extrémités du tube de communication, le logement (20) et le trou (21) étant en intersection.