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Patent WO-2009153345-A3 (WO)
Title: Procédé de décoloration et/ou de vieillissement des tissus, et tissus décolorés et/ou vieillies obtenus à partir de ceux-ci
Inventor: RICCI FRANCESCO
IPC: C08J9/16
Filed: 2009-06-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de décoloration et/ou de vieillissement des tissus, qui comprend le traitement des tissus avec des granules poreux d’un mélange polymère expansé, lesdits granules ayant une densité égale ou supérieure à 1,0 g/ml et un diamètre moyen de pores qui varie entre 0,001 et 5 mm; le procédé peut être réalisé à la fois comme un traitement sec, de préférence en présence d’une substance oxydante, et un traitement humide dans un bain.
Patent WO-2011006815-A3 (WO)
Title: Dispositif de formation
Inventor: MARIANI THIERRY
IPC: G09B23/16
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formation (1) permettant d'enseigner des principes d'amélioration de processus tels que Six Sigma et analogues. Le dispositif (1) comprend une unité de commande (4), un élément de chauffage (5) connecté à l'unité de commande (4) et commandé par celle-ci pour chauffer l'eau (3) dans un réservoir (2), des capteurs de température (6) connectés à l'unité de commande pour mesurer la température de l'eau et une pluralité d'autres dispositifs de mesure en option, tels qu'un appareil de pesée. L'unité de commande (4) est configurée pour sélectionner automatiquement un profil parmi une pluralité de profils de température enregistrés d'après les valeurs mesurées par les capteurs de température et/ou d'autres dispositifs de mesure et pour commander l'élément de chauffage (5) de sorte que la température de l'eau suive sensiblement le profil de température sélectionné. L'unité de commande (4) est également configurée pour être programmée et reprogrammée par un utilisateur afin de modifier ou de remplacer au moins l'un des deux profils de température enregistrés.
Patent WO-2011006939-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de dénitrification bio-électrochimique de fluides
Inventor: HAAS RUEDIGER
IPC: C02F3/08
Filed: 2010-07-14
Abstract: La dénitrification dans le cadre de procédés relatifs à des biofilms sessiles, représente un problème qui jusqu'à présent dans les techniques des eaux usées n'a pas été solutionné de manière satisfaisante. En tant que donneur d'électrons pour l'oxydation du nitrate, des eaux usées sont remises en circulation ou du carbone artificiel est ajouté, les deux techniques s'avérant complexes et coûteuses. Le procédé selon l'invention permet de palier ces inconvénients et est mis en oeuvre avec des organismes qui sont en mesure de prendre en charge des électrons directement d'une cathode. Le procédé est écologique pour différents aspects : la consommation de courant est significativement réduire; la quantité de boues produite est réduire; et le processus est facilement réglable. Un avantage important pour l'environnement réside dans le fait que des systèmes économes en énergie comprenant des biofilms sessiles peuvent facilement et pour des frais limités, faire l'objet d'un renouvellement d'équipement.
Patent WO-2011039258-A3 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement comprenant un élément chauffant de dégivrage fixé sur l'évaporateur
Inventor: AY ISMAIL
IPC: F25D21/06
Filed: 2010-09-29
Abstract: Le dispositif de refroidissement (1) selon l'invention comprend un évaporateur (2) comportant un tuyau d'écoulement (3) courbé en forme de serpentin de manière à maintenir un écoulement continu et un élément chauffant (4) en forme de serpentin placé dans l'intervalle entre les spires du serpentin de manière à se trouver en contact avec le tuyau d'écoulement (3) et à s'étendre parallèlement au tuyau d'écoulement (3).
Patent WO-2011113675-A3 (WO)
Title: Méthode de traitement des cheveux
Inventor: BATCHELOR STEPHEN NORMAN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2011-02-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de coloration des cheveux qui comprend une étape consistant à appliquer sur les cheveux, une composition comprenant un polymère colorant dans laquelle le colorant est obtenu par la réaction d'un groupe NH2 lié directement ou par covalence à un anneau aromatique d'un colorant i) avec un groupe réactif d'un composé monomère ii) ledit groupe réactif étant sélectionné parmi l'ensemble formé par: isocyanate; oxazolone; ester et époxyde, cette phase étant suivie par la polymérisation du monomère colorant résultant pour former un polymère colorant iii).
Patent WO-2012028544-A3 (WO)
Title: Appareil de froid
Inventor: CIESLIK DETLEF
IPC: F25D23/06
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de froid (10) comprenant un boîtier (12) et un évaporateur (16) monté dans un espace intérieur (14) du boîtier (12), ledit espace intérieur étant délimité par une paroi intérieure (18). Une zone (19) de la paroi intérieure (18), qui fait face à l'évaporateur (16) présente au moins une déformation (36. 37).
Patent WO-2012049225-A3 (WO)
Title: Séquences de marqueur pour lupus érythémateux systémique et leurs utilisations
Inventor: LUEKING ANGELIKA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles séquences de marqueur pour le lupus érythémateux systémique et leur utilisation diagnostique ainsi qu'un procédé pour cribler des principes actifs potentiels pour des pathologies liées au lupus érythémateux systémique, au moyen de ces séquences de marqueur. L'invention a également pour objet un dispositif diagnostique comprenant de telles séquences de marqueur pour le lupus érythémateux systémique, notamment une biopuce protéique et son utilisation.
Patent WO-2013007626-A3 (WO)
Inventor: BECK GERHARD
IPC: B60G11/22
Filed: 2012-07-06
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Laufachse (1) für Anhänger und ein Verfahren zu deren Herstellung. Die Achse (1) weist einen Achskörper (4) mit einem äußeren tragenden Achsrohr (10) und einer darin gelagerten einfach oder mehrfach abgewinkelten Schwinghebelanordnung (6) auf, die als einteiliges rohrförmiges Stanz- und Biegeteil aus Metall hergestellt wird und dabei aus einer Platine (21) oder einem Blechstreifen (23) gestanzt und zu einem abgewinkelten Rohr (22) gebogen wird.
Patent WO-2013064701-A3 (WO)
Inventor: HULTBERG ANNA
IPC: C07K16/00
Filed: 2012-11-05
Abstract: The present invention relates to bispecific and other multi-specific antibodies and methods for purifying said antibodies. In certain aspects, the invention relates to bispecific antibodies, wherein at least one of the domains is camelid-derived. The bispecific antibodies of the invention are capable of targeting two distinct, non-overlapping epitopes on the same antigen or different antigens.
Patent WO-2013079551-A3 (WO)
Title: Circuiterie pour commander au moins deux charges à partir d'une source d'alimentation
Inventor: ALLMEIER FRANZ
IPC: F02D41/20
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention concerne une circuiterie pour commander au moins deux charges réactives (L1, L2, L3, L4) à utiliser bidrectionnellement à partir d'une source d'alimentation (V 0 , GND), un commutateur de direction (T1, T6) pilotable étant associé à toutes les charges (L1, L2, L3, L4) pour chaque direction de fonctionnement et chaque commutateur de direction (T1, T6) étant relié par une première borne à un premier potentiel d'alimentation (V 0 ) et par une deuxième borne à une borne des charges (L1, L2, L3, L4) qui lui est associée par l'intermédiaire d'une diode (D1-D8) polarisée dans le sens de passage. Un commutateur de sélection (T2 -T5, T7 - T10) pilotable est associé à chaque charge (L1, L2, L3, L4) pour chaque direction de fonctionnement et chaque commutateur de sélection (T2 -T5, T7 - T10) est relié par une première borne à une borne de la charge (L1, L2, L3, L4) qui lui est associée et par une deuxième borne à un deuxième potentiel d'alimentation (GND). Les commutateurs de passage (T1, T6) et de sélection (T2 -T5, T7 - T10) sont formés par des transistors de puissance à diodes inverses, les bornes de drain des commutateurs de sélection (T2 -T5, T7 - T10) étant reliés aux bornes de grille des commutateurs de sélection (T2 -T5, T7 - T10) par l'intermédiaire de diodes Zener (ZD2 - ZD5, ZD7 - ZD10).
Patent WO-2013132045-A3 (WO)
Title: Partikelfiltervorrichtung für eine feuerungsvorrichtung
Inventor: KNANDEL THOMAS
IPC: F23J15/02
Filed: 2013-03-08
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Partikelfiltervorrichtung (5) zum Entfernen von Partikeln aus Abgas einer Feuerungsvorrichtung (1) mit einer Filterstruktur (11), die in einem Abgasströmungspfad (10) angeordnet ist und vom Abgas durchströmbar ist, wobei sich im Abgas mitgeführte Partikel an der Filterstruktur (11) anlagern. Ein vereinfachter Aufbau ergibt sich mithilfe eines Filtergehäuses (6), das einen Abgaseinlass (7), einen Abgasauslass (8) und einen Innenraum (9) aufweist, in dem der Abgaspfad (10) vom Abgaseinlass (7) zum Abgasauslass (8) verläuft und in dem die Filterstruktur (11) angeordnet ist.
Patent WO-2014111269-A3 (WO)
Title: Matériaux pour dispositifs électroniques
Inventor: HEIL HOLGER
IPC: C07D209/82
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne des composés présentant des corps de base à benzo-indénofluors et leur utilisation dans des dispositifs électroniques, en particulier dans des dispositifs électroluminescents organiques.
Patent WO-2014128143-A3 (WO)
Title: Brandbekämpfungseinrichtung für schienenfahrzeuge
Inventor: DIRKSMEIER ROGER
IPC: A62C37/36
Filed: 2014-02-19
Abstract: Brandbekämpfungsvorrichtung (2) für Schienenfahrzeuge umfassend einen Löschflüssigkeitsbehälter (4) mit einem an ein Rohrleitungssystem (10) anschließbaren, in dem Löschflüssigkeitsbehälter (4) gelagerte Löschflüssigkeit (4a) ausbringendem Auslass (6). Eine besonders flexible Gestaltung der Brandbekämpfungsvorrichtung ist dadurch möglich, dass der Löschflüssigkeitsbehälter (4) aus einem Kunststoffverbundwerkstoff hergestellt ist.
Patent WO-2016046382-A3 (WO)
Title: Dispositif de distribution de boisson comprenant au moins deux moyens de réception de dosette ou de capsule
Inventor: PELLAUD JEROME
IPC: B67D1/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution de boisson comprenant au moins un boîtier qui comporte une unité de boisson pourvue d'une entrée de liquide et d'une sortie de boisson, ladite unité de boisson incluant les éléments suivants : un moyen de réception destiné à la réception, avec au moins deux récipients d'ingrédients contenant une dose unitaire d'un ingrédient de la boisson à distribuer chargée dedans; et une conduite de liquide en communication fluidique avec une source de liquide de base, comportant le contenu des récipients d'ingrédient (lorsque l'installation est correcte dans le dispositif) et la sortie de boisson. Ledit dispositif est caractérisé en ce que la conduite de liquide est divisée en deux conduites latérales au niveau d'un point A, en aval de l'entrée de liquide, les deux conduites latérales étant reliées en communication fluidique au niveau d'un point B, en aval du point A et en amont de la sortie de boisson, au moins l'un des récipients d'ingrédient étant en communication de liquide avec la conduite de liquide au niveau d'un point M1 en aval du point A et en amont du point B.
Patent WO-2019076891-A3 (WO)
Title: Control of hemipteran pests using rna molecules
Inventor: DEGRAVE LIES
IPC: C12N15/11
Filed: 2018-10-16
Abstract: Disclosed are double stranded RNA molecules that are toxic to hemipteran insects. In particular, interfering RNA molecules capable of interfering with pest target genes and that are toxic to the target pest are provided. Further, methods of making and using the interfering RNA, for example in transgenic plants or as the active ingredient in a composition, to confer protection from insect damage are disclosed.
Patent WO-2019096923-A3 (WO)
Title: Engrenage à ondes de déformation avec bride de sortie et codeur intégré
Inventor: JOHANSEN STEFFEN
IPC: F16H49/00
Filed: 2018-11-15
Abstract: La présente invention concerne un engrenage à ondes de déformation comprenant une bague extérieure et une bague intérieure disposée de manière rotative dans la bague extérieure. La bague intérieure comprend une roue dentée à l'intérieur et une cannelure flexible est disposée dans la bague intérieure et comprend une partie flexible comprenant une roue dentée à l'extérieur. Un générateur d'ondes peut être mis en rotation par rapport à la cannelure flexible et est conçu pour fléchir la partie flexible dans une direction radiale pour engrener partiellement la roue dentée à l'extérieur avec la roue dentée à l'intérieur, provoquant la rotation de la bague intérieure par rapport à la bague extérieure. Une partie de ladite bague intérieure s'étend en dehors de ladite bague extérieure et comprend une bride de sortie faisant saillie vers l'extérieur. Un lecteur de codeur peut être disposé sur la bague extérieure et une piste de codeur peut être disposée sur la bague intérieure. La présente invention concerne également une articulation de robot comprenant l'engrenage à ondes de déformation.
Patent WO-2023061784-A3 (WO)
Title: Collision protection for a machining head of a laser machine tool with use of a gimbal mount
Inventor: SCHOLZ KARSTEN
IPC: B23K26/14
Filed: 2022-09-30
Abstract: The invention relates to a collision protection device (40) for a machining head of a laser machine tool having a first and second holding part (42, 44), wherein the holding parts (42, 44) are detachably fixable to one another via a fixing device, and the holding parts (42, 44) are connected to one another via a gimbal mount (46).
Patent WO-2004094890-A3 (WO)
Inventor: BLAISE-GRAFTIEAUX HELENE
IPC: C09D135/06
Filed: 2004-04-22
Abstract: The invention relates to a method of coating the inner wall of a pipe with a protective film, consisting in forming said protective film from at least one latex.  The invention also relates to the use of at least one latex in order to form a film that is intended to coat the inner wall of a pipe.
Patent WO-2005061980-A3 (WO)
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F28F9/26
Filed: 2004-12-15
Abstract: The invention relates to a hydraulic circuit element (20) which is intended for the exchange of heat between a first fluid and a second fluid.  The inventive circuit element comprises at least one tube (22) having an inlet passage and a return passage which are separated by a partition.  Moreover, a first end piece is fixed to a first open end of the tube (40) and second end piece is fixed to a second open end of the tube (41).  The first end piece comprises an area for the insertion of the first end and a turnaround area in which the fluid entering from the inlet passage of the tube is turned towards the return passage of said tube.  The second end piece comprises an area for the insertion of the second end and a connection area for the inlet and the outlet of the first fluid.
Patent WO-2007077361-A3 (WO)
Title: Buse de distribution de produit fluide, dispositif de distribution comprenant un telle buse et procede de fabrication
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: B05B11/00
Filed: 2006-12-22
Abstract: Buse de distribution de produit fluide, comprenant une lèvre d'étanchéité (35) élastique rapportée sur un support (13) sensiblement rigide, la lèvre d'étanchéité étant adaptée pour s'appliquer de façon étanche sur un organe d'obturation (15) appartenant au support (13) qui comporte en outre un organe de fixation (14) relié à l'organe d'obturation (15) par une liaison mobile (16) , l'organe de fixation (14) portant la lèvre d'étanchéité (35) . La liaison mobile est adaptée pour que l'organe d'obturation (15) soit déplaçable depuis une première position où l'organe d'obturation est écarté de la lèvre d'étanchéité (35) jusqu'à une deuxième position où l'organe d'obturation est en appui contre la lèvre d'étanchéité (35) en déformant élastiquement la lèvre d'étanchéité.
Patent WO-2008093013-A3 (WO)
Title: Dispositif pour proteger l'epaule d'une personne en position allongee afin de supporter la tete du partenaire
Inventor: CONAN CHRISTOPHE
IPC: A41D13/05
Filed: 2007-12-19
Abstract: Dispositif pour protéger l'épaule d'une personne, afin de recevoir sur celle-ci la tête de son ou sa partenaire en position allongée, par exemple sur un lit. Ce dispositif est constitué d'une coque en matière plastique semi-rigide, enveloppant l'épaule.
Patent WO-2009024669-A3 (WO)
Title: Dispositif de delivrance d'un faisceau de rayons x a haute energie
Inventor: HOGHOJ PETER
IPC: H01J35/14
Filed: 2008-07-02
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'instrumentation analytique par rayons X (RX). Elle concerne plus précisément un dispositif de délivrance d'un faisceau de rayons X à haute énergie, typiquement supérieure à 4 keV, pour des applications analytiques par rayons X. Le dispositif comprend un tube à rayons X à l'anode tournante et une optique rayons X pour conditionner le faisceau.
Patent WO-2009007571-A3 (WO)
Inventor: ALBERT LAURENT
IPC: B62D5/00
Filed: 2008-06-19
Abstract: The invention relates to a force feedback device (1) for the steering system of a vehicle including a steering wheel (2) and a bearing shaft (3) connecting the steering wheel (2) to the vehicle, wherein the device (1) includes an active force feedback system (4) integrated in the steering wheel (2) for applying a torque to the steering wheel (2), characterised in that it further comprises an additional means (5) for applying an additional predetermined torque to the steering wheel (2).
Patent WO-2009037411-A3 (WO)
Inventor: LEROOY JEAN-FRANCOIS
IPC: B60J5/00
Filed: 2008-08-20
Abstract: The invention relates to a band (2) for the door of an automobile, that comprises a structural profile (4) having a substantially U-shaped cross section, a box-bearing part (5) having a substantially planar area (6) opposite the branches of said U, an upper area (7) and a lower area (8), the structural profile (4) being attached by the branches of the U to the central area (6) of the box-bearing part (5).
Patent WO-2009081051-A3 (WO)
Title: Structure de filtration d'un gaz a canaux hexagonaux assymetriques
Inventor: VINCENT ADRIEN
IPC: B01D46/24
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une structure de filtration de gaz chargés en particules, du type en nid d'abeilles et comprenant un ensemble de canaux adjacents longitudinaux d'axes parallèles entre eux séparés par des parois poreuses filtrantes, dans laquelle : chaque canal de sortie présente une paroi commune avec six canaux d'entrée, chaque paroi commune constituant un coté dudit canal de sortie, chaque canal de sortie est constitué de six cotés de largeur a sensiblement identique, de façon à former un canal de section sensiblement hexagonale et régulière, au moins deux cotés adjacents de chaque canal d'entrée présentent une largeur différente, au moins deux canaux d'entrée, partageant une paroi avec un même canal de sortie, partagent entre eux une paroi commune de largeur b et dans laquelle le rapport des largeurs b/a est supérieur à 0 et inférieur à 1.
Patent WO-2010067024-A3 (WO)
Title: Roue de turbine equipee d'un dispositif de retenue axiale verrouillant des pales par rapport a un disque
Inventor: CHANTELOUP DENIS
IPC: F01D5/30
Filed: 2009-12-10
Abstract: Roue de turbine comprenant une pluralité de pales (14), chacune des pales présentant un profil (144), une plateforme (142) et une attache (140), un disque (12) à la périphérie duquel sont montées les pales (14), l'attache de chacune des pales étant engagée dans un logement (120) s'ouvrant à la périphérie du disque et s'étendant axialement entre deux faces opposées (128, 130) du disque, les logements étant séparés par des dents (121), et un dispositif de retenue axiale (16) des pales. Le disque comporte premier organe d'arrêt (126), et la plateforme de ladite pale comporte une projection (150) faisant saillie axialement au-delà de l'une des faces du disque. Ladite projection comporte un second organe d'arrêt (146). La projection axiale, le second organe d'arrêt et ladite face du disque forment une gorge orientée vers l'axe du disque (A), ladite gorge étant destinée à recevoir le dispositif de retenue axiale.
Patent WO-2010079291-A3 (WO)
Title: Procédé de préparation de graphènes
Inventor: PHAM-HUU CUONG
IPC: B82B3/00
Filed: 2010-01-12
Abstract: Procédé de fabrication d'une dispersion de particules ou feuillets de graphène, comprenant les étapes suivantes : (a) on approvisionne un matériau à base de carbone; (b) on disperse ledit matériau à base de carbone dans un liquide aqueux ou organique pour obtenir une dispersion; (c) on chauffe ladite dispersion par micro-ondes pour obtenir une dispersion contenant des particules ou feuillets de graphène et des matériaux carbonés de départ; (d) on sépare ladite dispersion de graphènes dudit matériau à base de carbone pour obtenir une dispersion de particules ou feuillets de graphène. Les particules de graphènes peuvent être isolées par filtration ou centrifugation, ou par l'évaporation du solvant.
Patent WO-2010128260-A3 (WO)
Title: Palette modulaire demontable
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B65D19/00
Filed: 2010-05-07
Abstract: La présente invention concerne une palette (13) modulaire démontable comportant au moins un plateau porte-charge (30), une semelle d'appui (43) s'étendant parallèlement audit plateau et des entretoises (60) disposées entre ledit plateau et ladite semelle, caractérisée en ce qu'au moins deux des éléments constitutifs de la palette (13) sont des modules indépendants et assemblés entre eux par l'intermédiaire d'une pièce de liaison (70) agencée pour s'emboiter et s 'auto-verrouiller dans des logements (80) de formes complémentaires à ladite pièce de liaison et prévus dans lesdits modules.
Patent WO-2008037984-A3 (WO)
Inventor: CHANA GURSHARAN SINGH
IPC: A61B17/17
Filed: 2007-09-25
Abstract: A cutting device (11) comprises a cutting head (14) of substantially circular cross- section, the cutting head having a main axis (X), and a distal cutting edge (23). The cutting edge has a first cutter. The cutting head (14) has a cutting portion (21) and a second cutter extending inwardly of the cutting portion. The second cutter (26) comprises a plurality of spaced cutting members (32) arranged in an array around the main axis. Each cutting member has a substantially planar cutting surface (32A) extending substantially parallel to, and offset from, the main axis.
Patent WO-2009037453-A3 (WO)
Title: Moteur à combustion interne polycylindrique à désactivation des cylindres
Inventor: BLAKE DARREN
IPC: F02D17/02
Filed: 2008-09-18
Abstract: En référence à la figure 1, la présente invention concerne un moteur à combustion interne polycylindrique à désactivation des cylindres. Plus particulièrement, l'invention concerne un moteur polycylindrique dont les cylindres (1 à 6 et 7 à 12) sont disposés dans une pluralité de bancs (11, 12) et dans lequel les cylindres dans au moins un banc (11) peuvent être désactivés pendant que les cylindres (12) dans un ou plusieurs des autres bancs restent actifs. Un circuit d'agent de refroidissement peut distribuer l'agent de refroidissement en parallèle et séparément à travers les deux bancs (11, 12), ou en série à travers les deux bancs (11, 12) séquentiellement. Pendant le fonctionnement en parallèle, une partie du flux d'agent de refroidissement provenant d'un premier banc (12) traverse le second banc (11) et une partie s'écoule à travers un banc à circuit chauffé (18) jusqu'à une pompe (13).