baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2644954-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recherche de synchronisation des trames recues en transmission numerique
Inventor: KAMANOU PIERRE-FRANCOIS
IPC: H03M13/33
Filed: 1989-03-23
Abstract: Procédé de recherche de synchronisation-secteur et de synchronisation-trame dans une installation de transmission numérique utilisant un codage/décodage correcteur d'erreur 10. Un séquenceur 34 inhibe la correction d'erreur 10 et le désembrouillage 12. Puis l'automate 35 de recherche de synchronisation-secteur recherche, par décalages successifs de la base de temps 38, la position où tous les syndromes successifs sont nuls, et décrète la synchronisation trouvée SST après d confirmations successives 2 =< d =< 5, taux d'erreur binaire =< 10**-**4. La synchronisation trame est ensuite trouvée par comparaison en 56 avec le mot de verrouillage de trame en 57.
Patent FR-2646603-A1 (FR)
Inventor: LAUGIER JEAN-PIERRE
IPC: A61K47/20
Filed: 1989-05-03
Abstract: Cleansing composition having a pharmaceutical or veterinary action, for the topical treatment of dermatophytosis, containing in aqueous solution at least one antifungal component and at least one surfactant, this composition consisting of a solution containing as an antifungal at least one allylamine, and as a surfactant at least one anionic surfactant.
Patent FR-2631811-A1 (FR)
Title: Aiguille a ponction-biopsie munie d'un manchon hemostatique
IPC: A61B10/02
Filed: 1989-05-25
Abstract: La présente invention concerne une aiguille à ponction-biopsie 10. Ladite aiguille comprend une canule intérieure coupante 12 et une canule extérieure creuse 13 dont la partie distale est constituée d'un manchon hémostatique 36 à base de gélatine. Des moyens de positionnement associés aux canules permettent de déposer précisément le manchon hémostatique à l'endroit du prélèvement de l'échantillon de biopsie, l'aiguille 10 étant ensuite retirée, avec l'échantillon, du site de biopsie. Application : procédé de biopsie permettant de réduire au minimum le saignement depuis le site de biopsie au moyen du manchon placé in situ, avant l'absorption de la gélatine par les tissus.
Patent FR-2647425-A1 (FR)
Title: Device for temporarily storing flat articles, especially for mail envelopes
IPC: B65H31/06
Filed: 1989-05-25
Abstract: Device for temporarily storing, in piles, flat articles, in particular letter envelopes or the like in a mail-sorting installation. According to the invention, this storage device is characterised in that it includes two blades 13, 14 for keeping parallel the pile to be formed, these blades being respectively located in front of and behind the pile pressed against the facing surfaces of these blades, the latter being capable of moving independently of each other or simultaneously, perpendicularly to their plane, being rigidly attached to at least one cogged transfer belt 17 entraining them from a piling head 32 towards a depiling head 37, or conversely, these heads being mounted at the ends of a stationary jogging edge 51.
Patent FR-2648647-A1 (FR)
Inventor: LANDEZ JEAN-PIERRE
IPC: H04L12/64
Filed: 1989-06-19
Abstract: This arbitration method for send mode access to the synchronous transmission medium of a distributed switching network is applied to a network architectured around a transmission medium shared over time between various stations, and in which the said medium is structured into repetitive time positions, and in which, an ideal time position for access having been assigned, according to specified access criteria, respectively to the various stations communicating inside this network, overflows of the said stations from the ideal time positions thus assigned are authorised. This arbitration method enables an increasing priority of access to be obtained in respect of an increasing backlog of traffic due to these overflows.
Patent FR-2646083-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le traitement de dechets medicaux speciaux
Inventor: GOLDNER HELMUT
IPC: H05B6/78
Filed: 1989-06-29
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif et un procédé pour le traitement de déchets médicaux spéciaux. Les déchets infectieux sont conduits à travers une chambre à micro-ondes 16 équipée de plusieurs émetteurs à micro-ondes 25 disposés côte à côte et y sont soumis à une désinfection. Pour un traitement sûr et fiable de décontamination de déchets médicaux spéciaux d'une manière économique et non polluante, le dispositif comprend une structure à deux étages constituée d'une chambre à micro-ondes 16 et d'une chambre isotherme 17. La chambre à micro-ondes dispose d'une distribution dense du champ de micro-ondes afin de chauffer les déchets jusqu'à une température égale ou supérieure à une température minimale pouvant être sélectionnée. A la sortie de la chambre à micro-ondes 16 est raccordée la chambre isotherme qui maintient les déchets pendant une durée de séjour minimale à une température égale au moins à la température minimale. Application au traitement de déchets médicaux spéciaux.
Patent FR-2650193-A1 (FR)
Title: Fixation de securite pour ski
Inventor: BRISCHOUX JEAN-CLAUDE
IPC: A63C9/084
Filed: 1989-07-28
Abstract: La présente invention concerne une fixation de sécurité pour ski destinée à maintenir l'extrémité arrière d'une chaussure sur le ski. Cette fixation est caractérisée en ce que les moyens élastiques sollicitant la mâchoire 4 sont constitués par une lame élastique 8 déformable en flexion, encastrée, à l'une de ses extrémités 8a, dans l'un des éléments que constituent l'embase 3 et la mâchoire 4 et qui est plaquée élastiquement contre une surface d'appui 3c solidaire de l'autre élément 3, le profil de la face de la lame élastique 8 en contact avec la surface d'appui 3c et/ou celui de cette surface d'appui 3c variant progressivement de manière à provoquer une flexion de la lame élastique encastrée 8 allant en croissant progressivement lorsque la mâchoire 4 se soulève à partir de sa position inférieure d'enclenchement.
Patent FR-2635602-A1 (FR)
Title: Payment system for transactions partially covered by insurance
Inventor: CRAWFORD SUSAN E
IPC: G06Q40/00
Filed: 1989-08-08
Abstract: A payment system facilitates payment of the expenses incurred by a patient when a part of the expenses is probably covered by an insurer. The system uses a modified transaction card system in which an account and an associated account number are allocated to a card holder and the transactions are monitored by a central processor. In operation, the supplier transmits transaction information to the central processor and to the insurer. In the preferred embodiment, the supplier is immediately paid for the expense, by the purchaser. The central processor keeps a recording of the transaction. The insurer then processes the transaction and supplies the results to the central processor. The central processor then acts to transfer the approved part of the expense from the insurer to the intermediate purchaser. The balance of the total of the transaction, representing the unpaid part of the expense, is then paid to the purchaser by the card issuer. The transaction information is also entered in the account of the card holder whose finally pays the expenses which are not covered.
Patent FR-2650919-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustoelectrique a ondes de surface perfectionne
Inventor: NOEL BENOIT
IPC: H03H9/145
Filed: 1989-08-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif acoustoélectrique à ondes de surface, de type comportant, sur une grande face d'un substrat piézo-électrique plan : - une première rangée 10 de doigts conducteurs parallèles possédant une géométrie individuelle choisie, et répartis selon une distribution choisie le long de cette rangée; - une seconde rangée 20 de doigts conducteurs parallèles possédant une géométrie individuelle choisie, et répartis selon une distribution choisie le long de cette rangée; - la seconde rangée étant espacée de la première; de manière à permettre une propagation d'ondes acoustiques de surface entre les doigts de la première rangée et ceux de la seconde, qui confère au dispositif des caractéristiques spectrales et/ou temporelles définies par la propagation acoustique et la sélectivité fréquentielle due à la géométrie des doigts. Selon l'invention les géométries des doigts sont choisies, en correspondance d'une rangée à l'autre, pour procurer un couplage acoustique à large bande de fréquences, et l'une des deux distributions ou séquence d'accrochage de doigts 20M est modifiée sensiblement périodiquement.
Patent FR-2652574-A1 (FR)
Title: Procede de carbonylation de l'acide acrylique.
Inventor: JEAN-JACQUES BRUNET
IPC: C07B61/00
Filed: 1989-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'acide méthylmalonique par carbonylation par le monoxyde de carbone de l'acide acrylique, en solution basique et en présence d'un dérivé carbonylé du fer. L'acide méthylmalonique sert notamment pour la préparation de la ptérosine C ou dans la formulation de revêtements spéciaux.
Patent FR-2653809-A1 (FR)
Title: Installation for producing concrete reinforcement bars
Inventor: ALAIN BERNARD
IPC: B21J9/06
Filed: 1989-10-26
Abstract: The invention relates to an installation which is used for producing concrete reinforcement bars and is intended in particular for preparing concrete reinforcement bars for use in a mechanical connection in which two concrete reinforcement bars are joined substantially coaxially by way of a tapped connecting sleeve. The installation comprises in particular means (1) for cold-upsetting of the end or ends (2) of the concrete reinforcement bar, and means for prestressing the upset end after its threading.
Patent FR-2660481-A1 (FR)
Title: Cable mixte electrique et optique et application a la liaison entre une tete de camera et une unite de controle.
Inventor: GERARD DESMONS
IPC: H04N5/225
Filed: 1990-03-27
Abstract: Le câble mixte électrique et optique a une structure triaxiale comportant le long d'un même axe central, trois conducteurs électriques tubulaires, concentriques, imbriqués et une fibre optique centrale. Application à la télévision haute définition.
Patent FR-2660304-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un materiau composite thermostructural a interphase carbone entre fibres de renfort et matrice.
Inventor: LOUIS HERAUD
IPC: C04B41/45
Filed: 1990-04-02
Abstract: Un matériau composite thermostructural est réalisé par formation d'une préforme fibreuse à partir de fibres réfractaires revêtues d'un ensimage et densification de la préforme par une matrice réfractaire, notamment céramique, tout en ménageant une interphase carbone entre les fibres et la matrice. La préforme fibreuse est réalisée à partir de fibres réfractaires revêtues d'un ensimage susceptible de laisser un résidu en carbone par dégradation thermique, et l'interphase carbone est réalisée par dégradation thermique de l'ensimage, par exemple après fabrication de la préforme. L'ensimage est choisi parmi les résines phénoliques, acryliques et cellulosiques, notamment carboxymethylcellulose.
Patent FR-2663931-A1 (FR)
Title: Precurseurs de polymeres a motifs isocyanurates comportant des fonctions hydroxyles, urethanes, isocyanates ou acryliques et leurs combinaisons, et leurs procedes de fabrication.
Inventor: DIDIER VANHOYE
IPC: C08G18/78
Filed: 1990-07-02
Abstract: Précurseur de polymères de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) (1) au moins un A = -CH2 CHR1 COODOH (a) (R1 = H, CH3 et D = alkylène en C1 -C4 ), les autres A = H ou alkyle en C1 -C4 , au moins une partie des restes (a) pouvant être transformée en A1 = -CH2 CHR1 COODOCONHD1 NCO (D1 = reste organique divalent), au moins une partie des restes A1 pouvant être transformée en A2 = -CH2 CHR1 COODOCONHD1 NH-COOR2 (R2 = radical monovalent obtenu par élimination de l'OH d'un monoalcool contenant un groupe vinylidène); (2) au moins un A = -D2 OCONHD'1 NHCOOR'2 (b) où D2 = alkylène en C1 -C4 ou -D3 -(-O-D3 -)n -, avec D3 = alkylène en C1 -C4 , et n = 1-12; D'1 analogue à D1 ; R'2 analogue à R2 ; le ou les autres restes A représentant -D2 OCONHD'1 NCO. Ces oligomères sont destinés notamment à être copolymérisés sous rayonnement ultraviolet dans un diluant réactif et en présence d'un initiateur, de manière à former des (co)polymères possédant une bonne dureté et une bonne résistance thermique, utilisables dans le domaine des revêtements, encres et adhésifs photopolymérisables.
Patent FR-2666351-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un acier a outils destine notamment a la fabrication de moules et acier obtenu par ce procede.
Inventor: GILBERT PRIMON
IPC: C21C5/28
Filed: 1990-08-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élaboration d'un acier à outils destiné notamment à la fabrication de moules d'injection, ainsi qu'un acier à outils obtenu par le procédé. Selon ce procédé: - on élabore un acier contenant dans sa composition: de 0,2 à 2% de carbone 0,2 à 2% de manganèse 0,35 à 20% de chrome moins de 5% de nickel moins de 5% de molybdène moins de 5% de vanadium et/ou de tungstène, en addition de 0,01 à 0,02% de soufre le reste étant du fer; - lors de son élaboration sous vide, on désoxyde l'acier à l'état fondu en le brassant en présence d'un élément désoxydant; - on resulfure, sous atmosphère contrôlée, l'acier à l'état fondu pour atteindre une teneur en soufre déterminée; - on coule l'acier de façon à assurer une solidification progressive et régulière pour éliminer les retards locaux de solidification. L'intervalle de teneur en soufre est déterminé pour concilier des aptitudes à l'usinage, ainsi qu'au polissage et au grenage.
Patent FR-2668078-A1 (FR)
Title: Procede pour le retrolavage de membrane tubulaires de filtration, et dispositif de mise en óoeuvre.
Inventor: CHRISTOPHE ANSELME
IPC: B01D61/14
Filed: 1990-10-17
Abstract: Procédé pour le rétrolavage de membranes tubulaires de filtration à peau interne, caractérisé en ce que - on prévoit un circuit tel que la filtration en mode frontal se fait avec alimentation à une extrémité des membranes et la filtration en mode tangentiel se fait avec alimentation à l'autre extrémité, la majeure partie des matières arrêtées par les membranes se rassemblant dans les deux cas, alors en une même zone relativement restreinte des faisceaux de membranes contenus dans les modules, - on soutire l'eau à la périphérie des modules, - on effectue un rétrolavage en deux phases, la première consistant à utiliser toute l'eau de rétrolavage pour décolmater ladite zone relativement restreinte en fermant la boucle de recirculation permettant la mise en œuvre de la filtration tangentielle, et la deuxième consistant à faire passer l'eau de rétrolavage dans la totalité des membranes et de la boucle de recirculation. Un dispositif de mise en œuvre du procédé est également décrit et est représenté sur la figure 1 en mode de filtration frontal.
Patent FR-2668367-A1 (FR)
Inventor: ALBERT LEBUGLE
IPC: A61K9/20
Filed: 1990-10-26
Abstract: A material is provided which can be implanted in living tissue, particularly bony tissue, and has a biodegradation rate matching the rate at which the tissue regenerates. The material may include an active substance providing an extended therapeutical effect. Said material includes (a) a calcium phosphate having an apatitic or triclinic structure and containing HPO4 and PO4 groupings; (b) a biodegradable oside or polyoside, particularly dextran; (c) as required, an active substance having amine groupings such as netilmicin and/or gentamicin in sulphate form. The implantable material can be produced without using heat by compacting the various components in powder form.
Patent FR-2668814-A1 (FR)
Title: Process and device for burning carbonaceous and chlorine-containing matter
Inventor: JEAN-CLAUDE SEMEDARD
IPC: F23G5/30
Filed: 1990-11-07
Abstract: Process and device for burning carbonaceous and chlorine-containing matter, in which the treatment is carried out in a fluidised bed to separate the volatile matter contained, including chlorine, followed by the separate combustion of the chlorine-containing volatile matter and of the carbonaceous residue, which form the treatment products, the heat resulting from the combustion being transmitted (5, 17) to a fluid to be vaporised and/or heated. The treatment for separating the volatile matter is performed in an expanded fluidised bed in a zone (30) fed with carbonaceous and chlorine-containing matter, with a short residence time, without heat exchange with the fluid to be vaporised and/or heated. The combustion of the chlorine-containing volatile matter takes place above a dense fluidised bed (4) whereas the combustion of the carbonaceous residue takes place predominantly in the dense bed (4) while producing an indirect heat exchange (5) with the fluid to be vaporised and/or heated. A controlled flow (20) of the material of the dense combustion bed is passed through the zone for separating the volatile matter from the carbonaceous and chlorine-containing matter. Good separation of volatile matter and very complete combustion of the carbonaceous and chlorine-containing matter without rapid corrosion of the equipment.
Patent FR-2672243-A1 (FR)
Title: Method for producing a self-inking marker device and device obtained by this method
Inventor: JEAN VERDENNE
IPC: B41F31/24
Filed: 1991-02-06
Abstract: Method for obtaining a multi-layer marker device of the type including a reservoir layer with a macroporous structure, containing a marker liquid, on which is positioned a superficicial microporous printing or marking layer, the outer surface of which is possibly equipped with printing characters, this method being characterised in that the reservoir layer is made up of a felt which is subjected to a brushing treatment in order to stand back up the fibres located on the surface of this felt, these fibres then constituting a plurality of anchoring points for the microporous outer printing or marking layer which is then moulded on to the surface of the said felt.
Patent FR-2672414-A1 (FR)
Title: Motor car parking ticket holder
Inventor: SERGE ATLAN
IPC: G09F3/20
Filed: 1991-02-06
Abstract: The invention relates to a device making it possible to hold and keep perfectly flat a pay parking ticket for urban parking on the interior transparent part of a motor vehicle windscreen. It consists of a rectangular support made of polyvinyl chloride or plastic or varnished cardboard made of two unequal parts the lower part 2 of which is linked to and bonded onto the higher part I with the aid of two small double-faced self-adhesive strips 6 thus forming an application surface 4 and a free space 5 in which the ticket is inserted. The upper part I produces an electrostatic effect 3 making it possible to keep the ticket thus spread flat. The two small adhesive strips 6 are extended on the lower part 2 of the support, outside the latter, sticking it to the windscreen. The device according to the invention is particularly intended for perfectly immobilising and keeping flat a parking ticket on the interior windscreen of a vehicle in urban pay parking so as to facilitate reading by the checkers from the outside.
Patent FR-2674246-A1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS BRAYER
IPC: C07D277/22
Filed: 1991-03-21
Abstract: Products of formula (I): in which Ar represents a phenyl radical which is unsubstituted or substituted with one or more identical or different radicals chosen from halogen, methylenedioxy, phenyl, phenoxy, trifluoromethyl and linear or branched (C1-6) alkyl, alkyloxy or alkylthio radicals, Z represents a hydrogen or chlorine atom, a trifluoromethyl radical, or a linear or branched (C1-6) alkyl, alkyloxy or alkylthio radical, R1 and R2, which are identical or different, represent a linear or branched (C1-6) alkyl radical and the exocyclic double bonds are, independently of each other, in (Z) or (E) configuration, process for their preparation and the intermediates of this process, their application as fungicides and the compositions which contain them.
Patent FR-2668915-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine et ensemble a chambre de rangement de tels ustensiles.
Inventor: BRUCE ANCONA
IPC: A47J19/02
Filed: 1991-06-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de cuisine. Elle se rapporte à un ensemble qui comprend un corps (12) qui délimite une chambre fermée (44) entre un fond (14) et un bol (18). La partie supérieure du corps (12) a un dispositif de support (46) de différents accessoires tels qu'un presse-citron (52), une râpe ou un séparateur de jaune d'uf. Certains des accessoires peuvent être logés dans la chambre (44). Application aux ustensiles de cuisine.
Patent FR-2663163-A1 (FR)
Title: Assemblage de connecteur electrique.
Inventor: GRABBE DIMITRY G
IPC: H01R12/72
Filed: 1991-06-10
Abstract: L'invention concerne un assemblage de connecteur électrique comportant un bloc de boîtier en métal ou en matière plastique métallisée. Le bloc (10) de boîtier présente des canaux (12) dans lesquels sont logés des éléments de contact (26). Le métal ou la métallisation du bloc (10) évite toute diaphonie entre les éléments de contact (26). Ces derniers sont revêtus directement d'une matière diélectrique, sauf aux emplacements où ils doivent assurer leur fonction de contact électrique. Domaine d'application: connecteurs pour interconnexions entre cartes-filles et cartes-mères, etc.
Patent FR-2678016-A1 (FR)
Title: Interlocking bearing plate for supports for working platforms in the construction of various buildings
Inventor: DANIEL ROUSSEL
IPC: E04G5/04
Filed: 1991-06-18
Abstract: Each locking bearing plate is made up of a rectangular box (3) which does not have a top but has a partial end, of which the terminal part (4a), stood up at 90@, acts as an abutment on the outer face of the wall under construction, this rectangular box including, at its rear part, on the one hand, an upper stop (11) and, on the other hand, a pin (8) about which a bearing plate (9) can pivot which is chamfered (at 10) at its upper part, of which bearing plate the rotation between the horizontal position and the vertical working position is controlled by a threaded rod (17) placed inside the box (3) holding, on its front face, on the one hand, a small box (19) including on its rear face a flat surface (20) and, on the other hand, interacting with a wing nut (21) in order to clamp the wall under construction between the stop (4a) of the partial end (4), and the flat surface (20) of the small box (19).
Patent FR-2678354-A1 (FR)
Inventor: FERNAND SCHERRER
IPC: F21V21/04
Filed: 1991-06-27
Abstract: A spotlight mounting device for a suspended ceiling made of a stretched flexible material which may be vertically, transversely and longitudinally adjusted when the suspended ceiling is installed. The device comprises a first U-shaped yoke (1) attached to the real ceiling, a second inverted U-shaped yoke (7) which is adjustable in height relative to the first along elongate side slots, and pivotable relative thereto around locking screws (8), a third U-shaped yoke (13) which is translationally adjustable relative to the second along one elongate slot (12) and rotatably adjustable around a locking pin (14), and a housing (21) which is adjustable in height relative to said third yoke by means of two screws (27 and 28) and receives a spotlight. This device is particularly useful when installing stretched, flexible suspended ceilings.
Patent FR-2678778-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et d'alimentation electrique.
Inventor: YVES-MARIE MARECHAL
IPC: H01R4/38
Filed: 1991-07-01
Abstract: Dispositif (1) permettant d'assurer la connexion entre deux conducteurs électriques (2, 3), dont l'un (2) au moins se présente sous la forme d'une barre rigide, l'autre (3) pouvant être aussi bien une barre rigide qu'un élément d'alimentation souple composé de feuillards empilés, comportant deux chambres ou gorges (5, 6) destinées à recevoir chacune l'un des éléments (2, 3) à raccorder ainsi que des moyens de blocage (7) desdits éléments à l'intérieur des chambres, caractérisé en ce que les moyens de blocage (7) sont constitués par des bornes ou douilles (8) vissées à l'intérieur d'une paroi (9) définissant chaque chambre ou gorge (5, 6), douilles qui viennent s'appuyer contre la surface de chaque élément (2, 3) à raccorder et qui comportent des moyens permettant de contrôler la pression de blocage et d'interdire de poursuivre le serrage lorsqu'une valeur limite prédéterminée est atteinte.