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Patent FR-3059051-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique de fluide pour moteur a combustion
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F02M26/33
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de conditionnement thermique (50) de fluide pour moteur à combustion, comportant : - Au moins un échangeur thermique (7), - Deux actionneurs mobiles (2a, 2b) agencés pour laisser passer sélectivement le fluide d'une entrée (1) à une sortie (15) du dispositif de conditionnement thermique (50) selon au moins trois modes de fonctionnement : - Dans un premier mode de fonctionnement, en traversant une première section (21) de l'échangeur thermique (7), - Dans un deuxième mode de fonctionnement en traversant une deuxième section (25) de l'échangeur thermique (7), la deuxième section (25) ayant une surface d'échange thermique supérieure à celle de la première section (21), - Dans un troisième mode de fonctionnement, directement de l'entrée (1) vers la sortie (15), caractérisé en ce que le passage d'un mode de fonctionnement à un autre est assuré par un déplacement simultané des deux actionneurs mobiles (2a, 2b).
Patent FR-3061176-A1 (FR)
Title: Preparation d'un extrait de biomasse seche riche en polyphenols
Inventor: ROLET FANNY
IPC: C07C39/235
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un extrait de biomasse végétale sèche, en particulier de parties de vigne, riche en polyphénols, l'extrait obtenu et son utilisation pour des applications antifongiques, en particulier pour la prévention et le traitement des infections fongiques sur les fruits et légumes après récolte.
Patent FR-3053019-A1 (FR)
Title: Pedales automatiques debrayables
Inventor: JOUBERT NICOLAS
IPC: B62M3/08
Filed: 2016-06-27
Abstract: La pédale automatique débrayable dispose d'un système de blocage (6) d'une cale pouvant être fixée sous une chaussure, pouvant être escamoté pour ne pas présenter de saillie sur la face du corps (2) de la pédale. L'escamotage peut être commandé par des pions (3) pouvant être actionnés avec le pied. L'escamotage du mécanisme (6) de fixation de la cale permet une plus grande sécurité en descente et la mise en confiance de l'utilisateur novice qui peut désactiver la fixation de son pied sur la pédale. Dans l'autre configuration, le blocage du pied sur la pédale permet de transférer plus de puissance au cycle et assure un pédalage continu même en conditions difficiles.
Patent FR-3060669-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage a plaques et pions de centrage hydrauliques.
Inventor: BARDIN MATTHIEU
IPC: F04C15/06
Filed: 2016-12-20
Abstract: Pompe à engrenage pour transfert de liquide. L'invention concerne une pompe à engrenage, légère, facile à fabriquer, ayant un coût de fabrication réduit, tout en donnant des performances suffisantes. Elle est constituée de : - Un engrenage (240), - Trois plaques métalliques (210a, 210b, 210a), placées les unes sur les autres, dont une plaque intermédiaire (210b) comportant une cavité (236) en forme de huit adaptée pour loger l'engrenage (240), et deux plaques périphériques (210a, 210a) ayant pour fonction d'enfermer l'engrenage (240) dans la cavité (236), - Un circuit pour alimentation fluidique de l'engrenage (240), - Des moyens de centrage (221) pour aligner les trois plaques les unes au dessus des autres, Les trois plaques métalliques (210a, 210b, 210a) étant pourvues de trous de centrage (231) dans la direction axiale, adaptés pour recevoir les moyens de centrage (221) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à des applications de transfert de liquides pour les automobiles ou poids lourds.
Patent FR-3046788-A1 (FR)
Title: Dispositif mems et son procede de gestion
Inventor: MAIER DANIEL
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-01-18
Abstract: Dispositif MEMS (100) comportant un substrat (101), avec un dispositif de micro-miroir (112) ayant un micro-miroir (102) pivotant (α), une première butée (103, 104), un dispositif actionneur qui applique une intensité (I) pour pivoter le dispositif (112), un dispositif de mesure de l'intensité (I) appliquée et mesurant la relation entre la position de pivotement et l'intensité (I). Un dispositif de reconnaissance pour reconnaître la position de butée du dispositif (112) pivoté de son angle maximum (αmax) et touchant une première butée (103, 104) si le dispositif de mesure a mesuré que pour une variation de l'intensité (I) du courant appliqué il n'y a plus de variation de la position de pivotement du dispositif (112).
Patent FR-3047115-A1 (FR)
Title: Structure de confirmation de reception pour un composant electronique, boitier de connexion electrique, et faisceau de cablage
Inventor: FUKUHARA YOSUKE
IPC: H01R13/641
Filed: 2017-01-23
Abstract: Une structure comprend une chambre de réception (20), un mécanisme de confirmation de réception (30), et un espace d'actionnement du mécanisme de confirmation de réception (30). Le mécanisme de confirmation de réception (30) comprend un premier et un deuxième corps de génération de fin de réception (31, 32). Le premier corps de génération de son de fin de réception (31) est un corps de saillie. Le deuxième corps de génération de son de fin de réception (32) est un corps inclinable configuré pour être incliné en étant poussé par le composant électronique inséré (100). Le deuxième corps de génération de son de fin de réception (32) comprend une partie de réception (32a) configurée pour recevoir une force de pression d'une partie de pression du composant électronique (100) et une partie de ressaut (32b) configurée pour passer par-dessus le premier corps de génération de son de fin de réception (31) et pour générer le son de fin de réception avec le premier corps de génération de son de fin de réception (31) à un moment où le composant électronique (100) est inséré jusqu'à la position de fin de réception.
Patent FR-3064438-A1 (FR)
Title: Indicateur permanent de donnees, procedes de gestion, d'adaptation d'indicateur permanent de donnees, terminal l'utilisant
Inventor: SIMON PIERRE-HENRI
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un indicateur permanent de données, un procédé de gestion d'indicateur permanent de données, un procédé d'adaptation d'indicateur permanent de données, un procédé de mise en œuvre d'un traitement par un terminal, un programme et un terminal l'utilisant. En particulier, l'indicateur permanent est un pictogramme présent en permanence sur un écran d'un terminal en mode actif. Un objet de l'invention est un indicateur permanent d'une deuxième donnée par un terminal, l'indicateur permanent étant apte, en outre, à constituer un indicateur permanent relatif à une première donnée distincte de la deuxième donnée, la première donnée étant fournie par un premier traitement mis en œuvre par le terminal. Ainsi, un même indicateur pourra informer en permanence l'utilisateur d'un terminal actif la valeur de donnée distincte, par exemple le pictogramme permanent de l'horloge pourra indiquer l'heure mais aussi le temps restant jusqu'à la prochaine alarme, la météo des prochaines 12 ou 24 heures, la qualité de l'air, etc. La gestion des indicateurs permanents sera donc optimisée.
Patent FR-3066312-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur comprenant un dispositif d'etancheite, et demarreur comprenant un tel contacteur
Inventor: GUIGNOT ROMAIN
IPC: H01H50/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: Un contacteur (2) de démarreur comprend un boitier (3) s'étendant le long d'un axe (X) et délimitant au moins un espace intérieur (4), au moins une bobine (5) logé dans cet espace intérieur (4), au moins un noyau fixe (10) traversé par un arbre mobile (6) en translation selon la direction de l'axe (X) et au moins une cavité (12) comprenant une zone de connexion électrique, ladite cavité étant séparée de l'espace intérieur (4) par le noyau fixe (10). Le contacteur (2) de démarreur (1) comprend au moins un dispositif d'étanchéité (22) assurant une étanchéité entre l'espace intérieur (4) du contacteur (2) de démarreur (1) et la cavité (12) comprenant la zone de connexion.
Patent FR-3066582-A1 (FR)
Title: Procede et installation de stockage d'energie utilisant un chauffe-eau
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 2017-05-19
Abstract: Une installation (10) de stockage d'énergie comprend un dispositif (14) de chauffage d'eau ayant un chauffe-eau (12) incluant un organe de chauffe (24), un thermomètre (13) et une carte de régulation (22). La carte de régulation déterminant une puissance de chauffe à commander à l'organe de chauffe en fonction d'une consigne de température ayant une valeur de base Tbas, et une valeur de surplus Tsur supérieure ou égale à la valeur de base Tbas. Un gestionnaire d'énergie (15) communique à la carte de régulation qu'un surplus d'énergie produit par un système photovoltaïque (16) est disponible, et lorsque de plus la température de l'eau contenue dans le chauffe-eau est inférieure à la valeur de surplus, la carte de régulation détermine à partir du surplus une puissance de chauffe à commander à l'organe de chauffe afin de stocker au moins une partie du surplus d'énergie sous forme d'eau chaude disponible dans le chauffe-eau. La carte de régulation commande à l'organe de chauffe de chauffer l'eau du chauffe-eau en utilisant le surplus d'énergie photovoltaïque tant que la température de l'eau est inférieure à la valeur de surplus Tsur.
Patent FR-3067126-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de franchissement de ligne de but
Inventor: BRUCHEC SERGE
IPC: G01S17/88
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un système de détection du franchissement d'une ligne de but (3) d'une cage de but (1) par un ballon, un plan de ligne de but (P) vertical étant défini à partir d'un bord arrière de la ligne de but (3). Le système comprend : - un lidar (4) agencé pour balayer, au moyen d'un faisceau laser (L) et selon un mouvement de rotation, un plan de détection (P1) disposé derrière le but et parallèle au plan de ligne de but (P), ledit plan de détection étant distant du plan de ligne de but d'une distance (d) inférieure au diamètre (D) du ballon, ledit lidar générant un signal de mesure, et - une unité de traitement (5) pour traiter ledit signal de mesure de sorte à détecter la présence d'un ballon à l'intérieur d'une zone (D1) du plan de détection et déterminer la position du ballon par rapport à la ligne de but.
Patent FR-3070338-A1 (FR)
Title: Canal d'airbag destine a recevoir une piece de garniture
Inventor: SAELEN MARC
IPC: B60R21/20
Filed: 2017-08-25
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant un canal d'airbag, au moins une charnière (9) pour volet (2) associée avec un cadre périphérique (13) et disposé selon un arrangement sensiblement plan réalisé par une ou plusieurs surfaces et destiné à être recouvert d'une pièce de garniture (3) pour assemblage et fixation, caractérisé en ce que au moins un des éléments de l'ensemble comprend au moins une portion de fixation réalisée par une portion de surface destinée à recevoir une composition adhésive (4) et destinée à faire face à une surface inférieure d'une pièce de garniture (3), cette portion de fixation étant entourée en périphérie par au moins une saillie (5).
Patent FR-3073477-A1 (FR)
Title: Porte-velos escamotable pour vehicule automobile a compacite amelioree
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60R9/10
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un porte-vélos pour véhicule automobile comportant deux glissières de guidage (200) destinées à être fixées au soubassement arrière (2) dudit véhicule ; ainsi qu'une structure porteuse (100) comprenant deux rails longitudinaux (110) parallèles montés coulissants respectivement sur lesdites glissières (200) entre une position escamotée et une position sortie, et un cadre porteur (120) monté à pivotement selon un axe transversal (Y) sur lesdits rails (110) et étant prévu pour supporter au moins un vélo lorsque lesdits rails (110) occupent leur position sortie ; ledit cadre porteur (120) étant agencé de sorte à pouvoir occuper une première position repliée dans laquelle il s'étend coplanairement aux dits rails (110) en étant entièrement contenu entre ces derniers, et une deuxième position déployée de chargement où il saille dans le prolongement arrière des dits rails (110) de sorte à permettre l'installation d'un au moins dit vélo lorsque lesdits rails (110) sont dans leur position sortie.
Patent FR-3074416-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable pour le traitement d'un dysfonctionnement sexuel masculin
Inventor: DUBERNARD PIERRE
IPC: A61F2/26
Filed: 2017-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable (1) pour le traitement d'un dysfonctionnement sexuel masculin comprenant une bande souple (5) ; un ballonnet étanche (10) et déformable solidarisé selon une zone déterminée (4) de la longueur de la bande et un dispositif d'alimentation en fluide (30) du ballonnet. Le dispositif implantable (1) est configuré en outre pour que lorsque la bande (5) forme une boucle (15), ayant un volume interne Vi, en particulier autour au moins d'une partie anatomique, ledit ballonnet (10) se projette dans le volume interne Vi ; dans une première position, le ballonnet ne comprend pas de fluide, et dans une seconde position, le ballonnet (10) comprend un volume déterminé d'un fluide.
Patent FR-3075336-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour la gestion thermique d'une batterie electrique
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/647
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un changeur de chaleur (3) agencé pour être mis en contact thermique avec un module de batterie électrique (2) de véhicule automobile, cet échangeur comportant :
 - un passage (4) pour fluide caloporteur,
 - une membrane souple (5) délimitant au moins partiellement ce passage et agencée pour se déformer sous l'action de la pression du fluide dans le passage de manière à ce que cette membrane vienne en appui, par expansion, avec une face au moins du module de batterie.
Patent FR-3075611-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre un colorant direct fluoresceine halochrome, un revelateur alcalin puis un effaceur acide
Inventor: POURRET MAXIME
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux mettant en œuvre i) au moins un colorant direct fluoresceine de formule (I) ou (l') tel que défini dans la description, ii) un révélateur alcalin, iii) un effaceur à pH acide. L'invention a également pour objet une composition comprenant au moins un colorant direct fluoresceine de formule (I) ou (l') tel que défini dans la description et au moins un épaississant et/ou au moins un solvant hydrotrope, et un kit à plusieurs compartiments comprenant dans 3 compartiment séparés i), ii) et iii). La présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration des fibres kératiniques avec des reflets intenses et tenaces pouvant être modifiée, effacée et reformée plusieurs fois sans perte de couleur.
Patent FR-3061807-A1 (FR)
Title: Antenne comportant un aeronef sans pilote
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q1/28
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention concerne une antenne pour radiocommunication, par exemple une antenne pour la réception radio et/ou l'émission radio dans l'intervalle de fréquence 1,8 MHz à 30 MHz. Une antenne pour radiocommunication dans une bande de fréquences donnée comporte : un aéronef sans pilote (1) comportant 2 "bornes d'entrée puissance de l'aéronef" pour recevoir de la puissance électrique ; un câble (2) comportant 2 conducteurs électriques qui sont isolés l'un de l'autre, la première extrémité de chacun des conducteurs électriques étant couplée à une des bornes d'entrée puissance de l'aéronef ; un réseau de couplage (3) comportant 2 "bornes d'entrée puissance du réseau de couplage" pour recevoir de la puissance électrique en dehors de la bande de fréquences donnée, le réseau de couplage comportant une "borne signal" utilisée pour des signaux dans la bande de fréquences donnée, le réseau de couplage comportant 2 chemins pour un courant dans la bande de fréquences donnée.
Patent FR-3073656-A1 (FR)
Title: Delivrance de produit par poussoir a memoire de position
Inventor: RETAILLEAU PHILIPPE
IPC: G07F9/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention permet de manière simple de délivrer un produit dans un distributeur automatique qui peut être de tous types, par exemple du Pain, du lait en bouteille ou en brique, des œufs, des légumes. Le dispositif selon l'invention permet de stocker et délivrer un produit de manière très simple, fiable et sans technologie complexe. En effet, le système selon l'invention est composé d'étagères, qui peuvent contenir chacune un produit à distribuer. Elles sont disposées les unes au dessus des autres et se déplacent verticalement. Un emplacement sur lequel est implanté un éjecteur est dédié à la livraison du produit. Cet éjecteur peut être articulé autour d'un axe ou alors coulissant avec mémoire de position. C'est-à-dire qu'il reprend sa position grâce à un ressort ou à un contrepoids. Lorsque les étagères se déplacent, celle qui précède cet emplacement écarte l'éjecteur. Lorsqu'elle atteint l'emplacement de l'éjection, une ouverture dans l'étagère laisse passer l'éjecteur qui reprend donc sa place par l'effet de mémoire de position et pousse en même temps le produit vers une goulotte de livraison. Les dimensions des étagères et celle de l'éjecteur peuvent être adaptées à la taille du produit à distribuer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux distributeurs automatiques de tous types de produits.
Patent FR-3080579-A1 (FR)
Title: Station de recharge de batterie de vehicule automobile avec flux d’air frais de refroidissement
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: B60L53/302
Filed: 2018-04-25
Abstract: Station de recharge d'une batterie de traction (24) d'un véhicule hybride ou électrique, comportant des câbles d'alimentation électrique (8) équipés de connexions électriques (10) de branchement sur le véhicule, cette station (6) comportant un dispositif de soufflage d'un flux d'air frais (14) projeté en direction du véhicule.
Patent FR-3084306-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une piece d'eclairage a fixation simplifiee
Inventor: BAILLARGUET GILLES
IPC: B60Q1/20
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule comprenant un élément de structure (2) et une pièce d'éclairage (1) délimitée par un boitier (13) apte à venir se fixer audit élément de structure (2).     Selon l'invention, le boitier (13) possède au moins une patte de fixation (21, 22) et un élément de fixation (7), et en ce qu'une zone spécifique (3) de l'élément de structure (2) comporte au moins une encoche d'encastrement (10) et un élément de fixation complémentaire (26), ladite pièce d'éclairage (1) étant solidarisée à l'élément de structure (2, 3) au moyen d'une insertion de la patte de fixation (21, 22) dans l'encoche d'encastrement (10) et au moyen d'une interaction entre l'élément de fixation (7) et l'élément de fixation complémentaire (27).
Patent FR-3086277-A1 (FR)
Title: Capot amovible pour flacon de distribution
Inventor: PARIS PHILIPPE
IPC: B65D43/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: Capot 1 amovible pour flacon de distribution d'un produit fluide, doté d'un axe central X, et comprenant : - un insert 5 d'axe X étant apte à cacher un système de distribution du flacon, ledit insert 5 comprenant une partie périphérique et une partie supérieure ; - un premier élément décoratif monté sur l'insert 5 et recouvrant la partie périphérique de l'insert 5 ; - un deuxième élément décoratif monté sur l'insert 5 et recouvrant la partie supérieure de l'insert 5, ledit deuxième élément décoratif coopérant avec ledit premier élément décoratif de manière à intégrer des saillies décoratives au sein du premier élément décoratif, disposées en périphérie du capot 1 lesdites saillies décoratives étant disposées sur une pluralité de pattes 12.
Patent FR-3078315-A1 (FR)
Title: Butee lamifiee, rotor muni d'une telle butee et aeronef
Inventor: BERTHALON SYLVAIN
IPC: B64C27/37
Filed: 2018-02-28
Abstract: La présente invention concerne une butée lamifiée (1) munie d'une première armature (10) et d'une deuxième armature (40) et d'un organe élastomérique (30). La première armature (10) comprend selon un sens d'empilement (101) un pied (15) muni d'une première face fixée à l'organe élastomérique puis un arbre de liaison (20) puis une attache (25). La deuxième armature (40) comporte selon un sens d'extension (102) contraire au sens d'empilement (101) un premier tronçon (45) muni d'une deuxième face fixée à l'organe élastomérique puis un deuxième tronçon (50), ladite deuxième face (41) étant perforée par un orifice de passage (65) qui est traversé par la première armature (10). Chaque couche principale (31) et chaque couche secondaire (32) présentent une ouverture traversée par la première armature (10), le pied (15) étant agencé dans un volume (95) délimité par la deuxième armature (40) et l'attache (25) étant agencée en dehors dudit volume (95).
Patent FR-3089715-A1 (FR)
Title: Moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés
Inventor: BERRY OLIVIER
IPC: H02K21/02
Filed: 2018-12-05
Abstract: Moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés Un moteur intelligent (10) comprenant une machine synchrone à aimants permanents (12, 12’, 12’’) et une unité électronique de commande (18), la machine synchrone (12, 12’, 12’’) comportant un ou deux rotor(s) (121, 1211, 1212) à aimants permanents et au moins un stator hexaphasé (122, 1221 à 1224) par rotor doté d’au moins deux ensembles triphasés (123, 124) formés chacun de trois bobines (1230, 1240) électriquement couplées en étoile, ladite unité électronique de commande (18) comportant un onduleur de commande (184) par stator muni de six bras (1840) indépendants configurés chacun pour piloter une phase d’un stator hexaphasé (122, 1221 à 1224). Les ensembles triphasés (123, 124) sont découplées magnétiquement et électriquement l’un par rapport à un autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091531-A1 (FR)
Title: Procédé d’auto-assemblage d’un copolymère à blocs à l’aide d’une couche de revêtement supérieur
Inventor: BEZARD PHILIPPE
IPC: H01L21/027
Filed: 2019-01-07
Abstract: PROCÉDÉ D’AUTO-ASSEMBLAGE D’UN COPOLYMÈRE À BLOCS À L’AIDE D’UNE COUCHE DE REVÊTEMENT SUPÉRIEUR L’invention concerne un procédé d’auto-assemblage d’un copolymère à blocs, comprenant les étapes suivantes : déposer le copolymère à blocs sur un substrat (100) de façon à obtenir un film de copolymère, le copolymère à blocs comprenant une première phase de polymère contenant du carbone et une deuxième phase de polymère contenant du silicium, les première et deuxième phases de polymère présentant chacune un pourcentage atomique en oxygène inférieur à 1 % ; former une couche de revêtement supérieur (130) sur le film de copolymère, la couche de revêtement supérieur étant constituée d’un matériau polymère présentant un pourcentage atomique en oxygène supérieur ou égal à 5 % et une affinité chimique neutre par rapport au copolymère à bloc ; ordonner (S3) le film de copolymère par auto-assemblage du copolymère à blocs ; et graver la couche de revêtement supérieur (130) au moyen d’un plasma formé à partir de dihydrogène (H2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1C
Patent FR-3091642-A1 (FR)
Title: Valise porte-documents comprenant une unité audio
Inventor: GAUSSIN LAURENT
IPC: A45C15/00
Filed: 2019-01-15
Abstract: Valise porte-documents comprenant une unité audio L’invention concerne une valise porte-documents (1) comprenant :- un fond (10) ; - un bandeau périphérique (11) s’étendant à partir du fond pour former un caisson ;- un capot (12) de fermeture du caisson ;- une unité audio (2) ;- un caisson de basses (3) positionné sur le bandeau périphérique ;- au moins deux haut-parleurs d’aigus (4) répartis sur le bandeau périphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1