baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067670-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d’un pied d’un retroviseur interieur de vehicule, a orifices d’entree et de sortie d’air pour le desembuage
Inventor: SWOBODA DAMIEN
IPC: B60R11/04
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-10-16
Abstract: Un dispositif de masquage (DM) comprend une pièce (PD) comportant une paroi (PP) masquant le pied (PR) d'un rétroviseur intérieur (RI) fixé sur le pare-brise d'un véhicule. Cette paroi (PP) loge une caméra miniature (CM) et comprend, d'une part, une face avant (FV) placée en regard d'une face interne du pare-brise et munie d'au moins un orifice d'entrée (OE) placé sur le trajet d'un flux d'air remontant le long de cette face interne afin qu'une partie de ce flux d'air pénètre dans la pièce (PD) pour balayer la caméra miniature (CM), et, d'autre part, au moins une face latérale (FL) munie, dans une partie arrière (PRP), d'au moins un orifice de sortie (OS) par lequel la partie du flux d'air sort de la pièce (PD) après avoir balayée la caméra miniature (CM).
Patent FR-3053414-B1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage d'actionneur rat assiste hydrauliquement
Inventor: KONICEK TIMOTHY SCOTT
IPC: F15B21/08
Filed: 2017-06-28
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un actionneur de turbine à air dynamique ayant : un boîtier ; au moins un solénoïde ; un mécanisme de verrouillage relié de manière fonctionnelle à l'au moins un solénoïde et situé dans le boîtier, le mécanisme de verrouillage en fonctionnement se déplace d'une première position vers une seconde position lorsque l'au moins un solénoïde est activé ; et un système de pression hydraulique relié de manière fonctionnelle au mécanisme de verrouillage, le système de pression hydraulique en fonctionnement déplace le mécanisme de verrouillage de la seconde position vers la première position au moyen d'une pression hydraulique d'un fluide hydraulique, lorsque l'au moins un solénoïde est désactivé. Le système de pression hydraulique est situé dans le boîtier. La pression hydraulique est libérée lorsque le mécanisme de verrouillage est dans la première position.
Patent FR-3070790-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique et procedes de configuration et de diagnostic associes
Inventor: ODILLE FABIEN
IPC: H02H3/08
Filed: 2017-09-05
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce dispositif de commutation comprend deux plages de connexion (25, 30), un dispositif de mesure (45) d'une première grandeur d'un courant circulant entre les deux plages, un système d'alimentation (50) et un module de déclenchement (55), ce dernier comprenant: - un premier module de pilotage (75) pour détecter un défaut électrique en fonction de premières valeurs stockées dans une première mémoire (70) et commander un organe de commutation (35), - un module de communication (80) pour recevoir et stocker des deuxièmes valeurs dans une deuxième mémoire (105) non-volatile, et - un deuxième module de pilotage (85) pour remplacer les premières valeurs par les deuxièmes valeurs dans la première mémoire (70). Le premier module de pilotage (75) compare une deuxième grandeur du premier courant d'alimentation à un seuil et commande l'alimentation du deuxième module de pilotage (85) si la deuxième grandeur est supérieure ou égale au seuil.
Patent FR-3072091-B1 (FR)
Title: Piece protegee par une barriere environnementale
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: C23C4/134
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne une pièce (10) comprenant : - un substrat (20) dont au moins une partie adjacente à une surface (S) du substrat est en un matériau comprenant du silicium ; - une sous-couche d'accrochage (30) située sur la surface (S) du substrat et comprenant du silicium, - une barrière environnementale (40) qui comprend une couche externe (42) en céramique recouvrant la sous-couche d'accrochage (30), caractérisée en ce que ladite barrière environnementale (40) comprend en outre une couche interne (41) auto-cicatrisante située entre la sous-couche d'accrochage (30) et la couche externe (42), ladite couche interne (41) comprenant une matrice dans laquelle sont dispersées des particules silico-formeuses, ces particules étant aptes à générer une phase de cicatrisation de fissures de la matrice en présence d'oxygène.
Patent FR-3073328-B1 (FR)
Title: Socle pour enveloppe electrique
Inventor: CASTILLEJO TRIVINO ANGEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un socle (1) pour enveloppe électrique (2), ledit socle étant de forme rectangulaire et composé de plusieurs éléments d'ossature (10_i, 11_i) assemblés entre eux, en vue de lui conférer une longueur (Ltot) réglable. Chaque élément d'ossature peut prendre uniquement une première configuration ou une deuxième configuration, ledit socle comporte au moins deux éléments d'ossature de ladite première configuration et chaque autre élément d'ossature est réalisé selon la deuxième configuration et est ajouté pour régler ladite longueur dudit socle.
Patent FR-3073662-B1 (FR)
Title: Inducteur multicouches
Inventor: THENOT VICTOR
IPC: H01Q1/22
Filed: 2017-11-14
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un inducteur (1) comprenant au moins une première couche conductrice (4a) comportant au moins une première spire (5) en matériau conducteur et au moins une deuxième couche conductrice (4b) comportant au moins une deuxième spire (5) en matériau conducteur, au moins un pont conducteur (7) reliant les première et deuxième spires (5), une couche en matériau isolant (6a) étant intercalée au moins partiellement entre les première et deuxième spires (5), les première et deuxièmes spires (5) étant superposées au moins en partie dans la direction d'empilement (Z) desdites couches (4a, 4b, 6a), caractérisé en ce que, dans la zone de superposition desdites spires, la largeur (l1) de la section de la première spire (5, 4a) est plus importante que la largeur (l2) de la section de la deuxième spire (5, 4b).
Patent FR-3075509-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'une machine electrique et systeme electrique associe
Inventor: THIMON ALAIN
IPC: H02P27/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: Le dispositif d'alimentation (104) comporte un convertisseur de tension (106) comportant: au moins un bras de hachage (108U, 108V, 108W, 108X, 108Y, 108Z), une unité de traitement (114) conçue pour fournir des commandes de basse tension (hsU, hsV, hsW, hsX, hsY, hsZ, lsU, lsV, lsW, lsX, lsY, lsZ) des interrupteurs (110U, 110V, 110W, 110X, 110Y, 110Z, 112U, 112V, 112W, 112X, 112Y, 112Z), un étage de pilotage de côté haut (116) conçu pour piloter les interrupteurs de côté haut (110U, 110V, 110W, 110X, 110Y, 110Z) et un étage de pilotage de côté bas (118) conçu pour piloter les interrupteurs de côté bas (112U, 112V, 112W, 112X, 112Y, 112Z). Le dispositif d'alimentation (104) comporte en outre une alimentation de côté haut (120) conçue pour alimenter l'étage de pilotage de côté haut (116), et une alimentation de côté bas (122) indépendante de l'alimentation de côté haut (120), conçue pour alimenter l'étage de pilotage de côté bas (122).
Patent FR-3079678-B1 (FR)
Title: Element rayonnant a polarisation circulaire mettant en oeuvre une resonance dans une cavite de fabry perot
Inventor: LEGAY HERVE
IPC: H01Q19/195
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-17
Abstract: Elément rayonnant à polarisation circulaire, comprenant au moins une ouverture d'excitation (OE) d'une onde polarisée linéairement selon une première polarisation dite d'excitation (Ex), une surface sélective en fréquence (S2), une métasurface (S1) comprenant un réseau bidimensionnel et périodique de cellules à métasurface(MS), l'ouverture d'excitation (OE) débouchant sur la métasurface (S1), les cellules à métasurface (MS) étant toutes orientées de façon identique vis-à-vis de la polarisation d'excitation (Ex) et configurées pour : - réfléchir une onde incidente (Eix) selon la polarisation d'excitation (Ex) pour former une onde réfléchie (Er1x) polarisée selon la polarisation d'excitation (Ex), et - dépolariser et réfléchir l'onde incidente (Eix) pour former une onde réfléchie (Er1y) polarisée selon la polarisation orthogonale (Ey) avec une différence de phase sensiblement égale à +/- 90° par rapport l'onde réfléchie (Er1x) polarisée selon la polarisation d'excitation (Ex), et avec une amplitude sensiblement égale à l'amplitude d'une onde rayonnée (E'tx) par la surface sélective en fréquence (S2), issue de l'onde réfléchie (Er1x) polarisée selon la polarisation d'excitation (Ex).
Patent FR-3078629-B1 (FR)
Title: Additif alimentaire a base de saponines pour le traitement de la coccidiose
Inventor: Chicoteau Pierre
IPC: A61P33/00
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un additif alimentaire destiné à l'animal, en particulier à la volaille, se caractérisant en ce qu'il comprend au moins une saponine et un composé ayant des propriétés antioxydantes. L'invention a aussi pour objet cet additif alimentaire ou un aliment dans lequel il est intégré pour le traitement préventif ou curatif de la coccidiose, de préférence la coccidiose de la volaille.
Patent FR-3082266-B1 (FR)
Title: Dispositif de repartition d'huile pour un porte-satellites tournant d'un reducteur mecanique d'une turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif (64) de répartition d'huile pour un porte-satellites tournant d'un réducteur mécanique (10) d'une turbomachine, caractérisé en ce que ce dispositif étant configuré pour être solidaire d'un organe tubulaire (16, 50) de support d'un palier (17) du porte-satellites, ledit dispositif comportant une entrée d'huile (62) et une rangée de sorties d'huile à sa périphérie externe, ledit dispositif comportant au moins deux cavités internes (66) connectées en série par au moins un orifice (68) calibré, l'une de ces cavités, appelée cavité réceptrice (66a), étant connectée à ladite entrée d'huile, et des canaux internes (70) calibrés d'acheminement d'huile s'étendant sensiblement radialement depuis lesdites cavités jusqu'à des orifices (70a) de la périphérie du dispositif pour former lesdites sorties d'huile.
Patent FR-3083326-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la derive d'une horloge de datation d'echantillons de donnees sismiques
Inventor: L'HER CHRISTOPHE
IPC: G01V13/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-16
Abstract: Pour estimer la dérive dans le temps d'un paramètre physique de fonctionnement d'une horloge de datation d'échantillons de données sismiques associée à un nœud de collecte de données sismiques, on mesure (10) au moins une grandeur associée à l'horloge, à des instants prédéterminés ou pendant des périodes de temps prédéterminées et on applique (12) à cette grandeur une loi prédéterminée non linéaire de variation de cette grandeur qui dépend des valeurs recueillies lors de l'étape (10) de mesure, de façon à obtenir une estimation de la dérive dans le temps du paramètre physique de fonctionnement.
Patent FR-3083319-B1 (FR)
Title: Compteur electrique comportant un organe de coupure auxiliaire agence pour raccorder selectivement un equipement d’une installation au reseau electrique
Inventor: JEANROT MARC
IPC: H01H9/54
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: Compteur électrique destiné à mesurer une énergie électrique fournie à une installation par un réseau électrique, le compteur électrique comportant un organe de coupure agencé pour raccorder sélectivement un équipement de l'installation au réseau électrique, l'organe de coupure comprenant un relais électromécanique (1) muni d'au moins une bobine de commande (2, 3), le compteur électrique comportant de plus un circuit de commande (5) agencé pour générer une commande d'ouverture ou de fermeture du relais électromécanique, la commande d'ouverture ou de fermeture produisant un courant de commande (Ico, Icf) circulant dans la bobine de commande, le compteur électrique comportant en outre un circuit de mesure (18) agencé pour produire des mesures du courant de commande, et pour détecter un état réel ouvert ou fermé du relais électromécanique à partir des mesures du courant de commande.
Patent FR-3086420-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un systeme embarque
Inventor: DENJEAN SEBASTIEN
IPC: G06F3/0481
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: 1. Procédé de commande d'un système embarqué de véhicule, le procédé de commande comprenant les étapes de : • numériser en temps réel une main d'un utilisateur, • générer un objet virtuel (20) à proximité de la main numérisée (10), • générer des moyens de rappel (30) permettant de rappeler l'objet virtuel (20) à proximité de la main numérisée (10), • calculer un mouvement de l'objet virtuel (20) à partir d'une interaction avec la main numérisée (10), ainsi qu'un mouvement de rappel de l'objet virtuel (20), • interpréter au moins une commande à partir du mouvement de l'objet virtuel (20), • commander un système embarqué selon la commande interprétée.
Patent FR-3087250-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant monobloc a jet plat pour une turbomachine d'aeronef et son procede de fabrication
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-09-25
Abstract: Injecteur de carburant (110) à jet plat pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un corps (112) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement A, ledit corps comportant une première extrémité longitudinale d'alimentation en carburant et une seconde extrémité longitudinale (116) d'éjection d'un jet plat de carburant, ladite seconde extrémité comportant une portion tubulaire (118) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement B sensiblement perpendiculairement audit axe d'allongement A, ladite portion tubulaire ayant ses deux extrémités longitudinales ouvertes configurées pour former respectivement deux entrées de flux de carburant distincts destinés à se rencontrer sensiblement au milieu de ladite portion tubulaire qui comporte au moins une fente (124) d'éjection dudit jet de carburant, ledit corps comprenant en outre au moins un canal longitudinal interne (146) de passage d'air, caractérisé en ce que ledit corps est formé d'une seule pièce.
Patent FR-3091843-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule automobile en fonction d’une déclivité d’une zone de roulage à venir
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/076
Filed: 2019-01-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule automobile en fonction d’une déclivité d’une zone de roulage à venir L’invention concerne un procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule automobile en fonction d’une déclivité d’une zone à venir lors d’un roulage du véhicule automobile incorporant un système d’aide à la conduite. Le véhicule automobile est équipé de moyens de repérage de la zone de déclivité à venir et d’estimation (2, 3) de son pourcentage de déclivité, la vitesse du véhicule automobile est régulée par comparaison (4, 5) entre la vitesse en vigueur du véhicule automobile et une vitesse acceptable pour un passage dans la zone de déclivité à venir calculée en tenant compte du pourcentage de déclivité à venir.   Figure d’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092740-B1 (FR)
Title: Machine pour la préparation de hot-dogs
Inventor: PADOVANO SERGE
IPC: A47J37/08
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne les machines pour la préparation de hot-dogs ou analogues,     La machine comporte un référentiel 1 ; un plateau chauffant 10 ; des moyens 12 pour fixer le plateau chauffant 10 au référentiel 1 de façon que ce plateau chauffant soit disposé dans un plan sensiblement horizontal ; une plaque support 20 apte à recevoir des pains P ; des moyens 22 pour fixer la plaque 20 au référentiel 1 de façon qu’elle soit située au moins partiellement dans le volume spatial cylindrique Vsc enveloppant le plateau chauffant 10, qu’elle soit située en position haute par rapport à la position du plateau chauffant, et qu’elle fasse, avec la verticale et le plan horizontal, un angle non nul ; un autre plateau chauffant 30 ayant un cône de radiation de chauffage Crc déterminé ; et des moyens 32 pour fixer ce plateau chauffant 30 au référentiel 1 de façon que ce plateau chauffant 30 soit situé en dehors du volume spatial cylindrique Vsc et que le cône de radiation Crc de ce second plateau chauffant intercepte au moins partiellement la plaque support 20.     Figure 1
Patent FR-3093129-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’au moins un tube de refroidissement à un carter de turbomachine et son procédé de montage
Inventor: EVAIN GAEL FREDERIC CLAUDE CYRILLE
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de maintien d’au moins un tube (T) de refroidissement à l’extérieur d’un carter (19) de turbomachine, comportant un support (1), comportant une face interne tournée vers le tube (T) et au moins une patte gauche (12) de retenue partielle vers la gauche du tube (T), située du côté de cette face interne et fixée à celle-ci, un support (2), comportant une face interne tournée vers le tube (T) et au moins une patte droite (22) de retenue partielle vers la droite du tube (T), située du côté de cette face interne et fixée à celle-ci, des moyens (13) de fixation du support (1) à une bride (BAM) du carter (19), des moyens (23) de fixation du support (2) à une bride (BAV) du carter (19), distincts des moyens (13). Figure pour l'abrégé : figure 18
Patent FR-3093814-B1 (FR)
Title: Installation electrique comportant un module de surveillance
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H02H3/24
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-26
Abstract: Installation électrique comportant un module (38) de surveillance interposé entre un capteur (40) raccordé à un câble (20) de mesure et des premier (22) et second (24) câbles d'alimentation du capteur (40). Le module (38) de surveillance comporte un premier transistor (Q3)comportant une première et une seconde électrodes de puissance et une électrode de commande, la première et la seconde électrodes de puissance du premier transistor étant électriquement raccordées, respectivement, au second câble (24) d’alimentation et au câble (20) de mesure de sorte que, lorsque le premier transistor est dans son état fermé, une première valeur de défaut est générée sur le câble de mesure. L’électrode de commande du premier transistor est raccordée au premier câble (22) d’alimentation de manière à ce que la disparition du premier potentiel sur le premier câble d’alimentation, provoquée par sa coupure, déclenche automatiquement la commutation du premier transistor (Q3) vers son état fermé.     Fig. 2
Patent FR-3093966-B1 (FR)
Title: Siège comprenant deux accoudoirs déplaçables en hauteur
Inventor: LELIEVRE FRANÇOIS
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-04-16
Abstract: Siège (10) comprenant : - une assise (20), et- deux accoudoirs (42) disposés respectivement de chaque côté de l’assise (20), chacun des deux accoudoirs (42) étant configuré pour être déplacé en hauteur par rapport à l’assise (20) dans une position comprise entre :- une position basse relativement proche de l’assise (20), et- une position haute relativement plus éloigné de l’assise (20),les deux accoudoirs (42) étant configurés pour être déplacés depuis une configuration initiale vers une configuration finale, dans lequel, si les deux accoudoirs (42) ne sont pas disposés dans la même position dans la configuration initiale, au moins l’un des deux accoudoirs (42) est configuré pour être déplacé, les deux accoudoirs (42) étant tous les deux dans la même position dans la configuration finale.
Patent FR-3094311-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage d’au moins deux capteurs/émetteurs d’un véhicule automobile
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: Titre de l’invention : Système de nettoyage de capteurs/émetteurs dans un véhicule automobile.              L’invention a pour objet un système de nettoyage (100) de capteurs/émetteurs (200, 300) d’un véhicule automobile, dans lequel une unité de contrôle (140) est configurée pour recevoir une information (210, 310) de demande d’activation d’un premier et/ou d’un deuxième dispositifs de projection (150, 160), pour déterminer une valeur théorique d’un paramètre de fonctionnement d’une pompe (120) en fonction, d’une part, d’une longueur d’une portion du circuit de distribution (130) s’étendant entre un réservoir (110) et le premier et/ou le deuxième dispositifs de projection (150, 160) à activer, et d’autre part, d’une pression de fonctionnement souhaitée du premier et/ou du deuxième dispositif(s) de projection (150, 160), pour comparer ladite valeur théorique (120) avec une valeur réelle (120) et pour déterminer un état de ladite portion du circuit de distribution (130) en fonction du résultat de ladite comparaison.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095825-B1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation de gaz en toiture
Inventor: BOURGET GUY
IPC: E04F17/02
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif d’évacuation de gaz en toiture L’invention concerne un dispositif (1) d’évacuation de gaz comprenant :- un tube d’évacuation (2) présentant une sortie d’évacuation (20) destinée à être située d’un côté externe d’une toiture (10) :- des moyens d’assemblage du tube d’évacuation sur la toiture ;caractérisé en ce que les moyens d’assemblage comprennent :- une partie inférieure (31) destinée à prendre appui au-dessous de la toiture et une partie supérieure (32) destinée à prendre appui au-dessus de la toiture, la partie inférieure et la partie supérieure étant emmanchable l’une par rapport à l’autre jusqu’à une position prédéterminée susceptible de correspondre à une position de serrage mécanique de la toiture ;- des organes de maintien par clipsage (4) de la partie inférieure et de la partie supérieure dans la position prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095835-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une pompe a huile
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01P3/12
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une pompe à huile (6) de moteur thermique (1), ladite pompe à huile (6) étant régulée en pression, ledit procédé comportant: - une étape de sélection d'une valeur cible de pression (Ph) dans une cartographie (Ci) en fonction d'une vitesse de rotation du moteur thermique (1) et d'une température d'huile, et - une étape de pilotage de la pompe à huile (6) à partir de la valeur cible de pression (Ph) issue de la cartographie (Ci), - ledit procédé mettant en œuvre plusieurs cartographies (Ci) aptes à fournir chacune une valeur cible de pression (Ph) en fonction d'une vitesse de rotation du moteur thermique (1) et d'une température d'huile, ledit procédé comportant une étape de sélection d'une cartographie (Ci) en fonction d'un couple du moteur thermique (1). Figure 1
Patent FR-3095963-B1 (FR)
Title: Filtre à régénération automatique et procédé de décolmatage d’un tel filtre
Inventor: DOMBROWSKI FRÉDÉRIC
IPC: B01D35/22
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-08-06
Abstract: Ce filtre (2) comprend un volume amont, un volume aval et au moins un moyen filtrant comprenant une enceinte (51) en communication fluidique avec le volume amont, le moyen filtrant comprenant un élément filtrant (50) interposé entre l’enceinte (51) et le volume aval. Le moyen filtrant comprend un moyen de fermeture apte à empêcher la communication fluidique entre le volume amont et l’enceinte (51), le filtre (2) comprenant un moyen d’évacuation apte à évacuer un fluide contenu dans l’enceinte (51). Figure pour l’abrégé : Fig 1