baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945863-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure tridimentionnelle
Inventor: JOURDAN STEPHANE
IPC: G01B5/004
Filed: 2009-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure tridimensionnelle, qui comprend : - une base (5) destinée à être fixée sur un ensemble de support (6) et s'étendant dans un premier plan (P), - un plateau (14) monté pour tourner sur la base (5) autour d'un premier axe (Z) orthogonal à ce premier plan (P), ledit plateau étant équipé d'un premier capteur (c1) déterminant l'angle de rotation (Φ) du plateau autour de ce premier axe (Z), - un bras télescopique oscillant (2), dont une première extrémité est articulée sur le plateau (14) autour d'un deuxième axe (X) orthogonal au premier axe (Z) de façon à pouvoir osciller dans un deuxième plan (P') contenant le premier axe (Z) et orthogonal au deuxième axe (X), l'angle de rotation (θ) dudit bras autour du deuxième axe (X) étant déterminé par un deuxième capteur (c2), la seconde extrémité du bras télescopique étant munie d'un palpeur de mesure (3), ledit bras étant équipé d'un troisième capteur (c3) déterminant la longueur d'allongement (ρ) du bras en translation. La position spatiale du palpeur de mesure (3) est déterminée par ses coordonnées polaires (p, θ, Φ) dans le référentiel tridimensionnel fixe constitué par la base (5) une fois celle-ci fixée sur l'ensemble support (6).
Patent FR-2946237-A1 (FR)
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A45F3/04
Filed: 2009-06-05
Abstract: The backpack (1) has two carrying straps (4a, 4b) arranged to position and maintain a main rear pocket (2) on shoulders of a wearer (5). The main rear pocket is formed by juncture of a base panel (8) made of a flexible material and in contact with a wearer body and an outer panel made of a flexible material. The base panel is extended to ends (6a, 6b) of the main rear pocket to form two lateral loops, closed for passage of arms of the wearer, forming the straps. The base panel comprises an elastic portion (19) jointed at a lower anchoring region of the straps.
Patent FR-2947826-A1 (FR)
Title: Melange d'additifs pour la preparation d'enrobes
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN AHTONIO
IPC: C04B26/26
Filed: 2009-07-08
Abstract: La présente invention concerne des mélanges d'additifs de bitume, leur utilisation et leur application pour la fabrication d'enrobés utilisés dans les chaussées et l'étanchéification, et plus spécifiquement pour la construction, la réparation et la maintenance des trottoirs, des routes, des autoroutes, des parcs de stationnement ou des pistes d'aéroport et des voies de service et de toute autre surface de roulement.
Patent FR-2940924-A1 (FR)
Title: Annular burr eliminating device for introducing hook in hole of sheet metal to fix liner, has maintenance units applying force on punch such that end of punch is engaged with force in hole by crushing burr and penetrating burr in bore
Inventor: LOISY JEAN PHILIPPE
IPC: B21D28/16
Filed: 2009-01-12
Abstract: The device has a punch (10) and a matrix (11) placed axially with respect to a hole (1) and respectively on two sides of the hole. The matrix includes a bore (13) placed axially with respect to the hole. Maintenance units maintain the matrix supported on a surface of a sheet metal (2) surrounding the hole and apply a force on the punch such that a truncated end (12) of the punch is engaged with the force in the hole by crushing an annular burr provided on one side of the hole and by partially penetrating the burr in the bore.
Patent FR-2944352-A1 (FR)
Title: Pressure control device for e.g. diesel engine of automobile, has measurement part in connection with intake part in configuration, where measurement, connection part and intake parts are in fluid connection in other configuration
Inventor: MARLIER JEAN PIERRE
IPC: G01L23/00
Filed: 2009-04-14
Abstract: The device has a fluid circuit with a pressure measurement part connected to pressure measurement units (8), and with a connection part connected to a top part of a cylinder. The circuit includes an air intake part connected to a pressurized air source, and fluid distribution units attain circuit configurations in the circuit. The measurement part is in fluid connection with the intake part and the connection part is isolated in one of the configurations. The measurement part, the connection part and the intake part are in fluid connection in the other configuration. An independent claim is also included for a method for diagnosing pressure in a cylinder of an engine.
Patent FR-2944786-A1 (FR)
Title: Utilisation d'homopolymeres de l'acide maleique et de ses sels comme agents inhibiteurs de tartre et anti-adherence.
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C02F5/10
Filed: 2009-04-27
Abstract: L'invention consiste en l'utilisation, comme agent anti-tartre et anti-adhérence, d'homopolymères issus de la polymérisation de l'acide maléique, en présence d'un système catalytique mettant en oeuvre de l'eau oxygénée et de l'hypophosphite de sodium, le ratio molaire hypophosphite de sodium / acide maléique étant compris entre 0,2 et 1, préférentiellement entre 0,35 et 0,6.
Patent FR-2947511-A1 (FR)
Title: Engin de glisse sur neige guide par un utilisateur et comportant un passager
Inventor: ARNOL ERIC
IPC: A63C5/00
Filed: 2009-07-06
Abstract: 1- Engin de glisse sur neige destiné à être guidé par un utilisateur, et porter un passager, ledit engin comportant une planche de glisse (2), ayant la forme d'une poutre allongée et ayant sa propre distribution d'épaisseur, de ligne de côte, de largeur et de raideur, de plan vertical de symétrie générale (P) et d'axe longitudinal (X-X'), constituée par une zone centrale dite de patin prolongée au moins vers l'avant par une partie avant relevée à son extrémité pour constituer une spatule, caractérisé en ce que ledit engin comporte au moins deux organes (3, 4) s'étendant vers le haut, à savoir un organe avant (3) de maintien du passager et un organe arrière (4) de guidage pour l'utilisateur.
Patent FR-2953552-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement d'une conduite tubulaire flexible a une installation sous-marine.
Inventor: HOVDE GEIR OLAV
IPC: E21B17/01
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de raccordement d'une une conduite flexible (20) à une installation sous-marine (18). Ladite conduite étant destinée à être étendue entre ladite installation sous-marine (18) et une installation de surface (16). Ladite conduite flexible (20) présente d'une part une extrémité de surface (22) et une extrémité de fond (28), et d'autre part une portion de contact (26) et une portion flottante (24) qui s'étend entre ladite portion de contact (26) et ladite extrémité de surface (22). Ladite portion de contact (26) comprend une partie coudée (40) divisant ladite portion de contact (26) en une première partie (36) et une seconde partie; ladite partie coudée (40) est amarrée sur le fond (10) à un point d'ancrage (42) opposé à la fois à ladite extrémité de fond (28) et à ladite portion flottante (24).
Patent FR-2939980-A1 (FR)
Title: Stator et procede d'enroulement de fils pour celui-ci
Inventor: ZHANG XU
IPC: H02K1/16
Filed: 2009-12-09
Abstract: Selon l'invention, ce stator (1) comprend : un noyau de stator (3), une pluralité d'enroulements (4) et une plaque d'isolation (5), une pluralité de dents (7) en position de saillie par rapport audit noyau de stator (3), lesdits enroulements (4) étant intégrés dans ladite encoche (8) et étant enroulé autour de ladite dent, ladite plaque d'isolation (5) étant placée à la surface dudit noyau de stator (3), une pluralité de cylindres étant placée sur ladite plaque d'isolation (5), une ligne de transition d'un enroulement en phase entre deux dents (7) adjacentes étant accrochée audit cylindre (6) ; et une pluralité de mécanismes de support étant disposée sur ledit cylindre.
Patent FR-2960678-A1 (FR)
Title: Integrated command and control device for electric household appliance, has tactile, sensitive and rotative push button associated to control system comprising indicator or visual display unit, where system is connected to electronic system
Inventor: CAVENEL PHILIPPE GERARD FRANCOIS
IPC: G08C17/02
Filed: 2010-06-01
Abstract: The device has a single tactile, sensitive and rotative push button (3) for a command, where the push button is associated to a control system comprising an indicator, sound system or visual display unit (2). The control system is connected to an intelligent electronic system guided by a computer program. The electronic system permits remote setting of an electric household appliance (1) across a computer network on a man-machine interface and updates the computer program embarked across the computer network.
Patent FR-2962629-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage de coquilles creuses par figeage thermique.
Inventor: HOUSSET ALAIN
IPC: A23G1/21
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moulage de coquilles creuses par figeage thermique de matière fondue sur au moins un embout, dans lequel l'embout est refroidi pour son trempage dans une matière fondue, caractérisé en ce que le dispositif comporte un tube auquel l'embout est rendu solidaire, ledit tube et ledit embout formant une enceinte à effet caloduc qui renferme en enceinte close un fluide caloporteur en équilibre entre deux extrémités opposées de l'enceinte formant respectivement évaporateur et condenseur du caloduc, dans lequel l'évaporateur est formé par l'embout à tremper dans la matière fondue.
Patent FR-2949597-A1 (FR)
Title: Video image memory i.e. RAM, addressing device for electronic circuit designing application, has counter including output connected to address input of video memory whose correspondence address word is mapped to binary level
Inventor: COTTAIS CHRISTOPHE
IPC: G06F12/02
Filed: 2010-01-11
Abstract: The device has a counter including an output connected to an address input of a video memory whose correspondence address word is mapped to a binary level, where addressing sequence is in correspondence with a counting sequence by incrementation of the counter. The addressing sequence is constituted of addresses. The addressing sequence is adjusted for mapping the output of the counter with the address input of the video memory.
Patent FR-2955441-A1 (FR)
Title: Procede d’affichage d’un contenu multimedia sur un ecran de terminal
Inventor: MORARD JEAN-PIERRE
IPC: H04N5/00
Filed: 2010-01-21
Abstract: Procédé d'affichage d'un contenu multimédia (100) sur un écran (105) de terminal multimédia (108), ce contenu multimédia (100) étant codé par des données comprises dans un fichier (104), stocké par un serveur distant (102) dudit terminal (104), sous un format tel que l'ensemble du fichier (104) est requis par une application traitant ce format pour générer un affichage (106) dudit contenu multimédia sur un écran (105) du terminal (108), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - l'étape pour le terminal (105) de requérir la transmission d'un codage de l'affichage (106) du contenu multimédia (100) selon un format de rendu défini , - l'étape pour le serveur (102) d'utiliser le fichier pour générer le codage du rendu (106) dudit contenu multimédia (100) selon le format de rendu défini par le terminal (108), et - l'étape pour le serveur (102) de transmettre le codage de ce rendu (106) au terminal (108) au moyen d'un protocole de partage d'interface graphique.
Patent FR-2956454-A1 (FR)
Title: Variable setting angle integrated blade for use in guide wheel of turbojet of airplane, has visible device forming vortex generating element on suction face in closed position of mobile flap to allow prevention of separation
Inventor: MERVILLE DIDIER
IPC: F04D29/56
Filed: 2010-02-18
Abstract: The blade has a mobile flap (24) arranged at downstream pivoting at an upstream end around a rotation axis (25) parallel to longitudinal direction. The flap is displaced between an open position in which the blade is aligned with a fixed arm (22) and a closed position in which the blade is tilted with respect to the fixed arm. A visible device (50) forms a vortex generating element (52) on a suction face (32) in the closed position of the flap to allow prevention of separation. Independent claims are also included for the following: (1) a guide wheel of an inlet of a turboshaft engine (2) a turboshaft engine comprising a guide wheel.
Patent FR-2959314-A1 (FR)
Title: Method for measuring gas permeation through plastic material to diagnose photovoltaic module on photovoltaic electricity production installation, involves analyzing gas desorbed by end piece to identify presence of test gas
Inventor: CROS STEPHANE
IPC: G01N15/08
Filed: 2010-04-26
Abstract: The method involves positioning an end piece (11) of a first part (10) of a permeation measuring device on a site of an outer surface (6) of a material on which permeation measurement is performed. Another end piece (21) of a second part (20) of the permeation measuring device is positioned on another site of the outer surface of the material. A gas desorbed by the latter end piece is analyzed to identify presence of a test gas representing the permeability of the material, where gas is selected among helium, oxygen and water vapor, or isotopic gases. An independent claim is also included for a device for measuring gas permeation through a material comprising a part.
Patent FR-2959568-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter et quantifier un analyte avec recyclage des reactifs
Inventor: LIVACHE THIERRY
IPC: B01L3/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour détecter et quantifier un analyte présent dans un liquide d'intérêt utilisant un support solide dont la surface comprend au moins une zone active sur laquelle au moins une sonde apte à lier ledit analyte est immobilisée et une solution contenant au moins un réactif secondaire capable de se lier à l'analyte, ledit procédé comprenant une étape consistant à recycler ladite solution afin de la remettre en contact avec la surface et notamment avec la zone active au moins une fois supplémentaire. La présente invention concerne également un dispositif susceptible d'être mis en œuvre dans le cadre d'un tel procédé.
Patent FR-2959604-A1 (FR)
Title: Coffre a batterie pour vehicule electrique ou hybride et procede de montage sur le vehicule
Inventor: JOYE OLIVIER
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-04-28
Abstract: Coffre à batterie (1) pour véhicule comprenant au moins une enveloppe externe (2) délimitant une chambre de réception (3) de la batterie (9) et comprenant un support (4) et un couvercle amovible (5) reliés entre eux. Le coffre comprend des pattes de positionnement (15, 16) et des pattes de fixation (17, 18) dudit coffre à batterie (1) sur le véhicule, lesdites pattes de positionnement (15, 16) et lesdites pattes de fixation (17, 18) étant montées sur l'enveloppe externe (2).
Patent FR-2961126-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de recipients comportant un circuit de recyclage de l'air et procede de recyclage
Inventor: ADRIANSENS ERIC
IPC: B29C49/46
Filed: 2010-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recyclage et une installation (10) pour la fabrication de récipients (12) à partir de préformes (14) en matière thermoplastique, caractérisée en ce que l'installation (10) comporte un circuit (60) de recyclage de l'air de refroidissement du four (26) comportant : - des moyens (56) d'extraction qui sont aptes à extraire l'air filtré introduit à l'intérieur du four (26) par un dispositif (34) de refroidissement par air, et - au moins un conduit (62, 74) apte à amener tout ou partie dudit air filtré extrait du four (26) jusqu'à au moins une unité (38, 48) de l'installation à l'intérieur de laquelle ledit air est introduit.
Patent FR-2965064-A1 (FR)
Title: Mesure telemetrique utilisant un dispositif de type lidar a detection heterodyne
Inventor: VALLA MATTHIEU
IPC: G01S17/34
Filed: 2010-09-22
Abstract: Un procédé de mesure télémétrique utilisant un dispositif LIDAR à détection hétérodyne met en œuvre un signal d'émission LIDAR qui est constitué de deux composantes d'onde optique (SSE , SSE ) produites simultanément. Une soustraction entre des fréquences de battement qui sont produites par la détection hétérodyne, et qui correspondent respectivement aux deux composantes (SSE , SSE ), permet d'obtenir une mesure d'une distance d'éloignement d'une cible visée avec le dispositif. Une telle mesure est exacte même lorsque la cible est en mouvement, et est robuste par rapport à des distorsions de phase qui peuvent altérer les deux composantes du signal d'émission LIDAR.
Patent FR-2965629-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts d'un reseau par reflectometrie et systeme mettant en œuvre le procede
Inventor: LELONG ADRIEN
IPC: G01R31/00
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection de défauts d'un réseau par réflectométrie comportant une étape (200) de mesure de la réponse h du réseau, une étape (201) de détection de défauts par analyse de la différence h entre cette mesure h et une réponse de référence h . La réponse de référence h est actualisée en utilisant des mesures h mémorisées de la réponse du réseau. L'invention a aussi pour objet un système de réflectométrie mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-2965685-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de filtres de compensation des modes acoustiques d'un local
Inventor: DIQUELOU PIERRE-YVES
IPC: H03G5/16
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration de filtres de compensation des modes acoustiques d'un local, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - émission (S1) d'un signal acoustique à partir d'au moins une source acoustique située dans le local, - mesure (S2) de réponses fréquentielles en une pluralité de positions de mesure du local, - estimation (S4) d'une réponse fréquentielle moyenne à partir des réponses fréquentielles mesurées, - élaboration (S6) d'un premier filtre de correction à partir de la réponse fréquentielle moyenne, - détermination (S7) des réponses fréquentielles filtrées individuelles en tenant compte du premier filtre de correction élaboré, - élaboration (S16) d'un deuxième filtre de correction à partir des réponses fréquentielles filtrées individuelles.
Patent FR-2952301-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of histone H4 or at least one inducer of histone H4 expression, as an agent for preventing and/or inhibiting the development of body odors associated with human perspiration
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61K8/64
Filed: 2010-11-10
Abstract: Cosmetic use of histone H4 or at least one inducer of histone H4 expression, as an agent for preventing and/or inhibiting the development of body odors associated with human perspiration, is claimed. An independent claim is included for cosmetic method for preventing and/or inhibiting the development of body odors associated with human perspiration comprising applying a composition comprising histone H4 or at least one inducer of histone H4 expression to the skin and/or appendages, in a medium.
Patent FR-2969483-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par une attache auto-ligaturante et un clip elastique, ensemble forme par cette attache, ce clip et une base, et appareil orthodontique le comportant.
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/14
Filed: 2010-12-28
Abstract: Ensemble formé par : - une attache auto-ligaturante (1) destinée à faire partie d'un appareil orthodontique, ladite attache (1) présentant selon sa direction longitudinale (OX) une face externe et une face occlusale et étant pourvue sur sa face externe d'une gorge (2) pour la réception d'un arc orthodontique ; - et par un clip élastique (10) déplaçable de manière réversible entre une position ouverte laissant un passage libre pour l'insertion de l'arc dans la gorge (2) ou l'extraction de l'arc hors de la gorge (2) et une position fermée obturant la gorge (2) ; caractérisé en ce que le déplacement du clip (10) entre lesdites positions s'effectue essentiellement selon un mouvement de rotation, sans glissement en translation du clip (10). Ensemble formé par cette attache (1), ce clip (10) et une base (15) supportant l'attache. Appareil orthodontique comportant cet ensemble.
Patent FR-2972625-A1 (FR)
Title: Implant dentaire
Inventor: BREYSSE PASCAL
IPC: A61C8/00
Filed: 2011-03-15
Abstract: Implant dentaire du genre comprenant une embase d'ancrage (1) affectant la forme d'une vis pourvue d'un alésage borgne et un pilier (2) destiné à supporter une dent prothétique, ledit implant et ledit pilier étant pourvus de moyens complémentaires de connexion comprenant un système d'indexation dont les parties constitutives peuvent être assemblées par embronchement ou enfichage, caractérisé en ce que, d'une part, l'élément mâle dudit système d'indexation, constitué par l'extrémité distale ou base de l'élément prothétique ou pilier (2) comporte au moins deux branches radiales (11) angulairement espacées de manière égale et, d'autre part, l'empreinte constituant l'élément femelle de ce dispositif d'indexation ménagée dans l'alésage de l'embase d'ancrage (1) est munie d'un nombre de lobes ou encoches disposées à égale distance les unes des autres, ce nombre étant constitué par un multiple du nombre de branches radiales (11) dudit élément mâle (2).
Patent FR-2972994-A1 (FR)
Title: Aerodynamic device for vehicle e.g. hatchback car, has aileron movable between retracted position and deployed position and including superimposed blades, which are movable relative to each other in telescopic manner
Inventor: TING ANDRE
IPC: B62D37/02
Filed: 2011-03-24
Abstract: The device (7) has a frame (8) for defining housing, and an aileron (11) movable between a retracted position in which the aileron is received in the housing and a deployed position in which the aileron is extended partially outside of the housing. The frame is defined by a rear spoiler (5). The aileron includes superimposed blades (12A-12D), which are movable relative to each other in a telescopic manner. An actuation system for actuating the aileron is arranged to move the aileron from the retracted position to the deployed position. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2965623-A1 (FR)
Title: Cuvette de reaction pour appareil automatique d'analyse chimique ou biologique
Inventor: CROISARD PHILIPPE
IPC: B01L3/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: Cuvette de réaction pour appareil automatique d'analyse chimique ou biologique, comprenant une pièce (22) de liaison à une autre cuvette (10) de même type, cette pièce de liaison étant fixée par encliquetage élastique sur l'extrémité supérieure de la cuvette (10) et sur la pièce de liaison (22) d'une autre cuvette, pour former une file de cuvettes articulées les unes aux autres autour d'axes transversaux (xx').
Patent FR-2964098-A1 (FR)
Title: Vitroceramique transparente
Inventor: RUDINGER BERND
IPC: C03C10/12
Filed: 2011-08-22
Abstract: L'invention concerne une vitrocéramique transparente qui comprend au moins les composants suivants, en les pourcentages en poids d'oxydes suivants : SiO 60 - 76 % Al O 18 − 24 % Li O 2 − 5 % MgO 0 − 1,5 % ZnO > 4 − 8 % ZrO 1 − 5 % SnO >0,5 − 4 % Na O 0 − 1 % K O 0 − 1 % BaO 0 - 4 % Fe 0 0 − 0,1 % AS O 0 − < 0,5 %.
Patent FR-2967809-A1 (FR)
Title: Installation d'actionnement electromagnetique comportant un boitier, un induit mobile et une bobine
Inventor: MAIER DIETER
IPC: H01F7/08
Filed: 2011-11-16
Abstract: Installation d'actionnement électromagnétique (10) comportant un boîtier (14), un induit mobile (18), une bobine (20) qui génère un flux magnétique lorsqu'elle est alimentée. Le flux est guidé par segment à travers un segment de guidage (22) coaxial à l'induit (18) dans le boîtier (14) et est réalisé en une seule pièce selon un procédé de coulée-injection de poudre à deux composants. Le segment de guidage (22) étant réalisé au moins principalement avec un composant non magnétique (44) dans la zone de l'induit (18). Dans la partie restante, il est réalisé au moins principalement avec un composant magnétique (42).