baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092100-A1 (FR)
Title: Palette pour convoyeur a chaine, et convoyeur associe
Inventor: LESCARMONTIER VINCENT
IPC: B65G25/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: PALETTE POUR CONVOYEUR A CHAINE, ET CONVOYEUR ASSOCIE La présente invention se rapporte à une palette pour convoyeur à chaîne, ladite palette (13) comprenant une embase (7) et au moins un plot (9a, 9b) fixé sur ladite embase (7), ladite palette (13) étant destinée à être entraînée en déplacement par des frottements entre la chaîne et ledit plot (13), caractérisée en ce qu’elle comprend un corps élastique (15, 151-3 ; 15’) déformable qui est configuré pour se déformer sous l’effet d’une contrainte extérieure, telle qu’une palette adjacente, de manière à venir frotter contre une partie du convoyeur. L’invention se rapporte également à un convoyeur (1) comportant une telle palette (13), ainsi qu’à un procédé de mise à niveau d’un convoyeur à chaîne. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095536-A1 (FR)
Title: Module de carte à microcircuit avec capteur d’empreinte digitale et coque de protection
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/18
Filed: 2019-04-25
Abstract: Module de carte à microcircuit avec capteur d’empreinte digitale et coque de protection L’invention concerne un module de carte à microcircuit destiné à être incorporé dans un corps de carte (400), le module comprenant :- un support (100) ayant une première face,- un capteur d’empreinte digitale (101) agencé sur la première face du support,- un sous-module électronique agencé sur la première face du support, et- une coque de protection recouvrant partiellement ladite première face du support et recouvrant notamment ledit sous-module électronique, et comprenant une fenêtre (203) agencée en regard du capteur d’empreinte digitale pour laisser découvert ledit capteur d’empreinte digitale. L’invention concerne également une carte à microcircuit et les procédés de fabrication associés. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3095585-A1 (FR)
Title: dispositif portable de monitoring ambulatoire et continu par bioimpédance de l’œdème secondaire à une insuffisance cardiaque
Inventor: BAUER FABRICE
IPC: G16H50/70
Filed: 2019-05-05
Abstract: Dispositif pour détecter l’œdème d’un organe en lien avec une insuffisance cardiaque. L’invention concerne la description d’un « module insuffisance cardiaque », permettant d’attribuer l’accumulation d’eau dans un organe détecter par bioimpédance à la présence d’un œdème d’insuffisance cardiaque. Il est constitué d’un support portable (1) embarquant un module de bioimpedance transorgane (2) et un « module insuffisance cardiaque » (3), tous deux s’interfaçant avec système intelligent (de contrôle, d’élaboration, de stockage et de transmission des données) (4). Lorsque le module de bioimpédance transorgane (2) détecte la présence d’eau, le « module insuffisance cardiaque » (3) permet d’attribuer cette eau à une insuffisance cardiaque et non à une autre source d’eau. Le système intelligent (4) analyse, stocke, transmet et génère une alerte. L'invention concerne l’élaboration d’un « module insuffisance cardiaque » composé de capteurs ayant la capacité de confirmer l’origine cardiaque de l’accumulation de fluide dans un organe comme la cheville, choisis parmi les capteurs de capacitance, les capteurs de bioimpédance, les capteurs d’étirement, les capteurs de température, les capteurs d’accéléromètrie et les capteurs de fréquence cardiaque. Le dispositif selon l’invention est destiné à la médecine, en particulier la détermination correcte de la réapparition d’une poussée d’insuffisance cardiaque chez des patients
Patent FR-3096963-A1 (FR)
Title: Aéronef, en particulier véhicule de rentrée atmosphérique, à deux gouvernes de direction doubles.
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64G1/62
Filed: 2019-06-07
Abstract: - Aéronef, en particulier véhicule de rentrée atmosphérique, à deux gouvernes de direction doubles. - L’aéronef (1) comporte un fuselage (3) et deux empennages verticaux (9A, 9B) agencés sur des nacelles liées au fuselage (3), chaque empennage vertical (9A, 9B) comprenant une dérive (10A, 10B) fixe et une gouverne de direction (11A, 11B) de type double pourvue de deux volets de direction mobiles indépendants, chacun des volets de direction étant apte à être braqué individuellement de manière à ce que la gouverne de direction (11A, 11B) double correspondante puisse prendre une position fermée dans laquelle les volets de direction sont en contact superficiel l’un de l’autre ou une position ouverte dans laquelle les volets de direction présentent un angle d’ouverture entre eux, ces caractéristiques permettant notamment de réaliser, si nécessaire et simultanément, un contrôle en lacet, une augmentation de la stabilité latérale notamment à Mach 3 et une réduction de charges aérodynamiques latérales notamment à Mach 2 pour l’aéronef (1). Figure pour l'abrégé : Fig . 2
Patent FR-3097193-A1 (FR)
Title: Engin marin
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-06-14
Abstract: Engin marin. L’invention concerne un ensemble naviguant, comprenant un première structure flottante (S1) comprenant au moins deux flotteurs (F1, F1’) délimitant entre eux un espace (E1) et une ossature (ST1) reliant les deux flotteurs, et un agencement photovoltaïque (PH1) occupant une partie substantielle de l’emprise de la première structure flottante, et une deuxième structure flottante (S2) dotée d’un propulseur électrique (P2) et d’une batterie (B2), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’arrimage mutuel des deux structures flottantes de façon séparable, le dispositif d’arrimage comprenant des moyens de suspension de la deuxième structure flottante à l’ossature (ST1) de la première structure flottante et des moyens de retenue latérale et dans une direction avant-arrière de la deuxième structure flottante par rapport à la première structure flottante, ainsi que des moyens de connexion électrique entre l’agencement photovoltaïque de la première structure flottante et la batterie de la deuxième structure flottante, cette dernière pouvant être utilisée pour mouvoir les deux structures (S1, S2) ou comme engin marin motorisé autonome. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3084909-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz efficace
Inventor: TOWNES RODERICK M
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-07-31
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz hautement efficace. La soufflante du moteur à turbine à gaz est entraînée à partir d'une turbine par l'intermédiaire d'un réducteur, de telle sorte que la soufflante a une vitesse de rotation plus basse que la turbine d'entraînement, ce qui fournit des gains d'efficacité. Le système de soufflante efficace est accouplé à un cœur qui a de faibles exigences de flux de refroidissement et/ou une capacité de température élevée, et qui peut avoir une masse particulièrement basse pour une puissance donnée. Figure 4
Patent FR-3099605-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé pour traiter des images qui incluent des montants
Inventor: GUILLON NICOLAS
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-08-02
Abstract: Un dispositif, un système et un procédé pour le traitement d’images qui incluent des montants sont fournis. Une image d’un reçu est reçue à un contrôleur d’un dispositif informatique. L’image du reçu est restituée, à un écran d’affichage, l’image du reçu comprenant une région de montant total incluant un montant total des dépenses dans l’image du reçu. Un champ de montant total incluant un montant total communiqué associé au montant total est restitué à l’écran d’affichage, adjacent à l’image du reçu. Un lien entre la région de montant total et le champ de montant total est restitué à l’écran d’affichage, à la région de montant total de l’image du reçu. L’entrée est reçue confirmant le montant total communiqué, via une option actionnable restituée à l’écran d’affichage en association avec le champ de montant total. Le montant total de la communication est transmis, via une interface de communication, à un système de gestion de dépenses.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101074-A1 (FR)
Title: Procédé et machine pour remplir un récipient à un niveau souhaité de liquide
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: B67C3/28
Filed: 2019-09-19
Abstract: Procédé et machi ne pour remplir un récipient à un niveau précis de liquide Contenu de l’abrégé L’invention concerne une machine de remplissage comportant : - un tube de remplissage (11) traversant un embout de bec (8) pour délimiter avec l’embout de bec, une partie (12a) d’un circuit de retour d’air (12), le tube de remplissage (11) étant déplaçable verticalement et délimitant un passage de sortie (11b) pour le liquide ;- un circuit de commande (28) pour : * déplacer le tube de remplissage (11) jusqu’à une position basse et piloter le dispositif d’obturation pour ouvrir le passage de sortie (11b) ;* lorsque le passage de sortie (11b) du tube de remplissage est immergée dans le liquide, mettre le circuit de retour d’air (12) à la pression atmosphérique et déplacer le tube de remplissage (11) en direction de sa position de mise à niveau ;* mettre en communication le circuit de retour d’air (12) avec une chambre sous pression (14) et amener le tube de remplissage (11) à une position de mise à niveau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106240-A1 (FR)
Title: Système antennaire à rayonnement contrôlé
Inventor: BORIES SERGE
IPC: H01Q9/42
Filed: 2020-01-14
Abstract: Système antennaire à rayonnement contrôlé
    La présente description concerne un système antennaire comportant : un réseau (1) d'éléments d'antenne (12, 14) reconfigurable, une ou plusieurs antennes (32) en champ proche, et un circuit (18, 34) de réglage de la configuration du réseau en fonction d'un rayonnement capté par la ou les antennes en champ proche (32) pendant une émission radiofréquence par ledit réseau.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107098-A1 (FR)
Title: dispositif de palier à roulement instrumenté comprenant un porte-capteur monobloc intégrant un organe élastique de précharge axiale
Inventor: CHARVET-QUEMIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: G01B7/30
Filed: 2020-02-11
Abstract: L'invention concerne un porte-capteur (10) monobloc pour un dispositif de palier à roulement instrumenté (100), le porte-capteur (10) présentant une interface de fixation (15) pour supporter un capteur (35) de rotation pour détecter un signal émis par un codeur (25) solidaire d’une partie tournante (20) autour d’un axe de rotation de référence (X) pour la détermination d’au moins un paramètre de rotation, le porte-capteur (10) comprenant un premier ensemble d’une ou plusieurs parois d’appui (11) orientées suivant une direction axiale dans un premier sens (D1) et tangentes à un premier plan de contact (P1) perpendiculaire à la direction axiale, et un deuxième ensemble d’une ou plusieurs parois d’appui (12) orientées suivant la direction axiale dans un deuxième sens (D2), opposé au premier sens (D1), et tangentes à un deuxième plan de contact (P2) perpendiculaire à la direction axiale et parallèle au premier plan (P1), le porte-capteur (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend un organe élastique (40) de mise en précharge axiale du palier à roulement, ledit organe élastique (40) étant apte à se déformer élastiquement pour permettre un rapprochement du premier plan (P1) et du deuxième plan (P2). (Fig. 1)
Patent FR-3107733-A1 (FR)
Title: Pale de distributeur haute ou basse pression pour turbomachine, distributeur et turbomachine comportant de telles pales
Inventor: YVETOT JONATHAN
IPC: F02C9/22
Filed: 2020-02-28
Abstract: Pale de distributeur haute ou basse pression pour turbomachine, distributeur et turbomachine comportant de telles pales Un aspect de l’invention concerne une pale (100) de distributeur pour turbomachine comportant un corps de pale (110) dans lequel est ménagée au moins une cavité traversante (122) s’étendant entre une extrémité interne (111) de la pale et une extrémité externe (112) de ladite pale et abritant, respectivement, une première et une seconde chemises (220, 240), la première chemise (220) s’étendant le long d’un bord de fuite (116) de la pale, la seconde chemise (240) s’étendant le long d’un bord d’attaque (117) de ladite pale, dans laquelle chacune des première et seconde chemises (220, 240) comporte un système d’entrelacement (251-254) adapté pour lier la première chemise (220) à la seconde chemise (240) ensemble, indépendamment du corps de pale. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3097891-A1 (FR)
Title: Ferme-porte et procédé de montage et de réglage d’un ferme-porte
Inventor: WÖRNER BENJAMIN
IPC: E05F3/12
Filed: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un ferme-porte (10) pour fermer une porte (80), ledit ferme-porte (10) comprenant un boîtier (20) et un système hydraulique (30) pour régler au moins une propriété de ferme-porte du ferme-porte (10) comportant une première chambre hydraulique (34), au moins une deuxième chambre hydraulique (35) et un canal hydraulique (40) raccordant en communication fluidique les chambres hydrauliques (34, 35). La présente invention concerne en outre un procédé de montage et de réglage d’un tel ferme-porte (10).
Patent FR-3112048-A1 (FR)
Title: Détermination du bruit dans un signal
Inventor: SELVA ESTEBAN
IPC: H04B17/309
Filed: 2020-06-26
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé (100) de détermination d’un bruit associé à un signal reçu dans un réseau de télécommunications, ledit signal reçu étant préalablement échantillonné sous forme d’une succession de données, le procédé comportant :     - sélectionner une partie des données du signal reçu et déterminer (106) un nombre prédéterminé de partitions possibles de la partie sélectionnée des données du signal reçu, le nombre de partitions étant supérieur ou égal à deux,     - partitionner (108) toutes les données du signal reçu selon ledit nombre de partitions,      - estimer des moyennes d’énergie du signal dans chacune des partitions et identifier une partition parmi lesdites partitions présentant une moyenne minimale, la partition identifiée étant une partition de bruit, et     - estimer (112) une variance de la partition du bruit, le bruit associé au signal reçu étant fonction de ladite variance de la partition du bruit.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112463-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique comprenant une phase sous forme de billes
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Un dispositif (10) de conditionnement et de distribution de produit cosmétique comprend un réservoir (12), définissant une cavité (18) recevant un produit cosmétique (P) comprenant deux phases (B, L). Une première phase (L) est sous forme de liquide ou de gel et une deuxième phase (B) comprend des billes non miscibles dans la première phase (L). Le dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique (10) comprend une hélice (36) montée rotative autour d’un axe (A), et une grille (30), sensiblement normale à l’axe (A) de rotation de l’hélice (36), avec au moins un trou (32). L’hélice (36) et la grille (30) sont conformées pour cisailler les billes entrainées à travers la grille (30), par la rotation de l’hélice (36).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098953-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage sécurisé de données et système de mise en œuvre du procédé
Inventor: DEVER CYRIL
IPC: G06F21/72
Filed: 2020-07-17
Abstract: TITRE : « Procédé de stockage sécurisé de données et système de mise en œuvre du procédé »     Procédé de stockage sécurisé d’une donnée source (DS) d’un détenteur (To) avec la participation de tiers (Tj (j=1…m)) ayant chacun une clé publique (Kj) et une clé privée (             . Le procédé caractérisé consiste à     -obfusquer (Ob) la donnée source (DS)     - fractionner (Fr) la donnée obfusquée (Ob (MS)) en miettes (Mi) (i = 1…n)     - répartir les miettes (Mi) en groupes Gj (j=…m ou j=0,1…m), chaque miette étant présente dans au moins deux groupes Gj, le nombre de groupes étant égal au nombre de participants,     - attribuer un groupe (Gj) à chaque participants (Pj)     - crypter (Kj) les miettes (Mi) de chaque groupe (Gj) par le participant attributaire du groupe avec sa clé publique (Kj)     - regrouper les miettes cryptées (Kj (Mi) → Σ Kj [Gj (Mi)])     - hacher (H) la donnée source (DS) par le détenteur (To) et crypter le hash     - composer la donnée transformée comme message (MC) combinant le hash HX (DS) crypté et les miettes cryptées (Kj (Mi)).     Figure 1
Patent FR-3115799-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches avec couche interne gainée à pénétrabilité améliorée
Inventor: GIANETTI ALEXANDRE
IPC: D07B1/10
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons à deux couches, comprenant :une couche interne (CI) du câble constituée de K≥1 toron(s) interne(s) (TI) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble présentant un rayon d’hélice R2.  Les couches intermédiaires et externes (C2, C2’, C3, C3’) de chaque toron interne et externe (TI, TE) sont désaturées.  Le câble (50) est obtenu par un procédé comprenant une étape de fabrication de la couche interne gainée (CIG) dans laquelle on entoure la couche interne (CI) d’une composition élastomérique présentant une épaisseur G puis d’une couche externe (CE), G étant telle que R2/Rt va de 1,02 à 1,25 avec Rt étant le rayon d’hélice la couche externe théorique (CET) obtenue lorsque la couche interne (CI) est directement au contact de la couche externe théorique (CET) et une étape (400) pour rapprocher la couche externe (CE) du câble du cercle dans lequel la couche interne (CI) du câble est circonscrite de telle sorte à ce que le rapport R2/Rt va de 1,00 à 1,10.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3107068-A1 (FR)
Title: Isolant thermique avec des megots de cigarettes
Inventor: DESPLAIN HUGO CLAUDE SÉBASTIEN
IPC: E04B1/74
Filed: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l’isolation du bâtiment et plus particulièrement un isolant destiné à l'isolation thermique et/ou phonique. L’isolant selon l’invention est composé d’un mélange d’acétate de cellulose recyclé issu de mégots de cigarettes usagés et d’au moins un autre type de fibre d’origine naturelle, minérale et/ou synthétique.      [Fig 1]
Patent FR-3119581-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation electrique des equipements dits securitaires
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/033
Filed: 2021-02-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé gestion de la consommation électrique des équipements dits sécuritaires d’un véhicule, ledit véhicule comportant un producteur électrique très basse tension, un stockeur électrique très basse tension et un distributeur électrique très basse tension, caractérisé en ce qu’il comporte :  - une étape de détermination de la limitation du producteur électrique,   - une étape de détermination de la limitation du stockeur électrique,   - une étape de détermination de la limitation du distributeur électrique,   - une étape de limitation ou pas, de la consommation électrique du réseau de bord en fonction des informations en sortie des étapes de détermination précédentes.  Figure 1
Patent FR-3121234-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure par tomographie par impédance électrique
Inventor: DARNAJOU MATHIEU
IPC: G01V3/02
Filed: 2021-03-26
Abstract: Procédé de mesure par tomographie par impédance électrique Procédé de mesure tomographique par impédance électrique d’un corps (6) comportant une partie cylindrique contenant un fluide, comportant les étapes suivantes :  i. agencement d’un nombre ne d’électrodes (2) autour d’une périphérie de la partie cylindrique du corps (6),  ii. excitation simultanée de chacune des ne électrodes (2), chaque électrode étant excitée par un potentiel Vnexc de forme bien choisie,  iii. mesure des propriétés électriques Vnmeas du corps (6) à l’aide des électrodes (2),  iv. traitement des données issues de l’étape iii de mesure de sorte à obtenir une matrice de données signée représentative d’une image.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124722-A1 (FR)
Title: Composition retardatrice d’oxydation
Inventor: Ma Jingmiao
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-08-16
Abstract: Composition retardatrice d’oxydation La présente invention porte sur une composition retardatrice comprenant les composants de : 1) un agent chélatant soluble dans l’eau sélectionné parmi les acides carboxyliques comprenant au moins un hétéroatome en plus du groupe carboxylique ; 2) un composé pyrazolidine-3,5-dione de formule (1) : dans laquelle R1 et R2 sont chacun indépendamment un H, un hydroxyle, un alkyle en C1-C30, non substitué ou substitué, un alcényle en C2-C30, non substitué ou substitué, un cycloalkyle, un groupe hétérocyclique ou un alcoxy ; et R3 est un H, ou un alkyle en C1-C10 non substitué ou substitué par un halogène, un cycloalkyle en C3-C10, un alkyle hétérocyclique en C3-C10, ou un alcoxy en C3-C10, dans laquelle l’halogène est de préférence un F, un Cl ou un Br.  (1)  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3130297-A1 (FR)
Title: Cordon elastique concu pour le tricot et kit pour la fabrication d’un vetement par tricotage comportant un tel cordon
Inventor: MICHELON DUJARDIN GÉRALDINE
IPC: D04B1/18
Filed: 2021-12-15
Abstract: L’invention concerne notamment un cordon (2) élastique pour la réalisation d’une pièce tricotée (7), notamment un vêtement. Le cordon comporte des fils tricotés (5 ; 6) formant des boucles entrelacées, lesdits fils tricotés comportant des multifilaments de polyamide et/ou de polyester guipés sur un filament d’élasthanne, lesdits multifilaments de polyamide et/ou polyester étant présents en quantité massique comprise entre sensiblement 70 et 80 % et les filaments d’élasthanne étant présents en quantité massique comprise entre sensiblement 20 et 30 %.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131158-A1 (FR)
Title: Système à base de matrice de redondance
Inventor: ROBE THOMAS
IPC: H04L49/55
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention fournit un système (100) comprenant des canaux d’entrée ou sortie reliés à des équipements nominaux et redondants, et au moins une matrice de redondance (10) pour router les signaux d’un canal d’un équipement vers un équipement redondant (20’) ou nominal (20), représentée par une grille de connexion ayant des lignes correspondant aux canaux du système et des colonnes correspondant aux équipements (20, 20’) du système, et des points de connexion comprenant :  - les points d’intersection d’un chemin nominal situés sur une diagonale nominale de la grille de connexion, et   - les points d’intersection d’un chemin redondant de la grille de connexion situés entre chaque ligne correspondant à un canal et une colonne correspondant à un élément redondant d’indice , étant surjective,   la matrice de redondance étant implémentée sous la forme d’un circuit comprenant des commutateurs agencés selon la grille de connexion.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3132133-A1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse de turbomachine d’aeronef
Inventor: PIGOTT QUENTIN PIERRE HENRI
IPC: F16H57/08
Filed: 2022-01-27
Abstract: Porte-satellites (213) pour un réducteur de vitesse (10) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, comportant :  - une cage (220) comportant à sa périphérie des logements axiaux (280) répartis autour dudit axe (X),  - un porte-cage (222) comportant des doigts axiaux (282) répartis autour de l’axe (X) et engagés dans lesdits logements axiaux (280), et  - des éléments de liaison desdits doigts (282) à des parois desdits logements (280), chacun de ces éléments de liaison comportant un pivot (289) s’étendant dans une direction radiale (A) par rapport audit axe (X), ce pivot (289) étant porté par l’un des organes et comprenant une surface externe (294) qui présente en section axiale une forme convexe, et qui coopère avec une surface interne cylindrique (285a) d’un orifice (285) de l’autre de ces organes.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3132435-A1 (FR)
Title: Extrait de bourgeons de chêne du genre Quercus
Inventor: BREGOU MURIEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne un extrait de bourgeons de chêne du genre Quercus, son procédé d’obtention et ses utilisations cosmétiques.