baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042835-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: XU YULIN
IPC: F16F15/12
Filed: 2015-10-27
Abstract: Composant (1) pour système de transmission de véhicule, le composant comprenant : - un élément d'entrée du couple (9), - un élément de sortie du couple (2), - un dispositif d'amortissement (14) à fréquence de résonance fixe, le dispositif (14) étant intégré dans le composant (1) de manière à être disposé hors du chemin emprunté par le couple entre l'élément d'entrée du couple (9) et l'élément de sortie du couple (2), ce dispositif (14) comprenant: - un composant primaire (15), et - un composant secondaire (25), mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique exercée par au moins un organe de rappel élastique (22), le composant (1) comprenant également un limiteur de couple (30) coopérant d'une part avec le dispositif d'amortissement (14), et d'autre part avec ledit élément d'entrée du couple (9) ou ledit élément de sortie du couple (2) du composant (1), de manière à assurer le maintien axial du dispositif d'amortissement (14) sur le composant (1).
Patent FR-3043748-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique lineaire
Inventor: ANTRAYGUE CEDRIC
IPC: H02K7/116
Filed: 2015-11-17
Abstract: Cet actionneur électromécanique (12) linéaire comporte, d'une part, une tige filetée (14) et, d'autre part, un écrou (16) en prise sur la tige filetée (14). La tige filetée (14) ou bien l'écrou (16) est mobile en rotation et guidé par au moins un roulement tandis que l'autre élément est mobile en translation. L'élément mobile en rotation comporte au moins une piste de roulement (34) pour recevoir les éléments roulants (36) de l'au moins un roulement.
Patent FR-3044331-A1 (FR)
Title: Dispositif de brassage de neige
Inventor: VILLETON JEAN
IPC: E01H5/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une trémie (100), la trémie (100) ayant une ouverture (102) d'entrée pour recevoir de la neige, et des moyens de réduction du volume de neige introduite dans la trémie (100). De plus, le dispositif (1) comprend un ensemble (200) d'alimentation configuré pour conduire la neige depuis l'extérieur de la trémie (100) jusqu'à l'ouverture (102) d'entrée, et l'ensemble (200) d'alimentation comprend au moins un tapis (202) de convoyage et un broyeur (204) permettant de pré-brasser la neige avant introduction dans la trémie (100).
Patent FR-3032061-A1 (FR)
Title: Substrat pour dispositif a semi-conducteur et procede de fabrication associe
Inventor: NISHIGUCHI KOHEI
IPC: H01L21/67
Filed: 2015-12-09
Abstract: Un substrat (10) pour dispositif à semi-conducteur inclut un substrat (10), une couche de réaction (12) prévue sur une surface arrière du substrat (10), un métal de prévention de transmission possédant un facteur de transmission, par rapport à de la lumière rouge ou de la lumière infrarouge, inférieur à celui du substrat (10) et un matériau du substrat (10) étant mélangés dans la couche de réaction (12), et une couche de film mince de métal (14) formée sur une surface arrière de la couche de réaction (12) et formée du même matériau que le métal de prévention de transmission.
Patent FR-3041978-A1 (FR)
Title: Panneau de construction pour batiments
Inventor: LONG FRANCOIS
IPC: E04C2/38
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention concerne un panneau de construction (1) pour bâtiment comprenant un cadre (3), par exemple en bois, entouré d'un panneau de maintien extérieur (2), et d'un panneau de maintien intérieur (4). Le cadre (3) est décalé latéralement par rapport aux panneaux de maintien extérieur (2) et intérieur (4), de sorte à former une nervure latérale (7) d'un côté et une rainure latérale (8) de l'autre, aptes à coopérer chacune avec une rainure latérale (8), respectivement nervure latérale (7), d'un panneau de construction (1) adjacent La présente invention concerne encore un bâtiment comportant au moins un panneau de construction (1) selon l'invention ainsi qu'un procédé de montage d'un tel bâtiment.
Patent FR-3056006-A1 (FR)
Title: Bras articule
Inventor: JUILLET CHRISTIAN
IPC: G09B23/02
Filed: 2016-09-14
Abstract: Structure articulaire composées de 3 axes en général perpendiculaires les uns par rapport aux autres donc d'un trièdre orthogonal caractérisée en ce qu'elle comporte une orientation situé en un point de coordonnées (a/4 ; a/4 ; a/4) reliée par des bornes aux points de coordonnées (a, 0, 0) ; (0,a,0) ; (0,0,a) et également à ses projections normales sur les plans de repère, lesquels points de projection sont eux-mêmes reliés aux points de coordonnées (a, 0, 0) ; (0,a,0) ; (0,0,a).
Patent FR-3036606-A1 (FR)
Title: Balai trapeze
Inventor: SHEU MIIN-SHIOU
IPC: A47L13/254
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un balai trapèze (100). Quand il est déplacé vers l'avant et sollicité par une force, les premiers éléments de raccordement (2) sont poussés vers l'avant pour obliquer vers le haut et une deuxième partie de plaque (62) est complètement au contact avec le sol ; pendant ce temps, les extrémités supérieures avant des premiers éléments de raccordement (2) lèvent une première partie de plaque (61) vers le haut pour éloigner celle-ci du sol à travers les troisièmes éléments de raccordement (5). La poussière sur le sol est poussée vers l'avant pour être sous la première partie de plaque (61) pour recueillir la poussière vers l'avant. Quand il est déplacé vers l'arrière et sollicité par une force, les premiers éléments de raccordement (2) sont poussés vers l'arrière pour obliquer vers le haut et la première partie de plaque (61) est poussée vers le bas pour être au contact avec le sol et attirer la poussière ; pendant ce temps, la deuxième partie de plaque (62) est levée vers le haut et la poussière est poussée vers l'arrière pour être sous la deuxième partie de plaque (62) pour recueillir la poussière vers l'arrière.
Patent FR-3047476-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance de comprimes
Inventor: ABLAIN LAURENT
IPC: B65D83/04
Filed: 2016-02-09
Abstract: Ce dispositif comprend un container (2) conçu pour stoker des comprimés en vrac, présentant un col sur lequel est fixée une coiffe (6) pourvue d'au moins une fenêtre (18) excentrée et d'une patte (21) positionnée à l'aplomb de fenêtre (18), ladite coiffe (6) recevant une roue doseuse (5) rotative possédant des alvéoles (10) de singularisation conçues pour chacune recevoir un unique comprimé, la rotation de la roue doseuse (5) permettant de positionner une alvéole (10) garnie d'un comprimé (100) en regard de la, au moins, une fenêtre (18) pour libérer au moins ledit comprimé, la patte (21) interdisant la libération d'un second comprimé.
Patent FR-3049628-A1 (FR)
Title: Support de douille et ensemble d'ancrage associe
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G17/04
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un support de douille (1) permettant un ancrage, comprenant une base (2) aimantée destinée à être en contact d'un coffrage d'un élément d'ouvrage, un organe de coopération (4) en saillie par rapport à la base (2), l'organe de coopération (4) étant destiné à coopérer avec une douille (10), caractérisé en ce que l'organe de coopération (4) est dépourvu de filetage et présente une aimantation préférentiellement plus faible que l'aimantation de la base (2). L'invention porte également sur un ensemble d'ancrage (100) comprenant au moins une douille (10) et au moins un support de douille (1) selon l'invention.
Patent FR-3049837-A1 (FR)
Title: Structure de lit relevable a support d'assise escamotable
Inventor: PAOUTOFF ALEXIS
IPC: A47C17/48
Filed: 2016-04-08
Abstract: Structure de lit relevable comprenant : un châssis fixe (2) ; un châssis pivotant (5) apte à supporter une literie, monté de façon pivotante selon un axe transversal de pivotement (6) de sorte que le châssis pivotant puisse pivoter entre une position horizontale allongée vers l'avant et une position relevée arrière verticale ; et un support mobile (23) apte à supporter une assise, monté mobile sur le châssis fixe (2) de sorte que le support mobile (23) puisse être déplacé entre une position avancée haute et une position reculée basse dans laquelle il est plus bas qu'en position avancée haute ; le support mobile (23), en position avancée, s'étendant au moins en partie en avant du châssis pivotant (5), en position relevée, et le support mobile (23), en position reculée, s'étendant au moins en partie au-dessous et à distance du châssis pivotant (5), en position allongée.
Patent FR-3052301-A1 (FR)
Title: Contact electrique a sertir pour un fil electrique destine a limiter la corrosion de la partie denudee du fil
Inventor: SAVINA ROMAIN
IPC: H01R43/08
Filed: 2016-06-06
Abstract: Un contact électrique (10) à sertir pour un fil électrique (12) comprenant une gaine isolante (14) et une extrémité dénudée (16), comporte une zone de rétention (30) longitudinal comportant des ailettes (32, 34) destinées à s'appliquer sur l'isolant (14) du fil, une zone de sertissage (36) pourvue d'un fût (38) longitudinal de sertissage destiné à pouvoir sertir la partie dénudée (16) du fil (12), la zone de sertissage (36) s'étendant longitudinalement par l'intermédiaire d'une partie de transition (28) jusqu'à une extrémité de raccordement (26) prévue pour la connexion avec un contact électrique complémentaire, la partie de transition (28) comprenant une anode sacrificielle (44) agencée adjacente à la zone de sertissage (36) de sorte à limiter la corrosion de la partie dénudée (16) du fil (12).
Patent FR-3052702-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boite en carton
Inventor: LAROCHE FRANCIS
IPC: B31B50/82
Filed: 2016-06-16
Abstract: Procédé de fabrication d'une boîte en carton comportant une fenêtre rigide en un matériau transparent s'étendant sur au moins deux faces adjacentes de la boîte comprenant les étapes suivantes : - alimentation d'une laize continue de plastique rigide transparente dont la largeur correspond à la largeur déployée de la fenêtre ; - formation dans ladite laize continue d'une succession de découpes longitudinales d'une longueur comprise entre 20 et 35 millimètres et d'une largeur inférieure à 3 millimètres, les découpes étant réparties longitudinalement avec un pas correspondant à la largeur de la fenêtre et latéralement en fonction des largeurs desdites faces adjacentes
Patent FR-3054926-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un modulateur des pertes de propagation et de l'indice de propagation d'un signal optique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-08-08
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un modulateur comporte : - après le collage d'un substrat sur une couche semi-conductrice encapsulée contenant une première électrode du modulateur et avant la réalisation d'une seconde électrode du modulateur, le procédé comporte le retrait (522) d'un support sur lequel est déposé la couche semi-conductrice encapsulée de manière à mettre à nue une face d'une couche enterrée en matériau diélectrique, située sous la couche semi-conductrice enterrée, sans modifier l'épaisseur de la couche enterrée de plus de 5 nm, et - la réalisation (524, 528) de la seconde électrode est mise en œuvre directement sur cette face mise à nue de la couche enterrée de sorte qu'une fois la seconde électrode réalisée, c'est la couche enterrée qui forme directement une couche diélectrique interposée entre des extrémités proximales des électrodes du modulateur.
Patent FR-3057779-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de fragrance dans l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: POCHOLLE BENOIT
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diffusion de fragrance dans l'habitacle d'un véhicule automobile pour diffuseur du type comportant une cartouche amovible dotée d'au moins un réservoir contenant une dite fragrance, l'un ou plusieurs des paramètres de diffusion (TD, TP) de ladite fragrance variant en fonction de la température intérieure régnant dans l'habitacle et de certains paramètres du système de conditionnement d'air dudit véhicule ; caractérisé en ce qu'au moins l'un (TD, TP) desdits paramètres de diffusion de ladite fragrance varie en fonction de la durée de diffusion cumulée de ladite fragrance depuis la mise en place de ladite cartouche.
Patent FR-3058304-A1 (FR)
Title: Support pliable apte a recevoir un rideau de protection, dispositif pliable de protection, kit de montage, procede de fixation et utilisation.
Inventor: MEYER MARIE-CLAUDE
IPC: A47K3/38
Filed: 2016-11-07
Abstract: La présente invention porte sur un support pliable apte à recevoir un rideau de protection, elle porte également sur un dispositif pliable de protection, un kit de montage et un procédé de fixation dudit dispositif.
Patent FR-3060786-A1 (FR)
Title: Gestion de stockage d'echantillons numerises de signaux radio.
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W28/14
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de stockage d'échantillons numérisés de signaux radio reçus sur une bande spectrale déterminée par une pluralité d'équipements de réception connectés à un réseau de communication et partageant un référentiel spatial, temporel et fréquentiel commun, un échantillon numérisé étant indexé par au moins un index de temps, un index de localisation géographique et un index de fréquence. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une émission d'une requête de compression d'au moins certains desdits échantillons numérisés stockés en fonction d'au moins une caractéristique structurelle desdits signaux radio et/ou d'une information de valeur associée auxdits échantillons numérisés stockés ; - une actualisation d'une table de mise en correspondance d'une information de gestion de stockage desdits échantillons numérisés compressés et desdits index de temps, de localisation géographique et de fréquence correspondants.
Patent FR-3061182-A1 (FR)
Title: Poudre de particules spheriques de polyamide reticulable, procede de preparation et utilisation avec la technique de frittage par laser selectif
Inventor: GIMENEZ JEROME
IPC: C08L101/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne une poudre de particules sphériques de polyamide réticulable adaptée à la technique de frittage par laser sélectif (SLS), ainsi qu'un procédé d'obtention d'une telle poudre de particules sphériques de polyamide réticulable. La présente invention concerne également la réalisation d'articles par SLS, suivi d'une étape de réticulation, à partir de ladite poudre de particules sphériques de polyamide réticulable.
Patent FR-3061075-A1 (FR)
Title: Produit de surfacage a bas pcs pour plaques de platre
Inventor: PREVOTEAU ALEXANDRE
IPC: B32B17/12
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention concerne un produit de surfaçage pour plaques de plâtre, comprenant un stratifié voile/grille formé (a) d'un voile de fibres de verre lié par un premier polymère organique, de préférence réticulé, appelé ci-après « liant » et (b) d'une grille de fils de verre liée par un deuxième polymère organique, appelé ci-après « colle », constitué de 50 à 100 % en poids de PVDC ou d'un copolymère à base de chlorure de vinylidène, et de 0 à 50 % en poids d'un caoutchouc styrène-butadiène (SBR), la grille de fils de verre étant collée au voile de fibres de verre au moyen de ladite colle, le stratifié voile/grille étant revêtu, sur sa face grille, d'un revêtement hydrophobe contenant - de 8 à 25 % en poids, de préférence de 9 % à 20 % en poids, en particulier de 10 à 15 % en poids, d'un polymère organique choisi parmi les caoutchoucs styrène-butadiène (SBR), les polymères acryliques, le poly(chlorure de vinylidène) (PVDC), les copolymères à base de chlorure de vinylidène et les mélanges d'au moins deux de ces polymères organiques, et - de 75 à 92 % en poids, de préférence de 80 à 91 % en poids et en particulier de 85 % à 90 % en poids, de particules minérales, ces pourcentages étant exprimés par rapport à la somme de ces deux composants, ledit revêtement hydrophobe recouvrant la grille de fils de verre mais laissant à nu la face voile du stratifié.
Patent FR-3061892-A1 (FR)
Title: Montage d’un composant d’habillage interieur de vehicule automobile sur un support
Inventor: ZEDIAR AHMED
IPC: F21S41/24
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'invention concerne un montage comprenant le support (2) pourvu d'un élément d'ancrage (3) et le composant (1) pourvue d'un dispositif d'ancrage (5) audit élément, ledit montage comprenant en outre un moyen de guidage (6) selon une direction de montage (7), ledit dispositif comprenant une plaque (8) élastiquement déformable repliée sur elle-même en présentant une première branche (9) dont l'extrémité se raccorde à la face (4) et une deuxième branche (10) dont l'extrémité est pourvue d'un logement (11), ladite deuxième branche étant pourvue d'une rampe d'accès (12) agencée de sorte que lesdites branches se rapprochent l'une de l'autre lors du montage dudit dispositif et retrouvent, par rappel élastique, leur position nominale une fois ledit dispositif monté, ledit montage comprenant en outre une butée (13) solidaire de ladite plaque et une butée réciproque (14) solidaire de ladite face, lesdites butées étant agencées de manière à venir en appui l'une contre l'autre quand ledit dispositif une fois monté est actionné en traction à l'opposé de ladite direction.
Patent FR-3063519-A1 (FR)
Title: Dispositif pour piloter le taux de compression d’un moteur a rapport volumetrique variable comprenant une electrovanne a double sens presentant une fuite permanente maitrisee
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: F02D15/00
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour piloter le taux de compression d'un moteur à rapport volumétrique variable, comprenant un vérin de commande comprenant un piston (111) délimitant deux chambres (112, 113) destinées à recevoir un fluide sous pression délivré par un accumulateur de pression (33), un premier circuit fluidique (31A, 32A) reliant la chambre supérieure à l'accumulateur et comprenant un premier ensemble de vanne (2A), un deuxième circuit fluidique (31B, 32B) reliant la chambre inférieure à l'accumulateur (33) et comprenant un deuxième ensemble de vanne (2B), caractérisé en ce que le premier et/ou le deuxième circuit(s) fluidique(s) au moins comporte une ouverture de fuite calibrée du fluide, le premier et/ou le deuxième circuit(s) fluidique(s) comportant en outre un conduit de dérivation (50) comprenant un clapet anti-retour (51) et arrangé pour raccorder l'une des chambres à l'accumulateur, ledit conduit de dérivation.
Patent FR-3064429-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de filtrage, systeme d'alimentation comprenant un tel circuit et vehicule ferroviaire associe
Inventor: DUBREUIL FABIEN
IPC: H02M1/12
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention concerne un circuit électrique (34) de filtrage d'une alimentation électrique d'un véhicule ferroviaire (1). Le véhicule est alimenté via un pantographe (30) et le circuit électrique de filtrage (34) comprend un premier filtre (40), le premier filtre (40) comportant une première bobine électromagnétique (50) et un premier condensateur (54), le premier filtre (40) ayant une première fréquence propre. Le circuit électrique de filtrage (34) comprend en outre un deuxième filtre (42) ayant une deuxième fréquence propre distincte de la première fréquence propre.
Patent FR-3071001-A1 (FR)
Title: Dispositif de tele-alimentation repeteur de communication sans contact pour une poignee de porte de vehicule automobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B47/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour une poignée (12) de porte (11) de véhicule automobile. Le dispositif (10) comporte un module primaire (20), intégré dans la porte (11), qui alimente par couplage inductif un module secondaire (30) intégré dans la poignée (12). Le module primaire (20) comporte une bobine primaire (22) et le module secondaire (30) comporte une bobine secondaire (32) positionnée en regard de la bobine primaire (22). La bobine secondaire (32) sert également de répéteur pour une communication sans contact entre le module primaire (20) et un terminal (40). Si la poignée (12) est rétractable, le dispositif (10) permet également d'estimer la position de la poignée (12) lors de son déplacement entre une position déployée et une position rétractée.
Patent FR-3072000-A1 (FR)
Title: Ameliorant liquide de panification comprenant des microorganismes
Inventor: BLAREAU FRANCOIS
IPC: A21D2/22
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un améliorant de panification aqueux comprenant au moins un ingrédient utilisé habituellement comme améliorant de panification et au moins 107 CFU par gramme de microorganismes. L'améliorant liquide de l'invention peut être obtenu par la dispersion du dit ingrédient dans une phase aqueuse comprenant au moins 107 CFU de microorganismes. La dite phase aqueuse est de préférence un levain liquide. L'améliorant liquide de l'invention peut être conservé à température inférieure à 10°C pendant plusieurs jours tout en conservant sa stabilité.
Patent FR-3058222-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la determination de la concentration d'au moins un composant gazeux dans un melange de gaz respiratoire
Inventor: DR DICKS BERND-MICHAEL
IPC: G01N33/497
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la détermination de la concentration d'un composant gazeux, réalisé avec une source de rayonnement (30) pour une émission (31) d'un rayonnement lumineux infrarouge, deux agencements de détection (52, 62) avec deux éléments de détection (50, 60) de la source de rayonnement (30) et deux éléments de filtre (51, 61). Les deux éléments de détection (50, 60) sont orientés par rapport à la source de rayonnement de sorte que, du fait des deux agencements de détection (52, 62), on obtient une zone de chevauchement qui a pour effet que des atténuations dans la propagation lumineuse ont une incidence sur les deux éléments de détection (50, 60) et sont ainsi compensées en ce qui concerne la détermination de la concentration.
Patent FR-3074886-A1 (FR)
Title: Echangeur-reacteur ou echangeur avec passages hydrauliques ameliores
Inventor: FLIN MATTHIEU
IPC: F28F3/02
Filed: 2017-12-07
Abstract: Echangeur-réacteur ou échangeur comprenant un ensemble de passages hydrauliques millimétriques, caractérisé en ce que les passages hydrauliques sont limités par des surfaces d'échange primaire et des surfaces d'échange secondaire, chaque surface d'échange secondaire : - étant intercalée entre deux surfaces d'échange primaires ; - étant constitué d'au moins une ailette reliant les deux surfaces primaires - suit une courbe directrice avec les ailettes disposées à intervalle le long de cette courbe et présentant des bords d'attaque et de fuites concaves.
Patent FR-3070175-A1 (FR)
Title: Abri rafraichissant ephemere et reseau de structures
Inventor: BOUCAUD MAXIME
IPC: F28D21/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'abri (600) rafraîchissant éphémère comporte : - une structure (605) comportant un support (610) et un pied (615) soutenant le support et - une assise (620) positionnée à proximité du pied, cette assise comportant un système (625) de rafraîchissement de l'air à proximité de la structure comportant une prise (630) de raccordement à une entrée de fourniture en fluide, l'assise agissant comme échangeur thermique par conduction entre le fluide et l'air ambiant.
Patent FR-3076400-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique a jonction thermoelectrique formee dans l’epaisseur d’un substrat et procede de fabrication du dispositif thermoelectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L35/34
Filed: 2017-12-28
Abstract: Le dispositif thermoélectrique (100) comporte un substrat (108) comportant des première et deuxième faces (109, 110) opposées selon une épaisseur (e) dudit substrat (108), et au moins une jonction thermoélectrique (103) comportant un premier élément (101) et un second élément (102) reliés électriquement entre eux en vue de générer un effet thermoélectrique. Les premier et second éléments (101, 102) sont agencés dans le substrat (108) et sont reliés électriquement à leurs extrémités situées du côté de la première face (109) du substrat (108). Le premier élément (101) adopte la forme d'une couche.