baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070296-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe d'un assemblage
Inventor: JOET LOIC
IPC: B23K26/38
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe d'un assemblage (10), des premiers chemins en retrait de la seconde face avant et des seconds chemins croisant les premiers chemins délimitent des premières régions (60), et les premiers chemins délimitent des canaux parallèles entre eux, des plots de connexion (80) disposés sur chaque premier chemin, le procédé comprenant une découpe de l'assemblage (10) selon chacun des premiers chemins constituée d'une première découpe du premier substrat (20) et d'une seconde découpe du second substrat (30) selon deux plans perpendiculaires à la première face, dits, respectivement, premier plan P1 et second plan P2, et encadrant les plots de connexion (80), les première et seconde découpes débouchant dans le canal, la première et la seconde découpe présentent une largeur L inférieure à 20 micromètres.
Patent FR-3073067-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une salle notamment operatoire d'un plateau medico-technique
Inventor: SGHIR ILYES
IPC: G10L19/00
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une salle (1) d'un plateau médico-technique, un descripteur d'état courant de la salle (1) étant stocké dans des moyens de stockage de données (22) et présentant une première valeur, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Acquisition par des moyens d'acquisition sonore (20) d'un équipement (2) disposé dans la salle (1), d'une commande vocale ; (b) Analyse par des moyens de traitement de données (21) de ladite commande vocale acquise de sorte à identifier une commande de transition d'état parmi une liste de transitions d'état ; (c) Détermination par les moyens de traitement de données (21) d'une deuxième valeur du descripteur d'état courant en fonction de la première valeur et de la transition d'état identifiée ; (d) Notification à un serveur (3) de pilotage du plateau de la deuxième valeur du descripteur d'état courant.
Patent FR-3073501-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produits par fardelage
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65G47/26
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement de produits par fardelage pourvu de moyens de découpe simultané et/ou indépendant de films d'une et/ou deux bobines, les moyens de découpe étant susceptibles d'être accouplés.
Patent FR-3076343-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par rayonnement d’un ruban de verre dans un bain metallique.
Inventor: KUHN WOLF
IPC: F25B9/04
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un refroidisseur radiatif (1) placé au-dessus d'un ruban de verre dans un bain d'étain pour refroidir le verre au moyen d'un gaz comme fluide caloporteur, dans lequel l'entrée et la sortie du gaz se font du même côté du bain d'étain, et l'alimentation en gaz est distribuée sur la longueur du refroidisseur du centre du refroidisseur vers la surface d'échange extérieure du refroidisseur au travers d'une surface de distribution.
Patent FR-3073176-A1 (FR)
Title: Deflecteur magnetique
Inventor: MILLET JEAN-FRANCOIS
IPC: B60J1/20
Filed: 2017-11-03
Abstract: Ce déflecteur d'air est constitué d'une forme de mousse polyéthylène au profilage spécifique, la forme de mousse comporte en sa base un retrait dans lequel est positionné une bande magnétique adhésive de type néodyme dont la fixation à la mousse est renforcée par une colle transfert type acrylique.
Patent FR-3080402-A1 (FR)
Title: Fenetre de batiment ou element de facade de batiment comprenant un vitrage mobile ou amovible
Inventor: BAILLET CHRISTOPHE
IPC: E06B3/54
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne une fenêtre de bâtiment ou un élément de façade de bâtiment, comprenant : - un vitrage isolant (1) comprenant au moins deux feuilles de verre espacées deux à deux par un espaceur surmonté d'un joint d'étanchéité (6), - un cadre (2) dans lequel est monté le vitrage isolant, le vitrage isolant (1) étant mobile ou amovible par rapport au cadre (2) grâce à une coopération entre des éléments (10) du vitrage isolant (1) et des éléments (20) du cadre (2) ou le cadre (2) lui-même. L'invention permet de changer ou de retourner le vitrage facilement, en s'affranchissant des cales de positionnement du vitrage dans le cadre, ce qui fait gagner encore plus en simplicité, en temps d'assemblage sur la chaîne de production et en temps d'intervention.
Patent FR-3068686-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'un tube souple
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: B65H75/44
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'enroulement d'un tube souple comportant deux lames identiques LA plaquées tête-bêche l'une contre l'autre et solidaires en pivotement selon leurs axes de symétrie axiale respectifs qui constituent un axe de pivotement PIV. Le dispositif est remarquable en ce que : - une de ces lames présente sur son bord gauche une échancrure EC ouverte vers le haut qui est formée par un premier arc de cercle ARC1 dont l'origine est un point de raccordement PR situé sur le bord droit de cette échancrure et sur l'axe longitudinal LG de la lame, un diamètre de ce premier arc de cercle étant supporté par l'axe longitudinal, et - le premier arc de cercle présentant un angle au centre a au moins égal à 180°.
Patent FR-3079723-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de la chevelure
Inventor: ROBINAULT JEAN-LUC
IPC: A45D19/14
Filed: 2018-04-09
Abstract: Système (1) pour le lavage des cheveux, comportant :     - Un premier réservoir (10) pour recevoir un premier liquide (L1) constitué par ou comprenant de l'eau,     - un deuxième réservoir (20) pour recevoir un deuxième liquide (L2) comprenant un produit de traitement dilué dans de l'eau en une quantité inférieure ou égale à 2,5% en poids par rapport au poids total du deuxième liquide (L2),     - une douchette (32) à débit d'alimentation compris entre 0,3 et 5L/min, configurée pour délivrer un jet de gouttelettes sur les cheveux,     - un moyen permettant d'alimenter la douchette en liquide, prélevé de façon exclusive dans l'un ou l'autre des réservoirs, avec une surpression.
Patent FR-3084867-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance pour qu’un vehicule a conduite automatisee suive une trajectoire, par apprentissage par renforcement de type acteur critique a seuil
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-08-07
Abstract: Un procédé d'assistance permet à un véhicule à conduite automatisée de suivre une trajectoire et comprend une étape (10-80) dans laquelle : - on détermine des récompenses cumulées futures espérées Q(s,a) pour des états s définis par rapport à une délimitation de voie de circulation, et des actions a à réaliser pour conduire le véhicule, puis, - on déduit pour chaque Q(s,a) une fonction de perte fonction d'une erreur d'estimation, puis - on minimise soit chaque fonction de perte tant que l'erreur d'estimation associée est supérieure à un seuil, soit -Q(s,a) à la place de la fonction de perte associée quand l'erreur d'estimation associée est inférieure ou égale au seuil, pour faire évoluer chaque Q(s,a) associé vers un Q(s,a) final associé à une erreur d'estimation finale, puis - on choisit comme action a à réaliser dans le véhicule ayant l'état s, l'action a associée au Q(s,a) final le plus grand.
Patent FR-3071766-A1 (FR)
Title: Revetement de sol par pressage a chaud de pierre-plastique et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: DAI HUIBIN
IPC: E04F15/02
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention propose un revêtement de sol par pressage à chaud de pierre-plastique incluant une partie de matériau de base de pierre-plastique incluant une couche de matériau centrale, une couche de substrat de pierre-plastique et une couche de matériau inférieure agencées séquentiellement côte à côte ; une couche de film coloré, située d'un côté d'une surface supérieure de la partie de matériau de base de pierre-plastique ; une première couche résistante à l'usure, située d'un côté d'une surface supérieure de la couche de film coloré ; et une seconde couche résistante à l'usure, située d'un côté d'une surface inférieure de la partie de matériau de base de pierre-plastique ; et dans lequel la couche de matériau centrale et la couche de matériau inférieure sont principalement composées de poly(chlorure de vinyle), plastifiant, stabilisateur, noir de carbone et poudre de pierre. Un équilibre de tension de la couche de substrat de pierre-plastique est atteint en agençant symétriquement la couche de matériau centrale et la couche de matériau inférieure par rapport à la couche de substrat de pierre-plastique, en constituant la couche de matériau centrale et la couche de matériau inférieure principalement avec du poly(chlorure de vinyle), du plastifiant, du stabilisateur, du noir de carbone et de la poudre de pierre, et en agençant symétriquement la première couche résistante à l'usure et la seconde couche résistante à l'usure. Dans une condition de stabilité du produit, sa masse volumique est réduite, la sensation au pied est améliorée et la valeur de sourdine est réduite.
Patent FR-3086567-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de contreforme et procede de fabrication de piece de forme complexe utilisant une telle contre-forme
Inventor: EPHERRE ROMAIN
IPC: C04B35/645
Filed: 2018-10-02
Abstract: Cette invention concerne un procédé de réalisation d'une contreforme (20) de fabrication de pièce de forme complexe (24) par densification par frittage sous pression. La contre-forme (20) est formée de couches successives réalisées par une impression additive en trois dimensions (3D) pilotée numériquement selon les étapes suivantes : - enregistrer numériquement un négatif en trois dimensions de la pièce à réaliser (24) dans une unité de commande d'un système d'impression additive en trois dimensions afin de constituer la forme positive de la contre-forme à réaliser ; - réaliser la contre-forme (20) par une technique d'impression additive 3D. La pièce de forme complexe (24d) est alors fabriquée par frittage sous pression, puis séparée de la contre-forme également frittée (20d).
Patent FR-3088406-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un réservoir cryogénique, réservoir cryogénique et bâtiment sous-marin correspondants
Inventor: RIO YANNICK
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un réservoir cryogénique (38) comprenant une enceinte (40) contenant un gaz liquéfié, le gaz liquéfié formant une phase liquide (44) et une phase gazeuse (46) dans l'enceinte (40). Le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure d'un paramètre représentatif d'une pression de la phase gazeuse (46) et d'un paramètre représentatif d'une pression dans la phase liquide (44) ; - mesure d'un paramètre représentatif d'une température de la phase liquide (44) ; et - détermination d'une masse totale de la phase liquide (44) à partir des paramètres représentatifs de la température de la phase liquide (44), de la pression dans la phase liquide (44) et de la pression de la phase gazeuse (46). L'invention concerne également un réservoir cryogénique (38) et un bâtiment sous-main correspondants.
Patent FR-3089753-A1 (FR)
Title: Des gels bi-composants pour l’application contrôlée d’un traitement oxydant sur les surfaces
Inventor: FRANC CÉCILE
IPC: A01N59/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: Gel aqueux bi-composant obtenu par mélange :     -d’une solution aqueuse comprenant au moins un agent oxydant puissant     - et d’une préparation aqueuse comprenant au moins un viscosant organique et au moins un agent réducteur Présentant un pH compris entre 2 et 13, et utilisé pour le traitement de surface par oxydation contrôlée.     L’invention concerne la conception d’un gel stable en pot pendant un temps modulable selon un protocole décrit par l’inventeur. Le gel réagit ensuite avec lui-même de façon significative pour générer un déchet non oxydant et non dangereux.      Le gel selon l’invention est particulièrement utilisé avec des oxydants comprenant ou générant du chlore actif ou de l’oxygène actif.     Le gel selon l’invention ayant un chlore actif d’environ 2% après mélange des deux composants est particulièrement utile pour le nettoyage des façades et la désinfection de murs, fenêtres, sols, plafonds, colonisés par des moisissures, bactéries, virus, etc.     Figures pour l’abrégé : Fig. 6 et Fig.7 : avant et après traitement.
Patent FR-3090087-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à feu d’un ensemble de détonateurs électroniques
Inventor: BIARD LIONEL
IPC: F42D1/055
Filed: 2018-12-17
Abstract: Un procédé de mise à feu d’un ensemble de détonateurs électroniques (1) comporte :     - la réception par un dispositif de réception (30) associé à un ou plusieurs détonateurs électroniques (1) d’une commande de mise à feu parmi une séquence de commandes de mise à feu (100) émise comportant au moins deux commandes de mise à feu, un délai de synchronisation (t2, t4) étant associé à chaque commande de mise à feu ;     - le décompte à partir de l’instant de réception de la commande de mise à feu, du délai de synchronisation (t2, t4) associé à la commande de mise à feu reçue ;     - le décompte d’un retard de mise à feu (tretard) associé à chaque détonateur électronique (1) à partir d’un instant de synchronisation (Is) correspondant à l’instant auquel le décompte du délai de synchronisation (t2, t4) est finalisé ; et     - la mise à feu de chaque détonateur électronique (1) lorsque le décompte du retard de mise à feu (tretard) est finalisé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3092050-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de génération d’un signal à l’intérieur d’un véhicule, véhicule, procédé de génération et programme d’ordinateur associés
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-01-29
Abstract: Dispositif électronique de génération d’un signal à l’intérieur d’un véhicule             , véhicule, procédé de génération et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de génération d’un signal à l’intérieur d’un véhicule (12), notamment véhicule (12) automobile autonome, le véhicule (12) étant propre à recevoir un ensemble de passagers.      Le dispositif comporte :     - un module d’identification configuré pour identifier un passager d’intérêt (58) parmi l’ensemble de passagers (42) à l’intérieur du véhicule (12), via au moins un capteur embarqué à bord du véhicule (12) ;     - un module de détection configuré pour détecter au moins un évènement associé au passager d’intérêt (58) à partir d’au moins une information acquise de l’au moins un capteur embarqué ; et      - un module de génération configuré pour générer un signal d’information en fonction de l’évènement détecté.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092689-A1 (FR)
Title: Procédé de séquencement de charges dans un système de distribution automatisé, avec réduction d’un désordre lors d’une collecte de charges sur un collecteur.
Inventor: VACHER BLANDINE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-02-08
Abstract: Procédé de séquencement de charges dans un système automatisé de distribution de charges comprenant : k sources , avec k≥2 ; au moins une destination ; k dispositifs tampons sources, de type FIFO, recevant chacun des charges provenant d’une des k sources ; un collecteur collectant les charges sortant des k dispositifs tampons sources et les transportant vers la au moins une destination, le collecteur comprenant k nœuds successifs configurés chacun pour collecter les charges sortant d’un des k dispositifs tampons sources ; et un système de pilotage configuré pour traiter des commandes, chaque commande listant des charges pour une destination donnée et associées chacune à un numéro d’ordre de destination. Le système de pilotage effectue les étapes suivantes : construction (31) d’une liste de collecte contenant n charges à collecter et réduisant un désordre des n charges par rapport à un ordre croissant des numéros d’ordre de destination, les n charges étant contenues dans les dispositifs tampons sources, , avec p(i) un nombre de charges à collecter dans le ième dispositif tampon source ; et commande (32) du collecteur et des dispositifs tampons sources pour une collecte de charges sur le collecteur conforme à la liste de collecte.
    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097066-A1 (FR)
Title: Tokenisation dans un environnement dématérialisé
Inventor: BAYON ROMAN JEAN JO
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-06-04
Abstract: La présente divulgation concerne des systèmes et des procédés pour la tokenisation dans un environnement dématérialisé. Les systèmes et procédés divulgués peuvent mettre en œuvre des opérations incluant la réception d’une entrée devant tokenisée ; l’obtention d’une fonction de hachage clavetée à partir d’un système de gestion de clés ; l’utilisation de la fonction de hachage clavetée pour générer un token de stockage pour l’entrée ; la création d’une entrée de base de données cryptée reliant le token généré à l’entrée reçue, la fixation d’une échéance pour le token de stockage ; et lorsque le token de stockage est reçu avant l’échéance, la remise de l’entrée liée en réponse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097134-A1 (FR)
Title: Équipement sportif individuel générateur d’électricité
Inventor: TOURIN-LEBRET DORIAN
IPC: A63B24/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: L’invention concerne un équipement sportif individuel comportant une machine électrique entraînée par l’utilisateur, ladite machine électrique (2) fournissant un courant électrique à un circuit électronique comportant un onduleur (30) dont la sortie est reliée à un système de stockage d’énergie et/ou au réseau électrique (40). Ledit équipement sportif comporte en outre un moyen de pilotage (20) d’une consigne de couple résistant constitué par un circuit de découpage (13) d’un courant électrique délivré par ladite machine électrique (2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097538-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et installation de traitement de produits
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: B65G19/02
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de convoyage (2) de produits (1) au sein d'une ligne de production, entre un poste amont selon un premier référencement (3) , et un poste aval alimenté selon un autre référencement (4) ; comprenant un convoyeur (7) entre ledit poste amont et ledit poste aval, avec une zone de réception (70) ; des moyens d'accompagnement (9) par poussée des produits (1) avec une section s'étendant parallèlement par rapport à une portion dudit un convoyeur (7) ; caractérisé en ce que ladite portion comprend une extrémité avale fixe (72) ; ladite portion et ladite zone de réception (70) sont mobiles de façon solidaire entre une position haute et une position basse, ladite portion étant mobile autour de son extrémité avale fixe (72) ; et ladite section est conjointement mobile avec ladite portion. L'invention concerne aussi une installation de traitement avec un tel dispositif de convoyage. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098052-A1 (FR)
Title: Support de moteur et dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile
Inventor: DEGORCE-DUMAS CLARA
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-06-28
Abstract: Le support de moteur (16) comprend une bague intérieure (20) apte à recevoir un éléments du moteur et une bague extérieure (22) apte à être fixée sur un boîtier, un moyen de découplage (24) entre les deux bagues (20 ; 22) coaxiales comprenant une pluralité de plots (46) en matériau élastomère, interposés entre la bague intérieure (20) et la bague extérieure (22). Chaque plot (46) a une forme sensiblement en « H ». Les deux bras (46int, 46ext ; 461, 462) du « H » sont écartés d’une distance B. Chaque bras (46int, 46ext ; 461, 462) a une largeur D mesurée dans la direction radiale. L’âme (46a) du « H » a une largeur A, mesurée selon la direction orthoradiale. Le rapport A/B est supérieur ou égal à 1,4 et le rapport A/D est supérieur ou égal à 2. Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3098639-A1 (FR)
Title: Relais electromecanique a dispersion reduite de la force de travail, et procede pour sa realisation
Inventor: DAVIS BRUCE
IPC: H01H50/54
Filed: 2019-07-08
Abstract: RELAIS ELECTROMECANIQUE A DISPERSION REDUITE DE LA FORCE DE TRAVAIL, ET PROCEDE POUR SA REALISATION Relais électromécanique comprenant une armature fixe (1), un noyau magnétique (2), une armature mobile (3) articulée selon une charnière fixe pour pivoter entre un état de travail et un état de repos vers lequel elle est rappelée par des moyens de rappel élastiques (9). L’armature mobile (3) est attirée par le noyau magnétique (2) lorsque celui-ci conduit un champ magnétique généré par une bobine de commande (5) alimentée. Une poutre de contact (6) s’étend jusqu’à une extrémité libre de contact (7) en regard d’un contact de travail fixe (4). La poutre de contact comprend une lame ressort (61), comportant une lumière de positionnement (62) dans laquelle est engagé un ergot de positionnement (35) faisant saillie d’une face de fixation (34) de l’armature mobile (3), et en outre solidarisée à l’armature mobile par une soudure laser (63) en une zone située entre la lumière de positionnement (62) et l’extrémité libre de contact (7) de la lame ressort (61). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102357-A1 (FR)
Title: Analogues de n-acyl-homoserine lactones et composition pharmaceutique les comprenant
Inventor: SEKSIK PHILIPPE
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet des analogues de N-acyl homosérine lactones (AHLs) et des compositions pharmaceutiques les comprenant. Elle concerne également leur utilisation dans le traitement des maladies inflammatoires de l’épithélium.
Patent FR-3102866-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un actionneur de système mécanique à frottements imbriqués
Inventor: POUILLY-CATHELAIN MAXIME
IPC: G05B13/04
Filed: 2019-10-30
Abstract: Procédé de commande d’un actionneur électrique d’un système mécanique comprenant une pluralité de zones de contact imbriquées, le procédé comprenant les étapes de : - acquérir des données sur le système mécanique qui comprend un nombre de zones de contact imbriquées, - élaborer une modélisation du système, à partir desdites données et d’un nombre de modèles de Lugre mis en parallèle égal au nombre de zones de contact imbriquées, et déterminer des paramètres de la modélisation et une structure de compensation des frottements modélisés, - inclure la structure de compensation dans une loi de commande de l’actionneur, - commander l’actionneur au moyen de la loi de commande FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3104619-A1 (FR)
Title: Batardeau pour travaux fluviaux
Inventor: LEVIEL CHRISTIAN
IPC: E02D29/16
Filed: 2019-12-06
Abstract: Batardeau pour travaux fluviaux. La présente invention concerne un type souple et déformable de batardeau et son principe de mise en oeuvre , comportant une membrane souple cylindrique (2) destinée à être remplie d’eau, équipée suivant deux génératrices d’éléments de retenue (3), comportant des parties discontinues (4) solidaires de la membrane, destinées à être reliés à des points fixes en rives (5). Les liaisons peuvent comporter des pièces (4.3) aptes à s’allonger. La membrane peut présenter un volume divisé en plusieurs compartiments longitudinaux étanches (1.1), ainsi que des reliefs en sous-face (2.31). Figure pour l’abrégé : figure 8.
Patent FR-3104620-A1 (FR)
Title: trappe de sol coupe-feu présentant une résistance mécanique améliorée
Inventor: RUAU GÉRARD
IPC: E06B5/16
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne une trappe de sol (10) coupe-feu comportant une première porte, dite « porte externe » (11), une deuxième porte, dite « porte interne » (12), lesdites portes externe (11) et interne (12) étant mobiles entre une position de fermeture d’un logement (20) et une position d’ouverture dudit logement (20), et étant agencées en vis-à-vis l’une de l’autre de sorte à former, lorsqu’elles occupent la position de fermeture, un espace clos formant une chambre tampon (30), ladite trappe de sol (10) comprenant en outre des moyens d’entraînement des portes externe (11) et interne (12) exerçant une force sur la porte externe (11) et/ou la porte interne (12) tendant à déplacer lesdites portes externe (11) et interne (12) vers leur position d’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig. 1