baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053530-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a pixels a contraste et luminance ameliores
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01L33/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un substrat (12) comprenant des première et deuxième faces opposées (14, 16) et des éléments (18) d'isolation électrique latérale s'étendant dans le substrat et délimitant des premières portions semiconductrices ou conductrices (20) isolées électriquement. Le dispositif optoélectronique comprend, pour chaque première portion, un ensemble (D) de diodes électroluminescentes reliées électriquement à la première portion. Le dispositif optoélectronique comprend une couche d'électrode (36) recouvrant toutes les diodes électroluminescentes, une couche de protection (40) recouvrant la couche d'électrode, et des murs (42) s'étendant dans la couche de protection et délimitant des deuxièmes portions entourant ou en vis-à-vis des ensembles (D) de diodes électroluminescentes. Les murs contiennent au moins un matériau compris dans le groupe comprenant l'air, un métal, un matériau semiconducteur, un alliage métallique, un matériau partiellement transparent et un coeur en un matériau au moins partiellement transparent recouverts d'une couche opaque ou réfléchissante.
Patent FR-3054819-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pose ou la depose d'une vitre de vehicule automobile
Inventor: VIOLA CEDRIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la pose ou la dépose d'une vitre d'un véhicule automobile, telle qu'un pare-brise, comportant d'une part une potence formée par un mât (4) dont l'extrémité inférieure (40) est fixée sur un socle (5) tandis que l'extrémité supérieure (41) est solidaire d'une poutre (6) rotative autour de l'axe (X) dudit mât (4) et d'autre part un ensemble de ventouses (7) solidaires d'une barre (8) ainsi que des moyens pour suspendre ladite barre (8) à ladite poutre (6) et des moyens de réglage en hauteur de ladite barre (8) suspendue à ladite poutre (6). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de solidarisation temporaire de ladite barre (8) audit mât (4) et en ce que lesdites ventouses (7) sont montées en rotation sur ladite barre (8) autour de l'axe (Y) de ladite barre (8) et autour d'un axe (Z) perpendiculaire à l'axe (Y) de ladite barre (8).
Patent FR-3054866-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme d'embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) de véhicule automobile, le mécanisme d'embrayage (10) comprenant : - au moins un embrayage (100, 200), - un support d'embrayage (500) agencé pour supporter radialement l'au moins un embrayage (100, 200) par l'intermédiaire d'un palier support (113) disposé à une extrémité du support d'embrayage (500), - un carter (307) logeant au moins un actionneur (320, 330) agencé pour se déplacer axialement afin d'embrayer ou de débrayer l'au moins un embrayage (100, 200), - un élément de blocage axial (600) agencé pour bloquer axialement le support d'embrayage (500) par rapport au carter (307), l'élément de blocage axial (600) étant situé axialement à une autre extrémité du support d'embrayage (500). L'invention concerne aussi un système de transmission (1) pour véhicule automobile comprenant un tel mécanisme d'embrayage (10) et un procédé d'assemblage d'un tel mécanisme d'embrayage (10).
Patent FR-3056225-A1 (FR)
Title: Bioreacteur pour la selection de microalgues
Inventor: BERNARD OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention vise bioréacteur comportant une cuve (100) apte à être pilotée durant un temps de travail, ladite cuve (100) étant destinée à recevoir un milieu de culture comprenant une culture cellulaire de micro-organismes photosynthétiques, une source de lumière (200) agencée pour émettre une lumière incidente d'une intensité lumineuse d'entrée choisie (Iin) en direction de la cuve, une sonde de température (400) pour mesurer la température dudit milieu de culture dans la cuve, et un régulateur de température (500) apte à augmenter et à baisser la température dudit milieu de culture dans la cuve, et comprenant en outre une commande (700) du régulateur de température agencée pour régler la température du milieu de culture à une valeur de consigne basse (VCB) durant un premier temps, et pour régler la température du milieu de culture à une valeur de consigne haute (VCH) durant un deuxième temps, la succession desdits premier et deuxième temps permettant d'induire un stress cellulaire chez certains au moins desdits micro-organismes photosynthétiques durant le temps de travail..
Patent FR-3057114-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'une bougie d'allumage a semi-conducteur mise en court-circuit interne par du coke
Inventor: BERTON JOEL YVAN MARCEL ROBERT
IPC: H01T21/04
Filed: 2016-09-30
Abstract: Pour régénérer une bougie d'allumage (10) à semi-conducteur comprenant deux bornes (12, 14) et une tête (16) comportant une électrode périphérique (18) et une électrode centrale (20) qui sont respectivement reliées aux deux bornes et séparées l'une de l'autre par un élément semi-conducteur (22) formant avec les deux électrodes (18, 20) une extrémité axiale libre (24) de la bougie d'allumage, dans laquelle l'élément semi-conducteur (22) et l'électrode centrale (20) sont reliés électriquement par du coke, un procédé de régénération consiste à chauffer la tête (16) de la bougie d'allumage tout en insufflant de l'air (62) sur l'extrémité axiale libre (24) de la bougie d'allumage de manière à provoquer une combustion du coke. Une bougie d'allumage mise en court-circuit par du coke peut ainsi être remise en état de fonctionner.
Patent FR-3057308-A1 (FR)
Title: Socle anti-rotation pour tuyau d'acheminement d'un fluide hydraulique et pompe hydraulique dotee d'un tel socle
Inventor: PAIRAULT STEPHANE
IPC: F16L35/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: Socle (1) de maintien d'un dispositif d'alimentation d'une pompe hydraulique, tel qu'un tuyau d'alimentation (5). Le dispositif comprend des moyens de fixation et de centrage (13) du socle (1) sur un carter (2) de pompe hydraulique, et des moyens de guidage (10, 11, 12) du dispositif d'alimentation de la pompe hydraulique. L'invention a également pour objet une pompe hydraulique comprenant un socle tel que défini ci-dessus.
Patent FR-3057534-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de transport pour tunnel
Inventor: COTHENET JEAN-CLAUDE
IPC: B62D1/28
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention porte sur un système de transport pour tunnel comprenant au moins un véhicule (100) à pneus et une unité de pilotage (200) du véhicule (100), ledit véhicule (100) ayant un châssis (110) globalement longitudinal et au moins deux essieux (120,130) montés pivotant sous le châssis (110) à chacune des extrémités du châssis, et l'unité de pilotage (200) comprenant un dispositif de commande (210) prévue pour commander les au moins deux essieux (120,130) du véhicule (100), le système incluant une unité de suivi de déplacement (300) comprenant une combinaison d'au moins un dispositif télémétrique (310) et au moins un dispositif inclinométrique (320), dans lequel le dispositif télémétrique (310) est prévu pour mesurer une distance entre le véhicule (100) et chacune des parois latérales du tunnel, et le dispositif inclinométrique (320) est prévu pour mesurer un angle d'inclinaison entre un axe normal au plan moyen formé par le châssis et la direction de l'attraction terrestre dans un plan frontal dudit véhicule (100).
Patent FR-3060919-A1 (FR)
Title: Procede d'alerte d'une baisse de qualite de service
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W28/16
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alerte d'une baisse de qualité de service sur un terminal mobile lors d'une communication établie entre un premier et un second correspondant par l'intermédiaire d'une première interface réseau sans fil, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte des étapes d'obtention d'au moins deux premières valeurs représentatives de la qualité de la communication, d'estimation, à partir des au moins deux premières valeurs obtenues, d'une seconde valeur représentative d'une qualité future de la communication, et lorsque la seconde valeur est inférieure à un seuil d'alerte, de génération d'une alerte.
Patent FR-3068879-A1 (FR)
Title: Electrode de surface pour l'acquisition d'une activite cardiaque d'un animal a pelage, support d'electrode, sangle, procedes associes
Inventor: ANTAR ZAKARIA
IPC: A61B5/0408
Filed: 2017-07-12
Abstract: Electrode (1) de surface pour l'enregistrement d'une activité cardiaque d'un animal à poil, comprenant une structure monobloc (2, 3) formée d'un matériau polymère dans lequel sont répartis des éléments conducteurs, ladite structure comportant une base (3) et une pluralité de saillies (2) aptes à traverser un pelage.
Patent FR-3061425-A1 (FR)
Title: Agrafe chirurgicale presentant deux branches mobiles reliees par une zone de liaison transversale
Inventor: ALZAGA AMILCAR
IPC: A61B17/068
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention se rapporte à une agrafe chirurgicale définissant une zone médiane (152) de pliage prolongée par une paire de branches (100, 200), chaque branche (100, 200) ayant une extrémité pointue d'accrochage (180, 280) et une zone intermédiaire de pincement située entre la zone médiane de pliage (152) et l'extrémité pointue d'accrochage (180, 280), l'agrafe étant déformable afin de plier chaque branche relativement à la zone médiane de pliage en amenant chaque extrémité d'accrochage à s'approcher de l'autre branche, ladite agrafe étant constituée par une découpe métallique préformée par pliage, d'épaisseur constante, et lesdites zones intermédiaires de pincement des deux branches sont découpées pour former au moins deux dents dont les tranches forment deux surfaces complémentaires de pincement, parallèles au plan médian (151) lorsque l'agrafe est repliée, la section desdites surfaces de pincement correspondant à la section de ladite découpe métallique.
Patent FR-3061558-A1 (FR)
Title: Microphone comprenant des moyens de mesure de gaz et procede de mesure de gaz a l’aide d’un tel microphone
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04R9/08
Filed: 2017-01-04
Abstract: Un microphone (30) comprenant au moins une membrane rigide (31) perforée et au moins une membrane flexible (32) placée à distance de ladite membrane rigide (31) de manière à former une enceinte (33) entre la membrane rigide (31) et ladite membrane flexible (32), la membrane flexible (32) étant adaptée pour être déplacée par une vibration sonore de l'air extérieur au microphone via la membrane rigide perforée (31), ledit microphone (30) comprenant des moyens de mesure (35) d'au moins un gaz, lesdits moyens de mesure (35) étant montés dans l'enceinte (33) afin de mesurer au moins un gaz présent dans ladite enceinte (33).
Patent FR-3062650-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'un engrais liquide a partir d'air charge en ammoniac provenant d'urine d'animaux
Inventor: PORCHER FRANCK
IPC: C05F3/00
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un procédé de production d'un engrais à partir d'air provenant d'urine. Il comprend les étapes suivantes : a) à travers une conduite (1), on fait circuler une solution d'acide et à, contre-courant, un flux d'air chargé en ammoniac, de manière à extraire au moins partiellement l'ammoniac contenu dans l'air provenant du passage d'urine sur ce flux d'air, une extrémité (11) de ladite conduite (1) communiquant avec un réservoir de stockage (3) dans lequel est contenue la dite solution aqueuse d'acide et dans lequel est reçu le sel d'ammonium formé ; b) on maintient en permanence le pH du liquide du réservoir (3) à une valeur de consigne comprise entre deux bornes de valeurs pH1 et pH2 par ajout d'acide; c) une fois un niveau haut dudit réservoir (3) atteint, on interrompt l'introduction d'urine de manière à faire circuler un flux de plus en plus appauvri en ammoniac et on continue, à faire circuler ledit liquide, mais sans procéder à un maintien du pH ; d) on interrompt la circulation dudit liquide dès lors que ce dernier a atteint une valeur de consigne pH3, et e) on extrait ledit liquide.
Patent FR-3063097-A1 (FR)
Title: Procede de determination de contacts parasites sur un capteur de detection d'approche et/ou de contact et dispositif de determination associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de contacts parasites sur au moins un capteur d'approche ou de contact intégrée dans une poignée de portière, ladite poignée comprenant deux électrodes dont les capacités sont mesurées, une électrode de verrouillage, une électrode de déverrouillage, le procédé consistant à détecter une simultanéité dans le franchissement des limites de tolérance de bruit par les deux signaux de valeurs de capacités, puis à détecter la présence sur au moins un signal d'un pic d'une amplitude prédéterminée, ladite simultanéité et ledit pic étant représentatifs d'un contact parasite sur une au moins des électrodes.
Patent FR-3069616-A1 (FR)
Title: Boitier d’entree d’air et pulseur pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21), notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant : - au moins deux entrées d'air (24, 26) distinctes, et - des organes de guidage d'air (27, 28, 30) configurés pour diriger au moins un flux d'air destiné à être admis dans le boîtier d'entrée d'air (21). Selon l'invention, les organes de guidage d'air comportent au moins trois volets (27, 28, 30) coaxiaux, dont un volet central (27) et deux volets latéraux (28, 30) agencés de part et d'autre du volet central (27), lesdits volets coaxiaux (27, 28, 30) étant agencés entre lesdites deux entrées d'air (24, 26) distinctes du boîtier d'entrée d'air (21), de façon mobile autour d'un unique axe de pivotement (33). L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration comprenant un tel boîtier d'entrée d'air (21) et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.
Patent FR-3073080-A1 (FR)
Title: Circuit integre en boitier qfn
Inventor: VERSIGLIA FELICE
IPC: H01L23/495
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (1) comportant une puce semiconductrice (5) ayant une épaisseur (e) inférieure à 160 µm et un boîtier (2) à contacts affleurant (3, 4) dans lequel est encapsulée la puce.
Patent FR-3074524-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un moteur a combustion interne muni d'un systeme de post traitement des gaz d'echappement de type a catalyse selective
Inventor: POURNAIN AYMERIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: Système de commande d'un moteur muni d'un système de post traitement des gaz d'échappement de type à catalyse sélective, comprenant : • un moyen de détermination (2) d'une consigne d'émission de NOx en fonction de la vitesse de rotation et de la consigne de couple du moteur, • un moyen de détermination (3) d'une valeur de la quantité de NOx, et • un moyen de commande en cascade (5) apte à déterminer une consigne d'oxygène admis et une correction de la pression de suralimentation à destination de moyens de commande de la boucle d'air (9) du moteur ainsi qu'une correction de la pression d'injection du carburant et une correction de l'avance de l'injection principale à destination de moyens de commande de l'injection (10) du moteur en fonction d'un écart d'émission de NOx entre une consigne d'émission de NOx ou une consigne corrigée d'émission de NOx et une valeur déterminée de la quantité de NOx.
Patent FR-3074705-A1 (FR)
Title: Procedes de formage/soudage de pieces par impulsion magnetique
Inventor: SHRIBMAN VICTOR
IPC: B23K20/06
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage d'une pièce (2) par impulsion magnétique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - positionnement d'une couche fine conductrice (40), sur la pièce, - positionnement de la pièce entre une bobine (10) et une matrice, la couche conductrice étant disposée entre la bobine et la pièce, - création par la bobine d'un courant induit, ledit courant induit étant configuré : - d'une part, pour vaporiser la couche conductrice créant une onde de pression en direction de la pièce, et - d'autre part, en association avec un champ magnétique crée par ladite bobine d'induction, pour accélérer la pièce en direction de la matrice (30) venant plaquer ladite pièce contre ladite matrice, provoquant le formage de la pièce. L'invention concerne également un procédé de soudage de pièces par impulsion magnétique.
Patent FR-3076020-A1 (FR)
Title: Procede pour l’edition d’un raccourci sur un dispositif d’affichage d’un vehicule.
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: G06F3/0482
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'édition d'un raccourci sur un dispositif d'affichage d'un véhicule configuré pour afficher au moins un page, caractérisé en qu'il comprend des étapes de : - Détection d'une commande d'édition à partir de ladite page, - En réponse à la détection d'une commande d'édition, affichage de la page dans un mode d'édition de raccourci dans laquelle, ledit affichage comportant une indication visuelle pour chaque bouton de commande de ladite page susceptible de faire l'objet d'un raccourci, - Sélection de l'un des boutons susceptibles de faire l'objet d'un raccourci, - En réponse à la détection d'une commande de sélection d'un bouton, affichage d'une page ou d'une fenêtre de raccourcis comportant au moins un emplacement pour un raccourci, - Détection d'une sélection d'un emplacement dans la page de raccourcis, - En réponse à la détection d'une commande de sélection d'un emplacement, affichage, à l'emplacement sélectionné, d'un raccourci associé au bouton de commande sélectionné.
Patent FR-3073708-A1 (FR)
Title: Tete de ramassage pour un dispositif de collecte de vegetaux tels que des melons et dispositif de collecte de vegetaux equipee de ladite tete de ramassage
Inventor: RETAUX JACQUES
IPC: A01D51/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention concerne une tête de ramassage pour un dispositif de collecte de végétaux tels que des melons et un dispositif de collecte associé, ladite tête de ramassage comportant deux joues latérales de guidage montées sur roues et des moyens de transfert des végétaux, disposés entre les joues, et aptes à déplacer les végétaux vers un convoyeur, et telle que, selon l'invention, les moyens de transfert comportent des moyens d'entraînement en rotation et un plateau incliné, les moyens d'entraînement coopérant avec ledit plateau incliné pour déplacer les végétaux entre les extrémités inférieure et supérieure du plateau et les transférer vers un convoyeur.
Patent FR-3074368-A1 (FR)
Title: Boitier electrique deployable avec moyens de verrouillage de la partie mobile en position escamotee
Inventor: VERON STEPHANE
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (1) électrique escamotable comprenant un cadre (2) et une partie mobile (3) par rapport au cadre (2) portant au moins une prise (4, 4a) de raccordement électrique. Des moyens de verrouillage (7a, 8) d'un dispositif de verrouillage (7, 7a, 8) de la partie mobile (3) en position escamotée comprennent un bras (7a) portant un galet (8) à son extrémité et les moyens complémentaires de verrouillage (9, 9a, 9b, 9c) portés par la partie mobile (3) comprennent une patte (9) avec une portion d'extrémité (9a) de la patte (9) recourbée à au moins 90° s'étendant à distance d'une portion restante (9b) de la patte (9), au moins le galet (8) du bras (7a) s'insérant et étant maintenu, en position escamotée de la partie mobile (3), dans un logement (9c) créé entre la branche d'extrémité recourbée (9a) et la portion restante (9b) de la patte (9).
Patent FR-3076899-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour indiquer un cap c a un utilisateur
Inventor: LENGLET ARNAUD
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: Dispositif (1) convenant à être porté par un utilisateur et agencé pour indiquer un cap (C) audit utilisateur, comportant : une centrale inertielle (2), dite de tête, agencée pour être portée par la tête dudit utilisateur et pour générer des données d'orientation (8) relatives à la direction de ladite tête ; une unité centrale de traitement (4) configurée pour : placer une source sonore virtuelle (10) dans la direction dudit cap, recevoir lesdites données d'orientation, déterminer un signal binaural (11) résultant d'une émission sonore par ladite source virtuelle, reçu au niveau des oreilles de l'utilisateur et à partir desdites données d'orientation reçues, générer un signal audio (12), comportant le signal binaural déterminé; une unité d'écoute (5) agencée pour restituer le signal audio généré et destinée à être portée au moins en partie par ladite tête.
Patent FR-3078280-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'usinage d'une extremite d'un panneau elementaire en vue de son soudage par friction malaxage
Inventor: CHARTIER DAVID
IPC: B64C1/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: Un dispositif d'usinage (2) d'une extrémité d'un panneau élémentaire (1G) en vue de son soudage par friction malaxage, le panneau élémentaire (1G, 1D) comportant un corps métallique (10) définissant deux faces opposées (F1, F2), le dispositif d'usinage (2) comportant un châssis (20), au moins deux organes de guidage (3) configurés pour guider une première face (F1) du panneau élémentaire (1G), au moins un outil d'usinage (4) monté sur le châssis (20), l'outil d'usinage (4) étant positionné entre les deux organes de guidage (3) et au moins un organe de pression (5) monté sur le châssis (20) et configuré pour exercer une pression sur une deuxième face (F2) du panneau élémentaire (1G) de manière à plaquer le panneau élémentaire (1G) contre les organes de guidage (3) selon la direction horizontale de référence (Xr).
Patent FR-3079424-A1 (FR)
Title: Support de manette pour jeux video de realite virtuelle
Inventor: ARMAND ROMAIN
IPC: A63F13/24
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un support de manette pour jeux vidéo de réalité virtuelle, dans lequel : - le support se présente sous la forme d'une canne (2) simulant un objet dans le jeu vidéo de réalité virtuelle, - au moins un logement (30, 31) adapté pour recevoir par emboîtement une manette (40, 41), - le logement de manette (30, 31) est solidarisé à la canne (2) par l'intermédiaire d'un tenon (50, 51), - le logement de manette (30, 31) est préhensible et configuré pour s'engager de manière amovible sur le tenon (50, 51), l'engagement/désengagement dudit logement sur ledit tenon étant réalisé par un mouvement latéral dudit logement.
Patent FR-3081376-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une feuille personnalisable pour un livret de securite.
Inventor: TRICHEREAU THIBAUD
IPC: B42D25/475
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une feuille personnalisable pour un livret de sécurité, comprenant : • Produire une feuille personnalisable rigidifiée avec un matériau plastique, comprenant une page personnalisable (50) destinée à comprendre des informations individuelles relatives au porteur du livret, • Y définir une ligne de pliage (40), • Usiner localement ledit matériau plastique selon un ensemble de stries (60) dessinant, dans le plan de ladite page personnalisable (50), un ensemble d'au moins une forme s'inscrivant dans une bande (62) présentant une direction d'élongation parallèle à la ligne de pliage (40), et présentant une ligne proximale (63) et une ligne distale (64) à la ligne de pliage. Il est essentiellement caractérisé en ce que • chaque strie est comprise entre deux points d'arrêt disposés respectivement sur la ligne proximale (63) et sur la ligne distale (64), et • Les stries sont sécantes à la ligne de couture (40).