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Patent FR-3091670-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure acoustiquement résistive, structure acoustiquement résistive ainsi obtenue, panneau d’absorption acoustique comportant ladite structure acoustiquement résistive
Inventor: CHOTARD FLORIAN
IPC: B32B27/12
Filed: 2019-01-15
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure acoustiquement résistive, structure acoustiquement résistive ainsi obtenue, panneau d’absorption acoustique comportant ladite structure acoustiquement résistive L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure acoustiquement résistive (46) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de réalisation, de consolidation et de découpe d’une première couche de fibres de renfort noyées dans une première résine thermoplastique présentant une première température de fusion afin d’obtenir une couche intercalaire (54), une étape de dépose d’une deuxième couche de fibres de renfort contre une première face (64.1) de la couche intercalaire (54), une deuxième étape de consolidation de la deuxième couche de fibres de renfort noyées dans une deuxième résine thermoplastique présentant une deuxième température de consolidation inférieure à la première température de fusion de la première résine afin d’obtenir une couche externe (52) non perforée liée à la couche intercalaire (54), une étape de perforation de la couche externe (52) et une étape de dépose d’une couche interne (58) sur une deuxième face de la couche intercalaire (54). L’invention a également pour objet une structure acoustiquement résistive obtenue à partir dudit procédé ainsi qu’un panneau d’absorption acoustique comportant une telle structure acoustiquement résistive. Figure 4
Patent FR-3091814-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de la cuisson d’un produit alimentaire dans une enceinte à convection avec circulation de fluide
Inventor: KONDJOYAN ALAIN
IPC: G01N33/02
Filed: 2019-01-18
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la cuisson de produits alimentaires 5 dans une enceinte à convection avec circulation de fluide. L’invention porte plus précisément sur le contrôle du chauffage et du refroidissement du produit alimentaire 5 dans l’enceinte par un calcul de consignes de programmation 11 de l’enceinte, ledit calcul réalisant une optimisation 10 des paramètres de consignes de l’enceinte 11 pour répondre à des critères de qualité 3 définis par un utilisateur 1. Ladite optimisation réalise une simulation de la cuisson et du refroidissement notamment des transferts de chaleur et de matière entre le produit et l’enceinte.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092450-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante pour véhicule hybride et boite de vitesses équipée d’une telle machine électrique tournante
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02K9/00
Filed: 2019-02-05
Abstract: Machine électrique tournante (1) pour véhicule comprenant un stator (2), un rotor (33) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (3) et un dispositif de refroidissement (7) qui ceinture le stator (2), la machine électrique tournante (1) comprenant un dispositif de connexion électrique (4) qui alimente électriquement le stator (2) qui comprend une partie de distribution (5) disposée autour du stator (2) et un bloc de raccordement (6) relié à un dispositif de commande et de puissance (26), la partie de distribution (5) et le bloc de raccordement (6) présentent ensemble une dimension maximum (8) mesurée dans un plan perpendiculaire à l’axe de rotation (3), le dispositif de refroidissement (7) présentant une cote maximum (9) mesurée dans un plan perpendiculaire à l’axe de rotation (3), caractérisée en ce que la dimension maximum (8) est strictement inférieure à la cote maximum (9). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3077805-A1 (FR)
Title: Sac à poignées bretelles
Inventor: SFRECOLA GIANLUCA
IPC: B65D33/06
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention concerne un sac (1) à poignées bretelles, comprenant une structure tubulaire se développant le long d’un axe (X), ayant deux parois principales (41, 42) et deux soufflets latéraux (51, 52) a1) un fond (2), défini par une ligne de soudure (241) qui assemble deux parois principales opposées (41, 42) et les parois desdits soufflets latéraux (51, 52), ledit fond (2) comprenant une seconde ligne de soudure (242), distincte de ladite première ligne de soudure (241), a2) une ouverture supérieure de remplissage (3) ; a3) deux poignées (61, 62) en forme de soufflet, définies par une ligne de soudure (161, 162) qui assemble les parois desdits soufflets latéraux (51, 52).
Patent FR-3093836-A1 (FR)
Title: Identité numérique
Inventor: BARTOLI BERNARD
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-03-13
Abstract: Ce système (1) de génération d’un document authentifié (2), comprenant des moyens de saisie (3) comportant un écran (4) pour la saisie par un utilisateur d’informations caractéristiques (5) dudit document authentifié (2), des moyens de transmission (10) d’une requête (6) comprenant lesdites informations caractéristiques (5) à une unité d’authentification (11) ayant un calculateur (12) configuré pour analyser ladite requête (6), l’unité d’authentification (11) étant configurée pour générer une identité numérique (Id1) en utilisant lesdites informations caractéristiques (5) et pour associer ladite identité numérique (Id1) auxdites informations caractéristiques (5) dans un document dit document authentifié (2), une base de données (14) dans laquelle ledit calculateur (12) enregistre ledit document authentifié (2), l’unité d’authentification (11) étant configurée pour mettre en œuvre une fonction de hachage à sens unique ayant comme paramètres d’entrée lesdites informations caractéristiques (5) et délivrant en sortie ladite identité numérique (Id1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095665-A1 (FR)
Title: Pieu multifonction
Inventor: CARON CHRISTELLE
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention se rapporte à un pieu (1) destiné à être enfoncé dans le sol pour servir de support à un objet, ledit pieu (1) possédant une forme conique se terminant en pointe (5). Selon l’invention, le pieu (1) comprend au moins deux ergots (4) ayant chacun une pente (12) destinée à favoriser un enfoncement du pieu (1) dans le sol et une butée (9) destinée à empêcher le retrait du pieu (1) dans un sens qui est opposé à celui dudit enfoncement, et en ce qu’il possède un orifice (18) destiné à recevoir un embout apte à supporter l’objet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097777-A1 (FR)
Title: Garnissage dispose a l’interieur d’une enceinte pour favoriser le contact entre des fluides en circulation
Inventor: DECKER SÉBASTIEN
IPC: C10G11/18
Filed: 2019-06-26
Abstract: Garnissage disposé à l’intérieur d’une enceinte pour favoriser le contact entre des fluides en circulation L'invention concerne un garnissage (10) destiné à être positionné à l’intérieur d’une enceinte (1) pour favoriser le contact entre des fluides circulant à l’intérieur de cette enceinte, ledit garnissage comprenant une pluralité de lames (12) distinctes entrecroisées :- des premières lames (12.1i) parallèles à une première direction (D1) et définissant une pluralité de premiers plans espacés les uns des autres,- des deuxièmes lames (12.2i) parallèles à une deuxième direction (D2) formant un angle avec la première direction (D1) et définissant une pluralité de deuxièmes plans espacés les uns des autres.Dans chaque premier plan, un espace libre sépare deux premières lames adjacentes suivant une direction perpendiculaire à la première direction et reçoit une deuxième lame, les premières et deuxièmes lames étant solidarisées les unes aux autres. Chaque lame distincte d’au moins un étage est perforée (12) et choisie parmi une lame en tôle métallique emboutie et une lame en tôle métallique déployée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101653-A1 (FR)
Title: Element profile pour fausse paroi a toile tendue, fausse paroi comprenant un tel element profile
Inventor: GICQUEL PASCAL
IPC: E04F13/26
Filed: 2019-10-02
Abstract: Elément profilé (1) d’un cadre de fausse paroi à toile tendue, l’élément profilé présentant une section droite globalement en forme de triangle rectangle, comprenant une base (13), une face supérieure (10) transversale, une face externe (11), une face interne (12) formant l’hypoténuse de la section triangulaire, la base comprenant un premier logement (15) de réception d’un bord de toile (51), l’élément profilé comprenant un deuxième logement (16) de réception d’un bord de toile, s’ouvrant sur la face externe, la face externe comprenant un plan principal sensiblement perpendiculaire à la face supérieure transversale, une saillie (70) transversale s’étendant à l’ouverture (14) du premier logement, au-delà du plan principal (P) de la face externe. 
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3102296-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de circuit intégré comprenant une phase de formation de tranchées dans un substrat et circuit intégré correspondant.
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/76
Filed: 2019-10-16
Abstract: Le procédé de fabrication de circuit intégré comprend une phase de formation de tranchées comprenant : - une formation d’une première couche d’arrêt (20) ; - une formation d’une deuxième couche d’arrêt (30) sur la première couche d’arrêt (20) dans une deuxième zone (Z2) seulement ; - une gravure sèche (400) configurée pour graver en un temps donné la première couche d’arrêt (20) puis au moins une première tranchée (410) dans le substrat (10) jusqu’à une première profondeur (P1), et pour graver en même temps dans la deuxième zone (Z2), la deuxième couche d’arrêt (30), puis la première couche d’arrêt (20), puis au moins une deuxième tranchée (420) dans le substrat (10) jusqu’à une deuxième profondeur (P2), la deuxième profondeur (P2) étant inférieure à la première profondeur (P1). Figure pour l’abrégé : Fig 12
Patent FR-3102268-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un circuit sur puce et système sur puce associé
Inventor: GIAUME OLIVIER
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-10-18
Abstract: Le système sur puce (CI) comprend une entrée (E) pour recevoir une ligne de données initiale (Linit), une première unité de traitement (1) couplée à ladite entrée et configurée pour traiter la ligne de données initiale et délivrer une première ligne de données traitée (L1), des premiers moyens de retard (4) couplés à la sortie de la première unité de traitement et configurés pour délivrer une première ligne de données traitée retardée (L11) d’un premier retard, des deuxième moyens de retard (5) couplées à l’entrée et configurés pour délivrer la ligne de données initiale retardée (Linit_ret) d’un deuxième retard, une deuxième unité de traitement (2) couplée à la sortie des deuxièmes moyens de retard et configurée pour traiter la ligne de données initiale retardée et délivrer une deuxième ligne de données traitée retardée (L2), et des moyens de comparaison (3) configurés pour comparer les contenus des première et deuxième lignes de données traitées retardées et délivrer un signal (S3) de non authentification si lesdits contenus ne sont pas identiques, les premier et deuxième retards étant égaux à une valeur variable. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102381-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de pièces par réalisation d’une soudure continue et étanche le long d’une ligne perforée formée dans une première des pièces
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: B23K101/18
Filed: 2019-10-24
Abstract: Procédé d’assemblage de pièces par réalisation d’une soudure continue et étanche le long d’une ligne perforée formée dans une première des pièces Ce procédé d’assemblage d’une première pièce (22) à une deuxième pièce, comprend : - fourniture des première (22) et deuxième pièces, la première pièce (22) présentant une première face (24) et une deuxième face opposées l’une à l’autre, - réalisation dans la première pièce (22) d’une ligne perforée (40) formée d’une alternance de fenêtres (46) et de ponts de matière (48, 49), - apposition de la deuxième pièce contre la première face (24) de la première pièce (22), et - soudage des première (22) et deuxième pièces l’une à l’autre au moyen d’une torche de soudage se déplaçant le long de la ligne perforée (40), au droit des fenêtres (46) et des ponts de matière (48, 49) et face à la deuxième face de la première pièce (22), de sorte à réaliser une soudure continue et étanche le long de la ligne perforée (40). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103571-A1 (FR)
Title: Dispositif sonar
Inventor: ADAMOWICZ DAMIEN
IPC: G01S15/88
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif sonar comprenant un support de flottabilité négative et une antenne de réception acoustique linéaire (A) comprenant un corps allongé depuis une première extrémité (E1) jusqu’à un deuxième extrémité (E2), le corps allongé (C) étant relié par la première extrémité (E1) en un point de liaison (PL) fixe par rapport au support (S), le dispositif sonar (D) étant apte à être dans une configuration de réception dans laquelle le corps de l’antenne (C) et le support (S) sont totalement immergés et dans laquelle le corps d’antenne (C) est susceptible d’être dans une orientation verticale, dans laquelle il s’étend sensiblement verticalement depuis la première extrémité (E1) jusqu’à la deuxième extrémité (E2) vers le fond marin, le dispositif sonar (D) comprenant des moyens de réglage d’orientation permettant de régler, lorsque le dispositif sonar (D) est dans la configuration de réception et le support (S) est fixe par rapport au référentiel terrestre, un angle de site et un azimut de la deuxième extrémité (E2) dans le repère lié au support (S) centré sur le point de liaison (PL). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105028-A1 (FR)
Title: Procédé d’application d’une peinture substantiellement exempte de dioxyde de titane
Inventor: ROCHETEAU-TRIDANT BEL MARYSE
IPC: B05D1/36
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un revêtement de surface à base de peinture comprenant les étapes successives suivantes :                                   application sur un support d’au moins une couche de peinture mate comprenant entre 0% et 1% en poids de dioxyde de titane par rapport au poids total de la peinture ;                 application, après séchage de l’au moins une couche de peinture, d’au moins une couche de vernis.
Patent FR-3108718-A1 (FR)
Title: Dispositif avionique d'assistance au contrôle d'au moins un système automatisé d'aéronef
Inventor: LE ROUX YANNICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: Dispositif avionique d’assistance au contrôle d’au moins un système automatisé d’aéronef L’invention concerne un dispositif avionique (12) d’assistance au contrôle d’au moins un système automatisé (A1, A2, A3, …, Ai, …AN) d’aéronef (10), le dispositif (12) étant connectable, via un réseau avionique, audit au moins un système automatisé et à une pluralité de sources avioniques distinctes du système automatisé.     Selon l’invention ledit dispositif (12) est configuré pour :     - collecter des données avioniques fournies par la pluralité de sources et fournies par ledit au moins un système automatisé,     - classer et analyser les données collectées en fonction de chaque propriété prédéterminée à restituer dudit au moins un système automatisé,     - déterminer, à partir des données classées et analysées et à partir d’un état courant de l’aéronef (10), si une consigne avionique est atteignable au moyen dudit au moins un système automatisé.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108976-A1 (FR)
Title: Balance électronique et procédé de commande associé
Inventor: TING VICTOR
IPC: G01G19/44
Filed: 2020-04-01
Abstract: Balance électronique (1) comprenant un capteur de poids (2), une unité de commande (4) reliée au capteur de poids (2) et un circuit de détection (3) relié à l’unité de commande (4) et au capteur de poids (2), le circuit de détection (3) étant distinct de l’unité de commande (4). Le circuit de détection (3) est configuré pour commander de manière périodique (CT1a) une alimentation en tension (Vs) du capteur de poids (2), détecter une augmentation de poids supérieure à un seuil prédéterminé et envoyer une commande de déclenchement d’une mesure de poids (C_INT) à l’unité de commande (4). L’unité de commande (4) est alors configurée pour sortir d’un état de veille et mettre en œuvre une mesure du poids en émettant une commande d’alimentation en tension du capteur de poids (CT1b) et en effectuant un traitement de la tension aux bornes du capteur de poids (2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097821-A1 (FR)
Title: Structure d’acheminement de cables pour vehicule electrique
Inventor: KONDO YOSHITAKA
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-05-18
Abstract: La structure pour tirage de câbles d'un véhicule électrique présente un support (1) dans un compartiment moteur (M) afin d’être attaché à un élément de corps de véhicule. Des composants haute tension (2) et basse tension (3) sont répartis sur des côtés respectifs du support et un câble basse tension (4) connectant ces composants (2, 3) est acheminé dans le compartiment (M). Ce câble (4) est connecté à une partie de côté latéral extérieur du composant haute tension (2), tandis qu'un câble haute tension (5) est connecté à une partie de côté latéral intérieur (22) du composant haute tension (2). Le câble basse tension est fixé sur le support en passant par le côté arrière du composant haute tension (2), via un espace (S1) prévu entre le composant haute tension (2) et un tableau de bord (8) situé en arrière dans le compartiment (M). Figure pour l’abrégé : Fig ure 1
Patent FR-3111027-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation électrique intégrant un dissipateur thermique isolant électrique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K11/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de motorisation électrique (1) comprenant un moteur électrique (30) comprenant un palier arrière (50) et un palier avant (32), un système électronique (20), et un dissipateur thermique (40) étant destiné à refroidir le système électronique (20).     Le dissipateur thermique (40) comprend une plaque d’isolation électrique (42) configurée pour permettre un échange thermique entre un liquide de refroidissement et le système électronique (20), et un couvercle d’isolation thermique le couvercle d’isolation thermique (44) formant avec le palier avant (32) au moins un canal interne (38) de circulation de liquide à l’intérieur duquel circule le liquide de refroidissement,     la plaque d’isolation électrique (42) et le couvercle d’isolation thermique (44) définissant entre eux une cavité (48) configurée pour permettre le passage du liquide de refroidissement, ladite cavité (48) étant en connexion fluidique avec le canal interne (38) par l’intermédiaire du couvercle d’isolation thermique (44).                  Figure 4
Patent FR-3111329-A1 (FR)
Title: engin volant birotor à décollage et atterrissage vertical
Inventor: VIGUIER FRANÇOIS
IPC: B64C39/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: Engin volant à décollage et atterrissage vertical à rotor contrarotatif L’invention concerne un engin volant n’utilisant que deux rotors et dont le centre de gravité, contrairement aux engins de l’état de la technique, est placé au-dessus de son système de propulsion. L’engin conserve donc les avantages d’un engin à deux rotors comme la compacité, la simplicité, le rendement énergétique, le coût de production réduit et la discrétion sonore mais répond aux problèmes de pendules et d’instabilités des engins de l’état de la technique qui placent le centre de gravité en-dessous du système de propulsion.     L’engin comporte :     un châssis 403 dont le centre de gravité 404 est au-dessus des rotors 409, 410,     deux bras horizontaux 405 et 406,     deux modules d’orientation 440 et 441,     deux rotors contrarotatifs pivotant autour de l’axe de tangage.
Patent FR-3112836-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de raccordement d’une conduite à la traversée d’une paroi procurant une étanchéité à l’air améliorée
Inventor: GONZALEZ MARYLINE
IPC: F16L41/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement pour le raccordement d’un élément de robinetterie à une conduite d’alimentation en eau à la traversée d’une paroi, comprenant :   - un raccord (2), ayant une partie arrière (6) adaptée pour être connectée à une extrémité libre de la conduite et une partie avant (8) adaptée pour être connectée à l’élément de robinetterie,  - une platine (4) adaptée pour être fixée sur une face frontale avant de la paroi à l’aide de fixations, ladite platine présentant une ouverture de raccordement destinée à recevoir le raccord (2),  - un kit d’étanchéité (30, 40) qui comprend des pions tronconiques (30) si les fixations de la platine sont du type cheville à expansion et/ou une membrane (40) présentant une langue (44) si l’ouverture de raccordement de la platine a la forme d’un trou de serrure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113780-A1 (FR)
Title: Module de production d’électricité
Inventor: SASSI ANDRÉ
IPC: H01L31/054
Filed: 2020-09-03
Abstract: Module de production d’électricité comprenant au moins un panneau photovoltaïque (P), caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens d’effarouchement (E) pour chasser les animaux, et notamment les oiseaux, et des moyens de détection (D) aptes à détecter la présence d’animaux à proximité ou sur le panneau photovoltaïque (P), les moyens de détection (D), en présence d’un animal, délivrant un signal de présence apte à déclencher les moyens d’effarouchement (E).     « figure pour l’abrégé : figure  1 »
Patent FR-3121072-A1 (FR)
Title: Enveloppe déformable sans air à support structurel
Inventor: POTIN YVES
IPC: B60B9/26
Filed: 2021-03-24
Abstract: Enveloppe déformable sans air à support structurel (1) pour un objet roulant poussé ou tiré à une vitesse inférieure à 25 km/h, ou pour une roue folle d’un véhicule dont la vitesse maximale est inférieure à 25 km/h, comprenant une bande annulaire (2) de roulage destinée à rouler sur un sol, une pluralité de rayons (3) s’étendant transversalement et radialement à l’intérieur de la bande annulaire (2) de roulage. La bande annulaire (2) de roulage a des modules élastiques circonférentiel et transverse au moins égaux à 1 MPa et au plus égaux à 100 MPa. Les rayons (3) reliant la bande annulaire de roulage à la jante ont des modules élastiques radial et transverse au moins égaux à 1 MPa et au plus égaux à 100 MPa.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121405-A1 (FR)
Title: Poutre avant à extension vers le bas, pour un véhicule terrestre
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R19/04
Filed: 2021-03-30
Abstract: Une poutre avant (PV) est installée transversalement dans une partie avant d’un véhicule terrestre, et comprend une partie centrale (PC) à laquelle est solidarisée fixement, à proximité d’un bord inférieur avant (BI) délimitant partiellement une paroi inférieure (PI), une pièce de renfort (PR) comportant une première partie (P1) s’étendant vers le bas au-delà du bord inférieur avant (BI), installée transversalement dans la partie avant et prolongée par deux premières ailes (A1) droite et gauche repliées vers l’arrière sous la paroi inférieure (PI) afin d’être orientées respectivement vers des côtés droit et gauche du véhicule pour empêcher au moins partiellement un fléchissement de la première partie (P1) en cas de choc subi par le véhicule juste en dessous de la paroi inférieure (PI).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1