baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2896052-B1 (FR)
Inventor: SCHWEINFURTH REINER
IPC: F02D9/10
Filed: 2006-12-22
Granted: 2013-12-13
Abstract: The setting drive has a housing (10) containing a setting shaft (18) carrying a transmission wheel (22), and a return spring (25) between the housing and the shaft. The setting shaft is driven by an electric servomotor. The return spring has one end (251) fixed to the transmission wheel and the other end (252) to a holding pin (27), which is initially fixed to the transmission wheel, and is subsequently released from fixing to the wheel in the housing.
Patent FR-2922162-B1 (FR)
Inventor: OBERNESSER PHILIPPE
IPC: B60K6/12
Filed: 2007-10-16
Granted: 2010-04-02
Abstract: The system (1) has supply and discharge pipes (6, 14) connected to an atmospheric air inlet (5) and an exhaust (15), respectively, and an internal combustion heat engine (2) e.g. oil engine, with inlet and outlet valves (22, 23) placed at an inlet and an outlet of a combustion chamber (8), respectively. The chamber has a piston (19) displaced in a cylinder (17). A three-way switching valve (7) connects the supply/discharge pipe, the chamber and a pressurized air i.e. gas, storage reservoir (3), with respect to one another to ensure communication between the pipe, the chamber and the reservoir.
Patent FR-2941936-B1 (FR)
Inventor: GABRIEL JEAN
IPC: B65H35/00
Filed: 2009-02-10
Granted: 2011-04-15
Abstract: The invention relates to a guiding device to be implemented on a surface simulating grass or the like, particularly in order to guide a machine for assembling two plies of said surface and/or a cutting instrument (20) for cutting a strip of the surface along a straight line, said surface being of the type that consists of a flexible substrate or backing in the upper surface of which are attached fibres of synthetic grass or the like, wherein the bases of said fibres form hard points that are distributed on said upper surface in a series of evenly distributed parallel rows. The device is characterised in that it comprises a bearing and sliding surface (T) for said surface, and guiding means (8, 9) including bearing and guiding surfaces (8') which bear on the backing upper surface or are located in the immediate vicinity thereof, and which are capable of interacting with the hard points in order to impose a movement path that is parallel or substantially parallel to said rows onto said assembling machine and/or said cutting instrument (20), respectively.
Patent FR-2974070-B1 (FR)
Inventor: BUNEL CHRISTOPHE
IPC: B29C49/00
Filed: 2011-04-13
Granted: 2013-05-17
Abstract: The invention relates to a preform which includes, centred on a single axis xx': a neck (5), a cylindrical body (12), and a sealed spheroidal bottom (13), and is defined relative to the dimensions of a predefined bottle model (1) which includes: a bottom (3), a body (2) and a neck (5), said neck (5) of said bottle model (1) being identical to the neck of said preform (11).
Patent FR-2985067-B1 (FR)
Title: Procede de representation tridimensionnelle d'objets sur un afficheur d'un systeme de navigation
Inventor: OTTE DIRK
IPC: G06T15/00
Filed: 2012-12-20
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé de représentation tridimensionnelle d'un environnement avec des objets (10) sur un afficheur d'un système de navigation (1) selon lequel l'environnement est fondé sur des informations d'une carte d'environnement, bidimensionnelle, comprenant la carte de l'environnement des surfaces de base d'objet (11), et les objets sont représentés installés sur les surfaces de base d'objet (11), la représentation des objets (10) est fondée sur des informations complémentaires. Les informations complémentaires sont déduites des propriétés des surfaces de base d'objet (11).
Patent FR-3017802-B1 (FR)
Title: Systeme de cartes incluant un paquet de cartes et un dispositif pour totaliser un nombre de points
Inventor: IACAZZI OLIVIER
IPC: A63F1/02
Filed: 2014-02-24
Granted: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne un système de cartes comprenant un paquet (110) de cartes (10) et un dispositif de comptage (120) destiné à totaliser le nombre de points relatifs aux cartes d'un tas de cartes (130) sous-ensemble dudit paquet (110) de cartes. Il est caractérisé en ce que :         - chaque carte (10) dudit paquet de cartes (110) est pourvue d'un transpondeur RFID (11) prévu pour émettre des données qui lui sont propres,         - ledit dispositif de comptage (120) comprenant :         - un lecteur (122) susceptible de recevoir et lire les données qui sont émises par un transpondeur (11) d'une carte (10) lorsque ladite carte (10) est approchée à faible distance dudit lecteur (122),         - une unité de comptage (123) prévue pour totaliser, à partir des données reçues et lues par le lecteur (122) et en fonction de règles de comptage, le nombre de points relatifs auxdites cartes du tas de cartes (130),         - un afficheur (124) pour afficher ledit nombre de points totalisé par ladite unité de comptage (123).
Patent FR-3054186-B1 (FR)
Title: Structure avant d'un vehicule autombile a voie basse pour choc pieton
Inventor: BEAUDOIN OLIVIER
IPC: B60R21/34
Filed: 2016-07-22
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne une structure avant d'un véhicule automobile à voie basse pour choc piéton. Selon l'invention, la structure avant du véhicule est caractérisée en ce qu'elle comprend une pièce transversale formant entretoise (20) solidaire du déflecteur d'air central (4) et en appui sur la poutre basse transversale (5). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3058573-B1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour batterie lithium-ion comprenant une electrode positive specifique sur collecteur en aluminium et un electrolyte specifique
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H01M10/0561
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention a trait à une cellule électrochimique pour batterie lithium-ion comprenant : -une électrode négative ; -une électrode positive comprenant, comme matériau actif, un composé oxyde répondant à la formule générale LIMO2, dans laquelle M est un élément choisi parmi Ni, Co, Mn, Al, Mg et les mélanges de ceux-ci, ladite électrode positive étant associée à un collecteur de courant en aluminium; et -un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, ledit électrolyte comprenant, comme sel de lithium, du bis(trifluorométhylsulfonyl)imidure de lithium, et comprenant, comme solvant organique, du carbonate de trifluoropropylène.
Patent FR-3059257-B1 (FR)
Title: Drageoir reglable
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: B21D22/22
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-06-07
Abstract: Drageoir (1) pour le centrage d'une pièce ou d'un flan (11) sur une machine à emboutir comprenant un guide (17) relié à un support (19) fixé à la machine à emboutir, le support (19) comprenant des moyens de réglage de la position du guide (17) selon un premier axe, le drageoir (1) étant remarquable en ce que le support (19) comprend en outre des moyens de réglage de la position du guide (17) selon un deuxième axe, les premier et deuxième axe étant sécants.
Patent FR-3063991-B1 (FR)
Title: Micro-dispositif a plusieurs elements mobiles disposes au sein de plusieurs cavites imbriquees
Inventor: BERTHELOT AUDREY
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-03-16
Granted: 2019-05-03
Abstract: Micro-dispositif (100) comportant : - un substrat, - un élément fixe (102) solidaire du substrat, - un premier élément mobile (104) suspendu à l'élément fixe par des premiers éléments de maintien, et apte à se déplacer par rapport à l'élément fixe, - un deuxième élément mobile (108) suspendu au premier élément mobile par des deuxièmes éléments de maintien, et apte à se déplacer par rapport au premier élément mobile et à l'élément fixe, - une première cavité (116) dont au moins une partie des parois est formée par l'élément fixe et dans laquelle est encapsulé le premier élément mobile, - une deuxième cavité (120) disposée au sein de la première cavité, dont au moins une partie des parois est formée par le premier élément mobile, dans laquelle est encapsulé le deuxième élément mobile et qui est isolée de la première cavité.
Patent FR-3050793-B1 (FR)
Title: Fermeture pour materiau d'isolation et assemblage isolant incluant une telle fermeture
Inventor: NADEN PHILIP
IPC: F16L59/10
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-03-13
Abstract: Un assemblage isolant prend la forme d'un substrat, avec un matériau d'isolation agencé par rapport audit substrat, et d'un agencement de fixation pour attacher fixement le matériau d'isolation au substrat. L'agencement de fixation définit une discontinuité (110) dans le matériau d'isolation. Une fermeture (100) prend la forme d'une base (102) et d'un obturateur (104). La base est montée sur le matériau d'isolation et définit une ouverture (108) entourant ladite discontinuité dans le matériau d'isolation. L'obturateur (104) est couplé de manière mobile à ladite base, et comporte un corps, incluant une portion d'isolation, configuré pour couvrir l'ouverture (108) dans ladite base. La fermeture est configurée de telle sorte que l'obturateur est mobile entre une position posée sur la base, dans laquelle l'obturateur est fixé de manière amovible à la base et couvre l'ouverture, et une position délogée, dans laquelle l'obturateur est retiré de la base et l'ouverture est exposée.
Patent FR-3076437-B1 (FR)
Title: Bande de faconnage pour produits de boulangerie et son procede de fabrication
Inventor: FORNASIERE MARIO WALTER
IPC: A21C7/01
Filed: 2018-01-10
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de façonnage destinée au façonnage de produits de boulangerie. Cette bande (1) comprend, d'une part, une armature (2) constituant un manchon tubulaire et, d'autre part, des couches interne (3) et externe (4) opposées de l'armature (2), constituées de fibres de couches élémentaires de nappes non tissées définissant, d'une part, une face de roulement interne (5) et, d'autre part, une face de contact externe (6), ladite bande de façonnage (1) présentant une structure continue homogène, sans zone de jonction apparente, résultant d'opérations d'aiguilletage. Bande de façonnage (1) caractérisée en ce que la face de contact (6) comporte deux surépaisseurs (7 et 7') distinctes et mutuellement espacées, s'étendant chacune le long d'un des deux bords latéraux opposés (9 et 9') de ladite bande (1) et en ce que ladite face de contact (6) présente, vue en section transversale, une configuration en forme de cuvette.
Patent FR-3076443-B1 (FR)
Title: Semelle gonflable
Inventor: MOREAU CHRISTIAN
IPC: A43B13/20
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-11-20
Abstract: Semelle de proprioception (1), du type comprenant une cavité gonflable (9) munie d'au moins une vanne de gonflage (3), cette cavité (9) comprenant une paroi inférieure (4) et une paroi supérieure (11) présentant l'une et/ou l'autre une convexité orientée vers l'intérieur de ladite cavité (9), selon un plan sagittal (XZ) et/ou frontal (YZ).
Patent FR-3079294-B1 (FR)
Title: Dispositif deroulant de mesure d'une distance
Inventor: SANCHEZ ROBIN
IPC: G01B5/02
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un dispositif déroulant de mesure d'une distance (10), qui comporte : - deux arbres (105, 110) d'axes parallèles (105, 110), chaque arbre étant libre en rotation selon l'axe (115, 120) dudit arbre, - un moyen d'entrainement (125) en rotation d'un arbre par rapport à l'autre pour qu'au moins deux rubans à mesurer (145, 150) se déroulent simultanément, - un premier ruban à mesurer gradué (150) dont une extrémité est fixée à l'un des arbres et au moins partiellement enroulé autour dudit arbre, - un deuxième ruban à mesurer gradué (145) dont une extrémité est fixée à l'autre arbre et au moins partiellement enroulé autour dudit arbre, une graduation (155) du deuxième ruban comportant des marqueurs représentatifs de la distance entre les deux extrémités libres de chaque ruban.
Patent FR-3080222-B1 (FR)
Title: Element electrochimique lithium/soufre
Inventor: FISCHER FLORENT
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-20
Abstract: Un élément électrochimique (1) de type lithium/soufre comprenant : - une cathode (2) comprenant : i) du carbone présentant une structure poreuse (5) comprenant des pores avec un diamètre moyen inférieur ou égal à 6 nm ; ii) du soufre avec un degré d'oxydation pouvant aller de 0 à -2 dans les pores du carbone ; b) un électrolyte comprenant : i) au moins un solvant organique qui est un carbonate ; ii) un ou plusieurs sels, au moins un sel étant du bis(fluorosulfonyl)imide de lithium; c) une anode (4) comprenant du lithium métal ou un alliage métallique de lithium. Un tel élément offre une sécurité d'utilisation accrue car il limite la quantité de sulfure d'hydrogène susceptible d'être émise en cas de fuite d'électrolyte ou en cas d'exposition d'une électrode de l'élément à de l'eau.
Patent FR-3081240-B1 (FR)
Title: Puce electronique
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant une région résistive (102) et un premier commutateur (120) de sélection d'une première zone en contact avec la région résistive.
Patent FR-3083324-B1 (FR)
Title: Equipement de deverminage de composants electroniques
Inventor: BOUSSADIA MOHAMED
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: Equipement de déverminage de composants électroniques (20) qui comprend plusieurs ensembles (50) placés dans un support (100), chaque ensemble comportant un circuit imprimé (30) sur lequel sont placés des sockets (15) destinés à recevoir des composants électroniques (20) et un circuit (10) de pilotage du déverminage. Le support (100) est à température ambiante, chaque ensemble comporte une seule chambre (51) régulée à une température T° > 80 °C dans laquelle sont placés au moins quate sockets (15). Le circuit imprimé (30) formant une paroi de la chambre, le circuit (10) de pilotage du déverminage est directement soudé sur le circuit imprimé côté extérieur à la chambre, avec un seul circuit (10) de pilotage du déverminage par chambre, et l'ensemble comporte en outre des moyens (12) de dissipation de seulement l'énergie thermique de fonctionnement du circuit de pilotage du déverminage.
Patent FR-3084273-B1 (FR)
Title: Robot de maintenance d'une surface et procede de maintenance
Inventor: TOILIER LIONEL
IPC: B25J11/00
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un robot (100) de maintenance d'une surface caractérisé en ce qu'il comprend : - un aéronef (110) conçu pour se déplacer à proximité de la surface ; - une station de base (120) conçue pour rester au sol ; - une gaine étanche (140) reliant l'aéronef à la station de base, la gaine étanche comprenant : - un tuyau pour alimenter l'aéronef en fluide à partir de la station de base pendant une opération de maintenance de la surface, et - un câble pour alimenter l'aéronef en énergie.
Patent FR-3084317-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de recharge d’un stockeur d’energie d’un vehicule automobile a motorisation hybride et a quatre roues motrices
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/13
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: Procédé de gestion de recharge d'un stockeur d'énergie d'un véhicule automobile comprenant un moteur thermique, une première source motrice non thermique couplée au moteur thermique et à une première roue, et une deuxième source motrice non thermique couplée à une deuxième roue, les première et deuxième sources motrices étant chacune aptes à échanger de l'énergie avec ledit stockeur d'énergie, le procédé de gestion comprenant une étape d'interdiction de dépassement d'une valeur (Vd) dite délestable pour la recharge du stockeur par les première et deuxième sources motrices, une étape de commande d'un freinage réparti entre les première et deuxième roues, une étape de détection d'un dépassement de la valeur délestable par la deuxième source motrice et, en réaction à ladite étape de détection, une étape de limitation de la première source motrice et d'autorisation de dépassement de ladite valeur de recharge délestable pour la recharge du stockeur.
Patent FR-3084506-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule automobile pour la formation de pelotons
Inventor: GALDEANO ALEXANDRE
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-07-30
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule automobile comprenant une unité de commande électronique, un système de positionnement global et des moyens de communication avec un serveur, dans lequel on détermine l'itinéraire du véhicule commandé comprenant au moins une étape de départ et une étape d'arrivée avec le système de positionnement global, on transmet par l'intermédiaire de l'unité de commande électronique des données identifiant le véhicule commandé à un serveur distant, un itinéraire et une requête de déplacement en peloton sur l'itinéraire, on détermine par l'intermédiaire du serveur au moins un autre véhicule parmi des véhicules ayant transmis des données d'identification et un itinéraire pour lequel au moins une partie de l'itinéraire correspond à l'itinéraire du véhicule commandé en appliquant un procédé de regroupement, on détermine et transmet par l'intermédiaire du serveur des instructions de formation de peloton permettant au véhicule commandé de rejoindre le au moins un autre véhicule afin de former un peloton sur la au moins une partie de l'itinéraire du véhicule commandé.
Patent FR-3085806-B1 (FR)
Title: Interconnecteur de machine electrique tournante
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/46
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un interconnecteur (30) pour l'interconnexion entre conducteurs d'un bobinage statorique (24) de machine électrique, l'interconnecteur (30) comprenant au moins deux éléments conducteurs (35, 35') positionnés l'un au-dessus de l'autre selon un axe X, au sein d'un boitier, chaque élément conducteur (35, 35') comprenant au moins une portion de maintien (37, 37'), chaque portion de maintien ayant une forme adaptée pour coopérer avec un dispositif de maintien axial (371) de ce conducteur, de manière à maintenir dans une position axiale prédéterminée le conducteur lors de la réalisation du corps, les deux portions de maintien (37, 37') étant disposées de sorte qu'au moins une partie de la première portion de maintien (37) ne chevauche pas axialement au moins une partie de la deuxième portion de maintien (37').
Patent FR-3087123-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre un polymere acrylique d’anhydride en dispersion huileuse et d’un compose amine
Inventor: TAUPIN SIMON
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux en au moins deux étapes mettant en œuvre dans un premier temps l'application sur lesdites fibres d'une dispersion huileuse A) comprenant i) des particules de copolymères d'acrylates d'alkyle et acryliques d'anhydrides, ii) des agents stabilisants, iii) une ou plusieurs huiles hydrocarbonées et; puis dans un deuxième temps l'application sur lesdites fibres d'une composition (B) comprenant iv) un ou plusieurs composés aminés, étant entendu que le procédé de l'invention met en œuvre v) un ou plusieurs colorant(s) et/ou pigment(s) qui peu(ven)t se trouver dans la composition (A), et/ou dans la composition (B), et/ou dans une autre composition (C). L'invention a également pour objet un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à v). L'invention a également pour objet la dispersion huileuse (A) comprenant v) le ou les colorant(s) et/ou pigment(s). Le procédé permet d'obtenir des colorations intenses, chromatiques et rémanentes.
Patent FR-3087817-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: HEREDIA STEPHANE
IPC: E06B9/80
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un actionneur électromécanique comprend un frein à ressort (15) comprenant un ressort hélicoïdal (22), un tambour, un organe d'entrée (24) et un organe de sortie (25). Le tambour comprend une surface de frottement configurée pour coopérer avec au moins une spire du ressort (22). L'organe de sortie (25) comprend au moins une oreille (39a, 39b). L'oreille (39a, 39b) comprend un évidement (40) pourvu d'au moins une première surface d'appui (46) configurée pour coopérer avec l'une des première et deuxième pattes (29a, 29b) du ressort (22). La première surface d'appui (46) de l'évidement (40) est inclinée par rapport à un axe de rotation (X) du frein (15) d'un angle d'inclinaison de valeur non nulle.
Patent FR-3088398-B1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux satellites
Inventor: ABEVI FOLLY
IPC: F16H55/08
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: Mécanisme (100) de vis à rouleaux comprenant une vis (110) munie d'un filet externe (110F) un écrou (130) entourant coaxialement la vis et muni d'un filet interne (130F); des rouleaux (120) chacun muni d'un filet externe (120F) et interposé entre la vis et l'écrou, chaque rouleau présentant deux extrémités munies chacune d'une denture externe (120D), chaque denture externe présentant, en section transversale, un diamètre extérieur inférieur ou égal à un diamètre de fond du filet externe des rouleaux; et deux dentures de synchronisation (140D) coaxiales à la vis et dans lesquelles s'engrènent les dentures externes des rouleaux, dans lequel lesdites dentures externes des rouleaux ont des dents (120d) avec un flanc présentant, en section transversale, un profil hypo-trochoïdal convexe et lesdites dentures de synchronisation ont des dents (140d) avec un flanc présentant, en section transversale, un profil hypo-trochoïdal ou épi-trochoïdal .
Patent FR-3089677-B1 (FR)
Title: Système de connexion/déconnexion sécurisé de puissance d’un module dans une alimentation sans interruption modulaire de forte puissance et installation associée.
Inventor: FRICKER GUILLAUME
IPC: H01H1/12
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-04
Abstract: Système de connexion/déconnexion sécurisé de puissance d’un module dans une alimentation sans interruption modulaire de forte puissance et installation associée. Un système de connexion/déconnexion de puissance (8) d’un module électrique de puissance (4) dans une installation (1) modulaire d’alimentation sans interruption de forte puissance, le système (8) comprenant : une armature (14), un support rigide (15) s'étendant selon une première direction (X), un jeu de connecteurs (16) monté sur ledit support (15) et comprenant un connecteur de terre (165) et des connecteurs de puissance (160), les connecteurs (165, 160) étant alignés successivement selon la première direction (X) et conformés chacun pour être raccordées électriquement selon une seconde direction (Y) orthogonale à ladite première direction (X) avec des barres (13, 12) d’un caisson de raccordement de puissance (7) de l’installation (1), et un dispositif de translation (17) configuré pour déplacer, à l’aide d’un actionneur (10), le support (15) dans ladite seconde direction (Y). Le connecteur de terre (165) s’étend plus haut selon la seconde direction (Y) que les connecteurs de puissance (160), ledit connecteur de terre (165) étant destiné à être électriquement raccordé à une barre de terre (13) dudit caisson (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.