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Patent FR-3057945-A1 (FR)
Title: Grillet d'obturation pour un echangeur de chaleur refroidi par un flux d'air
Inventor: PILLER GARRY
IPC: F28F19/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne une grille d'obturation (3) pour un échangeur de chaleur (2) refroidi par un flux d'air comprenant un masque d'obturation (18) statique apte à obturer un flux d'air, la grille d'obturation (3) étant apte à être montée amovible sur un échangeur de chaleur (2) par un moyen d'emboîtement élastique.
Patent FR-3059430-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation et/ou de surveillance d'un aquifere comportant au moins un gaz dissous
Inventor: ROUCHON VIRGILE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'exploitation et/ou la surveillance d'une formation souterraine comportant au moins un réservoir comprenant de l'eau, au moins une espèce de gaz d'intérêt et au moins un isotope atmosphérique d'au moins un gaz rare étant présentes sous forme dissoute dans l'eau du réservoir, le procédé comportant au moins les étapes suivantes : (1) on réalise un prélèvement d'au moins un échantillon gazeux au niveau d'au moins un captage de l'eau du réservoir, le captage étant en surface et le prélèvement étant réalisé de manière à éviter toute contamination à l'air ; (2) on mesure au moins la concentration d'au moins l'espèce de gaz et la concentration d'au moins l'isotope atmosphérique du gaz rare dans l'échantillon gazeux ; (3) : on détermine la concentration en l'espèce de gaz d'intérêt dissoute dans l'eau du réservoir au moyen d'un modèle qui est fonction au moins des concentrations en l'espèce de gaz d'intérêt et en l'isotope atmosphérique mesurées dans l'échantillon gazeux.
Patent FR-3059659-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un mouvement et d'une force entre deux zones isolees l'une de l'autre
Inventor: JOET LOIC
IPC: H04R23/00
Filed: 2016-12-07
Abstract: Dispositif de transmission d'un mouvement et d'une force entre une première zone et une deuxième zone isolées l'une de l'autre de manière étanche, comportant un support s'étendant dans un plan, un élément de transmission (8) mobile en rotation par rapport au support au moyen d'une articulation pivot (22) d'axe de rotation parallèle à un plan du support, une ouverture(18) dans le support traversée par l'élément de transmission (8) et au niveau de laquelle est disposée l'articulation pivot (22), l'élément de transmission comportant au moins un premier bras de transmission (20.1) d'un côté du plan du support et un deuxième bras de transmission (20.2) de l'autre côté du plan du support, et des moyens d'isolation étanche (16) disposés dans l'ouverture, tels qu'ils isolent de manière étanche la première zone de la deuxième zone et qu'ils permettent le mouvement de rotation de l'élément de transmission (8).
Patent FR-3059920-A1 (FR)
Title: Finition des canaux de communication obtenus par fabrication additive
Inventor: DOYEN EMMANUEL
IPC: B22F5/10
Filed: 2016-12-09
Abstract: Procédé de finition d'une portion intérieure d'un conduit (71) ménagé dans un corps (70) comprenant les étapes suivantes :         - introduire dans la portion de conduit (71) un volume (61) d'un fluide abrasif (60), le volume (61) de fluide abrasif (60) occupant alors une position d'équilibre dans le conduit (71) ;         - déplacer le volume (61) de fluide abrasif (60) dans la portion de conduit (71) de manière à ce que celui-ci réalise des oscillations autour de la position d'équilibre.         Machine de finition (1) pour la mise en œuvre du procédé de l'invention.
Patent FR-3060523-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement electromecanique de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-12-21
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, comprenant : - une vis de transmission (26) mobile en rotation et en translation le long d'un axe longitudinal (A), un écrou (28) traversé par ladite vis de transmission et coopérant avec cette vis afin de se déplacer en translation le long de l'axe (A) en vue de modifier le pas des pales de l'hélice et des moyens de découplage ((80, 82, 83, 84, 87) entre la rotation de l'hélice et ledit écrou, fixe en rotation, - des seconds moyens (50) de mise en drapeau des pales, qui comportent au moins un moteur électrique (52) d'entraînement, configurés pour entraîner un organe (62) en translation le long de l'axe (A), - des premiers moyens (25) de contrôle de pas des pales, comportant au moins un moteur électrique (40a) d'entraînement d'un rotor (30) autour de l'axe (A), configurés pour qu'une rotation du rotor (30) entraîne une rotation de la première vis (26) et pour transmettre la translation de l'organe (62).
Patent FR-3061744-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F04D25/06
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'admission (1) pour un moteur thermique de véhicule automobile, le système comprenant : - un compresseur électrique (3) apte à comprimer l'air d'admission destiné au moteur thermique, - un dispositif de refroidissement (4) apte à refroidir l'air qui circule à travers le compresseur, - au moins un composant (19) d'un circuit de climatisation d'habitacle, ce composant étant agencé pour agir sélectivement sur le fonctionnement du circuit de climatisation d'habitacle et/ou le fonctionnement du dispositif de refroidissement pour refroidir celui-ci avec un fluide de refroidissement, le système étant agencé pour, en réponse à une condition d'activation du compresseur électrique ou une requête d'activation du compresseur électrique lancée ou une activation du compresseur électrique mesurée, faire fonctionner le composant du circuit de climatisation à un point de fonctionnement augmenté de manière à agir sur le fluide de refroidissement pour assurer le fonctionnement souhaité de la climatisation et le refroidissement souhaité de l'air d'admission par le dispositif de refroidissement.
Patent FR-3062607-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de recharge par induction de batterie(s) d'un vehicule, a deplacements autonomes
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H02J50/90
Filed: 2017-02-07
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de recharger par induction au moins une batterie (BR) d'un véhicule (V) comprenant un circuit secondaire (CS) comportant une bobine secondaire transformant de l'énergie électrique transférée en courant de recharge pour la batterie (BR). Ce dispositif (DR) comprend un boîtier mobile (BM) comprenant un circuit primaire (CP) comportant une bobine primaire alimentée en courant afin de transférer par induction de l'énergie électrique à la bobine secondaire. Le circuit primaire (CP) génère des signaux de commande successifs et représentatifs chacun de l'intensité du courant généré par la bobine primaire lorsqu'elle reçoit un signal électromagnétique émis par la bobine secondaire au début d'une phase de recharge. Le boîtier mobile (BM) comprend des moyens de contrôle (MC) contrôlant ses déplacements vers la bobine secondaire, dès qu'un signal de commande a été généré, en fonction d'au moins les signaux de commande générés successivement.
Patent FR-3063050-A1 (FR)
Title: Porte-velo
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: B60R9/10
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un porte-vélo 1 comprenant un rail 11 sur lequel un vélo est destiné à reposer et un bras de retenue 12 dont l'extrémité distale 122 supporte une pince de préhension 3 pour retenir le vélo en position verticale sur le rail en le saisissant par son cadre. Le bras de retenue, un coulisseau 13 et un système d'entraînement 14 sont configurés de sorte que la pince de préhension puisse être serrée/desserrée. Le système d'entraînement comprend : - un arbre d'entraînement 141 s'étendant le long d'une première portion 121 du bras de retenue et monté libre en rotation autour de son axe (AE), - un pignon 142 supporté par l'arbre d'entraînement et agencé au niveau d'un coude 123 du bras de retenue, et - une crémaillère 143 supportée par le coulisseau et configurée pour s'étendre jusqu'au niveau du coude du bras de retenue pour y coopérer avec le pignon.
Patent FR-3063202-A1 (FR)
Title: Semoir comprenant des moyens de modification de l'espace entre les rangs disposes entre les elements semeurs
Inventor: ARNOULD ALEXIS
IPC: A01C7/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne semoir (30) comprenant un châssis (31) et au moins deux éléments semeurs (34) adjacents solidaires dudit châssis (31) et montés mobiles en translation les uns par rapport aux autres entre une position resserrée dans laquelle ils sont rapprochés et une position écartée dans laquelle ils sont éloignés, ledit semoir (30) comprenant des moyens de réglage de la distance entre lesdits au moins deux éléments semeurs (34) adjacents. Selon l'invention, lesdits moyens de réglage comprennent au moins un élément de liaison flexible (35), chaque élément de liaison flexible (35) reliant deux éléments semeurs (34) adjacents et prenant un état replié lorsque lesdits éléments semeurs (34) sont dans ladite position resserrée et un état déployé lorsque lesdits éléments semeurs (34) sont dans ladite position écartée, lesdits moyens de réglage étant essentiellement localisés entre lesdits éléments semeurs (34) adjacents dans chacun de leurs états et lors du passage de l'un à l'autre de leurs états.
Patent FR-3057268-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic/determination de l'efficacite de traitement de la depression
Inventor: MAZELLA JEAN
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention se rapporte à notamment à des anticorps polyclonaux dirigés contre des peptides, notamment dérivés du propeptide de séquence QDRLDAPPPPAAPLPRWSGPIGVSWGLRAAAAGGAFPRGGRWRR (SEQ ID NO 1). La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication desdits anticorps, à un procédé de dosage desdits peptides. En outre, la présente invention se rapporte à un procédé de détection/détermination de la dépression chez un individu et un procédé de suivi de l'efficacité d'un traitement sur la dépression.
Patent FR-3064842-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique, compresseur de suralimentation electrique le comprenant et procede de fabrication d'un tel connecteur electrique
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique destiné à être connecté électriquement à une unité électronique de puissance et à une machine électrique, le connecteur électrique comprenant :         - un support (20) réalisé en matériau isolant électriquement, le support (20) comprenant au moins une rainure (22) s'étendant depuis une paroi (24) du support (20),         - au moins une trace de puissance (30) destinée à être connectée électriquement à la machine électrique et à l'unité électronique de puissance,         caractérisé en ce que la au moins une trace de puissance (30) est agencée dans la au moins une rainure (22) du support (20).
Patent FR-3066974-A1 (FR)
Title: Pince de fixation d'une timonerie dans une position de transport, sous-ensemble de timonerie et timonerie associes, et procede de mise en place d'une pince de fixation sur une timonerie
Inventor: VIARD ROBIN
IPC: F16B2/20
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet une pince de fixation (1) d'une bielle et d'une manivelle d'une timonerie d'un mécanisme d'essuyage dans une position de transport, caractérisée en ce que la pince de fixation (1) présente une forme générale en U avec deux branches élastiques (11), chaque branche élastique (11) se terminant par une barrette (13) dont une extrémité (15) coopère à l'état monté avec un logement associé ménagé dans une paroi latérale de la bielle.
Patent FR-3067958-A1 (FR)
Title: Branche de ciseaux, demi-coque et procede de fabrication
Inventor: GOSSE ERIC
IPC: B26B13/20
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne une branche (1, 2) de ciseaux (100) comportant une lame (3, 4 ; 3', 4'; 3'', 4'') et un élément de préhension (5, 6), l'élément de préhension (5, 6) comportant un anneau (10, 11 ; 10', 11'; 10'', 11''; 10''', 11''') présentant un embout (14, 15 ; 14') caractérisée en ce que l'élément de préhension (5, 6) comporte un adaptateur de fixation (12 ; 13) comprenant une première demi-coque (16; 16') et une deuxième demi-coque (17; 17') soudées entre elles par ultrasons en prenant en sandwich d'une part, une extrémité (7, 8) de la lame (3, 4 ; 3', 4'; 3'', 4'') et d'autre part, l'embout (14, 15; 14') de l'anneau (10, 11 ; 10', 11'; 10'', 11''; 10''', 11'''). L'invention concerne également une demi-coque (16, 17 ; 16', 17') d'adaptateur de fixation (12 ; 13) de ciseaux (100) et un procédé de fabrication de ciseaux.
Patent FR-3069049-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air (1) pour véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : -un circuit principal (104, 204, 304) dans lequel circule un fluide frigorigène principal, ledit circuit principal comprenant au moins un premier échangeur de chaleur extérieur (10) destiné à réaliser un échange de chaleur entre le fluide frigorigène principal et un flux d'air extérieur (E), et au moins un premier échangeur de chaleur intérieur (14) destiné à réaliser un échange de chaleur entre ledit fluide frigorigène principal et un flux d'air (I, I") destiné à être délivré dans un premier compartiment (82), -un circuit secondaire (106, 206, 306) dans lequel circule un fluide frigorigène secondaire, ledit fluide frigorigène secondaire étant une portion dudit fluide frigorigène principal, ledit circuit secondaire comprenant au moins un deuxième échangeur de chaleur intérieur (12) destiné à réaliser un échange de chaleur entre ledit fluide frigorigène secondaire et un flux d'air (I) destiné à être délivré dans le premier compartiment (82) ou dans un deuxième compartiment, ledit système étant destiné à pouvoir fonctionner en mode pompe à chaleur et en mode climatisation.
Patent FR-3069759-A1 (FR)
Title: Casque d'assainissement d'air pour usage dynamique
Inventor: BROUARD CHRISTOPHE
IPC: A42B3/28
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un casque de protection (1) comportant une coque protectrice (2) délimitant une cavité interne (25) pour recevoir la tête d'un utilisateur (7) et un dispositif de purification d'air à effet Corona (5), le casque (1) comportant: -un conduit (220) présentant : -une entrée d'air (21) positionnée au niveau d'une face externe (20) de la coque protectrice (2) ; -une sortie débouchant dans une entrée d'air (503) du dispositif de purification (5) ; -un guide (221, 222, 3) pour guider un écoulement d'air purifié jusqu'à la cavité interne (25), et s'étendant depuis une sortie d'air (504) du dispositif de purification (5) jusqu'à une partie frontale (3) configurée pour être disposée en vis-à-vis de la bouche (72) ou du nez (71) de l'utilisateur (7) du casque.
Patent FR-3070463-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a sec
Inventor: SALVADORI DAVID
IPC: F16H45/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire, notamment destiné à être intégré dans un embrayage, comportant : - un support (12) plan définissant une grande face de support (121,122) s'étendant entre des bords radialement intérieur (26i) et radialement extérieur (26e) du support ; - une pluralité de pendules (13), un pendule comportant - une masse oscillante (14) définissant une grande face de masse (151, 152) s'étendant entre des bords radialement intérieur (1 li) et radialement extérieur (1 le) de masse et en regard de ladite grande face de support, respectivement ; - un organe de roulement (16) disposé de manière à rouler, lors d'une oscillation de la masse par rapport au support, sur une piste de roulement de support (24) et sur une piste de roulement de masse (22), un conduit (30) configuré pour guider un écoulement d'air entre l'environnement du dispositif et une région de frottement s'étendant entre lesdites grandes faces de support et de masse.
Patent FR-3057700-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comportant une couche d'oxyde a base d'oxyde de phosphore a la surface d'un materiau semi-conducteur
Inventor: MILESI FREDERIC
IPC: H01L31/0256
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un dispositif comportant une couche d'oxyde à base d'oxyde de phosphore à la surface d'un matériau semi-conducteur comprenant : - une étape d'implantation d'atomes de phosphore à la surface d'un matériau semi-conducteur, le niveau de concentration d'atomes implantés en surface étant supérieur au niveau de solubilité du phosphore dans ledit matériau semi-conducteur ; - la mise sous atmosphère gazeuse comprenant de l'oxygène, dudit matériau semi-conducteur implanté pendant une durée d'au moins 24 heures pour obtenir ladite couche d'oxyde à base d'oxyde de phosphore.
Patent FR-3074809-A1 (FR)
Title: Composition de graisse presentant une adhesivite amelioree
Inventor: GENET NICOLE
IPC: C10N30/02
Filed: 2017-12-11
Abstract: La présente invention concerne une composition de graisse comprenant (i) au moins une huile de base, (ii) au moins un savon sulfonate de calcium, et (iii) au moins un copolymère ester d'acide dicarboxylique comprenant des unités constitutives dérivant (a) d'au moins une α-oléfine et (b) d'au moins un ester formé par l'estérification d'un acide dicarboxylique α-β-éthyléniquement insaturé ou l'un de ses dérivés avec un alcool, le ratio molaire (a)/(b) étant compris entre 0,5 et 4. L'invention concerne également l'utilisation dans une composition de graisse comprenant (i) au moins une huile de base et (ii) au moins un savon sulfonate de calcium, d'au moins un copolymère ester d'acide dicarboxylique comprenant des unités constitutives dérivant (a) d'au moins une α-oléfine et (b) d'au moins un ester formé par l'estérification d'un acide dicarboxylique α-β-éthyléniquement insaturé ou l'un de ses dérivés avec un alcool, le ratio molaire (a)/(b) étant compris entre 0,5 et 4, pour améliorer l'adhésivité, mesurée selon la norme DIN 51807, de ladite composition de graisse. L'invention concerne enfin un procédé de lubrification d'une pièce mécanique comprenant la mise en œuvre d'une telle composition.
Patent FR-3075226-A1 (FR)
Title: Procede d'affinage de fibres vegetales par explosion de vapeur
Inventor: DUPONT DANIEL
IPC: D01B9/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un système industriel d'affinage de fibres végétales par explosion de vapeur, comprenant :
 - une préchambre (42),
 - un chargeur pour charger la préchambre (42) en javelles (24) de plante fibreuse,
 - un éclateur (44) disposé sous la préchambre (42),
 - une vanne (41) en amont de la préchambre (42),
 - une vanne (43) séparant le réacteur et l'éclateur (44) à l'état fermé et libérant un passage de diamètre d'au moins le minimum des diamètres de la préchambre (42) et de l'éclateur (44) à l'état ouvert,
 - une installation de lavage (46) disposée à l'intérieur de l'éclateur (44) pour laver l'éclateur et entraîner les fibres vers le bas,
 - un panier (48) mobile de réception de fibres avec une position sous l'éclateur (44) pour la réception de fibres,
 - un récupérateur (49) de liquides, disposé sous le panier (48) et sous l'éclateur (44),
 - une chambre de réception recevant le panier (48) chargé de fibres,
 - une chambre d'essorage.
Patent FR-3082103-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une chaussure, et chaussure susceptible d'etre obtenue par ledit procede
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: B29D35/06
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une chaussure (300) comprenant une semelle d'usure (100) solidarisée à la partie de semelle (10) d'un premier chausson principal (5) comprenant selon sa face externe au moins deux crampons (105), et un premier chausson auxiliaire (200), au moins en partie, notamment intégralement, thermo fusible, dans une pièce textile, recouvrant au moins en partie le premier chausson principal, la semelle d'usure, et la jonction (150) entre le premier chausson principal (5) et la semelle d'usure (100), au moins une partie ou l'intégralité du premier chausson auxiliaire thermo fusible étant fondue et adhère au premier chausson principal et à la semelle d'usure.
Patent FR-3083028-A1 (FR)
Title: Demarreur comprenant un porte balai centre sur la culasse
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un démarreur pour démarrer un moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant - un moteur électrique comprenant : • un stator comprenant une culasse (210), la culasse (210) comprenant une surface périphérique interne (2100) - un porte balai (23) comprenant : • des cages à balai (231) et • une rondelle porte balais (236) comprenant : une surface transversale support (2362) sur laquelle est montée les cages à balais (231), le porte balai (23) comprenant en outre au moins un organe de centrage (237) pour centrer la rondelle porte-balais (236) par rapport à la culasse (210), l'organe de centrage (237) s'étendant axialement de la surface transversale support (2362) et comportant une surface de centrage (2370) en contact avec la surface périphérique interne (2100).
Patent FR-3083231-A1 (FR)
Title: Procede de production de paraxylene utilisant une etape en lit mobile simule, et une etape de fractionnement de deux fractions
Inventor: PREVOST ISABELLE
IPC: C07C63/26
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'obtention de paraxylène à partir d'une charge contenant des xylènes, de l'éthylbenzène et des hydrocarbures en C9+, ledit procédé comprenant - une unique étape A de séparation en lit mobile simulé mise en œuvre avec une zéolithe comme adsorbant et un désorbant et permettant l'obtention d'au moins trois fractions, une fraction A1 comprenant un mélange de paraxylène et de désorbant, deux fractions A21, A22 comprenant de l'éthylbenzene (EB), de l'orthoxylène (OX) et du métaxylène (MX) et du désorbant, ladite étape est mise en œuvre à une température comprise entre 20°C et 250°C, sous une pression comprise entre la pression de bulle des xylènes à la température opératoire et 2,0 MPa, et avec un rapport volumique du désorbant sur la charge dans l'unité de séparation en lit mobile simulé est compris entre 0,4 et 2,5, - une étape B de fractionnement par distillation dans une colonne de distillation 2 coupes des fractions A21 et A22 issue de l'étape A, dans laquelle lesdites fractions sont introduites séparément à des points d'injections distincts et permet l'obtention d'une fraction B2 contenant de l'éthylbenzene, de l'orthoxylène et du métaxylène, et une fraction B42 exempte de composés aromatique à 8 atomes de carbones et contenant du désorbant.
Patent FR-3085170-A1 (FR)
Title: Composition bitumineuse thermoreversible
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-08-22
Abstract: La présente invention concerne des compositions bitumineuses comprenant des molécules de formule (I). L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions bitumineuses dans les domaines des applications routières, notamment dans la fabrication de liants routiers et de chaussées en général, et dans les domaines des applications industrielles. L'invention concerne aussi le procédé de préparation de ces compositions bitumineuses. L'invention concerne également de nouvelles molécules de formule (I), utilisables notamment dans la formulation de compositions bitumineuses.