baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990463-A1 (FR)
Title: Lubrification d'une turbine dans un cycle de rankine
Inventor: KANE MALICK
IPC: F01K13/02
Filed: 2012-05-10
Abstract: Installation de récupération d'énergie comprenant une turbine (10) et mettant en oeuvre un cycle de Rankine avec une détente d'un fluide de travail organique assurée par le passage du fluide de travail au travers de la turbine (10), cette dernière comprenant des paliers (11, 12) lubrifiés par de l'huile prélevée dans un carter d'huile (C), l'huile de lubrification des paliers (11, 12) étant entraînée au moins partiellement par le fluide de travail après sa détente au travers de la turbine (10), l'installation comprenant, en amont de l'entrée de la turbine (10), des moyens de séparation de l'huile (20) contenue dans le fluide de travail agencés pour renvoyer l'huile vers le carter d'huile (C), caractérisée en ce que la turbine (10) est une turbine (10) à spirale et en ce que les moyens de séparation (20) sont agencés pour laisser passer dans le fluide de travail en entrée de la turbine (10) un taux d'huile compris dans une plage de valeurs prédéterminée, afin de lubrifier la spirale mobile.
Patent FR-2996083-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'une information entre une pluralite de stations radioelectriques, et reseau de transmission associe
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-09-21
Abstract: Ce procédé transmet une information entre une pluralité de stations radioélectriques, chaque station comportant un émetteur et un récepteur, l'information comportant NbMot mots de données, NbMot étant un nombre entier > 1. Le procédé de transmission comprend les étapes suivantes : - la détermination (100) d'au moins un polynôme de degré NbMot-1, chacun des NbMot coefficients du polynôme correspondant à un mot respectif, chaque polynôme ayant une indéterminée, - le calcul (110) de NbRepet valeurs polynomiales pour le ou chaque polynôme, NbRepet étant un nombre entier > 1, chaque valeur polynomiale étant calculée pour une valeur prédéterminée respective de l'indéterminée, - l'émission (120), par une station radioélectrique à destination d'au moins une autre station radioélectrique, des valeurs polynomiales calculées, - la réception (130) de valeurs polynomiales par la ou chaque autre station radioélectrique, et - la détermination (150), par la ou chaque autre station radioélectrique, des NbMot mots à partir d'une interpolation de Lagrange des valeurs polynomiales reçues.
Patent FR-2985352-A1 (FR)
Title: Signaling device for providing evacuation instructions during e.g. fire, has display units to, under control of detection units, display luminous message and duration remaining to run before start of gas emission in complement to message
Inventor: DEVERCHERE GILBERT
IPC: A62C31/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: The device (105) has safety facilities (110, 111) comprising actuation units (135), under the control of risk detection units (115, 116, 117) such as fire, gas, smoke, flame or heat detectors, to start the emission of gas from gas tanks (120, 121) after a predetermined duration following the detection of a risk. Display units (125, 126, 127), under the control of the detection units, display a luminous message i.e. immediate evacuation, and duration remaining to run before the start of the gas emission in complement to the message. The display units have three display surfaces mounted to form a block of trihedron or triangular based prism. An independent claim is also included for a signaling method.
Patent FR-2988119-A1 (FR)
Title: Coating element for use in sealing structure to cover e.g. balcony of house, has support part pressed on adjustable studs, and decoration part made of material that is adapted as floor covering for roof punt, terrace and/or balcony
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04F15/022
Filed: 2012-03-13
Abstract: The element (10) has a plane polygonal surface, where the element is arranged to rest on a set of adjustable studs (13) that is provided at a particular height. Two superimposed parts are provided in the element, and a support part (11) is pressed on the adjustable studs that are provided in height. A decoration part (12) is made of a material that is adapted as a floor covering for a roof punt, terrace and/or balcony. The support part comprises a set of cells that is delimited by a set of sidewalls. The decoration part is made of natural stone or reconstituted stone or wood.
Patent FR-2988206-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element magnetocalorique, et element magnetocalorique ainsi obtenu
Inventor: DUBREZ ALEXANDRA
IPC: H01F1/053
Filed: 2012-03-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément magnétocalorique, comportant les étapes suivantes : - on prépare une poudre : La (Ce, Pr) ((Fe Mn Co ) Si ) X dans lequel : - X est un ou plusieurs éléments parmi H, C, N et B ; - x = 0 à 0,5 ; - y = 0,05 à 0,2; - z = 0 à 0,15; - v = 0 à 0,15; - w = 12 à 16; - n = 0 à 3,5 ; le reste étant des impuretés résultant de l'élaboration, la préparation de la poudre comportant elle-même les étapes suivantes : - on élabore un alliage liquide (4) ; - on solidifie l'alliage (4) sous forme de particules (14) sphériques de diamètre moyen entre 10 et 100 µm par atomisation d'un jet (8) dudit alliage (4) par un gaz inerte ; - on traite thermiquement ladite poudre (14) pour lui conférer à au moins 70% en poids une structure NaZn par chauffage jusqu'à une température de 900 à 1 200°C ; - optionnellement on réalise un traitement d'hydruration et/ou de nitruration et/ou de carburation et/ou carbonitruration pour conférer à n sa valeur définitive ; - on disperse ladite poudre (14) dans une matrice constituée par un ou plusieurs liants organiques pour former un mélange comportant de 40 à 80% en volume de poudre ; - on met en forme ledit mélange ;
Patent FR-2991525-A1 (FR)
Title: Procede de commande du couple electromagnetique d'une machine synchrone a haute vitesse
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P6/08
Filed: 2012-05-29
Abstract: Procédé de commande du couple électromagnétique d'une machine synchrone triphasée à aimants permanents, comprenant la mesure du courant délivré sur les trois phases de la machine, une transposition des trois courants mesurés en une composante directe (Id) et une composante quadratique (I ) de courant à partir de la transformée de Park, la réception d'une consigne (I ) pour la composante quadratique (I ) de courant. Lorsque la composante directe (Id) du courant est négative, on active un mode de commande en défluxage dans lequel on commande la machine à partir d'une composante directe (Ud) et d'une composante quadratique (U ) de tension de ladite machine, la composante directe (U ) et la composante quadratique (U ) de tension étant déterminées dans le plan de Park.
Patent FR-2991842-A1 (FR)
Title: Interface commune pour peripherique wifi et carte a puce
Inventor: BERTIN JEAN-PIERRE
IPC: H04N7/16
Filed: 2012-06-06
Abstract: Méthode et dispositif d'interfaçage (100) d'une carte à puce (2) avec un contrôleur (13) de carte à puce, le dispositif d'interfaçage (100) comprenant un connecteur (1) adapté à la connexion de la carte à puce (2), le connecteur (1) comprenant une broche d'alimentation (3) connectée à une première ligne d'alimentation (5) et deux contacts auxiliaires (8, 9), le dispositif d'interfaçage (100) comprenant un premier commutateur (7) adapté à la connexion d'un contrôleur USB (14) auxdits contact auxiliaires (8, 9) du connecteur (1), un second commutateur (6) adapté à la connexion d'une seconde ligne d'alimentation (4) à la broche d'alimentation (3) du connecteur (1), en substitution de la première ligne d'alimentation (5) et un troisième contrôleur (15, 16) adapté à l'identification d'un périphérique (2) inséré dans le connecteur (1) et au contrôle des commutateurs.
Patent FR-2992265-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le rangement d'objets dans un vehicule et vehicule correspondant.
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R7/04
Filed: 2012-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le rangement d'objets dans un véhicule (2) automobile équipé : - d'un plancher (3); - d'au moins un siège (5) muni d'une assise (7), le siège (5) étant monté sur au moins deux pieds (9, 9') et une portion du plancher (4) disposée suivant une direction sensiblement verticale (10); et, - un espace (6) défini sous l'assise (7) et délimité par au moins un premier côté (15) formé par les deux pieds (9, 9') et, des deuxième (16) et troisième (17) côtés formés par un pied (9, 9') et la portion de plancher (4). Selon l'invention, le dispositif (1) comprend au moins un filet (18) élastique disposé en-dessous de l'assise (7) pour retenir lesdits objets et en ce que le filet (18) est disposé sur au moins un desdits côtés (15, 16, 17) et est fixé au moins à un pied (9, 9') du siège 5 et au plancher (3).
Patent FR-2994616-A1 (FR)
Title: Composant semiconducteur et procede de fabrication d'un composant semiconducteur
Inventor: BOULARD FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-08-14
Abstract: Composant (2) semiconducteur comportant une couche semiconductrice (210) d'un premier type de conductivité dans laquelle sont aménagée une pluralité de zones semiconductrices (220) d'un type de conductivité opposé à celui de la couche semiconductrice (210), une couche isolante (271). Le composant comportant en outre un premier moyen de polarisation adapté pour polariser la couche semiconductrice (210) et des deuxièmes moyens de polarisation chacun adapté pour polariser une zone semiconductrice (220). Le premier moyen de polarisation comprend une couche conductrice (231) en contact avec la couche isolante (271) et qui comporte des passages pour chacun des deuxièmes moyens de polarisation avec l'espacement entre la couche conductrice (231) et chacun desdits deuxièmes moyens de polarisation qui est situé en regard de la zone semiconductrice (220) correspondante.
Patent FR-2997077-A1 (FR)
Title: Piece en materiau ceramique avec une base et un voile
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: B22F3/11
Filed: 2012-10-18
Abstract: La présente invention porte sur une pièce (10) en matériau céramique comprenant une partie formant une base (11) et une partie formant un voile (13) caractérisée par le fait que la base (11) est en matériau céramique de faible porosité et le voile (13) est obtenu par frittage de poudre et qu'il comprend une enveloppe (13 E) et un cœur (13N), le cœur étant à l'intérieur de l'enveloppe, la porosité du cœur étant supérieure à celle de la base.
Patent FR-2997035-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite thermoplastique, par injection-compression-moulage sous vide, dispositif de mise en œuvre et piece ainsi obtenue
Inventor: CAUCHOIS JEAN-PIERRE
IPC: B29C45/56
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce composite comprenant un renfort fibreux et une matrice polymère thermoplastique qui comprend les étapes i) de dépôt du renfort fibreux dans un moule en deux parties, avec un joint d'étanchéité compressible par mise sous vide dudit moule ne disposant d'aucun évent, ii) de remplissage du moule sous vide, par injection à l'état fondu d'un système réactif bicomposant à base de prépolymère thermoplastique réactif, l'injection réalisée avec un dispositif avec deux compartiments distincts pour chacun des deux composants réactifs mélangés dans un mélangeur statique, suivi d'une compression et compactage du contenu du moule, iii) de démoulage de la pièce, sans aucun traitement de finition L'invention couvre également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé, la pièce ainsi obtenue et l'utilisation dudit procédé dans un procédé d'assemblage in-mold.
Patent FR-2998840-A1 (FR)
Title: Treatment device for treating e.g. passenger compartment, of e.g. car, has cup holder comprising fixing unit cooperated closely with fixing unit of part so as to allow immobilization of treatment equipment and power supply of treatment unit
Inventor: BELKOUCHE YAZID YANISS
IPC: B60H3/02
Filed: 2012-12-03
Abstract: The device (D) has an equipment (ET) comprising a part that has a first fixing unit (MF1) with power supply terminals (B1) connected to a treatment unit (MT). A cup holder (PG) is fixedly installed in an enclosure and comprises a side wall (PL) defining a space to place the part. The holder has a second fixing unit (MF2) including power supply terminals (B2) coupled with an electric power source. The second fixing unit is cooperated closely with the first fixing unit so as to allow the immobilization of the equipment and power supply of the treatment unit through contact between the terminals.
Patent FR-3003435-A1 (FR)
Title: Chaine de distribution en continu d'aliments pour le nourrissage des animaux d'elevage
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K5/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: La chaîne de distribution pour l'alimentation en produits alimentaires de plusieurs réceptacles de nourrissage d'animaux d'élevage, est formée d'un élément tubulaire (1) dans lequel est monté de manière mobile un organe motorisé (2), de transport des produits depuis une réserve de produit en relation de communication avec le volume interne de l'élément tubulaire (1), vers des ouvertures de délivrance (10) formées radialement dans l'élément tubulaire (1) à intervalles réguliers. A chaque ouverture de délivrance (10) est associé un organe de distribution (3) doté d'un élément rotatif (30) de prise de mouvement en relation d'entraînement, dans l'élément tubulaire (1), avec l'organe de transport (2) des produits alimentaires.
Patent FR-3005632-A1 (FR)
Title: Distributeur hydraulique double d'une servocommande de manoeuvre des pales d'un rotor de giravion
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: F15B13/04
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention a pour objet un distributeur hydraulique (3,3') d'une servocommande de manœuvre des pales (1) d'un rotor de giravion. Le distributeur hydraulique (3,3') comprend un organe de distribution principal (5) et un organe de distribution de secours (6) bloqué sur un corps de distributeur (4) du distributeur hydraulique (3,3') au moyen d'une broche (23) emboîtée en appui glissant dans une cavité (24) de l'organe de distribution de secours (6). Une mobilité relative entre l'organe de distribution de secours (6) et le corps de distributeur (4) induit un amorçage d'un déplacement par glissement de la broche (23) à l'intérieur de la cavité (24) et provoque la mise en œuvre de moyens de manœuvre (27) de la broche (23) libérant en mobilité l'organe de distribution de secours (6).
Patent FR-3007352-A1 (FR)
Title: Antivol pour des accessoires transportes dans un vehicule automobile
Inventor: ASSENTIO CYRIL
IPC: B60R25/01
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un antivol pour des accessoires (40) transportés dans un véhicule automobile, lesdits accessoires étant pourvus d'au moins une anse ou poignée (41). L'antivol selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte une partie flexible allongée (22) comprenant, à une extrémité, un moyen de fixation (26) prévu pour s'attacher au verrou (14) d'une ceinture de sécurité (4) fixé à la caisse du véhicule (18), et, à son autre extrémité, un moyen de fermeture (32) prévu pour s'attacher à cet antivol (20) ou à un élément fixe du véhicule, de manière à obtenir une boucle fermée comprenant la partie flexible (22) qui est engagée dans le passage, anse ou poignée, de l'accessoire (40) afin de le solidariser au véhicule.
Patent FR-3002028-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de chaleur a fluide diphasique
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: F25B41/06
Filed: 2013-02-14
Abstract: Dispositif de transfert thermique avec un fluide de travail diphasique contenu dans un circuit général clos, comprenant un évaporateur (1) ayant une masse microporeuse (10) adaptée pour assurer un pompage capillaire de fluide en phase liquide, un condenseur (2), un réservoir (3) ayant un volume intérieur (30), avec une portion liquide (6) et une portion gaz (7) et un orifice d'entrée/sortie (31) agencé au niveau de la portion liquide, le volume de la portion liquide pouvant varier entre un volume minimum (Vmin) et un volume maximum (Vmax), caractérisé en ce que la portion gaz (7) du réservoir comprend la phase vapeur du fluide de travail avec une première pression partielle (P1) et un gaz auxiliaire non condensable (8) avec une deuxième pression partielle (P2), la deuxième pression partielle étant supérieure à la première pression partielle au moins lorsque la portion liquide (6) est à son volume minimum.
Patent FR-2986884-A1 (FR)
Title: Procede de generation securise d'un nombre premier, produit programme d'ordinateur et composant electronique correspondants
Inventor: ZEITOUN RINA
IPC: G06F21/72
Filed: 2013-02-14
Abstract: Il est proposé un procédé de génération sécurisé d'un nombre premier p, mis en oeuvre par un composant électronique, comprenant une étape de test (102, 104) d'un nombre v susceptible d'être un nombre premier, ladite étape de test délivrant une information indiquant si ledit nombre v est qualifié de composite. Le procédé de génération sécurisé est remarquable en ce qu'il comprend au moins une étape d'incrémentation par un pas alpha' dudit nombre v qualifié de composite, ledit pas alpha' étant déterminé en fonction d'au moins un nombre aléatoiredelta et d'un nombre alpha qui est un pas donné, ladite au moins une étape d'incrémentation délivrant un autre nombre v à tester via ladite étape de test, et en ce que ledit pas alpha' est premier avec ledit nombre v qualifié de composite à incrémenter.
Patent FR-3002462-A1 (FR)
Title: Method for mixing of raw materials e.g. solid in revolving tank for dilution in perfumery industry, involves entirely immersing machine element in tank for shearing and separation of mass of raw materials into multiple streams
Inventor: SOLIGNAC JEAN-PIERRE
IPC: B01F9/10
Filed: 2013-02-25
Abstract: The method involves putting a tank (1) into rotation and putting consequently a bar-shaped machine element (2) into rotation, where the machine element is fixed with regard to the tank in one direction. A set of currents of various flows is created in a mass of raw materials e.g. solid, by pumping effect. The rotation of the tank is interrupted as soon as the rotational movement of the mass of raw materials exceeds a predetermined level. The machine element is entirely immersed in the tank for shearing and separation of the mass of raw materials into multiple streams. An independent claim is also included for a device for mixing of raw materials.
Patent FR-3002902-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechauffage de liquide lave-vitres d'un reservoir additionnel d'un vehicule
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60K11/02
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de réchauffage de liquide lave-vitres d'un réservoir additionnel (3) d'un véhicule, comprenant dans son compartiment moteur une boîte de dégazage (10), caractérisé en ce que le réservoir additionnel (3) comporte une paroi (17) accolée sur une paroi (43) de la boîte de dégazage (10) en ménageant une lame d'air (18) entre la paroi (43) de la boîte de dégazage (10) et la paroi du réservoir additionnel (3).
Patent FR-3008252-A1 (FR)
Title: Corps de rotor a aimants permanents et machine electrique tournante comportant un tel corps
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K1/28
Filed: 2013-07-04
Abstract: Le corps de rotor (11) de machine électrique tournante comporte un premier flasque (13) portant un épaulement (15) en matière amagnétique un second flasque (14) en matière amagnétique, une partie magnétique (102) portée par une âme centrale (12) en étant implantée axialement entre l'épaulement (15) et le second flasque (14), des aimants permanents (114) montés dans logements radiaux (113) ménagés dans la partie magnétique (102), des moyens élastiques à action axiale (21) portés par le second flasque (14), des trous alignés (109) réalisés dans le premier épaulement (15), dans les bras (102) et dans le second flasque de pression (14) pour passage d'organes de fixation (209) pour serrage de la partie magnétique (102) entre le premier épaulement (15) et le second flasque de pression (14). La machine électrique tournante comporte un tel corps de rotor.
Patent FR-3011590-A1 (FR)
Title: Systeme eolien de production d'energie avec une enveloppe souple
Inventor: CONSTANT MICHEL
IPC: F03D1/04
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne un système pour la production d'énergie, comportant un dispositif concentrateur (1) d'énergie éolienne en forme de convergent dont la sortie communique avec l'entrée d'un élément machine comportant des moyens de captation de l'énergie éolienne (2), et un extracteur d'air (3) en forme de divergent, ayant au moins une partie de ces moyens comprenant une enveloppe souple.
Patent FR-3014476-A1 (FR)
Title: Methode de fracturation de roches
Inventor: LEON JEAN-FRANCOIS
IPC: E21B43/26
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fracturation de roche d'un sous-sol (100) Le procédé comporte une injection d'un fluide de fracturation dans un puits (101) Ledit fluide comporte au moins 30% en volume de dioxyde de carbone sous forme liquide, au moins 20% en volume de dioxyde de carbone sous forme solide, et au moins 10% en volume de gaz d'hydrocarbures liquéfié.
Patent FR-3014328-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base de n,n,n',n'-tetramethyl-1,6-hexanediamine et d'une diamine secondaire de la famille des alkylpiperazines et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C10L3/10
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne l'élimination de composés acides dans un effluent gazeux dans un procédé d'absorption mettant en œuvre une solution aqueuse de N,N,N',N'-Tétramethyl-1,6-hexanediamine formulée avec une diamine secondaire particulière de la famille des alkylpipérazines, permettant d'obtenir une solution absorbante monophasique dans les conditions d'absorption des gaz acides tels que le CO2. L'invention s'applique avantageusement au traitement du gaz naturel et de gaz d'origine industrielle.
Patent FR-3014972-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un axe d'articulation supporte par une chape et immobilise en translation par un dispositif de blocage integrant un double systeme d'anti-rotation
Inventor: CASSAGNE JEROME
IPC: F16C11/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'objet de l'invention se rapporte à un assemblage avec un axe d'articulation (84) monté dans un premier manchon (88) inséré dans une première branche (86) d'une chape (80) et dans un deuxième manchon (88') inséré dans une seconde branche (86') de ladite chape (80), ledit assemblage comprenant un dispositif de blocage qui comprend : - un écrou (112) qui se visse sur une portion filetée (106) d'un prolongement (102) du deuxième manchon (86') et qui comprend un épaulement intérieur (114) contre lequel peut venir en appui la seconde extrémité (116) de l'axe d'articulation, - une rondelle de verrouillage (118) susceptible d'occuper un état verrouillé dans lequel elle immobilise en rotation l'écrou (112) par rapport au prolongement (102) et un état déverrouillé dans lequel elle autorise le dévissage de l'écrou (112), - un élément longiligne (120) susceptible d'occuper un état verrouillé dans lequel il traverse au moins l'écrou (112) de manière à l'immobiliser en rotation.
Patent FR-3015221-A1 (FR)
Title: Systeme d'implant intravertebral expansible avec fixation pediculaire posterieure
Inventor: OGLAZA JEAN FRANCOIS
IPC: A61B17/86
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un système d'implant intravertébral expansible comprenant un implant intravertébral (1) comprenant une partie antérieure (11) expansible dans un corps vertébral et une partie postérieure (12) ; et une fixation pédiculaire (2) ayant au moins une portion creuse de réception de la partie postérieure (12). La présente invention concerne également ledit système d'implant intravertébral expansible comprenant en outre élément postérieur (3), partiellement extérieur à la vertèbre et solidaire de la fixation pédiculaire (2), apte à servir de point d'ancrage à au moins une barre intervertébrale ou à au moins un système de ligaments artificiels.