baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088696-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance électrique pour vélo
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16H35/10
Filed: 2018-11-15
Abstract: Dispositif d'assistance électrique pour un vélo comportant un arbre (4) solidaire en rotation avec une paire de manivelles (16) et pouvant être entraîné en rotation dans un sens positif par un moteur électrique (3), caractérisé en ce qu'un mécanisme de connexion (8) est placé entre le moteur (3) et l'arbre (4), lequel mécanisme de connexion ayant au moins trois états distincts : Etat 1, dit état d'assistance, dans lequel le moteur transmet un couple à l'arbre (4) par l'intermédiaire d'une pièce d'entraînement qui tourne à la même vitesse que l'arbre (4) ; Etat 2, dit état de roue-libre, dans lequel, la rotation de l'arbre (4) dans le sens positif est supérieure à celle de la pièce d'entraînement (56) ; Etat 3, dit état de déconnexion, dans lequel une rotation dans le sens positif ou dans le sens négatif de l'arbre (4) ne peut entraîner la rotation du moteur (3). Le mécanisme de connexion peut consister en une roue-libre débrayable comportant des moyens maintenant les pièces de blocage de la roue-libre en position dégagée, ou bien il peut consister en l'association d'une roue-libre classique et d'un embrayage.
Patent FR-3090697-A1 (FR)
Title: Piece de turbine resistante au sable fondu
Inventor: JOULIA AURÉLIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne une pièce de turbine, comprenant un substrat, une barrière environnementale comprenant au moins une couche choisie parmi une couche thermiquement isolante, une sous-couche adaptée à promouvoir l’adhésion entre le substrat et une couche thermiquement isolante, et une couche protectrice adaptée à protéger le substrat de l’oxydation et/ou de la corrosion, la barrière environnementale recouvrant au moins en partie le substrat, au moins une couche réactive adaptée à réagir avec au moins un composé CMAS, la couche réactive recouvrant au moins une partie de la barrière environnementale, caractérisée en ce que le matériau de la couche réactive comprend un oxyde de formule A’A’’BO5+δ, A’ étant choisi parmi une terre rare et l’yttrium, A’’ étant choisi parmi une terre rare, l’yttrium et l’aluminium, B étant choisi parmi le titane, le zirconium, le hafnium, le tantale et le niobium, δ étant un nombre réel compris entre 0 et 0,5. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3091012-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif electrique, un organe de plaquage et une piece de maintien de l’organe de plaquage
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01L23/40
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant : - au moins un dispositif électrique 1 comprenant une première face 2 destinée à être plaquée contre une surface, - au moins un organe de plaquage positionné sur une deuxième face du dispositif électrique 1 opposée à la première face 2, ledit organe de plaquage étant destiné à participer au plaquage dudit dispositif électrique 1 sur ladite surface, - au moins une pièce de maintien 6 qui maintient ledit organe de plaquage sur la deuxième face dudit dispositif électrique 1 en étant fixée autour de l’organe de plaquage sur une portion périphérique 7 du dispositif électrique 1. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091619-A1 (FR)
Title: Procédé de guérison avant transfert d’une couche semi-conductrice
Inventor: ACOSTA ALBA PABLO
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-01-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé de guérison de défauts liés à une implantation d'espèces réalisée dans un substrat (1) pour y former un plan de fragilisation (4) séparant une partie massive du substrat (10) d’une couche semi-conductrice (3) ayant une face avant (Fa). Le procédé comporte un recuit localisé du substrat provoquant un échauffement de la couche semi-conductrice dont l’intensité décroit de la face avant en direction du plan de fragilisation. Le recuit localisé peut comprendre une irradiation laser d'une surface avant du substrat. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092569-A1 (FR)
Title: Emballage obtenu par combinaison de deux composants aux parois latérales paralleles espacées et aux extrémités a épaisseurs multiples
Inventor: LEMOUSSU LAURENT
IPC: B65D5/44
Filed: 2019-02-13
Abstract: Emballage de protection et de transport obtenu par combinaison de deux composants, et seulement deux composants, assemblés et solidarisés entre eux au cours d'une même opération, le premier composant (enveloppe de transport) est de type "caisse à rabats" ( C) et le second composant (calage protecteur) est de type "manchon latéral intérieur".Les deux composants sont réalisés à partir de matériau en feuille tel le carton ondulé.Le but recherché est que le contenu soit protégé par huit épaisseurs de rabats à chacune de ses extrémités et éloigné des parois latérales de l'enveloppe de transport, entouré et calé sur son périmètre par le manchon calage protecteur dont les parois latérales sont en retrait et dans des plans parallèles à ceux de la caisse/étui extérieure au moyen de butées utilisées comme entretoises et pattes d'assemblage. Une des applications est le transport d'un contenant en verre comme, par exemple une bouteille. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095214-A1 (FR)
Title: Aiguilleteuse ou ligne d’aiguilletage à planches à aiguilles multiples
Inventor: DEMANGE FRÉDÉRIC
IPC: D04H18/02
Filed: 2019-04-17
Abstract: Aiguilleteuse ou ligne d’aiguilletage à planches à aiguilles multiples. Aiguilleteuse destinée à consolider par aiguilletage une nappe de fibres, notamment un voile de non-tissé, comportant une succession de champs d’aiguilles, des moyens pour faire se déplacer la nappe de fibres en face des champs d’aiguilles, l’un à la suite de l’autre, et des moyens pour donner un mouvement de va-et-vient, dans une direction transversale au déplacement de la nappe, aux aiguilles pour que celles-ci traversent dans un sens, puis dans l'autre, la nappe de fibres passant devant elles, la succession de champs d’aiguilles comportant au moins un premier champ d’aiguilles et un deuxième champ d’aiguilles, le premier champ d’aiguille étant agencé suivant un premier motif d'aiguilles et le deuxième champ d'aiguilles étant agencé suivant un deuxième motif d'aiguilles, caractérisée en ce que le premier motif d’aiguilles est de forme non symétrique, et le deuxième motif d’aiguilles est identique au premier motif, mais est tourné à 180° par rapport à celui-ci, par rapport à un axe parallèle à la direction de déplacement des aiguilles. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095147-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine
Inventor: LE MIGNOT KÉVIN MARCEL GONZALO
IPC: B22F5/10
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine comportant une cavité (3), au moins un orifice (4, 5) débouchant à l’extérieur de la pièce (1) et dans la cavité (3), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à : - réaliser une ébauche (1) de la pièce (1) par fabrication additive, - introduire un matériau de comblement dans la cavité (3) au travers de l’orifice (4, 5), le matériau de comblement étant apte à recouvrir et à adhérer à la surface de la cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5), - répartir ledit matériau sur au moins une zone de ladite surface de la cavité (3) et/ou de l’orifice (4, 5) de façon à recouvrir ladite zone, au moins partiellement.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure. 2
    [Fig. 2]
Patent FR-3095507-A1 (FR)
Title: Procede de controle dimensionnel d’une piece de turbomachine
Inventor: COUSIN ROGER GEORGES
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle dimensionnel d’une pièce de turbomachine à contrôler comprenant une première surface (10) délimitée par une deuxième surface périphérique (11) sensiblement transversale à la première surface et un profil défini par un modèle théorique numérique avec une surface théorique (10T) correspondant à la première surface (10), la première surface (10) ayant des dimensions supérieures à celles de la deuxième surface périphérique (11), le procédé comprenant les étapes suivantes : détermination de points théoriques (Pt ; Pt1) sur la surface théorique (10T) du modèle théorique numérique; étalonnage de points d’étalonnage (Pe ; Pe1) sur la première surface (10) de la pièce à contrôler (1) ; calcul d’un axe de décalage (AD) pour chaque point théorique (Pt ; P1) par rapport à un point d’étalonnage (Pe; Pe1) correspondant, acquisition de points de contrôle (Pc, Pc1, Pc2) sur la deuxième surface périphérique de la pièce à contrôler à partir de l’axe de décalage. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097720-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage radiant pour élevage avicole
Inventor: JOUBERT FRÉDÉRIC
IPC: F24C7/08
Filed: 2019-06-27
Abstract: Dispositif de chauffage radiant (10) adapté à un élevage avicole, notamment pour un élevage de poulets (12), le dispositif de chauffage radiant (10) comprenant un corps de chauffe (16) configuré pour être raccordé à une source d’alimentation électrique (11) et pour émettre un rayonnement de chauffe (162) au moins en partie dans le domaine infrarouge lorsque le corps de chauffe (16) est alimenté en électricité par la source d’alimentation électrique (11), l’émission du rayonnement de chauffe (162) se pratiquant selon un champ sensiblement directionnel dirigé selon une direction principale, le rayonnement de chauffe (162) ayant la faculté de chauffer l’intérieur de la chair d’un poulet (12) au moins en partie positionné dans le champ du rayonnement de chauffe (162). Figure 2
Patent FR-3099668-A1 (FR)
Title: Dispositif d'émission radiofréquence et procédé de commande d'un tel dispositif
Inventor: JANY CLÉMENT
IPC: H04B17/318
Filed: 2019-07-30
Abstract: Dispositif d'émission radiofréquence et procédé de commande d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif (100) d'émission radiofréquence comportant une pluralité de cellules élémentaires (C_i) comportant chacune un circuit d’émission (110) et une antenne (130) connectée à une borne de sortie (S) du circuit d’émission, chaque circuit d’émission (110) comportant un détecteur de puissance (120) relié à sa borne de sortie (S), le dispositif comportant en outre un circuit de contrôle (140) configuré pour : a) simultanément activer en émission une première cellule, désactiver en émission une deuxième cellule, et lire sur un noeud de sortie (s1) du détecteur de puissance (120) de la deuxième cellule un signal représentatif d'une puissance radiofréquence reçue sur la borne de sortie (S) de la deuxième cellule via l'antenne (130) de la deuxième cellule ; et b) déduire du signal lu à l'étape a) une information quant à l'état du dispositif (100) ou de son environnement. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099637-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’unE structure composite comprenant une couche mince en Sic monocristallin sur un substrat support en sic polycristallin
Inventor: SINQUIN YANN
IPC: H01L21/265
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant: - une étape de fourniture d’un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, - une première étape de dépôt à une température supérieure à 1000°C pour former une couche intermédiaire en carbure de silicium poly-cristallin sur le substrat initial, la couche intermédiaire présentant une épaisseur supérieure ou égale à 1,5 microns, - une étape d’implantation ionique d’espèces légères à travers la couche intermédiaire, pour former un plan fragile enterré dans le substrat initial, délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et la couche intermédiaire, - une deuxième étape de dépôt à une température supérieure à 1000°C pour former une couche additionnelle en carbure de silicium poly-cristallin sur la couche intermédiaire, ladite couche intermédiaire et la couche additionnelle formant le substrat support, une séparation le long du plan fragile enterré s’opérant au cours de la deuxième étape de dépôt. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3100386-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de fonctionnement de batterie
Inventor: GAILHARD THIERRY
IPC: H01M10/44
Filed: 2019-09-03
Abstract: Procédé de gestion de fonctionnement de batterie pour une charge et/ou une décharge d’une batterie (B) comprenant des étapes suivantes : (E1) collecte par le microcontrôleur (C) d’une pluralité de signaux de sortie (SS1-SS7) du convertisseur analogique-numérique (ADC), chaque signal de sortie (SS1-SS7) donnant une valeur représentative (VR1-VR7) d’un potentiel (U1-U7) de l’entrée (EN1-EN7) correspondante du convertisseur analogique-numérique (ADC) ; (E2) pour chaque signal de sortie (SS1-SS7), lecture de paramètres de calibration (PC1-PC7) dans la mémoire (M) de l’unité de contrôle (UC) ;(E3) obtention, à partir de chaque valeur représentative (VR1-VR7), d’une valeur représentative corrigée (VR1corr-VR7corr) par correction de la valeur représentative (VR1) collectée en prenant en compte les paramètres de calibration (PC1-PC7) correspondants, la valeur représentative corrigée (VR1cor-VR7corr) correspondant à une valeur calculée d’un potentiel (V1a-V6b) de la borne (B1a-B6b) correspondante de la cellule (B1-B6) ; (E4) détermination, pour chaque cellule (B1-B6), d’une valeur de tension calculée (UR1-UR6) aux bornes (B1a-B6b) de la cellule (B1-B6) correspondante, ladite détermination prenant en compte les valeurs représentatives corrigées (VR1corr-VR7corr) correspondant aux bornes (B1a-B6b) de ladite cellule (B1-B6) . Figure 1
Patent FR-3100498-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue vers l’avant au travers d’un pare-brise de vehicule
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif de prise de vue vers l’avant d’un véhicule au travers du pare-brise (5) de celui-ci, comprenant une interface plane de fixation (1) collée sur le pare-brise, une caméra constituée d’un objectif de de prise de vue (2) et d’un bloc de traitement d’image (3), et un obturateur (4) protégeant l’objectif de la caméra, des reflets sur le pare-brise, caractérisé en ce que l’objectif (2) de la caméra est intégré à l’interface de fixation (1), avant le collage de celle-ci sur le pare-brise (5).     Figure pour l’abrégé: figure 3
Patent FR-3102983-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de bombage d’une feuille de verre
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: C03B27/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Après ramollissement dans un four 1, la feuille de verre 10 traverse un dispositif 2 où elle est bombée entre des rouleaux 27, 29 et solidifiée par refroidissement par des caissons de soufflage 30. En amont du refroidissement, un soufflage local d’air ou autre gaz est appliqué sur la feuille de verre 10 par un système 5 à buse(s) pour modifier son bombage final. Le soufflage local de gaz est commandé en fonction du temps écoulé à partir de la détection de l’arrivée de la feuille de verre 10 dans le dispositif 2. La commande peut provoquer un déplacement de la zone d’impact du soufflage sur la feuille de verre, l’activation et la désactivation du soufflage local de gaz, et/ou la modification de la pression du gaz de soufflage local. Une grande latitude est ainsi procurée pour influer sur la forme finale du bombage de la feuille de verre 10. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105177-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat et un reservoir contenant un fluide extincteur
Inventor: CAYSSIALS JULIEN
IPC: F02C7/25
Filed: 2019-12-18
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT ET UN RESERVOIR CONTENANT UN FLUIDE EXTINCTEUR L’invention concerne un ensemble (50) pour un aéronef, ledit ensemble (50) comportant un mât avec une paroi latérale percée d’une fenêtre, un réservoir (102) avec un goulot (105) obturé par un opercule (103) et portant des premiers moyens d’ancrage, et des moyens de fixation (112) assurant la fixation d’au moins une partie du réservoir (102) portant le goulot (105) à l’intérieur du mât, une canalisation de décharge (104), et une tête de décharge (106). Où la tête comporte une cartouche explosive (109) et un trou (107) avec des deuxièmes moyens d’accrochage et dans lequel débouche la canalisation de décharge (104), où la tête de décharge (106) est fixée à l’intérieur du mât en regard de la fenêtre, et où la cartouche explosive (109) est prévue pour générer dans le trou (107), une onde de choc suffisante pour casser l’opercule (103). Un tel ensemble permet un retrait et une mise en place simples et rapides du réservoir à l’intérieur du mât.     Fig. 3
Patent FR-3105874-A1 (FR)
Title: Un dispositif augmentant la disponibilité d’organisme et le confort d’un sujet humain par des systèmes complexes
Inventor: BACZKO ALEKSANDER
IPC: G16Y40/20
Filed: 2019-12-28
Abstract: L’invention est un dispositif augmentant la disponibilité de l’organisme et le confort incluant un sentiment de bien-être physique, fonctionnel et psychique d’un sujet humain avec ses performances propres à ses conditions physiques par des systèmes complexes: des produits et des services en interaction avec ce sujet. Ce dispositif optimise et sécurise l’usage des produits et des services en interaction avec le sujet et ses organes grâce à de mesures de disponibilité en temps réel et à de régulations par le sujet et par des équipements automatiques en relation avec des points de mesures-capteurs, de informations accessibles et des centres supervisant des indicateurs proposés de disponibilité. Une coopération avec des partis du dispositif en réalisations physiques et virtuelles concernant autres sujets - humains permet d’améliorer le fonctionnement de chacun des parties du dispositif via une collaboration de modules Assistants anticipatifs intégrés dans les parties du dispositif.Un sujet ou son aidant est doté d’une partie locale du dispositif supervisant la disponibilité des organes du sujet et du système complexe le concernant pour améliorer son fonctionnement en plus de l’anticipation des défaillances, des traitements plus efficaces des situations de pannes, de fonctionnement non correct et d’analyse des raisons de pannes à posteriori en profitant des informations venant des capteurs internes et externes connectés au sujet, des sources et capteurs externes au sujet et aux systèmes complexes supervisés par autres parties du dispositif.
    Le Dispositif Partie Locale (DPL) auprès du sujet, sous forme d’un ordinateur spécialisé ou d’une application sur un ordinateur déjà existant sera en interactions avec autres parties locales du dispositif utilisées par autres sujets et plusieurs Centres Supervisant Disponibilité (CSD) faisant parties centralisées du dispositif. Un DPL calcule en continu l’indicateur de disponibilité du système complexe sur la base des informations enregistrées auparavant via des analyses des données actualisées et mesurées ventant de l’extérieur. Un indicateur global de disponibilité complémentaire en forme normalisée est défini pour rendre l’indicateur global de disponibilité indépendant de nombre de paramètres supervisés et leurs importances relatives.
Patent FR-3106343-A1 (FR)
Title: Etiquette avec languette de préhension
Inventor: DUBOIS PHILIPPE CLAUDE LUC
IPC: C09J7/20
Filed: 2020-01-22
Abstract: L’invention concerne une étiquette (100) avec languette de préhension (110), caractérisée en ce qu’elle comprend - un film inférieur (320) comportant - une face inférieure (322) adhésive contre laquelle est collée de manière amovible une feuille de protection (330) ; - une face supérieure (321) dépourvue de capacité adhésive ; - un film supérieur (310) comportant - une face supérieure (311) dépourvue de capacité adhésive ; - une face inférieure (312) comportant - une première portion contre laquelle est collée de manière permanente ladite face supérieure du film inférieur et - une seconde portion libre, de manière à former une languette de préhension de ladite étiquette. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107496-A1 (FR)
Title: Système continue d'abordage et de debarquement pour lignes de metro, train et transports en commun (SYAC)
Inventor: BOHORQUEZ AGUIRRE IVAN
IPC: B61L27/04
Filed: 2020-02-24
Abstract: SYAC:  Système continue d'abordage et de débarquement pour lignes de métro, train et transports en commun.
Patent FR-3107640-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction de miel et méthode associée
Inventor: OUDIN CHARLES-OLIVIER
IPC: A01K59/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: DISPOSITIF D’EXTRACTION DE MIEL ET M É THODE ASSOCIÉE L’invention concerne un dispositif d’extraction comprenant une capsule comprenant au moins un rayon de miel. La capsule comprend un bâti formant une cavité centrale et s’étendant depuis une première extrémité jusqu’à une seconde extrémité. La première extrémité de la capsule comprend une première ouverture. De plus, le dispositif d’extraction comprend un bloc presseur mobile au sein de la cavité pour presser les rayons de miel, et une seconde ouverture agencée pour extraire le miel de la capsule et pour retenir la cire des rayons de miel. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3110137-A1 (FR)
Title: Architecture distribuée de système de freinage pour aéronef
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
IPC: B64C25/44
Filed: 2020-05-12
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef, comportant :     - un frein (20) comprenant une pluralité d’actionneurs électromécaniques (26), chaque actionneur électromécanique comportant un module de communication numérique ;     - au moins une unité d’alimentation (21, 22) ;     - deux unités de contrôle (23, 24), chaque unité de contrôle étant reliée à un groupe distinct d’un ou de plusieurs actionneurs électromécaniques et comportant un module de communication numérique amont (27), un module de commande (28) agencé pour générer des signaux numériques de commande (Sn1, Sn2), et un module de communication numérique aval (29) connecté aux modules de communication numérique des actionneurs électromécaniques dudit groupe pour transmettre les signaux numériques de commande aux modules de puissance desdits actionneurs électromécaniques ;     - un réseau de communication numérique (25) auquel sont connectés les modules de communication numérique amont (27) des deux unités de contrôle.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3110504-A1 (FR)
Title: Porte-gobelets pour véhicule automobile à support télescopique
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: F25B21/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) porte-gobelets pour véhicule, comprenant au moins un ensemble (3) comprenant chacun, d’une part, un support (4) agencé pour recevoir un gobelet (6) et disposé dans un volume d’accueil (7) d’un logement (8) et, d’autre part, une ouverture d’accueil (5) ménagée dans le logement (8), l’ouverture d’accueil (5) étant agencée pour permettre le positionnement du gobelet (6) dans le support (4) à travers l’ouverture d’accueil (5), le support (4) comprenant une base (10) montée mobile entre une position d’accueil et une position escamotée, la distance (D) entre la base (10) et l’ouverture d’accueil (5) augmentant entre la position d’accueil et la position escamotée, la base (10) étant agencée pour soutenir le gobelet (6) lors de ses déplacements.     (Figure 5)