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Patent FR-2655998-A1 (FR)
Title: Suspensions aqueuses stables de matieres inorganiques sur une base de silice et insolubles dans l'eau.
Inventor: CLAUDIO TROGLIA
IPC: C09K23/52
Filed: 1990-12-14
Abstract: Des suspensions aqueuses de matières inorganiques à base de silice, insolubles dans l'eau, et se présentant sous forme finement divisée, qui sont stabilisées par au moins un composé organique polymère. Ce composé organique polymère est constitué par: (a) au moins un monomère choisi dans le groupe comprenant l'acide acrylique et l'acide méthacrylique; (b) éventuellement, au moins un monomère acrylique non réticulable choisi dans le groupe consistant en esters, amides et/ou nitriles d'acide acrylique et/ou d'acide méthacrylique; (c) au moins un monomère réticulable contenant au moins deux doubles liaisons, de nature acrylique et/ou de nature allylique et/ou de nature vinylique; et (d) éventuellement au moins un monomère bifonctionnel réticulable, contenant une double liaison, et au moins une autre fonction chimique susceptible de réagir avec les autres monomères ayant une fonction acide, ester, amido et/ou nitrilique des étapes (a) et (b) ci-dessus.
Patent FR-2657590-A1 (FR)
Title: Boite a usages multiples a surface externe uniforme.
Inventor: HANNA THOMAS E
IPC: B65D6/18
Filed: 1991-01-23
Abstract: La boite à usages multiples (10) selon l'invention comprend une base (13) et un couvercle (11) fixé à la base par des charnières (12). Le couvercle (11) comprend une bordure (17) dirigée vers le bas et la partie supérieure de la base (13) est munie d'une bordure (27) complémentaire. Un système de verrouillage (28) au moins est en retrait dans les bordures complémentaires (17, 27) et comprend une poignée de verrouillage (30) dont le contour externe coïncide avec les bordures complémentaires (17, 27). Une zone (51) destinée à recevoir un cadenas est également en retrait dans les bordures complémentaires (17, 27). Des poignées latérales (62) sont formées dans la base (13) en étant en retrait au-dessous du couvercle (11). Une poignée supérieure (66) est prévue dans un évidement (67) de la surface supérieure (14) du couvercle (11). La boite à usages multiples (10) selon l'invention est particulièrement destinée à contenir des outils ou des ustensiles de pêche.
Patent FR-2674667-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet sur une structure de transport et en particulier dispositif de verrouillage d'un assemblage combustible dans un conteneur de transport.
Inventor: PHILIPPE SAPPEY
IPC: G21F5/012
Filed: 1991-03-25
Abstract: Le dispositif (25, 26) comporte un corps tubulaire (40) monté mobile dans sa direction axiale sur une bride (5) d'une structure de transport (4) d'un objet (6), un premier moyen de rappel élastique (36) du corps tubulaire (40) vers une position desserrée, un moyen de déplacement manuel (19, 20, 16, 21) du corps tubulaire (40) entre sa position desserrée et une position de serrage, porté par la partie de bridage (5), une tige montée coulissante dans la direction axiale du corps tubulaire (40) avec une amplitude limitée et portant un patin (14, 15) et un second moyen de rappel élastique intercalé entre une butée fixée sur le corps tubulaire (40) et l'extrémité de la tige coulissante opposée au patin (14, 15).
Patent FR-2674442-A1 (FR)
Title: Dismantleable rugby posts for children participating in this sport
Inventor: TASSIN CHARLES
IPC: F16B7/04
Filed: 1991-03-27
Abstract: The invention relates to the field of sports equipment and its subject is a rugby post. This rugby post, of that type which can be dismantled and consisting of a plurality of tubes connected together and equipped with means for holding on the ground, is characterised principally in that it comprises two vertical posts (2 and 4), each formed from two uprights (30, 34 and 32, 36) connected via the wings (44 and 46) of a T-component (8 and 10), the foot (48) of which connects the said two posts (2 and 4) by means of a crossbar (6), and a set of two weightable studs (26 and 28) equipped with means, all the elements being made from rigid material and connected by nesting in order to confer on it the shape of a H. Application to sport for children and/or its instruction.
Patent FR-2675139-A1 (FR)
Inventor: PATRICE JACQUET
IPC: C03C17/00
Filed: 1991-04-09
Abstract: Deposition of pyrolysed layers with improved performance. The invention provides a glass substrate (5) coated with such layers, with properties imparted by these layers, especially low emissivity, which are equivalent to those of thicker layers manufactured under the usual conditions. For this purpose a process is provided for manufacturing these particular layers, consisting in providing, before the deposition of the pyrolysed layer, a stage of superheating (10) without homogenisation of temperature within the thickness of the substrate. Application to the manufacture of glazing for motor vehicles and the building industry in particular.
Patent FR-2661366-A1 (FR)
Title: Dispositif pour vernir des feuilles dans des machines a imprimer.
Inventor: GUNTHER HOFMANN
IPC: B41F23/08
Filed: 1991-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour vernir des feuilles imprimées dans des machines à imprimer, avec un réservoir de vernis (6), un rouleau barboteur (7) et un rouleau doseur (8) qui transmettent le vernis sur un cylindre vernisseur (5), avec un entraînement des rouleaux barboteur et doseur (7, 8) qui peut être accouplé à l'entraînement de la machine par l'intermédiaire d'un mécanisme à roue libre, et avec un moteur auxiliaire (9) qui permet d'entraîner les rouleaux barboteur et doseur (7, 8) lorsque la machine est arrêtée. Selon l'invention, le moteur auxiliaire (9) est accouplé à l'entraînement des rouleaux barboteur (7) et doseur (8) par un moyen transmettant des forces de rotation sans liaison rigide en rotation, et ce dans les deux sens de rotation.
Patent FR-2676751-A1 (FR)
Inventor: JEAN CHATAUD
IPC: C12N3/00
Filed: 1991-05-24
Abstract: The present invention relates to a composition based on microorganisms, characterised in that it comprises an aqueous phase containing at least one protein compound, at least one polyalcohol and, optionally, at least one carbohydrate, and in that the microorganisms are activated fungal spores. Activated fungal spores are understood to mean, according to the invention, pregerminated mould spores and/or germinated mould spores.   The present invention also relates to a process for preparing, and to a process for preserving, the said composition and to its use in the food industry.
Patent FR-2677849-A1 (FR)
Inventor: SCHAPIRA JOSEPH
IPC: A01N47/30
Filed: 1991-06-20
Abstract: Phytopharmaceutical wettable powders comprising at least one phytopharmaceutical active ingredient which is solid at ambient temperature and at least one pulverulent inert filler, characterised in that the particles which constitute the filler act as a vehicle for the active ingredient in a liquid composition, said active ingredient being selected from the group comprising:   - esters from the family of the parahydroxybenzonitriles from amongst the group comprising bromoxynil octanoate, bromoxynil heptanoate, bromoxynil butyrate, ioxynil octanoate, ioxynil heptanoate and ioxynil butyrate, - triazines from the group comprising simazine, atrazine and ametryne, - dinitroanilines from the group comprising butralin, pendimethalin, trifluralin and oryzalin, - substituted ureas from the group comprising diuron, isoproturon and ethidimuron, - and sulphonylureas from the group comprising, in particular, chlorsulfuron. s
Patent FR-2669986-A1 (FR)
Title: Soupape a etranglement pour un dispositif de distribution d'une quantite dosee d'un liquide.
Inventor: ASLIN DAVID J
IPC: G01F3/10
Filed: 1991-11-29
Abstract: Une soupape à étranglement (25) fonctionne en soupape de sortie dans un dispositif (10) de distribution d'une quantité dosée d'un liquide et utilise une soupape de retenue (27) anti-syphon, pouvant être déplacée, solllicitée par ressort, afin d'éviter le retour du fluide dans le dispositif à partir de la cuve de réception (28). La soupape est fixée à l'extrémité du flexible de décharge (24). Le dispositif est commandé par un ensemble électronique central (30), et la soupape à étranglement comporte un ensemble de détection (35) pour indiquer à la commande électronique le moment où le liquide est présent à la sortie. La soupape est branchée sur la cuve de réception par un coupleur à faible écoulement (26) de manière à minimiser la fuite du liquide dans l'environnement. La soupape peut également comporter un élément de rupture du vide qui admet de l'air dans le flexible de décharge lorsque la pompe (20) du dispositif fonctionne dans le sens inverse pour le désamorçage du flexible de décharge.
Patent FR-2686201-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de qualite de transmission dans une ligne a deux fils avec annulation d'echo.
Inventor: JEAN-CLAUDE PERROT
IPC: H04L1/20
Filed: 1992-01-14
Abstract: Le dispositif de mesure (1) est inséré dans une ligne de transmission d'abonné à deux fils, au niveau d'une réglette d'un répartiteur de central téléphonique, pour effectuer une mesure de qualité de transmission dans la ligne. Le dispositif comprend deux circuits de transmission bidirectionnelle à annulation d'écho (10, 11) transparents aux données utiles transitant dans la ligne. L'un des deux circuits (10) est programmé afin de compter des erreurs de transmission propre au code de ligne. Un circuit logique de transfert (15) lit périodiquement un compteur d'erreurs du circuit (10) pour extraire des nombres d'erreurs en ligne afin qu'un circuit d'acquisition (16) acquiert ceux-ci pendant une durée de mesure. Dans le cadre d'un système de corrélation de mesure de qualité, le circuit de traitement (17) corrèle ces nombres d'erreurs en ligne avec des nombres d'erreurs binaires détectées à l'une des extrémités de la ligne pour un bruit donné perturbant la ligne.
Patent FR-2687306-A1 (FR)
Title: Femoral implant for hip prostheses
Inventor: FRANK BAUDRY
IPC: A61F2/46
Filed: 1992-02-13
Abstract: The femoral implant for a hip prosthesis comprises a stem (1) interacting with the medullary cavity (canal) and a neck (1f) receiving, directly or in add-on manner, a spherical head (3) interacting with the acetabulum of the iliac bone. The proximal part (1a) of the stem (1) has, over very substantially one third of its upper part, grooves (1b) formed vertically over each of its side faces, the depth of the grooves (1b) being determined so that their outer parts enter with friction into the medullary cavity with a view to pressing the fixation cement into the bottom of the said channels, whilst the anterior and posterior edges of the stem (1) are in contact with the bone, without interposition of cement.
Patent FR-2678759-A1 (FR)
Inventor: RYUZO FUKAO
IPC: G01D15/08
Filed: 1992-03-19
Abstract: A medium for recording by discharge comprising a substrate layer (3) and a thin layer of metal (4) which is formed on the substrate layer and which is made from aluminium containing at least one metal chosen from the group comprising manganese, copper and magnesium, which has good resistance to the environment and good printing characteristics.
Patent FR-2675738-A1 (FR)
Title: Tete d'impression matricielle a aiguilles du type a armature battante.
Inventor: RICHARD MAIER
IPC: B41J2/275
Filed: 1992-04-16
Abstract: - La présente invention concerne une tête d'impression matricielle à aiguilles du type à armature battante, comportant une culasse d'aimant associée à chaque aiguille d'impression dans un carter, une bobine électromagnétique agencée sur une branche de la culasse d'aimant, et une armature servant à l'entraînement des aiguilles d'impression et fermant le circuit magnétique. - Selon l'invention, un second circuit magnétique supplémentaire (10), monté en parallèle, est prévu avec le premier circuit magnétique (9) s'étendant sur la culasse d'aimant et l'armature (5), et le second circuit magnétique (10) s'étend sur une branche (3a) de la culasse d'aimant, l'armature (5), une autre résistance magnétique (11) et à nouveau dans l'armature (5) et à travers l'autre branche (3b) de la culasse d'aimant.
Patent FR-2690416-A1 (FR)
Inventor: GILLES DURFORT
IPC: B65D71/12
Filed: 1992-04-24
Abstract: The container is made from a sheet material such as card or corrugated cardboard, cut out and folded to form a lateral band (3) made from a number of panels, a base (4) and a top (5). The top is formed from two flaps (5.1,5.2) which are trapezoid in shape and are connected to the upper edges of the lateral band, overlapping in the middle of the container when folded. The base of the container is made from four flaps, folded on top of one another in pairs and fixed together. The two flaps which form the top of the box have cut-out portions (6.1,6.2) which fold up to form a handle, and the lateral band (3) is made with panels (3a.1-3a.4) which form cut-off corners.
Patent FR-2690683-A1 (FR)
Title: Biological elimination of nitrogenous pollution from effluent - in appts.with filtration tanks contg. plants which produce ammonium salts that are fixed, and nitrate and nitrite that are fermented to nitrogen@
Inventor: ALAIN LIENARO
IPC: C02F3/32
Filed: 1992-05-04
Abstract: Elimination of nitrogenous pollution from waste water using filtration tanks having plants supporting at least part of the fermentation biomass. Waste water is passed through a pirm. reactor (1) in which non-nitrogenous pollutants are at least partially eliminated and first and second order nitrogenous metabolites are produced by fermentation. The first order metabolites are then fixed and the effluent contg. the second order metabolites and reduced non nitrogenous pollutants is transferred to the secondary reactor (R2). The secondary reactor (R2) has an anoxic zone where second stage metaoblites are at least partially eliminated as gaseous nitrogen by fermentation and an oxygenated zone for fermentation and elimination of non nitrogeneous pollution. The prim. reactor is rested periodically by interrupting supply to transform first order metaobilites to second order metabolites. USE/ADVANTAGE - Biological treatment of domestic and industrial waste water, removing nitrogen pollution without affecting treatment of organic carbon pollutants.
Patent FR-2676400-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vehicule a coefficient reglable d'amortissement et procede de reglage.
Inventor: TORU TAKAHASHI
IPC: B60G17/08
Filed: 1992-05-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule dont les amortisseurs ont un coefficient réglable d'amortissement. Elle se rapporte à un véhicule qui comporte une carrosserie (42), un ensemble de suspension (44) qui comporte un amortisseur (40) ayant comprenant un organe d'ajustement donnant des coefficients différents d'amortissement pour différentes positions, un dispositif (56) destiné à créer un signal représentatif d'un mouvement vertical de la partie de la carrosserie du véhicule qui est adjacente à l'amortisseur, et un dispositif (58) commandé par le signal et destiné à régler l'organe d'ajustement. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2679434-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage avec reservoir pour detergents dans des lave-vaisselle domestiques.
Inventor: HEINZ KAFFERLEIN
IPC: A47L15/44
Filed: 1992-07-07
Abstract: Dispositif de dosage avec réservoir pour détergents liquides dans des lave-vaisselle domestiques, comportant une porte frontale à l'intérieur de laquelle le dispositif de dosage est intégré et le contenu du dispositif de dosage peut être vidangé, dans la cuve de la machine, un corps de fermeture, soumis à l'action d'un ressort, ouvrant, dans le réservoir, l'arrivée de détergents dans le compartiment d'alimentation du dispositif de dosage lorsque le couvercle est fermé et l'interrompant lorsque le couvercle est ouvert, caractérisé en ce qu'à l'intérieur du compartiment d'alimentation (8) est placé un corps de déplacement (17) qui, à l'aide d'une tige filetée ou d'un guidage à coulisse, est déplaçable à l'intérieur d'une douille de guidage (16) avec épaulement de butée (16'), formée sur la paroi du dispositif de dosage (3), dans le sens des flèches (19).
Patent FR-2694281-A1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES BRACONNIER
IPC: C09K11/81
Filed: 1992-07-29
Abstract: The invention relates to new, simple or mixed, rare-earth metal phosphates, with improved particle size characteristics, which are more particularly characterised in that they have a mean particle size of between 1 and 20 microns, preferably of between 2 and 6 microns, with a dispersion index below 0.5, preferably below 0.4. These phosphates are obtained according to a new process based on a precipitation by phosphate ions, at a pH which is constant and less then 2, of a solution containing soluble salts of the rare-earth metal(s). The phosphates according to the invention are suitable as luminophores or as precursors thereof.
Patent FR-2705560-A1 (FR)
Title: Clavicular restraint apparatus for holding a fractured limb such as a clavicle, shoulder, arm or forearm in a desired position
Inventor: FRANCOIS KERDONCUFF
IPC: A61F5/37
Filed: 1992-07-27
Abstract: The apparatus relates to holding a fractured limb, which is difficult to set, in an inert and firm position. The square mesh reinforcement is composed of a chest piece and a shell in two parts, one of which is solidly attached to the chest piece, and the other opens for passage of the arm and its upper part stops at the level of the shoulder, and the apparatus comprises a reinforcement and a pivoting dome made of plastic or lightweight material.
Patent FR-2681302-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction assistee.
Inventor: HIROFUMI MATSUOKA
IPC: B62D119/00
Filed: 1992-09-09
Abstract: Ce dispositif de direction assistée comprend un capteur de couple de braquage, un actionneur (M) pour assister la force de braquage, des premier et second tachymètres de bord (SS1, SS2), et des moyens de commande de l'actionneur, qui comportent des moyens pour comparer les vitesses détectées par les premier et second tachymètres, des moyens pour détecter la différence entre les deux vitesses détectées; et des moyens pour intégrer la plus grande des deux vitesses et décider ainsi une valeur de commande de vitesse de véhicule afin de commander ledit actionneur lorsque la différence est supérieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2682996-A1 (FR)
Title: Pompe d'injection de carburant pour moteurs a combustion interne.
Inventor: PETER KNORRECK
IPC: F02M59/36
Filed: 1992-10-09
Abstract: a) Pompe d'injection de carburant pour moteurs à combustion interne, b) pompe d'injection de carburant caractérisée en ce que le piston de pompe (10) comporte au moins deux tronçons (31, 34) avec des diamètres différents, tandis que la chambre de travail de la pompe (14) est délimitée dans une première partie (32) de l'alésage cylindrique (11) par la face frontale d'un tronçon (31) du piston de la pompe, et que par une surface annulaire (45) prévue sur la transition entre deux tronçons (31, 34) du piston de la pompe, une chambre de travail annulaire (41) est délimitée dans un second tronçon (35) de l'alésage cylindrique (11). c) L'invention se rapporte aux pompes d'injection de carburant pour moteurs à combustion interne.
Patent WO-9325195-A1 (WO)
Inventor: SKIBA MOHAMED
IPC: A61K8/73
Filed: 1993-06-16
Abstract: La préparation du système nanoparticulaire est caractérisée selon l'invention en ce que: 1) on prépare une phase liquide constituée essentiellement par une solution de cyclodextrine modifiée par des groupes acyle dans un solvant ou un mélange de solvants organique(s), et pouvant être additionnée d'une molécule active; 2) on prépare une seconde phase liquide constituée essentiellement par de l'eau ou un mélange aqueux, pouvant contenir un ou plusieurs surfactifs, et pouvant être additionnée d'une molécule active; 3) on ajoute sous agitation modérée, l'une des phases liquides obtenues sous 1) ou 2) à l'autre de manière à obtenir pratiquement instantanément une suspension colloïdale de nanosphères de cyclodextrine modifiée. Le cas échéant on élimine tout ou partie du solvant et de l'eau. Applications: vecteurs de produits chimiques, pharmaceutiques, cosmétiques, etc.
Patent FR-2703564-A1 (FR)
Title: Installation support de plumeuse à sec de volailles.
Inventor: JEAN-LOUIS BAYLE
IPC: A22C21/02
Filed: 1993-04-06
Abstract: Installation support de plumeuse à sec de volailles, caractérisée en ce qu'elle comprend une structure formant châssis (1), susceptible de recevoir un portique (10) agencé pour autoriser la suspension d'un ou de plusieurs blocs plumeurs (BP), ainsi que leur mise à niveau en hauteur en fonction de la position des volailles à plumer, et en ce que ledit portique est agencé pour autoriser le déplacement en hauteur, contrôlé et limité, d'un ou de plusieurs chariots (9), selon un mouvement (M1), chaque chariot comprenant des moyens permettant le maintien et la suspension d'ossature (8) support d'un bloc plumeur.
Patent FR-2705940-A1 (FR)
Title: Safety system for an article such as a spoiler mounted on a motor vehicle
Inventor: BERNARD BIQUET
IPC: B62D35/00
Filed: 1993-06-02
Abstract: The safety system consists of a cable (13), one end (14) of which is crimped onto a fastening means (7) integral with the bodywork (4) of the vehicle, and the other end of which, equipped with at least one stop means (15), is embedded in the spoiler (1). In the event of the spoiler becoming detached following a violent impact, the cable (13) becomes taut and prevents the spoiler (1) from falling off completely.
Patent FR-2706840-A1 (FR)
Title: Device for operating a sliding door which equips the side wall of a vehicle, such as a wagon, and sliding-door vehicle equipped with such a device
IPC: B61D19/00
Filed: 1993-06-22
Abstract: The invention relates to a device for operating a sliding door. It is characterised in that the bearing piece (10), with which the sliding door is equipped, comprises at least one so-called additional roller (13) which comprises, in the region of its two flanks, beads for guidance in translational movement, and the free end of the bearer (12) of the operating device is shaped in the manner of an auxiliary rail (14), on which the additional rollers (13) come to bear, and the auxiliary rail (14) has an auxiliary rolling surface which, at least locally, is inclined relative to the longitudinal axis of the fixed rail, in such a way that the passage of the additional roller on this auxiliary rolling surface from at least one of the ends of the ramp as far as its highest part raises the main rolling members by a predetermined height in relation to the main fixed rail.
Patent FR-2707747-A1 (FR)
Inventor: MAURICE FERRETTI
IPC: F41A9/65
Filed: 1993-07-16
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00889 Sec. 371 Date Feb. 28, 1996 Sec. 102(e) Date Feb. 28, 1996 PCT Filed Jul. 15, 1994 PCT Pub. No. WO95/02799 PCT Pub. Date Jan. 26, 1995The present invention relates to an improvement to individual firearms; the technical field of the invention is that of manufacturing firearms. A firearm includes a pin extending crosswise into the magazine well, mounted at at least one of its two ends in a respective recess provided in the left or right side walls of the magazine well; said pin extends inside said magazine case, passes through at least one of the left or right side walls of said magazine in which an orifice is provided; said pin is situated in the immediate vicinity of a bottom abutment limiting the stroke of said cartridge lift, i.e. it is situated at a short distance from said abutment, as measured along the longitudinal axis ZZ in which the cartridges are stacked.
Patent FR-2706924-A1 (FR)
IPC: E02D3/12
Filed: 1993-11-25
Abstract: "Méthode et appareil basé sur des détecteurs". Appareil permettant de renforcer et consolider un sol, qui comprend une tige excavatrice double, une tige d'injection (60) et une unité motrice (31, 32) pour entraîner sélectivement la tige excavatrice double et la tige d'injection en translation et en rotation. La tige excavatrice double comprend un organe excavateur extérieur (56) et un organe excavateur intérieur introduits de façon déplaçable dans l'organe excavateur extérieur.