baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108619-B1 (FR)
Title: Procede de fixation de modules photovoltaiques au moyen d’un liant de collage bitumeux comprenant un organogelateur
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: H02S20/00
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-05-12
Abstract: PROCEDE DE FIXATION DE MODULES PHOTOVOLTAIQUES AU MOYEN D’UN LIANT DE COLLAGE BITUMEUX COMPRENANT UN ORGANOGELATEUR La présente demande concerne l’utilisation d’un liant de collage bitumineux comprenant au moins un additif organogélateur, pour fixer des modules photovoltaïques notamment des modules légers.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3108837-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’analyte comprenant un patch adhesif
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne système de surveillance corporelle comprenant un patch, le patch comprenant un corps principal, le corps principal comprenant une deuxième face propre à être en regard de la peau d’un utilisateur, le patch comprenant une couche d’adhésif recouvrant au moins en partie la deuxième fac, et un pelable recouvrant la couche d’adhésif, le pelable comprenant au moins deux parties disjointes, les parties étant adjacentes entre-elles, le corps principal et la couche d’adhésif comprennent une partie centrale dans laquelle est formé un ajour propre à recevoir la capsule, l’ajour présentant un diamètre maximal supérieur à 2 mm, préférentiellement supérieur à 5 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111462-B1 (FR)
Title: Procédé de construction d’un signal ou d’une image fusionné(e) haute résolution à partir d’une pluralité de signaux ou d’une pluralité d’images basse résolution.
Inventor: ABERGEL RÉMY
IPC: G06T5/50
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé (100) pour construire un signal fusionné haute résolution (HR), à partir de signaux basse résolution (BR) acquis par un dispositif d’acquisition (10), comprenant les étapes suivantes : acquisition (101) de signaux basse résolution (BR) ; mesure et/ou estimation (101’) de paramètres d’acquisition (PA); préfusionnement (101a) des signaux, fonction des signaux basse résolution et des paramètres (PA); filtrage (101b) du signal préfusionné; transmission (102), du signal préfusionné filtré et des paramètres (PA) ,; calcul (103), d’une estimation du signal préfusionné par un filtrage inverse du signal préfusionné filtré; détermination (104), selon une méthode variationnelle, du signal fusionné haute résolution à partir de l’estimation du signal préfusionné et des paramètres, une résolution du signal fusionné étant supérieure à une résolution de chaque signal.    Figure 1
Patent FR-3115030-B1 (FR)
Title: Stockage d’hydrogène au moyen de dérivés de composés d’origine renouvelable
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C01B3/24
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: STOCKAGE D’HYDROGÈNE AU MOYEN DEDÉRIVÉS DE COMPOSÉS D’ORIGINE RENOUVELABLE La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation liquide à température ambiante comprenant au moins un dérivé terpénique, pour la fixation et la libération d’hydrogène dans au moins un cycle hydrogénation/déshydrogénation de ladite formulation L’invention concerne également l’utilisation de ladite formulation pour le transport et la manipulation d’hydrogène issu du vapocraquage de produits pétroliers, d’hydrogène fatal issu de réaction chimique tel que l’électrolyse de sel ou d’hydrogène issu de l’électrolyse de l’eau.  Fig. : néant
Patent FR-3116629-B1 (FR)
Title: Outil de suivi de chantier par réalité augmentée
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-11-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: Outil de suivi de chantier par réalité augmentée L’invention concerne un outil de suivi de chantier de la construction d’un bâtiment basé sur la réalité augmentée.  Sans attendre que le bâtiment (B) du chantier sorte de terre, la définition tridimensionnelle du chantier peut déjà comporter des éléments provisoires (P) tels qu’un panneau réglementaire (PR), un panneau publicitaire (PP) ou un espace de vente (EV) que l’outil peut repérer comme cible et en déduire le placement dans l’espace du futur bâtiment (B).  Chacune des étapes de construction du bâtiment dont on dispose de la définition tridimensionnelle permet à l’outil de se positionner dans l’espace et de visualiser en superposée par réalité augmentée une étape suivante du processus de construction.  Parmi les étapes du processus de construction, il y a de préférence une étape du processus de construction correspondant au bâtiment finalisé dont la visualisation virtuelle est faite avec rendu 3D.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3124261-B1 (FR)
Title: Ensemble d’éprouvettes d’essai et dispositif de caractérisation du contact entre deux aubes de turbine
Inventor: LANCIAUX LUCIE MARIE IDA
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ensemble d’éprouvettes d’essai et dispositif de caractérisation du contact entre deux aubes de turbine Un aspect de l’invention concerne un ensemble d’éprouvettes d’essai représentatif d’un contact entre deux talons (26) de deux aubes mobiles (10) d’une turbine basse pression d’une turbomachine, ledit ensemble comportant :  une première éprouvette (110), fixe, montée de manière immobile sur un bâti (200) d’un banc d’essai, etune seconde éprouvette (120, montée en flexion entre la première éprouvette (110) et le bâti (200) du banc d’essai et dont une extrémité est mobile, cette seconde éprouvette (120) ayant une forme de lame configurée pour vibrer suivant une direction (x) sensiblement perpendiculaire à un axe longitudinal (AA) de ladite lame.   Un autre aspect de l’invention concerne un dispositif de caractérisation du contact entre deux aubes de turbine basse pression de turbomachine.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3122984-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de signaux vitaux periodiques emis par un individu, associe a un equipement de securite d’un vehicule
Inventor: STEWART PAUL
IPC: A61B5/08
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la mesure d’au moins un signal vital périodique d’un individu, destiné à être fixé à un équipement de sécurité d’un véhicule de manière à être disposé entre l’individu et ledit équipement, le dispositif comprenant :- un capteur de vibration comportant : * un empilement de couches s’étendant parallèlement à un plan principal et incluant une couche active en matériau piézoélectrique et deux électrodes de contact disposées sur au moins une face de la couche active, * une couche support, flexible, s’étendant parallèlement au plan principal et incluant un circuit imprimé comportant deux bornes électriques, La couche support étant destinée à être disposée contre l’individu, * une couche de connexion électrique, disposée entre l’empilement de couches et la couche support, pour connecter chaque électrode de contact à une borne électrique, - un organe d’atténuation acoustique, destiné à être disposé entre l’équipement de sécurité et le capteur de vibration, ledit organe étant solidaire de la couche support et disposé au-dessus et à distance de l’empilement de couches.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3125114-B1 (FR)
Title: Vitrine réfrigérée verticale ouverte comprenant des moyens de nébulisation perfectionnés
Inventor: POWAGA EMILIE
IPC: F25D23/00
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-12-08
Abstract: Vitrine réfrigérée verticale ouverte comprenant des moyens de nébulisation perfectionnés Cette vitrine (I) comprend une paroi inférieure (1), une paroi de fond (2), une paroi supérieure (3) ainsi qu’une face avant (4) ouverte, des moyens de génération (52, 54), d’un rideau d’air (200) au voisinage de cette face avant, qui comprennent un orifice principal de soufflage, et des moyens de nébulisation (8) prévus au voisinage dudit plafond, de façon à pouvoir diffuser un brouillard dans au moins une partie dudit volume de stockage.  Selon l’invention les moyens de nébulisation comprennent un organe de diffusion (82), définissant au moins un orifice de diffusion (84) dudit brouillard, distinct de l’orifice principal de soufflage (53) tout en étant décalé vers la paroi de fond (2), par rapport à cet orifice principal de soufflage.  Cette disposition permet d’assurer une humidification, non seulement en quantité suffisante, mais qui présente également une bonne homogénéité. L’invention permet ainsi de contrôler la manière dont le brouillard se répand et circule dans le volume de stockage, ainsi que l’interaction entre le brouillard et le rideau d’air. Elle permet également d’éviter que le brouillard ne se condense de façon significative, le long de son trajet fonctionnel.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3126181-B1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’une paroi d’absorption acoustique
Inventor: PERCHAUD JULIE
IPC: A47L5/24
Filed: 2021-08-17
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’aspirateur portatif (2) comprend un corps principal (3) équipé d’un conduit d’aspiration (6), et un moteur d’aspiration (5) logé dans le corps principal (3) et configuré pour générer un flux d’air au travers du conduit d’aspiration (6), le corps principal (3) comprenant un circuit d’évacuation d’air (18) par lequel le flux d’air généré par le moteur d’aspiration (5) est évacué vers l’extérieur du corps principal (3). Le circuit d’évacuation d’air (18) comporte un filtre (19) présentant une forme globalement cylindrique et délimitant une chambre interne qui est reliée fluidiquement à un orifice de refoulement d’air du moteur d’aspiration (5), et une paroi d’absorption acoustique (23) qui s’étend au moins en partie dans la chambre interne du filtre (19), une surface interne du filtre (19) et la paroi d’absorption acoustique (23) délimitant une première veine d’air et une deuxième veine d’air dans chacune desquelles est destinée à circuler une partie du flux d’air.  Figure 1
Patent FR-3133082-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un réservoir d’oxygène pour aéronef
Inventor: GRETER VINCENT
IPC: G01M3/26
Filed: 2022-02-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de contrôle d’un réservoir d’oxygène pour aéronef Procédé de contrôle d’un réservoir (1) d’oxygène pour aéronef (10), mis en œuvre par un calculateur embarqué (12) de l’aéronef (10), le procédé comprenant les étapes suivantes :  - mesure répétée d’une valeur courante d’un volume d’oxygène dans le réservoir (1) et enregistrement de la valeur courante dans une base de données,  - calcul d’un débit moyen de consommation d’oxygène pendant une période d’observation à partir des valeurs courantes enregistrées dans la base de données,  - comparaison dudit débit moyen avec une limite de débit moyen prédéterminée,   - détection d’un éventuel état de consommation active d’oxygène depuis le réservoir (1) pendant la période d’observation, et  - signalement d’une fuite dans le réservoir, si le débit moyen de consommation d’oxygène est supérieur à ladite limite de débit moyen prédéterminée et si aucun état de consommation active n’a été détecté pendant la période d’observation.  Figure à publier avec l’abrégé : 1
Patent FR-2171446-B1 (FR)
IPC: F28F9/04
Filed: 1973-02-12
Granted: 1977-04-29
Abstract: 1414473 Heat exchangers COVRAD Ltd 6 Feb 1973 [10 Feb 1972] 6171/72 Heading F4S In a heat exchanger, e.g. a vehicle radiator, comprising a plurality of tubular elements 10 spaced apart and interconnected at opposite ends by tubular spacer members 11, 15 which define inlet and outlet manifolds, certain of the spacers 15 of each manifold are formed with lateral extensions to which a liquid inlet or outlet connector 25 is secured. The lateral extensions are provided with passages 17 to permit communication with the manifold interior. Each manifold includes a manifold tube 12 having a continuous slot 20 to permit fluid communication with the tubular elements 10. Fins 13 extend between and are bonded to adjacent elements 10.
Patent FR-2388326-B1 (FR)
IPC: G04C3/14
Filed: 1978-04-19
Granted: 1983-04-22
Abstract: An electronic timepiece including a stepping motor and a time-indicating hand moved in a stepwise manner by the stepping motor for indicating time. During normal operation the time-indicating hand moves at a normal periodic rate. When operating conditions such as a low battery cause the stepping motor to not rotate, correcting pulses are applied to the stepping motor to supply additional energy to it to cause it to rotate. Additionally, the correcting pulses cause the rotor, and the time-indicating hand to rotate at a rate different from the normal periodic rate to alert the timepiece user that some condition exists tending to cause non-rotation of the stepping motor.
Patent FR-2565233-B1 (FR)
Inventor: GAY MICHEL
IPC: C08G18/10
Filed: 1984-05-30
Granted: 1986-09-12
Abstract: Novel silicone/polylactone graft copolymers, well suited as polymer composition additives, especially those destined for biomedical applications, have the average general formula: (I) in which p is an integer or decimal ranging from 1.5 to 6, q is an integer or decimal ranging from 0 to 20, A is a divalent hydrocarbon having from 2 to 20 carbon atoms, n is an integer ranging from 3 to 12, m is an integer ranging from 2 to 25, the radicals R', which may be identical or different, are each hydrogen or C1-C4 alkyl, and R is a hydrocarbon having up to 24 carbon atoms.
Patent FR-2590278-B1 (FR)
Inventor: BACKELANDT BERNARD
IPC: C25D21/12
Filed: 1985-11-19
Granted: 1988-02-05
Abstract: Process for regulating the quantity of metal electrolytically deposited on a continuously travelling band to be coated in a coating plant comprising a plurality of tanks filled with electrolyte. The process comprises determining experimental curves of the yield as a function of the strength of the supply current of each bridge of the plant, collecting (32) indications relating to the bridges in operation or out of operation, establishing analog values of the strength for each bridge and of the maximum strength of the current for all of the bridges, measuring the velocity of the travel of the band (37), establishing set values (39) relating to the quantity of metal to be deposited, measuring the total quantity of metal deposited by means of a gauge employing a periodic scanning, determining the lower and upper means of the quantity of metal measured by the gauge in each scan, and establishing a regulation model from the aforementioned data.
Patent FR-2604666-B1 (FR)
Inventor: PETRACCHI PATRICE
IPC: B60Q1/04
Filed: 1986-10-06
Granted: 1990-04-20
Abstract: 1. Vehicle headlamp comprising a housing (12) and a removable insert (10) fixed at the front of the housing by means of an elastic suspension device arranged in the plane perpendicular to the axis of the headlamp and comprising the center of gravity of the suspended unit, characterized int that said elastic suspension device is composed of a plurality of damping pads (32), that fixing of the insert (10) on the housing (12) is exclusively performed by means of said pads and that a seal (28) the hardness of which is lower than the one of said pads is compressed between the rear face of the insert and the front of the housing.
Patent FR-2613647-B1 (FR)
Inventor: NOVE MARIE CLAUDE
IPC: B22D11/12
Filed: 1987-04-13
Granted: 1990-11-16
Abstract: The inductor comprises two portions each having its own casing (3, 4) and capable of pivoting about a hinge (7), thereby enabling the inductor to be opened and removed rear-wardly on a supporting carriage (8), as shown. The carriage is advanced when the inductor is to be closed around metal being cast (A) from a continuous casting mold (1).
Patent FR-2632874-B1 (FR)
Inventor: FRANCIS LUCK
IPC: B01J32/00
Filed: 1988-06-20
Granted: 1995-01-27
Abstract: The invention relates to a catalyst comprising a support based on porous alumina and at least one catalytically active phase, the catalyst support comprising a surface layer of at least one compound of spinel type. 
<??>The invention also relates to a process for preparing the catalyst and to a process for removing the nitrogen oxides present in a gas stream which may also contain sulphur oxides, using the said catalyst.
Patent FR-2638196-B1 (FR)
IPC: E04H5/02
Filed: 1988-10-26
Granted: 1991-01-25
Abstract: The invention relates to a parallelepipedal prefabricated construction module (11) intended to group together and to contain an assembly of machines (3, 5) and to form, by the assembling of identical modules (11), a portion of an industrial building. The module (11) comprises: - a framework (10) formed from tubular elements (12, 13, 14, 18), - machines (3, 5) located inside, - at least two solid faces, one forming the floor (23), the other forming the roof (25) and possibly one or more solid lateral walls (91), - one or more totally free lateral faces (31, 33), - one or more industrial fluid networks (35, 37, 39), having at an outer end (E) free connections (45, 47, 49) located opposite and substantially in the plane (P1, P3) of the lateral faces (31, 33). The invention is particularly advantageously applied to turnkey manufacture and production for the export of complex industrial units.
Patent FR-2707651-B1 (FR)
Inventor: GELUS EMMANUEL
IPC: C08F4/649
Filed: 1993-07-13
Granted: 1995-08-25
Abstract: The present invention relates to a process for (co-)polymerizing olefin(s) comprising introducing into a polymerization medium the olefin(s), a titanium-based catalyst of Ziegler-Natta type, an organometallic cocatalyst and a halogenated hydrocarbon compound in an amount effective for increasing the catalyst activity in the (co-)polymerization, the amount being such that the molar ratio of the quantity of the halogenated hydrocarbon compound to that of titanium is comprised between 0.01 and 0.1, or between 0.001 and 0.15 when the (co-)polymerization is carried out continuously. The process is particularly useful in a continuous gas-phase (co-)polymerisation of olefin(s).
Patent FR-2707975-B1 (FR)
Inventor: WYART JEAN-PIERRE
IPC: C03C17/04
Filed: 1993-07-23
Granted: 1997-06-13
Abstract: Enamelled glass substrates which, on at least a part of one of their faces, include at least two superposed layers of enamel, the enamel layer in contact with the glass substrate including a vitreous matrix and reflecting particles whose refractive index differs from that of the vitreous matrix, these reflecting particles additionally having a melting temperature higher than that of the vitreous matrix. The enamelled glass substrates according to the invention are intended especially for the production of claddings of buildings.
Patent FR-2711865-B1 (FR)
Inventor: DESORBAY ERIC
IPC: H04B1/16
Filed: 1993-10-26
Granted: 1995-12-01
Abstract: The present invention relates to a method of signalling, intended for mobile stations belonging to a radio communications system, particularly using:   - an information channel intended to be received by one or more mobile stations, and on which messages called information messages are sent, containing information which is useful for the mobile stations, - a signalling channel on which the mobile stations are continuously active in reception, and on which messages, particularly messages known as signalling messages are sent, characterised in that it consists, before sending of an information message on the information channel, in sending a message, called indication message, on the signalling channel in order to indicate to the mobile stations the type of the next information message which will be sent.
Patent FR-2716752-B1 (FR)
Inventor: DACCORD MARCEL
IPC: H01H23/02
Filed: 1994-02-25
Granted: 1996-05-31
Abstract: The electrical box comprises a housing (22) which is intended to receive a cassette (11). In order to retain the cassette, the housing includes retaining clips which are intended to cooperate with complementary clips provided on a cover (24). The base of the housing may include one or more upright posts (30). These are intended to guide the cassette which has holes in the form of eyelets to pass over them.
Patent FR-2728981-B1 (FR)
IPC: G09C1/00
Filed: 1994-12-28
Granted: 1997-02-14
Abstract: A method for implementing private key protocols between two processing devices of which at least one is a portable storage medium. The devices are fitted with a digital processing circuit for performing modular calculation operations with a view to executing operations such as modular multiplication, the processing circuit is used to implement a private key encryption function consisting of a series of reversible operations comprising at least a combination of two operations, i.e. a modular calculation operation and a binary logic operation, and said function is applied either for encrypting or signing messages to be transmitted, or for decrypting received messages.
Patent FR-2729024-B1 (FR)
IPC: H04M9/08
Filed: 1994-12-30
Granted: 1997-02-28
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01743 Sec. 371 Date Aug. 28, 1996 Sec. 102(e) Date Aug. 28, 1996 PCT Filed Dec. 27, 1995 PCT Pub. No. WO96/21313 PCT Pub. Date Jul. 11, 1996The echo canceller is designed to be placed between a hands-free acoustical interface and a communications network. It comprises a plurality of processing paths connected in parallel and each allocated to one of a plurality of adjacent sub-bands taken from the spectrum band of the output signal. Each path comprises an analysis filter receiving the echo-containing signal for transmission after correction, a second analysis filter receiving the incoming signal coming from the network, and feeding an adaptive filter that supplies an estimated echo in the respective sub-band to the subtractive input of the subtracter and a synthesis filter. The adaptive filters in at least some of the sub-bands implement a QR decomposition RLS algorithm on the incoming signal, using the fast version thereof, with or without recursive order.
Patent FR-2738907-B1 (FR)
Inventor: LEYLOZIAN GREGOR
IPC: F28F9/26
Filed: 1995-09-15
Granted: 1997-12-05
Abstract: The assembly consists of two tubular manifolds (1') connected by transfer tubes. Each manifold has a transverse partition (4) situated close to each end. Each partition has a large aperture (5) in it to allow the heating fluid to circulate through the manifold. A removable stopper (6) is fitted into the aperture to divide the manifold into two chambers which receive the flow and return fluid. The stopper can be made from metal, a synthetic material or rubber, and it can be made section so that it can be cut to the required size for receiving the return tube of a coupling cock. The end of each manifold also has an aperture (9) closed by a removable stopper (10) which gives access to the interior of the manifold to allow an inner partition stopper to be fitted or removed.
Patent FR-2748740-B1 (FR)
Inventor: AUBERT MARYLINE
IPC: C01F17/30
Filed: 1996-05-15
Granted: 1998-08-21
Abstract: A composition based on cerium oxide and on zirconium oxide and, optionally, on a yttrium, scandium or rare-earth metal oxide. The cerium/zirconium atomic proportion is at least 1. The compound exhibits a specific surface, after calcination for 6 hours at 900° C. of at least 35 m2/g and an oxygen storage capacity at 400° C. of at least 1.5 ml of O2/g. The composition is prepared by mixing, in a liquid medium, a cerium compound, a zirconium compound and, if appropriate, a yttrium, scandium or rare-earth metal compound; heating and calcining the precipitate obtained; and using a zirconium solution having an amount of base necessary to reach the equivalent point during an acid/base titration of the solution having a molar ratio of OH-/Zr<=1.65. The composition thus obtained is used in the manufacture of multi-functional catalysts.
Patent FR-2751554-B1 (FR)
Inventor: WRIGHT DAVID E
IPC: A63B/
Filed: 1997-07-09
Granted: 2000-11-24
Abstract: A vibration dampening insert for use in golf clubs includes a plug member located inside a shaft of a golf club. The plug member has a plurality of cavities formed therein, and a plurality of spherical weight members are disposed in the plurality of cavities. The plug member is made of an elastomeric material, and the spherical weight members consist of steel balls. The vibration dampening insert dampens vibration resulting when a club head of a golf club impacts a golf ball so that vibration is prevented from being transmitted to a golfer who is swinging the golf club.