baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045250-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation a differents modes de communication utilises par des compteurs electriques intelligents.
Inventor: ABREU DE OLIVEIRA AMANDA
IPC: H04L12/70
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation à différents modes de communication utilisés par des compteurs électriques intelligents de générations différentes pour communiquer avec un dispositif de gestion de périphériques. Le dispositif de gestion de périphériques exécute: - une détection (E304, E305) si une trame de données est reçue pendant un intervalle de temps, - détecte (E307, E308) si un caractère n'est pas reçu pendant un intervalle de temps, - détecte, si un caractère est reçu, si le nombre de caractères reçus pour un groupe de caractères est supérieur à un nombre maximum, - vérifie (E301, E302) si une trame de données est reçue et si au moins une des détections précédentes est positive, - change (E303) le mode de communication si la vérification est positive.
Patent FR-3045463-A1 (FR)
Title: Assemblage pour pneumatique comprenant des tissu(s) ou tricot(s) comprenant des elements filaires pre-encolles
Inventor: RIGO SEBASTIEN
IPC: B60C9/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: Au cours du procédé de fabrication d'un assemblage (24) pour pneumatique (20) comprenant : - un premier tissu ou tricot (26) comprenant plusieurs premiers éléments filaires (64, 66), - un deuxième tissu ou tricot (28) comprenant plusieurs deuxièmes éléments filaires (68, 70), - une structure porteuse comprenant des éléments porteurs (32) reliant les premier et deuxième tissu(s) ou tricot(s) (26, 28) entre eux, - on revêt chaque premier élément filaire (64, 66) d'une couche d'une première composition adhésive et on revêt chaque deuxième élément filaire (68, 70) d'une couche d'une deuxième composition adhésive, - puis, on traite thermiquement chaque premier et deuxième élément filaire (64, 66, 68, 70) revêtu de façon à réticuler chaque première et deuxième composition adhésive, - puis, on assemble chaque premier et deuxième élément filaire (64, 66, 68, 70) revêtu et traité thermiquement avec les éléments porteurs (32) de façon à former l'assemblage (24).
Patent FR-3048910-A1 (FR)
Title: Dispositif pour enlever un element decoratif ou une etiquette sur un recipient
Inventor: LACAZE XAVIER
IPC: B24D13/02
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour enlever un revêtement, un élément décoratif ou une étiquette collée sur au moins une partie d'un récipient (11), ledit revêtement, ledit élément décoratif ou ladite étiquette ainsi placés sur ladite au moins une partie étant non plan. Selon l'invention, ce dispositif comporte - une brosse (15) circulaire comprenant une multiplicité de poils métalliques ou plastiques pour le brossage de la surface du récipient (11), ladite brosse présentant une largeur de brosse d, - les extrémités libres desdits poils délimitant un relief de surface dans le sens de la largeur de ladite brosse, identique ou sensiblement identique sur l'ensemble du pourtour de ladite brosse (15) circulaire, le relief de surface étant l'empreinte ou sensiblement l'empreinte d'une portion dudit récipient (11), ladite portion comportant ladite au moins une partie dudit récipient (11) sur laquelle est placée ledit revêtement, ledit élément décoratif ou ladite étiquette collée, et - une unité (17) de commande pour transmettre un mouvement relatif entre ladite brosse et ledit récipient (11).
Patent FR-3049208-A1 (FR)
Title: Procede d'impression et de mise en forme d'un mobilier en bois
Inventor: GUILHEM JACQUES
IPC: B44C1/24
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'impression et de mise en forme d'un mobilier en bois multiplis, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : Réalisation d'au moins un support d'impression (18) par collage d'au moins deux feuilles de bois avec une colle, Impression d'un motif sur une face dudit au moins un support d'impression (18), Pressage et mise en forme sous presse (32) dudit au moins un support d'impression (18) et d'au moins une feuille (38) pour la réalisation d'un brut de presse, Découpage du brut de presse pour la réalisation dudit mobilier.
Patent FR-3052416-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique et systeme de detection optique pour vehicule automobile associe
Inventor: KOLANOWSKI GREGORY
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (5) d'un capteur optique (3) pour véhicule automobile, comportant un dispositif de vibrations (9) comprenant au moins un émetteur (11) apte à générer des ondes ultrasonores (US). Selon l'invention, ledit au moins un émetteur (11) est destiné à être agencé de manière à générer des ondes ultrasonores (US) dans le champ de vision du capteur optique (3), de façon à atomiser des particules de fluide (12) lorsqu'elles entrent dans le champ ultrasonique formé par les ondes ultrasonores (US) générées. L'invention concerne aussi un système de détection optique (1) correspondant.
Patent FR-3054034-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'une source optique
Inventor: GEORGES DES AULNOIS JOHANN
IPC: G01J9/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation d'une source optique (1) comprenant une cavité fixe (2) ayant un intervalle spectral libre, ledit procédé comprenant : - une génération d'un premier rayonnement (3), - une réception d'au moins une partie de ce premier rayonnement par au moins un capteur (4), - une mesure d'un signal par chaque capteur et pour chaque état exploré de la source, - à partir des signaux mesurés et pour chaque état exploré de la source, un calcul d'une première donnée représentative de la longueur d'onde du premier rayonnement, le calcul comprenant, pour chaque état exploré de la source, une sélection d'une valeur sélectionnée de la première donnée parmi plusieurs valeurs possibles, ladite sélection comprenant une élimination des valeurs de la première donnée ne correspondant pas à une constante modulo l'intervalle spectral libre de la cavité fixe exprimé selon les unités de la première donnée.
Patent FR-3056223-A1 (FR)
Title: Procede de purification de gaz naturel a liquefier
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: C10L3/10
Filed: 2016-09-20
Abstract: Procédé de purification d'un courant de gaz naturel comprenant au moins les étapes suivantes : - introduction d'un courant condensé de gaz naturel dans une colonne d'absorption ; - extraction en cuve de la colonne d'absorption d'un courant liquide enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane ; - introduction du courant liquide enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane issu de l'étape précédente dans une colonne de fractionnement comprenant un condenseur en aval de sa partie la plus haute produisant un flux de gaz enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane et un flux liquide enrichi en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone ; caractérisé en ce que le courant liquide utilisé comme reflux de la colonne d'absorption est préalablement mélangé avec un flux de liquide enrichi en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone par rapport à la teneur en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone du courant de gaz naturel produit, ledit flux de liquide étant issu d'une unité de liquéfaction de gaz naturel.
Patent FR-3056908-A1 (FR)
Title: Sel de metformine et d'elafibranor presentant une activite duale pour le traitement de l'obesite associee a la steato-hepatite non alcoolique (nash) et a l'hypertriglyceridemie
Inventor: LARUELLE CLAUDE
IPC: C07C323/62
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne les médicaments dérivés d'élafibranor. Elle concerne plus particulièrement une composition comprenant au moins principe actif caractérisé en ce qu'au moins un principe actif comprend un sel de metformine d'élafibranor. La présente invention concerne également un dérivé de l'élafibranor présentant une activité duale pour le traitement de l'obésité associée à la stéato-hépatite non alcoolique (NASH) et à l'hypertriglycéridémie.
Patent FR-3057134-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement d'un equipement utilisateur dans un reseau de communication
Inventor: RICHARD BENJAMIN
IPC: H04W60/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'un équipement utilisateur (UE) dans un réseau de communication, ledit réseau comprenant une entité de gestion (MME) et un serveur d'abonnés (HSS), le procédé, mis en œuvre par l'entité de gestion, comprenant : - une étape (E0) de réception d'une requête d'attachement au réseau en provenance de l'équipement utilisateur, - une étape (E4) d'envoi à l'équipement utilisateur d'une requête d'identification, - une étape (E5) de réception d'une réponse d'identification, comprenant une valeur chiffrée (C) pour le serveur d'abonnés, ladite valeur chiffrée étant fonction d'un identifiant de l'équipement utilisateur, et une valeur de vérification (V), fonction dudit identifiant, -une étape (E6) d'envoi d'une requête de vecteur d'authentification au serveur d'abonnés, la requête comprenant la valeur chiffrée, - une étape (E9) de réception d'une réponse d'authentification comprenant l'identifiant de l'équipement utilisateur obtenu du serveur d'abonnés par déchiffrement de la valeur chiffrée, - une étape (E10) de vérification au moyen de la valeur de vérification que l'identifiant de l'équipement utilisateur reçu du serveur d'abonnés correspond à l'identifiant utilisé pour calculer la valeur de contrôle.
Patent FR-3068047-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d'un sous-ensemble de molecules destinees a etre utilisees pour predire au moins une propriete d'une structure moleculaire
Inventor: TERREUX RAPHAEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-06-22
Abstract: Le procédé de sélection selon l'invention est itératif et comprend une étape d'initialisation (E10) associant à une molécule dite courante une valeur d'un descripteur de molécules prédéterminé associée à la structure moléculaire cible, et lors de chaque itération (E20) du procédé de sélection :  une étape d'évaluation (E30), pour chaque molécule d'une base comprenant une pluralité de molécules associée chacune à une valeur dudit descripteur, d'une mesure de similarité dite globale entre la valeur du descripteur associée à ladite molécule et la valeur du descripteur associée à la molécule courante ;  une étape de sélection (E40) de molécules de la base ayant une mesure de similarité globale supérieure à un seuil prédéterminé, les molécules sélectionnées étant ajoutées (E50) au sous-ensemble de référence ; et  une étape de mise à jour (E60) de la valeur du descripteur associée à la molécule courante à partir des valeurs des descripteurs associées à au moins une partie des molécules appartenant au sous-ensemble de référence.
Patent FR-3061470-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une consigne de gestion de la consommation en carburant et en courant electrique d'un vehicule automobile hybride
Inventor: OURABAH ABDEL-DJALIL
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une consigne de gestion de la consommation en carburant et en courant électrique d'un véhicule automobile hybride. Selon l'invention, ce procédé comprend des étapes de : a) acquisition, au moyen d'un système de navigation, d'un trajet à effectuer, b) division dudit trajet en tronçons successifs, c) acquisition, pour chaque tronçon, d'attributs caractérisant ledit tronçon, d) déduction d'une relation reliant la consommation estimée en carburant (CCest) du véhicule automobile hybride sur le tronçon à sa consommation estimée en énergie électrique, e) mesure de la consommation réelle en carburant (CCmes) et la consommation réelle en énergie électrique (ASOEmes) du véhicule automobile, f) correction, compte tenu desdites consommations réelles en carburant et en énergie électrique, de ladite relation, et g) détermination d'un point optimal de consommation dans chacune des relations corrigées pour minimiser la consommation en carburant du véhicule automobile sur l'ensemble du trajet.
Patent FR-3049171-A1 (FR)
Title: Cagoule et combinaison pour salles blanches a visiere integree
Inventor: MARTIRE XAVIER
IPC: A61F9/02
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne une cagoule ou combinaison pour salles blanches comportant une ouverture pour les yeux et une visière transparente destinée à être positionnée au niveau de cette ouverture, caractérisée en ce qu'elle comprend une armature cintrée (5) qui épouse la forme d'un front et qui est d'une épaisseur adaptée pour décaler la visière par rapport au front et aux yeux de l'utilisateur.
Patent FR-3065463-A1 (FR)
Title: Nanocapsules pour la detection de la corrosion a un stade precoce
Inventor: RAMEAU BRUNO
IPC: G01N17/00
Filed: 2017-04-20
Abstract: Nanocapsule de diamètre externe compris entre 1 à 900 nm comprenant une enveloppe nanoporeuse renfermant une phase organique comprenant un solvant organique et un ligand d'un ion métallique initiateur de fluorescence.
Patent FR-3066840-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle automatique d'eclairement d'une personne par un rayonnement lumineux incident
Inventor: ABRIOU VINCENT
IPC: G05D25/00
Filed: 2017-05-26
Abstract: Le procédé de contrôle automatique d'éclairement d'une personne (P) par un rayonnement lumineux incident, ledit rayonnement lumineux traversant un milieu (3) d'opacité variable et contrôlable et provenant d'une source lumineuse (SL) dont la position relativement à ladite personne (P) est susceptible de varier, comprend les étapes suivantes : une détection d'une zone des yeux (ZY) de la personne (P) et de la position de la zone des yeux (ZY) relativement audit milieu, une détection éventuelle d'un éblouissement de la zone des yeux (ZY), et en cas d'une telle détection, une détermination de la direction (DSL) d'incidence du rayonnement lumineux, une détermination à partir de la direction (DSL) d'incidence du rayonnement lumineux et de la position de la zone des yeux (ZY), d'une région dudit milieu (RM) dont la projection sur le visage de la personne (P) inclut ladite zone des yeux (ZY), et une modification contrôlée de l'opacité de ladite région du milieu (RM).
Patent FR-3069614-A1 (FR)
Title: Tuyau a paroi mince et fabrication associee
Inventor: HILMERSSON JAN-INGE
IPC: F16L17/06
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention se rapporte principalement à un tuyau à paroi mince (1) de transfert de fluide comprenant : - un corps (2) ayant une paroi mince (2a), - une première extrémité configurée pour être raccordée à un autre tuyau ou tube ou élément de transfert de fluide, caractérisé en ce que la première extrémité (4) du tuyau (1) comprend un bord (5) qui est au moins doublement plié de sorte que l'extrémité de tuyau (4) ait une triple épaisseur.
Patent FR-3070192-A1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage d’un actionneur de boite de vitesses a double embrayage d’un vehicule hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/04
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'apprentissage de positions particulières d'actionneurs d'engagement des rapports de vitesse d'une boîte de vitesses à double embrayage, pour un véhicule automobile hybride, remarquable en ce que lors d'un roulage en mode roue-libre, pour l'apprentissage de l'engagement d'un rapport final lié à un arbre primaire final (14 ; 24), en venant d'un rapport initial engagé lié à l'autre arbre primaire initial (14 ; 24), il ouvre les embrayages d'entrée (10, 20), puis il pilote la vitesse de la machine électrique (6) pour l'ajuster sur celle de l'arbre primaire initial (14; 24), puis il ferme l'embrayage du rapport initial, et il effectue ensuite un engagement du rapport final en réalisant l'apprentissage des positions particulières de l'actionneur de ce rapport final.
Patent FR-3071124-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'une image hyperspectrale
Inventor: GERMAIN GERALD
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de capture d'une image hyperspectrale (15) comportant : - des moyens d'acquisition d'une image diffractée (14) d'un plan focal ; - des moyens d'acquisition d'au moins deux images non-diffractées (17-18) dudit plan focal obtenues avec des filtres chromatographiques (F1-F4) distincts ; et - des moyens de construction d'une image hyperspectrale (15) à partir des différentes diffractions (R0-R7) comportant un réseau de neurones configuré pour calculer une intensité de chaque voxel de ladite image hyperspectrale (15) en fonction : - d'une intensité lumineuse dans chacune des images non-diffractées (17-18) aux coordonnées x et y, le poids de chaque intensité dépendant de la proximité entre la longueur d'onde recherchée et la couleur du filtre chromatographique de ladite image non-diffractée ; et - des intensités lumineuses dans chacune des diffractions de l'image diffractée (14) dont les coordonnées x, y sont dépendantes des coordonnées x, y et ? dudit voxel.
Patent FR-3071373-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la validite d’une ligne telephonique d’un utilisateur
Inventor: KHRIS TAIG
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de vérification de la validité d'une carte d'abonné à un service de téléphonie (2) d'un utilisateur (User A), comprenant les étapes suivantes : - l'initiation (3) d'une procédure de validation, - le téléchargement (4) sur ledit terminal de communication (A), depuis ledit serveur de validation (C), d'un code de validation (1) généré dynamiquement et associé à la procédure de validation, - la création d'un mini-message, sur le terminal de communication (A), destiné à un numéro technique de validation (0) et contenant le numéro de validation (1), - la vérification de la correspondance entre le code de validation contenu dans le mini-message reçu et le code de validation (1) généré dynamiquement, et - la validation du numéro de ligne téléphonique de l'utilisateur (User A) dans la mesure où, à l'étape précédente, la correspondance entre le code de validation contenu dans le mini-message reçu et le code de validation (1) généré dynamiquement a été vérifiée.
Patent FR-3076168-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage a filtre differentiel pour une vitre a antenne de reception d’ondes radiophoniques
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un dispositif de chauffage (DC) équipe une vitre (V) comprenant une antenne (AR) de réception d'ondes radiophoniques, et comprend un circuit de chauffage électrique (CCE) connecté à des premier (F1) et second (F2) fils électriques couplés à un réseau d'alimentation alimenté par une source d'alimentation électrique (SA). Le premier fil électrique (F1) comprend un premier composant inductif (CI1)) monté en série, le second fil électrique (F2) comprend un second composant inductif (CI2) monté en série, et un composant capacitif (CCP) est connecté en parallèle aux premier (F1) et second (F2) fils électriques entre le circuit de chauffage électrique (CCE) et les premier (CI1) et second (CI2) composants inductifs, et définit avec ces derniers (CI1, CI2) un filtre différentiel (FD) de type LCL empêchant la circulation de fréquences parasites issues du réseau d'alimentation et/ou du circuit de chauffage électrique (CCE).
Patent FR-3075610-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre un polycarbonate cyclique particulier et composition comprenant un polycarbonate cyclique particulier et un compose comprenant un groupement amine
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines, et plus particulièrement des cheveux, mettant en œuvre un ou plusieurs composés de formule (I) suivante :
Patent FR-3073413-A1 (FR)
Title: Composition parfumante utilisee en aromaparfumerie®
Inventor: DEMARS VALERIE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne une composition parfumante destinée à être utilisée en aromaparfumerie(R). L'invention se caractérise en ce que la composition comprend, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un mélange d'au moins cinq essences choisies parmi la canelle, la myrrhe, l'encens, le santal, le galbanum, le nard et le cèdre, et de l'eau naturelle. La composition selon l'invention est utilisée en parfumerie, en aromathérapie et en olfactothérapie.
Patent FR-3080392-A1 (FR)
Title: Paroi a absorbeur dynamique
Inventor: LEROY PIERRE
IPC: G10K11/172
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne une paroi (2) destinée à assurer une séparation entre deux espaces d'un bâtiment, la paroi (2) comprenant au moins une couche d'un matériau de construction (4) contre laquelle est plaquée au moins une feuille support (5), la paroi (2) comprenant au moins un absorbeur dynamique (7) qui comporte au moins une cavité (9), une masse (8) et un élément porteur (6) de la masse (8). Selon l'invention, l'au moins une cavité est ménagée dans le matériau de construction et l'élément porteur (6) de la masse (8) est au moins en partie formé par la feuille support (5).
Patent FR-3080436-A1 (FR)
Title: Lampe electrique a consommation reduite et dispositif d'eclairage public associe
Inventor: GAINVILLE JASMINE
IPC: F21V29/54
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne une lampe électrique (10) avec une puissance comprise entre 50 et 150 Watts pour un flux lumineux compris entre 2000 et 5000 lumens; ladite lampe électrique (10) comportant :     - une source lumineuse (11) ;     - un radiateur (14) disposé en regard d'une carte électrique (17) de ladite source lumineuse (11) ; et     - un capteur thermoélectrique (21) disposé entre ladite carte électrique (17) et ledit radiateur (14) ;     - ledit capteur thermoélectrique (21) comportant un ensemble de jonctions PN d'une hauteur inférieure à 5mm disposées sous la forme d'un serpentin.
Patent FR-3081121-A1 (FR)
Title: Element d'habillage et/ou d'etancheite encolle pour vehicule automobile.
Inventor: GENET SEBASTIEN
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un d'habillage et/ou d'étanchéité (10 ; 10'; 10") pour véhicule automobile, comprenant un élément profilé en matériau polymère(1), de la colle appliquée (7 ; 7'; 7" ; 7"') à l'état fluide et depuis plus de 24 heures sur ledit élément profilé, immédiatement après avoir été prélevée d'un récipient.
Patent FR-3082017-A1 (FR)
Title: Procede de polarisation d'au moins une paire differentielle de transistors et circuit integre correspondant
Inventor: JOLY YOHAN
IPC: H03K19/0944
Filed: 2018-05-29
Abstract: Le circuit intégré comprend au moins une paire différentielle de transistors (MN+, MN-), un générateur de courant de polarisation (IbGEN) configuré pour générer un courant de polarisation (Ib) sur un nœud de polarisation (IBN) couplé à une borne de source de chaque transistor (MN+, MN-) de ladite paire différentielle par un élément résistif respectif (RN1, RN2). Les éléments résistifs (RN1, RN2) sont configurés pour avoir des valeurs résistives variables et commandées par une commande d'hystérésis (ComHyst) soit à un premier couple de valeurs résistives, soit à un deuxième couple de valeurs résistives, les éléments résistifs (RN1, RN2) étant destinés à être configurés par une instruction d'étalonnage (InstEta) fixant les valeurs dudit premier couple de valeurs résistives et dudit deuxième couple de valeurs résistives.
Patent FR-3084924-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene comportant une pluralite d'elements de separation de type parapluie
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réservoir (1) de stockage d'hydrogène comportant : une enveloppe (3) d'axe longitudinal (X) ; un mât central (4) ; et un empilement d'une pluralité d'éléments de séparation (5). Chaque élément de séparation (5) forme avec le mât central (4) une structure pliante de type parapluie, comportant une pluralité de baleines sur lesquelles est fixée une membrane de support du matériau de stockage (2).