baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014873-A1 (FR)
Title: Copolymeres comprenant des groupes protogenes reticulables utilisables pour constituer des membranes de pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/10
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention a trait à des copolymères comprenant : * au moins un motif répétitif de formule (I) suivante : * au moins un motif répétitif de formule (II) suivante : et * au moins un motif répétitif de formule (III) suivante : dans lesquelles : -R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un groupe alkylène ; -Z1 est un groupe de formule -PO3R3R4, R3 et R4 représentant, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou un cation; -Z2 est un groupe de formule -SO2R5, R5 représentant un groupe alkyle ou un groupe aryle ; -X et Y représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'halogène ou un groupe perfluorocarboné.
Patent FR-2997860-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'un fil-guide dans un canal corporel au moyen d'un catheter et catheter adapte pour le dit procede
Inventor: ORMEZZANO OLIVIER
IPC: A61M25/01
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant la mise en place d'un fil-guide, au moyen d'un cathéter, dans un canal intracorporel et un cathéter pour la mise en œuvre dudit procédé. Selon l'invention, le procédé permet la mise en place d'un fil-guide venant en remplacement ou en doublement d'un premier fil-guide déjà disposé dans un canal intracorporel au moyen d'un cathéter ne comportant qu'une seule lumière interne (2) de faible diamètre et deux orifices latéraux (5,6).
Patent FR-3019778-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un reservoir d'agent reducteur.
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de remplissage (1) d'un réservoir d'agent réducteur équipant un véhicule automobile. Le dispositif de remplissage (1) comprend un orifice de remplissage (2) qui est en relation fluidique avec le réservoir d'agent réducteur. Le dispositif de remplissage (1) comprend un manchon de rétention (4) comprenant un support (12) pourvu d'une enveloppe (10) délimitant un canal (11) pour récupérer des coulures d'agent réducteur lors d'une opération de remplissage en agent réducteur du réservoir d'agent réducteur.
Patent FR-3021141-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une carte de hauteur d'hydrocarbure liquide dans un reservoir
Inventor: AHN SUNG-BIN
IPC: G06F17/18
Filed: 2014-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une carte d'espérance et/ou de variance de hauteur d'hydrocarbure liquide dans un modèle géologique. Le procédé autorise une résolution analytique de ces cartes tout en prenant en compte les incertitudes sur les variables permettant ce calcul comme la porosité ou la saturation en huile de la roche en encore l'incertitude sur la présence de certains types de faciès donnée par les cubes de répartitions d'éléments architecturaux pAE(c) et les cubes de proportions pour chaque faciès, ces proportions ayant alors une distribution triangulaire définie par les trois valeurs suivantes PA,AE,min (C), PA,AE,max (c) et PA,AE,mode(C). En particulier, le procédé comporte le calcul de la somme sur la pluralité d'éléments architecturaux depAE(c).1/3(pA,AE,min(c) + pA,AE,max(c) + pA,AE,mode(c)) et la détermination d'une valeur d'espérance de hauteur d'hydrocarbure liquide pour ladite colonne en fonction de la somme déterminée.
Patent FR-3021923-A1 (FR)
Title: Boitier de feu de vehicule automobile tenu par friction lors du soudage de la glace sur sa peripherie
Inventor: CHOTARD ALEXANDRE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2014-06-10
Abstract: Boîtier de module, notamment, lumineux pour véhicule automobile comprenant un collet périphérique (6a) entourant un volume destiné à recevoir des équipements de production d'un faisceau lumineux, ledit boîtier comportant une nervure de soudage (6b) réalisée en un matériau fusible susceptible d'être fixé à une glace par soudage laser, et s'étendant depuis le collet, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une nervure de butée (6d) s'étendant à partir dudit collet, dans une direction opposée à ladite nervure de soudage (6b).
Patent FR-3024222-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des condensats liquides d'un echangeur thermique
Inventor: BRAVO HECTOR
IPC: H05B3/56
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de la récupération et de l'évacuation sous forme liquide des condensats d'un échangeur thermique, comprenant : - un échangeur thermique apte à subir des opérations de dégivrage et à générer des condensats, - un bac (42) de récupération des condensats liquides qui comporte une ouverture (46) par laquelle s'évacuent les condensats, - un thermostat (90) apte à mesurer la température de l'air du milieu dans lequel est placé le bac et à la comparer avec une valeur de consigne représentative d'un risque de gel des condensats, - un élément chauffant (60) apte à chauffer une zone du bac en cas de dégivrage de l'échangeur et lorsque la température mesurée de l'air du milieu dans lequel est le bac est inférieure à la valeur de consigne.
Patent FR-3024548-A1 (FR)
Title: Assemblage de support et/ou de fixation d’au moins un appareil de mesure electrique
Inventor: VILAS BOAS ARMANDO
IPC: G01R1/10
Filed: 2014-08-04
Abstract: Boitier (13) d'appareil de mesure électrique (2) destiné à mesurer une grandeur physique représentative d'un courant et/ou d'une tension électrique, le boitier (13) comprenant au mois un organe d'assemblage (31) rapporté sur et/ou ménagé dans une paroi externe (19) du boitier, l'organe d'assemblage (31) présentant un élément de raccordement (31') agencé pour coopérer avec une portion de raccordement (33') d'un élément intermédiaire d'assemblage (33).
Patent FR-3026389-A1 (FR)
Title: Boite d'entrainement d'une helice pour moteur a helice
Inventor: BECK GUILLAUME
IPC: F16H1/22
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne une boite d'entraînement d'une hélice (15) qui comporte: - Un arbre d'entrée (1); - Une roue dentée d'entrée (2) solidaire de l'arbre d'entrée (1); - Un étage de réduction comportant : ○ Au moins un pignon intermédiaire d'entrée (4) engrenant avec la roue dentée d'entrée (2) ; ○ Au moins un pignon intermédiaire de sortie (6) relié au pignon intermédiaire d'entrée (4); - Un arbre de sortie (14) agencé pour entraîner en rotation l'hélice (15) lorsque l'arbre de sortie (14) est entraîné en rotation, - Une couronne de sortie (7) solidaire de l'arbre de sortie (14), la couronne de sortie (7) étant pourvue d'une denture extérieure (11) engrenant avec une denture extérieure (19) du pignon intermédiaire de sortie (4), la couronne de sortie (7) étant en outre pourvue d'une denture intérieure (12) engrenant avec au moins une denture extérieure (17) d'un pignon d'entraînement d'accessoire (16).
Patent FR-3026998-A1 (FR)
Title: Agencement d'elements de rangements a double ouverture dans un coffre longitudinal de pavillon de vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'éléments de rangements (2) dans un coffre longitudinal (3) placé dans la partie centrale longitudinale sous un pavillon (4) d'un véhicule, caractérisé en ce que les éléments de rangements (2) sont juxtaposés en position fermée dans des logements (7) du coffre longitudinal (3) et ouvert indépendamment les uns des autres, si nécessaire dans une seconde position d'utilisation soit du côté du passager de droite soit du côté du passager de gauche, pour assurer l'accessibilité à leurs contenus. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3033192-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien d'une extremite d'un tube a l'interieur d'un conduit de cheminee
Inventor: BRIN MANUEL
IPC: F23J13/04
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le maintien d'une extrémité d'un tube (20) à l'intérieur d'un conduit (21) de cheminée dont l'extrémité haute est munie d'une plaque (22) d'étanchéité évidée avec l'évidement (23) de la plaque (22) d'étanchéité muni d'un bord (24) relevé périphérique. Le dispositif (1) comprend deux corps (2, 3) tubulaires coaxiaux, dits respectivement intérieur (2) et extérieur (3), disposés l'un dans l'autre et reliés entre eux pour délimiter un volume (4) annulaire, ouvert à une extrémité desdits corps (2, 3) tubulaires, pour permettre l'insertion d'une extrémité du tube (20) à l'intérieur dudit volume (4) annulaire, des moyens (5) de maintien pour le maintien de ladite extrémité du tube (20) à l'intérieur dudit volume (4) annulaire, et une collerette (6) s'étendant autour du corps (3) tubulaire extérieur.
Patent FR-3031911-A1 (FR)
Title: Systeme de filtre a robinet avec commande a distance
Inventor: MILLER BRYAN
IPC: B01D37/04
Filed: 2015-09-02
Abstract: Un système de filtre pour robinet (10) raccordé à une conduite de fourniture d'eau (34), et comprenant un collecteur (36) pouvant être raccordé à une conduite de fourniture d'eau (34), et assurant une communication fluidique sélective avec la conduite de fourniture, et un appareil de filtrage (38) en communication fluidique avec le collecteur, au moins une vanne actionnée à distance étant associée avec le collecteur, et configurée pour assurer la régulation du débit d'eau dans le collecteur jusqu'à l'appareil de filtrage, lorsque l'on désire de l'eau filtrée. Un régulateur sans fil (44) est disposé à distance de l'appareil de filtrage et du collecteur, et est configuré pour actionner la vanne entre une première position, dans laquelle l'eau s'écoule de la conduite de fourniture d'eau à travers une conduite d'entrée du robinet (30), et une deuxième position, dans laquelle l'eau s'écoule de la conduite de fourniture d'eau à l'appareil de filtrage, à travers la conduite de sortie du filtre et la conduite d'entrée du robinet. En fonction de l'actionnement de la vanne, l'eau filtrée ou non filtrée est émise par un bec de robinet (20).
Patent FR-3042089-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication ameliore
Inventor: COIC JEAN-MARC
IPC: H04W88/02
Filed: 2015-10-02
Abstract: Un dispositif de communication comprend : - une mémoire (4) pour recevoir des données d'évènement associant des données de signalisation, un marqueur de temps, et un identifiant de téléphonie mobile ou un identifiant de réseau informatique, - un extracteur (6) agencé pour calculer des données de trajectoire, à partir des données de signalisation de données d'évènement comprenant des marqueurs de temps désignant des instants consécutifs associées à un unique identifiant de téléphonie mobile ou un unique identifiant de réseau informatique, - un apparieur (8) agencé pour calculer une valeur de similarité entre données de trajectoire, et pour associer au moins un identifiant de téléphonie mobile et un identifiant de réseau informatique en fonction de la valeur de similarité calculée pour des données de trajectoire qui leurs sont associées.
Patent FR-3054339-A1 (FR)
Title: Procede de correction sans calibrage d'un defaut introduit par un systeme de numerisation et dispositifs associes
Inventor: MINGER BRYCE
IPC: G06F17/17
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de correction sans calibrage des défauts introduits par un système de numérisation (20), le système de numérisation (20) introduisant des défauts, un ordre de défaut étant associé à chaque défaut, les défauts introduits par le système de numérisation (20) étant modélisables par un modèle théorique liant un signal d'entrée du système de numérisation (20) à un signal de sortie du système de numérisation (20), le modèle théorique étant un modèle non-linéaire à mémoire et à temps discret, le procédé de correction comportant également une étape d'obtention d'un filtre, le filtre étant utilisé à une étape de détermination de chaque coefficient du modèle considéré.
Patent FR-3049990-A1 (FR)
Title: Machine hydrodynamique
Inventor: ALBERT LAURENT EUGENE
IPC: F03C1/047
Filed: 2016-04-08
Abstract: Machine hydrodynamique (1) comprenant : un bloc-cylindres (100) dans lequel est aménagé au moins une alvéole (102) ayant une paroi latérale (104) cylindrique, au moins un piston (200) monté coulissant selon un axe de coulissement (X) en va et vient dans l'alvéole (102) pour définir une chambre de travail (106) à volume variable dans l'alvéole, un joint d'étanchéité (300) monté sur le pourtour du piston pour être en contact étanche avec une zone balayée de la paroi latérale qui est balayée par le joint d'étanchéité.. Selon l'invention, le piston comprend, du côté dudit joint d'étanchéité opposé à ladite chambre de travail, une surface de guidage (204) qui est en contact de guidage coulissant avec une matière antifriction (400) prévue dans une zone de guidage appartenant à la paroi latérale, la zone de guidage est entièrement située en-dehors de la zone balayée par le joint d'étanchéité et, la machine hydrodynamique présente un jeu radial entre le piston et la zone balayée par le joint d'étanchéité.
Patent FR-3050283-A1 (FR)
Title: Detecteur d'objets ou de matieres non autorisees dissimules dans une chaussure
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif détecteur pour la détection d'objets ou matières non autorisés, comprenant une embase support (110) conçue pour recevoir au moins un pied revêtu de sa chaussure, d'un individu à contrôler, caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison des moyens émetteur/récepteur micro-ondes (140), des moyens (150) de mesure de la largeur d'un élément intercalé entre les moyens émetteur/récepteur micro-ondes (140), des moyens d'analyse d'au moins un paramètre du délai de transmission entre les moyens émetteur/récepteur micro-ondes (140) et/ou de l'amplitude du signal transmis entre les moyens émetteur/récepteur micro-ondes (140), et des moyens de normalisation de l'analyse précitée par rapport à une unité de taille de largeur standard obtenue sur la base des moyens de mesure de largeur (150).
Patent FR-3050564-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de la frequence et/ou de la phase d'un ecran a transmission variable d'un systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: HUE DAVID
IPC: G09G3/34
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation de la fréquence et/ou de la phase d'un écran à transmission variable (16, 18, F) d'un système d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (10) en fonction d'un phénomène de scintillement mesuré par un système d'acquisition (20), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition (104, 106) d'un signal d'au moins une des sources lumineuses ; - pour chaque signal, détermination (108) d'au moins un paramètre représentatif du phénomène de scintillement associé à la source lumineuse correspondante ; - détermination (103) d'un nouveau paramètre de fonctionnement de l'écran (16, 18, F) ; - configuration de l'écran (16, 18, F) en fonction du nouveau paramètre de fonctionnement. L'invention concerne aussi un dispositif d'aide à la conduite mettant en œuvre un tel procédé et un véhicule mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3053809-A1 (FR)
Title: Procede de test d'une interface graphique et systeme de test associe
Inventor: HOCQUARD ARNAUD
IPC: G06F11/36
Filed: 2016-07-07
Abstract: Ce procédé de test de validation d'une spécification d'une interface graphique consiste à : élaborer (110) un fichier de scénario (FSi) correspondant au test à réaliser, comportant une pluralité d'instructions (lij), en langage de programmation naturel, chaque instruction comportant une fonction, des paramètres et un état attendu (Eij) de l'interface graphique suite à l'application de la fonction ; exécuter (115) automatiquement le test en interprétant le fichier de scénario (FSi) pour générer des commandes à destination d'un moteur propre à interagir avec l'interface graphique et à surveiller l'évolution de son état courant ; et analyser (220) un fichier de résultats (FRi) associant à chaque instruction du fichier de scénario (FSi) un résultat (Rij) correspondant à la comparaison d'un état courant (E'ij) de l'interface graphique suite à l'application de la commande correspondante avec l'état attendu (E'ij).
Patent FR-3054576-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre un objet projete
Inventor: CHAUTY VINCENT
IPC: E04C2/42
Filed: 2016-07-28
Abstract: Le dispositif de protection (1) comprend : un support (2) indéformable ; un filet (3) formant une nappe de retenue de l'objet; un système d'accrochage qui permet l'accrochage du filet au support et la mise en tension du filet et qui comprend : - des organes d'accrochage (10) rigides situés au moins le long de deux bords opposés du filet, chaque organe d'accrochage comportant : - une partie de fixation (11) fixée au support (2) ; - une partie d'attache (12) au filet (3) ; - sur chacun desdits bords du filet (3), au moins un élément de liaison (20, 20a) rigide qui est engagé dans au moins une maille du filet située sur ledit bord du filet et qui coopère avec la partie d'attache (12) de chacun des organes d'accrochage (10) dudit bord du filet.
Patent FR-3056923-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la composition d'un fluide multiphasique au moyen d'un separateur sous pression
Inventor: PEDEL NICOLAS
IPC: G01N1/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne un système de détermination de la composition d'un fluide multiphasique comportant un séparateur sous pression (1), un moyen de collecte et de mesure du volume de la phase gazeuse (2), et un moyen de collecte et de mesure du volume de la phase liquide (4). Le séparateur sous pression (1) comporte une partie inférieure transparente et un moyen de contrôle optique de la séparation des phases au sein de la partie inférieure transparente.
Patent FR-3059282-A1 (FR)
Title: Panneau pliable de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant un premier (2) et un deuxième (3) volet articulés entre eux selon deux bords d'articulation (4) respectifs, l'articulation entre lesdits volets étant réalisée par au moins deux premières bandes (8) disposées à distance l'une de l'autre et au moins une deuxième bande (12) disposée entre lesdites premières bandes, lesdites bandes étant élastiques et étant montées en tension permanente afin d'assurer un rappel desdits bords l'un vers l'autre dans toutes les configurations dudit panneau.
Patent FR-3061086-A1 (FR)
Title: Vehicule autonome urbain
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B60F1/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule (1) autonome urbain pour le transport de passagers équipé d'un habitacle caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend des roues directrices à l'avant et à l'arrière du véhicule (1) et qu'au moins une partie d'une face située à une extrémité du véhicule (1) réalise une interface d'accouplement avec au moins une interface complémentaire positionnée sur une partie d'une face située à une extrémité d'un autre véhicule.
Patent FR-3050793-A1 (FR)
Inventor: NADAN PHILIP
IPC: F16L59/10
Filed: 2017-04-20
Abstract: Un assemblage isolant prend la forme d'un substrat, avec un matériau d'isolation agencé par rapport audit substrat, et d'un agencement de fixation pour attacher fixement le matériau d'isolation au substrat. L'agencement de fixation définit une discontinuité (110) dans le matériau d'isolation. Une fermeture (100) prend la forme d'une base (102) et d'un obturateur (104). La base est montée sur le matériau d'isolation et définit une ouverture (108) entourant ladite discontinuité dans le matériau d'isolation. L'obturateur (104) est couplé de manière mobile à ladite base, et comporte un corps, incluant une portion d'isolation, configuré pour couvrir l'ouverture (108) dans ladite base. La fermeture est configurée de telle sorte que l'obturateur est mobile entre une position posée sur la base, dans laquelle l'obturateur est fixé de manière amovible à la base et couvre l'ouverture, et une position délogée, dans laquelle l'obturateur est retiré de la base et l'ouverture est exposée.
Patent FR-3066457-A1 (FR)
Title: Adaptateur destine a relier un balai d'essuyage a un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (9) destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule automobile, l'adaptateur (9) s'étendant principalement selon un axe longitudinal (X) et comprenant au moins : - un corps (24) comprenant deux flancs (26) reliés entre eux, au moins en partie, par un pont de matière (27), - une tête (23) formant une première extrémité longitudinale de l'adaptateur (9), - une partie arrière (25) formant une deuxième extrémité longitudinale de l'adaptateur (9) opposée à la première extrémité longitudinale par rapport au corps (24), - une languette flexible (34) issue du corps (24) de l'adaptateur (9) et un bouton (16) émergeant de la languette flexible (34), ce bouton (16) étant configuré pour bloquer l'adaptateur (9) dans une partie terminale du bras d'entrainement du système d'essuyage. Selon la présente invention, le bouton (16) présente au moins un organe de retenue (17) configuré pour limiter un mouvement de l'adaptateur (9) le long d'une direction perpendiculaire à un plan dans lequel s'inscrit le pont de matière (27), et en ce que l'adaptateur (9) comprend un dispositif (35) de limitation d'une rotation de la languette flexible (34) par rapport à la partie arrière (25) de l'adaptateur.
Patent FR-3068166-A1 (FR)
Title: Instrument de musique et mecanisme de correspondance de cletage pour un tel instrument, notamment un bois ou un hautbois demontable
Inventor: JOUSSERAND MIKAEL
IPC: G10D7/06
Filed: 2017-06-21
Abstract: La présente invention concerne un instrument de musique à clétage, ou un mécanisme de clétage pour un tel instrument, comprenant un mécanisme de correspondance (49), par exemple déconnectable, réalisant une transmission d'actionnement mécanique entre un mécanisme de commande et un mécanisme de réglage, notamment une correspondance de patte d'oie (40) pour un hautbois. La partie d'entraînement (5111) et la partie de réception (5121) sont liées entre elles, selon une direction de translation, dans un sens par appui mécanique et dans l'autre sens par attraction magnétique au moyen d'au moins un aimant permanent (5119, 5129), réalisant ainsi une transmission d'actionnement fonctionnant en poussée et en traction. En particulier, la correspondance extérieure haute (521) entraîne le levier de Mi (434) par-dessus la correspondance intérieure haute (511), par un demi-archet (432). Elle concerne en particulier un tel instrument de la famille des bois, et en particulier un hautbois démontable à corps haut agrandi.
Patent FR-3067974-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule poids lourds
Inventor: GONCALVES OLIVIER
IPC: C08L7/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale destiné à équiper des véhicules portant de lourdes charges et roulant à vitesse soutenue, comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs, ladite bande de roulement comprenant au moins deux couches de mélange polymérique radialement superposées, une première couche radialement extérieure venant au contact du sol et une deuxième couche radialement intérieure, caractérisé la deuxième couche a une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement une charge recouverte au moins partiellement de silice, un agent de couplage de la charge avec l'élastomère et un système de réticulation, la dispersion de la charge dans la matrice élastomérique ayant une note Z supérieure ou égale à 70.