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Patent FR-3001139-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition in medium, useful for e.g. non-therapeutic treatment of signs of skin aging, comprises oil phase, merocyanine compound, organic lipophilic UVB filter, organic UVA filter different from compound, and cyclohexasiloxane
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/30
Filed: 2013-01-21
Abstract: Cosmetic or dermatological composition in a medium, comprises at least one oil phase, at least one merocyanine compound (I), at least one organic lipophilic UVB filter, at least one organic UVA filter different from (I), and less than 2 wt.% of cyclohexasiloxane. Cosmetic or dermatological composition in a medium, comprises at least one oil phase, at least one merocyanine compound of formula (I) or its geometrical isomeric form E/E or E/Z, at least one organic lipophilic UVB filter, at least one organic UVA filter different from (I), and less than 2 wt.% of cyclohexasiloxane. R : 1-22C-alkyl, 2-22C-alkenyl, 2-22C-alkynyl, 3-22C-cycloalkyl or 3-22C-cycloalkenyl (all optionally interrupted by one or more O). [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3002806-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees relatives a des vehicules automobiles en vue de la generation graphique ulterieure de schemas electriques de systemes electriques
Inventor: ZOUKARI NOUMAN
IPC: G06F15/16
Filed: 2013-03-04
Abstract: Le procédé de gestion de données relatives à des véhicules automobiles en vue de la génération graphique ultérieure de schémas électriques de systèmes électriques, permet de générer (E3) un ensemble d'éléments par un calculateur, chaque élément de l'ensemble comportant un système électrique issu d'une liste de systèmes électriques et une configuration de véhicule associée issue d'une liste de configurations, et chaque élément déterminant, de préférence potentiellement, un schéma électrique à générer.
Patent FR-3004130-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement photocatalytique, revetements, materiaux textiles et utilisation en photocatalyse associes
Inventor: GREGORI DAMIA
IPC: B01J35/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement photocatalytique sur un support comprenant les étapes suivantes : a) Disposer d'une suspension aqueuse et/ou alcoolique denanoparticules d'un matériau semi-conducteur, b) Disposer d'un sol en solution aqueuse et/ou alcoolique d'un organosilane hydrolysé, c) Mélanger la suspension et le sol et procéder au dépôt du mélange obtenu sur le support à recouvrir, d) Réaliser une opération de séchage, e) Réaliser une illumination du revêtement obtenu après séchage à au moins une longueur d'onde entraînant l'activation du matériau semi-conducteur, de manière à éliminer au moins 3% des groupes organiques initialement présents dans le revêtement et liés aux atomes de silicium par liaison Si-C ; ainsi que des revêtements à propriétés photocatalytique, des matériaux textiles recouverts d'un tel revêtement et l'utilisation de tels revêtements et matériaux pour la photocatalyse.
Patent FR-3004777-A1 (FR)
Title: Dispositif de vanne a papillon incline.
Inventor: THULLIEZ JEAN-PIERRE
IPC: G05D7/01
Filed: 2013-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de vanne papillon de régulation du débit d'approvisionnement en fluide d'un circuit, comprenant un corps (2) tubulaire de section circulaire et des moyens d'obturation dudit corps (3) sous la forme d'un papillon (5), ledit papillon (5) étant articulé en rotation autour d'un axe (6), depuis une position d'obturation jusqu'à une position d'ouverture, et inversement, au travers de positions intermédiaires, caractérisé par le fait que ledit papillon (5) présente une forme elliptique et qu'en position de fermeture, ledit papillon (5) est incliné angulairement par rapport au plan transversal dudit corps (2) .
Patent FR-3004856-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'un accumulateur
Inventor: GENIES SYLVIE
IPC: H01M10/48
Filed: 2013-04-23
Abstract: Dispositif de gestion (100) d'un accumulateur (2), comportant : - une pluralité de jauges de contraintes (14) comprenant au moins trois jauges de contraintes (14A, 14B, 14C), les jauges de contraintes étant agencées de sorte que l'axe de contraintes d'une jauge croise les axes de contraintes des deux autres jauges; - un dispositif de mesure (40) permettant de mesurer les déformations subies par chaque jauge selon son axe de contraintes ; - un interrupteur électrique (60) réversible ; - un dispositif de calcul (50) commandant l'ouverture et la fermeture de l'interrupteur électrique (60), en fonction des mesures réalisées par le dispositif de mesure (40).
Patent FR-3005191-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'activation d'un dispositif d'aide aux personnes
Inventor: PERBEN SIMON LOUIS
IPC: G08B7/06
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un système d'activation d'un dispositif d'aide aux personnes tel qu'un élévateur (1), un ascenseur ou un dispositif de signalisation de passage piéton. Le système d'activation comprend au moins un dispositif de détection (6, 7, 8) de la présence d'une personne. Le système d'activation comprend en outre au moins un dispositif d'identification radiofréquence (10), dit RFID, configuré pour identifier le type de la personne détectée et en ce que le dispositif de détection est configuré pour détecter une stabilisation de la personne et pour être activé après une durée destabilisation définie, le système d'activation étant programmé pour agir sur ledit dispositif d'aide aux personnes en fonction de l'identification du dispositif RFID et de l'activation du dispositif de détection. L'invention concerne également un procédé d'activation d'un élévateur de personne (1) utilisant un tel système d'activation et, un procédé d'activation d'un dispositif de signalisation de passage piéton avec un tel système d'activation.
Patent FR-3005251-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un enfant assis lors du bain
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A47K3/12
Filed: 2013-05-03
Abstract: Ce dispositif (2) de maintien d'un enfant assis lors du bain comprend une assise (20), un dossier (40) lié à l'assise, un garde-corps (60) sélectivement solidarisable au dossier, et une barre d'entrejambe (80) solidaire du garde-corps et de l'assise. Le garde-corps (60) est articulé avec la barre d'entrejambe (80) autour d'un premier axe (X'60) s'étendant parallèlement à la fois au dossier et à l'assise, de manière que la solidarisation du garde-corps avec le dossier est réalisé par basculement du garde-corps autour du premier axe, par rapport à la barre d'entrejambe, vers le dossier.
Patent FR-3006793-A1 (FR)
Title: Dispositif, capteur et procede de detection de la presence d'un utilisateur pour l'ouverture d'un acces a un vehicule automobile
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection de la présence d'un utilisateur pour le déverrouillage d'un accès à un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un premier générateur d'une première tension d'alimentation (Vx), une capacité de détection (Cx) adaptée pour être chargée du fait de la présence d'un utilisateur et une capacité de stockage (Cs) définissant à ses bornes une tension de stockage (Vs). Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend une capacité intermédiaire (CINT), des moyens de charge de la capacité de détection (Cx) à partir de la première tension d'alimentation (Vx) et de la tension de stockage (Vs), des moyens de décharge de la capacité de détection (Cx) dans la capacité intermédiaire (CINT), des moyens de charge de la capacité de stockage (Cs) configurés pour que la charge de la capacité de stockage (Cs) soit égale à la charge de la capacité intermédiaire (CINT), et, des moyens de détection de la présence d'un utilisateur pour le déverrouillage d'un accès au véhicule automobile à partir de la charge de la capacité de stockage (Cs).
Patent FR-3007271-A1 (FR)
Title: Ecarteur de type stent
Inventor: FAVIER DENIS
IPC: A61L31/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un écarteur (300) comprenant une première partie (321) en un premier matériau à mémoire de forme, et une deuxième partie (323) en un deuxième matériau à mémoire de forme.
Patent FR-3007893-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a plaque de substrat intermediaire.
Inventor: GUENOT STEPHANE
IPC: H01L23/48
Filed: 2013-06-26
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels : une plaque de support (2) est munie d'un réseau de connexions électriques (17), des premiers composants électroniques (4) sont reliés sélectivement audit réseau de connexions électriques de la plaque de support par l'intermédiaire de premiers plots de connexion électrique (21), au moins un module électronique (6) comprend une plaque de substrat intermédiaire (7) munie de moyens de connexion électrique (8) relié sélectivement audit réseau de connexions électrique de la plaque de support par l'intermédiaire de seconds plots de connexion électrique (22), le module électronique (6) comprend au moins un second composant électronique (10) relié aux moyens de connexion électrique de ladite plaque de substrat.
Patent FR-3002954-A1 (FR)
Title: Procede et machine d'etalement d'une nappe textile de type tissu et tissus obtenus
Inventor: BERAUD JEAN-MARC
IPC: D03D13/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étalement d'une nappe textile (2) comportant au moins des fils de chaîne, selon lequel - on amène la nappe (2) à défiler entre au moins deux rouleaux rotatifs (5), (6) dont les axes (A) s'étendent parallèlement entre eux et sensiblement perpendiculairement au sens de défilement de la nappe, - on fait passer la nappe sous pression entre au moins une génératrice de pression (G1) des rouleaux entrainés en oscillation axiale et en opposition de phase, Selon l'invention, on réalise au moins une génératrice de pression des rouleaux (5), (6) avec des valeurs de pression réglables le long de ladite génératrice (G1) pour étaler la nappe (2) avec une faible variabilité d'épaisseur ;ainsi qu'une machine adaptée à la mise en œuvre d'un tel procédé et des tissus pouvant être obtenus grâce à un tel procédé.
Patent FR-3011976-A1 (FR)
Title: Sectionneur a pouvoir d'etablissement et de coupure ameliores
Inventor: GIRODET ALAIN
IPC: H02B13/035
Filed: 2013-10-10
Abstract: Sectionneur comportant un contact d'arc fixe et un contact d'arc mobile, une buse isolante enveloppant une partie d'un premier contact d'arc parmi le contact d'arc fixe et le contact d'arc mobile de manière à ce que, lorsqu'un arc électrique se forme lors d'une manœuvre d'ouverture ou de fermeture du sectionneur, la buse isolante soit au contact de l'arc électrique et subisse une ablation par l'arc électrique. La forme de la buse ou l'adjonction de pièces isolantes supplémentaires permettent d'optimiser la portion de l'arc électrique en contact avec celles-ci , c'est-à-dire d'allonger l'arc et de favoriser l'ablation du matériau des pièces isolantes.
Patent FR-3012064-A1 (FR)
Title: Preforme fibreuse pour aube creuse de turbomachine
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2013-10-23
Abstract: Préforme fibreuse comprenant une première structure fibreuse (41') obtenue par tissage tridimensionnel comportant au moins une portion longitudinale principale (46, 47), une deuxième structure fibreuse (42') obtenue par tissage tridimensionnel comportant au moins une portion longitudinale principale; les première et deuxième structures fibreuses (41, 42) comportent en outre chacune une première zone de liaison (43), s'étendant le long du bord avant de leur portion longitudinale principale respective (46), solidaire l'une de l'autre et formant une première portion de liaison (43) de la préforme, et une deuxième zone de liaison (44), s'étendant le long du bord arrière de leur portion longitudinale principale respective (46, 47), solidaire l'une de l'autre et formant une deuxième portion de liaison de la préforme (44) ; les portions longitudinales principales (46, 47) des première et deuxième structures fibreuses (41', 42') sont dissociées de manière à ménager un espace (D2) entre lesdites portions longitudinales principales (46, 47).
Patent FR-3004088-A1 (FR)
Title: Suretui destine a un etui pour un baton de matiere a appliquer, tel qu'un raisin de rouges a levres, ensemble etui-suretui et baton de matiere ainsi emballe.
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-11-06
Abstract: Surétui (1) spécialement adapté et destiné à être associé à un étui (2) pour un bâton (3), en particulier un raisin de rouges à lèvres, comprenant : - un corps allongé, incluant un logement (5) allongé pour la réception de l'étui (2), son coulissement par rapport au corps, et sa traversée d'une ouverture transversale (7) de sorte à pouvoir être extrait du logement (5) et introduit dans le logement (5), - un mécanisme (10) d'entraînement avec commande manuelle, apte et destiné à faire coulisser l'étui (2) par rapport au logement (5) en vue de son extraction. Le corps allongé comprend en outre une ouverture (11) latérale ménagée dans le corps et le mécanisme (10) d'entraînement comprend une bande (12) souple et inextensible accrochée d'un côté au corps, et, moyennant une traction, sollicitant l'étui (2) de sorte à pouvoir être extrait du logement (5).
Patent FR-3015655-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage en fluide diphasique d'un dispositif de controle thermique pour module de batterie de vehicule automobile
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: F28F9/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de remplissage en fluide diphasique d'un dispositif de contrôle thermique pour module de batterie de véhicule automobile, ledit dispositif de contrôle thermique un faisceau de caloducs (5) comportant une cavité interne destinée à recevoir ledit fluide et étant, avant remplissage, en communication avec l'extérieur au moyen d'au moins un orifice de remplissage (31) obturable, ledit procédé comprenant : - une étape de remplissage de ladite cavité interne par ledit fluide en phase liquide jusqu'à une quantité supérieure à une valeur prédéfinie, - une étape d'obturation dudit orifice de remplissage afin de rendre étanche ladite cavité ainsi remplie, caractérisé en ce qu'il comprend en outre préalablement à l'étape d'obturation : - une étape de chauffage du caloduc portant ledit fluide à ébullition, - une réduction par évaporation de la masse de fluide jusqu'à l'obtention de la valeur prédéfinie.
Patent FR-3019049-A1 (FR)
Title: Dispositifs de preparation d'injection d'insuline, d'injection d'insuline, et de determination d'une quantite d'insuline a injecter
IPC: A61M5/31
Filed: 2014-04-01
Abstract: Le dispositif (10) de préparation d'injection d'insuline comporte : - un moyen (105) de capture d'une donnée représentative de la glycémie sanguine d'un utilisateur, - un moyen (110) de transmission de la donnée captée à un moyen (115) de détermination d'une quantité d'insuline à injecter, - le moyen de détermination étant configuré pour déterminer une quantité d'insuline à injecter en fonction de la donnée transmise et comportant un moyen (120) de transmission à un moyen (125) de préparation d'injection d'insuline d'une information représentative de la quantité d'insuline à injecter et - le moyen de préparation d'injection d'insuline comportant : - un moyen (130) de fixation à un moyen (135) d'injection d'insuline comportant un moyen (140) de transfert d'une quantité d'insuline à injecter et - un moyen (145) d'ajustement d'une quantité d'insuline transférée par le moyen de transfert, dans le moyen d'injection d'insuline, en fonction de l'information transmise.
Patent FR-3016021-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage reversible d'h2 avec reservoir contenant des hydrures metalliques, a equilibrage de pression
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: F28D15/00
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un système de stockage réversible d'H2 comprenant : - un réservoir de stockage d'hydrogène (2) comprenant une enceinte (20) contenant des hydrures métalliques intégrés dans un échangeur de chaleur (21) à deux circuits de fluide, dit échangeur primaire, - un circuit de circulation d'hydrogène (3), dit premier circuit, relié à l'intérieur de l'enceinte, pour alimenter ou récupérer l'H2 respectivement à absorber ou désorbé par les hydrures métalliques, la partie du premier circuit à l'intérieur de l'enceinte constituant un des circuits d'échangeur, - un circuit de circulation d'un fluide caloporteur (4), dit deuxième circuit, relié à l'échangeur, la partie du deuxième circuit dans l'échangeur constituant l'autre des circuits de l'échangeur, les premier et deuxième circuits étant étanches l'un par rapport à l'autre, - un moyen de pressurisation (5) pour amener la valeur de la pression dans le deuxième circuit à une valeur proche de celle dans le premier circuit.
Patent FR-3017335-A1 (FR)
Title: Element de jonction entre deux portions d'un dispositif antiderapant pour roues de vehicule automobile
Inventor: JOUBERT XAVIER
IPC: B60C27/20
Filed: 2014-02-11
Abstract: Cet élément de jonction monolithique (1) est destiné à être agencé entre deux sections d'un dispositif antidérapant comprenant un chemin de roulement destiné à être monté sur la bande de roulement d'un pneumatique de roue de véhicule automobile. Cet élément comporte au moins deux branches (6, 7) orientées sensiblement selon la dimension principale du chemin de roulement, lesdites branches étant solidarisées l'une à l'autre au moins dans leur zone centrale (46), l'extrémité libre de chacune des branches étant en outre munie de moyen de solidarisation aux sections adjacentes dudit chemin de roulement du dispositif antidérapant.
Patent FR-3018743-A1 (FR)
Title: Grille de refroidisseur d'air de suralimentation de vehicule automobile
Inventor: BESSAULT JEAN CHRISTOPHE
IPC: F02B29/04
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un grille d'évacuation d'air de refroidissement d'échangeur thermique de refroidisseur d'air de suralimentation de véhicule automobile, dans laquelle les ailettes de la partie basse (12) sont orientées de manière à défléchir un flux d'air de manière plus forte que les ailettes de la partie haute (11).
Patent FR-3019435-A1 (FR)
Title: Procede de routage de donnees par un boitier d'acces a internet
Inventor: RAYNAUD NICOLAS
IPC: H04W40/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de routage de données par un boitier d'accès à Internet (3) connecté à Internet via un réseau de communication filaire (300), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Connexion à un réseau local sans fil généré par le boitier d'accès à Internet (3), d'un dispositif d'accès à Internet (1) connecté à Internet via un réseau de communication mobile (100); (b) Emission d'une requête d'attribution d'une adresse réseau auprès du boitier (3), ladite requête comprenant un paramètre représentatif d'une capacité du dispositif (1) à fournir un accès à Internet ; (c) Génération d'une table associée au dispositif (1) de routage via le réseau de communication mobile (100), ladite table associée au dispositif (1) et au moins une table associée au boitier (3) de routage via le réseau de communication filaire (300) étant stockées sur des moyens de stockage de données (32) du boitier (3) ; (d) Routage desdites données via le réseau de communication filaire (300) et/ou le réseau de communication mobile (100) en utilisant les tables de routage stockées sur les moyens de stockage de données (32) du boitier (3).
Patent FR-3019942-A1 (FR)
Title: Couvercle pour module de batterie equipe d'une pince de connexion electrique
Inventor: BONNARD SYLVAIN
IPC: H01M50/569
Filed: 2014-04-11
Abstract: Le couvercle (100) pour module de batterie (103) comprend une face interne (101) sur laquelle est montée au moins une pince de connexion électrique (102) destinée à coopérer électriquement, en configuration d'accouplement du couvercle (100) avec le module de batterie (103), avec une borne de mesure (106) correspondante du module de batterie.
Patent FR-3019812-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules phyllominerales et procede de preparation
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: C01B33/20
Filed: 2014-04-14
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant des particules phyllominérales comprenant au moins un élément chimique constitutif choisi dans le groupe formé du silicium et du germanium, et au moins un élément chimique choisi dans le groupe formé des métaux divalents et des métaux trivalents, caractérisée en ce que lesdites particules phyllosilicatées présentent un nombre de feuillets élémentaires moyen inférieur ou égal à 3. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition dans lequel on réalise un traitement solvothermal par chauffage sous irradiation de micro-ondes.
Patent FR-3021217-A1 (FR)
Title: Bougie huile de bain
Inventor: BERODIAS PHILIPPE
IPC: C11C5/00
Filed: 2014-05-26
Abstract: Bougie huile de bain et/ou de douche comprenant une composition combustible pour bougie huile de bain et/ou de douche; ladite composition étant à l'état solide ou semi-solide en deçà d'un point de fusion prédéterminé et passant dudit état solide ou semi-solide à l'état liquide audit point de fusion pour être utilisée comme huile de bain et/ou de douche.
Patent FR-3022201-A1 (FR)
Title: Bras balai pour un systeme d'essuyage de lunette arriere d'un vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60S1/58
Filed: 2014-06-11
Abstract: Un bras balai (13) pour un système d'essuyage de lunette arrière de véhicule automobile, comprenant : un bras inférieur (11) s'étendant longitudinalement entre une première extrémité (111) et une deuxième extrémité (112), la première extrémité étant agencée pour être solidarisée à une extrémité d'une pièce de liaison (10) liée à rotation à un axe d'entraînement du bras balai, cette extrémité de la pièce de liaison étant désaxée par rapport à l'axe d'entraînement, et un bras supérieur (12) s'étendant entre une troisième extrémité (123) et une quatrième extrémité (124), comprenant un élément d'accrochage balai (127), distant de la troisième extrémité, et conçu pour être fixé à un balai d'essuyage de lunette arrière (14), dans lequel la troisième extrémité et la deuxième extrémité sont agencées de sorte que le bras supérieur puisse être fixé par la troisième extrémité à la deuxième extrémité du bras inférieur.
Patent FR-3024117-A1 (FR)
Title: Parois structurelles pour une caisse de vehicule ferroviaire, procede d'assemblage et vehicule ferroviaire associes
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: B61D17/12
Filed: 2014-07-22
Abstract: La paroi structurelle pour un véhicule ferroviaire, destinée à former un pavillon ou un plancher inférieur, comprend une première partie (26) comprenant au moins un profilé (30) creux formant une section fermée ayant une première enveloppe (32) et une seconde enveloppe (34) superposées. La paroi structurelle comprend une seconde partie (28) comprenant : - une couche extérieure (38) de revêtement comportant une face interne (48) et délimitée par des bords longitudinaux (44) et transversaux, - une pluralité de traverses (40), chacune reliée à la couche extérieure (38), s'étendant en saillie depuis cette face interne (48) de manière à délimiter un volume utile entre deux traverses (40) adjacentes, - au moins une pièce d'interface (58) reliant les première (26) et seconde (28) parties entre elles.
Patent FR-3025211-A1 (FR)
Title: Composition desinfectante stable integrant des microcapsules
Inventor: PONSARD CECILE
IPC: C11D3/50
Filed: 2014-08-29
Abstract: Composition pour le nettoyage de surface des bâtiments, comprenant les ingrédients suivants exprimés en pourcentage pondéral par rapport à la masse totale de ladite composition : 3 à 5 % d'un agent désinfectant cationique ; 0.5 à 1.5 % d'un agent émulsifiant ; 3.5 à 6.5 % d'un agent tensioactif non ionique ; 1 à 3 % d'un parfum ; et 1.5 à 3.5 % de microcapsules contenant un parfum.