baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088826-B1 (FR)
Title: Organe de retrait d’un capuchon de protection d’aiguille
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/32
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un organe de retrait (217) d’un capuchon (3) de protection d’aiguille, pour un dispositif d’injection (5) comprenant une aiguille (21) et un capuchon (3) amovible de protection d’aiguille (21), l’organe de retrait (217) comprenant un logement (23) présentant un axe longitudinal (L) et étant apte à recevoir le capuchon (3) selon un sens d’insertion, le logement (23) étant délimité par au moins une première (213) et une seconde zones d’appui (215) destinées à servir d’appui au capuchon (3) logé dans le logement (23), la première zone (213) étant portée par un élément de blocage (1), l’élément de blocage (1) étant mobile par rapport au logement (23) entre :  une configuration d’insertion du capuchon (3), dans laquelle les projections orthogonales de la première zone (213) et de la seconde zone (215) dans un plan transversal sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal (L) sont séparées d’une distance d’insertion (Di), et une configuration de blocage du capuchon (3), dans laquelle la première zone (213) et la seconde zone (215) sont situées dans des plans transversaux distincts, et dans laquelle les projections orthogonales de la première zone (213) et de la seconde zone (215) dans ledit plan transversal sont séparées d’une distance de blocage (Db), inférieure à la distance d’insertion (Di) et apte à bloquer la translation du capuchon (3) par rapport à l’organe de retrait (217) dans un sens de retrait opposé au sens d’insertion.
Patent FR-3090081-B1 (FR)
Title: Système de production de froid comprenant une machine à compression, une machine à absorption et un système de stockage thermique assurant leur couplage
Inventor: MONTZIEUX GUILLAUME
IPC: F25B25/02
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-02-26
Abstract: Titre. Système de production de froid comprenant une machine à compression, une machine à absorption et un système de stockage thermique assurant leur couplage La présente invention concerne un système de production de froid comprenant une machine à compression mécanique pour la production de froid comprenant un compresseur mécanique (203), un récupérateur de chaleur (207), un condenseur (202), un détendeur (201), un évaporateur (204) et un circuit fluidique de compression (200) apte à recevoir un fluide réfrigérant caractérisé en ce qu'il comprend une machine à absorption pour la production de froid comprenant un absorbeur (105), un générateur (107), un condenseur (102), un évaporateur (104) et un circuit fluidique d'absorption (100) apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, et un système de stockage thermique destiné à coupler la machine à absorption et la machine à compression comprenant un premier module de stockage thermique (1) agencé entre le générateur (107) de la machine à absorption et le récupérateur de chaleur (207) de la machine à compression mécanique de sorte que le module de stockage constitue au moins partiellement une source de chaleur du générateur (207) de la machine à absorption. Elle trouve une application particulièrement avantageuse dans des applications telles que la réfrigération ou la climatisation. Fig. 1
Patent FR-3090689-B1 (FR)
Title: Souche Bactérienne Biofertilisante
Inventor: SLEZACK - DESCHAUMES SOPHIE
IPC: C12N1/20
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention porte sur le domaine de la fertilisation des cultures, et particulièrement sur une souche bactérienne biofertilisante. La présente invention porte notamment sur la souche bactérienne déposée le 24 octobre 2018 à la Collection Nationale de Culture de Micro-organismes (CNCM), 28 rue du Dr. Roux, 75724 PARIS CEDEX 15, en vertu du traité de Budapest sous le numéro CNCM I-5373, ainsi que sur les utilisations de cette souche. L’invention porte également sur une composition comprenant la souche bactérienne mentionnée ci-dessus ainsi que sur un procédé de fertilisation comprenant l’application de cette composition à une plante ou à un sol .
Patent FR-3093473-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité d’une vitre de porte de véhicule automobile.
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/70
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: [Joint d’étanchéité (1) de vitre, notamment de vitre mobile pour un véhicule automobile, comportant un élément d’aspect (10) et un élément d’étanchéité (20), l’élément d’aspect étant destiné à venir en prise avec un châssis (30), notamment un châssis de porte, par l’intermédiaire d’un moyen de fixation (11), l’élément d’aspect (10) comportant une enveloppe (12) recouvrant ledit moyen de fixation, l’élément d’étanchéité (20) comprenant une lèvre (21) souple destinée à venir localement en appui contre la vitre, caractérisé en ce qu’il comprend un moyen d’indexage (22) de la lèvre sur ledit moyen de fixation (11), ledit moyen d’indexage (22) étant du type d’un profilé réalisé dans un matériau de rigidité supérieure à celle de la lèvre, la lèvre et ledit moyen d’indexage étant réalisés par une même étape d’extrusion de sorte qu’ils ne forment qu’une ensemble réalisé d’un seul tenant rapporté et soudée à l’élément d’aspect (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3094417-B1 (FR)
Title: Determination d’une derive du debit statique de carburant d’un injecteur piezo-electrique d’un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DUSSARDIER QUENTIN
IPC: F02M65/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-07-01
Abstract: Il est divulgué un procédé de détermination d’une dérive du débit statique de carburant d’un injecteur piézo-électrique d’un moteur thermique d’un véhicule automobile. Le procédé s’appuie sur des mesures de la pression du fluide réalisée dans la chambre d’alimentation des injecteurs pour calculer une valeur de débit statique mesuré. Cette valeur est comparée à un débit statique nominal pour déterminer l’existence éventuelle et l’amplitude de la dérive du débit statique. En outre, chaque mesure de pression est réalisée lorsque la valve de l’injecteur est fermée et l’injecteur est ouvert. De cette manière, le calcul du débit statique mesuré n’est pas influencé par des effets de variation de pression non-pertinents pour la mesure.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094436-B1 (FR)
Title: Boitier et differentiel de transmission automobile avec capteur de vitesse a effet hall
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: G01P3/44
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: Boîtier de différentiel (10) de transmission de véhicule automobile tournant dans un carter, comprenant une couronne d’entraînement (8) montée sur une jante annulaire (8b) fixée contre un rebord plan (13) du boîtier par un ensemble de vis (11) engagées au travers de la jante et du rebord, caractérisé en ce que les vis de fixation (11) déclenchent en passant devant un point fixe du carter, des signaux identifiables par un capteur (12). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3095325-B1 (FR)
Title: Dispositif d’echantillonnage de parfum
Inventor: NASO JULIE
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-04-24
Granted: 2022-05-13
Abstract: Dispositif d’échantillonnage de parfum comprenant un réservoir sous la forme d’un étui présentant deux parois externes en vis à vis destiné à recevoir un applicateur sous la forme d’une languette, caractérisé en ce qu’au moins une des faces de la languette et/ou la face interne d’au moins une des parois de l’étui contient une substance parfumée et en ce que l’applicateur comprend en outre un moyen de préhension relié à la languette et émergeant totalement du réservoir, l’applicateur étant dépourvu de moyens de liaison temporaire aux parois de l’étui.  Procédé de fabrication du dispositif Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099483-B1 (FR)
Title: Composition elastomerique
Inventor: DERAIL CHRISTOPHE
IPC: C09J7/38
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition à base de copolymères tribloc du type ABA, comportant deux blocs terminaux thermoplastiques A styrène et une séquence centrale élastomère B qui est une oléfine saturée, et d’au moins un polyisobutène de très bas poids moléculaire et d’éventuellement un copolymère dibloc de AB. La présente composition présente des propriétés intéressantes s’apparentant à celles des élastomères de silicone. La présente invention est également relative à un pansement comprenant une telle composition élastomérique.
Patent FR-3102385-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’expansion a froid d’un perçage debouchant
Inventor: VERNAULT CYRIL ROGER
IPC: B64C27/04
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (36) d’expansion à froid pour l’écrouissage d’un perçage (34) débouchant d’une pièce (32) de turbomachine, comportant au moins un mandrin (38) porteur d’un brunissoir (40) et un moyen (41) de poussée axiale dudit mandrin (38) , caractérisé en ce qu’il comporte au moins :   - un guide tubulaire (42), configuré pour guider le brunissoir (40) jusqu’au perçage (34),   - un premier moyen de fixation magnétique (51) agencé à une extrémité libre (44) du mandrin (38),  - le brunissoir (40), comportant une surface de travail (46) et une extrémité (48) comportant un second moyen de fixation magnétique (49), complémentaire du premier moyen de fixation magnétique (51),  et en ce que le moyen de poussée axiale (41) est configuré pour pousser le brunissoir au travers du perçage (34) jusqu’à ce qu’il en ressorte.  Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3089810-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques.  Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant :a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, etb) au moins un copolymère cationique, qui est obtenu par réaction de- la vinylpyrrolidone avec- du méthacrylate de diméthylaminoéthyle,son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3105795-B1 (FR)
Title: Procede integre de conversion thermique d’une charge hydrocarbonee lourde et de combustion indirecte en boucle chimique d'oxydo-reduction
Inventor: LEPLAT SÉBASTIEN
IPC: F23C10/04
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé intégré de conversion thermique d’une charge hydrocarbonée lourde et de combustion indirecte en boucle chimique d'oxydo-réduction L'invention concerne un procédé intégré de conversion thermique d’une charge hydrocarbonée lourde et de combustion indirecte en boucle chimique d'oxydo-réduction pour la production de flux hydrocarbonés. La charge hydrocarbonée lourde (1) est mise en contact avec des particules inertes (2) dans une zone de conversion thermique (100). La conversion thermique en absence de dihydrogène, de vapeur d’eau et de catalyseur, produit un premier effluent gazeux de composés hydrocarbonés (4) et du coke déposé sur les particules inertes (5). Ce dernier est alors brûlé dans une boucle chimique d’oxydo-réduction (200) en présence de particules d’un solide porteur d’oxygène (6). Les particules inertes circulent ainsi entre la zone de conversion thermique (100) et une zone de réduction (300) de la boucle chimique alors que les particules de solide porteur d’oxygène circulent entre les zones d’oxydation (400) et de réduction (300) de la boucle chimique.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107636-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération de plasma à base de fibres optiques composites
Inventor: DANTO SYLVAIN
IPC: H05H1/24
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d’un plasma et de détection d’un signal lumineux (10), le plasma étant destiné à être généré au voisinage d’une zone d’étude d’un échantillon (40) et le signal lumineux provenant de ladite zone d’étude, le dispositif comprenant :  - un générateur de courant (20) ;  - une unité d’analyse (60) ;  - un guide d’onde électrique et optique (30) comprenant des moyens de transmission d’un courant électrique (33a, 33b) configurés pour générer un plasma (50) à une extrémité desdits moyens de transmission de courant électrique au voisinage de ladite zone d’étude, des moyens de détection et de transmission (32) configurés pour détecter et transmettre ledit signal lumineux provenant de ladite zone d’étude vers l’unité d’analyse (60), et une gaine optique, lesdits moyens de transmission de courant électrique (33a, 33b) et lesdits moyens de détection et de transmission (32) dudit signal lumineux étant logés dans la gaine optique (34).Fig. 2
Patent FR-3109534-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de traitement de produits composites à base de matières thermoplastiques
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-03-25
Abstract: Installation et procédé de traitement de produits composites à base de matières thermoplastiques La présente invention concerne une installation (1) de traitement à des fins de recyclage de produits composites (2) à base de matière(s) thermoplastique(s), comprenant au moins des moyens (3, 4, 4', 5, 6) de chauffage, de réduction dimensionnelle, de broyage et de séparation, ces moyens étant arrangés pour former au moins une ligne (1') de traitement et d’extraction de matière(s) à valoriser, fonctionnant en flux continu ou intermittent, le cas échéant régulé.  Installation (1) caractérisée en ce que les moyens (3) de chauffage et de réduction dimensionnelle comprennent au moins un mélangeur chauffant à vis, le moyen de broyage comprend au moins un broyeur à cylindres (4, 4') comportant deux cylindres de laminage (7 et 7') chauffés et entrainés en rotation en sens contraires, les moyens de séparation (5, 6) comprennent au moins un moyen de séparation macroscopique (5) sous la forme d’un dispositif de rejet de particules polluantes macroscopiques présentes dans l’extrant (3'), et les moyens de séparation (5, 6) comprennent aussi au moins un moyen de séparation microscopique (6)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101250-B1 (FR)
Title: Emulsion déodorante durable pour déodorant à bille avec effet antibactérien, déodorant comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61K8/44
Filed: 2020-05-17
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour déodorant à bille, comprenant : du N, N-bis(carboxylatométhyl)-L-glutamate et/ou de l’acide méthylglycine diacétique et/ou leurs sels, ainsi qu’un déodorant à bille, comprenant un récipient avec une tête d’application à bille, contenant l’émulsion déodorante et une utilisation du spray aérosol déodorant pour la désodorisation de la peau humaine.
Patent FR-3112476-B1 (FR)
Title: Capsules comprenant une composition de parfum pour parfumage unidose
Inventor: TARDIEU AUDREY
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une capsule sans soudure de type cœur-coque pour parfumer un utilisateur,   - la coque comprend au moins un hydrocolloïde,  - le cœur comprend au moins un agent parfumant et au moins un solvant lipophile,  caractérisée en ce que ladite la coque est cassable, et en ce que le cœur comprend de 15 à 40 % en poids d’agents parfumants par rapport au poids total du cœur et de 60 à 85 % en poids par rapport au poids total du cœur d’un solvant lipophile non-glycéridique, ledit solvant étant miscible avec l’éthanol et présentant :   - une viscosité inférieure à 10 mPa.s telle que mesurée à une température de 25°C et à un taux de cisaillement de 10 s-1 ;   - une densité comprise entre 0,82 et 0,99 et ;   - une valeur d’étalement supérieure à 850 mm²/10 min.  .
Patent FR-3118331-B1 (FR)
Title: Système laser à fibre optique à impulsion picoseconde de forte énergie accordable en durée et utilisation d’un tel système laser
Inventor: DESLANDES PIERRE
IPC: H01S3/0941
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un système laser à fibre optique comprenant un injecteur (100) générant une impulsion source (10), un module de mise en forme spectro-temporel (110), au moins un dernier amplificateur (150) à fibre optique ayant une longueur inférieure à dix mètres, le dernier amplificateur (150) étant adapté pour recevoir une impulsion filtrée (14) issue d’un filtre spectral (120) et générer une impulsion amplifiée (15) à dérive de fréquence contrôlée, un compresseur (170) volumique ayant une dérive de fréquence linéaire prédéterminée, adapté pour recevoir l’impulsion amplifiée (15) et former une impulsion comprimée (17) de durée inférieure à 3 picosecondes et des moyens électroniques de réglage de durée de l’impulsion comprimée, lesdits moyens électroniques de réglage de durée étant constitués par des moyens de réglage en énergie (180) de l’énergie de impulsion source (10) et/ou de l’impulsion amplifiée (15), la durée de l’impulsion comprimée (17) étant accordable en fonction du réglage en énergie.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123934-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion étanche a double porte a sécurité renforcée
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: E05B65/02
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif de connexion étanche pour système de connexion à double porte comportant une première bride (6) et une première porte obturant ladite première bride (6), ladite première bride (6) comportant des moyens de connexion à baïonnette (32) d’un objet, ledit objet comportant une deuxième bride obturée par une deuxième porte, la deuxième bride étant munie de n oreilles destinées à coopérer avec les moyens de connexion à baïonnette de la première bride (6), ladite première bride (6) comportant n détecteurs du montage correct des oreilles de la deuxième bride dans les moyens de connexion à baïonnette (32), chaque détecteur (46) étant configuré pour la détection de la présence d’une oreille.  Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3132751-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour briquet
IPC: F23Q2/36
Filed: 2022-02-16
Granted: 2023-12-29
Abstract: Dispositif de sécurité (0) de briquet (1) pour se prémunir contre le vol de briquet (1) constitué d’un manchon adapté pour recevoir le briquet (1), d’un boîtier principal (2) destiné à recevoir le manchon (4), ledit boîtier principal (2) est constitué d’une part d’un clapet (3) disposé dans la partie centrale supérieure dudit boîtier principal (2), et d’autre part d’au moins un composant électronique (6, 7, 8) destiné à alerter un utilisateur et relié à une batterie, ledit au moins un composant électronique (6, 7, 8) est protégé par un couvercle de composants internes (5) fixé au boîtier principal (2) à l’aide de moyens de fixation (9), d’une plateforme (10) sur laquelle repose ledit boîtier principal (2), d’un ressort et d’un socle situé à la base dudit dispositif d’étui de sécurité (0) et sur lequel repose ledit ressort, et caractérisé en ce que ledit manchon (4) est maintenu à l’intérieur du boîtier principal (2) sur ladite plateforme (10) entre le clapet (3) et le ressort, et un contact tactile avec au moins un composant électronique (6) enclenche un départ différé dans le temps d’une alarme ou désactive une alarme enclenchée.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-2051786-B1 (FR)
IPC: G01N3/00
Filed: 1970-07-16
Granted: 1974-03-01
Abstract: In a friction welding process, the rate of axial shortening of the workpieces due to burn-off during their relative rotation under axial pressure is measured and used as a guide to the quality of the weld. Deviation between the desired and actual burn-off ratesmay be used to adjust the axial pressure to reduce this deviation. As an alternative, the speed of relative rotation may be adjusted instead of the axial pressure.
Patent FR-2336721-B1 (FR)
IPC: H04R13/00
Filed: 1976-12-21
Granted: 1981-10-23
Abstract: An electro-acoustic transducer of electromagnetic type is composed of an exciting part having a magnetic core wound with an exciting coil, a vibrating plate provided opposite to the magnetic core at an interval and a ferromagnetic thin plate mounted to the vibrating plate. The thin plate is provided on the surface of the vibrating plate on the side of the magnetic core, so that the thin plate is not exposed to the open air. Furthermore, the thin plate is connected to the vibrating plate at plural points more than three or at a part with some area. Such connection restrains undesirable vibration of the thin plate.
Patent FR-2403829-B1 (FR)
IPC: B03D1/16
Filed: 1978-09-20
Granted: 1983-09-09
Abstract: A flotation machine is intended to carry out flotation of valuable minerals, such as coal, for example, and comprises a plurality of cells provided with pulp receiving and discharging means. Mounted in each cell above horizontal stator plates and in spaced relationship therewith are aerators. Each stator horizontal plate is formed with a central opening disposed below each aerator. Arranged intermediate the stator plates is a means for regulating longitudinal recirculating streams of pulp, and between side walls of the cell and the stator plates there are arranged means for regulating transverse streams of pulp. Each of the horizontal stator plates is formed with vertical blades arranged all around the aerator at an angle to a vertical plane passing through the center of the aerator, this angle coinciding with the angle at which the pulp is discharged by the aerator. To prevent swirls in the pulp flow under the aerator, a cruciform partition is mounted below the stator plate. In the space below an overflow weir in the upper part of the cell there are provided baffle plates arranged symmetrically at an angle relative to the longitudinal axis of the cell. The baffle plates are positioned so as to permit the angle of their inclination to the horizontal to be readily adjusted.
Patent FR-2448580-B1 (FR)
IPC: C25B9/00
Filed: 1979-02-07
Granted: 1983-11-10
Abstract: An electrolyser consisting of a stack of elemental cells, the said stack being located in a horizontal tubular enclosure. The enclosure consists of a fixed vertical baseplate (2) and of a tubular envelope (1) mounted upon the horizontal bed (8) of the apparatus by way of supporting rollers (7). The body of the stack (4) is supported during the opening operation by chocks (12) and by supporting rollers. The invention is made use of for the production of hydrogen and oxygen by means of industrial electrolyzers.
Patent FR-2499452-B1 (FR)
IPC: B27F7/15
Filed: 1980-12-22
Granted: 1984-12-14
Abstract: Wooden structures are assembled from a plurality of wooden elements with interposed metallic connectors, by assembling the wooden elements on a work table provided with a rectangular grid. The image of the structure to be assembled, with a superposed grid corresponding to the grid on the table, is projected on the table until the respective grids register with each other. Then the wooden elements are assembled on the picture; and as the corners of the grid on the table are tapped holes, retainers can be used to hold the assembled elements in place. The table with thus-assembled wooden elements is then run through an endless belt press having superposed convergent runs, whereby the metallic connectors are sunk into the wooden elements to complete assembly of the structure, after which the completed structures are removed from the tables onto rollers with interspersed lifting arms that swing vertically about an axis parallel to the direction of movement of the tables. The arms are mounted on a carriage that moves horizontally perpendicular to the direction of movement of the tables to deliver a completed wooden structure to a stack and to return to receive the next structure.