baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071123-B1 (FR)
Title: Methode de masquage d'objets dans un flux video
Inventor: AFFATICATI JEAN-LUC
IPC: H04N5/272
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode pour générer un masque afin de remplacer un objet dans un flux vidéo, l'objet à remplacer émettant de la lumière dans au moins une bande spectrale étroite (R, G, B) du spectre visible, comportant les étapes: • recevoir une ou plusieurs images d'au moins une caméra (100), • analyser la lumière de différentes portions de la ou des images reçues dans au moins une des bandes spectrales étroites (R, G, B), • sélectionner comme masque une zone couvrant des portions de la ou des images reçues dans lesquelles la lumière détectée dans la au moins une bande spectrale étroite (R, G, B) dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3074178-B1 (FR)
Title: Composition latente d'adhesif structural activable par la chaleur et son procede de fabrication
Inventor: DURAND HERVE
IPC: C09J163/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition adhésive latente susceptible d'être permanente comprenant au moins les étapes suivantes: i) Dissoudre dans un solvant une résine solide ; ii) Ajouter à la résine solide solubilisée un agent flexibilisant ; iii) Ajouter à la composition obtenue à l'étape ii) un agent de réticulation ; iv) Chauffer la composition obtenue à l'étape iii) pendant une durée de 30 min à 1 heure à une température située entre 23 à 60°C, préférablement 40 à 50°C ; v) Ajouter à la composition obtenue à l'étape iv) un agent tackifiant et mélanger le tout durant 5 à 20 min ; vi) Ajouter un agent durcisseur latent activable thermiquement et mélanger la composition résultante ; dans lequel les étapes v) et vi) dudit procédé sont interchangeables. Un autre objet de l'invention concerne une composition adhésive obtenue suivant ledit procédé.
Patent FR-3075625-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une dispersion aqueuse de particules de polyurethane et un tensioactif cationique
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une dispersion aqueuse de particules de polyuréthane, un tensioactif cationique, un composé siliconé et une argile. La présente invention porte en outre sur un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3075780-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau en reacteur sequentiel discontinu avec injection de charbon actif
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F1/58
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de traitement d'une eau, notamment en vue de sa potabilisation caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre dans un réacteur séquentiel discontinu et en ce qu'il comprend : une première phase de mise en contact d'une eau à traiter dans ledit réacteur séquentiel discontinu avec du charbon actif granulaire à raison d'une concentration comprise entre 2 g/l et 100 g/I, ladite première phase étant effectuée sous agitation mécanique ou hydraulique continue ou intermittente ; une deuxième phase de décantation du mélange d'eau et de charbon actif granulaire dans ledit réacteur séquentiel discontinu en absence de toute agitation ; et, une troisième phase de collecte d'eau traitée dans la partie supérieure dudit réacteur séquentiel discontinu.
Patent FR-3077796-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amarrage coulissant
Inventor: DESCOS LAURENT
IPC: B63B21/48
Filed: 2018-02-14
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'amarrage coulissant comportant des moyens d'ancrage (10), des moyens de liaison (12), des moyens de flottaison (16), caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison (12) comprennent eux câbles de liaison (12-1, 12-2) et des moyens coulissants (14), interposés entre lesdits deux câbles de liaison (12-1, 12-2).
Patent FR-3090200-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif a diodes photo-emettrices et/ou photo-receptrices et a grille de collimation auto-alignee
Inventor: PARES GABRIEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif (100) à diodes (102) photo-émettrices/photo-réceptrices, comportant :- réalisation, sur un substrat, d’un empilement comprenant des première et deuxième couches semi-conductrices dopées ;- première gravure de l’empilement, formant des premières ouvertures traversant toute l’épaisseur de la deuxième couche ;- réalisation de portions diélectriques (138) recouvrant, dans les premières ouvertures, des flancs latéraux de la deuxième couche ;- deuxième gravure de l’empilement, prolongeant les premières ouvertures jusqu’à atteindre le substrat, délimitant des jonctions p-n des diodes ;- gravure prolongeant les premières ouvertures dans une partie du substrat ;- réalisation de premières portions électriquement conductrices (148) dans les premières ouvertures, formant des premières électrodes des diodes, et réalisation de deuxièmes électrodes (150) reliées électriquement à la deuxième couche ;- suppression du substrat, formant une grille de collimation (160). Figure pour l’abrégé : figure 1J.
Patent FR-3091433-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique formant un convertisseur numérique-analogique et un mélangeur
Inventor: LE TUAL STéPHANE
IPC: H03M1/66
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le dispositif électronique comprend- un étage d’acquisition (3) destiné à recevoir un signal d’entrée numérique (SEN) et configuré pour générer respectivement un premier signal numérique (SN1) et un deuxième signal numérique (SN2) qui est l’opposé du premier signal numérique (SN1),- un premier étage de traitement (4) et un deuxième étage de traitement (5) destinés à recevoir respectivement le premier signal numérique (SN1) et le deuxième signal numérique (SN2) et configurés pour générer respectivement un premier signal analogique (SA1) au rythme d’un premier signal d’horloge (Sclk1) et un deuxième signal analogique (SA2) au rythme d’un deuxième signal d’horloge (Sclk2) qui est l’opposé du premier signal d’horloge (Sclk1) à une tolérance près, et- un étage de sortie (6) configuré pour générer un signal de sortie analogique (SSA) égal au premier signal analogique (SA1) ou au deuxième signal analogique (SA2), en fonction de la valeur du premier ou du deuxième signal d’horloge (Sclk1 ou Sclk2). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091581-B1 (FR)
Title: Plaques en matériau composite formant échangeur de chaleur
Inventor: HUG CHRISTIAN
IPC: F28D9/00
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-01-29
Abstract: On prévoit selon l’invention un échangeur de chaleur à plaques (1) pour la circulation de fluides. L’échangeur (1) comprend des plaques (3) et un bâti (2) de maintien raccordés deux à deux de manière étanche. L’échangeur (1) comprend au moins une plaque (3) en maillage métallique comportant au moins une feuille de maillage métallique (31), et un revêtement (32) en résine thermodurcissable ou thermoplastique recouvrant au moins une face de la feuille de maillage métallique (31).     Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091645-B1 (FR)
Title: Armoire
Inventor: COHEN JULIEN
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention propose une armoire (2) destinée au transport et à la distribution des plateaux-repas dans les aéronefs, par exemple pour obtenir un chariot (1) qui peut être renforcé par une armature (3). L’armoire est réalisée avec une matière cartonnée alvéolaire, hydrofuge, ignifugée, l’armoire comprenant une face supérieure, une face inférieure, deux faces latérales, une face arrière, une face avant formant une porte, qui sont constituées en un seul morceau de carton. L’invention propose également l’utilisation d’une plaque plane de carton, prédécoupée d’une manière structurée, pour former en une seule pièce une fois pliée et assemblée, une armoire, de préférence de forme parallélépipédique, la plaque de carton ayant une épaisseur de 6mm à 10mm, et un procédé de fabrication d’une armoire comprenant la mise à disposition d’une telle plaque de carton, pour former une armoire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092070-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de montant de véhicule, à pièce d’étanchéité
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/10
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un enjoliveur (EM) est destiné à équiper un montant (MR) d’une structure d’un véhicule dans lequel sont définis des premiers trous traversants (T1) et un second trou traversant (T2) pour le pilotage du ferrage. Cet enjoliveur (EM) comprend une face interne munie, d’une part, d’éléments de fixation (EF) traversant les premiers trous traversants (T1) pour le solidariser fixement au montant (MR), et, d’autre part, dans une zone placée devant le second trou traversant (T2), d’une pièce (PE) obturant totalement de façon étanche ce second trou traversant (T2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094477-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de cordons de mastic
Inventor: LANDRU PIERRE
IPC: G01B21/16
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de cordons de mastics destinés à installer une cuve étanche et thermiquement isolante dans une structure porteuse, la structure porteuse comportant une surface interne délimitant un espace interne, le procédé comportant les étapes de : - déterminer une pluralité d’écarts (27) entre une pluralité de points de mesure distribués sur une surface externe de la cuve et la surface interne de la structure porteuse, lesdits écarts (27) étant déterminés parallèlement à une direction d’épaisseur de la cuve au niveau desdits points de mesure, lesdits écarts (27) étant déterminés en fonction d’une position d’implantation de la cuve dans l’espace interne de la structure porteuse et de dimensions tridimensionnelles de ladite cuve et dudit espace interne de la structure porteuse, - fabriquer des cordons de mastic destinés à être appliqués entre la surface interne de la structure porteuse et la surface externe de la cuve, lesdits cordons présentant des dimensions de section transversale définies en fonction desdits écarts (27) déterminés. Figure à publier : 7
Patent FR-3094532-B1 (FR)
Title: Procédé et système d'identification d'objets à partir d'images labellisées desdits objets
Inventor: BERECHET STEFAN
IPC: G06K9/80
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: Le système d’identification d’objets à partir d’images comprend un module d’agréation et de mutualisation d’images recevant en entrée les première, deuxième, et troisième pluralités d’images labellisées respectivement par l’expert métier, par apprentissage automatique et par apprentissage automatique profond et délivrant en sortie une pluralité d’images labélisées mutualisées d’ajustement ayant la meilleure précision ; et un module d’agrégation et de mutualisation d’invariants recevant en entrée les première, deuxième, et troisième pluralités invariants labellisés respectivement par l’expert métier, par apprentissage automatique et par apprentissage automatique profond et délivrant en sortie une pluralité d’invariants labélisés mutualisés d’ajustement ayant la meilleure précision.En réponse à une nouvelle pluralité d’images de l’objet à identifier, les premier, deuxième, et troisième modules d’identification sont conçus pour utiliser en entrée, séparément et séquentiellement pour leur identification respective, la pluralité d’images labellisés mutualisés d’ajustement et/ou la pluralité d’invariants labellisés mutualisés d’ajustement issus des modules d’agrégation et de mutualisation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094990-B1 (FR)
Title: Procédé de récupération de métaux précieux dans une couche de revêtement métallique de pièce de turbomachine
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C22B11/00
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération de métaux précieux sur une pièce mécanique (10) dont une surface est revêtue d’une couche de revêtement métallique (12) qui comporte des particules d’au moins un métal précieux, caractérisé en ce que ledit procédé comporte les étapes suivantes : - décapage de la surface de la pièce mécanique (10) de manière à séparer la couche de revêtement (12) de la pièce mécanique (10), - extraction du métal précieux par un procédé de recyclage. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3100846-B1 (FR)
Title: Système de pompage dans le domaine des laboratoires sur puce
Inventor: VIEILLE VICTOR
IPC: F04B43/14
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de mise en œuvre pour pomper un fluide, ledit système comprenant :  - une pompe (1) comprenant :  ▪ une membrane (100) souple présentant deux surfaces opposées, ladite membrane (100) comprenant une structure d’aimantation permanente spatialement tournante,  ▪ un moyen support (200) rigide sur lequel est fixé une partie au moins de ladite surface inférieure (104) de ladite membrane (100),  - une source (2) d’un champ magnétique apte à générer un champ magnétique d’entrainement à l’endroit où se situe ladite membrane (100), ledit champ magnétique d’entrainement ayant une orientation sensiblement homogène.  Figure abrégé : Fig 1
Patent FR-3101928-B1 (FR)
Title: système d’étanchéité d’une interface
Inventor: RAIN JOËL
IPC: F16J15/06
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un système d’étanchéité (40) d’une interface entre deux surfaces comprenant au moins une chambre hermétique (42) périphérique à l’interface, ladite chambre étant remplie d’un gaz neutre, et en ce que ledit système d’étanchéité comprend un dispositif de mesure de la pression (44) dans la chambre et un dispositif d’injection de gaz (46) permettant d’injecter une quantité de gaz neutre dans la chambre en fonction d’une valeur fournie par le dispositif de mesure de la pression .  Fig 1
Patent FR-3102242-B1 (FR)
Title: Capteur a variation d’impedance ou d’inductance consecutive a une variation d’un mesurande
Inventor: BENEVENT EVANGÉLINE
IPC: G01D5/20
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif pour déterminer un mesurande, comprenant un premier motif (11, 71, 81) en une première matière conductrice, le premier motif ayant une première impédance et présentant une première extrémité (11A, 61A) et une seconde extrémité (11B, 61B) distante de la première extrémité, un second motif (12, 72, 82) au moins disposé entre la première extrémité et la seconde extrémité du premier motif, étant en contact électrique avec le premier motif. Le second motif a une seconde impédance qui évolue de façon continue en fonction du mesurande, de sorte que l’impédance ou l’inductance de l’ensemble formé par le premier et le second motif évolue de façon continue en fonction du mesurande. Le dispositif comprend également un moyen de détermination (13) de l’impédance ou de l’inductance de l’ensemble formé par le premier et le second motif.      Fig. 1
Patent FR-3102932-B1 (FR)
Title: Aliment ou complément alimentaire pour animaux d’élevage
Inventor: EL HARRAK ABDESLAM
IPC: A61K9/50
Filed: 2019-11-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: Aliment ou complément alimentaire, sous forme d’objets à empilements modulaires permettant une libération contrôlée de substances nutritives et/ou physiologiquement actives pour animaux monogastriques, comprenant un noyau avec les substances nutritives et/ou physiologiquement actives, et un enrobage du noyau, dans lequel le noyau comporte en surface des charges libres, l’enrobage du noyau comporte n couches de matériaux biocompatibles chargés électrostatiquement alternativement positivement et négativement pour former des coacervats en empilement de couches, et dans lequel n est au moins égal à 1.  Figure 1
Patent FR-3103221-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur air-huile surfacique pour turbomachine a double flux comprenant des ailettes avec un bord d’attaque decale vers l’aval dans une direction axial d’ecoulement de l’air
Inventor: GARNAUD XAVIER
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur air-huile surfacique (10) pour turbomachine à double flux, comprenant :- une paroi annulaire comprenant une première surface annulaire destinée à recevoir de la chaleur provenant d’huile d’un circuit d’huile de la turbomachine, et une deuxième surface (14) annulaire opposée destinée à délimiter radialement une veine secondaire de la turbomachine,- une pluralité d’ailettes (12) s’étendant radialement depuis la deuxième surface (14) et réparties en une rangée circonférentielle, chacune des ailettes (12) s’étendant, d’amont en aval dans une direction axiale d’écoulement de l’air, entre un bord d’attaque (16) et un bord de fuite (17), les bords d’attaque (16) d’ailettes (12) d’un ensemble de référence (12R) étant alignés circonférentiellement entre eux et les bords d’attaque (16) d’ailettes (12) d’un premier ensemble (121) étant alignés circonférentiellement entre eux et décalés axialement vers l’aval par rapport aux bords d’attaque (16) des ailettes (12) de l’ensemble de référence (12R).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105099-B1 (FR)
Title: Nappe renforcée conformable
Inventor: GUILLAUMAIN JÉRÉMY
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une nappe renforcée comprenant une pluralité d’éléments de renfort agencés côte à côte parallèlement les uns aux autres selon une direction principale (A) et noyés dans une composition polymérique, dans laquelle chaque élément de renfort comprend des premier et deuxième organes filaires, le premier organe filaire présentant au repos une surlongueur de A1 % par rapport à la longueur au repos du deuxième organe filaire, avec 0 % < A1 < AR, AR représentant en pourcentage l’allongement à rupture du deuxième organe filaire.
Patent FR-3112313-B1 (FR)
Title: véhicule doté d’un rideau déroulant sans contact
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B60J3/02
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (100) comprenant un volet (106) apte à se déplacer entre une position rangée pour laquelle il est replié d’un premier côté d’un élément de structure à une position déployée pour laquelle il s’étend vers un deuxième côté dudit élément de structure.  Selon l’invention, le volet (106) comprend au moins une zone aimantée (116) et ledit véhicule comprend au moins un premier chariot magnétique monté mobile en translation le long d’au moins une première piste s’étendant le long de l’élément de structure, le déplacement du premier chariot le long de la première piste entrainant le déploiement du volet (106) le long de l’élément de structure grâce à une interaction magnétique entre ledit premier chariot et ladite au moins une zone aimantée (116).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119392-B1 (FR)
Title: Amidons thermiquement modifiés
Inventor: BOCK SOLÈNE
IPC: C08B30/12
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention est relative à un amidon thermiquement modifié produit par voie acide, caractérisé en ce qu’il présente un taux de citrate libre inférieur à 0,05 % et un taux de citrate fixé compris entre 0,12 et 0,16 %, et/ou un abaissement de la température d’éclatement au pic de viscosité RVA entre 2 et 10°C et/ou un volume de sédimentation compris entre 15 et 35 ml.
Patent FR-3123502-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un transistor a structure de grille enrobante
Inventor: LE ROYER CYRILLE
IPC: H01L29/772
Filed: 2021-05-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN TRANSISTOR A STRUCTURE DE GRILLE ENROBANTE L’invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor pFET, le procédé de fabrication du transistor comprenant les étapes suivantes :  la fourniture d'une structure de base comprenant un canal (3) en silicium et une structure de grille (2), la structure de grille enrobant le canal en laissant libre deux flancs du canal ;la croissance d'une première couche (10) en alliage de silicium-germanium sur les flancs du canal ;l'enrichissement du canal avec des atomes de germanium de la première couche ; etla formation d'une région de drain et d'une région de source de part et d'autre du canal.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3123618-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule à partir d’un véhicule cible
Inventor: ABOULISSANE BADREDDINE
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule à partir d’un véhicule cible. Le procédé comprend une détection (31) d’un changement de voie de circulation du véhicule d’une première voie de circulation, sur laquelle circule le véhicule, vers une deuxième voie de circulation, sur laquelle va circuler le véhicule, la deuxième voie de circulation étant délimitée par une ligne de rive et une ligne de séparation ; une obtention (33) d’une première distance latérale entre un premier véhicule cible et la ligne de rive, et d’une deuxième distance latérale entre un deuxième véhicule cible et la ligne de rive ; la vitesse du véhicule étant alors régulée (34) par rapport au premier véhicule cible si la première distance latérale est inférieure à la deuxième distance latérale, et au deuxième véhicule cible si la première distance latérale est supérieure à la deuxième distance latérale.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3128430-B1 (FR)
Title: Filtrage adaptatif de la vitesse du véhicule cible pour une régulation adaptative de la vitesse du véhicule porteur
Inventor: KAHALE ELIE
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-09-08
Abstract: Régulateur de vitesse adaptatif pour réguler la vitesse d'un premier véhicule automobile, ce régulateur de vitesse adaptatif étant apte à déterminer la vitesse d'un deuxième véhicule automobile circulant devant le premier véhicule automobile sur une même voie de circulation et dans un même sens de circulation, le régulateur de vitesse adaptatif comprenant un calculateur configuré pour- calculer le gradient de la différence entre la vitesse du deuxième véhicule automobile et la vitesse du premier véhicule automobile ;- lisser la vitesse déterminée du deuxième véhicule automobile avec un coefficient de lissage associé au gradient calculé, le régulateur de vitesse adaptatif étant configuré pour réguler la vitesse du premier véhicule automobile par rapport à la vitesse lissée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2447273-B1 (FR)
IPC: C03C27/12
Filed: 1979-01-23
Granted: 1982-07-09
Abstract: This pane comprises at least one sheet of plastics material, for example a polycarbonate, which has a high resistance to impacts and is interposed between two sheets of glass or the like. A film of a transparent fluid is interposed between the sheet of plastics material and each adjacent sheet of glass. A sealing element for the fluid extends around the periphery of the pane. Application as a bullet-proof pane to wind screens and windows of automobile vehicles, to glass, windows and doors of buildings, etc . . .
Patent FR-2497798-B1 (FR)
IPC: C07K5/10
Filed: 1981-01-09
Granted: 1984-03-30
Abstract: PCT No. PCT/FR82/00003 Sec. 371 Date Sep. 9, 1982 Sec. 102(e) Date Sep. 9, 1982 PCT Filed Jan. 6, 1982 PCT Pub. No. WO82/02382 PCT Pub. Date Jul. 22, 1982.Method for determining endotoxins in a liquid, wherein said liquid is contacted, at 20 DEG -40 DEG C., with a lysate of limule amebocytes and an aqueous solution of a peptide having the following formula: (I) in which [Pept- is a peptidic hydrophobic chain, n is 1, 2, 3, 4, or 5, B is being H or CH3, -NH-Ar] is the residue of a fluorescent heteroaromatic amine and X(-) is an anion, the pH of the thus obtained medium is adjusted at 5 to 10 and the heteroaromatic amine thus formed is determined by fluorimetry, and new peptides according to formula (I) usable in said method.