baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2817201-A1 (FR)
Title: Gear lever knob for motor vehicle has actuator plate on top face with electrical switch operated by tilting plate
Inventor: DARMON FRANCOIS DENIS
IPC: F16H59/02
Filed: 2000-11-30
Abstract: The gear lever knob (10) has an actuator plate on its upper face with an electrical switch (26) connected to a non-transmission control, such as a seat adjuster. The actuator plate (12) is tiltably mounted to the knob body around a transverse axis. the plate actuates one and preferably two opposed switches and has a return spring.
Patent WO-0187496-A1 (WO)
Inventor: LACCHIA ADRIEN
IPC: B05B15/04
Filed: 2001-05-15
Abstract: Ce procédé consiste, après arrêt de la pulvérisation du fluide de revêtement, à aspirer le fluide résiduel de revêtement contenu dans le tuyau (3) reliant le bloc (2) de changement de couleurs au pistolet ou pulvérisateur (4), à l'intérieur d'un réservoir (20) adjacent à un bloc (2) de changement de couleurs, puis à repousser le fluide de revêtement contenu dans le réservoir (20) vers le bloc de changement (2) de couleurs et le conduit (5) débouchant dans le bloc et correspondant à la couleur du fluide de revêtement sélectionné.
Patent FR-2821144-A1 (FR)
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE FRANCOIS
IPC: F16L11/08
Filed: 2001-02-22
Abstract: The invention concerns a flexible duct (1) comprising from inside outwards a carcass (2) produced by a short-pitched metallic helical winding forming butt gaps (12), an overlapping layer (10) acting as a heat shield consisting of helically wound plastic strips (10a, 10b), a sealed inner pressure sheath (3), extruded in plastic on said overlapping layer (10), at least an armouring web (5) and at least an outer sealing sheath (7). The invention is characterised in that the overlapping strips (10a, 10b) are wound at a winding angle less than 35 DEG .
Patent FR-2824284-A1 (FR)
Title: Device for paraffining enameled copper wire comprises paraffin heating system and felt through which paraffin passes and through which wires are passed continuously
Inventor: ANGHEBEN OSCAR
IPC: B05D7/20
Filed: 2001-05-04
Abstract: The paraffining device comprises a system (4) for heating the paraffin and making it liquid. There is a felt (8) through which the paraffin passes with a regulated flow. The wires (9) are passed continuously through the felt.
Patent FR-2825113-A1 (FR)
Title: Removable inflatable watertight partition for building opening comprises central plate surrounded by rigid frame, inflatable membrane outside frame and compressible band squashed against opening during inflation
Inventor: LEVALLOIS DAMIEN
IPC: E06B9/00
Filed: 2001-05-23
Abstract: The partition comprises a central plate (1) surrounded by a rigid frame (2). There is an inflatable membrane (5) on the outside of the frame. On the outside of the system a compressible band (6) is squashed against the building opening during inflation. Between the membrane and the band a deformable frame is composed of four rigid casings (3) connected by four resilient bands (4).
Patent FR-2826011-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de la 7-oxo-dhea et utilisation cosmetique
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-06-14
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux dérivés de la 7-oxo-DHEA, leur procédé de synthèse et les compositions les comprenant. Un autre objet de l'invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'au moins un dérivé de la 7-oxo-DHEA pour améliorer l'apparence des matières kératiniques, tels que la peau, les cheveux, les cils et les ongles, en particulier pour prévenir ou traiter les signes cutanés du vieillissement et/ ou le teint terne et/ ou les troubles de pigmentation de la peau ou des cheveux et/ ou le dessèchement de la peau et/ ou l'hyperséborrhée et/ ou les imperfections liées à l'hyperséborrhée et/ ou les peaux sensibles et/ ou les pellicules et/ ou la chute des cheveux et/ ou la canitie. L'invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques par application topique sur celles-ci d'une composition renfermant au moins un dérivé de la 7-oxo-DHEA dans un milieu physiologiquement acceptable.
Patent FR-2828188-A1 (FR)
Title: Elaboration par voie chimique d'une solution pour depots a effets photo-catalytiques
Inventor: VAUTEY CHRISTOPHE
IPC: C01G23/053
Filed: 2001-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une solution [FSOL] incluant des pigments d'anatase destinée à être déposée sur un substrat comprenant : une étape initiale [MIX] de réaction chimique en phase liquide, ladite phase liquide incluant de l'eau [AQ], un catalyseur basique, un précurseur de titane [TI] réagissant par hydrolyse et polycondensation en phase aqueuse basique, le rapport de concentration du précurseur de titane avec le catalyseur étant choisi pour favoriser la croissance de cristallites submicroniques, au moins une étape de dilution [DIL] dans au moins un solvant organique [SOL] présentant un point d'ébullition supérieur à celui de l'eau ou présentant un azéotrope à minimum avec l'eau, au moins une étape de reconcentration [REC] de la solution obtenue par élimination de l'eau ou de l'azéotrope eau-solvant.L'invention permet l'obtention, sans traitement thermique à haute température, d'un substrat autonettoyant muni sur au moins une partie d'une de ses faces d'un revêtement à propriétés photo-catalytiques à base de dioxyde de titane au moins partiellement cristallisé et incorporé audit revêtement en partie sous forme de particules majoritairement cristallisées sous forme anatase. Application : Substrats sensibles aux hautes températures ayant un intérêt à présenter un effet autonettoyant.
Patent FR-2829570-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz hybride pour coussin gonflable de protection laterale applique a la securite automobile
Inventor: PEROTTO CHRISTIAN
IPC: F42B3/04
Filed: 2001-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un générateur (1) de gaz hybride, utilisé en sécurité automobile pour gonfler un coussin de protection, comprenant d'une part un corps (2) contenant un dispositif d'allumage (16), et d'autre part, un réservoir (3) relié au corps et contenant un gaz (31) sous-pression ainsi que des orifices d'évacuation (10) initialement obturés, caractérisé en ce que le corps possède : i) un premier chargement pyrotechnique (14) apte à générer une quantité de gaz qui, couplée au volume de gaz (31) contenu dans le réservoir, permet de gonfler le coussin de protection dans une période de temps inférieure à 50 millisecondes, ii) un second chargement pyrotechnique (13) apte à générer, après la combustion du premier chargement pyrotechnique, une quantité de gaz suffisante pour maintenir le coussin de protection gonflé durant une période de temps de plusieurs secondes.
Patent FR-2824435-A1 (FR)
Title: Procede pour la transmission de donnees en paquet
Inventor: LIU CHAO YIN
IPC: H04L12/56
Filed: 2001-11-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour la transmission de données en paquet appliqué à un système européen de télécommunication numérique sans fil (DECT), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - prévoir un serveur;- prévoir une pluralité de récepteurs incluant un récepteur de voix et un récepteur de données; - prévoir une pluralité de trames pour transmettre des signaux vocaux à régulation continue comprenant des premier et second signaux vocaux et une pluralité de données en paquet, dans lequel chaque trame comprend une pluralité de tranches de temps;- chercher au moins une tranche de temps de communication vocale à partir de la pluralité de tranches de temps;- stocker un signal vocal tampon dans un dispositif d'enregistrement dans lequel le signal vocal tampon est le premier signal vocal; et- transmettre la pluralité de données en paquet par au moins une tranche de temps de communication vocale, dans lequel au moins une tranche de temps de communication vocale transmet plusieurs données en paquet à un récepteur de données particulier et envoie simultanément le signal vocal tampon à l'un parmi la pluralité de récepteurs comprenant au moins une tranche de temps de communication, pour accélérer la vitesse de transmission.
Patent WO-03008405-A1 (WO)
Title: Compounds derived from diaminopyrazole substituted by a heteroaromatic radical and their use in oxidation dyeing of keratinous fibres
Inventor: FESSMANN THILO
IPC: C07D403/04
Filed: 2002-07-09
Abstract: The invention concerns compounds derived from diaminopyrazole of formula (I), wherein: Ar is a 5- or 6-membered heteroaromatic radical capable of being condensed with one or several heteroaromatic cycles each comprising 5 or 6 members, and their physiologically acceptable addition salts with and acid. The invention also concerns compositions containing such a compound for oxidation dyeing of keratinous fibres and the method using said compositions.
Patent FR-2829933-A1 (FR)
Title: Orally administered pharmaceutical product, containing agent with recognizable taste to prevent administration of active agent, e.g. hypnotic or sedative, to unsuspecting subject
Inventor: BORDES PICARD FREDERIQUE
IPC: A61K9/48
Filed: 2002-02-28
Abstract: Production of an orally administered pharmaceutical product (A), in the form of a tablet or capsule, involves adding at least one agent (I) with a recognizable taste to at least one sensitive active agent (II). An Independent claim is also included for (A) obtained by the process.
Patent FR-2840617-A1 (FR)
Title: A porous silicone material used for, eg, artificial leather, hydrophobic and breathable fabrics prepared by breaking an aqueous emulsion of polyorganosiloxanes and crosslinking the gel formed by coalescence of the droplets
Inventor: FEDER MICHEL
IPC: C08J9/28
Filed: 2002-06-10
Abstract: A method of preparing a porous silicone material from an emulsion of silicone in water  The silicone emulsion comprises one or more polyorganosiloxanes crosslinkable by polyaddition, polycondensation, cationic or radical means, optionally a crosslinking organosilicon compound, optionally a catalyst or crosslinking initiator, an anionic, cationic or non-ionic surfactant and water. The emulsion is placed in a container, optionally pre-crosslinked and then destabilized by addition of a factor inhibiting the action of the surfactant, which initiates coalescence of the droplets of the silicone phase and leads to a homothetic contraction of the gel. The silicone phase is then crosslinked or crosslinking is completed before drying to obtain the material. The container serves as a mold for the material. Independent claims are included for a porous silicone material obtainable by use of the method and for an article in a porous silicone material obtainable by use of the process.
Patent FR-2840680-A1 (FR)
Title: Target loader for recreation shooting target comprises stop plates delimiting volume receiving stack of targets, pivot pins adjusting position of stop plates to adapt them to target format
Inventor: LAPORTE JEAN MICHEL
IPC: F41J9/30
Filed: 2002-06-11
Abstract: The moving target loader comprises three parallel stop plates (6a,6b) delimiting a volume for receiving a stack of targets. The loader comprises pivot pins (12a,12b) for adjusting the position of two stop plates to adapt them to the target format.
Patent FR-2841468-A1 (FR)
Title: The use in hair dyeing of chromoionophores and/or fluoroionophores as direct coloring agents and in compositions
Inventor: GUERIN FREDERIC
IPC: D06P3/08
Filed: 2002-06-28
Abstract: The use of a chromoionophore and/or fluoroionophore consisting of one or more ionophore molecules covalently bonded to one or more chromophores or fluorophores as a direct colorant for the production of a hair dyeing composition. Independent claims are included for a hair dyeing composition comprising, in a suitable medium for hair dyeing, one or more cosmetic adjuvants other than water and the chromoionophores and/or fluoroionophores, for a method of dyeing hair and for a kit comprising two or more compartments, in one of which is the claimed composition and in the other composition comprising one or more ionic compounds.
Patent FR-2841959-A1 (FR)
Inventor: TABORIN SOPHIE DOMINIQUE CARMI
IPC: F16L3/233
Filed: 2002-07-05
Abstract: The clamping collar is composed of a metallic band (1) a folded end (2) of which is engaged in the opening (3) of a metallic buckle (4) with an eyelet (4a). The other end of the band can also be engaged in the buckle in order to tie the band during clamping of the collar. The metallic band has spikes (5) on its face (1a) being supported on the exterior periphery of a cable allowing it to be held on the periphery.
Patent FR-2836586-A1 (FR)
Title: Label holder for spectacle frame side piece is made from molded material with flexible outer wing to hold it under pressure
Inventor: MASQUELIER BERTRAND
IPC: G02C11/00
Filed: 2002-07-12
Abstract: The label holder (20), e.g. giving the price of a pair of spectacles, is molded in one piece from a soft plastic or elastomer material in the form of a body with a slot (21) and an elastic elongated side wing (26) that is deformed when a spectacle frame side piece is pushed through the slot so that it is held under pressure.   The label holder (20), e.g. giving the price of a pair of spectacles, is molded in one piece from a soft plastic or elastomer material in the form of a body with a slot (21) and an elastic elongated side wing (26) that is deformed when a spectacle frame side piece is pushed through the slot so that it is held under pressure. The slot can be made with a series of rectangular-section inner projections (24) on its longer sides (22, 23) that are compressed when the side piece is inserted, and the free end of the side wing has guide projections (28) for it.
Patent FR-2842458-A1 (FR)
Title: Automatic page turning device for e.g. musical score, uses pedal operated micro motor to turn over pages at high or low speed
Inventor: GNIEWEK JOSEPH
IPC: B42D9/06
Filed: 2002-07-18
Abstract: Pages are turned over using a micro-motor (6) operated by pedals via control software (9). The pages are turned over quickly or slowly depending on how far the pedals are depressed.
Patent FR-2845032-A1 (FR)
Title: Motor vehicle heating/air conditioning system has incoming cold air fed into cold air chamber situated to rear of housing on outlet side
Inventor: AUVITY MICHEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2002-10-01
Abstract: The heating and/or air conditioning system consists of a housing (18) located behind the dash panel between the engine (C) and passenger (H) compartments and containing a radiator (42) and outlets for de-frosting (52), ventilation (66) and warming the feet (58). The incoming cold air is fed into a cold air chamber (44) situated towards the rear of the housing on the ventilation outlet side, while the warm air chamber (46) is situated at the front of the housing, on the side of the de-frosting and foot warming outlets, being fed with air from the cold air chamber that has been heated as it passes through the radiator in a generally horizontal direction. In addition, the cold and warm air chambers are connected to at least one mixing chamber (74, 76) feeding the outlets.
Patent FR-2847131-A1 (FR)
Title: Assembly system for joining two tubes e.g. used for cosmetics such as lipsticks and mascara, includes interconnecting coupling parts on ends of tubes having corresponding male and female connection parts
IPC: A45D33/28
Filed: 2002-11-18
Abstract: The assembly system for joining two tubes (2a,2b), e.g. used to contain cosmetics, includes identical interconnecting parts (25a,25b) on each end of the tube. The first tube body (21) may contain mascara and have an applicator (23) brush, while the second tube body (23) may contain lipstick with its own applicator knob (23) and cap (24). The coupling parts include male (26a,26b) and female (27a,27b) elements that interconnect in a coaxial fashion to join the two tubes. The coupling parts include a flange (261a) on the male or female element and a corresponding groove (261b) on the other element.  An Independent claim is included for a tube arrangement for cosmetic products including two interconnectable tubes containing different cosmetic products.
Patent FR-2848016-A1 (FR)
Title: Cable ignifuge
Inventor: PINTO OLIVIER
IPC: G02B6/44
Filed: 2002-11-29
Abstract: La présente invention porte sur un câble ignifugé (1) comportant un élément de transmission (2), un élément inflammable (3), une couche de revêtement ignifuge (4) entourant ledit élément inflammable (3) et en un matériau à base d'un polymère obtenu à partir d'une composition liquide polymérisable contenant au moins un précurseur dudit polymère comprenant des groupements fonctionnels choisis parmi les acrylates, les méthacrylates, les époxydes, les éthers vinyliques, les éthers allyliques et les oxéta nes,caractérisé en ce que ledit matériau comprend au moins un groupement phosphore.
Patent FR-2849713-A1 (FR)
Title: Commutator pole for electromagnetic machine has two fixed conductors with movable contact carrier between and shunt between opposing conductors
Inventor: BOUDET PIERRE
IPC: H01H9/38
Filed: 2003-01-06
Abstract: The commutator pole for an electromagnetic motor has two fixed conductors (Cf,Cf2) between which a movable contact carrier (pc) carries two parallel conductors (Cm1,Cm2). It has two components (S1,S2) forming a shunt between one fixed conductor and an opposing movable conductor as soon as the latter approaches the fixed conductor.
Patent WO-03067554-A1 (WO)
Title: Objective handwriting analysis device
Inventor: LAFRAN WILLY
IPC: G06K9/22
Filed: 2003-02-07
Abstract: The invention relates to an objective handwriting analysis method and device.  According to the invention, digital data for identifying at least one series of model graphic marks are pre-recorded in storage means.  The inventive device comprises visual and/or audible communication means (6, 9) which can communicate to a writer (2), successively for the model graphic marks of each series, at least one stimulus that identifies each model graphic mark to be produced.   Moreover, said device comprises means (1) of entering and digitizing graphical information consisting of at least one stylus (4) and at least one marking surface (3) which enable the writer (2) to produce graphic marks and which can collect and store digital data that are representative of a value, called the individual value, taken by dynamic parameters.  In addition, dynamic parameter reference values are pre-recorded in storage means for each model graphic mark.  Said device is designed to calculate the deviations between the individual value and at least one corresponding reference value for each graphic mark produced and for each corresponding dynamic parameter.
Patent WO-03078073-A1 (WO)
Title: Fluid product dispensing device
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B1/34
Filed: 2003-03-07
Abstract: The invention relates to a fluid product dispensing device comprising a pump (50) and a dispensing head. The dispensing head consists of a body (1) and a product discharge channel (2) comprising a dispensing orifice (3) at the end thereof, a rigid insert (4) being disposed in said discharge channel (2). The aforementioned rigid insert forms, or is solidly connected to, the delivery valve (54) of the pump (50). Moreover, the dispensing head comprises a plugging element (10) which is disposed in the discharge channel (2) and which can move and/or be deformed between a sealing position in which the discharge channel (2) is blocked and a non-sealing position in which the discharge channel (2) is not blocked. Furthermore, the rigid insert (4) can move in the discharge channel (2) between a rest position and an operating position. The inventive device is characterised in that the plugging element (10) co-operates with (i) the rigid insert (4) and (ii) the dispensing orifice (3) such that, in the insert (4) rest position, the plugging element (10) is in the sealing position and hermetically seals the dispensing orifice (3) and, in the insert (4) operating position, the plugging element (10) is moved and/or deformed axially towards the non-sealing position.
Patent FR-2852968-A1 (FR)
Inventor: KAMINSKI PIERRE ALEXANDRE
IPC: C12N15/10
Filed: 2003-03-28
Abstract: The invention relates to a method for altering a protein X such as to modify the characteristics thereof by a) obtaining the mutants X* of the sequence coding for protein X, by means of aleatory mutagenesis, b) transformation of cells with a phenotype [P-] with vectors comprising the mutated nucleic acids obtained in step (a) which code for proteins X*, where P- signifies that said cells are auxotrophic for substance P, P begin the product of the action of X on the natural substrate thereof S, c) culturing said cells in a medium comprising a substrate S*, S* being an analogue of the natural substrate S of the protein X, d) selection of the cells [P-:: X*] which have survived step c) in which the proteins X* can biosynthesise the product P from the substrate S*. The invention further relates to mutated proteins X, nucleic acids, expression vectors, host cells comprising a vector, use of N-dideoxyribosyl transferases for the transfer of a dideoxyribose (ddR) from a dideoxyribonucleoside to another nucleoside, a method for production of compounds comprising a step using a mutated protein and a strain of    E. coli    .
Patent FR-2853809-A1 (FR)
Title: Garden spade has adjustable blade pivot mounting with stop lock to hold selected blade angle
Inventor: HAUVILLE JEAN
IPC: A01B1/22
Filed: 2003-04-16
Abstract: The garden spade has an adjustable mounting for the blade to selectively vary its position with respect to the handle. It has a metal shaft (1) extending from the ferruled (10) handle (8) end to support axes of rotation (4,5) mounted on a flange (6) connected to a parabolic angle adjuster plate (9) and to the blade (7). The metal shaft fits into a hole in the parabolic plate to engage in a seating (3) and lock the blade in position.
Patent FR-2854274-A1 (FR)
Title: Supporting stand for e.g. keyboard, piano, has square section tubes that slide in larger sections, and junction disc with indexing finger for adjusting stand from twenty five centimeters to one meter
Inventor: GUERQUIN ERIC
IPC: G10G5/00
Filed: 2003-04-23
Abstract: The stand has square section tubes (1, 2) that slide in larger sections (3, 4). A junction disc (13) has an indexing finger (14) for adjusting the stand from 25 centimeters to 1 meter. Tubes (5, 6) form a base sliding on mechanically welded tubes (7, 8). Tubes (9, 10) are adjustable by two round section tubes (11, 12) of very small diameter and repositionable in depth by the indexing finger.
Patent FR-2855987-A1 (FR)
Title: Composition containing mercaptans and aromatic or aliphatic hydrocarbons for use in an ore flotation process to give improved ore yields
Inventor: ANGLEROT DIDIER
IPC: B03D1/014
Filed: 2003-06-16
Abstract: Composition comprising 70 - 95% of a combination of (A) n-dodecyl mercaptan (NDM) and tert-dodecyl mercaptan (TDM) in which the weight ratio NDM/TDM is 0.5-1.5, and 5 - 30% of a product (B) comprising one or aromatic or aliphatic compounds with 4-100 C and having one or two hydroxyl groups. An independent claim is also included for the process of ore recovery by flotation using the additive described.
Patent FR-2860528-A1 (FR)
Title: Landing stage for use by terrestrial vehicle, has slip rolling around central core, and floating pontoon, where permanent coincidence of access at level of pontoon is obtained by rotation of core and slip around central axis
Inventor: BODELLE PHILIPPE GERARD
IPC: E01D15/24
Filed: 2003-10-07
Abstract: The stage has a slip (3) rolling around a central core (2) by turning circular helical coil with simple convolution. A fixed track (5) guides vehicles towards central zone. A floating pontoon undergoes and amplifies buoyancy for using the buoyancy as vertical force. The permanent coincidence of access at the level of the pontoon is obtained by rotation of the core and the slip around a vertical central axis.