baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014001712-A1 (WO)
Title: Nouveau matériau de construction comprenant un granulat végétal
Inventor: BESSETTE LAETITIA
IPC: C04B28/02
Filed: 2013-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau matériau de construction comprenant: -de 10 % à 60 % d'un liant hydraulique et/ou d'un liant aérien; -de 16 % à 50 % d'un granulat végétal; -de 0,05 % à 5 % d'un agent rétenteur d'eau; et -de 10 % à 50 % d'eau. Kit utile pour la préparation d'un tel matériau de construction.
Patent WO-2014037677-A1 (WO)
Title: Dispositif de remplissage de granules, par exemple de granules de catalyseur, dans un recipient vertical allonge
Inventor: POUSSIN BERNARD
IPC: B01J8/00
Filed: 2013-09-06
Abstract: Cette invention concerne un dispositif (1) de remplissage de granulés dans un récipient vertical allongé (2) comprenant des éléments (10) ralentisseurs de chute des granulés, destinés à être répartis verticalement à l'intérieur du récipient au moyen d'éléments de support (6) de ces éléments ralentisseurs de chute (10, 20, 30) fixés le long d'un premier support apte à s'étendre verticalement, dit premier support vertical (4A), dans lequel les éléments de support (6) sont également fixés le long d'un second support apte à s'étendre verticalement, dit second support vertical (4B). Elle peut être utilisée notamment en chimie, pour le remplissage de catalyseur dans un réacteur tubulaire, notamment de vaporéformage.
Patent WO-2014096618-A1 (WO)
Title: Aircraft lock
Inventor: LUNEAU ETIENNE
IPC: E05B85/24
Filed: 2013-12-06
Abstract: The invention relates to a lock (100) comprising: - two substantially planar walls (101) bearing a first pivot connection axle (102) and a second pivot connection axle (103), the first and second axles being substantially perpendicular to the planes; - a catch (108) able to pivot about the first axle, the catch comprising a hook (109) able to catch a strike wire; - a pawl (111) able to pivot about the second axle, the pawl comprising a tooth (112) able to engage with at least one notch (113, 14) formed on the catch, when the lock is in what is known as the closed position; - a control lever (115) able to pivot about the second axle, the lever comprising a means (116) of driving the rotation of the pawl (111) about the second axle, the control lever comprising means (118, 119) for securing the closure of the lock.
Patent WO-2015079188-A1 (WO)
Title: Dispositif d'equilibrage de charge des elements d'une batterie de puissance
Inventor: GARNIER LAURENT
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage (3) de charge d'un dispositif de stockage incluant plusieurs éléments connectés en série, comprenant : -un convertisseur continu/alternatif (320) incluant : -un onduleur; -un circuit résonant série connecté à la sortie de l'onduleur; -plusieurs convertisseurs alternatif/continu (301, 302, 303) comportant chacun une entrée, et une sortie connectée à un desdits éléments de stockage respectif et alimentant sélectivement sa sortie; -un transformateur (310) dont le primaire (311) est connecté au circuit résonnant série (340) et dont le secondaire (312) présente des sorties connectées à une entrée d'un convertisseur alternatif/continu respectif; -un circuit de commande (5) configuré pour commander le convertisseur continu/alternatif (320) en source de courant lorsque le nombre de sorties alimentées est inférieur ou égal à un seuil, et configuré pour commander le convertisseur continu/alternatif (320) à puissance constante lorsque le nombre de sorties alimentées est supérieur audit seuil.
Patent WO-2015101756-A1 (WO)
Title: Dosimetre portatif comportant une pluralite d'orifices
Inventor: ELVIRA DAVID
IPC: G01J1/04
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dosimètre (100) portatif mesurant la quantité de rayonnements ultraviolets (R) comportant : - au moins un capteur de rayonnements ultraviolets (126, 128), et - un élément de couverture (130) placé entre ledit au moins un capteur (126, 128) et l'extérieur du dosimètre, caractérisé en ce que : - l'élément de couverture (130) comporte une pluralité d'orifices (132), chaque capteur (126, 128) étant en vis-à-vis d'au moins un orifice (132), chaque orifice (132) traversant l'élément de couverture (130) et débouchant sur l'extérieur du dosimètre, et - chaque orifice (132) comporte un diamètre (D) compris entre 5 micromètres et 250 micromètres, ou - chaque orifice (132) comporte un diamètre (D) compris entre 5 micromètres et 1 millimètre et l'élément de couverture (130) comporte une épaisseur (e) comprise entre 0.01 millimètre et 2 millimètres.
Patent WO-2015136194-A1 (WO)
Title: Barrette de renfort pour element de structure
Inventor: SABBAH ALAIN
IPC: E01D2/04
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne une barrette de renfort (1) pour élément de structure (10), qui comporte : - un corps déformable élastiquement, - un moyen de déformation adapté à déformer élastiquement ledit corps, - des moyens d'ancrage dudit moyen de déformation audit corps, qui sont adaptés à retenir ledit moyen de déformation en position de déformation élastique dudit corps et qui sont démontables pour permettre l'extraction dudit moyen de déformation par rapport audit corps (après intégration du corps dans l'élément de structure).
Patent WO-2015140461-A1 (WO)
Title: Installation de production d'explosif par melange avec un reactif de gazeification
Inventor: JAUFFRET GILLES
IPC: B65H75/44
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne une installation de production in situ de produit explosif (10) par mélange (a) d'une matrice à base d'émulsion et d'un réactif de gazéification, comprenant au moins un premier réservoir (1-1) contenant la dite matrice, et un deuxième réservoir (1-2) contenant ledit réactif de gazéification, et un premier tuyau (6 1 ) au moins en partie flexible coopérant avec une première pompe (2-1) et une première vanne (V1), apte à transférer la dite matrice séparément jusqu'à un premier mélangeur, de préférence un premier mélangeur statique (7), et - un deuxième circuit (1b) de transfert de dit réactif de gazéification comprenant au moins un deuxième tuyau (6 2 ) au moins en partie flexible coopérant avec une deuxième pompe (2-2) et une deuxième vanne (V2), apte à transférer le dit réactif de gazéification séparément jusqu'au dit premier mélangeur (7), caractérisé en ce que le dit deuxième tuyau (62) est disposé entièrement à l'intérieur du premier tuyau (6) formant un ensemble (6) de tuyaux coaxiaux, ledit premier dispositif de mélange étant disposé à l'intérieur du premier tuyau à son extrémité avale (6 1 f), ledit deuxième tuyau se terminant juste en amont dudit premier mélangeur.
Patent WO-2016042223-A1 (WO)
Title: Motor vehicle ultrasonic transducer for distance measurement, corresponding manufacturing method and use
Inventor: MARIER NICOLAS
IPC: G01S7/521
Filed: 2015-07-23
Abstract: The invention relates to an ultrasonic transducer (10) of the type comprising a housing (16) provided with an electrical connector (17), at least one ultrasonic transducer (15) and an electronic card (13) for controlling said transducer and which is arranged inside the housing and consists of a printed circuit board (14) on which active components (11) and passive components (12) are mounted. According to the invention, the active components include integrated active components (11) which are completely embedded in a substrate of the printed circuit board and the passive components include integrated passive components (12) which are completely embedded in the substrate. According to another feature, the active components and the passive components include surface-mounted components (7) arranged solely on one side of the printed circuit board and the transducer is mounted on an opposite side.
Patent WO-2017055692-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour déterminer la distance séparant un récepteur aérien et un émetteur terrestre fixe
Inventor: ROCHER HÉLÈNE
IPC: G01S3/782
Filed: 2016-09-27
Abstract: Selon l'invention, on met en œuvre un modèle numérique de terrain MNT pour déterminer une plage de valeurs de distance (dimin - dimax) à l'intérieur de laquelle se trouve ladite distance émetteur E - récepteur R et, à l'intérieur de ladite plage de valeurs, on calcule une pluralité de distances théoriques, à chacune desquelles sont associés l'angle d'azimut et l'angle de hauteur correspondants. Les angles d'azimut et de hauteur ainsi calculés sont comparés aux mesures des angles d'azimut et de hauteur de la ligne de visée LVi sous laquelle le récepteur R observe l'émetteur E.
Patent WO-2017006035-A1 (WO)
Title: Fixation de canalisation dans un logement
Inventor: DAGAN KÉVIN
IPC: B67D7/78
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (15) pour fixer une canalisation (12) dans un logement (7), le dispositif comportant: un collier cylindrique (16), au moins trois bras de fixation (17), chaque bras de fixation comportant une portion de bras proximale (34) montée sur le collier cylindrique, une portion de bras distale (35) portant un patin d'appui (19), le patin d'appui comportant une surface d'appui (20) tournée à l'opposé du collier et destinée à coopérer avec une paroi (9) du logement, dans lequel au moins un desdits bras de fixation comporte une glissière (48, 49) apte à guider en translation la portion de bras distale par rapport à la portion de bras proximale, un organe élastique (18) étant accouplé à la glissière pour pouvoir appliquer une force de rappel repoussant la portion de bras distale à distance de la portion de bras proximale.
Patent WO-2017013326-A1 (WO)
Title: Étage d'aubes a calage variable pour une turbomachine, turbomachine et procédé de montage associé
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F01D11/00
Filed: 2016-07-11
Abstract: Etage d'aubes (110) à calage variable pour une turbomachine, chaque aube comportant une pale (114) comprenant : une première surface tronconique (150) radialement interne dont l'angle de cône est évasé radialement vers l'intérieur et qui est configurée pour coopérer avec une surface tronconique interne (152) d'une première douille (140) sensiblement tronconique, et une deuxième surface tronconique radialement externe (154) dont l'angle de cône est évasé radialement vers l'extérieur et qui est configurée pour coopérer avec une surface tronconique interne (156) d'une deuxième douille (142) sensiblement tronconique.
Patent WO-2017013329-A1 (WO)
Title: Méthode de purification d'un gaz riche en hydrocarbures
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: C10G5/06
Filed: 2016-07-12
Abstract: Procédé de purification d'un gaz (1 ) riche en hydrocarbures, et comprenant au moins 10 ppm en volume d'hydrocarbures ayant au moins six atomes de carbone, comprenant les étapes suivantes : Etape a) Refroidissement dudit gaz à une température comprise entre -20°C et -60°C par échange thermique avec au moins un réfrigérant (3) dans un échangeur de chaleur (2); Etape b) Epuration en composés contenant au moins six atomes de carbone du gaz partiellement liquéfié à l'étape a) dans une colonne (5) de lavage contenant une tête (8) de colonne (5) dans son extrémité la plus haute et une cuve (7) de colonne (5) dans son extrémité la plus basse pour former, en tête (8) de colonne de lavage (5), un courant (9) gazeux contenant moins de 5 ppm en volume de composés contenant au moins six atomes de carbone et, en cuve (7) de colonne de lavage (5), un courant (6) liquide enrichi en composés contenant au moins cinq atomes de carbone; Etape c) Condensation au moins partielle dudit courant (9) gazeux issu de l'étape b) dans un échangeur (10, 2) de chaleur pour former un courant diphasique (15); Etape d) Séparation dudit courant diphasique (15) issu de l'étape c) dans un pot (16) séparateur de phases à une température comprise entre -60°C et -80°C pour former un courant (17) gazeux en tête de pot et un courant (18) liquide en cuve de pot (16); Etape e) Utilisation du courant liquide (18) issu de l'étape d) comme reflux en tête (8) de colonne de lavage (5); Etape f) Condensation du courant (17) gazeux issu de l'étape d) par échange thermique dans un échangeur de chaleur (20, 2) à une température inférieure à -100°C pour former un gaz (21 ) liquéfié contenant moins de 5 ppm en volume de composés contenant au moins six atomes de carbone.
Patent WO-2018007697-A1 (WO)
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C08B30/18
Filed: 2017-06-09
Abstract: The invention relates to a hydrogenated glucose polymer composition having a total fibre content of more than 50% as determined by the AOAC 2001.03 method, and a dry weight reducing sugar content, SR, lower than 800 ppm. The invention also relates to a method for producing said composition. The invention is also directed to a food or pharmaceutical product comprising said composition.
Patent WO-2018100323-A1 (WO)
Title: Dispositif de deplacement pour le lavage d'une façade.
Inventor: TONINHA FRANCISCO
IPC: A47L1/02
Filed: 2017-12-01
Abstract: Le présent exposé se rapporte à un dispositif de déplacement (21, 23) pour dispositif de lavage (19) de façade, destiné à coopérer avec un profilé ferromagnétique de guidage (25, 27) monté sur la façade (17), le dispositif de déplacement (21, 23) comprenant un châssis configuré pour être rapporté sur un bâti (13) du dispositif de lavage (19) et au moins une roulette magnétique, montée sur le châssis, la roulette magnétique étant configurée pour engager le profilé ferromagnétique de guidage (25, 27).
Patent WO-2018115739-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique par projection
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29K101/12
Filed: 2017-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné à fibres continues et matrice polymère thermoplastique, ledit matériau fibreux pré-imprégné étant réalisé en un ruban unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels. Le procédé comprend une étape d'imprégnation dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche (81a) ou de plusieurs mèches parallèles par la matrice polymère thermoplastique sous forme de poudre. L'étape d'imprégnation est effectuée par projection de poudre par une (ou des) buse(s) ou un (ou des) pistolet(s) par voie sèche dans une cuve (20) sur ledit matériau fibreux et le contrôle du taux de la matrice polymère thermoplastique dans ledit matériau fibreux est effectué par contrôle du débit de projection de la poudre.
Patent WO-2019030461-A1 (WO)
Title: Neuroblastoma biomarkers
Inventor: CASTELLANI VALÉRIE
IPC: C12Q1/6886
Filed: 2018-08-09
Abstract: The present invention relates to a process for the in vitro molecular characterization of a neuroblastoma tumour, comprising the following steps: a) measuring, in a sample of said tumour, the level of expression of one or more of the 18 genes encoding proteins selected from the group consisting of: Sema3C, Sema3A, Sema3B, Sema3D, Sema3E, Sema3F, Sema4C, Sema4D, Sema6A, Sema6D, Plexin A1, Plexin A2, Plexin A3, Plexin A4, Plexin B1, Plexin D1, Neuropilin 1 and Neuropilin 2, b) comparing the level of expression of said gene or genes measured in step (a) with a reference value determined for the or each of said genes, c) determining the stage of the tumour from one of stages 1, 2, 3, 4 or 4S, as a function of the difference observed between the level of expression of at least one gene and the reference value thereof. The present application also relates to a modulator of the expression or of the activity of a protein selected from the group consisting of: Sema3C, Sema3A, Sema3B, Sema3D, Sema3E, Sema3F, Sema4C, Sema4D, Sema6A, Sema6D, Plexin A1, Plexin A2, Plexin A3, Plexin A4, Plexin B1, Plexin C1, Plexin D1, Neuropilin 1 and Neuropilin 2, for use thereof in the treatment of the neuroblastoma.
Patent WO-2020094944-A1 (WO)
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-10-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication collective d'une pluralité de structures semi-conductrices (8). Il comprend la fourniture d'un substrat formé d'un support (2) présentant une face principale, d'une couche diélectrique (3) disposée sur la face principale du support (2) et d'une pluralité d'îlots de croissance semi-conducteurs cristallins (4) disposés sur la couche diélectrique (3). Il comprend également la formation d'au moins une couche active semi-conductrice cristalline (6) sur les îlots de croissance. Selon l'invention le procédé comprend, après l'étape de formation de la couche active (6), la formation de tranchées (7) dans la couche active (6) et dans les îlots de croissance (4) pour définir la pluralité de structures semi-conductrices (8).
Patent WO-2020128331-A1 (WO)
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: The invention relates to a tyre provided with an outer sidewall, said outer sidewall comprising at least one composition based on at least one thermoplastic elastomer containing at least one elastomer block and at least one thermoplastic block, a butadiene elastomer, 10 to 100 phr of carbon black, 0.6 to 1.9 phr of polyethylene oxide, with a weight average molecular weight Mw in a range from 250 to 550 g/mol, and a crosslinking system.
Patent WO-2020249891-A1 (WO)
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/14
Filed: 2020-06-08
Abstract: The invention relates to a method for determining the maximum authorised speed applicable to a motor vehicle, hereinafter the host vehicle (1), the method comprising the steps of: - determining a first limit speed on the basis of the cartographic data from a navigation system fitted in the host vehicle (1); - determining a second limit speed on the basis of the detection of speed limit signs on the images provided by a camera fitted in the host vehicle (1); - determining a third limit speed on the basis of the measurement of the speed of the vehicles located in the environment of the host vehicle (1); - determining the maximum authorised speed applicable to the host vehicle (1), said maximum speed being equal to the first limit speed or the second limit speed, the third limit speed being used to choose between the first and the second limit speeds when said two speeds are different.
Patent WO-2021053294-A1 (WO)
Title: Functional ethylene and 1,3-diene copolymers
Inventor: MORESO EMMA
IPC: B60C1/00
Filed: 2020-09-17
Abstract: The invention relates to a copolymer of ethylene and a 1,3-diene of formula CH 2 =CR-CH=CH 2 , said copolymer having a silanol or alkoxysilane functional group, and the symbol R representing a hydrocarbon chain having 3 to 20 carbon atoms. Such a copolymer improves the trade-off between the ethylene content in the polymer, its crystallinity and the rigidity of a rubber composition containing same.
Patent WO-2021123685-A1 (WO)
Title: Procédé d'estimation et d'ajustement d'un bilan énergie d'un gaz sous forme liquide contenu dans une cuve
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation et d'ajustement (5) d'un bilan énergie d'un gaz sous forme liquide contenu dans au moins une cuve d'un ouvrage flottant destiné à livrer ledit gaz sous forme liquide à un lieu de destination donné, l'ouvrage flottant comprenant un système d'alimentation (8) en carburant d'un consommateur de l'ouvrage flottant (1) apte à mettre en œuvre une fonction de condensation d'une phase gazeuse générée depuis le gaz sous forme liquide et une fonction de refroidissement du gaz sous forme liquide, caractérisé en ce que le procédé d'estimation et d'ajustement (5) comprend une pluralité d'étapes aboutissant à l'ajustement de plans d'exploitation des fonctions de condensation et de refroidissement afin que le bilan énergie du gaz sous forme liquide soit conforme aux exigences du lieu de destination à l'arrivée.
Patent WO-2021181050-A1 (WO)
Title: Reinforcing material comprising twisted carbon threads for the manufacture of composite parts, and corresponding methods and use
Inventor: VIARD ANDRÉA
IPC: B32B5/26
Filed: 2021-03-11
Abstract: The invention relates to a reinforcing material (1) made of a unidirectional reinforcing layer (2) formed of one or more carbon reinforcing threads (3), combined with a layer of polymeric fibres (4, 5), on each of its faces, chosen from non-woven webs, the polymeric portion of the reinforcing material representing between 0.5 and 10% of the total weight of the reinforcing material (1), and preferably between 2 and 6% of its total weight, the unidirectional reinforcing layer (2) comprising one or more reinforcing threads (3) twisted individually according to a twist of 3 to 15 rpm, preferably 6 to 12 rpm.
Patent WO-2022053763-A1 (WO)
Inventor: GOURMELEN CAMILLE
IPC: F17C3/02
Filed: 2021-09-08
Abstract: The present invention relates to a tank (21) for transporting and/or storing a liquefied gas. The tank comprises a plurality of walls, each comprising, in a direction of the thickness of the wall, a thermally insulating barrier and at least one leak-tight membrane that rests against the thermally insulating barrier and is intended to be in contact with the liquefied gas inside the tank (21), the thermally insulating barrier comprising a plurality of self-supporting heat-insulating panels which each comprise a block of polymer foam and at least one plate, a bottom wall (27) of the plurality of walls comprises at least one first portion (29) at least partially surrounding a second portion (31) of the bottom wall (27), the second portion (31) comprising at least one drain, characterized in that the blocks of polymer foam of the second portion (31) have a density greater than a density of the polymer foam blocks of the first portion (29).
Patent WO-2022167756-A1 (WO)
Title: Polyesteramines et polyesterquats
Inventor: DELROISSE HENRY
IPC: B03D1/016
Filed: 2022-02-03
Abstract: La présente invention concerne des composés pouvant être obtenus par la condensation par estérification de : A/ au moins une amine grasse alcoxylée de formule (I), ou du produit de quaternisation partielle ou totale de ladite amine grasse alcoxylée de formule (I) : dans laquelle R1, AO, B, n, m, s et y sont tels que définis dans la description, B/ avec au moins un acide dicarboxylique, ou un dérivé de celui-ci, de formule suivante (ll) : dans laquelle D et RA sont tels que définis dans la description, C/ avec au moins un dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) ou du produit de quaternisation partielle ou totale dudit dérivé de (alkyl)alcanolamine de formule (III) suivante : dans laquelle A"O, u, u' et R7 sont tels que définis dans la description, et D/ avec au moins un acide gras de formule (V) suivante : dans laquelle R11 est tel que définis dans la description. L'invention concerne en outre l'utilisation dudit composé en tant qu'agent tensioactif, biocide, agent anticorrosion, agent mouillant, dans les domaines de l'hygiène, de la cosmétique, de la détergence, de la santé humaine et animale, de l'agrochimie, de l'industrie textile, de l'industrie minière, de l'industrie des engrais, de l'industrie du bitume, de la construction routière, de l'entretien des routes et de l'étanchéité, de l'industrie du traitement de l'eau et plus généralement des industries chimiques, pétrolières et gazières.
Patent WO-2005028588-A1 (WO)
Title: Procedes et compositions destines a traiter des zones souterraines
Inventor: FROST KEITH A
IPC: C09K8/84
Filed: 2004-09-09
Abstract: L'invention concerne des procédés et des compositions destinés à fragmenter des liquides de traitement utilisés dans la stimulation d'une formation souterraine.