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Patent WO-2009135990-A1 (WO)
Title: Boîte pour bourdons utilisés comme insectes de pollinisation et procédé pour utiliser des bourdons comme insectes de pollinisation dans une plantation de fruits ou de baies
Inventor: KAARNAMA ERKKI
IPC: A01K47/06
Filed: 2009-04-23
Abstract: Cette invention porte sur une boîte de nidification pour bourdons utilisés comme insectes de pollinisation, comprenant une boîte de nidification rectangulaire et un toit ouvrant (6), la boîte de nidification comportant deux ouvertures de vol adjacentes (7a, 7b) pour des bourdons au niveau d'une paroi latérale (2) et des évents (17) dans les extrémités supérieure et inférieure, respectivement, des parois latérales (2 ; 3, 5). L'invention est caractérisée par le fait que la boîte de nidification et le toit (6) sont réalisés en bois, de préférence en bois de placage étanche à l'eau, le toit étant dimensionné de façon à s'étendre sur les parois latérales (2, 3, 4, 5), formant un surplomb de protection (6a) au-dessus des ouvertures de vol (7a, 7b), par le fait que, à l'intérieur de la boîte de nidification, un récipient d'alimentation (10) couvrant quasiment la totalité de la zone de base et recouvert d'un plancher intermédiaire (11), de préférence réalisé en carton, est disposé sur le fond (1) de la boîte de nidification, un tube en matière plastique vertical (13) rempli d'un matériau fibreux de remplissage étant amené à s'étendre vers le fond du récipient d'alimentation (10) à travers ledit plancher intermédiaire (11), dans lequel matériau fibreux est absorbée une solution de sucre délivrée dans le récipient d'alimentation (10), afin de pouvoir être atteinte par la colonie de bourdons habitant dans la boîte, et par le fait que, sur le plancher intermédiaire (11), une base en carton à bords plats (4) a été installée, sur laquelle une boule de pollen (15) et des cocons (16), d'autres cocons embryonnaires ou un gâteau de cire artificiel ont été disposés. L'invention porte également sur un procédé pour l'alimentation en continu de bourdons pollinisateurs en association avec une production de plante intérieure ou extérieure.
Patent WO-2011012768-A1 (WO)
Title: Système de commande dascenseurs dans un système dascenseur
Inventor: SUNDHOLM GOERAN
IPC: B66B1/34
Filed: 2010-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un système destiné à commander les ascenseurs dans un système dascenseur, ledit système dascenseur comprenant un certain nombre dascenseurs (1A...1 H). Le système comprend des premiers moyens de détection (2, 2A...2H), qui sont disposés dans la zone dattente de chaque ascenseur (1A...1 H) sur chaque étage (F, F1, F2, F3... Fn), lesdits moyens de détection (2, 2A...2H) étant adaptés pour donner des informations concernant la présence et le nombre de personnes attendant un ascenseur au moins dans la zone dattente en question ; des moyens destinés à commander les ascenseurs, lesdits moyens étant adaptés pour recevoir des informations en provenance des moyens de détection (2, 2A...2H) concernant la présence et le nombre de personnes attendant un ascenseur et pour commander le déplacement des ascenseurs du système dascenseur grâce aux informations reçues en provenance des moyens de détection.
Patent WO-2012059644-A1 (WO)
Inventor: LAINE JARKKO ILARI
IPC: B22D19/00
Filed: 2011-11-02
Abstract: Method of manufacturing a cylinder head (1) of a reciprocating engine, in which method a member (7) made of ceramic foam is inserted into a cylinder head mould, molten cylinder head base material is poured into the mould, the mould and pores of the member (7) are filled with molten cylinder head base material, and the molten cylinder head base material is solidified in the mould and in the member (7).
Patent WO-2014102453-A1 (WO)
Title: Sealing element and arrangement
Inventor: GRANLUND ULF
IPC: F16L41/12
Filed: 2013-12-19
Abstract: The sealing element (3) for a pipe connection comprises an annular body (5), a first elastic member (6), which is arranged on the inner perimeter of the body (5), and a second elastic member (7), which is arranged on an end surface of the body (5). The sealing arrangement comprises a sealing element (3), which is arranged around a pipe (2) and against a mating surface (9).
Patent WO-2014195578-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de la pression artérielle
Inventor: OKSALA NIKU
IPC: A61B5/021
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode permettant de mesurer la pression artérielle d'un patient de manière continue et non-invasive, ladite méthode consistant à mesurer un premier signal de pression proportionnel à la pression artérielle du patient au niveau d'un premier emplacement et par un premier capteur de pression (P1). La pression ambiante est de plus mesurée par un troisième capteur de pression ambiante (P3). La méthode consiste en outre à soustraire le signal dérivé du troisième capteur de pression ambiante du signal dérivé du premier capteur de pression afin de compenser les altérations induites par les altérations d'altitude du point de mesure et par les changements de pression atmosphérique, offrant ainsi un signal représentant la pression artérielle systémique relative du patient.
Patent WO-2017137661-A1 (WO)
Title: Agencement de chambre de combustion et système comprenant ledit agencement
Inventor: ERÄMAA TIMO
IPC: F02B71/06
Filed: 2017-02-07
Abstract: La présente invention vise à procurer un procédé et un système pour mettre en œuvre le procédé de façon à remédier aux inconvénients d'un moteur à combustion alternatif et d'une turbine à gaz lors de la génération d'énergie. L'invention est basée sur l'idée de disposer une vanne multifonction dans une chambre de combustion afin de créer des conditions plus favorables pour un processus de combustion. À cet effet, l'invention porte sur une vanne multifonction, qui peut jouer le rôle de vanne de sortie, mais qui peut également communiquer une compression finale additionnelle au contenu de la chambre de compression et qui peut même capturer une partie de l'énergie libérée dans un processus de combustion.
Patent WO-2019058015-A1 (WO)
Title: Location detection
Inventor: KOLMONEN VELI-MATTI
IPC: G01S5/08
Filed: 2017-09-20
Abstract: This relates to the use of indoor location detection. The specification describes a method comprising: receiving a predefined condition to be satisfied by anchor node signals to initiate one or more device functions of a user device (100), wherein the predefined condition comprises a range of phase differences of the anchor node signals (102) indicative that the user device is within a defined geographic location; receiving, from an antenna array in the user device, one or more anchor node signals; determining whether the predefined condition is satisfied by the one or more anchor node signals; and in the event of a positive determination that the predetermined condition is met, triggering the one or more device functions.
Patent WO-2019086770-A1 (WO)
Title: Dispositif d'amélioration de champ
Inventor: SUBRAMANIYAM NAGARAJAN
IPC: B82Y30/00
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amélioration de champ (100) qui comprend au moins une couche métallique (005), ou un réseau métallique (006) constitué de bandes métalliques, ou un réseau diélectrique (007). Habituellement, le dispositif est construit sur un substrat (001). Une couche adhésive (002) est avantageuse lorsque la couche suivante est métallique, mais elle n'est pas nécessaire avec des couches diélectriques. Les couches suivantes devant être construites forment une structure de miroir qui peut également être omise pour des constructions de dispositif d'amélioration de champ simples. La structure de miroir peut être soit une structure de miroir métallique (003), soit une structure de réflecteur Bragg réparti (DBR) (004). La couche suivante est la couche métallique mince (005). Cette couche peut être recouverte d'un réseau métallique 1D (006) constitué de bandes métalliques, ou d'un réseau diélectrique (007) ayant une géométrie similaire. Ladite structure peut également être fabriquée sans métaux lorsque le réseau diélectrique (007) sert de partie d'amélioration de champ. Enfin, une couche protectrice (008) peut être ajoutée sur cette structure.
Patent WO-2023285728-A1 (WO)
Inventor: GUMENYUK REGINA
IPC: H01S3/067
Filed: 2021-07-13
Abstract: Various example embodiments relate to the field of fiber laser technology. A fiber laser may comprise an active optical fiber configured to amplify an optical signal and a frequency shifter, which may be optically coupled to the active optical fiber. The frequency shifter may be configured to cause a frequency shift to the optical signal in a first direction. The fiber laser may further comprise a bandpass filter, which may be optically coupled to the frequency shifter. The bandpass filter and the active optical fiber may be configured to induce a reverse frequency shift to the optical signal in a second direction opposite to the first direction.
Patent WO-2005110635-A1 (WO)
Title: Rotary casing roll
Inventor: FAURE JEAN-PAUL
IPC: F16C13/00
Filed: 2004-04-16
Abstract: A rotary casing milling roll with a tubular casing (1) rotatingly mounted on a plurality of pads (3) retaining said casing (1), and generating a hydrodynamic bearing effect by injecting a lubricant between the bearing surface (31) of the pad (3) and the inner surface (13) of the casing (1). According to the invention, the bearing surface (31) of each pad is provided with three hydrostatic pockets, a central pocket (5) and an upstream (7) and downstream (6) side pocket respectively, which receive said fluid under a pressure sufficient to produce an additional fluid flow and localised pressure increase in the driven film (4) so as to expand, in an upstream and downstream direction, the hydrodynamic bearing angular sector (4) while maintaining, over the entire length thereof, the fluid flow required to obtain the desired bearing effect.
Patent WO-2005000170-A1 (WO)
Title: Disc prosthesis for cervical vertebrae with controlled displacement
Inventor: CARLI OLIVIER
IPC: A61F2/44
Filed: 2004-06-25
Abstract: The invention relates to a disc prosthesis for cervical vertebrae with controlled displacement.  The inventive prosthesis comprises: first (2) and second (3) plates which are intended to be fixed to neighbouring cervical vertebrae; and coupling means (7) which are disposed between the two stacked plates.  Moreover, the aforementioned coupling means comprise: means which enable flexion extension movements in the sagittal plane (S) along a limited angular displacement; means which enable lateral bending movements in a plane perpendicular to the sagittal plane (S) along a limited angular displacement; means which enable relative rotational movements between the first (2) and second (3) plates along a limited angular displacement; and means (17) for assembling the first (2) and second (3) plates, such as to form a one-piece prosthesis.
Patent WO-2005122816-A1 (WO)
Inventor: DUCAUCHUIS JEAN-PIERRE
IPC: B29C48/08
Filed: 2005-05-20
Abstract: Partie femelle d'un autoagrippant à crochets et boucles, constituée d'un film en matière plastique et de filaments indépendants fixés sur l'une des faces du film, caractérisée en ce que chaque filament est ancré sur une partie de sa longueur dans le film en matière plastique, tandis que sur d'autres parties, il est à distance du film pour former les boucles ; - le film étant un matériau non élastique et non thermorétractable ; et - les filaments ont un titre inférieur à 10, de préférence inférieure ou égale à 7,7, notamment compris entre 2 et 5 décitex.
Patent WO-2006082320-A1 (WO)
Inventor: GILBERTAS CLAIRE
IPC: H04L12/26
Filed: 2006-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle local de la diffusion d'une application au niveau d'un point d'accès (PAj) à un réseau sans fil partagé, d'une application (Ak) vers un noed mobile, repéré par son adresse (NM_Ai). Pour le point d'accès (PAj) on mesure (A) le débit de données par type d'application, on calcule (B) le taux de charge du point d'accès par type d'application, à partir du point d'accès (PAj) et on autorise ou refuse (E), à partir de règles de priorité interne (PR) associées à chaque application (Ak), pour toute demande (RE) de diffusion d'une nouvelle application, la diffusion de cette nouvelle application sur ce point d'accès. . . Application à la gestion des points d'accès à un réseau sans fil partagé du type IEEE P802.i l .
Patent WO-2007042709-A1 (WO)
Inventor: ANDRE PATRICE
IPC: A01N65/00
Filed: 2006-10-02
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique. Cette composition est caractérisée en ce qu'elle comprend, à titre d'ingrédient actif, un extrait de graines de la plante Aframomum angustifolium ou Longoza, éventuellement dans un excipient cosmétiquement acceptable Cette composition cosmétique présente une bonne activité anti vieillissement.
Patent WO-2010076483-A1 (WO)
Title: Cosmetic composition containing a polyester, an organic oil and water
Inventor: LAURENT LUDIVINE
IPC: A61K8/85
Filed: 2009-12-15
Abstract: The invention relates to a cosmetic composition that contains, in a cosmetically acceptable medium, one or more liquid polyesters obtained by the condensation of a dimer and/or trimer of an unsaturated fatty acid and a saturated linear diol, one or more organic oils, and water in a concentration of higher than 30 wt % relative to the total weight of the composition, as well as to a cosmetic treatment method implementing same.
Patent WO-2011030015-A1 (WO)
Title: Dispositif intra - corporel pour le deplacement de tissus
Inventor: SOUBEIRAN ARNAUD
IPC: A61B17/80
Filed: 2010-09-07
Abstract: Dispositif de déplacement de tissus à l'intérieur de l'organisme, notamment de tissus osseux, ce dispositif comprenant une première pièce, dite pièce de référence (C 1 ); une seconde pièce, dite pièce de transport (C 2 ), montée coulissante par rapport à la pièce de référence (C 1 ); une tige filetée, montée pivotante par rapport à la pièce de référence (C 1 ); un arbre de commande; des moyens d'entraînement reliant l'arbre de commande à la tige filetée, un écrou de liaison, entre la pièce de transport (C 2 ) et la tige filetée, cet écrou de liaison étant monté sur la tige filetée et étant guidé en rotation par rapport à la pièce de référence (C 1 ); des moyens de transformation du déplacement de l'écrou de liaison le long de la tige filetée en un déplacement de la pièce de transport (C 2 ) par rapport à la pièce de référence (C 1 ), ce dispositif étant tel que, pour limiter la translation longitudinale de ladite tige filetée par rapport à la pièce de référence (C 1 ), une première butée (C 11 ) et une seconde butée (C 12 ) solidaires de la tige filetée coopèrent respectivement avec un premier appui (A 11 ) et un second appui (A 12 ), ces appuis étant solidaires de la pièce de référence (C 1 ) et étant placés le long de la tige filetée à distance l'un de l'autre entre lesdites butées (C 11 , C 12 ), l'écrou de liaison étant apte à se déplacer le long de la tige filetée entre le premier appui (A 11 ) et le second appui (A 12 ).
Patent WO-2011030036-A1 (WO)
Title: Composition comprenant un polymère à base de polyols particuliers, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2010-08-26
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique ou der- matologique comprenant un polymère susceptible d'être obtenu par polymérisation de diisocyanate et de polyol de formule (I) : L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition.
Patent WO-2014060691-A1 (WO)
Title: Variable-speed belt drive
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: F16H55/56
Filed: 2013-10-14
Abstract: The invention relates to a variable-speed belt (2)drive (1) comprising at least: two shafts (3) that can be positioned in a substantially parallel manner; two variably interspaced flange (41, 42; 51, 52) pulleys (4, 5), one (4) driving, the other (5) driven, one (4) carried by one, the other (5) by the other of said shafts (3), said pulleys being interconnected by said belt (2); a speed-variation device (7) controlled by the action of the flanges (41, 42) of the driving pulley (4) being brought together or interspaced; and means (6) for recalling the flanges (51, 52) of said driven pulley in a close position. The speed-variation device (7) controlled by the action of the flanges of the driving pulley (4) being brought together or interspaced is manually controlled and the shaft (3) of the driven pulley (5) is provided with at least one idler member (8) having an outer peripheral surface (82) mounted on said shaft (3) in a freely rotating manner, and around which the belt (2) can wind at least partially in the interspaced position of the flanges (51, 52) of the driven pulley (5), corresponding to the position with the smallest diameter for the winding of the belt (2) around said shaft (3).
Patent WO-2014125209-A1 (WO)
Title: Attachment of a detachable and stowable seat to the floor of a vehicle
Inventor: TRANNOY MARC
IPC: B60N2/015
Filed: 2014-02-12
Abstract: The invention relates to a floor (4) of a vehicle, comprising two bowls (5) that are arranged next to each other in a direction lateral to the vehicle, and are used to receive two detachable and stowable seats which form a third row of seats of the vehicle. Each of the bowls (5) has two side walls wherein four journals (6) are embedded in the form of a diabolo and used as means for anchoring the seats. Reinforcing metal sheets can be provided on the inner surfaces of the side walls.
Patent WO-2014199063-A1 (WO)
Title: Additifs pour bitume industriel
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: C08K5/09
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente invention concerne des compositions de bitume industriel, comprenant au moins un bitume industriel et au moins un agent tensioactif pour réduire la viscosité dudit bitume.La présente invention concerne également l'utilisation desdites compositions de bitume industriel pour la préparation de produits contenant du bitume industriel ainsi que les produits ainsi obtenus.
Patent WO-2015075362-A1 (WO)
Title: Dispositif immerge de stockage d'un gaz
Inventor: STEVENS CHRISTOPHE
IPC: F17C1/00
Filed: 2014-11-17
Abstract: Ce dispositif immergé de stockage d'un gaz comprend au moins un réservoir (3) de stockage du gaz, disposé sous la surface (2) d'un plan d'eau, ledit réservoir (3) étant pourvu d'un moyen de déplacement entre des points morts haut (PM1) et bas (PM2) situés respectivement près de la surface (2) et du fond (1) du plan d'eau. Le moyen de déplacement comprend un câble de lestage (9) de masse volumique par rapport à l'eau et de masse linéaire adaptées pour accompagner le déplacement du réservoir lors de son remplissage ou de sa vidange.
Patent WO-2016071602-A1 (WO)
Title: Transaction simplifiee a l'aide d'un dispositif de paiement et d'un terminal de communication
Inventor: BRAMS HUGUES
IPC: G06Q20/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser une transaction commerciale entre un premier utilisateur (U1) possédant un terminal de communication (T1) et un second utilisateur (U2) associé à un dispositif de paiement (T2), comportant : - La saisie par le second utilisateur d'informations associées à la transaction commerciale; - La réception de données d'identification associées au premier utilisateur par le dispositif de paiement (T2) afin de permettre une vérification à l'aide du second terminal (T2) d'au moins une partie des données d'identification; - La capture d'une donnée d'authentification du premier utilisateur par le dispositif de paiement (T2), et la transmission par ce dispositif de la donnée d'authentification et des informations, afin d'effectuer la réalisation de la transaction par le serveur de transaction (TS).
Patent WO-2016177988-A1 (WO)
Title: Procédé de rétention des cations
Inventor: CAMBON OLIVIER
IPC: C02F103/08
Filed: 2016-05-09
Abstract: Procédé de rétention «Se cations au sein d'une matrice de silicate de calcium hydraté CSH, lesdits cations étant contenus dans une eau à traiter, dans lequel : - on utilise en tant que précurseur de ladite matrice de silicate de calcium hydraté CSH, BB mélange anaydre solide composé au moins de chaux Ca (OH) 2  et de silice nanostétrique (SiO 2 ); Caractérisé en ce que : - on hydrate ledit mélange anhydre avec ladit eau à traiter contenant les cations jusque synthèse de ladite matrice de silicate de calcium hydraté, ladite inatrice se présentant sous la forme d'un gel de silicate de calcium hydraté internalisant et retenant lesdits cations
Patent WO-2016198791-A1 (WO)
Inventor: METZ BENJAMIN
IPC: F17C5/06
Filed: 2016-06-08
Abstract: Le dispositif (10, 20, 30) d'injection de dihydrogène dans un flux de gaz naturel issu d'un premier réseau (105) de distribution de gaz naturel, comporte; une conduite (110) de gaz pour raccordement au premier réseau de distribution traversée par un flux de gaz naturel, une conduite (115) d'alimentation en dihydrogène comportant un réservoir (120) de stockage tampon de dihydrogène, un capteur (125) du débit du flux de gaz naturel traversant la conduite de raccordement fournissant un signal représentatif du débit mesuré, un moyen (130) d'injection régulée du dihydrogène stocké dans le réservoir de stockage tampon, dans le gaz traversant la conduite de raccordement, en fonction du débit mesuré, un capteur (185) d'au moins une caractéristique d'une composition du mélange de gaz et un moyen (135) d'alimentation du mélange de gaz naturel et de dihydrogène, injecté à un deuxième réseau (140) de distribution de gaz naturel, en fonction de chaque caractéristique de la composition du mélange captée.
Patent WO-2017051107-A1 (WO)
Title: Systeme de solvants comprenant un melange de dimethylsulfoxyde et d'au moins une lactone
Inventor: SCHMITT PAUL GUILLAUME
IPC: C08L81/06
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système solvant comprenant: -de5 à 95% en poids d'une composition (A) comprenant du diméthylsulfoxyde (DMSO) par rapport au poids total du système solvant;et -de 5 à 95% en poids d'une composition (B) comprenant au moins une lactone par rapport au poids total du système solvant. L'invention concerne également les utilisations du système solvant pour la fabrication de films, de revêtement, de membranes, de batteries, de circuits électroniques, pour la protection de câbles électriques.
Patent WO-2017055723-A1 (WO)
Title: Appareil de détection d'une douleur ressentie par un patient
Inventor: CHOUCHOU FLORIAN
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: Cet appareil (2) est apte : - à calculer une puissance spectrale PSPG(t) des ondes alpha mesurées uniquement à l'intérieur d'une zone centrale droite ou gauche, les zones centrales droite et gauche étant des surfaces du crâne du patient qui contiennent, respectivement, uniquement les positions C3, C5, C5h, FCC5h, CCP5h et les positions C4, C6, C6h, FCC6h, CCP6h de la nomenclature du système 10-5, - à déterminer un niveau moyen NMPG de la puissance spectrale des ondes alpha mesurées uniquement à l'intérieur de la zone centrale droite ou gauche, - à vérifier la condition suivante: PSPG(t) ≤ S1 x NMPG pour au moins l'une des zones centrales, où S1 est un coefficient positif prédéterminé inférieur à 0,9, et - à déclencher le signalement d'une douleur ressentie par le patient uniquement si la condition est vérifiée.