baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979146-A1 (FR)
Title: Module de capteur et son procede de fabrication
Inventor: HORTIG MICHAEL
IPC: G01D11/24
Filed: 2012-08-13
Abstract: Procédé de réalisation d'un module de capteur (1) selon lequel : - dans une première étape de réalisation, on utilise une partie de conducteur (2) ayant au moins une zone de réception (3) pour recevoir un élément de capteur (4) par une liaison par la force et/ou par la forme, - dans une seconde étape de réalisation, on enrobe par injection la partie de conducteur (2) avec une masse de matière plastique pour former un boîtier (8) pour qu'au moins une zone de réception (3) reste pratiquement dégagée de la masse de matière plastique, et - dans une troisième étape de réalisation postérieure à la seconde étape de réalisation, on fixe l'élément de capteur (4) dans au moins une zone de réception (3) par une liaison par la force et/ou par la forme.
Patent FR-2977426-A1 (FR)
Title: Emetteur, recepteur et leur procede dans un systeme de communication avec le corps humain.
Inventor: LIM IN GI
IPC: H04B7/08
Filed: 2012-08-29
Abstract: Récepteur dans un système de communication avec le corps humain, comprenant des électrodes réceptrices (1 à n) comprenant une trame de transmission comprenant des trames de commande (300) et des trames de données (400), des premier et deuxième commutateurs connectés aux électrodes réceptrices (1 à n), une unité de commande de commutation (250) des premier et deuxième commutateurs (211, 212) pour connecter les électrodes réceptrices (1 à n) aux premier et deuxième commutateurs en réponse à chaque trame de commande (300), une unité de traitement de signal (214) en sortie des premier et deuxième commutateurs, une unité de détection de préambule (230) pour générer des valeurs de corrélation de préambule pour le premier préambule, et une unité de traitement de valeur de corrélation (240) commandant l'unité de commande de commutation (250) pour sélectionner des paires d'électrodes réceptrices (1 à n) finales sur la base des valeurs de corrélation de préambule.
Patent FR-2995471-A1 (FR)
Title: Isolant de bobine mixte realise en deux parties et element de machine electrique correspondant
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K3/32
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un isolant (20) de bobine destiné à être positionné autour d'une dent (14) d'un stator ou d'un rotor d'une machine électrique. Cet isolant (20) de bobine comporte un corps (23) ayant des parois latérales (243, 244) et des parois d'extrémité (241, 242) formant un cadre (24), les parois latérales (243, 244) comportant chacune une fenêtre (701, 702) en regard de laquelle est destiné à être positionné un élément (711, 712) rapporté réalisé dans un matériau souple bon conducteur de chaleur. Cet isolant (20) de bobine comporte un rebord avant (261) et un rebord arrière (262) formés chacun par des bordures longitudinales (281, 282) reliées entre elles par des bordures transversales (291, 292). Le corps (23) est réalisé en deux parties (401, 402) séparées verticalement suivant un plan (Pm) sensiblement parallèle aux parois latérales (243, 244) et passant par les parois d'extrémité (241, 242) du cadre (24). L'invention a également pour objet l'élément de machine électrique correspondant pouvant consister en un stator ou un rotor muni de dents portant l'isolant de bobine en deux parties selon l'invention.
Patent FR-2995598-A1 (FR)
Title: Device for working at elevation for replacement of e.g. streetlamp, has ladder including deployment mechanism with lever arm mounted on frame and hingedly connected to stile, where link rod connects lever arm to another stile
Inventor: GOUDRON CLAUDE
IPC: B66F11/04
Filed: 2012-09-19
Abstract: The device has a ladder (2) mounted on a collapsible frame (3), where the ladder carries a working platform (4) at an end. The ladder includes two stiles (20, 21) movable relative to one another between a folded position and a deployed position. A deployment mechanism of the ladder includes a lever arm (50) and a link rod (51), where the lever arm is mounted on the frame, and hingedly connected to one stile. The link rod connects the lever arm to the other stile, where the working platform is movable between an out of service position and a service position.
Patent FR-2996828-A1 (FR)
Title: Flacon remplissable de distribution d’un produit fluide
Inventor: ROOSEL THOMAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention concerne un flacon remplissable de distribution d'un produit fluide comprenant un corps (1) dans lequel un réservoir (2) destiné au conditionnement dudit produit est formé, ledit flacon comprenant un dispositif (3) de distribution dudit produit conditionné qui est monté de façon étanche sur ledit corps, ledit flacon étant équipé d'une soupape (7) de remplissage du réservoir (2) qui est agencée pour permettre la mise en communication d'une source (8) de produit avec ledit réservoir en vue de son remplissage, ladite soupape comprenant un passage (11) de communication entre ladite source et ledit réservoir, ledit passage présentant un siège (12) équipé d'un clapet (13) qui est mobile relativement audit siège entre une position de fermeture étanche et une position d'ouverture dudit passage, ledit flacon comprenant un dispositif de verrouillage du clapet (13) en position de fermeture, ledit dispositif étant agencé pour être désactivé en laissant ledit clapet en position de fermeture afin de libérer le déplacement ultérieur dudit clapet en position d'ouverture.
Patent FR-3000423-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de regulation d'un dispositif d'extrusion
Inventor: MONNEREAU PATRICE
IPC: B29C48/07
Filed: 2012-12-27
Abstract: Méthode de régulation d'un dispositif d'extrusion destinée à la fabrication d'une bande continue de produit profilé (P) en un mélange d'élastomère, comprenant une vis (2) animée en rotation dans un corps (1) fixe dont la sortie comporte une filière d'extrusion (5) et au moins un rouleau cylindrique (3) animé en rotation, la vitesse de rotation de la vis (Ω vis) étant directement reliée à la vitesse de rotation du rouleau (Ω rouleau) par un coefficient de proportionnalité, ladite méthode de régulation comportant les étapes suivantes : - on détermine pour un mélange d'élastomère donné et un produit profilé (P) donné, une valeur de consigne Ks du coefficient de proportionnalité - on mesure à chaque instant l'épaisseur (e) du produit profilé (P) en sortie de la filière d'extrusion (5) et on corrige la valeur du coefficient de proportionnalité en Ks', - on corrige la vitesse de rotation de la vis en tenant compte de la valeur corrigée Ks' du coefficient de proportionnalité, telle que Ω' vis=Ks'* Ω rouleau Selon l'invention, on ajuste la vitesse du rouleau en fonction de la valeur corrigée Ks' du coefficient de proportionnalité.
Patent FR-3000457-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'isolation electrique entre deux portions de voies ferrees, et voie ferree equipee d'un tel dispositif
Inventor: ANTONI MARC
IPC: B61L1/18
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (122) de contrôle de l'isolation électrique entre deux portions adjacentes (106, 108) d'une voie ferrée (100) comprenant deux files de rail (102, 104), ladite isolation électrique étant réalisée par un dispositif isolant comprenant, pour chaque file de rail (102, 104), un joint isolant (110, 112) inséré dans ladite file de rail (102, 104), ledit dispositif isolant étant entouré : - d'un côté, par un dispositif de réception (116), dit récepteur, d'un signal électrique véhiculé par un circuit de voie d'une (108) desdites portions adjacentes (106, 108), et - de l'autre, par un dispositif d'émission (114), dit émetteur, d'un signal électrique véhiculé par un circuit de voie de l'autre (106) desdites portions adjacentes (106, 108) ; ledit dispositif de contrôle (122) étant caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens de mesure agencés pour mesurer une première tension électrique aux bornes dudit émetteur (114) et une deuxième tension électrique aux bornes dudit récepteur (116), - au moins un moyen de test agencé pour tester lesdites tensions mesurées. Elle concerne également un procédé de vérification de l'isolation électrique et une voie ferrée (100) équipée de tels dispositifs (122).
Patent FR-2986631-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production d'un code d'authentification d'un message
Inventor: FISCHER WIELAND
IPC: G06F21/64
Filed: 2013-01-21
Abstract: Dispositif de production d'un code d'authentification de message sur la base d'un premier message et d'une clé d'origine, qui comprend un générateur (110) de clé pour la production d'une clé engendrée reposant sur la clé initiale et sur le premier message et un générateur (120) de code d'authentification de message pour la production du code d'authentification de message sur la base de la clé engendrée et du premier message.
Patent FR-3009969-A1 (FR)
Title: Poteau de badminton auto stable
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: A63B61/02
Filed: 2013-08-29
Abstract: Poteau de badminton auto stable. L'inconvénient des poteaux de badminton existants est qu'ils sont très lourds et très onéreux. Les constructeurs fabriquent en général un seul modèle de poteaux pour optimiser le prix de revient par des grandes séries, mais de ce fait, ils ne répondent pas à la demande des clients qui ont souvent besoin de poteau de badminton à un prix raisonnable. Aussi certains poteaux de badminton sont livrés chez le client en une seule pièce, ce qui engendre au déchargement des risques de blessure et la casse de certains éléments comme les roulettes par exemple car un seul poteau homologué pèse plus de 80 kilos. L'objet de l'invention a pour but de supprimer ces inconvénients en proposant un poteau de badminton auto stable comportant un mat muni de moyens de maintien pour le filet, le dit mat étant relié en partie basse à une embase lestée située à l'extérieur du terrain de badminton, cette dernière comporte un châssis supportant ou relié à un lest. Le dit poteau est remarquable en ce que ledit lest est un réservoir comportant un bouchon pour le remplissage. Ainsi, le poteau de badminton peut être livré chez le client le réservoir vide, ce qui supprime tous risques de blessure ou tous risques de casse du produit. Le client peut désormais remplir les poteaux de badminton d'eau, de sable, ou commander au fabriquant des granulas métalliques permettant de lester le réservoir de chaque poteau avec un poids conforme à la norme.
Patent FR-3001892-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for skin hydration, the treatment of skin aging, and the treatment of breakage and/or alteration of the hair fibers, comprises an extract of Angelica root and an extract of Angelica seeds
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-02-11
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one extract of Angelica root and an extract of Angelica seeds. ACTIVITY : Dermatological; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3004251-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance a la gestion de taches et a la navigation
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G01C21/34
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la navigation mettant en œuvre un système télématique d'un véhicule, comportant les étapes suivantes : - l'obtention et le stockage (21), dans une mémoire du système, d'une liste de tâches ordonnées, chacune des tâches comportant au moins un intitulé et éventuellement une localisation géographique, - la détermination (22), pour chaque tâche de la liste sans localisation géographique, d'au moins une localisation géographique associée à ladite tâche, à partir de l'intitulé de la tâche, - la détermination d'un trajet (23) reliant les localisations géographiques associées à chacune des tâches, l'ordre des localisations géographiques sur le trajet déterminé étant identique à l'ordre entre les tâches, - l'affichage (24) simultané du la liste ordonnée et du trajet déterminé.
Patent FR-3004986-A1 (FR)
Title: Materiaux composites a base de polymeres bioresorbables et de verre biocompatible
Inventor: MAAZOUZ ABDERRAHIM
IPC: B29C70/00
Filed: 2013-04-29
Abstract: Un procédé de préparation d'un matériau composite comprenant une matrice polymère biorésorbable et des particules de verre biocompatible modifiées est décrit. Le procédé comprend le mélange de particules de verre biocompatible modifiées avec le, ou les, polymère(s) constitutif(s) de la matrice polymère biorésorbable de manière à obtenir un mélange homogène. Le mélange est ensuite chauffé sous atmosphère inerte, coulé et refroidi pour donner le matériau composite.
Patent FR-3005900-A1 (FR)
Title: Dispositif pour vehicule hybride avec un moyeu de support d'un rotor realise en tole et portant un plateau de reaction d'un embrayage
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: F16D13/70
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour ensemble de transmission de véhicule automobile comprenant : • une machine électrique (3) comportant un stator (8), un rotor (9) mobile en rotation autour d'une axe X et un moyeu (22) de support du rotor (9) ; et • un plateau de réaction (10) en fonte, d'un embrayage, coaxial audit axe X. Le moyeu (22) de support du rotor (9) est en tôle et comporte une jupe axiale (26) de support du rotor (9) et un voile radial annulaire (28) portant le plateau de réaction (10) en fonte.
Patent FR-3007764-A1 (FR)
Title: "resine phenolique obtenue par polycondensation de formaldehyde, de phenol et de lignine"
Inventor: DELMAS MICHEL
IPC: C08H7/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention propose une résine Lignine-Phénol-Formaldéhyde , qui est obtenue par polycondensation de formaldéhyde, de phénol et de lignine en présence d'un catalyseur, basique ou acide, caractérisée en ce que la lignine est une lignine non modifiée chimiquement aux groupements fonctionnels disponibles. Cette lignine a une masse moléculaire faible et elle comporte des groupements fonctionnels disponibles choisis dans le groupe comportant les hydroxyles aliphatiques, et les hydroxyles phénoliques. Le taux de substitution du phénol par ladite lignine est compris entre 50% et 60%. La proportion en poids de ladite lignine et du phénol dans la résine est égale à la proportion en poids du phénol dans une résine phénolformaldéhyde (PF) dépourvue de lignine.
Patent FR-3008760-A1 (FR)
Title: Goulotte d'amenee d'huile avec portion de guidage pour boite de vitesse de vehicule
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'amenée d'huile (2) destiné à être disposé à l'intérieur du carter (22, 24) d'une unité de transmission mécanique (18), comprenant un conduit et/ou goulotte avec un embout (4) apte à déverser localement de l'huile depuis le conduit et/ou la goulotte. Le dispositif (2) comprend également une portion tubulaire (6) disposée dans le prolongement de l'embout (4) et détachable dudit embout (4), configurée pour guider l'embout dans un orifice du carter lors de l'assemblage de l'unité de transmission. L'invention a également trait à une unité de transmission (18) comprenant un tel dispositif d'amenée d'huile (2), ainsi qu'à un procédé d'assemblage d'une telle unité de transmission (18).
Patent FR-3009621-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de preparation d'un contenant cellulaire comprenant des moyens de pre-analyse d'un echantillon preleve
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G01N35/10
Filed: 2013-08-09
Abstract: Le procédé de préparation à l'analyse d'une suspension cellulaire (5) comprend au moins les étapes successives suivantes : (a) prélèvement d'un échantillon de la suspension cellulaire (5) au moyen d'un dispositif de pipetage-distribution (12), ledit dispositif de pipetage-distribution (12) comprenant au moins une tubulure (24) ; (b) dépôt de l'échantillon présent dans le dispositif de pipetage-distribution (12) dans un contenant d'analyse (10). Entre l'étape de prélèvement et l'étape de dépôt, le procédé comprend au moins une étape de pré-analyse de l'échantillon prélevé, ladite étape étant réalisée par un dispositif de pré-analyse (26) disposé sur la tubulure (24) du dispositif de pipetage-distribution (12).
Patent FR-2995132-A1 (FR)
Title: Relais de demarreur
Inventor: KASKE STEPHAN
IPC: F02N11/00
Filed: 2013-08-28
Abstract: Relais de démarreur de véhicule automobile comportant des goujons de contact (116, 118) reliés par un pont de contact (110) mobile, lors de l'actionnement des relais de démarreur (100). Le pont de contact (110) a un contact principal (114) et au moins un contact précurseur (112) élastique.
Patent FR-3010793-A1 (FR)
Title: Architecture modulaire d'un systeme de controle non destructif
Inventor: GUIBERT FRANK
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un système (20) de contrôle non destructif comportant un module configuré pour l'acquisition et le traitement de signaux physiques obtenus à partir d'un capteur de mesure (10). Le module comporte, en tant qu'éléments constitutifs, deux unités monoblocs distinctes, reliées entre elles par un moyen de communication: - une première unité (30) comportant une carte électronique (31) d'acquisition des signaux physiques et un moyen (32) de prétraitement desdits signaux physiques, - une seconde unité (40) comportant un moyen de traitement des données obtenues en sortie du moyen de pré-traitement et un moyen de visualisation (41).
Patent FR-3011911-A1 (FR)
Title: Bruleur de gaz pauvre
Inventor: ROUSSEAU LOUIS
IPC: F23D14/70
Filed: 2013-10-14
Abstract: Brûleur de gaz pour brûler un gaz à faible pouvoir calorifique, tel que du gaz de synthèse issu de la gazéification de biomasse, le brûleur comprenant une première zone annulaire formée entre la paroi externe du brûleur et une paroi interne du brûleur sensiblement parallèle à la paroi externe, une seconde zone annulaire formée entre la paroi externe du brûleur et la paroi interne en aval de la première zone, et le brûleur comprenant un conduit d'alimentation en gaz à faible pouvoir calorifique sensiblement parallèle à l'axe du brûleur, un conduit d'alimentation en air primaire formé dans la paroi externe et débouchant dans la première zone annulaire, un conduit d'alimentation en air secondaire formé dans la paroi externe et débouchant dans la seconde zone annulaire, une fente annulaire d'introduction de l'air primaire de la première zone annulaire dans la zone de combustion, ladite fente annulaire étant formée entre la paroi externe et l'extrémité amont de la paroi interne, des orifices d'introduction de l'air secondaire de la seconde zone annulaire dans la zone de combustion, lesdits orifices étant percés dans la paroi interne, et la fente annulaire ayant une forme telle que l'air primaire est apporté dans la zone de combustion sous forme d'une lame d'air conique, et crée une zone de compression, et les orifices étant disposés de manière à permettre le tourbillonnement de l'air secondaire.
Patent FR-3011718-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inhalation par voie orale d’un gaz, tel qu’une cigarette electronique
Inventor: MISEREY SVEN
IPC: A24F40/53
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'inhalation tel qu'une cigarette électronique, comprenant : - une cartouche (103) comprenant : ○ un réservoir (106) conformé pour contenir une substance liquide (111), et ○ au moins une colonne de chauffe (113), - un dispositif d'atomisation (119) de la substance liquide adapté, lors de l'activation de moyens d'actionnement pour vaporiser dans la colonne de chauffe au moins une partie de la substance liquide contenue dans le réservoir, - une source d'alimentation électrique alimentant le dispositif d'atomisation de la substance liquide, Le dispositif selon l'invention est remarquable en ce qu'il comprend des moyens de comptage volumétrique du gaz inhalé adaptés pour alternativement autoriser la vaporisation de la substance liquide lorsque la concentration du gaz en substance vaporisée est inférieure à une valeur prédéterminée, et pour interdire ladite vaporisation lorsque la concentration du gaz en substance liquide vaporisée atteint ladite valeur prédéterminée.
Patent FR-3014087-A1 (FR)
Title: Embout de distribution d'un liquide sous forme de spray
Inventor: ROMANET PIERRE
IPC: B65D83/20
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un embout (10) pour la distribution de liquide sous forme de spray. L'embout (10) comprend une enveloppe (14) formant une buse de distribution et un insert (16) logé dans l'enveloppe (14). L'insert (16) et l'enveloppe (14) délimitent au moins partiellement une chambre tourbillonnaire (32). L'embout (10) comprend une zone de liaison (42) de l'insert (16) à l'enveloppe (14), cette zone de liaison (42) correspondant à de la matière fondue générée par soudure laser.
Patent FR-3021019-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert d'un container de camion a wagon
Inventor: CARRE JEAN FRANCOIS
IPC: B65G47/52
Filed: 2014-05-13
Abstract: l'objet de l'invention couvre la coordination de moyens simples ayant pour fin te transfert rapide de marchandises délicates devant être acheminées par le train pour tes longues distances et par camion dans les zones proches de gares équipées de voie de garage adaptées et comportant des installations pour le de positionnement précis des camions afin d'obtenir un transfert rapide de train à camion ou vice versa par coulissement d'un conteneur de l'un à l'autre sous te contrôle d'un seul homme. L'équipement comporte un système électronique pour identification et ta position des conteneurs sur le train ainsi que le péage du fret. La manœuvre se fait en un temps de l'ordre de
Patent FR-3021390-A1 (FR)
Title: Cubes ouverts ou fermes en polystyrene, montes suivant un principe d'assemblage de panneaux emboites ne necessitant ni colle ni outil de dimensions diverses livres en kit ou assembles, empilables entre eux pour la construction d'etageres
Inventor: DE AMBROGI MICHEL
IPC: F16S1/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne un système de montage par emboîtement de plusieurs panneaux de polystyrène afin d'obtenir un cube livrable en kit à plat ou déjà assemblé. Le cube est monté en assemblant les côtés par un simple emboîtage vertical ou horizontal. Le cube est composé pour le dessous et le dessus de deux panneaux de polystyrène comprenant quatre encoches creuses intérieures. Le cube est composé pour ses côtés gauche et droite de deux panneaux de polystyrène comprenant deux encoches pleines en décroché extérieur. Le cube est composé pour le fond d'un panneau de polystyrène comprenant deux encoches creuses intérieures et deux encoches pleines en décroché à l'extérieur. Le cube peut être fermé par un dernier panneau similaire à celui employé pour le fond du cube. Les différents panneaux sont ensuite emboîtés à la main, les encoches pleines rentrant dans les encoches creuses. Sans colle ni outil, les différents panneaux sont maintenus par simple enfoncement manuel d'éléments de quincaillerie en nombre croissant en fonction de la résistance voulue par l'usager. Les cubes une fois montés sont empilables les uns sur les autres et côte à côte pour la construction d'étagères de rangement.
Patent FR-3023010-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage du temps de propagation d'un recepteur gnss
Inventor: CHAMINADAS FRANCIS
IPC: G01S19/13
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage d'un module récepteur GNSS comportant au moins une entrée radiofréquence adaptée pour recevoir des signaux GNSS à une ou plusieurs fréquences, un module de traitement GNSS adapté pour mesurer des temps de propagation des signaux GNSS entre le satellite émetteur et le module récepteur, et au moins deux voies analogiques entre lesdites entrées radiofréquence et le module de traitement, caractérisé en ce que : - en amont de chaque voie analogique, on module en amplitude un signal GNSS par un signal de référence, de manière à générer au moins une porteuse et deux sous-porteuses différentes ; - en aval de chaque voie analogique, on mesure le différentiel de phase initiale entre les au moins deux signaux sous-porteuses différentes ; - on en déduit le temps de propagation du signal GNSS dans le récepteur dans chaque voie analogique du récepteur.