baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101797-A1 (FR)
Title: Torche de soudage électrique sous gaz avec aspiration de fumées, et équipement de soudage associé
Inventor: CHARBY PATRICK
IPC: B23K9/28
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne une torche de soudage électrique (100) sous gaz et avec aspiration comprenant :    
    - un sous-ensemble interne s’étendant selon un axe central (C) et comportant un tube de contact passe-fil raccordé à un diffuseur de gaz, lui-même raccordé à un élément tubulaire formant un col de cygne,     
    - un sous-ensemble externe (20) disposé coaxialement autour du sous-ensemble interne, et comportant une buse de soufflage (21) raccordée à un capteur de fumée (22), lui-même raccordé à une enveloppe rigide (23) formant un col de cygne;    
    Le capteur (22), de forme générale cylindrique, comporte :
    - au moins une ouverture (221), pour permettre l’aspiration des fumées, et     
    - deux rainures d’écoulement (223), symétriques par rapport à un plan longitudinal (x,z), prenant toutes deux naissance dans une zone de bord (224) du capteur (22) en contact avec la buse de soufflage (21), et s’étendant jusqu’à la (au moins une) ouverture (221).
    
            Figure à publier avec l’abrégé : 
            F
            igure
             
            1
            b
Patent FR-3104506-A1 (FR)
Title: Procede de controle dynamique du courant de charge d’un stockeur d’energie electrique de vehicules automobiles
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle dynamique du courant d’un stockeur (B) d’énergie électrique de véhicule automobile équipé d’au moins un générateur (G) d’énergie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend une première opération (1) d’estimation de la tension à vide (OCV) du stockeur (B), une seconde opération (2) de mesure de la réserve de courant de charge disponible (A) pour la recharge du stockeur en fonction de la capacité de production d’énergie du générateur (G), une troisième opération (3) de détermination du courant de charge maximal (Amax) autorisé pour ledit stockeur et une quatrième opération (4) de détermination de la tension maximale (Vmax) autorisée pour ledit stockeur (B). Figure 1
Patent FR-3104781-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de faux comptes sur des réseaux sociaux
Inventor: CHARLEY JUSTINE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de détection de faux comptes sur des réseaux sociaux (11), caractérisé en ce qu’il comprend : Un module d’extraction (2) comprenant, ou configuré pour faire appel à des API (21) pour extraire des données desdits comptes à vérifier, Un module de prédiction comprenant au moins un programme implémentant un réseau neuronal artificiel (4) constituant un modèle d’apprentissage automatique, configuré pour analyser lesdites données extraites desdits comptes pour réaliser des prédictions pour fournir des informations sur la véracité d’un compte, ou une liste des faux followers d’un compte, par la détection de motifs, la prédiction étant basée sur les motifs détectés dans les données desdits faux comptes, les données extraites étant des données concernant le compte de l’utilisateur, ses publications, ses interactions avec d’autres membres du réseau social et/ou sa ligne de temps. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108258-A1 (FR)
Title: Composition et traitement cosmétiques pour traiter le relâchement cutané
Inventor: CHOLLET DOMINIQUE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-03-20
Abstract: Composition et traitement cosmétiques pour un traitement cosmétique non-thérapeutique du relâchement cutané. La composition contient un extrait de plante du genre Engelhardtia, de préférence de l’espèce Engelhardtia chrysolepsis Hance. Le traitement selon l’invention est un traitement réparateur permettant d’améliorer le nombre des fibres élastiques et la qualité de son réseau. L’élasticité de la peau est améliorée et cela permet de réduire les bajoues et les paupières tombantes, et les plis de la peau correspondants, du visage. Le traitement est particulièrement adapté à une peau de femme pré-ménopausée ou ménopausée.
Patent FR-3108820-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de personnalisation de contenu multimédia générique
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-03-31
Abstract: Procédé et dispositif de personnalisation de contenu multimédia générique L'invention concerne un procédé et un dispositif de personnalisation de contenu multimédia générique, un procédé d’accès et un dispositif de fourniture d’accès à un contenu multimédia personnalisé, un procédé de demande d’accès à un contenu multimédia générique et un terminal l’implémentant. En particulier, l’invention concerne les plateformes de fournitures d’accès à des contenus multimédia.     Un objet de l’invention est un procédé de personnalisation d’un contenu multimédia générique, dans lequel le procédé de personnalisation d’un contenu multimédia générique est déclenché par une action sur un contenu multimédia générique par un terminal d’un utilisateur, le procédé de personnalisation fournissant un contenu multimédia personnalisé en fonction du contenu multimédia générique et d’un profil de l’utilisateur, le profil de l’utilisateur étant déterminé préalablement à l’action.     Ainsi, la personnalisation d’un contenu multimédia générique est effectuée automatiquement dès qu’un utilisateur effectue une action sur ce contenu de manière éventuellement transparente pour l’utilisateur.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112038-A1 (FR)
Title: Système de production d'électricité comprenant une turbine hydraulique, avec une réponse dynamique améliorée
Inventor: GUILLAUME RENAUD
IPC: H02J15/00
Filed: 2020-06-30
Abstract: L'invention concerne un système de production d'énergie (1), comprenant :     - un système de turbine hydraulique (3) ayant des points de consigne de sortie de puissance électrique indésirable et des points de consigne de sortie de puissance électrique sûre identifiés ;     - un système de stockage d'énergie (14) ;     - une liaison de connexion (6) reliée au système de stockage d'énergie (14) et à une machine électrique du système de turbine hydraulique (3), et connectée à un réseau courant alternatif (2) ;     - un dispositif de détermination de l'état de charge (19) ;     - un circuit de commande (18) contrôlant un transfert de puissance électrique entre la liaison de connexion (6) et le système de stockage d'énergie (14), configuré pour recevoir une valeur de consigne de puissance électrique Reps et configuré pour déterminer que cette valeur de consigne de puissance électrique reçue Reps appartient aux valeurs de consigne de sortie de puissance électrique indésirable, pour générer une valeur de consigne de transfert de puissance électrique Epts, et une valeur de consigne de sortie de puissance électrique réelle Aepos appartenant aux valeurs de consigne de sortie de puissance électrique sûre, satisfaisant la relation Reps = Epts + Aepos.     Figure à publier avec l’abrégé de l’invention : 1
Patent FR-3112100-A1 (FR)
Title: Roue de chemin de fer à faible déjettement
Inventor: DEMILLY FRANÇOIS GUY JEAN
IPC: B61F5/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: Roue de chemin de fer à faible déjettement
    La roue de chemin de fer (2) comprend une jante (4), un moyeu (6) et une toile (8) reliant la jante (4) au moyeu (6), la toile (8) se raccordant à la jante (4) par une première zone de liaison (14) et au moyeu (6) par une deuxième zone de liaison (16), la toile (8) s’étendant suivant une ligne méridienne (L) s’étendant entre un premier point (A) situé à la jonction entre la toile (8) et la première zone de liaison (14) et un deuxième point (B) situé à la jonction entre la toile (8) et la deuxième zone de liaison (16), la tangente (TA) à la ligne méridienne (L) au premier point (A) et la tangente (TB) à la ligne méridienne (L) au deuxième point (B) définissant un angle non-nul entre elles. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114910-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche d’un alliage III-N à base de gallium
Inventor: GUIOT ERIC
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat pour la croissance épitaxiale d’une couche de nitrure de gallium (GaN), de nitrure de gallium et d’aluminium (AlGaN) ou de nitrure de gallium et d’indium (InGaN), comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’un substrat donneur (10) de carbure de silicium (SiC) monocristallin,- implantation d’espèces ioniques dans le substrat donneur (10) de sorte à former une zone de fragilisation (12) délimitant une couche mince (11) de SiC monocristallin à transférer, ladite implantation générant des défauts ponctuels dans le réseau cristallin de ladite couche mince à transférer,- formation sur le substrat donneur (10) d’un substrat receveur (20) en un matériau présentant une haute résistivité électrique, ledit substrat receveur (20) étant en contact direct avec la couche mince (11) de SiC monocristallin à transférer,- détachement du substrat donneur (10) le long de la zone de fragilisation (12) de sorte à transférer la couche mince (11) de SiC monocristallin sur le substrat receveur (20) pour former ledit substrat adapté pour la croissance épitaxiale de GaN, AlGaN ou InGaN.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114787-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conduite autonome d’un véhicule afin de maintenir le véhicule au centre d’une voie de circulation.
Inventor: GIRAUD DAVID
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de conduite autonome d’un véhicule afin de maintenir le véhicule au centre d’une voie de circulation. Ledit procédé comporte les étapes de :      réception d’une consigne de positionnement dans la voie, provenant du conducteur du véhicule ;  maintient dudit véhicule dans la voie selon la consigne de positionnement.      Le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre les étapes de :      détermination d’une trajectoire pour atteindre le centre de la voie ;  déclenchement d’une temporisation, et, à l’issue de la temporisation, guidage dudit véhicule le long de la trajectoire de sorte que ledit véhicule rejoigne le centre de la voie.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115080-A1 (FR)
Title: Entretoise de friction
Inventor: JAY MARTIN
IPC: F16B43/00
Filed: 2020-10-14
Abstract: La présente invention concerne une entretoise de friction adaptée à être intercalée entre deux organes mécaniques pour pouvoir transmettre un effort entre lesdits deux organes mécaniques, ladite entretoise de friction comprenant une pièce plate (20) présentant deux surfaces opposées (18) définissant une épaisseur, et une pluralité d’aspérités (16) s’étendant en saillie d’au moins une desdites surfaces (18), les aspérités (16) de ladite pluralité d’aspérités s’étendant de ladite au moins une desdites surfaces (18) opposées d’une hauteur moyenne déterminée. Ladite pièce plate (20) et lesdites aspérités (16) sont faites d’un même matériau métallique, et ledit même matériau métallique s’étend continument entre ladite pièce plate (20) et lesdites aspérités (16).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103382-A1 (FR)
Title: Soin et combinaison de tensioactifs spéciaux pour produits à rincer
Inventor: SARTINGEN KIRSTEN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne une composition à rincer comprenant - dans chaque cas par rapport à la proportion totale de la composition - un constituant a dans une proportion de 0,01 % en poids à 0,2 % en poids, comprenant au moins un ester de glycérol, un constituant b dans une proportion de 2,0 % en poids à 25,0 % en poids, comprenant au moins un tensioactif anionique, et un constituant c dans une proportion de 1,0 % en poids à 18,0 % en poids, comprenant au moins un tensioactif amphotère, et son utilisation dans des compositions nettoyantes.
Patent FR-3117953-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage courbé
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G06F3/147
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (100) comprenant : - un afficheur (150) ; - une plaque (170) courbée et au moins partiellement transparente ; et - une pièce de structure (180) comprenant un cadre (181) qui encadre au moins en partie l’afficheur et dont une face d’extrémité (182) forme une surface d’appui sur laquelle s’applique ladite plaque.  Selon l’invention, la surface d’appui est courbée suivant une fonction mathématique qui présente un terme en cosinus hyperbolique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122812-A1 (FR)
Title: Languette amovible pour chausson de chaussure de ski
Inventor: DANEZIN JEAN BRUNO
IPC: A43B23/26
Filed: 2021-05-12
Abstract: Chaussure de ski dont le chausson a une ouverture frontale (31) et une languette fixée grâce à des moyens d’attache (511) et assurant la fermeture de ladite ouverture frontale ; la languette comprenant une portion rigide (51) solidaire desdits moyens d’attache amovibles et une portion souple (52), lesdites portions rigide et souple étant indépendante l’une de l’autre ; la portion souple de ladite languette comportant une face arrière (521) destinée à venir au contact du pied d’un utilisateur et une face avant (522); ladite face avant (522) comprenant une première ouverture (523) permettant mettre et de retirer la dite portion rigide dans un logement intérieur (525) ménagé entre ladite face arrière et ladite face avant, ainsi qu’une deuxième ouverture (524) au travers de laquelle lesdits moyens d’attache amovible peuvent passer lorsque la portion rigide est en place dans le logement intérieur.  Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3123662-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection cathodique d’une structure métallique contre la corrosion
Inventor: GARCIA DAVID
IPC: C23F13/06
Filed: 2021-06-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection cathodique d’au moins une structure métallique en contact avec un milieu électrolytique contre la corrosion, comportant au moins un système anodique microbien comprenant une électrode en contact avec le milieu électrolytique et des microorganismes, ledit système anodique microbien étant configuré pour fournir des électrons à l’électrode par dégradation de ressources ambiantes oxydables réalisée par lesdits microorganismes, le potentiel électrochimique libre dudit système anodique microbien étant inférieur au potentiel électrochimique libre du métal de la structure métallique à protéger, et au moins un moyen de liaison entre le système anodique microbien et ladite structure métallique, ledit moyen de liaison étant configuré pour laisser circuler les électrons depuis l’électrode du système anodique microbien jusqu’à la structure métallique, de sorte qu’un courant galvanique de protection s’applique à travers le milieu électrolytique depuis ledit système anodique microbien jusqu’à la structure métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124336-A1 (FR)
Title: Module émetteur-récepteur optronique avec protection intégrée
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04L12/02
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente technique concerne un module émetteur-récepteur optronique apte à mettre en œuvre une communication bidirectionnelle optique de type point à point via au moins une fibre optique principale (A), et comprenant :  - un premier module de supervision optique (Sup1-A) d’un signal montant reçu via la fibre optique principale (A) délivrant un premier résultat de supervision,   - un premier module de basculement optique (SW1) de la communication bidirectionnelle via la fibre optique principale (A) vers une communication bidirectionnelle via une fibre optique de secours (B), et réciproquement, le premier module de basculement optique (SW1) étant piloté par le premier module de supervision optique (Sup1-A) en fonction dudit premier résultat de supervision délivré.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3125011-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation pour la séquestration géologique de dioxyde de carbone, adaptée à une alimentation par énergie renouvelable
Inventor: LOPEZ AUDREY
IPC: B63B35/44
Filed: 2021-07-12
Abstract: Procédé de régulation d’une installation pour la séquestration géologique de dioxyde de carbone, adaptée à une alimentation par énergie renouvelable L’invention concerne un procédé de régulation d’une installation (10) pour la séquestration géologique de dioxyde de carbone, comportant : une structure (20) ; un compartiment (22) de stockage de CO2, reçu dans ladite structure ; un dispositif d’injection (24) du CO2 dans un réservoir géologique (12) ; un organe (26) de production d’énergie ; et un organe (28) de stockage d’énergie.  L’organe de production d’énergie fournit une puissance variable dans le temps, entre des états faible, intermédiaire et élevé.  Lorsque la puissance fournie est dans l’état faible, le dispositif d’injection est alimenté par l’organe de stockage d’énergie ; et lorsque ladite puissance fournie est dans l’état élevé, le dispositif d’injection est alimenté par l’organe de production d’énergie, pour assurer une injection continue de CO2 dans le réservoir géologique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126952-A1 (FR)
Title: Gestion de l’ouverture/fermeture d’un ouvrant motorisé d’un véhicule endormi
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G05B19/02
Filed: 2021-09-14
Abstract: Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un réseau de bord alimenté en énergie électrique par une batterie de servitude rechargeable et alimentant un mécanisme électrique d’ouverture/fermeture d’un ouvrant. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle, en cas de réception d’une demande d’utilisation du mécanisme électrique alors que le groupe motopropulseur est endormi, on détermine, en fonction d’une estimation de l’état de charge de la batterie de servitude, d’une quantité d’énergie électrique nécessaire au fonctionnement du mécanisme électrique et d’une quantité d’énergie électrique nécessaire à la mise en fonctionnement du groupe motopropulseur, une durée pendant laquelle la batterie de servitude peut alimenter en énergie électrique le mécanisme électrique, puis on autorise cette utilisation pendant cette durée déterminée.  Fig. 3
Patent FR-3127122-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux
Inventor: SHAH VIBHA K
IPC: A61Q5/06
Filed: 2021-09-20
Abstract: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux La divulgation concerne des compositions comprenant (a) au moins un polyphénol ; (b) au moins une première gomme choisie parmi les carraghénanes ; (c) au moins une deuxième gomme ; (d) au moins un humectant ; (e) facultativement, au moins un agent tampon ; et (f) au moins un solvant. Les compositions peuvent être utilisées pour le coiffage des cheveux, par exemple pour lisser temporairement les cheveux et/ou réduire les frisottis des cheveux. La divulgation concerne également des procédés d'utilisation des compositions pour coiffer les cheveux, les lisser et/ou réduire les frisottis des cheveux.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3127946-A1 (FR)
Title: Procédé de purification d’une protéine d’intérêt et moyens pour sa mise en œuvre
Inventor: VERDEL ANDRÉ
IPC: C12N15/63
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification d’une protéine d’intérêt, comprenant la préparation d’une protéine de fusion dans laquelle cette protéine d’intérêt est fusionnée à une étiquette protéique comprenant la protéine Mmi1 d’un microorganisme du genre Schizosaccharomyces ou un fragment de celle-ci, la mise en présence de cette protéine de fusion avec une molécule d’acide ribonucléique contenant au moins un motif de séquence nucléotidique UNAAAC, de sorte à permettre la liaison par affinité de l’étiquette protéique avec cette molécule d’acide ribonucléique, et la récupération de la protéine d’intérêt.
Patent FR-3132480-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de dispositif mobile pour une paroi de coffre de véhicule
Inventor: DE SOUZA CLAUDIO
IPC: B60R7/02
Filed: 2022-02-08
Abstract: Un dispositif de support (DS) est solidarisé à l’une des parois (PA) délimitant un espace d’accueil (EA) d’un coffre (CV) d’un véhicule (V), et comprend un logement interne (LI) ayant un fond, comportant une ouverture d’accès, et propre à recevoir, en appui sur ce fond après introduction via cette ouverture d’accès, une partie d’un dispositif mobile (DM) comportant une source de lumière (SL) éclairant temporairement l’espace d’accueil (EA).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120745-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité pour un dispositif électrique enfichable ainsi qu’un dispositif électrique enfichable et un ensemble de connexion électrique enfichable avec un tel joint d’étanchéité
Inventor: SCHWAN RALF
IPC: H01R13/53
Filed: 2022-03-07
Abstract: La présente invention concerne un joint d’étanchéité isolant (1) pour un dispositif électrique enfichable (2), comprenant une ouverture de passage (16) pour recevoir un élément de contact (14), une section d'étanchéité de contact (18) qui s'étend sous la forme d'un manchon le long de l'ouverture de passage (16), et une section d'extension de ligne de fuite (20) qui est située à l'opposé de la section d'étanchéité de contact (18), dans lequel la section d'extension de ligne de fuite (20) allonge l'ouverture de passage (16) sous la forme d'un tuyau et/ou s'étend à partir de l'ouverture de passage (16) sous la forme d'une plaque.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3134204-A1 (FR)
Title: Procédé d’intégration et d’exécution d’une application mis en œuvre par une plateforme d’imagerie médicale
Inventor: LOPEZ BRUNO
IPC: G06F8/00
Filed: 2022-04-04
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’intégration et d’exécution d’une application logicielle (A1) pour être mis en œuvre par une plateforme d’imagerie médicale (4, 41) opérant un système de fichiers (42). Un tel procédé (100) comporte une étape de lecture (110) d’un contrat (C1) dédié à une application logicielle (A1), ledit contrat comportant les chemins d’accès à des répertoires d’entrée et/ou de sortie dudit système de fichiers (42) pour écrire (120) et/ou lire (140) les valeurs de données d’entrée/de sortie de l’application logicielle (A1). L’invention concerne en outre une plateforme d’imagerie médicale adaptée pour mettre en œuvre un tel procédé (100) d’intégration et d’exécution d’applications logicielles (A1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3136641-A1 (FR)
Title: Table pliable avec mécanisme intégré d’ajustement de la hauteur du plateau et de son inclinaison
Inventor: HENG RICHARD
IPC: A47B3/08
Filed: 2022-06-17
Abstract: L’abrégé étant facultatif pour une demande de brevet provisoire, il sera renseigné lors du dépôt de mise en conformité de la demande.
Patent FR-3136782-A1 (FR)
Title: Procédé de tissage tridimensionnel d’une structure fibreuse avec orientation des colonnes de trame dans une portion de déploiement et structure fibreuse résultante
Inventor: PLANCKEEL ALINE
IPC: D03D25/00
Filed: 2022-06-21
Abstract: Procédé de tissage tridimensionnel d’une structure fibreuse avec orientation des colonnes de trame dans une portion de déploiement et structure fibreuse résultante Dans un procédé de tissage tridimensionnel d’une structure fibreuse (200) entre des couches de fils de chaîne (203) et des couches de fils de trame (204), les fils de trame (204) sont tissés en une pluralité de colonnes espacées les unes de autres suivant une direction longitudinale (DL). Le procédé comprend le tissage de portions de déploiement (222) dans la structure fibreuse liée par tissage à une portion adjacentes, les fils de trame des colonnes de fils de trame de la portion adjacente (230) étant juxtaposés suivant une première direction de superposition perpendiculaire à la direction longitudinale (DL). Lors du tissage des portions de déploiement (222), les fils de trame de chaque colonne de fils de trame (CT222) sont positionnés contre la façure (205) de la structure fibreuse suivant des directions de superposition (DS22 2) différentes de la première direction de superposition.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.