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Patent EP-3368617-A1 (EP)
Title: Compositions de revêtement répulsives à base de solvant et substrats revêtus
Inventor: ELSBERND CHERYL L S
IPC: C09D7/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: Cette invention concerne des compositions de revêtement, des substrats revêtus, et des procédés de fabrication d'un article revêtu. La composition de revêtement comprend un solvant organique ; un liant polymère non fluoré ; et une substance chimique fluorée. La substance chimique fluorée est de préférence un composé répondant à la formule : (R f -L-P) n A où R f  est un groupe fluoré ; L est indépendamment un groupe de liaison organique divalent ; P est un fragment carbonyle caténaire, divalent contenant un hétéroatome, tel que-C (O) O- ; A est un fragment hydrocarbure ; et n est généralement compris entre 1 et 3.
Patent EP-3380225-A1 (EP)
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: A61K9/50
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention concerne des microcapsules telles que des particules coeur-écorce, comprenant une écorce polymère, leur procédé de fabrication, une dispersion de ces microcapsules dans un milieu liquide et leur utilisation. Lesdites microcapsules comprennent un coeur qui contient un constituant hydrophobe.
Patent EP-3362373-A1 (EP)
Inventor: TIETZE OLAF
IPC: B65D21/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: A refrigerated liquid transport system is disclosed, which comprises a refrigerated container configured to be loaded with unit loads (200), a unit load (200) comprising a pallet (20) supporting at least one layer of ten liquid containers (300), each liquid container (300) having side walls (303) connected to one another by rounded edge portions (304), in which the main faces (303') of adjacent side walls (303) are generally mutually perpendicular; the upper side wall (301) comprises at least one recessed portion (315) containing an opening (312) able to be closed by an accordingly adjusted plug and at least one handle (313) above the bottom of the recess, the top of the handle (313) being either level with the main face of the upper side wall (301), or below same; and wherein the main faces of the liquid container (300) define a rectangular cuboid geometry with width of at least 250 mm and length of at least 380 mm, and a height, for example, of 440 mm, 365 mm or 310 mm.
Patent EP-3305311-A1 (EP)
Inventor: WASAI MASAFUMI
IPC: A61K36/82
Filed: 2016-05-24
Abstract: An object is to find out a safe component that can effectively exhibit action including the protection of a brain function, the prevention or alleviation of a reduction in cognitive ability, and the prevention or alleviation of dementia. A component of a plant body of a hybrid between Camellia sinensis and Camellia taliensis is contained as an active component. The hybrid between Camellia sinensis and Camellia taliensis is preferably Sunrouge. A tea leaf extract of the plant body of the hybrid between Camellia sinensis and Camellia taliensis is preferably contained.
Patent EP-3306363-A1 (EP)
Inventor: FUJII HIRONAKA
IPC: G02B5/20
Filed: 2016-05-26
Abstract: The method for producing a phosphor plate includes, in sequence, a step (1), in which a phosphor sheet is prepared, a step (2), in which through holes and penetration faces fronting the through holes are formed in the phosphor sheet, and a step (3), in which the phosphor sheet is cut to form a plurality of phosphor plates including the penetration faces.
Patent EP-3302336-A1 (EP)
Title: Drapé chirurgical comprenant un mécanisme de déroulement
Inventor: PENNOYER IV RAYMOND
IPC: A61B34/35
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne des drapés chirurgicaux qui maintiennent de façon fiable la stérilité dans la salle d'opération et permettent l'installation facile et efficace sur un instrument chirurgical et le retrait de ce dernier, tel qu'un instrument chirurgical au niveau de l'extrémité d'un bras chirurgical robotique. Le drapé chirurgical comprend un gaine de transition de telle sorte que, dans une configuration déployée, une seconde extrémité de la gaine est relativement éloignée d'une première extrémité de la gaine et, dans une configuration non déployée, la seconde extrémité de la gaine est relativement proche de la première extrémité de la gaine. La gaine peut en outre comprendre un élément de raidissement fixé à la seconde extrémité, un élément de traction couplé à l'élément de raidissement, et au moins un orifice d'accès formé dans la première extrémité de la gaine, de telle sorte que chaque orifice d'accès est adapté pour le passage d'instruments chirurgicaux à travers ce dernier.
Patent EP-3302287-A1 (EP)
Title: Procédés, systèmes et produits programme d'ordinateur pour imagerie d'élasticité d'onde de cisaillement d'emplacement de suivi unique
Inventor: HOLLENDER PETER J
IPC: A61B8/14
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne des procédés, des systèmes et des produits programme d'ordinateur pour déterminer un paramètre mécanique pour un échantillon ayant une région cible à l'aide d'un déplacement d'onde de cisaillement. Le procédé consiste à : a) générer au moins une onde de cisaillement avec une impulsion d'excitation dans la région cible à une position d'excitation; b) transmettre des impulsions de suivi dans une région de suivi, dont au moins une partie se trouve à l'extérieur de la région cible; c) recevoir des signaux d'écho correspondants pour les impulsions de suivi dans la région de suivi; d) répéter les étapes A à C pour une ou plusieurs positions d'excitation supplémentaires dans la région cible, au moins deux des impulsions d'excitation se chevauchant, et la région de suivi associée à chaque position d'excitation chevauchant la région de suivi associée à au moins une autre position d'excitation; et e) déterminer au moins un paramètre mécanique de la région cible sur la base d'au moins un paramètre d'un déplacement d'onde de cisaillement.
Patent EP-3303909-A1 (EP)
Inventor: Honda Budd Shaw
IPC: F21W131/10
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un appareil d'éclairage linéaire qui inclut un corps de logement sur lequel est attaché un bezel. Des DEL semi-conductrices ou d'autres sources électroluminescentes qui produisent de la lumière lorsqu'elles sont électriquement alimentées sont situées derrière une lentille qui est fixée au corps de logement par le bezel. Une ou plusieurs ampoules incandescentes qui incluent un filament électrique qui émet de la lumière lorsqu'il est électrifié ainsi qu'une ou plusieurs ampoules fluorescentes qui émettent de la lumière sur la base au moins en partie de l'électrification d'un éclairage d'un plasma ou d'un gaz peuvent également servir de source d'éclairage. Par exemple, l'appareil d'éclairage linéaire peut inclure en outre un logement de circuit d'attaque qui inclut un couvercle de logement de circuit d'attaque pour permettre l'accès à au moins un circuit d'attaque et/ou à des composants de secours de batterie situés dans le logement de circuit pilote. Il existe également au moins une fenêtre dans le bezel qui permet l'éclairage d'une zone ou d'un objet.
Patent EP-3377467-A1 (EP)
Inventor: WHITE DANIEL F
IPC: C07C45/50
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne des procédés de production de butanediol. Dans certains modes de réalisation, les procédés consistent à mettre en contact un flux d'alcool allylique avec un catalyseur d'hydroformylation en présence d'un flux gazeux comprenant du monoxyde de carbone et de l'hydrogène dans des conditions d'hydroformylation suffisantes pour former un flux de produits d'hydroformylation comprenant un intermédiaire de butanediol, le flux d'alcool allylique comprenant moins de 98 % en poids d'alcool allylique.
Patent EP-3549282-A1 (EP)
Inventor: CAVALIERE FABIO
IPC: H04B10/54
Filed: 2016-12-02
Abstract: An optical transmission method (10) comprising steps of receiving (12) a communication signal comprising symbols for transmission. The method comprises performing (16) linear amplitude modulation of an optical carrier with the communication signal to generate an amplitude modulated optical carrier. The method comprises performing low-pass filtering (14) to reduce a bandwidth of the symbols to less than a Nyquist bandwidth of the symbols. The method comprises transmitting (18) the amplitude modulated optical carrier. The method further comprises receiving (20) the amplitude modulated optical carrier following transmission and performing direct detection of the received amplitude modulated optical carrier to generate a received electrical signal; and determining (22) received symbols from the received electrical signal using an indication of a nonlinear impulse response of the direct detection.
Patent EP-3390733-A1 (EP)
Inventor: JONES OLIVER
IPC: E03C1/04
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un robinet qui possède une soupape (1) permettant de mélanger de l'eau chaude et de l'eau froide. La soupape (1) présente un côté chaud et un côté froid, un premier orifice d'entrée (7) doté d'un adaptateur d'entrée (33) permettant de raccorder une première alimentation en eau au côté chaud ou au côté froid de la soupape (1), et un second orifice d'entrée (9) doté d'un adaptateur d'entrée (35) permettant de raccorder une seconde alimentation en eau à l'autre côté de la soupape (1). L'invention concerne en outre un procédé d'installation de ce robinet.
Patent EP-3375169-A1 (EP)
Inventor: MOUAFIK ALI-AMINE
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-11-07
Abstract: The invention relates to a method for managing, in a communication network, network traffic related to a mechanism for signalling the presence of a terminal (4) in a plurality of presence-signalling areas, comprising the following steps implemented by a mobility management entity (40): receiving (E8), for each presence-signalling area of said plurality, an area identifier and a priority level for said area; storing (E9), in a piece of subscriber context related to a subscriber of said terminal, said identifiers and priority levels received in association with an identifier of said terminal; and when the load of said mobility management entity is higher than a predefined critical load threshold, suspending (E11a-b) said presence-signalling mechanism for the presence-signalling areas, referred to as non-monitored areas, of said plurality in which the priority level is lower than a transitional priority level. Figure for the abstract: figure
Patent EP-3312026-A1 (EP)
Inventor: TOKIZAKI HIROSHI
IPC: B60C13/02
Filed: 2016-02-08
Abstract: A pneumatic tire includes a tread portion including grooves formed into a predetermined pattern design, a sidewall portion including a surface on which a maximum tire width position is located, and a serration portion including a plurality of ridges arranged at intervals in a tire circumferential direction on the surface of the sidewall portion. The serration portion includes first ridge groups and second ridge groups. The first ridge groups each include a plurality of first ridges arranged adjacent to each other in the tire circumferential direction and including end portions of which the distances from the rotation axis gradually change. The second ridge groups each include a plurality of second ridges arranged adjacent to each other in the tire circumferential direction and including end portions of which the distances from the rotation axis gradually change.
Patent EP-3324355-A1 (EP)
Inventor: WATANABE HIROKI
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-07-11
Abstract: The present invention leaves the evidence of a contract on a blockchain with a simple method while having agreements made among the involved parties and maintaining the mode of one electronic signature per transaction. The present invention also leaves the evidence of a contract on a blockchain with a simple method while having agreements made among the involved parties, maintaining the mode of one electronic signature per transaction, and maintaining credibility. Transactions of an issuing-party terminal 1, an agreeing-party terminal 3a, and an agreeing-party terminal 3b involved in contract agreement are linked as a chain, and the agreeing-party terminal 3b at the end generates a transaction directed to the issuing-party terminal 1 who has issued the contract. Each of these terminals previously generates a key pair for encryption of the contract and transmits the encryption key to a terminal which is its transaction sender. Then, this sender terminal encrypts a contract to be included in a transaction of the user of the sender terminal using the encryption key of the receiver of the transaction.
Patent EP-3331322-A1 (EP)
Inventor: IKEDA YUJI
IPC: H05B6/72
Filed: 2016-08-01
Abstract: To heat an object locally by automatically recognizing a shape of the object and emitting an electromagnetic wave based on the shape without enlarging a device size. An electromagnetic wave heating system comprises a heat chamber having a wall surface, in which an object is placed to be heated, a flat antenna arranged on the wall surface of the heat chamber and configured to emit the electromagnetic wave so as to heat the object inside the heat chamber, and a controller configured to control a movement of the flat antenna. The flat antenna comprises a plurality of antennas arranged in an array manner, and the controller detects a shape or a temperature distribution of the object based on a reflected power that is generated when the electromagnetic wave is emitted from the plurality of antennas, and determines a size of microwave supplied into each of the plurality of antennas based on a detection result thereof.
Patent EP-3332399-A1 (EP)
Title: Système de disponibilité de stationnement en temps réel durable
Inventor: VANDER HELM WARREN C
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention porte d'une manière générale sur des systèmes de disponibilité de stationnement et des procédés de stationnement, et plus précisément sur un système de stationnement qui gère des places de stationnement individuelles en temps réel. En particulier, la présente invention donne de la souplesse à un propriétaire d'actifs de stationnement pour régler les prix de stationnement pour des places de stationnement individuelles dans un parc de stationnement en temps réel en fonction de conditions de marché dynamiques telles que la demande, la commodité et l'emplacement. Le but de l'invention est d'offrir à des consommateurs de stationnement un choix de niveaux de prix de stationnement pour encourager le renouvellement et maximiser le flux de rentrées pour le propriétaire d'actifs de stationnement. D'autres avantages de la présente invention pour le propriétaire d'actifs de stationnement comprennent un service amélioré pour les clients, l'obtention de crédits LEED, la réduction d'émissions de carbone nocives, l'atténuation de la demande de transport, le gain de temps par le biais d'opérations de stationnement rationalisées, et des solutions écologiques à des problèmes de stationnement non résolus par des modèles de stationnement traditionnels.
Patent EP-3249943-A1 (EP)
Inventor: YEUNG Siu Chung
IPC: H04R5/033
Filed: 2016-05-25
Abstract: The present invention relates to a pair of pure wireless earphones using optimal monopole antennae in the technical field of communications, comprising in-ear type earphone housings and RF signal generation devices disposed in the in-ear type earphone housings, wherein positioning stages matched with the shape of auricular concha cavities are at the tops of bottom housings; each RF signal generation device consists of an antenna, a main PCB and a battery; each antenna is used for establishing an RF communication link with an audio source and a secondary earpiece; and a ball is drawn with each antenna as a center point and the outer wall of the corresponding in-ear type earphone housing closest to the antenna as a radius to form a space as an antenna holding area in which the antenna is located, and the radius of the ball is greater than 4mm. When a distance between each antenna and the skin or tissues of a human body is greater than 4mm, an optimal coupling can be formed therebetween to possibly create an optimal RF creeping wave communication link, the antenna gain and efficiency attenuation of an in-ear type Bluetooth device is within an acceptable range, and the antenna can also maintain a proper RF communication link between a primary earpiece and a mobile phone.
Patent EP-3390785-A1 (EP)
Title: Constant-pressure multi-compartment vessel, thermodynamic energy converter and operating method
Inventor: EBERT CHRISTOPH
IPC: F01K27/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: The invention relates to a thermodynamic energy converter (1) comprising at least one first and one second volume element (10a, 10b) for enclosing a working fluid (102) inside a variable inner volume, the volume element having a wall that divides the inner volume into heat-exchanger compartments (110, 120) and a working compartment (200), wherein a partition (230) is formed inside the working compartment (200), said partition dividing the working compartment (200) into a working chamber (210) supplied with the working fluid (201) and a power transmission chamber (212) supplied with a displacement fluid (202), the heat-exchanger compartments (110, 120) and the working chamber (210) being interconnected such that the working fluid (102) inside the volume element (10a, 10b) has the same pressure and each heat-exchanger compartment (110, 120) is connected to the working chamber (210) via an inlet and an outlet that is separate from the inlet. According to the invention, a respective inlet or outlet is designed, as a connection between the heat-exchanger compartments (110, 120) and the working chamber (210), with at least one rotary valve (220), to prevent the passage of fluid through at least one of the heat-exchanger compartments (110, 120) and to convey fluid through at least one other heat-exchanger compartment (110, 120).
Patent EP-3337527-A1 (EP)
Inventor: MAEJI NOBUYOSHI JOE
IPC: A61L31/16
Filed: 2016-08-19
Abstract: The present invention relates to the coating of a range of functional heparins onto the surface of a substrate for which hemocompatibility is a key functional characteristic, such that the functionality of the functional heparin is maintained. The approach employs a metal coordination complex to bind to the substrate with the functional heparin binding to the metal coordination complex to thereby impart hemocompatibility.
Patent EP-3257728-A1 (EP)
Inventor: TSUBAKI TAKAHIRO
IPC: B62D119/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: [Problem] 
     An object of the present invention is to provide an electric power steering apparatus that can accurately suppress a vibration, a noisy sound and so on whose vibration source is a power spectrum occurring from a relationship between an operation period of torque control and an operation period of current control, and which occur regardless of presence or absence of a mechanical resonance. 
     [Means for solving the problem] 
     In an electric power steering apparatus that comprises a torque control section which calculates a current command value based on at least a steering torque and a current control section which controls a motor current flowing to a motor based on the current command value, an operation period of the torque control section is longer than or equal to an operation period of the current control section, and the current control section comprises a specific frequency band eliminating section that attenuates at least one frequency component having a frequency obtained by multiplying about half of an operation frequency of the torque control section by a natural number in the current command value.
Patent EP-3346968-A1 (EP)
Title: Poches de stockage de sang perméables aux gaz renforcées, et procédés de préparation de celles-ci
Inventor: HARHEN ROBERT
IPC: B01D71/06
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne des contenants de sang souples comprenant du silicone renforcé destinés à être utilisés dans des kits jetables de réduction d'oxygène (ORDKit), des dispositifs et des procédés. Les récipients de sang repliables améliorés et les procédés de collecte de sang et de composants sanguins permettent une meilleure résistance à l'éclatement, à la déchirure, et à la perforation.
Patent EP-3350844-A1 (EP)
Title: Dispositifs d'émission de lumière ultraviolette incorporant des gaz de trous bidimensionnels
Inventor: MOE CRAIG
IPC: H01L33/14
Filed: 2016-09-16
Abstract: Dans divers modes de réalisation, des dispositifs d'émission de lumière comprennent des couches à gradient avec des décalages de composition au niveau d'un ou de deux points d'extrémité de la couche à gradient pour favoriser la formation de gaz porteurs bidimensionnels et le dopage de polarisation, améliorant ainsi les performances du dispositif.
Patent EP-3356825-A1 (EP)
Title: Détection de peptides microbiens
Inventor: RICHTER DAHLFORS AGNETA
IPC: C07D333/10
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection, d'identification et/ou de quantification d'un ou de plusieurs microbes, peptides microbiens ou composés d'origine microbienne, comprenant les étapes consistant à : (a). mettre en contact un objet, une substance ou un échantillon avec un oligothiophène conjugué luminescent (LCO); (b). détecter au moins un signal de l'oligothiophène conjugué luminescent (LCO) de l'étape a); et c). sur la base dudit au moins un signal détecté à l'étape b), déterminer la présence, l'identité et/ou la quantité du ou des microbes, peptides microbiens ou composés d'origine microbienne sur ledit objet ou dans ledit échantillon. La présente invention concerne également des diagnostics et un procédé de diagnostic de microbes, de peptides microbiens ou de composés d'origine microbienne.
Patent EP-3362318-A1 (EP)
Title: Support de montage d'accessoire d'automobile
Inventor: JI JIAN
IPC: B60R11/04
Filed: 2016-08-10
Abstract: La présente invention concerne un support de montage d'accessoire d'automobile comprenant : un corps (1) comprenant une base (101) et une structure tubulaire (102) pour loger l'accessoire, une extrémité de la structure tubulaire (102) étant fixée à la base (101) et l'autre extrémité étant pourvue d'un ou de plusieurs éléments d'encliquetage (103), et un couvercle (4) permettant de coopérer avec le corps (1), qui est pourvu d'une structure d'encliquetage (402) pour coopérer avec les éléments d'encliquetage (103).
Patent EP-3363163-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil pour réserver des interactions d'agent à temps d'attente nul
Inventor: BODELL MICHAEL
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur et un appareil qui réservent des agents pour permettre des interactions d'agent à temps d'attente nul pour des clients nécessitant une assistance d'agent. Le procédé consiste à déterminer si un client nécessite ou non une assistance d'agent. S'il est déterminé que le client nécessite une assistance d'agent, il est alors déterminé si un agent associé à des compétences pertinentes peut être réservé ou non pour fournir une assistance au client. La détermination de la réservation de l'agent est effectuée, au moins en partie, par la génération d'une représentation de structure de données. L'agent est réservé pour aider le client s'il est déterminé que l'agent peut être réservé pour fournir une assistance au client. Une offre d'assistance est fournie au client sur au moins un canal d'interaction associé à une entreprise après la réservation de l'agent. La réservation de l'agent fournit une interaction de client avec moins d'attente avec l'agent lors de l'acceptation de l'offre par le client.