baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930657-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a retour haptique et actionneur electromagnetique correspondant
Inventor: MARIE BRUNO
IPC: G06F3/02
Filed: 2008-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande à retour haptique comportant une plaque de support (4) pour transmettre un retour haptique à un utilisateur et au moins un actionneur électromagnétique (2) relié à ladite plaque (4) pour générer le retour haptique, ledit actionneur électromagnétique (2) comportant une partie fixe (6) et un induit mobile (8) en translation dans un entrefer (E) de la partie fixe (6), ledit induit (8) étant relié à ladite plaque (4) pour générer le retour haptique, ledit dispositif comportant en outre un moyen de guidage de l'induit (8) en translation dans l'entrefer (E), caractérisé en ce que le moyen de guidage, disposé sur un côté de ladite plaque (4), est formé par au moins un aimant (14) de la partie fixe (6) dudit actionneur (2).L'invention concerne également un actionneur électromagnétique destiné à être monté dans un dispositif de commande à retour haptique (1) pour transmettre un retour haptique à un utilisateur, comportant une partie fixe (6) et un induit mobile (8) en translation dans un entrefer (E) de la partie fixe (6), ledit induit (8) étant destiné à être relié à une plaque de support dudit dispositif (1) pour générer le retour haptique, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen de guidage de l'induit (8) en translation dans l'entrefer (E), formé par au moins un aimant (14) de la partie fixe (6) et présentant une forme de U, ledit induit (8) comportant une bobine électrique (15) et des moyens d'encliquetage (10) pour prendre en tenaille ladite plaque (4) et relier ladite bobine (15) à un côté de la plaque de support (4).
Patent FR-2930714-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesures et de controle de la rigidite d'un penis
Inventor: LAVOISIER PIERRE
IPC: A61B5/024
Filed: 2008-05-05
Abstract: Le procédé de mesure de la rigidité ou de l'érection d'un pénis (P) d'un patient suivant la présente invention consiste à :. Placer un capteur (2, 50) comportant des moyens pour capter la pression et ses variations de la pression intra caverneuse (PIC), des moyens d'électro-stimulation des muscles ischio-caverneux (IC), et au moins un transducteur (21, 55) intégré ou déporté du capteur (2, 50) permettant de transformer le signal de pression issu des moyens pour capter la pression en un signal électrique,. Et à connecter le capteur (2, 50) à un boîtier (35) comportant des moyens d'amplification et d'enregistrement du signal provenant du transducteur (21) des moyens d'analyse du signal par un microcontrôleur permettant de contrôler l'électro-stimulation en fonction de l'état de fatigue des muscles ischio-caverneux (IC) et de contrôler la rééducation musculaire par l'intermédiaire de gabarits sonores ou visuels ou tactiles indiquant au patient l'intensité, la durée de la contraction musculaire à produire et la durée de la période de repos entre deux contractions.
Patent FR-2932660-A1 (FR)
Title: Presentoir a embout en saillie
Inventor: MONNERIE VERONIQUE
IPC: A47G29/00
Filed: 2008-06-18
Abstract: Présentoir à embouts (3) faisant saillie vers l'extérieur de fixation d'éléments rapportés, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une structure composée de plusieurs demi-cerceaux (1) assemblées par leur première extrémité à un premier arceau (2) commun et par leur seconde extrémité à un second arceau (2) commun, les demi-cerceaux (1) délimitant ensemble un segment hémisphérique.
Patent FR-2939769-A1 (FR)
Title: Procede et installation de distribution de produits pour leur conditionnement
Inventor: DUMAS EMMANUEL
IPC: B65B25/16
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention concerne la distribution, en fin d'une ligne de fabrication, de produits discrets à placer en vrac ou à déposer rangés dans des réceptacles de conditionnement. La ligne de distribution selon l'invention comporte des moyens pour commander alternativement, à partir notamment d'informations de localisation recueillies dans un poste d'examen visiométrique à travers lequel les produits sont entraînés à défiler, soit l'acheminement de produits à déposer en vrac dans des réceptacles de conditionnement vers un peigne de tri au niveau duquel ils sont regroupés par lots, soit la saisie individuelle, par des moyens robotisés de préhension et transfert, de produits à déposer rangés dans des réceptacles de conditionnement.
Patent FR-2927807-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres cationiques particuliers dans une composition de teinture et associes a un agent chelatant comme agents anti-oxydants ou anti-radicalaires
Inventor: ASCIONE JEAN MARC
IPC: A61K8/34
Filed: 2008-02-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs polymères cationiques et/ou amphotères de densité de charge cationique supérieure ou égale à 5 meq/gramme, dans une composition comprenant un ou plusieurs colorants d'oxydation et un ou plusieurs agents séquestrants pour un effet radicalaire et/ou antioxydant.L'invention permet d'obtenir une plus faible dégradation des cheveux lors de l'application d'une composition oxydante.
Patent FR-2928503-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. car, has conductor connected between rotor and storage device independent of other storage device, to supply electrical energy to rotor when machine functions as alternator even in case of discharge of latter device
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: H02J7/14
Filed: 2008-03-04
Abstract: The vehicle (2) has an electrical conductor (30) to supply electrical energy stored in an electrical energy storage device (28) e.g. power battery, to a stator (12) when a three phase reversible rotating electrical machine (10) i.e. alternator-starter, functions as a motor. An electrical conductor (22) is connected between a rotor (14) and an electrical energy storage device (20) i.e. battery, that is independent of the device (28), for supplying electrical energy stored in the device (20), to the rotor when the machine functions as an alternator even in case of discharge of the device (28). An independent claim is also included for a method for supplying electrical energy to a reversible rotating electrical machine equipped with a stator and a rotor.
Patent FR-2935838-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une couche mince auto-supportee de silicium cristallise
Inventor: GARANDET JEAN PAUL
IPC: H01L21/324
Filed: 2008-09-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'une couche mince auto-supportée de silicium cristallisé, possédant une taille de grains supérieure à 1 mm. Elle concerne en outre l'utilisation de ce procédé pour préparer des rubans de silicium auto-supportés, et les rubans ainsi obtenus.
Patent FR-2936757-A1 (FR)
Inventor: CONTARDO DOMINIQUE
IPC: B60R13/04
Filed: 2008-10-03
Abstract: The device has a longitudinal protective bar (2) displaced along a transversal direction (II-II) between rest and protection positions. The protective bar is maintained along the transversal direction, against a body part (1) at a separation distance, in the rest position. The protective bar is maintained along the transversal direction, against the body part at another separation distance (D2), in the protection position, where the latter separation distance is approximately 4cm longer than the former separation distance. An independent claim is also included for a body part of a motor vehicle, comprising an outer face.
Patent FR-2939082-A1 (FR)
Title: Modulable arrangement device for seats of motor vehicle, has adjacent second row seats comprising base and backrest displaceable between usage position and folded position, where backrest is extended on base that extends vertically
Inventor: AKOUM HASSAN
IPC: B60N2/30
Filed: 2008-12-01
Abstract: The device has adjacent second row seats (21) i.e. side seats, comprising a base (23) and a backrest (24) displaceable between a usage position and a folded position. The backrest is extended on the base that is extended vertically. A displacing unit displaces the seat in the folded position, when a storage location is located in front of another seat (22). The displacing unit comprises a sliding unit for sliding the seats (21) to the storage location. The sliding unit comprises a slide (44) connected to a motor vehicle and extended parallel to a front edge of the seats. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2939563-A1 (FR)
Title: Substrat de face avant de panneau photovoltaique, panneau photovoltaique et utilisation d'un substrat pour une face avant de panneau photovoltaique
Inventor: AUVRAY STEPHANE
IPC: H01L31/0232
Filed: 2008-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau photovoltaïque (1) à matériau photovoltaïque absorbant, notamment à base de Cadmium, ledit panneau comportant un substrat (10) de face avant, notamment un substrat verrier transparent, comportant un revêtement électrode (100) transparent, caractérisé en ce que le revêtement antireflet (60) disposé au-dessus de la couche fonctionnelle métallique (40) à l'opposé du substrat comporte une couche antireflet (66), unique, à base d'oxyde mixte de zinc et d'étain sur toute son épaisseur ou en ce que le revêtement antireflet (60) disposé au-dessus de la couche fonctionnelle métallique (40) à l'opposé du substrat comporte au moins deux couches antireflet (62, 65) dont d'une part une couche antireflet (62) plus proche de la couche fonctionnelle (40) et qui est à base d'oxyde mixte de zinc et d'étain sur toute son épaisseur et d'autre part une couche antireflet (65) plus éloignée de la couche fonctionnelle (40) et qui n'est pas à base d'oxyde mixte de zinc et d'étain sur toute son épaisseur,
Patent FR-2924320-A1 (FR)
Title: Lavatory assembly for use by e.g. physical disability person, has basin comprising rear portion that is provided with rotative seat articulated on assembly in vicinity of reservoir interface on lateral edges of basin
Inventor: FIZET JULIEN
IPC: A47K13/00
Filed: 2008-12-23
Abstract: The assembly (1) has a basin (2) with a bottom plane parallel to ground and pierced of a basin hole (3), where basin edge encircles the hole. An inner wall of the basin is hemispherical in shape, and has an evacuation conduit leaving from bottom. The basin has a rear portion (6) with side surfaces extending from the hole to an end opposite to the hole. The rear portion has a reservoir interface at its opposite end to cooperate with a water reservoir (7). The portion is provided with a rotative seat (5) articulated on the assembly in vicinity of the interface, on lateral edges of the basin.
Patent FR-2947185-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de gaz acides
Inventor: WEISS CLAIRE
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un mélange gazeux contenant du dioxyde de carbone et du sulfure d'hydrogène, comprenant les étapes suivantes : - désacidification du mélange gazeux par mise en contact dudit mélange gazeux avec un premier flux de solution absorbante pauvre, fournissant un mélange gazeux désacidifié et un premier flux de solution absorbante riche ; - régénération du premier flux de solution absorbante riche, fournissant le premier flux de solution absorbante pauvre et un flux de gaz acides ; - distillation du flux de gaz acides, fournissant un premier flux riche en dioxyde de carbone et un flux riche en sulfure d'hydrogène ; - purification du premier flux riche en dioxyde de carbone par mise en contact dudit premier flux riche en dioxyde de carbone avec un deuxième flux de solution absorbante pauvre, fournissant un deuxième flux riche en dioxyde de carbone et un deuxième flux de solution absorbante riche, la concentration molaire de dioxyde de carbone dans le deuxième flux riche en dioxyde de carbone étant supérieure à la concentration molaire de dioxyde de carbone dans le premier flux riche en dioxyde de carbone. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2947926-A1 (FR)
Title: Method for compaction and storage of binary image of virtual compact disk-ROM in internal flash memory of microcontroller of universal serial bus key, involves copying only non-empty block and pool of block descriptors to target memory
Inventor: BOUCHY FREDERIC
IPC: G06F7/06
Filed: 2009-07-07
Abstract: The method involves identifying whether each binary block of an image of a virtual compact disk-ROM acts as an empty block or non-empty block. The empty block is separated and the empty block is passed to a subsequent block if the binary block acts as the empty block. A block descriptor for identifying the non-empty block, is generated. The block descriptor is stored in a pool of block descriptors. The non-empty block and the pool of block descriptors are only copied to a target memory i.e. internal flash memory of a microcontroller. An independent claim is also included for a method for decompaction of compacted data.
Patent FR-2948395-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de calage d'un garde corps sur une plateforme support de banches
Inventor: BERNARD PAUL MARIE
IPC: E04G5/06
Filed: 2009-07-22
Abstract: Ce dispositif est destiné à dégager le logement R de réception du garde corps afin que ce dernier puisse être amené de sa position d'utilisation à sa position de rangement protégée, sans recours à un outillage et par une manoeuvre manuelle simple. Ce dispositif comprend des composants 20, 26 portés par le châssis 3 de la plateforme et des composants 27 portés par le garde corps 6. Les composants portés par le châssis 3 sont disposés en haut et en bas et de part et d'autre de l'ouverture d'un logement R apte à recevoir le garde corps 6 et formé, horizontalement, entre les traverses extrêmes 15 et, verticalement, entre ces traverses et des glissières 16 sous jacentes à elles. Une pièce 20, disposée en amont de chaque glissière 16 est apte, quand le garde corps est en position de protection, à accueillir l'extrémité inférieure du montant correspondant 17 de ce garde corps, et, lors de son rangement, à guider son extrémité dans le logement R.
Patent FR-2953197-A1 (FR)
Title: Bequille de protection d'un element structural d'un aeronef, aeronef muni d'une telle bequille, et procede anti-basculement mis en oeuvre par ladite bequille
Inventor: PRUDHOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C25/52
Filed: 2009-11-30
Abstract: La présente invention concerne une béquille (10) de giravion (1) comportant une lame de contact (11) pourvue d'une première extrémité (11') de contact, ladite première extrémité (11') étant munie d'une face supérieure (12) apte à être en regard d'une structure (7) du giravion (1) et d'une face inférieure (13) apte à être dirigée vers un sol (2) lorsque ladite béquille (10) est fixée à un giravion (1) posé sur un sol (2), ladite face inférieure (13) ayant une première surface. La béquille comporte un organe supplétif (21) de contact apte à empêcher ladite face inférieure (13) de pénétrer dans le sol (2) et un moyen de fixation (30) dudit organe supplétif (20) à ladite première extrémité (11'), ledit organe supplétif (20) ayant une face de fixation (22) et une face de contact (23) pourvue d'une deuxième surface supérieure à ladite première surface, le moyen de fixation (30) accolant ladite face de fixation (22) contre ladite face inférieure (13) afin que cette face inférieure (13) soit entièrement recouverte par ledit organe supplétif (21).
Patent FR-2954818-A1 (FR)
Title: Stored solar thermal energy generator for generating thermal energy to cook food in e.g. desert, has coaxial tank provided with heat insulator, where solar energy is stored and restored by two exothermic and endothermic reactions
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: F24S20/30
Filed: 2009-12-29
Abstract: The generator (30) has a coaxial tank (10) provided with a heat insulator (21), where solar energy is stored and restored by two exothermic and endothermic reactions. Temperature of the exothermic reaction is greater than that of the endothermic reaction. Two parts of the insulator are opened during presence of sun to allow direct heating of lower parts of the tank, and are closed to avoid thermal losses by radiation and convection during restitution of the stored energy. Heat produced by the exothermic reaction is transferred to a station by heating pipes (14, 15) utilizing glycerol vapor.
Patent FR-2941239-A1 (FR)
Title: Determining susceptibility for contracting nosocomial infection in patient comprises collecting biological sample, extracting biological material, taking specific reagent from expression product of target gene S100A9 and determining
Inventor: CAZALIS MARIE ANGELIQUE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-01-19
Abstract: Determining susceptibility for contracting nosocomial infection in a patient having a systemic inflammatory response (non)associated with an infection, comprises collecting a biological sample from the patient and extracting biological material from biological sample; taking at least one specific reagent from an expression product of the target gene S100A9; and determining the expression of the target gene S100A9. Independent claims are included for: (1) establishing an early prognosis of survival in a patient having a systemic inflammatory response (non)associated with infection, or for determining the etiology of a systemic inflammatory response (non)associated with infection in patient, comprising (a) collecting biological sample from the patient and extracting from biological material from the biological sample, (b) collecting at least one reagent specific for an expression product of the target gene S100A9 and (c) determining the expression of the S100A9 target gene; (2) a first kit for determining susceptibility in contracting nosocomial infection in a patient having a systemic inflammatory response (non)associated with an infection comprising one reagent specific for S100A9 gene expression product; (3) use of at least one reagent for determining, in vitro, the susceptibility for contracting a nosocomial infection in a patient having systemic inflammatory response (non)associated with an infection; (4) a second kit for establishing an early prognosis for survival in a patient having a systemic inflammatory response (non)associated with an infection comprising at least one reagent specific for an expression product of S100A9 gene; and (5) use of at least one reagent for establishing, in vitro, a prognosis for survival in a patient having a systemic inflammatory response (non)associated with an infection.
Patent FR-2941208-A1 (FR)
Title: Gabarit de montage de supports d'aile sur la caisse d'un vehicule et procede associe.
Inventor: ECKERT CHRISTELLE
IPC: B62D65/02
Filed: 2009-01-21
Abstract: Ce gabarit (40) pour le montage centré d'une paire de supports d'aile sur une paire de renforts solidaires de la caisse repérée par un trièdre XYZ, comporte un bâti (42) muni : - de moyens de maintien des supports d'aile dans des positions prédéterminées par rapport au bâti ; - de moyens de mise en référence passifs selon les directions longitudinale X et verticale Z ; - de moyens de référence actifs selon la direction transversale Y comportant : - des patins (71, 72) mobiles par rapport au bâti pour venir en appui sur chacun des côtés de la caisse ; et, - des moyens d'actionnement (80, 81, 82, 83, 84, 85) permettant une translation simultanée des patins perpendiculairement à un plan de référence (P') du bâti, les patins étant à chaque instant dans des positions symétriques par rapport au plan de référence.
Patent FR-2946810-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge rapide reversible pour vehicule electrique
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-06-16
Abstract: Dispositif (1) de génération d'énergie électrique d'un système de traction d'un véhicule automobile alimenté par une batterie (2), comprenant un premier étage (6) redresseur destiné à être raccordé à un réseau d'alimentation ou à une charge à alimenter, un second étage (7) onduleur destiné à être raccordé à la batterie (2), et des moyens de régulation du courant moyen circulant entre le premier étage (6) et le deuxième étage (7), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (8) de commande aptes à commander un transfert d'énergie électrique entre le réseau d'alimentation et la batterie, ou l'alimentation d'une charge.
Patent FR-2947178-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique a base de progesterone micronisee et ses utilisations
Inventor: GICQUEL JENNIFER
IPC: A61K31/565
Filed: 2009-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique contenant de la progestérone micronisée et au moins une huile de carthame oléique dite huile de carthame de type II. Elle concerne également des médicaments comprenant ladite composition pharmaceutique. L'invention concerne en outre les utilisations médicales de cette composition pharmaceutique.
Patent FR-2947528-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache d'un moteur a helices
Inventor: BONNET MATHIEU
IPC: B64D27/26
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention concerne un système d'attache d'un élément susceptible de vibrer (3) sur une structure (2) d'aéronef, comportant au moins une paire de pelles (10) fixée, d'une part, sur l'élément susceptible de vibrer et, d'autre part, sur la structure, chaque pelle (10a, 10b) de la paire de pelles comportant : - un élément rigide externe (12) fixé sur la structure, - un élément rigide interne (13) monté à l'intérieur de l'élément rigide externe et solidaire de l'élément susceptible de vibrer, et - un élément souple (14) placé le long de chaque flanc de l'élément rigide externe, entre l'élément rigide externe et l'élément rigide interne.
Patent FR-2949022-A1 (FR)
Title: Terminator for e.g. data transmission cable, has reinforced part comprising reinforced element placed inside enlarged part of external plastic sheath, where enlarged part constitutes external skin of reinforced part
Inventor: BONY FREDERIC
IPC: H01R11/11
Filed: 2009-08-07
Abstract: The terminator (100) has a component (115) e.g. lamp, connected to a cable (110) at the level of a reinforced part (120). A set of conductors (112, 113, 114) e.g. electric conductors, is placed in a PTFE sheath (111), where the sheath constitutes a less adherence covering. The reinforced part has a reinforced element (130) i.e. resin, placed inside an enlarged part of an external plastic sheath (116). The enlarged part constitutes an external skin of the reinforced part. An independent claim is also included for a method for connecting a cable to a component for forming a cable terminator.
Patent FR-2949060-A1 (FR)
Title: Extract from Alhagi pseudalhagi plant, useful e.g. to reduce overall cholesterol and triglycerides level in blood serum, and decrease amount of lipid peroxidation products, comprises proanthocyanidins, isoprenoids, flavonoids and glucides
Inventor: ABDURAKHMANOV EHL DAR RUSTAMOVITCH
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-08-12
Abstract: Extract from Alhagi pseudalhagiplant, comprises proanthocyanidins, isoprenoids, flavonoids and glucides. Independent claims are included for: (1) a preparation of the extract comprising by extracting all parts of the plant using a solvent comprising ethanol, methanol, n-butanol, isopropanol, glycerin, propylene glycol, butylene glycol and ethylacetate acetone; (2) a pharmaceutical composition containing the extract; and (3) a cosmetic composition containing the extract in combination with a vehicle or its mixture. ACTIVITY : Antilipemic; Metabolic; Dermatological; Vulnerary; Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : Collagen synthesis stimulator.