baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973515-A1 (FR)
Title: Systeme et procede permettant de detecter une deterioration ou une coupure dans un cable transportant des signaux
Inventor: CHARLOT BERNARD
IPC: G01R31/08
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour détecter des détériorations ou des coupures C au niveau d'un câble (1) destiné à transmettre des signaux, comportant au moins à une première extrémité (1A) du câble (1) un dispositif émetteur/récepteur (10e, 10r), à au moins une deuxième extrémité (1B) du câble un dispositif émetteur/récepteur (20e, 20r), un moyen de synchronisation (12, 21) des signaux S , S émis par les dispositifs émetteur/récepteur, le système est caractérisé en ce qu'il comporte au moins des moyens de traitement (13, 23) adaptés à déterminer les instants de non réception du signal SA, SB à chacune des extrémités dudit câble.
Patent FR-2984717-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'au moins un parametre de vision d'un sujet suivant une pluralite de directions de visee
Inventor: BARANTON KONOGAN
IPC: A61B3/103
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'au moins un paramètre de vision d'un sujet comprenant des moyens de stimulation aptes à stimuler la vision du sujet suivant une direction prédéterminée de visée et des moyens de mesure ophtalmologique d'au moins un paramètre de vision d'un sujet, lesdits moyens de mesure ophtalmologique ayant au plus un axe optique de mesure pour chaque oeil. Selon l'invention, le dispositif comprend au moins un système de conjugaison optique disposé entre ledit appareil de mesure ophtalmologique et l'oeil droit et/ou l'oeil gauche d'un sujet à mesurer et un système d'alignement dudit système de conjugaison optique, de manière à conjuguer optiquement un point Y et un point E, le point Y étant destiné à être confondu avec le centre de rotation optique de l'oeil concerné, le point E étant un point situé sur ledit axe optique de mesure, et de manière à aligner l'image dudit axe optique de mesure avec l'axe oculaire droit ou gauche du sujet suivant une pluralité de directions de visée.
Patent FR-2972651-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation de peinture et procede de mise en oeuvre d'un tel dispositif.
Inventor: DUPRAT GILLES
IPC: B05B15/62
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pulvérisation de peinture comportant un corps formant support (4). Selon l'invention, le dispositif de pulvérisation comprend au moins deux buses (8, 10, 12) munies de moyens de pulvérisation de peinture (16) et montées sur ledit corps et au moins deux réservoirs de peinture, chaque buse étant raccordée par des moyens d'alimentation à un réservoir de peinture distinct.
Patent FR-2962842-A1 (FR)
Title: Coeur de reacteur a eau legere et assemblage combustible.
Inventor: TAKEDA RENZO
IPC: G21C3/328
Filed: 2011-06-23
Abstract: Cœur d'un réacteur à eau légère, dans lequel sont chargés une pluralité d'assemblages combustibles (41) ayant un matériau combustible nucléaire ; dans lequel une zone de couverture supérieure, une zone fissile supérieure, une zone de couverture interne, et une zone fissile inférieure sont disposées dans la direction axiale dans cet ordre dans une zone de matériau combustible nucléaire ayant ledit matériau combustible nucléaire ; et une pluralité d'isotopes de nucléides trans-uraniques sont présents dans ladite zone fissile supérieure et ladite zone fissile inférieure ; et dans lequel, quand lesdits assemblages combustibles ayant un épuisement de 0 sont présents, le taux de plutonium fissile parmi tous les nucléides trans-uraniques dans ladite zone fissile inférieure est supérieur au taux de plutonium fissile parmi tous les nucléides trans-uraniques dans ladite zone fissile supérieure
Patent FR-2977782-A1 (FR)
Title: Article culinaire muni d'une poignee cooperant electriquement avec un accessoire amovible
Inventor: BONNEL JOCELYN
IPC: A47J37/10
Filed: 2011-07-13
Abstract: - Article culinaire (1) destiné à la cuisson d'aliments comportant une calotte (2) munie d'une paroi latérale (3), une poignée (5, 5b) comprenant des moyens de fixation pour la fixer à la paroi latérale (3) et un accessoire amovible (4) de l'article culinaire (1), ledit accessoire (4) comprenant un dispositif électromécanique, - Conformément à l'invention, la poignée (5, 5b) comporte une source d'énergie électrique (6) et la source d'énergie électrique (6) alimente le dispositif électromécanique agencé sur l'accessoire (4) à l'aide d'un circuit électrique (24, 25) comportant des moyens de connexion-déconnexion électrique (26, 28).
Patent FR-2982686-A1 (FR)
Title: Protection d'un terminal d'emission-reception radio-frequence contre des perturbations electromagnetiques
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G06K19/07
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un circuit d'antenne (2) pour dispositif d'émission-réception par couplage inductif comprenant un premier élément inductif (L) en parallèle avec un élément capacitif (Cp) et, entre chaque noeud (21, 22) de l'association en parallèle et deux bornes d'un interrupteur (K), un second élément inductif (L')
Patent FR-2983843-A1 (FR)
Title: Filling nozzle for use with filling installation for filling containers with liquid food substance, has main valve and secondary obturator connected to actuating part mounted upstream of valve to provide stroke of valve and obturator
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: B67C3/26
Filed: 2011-12-13
Abstract: The nozzle has a main valve (11) extending with respect to a valve seat. An obturator (21) is placed downstream from the main valve and face to face of a tubular body (1). The main valve and the obturator are mounted on the body between a closing position and an opening position. The main valve and a secondary obturator are connected to an actuating part mounted upstream of the main valve to provide an opening stroke of the main valve and the obturator such that the obturator provides a fluid passage section on a portion of the opening stroke by the main valve.
Patent FR-2998323-A1 (FR)
Title: Indicateur de sens de nage en ligne d'eau
Inventor: CHABRIE JEAN PHILIPPE
IPC: E04H4/14
Filed: 2012-11-19
Abstract: Indicateur de sens de nage signalant par indication visuelle le sens de nage (sam (sens des aiguilles d'une montre) ou siam (sens inverse des aiguilles d'une montre)) pour ordoner aux nageur le sens de nage en cour et résoudre les deséquilibres morphologiques liés à un sens de rotation unique.
Patent FR-2985695-A1 (FR)
Title: Fixing unit for fixing injection molded plastic part of pull strap in sheet of tailgate lining to close e.g. shutter of car, has support placed in opening of sheet and maintained in position on side of accessory to assure support fixation
Inventor: EGGENSCHWILLER JACQUES
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-01-18
Abstract: The unit has a support placed in an opening of a sheet, where the support is pressed on the sheet on a side opposed to that of an accessory i.e. pull strap (8), on edges of the opening. The support is maintained in position on the side of the accessory by elastic units i.e. elastic tabs (4), to assure fixation of the support on the accessory. The support includes a body (5) on which the accessory with a support plate (6) is mounted, where the plate is supported on the edges of the opening. The tabs are provided on side faces of the body perpendicular to the sheet.
Patent FR-2989236-A1 (FR)
Title: Procede de mesure pour la detection d'un defaut d'une zone triphasee
Inventor: VALIRE JEROME JEAN LOUIS CORNEIL
IPC: H02H7/22
Filed: 2012-04-10
Abstract: Procédé de protection d'un boîtier de distribution (BODP) d'énergie électrique comprenant un jeu de barres de distribution (JBDP) destinées à être raccordées entre un générateur (G) et des charges (C) à alimenter, chacune des barres (BDP1, BDP2, BDP3) étant susceptible de transférer au moins une partie de l'énergie électrique qui la traverse à au moins une autre barre (BDP1, BDP2, BDP3) du jeu de barres (JBDP). Selon ce procédé, on mesure les courants entrants et sortants d'une seule barre de distribution (BDP2) et l'on détecte un défaut dans le jeu de barres (JBDP) à partir des courants mesurés dans ladite barre (BDP2).
Patent FR-2990174-A1 (FR)
Title: Load estimating method for canister storing petrol vapors from petrol tank of hybrid car, involves maintaining sensors in standby state, to ensure continuity of measurements of physical parameters during stopping of thermal engine
Inventor: GROLLEAU MATTHIEU
IPC: B60K15/035
Filed: 2012-05-02
Abstract: The method involves estimating the load of a canister (3) in accordance with a model dependant on internal and/or external physical parameters of a hybrid car, where the physical parameters, during the operation of the car, are measured by sensors and stored in a non-volatile memory in the car. The sensors are maintained in standby state at the time of stopping of a thermal engine (7) of the car, so as to ensure the continuity of measurements and storage of physical parameters during the stopping of the thermal engine. The parameters are external pressure, external temperature, pressure in a petrol tank, and the temperature in the petrol tank. Independent claims are also included for the following: (1) a method for determining the need for purging of the canister (2) a device for determining the need for purging of the canister (3) a hybrid vehicle.
Patent FR-2995497-A1 (FR)
Title: System for cooling e.g. electronic control unit of turbojet of transport aircraft, has heat pipe whose end is connected to heat exchanger elements that are arranged in wall subjected to cooled flow so as to allow heat pipe to restore heat
Inventor: VERSEUX OLIVIER
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-09-10
Abstract: The system (1) has a heat pipe (4) including a tube that is filled with coolant in balance with a liquid phase and a gas phase, where the coolant allows heat transfer by vaporization of the liquid phase and condensation of the gas phase. An end of the heat pipe is arranged in vicinity of an electronic system i.e. electronic control unit (2), to recover heat balanced with the electronic system. Another end of the heat pipe is connected to heat exchanger elements (6), which are arranged in an external wall (7) that is subjected to a cooled flow to allow the heat pipe to restore heat. An independent claim is also included for an aircraft turbomotor.
Patent FR-2996531-A1 (FR)
Title: Bouchon composite
Inventor: GARCIA-CUENCA ENRIQUE
IPC: B65D39/00
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne un bouchon composite (10) pour le bouchage des récipients présentant. Ledit bouchon composite (10) comprenant, d'une part un élément cylindrique en liège (12) présentant un épaulement (14) définissant une partie cylindrique (16) et une surface d'appui (38), et d'autre part un élément d'isolation (20) présentant un fond (19) et un rebord cylindrique (22) définissant un espace interne (21), ledit rebord cylindrique (22) présentant un bord libre (24), ledit élément d'isolation (20) venant coiffer ladite partie cylindrique (16) dudit élément cylindrique en liège, tandis que ledit bord libre (24) vient s'appliquer contre ladite surface d'appui. Selon l'invention, ledit rebord cylindrique (22) présente une arête circulaire d'ancrage (28) qui s'étend à l'intérieur dudit espace interne (21), et ladite arête circulaire d'ancrage (28) vient s'ancrer dans ladite partie cylindrique (16) dudit élément cylindrique en liège (12), lorsque ledit élément d'isolation (20) vient coiffer ladite partie cylindrique (16).
Patent FR-2997110-A1 (FR)
Title: Procede d’etancheisation et d’isolation thermique d’un acrotere
Inventor: PEYRON GREGORY
IPC: E04B1/66
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étanchéisation et d'isolation thermique d'un acrotère (38) consistant à : - disposer un premier panneau d'isolation (44) sur une toiture terrasse (36) ; - étendre au moins une première membrane d'étanchéité (50) sur le premier panneau d'isolation (44) ; - étendre une partie relevée (52b) d'une seconde membrane d'étanchéité (2) sur l'acrotère (38) ; - fournir un organe de maintien comportant une portion de base et une portion acérée ; - disposer la portion de base sur la première membrane d'étanchéité (50) et la portion acérée à distance de la partie relevée (52b) de la seconde membrane d'étanchéité (52) ; puis - disposer un second panneau d'isolation (58) contre la partie relevée (52b) de la seconde membrane d'étanchéité (52), et enfoncer ladite au moins une portion acérée à l'intérieur du second panneau d'isolation (58).
Patent FR-2999351-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage d’un cable sur un support tel qu’un poteau
Inventor: COUVERT JEAN-LUC
IPC: H02G7/05
Filed: 2012-12-06
Abstract: Le dispositif d'accrochage (1) comprend un corps (5) comportant un canal (6) pour recevoir le câble (2). Le câble est retenu dans le canal par des languettes (25). Chaque languette possède une base (26) liée à une face latérale du canal et s'étend jusqu'à son extrémité libre (27) vers la face latérale opposée du canal, en étant orientée vers la première extrémité (10) du canal. Les extrémités libres des languettes définissent un logement (30) longitudinal de réception du câble, qui possède une largeur inférieure au diamètre du câble, lorsque les languettes sont au repos. Lorsque le câble est inséré dans le logement, les languettes sont élastiquement déformées. Leurs extrémités libres viennent en appui contre le câble et assurent sa retenue du fait de la force exercée par des moyens de rappel élastique sollicitant les languettes vers leur position de repos.
Patent FR-2999209-A1 (FR)
Title: Shelter for oil ornamental swimming pool, has reinforcement part supporting wall cladding panels to form roof above pool, and ventilation opening formed on roof modules in cladding panels and closed by sliding panel
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: F24F7/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: The shelter (A) has roof modules (M1-M5) formed with a reinforcement part supporting wall cladding panels to form a roof above a pool. A ventilation opening is formed on the roof modules in the cladding panels and closed by a sliding panel, whose actuation is carried out by an electric actuator. The actuator actuates the opening of the sliding panel by a control module integrating an air temperature sensor inside the shelter. The opening is formed on a level of a high part of the roof modules. Solar panels are integrated into the modules. An independent claim is also included for a ventilation device.
Patent FR-2998746-A1 (FR)
Title: Method for managing connection to secure e.g. wireless-fidelity network, involves accepting or rejecting connection of communication device to secure wireless network according to decision regarding acceptance or rejection of connection
Inventor: BAROIS JEROME
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-12-12
Abstract: The method involves identifying a communication device (302), and transmitting information that represents a connection request to another communication device (303). The former communication device is interacted (304, 305) with the latter communication device to allow a user to display the connection request information and to make a decision regarding acceptance or rejection of connection of the former communication device to a secure wireless network. The connection of the former communication device to the wireless network is accepted (307) or rejected (308) according to the decision. Independent claims are also included for the following: (1) an access point of a secure wireless network (2) a system for managing a connection to a secure wireless network (3) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for managing a connection to a secure wireless network (4) a storage unit comprising a set of instructions for performing a method for managing a connection to a secure wireless network.
Patent FR-3000608-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice du type photodiode a avalanche et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L21/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: Structure (1) semiconductrice de type diode à avalanche destinée à recevoir un rayonnement électromagnétique dans une longueur d'onde donnée. La structure (1) comporte une zone de multiplication (310) semiconductrice comprenant une concentration en porteurs majoritaires, et un moyen de délimitation adapté pour délimiter la zone de multiplication (310) latéralement. Le moyen de délimitation comporte une zone (410) semiconductrice entourant la zone de multiplication (310) et comportant une largeur de bande interdite est supérieure à la largeur de bande interdite de la majeure partie (320) de la zone de multiplication(310), ladite zone (410) étant d'un type de conductivité opposé à celui de la zone de multiplication (310) avec une concentration en porteurs majoritaires au moins 10 fois supérieure à celle de la zone de multiplication (310). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une structure semiconductrice de type photodiode à avalanche.
Patent FR-3005778-A1 (FR)
Title: Echantillonneur-bloqueur compact
Inventor: GREMILLET PATRICK
IPC: H03M1/12
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'échantillonneur comportant une capacité de maintien (CH) et fonctionnant selon une phase de suivi pendant laquelle la tension aux bornes de la capacité suit le signal d'entrée (Vin) et selon une phase de maintien pendant laquelle la capacité est isolée dudit signal d'entrée (Vin), il comporte en outre : - une paire différentielle composée d'un premier transistor Q1 et d'un deuxième transistor Q2 connectés en émetteurs communs, le collecteur du transistor Q2 étant connecté à la capacité de maintien (CH), le signal d'entrée (Vin) étant appliqué sur la base du transistor Q1 ; - un troisième transistor Q3 dont la base est connectée au collecteur du transistor Q2 et l'émetteur est relié à la base du transistor Q2, le signal présent sur l'émetteur du transistor Q3 formant le signal de sortie (Vout) dudit échantillonneur-bloqueur ; - une source de courant I (20) connectée au collecteur du transistor Q2 ; pendant la phase de suivi ladite paire différentielle Q1, Q2 étant alimentée par un courant 21, le transistor Q2 étant chargé par ladite source de courant (20) et par la capacité de maintien (CH), pendant la phase de maintien, le courant 21 alimentant la paire différentielle Q1, Q2 étant coupé et la capacité de maintien (CH) étant chargée par deux courants opposés et de même valeur, égale au courant I de ladite source (20).
Patent FR-3000776-A1 (FR)
Title: Torque transmission system manufacturing method for car, involves allowing cavity to extend to set of assembly portions such as cage, from torque transmission system, and injecting resin in injection cavity
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: F16H13/02
Filed: 2013-01-04
Abstract: The method involves placing a part (3) of a torque transmission system and another part (4) of the torque transmission system in a mold comprising an injection cavity. The cavity is allowed to extend to a set of assembly portions such as cage (5), from the former torque transmission system and on an assembly portion such as tulip (17), of the latter part of the torque transmission system. A resin is injected in the injection cavity. The set of coupling reliefs (29) or tracks (6) of one of the parts of the torque transmission system is provided by a processing of the cage. An independent claim is also included for a torque transmission system.
Patent FR-3003088-A1 (FR)
Title: Transistor a effet tunnel
Inventor: ANGHEL COSTIN
IPC: H01L21/336
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un transistor (100) à effet tunnel comportant : - un canal (101) réalisé dans un matériau semi-conducteur intrinsèque ; - des régions d'extension de source (102) et de drain (103) de part et d'autre dudit canal (101), ladite région d'extension de source (102) étant réalisée dans un matériau semi-conducteur dopé selon un premier type de dopage P ou N et ladite région d'extension de drain (103) étant réalisée dans un matériau semi-conducteur dopé selon un second type de dopage inverse dudit premier type de dopage ; - des régions conductrices de source (104) et de drain (105) respectivement en contact avec les régions d'extension de source (102) et de drain (103) ; - une structure de grille (106) comportant une couche diélectrique (108) de grille en contact avec ledit canal et une zone de grille (107) agencée de sorte que ladite couche diélectrique de grille est disposée entre ladite zone de grille et ledit canal. Ledit transistor comporte en outre une zone dopée selon le premier type de dopage (120) insérée entre le canal (101) et la région d'extension de drain (103).
Patent FR-3005629-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute a montage simplifie et reflexion reduite, pour un vehicule
Inventor: VALDUGA FREDERIC
IPC: B62D65/14
Filed: 2013-05-15
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) équipe une planche de bord (PB) d'un véhicule, et comprend, d'une part, un masque (M) solidarisé fixement à la planche de bord (PB) autour d'une ouverture (01), et, d'autre part, un support (SB) auquel est solidarisé fixement un boîtier (BT) comportant une source (SI), propre à générer des image d'information(s), et une lame transparente (LT), propre à afficher ces images générées une fois déployée au travers de l'ouverture (01), et qui est propre à être introduit avec le boîtier (BT) sous la planche de bord (PB) via une autre ouverture (O2), à être solidarisé fixement à au moins une patte de fixation (PF') d'un élément (ES) du véhicule situé sous la planche de bord (PB), et à être couplé au masque (M).
Patent FR-3007097-A1 (FR)
Title: Dispositif de ressort
Inventor: BORRELLY DOMINIQUE
IPC: F16F1/52
Filed: 2013-06-12
Abstract: Dispositif de ressort, qui présente une forme générale annulaire conique, et comprend deux zones d'appui, une première zone d'appui constituée d'une succession de segments (21) disposés coaxialement, et une seconde zone d'appui matérialisée par les extrémités libres (3) de bras (22) qui s'étendent radialement en faisant un angle avec le plan défini par la première zone d'appui, chacun des bras (22) étant constitué du rapprochement de deux éléments (20) radiaux, solidarisés fixement l'un à l'autre par une extrémité pour former l'une des extrémités libres (3), tandis que les autres extrémités de chacun des deux éléments sont solidaires chacune de l'un de deux des segments (21) successifs de la première zone d'appui, caractérisé en ce que les extrémités libres (3) des bras (22) s'étendent vers l'extérieur pour former une zone d'appui qui est plus étendue que la zone d'appui constituée par les segments (21).
Patent FR-2992272-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur d'essuie-glace
Inventor: ERNST WALDEMAR
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-20
Abstract: Dispositif adaptateur (10a) comportant une unité d'adaptateur (12a) pour le couplage entre le balai d'essuie-glace (14a) et le bras d'essuie-glace (16a). L'unité d'adaptateur (12a) comporte une serrure d'adaptateur (18a) pour sécuriser la liaison entre le balai d'essuie-glace (14a) et le bras d'essuie-glace (16a).
Patent FR-3010312-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polysaccharide et un compose d'acide pyridine dicarboxylique
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61Q5/04
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (i) une étape d'application d'un polysaccharide oxydé, (ii) une étape de chauffage à une température d'au moins 100 °C ; (iii) une étape d'application d'un composé d'acide pyridine dicarboxylique. Le procédé permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps. L'invention concerne également une composition cosmétique et un kit utilisés pour la mise en œuvre du procédé de traitement.