baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075146-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement equipant un vehicule de maintenance circulant sur un reseau ferroviaire equipe d'un systeme de supervision du trafic
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: Ce dispositif (50) est portable pour pourvoir être emporté à bord d'un véhicule de maintenance (22) par un opérateur au moment où celui-ci monte à bord du véhicule de maintenance. Il comporte un module de radiocommunication pour établir une liaison avec une station de base sélectionnée parmi une pluralité de stations de base d'une infrastructure de communication (30) d'un système de supervision (100) en fonction de la position du véhicule de maintenant, le module de radiocommunication collectant un identifiant de la station de base avec laquelle il a établi une liaison ; et une base de données comportant une description du réseau ferroviaire, associant une information de position à chaque identifiant des stations de base de l'infrastructure de communication. Le dispositif détermine alors une position instantanée du véhicule de maintenance à partir de l'information de position associée à l'identifiant collecté par le module de radiocommunication à l'instant courant.
Patent FR-3065345-A1 (FR)
Title: Objet connecte en deux parties
Inventor: DELSOL ARMAND
IPC: H04W4/00
Filed: 2017-04-17
Abstract: Pour pouvoir remettre en charge sur des chargeurs les objets connectés de plusieurs personnes sans risque d'erreur au moment de leur restitution à l'utilisateur concerné, l'objet connecté est séparé en deux parties : une partie fixe fixée à l'utilisateur et une partie mobile comprenant la batterie. Un moyen de communication entre ces deux éléments met à jour la partie mobile pour que l'objet connecté soit paramétré avec les données de l'utilisateur.
Patent FR-3080084-A1 (FR)
Title: Differentiation d’un couple resistant en fonction de la direction du mouvement d’une cremaillere afin d’ameliorer le ressenti conducteur a l’approche d’une butee virtuelle de fin de course
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D101/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur d'assistance (M) d'un système de direction assistée (1) d'un véhicule comprenant un organe actionneur (4) effectuant un mouvement le long d'une longueur fonctionnelle (L0), ledit procédé comprenant : une étape de définition, sur la longueur fonctionnelle (L0) de l'organe actionneur (4), d'au moins une zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG) séparée d'une zone d'assistance normale (ZAN) par un seuil virtuel de fin de course (SG, SD), - une étape d'évaluation d'une position instantanée et d'une direction (D) du mouvement de l'organe actionneur (4) sur la longueur fonctionnelle (L0), - une étape d'application d'une consigne de résistance (Crésistant) d'entrée au moteur d'assistance (M) lorsque l'organe actionneur (4) franchit le seuil virtuel de fin de course (SG, SD) de manière à passer de la zone d'assistance normale (ZAN) à la zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG), caractérisé en ce que l'on applique, après l'étape d'application d'une consigne de résistance (Crésistant) d'entrée, une consigne de résistance (Crésistant) de sortie lorsque l'organe actionneur (4) est dans la zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG) et que la direction (D) du mouvement de l'organe actionneur (4) est orientée depuis la zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG) vers la zone d'assistance normale (ZAN).
Patent FR-3080298-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur bimetallique a base de nickel et de cuivre pour l’hydrogenation de composes aromatiques
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-04-18
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une phase active bimétallique à base de nickel et de cuivre, et un support comprenant un oxyde réfractaire comprenant les étapes suivantes : - on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de nickel ; - on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de cuivre ; - on réalise une étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - on approvisionne le précurseur de catalyseur obtenu dans un réacteur d'hydrogénation et on effectue une étape de réduction par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température inférieure à 200°C pendant une période supérieure ou égale à 5 minutes et inférieure 2 heures.
Patent FR-3086159-A1 (FR)
Title: Outil d'ecartement de tissus mous couvrant des vertebres lombaires
Inventor: SIMON LIONEL
IPC: A61B17/90
Filed: 2018-09-21
Abstract: Outil d'écartement de tissus mous couvrant des vertèbres lombaires, comportant un écarteur (2) présentant un côté dos prévu pour faire face aux tissus mous, un côté face opposé audit côté dos et deux bords longitudinaux, cet écarteur (2) comportant une partie arrière formant un manche (4), et une partie avant présentant une extrémité avant conçue pour servir d'appui sur une vertèbre (20) afin d'effectuer un pivotement dans un plan principal autour d'un axe transversal, perpendiculaire à ce plan principal, pour appliquer le côté dos de l'écarteur (2) sur les tissus mous afin de les repousser, la partie avant comprenant au moins un bord transversal avant (10) prolongé vers l'avant par une plaque d'appui (12) sensiblement parallèle au plan principal et équipée d'un contour d'accrochage (14) sur la vertèbre (20).
Patent FR-3086632-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un dispositif de deviation des gaz d'echappement
Inventor: HAZELARD FABIEN
IPC: F15D1/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à une partie arrière (1, 50, 100) de véhicule comprenant une façade arrière (10, 60, 110) dotée d'au moins un extracteur d'air (2, 3) et d'une sortie (8) de gaz d'échappement placée sous ledit au moins un extracteur d'air (2, 3). Selon l'invention, la partie arrière du véhicule comprend au moins un déflecteur (53, 103) implanté dans un élément de carrosserie (51, 101) de la façade arrière (10, 60, 110), le déflecteur (53, 103) émergeant de ladite façade (10, 60, 110) vers l'arrière, dans une zone comprise entre la sortie des gaz (8) et ledit au moins un extracteur d'air (2, 3).
Patent FR-3088791-A1 (FR)
Title: Plateforme decentralisee de gestion de secrets perfectionnee
Inventor: DOMINGOS THOMAS
IPC: H04W12/08
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne une plateforme (10) de gestion de secrets (15) entre au moins deux acteurs (11) ayant chacun une identité propre, comprenant un gestionnaire de secrets (12), et au moins deux nœuds (13), ayant chacun une identité propre, chaque nœud (13) gérant la consultation du gestionnaire de secrets (12) par un des acteurs (11). Le gestionnaire de secrets (12) comprend un registre (14) de chaine de blocs partagé entre les nœuds (13). L'invention concerne en outre un procédé de gestion d'un secret (15) entre au moins des premier et second acteurs (11), réalisé au moyen d'une plateforme de gestion de secrets (15) selon l'invention.
Patent FR-3082109-A1 (FR)
Title: Recipient realisant une economie d'eau pour la pratique de la religion musulmane afin de realise ses ablutions quotidienne.
Inventor: DERRAR JAMAL
IPC: A47G33/00
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un récipient permettant d'obtenir une mesure d'eau bien précise afin de réalisé ses ablutions en utilisant le moins d'eau, étant donné qu'il en existe aucun sur le marché et que jusqu'à présent pour ce faire, toute sorte de récipient sont utilisé. Il est constitué d'un récipient (1), muni d'un premier marquage équivalent à un volume d'eau bien précis qui pourra se distingué par transparence par apport à la couleur ou matière de la cuve (2), un second marquage plus haut car plus conséquent en volume d'eau toujours avec cette démarcation en transparence pour pouvoir s'arrêter à la bonne mesure d'eau(3), un rebord ou recourbure pour pouvoir porté ce récipient (4),et d'une base plate afin qu'il tienne debout (5). Le récipient selon l'invention est principalement destiné à l'accomplissement des ablutions selon le rite islamique dans un souci d'économie d'eau.
Patent FR-3084828-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la fabrication d'une cuve interieure pour appareil electromenager, en plastique injecte, sans depouilles.
Inventor: PY DAMIAN
IPC: B29C65/56
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de fabriquer une cuve pour appareil électroménager , entièrement en plastique injecté, en limitant le nombre de pièces et les dépouilles disgracieuses. Le dispositif est constitué d'au moins une pièce « en U » (1) initialement plane, d'au moins une partie haute (3) et basse (2), comportant au moins une gorge (2.3) permettant d'y insérer le flanc de la pièce « en U » avec un joint ou un filet de colle, une fois celle-ci pliée sur ses gorges (1.1). Un ensemble de supports (1.2) et clips (2.1) assure la fixation sans vis de la pièce en U aux autres pièces. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une intégration dans les appareils électroménagers nécessitant une cuve intérieure, tels les lave-vaisselles.
Patent FR-3089603-A1 (FR)
Title: Installation de réfrigération
Inventor: GOLZIO HUGUES
IPC: F25B1/10
Filed: 2018-12-06
Abstract: Installation de réfrigération Cette installation de réfrigération comprend un module très basse température (TB) comprenant un premier circuit véhiculant un premier fluide frigorigène, comportant un premier compresseur (3), un premier échangeur thermique (5), un premier détendeur (7), une première pompe (11) et un premier évaporateur (13). Le premier fluide frigorigène est un fluide à changement de phase liquide/vapeur, et en ce que cette installation comprend un réservoir (9) dont la partie inférieure communique avec ledit premier détendeur (7) et avec ladite première pompe (11), et dont la partie supérieure communique avec ledit premier évaporateur (13) et ledit premier compresseur (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091781-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage cruciforme et son système de gestion
Inventor: ALBA LYLIAN
IPC: G09F13/00
Filed: 2019-01-16
Abstract: [Dispositif d’affichage cruciforme et son système de gestion
            
        
    La présente invention a trait à un dispositif d’affichage (1) cruciforme comprenant quatre branches (3) qui s’étendent deux à deux dans deux directions opposées depuis une partie centrale (2) selon deux axes perpendiculaires l’un à l’autre, chaque branche (3) est délimitée latéralement par une bordure périphérique (7). 
    Selon l’invention, la bordure périphérique (7) constitue une zone signalisation règlementaire et délimite une zone d’affichage (8) polychrome programmable englobant la surface de chaque branche (3) et la partie centrale (2). 
    L’invention concerne également un système de gestion du dispositif d’affichage (1). 
    Figure pour l’abrégé Fig.2 ]
Patent FR-3094395-A1 (FR)
Title: turbine
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: F01D21/12
Filed: 2019-04-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité dynamique pour turbomachine comprenant au moins une léchette annulaire (30) dont le pourtour externe est agencée en vis-à-vis radial d’un anneau abradable (28) présentant une surface ayant en section une forme sensiblement circulaire, ladite léchette annulaire (30) présentant un profil périphérique radialement externe comprenant une pluralité de sommets (32) en saillie, respectivement radialement vers l’extérieur relativement à des portions de jonction (34, 36) desdits sommets. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098418-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arrosage du sol avec une rampe avec buses à déflecteur
Inventor: INSENGA PASCAL
IPC: E01H3/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’arrosage (10) du sol comprenant : - une rampe d’arrosage (1), - au moins trois buses réparties le long de ladite rampe et en communication hydraulique avec ladite rampe : deux buses (2, 4) à l’extrémité et une entre celles-ci, chaque buse comprenant un gicleur agencé de manière envoyer un jet du liquide selon une direction, dit direction de jet, et un déflecteur agencé d’une part en vis-à-vis et à distance de la sortie du gicleur et d’autre part perpendiculairement à la direction de jet. Figure pour l’abrégé : Fig.5 :
Patent FR-3099113-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un véhicule automobile
Inventor: DAVINS-VALLDAURA JOAN
IPC: B60W40/072
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile (10), comprenant : - une étape de vérification au cours de laquelle un calculateur (11) embarqué dans le véhicule automobile vérifie si le véhicule se trouve à l’entrée d’une courbe (21 ; 22) ou dans une courbe, puis, si tel est le cas, - une étape de détermination au cours de laquelle le calculateur détermine une consigne de vitesse longitudinale, et - une étape de pilotage au cours de laquelle le véhicule est piloté selon la consigne de vitesse longitudinale. Selon l’invention, le procédé comporte, avant l’étape de détermination, une étape d’acquisition d’une accélération latérale subie par le véhicule automobile, et la consigne de vitesse longitudinale est déterminée en fonction de l’accélération latérale ainsi acquise. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087205-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés de détection d’acide nucléique à streptocoque de groupe B
Inventor: L EATON BARBARA
IPC: C12R1/46
Filed: 2019-08-13
Abstract: La présente invention concerne des oligomères d’acides nucléiques, comprenant des oligomères d’amplification et des sondes de détection, destinés à la détection de l’acide nucléique à streptocoque du groupe B (GBS ; Streptococcus agalactiae). L’invention concerne également des procédés d’amplification et de détection spécifiques d’acides nucléiques à l’aide des oligomères décrits, ainsi que des mélanges réactionnels et des kits correspondants. Figure pour l’abrégé : aucune figure
Patent FR-3100060-A1 (FR)
Title: Dispositif de creation et de gestion d'itineraires
Inventor: FOURNIER CHRISTOPHE
IPC: G01C21/36
Filed: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion d’itinéraires d’un groupe de personnes, comprenant un module de communication de données en temps réel, apte à émettre et recevoir des données d’au moins un autre module de communication, les données comprenant par exemple des informations concernant des évènements planifiés ou non planifiés, une base de données comprenant des données géographiques vectorielles et/ou géoréférencées, et des données non géoréférencés, les données comprenant par exemple des informations concernant des évènements, la topographie environnant le terminal et/ou le groupe, des informations sur le groupe, un module de calcul d’un itinéraire à effectuer, le module de calcul calculant ledit itinéraire en fonction des informations transmises par le module de réception, le module de calcul d’un itinéraire configuré pour calculer l’itinéraire optimal, selon des critères de décision paramétrables et mémorisés, à partir de données conservées dans une base de données Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100119-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a air chaud avec plusieurs configurations fonctionnelles
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2019-08-29
Abstract: APPAREIL DE CUISSON A AIR CHAUD AVEC PLUSIEURS CONFIGURATIONS FONCTIONNELLES L’invention concerne un appareil de cuisson à air chaud (1) comprenant un bloc de chauffe (2) muni d’un dispositif de chauffe et une embase (3) munie d’un logement (9) au-dessus duquel se monte de façon amovible le bloc de chauffe (2) pour définir une première configuration fonctionnelle de l’appareil de cuisson (1) selon laquelle ledit logement (9) est apte à recevoir un récipient de cuisson (10) muni d’une ouverture supérieure destinée à être disposée en regard du dispositif de chauffe (2). Le bloc de chauffe (2) peut être placé de manière stable en position retournée par-dessus l’embase (3) et comprend des moyens de support (43) apte à recevoir un récipient de cuisson (10) en disposant son fond (27) en regard du dispositif de chauffe, de sorte que l’appareil (1) présente une deuxième configuration fonctionnelle permettant la cuisson d’aliments dans un récipient posé sur le bloc de chauffe retourné par-dessus l’embase et chauffant le fond dudit récipient. Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3100681-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication V2X pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04L47/43
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication de données comprises dans une trame de données (2) conforme au protocole TCP obtenue par encapsulation d’une pluralité de segments de données (21 à 23) conformes au protocole « GeoNetworking ». Chaque segment de données (21) comprend un entête de segment (210), l’entête de segment comprenant une information indiquant que l’entête de segment est suivi d’un paquet de données sécurisé comprenant un entête de sécurité (211). L’entête de sécurité (211) comprend une information représentative d’une taille du paquet de données sécurisé. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100940-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation et de compensation des courants de fuite d’un chargeur de batterie, véhicule équipé d’un tel dispositif et mise en œuvre du dispositif
Inventor: GARCIA ITURRICHA AITOR
IPC: H02J7/16
Filed: 2019-09-13
Abstract: Le dispositif d’estimation et de compensation des courants de fuite d’un chargeur de batterie pour véhicule automobile électrique ou hybride, comporte des moyens de mesure d’un courant configurés pour mesurer, lors d’une charge, un courant résiduel différentiel entre le chargeur et un réseau d’alimentation du chargeur, des premiers moyens de comparaison (15) configurés pour comparer le courant résiduel mesuré à un seuil de déclenchement, et des moyens de traitement (16) configurés pour déterminer une consigne de charge à partir d’un profil de charge prédéterminé. Les moyens de traitement sont configurés pour déterminer, lorsque le courant résiduel est supérieur au seuil de déclenchement, une consigne de charge comprenant une consigne de charge sécuritaire configurée pour limiter la valeur des courants de fuite à une valeur admissible des courants de fuite de manière à ne pas interrompre la charge. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3102926-A1 (FR)
Title: Cage intervertébrale
Inventor: RAZIAN SAM
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-11-07
Abstract: La présente invention concerne une cage intervertébrale apte à être implantée entre deux vertèbres, comportant au moins un corps solide 10 apte à être implanté entre les parties osseuses O1, O2 de ces deux vertèbres et limité par deux surfaces d’appui 11, 12 aptes à venir au contact respectivement des deux parties osseuses, et des moyens pour appliquer au corps solide 10 des déplacements en translation alternatifs selon une direction sensiblement définie dans le plan bissecteur 13 des deux surfaces d’appui 11, 12.
Patent FR-3106435-A1 (FR)
Title: Violon Alto Violoncelle Contrebasse et Violes électriques
Inventor: CLAIN PHILIPPE
IPC: G10D3/16
Filed: 2020-01-18
Abstract: Les instruments électriques ont souvent l’avantage d’être moins sensibles aux variations climatiques et d’être moins encombrants, surtout pour les violons, alto, violoncelles, contrebasses et les violes, par exemple. Il s’agit donc de concevoir des instruments électriques du quatuor et autres, sans caisse de résonance, qui ont la qualité de ne pas influencer le jeu du musicien. A l’écoute ces instruments semblent équipés d’une caisse de résonance. Les musiciens qui jouent de ces instruments électriques, en pizzicati ou à l’archet, retrouvent les sensations de leurs instruments acoustiques.
Patent FR-3109965-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance d’un dépôt de sous-produits de réaction au refoulement d’une pompe à vide
Inventor: KAMBARA HISANORI
IPC: F04D29/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: Dispositif de surveillance (200) d’un dépôt de sous-produits de réaction au refoulement (7) d’une pompe à vide (1 ; 100) caractérisé en ce qu’il comprend - un débitmètre thermique (20) comprenant une première sonde de température placée à un emplacement amont dans la direction d’écoulement des gaz au refoulement (7), une deuxième sonde de température placée à un emplacement aval, un élément chauffant interposé entre les sondes de température, un substrat isolant entre eux les sondes de température et l’élément chauffant et - une unité de traitement (22) configurée pour réaliser une mesure par le débitmètre thermique (20) afin de déterminer la présence d’un dépôt de sous-produits de réaction au refoulement (7) en fonction de l’écart entre le débit mesuré par le débitmètre thermique (20) et une valeur estimée du débit de gaz pompé par la pompe à vide (1 ; 100).     Figure d’abrégé: Figure 1
Patent FR-3110170-A1 (FR)
Title: Substitut de matière grasse animale
Inventor: POULICHET VINCENT
IPC: C08L5/04
Filed: 2020-05-14
Abstract: La présente invention concerne une composition comportant de l’eau, une huile, un sel d’alginate et un hydrocolloïde, son procédé d’obtention et son utilisation en tant que substitut de matière grasse animale.      Pas de figure
Patent FR-3112058-A1 (FR)
Title: Dispositif agricole avec une barre de coupe et un collecteur amovible et machine agricole comportant un tel dispositif
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D57/00
Filed: 2020-07-06
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine technique général du machinisme agricole. Elle concerne un dispositif agricole, plus particulièrement un dispositif pour la fenaison, pouvant être déplacé dans une direction d’avance et comportant une barre de coupe munie d’organes de coupes destinés à couper un produit végétal sur pied. Le dispositif comporte également un conditionneur disposé derrière la barre, et un groupeur destiné à déplacer le produit transversalement à la direction d’avance et situé, dans une position active, derrière la barre. Un actionneur d’escamotage est configuré pour transposer le groupeur entre la position active et une position passive dans laquelle le produit est déposé à l’arrière du dispositif. Un collecteur s’étend partiellement sous le conditionneur et partiellement derrière en position active du groupeur. L’invention concerne également une machine équipée d’un tel dispositif et un procédé pour accéder entre un conditionneur et un groupeur appartenant à un tel dispositif.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112571-A1 (FR)
Title: Capteur magnétique d’arbre d’entraînement pour véhicule
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01M15/06
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention concerne un capteur (25) pour véhicule (1) automobile, ledit véhicule (1) comprenant un moteur thermique (10) et un calculateur (20) de contrôle moteur, ledit moteur (10) comprenant au moins un arbre d’entrainement (15) apte à être entrainé en rotation, ledit au moins un arbre d’entrainement (15) comportant au moins un élément magnétique (150), ledit capteur (25) étant disposé en regard dudit au moins un élément magnétique (150), ledit calculateur (20) étant configuré pour déterminer la position angulaire de l’au moins un arbre d’entrainement (15) par rapport à une position angulaire de référence prédéfinie à partir d’un signal de sortie fourni par le capteur (25), le capteur (25) étant caractérisé en ce qu’il est apte à générer un signal de sortie en créneaux, dans lequel chaque créneau est caractérisé par un instant initial et une largeur temporelle, en associant chaque instant initial avec une position angulaire prédéfinie de l’arbre d’entrainement (15).  Figure 1