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Patent FR-3071042-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de four electrique dote d'un acces au plafond de l'enceinte de chauffe, par double capotage sur le haut du four
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: F24C15/12
Filed: 2017-09-08
Abstract: Dispositif mécanique de four électrique doté d'un accès au plafond de l'enceinte de chauffe, par double capotage sur le haut du four, à l'objet de donner un accès supplémentaire par la partie extérieure haute à l'intérieur de la chambre de cuisson du four en sus de la porte d'accès du four placée en partie faciale, aux fins d'assurer des actions de maintenance et de nettoyage aisées à l'intérieur du four, caractérisé par un double capotage (« a » et « b ») donnant un accès rapide aux composants endémiques que sont : les éléments chauffants (h) situés au plafond de l'enceinte de four, et d'autres éléments actifs chauffants ou non (i) en bas ou sur les parois verticales de ladite enceinte de four.
Patent FR-3063876-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire a base de lait vegetal
Inventor: FALCONNIER PATRICK
IPC: A23L7/10
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un produit alimentaire à base de lait végétal et son procédé de fabrication, ledit produit comprenant au moins un lait d'au moins une céréale chauffé, une poudre d'au moins une céréale identique ou différente de celle dudit lait de céréales et une purée ou une poudre d'au moins un oléagineux, et dont au moins 30% (m/m) par rapport aux fibres alimentaires totales sont apportées par la ou les céréales dudit lait.
Patent FR-3064347-A1 (FR)
Title: Evaporateur, notamment pour circuit de climatisation de vehicule automobile, et circuit de climatisation correspondant
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F1/06
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un évaporateur (111) notamment pour un circuit de climatisation (100) de véhicule automobile, comprenant un empilement de plaques formant des tubes (300) de circulation d'un fluide réfrigérant délimitant entre eux des passages d'air de manière à refroidir un flux d'air (250) circulant par lesdits passages à travers l'évaporateur (111). Selon l'invention, au moins un desdits tubes (300) comprend un unique chemin de circulation (315a, 315b, 315c) dudit fluide réfrigérant entre un orifice d'entrée (310) et un orifice de sortie (320), ledit chemin circulation (315a, 315b, 315c) étant composé d'une pluralité de passes successives, ledit orifice d'entrée (310) dudit au moins un tube (300) étant en communication de fluide avec un port d'entrée de fluide réfrigérant (210) dudit évaporateur (111), et ledit orifice de sortie (320) dudit au moins un tube (300) étant en communication de fluide avec un port de sortie de fluide réfrigérant (220) dudit évaporateur (111).
Patent FR-3064320-A1 (FR)
Title: Cylindre equipe d'un capteur assemble sur le corps du cylindre et dispositif de commande comportant un tel cylindre
Inventor: MARCHISIO JEAN-MICHEL
IPC: F16D125/04
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un cylindre (10) comportant un corps (12) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant un alésage interne (14), un piston (16) logé dans l'alésage interne et apte à coulisser dans ledit alésage interne, le cylindre (10) étant configuré pour fixer directement sur une portion radialement externe du corps (12) un dispositif électronique (20) comportant un capteur (22) et une carte électronique (24) aptes à mesurer et délivrer une grandeur physique liée à la position du piston (16) dans le corps (12).
Patent FR-3066672-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'une video immersive
Inventor: BERGER JEROME
IPC: H04N9/31
Filed: 2017-05-19
Abstract: Les vidéos immersives ont des dimensions et une résolution impliquant un grand volume de données à transmettre sur un réseau de communication. Pour réduire le volume de données transmis, les vidéos immersives sont fréquemment représentées par une pluralité de versions, chaque version étant optimisée en termes de qualité pour un point de vue sur la vidéo immersive, les parties de la vidéo immersive ne représentant pas le point de vue pour laquelle la version a été optimisée étant de moindre qualité. Dans ce contexte, lorsqu'un utilisateur utilisant un équipement de visualisation adapté visualise la vidéo immersive, il doit changer de version à chaque fois qu'il change de point de vue. Chaque version est généralement stockée sur un serveur relativement distant de l'équipement de visualisation. Cette situation peut entraîner des latences dans la réception d'une nouvelle version suite à un changement de point de vue. L'invention permet de réduire ce temps de latence en permettant à un nœud du réseau intermédiaire entre le serveur et l'équipement de visualisation de transmettre chaque version audit équipement à la place du serveur.
Patent FR-3068113-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a jet plat pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: CHANTELOUP DENIS
IPC: F23R3/28
Filed: 2017-06-27
Abstract: Injecteur de carburant à jet plat pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un corps (112) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement A, ledit corps comportant un conduit principal (118) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement B sensiblement perpendiculaire audit axe d'allongement A, ledit conduit principal ayant ses deux extrémités longitudinales (120) qui sont raccordées respectivement à des extrémités longitudinales de deux conduits secondaires (119) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement C au moins sensiblement parallèle audit axe d'allongement A, et qui sont configurées pour former respectivement deux entrées de flux de carburant distincts destinés à se rencontrer sensiblement au milieu dudit conduit principal qui comporte au moins une fente (124) d'éjection dudit jet de carburant, caractérisé en ce qu'au moins un desdits conduits principal et secondaires définit une section de passage dont au moins un paramètre géométrique, tel que la forme ou une dimension, varie le long dudit conduit et/ou est différent du même paramètre géométrique défini par une section de passage d'un autre desdits conduits.
Patent FR-3071623-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination indirecte d'un flux solaire incident
Inventor: NABIL TAHAR
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination indirecte d'un flux solaire incident sur une structure, comprenant des moyens de calcul de flux solaire selon un modèle théorique de flux solaire tenant compte d'une valeur courante de nébulosité, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier capteur de température extérieure situé à un emplacement exposé au rayonnement solaire, et un deuxième capteur de température extérieure situé à l'ombre, les moyens de calcul recevant en entrée une valeur de biais de température, définie comme la différence entre les températures mesurées par le premier capteur et le deuxième capteur, et les moyens de calcul étant configurés pour réaliser une estimation de la valeur de nébulosité en fonction de ladite valeur de biais de température.
Patent FR-3071939-A1 (FR)
Title: Technique d'administration a distance.
Inventor: MEZGHANI EMNA
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne une technique d'administration à distance d'un dispositif (20, 21) par un serveur d'administration (31). Une opération de gestion est à exécuter par le serveur d'administration sur le dispositif. Une information d'état d'utilisation du dispositif est alors obtenue et un report de l'exécution de l'opération de gestion est demandé au serveur d'administration. Ce report est déterminé en fonction de l'information obtenue, d'une évaluation d'un impact de l'exécution de l'opération de gestion sur le fonctionnement du dispositif et d'une politique d'exécution d'opération de gestion.
Patent FR-3072378-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication de pieces en ceramique par voie cryogenique
Inventor: VAUDEZ STEPHANE
IPC: G21C3/62
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de fabrication de piÃšces en cÃ©ramique (PC) obtenues Ã  partir de poudres (P), caractÃ©risÃ© en ce qu'il comporte : un dispositif d'alimentation et d'introduction des poudres (P); un dispositif de mÃ©lange et de broyage cryogÃ©nique (1) des poudres (P) ; optionnellement, un dispositif de vidange et de coulÃ©e (2) pour l'introduction et le remplissage de la suspension dans un ou des moules de mise en forme ; un dispositif de mise en forme par pressage uniaxial (3) du mÃ©lange aprÃšs volatilisation du gaz liquÃ©fiÃ© ; optionnellement, un dispositif de mise en forme (4) de la suspension comprenant des moules poreux permettant l'Ã©vacuation du gaz liquÃ©fiÃ© (GL) au travers des pores et un dispositif de mise sous dÃ©pression (5) et/ou d'Ã©chauffement des faces extÃ©rieures des moules pour favoriser le retrait du liquide constitutif de la suspension ; un dispositif de frittage (6).
Patent FR-3074023-A1 (FR)
Title: Cupule pour dispositif pour la distribution d'un produit pateux comportant un moyen de blocage
Inventor: BENIGNI CHRISTOPHE
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne une cupule adaptée à être montée coulissante dans un dispositif pour la distribution d'un produit pâteux, comportant une paroi cylindrique d'axe central définissant une ouverture apte à supporter la base d'un pain de produit, qui comporte au moins un moyen de blocage qui comporte : - une partie proximale flexible formant une liaison charnière avec la face interne de la paroi cylindrique, et - une partie centrale s'étendant depuis la face interne de la paroi cylindrique vers l'intérieur du cylindre selon un axe, ladite partie centrale se couchant contre la face interne lorsque la cupule reçoit initialement le pain de produit, et caractérisée en ce que ladite cupule comporte une butée qui s'interpose entre le moyen de blocage et la face interne lorsque le moyen de blocage se relève sous une contrainte axiale de sortie exercée par le pain de produit, bloquant la rotation du moyen de blocage au-delà d'un angle d'écartement maximal prédéterminé.
Patent FR-3075108-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a deux rangees de tubes mobiles pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air à travers au moins un échangeur de chaleur (1 ; 1a, 1b, 1c) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation comprenant :
 - une première pluralité de conduits (81),
 - au moins un premier collecteur d'air (12) comportant des orifices, chaque conduit de la première pluralité de conduits (81) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du au moins un premier collecteur d'air,
 - une deuxième pluralité de conduits (82),
 -au moins un deuxième collecteur d'air (12) comportant des orifices, chaque conduit de la deuxième pluralité de conduits (82) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du au moins un deuxième collecteur d'air, dans lequel les conduits de la première pluralité de conduits (81) et/ou de la deuxième pluralité de conduits (82) sont indépendamment pivotables autour d'un axe longitudinal respectif.
Patent FR-3077407-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'audience centree-utilisateur sur un reseau informatique, notamment internet, par detection de logo.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04N21/278
Filed: 2018-01-31
Abstract: Il est proposé un système de mesure d'audience centrée-utilisateur, comprenant au moins un serveur de mesure d'audience (3) configuré pour mesurer une consommation de contenus sur un réseau informatique par un terminal (1) associé à au moins un panéliste. Au moins certains des contenus sont proposés par des éditeurs associés chacun à au moins un logo (13). Le système comprend : dans le terminal, des moyens (11) de détection, au sein d'au moins une image capturée, d'au moins une zone candidate susceptible de contenir un des logos ; et dans le terminal (1) et/ou dans au moins un équipement du back-office, des moyens (12 à 17) d'analyse de zone, configurés pour détecter si un des logos est présent dans la au moins une zone candidate et dans l'affirmative fournir un identifiant du logo détecté, et des moyens (17) de génération d'une information de consommation contenant un identifiant du terminal et l'identifiant du logo détecté. Le système comprend également, dans le au moins un serveur de mesure d'audience, des moyens d'association de l'information de consommation avec le au moins un panéliste.
Patent FR-3063381-A1 (FR)
Title: Element exterieur et faisceau electrique
Inventor: YOSHIDA HIROYUKI
IPC: H01B7/00
Filed: 2018-02-16
Abstract: Un élément extérieur pour un faisceau électrique est formé sous la forme d'un tube (29) pour loger et protéger un ou plusieurs conducteurs ; il inclut une couche externe (44) qui a une surface externe (31), une couche interne (45) qui a une surface interne (34), et une couche intermédiaire (46). Les matériaux des couches ont des duretés différentes, la couche intermédiaire (46) pouvant être plus molle que la couche externe (44) au moins, afin de lisser les profils de déformation et de contact avec les conducteurs, de l'extérieur vers l'intérieur du tube (29).
Patent FR-3078508-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de connecteur de conduite notamment de carburant
Inventor: SAVARIT BENJAMIN
IPC: F16L55/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de protection (22) d'un connecteur (24) de conduite (12), notamment destinée à être utilisée dans un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit dispositif de protection (22) comporte: - une interface de fixation (22.1) avec le connecteur (24) de conduite (12), - une extrémité (22.2) présentant un profil arrondi, et - une zone de protection (22.3) destinée à recouvrir au moins en partie le connecteur (24).
Patent FR-3081657-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'au moins une image.
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/103
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et un procédé de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs. Pour au moins un bloc de l'image, dit bloc courant, il est déterminé (E42) si le bloc courant est codé selon un mode de codage intra ou un autre mode de codage, le mode de codage intra étant un mode de codage utilisant un mode de prédiction intra sélectionné dans un groupe de modes de prédiction intra, en fonction d'au moins un mode de prédiction intra associé à un bloc voisin du bloc courant. Lorsque le bloc courant est codé selon ledit mode de codage intra, un mode de prédiction intra dans ledit groupe de modes de prédiction intra est déterminé (E431) pour le bloc courant, en fonction d'au moins un mode de prédiction intra associé à un bloc précédemment décodé de l'image, le bloc courant est décodé (E43) en fonction dudit mode de prédiction intra déterminé qui est associé (E437) audit bloc courant. Lorsque le bloc courant est codé selon ledit autre mode de codage, le bloc courant est décodé (E44) selon ledit autre mode de codage, un mode de prédiction intra dans ledit groupe de modes de prédiction intra est déterminé (E449) et associé (E450) audit bloc courant.
Patent FR-3083084-A1 (FR)
Title: Composition antiparasitaire
Inventor: KLEIN STEPHANIE
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-06-30
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de 20 à 60% de bétaïne, de 5 à 20% d'extrait d'Echinacea purpurea et de 10 à 30% d'extrait de Curcuma longa, les pourcentages étant exprimés en masse par rapport à la masse totale de la composition.
Patent FR-3084282-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de contenant transparent et contenant marque selon le procede
Inventor: THOBIE PASCAL
IPC: B41M5/00
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage de contenant transparent. Il comprend les étapes suivantes : on fournit un contenant (12) présentant une paroi optiquement transparente délimitant un espace fermé (26) accessible par une ouverture obturable ; on imprime un revêtement électroluminescent (35) sur ladite paroi pour former une zone d'affichage activable ; on fournit un accumulateur électrique et on installe ledit accumulateur électrique sur ledit contenant transparent (12) ; on imprime au moins deux électrodes conductrices (44, 46) sur ladite paroi pour relier ensemble ledit accumulateur électrique et ladite zone d'affichage de manière à pouvoir activer ladite zone d'affichage. L'invention concerne également un contenant transparent (12) obtenu selon ledit procédé.
Patent FR-3084342-A1 (FR)
Title: Plateau et coiffe encastres
Inventor: POTIER PATRICE
IPC: B65D5/30
Filed: 2018-07-27
Abstract: Un ensemble comprenant un plateau (2) et une coiffe (1), comprenant chacun un fond et des parois, dans lequel - la coiffe définit des volets (15-18) aux extrémités de certaines parois (12,14), chaque volet comprenant une première partie de solidarisation (21-24) à la paroi adjacente (11, 13) et une deuxième partie (25-28), - la coiffe définit une languette (31-34) articulée, prise en sandwich entre la paroi adjacente et la deuxième partie, et venant pousser la deuxième partie vers l'intérieur de la coiffe, - le plateau définit une ouverture (120-123) dans une de ses parois (111, 113), - lorsque le plateau et la coiffe sont encastrés, un bord libre (53, 54, 59, 60) de la deuxième partie vient contre un bord (124-127) de l'ouverture.
Patent FR-3086770-A1 (FR)
Title: Systeme optique de projection et module lumineux pour vehicule
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B27/20
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système optique de projection (2), notamment pour module lumineux de véhicule, consistant en : - un groupe d'entrée (3) comprenant une lentille, apte à recevoir des rayons lumineux issus d'une source lumineuse et à les faire converger ; un groupe intermédiaire (4) comprenant une première lentille (41) de type ménisque, recevant directement des rayons lumineux depuis le groupe optique d'entrée (3), et une deuxième lentille (42) présentant un dioptre de sortie (422) convexe, la cavité de ménisque de la première lentille (41) étant orientée à l'opposé de la deuxième lentille (42); - un groupe de sortie (5) comprenant une troisième lentille (51) de type ménisque, recevant des rayons lumineux depuis le groupe optique intermédiaire (4), et une quatrième lentille (52) biconvexe ou plan convexe dont le dioptre plan est tourné vers la troisième lentille (51), la cavité de ménisque de la troisième lentille (51) étant orientée vers la quatrième lentille (52).
Patent FR-3087213-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage multidimensionnel pour la realisation d'un support de fenetre ou un seuil de porte
Inventor: BELKAHLA FEDJRI
IPC: E04G13/06
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention se rapporte à dispositif de coffrage (1) pour fixation à un mur vertical (2) bordant une ouverture (3) pour l'appui de fenêtre ou porte d'un bâtiment pour la réalisation d'un support de fenêtre ou d'un seuil de porte (5) par coulage d'un matériau à base de ciment comprenant au moins un premier profilé de coffrage (11) et à une méthode de montage d'un tel dispositif. Le profilé de coffrage est configuré pour s'étendre parallèlement au plan longitudinal vertical mural et pour délimiter au moins un côté d'une ouverture de coulée (20) s'étendant parallèlement au profilé (11) laquelle forme après coulée un bord du support de fenêtre ou de porte ; le premier profilé de coffrage (11) comprenant au moins une partie de section en « L » formée par une aile verticale (12) délimitant un côté longitudinal (14) du support de fenêtre (4) ou seuil de porte et une aile horizontale (13) perpendiculaire à l'aile verticale (12). Le dispositif comprend deux équerres de fermeture latérale (16, 17), chacune disposée d'un côté du premier profilé de coffrage (11) et comprenant au moins deux ailes perpendiculaires (21, 24) dimensionnées pour permettre l'emboitement du profilé de coffrage (11).
Patent FR-3092128-A1 (FR)
Title: SHAPE, Satellite Hospitalier Ambulatoire de Proximité Ecoresponsable
Inventor: CONTRE OLIVIER
IPC: E04H3/08
Filed: 2019-01-25
Abstract: Le projet consiste au transfert partiel des activités de prévention, de consultations, des urgences et de l'ambulatoire dans des unités de lieu "satellites" performantes à proximité de la population. Le SHAPE est un outil des Groupements Hospitaliers de Territoires qui se présente comme une antenne des grands équipements de pointe. Sa gestion administrative est sous la tutelle du site hospitalier dont il dépend, son modèle financier est justifié en partie par le transfert des activités qu'il assure. Il agit donc en poste avancé des Centres Hospitaliers
Patent FR-3092061-A1 (FR)
Title: Système de déflection d’air et voiture d’extrémité d’un véhicule comprenant un tel système de déflection d’air
Inventor: SERPEAULT JÉRÔME
IPC: B61D17/12
Filed: 2019-01-29
Abstract: Système de déflection d’air et voiture d’extrémité d’un véhicule comprenant un tel système de déflection d’air L’invention porte principalement sur un système de déflection d’air (5a) prévu pour être installé sur le carénage d’un premier véhicule (2), notamment un matériel roulant ferroviaire (1), comprenant un déflecteur d’air (6) escamotable entre une position déployée active et une position repliée inactive, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de détection (8) d’un second véhicule (3) longitudinalement solidarisé au premier véhicule, et des moyens d’entrainement (9a) du déflecteur (6a) reliés aux moyens de détection (8) du second véhicule (3) et configurés pour entrainer le déflecteur (6a) vers sa position déployée lorsque la vitesse du premier véhicule (2) est supérieure à une vitesse prédéterminée et que le deuxième véhicule (3) est solidarisé au premier véhicule (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092033-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et installation associée
Inventor: HENRY JULIEN
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-01-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et installation associée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’équipement, notamment de véhicule automobile, comportant les étapes suivantes : - thermoformage, contre un moule (30), d’un matériau composite (72) comprenant au moins un polymère thermoplastique (74), ladite étape de thermoformage étant effectuée à une température apte à faire fondre l’au moins un polymère thermoplastique ; puis découpe dudit matériau composite. Lors de l’étape de découpe, le matériau composite (72) est disposé contre le moule (30) ; la découpe est assistée par ultrasons ; et lors de l’étape de découpe, l’au moins un polymère thermoplastique (74) est au moins partiellement dans un état visqueux. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097455-A1 (FR)
Title: Outil de presse de découpe d’une tôle et procédé de fabrication d’un tel outil
Inventor: GUILLAUME ERIC
IPC: B21D28/14
Filed: 2019-06-21
Abstract: Outil de presse de découpe d’une tôle et procédé de fabrication d’un tel outil Le premier aspect de la présente invention concerne un outil (1) de presse de découpe d’une tôle (3) ; ledit outil (1) comprenant un bâti inférieur (7) et un bâti supérieur mobile selon la direction verticale entre une position ouverte et une position fermée, l’outil (1) étant remarquable en ce qu’il comprend au moins un dispositif de défilement (23) fixé sur le bâti inférieur (7) et destiné à supporter la tôle (3) lorsqu’elle est dans l’outil (1). Le ou les dispositifs de défilement (23) comprennent au moins un bras (25) mobile par pivotement entre une position haute et une position basse, le ou les bras (25) comprenant chacun au moins un moyen de roulement (27 ; 29). Le second aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un outil de presse de découpe d’une tôle selon le premier aspect. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4