baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017434-A1 (FR)
Title: Cage d'embrayage a roue libre et son ressort ayant des bras distants de la cage en position compressee
Inventor: CHIOZZI PHILIPPE
IPC: F16D41/064
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un embrayage à roue libre comprenant une cage à roue libre d'une poulie d'automobile, et un ressort, la cage à roue et comprenant : - une première bague et une seconde bague décalée l'une de l'autre axialement, les bagues ayant chacune le même axe de rotation, - des parois reliant la première bague à la seconde bague, chacune des parois comprenant une face d'appui et une face libre, dans lequel les parois forment avec les bagues, entre eux des logements, chacun des logements étant délimité par une face interne de la première bague, une face interne de la deuxième bague, la face d'appui d'une des parois et une face libre d'une paroi voisine, - des ressorts à lame, chacun des ressorts à lame étant monté dans un des logements, et en ce qu'au moins une face d'appui comprend une saillie s'étendant vers la face libre et en ce qu'au moins un ressort à lame comprend une portion en appui contre la saillie de la face d'appui.
Patent FR-3018896-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour feu diurne de vehicule automobile
Inventor: CABANNE DAMIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (2) comportant un moyen support (4) d'au moins un collecteur (6) de rayons lumineux au voisinage duquel est disposé un guide de lumière (20) apte à guider les rayons émis par une source lumineuse (10) depuis une face d'entrée (60) vers au moins deux faces de sortie distinctes. On distingue une face de sortie principale (64), à travers laquelle les rayons passent selon une première direction, et au moins une face de sortie additionnelle (66, 68) qui est orientée de sorte que les rayons lumineux sortant du guide à travers cette face de sortie additionnelle sont dirigés vers le collecteur, selon une deuxième direction distincte de la première direction.
Patent FR-3020045-A1 (FR)
Title: Dispositif separateur pour dispositif conteneur de bouteilles
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: B65D81/05
Filed: 2014-04-17
Abstract: Dispositif séparateur (10) comportant un flan présentant diverses parties planes, pouvant être pliées entre elles et déterminant d'une part un panneau principal (12P) s'étendant suivant un plan principal et d'autre part quatre cloisons (14P, 14M) pouvant être dressées perpendiculairement audit plan après pliage suivant des lignes de pliage raccordant les parties. Entre certaines des lignes de pliage est déterminé un corps pourvu du panneau principal et d'un panneau pivotant (12T). Ces panneaux sont raccordés par l'une des lignes de pliage qui détermine une charnière (22) perpendiculaire aux lignes de pliage qui sont au raccordement des cloisons avec le corps. Les quatre cloisons sont reliées entre elles par paires via deux pans de synchronisation (16), quatre des lignes de pliages (16P) étant obliques à 45 degrés par rapport à la charnière en raccordant les paires de cloisons à leur pan de synchronisation, de part et d'autre du corps.
Patent FR-3020315-A1 (FR)
Title: Remorque equipee d'un attelage comprenant deux appuis retractables de part et d'autre d'une liaison rotule d'un timon
Inventor: VASSEUR WILLIAM
IPC: B62D63/08
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'objet de l'invention est un attelage pour une remorque comprenant un timon avec une tête d'attelage, ledit attelage étant caractérisé en ce qu'il comprend deux appuis rétractables (30.1, 30.2) disposés de manière symétrique par rapport au timon (20), chacun des appuis rétractables (30.1, 30.2) comprenant une surface de contact (32.1 et 32.2) formant un appui ponctuel capable de venir en contact contre une surface d'appui (28.1, 28.2) d'un véhicule tracteur. L'invention a également pour objet une remorque équipée de cet attelage.
Patent FR-3022821-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage d’une piece plastique presentant au moins une contre-depouille
Inventor: QUERE JOSEPH
IPC: B29C44/58
Filed: 2014-06-27
Abstract: Le dispositif (100) de moulage d'une pièce plastique (15) à partir d'une matière plastique comportant un gaz solubilisé, comprend : - un bloc fixe (1) comprenant une première demie empreinte (2) et un bloc mobile (3) comprenant une seconde demie empreinte (4), le bloc fixe (1) et le bloc mobile (3) étant jointifs au niveau d'un plan de joint (5) et les première et seconde empreintes (2,4) délimitant une cavité de moulage (6) conçue pour recevoir la matière plastique, ayant un premier volume (7) et présentant une direction de démoulage principal (8), - des moyens d'écartement (28) du bloc mobile (3) par rapport au bloc fixe (1), permettant de faire passer la cavité de moulage (6) du premier volume (7) à un second volume (9) ; - au moins un insert mobile (11) disposé dans le bloc fixe (1) portant au moins un élément mobile (16',25), des moyens de poussée (24) sollicitant l'insert mobile (11) en direction du bloc mobile (3), les moyens de poussée étant configurés de sorte que l'insert mobile (11) accompagne l'écartement du bloc mobile (3) entre le premier volume (7) et le second volume (9), en maintenant constant l'écartement entre la seconde demie empreinte (4) ménagée dans le bloc mobile (3) et le ou les éléments mobiles (16',25) portés par l'insert mobile (11), - des moyens de déplacement du ou des éléments mobiles (16',25) dans une direction secondaire non parallèle à la direction de démoulage principale lors de d'une ouverture complète.
Patent FR-3024003-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'authentification de document
Inventor: NGUYEN ERIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'authentification d'informations contenues dans un document (6) comportant - au moins un imageur configuré pour acquérir au moins une image d'un champ d'acquisition, - au moins une source lumineuse, - des moyens informatiques de traitement configurés pour traiter l'image et pour en extraire des données relatives au document, ledit dispositif étant adapté pour être monté sur la tête d'un utilisateur (10) de sorte que son champ d'acquisition (11) recouvre au moins une partie du champ de vision (12) de l'utilisateur (10), la source lumineuse étant configurée pour émettre dans le champ d'acquisition (11) de l'imageur une lumière à au moins une longueur d'onde non visible, l'imageur étant adapté pour permettre des acquisitions à ladite longueur d'onde et ainsi permettre d'acquérir à cette longueur d'onde une image d'un document (6) présenté à l'utilisateur (10) dans le champ d'acquisition de l'imageur. L'invention concerne également le procédé correspondant.
Patent FR-3027165-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion rapide comportant deux connecteurs
Inventor: ENGELVIN PIERRE-LOUIS
IPC: H01R13/631
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un système de connexion rapide (200) comportant : - un premier connecteur (100) présentant un corps (102), un levier (104) monté mobile en rotation sur le corps (102) par l'intermédiaire d'un arbre (106), un moyen de rappel (108) et un crabot (110) monté à l'une des extrémités du levier (104) et présentant des premiers moyens d'accrochage (116), et - un deuxième connecteur (300) présentant un corps (302) et des deuxièmes moyens d'accrochage (304) prévus pour coopérer avec les premiers moyens d'accrochage (116). Le premier connecteur (100) et le deuxième connecteur (300) sont prévus pour s'emmancher l'un dans l'autre par rapprochement selon une direction de connexion (50), et le levier (104) est mobile entre une position de blocage dans laquelle les premiers moyens d'accrochage (116) coopèrent avec les deuxièmes moyens d'accrochage (304) pour empêcher la séparation des connecteurs (100, 300) par écartement parallèlement à la direction de connexion (50), et une position libre dans laquelle les premiers moyens d'accrochage (116) ne coopèrent pas avec les deuxièmes moyens d'accrochage (304) autorisant ainsi la séparation des connecteurs (100, 300) par déplacement parallèlement à la direction de connexion (50). Le moyen de rappel (108) est prévu pour contraindre le levier (104) en position de blocage. Un tel arrangement évite entre autres une usure prématurée du levier (104).
Patent FR-3030327-A1 (FR)
Title: Outillage adapte pour le brasage d’un ensemble de pieces
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: B23K1/008
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un outillage de brasage pour la fabrication d'une pièce, et en particulier à un outillage (20) adapté pour le brasage d'un ensemble (30) de pièces métalliques, notamment d'un panneau composite, dans une enceinte d'un four à braser, l'outillage (20) comprenant au moins un premier élément (21) de moule et un deuxième élément (22) de moule adaptés pour enserrer ensemble, à la température de brasage, l'ensemble de pièces (30), les premier et deuxième éléments (21, 22) de moule comprenant au moins un moyen d'appui (41, 42) formant moule contre lequel l'ensemble (30) de pièces est placé sous contraintes à ladite température de brasage, l'outillage (20) étant caractérisé en ce que en ce que le premier et le deuxième éléments (21, 22) de moule comprennent respectivement un premier matériau (51) et un deuxième matériau (52) : le premier matériau (51) présentant un coefficient de dilatation supérieur à celui du matériau de l'ensemble (30) de pièces ; et le deuxième matériau (52) présentant un coefficient de dilatation inférieur à celui du matériau de l'ensemble (30) de pièces ; les premier et deuxième matériaux (51, 52) étant adaptés pour que leur dilatation, au moins à la température de brasage, assure la mise sous contrainte de l'ensemble (30) de pièce entre les moyens d'appui (41, 42) des premier et deuxième éléments (21, 22) de moule.
Patent FR-3031158-A1 (FR)
Title: Enveloppe de protection et de lestage d'un conduit, notamment en milieu sous-marin, et dispositif comprenant au moins deux telles enveloppes solidarisees entre elles.
Inventor: SALIOT NICOLAS
IPC: H02G1/10
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe (1) de protection et de lestage d'une portion de conduit, notamment en milieu sous-marin, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et ménageant un passage (6) pour ladite portion de conduit, l'enveloppe (1) comprenant au moins une coquille inférieure (2) et une coquille supérieure (3) destinées à être solidarisées ensemble pour former ladite enveloppe (1), l'enveloppe (1) présentant une première extrémité (4) de connexion mâle et une deuxième extrémité (5), opposée, de connexion femelle configurée pour pouvoir coopérer avec une première extrémité (4) d'une enveloppe (1) similaire adjacente, dans laquelle au moins la coquille inférieure (3) comprend extérieurement un complément de matériau (8) de lestage sur au moins une partie de sa longueur, configuré pour permettre sensiblement le maintien au sol de la coquille inférieure (3) lorsque l'enveloppe (1) est en place.
Patent FR-3034112-A1 (FR)
Title: La bordure plast le cache bordure plast
Inventor: GREGOIRE GILBERT
IPC: E01F9/535
Filed: 2015-03-26
Abstract: Fabrication industrielle de bordures de voirie en polycarbonate renforcé, de couleurs conventionnelles de la règlementation routière, avec une bande retroréfléchissante collée sur la vue de la bordure. La technique consiste à élaborer les formes de différentes bordures (Fig. 1 à 12) par les moyens modernes de traitement des matières plastiques à l'aide de procédés comme l'injection mécanique, injection par soufflage, le thermoformage ou le moulage de multi-matières . Aujourd'hui, les bordures de voirie sont en béton gris, peu visibles de nuit, par temps de pluie ou brouillard, pas de guidage pour l'automobiliste. La nouvelle bordure de couleur procurera une visibilité très nette, une vigilance, une sécurité, un confort, un guidage excellent, un embellissement, une économie (pose facilité). Utilisable dans les giratoires, carrefours, virages, îlots, passages piétons, passages à niveau, ponts, parkings, places, stop, feux, places « Handicapés », zones bleues, zones 30, arrêts bus et taxis, accès pompiers, zones de livraison. Pour la réalisation de chantiers neufs c'est la bordure Plast qui sera posée. Afin d'apporter une couleur de sécurité ou d'esthétique, les décideurs adopteront la pose du Cache Bordure Plast clippé sur l'arrière des bordures existantes, comme une enveloppe pour masquer la vieille bordure et d'obtenir une réelle signalisation routière. Un meilleur confort sur la route fera baisser le nombre d'accident.
Patent FR-3037960-A1 (FR)
Title: Polymere a titre d'agent epaississant et suspensif
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08L33/02
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne un polymère obtenu par polymérisation radicalaire d'un mélange de monomères comprenant : au moins un monomère anionique (a) présentant une fonction vinylique polymérisable; au moins un monomère hydrophobe non ionique (b) présentant une fonction vinylique polymérisable; et un ou plusieurs monomère(s) réticulant(s) (c) dont au moins un composé de formule (I) dans laquelle R est un atome d'hydrogène ou un groupe méthyle, n est nul ou un entier de 1 à 30, et Ri est un groupe alkylène linéaire ou ramifié en C1-C20. La présente invention concerne en outre un procédé pour sa préparation par polymérisation radicalaire, une composition aqueuse le comprenant, son utilisation à titre d'agent épaississant et suspensif ainsi que l'utilisation d'un monomère de formule (I) pour la synthèse d'un polymère.
Patent FR-3039809-A1 (FR)
Title: Systeme d’arret de charges
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60R21/08
Filed: 2015-08-03
Abstract: Système d'arrêt de charges (1) pour un véhicule comprenant un dossier de siège (2) agencé pour être déplacé entre une position debout et une position rabattue et comprenant une première interface de verrouillage (21) agencée pour se verrouiller sur le véhicule et bloquer le dossier de siège en position debout, et un moyen de cloisonnement (3) comprenant une seconde interface de verrouillage (22) agencée pour verrouiller le moyen de cloisonnement au dossier de siège, caractérisé en ce que les première et seconde interfaces de verrouillage (21, 22) sont agencées pour s'accoupler uniquement lorsque la première interface de verrouillage (21) est déverrouillée et libérée du véhicule.
Patent FR-3039897-A1 (FR)
Title: Ensemble de mesure de deplacement d'un organe tournant
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: G01P3/00
Filed: 2015-08-05
Abstract: Ensemble de mesure (1) de déplacement d'un organe tournant (2) autour d'un axe longitudinal (X) incliné par rapport à une direction verticale de gravité (Z), comprenant un codeur (3) avec un élément codant (7), un capteur (4) avec un élément sensible (8) pour délivrer un signal de mesure fonction d'un déplacement de l'élément codant (7). L'un, parmi le codeur (3) et le capteur (4), est monté de façon fixe et solidaire en rotation sur l'organe tournant (2). L'ensemble de mesure comporte des moyens de liaison (5) à l'organe tournant, l'autre, parmi le codeur (3) et le capteur (4), étant monté sur l'organe tournant (2) par l'intermédiaire des moyens de liaison (5) de sorte à être libre de pivoter autour de l'axe longitudinal (X). Ce pivotement autour de l'axe longitudinal (X) est limité par un écartement de l'axe longitudinal (X) d'un centre de gravité (C) de l'ensemble de mesure (1).
Patent FR-3041396-A1 (FR)
Title: Palier dont une bague est munie de barrettes de retenue d'un ruban code
Inventor: NICOLAS MICHEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-09-17
Abstract: Palier comprenant une première bague (2) et une seconde bague (3), aptes à tourner concentriquement l'une par rapport à l'autre, équipé d'au moins un dispositif embarqué (4) de détection de déplacement desdites bagues l'une par rapport à l'autre, ce dispositif de détection comprenant au moins un élément codeur (5) monté sur la première bague (2), ainsi qu'au moins un élément capteur (6) monté sur la seconde bague (3), en regard de l'élément codeur, ledit élément codeur (5) comprenant au moins un ruban linéaire (7) disposé sur une surface cylindrique (8) de ladite première bague (2) ; palier dans lequel la première bague (2) est munie d'au moins une barrette de retenue (11), qui s'étend au-dessus dudit ruban (7).
Patent FR-3044963-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un panneau sandwich composite pour un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: B64D29/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau sandwich composite, le panneau comportant une âme formée d'une pluralité d'alvéoles qui s'étendent verticalement entre une première peau et une seconde peau, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de réalisation d'au moins une première bande (20a) et une seconde bande (20b) dans un matériau fugitif, chaque bande (20a, 20b) présentant au moins une empreinte (30a, 30b, 31b) qui comprend une succession de demi-alvéoles alignées, une étape de tapissage qui consiste à tapisser au moins un pli fibreux (34) sur l'empreinte (30a) de la première bande (20a), une étape d'assemblage de la première bande (20a) et de la seconde bande (20b) qui consiste à imbriquer l'empreinte (30a) de la première bande (20a) avec l'empreinte (31b) de la seconde bande (20b), en emprisonnant ledit pli fibreux (34), et une étape de rognage qui consiste à retirer le surplus de matière fongible de l'ensemble des bandes (20a, 20b) formé au cours de l'étape d'assemblage précédente, de façon à former une nouvelle empreinte (38) qui forme une succession de demi-alvéoles (40) alignées.
Patent FR-3045787-A1 (FR)
Title: Hotte aspirante et procede d'installation simplifie associe
Inventor: DIAZ ESTEBAN
IPC: F24C15/20
Filed: 2015-12-21
Abstract: Une hotte aspirante comporte un système électrique d'aspiration monté sur un support (40) formant au moins une partie d'un conduit d'aspiration (20) de fumées de cuisson, et un caisson de filtration (11) comprenant une face d'entrée (11a) des fumées de cuisson, des éléments de filtration (17) et une enceinte de circulation (12) des fumées de cuisson en communication avec le conduit d'aspiration (20). Le support (40) et le caisson de filtration (11) comportent des moyens de solidarisation complémentaires (14, 51), le caisson de filtration (11) étant solidarisé au support (40) par déplacement du caisson de filtration (11) par rapport au support (40). Utilisation pour faciliter l'installation d'une hotte aspirante domestique.
Patent FR-3053475-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une date d'arrivee moyenne d'un train d'impulsions
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G01S7/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation d'une date d'arrivée moyenne sur un détecteur de radars (9), d'un train d'impulsions émis par un émetteur (8), le détecteur de radars (9) fournissant une date d'arrivée pour chaque impulsion du train d'impulsions et une période de répétition des impulsions du train d'impulsions, le procédé comprenant les étapes de : - détermination, pour chaque impulsion du train d'impulsions, du reste de la division euclidienne de la date d'arrivée de l'impulsion par la période de répétition des impulsions, et - estimation d'une date d'arrivée moyenne du train d'impulsions à partir d'une moyenne des restes déterminés pour chaque impulsion.
Patent FR-3056154-A1 (FR)
Title: Element de vision filtrant formant pare-brise ou retroviseur pour vehicule routier
Inventor: HAIDAR RIAD
IPC: B60J3/06
Filed: 2016-09-20
Abstract: Un élément de vision filtrant (1) formant pare-brise ou rétroviseur pour véhicule routier (10) comporte une zone inférieure (11) et une zone supérieure (12). L'élément de vision filtrant est adapté pour qu'une différence d'atténuation entre deux polarisations linéaires d'un rayonnement incident ait des valeurs qui soient distinctes dans les zones inférieure et supérieure. Les deux polarisations linéaires peuvent être respectivement horizontale et contenue dans un plan vertical. Un éblouissement du conducteur par une tache de réflexion lumineuse qui est produite sur une route par des phares d'un véhicule externe (101), peut ainsi être réduit ou supprimé.
Patent FR-3048444-A1 (FR)
Title: Perfectionnements au verrouillage automatique de portieres de vehicule
Inventor: N'ZAOU MATHURIN CHARLEMAGNE
IPC: E05B77/48
Filed: 2016-03-01
Abstract: Système de verrouillage automatique de portières (11) d'un véhicule (10) comprenant : - un module central (20) adapté pour commander le verrouillage des portières (11), - des modules de détection (30) de l'état ouvert ou fermé des portières, qui sont disposés au niveau des portières (11) et adaptés pour échanger avec le module central (20) de commande, caractérisé en ce que le module central (20) est configuré pour commander le verrouillage d'une portière (11) à la détection de la fermeture d'une portière (11) par le module de détection (30) de celle-ci.
Patent FR-3037185-A1 (FR)
Inventor: KATINE JORDAN A
IPC: G11C11/15
Filed: 2016-06-01
Abstract: Certains aspects de la présente invention concernent un dispositif de commutation à anisotropie magnétique commandée en tension (VCMA) utilisant un film de polarisation ferromagnétique externe. Certains aspects de la présente invention fournissent un dispositif de mémoire vive magnétorésistive (MRAM). Le dispositif MRAM comporte de manière générale un substrat, au moins un empilement de jonctions tunnel magnétiques (MTJ) disposé sur le substrat, l'empilement MTJ comprenant une couche de barrière tunnel entre une première couche ferromagnétique ayant une magnétisation fixe et une seconde couche ferromagnétique ayant une magnétisation non fixe, et un aimant disposé de manière adjacente à la seconde couche ferromagnétique.
Patent FR-3052883-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un aeronef suiveur par rapport a des tourbillons generes par un aeronef meneur
Inventor: BARBA MATTHIEU
IPC: G05D1/12
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la trajectoire d'un aéronef suiveur (20) par rapport à la trajectoire d'un aéronef meneur (10) générant des tourbillons, le procédé comportant les étapes consistant : - à recueillir des données relatives à l'aéronef meneur (10), à l'aéronef suiveur (20) et à l'environnement atmosphérique, - à calculer un écart entre une position actuelle de l'aéronef suiveur et une position à atteindre pour l'aéronef suiveur, la position à atteindre correspondant à une position où l'aéronef suiveur (20) utilise au mieux l'effet des tourbillons (14a-b), - à déterminer des commandes à appliquer à des gouvernes de l'aéronef suiveur (20) pour annuler l'écart ainsi calculé, - à commander les gouvernes de l'aéronef suiveur (20) selon les commandes ainsi déterminées, et - à boucler sur l'étape consistant à recueillir. Un tel procédé permet d'optimiser la position de l'aéronef suiveur par rapport aux tourbillons de l'aéronef meneur.
Patent FR-3053705-A1 (FR)
Title: Fer a vapeur pourvu d'un dispositif de retenue de gouttelettes d'eau
Inventor: CHARTOIRE XAVIER
IPC: D06F75/12
Filed: 2016-07-07
Abstract: Ce fer à vapeur (4) comporte un circuit de distribution de vapeur (16) dans lequel est destiné à s'écouler un flux de vapeur, et un dispositif de retenue (18) configuré pour retenir des gouttelettes d'eau entraînées par le flux de vapeur et pour vaporiser lesdites gouttelettes d'eau retenues. Le dispositif de retenue (18) comprend un organe de retenue (19) comportant un conduit (21) comprenant une paroi périphérique tubulaire (22) comportant une ouverture d'entrée inférieure (23) par laquelle le flux de vapeur pénètre dans le conduit (21) et une ouverture de sortie supérieure (24) par laquelle le flux de vapeur sort du conduit (21) ; un corps central (25) disposé au centre du conduit (21) ; et plusieurs éléments de liaison (27) s'étendant en travers du conduit (21), chacun des éléments de liaison (27) s'étendant depuis la paroi périphérique tubulaire (22) jusqu'au corps central (25). Les éléments de liaison (27) et le corps central (25) recouvrent, dans un plan de projection perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) du conduit (21), au moins 60% de la section de passage du conduit (21).