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Patent FR-3075735-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la consigne de couple d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: JOURDET EMMANUEL
IPC: F02D29/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention propose un procédé de détermination de la consigne de couple d'un moteur de véhicule automobile. Selon l'état de la technique, la consigne est déterminée en fonction du régime moteur et de l'enfoncement de la pédale d'accélérateur, pour obtenir une accélération donnée, dite de référence, qui est obtenue seulement si le véhicule a une masse de référence prédéterminée et roule sur une route de pente nulle. L'invention évite que, dans le cas où la masse du véhicule est plus grande et/ou que le véhicule se déplace sur une pente montant, le conducteur doive enfoncer davantage la pédale d'accélérateur pour augmenter le couple et obtenir ainsi la même accélération. Pour cela, on détermine la consigne de couple comme égal la somme d'une première valeur de couple correspondant à un enfoncement identique de la pédale, et d'autre part, d'une valeur de couple différentiel à appliquer au véhicule pour que l'accélération du véhicule reste identique à ce qu'elle est à sa masse de référence et sur le plat.
Patent FR-3066636-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de violon sur l'epaule du violoniste
Inventor: JEROME JACKY
IPC: G10D3/18
Filed: 2017-05-21
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui stabilise le violon en le plaçant ou le fixant sur un support stable maintenu contre le buste du violoniste. L'invention se décline sous deux versions :  1. L'épaulière du violon repose sur un support unique (1) ou (2).  2. L'épaulière du violon repose sur un support de surface plane (2), lui-même fixé sur un autre support (1).  Le support, (1) ou (2) selon la variante, est maintenu contre le buste du violoniste par deux sangles (7) et (8).  Le principe de base de l'invention est complété par les éléments suivants :  • L'épaulière se plaque contre son support par aimantation, ledit support étant fabriqué en métal ferreux ou comprenant des inclusions de métal ferreux. D'autres moyens tels que systèmes antidérapants ou mécaniques sont possibles.  • Le support (1) est incurvé mais comprend des parties planes (15) servant d'assise à l'épaulière. Il peut être fabriqué en matériau semi-rigide ou souple tel que cuir ou tissu.  • Le support qui reçoit le violon peut être fixé à un vêtement.  • Des repères en relief repositionnables sont être placés sur le support recevant l'épaulière. Ils permettent de positionner l'épaulière avec précision.  • Les chutes de thermoformage sont utilisées pour fabriquer une pièce en relief qui indique les positions (14) et qui se fixe sur le manche du violon.  Le dispositif, selon l'invention, est destiné aux violonistes, particulièrement aux débutants.
Patent FR-3079853-B1 (FR)
Title: Panneau de construction thermiquement isolant a ossature bois
Inventor: CAZENAVE PHILIPPE
IPC: E04C2/284
Filed: 2018-04-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (100) de construction comportant un corps (10) à base d'une mousse rigide d'un matériau thermiquement isolant tel que du polyisocyanurate et au moins un montant (20) en bois, le corps présentant une face avant (12), une face arrière (13) et des faces latérales, et comportant sur sa face avant une rainure (121) dans laquelle est placé le montant. Le panneau constitue un module de construction destiné à la réalisation de bâtiments à ossature bois. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un tel panneau.
Patent FR-3084059-B1 (FR)
Title: Procede d'observation d'une planete a l'aide de satellites d'observation en orbite autour de la planete
Inventor: MESSAGER CHRISTOPHE
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le procédé d'observation comprend : - une étape de calcul de premières données d'observation prédites (46) pour une première zone d'intérêt (50, 51, 64) en fonction de deuxièmes données d'observation (18) acquises par un deuxième satellite d'observation (8) en orbite stationnaire pour la première zone d'intérêt (50, 51, 64) et/ou de premières données d'observation (16) acquises par le premier satellite d'observation (6) pour des premières zones d'observation (10) situées à proximité de la première zone d'intérêt (50, 51, 64), et de données d'observations de référence préalablement enregistrées dans une base de données ; et/ou - une étape de calcul de deuxièmes données d'observation prédites (48), pour une deuxième zone d'intérêt (55) en fonction de premières données d'observation (16) acquises par le premier satellite d'observation (6) en orbite défilante et des données d'observations de référence (40).
Patent FR-3084290-B1 (FR)
Title: Butee de suspension de vehicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: B60G15/06
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une butée comprenant une coupelle supérieure (1) et une coupelle inférieure (2) agencées pour former entre elles au moins une chambre annulaire (6) qui est délimitée latéralement par deux parois (1a, 2a), ladite chambre présentant une section externe (6e) formée entre une portée (1 b, 2b) de respectivement une paroi (1a, 2a), ladite butée de suspension comprenant un élément d'étanchéité externe (8e) qui présente deux portées complémentaires (13), ledit élément d'étanchéité externe étant monté mobile dans la section externe (6e) entre une position stable dans laquelle lesdites portées complémentaires sont disposées à distance desdites portées de ladite section externe et une position contrainte par appui sur ledit élément d'étanchéité externe dans laquelle lesdites portées complémentaires sont plaquées sur respectivement une desdites portées pour assurer à leur interface l'étanchéité de la section externe (6e).
Patent FR-3086211-B1 (FR)
Title: Radiateur electrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: F24H3/04
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique (4) d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit radiateur comportant au moins un cadre (12) de réception d'un ou plusieurs éléments chauffants (14) comportant au moins un tube (15) à l'intérieur duquel sont disposés des éléments résistifs (18), le cadre (12) comportant des faces (28, 29) ajourées de manière à laisser passer un flux d'air véhiculé par l'installation et traversant le radiateur entre les tubes selon une première direction principale de circulation, ledit radiateur comportant un dissipateur thermique (32) disposé en regard d'une des faces ajourées du cadre et comportant des branches (36, 361, 62) s'étendant en série selon une deuxième direction perpendiculaire à la première direction, les branches du dissipateur en regard de la face ajourée du cadre étant respectivement disposées dans le prolongement d'un tube (15) selon la première direction.
Patent FR-3090815-B1 (FR)
Title: Fixation d’un guide optique dans un module lumineux
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21V17/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: FIXATION D’UN GUIDE OPTIQUE DANS UN MODULE LUMINEUX L’invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un guide optique (6) en matériau transparent ou translucide, s’étendant suivant une direction principale, avec une zone d’entrée de la lumière, une face principale (6.2) de guidage de la lumière avec des reliefs (6.4) aptes à faire sortir transversalement ladite lumière et une face transversale terminale (6.1) à une extrémité opposée à la zone d’entrée ; un boîtier allongé (4) recevant le guide optique (6) ; où la face transversale terminale (6.1) est fixée au boîtier (4) avec de la colle opaque (18).Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091661-B1 (FR)
Title: Dispositif de broyage et de séchage
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: C04B7/40
Filed: 2019-01-14
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif (1) de broyage et de séchage d’une matière, notamment de type minéral, comprenant : au moins une chambre (2) de broyage ; au moins une zone (4) d’entrée ; au moins une conduite (7) d’amenée d’un fluide de séchage dans la zone (4) d’entrée ; au moins une zone (9) de sortie ; au moins une première dérivation (11) comprenant une entrée (12) connectée à la zone (4) d’entrée et une sortie (13) connectée à la zone (9) de sortie ; au moins une deuxième dérivation (17), comprenant une entrée (18) connectée à la conduite (7) d’amenée du fluide de séchage, et une sortie (19) connectée à la première dérivation (11), de sorte qu’une partie du fluide de séchage est entraînée dans la première dérivation (11) sans entrer dans la zone (4) d’entrée[Fig. 2]
Patent FR-3092839-B1 (FR)
Title: Kit pour revêtement de sol ou pour revêtement mural
Inventor: LACOMBE JÉRÉMIE
IPC: E04F15/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention a pour objet un Kit pour revêtement de sol ou pour revêtement mural comprenant : - un composant A comprenant une résine époxyde, - un composant B comprenant un durcisseur, qui est un composé comprenant au moins une fonction N-H ou S-H ou un mélange de plusieurs de ces composés, et un catalyseur, qui un composé comprenant au moins un groupe amine tertiaire ou un mélange de plusieurs de ces composés, dans lequel le rapport molaire R entre le nombre total de groupes époxydes dans le composant A et le nombre total de fonctions N-H et S-H dans le composant B est d’au moins 1,2 et le rapport T entre la teneur pondérale totale en catalyseur dans le kit et la teneur pondérale totale en résine époxyde dans le kit est compris entre 0,02 et 0,3.
Patent FR-3097243-B1 (FR)
Title: Elément d’habillage pour tuiles
Inventor: SERVILLAT RAPHËL
IPC: E04D1/34
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un élément d’habillage monobloc (10), destiné à venir recouvrir partiellement une partie convexe d’une tuile (20), notamment la partie convexe d’une tuile mécanique, ledit élément comprenant :   - un corps principal rigide (13);  - une partie avant souple (12) solidaire du corps principal et configurée pour venir épouser la forme de la tuile (20), ladite partie avant étant destinée à être interposée entre la tuile (20) et le corps principale (13) pour imiter l’aspect d’une mouchette ;  - des moyens d’assemblage (15) pour fixer l’élément d’habillage sur ladite tuile (20).  Fig. 2
Patent FR-3097554-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: G05D21/00
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage continu ou discontinu de biomasse ligno-cellulosique caractérisé en ce que :                                   On enregistre un modèle numérique des paramètres de vapocraquage optimaux en fonction de la nature et de la teneur des substances contaminantes On introduit dans le réacteur de vapocraquage une biomasse contenant au moins en partie de la biomasse contaminée On mesure au moins une fois pendant le traitement la nature et la teneur des substances contaminantes On commande l’ajustement des paramètres du vapocraquage en fonction de la nature et de la teneur des substances contaminantes mesurée et dudit modèle numérique.
Patent FR-3101103-B1 (FR)
Title: architecture améliorée de carter tournant de turbine contrarotative
Inventor: GALLET FRANÇOIS
IPC: F01D5/03
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-04-22
Abstract: Architecture améliorée de carter tournant de turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) s’étendant autour d’un axe de rotation (X) et comprenant un rotor interne ayant un tambour interne (50a) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles internes (22) comprenant chacune des aubes mobiles internes et étant supportées en rotation par un premier arbre (26),un rotor externe ayant un tambour externe (50b) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles externes (20) comprenant chacune des aubes mobiles internes et étant supportées en rotation par un deuxième arbre (24) coaxial au premier arbre (26), le rotor externe comprenant une roue mobile aval (60) ayant une pluralité d’aubes mobiles avals (61) s’étendant chacune entre une virole externe (62), fixée au tambour externe en aval de celui-ci, et une virole interne (63) fixée au deuxième arbre (24),au moins une des extrémités radiales des aubes mobiles avals (61) étant fixée à la virole interne (63) ou à la virole externe (62) au moyen d’une liaison articulée (70).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104356-B1 (FR)
Title: Procédé de cogénération d’un matériel cryptographique partagé, dispositifs, système et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: GERAUD RÉMI
IPC: H04L9/14
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: La divulgation se rapporte à un procédé de cogénération d’un matériel cryptographique partagé, procédé mis en œuvre au sein d’un premier dispositif électronique, ledit premier dispositif électronique étant connecté à un deuxième dispositif électronique de cogénération et à un troisième dispositif électronique de cogénération. Un tel procédé comprend :     -    une étape de détermination (P10) d’un matériel de chiffrement partagé (pkx), en fonction dudit ensemble de paramètres de cogénération ECG ;     -    une étape de transmission (P20) dudit d’un matériel de chiffrement partagé (pkx)      -    une étape de réception (P30) des matériels de chiffrement partagés (pky, pkz) correspondants en provenance des autres dispositifs ;     -    une étape de calcul (P40) d’un alea partagé (mx), en fonction desdits matériels de chiffrement partagés (pkx, pky, pkz) et dudit ensemble de paramètres de cogénération ECG ;     -    une étape de transmission (P50) d’une forme masquée (Ox) dudit alea partagé (mx) ;     -    une étape de réception (P60) de forme masquées (Oy, Oz) des aléas partagés (my, mz) correspondants en provenance des autres dispositifs ;     -    une étape de calcul (P70) de l’aléa définitif (ad), en fonction des formes masquées (Ox, Oy, Oz) desdits aléas partagés (mx, my, mz) et dudit ensemble de paramètres de cogénération ECG ;.     Figure 1
Patent FR-3104788-B1 (FR)
Title: Appareil d’assistance à la mobilité par vision artificielle
Inventor: BURGER BRICE
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention porte sur un appareil (1) autonome et portatif d’assistance à la mobilité d’un utilisateur, comprenant :  - un dispositif de communication d’alerte à l’utilisateur (4) ;  - un capteur stéréoscopique (2) apte à fournir une image de profondeur d’une scène imagée ;  - un calculateur de vision artificielle (3) configuré pour identifier et caractériser des obstacles potentiels dans la scène imagée à partir de l’image de profondeur et pour contrôler le dispositif de communication d’alerte de manière à ce qu’il informe l’utilisateur de la présence d’un obstacle.    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105242-B1 (FR)
Title: Electrode a base de phosphate de manganese et de fer lithie pour element electrochimique lithium-ion
Inventor: BIDOIS JILL
IPC: H01M10/052
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: Une composition de matière active comprenant :a) un phosphate de manganèse et de fer lithié de formule LixMn1-y-zFeyMzPO4 où M est choisi dans le groupe consistant en B, Mg, Al, Si, Ca, Ti, V, Cr, Co, Ni, Cu, Zn, Y, Zr, Nb et Mo, pris seuls ou en mélange, avec 0,8≤x≤1,2 ; 1-y-z>0,5 ; 0,5 > y ≥ 0,05 et 0≤z≤0,2 ; etb) au moins un polymère réticulé ou non choisi parmi :i) un copolymère de butadiène-acrylonitrile hydrogéné comprenant de 10 à 60% en masse de motifs acrylonitrile et présentant un pourcentage molaire de double liaisons résiduelles allant de 0,5 à 20%, ii) un copolymère de butadiène-acrylonitrile carboxylé comprenant de 10 à 60% en masse de motifs acrylonitrile, et présentant un pourcentage molaire de double liaisons résiduelles allant de 0,5 à 20%,iii) un mélange de ceux-ci.
Patent FR-3107169-B1 (FR)
Title: Vitrine refrigeree
Inventor: LEPLATOIS RUDDY
IPC: F25D23/00
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une vitrine, un échangeur de chaleur (Ec), un socle (Sc) sur lequel est monté un bac (Bc) de réception pour l'échangeur de chaleur (Ec), ledit bac de réception étant recouvert par une plaque (Pq) de présentation d'un produit alimentaire, la plaque (Pq) de présentation étant montée de manière articulée entre une position de présentation où elle recouvre l'ouverture dudit bac pour supporter le produit alimentaire et une position oblique où elle dégage un accès vers l’intérieur dudit bac (Bc). Selon l'invention, l’échangeur de chaleur (Ec) est fixé sous la plaque (Pq) et un moyen de soulèvement (Ms), au moins en partie, de la masse de ladite plaque est interposé entre la plaque (Pq) et le bac (Bc) ou entre ladite plaque et le socle (Sc).  Le personnel de maintenance peut ainsi soulever manuellement la plaque de présentation, aidé en cela par le moyen de soulèvement. La surface du fond du bac est pleinement dégagée, facilitant le nettoyage du bac de réception et de l'échangeur de chaleur.  Fig. 2
Patent FR-3107452-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité à usage sportif et installation pourvue d’un tel dispositif
Inventor: PERRAULT GARRIGUES CHRISTELLE
IPC: A61G5/00
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (20) de sécurité, notamment pour l’aide à l’ambulation de personnes, et une installation pourvue d’un tel dispositif. Le dispositif comprend :  - un réseau de suspentes (100) s’étendant parallèlement à un plan d’ambulation (14), un espacement inter-suspente (120) séparant chaque suspente respectivement d’autres suspentes plus proches voisines du réseau de suspentes (100),   - au moins une navette (130) retenue dans l’espacement inter-suspente (120) avec une liberté de mouvement dans l’espacement inter-suspente, parallèlement au plan d’ambulation (14),   - au moins une élingue (134), solidaire de la navette (130) et pourvue d’un harnais (140)  L’invention trouve des applications dans les domaines de la gériatrie, de la rééducation fonctionnelle et de la pratique sportive notamment.  Figure 1
Patent FR-3115302-B1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption de l’énergie libérée par la détension d’un câble de structure
Inventor: ZIVANOVIC IVICA
IPC: E01D22/00
Filed: 2020-10-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif d’absorption d’énergie libérée par la détention locale d’un câble de structure.  Dispositif d’absorption d’énergie libérée par la détention d’un câble de structure, comportant au moins un collier de retenue, à fixer sur le câble, au moins un collier marteau, à fixer sur le câble, les colliers de retenue et marteau étant disposés de part et d’autre de la zone de découpe, au moins un élément de réaction à disposer autour du câble de telle sorte que le collier marteau soit situé entre cet élément de réaction et le collier de retenue, un système de liaison entre le collier de retenue et l’élément de réaction, pour maintenir l’élément de réaction à une distance donnée du collier de retenue, au moins une entretoise sacrificielle disposée entre l’élément de réaction et le collier marteau, pour se déformer sous l’effet du déplacement du collier marteau vers l’élément de réaction lors de la détension du câble suite à son sectionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115965-B1 (FR)
Title: Sac à dos à auvent incorporé
Inventor: CHEVALIER BOUCHRA
IPC: A45F3/04
Filed: 2020-11-07
Granted: 2023-03-10
Abstract: Sac à dos avec un auvent incorporé comprenant :  un logement (16) recevant l’auvent (3) en position pliée ;un mécanisme de déploiement d’un auvent (3) d’une position pliée à l’intérieur dudit logement (16) à une position déployée en dehors du sac à dos (4) ;ledit mécanisme de déploiement comprend une poignée (5), faite d’un tube transversal (6) et de deux bras télescopiques (7, 8) parallèles entre eux ;  caractérisé en ce que l’auvent (3) se déploie dans un plan perpendiculaire au plan formé par les deux bras télescopiques (7, 8), et possède à ses extrémités des dispositifs de fixation (14, 15).  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à protéger un utilisateur contre les hydrométéores et le rayonnement solaire, pour une utilisation en mobilité, lors de l’usage d’un moyen de locomotion personnel.  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116529-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de ciment à partir d’une matière première aluminosilicate
Inventor: VANDENBOSSCHE MARTIN
IPC: C04B12/04
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de fabrication de ciment à partir d’une matière première aluminosilicate L’invention concerne un procédé (1) de fabrication de ciment comprenant la fourniture (10) d’au moins un effluent de gravure d’un substrat (2) à base de silicium comprenant un silicate d’un métal alcalin M, de formule SiO2 : M2O, et présentant un rapport molaire SiO2/M2O supérieur ou égal à 0,8, la fourniture (12) d’une matière première aluminosilicate, et le mélange (13) de la matière première aluminosilicate avec l’effluent de gravure présentant un rapport molaire SiO2/M2O supérieur ou égal à 0,8. La solution de silicate de métal alcalin est récupérée auprès d’un procédé industriel du silicium existant, mettant en œuvre une gravure de silicium. L’impact environnemental du procédé de fabrication de ciment est donc réduit.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117790-B1 (FR)
Title: Composition autobronzante comprenant une argile non modifiée et un agent autobronzant
Inventor: AGNAOU REDA
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition autobronzante comprenant une argile non modifiée e t un agent autobronzant La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :  - au moins une argile non modifiée choisie parmi les smectites trioctaédriques non modifiées, et  - au moins un agent autobronzant,  caractérisée en ce que l’argile non modifiée est présente en une teneur comprise entre 0,6% et 8,0% en poids par rapport au poids total de la composition, et en ce que l’agent autobronzant est présent en une teneur comprise entre 4,0% et 20% en poids par rapport au poids total de la composition.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3118116-B1 (FR)
Title: Dispositif pour pomper l’eau en grande profondeur
Inventor: THOMAS PIERRE-ARMAND
IPC: F16L11/18
Filed: 2020-12-22
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif pour pomper l’eau en grande profondeur L’invention concerne un dispositif pour pomper de l’eau en grande profondeur, comprenant une pluralité d’éléments longitudinaux (8) assemblés entre eux pour former une conduite à l’intérieure de laquelle circule l’eau pompée en grande profondeur, dans lequel chaque élément longitudinal (8) comprend une paroi (10), par exemple d’épaisseur inférieure ou égale à 5cm, formant un tronçon de ladite conduite, ladite paroi (10) étant précontrainte en traction, par exemple longitudinalement et/ou circonférentiellement, lorsque l’eau n’est pas pompée dans la conduite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.