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Patent FR-3025016-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un conduit dans un actionneur pour vehicule automobile
Inventor: COGEZ SYLVAIN
IPC: F16L9/22
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un conduit (20), notamment d'un conduit de circulation d'un fluide de refroidissement, dans un actionneur (10), par exemple un actionneur pour véhicule automobile, comprenant les étapes consistant à réaliser un corps d'actionneur (12) présentant une cavité ouverte (22), puis à fixer sur le corps d'actionneur (12), au niveau de la cavité ouverte (22), un couvercle (24) pour former un conduit (20). L'invention vise également un actionneur, notamment une vanne (10), pour véhicule automobile comprenant un conduit réalisé en mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3010713-A1 (FR)
Title: Composition minerale a base d'une phase solide mixte de carbonates de calcium et de magnesium et procede de preparation d'une telle composition
Inventor: GARTNER ROBERT SEBASTIAN
IPC: E04B1/76
Filed: 2014-09-17
Abstract: Procédé de préparation d'une composition minérale à base d'une phase solide mixte de carbonates de calcium et de magnésium, comprenant une préparation, dans une phase aqueuse, d'une suspension d'une phase solide contenant au moins un composé calcique choisi parmi de l'hydroxyde de calcium, du carbonate de calcium et leurs mélanges et au moins un composé magnésien choisi parmi de l'oxyde de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium, de la dolomie au moins partiellement hydratée, et leurs mélanges, le poids de ladite phase solide étant compris entre 5 et 15 % du poids total de la suspension, une carbonatation de ladite phase solide en suspension par injection d'un gaz contenant du CO2 dans ladite suspension chauffée à une température de 55 à 90°C à un débit de CO2 de 2,5 à 15 dm3/min/kg de ladite phase solide de la suspension, avec une diminution du pH de la suspension jusqu'à une valeur inférieure à 9 et avec une stabilisation de la conductivité électrique de la suspension, la carbonatation étant stoppée dès que cette stabilisation de conductivité électrique est observée.
Patent FR-3026408-A1 (FR)
Title: Polymere acrylique d'anhydride maleique et procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: C08F222/06
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un copolymère issu de la polymérisation de : (a) 50 à 90 % en poids, du poids total de monomères, de (méth)acrylate d'isobornyle (b) 1 à 50 % en poids d'anhydride maléique (c) 0 à 49 % en poids de monomère (méth)acrylate additionnel choisi parmi : (i) les (métha)crylate d'alkyle en C1-C20, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes non adjacents choisi parmi O ou S ou par un groupement NR, R étant un groupe alkyle en C1-C4, éventuellement substitué par un groupement phényle ou furfuryle ; (ii) les (méth)acrylate de cycloalkyle en C4-C8 saturé éventuellement interrompu par O ou NH. L'invention concerne également une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, ledit copolymère. L'invention concerne aussi un procédé cosmétique de soin de la peau, en particulier de la peau ridée, comprenant l'application topique sur la peau d'une composition cosmétique comprenant ledit copolymère.
Patent FR-3036271-A1 (FR)
Title: Siege haut transformable en deux sieges
Inventor: HOFFERER ERIC JEAN
IPC: A47C13/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: Parmi les sièges hauts convertibles, certains comprennent un dispositif permettant à l'utilisateur de désassembler les différents modules pour disposer de plusieurs sièges. Ces sièges ne sont toutefois pas conçus pour permettre à l'utilisateur de poser commodément ses pieds sur un repose-pied. L'invention concerne un siège haut composé d'un module supérieur (2) consistant en un siège tel une chaise et d'un module inférieur (3) consistant en un second siège dont la complémentarité de forme avec le module supérieur permet l'emboîtement réciproque. Pour répondre aux exigences fonctionnelles, le siège haut dispose d'un repose-pied (6) dont l'accessibilité est rendue possible par le déplacement ou le retrait de l'assise (7) du module inférieur (3). Le dispositif selon l'invention est destiné à l'optimisation de la gestion de l'espace et du mobilier.
Patent FR-3031852-A1 (FR)
Title: Amplificateur a reglage de niveau sonore automatique
Inventor: MENDES EDUARDO
IPC: H03G3/20
Filed: 2015-01-19
Abstract: Le procédé d'adaptation du gain de volume (GVolume appliqué) à appliquer par un amplificateur à au moins un signal audio (SAudio 1 à SAudio N) à reproduire, en fonction du gain de volume désiré (GVoume désiré) sélectionné par un utilisateur comporte des étapes de : - calculer un niveau sonore lent total normalisé (NSLTN) à partir du ou des signaux (SAudio 1 à SAudio N) à reproduire ; - calculer un gain de volume lent maximal (GVoiLentMax) et un gain de volume lent minimal (GVoiLentMin) comme le quotient du produit du gain de volume désiré (GVoume désiré) par un gain lent maximal (GLentMax) respectivement par un gain lent minimal (GLentMin) divisé par le niveau sonore lent total normalisé (NSLTN) ; - déterminer un premier minimum entre le gain de volume désiré (Gvolume désiré) et le gain de volume lent maximal (GVoiLentMax) ; - déterminer un second minimum entre le gain de volume désiré (GVoume désiré) multiplié par un gain de volume maximal (GmaxVolume) et le gain de volume lent minimal (GvolLentMin) ; - déterminer, en tant que gain de volume lent (GVoume Lent), le maximum des premier et second minima précédemment déterminés ; - calculer le gain de volume appliqué (GVoume appliqué) en fonction du gain de volume lent (GVolume Lent).
Patent FR-3033129-A1 (FR)
Title: Applicateur a levres incline et ajoure
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un élément d'application (6) comportant deux portions (61, 62) sécantes, l'une au moins des portions (61, 62) définissant une cavité (12).
Patent FR-3033465-A1 (FR)
Title: Systeme de modulation propre a generer une modulation d'amplitude en quadrature multiniveaux
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H04J14/06
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un système de modulation (14) propre à générer une modulation d'amplitude en quadrature multiniveaux, le système de modulation (14) comprenant : - un premier nombre de premières voies optiques (24_1), chacune des premières voies optiques (24_1) comprenant un dispositif de modulation (28) et un deuxième nombre de premières voies optiques (24_1) comportant chacune une première unité de déphasage propre à introduire un déphasage de π, et - un premier nombre de deuxièmes voies optiques (242), chacune des deuxièmes voies optiques (24_2) étant associée de manière bijective avec une des premières voies optiques (24_1), chacune des deuxièmes voies optiques (24_2) comprenant les mêmes éléments que la première voie optique (24_1) à laquelle la deuxième voie optique (24_2) est associée et une deuxième unité de déphasage propre à introduire un déphasage de π/2.
Patent FR-3033822-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture motorise
Inventor: EVREUX GERARD
IPC: E05F15/614
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (1) d'une ouverture (O) que comporte la maçonnerie (M) d'une construction, ce dispositif (1) comportant un volet battant (2) ainsi que des moyens motorisés d'entraînement (5) du volet battant (2) en rotation autour d'un axe (4). Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait que les moyens motorisés d'entraînement (5) comportent : - un moteur (6) que comporte le volet battant (2) ; - des moyens d'engrènement (7), que comporte le volet battant (2), et qui sont entraînés par ledit moteur (6) ; - des moyens d'engrènement complémentaires (8), qui coopèrent avec les moyens d'engrènement (7) du volet battant (2), et qui sont destinés à être rendus solidaires fixement de la maçonnerie (M).
Patent FR-3021117-A1 (FR)
Inventor: PATEL SUNIL S
IPC: G01R23/15
Filed: 2015-05-11
Abstract: Circuit de surveillance de fréquence incluant un câble de surveillance, une bascule de type D et un circuit monostable. La bascule de type D a un état logique commutable, une entrée de remise à zéro, et une entrée d'horloge. Le circuit monostable a une entrée et une sortie connectées à l'entrée de remise à zéro de la bascule de type D. Le câble de surveillance connecte l'entrée du circuit monostable à l'entrée d'horloge de la bascule pour commuter l'état logique de la bascule de type D sur la base d'une variation de la tension appliquée au câble de surveillance.
Patent FR-3036330-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete comprenant un cordon profile de clippage a ruban polymerique supplementaire et cordon profile
Inventor: TROMBETTA NICOLA
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1), notamment un vitrage de véhicule, comprenant un élément vitré (2) feuilleté, ledit vitrage (1) comportant un cordon profilé (6) comportant une rainure (60) pour le clippage d'une pièce de couverture (7), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un ruban (64) polymérique situé entre ladite rainure (60) et un chant (51) d'un substrat intérieur (5), voire en outre entre un bord périphérique d'une face intérieure (52) et une aile intérieure (65).
Patent FR-3024690-A1 (FR)
Title: Structure de pare-chocs de vehicule comprenant un capteur de detection de collision de pieton
Inventor: NARITA SOTARO
IPC: B60R21/34
Filed: 2015-08-03
Abstract: Une structure de pare-chocs de véhicule comprend : un capteur de détection de collision (20) qui comprend un tube de pression (22) s'étendant le long d'une direction de largeur de véhicule entre un renfort de pare-chocs (14) et un amortisseur (16) avec une extrémité avant du tube de pression (22) qui passe une partie latérale (14A) du renfort de pare-chocs (14), et qui délivre un signal en fonction d'un changement de volume à l'intérieur du tube de pression (22) ; et un élément basculant (26) qui est prévu au niveau d'une partie d'extrémité dans le sens de la largeur du véhicule du renfort de pare-chocs (14) et est capable de basculer dans une direction avant-arrière de véhicule, qui s'étend davantage vers l'extérieur dans le sens de la largeur de véhicule que le renfort de pare-chocs (14), et qui pince le tube de pression (22) entre l'élément basculant (26) et la partie latérale (14A) du fait qu'il est pressé par un habillage de pare-chocs (18) et bascule vers l'intérieur dans la direction avant-arrière de véhicule pendant une collision.
Patent FR-3040280-A1 (FR)
Title: Procede et installation de toilettes visant l'hygienisation par le lombricompostage
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: C02F11/16
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne une installation de toilettes comportant un système de réception (21) pour assurer une séparation gravitaire des effluents liquides et des déchets solides provenant de l'installation de toilettes et un dispositif (30) de positionnement pour des récipients de stockage (31) conçu pour qu'un récipient se trouve positionné à l'aplomb de la partie haute du système de réception (21) et pour qu'au moins un autre récipient (31) rempli de déchets se trouve positionné en dehors de ce système de réception. L'installation comporte un système (65) d'humidification de chaque récipient rempli et le dispositif de positionnement (30) comporte un système (34) pour confiner, chaque récipient rempli afin d'interdire l'introduction dans ledit récipient, de déchets solides plus récents que ceux présents dans ledit récipient.
Patent FR-3041889-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive comprenant une etape de pressage isostatique a chaud
Inventor: JOVER PHILIPPE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10) à partir de poudre qui comprend une étape de fabrication d'une enveloppe (12) de la pièce (10) par un procédé de fabrication additive, une étape de remplissage de l'enveloppe (12) et une étape de pressage isostatique de la pièce (10).
Patent FR-3045005-A1 (FR)
Title: Dispositif volant sans pilote embarque compatible avec la gestion du trafic aerien
Inventor: LE MAOUT ARNAUD
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif volant sans pilote embarqué (1) comportant : - une structure porteuse, - une voilure (5) apte à permettre l'envol et le déplacement du dispositif volant sans pilote embarqué, la voilure étant montée sur la structure porteuse, - un organe de propulsion apte à produire une force motrice agissant sur le dispositif volant sans pilote embarqué, - un module électronique de commande de vol monté sur la structure porteuse et apte à commander l'organe de propulsion, - un module de positionnement par satellite apte à générer des données de position, - un transpondeur ADS-B (18) connecté au module de positionnement et configuré pour transmettre les données de position du dispositif volant sans pilote embarqué via une antenne (19) connectée au transpondeur ADS-B, et - un pied de support (8) lié à la structure porteuse pour supporter la structure porteuse au sol, dans lequel l'antenne connectée au transpondeur ADS-B est montée sur le pied de support.
Patent FR-3046453-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'illumination
Inventor: MOLINE ALAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-01-04
Abstract: Le dispositif (10) d'illumination comporte : - un moyen (105) de réception d'un signal représentatif d'un son capté, - un moyen (110) de détermination d'une direction d'origine du signal reçu, - un moyen (115) de commande d'un émetteur (120) de lumière, ce moyen de commande étant configuré pour commander l'émission d'un signal lumineux représentatif de la direction déterminée. Dans des modes de réalisation, le dispositif (10) comporte un moyen (140) de détection d'une information représentative d'un type de son associée au signal sans-fil capté, le moyen (115) de commande étant configuré pour commander l'émission d'un signal lumineux en fonction de l'information détectée.
Patent FR-3048494-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie par materiau a changement de phase incluant une charge electrique integree dans le circuit du fluide caloporteur
Inventor: REVIL-BAUDARD LEO
IPC: H05B3/40
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie thermique par MCP comprenant une enceinte de stockage (10) comprenant : un volume de rétention (11) comprenant un MCP (7) et des zones de circulation (4) destinées à contenir un fluide caloporteur, caractérisé en ce que qu'il comprend des éléments de restriction (9, 15) de section agencés au moins partiellement à l'intérieur de certaines zones de circulation (4) du fluide caloporteur (3) de sorte à réduire la section de passage du fluide caloporteur (3), au moins un élément de restriction (9,15) de section comprenant au moins un élément chauffant (9, 16) alimenté en électricité et configuré pour chauffer l'élément de restriction de section (9,15). Le domaine de l'invention concerne les Systèmes de Stockage Thermiques (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP). L'invention trouvera son application dans les réseaux électrique et de chaleur.
Patent FR-3050482-A1 (FR)
Title: Connecteur pour assembler deux troncons de colonne montante avec une bague de verrouillage externe et des moyens de retenue
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: F16L37/107
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (5) pour assembler deux tronçons de colonne montante, le connecteur comportant deux tronçons de colonne montante assemblés par une bague de verrouillage (9) au moyen de deux connexions à baïonnette. De plus, le connecteur (5) comporte des moyens de retenue (10, 11) de la bague de verrouillage par rapport aux éléments connecteur (7, 8).
Patent FR-3051859-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-24
Abstract: Composant (1) pour système de transmission de véhicule, comprenant : - un premier sous-ensemble présentant une entrée et une sortie (7) entre lesquelles un couple peut être transmis, et - un deuxième sous-ensemble formant un dispositif d'amortissement pendulaire (1), et disposé hors du chemin du couple transmis par le premier sous-ensemble, le premier et le deuxième sous-ensemble étant reliés entre eux par au moins un organe de liaison (30, 40) élastiquement déformable circonférentiellement.
Patent FR-3057728-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la validite d'une ligne telephonique d'un utilisateur d'un service ou d'une application logicielle
Inventor: KHRIS TAIG
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de vérification de la validité d'une ligne téléphonique d'un utilisateur susceptible d'utiliser un service ou une application logicielle, le procédé comprenant les étapes suivantes : - l'allocation à ladite procédure de validation, par un système de validation (V), d'un numéro d'appel temporaire de validation présentant une durée de validité prédéterminée, - la génération d'un appel par le terminal de communication (A) de l'utilisateur, via un réseau de communication téléphonique, à destination du numéro d'appel temporaire de validation, - la vérification de la correspondance entre le numéro d'appel temporaire de validation appelé et la procédure de validation, - la validation de la ligne téléphonique de l'utilisateur dans la mesure où la correspondance entre le numéro d'appel temporaire de validation appelé par le terminal de communication (A) de l'utilisateur et la procédure de validation a été vérifiée à l'étape précédente, de sorte que le système client (S) est apte à autoriser l'utilisateur à utiliser le service ou l'application logicielle.
Patent FR-3057819-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une butee pour ouvrant permettant un ecoulement d’eau controle
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B62D25/13
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un ouvrant pouvant être déplacé entre une position ouverte et une position fermée, l'ouvrant formant un caisson dont au moins une paroi comprend au moins une butée la traversant, la butée étant destinée à se placer en appui contre l'encadrement de l'ouvrant lorsque celui-ci est en position fermée. La butée comprend un corps principal creux au travers duquel de l'eau peut s'écouler depuis l'intérieur vers l'extérieur du caisson et un piston mobile en translation longitudinale dans ledit corps principal. Le piston est relié à un clapet et est configuré pour se déplacer dans une position d'ouverture du clapet par appui contre l'encadrement de l'ouvrant lorsque ledit ouvrant est fermé et dans une position de fermeture du clapet lorsque l'ouvrant est ouvert. L'invention concerne également une telle butée pour ouvrant de véhicule.
Patent FR-3043220-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur capacitif comprenant des electrodes ajourees
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capteur capacitif comprenant (i) au moins une électrode capacitive (12) avec un matériau sensiblement conducteur agencé de sorte à constituer une surface conductrice (51) ; (ii) au moins un élément de garde disposé à proximité de ladite au moins une électrode capacitive (12) ; ladite ou lesdites électrodes capacitives (12) comprennent au moins une ouverture (52) sans matériau conducteur agencée dans ou en bordure de la surface conductrice (51) de sorte à réduire la capacité de couplage entre ladite ou lesdites électrodes capacitives (12) et ledit ou lesdits éléments de garde. L'invention concerne aussi un appareil mettant en œuvre le dispositif.
Patent FR-3059355-A1 (FR)
Title: Installation de production d'energie electrique, d'energie mecanique et/ou de froid
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F01K7/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne une installation de production d'énergie électrique, d'énergie mécanique et/ou de froid comprenant un circuit dans lequel circule un fluide organique reproduisant sensiblement un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant une machine de détente, un condenseur et des moyens de vaporisation dudit fluide sur une portion dudit circuit à haute pression du cycle. Selon l'invention, lesdits moyens de vaporisation sont alimentés en fluide organique sous forme liquide par au moins une pompe de transfert de liquide logée dans un réservoir de liquide.
Patent FR-3059583-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'une structure monocouche ou multicouche comportant un systeme d'aspiration et des plots retractables
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B65G47/91
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de préhension (1) d'une structure (2), caractérisé en ce qu'il comporte : un système d'aspiration (3) par gaz comprimé, comprenant un orifice d'alimentation en gaz comprimé (4) et un orifice d'échappement de gaz (5) ; un corps creux (6) comprenant une cavité interne, délimitée par une surface latérale interne et une paroi de fond du corps creux (6), laquelle comporte une pluralité d'orifices d'aspiration ; une pluralité de plots de contact rétractables, aptes à venir au contact de la structure (2) et positionnés au travers d'orifices de plots de la paroi de fond ; et des moyens rotatifs d'actionnement des plots de contact aptes à permettre sélectivement à une partie des plots d'être en saillie pour venir au contact de la structure (2) tandis que les autres plots sont rétractés relativement à ladite paroi de fond sans contact avec la structure (2).
Patent FR-3060782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de profiles
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de profilés (P), remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - création d'une banque numérique de profilés (P) associant chaque profilé (P) à un identifiant, - soumission d'un profilé (P) à un moyen de capture, - reconnaissance du profilé par comparaison du profilé (P) capté par le moyen de capture avec les profilés numériques stockés dans la banque numérique de profilés, - attribution d'un identifiant audit profilé (P), - mise en œuvre d'une opération tenant compte de l'identifiant. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé en exploitant une machine enrubanneuse paramétrable (230) assurant l'emballage desdits profilés (P). Application : fabrication des profilés.
Patent FR-3072784-A1 (FR)
Title: Telescope de type korsh ameliore
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B23/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un télescope (10) anastigmat à trois miroirs asphériques de type Korsh comprenant : -une structure porteuse (50) présentant une première face sur laquelle est fixé le premier miroir (M1), -une structure creuse (40) de forme allongée selon une direction sensiblement perpendiculaire au plan de l'ouverture centrale, limitée par des parois à l'intérieur de laquelle sont fixés le deuxième miroir (M2) dans une partie de la structure creuse située à l'avant du premier miroir, et au moins un autre miroir (M3, MR1) choisi parmi le troisième miroir (M3) et l'au moins un miroir de renvoi (MR1), lesdites parois présentant au moins une première ouverture (Ap1) de manière à laisser passer un faisceau lumineux issu de l'objet provenant du premier miroir et se dirigeant vers le deuxième miroir, -ladite structure porteuse (50) comprenant en outre des moyens de fixation de la structure creuse (40) à ladite structure porteuse (50), -au moins une structure choisie parmi la structure creuse et la structure porteuse présentant une partie traversant ladite ouverture centrale.