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Patent FR-3031465-A1 (FR)
Title: Crible a plans vibrants dit crible a tiroirs
Inventor: FRANCON GILLES
IPC: B07B1/46
Filed: 2015-01-08
Abstract: Ce crible (1) comprend une première partie fixe, recevant les grilles et une seconde partie (101) dite capot, mobile en translation (F3) entre une première position d'obturation de l'ouverture de la première partie et une seconde position d'ouverture autorisant l'accès aux grilles. Il comprend une première passerelle transversale (13), fixe, située en partie basse du crible et adaptée pour assurer l'accès à une première grille lorsque le capot (101) est en configuration ouverte et pour assurer seulement le passage d'un côté à l'autre du crible lorsque le capot (101) est en configuration fermée. Il comprend au moins une seconde passerelle transversale (25) mobile entre une première position où elle interdit l'accès à au moins une seconde grille lorsque le capot (101) est fermé et une seconde position dite active dans laquelle la seconde passerelle (25) définit un chemin d'accès à au moins une grille lorsque le capot (101) est ouvert, la seconde passerelle transversale (25) définissant également, en position dite active, un passage d'un côté à l'autre du crible, au-dessus de la première passerelle transversale (13).
Patent FR-3032355-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de commande pour manette de jeu, et manette de jeu munie d'un tel dispositif.
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: A63F13/24
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (300) d'entrée de commande pour manette de jeu (202), ledit dispositif (300) comprenant au moins une palette (302,304), comprenant : - une partie (216,316) de fixation, et - une partie (218,318) de manipulation ; caractérisé en ce que : - la partie de manipulation (218,318) est positionnée entre la partie de fixation (216,316) et un bord latéral (214,212) de ladite manette (202), et - ladite palette (200;302,304) est recourbée entre ladite partie de fixation (216,316) et ladite partie de manipulation (218,318) de sorte que ladite palette (200;302,304) s'éloigne de ladite face arrière (204) du côté de ladite partie manipulation (218,318). Elle concerne également une manette de jeu munie d'au moins un tel dispositif de commande.
Patent FR-3033105-A1 (FR)
Title: Procedes d'emission et de reception de messages descendants avec identification implicite de destinataires
Inventor: ZIRPHILE LIONEL
IPC: H04W12/10
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission d'un message descendant sur un lien descendant entre un réseau d'accès (30) et une pluralité de terminaux (20), ledit message descendant étant formé à partir de données principales à émettre à un terminal (20) destinataire, ledit procédé (50) comportant des étapes de : - (51) de génération de données de détection d'erreurs à partir des données principales, - (52) modification des données principales et/ou des données de détection d'erreurs en fonction d'un identifiant dudit terminal (20) destinataire, au moyen d'une fonction de modification prédéfinie réversible, ladite modification étant effectuée à largeur spectrale constante et à durée constante par rapport auxdites données principales et/ou données de détection d'erreurs, - (53) émission d'un message descendant comportant les données principales et les données de détection d'erreurs obtenues après modification. L'invention concerne également un procédé (60) adapté de réception de messages descendants.
Patent FR-3034412-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cristaux de zincate de calcium, ainsi que ses utilisations
Inventor: LACOSTE FRANCOIS
IPC: H01M4/48
Filed: 2015-04-03
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication de cristaux de zincate de calcium qui comprend au moins les étapes suivantes : (1) la mise en suspension d'hydroxyde de calcium (Ca(OH)2) et d'oxyde de zinc (ZnO) avec de l'eau, dite suspension de départ, le ratio massique (eau) : (hydroxyde de calcium + oxyde de zinc) étant supérieur ou égal à 1, de préférence allant de 2 à 15 et en particulier allant de 3 à 5 ; (2) le broyage de ladite suspension de départ à une température ambiante inférieure ou égale à 50°C dans un broyeur tridimensionnel à microbilles en phase humide pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 15 min et allant notamment de 5 à 25 secondes; (3) la récupération en sortie du broyeur d'une suspension de cristaux de zincate de calcium, et (4) optionnellement, ladite suspension de cristaux de zincate de calcium est concentrée ou séchée de sorte à obtenir une poudre de cristaux de zincate de calcium, ainsi que les utilisations associées aux cristaux de zincate de calcium obtenus selon le procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3034814-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comprenant un systeme de degivrage
Inventor: JEGAT JULIEN
IPC: F02C7/057
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef (100) comprenant un capot d'admission d'air (100'), un système de prélèvement d'air (150) et un système de dégivrage (140) comprenant une vanne (143) et un circuit de commande (144), ledit système de dégivrage (140) étant configuré pour envoyer de l'air prélevé sur le système de prélèvement (150) vers le capot (100') au travers de la vanne (143) pour assurer le dégivrage du capot (100'), le circuit de commande comprend un réseau de capteurs arrangés sur le système de prélèvement d'air (150) et le système de dégivrage (140) pour détecter le blocage de la vanne (155) associée au second port (153), la vanne (143) du système de dégivrage étant pilotée par le circuit de commande selon : - un mode de fonctionnement normal dans lequel la vanne autorise ou bloque le déplacement d'air dans le système de dégivrage ; - un mode de fonctionnement dégradé dans lequel la vanne régule la pression pour limiter la pression de l'air transitant dans la vanne en deçà d'une valeur prédéterminée, le mode de fonctionnement dégradé étant actif lorsque la vanne associée au second port est bloquée en position ouverte. L'invention permet de s'assurer qu'aucun gradient de température élevé ne soit vu sur le capot (100') puisque l'énergie des flux d'air provenant de la vanne (155) est diminuée en deçà d'une limite acceptable.
Patent FR-3035416-A1 (FR)
Title: Installation sanitaire domestique comportant un dispositif de recuperation des eaux usees, et kit d'installation d'un tel dispositif
Inventor: BEAUSEIGNEUR BERNARD
IPC: E03C1/122
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne une installation sanitaire (1) domestique présentant un réceptacle de collecte (10) d'eaux usées domestiques couplé à un réseau d'évacuation (11) des eaux usées, caractérisé en ce que l'installation sanitaire comporte un dispositif de récupération (2) des eaux usées qui comprend : - un réservoir de récupération (3) d'eaux usées ; - un organe de déviation (4) des eaux usées couplé au réceptacle de collecte, au réseau d'évacuation et au réservoir de récupération ; - un moyen d'actionnement (5) de l'organe de déviation (4) de manière à dévier des eaux usées en direction du réservoir de récupération ; - un moyen de soutirage (6) d'eaux usées à partir du réservoir de récupération.
Patent FR-3038995-A1 (FR)
Title: Dispositif interactif a affichage personnalisable
Inventor: Bernard fabrice
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: Un dispositif interactif comprend une interface utilisateur (8) agencée pour définir au moins une requête d'affichage comprenant au moins des données de localisation et des données d'affichage, une interface réseau agencée pour émettre une requête de données de page Web en correspondance d'une requête d'affichage, une mémoire (4) pour recevoir des données de page Web correspondantes, les données de pages Web comprenant des données de cartographie et/ou des données d'objet Le dispositif (2) comprend en outre un interpréteur Web (10) agencé pour permettre l'affichage une page Web et comprenant un moteur 3D agencé pour calculer des données d'affichage en trois dimensions à partir de données d'objet et un moteur d'affichage agencé pour permettre d'afficher des données de page Web à partir de données de cartographie et/ou de données d'affichage en trois dimensions. L'interpréteur Web (10) comprend en outre un gestionnaire fonctionnant par cycle d'exécution et agencé pour déterminer une liste comprenant au moins une opération pouvant être une requête de données d'objet et/ou de données de cartographie ou un traitement par le moteur 3D ou le moteur d'affichage de données reçues, le gestionnaire exécutant la ou les opérations de la liste d'un cycle d'exécution donné en fonction de l'ordre des opérations dans la liste, du nombre de requêtes en cours, et de la durée de cycle d'exécution donné.
Patent FR-3040725-A1 (FR)
Title: Ensemble de mise en tension d'une colonne montante de transport de produits petroliers
Inventor: DESLANDES PASCAL
IPC: E21B43/013
Filed: 2015-09-07
Abstract: Ensemble (20) de mise en tension destiné à être fixé sur une portion supérieure d'une colonne montante (15) de transport de produits pétroliers pour tendre la colonne montante depuis un fond marin vers la surface de l'eau selon un axe longitudinal (Z). L'ensemble comprend : - un flotteur (41) comportant un corps (47) propre à entourer au moins partiellement la colonne montante autour de l'axe longitudinal, et - un dispositif de connexion destiné à connecter mécaniquement le flotteur à la colonne montante dans une position d'usage du flotteur, dans laquelle le flotteur est totalement immergé. Le flotteur définit une fenêtre de passage s'étendant dans un plan. Le flotteur est adapté pour occuper une position intermédiaire par rapport à la colonne montante, dans laquelle le flotteur flotte à la surface de l'eau, le plan formant avec l'axe longitudinal un angle adapté pour permettre une translation de la portion supérieure de la colonne montante par rapport au flotteur, de bas en haut selon l'axe longitudinal, à travers la fenêtre de passage. Dans la position d'usage du flotteur, la fenêtre de passage est traversée par la colonne montante selon l'axe longitudinal.
Patent FR-3042288-A1 (FR)
Title: Dispositif de pedale de frein pour un systeme de freinage recuperatif de vehicule automobile
Inventor: OHAYON EMMANUEL
IPC: G05G5/03
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pédale de frein (10) pour un véhicule automobile ayant un système de freinage récupératif, notamment un véhicule électrique ou hybride électrique. Le dispositif de pédale de frein (10) comprend un vérin (2), une tige d'actionnement (1) mobile en translation entre une position de repos et une position de bout de course et un premier ressort (8) de compression à l'intérieur du vérin (2) dont l'effort varie linéairement. Selon l'invention, le dispositif de pédale de frein comprend également une tige d'effort et au moins un deuxième ressort (4) à effort constant, le vérin (2) comprend une tige filetée (7) coopérant avec la tige d'actionnement (1) pour comprimer le premier ressort (8) durant une première phase de la course de la pédale et la tige filetée (7) étant agencée pour déplacer le support (6) sur lequel est montée la tige d'effort comprenant le deuxième ressort.
Patent FR-3043075-A1 (FR)
Title: Ensemble d'accueil d'un conteneur enterre
Inventor: DUPLOMB CHRISTIAN
IPC: B65G69/00
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'accueil d'un conteneur (1) enterré comprenant - un conteneur (1), - une fosse (3) délimitant un espace de réception pour le conteneur (1), ladite fosse (3) étant ouverte sur sa partie haute (5), - une plate-forme (7) déplaçable entre une position au fond (6) de la fosse (3) et une position en haut (5) de la fosse (3) dans laquelle la partie ouverte (4) de la fosse (3) est obturée par la plate-forme (7), dans lequel le conteneur (1) et la plate-forme (7) présentent chacune un organe d'accouplement complémentaire (8,9) de l'autre, lesdits organes complémentaires (8,9) étant adaptés pour s'accoupler lors de la mise en place du conteneur (1) et pour se désaccoupler lors du retrait du conteneur (1) en dehors de la fosse (3).
Patent FR-3043121-A1 (FR)
Title: Dormant d'encadrement pour ouvrant coulissant avec au moins un bouclier thermique
Inventor: LAGARDE BRUNO
IPC: E06B3/42
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dormant (1) d'encadrement pour au moins un ouvrant (2) coulissant, comprenant des profilés (3, 4) de dormant (1) formant respectivement des traverses (3) supérieure et inférieure de dormant (1) et deux montants de dormant (1) en encadrant un espace interne (5) au dormant (1) destiné à accueillir ledit au moins un ouvrant (2) coulissant, chacun desdits profilés (3, 4) comprenant au moins deux parties (3a, 3b, 4a, 4c) s'étendant sensiblement parallèlement, le dormant (1) comprenant au moins un bouclier (8, 8a) thermique interposé entre les deux parties (3a, 3b, 4a, 4c) de chaque profilé (3, 4), caractérisé en ce que ledit au moins un bouclier (8, 8a) thermique d'au moins un profilé (3, 4) pris parmi les traverses (3) supérieure et inférieure et les montants (4) de dormant (1) est en matériau en mousse à mémoire de forme.
Patent FR-3043292-A1 (FR)
Title: Methode de chiffrement basee sur les attributs comprenant une phase de pre-calcul
Inventor: OUALHA NOUHA
IPC: H04L9/30
Filed: 2015-11-03
Abstract: Méthode de chiffrement basée sur les attributs comprenant l'exécution d'un algorithme de chiffrement du type CP-ABE associé à une politique d'accès décrite par une structure d'accès organisée sous la forme d'un arbre, le chiffrement d'un message M par ledit algorithme nécessitant, pour chaque nœud non-feuille (a) de l'arbre, la génération aléatoire d'un polynôme principal (qa(x)) et au moins un calcul de produit entre le polynôme principal (qa(x)) pris en au moins un point (qa(i)) et au moins un élément d'un groupe cyclique (Q,P,H(j)), ladite méthode comprenant : - dans une étape préalable, le pré-calcul du produit entre une pluralité d'entiers (ri) générés aléatoirement et au moins un élément d'un groupe cyclique (Q,P,H(j)) et la sauvegarde des résultats de pré-calcul dans une mémoire (L), - pour chiffrer le message M, l'accès aux résultats de pré-calcul sauvegardés dans la mémoire (L) et leur utilisation pour effectuer au moins un calcul (204,205,209,210) de produit entre le polynôme principal pris en au moins un point (qa(i)) et au moins un élément d'un groupe cyclique (Q,P,H(j)).
Patent FR-3051219-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne une aube (3) de turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant : -un premier circuit de circulation de fluide (18) au sein de l'aube (3), - un second circuit de circulation de fluide (19) au sein de l'aube (3), -des moyens de sélection aptes à diriger le fluide majoritairement vers le premier circuit (18), dans un premier état de fonctionnement de la turbomachine et aptes à diriger le fluide majoritairement vers le second circuit (19), dans un second état de fonctionnement de la turbomachine.
Patent FR-3058851-A1 (FR)
Title: Dispositif de codage d'informations entre une pluralite d'interrupteurs d'un levier de manœuvre et un dispositif de commande
Inventor: DE LA BARDONNIE JEAN
IPC: H03M11/24
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de codage (1) d'informations entre une pluralité d'interrupteurs (P1...Pn) d'un levier de manœuvre (2) et un dispositif (9) de commande, ledit dispositif comprenant : - une ligne de tension (3) reliée à une borne positive d'une source de tension (Vcc), - une ligne de référence (4) reliée à une masse de la source de tension, - une ligne de mesure (5) reliée au dispositif de commande, - un premier réseau (6) de résistances (R1...Rn) connectées en série, chaque paire de résistances consécutives dudit réseau étant reliées entre elles par un point de connexion, dit nœud de priorité (N1...Nn), ledit réseau étant connecté par une première extrémité (6a) à la ligne de tension, - chaque interrupteur (Pi) de ladite pluralité d'interrupteurs étant relié par une première borne à un nœud de priorité (Ni) de même rang du premier réseau de résistances en série et par une deuxième borne à la ligne de mesure, caractérisé en ce qu'une deuxième extrémité (6b) du premier réseau de résistances est reliée à la ligne de mesure (5), cette dernière étant reliée à la ligne de référence (4) par au moins une résistance, dite résistance de pied (Rp).
Patent FR-3059080-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene sous la forme d'hydrure metallique offrant un confinement de la poudre ameliore
Inventor: PORTRA THIERRY
IPC: F17C13/08
Filed: 2016-11-23
Abstract: Réservoir destiné au stockage de l'hydrogène par absorption dans un matériau de stockage de l'hydrogène, comportant : - une enceinte extérieure, - une structure interne (4) d'axe longitudinal comportant une pluralité d'étages (E1, E2) comprenant une pluralité de compartiments destinés à recevoir le matériau, - un dispositif de serrage (28) exerçant un effort de serrage sur la surface extérieure de la structure interne (4) de sorte à maintenir les étages les uns contre les autres, ledit dispositif de serrage (28) comportant au moins une toile (30) perméable à l'hydrogène gazeux et étanche à une poudre du matériau de stockage de l'hydrogène, ladite toile (30) étant disposée sur la surface extérieure de la structure interne (4) autour de l'axe longitudinal (X) de sorte à l'envelopper, ledit dispositif de serrage (28) comportant des moyens de maintien (32) pour maintenir la toile (30) de sorte qu'elle exerce ledit effort de serrage.
Patent FR-3060525-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement electromecanique de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-12-21
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, caractérisé en ce que l'actionneur est un actionneur électromécanique, en ce qu'il comprend :         - une vis de transmission (26) mobile en rotation et en translation le long d'un axe longitudinal (A), un écrou (28) traversé par ladite vis de transmission et coopérant avec cette vis afin de se déplacer en translation le long de l'axe (A) en vue de modifier le pas des pales de l'hélice et des moyens de découplage ((80, 82, 83, 84, 87) entre la rotation de l'hélice et ledit écrou, fixe en rotation,         - des premiers moyens (25) de contrôle de pas des pales, qui comportent au moins un moteur électrique (40a, 40b) d'entraînement configuré pour entraîner la vis de transmission en rotation et en translation,         - des moyens de blocage de la rotation de la vis de transmission configurés pour la bloquer en rotation lorsque les premiers moyens de contrôle de pas des pâles fonctionnent et la libérer en rotation lorsque des seconds moyens (50) de mise en drapeau des pales fonctionnent.
Patent FR-3063137-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et dispositif de regulation thermique d’au moins un element de stockage d’energie electrique
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/659
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (4) adapté pour la régulation thermique d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique (3), notamment pour un véhicule automobile, comprenant un assemblage par superposition d'une première plaque (41) et d'une seconde plaque (42) délimitant un circuit de circulation d'un fluide caloporteur, ladite seconde plaque (42) étant destinée à venir en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (3). Selon l'invention, ladite première plaque (41) est formée d'un matériau à changement de phase composite comportant au moins un premier matériau à changement de phase et au moins un second matériau dont la structure forme une matrice de support du premier matériau à changement de phase.
Patent FR-3064395-A1 (FR)
Title: Procede de formage d'une cellule memoire non volatile, cellule memoire non volatile formee suivant ce procede et dispositif microelectronique comportant des telles cellules memoire
Inventor: KRAKOVINSKY ALEXIS
IPC: H01L21/64
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage (100) d'une cellule mémoire non volatile destiné à faire commuter ladite cellule mémoire (10) d'un état non-formé à un état formé, ladite cellule mémoire comprenant un empilement ordonné d'une électrode inférieure (12), d'une couche de matériau isolant (13) et d'une électrode supérieure (11). Ce procédé de formage comporte une opération de claquage (130) dans laquelle au moins un tir laser est émis vers la couche de matériau isolant (13) pour rendre ladite couche de matériau isolant active en la faisant passer d'un état fortement résistant (état HRS) à un état faiblement résistant (état LRS), la cellule mémoire étant formée lorsque la couche de matériau isolant est active.         L'invention concerne également une cellule mémoire non volatile (10) dont la couche de matériau isolant (1 3) est rendue active par le procédé de formage ci-dessus.
Patent FR-3065871-A1 (FR)
Title: Dispositif de cerclage d’un os long et ancillaire pour la mise en place d’un tel dispositif de cerclage
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/88
Filed: 2017-05-04
Abstract: Ce dispositif de cerclage (2) comprend un élément de cerclage (3) en matériau textile et de forme allongée configuré pour entourer l'os long, et au moins un élément de fermeture (4) distinct de l'élément de cerclage (3), l'élément de fermeture (4) comprenant une partie de serrage (5) comportant un passage de serrage (6) configuré de telle sorte qu'au moins une première et une deuxième portions de l'élément de cerclage (3) peuvent s'étendre ensemble au travers du passage de serrage (6), la partie de serrage (6) étant au moins en partie déformable de façon à immobiliser les première et deuxième portions de l'élément de cerclage (3) dans le passage de serrage (6).
Patent FR-3066748-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’effort aux biellettes modelisant le relachement elastique du pneumatique en torsion pour gerer les transitions entre parking et roulage
Inventor: BOURDREZ SEBASTIEN
IPC: B62D5/04
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation d'un effort aux biellettes (Fb), qui s'exerce, dans un système de direction assistée (1) équipant un véhicule (2), sur une biellette de direction (3) appartenant à un mécanisme de direction (4) qui relie un actionneur, tel qu'un volant de conduite (5) ou un moteur d'assistance (6), à une roue directrice (7) qui est orientable en lacet et qui porte un pneumatique (8) dont la bande de roulement (8BR) est en contact avec un sol (9), la valeur de l'effort aux biellettes estimé (Fb) étant corrigée en fonction de la vitesse longitudinale du véhicule (V_vehic), au moyen d'une composante d'effort (F2) modélisant le relâchement de la torsion élastique du pneumatique (8), de sorte à réduire, en valeur absolue, de l'effort aux biellettes estimé (Fb), en fonction de la vitesse longitudinale du véhicule (V_vehic), lorsque le véhicule passe d'une situation de parking, dans laquelle la vitesse longitudinale du véhicule (V_vehic) est nulle, à une situation de roulage, dans laquelle la vitesse longitudinale du véhicule (V_vehic) est non nulle.