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Patent FR-3067480-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prediction de l'impact d'un dysfonctionnement ressource sur le niveau de service d'une chaine applicative
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/07
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention porte sur un procédé de prédiction de l impact d un dysfonctionnement affectant une ressource, sur un niveau de service d au moins une chaine applicative, ledit procédé étant caractérisé en ce que lesdites ressources sont associées à un niveau prédéterminé d utilisation courante et à un seuil prédéterminé d utilisation maximum, en ce qu il comporte l utilisation d au moins une sonde configurée pour collecter des données, et en ce qu il comporte les étapes suivantes : - Collecter les données de ladite sonde, lesdites données collectées comportant des données relatives à l état de fonctionnement des ressources ; Détecter un dysfonctionnement sur au moins une ressource, à partir des données de sonde collectées ; En présence d un dysfonctionnement, quantifier l impact présumé dudit dysfonctionnement sur le niveau de service d au moins une chaine applicative, comportant les sous étapes suivantes : ○ Calculer un nouveau seuil d utilisation maximum en fonction du seuil prédéterminé d utilisation maximum et des données relatives à l état de fonctionnement des ressources, ○ Comparer le nouveau seuil d utilisation maximum de la ressource au niveau prédéterminé d utilisation courante de ladite ressource, pour déterminer si le nouveau seuil d utilisation maximum est dépassé par le niveau prédéterminé d utilisation courante, et ○ Si le nouveau seuil d utilisation maximum est dépassé alors, calculer une valeur de sévérité présumée d impact du dysfonctionnement sur le niveau de service d au moins une chaine applicative ; et - Générer un signal d alerte applicative comportant la valeur de sévérité présumée d impact du dysfonctionnement sur le niveau de service d au moins une chaine applicative.
Patent FR-3067785-A1 (FR)
Title: Valve multivoie a boisseau conique
Inventor: GRESSET BENOIT
IPC: F16K11/08
Filed: 2017-06-14
Abstract: La valve multivoie (1) pour un circuit fluidique comprend une entrée de fluide (A, B,C) et une sortie de fluide (A, B,C), un carter (10,11) comprenant une chambre de réception (14) comprenant un siège conique (16) où débouchent les entrée et sortie de fluide, un boisseau conique (30), comprenant un chemin fluidique (33), reçu de manière complémentaire et étanche dans le siège et mobile à rotation dans la chambre autour d'un axe longitudinal (X) du boisseau entre des positions ouverte, mettant l'entrée et la sortie en communication fluidique, et fermée, isolant fluidiquement l'entrée et la sortie, et un dispositif d'entrainement (15, 20) en rotation du boisseau entre les positions ouverte et fermée, le dispositif d'entrainement comportant des moyens de mise en translation (50) du boisseau selon l'axe longitudinal, dans le sens d'un décollement du boisseau du siège, les moyens de mise en translation intervenant préalablement et conjointement à une mise en rotation du boisseau.
Patent FR-3068265-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide par pression sur une paroi deformable du contenant
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B05B11/04
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (101) de fluide, comprenant: une poche (2) dont le volume intérieur est délimité par une paroi (22) déformable ; une surface d'appui (25) ; une pièce de distribution (23) comprenant un logement de distribution (8) ; une sortie (24) ; un orifice de distribution (108) reliant la poche au logement de distribution ; une valve de distribution (5) située dans le logement de distribution (8). La pièce de distribution (23) est solidaire de la paroi (22) déformable, la surface d'appui (25) étant agencée pour, sous l'exercice d'une pression, diminuer le volume intérieur de la poche en déformant la paroi (22) déformable tout en déplaçant le logement de distribution (8) et la valve de distribution (5).
Patent FR-3069011-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une formation rocheuse contre les venues de sable utilisant un coulis de ciment geopolymerique
Inventor: EGERMANN PATRICK
IPC: E21B43/02
Filed: 2017-07-17
Abstract: Procédé de traitement d'une formation rocheuse contre des venues de sable lors de la production d'un fluide issu de cette formation via un puits foré à travers ladite formation, comprenant au moins une étape d'injection d'un coulis de ciment géopolymérique dans ladite formation rocheuse, en particulier aux abords dudit puits et/ou à travers ledit puits.
Patent FR-3072981-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion automatique entre un outil et un porte-outil d'engin de chantier ou de travaux publics
Inventor: MARCHETTA HENRI
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-10-26
Abstract: Le dispositif de connexion automatique (2) comprend une platine de connexion fixe (11), fixée ou intégrée sur le porte-outil (3) et immobile par rapport à celui-ci, une platine de connexion mobile (10), montée mobile sur l'outil (4) de sorte d'être mobile à la fois en pivotement et en coulissement par rapport à celui-ci, et un dispositif de centrage (12) prévu sur le porte-outil (3) et l'outil (4) de sorte que lorsque ledit outil (4) est monté et assemblé mécaniquement sur le porte-outil (3), les platines de connexion (10, 11) sont mutuellement centrées et leurs coupleurs électriques, pneumatiques et/ou hydrauliques (13, 14) sont mutuellement raccordés de sorte de raccorder au moins un des réseaux électriques, pneumatiques et/ou hydrauliques de l'outil (4) à celui du porte-outil (3)
Patent FR-3073082-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film sur un support presentant une surface non plane
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/74
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film (12) sur un support (20) présentant une surface non plane, caractérisé en ce qu'il comprend : - la fourniture d'un substrat donneur (10) présentant une surface non plane, - la formation d'une zone de fragilisation (11) dans le substrat donneur (10) de sorte à délimiter ledit film (12) à transférer, - la formation du support (20) par dépôt sur la surface non plane du film (12) à transférer, - le détachement du substrat donneur (10) le long de la zone de fragilisation (11), de sorte à transférer ledit film (12) sur le support (20).
Patent FR-3073235-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage d'une partie mobile d'obturation d'un ouvrage hydraulique de type barrage ou ecluse et systeme associe
Inventor: DECOMBLE XAVIER
IPC: E02B7/36
Filed: 2017-11-06
Abstract: Dispositif de levage d'une partie mobile d'obturation d'un ouvrage hydraulique de type barrage ou écluse, comprenant un bâti, ainsi qu'au moins un élément mobile relativement audit bâti et destiné à être relié à ladite partie mobile pour la déplacer, caractérisé en ce qu'il comprend également au moins : - un premier et un deuxième chemin de guidage solidaires dudit élément mobile et qui s'étendent respectivement selon un premier et un deuxième plan sécants, - un premier élément de guidage solidaire dudit bâti et conçu pour se déplacer relativement au premier chemin de guidage contre et le long de ce dernier, et - un deuxième élément de guidage solidaire dudit bâti et conçu pour se déplacer relativement audit deuxième chemin de guidage contre et le long de ce dernier.
Patent FR-3075914-A1 (FR)
Title: Actionneur reversible a deux axes non synchronises avec un seul moteur
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: F16H7/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: Actionneur (40) à deux sorties d'actionnement (41, 42) comprenant : - un carter (45) ; - un premier chariot (47) - des moyens d'actionnement (49, 54) du premier chariot (47) ; - un premier lien souple (56) relié à une première et à une deuxième sortie d'actionnement (41, 42); - un deuxième lien souple (57) relié à une première et à une deuxième sortie d'actionnement (41, 42); le premier chariot (41) et le carter (45) comprenant chacun au moins un renvoi de lien souple (45.1-45.4, 47.1, 47.2) coopérant avec le premier et/ou le deuxième lien souple (56, 57) de manière à ce qu'une translation du premier chariot (47) dans un premier sens de commande provoque un mouvement de la première sortie d'actionnement (41) dans un premier sens d'actionnement. Exosquelette (1) comprenant un tel actionneur (40)
Patent FR-3065962-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux a effets optiques et leurs applications
Inventor: ADAO ADRIEN
IPC: C09D5/30
Filed: 2017-05-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux présentant des propriétés optiques surprenantes résultant de l'association de polymères avec un ou plusieurs colorants organiques.
Patent FR-3076495-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant un cadre support (3) dans lequel est installé au moins un ensemble de volets (5) pivotants entre une position d'obturation et une position d'ouverture, le dispositif d'obturation (1) comportant : ° une bielle (7) mobile en translation et reliée aux volets (5) de sorte à faire passer lesdits volets (5) d'une position à une autre de façon synchrone, ° un dispositif thermostatique (9) positionné, sur un circuit de refroidissement, en amont ou au niveau d'une entrée de fluide caloporteur d'un échangeur de chaleur (13), le dispositif thermostatique (9) comportant un élément actionneur mobile mécaniquement entre une première position et une deuxième position selon la température du fluide caloporteur, ° au moins un câble de liaison (11) fixé à une de ses extrémités à la bielle (7) et fixé à son autre extrémité à l'élément actionneur du dispositif thermostatique (11) de sorte à faire translater la bielle (7) lors du passage de l'élément actionneur d'une position à une autre et ainsi faire pivoter les volets (5).
Patent FR-3077141-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un dispositif emetteur de signal
Inventor: DELIBIE YANNICK
IPC: G01S3/02
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un dispositif émetteur de signal (1), le procédé de géolocalisation comportant : - fournir des premières données de réception par une pluralité de premières stations de réception (5) d'un premier signal radio (4) émis à une première fréquence, - calculer une première position géographique du dispositif émetteur de signal (1), - détecter que la position géographique du dispositif émetteur de signal (1) est comprise dans une deuxième zone géographique (9) prédéfinie, - émettre un signal d'instruction d'émission d'un deuxième signal radio (21), - fournir des deuxièmes données de réception du deuxième signal radio par une pluralité de deuxièmes stations de réception (11) selon une deuxième fréquence, et - calculer une deuxième position géographique du dispositif émetteur de signal (1).
Patent FR-3077117-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile, et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation muni d'un tel module
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V7/04
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention concerne lumineux pour véhicule automobile (1), comprenant une source lumineuse (5), un imageur (17) à cristaux liquides (LCD), et un système optique intercalé suivant le trajet des rayons lumineux issus de la source lumineuse (5) entre le source lumineuse (5) et l'imageur (17) de sorte à transmettre au moins une partie des rayons lumineux issus de la source lumineuse (5) vers une face d'entrée (18) de l'imageur (17), caractérisé en ce que le système optique comprend un dioptre d'entrée (9) présentant une première courbure (11) qui est de section concave suivant un premier plan (10) et un dioptre de sortie (13) présentant une deuxième courbure (15) qui est de section concave selon un deuxième plan (14), le deuxième plan (14) étant perpendiculaire au premier plan (10), la première courbure (11) et la deuxième courbure (15) étant configurées pour produire en sortie du dioptre de sortie (13) des divergences optiques d'amplitudes différentes suivant le premier plan (10) et le deuxième plan (14).
Patent FR-3078049-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage entre eux d'elements de carrosserie composant une doublure d'aile laterale arriere d'un vehicule automobile.
Inventor: GAUTIER STEPHANE
IPC: B62D25/18
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'assemblage entre eux des composants (10a, 10b, 11a-11e) en tôle d'une doublure d'aile (7) latérale arrière d'un véhicule automobile. Lesdits composants comprennent au moins des profilés (11a-11e) de rigidification et des plaques de forme (10a, 10b). Une première opération (13a) réalisée à un premier poste de soudage (14a), est une opération d'assemblage entre eux de l'ensemble des profilés (11a-11b) que comprend la doublure d'aile (7) en formant une armature de profilés (11). Une deuxième opération (13b) réalisée à un deuxième poste de soudage (14b), est une opération d'assemblage entre elles de l'ensemble des plaques de forme (10a, 10b) que comprend la doublure d'aile (7), en formant une structure de plaques de forme (10). Puis une troisième opération (13c) réalisée à un troisième poste de soudage (14c), est une opération d'assemblage entre elles de l'armature de profilés (11) et de la structure de plaques de forme (10).
Patent FR-3078412-A1 (FR)
Title: Procede de conception d’un dispositif de conversion multiplan, lame de phase obtenus par l’intermediaire de ce procede, et dispositif de conversion multiplan
Inventor: PINEL OLIVIER
IPC: G02F1/00
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'un dispositif de conversion multiplan d'un rayonnement lumineux E(p,q), le dispositif mettant en œuvre une pluralité M de masques de phase interceptant le rayonnement lumineux pour déphaser ce rayonnement en vue d'appliquer au rayonnement lumineux une transformation déterminée. Selon l'invention on définit une première et une deuxième famille de modes (u, v) à variables (p,q) séparables. On choisit un nombre N de couples d'indices {i, j}k pour former une première et, respectivement, une deuxième famille de modes exploités en sélectionnant les modes de couple d'indice {i, j}k dans la première famille et, respectivement, dans la deuxième famille de mode. Puis on établit les grandeurs de déphasage ϕ1 (p,q), des M masques de phase permettant de transformer chaque mode de couple d'indice {i,j}k de la première famille de modes exploités dans le mode de même couple d'indice {i,j}k de la deuxième famille de modes exploités. L'invention porte également sur une lame de phase obtenue par l'intermédiaire du procédé de conception et sur un dispositif de conversion multiplan.
Patent FR-3078431-A1 (FR)
Title: Revetement insonorisant comportant une structure alveolaire a cellules courbes formees de part et d'autre d'une meme paroi interieure
Inventor: CARIOU CHARLES
IPC: G10K11/172
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention porte sur un revêtement insonorisant comportant une structure alvéolaire, dont chaque cellule comporte un conduit s'étendant au moins entre la première face (1) et la deuxième face (3) du revêtement. Le conduit est formé entre une paroi extérieure (6) et une paroi intérieure (7) de la cellule et présentant une restriction de sa section. La cellule comporte une cavité dans laquelle débouche ledit conduit. Ainsi chaque cellule forme un résonateur comportant un col formé par ledit conduit, et ladite cavité. Chaque cellule est conformée de sorte que le conduit et au moins une partie de la cavité sont formés de part et d'autre de la paroi intérieure (7). Un tel revêtement est particulièrement adapté à la réduction des ondes acoustiques dans les nacelles de groupe propulseur d'aéronef, notamment dans les basses fréquences.
Patent FR-3079642-A1 (FR)
Title: Capteur d'intrusion informatique et procede de creation d'un capteur d'intrusion
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un capteur d'intrusion informatique (10) associé à au moins une adresse Internet (11), ladite adresse Internet (11) étant destinée à être référencée sur un système de noms de domaine (12), ledit capteur d'intrusion comportant : - un serveur d'applications (14) servant de leurre dans lequel au moins un service (15) est activé ; - des moyens de supervision des services (15) du serveur d'applications (14) aptes à capter les adresses Internet tentant d'accéder au service activé (15) ; - des moyens d'extraction des adresses Internet tentant d'accéder au service activé (15) ; et - des moyens de transmission configurés pour transmettre les adresses Internet détectées à un pare-feu informatique afin de bloquer l'accès de ces adresses Internet.
Patent FR-3065835-A1 (FR)
Title: Structure de carte destinee a etre utilisee dans un relais electromecanique et relais electromecanique comprenant la structure de carte
Inventor: PAN YIJUN
IPC: H01H50/18
Filed: 2018-04-27
Abstract: Un relais électromécanique (100) comprenant une structure de carte (200) ayant au moins une partie de contact (300, 301) sur celle-ci, l'au moins une partie de contact (300, 301) étant destinée à venir en contact avec au moins un élément électroconducteur du relais électromécanique (100) et l'au moins une partie de contact (300, 301) étant formée en un matériau qui possède un point de fusion non inférieur à 400°C ; et un élément excitable (104) couplé à la structure de carte (200) pour transmettre une force mécanique à la structure de carte (200) de manière à déplacer l'élément électroconducteur lorsque l'élément excitable (104) commute depuis un état non-excité vers un état excité.
Patent FR-3087187-A1 (FR)
Title: Flotteur semi-submersible notamment d'eolienne offshore comportant une piece de fixation
Inventor: BARNOUIN IVAN
IPC: F03D13/25
Filed: 2018-10-16
Abstract: La présente invention concerne un flotteur semi-submersible notamment d'éolienne offshore, comportant au moins quatre colonnes (3), dont une colonne centrale (3) et trois colonnes extérieures raccordées à la colonne centrale (3) par des branches en forme de ponton (8, 9). Chaque colonne (3) définit un espace interne. Au moins l'une des colonnes (3), dite colonne à contraintes élevées, est de forme transversale circulaire et comporte une pièce de fixation (15) à cette colonne de la branche en forme de ponton correspondante (8, 9) ou de chaque branche en forme de ponton (8, 9). La pièce de fixation (15) est en forme d'anneau, disposée autour de l'espace interne de la colonne à contraintes élevées (3) et faite d'un seul tenant.
Patent FR-3078813-A1 (FR)
Title: Systeme de protection de revetement d'instrument de musique batterie et percussions
Inventor: YVES MANCEAU
IPC: G10D13/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de protéger le revêtement de l'instrument de musique de chocs provoqués par le réglage et l'installation de celui-ci. Le dispositif est constitué d'une mousse plate (1) de volume variable contenue dans un tissu de matière variable cousu de tout son périmètre (2). A chaque coin du dispositif est incorporé un œillet métallique ou PVC (3). A l'intérieur de ces quatre œillets passent des élastiques (4) formant le principal système d'attache sur les tirants du tom. Le principe est d'entourer d'un élastique un tirant du tom, déplier le dispositif, puis finir d'attacher le dispositif sur le tirant accessible naturellement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des batteries (instruments de musique), percussions style latines, à fûts, congas, bongos, et autres.
Patent FR-3093430-A1 (FR)
Title: utilisation cosmétique ou dermatologique d’un exfoliant mécanique pour stimuler le renouvellement des couches profondes de l’épiderme selon un mécanisme de mécanotransduction
Inventor: MORICE CHARLES-HENRI
IPC: G01N33/53
Filed: 2019-03-07
Abstract: Composition dermatologique comportant un exfoliant mécanique pour son utilisation dans le traitement des maladies de la peau. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093486-A1 (FR)
Title: Stabilisateur de véhicule
Inventor: FARINA LAURENT
IPC: B60S9/12
Filed: 2019-03-08
Abstract: Stabilisateur de véhicule La présente description concerne un dispositif (2) stabilisateur de véhicule, comportant une unité électrohydraulique (3) comprenant :         un vérin simple effet ; et au moins un ressort de rappel vers une position rétractée du vérin.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094493-A1 (FR)
Title: Procédé de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique auto-immune par dosage immunologique
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: G01N33/543
Filed: 2019-04-01
Abstract: L’invention a pour objet un procédé ex vivo de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique auto-immune, dans un échantillon de fluide biologique humain ou animal, par dosage immunologique de la présence d’anticorps dans l’échantillon, dont au moins :- un ou plusieurs anticorps dirigé(s) contre au moins une entérobactérie, et- un ou plusieurs anticorps dirigé(s) contre un produit issu de la lipopéroxydation et/ou un ou plusieurs anticorps dirigé(s) contre un produit nitré ou nitrosylé. L’invention concerne également un kit pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Patent FR-3096313-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une chaîne de transmission
Inventor: SOGOBA IBRAHIMA
IPC: F16H61/688
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’une chaîne de transmission comportant : : - déterminer une première consigne de couple moteur en fonction d’une consigne d’accélération du véhicule et du premier rapport de transmission ; - déterminer une deuxième consigne de couple moteur en fonction de la première consigne de couple moteur, du premier rapport de transmission et du deuxième rapport de transmission ;- déterminer une première valeur de régime du moteur correspondant à la première consigne de couple moteur ; - calculer une durée de croisement d’embrayages en fonction d’un taux de variation maximum acceptable d’accélération - une phase de croisement des premier et deuxième embrayages effectuée pendant ladite durée de croisement d’embrayages lors de laquelle simultanément : déplacer le premier embrayage vers sa position débrayée ; et déplacer le deuxième embrayage vers une position embrayée de consigne ; et le couple de la machine électrique est progressivement asservi, en mode moteur, pour le faire évoluer de la première consigne de couple à un couple maximum; - mesurer une grandeur représentative du régime de la machine électrique et piloter la machine électrique jusqu’à ce que le régime de la machine électrique soit inférieur ou égal à la vitesse du deuxième arbre d’entrée ; et - asservir le couple de la machine électrique, en mode moteur, à la deuxième consigne de couple. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096880-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien au chaud d’aliments contenus dans au moins un plat
Inventor: HADJI NOUREDDINE
IPC: H05B6/80
Filed: 2019-06-07
Abstract: DISPOSITIF DE MAINTIEN AU CHAUD D’ALIMENTS CONTENUS DANS AU MOINS UN PLAT La présente invention concerne un dispositif de maintien au chaud d’aliments contenus dans au moins un plat comprenant au moins un plateau (1) et au moins une source de chaleur remarquable en ce qu’il comprend au moins un plateau (1) obtenu dans un matériau présentant une conductivité thermique à 20°C supérieure ou égale à 1,5 (W·m−1·K−1) et comprenant au moins un évidement (2) procuré depuis la face inférieure dudit plateau (1), des moyens d’accumulation thermique positionnés dans ledit évidement (2), au moins une source de chaleur positionnée dans ledit évidement (2) en dessous des moyens d’accumulation thermique et des moyens de fixation (5) de la source de chaleur et des moyens d’accumulation thermique Figure pour l’abrégé : Fig.1.