baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080113-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite par injection d'une barbotine chargee dans une texture fibreuse
Inventor: PHILIPPE ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant les étapes suivantes : - disposition d'une préforme (3) fibreuse dans un moule (2) comprenant une chambre d'imprégnation (21) qui comprend dans sa partie inférieure un filtre en faisant reposer une première face de la préforme (3) sur ledit filtre, la chambre d'imprégnation (21) étant fermée par une membrane (23) souple placée en regard d'une deuxième face de la préforme (3), ladite membrane (23) séparant la chambre d'imprégnation (21) d'une chambre de compaction (22) ; caractérisé en ce que le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - injection d'un fluide de compression dans la chambre de compaction (22) de manière à appliquer une première pression sur la membrane (23) ; - injection d'une barbotine comprenant des particules céramiques dans la chambre d'imprégnation (21) avec une deuxième pression tout en maintenant l'injection du fluide de compression, la deuxième pression d'injection de la barbotine étant inférieure à la première pression sur la membrane (23).
Patent FR-3085718-B1 (FR)
Title: Dispositif de rappel magnetique de clapet
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/02
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le dispositif de rappel magnétique de clapet (42) est prévu pour une préchambre d'allumage à clapet (1) qui présente une cavité de stratification (6) reliée par un conduit de stratification (7) que peut obturer un clapet de stratification (13) à une chambre de combustion (5) qui héberge une charge principale (30), un injecteur de stratification (8) et des moyens d'allumage (11) débouchant dans ladite cavité (6) pour injecter et mettre à feu une charge pilote (9) afin d'allumer la charge principale (30) via une préchambre d'allumage par torche que forme le clapet de stratification (13) avec le conduit de stratification (7) quand il n'obture pas ce dernier, ledit clapet (13) étant sinon maintenu en contact avec ledit conduit (7) par un champ magnétique produit par une source de champ magnétique (44).
Patent FR-3088681-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d'un systeme de regulation de pression d'un film fluide d'amortissement et procede de regulation active de pression d'un film d'amortissement des vibrations de la turbomachine
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un module de turbomachine d'axe longitudinal X, comprenant : - un arbre rotatif (2) autour de l'axe longitudinal X par rapport à une partie fixe (2) de la turbomachine (1) et apte à générer des vibrations de la turbomachine, - un palier de guidage (10, 10', 10", 11, 11', 11") en rotation de l'arbre rotatif, le palier de guidage comprenant un film fluide d'amortissement (19) emprisonné dans une chambre d'amortissement (20) annulaire située radialement entre une bague extérieure (14) du palier de guidage et la partie fixe (12) de la turbomachine, - un circuit d'alimentation (25) en fluide sous pression du film fluide d'amortissement dans la chambre d'amortissement, - un système de régulation de la pression comprenant un dispositif électronique de commande (31) et un capteur de vibration (33, 34) qui est relié au dispositif électronique de commande (31) et qui est adapté pour mesurer une amplitude des vibrations de la turbomachine, Selon l'invention, le système de régulation est configuré de manière à réguler la pression d'alimentation du film fluide d'amortissement du palier de guidage lorsque l'amplitude des vibrations mesurée est supérieure ou égale à une valeur seuil de vibration.
Patent FR-3091518-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef comprenant une turbine montée à l’avant d’une jambe de l’atterrisseur
Inventor: MOUTON CLÉMENTINE CHARLOTTE MARIE
IPC: B64D41/00
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur d’aéronef comprenant une jambe ayant une face avant par rapport à un sens d’avancement de l’aéronef, et une turbine montée sur la jambe en regard de la face avant. La turbine comprend un rotor relié à un dispositif de récupération d’énergie et monté pour pivoter autour d’un axe parallèle à la jambe sous l’effet d’un écoulement d’air lorsque l’aéronef est en mouvement. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3091994-B1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations cosmétiques d’un extrait de rose
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait de rose, notamment d’une huile essentielle de rose et d’une eau de rose en combinaison, pour traiter ou prévenir les effets cutanés du stress et de la fatigue chez un individu. La présente invention concerne également des compositions cosmétiques pour lutter contre les effets cutanés du stress et de la fatigue comprenant un tel extrait.
Patent FR-3095131-B1 (FR)
Title: Procede de synthese rapide d’une zeolithe de type structural afx par synthese en presence d’un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins :i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d’un élément tétravalent X (XO2), au moins une source d’au moins un élément trivalent Y (Y2O3), d’un composé organique azoté R, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, avec la composition molaire suivante : XO2/Y2O3 compris entre 10 et 100, H2O/XO2 compris entre 5 et 60, R/XO2 compris entre 0,05 à 0,50, M2/nO/XO2 compris entre 0,05 à 0,40, bornes incluses, au moins un élément X étant le silicium, au moins un élément Y étant l’aluminium, pour obtenir un gel précurseur homogène;ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur sous pression autogène à une température comprise entre 120°C et 250°C, pendant 2 à 12 heures .     Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3095485-B1 (FR)
Title: Système de transmission de puissance entre deux arbres séparés par un organe intermédiaire
Inventor: REDOUTEY LOUIS
IPC: F16H13/04
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un système de transmission de puissance (10) entre un organe d’entrée (20) mobile en rotation autour d’un premier axe (X) de référence, et un organe de sortie (30) mobile en rotation autour d’un deuxième axe (X’) de référence, les premier et deuxième axes (X, X’) étant non coplanaires, le système de transmission (10) comprenant un organe intermédiaire (40) entrainée par l’organe d’entrée (20) en translation par rapport à ce dit organe d’entrée (20) selon le premier axe (X) au moyen d’une première transmission (50) de type liaison hélicoïdale, et entraînant en rotation l’organe de sortie (30) au moyen d’une deuxième transmission (60) dentée, le système de transmission (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un premier patin (71) muni de corps roulants (73) pour rouler sur une première piste (41) de l’organe intermédiaire (40) et configuré pour être disposé entre la première piste (41) de l’organe intermédiaire (40) et un premier chemin de roulement (81) fixe de sorte à assurer une reprise d’efforts. (Fig.1)
Patent FR-3099698-B1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme et à retrouver la forme
Inventor: GENTILHOMME MARILYN
IPC: A61K39/36
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de la gelée royale, de la spiruline, de la vitamine C, de la vitamine D3, des vitamines du groupe B ainsi qu’au moins une souche bactérienne pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme et à retrouver la forme. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour la prévention et/ou le traitement des pathologies infectieuses, qu’elles soient d’origine virale ou bactérienne.
Patent FR-3101519-B1 (FR)
Title: Article vestimentaire comprenant une couverture destinée à protéger au moins partiellement le corps d’un animal
Inventor: KORALEWSKI EMMANUELLE
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un article vestimentaire comprenant une couverture destinée à protéger au moins partiellement le corps d’un animal (1), ladite couverture comprenant une zone dorsale (2) s’étendant longitudinalement le long d’une ligne sagittale entre un bord avant (2a) destiné à être disposé sur le garrot (1a) et un bord arrière (2b) destiné à être disposé sur la croupe (1b) dudit animal, la zone dorsale (2) étant pourvue d’une gaine (3) dans laquelle un cordon (4) est disposé en présentant un bout solidaire de la couverture au voisinage de l’extrémité (3a) de ladite gaine et un bout libre (4a) saillant de l’ouverture (3b), ledit bout libre étant équipé d’un dispositif (5) de réglage de la dimension du cordon (4) qui est disposé dans la gaine (3) de sorte à permettre un ajustement de la dimension longitudinale de ladite zone dorsale à la dimension longitudinale du dos (1c) de l’animal (1).  Figure 1b
Patent FR-3101796-B1 (FR)
Title: Dispositif de plaquage d’une tôle contre une autre tôle lors d’un soudage, au moyen de module(s) de plaquage
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K37/04
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un dispositif de plaquage (DP) équipe une installation destinée à souder entre elles des première (T1) et seconde (T2) tôles superposées, et comprend :  - au moins un module (MP) comportant une première plaque (P1) et une seconde plaque (P2) couplée à la première plaque (P1) via des éléments compressibles (EC) et à laquelle est solidarisée fixement au moins une lame (LP), et  - un support (SM) auquel est solidarisée fixement la première plaque (P1) de chaque module (MP) et positionné par rapport aux première (T1) et seconde (T2) tôles de manière à ce que chaque lame (LP) de chaque module (MP) soit plaquée, par compression des éléments compressibles (EC), contre la seconde tôle (T2) pour la plaquer localement contre la première tôle (T1), à côté d’une zone dans laquelle l’installation (IS) doit définir un cordon de soudure (CS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102999-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de produits liquides et/ou solides surnageant à la surface d'un plan d'eau.
Inventor: LECOFFRE YVES
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de récupération par déversement de produits surnageant à la surface d'un plan d’eau, comprenant : une cuve (2), un organe de maintien (7) maintenant la cuve dans une position telle que le bord supérieur de la paroi périphérique de la cuve est situé au-dessous de la surface libre du plan d’eau, un organe tubulaire d’écumage (18), mobile par rapport à la cuve, comprenant une virole intérieure engagée librement à l’intérieur de la cuve et présentant un seuil supérieur de déversement (20), et un organe d’extraction (13) de liquide communiquant avec la partie inférieure de la cuve, l’organe tubulaire d’écumage étant soumis au niveau du liquide dans la virole intérieure, l’organe tubulaire d’écumage (18) comprenant un organe d’isolement (21) qui délimite, avec la virole intérieure, un espace annulaire de confinement (22) dans lequel la partie supérieure de la paroi périphérique (3) de la cuve (2) est engagée librement, en position d’emboîtement. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104990-B1 (FR)
Title: Gel émulsionné pour les lèvres
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: Gel émulsionné pour les lèvres La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins une phase aqueuse contenant au moins un gélifiant polymérique synthétique non particulaire, et une phase huileuse contenant au moins un élastomère siliconé, une résine siliconée, et une huile siliconée non volatile comprenant au moins un groupement diméthicone, ou une huile ester non volatile, ou leurs mélanges.
Patent FR-3112042-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension AC/DC triphasé comprenant uniquement deux modules de conversion électrique
Inventor: STECKLER PIERRE-BAPTISTE
IPC: H02M7/68
Filed: 2020-06-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: Convertisseur de tension AC/DC triphasé comprenant uniquement deux modules de conversion électrique Convertisseur de tension (10) permettant de convertir une tension alternative en une tension continue et inversement, le convertisseur de tension comprenant des premier et second modules de conversion électrique (22,24) connectés en série dans un bras (20) ; un dispositif de transformation d’énergie électrique (40) comportant un premier enroulement primaire (41a) connecté entre des premier et deuxième terminaux alternatifs (30,32) et un second enroulement primaire (42a) connecté entre des deuxième et troisième terminaux alternatifs (32,34), ainsi que des premier et second enroulements secondaires (41b,42b) ; et un module de contrôle (100) configuré pour commander les premier et second modules de conversion électrique de sorte qu’un premier courant alternatif (I1) circulant dans le premier enroulement secondaire et un second courant alternatif (I2) circulant dans le second enroulement secondaire sont déphasés, le convertisseur de tension comprenant uniquement deux modules de conversion électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099856-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique à détection de raccordement
Inventor: NAWA TETSUO
IPC: H01R13/641
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un connecteur comporte un premier boîtier et un second boîtier pouvant être raccordés entre eux, un élément de détection agencé de manière à pouvoir se déplacer vers une position d'attente et une position de détection par rapport au premier boîtier, une paire de seconds raccords de borne agencés dans le second boîtier, et une borne de court-circuit agencée dans le second boîtier afin de court-circuiter la paire des seconds raccords de borne. L'élément de détection comporte une partie de libération destinée à libérer un état de court-circuit de la paire de seconds raccords de borne par la borne de court-circuit lorsque l'élément de détection atteint la position de détection à partir de la position d'attente.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 20
Patent FR-3113792-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une diode OFT
Inventor: GAUTIER FREDERIC
IPC: H02M3/10
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif de commande d'une diode OFT La présente description concerne un dispositif (6) comprenant :une source de courant commandable (606) connectée entre un premier noeud (608) et une première borne (602) destinée à être reliée à une cathode (K) d'une diode commandable (10) ; une capacité (C1) connectée entre le premier noeud (608) et une deuxième borne (600) destinée à être reliée à une anode (A) de la diode commandable (10) ; un premier interrupteur (IT1) connecté entre le premier noeud (608) et une troisième borne (604) destinée à être reliée à une grille (G) de la diode commandable (10) ; un deuxième interrupteur (IT2) connecté entre les deuxième (600) et troisième (604) bornes ; etune première diode (D1) connectée entre la troisième borne (604) et la deuxième borne (600), une anode de la première diode (D1) étant de préférence reliée à la troisième borne (604).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118054-B1 (FR)
Title: Pièce pour article de cosmétique décorée avec une résine, et procédé de couverture de cette pièce avec la résine
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: C09D175/04
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention propose une pièce décorée avec une résine polyuréthane comportant principalement deux composants. Le premier composant consiste en un polyol, et le second composant consiste en de l’isocyanate, le rapport en poids entre l’isocyanate et le polyol étant compris entre 100 : 100 et 100 : 40.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119671-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’observation
Inventor: GRASSER RÉGIS
IPC: F41G1/32
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: Titre  : Système et procédé d’observation Système d’observation, comprenant une première voie optique (2) apte à recevoir un premier rayonnement optique (60) émis par une scène et comportant un premier capteur (7) configuré pour élaborer une première image numérique à partir du premier rayonnement optique (60) ; une deuxième voie optique (3) apte à recevoir un deuxième rayonnement optique (70) et comportant un deuxième capteur (8) configuré pour élaborer une deuxième image numérique à partir du deuxième rayonnement optique (70) ; un afficheur (4) configuré pour afficher une troisième image numérique à partir des première et deuxième images numériques ; une troisième voie optique (5) couplée à l’afficheur (4) ; et une quatrième voie optique (10) reliant les première et troisième voies optiques (2, 5), la première voie optique (2) comportant un élément optique (11) configuré pour transmettre une partie (12) du premier rayonnement optique (60) vers la quatrième voie optique (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110953-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destine a retenir des blocs isolants
Inventor: COROT SÉBASTIEN
IPC: B63B25/16
Filed: 2021-02-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. L’organe d’espacement comporte en outre un organe élastiquement compressible (39) tendant à maintenir la platine inférieure et la platine supérieure (32) dans une position écartée, l’organe de liaison définissant un espacement maximal entre la platine inférieure et la platine supérieure dans la position écartée, ledit espacement maximal étant supérieur audit espacement minimal, l’organe élastiquement compressible (39) étant configuré pour se comprimer élastiquement jusqu’à ladite position de butée des platines inférieure et supérieure (31, 32) contre la pièce de butée en réponse à un effort tendant à rapprocher la platine supérieure de la platine inférieure.  Fig. 3
Patent FR-3120627-B1 (FR)
Title: Procédé de purification de vanilline ou d’un dérivé de vanilline obtenus par un procédé biotechnologique
Inventor: ZOUGMORE TALSIDA
IPC: C07C45/78
Filed: 2021-03-15
Granted: 2024-01-19
Abstract: Titre : Procédé de purification de vanilline ou ses dérivés obtenus par un procédé biotechnologique La présente invention se réfère à un procédé de purification d’un moût de fermentation (M), obtenu par un procédé biotechnologique, comprenant de la biomasse et de la vanilline ou ses dérivés, le dit procédé de purification comprenant :      Une étape de séparation de la biomasse d’un moût de fermentation (M) d’un flux aqueux (A1) comprenant la vanilline ou ses dérivés,  Au moins une étape d’extraction liquide-liquide du flux aqueux (A1) comprenant la vanilline ou ses dérivés, ladite étape d’extraction permettant de séparer un flux aqueux (A2) et un flux organique (O1) comprenant la vanilline ou ses dérivés,   Au moins une étape de concentration du flux organique (O1) pour obtenir un flux organique (O2) dans laquelle les composés ayant un point d'ébullition moins élevé que celui de la vanilline ou ses dérivés sont séparés dudit flux organique (O1),  Au moins une étape dans laquelle les composés ayant un point d'ébullition plus élevé que celui de la vanilline ou ses dérivés sont séparés d’un flux organique (O2) comprenant la vanilline ou ses dérivés pour obtenir un flux (O3),  Au moins une étape de cristallisation de la vanilline ou ses dérivés contenue dans le flux (O3).      Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3124008-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'optimisation des ressources capteurs dans un système multi-capteur
Inventor: HERNOUST THIBAULT
IPC: G06Q10/00
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-06-16
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle (1) d’utilisation de capteurs d’un système multi-capteur (100), le dispositif (1) comprenant :   - une unité de présélection d’alternatives pour présélectionner un ensemble d’alternatives d’utilisation de capteurs dans une base de données d’alternatives (5), en réponse à une requête indiquant un type de fonction du système et au moins une métrique de qualité, une alternative étant associée à au moins un capteur et comprenant pour chaque capteur associé, un taux d’utilisation du capteur et une durée d’utilisation du capteur ;  - une unité de calcul (12) pour calculer un indicateur d’impact d’alternative pour chaque alternative présélectionnée représentant l’impact de l’utilisation de chaque capteur de l’alternative pour répondre à la fonction de système spécifiée dans la requête ; et  - une unité de sélection (14) pour sélectionner une alternative parmi les alternatives présélectionnées en fonction de leur indicateur d’impact.  (Figure 2)
Patent FR-3124071-B1 (FR)
Title: Robot médical pour le placement d’instruments médicaux sous guidage échographique
Inventor: SUDRE MATHIEU
IPC: A61B34/20
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-12-22
Abstract: Un robot médical (10) comporte un bras robotisé (13) équipé d’un guide-outil (14) pour guider un instrument médical (15) selon une trajectoire définie par un point d’entrée au niveau de la peau du patient et un point cible au niveau d’une lésion à traiter dans une anatomie d’intérêt du patient. Le robot médical coopère avec une sonde à ultrasons (40) et avec un système de navigation (30) permettant de déterminer la position du robot, la position de la sonde à ultrasons, et la position d’un marqueur patient (22). Le robot est configuré pour générer un modèle de la position du point cible et de la position du point d’entrée en fonction de la position du marqueur patient à partir d’images échographiques acquises par la sonde à ultrasons pendant au moins un cycle respiratoire du patient. Le modèle ainsi généré permet ensuite de contrôler en temps réel le bras robotisé en fonction de la position du marqueur patient pour guider l’instrument médical avec précision.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125563-B1 (FR)
Title: Fixation pour l’assemblage temporaire de structures
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B13/10
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-07-28
Abstract: Fixation pour l’assemblage temporaire de structures L’invention concerne une fixation (10) pour l’assemblage temporaire de structures (12, 13), comportant : un corps tubulaire, s’étendant entre une première extrémité et une seconde extrémité comprenant au moins deux languettes (46) longitudinales ; un élément d’accrochage, bloqué en rotation et apte à coulisser axialement dans le corps, ledit élément d’accrochage comprenant une base tubulaire et une pluralité de pinces (62) élastiques reliées à une extrémité de ladite base, chaque pince comprenant un bec d’accrochage (74) ; un dispositif d’entraînement de l’élément d’accrochage ; et un écarteur (26) fixe par rapport au corps, la pluralité de pinces élastiques étant disposée autour dudit écarteur.  La base (60) tubulaire comporte deux rainures longitudinales dans une surface externe ; et la fixation est configurée de sorte que chaque languette (46) du corps est apte à coulisser axialement dans l’une desdites rainures.  Figure pour l'abrégé : Figure 3