baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099127-B1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une commande de couple fournie par un moteur d’un véhicule à assistance électrique, Programme d’ordinateur et véhicule mettant en œuvre un tel procede
Inventor: JOLY MARC
IPC: B62M6/50
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’élaboration d’une commande de couple fourni par un moteur (M) d’un véhicule à assistance électrique (1), le moteur (M) étant alimenté par une batterie (4). La commande est élaborée par une unité de commande (3) pour compenser un surcroit d’effort fournit par un utilisateur au-delà d’un effort cible. Le procédé comprend les étapes suivantes :    - une étape de détermination d’une valeur de vitesse du véhicule et du surcroit d’effort fourni par l’utilisateur ;     - une étape de détermination de la commande de couple comprenant l’application d’un gain (G) au surcroit d’effort, le gain présentant une valeur variable avec la mesure de la vitesse. L’invention porte également sur un programme d’ordinateur et sur un véhicule mettant en œuvre ce procédé.                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-3103528-B1 (FR)
Title: Jambe de force de vehicule automobile
Inventor: CUBAUD OLIVIER
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention a pour objet une jambe de force de véhicule automobile comportant un ressort hélicoïdal, une coupelle (10) d’appui d’une spire (50) d’extrémité axiale du ressort qui comporte un logement annulaire (16) qui est ouvert axialement en direction de la spire (50) d’extrémité axiale du ressort, et un anneau (28) d’appui de la spire (50) d’extrémité axiale du ressort qui est logé dans le logement (16) de la coupelle (10), au moins sur un secteur angulaire du logement annulaire (16), caractérisée en ce que l’anneau d’appui (28) est solidaire de la spire (50) d’extrémité axiale du ressort pour former un sous-ensemble ressort (50)-anneau d’appui (28), et en ce que le sous-ensemble ressort (50)-anneau d’appui (28) est emboîté élastiquement dans le logement annulaire (16) de la coupelle (10) par un ensemble de nervures (23, 25) et rainures (35, 37) complémentaires.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3103906-B1 (FR)
Title: Procede de cartographie de l’environnement de deplacement d’une flotte de vehicules de manutention autoguides
Inventor: YARCE ANDRES
IPC: G01S17/89
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de cartographie de l’environnement de déplacement d’une flotte de véhicules de manutention autoguidés.      Ledit procédé comporte les étapes suivantes :                                   fixation sur l’un desdits véhicules de manutention d’un équipement comportant une partie d’au moins trois des composants comprenant un moyen d’alimentation électrique, un récepteur de signaux radiofréquences, un capteur de mesure de distance par rapport aux parois, un inclinomètre à 2 axes, un accéléromètre 3 axes, un télémètre vertical, une caméra vidéo à vision sphérique, un calculateur, une interface de contrôle (écran tactile) et/ou un moyen de stockage des données commande du déplacement dudit véhicule de manutention équipé dudit équipement dans l’espace à cartographier et enregistrement des informations acquises par les composants métrologiques constitution d’une base de données cartographiques à l’issue de l’étape de déplacement.                           (Figure 1)
Patent FR-3099758-B1 (FR)
Title: Bouchon d'Intégrité Connecté (BIC)
Inventor: DUVERGER PASCAL
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention porte sur un bouchon d’intégrité connecté (BIC) fixé sur une bouteille afin de permettre, sans altérer ni la bouteille, ni son bouchon, ni sa capsule de sur-bouchage, un raccordement télématique sans fils dudit bouchon d’intégrité connecté (BIC) doté de capteurs à un système de supervision des événements que la bouteille a subi.
Patent FR-3106846-B1 (FR)
Title: Ouvrant de porte equipe d’un cadre a epaisseur adaptable
Inventor: LEFEBVRE ANTOINE
IPC: E06B3/263
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: OUVRANT DE PORTE EQUIPE D’UN CADRE A EPAISSEUR ADAPTABLE L’invention concerne un ouvrant (2) de porte (1) comprenant un parement intérieur (7), un parement extérieur (8), au moins une couche d’isolant (41, 42) prise en sandwich entre lesdits deux parements et un cadre (6) rectangulaire qui est également pris en sandwich entre ces deux parements. Le cadre (6) comprend sur son épaisseur et sur chacun de ses côtés (10, 11, 12), au moins deux profilés (13, 14, 15) dont l’un est assujetti au parement intérieur et l’autre est assujetti au parement extérieur. Des moyens de montage étant agencés entre les deux profilés et comprennent sur l’un des deux profilés au moins deux rainures parallèles entre elles et successives dans le sens de l’épaisseur dudit ouvrant de porte, et sur l’autre des deux profilés une barrette montée dans l’une ou l’autre des aux moins deux rainures de sorte à permettre un montage dudit ouvrant de porte selon au moins deux épaisseur.  Figure de l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3110396-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un composé ascorbo-camphorate métallique pour son utilisation dans le traitement des infections causées par herpèsvirus
Inventor: MANNARINI Aurèle Henri
IPC: A61P31/22
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins un composé ascorbo-camphorate métallique pour son utilisation dans le traitement préventif et/ou curatif d’une infection impliquant au moins un herpèsvirus, notamment au moins un herpèsvirus simplex humain.
Patent FR-3113544-B1 (FR)
Title: Borne de connexion auto-dénudante d’un conducteur électrique isolé
Inventor: GERARD GABRIEL
IPC: H01R4/2433
Filed: 2020-08-20
Granted: 2022-09-02
Abstract: Borne de connexion auto-dénudante d’un conducteur électrique isolé L’invention concerne une borne de connexion (10) auto-dénudante comprenant :  un boîtier (20) pourvu d’au moins un logement de réception (22) pour recevoir un conducteur électrique isolé (C) comportant un élément conducteur revêtu d’un revêtement isolant, au moins un premier élément de contact (40) agencé pour venir au contact avec ledit élément conducteur comportant au moins une zone de contact (42a, 42b) comportant au moins un organe de coupe apte à inciser ledit revêtement isolant du conducteur électrique isolé (C) reçu dans le logement de réception (22),un levier (80) monté pivotant sur le boîtier (20),  le premier élément de contact (40) étant agencé dans le boîtier (20), caractérisée en ce que :  le premier élément de contact (40) est mobile en translation dans le boîtier (20) entre une position d’insertion du conducteur (PI) et une position de contact et le levier (80) est agencé et configuré pour déplacer le premier élément de contact (40) de la position d’insertion du conducteur (PI) vers la position de contact suite à un mouvement de rotation du levier (80).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113568-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un casque
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A42B3/04
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif de ventilation d’un casque L’invention concerne dans le domaine des casques notamment de moto, un dispositif de ventilation pour le confort thermique.  Pour le confort thermique de l’utilisateur (1), un tissu espaceur 3D tridimensionnel (T, TI) est positionné entre le dessus de sa tête et l’absorbeur (A) du casque.  Le dispositif comporte un moyen de faire circuler l’air longitudinalement à l’intérieur d’un tissu espaceur 3D tridimensionnel tel qu’une entrée d’air (E) ou un ventilateur par recirculation.  Le dispositif comporte un deuxième tissu espaceur 3D tridimensionnel (T, TE) positionné entre l’absorbeur (A) et la coque (C) du casque (2) pour permettre la circulation d’air et son évacuation par une sortie (S) du casque.  En plus de sa fonction de confort thermique, le tissu espaceur 3D tridimensionnel (T) contribue à la sécurité passive du casque (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3118721-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de la surface d’une piece et procede d’assemblage par brasage direct d’une piece ainsi preparee
Inventor: LARGILLER GRÉGORY
IPC: B23K1/20
Filed: 2021-01-11
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de préparation d’une pièce destinée à être assemblée par brasage avec une autre pièce à une température inférieure à 450°C comprenant les étapes suivantes :  a) fournir une pièce (100) destinée à être brasée, la pièce étant en carbone ou à base de titane, à base de nickel ou en alliage CoCr,  b) réaliser un traitement plasma d’un gaz neutre, sur la pièce (100) moyennant quoi on nettoie la pièce et on forme sur la pièce une surface active (101),  c) déposer une première couche (110) comprenant un élément actif sur la surface active (101) de la pièce (100), l’élément actif étant un élément carburigène,   d) déposer d’une deuxième couche (120) en or sur la première couche (110), moyennant quoi on protège la première couche (110) de l’oxydation et on assure un bon mouillage.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127065-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une condition météo de surface d’un segment routier
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G08G1/00
Filed: 2021-09-13
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction d’une condition météo de surface d’un segment routier particulier comprenant des étapes de partitionnement (200) de la zone géographique en une pluralité de cellules météo, de subdivision (201) de la zone géographique en régions composées de cellules météo partageant des caractéristiques climatiques similaires, et pour chaque région définie, d’entrainement (202) d’au moins un modèle de prédiction à partir de variables issues d’observations météo associées à des conditions de surface observées dans la région considérée, et d’association (203) à chaque segment routier du réseau au moins deux modèles de prédiction particuliers, le procédé comportant en outre, lorsqu’une commande de prédiction d’une condition de surface est déclenchée pour un segment routier particulier, des étapes de sélection d’au moins les au moins deux modèles particuliers associés au segment considéré, d’inférence des modèles sélectionnés à partir de données météorologiques obtenues pour la localisation géographique du segment routier pour obtenir une pluralité de prédictions pour le segment, et de combinaison de la pluralité de prédictions obtenues pour obtenir une condition de surface consolidée pour le segment.  Figure 2.
Patent FR-3128548-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage de données numériques sur un dispositif d’affichage embarqué dans un véhicule, et système d’affichage associé
Inventor: RICHEFEU JULIEN
IPC: G06F3/14
Filed: 2021-10-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage de données numériques sur un dispositif d’affichage embarqué dans un véhicule, les données numériques affichées provenant d’un terminal mobile le procédé comportant les étapes suivantes :- établissement (40) d’une communication entre le terminal mobile et le dispositif d’affichage embarqué;- détermination (42) par le dispositif d’affichage embarqué  de paramètres d’affichage en fonction d’une capacité de débit de transmission du terminal mobile ;- transmission (44) du dispositif d’affichage vers le terminal mobile de paramètres d’affichage déterminés ;- execution (48) d’une application et génération de données numériques;- encodage (52), par l’unité de traitement du terminal mobile, des données numériques générées en vue de leur adaptation aux paramètres d’affichage déterminés ;- transmission (54) des données numériques encodées du terminal mobile au dispositif d’affichage embarqué ; - affichage (56) des données numériques encodées sur l’écran d’affichage du dispositif d’affichage embarqué.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2050325-B1 (FR)
IPC: B21D53/08
Filed: 1969-07-23
Granted: 1973-12-21
Abstract: 1309659 Jointing tubes to headers SOC ANON DES USINES CHAUSSON 15 July 1970 [23 July 1969] 34410/70 Heading F2G [Also in Division F4] A method of manufacturing an I.C. engine radiator consisting of tubes 13 extending between headers 1 of rubber or plastics material, comprises (a) fitting the tube ends into passages 7 in one wall 5 of the header 1 provided with an apertured reinforcing plate 10 and (b) supplying compressed air to the header while simultaneously subjecting the header to heat treatment to thereby cause the wall material to be urged towards and to adhere to the external surface of the tubes and so form a fluid tight joint. In addition to the apertures 11 through which the tubes 13 pass, the plate 10 is also provided with holes 12 shaped to receive projections 9 extending outwardly from the external surface of the header wall 5. The wall 5 is also formed with a longitudinal groove (6, Fig. 2) separating two rows of tube passages. In a modified embodiment (Fig. 5, not shown) small transverse grooves (14) are formed on either side of the projections (9). The wall of the tube passages (7) may be so contoured, e.g. corrugated, that only part thereof contacts the tube surface (see Figs. 6 and 7).
Patent FR-2456886-B1 (FR)
Inventor: CANDLE RICHARD D
IPC: B29C63/00
Filed: 1980-05-13
Granted: 1986-05-02
Abstract: In a belt there is provided an end region facilitating splicing or repair of the belt. The region includes a reinforcing core extending in the lengthwise direction of the belt and a separator layer. The separator layer is relatively non-adherent to the reinforcing core and facilitates removal of at least one of the outer cover layers for splicing or repair of the belt. The region is provided during manufacture of the belt.
Patent FR-2556467-B1 (FR)
Inventor: OMETZ PIERRE
IPC: G01N21/90
Filed: 1983-12-07
Granted: 1987-01-02
Abstract: An illumination device for a liquid contained in a container for checking the liquid. The device includes a device for positioning the container and a light source arranged to illuminate the liquid via the base of the container with a light beam aligned along the axis of the container. The invention resides in a mechanism for shaping the light beam issuing from the light source, disposed between the source and the base of the container, and which cooperates with the optical system constituted by the base itself and the liquid, if in contact with the base, in such a fashion that the beam passes substantially through the whole of the volume of the liquid without impinging on the side walls of the container which are in contact with the liquid. The image of the light source the other side of the mechanism for shaping and the container base is preferably located in the neighborhood of the end surface of the liquid, or past it. The device is of particular value in apparatus for checking pharmaceutical and food liquids in ampoules and bottles.
Patent FR-2560817-B1 (FR)
Inventor: MOURRIER FRANCIS
IPC: B30B11/24
Filed: 1984-03-08
Granted: 1988-06-24
Abstract: The material-processing machine comprises at least a screw (11) driven in rotation inside a sleeve (1) and constituted by a central driving shaft (2) on which are mounted a plurality of screw elements (3) forming a stack of adjoining elements clamped between an abutment and clamping means placed respectively at the two ends of the shaft (2). The clamping means (4, 5) are arranged in such manner as to exert on the stack of screw elements (3) a prestressing force capable of opposing the separation of the screw elements (3) from each other in operation of the machine. The invention is especially applicable to the construction of screw extruders.
Patent FR-2572096-B1 (FR)
Inventor: LEBONVALLET JEAN LOUIS
IPC: C21B7/24
Filed: 1984-10-19
Granted: 1987-02-13
Abstract: This process and this installation permit taking samples of blast-furnace gas from a series of orifices (T1, T2 . . . ) located at different levels along a generatrix of the body of the blast-furnace. There are performed, in sequence, operations for preparing sampling lines, operations for the analysis of the gases in a device (G), and pressure measuring operations in a pressure sensor (P). These various operations are managed by a programmable automaton (A) and the data obtained are used in a computer (C) in accordance with an embodiment of the installation.
Patent FR-2589850-B1 (FR)
Inventor: FABRE FREDERIC
IPC: C01F17/206
Filed: 1985-11-08
Granted: 1990-08-31
Abstract: The rare earth hydroxides are improvedly prepared by (i) treating a rare earth phosphate mineral, e.g., monazite or xenotime, with an aqueous solution of an alkali metal hydroxide, (ii) separating therefrom rare earth hydroxide solids and a liquid phase essentially consisting of alkali metal phosphate and alkali metal hydroxide, (iii) crystallizing alkali metal phosphate from said liquid phase, (iv) separating the mother liquor of crystallization therefrom which contains said alkali metal hydroxide, (v) adding calcium oxide or hydroxide to the mother liquor thus separated to form a precipitate therein, (vi) separating said formed precipitate, and (vii) recycling the mother liquor of separation to said treatment step (i).
Patent FR-2590650-B1 (FR)
Inventor: QUEHEN ANDRE
IPC: F16C13/00
Filed: 1985-11-22
Granted: 1988-02-26
Abstract: A roll with a rotating shell comprises, between a stationary shaft (2) in the shape of an elongate beam and a rotating shell (3) mounted for rotation around an axis on the shaft (2), a row of supporting shoes (4) with a fluid bearing. The roll is equipped with at least one device (6) for recovery of at least a part of the lubricating fluid escaping from the supporting shoes (4), the device being applied against the inner wall (30) of the jacket (3) to form with the latter a recovery zone (7) which is open in the reverse direction to the rotation of the shell, the zone (7) being connected to a circuit (8) for removing the recovered fluid.
Patent FR-2616985-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER THIERRY
IPC: H03F3/45
Filed: 1987-06-19
Granted: 1991-07-19
Abstract: Differential amplifier with differential outputs comprising a reference input, a signal input, a first (2) and a second (3) low-pass filter connected respectively to a differential output and to an input of a comparator (4), the output of the comparator being connected to the reference input of the amplifier in order to produce a control loop which compensates for the variations in continuous level of the signal applied to the signal input and which drives the difference in the continuous levels of the outputs to a value which tends to zero. <??>Application to integrated circuits with differential amplifiers.
Patent FR-2726845-B1 (FR)
IPC: G07C9/00
Filed: 1994-11-14
Granted: 1997-02-07
Abstract: The lock mechanism (3) is housed in a box (1) fitted to the surface of the door. A keypad (4) allows entry of a code to activate the lock. The keypad is on the face of the box. The box is in two parts, the first (5) housing the lock mechanism and the second (6) housing the keypad. This latter part of the box can be removed to allow access to the battery (18), which is in the lower part with the lock mechanism. With the battery removed the code which will activate the lock can be adjusted (16). The box is mounted on a plate (30) screwed to the door. The battery and mechanism part is slid along a guide on the plate, then the keypad part is slid along the guide and held in place by a fixing screw (25,38), which is passed through the opposite face of the door to attach to the underside of the box
Patent FR-2742689-B1 (FR)
Inventor: DELMAIRE RAYMOND
IPC: F01D5/28
Filed: 1995-12-22
Granted: 1998-02-06
Abstract: A turbine blade is made by shaping a blade body (2) of  alpha  beta titanium with a surface to receive an edge section (3) of metastable beta  titanium, heat treating and hardening the section (3) and welding it to the body using a laser or electron beam to minimise local heating. Also claimed are (i) repairing such a blade by cutting away a worn edge section and welding on a new section in a similar manner; and (ii) the blades so made or repaired.
Patent FR-2760063-B1 (FR)
Inventor: GONNET LOUIS
IPC: B25B23/00
Filed: 1997-02-21
Granted: 1999-05-07
Abstract: The tool for applying this fixing comprises a metal terminal (7) with a pair of jaws (5) between which there is a centring hub (6). The jaws consist of two side walls (8,8') which are basically rectangular and lie parallel to enclose the hub. The hub is cylindrical with an axial hole for the passage of sealant material.
Patent FR-2772512-B1 (FR)
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: H01H1/00
Filed: 1997-12-16
Granted: 2004-04-16
Abstract: The invention concerns a microsystem, in particular for producing microswitches or microvalves, constituted on a substrate (50) and used for producing a shift between a first operating state and a second operating state by means of a heat actuated device with bi-metal switch effect. The heat-actuated device comprises a deformable element (51) connected, by opposite ends, to the substrate (50) so as to present naturally a deflection without stress relative to the substrate surface which faces it, said natural deflection determining the first operating state, the second operating state being produced by the heat-actuated device which induces, by the effect of temperature variation, a deformation of the deformable element (51) tending to reduce its deflection and submitting it to a compressive stress by buckling effect in a direction opposite to its natural deflection.
Patent FR-2781755-B1 (FR)
Inventor: BOULY CHRISTIAN
IPC: B63H23/24
Filed: 1998-07-29
Granted: 2000-09-29
Abstract: The invention concerns a boat or vessel with electric drive comprising at least an electric motor mounted in a sealed submersible and adjustable casing (22), the electric motor being of the alternating current type and with high rotating speed and housed in the casing (22) with a power inverter powered by on-board batteries, and a reduction gear for driving a propeller (26) mounted on an output shaft of the casing (22). The invention is particularly useful for electrically driving small or medium sized boats and vessels.
Patent FR-2789416-B1 (FR)
Inventor: MAUBLANC GEORGES
IPC: E05D5/02
Filed: 1999-02-08
Granted: 2001-03-23
Abstract: The connector for a glazed door panel to a frame has a screw (101) recessed into the glass panel (4) and engaging a flanged bracket (100) with a nut (103). The bracket has a pivot (132) positioned extending from the thickness of the panel which supports a second flange which carries the movable door panel. The panel thus pivots about an axis between the two faces of the panel.
Patent FR-2780460-B1 (FR)
Inventor: NAKAJIMA TATSUO
IPC: B32B1/08
Filed: 1999-06-25
Granted: 2001-12-28
Abstract: A power transmission shaft is constructed by winding a membrane, film, foil or thin sheet in layers and comprising a longitudinal middle portion composed of FRP layers alone, a transitional portion disposed between the middle portion and each endportion and composed of a composite layer of FRP layers and metal layers, the end portions being composed of metal layers alone. The joining, as by welding, pinning, press-fitting, or friction welding, of metal ports, such as joint elements, is effected at the ends or the ends and transitional portions.
Patent FR-2796115-B1 (FR)
Inventor: PETIOT JEAN PAUL
IPC: B60K6/36
Filed: 1999-07-06
Granted: 2001-09-28
Abstract: The gearbox includes two parallel lines, with coaxial shafts on each line providing selection of gear ratios from each power source. The gearbox includes a primary line (XX') and a secondary line (YY') parallel to the primary line. Each of the lines comprises a main shaft (3,5) surrounded by an auxiliary tubular shaft (4 and 6 respectively). The shafts (3,4) of the primary line are driven by an IC engine (1) via a clutch (10), and by an electric motor (2) respectively. The shafts (5,6) of the secondary line carry pinions (62, 52) which drive the double pinion ring (8) of the differential (7). The primary line includes pinions (30,31) of two different diameters, whilst the secondary line similarly includes further pinions (40,41) of different diameters. The final drive is achieved with a step-down ratio which is determined by idler gears (53,63).