baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020272-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques a application topique comprenant des cellules vegetales de bougainvillier
Inventor: LECLERE JACQUES
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-04-23
Granted: 2016-04-29
Abstract: La présente invention est relative l'utilisation de cellules végétales dédifférenciées et élicitées de Bougainvillier à titre d'ingrédient actif dans une composition cosmétique. Elle se rapporte également aux compositions cosmétiques à application topique comprenant de telles cellules, à un procédé cosmétique non thérapeutique de traitement de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmétique à application topique comprenant de telles cellules pour le soin de la peau, en particulier pour améliorer la fermeté de la peau, notamment en favorisant la régénération du derme et de l'épiderme de la peau.
Patent FR-3037610-B1 (FR)
Title: Systeme d'ombrage d'un espace vitre
Inventor: FOURNIER JEAN-MARIE
IPC: E06B9/24
Filed: 2015-06-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un système d'ombrage (20) configuré pour être monté sur le toit (2) d'un espace vitré (1), tel une serre ou véranda, le système comprenant un arbre de rotation (12) configuré être disposé au sommet (3A) du toit, et un matériau d'ombrage (9, 10) qui peut être enroulé autour de l'arbre de rotation dans une position montée du système et déroulé sur le toit dans une position descendue du système. Selon l'invention, le système comprend en outre au moins un moyen de glissement (16, 21) configuré pour être monté sur le toit afin que le matériau d'ombrage glisse sur le moyen de glissement lors de son déplacement entre les deux positions.
Patent FR-3048955-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
IPC: B64C25/44
Filed: 2016-03-21
Granted: 2020-02-07
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comportant un essieu (100), une roue (102) portée par l'essieu, une pile de disques (104) agencée pour imposer sur la roue un couple de freinage en réponse à une pression imposée sur la pile de disques, au moins un actionneur électromécanique (106) s'étendant au regard de la pile de disques pour appliquer de façon commandée la pression imposée sur la pile de disques, et un porte-actionneurs (107) agencé pour porter l'actionneur électromécanique, l'actionneur électromécanique étant fixé au porte-actionneurs tout en étant démontable. Le porte-actionneurs est intégré à l'essieu de sorte que l'essieu et le porte-actionneurs forment une pièce unique. Procédé de démontage d'une pile de disques d'un tel atterrisseur.
Patent FR-3034515-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'elements avioniques
Inventor: CATTON LEWIS WILLIAM
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-03-22
Granted: 2019-07-12
Abstract: Le système d'affichage (100) d'éléments avioniques selon la présente invention sert à afficher une scène dans un habitacle d'aéronef. La scène peut, par exemple, être un affichage complexe d'instruments comprenant des milliers et des milliers de primitives graphiques. Le système d'affichage (100) d'éléments avioniques comporte une unité centrale CPU (10), un processeur graphique GPU (54) coopérant avec la CPU (10), et un afficheur (90). Le GPU (54) comprend au moins un nuanceur de sommets, et la CPU (10) est conçue pour fournir au(x) nuanceur(s) de sommets des données de sommets représentant au moins une primitive graphique et pour appeler le/les nuanceur(s) de sommets afin de rendre dans un tampon (56) de trame la/les primitive(s) graphique(s) représentant au moins une partie de la scène. L'afficheur (90) coopère avec le tampon (56) de trame et affiche la scène. L'architecture du système d'affichage (100) d'éléments avioniques simplifie le processus de codage pour le développeur et rend le traitement d'image plus rapide en comparaison de systèmes selon la technique antérieure.
Patent FR-3053385-B1 (FR)
Title: Roue de turbomachine
Inventor: COLLADO MORATA ELENA
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-06-29
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une roue de turbomachine comprenant une pluralité de pales s'étendant radialement et reliées à l'une de leurs extrémités radialement interne ou externe à une plate-forme annulaire portant des léchettes annulaires (42, 44) s'étendant depuis ladite plate-forme dans un sens opposé à la pale pour coopérer à étanchéité avec un matériau abradable (28) en vis-à-vis radial. Selon l'invention, la roue comprend au moins une léchette (42, 44) ayant une face amont incurvée concave et une face aval incurvée convexe ou ayant une face amont incurvée convexe et une face aval incurvée concave.
Patent FR-3059503-B1 (FR)
Title: Compteur electrique comportant une interface par courants porteurs en ligne et au moins une interface radio frequence
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W80/02
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un système comportant un réseau de communication par courants porteurs en ligne avec protocole de routage réactif et au moins une passerelle (121) comportant une interface de communication par courants porteurs en ligne et au moins une interface de communication radio fréquence. Un compteur électrique intelligent (116) comportant aussi une interface de communication par courants porteurs en ligne et au moins une interface de communication radio fréquence : diffuse sur chacune de ses interfaces de communication un message de requête d'annonce ; après réception d'un ou plusieurs messages d'annonce, sélectionne un agent relais (121) présentant le plus faible coût de route pour joindre un dispositif de gestion centralisée ; et en effectuant une demande d'enregistrement, en utilisant l'agent relais sélectionné comme mandataire. Après enregistrement, le routage de messages en provenance ou à destination dudit compteur électrique intelligent s'effectue au niveau de la couche liaison du modèle OSI.
Patent FR-3074307-B1 (FR)
Title: Dispositif de vision pour pilote d aeronef
Inventor: MICHEL FRANCK
IPC: B60K35/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de vision pour pilote d'aéronef, comportant : - un support (10) destiné à être positionné sur la tête du pilote d'aéronef ; - une surface d'affichage (12) ; - des moyens d'affichage (15) portés par le support et agencés pour afficher des objets de réalité augmentée sur la surface d'affichage ; - des moyens d'acquisition (18) agencés pour acquérir en temps réel des premières données représentatives d'une position et d'une orientation du support, des deuxièmes données représentatives d'une position et d'une orientation d'un cockpit de l'aéronef, des troisièmes données définissant des zones d'encombrement (30) occupées par des équipements du cockpit, et les objets de réalité augmentée ; - des moyens de traitement (19) agencés pour définir en temps réel une position des objets de réalité augmentée, de sorte que les objets de réalité augmentée sont positionnés à l'extérieur des zones d'encombrement lorsqu'ils sont affichés sur la surface d'affichage.
Patent FR-3063585-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement a deux actionneurs
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: F16H37/06
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif d' actionnement (1) comprenant deux actionneurs mécaniques (2, 3) écartés l'un de l'autre et reliés chacun par un organe de transmission de mouvement (11, 12) à un motoréducteur électrique (10) commun, le motoréducteur électrique (10) commun comprenant : - un moteur électrique (20) ayant un arbre de sortie (21) s'étendant selon une première direction (22) et pourvu d'un pignon d'entrainement (23) ; - une première roue dentée (24) engrenant directement avec le pignon d'entrainement (23) et pourvue de moyens d'accouplement (15) avec un premier des organes de transmission de mouvement (11) ; - une deuxième roue dentée (26) engrenant directement avec la première roue dentée (24) et pourvue de moyens d'accouplement (18) avec un deuxième des organes de transmission de mouvement (12).
Patent FR-3066242-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur pour la regulation thermique d'un circuit hydraulique
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: F16D25/063
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile pour la régulation thermique d'un circuit d'actionnement hydraulique. Le procédé comporte une étape de détermination (52) d'une température d'un fluide d'actionnement du circuit d'actionnement et le pilotage d'un état de glissement (53) d'un dispositif de couplage de manière à modifier la température du fluide d'actionnement. Selon l'invention, le procédé comporte en outre la détermination d'un seuil de température prédéterminé du fluide d'actionnement et, lorsque la température du fluide d'actionnement est inférieure au seuil de température, le pilotage de l'état de glissement (53) selon un couple de glissement pour amener la température du fluide d'actionnement au dessus du seuil de température.
Patent FR-3066826-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation electrique de transistor mos sur soi
Inventor: LEROUX CHARLES
IPC: G01R31/26
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mesure d'un jeu de paramètres d'un transistor de type MOS sur substrat de type SOI, ledit jeu de paramètres incluant au moins la tension de bandes plates à la face arrière de l'oxyde enterré, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - appliquer à la face arrière du substrat du transistor une tension principale continue Vbs et une tension alternative v(t) ; - mesurer le courant électrique lg(t) issu de la grille face avant et déterminer la capacité Cbg entre la face arrière du substrat du transistor et la grille face avant ; - déterminer le jeu de paramètres en réalisant un ajustement entre la caractéristique Cbg(Vgb) et un modèle théorique décrivant le comportement d'un transistor de type MOS sur substrat massif, ledit jeu de paramètres pouvant inclure le travail de sortie effectif du métal de grille Weff et l'épaisseur d'oxyde équivalente EOT.
Patent FR-3067774-B1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation d’une boite de vitesses
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: Ce dispositif comprend : - un moyeu solidaire en rotation d'un arbre, - un manchon monté axialement coulissant sur le moyeu, - une bague de frottement coaxiale avec le moyeu, - des éléments de levier (655) interposés entre le moyeu et une plaque de blocage (659), - au moins deux poussoirs (656) traversant le moyeu en étant en appui d'une part sur la bague de frottement et d'autre part sur les éléments de levier (655) qui sont en appui de pivotement par une zone de basculement sur la plaque de blocage (659). Chacun des poussoirs (656) présente un épaulement (608) réalisant l'appui sur les éléments de levier (655), et la plaque de blocage (659) présente des évidements (609) traversés chacun par un des poussoirs (656), et l'appui entre la zone de basculement et ladite plaque de blocage (659) est une liaison à deux degrés de liberté en rotation.
Patent FR-3068497-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de definition d'un code personnel associe a un micro­circuit
Inventor: GODBERT SYLVAIN
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un système (100) de définition d'un code personnel (PIN) associé à un micro-circuit (4) comprenant : - un dispositif électronique (110) avec des moyens de saisie (115) du code personnel et des moyens de chiffrement (111, 112) du code personnel saisi ; - un terminal informatique (120) avec des moyens de saisie (123) de données personnelles associées à un utilisateur (3) du micro-circuit ; - un serveur de gestion (130) conçu pour recevoir les données personnelles en association avec des premières données d'association, recevoir le code personnel en association avec des secondes données d'association, et associer les données personnelles et le code personnel sur la base des premières données d'association et des secondes données d'association. L'invention concerne également un procédé mis en œuvre par ledit système pour définir le code personnel associé au micro-circuit.
Patent FR-3071333-B1 (FR)
Title: Procede d’affichage sur un ecran d’un environnement d’un vehicule automobile, et vehicule automobile dans lequel un tel procede est mis en œuvre
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-09-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'un environnement (E) d'un véhicule (1) automobile. Le véhicule automobile comprend une première caméra (11) et une deuxième caméra (12) dont les champs de vision respectifs (Ch1, Ch2) se recouvrent au moins partiellement. Le procédé comprend les étapes suivantes : b) en présence d'un obstacle dans le champ de vision de la première caméra, sélectionner la première caméra, et, en l'absence d'obstacle dans le champ de vision de la première caméra, sélectionner la deuxième caméra, c) générer une image à afficher, en fonction d'une image capturée par la caméra sélectionnée précédemment, et d) afficher l'image générée sur un écran (16) d'affichage situé dans le véhicule. L'invention concerne également un véhicule automobile dans lequel un tel procédé est mis en uvre.
Patent FR-3074244-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec butee de fin de course autoreglable suivant la charge
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60G17/08
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: Amortisseur hydraulique télescopique avec butée de fin de course, comportant un piston d'amortissement (4) qui délimite en avant une chambre d'amortissement (8), une chemise (12) fixée en avant du piston d'amortissement (4), s'emboîtant sans jeu en fin de course autour d'un tube de butée (14) en fermant des premiers perçages (20) de la chemise (12) ou du tube de butée (14), la butée comportant un boisseau (28) coulissant axialement dans le tube de butée (14) pour fermer des seconds perçages (46) de ce tube de butée (14), et comprenant un ressort de poussée (34) disposé entre le piston d'amortissement (4) et le boisseau (28), ce boisseau (28) présentant un alésage axial contenant un piston de boisseau (40) délimitant en arrière une première chambre (70) qui est séparée de la chambre d'amortissement (8), et en avant une deuxième chambre (72) temporisant le mouvement du boisseau (28).
Patent FR-3074938-B1 (FR)
Title: Procede d'interaction avec un sous-titre affiche sur un ecran de television, dispositif, produit-programme d'ordinateur et support d'enregistrement pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: BARDOUX GILLES
IPC: G06F3/0484
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé d'interaction avec un sous-titre affiché dans une zone d'affichage d'un écran de télévision numérique, le procédé comportant : - une étape de calibrage selon laquelle : • un calculateur affiche un premier point dans la zone d'affichage ; une caméra fait un premier film d'un environnement ; le calculateur détecte une première position d'un doigt d'un utilisateur dans le premier film et associe la première position détectée au premier point ; • le calculateur affiche un deuxième point dans la zone d'affichage ; la caméra fait un deuxième film de l'environnement ; le calculateur détecte une deuxième position d'un doigt de l'utilisateur dans le deuxième film, la deuxième position étant différente de la première position, et associe la deuxième position détectée au deuxième point ; • le calculateur calcule une correspondance entre la zone d'affichage de l'écran et une zone d'interaction de l'utilisateur ; - une étape d'affichage interactif d'une vidéo sous-titrée sur l'écran de télévision numérique selon laquelle la vidéo sous-titrée est affichée sur l'écran de télévision numérique et : • la caméra fait un troisième film de l'environnement ; le calculateur détecte une présence d'un doigt de l'utilisateur dans le troisième film ; et/ou • un microphone capte un environnement sonore sous forme d'un signal et transmet le signal au calculateur ; le calculateur enregistre le signal et détecte un mot-clef dans le signal.
Patent FR-3066113-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un extrait aqueux d’anethum graveolens enrichi en petits arn
Inventor: OGER Elodie
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait aqueux d'Anethum graveolens enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides à partir d'une matière végétale comprenant les étapes suivantes a) on met en présence les parties aériennes d'aneth dans de l'eau ; b) on ajoute de l'acide éthylène diamine tétraacétique (EDTA) tétrasodique à un pH compris entre 10,5 et 11 ; c) on ajuste ensuite le pH du mélange obtenu en b) à une valeur comprise entre 6 et 8 ; d) on purifie le mélange obtenu en c) ; et e) on contrôle le pH et on le réajuste si nécessaire entre 6 et 8. L'invention concerne également un extrait aqueux d'Anethum graveolens, enrichi en petits ARN d'une longueur d'au maximum 150 nucléotides, obtenu par le procédé, ainsi que les compositions cosmétique comprenant un tel extrait et leurs utilisations cosmétiques pour améliorer l'aspect et l'hydratation de la peau et lutter contre les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3077834-B1 (FR)
Title: Support de garde-corps pour echafaudage
Inventor: CLAUS PASCAL
IPC: E04G5/14
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un support de garde-corps 2 ; 2'pour échafaudage 3 comportant des moyens de solidarisation 8 sur un montant 5 ; 6 d'une échelle 4 d'un échafaudage 3 et des crochets d'emboîtement 21, 24 pour la réception de pattes d'accrochage 22, 25 de garde-corps 2 ; 2', l'un 24 au moins des crochets d'emboitement 21, 24 comportant encore des moyens butée 30 en translation dudit garde-corps 2 ; 2'dans au moins un sens horizontale parallèle au plan 29 de ce dernier. Ce support 1 comprend des moyens de verrouillage 31 pourvu d'un loquet de blocage 32 apte à occuper au moins une position déverrouillé 33 et une position de verrouillage 34 dans laquelle il s'oppose au décrochement des pattes d'accrochage 22, 25 introduit dans lesdits crochets d'emboîtement 21, 24.
Patent FR-3078822-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une couche mince de materiau ferroelectrique a base d’alcalin
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: H01L21/324
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une couche mince (3) en matériau ferroélectrique à base d'alcalin, présentant une température de Curie déterminée, transférée d'un substrat donneur sur un substrat support par une technique de transfert incluant une implantation d'espèces légères dans le substrat donneur pour générer un plan de fragilisation, la couche mince (3) présentant une première face libre et une deuxième face disposée sur le substrat support. Le procédé de préparation de la couche mince (3) comprend un premier traitement thermique de la couche mince (3) transférée à une température supérieure à la température de Curie déterminée, la couche mince (3) présentant un caractère multidomaine à l'issue du premier traitement thermique ainsi que l'introduction, après le premier traitement thermique, de protons dans la couche mince (3), suivi de l'application d'un deuxième traitement thermique de la couche mince (3) à une température inférieure à la température de Curie déterminée pour générer un champ électrique interne conduisant à rendre la couche mince (3) monodomaine.
Patent FR-3081063-B1 (FR)
Title: Procede securise de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et un utilisateur destinataire, avec creation locale d'un conteneur.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et un utilisateur (B) destinataire, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, localement, au niveau de l'utilisateur (A) émetteur, un conteneur (6) de fichiers, associé à l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'écriture dans le conteneur (6) ; - Archivage : ○ Transmettre le conteneur (6) à un système (1) informatique distant ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker le conteneur (6B) crypté ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3082502-B1 (FR)
Title: Procede de manœuvre de portes de soute d'atterrisseur d'aeronef
Inventor: SENECHAL YANNICK
IPC: B64C25/16
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé de manœuvre d'une porte (5) de soute (2) d'atterrisseur (1) d'aéronef lors de séquences de déploiement ou de rétraction de l'atterrisseur, comportant :     l'utilisation d'une liaison mécanique temporaire (10,12) entre la porte et l'atterrisseur qui est effective quand l'atterrisseur est proche de la position rétractée, provoquant l'ouverture de la porte par l'atterrisseur lors d'un déploiement de l'atterrisseur et la fermeture de la porte par l'atterrisseur lors d'une rétraction de l'atterrisseur, mais libérant la porte de l'atterrisseur au moins quand celui-ci est proche de la position déployée ;     - l'utilisation d'un actionneur de porte (20) agissant sur la porte pour la fermer et l'ouvrir alors que l'atterrisseur est en position déployée et que la liaison mécanique temporaire est interrompue.
Patent FR-3069197-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour un reservoir de liquide de vehicule
Inventor: THEBAULT REMI
IPC: B60K15/035
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: Le dispositif de ventilation (104) pour un réservoir (2) de liquide de véhicule, comprend : - un premier organe de ventilation (33) comprenant une membrane (20) imperméable à un liquide prédéterminé et perméable à une vapeur susceptible d'être produite par ce liquide, - une valve (24) apte à passer d'une position fermée à une position ouverte lorsqu'une pression dépasse un seuil prédéterminé, et - un support (22) reliant le premier organe de ventilation (33) à la valve (24) et apte à être rapporté sur un réservoir (2) pour ventiler le réservoir. Le premier organe de ventilation et la valve forment deux conduits montés en parallèle l'un de l'autre par référence à un réseau de passage de gaz à travers le dispositif.
Patent FR-3087024-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un contact contre un ecran
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: H04N5/33
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de détection du contact d'un objet (7) contre un écran (2) transparent ou translucide, le procédé de détection comprenant : - une étape d'émission de rayons infrarouges dans un premier demi-espace (DE1) d'un premier côté (C1) de l'écran (2) ; puis - une étape de détection par une caméra infrarouge (4) d'une image infrarouge (12), l'image infrarouge (12) étant issue de la réflexion des rayons infrarouges contre ledit objet (7), ledit objet (7) étant positionné du premier côté (C1) de l'écran (2) et la caméra infrarouge (4) étant positionnée d'un deuxième côté (C2) de l'écran (2), opposé au premier côté (C1) de l'écran (2) ; puis - une étape de détection d'un trou à l'intérieur de l'image infrarouge (12).
Patent FR-3086503-B1 (FR)
Title: Appareil de securite des animaux de compagnie
Inventor: FORTUNE CHRISTOPHE
IPC: A01K3/00
Filed: 2018-09-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: Appareil de s é curit é des animaux de compagnie :  Un appareil de sécurité des animaux de compagnie (99) comprenant deux dispositifs de fixation de balustrade de balcon (200) ou plus, et un mécanisme de barrière (100) dans lequel le mécanisme comprend deux ou plusieurs éléments allongés (102) qui sont utilisés pour joindre horizontalement les dispositifs (200), lesquels dispositifs (200) sont espacés et fixés sur le balcon avec les éléments qui les joignent, et les éléments sont configurés pour se déplacer sous le poids d'un animal de compagnie.  (Figure pour l’abrégé : Fig. 3)