baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060990-B1 (FR)
Title: Procede de coloration et detente de boucles des fibres keratiniques, mettant en oeuvre des agents reducteurs et des colorants capillaires, et kit associe
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et détente de boucles des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend l'application sur les fibres d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents réducteurs, d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents colorants capillaires et une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant.         L'invention a également pour objet l'utilisation de la ou des composition(s) comprenant des agents réducteurs et de la ou des composition(s) comprenant des agents colorants capillaires dans un procédé de coloration et détente de boucles des fibres kératiniques.         L'invention a enfin pour objet, un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3061627-B1 (FR)
Title: Architecture d'un commutateur triphase
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un module de commutation triphasé comportant trois cellules de commutation (3h-1, 3h-2, 3h-3) identiques, comportant chacune au moins un premier interrupteur (M), dans lequel les cellules sont disposées, autour d'une zone centrale conductrice (53h) d'un substrat, avec une symétrie de révolution d'ordre 3.
Patent FR-3061653-B1 (FR)
Title: Procede de mise en mouvement d'un exosquelette
Inventor: MASSELIN MATTHIEU
IPC: A61F2/68
Filed: 2017-01-10
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en mouvement d'un exosquelette (1) recevant un opérateur humain, ledit exosquelette (1) présentant une pluralité de degrés de liberté dont au moins un degré de liberté actionné et au moins un degré de liberté non actionné, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Lorsqu'une requête de démarrage est reçue, génération et émission d'une commande à au moins un desdits actionneurs de sorte à placer l'exosquelette (1) dans un état de basculement ; (b) dans une base de données stockée dans des moyens de stockage de données (12) de triplets de : - un jeu de contraintes virtuelles sur lesdits degrés de liberté actionnés, - un contrôleur dudit exosquelette (1) capable de générer des commandes desdits actionneurs de sorte à respecter lesdites contraintes virtuelles en mettant en œuvre au moins une trajectoire stable attractrice, - un bassin de stabilité formé par l'ensemble des points à partir desquels l'exécution dudit contrôleur permet une convergence vers ladite trajectoire stable attractrice ; identification d'un jeu de contraintes virtuelles tel que ledit état de basculement est compris dans ledit bassin de stabilité associé à ce jeu de contraintes virtuelles ; (c) exécution du contrôleur associé au jeu de contraintes virtuelles identifié de sorte à ce que l'exosquelette (1) marche.
Patent FR-3066070-B1 (FR)
Title: Systeme pour la collecte des dejections s'ecoulant sur le sol d'une enceinte pour l'elevage d'animaux, par exemple de bovins
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un système pour la collecte des déjections s'écoulant sur le sol d'une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple de bovins. Ce système de collecte est caractérisé en ce qu'il comprend : (i) un revêtement de sol (1) comprenant un tapis (2) rapporté sur une structure support (3), lequel tapis (2) comporte des rainures (23) et des orifices traversants (24) adaptés à l'écoulement des déjections en direction de ladite structure support (3), et laquelle structure support (3) comporte des rainures (33), adaptées à recevoir les déjections, depuis lesdits orifices traversants (24) du tapis (2), (ii) des moyens (4) pour collecter les déjections circulant au sein desdites rainures (23, 33), et (iii) des moyens (5) pour convoyer les déjections au sein desdites rainures (23, 33), de manière à générer ladite circulation desdites déjections en direction desdits moyens de collecte (4).
Patent FR-3067434-B1 (FR)
Title: Pilotage d'une transmission hydraulique en fonction du vieillissement du fluide de transmission
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte sur un système de pilotage (2) d'une transmission hydraulique (1) débrayable pour véhicule, impliquant la circulation et la mise sous pression d'un fluide de transmission, ledit système (2) comprenant : 		- des moyens (21) pour recueillir une information relative au fonctionnement de la transmission hydraulique (1) depuis une dernière maintenance de la transmission, 		- des moyens (22) pour estimer un état de vieillissement du fluide de transmission à partir de l'information recueillie, et 		- des moyens de pilotage (23) de la transmission hydraulique (1) débrayable en fonction de l'état de vieillissement estimé.
Patent FR-3067680-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique d’un vehicule hybride ou electrique comportant deux boucles de fluide caloporteur
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un système de gestion thermique pour un véhicule hybride ou électrique comportant une machine électrique de traction (30) reliée à une électronique de puissance (34) alimenté par des batteries de traction (40), et un système de climatisation de l'habitacle du véhicule comprenant un refroidisseur (54), ce système de gestion étant remarquable en ce qu'il comporte une première boucle de fluide caloporteur très basse température passant successivement par les batteries (40) et par le refroidisseur (54), une seconde boucle de fluide caloporteur basse température passant successivement par l'électronique de puissance (34), par la machine électrique (30), et par un échangeur thermique avec l'air ambiant (24), et en ce qu'il comporte un dispositif de communication piloté (48) qui alternativement sépare ces deux boucles, ou dispose l'échangeur thermique (24) en série avec les batteries (40).
Patent FR-3069218-B1 (FR)
Title: Systeme de rangement pour interieur de vehicule automobile
Inventor: CROCHET LAURENT
IPC: B60R7/08
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : une face de réception (2) issue d'un élément de garnissage intérieur ; un cadre (3) rigide plaqué par des moyens de fixation contre ladite face, ledit cadre présentant en partie supérieure des branches du U une section transversale en forme générale de U aplati formant une paroi dont la bordure interne (4) vient en appui par sa tranche (5) sur ladite face ; un filet monté en tension dans ledit cadre ; un lien élastique (7) monté en tension entre les parties extrêmes du U, le bord supérieur dudit filet étant associé audit lien, ledit lien s'insérant de part et d'autre dans des encoches (8) réalisées dans ladite bordure pour se fixer par ses parties extrêmes en face d'envers dudit cadre, le bord inférieur (14) desdites encoches présentant une saillie (11) agencée pour empêcher un dégagement vers le bas dudit lien hors desdites encoches.
Patent FR-3070861-B1 (FR)
Title: Combinaison emulsifiante pour l'obtention d'emulsions eau-dans-huile de faible viscosite
Inventor: PEETERS HILDE
IPC: A61K8/60
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une combinaison émulsifiante, une composition comportant cette combinaison, et à l'utilisation de cette combinaison émulsifiante en faible quantité pour obtenir une émulsion eau-dans-huile de faible viscosité.
Patent FR-3071224-B1 (FR)
Title: Aile comportant un bord d'attaque presentant des moyens pour prevenir le colmatage de trous realises dans le bord d'attaque
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C3/14
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une aile comportant : - un bord d'attaque (102) formant un caisson (50) délimité par une paroi (203) et une peau (202) électriquement conductrice constituant un intrados et un extrados et percée de trous (205), une pompe (207) prévue pour aspirer l'air présent dans le caisson (50) et/ou pour injecter de l'air dans le caisson (50), un générateur de tension, où chaque trou (205) est équipé d'un système anti-colmatage (204) qui comporte une électrode électriquement conductrice, un corps électriquement isolant et présentant un fût qui loge dans le trou et qui présente un orifice central dans lequel loge l'électrode, où la face extérieure du fût présente au moins une dent, où chaque dent est en saillie par rapport à la face extérieure du fût et s'étend sur la hauteur du fût, où l'au moins une dent est répartie autour du fût de manière à créer au moins un canal. Une telle installation permet d'éliminer les résidus qui sont accrochés dans les trous du bord d'attaque.
Patent FR-3072383-B1 (FR)
Title: Polymeres multiblocs dont la synthese met en oeuvre des oligocarbonates polyols
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: C08G64/18
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un polymère multibloc présentant un bloc polycarbonate comprenant la synthèse d'un oligocarbonate diol et la réaction de l'oligocarbonate polyol avec Soit : ○un ou plusieurs diacides choisis parmi les diacides aromatiques ou aliphatiques, et avec ○ un ou plusieurs composés choisis parmi des diols ou des diamines. Soit ○ un ou plusieurs oligoéthers diol, et avec ○ un ou plusieurs agents de couplage.
Patent FR-3073144-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE-CELINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , comprenant l'application sur celles-ci telles que la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R1, R2 et R3 tels que définis dans la description et S* un mono ou polysaccharide. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins un composé de formule (I) telle que définie ci-après comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques, notamment de la peau.
Patent FR-3073310-B1 (FR)
Title: Procede d’affichage d’une image de l’environnement d’un vehicule sur un ecran tactile equipant le vehicule
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'une image de l'environnement d'un véhicule sur un écran tactile équipant le véhicule, comprenant des étapes de : a) affichage sur ledit écran tactile : - d'une image du véhicule tel qu'il serait vu depuis une caméra virtuelle placée dans une posture initiale, - d'au moins un élément graphique associé à un paramètre de posture de la caméra virtuelle, b) acquisition de la position d'un point dudit élément sélectionné par appui d'un usager sur l'écran tactile, c) calcul de la valeur dudit paramètre de posture en fonction de la position dudit point, et déduction d'une nouvelle posture de la caméra virtuelle, d) acquisition d'images réelles de l'environnement par des capteurs d'images, e) composition, à partir des images réelles, d'une image virtuelle de l'environnement du véhicule tel que vu depuis la caméra virtuelle placée dans la nouvelle posture, f) affichage sur l'écran tactile de l'image virtuelle.
Patent FR-3073515-B1 (FR)
Title: Composition biostimulante pour la stimulation de la flore microbienne des sols, composition fertilisante la comprenant, procedes de preparation et d'application et utilisations associees
Inventor: GUILLERMOU MARC
IPC: C05F15/00
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne une composition biostimulante permettant la stimulation de la flore microbienne des sols, notamment des sols destinés à l'agriculture ou des sols destinés aux espaces verts. La composition biostimulante comprend : un composé présentant un motif ascorbate, un sel de bore et, un polysaccharide apte à gélifier par absorption d'eau. L'invention concerne également une composition fertilisante comprenant la composition biostimulante, un procédé de préparation et d'application et des utilisations associées.
Patent FR-3079586-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), un roulement (3), et un flasque de protection (4) annulaire. Le flasque (4) comprend une première portion radiale (33) de petit diamètre, ladite première portion radiale (33) étant en appui une bague intérieure fixe (6) du roulement, une deuxième portion radiale (34) de grand diamètre, et une portion intermédiaire (35 ; 39 ; 41 ; 43) essentiellement axiale et connectant lesdites première et deuxième portions radiales (33, 34). La portion intermédiaire (35 ; 39 ; 41 ; 43) forme une gouttière circonférentielle (38 ; 40 ; 42 ; 44) dont le fond est décalé radialement vers l'intérieur du dispositif de poulie (1) par rapport au bord extérieur de la bague intérieure fixe (6).
Patent FR-3080926-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une pluralite d'effecteurs d'un robot
Inventor: MONCEAUX JEROME
IPC: G06F16/20
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une pluralité d'effecteurs (41 à 43) d'un robot par une pluralité de primitives constituées par des fonctions codées paramétrables o lesdites primitives étant activées conditionnellement par des actions sélectionnées par un système de sélection d'actions le procédé repose sur l'association, à chaque étape, des objets codés avec une séquence de caractères correspondant à leur description sémantique, comprenant : i. une description sémantique desdits objets codés stockés dans la mémoire, composée d'une chaîne de caractères représentant une fonction de perception du robot et d'une autre chaîne de caractères représentant un objet perçu ii. une description sémantique desdites primitives, composée d'une chaîne de caractères représentant une action possible du robot et d'une autre chaîne de caractères optionnelle représentant les paramètres optionnels de cette action iii. une description sémantique desdites règles, composée de la combinaison d'une chaîne de caractères représentant le contexte associé et d'une autre chaîne de caractères représentant l'action associée. L'invention concerne aussi un robot commandé selon ce procédé.
Patent FR-3081557-B1 (FR)
Title: Controle sur site de joint d’etancheite d’ouvrant de vehicule automobile
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-07-24
Abstract: Dispositif de contrôle (7) d'un joint d'étanchéité (5), comprenant : un support (9) ; un presseur (11) mobile par rapport au support (9), avec une face frontale (11 A) de contact avec le joint d'étanchéité (5) ; un capteur d'effort (13) couplé au presseur (11); le support (9) étant ouvert en vis-à-vis de la face frontale (11A) du presseur (11) et comprenant au moins deux surfaces d'appui (9A), de part et d'autre de ladite face (11A), de manière à pouvoir contrôler le joint d'étanchéité (5) sur site, à l'état monté.
Patent FR-3085399-B1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage/deverrouillage
Inventor: DEBRET DAVID
IPC: E05C9/04
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble pour mécanisme de verrouillage/déverrouillage d'une pièce mobile (1) par rapport à une pièce fixe (2), caractérisé en ce que l'ensemble comprend une structure support sur laquelle sont montés : - une paire de pênes montés parallèles en translation et associés à un dispositif de retour en position, au moins un pêne portant une butée, - un dispositif de coordination de la translation des pênes selon des sens opposés, - une pièce d'entraînement comportant une interface en appui contre la butée du pêne, cette pièce d'entraînement étant agencée pour fonctionner en levier sur le pêne.
Patent FR-3089597-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle la membrane étanche de la paroi d’extrémité (102) comporte une première série d’ondulations (118) parallèles à la deuxième paroi (104), 106) et espacées d’un premier pas d’ondes y et une deuxième série d’ondulations (120) perpendiculaires à la deuxième paroi et espacées du premier pas d’ondes y, la membrane étanche de chaque paroi longitudinale comportant une pluralité, les ondulations longitudinales (126) de la première paroi (108) étant espacées d’un deuxième pas d’ondes z supérieur au premier pas d’ondes y et raccordées continûment à l’une des première et deuxième séries d’ondulations (120,118) de la paroi d’extrémité par un arrangement d’angle, et dans laquelle l’angle (130,132) entre un plan de la première paroi (108) et un plan de la deuxième paroi (104, 106) et un rapport entre le premier pas d’ondes y et le deuxième pas d’ondes z sont définis en correspondance l’un avec l’autre. Figure à publier : 16
Patent FR-3095042-B1 (FR)
Title: Procede de definition d’un chemin
Inventor: OSANLOU KEVIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de définition d’un chemin à suivre par un véhicule dans un environnement représenté par un graphe de nœuds reliés par des arêtes, chaque nœud dudit graphe représentant une position pouvant être prise par ledit véhicule, chaque arête entre deux nœuds étant associée à un coût de transition entre les deux nœuds. Le procédé comprend : obtenir (30) une instance dudit graphe, chaque instance étant représentée par un nœud de départ, un nœud d’arrivée et un ensemble de nœuds obligatoires par lesquels le véhicule doit passer, lesdits nœuds de départ, d’arrivée et obligatoires formant les nœuds de l’instance; obtenir (31) un ordre initial de parcours desdits nœuds obligatoires en appliquant une procédure utilisant un réseau de neurones convolutif de graphe adapté audit graphe à ladite instance; exécuter (32) une procédure d’optimisation locale de l’ordre des nœuds obligatoires afin d’obtenir un ordre optimisé, ladite procédure étant initialisée avec l’ordre initial; définir (33) un chemin pour ladite instance à résoudre à partir de l’ordre optimisé et pour chaque paire de nœuds de ladite instance, d’un plus court chemin entre les nœuds de ladite paire. Fig. 3
Patent FR-3095273-B1 (FR)
Title: Système de détection automatisé de matériaux de type vitrocéramique
Inventor: CHENNEVIERE HUGUES
IPC: G01N21/84
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Système de détection automatisé de matériaux de type vitrocéramique Un système de détection automatisé (1) de matériaux de type vitrocéramique parmi un calcin (2) comprend au moins une source de lumière blanche (3) et au moins une source lumineuse de type ultraviolet monochromatique (4), chacune étant orientée pour émettre dans une même zone d’émission (11). Le système selon l’invention comprend un dispositif d’acquisition d’image (5) configuré pour acquérir une image de ladite zone d’émission (11) et un dispositif de traitement d’image (6) configuré pour traiter chacune des images acquises par le dispositif d’acquisition d’image (5), le dispositif de traitement d’image (6) comprenant un module de traitement colorimétrique d’image (7-17). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095467-B1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrément
Inventor: TESTU WILLIAM
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un abri (A) pour bassin d’agrément composé d’éléments de toiture dont au moins un (100) situé en extrémité est associé à un élément fronton (200) qui forme une de ses parois. Cet abri est remarquable en ce qu’il comporte au moins un sous-ensemble formant glissière (400) dont la partie fixe (410) est fixée à l’armature (110) de l’élément de toiture (100) et dont la partie mobile (420) est liée à l’armature (210) de l’élément fronton (200), la glissière (400) guidant un mouvement en translation d’au moins une partie de l’élément fronton (200) par rapport au bord de l’élément de toiture (100) à des fins d’ouverture et de fermeture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099682-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: H04W12/04
Filed: 2019-08-01
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication. A cet effet, un premier véhicule (11) identification d’un deuxième véhicule (12) en fonction des connexions établies entre le deuxième véhicule (12) et un réseau sans fil, par exemple un réseau cellulaire de type LTE 4G/5G ou ITS G5. Le premier véhicule (11) transmet une requête de certification au deuxième véhicule (12) en utilisant un mode de communication directe entre le premier véhicule (11) et le deuxième véhicule (12). En réponse à la requête, le premier véhicule (11) reçoit du deuxième véhicule (12) un certificat d’authentification (121), ce dernier étant reçu selon le mode de communication directe et permettant l’authentification du premier véhicule (11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103788-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat, une aile et un systeme de fixation entre le mat et l’aile
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT, UNE AILE ET UN SYSTEME DE FIXATION ENTRE LE MAT ET L’AILE L’invention concerne un ensemble (200) comportant un mât (106) qui comporte un longeron supérieur (202), une aile comportant un longeron avant (210) et un système de fixation (250) avec une ferrure mât (254) fixée au longeron supérieur (202), et comportant des chapes bâbord et tribord (256a-b), pour chaque chape, une ferrure voilure (252a-b) fixée au longeron avant (210), chacune comportant une chape (259a-b), et pour chaque chape (256a-b) des ferrures mât (254), une bielle (258a-b) articulée entre ladite chape (256a-b) et la chape (259a-b) de la ferrure voilure (252a-b) associée, et pour chaque chape (256a-b, 259a-b), un axe (262) qui s’emmanche à travers ladite chape et un alésage de la bielle (258a-b) correspondante.  Un tel ensemble permet de limiter la distance entre le mât et l’aile.  Fig. 2
Patent FR-3104287-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’identification d’un individu sans friction.
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: G06K9/62
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé pour identifier un individu à partir de données biométriques comportant au moins les étapes suivantes :  - Enrôler un individu sur une borne en accès libre et générer un modèle biométrique,  - Générer un token contenant au moins le modèle biométrique et des données d’identification et diviser le token chiffré en au moins deux parties T1, T2,  - Transmettre une première partie du token T1 pour stockage sur un terminal mobile et une deuxième partie du token T2 à une base de données (33) d’un serveur distincte du stockage,  - Contrôler les données d’identité de l’individu,  - Détecter (201) le terminal mobile de l’individu par le dispositif de contrôle d’accès, (5),  - Appairer le terminal mobile détecté avec le moyen de contrôle d’accès,   - Récupérer la première partie du token T1 (202) par une communication sans friction et la deuxième partie du token T2 (205), puis fusionner les deux parties du token pour retrouver le token T initial, déchiffrer le token et vérifier sa signature, retourner le modèle biométrique correspondant,  - En parallèle, acquérir des données biométriques de l’individu, comparer les données biométriques au modèle biométrique et déclencher l’ouverture du moyen de contrôle d’accès si les données correspondent, (207).  Figure 2 à publier