baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056777-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue subjective
Inventor: ROS MAXIME
IPC: G03B17/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un dispositif (60) de prise de vue subjective, qui comporte : - un harnais (10) fixé au corps d'un utilisateur, - une caméra (30) comportant au moins un objectif (305, 310) orienté selon une direction, la caméra étant liée au harnais par un bras positionnable longeant le dos de l'utilisateur, et positionnée au-dessus de l'utilisateur pour une prise de vue subjective selon ladite direction, le bras positionnable comportant une tige de mise en position sur le harnais articulé avec une tige de support de la caméra et au moins un amortisseur du mouvement entre la tige de mise en position et la tige de support et - un moyen de stabilisation (20) de la caméra par rapport au harnais situé entre le bras positionnable et la caméra.
Patent FR-3071630-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de modules logiciels embarques pour un calculateur electronique d'un appareil electrique de coupure
Inventor: BUFFERNE VINCENT
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce procédé de gestion de modules logiciels embarqués pour un calculateur électronique embarqué d'un appareil électrique de coupure d'un courant électrique comporte des étapes: a) d'acquisition d'un module logiciel comprenant un code exécutable et un contrat de service déclarant les ressources matérielles requises par le code exécutable lors de son exécution par le calculateur; b) d'installation (1004) du module logiciel à l'intérieur d'un réceptacle hôte destiné à former un environnement d'exécution d'un module logiciel et comportant un emplacement mémoire défini statiquement à l'intérieur d'une mémoire du calculateur et étant associé à un sous-ensemble de ressources matérielles du calculateur; c) d'exécution (1010) du module logiciel comportant une étape consistant à vérifier (1012) si l'exécution du module logiciel respecte le contrat de service, l'exécution étant autorisée à se poursuivre si le contrat de service est respecté et, sinon, une étape de récupération (1016) est mise en place pour interrompre l'exécution.
Patent FR-3071982-B1 (FR)
Title: Module de controle de compatibilite electromagnetique au sein d'un signal cdma recu par un recepteur de donnee(s) cdma
Inventor: ORION JACQUES
IPC: H04L1/20
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un module (20) de contrôle de compatibilité électromagnétique au sein d'un signal CDMA reçu (SR) par un récepteur (14) de donnée(s) CDMA, le signal CDMA reçu (SR) comprenant des données représentatives d'au moins un code CDMA d'étalement (SScode) représentatif d'un bit de données, le code CDMA d'étalement étant connu dudit récepteur (14) et comprenant n éléments, le module (20) de contrôle de compatibilité électromagnétique étant propre à limiter l'amplitude du signal CDMA reçu (SR), à un niveau d'amplitude, en valeur absolue, déterminé en fonction de la taille n dudit au moins un code CDMA d'étalement.
Patent FR-3075326-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour boitier de climatisation, notamment de vehicule automobile, et boitier de climatisation equipe d'un tel dispositif de chauffage
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: H05B3/02
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage pour boîtier de climatisation, ledit dispositif de chauffage comprenant un corps de chauffe (10) alimenté en courant pour chauffer un flux d'air traversant ledit corps de chauffe (10), le corps de chauffe (10) comprenant un ou des éléments de chauffe, parcourus par ledit courant, le ou lesdits éléments de chauffe étant situés à l'intérieur d'un ou plusieurs logements (12) dudit corps de chauffe (10) pour isoler électriquement le ou lesdits éléments de chauffe de l'extérieur, ledit dispositif comprenant un support, assurant une fermeture au moins partielle du ou desdits logements (12), et un ou des joints (30, 30') rapportés sur ledit support pour assurer une étanchéité de la fermeture du ou des logements (12).
Patent FR-3078114-B1 (FR)
Title: Pompe a piston oscillant comprenant un element de structure monobloc presentant un premier et un second corps tubulaires creux
Inventor: SARDET FRANCOIS
IPC: F04B17/04
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une pompe à piston oscillant comprenant : - un premier corps tubulaire (11) creux dans lequel se déplace un piston (5) ; - un second corps tubulaire (12) creux s'étendant autour dudit premier corps tubulaire (11) creux, portant un solénoïde (3) contrôlant le déplacement dudit piston (5), ledit premier corps tubulaire (11) et ledit second corps tubulaire (12) formant un élément de structure (10) monobloc.
Patent FR-3079572-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule automobile
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), - un premier et un deuxième élément de sortie de couple (5, 7), - un premier et un deuxième embrayage de sortie (16,17) comprenant un porte disque d'entrée (160) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et les éléments de sortie de couple (5, 7), ledit porte disque d'entrée (160) se prolongeant radialement vers l'axe (X) par un manchon interne (71) pour l'agencement d'un premier et d'un deuxième organe d'actionnement (72, 73) respectivement des premier et deuxième embrayages de sortie (16, 17), ledit manchon interne comprenant un réseau fluidique (75), dans lequel les premier et deuxième embrayages de sortie (16, 17) sont empilés radialement et décalés axialement et en ce que le réseau fluidique (75) comprend une première série de canaux axiaux pour l'approvisionnement en fluide de refroidissement du premier embrayage de sortie (16) uniquement.
Patent FR-3080045-B1 (FR)
Title: Descendeur autobloquant a poignee debrayable
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: A62B1/14
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le descendeur comprend une poignée (5) et une came mobiles entre des positions de blocage de corde (1) et de glissement. La came définit une première butée (11) et un deuxième pion (16). La poignée (5) possède un premier pion (10) venant en contact de la première butée (11) pour former une première liaison mécanique et une deuxième butée (15) venant en contact du deuxième pion (16). Un mouvement de la poignée (5) entraine un déplacement de la came entre les positions de blocage et de glissement. Dans une position seuil de la poignée (5), la première liaison mécanique disparait et la came retourne en blocage. La deuxième butée (15) est mobile par rapport à la poignée (5) au moyen d'un ressort (9). Lors du mouvement de la poignée (5), le deuxième pion (16) entre en contact avec la deuxième butée (15) avant que la poignée (5) contraigne un ressort (9) et atteigne la position seuil.
Patent FR-3080009-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique a habillage, kit et procede d'habillage associes
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application (10) de produit cosmétique comprenant une première pièce (12) et une deuxième pièce (14), la première pièce (12) étant apte à être fixée à la deuxième pièce (14) au niveau d'une première extrémité, et un habillage apte à être déplacé entre une position engagée, dans laquelle l'habillage couvre au moins partiellement la première pièce (12), et une position libre. Le déplacement entre la position engagée et la position libre est réalisé par translation de l'habillage à partir d'une deuxième extrémité de la première pièce (12). L'habillage comprend un organe de poussée monté mobile entre une position de repos et une position d'extraction, l'organe de poussée étant apte à désengager un premier élément d'indexation de la première pièce (12) et un deuxième élément d'indexation de l'habillage dans la position d'extraction.
Patent FR-3067703-B1 (FR)
Title: Systeme de purge pour un aeronef
Inventor: WOZNIAK GREGG
IPC: B64D1/16
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un système de purge (12) pour un aéronef (10) est divulgué dans les présentes. Le système de purge (12) inclut un tube de purge (22) définissant un orifice (26). Le système de purge (12) inclut en outre un couvercle (32) mobile entre une première position de couvercle et une deuxième position de couvercle. Le couvercle (32) est configuré pour recouvrir l'orifice (26) lorsque le couvercle (32) est dans la première position de couvercle. Le couvercle (32) est configuré pour exposer l'orifice (26) lorsque le couvercle (32) est dans la deuxième position de couvercle. Le couvercle (32) est configuré pour se déplacer entre la première position de couvercle et la deuxième position de couvercle en présence de pression d'air.
Patent FR-3083950-B1 (FR)
Title: Procede de visualisation d’elements graphiques issus d’un flux video composite encode
Inventor: THIERY FLORENT
IPC: H04N5/445
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé pour la visualisation d'éléments graphiques issus d'un flux vidéo composite encodé (Fvc), chacune desdites images composites (ICt) étant formée d'une juxtaposition d'image élémentaires (IEt, i), comportant : une étape de décodage, initiée par un navigateur web, pour l'enregistrement dans une mémoire d'une carte graphique (GPU) sous la forme d'un objet de texture (TCt) correspondant auxdites images composites (ICt) originelles, une étape de construction d'une image de rendu finale (IRt) par un traitement par ladite carte graphique consistant à construire un tableau de pixels en fonction d'un ensemble de paramètres de dessin, des pixels desdites images élémentaires (IEt, i), de coordonnées de chacune desdites images élémentaires (IEt,i), une étape d'affichage de la succession d'images de rendu finale (IRt) dans une interface utilisateur de type lecteur vidéo interactif.
Patent FR-3085446-B1 (FR)
Title: Consigne de commande de geometrie d’une turbine de turbocompresseur sur un moteur a combustion
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F04D27/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle de la géométrie d'une turbine à géométrie variable d'un turbocompresseur d'un moteur à combustion, comprenant les actions suivantes : détermination d'une consigne de géométrie de la turbine, et ajustement de la géométrie de la turbine sur base de la consigne de géométrie. La détermination de la consigne de géométrie est en fonction d'une consigne de pression à la turbine et d'un débit d'échappement De du moteur, ledit débit étant une pondération entre un débit d'échappement effectif De eff et un débit d'échappement de consigne De cons.
Patent FR-3085397-B1 (FR)
Title: Ouvrant et encadrement avec serrure electrique et dispositif d’ejection de l’ouvrant de son encadrement
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/00
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un ouvrant (1) et de son encadrement (2) présentant une serrure électrique (3) comprenant un moteur (4) actionnant un élément de verrouillage (5) de l'ouvrant (1) par rapport à son encadrement (2) solidaire de l'ouvrant (1) coopérant avec un élément complémentaire de verrouillage (6) solidaire de l'encadrement (2), le moteur (4) déplaçant l'élément de verrouillage (5) entre une première position dans laquelle l'élément de verrouillage (5) est crocheté ou crochète l'élément complémentaire de verrouillage (6) pour un verrouillage de l'ouvrant (1) et une deuxième position dans laquelle l'élément de verrouillage (5) est libéré ou libère l'élément complémentaire de verrouillage (6) pour une ouverture de l'ouvrant (1), caractérisé en ce que l'ensemble intègre un dispositif d'éjection (7a, 7b) plaçant automatiquement une portion d'ouvrant (1) à une distance (8) d'une portion d'encadrement (2) dans la deuxième position.
Patent FR-3086959-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un coffrage monobloc pour l'habillage d'une tuyauterie
Inventor: FOURNIER JEAN-MARIE
IPC: E04F13/077
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un coffrage monobloc pour l'habillage d'une tuyauterie, comprenant la découpe dans une plaque de coffrage composée d'une âme en mousse isolante prise en sandwich entre deux panneaux rigides en polymère thermoplastique d'un profilé monobloc (8) ayant une hauteur et une largeur prédéfinies, la découpe d'au moins une entaille (10) en forme de V dans le profilé monobloc sur toute sa hauteur pour former une ligne de pliage (L) dudit profilé monobloc, le versement dans l'entaille sur toute sa hauteur d'une huile de déformation (12) préalablement chauffée à la température de ramollissement du polymère thermoplastique, le pliage du profilé monobloc au niveau de la ligne de pliage, et le refroidissement actif du profilé monobloc pour en figer définitivement la forme.
Patent FR-3088669-B1 (FR)
Title: Volet roulant et methode d’installation
Inventor: RIBEROLLES BENOIT
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un volet roulant adapté à être installé à l'intérieur d'une baie (28), et une méthode d'installation. La baie est délimitée, par un linteau (34) et latéralement par deux tableaux opposés (32). Le volet roulant comprenant : un coffre (36) présentant deux extrémités opposées (38) et une fente (54) s'étendant longitudinalement d'une desdites extrémités (38) à l'autre ; deux coulisses adaptées à être reliées respectivement auxdites extrémités opposées (38) lorsque ladite fente (54) est orientée vers l'extérieur de ladite baie (28), ledit coffre (36) équipé desdites coulisses étant adapté à être entraîné vers l'intérieur de ladite baie (28) pour pouvoir solidariser respectivement lesdites coulisses auxdits tableaux (32). Le volet roulant comprend en outre une paire d'organes d'accrochage (10) pour pouvoir suspendre ledit coffre (36) audit linteau (34) par lesdites deux extrémités (38), pour pouvoir relier lesdites coulisses respectivement auxdites extrémités opposées (38).
Patent FR-3089635-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un circuit de servitude, et dispositif de mesure d’un courant dans un circuit électrique mettant en œuvre un tel dispositif de protection
Inventor: DEGOUTTE CÉDRIC
IPC: H03K17/16
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: D ispositif de protection d’un circuit de servitude, et d ispositif de mesure de courant dans un circuit électrique mettant en œuvre un tel dispositif de protection L’invention a pour objet un dispositif de protection (P) d’un circuit de servitude (Z) raccordé à un circuit électrique de puissance comprenant un transistor de puissance (M1) incorporé en série dans le circuit électrique de puissance et à une borne duquel est relié le circuit de servitude (Z), caractérisé par le fait que ledit dispositif de protection (P) comprend en outre un transistor de protection (M2) dont le drain est relié au drain du transistor de puissance (M1) et dont la source est reliée au circuit de servitude (Z), une première source de tension (V1) reliée à la grille du transistor de protection (M2), et une première résistance (R1) dont l’une des bornes est reliée à la source du transistor de protection (M2) et dont l’autre des bornes est reliée à la masse (M). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089434-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile de nettoyage de surfaces
Inventor: PENNEL ROMAIN
IPC: F28G15/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de nettoyage de surfaces, mobile, notamment pour le nettoyage des éléments de refroidissement d’échangeurs comprenant :- un chariot à râtelier porte-buses (1), comportant une pluralité d’éléments de roulements (12) permettant son déplacement sur une surface à nettoyer (S) et un râtelier porte-buses (11), avec au moins une buse (B),- une conduite souple (21) pour un fluide de nettoyage servant de chemin de guidage audit chariot à râtelier porte-buses (1) lors de son déplacement par rapport à la surface à nettoyer (S),- des premiers moyens de motorisation (M1), coopérant avec des premiers moyens de transmission (3a) embarqués sur le chariot à râtelier porte-buses (1) comprenant au moins un galet (31a) apte à rouler sur la conduite souple (21) pour actionner le déplacement du chariot à râtelier porte-buses (1).Fig. 2
Patent FR-3091358-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un ensemble de données simulées du fouillis de mer, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: MESLOT VINCENT
IPC: G01S7/41
Filed: 2018-12-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de génération d’un ensemble de données simulées d u fouillis de mer, procédé et programme d’ordinateur associés Ce procédé de génération d’un ensemble de données simulées du fouillis de mer, s’appuie sur un module de génération (16) intégrant un premier réseau de neurones et sur un module de discrimination (26) intégrant un second réseau de neurones et met en œuvre, dans une phase d’entrainement simultané des réseaux de neurones, un algorithme d’optimisation commun utilisant des données d’entrainement (De) correspondant à des données réelles du fouillis de mer, pour faire converger itérativement et simultanément les réseaux de neurones afin que le module de génération fournisse des données simulées qui soient de plus en plus similaires aux données d’entrainement, tandis que le module de discrimination est de plus en plus restrictif sur ce qui peut constituer des données semblables à des données d’entrainement. Le procédé comporte en outre une phase d’exploitation consistant à produire des données simulées du fouillis de mer à partir du module de génération final.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091243-B1 (FR)
Title: « Ensemble piston/vis-écrou pour actionneur motorisé pour frein à disque»
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D55/226
Filed: 2018-12-31
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble piston (2)/vis (3)-écrou (4) pour actionneur (1) motorisé pour frein à disque comprenant : un piston d’actionnement (2) pour au moins un patin de frein à disque, ledit piston (2) présentant un logement d’appui (22) ménagé à l’arrière de la face d’appui (21) du piston (2), un mécanisme vis (3)-écrou (4) logé dans le logement d’appui (22) du piston (2) et destiné à appliquer un effort axial de serrage sur le piston d’actionnement (2) à partir d'un entraînement rotatif, l’écrou (4) étant monté fixe en rotation à l’intérieur du logement d’appui (22) du piston (2) et entraînable en translation axiale dans ledit logement d’appui (22), l’entraînement en rotation de la vis (3) générant dans un sens une course de l’écrou (4) vers et contre la face arrière (23) de la face d’appui (21) du piston (2) pour appliquer un effort axial de poussée sur ledit piston (2) et dans le sens opposé une course pour rétracter l’écrou (4) et cesser sa poussée axiale sur le piston (2).  L’invention consiste en ce que caractérisé en ce que le logement d’appui (22) du piston (2) comporte un moyen de retenue axiale (5, 51) ménagé en saillie radiale dans le logement d’appui (22) et contre lequel, lors de la course de retrait, l’écrou (4) est amené en butée pour entraîner le piston (2) avec lui en retrait.  FIGURE 2
Patent FR-3096159-B1 (FR)
Title: Procédé de paramétrage d’un filtre numérique pour l’atténuation d’une fréquence associée à un mode de torsion d’une ligne de transmission de puissance d’un turbomoteur
Inventor: RASLAIN TYPHAINE
IPC: F16F15/00
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de paramétrage d’un filtre numérique pour l’atténuation d’une fréquence associée à un mode de torsion d’une ligne de transmission de puissance d’un turbomoteur   L’invention concerne un procédé de paramétrage d’un filtre numérique pour l’atténuation d’un mode de torsion d’une ligne de transmission de puissance d’un turbomoteur (1) d’aéronef, ledit mode étant associé à une fréquence F_T comprise dans un intervalle de confiance Ic, le filtre numérique étant de type passe-bas et :- décrit par une fonction de transfert causale, stable et égale au quotient N(z)/D(z),- destiné à être intégré dans une boucle de contrôle préexistante du turbomoteur (1), de sorte à filtrer des signaux échantillonnés à une fréquence F_E, ladite boucle étant fermée et de gain majoré, en valeur absolue, par une valeur V dans sa bande passante. En outre, le procédé comporte :- une étape (100) de calcul de zéros de N(z), de sorte que le filtre atténue la fréquence F_T,- une étape (200) de mise à jour des zéros de N(z), de sorte que le gain du filtre satisfasse, dans l’intervalle Ic, un premier gabarit de gain,- une étape (300) de détermination de pôles de D(z), de sorte que, dans la bande passante de la boucle :      - la phase du filtre satisfait un gabarit de phase,      - le gain du filtre satisfait un second gabarit de gain.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3098236-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement au forcement d’une porte
Inventor: LUCAS VICTOR
IPC: G09B9/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-08-06
Abstract: Titre : Dispositif d’entraînement au forcement d’une porte L’invention concerne un dispositif d’entraînement (1) au forcement d’une porte, comprenant : - un dormant (2) à monter dans une ouverture d’un mur (4), le dormant (2) présentant un plan d’ouverture défini par deux montants (21) et au moins une traverse (22) ;- un ouvrant (5) monté à rotation sur le dormant (2), caractérisé en ce que la ou les traverses (22) du dormant (2) intègrent des moyens de réglage (24) en écartement des montants (21) en fonction d’une largeur de l’ouverture dans laquelle le dormant (2) est destiné à être monté, et en ce que l’ouvrant (5) comprend :- un premier panneau (52) ;- un deuxième panneau (53) mobile par rapport au premier panneau (52) ; - des moyens d’ajustement de la position du deuxième panneau (53) par rapport au premier panneau (52). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103280-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de défaut par focalisation d’ondes ultrasonores générés par impulsion laser
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOÏC
IPC: G01N29/24
Filed: 2019-11-19
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (P) de détection d’un défaut dans une région d’intérêt sous une surface d’une pièce comprenant les étapes suivantes : (P1) illumination de la surface de la pièce par une impulsion laser présentant un profil spatial adapté pour la génération d’une onde ultrasonore se focalisant dans la région d’intérêt, l’onde ultrasonore étant configurée pour se propager dans le volume de la pièce situé sous la surface ;(P2) acquisition d’un signal de mesure de l’onde ultrasonore focalisée dans la région d’intérêt ;l’impulsion laser étant adaptée pour générer un effet non linéaire sur l’onde ultrasonore si le défaut est présent dans la région d’intérêt, le procédé comprenant en outre une étape : (P3) de comparaison du signal de mesure à un signal de référence, le signal de référence comprenant une estimation d’un signal acquis d’une onde ultrasonore focalisée dans la région d’intérêt lorsque la région d’intérêt ne contient pas de défaut.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5