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Patent FR-2951279-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ameliorer la mesure d'un temps de parcours d'un signal d'ultrasons
Inventor: MUELLER ROLAND
IPC: G01F1/66
Filed: 2010-10-11
Abstract: Procédé de mesure du temps de parcours comprenant les étapes suivantes : - envoi d'une impulsion d'ultrasons ayant une enveloppe, - réception de l'impulsion correspondant à l'impulsion d'émission transmise par l'espace, - détermination de la différence de temps entre les deux impulsions, correspondant au temps de parcours, - la détermination de la différence de temps comprenant les étapes suivantes : * utiliser la différence de temps résultant de la comparaison de l'enveloppe de l'impulsion d'émission avec l'enveloppe de l'impulsion de réception, * et avec la pente de l'enveloppe de l'impulsion de réception, on extrapole un instant de référence de cette impulsion que l'on compare à un instant de référence.
Patent FR-2969481-A1 (FR)
Title: Ensemble attache-clip-base avec base pour appareillage orthodontique et appareil orthodontique le comportant.
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/14
Filed: 2010-12-28
Abstract: Ensemble formé par : - une attache auto-ligaturante (1) destinée à faire partie d'un appareil orthodontique, ladite attache (1) présentant selon sa direction longitudinale (OX) une face externe et une face occlusale et étant pourvue sur sa face externe d'une gorge (2) pour la réception d'un arc orthodontique ; - un clip élastique (10) déplaçable de manière réversible entre une position ouverte laissant un passage libre pour l'insertion de l'arc dans la gorge (2) ou l'extraction de l'arc hors de la gorge (2) et une position fermée obturant la gorge (2) ; - et une base (15) présentant une face externe (16) et une face occlusale (17), ladite face externe (16) de la base (15) supportant ladite attache (1) et ladite face occlusale (17) étant destinée à reposer sur une dent du patient en épousant la surface de ladite dent, ladite base comportant un support pour l'attache (1) ; caractérisé en ce que ladite base (15) contribue au guidage du clip (10), en coopération avec l'attache (1) lors des déplacements dudit clip (10) entre sa position ouverte et sa position fermée. Appareil orthodontique comportant cet ensemble.
Patent FR-2981475-A1 (FR)
Title: Methode pour construire un maillage d'un reservoir fracture avec un nombre limite de noeuds dans le milieu matrice
Inventor: KHVOENKOVA NINA
IPC: E21B43/00
Filed: 2011-10-12
Abstract: Procédé pour optimiser l'exploitation d'un gisement de fluide utilisant un maillage d'un milieu fracturé construit à partir d'une technique d'octree équilibré d'ordre un. - On construit un maillage du réseau discret de fractures en définissant un ensemble de cellules pour chaque fracture. Puis, on construit un maillage du milieu matriciel en divisant chaque maille au moyen d'une technique d'octree, dans laquelle une maille est divisée en huit cellules, les cellules issues d'une division étant elles-mêmes divisées en huit, jusqu'à ce que chaque cellule issue de division comporte un nombre de fractures inférieur ou égal à un seuil donné. On détermine alors des transmissivités entre les cellules du maillage de fracture, des transmissivités entre les cellules du maillage du milieu matriciel, et des transmissivités entre des cellules du maillage de fracture et des cellules du maillage du milieu matriciel. Enfin, on utilise les cellules et les transmissivités pour construire une image du gisement de fluide, à partir de laquelle on optimise l'exploitation du gisement de fluide.
Patent FR-2972163-A1 (FR)
Title: Front windscreen wiper mechanism for car, has windscreen wiper mounted on cross-piece and locking system of rod assembly, and locking system comprising plastic pin passing through holes formed in stationary part of mechanism and crank
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/16
Filed: 2011-03-04
Abstract: The mechanism has an electrical motor (1) actuating a crank (2), which forms a part of a connecting rod assembly (3) of drive shafts of a windscreen wiper (4). The wiper is mounted on a cross-piece (6) and a temporary locking system of the connecting rod assembly. The locking system comprises a removable plastic pin (5) passing through aligned holes formed in the cross-piece and the crank in a reference position of the crank. The crank comprises a V-shaped additional arm forming with the crank. The pin is formed with a metal stem part and a plastic handle.
Patent FR-2972568-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de type memoire
Inventor: SINGH PAWAN
IPC: H01L21/8239
Filed: 2011-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (100) comportant une première électrode (103), une deuxième électrode (104) et un électrolyte solide (102) à base d'un matériau conducteur ionique, lesdites première et deuxième électrodes (103, 104), lesdites première et deuxième électrodes (103, 104) étant configurées pour former une dendrite métallique. Le dispositif (100) comporte en outre une troisième électrode (108, 108A, 108B), une couche d'interface (107) en contact avec ladite troisième électrode (108A) et avec une troisième face (110) dudit électrolyte (102), ladite couche d'interface (107) étant isolante ionique et isolante électronique. Ladite troisième électrode (108, 108A, 108B) et ladite dendrite (113) sont agencées de sorte que ledit dispositif (100) présente deux états résistifs.
Patent FR-2973300-A1 (FR)
Title: Electromagnetic brake integrated electric power system for e.g. hybrid car, has electric motor for driving wheel via shaft assembly, and electromagnetic brake device arranged on shaft assembly in receiving zone of shock absorber
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-04-04
Abstract: The system has an electric motor (10) for driving a wheel (R) of a car via an assembly formed of two driving shafts (1a, 1b), where the assembly is integrated with a rod (35) of a shock absorber (31) associated with the wheel. An electromagnetic brake device (20) is arranged on the driving shaft assembly in a receiving zone of the shock absorber. A brake disk of the brake device is located between a fixed plate and a movable plate. The brake device is fixed on a casing of the electric motor by four fastening screws.
Patent FR-2973788-A1 (FR)
Title: Liquid gas storage device for e.g. methane tanker at sea, has storage tank comprising support provided with movable parts that are mounted on inner surface of enclosure and outer surface of storage tank, respectively
Inventor: COGUEN PASCAL
IPC: B63B25/16
Filed: 2011-04-08
Abstract: The device has a liquid storage tank (2) arranged in an enclosure (1) i.e. methane tanker base, and comprising a side support (26) provided with two movable parts (30, 31) that are movable with respect to each other along any direction, where the parts form a single assembly. A control unit i.e. solenoid valve, controls relative mobility of the parts. The parts are mounted on an inner surface (29) of the enclosure and an outer surface (28) of the storage tank, respectively. The parts are arranged in continuous contact with each other by contact elements.
Patent FR-2969184-A1 (FR)
Title: Water-proofing device for sealing construction pit to receive drained vertical sand filter to treat wastewater from sewerage installation installed in residential building, has waterproof-piece coating unit attaching side walls of pit
Inventor: ROUE YOANN
IPC: E02D17/13
Filed: 2011-06-27
Abstract: The device (12) has a waterproof-piece coating unit (17) formed from a geo-membrane, where the unit is provided to attach side walls (13) on a portion of a construction pit (11). The unit is placed between a geo-textile layer (16) to separate the unit of the pit and another geo-textile layer (18) forming a protection against puncture. The unit is provided with an edge (171) and another edge (172) that is adapted to extend out of the pit and provided with an inner contour (173) of identical dimensions to an upper contour of the pit. An independent claim is also included for a method for manufacturing a water-proofing device for use in an excavation for receiving a vertical sand filter to treat wastewater from a sewerage installation.
Patent FR-2967507-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de miroir a plusieurs composants et dispositif obtenu
Inventor: GEISE STEPHAN
IPC: G02B1/04
Filed: 2011-11-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif (1) réfléchissant à la lumière et formé d'au moins deux composants (2, 3) reliés l'un à l'autre. Le premier composant (2) est en une matière très solide mécaniquement et le second composant (3) est en une matière munie d'un revêtement réfléchissant à la lumière. Les deux composants (2, 3) sont réalisés par un procédé d'injection multicomposants et sont ainsi reliés entre eux. Le premier composant (2) comporte au moins un dégagement (5) et/ou au moins une partie en contre dépouille (6) dans laquelle pénètre au moins en partie le second composant (3).
Patent FR-2982701-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire
Inventor: GLORIEUX MAXIMILIEN
IPC: G11C11/405
Filed: 2011-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif mémoire comprenant des premier et second inverseurs (102, 104) intercouplés entre des premier et second noeuds (106, 108), le premier inverseur étant adapté à être alimenté par une première tension d'alimentation (V , GND) par l'intermédiaire d'un premier transistor (202) et le second inverseur étant adapté à être alimenté par la première tension d'alimentation par l'intermédiaire d'un second transistor (204) ; un premier circuit de commande (206) adapté à commander la grille (210) du premier transistor en fonction de la tension sur le second noeud (108) et sur la grille (220) du second transistor ; et un second circuit de commande (208) adapté à commander la grille (220) du second transistor en fonction de la tension sur le premier noeud (106) et sur la grille du premier transistor.
Patent FR-2994787-A1 (FR)
Title: Support for auricles type ear-phones utilized for e.g. telephone, has body with peripheral side having stop that is ready to retain cable, where cable is rolled up to form barrier to right of cavity for maintaining ear-phones inside cavity
Inventor: ALLAIN VALERIE MARIE MADELAINE JOSIANE
IPC: H04R1/10
Filed: 2012-08-23
Abstract: The support has a flat deformable body (3) having a thickness in the range between 10 and 20 mm. A cavity (4) is provided adjacent to two opposite faces of the body. The cavity forms a housing for reception of ear-phones (1). The body has a peripheral side that is equipped with a stop that is ready to laterally retain a cable (2) rolled up around the body in front of each of opposite faces while walking. The cable is rolled up to form a barrier to the right of cavity for maintaining the ear-phones inside the cavity. The body has an ellipse or oval shape.
Patent FR-2999755-A1 (FR)
Title: Electronic mobile money system for use in real-time online payment system, has mechanisms for authentification and recognition of transactions associated with payments, and payment gateways interconnected by central module of router
Inventor: NONO WOGUIA ELVADAS
IPC: G06Q20/14
Filed: 2012-12-18
Abstract: The system has mechanisms for authentification and recognition of transactions associated with payments. Payment gateways are interconnected by a central module of a router, where mobile money heterogeneous solutions are interconnected via the payment gateways. A mobile money payment device is integrated in a form of an application programming interface (API) that performs electronic payment by a mobile money channel. The system is placed at a merchant API to receive mobile payments. A central infrastructure is integrated into an information system.
Patent FR-2976080-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de surveillance d'au moins une fonction d'un transistor a effet de champ chimiosensible
Inventor: MARTIN ALEXANDER
IPC: G01N27/414
Filed: 2012-07-30
Abstract: Procédé de surveillance d'au moins une fonction d'un transistor à effet de champ chimiosensible pendant son fonctionnement dans un véhicule automobile. Le transistor à effet champ chimiosensible a un contact de source (302), un contact de drain (304) et une électrode de grille (300). Selon le procédé on règle (102) une tension électrique (UDS) entre le contact de drain et le contact de source et une tension (UG) entre le contact de source et l'électrode de grille, et on détermine (104) le courant électrique (IDS) entre le contact de drain et le contact de source pour surveiller le fonctionnement du transistor en utilisant le passage du courant .
Patent FR-2997117-A1 (FR)
Title: Fond mobile a couvercle articule pour piscine
Inventor: MARITON JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un fond mobile (1) destiné à équiper un bassin de piscine (2) pour être au fond du bassin (2) afin de permettre à des personnes de se baigner, ou dans une position supérieure (C) pour couvrir ce bassin afin de constituer une protection contre la noyade, caractérisé en ce que ce fond mobile (1) comporte un corps principal (4) et un couvercle (6a) articulé sur ce corps (4) pour être mobile entre : - une position fermée dans laquelle ce couvercle (6a) prolonge le corps principal (4) pour couvrir un escalier (3) du bassin (2) lorsque le fond mobile (1) est en position supérieure (C) ; - et une position ouverte dans laquelle ce couvercle (6a) est rabattu en face supérieure du corps principal (4) pour dégager l'escalier (3) du bassin (2) lorsque le fond mobile (1) est en position inférieure (A).
Patent FR-2998467-A1 (FR)
Title: Vacuum cleaner has plastic made roller holder comprising one-piece structure in which deformable portion is received
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/00
Filed: 2012-11-28
Abstract: The vacuum cleaner has roller (20) which is arranged to roll on floor. A roll holder (30) defines rotational axis (32) about which roller is rotated on ground, and mounting interface (35) is fixed to housing (10). The holder has elastically deformable portion provided between mounting interface and rotational axis of roller and is arranged such that it elastically deforms when rolling on roller hits an obstacle, so that deflection of component perpendicular to the ground is provided to roller. The roller holder has one-piece structure in which the deformable portion is received.
Patent FR-2998981-A1 (FR)
Title: Source de rayonnement infrarouge directionnelle commutable
Inventor: BEN-ABDALLAH PHILIPPE
IPC: G02F1/29
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne une source (100) de rayonnement directionnel dans une bande IR. Cette source comporte au moins un substrat (10) et une couche externe (20) comportant des cellules contrôlables (51) constituées d'un matériau à transition de phase en fonction de sa température par rapport à une température Tc pour laquelle la longueur d'onde correspondante est située dans la bande IR, qui possède une phase cristalline (11) et une phase amorphe (11'), et des moyens de contrôle du changement de phase des cellules (51), de manière à former dans cette couche externe (20) un réseau de diffraction (50) lorsqu'elles sont commandées en phase amorphe, pour ainsi obtenir une source directionnelle commutable.
Patent FR-2999495-A1 (FR)
Title: Tablette centrale et systeme de montage a liberation automatique de la tablette
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R7/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: Un système de montage d'une tablette centrale escamotable comprend des premiers éléments de fixation (11) solidaires de la tablette et des deuxièmes éléments de fixation (12) solidaires du véhicule coopérant entre eux de sorte à assurer un maintien de la tablette relativement au véhicule à distance d'un plancher de coffre. Le système de montage est configuré de sorte à automatiquement mettre fin à la coopération entre les premiers et deuxièmes éléments de fixation afin de libérer la tablette en cas d'application sur la tablette d'un effort supérieur à une valeur seuil prédéterminée choisie de sorte à garantir que l'application sur la tablette de tout effort inférieur à ladite valeur seuil ne détériore pas la tablette. L'invention porte également sur une tablette et sur un agencement.
Patent FR-2999778-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la course d'ecrasement des contacts electriques d'un bloc de coupure, bloc pour la mise en oeuvre dudit procede et dispositif de commutation comportant un tel bloc.
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: H01H1/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention est relative à un procédé de réglage de la course d'écrasement des contacts électriques (32, 33) d'un bloc unitaire de coupure (80). Ledit bloc unitaire comprend à l'intérieur d'un boitier (31) un contact fixe (32) et un contact mobile (33) monté en coulissement sur un porte contact mobile (38), ledit porte contact étant relié à une tête d'accrochage (51). Le procédé comprend les étapes suivantes : -placer le porte contact mobile (38) pour que le contact mobile (33) soit en contact avec le contact fixe (32); -positionner un gabarit de réglage (600) entre une surface de référence du boitier (31) et une surface d'appui de la tête d'accrochage (51) ; -régler une longueur d'un axe de transmission (52) reliant la tête d'accrochage (51) au porte contact mobile (38) :
Patent FR-3006437-A1 (FR)
Title: Procede de calibration autonome d'un equipement inertiel utilise en mode statique
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G01C25/00
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'autocalibration d'un équipement inertiel comprenant un cœur inertiel définissant un référentiel senseur, mis en œuvre au cours d'au moins deux missions (Mn, Mn+1) comprenant chacune la détermination, à partir de mesures de gyroscopes, de l'orientation de l'équipement dans un référentiel comprenant l'axe du Nord (N) et l'axe de la verticale (Up), le procédé comprenant la mise en œuvre: - au cours d'une mission (Mn), d'une estimation (200) d'erreurs de dérive des gyroscopes sur l'orientation de l'équipement au moins par rapport à l'axe du Nord (dgyrN), et - au cours d'une mission suivante (Mn+1), d'un calcul de corrections d'erreurs (DXn) de dérive (400) du référentiel senseur (X,Y,Z), à partir des erreurs de dérive estimées, et d'un calcul d'erreurs (600) de dérive (Xn+1) consistant à corriger des erreurs de dérive (Xn) du référentiel senseur calculées lors de la mission précédente (Mn).
Patent FR-3005439-A1 (FR)
Title: Dispositif embarque de montage/demontage de pneumatiques de vehicules du type poids lourds
Inventor: GUERNET HERVE
IPC: B60C25/05
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de montage/démontage de pneumatiques embarqué dans un véhicule utilitaire léger, ledit dispositif (1) comportant au moins un premier châssis (3), un bras (6) articulé audit châssis (3), un mandrin (7) solidaire de l'extrémité libre dudit bras (6) et agencé pour solidariser et faire tourner une jante autour d'un premier axe de rotation sensiblement horizontal, et un porte-outil muni d'au moins un outil, ledit porte-outil étant télescopique et apte à se déplacer par rapport audit bras (6), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un moteur thermique solidaire du premier châssis (3) et une pompe hydraulique couplée directement sur ledit moteur thermique et apte à au moins indirectement, d'une part, mettre en mouvement le bras (6) et le porte-outil afin de positionner le mandrin (7) et l'outil dans leur position de travail respective et, d'autre part, faire tourner le mandrin (7).
Patent FR-3005607-A1 (FR)
Title: Transmission pour vehicule hybride hydraulique, comportant un train planetaire relie a une pompe par un reducteur de vitesse
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H3/46
Filed: 2013-05-16
Abstract: Transmission pour un véhicule automobile hybride hydraulique, comportant un train planétaire (30) pouvant travailler en différentiel, comprenant un premier élément (32) lié à un moteur thermique (34), un deuxième élément (40) lié aux roues motrices (22), et un troisième élément (36) lié à une pompe hydraulique (64), cette transmission (1) comportant de plus un moyen d'entraînement des roues motrices (8) par une machine hydraulique (2), caractérisée en ce que la liaison entre le troisième élément (36) du train planétaire (30) et la pompe hydraulique (64), comporte un réducteur de vitesse (38, 60) donnant quand l'ensemble de ce train tourne à la même vitesse, une réduction de la vitesse de rotation de la pompe par rapport à celle du moteur thermique (34) qui est supérieure à une valeur d'environ deux.
Patent FR-3006373-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine comportant un orifice d'endoscopie
Inventor: LEUTARD FLORENCE IRENE NOELLE
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-05-31
Abstract: Carter (10) de turbomachine, comprenant un orifice d'endoscopie (12) et un organe (14) rapporté et fixé sur le carter et comportant une cheminée (16) qui communique avec l'orifice et qui comporte un filetage interne de vissage d'un bouchon (28), et des moyens (22, 26) de fixation de l'organe au carter, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un capot (30) monté sur l'organe et recouvrant au moins partiellement les moyens de fixation pour gêner voire empêcher leur accès tant que le capot est monté sur l'organe, le capot étant agencé pour laisser la cheminée libre d'accès lorsque le bouchon n'est pas vissé dans la cheminée.
Patent FR-3009731-A1 (FR)
Title: Lames de revetements assemblables bord a bord par emboitement autobloquant et accessoires de pose pour leur solidarisation avec une paroi
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F13/26
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'ensemble comporte deux lames de revêtement (1) assemblables bord à bord par emboîtement autobloquant, et moins un élément de liaison (2). Cet élément de liaison (2) comporte une première partie (20) adaptée pour être positionnée dans la rainure (120) d'une lame, et au contact de la face interne (122a) de la lèvre arrière (122). Une fois ladite première partie (20) positionnée dans la rainure (120) correspondante d'une lame, les deux lames peuvent encore être accouplées l'une avec l'autre, avec un serrage de la première partie (20) de l'élément de liaison entre la lèvre arrière (122) et la languette (130) introduite dans la rainure, au moins dans une de zone de contact ou de quasi-contact (Z1) entre la languette (130) et la lèvre arrière (122) de la rainure (120).
Patent FR-3010557-A1 (FR)
Title: Traitement automatique de donnees multimedia lues par un terminal de communication
Inventor: SEUREAU CEDRIC
IPC: H04M1/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement automatique de données multimédia lues par un terminal de communication, tel que l'enregistrement d'un lien ver une donnée multimédia lue ou le partage de données multimédia lues. Un objet de l'invention est un procédé de traitement automatique de données multimédia lues par un terminal de communication d'un utilisateur comportant une indexation d'une donnée multimédia lue par un terminal de communication d'un utilisateur en fonction d'une émotion dudit utilisateur captée par un capteur dudit terminal de communication durant la lecture de ladite donnée multimédia, ledit index d'émotion ainsi associé à ladite donnée multimédia lue permettant un traitement des données multimédia en fonction desdits index d'émotion. Ainsi, si un utilisateur surfant sur Internet sourit en regardant une page Internet spécifique, le lien vers cette page Internet sera enregistré dans ses favoris sur le terminal de l'utilisateur avec un index d'émotion tel qu'un smiley « sourire» : ?.