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Patent FR-3037167-B1 (FR)
Title: Procede de provisionnement d'un script d'installation a un module securise, module securise et serveur de provisionnement
Inventor: LARIGNON GUILLAUME
IPC: G06F9/445
Filed: 2015-06-04
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de provisionnement d'un script d'installation pour un module sécurisé, par exemple de type eUICC.  Le procédé comprend une étape de préparation (501) d'un script d'installation divisé en une pluralité de blocs d'instructions par le serveur (SV), puis le traitement (506) d'un bloc par le module sécurisé (MS) et la notification (507) du statut du traitement du bloc. Le procédé prévoit la transmission d'un bloc suivant en fonction du résultat de la notification (507). Le procédé permet, en cas de perte de connexion, de reprendre le provisionnement au bloc qui n'a pas pu être traité par le module sécurisé (MS).  L'invention prévoit un module sécurisé (MS) et un serveur (SV) pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3038851-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base de tantale depose sur silice pour la transformation de l'ethanol en butadiene
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: B01J35/10
Filed: 2015-07-13
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant au moins l'élément tantale, et au moins une matrice oxyde mésoporeuse ayant subi un lavage acide comprenant au moins, avant lavage, 90% poids de silice, la masse de l'élément tantale représentant entre 0,1 et 30% de la masse de ladite matrice oxyde mésoporeuse.
Patent FR-3039616-B1 (FR)
Title: Noix d'entrainement pour chaine de type marine
Inventor: MARIE VINCENT
IPC: F16H55/30
Filed: 2015-07-28
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une noix d'entraînement pour chaîne de type marine d'une section dont les maillons présentent une section de diamètre compris entre 8 et 20 millimètres, destinée à être utilisée dans le domaine agricole, comprenant une gorge cylindrique principale entre deux flasques latéraux et une pluralité de fourchettes régulièrement espacées faisant saillie radialement de ladite gorge, délimitant des logements destinés à recevoir un maillon sur deux de la chaîne sensiblement à plat. Selon l'invention, lesdits flasques s'étendent au-delà de la gorge sur une hauteur sensiblement égale à la largeur d'un maillon de la chaîne.
Patent FR-3040088-B1 (FR)
Title: Bouche autoalimentee a regulation de debit et procede de regulation d'une installation vmc associee
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F7/06
Filed: 2015-08-14
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention consiste en une bouche de ventilation pour installation de ventilation, qui comporte un capteur de débit (12) et des moyens (13, 15) pour asservir de manière autonome le débit d'air qui la traverse à une consigne de débit donnée. La bouche de ventilation comporte en outre une alimentation en énergie autonome (14) qui permet d'alimenter l'ensemble des éléments électriques et électroniques nécessaires à son fonctionnement. La consigne de débit est soit une valeur fixe donnée soit une valeur fonction déterminée à partir d'une loi de variation d'un paramètre externe fourni par un ou plusieurs capteurs (16) portés par la bouche ou par des éléments externes à la bouche. L'invention consiste également en une installation de ventilation utilisant de telles bouches de ventilation (10) et en un procédé de régulation du fonctionnement d'une telle installation, procédé qui exploite les caractéristiques des bouches de ventilations selon l'invention.
Patent FR-3045790-B1 (FR)
Title: Installation frigorifique d'un batiment
Inventor: ANTOINE EMMANUEL
IPC: F24H9/02
Filed: 2015-12-21
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une installation frigorifique d'un bâtiment (B) comportant au moins un échangeur thermique compris dans une machine frigorifique (1) intérieure au bâtiment et parcouru par un fluide frigorigène.         Selon l'invention, l'installation comporte un caisson étanche (10) contenant ladite machine frigorigène et comportant un conduit étanche (12) débouchant à l'extérieur du bâtiment.
Patent FR-3050702-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour charges longues.
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R7/00
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de support de charge pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant :         - au moins un moyen de support (10) agencé pour supporter une charge,         - au moins un moyen d'attache (20) réversible fixé au dit au moins un moyen de support (10) et agencé pour attacher ledit moyen de support (10) à un plafond de l'habitacle du véhicule automobile,         caractérisé en ce que le dispositif de support de charge comprend en outre au moins un rail (30) agencé pour être fixé au plafond du véhicule, et en ce que ledit au moins un moyen d'attache (20) comprend au moins un patin agencé pour s'accoupler avec ledit au moins un rail (30) en au moins deux positions différentes selon une direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3050644-B1 (FR)
Title: Appareil de sport comportant un filet de securite accroche par des sangles a un cadre fixe a des crochets
Inventor: DELOBELLE ARNAUD
IPC: A63B71/00
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: Il est proposé un appareil de sports comprenant une surface de rebondissement qui se comporte comme un tremplin horizontal, et une enceinte verticale tendue disposée sur la périphérie extérieure de la surface de rebondissement. L'enceinte verticale est accrochée en partie supérieure à une structure comportant des poteaux verticaux, et l'enceinte verticale est fixée par une pluralité de sangles à un cadre fermé qui est accroché en partie supérieure des poteaux. La position des sangles de l'enceinte est indépendante de la position des poteaux verticaux permettant une utilisation de l'enceinte verticale quel que soit le nombre et l'emplacement des poteaux verticaux. Selon un perfectionnement, chaque poteau est surmonté d'un capuchon amovible comportant plusieurs crochets répartis selon une ligne verticale, les crochets étant destinés à accrocher l'enceinte selon au moins deux hauteurs déterminées. Les crochets sont tournés vers l'intérieur ou vers l'extérieur de l'enceinte.
Patent FR-3061951-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique.
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28D1/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice d'un échangeur thermique. Le dispositif de distribution (18) comprend au moins un conduit (14) étendu suivant un axe longitudinal (A1). Le conduit (14) comporte à l'une de ses extrémités longitudinales une bouche d'entrée pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le conduit (14). Le conduit (14) comporte au moins un orifice (17) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le dispositif de distribution (18) comprend le conduit (14) pourvu de la bouche d'entrée (10) et de l'orifice (7), dit premier conduit (14), et au moins un deuxième conduit (19) qui entoure le premier conduit (14). Le deuxième conduit (19) comporte au moins un passage (20) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (18). Au moins un dispositif d'espacement (21) ménage entre le premier conduit (14) et le deuxième conduit (19) au moins un canal (22) de communication entre au moins un orifice (17) et au moins un passage (20).
Patent FR-3060866-B1 (FR)
Title: Module electronique pour vehicule automobile
Inventor: PINTER TAMAS
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un module électronique (1) pour véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant une carrosserie (20) avec un galbe, selon lequel le module électronique (1) comprend : - un boîtier électronique (11) adapté pour être disposé en partie à l'intérieur du véhicule automobile (2) sous ladite carrosserie (20), ledit boîtier électronique (11) comprenant : - au moins un insert secondaire (131) comprenant une base plane secondaire adaptée pour être en contact avec une zone plane secondaire de ladite carrosserie (20) ; - un capot (18) adapté pour être disposé sur ladite carrosserie (20), ledit capot (18) comprenant au moins un insert primaire (181) adapté pour être disposé sensiblement en regard dudit au moins un insert secondaire (131) et comprenant une base plane primaire adaptée pour être en contact avec zone plane primaire de ladite carrosserie (20).
Patent FR-3054853-B1 (FR)
Title: Embout d'espagnolette reglable en longueur
Inventor: George nicolas
IPC: E05C9/08
Filed: 2016-08-02
Granted: 2019-04-26
Abstract: Espagnolette notamment pour volets constituée d'une tringle (1), d'un ensemble poignée-panneton (4) et d'embouts-crochets (2), lesdits embouts étant emboités sur la tringle, caractérisée par le fait que la profondeur de l'emboitement du tube dans les embouts peut être augmentée à partir d'une position initiale afin de diminuer la longueur totale de l'espagnolette. La position initiale est obtenue par la butée du tube sur des godrons aménagés dans l'embout. L'action d'une vis (3) peut pousser l'embout sur le tube au-delà de la position initiale en déformant les godrons et/ou le tube.
Patent FR-3069521-B1 (FR)
Title: Engin nautique propulse
Inventor: RENAUD NOEL
IPC: B63B34/56
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une planche de sport nautique utilisant la forte musculaire des jambes et des bras. Plus particulièrement, il s'agit d'un dispositif nautique (1) permettant à un utilisateur équipé d'une pagaie de se déplacer sur l'eau, comprenant: a) deux flotteurs parallèles, séparés par un espace, chacun supportant le pied d'un utilisateur, b) au moins un moyen d'accouplement (4, 5) entre les deux flotteurs, c) un mécanisme de propulsion comprenant : - au moins deux moyens de liaison, chacun reliant un flotteur à un moyen de transmission, - un moyen de transmission du mouvement longitudinal de chacun des flotteurs, - une barre centrale mobile reliée au moyen de transmission, - un moyen de propulsion fixé à la barre comportant au moins deux ailerons mobiles positionnés en ligne; - au moins deux moyens de stabilisation latéraux (24,25).
Patent FR-3063229-B1 (FR)
Title: Equipement pour dissoudre des polymeres hydrosolubles ou hydrogonflants dans une solution aqueuse et utilisation de l'equipement
Inventor: RIVAS CHRISTOPHE
IPC: C08J3/05
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-10-15
Abstract: Equipement comprenant au moins un moyen pour doser un polymère sous forme de poudre, au moins un broyeur permettant de réduire la taille des particules de polymères et au moins un moyen de dissolution de la poudre de polymère obtenue à la sortie du broyeur.
Patent FR-3067756-B1 (FR)
Title: Systeme catalytique de traitement de gaz d'echappement de vehicule hybride comportant des moyens de stockage de la chaleur
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: F01N5/02
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: - La présente invention concerne un système catalytique de traitement des gaz d'échappement d'un véhicule, comportant un pain catalytique dans lequel circule lesdits gaz, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un insert de matériaux de stockage de la chaleur (1) dans une zone avale du pain, par rapport au sens de circulation des gaz et en ce que l'insert est sensiblement au centre de la zone avale.
Patent FR-3070217-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande du niveau d'un courant de lecture d'une memoire non-volatile
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/26
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: Il est proposé un procédé de commande du niveau d'un courant de lecture (Ilect) dans une mémoire non-volatile (MEM) alimentée par une tension d'alimentation (Vdd), comprenant : - une détermination d'un courant témoin (It) représentatif d'un courant effectif pouvant s'écouler lors d'une lecture dans un chemin de lecture (CHLEC) de la mémoire (MEM), en fonction de la valeur de la tension d'alimentation (Vdd) ; - une comparaison du courant témoin (It) et d'un courant de référence (Iref) ayant une valeur de référence ; - une génération d'un signal de commande (VgIsenseP) commandant la génération du courant de lecture (Ilect) ayant un niveau égal à la plus petite valeur entre une fraction de la valeur du courant témoin (It) et la valeur du courant de référence (Iref).
Patent FR-3058427-B1 (FR)
Title: Procede d'ancrage et de lestage pour la pose enterree d'une cuve ou d'une citerne dans un sol sujet a la presence d'eau ainsi que dalle prefabriquee permettant la mise en œuvre de ce procede
Inventor: BAUDRY GERALD
IPC: E02D31/12
Filed: 2017-09-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé d'ancrage et de lestage pour la pose enterrée d'une cuve (4) dans un sol sujet à la présence d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - préfabriquer en usine une série de dalles d'ancrage et de lestage (1,1. 1,1.2), en les équipant chacune, sur leur face supérieure (2) d'organes d'ancrage (6) scellés dans des positions appropriées pour faciliter l'amarrage d'une cuve (4), - transporter une dalle préfabriquée (1, 1.1, 1.2) vers une fosse de pose enterrée et la positionner horizontalement au fond de cette fosse, de sorte que sa face supérieure (2)soit tournée vers l'extérieur, positionner une cuve (4) au-dessus de cette dalle préfabriquée (1, 1.1, 1.2), et - amarrer cette cuve (4) aux organes d'ancrage (6).
Patent FR-3073965-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle a distance d'un module electrique
Inventor: DUPEYRAT PATRICK
IPC: H01H13/20
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'appoint (5) comprenant : - un boîtier (27) incluant un logement apte à recevoir au moins une batterie (23), un actionneur mécanique (19) attaché au boîtier (27), - un moteur (21) alimenté par la batterie et apte à activer l'actionneur mécanique, - une partie de communication (29) apte à recevoir un signal de commande sans fil, - une unité de commande (25) agencée pour commander le moteur en fonction d'un signal de commande reçu par la partie de communication en provenance d'un terminal utilisateur (7), le boîtier étant en outre agencé pour se fixer sur des parties électriquement inertes (13) d'un module électrique (3) installé de manière électriquement opérationnelle dans un tableau de répartition, ledit module incluant un contacteur (9) et une manette (11) dont la position correspond à un mode de fonctionnement du contacteur, le dispositif étant en outre agencé de sorte que, une fois le boîtier fixé au module, l'activation de l'actionneur mécanique du dispositif entraîne le déplacement de la manette d'une position à une autre.
Patent FR-3069375-B1 (FR)
Title: Transistors double grilles optimises et procede de fabrication
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention a pour objet un circuit intégré comprenant : - au moins un transistor nMOS et au moins un transistor pMOS ; - au moins un plan arrière semi-conducteur pouvant être dopé ou métallique enterré et commun audit transistor nMOS et audit transistor pMOS, lesdits transistors comprenant une couche de matériau semi-conducteur disposée au-dessus d'une couche d'isolant enterré ; - au moins un isolant de grille et une grille commune audit transistor nMOS et audit transistor pMOS ; - au moins un contact partagé contactant électriquement ladite grille commune et ledit plan arrière commun, ledit contact partagé traversant la couche d'isolant enterré ou une isolation définie entre ledit transistor nMOS et ledit transistor pMOS.
Patent FR-3075182-B1 (FR)
Title: Bouteille pour boissons et en particulier pour boissons alcoolisees
Inventor: DE GAVELLE DE ROANY JAMES
IPC: B65D1/02
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: Bouteille pour boissons comportant : d'une part une coque externe rigide, comportant un corps de coque se prolongeant par un col muni d'un goulot, et équipée d'un capuchon emmanché sur le goulot, et comportant une partie annulaire interne enfilée à l'intérieur de ce goulot, cette coque étant réalisée en une tresse cylindrique de fibres végétales ayant un aspect uniforme sur la totalité du corps de coque et du col, couvrant au moins 90% de leur surface et insérée dans une matrice d'imprégnation en une résine thermoplastique, et d'autre part, un conteneur interne destiné à venir en contact avec la boisson fixé à la partie annulaire interne du capuchon et réalisé en un matériau thermoplastique.
Patent FR-3080369-B1 (FR)
Title: Ensemble de stockage et de distribution de produits fluides
Inventor: GILLES BERTRAND
IPC: E04G21/02
Filed: 2018-04-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Ensemble (1, 9, 17) de stockage et de distribution de produits fluides comprenant :  - des moyens (1) de stockage de produits fluides, présentant une ouverture inférieure de sortie (8)  - des moyens (9) de commande et d'interruption de distribution de produits fluides, disposés au-dessous de ladite ouverture (8)  - des moyens (17) de distribution, associés auxdits moyens (9) de commande et d'interruption, ledit ensemble comportant en outre :  - des moyens de fourniture d'énergie (30),  - des moyens (24) de déplacement reliés à ces derniers et qui, commandés par radiocommande, agissent sur lesdits moyens (9) de commande et d'interruption pour les faire passer d'une position de distribution à une position d'interruption, caractérisé en ce que lesdits moyens (1) de stockage, lesdits moyens (9) de commande et d'interruption et lesdits moyens (17) de distribution sont deux à deux séparables matériellement, et en ce que lesdits moyens de déplacement comprennent un vérin (24) à vis présentant un élément de sortie (26), agissant sur lesdits moyens (9) de commande et d'interruption, et un élément d'entrée (27) solidaire desdits moyens de fourniture d'énergie (30) qui sont constitués d'un moteur électrique, et ledit vérin (24) à vis (25) et ledit moteur électrique sont montés directement sur les moyens (9) de commande et d'interruption.
Patent FR-3081296-B1 (FR)
Title: Boucle rapide
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B11/25
Filed: 2018-05-24
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif (100) destiné à assurer la connexion de sangles, d'objets ou de parties de vêtements ou accessoires dans lequel celui-ci comporte deux pièces identiques, une première pièce (1) et une seconde pièce (2), chacune comprenant un corps s'étendant selon un axe longitudinal dans un plan longitudinal, le corps étant muni :  - d'une partie mâle comportant à une extrémité, un crochet rigide, et  - d'une partie femelle comprenant un orifice dans lequel le crochet loge,  le dispositif comprenant des moyens aptes à maintenir le crochet de la première pièce à l'intérieur de l'orifice de la seconde pièce.
Patent FR-3086400-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage tete haute, procede d'affichage et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: MENNECHET FLORENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage tête haute embarqué dans un aéronef (12) pilotable par un pilote (14) et comportant un écran d'affichage tête basse (20). Le système d'affichage comporte : - un écran d'affichage tête haute (28) configuré pour être disposé dans le cockpit (17) selon une pluralité de positions et être observé par le pilote à partir d'un point d'observation (24) selon un champ visuel (26) ; au moins une position, dite d'interposition, de l'écran tête haute correspondant à une position dans laquelle une partie, dite interposée (34), est disposée en regard d'une partie (36) de l'écran tête basse dans le champ visuel entre le point d'observation et cette partie ; - un module de contrôle d'affichage (30) configuré pour afficher une zone d'affichage conforme (38) et lorsque l'écran tête haute est dans la position d'interposition, une zone d'affichage non-conforme (42) dans la partie interposée.
Patent FR-3080727-B1 (FR)
Title: Procede de communication sans-fil entre au moins un terminal de detection d'un risque autonome energetiquement et un organe communicant
Inventor: BONAZZI CHRISTOPHE
IPC: H04L7/027
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: Le procédé (400) de communication sans-fil entre au moins un terminal de détection d'un risque autonome énergétiquement et un organe communicant avec chaque terminal, comporte, de manière itérative : - une étape (405) de transmission par l'organe communicant d'un signal de synchronisation, - une étape (410) primaire de réveil du terminal, - une étape (411) de réception du signal de synchronisation par le terminal, - une étape (415) de synchronisation, par le terminal, d'une horloge et d'une fréquence d'oscillation d'un résonnateur à quartz sans compensation de température dudit terminal avec le signal reçu, - une étape (420) primaire de mise en veille du terminal, - une étape (425) secondaire de réveil du terminal, - une étape (430) d'émission sans-fil, par le terminal, d'un message à destination de l'organe communicant et - une étape (435) secondaire de mise en veille du terminal.
Patent FR-3081246-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une transaction, terminal, serveur et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de traitement d'une transaction d'un terminal de communication (ComT), sollicitant auprès d'un serveur (SrvT), par l'intermédiaire d'un réseau de communication, la mise en œuvre d'une transaction financière impliquant l'utilisation de données de paiement, procédé mis en œuvre au sein du terminal de communication. Selon l'invention, un tel procédé comprend :     - une étape d'émission (10), à destination du moyen de paiement dont les données sont utilisées pour la transaction, d'une requête d'obtention d'un code de certification (ReqCCert) ;     - une étape de réception (20), en provenance dudit moyen de paiement, dudit code de certification (CCert) ;     - une étape d'insertion (30) dudit code de certification (CCert), au sein d'une structure de données de transaction (SDTr) ;     - une étape de transmission (40) de la structure de données de transaction (SDTr) audit serveur ;     - et lorsque le code de certification reçu par ledit serveur est valide, une étape de réception (50) d'une donnée représentative de la validation (ValT) de la transaction par ledit serveur.
Patent FR-3081340-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant un melange d'une zeolithe de type structural afx et d'une zeolithe de type structural bea et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un mélange de zéolithes de type structural AFX et de type structural BEA et au moins un métal de transition additionnel, son procédé de préparation et son utilisation pour la réduction sélective catalytique des NOx en présence d'un réducteur tel que NH3 ou H2.
Patent FR-3082593-B1 (FR)
Title: Cuve etanche munie d'un element de jonction ondule
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche comportant au moins deux parois, les parois formant un angle entre elles et se rejoignant au niveau d'une zone d'arête, la cuve étanche comprenant : - une poutre de raccordement fixée à une structure porteuse dans la zone d'arête, la poutre de raccordement étant composée d'une pluralité de tronçons (2), chaque tronçon (2)comportant un noyaux central, et deux ailes de liaison (9) faisant saillie vers l'extérieur du noyau central ; - une membrane d'étanchéité ondulée (20), un bord (24) de la membrane d'étanchéité (20) parallèle à la zone d'arête étant soudé sur l'aile de liaison (9), parallèle à la membrane d'étanchéité (20), de chaque tronçon; - des éléments de jonction (15) ondulés fixés à cheval sur les ailes de liaison (9) de deux tronçons (2) adjacents de manière à relier les ailes de liaison (9) entre elles et à fixer les tronçons (2) les uns aux autres, l'ondulation (18) des éléments de jonction (15) étant parallèle et située entre les ondulations (21) de la membrane d'étanchéité (20).