baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2886527-A1 (FR)
Title: Table e.g. wooden table, for furniture assembly, has table body comprising tray and extension which comprises frame that is locked to wall when frame is not positioned on table body
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A47B37/00
Filed: 2005-06-06
Abstract: The table has a table body comprising a tray, an extension and a leg assembly and includes a unit for positioning the extension. The extension comprises a frame (1) that is locked to a wall when the frame is not positioned on the table body. The extension has plane detachable units (21a) that are inserted in the frame, where the units are constituted by a plate that is made of a transparent material. The tray is constituted of parts (15a-15c) mounted movable in translation on the leg assembly. An independent claim is also included for a furniture assembly comprising a table and a system constituted of a frame and a detachable plane unit constituting an extension.
Patent FR-2890782-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur comprenant au moins un transistor mos comprenant une couche d'arret de gravure et procede de fabrication correspondant.
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: H01L21/8238
Filed: 2005-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif semi-conducteur comprenant au moins un transistor MOS pourvu de régions de source 7,8 et de drain 9,10 formées dans un substrat semi-conducteur 4,5, d'une région de grille 13,14 et d'espaceurs 15,16, ledit transistor 1 étant recouvert par une couche d'arrêt de gravure 17 comportant au moins une première zone 17a ayant un premier niveau de contrainte résiduel sigma1 qui recouvre au moins une partie dudit transistor 1, et au moins une deuxième zone 17b ayant un deuxième niveau de contrainte résiduel sigma2 qui recouvre au moins une autre partie du dispositif, ladite première zone 17a comportant un premier niveau de contrainte résiduel sigma1 supérieur au deuxième niveau de contrainte résiduel sigma2 de ladite deuxième zone 17b.
Patent FR-2894581-A1 (FR)
Inventor: LETARD JEAN FRANCOIS
IPC: B82B1/00
Filed: 2005-12-08
Abstract: The invention relates to a material composed of nanoparticles essentially comprising a spin transition compound. The compound corresponds to the formula [ ( Fe 1 - y ⁢ M y ⁢ L 3 ) w ⁢ L 3 ] [ X 2 x ⁢ ( 1 - z x ′ ) ⁢ Y 2 ⁢ ⁢ z x ′ ] w in which L represents a 1,2,4-triazole ligand carrying an R substituent on the nitrogen in the 4 position; X is an anion having the valency x, 1≰x≰2; Y is an anion other than X having the valency x′, 1≰x′≰2; R is an alkyl group or an R1R2N— group in which R1 and R2 represent, each independently of the other, H or an alkyl radical; M is a metal having a 3d4, 3d5, 3d6 or 3d7 configuration, other than Fe; 0≰y≰1; 0≰z≰2; 3≰w≰1500. Applications: thermochromic pigment, data storage, optical limiters, contrast agent.
Patent FR-2895411-A1 (FR)
Title: Preparing a mixture of plastic and additives, comprises dissolving the plastic in an organic solvent, introducing additives in the form of wet cake after/during dissolution, precipitating the plastic in solution by water injection
IPC: C08K5/06
Filed: 2005-12-23
Abstract: Preparation of a mixture containing a plastic and additives, comprises dissolving the plastic in an organic solvent, introducing the additives into the solution after or during dissolution, precipitating the plastic in solution by water injection, where at least one of the additives is introduced into solution in the form of a wet cake.
Patent FR-2879212-A1 (FR)
Title: Composition without water, useful to obscure glass, comprises a viscosing agent, a water-soluble bi fluorinated compound, a filler insoluble in water and a water-soluble salt
Inventor: BESSOLES YVES
IPC: C03C15/00
Filed: 2005-10-19
Abstract: Composition (I) without water comprises a viscosing agent (II) (0.05-5 wt.%), a water-soluble bi fluorinated compound (III) (20-99.95 wt.%), a filler (IV) (0-79.95 wt.%) insoluble in water and a water-soluble salt (V) (0-20 wt.%).
Patent FR-2887179-A1 (FR)
Title: Cylindre collecteur pour un appareil de pliage d'une machine a impression
Inventor: MEYER THOMAS
IPC: B41F13/62
Filed: 2006-04-13
Abstract: Cylindre collecteur d'un appareil de pliage d'une machine d'impression comportant plusieurs systèmes de retenue (27) répartis à sa périphérie et tournant avec lui, et ayant chacun plusieurs installations de retenue (28) notamment des pinces, dont l'ouverture et la fermeture en un mode de fonctionnement de non-collecte du cylindre collecteur, uniquement par une courbe de commande (32) alors qu'en mode de collecte du cylindre collecteur, la courbe de couverture (33) recouvre la courbe de commande (32) pour l'empêcher de produire une ouverture des installations de retenue (28) au niveau du point de sortie (36) et maintient ainsi fermées les installations de retenue (28).La courbe de couverture (33) de même que la courbe de commande (32) sont fixes par rapport aux systèmes de retenue (27) tournant avec le cylindre collecteur, et la courbe de couverture (33) peut basculer autour d'un point de rotation (34) pour passer d'une position de non- collecte à une position de collecte.
Patent FR-2889251-A1 (FR)
Title: Turbine a gaz et procede pour faire fonctionner celle-ci
Inventor: POWELL BRANDON FLOWERS
IPC: F02C7/04
Filed: 2006-06-29
Abstract: Procédé pour faire fonctionner une turbine à gaz (10) comprenant un ensemble haute pression (40), un ensemble de soufflante (16) pour mettre de l'air sous pression, un conduit (46) de courant d'ensemble haute pression, un conduit intérieur de dérivation (60) et un conduit extérieur de dérivation (58). Le procédé comprend des étapes consistant à canaliser une première partie de l'air refoulée depuis l'ensemble de soufflante via la turbine à gaz d'ensemble haute pression, canaliser une deuxième partie de l'air refoulée depuis l'ensemble de soufflante via le conduit intérieur de dérivation de telle sorte que la deuxième partie de l'air contourne la turbine à gaz d'ensemble haute pression, mélanger l'air d'échappement de la turbine à gaz d'ensemble haute pression et la deuxième partie de l'air, canaliser l'air mélangé via un distributeur (110) d'ensemble haute pression, et canaliser une troisième partie de l'air refoulée depuis l'ensemble de soufflante via un distributeur de dilution (112).
Patent FR-2898531-A1 (FR)
Inventor: ROSER PHILIPPE
IPC: B23Q1/01
Filed: 2006-03-15
Abstract: The present invention relates to a modular machine for processing parts by means of at least one removable autonomous work station. The machine consists of a frame (3) on which are mounted on the one hand the autonomous work station or stations and on the other hand a movable support (5) which carries parts to be processed and is controlled by a control unit and is movable relative to the autonomous work station or stations, by means of at least one receiving means (6) of a removable autonomous work station designed to be mounted on the frame (3) close to the movable support (5), and by means of at least one laying operation (13) forming a means of receiving the parts to be processed mounted on the movable support (5). Modular machine characterized in that each receiving means (6) is removably attached to a corresponding attachment device (7) on the frame (3) having at least one terminal for connection to an energy source and has an indexing device for positioning it on said corresponding attachment device (7).
Patent FR-2901919-A1 (FR)
Title: Coupleur directif large bande
Inventor: DUPONT FRANCOIS
IPC: H04B1/40
Filed: 2006-05-30
Abstract: L'invention concerne un coupleur directif, comportant : une première structure (20) à lignes distribuées dont une première ligne conductrice (11') est destinée à véhiculer un signal principal entre deux bornes d'extrémité (IN, DIR) et dont une deuxième ligne conductrice (12'), couplée à la première, est destinée à véhiculer un signal secondaire proportionnel au signal principal ; et une deuxième structure (30) à éléments localisés comportant, entre une première borne (CPLD) du coupleur destinée à extraire le signal secondaire et une première extrémité (ICPLD) de la deuxième ligne, deux atténuateurs (31, 32) en série entre lesquels est intercalé un filtre passe-bas (35) et, entre une deuxième borne (ISO) du coupleur et la deuxième extrémité (IISO) de la deuxième ligne, au moins un atténuateur (33).
Patent FR-2901762-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle des efforts sur un vehicule a quatre roues motrices
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B60W30/02
Filed: 2006-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (28) et un procédé mettant en oeuvre les moyens du dispositif de contrôle des efforts ou des couples d'un véhicule automobile à quatre roues motrices comportant deux trains, un train avant (AV) et un train arrière (AR), pour imposer un effort ou un couple adapté à la situation de conduite à au moins une roue d'un train du véhicule qui comporte :- un moyen pour détecter la situation de conduite ;- et un moyen de calcul pour calculer, à partir du moyen de détection de la situation de conduite, un effort longitudinal ou un couple pour entraîner au moins une roue d'un train du véhicule caractérisé en ce que caractérisé en ce que le moyen de calcul comporte :- un moyen pour établir un potentiel d'adhérence ;- un moyen pour tester des conditions de liaison au sol du véhicule ; et- un moyen de contrôle de l'effort longitudinal en fonction du potentiel d'adhérence et du résultat du test des conditions de liaison au sol du véhicule.
Patent FR-2901906-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage d'une sequence d'images
Inventor: MORVAN PATRICK
IPC: H04N9/74
Filed: 2006-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'affichage d'une séquence d'images permettant d'empêcher toute duplication non autorisée de celle-ci. Elle s'applique à tout type de dispositif d'affichage numérique comprenant une matrice de cellules lumineuses comprenant un nombre de lignes et/ou colonnes de cellules supérieur au nombre de lignes et/ou de colonnes de pixels des images à afficher. Selon l'invention, pour perturber la copie illégale de séquence d'images dans les salles de cinéma, on propose de modifier la fréquence trame des images affichées en faisant variant le nombre de lignes et/ou colonnes de cellules adressées avec un niveau de noir pour au moins deux images de la séquence.
Patent FR-2902000-A1 (FR)
Title: Oil-in-water emulsion for topical application, useful e.g. to treat skin aging signs comprises a crosslinked 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonic acid polymer having at least one hydrophobic unit and a semi-crystalline polymer
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2006-06-09
Abstract: Composition for topical application in the form of oil in water emulsion comprising an oily phase dispersed in an aqueous phase, comprises a crosslinked 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonic acid polymer having at least one hydrophobic unit and a semi-crystalline polymer. An independent claim is included for a cosmetic treatment of the signs of skin aging, comprising applying the composition on the skin. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2898828-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de synchronisation de machines d'impression et de composants complementaires
Inventor: PENZOLD UWE
IPC: B41F33/16
Filed: 2006-07-18
Abstract: Dispositif de synchronisation de machines d'impression (1, 2), et de composants complémentaires (3, 3.1, 3.2) selon lequel une machine d'impression (1, 2) et/ou un composant complémentaire (3, 3.1, 3.2) forment un ensemble et sont reliés à d'autres ensembles. Les entraînements (1.5, 2.5, 3.1.2, 3.2.2) des ensembles reliés étant synchronisés. Les ensembles comportent soit des entraînements à courant alternatif (3.1.2, 3.2.2) et/ou des entraînements à courant continu (1.5, 2.5) et sont synchronisés de manière interne dans le cas de l'entraînement à courant alternatif (3.1.2, 3.2.2) par des régulateurs de synchronisation (3.1.1, 3.2.2) et dans le cas de l'entraînement à courant continu (1.5, 2.5) par au moins un arbre d'entraînement (1.3, 2.3).Pour synchroniser les ensembles à relier, selon l'invention au moins un ensemble comporte au moins un régulateur de synchronisation (1.7.1). Tous les régulateurs de synchronisation (3.1.1, 3.2.2) de tous les ensembles sont reliés et s'adaptent à une valeur de consigne des ensembles reliés.
Patent FR-2907804-A1 (FR)
Title: Pick insertion device for shuttle loom, has coupling unit to removably couple rapier with spool, and maintaining unit to removably maintain spool, such that spool is maintained by sheath or at end of rapier
Inventor: LEGRAND XAVIER
IPC: D03D13/00
Filed: 2006-10-27
Abstract: The device has a rapier (44) defining a direction, and including an end with a removable coupling unit e.g. clip. The unit removably couples the rapier with a spool, and a removable maintaining unit e.g. clip, of a sheath (46) removably maintains the spool, such that the spool is maintained by the sheath or at the end of the rapier. The spool contains a weft thread winding (38) forming picks. An independent claim is also included for a method of inserting a pick.
Patent FR-2911457-A1 (FR)
Title: Event e.g. failure, determining method for e.g. Internet network, involves calculating intersection of regrouped paths for trees, and estimating localization of event estimated according to calculated intersection
Inventor: LAMBERT ANTHONY
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-01-12
Abstract: The method involves associating a primary path to each path module e.g. border gateway protocol (BGP) router (r1), for each network accessible by the module. Unavailable primary paths are determined in a message sent by the module, where the path is unavailable when the path indicated as retained by the module to reach an indicated network is different from the path associated to the module. The determined paths are regrouped in trees. The intersection of regrouped paths is calculated for the trees. The localization of an event is estimated according to the calculated intersection. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for determining an event (2) a device for determining an event comprising a determining unit.
Patent FR-2916300-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de la mise en contact ou hors contact de deux pieces et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H01H3/22
Filed: 2007-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande de la mise en contact ou hors contact de deux pièces (5,6) dont l'une au moins est mobile par rapport à l'autre, comprenant un arbre de manoeuvre (1) relié de manière articulé par rapport à un bâti (2), ledit arbre (1) étant apte à être entraîné en rotation entre une première position correspondant à une position de contact des deux pièces et une seconde position correspondant à une position dite d'éloignement des deux pièces, un ressort de compression (4) apte à être comprimé par le ledit arbre (1) et à agir lors de sa décompression sur la pièce mobile (6) de manière à amener ladite pièce mobile (6) dans une position de contact avec la pièce fixe (5) et des moyens de séparation des deux pièces aptes à amener les deux pièces précitées dans la position d'éloignement précitée, ledit ressort (4) coopérant par l'une dite première (4a) de ses extrémités, avec l'arbre de manoeuvre (1), et par son extrémité opposée dite seconde (4b), avec la pièce mobile (6). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de renvoi pour renvoyer l'effort exercé sur l'arbre de manoeuvre (1), par la première extrémité (4a) du ressort (4) lors de sa décompression, sur la pièce mobile (6), de manière que ladite pièce mobile reçoive deux efforts exercés respectivement par les deux extrémités du ressort, la résultante des deux forces correspondant à ces deux efforts permettant d'assurer un serrage important entre les deux pièces précitées.
Patent FR-2912525-A1 (FR)
Title: Data integrity controlling method for securing operation of system, involves calculating control data without using set of data, where control data has same value as that of another control data established following algorithm
Inventor: DELAIRE JACQUES
IPC: G06F11/08
Filed: 2007-05-25
Abstract: The method involves calculating control data after a controlled evolution of one data developing another data of a set of data using an incremental cyclic redundancy code (CRC) algorithm from another control data (CHK) associated to the set of data and former and latter data. The former control data is calculated without using the set of data other than the former and latter data. The former control data has the same value as that of the latter control data established following a CRC algorithm, which is applied to the set of data.
Patent FR-2919990-A1 (FR)
Title: Autonomous article for monitoring e.g. newborn, has electronic circuit board for processing signal issued from non-invasive bio-medical measurement sensor and information provided from measurement sensor
Inventor: WEBER JEAN LUC MICHEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2007-08-17
Abstract: The article has an electronic circuit board for processing a signal issued from a non-invasive bio-medical measurement sensor (2) i.e. oximeter. The sensor (2) is associated with a local actimetric sensor (5) i.e. accelerometer. The electronic circuit board processes the information provided from the measurement sensor, when the actimetric sensor does not detect the movements beyond an amplitude threshold and duration.
Patent FR-2922431-A1 (FR)
Title: Spray hose device for cleaning e.g. dirty surface, has complementary element formed of segment that includes ring at end for engaging handle of scrubbing brush and water diffusion pump at another end, where element connects hose to pump
Inventor: DAGAN JAMES
IPC: A46B11/06
Filed: 2007-10-17
Abstract: The device has a vertical tube (3) for introduction of a spray hose (4) that is articulated at a handle (1) of a scrubbing brush using a sleeve (5). The sleeve has a threaded rod (6) to be screwed to a threaded orifice (2) of the handle. The tube is engaged in the sleeve that is equipped with a tube blocking unit (7). The tube has a locking unit (8) for locking the hose. A complementary element (C) is formed of a segment (9) that has a ring (A) at an end for engaging the handle and a water diffusion pump (10) at another end. The element connects the hose to the pump.
Patent FR-2923577-A1 (FR)
Title: Poignee amovible pour reservoir de fluide sous pression et reservoir correspondant.
Inventor: CORNA RAPHAEL
IPC: F17C1/04
Filed: 2007-11-09
Abstract: L'invention concerne une poignée amovible (20) pour réservoir de fluide sous pression équipé de moyens de roulement (11a) au niveau de son extrémité inférieure, caractérisée en ce que ladite poignée amovible (20) comprend un élément supérieur de préhension et un élément inférieur de connexion distants l'un de l'autre et reliés par des éléments de liaison rigides, ledit élément inférieur de connexion étant pourvu d'au moins un moyen de solidarisation escamotable apte à coopérer avec une partie d'association correspondante faisant partie du réservoir afin de coupler ou découpler la poignée amovible et le réservoir.L'invention concerne également un :réservoir de fluide sous pression équipé de moyens de roulement au niveau de son extrémité inférieure, caractérisé en ce qu'il est pourvu d'au moins une partie d'association apte à coopérer avec une poignée amovible (20) selon l'invention, afin de permettre une solidarisation de la poignée amovible audit réservoir, ladite solidarisation étant réversible.
Patent FR-2914631-A1 (FR)
Title: Materiau nanostructure particulier, comme revetement protecteur de surfaces metalliques.
Inventor: CAMPAZZI ELISA
IPC: C09D7/62
Filed: 2007-04-06
Abstract: L'invention concerne un nouveau matériau nanostructuré comprenant au moins un nanobloc élémentaire à base de silice, d'alumine, de zircone, d'oxyde de titane ou de cérium (IV), fonctionnalisé avec au moins deux agents de fonctionnalisation de formule (1), (2) ou (3) :Z4-xSi((R')p -F)x (1)Z4-x-y(F'-(R')p)ySi((R')p -F)x. (2)Zn-ma-mb(F'-L)maM(L-F)mb (3),et son application dans le domaine aéronautique ou aérospatial comme revêtement protecteur de surfaces métalliques.
Patent FR-2921961-A1 (FR)
Title: TV's flat screen support device for e.g. hotel, has stackable sectioned plates preventing accessibility of fixation units and forming housing in which fixation units are positioned, where plates cooperate with anti-theft system i.e. padlock
Inventor: NIVOT MICHEL
IPC: E05B73/00
Filed: 2007-10-08
Abstract: The device has a base (P) with fixation units (O) and stackable sectioned plates (1, 2) preventing accessibility of the fixation units. The sectioned plates form a housing in which the fixation units are positioned, where the housing is partly integrated to the device. The sectioned plates cooperate with an anti-theft system (3) i.e. padlock. The plate (2) is pierced for passage of the fixation units and is integrated to the device in combination with the fixation units.
Patent FR-2929054-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage dc dc non isolee
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02M3/135
Filed: 2008-03-21
Abstract: Une alimentation à découpage DC DC non isolée comprend n cellules de conversion BC1, BC2, BC3 entrelacées. L'interrupteur S de découpage de chaque cellule est placé dans un circuit résonnant 10. Le circuit résonnant permet d'obtenir une commutation à l'état ouvert dudit interrupteur à zéro de courant et de tension. L'ondulation en entrée et en sortie est minimisée, et le rendement amélioré. En particulier les inductances de câblage dans la boucle de transfert de charge de chaque cellule n'ont plus d'effets négatifs sur le rendement.La cellule peut être de topologie, boost, buck, buck/boost, Cuk, SEPIC. Application aux piles à combustible.
Patent FR-2930235-A1 (FR)
Title: Mat de suspension pour turbomoteur.
Inventor: BONNAUD CYRIL
IPC: B64C7/02
Filed: 2008-04-21
Abstract: Selon l'invention, le carénage arrière basculant (6) dudit mât (4) porte au moins un élément aérodynamique (14) générateur de tourbillons.
Patent FR-2932167-A1 (FR)
Title: Crown cap for e.g. plastic flask containing sterile cultivation liquid, has sealing ring mounted inside cap against transversal wall, and pilferproof ring comprising weakness zone extended from free end of pilferproof ring along axis of cap
Inventor: PITANCE BERTRAND
IPC: B65D55/08
Filed: 2008-06-06
Abstract: The cap (1) has a transversal wall (3) comprising an orifice (4), and a peripheral skirt (5) projected from the wall. A pilferproof ring (8) extends the skirt and is connected to the skirt by a junction zone (9). A disk shaped sealing ring is mounted inside the cap against the transversal wall. The sealing ring is pierced by a needle introduced through the orifice of the wall. The pilferproof ring has a weakness zone (12) extended from a free end (13) of the pilferproof ring along an axis (2) of the cap. An independent claim is also included for an assembly comprising a container and a crown cap.
Patent FR-2932317-A1 (FR)
Title: Universal plug and socket outlet for receiving flat pins of electric plug, has actuation unit formed of inclined ramps and guiding unit formed of central rail and grooves to move parts of filler plate in identical displacement directions
Inventor: BARDOT FRANCOIS
IPC: H01R13/46
Filed: 2008-06-10
Abstract: The outlet (1) has a safety filler plate (200) mounted at the rear of a trimming cover (10) and comprising parts (210, 220) that are associated to passage openings (12, 13) and move in translation along sliding axis. Actuation unit formed of inclined ramps (212, 222) and guiding unit formed of single central rail (159) and grooves transfer one of the parts along the axis from a closing position in which the part is positioned opposite to the openings to an eclipsed position in which the part is shifted relative to the openings. The units displace the parts in identical displacement directions.