baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987063-B1 (FR)
Title: Porte sectionnelle coulissante a deplacement lateral comportant un portillon pivotant en section d'extremite
Inventor: CEYTTE JEAN
IPC: E06B3/48
Filed: 2012-02-20
Granted: 2017-02-24
Abstract: Porte sectionnelle coulissante à déplacement latéral pour ouverture de construction, comportant un ouvrant (1) formé d'une pluralité de sections rigides juxtaposées successivement et articulées l'une sur l'autre selon des axes verticaux, apte à adopter par un déplacement latéral coulissant des positions de fermeture et d'ouverture de l'ouverture de construction, et - une des sections définissant une section d'extrémité de l'ouvrant, adoptant la fonctionnalité de portillon (2e) de passage à travers l'ouvrant (1) dans sa position de fermeture, par pivotement autour de l'axe vertical d'articulation sur la section juxtaposée d'ouvrant (1), adoptant des positions d'ouverture partielle de l'ouverture de construction, et de fermeture de l'ouverture de construction, - le portillon (2e) étant disposée, dans la position de fermeture de l'ouvrant (1), à l'extrémité d'un rail supérieur de guidage, - ladite porte sectionnelle comportant un ensemble (5) de guidage d'extrémité en prise sur le rail supérieur de guidage et solidaire du portillon (2e) pour guider la partie supérieure (8) de ce dernier lors du déplacement latéral de l'ouvrant (1), la porte sectionnelle comprenant : - des moyens pour désaccoupler l'ensemble (5) de guidage d'extrémité et le portillon, de telle sorte que dans la position de fermeture de l'ouvrant, lorsque le portillon passe par pivotement de sa position fermée à sa position ouverte, l'ensemble (5) de guidage d'extrémité reste positionné dans le rail supérieur de guidage, et - des moyens pour accoupler l'ensemble (5) de guidage d'extrémité et le portillon (2e), de telle sorte que ces éléments soient liés l'un à l'autre lors du déplacement latéral de l'ouvrant (1).
Patent FR-3011149-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage a 2 axes d'une partie d'installation en particulier d'un ou plusieurs panneaux solaires
Inventor: CASTAGNA STEPHANE
IPC: H02S20/32
Filed: 2013-09-26
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le réglage suivant 2 axes distincts d'une partie d'installation, en particulier un ou plusieurs panneaux solaires vis-à-vis d'une base, un châssis ou une seconde partie d'installation autour de 2 axes pivots qui sont sensiblement perpendiculaires entre eux, actionnés ou actionnables par une barre de commande, chaque unité pivot comprenant respectivement à chaque extrémité une articulation servant de palier avec des butées intégrées en phase l'une par rapport à l'autre et sont couplés ou peuvent être couplés à une barre de commande entrainée par un ensemble motoréducteur pour un réglage rotatif. Une unité pivot sensiblement verticale est couplée à la base, l'autre unité pivot sensiblement horizontale est couplée à la partie d'installation à régler comprenant le châssis support.
Patent FR-3043914-B1 (FR)
Title: Utilisation d'oligonucleotides antisens pour produire des ig tronquees par saut d'exon pour le traitement de maladies impliquant des cellules de la lignee b.
Inventor: DELPY LAURENT
IPC: C12N15/113
Filed: 2015-11-23
Granted: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un traitement des maladies impliquant des cellules de la lignée B, lymphocytes B ou plasmocytes. Elle concerne en particulier un oligonucléotide antisens ou un mélange d'oligonucléotides antisens capable d'induire la production d'une immunoglobuline dépourvue de région variable sur les chaînes lourdes ou légères, ou d'au moins une partie de sa région constante, pour son utilisation dans le traitement des maladies impliquant des cellules de la lignée B.
Patent FR-3055422-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'une image radar a synthese d'ouverture inverse
Inventor: VEYER ANTOINE
IPC: G01S13/89
Filed: 2016-08-31
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image radar à synthèse d'ouverture inverse d'une cible vue par un radar, la cible présentant plusieurs parties, au moins deux parties ayant une vitesse radiale par rapport au radar distincte, le procédé comportant pour chaque point de l'image géométrique correspondant à une partie de la cible, une étape de simulation de l'amplitude de signal reçue par le radar par tirage aléatoire d'une valeur parmi une pluralité de valeurs, la construction de l'image à générer, chaque point de l'image à générer étant associé de manière bi-univoque à un point de l'image géométrique et ayant pour coordonnées la distance déterminée, la vitesse déterminée et la valeur tirée aléatoirement du point de l'image géométrique considéré.
Patent FR-3049128-B1 (FR)
Title: Porte-balais pour machine electrique tournante muni d'un porte-capteur de temperature integre
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/25
Filed: 2016-03-21
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais (40) pour machine électrique tournante comportant un boîtier (48) comprenant des logements (49) destinés à recevoir chacun un balai, caractérisé en ce que ledit porte-balais (40) comporte en outre un porte-capteur (52) apte à porter un capteur de température.
Patent FR-3052647-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un faux ongle
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D31/00
Filed: 2016-04-08
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un faux-ongle destiné à couvrir l'ongle d'un utilisateur, comprenant les étapes suivantes : a) réalisation, par fabrication additive, par impression et/ou par découpe, après acquisition de données numériques 2D ou 3D de l'ongle, dans un matériau de revêtement comprenant au moins un composé partiellement réticulé, d'une préforme présentant au moins une portion de surface sensiblement égale à la surface développée de l'ongle, b) finalisation de la réticulation dudit matériau de revêtement.
Patent FR-3040580-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage pour la mise en temperature electrothermique et procede de fabrication s'y rapportant
Inventor: POTOTZKY ALEXANDER
IPC: H05B3/02
Filed: 2016-08-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage (1) pour la mise en température électrothermique, comportant au moins un élément chauffant mince (2) réalisé en un matériau composite renforcé de fibres, un flux de courant pouvant être généré à travers les fibres de renfort électriquement conductrices du matériau composite renforcé de fibres, à l'aide d'une source de tension électrique (3). Le système de chauffage (1) présente plusieurs ponts de courant minces, qui s'appuient en surface sur les fibres de renfort électriquement conductrices dans des secteurs partiels du secteur alimenté en courant, et peuvent ainsi former un diviseur de courant et/ou un shunt, les ponts de courant ayant une résistance électrique spécifique moindre que les fibres de renfort électriquement conductrices.
Patent FR-3056140-B1 (FR)
Title: Moule destine a la fabrication d'un panneau composite et procede associe
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B32B27/10
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-11-29
Abstract: Le moule (2) est destiné à la fabrication d'un panneau composite (4), comprenant un écarteur (6) et au moins une peau inférieure (10A). Le moule (2) comprend : - un premier plateau (12) ; - un second plateau (14), mobile selon un axe (Z-Z), entre une position d'ouverture et une position de fermeture ; et - au moins un guide (30) de fermeture, faisant saillie vers le second plateau (14) en définissant un espace intérieur de formation du panneau (4). Le guide (30) comporte une face inclinée (36) de drapage de la peau inférieure (10A) contre la face latérale de l'écarteur (6). Le moule (2) comprend en outre un plateau intermédiaire (18) monté sur le premier plateau (12), ainsi que des ressorts (24) positionnés entre le premier plateau (12) et le plateau intermédiaire (18), s'opposant au mouvement du plateau intermédiaire (18) vers le premier plateau (12).
Patent FR-3056693-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage en bandes pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage (2) de véhicule automobile comprenant plusieurs éléments optiques primaires (6), des lentilles intermédiaires (8), et une lentille de projection (8) courbe. Chaque élément optique primaire (6) est muni d'un dioptre de sortie (16) courbe et de plusieurs guides de lumière (14) rectangulaires destinés à coopérer, chacun, avec une diode électroluminescente (12) ou un laser. Chaque lentille intermédiaire (8) est disposée entre un dioptre de sortie (16) d'élément optique primaire (6) et la lentille de projection (4). Chaque lentille intermédiaire (8) est configurée pour répartir et concentrer le rayonnement issu d'un dioptre de sortie (16) d'élément (6) sur la lentille de projection (4). Le dispositif étant configuré de sorte à projeter les rayonnements (26) des diodes entrant dans les guides de lumière et sortant par la lentille de projection sous la forme de pixel lumineux, ou de bandes lumineuses, dont chaque intensité lumineuse est maîtrisée malgré la courbure de la lentille de projection (4).
Patent FR-3058500-B1 (FR)
Title: Source de lumiere a semi-conducteur et dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant une telle source
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-08-02
Abstract: Une source de lumière à semi-conducteur (l) comprend une pluralité d'éléments électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques parmi lesquels on peut distinguer une série, selon une première direction (D1), de champs (34i,34j) d'éléments électroluminescents activables sélectivement, chaque champ présentant une forme de bande s'étendant selon une deuxième direction (D2). Au moins deux champs successifs de ladite série sont configurés pour former une zone de jonction (36) dans lequel au moins un prolongement d'un premier des deux champs à l'intérieur du deuxième des deux champs et un prolongement dudit deuxième des deux champs à l'intérieur dudit premier des deux champs forment un motif (48) d'imbrication des champs l'un dans l'autre, répété selon la deuxième direction (D2).
Patent FR-3060046-B1 (FR)
Title: Machine de forage munie de quatre organes de forage
Inventor: BERNASINSKI REGIS
IPC: E05F5/08
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser une tranchée (T) dans un sol (S), comprenant un châssis (12) qui s'étend selon une direction longitudinale (A), ledit châssis (12) portant un dispositif de forage (20) muni de quatre organes de forage rotatifs entrainés par quatre moteurs autour d'axes de rotation fixes les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3047051-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage d'un capteur de temperature
Inventor: SOZZI FABRIZIO
IPC: F16C41/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2020-01-31
Abstract: Procédé d'assemblage d'un moyen à capteur (10) sur un boîtier (20), dans lequel le moyen à capteur (10) est muni d'un corps (11) ayant une protubérance (12), et un câble électrique de connexion électrique (15), et le boîtier (20) est muni d'un trou aveugle (21) dont la forme permet à la protubérance (18) du moyen à capteur (10) de s'engager dans celui-ci. Le procédé d'assemblage comprend les phases consistant à : a) insérer la protubérance (12) dans le trou aveugle (21) du boîtier (20) en amenant la paroi d'extrémité (14) de la protubérance (12) au contact d'une paroi inférieure (22) du trou aveugle (21), b) serrer une douille (31) jusqu'à une première valeur de couple de serrage, ladite douille présentant un filetage externe (32) s'engageant sur un filetage interne (23) du trou aveugle (21) et un filetage interne (33) dans lequel s'engage un filetage externe (13) de la protubérance (12), dans lequel les filetages (13, 23, 32, 33) présentent tous le même pas, c) serrer un moyen de serrage (34) jusqu'à une deuxième valeur de couple de serrage.
Patent FR-3063098-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de presence d'une main humaine sur un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: E05B81/78
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de la présence d'une main humaine sur un ouvrant d'un véhicule automobile. Le procédé comprend notamment la détermination (E4A) d'un profil de variation de puissance et la détection (E5A) de la présence d'une main humaine sur l'ouvrant étant réalisée lorsque le profil déterminé correspond à un profil de référence prédéterminé caractérisé par une augmentation suivie d'une première diminution de la valeur de puissance, caractérisant l'approche d'une main humaine, suivie d'une stagnation et d'une deuxième diminution de la valeur de puissance, caractérisant un contact d'une main humaine avec l'ouvrant du véhicule.
Patent FR-3066295-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour par telecodage d'un calculateur de vehicule
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-11-01
Abstract: Procédé de mise à jour d'un calculateur (10) de véhicule automobile (20), comprenant les étapes consistant à : - réceptionner sur un serveur à distance une photo numérique d'une partie du véhicule automobile (20) situé sur un site de maintenance, - analyser sur le serveur à distance (40) la photo pour reconnaître au moins un composant matériel du véhicule automobile indiquant au moins une option du véhicule automobile, - déterminer sur le serveur à distance (40) une liste d'options à activer en fonction dudit au moins un composant matériel reconnu, - envoyer depuis le serveur à distance (40) la liste d'options à activer à un outil de mise à jour (50) du site de maintenance.
Patent FR-3070667-B1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule comprenant au moins deux pieces assemblees par un element de fixation auto agrippant et procede d'assemblage associe
Inventor: DUQUESNOY DAVID
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: Cet ouvrant (10) comprend au moins une première pièce (18) et une deuxième pièce (20) assemblées entre elles, chaque pièce (18, 20) comprenant au moins une surface de fixation (24, 26) fixée à la surface de fixation (24, 26) de l'autre pièce (18, 20), chaque surface de fixation (24, 26) comprenant au moins une première partie (32, 34) et une deuxième partie (36, 38) distinctes, la première partie (32) de la surface de fixation (24) de la première pièce (18) et la première partie (34) de la surface de fixation (26) de la deuxième pièce (20) étant assemblées entre elles par une colle (40), la deuxième partie (36) de la surface de fixation (24) de la première pièce (18) et la deuxième partie (38) de la surface de fixation (26) de la deuxième pièce (20) étant assemblées entre elles par un élément de fixation auto agrippant (42).
Patent FR-3072189-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une altitude de secours d'un aeronef
Inventor: DELPORTE MARTIN
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-11-01
Abstract: -Procédé et dispositif de détermination d'une altitude de secours d'un aéronef. -Le procédé de détermination comprend une première étape de calcul mise en uvre par un module de calcul (2) pour calculer une pression statique (PsGPS) à partir d'une altitude (ZGPIRS) déterminée par un module de géolocalisation (3), une étape de réception mise en uvre par un module de réception (6) pour recevoir une pression statique (PstatENG) déterminée par un capteur de pression statique (11), une deuxième étape de calcul mise en oeuvre par un deuxième module de calcul (7) pour calculer une différence de pression statique (ZGPIRS_Barocorrection) entre la pression statique (PstatENG) et la pression statique (PsGPS), une étape de filtrage de la différence de pression statique (ZGPIRS_Barocorrection), une troisième étape de calcul mise en uvre par un troisième module de calcul (8) pour calculer l'altitude de secours (ZstdBKUP) à partir de la différence de pression statique (ZGPIRS_Barocorrection) filtrée et de la pression statique (PsGPS), une étape d'envoi mise en uvre par un module d'envoi (12) pour fournir l'altitude de secours (ZstdBKUP) calculée à un dispositif utilisateur (13).
Patent FR-3057700-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comportant une couche d'oxyde a base d'oxyde de phosphore a la surface d'un materiau semi-conducteur
Inventor: MILESI FREDERIC
IPC: H01L31/0256
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un dispositif comportant une couche d'oxyde à base d'oxyde de phosphore à la surface d'un matériau semi-conducteur comprenant : - une étape d'implantation d'atomes de phosphore à la surface d'un matériau semi-conducteur, le niveau de concentration d'atomes implantés en surface étant supérieur au niveau de solubilité du phosphore dans ledit matériau semi-conducteur ; - la mise sous atmosphère gazeuse comprenant de l'oxygène, dudit matériau semi-conducteur implanté pendant une durée d'au moins 24 heures pour obtenir ladite couche d'oxyde à base d'oxyde de phosphore.
Patent FR-3072544-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un applicateur personnalise pour l'application d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D40/30
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un applicateur personnalisé (1) pour l'application d'un produit, notamment de maquillage, sur les matières kératiniques, comportant une surface d'application (2), le procédé comportant les étapes suivantes : a) appliquer sur une surface des matières kératiniques d'une personne une composition modifiant leur aspect, b) réaliser une acquisition optique de la topographie de la surface ainsi revêtue et d'au moins une image renseignant sur la localisation de la composition, et c) réaliser à partir de cette acquisition l'applicateur (1) ou un moule destiné à sa fabrication.
Patent FR-3072953-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte et de vidange de dechets.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F3/02
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-01
Abstract: Système de collecte et de vidange de déchets combinant un véhicule (10) de type camion comprenant d'une part un châssis équipé de moyens de levage (11) de conteneurs (20) et de moyens de stockage (12) des déchets, et d'autre part des conteneurs (20) stationnés dans des zones de collecte de déchets et dont le fond comporte au moins une trappe (22) de vidange. Il comporte des moyens de levage (11) s'appliquant sur au moins une face latérale du conteneur (20) et comportant des moyens d'accrochage (21) maintenant le conteneur (20) sensiblement vertical au cours de déplacements entre une position stationnée et une position de vidange.
Patent FR-3075493-B1 (FR)
Title: Rallonge articulee de raccord sur cable pour connecteur destine a etre relie a au moins un cable
Inventor: BOURGEAS FABIEN
IPC: H02G15/18
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne une rallonge (1) de connecteur (6) avec un raccord (20) sur câble à son extrémité éloignée du câble (7), la rallonge étant articulée selon au moins une liaison rotule à l'intérieur de laquelle le câble est protégé mécaniquement et contre les conditions de l'environnement extérieur.
Patent FR-3075513-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif de modulation de tension utilise dans un groupe motopropulseur hybride de vehicule automobile
Inventor: HADJ-SAID SOUAD
IPC: H02P23/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de modulation (33) d'une tension d'alimentation (Ue) d'un courant électrique qui est débité par une batterie de traction (31) d'un véhicule automobile (1) et qui est fourni à une machine électrique (36) du véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comporte : - une étape de calcul d'un couple électrique optimal que la machine électrique doit développer, en fonction d'une valeur d'énergie (Pr) demandée pour propulser le véhicule automobile et d'un facteur d'équivalence associé à la batterie de traction, - une étape de calcul analytique d'une tension d'alimentation optimale en fonction dudit couple électrique optimal et du régime de la machine électrique, ladite tension électrique optimale minimisant les pertes électriques dans un ensemble (32) comprenant au moins le dispositif de modulation et la machine électrique, et - une étape de commande dudit dispositif de modulation de façon à ce qu'il délivre ladite tension d'alimentation optimale.
Patent FR-3077284-B1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif microelectronique, par des substrats fins ou ultrafins, facilement manipulables
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/191
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un dispositif microélectronique (300) comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat de support (200), comprenant une première face principale sur laquelle est disposé un dispositif microélectronique (300), une seconde face principale, et une face latérale, b) dépôt d'une couche de collage (500) sur la première face du substrat (200), c) positionnement d'un capot d'encapsulation (400) comprenant une première face principale, une seconde face principale, et une face latérale, sur la couche de collage (500), d) dépôt d'une couche de protection latérale (600) sur : - la face latérale et le pourtour de la seconde face du substrat support (200), - la face latérale et le pourtour de la seconde face du capot d'encapsulation (400), - la couche de protection latérale (600) délimitant une zone protégée, e) amincissement de la seconde face principale du substrat de support (200) et/ou de la seconde face principale du capot d'encapsulation (400) en dehors de la zone protégée.
Patent FR-3080319-B1 (FR)
Title: Procede de transport et dispositif de transport de type rotatif pour des preformes en matiere thermoplastique
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B65G47/84
Filed: 2018-04-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport et un dispositif (100) de transport de type rotatif pour des préformes (10) en matière thermoplastique comportant au moins un corps (12) et un col (14), ledit dispositif (100) de transport comporte au moins :  - des moyens (130, 132, 136) de support qui sont configurés pour coopérer avec une collerette (20) du col (14) de la préforme (10) afin de maintenir axialement ladite préforme (10) lors du transport ; et  - des moyens d'immobilisation qui, distincts des moyens (130, 132, 136) de support, sont configurés pour appliquer sélectivement sur une partie (26) du corps (12) de ladite préforme (10) une force d'immobilisation afin d'immobiliser ladite préforme (10) en position.
Patent FR-3081950-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, comprenant :     - un élément d'entrée de couple (2),     - un premier élément de sortie de couple (3),     - un deuxième élément de sortie de couple (4),     - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13),     - un élément intermédiaire (5) définissant un support de rotor,     - un carter de protection (26) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), les éléments de sortie de couple (3, 4), la machine électrique tournante (12), l'élément intermédiaire (5), et     - au moins un organe de roulement (47) disposé radialement entre l'élément intermédiaire (5) et le carter de protection (26)     dans lequel l'au moins un organe de roulement (47) comporte une bague intérieur (47a) et une bague extérieure (47b), ladite bague intérieure (47a) étant au contact avec l'élément intermédiaire (5) et ladite bague extérieure (47b) étant au contact avec le carter de protection (26).