baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934030-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique male polyvalent pour dispositif de raccordement, et un tel dispositif l'incorporant
Inventor: REYMOND JEAN MARC
IPC: A61B5/153
Filed: 2008-07-18
Abstract: La présente invention concerne un raccord fluidique mâle à emmancher dans un raccord femelle pour former un dispositif de raccordement fluidique exempt de volume mort apte à transférer un fluide, et un tel dispositif. Le raccord femelle (102) est raccordé à un premier conduit (C1) communiquant avec un second conduit (C2) traversant le raccord mâle, ce raccord femelle ayant une surface interne d'emmanchement (103) se terminant par une extrémité femelle (104) où débouche le premier conduit, et le raccord mâle comprend une surface externe d'emmanchement (106) se terminant par une extrémité mâle (107) destinée à se trouver à l'intérieur du raccord femelle. Ce second conduit est enfoncé dans le raccord mâle au-delà de l'extrémité mâle et a une extrémité libre (110) plaquée de manière étanche contre l'extrémité femelle par des moyens de rappel (111) coopérant lors de l'emmanchement avec des moyens de guidage et de maintien (114) prévus pour guider ce second conduit en coulissement à travers le raccord mâle tout en maintenant cette extrémité libre contre l'extrémité femelle, de sorte à supprimer tout volume mort entre le premier conduit et le raccord mâle, rendant ce raccord mâle compatible avec tous les types de raccord femelle correspondants.
Patent FR-2920391-A1 (FR)
Title: Direction a superposition pour un vehicule
Inventor: DOMHAN ACHIM
IPC: B62D5/00
Filed: 2008-08-29
Abstract: L'invention concerne une direction à superposition pour une servodirection ou direction assistée d'un véhicule automobile, qui est de fonctionnement sûr et qui peut être installée de façon flexible et rapide dans le véhicule.Cette direction à superposition (1) comprend un mécanisme de superposition (5) comportant un premier arbre d'entrée (2) et un second arbre d'entrée coaxial (3), constitué par un mécanisme à onde (4) et destiné à superposer sur un arbre de sortie (6) du mécanisme de superposition (5) les angles de rotation apparaissant sur les deux arbres d'entrée (2, 3), le premier arbre d'entrée (2) étant un arbre de direction (5) relié à une manette de direction (8) et le second arbre d'entrée (3) étant relié à un servomoteur (9). Un carter (24) du mécanisme à onde (4) et/ou un carter (25) du servomoteur (9) sont fixés rigidement à la carrosserie du véhicule. Le rapport du plus petit diamètre intérieur du second arbre d'entrée (3) au plus grand diamètre du premier arbre d'entrée (2) sur la longueur du servomoteur (9) et du mécanisme à onde (4) est d'environ 1 à 2.
Patent FR-2937763-A1 (FR)
Title: Outil de supervision et/ou d'hypervision centralisee d'un ensemble de systemes de niveaux de securite differents
Inventor: LINDEN JEAN CHRISTOPHE
IPC: G06F21/00
Filed: 2008-10-24
Abstract: La présente invention concerne un outil de supervision et/ou d'hypervision d'un ensemble de systèmes de niveaux de sécurité différents, les systèmes (101, 102) émettant des messages, l'outil comportant un système d'affichage (135), l'outil étant caractérisé en ce qu'il comprend, pour chaque réseau supervisé, au moins une passerelle (115, 125) de transformation des messages en données image, lesdites passerelles transmettant lesdites données image via une liaison vidéo mono-directionnelle (151, 152) au système d'affichage, au moins un des réseaux supervisés étant d'un niveau de sécurité plus élevé que la zone dans laquelle est disposée le système d'affichage. L'invention s'applique notamment à la surveillance centralisée de plusieurs systèmes d'information lorsque lesdits systèmes sont soumis à des contraintes de sécurité différentes.
Patent FR-2927744-A1 (FR)
Title: Digital signal filtering method for telecommunication system, involves determining optimal filter based on criterion that depends on values of sub-signal, and associating optimal filter with context function corresponding to sub-signal
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H03M7/00
Filed: 2008-02-20
Abstract: The method involves calculating a value of a context function from a set of context functions for samples to be filtered. The signal is divided into a set of sub-signals corresponding to the various values of the context functions. An optimal filter is determined for each sub-signal based on a criterion that depends on values of the sub-signal, and is associated with the context function corresponding to the sub-signal. Filtering is performed based on geometric orientations, and an optimal context function is selected from the context functions based on another predetermined criterion. Independent claims are also included for the following: (1) a device for filtering a digital signal (2) an information storage unit comprising instructions to perform a filtering method (3) a computer program product comprising sequences of instructions to perform a filtering method (4) a method for coding information representing geometric orientation of a filter (5) a device for coding information representing geometric orientation of a filter (6) an information storage unit comprising instructions to perform a method for coding information (7) a computer program product comprising sequences of instructions to perform a method for coding information.
Patent FR-2928066-A1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion de deux substrats comportant chacun au moins une ligne de transmission
Inventor: THEVENARD JULIAN
IPC: H01P1/20
Filed: 2008-02-27
Abstract: La présente invention concerne un système d'interconnexion d'un premier substrat (1) comportant au moins une première ligne (3) de transmission avec un second substrat (10) comportant au moins une seconde ligne (11) de transmission, l'orientation du premier substrat par rapport au second substrat étant arbitraire. Le premier substrat (1) comporte au moins un trou métallisé à une extrémité de ladite première ligne et le second substrat (10) comporte une excroissance prolongeant ladite seconde ligne et une épargne de masse, ladite excroissance s'emboîtant dans le trou métalliséL'invention s'applique notamment dans le domaine des micro ondes et permet d'interconnecter un substrat comportant une antenne imprimée avec un substrat recevant les circuits de traitement du signal.
Patent FR-2931733-A1 (FR)
Title: Air anti-recycling partition for air intake circuit of internal combustion engine of motor vehicle, has orifices connected to air intake line, where orifices communicate with inner volumes that are sized for forming acoustic resonator
Inventor: DURRIEU PASCAL
IPC: B60R13/08
Filed: 2008-06-03
Abstract: The partition (6) has orifices connected to an air intake line (5), where the orifices respectively communicate with inner volumes (61, 71). The inner volumes communicate with exterior through the orifices, where the inner volumes have flat or cylindrical shape. Average distance between sealing edges is three times greater than a maximum width of the partition. Walls forming the inner volumes are formed of synthetic materials. The volumes are sized for forming an acoustic resonator. Independent claims are also included for the following: (1) an air intake circuit for an internal combustion engine, comprising a pipe (2) a vehicle comprising a cooling radiator.
Patent FR-2933184-A1 (FR)
Title: Motor vehicle drift determining method for steering of e.g. electronic stability program system, involves calculating drift of motor vehicle based on temporal evolution of geographical coordinates of one of position sensors
Inventor: DEBERNARD ERIC
IPC: G01C21/10
Filed: 2008-06-25
Abstract: The method involves determining a path of a motor vehicle (10), and determining geographical co-ordinates of a position sensor (12) of a global positioning system module at an instant. Geographical co-ordinates of a position sensor (13) in the vehicle are determined at the same instant. Drift (delta) of the vehicle is calculated based on temporal evolution of the geographical coordinates of one of the sensors, where the sensors are positioned at center of gravity (CDG) of the vehicle. Longitudinal speed and/or transverse speed of the vehicle are determined based on the drift of the vehicle. An independent claim is also included for a device for determining a drift of a motor vehicle, comprising a vehicle path determining unit.
Patent FR-2939129-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine en materiau composite et procede pour sa fabrication.
Inventor: COUPE DOMINIQUE
IPC: B29C70/24
Filed: 2008-11-28
Abstract: Une aube de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice est fabriquée par un procédé comprenant : - la réalisation par tissage tridimensionnel d'une ébauche fibreuse (100) en une seule pièce, - la mise en forme de l'ébauche fibreuse pour obtenir une préforme fibreuse en une seule pièce ayant une première partie formant préforme de pale et pied d'aube et au moins une deuxième partie formant préforme de plateforme ou talon d'aube, et - la densification de la préforme par une matrice pour obtenir une aube en matériau composite ayant un renfort fibreux constitué par la préforme et densifié par la matrice, et formant une seule pièce avec plateforme et/ou talon intégrés.
Patent FR-2939470-A1 (FR)
Title: Soufflante pour turbomachine comprenant un systeme d'equilibrage a trous borgnes de logement de masses
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D25/24
Filed: 2008-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une soufflante (1) pour turbomachine d'aéronef, comprenant un cône d'entrée équipé d'un système d'équilibrage pourvu d'une pluralité de trous de logement de masse (42), et comprenant également au moins une masse d'équilibrage (44) montée dans l'un des trous (42). Selon l'invention, le système d'équilibrage comporte en outre des moyens de fixation (46, 48) exerçant une pression plaquant la masse d'équilibrage (44) au fond de son trou de logement de masse (42), ce dernier étant réalisé borgne dans le cône d'entrée (20), de manière à déboucher à l'intérieur de celui-ci.
Patent FR-2941937-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrogene avec captation totale du co2, et reduction du methane non converti
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C01B3/48
Filed: 2009-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrogène à partir d'une charge hydrocarbonée et de vapeur d'eau comprenant : - une étape dans lequel une partie de la charge hydrocarbonée est envoyée vers une unité de réformage à la vapeur, et une autre partie de la charge hydrocarbonée est envoyée directement vers un reformeur autotherme, en mélange avec l'effluent issu d'une unité de réformage à la vapeur, - une étape de reformage à la vapeur de la charge hydrocarbonée dans une unité de vaporéformage, - une étape de reformage autotherme du flux obtenu à l'étape précédente ainsi que de la charge hydrocarbonée envoyée directement dans un reformeur autotherme, - une étape de conversion à la vapeur du gaz de synthèse obtenu à l'étape précédente, - une étape de captage du dioxyde de carbone présent dans le flux obtenu à l'étape de conversion à la vapeur.
Patent FR-2944466-A1 (FR)
Title: Toolbox, has case closed by cover, and another cover in contact with cavity or projection that is provided on case, where contact forms stops located opposite to force opening of former cover
Inventor: POULOUIN ARMAND
IPC: B25H3/02
Filed: 2009-04-21
Abstract: The toolbox (1) has a case (2) closed by a cover (3). Closed racks (4) are closed by another cover (5) that is articulated along an axis (X-X') located near periphery of top of the former cover. The latter cover is folded back near the case after opening, where the latter cover is in contact with a cavity or a projection that is provided on the case. The contact forms stops (15, 16) that are located opposite to force opening of the former cover. The axis articulates the latter cover of the racks, and is located at an edge (9) of the former cover.
Patent FR-2942777-A1 (FR)
Title: Montage a jupe auto-serrante pour l'obturation de, ou le raccord sur, une collerette annulaire, a mise en place et enlevement rapides, destine au domaine biopharmaceutiques
Inventor: BERNARD FREDERIC
IPC: B65D43/02
Filed: 2009-03-06
Abstract: Première pièce (1) de montage destinée à être montée de manière fixe, amovible et étanche, sur une collerette annulaire (8) rigide d'une deuxième pièce (2) ayant une ouverture d'extrémité (3), la première pièce (1), comportant une paroi annulaire périphérique (15) dont la face intérieure (15a) est apte à venir au contact de la face extérieure (10) de la collerette (8), qui est telle que : - elle comporte une paroi transversale (14) qui soit est continue et pleine soit comporte au moins un orifice de passage (23), apte à venir dans l'ouverture (3) ; - elle comporte une paroi annulaire formant jupe (15), dont la face intérieure (15a) inclut une partie (39a) de plus grand diamètre, une partie (39b) de plus petit diamètre et une partie intermédiaire (39c), apte à venir au contact avec serrage de maintien sur les parties conjuguées (10a, 10b et 10c) de la face extérieure (10) ; - la paroi transversale (14) et la jupe (15), d'un seul tenant, sont en un matériau offrant une étanchéité intrinsèque pour le domaine biopharmaceutique ; ce matériau ayant un haut degré de souplesse, permet à la première pièce (1), qui à l'état inactif a une forme naturelle déterminée, d'être courbée avec une grande amplitude, sans être détériorée, sous une action extérieure manuelle; ce matériau présentant une capacité d'étirement dans une plage de déformation élastique telle que, à partir de l'état inactif, la première pièce (1) peut être amenée à un état intermédiaire où elle est étirée transversalement et suffisamment élargie pour pouvoir être enfilée sur ou désenfilée de la deuxième pièce (2), tout en restant dans le domaine de déformation élastique ; et que, à l'état actif où la première pièce (1) est montée sur la deuxième pièce (2), les parties (39a, 39b et 39c) de la jupe (15) viennent au contact avec serrage élastique de maintien et étanchéité sur les parties conjuguées (10a, 10b et 10c) de la face extérieure (10) de la collerette (8) de la deuxième pièce (2). Applicable aux raccords et fixations rigides, étanches, dans le domaine biopharmaceutique.
Patent FR-2943705-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement d'un robot dans un piscine
Inventor: GONZALEZ SERGE
IPC: E04H4/16
Filed: 2009-03-30
Abstract: Ce système pour ranger un robot nettoyeur (100A) de piscine dans un logement (7) comporte : - un piston de dégagement (110A) lié au robot apte à se déplacer dans une canalisation (CN2) de ladite piscine ; - des moyens pour créer, pendant une phase de nettoyage de la piscine par ledit robot (100A), une surpression dans ladite canalisation (CN2), de manière à entraîner le piston de dégagement (110A) jusqu'à une première position (801) de ladite canalisation (CN2) ; et - des moyens pour créer, pendant une phase de filtration de l'eau de ladite piscine, lorsque ledit robot (100A) est inactif, une dépression dans ladite canalisation (CN2), de manière à aspirer ledit piston de dégagement (110x) jusqu'à une deuxième position (802) de ladite canalisation (CN2) permettant le rangement dudit robot (100A) dans ledit emplacement (7).
Patent FR-2931529-A1 (FR)
Title: Soupape de commande d'un passage pour un milieu gazeux ou liquide
Inventor: HEZEL BRUNO
IPC: F16K1/44
Filed: 2009-05-06
Abstract: Soupape pour commander le passage (14) d'un milieu gazeux ou liquide comportant un siège de soupape (28) ainsi qu'un organe d'obturation de soupape (29) actionné par une force d'actionnement, cet organe coopérant avec le siège de soupape (28) pour libérer et pour couper le débit. Le siège de soupape (28) est logé dans un élément de palier déformable élastiquement.
Patent FR-2946892-A1 (FR)
Title: Structure de filtration d'un gaz a canaux hexagonaux irreguliers.
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: B01D46/24
Filed: 2009-06-22
Abstract: Structure de filtration (1) de gaz chargés en particules, du type en nid d'abeilles et comprenant un ensemble de canaux (2, 3) adjacents longitudinaux d'axes parallèles entre eux séparés par des parois poreuses filtrantes(5), lesdits canaux étant alternativement bouchés à l'une ou l'autre des extrémités de la structure, ladite structure se caractérisant en ce que chaque canal de sortie (2) présente une paroi (5) commune avec six canaux d'entrée (3), chaque paroi commune constituant un coté dudit canal de sortie, au moins une partie des canaux de sortie (3) présente une section hexagonale irrégulière constituée de six cotés, au moins deux cotés adjacents (9, 8) présentant des largeurs a et a', deux canaux d'entrée (3) contigus, partageant chacun une paroi (9) de largeur a avec un même canal de sortie (2) de section hexagonale irrégulière, partagent entre eux une paroi commune (10) de largeur b', deux canaux d'entrée (3) contigus, partageant chacun avec ledit canal de sortie (2) respectivement des parois (9, 8) de largeur a et a', partagent entre eux une paroi commune (11) de largeur b, le rapport des largeurs b' / b étant compris entre 0,5 et 2.
Patent FR-2953478-A1 (FR)
Title: Systeme de lestage et d'equilibrage pour tracteur
Inventor: FARINES MARIE
IPC: B62D49/08
Filed: 2009-12-07
Abstract: Système d'équilibrage pour tracteur, notamment tracteur agricole, comprenant une masse d'équilibrage (1) équipée de moyens de fixation (2) sur le tracteur (30) destinés à coopérer avec un dispositif de levage (3 1, 32). Les moyens de fixation (2) de la masse d'équilibrage (1) sur le tracteur (30) comportent au moins un axe transversal (4, 5) présentant des parties (4a, 5a) noyées dans la masse d'équilibrage (1) et une partie centrale (4b, 5b) débouchant dans un évidement (9) de la masse d'équilibrage (1).
Patent FR-2958871-A1 (FR)
Title: Device for performing surface treating operation by projection of open jet particles, has de-dusting assembly for monoblock de-dusting de-dusting processing cabin and recycling open jet particles
Inventor: FANGET DIDIER BERNARD
IPC: B24C9/00
Filed: 2010-04-20
Abstract: The device has a de-dusting assembly for monoblock de-dusting a processing cabin (1) and recycling open jet particles (10). The de-dusting assembly has dimension such that the de-dusting assembly is compatible with normal road transport. A front face (2) with doors (3, 4) and a rear face (5) with an aspiration box (6) are prefabricated. Sizes of the front and rear faces are compatible with the normal road transport.
Patent FR-2963885-A1 (FR)
Title: Baby holder for carrying toddler, has support strip for allowing placing of baby in spaced and raised knee position, and for allowing efficient support of weight of baby upward of body of carrier
Inventor: UNTERSINGER SANDRINE
IPC: A47D13/02
Filed: 2010-08-23
Abstract: The baby holder has a support strip (3), which passes under bottom of a baby (1) and is connected to ends (41) of shoulder straps (4). The support strip allows placing of the baby in spaced and raised knee position, and allows efficient support of the weight of the baby upward of the body of a carrier (2). The support strip includes belts (32) provided with a fixation system allowing fixation of the belts at the ends of the straps. The direction of the belts and the support strip is slanted toward the top and the carrier.
Patent FR-2967175-A1 (FR)
Title: Method for construction of house or low energy building in earthquake zone e.g. Haiti, involves providing panels vertically, and fixing panels by special bracket to support lower edge of panels and bear panels on concrete slab
Inventor: GREBOVAL DENIS MARIE GERMAIN
IPC: E04B1/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: The method involves casing a concrete slab (1) on a set of sandwich panels (2, 7) located above a crawl space or a basement. The set of panels is attached to a metal frame including posts that are tapped in wall thickness. The panels are allowed to rest on a peripheral wall. The panels are provided vertically and fixed by utilizing a special bracket (6) to support a lower edge of the panels and bear the panels on the concrete slab.
Patent FR-2955816-A1 (FR)
Title: Method for unlocking steering column of vehicle locked by electric antitheft device, involves pre-heating unlocking engine before starting engine, where pre-heating is activated below predetermined temperature threshold
Inventor: MORETTI ERIC
IPC: B60R25/0215
Filed: 2010-02-01
Abstract: The method involves pre-heating an unlocking engine (5) before starting the engine, where the pre-heating is activated below a predetermined temperature threshold that lies between -15 degree Celsius and +1 degree Celsius. Energy required to the pre-heating of the engine is provided by an on-board network of a vehicle. A control of unlocking of an anti-theft device is actuated. A switch (3) is utilized to cut a pre-heating circuit (2) when the temperature of the engine exceeds the predetermined threshold. An independent claim is also included for an electric antitheft device of a steering column of vehicle, comprising an engine.
Patent FR-2962362-A1 (FR)
Title: Composite panel for aircraft interior fitting e.g. partition element, has aluminum film interposed between thin log veneer and resin fabric layer and integrated on one of faces of thin log veneer by adhesive layer
Inventor: CATHERINEAU ALAIN
IPC: B29D24/00
Filed: 2010-07-12
Abstract: The composite panel (4) has a central core formed of a honeycomb type panel (1) provided with a preimpregnated resin fabric layer (2). A face of the honeycomb type panel is covered with a thin log veneer (301). An assembly is assembled and integrated under pressure. An aluminum film (303) is interposed between the thin log veneer and the resin fabric layer. The aluminum film is integrated on one of faces of the thin log veneer by an adhesive layer (302) i.e. phenolic resin layer. An independent claim is also included for a method for realizing a composite panel.
Patent FR-2954421-A1 (FR)
Title: Housing for component within hydraulic controlled system, particularly master cylinder of clutch- or brake system of vehicle, has housing part and another housing part, in which axially movable piston is supported by actuation of piston rod
Inventor: CHEVET ALEXANDRE
IPC: F15B7/06
Filed: 2010-12-13
Abstract: The housing has a housing part (2) and another housing part (3), in which an axially movable piston is supported by the actuation of a piston rod. The housing parts are connected with each other by a plug connection or by a bayonet connection.
Patent FR-2968854-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter electriquement, notamment un navire dans un port.
Inventor: FEGER DAMIEN
IPC: B63J99/00
Filed: 2010-12-13
Abstract: Dispositif de connexion (1) prévu pour connecter, notamment un navire dans un port, comprenant un connecteur (2), un chariot (3) formant un logement (17) pour le connecteur lorsqu'il n'est pas connecté, et un chemin de roulement (4) pour y déplacer le chariot, ledit connecteur étant prévu pour être relié par des câbles (30) à un réseau terrestre. Un tel dispositif permet de garantir un bon positionnement du navire relativement au connecteur.
Patent FR-2982627-A1 (FR)
Title: Mask for beam used in formation of e.g. interjoists in construction of building, has clamping unit for clamping mask in groove provided on interjoist, where mask is molded by extrusion process using same polymer as that of interjoist
Inventor: FAVRE JACQUES
IPC: E04B5/26
Filed: 2011-11-10
Abstract: The mask has a clamping unit (2) for clamping the mask in a groove provided on an interjoist, where the mask is molded by extrusion process using a same polymer as that of the interjoist. A set of flaps maintains the mask remotely from the beam to carry out a void (3) for installation of bind rivets. A small longitudinal groove (R) assists an operator during proper alignment of the rivets by molding. Another void (4) allows utilization of a single mask model in which the beams of different widths are assembled.