baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930942-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations de derives de d-mannopyranose activateurs de l'angiogenese
Inventor: MONTERO JEAN LOUIS
IPC: A61P35/00
Filed: 2008-05-07
Abstract: La présente Invention est relative à l'utilisation de certains dérivés de D-mannopyranoside pour le contrôle de l'angiogenèse. Ces composés présentent une activité pro-angiogénique et peuvent notamment être utilisés pour la préparation d'une composition pharmaceutique destinée au traitement des maladies cardiovasculaires ou au traitement de l'atrophie musculaire. L'invention est également relative, à certains dérivés D-mannopyranoside, à une composition pharmaceutique ou cosmétique comprenant ces dérivés et à l'utilisation d'une telle composition cosmétique pour prévenir et/ou traiter la chute des cheveux.
Patent FR-2930695-A1 (FR)
Title: Procede de radiocommunication cellulaire utilisant une technique de segmentation pusc
Inventor: DE JUAN HUARTE FEDERICO
IPC: H04J11/00
Filed: 2008-04-28
Abstract: Dans une infrastructure de réseau cellulaire comprenant une pluralité de stations de base émettant des signaux de radiofréquence sur une porteuse subdivisée en une pluralité de sous-porteuses réparties dans des sous-canaux OFDM, les sous-canaux étant groupés en une pluralité de segments suivant une technique de segmentation PUSC, on partage les segments en au moins deux groupes, dont un premier groupe comprenant au moins un segment ayant, en accès multiple à division spatiale (SDMA), un premier facteur de réutilisation, et dédié à l'émission de signaux de radiofréquence en mode diffusion, et un deuxième groupe comprenant plusieurs segments ayant, en accès multiple à division spatiale (SDMA), un deuxième facteur de réutilisation, et dédiés à l'émission de signaux de radiofréquence en mode point-à-point.
Patent FR-2931348-A1 (FR)
Inventor: DI GIANDOMENICO CORRADO
IPC: A47F10/06
Filed: 2008-05-23
Abstract: The device has an external air inlet system (6) including ventilation holes (6b) formed in a furnace bottom (2), and air inlet pipes (6a) for leading air from outside atmosphere to a dining room (R) through the holes. A suction system is connected to a suction hood (9) by a suction pipe (11) for sucking the air inside a glazed upper box (8) and for suppressing gas and fumes in the outside atmosphere to the room. A suction turbine is rotated by an electric motor in the suction system, and is connected to the suction pipe near the exit in the outside atmosphere at the room.
Patent FR-2933773-A1 (FR)
Title: Procede de dosage de la proteine disulfide isomerase pour le diagnostic in vitro du cancer colorectal
Inventor: ATAMAN ONAL YASEMIN
IPC: G01N33/574
Filed: 2008-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic in vitro du cancer colorectal par détermination de la présence du marqueur tumoral Protéine Disulfide Isomérase dans un échantillon biologique issu d'un patient suspecté d'être atteint du cancer colorectal en utilisant au moins un anticorps monoclonal anti-PDI dirigé contre un épitope de la PDI choisi parmi les épitopes de séquence SEQ ID N°1, SEQ ID N°2 avec un acide aminé aromatique proche dans la structure tridimensionnelle de la PDI et SEQ ID N°3, ledit procédé pouvant être utilisé tant dans le diagnostic précoce, le dépistage, le suivi thérapeutique, le pronostic, que dans le diagnostic des rechutes dans le cadre du cancer colorectal.
Patent FR-2934042-A1 (FR)
Title: Secure firing device for pyrotechnic device of micro-electro-mechanical system, has channel connecting initiator and explosive section, and set of actuators assuring progressive displacement of element under effect of control signal
Inventor: GAMET JULIEN
IPC: F42C15/184
Filed: 2008-07-16
Abstract: The device (1) has a transmission channel (2) connecting an initiator (3) and an explosive section (4), and closed or opened by a barrier (5) integrated to a movable element (7) that is movable with respect to a chassis (9). A set of actuators (26, 27) disintegrates the movable element from the chassis under the effect of a control signal so as to authorize displacement of the movable element. Another set of actuators (10, 11, 50, 51) assures progressive displacement of the movable element under the effect of another control signal. The barrier is formed of monolithic element.
Patent FR-2934246-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant au moins un moteur a rotors contrarotatifs
Inventor: SAUCRAY JEAN MICHEL
IPC: F16F15/20
Filed: 2008-07-24
Abstract: L'aéronef (50) comprend au moins un moteur (56) à rotors contrarotatifs, le moteur ou au moins l'un des moteurs présentant des balourds associés à au moins une ellipse (70). L'aéronef comprend des moyens aptes à commander le moteur ou au moins l'un des moteurs de sorte que, à une vitesse donnée du moteur, le grand axe (68) de l'ellipse ou de l'une au moins des ellipses s'étend dans une direction pour laquelle des vibrations générées par le ou les moteurs ont une intensité minimale à au moins un emplacement prédéterminé, notamment dans une zone prédéterminée, de l'aéronef.
Patent FR-2935222-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de construction d'une paroi comprenant des vegetaux, notamment d'une paroi destinee a la culture hydroponique.
Inventor: VERNAY BERNARD
IPC: A01G9/02
Filed: 2008-09-01
Abstract: Selon l'invention, ce dispositif comprend : - des moyens d'aménagement d'une paroi (103) par moulage, notamment sous forme d'un coffrage ; - au moins un ensemble de moulage (1) comprenant : . un élément de base (2) incluant une paroi périphérique (6) et une paroi transversale (7) située à l'intérieur de la paroi périphérique (6), cette paroi transversale (7) délimitant une première cavité (10) et une deuxième cavité (11) séparée l'une de l'autre ; la première cavité (10) comprend au moins une fenêtre (12) aménagée au travers de ladite paroi périphérique (6), et l'élément de base (2) comprend au moins un volet (3) mobile entre une position de libération de cette fenêtre (12) et une position d'occultation complète de cette fenêtre (12) ; . des moyens d'actionnement à distance (4) du volet (3) entre lesdites positions de libération et d'occultation ; . au moins un premier élément de réservation (5) disposé dans ladite première cavité (10), comprenant une extension (21 ) qui s'étend entre ladite paroi transversale (7) et le bord libre délimitant ladite première cavité (6) ; ledit ensemble (1) permettant de mouler un espace pour les racines d'une plante et un couvercle muni d'un conduit de passage des tiges.
Patent FR-2937278-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de pieces de formes creuses en materiau composite
Inventor: BECHTEL STEPHANE
IPC: B29C33/52
Filed: 2008-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce (1) en matériau composite comportant au moins une forme en creux (4). Le procédé comporte une étape de réalisation d'au moins un volume correspondant à la forme en creux au moyen d'un matériau alvéolaire rigide formant un noyau (5) et une étape de réalisation d'une structure en matériau composite de la pièce (1) autour du au moins un noyau (5). Suivant l'invention, le procédé comporte les étapes ultérieures suivantes : - réalisation d'une attaque chimique du matériau du noyau telle que ladite attaque chimique provoque une dégradation au moins partielle du au moins un noyau, puis - extraction du noyau dégradé hors de la pièce par une ouverture de la forme en creux.
Patent FR-2938049-A1 (FR)
Title: Combustible fluid e.g. hydrocarbon, heater for use in e.g. natural gas storage installation, has heating body with enclosure, where heating body is subjected to exchange by convection with smoke or hot gases coming from box opening
Inventor: CASTAN JOSEPH
IPC: F23D14/28
Filed: 2008-10-31
Abstract: The heater has a box (1) provided with an evacuation opening for evacuation of fume or hot gases products in the box. Another box (10) is interposed between the opening and a chimney for exit of the fume or hot gases towards outside. A heating body (41) of the latter box is provided with an enclosure. The enclosure includes a coil assembled in series with a coil of the former box. The heating body is subjected to an exchange by convection with the smoke or hot gases coming from the evacuation opening of the former box provided with a radiator.
Patent FR-2942287-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite
Inventor: AUBRY FRANCK
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-02-13
Abstract: L'invention a pour objet un joint d'étanchéité (10) entre un premier équipement (1) destiné à porter le joint d'étanchéité (10), et, d'autre part, un deuxième équipement destiné à venir en contact avec le joint d'étanchéité (10) par accostage selon une direction d'accostage (F1) donnée. Le joint d'étanchéité (10) est constitué d'une pluralité de segments de joint (101, 102, 103, 101', 102') comprenant, chacun, au moins une lèvre (110) en matériau déformable, la lèvre (110) présentant : - un corps de lèvre (111) s'étendant, depuis un pied (112) destiné à être fixé au premier équipement, selon un profil cylindrique incliné dans une direction d'inclinaison (F2) donnée, - un bord (120) d'attaque prolongeant le corps de lèvre (110) dans la direction d'inclinaison (F2) donnée, le bord d'attaque (120) présentant une zone d'accostage (121) destinée à réaliser le contact avec le deuxième équipement, les segments de joint (101, 102, 103, 101', 102') étant disposés de sorte que, pour toute orientation (θ) de la direction d'accostage (F1) du deuxième équipement, les corps de lèvre (111) des segments de joint (101, 102, 103, 101', 102') sont aptes à se déformer par flexion dans la direction d'inclinaison associée. Application à l'intégration des équipements de climatisation dans les véhicules automobiles.
Patent FR-2942393-A1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions d'exploration et/ou d'intervention notamment a usage medical
Inventor: PINEAU CHARLES HENRI
IPC: A61B17/94
Filed: 2009-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif multifonctions d'exploration etlou d'intervention, notamment à usage médical, comprenant un corps de poignée creux (1) prolongé d'un cathéter principal (6), et un chariot (10) monté coulissant le long du corps de poignée (1), relié à un instrument par un lien mécanique (14) s'étendant dans le cathéter principal (6). Selon l'invention, au moins un chariot intermédiaire (19) est monté coulissant le long du corps de poignée (1), chacun des dits chariots intermédiaires comportant un appendice logé dans le corps de poignée (1) au travers d'une fenêtre longitudinale (17), dans le prolongement duquel est solidarisé un cathéter secondaire s'étendant dans le cathéter principal (6). De plus, un chariot annexe (32) est monté coulissant le long de chaque chariot intermédiaire (19), chacun des dits chariots annexes étant relié à un instrument par un lien mécanique s'étendant dans le cathéter secondaire.
Patent FR-2943147-A1 (FR)
Title: Dispositif pour personnaliser les equipements optiques (montures et verres).
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G02C11/02
Filed: 2009-03-16
Abstract: Dispositif pour personnaliser les équipements optiques, tels que des montures et verres ophtalmiques ou solaires, comportant l'une ou toutes les caractéristiques suivantes : • un boîtier, délimitant un volume parallélépipède, présentant une ouverture au niveau de la partie supérieure nommé capot (2) dans lequel sont introduites les lunettes (11 ) ; • un support de lunettes, composé d'un repose nez des lunettes (13), d'une tige horizontale (14), d'un repose branches des lunettes (15), et d'une tige verticale (17), et constituant l'une des parties du boîtier; • un moteur (16) permettant la rotation de la monture selon un angle de 180°. • une caméra (9) permettant la prise de vues lors de la rotation des lunettes, • un logiciel informatique (19) apte à traiter l'ensemble des informations recueillies, notamment par la caméra. • des spots lumineux (10). L'invention concerne en outre un procédé.
Patent FR-2931843-A1 (FR)
Title: Producing solar energy based on nanoparticles, comprises attaching a layer, other substrate layers and/or substrate by grafting of particles forming adhering points for the layer or substrate to be deposited or printed
Inventor: ROUSTAEI ALEX HR
IPC: C23C14/48
Filed: 2009-03-27
Abstract: The method comprises attaching a layer, other substrate layers and/or substrate by grafting of particles forming adhering points for the layer or substrate to be deposited or printed. The received layer is an absorbent layer (on the substrate). The layer and/or the substrate are printed by piezoelectric inkjet technique. The layer and/or substrate comprise multi-spectral absorption element. The surface of the layer and/or substrate is treated by chemical and/or laser procedure. The absorbent layer comprises a non-silicon layer, amorphous silicon, inorganic and/or organic material. The method comprises attaching a layer, other substrate layers and/or substrate by grafting of particles forming adhering points for the layer or substrate to be deposited or printed. The received layer is an absorbent layer (on the substrate). The layer and/or the substrate are printed by piezoelectric inkjet technique. The layer and/or substrate comprise multi-spectral absorption element. The surface of the layer and/or substrate is treated by chemical and/or laser procedure. The absorbent layer comprises a non-silicon layer, amorphous silicon, inorganic material, organic material and/or oligomeric group, microcrystalline silicon, inorganic nanofilament dispersed in an organic matrix, inorganic tetrapods dispersed in an organic matrix, nanomaterials such as quantum box, ionic conductive polymer gels, sol-gel nanocomposite containing an ionic liquid, ionic conductors, organic conductive holes with low molecular weight, 60C and/or other tiny molecules, and/or a nanostructured layer having template and/or a porous inorganic matrix filled with organic material (doped or undoped), a cellular polymer architecture/mixture and/or a cellular microcrystalline silicon architecture. An independent claim is included for a device for producing solar energy based on nanoparticles.
Patent FR-2928097-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation par pression de pieces a traiter thermiquement
Inventor: STRENG THOMAS
IPC: B23Q3/18
Filed: 2009-01-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation par pression pour des pièces (300) à traiter thermiquement.Il comprend un dispositif de soutien (100), un dispositif d'appui (200) ayant de multiples outils d'appui (250) qui sont mobiles verticalement et peuvent être soumis à une pression de manière que, dans une position de chargement ou de déchargement, il soit défini un espace libre qui est entièrement fermé en cours de travail, afin que chaque extrémité d'appui (255) d'outils d'appui (250) repose soit sur une position de soutien (150), soit sur une pièce (300) à traiter thermiquement.Domaine d'application : trempe de pièces métalliques, etc.
Patent FR-2941073-A1 (FR)
Title: Man-machine interface device for controlling functions of e.g. on-board computer of motor vehicle, has displaying unit for displaying predefined pictogram of sub-zone corresponding to function of selected operating mode and/or equipment
Inventor: VALAIX PATRICK
IPC: G06F3/041
Filed: 2009-01-15
Abstract: The device (D) has a display screen (EC) with a display part (AF) defining an LCD display having capacitive tactile surface segments. Each of selected zones (Z1) of the screen is divided into two sub-zones (SZ11, SZ12) to display predefined pictograms (P11, P12) respectively representing functions of same selected equipment or different equipments, in a non-simultaneous manner. The display part includes a displaying unit (MA) for displaying, in each selected zone, the predefined pictogram of the sub-zone that corresponds to a function of a selected operating mode and/or selected equipment.
Patent FR-2936338-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage
Inventor: GOHRING MARKUS
IPC: B60K35/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: Un dispositif d'affichage pour un véhicule automobile avec un moteur à combustion interne pour l'entraînement au moins temporaire du véhicule automobile, destiné à l'affichage (1) de données du moteur à combustion interne, relatives à la durée de fonctionnement, est caractérisé en ce que les données relatives à la durée de fonctionnement sont prévues sous forme de fractions du fonctionnement du véhicule automobile avec le moteur à combustion interne coupé sur des entités (E, E', E", ...) parcourues du trajet du véhicule, le dispositif d'affichage étant configuré pour afficher ces données sous la forme d'un histogramme.
Patent FR-2950005-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comportant un element d'assise apte a former un espace de rangement.
Inventor: LEBOINE FRANCOIS
IPC: B60N2/28
Filed: 2009-09-15
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule automobile comportant un élément d'assise (1) qui présente une surface d'assise (11) et qui est adapté à être monté sur le plancher (3) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit élément d'assise (1) comporte deux flancs latéraux (13) qui sont reliés par ladite surface d'assise (11) et qui comportent chacun un bord libre (17), en ce que, dans une première position d'utilisation lesdits bords libres (17) sont disposés au-dessus de ladite surface d'assise (11), et en ce que, dans une seconde position d'utilisation, lesdits bords libres (17) sont disposés au-dessous de ladite surface d'assise, de manière à surélever ladite surface d'assise (11) par l'intermédiaire desdits flancs latéraux.
Patent FR-2951024-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de resonateur baw a facteur de qualite eleve
Inventor: BAR PIERRE
IPC: H01L41/22
Filed: 2009-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tranche sur laquelle sont formés des résonateurs BAW (31), chaque résonateur comportant : au dessus d'un substrat (3), un résonateur piézoélectrique (5), et à côté du résonateur piézoélectrique, un plot de contact relié à une électrode du résonateur piézoélectrique ; et entre le résonateur piézoélectrique et le substrat, un miroir de Bragg (37), comportant au moins une couche conductrice (37b) s'étendant entre ledit au moins un plot et le substrat (3), et au moins une couche d'oxyde de silicium (37a) s'étendant entre le plot et le substrat, ce procédé comportant les étapes suivantes : déposer la couche d'oxyde de silicium (37a) ; et réduire les inégalités d'épaisseur de cette couche (37a) liées au procédé de dépôt, de sorte qu' elle présente une même épaisseur à mieux que 2 % près, et de préférence à mieux que 1 % près, au niveau de chaque plot.
Patent FR-2951402-A1 (FR)
Title: Inkjet printing of a pattern on a functional support, comprises depositing a first photopolymerizable layer on the support by inkjet, exposing the first layer to a UV source, and depositing a second functional layer on the first layer
Inventor: DENNEULIN AURORE
IPC: B41J2/01
Filed: 2009-10-19
Abstract: The inkjet printing method comprises depositing a first photopolymerizable layer (31) on a functional support (30) by inkjet, exposing the first layer to a UV source, and depositing a second functional layer (34) on the first layer by inkjet, where the second layer is shaped by the functional design. The first layer has a Bekk smoothness of greater than 500 s, a viscosity of 10-30 mPas and a thickness of 8-12 mu m, and comprises a photocurable coating and a polyfunctionalized monomer. The time interval between the exposition step and second layer deposition step is 1 s. The inkjet printing method comprises depositing a first photopolymerizable layer (31) on a functional support (30) by inkjet, exposing the first layer to a UV source, and depositing a second functional layer (34) on the first layer by inkjet, where the second layer is shaped by the functional design. The first layer has a Bekk smoothness of greater than 500 s, a viscosity of 10-30 mPas and a thickness of 8-12 mu m, and comprises a photocurable coating and a polyfunctionalized monomer. The time interval between the exposition step and second layer deposition step is 1 s. The functional design comprises a conductive layer including radiofrequency identification antenna. An independent claim is included for an installation for inkjet printing of a pattern on a functional support.
Patent FR-2952106-A1 (FR)
Title: Adjustable lock for use on door sash, has support adjusted in translation inside case between close and remote positions of side locking edge so as to simultaneously adjust position of latch bolt and dead bolt projected from case
Inventor: PERINET PATRICE
IPC: E05B9/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: The lock has actuators controllable by a handle and a key cylinder for respectively actuating a latch bolt (20) between an extended position projecting from a case (12) across a side locking edge (16) and a retracted position inside the case and a dead bolt (18) between a retracted position and an extended position. The actuators are assembled on a support (44) that is adjusted in translation inside the case between close and remote positions of the edge so as to simultaneously adjust translation position of the latch bolt and the dead bolt projected from the case.
Patent FR-2952552-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de nanopoudres et de poudres ultrafines contenues dans un gaz
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: B01D47/16
Filed: 2009-11-19
Abstract: Le dispositif de récupération de particules nano ou submicrométriques véhiculées par un gaz par production de suspensions stabilisées comprend un réservoir ayant des moyens d'injection d'un liquide ; des moyens d'évacuation des gaz dans sa partie supérieure, situés après des moyens de filtrage des particules ; des moyens de sortie de suspensions de particules. Il comprend aussi une pompe à anneau liquide, pour transférer et disperser des particules véhiculées par un gaz dans un liquide, la pompe comprenant des moyens d'introduction d'un gaz chargé en particules nano ou submicrométriques dans la pompe ; des moyens d'injection d'au moins un liquide dans la pompe ; des moyens d'évacuation du mélange obtenu à l'issue du transfert. Le réservoir comprend aussi des moyens d'introduction dudit mélange dans le réservoir et au moins une pastille piézoélectrique immergée dans le réservoir, conçue pour générer un brouillard de gouttelettes de taille micrométrique.
Patent FR-2953224-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de controle d'une mecanique jacquard, mecanique jacquard et metier a tisser equipes d'un tel systeme
Inventor: PUGET SYLVAIN
IPC: D03C3/20
Filed: 2009-11-27
Abstract: Ce système (100) de contrôle d'au moins une mécanique Jacquard (4) de formation de la foule pourvue de dispositifs de sélection électromécaniques (20), comprend un contrôleur principal (70), comportant au moins un calculateur principal (74) et au moins une mémoire principale (76), et au moins deux contrôleurs secondaires (40A, 40B), comportant chacun au moins un calculateur secondaire (44A, 44B) et au moins une mémoire secondaire (46A, 46B). Chaque contrôleur secondaire est apte à commander un groupe de dispositifs de sélection (20). Le contrôleur principal (70) et les contrôleurs secondaires (40A, 40B) sont connectés entre eux par une liaison série (90) en boucle. Des signaux de commande (S2) et/ou des signaux de données (S1) circulent dans cette liaison série (90), entre le contrôleur principal (70) et les contrôleurs secondaires (40A, 40B).
Patent FR-2954874-A1 (FR)
Title: Methode de decodage par reseau de points augmente pour systeme multi-source.
Inventor: LUZZI LAURA
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-12-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode de décodage par réseau de points d'un signal reçu par un terminal récepteur multi-antenne dans un système de télécommunication multi-source. Le signal reçu est représenté sous forme vectorielle y = Hx + w où x est un vecteur représentant des symboles émis par différentes sources, w est un vecteur de bruit affectant le signal reçu et H est une matrice. La distance minimale dH au sein du réseau de points engendré par H est d'abord