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Patent FR-3116177-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle pour usage medical formulee a partir d’une proteine vegetale
Inventor: GARÇON STÉPHANIE
IPC: A23L33/16
Filed: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a trait au domaine des compositions nutritionnelles liquides à usage médical. Plus particulièrement, elle concerne une composition nutritionelle liquide formulée à partir d’une protéine uniquement d’origine végétale ; la protéine utilisée provient exclusivement de pois jaune. Elle concerne également un procédé de préparation d’une telle composition.
Patent FR-3117487-A1 (FR)
Title: Polymérisation en suspension des alcoxyamines avec des monomères styréniques et (meth) acryliques.
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: C08L33/10
Filed: 2020-12-10
Abstract: TITRE : Polymérisation en suspension des alcoxyamines avec des monomères styréniques et (meth) acryliques.  La présente invention concerne un procédé de polymérisation en suspension des alcoxyamines avec des monomères styréniques et (meth)acryliques, les perles et compositions ainsi obtenues, ainsi que l’utilisation de ces perles et compositions.
Patent FR-3121896-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une pompe de nettoyage de capteurs d’un véhicule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage (1) d’une pompe de nettoyage (20) de capteurs (31) d’un véhicule (3), ledit procédé de pilotage (1) comprenant les étapes de :- recevoir (E1) au moins une requête de nettoyage (Rq) d’au moins un capteur (31) dudit véhicule (3),- déterminer (E2) un débit (D) de fluide de nettoyage (F) en fonction de ladite au moins une requête de nettoyage (Rq), - adapter (E3) la tension d’alimentation (U1) de ladite pompe de nettoyage (20) en fonction dudit débit (D) de fluide de nettoyage(F), au moyen d’un signal à modulation de largeur d’impulsions (PWM) de sorte à fournir une pression prédéterminée (P1) pour ledit débit (D) de fluide de nettoyage et à envoyer ledit fluide de nettoyage (F) à ladite pression (P1) dans une buse de projection (22) associée audit au moins capteur (31).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3113457-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de données vitales et procédé de mesure de données vitales
Inventor: NAKAMURA TOMOHIRO
IPC: A61B5/00
Filed: 2021-08-17
Abstract: Dispositif de mesure de données vitales et procédé de mesure de données vitales Le dispositif de mesure de données vitales (100) comprend :  un module de construction de modèle (301) qui construit un modèle d’apprentissage (322) au moyen d’un apprentissage automatique basé sur des premières données vitales étiquetées comme étant correctes et des deuxièmes données vitales mesurées lors d’une période d’échantillonnage correspondant auxdites premières données vitales ; et un module d’entrée de données vitales (303) qui entre des troisièmes données vitales acquises à partir d’un capteur (120, 130) à partir duquel lesdites deuxièmes données vitales sont émises dans ledit modèle d’apprentissage (322) ; et un module de communication (330) qui délivre en sortie des troisièmes données vitales à la suite du traitement par ledit modèle d'apprentissage (322) vers une destination de sortie prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3126742-A1 (FR)
Title: Lubrifiant solide pour ZnNi sur élément fileté tubulaire
Inventor: BASKA PHILIPPE
IPC: F16L15/00
Filed: 2021-09-07
Abstract: Elément fileté tubulaire (1, 2) pour le forage, l’exploitation des puits hydrocarbures, le transport de pétrole et de gaz, le transport ou le stockage d’hydrogène, la captation carbone ou la géothermie, comprenant un corps métallique (5) et au moins une extrémité filetée (3, 4) comprenant au moins une portion filetée (14,15), ladite extrémité filetée (3, 4) comprenant un revêtement multicouche (10) sur au moins une portion de la surface de l’extrémité filetée (3,4) caractérisé en ce que ledit revêtement multicouche (10) comprend une première couche (11) comprenant un revêtement solide comprenant du Zinc-Nickel électrodéposé sur ladite au moins une portion de la surface de l’extrémité filetée (3, 4), une seconde couche (12) de conversion de type oxalatation au-dessus de la première couche (11), une troisième couche (13) comprenant une matrice polyuréthane ou époxy chargée en particules solides lubrifiantes au-dessus de la seconde couche (12).
    Figure pour l’abrégé: [Fig 2]
Patent FR-3128673-A1 (FR)
Title: Support pour un objet électronique.
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-11-03
Abstract: Support pour un objet électronique.  Support (1) pour un objet électronique (2), notamment un téléphone portable, le support (1) étant destiné à être monté mobile sur une structure, notamment une structure agencée dans un habitacle d’un véhicule, et comprenant :- un volet (3) mobile relativement à une structure entre une position rabattue sur une structure et une position déployée,- un élément de liaison pivot (4) destiné à pivoter le volet (3) sur une structure, notamment à un emplacement d’un bord (5) du volet (3), et- un moyen de maintien (10) du volet en position déployée, le moyen de maintien (10) comprenant au moins un élément allongé (11 ; 12) comprenant une première extrémité reliée au volet, notamment à l’emplacement d’un bord longitudinal du volet (7 ; 8), et une deuxième extrémité (15 ; 16) destinée à être montée mobile relativement à une structure,support dans lequel le basculement du volet (3) de la position rabattue à la position déployée permet de libérer un logement (9) destiné à recevoir un objet électronique (2) du côté d’une face interne (17) du volet, entre le volet et une structure.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3130527-A1 (FR)
Title: Ensemble de préhension en matière plastique d’un applicateur de produit, notamment cosmétique
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-12-16
Abstract: Ensemble de préhension (40) en matière plastique apte à venir se monter sur un récipient (30) et comprenant un capot (50), un organe de support de tige (60) monté dans ledit capot (50) et des moyens anti-rotation (57, 68d), l’organe de support de tige (60) comprenant une portion inférieure de montage (62, 66) comprenant une surface intérieure filetée (62a) destinée à venir se visser sur le récipient (30) et une portion supérieure de montage (68).  Le capot (50) comprenant un corps (52) comprenant une première partie (54a) entourant radialement la portion inférieure de montage (62, 66) de l’organe de support de tige (60) et une deuxième partie (54b) entourant radialement la portion supérieure de montage (68) de l’organe de support de tige (60), la première partie (54a) présentant un diamètre intérieur supérieur au diamètre intérieur de la deuxième partie (54b) et un diamètre extérieur sensiblement égal au diamètre extérieur de la deuxième partie (54b).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131849-A1 (FR)
Title: Composition pour le conditionnement des fibres kératineuses
Inventor: HU YA
IPC: A61K8/92
Filed: 2022-02-14
Abstract: C omposition pour le conditionnement des fibres kératineuses La présente invention concerne une composition transparente pour le conditionnement de fibres kératineuses, de préférence les cheveux, comprenant :  a) une phase huileuse continue, comprenant au moins une huile, et b) une ou plusieurs phases polaires, comprenant des solvants eutectiques profonds pour porter une quantité efficace d’ingrédients actifs hydrophiles pour le conditionnement des fibres kératineuses, dans laquelle le solvant eutectique profond inclut un donneur de liaison hydrogène et un accepteur de liaison hydrogène.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3133168-A1 (FR)
Title: Système de carter universel pour pédalier de cycle
Inventor: CAUSSANEL FREDERIC FELIX
IPC: B62M9/138
Filed: 2022-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de protéger la jambe du cycliste des salissures présentes sur la chaîne de vélo, et d’empêcher la chaîne de dérailler à l’extérieur du pédalier.Ce dispositif, de part sa configuration épurée, a la particularité de pouvoir s’adapter à tout type de cycle destiné au grand public. Le dispositif se décline ainsi en 5 tailles correspondant aux formats usuels de pédalier de cycle ; 40, 42,44, 48 et 50 dents.Le dispositif se compose d’un disque de matière semi-rigide évidé en son centre et d’apparence translucide (1), relié au grand plateau du pédalier du cycle à équiper (2) par des plots de liaison anti-vibration de forme cylindrique (3), l’ensemble étant enserré par un kit de boulons et rondelles (4).Au-delà de sa compatibilité, le dispositif présente d’autres avantages esthétiques (discrétion, choix de matière et coloris) et techniques (résistance, durabilité).Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3134679-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de modules électroniques imbriqués par fabrication additive
Inventor: VERHAEGHE ALEXANDRE
IPC: H05K3/46
Filed: 2022-04-13
Abstract: Procédé de fabrication de modules électroniques imbriqués par fabrication additive Procédé de fabrication d’un circuit électronique (400) comprenant :  la fabrication additive d’une première carte électronique (410) comprenant au moins sur une première face (4101) un connecteur conducteur électrique (411, 412) et un composant électronique (451) et la fabrication additive d’une deuxième carte électronique (420) comprenant au moins sur une première face (4201) un connecteur conducteur électrique (421, 422) et une cavité (442), etla superposition des première et deuxième cartes électroniques de manière à ce que la première face (4101) de la première carte (410) soit en vis-à-vis de la première face (4201) de la deuxième carte (420), que le connecteur conducteur électrique (411, 412) de la première carte (410) soit en contact électrique avec le connecteur conducteur électrique (421, 422) de la deuxième carte (420) et que le composant électronique (451) de la première carte (410) soit placé dans la cavité (442) de la deuxième carte (420).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3135789-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d'objets en trois dimensions dans un environnement matériel
Inventor: BOUCHIBA HASSAN
IPC: G01S19/00
Filed: 2022-05-20
Abstract: Dispositif de détection d'objets en trois dimensions dans un environnement matériel Un dispositif de détection d'objets en trois dimensions dans un environnement matériel comprend une mémoire agencée pour recevoir une carte de référence comprenant une pluralité de points dans laquelle chaque point est défini par des coordonnées selon trois dimensions, tirée d'une imagerie en trois dimensions par points de l'environnement matériel en l'absence d'objets à détecter, des données de nuage de points obtenues à partir d'une imagerie LIDAR 3D de l'environnement matériel, et des données de pose comprenant un emplacement et une orientation définissant une transformation rigide en trois dimensions par rapport à la carte de référence (Ref), un estimateur agencé pour recevoir des données de nuage de points courant dans lesquelles chaque point est défini par des coordonnées selon trois dimensions, pour déterminer des données de pose courante à partir des données de nuage de points courant et de données de pose initiale, et pour associer les données de pose courante aux données de nuage de points courant, les données de pose initiale étant tirées de données de pose associées à des données de nuage de points obtenues avant les données de nuage de point courant ou de données de pose d'initialisation, un cribleur agencé pour sélectionner des points d'objet à détecter dans les données de nuage de points courant à partir de données de pose courante associées et de la carte de référence en fonction de la distance entre d'une part les points des données de nuage de point courant recalés par rapport à la carte de référence en fonction des données de pose courante et d'autre part les points de la carte de référence qui leur sont le plus proche, et un détecteur agencé pour associer en groupe certains des points d'objet à détecter par une méthode de regroupement et pour associer chaque groupe à un objet en trois dimensions.
Patent FR-3136038-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec un module lumineux à nappe de guidage flexible, agencé devant un module d’éclairage
Inventor: BEDDAR SID AHMED
IPC: F21S41/24
Filed: 2022-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (300), tel qu’un pour véhicule automobile, comprenant au moins un module d’éclairage (301.1;301.2) apte à projeter des rayons lumineux pour réaliser une fonction d’éclairage et comprenant en outre un module lumineux (400; 500; 600) comprenant une nappe de guidage flexible apte à recevoir des rayons lumineux et à les renvoyer dans une direction sensiblement normale à une surface de la nappe de guidage flexible, au moins un élément d’injection de lumière apte à recevoir de la lumière et à distribuer la lumière dans la nappe de guidage flexible et au moins une source de lumière apte à injecter de la lumière dans l’élément d’injection de lumière. Le module lumineux est agencé de manière à ce que la nappe de guidage flexible soit traversée par les rayons lumineux issus du module d’éclairage et la source de lumière est activée lorsque le module d’éclairage est désactivé.  FIG. 3
Patent FR-3136699-A1 (FR)
Title: Système de communication
Inventor: LE KHANH HUNG
IPC: B60C23/04
Filed: 2022-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système de communication pour un objet rotatif comportant une pluralité de composants dont au moins une pluralité d’unités de traitement de données, une pluralité d’unités de communication et une pluralité d’unités d’énergie. La pluralité d’unités d’énergie est dotée d’au moins une pluralité de parties de récupération d’énergie et une pluralité de parties de stockage. Le système de communication comprend également au moins une couche s’étendant le long d’une direction circonférentielle de l’objet rotatif. La pluralité de parties de récupération d’énergie de la pluralité d’unités d’énergie étant également employées comme une pluralité d’unités de capture pour saisir un état physique de l’objet rotatif et au moins un composant de la pluralité de composants de système qui est placé dans l’au moins une couche avec une distance prédéterminée entre des composants identiques dans des positions circonférentielles adjacentes de l’objet rotatif.  Figure de l'abrégé : figure 2
Patent FR-3126902-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage en un mélange hétérogène de polymères fluorés
Inventor: GADINSKI MATTHEW R
IPC: B24B37/24
Filed: 2022-09-09
Abstract: L'invention met à disposition un tampon de polissage convenant pour polir au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques, magnétiques et électromécaniques. Le tampon de polissage comprend une couche de polissage en polyurée et une matrice en polyurée. La polyurée a une phase molle et une phase dure. La phase molle est formée à partir de segments mous et la phase dure est formée à partir de segments durs de type diisocyanate et d'un agent durcisseur. Le segment mou est un copolymère de groupes polymères aliphatiques exempts de fluor et d'un fluorocarbone ayant une longueur d'au moins six carbones. La matrice en polyurée est durcie avec l'agent durcisseur et contient des microéléments polymères chargés de gaz ou de liquide. Les segments mous forment une phase riche en fluor qui se concentre de manière adjacente aux microéléments polymères et au niveau de la couche de polissage durant un polissage. La couche de polissage reste hydrophile durant un polissage dans des conditions de cisaillement.
Patent FR-3133744-A1 (FR)
Title: Appareil de massage equipe de têtes de massage interchangeables
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: A61H15/00
Filed: 2023-03-23
Abstract: L’invention concerne un appareil de massage (1) comprenant un corps (2) qui comporte des moyens de motorisation (3), au moins un type de tête de massage (4, 5, 6, 7, 8) qui comprend des éléments de massage, un mécanisme de transmission qui permet l’activation des éléments de massage sous l’action des moyens de motorisation, des moyens d’assemblage (9) qui sont configurés pour assembler de manière amovible l’au moins un type de tête de massage avec le corps. Selon l’invention l’appareil comprend des moyens de reconnaissance du type de tête de massage assemblé sur le corps et des moyens de commande dudit appareil de massage en fonction de la reconnaissance du type de tête de massage.  Figure pour l’abrégé : Figure n°1.
Patent FR-2009510-A1 (FR)
Title: Self-polishing emulsions containing an emulsified
IPC: C09G1/10
Filed: 1969-05-28
Abstract: Aqueous self-polishing emulsions consist of waxes, polymer dispersions, alkali-soluble resins, softeners, film-forming auxiliaries and possibly other additives and 0.1-10 weight %, on the total emulsion, of an emulsified organic solvent, and also 0.05-1.0 weight % of a complex-forming metal ion of the 2nd-4th group of the Periodic system. The emulsions are mainly for use on floors, but can also be used on automobiles, shoes, furniture and leather surfaces.
Patent FR-2060004-A1 (FR)
Title: Bottom blowing steel converter employing - both oxygen and endothermic gas
IPC: C21C5/48
Filed: 1970-04-16
Abstract: Bottom blowing steel converter using two gases, oxygen and endothermic gas. The two gases are introduced through a multitude of concentric tubes in each of which the oxygen is introduced through the innter tube and the endothermic gas through the outer tube, thus forming an envelope round the oxygen when entering the furnace. This causes better control and economy and also reduces wear of gas inlet nozzles. The bottom of the converter is detachable for easy maintenance.
Patent FR-2085646-A1 (FR)
Title: Salicylates of aminopyridines - with analgesic and antiinflammatory activity
IPC: C07D213/73
Filed: 1970-04-22
Abstract: Salicylates of aminopyridines of formulae : (where the NH2 gp. in (I) is in the 2-, 3- or 4-posn. and the Me gp. in (II) is in the 3-, 4-, 5- or 6-posn.). The cpds. are analgesic and anti-inflammatory agents for general or topical application. The parenteral dose is 10-20 mg/kg.
Patent FR-2051686-A1 (FR)
Title: Measurement and control of flat sheet- - type articles
IPC: C14B1/26
Filed: 1970-07-08
Abstract: Apparatus, particularly for animal hides or skins, has two horizontal conveyors in series with an intervening measuring and control system, and uses porous or perforated materials for the conveyor belts, with a hollow space or chamber at least partly open at the top below the upper part of each conveyor acting as a support for the skins, a reduced pressure being maintained in the chamber for holding the articles. Pref. the conveyor belts are fabricated from a porous fabric or from perforated rubber or plastic strips. The measuring and control system has semi-conductor based detectors, the radiation received by them being affected by the surfaces to be measured or controlled.
Patent FR-2466878-A1 (FR)
Title: Antenne de navigation a effet doppler, avec correction automatique des erreurs terre-mer
IPC: H01Q25/00
Filed: 1970-12-11
Abstract: a. Antenne de navigation à effet Doppler avec correction automatique des erreurs terre-mer, avec utilisation d'un groupe d'émetteurs plans composé d'émetteurs individuels disposés en rangées parallèles, qui sont alimentés à leur extrêmité par des lignes d'alimentation disposées transversalement par rapport aux rangées et munis à leurs deux extrémités de points d'alimentation. b. Antenne caractérisée en ce que le groupe d'émetteurs présente, aux deux extrêmités des rangées parallèles, une paire de lignes d'alimentation disposées transversalement aux rangées, les deux lignes de chacune des deux paires de lignes d'alimentation étant formées de telle sorte qu'elles se distinguent très peu dans leur temps de propagation de phase. c. Antenne applicable à des mesures effectuées au-dessus de l'eau. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2374791-A1 (FR)
Title: Recepteur pour oscillations electriques modulees suivant la technique d'acces multiple au spectre de dispersion
IPC: H03G3/20
Filed: 1971-09-30
Abstract: a. L'invention concerne un récepteur pour oscillations électriques modulées suivant la technique d'accès multiple au spectre de dispersion, un multiplicateur étant prévu pour un signal à fréquence intermédiaire. b. Ce récepteur est caractérisé en ce qu'un amplificateur de régulation est prévu dans la section de récepteur précédant le multiplicateur. c. L'invention est principalement applicable dans les transmissions par satellites.
Patent FR-2156469-A1 (FR)
Title: Tetrahydroisoquinolinoylalkoxy-7-(2-phenyl)-gamma - -benzopyrones - as spasmolytics and vascular protecting agents
IPC: C07D217/20
Filed: 1971-10-21
Abstract: Cpds. (I):- (where RN is 6,7-dimethoxy-1-(3',4'-dimethoxybenzyl) isoquinolinyl 1 n is 1-5, Y=O or H2 and R1 is H or OH, or when Y or O, R1 = - -(CH2)n-O- or when Y-O and n = 1, R1 is -O(R')-COO - B circled positive; R' = CH2 CH(Me), CH(Et), C(Me/2 and B circled positive is Na circled positive H circled positive, H3N circled positive (CH2CH2OH), H2N circled positive (CH2CH2OH)2, hN(CH2CH2OH)3 or H2N circled positive O) are prepd. by reacting RNH1v or a 7-hydroxy-2-phenyl gamma-benzopyrone (v) with X- -(CH2)n X' to give (II) or (III) then reacting the prod. with (V) or (IV) resp. (II) and (III) are also new cpds:- RN- -(CH2)n X (where X, X' = Halogen and R2 - H or OH).
Patent FR-2159176-A1 (FR)
Title: Purification of vioform - crystallisation of presence of hydrogen peroxide and an acid
IPC: C07D215/28
Filed: 1971-11-09
Abstract: Vioform, 5-chloro-7-iodo-8-hydroxy quinoline (I), a known antiinfection agent, is purified by dissolving in DMF or dichloroethane and treatment with H2O2 and acetic or formic acids. 0.1-1 moles labile oxygen and 1-3 moles acid being used per mole of (I). In an example, 600 g. crude (I) was dissolved in 3 l. DMF at 70 degrees C, cooled to 25 degrees C, and treated with 120 ml. 110 vol. H2O2, 480 ml. distilled water, and 60 ml. acetic acid. After 1 hr. the prodt. was filtered off and washed with DMF and acetone to give 540 g. pure (I).
Patent FR-2173837-A1 (FR)
Title: Mandrel for filament wound vessels - which can be dismantled and re-used
IPC: B29C53/82
Filed: 1972-03-02
Abstract: Mandrels for hollow filament wound structure where the body and the end caps of the mandrels are assembled from interlocking segments which can be dismantled and removed from the finished structure. The end caps may comprise several polygonal segments pivotted from a small focal plate, pref. have hinged flaps for securing the stepped ends of the body panels. Pref. >=1 of the assembly catches can be operated from the outside. Several mandrels may be assembled in series to produce a compartmented container. The mandrel may be mounted on an axle providing a means for rotation or a support for radial stiffening struts. The wound structure produced can have integral end caps instead of involving structural joints between cap and body.
Patent FR-2141793-A1 (FR)
Title: 5-ethylidene bicyclo (2 2 1) hept-2-enes - by isomerisation of 5-vinyl bicyclo (2 2 1) hept-2-enes, using org sodium contg cataly
IPC: C07C5/25
Filed: 1972-06-08
Abstract: 5-vinyl-bicyclo(2.2.1)hept-2-enes (I) of formula: where R = H or 1-4C alkyl are isomerised by contacting (I) with a catalyst formed by mixing (A) a Ti cpd. of formula T2(X)4-y(OR)y where X = Cl, Br or I, R = 1-12C hydrocarbon radical, and y = 0-4, or their mixture (B) an alk. metal (C) an Al halide, and (D), Na cyclopentadiene. Copolymers of ethylene, propylene and (II) are useful elastomers in the mfr. of tyre carcasses and sidewalls.