baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024508-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour un véhicule automobile, comprenant des moyens d'entrée de couple (2) destinés à être couplés à un vilebrequin, un premier arbre de sortie de couple (31), un second arbre de sortie de couple (37), un premier mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le premier arbre de sortie de couple (31), un second mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le second arbre de sortie de couple (37),
Patent FR-3025227-A1 (FR)
Title: Poutre structurale adaptee pour supporter un equipement
Inventor: HAUTBOIS PATRICE
IPC: E01B29/16
Filed: 2014-09-02
Abstract: Une poutre structurale (1) adaptée pour supporter un équipement (2), en particulier un rail ferroviaire, ladite poutre (1) comportant un corps longitudinal (10) comprenant une première extrémité de connexion (11) et une deuxième extrémité de connexion (12) adaptées pour se connecter à des moyens de déplacement (31, 32), et une pluralité d'éléments de liaison (13), répartis le long dudit corps longitudinal (10), qui sont adaptés pour être reliés audit équipement (2) afin de le suspendre audit corps longitudinal (10).
Patent FR-3026275-A1 (FR)
Title: Nourrisseur a regulation amelioree de la distribution de nourriture
Inventor: PONGE SEBASTIEN
IPC: A01K5/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un nourrisseur (1) pour animaux, comprenant une auge (11) surmontée d'une réserve à nourriture (9) en formant une ouverture (6) en travers de laquelle est montée au moins une grille (12a, 12b) à travers laquelle les animaux peuvent passer une partie de leur tête pour accéder à de la nourriture, un espace étant également ménagé entre la ou les grilles (12a, 12b) et l'auge (11) pour un accès libre à de la nourriture située dans l'auge (11), le nourrisseur (1) étant caractérisé par le fait que la ou les grilles (12a, 12b) sont montées librement pivotantes autour d'un axe horizontal en partie supérieure de ladite ouverture (6) afin de pivoter vers la paroi arrière (7) sous la poussée d'un animal cherchant à atteindre la nourriture (N) située derrière la grille (12a, 12b), puis vers l'avant après que la poussée est relâchée.
Patent FR-3027255-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur de l’usure d’un pneu
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: B60C11/24
Filed: 2014-10-15
Abstract: Dispositif (200) de suivi de l'usure d'une bande de roulement de pneu comprenant au moins une cavité interne (3) destinée à former un creux s'ouvrant sur une surface de roulement après une usure partielle prédéfinie de la bande de roulement, cette bande de roulement (1) comprenant une limite d'usure correspondant à une épaisseur maximale de matière à user, ce dispositif (200) comprenant un premier puits de mesure (201) et un second puits de mesure (202) s'ouvrant sur la surface de roulement, le premier puits de mesure (201) ayant un fond (2010) situé à une distance égale à la limite d'usure et le second puits de mesure (202) ayant un fond (2020) situé à une distance égale à la profondeur maximale des cavités internes (3).
Patent FR-3027904-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polymere porteur de groupement hydroxyaryle, produit issu de ce procede et composition le contenant
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08L43/02
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un polymère porteur d'un ou plusieurs groupements hydroxyaryles pendants comprenant la réaction d'un polymère au moins une fonction époxyde avec un composé nucléophile à la fois porteur du groupement hydroxyaryle et d'une fonction nucléophile choisie dans le groupe constitué par la fonction acide phosphonique et sa forme ionique.
Patent FR-3032177-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour un ensemble d'amenagement interieur d'une cabine d'aeronef, ensemble et procede associes
Inventor: HANCE NICOLAS
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: Le dispositif comporte : - un bâti (24) fixe ; - une table (26) déployable par rapport au bâti (24) entre une position escamotée et une position horizontale déployée ; - un mécanisme de guidage (90) du déplacement de la table (26) par rapport au bâti (24) entre la position escamotée et la position horizontale déployée. Le mécanisme de guidage (90) définit au moins un point d'appui (123) de la table (26) lors de son passage de la position escamotée à la position horizontale déployée, le point d'appui (123) présentant une position globalement invariante par rapport au bâti (24), la table (26) étant configurée pour pivoter sur le point d'appui (123) en s'écartant latéralement par rapport au point d'appui (123), par coulissement sur le point d'appui (123), jusqu'à la position déployée.
Patent FR-3031970-A1 (FR)
Title: Boite cylindrique a dispositif de bouchage en liege
Inventor: GARCIA-CUENCA ENRIQUE
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne une boîte cylindrique comprenant un réceptacle et un dispositif de bouchage circulaire (10) en liège destiné à venir boucher ledit réceptacle. Ledit réceptacle présente une ouverture et un bord circulaire, ledit dispositif de bouchage circulaire (10) présentant un épaulement (18) délimitant une partie de préhension (14) et une partie de bouchage (16), ladite partie de bouchage (16) présentant une bordure circulaire proximale (24) longeant ledit épaulement (18). Ledit réceptacle comprend un renflement circulaire s'étendant à l'intérieur dudit réceptacle, le long dudit bord circulaire ; ladite bordure circulaire proximale (24) présente une gorge (28), de manière à ce que ledit renflement circulaire vienne s'engager à l'intérieur de ladite gorge (28), lorsque ladite partie de bouchage (16) est enfoncée à travers ladite ouverture.
Patent FR-3033986-A1 (FR)
Title: Vetement convertible en jupe a manchons/poches ou en vetement a manches pour le haut du corps
Inventor: RODIER JULIE
IPC: A41D15/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: Vêtement (1) comprenant un corps (2) pour couvrir le haut des jambes d'une utilisatrice et des pièces (5) formant manchons, lequel corps (2) comporte une ouverture supérieure (3), une ouverture inférieure (4) et deux ouvertures latérales pour les poches. Les pièces (5) sont aptes à être sorties du corps (2) à travers les ouvertures latérales pour former des manches, rendant le vêtement (1) convertible soit en une jupe, soit un vêtement pour le haut du corps, le corps (2) du vêtement (1) couvrant alors le tronc de l'utilisatrice avec les pièces (5) formant des manches et l'ouverture supérieure (3) au niveau du cou ou des épaules de l'utilisatrice, étant prévus des moyens de rétrécissement (8) tendant à rétrécir l'ouverture supérieure (3) de façon à retenir le vêtement (1) sur la taille de l'utilisatrice lorsque le vêtement est utilisé comme jupe.
Patent FR-3035018-A1 (FR)
Title: Foret beton avec filet auxiliaire
Inventor: TIVOLY JEAN FRANCOIS
IPC: B28D1/14
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un foret béton (1) comprenant : - une première extrémité (2) destinée à être emmanchée sur un mandrin d'un outil de perçage, - une deuxième extrémité (3) comportant au moins une arête de coupe (6) configurée pour percer un matériau, - un corps (4) prolongeant la première extrémité (2) jusqu'à la deuxième extrémité (3), le corps (4) comprenant : - au moins un filet principal (7) hélicoïdal comprenant une pluralité de listels (7b), - au moins une goujure (9) d'évacuation de poussières positionnée entre deux listels (7b) du filet principal (7), - au moins un filet auxiliaire (8) hélicoïdal comprenant une pluralité de listels (8b), ledit filet auxiliaire étant ménagé au moins partiellement dans la goujure (9), caractérisé en ce que le filet auxiliaire (8) est positionné de manière adjacente au filet principal (7).
Patent FR-3035344-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de decoupe deporte d'elements metalliques, notamment de poutrelles
Inventor: PETREL JULIEN
IPC: E02F9/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de découpe déporté destiné à être fixé à l'extrémité d'un bras mécanique articulé commandé d'un engin de chantier et comportant un outil de découpe (8) fonctionnant sans contact. Le dispositif comporte un raccord (2, 5, 6) articulé entre l'extrémité du bras et l'outil (8), le raccord comportant au moins trois degrés de liberté de déplacements commandés de l'outil de découpe par rapport à l'extrémité du bras. En particulier, le raccord articulé comporte un premier organe mobile en translation linéaire (2) fixé à l'extrémité du bras et permettant de déplacer un premier point de fixation mobile (3) le long d'une droite de translation (L-L), un deuxième organe (5) allongé dont la longueur est réglable, une première (5a) de ses deux extrémités étant fixée au premier point de fixation mobile (3) et la seconde (5b) fixée à l'outil de découpe (8), et un troisième organe d'orientation angulaire (6) permettant d'orienter angulairement le deuxième organe (5), le premier point de fixation mobile (3) comportant une articulation (4) afin que la fixation du deuxième organe (5) sur le premier point de fixation (3) soit articulée. Un système complète l'invention.
Patent FR-3036652-A1 (FR)
Title: Bande de roulement amelioree pour pneu
Inventor: GAYTON CHRISTOPHE
IPC: B60C11/117
Filed: 2015-05-28
Abstract: Bande de roulement (10) de pneu comprenant une surface de roulement (100) et ayant une épaisseur totale E et comprenant au moins une rainure principale (1) s'ouvrant à neuf sur la surface de roulement (100) de la bande, et au voisinage de cette rainure principale, au moins une rainure secondaire discontinue (2) présentant une pluralité de parties cachées (22) et une pluralité de parties ouvertes (21), ces parties ouvertes (21) étant ouvertes sur la surface de roulement à neuf, la rainure principale et la rainure secondaire discontinue ayant des directions principales globalement identiques, cette bande de roulement étant telle que la distance moyenne L1, distance mesurée au niveau des parties ouvertes (21) entre la surface moyenne de la rainure principale (1) et la surface moyenne de la rainure discontinue (2), est inférieure à la distance moyenne L2 mesurée entre la surface moyenne de la rainure principale (1) et la surface moyenne de la rainure discontinue (2) dans les régions dépourvues de parties ouvertes de la rainure discontinue.
Patent FR-3042195-A1 (FR)
Title: Oligomere ionique et composition polymerisable le contenant pour materiaux hydro-fragmentables a usage provisoire
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: C09D5/20
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne un oligomère porteur d'au moins une insaturation éthylénique réticulable et d'au moins une liaison ionique qui comprend dans sa structure au moins un groupement aminoacrylate et au moins une amine tertiaire sous forme salifiée par au moins un acide carboxylique. L'invention couvre également un procédé de préparation, une solution dudit oligomère dans un diluant réactif, une composition réticulable comprenant ledit oligomère, son utilisation comme liant dans des compositions réticulables pour matériaux à fonction provisoire et éliminable à l'eau dans revêtements, hydrogels, impression d'objet 3D et le matériau réticulé qui résulte dudit oligomère.
Patent FR-3042605-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de neutrons et procede de detection associe
Inventor: DUMAZERT JONATHAN
IPC: G01T3/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un système de détection de neutrons comportant un détecteur principal, un détecteur auxiliaire et une chaîne de traitement. Le détecteur principal et le détecteur auxiliaire comportent chacun un volume sensible. Le détecteur principal est propre à délivrer un premier signal de détection représentatif d'une interaction de son volume sensible avec des photons et/ou des électrons, et le détecteur auxiliaire est propre à délivrer un deuxième signal de détection représentatif d'une interaction de son volume sensible avec des photons et/ou des électrons. Le détecteur principal comprend un écran de conversion principal réalisé dans un premier matériau, et le détecteur auxiliaire comprend un écran de conversion auxiliaire réalisé dans un deuxième matériau. La chaîne de traitement est configurée pour générer une information de comptage de neutrons en fonction du résultat de la différence entre une transformée du premier signal de détection et une transformée du deuxième signal de détection.
Patent FR-3043743-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande electrique d'un embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D28/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la commande électrique d'un système de transmission, comprenant une pédale d'embrayage (2), ladite pédale (2) étant destinée à être articulée par rapport à un support fixe, ladite pédale (2) comportant en outre une zone d'appui (4) du pied d'un utilisateur, un émulateur d'effort (5) comportant une première partie (6) destinée à être reliée au support fixe et une seconde partie (8) mobile articulée par rapport à la pédale d'embrayage (2), un organe élastique (9) agissant entre la pédale d'embrayage (2) et la première partie (6), des moyens d'assistance (20) comportant une première partie (21) destinée à être reliée au support fixe, et une seconde partie (22) mobile articulée par rapport à la pédale d'embrayage (2), un organe élastique (25) agissant entre la première partie (21) et la pédale d'embrayage (2).
Patent FR-3045026-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le passage en caisse, notamment dans les libres-services, des personnes agees ou a mobilite reduite
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: B66F9/02
Filed: 2016-08-22
Abstract: Dispositif pour faciliter l'accès aux caisses des libres-services aux personnes âgées ou à mobilité réduite. L'invention concerne un dispositif permettant de hisser les paniers mis à disposition dans les libres-services à une hauteur telle que leur vidage s'en trouve facilité. Il est constitué d'un boîtier (1) abritant un moteur électrique (2) sur l'axe duquel une poulie (3) enroule une sangle ou un câble (5) permettant par l'intermédiaire d'une poulie (4) située au point le plus élevé du boîtier de faire s'élever les paniers (10) fournis par les libres-services à bonne hauteur. Une autre version permet d'inclure les sacs, cabas ou caddies propriété des clients. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faciliter le passage en caisse des personnes âgées ou à mobilité réduite.
Patent FR-3050160-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un etat energetique d’un systeme de fourniture d’energie electrique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60W20/13
Filed: 2016-04-19
Abstract: Procédé de détermination d'un état énergétique d'un système de fourniture d'énergie électrique relié à un moteur thermique (4), à des consommateurs électriques (3) et comprenant une machine électrique (2) et un stockeur d'énergie électrique (1), dans lequel on détermine le niveau de charge courant du stockeur (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : -détermination de la capacité courante de production d'énergie électrique de la machine électrique (2), -détermination que le système de fourniture d'énergie électrique est dans un état énergétique courant dit nominal si le niveau de charge courant du stockeur (1) est supérieur à un niveau de charge déterminé pour lequel il est jugé que le stockeur (1) a suffisamment de réserve et que la capacité courante de production d'énergie électrique de la machine électrique (2) est inférieure à un seuil déterminé pour lequel la machine électrique (2) peut assurer seule la fourniture d'énergie électrique.
Patent FR-3057093-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'au moins un vehicule au sein d'une aire de detection situee sur une chaussee
Inventor: ROBINET ANTOINE
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) d'au moins un véhicule au sein d'au moins une aire de détection (A) située sur une chaussée (C). Le système de détection (1) comporte, d'une part, des éléments détecteurs (2) enchâssés dans ladite chaussée (C) et, d'autre part, une centrale de gestion (3) implantée à distance desdits éléments détecteurs (2), lesquels éléments détecteurs (2) comportent chacun une source d'alimentation autonome interne, un module de communication sans fil, un capteur de détection et un circuit de gestion comprenant un module pour la transmission d'un signal de détection. La centrale de gestion comporte un module de communication sans fil et un calculateur destiné à traiter les signaux de détection. Le système de détection (1) comprend des moyens d'attribution pour associer chaque élément détecteur (2) à un groupe de détection (G), ladite aire de détection (A) comprenant au moins deux desdits groupes de détection (G).
Patent FR-3057845-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a l'entrainement de vehicule comprenant un circuit hydraulique ouvert
Inventor: ERZNOZNIK MATEJ
IPC: B62D59/04
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance à l'entraînement d'un véhicule comprenant au moins une machine hydraulique formant pompe (19), au moins une machine hydraulique formant moteur (130, 140) et un circuit hydraulique (100) ouvert passant par un réservoir (13) et comprenant un conduit d'aspiration (11) allant du réservoir (13) vers une entrée de la pompe (19), un conduit d'alimentation (15) allant de la sortie de la pompe (19) vers l'entrée du moteur (130, 140) et un conduit de retour (122) allant de la sortie des moteurs (130, 140) vers le réservoir (13), caractérisé par le fait qu'au moins l'un des moteurs (130, 140) est un moteur débrayable et par le fait que le système comprend un élément formant restriction (180) et créant une perte de charge sur le conduit retour et un moyen (190, 192) adapté pour relier au carter du moteur, la partie du conduit retour (122) située en amont de l'élément formant restriction (180) et appliquer au carter du moteur, à partir du conduit de retour (122), une pression inférieure à la pression de ce conduit de retour.
Patent FR-3062509-A1 (FR)
Title: Procede de verification de l’authenticite d’un produit sensible.
Inventor: PIC MARC
IPC: G07D7/20
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'un produit sensible comprenant un identifiant. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend : - acquérir (1100) une image numérique test dudit produit sensible ; - reconnaître optiquement (1110) les caractères de l'identifiant, - extraire (1120) une empreinte optique de l'image numérique test, - envoyer (1130) à un serveur distant comprenant une base de données comprenant un ensemble d'images numériques originales au moins l'un parmi : ○ lesdits caractères de l'identifiant reconnus, ○ l'empreinte optique de l'image test, et ○ ladite image numérique test, - identifier (1140) dans la base un ensemble d'au moins une image originale correspondant à ladite image test, - extraire (1000) une empreinte optique de l'image numérique originale correspondante, et - comparer (1050) l'empreinte optique de l'image numérique test et l'empreinte optique de l'image numérique originale.
Patent FR-3063605-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol pour la mise en forme des cheveux et/ou le maintien de la coiffure
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A45D7/04
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant une composition cosmétique qui comprend au moins un polymère fixant, et - une tête de distribution (3) comportant un corps (5) et une partie d'extrémité (7) comportant au moins deux orifices de sortie (12) configurés pour permettre une pulvérisation de la composition autour d'un axe longitudinal (Y) de la partie d'extrémité (7) dans au moins deux directions différentes, la tête de distribution (3) comportant au moins des première (15) et deuxième (16) chambres traversées successivement par le flux de composition avant sa sortie par les orifices de sortie (12).
Patent FR-3064047-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a faisceau de lumiere configurable par deplacements d’une lentille
Inventor: DEGUINES BERTRAND
IPC: F21V17/02
Filed: 2017-03-20
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule et comprend un boîtier (BB) délimitant une cavité (CB) fermée à l'avant par une glace de protection (GP) et logeant : - une source de photons (SP) fixe, - un réflecteur (RP) fixe, - une lentille (LT) définissant avec les photons un faisceau de lumière (FL) ayant une direction principale par rapport à la glace de protection (GP) et une divergence et assurant une fonction photométrique de signalisation, - une platine (PL) à laquelle est solidarisée fixement la lentille (LT), et - des moyens de déplacement (MD) propres à translater et/ou entraîner en rotation la platine (PL) par rapport au boîtier (BB) afin de placer la lentille (LT) dans une position choisie par rapport au réflecteur (RP), propre à induire des direction principale et divergence choisies.
Patent FR-3062651-A1 (FR)
Title: Procede de production de sevoflurane
Inventor: YOSHIMURA TAKAAKI
IPC: C07C43/17
Filed: 2017-03-30
Abstract: Un objet de la présente invention est l'élimination d'un composé A à partir de "sévoflurane contenant de l'éther fluorométhyl-1,1,3,3,3-pentafluoroisopropénylique (composé A)" de manière à collecter du sévoflurane de pureté élevée. La présente invention concerne un procédé de production de sévoflurane ne contenant sensiblement pas de composé A, comprenant les étapes suivantes de : mise en contact d'une composition contenant du fluorure d'hydrogène (HF) et de l'eau à un rapport en masse de 1:1 à 1:30 avec un 1er liquide organique contenant du sévoflurane et un composé A, de manière à obtenir un 2ème liquide organique contenant le composé A en une quantité qui est inférieure à celle dans le 1er liquide organique (étape la) ; et distillation du 2ème liquide organique en présence d'un inhibiteur de dégradation, de manière à obtenir du sévoflurane ne contenant sensiblement pas de composé A en tant que fraction de distillation principale (étape 2).
Patent FR-3065464-A1 (FR)
Title: Bitume solide a temperature ambiante
Inventor: COLLIAT ROMAIN
IPC: E01C7/18
Filed: 2017-04-21
Abstract: Granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité comprenant un cœur et une couche de revêtement, dans lesquels : - le cœur est constitué d'une première composition comprenant au moins un matériau choisi parmi : une base bitume, un brai, un liant clair, et - la couche de revêtement est constituée d'une seconde composition qui comprend : • au moins un composé viscosifiant choisi parmi les éthers de cellulose, et • au moins un agent anti-agglomérant. Procédé de fabrication de granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité ainsi que leur utilisation comme liant routier, notamment pour la fabrication d'enrobés. Procédé de fabrication d'enrobés à partir de granules de matériau utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité ainsi qu'un procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de granules.
Patent FR-3065851-A1 (FR)
Title: Panneau photovoltaique flottant et maillage d'un tel panneau
Inventor: ROGER FRANCK
IPC: H02S20/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un panneau photovoltaïque flottant et plus particulièrement un ensemble comprenant un panneau photovoltaïque et au moins un flotteur relié mécaniquement au panneau photovoltaïque, caractérisé en ce que le ou les flotteurs comprennent une pluralité de blocs de matériau polymère expansé disposés en vrac dans une paroi souple conformée pour donner au flotteur une forme générale cylindrique.