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Patent FR-3027737-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique, tel qu'une microbatterie ou un systeme electrochrome, et son procede de realisation.
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M10/058
Filed: 2014-10-22
Abstract: Dispositif électrochimique (1), tel qu'une microbatterie ou un système électrochrome, comportant un empilement de couches minces solides formées sur un substrat (2), ledit empilement comprenant successivement: - un premier collecteur de courant (3) recouvrant une partie du substrat (2), - une première électrode (4) définissant un motif ayant une face inférieure, une face supérieure et des parois latérales, la face inférieure du motif recouvrant au moins une partie du premier collecteur de courant (3), - une couche d'électrolyte (5) configurée pour recouvrir au moins la face supérieure et au moins une partie des parois latérales du motif de la première électrode (4), - une seconde électrode (6) recouvrant totalement la couche d'électrolyte (5) l'épaisseur de la couche d'électrolyte (5) disposée entre les parois latérales du motif de la première électrode (4) et la seconde électrode (6) étant sensiblement égale autour dudit motif à 20% près, - un second collecteur de courant (7) recouvrant totalement la seconde électrode (6), le second collecteur de courant (7) et la seconde électrode (6) étant isolés électriquement du premier collecteur de courant (3) et de la première électrode (4). Le dispositif comporte des premiers et des seconds moyens de connexions électriques reliés respectivement au premier collecteur de courant (3) et au second collecteur de courant (7) et isolés entre eux.
Patent FR-3027923-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation de pieces plastiques
Inventor: BROUZES ALEXANDRE
IPC: C23C18/20
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métallisation d'une pièce plastique associée à un support, comprenant les étapes successives d'oxydation de la surface de ladite pièce, d'activation de la surface oxydée et de dépôt chimique et/ou électrochimique de métal sur la surface activée, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en contact dudit support ou d'une partie de ladite pièce, avant ladite étape d'oxydation, avec une solution inhibitrice comprenant au moins un inhibiteur de métallisation spécifique.         Elle porte également sur une méthode pour empêcher la métallisation d'une partie ou d'un support d'une pièce plastique soumise à un procédé de métallisation.
Patent FR-3030661-A1 (FR)
Title: Piston elastique pour actionneur electrique de frein, frein a tambour ou a disque et procede de montage
Inventor: LUU GERARD
IPC: F16D65/54
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un piston élastique (2, 3) destiné à être inséré au sein d'une chaîne d'appui (81, 82, 83) prévue pour appliquer et maintenir un freinage de stationnement au sein d'un frein d'un véhicule. Cette élasticité lui permet, lors de déformations thermiques de apparaissant en cours de stationnement : - d'absorber un éventuel supplément d'énergie mécanique de compression au sein de la chaîne d'appui ; ou - d'emmagasiner une telle énergie lors du serrage initial pour la restituer en compensation d'une éventuelle diminution du serrage. Ce piston élastique comprend un fond de piston (22, 23) et une tête de piston (32, 33) séparées par un élément métallique élastique (21, 31) selon la direction d'appui (A8). Selon l'invention, ce piston élastique comprend un ressort hélicoïdal à spires non jointives et d'épaisseur radialement constante. Il est proposé un mode de réalisation à ressort monopièce multihélices usiné au sein d'un piston de préférence monopièce, ou un piston assemblé autour d'un corps de plusieurs ressort hélicoïdaux entrelacés. L'invention porte aussi sur un actionneur (8) ou un frein (9) incluant ce piston, et sur leur procédé de montage.
Patent FR-3030339-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication de piece en matiere plastique comportant un systeme de poinconnage de la piece
Inventor: BOKSEBELD MARCEL
IPC: B29C43/40
Filed: 2014-12-19
Abstract: - Moule (1) pour la fabrication de pièce (2) en matière plastique (MP), comportant un premier élément (3) et un second élément (4) formant en position fermée du moule (1) une empreinte (5) correspondant à la pièce (2) à réaliser, dans lequel le second élément (4) comporte au moins une broche (6) mobile par rapport au second élément (4), entre une position rentrée et une position sortie dans l'empreinte (5), dans lequel: - le premier élément (3) comporte une contre broche (7) mobile par rapport au premier élément (3) et coaxial avec la broche (6) ; - la broche mobile (6) est apte à traverser l'empreinte et à venir s'engager dans le premier élément (3) au niveau de la contre broche (7) ; - la contre broche mobile (7) étant reliée à un moyen d'asservissement appliquant une contre force inférieure à la force appliquée sur elle-même par la broche (6), de sorte qu'une matière plastique (MP) comprise entre les deux broches (6, 7) peut être comprimée puis poinçonnée lors du mouvement de la broche (6) vers sa position sortie.
Patent FR-3032333-A1 (FR)
Title: Poignee de baton pivotante
Inventor: DUBOIS FREDERIC
IPC: A63C11/22
Filed: 2015-02-09
Abstract: Le dispositif selon l'invention optimise de façon significative la transmission de la force de poussée du bras sur le bâton en limitant les pertes d'énergie et facilite le travail des bras dans les activités nécessitant des bâtons ou des cannes. Le dispositif selon l'invention est constitué d'une poignée ergonomique et monobloc (1) pivotante sur l'extrémité du bâton (2) par un axe mécanique (3). La poignée (1) est formée de 2 zones d'appuis latérales permettant de positionner le pouce d'un côté (4), l'index et le majeur de l'autre côté (5) ; une dragonne (6) et un becquet rigide (10) sous la paume de la main complètent ces appuis. L'axe (3) est placé au niveau du pouce et du majeur afin de procurer un appui ferme et équilibré de la main sur l'axe (3) et permettre le basculement naturel de la main sur l'extrémité du bâton. L'invention concerne une poignée de bâton, destinée notamment à des bâtons de ski nordique, de ski de fond classique ou skating, de ski alpinisme, de randonnée, de marche nordique, de ski à roulettes, de course à pied.
Patent FR-3045206-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour un implanteur fonctionnant en immersion plasma
Inventor: TORREGROSA FRANCK
IPC: H01J37/32
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande pour un implanteur fonctionnant en immersion plasma comportant : - une phase d'implantation [1] durant laquelle le plasma AP est allumé et le substrat est polarisé négativement S, - une phase de neutralisation [2] durant laquelle le plasma AP est allumé et le substrat se voit appliquer une polarisation positive ou nulle S, - une phase de suppression [3] durant laquelle le plasma AP est éteint. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte de plus : - une phase d'expulsion [4] de particules chargées négativement au niveau du substrat durant laquelle le plasma est éteint AP. Ladite invention vise aussi une alimentation de polarisation d'un implanteur.
Patent FR-3031349-A1 (FR)
Title: Materiau isolant thermique avec des fibres de bananier.
Inventor: CAHUZAC JEROME
IPC: E04B1/74
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention concerne un matériau isolant thermique fibreux (1). Ce matériau comprend un mélange homogène de fibres de tige florifère de bananier (10) et d'un liant constitué de fibres (20) de polyester.
Patent FR-3031944-A1 (FR)
Title: Panneau de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: CAPRON CHRISTOPHE
IPC: G10K11/162
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile - destiné notamment à être monté sous capot, en regard d'une ligne d'échappement, sur moteur ou encore sur un tablier du côté du moteur -, ledit panneau comprenant : une couche fibreuse (2) thermo-comprimée à base de fibres minérales - notamment de verre, de roche ou de basalte - liées entre elles par un liant thermodurcissable - notamment sous forme de résine phénolique - ; une couche de mousse de polyuréthanne (3) thermo-comprimée s'étendant sensiblement sur toute la surface de ladite couche fibreuse, ledit panneau comprenant en outre une couche de renfort (4) poreuse disposée entre lesdites couches fibreuse et de mousse, ladite couche de renfort présentant une résistance au passage de l'air inférieure ou égale à 100 N.s.m-3
Patent FR-3032247-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage equipe d'un dispositif de rattrapage d'usure comprenant un cliquet presentant un corps forme de deux plaques
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage pour véhicule automobile comportant : - un dispositif de rattrapage d'usure comportant : - un cliquet (25) élastique comportant un corps (26) s'étendant radialement le long du fond (2) du couvercle (1) et une languette de commande (27) s'étendant axialement et apte à coopérer avec les dents de la roue à rochet (16), le corps (26) étant fixé au moyen d'un organe de fixation (11) contre le fond (2) du couvercle (1) de manière à être rappelé vers une position de butée dans laquelle le cliquet (25) est en appui contre le couvercle (1), le corps (26) du cliquet (25) comporte une première plaque (33) et une seconde plaque (34), la première plaque (33) présentant une extrémité externe depuis laquelle se développe la languette de commande (27) et la seconde plaque (34) appliquant la première plaque (33) contre le fond (2) du couvercle (1).
Patent FR-3032532-A1 (FR)
Inventor: SOUCHE LAURENT ARNAUD
IPC: G01V1/28
Filed: 2015-02-05
Abstract: Procédé pour modéliser une formation souterraine d'un champ. Le procédé comprend : obtenir un volume sismique comprenant une pluralité de traces sismiques de la formation souterraine du champ, calculer, sur la base du volume sismique, une valeur déduite sismiquement d'un attribut structurel représentant une caractéristique structurelle de la formation souterraine, calculer, sur la base d'un modèle structurel, une valeur déduite structurellement de l'attribut structurel, le modèle structurel comprenant une pluralité de couches structurelles de la formation souterraine, comparer la valeur déduite sismiquement et la valeur déduite structurellement pour générer une valeur de différence représentant un écart de modélisation de l'attribut structurel à une position correspondante dans la formation souterraine, et générer un résultat d'interprétation sismique sur la base de la valeur de différence et de la position correspondante.
Patent FR-3033697-A1 (FR)
Title: Suspensions de collagene injectables, leur procede de preparation et leurs utilisations, notamment pour la formation de matrices denses de collagene
Inventor: NASSIF NADINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention a pour objet la préparation de suspensions de collagène injectables, leur procédé de préparation et leurs utilisations, notamment pour la formation de matrices denses de collagène.
Patent FR-3036526-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'actions associees a un utilisateur, produit programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Inventor: OUVRE DIDIER
IPC: G06Q10/10
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination, à partir d'un message textuel comprenant au moins un champ de données, d'une ou plusieurs actions ultérieures associées à un utilisateur et exécutables par un système électronique (10), le procédé étant mis en œuvre par le système électronique (10) et comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'un champ de données sélectionné par l'utilisateur dans le message textuel, - détermination d'un type, parmi une pluralité de types prédéfinis, des données contenues dans le champ sélectionné, - détermination d'une ou plusieurs actions, parmi une liste d'actions prédéfinies, en fonction du type déterminé, - calcul, pour chaque action déterminée, d'un indicateur de pertinence en fonction d'une base de données utilisateur (18) contenant des informations relatives à l'utilisateur, et - tri des actions déterminées en fonction des indicateurs de pertinence calculés.
Patent FR-3037450-A1 (FR)
Title: Machine electrique a commutation de flux a simple excitation
Inventor: GAUSSENS BENJAMIN
IPC: H02K1/16
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention proposée est une machine électrique à commutation de flux comprenant : - un élément mobile (20), comprenant une pluralité de dents de commutation de flux, et - un stator (10), comprenant une pluralité de dents, des bobinages d'excitation (15) et des bobinages d'induit, caractérisée en ce que le stator est formé d'une succession de cellules élémentaires comprenant chacune : - trois dents, comprenant une dent centrale (120) et deux dents latérales (121), délimitant entre elles deux encoches centrales (140), un bobinage d'excitation étant logé dans les encoches centrales et enroulé autour de la dent centrale, et - deux demi-encoches latérales (141) de part et d'autre des dents latérales, chaque demi-encoche logeant au moins en partie un bobinage d'induit, de sorte que deux cellules élémentaires successives partagent une encoche latérale commune.
Patent FR-3037689-A1 (FR)
Title: Piece de maintien d'une tete de lecture magnetique
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: G06K7/04
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce de maintien d'une tête de lecture magnétique, et à un lecteur de cartes magnétiques à fente comportant une tête de lecture magnétique maintenue par une telle pièce. Le dispositif de maintien est ainsi constitué d'une pièce unique présentant au moins une surface plane ajourée sensiblement de même longueur et de même largeur que la face arrière du boitier de la tête de lecture. La pièce unique présente également deux surfaces perpendiculaires à ladite surface plane ajourée qui forment deux montants latéraux parallèles entre eux destinés à enserrer le boitier de la tête de lecture magnétique, et au moins un point d'attache.
Patent FR-3040986-A1 (FR)
Title: Racleur pour bande transporteuse, transporteur a bande et procede de raclage correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G45/12
Filed: 2015-09-14
Abstract: Le racleur comprend : - une structure porteuse ; - au moins un organe. Au moins le bord d'attaque (19) de l'organe racleur (17) comprend : - une couche de substrat (21) en un premier matériau ayant une dureté Vickers comprise entre 10 et 45 GPa, tournée vers la direction aval ; - une couche de superstrat (23) en un second matériau différent du premier matériau, ayant une dureté Vickers supérieure ou égale à 40 GPa, et supérieure à celle du premier matériau, tournée vers la direction amont, la couche de superstrat (23) couvrant la couche de substrat (21).
Patent FR-3042201-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une boisson fermentee de type biere- biere contenant une teneur en hydrates de carbone reduite
Inventor: DI POMPEO CHRISTOPHE
IPC: C12C12/02
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une boisson fermentée de type bière selon lequel on obtient un moût par brassage d'un mélange contenant de l'eau et du malt d'une céréale ou un mélange de malts. Selon l'invention, de manière caractéristique, après refroidissement dudit moût, on ajoute au moins une levure adaptée et au moins une enzyme apte à transformer les hydrates de carbone et notamment les sucres, ne pouvant être consommés par ladite levure lors de sa fermentation en hydrates de carbone et notamment en sucres pouvant être consommés par ladite levure lors de sa fermentation.
Patent FR-3043209-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une phtalocyanine de zinc substituee comme materiau sensible dans un capteur chimique destine a detecter la presence de stupefiants dans un milieu gazeux
Inventor: PEREIRA FRANCK
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'une phtalocyanine de zinc substituée de formule ci-après : comme matériau sensible dans un capteur chimique pour détecter la présence dans un milieu gazeux d'au moins un composé choisi parmi les opiacés, la cocaïne, les cannabinoïdes, les amphétamines, le diéthylamide de l'acide lysergique, la cathine, la cathinone, les dérivés synthétiques de la cathinone, l'acide γ-hydroxybutyrique, la kétamine, le nitrite d'isoamyle, le nitrite de n-amyle, leurs isomères, leurs sels, leurs esters, leurs éthers, leurs précurseurs et leurs produits de dégradation. Applications : lutte contre le trafic des stupéfiants, dépistage de la consommation illicite de stupéfiants dans des lieux à usage collectif ou dans le cadre de contrôles sécuritaires ou d'enquêtes judiciaires.
Patent FR-3044578-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'une puce de radio-identification dans une structure et porte-filtre
Inventor: PLATON FREDERIC
IPC: G08C17/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: Le procédé (60) d'intégration d'une puce de radio-identification dans une structure, comporte : - une étape (605) de positionnement d'une puce, portée par un support de puce formé d'une première matière, dans un moule de fabrication de la structure, - une étape (610) d'injection d'une deuxième matière, miscible avec la première matière à une température d'injection de la deuxième matière, dans le moule, - une étape (615) de fonte du support de puce au contact de la deuxième matière injectée dans le moule et - une étape (620) de solidification des première et deuxième matières, la puce étant intégrée dans la structure solidifiée.
Patent FR-3046298-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique d’emission de lumiere
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/08
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique (1) d'émission de lumière, comprenant : - au moins une diode électroluminescente (40) présentant une surface d'émission (44), apte à émettre un rayonnement lumineux dit d'excitation ; et - un matériau photoluminescent (31) qui revêt la surface d'émission (44), le matériau photoluminescent comportant des particules photoluminescentes adaptées à convertir au moins en partie ledit rayonnement lumineux d'excitation au travers de la surface d'émission (44) en un rayonnement lumineux dit de photoluminescence. Le dispositif optoélectronique comporte au moins une photodiode (50), adjacente à la diode électroluminescente (40), présentant une surface de réception (54) revêtue par le matériau photoluminescent (31), et adaptée à détecter au moins une partie du rayonnement d'excitation et/ou du rayonnement de photoluminescence provenant du matériau photoluminescent (31) au travers de la surface de réception.
Patent FR-3047135-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de diffusion d'un media
Inventor: ROYER PHILIPPE
IPC: H03K17/94
Filed: 2016-01-26
Abstract: Le dispositif (100) de commande de diffusion d'un média comporte : - une première (105) électrode dermique, configurée pour générer des ondes électriques, positionnée contre la peau d'un premier utilisateur, - une deuxième (110) électrode dermique, configurée pour capter des ondes électriques, positionnée contre la peau d'un deuxième utilisateur, ce deuxième utilisateur pouvant être le premier utilisateur, - un détecteur (115) de la valeur d'un paramètre de conductance de la jonction reliant les électrodes et - un moyen de (120) commande configuré pour émettre une commande de diffusion d'un média en fonction de la valeur détectée.
Patent FR-3047429-A1 (FR)
Title: Dispositif de noyautage pour fonderie par gravite
Inventor: LHOTE STEPHANE
IPC: B22C9/14
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de noyautage pour fonderie par gravité, ledit dispositif de noyautage comportant : - des moyens de constitution des noyaux comprenant des outillages définissant des cavités de moulage (34), - des moyens d'alimentation en composé(s) pulvérulent(s) desdites cavités par des ouvertures d'alimentation, et - des moyens de séchage des noyaux en cours de constitution dans lesdites cavités (34) par soufflage d'un fluide par des ouvertures de soufflage, caractérisé en ce qu'il comprend également des moyens de mise en dépression des cavités.
Patent FR-3047720-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remontage d'une chenille
Inventor: LE NOUAILLE FABRICE
IPC: B62D55/32
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de démontage et remontage d'un train de chenille, il est caractérisé en ce qu'il comprend une première plaque (2) perforée de deux trous oblongs (20, 21), un treuil (4) fixé sur une deuxième plaque (3) perforées de trous oblongs (30, 31) de mêmes dimensions que ceux de la première plaque (2) et une sangle (5) enroulée sur le treuil (4) et terminée par un double crochet (7). Ce dispositif est simple, léger et peu encombrant, puisqu'il comporte peu de pièces et permet de remonter ensemble deux extrémités d'une chenille (8) sans nécessiter de moyens importants. Les trous oblongs (20, 21, 30, 31) permettre de prendre en compte les différents espacements potentiels entre les points de fixation du dispositif (1) sur différents type de chenille (8). La longueur de la sangle (5) peut être adaptée à l'espace entre les deux extrémités (83, 84) de la chenille (8) à démonter et/ou remonter.
Patent FR-3048813-A1 (FR)
Title: Cable de communication et de transmission multimedia
Inventor: LEROY JULIEN
IPC: H01B11/06
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un câble de communication et de transmission comprenant une gaine et une pluralité de lignes de transmission s'étendant à l'intérieur de la gaine, dans lequel les lignes de transmission comprennent une première ligne de transmission (22, 23) pour la transmission de données informatiques et/ou de signaux téléphoniques, la première ligne de transmission comprenant une pluralité d'éléments conducteurs, incluant au moins six éléments conducteurs (223, 233), et une première enveloppe de blindage (25) entourant la pluralité d'éléments conducteurs, et une deuxième ligne de transmission (24) pour la transmission de signaux de télévision, la deuxième ligne comprenant une paire (241) d'éléments conducteurs constituée de deux éléments conducteurs (243) torsadés ensemble, et une deuxième enveloppe de blindage (246) entourant la paire (241) d'éléments conducteurs.
Patent FR-3050649-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de distribution du gaz et du liquide dans les colonnes de distillation catalytique
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention décrit un dispositif d'alimentation de la zone catalytique d'une colonne de distillation réactive utilisant un flux liquide comme flux réactionnel, l'écoulement du liquide dans la zone réactive étant de type ascendant et le gaz ne rencontrant pas le liquide dans la zone réactive.
Patent FR-3051332-A1 (FR)
Title: Chaussure a point de bascule recule
Inventor: PICLET BARBARA
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-05-23
Abstract: La chaussure (1) comprend un bloc-semelle (2) comportant une première portion (3) et une deuxième portion (4) destinées à coopérer avec un sol lors de la marche, la première portion (3) étant située dans un plan d'appui arrière (6) du bloc-semelle (2), la deuxième portion (4) étant configurée de sorte à s'étendre depuis une interface de liaison (7) avec la première portion (3) vers l'avant du bloc-semelle (2) en s'éloignant du sol (S) lorsque ladite première portion (3) repose sur le sol (S). La chaussure (1) comporte une surface interne (5) destinée à être orientée vers au moins une partie de la face plantaire d'un pied. L'interface de liaison (7) est éloignée de l'arrière de la chaussure (1) d'une distance (D2) comprise entre 30% et 40% de la longueur totale (D1) de la chaussure (1).