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Patent FR-3031946-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz pyrotechnique et dispositif de puericulture correspondant
Inventor: GARNIER NICOLAS
IPC: B60R21/274
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un générateur de gaz (2) pour coussin(s) gonflable(s) comprenant : - au moins une charge pyrotechnique (23) et des moyens d'allumage/d'activation (25) de ladite charge (23) déclenchés lors d'une condition prédéterminée, - un réservoir (21) contenant un gaz sous pression (211) et dont l'embouchure est fermée par un élément d'obturation (211), et - une ouverture d'évacuation (222) des gaz communiquant avec au moins un coussin gonflable (141, 142). Selon l'invention, le générateur de gaz (2) comprend en outre un percuteur (24) situé dans un conduit (221) dans lequel débouche l'ouverture d'évacuation (222) des gaz et qui peut être déplacé dans un premier temps, lorsque la condition prédéterminée est remplie, par les gaz de combustion (231) générés par la charge pyrotechnique (23) en direction de l'élément d'obturation (211), d'une position initiale vers une position d'ouverture, de façon à percer ce dernier par le biais de moyens de perçage (241) portés par ledit percuteur (24), ledit percuteur (24) pouvant être ramené, une fois l'élément d'obturation (211) percé, par le gaz sous pression (211) stocké dans le réservoir (21), vers la position initiale, le gaz sous pression (211) s'échappant du réservoir (21) étant dirigé vers ladite ouverture d'évacuation (222) des gaz.
Patent FR-3032151-A1 (FR)
Title: Pneu radial ayant une structure de ceinture amelioree
Inventor: ASTAIX CAMILLE
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-02-03
Abstract: Pneumatique radial notamment pour véhicule tourisme ou camionnette, à structure de ceinture allégée (10) comportant un stratifié composite multicouche (10a, 10b, 10c) de construction spécifique, avec une première couche (10a) de caoutchouc (C1) renforcée de renforts (110) textiles circonférentiels thermorétractiles sous la forme de monofilaments ou assemblages de monofilaments, par exemple en nylon ou en polyester, cette première couche surmontant radialement (selon la direction Z) une deuxième couche (10b) de caoutchouc (C2) renforcée de câbles (120) en acier constitués de 2 à 5 monofils, le diamètre de ces câbles (D2) étant compris entre 0,20 mm et 0,70 mm, cette deuxième couche surmontant elle-même radialement (selon la direction Z) une troisième couche (10c) de caoutchouc (C3) renforcée de monofils unitaires (120) de diamètre ou épaisseur (D3) compris(e) dans un domaine de 0,15 à 0,50 mm.
Patent FR-3033285-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un tricot et des elements de renfort
Inventor: LIMOZIN BASTIEN
IPC: B60C9/04
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant un assemblage (54') comportant un tricot (56) et une pluralité d'éléments de renfort (48), dans lequel les éléments de renfort (48) s'étendent parallèlement les uns aux autres et s'entrecroisent chacun avec le tricot (56) sur au moins une portion du tricot (56).
Patent FR-3022817-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie de machine-outil portative
Inventor: TIEDE STEFFEN
IPC: B25F5/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: Convertisseur d'énergie de machine-outil portative comportant un générateur d'énergie (12) pour transformer l'énergie ambiante d'une forme d'énergie en une autre forme d'énergie pour le fonctionnement d'un accessoire (14, 52) et/ou pour stocker celle-ci dans un accumulateur d'énergie.
Patent FR-3038636-A1 (FR)
Title: Nez de marche lumineux
Inventor: PLUJA GUILLAUME
IPC: E04F11/16
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un nez de marche lumineux (100) destiné à être fixé sur une marche (M) d'un escalier, pour signaler sa présence, comprenant un profilé (110) monolithique formé d'une plaque d'assise (120) prévue pour être fixée sur la face supérieure (Fs) de ladite marche, d'une protubérance lumineuse (150) qui prolonge ladite plaque d'assise du côté opposé à son bord longitudinal libre (121) en s'étendant longitudinalement, sous le niveau de ladite plaque d'assise, dans la position de pose du nez de marche lumineux (100) pour être appliqué sur la contremarche (Cm) de ladite marche, la protubérance lumineuse (150) incluant un logement pour réceptionner une barrette d'éclairage (200), une facette (152) translucide pouvant être traversée par le flux lumineux susceptible d'être émis par ladite barrette d'éclairage. Selon l'invention, la facette translucide (152) faite d'une matière plastique est co-extrudée avec le corps du profilé (110) fait également d'une matière plastique, au-dessus d'un tunnel (160) traversant longitudinalement la protubérance lumineuse (150), et dans lequel peut être insérée ladite barrette d'éclairage (200). La structure fermée du tunnel du fait de la continuité de matière à sa périphérie, c'est-à-dire sans l'usage de composant rapporté après sa fabrication, procure une étanchéité parfaite à celui-ci. Du liquide déversé accidentellement sur le nez de marche ne pénètre pas dans le tunnel au risque de créer un court-circuit dans la barrette d'éclairage. Il en résulte une grande sûreté de fonctionnement du nez de marche lumineux.
Patent FR-3039833-A1 (FR)
Title: Agent epaississant pour systemes aqueux, formulations le contenant et utilisations
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: D21H19/62
Filed: 2015-08-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux épaississants associatifs appartenant à la catégorie des HEUR (Hydrophobically modified Ethyoxylated URethane) ainsi que des formulations aqueuses intermédiaires contenant de tels épaississants et les compositions finales, par exemple les compositions de peinture, laque, vernis ou sauce de couchage papetière.
Patent FR-3039953-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d'identification d'un serveur d'authentification
Inventor: VARON MARC
IPC: H04L12/70
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion d'un terminal d'un utilisateur à une passerelle d'ancrage (PGW) connectée à un réseau de commutation par paquets, le procédé étant mis en œuvre par une passerelle d'accès (AGW) à laquelle est attaché le terminal (UE) et comprenant les étapes suivantes : • émission (a102) d'une requête d'autorisation d'utilisateur comprenant un identifiant de l'utilisateur, à destination d'un serveur d'authentification courant (cAAA), • réception (a107) d'une réponse d'autorisation d'utilisateur en provenance du serveur d'authentification courant (cAAA), comprenant un identifiant unique d'un serveur d'authentification (cAAA) ayant authentifié l'utilisateur, • émission (a109) d'une requête de connexion vers la passerelle d'ancrage (PGW), destinée à connecter le terminal (UE) au réseau de commutation par paquets, comprenant l'identifiant unique du serveur d'authentification (cAAA) ayant authentifié l'utilisateur.
Patent FR-3046267-A1 (FR)
Title: Stockage de donnees dans une memoire flash
Inventor: AHSSINI YOUSSEF
IPC: G06F13/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage de données dans une mémoire non volatile, lors d'une transaction hors ligne entre un circuit contenant ladite mémoire et un terminal, dans lequel : une page de la mémoire est affectée à chaque transaction ; les données de chaque transaction sont stockées de façon séquentielle dans la page correspondante ; et la page affectée à une transaction est verrouillée en écriture à la fin de la transaction correspondante.
Patent FR-3049977-A1 (FR)
Title: Installation de montage/demontage d'une conduite souple de pompage d'eau
Inventor: MAIA ROLAND
IPC: F03B13/12
Filed: 2016-04-12
Abstract: Cette installation de montage/démontage d'une conduite (2) de pompage notamment pour une usine de production d'énergie électrique à base d'énergie thermique des mers, comportant des tronçons de conduite (3, 4, 5, 6) assemblés les uns aux autres, dont les extrémités supérieures et inférieures comportent des brides (7, 8) de fixation des tronçons les uns sur les autres, afin de former la conduite, est caractérisée en ce qu'elle comporte un puits (10) de passage de la conduite (2) comportant des moyens de blocage en position de la bride supérieure du tronçon présent dans ce puits, afin d'assurer une reprise des efforts sur la conduite (2) et permettre le montage/démontage d'au moins un tronçon sur le tronçon présent dans le puits, des moyens en forme d'ascenseur (12) comportant des moyens de saisie de la bride supérieure d'un tronçon pour déplacer celui-ci dans le puits (10), afin de le faire monter ou descendre dans celui-ci, et un poste (14) de montage/démontage d'au moins un tronçon, au-dessus du puits et permettant de monter/démonter au moins un tronçon sur ou du tronçon présent dans le puits.
Patent FR-3047128-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulsion d'air a moteur electrique et support moteur associe muni de moyens d'etancheite pour le passage de connecteurs du moteur
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pulsion d'air (1) apte à équiper une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile. Le dispositif de pulsion d'air (1) comporte un support (4) sur lequel sont installés un moteur (2) électrique équipé de connecteurs (6) et une carte de commande (5) équipé de contacteurs (7). Un organe d'étanchéité (13) comporte des ouvertures (14) pour l'enserrement individuel de la partie terminale (8) des connecteurs (6) par l'organe d'étanchéité (13), préalablement à leur mise en coopération avec les contacteurs (7). L'organe d'étanchéité (13) comprend des éléments d'étanchéité (42) interposés entre le support (4) et le dissipateur thermique (11), en prolongement transversal vers l'extérieur des canaux (12).
Patent FR-3047946-A1 (FR)
Title: Liseuse, notamment pour l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05B39/04
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne une liseuse, notamment pour habitacle de véhicule automobile, comprenant des sources lumineuses électroluminescentes (2) à semi-conducteur et un substrat (4) de croissance desdites sources lumineuses (2), lesdites sources lumineuses (2) définissant une pluralité de zones émettrices de lumières (S1, S2, S3), ladite liseuse étant configurée pour activer la ou les sources lumineuses (2) d'une même zone indépendamment d'une zone à l'autre.
Patent FR-3048986-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre inviolable d'un equipement de distribution d'eau et equipement de distribution d'eau pourvu d'un tel dispositif
Inventor: PIOT RAPHAEL MARIE EMERIC HERVE
IPC: F16L55/115
Filed: 2016-03-18
Abstract: - L'invention concerne un dispositif de manœuvre d'un équipement de distribution d'eau, lequel comprend une vanne, ledit dispositif de manœuvre comprenant : - un bâti, - un organe de manœuvre monté à rotation relativement au bâti, - un moyen de protection dudit organe de manœuvre conçu pour entourer ledit organe de manœuvre afin d'empêcher la mise en rotation de ce dernier à l'aide d'un outil non autorisé, lequel moyen de protection est monté à rotation libre relativement auxdits organe de manœuvre et bâti, ledit moyen de protection étant disposé à distance du bâti pour pouvoir tourner librement relativement au bâti sans frotter contre ce dernier. - Dispositifs de manœuvre pour équipements de distribution d'eau.
Patent FR-3055778-A1 (FR)
Title: Accessoire destine au maintien de cheveux reunis en faisceau
Inventor: DROIN MICHEL
IPC: A45D8/34
Filed: 2016-09-12
Abstract: Selon l'invention, l'accessoire (1) comprend une pièce de positionnement / blocage (3) et au moins un cordon (20) ou au moins anneau élastique (2), ladite pièce (3) de positionnement / blocage formant : - un espace creux aménagé à l'intérieur d'elle ; - au moins une ouverture (4) d'introduction du cordon (20) ou anneau (2), communiquant avec cet espace ; - au moins une ouverture (5) de sortie du cordon (20) ou anneau (2), communiquant avec cet espace ; et - au moins une paire de fentes (6) de glissement avec frottement du cordon (20) ou anneau (2), chaque paire de fentes (6) communiquant avec une ouverture d'introduction ou de sortie (4, 5).
Patent FR-3057566-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un effluent et procede de traitement d’un effluent
Inventor: DOMENJOUD BRUNO
IPC: C02F9/02
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement (50) d'un effluent (8) composé de liquide et de particules solides en un effluent traité comprenant un dispositif de filtration (11) par séparation gravitaire sur toile rotative ayant une entrée (12) destinée à recevoir l'effluent (8) à traiter et une première (13) et seconde (14) sorties, le dispositif de filtration (11) étant destiné à séparer l'effluent (8) en un premier (17) et un second (18) flux, le second flux (18) comprenant des boues comprenant des particules solides, le premier flux (17) quittant le dispositif de filtration (11) par la première sortie (13), le second flux (18) quittant le dispositif de filtration (11) par la seconde sortie (18), et au moins un dispositif de recirculation (19) destiné à faire recirculer au moins une partie des boues du second flux (18) vers l'entrée (12) du dispositif de filtration (11), ladite deuxième sortie étant reliée au au moins un dispositif de recirculation (19). L'invention concerne aussi un procédé de traitement d'un effluent.
Patent FR-3058728-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une bande de roulement comprenant un elastomere thermoplastique et un systeme de reticulation a base d'un ou plusieurs peroxydes
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (3), un sommet avec une armature de sommet (2), deux flancs (5), deux bourrelets (4), une armature de carcasse (6) ancrée aux deux bourrelets (4) et s'étendant d'un flanc (5) à l'autre, la bande de roulement comprenant a) une matrice élastomérique qui comprend majoritairement un ou plusieurs élastomères thermoplastiques comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, et b) un système de réticulation à base d'un ou plusieurs peroxydes. L'invention concerne également un procédé de préparation du pneumatique.
Patent FR-3059332-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un filtre interferentiel sur des microparticules
Inventor: FUGIER PASCAL
IPC: C23C16/442
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un filtre interférentiel sur des microparticules (40) dans une enceinte de dépôt (20), la formation du filtre interférentiel comprenant la formation d'au moins un premier film, fait d'un premier matériau, et d'au moins un second film, fait d'un second matériau différent du premier matériau par dépôt chimique en phase vapeur, le procédé comprenant en outre la formation d'un film de passivation directement sur la surface des microparticules (40), avant la formation du filtre interférentiel, le film de passivation étant formé, par la technique de dépôt chimique en phase vapeur, par évaporation de tétraacétoxysilane sur la surface des microparticules (40).
Patent FR-3054041-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une deviation angulaire entre l’axe magnetique et un axe de reference d’un objet magnetique
Inventor: ALOUI SAIFEDDINE
IPC: G01R33/02
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'une déviation angulaire (α) entre un axe de référence (Aref) d'un objet magnétique (2) et un axe magnétique colinéaire à un moment magnétique (m) dudit objet magnétique (2), comportant les étapes suivantes : a) positionnement (90 ; 110) dudit objet magnétique (2) vis-à-vis d'au moins un magnétomètre (Mi) ; b) rotation (110) dudit objet magnétique (2) autour dudit axe de référence (Aref) ; c) mesure (110), au cours de la rotation, du champ magnétique (Bi(tj)), par ledit magnétomètre (Mi) ; d) estimation (130 ; 230) de la déviation angulaire (α) à partir des mesures du champ magnétique (Bi(tj)).
Patent FR-3059618-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de rupture de couple a la roue en cas de situation de changement de rapport en freinage
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: B60W20/10
Filed: 2016-12-02
Abstract: Procédé de compensation de rupture de couple à la roue en cas de changement de rapport en freinage sur un véhicule disposant d'une machine électrique de traction reliée aux roues du véhicule par une boîte de vitesses pouvant transmettre aux roues le couple de freinage de la machine électrique en phase de décélération sur au moins deux rapports de transmission, et d'un système de freinage mécanique agissant sur les roues indépendamment de la machine électrique, caractérisé en ce qu'on définit une consigne de couple de freinage mécanique aux roues (BRK Tq_sp_raw (t)), fonction du type de pilotage de la machine électrique, et de la date de demande de changement de rapport descendant à la boîte de vitesses.
Patent FR-3046242-A1 (FR)
Title: Element detecteur pour un detecteur de gaz d'echappement
Inventor: LINDEMANN GERT
IPC: G01N27/407
Filed: 2016-12-22
Abstract: Elément détecteur en céramique pour un détecteur de gaz d'échappement, pour détecter les propriétés physiques et/ou chimiques d'un gaz comportant un corps de forme (20), poreux, ayant une cellule électrochimique sur un côté du corps de forme, poreux (20), - la cellule électrochimique ayant une première électrode (18A) sur son côté tourné vers le corps de forme, poreux (20) et en outre une seconde électrode (18B) sur son côté opposé à celui tourné vers le corps de forme, poreux (20), et une couche d'électrolyte solide (14) entre la première électrode (18A) et la seconde électrode (18B), élément caractérisé en ce que la première électrode (18A) est en une céramique électro-conductrice du groupe des pérovskite.
Patent FR-3061767-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile, echangeur thermique et procede de fabrication correspondant.
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (4) pour un échangeur thermique (1), notamment pour un véhicule automobile, définissant au moins une cavité (10) de circulation d'un fluide caloporteur et comprenant au moins une ouverture (O) pour recevoir de façon étanche une extrémité d'un tube (3) d'échange thermique communiquant avec ladite au moins une cavité (10). Selon l'invention, la boîte collectrice (4) est constituée d'au moins une bande (5) de matière repliée sur elle-même autour de son axe longitudinal (X), ladite au moins une cavité (10) étant fermée par la liaison de deux bourrelets (B) en vis-à-vis formés sur les deux bords longitudinaux (7a, 7b) de la bande (5) et ladite au moins une ouverture (O) étant formée par deux encoches (8a, 8b) en vis-à-vis ménagées de façon symétrique par rapport audit axe longitudinal (X) sur les deux bords longitudinaux (7a, 7b) de la bande (5).
Patent FR-3064226-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de support pour vehicule comprenant une structure en aretes de poisson
Inventor: GONZALEZ ALFREDO
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'élément de garnissage de support (1) comprend : - une face de support (2) s'étendant dans un plan de support comprenant une composante longitudinale et une composante transversale, - une face de garnissage (4) s'étendant dans un plan de garnissage comprenant une composante longitudinale et une composante d'élévation, la face de support (2) et la face de garnissage (4) définissant entre elles un espace intérieur (10), L'élément de garnissage de support comprend au moins une structure en arêtes de poisson (18) comprenant au moins deux premières nervures (20) s'étendant de la face de support (2) dans l'espace intérieur (10) et définissant entre elles une première ouverture (22) dans la face de support (2), lesdites premières nervures (20) s'étendant chacune dans un premier plan de nervure comprenant une composante d'élévation.
Patent FR-3068274-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage de mats
Inventor: PENNERAS BENJAMIN
IPC: F21V33/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un robot de nettoyage (100) destiné à laver des mâts, notamment les mâts de lampadaires (Lp) d'éclairage public, le robot (100) comprenant un chariot (Ch), un support (Sp) équipé de buses de nettoyage (Bz). Selon l'invention, un bras télescopique (Bt) est monté sur le chariot (Ch) et ledit support (Sp) est fixé sur le bras télescopique (Bt) de sorte à pouvoir se mouvoir le long d'un mât à nettoyer pendant l'extension et/ou le repliement dudit bras télescopique. Le chariot peut être déplacé facilement devant chaque mât à nettoyer. Le coût d'utilisation est relativement faible comparé à celui d'un engin de levage équipé d'une nacelle. Le support équipé de buses de nettoyage nettoie le mât lors de son déplacement le long de celui-ci. Sa durée de mise en oeuvre pour nettoyer un mât est relativement courte.
Patent FR-3069399-A1 (FR)
Title: Procede de codage de donnees dans un signal ofdm
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L27/144
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de codage de données dans un signal OFDM, comprenant des étapes de : • sélection (102) d'un jeu de premières fréquences dans un ensemble de fréquences orthogonales, en fonction de la valeur d'une première donnée (X), • pour chaque première fréquence, génération (104) d'une première sous-porteuse à la première fréquence, modulée d'après un premier schéma de modulation pour transporter au moins une deuxième donnée (Y), • sélection (108) d'un jeu de deuxièmes fréquences distinct du jeu de premières fréquences dans l'ensemble prédéterminé, en fonction de la valeur de la première donnée (X), de sorte que la combinaison des premières et deuxièmes fréquences sélectionnées code la première donnée (X), • pour chaque deuxième fréquence, génération d'une deuxième sous-porteuse à la deuxième fréquence présentant, outre sa fréquence, au moins une autre caractéristique physique adaptée pour la distinguer de chaque première sous-porteuse .
Patent FR-3071038-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a boitier a bords peripheriques a surmoulages d’amortissement et d’etancheite.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V31/00
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe une porte de véhicule munie d'une vitre (VP) associée à une pièce de doublure (PD), et comprend un boîtier (BB) comportant une partie arrière (PR) solidarisée à la porte sous la pièce de doublure (PD) pour délimiter avec cette dernière une cavité ouverte (CO) logeant une source de photons (SP) participant à une fonction photométrique, et une partie avant (PV) prolongeant la partie arrière (PR) jusqu'à la vitre (VP) et comprenant un premier bord périphérique (BP1) muni d'un premier surmoulage d'amortissement (SA1) défini pendant une phase d'injection dans un moule. La partie arrière (PR) comprend dans une zone arrière un second bord périphérique (BP2) muni d'un second surmoulage d'amortissement (SA2), défini pendant la phase d'injection par un transfert de matière depuis le premier surmoulage d'amortissement (SA1) via des liaisons d'alimentation (LA) définies par des canaux associés du moule, et contactant la pièce de doublure (PD).
Patent FR-3077472-A1 (FR)
Title: Bouchon applicateur avec tige d’application mobile entre une position retractee et une position deployee
Inventor: BENTITALLAH MAEVA
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-02-08
Abstract: Bouchon applicateur (1) comprenant un manchon de préhension (2), une tige d'application (3) comprenant un corps de tige (31) supportant une tête d'application (35) et mobile en coulissement dans un orifice central (23) du manchon de préhension (2), un organe de poussée (4) accouplée à la tige d'application pour la déplacer la d'une position rétractée vers une position déployée, et un organe de rappel élastique (5) sollicitant la tige d'application vers sa position rétractée et intercalé entre l'organe de poussée et un épaulement interne (26) prévu dans l'orifice central, où l'organe de poussée comprend une tige inférieure (43) présentant une terminaison libre (44) en-dessous de l'épaulement interne, et le corps de tige supporte un embout d'accouplement (34) élargi et accouplé en force avec la terminaison libre. La présente invention trouve une application dans le domaine cosmétique et notamment celui des applicateurs de vernis à ongles.