baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970317-A1 (FR)
Title: Pressurized hot water supplying device for e.g. coffee dispenser in institution, has connection pipe whose end has male endfitting connected on female endfitting that is mounted on domestic tap around outlet orifice of connection module
Inventor: MIRIEU DE LABARRE FLORENT
IPC: A47J31/46
Filed: 2011-01-12
Abstract: The device has a side female endfitting (6) mounted on a domestic tap (1) or a wall mounted water hydrant around a side outlet orifice of a connection module (5). The endfitting co-operates with non-return actuating units e.g. manual or automatic electrically controlled actuating units, to control circulation of water flow from the orifice. Another side female endfitting is integrated with an electric household appliance. A connection pipe (8) has an end provided with a male endfitting (7) that is connected on the side female endfitting.
Patent FR-2972312-A1 (FR)
Title: Armement voute rigide destine a etre dispose en tete de poteau
Inventor: BON LAURENT
IPC: E04H12/00
Filed: 2011-03-02
Abstract: Armement « voûte rigide » destiné à être disposé en tête d'un poteau pour supporter des conducteurs électriques caractérisé en ce que ledit armement comprend : - un premier montant (2) et un second montant (2), chacun des deux premier et second montants (2) présentant une structure identique formée par une portion rectiligne destinée à être fixée sur le poteau et une portion en arc de cercle prolongée d'une portion de jonction rectiligne; et - une première ferrure transversale et une seconde ferrure transversale, chacune des première et deuxième ferrure transversale présentant une structure identique dotée d'une portion rectiligne de jonction à un montant (2) reliée par une zone courbe à une portion rectiligne de réception d'un conducteur, la portion de jonction recevant à son extrémité une platine de connexion permettant de relier deux ferrures transversales.
Patent FR-2972323-A1 (FR)
Title: Acquisition de sous-bandes de frequence dans une trame par un mobile dans un reseau a large bande colocalise avec un reseau a bande etroite
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04L25/02
Filed: 2011-03-04
Abstract: Pour acquérir des premières sous-bandes dans au moins une bande centrale d'une large bande de fréquence dans lesquelles des trames sont émises par une station de base (BS ) d'un réseau à large bande (R ) colocalisé avec un réseau (R ) ayant des sous-bandes étroites comprises dans la large bande, un mobile (MB ) ignorant la répartition des sous-bandes corrèle des sous-séquences d'un signal de référence généré avec des sous-séquences détectées respectivement dans les sous-bandes et compare des coefficients de corrélation à un seuil. La connaissance de la répartition des premières sous-bandes permet au mobile de traiter la signalisation émise par la station de base pour accéder à des ressources allouées, après une phase de synchronisation.
Patent FR-2973011-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide a actionnement lateral.
Inventor: LE MANER FRANCOIS
IPC: A61J1/05
Filed: 2011-03-21
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10), un réservoir (20), une tête (100) incorporant un orifice de distribution (5), un organe de distribution (30), monté sur ledit réservoir (20) par une bague de fixation (60), ledit dispositif comportant en outre un système d'actionnement latéral (40), comportant un élément d'actionnement (41) mobile entre une position de repos, dans laquelle ledit organe de distribution (30) n'est pas actionné, et une positionnement d'actionnement, dans laquelle ledit organe de distribution (30) est actionné, ledit corps (10) comportant au moins une surface de guidage (50), ladite au moins une surface de guidage (50) étant fixe par rapport à ladite tête (100) et sensiblement parallèle à l'axe central de l'organe de distribution (30), ledit élément d'actionnement (41) coopérant avec ladite au moins une surface de guidage (50), ladite au moins une surface de guidage (50) comportant des moyens de résistance (55) modifiant la coopération entre ledit élément d'actionnement (41) et ladite surface de guidage (50), lesdits moyens de résistance (55) nécessitant, pour être surmontés, une force d'actionnement différente de la part de l'utilisateur sur ledit système d'actionnement latéral (40).
Patent FR-2973523-A1 (FR)
Title: Stereoscopic display method for cinema projector in stereoscopic display system, involves allowing filter analyzer to block sub-sequence having quarter-wave plates and transmit other sub-sequence having quarter-wave plates
Inventor: CAILLAUD BERTRAND
IPC: G02B27/22
Filed: 2011-03-28
Abstract: The method involves receiving synchronization signal by stereoscopic shutter glasses having liquid crystal shutters (601, 602) that are provided with filter analyzers and covered with quarter-wave plates. A set of axes of the plates of the shutters is provided perpendicular to each other. Each filter analyzer is allowed to block a sub-sequence having the quarter-wave plates, and transmit other sub-sequence having the quarter-wave plates. The synchronization signal is transmitted in the form of electromagnetic wave. The liquid crystal is an electrically controlled birefringence, super twisted nematic or twisted nematic type liquid crystal. An independent claim is also included for a stereoscopic display system.
Patent FR-2977404-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l’energie d’un vehicule hybride
Inventor: FOURNIGAULT DAMIEN
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-06-28
Abstract: Procédé de gestion d'énergie d'un véhicule hybride entraîné sélectivement par un moteur électrique et par un moteur thermique, le moteur électrique étant alimenté en énergie à partir d'une unité de stockage d'énergie électrique apte à être rechargé à partir du moteur thermique, procédé dans lequel on surveille un niveau de charge de l'unité de stockage d'énergie pour sélectionner un mode d'entraînement par le moteur thermique ou le moteur électrique, ledit procédé comprenant les étapes de : - détermination d'un profil de parcours du véhicule associé à un trajet dudit véhicule ; et - détermination (36) en fonction dudit profil de parcours d'un niveau de charge seuil (S2) dit seuil autorisé en dessous duquel on active le mode d'entraînement par le moteur thermique.
Patent FR-2977498-A1 (FR)
Title: Inhalateur de poudre seche.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: Inhalateur de poudre sèche comportant un corps (310) sensiblement cylindrique définissant une chambre de dispersion (311), ledit corps (310) comportant sur sa paroi cylindrique un embout buccal (330) définissant un orifice de distribution (331), ledit corps (310) étant pourvu à sa première partie d'extrémité axiale d'une molette (370) montée rotative sur ledit corps (310), ladite molette (370) comportant une ouverture de chargement (371) pour recevoir une capsule (10) contenant un dose de poudre sèche, ledit corps (310) étant pourvu à sa seconde partie d'extrémité axiale d'un bouchon (360) montée de manière amovible sur ledit corps (310), ledit corps (310) comportant au moins un profil d'ouverture (312, 313) adapté à ouvrir une capsule (10) insérée dans ladite ouverture de chargement (371) lorsque ladite molette (370) est déplacée en rotation par rapport audit corps (310).
Patent FR-2978761-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un liant hydraulique rapide
Inventor: PARDAL XIAOLIN
IPC: C04B7/02
Filed: 2011-08-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un liant hydraulique comprenant le cobroyage d'un mélange comprenant du clinker et de 0,1 à 5 % en masse, exprimée en extrait sec, par rapport à la masse de clinker, d'un matériau comprenant plus de 15 % en masse de silicates de calcium hydratés par rapport à la fraction solide du matériau.
Patent FR-2979331-A1 (FR)
Title: Palette de transport de vetements sur cintres
Inventor: CHAUMIEN JEAN LUC
IPC: A47F7/19
Filed: 2011-08-22
Abstract: L'invention concerne une palette (10) de transport de vêtements sur cintres. La palette (10) comprend un socle (11) parallélépipédique positionné horizontalement. Selon l'invention, la palette (10) comprend en outre deux montants (12, 13) possédant chacun deux extrémités (12a, 12b, 13a, 13b), une traverse (14) et un compartiment (15) réalisé dans le socle (11). Dans un état opérationnel de la palette (10), dans lequel la traverse (14) est destinée à supporter les cintres, les montants (12, 13) sont assemblés verticalement au socle (11) par une première de leurs extrémités (12a, 13a) au voisinage de faces (16, 17) opposées du socle (11) et la traverse (14) est assemblée entre les deuxièmes extrémités (12b, 13b) des montants verticaux. Dans un état stocké de la palette (10) les montants (12, 13) et la traverse (14) sont rangés dans le compartiment (15).
Patent FR-2984089-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application comprenant une composition a base de polymere filmogene hydrophobe et un solvant volatil, procede de traitement des fibres keratiniques le mettant en oeuvre
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A45D19/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'application d'une composition de traitement des fibres kératiniques comprenant un polymère filmogène hydrophobe et un solvant volatil, ainsi qu'un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en oeuvre un tel dispositif. La composition permet d'obtenir un gainage rémanent aux shampooings, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré, un apport de masse et de volume.
Patent FR-2986165-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules rigidifiees
Inventor: BIBETTE JEROME
IPC: B01J13/20
Filed: 2012-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de capsules comprenant un coeur liquide, une enveloppe intermédiaire rigidifiée et une enveloppe externe gélifiée, comprenant une étape de formation d'une goutte multi-composante, une étape de gélification et une étape de rigidification. La présente invention a aussi pour objet un procédé de préparation de capsules comprenant un coeur liquide et une enveloppe rigidifiée, comprenant une étape de formation d'une goutte multi-composante, une étape de gélification, une étape de rigidification et une étape de dépolymérisation.
Patent FR-2986421-A1 (FR)
Title: Cosmetic treatment method used to remove make up from human keratin materials, comprises applying a substrate, which is electronegatively charged, on surface of human keratin materials, where charges have been generated by plasma treatment
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: A61K8/02
Filed: 2012-02-03
Abstract: Method of cosmetic treatment comprises applying a substrate, which is electronegatively charged, on a surface of human keratin materials, where the charges have been generated by a plasma treatment. An independent claim is included for a make-up removal article having application on the surface of the human keratinous material, electronegatively charged by the plasma treatment.
Patent FR-2987304-A1 (FR)
Title: Procede de formage par estampage d'un materiau composite thermoplastique a renfort fibreux continu
Inventor: KURTZ DIDIER
IPC: B29C51/12
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage par estampage d'un matériau composite thermoplastique à renfort fibreux continu caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. obtenir un flan (230) plan, comportant un empilement préconsolidé de plis, réalisé par placement automatique de fibres (210, 220) thermoplastiques dites pré-imprégnées ; b. réchauffer ledit flan (230) à une température supérieure ou égale à la température de fusion du polymère constituant la matrice ; c estamper à chaud le flan ainsi réchauffé et consolider la pièce (250) ainsi formée entre le poinçon et la matrice d'estampage.
Patent FR-2977552-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion d'un vehicule
Inventor: TOEDTER WERNER
IPC: B60W50/12
Filed: 2012-07-04
Abstract: Dispositif (101) de gestion d'un véhicule comprenant une installation de saisie (103) pour saisir l'environnement d'un véhicule et une installation de régulation de vitesse (105) pour réguler une vitesse prédéfinie du véhicule. Une installation de commande (107) neutralise l'installation de régulation de vitesse (105) en fonction de l'environnement saisi du véhicule .
Patent FR-2993505-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un generateur et des moteurs electrique, pour un systeme de climatisation ou de refrigeration de vehicule.
Inventor: GIRAUD REGIS
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comportant : - un moteur thermique (3), - un générateur (4) dont l'arbre est entraîné en rotation par le moteur thermique, et - un ou plusieurs moteurs électriques (8, 9), notamment d'un système de climatisation ou de réfrigération de véhicule, le générateur alimentant directement le ou les moteurs électriques (8, 9), la tension d'alimentation du ou des moteurs électriques étant la tension de sortie du générateur.
Patent FR-2983960-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour controler une piece a l'aide de doubles dispositifs robotiques multi-axes
Inventor: LUTE JR THOMAS WILLIAM
IPC: G01N29/00
Filed: 2012-12-03
Abstract: Le présent exposé décrit des formes de réalisation d'un système robotique de contrôle (200) qui emploie une paire de dispositifs robotiques multi-axes (208, 210) pour réaliser un examen par ultrasons d'une pièce (202). Chacun des dispositifs robotiques multi-axes (208, 210) comprend un organe terminal (120) apte à émettre et/ou recevoir un signal ultrasonore afin de réaliser l'examen par ultrasons. Dans une forme de réalisation, le système robotique de contrôle (200) comporte un ensemble (212) de glissières linéaires qui peut déplacer les dispositifs robotiques multi-axes indépendamment l'un de l'autre de part et d'autre de la pièce (202).
Patent FR-3009072-A1 (FR)
Title: Dispositif pour rendre etanche et compact le caisson de ventilation d'un fond a tole perforee dans un fond mouvant alternatif
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: F26B21/02
Filed: 2013-07-25
Abstract: Dispositif pour rendre étanche et compact le caisson de ventilation statique d'un fond mouvant alternatif en mouvement se composant de parois de face (21, 23), de bouches de soufflerie (22), de parois latérales (24, 25) et d'un fond (26), étant commun à plusieurs profilés creux (1).
Patent FR-3011554-A1 (FR)
Title: Colles a bois pour la preparation de panneaux de particules
Inventor: PIZZI ANTONIO
IPC: C09J189/00
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne une composition de colle à bois adhésif composé d'une résine synthétique, où ladite résine est composée d'au moins une résine de phénol-formaldéhyde, comprenant un hydrolysat de protéines végétales, et du triacetin et un procédé pour leur préparation.
Patent FR-3001360-A1 (FR)
Title: System for distributing feeding-stuffs for e.g. laying hen, has feeding-stuff points that are fed by tube conveyor through one of outlets, where flow ensured by transport unit is higher or equal to sum of flows ensured by outlets
Inventor: MICHARD JEAN-YVES
IPC: A01K39/012
Filed: 2013-01-25
Abstract: The system has a screw tube conveyor (2) provided with a food transport unit (2a) having an endless screw for ensuring a food flow, and a set of feeding-stuff points distributed along the tube conveyor. Each of the points is fed by the tube conveyor through one of outlets. The outlet ensures the flow toward the point, where the flow ensured by the transport unit is higher or equal to the sum of flows ensured by all the outlets. The outlet includes a hole (2b) bored in the tube conveyor, where a section of the hole determines the flow of the outlet. The hole is occulted partially by an insert.
Patent FR-3002711-A1 (FR)
Title: Digital method for pre-distortion of telecommunication signal processed in electronic circuit, involves allowing pre-distortion coefficients to ensure compensation of distortions of processing of signal in output of electronic circuit
Inventor: JOLI JEROME
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-02-25
Abstract: The method involves performing identification a set of distortion parameters, and performing generation and transfer of coefficients for a set of pre-distortions until checking of a sufficient absence of distortions of phase and/or amplitude at an output of an electronic circuit according to a frequency of broad-band signal processed by the circuit. The set of pre-distortion coefficients are recorded definitely in an impulse response filter (321). The coefficients are arranged to ensure compensation of distortions of processing of the signal in the output of the electronic circuit. An independent claim is also included for a repeater.
Patent FR-2987898-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer une valeur proportionnelle a un rapport d'inductances ou de capacites de deux composants inductifs ou capacitifs, et procede correspondant
Inventor: MONKEMOLLER RALF
IPC: G01R19/10
Filed: 2013-03-05
Abstract: Dispositif (1) ou procédé pour mesurer une valeur (U ) proportionnelle à un rapport d'inductances ou de capacités de deux composants inductifs ou capacitifs (2, 3) comportant une première branche de mesure (4), et une deuxième branche de mesure (5), un élément de commande (9) permettant d'appliquer un saut de tension simultanément aux deux branches de mesure (4, 5) et de prédéterminer un intervalle de temps (td) pour le temps à partir du saut de tension, et un circuit d'échantillonnage (15) qui peut être déclenché par l'élément de commande (9), après l'écoulement de l'intervalle de temps prédéterminable, et qui permet de recueillir une tension différentielle (U entre les deux résistances de mesure (10, 13) et de la mettre à disposition, côté sortie, en tant que valeur de mesure (U ) proportionnelle au rapport entre les deux inductances ou capacités des deux composants inductifs ou capacitifs (2, 3).
Patent FR-3004775-A1 (FR)
Title: Transmission pour engin roulant automoteur et engin automoteur equipe d'une telle transmission
Inventor: GUIROULT FABIEN
IPC: F16H3/06
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne une transmission (6) pour engin (1) roulant automoteur du type comprenant au moins un arbre (8) d'entrée rotatif, un arbre (9) de sortie apte à entrainer en rotation au moins une roue (3) de l'engin, un boîtier (7) logeant au moins partiellement lesdits arbres (8,9), des moyens (10) de transmission du mouvement de l'arbre (8) d'entrée à l'arbre (9) de sortie. Cette transmission est caractérisée en ce que les moyens (10) de transmission de mouvement comprennent au moins un embrayage (11) électromagnétique.
Patent FR-3004929-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a base de poudre absorbante de sebum et de carbonate de calcium
Inventor: GAWTREY JONATHAN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant un récipient contenant : - un ou plusieurs agents propulseurs, et - une composition comprenant : - une ou plusieurs poudres absorbantes de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g, - une ou plusieurs poudres coiffantes comprenant du carbonate de calcium, - moins de 10% en poids d'un ou plusieurs monoalcools en C2-4 par rapport au poids total de la composition, le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition. Elle a également pour objet un procédé de lavage à sec et de traitement cosmétique des matières kératiniques, comportant une étape d'application sur les cheveux de la composition cosmétique, pulvérisée à partir du dispositif aérosol.
Patent FR-3007651-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique sous forme de granules pour le traitement de desordres metaboliques chez l'enfant
Inventor: BOUDY VINCENT
IPC: A61P13/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: Composition pharmaceutique à usage pédiatrique et à libération contrôlée, pour le traitement des troubles métaboliques de l'urée chez l'enfant, ladite composition se présentant sous la forme de granules se comportant comme un pseudo-fluide, lesdits granules comprenant un cœur constitué d'au moins un principe actif, ledit principe actif présentant une solubilité dans l'eau comprise entre 200 g/L et 630g/L d'eau, et au moins un agent d'enrobage recouvrant ledit cœur, le diamètre moyen des micro-granules étant compris entre 0,1 mm et 1,2 mm et les granules présentant un angle de repos inférieur à 30°.
Patent FR-3007732-A1 (FR)
Title: Plateforme flottante comprenant une rampe mobile entre une position de transport et une position de tremplin
Inventor: FOLLET MARTIN
IPC: B63B35/73
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne une plate-forme (1) flottante, mettant en œuvre au moins un flotteur (10) supportant un pont (11), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une rampe (2) mobile entre une position de transport et une position de tremplin dans laquelle la rampe (2) présente une partie s'étendant de façon à pouvoir être partiellement immergée.
Patent FR-2995938-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour un vehicule
Inventor: KWANG JUN-KAI
IPC: F02B63/04
Filed: 2013-09-19
Abstract: Un ensemble de transmission pour un véhicule comprend un mécanisme de transmission (3), une unité d'embrayage (5) et un mécanisme de commutation (6). Le mécanisme de transmission (3) comprend un premier engrenage et un second engrenage (31, 33) s'engrenant l'un avec l'autre. l'unité d'embrayage (5) coulisse le long d'un axe de rotation de vilebrequin (X) entre une position de prise, dans laquelle l'unité d'embrayage (5) met en prise le premier engrenage (31), et une position de dégagement, dans laquelle l'unité d'embrayage (5) est dégagée du premier engrenage (31). Le mécanisme de commutation (6) comprend un moteur (62), et un élément d'entraînement d'embrayage (61) entraîné par le moteur de façon à se déplacer relativement au mécanisme de transmission (3) et à l'unité d'embrayage (5) et à entraîner un mouvement coulissant de l'unité d'embrayage (5) de la position de dégagement à la position de prise.
Patent FR-3010933-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reservoir a carburant en matiere plastique
Inventor: BOUCAUX ERIC
IPC: B60K15/03
Filed: 2013-09-26
Abstract: Il est proposé un procédé pour la fabrication d'un réservoir à carburant en matière plastique comprenant les étapes suivantes : - on insère une paraison (1) en matière plastique dans un moule ouvert comprenant des empreintes (3, 4); - on introduit au moins un longeron entre les empreintes du moule ; et - on introduit un fluide sous pression à l'intérieur de la paraison pour effectuer un pré-soufflage de la paraison et on plaque une partie de la paraison sur le longeron (5, 6), de manière à former un renfoncement dans la paraison.
Patent FR-3013429-A1 (FR)
Title: Module thermo electrique et dispositif thermo electrique comprenant au moins un tel module.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un module thermo électrique comprenant un canal de circulation d'un premier fluide, dit chaud, et/ou un canal de circulation d'un second fluide, dit froid, et une pluralité d'éléments thermo électriques (4), susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de leurs faces, dites faces de contact (3a, 3b), ledit module comprenant en outre un moyen de connexion électrique (20) reliant entre elles lesdites faces de contact (3a, 3b) de deux éléments thermo électriques (4) adjacents, ledit moyen de connexion électrique (20) étant en relation d'échange thermique avec l'un des canaux chaud ou froid, caractérisé par le fait que le moyen de connexion électrique (20) comprend entre les éléments thermo électriques (4) adjacents une portion (24) agencée pour se déformer mécaniquement, ledit moyen de connexion électrique (20) étant plan. L'invention concerne aussi un dispositif thermo électrique comprenant un tel module.