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Patent FR-3088941-A1 (FR)
Title: Equipement pour le dosage et le repandage de fibres entre deux couches d’emulsion de bitume
Inventor: COUVERT MICHEL
IPC: E01C19/18
Filed: 2018-11-27
Abstract: TITRE : ÉQUIPEMENT POUR LE DOSAGE ET LE RÉPANDAGE DE FIBRES ENTRE DEUX COUCHES D’ÉMULSION DE BITUME Equipement pour le dosage et le répandage d’une couche de fibres minérales, végétales ou synthétiques, entre deux couches d’émulsion de bitume Il se caractérise essentiellement en ce qu’il comporte, en coopération, au moins les modules suivants :a) un doseur 11 alimenté en bâtonnets ou granulés qui sont constitués de fibres pré-coupées assemblées entre elles au moyen d’un liant spécifique et pourvu, en sortie, d’une vis de transfert en auge 13 apte à doser la quantité de bâtonnets ou granulés ;b) un ventilateur centrifuge 21, à pales rigides, apte à aspirer les bâtonnets ou granulés en provenance du doseur 11 et à assurer, au moyen desdites pales, l’éclatement desdits bâtonnets ou granulés et le transfert des fibres ainsi obtenues vers une chambre de dispersion 31 apte à équilibrer leur répartition et à les répandre de manière uniforme sur la première couche d’émulsion de bitume. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090262-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un chemin de transmission de données, et dispositif correspondant.
Inventor: PENHOAT JOËL
IPC: H04W52/26
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un chemin parmi une pluralité de chemins disponibles pour une transmission de données entre un terminal (90) et une entité d'un fournisseur d'un service (94), les chemins de la pluralité étant distingués entre eux par leur technologie d'accès radio, le procédé de détermination étant mis en œuvre par le terminal et comprenant, pour chacun des chemins, les étapes suivantes : Une étape (100) d’estimation du d’un premier critère (C1) de niveau de qualité de chacun des chemins, en fonction d’au moins un paramètre prédéfini nécessaire pour le service ; Une étape (110) d’estimation d’un deuxième critère (C2) de consommation énergétique de chacun des chemins, en fonction du type de technologie d'accès radio ; Une étape (120) de sélection du chemin (1) pour la transmission de données, en fonction d'une combinaison des niveaux de qualités estimés et des consommations énergétiques estimées. Figure 1
Patent FR-3076803-A1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: HIRATA TAKUYA
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-18
Abstract: [Problème à résoudre] Permettre, dans le processus de fabrication, un ajustement adapté et simple des différences de niveau de ligne de jonction entre un panneau latéral d'auvent et les éléments principaux d’une plaque extérieure disposée en une partie avant de véhicule, afin de garantir ainsi une haute valeur commerciale d’un corps de véhicule et améliorer la productivité.     [Solution] Une structure comportant : un panneau d'aile 3 disposé du côté extérieur dans la direction de la largeur du véhicule d'un panneau de capot 2 ; un panneau supérieur d'auvent 4 disposé du côté arrière de véhicule du panneau de capot 2 et s'étendant dans la direction de la largeur du véhicule ; un panneau latéral extérieur de corps 5 disposé sur le côté arrière de véhicule du panneau d'aile 3 et du panneau supérieur d'auvent 4 et s'étendant dans la direction verticale du véhicule ; et une partie d'extrémité avant de porte 6A disposée le long du panneau d'aile 3 et du panneau latéral extérieur de corps 5. Un panneau latéral d'auvent 7 est disposé dans une région R entourée par le panneau de capot 2, le panneau d'aile 3, le panneau supérieur d'auvent 4, le panneau latéral extérieur de corps 5 et la partie d'extrémité avant de porte 6A. Une partie de bord du panneau latéral d'auvent 7 est adjacente au panneau de capot 2, au panneau d'aile 3 et au panneau supérieur d'auvent 4, et est également adjacente au panneau latéral extérieur de corps 5 et à la partie d'extrémité avant de porte 6A.
Patent FR-3091604-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif, et programme de personnalisation et d’activation d’un système d’assistant virtuel personnel de véhicules automobiles
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-01-04
Abstract: Procédé de personnalisation et d’activation d’un assistant virtuel personnel (AVP) dans un véhicule automobile comprenant : - activer un système de gestion d’AVP,- déterminer un mode d’utilisation personnalisé de l’assistant virtuel personnel,- activer ledit mode d’utilisation personnalisé de l’assistant virtuel personnel. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092016-A1 (FR)
Title: Systeme de tri colis a debit eleve
Inventor: HOURS PATRICK
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-01-24
Abstract: Système de tri colis à débit élevé Un système de tri de colis (2) comprend un premier convoyeur (3) de colis apte à convoyer en série les colis suivant une certaine direction de convoyage (D1), un second convoyeur (4) de colis s’étendant au dessus d’une pluralité de sorties de tri qui est apte à convoyer en série les colis. Les premier et second convoyeurs comprennent chacun une portion de convoyage (PC) contigüe par laquelle le premier convoyeur alimente le second convoyeur en colis via un dispositif d’injection (6). Le second convoyeur est un convoyeur à plateaux distribués en série et à pas constant, lesdits plateaux étant pivotant entre une position inclinée vers le bas dans la direction de convoyage et une position redressée à fleur du premier convoyeur. Le système comprend un premier et un second organe mécanique conçus pour déplacer les plateaux entre la position inclinée et redressée.     Figure à publier : Fig.3
Patent FR-3092942-A1 (FR)
Title: Système comprenant des supports munis de parties de circuit électrique ou électronique connectables et déconnectables
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: H01R9/20
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne un système électrique ou électronique comprenant un premier support (1) rigide avec une première partie (10) de circuit électrique ou électronique, et au moins une première paire d’éléments d’attache (11, 12), au moins l’un desdits éléments d’attache de ladite première paire étant relié électriquement à ladite première partie de circuit (10). Le système comprend un deuxième support (2) élastiquement extensible avec une deuxième partie (20) de circuit et au moins une première paire d’éléments d’attache (21, 22) au moins l’un desdits éléments d’attache de ladite première paire étant relié électriquement à ladite deuxième partie de circuit (20). A l’état couplé desdites paires d’éléments d’attache, les éléments d’attache (21, 22) de ladite au moins une première paire du deuxième support (2) exercent par l’élasticité du deuxième support (2), une force de rappel sur les éléments d’attache (11, 12) de ladite au moins une première paire correspondante du premier support (1) dans le sens d'un maintien du contact entre chacun desdits éléments d’attache (21, 22) du deuxième support (2) et l’élément d’attache correspondant (11, 12) du premier support (1) assurant une connexion électronique entre les premier et deuxième supports (1, 2). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3079388-A1 (FR)
Title: Un procédé d’amélioration du maïs frais comestible par technique de partage de pollen
Inventor: SONG GUOHONG
IPC: A01H5/10
Filed: 2019-04-01
Abstract: Un procédé d’amélioration du maïs frais comestible par technique de partage de pollen. La présente invention relève des techniques de reproduction sélective de nouveau produit agricole, elle utilise un procédé d’amélioration de la qualité du maïs frais comestible par technique de partage de pollen, lequel comprend les étapes suivantes : étape 1) Un maïs sucré et cireux à génotype cireux et gène récessif double sucré est sélectionné comme parent ; étape 2) Un maïs à génotype identique est utilisé comme autre parent ; étape 3) Une pollinisation croisée entre les parents susmentionnés est réalisée afin d’obtenir un épi de maïs. La présente invention sélectionne des maïs doux cireux à génotypes similaires, utilise le mode de pollinisation croisée, pour parvenir à un maïs frais comestible à proportion de grains sucrés cireux et de grains cireux répondant aux attentes et réaliser l’unité parfaite du sucré et du cireux.
Patent FR-3094885-A1 (FR)
Title: Moule culinaire telescopique
Inventor: PONTI DAVID
IPC: A47J43/20
Filed: 2019-04-12
Abstract: Moule culinaire télescopique extensible pour cuisson, de telle sorte qu’il s’adapte à une quantité de préparation pour obtenir une forme cylindrique.
Patent FR-3097129-A1 (FR)
Title: Nanoparticules prefonctionnalisees a l’aide d’une monocouche auto-assemblee et leur methode de preparation
Inventor: NOGUES CLAUDE
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: La présente invention a trait au domaine des nanoparticules (NP) préfonctionnalisées. Elle concerne plus particulièrement des NP préfonctionnalisées à l’aide d’une monocouche auto-assemblée (SAM) ainsi que des NP fonctionnalisées à l’aide de biomolécules de sorte à ce que lesdites NP soient stables en solution. Ces NP peuvent être utilisées dans de nombreuses applications, notamment en tant qu’outil de diagnostic, outil de déplétion d’une molécule d’intérêt dans une solution, et outil thérapeutique.
Patent FR-3098069-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour échanger des données de paiement entre une caisse enregistreuse et un dispositif d'acquisition de paiements électroniques
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L29/02
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un système de paiement comportant une caisse enregistreuse électronique (10) associée à un point de vente physique d’un commerçant (M), un dispositif d'acquisition de paiement (20) pour coopérer avantageusement, via une première liaison (L1), avec un dispositif d'émission de paiement (30) d'un client (C). Un tel dispositif d’acquisition de paiement (20) transmet des messages de transaction de paiement (MSGT) à un serveur bancaire (40), via une deuxième liaison (L2), pour mettre en œuvre des transactions de paiement électronique. Le dispositif d'acquisition de paiement (20) est agencé pour comporter des moyens de capture (28) d’une vue de toute facture (B) émise par une caisse enregistreuse électronique 10 et l’unité de traitement (21) d’un tel dispositif d’acquisition de paiement (20) est agencée pour provoquer la capture d’au moins une représentation numérique (RN) de ladite facture (B) et pour en détecter et déterminer automatiquement le montant de paiement (MT) de la transaction financière concernée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098673-A1 (FR)
Title: Microphone électret omnidirectionnel avec étage adaptateur d’impédance à amplificateur opérationnel en particulier pour des applications de détection sur piles
Inventor: MAGAGNINI ALAIN
IPC: H04R19/04
Filed: 2019-07-12
Abstract: Microphone électret omnidirectionnel avec étage adaptateur d’impédance à amplificateur opérationnel en particulier pour des applications de détection sur piles L’invention concerne un dispositif microphone à électret avec une adaptation d’impédance par amplificateur opérationnel. Le circuit imprimé de l’étage adaptateur d’impédance est logé dans une deuxième cavité (15) distincte de la cavité arrière (6). Le transfert de signal de la contre-électrode fixe jusqu’à l’entrée haute impédance de l’amplificateur opérationnel est réalisée par un élément conducteur (14) qui passe au-delà de la cavité arrière (6). Un blindage constitué par l’élément (16) et de la boîte (19)(20), enveloppe l’ensemble des éléments du microphone. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à équiper des détecteurs sur piles qui analysent des sons dans la bande sonore (ou/et) la bande infrasonore. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098687-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention de farines enrichies en proteines provenant de larves utilisees pour la bioconversion de dechets organiques
Inventor: MENARD ROMAIN
IPC: A23J1/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: PROCEDE D’OBTENTION DE FARINES ENRICHIES EN PROTEINES PROVENANT DE LARVES UTILISEES POUR LA BIOCONVERSION DE DECHETS ORGANIQUES La présente invention a pour objet un procédé d’obtention d’une farine provenant de larves nourries de déchets organiques, dans lequel l’extraction de l’huile contenue dans les larves est améliorée de manière à enrichir en protéines la farine. La présente invention a encore pour objet des farines enrichies en protéines susceptibles d’être obtenues par le procédé de l’invention.
Patent FR-3099166-A1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est à base d’un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar ≤ 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), (3) Tg ≥ 125 - (0,08 * Mn).
Patent FR-3100040-A1 (FR)
Title: Méthode d’assemblage de cage d’armature et élément de cage d’armature pour mettre en œuvre ladite méthode
Inventor: LAMOTTE FRÉDÉRIC
IPC: E02D5/66
Filed: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’assemblage de cage d’armature selon laquelle : a) on fournit une pluralité d’éléments de cage d’armature (26, 28) s’étendant entre deux extrémités, chacun des éléments (26, 28) comportant une pluralité de tiges métalliques (38, 38’) parallèles entre elles, et des fils transversaux (42 ; 42’) pour maintenir lesdites tiges métalliques (38 ; 38’) en position fixe ; b) on suspend successivement lesdits éléments de cage (26, 28) les uns au-dessus des autres pour pouvoir relier au moins une partie desdites tiges (38, 38’). A l’étape a), on soude des plaques externes (46, 48) contre les tiges (38’) dans lesdites unes desdites extrémités, et des plaques internes (52, 54) contre les tiges (38) dans lesdites autres extrémités, de manière à pouvoir ajuster, à l’étape b) lesdites plaques internes (52, 54) et externes (46, 48) en regard ; et à l’étape c) on engage au moins un élément vissable (58) à travers lesdites plaques internes (52, 54) et externes (46, 48). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100152-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter annulaire pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BLAISE MAXIME MARIE DÉSIRÉ
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-08-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter annulaire pour une turbomachine d’aéronef, ce carter comportant un corps annulaire (12) en matériau composite à base d’une première résine, et une couche externe anti-feu qui recouvre une surface annulaire externe (14) du corps et qui est réalisée en matériau composite à base d’une seconde résine auto-extinguible, caractérisé en ce qu’il comprend : a) une étape de préparation d’une bande (10) d’un tissu de verre préimprégnée avec ladite seconde résine, cette bande comportant des fibres tissées et orientées dans des directions perpendiculaires entre elles et inclinées d’un angle de 45° environ par rapport à un axe d’allongement de la bande, et b) une étape d’application de la bande sur la surface externe du corps, de façon à recouvrir l’intégralité de cette surface en une seule passe de la bande autour du corps. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100605-A1 (FR)
Title: Radiateur électrique comprenant un bouclier de protection thermique entre l’organe de chauffe et un dispositif de stockage d’énergie électrique amovible
Inventor: MOREAU GILLES
IPC: F24H3/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: Il est décrit un radiateur électrique (10) comportant un boitier (20), délimitant un compartiment supérieur (21) et un compartiment inférieur (24), au moins un organe de chauffe (22) implanté dans le compartiment supérieur (21) et apte à émettre un rayonnement de chaleur (22a) lorsqu’il est alimenté en courant électrique, au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique (23), un dispositif de fixation (60) permettant d’implanter de manière amovible le dispositif de stockage d’énergie électrique (23) dans le compartiment inférieur (24), d’une manière telle que le dispositif de stockage d’énergie électrique (23) est apte à varier entre une configuration de connexion et une configuration de déconnexion, un bouclier de protection thermique (40) situé entre l’organe de chauffe (22) et le dispositif de stockage d’énergie électrique et bloquant au moins les rayons thermiques du rayonnement de chaleur (22a) qui sont émis en direction du dispositif de stockage d’énergie électrique (23). Figure 1
Patent FR-3101801-A1 (FR)
Title: Antenne de préhension articulée
Inventor: VIGOUROUX ERIC
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne une antenne de préhension (1) comprenant une extrémité de connexion (4) destinée à être connectée à une structure de support (3) et une extrémité de préhension pneumatique (5) sur laquelle est fixée une ventouse (6) reliée à des moyens d'alimentation pneumatique. 
    Selon l’invention, l'extrémité de connexion (4) est reliée à la structure de support (3) par un connecteur articulé (8) permettant à l’antenne de préhension (1) d’être mobile en rotation par rapport à la structure de support (3) autour d’un axe de rotation (R). L’antenne de préhension (1) comprend des moyens de guidage (9) destinés à venir en contact avec une surface externe d’une pièce automobile lors du déplacement de la structure de support (3) suivant une direction de déchargement  pour guider le mouvement de rotation de l’antenne de préhension (1) en fonction de la géométrie de la surface externe de la pièce automobile.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105527-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE surveillance d’UNe structure par traitement d’imageS
Inventor: CURT JORDAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé (P) de surveillance d’une structure par traitement d’images comprenant :     (A) une phase d’apprentissage comprenant des étapes de :     (A2) détermination pour des images d’apprentissage d’une surface de la structure d’un champ de déplacement d’apprentissage par une technique de corrélation d’images,      (A3) construction d’une base de champs de déplacement modaux par une technique de réduction de modèle,     (A4) détermination d’un seuil de résidu et d’une plage de valeurs attendues d’une amplitude modale,     (S) une phase de surveillance comprenant des étapes de :     (S1) acquisition d’une image courante de la portion,     (S2) détermination d’un champ de déplacement courant, d’amplitudes modales courantes et d’un résidu courant, et     (S3) génération d’une alerte lorsqu’une des amplitudes modales courantes prend une valeur à l’extérieur de la plage de valeurs attendues de l’amplitude modale ou lorsqu’une norme du résidu courant dépasse le seuil de résidu.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110796-A1 (FR)
Title: Procédé d’appairage
Inventor: KHALFAOUI SAMEH
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-05-20
Abstract: Des exemples de réalisations comprennent un procédé destiné à l’appairage entre un premier objet et un second objet connectés et partageant un même contexte. Le procédé comprend la réception, par le premier objet, sur un canal de communication principal, d’un code contextuel étant encodé à partir d’un protocole contextuel, le code contextuel étant transmis par le second objet. Le procédé comprend également la transmission, par le premier objet, sur un canal hors bande, d’une chaine courte d’authentification reçue par le second objet. Des exemples de réalisations comprennent également un support d'enregistrement lisible par microprocesseur et un appareil mettant en œuvre le procédé d’appairage.
Patent FR-3114820-A1 (FR)
Title: Tissu léger enduit, notamment pour Spinnaker
Inventor: VERAN STÉPHANE
IPC: D06N3/14
Filed: 2020-10-05
Abstract: Tissu léger enduit, notamment pour Spinnaker
    L’invention concerne un tissu pour voiles nautiques légères de voiliers et autres bâtiments de surface, telles que spinnakers, spinnakers asymétriques, et gennakers, le tissu étant formé de fils de chaîne et de fils de trame continus en polyester et étant enduit sur une ou ses deux faces par un polymère réticulé, caractérisé en ce que le polyester est du poly(téréphtalate d’éthylène) (PET), en ce que le tissu a une densité comprise entre 20 et 50 fils/cm en chaîne et en trame, en ce que le polymère est un polyuréthane (PU) réticulé à base polyéther, polyester ou polycarbonate, et en ce que ce PU est issu de la réticulation (1) d’un élastomère de polyuréthane monocomposant ayant un module à 100% d’allongement inférieur ou égal à environ 15 MPa selon la norme DIN 53504, mis en œuvre en phase solvant, et (2) par un réticulant, à raison d’une proportion de réticulant sec par rapport à l’élastomère sec compris entre 10 % et 75% en poids.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3114779-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule, notamment ferroviaire, caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un tel siège et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-10-07
Abstract: Siège de véhicule, notamment ferroviaire, caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un tel siège et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant une telle caisse Ce siège (4) pour véhicule, notamment ferroviaire et destiné au transport de passagers, comprend une assise (40), destinée à accueillir un passager, et un dispositif de fixation (6), configuré pour relier l’assise à un plancher (22) et/ou à une paroi latérale d’un compartiment (20) du véhicule au moyen d’organes de fixation. Le dispositif de fixation est réalisé en un matériau composite comprenant des fibres de renfort. Le support de fixation (6) comprend un corps principal (60) avec une forme de C et réalisé en une seule pièce, le corps principal comprenant une portion centrale (62) reliant deux portions d’extrémité (64), la portion centrale étant attachée à l’assise, tandis que chaque portion d’extrémité présente un bord libre (66) qui est orienté à l’opposé de l’assise en direction du plancher et qui est configuré pour coopérer avec un des organes de fixation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117631-A1 (FR)
Title: Système de détermination d’un état opérationnel d’un équipage d’aéronef en fonction d’un plan de tâches adaptatif et procédé associé
Inventor: DARGENT LAUREN
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Système de détermination d’un état opérationnel d’un équipage d’aéronef en fonction d’un plan de tâches adaptatif et procédé associé Le système comprend un module (40) de détermination de tâches d’équipage à effectuer et un module (44) de détermination de ressources équipage, propre à déterminer pour le ou pour chaque membre d’équipage, au moins un état cognitif théorique de référence du membre d’équipage en fonction de la liste de tâches affectée au membre d’équipage, en utilisant un modèle de ressources.  Il comprend un module (62) de détermination d’état opérationnel d’équipage, propre à déterminer un indicateur d’aptitude du ou de chaque membre d’équipage à effectuer la ou les tâches de la liste de tâches affectée au membre d’équipage, à partir d’un état cognitif effectif du membre d’équipage déterminé sur la base de mesures physiologiques sur le membre d’équipage et de mesures d’interaction du membre d’équipage avec l’aéronef, et à partir de l’état cognitif théorique de référence du membre d’équipage déterminé par le module de détermination de ressources équipage (44).  Figure pour l'abrégé : figure 2