baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989869-A1 (FR)
Title: Knee rest for use by operator e.g. gardening on ground, has projection located between thighs of operator or in front of operator's knees during use position in which operator is knelt on knee rest with operator's knees in cavities
Inventor: GARNIER JEAN-CHARLES
IPC: A47C16/04
Filed: 2012-04-30
Abstract: The knee rest (1) has a base part (2) including an upper surface in which cavities (8a) for reception of folded knees of an operator are carried out. The upper surface carries a support element adapted to be seized manually by the operator when the operator kneels and rises. The support element includes a upper edge part (10) for a projection (4) of the upper surface such that the projection is located between thighs of the operator or in front of operator's knees during an use position in which the operator is knelt on the knee rest with operator's knees in the cavities.
Patent FR-2990216-A1 (FR)
Title: Reacteur pour la methanisation de la biomasse.
Inventor: PEULTIER PHILIPPE
IPC: B01J7/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un réacteur (1) pour la méthanisation de la biomasse, comprenant : - un réservoir (2) étanche au gaz comprenant une paroi de fond et des parois latérales, rigides, - un raccordement (3) de prélèvement de biogaz. Selon l'invention, tout ou partie des parois rigides (4, 5, 6), en particulier latérales, internes dudit réservoir (2) étanche au gaz est constituée par un complexe constitué essentiellement d'une armature en bois (7), et d'une feuille élastomère (8) recouvrant l'armature en bois (7) de telle façon à protéger le bois de l'armature des gaz de méthanisation, et à assurer l'étanchéité dudit réservoir (2) au gaz et aux liquides.
Patent FR-2993630-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique avec une bague reductrice d'effort de montage
Inventor: CHAUPIN JEROME
IPC: F16L25/06
Filed: 2012-07-23
Abstract: Un dispositif de raccordement fluidique (1) comprenant un corps tubulaire (2) permettant une circulation fluidique et présentant un embout tubulaire (20) destiné à être raccordé par insertion axiale à une conduite fluidique enfichable (8) présentant une gorge annulaire (81) extérieure de verrouillage, et en outre une tête d'assemblage (7) avec une chambre de réception (73) dans laquelle est monté l'embout tubulaire (20). La tête d'assemblage (7) comporte aussi un élément de verrouillage (6) en forme de U avec deux bras (60) qui s'introduisent dans la chambre de réception (73) selon une direction d'insertion perpendiculaire à la direction axiale et aptes à coopérer avec la gorge annulaire (81) pour bloquer la conduite fluidique enfichable (8). Une bague intermédiaire (4) est montée coulissante dans la chambre de réception (73) pour réaliser une pré-ouverture de l'élément de verrouillage (6) lors de l'introduction de la conduite fluidique enfichable (8) sur l'embout tubulaire (20).
Patent FR-3004672-A1 (FR)
Title: Regle emboitable a longueur ajustable pour les chantiers de construction
Inventor: DARCOULET VERDUGER THIERRY
IPC: E04F21/00
Filed: 2013-04-17
Abstract: Dispositif permettant d'obtenir une règle de construction utilisable en bâtiment de longueur ajustable au travail à faire à partir de règles emboitables de dimensions judicieusement établies. Il est constitué de jeux de règles de longueurs déterminées maintenues entre elles par un dispositif qui s'emboite à l'intérieur des règles et fixé par vis. Le dispositif permet d'obtenir un outil règle de chantier ayant une longueur adapté au travail à effectuer.
Patent FR-3007814-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement demontable entre deux conduites souples
Inventor: BORNES SYLVAIN
IPC: F16L33/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement démontable (50) entre deux conduites souples (11,21) de deux réservoirs (10,20) ainsi qu'un système de stockage de carburant. Ledit dispositif de raccordement démontable (50) comporte deux embases (51,52), chaque embase (51,52) étant solidarisée à une conduite souple (11,21) par collage. Lesdites embases (51,52) sont rigides et assemblées mécaniquement l'une à l'autre par au moins une vis (54). L'étanchéité entre lesdites embases (51,52) est assurée par un joint (53).
Patent FR-3012621-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'interferences dans un signal de radio-navigation par satellite base sur la surveillance d'un coefficient de correlation temporel
Inventor: REVOL MARC
IPC: G06F17/15
Filed: 2013-10-31
Abstract: Procédé de détection d'interférences dans un signal de radio-navigation par satellite caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Déterminer (201) la position temporelle pour laquelle la corrélation entre ledit signal et un code d'étalement local décalé de ladite position est maximum, • Calculer (202) une information représentative de l'intercorrélation entre au moins une première mesure de la corrélation dudit signal avec un code d'étalement local à une première position temporelle en avance de la position temporelle dudit maximum d'une durée supérieure à la durée d'un créneau du code d'étalement et une seconde mesure de la corrélation dudit signal avec un code d'étalement local à une seconde position temporelle en retard de la position temporelle dudit maximum d'une durée supérieure à la durée d'un créneau du code d'étalement, • Comparer (203) ladite information à un seuil de détection configuré au moins en fonction du rapport des puissances du signal et de l'interférence.
Patent FR-2997872-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit cosmetique et distributeur muni d'une tete
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution de produit cosmétique adaptée pour être monté sur un réservoir de produit cosmétique, comprenant une chambre de dosage de produit cosmétique, un conduit d'admission de produit apte à mettre en communication de fluide la chambre de dosage et le réservoir, et un organe antiretour pour fermer la communication de fluide, dans laquelle la chambre de dosage comprend une paroi délimitant un volume apte à contenir un produit à distribuer, la paroi comprenant une membrane souple en matériau élastomère dans laquelle est ménagée une fente de distribution de produit, la membrane souple en matériau élastomère comprenant en outre un bossage élastique, le bossage élastique étant apte à être amené dans un état comprimé sous l'effet d'une sollicitation de manière à entraîner une évacuation d'air et/ou de produit contenu dans la chambre par la fente de distribution, et, du fait de son élasticité, à revenir dans un état relâché, lors du relâchement de la sollicitation, entraînant un déplacement de l'organe anti-retour ouvrant la communication de fluide, et une aspiration de produit à l'intérieur de la chambre via le conduit d'admission de produit, la tête étant caractérisée en ce que ledit matériau élastomère présente une dureté comprise entre 40 et 80 Shore A, et en ce que le volume de la chambre à l'état relâché du bossage est inférieur à cinq fois une différence entre le volume de ladite chambre à l'état relâché du bossage et le volume de ladite chambre à l'état comprimé du bossage. L'invention concerne également un distributeur de produit cosmétique muni d'une telle tête.
Patent FR-3005257-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'au moins un fil de suture dans un corps osseux
Inventor: CLEMENT DENIS
IPC: A61F2/08
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'au moins un fil de suture dans un corps osseux, ledit fil de suture étant apte à être relié à au moins un tissu mou, ledit dispositif comprenant : - au moins un élément d'ancrage (2) présentant un alésage interne traversant, - au moins une broche (20) adaptée pour pouvoir traverser et coulisser axialement dans l'alésage interne de l'élément d'ancrage, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un alésoir (30) et en ce que la broche (20) comprend une tige (22) adaptée pour pouvoir traverser et coulisser axialement dans l'alésage interne de l'alésoir et une tête (24) adaptée pour pouvoir pénétrer dans le corps osseux et entraîner ledit fil de suture en déplacement dans au moins un sens distal, et pour pouvoir libérer ledit fil de suture dans au moins un sens proximal, inverse dudit sens distal.
Patent FR-3006891-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une cire minerale, un acide gras, une huile minerale, un tensioactif, un ester d'acide gras et/ou d'alcool gras, un polymere fixant
Inventor: FONDIN THOMAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant (i) au moins une cire minérale, (ii) au moins un acide gras, (iii) au moins une huile minérale, (iv) au moins un tensioactif, (v) au moins un ester d'acide gras et/ou d'alcool gras et (vi) au moins un polymère fixant.
Patent FR-3009735-A1 (FR)
Title: Panneau d'occultation
Inventor: MOUCHET FRANCOIS
IPC: E04H17/16
Filed: 2013-08-14
Abstract: La présente invention concerne un panneau d'occultation destiné à être monté ou fixé sur une surface, notamment pour assurer un effet "brise vue", comportant une nappe (1), de préférence de forme rectangulaire, maintenue par ses bords dans un cadre rigide de préférence, métallique, constitué de profilés assemblés, caractérisé par le fait que le cadre comprend deux montants (2) aptes à être posés ou fixés sur une surface, comportant intérieurement au moins une gorge (5), les montants (2) étant réunis à des traverses (3, 3') par des pièces d'assemblage en forme d'équerre (6) s'engageant chacune par une portée (7) dans une gorge d'un montant correspondant et par son autre portée (7'), de préférence orthogonale, dans une gorge d'une traverse correspondante.
Patent FR-3010130-A1 (FR)
Title: Element tubulaire avec etancheite dynamique et son procede d'application contre la paroi d'un puits
Inventor: ROSELIER SAMUEL
IPC: E21B33/128
Filed: 2013-08-28
Abstract: L'invention concerne un élément tubulaire métallique (1) expansible radialement, comprenant sur sa face externe une série de modules annulaires d'étanchéité (2), espacés les uns des autres. Cet élément est remarquable en ce que chaque module d'étanchéité (2) comprend deux butées métalliques annulaires (21) entre lesquelles sont insérés un joint d'étanchéité annulaire (22) et deux bagues anti-extrusion (23), le joint d'étanchéité étant placé entre les deux bagues anti-extrusion (23) et les deux butées métalliques (21) étant fixées contre la face externe (10) dudit élément tubulaire (1), en ce que les deux bagues anti-extrusion (23) sont réalisées dans un matériau élastiquement et plastiquement déformable et sont en une (23) ou deux parties et en ce que les deux bagues anti-extrusion (23) et/ou le joint d'étanchéité (22) comprennent au moins deux surfaces en biseau (220, 230) situées en regard l'une de l'autre et aptes à coulisser l'une par rapport à l'autre sous l'effet d'un mouvement axial dudit joint (22), de façon à provoquer un déplacement radial vers l'extérieur de l'une des bagues anti-extrusion (23) ou d'au moins l'une de ces deux parties.
Patent FR-3010767-A1 (FR)
Title: Systeme d'accrochage de bouteille de gaz medical
Inventor: TARANTELLO CHIARA
IPC: F17C13/08
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention porte sur un système d'accrochage pour récipient de gaz, en particulier pour bouteille de gaz (9), comprenant une embase (1) conçue pour être fixée à un support (10), caractérisé en ce que l'embase (1) comprend un premier bras (3a) et un second bras (3b) dont l'un au moins est mobile en pivotement par rapport à l'autre, et un organe d'activation (4) coopérant avec au moins l'un desdits premier et second bras (3a, 3b) de manière à faire pivoter au moins l'un desdits premier et second bras (3a, 3b) en rapprochement par rapport à l'autre, lorsque ledit organe d'activation (4) est actionné. L'invention concerne aussi un ensemble support/bouteille comprenant un tel système d'accrochage et une bouteille de gaz (9) retenue par les bras (3a, 3b) dudit système d'accrochage.
Patent FR-3017430-A1 (FR)
Title: Bague de roulement, et roulement, assemblage et procede d'assemblage associes a cette bague
Inventor: PAQUIEN MARC
IPC: F16C43/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: Une bague de roulement (12, 14) présente une face de roulement (24) tournée dans une direction radiale et sur laquelle est formé au moins un chemin de roulement (18, 20), une face de montage (26) tournée radialement à l'opposé de la face de roulement (24), et au moins une première face annulaire transversale (28) s'étendant en direction radiale entre la face de montage (26) et la face de roulement. La première face transversale (28) présente au moins une première gorge annulaire axiale (30) s'enfonçant dans une direction axiale et située radialement entre la face de roulement (24) et la face de montage (26).
Patent FR-3021444-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'un objet personnalisable pour un systeme client / serveur ; support d'enregistrement d'informations et systeme client / serveur associes
Inventor: CITERIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06T19/20
Filed: 2014-05-22
Abstract: Ce procédé comporte les étapes consistant à : fournir à un client (16) une représentation basse résolution (BR_j ; Map_J) d'un objet (Obj) ; sélectionner une partie de l'objet en tant que sous-objet (SSObj_i) sélectionné ; fournir, par le serveur (14) au client, une représentation haute résolution (HR_i) du sous-objet sélectionné ; modifier par le client un sous-maillage haute résolution associé à la représentation haute résolution du sous-objet sélectionné ; transmettre au serveur le sous-maillage haute résolution modifié ; mettre à jour, sur le serveur, une instance haute résolution (lObj) de l'objet en utilisant le sous-maillage haute résolution modifié ; réduire automatiquement, par le serveur, une résolution du sous-maillage haute résolution modifié pour obtenir un sous-maillage basse résolution modifié du sous-objet sélectionné et le transmettre au client.
Patent FR-3021567-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un modele perdu destine a etre utilise en fonderie
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B22C7/02
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un modèle perdu comportant un empilement de strates, tel que le modèle perdu comprend une cavité débouchante (16') par une ouverture vers l'extérieur du modèle et qui est définie conjointement par deux portions de cavité appartenant respectivement à deux strates successives (13,14) dites respectivement strate inférieure (13) et strate supérieure (14) dans l'empilement, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - on insère un calibre (18) dans la portion de cavité appartenant à la strate inférieure (13) avant assemblage de celle-ci, le calibre étant dimensionné pour combler la majorité de la cavité complète, - on encolle la face inférieure de la strate supérieure (14) destinée à être assemblée à la strate inférieure, - on dispose la strate supérieure (14) sur la strate inférieure (13) de façon à compléter la portion de cavité de la strate inférieure (13) avec la portion de cavité appartenant à ladite strate suivante (13) pour constituer la cavité, - on retire le calibre (18) après collage effectif des deux strates successives entre elles (13,14)
Patent FR-3024013-A1 (FR)
Title: Machine de coupe comportant des moyens de reglage en inclinaison des ensembles a roue
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D67/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne une machine de coupe (1) comprenant une unité de coupe qui comporte un bâti, un ensemble à roue comprenant un balancier (35) monté pivotant relativement au bâti, des moyens de réglage en inclinaison de l'ensemble à roue relativement au bâti, les moyens de réglage en inclinaison comportant un vérin (52) associé au balancier pour faire pivoter ledit balancier et des moyens de blocage de l'ensemble à roue dans des positions relatives distinctes par rapport au bâti. Selon l'invention, les moyens de blocage comportent un élément de verrouillage (53) comportant une portion centrale circulaire et une pluralité d'encoche, l'élément de verrouillage étant monté pivotante relativement au bâti pour que chaque encoche puisse successivement être agencée sur la trajectoire de pivotement d'une butée rigidement fixée au balancier.
Patent FR-3024593-A1 (FR)
Title: Reacteur electrochimique equilibrant les pertes de charge des zones d'homogeneisation cathode/anode
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un réacteur électrochimique (4) comprenant: -un assemblage membrane/électrodes (110), au moins un premier renfort (116) fixé à une des faces de la membrane et entourant soit l'anode, soit la cathode; -une plaque bipolaire conductrice (52) traversée par un premier collecteur d'écoulement (594), une première face comportant des canaux d'écoulement (616) d'une zone réactive cathodique (615) et comportant des canaux d'homogénéisation cathodiques (612) mettant en communication la zone réactive cathodique (615) avec le premier collecteur (594); -au moins un élément parmi ladite membrane et ledit premier renfort ne recouvrant pas les canaux d'homogénéisation cathodiques (612), et la profondeur des canaux d'homogénéisation cathodiques étant supérieure à la profondeur des canaux d'écoulement (616) de la zone réactive cathodique (615).
Patent FR-3026978-A1 (FR)
Title: Procede d'association de polymeres thermoplastiques et thermodurcissables
Inventor: CINQUIN JACQUES
IPC: C08G73/10
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention entend remédier aux inconvénients de l'art antérieur en proposant une solution qui permet d'améliorer la compatibilité entre un matériau thermoplastique (26) et un matériau thermodurcissable (27) en présence, en créant une zone d'interphase (28) avec diffusion réciproque des deux matériaux l'un dans l'autre pour augmenter la liaison entre ces deux matériaux. Cette solution se présente sous la forme d'un procédé comportant une étape de mesure (21) de la température de fusion du matériau thermoplastique (26), une étape de mesure (22) de l'enthalpie du matériau thermodurcissable (27), une étape de mesure (23) de la viscosité du matériau thermodurcissable (27), une étape de sélection (24) d'une température Tn pour l'assemblage du matériau thermodurcissable (27) avec un matériau thermoplastique (26) en fonction du temps de gélification du matériau thermodurcissable (27) et une étape d'assemblage (25) du matériau thermoplastique (26) avec le matériau thermodurcissable (27) à la température Tn sélectionnée.
Patent FR-3028910-A1 (FR)
Title: Differentiel de transmission comportant une coquille de friction perfectionnee
Inventor: PERICHET YOAN
IPC: F16H48/38
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un différentiel de transmission comportant des moyens de friction associés aux satellites et aux planétaires, caractérisé en ce que les moyens de friction du différentiel sont formés par une coquille (50) de friction qui est obtenue en reliant entre elles au moins trois des rondelles (46, 48) de friction constituant ladite coquille (50) par l'intermédiaire de moyens (60) de liaison par emboîtement élastique, lesdits moyens (60) comportant pour chaque liaison entre deux coquilles (46, 48) de friction une partie mâle (72) et une partie femelle (74) complémentaires et respectivement portées par un bras (70) de liaison.
Patent FR-3031658-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache de chaussettes ou de gants entre eux
Inventor: ROBERT OLIVIER FRANCOIS MARIE
IPC: A41F1/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: Il s'agit d'une invention dans le domaine vestimentaire, qui consiste à lier des gants ou des chaussettes ensemble lorsqu'ils ou elles ne sont pas porté (e) s afin de ne pas les séparer. Ce système est invisible et permet de les maintenir ensemble de manière amovible, lorsque l'utilisateur ne les porte pas, par simple magnétisme. Ce système est destiné à faciliter la vie de ses utilisateurs, il permet de les ranger facilement et de ne pas en perdre un ou une des deux (voir figures en annexe page 4).
Patent FR-3023543-A1 (FR)
Title: Paquet d'isolation
Inventor: MOMMER CEDRIC
IPC: B65D85/07
Filed: 2015-07-09
Abstract: Un paquet (1) comprenant de la laine de fibres minérales d'isolation à souffler à l'état comprimé tenu par au moins un élément rétenteur est configuré pour avoir une expansion substantiellement le long d'un axe unique d'expansion lors du relâchement des éléments rétenteurs.
Patent FR-3032884-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de parfum par catalyse
Inventor: CHOLET VINCENT
IPC: A61L9/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: Le dispositif de diffusion de parfum ou de substances actives par catalyse comprend un flacon (2) comportant une embase (8) et contenant un liquide comportant un parfum, un brûleur à combustion catalytique monté sur l'embase, une mèche capillaire fixée au brûleur et immergée en partie dans le liquide et un capot (7) de fermeture monté amovible sur l'embase et recouvrant le brûleur, le capot comportant des moyens d'étanchéité (12) venant en appui sur une périphérie d'un sommet (81) de l'embase.
Patent FR-3033867-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage de reservoirs avec du gaz sous pression
Inventor: RAVINEL BAPTISTE
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-03-17
Abstract: Procédé de remplissage de réservoirs (1) avec du gaz sous pression via une station (100) de remplissage comprenant au moins une source (2, 3, 4) de gaz sous pression et un circuit (5) fluidique de transfert du gaz comprenant une première extrémité reliée à la au moins une source (2, 3, 4) de gaz et une seconde extrémité munie d'une conduite (6) de transfert destinée à être raccordée de façon amovible au réservoirs (1) à remplir, le circuit (5) comprenant une première vanne (7) d'isolation, un organe (8) de régulation de débit ou de pression, un échangeur (9) de chaleur de refroidissement du gaz transféré vers le réservoir (1) à remplir et une seconde vanne (11) d'isolation, le procédé comprenant le remplissage successif d'un premier réservoir (1) puis d'un second réservoir (1) distinct, caractérisé en que, à la fin du remplissage du premier réservoir (1) les première (7) et seconde (11) vannes d'isolation sont fermées pour emprisonner une réserve de gaz sous pression dans le circuit (5) entre ces deux vannes (7, 11) et en ce que, la réserve de gaz est utilisée pour le remplissage du second réservoir (1)
Patent FR-3040201-A1 (FR)
Title: Dispositif coulissant avec amortissement de fin de course
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: F16F9/48
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif coulissant (2), notamment pour une suspension de véhicule, comprenant un cylindre (8, 18), un piston (30) relié à une tige (6) creuse montés coulissant dans le cylindre (8, 18). La tige comporte un orifice (26) pour qu'un fluide déplacé par un mouvement coulissant du piston soit refoulé au travers dudit orifice. Le dispositif comporte en outre des moyens d'amortissement comprenant une bague (22) coulissant sur la tige (6) et liée au cylindre (8, 18) et une portion (5) de la paroi de la tige (6) entre l'orifice (26) et le piston (30). Une section de passage de fluide entre la bague (22) et la portion (5) de la paroi de la tige (6) est progressivement réduite lors du recouvrement de la portion (5) par la bague (22).
Patent FR-3041432-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un defaut d'une roue d'un vehicule automobile
Inventor: DUCROS VINCENT
IPC: G01M17/013
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un défaut d'équilibrage d'une roue (2A, 2B, 2C, 2D) d'un véhicule automobile (1), le procédé comprenant les étapes de mesure périodique d'un paramètre d'oscillation de ladite roue (2A, 2B, 2C, 2D) et de détection d'un défaut d'équilibrage lorsque l'amplitude des oscillations représentées par les valeurs mesurées dépasse un seuil d'amplitude prédéterminé.