baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041472-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique utilisant une plaque de silicium presentant initialement une courbure diminuee au cours dudit procede
Inventor: FAVRE WILFRIED
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-12-15
Abstract: Le Procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque comprend les étapes suivantes : une étape de fourniture (E1) d'une plaque de silicium (1) d'épaisseur comprise entre 50 µm et 150 µm, présentant une courbure non nulle, et comportant une première face (2) qui est polie et une deuxième face (3) ; une étape de traitement (E2) de la courbure de la plaque de silicium (1) par traitement thermique à une température de traitement supérieure ou égale à 400°C ; une étape de texturation (E3) de la deuxième face de la plaque de silicium (1) mise en œuvre après l'étape de traitement (E2).
Patent FR-3046852-A1 (FR)
Title: Coupleur de fibres optiques avec une fibre principale a cœur liquide, kit et procede de couplage mettant en œuvre un tel coupleur
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: G02B6/26
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente demande concerne un coupleur de fibres optiques (10) comportant une fibre optique principale (100) à cœur liquide, comprenant une gaine principale (110) contenant un liquide (111) ou un gel d'indice optique supérieur à l'indice optique de la gaine. De façon avantageuse, l'invention comprend au moins une fibre optique dite secondaire (130), de plus petite section droite transversale que la fibre optique principale (100), traversant une partie de la gaine de la fibre à cœur liquide de sorte qu'une de ses extrémités dite proximale (131) soit située dans le liquide (111) ou le gel contenu dans la gaine principale (110) tandis que l'autre extrémité dite distale (132) est située à l'extérieur de la gaine principale (110).
Patent FR-3047292-A1 (FR)
Title: Ligne flexible a annulaire inonde
Inventor: MORAND HENRI
IPC: F16L11/20
Filed: 2016-01-28
Abstract: Ligne flexible destinée à être mise en place dans une étendue de liquide, comportant : - une gaine externe définissant un volume intérieur ; - une gaine intermédiaire située dans le volume intérieur, définissant un espace annulaire externe compris entre la gaine intermédiaire et la gaine externe ; - au moins un orifice de circulation de fluide entre l'espace annulaire externe et l'extérieur ; - au moins une vanne d'obturation du ou des orifices, propre à prendre une configuration de passage permettant la circulation de fluide dans les deux sens à travers l'orifice et une configuration de régulation empêchant les transferts de fluide dans au moins un sens entre l'espace annulaire externe et l'extérieur ; caractérisée en ce que chaque vanne comporte un élément de commutation, propre à commuter la vanne, de manière autonome, de sa configuration de passage vers sa configuration de régulation, après immersion de la ligne dans le liquide, sous l'action du liquide environnant.
Patent FR-3048135-A1 (FR)
Title: Contact electrique
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R43/16
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un contact électrique (1) réalisé par découpe et pliage d'un feuillard de matériau électriquement conducteur. Lors du pliage, une dent (29a ou 29b) réalisée dans le feuillard est introduite dans une découpe également réalisée dans le feuillard. Au moins une ailette (39) formée par emboutissage et pliage, en bordure de la découpe, coince la dent (29a ou 29b) dans la découpe, de manière à maintenir ensemble, après pliage, deux régions du feuillard.
Patent FR-3035507-A1 (FR)
Title: Memristor programmable spectralement
Inventor: MAGUIRE-BOYLE SAMUEL JAMES
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-03-23
Abstract: Un élément memristor est utilisé pour créer un dispositif optique spectralement programmable. Un champ électromagnétique est appliqué à travers l'élément memristor de manière à modifier ses propriétés spectrales. À leur tour, les propriétés spectrales du rayonnement électromagnétique interagissant optiquement avec l'élément memristor sont également modifiées. Cette modification de propriétés spectrales permet de « programmer » le memristor pour obtenir une pluralité de fonctions de transmission/réflexion/absorption.
Patent FR-3040359-A1 (FR)
Title: Structure de section avant de vehicule
Inventor: YAMAMOTO YOHEI
IPC: B62D37/02
Filed: 2016-08-19
Abstract: Un élément de régulation d'écoulement (60) est prévu au niveau d'un l'auvent de capot (40), qui est disposé dans une section de stockage d'essuie-glace (50) au niveau d'un côté extérieur de direction de largeur de véhicule et au niveau d'un côté avant de véhicule d'une partie de base de bras (54A) dans un état dans lequel la partie de base de bras (54A) est logée dans la section de stockage d'essuie-glace (50), et qui comporte une paroi verticale (62) s'étendant dans une direction avant-arrière de véhicule et une paroi inclinée (64) disposée au niveau du côté avant de véhicule de la partie de base de bras (54A), dans l'état dans lequel la partie de base de bras (54A) est logée dans la section de stockage d'essuie-glace (50), et s'étendant depuis une partie d'extrémité arrière (62R) de la paroi verticale (62) vers le côté extérieur de direction de largeur de véhicule et vers le côté avant de véhicule le long de la partie de base de bras (54A).
Patent FR-3059441-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de donnees d'une base de donnees tatouees selon un mecanisme de tatouage reversible.
Inventor: COATRIEUX GOUENOU
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention propose un procédé d'extraction de données rapide et fiable pour extraire des données d'une base de données tatouées (3) selon un mécanisme de tatouage réversible. Le procédé selon l'invention consiste à obtenir, à partir d'une première requête d'extraction reçue d'un terminal client (1), une deuxième requête d'extraction (R2) pour extraire des données tatouées et une troisième requête (R3) appliquée aux données extraites après avoir été détatouées. En présence dans la première requête d'extraction de conditions de sélection initiales portant sur des attributs tatoués, celles-ci sont incluses dans la deuxième requête après avoir été transformées. En présence dans la première requête d'extraction (R1), de fonctions d'agrégation portant sur un attribut tatoué d'extraction, celles-ci sont incluses sans modification dans la troisième requête (R3) de manière à fournir au terminal client (1) un résultat en réponse à la première requête d'extraction (R1).
Patent FR-3060103-A1 (FR)
Title: Reservoir avec systeme de chauffage et vehicule automobile comportant un tel reservoir.
Inventor: GEORIS PHILIPPE
IPC: F24H1/20
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention se rapporte à un réservoir (11) pour un véhicule automobile (1) comprenant un système de chauffage (19) muni d'au moins un élément de chauffage (21) s'étendant autour d'un axe de référence (R) sensiblement parallèle à la direction de variation de hauteur d'un liquide (1 3L) destiné à être contenu dans le réservoir (11), le système de chauffage (19) comprenant un dispositif de déformation (27) dudit au moins un élément de chauffage (21) agencé pour déployer, de manière sensiblement parallèle à l'axe de référence (R) à l'intérieur du réservoir (11), ledit au moins un élément de chauffage (21) en fonction de ladite hauteur de liquide (1 3L).
Patent FR-3069426-A1 (FR)
Title: Cafetiere compacte avec filtre emboite ou accroche a la verseuse
Inventor: EYRIGNOUX JEAN CLAUDE
IPC: A47J31/043
Filed: 2017-07-25
Abstract: Cafetière, à filtre de forme tronconique, ou à fond plat type US en papier ou en plastique, dont le porte filtre (1), et la verseuse (2): s'emboitent entre eux en tout ou partie; s'accrochent entre eux, en tous points, par un dispositif type baïonnette, (39) à (41) avec crochet (64),et oreilles (63)pas de vis (51) ou tous autres moyens mécaniques, type tout en actionnant un clapet anti goutte. (10) par pression et rotation, le dit anti goutte étant horizontal (70) ou orienté en toutes directions; cafetière dont les axes des composants porte filtre rigide (1), porte filtre souple(3) filtre papier (4), clapet anti goutte (10) et verseuse (2) ne sont pas confondus mais décalés entre eux; cafetière dont le porte filtre rigide (1) et le porte filtre souple (3) sont munis de stabilisateurs (43 et (82) cafetière dont le porte filtre est muni de canaux d'écoulement concaves (85) de section progressive.
Patent FR-3076139-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour adapter de maniere dynamique la puissance d'emission d'une station dans un systeme satcom
Inventor: ALCOUFFE FABIEN
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour gérer en temps réel la puissance émise par au moins une station terrestre dans un système satellite comportant les étapes suivantes : Mesurer la valeur du rapport porteuse sur bruit C/Nmesurée pour au moins une station terrestre pour une première bande de fréquences B1, Comparer la valeur de la différence ?= C/Nmesurée - C/N init à une valeur seuil, où la valeur C/Ninit correspond à la valeur programmée de fonctionnement à l'initialisation, Corréler la mesure d'atténuation en puissance avec un ou plusieurs paramètres météo donnés à un instant t afin d'identifier la nature de la perturbation et sa position géographique, Vérifier si la puissance d'émission restante satisfait les conditions de fonctionnement de la station dont le fonctionnement est perturbé, Si les conditions de fonctionnement sont respectées, alors recalculer le point de fonctionnement de la station et augmenter la puissance d'émission en tenant compte des contraintes du système, dans le cas contraire basculer sur la deuxième bande de fréquences B2.
Patent FR-3047435-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defauts de materiaux et procede s'y rapportant
Inventor: NGUYEN DUY CHINH
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (20) pour détecter des défauts de matériau d'un matériau sans fin à base de fibres (15) pendant la pose du matériau sans fin à base de fibres (15) sur un outillage destiné à la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres. Il est prévu au moins un détecteur (21) auquel peut être amené en continu le matériau sans fin à base de fibres (15) pendant la pose. Le détecteur (21) est conçu pour relever la largeur de fibres du matériau sans fin à base de fibres (15) qui lui est amené. Une unité de traitement de données (22) est configurée pour détecter un défaut de matériau du matériau sans fin à base de fibres (15) en fonction de la largeur de fibres relevée du matériau sans fin à base de fibres (15).
Patent FR-3062715-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un echange thermique
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-02-09
Abstract: Procédé de contrôle d'un échange thermique entre une boucle de refroidissement (4) d'un moteur (2) configurée pour permettre la circulation d'un premier fluide caloporteur et une boucle à cycle thermodynamique de Rankine (5) dite boucle de Rankine (5) configurée pour permettre la circulation d'un fluide frigorigène, via un premier échangeur de chaleur (6), caractérisé en ce qu'il comprend : • une étape de contrôle dans laquelle une température (M_TFC1) du premier fluide caloporteur est comparée à une consigne de température ; • une étape de révision de l'échange thermique dans laquelle on adapte le débit dudit premier fluide caloporteur (C_QFC1) traversant ledit premier échangeur de chaleur (6) ou au moins un paramètre de commande (C_NT, C_NP) de la boucle de Rankine, en fonction de l'écart (E_TFC1) entre ladite température mesurée (M_TFC1) et ladite consigne de température, pour réguler la température du premier fluide caloporteur.
Patent FR-3065546-A1 (FR)
Title: Commande tactile d'ouverture de fenetres -idffr16061
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-04-25
Abstract: Le Module de commande (12) pour un habitacle de véhicule (42) comprend au moins deux fenêtres (44, 46, 48, 50) comprenant chacune une vitre (44A, 46A, 48A, 50A) coulissante. Le module (12) comprend : - un processeur (36) apte à faire coulisser les vitres (44A, 46A, 48A, 50A) de façon à fermer ou à ouvrir totalement ou partiellement les fenêtres (44, 46, 48, 50) indépendamment l'une de l'autre, et - un pavé tactile (22), relié au processeur (36), comprenant au moins deux zones (26, 28, 30, 32) permettant à un utilisateur de commander respectivement les deux vitres. Le processeur (36) est apte à commander simultanément l'ouverture ou la fermeture des deux fenêtres (44, 46, 48, 50) lorsqu'un utilisateur fait glisser deux doigts sur le pavé tactile (22).
Patent FR-3066237-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un composant d’une boucle de climatisation et un echangeur de chaleur
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (4) entre un composant (2) d'une boucle de climatisation (1) et un échangeur de chaleur (3) comprenant au moins un canal (10.1, 10.2) apte à être parcouru par un fluide (9.1, 9.2), caractérisé en ce qu'il comprend : - une pièce interne (11) portant au moins une collerette (12.1, 12.2) délimitant au moins en partie ledit canal (10.1, 10.2) et apte à coopérer avec un orifice (6.1, 6.2) dudit échangeur (3), et - une pièce externe (15), rapportée contre la pièce interne (11), qui porte au moins un embout (16.1, 16.2) délimitant en partie ledit canal (10.1, 10.2) et apte à coopérer avec un orifice dudit composant (2), ladite pièce interne (11) présentant en outre au moins un renflement (20.1, 20.2) au niveau de la collerette (12.1, 12.2), ledit renflement (20.1, 20.2) formant une chambre (20).
Patent FR-3067293-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport comprenant un dispositif d'occultation d'une fenetre et un organe de montage allonge
Inventor: DUMORTIER ANNE-LAURE
IPC: B60J3/02
Filed: 2017-06-08
Abstract: Un véhicule de transport comportant au moins une fenêtre (1) possédant une longueur (L1) définie selon un axe (X), au moins un dispositif d occultation (4) comportant une extrémité inférieure (4A) et une extrémité supérieure (4B) adaptées pour être montées respectivement à un organe de montage inférieur (11), situé sous la fenêtre (1), et à un organe de montage supérieur (12), situé au-dessus de la fenêtre (1), le dispositif d occultation (4) possédant une longueur (L4) définie selon l axe (X) qui est inférieure à la longueur (L1) de la fenêtre (1), au moins un organe de montage (11, 12) étant allongé et s étendant sur une longueur (L2) au moins égale à la longueur (L1) de la fenêtre (1).
Patent FR-3068372-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage et/ou defroissage a la vapeur comportant une planche de repassage pouvant etre immobilisee selon differentes inclinaisons
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: Appareil de repassage et/ou défroissage à la vapeur comportant une planche de repassage (5) contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à l'aide de la vapeur, ladite planche de repassage (5) étant montée pivotante au moyen d'un dispositif d'articulation (6) permettant d'immobiliser la planche de repassage (5) selon différentes inclinaisons, le dispositif d'articulation (6) comportant un première partie (61) qui est mobile en rotation par rapport à une deuxième partie (62), la première partie (61) comportant au moins une encoche (69A, 69B) dans laquelle vient s'engager au moins un élément de verrouillage (65A, 68) porté par la deuxième partie (62) pour immobiliser en rotation le dispositif d'articulation (6), caractérisé en ce que la deuxième partie (62) est mobile en translation par rapport à la première partie (61) selon une course et une direction permettant l'engagement et le désengagement de l'élément de verrouillage (65A, 68) dans ladite encoche (69A, 69B).
Patent FR-3070985-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction selective de metaux par mecanosynthese et lixiviation
Inventor: LECLAIRE JULIEN
IPC: C22B59/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'extraction d'au moins un métal contenu dans un échantillon renfermant un mélange de sels métalliques d'au moins deux métaux distincts, comprenant les étapes successives consistant à : a) mettre en contact ledit échantillon, dans un dispositif de broyage, avec au moins une amine et éventuellement un gaz réactif, ou avec un adduit formé par réaction d'au moins une amine avec un gaz réactif, b) récupérer le solide organométallique ainsi formé, c) soumettre ledit solide organométallique à au moins une séquence de lixiviation réactive à l'aide d'une solution de lavage formée d'au moins un solvant organique ou aqueux contenant éventuellement au moins une amine et/ou un gaz réactif, de manière à générer des eaux de lavage renfermant au moins l'un des métaux contenus dans l'échantillon et éventuellement un résidu solide enrichi dans au moins un autre métal contenu dans l'échantillon, et d) récupérer le métal contenu dans lesdites eaux de lavage et/ou dans ledit résidu solide.
Patent FR-3075691-A1 (FR)
Title: Revetement de protection contre les crevaisons pour couche interieure etanche de pneumatique
Inventor: VEGI GARRY
IPC: C09D153/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne revêtement de protection à la perforation pour pneumatique, qui comporte une structure en au moins un matériau étanche aux liquides, ladite structure intégrant une pluralité de cellules fermées réparties selon au moins une longueur dans ladite structure, lesdites cellules encapsulant chacune un matériau auto-obturant, ladite structure étant apte à être adhérée à la couche intérieure étanche du pneumatique.
Patent FR-3066647-A1 (FR)
Title: Dispositif pour charger et decharger des accumulateurs electriques amovibles a usage residentiel ou professionnel.
Inventor: CAMARA GILBERT
IPC: H01M50/296
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer et de faciliter le stockage, le transport et la consommation d'une énergie électrique autoproduite lors des déplacements de véhicules terrestres, aériens ou nautiques. Il est constitué : a) de modules d'accumulateurs électriques, amovibles et transportables unitairement, facilement manipulables par une personne, disposant chacun d'une prise constitutive mâle ou femelle, enfichables et dé-enfichables à chaud dans un connecteur mâle ou femelle dédié d'un chargeur-régulateur électrique (b) ou d'un onduleur-convertisseur électrique (c); b) d'un chargeur-régulateur électrique permettant de gérer le chargement en électricité du ou des modules d'accumulateurs (a), disposant d'un ou plusieurs connecteurs dédiés mâles ou femelles, et placé dans un véhicule terrestre, aérien ou aquatique ; c) d'un onduleur-convertisseur électrique permettant de gérer le chargement et le déchargement en électricité du ou des modules d'accumulateurs (a), disposant d'un ou plusieurs connecteurs mâles ou femelles dédiés, transformant soit la tension continue délivrée par les modules d'accumulateurs (a) en tension alternative distribuable dans le réseau électrique, soit la tension alternative délivrée par le réseau électrique en tension continue pour charger les modules d'accumulateurs (a), et placé dans une maison individuelle, un appartement, une pièce ou un local d'immeuble d'habitation ou d'entreprise. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux secteurs automobile, ferroviaire, aérien et nautique pour étendre le stockage et l'utilisation de l'énergie électrique susceptible d'être produite en déplacement, ainsi qu'au secteur de l'énergie.
Patent FR-3077487-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'utilisation d'un dispositif de distribution d'un produit liquide sous forme de gouttes
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (10) à l'utilisation d'un dispositif de distribution (12) d'un produit liquide sous forme de gouttes dans un organe de réception d'un sujet, le dispositif de distribution (12) comprenant un réservoir, le dispositif d'assistance (10) comprenant :     - des moyens de solidarisation (18) au dispositif de distribution,     - une surface d'appui (24) contre la peau du sujet, disposée au voisinage d'un orifice de distribution (14) du produit liquide,     - des moyens de détection d'un contact entre la surface d'appui (24) et la peau du sujet.
Patent FR-3080425-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’un joint d’etancheite sur un arbre de boite de vitesses
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16J15/3268
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de montage d'un joint (230) d'étanchéité, pré-monté sur un dispositif (400) de protection, sur une pièce cylindrique comprenant une arête vive susceptible d'endommager le joint, le procédé comprenant : - une étape d'emmanchement, par une presse (300), du joint et du dispositif de protection, disposé entre la pièce et le joint, sur la pièce, par glissement du dispositif de protection sur l'arête vive ; le dispositif de protection étant ensuite bloqué en translation contre une paroi de blocage de la pièce ; le joint glissant sur le dispositif de protection puis sur la pièce ; - une étape de liaison de la presse et du dispositif de protection ; - une étape de retrait de la presse avec le dispositif de protection ; l'étape de liaison étant réalisée par rotation de la presse par rapport au dispositif de protection créant d'une liaison hélicoïdale.
Patent FR-3082189-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de separation d'objets pour caisse de messagerie et caisse de messagerie equipee d'au moins un tel dispositif
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65D85/62
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de maintien et de séparation d'objets, dans un emballage tel qu'une caisse de messagerie, conformé en casier et réalisé à partir d'au moins un flan rectangulaire (100, 200, 300, 400) découpé à plat, replié sur lui-même et dont les extrémités sont rattachées sur le flan replié pour former au moins: - une paroi inférieure, - une paroi supérieure et - deux parois latérales en regard, et pour lequel les parois supérieure et inférieure comportent des découpes de maintien des objets, le dispositif étant adapté à être mis à plat après rattachement des extrémités sur le flan replié pour former le casier par simple dépliage. L'invention s'applique en particulier à une caisse de messagerie équipée d'un tel casier.
Patent FR-3083215-A1 (FR)
Title: Aeronef equipe d'un systeme d'estimation des parametres d'un impact
Inventor: GENDRE DIDIER
IPC: B64D45/00
Filed: 2018-07-02
Abstract: L'invention concerne un aéronef (A) comprenant une peau (P) formant une surface externe de l'aéronef l'aéronef (A) étant équipé d'un système d'estimation des paramètres d'un d'impact (1) comprenant un réseau de capteurs (2) fixés à la peau (P) et une unité centrale (3) connectée audit réseau, le réseau de capteur (2) comprenant un premier ensemble de capteurs (4) fournissant des données relatives aux ondes élastiques, l'unité centrale (3) étant configurée pour évaluer les paramètres d'un impact à partir des données du réseau de capteurs (2) et d'un modèle de réponse de la peau à des excitations extérieures calculé à partir des propriétés modales de la peau (P).
Patent FR-3085168-A1 (FR)
Title: Composition bitumineuse thermoreversible
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-08-22
Abstract: La présente invention concerne des compositions bitumineuses comprenant des molécules de formule (I), (II) et/ou (III). L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions bitumineuses dans les domaines des applications routières, notamment dans la fabrication de liants routiers et de chaussée en général, et dans les domaines des applications industrielles. L'invention concerne aussi le procédé de préparation de ces compositions bitumineuses. L'invention concerne également de nouvelles molécules utilisables notamment dans la formulation de compositions bitumineuses.