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Patent FR-3013525-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de puissance a semi-conducteur pour un aeronef
Inventor: MAYES JULIAN PETER
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de puissance à semi-conducteur (100) pour un aéronef. Le dispositif de contrôle de puissance à semi-conducteur (100) comprend un appareil de commutation à semi-conducteur (110), destiné à activer un bus de sortie de puissance électrique (160), une unité de commande (120) pour commander l'appareil de commutation à semi-conducteur (110), et un circuit de détection de courant (150) pour surveiller le courant circulant dans le bus de sortie de puissance électrique (160). Le circuit de détection de courant (150) comporte un fusible de détection (140) qui rend le dispositif de contrôle de puissance (100) plus simple et plus fiable.
Patent FR-3033469-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission multi-utilisateur 4d-tdma
Inventor: PRILLARD BERTRAND
IPC: H04W28/16
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de transmission multiutilisateur dans un réseau comprenant au moins une station centrale de contrôle NCC et un ou plusieurs terminaux (11i), caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • déterminer le nombre de porteuses 4D-TDMA en fonction du nombre et des besoins des terminaux (11i), • déterminer le type (SCPC ou TDMA) et la bande fréquentielle Bi de chacune des porteuses 4D-TDMA en fonction des terminaux transmettant sur ces porteuses, pour chaque trame, partager la bande B en PTDMA canaux de transmission et en PSCPC canaux de service, chaque canal étant constitué de trames comprenant plusieurs slots, STDMA slots, SSCPC slots, • allouer de manière dynamique plusieurs slots d'une porteuse 4D-TDMA en fonction des services requis par chaque terminal, • configurer le schéma de codage/modulation de chaque slot en tenant compte de la qualité des signaux reçus.
Patent FR-3042952-A1 (FR)
Title: Short de trail kangourou feminin
Inventor: PRINCE ISABELLE
IPC: A41B9/04
Filed: 2015-11-03
Abstract: Short de trail kangourou féminin pour la pratique de sport en plein air et en particulier pour la pratique de la course à pied ou du vélo de longue distance ; trails, ultra,marathon, raids. Le short a un double fond qui n'est pas entièrement cousu. La femme peut à l'aide des mains créer une ouverture permettant d'uriner sans se déculotter.
Patent FR-3032736-A1 (FR)
Title: Tuile de toiture
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D1/24
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention porte sur une tuile (1) de toiture comprenant une paroi centrale (2) de forme arquée ou angulaire s'étendant selon une direction longitudinale (A) et présentant deux bords longitudinaux (23, 24) opposés, ainsi qu'une extrémité avant (11) et une extrémité arrière (12), ladite tuile (1) étant remarquable en ce qu'elle comporte en outre deux ailes (3, 4) latérales prolongeant les bords longitudinaux (23, 24) de la paroi centrale (2), lesdites ailes (3, 4) présentant, sur leurs rebords longitudinaux libres respectifs, des rabats de retenue (31, 41), et en ce que la paroi centrale présente une largeur globale donnée et chaque aile présente une largeur globale donnée, les largeurs globales des deux ailes étant identiques entre les deux ailes, où le rapport entre la largeur globale de la paroi centrale et la largeur globale d'une aile est compris entre 0,75 et 1,3, de préférence entre 1,0 et 1,2. La présente invention trouve une application en tant que tuile faîtière, tuile de rive droite, tuile de rive gauche ou tuile arêtier.
Patent FR-3035410-A1 (FR)
Title: Procede d'identification par spectrometrie de masse d'un sous-groupe de microorganisme inconnu parmi un ensemble de sous-groupes de reference
Inventor: MONNIN VALERIE
IPC: H01J49/40
Filed: 2015-04-24
Abstract: Procédé d'identification par spectrométrie de masse d'un sous-groupe de microorganisme inconnu parmi un ensemble de sous-groupes de référence, comprenant étape de construction d'une base de connaissance et d'un modèle de classification par sous-groupe associé à partir de l'acquisition d'au moins un ensemble de spectres d'apprentissage de microorganismes identifiées comme appartenant aux sous-groupes d'un groupe et comprenant : ○ La construction d'un modèle d'ajustement permettant la correction des décalages de masse-sur-charge des spectres acquis à partir de masses-sur-charges de référence communes aux différents sous-groupes ○ L'ajustement des masses-sur-charges de l'ensemble des listes de pics des spectres d'apprentissage. ○ La construction d'un modèle de classification par sous-groupe et de la base de connaissance associé à partir des spectres d'apprentissage ajustés
Patent FR-3036515-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de prediction de la realisation d'un etat predetermine d'un objet.
Inventor: CAMBOT JEAN-MICHEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de prédiction de la réalisation future d'au moins un état que peut prendre un objet, à partir d'une base de données source, mémorisant pour les occurrences passées dudit au moins un état, des valeurs des variables relatives audit objet, ledit procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - génération (108) d'au moins deux classifieurs selon deux algorithmes de classification de données, différents, - pour chacun desdits classifieurs, apprentissage automatique (112), et - sélection (116) du meilleur classifieur parmi lesdits classifieurs ; ledit procédé (100) comprenant en outre une phase (120), dite de détection, comprenant : - une mise à jour (122), dans le temps, de ladite base de données source, et - au moins une étape (124) de prédiction par ledit meilleur classifieur, à partir de ladite base de données source mise à jour.
Patent FR-3040168-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives diethanolammonium a titre d'agent hydratant de la peau
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07C211/63
Filed: 2015-08-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique à titre d'agent d'hydratation des matières kératiniques, de préférence la peau, d'un ou plusieurs dérivés diéthanolammonium répondant à la formule (I) suivante, ainsi que leurs isomères optiques et/ou géométriques :
Patent FR-3040557-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie electrique destine a etre connecte a une charge et comprenant un convertisseur d'energie et un organe d'isolement commandes par circuit a logique programmable sans logiciel embarque et procede de pilotage d'un tel systeme
Inventor: SCHIANCHI FRANCK
IPC: H02H7/12
Filed: 2015-08-28
Abstract: Ce système de conversion d'énergie électrique (10), destiné à être connecté à une charge électrique (14), comprend : - un convertisseur d'énergie électrique (16), le convertisseur comportant des interrupteurs (18) ; - un organe d'isolement électrique (20), configuré pour isoler électriquement le convertisseur de la charge, en étant connecté en sortie du convertisseur et destiné à être connecté en entrée de la charge, l'organe d'isolement électrique étant commandable entre une position ouverte d'isolement du convertisseur vis-à-vis de la charge et une position fermée de connexion du convertisseur à la charge ; et - un dispositif électronique de pilotage (22) comportant un module électronique (28) de commande du convertisseur. Le dispositif de pilotage comprend un circuit logique programmable (32) et le circuit logique programmable comporte le module de commande, le module de commande étant configuré pour être entièrement mis en œuvre via le circuit logique programmable.
Patent FR-3040956-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de freinage a moteur electrique
Inventor: GAFFE FRANCOIS
IPC: F16B4/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: Système ayant un piston d'assistance (3) en forme de manchon axial (32) solidaire d'un étrier (31) de guidage,, le manchon (32) ayant une surface extérieure filetée (321), un écrou de translation (32), fixe en translation mais libre en rotation, ayant intérieurement un filetage complémentaire de celui du piston d'assistance (33) et portant le pignon relié au motoréducteur d'entraînement, un piston plongeur (1) poussé par le piston d'assistance (3) et relié à la tige de commande (2). Un ressort de coupure (4) entre le piston d'assistance et la butée portée par la tige de commande (2) déclenche l'assistance, La butée (5) est formée d'un manchon (51) et d'une collerette (52) appliquée contre le ressort de coupure (4). Le corps (21) de la tige de commande comporte une zone de sertissage (211) pour fixer par sertissage la butée (5), en position de compression réglée.
Patent FR-3044224-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la chlorphenesine
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant : - une phase aqueuse ; - une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse, ledit système tensioactif comprenant une teneur en tensioactif(s) supérieure ou égale à 15 % en poids par rapport au poids total de la composition ; - au moins une cire, la (les) cire(s) étant présente(s) dans une teneur totale supérieure ou égale à 5 % en poids par rapport au poids total de la composition, et - de la chlorphénésine, de préférence dans une teneur supérieure ou égale à 0,05 % en poids par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques, en particulier de maquillage des cils, comprenant une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3044556-A1 (FR)
Title: Utilisation de diglyceride 1,3 dans une composition topique pour lutter contre la fragilisation de la barriere cutanee
Inventor: REDOULES DANIEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition topique, cosmétique ou dermatologique, comprenant un diglycéride 1,3 de formule générale (I) : dans laquelle les radicaux R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle saturé et linéaire en C13 à C40, et au moins un excipient cosmétique ou dermatologique pour une application topique sur la peau. La présente invention concerne également une telle composition, ou un diglycéride 1,3 de formule (I), pour son utilisation pour lutter contre la fragilisation de la barrière cutanée et notamment pour prévenir ou réduire la pénétration de molécules exogènes dans la peau consécutivement à une fragilisation de la barrière cutanée.
Patent FR-3052252-A1 (FR)
Title: Equipement optronique de vision pour un vehicule terrestre
Inventor: JEROT PASCAL
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-06-07
Abstract: Equipement optronique de vision destiné à équiper un véhicule terrestre (3000) comprenant: un capteur d'images panoramique (300), au moins une caméra orientable (310), présentant une meilleure résolution dans un champ de vision plus restreint que celui du capteur d'images panoramique et un dispositif d'affichage d'images (330, 430) ; caractérisé en ce qu'il comprend également un processeur de données (320) configuré ou programmé pour : recevoir au moins une première image (201) dudit capteur d'images panoramique et une deuxième image (202) de ladite caméra orientable ; à partir de la première et de la deuxième image, synthétiser une image composite (210) dans laquelle au moins une portion de la deuxième image (202) est incrustée dans une portion (2011) de la première image ; et transmettre ladite image composite au dispositif d'affichage d'images. Véhicule blindé (3000) muni d'un tel équipement optronique de vision. Procédé mis en œuvre par un tel équipement optronique.
Patent FR-3047245-A1 (FR)
Title: Mousse de copolymere a blocs polyamides et a blocs polyethers
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08J9/14
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers non réticulé, dans laquelle : - les blocs polyamides du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 200 à 1500 g/mol ; - les blocs polyéthers du copolymère ont une masse molaire moyenne en nombre de 800 à 2500 g/mol ; et - le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est de 0,1 à 0,9. L'invention concerne également un procédé de fabrication de cette mousse et des articles fabriqués à partie de celle-ci.
Patent FR-3049316-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement manuel d'une tringle
Inventor: HEDOUIN CATHERINE
IPC: F16B7/02
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de déplacement manuel (1) d'une tringle (2) associé à un mécanisme fonctionnel (20). La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est qu'il comprend une poignée (3) apte à venir se solidariser sans outil à la tringle (2) au moyen d'un effort de serrage manuel autour de celle-ci.
Patent FR-3050591-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un boitier de contacts a configuration optimisee
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comprenant un stator (11) ayant un axe (X) et comportant un corps (25) réalisé en matériau ferromagnétique, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre: - au moins trois contacts (40) comportant chacun une interface de connexion (51), lesdites trois interfaces de connexion (51) étant alignées les unes par rapport aux autres suivant une droite (D1), - chaque contact (40) étant positionné à l'intérieur d'un logement (41) correspondant, chaque logement (41) étant ouvert axialement par rapport à ladite machine électrique tournante sur toute une longueur axiale dudit contact (40) correspondant, - lesdits trois logements (41) étant formés dans un boîtier monobloc (42) fermé par un couvercle.
Patent FR-3051821-A1 (FR)
Title: Porte sectionnelle comportant un portillon et un dispositif mecanique de securite passif visant a empecher et/ou limiter l'ouverture du portillon en position ouverte du vantail d'une telle porte.
Inventor: SAVE JONATHAN
IPC: E06B3/48
Filed: 2016-05-24
Abstract: Porte (1) comprenant un dormant (2) et un ouvrant (3) ayant un vantail (4) et un portillon (24) apte à être déplacé entre une position fermée et une position ouverte avec effacement vers le haut, et dans laquelle : ○ le vantail (4) est formé à partir d'au moins un panneau de vantail (15), ○ le portillon (24) est formé à partir d'au moins un panneau de portillon (25), ○ des charnières portillon-vantail (33) destinées à être placées, sur un bord du portillon (24), entre le au moins un panneau de portillon (25) et la portion adjacente du au moins un panneau de vantail (15) pour leur association à pivotement, ○ un dispositif de verrouillage-déverrouillage (34) associé au vantail (15) et portillon (25), ○ le dormant (2) comprend deux ensembles latéraux de maintien et guidage vertical bas (9, 10), et deux ensembles latéraux de maintien et guidage horizontal haut (7, 8), disposés du coté la face intérieures (16) du au moins un panneau de vantail (15) lorsque le vantail est en position fermée, guidant le vantail en position fermée et en position ouverte à effacement vers le haut. La porte est telle que les charnières portillon-vantail (33) sont agencées et disposées de sorte que le au moins un panneau de portillon (25) s'ouvre du côté de la face intérieure (16) du au moins un panneau de vantail (15), et la porte (1) comprend un dispositif mécanique de sécurité passif (37) ayant une première partie (38) du dispositif mécanique de sécurité passif (37) et une seconde partie (39) du dispositif mécanique de sécurité passif (37) disposées respectivement sur l'une ou l'autre de l'ouvrant de portillon et du dormant de portillon (24), la seconde partie (39) du dispositif comprenant une base (40) et un organe (41) mobile par rapport à la base lors du déplacement de l'ouvrant entre ses positions ouverte et fermée pour respectivement coopérer avec la première partie (38), empêchant ainsi l'ouverture du portillon (24), ou libérer la première partie, n'empêchant ainsi pas l'ouverture du portillon. Construction comportant une telle porte (1).
Patent FR-3037118-A1 (FR)
Inventor: JEZ JAROSLAV
IPC: F16K15/18
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne une bouche à eau (1) équipée d'une protection anti-reflux destinée à être raccordée à une conduite d'alimentation en liquide, comprenant une soupape principale (7) et un clapet anti-reflux (5) monté en amont dans le sens de l'écoulement sortant de la bouche à eau (1), servant à empêcher un éventuel reflux de saletés dans la conduite d'alimentation en liquide. Afin de garantir en toute fiabilité le reflux d'eau sale dans la conduite d'alimentation en liquide dans chaque phase de fonctionnement, et en particulier lors de l'ouverture de la soupape principale (7), la soupape principale (7) comprend un corps de soupape principale (11) pouvant être déplacé dans le sens opposé au sens de débit de la bouche à eau (1) d'une position de fermeture dans une position d'ouverture et le siège de soupape anti-reflux (18) est réalisé de manière à pouvoir être déplacé le long de l'axe du clapet.
Patent FR-3053503-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: ORDAS THOMAS
IPC: G06K19/073
Filed: 2016-06-30
Abstract: Circuit électronique intégré comportant un dispositif de protection (DIS) comprenant un bouclier métallique (BCL) réalisé dans sa partie d'interconnexion (INT), et des moyens de détection (3) comprenant le bouclier métallique (BCL) et configurés pour détecter une présence d'un rayonnement électromagnétique externe représentatif d'une attaque par injection de fautes.
Patent FR-3054175-A1 (FR)
Title: Matelassure de siege de vehicule automobile et siege correspondant
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne une matelassure (14) de siège présentant une face avant (148) destinée à recevoir un revêtement (16) et une face arrière (149) dont une partie est destinée à venir en appui contre une nappe de suspension, ladite matelassure (14) comprenant une partie centrale (141) présentant deux bords latéraux opposés reliés chacun par une bande de matière (145) à une partie latérale de maintien (147), chaque partie latérale de maintien formant un angle obtus avec la partie centrale du côté de la face avant de la matelassure, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un dispositif d'accrochage (20) solidaire de chaque bande de matière et comportant un élément d'accroche arrière (20) saillant de ladite face arrière de la matelassure.
Patent FR-3055601-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant deux raccords pneumatiques et procede de connexion de deux vehicules ferroviaires
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: B61G5/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: Un véhicule ferroviaire (VA) comportant un circuit pneumatique principal (CP), un circuit pneumatique général (CG), au moins un raccord principal (6) comportant une première extrémité de connexion (61) reliée au circuit pneumatique principal (CP) et une deuxième extrémité de connexion (62) apte à se connecter à un raccord principal (6') d'un autre véhicule ferroviaire, et au moins un raccord général (5) comportant une première extrémité de connexion (51) reliée au circuit pneumatique général (CG) et une deuxième extrémité de connexion (52) apte à se connecter à un raccord général (5') d'un autre véhicule ferroviaire, la première extrémité de connexion (61) du raccord principal (6) et la première extrémité de connexion (51) du raccord général (5) sont différentes afin de permettre un détrompage.
Patent FR-3057775-A1 (FR)
Title: Solution pharmaceutique d’hydrocortisone pour dispositif d’injection
Inventor: BARDONNAUD PAULINE
IPC: A61P11/06
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne une solution pharmaceutique d'hydrocortisone qui comprend au moins : - de l'hydrocortisone ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci ; - de la rongalite ; - de l'EDTA disodique ; - un solvant. L'invention a aussi pour objet son utilisation dans le traitement de l'insuffisance surrénalienne aigüe et de l'asthme. L'invention concerne également un dispositif d'injection rempli de cette solution pharmaceutique.
Patent FR-3058430-A1 (FR)
Title: Element de construction prefabrique
Inventor: BAHON DAMIEN
IPC: E04H1/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: Elément de construction préfabriqué présentant en partie supérieure une épaisseur réduite pour constituer un garde-corps intégré et servir d'arrêt de coulage d'une dalle de plancher, et comportant une partie inférieure conformée pour s'emboîter sur la partie supérieure d'un élément de construction d'un étage inférieur au-dessus du plancher correspondant
Patent FR-3061299-A1 (FR)
Title: Dispositif adapte a etre embarque a bord d'un vehicule pour de la cartographie thermique et systeme de gestion de risque hivernal d'etat de route integrant le dispositif
Inventor: MONCHAU JEAN-PIERRE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2016-12-22
Abstract: Dispositif de relevé de données thermiques appelé cartographie thermique de zone d'intérêt, configuré pour être embarqué sur ou dans un véhicule en mouvement et pour communiquer avec un environnement extérieur comprenant : - des moyens de détection de rayonnement IR (200) configurés pour fournir des données image de la luminance IR et/ou de la température de la zone thermique d'intérêt (Zi); - des moyens d'acquisition de données de positionnement (310) ; - des moyens d'acquisition de données météorologiques (320) (température de l'air, ...) ; - des moyens d'émission/réception (500) configurés pour transmettre des données numériques vers un serveur (700) ; - un système électronique configuré pour : ○ recevoir lesdites données de positionnement et lesdites données météorologiques ; ○ recevoir lesdites données fournies pas les moyens de détection ; ○ transmettre l'ensemble desdites données aux moyens d'émission/réception ; L'invention a aussi pour objet un système comprenant un dispositif de cartographie thermique selon l'invention, et un serveur et des moyens pour générer des cartes de risque, par exemple de risque hivernal d'état de route à partir des calculs de corrélation.
Patent FR-3047182-A1 (FR)
Title: Elément de support destiné à être placé aux extrémités d'une barre de saut d'obstacle équestre
Inventor: WEERTS CHRISTIAN
IPC: A63K3/04
Filed: 2016-01-31
Abstract: Le but de ce cavaletti est de positionner une barre de saut fixée sur deux éléments identiques lestés qui basculent lors d'un choc et qui se repositionnent automatiquement sans l'aide d'un tiers, ni du cavalier et sans traumatisme pour le cheval, comme cela apparaît sur le dessin schématique en fig.n° 5.
Patent FR-3064924-A1 (FR)
Title: Balle rebondissante emettant des sons
Inventor: ORLANDO JOSIANE
IPC: A63B43/00
Filed: 2017-04-06
Abstract: 1 - Balle caractérisée en ce qu'elle comprend une puce sonore (PS), un ressort (R), un interrupteur (I) au moins un socle (S) lié à un ressort (R) ; ledit ressort étant en contact avec un interrupteur (I) qui déclenche un signal sonore, lorsque ledit interrupteur (I) touche ladite puce sonore (PS).
Patent FR-3064127-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie d'accumulateurs electriques.
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un chargeur d'accumulateurs électrique connecté à un réseau électrique triphasé, mettant en œuvre une régulation en boucle fermée comprenant : - Une étape de détermination (44) des consignes de courant ; - Une étape de correction (41) des courants ; - une étape de détermination (42) d'un paramètre de commande par phase, en fonction du signe des courants de phases ; et Une étape de commande (43) des interrupteurs commandés de chaque bras de pont du redresseur de Vienne en fonction du paramètre de commande.