baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068935-B1 (FR)
Title: Train arriere de vehicule automobile comprenant des moyens d'absorption de l'energie d'un choc arriere
Inventor: SAUDEMONT YOANN
IPC: B60R19/26
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: Train arrière de véhicule automobile comprenant un essieu arrière (12), au moins un ressort de suspension (16) et une coupelle de support (18) dudit ressort solidaire de l'essieu. Le train arrière comprend un organe (20) d'absorption de l'énergie d'un choc avec un obstacle extérieur avec l'arrière du véhicule. L'organe d'absorption (20) est fixé à la coupelle de support (18) dudit ressort et configuré pour se déformer de manière à entrer en contact avec le ressort (16) lors d'un choc avec un obstacle extérieur à l'arrière du véhicule, l'organe d'absorption de choc (20) étant réalisé en matériau ductile.
Patent FR-3069551-B1 (FR)
Title: Composition adhesive reticulable par chauffage
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: G09F3/10
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive réticulable par chauffage comprenant : - de 20% à 84 % en poids d'une composition (A) ; - de 15% à 79 % en poids d'une résine tackifiante compatible (B), - de 0,01% à 5% en poids d'un catalyseur de réticulation (C). L'invention concerne également un article auto-adhésif obtenu par préchauffage de ladite composition, enduction sur une couche support, puis réticulation par chauffage.
Patent FR-3069908-B1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion
Inventor: LEBRET YANN PASCAL RAYMOND RENE
IPC: F23R3/50
Filed: 2017-08-02
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne une chambre annulaire de combustion (8) pour turbomachine (7), comportant deux parois annulaires coaxiales radialement interne et externe (9, 10) reliées en amont (AM) par une paroi annulaire de fond (11) de chambre, et reliées en aval (AV) via des brides (12, 13) de fixation à des carters interne et externe, caractérisée en ce que les parois annulaires radialement interne et externe (9, 10) sont formées d'une pluralité de secteurs et en ce que : - les secteurs sont agencés circonférentiellement bout à bout par emboîtement avec jeu circonférentiel et radial de chacun des bords longitudinaux d'un secteur avec un bord longitudinal d'un secteur adjacent ; et/ou - les bords aval (17) des parois annulaires interne et externe (9, 10) coopèrent par emboîtement avec jeu axial et radial, avec des extrémités (22) des brides (12, 13).
Patent FR-3071292-B1 (FR)
Title: Boitier d'entrainement d'accessoires d'une turbomachine
Inventor: DE DREUILLE DE LONGEVILLE THOMAS MARIE JOSEPH
IPC: F16H1/22
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) comprenant un arbre moteur (28) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et relié par un arbre de transmission de puissance (26) à un boîtier d'entraînement d'équipements (34) comportant un train d'engrenages à pignons dentés cylindriques comportant chacun un axe de sortie entrainant un accessoire donné, caractérisée en ce que les axes des pignons dentés cylindriques sont parallèles entre eux et perpendiculaires à un plan contenant l'axe de l'arbre de transmission de puissance (28) et l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3074453-B1 (FR)
Title: Biellette anti-couple a debattement vertical reduit
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble de retenue d'un groupe motopropulseur ou électromoteur comportant un organe (11) tel qu'un moteur, caractérisé en ce que ledit ensemble comporte: - une biellette de reprise de couple (10) comprenant un corps (14), - une première articulation élastique (15.1) interposée entre le corps (14) de la biellette de reprise de couple (10) et un élément structurel (12), tel qu'une caisse ou un berceau, d'un véhicule automobile, - une deuxième articulation élastique (15.2) interposée entre le corps (14) de la biellette de reprise de couple (10) et l'organe (11), ou entre le corps (14) de la biellette de reprise de couple (10) et un support (16) solidaire de l'organe (11), et - un dispositif de limitation d'un pivotement (18) de la biellette de reprise de couple (10) par rapport à l'organe (11), ledit dispositif de limitation de pivotement (18) étant disposé entre la biellette de reprise de couple (10) et l'organe (11) ou entre la biellette de reprise de couple (10) et le support (16).
Patent FR-3074683-B1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant du glucagon humain et un co-polyaminoacide
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: [0001] L'invention concerne ainsi des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) du glucagon humain et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, [0002] Dans un mode de réalisation, les compositions selon l'invention comprennent en outre une hormone gastrointestinale.
Patent FR-3063826-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif d'alerte pour personnes sourdes ou malentendantes
Inventor: AIGOUY SIMON
IPC: G08B6/00
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention propose un dispositif d'assistance des personnes sourdes ou malentendantes qui est relativement universel quant aux sons de la vie courante qui peuvent donner lieu à la production d'une alerte. Le dispositif est facilement personnalisable pour correspondre aux besoins particuliers d'un utilisateur donné. Il est peu cher. En outre, son fonctionnement est localement autonome, qu'il peut être utilisé dans diverses situations en intérieur et/ou en extérieur, sans nécessité de liaison Internet ou de type radiocommunication.
Patent FR-3074558-B1 (FR)
Title: Systeme fluidique pour lubrifier et/ou refroidir un ensemble mecanique
Inventor: BELMONTE JEROME
IPC: F16N7/38
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un système fluidique (1) comprenant un réservoir (5), un circuit fluidique principal (20) muni d'une pompe principale (21) ainsi que d'une liaison fluidique principale (25) incluant un échangeur thermique (27) et d'une rampe d'aspersion principale (40) qui comprend au moins un moyen de projection principal (42). Le système fluidique (1) comprend un circuit fluidique secondaire (50) muni d'une pompe secondaire (55) ainsi que d'une liaison fluidique secondaire (60) dépourvue d'un échangeur thermique et d'une rampe d'aspersion secondaire (65). Le système fluidique (1) comporte une liaison hydraulique de dérivation (80) connectée hydrauliquement à la liaison fluidique principale (25) en aval dudit échangeur thermique (27) et en amont dudit au moins un moyen de projection principal (42), ladite liaison hydraulique de dérivation (80) débouchant sur ledit réservoir (5).
Patent FR-3080678-B1 (FR)
Title: Procede de planification d'un chemin aerien pour aeronef, systeme de planification associe et aeronef equipe d'un tel systeme
Inventor: FEYZEAU PIERRE
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de planification (2) d'un chemin aérien pour un aéronef (1), ledit système (2) comportant une unité d'extraction pour extraire d'une unité de stockage des premières données, lesdites premières données étant issues d'au moins une base de données « terrain » contenant des données topographiques d'une zone de vol lors d'une mission dudit aéronef (1).
Patent FR-3078461-B1 (FR)
Title: Procede et passerelle de routage pour vehicule automobile
Inventor: COLLE THIBAUD
IPC: H04W4/48
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de routage d'une trame de données dans un système de communication embarqué dans un véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E5) de détermination, à partir d'une première liste et d'une deuxième liste, d'une liste dite « cible » indiquant, pour chaque réseau de communication du système, si l'état de transmission dudit réseau de communication est actif ou doit basculer à l'état actif pour transmettre la donnée d'équipement, et pour chaque réseau de communication de la liste cible, et si l'état de transmission dudit réseau de communication est inactif mais doit basculer à l'état de transmission actif pour transmettre la donnée d'équipement, une étape (E7) d'activation dudit réseau de communication et une étape (E8) de transmission de la donnée d'équipement sur ledit réseau de communication, ou si ledit réseau de communication est déjà à l'état de transmission actif, une étape (E8) de transmission de la donnée d'équipement sur ledit réseau de communication.
Patent FR-3078663-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un recipient pour vehicule automobile et vehicule automobile comporte au moins un tel dispositif.
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60N3/10
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de support (1) d'un récipient pour véhicule automobile, le dispositif de support (1) comportant un premier logement (22) et un deuxième logement (24) adjacents, présentant chacun une forme générale tronconique de révolution, chaque logement (22, 24) étant équipé de deux organes de maintien (3, 4) configurés pour exercer un effort de maintien sur un récipient inséré dans le logement (22, 24) correspondant, les deux organes de maintien (3, 4) de chaque logement (22, 24) étant disposés de sorte que l'effort de maintien qu'ils exercent sur le récipient tende à repousser ce récipient dans une direction opposée à celle du logement (24, 22) adjacent, chaque logement (22, 24) présentant un fond de forme générale circulaire d'un diamètre supérieur ou égal à 75 millimètres, la distance entre les axes de révolution des logements (22, 24) étant comprise entre 88 et 92 millimètres.
Patent FR-3078666-B1 (FR)
Title: Dispositif de compartimentage pour coffre de vehicule automobile.
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-03-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compartimentage pour coffre (1) comportant une poutre (11) prévue pour reposer longitudinalement entre la banquette arrière (2) et le volet inférieur de coffre, ainsi qu'un couple de deux panneaux latéraux supérieur (14) et inférieur (15) montés articulés à pivotement le long de leurs tranches internes sur un premier bord latéral de ladite poutre (11), ledit panneau supérieur (14) étant apte à être déplacé entre une première position stable dans laquelle il s'étend horizontalement entre ladite poutre (11) et un flanc latéral du coffre (7) et une seconde position stable dans laquelle il s'étend verticalement entre ladite poutre (11) et le pavillon de toit (4), ledit panneau inférieur (15) étant apte à être déplacé entre une première position stable dans laquelle il s'étend horizontalement entre ladite poutre (11) et ledit flanc latéral (7) et une seconde position stable dans laquelle il s'étend verticalement entre ladite poutre (11) et le plancher (3).
Patent FR-3079121-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-03-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson du type friteuse à air chaud comprenant une cuve (2) et un panier (1). Le panier comprend une poignée de manipulation (18) munie d'une patte (19) et la cuve comprenant un rebord supérieur (3) et une zone de réception (10) de la poignée de manipulation. La patte prend appui sur le rebord supérieur et la poignée de manipulation se loge dans la zone de réception lors du positionnement du panier dans la cuve. Le panier comprend sur sa paroi externe au moins une première pièce (30) d'assemblage et la cuve comprend sur sa paroi interne au moins une seconde pièce d'assemblage. Ces pièces d'assemblage coopèrent et assurent le guidage latéral du panier durant sa mise en place dans la cuve jusqu'à atteindre une position d'appui centrée du panier dans la cuve permettant de maintenir le fond du panier à distance du fond de la cuve et de caler latéralement le panier dans la cuve.
Patent FR-3082874-B1 (FR)
Title: Piece annulaire de fonderie et frettee d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: CANELLE ETIENNE GERARD JOSEPH
IPC: F01D25/00
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-09-04
Abstract: Pièce (10) pour une turbomachine, cette pièce ayant une forme générale annulaire autour d'un axe de révolution, cette pièce comportant une première bride annulaire (18) de fixation par frettage et comportant une rangée annulaire d'orifices de passage de vis (24), cette pièce étant réalisée par fonderie et comportant des plots en saillie nécessaires au contrôle et à la réalisation de la pièce par fonderie, caractérisée en ce que lesdits plots sont situés sur ladite bride et comprennent chacun un taraudage configuré pour coopérer avec une vis d'extraction de la bride.
Patent FR-3083547-B1 (FR)
Title: Fibre de carbone et procede de fabrication d’une telle fibre de carbone a partir de cellulose
Inventor: FACHE MAXENCE
IPC: D01F11/14
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne une fibre de carbone préparée à partir de cellulose, présentant de bonnes propriétés mécaniques en traction, notamment un module de Young supérieur ou égal à 85 GPa et une contrainte à la rupture supérieure ou égale à 1500 MPa, ainsi qu'une densité hydrostatique comprise entre 1,3 et 1,65 g/m3. Un procédé de préparation d'une telle fibre comprend un traitement thermique de cette fibre à une température modérée ne dépassant pas 1500 °C, en même temps qu'un étirement important de ladite fibre.
Patent FR-3086806-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un electrolyte gelifie
Inventor: GUERIN CAMILLE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnalisation de la surface électriquement conductrice ou semi-conductrice d'une électrode, par électro-greffage d'un film polymérique obtenu à partir d'un monomère liquide ionique dont le cation est porteur d'au moins une fonction électro-polymérisable. Elle vise encore un procédé de préparation d'une membrane électrolytique gélifiée en surface d'une électrode, par gélification du film polymérique électro-greffé, ainsi que l'utilisation de l'ensemble électrode/membrane électrolytique ainsi obtenu dans une batterie au lithium.
Patent FR-3088340-B1 (FR)
Title: Systeme automatise de preparation, de detection et d'analyse d'un echantillon fluidique
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: C12N1/06
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de préparation, de détection et d'analyse d'un premier échantillon fluidique contenant des espèces biologiques, ledit système de préparation, de détection et d'analyse comprenant :     - Au moins une cartouche fluidique (2) qui comporte au moins un module fluidique (MF1) de concentration et de lyse et un module fluidique (MF2) de détection comprenant un réseau (30) de plusieurs chambres d'amplification agencées en parallèle,     Un appareil comprenant notamment     ○ Un ensemble mécanique comprenant au moins une tige (100) mobile fixée audit châssis et comprenant une extrémité libre agencée pour coopérer avec une membrane (203) souple du module fluidique (MF1) de concentration et de lyse,     ○ Un système optique de mesure (13) de fluorescence à travers une ou plusieurs des chambres d'amplification du module fluidique (MF2) de détection de la cartouche,     ○ Une unité de commande et de traitement (UC).
Patent FR-3076694-B1 (FR)
Title: Fermoir magnetique ergonomique
Inventor: CHALOPIN FLORA
IPC: A44C5/20
Filed: 2018-01-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un fermoir magnétique ergonomique et sécurisé pour collier, bracelets, autres chaînes, accessoires textiles, accessoires. L'invention répond aux exigences suivantes : esthétique, solidité, sécurité, facilité d'utilisation permettant à l'objet d'être notamment fermé et ouvert d'une seule main, ou bien par des personnes manquant de dextérité. Le dispositif selon l'invention comporte selon une première caractéristique deux pièces de révolution composant le corps du fermoir (1,2), chacune munie à une extrémité d'un aimant puissant (5). L'attraction des aimants défini le placement des deux parties du corps face à face. Le dispositif comporte selon une autre caractéristique une languette (8) articulée par une charnière (7) et munie en son bout d'une pince (9), laquelle vient enserrer une pièce de révolution et lier ainsi les deux parties du corps entre elles.
Patent FR-3086179-B1 (FR)
Title: Capsule cardiaque autonome implantable a tete orientable et limiteur de couple
Inventor: REGNIER WILLY
IPC: A61N1/378
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-25
Abstract: La capsule comprend un corps tubulaire (100) et un ensemble frontal (200) comprenant un organe d'ancrage (202) pour l'ancrage de la capsule à une paroi d'un organe du patient. L'ensemble frontal (200) est mobile en rotation relative axiale par rapport au corps tubulaire (100), et un organe de couplage débrayable est agencé pour autoriser cette rotation relative lorsque le corps tubulaire reçoit une sollicitation externe en rotation, l'organe d'ancrage exerçant alors un couple de réaction supérieur à un couple seuil prédéterminé, et empêcher ladite rotation relative en l'absence de sollicitation externe en rotation appliquée au corps tubulaire. L'organe de couplage peut notamment comprendre entre l'ensemble frontal et le corps tubulaire une interface de friction (302, 304), avec un élément élastiquement déformable (300) appliquant une compression axiale entre une face d'appui (132) du corps tubulaire (100) et une bague support (204) solidaire de l'organe d'ancrage (202).
Patent FR-3088656-B1 (FR)
Title: Dispositif d’anti-franchissement
Inventor: FEGHOUL ABDLA
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif d’anti-franchissement (D) comportant au moins un bloc à fonction anti-franchissement (1), de préférence deux blocs d’anti-franchissement (1A, 1B), et un élément longitudinal (2) destiné en position d’utilisation du dispositif à relier ledit au moins un bloc d’anti-franchissement à un autre bloc d’anti-franchissement ou une autre structure de fixation, agencé à distance pour fermer un passage, ledit au moins un bloc d’anti-franchissement (1) comportant des moyens d’accueil pour monter l’élément longitudinal (2) par rapport au bloc, caractérisé en ce que l’élément longitudinal (2) constitue un élément rigide et d’anti-franchissement et en que ledit dispositif comporte des moyens de verrouillage (4) pour bloquer en position l’élément longitudinal d’anti-franchissement (2).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092632-B1 (FR)
Title: Roulement comportant un flasque serti dans une des bagues du roulement ET SON PROCéDé DE FABRICATION
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16C19/26
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un roulement (10) comporte deux bagues de roulement, des corps roulants (18) logés dans un volume annulaire (16) entre les deux bagues de roulement (12, 14) et au moins un premier flasque (26) annulaire serti sur une première des deux bagues de roulement (12, 14), à une première extrémité axiale de la première des deux bagues de roulement (12, 14). Le premier flasque comporte un rebord (42) annulaire qui présente un biseau (44) sur lequel est rabattu un rabat de matière formé sur la première des deux bagues (12, 14), situé en bordure d’une gorge de sertissage (48). (Fig.2)
Patent FR-3093979-B1 (FR)
Title: Voiture à plusieurs niveaux à plancher décalé
Inventor: DIEU JÉRÉMY
IPC: B62D31/04
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-07-23
Abstract: Voiture à plusieurs niveaux à plancher dé calé Voiture (10) comprenant un niveau inférieur (16) et un niveau supérieur (18) séparés par un plancher (20) intermédiaire comprenant une partie basse (28), une partie haute (30) et une partie de transition (32). Le niveau inférieur (16) comprend une allée inférieure (24) de circulation des voyageurs, s’étendant au droit de la partie haute (30) du plancher (20), le niveau supérieur (18) comprenant une allée supérieure (26) de circulation des voyageurs s’étendant sur la partie basse (28) du plancher (20). Chacun du niveau inférieur (16) et du niveau supérieur (18) comprend des sièges (22) situés au droit de la partie basse (28) du plancher (20) et des sièges (22) situés au droit de la partie haute (30) du plancher (20). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3097287-B1 (FR)
Title: Dispositif de verouillage d'un objet pendu a un cable
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: F16B2/12
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’un objet pendu à un câble (14), traversant une pince (70) en s’étendant selon un axe (28) sensiblement vertical, la pince (70) comprenant : une parte fixe (54), au moins deux mors (72) mobiles, un premier actionneur (75) et un second actionneur, les deux mors (72) venant au contact du câble (14) pour immobiliser le câble (14) par serrage dans une position fermée et s’écartant du câble (14) dans une position ouverte, la partie fixe (54) possédant autant de surfaces inclinées (74) que de mors (72), chacun des mors (72) étant configuré pour glisser le long d’une des surfaces inclinées (74), afin de passer de la position ouverte à la position fermée, le premier actionneur (75) étant configuré pour déplacer les mors (72) vers le haut, les faire glisser le long de leur surface inclinée respective (74) et permettre la fermeture de la pince (70), le second actionneur étant configuré pour tirer sur le câble (14) par rapport à la partie fixe (54) vers le bas et permettre l’ouverture de la pince (70).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3097277-B1 (FR)
Title: Éolienne et installation de conversion d’énergie comprenant une telle éolienne
Inventor: CHAVEROT PIERRE
IPC: F03D7/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: Éolienne et installation de conversion d’énergie comprenant une telle éolienne Eolienne (4), comprenant un arbre, un rotor (38) et un contrepoids (36). L’arbre définit un axe de rotation (A30) et présente une partie haute avec une extrémité haute et une partie basse avec une extrémité basse. Le rotor comprend des aubes (42) qui sont montées sur la partie haute de l’arbre et définissent un centre de poussée (C38), alors que le contrepoids étant monté sur la partie basse de l’arbre et que l’éolienne comprend, en outre, un bâti monté sur un socle (12), le bâti définissant un axe de bascule (Y22) horizontal. Cette éolienne inclut une cage (24) qui définit un volume interne (V24) traversé par un premier axe (A24) et un deuxième axe (B24) orthogonal au premier axe. L’arbre comprend, en outre, un palier haut et un palier bas situés respectivement à l’extrémité haute et à l’extrémité basse de l’arbre, l’arbre étant lié à la cage par l’intermédiaire des paliers haut et bas et étant mobile en rotation par rapport à la cage. L’axe de rotation (A30) de l’arbre est confondu avec le premier axe (A24) de la cage. L’arbre, le rotor et le contrepoids sont essentiellement contenus dans le volume interne (V24), le sous-ensemble formé de l’arbre, du rotor, du contrepoids et de la cage définissant un centre de gravité (G48). Le deuxième axe (B24) de la cage est confondu avec l’axe de bascule (Y22), un point d’intersection (I4) entre l’axe de bascule (Y22) et l’axe de rotation (A30) de l’arbre étant situé entre le centre de poussée (C38) et le centre de gravité (G48). La cage est mobile en rotation par rapport au bâti autour de l’axe de bascule. Figure pour l'abrégé : Figure 3