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Patent FR-3055375-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique de commande multiple
Inventor: RICHER EMMANUEL
IPC: F15B13/08
Filed: 2016-08-25
Abstract: Circuit hydraulique de commande multiple formé par l'assemblage de modules hydrauliques associés chacun à un récepteur et ayant un distributeur à tiroir (Di) combiné à un compensateur de pression (CPi) avec une ligne de pompe (P), une ligne de retour (T) et une ligne de commande (LS) commandant la pompe (1) par une pression de commande dépendant du fonctionnement des récepteurs, l'alésage (A1) des distributeurs ayant une paire d'orifices (EO, SO) reliée à la ligne neutre (LOi) du module et le tiroir (T1) du distributeur a un passage (PO) qui, dans la position neutre du tiroir, relie les orifices (EO, SO).
Patent FR-3060406-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des huiles usagees
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10M175/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction de la teneur en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) d'une composition lubrifiante usagée comprenant le passage de ladite composition lubrifiante usagée sur du charbon actif, ledit procédé ne comprenant pas d'étape d'extraction au solvant
Patent FR-3060827-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de simulation du creusement d'un terrain par un tunnelier
Inventor: POELS MICHEL
IPC: G09B9/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un système de simulation du creusement d'un terrain par un tunnelier à pression de confinement, comprenant : - une interface utilisateur (100), comprenant : - au moins un écran (101, 102, 103) configuré pour afficher en temps réel des paramètres de creusement et - au moins un pupitre de commande (104) adapté pour permettre à un utilisateur de générer des consignes de creusement, - un dispositif de saisie adapté pour permettre à un utilisateur de saisir et/ou modifier des données d'entrée du système, - un processeur couplé à l'interface utilisateur et configuré pour : - charger un type de tunnelier, - charger un scénario, - charger un modèle de comportement préalablement enregistré, - recevoir en temps réel des consignes de creusement générées par un utilisateur par l'intermédiaire du pupitre de commande, - calculer en temps réel des paramètres au fur et à mesure de l'avancement du creusement, - générer en temps réel l'affichage desdits paramètres calculés sur l'écran de l'interface utilisateur.
Patent FR-3062112-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef comportant un systeme ecreteur d'effort a friction
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C25/02
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente invention concerne un atterrisseur pour aéronef comportant au moins un dispositif d'atterrissage muni d'un amortisseur (11) et d'un système écrêteur d'effort à friction (1). Ledit système écrêteur d'effort à friction (1) comporte un dispositif d'absorption d'énergie (2) susceptible de se déformer en compression sous l'application d'une force supérieure à un seuil de déformation (F1), un support (3) auquel est lié ledit dispositif d'absorption d'énergie (2) et un dispositif de friction (4) agencé entre ledit support (3) et ledit amortisseur (11). Ledit dispositif de friction (4) génère un effort de friction (F2) de sorte que ledit dispositif d'absorption d'énergie (2) se déforme lorsqu'un effort T en compression supérieur à un seuil de glissement (F3) égal à la somme dudit seuil de déformation (F1) et dudit seuil de friction (F2) est appliqué audit système écrêteur d'effort à friction (1) provoquant un déplacement relatif entre ledit support (3) et ledit amortisseur (11).
Patent FR-3062844-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a l'eau et de recuperation d'un engin propulse depuis le pont d'un navire porteur
Inventor: SOREAU DIDIER
IPC: B63C1/00
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de mise à l'eau et de récupération d'un engin propulsé (18), flottant ou submersible, de type USV ou UUV, depuis un navire porteur (17), qui comporte une nacelle (11) dans laquelle ledit engin est destiné à être placé, des moyens de levage (12, 13) capable de déplacer verticalement et longitudinalement ladite nacelle (11), ainsi que des moyens d'arrimage (14, 15, 16) de la nacelle(11) au navire porteur (17) aptes à assurer une liaison mécanique continue entre la nacelle (11) et le navire porteur (17) lorsque la première est dans l'eau et durant ses déplacements depuis son emplacement de stockage sur le pont arrière dudit navire (17) jusqu'à son entrée dans l'eau ou depuis sa sortie de l'eau jusqu'à sa dépose sur son emplacement de stockage.
Patent FR-3073869-A1 (FR)
Title: Kit de recuperation d'eau froide
Inventor: LHOSTE JEAN CHRISTOPHE
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-11-23
Abstract: Un réceptacle articulé sur une pince enserrée autour du bec du robinet du lavabo ou de l'évier transmet l'eau froide par un tuyau à un réservoir. L'utilisateur manœuvre manuellement le réceptacle. Une peinture thermochromique recouvre ledit réceptacle ; son changement de couleur manifeste l'augmentation de la température de l'eau. L'utilisateur relâche alors en position fermée le réceptacle, positionné de façon latérale au robinet afin de ne pas gêner l'utilisation du lavabo ou de l'évier. L'eau chaude désirée coule dans le lavabo ou l'évier. Un couvercle amovible permet de ne pas laisser des impuretés se déposer dans le réceptacle. L'eau froide stockée dans le réservoir est à la disposition de l'utilisateur qui, en déclipsant le tuyau peut transporter le réservoir d'eau à sa guise. L'invention est destinée aux habitations équipées d'un chauffe-eau. Le dispositif est aisé à installer par quiconque. Il permet d'effectuer des économies d'eau, d'argent et évite de retraiter de l'eau potable non utilisée.
Patent FR-3062822-A1 (FR)
Title: Agencement de palier radial d'arbre de transmission d'un vehicule a bride d'immobilisation radiale du roulement de palier
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: F16C35/077
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un agencement de palier radial d'arbre de transmission d'un véhicule à bride d'immobilisation radiale du roulement de palier. Selon l'invention, l'agencement de palier radial est caractérisé en ce que la bride de retenue (18) comprend une partie sensiblement semi-circulaire (19) comportant une portée interne tronconique sensiblement circulaire (19a) en appui sur une partie correspondante du bord d'extrémité annulaire externe de la partie en saillie extérieurement du roulement (13) de manière à immobiliser radialement le roulement (13) dans le siège de palier (12). L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3068303-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un dispositif de regulation d'entree d'air pour vehicule automobile
Inventor: DION NATHALIE
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour un dispositif de régulation d'entrée d'air pour véhicule automobile, constitué d'un ensemble moteur, d'un ensemble réducteur et d'un ensemble récepteur, dans lequel l'ensemble réducteur comporte un mécanisme d'engrenages comprenant au moins un groupe (80) de satellites formé d'un satellite primaire (81) et d'un satellite secondaire (82), ledit groupe de satellites (80) étant reçu dans un porte-satellites (85). Le porte-satellites (85) comporte un moyen de détrompage (87) pour le montage dudit groupe de satellites (80). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3069705-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique tandem
Inventor: LINCOT DANIEL
IPC: H01L31/047
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un matériau multi-couches (1) comprenant : (i) un assemblage de couches, dites « couches avant » (100), apte à former une cellule photovoltaïque avant et (ii) un assemblage de couches, dites « couches arrière » (400), apte à former une cellule photovoltaïque arrière, dans lequel l'assemblage de couches avant (100) et l'assemblage de couches arrière (400) sont isolés électriquement par une couche isolante (30) de matériau épitaxié.
Patent FR-3070008-A1 (FR)
Title: Gamme d’implants rotuliens pour prothese de genou
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61F2/64
Filed: 2017-08-11
Abstract: La gamme d'implants rotuliens comprend des implants rotuliens (2) de différentes tailles, chaque implant rotulien (2) comportant une portion de base comprenant une surface d'appui configurée pour prendre appui contre une rotule préalablement réséquée, et un bord périphérique (5) comprenant une portion de bord latérale (5.1) et une portion de bord médiale (5.2); un plot d'ancrage s'étendant à partir de la surface d'appui respective et destiné à être ancré dans la rotule préalablement réséquée ; et une portion d'articulation (8) opposée à la surface d'appui respective et destinée à coopérer avec un composant fémoral prothétique ou un fémur, la portion d'articulation (8) de chaque implant rotulien (2) ayant une forme générale de dôme et comprenant un sommet (14) qui est décalé par rapport au centre (C) de la portion de base respective d'une distance d'excentration (D). La distance d'excentration (D) des différents implants rotuliens (2) appartenant à la gamme varie de manière croissante en fonction de l'augmentation de la taille des implants rotuliens (2).
Patent FR-3071122-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code binaire d'une fonction securisee par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-09-14
Abstract: Ce procédé comporte : 1) le chargement dans des registres d'un microprocesseur d'une ligne de code enregistrée à une adresse @j, puis 2) un module matériel de sécurisation calcule (278) un vecteur d'initialisation ivj à l'aide d'une relation ivj = Fiv(@j), où @j est l'adresse à partir de laquelle la ligne de code a été chargée, puis 3) le module matériel de sécurisation déchiffre (278) la ligne de code chargée à l'aide du vecteur d'initialisation ivj calculé pour obtenir : - une donnée Dj ou son cryptogramme, et - un premier code détecteur d'erreur, puis 4) le module matériel de sécurisation vérifie (284), à l'aide du premier code détecteur d'erreur obtenu, s'il existe une erreur dans la donnée Dj ou son cryptogramme et, si une telle erreur existe, déclenche le signalement d'une faute d'exécution et, si une telle erreur n'existe pas, inhibe ce signalement d'une faute d'exécution.
Patent FR-3072414-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'une turbine basse pression dans une turbomachine
Inventor: EKRA DEVALERE YOLANDE CHANTAL OHOUAN
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-10-16
Abstract: Turbomachine (100) d'aÃ©ronef comprenant un premier canal (200) mettant en communication un compresseur haute pression (30) et une turbine haute pression (50), un deuxiÃšme canal (400) mettant en communication le compresseur haute pression et une turbine basse pression (60), le premier canal Ã©tant muni d'une vanne (600), un troisiÃšme canal (700) Ã©tant en communication sÃ©lective avec le premier canal via la vanne, le troisiÃšme canal Ã©tant en communication avec la turbine basse pression, la vanne prÃ©sentant une premiÃšre configuration dans laquelle la circulation d'air dans le premier canal est autorisÃ©e et interdite dans le troisiÃšme canal, et une deuxiÃšme configuration dans laquelle la circulation d'air du premier canal est dÃ©viÃ©e vers le troisiÃšme canal, un dispositif de contrÃŽle (800) Ã©tant configurÃ© pour dÃ©terminer une pression d'air de la turbine basse pression et commander en fonction de la pression dÃ©terminÃ©e la vanne pour la faire passer de la premiÃšre configuration Ã  la deuxiÃšme configuration.
Patent FR-3073843-A1 (FR)
Title: Additifs de rheologie a base de di- ou tri-amides et de leurs melanges
Inventor: BERNARD MICHAEL Y
IPC: C09D183/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un amide gras qui est un di- ou triamide à base d'une diamine ou d'une triamine polyéther qui peut être utilisé comme organogélateur et en particulier comme additif de rhéologie. L'invention concerne également une composition de formulation utilisant ledit amide gras comme additif de rhéologie et son utilisation dans ce but dans des compositions de revêtements, d'adhésifs, de plastisols PVC et en particulier de mastics transparents ou non. Ledit additif de rhéologie a l'avantage de ne pas avoir besoin d'un processus spécifique d'activation avant utilisation, au contraire des autres additifs amides gras connus à base de dérivés d'huile de ricin hydrogéné.
Patent FR-3081035-A1 (FR)
Title: Dispositif immerge de collection et conversion de l'energie de la houle ou des vagues
Inventor: MANSOT JEAN LOUIS
IPC: F03B13/12
Filed: 2018-05-11
Abstract: Dispositif immergé de collection et de conversion de l'énergie de la houle ou des vagues. Dispositif constitué de deux chambres de collection et de conversion tubulaires (1) et (3) de longueur LC, de section Sc, remplies en partie basse d'eau et en partie haute d'air et en communication par leur partie supérieure via l'ouverture (5). La chambre (1) est en communication par sa partie basse avec l'océan via l'ouverture (101), la chambre (3) est connectée en partie basse à une canalisation (301) munie d'une vanne (302). Deux plongeurs tubulaires non flottants (2) et (4), de longueur Lp < LC de section Sp < Sc, mobiles dans les chambres (1) et (3), sont reliés entre eux par leur partie supérieure via un lien (701), flexible ou/et sans raideur transversalement et rigide longitudinalement, guidé par les poulies (702). Sous l'effet de la variation de pression générée par le passage des vagues et de la poussée d'Archimède résultante les plongeurs (2) et (4) sont animés d'un mouvement alternatif vertical transmis aux soufflets (8) et (9) qui leurs sont liés produisant l'aspiration et le transfert d'un fluide par les canalisations (801), (901) et (802), (902) munies de clapets antiretour (803), (903).
Patent FR-3077021-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’un joint a levre interieure sur un arbre avec un manchon de protection
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B25B27/28
Filed: 2018-01-22
Abstract: Procédé de montage d'un joint circulaire équipé d'une lèvre intérieure (40) venant sur une portée de joint (50) d'un arbre (44), avec un outillage comprenant un manchon (2) présentant du côté avant une partie tubulaire (4) s'ajustant dans la lèvre du joint (40), et comprenant un nez de presse (20) prévu pour pousser sur ce manchon (2), remarquable en ce que dans un mouvement d'avance du nez de presse (20), des billes (24) de ce nez de presse (20) poussées radialement vers l'axe par des ressorts et dépassant dans un alésage axial, franchissent axialement une gorge circulaire (10) formée autour du manchon (2), puis le joint à lèvre (30) est emmanché dans un carter (38), ensuite dans un mouvement de recul du nez de presse (20) les billes (24) s'accrochent dans la gorge circulaire (10) et reculent ce manchon (2).
Patent FR-3077686-A1 (FR)
Title: Element d'un systeme optique, pour recevoir un fluide fonctionnel sous pression.
Inventor: LACAMPAGNE LIONEL
IPC: H01S3/08
Filed: 2018-02-05
Abstract: Elément (100) d'un système optique comportant : - une première enceinte (110), destinée à recevoir en circulation un fluide fonctionnel (120) ; et - au moins une fenêtre d'entrée et/ou sortie (140A; 140B), située sur la première enceinte et apte à laisser passer un faisceau lumineux (131). La fenêtre d'entrée et/ou sortie (140A ; 140B) comporte deux hublots (142A, 141A ; 142B, 141B) qui délimitent une cavité intercalaire (143A; 143B), adjacente à la première enceinte. La cavité intercalaire (143A ; 143B) est destinée à recevoir un second fluide, d'indice optique prédéterminé, et est munie d'un dispositif d'ajustement de la pression en son sein (160A ; 160B). L'invention permet de limiter une dégradation de faisceau lors de la traversée de la fenêtre d'entrée et/ou sortie (140A ; 140B). Elle trouve des applications particulièrement avantageuses dans le domaine des systèmes d'amplification laser.
Patent FR-3077902-A1 (FR)
Title: Systeme d’info divertissement pour vehicule
Inventor: NICOLAS LAURENT
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-02-09
Abstract: Système d'info divertissement pour véhicule comprenant une unité d'affichage (1), une unité d'interface (2) pouvant recevoir des commandes d'un utilisateur et une unité de commande, caractérisé en ce que l'unité de commande est configurée pour commander l'unité d'affichage (1) afin d'afficher un menu (3) comprenant: • une première zone d'affichage (3a) contenant des premières icônes de fonction (A, B, C), affichées de manière statique, • une deuxième zone d'affichage (3b) contenant des secondes icônes de fonctions (D, E, F, G, H), affichées de manière à être soumises à un défilement selon un signal de l'unité d'interface (2).
Patent FR-3080572-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de traitement thermique destiné à un véhicule automobile, comprenant au moins un circuit (20) de fluide réfrigérant, et au moins une boucle (10) de circulation d'un fluide caloporteur, la boucle (10) comprenant au moins un organe (120) de mise en circulation du fluide caloporteur, et au moins un radiateur (130) configuré pour mettre en œuvre un échange de chaleur entre un flux d'air extérieur (FA1) à un habitacle du véhicule et le fluide caloporteur, le système (1) de traitement thermique comprenant au moins un échangeur de chaleur (260) configuré pour mettre en œuvre un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant circulant dans le circuit (20) et le fluide caloporteur circulant dans la boucle (10), caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (260) est disposé entre l'organe (120) de mise en circulation du fluide caloporteur et le radiateur (130).
Patent FR-3080592-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement amovible fixe sur les tubes guides d’appuie-tete de siege de vehicule et vehicule correspondant.
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R7/02
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement (1) amovible à fixer dans la partie supérieure d'un coffre de véhicule comprenant un hayon caractérisé en ce qu'il constitué d'au moins trois dispositifs de rangement élémentaires (2) assemblés les uns autres par des moyens additionnels (4).
Patent FR-3080835-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un helicoptere
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64C27/12
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un système propulsif (7) pour un hélicoptère (1), comportant un turbomoteur (10) à turbine liée apte à entraîner un rotor principal (4) destiné à être couplé à une voilure tournante, caractérisé en ce que le système propulsif (7) comporte une machine électrique (14), apte à former un moteur électrique, ladite machine électrique (14) étant couplée, directement ou indirectement, au rotor principal (4).
Patent FR-3083481-A1 (FR)
Title: Dispositif pour apposer sur une surface au moins un motif decoratif et/ou informatif ephemere et procede correspondant
Inventor: SOURIAU BENOIT
IPC: E01F9/518
Filed: 2018-07-09
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif pour apposer sur une surface (S) au moins un motif (M) décoratif et/ou informatif éphémère, caractérisé par le fait qu'il comporte, à minima, de son sommet en direction de sa base : - une nappe supérieure (2) formant pochoir, dans laquelle est délimité au moins un élément décoratif et/ou informatif (20) dont le contour correspond au contour dudit motif (M) à apposer ; -une nappe inférieure (5) d'un matériau adhésif double face ; et, optionnellement, une nappe (6) amovible de protection de la face inférieure de ladite nappe inférieure (5), lesdites nappes supérieure (2) et inférieure (5) étant traversées de part en part par une découpe intégrale (200), quasi intégrale ou par des découpes partielles (400) qui suit (suivent) ledit contour dudit élément décoratif et/ou informatif (20).
Patent FR-3084841-A1 (FR)
Title: Traitement par permeation membranaire avec ajustement de la pression du flux gazeux d'alimentation en fonction de la concentration en ch4 dans le deuxieme retentat
Inventor: CHAREYRE JEAN-MARC
IPC: C10L3/10
Filed: 2018-08-08
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: - un compresseur permettant de comprimer le flux gazeux d'alimentation, - une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier rétentat, - une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat, - une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième rétentat, - une quatrième unité de séparation par membrane apte à recevoir le troisième rétentat et à fournir un quatrième perméat et un quatrième rétentat, - au moins un premier moyen de mesure de la concentration en CH4 dans le deuxième rétentat, et - au moins un moyen d'ajustement de la pression du flux gazeux d'alimentation en fonction de la mesure relevée par le premier moyen de mesure ; avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu'au méthane.
Patent FR-3089086-A1 (FR)
Title: Dispositif imageur intégré avec une capacité de stockage des charges améliorée
Inventor: SULER ANDREJ
IPC: H04N5/355
Filed: 2018-11-22
Abstract: Dispositif imageur intégré comportant au moins un pixel (PX) comprenant au moins une tranchée s’étendant dans le substrat (SB), ladite au moins une tranchée étant tapissée d’un matériau isolant (1) et comprenant un empilement d’une première région de poly-silicium (P1) et d’au moins une deuxième région de poly-silicium (P2) séparées par une couche dudit matériau isolant (1) Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089609-A1 (FR)
Title: Boîte collectrice pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant une telle boîte collectrice
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: PLAQUE COLLECTRICE POUR BOÎTE COLLECTRICE D’ECHANGEUR DE CHALEUR, BOÎTE COLLECTRICE ET ECHANGEUR DE CHALEUR ASSOCIES Plaque (4) collectrice pour boîte collectrice d’échangeur de chaleur, ladite plaque (4) collectrice présentant au moins une ouverture (12) de passage d’un tube de circulation de fluide dudit échangeur, ladite plaque (4) collectrice présentant un collet (17) entourant au moins partiellement ladite ouverture (12), ledit collet (17) étant issu d’une partie de base (18) de la plaque (4) et présentant une hauteur mesurée entre ladite partie de base (18) et un bord distal libre dudit collet (17), la hauteur dudit collet (17) étant variable au moins localement le long d’un pourtour de ladite ouverture (12). Figure pour l’abrégé : Figure 2 [Figure 1] [Figure 2] [Figure 3] [Figure 4] [Figure 5] [Figure 6] [Figure 7]
Patent FR-3089893-A1 (FR)
Title: Système de commande d’alimentation autonome de charges pour un véhicule automobile
Inventor: DREUMONT THOMAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-14
Abstract: Système de commande d’alimentation autonome de charges pour un véhicule automobile (20) muni d’un chargeur embarqué bidirectionnel et d’une batterie, comprenant une interface de connexion de charges (50) connectée à un câble de charge spécifique (30) et une embase de charge spécifique (40) disposée dans le véhicule automobile (20), l’embase de charge spécifique (40) est connectée à une électronique de commande (4), elle-même connectée à un moyen de commande (5), l’interface de connexion de charges (50) étant configurée pour accepter la connexion d’au moins une charge à alimenter, le moyen de commande (5) étant apte à commander le chargeur embarqué bidirectionnel de sorte à décharger la batterie dans l’embase de charge spécifique (40) lorsqu’il détermine qu’un câble de charge spécifique (30) est connecté à l’interface de charge spécifique (50). Figure pour l’abrégé : Fig 3