baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099259-B1 (FR)
Title: Procédé de protection de données stockées dans une mémoire, et circuit intégré correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L27/115
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-08-13
Abstract: Le circuit intégré comprend : - une mémoire (MEM) comportant au moins un transistor d’état (TE) comprenant une grille flottante (FG), stockant une donnée respective ; - un dispositif de protection des données stockées dans la mémoire (DIS) comprenant, pour chaque transistor d’état (TE), au moins une structure capacitive (SC) comprenant un premier corps électriquement conducteur (CC1) couplé à la grille flottante (FG) du transistor d’état (TE), un corps diélectrique (IMD), et un deuxième corps électriquement conducteur (CC2) couplé à une borne de masse (GND). Le corps diélectrique (IMD) est configuré pour coupler électriquement la grille flottante (FG) et la borne de masse (GND) de façon à modifier la charge de la grille flottante (FG) et perdre la donnée correspondante si une solution aqueuse est mise en contact avec le corps diélectrique (IMD), et pour isoler électriquement la grille flottante (FG) et la borne de masse (GND) sinon. Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3099168-B1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08L65/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice d’élastomère comprenant de 50 à 100 phr d’un ou plusieurs copolymères de butadiène et de monomère vinylaromatique, ayant une teneur en motifs vinylaromatiques comprise entre 0 et 5 % en poids et un Tg dans une plage s’étendant de -110 °C à -70 °C ; et une résine hydrocarbure, dans laquelle ladite résine hydrocarbure est à base d’un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans laquelle la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar > 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), et (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn).
Patent FR-3100807-B1 (FR)
Title: Procédé et système de dessalement avec une étape d’osmose retardée et une étape d’osmose inverse
Inventor: FOURNO ANDRÉ
IPC: C02F1/44
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dessalement d’un premier fluide (F1) au moyen d’un deuxième fluide (F2), le premier fluide (F1) ayant une salinité inférieure à celle du deuxième fluide (F2), les fluides (F1, F2) étant de préférence des eaux, le procédé comprenant une étape d’osmose retardée et une étape d’osmose inverse. Par ailleurs, dans ce procédé, on fait entrer les deux fluides (F1, F2) dans une unité d’osmose retardée (PRO), le deuxième fluide (F2) entrant alors sous pression dans l’unité d’osmose retardée (PRO) ; puis on pressurise le premier fluide (F1) au moyen d’un échange de pression avec le deuxième fluide sous pression (F2p) sortant de l’unité d’osmose retardée (PRO) et on fait entrer le premier fluide pressurisé (F1p) dans une unité d’osmose inverse (RO) pour récupérer un troisième fluide (F3), la salinité dudit troisième fluide (F3) étant inférieure à la salinité du premier fluide (F1). L’invention concerne aussi un système de dessalement est adapté à la mise en œuvre du procédé. Figure 1 à publier
Patent FR-3103312-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique présentant un réseau de reliefs inclinés
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: H01L21/304
Filed: 2019-11-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique présentant un réseau de reliefs inclinés L’invention porte notamment sur un procédé de réalisation d’un dispositif (30, 30’) microélectronique, par exemple un moule pour nanoimpression, présentant un réseau ultérieur (33, 33’) de reliefs (310, 310’) dont au moins une paroi (313, 314, 313’, 314’) est inclinée, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes:      fournir une structure comprenant:  une base (31, 31’),  un réseau initial (32, 32’) de reliefs (310, 310’), chaque relief (310, 310’) présentant au moins une extrémité proximale (311, 311’) au contact de la base (31, 31’), une extrémité distale (312, 312’) et au moins une paroi (313, 314, 313’, 314’) s'étendant entre l’extrémité proximale (311, 311’) et l’extrémité distale (312, 312’),      coucher les reliefs (310, 310’) du réseau initial (32, 32’) les uns sur les autres, par application d’au moins une contrainte sur la structure, de sorte que des parois (313, 314, 313’, 314’) en regard de deux reliefs (310, 310’) adjacents entrent au contact, générant ainsi au moins un réseau ultérieur (33, 33’) de reliefs (310, 310’) dont au moins une paroi (313, 314, 313’, 314’) est inclinée.      Figure pour l’abrégé : Fig.11B
Patent FR-3104033-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de kigélia et d’orchidée
Inventor: LEBLANC EMMANUELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable un extrait de kigélia et un extrait d’orchidée.
Patent FR-3105928-B1 (FR)
Title: Matériau textile non tissé et sec imprégné d’une composition cosmétique ou dermo-cosmétique et son utilisation cosmétique ou dermo-cosmétique
Inventor: HAGEGE NATHALIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-04-29
Abstract: Matériau textile non tissé et sec imprégné d’une composition cosmétique ou dermo-cosmétique et son utilisation cosmétique ou dermo-cosmétique La présente invention concerne un matériau textile non tissé et sec imprégné d’une composition cosmétique dermo-cosmétique comprenant au moins un composé cosmétique dermo-cosmétique actif micro encapsulé et au moins un composé cosmétique dermo-cosmétique libre. La présente invention concerne également l’utilisation cosmétique dermo-cosmétique du matériau textile dans laquelle le matériau textile est appliqué par voie topique, de façon unique ou répétée. Elle concerne aussi un procédé de traitement cosmétique dermo-cosmétique cutané de la poitrine à l’aide du matériau textile selon l’invention.
Patent FR-3109340-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de charge de vehicules automobiles
Inventor: MOUSSAVI HADI
IPC: H02J7/02
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-04-22
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE CHARGE DE VEHICULES AUTOMOBILES Le système de charge comprend :  . deux chargeurs (2a, 2b) qui fournissent une énergie électrique instantanée de charge d’un véhicule électrique, avec des caractéristiques électriques de charge différentes,  . un système de commutation (6) qui raccorde ou non un véhicule électrique au premier ou au deuxième chargeur (2),  . un système de commande (8) qui contrôle le système de commutation (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103927-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour exécuter un applet
Inventor: XU SHAOPENG
IPC: G06F21/53
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-03-11
Abstract: Titre de l’invention : Procédé et appareil pour exécuter un applet Les modes de réalisation de la présente invention présentent un procédé et un appareil pour exécuter un applet. Un mode de réalisation spécifique du procédé comprend : la lecture (201), en réponse à l'émission d'un applet pour une application d'hôte, d'un fichier de configuration pour déterminer une bibliothèque dynamique référencée par l'applet ; le chargement (202) de la bibliothèque dynamique référencée par l'applet à partir d'un répertoire bac à sable et/ou d'une plateforme d'applet ; et l'exécution (203) , en réponse à une instruction d'exécution de l'applet, d'un code de script de l'applet pour appeler la bibliothèque dynamique référencée par l'applet. Selon le mode de réalisation, lorsque l'applet est exécuté, la bibliothèque dynamique référencée par l'applet est chargée à partir du répertoire bac à sable et/ou de la plateforme d'applet, et la bibliothèque dynamique n'est plus intégrée dans le paquetage d'applet. Même si de nouvelles caractéristiques sont ajoutées à la bibliothèque dynamique référencée par l'applet, il n'est pas nécessaire d'intégrer la bibliothèque dynamique de la version la plus récente dans le paquetage d'applet. Etant donné que le code du paquetage d'applet ne change pas, il n'est pas nécessaire de réexaminer le paquetage d'applet, améliorant ainsi considérablement le taux de convergence.   Figure 2
Patent FR-3111369-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation d’un bassin de piscine renforcé et isolant
Inventor: SACCUCCI JEAN-PAUL
IPC: E04H4/00
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif (1) pour la réalisation d’un bassin de piscine comportant des panneaux (2) comprenant chacun un cadre périphérique (5) constituant des bords supérieur (5a) et inférieur (5b), et des chants verticaux (5c) assemblés d’une manière étanche par des profilés d’accouplement (3) pour constituer un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin, le cadre périphérique (5) de chaque panneau (2) comprend intérieurement au moins un profilé vertical (6) ou horizontal (7) pour définir au moins deux zones (8) à l’intérieur du cadre.Selon l’invention, chaque zone (8) est dépourvue de structure de renfort alvéolaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113268-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’une canalisation d’alimentation en produit lave-glace
Inventor: FAURIOL QUENTIN
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Dispositif de maintien d’une canalisation d’alimentation en produit lave-glace L’invention concerne un dispositif de maintien (24) d’une canalisation d’alimentation (22) en produit lave-glace à un bras d’actionnement (14) d’un essuie-glace (10), le dispositif de maintien (24) comprenant un premier étrier (26) de retenue élastique comprenant une première (31) et une deuxième (32) branches courbes élastiques disposées en miroir et définissant une première ouverture (O1) configurée pour coopérer avec un organe tubulaire (20) par chevauchement, le dispositif de maintien (24) étant caractérisé en ce qu’il comprend un deuxième étrier (28) de retenue comprenant une troisième (33) et une quatrième (34) branches courbes définissant une deuxième ouverture (O2) configurée pour maintenir une canalisation d’alimentation (22), les étriers (26, 28) étant lié l’un à l’autre par leur fonds (F1, F2), l’épaisseur (e2) du fond (F2) du deuxième étrier (28) étant plus faible que l’épaisseur (e1) du fond (F1) du premier étrier (26) de sorte qu’un rapprochement des branches (31, 32) du premier étrier (26) provoque un écartement des branches (33, 34) du deuxième étrier (28) pour permettre une insertion de la canalisation d’alimentation (22) lors du montage.  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115243-B1 (FR)
Title: Batterie de secours pour la charge de la batterie d’alimentation électrique du moteur d’un véhicule automobile
Inventor: BELLEMIN NOEL QUENTIN
IPC: H01M50/529
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne une batterie de secours (1) pour la charge de la batterie d’alimentation électrique du moteur d’un véhicule automobile, ladite batterie de secours comprenant un boîtier (2) dans lequel est conditionné un pack comprenant au moins une pile électrique (3) qui est inerte avant activation et qui, après activation, délivre une charge électrique unitaire donnée, ledit boîtier intégrant également un dispositif de connexion (5) du pack de piles (3) à un système de type BMS de la batterie d’alimentation électrique du moteur d’un véhicule automobile et un module (9) de communication et d’activation de chacune des piles (3), ledit module comprenant des moyens d’activation d’au moins une pile (3) en fonction d’un critère d’acceptabilité de la charge unitaire par la batterie du véhicule.  Figure 3a
Patent FR-3121107-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une deceleration d’un vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W50/08
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de pilotage d’une décélération d’un véhicule, ledit procédé (100) comportant les étapes de :      sélectionner (101) une décélération du véhicule,  mesurer (102) une pression atmosphérique,  détecter (103) un levé de pied d’une pédale d’accélérateur,   appliquer (104) une décélération minimale au véhicule lorsque :  un levé de pied est détecté,  la pression atmosphérique mesurée est inférieure à un premier seuil de pression atmosphérique prédéterminé, et la décélération sélectionnée est inférieure à la décélération minimale.          Figure 1
Patent FR-3121438-B1 (FR)
Title: Procede de decoupe d’un vitrage feuillete au moyen d’une source laser
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: C03B33/09
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un vitrage (10) feuilleté présentant au moins une découpe et une procédé de découpe d’un vitrage (10) feuilleté, notamment pour un véhicule automobile, comportant au moins une première feuille de verre (20), une deuxième de verre (30) assemblées par un intercalaire (40) comportant au moins une feuille en matériau polymère, ledit vitrage (10) comportant en outre un insert (50) présentant un trou (51) délimité par un contour intérieur (53), ledit insert (50) étant logé dans un évidement (41) ménagé dans ledit intercalaire (40), ledit procédé comportant les étapes suivantes :  - une étape de détection au moyen d’un dispositif de vision dudit contour intérieur (53) ;  - une étape de calcul d’un trajet de découpe à parcourir en fonction de la détection dudit contour intérieur (53) ;  - une étape de découpe au moyen d’une source laser (401a, 401b) présentant un faisceau (402a, 402b) de ladite première feuille de verre (20) en fonction dudit trajet de découpe calculé.  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3127223-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention par extrusion d’une composition élastomérique renforcée.
Inventor: MIOCHE GILLES
IPC: C08J3/20
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention par extrusion d’une composition élastomérique à base d’au moins :  - un copolymère A à base d’au moins un monomère d’éthylène et d’au moins un monomère d’acétate de vinyle ; et  - une charge renforçante comprenant au moins une charge renforçante inorganique,   le procédé permettant de récupérer en sortie d’extrudeuse la composition extrudée dans laquelle la dispersion de la charge renforçante présente une note Z supérieure ou égale à 80, et étant tel que l’énergie mécanique spécifique transmise à la composition au cours du procédé est comprise dans un domaine allant de 1000 J/g à 14 400 J/g.  Les compositions obtenues selon le procédé sont notamment destinées à la fabrication de pneumatiques ou de produits semi-finis pour pneumatiques.
Patent FR-3127163-B1 (FR)
Title: Carrosserie de véhicule routier de transport de marchandises munie d’un système de retenue d’au moins une porte arrière
Inventor: DUBOURG VINCENT
IPC: B60J5/10
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-08-11
Abstract: La carrosserie comprend deux flancs 12, un pavillon et un plancher 16 délimitant en partie un espace de chargement intérieur, et au moins une porte arrière 28 de fermeture d’un accès arrière à l’espace de chargement intérieur mobile à rotation entre une position fermée et une position ouverte extrême.  La carrosserie comprend également au moins un système de retenue de ladite porte arrière dans la position ouverte extrême qui comprend :  - un dispositif d’arrimage 40 comprenant une sangle 44, un enrouleur recevant la sangle, et un moyen d’accrochage 48 solidaire de la sangle, et   - un dispositif d’ancrage 42 apte à coopérer avec le moyen d’accrochage 48 du dispositif d’arrimage dans une position déployée tendue de la sangle,  - le dispositif d’arrimage 40 étant fixé sur ladite porte arrière 28 et le dispositif d’ancrage 42 étant fixé sous le plancher 16.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-2501968-B1 (FR)
IPC: A23C9/154
Filed: 1981-03-17
Granted: 1984-10-12
Abstract: 1. Milk powder, especially for feeding animals, characterized by the fact that it contains, in addition to nutritional elements, from 0,2 to 1% by weight of an additive which comprises a mixture of citric acid and a kappa or iota carrageenan having a molecular weight in the range of from 150 000 to 300 000.
Patent FR-2506997-B1 (FR)
IPC: H01B19/00
Filed: 1981-06-01
Granted: 1983-12-16
Abstract: The ends of a fiber-reinforced resin rod are inserted through sealing grommets into cavities of respective end fittings; the end fittings of the assembly are placed in accurately spaced end moulds; the rod is encased in intermediate half shells; an insulator covering is moulded around the rod by filling the half shells; and the end fittings are then fixed to the rod by embedding or swaging.
Patent FR-2597723-B1 (FR)
Inventor: KANTER NICOLE
IPC: A23J1/00
Filed: 1986-04-25
Granted: 1988-08-26
Abstract: To produce a natural food product from a hydrocarbon-containing vegetable substrate, the hydrocarbon-containing vegetable material is subjected to a first stage of hydrolysis under the specific action of hydrosolubilising enzymes on the carbohydrates of this substrate and then to a second stage of fermentation of the hydrosolubilised carbohydrates, under the effect of a yeast. <??>To improve the qualities of the product the product is then subjected to a third stage of thermolysis (3) at a temperature ranging from 80 DEG C to 140 DEG C for a period of time ranging respectively from one hour to 30 seconds.
Patent FR-2601023-B1 (FR)
Inventor: BRICHE DIDIER
IPC: C08F8/14
Filed: 1986-07-01
Granted: 1989-01-20
Abstract: Acrylic polymer partially esterified with a fatty acid obtained from at least one monomer chosen from the following classes with relative proportions of: - 5 to 60 % by weight of groups originating from the olefinic polymerisation of styrene or of  alpha -methylstyrene or of vinyltoluene, - 10 to 70 % by weight of groups originating from the olefinic polymerisation of a hydroxyalkyl acrylate or methacrylate, - 5 to 60 % by weight of groups originating from the olefinic polymerisation of one or more alkyl mono-, di- or triacrylates or methacrylates, the quantity of fatty acid being from 10 to 25 % by weight with a view to obtaining a final product having an OH value of between 100 and 160. Process for obtaining it and its use as coating.
Patent FR-2640025-B1 (FR)
Inventor: TARNUS ANDRE
IPC: H02G3/04
Filed: 1988-12-01
Granted: 1991-04-26
Abstract: The invention relates to a procedure for the fabrication of a light-construction device to support longish elements. This procedure is characterised in that: - crossmembers are provided which have grooves at their ends, and longitudinal members are provided whose faces which will be facing have a U-shaped channel housing the ends of the crossmembers, the facing arms of the channel having ribs defining an opening which, relative to the distance (E1) between the bottoms of the grooves (13, 14) of the crossmembers (6), has: . in the zones (Z1) of mounting the crossmembers, a width (L1) equal to at most the distance (E1), . in the so-called locking zones (Z2), which are immediately adjacent, a width considerably less than (E1), . in the so-called engagement zones (Z3), which are adjacent to the other side of the fitting zone (Z1), a width (L4), corresponding to a zone (Z4), equal to at least the height (H) of the crossmember and, corresponding to an intermediate zone (Z5), a width which decreases gradually from the width (L4) to the width (L1), - during the mounting, the end of the crossmember is engaged in the opening of the end zone (Z4) and is then pushed parallel to the axis of the longitudinal member until it engages completely in the mounting zone (Z1).
Patent FR-2646665-B1 (FR)
Inventor: PERSELLO JACQUES
IPC: C01B33/154
Filed: 1989-05-03
Granted: 1991-11-29
Abstract: Silica compatible with metal ions such as zinc, tin or strontium, characterised by a surface OH<-> number expressed as OH<->/nm<2> lower than or equal to 10, a zero charge point (ZCP) of between 3 and 6.5 and resulting in an aqueous suspension whose pH varies as a function of its electrical conductivity according to the equation  - pH = b - a log (D), in which  a is a constant lower than or equal to 0.6,  b is a constant lower than or equal to 8.5 and (D) represents the electrical conductivity of the aqueous suspension of silica, expressed in microsiemens cm<-><1>. Process for preparing the silica, consisting in reacting a silicate with an acid, thus resulting in a silica suspension or gel, in performing a first aging at a pH higher than or equal to 6 and lower than or equal to 8.5, then a second aging at a pH lower than or equal to 5.0, in separating off the silica, in subjecting it to washing with hot water until it produces an aqueous suspension whose pH measured on a suspension containing 20 % of SiO2 obeys the equation  - pH = d - c log (D> in  which c is a constant lower than or equal to 1.0,  d is a constant lower than or equal to 8.5 and (D) denotes the electrical conductivity of the aqueous suspension of silica, expressed in microsiemens cm<-><1>; and finally in drying it.   Dentifrice composition containing the silica described.
Patent FR-2661188-B1 (FR)
Inventor: BEATRICE CAMERON
IPC: C12R1/19
Filed: 1990-04-24
Granted: 1994-07-22
Abstract: Novel cloning and/or expression vectors having a wide spectrum of hosts in non mobilizable, Gram-negative bacteria presenting an increased stability. The invention also concerns the use of these vectors, in particular for the production of recombinant proteins and metabolites, or in bioconversion reactions, as well as host cells containing such vectors.
Patent FR-2665778-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS BONNAFOUX
IPC: G06F15/16
Filed: 1990-08-09
Granted: 1993-06-18
Abstract: The present invention relates to an architecture for service processor dynamic swapping. Architecture for service processor dynamic swapping, comprising a first service processor linked by a network and a maintenance unit (CMU) to a central system (4), the said service processor (1) being linked to a second service processor (2) by the network and the maintenance unit (CMU), characterised in that each service processor in addition comprises exploitation system programs, a supervisory program and at least one service broken down into two applications, one "body" composed of the algorithm of the program, the other "presentation" comprising the interface with the operator permitting display of the window type with a menu caption, and MSH means (10, 20) of communications processing with the other service processors, via the maintenance unit (CMU), a supervisory program managing the priority numbers of the services and initiating the services, the said supervisory program having access to a configuration table for the system (IRT, ECF).
Patent FR-2708358-B1 (FR)
Inventor: JACQUES PATARIN
IPC: G07B5/00
Filed: 1993-07-01
Granted: 1995-09-01
Abstract: The confidential information being composed of symbols belonging to a first series (3), a second series of symbols (4) is defined, the first and the second series of symbols are displayed in a random relative position, and this matching is used to input the confidential information so that a third party observing the input operations cannot determine the confidential information. The invention also relates to the terminal associated with this method.