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Patent FR-3061704-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de remplissage en liquide d'un contenant
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B67D7/78
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de remplissage en liquide d'un contenant, caractérisé en ce qu'il comprend : - un embout de distribution (12) d'axe longitudinal comprenant deux conduits de liquide (14) et d'air (16) parallèles à l'axe, - un corps (18) dans lequel l'embout est monté coulissant axialement, le dispositif comprenant un passage qui inclut le conduit de liquide et un passage qui inclut le conduit d'air et, dans chacun des passages, à l'intérieur du corps, un système d'étanchéité (30, 40) comprenant un clapet monté sur un organe élastique et un siège de clapet, le système d'étanchéité étant apte à être ouvert/fermé lorsque le clapet (32, 42) est éloigné de/en contact avec son siège (36, 46), l'embout et/ou les deux systèmes d'étanchéité sont configurés pour que, lors du coulissement axial relatif de l'embout par rapport au corps sous une action extérieure, l'ouverture/la fermeture, des deux systèmes soient gérées indépendamment d'un système à l'autre
Patent FR-3064289-A1 (FR)
Title: Bloc de construction composite et son procede de fabrication
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E04C1/41
Filed: 2017-03-22
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc de construction (1) composite comprenant une première partie constitutive (2) en un matériau porteur et une seconde partie constitutive (2') en un matériau isolant rigide reliées par les liaisons mécaniques multiples (4) des liaisons tenon (5)/ mortaise (6).         Bloc de construction (1) caractérisé en ce que les mortaises (6) et les tenons (5) mutuellement imbriqués sont situés dans l'épaisseur de matière de la première paroi principale (7) précitée de la première partie (2), ne s'étendent, dans la direction d'empilement, que sur une fraction de la hauteur du bloc de construction (1), et présentent en section selon un plan perpendiculaire à la direction d'empilement, une forme trapézoïdale, les liaisons mécaniques multiples (4) entre les deux parties constitutives (2 et 2') correspondant ainsi à un assemblage multiple à queues d'aronde.
Patent FR-3065251-A1 (FR)
Title: Procede de mise en securite d'une conduite sous-marine de production de liaison fond-surface a l'arret de la production.
Inventor: ABRAND STEPHANIE
IPC: F17D1/17
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'arrêt de la production et mise en sécurité d'une conduite sous-marine de liaison fond-surface de production (1) comprenant une première partie de conduite (1-1) reposant au fond de la mer (16) depuis une tête de puits (17) jusqu'à l'extrémité inférieure (1-2a) d'une deuxième partie de conduite (1-2) s'élevant jusqu'à un navire ou support flottant(10) en surface, dans lequel après l'arrêt de la production, on réalise tout d'abord une première dépressurisation de la conduite sous-marine de production de liaison fond-surface (1) entière en laissant une partie seulement du gaz contenu dans le fluide de production contenu dans la dite conduite de production (1) s'évacuer en surface par son extrémité supérieure (1-2b), caractérisé en ce qu'on réalise ensuite les étapes suivantes dans lesquelles : a) on isole la dite première partie de conduite de production (1-1 ) de la dite deuxième partie de conduite (1-2), et on laisse le fluide de production dans la dite première partie de conduite de production (1-1), et pas dans la dite deuxième partie de conduite (1-2) qui est vidangée, et b) on réalise une dépressurisation complémentaire de la première partie de conduite de production (1-1) remplie de fluide production, en diminuant la pression dans la dite première partie de conduite (1-1) et en en évacuant plus complètement le gaz contenu dans le fluide de production qu'elle contient.
Patent FR-3066150-A1 (FR)
Title: Biellette anti-couple a haute protection
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne une biellette anti-couple (10) équipée d'un écran de protection (4), et comportant un bras longitudinal (11) s'étendant selon un axe (X'X) et présentant deux extrémités (A, B) munies de moyens de connexion (2, 3; 2', 3') les moyens de connexion (2, 3; 2', 3') comportant un insert (3, 3') et une monture de maintien en position (2, 2') entourant chaque insert (3, 3'), caractérisée en ce que l'écran de protection (4) et une monture en matériau élastiquement déformable (2) sont constitués de matériaux venant de même moulage.
Patent FR-3067429-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: RANGASAMY KARTHIK
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant: - un élément primaire (3), - un élément secondaire (7), l élément primaire (3) et l élément secondaire (7) étant mobiles en rotation l un par rapport à l autre autour d un axe de rotation (X), - un moyen d amortissement élastique (11) configuré pour amortir les acyclismes de rotation entre l élément primaire (3) et l élément secondaire (7), - un voile (9) couplé en rotation à l élément secondaire (7) et destiné à venir en contact avec le moyen d amortissement élastique (11), le voile (9) étant fixé à l élément secondaire (7) par au moins un rivet (12) situé à un rayon prédéfini (R) de l axe de rotation (X), - un premier dispositif d étanchéité (15, 16) destiné à être centré sur l axe de rotation (X), fixée par le au moins un rivet (12) et s étendant dans une direction en éloignement de l axe de rotation (X), le premier dispositif d étanchéité (15, 16) comprenant une partie extrémale (15b, 16b) destinée à venir en contact avec l élément primaire (3) ou un élément fixé sur l élément primaire (3) et, - un deuxième dispositif d étanchéité (17, 16) destiné à être centré sur l axe de rotation (X), fixée par le au moins un rivet (12) et s étendant dans une direction orientée vers l axe de rotation (X) de l amortisseur de torsion (1), le deuxième dispositif d étanchéité (17, 16) comprenant une partie extrémale (17b, 16b ) destinée à venir en contact avec l élément primaire (3) ou un élément fixé sur l élément primaire (3)..
Patent FR-3068670-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comportant un plan de masse realise par application d'un revetement conducteur
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B62D25/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie en matière plastique pour véhicule automobile, comportant un plan de masse relié à une antenne (30), caractérisé en ce que le plan de masse est formé par au moins une surface (40) peinte de la dite pièce, ladite surface (40) étant revêtue d'un revêtement conducteur électrique (50).
Patent FR-3069726-A1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Abstract: Rotor pour machine électrique tournante, comportant : - un paquet de tôles magnétiques présentant chacune des ajours, la superposition de ces ajours au sein du paquet formant des encoches (4), au moins une partie des ajours présentant sur au moins une partie de leur pourtour des reliefs de friction, - des barres (10) électriquement conductrices d'un premier matériau, reçues dans au moins une partie des encoches (4) et venant en appui par au moins une face principale (11) contre lesdits reliefs.
Patent FR-3055925-A1 (FR)
Title: Dispositif a pistons radiaux hydrauliques
Inventor: SMITH AARON
IPC: F04B1/07
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un dispositif à pistons radiaux hydrauliques comprend un boîtier, un pivot ayant un arbre de pivot, un rotor monté sur l'arbre de pivot et définissant une pluralité de cylindres et une pluralité de pistons pouvant être déplacés dans les cylindres. Le dispositif à pistons radiaux comprend en outre un anneau de piston qui fournit une interface pour les pistons. Le dispositif à pistons radiaux comprend diverses configurations pour améliorer la performance et l'efficacité du dispositif.
Patent FR-3072318-A1 (FR)
Title: Outil de decoupe d’ardoises stabilise
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B28D1/32
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention propose un outil de dÃ©coupe d'une plaque d'ardoise utilisable sur un toit, lÃ©ger, pratique, sÃ»r et Ã©conomique. L'outil de dÃ©coupe comprend : â¢ une table de dÃ©coupe (110) portant une fente de dÃ©coupe (111) au-dessus de laquelle est agencÃ© un rail de guidage (120), â¢ un charriot de dÃ©coupe (130) montÃ© coulissant le long du rail de guidage (120), â¢ une goulotte (140) de collecte des dÃ©chets de coupe agencÃ©e sous la table de dÃ©coupe et comprenant un fond (141) et deux parois latÃ©rales (142), â¢ une table d'appui (170) montÃ©e de maniÃšre coplanaire avec la table de dÃ©coupe (110), l'outil comprenant, en outre, une tubulure en U (180), prÃ©sentant une Ã¢me longitudinale (181) et deux branches (182), agencÃ©e de telle sorte qu'en position d'utilisation, l'Ã¢me longitudinale (181) est coplanaire avec le fond (141) de la goulotte (140).
Patent FR-3072937-A1 (FR)
Title: Hublot largable de vehicule et vehicule.
Inventor: TESTA SEBASTIEN
IPC: F16J15/02
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un hublot (10) largable muni d'une paroi périphérique (20). La paroi périphérique (20) comprend au moins un premier tronçon (25) et un deuxième tronçon (30) dans le prolongement l'un de l'autre, ledit premier tronçon (25) présentant un premier flanc (28) séparé d'un deuxième flanc (33) du deuxième tronçon (30) par un espace (40), un film de colle (45) étant disposé dans ledit espace (40) en étant collé au premier flanc (28) et au deuxième flanc (33), ledit hublot (10) comprenant une bande de liaison (85) collée à une première face interne (26) du premier tronçon et à une deuxième face interne (31) du deuxième tronçon en recouvrant ledit espace (40).
Patent FR-3075856-A1 (FR)
Title: Procede d’installation d’un ensemble de motorisation de volet battant, ensemble de motorisation et gabarit de montage de cet ensemble de motorisation
Inventor: HEURTAULT ARNAUD
IPC: E06B9/68
Filed: 2017-12-21
Abstract: Le procédé d'installation d'un ensemble de motorisation (1) d'une installation de volets battants (5) comprenant un premier module électromécanique (M1) muni d'un premier moteur électrique (MA), un deuxième module mécanique (M2) muni d'un deuxième moteur électrique (MB) et d'une unité électronique de commande (20), comprend les étapes consistant à : - plier un gabarit (80) et le conformer sous la forme d'un rail en trois dimensions - fixer des éléments de châssis (40a, 40b) sur le gabarit (80) - positionner l'ensemble formé par le gabarit (80) et les éléments de châssis (40a, 40b) au niveau d'un élément architectural (4) de l'ouverture (2), - fixer les éléments de châssis (40a, 40b) à l'élément architectural (4) de l'ouverture (2), - fixer les modules électromécanique (M1) et mécanique (M2) aux éléments de châssis (40a, 40b). Des éléments de châssis (40a, 40b) sont aptes à être fixés au gabarit (80). L'ensemble de motorisation (100) comprend deux tels éléments de châssis (40a, 40b). L'invention concerne également le gabarit (80) apte à être plié et à servir de support rigide à des éléments de châssis (40a, 40b).
Patent FR-3077709-A1 (FR)
Title: Fermoir a double point de fixation pour laniere monobrin et bi-brins
Inventor: HERIOU ANTOINE NICOLAS
IPC: A44C5/20
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de verrouiller un bracelet monobrin ou bi-brins en deux points de fixation pour plus de sécurité. Il est constitué d'un renfort mobile qui se clipse dans la boucle du bracelet, lequel est équipé d'une zone de verrouillage pour accueillir le crochet et d'une zone de fixation pour accueillir le picot du renfort. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à fermer des bracelets et des bracelets de montre monobrins et bi-brins.
Patent FR-3078406-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins une grandeur electrique d'un courant circulant dans au moins un appareil electrique
Inventor: CHANSAVANG ALBERT
IPC: H02H1/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'au moins une grandeur électrique d'un courant circulant dans un appareil électrique (D) monté sur un support de montage, comportant des moyens d'alimentation électrique, des moyens de mesure du courant circulant dans l'appareil, des moyens de prise de la tension (16) aux bornes (6) de l'appareil, et des moyens de mesure de cette tension, des moyens de traitement de l'information de mesure, et des moyens de communication des informations de mesure à un récepteur. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un premier module (1), dit principal, comprenant les moyens d'alimentation, les moyens de mesure du courant et de la tension, les moyens de traitement et les moyens de communication précités, et un second module dit auxiliaire (2) comportant les moyens de prise de tension (16) et des moyens de connexion électrique (19) avec le module dit principal (1), cette connexion permettant l'alimentation en tension du module principal (1) et la mesure de la tension relevée par le module auxiliaire (2), le second module (2) comportant des moyens de raccordement électrique (5) aux bornes (6) de l'appareil à mesurer, ces moyens (5) étant adaptés à la configuration de ces bornes (6).
Patent FR-3079945-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un risque de perte de donnees d’une memoire non volatile-temporaire dans un calculateur et de perennisation de ces donnees.
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour pérenniser les données mémorisées dans une mémoire non volatile-temporaire par détection d'un risque de perte d'au moins une donnée inscrite dans la mémoire (PNVT, CNVT) dans un calculateur (C). La mémoire non volatile-temporaire (PNVT, CNVT) est doublée par une mémoire non volatile-temporaire auxiliaire (PVNTb, CNVTb) contenant des données correspondantes aux données de la mémoire non volatile-temporaire (PNVT, CNVT) et présentant une moins grande durée de rétention des données que la mémoire non volatile-temporaire (PNVT, CNVT). A chaque opération sur au moins une donnée spécifique de la mémoire non volatile-temporaire (PNVT, CNVT), il est effectué une opération auxiliaire de contrôle similaire sur la donnée spécifique contenue dans la mémoire auxiliaire (PVNTb, CNVTb) et, quand une perte de données est détectée lors de l'opération auxiliaire de contrôle, il est conclu à un risque de perte de la donnée dans la mémoire non volatile-temporaire (PNVT, CNVT).
Patent FR-3082820-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile, comprenant un element deformable de fixation d'un support de reception d'un enrouleur d'une ceinture de securite
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile comprenant au moins un ensemble d'éléments de carrosserie configuré en organe d'ancrage sur la caisse (1) d'un enrouleur d'une ceinture de sécurité. L'ensemble d'éléments de carrosserie comprenant un support (8) de réception de l'enrouleur fixé à au moins un élément de carrosserie déformable fixé sur la caisse (1). Le support (8) est d'une part fixé à une structure d'ancrage (10) sur la caisse (1) d'un dossier de siège du véhicule et d'autre part à au moins un composant (15) d'un renfort de caisse (7) interposé entre un anneau de renfort (3) bordant une ouverture (4) arrière de la caisse (1) et une doublure de custode (6) ménageant un passage de roue (5) arrière. Ledit renfort de caisse (7) est constitutif dudit élément de carrosserie déformable en comportant au moins une zone de fragilisation (19a, 1 9b) autorisant sa déformation suivant un effort de traction (C1) orienté essentiellement suivant l'extension longitudinale (L1) de la caisse (1).
Patent FR-3086961-A1 (FR)
Title: Projection de bfuhp a des fins de renforcement et de regeneration de structures preexistantes
Inventor: HUYNH TUONG ALAIN
IPC: E04G23/02
Filed: 2018-10-03
Abstract: Procédé renforcement d'une structure comprenant les étapes suivantes : - préparation de BFUHP comprenant un mélange précurseur cimentaire, de l'eau, un agent fluidifiant et des fibres métalliques, - transport du BFUHP par pompage vers une buse de projection adaptée, - projection du mélange sur une surface de la structure par adjonction d'un flux d'air comprimé dans la buse de projection.
Patent FR-3088135-A1 (FR)
Title: Ensemble de commutation a solution d'accrochage securise pour dispositif d'arret d'urgence
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H01H13/02
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble de commutation (2) destiné à être assemblé sur un ensemble de commande (1) doté d'un organe d'actionnement (10), ledit ensemble de commutation comportant un corps (20), un circuit électrique comportant deux contacts fixe (23a, 23b), ledit circuit électrique étant commandable à la fois par un commutateur de commande de type normalement fermé comportant et par un commutateur de surveillance de type normalement ouvert, relié en série avec ledit commutateur de commande. Le commutateur de surveillance permet de surveiller que l'ensemble de commutation (2) est bien accroché sur l'ensemble de commande (1) en maintenant le circuit électrique ouvert tant que l'ensemble de commande (1) est déconnecté mécaniquement de l'ensemble de commutation (2).
Patent FR-3088431-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'evaluation du caractere adhesif d'une bande adhesive, procede et installation de fabrication d'une bande adhesive
Inventor: DERAIL CHRISTOPHE
IPC: G01N19/04
Filed: 2018-11-14
Abstract: Procédé d'évaluation pour évaluer un caractère adhésif d'une substance adhésive sur un substrat (2) d'une bande adhésive (1), le procédé d'évaluation prévoyant de : - faire défiler la bande adhésive (1) selon une direction de défilement (L), - mettre un organe de contact (21) en contact avec la substance adhésive de la bande adhésive (1), et - mesurer une composante longitudinale selon la direction de défilement d'efforts exercés sur l'organe de contact (21) par la bande adhésive (1), la composante longitudinale étant représentative du caractère adhésif de la substance adhésive.
Patent FR-3088534-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'un volume calibre de plasma sanguin
Inventor: CUBIZOLLES MYRIAM-LAURE
IPC: A61B5/15
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un système de préparation d'un volume calibré de plasma sanguin qui comporte plusieurs parties : Un dispositif 1 de préparation du volume calibré de plasma sanguin, se présentant sous la forme d'une unique carte 10 ; - Un système d'actionnement de type pneumatique SP ; Une unité de traitement et de commande UC configurée pour exécuter une séquence de commande de différents points de commande pneumatique du système d'actionnement pneumatique, en vue d'obtenir, à partir d'un échantillon sanguin prélevé, le volume calibré de plasma sanguin ; Le dispositif 1 comporte trois modules distincts : Un module M1 de connexion fluidique sur lequel peut être connecté un dispositif de prélèvement sanguin ; Un module M2 de séparation du plasma sanguin contenu dans l'échantillon sanguin ; Un module M3 d'obtention d'au moins un volume calibré de plasma sanguin, après séparation ;
Patent FR-3093136-A1 (FR)
Title: Carter d’entree pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BRUNET FLORIAN
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-02-27
Abstract: Carter d’entrée (10) pour une turbomachine d’aéronef, comportant une rangée annulaire d’aubes (16) s’étendant sensiblement radialement par rapport à un axe du carter (18), chacune de ces aubes comportant un bras fixe (22) amont et un volet mobile (24) aval, le volet mobile comportant un intrados (38) et un extrados (40) et étant monté pivotant autour d’un axe sensiblement radial et déplaçable entre une première position dans laquelle il s’étend dans le prolongement axial du bras fixe et une seconde position dans laquelle il est incliné par rapport au bras fixe, le carter d’entrée comportant en outre un système d’étanchéité (52) situé entre le bras fixe et le volet mobile de chaque aube et comportant une première languette (56) assurant une étanchéité entre le bras fixe et l’extrados du volet mobile, sur sensiblement toute son étendue radiale, caractérisé en ce que le système d’étanchéité comprend une seconde languette (54) assurant une étanchéité entre le bras fixe et l’intrados du volet mobile, sur sensiblement toute son étendue radiale, et en ce que des passages (58, 62) d’air de dégivrage sont prévus entre la seconde languette et le volet mobile, ou dans le volet mobile, pour l’écoulement d’un flux d’air de dégivrage depuis le bras fixe sur l’intrados du volet mobile. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3093026-A1 (FR)
Title: Butee additionnelle adaptee pour faciliter le montage d’une goulotte de remplissage d’un reservoir de carburant
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-02-27
Abstract: L’invention concerne une butée additionnelle (4), adaptée pour être solidarisé sur la structure d’un véhicule, ladite butée additionnelle (4) présentant une forme allongée et comportant, suivant la plus grande longueur de ladite forme allongée, des moyens d’appui pour une partie supérieure (21) d’un amortisseur de suspension (2), caractérisée en ce que les moyens d’appui sont uniquement positionnés à une première des deux extrémités de ladite plus grande longueur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095932-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien dorsal adaptable à un dossier de siège.
Inventor: ALESSI ISABELLE
IPC: A47C7/40
Filed: 2019-05-18
Abstract: Dispositif de maintien dorsal adaptable à un dossier de siège.
                      L’invention concerne un dispositif de maintien dorsal pour faciliter l’inclinaison du dos de son utilisateur sur un siège traditionnel non inclinable.
    Il est constitué selon la figure 1 d’une base en planche (1), qui donne la structure taillée en forme de lettre « T » ou de lettre « I ». Un appui tête fixe (2) basé sur la partie supérieure du dispositif de maintien dorsalinclinable. Un coussin amovible (3) muni d’un scratch de maintien (4) qui permet le maintien à la planche de base (1) sur la partie inférieure du dispositif de maintien dorsal inclinable. Une variante du dispositif de maintien dorsal incliné propose un appui tête amovible et démontable (5) qui peut remplacer l’appui tête fixe (2) et est muni d’articulations (6) qui lui permettent une inclinaison supplémentaire.
                           Le dispositif de maintien dorsal inclinable selon l’invention est particulièrement destiné à des prestataires de services du soin de la personne, pour permettre d’incliner l’utilisateur sur des sièges traditionnels non inclinables par eux même
    Figure 1 pour l’abrégé.
Patent FR-3083312-A1 (FR)
Title: Capteur de surveillance de condition sans fil avec matériel de mise en service de communication en champ proche
Inventor: PINKERTON ALEXANDER
IPC: G08C17/06
Filed: 2019-06-13
Abstract: Un capteur de surveillance de condition incluant un composant d’attache et un logement est fourni. Le logement inclut une surface de contact, au moins un capteur, un collecteur de données, et de l’électronique de transmission de données. La surface de contact inclut une partie tournée vers l’extérieur du logement qui reçoit un dispositif de mise en service. Le collecteur de données inclut un processeur et une mémoire. L’électronique de transmission de données inclut un transpondeur de communication en champ proche. Figure 1
Patent FR-3097702-A1 (FR)
Title: Roue polaire formée de deux matériaux pour une machine électrique tournante
Inventor: KRAPEZ MARION
IPC: H02K1/22
Filed: 2019-06-24
Abstract: La présente invention propose une roue polaire pour une partie active de machine électrique tournante, la roue polaire (31) comportant un plateau (32) s’étendant dans une direction transversale par rapport à un axe (X) de la roue polaire, une pluralité de griffe (33) formant chacune un pôle magnétique, chaque griffe s’étendant, à partir du plateau, entre une base (38) et une extrémité libre (39). La roue polaire comporte au moins un cœur (45) formé dans un premier matériau et une enveloppe (46) formée dans un deuxième matériau, le premier matériau présentant une perméabilité supérieure à celle du deuxième matériau. Figure pour l’abrégé : Figure 2