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Patent FR-2991515-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un composant de connecteur et composant obtenu
Inventor: SCHMATZ ULRICH
IPC: H01R13/639
Filed: 2013-05-16
Abstract: Procédé de réalisation d'un composant de connecteur (10) ayant une languette primaire de verrouillage (14) pour verrouiller le composant (10) à un composant complémentaire. Le procédé consiste à : - utiliser une tôle (20) comme substrat du composant, - emboutir et cintrer la tôle (20) pour réaliser une languette primaire de verrouillage (14). On transforme plastiquement la tôle (20) avant l'emboutissage et le pliage de façon que dans une partie de la zone (22) dans laquelle on forme la languette (14), la tôle (20) présente une plus grande épaisseur de matière.
Patent FR-2991503-A1 (FR)
Title: Dispositif a semiconducteur a separation dielectrique et procede de fabrication
Inventor: AKIYAMA HAJIME
IPC: H01L21/60
Filed: 2013-07-05
Abstract: Un dispositif à semiconducteur à séparation diélectrique comprend un substrat (2) dans lequel un substrat de support (3), une couche diélectrique enterrée (5) et un substrat semiconducteur d'un premier type de conductivité (4) à faible concentration en impuretés sont feuilletés l'un sur l'autre. Le substrat semiconducteur (4) comprend une première région de semiconducteur (8) du premier type de conductivité ayant une concentration en impuretés élevée, une deuxième région de semiconducteur (10) d'un deuxième type de conductivité, ayant une concentration en impuretés élevée, entourant la première région de semiconducteur, une première électrode principale (12) jointe à une surface de la première région de semiconducteur (8), et une deuxième électrode principale (16) jointe à une surface de la deuxième région de semiconducteur (10). Une première partie diélectrique (17) est disposée en position adjacente à la couche diélectrique enterrée (5) de façon à entourer une région du substrat de support juxtaposée à la première région de semiconducteur, et un fil (13) est connecté à la première électrode principale (12).
Patent FR-3010913-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration de fumees contenant des oxydes d'azote par voie catalytique
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/90
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention est un procédé d'épuration de fumées contenant des oxydes d'azote, dans lequel les fumées à traiter (1) traversent successivement un séparateur gaz-solides (201) et un réacteur de dénitrification catalytique (301), et dans lequel au moins 80% en masse des résidus solides (5) collectés par le séparateur gaz-solides sont envoyés vers un réacteur d'activation (101), duquel sort un flux (10) qui est recyclé dans les fumées à traiter (1) en amont du séparateur gaz-solides, auquel sont également envoyés de l'urée et un flux (11) contenant de l'eau, et dans lequel l'urée est au moins partiellement décomposée en générant des espèces réactives qui sont utilisées par le réacteur de dénitrification.
Patent FR-3012009-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une pluralite d'ensembles de led, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'une pluralité d'ensembles de LED, notamment pour un véhicule automobile, la pluralité d'ensembles de LED comprenant au moins un premier ensemble (11) associé à au moins une première fonction d'éclairage et/ou de signalisation et un deuxième ensemble (12) associé à au moins une deuxième et une troisième fonction. Le dispositif de commande comprend : -une source (3) de puissance électrique apte à être connectée, notamment en parallèle, au premier ensemble (11) et au deuxième ensemble (12) de LED et à délivrer au moins deux niveaux de puissance électrique distincts adaptés respectivement pour la première et la deuxième fonction d'éclairage et/ou de signalisation; -un module (7) de commutation apte à être connecté, notamment en série, avec le premier ensemble (11) de LED et à basculer entre une première position, notamment ouverte, dans laquelle seul le deuxième ensemble (12) de LED est alimenté en puissance électrique, et une deuxième position, notamment fermée, dans laquelle le premier ensemble (11) et le deuxième ensemble (12) de LED sont alimentés simultanément en puissance électrique ; et -un module (5) de régulation de courant électrique apte à être connecté, notamment en série, avec le deuxième ensemble (12) de LED et à basculer entre une position de régulation pour ajuster un troisième niveau de puissance électrique adapté pour une troisième fonction d'éclairage et/ou de signalisation et une position de court-circuit .
Patent FR-3021346-A1 (FR)
Title: Element de construction pour la realisation d'un tunnel, tunnel comprenant un tel element et procedes de fabrication d'un tel element et d'un tel tunnel
Inventor: SIMON JEAN
IPC: E21D11/08
Filed: 2014-05-21
Abstract: Elément de construction pour la réalisation d'un tunnel, comprenant une première couche (6) incompressible en béton et une deuxième couche (7) compressible solidaire de la première couche (6) pour former un élément de construction préfabriqué monobloc configuré pour être intégré dans une section du tunnel lors de la réalisation du tunnel, la deuxième couche (7) comportant une pluralité de dispositifs (8) ayant chacun un corps solide (9) intégrant un espace vide (10).
Patent FR-3022060-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de certification d'integrite de contenu d'un volume ferme
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06K17/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Le procédé de certification d'intégrité de contenu d'un volume fermé comporte : - une étape (212, 214, 216) de capture d'une image du contenu du volume fermé, - une étape (218, 220) de détermination d'une signature du contenu par traitement de l'image captée, - une étape (222, 224) de détermination de valeurs d'une matrice de cellules, les valeurs représentées dans les cellules étant représentatives de la signature du contenu et - une étape (226) de marquage d'au moins une paroi du volume fermé avec ladite matrice de cellules. Dans des modes de réalisation, l'étape de capture d'une image du contenu comporte une étape d'émission de rayons pénétrants dans le contenu et une étape de capture des rayons pénétrants issus du contenu. Dans des modes de réalisation, l'étape de marquage comporte une étape de marquage de la matrice de cellules sur une surface extérieure d'une paroi du volume fermé.
Patent FR-3023065-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a jonction p-n permettant une ionisation de dopants par effet de champ
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L31/10
Filed: 2014-06-27
Abstract: Dispositif optoélectronique (100) comportant une structure mesa (124) comprenant : - une première (106) et une deuxième (108) portions de semi-conducteur formant une jonction p-n, - une première électrode (112) reliée électriquement à la première portion qui est disposée entre la deuxième portion et la première électrode, le dispositif comportant en outre: - une deuxième électrode (116) reliée électriquement à la deuxième portion, - un élément (118, 120) apte à ioniser des dopants de la jonction p-n via une génération d'un champ électrique dans la jonction p-n et recouvrant au moins une partie des flancs latéraux d'au moins une partie de la première et/ou de la deuxième portion de semi-conducteur localisée au niveau de la jonction p-n, des faces supérieures de la première électrode et de la deuxième électrode forment une surface continue sensiblement plane (122).
Patent FR-3023875-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: BARBIER PHILIPPE
IPC: F02M51/06
Filed: 2014-07-15
Abstract: Un injecteur de carburant (10) pour moteur à combustion interne comprend: un corps d'injecteur(12) dans lequel sont agencés un actionneur (14), une vanne de contrôle (21), et un guide d'aiguille (24). L'actionneur actionne la vanne de contrôle (21), la vanne de contrôle (21) pilotant une aiguille d'injection (38) coulissant dans son guide (24) entre une position ouverte dans laquelle l'injection est permise et une position fermée dans laquelle l'injection de carburant est interdite. L'injecteur (10) comprend de plus une première liaison électrique (42) s'étendant depuis le guide (24) de l'aiguille (38) jusqu'à des moyens de connexion électrique intermédiaire (40) internes à l'injecteur, et comprend également une deuxième liaison électrique (44) s'étendant depuis lesdits moyens de connexion intermédiaire (40) jusqu'à une broche de connecteur (46) accessible à l'extérieur à l'injecteur, de sorte qu'un signal électrique représentatif de la position de l'aiguille puisse être transmis du guide (24) de l'aiguille (38) à la broche de connecteur (46) et donc soit accessible à un calculateur électronique extérieur.
Patent FR-3023710-A1 (FR)
Title: Chariot amphibie de transport a haute flottabilite pour personnes a mobilite reduite
Inventor: AURIOL GUY
IPC: B63B7/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un chariot amphibie de transport ou de loisir pour personne âgée, handicapée ou à motricité réduite, comportant une ossature de support (2), un siège (20), une roue avant (40) et deux roues arrières (11, 12), ledit chariot amphibie comportant en outre : - un flotteur A (52), de préférence circulaire, à l'aplomb de la roue avant (40) et un flotteur B monobloc (74) comportant deux parties latérales (60,61) et une partie arrière (62), ce flotteur étant fixé de chaque côté du dossier (20) par des axes de manière à ce qu'il soit mobile en rotation autour desdits axes, entre une position sensiblement verticale (I) et une position sensiblement horizontale (II), la pression de l'eau exercée contre la partie arrière (62) contribuant au maintien du flotteur monobloc B (74) dans ladite position horizontale.
Patent FR-3024988-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un batiment economique, ecologique et preservant l'ecosysteme social
Inventor: PETIT RAPHAEL
IPC: E04B1/80
Filed: 2014-08-25
Abstract: La présente invention concerne un bâtiment (1000), à partir d'unités de construction élémentaires (1300), et à partir d'une structure porteuse pouvant se présenter en éléments de construction, caractérisé en ce que : - La structure porteuse est une structure hybride composée d'une partie métallique et d'une partie en bois ; - La structure hybride comprend deux châssis métalliques (1100, 1200), l'un inférieur (1100) et l'autre supérieur (1200) ; - Lesdites unités de construction élémentaires (1300) sont des panneaux autoportants comprenant une structure externe (1301) en bois et contenant au moins un isolant naturel (1303). - Lesdits panneaux autoportants (1300) sont situés entre le châssis inférieur (1100) et le châssis supérieur (1200) de manière à isoler au moins certaines desdites colonnes métalliques (1330) par l'extérieur.
Patent FR-3027515-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters de la phenylalanine et de polyols comme agent eclaircissant de la peau du corps humain
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: Utilisation d'un composé de formule (I) R'-O-CH2-CH(OH)-[CH2-O-CH2]s-[CH(OH)]p-CH2-O-R" (l) dans laquelle s est égal à 0 ou à 1 et p est égal à 0, 1, 2 ou 3 et R' et R" représentent soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (II) : formule (II) dans laquelle le groupe R1(C=O) représente un radical acyle ou d'une composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse de 99% massique à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) : R'-O-CH2-CH(OH)-[CH2-O-CH2]s-[CH(OH)]p-CH2-O-H (la) dans laquelle s est égal à 0 ou à 1 et p est égal à 0, 1, 2 ou 3 et dans laquelle R' représente un radical monovalent de formule (II) et de 1% massique à 80% massique d'au moins un composé de formule (lb) : R-O-CH2-CH(OH)-[CH2-O-CH2]s-[CH(OH)]p-CH2-O-R, formule (lb) dans laquelle s est égal à 0 ou à 1 et p est égal à 0, 1, 2 ou 3, dans laquelle R représente un radical monovalent de formule (II), dans le but d'éclaircir la peau humaine. Procédé d'éclaircissement et composition thérapeutique.
Patent FR-3029328-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de livraison d'un objet, installation mettant en oeuvre un tel procede et/ou un tel systeme
Inventor: RESSAYRE SANDRINE
IPC: G06Q50/32
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de livraison d'un objet comprenant les étapes suivantes : - identification (106) d'au moins un opérateur se déplaçant entre une position de départ et une position d'arrivée, par consultation d'une base de données, - sélection (108-114, 122-124, 126-128) en fonction de données représentant les positions d'enlèvement et de livraison de l'objet, et de données de trajet entre les positions de départ et d'arrivée, d'au moins un opérateur pour la livraison dudit objet, - émission d'au moins un identifiant dudit objet et des positions d'enlèvement et de livraison à l'opérateur sélectionné, et - transport par ledit opérateur dudit objet. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et une installation de location automatisée de véhicules électriques mettant en œuvre un tel procédé et/ou un tel système.
Patent FR-3029921-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la synthese d'un copolymere a blocs contenant au moins un bloc apolaire et au moins un bloc polaire et utilisation d'un tel copolymere a blocs dans des applications de nano-lithographie par auto-assemblage direct.
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: Procédé de contrôle de la synthèse d'un copolymère à blocs contenant au moins deux blocs, dont au moins un bloc apolaire et au moins un bloc polaire, ledit procédé permettant en particulier de contrôler le ratio entre les blocs et de la masse moléculaire de chacun des blocs, ledit copolymère étant un copolymère à blocs destiné à être utilisé en tant que masque dans un procédé de nano-lithographie par auto-assemblage direct (DSA), ledit contrôle se faisant par polymérisation anionique semi-continue en milieu apolaire aprotique et comprenant les étapes suivantes : - synthétiser un premier bloc apolaire sous forme d'un macro-amorceur, - préparer une solution dudit macro-amorceur préalablement synthétisé en le mélangeant avec un alcoolate de métal alcalin dans un solvant apolaire aprotique, - préparer une solution de monomère polaire dans un solvant apolaire aprotique, - injecter les deux solutions préalablement préparées de macro-amorceur et de monomère polaire dans un micro-mélangeur, relié à un réacteur de polymérisation, avec un rapport de flux constant, - récupérer le copolymère obtenu.
Patent FR-3030512-A1 (FR)
Title: Utilisation comme agent deodorant et/ou parfumant de derives esters du l-tryptophane
Inventor: BROSSAT MAUDE
IPC: C07D209/20
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé de formule (I) suivante, ainsi que leurs sels, leurs isomères optiques et géométriques, et leurs solvates, comme agent déodorant pour traiter des odeurs corporelles, de préférence des odeurs axillaires :
Patent FR-3032472-A1 (FR)
Title: Poignee de portiere ou de coffre
Inventor: MOLIN YOANN
IPC: E05B85/16
Filed: 2015-02-11
Abstract: Poignée de portière ou de coffre (1) de véhicule agencée pour être déplacée autour d'un axe de pivot (X) situé à une première extrémité (11) de la poignée, entre une position de repos et une position d'ouverture et comprenant un élément de connectique (2), caractérisée en ce que l'élément de connectique est agencé sur la poignée de manière à être caché lorsque la poignée est en position de repos et accessible pour permettre une connexion électrique avec un appareil électronique lorsque la poignée est en position d'ouverture.
Patent FR-3032785-A1 (FR)
Title: Procede de controle dimensionnel d'une piece ayant une forme creuse
Inventor: WILK SEBASTIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-02-16
Abstract: Procédé de contrôle dimensionnel d'une pièce (18) ayant une forme creuse au moyen d'un outillage permettant un moulage d'une contreforme épousant cette forme creuse, comportant les étapes suivantes : - mise en place et verrouillage de la pièce sur un support (34, 36) solidaire de l'outillage, - remplissage de la forme creuse avec un matériau de moulage pour former la contre-forme, - solidification du matériau de moulage, - acquisition d'images 3D de la surface externe de la pièce et du support, - retrait de la pièce du support pour ne laisser subsister que ladite contre-forme sur le support, - acquisition d'images 3D de la surface externe de la contre-forme et du support, et - superposition et traitement des images 3D pour obtenir différentes dimensions de la pièce permettant son contrôle dimensionnel.
Patent FR-3035055-A1 (FR)
Title: Station de reseau de transport mixte, systeme automatique de manutention de fret et reseau de transport mixte associe
Inventor: CARDIN OLIVIER
IPC: B65G67/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne une station (2) de réseau de transport (4) mixte de voyageurs et de fret. La station comprend, pour les voyageurs, une zone d'accès (16) et une zone d'embarquement (18) dans un véhicule (6) via au moins un quai (19). La station comprend en outre, pour le fret, une zone de manutention de fret et une zone de chargement du fret dans un véhicule à quai, via au moins un ascenseur (20) comprenant une cabine (44) possédant un premier compartiment (46) pour les voyageurs et un deuxième compartiment (48) pour le fret séparés l'un de l'autre, l'ascenseur étant mobile entre une première position dans laquelle le premier compartiment (46) dessert la zone d'accès (16) et le deuxième compartiment (48) dessert la zone de manutention, et une deuxième position dans laquelle le premier compartiment (46) dessert la zone d'embarquement (18) et le deuxième compartiment (48) dessert la zone de chargement.
Patent FR-3036116-A1 (FR)
Title: Composition adhesive a base de copolymeres ethyleniques, utilisable pour extrusion-couchage et extrusion-lamination sur divers supports
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C09J135/02
Filed: 2015-05-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition adhésive constituée d'au moins un polymère ou copolymère éthylénique, caractérisée en ce qu'au moins un premier polymère ou copolymère comprenant le comonomère de type ester d'acides carboxyliques insaturés est copolymérisé dans un réacteur tubulaire haute pression continu, tandis qu'un second polymère ou copolymère comprenant le comonomère fonctionnel est copolymérisé par voie radicalaire haute pression, soit autoclave ou tubulaire ; le premier et second susdit polymère ou copolymère pouvant consister en un seul et même polymère/copolymère. L'invention se rapporte également à une structure multicouche intégrant ladite composition adhésive ainsi qu'au procédé particulier d'obtention de cette composition.
Patent FR-3037196-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un objet metallique dans la zone d'emission d'un dispositif de recharge d'un equipement d'utilisateur pour vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un objet parasite placé dans une zone d'émission d'un dispositif de recharge par induction d'une batterie d'un équipement d'utilisateur pour véhicule automobile. Le procédé, mis en œuvre par le dispositif de recharge, comprend : • une étape (E1 A) de calcul de la résistivité de la bobine émettrice, • une étape (E1 B) de calcul de la différence entre la résistivité calculée et une valeur prédéterminée de résistivité de la bobine émettrice, • une étape (E2A) de calcul du facteur de qualité de la bobine émettrice, • une étape (E2B) de calcul de la différence entre le facteur de qualité calculé et une valeur prédéterminée de facteur de qualité de la bobine émettrice, • une étape (E3) de détection d'un objet parasite lorsque la différence entre la résistivité calculée et la valeur prédéterminée de résistivité de la bobine émettrice est supérieure à un seuil de résistivité prédéterminé et/ou la différence entre le facteur de qualité calculé et la valeur prédéterminée de facteur de qualité de la bobine émettrice est inférieure à un seuil de facteur de qualité prédéterminé.
Patent FR-3043458-A1 (FR)
Title: Equipement pour l'estimation du volume de fluide circulant dans un conduit
Inventor: LE FLOC'H JACQUES
IPC: G01F1/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour l'estimation du volume de fluide circulant dans un conduit et comprenant au moins un battant (3) suspendu par un axe solidaire de la paroi du conduit, et mobile entre une position instable où une partie du battant (3) vient en contact avec la paroi, et une position où ladite partie est écartée de la paroi.
Patent FR-3043780-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic d'anomalies de la coagulation sanguine
Inventor: NOUGIER CHRISTOPHE
IPC: G01N33/86
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode pour diagnostiquer des anomalies de la coagulation sanguine, comprenant les étapes successives suivantes : a) placer un échantillon de sang total dans une cuve contenant deux paires d'électrodes connectées à un appareil générant un courant électrique ; b) incuber cet échantillon pendant 60 à 180 secondes en présence de calcium ; c) ajouter à cet échantillon du facteur tissulaire en une concentration adéquate pour déclencher la coagulation sanguine ; d) mesurer la variation d'impédance entre les électrodes en fonction du temps, pendant une période comprise entre 10 et 30 minutes à partir de l'étape (c), et générer une courbe des valeurs d'impédance en fonction du temps; e) comparer la valeur de l'aire sous la courbe générée à l'étape (d) avec la valeur d'une aire sous la courbe de référence.
Patent FR-3045218-A1 (FR)
Title: Determination de parametres d'un modele dynamique pour une cellule electrochimique de batterie
Inventor: GUILLEMARD FRANCK
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-12-14
Abstract: Procédé de détermination de paramètres d'un modèle de réponse en tension (Ucell) d'une cellule électrochimique de batterie à une intensité de courant sortant (Icell), comprenant des étapes de mesure (20) d'au moins une réponse en tension en fonction du temps de la cellule à un échelon de courant, puis évaluation (41), à l'aide de ladite réponse mesurée, d'une pulsation de coupure pour une fonction de transfert entre l'intensité de courant sortant et une charge de la cellule causée par une diffusion d'ions au sein de la cellule en réaction à des variations d'intensité de courant, et évaluation (42) d'une résistance de la cellule en prenant en compte une tension causée par un état de charge de la cellule comprenant une charge causée par une diffusion d'ions évaluée par ladite fonction de transfert paramétrée par ladite pulsation de coupure évaluée.
Patent FR-3045885-A1 (FR)
Title: Procede d'identification biometrique
Inventor: RAGOT MARCELIN
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Procédé d'identification biométrique par comparaison d'une empreinte candidate à au moins une empreinte de référence en vue de déterminer un score en fonction d'un nombre de caractéristiques proches des deux empreintes et d'un seuil prédéterminé de validation auquel le score sera comparé, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : - capturer une première empreinte candidate ; - comparer la première empreinte candidate avec l'empreinte de référence et calculer un score de la première empreinte candidate pour l'empreinte de référence ; - au moins lorsque le score est inférieur au seuil de validation, comparer la première empreinte candidate avec une première empreinte leurre, ladite première empreinte leurre ayant été engendrée pour avoir des caractéristiques permettant à la première empreinte candidate d'avoir un score compris entre un premier seuil prédéterminé et le seuil de validation ; - calculer un score de la première empreinte candidate pour la première empreinte leurre.