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Patent WO-2013164439-A1 (WO)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation à masse circulante réduite
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B13/00
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comprenant une boucle de climatisation (8), à l'intérieur de laquelle circule un fluide réfrigérant, un premier circuit de fluide caloporteur (25), à l'intérieur duquel circule un fluide caloporteur, la boucle de climatisation (8) et le premier circuit de fluide caloporteur (25) étant interconnectés par l'intermédiaire d'au moins un deuxième échangeur de chaleur (24) comprenant un premier circuit (40), parcouru par le fluide réfrigérant et relié à la boucle de climatisation (8), et un deuxième circuit (41), parcouru par le fluide caloporteur et relié au premier circuit defluide caloporteur (25), afin d'assurer un échange thermique entre le fluide réfrigérant et le fluide caloporteur. Selon la présente invention, la circulation du fluide réfrigérant dans le premier circuit (40) du deuxième échangeur de chaleur (24) est co-courante avec la circulation du fluide caloporteur dans le deuxième circuit (41) du deuxième échangeur de chaleur (24).
Patent WO-2014000960-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne et système comprenant un moteur à combustion interne et un dispositif de commande
Inventor: GUTSCHER ANDREAS
IPC: F02D41/22
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur à combustion interne, en particulier d'un véhicule automobile, lequel moteur à combustion interne présente au moins un cylindre et présente pour l'injection de carburant au moins un premier injecteur et un deuxième injecteur par cylindre. Dans un premier mode de fonctionnement, une première quantité de carburant est injectée par le premier injecteur et une deuxième quantité de carburant est injectée par le deuxième injecteur. Dans un deuxième mode de fonctionnement, une troisième quantité de carburant est injectée par le premier injecteur et une quatrième quantité de carburant est injectée par le deuxième injecteur, la première quantité de carburant étant supérieure à la troisième quantité de carburant et la quatrième quantité de carburant étant supérieure à la deuxième quantité de carburant. Le moteur à combustion interne présente un dispositif de mesure pour détecter ou pour calculer un rapport air/carburant effectif instantané. L'invention est caractérisée en ce que, si un écart de valeur supérieur à une valeur seuil de différence est détecté entre le rapport air/carburant effectif instantané et un rapport air/carburant prévu, le mode de fonctionnement du premier et du deuxième injecteur passe d'un mode de fonctionnement normal au premier mode de fonctionnement ou au deuxième mode de fonctionnement, ou du premier mode de fonctionnement au deuxième mode de fonctionnement ou du deuxième mode de fonctionnement au premier mode de fonctionnement.
Patent WO-2014001197-A1 (WO)
Title: Fahrzeugsitz mit einem gurtschloss
Inventor: ASHTEKAR BHAGYESH
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-06-20
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Fahrzeugsitz (1), umfassend eine Rückenlehne (10) und ein Sitzteil (2), welches ein Sitzkissen (11) aufweist, wobei das Sitzkissen (11) mindestens eine Aussparung (31, 32) zur Aufnahme mindestens eines Gurtschlosses (21, 22, 23) aufweist. Die mindestens eine Aussparung (31, 32) ist dabei in Vertikalrichtung nach oben teilweise von einer Brücke (35) begrenzt.
Patent WO-2015028064-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de cylindres de rotogravure
Inventor: IOANNIS IOANNOU
IPC: B41N1/20
Filed: 2013-08-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de cylindres de rotogravure comprenant une base de cylindre composée d'aluminium et une couche métallique unique sur la surface du cylindre. Le procédé comprend la construction de la base du cylindre, le dépôt de la couche métallique sur la surface du cylindre, l'amincissement du cylindre de manière à obtenir les dimensions requises, le polissage de la surface du cylindre et enfin la gravure du cylindre avec le motif d'impression souhaité. La couche métallique peut être n'importe quel alliage de cuivre qui permettra de produire une surface d'une dureté Vickers d'environ 400 HV. La couche métallique est déposée sur la base du cylindre à l'aide de n'importe quel procédé de pulvérisation thermique. La surface du cylindre est ensuite amincie et polie à l'aide de n'importe quel procédé classique. Enfin, le cylindre est gravé afin de fournir un superbe cylindre destiné à l'imprimerie.
Patent WO-2014060351-A1 (WO)
Title: Dispositif amortisseur de vibrations de torsion ayant une rigidité fonction du régime
Inventor: DÖGEL THOMAS
IPC: F16F15/133
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif amortisseur de vibrations de torsion (10) comprenant un dispositif support (12) apte à tourner autour d'un axe de rotation, une masse d'excursion (34) mobile par rapport au dispositif support (12) dans une direction circonférentielle (13), et une pluralité d'éléments de rappel (42) qui est apte à la déformation élastique, qui s'étend radialement et qui assure le couplage du dispositif support (12) et de la masse d'excursion (34) de telle manière qu'ils puissent tourner l'un par rapport à l'autre. Une pluralité d'éléments d'appui (16) sont respectivement associés à un élément de rappel (42), sont sollicités dans une direction radiale (132) par l'intermédiaire d'un dispositif ressort (20) par une force de précontrainte et sont mobiles vers l'extérieur dans la direction radiale (132) sous l'action d'une force centrifuge liée à la rotation et à l'encontre de l'action de la force de précontrainte. Cette pluralité d'éléments d'appui permet l'appui de l'élément de rappel (42) associé contre un point radial de l'élément d'appui (16), dans la direction circonférentielle (13) par rapport au dispositif support (12). L'élément de rappel (42) est radialement mobile à l'intérieur d'un guide (14), notamment un guide (14) réalisé dans une tôle, ce guide étant relié bloqué en rotation avec le dispositif support (12) et s'étendant radialement.
Patent WO-2014086701-A1 (WO)
Title: Composés de thiazole substitués
Inventor: ALAM MUZAFFAR
IPC: C07D277/28
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne les composés de formule (I) : XYNHNSROHOR 2 O (I), et leurs sels pharmaceutiquement acceptables. Par ailleurs, la présente invention concerne des procédés de fabrication et d'utilisation des composés de formule (I), ainsi que des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés. Les composés de formule (I) sont des inhibiteurs de LMP7 et peuvent être utiles pour le traitement de maladies et de troubles inflammatoires associés, tels que par exemple la polyarthrite rhumatoïde, le lupus et le syndrome du côlon irritable. *****
Patent WO-2014095660-A1 (WO)
Title: Cable sealing device
Inventor: VANDAMME WOUTER
IPC: H02G15/013
Filed: 2013-12-13
Abstract: A cable sealing unit (30) is disclosed. The cable sealing unit includes a sealant (42, 44) and a spring (52) for pressurizing the sealant (42, 44). The spring is retained in a pre-loaded state by a spring retention mechanism (120). The sealing unit includes a release mechanism (122) for releasing the spring retention mechanism (120) once the cable sealing unit (30) has been inserted in a port (28) thereby allowing the spring (52) to pressurize the sealant (42, 44) within the port (28).
Patent WO-2015039712-A1 (WO)
Title: Procédé et système de commande de fonctions dans un véhicule
Inventor: STENDER AXEL
IPC: B60R1/12
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande de fonctions dans un véhicule, en particulier un véhicule tracté, comportant au moins un capteur de vitesse de rotation de roue (15) et un ou plusieurs émetteurs de signaux et/ou récepteurs de signaux associés en particulier au côté arrière du véhicule. Selon l'invention, le capteur de vitesse de rotation de roue (15) détecte également le sens de rotation. En outre, les émetteurs de signaux et/ou récepteurs de signaux sont actionnés automatiquement en réponse à des signaux provenant du capteur de vitesse de rotation roue (15).
Patent WO-2015062733-A1 (WO)
Inventor: RAMM JÜRGEN
IPC: C23C14/00
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire une couche barrière à l'oxydation sur un substrat de pièce, la couche barrière à l'oxydation étant produite au moyen d'un dépôt physique en phase vapeur (PVD) et étant un oxyde, lequel est apparenté par son matériau à la surface non revêtue de la pièce.
Patent WO-2014108383-A1 (WO)
Title: Verbindungseinrichtung für schaltafeln
Inventor: GRZONDZIEL GEORG
IPC: E04G17/04
Filed: 2014-01-07
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Verbindungseinrichtung für Schaltafeln mit einer Schalhaut und die Schalhaut stützende Elemente für die Herstellung von Betonbauten, wobei die Verbindungseinrichtung zwei Pratzen und ein Spannmittel, insbesondere einen Keil oder eine Spannschraube, umfasst, um die beiden Pratzen für ein Verbinden von zwei Schaltafeln so gegeneinander zu bewegen, dass die stützenden Elemente von zwei Schaltafeln in ihrer gewünschten Lage gehalten werden. Die Verbindungseinrichtung ist gekennzeichnet durch eine schwenkbare Pratze, die so beschaffen ist, dass die schwenkbare Pratze zwischen einer Ausgangsstellung und einer Endstellung insbesondere um eine Achse der Verbindungseinrichtung geschwenkt werden kann. Hierdurch wird besonders einfaches Montieren der Schaltafeln zu einer Schalung und/oder Demontieren einer Schalung ermöglicht.
Patent WO-2014166892-A1 (WO)
Title: Drive mechanism for a drug delivery device
Inventor: BAYER STEFAN
IPC: A61M5/20
Filed: 2014-04-08
Abstract: The present invention relates to a drive mechanism for a drug delivery device and to a respective drug delivery device, wherein the drive mechanism comprises: - an elongated housing (20) extending in an axial direction (1, 2), a piston rod (70) to operably engage with a piston (16) of a cartridge (14) to displace the piston (16) in an axial distal direction (1), - a drive sleeve (50) rotatably supported in the housing (20) and being operably releasable from the piston rod (70) for setting of a dose and being operably engageable with the piston rod (70) for dispensing of the dose, - a dose limiting member (60) engaged with the drive sleeve (50) and engaged with the piston rod (70) in such a way, that it is displaced in axial direction (1, 2) relative to the drive sleeve (50) when the drive sleeve (50) rotates relative to the piston rod (70) during a dose setting procedure, and at least one stop (42, 56; 78) to engage with the dose limiting member (60) for limiting the axial displacement of the dose limiting member (60) during the dose setting procedure and to impede further displacement of the drive sleeve (50) relative to the piston rod (70).
Patent WO-2014202303-A1 (WO)
Title: Inducteur pour chauffer des objets
Inventor: GERHARD DETLEF
IPC: H05B6/10
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour chauffer des objets présentant différentes formes et au moins une zone électroconductrice, par exemple des tôles métalliques peintes, un système d'induction (1) induisant et régulant des courants de Foucault dans la zone électroconductrice étant utilisé.
Patent WO-2014198878-A1 (WO)
Title: Complexe isolant et son procede de realisation
Inventor: JUNIQUE LIONEL MAURICE
IPC: B29C44/56
Filed: 2014-06-13
Abstract: Ce complexe isolant est réalisé à partir d'une plaque (1) en mousse du type PE, PP, PET de densité entre 10 et 150 kg/m 3  et présente à partir d'une zone plane (1c) une série de formes en creux et en relief symétriques constituant alternativement des parties mâles (a) et des parties femelles (b) complémentaires aptes à permettre une imbrication, en superposition, avec un autre complexe complémentaire de manière à former un ensemble compact de section pleine et quadrangulaire.
Patent WO-2015022171-A1 (WO)
Title: Fusible immergé
Inventor: BREILI RUNE
IPC: H01H85/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un fusible immergé (10) utilisable dans un environnement à haute pression. Le fusible immergé (10) a un élément de fusible (20), un premier couvercle (11) et un second couvercle (12) et des connexions électriques permettant d'établir le contact avec l'élément de fusible. Le fusible immergé comporte en outre un élément allongé (30) creux constitué de matériau flexible. Les premier et second couvercles (11, 12) et l'élément allongé (30) creux forment une chambre (18) étanche aux liquides, laquelle est remplie d'un liquide. L'élément de fusible (20) est disposé à l'intérieur de la chambre (18) étanche aux liquides.
Patent WO-2015028240-A1 (WO)
Inventor: PILLOT SERGIO
IPC: D06F39/14
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble porte (10) pour un dispositif de traitement de linge (1) pour ouvrir et/ou fermer une ouverture (4) définie dans ledit dispositif de traitement de linge, ledit ensemble porte comprenant un cadre (5, 6), ledit cadre comprenant : - un cadre de porte avant (6) formant une surface avant (6a) de l'ensemble porte, ladite surface avant définissant un plan avant (PA), ledit cadre de porte avant comprenant une ouverture avant (9) définissant un bord intérieur (9a) ; - un cadre de porte arrière (5) formant une surface arrière (5b) dudit ensemble porte, ladite surface arrière définissant un plan de fermeture (PB) pour s'appuyer contre l'ouverture formée dans ledit dispositif de traitement de linge, ledit plan avant (PA) et ledit plan de fermeture (PB) se coupant mutuellement de façon à former un angle (α) différents de 0° et 180° ; - un élément de support de poignée (30) interposé entre ledit cadre de porte arrière (5) et ledit cadre de porte avant (6), et une poignée (31) accouplée audit élément de support de poignée, ledit élément de support de poignée pouvant être monté dans au moins des première et seconde positions alternées, de telle sorte que ladite poignée (31) peut être positionnée à proximité dudit bord intérieur (9a) dudit cadre avant au moins dans des premier et second emplacements différents (L1; L2; L3; L4) ; et - un élément de capuchon (40) interposé entre ledit cadre de porte avant (6) et ledit cadre de porte arrière (5) et recouvrant au moins partiellement ladite ouverture avant (9).
Patent WO-2015014954-A1 (WO)
Title: Ensemble boucle de courroie destiné à serrer une courroie
Inventor: ANDRÉN MÅRTEN
IPC: A44B11/10
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble boucle de courroie (1) destiné à serrer une courroie (2), ledit ensemble comprenant une première et une seconde partie (3, 4) destinées à serrer la courroie (2) entre elles, les première et seconde parties (3, 4) étant relativement mobiles l'une par rapport à l'autre, ainsi qu'un mécanisme de fonctionnement (5) qui comprend un ressort (5b), le ressort (5b) ayant une forme d'arc qui présente un rayon de courbure (R) variable et comprenant une première extrémité (5c) raccordée à la première partie (3) ainsi qu'une seconde extrémité (5d) raccordée à la seconde partie (4), et le mécanisme de fonctionnement (5) étant configuré pour modifier le rayon de courbure (R) du ressort (5b) de telle sorte que lesdites première et seconde extrémités (5c, 5d) du ressort (5b) puissent être déplacées l'une par rapport à l'autre entre une position de serrage et une position de réglage.
Patent WO-2015036474-A1 (WO)
Inventor: BAGHDADLI NAWEL
IPC: A61K8/58
Filed: 2014-09-11
Abstract: The invention relates to a process for treating keratin fibres that are not artificially dyed, in particular human keratin fibres such as the hair, comprising: (i) a step of applying an oxidized polysaccharide, (ii) a step of heating to a temperature of at least 100°C, (iii) a step of applying an amino silicone. The process makes it possible to obtain good hair-conditioning cosmetic properties, with a long-lasting effect.
Patent WO-2015044181-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un acier duplex
Inventor: EINÖDHOFER GEORG
IPC: C21D8/02
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire un matériau acier austéno-ferritique, en particulier pour des pièces de sections transversales importantes, ledit matériau acier étant soumis, en brames ou en lingots, à un formage à chaud, puis à un premier traitement de mise en solution et à une trempe subséquente et enfin, à un second traitement de mise en solution et à une trempe subséquente.
Patent WO-2015059054-A1 (WO)
Title: Attache à serrage par ressort et connecteur enfichable
Inventor: LUDEWIG CARSTEN
IPC: H01R9/24
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne une attache (1) à serrage par ressort servant à serrer des conducteurs électriques, laquelle comprend un boîtier (2) en matériau isolant, qui comporte un orifice d'insertion de conducteur (12) servant à insérer un conducteur électrique, au moins un ressort de serrage (5) pourvu d'une branche d'appui (7), d'une branche de serrage (10) et d'un coude élastique (8) reliant la branche d'appui (7) et la branche de serrage (10), et au moins un poussoir d'actionnement (15) logé de façon mobile dans le boîtier (2) en matériau isolant et possédant une face d'actionnement (14) venant en appui sur la branche de serrage (10) et déplaçant la branche de serrage (10) en direction de la branche d'appui (7) pour ouvrir le point de serrage lorsque le poussoir d'actionnement (15) est déplacé vers l'intérieur du boîtier (2) en matériau isolant. Dans le boîtier (2) en matériau isolant est ménagé au moins un orifice de poussoir (16) qui est destiné à loger un poussoir d'actionnement (15) associé et qui est ouvert en direction d'un orifice d'insertion de conducteur (12) associé. Le poussoir d'actionnement (15), monté de façon mobile dans l'orifice de poussoir (16), fait partie de la paroi de l'orifice d'insertion de conducteur (12). L'orifice de poussoir (16) est évasé depuis une partie formant embouchure (50) adjacente à l'orifice d'insertion de conducteur (12) vers le dos (51) de l'orifice de poussoir (16) qui opposé à l'orifice d'insertion de conducteur (12). Le poussoir d'actionnement (15) est adapté en coupe transversale au contour évasé de l'orifice de poussoir (16).
Patent WO-2015078997-A1 (WO)
Inventor: BALARESQUE PATRICIA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-11-27
Abstract: The present invention relates to a method for characterising a human or chimpanzee DNA sample, which includes a step of determining alleles of at least ten STR loci of the DNA sample, the loci being selected from the M2 group, wherein the M2 group consists of: Y-GATA-A10, DYS570, DYS549, DYS460, DYS442, DYS510, DYS541, DYS576, DYS513, DYS458, DYS481, DYS612, DYS444 and DYS533.
Patent WO-2015082327-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de traitement d'égalisation dans un récepteur de communications sans fil
Inventor: JONSSON ELIAS
IPC: H04L25/02
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne, dans un aspect, un récepteur qui génère une estimation améliorée de la covariance d'autres cellules pour la région de données de son signal de propre cellule, en complétant ses estimations par pilotes de la covariance des autres cellules avec des estimations complémentaires de covariance des autres cellules qui sont déterminées à partir de symboles de commande émises dans la région de commande dans son signal de propre cellule et dans un ou plusieurs signaux sélectionnés des autres cellules. Alors que les estimations complémentaires sont tirées de la région de commande, le récepteur les ajuste avantageusement par rapport aux estimations par pilotes ou à des corrélations de signaux reçus pour la région de données, et utilise les estimations ajustées pour obtenir une estimation améliorée de la covariance des autres cellules, à utiliser pour générer des pondérations de combinaison en vue d'un traitement d'égalisation du signal de propre cellule.
Patent WO-2015091141-A1 (WO)
Inventor: ELGAARD CHRISTIAN
IPC: H03L7/099
Filed: 2014-12-10
Abstract: An oscillator circuit (100) comprises a first, high-Q crystal oscillator (10) and a second, low-Q oscillator (20) arranged for kick-starting the crystal oscillator (10) at switch-on by coupling the second oscillator (20) to the first oscillator (10) for a time period. The oscillator circuit (100) is arranged to select the frequency of the second oscillator (20) by placing the second oscillator in a phase locked loop with the first oscillator (10) providing a reference frequency, and adjusting the frequency of the second oscillator (20) towards the frequency of the first oscillator (10).
Patent WO-2015091278-A1 (WO)
Title: Papier peint pourvu d'éléments électroluminescents
Inventor: FISCHER MAXIM
IPC: B32B5/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: Papier peint électroluminescent, et procédé de fabrication dudit papier peint.
Patent WO-2016095969-A1 (WO)
Title: Procédé pour charger et décharger une cabine d'ascenseur d'un système à cabines multiples
Inventor: KOIVISTO ARI
IPC: B66B9/10
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le chargement et/ou le déchargement d'une cabine d'ascenseur (16), la cabine étant constituée par un système d'ascenseur à cabines multiples. La cabine s'élève sur un chemin de hissage de montée vertical (12) à l'intérieur d'une cage d'ascenseur (10) et descend sur un chemin de hissage de descente vertical (14) pour transporter des passagers vers le haut ou vers le bas jusqu'à un étage spécifique (22). Les deux chemins de hissage sont reliés par un trajet de liaison pour la cabine, formant une boucle et comprenant au moins une étendue de chemin horizontale, la longueur de ladite étendue de chemin horizontale étant supérieure à la distance directe entre le chemin de hissage de montée vertical et le chemin de hissage de descente vertical, et un trottoir roulant (18) étant affecté à au moins une étendue de chemin horizontale, se déplaçant côte à côte et sensiblement dans la même vitesse que celle à laquelle une cabine est déplacée, et se déplaçant sensiblement le long de l'intervalle de ladite étendue de chemin horizontale de façon à acheminer des passagers à l'intérieur ou à l'extérieur de la cabine.
Patent WO-2015091591-A1 (WO)
Title: Quantification de glucocorticoïdes dans des écailles de poisson en tant que biomarqueurs pour le stress chronique
Inventor: AERTS JOHAN
IPC: G01N33/74
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne la détermination du niveau de stress subi par des poissons sur une longue durée qui peut être utilisée dans l'évaluation de l'état de bien-être des poissons. Plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation d'écailles ainsi que d'un autre tissu calcifié tel que les otolithes, arêtes et rayons souples de nageoire prélevés sur des poissons pour quantifier les taux de glucocorticoïdes dans lesdites écailles/matrice. Les taux desdits glucocorticoïdes, tels que le cortisol ou la corticostérone, s'accumulent au cours du temps dans les écailles et reflètent des conditions de stress durables que les poissons ont subi au cours de leur vie et qui ont affecté leur niveau de stress. Par conséquent, la présente invention décrit des procédés in vitro pour quantifier le niveau de stress chronique chez des poissons au moyen d'écailles en tant que logistique applicable, et une matrice non invasive pour la quantification exacte et précise desdites hormones de stress.
Patent WO-2015128139-A1 (WO)
Inventor: DANGER KARL-HEINZ
IPC: A61C3/12
Filed: 2015-01-26
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf ein Verfahren zur Herstellung eines medizinischen Instruments, dadurch gekennzeichnet, dass dieses zumindest zum Teil mittels eines additiven Herstellungsverfahrens hergestellt wird.