baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975686-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un flacon en verre
Inventor: BRUNEAU ANTOINE
IPC: C03B11/10
Filed: 2011-05-23
Abstract: L'installation de fabrication d'un flacon en verre (1) comprend un moule ébaucheur (10) formé de deux demi-coquilles (10a et 10b) comportant chacune une empreinte (11) de forme correspondant sensiblement à la forme extérieure d'un demi-corps du corps du flacon, des moyens de dépose dans l'empreinte (11) de chaque demi-coquille (10a, 10b) d'une goutte de verre (8), deux poinçons déplaçables chacun entre une position passive et une position active appliquée dans l'empreinte (11) de la demi-coquille (10a, 10b) correspondante pour répartir le verre dans l'empreinte (11) et définir les parois de chaque demi-corps et des moyens d'application des bords des deux demi-corps les uns contre les autres en exerçant une pression déterminée pour souder à chaud ces bords des deux demi-corps les uns avec les autres et obtenir le flacon.
Patent FR-2975864-A1 (FR)
Title: Semi-produit sous la forme d'une bande conductrice integrable dans un materiau composite et procede de fabrication d'une telle bande
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: H05K1/03
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne, une bande de semi-produit (101, 102) apte à être déposée par drapage pour la constitution d'un matériau composite stratifié caractérisée en ce qu'elle comprend selon une section transversale et sur toute sa longueur : a une première couche (101, 102) conductrice constituée d'un matériau électriquement conducteur ; b deux couches (121, 122) isolantes constituées d'un matériau diélectrique enserrant complètement la bande (105, 106) conductrice et dont la largeur en section est supérieure à la largeur de la bande conductrice ; c deux couches (111, 112) de liaisons s'étendant en épaisseur de part et d'autre des couches (121, 122) isolantes à l'extérieure de la bande (101, 102). L'invention concerne également un procédé d'obtention continue d'une telle bande.
Patent FR-2977699-A1 (FR)
Title: Procede de mise en marche en mode radio d'un generateur de fumee opacifiante anti-intrusion et dispositif mettant en œuvre un tel procede .
Inventor: SAIZ OGINSKI HERVE
IPC: G08B13/22
Filed: 2011-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en marche d'un appareil anti-intrusion par application d'une quantité d'électricité prédéfinie, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - une première étape d'accumulation d'énergie à partir d'une source d'énergie jusqu'à atteindre au moins un seuil d'énergie accumulée prédéterminé, - tant que le niveau d'énergie accumulée reste supérieur ou égal audit seuil, une seconde étape de délivrance de l'énergie accumulée vers l'appareil anti-intrusion sous la forme d'un courant de décharge, et - avant d'alimenter et mettre en marche l'appareil anti-intrusion, amplification du courant de décharge de façon à atteindre la quantité d'électricité prédéfinie.
Patent FR-2978193-A1 (FR)
Title: Case for roller shutter, has bottom and top walls connected by front and rear walls, where bottom wall includes slot for passage of roller shutter, and profile forming front wall is identical to profile forming rear wall
Inventor: GRIMAULT GERARD
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-07-18
Abstract: The case (1) has a bottom wall (11) including a slot (114) for the passage of a roller shutter, and a top wall (12) opposite the bottom wall. The bottom wall and the top wall are connected together by a front wall (10) and an opposed rear wall (10'). Each of the front wall and the rear wall is formed by a profile, where the profile forming the front wall is identical to the profile forming the rear wall. The bottom is made of two disjoined parts, which delimit the slot for the passage of the roller shutter.
Patent FR-2979890-A1 (FR)
Title: Organe de support destine a etre fixe sur une structure de support d'une caisse de vehicule automobile
Inventor: LEVOUIN ERIC
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-09-08
Abstract: Un organe de support (10) pour caisse de véhicule automobile (V1, V2), comprend une partie fixe (13) destinée à être solidaire d'un châssis, et une partie mobile (14) équipée d'un élément de portage (15) destiné à coopérer par appui avec la caisse du véhicule. Les parties mobile et fixe sont en liaison mécanique permettant à la partie mobile (14) de varier entre au moins une première configuration dans laquelle l'élément de portage (15) occupe une première position pour supporter un premier type de caisse de véhicule automobile (V1) et une deuxième configuration dans laquelle l'élément de portage (15) occupe une deuxième position. La liaison mécanique entre la partie mobile (14) et la partie fixe (13) est configurée de sorte que le passage de la première configuration à la deuxième configuration, ou réciproquement, consiste en un déplacement en arc de cercle de l'élément de portage (15) autour d'un axe de rotation (17) sensiblement orienté selon une direction verticale (Z). L'invention concerne aussi une structure de support avec un tel organe de support.
Patent FR-2982934-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ajuster un debit d'air s'ecoulant dans un conduit aeraulique
Inventor: DAMIZET PATRICK
IPC: F24F13/10
Filed: 2011-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) pour ajuster un débit d'air s'écoulant dans un conduit aéraulique comportant : - un corps (22) tubulaire s'étendant selon un axe (24) ; - au moins un volet (28) apte à pivoter autour d'un axe transversal à l'axe (24) du corps (22) ; - une bague (34) montée pivotante sur une portion d'extrémité (22b) du corps (22) autour de l'axe (24) de ce corps; chaque volet (28) étant pourvu d'un moyen d'entrainement mâle, et la bague (34) étant pourvu d'un moyen d'entrainement femelle, ou inversement, le moyen d'entrainement mâle et le moyen d'entrainement femelle étant agencés de telle sorte qu'en réponse à un pivotement de la bague (34) sur le corps (22), le moyen d'entrainement mâle coopère avec le moyen d'entrainement femelle pour modifier la position de chaque volet (28), et par suite la section de passage d'air.
Patent FR-2988037-A1 (FR)
Title: Complementary protection device for protecting drivers and passengers of vehicle from e.g. sun glare, has plastic or opaque extension profile fixed and maintained on lower part of sun visor by elasticity to protect persons
Inventor: ABEILLON JEAN
IPC: B60J3/02
Filed: 2012-03-15
Abstract: The device has an extension profile (1) made of plastic or opaque material fixed and maintained on a lower part of a sun visor (2) by elasticity to protect small- and medium-sized persons at sunrise and sunset, where the device is fixed by Velcro (RTM: hook and loop fastener) adhesive device. The profile is extended until 3 to 4 cm. The profile has a length defined by length of sun visor, where the length of the profile is varied to allow adjustment of the sun visor.
Patent FR-2985652-A1 (FR)
Title: Kitchen article e.g. spreader, for preparing e.g. breaded meat, has gripping part forming article gripping zone having large section formed by section of handle and section of arms of gripping part, when gripping part is attached on handle
Inventor: MAGNOULOUX GUY
IPC: A47J43/28
Filed: 2012-01-12
Abstract: The article e.g. spreader (1), has a gripping part (4) detachably arranged on a handle (2) and provided with two arms (10, 11), where the article is formed by a plastic injection technique. The gripping part forms an article gripping zone having a large section formed by section of the handle and section of the arms, when the gripping part is attached on the handle. The handle has an end (22) comprising a through opening (26) to suspend the article to a hook, where the handle is formed by a gas injection technique.
Patent FR-2987811-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de stockage de cycles et poste de verrouillage de cycle pour un tel systeme
Inventor: ARDOUIN THIERRIC
IPC: B62H3/02
Filed: 2012-03-12
Abstract: Système automatique de stockage de cycles comprenant des postes de verrouillage (7) qui incluent chacun une gâche (11) adaptée pour recevoir un organe de verrouillage (13) d'un cycle, un organe de blocage (22) rotatif adapté pour bloquer l'organe de verrouillage dans la gâche, et un mécanisme de commande de verrou (26) comportant deux bielles (27,28) articulées entre elles, la première bielle étant articulée sur l'organe de blocage et la deuxième bielle étant articulée sur la structure du poste de verrouillage, le mécanisme de commande de verrou étant mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage disposées de part et d'autre d'une position neutre où les articulations des deux bielles sont alignées.
Patent FR-2988867-A1 (FR)
Title: Procede pour recharger un robot mobile, tel qu'un support motorise supportant une tablette tactile, et dispositif associe.
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: F16M11/42
Filed: 2012-04-03
Abstract: Dispositif de charge électrique d'un robot mobile à faible degré de liberté, comprenant une station d'accueil, le robot comprenant des moyens de vision sur sa face avant, des moyens de motorisation et des moyens de contrôle, la station d'accueil comprenant un support de charge prévu pour procurer un charge électrique dudit robot, caractérisé en ce que les moyens de contrôle coopèrent avec les moyens de vision pour contrôler lesdits moyens de motorisation de façon à : (i) faire approcher ledit robot mobile sur ledit support de charge en marche avant jusqu'à atteindre une première position dudit robot sur ledit support de charge et (ii) faire tourner ledit robot mobile sur lui-même jusqu'à atteindre une seconde position dudit robot pour le rendre apte à être chargé électriquement depuis ledit support de charge.
Patent FR-2993396-A1 (FR)
Title: Dispositif de test electrique d'interconnexions d'un dispositif microelectronique
Inventor: BEN JAMAA HAYKEL
IPC: G01R31/00
Filed: 2012-07-11
Abstract: La présente demande prévoit un dispositif de test électrique simultané d'éléments d'interconnexion (107) TSV traversant un substrat (100) et comportant une extrémité connectée à un circuit de test intégré et une autre extrémité à des moyens de connexion amovibles (115).
Patent FR-2995028-A1 (FR)
Title: Filtering device for filtering airflow in line of air inlet of internal combustion engine in car, has deflector arranged in inlet compartment, where deflector faces inlet orifice, so as to deflect dirty airflow penetrating inlet compartment
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F02M35/024
Filed: 2012-08-30
Abstract: The device (1) has an inlet orifice (2) intended for the passage of a dirty airflow charged with solid and/or liquid particles, and an outlet orifice (3) intended for the passage of filtered airflow. A housing (4) includes an inlet compartment (5) in which the inlet orifice emerges, and a filter element (6) between the inlet compartment and the outlet orifice to filter the airflow. A deflector (8) is arranged in the inlet compartment, and faces the inlet orifice, so as to deflect the dirty airflow penetrating the inlet compartment.
Patent FR-3011451-A1 (FR)
Title: Dispositif pour creer un depot de glace sur les parois internes d'un recipient
Inventor: LEBAS DE LACOUR JACQUES
IPC: A47G23/04
Filed: 2013-10-09
Abstract: Cette invention destinée à créer sur la surface interne (S3) d'un récipient (R1) une couche de glace (GL) d'épaisseur suffisante pour modifier la température, l'aspect ou la composition d'un liquide contenu, comprend trois éléments indépendants et coopérant fonctionnellement entre eux : Un premier élément dit élément de moulage (EM) de forme, dimensions et constitution adaptées à la forme, aux dimensions et à la constitution du volume intérieur d'un récipient (R1), un deuxième élément dit élément support (ES) pour supporter et maintenir en suspension ledit élément de moulage (EM) à l'intérieur du récipient (R1) et un troisième élément dit élément de verrouillage (EV) souple et élastique pour maintenir en position l'élément de moulage (EM) et son élément support (ES) associé. L'élément de verrouillage (EV) est d'une part solidarisé aux extrémités de l'élément support (ES) et d'autre part accroché autour ou sous le plan d'appui (PA) du récipient (R1).
Patent FR-3014448-A1 (FR)
Title: Produit en alliage aluminium-cuivre-lithium pour element d'intrados a proprietes ameliorees
Inventor: BAYONA CARRILLO NICOLAS
IPC: C22F1/057
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un produit laminé et/ou forgé dont l'épaisseur est comprise entre 14 et 100 mm, en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Cu : 1,8 - 2,6 ; Li : 1,3 - 1,8 ; Mg : 0,1 - 0,5 ; Mn : 0,1 - 0,5 et Zr < 0,05 ou Mn < 0,05 et Zr 0.10 - 0.16 ; Ag : 0 - 0,5 ; Zn < 0,20 ; Ti : 0,01 - 0,15 ; Fe : < 0,1 ;Si : < 0,1 ; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium dont la densité est inférieure à 2,670 g/cm3 caractérisé en ce que à mi-épaisseur la fraction volumique des grains ayant une texture laiton est comprise entre 25 et 40 % et l'indice de texture est compris entre 12 et 18. Les produits selon l'invention sont obtenus par un procédé dans lequel notamment les conditions de déformation à chaud sont telles lorsque la teneur en manganèse est de 0,1 à 0,5 % en poids et la teneur en zirconium est inférieure à 0,05 % en poids la température finale de déformation à chaud est au moins 400 °C et lorsque la teneur en manganèse est inférieure à 0,05 % en poids et la teneur en zirconium est comprise entre 0,10 et 0,16 % en poids la température finale de déformation à chaud est au plus de 400 °C. Les produits selon l'invention sont particulièrement adaptés à la fabrication d'éléments d'intrados d'aile d'avion.
Patent FR-3001156-A1 (FR)
Title: Dispositif d'oxydation hydrothermale pour le traitement d'une matiere dans un milieu supercritique et procede de mise en oeuvre
Inventor: RUIZ JEAN CHRISTOPHE
IPC: A62D3/20
Filed: 2013-01-18
Abstract: Un dispositif d'oxydation hydrothermale pour le traitement d'une matière dans un milieu supercritique comprend un corps principal (2), un tube interne (8) placé placé à l'intérieur du corps principal (2) de manière à former une zone annulaire (10) le long du corps principal, un moyen d'agitation (14) placé dans la zone intérieure (12) du tube interne et actionné au moyen d'un arbre tournant, un moyen de réfrigération (18) pour refroidir la matière traitée se trouvant dans la zone intérieure (12) du tube interne (8), une entrée (32) pour un mélange eau et oxydant, une sortie des effluents, une entrée (16) de matière à traiter, située à une extrémité du corps principal, cette entrée débouchant dans le tube interne (8). Le dispositif d'oxydation comporte en outre une entrée (26) pour un effluent dilué, située dans la bride (4) et raccordée à un serpentin de préchauffe (28) disposé le long de la paroi interne du corps principal et s'étendant de sa première extrémité à sa deuxième extrémité, le serpentin de préchauffe (28) débouchant dans le tube interne (8).
Patent FR-3002445-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polysaccharide extrude
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61K8/73
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition cosmétique obtenue par malaxage à une température comprise entre 100 °C et 250 °C d'un prémélange comprenant un polysaccharide insoluble dans l'éthanol, un polymère soluble dans l'éthanol,un polyacide carboxylique comprenant de 4 à 8 atomes de carbone, puis par introduction dans l'eau ou un mélange eau/éthanol de l'extrudat formé préalablement refroidi puis récupération du filtrat. Application au traitement cosmétique des cheveux, en particulier pour la fixation ou la mise en forme des cheveux.
Patent FR-3003180-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d’elements longilignes notamment des skis
Inventor: RAULOT JOCELYN
IPC: A63C11/00
Filed: 2013-03-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mobile (1) de transport d'au moins un élément longiligne du type ski, comportant un corps doté d'une embase (2), d'au moins un flasque (3), dit flasque de butée, s'étendant perpendiculairement à l'embase pour délimiter un volume (1A) destiné à accueillir une partie distale d'extrémité de l'élément longiligne, des moyens de roulement (5), et des moyens de fixation (4) destinés à maintenir en place l'élément longiligne. Les moyens de roulement (5) sont escamotables entre une position de rangement et une position d'utilisation, et tels qu'en position de rangement, ils sont en regard parallèlement au flasque (3) et s'inscrivent selon un plan parallèle au flasque dans l'aire dudit flasque. Ce dispositif est ainsi miniaturisé de manière optimale.
Patent FR-3003417-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication bas debit a courant porteur
Inventor: POZSGAY ANDRAS
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-03-15
Abstract: Un système de communication bas débit à courant porteur continu modulé ayant un ou plusieurs émetteurs de communication (6,8), un récepteur de communication (10), et un bus filaire (12) formant un canal de transmission mis en commun. Chaque émetteur de communication (6, 8) est configuré pour former une première trame de transmission brute étalée selon une deuxième trame de transmission étalée qui utilisent un ensemble de séquences codantes élémentaires distinctes de bribes. Les séquences codantes élémentaires d'étalement des symboles utilisées par tous les émetteurs de communication (4, 6) sont identiques, et les instants d'émission de début des deuxièmes trames étalées élaborées par chaque émetteur (6,8) sont déterminés de manière autonome et libre par chaque émetteur (6, 8), sans prise en compte d'un signal de synchronisation extérieur à l'émetteur (6, 8).
Patent FR-3003975-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees d'utilisateur d'un reseau social
Inventor: PUHARRE MICHEL
IPC: G06F7/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données d'utilisateur destinées à un affichage sur une page internet d'un réseau social. Les données d'utilisateur sont stockées dans un premier dispositif communicant (DIS1) et sont consultables à distance par au moins un deuxième dispositif communicant (DIS 2). Un serveur (SERV) héberge le réseau social qui est organisé selon un réseau maillé comportant lesdits dispositifs communicants. Le serveur stocke une adresse IP du premier dispositif sur un réseau de communication en cours d'utilisation par le premier dispositif (DIS1). Sur requête (REQ-DAT) du deuxième dispositif (DIS2), le procédé comprend les étapes : - de vérification (302) par le serveur qu'une relation entre lesdits dispositifs communicants ; - et, le cas échéant, de transmission (ENV-IP) par le serveur de l'adresse IP du premier dispositif (DIS1) au deuxième dispositif (DIS2), pour un accès direct auxdites données d'utilisateur auprès du premier dispositif et en utilisant l'adresse IP transmise.
Patent FR-3007227-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une charge alimentee par un convertisseur lui-meme alimente par une batterie, et systeme correspondant
Inventor: LADHARI OTHMAN
IPC: H02M1/14
Filed: 2013-06-18
Abstract: Procédé et système correspondant de gestion d'une charge alimentée par un convertisseur lui-même alimenté par une batterie comprenant des modules pouvant être commutés, un condensateur étant disposé entre la batterie et le convertisseur. Le procédé comprend : - on détecte une commande de commutation (E01), - si une commande de commutation est détectée, le convertisseur fournit une puissance faible à la charge (E02), - on effectue la commutation (E03), - si la commutation est effectuée, le convertisseur fournit une puissance normale à la charge (E04). L'invention trouve application dans la gestion des groupes motopropulseurs de véhicules automobiles à traction électrique ou hybride.
Patent FR-3007245-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'une ruche, et ruche ainsi equipee
Inventor: MIRAMOND JEAN-SYLVESTRE
IPC: A01K47/06
Filed: 2013-06-20
Abstract: Le dispositif de ventilation 6 est prévu pour être ajusté dans le socle d'une ruche (2) afin de permettre une aération de cette ruche par le dessous. Il comporte un encadrement (32) entourant une grille de ventilation (8), et des lames obturatrices (36) glissées par un côté, qui peuvent s'ajuster de manière jointive pour suivant leur nombre couvrir partiellement ou entièrement la fenêtre définie par l'encadrement ou même découvrir complètement la fenêtre par enlèvement total des lames (36). Utilisation pour un réglage stable et précis de l'intensité de ventilation et du positionnement du passage d'air de ventilation dans la ruche.
Patent FR-3007303-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour un outil de presse
Inventor: SIMON WILFRIED
IPC: B23Q11/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de sécurité pour un outil de presse (12), l'outil de presse (12) comportant un bâti (14), un coulisseau (16) qui est monté mobile sur le bâti (14) suivant un axe (A) de travail, entre une position de repos et une position de travail, un organe de rappel (20) du coulisseau vers sa position de repos, qui comporte un corps (22) monté sur le coulisseau (16) et une tige (24) de rappel qui s'étend axialement depuis un tronçon de guidage, jusqu'à une extrémité libre (30) en appui axial sur le bâti (14), caractérisé en ce qu'il comporte une cale (32) amovible qui est montée sur le bâti (14) et qui comprend une portion d'appui (38) interposée entre l'extrémité libre (30) de la tige (24) de rappel et le bâti (14), la cale (32) étant conçue pour être démontée du bâti (14) pour permettre à la tige (24) de l'organe de rappel (20) d'occuper sa position sortie de sécurité lorsque le coulisseau (16) occupe sa position de travail.
Patent FR-3009509-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchardage de la paroi interne d'une cavite tubulaire
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: E04F21/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: Le dispositif (1) de bouchardage de la paroi interne d'une cavité tubulaire comprend selon l'invention au moins : - un arbre (5) destiné à être inséré dans la cavité et comprenant, à une extrémité dite distale, des moyens de bouchardage (7) aptes à prendre appui sur la paroi interne de la cavité tubulaire et assujettis à des moyens d'entrainement (9) pour réaliser l'opération de bouchardage en tant que telle, en combinaison avec un mouvement de déplacement en translation et en rotation de l'arbre (5), le long et autour de son axe longitudinal, et ; -des moyens (18) aptes à prendre appui sur la paroi interne de la cavité et à travers lesquels ledit arbre (5) est monté libre en translation et en rotation, le long et autour de son axe longitudinal qui s'étend coaxialement à l'axe longitudinal de la cavité tubulaire lorsque l'arbre (5) est introduit dans cette dernière.
Patent FR-2994606-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de puissance ou de tension d'un consommateur electrique
Inventor: SCHMIDT TIMO
IPC: G05F1/10
Filed: 2013-08-19
Abstract: Procédé de commande de puissance ou de tension dans un consommateur électrique à l'aide d'un étage de puissance, la commande de puissance ou de tension se faisant par une modulation de largeur d'impulsion (PWM) avec un rapport de travail réglable, et la période de la modulation de largeur d'impulsion se compose d'une plage de branchement , d'une plage de coupure et de deux plages de flancs. On détermine le profil de tension du consommateur électrique . A partir du profil de tension, on calcule la tension efficace réelle aux bornes du consommateur électrique, on compare la tension efficace réelle à une tension de consigne effective, et on modifie le rapport de travail de la modulation de largeur d'impulsion pour que la tension efficace réelle corresponde à la tension de consigne effective prédéfinie. L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé.