baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946817-A1 (FR)
Title: Lost badge i.e. lost electronic badge, locating method for hand-free access system of motor vehicle, involves indicating presence of lost badge by activating indication system of main badge based on reception of confirmation signal
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2009-06-10
Abstract: The method involves searching a lost badge in a primary search zone, and searching the lost badge in a secondary search zone. The searching step of the lost badge in the secondary zone is performed by emitting low frequency proximity confirmation signal in the secondary zone by the lost badge toward the main badge on reception of proximity detection signal by the lost badge. Presence of the lost badge is indicated by activating an indication system i.e. LED, of the main badge based on reception of the confirmation signal by the main badge such that a user locates the lost badge. An independent claim is also included for an electronic badge of a hand-free access system of a motor vehicle and including a transmitter/receiver for transmitting/receiving radio frequency signals.
Patent FR-2941406-A1 (FR)
Title: Two/three wheeled vehicle e.g. scooter/tripod, controlling method, involves recharging only low charged battery or starting charging of low charged battery in all circumstances when motor operates and vehicle runs or is stopped
Inventor: GIUDICE DANIEL
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-01-26
Abstract: The method involves providing rechargeable accumulator batteries (21a, 21b) to a two or three wheeled vehicle, and analyzing a charging level of each battery to identify a highly charged battery. The vehicle is driven by electric propulsion motors in any situation. Each motor is supplied with power only by the identified battery to operate the motors and drive the vehicle. A low charged battery is only recharged by electricity generators (11a, 11b, 110) or charging of the low charged battery is started in all circumstances when the motor operates and when the vehicle runs or is stopped. An independent claim is also included for a two or three wheeled vehicle comprising electric motors.
Patent FR-2944106-A1 (FR)
Title: Methode de dosage de l'inositol hexaphosphate (ihp).
Inventor: BOURGEAUX VANESSA
IPC: G01N21/31
Filed: 2009-04-03
Abstract: L'invention concerne une méthode de dosage de l'inositol hexaphosphate (IHP) dans un produit injectable à l'homme ou l'animal ou dans une fraction de ce produit, dans laquelle, à un échantillon ou une fraction de ce produit, on ajoute un composé métallique dont la complexation à l'IHP présent est ensuite détectée, ce grâce à quoi on dose l'IHP présent dans le produit ou sa fraction. L'invention permet de doser l'IHP dans une suspension ou une solution, et en particulier dans les différents compartiments d'une suspension de globules rouges.
Patent FR-2948013-A1 (FR)
Title: Metal cup for ancillary during cotyloidal implant of total hip prosthesis of patient, has restricted section provided at free edge of part with respect to section of part at equatorial plane to form undercut
Inventor: DELANOUE ELISABETH
IPC: A61F2/34
Filed: 2009-07-16
Abstract: The cup (1) has a part (2) defining a hemispherical shaped cavity (3) for pivoting an insert (10), where the insert is made of synthetic material. The insert is mounted a spherical head (14) of a prosthetic femoral rod (11). Another part (4) is extended from an equatorial plane (P) of the former part, and defines an entry of the cup. The latter part comprises an internal surface (5). A restricted section is provided at a free edge (8) of the latter part with respect to a section of the latter part at the equatorial plane to form an undercut. An independent claim is also included for an ancillary provided with a gripping element.
Patent FR-2948549-A1 (FR)
Title: Cuillere doseuse
Inventor: TURPIN ROMAIN
IPC: A47J43/28
Filed: 2009-08-03
Abstract: L'invention concerne une cuillère doseuse (2) comprenant un manche de préhension (4) et un réservoir (6) adapté à contenir un produit pulvérulent, la cuillère (2) comprenant un corps (8) mobile par rapport au manche (4) entre une position de stockage dans laquelle il obstrue une ouverture de vidange située au fond du réservoir (6) et une position de vidange dans laquelle il découvre l'ouverture de vidange.
Patent FR-2949859-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour la determination de valeurs de derive d'au moins un pneumatique d'un vehicule de type a deux roues.
Inventor: MARTIN DENIS
IPC: G01M17/02
Filed: 2009-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données pour la détermination de valeurs de dérive (δ,δ') d'au moins un pneumatique (21, 22), ledit pneumatique appartenant à un véhicule (1) à deux roues comprenant au moins deux antennes GPS et des moyens de détermination de valeurs de roulis dudit véhicule. Le procédé comprend, pour différentes positions du véhicule sur une piste, une étape de détermination de coordonnées des antennes GPS, une étape de détermination de valeurs de roulis du véhicule, une étape de détermination de différents points de contact (29, 31) entre le pneumatique et la piste à partir de coordonnées d'au moins une des antennes GPS et de différentes valeurs de roulis du véhicule, lesdits points de contact formant une trajectoire (39, 41) du pneumatique sur la piste. Le procédé de traitement comprend également une étape de détermination d'une tangente (43, 45) à la trajectoire du pneumatique en au moins un point de contact parmi lesdits points de contact, une étape de détermination, à partir de coordonnées des antennes GPS, d'une orientation d'un plan de roue (33, 35) associé au pneumatique et une étape de détermination d'une valeur de dérive à partir de la tangente et de l'orientation du plan de roue.
Patent FR-2943803-A1 (FR)
Title: Procede contre le gel des cristaux liquides et module a cristaux liquides utilisant celui-ci
Inventor: CHANG CHING-HUI
IPC: G02F1/133
Filed: 2009-10-09
Abstract: Un module à cristaux liquides comprend au moins un écran à cristaux liquides avec un côté d'affichage et un côté ayant des cristaux liquides correspondant l'un à l'autre, dans lequel au moins une partie du côté ayant des cristaux liquides est une partie de chauffage, de telle manière que la partie de chauffage puisse être commandée pour chauffer le côté ayant des cristaux liquides quand la température de l'environnement est inférieure à une température de fonctionnement des cristaux liquides. De plus, un procédé contre le gel des cristaux liquides pour le module à cristaux liquides est décrit.
Patent FR-2953668-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un message de requete recu dans un aeronef, en provenance du controle au sol, via un systeme de transmission de donnees
Inventor: FERRO DANIEL
IPC: H04B7/185
Filed: 2009-12-08
Abstract: Un procédé de traitement d'un message de requête reçu (E11) dans un aéronef depuis le contrôle aérien via un système de transmission de données, comprend l'identification (E13) d'un type de requête contenue dans le message reçu et l'extraction (E15) de paramètres associés au type de requête identifié. Le procédé comporte en outre des étapes de : - détermination (E17) de caractéristiques de vol à calculer, en fonction du type de requête identifié et desdits paramètres associés ; - sélection (E19) d'au moins un module de calcul, parmi un ensemble prédéterminé de modules de calcul, en fonction des caractéristiques de vol à calculer déterminées ; - calcul (E21) des caractéristiques de vol par au moins un module de calcul sélectionné, et obtention de résultats de calcul ; - création (E23, E25) d'un brouillon de réponse à ladite requête à partir des résultats de calcul obtenus.
Patent FR-2954333-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone sommet est pourvue d'une sous-couche comportant un elastomere thermoplastique
Inventor: LOPITAUX GARANCE
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un pneumatique radial (1) pour véhicule automobile, comportant : - un sommet (2) surmonté d'une bande de roulement (3) pourvue d'au moins une couche élastomère (3 a) radialement externe destinée à entrer au contact de la route lors du roulage du pneumatique ; - deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et ancrée dans les bourrelets (4) ; - le sommet (2) étant renforcé par une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre l'armature de carcasse (6) et la bande de roulement (3) ; - une couche élastomère radialement interne (3b) dite « sous-couche » de formulation différente de la formulation de la couche élastomère radialement externe (3 a), cette sous-couche étant disposée entre la couche radialement externe (3a) et la ceinture (7), caractérisé en ce que la dite sous-couche comprend une composition de caoutchouc comportant au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et plus de 10 pce d'un copolymère thermoplastique styrénique (dit « élastomère TPS ») hydrogéné. Cette composition de caoutchouc permet d'obtenir des sous-couches de pneumatiques améliorant de manière notable le compromis résistance au roulement et comportement routier des pneumatiques selon l'invention.
Patent FR-2960729-A1 (FR)
Title: Self healing data processing network for military vehicle, has user stations with two computers, where each computer of same station is connected to different switch that is already connected to respective camera of network
Inventor: MIOTTI LUC
IPC: B60R16/02
Filed: 2010-06-01
Abstract: The network (1) has day cameras (2a, 10a) and night vision cameras (2b, 10b) arranged in sectors (11, 12) of an armored vehicle, respectively. User stations (5, 6) e.g. master and shooter stations, are provided with computers (7a, 7b, 8a, 8b), respectively. The computers, the cameras, a motor (3) and a laser rangefinder (4) are connected to the network by Ethernetswitches (9a-9f), respectively. Each computer of the same user station is connected to different switch that is already connected to the respective camera of the network.
Patent FR-2955379-A1 (FR)
Title: Systeme solaire thermique pour chauffer un espace habitable
Inventor: AMY DE LA BRETEQUE EMMANUEL
IPC: F24S10/75
Filed: 2010-01-15
Abstract: Système solaire thermique (1) comprenant : - un élément de paroi (40) comportant intérieurement un logement '43), - un capteur solaire thermique (5) comprenant une conduite de récupération (9) thermiquement conductrice, adaptée pour recevoir un fluide caloporteur et portant extérieurement une surface d'absorption (7) du rayonnement solaire, et un organe de stockage (10) d'énergie thermique en contact avec la conduite de récupération (9) à l'opposé de la surface d'absorption (7), le capteur solaire thermique (5) étant placé à l'intérieur du logement (43), - un émetteur de chaleur (15) adapté pour recevoir le fluide caloporteur et connecté au capteur solaire thermique (5), l'émetteur de chaleur (15) s'étendant sur l'élément de paroi (40).
Patent FR-2956340-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demontage d'une bague fermement ajustee dans un alesage
Inventor: CARAOUE FREDERIC
IPC: B25B27/073
Filed: 2010-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de démontage d'une bague (1) fermement ajustée dans un alésage (2) formé dans une pièce support (3), selon lequel on introduit dans la bague (1) un organe (4) de contour externe sensiblement complémentaire d'un contour interne de la bague, et préalablement refroidi à un température suffisamment basse pour provoquer la rétreinte de la bague à sa proximité, puis, après un temps suffisant pour assurer une rétreinte de la bague, on extrait la bague (1) hors de l'alésage (2). Ce procédé met en œuvre un dispositif de démontage comportant un organe (4) et un outillage (5) d'extraction de la bague hors de l'alésage, par traction selon un axe longitudinal (12) de la bague.
Patent FR-2958901-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'une situation de freinage d'un vehicule automobile en adherence asymetrique
Inventor: LORIMIER LIONEL
IPC: B60G21/055
Filed: 2010-04-14
Abstract: Procédé de détection d'une situation de freinage en adhérence asymétrique d'un véhicule automobile équipé d'un système d'antiblocage de roue apte à mettre en œuvre une régulation du freinage exercée sur les roues avant droite et gauche du véhicule, ledit procédé comportant la mesure ou l'estimation des pressions de freinage exercées sur lesdites roues, et la détermination de la situation de freinage en fonction desdites pressions et de l'état de fonctionnement du système d'antiblocage, caractérisé en ce qu'il comporte en outre la mesure ou l'estimation des charges verticales exercées sur les roues avant droite et gauche, et en ce que la détermination de ladite situation de freinage est réalisée en fonction du rapport de la pression de freinage sur la charge verticale de la roue avant droite et du rapport de la pression sur la charge verticale de la roue avant gauche.
Patent FR-2959448-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu pour vehicule poids lourd de type remorque
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C11/03
Filed: 2010-04-30
Abstract: Pneu pour véhicule poids lourd de type remorque comprenant une bande de roulement (10) d'épaisseur E ayant une surface de roulement (100), cette bande de roulement (10) étant pourvue d'un dessin de sculpture asymétrique sur au moins une épaisseur égale à 30% de l'épaisseur de la bande, de façon à former une partie externe (1) de largeur axiale LE destinée à être positionnée axialement vers l'extérieur d'un véhicule lorsque le pneu est monté sur ce véhicule et une partie interne (2) de largeur axiale LI située dans le prolongement axial de la partie externe (1), la partie interne (2) et la partie externe (1) étant séparées par une rainure (5) d'orientation générale circonférentielle, cette bande de roulement (10) étant caractérisée en ce que la partie externe (1) de la bande comprend, dans la direction circonférentielle, une succession de bandelettes rigides (11) de largeur circonférentielle D11 et de largeur axiale LE dépourvues de toute rainure ou cavité s'ouvrant sur la surface de roulement à l'état neuf et de bandelettes souples (12) de largeur circonférentielle D12 et de largeur axiale LE pourvues de rainures (121) s'étendant sur toute la largeur circonférentielle D12 de ces bandelettes souples, les bandelettes rigides (11) ayant une largeur circonférentielle D11 au moins égale à 7% de la largeur axiale LE de la partie externe (1).
Patent FR-2967075-A1 (FR)
Title: Magnetotherapy cushion-buoy for relieving pain at back of e.g. person with hemorrhoids, has axial permanent magnet whose polarity is reversed from polarities of peripheral permanent magnets to generate magnetic field behind perineum of user
Inventor: VIAL MONIQUE
IPC: A61N2/08
Filed: 2010-11-08
Abstract: The cushion-buoy has an annular body (2) made of elastically deformable plastic foam and provided with a central hole (5). Peripheral permanent magnets (7) are provided on an internal peripheral face (4) of the annular body. An axial permanent magnet (10) is carried by a removable and adjustable central core (3) vertically placed in the central hole. The axial permanent magnet has a polarity reversed from polarities of the peripheral permanent magnets to generate, in the hole and a vertical plane, a magnetic field (14) behind perineum of a user. The core is formed of a cylindrical body that is made of non-magnetic material.
Patent FR-2968281-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour produits pharmaceutiques sous blister
Inventor: LAUGROS NICOLAS
IPC: A61J1/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention concerne un conditionnement pour produits pharmaceutiques comportant un premier panneau 30 ; quatre parois de côtés 34, 35, 36, 37 articulées chacune au premier panneau 30 ; un deuxième panneau 31 s'étendant à partir d'un deuxième côté 88 de la quatrième paroi de côté 37 et articulé à ce deuxième côté 88 par son troisième côté 53 ; une cinquième paroi de côté 38 s'étendant à partir du quatrième côté 54 du deuxième panneau 31 et présentant un deuxième côté 89 par lequel elle est articulée au quatrième côté 54 du deuxième panneau 31 ; et un troisième panneau 32 s'étendant à partir d'un deuxième côté 86 de la troisième paroi de côté 36 et articulé à ce deuxième côté 86 par son quatrième côté 64 ; ce troisième panneau 32 étant pourvu de découpes 65 ayant chacune une forme configurée pour entourer au moins partiellement un produit.
Patent FR-2975559-A1 (FR)
Title: Device for establishing telephone call between calling user using fixed telephone in house and called user using portable telephone, has integrated circuit programmed with activation program for activating functions
Inventor: COUDOUX SIMON NARCISSE
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-05-18
Abstract: The device has a case equipped with an integrated circuit that is programmed with an activation program for activating functions of recall of a pre-recorded called last number, functions of a corresponding repeated call, functions of calling of a third-party form a fixed telephonic line, and functions of terminating conversations and functions of resetting of the fixed telephonic line to a normal functioning state, where the functions are triggered using a signal from a portable telephone.
Patent FR-2975965-A1 (FR)
Title: Device for assuring variable aerodynamic lift properties of sail in marine field, has sail woven so as to have surface and trailing edge to be very rigid in lengthwise direction and surfaces to be flexible in direction of length and width
Inventor: DEPREZ REMI RENE LEOPOLD
IPC: B63B15/00
Filed: 2011-06-06
Abstract: The device has a sail surrounding yards, where each yard includes ends (3, 5) shaping the sail to form leading and trailing edges (4, 6). The sail slides on the leading edge to vary and reverse a curve of a profile. Cables hold the yards in length direction relative to the sail. The sail is woven in order to have a surface corresponding to the leading edge to be very rigid in the length direction, the trailing edge to be very rigid in the direction of length, to have surfaces between the edges to be flexible in the direction of length and width and to be very flexible in direction of diagonal.
Patent FR-2985367-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication collective de modules electroniques 3d ne comportant que des pcbs valides
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H01L21/60
Filed: 2011-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication collective de modules électroniques 3D qui comprend : - la fabrication d'un empilement de plaques reconstituées, comportant des composants actifs validés, cet empilement incluant une couche de redistribution, - la fabrication d'un panneau de circuits imprimés passifs validés qui comprend les sous-étapes suivantes : o fabrication d'un panneau de circuits imprimés, o test électrique de chaque circuit imprimé, o report des circuits imprimés validés sur un support adhésif, o moulage des circuits reportés dans une résine électriquement isolante, dite résine d'enrobage et polymérisation de la résine, o retrait du support adhésif, un panneau ne comportant que des circuits imprimés validés étant ainsi obtenu, - une étape de collage du panneau avec un empilement (de plaques reconstituées, - une étape de découpe de l'ensemble « empilement de panneau » en vue d'obtenir les modules électroniques 3D.
Patent FR-2971702-A1 (FR)
Title: Orthese pour le traitement des troubles musculaires du coude
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/01
Filed: 2011-02-21
Abstract: Le corps (2) de l'orthèse (1), réalisé d'une seule pièce en un matériau semi rigide, comporte une partie distale (3), une partie proximale (5) et une bande dorsale de jonction (16). A l'état non contraint, la position relative des parties distale et proximale maintient le poignet en extension. La bande de jonction est déformable comme suit : - lorsqu'une pression est exercée vers le bas sur l'appui palmaire (7), la bande de jonction se déforme pour autoriser le pivotement de la partie distale par rapport à la partie proximale autour d'un axe d'articulation (31) transversal parallèle à l'axe de flexion-extension du poignet ; - lorsque ladite pression est relâchée, le corps revient à l'état non contraint par élasticité, la partie distale pivotant par rapport à la partie proximale autour dudit axe d'articulation, en fournissant une assistance aux muscles extenseurs du poignet.
Patent FR-2972655-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une piece metallique a partir d'un modele perdu
Inventor: MALHERBE GUILLAUME
IPC: B22C9/04
Filed: 2011-03-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'une pièce métallique à partir d'un modèle perdu (2) disposé à l'intérieur d'un container (1). Le procédé comprend une étape de remplissage (A) du container (1) avec un matériau de remplissage (3). Le procédé comprend une étape d'introduction (B) d'un élément thermodurcissable (7) au contact d'au moins une face libre (8) que comporte le modèle perdu (2).
Patent FR-2973056-A1 (FR)
Title: Secure scaffolding for tower or shoring structure, has horizontal braces fixed to posts, and safety railing secured to posts, where safety railing includes cylindrical protrusion and cross-piece for receiving portion of floor
Inventor: BATTISTELLA JEAN MARIE
IPC: E04G1/15
Filed: 2011-03-22
Abstract: The scaffolding has four vertical posts (2) defining a quadrilateral form, and horizontal braces (3) fixed to the posts. A rectangular floor (5) has length less than a predetermined size, so that the floor is not stably received by the braces. A safety railing (4) is secured to the posts for preventing the fall of personnel working on the scaffolding. The safety railing includes a cylindrical protrusion (6) and a cross-piece (7) for receiving a portion of the floor, where the length of the floor is less than distance between two sets of side vertical posts.
Patent FR-2960345-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie de cellules en sac, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: LAPPE DIRK
IPC: H01M50/55
Filed: 2011-05-18
Abstract: La présente invention propose un système de batterie de cellules en sac, son procédé de fabrication et son utilisation. Le système de batterie de cellules en sac présente un revêtement constitué d'un manchon flexible rétractable (50') qui entoure en correspondance géométrique au moins certaines parties du sac (22).
Patent FR-2977597-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une structure et d'un matelas de repartition
Inventor: GASPAR HELDER
IPC: E02D27/02
Filed: 2011-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'une structure, dans lequel on prépare par terrassement une zone d'un sol (2) destinée à recevoir ladite structure ; on réalise un matelas de répartition (1) par ajout d'un matériau compacté au sein de ladite zone ; et on réalise ladite structure en face supérieure dudit matelas de répartition (1). Un tel procédé se caractérise en ce qu'il consiste, lors de la réalisation dudit matelas (1), à introduire une armature (10) maillée lors du compactage dudit matériau.
Patent FR-2978641-A1 (FR)
Title: Contenant horticole apte a etre opercule et procede d'operculage.
Inventor: FRANCES DENIS
IPC: A01G9/10
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'invention concerne un contenant horticole (1) présentant une ouverture supérieure (10) entourée d'un rebord supérieur (11) et apte à être operculée par un opercule (2), caractérisé en ce que le contenant (1) intègre une protubérance circonférentielle (12) en matière fusible de température de fusion inférieure à la température de fusion de l'opercule (2) sur son rebord supérieur (11) autour de son ouverture supérieure (10).