baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953915-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2009-12-11
Granted: 2011-12-02
Abstract: Un appareil de séparation d'air comprend une colonne moyenne pression (39), une colonne basse pression (41), une enceinte (141), un échangeur (13), un condenseur de cuve (25) de la colonne basse pression et un condenseur (15)placé dans l'enceinte, une conduite pour envoyer de l'air comprimé, épuré et refroidi de l'échangeur à la colonne moyenne pression, une conduite pour envoyer un gaz calorigène au condenseur placé dans l'enceinte, une conduite pour envoyer un gaz enrichi en azote de la colonne moyenne pression au condenseur de la colonne basse pression, une conduite pour envoyer un débit enrichi en oxygène de la cuve de la colonne moyenne pression à la colonne basse pression, une conduite pour envoyer du liquide riche en oxygène de la cuve de la colonne basse pression à l'enceinte, une conduite pour soutirer de l'enceinte un fluide plus riche en oxygène que celui envoyé à l'enceinte, une conduite pour renvoyer un gaz de l'enceinte à la colonne basse pression, une conduite pour soutirer un gaz en tête de la colonne basse pression caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de détente (51) pour détendre le liquide riche en oxygène en aval de la cuve de la colonne basse pression et en amont de l'enceinte et un compresseur (21) pour comprimer le gaz de l'enceinte en aval de l'enceinte et en amont de la colonne basse pression.
Patent FR-2968239-B1 (FR)
Inventor: PETITON VALERY
IPC: B32B3/08
Filed: 2010-12-07
Granted: 2012-12-21
Abstract: A secure product, and a production method, comprising a first reflective layer, a second layer and a third layer including readable information, the first layer being enclosed between the second and the third layers, in which the first and second layers are transparent, at least a first part of the internal surface of the second layer comprises a diffusing microstructure, and the diffusing microstructure is positioned so as to cover a predetermined part of the readable information.
Patent FR-2968770-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de saisie d'un objet dans un environnement par un signal d'ultrasons
Inventor: BANNOW NICO
IPC: H04R3/00
Filed: 2011-12-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de saisie comprenant l'émission d'un signal d'ultrasons et la réception du signal d'écho. On génère le signal d'ultrasons en excitant un transducteur d'ultrasons (110) avec une unique impulsion rectangulaire (10) par cycle de saisie, et ayant un premier flanc montant (12) et un second flanc descendant (14, 14').
Patent FR-2972318-B1 (FR)
Inventor: BOIVIN MATHIEU
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-03-02
Granted: 2013-03-29
Abstract: The method involves transmitting a key to a player selected among players (156). The key transmitting step is realized by transmitting a cryptogram to a recorder through a home network in response to a playing request of a stored multimedia content, where the cryptogram is obtained by encrypting a local key with the key transmitted to the player selected among the players. A message containing the cryptogram and a protection mode indicator is received by the recorder when recording the content using control words contained in the message. Independent claims are also included for the following: (1) a method for transmitting a stored multimedia content in a home network (2) a method for recording a stored multimedia content (3) a recorder and/or player (4) a home network (5) a recording medium comprising a set of instructions for implementing a method for protecting a stored multimedia content.
Patent FR-3015806-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continue
Inventor: LAMBERSEND BRUNO
IPC: H02M3/335
Filed: 2013-12-20
Granted: 2016-12-23
Abstract: Ce convertisseur (10) de tension continue comprend un circuit primaire (14) et au moins deux circuits secondaires (16, 18). Le circuit primaire est relié aux circuits secondaires par l'intermédiaire d'un transformateur (12) qui comporte un enroulement primaire (20), connecté au circuit primaire, et au moins deux enroulements secondaires (22, 24), connectés chacun à un circuit secondaire (16, 18) correspondant. Le circuit primaire (14) comprend un module (28) électronique de commutation qui comporte, un circuit de commutation (42), et un organe de pilotage (44) du circuit de commutation. Un seul des circuits secondaires (16, 18) est connecté à l'organe de pilotage (44) via un circuit de contre-réaction (CR1) et une liaison électrique (34). Le circuit primaire (14) comprend un circuit résonnant (30) qui relie l'enroulement primaire (20) au module électronique de commutation (28) et les enroulements secondaires (22, 24) comprennent un même noyau magnétique.
Patent FR-3033616-B1 (FR)
Title: Vanne d'adaptation du debit moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F16K11/16
Filed: 2015-03-12
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une vanne (16) pour circuit de refroidissement de moteur thermique de véhicule automobile comportant: - au moins un orifice d'entrée (28) destiné à être connecté sur une sortie de liquide de refroidissement dudit moteur thermique, - au moins trois orifices de sortie (29a-29c) destinés à être en communication respectivement avec un premier échangeur thermique, tel qu'un radiateur, un deuxième échangeur thermique tel qu'un aérotherme, et un conduit de court-circuit, et - des éléments d'obturation (30a-30c) actionnés par des moyens de commande (31a-31c ) pour ouvrir ou fermer sélectivement un orifice de sortie (29a-29c) associé, caractérisée en ce que lesdits moyens de commande (31a-31c) sont configurés pour autoriser au moins deux positions d'ouvertures différentes des éléments d'obturation (30a-30c) associés audit premier échangeur thermique et audit conduit de court-circuit, de manière à obtenir au moins deux débits de circulation de liquide de refroidissement différents dans ledit moteur thermique notamment lorsqu'il y a une circulation de liquide de refroidissement dans la branche radiateur.
Patent FR-3038990-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance et d'expertise du fonctionnement d'une installation industrielle pilotee par un controleur programmable et equipement mettant en œuvre ledit procede
Inventor: THABUIS FREDERIC
IPC: G05B19/048
Filed: 2015-07-13
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance et d'expertise de variables programme d'une installation industrielle pilotée par un contrôleur (C) au moyen d'instructions programmées dans un programme utilisateur. On implante des modules spécifiques de surveillance (MS1 à MSt) à différents emplacements choisis au cœur même dudit programme utilisateur pour surveiller l'évolution de plusieurs variables (V1 à Vt). Pendant l'exécution desdites instructions, le module spécifique de surveillance (MSy) concerné lit en temps réel l'état logique des variables (V1 à Vn) surveillées dans un tour de cycle instantané (TCi) dudit contrôleur (C), compare cet état logique à celui du tour de cycle précédent (TCi-1) préalablement enregistré, et en cas de changement, enregistre le nouvel état logique lu dans une unité de mémoire globale (UM_G) du contrôleur (C) ainsi que l'horodatage en temps réel de cet évènement. On analyse dans un appareil d'expertise dédié au moyen d'un logiciel d'expertise dédié, de manière différée ou en temps réel, les métadonnées enregistrées pour contrôler le comportement de ladite installation, exploiter ces données de production et notamment identifier un éventuel dysfonctionnement dans ledit programme utilisateur et/ou ladite installation industrielle.
Patent FR-3047864-B1 (FR)
Title: Diode a electroluminescence organique et module lumineux comprenant une telle diode
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-02-15
Granted: 2020-03-06
Abstract: Diode électroluminescente organique (2) comprenant : - une première électrode (20), alimentée par une première tension continue délivrée par une première alimentation (3) ; - une deuxième électrode (21) disposée en face de la première électrode (20), alimentée en tension par l'intermédiaire d'un moyen de connexion électrique; - au moins une couche organique émettrice (23) disposée entre les première (20) et deuxième (21) électrodes ; - un module (5) de gestion de l'alimentation de la diode (2). Selon l'invention, une pluralité de contacts métalliques (241-2414) est répartie sur le pourtour de ladite deuxième électrode (21). Ledit module (5) de gestion est apte à sélectionner au moins un ensemble d'au moins deux contacts métalliques (241-2414) recevant simultanément une valeur de tension continue pour l'alimentation de la deuxième électrode (21), de façon à obtenir, dans le faisceau lumineux formé, au moins un motif lumineux (B) s'étendant entre les contacts métalliques sélectionnés.
Patent FR-3051591-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de micro-localisation pour instrument imageur et appareil de mesure
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: G12B5/00
Filed: 2016-05-17
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de micro-localisation (100) définissant un système de coordonnées spatiales pour instrument imageur. Selon l'invention, le dispositif de micro-localisation (100) comporte au moins une première zone (1) et une deuxième zone (2) adjacentes, chaque zone (1, 2) s'étendant spatialement sur une surface de dimension macroscopique, chaque zone (1, 2) comprenant une cellule élémentaire (11) ou un pavage de plusieurs cellules élémentaires (21, 22, 23, 24) s'étendant sur la surface respective de ladite zone (1, 2), chaque cellule élémentaire (11, 21, 22, 23, 24) de la première, respectivement deuxième, zone (1, 2) comprenant un motif d'orientation (1111, 2111), un motif de positionnement (1112, 2112, 2212, 2312, 2412) et un motif spatial périodique (112, 113, 212, 213, 222, 223, 232, 233, 242, 243), configurés pour être imagés par un instrument imageur et pour déterminer une position et, respectivement, une orientation de l'instrument imageur dans le système de coordonnées spatiales du dispositif de micro-localisation.
Patent FR-3044328-B1 (FR)
Title: Tole mince a haute rigidite pour carrosserie automobile
Inventor: RATCHEV PETAR
IPC: C22C21/02
Filed: 2016-06-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne une tôle mince pour pièce de renfort ou de structure de carrosserie automobile en alliage d'aluminium de composition, en % en poids : Si : 10 - 14, Mg : 0,05 - 0,8, Cu : 0 - 0,2, Fe : 0 - 0,5, Mn : 0 - 0,5, optionnellement au moins un élément choisi parmi Na, Ca, Sr, Ba, Yt et Li, la quantité dudit élément s'il est choisi étant de 0,01 - 0,05 pour Na, Ca, Sr, Ba Yt et 0,1 - 0,3 pour Li, Sb : 0 - 0,05, Cr : 0 - 0,1, Ti : 0 - 0,2, autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle tôle et l'utilisation d'une tôle mince en alliage de la série 4XXX ayant une teneur en silicium d'au moins 10 % en poids dont le module d'élasticité est au moins 77 GPa pour réaliser une pièce de renfort ou de structure de carrosserie automobile.
Patent FR-3056803-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule par determination et affichage d'une distance d'adaptation de la vitesse dudit vehicule
Inventor: FAVIER JEAN-PATRICK
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite (1) d'un véhicule automobile (20), comprenant : - un moyen de détection (10) d'au moins un objet d'une scène de route empruntée par le véhicule (20), - un moyen de calcul (6) d'une donnée relative au véhicule (20), - un moyen d'affichage (30) configuré pour afficher au moins une représentation (34) de l'objet de la scène de route, caractérisé en ce que la donnée consiste en une distance d'adaptation de la vitesse du véhicule (20), le moyen d'affichage (30) étant configuré pour afficher une représentation (36) de la donnée depuis l'arrière de la représentation (34) de l'objet de la scène de route. Application au domaine automobile.
Patent FR-3060438-B1 (FR)
Title: Procede et outillage de mise en forme d'un carter de soufflante
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B29C53/80
Filed: 2016-12-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de mise en forme d'un carter (1) de soufflante comprenant une surface interne, le procédé comprenant les étapes suivantes: - mise en place du carter (1) autour d'une surface de révolution d'un tambour d'un outillage (100) de conformation, - interposition d'au moins une vessie (101, 102, 103) gonflable sous l'action d'un fluide sous pression entre une partie de la surface interne du carter (1) et le tambour, la vessie s'étendant sur tout ou partie de la surface de révolution du tambour, - mise en étuve de l'ensemble comprenant le carter (1), l'outillage (100) et ladite au moins une vessie (101, 102, 103) à une température prédéterminée, - durant la mise en étuve, application d'une pression isostatique à travers ladite au moins une vessie de manière à conférer un profil cylindrique à la partie de la surface interne du carter (1) en regard de ladite au moins une vessie.
Patent FR-3060943-B1 (FR)
Title: Vehicule autonome de gestion de l'entretien des couches superieures de la surface du sol
Inventor: GUILLEMIN JEAN-FRANCOIS
IPC: G01N33/24
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le véhicule autonome (10) de gestion de l'entretien des couches supérieures du sol comprend : - des moyens de propulsion (20) adaptés à déplacer ledit véhicule, - des moyens de contrôle et de commande (30) destinés à piloter les moyens de propulsion (20) en fonction de consignes délivrées par des moyens de guidage du véhicule, - des moyens de mesure de paramètres du sol connectés à une base de données adaptée à stocker des données représentatives de valeurs mesurées, et connectés aux moyens de contrôle et de commande (30), et - des outils de sondage (40) des couches supérieures du sol comprenant tout ou partie desdits moyens de mesure de paramètres du sol.
Patent FR-3061036-B1 (FR)
Title: Solide porteur d'oxygene macroporeux a matrice ceramique d'oxydes, son procede de preparation et son utilisation pour un procede d'oxydo-reduction en boucle chimique
Inventor: LAMBERT ARNOLD
IPC: F23C10/04
Filed: 2016-12-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: - L'invention porte sur un solide porteur d'oxygène, sa préparation et son utilisation dans un procédé d'oxydo-réduction en boucle chimique sur masse active tel que la combustion en boucle chimique (CLC). Le solide sous forme de particules comporte une masse active d'oxydo-réduction formée d'oxyde(s) métallique(s) dispersée dans une matrice en céramique comportant au moins un oxyde ayant une température de fusion supérieure à 1500°C, tel que l'alumine, et présente une texture initiale macroporeuse spécifique. Le solide porteur d'oxygène est préparé à partir d'une suspension aqueuse comportant des grains d'oxydes précurseurs de la matrice céramique de taille spécifique, par une technique de séchage par atomisation.
Patent FR-3071042-B1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de four electrique dote d'un acces au plafond de l'enceinte de chauffe, par double capotage sur le haut du four
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: F24C15/12
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-07-31
Abstract: Dispositif mécanique de four électrique doté d'un accès au plafond de l'enceinte de chauffe, par double capotage sur le haut du four, à l'objet de donner un accès supplémentaire par la partie extérieure haute à l'intérieur de la chambre de cuisson du four en sus de la porte d'accès du four placée en partie faciale, aux fins d'assurer des actions de maintenance et de nettoyage aisées à l'intérieur du four, caractérisé par un double capotage (« a » et « b ») donnant un accès rapide aux composants endémiques que sont : les éléments chauffants (h) situés au plafond de l'enceinte de four, et d'autres éléments actifs chauffants ou non (i) en bas ou sur les parois verticales de ladite enceinte de four.
Patent FR-3048191-B1 (FR)
Title: Arroseur pouvant fournir une fonction d'arrosage automatique dans une certaine region
Inventor: YU TANG CHIEH
IPC: B05B3/04
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: Un arroseur comprenant un boîtier (1) et une tête d'éjection (12). Une roue à ailettes est montée dans le boîtier (1), poussée par l'eau, et reliée à une came (2). Une cible touchée par l'eau (3) est pivotée avec le boîtier (1) via un ressort de compression, et une partie d'impact (32) de la cible touchée par l'eau (3) s'étend hors du boîtier (1). La cible touchée par l'eau (3) frappe de manière répétitive le boîtier (1) en raison du mouvement pivotant provoqué par la pression du flux d'eau et par la traction du ressort de compression, de sorte que le boîtier (1) soit pivoté pour changer la direction d'éjection de la tête d'éjection (12). Un couvercle déflecteur d'eau (4) est pivoté avec le boîtier (1). Un élément en butée (5) est monté sur le couvercle déflecteur d'eau (4) et vient en butée contre la came (2). La came (2) peut pousser l'élément en butée (5) pour entraîner le mouvement pivotant du couvercle déflecteur d'eau (4), de sorte que le couvercle déflecteur d'eau (4) couvre la tête d'éjection (12) à des étendues différentes.
Patent FR-3049650-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur d'oxydation du methane et installation de post-traitements des gaz d'echappement
Inventor: GLOECKLE MARKUS
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de surveillance d'un catalyseur d'oxydation du méthane (320) installé dans la conduite des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (300).         En formant du dioxyde d'azote NO2 dans le catalyseur d'oxydation du méthane (320) on effectue un diagnostic d'activité du catalyseur d'oxydation du méthane (320) en ce qu'avec la formation du dioxyde d'azote NO2 et notamment de la teneur en dioxyde d'azote NO2 et/ou du rapport NO2/NOx dans le catalyseur d'oxydation du méthane ou en aval de celui-ci on conclut à la conversion du méthane par le catalyseur d'oxydation du méthane (320), et à partir d'une formation le cas échéant réduite de dioxyde d'azote NO2 on conclut à une détérioration de la capacité de conversion du méthane par le catalyseur d'oxydation du méthane (320).
Patent FR-3065547-B1 (FR)
Title: Interface a retournement temporel generant une lubrification acoustique
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G06F3/043
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-07-12
Abstract: Interface de stimulation tactile comportant une surface (4) explorée tactilement par au moins un doigt (D1, D2) d'un utilisateur, des actionneurs (6) appliquant des efforts sur ladite surface (4), et des moyens de commande des actionneurs, lesdits moyens de commande envoyant aux actionneurs (6) des signaux correspondant aux efforts à appliquer à ladite surface, lesdits efforts étant déterminés par un procédé de retournement temporel, des moyens de détection du contact du doigt avec la surface et de suivi du déplacement du doigt sur la surface. Les moyens de commande sont aptes, pour produire un effet de lubrification acoustique dans au moins une zone donnée de la surface, à générer un signal formé à partir d'une convolution d'une réponse impulsionnelle inversée à une fonction continue représentative de l'effet de lubrification acoustique.
Patent FR-3069324-B1 (FR)
Title: Penetrometre statique et procede de mesure associe
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: E02D1/00
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d'un sol, comprenant :  Au moins une tige centrale (1) terminée à une première extrémité par une pointe de mesure (11) ;  Au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1), cette dernière étant apte à coulisser à l'intérieur du tube creux (2) ;  Une cellule de mesure (3) en contact avec le tube creux (2), destinée à transmettre une force appliquée par des moyens d'appui, de manière à provoquer un enfoncement dans le sol du tube creux (2) et de la tige centrale (1) ; Le pénétromètre (100) comprend en outre :  un dispositif compressible (6) étalonné assurant une liaison élastique entre la cellule de mesure (3) et une seconde extrémité (12) de la tige centrale (1) ;  un capteur de déplacement (7) apte à mesurer la longueur du dispositif compressible (6) étalonné ;  des moyens supplémentaires d'enfoncement (8) aptes à appliquer au tube creux (2), une vibration à une fréquence déterminée.
Patent FR-3070509-B1 (FR)
Title: Equipement electronique d’horlogerie indiquant l’heure et l’azimut du soleil au moyen d’une unique aiguille indicatrice
Inventor: SAUZAY MARC
IPC: G09B27/02
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un équipement électronique d'horlogerie comprend une unité électronique de traitement déterminant des premiers paramètres (11) de géolocalisation et des seconds paramètres (12) concernant l'heure légale courante réglementaire, et établissant des coordonnées horizontales locales du Soleil à partir de règles prédéterminées de calcul enregistrées dans une mémoire de l'unité électronique de traitement. L'équipement comprend aussi un cadran (25) muni d'un boitier renfermant tout ou partie de l'unité électronique de traitement et équipé d'un système d'affichage visualisant au moins une aiguille indicatrice (26) ayant une orientation variable dans le temps telle que l'angle (27) formé entre l'aiguille indicatrice (26) et un premier axe fixe de référence (28) du cadran est égal, à chaque instant, à l'azimut du Soleil établi par l'unité de traitement, et une graduation horaire (29) calculée par l'unité électronique de traitement et affichée à la périphérie du cadran (25) sous la forme d'une pluralité de points horaires (30) positionnés par rapport au premier axe fixe de référence (28) en fonction de l'azimut du Soleil respectivement aux heures dont les points horaires (30) sont représentatifs. Ainsi l'aiguille indicatrice (26) indique à chaque instant, simultanément une représentation des directions relatives du Soleil et du point cardinal de la culmination du Soleil et l'heure légale courante.
Patent FR-3071678-B1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electromagnetique
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02K35/02
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (100) comprenant : - deux plaques (110, 120) présentant chacune une face (111, 121) ; - un dispositif de variation de flux (200) disposé entre les faces (111, 121), et qui comprend une première pièce prismatique (210), un aimant (215) et une seconde pièce prismatique (220), et est agencé pour pivoter autour d'un axe XX' entre deux positions d'équilibre, et pour lesquelles les première (210) et seconde (220) pièces ferromagnétiques prismatiques entrent chacune en contact avec une face interne (111, 121), - une bobine (300) agencée pour être traversée par un flux magnétique généré par l'aimant (215) et guidé par les deux plaques ferromagnétiques (110, 120) dans un premier sens S1 dès lors que le dispositif (200) se trouve dans une positions d'équilibre, et dans un second sens S2, dès lors que ledit dispositif se trouve dans l'autre positions d'équilibre.
Patent FR-3074036-B1 (FR)
Title: Composant humeral d’ancrage sans tige pour implant humeral de prothese d’epaule
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61F2/40
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention porte sue un composant huméral d'ancrage sans tige (1) pour implant huméral de prothèse d'épaule, ce composant huméral d'ancrage sans tige (1) comportant un plot d'ancrage (2) assujetti à des ailettes d'ancrage (3, 4) s'étendant radialement en périphérie du plot d'ancrage (2), où les ailettes d'ancrage (3, 4) sont au nombre de trois et sont écartées angulairement d'un angle (AN) compris entre 110 et 130 degrés.