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Patent WO-2015177417-A1 (WO)
Title: Système d'entraînement et de guidage d'un joint tournant
Inventor: PERRATONE RENé
IPC: E21B43/01
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement et/ou de guidage (17) d'un joint tournant (1), comportant des premier et deuxième bras (22', 22'') coplanaires, coopérant avec un membre femelle (3) d'un joint tournant (1) à l'aide de moyens d'accroché et/ou d'attache (21), une poutre (23) étant sensiblement transversale et coplanaire et coopérant avec les premier et deuxième bras (22', 22''). Les premier et deuxième bras (22', 22'') comportent respectivement des premier et deuxième vérins (28', 28'') à double tige et à double effet, dont les alimentations sont avantageusement croisées au niveau des chambres postérieures et antérieures (28'cl, 28'c2, 28''cl, 28''c2). L'invention concerne en outre un système de transfert de fluide, un système d' amarrage et une unité flottante de déchargement, de stockage et de production, comportant un système d'entraînement et/ou de guidage (17) conforme à l' invention.
Patent WO-2015140479-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de stat5 et utilisation de ceux-ci
Inventor: AVALLE-BIHAN BÉRANGÈRE
IPC: A61K31/7088
Filed: 2015-03-20
Abstract: La présente invention concerne le traitement du cancer, en particulier des leucémies via l'inhibition de la protéine STAT5. La présente invention concerne plus particulièrement des aptamères spécifiques de la protéine STAT5, et leur utilisation thérapeutique ou diagnostique.
Patent WO-2015159030-A1 (WO)
Title: Systeme de generation d'images pour afficheur tete haute et afficheur tete haute associe
Inventor: GRANDCLERC FRANÇOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un système (10) de génération d'images pour afficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant : - un écran (12) à cristaux liquides, - un dispositif (14) de rétro-éclairage dudit écran (12). Le système de projection est caractérisé en ce que ledit dispositif (14) de rétro- éclairage comprend : - une plaque de support (18), - au moins une diode électroluminescente (16) disposée sur la plaque de support (18) et émettant de la lumière en direction de l'écran (12), - une paroi (28) comportant une surface intérieure réfléchissante délimitant un espace compris entre la plaque de support (18) et l'écran (12), - ladite paroi (28) se prolongeant au dessus d'au moins une partie de la plaque de support (18) de sorte que la surface intérieure de la paroi ainsi prolongée laisse passer la lumière en direction de l'écran (12) et réfléchisse vers l'écran (12) de la lumière se propageant en direction de la plaque de support (18).
Patent WO-2016108000-A1 (WO)
Inventor: DUBRENAT SAMUEL
IPC: G02F1/1524
Filed: 2015-12-08
Abstract: The invention relates to method for manufacturing electrochromic glazing comprising: (a) the formation, on one surface of a sheet of glass, of a complete all-solid-state electrochromic stack comprising, in sequence, a first transparent conductive oxide layer (TCO1), a layer of inorganic electrochromic material with cathodic coloration, referred to as an electrochromic electrode (EC), a layer of an inorganic solid electrolyte ionic conductor (Cl), a layer of a cation intercalation material, referred to as a counter-electrode (CE), and a second transparent conductive oxide layer (TCO2), then (b) heat treatment of the complete electrochromic stack via irradiation with radiation having a wavelength between 500 and 2000 nm, said radiation being emitted by a radiation device placed opposite the electrochromic stack, a relative movement being created between said radiation device and said substrate such as to bring the electrochromic stack to a temperature of at least 300°C in a short time period, preferably less than 100 milliseconds.
Patent WO-2016156690-A1 (WO)
Title: Tete de sertissage entre deux toles d'un element de carrosserie automobile, munie d'un outil associant une rampe de forme et un galet
Inventor: HELLEUX FRANCOIS
IPC: B21D39/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de sertissage entre deux pièces (1,2) en tôle, comprenant une tête de sertissage (3) montée sur un robot (4) de déplacement de la tête de sertissage (3) suivant une direction de déplacement (DP). La tête de sertissage (3) est munie d'un outil (6) apte, en une seule passe de la tête de sertissage (3) par le robot (4), à rabattre et à appliquer en force un bord (7) d'une première pièce (1 ) contre un bord (8) d'une deuxième pièce (2). L'outil (6) comporte une rampe de forme (9) pour rabattre progressivement par déformation le bord (7) de la première pièce (1) contre le bord (8) de la deuxième pièce (2), et un galet (10) disposé à l'arrière de la rampe de forme (9) pour appliquer en force, contre le bord (8) de la deuxième pièce (2), le bord (7) de la première pièce (1) préalablement rabattu par la rampe de forme (9).
Patent WO-2017174884-A1 (WO)
Title: Composition gazeuse inhalable hypothermique
Inventor: DAVID HÉLÈNE
IPC: A61K9/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention porte sur une composition gazeuse inhalable comprenant de l'oxygène ainsi qu'un mélange de gaz inertes, caractérisée en ce que ledit mélange de gaz inertes comprend : - un premier composé choisi parmi le xénon et l'argon présentant des propriétés hyperthermiques et - un deuxième composé aux propriétés hypothermiques, ledit mélange de gaz inertes comportant des proportions du premier composé et du deuxième composé telles que ledit mélange de gaz inertes est hypothermique.
Patent WO-2017006006-A1 (WO)
Title: Procédé et système de gestion du trafic d'une ligne de véhicules circulant entre plusieurs stations d'arrêt
Inventor: YANG LAURE
IPC: B61L27/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: La marche des véhicules (T) est régulée selon une règle de régulation (REG1) dans laquelle le temps de stationnement (TS) de chaque véhicule (T) à chaque station (S) de la ligne est ajusté en fonction de la détection de la fin de l'activité du flux d'échange voyageurs (FIN) à chaque station entre ladite station et le train arrêté le long du quai de ladite station. L'amplitude de cet ajustement du temps de stationnement (TS) à chaque station (S) pour chaque train est bornée entre une valeur minimale (TSmin) et une valeur maximale (TSmax) définies dynamiquement et en temps réel en fonction du retard ou de l'avance du véhicule accumulés par rapport au référentiel horaire (REF) depuis le terminus de départ de la ligne. La marche des véhicules est régulée selon une règle de régulation (REG2) dans laquelle le temps de parcours du véhicule entre deux stations est adapté en tenant compte du niveau de saturation du quai (SAT) de la station suivante mesuré en temps réel après chaque départ du véhicule précédant.
Patent WO-2017182757-A1 (WO)
Title: Cathéter de mesures mixtes pour sonde d'intubation respiratoire
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61B5/097
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un cathéter (2) de mesures mixtes destiné à un dispositif d'assistance respiratoire (4) utilisé pour la réanimation cardiopulmonaire d'une personne en arrêt cardiorespiratoire. Le cathéter comporte à son extrémité proximale (22), d'une part, un dispositif de connexion (20) à l'extrémité proximale (6) du dispositif d'assistance respiratoire et, d'autre part, un raccord de liaison gazeuse (23) de la lumière (24) du cathéter à un appareil de mesure de composition gazeuse (16) et à un appareil de mesure de pression gazeuse (15), et dans le raccord de liaison gazeuse, la liaison gazeuse pour l'appareil de mesure de composition gazeuse présente une section (27) de passage plus réduite que la section de passage de la liaison gazeuse pour l'appareil de mesure de pression, et le cathéter est configuré pour que, une fois connecté au dispositif d'assistance respiratoire, son extrémité distale (3) se positionne vers l'extrémité distale (7) du dispositif d'assistance respiratoire.
Patent WO-2018042127-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de generation de la signature d'une surface
Inventor: CUGNET FANNY
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: Procédé de génération d'au moins une signature numérique d'au moins une surface d'un élément matériel, dite « surface examinée », ledit procédé comportant, pour chaque dite surface examinée: - une étape (E30) d'obtention d'une image dite « décalée » dont au moins une partie représente ladite surface examinée; - une étape (E50) d'obtention d'au moins une zone d'intérêt dans ladite image décalée par une méthode de mise en correspondance (en anglais « Template Matching ») de ladite image décalée avec au moins une zone dite équivalente prédéterminée, ladite au moins une zone équivalente étant comprise dans une image modèle dont au moins une partie représente une surface de référence; - une étape (E70) d'obtention d'une image dite « recalée » par recalage de ladite image décalée avec ladite image modèle, ledit recalage étant effectué en appliquant une première homographie à ladite image décalée, ladite première homographie étant obtenue à partir de ladite au moins une zone d'intérêt et de ladite au moins une zone équivalente; et - une étape (E90) de génération d'une dite signature numérique à partir de ladite image recalée, ladite signature numérique caractérisant la structure de ladite surface examinée.
Patent WO-2018078285-A1 (WO)
Title: Solution pharmaceutique d'hydrocortisone pour dispositif d'injection
Inventor: BARDONNAUD PAULINE
IPC: A61K31/573
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne une solution pharmaceutique d'hydrocortisone qui comprend au moins: - de l'hydrocortisone ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci; -de la rongalite; - de l'EDTA disodique; - un solvant. L'invention a aussi pour objet son utilisation dans le traitement de l'insuffisance surrénalienne aigüe et de l'asthme. L'invention concerne également un kit d'injection comportant un dispositif d'injection et cette solution pharmaceutique.
Patent WO-2018115726-A1 (WO)
Inventor: DIEPPOIS DIDIER
IPC: D03D1/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: The invention relates to a smart garment (1), made of an elastic woven fabric, and including an electrode (2, 3) provided on the surface of the fabric intended for coming into contact with the skin of the user, and a connection circuit (4–7) for connecting said electrode (2, 3) to an electronic device, characterised in that the electrode is made of electrically conductive wires which are woven into the fabric, all or part of said wires extending in one or more sheaths (14–17) formed by selectively weaving non-conductive elastic threads so as to form superimposed and locally separated parallel fabric layers.
Patent WO-2020079359-A1 (WO)
Title: Air purification device for large spaces
Inventor: VIALLE PIERRE JEAN
IPC: A61L9/20
Filed: 2019-10-15
Abstract: The present invention relates to an air purification device comprising a vertical chamber having lateral air inlets provided with a filtration cell, an air purification reactor comprising a photocatalysis module having photocatalytic cylinders and, inside it, at least one UV light source, a fan with a motor, and a purified-air outlet, characterized in that: - the photocatalytic cylinders are disposed vertically and opposite the lateral air inlets and have walls which are permeable to air and lined with a photocatalytic medium; - the air enters the chamber near the photocatalysis module along an axis that is substantially transverse to the walls of the photocatalytic cylinders, and is then drawn inside the cylinders before exiting again near the upper, transverse portions of the photocatalytic cylinders.
Patent WO-2020079380-A1 (WO)
Title: Process for treating a gaseous effluent from pyrolytic decomposition of a polymer
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: B01D53/72
Filed: 2019-10-18
Abstract: The invention relates to a process for treating a gaseous effluent from pyrolytic decomposition of one or more polymers, characterized in that it comprises: a step of condensation (210), in a condensation chamber (110) maintained at a first pressure, of a gaseous effluent brought into contact with an absorbent liquid, the temperature of said adsorbent liquid being lower than the temperature of the gaseous effluent, a partial vaporisation step (230), by expansion of the condensate in a chamber (130) maintained at a second pressure, lower than the first pressure, a reinjection step (240) consisting in at least partially redirecting a first liquid or vapour fraction obtained at the end of the partial vaporisation step (230) to the condensation chamber (110), and a recovery step (250) comprising a purification of a second liquid or vapour fraction obtained at the end of the partial vaporisation step (230) and loaded with monomer(s).
Patent WO-2020229741-A1 (WO)
Inventor: BRUNET MICKAEL
IPC: E05F5/02
Filed: 2020-05-11
Abstract: The invention relates to an overslam bumper for a motor vehicle hood comprising an exterior panel lined with an interior lining, the bumper comprising a vibration-damping body (11) which is made of elastomer and has an upper surface (12) provided to be placed against the lower surface of the interior lining, the bumper also comprising an attachment member (16) rigidly connected to the vibration-damping body (11) and capable of cooperating with an opening provided in the interior lining for attaching the bumper to the hood. The invention is characterised in that the quarter-turn attachment member (16) is formed unitarily with the vibration-damping body (11) from the same elastomer material as the latter.
Patent WO-2020188223-A1 (WO)
Inventor: PLAWINSKI LAURENT
IPC: C07D213/38
Filed: 2020-03-18
Abstract: The present invention relates to functionalized supports and the use thereof for the diagnosis of diseases. It discloses a method for characterizing microvesicles present in a sample of biological fluid from a subject, comprising a step of capturing said microvesicles after having brought said sample into contact with a solid support comprising, covalently grafted at the surface thereof, a binuclear metallic complex compound of formula (I) or (II), and a step of characterizing the captured microvesicles. The method can also be used for the diagnosis of a disease (nephropathy, Parkinson's disease or diabetic nephropathy) by detecting the markers podocalyxin, alpha-synuclein and CD41, respectively. The support is made of poly(vinyl chloride) (PVC), of poly(ethylene terephthalate) (PET) or of polystyrene (PS) and is pre-functionalized by means of glutaraldehyde, NHS functions or N-oxysuccinimide functions, respectively. The metal M is chosen from Zn, Cu, Mn, Co, Ni and Fe.
Patent WO-2021032926-A1 (WO)
Title: Laser metal deposition system
Inventor: POUZET SÉBASTIEN
IPC: B23K26/34
Filed: 2020-08-17
Abstract: The invention relates to a laser metal deposition system, which comprises a feed nozzle (301), the tubular wall (306) of which has external fins (305) designed to allow heat dissipation by heat exchange with the immediate surroundings of the feed nozzle (301).
Patent WO-2022153009-A1 (WO)
Inventor: CHOUKROUN ARIEL
IPC: G06T7/246
Filed: 2022-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'un visage (125) d'un individu (120) dans un flux vidéo acquis par un dispositif d'acquisition d'images (130), le visage portant une paire de lunettes (110). Le procédé de suivi comprend une étape d'évaluation de paramètres d'une représentation du visage comprenant un modèle de la paire de lunettes et un modèle du visage de telle sorte que ladite représentation du visage se superpose à l'image du visage dans le flux vidéo, lesdits paramètres étant évalués par rapport à une pluralité de points caractéristiques de ladite représentation du visage, préalablement détectés dans une image du flux vidéo, dite première image, dans lequel tout ou partie des paramètres de la représentation sont évalués en tenant compte d'au moins une contrainte de proximité entre au moins un point du modèle du visage et au moins un point du modèle de la paire de lunettes.
Patent WO-2022185001-A1 (WO)
Inventor: BOITOUZET TIMOTHÉE
IPC: B27N1/00
Filed: 2022-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite ligno-cellulosique, un matériau composite ligno-cellulosique susceptible d'être obtenu par ce procédé et l'utilisation de ce matériau composite ligno-cellulosique.
Patent WO-2022243616-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour gérer le positionnement d'un écran agencé dans l'habitacle d'un véhicule automobile
Inventor: JAUREGUIBERRY FLORIAN
IPC: B60K37/02
Filed: 2022-04-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion du positionnement d'un écran (301) agencé dans l'habitacle d'un véhicule automobile, ledit écran (301) étant fixé sur un support devant la place du passager avant, ledit support étant solidaire d'un vérin (302) capable de se mouvoir entre une position déployée, dans laquelle l'écran (301) se trouve devant une planche de bord (303) du véhicule, et une position contractée, dans laquelle la surface frontale de l'écran (301) affleure avec la planche de bord (303), sur un système (100) mettant en oeuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.
Patent WO-2022223917-A1 (WO)
Title: System for an automated inventory and associated removable electronic anti-theft device
Inventor: LELOUP ANTOINE
IPC: G08B13/24
Filed: 2022-04-15
Abstract: A removable electronic anti-theft device (4) and associated inventory system, the device comprising a passive detection means (20), a removable attachment means (11) capable of occupying two states in which said attachment means is respectively locked on an article (A1) to be secured or detached from said article, a memory (23) capable of containing at least one item of information, an energy source (22), a state sensor (19) of the device, which is capable of indicating a charge level of the energy source and/or a state of the attachment means, and a wireless control and communication unit (21) capable of transmitting a signal comprising an item of state information provided by the state sensor and an item of information relating to the article, such that a control means of the energy source permits switching the energy source between 3 modes: off, standby or active, according to an item of state information received from the state sensor.
Patent WO-2023180664-A1 (WO)
Inventor: CATIMEL MICHEL
IPC: B60L15/20
Filed: 2023-03-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule à motorisation électrique (1), comprenant des roues motrices (3); un groupe motopropulseur (10) incluant au moins un moteur de puissance (11) électrique et un mécanisme de transmission de puissance (20) entre ledit moteur de puissance (11) et les roues motrices (3); et un mécanisme de régulation (30) comprenant un moteur de régulation (31) et un mécanisme réducteur irréversible (33) interposé entre le moteur de régulation (31) et le mécanisme de transmission de puissance (20), et agissant sur le mécanisme de transmission de puissance (20) d'une manière permettant d'ajuster, en fonction de la vitesse de rotation du moteur de régulation (31), la valeur du couple mécanique transmis par le mécanisme de transmission de puissance (20) aux roues motrices (3). L'invention concerne également un procédé de pilotage d'un tel véhicule à motorisation électrique (1).
Patent WO-2004063592-A1 (WO)
Title: Ensemble de disque de freinage
Inventor: SIMMONDS JONATHAN JAMES
IPC: F16D65/12
Filed: 2004-01-15
Abstract: Un ensemble de disque de freinage flottant (10) comprend un élément moyeu (14) et un rotor (12) monté sur l'élément moyeu de manière à faire des rotations avec ce dernier, le rotor étant capable de bouger dans une direction axiale du disque par rapport à l'élément moyeu, dans des limites prédéterminées. Un certain nombre d'éléments d'entraînement (3, 8) sont attachés rigides au rotor pour rentrer dans les entailles correspondantes (36) dans l'élément de moyeu, les éléments d'entraînement pouvant se déplacer dans la direction axiale du disque par rapport aux entailles à mesure que le rotor se déplace axialement par rapport à l'élément de moyeu. Le déplacement axial du rotor par rapport à l'élément de moyeu est limité par des limitateurs correspondants (26, 34a; 46, 34B) associés au rotor et à l'élément de moyeu, respectivement. Un moyen de frottement (60) sert à résister, au moins au stade initial, au mouvement axial d'au moins un des éléments d'entraînement par rapport à son entaille correspondante. Le moyen de frottement introduit un degré d'hystérésis dans le mécanisme de disque flottant pour réduire le cliquetis et les vibrations.
Patent WO-2004114405-A1 (WO)
Title: Micro lead frame package and method to manufacture the micro lead frame package
Inventor: KEATING DAVID
IPC: H01L21/56
Filed: 2004-06-09
Abstract: The present invention comprises a lead fraine substrate adapted to receive semiconductor die and multiple passive components. The lead fraine substrate is preferably formed from a single piece of electrically conductive material, such as copper, and may be mounted within a lead frame package or directly onto a circuit board. The lead frame substrate includes mounting surfaces adapted to receive the semiconductor dice and passive components. The mounting surfaces are linked together by temporary and/or permanent connection bars. A method to manufacture the lead frame package includes, among other steps, forming a lead frame substrate, applying a molding compound to the lead frame substrate to fix each mounting surface and connection bar in place, removing the temporary connection bars, mounting the semiconductor components on the lead fraine substrate, and applying a packaging material over the lead frame substrate to encapsulate the semiconductor components.
Patent WO-2005110426-A1 (WO)
Title: Agents de dommage vasculaire pour une administration sous forme de perfusion intraveineuse
Inventor: RYAN ANDERSON JOSEPH
IPC: A61K31/661
Filed: 2005-05-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un agent de dommage vasculaire ou d'un sel de celui-ci, pouvant être accepté en termes pharmaceutiques, dans la fabrication d'un médicament en vue d'une administration sous forme de perfusion intraveineuse à un animal à sang chaud, tel qu'un humain, sur un intervalle de temps de plus de 1 heure pour une utilisation dans la fourniture d'un effet de dommage vasculaire dans ledit animal à sang chaud. L'invention concerne également des trousses conçues pour une perfusion intraveineuse d'un agent de dommage vasculaire sur un intervalle de temps de plus de 1 heure, ainsi qu'à des procédés destinés à fournir un effet de dommage vasculaire dans un animal à sang chaud qui comprennent l'administration d'un agent de dommage vasculaire à l'animal à sang chaud sur un intervalle de temps de plus de 1 heure.
Patent WO-2006064273-A1 (WO)
Inventor: VATISH MANU
IPC: G01N33/68
Filed: 2005-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de criblage pour une prééclampsie chez un mammifère, tel qu’un humain, en déterminant la quantité de 2,3-bisphosphoglycérate mutase (2,3 BPGM) fœtale présente ainsi que sa qualité. L’invention concerne également les réactifs et les trousses nécessaires pour réaliser ce procédé.
Patent WO-2006067512-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour mettre en forme les tissus
Inventor: STURMAN RICHARD
IPC: B29C59/04
Filed: 2005-12-23
Abstract: Dans le domaine de la mise en forme des tissus on a besoin d'un procédé et d'un appareil pour mettre en forme les tissus qui utilisent des techniques à ultrasons tout en améliorant la souplesse d'emploi dans la mesure où l'on doit pouvoir changer le profil à découper/gaufrer. L'invention concerne un procédé de mise en forme de tissu qui comporte la création d'un gabarit ayant un relief de surface qui définit le profil désiré et/ou le modèle de surface, le positionnement du tissu à mettre en forme sur le gabarit pour le faire reposer sur ledit relief de surface et le maintenir dans une position fixe par rapport à celui-ci, et le passage d'une tête de balayage à ultrasons dans au moins deux dimensions sur la zone de tissu placée sur le gabarit tout en appuyant sur le tissu entre ladite tête et le gabarit de sorte que le profil et/ou modèle de surface sur ledit gabarit est transféré sur ledit tissu.