baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066336-A1 (FR)
Title: Adaptation d'une recharge electromagnetique
Inventor: PROOT JEAN-PIERRE
IPC: H03H7/38
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'impédance d'un circuit résonnant comportant au moins un élément inductif, au moins un premier élément capacitif en série avec l'élément inductif et au moins un deuxième élément capacitif en parallèle avec l'élément inductif, comportant les étapes de : comparer (33) une première information représentative des pertes (LOSS) dans l'élément inductif à un premier seuil (TH1) ; comparer (35) une deuxième information (V) représentative de la tension aux borne du circuit résonant à un deuxième seuil (TH2) ; et si la première information est inférieure au premier seuil et la deuxième information est inférieure au deuxième seuil, diminuer la valeur du premier élément capacitif et augmenter la valeur du deuxième élément capacitif.
Patent FR-3067482-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation et/ou de modelisation de temps d'execution pire-cas
Inventor: CUCU-GROSJEAN LILIANA
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-06-12
Abstract: Un dispositif informatique de caractérisation de temps d exécution par un processeur, comprend une mémoire (8) qui reçoit des données de programme banc, des jeux de données de configuration de caractérisation et des jeux de données de cas d exécution, et un constructeur (4) qui détermine, pour chaque jeu de données de cas d exécution, un jeu de données de configuration pire-cas du processeur et un jeu de valeurs d initialisation à partir d un jeu de données de cas d exécution, et déterminer un temps d exécution de référence en exécutant le programme banc selon le jeu de données de cas d exécution par le processeur configuré avec le jeu de données de configuration avec le jeu de valeurs d initialisation, l ensemble des temps d exécution de référence formant un jeu de temps d exécution de référence. Le constructeur (4) détermine, pour chaque jeu de données de configuration de caractérisation, un jeu de temps d exécution de caractérisation comprenant un nombre de temps d exécution de caractérisation égal au nombre d éléments du jeu de temps d exécution de référence et chaque temps d exécution de caractérisation étant déterminé en exécutant le programme banc par le processeur configuré avec un jeu de données de configuration de caractérisation et avec un jeu de valeurs d initialisation représentatif du programme banc et du processeur. Le constructeur (4) détermine un jeu de coefficients de caractérisation en appliquant un algorithme de détermination du maximum de vraisemblance entre le jeu de temps d exécution de référence (MO) et les jeux de temps d exécution de caractérisation (M[k]), et le dispositif retourne le jeu de données de configuration de caractérisation et le jeu de coefficients de caractérisation.
Patent FR-3070307-A1 (FR)
Title: Treillis d'ancrage d'un revetement anti-erosion.
Inventor: SIMON HUBERT
IPC: B01J8/26
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention concerne un treillis d'ancrage métallique destiné à être solidarisé à une paroi métallique d'une enceinte d'une unité de craquage catalytique fluide, pour former des alvéoles (64). Ledit treillis d'ancrage métallique comprenant une pluralité de pièces élémentaires ondulées (12, 14) reliées successivement les unes aux autres en formant des surfaces cylindriques aptes à définir respectivement lesdits alvéoles, lesdites surfaces cylindriques présentant chacune un axe de symétrie central A, les pièces élémentaires ondulées (12, 14) présentant chacune des languettes (42', 44') en saillie, lesdites languettes en saillie étant aptes à venir s'étendre respectivement à l'intérieur desdites alvéoles (64). Lesdites languettes (42', 44') s'étendent sur une longueur inférieure au quart de la distance d qui s'étend entre ladite surface cylindrique et ledit axe de symétrie central A de ladite surface cylindrique.
Patent FR-3072177-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation pour la lecture d’un etat d’un contact electrique de vehicule automobile
Inventor: BESNARD PIERRE-YVES
IPC: G05B15/02
Filed: 2017-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synchronisation de l'acquisition d'une valeur d'un signal analogique avec un signal de lecture d'un état d'un contact électrique d'un véhicule automobile par un calculateur monté dans ledit véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de commande (E1), à chaque instant de début de la première tâche, du module d'alimentation afin que ledit module d'alimentation génère (E2) une impulsion de tension d'un signal de lecture en entrée du module d'interface, au même instant de début de la première tâche, déclenchement (E3) d'un compteur pour une durée prédéterminée inférieure à la durée de ladite impulsion de tension du signal de lecture, à l'expiration de la durée dudit compteur, mesure (E4) de la valeur d'un signal analogique généré par le module d'interface à partir du signal d'état et du signal de lecture, et commande (E5), à l'instant de début suivant de la deuxième tâche, du module d'alimentation afin que ledit module d'alimentation génère (E6) un signal de tension nul en entrée du module d'interface jusqu'à l'instant de début suivant de la première tâche.
Patent FR-3072634-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TRICAUD CHRISTOPHE
IPC: B60W40/105
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance (1) à la conduite d'un véhicule automobile (20) comprenant : -une étape de détection (11) d'un événement routier à venir ; et si ledit événement routier à venir nécessite une réduction de la vitesse du véhicule automobile (20), le procédé d'assistance (1) comprend les étapes suivantes : - une étape de calcul (17) d'une distance optimale d'information de ralentissement, fonction de ladite valeur de distance de décélération naturelle ; - une étape d'activation (18) d'un dispositif d'information incitant le conducteur à relâcher l'accélérateur du véhicule automobile (20) pour réduire la vitesse du véhicule automobile (20).
Patent FR-3072704-A1 (FR)
Title: Procede de codage d’ensembles clef / verrou pour dispositif de fermeture
Inventor: PASTOR MIRELES JULIETA
IPC: E05B85/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'ensembles clef / verrou pour dispositif de fermeture d'ouvrants de véhicule automobile et une clef obtenue par ce procédé. Chaque clef comprend une tige de clef (5) agencée pour coopérer avec des paillettes (4a, 4b) d'un verrou (1) et au moins sur l'une de ses faces latérales (6a, 6b), au moins un chemin de came (7, 8) comportant une succession de crêtes (14) et de creux (17) pour former un codage et au moins une zone libre (18), non utilisée pour le codage, positionnée entre deux crêtes (14) ou creux (17) de codage successifs. Le procédé comprend les étapes de génération de codes pour les ensembles clef / verrous, de vérification si la clef d'un ensemble clef / verrou ne peut être retirée du verrou (1) qui lui est associé lorsqu'elle est en position de déverrouillage, et de vérification si la clef déverrouille seulement le verrou (1) qui lui est associé. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de modification d'au moins une zone libre (18) du chemin de came (7, 8) de la clef de façon à générer un code intermédiaire, si la clef d'un ensemble clef / verrou peut être retirée du verrou (1) qui lui est associé lorsqu'elle est en position de déverrouillage et/ou si la clef peut déverrouiller un verrou (1) qui ne lui est pas associé, le code intermédiaire étant généré en ajoutant au moins une crête de différenciation (35) ou un creux de différenciation dans la zone libre (18) du chemin de came (7, 8) de la clef.
Patent FR-3074279-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour systeme de solidification et/ou de cristallisation offrant un controle ameliore pour les faibles valeurs de flux thermique
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: F28F13/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: Echangeur thermique pour système de solidification et/ou cristallisation, comportant une première pièce (8) et une deuxième pièce (9), des moyens de déplacement (12) des première (8) et deuxième (9) pièces l'une rapport à l'autre, la première pièce (8) comportant des premiers éléments (10) fixés à distance les uns des autres, chaque premier élément (10) comportant une faxe d'extrémité en contact avec le premier support et une deuxième face d'extrémité (10.2), la deuxième pièce comportant des deuxièmes éléments (12) fixés à distance les uns des autres sur un deuxième support, chaque deuxième élément (12) comportant le long de la première direction une faxe d'extrémité en contact avec le deuxième support et une deuxième face d'extrémité (12.1). Les premiers éléments (10) et les deuxièmes éléments (12) sont en un matériau isolant thermique, et la deuxième face d'extrémité (10.1) de chaque premier élément (10) est en regard de deux deuxièmes faces d'extrémité (12.1) des deuxièmes éléments (12).
Patent FR-3075678-A1 (FR)
Title: Procede de determination du dommage d'un outil tournant, et dispositif correspondant
Inventor: LE DU NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation d'un dommage par fatigue et/ou d'un dommage par usure d'un outil tournant comprenant des moyens moteurs, une transmission comprenant une pluralités de composants, et un organe terminal, ledit organe terminal étant susceptible d'être entrainé en rotation et/ou en translation par lesdits moyens moteurs via ladite transmission. Un tel procédé comprend au moins : - une étape de détermination d'au moins une information représentative du couple supporté par ladite transmission ; - une étape de détermination d'au moins une information représentative de l'angle de rotation de ladite transmission ; - une étape de détermination, en fonction dudit couple et dudit angle de rotation, d'un dommage par fatigue et/ou d'un dommage par usure d'au moins un desdits composants.
Patent FR-3071242-A1 (FR)
Title: Substrat transparent texture, notamment pour serre
Inventor: COURTEMANCHE GILLES
IPC: C03B31/00
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'objet de l'invention concerne un substrat transparent (1, 2) comprenant une texture en relief sur au moins l'une de ses deux faces principales, telle que - lorsque le substrat est texturé sur une seule face (10), la pente moyenne Pm en degré de cette face texturée est inférieure à 2°, et - lorsque le substrat est texturé sur ses deux faces (20, 21), la somme des deux pentes moyennes (Pm1, Pm2) des faces respectives est inférieure à 3°, de préférence inférieure à 2,5°.
Patent FR-3078452-A1 (FR)
Title: Tole magnetique statorique, procede et machine electrique tournante associes
Inventor: JALABERT SYLVAIN
IPC: H02K1/12
Filed: 2018-02-28
Abstract: Tôle (10) magnétique statorique pour machine électrique tournante comprenant une culasse (12) comprenant une zone (13) de fixation configurée pour fixer la tôle dans le stator de la machine électrique tournante et située sur une périphérie extérieure de la tôle et comprenant des ouvertures (15) destinées à accueillir des moyens de liaison configurés pour maintenir la tôle magnétique statorique dans le stator. La zone de fixation comprend des échancrures (16) configurées de sorte que chacune des ouvertures soit entourée d'un cordon (C) de tôle de largeur supérieure ou égale à une valeur minimale (tmin).
Patent FR-3081578-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de mesure d’une caracteristique d’une interaction entre un utilisateur et un dispositif d’interaction
Inventor: BASSET XAVIER
IPC: G06N3/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de mesure d'une caractéristique prédéfinie d'une interaction susceptible d'être présente entre un dispositif d'interaction (1) et un utilisateur. Le dispositif de mesure comprend une interface d'entrée pour recevoir au moins une séquence temporelle de données représentatives de l'interaction et un module de classification relié à l'interface d'entrée et traitant la séquence temporelle de données pour établir en sortie une mesure de la caractéristique prédéfinie. Le module de classification a été configuré à partir de séquences temporelles de données d'apprentissage marquées de la présence ou de l'absence de ladite caractéristique. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel dispositif de mesure pour détecter le début et/ou la fin de l'interaction entre l'utilisateur et le dispositif d'interaction (1).
Patent FR-3081699-A1 (FR)
Title: Sonde photoacoustique endoscopique
Inventor: CUSTILLON GUILLAUME
IPC: A61B8/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne une_sonde échographique photoacoustique (100), comprenant : - un cathéter (4), - un capteur échographique (5) agencé à une extrémité distale (40) du cathéter, - au moins une fibre optique (50) adaptée pour être reliée à une source laser, ladite fibre optique s'étendant dans le cathéter jusqu'à l'extrémité distale (40), ladite sonde étant caractérisée en ce que le cathéter présente une portion distale (42) inclinée et/ou une extrémité distale (40) biseautée.
Patent FR-3082987-A1 (FR)
Title: Structure constituant un isolant acoustique
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne une structure (100) constituant un isolant acoustique et comportant une première plaque (102), une deuxième plaque (104) percée de trous (106), une structure en nid d'abeilles (110) comportant une pluralité de cages creuses et hexagonales et délimitant une alvéole, où les cages sont disposées les unes à côté des autres selon une première direction d'alignement (206), où les parois s'étendent entre une première extrémité (113) solidaire de la première plaque (102) et une deuxième extrémité (114) solidaire de la deuxième plaque (104), et où chaque paroi qui est perpendiculaire à la première direction d'alignement (206) présente à sa deuxième extrémité (114) une encoche (210), et une structure de troncs de cône (112) comportant plusieurs troncs de cône alignés où chacun présente une grande et une petite base ouvertes, où deux troncs de cône voisins sont fixés par une barrette au niveau de leurs grandes bases où les troncs de cône se positionnent dans des alvéoles, où chaque barrette se positionne dans une encoche, et où la hauteur de chaque tronc de cône est telle que la petite base ne touche pas la première plaque (102). Une telle structure permet d'obtenir une atténuation performante et la combinaison des encoches et des barrettes facilite la mise en place des troncs de cône.
Patent FR-3084560-A1 (FR)
Title: Citrates perhydrates et leurs utilisations
Inventor: LAKAYE FRÉDÉRIC
IPC: A61P33/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne des citrates perhydrates, ainsi que les utilisations de citrates perhydrates, notamment en tant que biocides, en particulier pesticides, plus particulièrement phytopharmaceutiques.
Patent FR-3085276-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'une circulation sanguine
Inventor: CHABANE SAID
IPC: A61M1/12
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne un système (1) de génération d'une circulation sanguine dans au moins une partie d'un organe d'un vertébré, comprenant une première cavité (11) artificielle et une deuxième cavité (12) artificielle, lesdites cavités comprenant chacune une membrane (21), (22) souple apte à battre sous l'action d'un gaz, chacune desdites membranes séparant de façon étanche une chambre de circulation du sang (31), (32) et une chambre contenant ledit gaz (41), (42), le système comprenant : un premier réservoir tampon (51) de gaz basse pression ; un deuxième réservoir tampon (52) de gaz haute pression ; des moyens de distribution de gaz (6) ; une pompe (7) pneumatique.
Patent FR-3086279-A1 (FR)
Title: Convoyeur a inertie et procede de transport de pieces mettant en oeuvre un tel convoyeur a inertie
Inventor: BASSY EMMANUEL
IPC: B65G25/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un convoyeur à inertie (1) pour transporter des pièces comprenant : • un organe transporteur (5) présentant une face de transport (51), • un dispositif d'entraînement (7) de l'organe transporteur (5) selon un mouvement de va-et-vient présentant au moins une phase de transport et une phase de recul avec une accélération permettant de vaincre les forces de frottement statique entre la face de transport (51) et les pièces à transporter, la face de transport (51) présente dans la direction de transport au moins une première portion (53) présentant une première inclinaison par rapport à un plan horizontal et une deuxième portion (55) disposée en aval de celle-ci, la deuxième portion (55) présentant une deuxième inclinaison, différente de la première inclinaison. Le présente invention a également pour objet un procédé de transport de pièces mettant en œuvre un tel convoyeur à inertie (1).
Patent FR-3086717-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: RAMANATHAN MUTHURAMAN
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-09-27
Abstract: Dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile comprenant : - un élément d'entrée (A) de couple comprenant un axe X, - un élément de sortie (B) de couple - un dispositif d'amortissement de vibration de torsion (C) comprenant: ○ un système d'amortissement de couple (1) comprenant : ▪ au moins un organe de rappel élastique interne (10) transmettant le couple entre l'élément d'entrée (A) et l'élément de sortie, l'organe de rappel élastique interne (10) comprenant un rayon minimum et rayon maximum par rapport à l'axe X, ○ un système d'amortissement pendulaire (2) situé entre le rayon minimum et maximum de l'organe de rappel élastique interne (10).
Patent FR-3088399-A1 (FR)
Title: Evaluation dynamique de l’usure d’une courroie d’un vehicule automobile
Inventor: CAILLER LIONEL
IPC: F16H57/01
Filed: 2018-11-08
Abstract: Il est divulgué un procédé d'évaluation dynamique de l'usure d'une courroie d'un véhicule automobile. Le procédé utilise un compteur, représentatif de l'état de la courroie, initialisé (301) au moment de son installation et décrémenté (303) à chaque occurrence d'un évènement responsable d'une usure de la courroie. Il permet de fixer un seuil en dessous duquel il est considéré (304) que la courroie est trop usée et doit être remplacée et, le cas échéant, d'en informer le conducteur.
Patent FR-3091255-A1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage d'une pompe à eau à un véhicule automobile et/ou à un groupe motopropulseur
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: F16B2/10
Filed: 2018-12-27
Abstract: Procédé d'assemblage d'une pompe à eau à un véhicule automobile et/ou à un groupe motopropulseur.              Procédé d'assemblage d’un équipement automobile, notamment une pompe à eau électrique (7), à un véhicule (1) automobile et/ou à un groupe motopropulseur (2), caractérisé en ce qu'il comprend:- une première étape (E1) de fourniture d'un support (20), le support (20) comprenant un collier (21) et une vis de serrage (23) du collier (21), le collier (21) comprenant une première ouverture (30, 34) au travers de laquelle ladite vis de serrage (23) est engagée ;- une deuxième étape (E2) de fixation du support (20) à un bâti (3, 11) du véhicule (1) automobile et/ou du groupe motopropulseur (2);- une troisième étape (E3) d'insertion de l’équipement automobile à l'intérieur du collier ;- une quatrième étape (E4) de serrage de la vis de serrage (23) pour bloquer en position l’équipement automobile.              Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3091319-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande incolmatable pour pompe de relevage pour évacuation d’eau
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: F04D29/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne une pompe de relevage pour évacuation d’eau comprenant un bac destiné à recevoir de l’eau à évacuer, une pompe d’évacuation de l’eau munie d’un moteur et un dispositif de commande (10) du moteur de la pompe d’évacuation en fonction du niveau de l’eau à évacuer, ledit dispositif de commande (10) comprenant une chambre supérieure (32) qui comporte un système électrique de commande du moteur de la pompe d’évacuation, la pompe de relevage étant caractérisée en ce que le dispositif de commande (10) comprend en outre :- une chambre inférieure (34) unique comprenant une ouverture incolmatable, l’eau pouvant pénétrer dans la chambre inférieure (34) par ladite ouverture, et- au moins un premier et un deuxième éléments d’actionnement apte à actionner le système électrique de commande en fonction du niveau de l’eau dans la chambre inférieure (34). Figure à publier : 3a
Patent FR-3094631-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert a geometrie variable
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C13/00
Filed: 2019-04-08
Abstract: DISPOSITIF DE TRANSFERT A GEOMETRIE VARIABLE
        
    Procédé de fabrication d’un dispositif de transfert, ledit procédé comportant les étapes suivantes :a) relevé d’informations relatives à la forme d’une dent de fixation (Df) d’un patient ;b) détermination, en fonction desdites informations, de positions ouverte et fermée d’un grappin (18) définissant un passage (20), dans lesquelles le passage du grappin autorise ou interdit, respectivement, une insertion de la dent de fixation dans le passage du grappin sans déformation plastique du grappin, de préférence sans déformation du grappin ;c) conception d’un dispositif de transfert (10) comportant :     - une attache dentaire (12) ;       - un support de transfert (14) supportant l’attache dentaire, l’attache dentaire, ou l’ensemble attache dentaire et support de transfert, définissant ledit grappin et étant déformable(s), par application d'un stimulus de fermeture, de manière à fermer ledit grappin depuis la position ouverte jusqu’à la position fermée, le stimulus de fermeture étant appliqué sans action mécanique sur le dispositif de transfert ;d) fabrication dudit dispositif de transfert.
    Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097664-A1 (FR)
Title: Système de partage de véhicules et procédé d’accès à un véhicule d’un tel système
Inventor: LE MOAN LUDOVIC
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un système (20) de partage de véhicules. Un serveur (30) du système a accès à une base de données comportant des informations d’abonnement d’un utilisateur à un service d’autopartage. Un terminal (50) de l’utilisateur comporte une base de données locale (52) comportant une liste de véhicules susceptibles d’être utilisés et, pour chaque véhicule, des informations permettant d’établir une communication avec le véhicule. Le terminal est configuré pour s’appairer avec un véhicule (40) et pour lui envoyer une référence à l’abonnement de l’utilisateur au service de partage de véhicules. Le véhicule est configuré pour transmettre ladite référence au serveur. Le serveur est configuré pour vérifier les informations d’abonnement de l’utilisateur présentes dans la base de données du serveur à partir de la référence transmise et, si la vérification réussit, pour émettre une autorisation d’accès au véhicule afin de permettre à distance l’accès de l’utilisateur au véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099724-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant un organe de réglage d’un système de suspension secondaire
Inventor: BOURDIAU PHILIPPE
IPC: B60G17/08
Filed: 2019-08-07
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant un organe de réglage d’un système de suspension secondaire L’invention concerne un véhicule ferroviaire (10) comprenant une caisse (12) et un bogie (14) comprenant un châssis (20), un système de suspension primaire (24), un système de suspension secondaire (26), un organe de réglage (28) du système de suspension secondaire propre à modifier la force de rappel du système de suspension secondaire en fonction de la distance à la caisse d’un point de référence (P) et un système de commande (30) de l’organe de réglage. Le système de commande comprend : - un organe de mesure (42) de la flèche du système de suspension primaire ; et - un actionneur (44) fixé au châssis, propre à ajuster la distance du point de référence au châssis, et asservi à l’organe de mesure de sorte que la distance du point de référence au châssis soit fonction de la flèche du système de suspension primaire. Figure pour l'abrégé :Figure 1