baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958611-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de repartition du couple moteur lors d'une defaillance de son bouton de selection.
Inventor: FEBRER PASCAL
IPC: B60K17/35
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif de répartition du couple moteur entre un train de roues principal et un train de roues secondaire d'un véhicule automobile, ledit dispositif de répartition comportant un actionneur (1) pour répartir ledit couple moteur, une unité de commande (2) présentant plusieurs modes de répartition du couple moteur et adoptant l'un de ces modes de répartition en fonction d'une variable V_position et un bouton (3) de sélection de mode de répartition délivrant une information représentative de la position dudit bouton (3), l'unité de commande (2) déterminant, dans un fonctionnement régulier, la variable V_position, en fonction de ladite information représentative de la position dudit bouton (3) ; ledit procédé de gestion comportant : - une étape de détection de défaillance potentielle du bouton (3) de sélection lors de laquelle on vérifie la cohérence de l'information représentative de la position du bouton ; - une activation d'un fonctionnement dégradé, lorsqu'une défaillance du bouton (3) a été détectée, dans lequel l'on attribue une valeur constante K à la variable V_position ; - en fonctionnement dégradé, une surveillance de fin de défaillance lors de laquelle on vérifie la cohérence de l'information représentative de la position du bouton (3) ; - une activation d'un fonctionnement régulier, lorsqu'une fin de défaillance a été détectée.
Patent FR-2959188-A1 (FR)
Title: Support for fixing e.g. personal digital assistant on fascia of motor vehicle, has locking device activated to lock clip in open position or deactivated to release clamping units and allow closing of clip under effect of elastic return unit
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R11/02
Filed: 2010-04-27
Abstract: The support (2) has a clip (4) including a movable clamping unit (8) moved with respect to a fixed clamping unit (6) so as to be spaced from the fixed unit for opening the clip and allowing insertion of a portable electronic apparatus (3) between the units. The units are brought closer to close the clip and to tighten the apparatus between the units. A locking device (16) is activated to lock the clip in an open position or deactivated to release the units with respect to each other and allow the closing of the clip under the effect of an elastic return unit (14) e.g. torsion spring.
Patent FR-2959963-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche etanche aux gaz a base d'un elastomere thermoplastique et d'un thermoplastique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B29C48/92
Filed: 2010-05-12
Abstract: Objet pneumatique ou article gonflable pourvu d'une couche élastomère étanche aux gaz, comportant au moins un élastomère thermoplastique à bloc polyisobutylène, caractérisé en ce que la couche élastomère étanche comporte des microdomaines polymériques thermo fusibles à base d'au moins un matériau thermoplastique.
Patent FR-2960591-A1 (FR)
Title: Dispositif pour caler en rotation un segment de distributeur dans un carter de turbomachine ; pion antirotation
Inventor: BREUGNOT THIERRY MICHEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2010-06-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour caler en rotation un segment (80) de distributeur en forme de secteur d'anneau logé à l'intérieur d'un carter annulaire (10) de turbomachine avec interposition d'une tôle de protection thermique (30) entre la paroi interne du carter et la paroi externe du segment (80) de distributeur, comprenant un pion antirotation (120) monté à la fois dans un cran ménagé sur le segment (80) de distributeur et un logement ménagé sur le carter, la tôle de protection thermique (30) comprenant une languette prenant appui contre le pion antirotation (120), caractérisé par le fait qu'il comprend l'agencement d'une portion de surface (122c) radialement entre la languette et la dite paroi interne du carter, formant butée dans un éventuel déplacement radial de la tôle de protection thermique durant le fonctionnement de la turbomachine. L'invention porte également sur le pion antirotation utilisé.
Patent FR-2962186-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un tube en materiau composite et d'une piece metallique tubulaire.
Inventor: ZIVANOVIC IVICA
IPC: F16L13/007
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'invention se rapporte à l'assemblage d'un tube en matériau composite (1) et d'une pièce métallique (2) tubulaire, pour la réalisation de conduites. L'assemblage comprenant : - l'insertion d'une portion de ladite pièce métallique (2) dans ledit tube en matériau composite (1), - la déformation radiale de ladite pièce métallique (2) jusqu'à un domaine de déformation plastique suffisant pour entraîner une déformation élastique dudit tube en matériau composite (1), pour obtenir un contact radial entre la paroi externe de la pièce métallique (2) et la paroi interne dudit tube en matériau composite (1).
Patent FR-2963094-A1 (FR)
Title: Optical metrology method for measuring profile fragment of workpiece, involves realizing image of profile fragment of workpiece, and comparing image of profile fragment to nominal profile fragment to verify conformity of profile fragment
Inventor: JOSSE PASCAL RENE PIERRE
IPC: G01B11/24
Filed: 2010-07-26
Abstract: The method involves machining a workpiece (2) using a machining tool (3) of a digital control machine-tool (1), and realizing an image of a profile fragment of the workpiece using an optical detection unit (4) e.g. camera, of the machine tool. The image of the profile fragment is compared to a nominal profile fragment to verify conformity of the profile fragment of the workpiece. The images of the profile fragments of the workpiece are concatenated to reconstruct part of the profile of the workpiece, where the machine tool is a coil, a molding machine and a grinding machine. An independent claim is also included for a machine tool comprising a tool for machining a workpiece.
Patent FR-2968331-A1 (FR)
Title: Shelter for ornamental pond e.g. swimming pool, has roofing panel including edge folded about section of polygonal cross-section housed in another section having hollow core opened to allow lateral insertion of former section
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/10
Filed: 2010-12-01
Abstract: The shelter has roof modules supported by a frame of a roofing panel (400), where an edge (410) of the panel is folded about a section (600) of polygonal cross-section housed in another section (700) including a hollow core (710) opened to allow lateral insertion of the former section. The latter section is received in a reinforcement groove (221) formed in a profile (220), where the sections and the groove are formed so that a pulling force (F1) to the outside of the profile causes buttressing of the sections and insertion of the later section into the groove.
Patent FR-2968295-A1 (FR)
Title: Outil de maniement d'une plaque d'egout ou analogue
Inventor: GARCIA THOMAS
IPC: B65G7/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: Outil de maniement d'une plaque (22), notamment des plaques d'égout ou de bouches d'aération, ou regards de chaussée. L'invention a trait à un outil (1) pour manier une plaque (22) comportant une face supérieure sensiblement plane, notamment des plaques d'égout ou de bouches d'aération, ou regards de chaussée, comportant un moyen de tenue (3) définissant un plan (P) destiné à coopérer avec la face supérieure de ladite plaque (22), un point d'appui de levage (10), et un manche (11) muni d'une extrémité (11b) éloignée dudit point d'appui de levage (10), lesdits moyen de tenue (3), point d'appui (10) et manche (11) étant disposés de sorte qu'un effort exercé par un opérateur au niveau de ladite extrémité (11b) se répercute par une effort au niveau du moyen de tenue (3) par le concours dudit point d'appui de levage (10). Avantageusement ledit moyen de tenue (3) est rigide au voisinage dudit plan (P), pour empêcher toute rotation de la plaque (22) autour d'un axe inclus dans ledit plan (P). L'invention concerne encore un procédé de dépose ou de remise en place d'une telle plaque (22)
Patent FR-2977930-A1 (FR)
Title: Miroir collecteur d'un concentrateur solaire a miroirs de fresnel lineaires
Inventor: XIAO GANG
IPC: F24S23/74
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention a pour objet un miroir collecteur (2) constitutif d'un concentrateur solaire à miroirs de Fresnel linéaires. Le miroir collecteur (2) comprend une bande réfléchissante. Le miroir collecteur (2) est pourvu d'un dispositif apte à générer une dépression (AP) à l'arrière de la bande réfléchissante (6).
Patent FR-2979315-A1 (FR)
Title: Device for pulling e.g. support cables, using cog wheeled robots, to carry heavy loads, has cog wheels/non-cog wheels system, which engages support cables and enables cables to move above at high speeds
Inventor: TEBOUL STEPHANE RAPHAEL
IPC: B61B7/06
Filed: 2011-08-23
Abstract: The device has a cog wheels/non-cog wheels system (3), which engages support cables (1) and enables the cables to move above at high speeds. The wheels are equipped with jaws for allowing gripping of objects. Robots are associated and/or combined together so as to pull the cables and/or the objects, which are longer and heavier. The robots are powered by an optionally refillable battery, a solar panel and a chemical energy source and are equipped with a geo satellite positioning system or a localization system using beacons coded and/or transmitted on the cables.
Patent FR-2972670-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation de pieces, notamment de pieces de revolution allongees, par usinage d’une barre maintenue fixe en rotation
Inventor: FROMHOLZ CHRISTIAN
IPC: B27C5/00
Filed: 2011-03-18
Abstract: On usine la barre, selon un profil longitudinal et/ou circonférentiel souhaité, par des outils rotatifs (3) portés par un plateau principal (5) entraîné en rotation sur le châssis (20), les outils étant liés au plateau par des supports d'outils (4) mobiles radialement sur ce plateau, et on commande, en fonction dudit profil souhaité, un déplacement radial des supports d'outils en fonction de la position axiale de la barre par rapport au châssis et/ou de la position circonférentielle des outils par rapport à la barre. Pour commander ledit déplacement radial, on entraîne en rotation, coaxialement au plateau principal (5), un plateau secondaire (6) comportant des moyens d'actionnement (42) des supports d'outils (4), agencés de manière que la position des supports d'outils soit fonction de la position angulaire relative entre le plateau principal et le plateau secondaire et, pour ajuster le positionnement radial des outils en permanence lors de la rotation du plateau principal (5), on modifie ladite position angulaire relative.
Patent FR-2973537-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acces a un contenu diffuse enregistre
Inventor: BERRANI SID AHMED
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'accès à un contenu multimédia enregistré à partir d'un flux multimédia diffusé. Selon l'invention, le procédé est adapté à recevoir, après diffusion d'une portion dudit contenu, au moins un index temporel servant à repérer ladite portion dans le flux enregistré et à restituer au moins une partie dudit contenu enregistré, à partir de ou jusqu'à une position dans ledit contenu enregistré déduite d'un dit index temporel. L'invention concerne également un serveur (S) mettant en œuvre le procédé procédé d'accès à un contenu multimédia
Patent FR-2977637-A1 (FR)
Title: Boitier de relais d'accessoires d'une turbine a gaz integrant des moyens de desaccouplement
Inventor: ABOUSLEIMAN VINCENT
IPC: F02C7/32
Filed: 2011-07-04
Abstract: Boîtier de relais d'accessoires d'une turbine à gaz ayant une face latérale avant (12), une face latérale arrière (14) opposée à la face latérale avant et dont un rebord périphérique (16) referme le boîtier, et dans lequel sont montés au moins un train d'engrenage (18) composé de plusieurs roues dentées (20) engrenant ensemble, chaque roue dentée étant portée par un arbre central maintenu à chacune de ses deux extrémités par un palier à roulements (30a, 30b) et destiné à être couplé à un arbre d'alimentation (24a) pour l'entrainement d'un accessoire (24), le boitier comportant en outre, montés entre ledit arbre central et ledit arbre d'alimentation, des moyens (40, 42, 44, 46, 48) de désaccouplement dudit accessoire.
Patent FR-2977784-A1 (FR)
Title: Grille de dispositif presse-puree et appareil electromenager de preparation culinaire comportant une telle grille
Inventor: HAMELIN FRANCK
IPC: A47J43/044
Filed: 2011-07-13
Abstract: Grille (3) de dispositif presse-purée comportant une zone de traitement munie de trous (32) qui est balayée par une palette (4) entraînée en rotation autour d'un axe, ladite grille comportant un orifice pour le passage d'un arbre d'entraînement de la palette (4), caractérisée en ce que les trous (32) sont répartis sur la grille (3) de telle sorte que chaque point de la palette (4) passant sur la zone de traitement se trouve au moins une fois en regard d'un trou (32) de la grille (3) lorsque la palette (4) effectue un tour
Patent FR-2962656-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter l'effet d'une forme activee-potentialisee d'un anticorps
Inventor: EPSHTEIN OLEG ILIICH
IPC: A61K39/395
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention fournit un procédé pour augmenter l'effet d'une forme activée-potentialisée d'un anticorps dirigé contre une molécule biologique endogène par l'association de ladite molécule biologique endogène avec une forme activée-potentialisée d'un anticorps dirigé contre la NO-synthase endothéliale. La présente invention fournit aussi une composition pharmaceutique comprenant a) une forme activée-potentialisée d'un anticorps dirigé contre une molécule biologique endogène, et b) une forme activée-potentialisée d'un anticorps dirigé contre la NO synthase.
Patent FR-2981379-A1 (FR)
Title: Traction device for mobile platform of swimming pool, has connection unit for securing turntable to platform, and barrier created between connection plate and fixed point perpendicular to cable along direction of roller
Inventor: BOUCHAUD PIERRE
IPC: E04H4/06
Filed: 2011-10-13
Abstract: The device has a traction cable (110) extending between a set of drive ends. An intermediate bearing unit or roller is arranged along direction perpendicular to the traction cable between the drive ends. A connection unit is utilized for securing a connection plate or a turntable (200) to a platform. A barrier is created between the connection plate and a fixed point (255) perpendicular to the traction cable along direction of the roller. Independent claims are also included for the following: (1) a construction module (2) a mobile platform device (3) a swimming pool.
Patent FR-2985256-A1 (FR)
Title: Derives piperazinyles pour le traitement de cancers
Inventor: CARNIATO DENIS
IPC: A61K31/495
Filed: 2011-12-30
Abstract: La présente invention concerne des dérivés de type pipérazinyles de formule (I) suivante : ainsi que leur utilisation en tant que médicament, notamment pour le traitement du cancer, les compositions pharmaceutiques les comprenant, et leur procédé de synthèse.
Patent FR-2999697-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition des coordonnees d'un point de declenchement d'un projectile et conduite de tir mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: MULLER SYLVAIN
IPC: G01S17/26
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'acquisition des coordonnées d'un point de déclenchement (P) d'un projectile (4) au-dessus d'une portion de terrain (1) sur laquelle se trouve un objectif (5a, 5b, 5c), ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: émission d'au moins une impulsion laser ayant une durée déterminée et en direction de l'objectif (5a, 5b, 5c), réception des images réfléchies à l'aide d'un récepteur équipé de moyens visualisant de façon synchronisée les impulsions laser provenant d'une tranche d'observation de la portion de terrain (1), récupération des coordonnées d'un point de déclenchement (P) souhaité lorsque l'opérateur a choisi une localisation après avoir déplacé la tranche d'observation. L'invention a également pour objet une conduite de tir mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-2985741-A1 (FR)
Title: Producing metallized plastic product having golden/silver color to manufacture e.g. cap for e.g. lipstick, by electroplating a surface of body of product to form chromium layer, and depositing metal layer on electroplated chromium layer
Inventor: GHESQUIERE CECILE
IPC: C08J7/04
Filed: 2012-01-12
Abstract: The method comprises directly electroplating a surface of a plastic body (2), of a plastic product (1), to be metallized to form a chromium layer on the electroplated surface of the plastic body to be metallized, depositing a metal layer (7) on the electroplated chromium layer (3, 4, 5, 6) by evaporation or cathodic pulverization, and applying a transparent protective overlayer (8) on the metal layer. The electroplating step comprises making the plastic body conductive by depositing nickel or copper chemically activated with palladium to form a ground layer. The method comprises directly electroplating a surface of a plastic body (2), of a plastic product (1), to be metallized to form a chromium layer on the electroplated surface of the plastic body to be metallized, depositing a metal layer (7) on the electroplated chromium layer (3, 4, 5, 6) by evaporation or cathodic pulverization, and applying a transparent protective overlayer (8) on the metal layer. The electroplating step comprises making the plastic body conductive by depositing nickel or copper chemically activated with palladium to form a ground layer, electrolytically depositing a copper or nickel covering on the ground layer and electrolytically disposing the chromium layer on the copper or nickel covering. The electroplated chromium layer comprises the ground layer, the copper or nickel covering and the chromium layer. An independent claim is included for a metallized plastic product having golden or silver color.
Patent FR-2987242-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a vapeur
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/04
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant un réservoir de liquide (19) en communication de fluide avec une chambre de vaporisation (7) du liquide à vaporiser, ladite chambre de vaporisation (7) étant en communication de fluide avec des moyens de distribution (7") de la vapeur (plusieurs orifices en ligne droite) en direction d'une mèche de cheveux, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour récupérer et évacuer du tartre (10).
Patent FR-2988866-A1 (FR)
Title: Analog watch, has decorative unit comprising support that is provided with fixing unit for fixing precious or semi-precious stone, and driving unit kinematically linked to cylinder gear that is parallel to rotation axis of case
Inventor: MESSERLI DANIEL
IPC: G04B45/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: The watch has a movable decorative unit (6) rotating around a rotation axis (61), which is parallel to a movement axis (11) of a clockwork (1). The decorative unit comprises a support that is provided with a fixing unit (62) for fixing a precious or semi-precious stone (7), where lower part of the support is secured to a driving unit (5) for driving the support around on the rotation axis, which is parallel to a rotation axis of the case. The driving unit is kinematically linked to a cylinder gear (3) that is parallel to the rotation axis of the case.
Patent FR-2989119-A1 (FR)
Title: Method for controlling fuel supply of internal combustion engine for car, involves deriving information relative to fuel mass injected inside engine by another information relative to mass of fuel vapors coming from circulation channel
Inventor: GROLLEAU MATTHIEU
IPC: F02D19/06
Filed: 2012-04-05
Abstract: The method involves supplying a fuel mass (M) inside an internal combustion engine (106) through a feeder. First information (Mi) relative to the fuel mass injected inside the engine from the feeder is derived by using second information (Mc) that is relative to a mass of fuel vapors (M') coming from a circulation channel. Third information (Ma) relative to an allowed mass of air inside the engine is multiplied by fourth information (R) relative to rich air/fuel mixture to obtain fifth information (Mv) relative to mass of theoretical air burn in stoichiometric conditions. Independent claims are also included for the following: (1) an internal combustion engine (2) a car.
Patent FR-2985966-A1 (FR)
Title: Power supply device for electrical distribution of electric supply voltage from power source to electronic control units in car, has central power supply for supplying regulated voltage to electronic control units
Inventor: AVIAN PHILIPPE
IPC: B60R16/03
Filed: 2012-05-23
Abstract: The device (20) has a central power supply (A2) to supply, from a voltage (V1) supplied by a power source (10), a voltage (V2int) to a set (E2) of electronic control units (30). The voltage supplied by the central power supply is regulated around a set point value between a set point value of a voltage to be supplied to electronic components of the control units and a nominal face value of the voltage supplied by the power source. An electronic circuit breaker is provided for disconnecting each electronic control unit from the power source. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2992075-A1 (FR)
Title: Touches pour clavier dorsal.
Inventor: JOLLY PATRICE CLAUDE
IPC: G06F3/02
Filed: 2012-06-14
Abstract: Dispositif de touche 1 pour clavier dorsal prévu pour être monté dans un bâti, et comprenant : - un curseur 2 prévu pour être monté coulissant selon une direction d'extension D entre une position neutre et une position active, et, comprenant un relief S1,S2, C1,C2 définissant au moins deux positions P1-P4 pour un doigt d'un utilisateur ; - au moins un capteur de présence 6, pour détecter la présence du doigt à l'une des positions P1-P2 ; et, - au moins un capteur de coulissement 13,14 pour déterminer si le curseur est dans l'au moins une position active.
Patent FR-2992055-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production du froid.
Inventor: BARONI PATRICK
IPC: F25B23/00
Filed: 2012-06-15
Abstract: Procédé de production du froid, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - mettre un fluide (L) en contact avec au moins une surface ultra-mouillante (S , S ) ; et - provoquer un écoulement non turbulent dudit fluide au-dessus de ladite surface, avec un taux de cisaillement suffisamment faible pour que soit satisfaite une condition de non-glissement entre le fluide et la surface. Dispositif de refroidissement pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2977024-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de navigation pour fournir des recommandations de conduite
Inventor: VOGEL ANDREAS
IPC: G01C21/34
Filed: 2012-06-20
Abstract: Procédé utilisant les données enregistrées dans une carte routière numérique pour la géométrie routière, d'une part pour localiser le véhicule sur la carte et d'autre part, pour générer des recommandations de conduite. On utilise une carte routière numérique (1) dans laquelle est représentée la géométrie routière pour au moins un segment d'une route comme surface routière numérique (2) à résolution en deux dimensions, on détermine la position du véhicule (12) sur la surface routière numérique (2), on détermine le trajet de conduite adapté à la situation respective dans la surface routière numérique (2) et on l'utilise pour générer des recommandations de conduite.