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Patent FR-3019101-A1 (FR)
Title: Boitier d'admission d'air pour installation de ventilation de vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/26
Filed: 2014-03-28
Abstract: Boîtier d'admission d'air d'une installation de ventilation de véhicule automobile, comprenant une entrée d'air extérieur (2), une entrée d'air de recirculation (3), et une canalisation (8) apte à recevoir l'air de l'entrée d'air extérieur (2) et de l'entrée d'air de recirculation (3) et à le transmettre par une sortie (9) à l'installation de ventilation du véhicule automobile. Le boîtier (1) comporte une grille (7) unique, traversant la canalisation (8) en séparant d'une part l'ensemble de l'entrée d'air extérieur (2) et de l'entrée d'air de recirculation (3), et d'autre part la sortie (9) de la canalisation (8).
Patent FR-3006066-A1 (FR)
Title: Dispositif optique incluant des pixels verticaux
Inventor: LEE ROBERT ARTHUR
IPC: G02B27/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: Dispositif optique, de préférence dispositif de sécurité et procédé de production de celui-ci, ledit dispositif optique incluant un substrat et une pluralité de pixels verticaux, dans lequel chaque pixel vertical est défini par une structure incluant au moins une surface verticale s'étendant d'un premier côté du substrat, de préférence quatre surfaces verticales définissant les côtés d'un cuboïde rectangulaire, dans lequel l'au moins une surface verticale inclut un réseau vertical, dans lequel le, ou chaque, réseau vertical inclut une pluralité d'éléments de réseau s'étendant longitudinalement et s'étendant en parallèle au premier côté du substrat.
Patent FR-3024259-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de paiement sur facture de telephone mobile
Inventor: LASSUS CHRISTOPHE
IPC: G06Q30/04
Filed: 2014-07-28
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de paiement pour permettre à un utilisateur de reporter un paiement sur une facture de téléphone mobile, le système comprenant un terminal numérique muni de moyens de communication téléphonique (TM) et d'une option de présentation d'appel, un serveur de paiement mobile (20) et au moins une plateforme de facturation (DCB) gérée chacune par un opérateur de téléphonie mobile, ledit serveur de paiement mobile étant apte à être mis en liaison avec ladite au moins une plateforme de paiement (DCB). Selon l'invention, le serveur de paiement mobile comprend un serveur vocal (21) et des moyens de traitement d'information (22) associés au serveur vocal (21), le terminal numérique muni de moyens de communication téléphonique (TM) et le serveur vocal (21) étant mis en relation via un réseau téléphonique commuté (RTC), le réseau (RTC) étant apte à identifier, authentifier et transmettre un numéro de l'utilisateur lorsque le terminal numérique muni de moyens de communication téléphonique (TM) avec l'option de présentation d'appel activée est en communication avec le serveur vocal (21), les moyens de traitement d'information étant aptes à déterminer l'opérateur de téléphonie mobile correspondant au numéro de l'utilisateur et à transmettre une requête de facturation à la plateforme de facturation (DCB) gérée par l'opérateur déterminé.
Patent FR-3025987-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique avec element chauffant
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-09-22
Abstract: La présente invention concerne un applicateur de produit cosmétique, comportant : - un support (22) s'étendant selon un axe (14) longitudinal, - un organe (28) d'application de produit cosmétique sur les fibres kératiniques, notamment les cils ou les sourcils, l'organe d'application étant disposé selon l'axe longitudinal et comprenant une pluralité d'éléments saillants (58) s'étendant radialement, - un élément chauffant (26) comprenant un fil résistif (24) s'étendant selon l'axe longitudinal, l'organe d'application et l'élément chauffant étant solidaires du support, caractérisé en ce que la pluralité d'éléments saillants est disposée à l'extérieur d'une portion angulaire (60) autour de l'axe longitudinal, le fil résistif étant disposé dans ladite portion angulaire.
Patent FR-3027849-A1 (FR)
Title: Architecture d'une pompe a chaleur
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: B60H1/32
Filed: 2014-10-31
Abstract: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (50) pour véhicule électrique ou hybride, apte à fonctionner en mode chauffage et en mode climatisation, comportant une boucle de chauffage (27), une boucle de réfrigération (12), et une boucle d'échange thermique (46). La boucle de réfrigération (12) est couplée à la boucle de chauffage (27) au moyen d'un condenseur à eau (14), et à la boucle d'échange thermique (46) au moyen d'un échangeur de chaleur (8). La boucle de réfrigération comporte en outre un évapo-condenseur (16), qui fonctionne en évaporateur lorsque l'installation (50) est en mode chauffage, et en condenseur lorsque l'installation (50) est en mode climatisation.
Patent FR-3032113-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation adaptable pour blesses ou personnes a mobilite reduite
Inventor: GUERRIER SANDRA
IPC: A61G5/10
Filed: 2015-02-03
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un dispositif d'évacuation facilitant l'évacuation de personnes dans des situations complexes. Le dispositif comprend un châssis plan (3), un support d'assise (6) articulé sur le châssis, une extrémité du châssis comprenant au moins une poignée de préhension (1) pour mouvoir le dispositif d'évacuation. Le châssis comprend au voisinage de son autre extrémité une première embase roulante (4), comprenant une pluralité de roues (440, 441) et au moins un repose-pied (42), une seconde embase roulante (5). Les deux embases sont disposées de part et d'autre du châssis. La seconde embase roulante est montée articulée sur le châssis (3) selon un axe de rotation parallèle au plan du châssis, entre une position passive et une position active et comprend un ensemble de chenilles (5') pour permettre le déplacement du dispositif d'évacuation sur une surface non plane. Chaque chenille est reliée à l'élément de liaison par l'intermédiaire d'au moins une structure déformable pour permettre le contact permanent de chaque chenille (5') au sol lorsque la deuxième embase roulante est en position active. La deuxième embase roulante en position active se substitue aux roues (440, 441) de la première embase roulante pour assurer le déplacement.
Patent FR-3033767-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol d'un aeronef
Inventor: CREMIERE BENOIT
IPC: B64C27/57
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de vol d'un aéronef, comportant un levier de liaison, des moyens mécaniques de limitation d'une course angulaire du levier de liaison, des premiers moyens (4) de génération d'un effort de rappel du levier de liaison autour dudit axe de rotation, des deuxièmes moyens (16) de génération d'un effort de rappel du levier de liaison, qui sont agencés en parallèle des premiers moyens, au moins un élément des deuxièmes moyens et le levier de liaison comprenant des moyens mécaniques de leur liaison temporaire qui sont agencés pour être actifs lorsque le levier de liaison est déplacé au-delà d'une position angulaire prédéterminée dans la plage angulaire afin que les deuxième moyens soient reliés au levier de liaison.
Patent FR-3034713-A1 (FR)
Title: Panneau exterieur interchangeable d'un ouvrant de vehicule automobile integrant un enjoliveur de commande d'ouverture exterieure de l'ouvrant
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R13/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: Un panneau extérieur interchangeable (11) pour ouvrant de véhicule automobile comprend des premiers éléments de fixation (19) configurés pour coopérer de manière réversible avec le caisson structurel (10) de l'ouvrant d'une manière assurant une fixation démontable du panneau extérieur interchangeable (11) sur une face extérieure (18) du caisson structurel (10). Le panneau extérieur interchangeable (11) intègre un enjoliveur (12) destiné à assurer la finition esthétique, du côté extérieur de l'ouvrant, sur tout ou partie du pourtour de pièces d'une commande d'ouverture extérieure (13) destinée à être solidaire du caisson structurel (10). L'invention porte aussi sur un procédé d'assemblage d'un ouvrant de véhicule automobile.
Patent FR-3039337-A1 (FR)
Title: Motoreducteur compact
Inventor: BILLET LIONEL
IPC: H02K7/116
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un motoréducteur constitué par un boitier (16) comprenant un moteur sans balai présentant au moins deux phases électriques, un rotor (9) tournant autour d'un axe (2), et composé d'un ensemble statorique (1) présentant au moins deux pôles portant chacun des bobines dont les axes de bobinage sont espacés d'un angle mécanique inférieur à 180° et s'étendent radialement, ainsi qu'un train d'engrenages, le train d'engrenages comprenant : -un premier axe (4) placé dans l'espace angulaire formé entre les deux pôles, ledit premier axe (4) portant un premier ensemble formé par un pignon (Pe1, Pe1h) et une roue dentée (Re1, Re1h) accouplés, la roue dentée (Re1, Re1h) étant placée au-dessus du pignon (Pe1, Pe1h) et présentant un rayon supérieur au pignon (Pe1, Pe1h), la roue dentée (Re1, Re1h) engrenant un pignon d'entrée (3) tournant autour de l'axe (2) du rotor (9), la roue dentée (Re1, Re1h) étant disposée au-dessus desdits pôles (14) portant les bobines, tous les axes (4, 5, 6, 7) du train d'engrenages étant parallèles entre eux et parallèles à l'axe (2) du rotor (9) caractérisé en ce que le train d'engrenages présente au moins un axe (4, 5) portant deux ensembles roue dentée/pignon tournant autour dudit axe (4, 5).
Patent FR-3041988-A1 (FR)
Title: Butee de volet roulant, installation comprenant une telle butee et procede de fabrication
Inventor: MENY FREDERIC
IPC: E06B9/80
Filed: 2015-10-02
Abstract: Cette butée de volet roulant (14) comprend deux branches (16, 18), parmi lesquelles au moins une première branche est mobile par rapport à la seconde branche entre une configuration écartée, dans laquelle elle est rappelée en l'absence d'effort extérieur, et une configuration serrée. La butée comprend des moyens d'accrochage (160, 180, 162, 182), pour accrocher les deux branches l'une avec l'autre lorsque la première branche est en configuration écartée.
Patent FR-3042556-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un debit
Inventor: MATHIEU VINCENT
IPC: F16L55/027
Filed: 2015-10-14
Abstract: Dispositif 1 de régulation d'un débit comprenant un raccord tubulaire d'entrée 2 présentant une première cavité cylindrique 3, un raccord tubulaire de sortie 4 présentant un premier orifice cylindrique 5, ces deux raccords 2, 4 étant disposés coaxialement l'un par rapport à l'autre, un élément de séparation 6 qui est relié auxdits raccords 2, 4 susdits de manière à séparer ladite première cavité cylindrique 3 dudit premier orifice cylindrique 5, ledit élément de séparation 6 présentant, en face de ladite première cavité 3, une partie pleine 7 et une ouverture 8, ladite ouverture 8 étant agencée pour permettre l'écoulement d'un liquide, étant disposée entre ladite première cavité 3 et ledit orifice cylindrique 5 et étant désaxée par rapport auxdits raccords 2, 4.
Patent FR-3042820-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'un compartiment de turbomachine
Inventor: FERRIER ROMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F02K1/09
Filed: 2015-10-27
Abstract: Dispositif de ventilation (40, 40') d'un compartiment de turbomachine, en particulier d'une turbomachine d'aéronef, comportant une entrée d'air (41, 41') reliée à un diffuseur (44, 44'), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un corps (46, 46') situé en aval du diffuseur, le diffuseur (44, 44') et le corps (46, 46') définissant entre eux une section de passage d'air, l'un (46, 44') parmi ledit diffuseur et ledit corps étant mobile par rapport à l'autre (44, 46') de façon à modifier ladite section, le corps (44, 44') étant en outre configuré pour dévier des objets étrangers susceptibles de traverser ladite section.
Patent FR-3044482-A1 (FR)
Title: Rotor a griffes de machine electrique tournante muni d'au moins un chanfrein realise dans un bord de fuite d'une griffe
Inventor: TAN-KIM ANTOINE
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor de machine électrique tournante de véhicule automobile comportant: - au moins une roue polaire comprenant une pluralité de griffes (29), - chaque griffe (29) comportant un bord d'attaque (51) et un bord de fuite (52) s'étendant entre une base (53) et une extrémité libre (54) de la griffe (29) correspondante, - ledit rotor (12) étant caractérisé en ce qu'au moins une griffe (29) comporte un chanfrein (57) réalisé dans au moins un bord de fuite (52), et en ce qu'un ratio d'une largeur maximale (chb_max) dudit chanfrein (57) sur un pas polaire est compris entre 0,16 et 0,37 dans une plage de vitesses de fonctionnement.
Patent FR-3045045-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la bromadiolone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, de la bromadiolone présentant par analyse chromatographique de bromadiolone comprenant quatre stéréo-isomères de configuration de la bromadiolone effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention ti de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2, t3 et t4 étant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration de la bromadiolone distincts dudit énantiomère E1, ladite analyse étant réalisée à la température de 27,3°C.
Patent FR-3045323-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration d'une composition cosmétique comportant les étapes suivantes : a) imprimer, à l'aide d'une imprimante à jet d'encre, au moins une encre sur un support, b) mettre en contact la composition et l'encre de façon à ce que la composition absorbe au moins partiellement l'encre.
Patent FR-3049011-A1 (FR)
Title: Correlateur de vagues
Inventor: LANDIECH PIERRE CHARLES ROBERT SYLVESTRE
IPC: F03B13/12
Filed: 2016-03-16
Abstract: Dans le domaine des énergies marines renouvelables, le corrélateur de vagues est un étage amont qui transforme une hydrolienne en dispositif houlomoteur. Les pressions dynamiques des vagues sont captées sur de larges superficies et protégées par des collecteurs rigides pour se propager vers un convertisseur d'énergie où elles corrèlent leurs effets. Les flux externes aspirent également par viscosité les flux internes ayant cédé leur énergie. Hormis le convertisseur, seuls des clapets d'admission et d'échappement sont mobiles au rythme des vagues (périodicités de 7 à 14 secondes) ; l'incompressibilité des liquides permet la propagation dans les collecteurs sans aucune pièce mécanique. Le maillage des clapets est fin par rapport à la longueur d'onde des vagues. Le corrélateur captera la composante principale du flux : horizontale au fond de la mer, verticale entre deux eaux à proximité de la surface.
Patent FR-3053025-A1 (FR)
Title: Amelioration de la detection et de signalisation de l'approche du domaine de vortex par un giravion
Inventor: CERTAIN NICOLAS
IPC: B64D43/02
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (10) de détection de l'approche d'un domaine de vortex par un giravion (20). Après avoir déterminé préalablement un seuil de vitesse d'avancement limite et un seuil de vitesse verticale limite définissant une limite d'entrée dans un domaine de vortex pour ledit giravion (20), une vitesse d'avancement prédictive (VAP) et une vitesse verticale prédictive (VZP) dudit giravion (20) sont calculées, ladite vitesse verticale prédictive (VZP) étant calculée différemment selon la valeur de ladite vitesse d'avancement instantanée (VA). Ensuite, ladite vitesse d'avancement prédictive (VAP) et ladite vitesse verticale prédictive (VZP) sont comparées auxdits seuils, qui peuvent être des seuils à hystérésis, afin de déterminer si ledit giravion approche d'un domaine de vortex et de le signaler le cas échéant à un pilote dudit giravion (20).
Patent FR-3050405-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur embarque dans un vehicule electrique ou hybride a detection de charge en grappe
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02J7/04
Filed: 2016-04-22
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur de batterie embarqué dans un véhicule à propulsion électrique connecté à un réseau d'alimentation électrique, le chargeur étant muni d'un capteur de courant de fuite en entrée du chargeur. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine qu'une charge en grappe est en cours lorsque l'amplitude de la composante d'une mesure du courant de fuite à une fréquence sensiblement égale à une première fréquence de hachage est supérieure à un seuil, on détermine qu'une coupure de charge liée à la régulation a lieu, on applique une stratégie de charge dégradée adaptée dans laquelle on diminue le rapport cyclique d'un étage redresseur de tension du chargeur et on augmente le courant en sortie dudit étage redresseur, pour une même consigne de courant d'entrée du chargeur utilisée pour la commande dudit chargeur avant ladite coupure, à puissance de charge égale.
Patent FR-3051886-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, notamment pour vehicule automobile, et unite d'eclairage et/ou signalisation comprenant un tel dispositif lumineux.
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant deux guides de lumière de forme allongée et un corps intermédiaire, ledit corps intermédiaire étant agencé entre lesdits guides de lumière et étant conçu de manière à former une zone émettrice de lumière s'étendant de manière surfacique, les guides de lumière divergeant l'un de l'autre au niveau d'une zone de divergence, le corps intermédiaire étant agencé au niveau de ladite région de divergence. L'invention concerne encore une unité d'éclairage et/ou signalisation pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3053128-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage
Inventor: SAPPE ERIC
IPC: G02B21/06
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage, en particulier pour microscope à fluorescence, comprenant un corps tubulaire comportant une source de lumière à une première extrémité et une lentille engagée depuis une seconde extrémité opposée à la première extrémité sur un épaulement annulaire interne du corps, un support de filtre étant serré sur la lentille par un organe élastique précontraint axialement et bloqué axialement par un anneau d'arrêt de la seconde extrémité du corps.
Patent FR-3053300-A1 (FR)
Title: Controle de l'etat de charge d'une batterie de machine motrice electrique d'une chaine de transmission hybride paralelle de vehicule
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W30/188
Filed: 2016-07-01
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) ayant une chaîne de transmission hybride parallèle comprenant au moins une machine motrice électrique (MM1) alimentée en courant électrique par une batterie (B1). Ce dispositif (DC) est agencé pour déterminer un type de conduite du conducteur du véhicule (V), puis pour déterminer un état de charge minimal de la batterie (B1) en fonction de ce type de conduite déterminé, cet état de charge minimal étant d'autant plus grand que le type de conduite est sportif, et, en présence du conducteur, pour contrôler la chaîne de transmission de sorte que la batterie (B1) présente un état de charge supérieur ou égal à cet état de charge minimal déterminé.
Patent FR-3054184-A1 (FR)
Title: Pare-chocs avec dispositif lumineux d’un vehicule automobile
Inventor: ROSSO SERGE
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention a pour objet un pare-chocs (100) de véhicule avec une structure, le pare-chocs (100) comprenant une portion principale (2) destinée à être fixée à la structure du véhicule ; et une ouverture de fixation (4) destinée à recevoir une pièce de fixation (6) pour un équipement du véhicule, notamment un dispositif lumineux. Le pare-chocs est remarquable en ce qu'il comprend en outre une portion de maintien (8) pivotant par rapport à la portion principale (2) ; la portion de maintien (8) pivotant entre une position éloignée (10) de l'ouverture de fixation (4) et une position rapprochée (12) de l'ouverture de fixation (4) afin d'y maintenir la pièce de fixation (6).
Patent FR-3056521-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage destine a projeter au moins un fluide vers une surface a nettoyer d'un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un dispositif de nettoyage, destiné à projeter au moins un fluide vers une surface à nettoyer d'un véhicule automobile, tel qu'un capteur optique d'un système de détection optique, comprend au moins un dispositif d'admission et de distribution de fluides (D) dans lequel sont admis sélectivement un fluide de nettoyage et un fluide de séchage à travers deux ensembles d'acheminement distincts depuis un embout d'admission (110, 111) propre à chaque fluide. Selon l'invention, un élément d'obturation (5) est prévu dans le dispositif d'admission et de distribution (D). Cet élément d'obturation est mobile entre une première position d'obturation de l'ensemble d'acheminement d'un fluide de nettoyage et une deuxième position de dégagement de cet ensemble d'acheminement d'un fluide de nettoyage.
Patent FR-3056997-A1 (FR)
Title: Systeme constructif a lames structurelles croisees
Inventor: BOUCHOOU JEANNE
IPC: E04H9/02
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention concerne un système constructif comprenant un ensemble d'éléments constitutifs (10) dont au moins l'un comprend au moins deux plis superposés (100, 110) comprenant chacun au moins deux lames structurelles en bois (101, 111). Dans ce système, au moins deux éléments constitutifs (10) sont fixés ensemble par des moyens de fixation non collants et au moins deux plis adjacents (100, 110) sont maintenus l'un contre l'autre par des moyens de maintien non collants. De plus, les faces en contact de deux lames structurelles (101A, 111B) sont au moins partiellement pourvues, au niveau de leur interface de contact (I101-111), d'un ensemble de motifs rainurés (Ri) agencés de façon à faire obstacle au glissement des lames structurelles (101, 111) l'une par rapport à l'autre suivant au moins un premier axe de blocage (Bi). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel système constructif.
Patent FR-3058143-A1 (FR)
Title: Nanocorps anti-tau
Inventor: FAGRET DANIEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne des nanocorps anti-Tau.
Patent FR-3059594-A1 (FR)
Title: Deux signes de securite formant conjointement un troisieme signe de securite
Inventor: BEAUCHET FREDERIC
IPC: B42D25/378
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'au moins deux signes de sécurité (105,106), un premier signe de sécurité formant seul une première marque d'authentification (107) et un deuxième signe de sécurité formant seul une deuxième marque d'authentification (108), différente de la première marque d'authentification, les deux signes de sécurité étant conformés pour former conjointement par superposition d'au moins les deux signes de sécurité, une troisième marque d'authentification (112) sans rapport avec la première marque d'authentification et la deuxième marque d' authentification.