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Patent FR-3004866-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni de gaines d'isolation des fils relies aux bobines ayant une longueur optimisee et machine electrique correspondante
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K3/04
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (10) pour machine électrique tournante polyphasée comportant un ensemble de bobines enroulées autour de dents du stator ayant chacune une entrée et une sortie comportant un seul ou plusieurs fils en parallèle. L'entrée est destinée à être interconnectée avec d'autres entrées pour constituer le point neutre de la machine et la sortie est destinée à être interconnectée avec d'autres sorties pour former une des phases (U, V, W) de la machine. Chaque phase est associée à un faisceau de fils (FU), ce faisceau (FU) étant séparé en deux portions de faisceau (FU1, FU2), ces deux portions de faisceau parcourant une partie de la circonférence du stator (10) suivant deux sens opposés pour relier les sorties des bobines formant une même phase. Le stator comporte également un ensemble de gaines isolantes (40) protégeant les fils de chaque portion de faisceau (FU1, FU2). Conformément à l'invention, la séparation de chaque faisceau (FU) est effectuée dans une zone de séparation (SU) située à proximité d'une connexion d'un ou plusieurs fils du faisceau (FU) avec une sortie (U3) d'une des bobines appartenant à la phase correspondant audit faisceau, en sorte que les gaines isolantes (40) s'étendant suivant la circonférence du stator (10) depuis la zone de séparation (SU) à une sortie (U2, U4) d'une prochaine bobine d'une phase ou entre les sorties de deux bobines (28) successives de ladite phase présentent toutes une longueur sensiblement identique les unes par rapport aux autres.
Patent FR-2992394-A1 (FR)
Title: Soupape de non-retour a vitesse d'ouverture elevee
Inventor: KAMP JOSHUA A
IPC: F16K1/22
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un logement (23) de soupape de non-retour (10) comprenant une base (70) ayant des côtés opposés (231, 232, 71, 72, 81, 82) qui sont configurés pour former des surfaces de contact linéaires (50, 60) avec des clapets de soupape de non-retour (30, 40) disposés de façon pivotante sur chaque côté de la base, respectivement, et un organe structurel supplémentaire (80, 90) ayant des côtés opposés qui sont configurés pour former des surfaces de contact supplémentaires (60) avec chacun des clapets de soupape de non-retour (30, 40), respectivement.
Patent FR-3024429-A1 (FR)
Title: Bassin souple de retention pour demantelement de navire a flot
Inventor: RICHETIN BERNARD
IPC: B63B9/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de démanteler un navire se trouvant à flot, amarré le long d'un quai. Le dispositif est modulable, transportable et économiquement avantageux comparativement au démantèlement traditionnel dans un bassin en dur ou sur un dock flottant. Le dispositif est constitué d'un bassin en toile (1) dont la flottaison est assurée par une ligne de barrage constituée de pains de mousse (2). L'ensemble est arrimé d'une part au quai moyennant des tendeurs, câbles, brides et chevilles chimiques (3) et d'autre part au fond de l'eau au moyen de chaînes, d'ancres ou de gueuzes (4).
Patent FR-3016994-A1 (FR)
Title: Tete magnetique pour terminal de paiement
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G11B5/11
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention se rapporte à une tête de lecture magnétique, destinée à être montée dans un terminal, ladite tête étant de forme globalement parallélépipédique rectangle et comprenant une face de lecture de données issues d'une bande magnétique, ladite face comprenant au moins un composant de lecture de données issues d'une bande magnétique. Selon l'invention, une telle tête de lecture magnétique comprend au moins une enveloppe de protection contre des perturbations électromagnétiques, ladite enveloppe étant positionnée sur au moins une face différente de ladite face de lecture.
Patent FR-3020321-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant une chaine de traction hybride a moteur thermique et dispositif de stockage d'energie, et procede d'utilisation pour le demarrage du moteur thermique
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: F02N15/02
Filed: 2014-04-24
Abstract: Le véhicule automobile comporte un moteur thermique (1) associé à des roues (5) dans une chaine de traction hybride comprenant en outre : un embrayage moteur (3) monté entre le moteur thermique et un dispositif de transmission à coefficient continûment variable (2), un pont (4) interposé entre le dispositif de transmission à coefficient continûment variable et les roues, et un dispositif de stockage d'énergie (6) relié en entrée du dispositif de transmission à coefficient continûment variable par l'intermédiaire d'un embrayage stockage (7), et au moteur thermique (1) par l'intermédiaire de l'embrayage moteur (3) assurant un accouplement avec possibilité de glissement entre le moteur thermique 1 et le dispositif de stockage d'énergie (6).
Patent FR-3021195-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique apte a reguler l'ecoulement du produit
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-05-21
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (1) de produit cosmétique comprenant : - un organe de préhension (5), - un élément d'application (6), - une tige (4) comportant : - une portion étroite (15) se raccordant à l'organe de préhension (5), et - une portion élargie (18) se raccordant à l'élément d'application (6), la portion étroite (15) et la portion élargie (18) définissent ensemble un logement (19) et l'élément d'application (6) est fixé dans ledit logement (19).
Patent FR-3022737-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-predation pour bassin piscicole
Inventor: MARCHIVE GUY
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif anti-prédation (1) pour bassin piscicole (2) comportant une pluralité de poteaux (3) destinés à être uniformément répartis autour du bassin (2) et ancrés dans le sol (5) environnant, lesdits poteaux (3) étant aptes à supporter d'une part une protection horizontale (4) s'étendant au-dessus dudit bassin (2) et comportant une pluralité de monofilaments (7) parallèles tendus sur une armature reliée auxdits poteaux (3) et d'autre part une protection latérale comportant au moins un filet vertical (9) suspendu sur ladite armature autour de la périphérie de la protection horizontale (4) et s'étendant depuis la protection horizontale (4) jusqu'à la surface du sol (5). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'ajustement de l'horizontalité et de la hauteur de ladite armature.
Patent FR-3023398-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'execution synchronisee d'une application dans un environnement a haute disponibilite
Inventor: LECOURTIER GEORGES
IPC: G06F9/44
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé d'exécution synchronisée d'une application dans un environnement à haute disponibilité comportant une pluralité de modules de calcul interconnectés par un réseau à très haut débit, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - configuration (2000) de la pluralité de modules en une pluralité de partitions dont au moins: ○ deux partitions d'exécution l'une primaire, l'autre secondaire ○ une partition de contrôle; - exécution (2100) de l'application sur chaque partition d'exécution, des entrées-sorties traitées par la partition principale étant transmises à la partition d'exécution secondaire via la partition de contrôle ; - synchronisation (2200) des exécutions via une exploitation des changements de contexte microprocesseur ; - transmission (2300) d'un signal d'erreur catastrophique à la partition de contrôle; - poursuite (2500) de l'exécution en passant dans un mode dégradé, l'exécution continuant sur une seule partition.
Patent FR-3023144-A1 (FR)
Title: Meuble numerique comprenant un ecran d'affichage utilisant une encre electronique
Inventor: DONSEZ DIDIER
IPC: A47B21/007
Filed: 2014-07-04
Abstract: Meuble numérique comprenant un écran d'affichage utilisant une encre de type encre électronique, comportant une face supérieure (13A) intégrant un écran de protection (14) transparent et au moins un premier moyen d'affichage (31), ledit premier moyen d'affichage (31) étant positionné derrière l'écran de protection (14) dans le meuble numérique et étant commandé par un processeur, de sorte à permettre à un utilisateur (40) du meuble numérique de visualiser à travers l'écran de protection une information affichée par ledit premier moyen d'affichage (31), (32)
Patent FR-3024105-A1 (FR)
Title: Connecteur d'essuie-glace comportant un moyen de liaison electrique
Inventor: MARQUET CHANTAL
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un connecteur (18) pour un balai (20) d'essuie-glace, comportant au moins un moyen de fixation mécanique (18) à au moins un élément (22) dudit balai (20), et au moins un moyen (32) de liaison électrique comportant au moins une patte (34) électriquement conductrice et élastiquement déformable destinée à être en appui contre au moins une piste électrique (30) du balai (20), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen (38) de maintien prenant appui sur ladite patte (34) pour la solliciter contre la piste (30).
Patent FR-3025065-A1 (FR)
Title: Matelas de confort pour une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K29/00
Filed: 2014-08-27
Abstract: La présente invention concerne un matelas de confort pour une enceinte d'élevage, par exemple pour bovins laitiers ou pour bovins à viande, comportant au moins une couche élastique (5) et une surface supérieure (6), sur laquelle un animal est destiné à prendre appui. Le matelas de confort (2) est équipé de moyens de stimulation (3) pour générer un stimulus au niveau de ladite surface supérieure (6), ledit stimulus étant destiné à être perçu par un animal en appui sur ladite surface supérieure (6) ; lesquels moyens de stimulation (3) sont pilotables entre - une configuration active, dans laquelle lesdits moyens de stimulation (3) génèrent ledit stimulus, et - une configuration inactive, dans laquelle lesdits moyens de stimulation (3) ne génèrent pas ledit stimulus.
Patent FR-3029728-A1 (FR)
Title: Procede de provisionnement d'un profil de souscripteur pour un module securise
Inventor: LARIGNON GUILLAUME
IPC: H04W12/00
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de provisionnement d'un profil de souscripteur (11B) dans un module sécurisé (11). Le procédé comprend la réception d'une requête de provisionnement d'un profil de souscripteur (11B) accompagné de paramètres (14B) d'un terminal mobile associés au profil de souscripteur, la configuration du terminal (10) lorsqu'une notification d'activation (217) du profil est reçue, la notification étant issue du module sécurisé (11). L'invention s'applique aux terminaux comprenant un module sécurisé (11) destiné à héberger un profil de souscripteur (11B) à un réseau de communication mobile.
Patent FR-3030452-A1 (FR)
Title: Nacelle pour un turboreacteur d'aeronef double flux
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/30
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une nacelle pour un turboréacteur d'aéronef double flux ainsi qu'à un aéronef comportant une telle nacelle, et a plus particulièrement pour objet une nacelle (1) pour un turboréacteur (100) d'aéronef double flux présentant un axe longitudinal (X) et une section arrière (2) comportant une veine secondaire (3) annulaire formant un espace de circulation d'un flux d'air secondaire (4) délimitée par au moins une paroi de structure interne fixe (5) et une paroi de structure externe (6), ladite nacelle comprenant au moins un dispositif (7) de modulation de la section transversale (S) dudit espace comportant des moyens de projection (8) d'un flux annexe (9), la nacelle (1) étant caractérisée en ce que les moyens de projection (8) comprennent : au moins une buse (10) pour engendrer un premier écoulement (91) de gaz ; et au moins un conduit (11) débouchant transversalement de part et d'autre de la structure externe (6) pour communiquer entre l'extérieur de la nacelle (1) et la veine secondaire (3) de la section arrière (2) pour conduire un deuxième écoulement (92) d'air; la buse (10) étant située sensiblement dans le conduit (11) de sorte que le flux annexe (9) projeté est formé par les premier (91) et deuxième (92) écoulement, et : les moyens de projection (8) présentant une configuration d'injection dans laquelle la buse (10) est agencée pour diriger le premier écoulement (91) vers la veine secondaire (3) ; et/ou les moyens de projection (8) présentant une configuration d'éjection dans laquelle la buse (10) est agencée pour diriger le premier écoulement (91) de gaz vers l'extérieur de la nacelle (1).
Patent FR-3030434-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception d'un tableau de commande d'un vehicule automobile
Inventor: LOISON PATRICK
IPC: B62D65/14
Filed: 2014-12-22
Abstract: Le dispositif est pour réception (100) d'un tableau de commande (1000) d'un système (1) d'un véhicule automobile, notamment une climatisation. Ledit tableau de commande (1000) est muni d'éléments d'actionnement (1001), notamment de boutons, présentant chacun une partie formant une interface homme machine. Ledit dispositif de réception (100) comprend des câbles d'actionnement (101) reliés d'une part audit système (1) et d'autre part destinés à coopérer avec les éléments d'actionnement (1001), et un logement de réception (103) du tableau de commande (1000). Ledit logement de réception (103) du tableau de commande (1000) et lesdits câbles d'actionnement (1001) sont agencés de telle sorte que lorsque le tableau de commande (1000) est assemblé au logement de réception (103), un lien mécanique est réalisé entre chaque élément d'actionnement (1001) et un des câbles d'actionnement (101) correspondant.
Patent FR-3034193-A1 (FR)
Title: Banc d'essais retractable pour vehicules
Inventor: FUCHS DANIEL FREDERIC
IPC: G01M17/007
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un banc rétractable, pour occuper une place réduite, et un procédé de mise en place du véhicule sur un banc. Il est constitué d'une partie fixe (1) recevant un essieu du véhicule (20), d'une partie mobile (2) recevant l'autre essieu, d'une rampe (4), d'une motorisation de déplacement (3) de la partie mobile conçue pour un rapprochement des parties fixe et mobile trop court pour des essais, conférant au banc une position spécifique rétractée. Le procédé de mise en place comporte quatre étapes principales. Première et deuxième étapes, le véhicule monte sur le banc pour amener le premier essieu sur la partie fixe, où il est immobilisé. Troisième et quatrième étapes, la motorisation éloigne la partie mobile et sa rampe de la partie fixe, levant le deuxième essieu roulant sur la rampe, agissant par effet de coin, jusqu'à la position pour essais.
Patent FR-3032074-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un dispositif de radiocommunication a tester d'une passerelle d'un parc de passerelles
Inventor: JAULIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test d'un dispositif de radiocommunication à tester d'une passerelle d'un parc de passerelles. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape d'émission par ledit dispositif de radiocommunication à tester d'un message de requête de réponse requérant de tout dispositif de radiocommunication d'une passerelle dudit parc recevant ledit message une réponse sous forme d'un message de réponse, - une étape de réception de tout éventuel message de réponse et - une étape de diagnostic diagnostiquant un bon fonctionnement dudit dispositif de radiocommunication en cas de réception d'au moins un message de réponse.
Patent FR-3032890-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange par séparation à température subambiante, une première pompe à chaleur (31), utilise l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide à température subambiante et une source chaude à température subambiante, apportant ainsi au moins en partie l'énergie de séparation et une deuxième pompe à chaleur (21), utilise l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide (15) à température subambiante et une source chaude à température ambiante apportant ainsi au moins une partie du froid nécessaire au maintien du bilan frigorifique du procédé, la séparation s'effectuant dans une colonne unique (19) dans laquelle la deuxième pompe à chaleur (21) condense directement un fluide issu de la colonne unique (19).
Patent FR-3037785-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au guidage d'un outil endovasculaire dans des structures vasculaires
Inventor: DUMENIL AURELIEN
IPC: A61B34/20
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'aide au guidage d'un outil endovasculaire dans des structures vasculaires, comprenant, lors d'une phase de planification préalable (PI ), une détermination (52) d'un premier modèle anatomique tridimensionnel spécifique au patient à partir d'une image tridimensionnelle acquise, et, lors d'une phase d'intervention (P2), une application (60) d'une transformation finale, combinaison d'une transformation rigide et d'une transformation élastique, au premier modèle anatomique tridimensionnel spécifique au patient pour obtenir un deuxième modèle tridimensionnel spécifique au patient. La transformation rigide est estimée (56) entre l'image tridimensionnelle préopératoire et une ou plusieurs images bidimensionnelles peropératoires d'images bidimensionnelles peropératoires, et la transformation élastique est calculée (58) en fonction d'une simulation de déformations vasculaires induites par une introduction de l'outil dans la structure vasculaire ciblée.
Patent FR-3042656-A1 (FR)
Title: Equipement d’interconnexion pour reseau haute tension continue
Inventor: LEON GARCIA WILLIAM
IPC: H02J1/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un équipement d'interconnexion (2) pour réseau haute tension courant continu, comprenant : -des première et deuxième bornes pour la connexion à des première et deuxième lignes d'un réseau haute tension courant continu (201, 202), une troisième borne (203) pour la connexion à une station locale ou une ligne du réseau haute tension ; -un nœud (204) connecté aux première à troisième bornes (201, 203) ; -un premier limiteur de courant à supraconducteur (251) et un premier interrupteur commandé (261) connectés en série entre la première borne et ledit nœud ; -un deuxième limiteur de courant à supraconducteur et un deuxième interrupteur commandé connectés en série entre la deuxième borne et ledit nœud ; -un troisième limiteur de courant à supraconducteur et un troisième interrupteur commandé connectés en série entre la troisième borne et ledit nœud ; -un dispositif configuré pour injecter un courant électrique dans ledit nœud.
Patent FR-3042786-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de manutention pour faciliter la maintenance d'une unite de couchage, en particulier un lit medicalise
Inventor: GUHEL YANNICK
IPC: B66F7/22
Filed: 2015-10-23
Abstract: Le système de manutention (1) permet de positionner en hauteur une unité de couchage (2) roulante, notamment un lit d'hôpital, pour une opération de maintenance. Le système comporte un dispositif de support (3) monté coulissant le long d'un ensemble de guidage (4, 5) et pourvu d'un ensemble récepteur (10) articulé sur une ou plusieurs portions (EC1, EC2) de coulissement vertical du dispositif (3) adjacentes à une zone de levage (Z). Il est permis de placer une unité de couchage (2) dans cette zone (Z), au dessus d'une partie de soulèvement (6) définie par l'ensemble récepteur, et d'engager un côté longitudinal (2a) de l'unité (2) contre une surface de butée (7) de l'ensemble. L'ensemble récepteur (10) comporte un élément de maintien (18) qui engage l'unité (2), par le dessus, pour verrouiller le positionnement de cette unité dans l'ensemble récepteur qui permet de modifier l'orientation de l'unité après une phase de levage.
Patent FR-3044472-A1 (FR)
Title: Trappe amovible de fermeture d'un emplacement adapte pour recevoir au moins une batterie d'un dispositif electronique et dispositif electronique correspondant.
Inventor: FROMENT MARION
IPC: H01M10/04
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne une trappe (10) amovible de fermeture d'un emplacement adapté pour recevoir au moins une batterie d'un dispositif électronique, ladite trappe présentant, sur au moins un côté, au moins une première excroissance (101) présentant une forme de patte adaptée pour libérer, via une première partie (1010) se situant dans un même plan que ladite trappe, au moins une zone (201) correspondante de maintien de ladite batterie dans ledit emplacement et adaptée pour faire levier et faire pivoter ladite batterie, via une deuxième partie (1011) se situant dans un plan sensiblement perpendiculaire à celui de ladite trappe.
Patent FR-3045567-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d'une pale d'helice, pale d'helice munie d'un tel dispositif, helice, turbomachine et aeronef
Inventor: SEMINEL BRUNO
IPC: B64D15/12
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage d'au moins une portion de surface (8) d'une pale (1) d'hélice susceptible d'être recouverte d'une couche de glace, ledit dispositif comprenant : - au moins un premier dispositif chauffant adapté pour permettre le décollement d'au moins une partie de ladite couche de glace, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - au moins un deuxième dispositif chauffant comprenant des éléments chauffants s'étendant en regard d'une partie seulement de ladite portion de surface de façon à y circonscrire des zones à contours fermés de ladite portion de surface, et en ce que les éléments chauffants du deuxième dispositif chauffant sont adaptés pour entraîner une rupture de la glace selon ladite épaisseur de ladite couche de glace, et en ce que le premier dispositif chauffant s'étend au moins en partie en regard de l'intérieur desdites zones à contours fermés.
Patent FR-3049707-A1 (FR)
Title: Detecteur de surconsommation pour fluide et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: G08B21/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention Détecteur de Surconsommation concerne un système autoalimenté qui permet de mesurer une consommation de fluide par exemple de gaz ou d'eau, de détecter toute anomalie de consommation comme un dépassement par rapport à un seuil prédéfini ou une absence d'arrêt de ladite consommation, et d'actionner un dispositif de sécurité de coupure dudit fluide en cas de détection d'anomalie. L'invention Détecteur de Surconsommation est constituée d'au moins un dispositif de production électrique générée par l'écoulement du fluide, d'au moins un dispositif électronique avec logique de traitement du niveau de ladite production électrique par rapport à celle attendue dans des conditions prédéfinies, d'au moins un dispositif sécuritaire de coupure débrayable et réenclenchable, et d'au moins un dispositif de transmission de l'énergie électrique ainsi produite. L'invention Détecteur de Surconsommation est particulièrement destinée à la prévention de toute fuite d'eau ou de gaz après compteur et à alimenter en énergie électrique tout modèle de compteur de fluide en ayant besoin pour son fonctionnement. L'invention Détecteur de Surconsommation est une proposition de solution pour la détection des consommations anormales, comme par exemple celles générées par les fuites après compteur dans des canalisations d'eau enterrées, et s'inscrit ainsi comme un dispositif participant aux efforts de réduction de la consommation des ressources de la planète.