baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114268-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a cristaux liquides
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-11-18
Abstract: Vitrage feuilleté à transmission variable par cristaux liquides comportant au moins un premier substrat verrier principal (10) et un deuxième substrat verrier principal (11), au moins une cellule (2) à cristaux liquides comprenant des cristaux liquides encapsulés entre deux substrats d’encapsulation, et au moins un premier film intercalaire (30) de feuilletage entre le premier substrat verrier (10) et la cellule (2) et un deuxième film intercalaire (40) de feuilletage entre le deuxième substrat verrier (11) et la cellule (2), caractérisé en ce que chacun des substrats d’encapsulation de la cellule (2) à cristaux liquides est en verre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114628-B1 (FR)
Title: Butée tournante de suspension pourvue de pistes de glissement et jambe de suspension associée
Inventor: MATIAS PEDRO
IPC: F16F9/58
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: Une butée tournante de suspension (18) comporte un couvercle fixe (20) pourvu d’au moins une première piste supérieure annulaire de glissement (36) et un support inférieur tournant (22) rigide comportant une zone annulaire d’appui (46) pour un ressort hélicoïdal de suspension (12) et une première piste inférieure annulaire de glissement (56) réalisant avec la première piste supérieure annulaire de glissement (36) un premier palier lisse (58) apte à transmettre au support inférieur (22) des efforts axiaux exercés sur le couvercle (20) tout en laissant le support inférieur (20) libre en rotation par rapport au couvercle (20). La zone annulaire d’appui (46) est située radialement à l’extérieur et axialement à distance au-dessus du premier palier lisse (58).  (Fig. 2)
Patent FR-3115319-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine de turbomachine
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-10-21
Abstract: Ensemble de turbine de turbomachine comprenant un premier élément de structure (72) destiné à être fixé à au moins un deuxième élément de structure (74) et au moins un dispositif d’écrou flottant (80), le dispositif d’écrou flottant (80) comprenant un écrou (82), un support d’écrou (83) comprenant une embase (84) en appui sur une face arrière (72b) du premier élément de structure (72), le support d’écrou (83) formant un logement dans lequel l’écrou (82) est retenu de manière flottante, dans lequel le support d’écrou (83) est fixé au premier élément de structure (72) par au moins un organe à emboitage élastique (90) passant au travers d’un premier trou (72d) et d’un second trou (84b) respectivement formés à travers le premier élément de structure (72) et l’embase (84) du support d’écrou (83), le premier trou (72d) et le second trou (84b) étant alignés selon un premier axe (A1).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116321-B1 (FR)
Title: Barrage Cryogénique
Inventor: FREMY RAOUL
IPC: F16L29/00
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-11-17
Abstract: Un barrage cryogénique pour applications destinées à l’hélium en phase superfluide, comprenant un premier compartiment (A) configuré comme une première vanne ;  un deuxième compartiment (B) configuré comme un échangeur thermique ; et un troisième compartiment (C) configuré comme une deuxième vanne ;  les trois compartiments étant configurés pour constituer un dispositif monobloc qui réalise un principe de robinet étanche gérant un flux d’hélium entrant par le premier compartiment, transitant dans le second compartiment et sortant par le troisième compartiment.  [FIG 1]
Patent FR-3116631-B1 (FR)
Title: Clavier pour la saisie de données, dispositif de saisie de données associé.
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: G06F3/02
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-11-03
Abstract: Clavier pour la saisie de données, dispositif de saisie de données associé.  La technique proposée se rapporte à un clavier (C) comprenant une pluralité de rangées de touches, divisée en au moins deux ensembles disjoints de rangées adjacentes comprenant chacun au moins une rangée. Lesdits au moins deux ensembles comprennent au moins un premier ensemble (E1) comprenant la rangée inférieure (R4) de ladite pluralité de rangées, et un deuxième ensemble (E2) comprenant la rangée supérieure (R1) de ladite pluralité de rangées. Dans ce clavier (C) :  - les surfaces d’appui des touches dudit premier ensemble sont comprises dans un premier plan (P1) ;  - les surfaces d’appui des touches dudit deuxième ensemble sont comprises dans un deuxième plan (P2) ; et   - le premier plan et le deuxième plan forment ensemble un angle strictement compris entre 0° et 90°.  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117116-B1 (FR)
Title: Copolymère viscoélastique et suspensif
Inventor: PARRENIN LAURIE
IPC: C08F220/18
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-12-29
Abstract: L’invention fournit un copolymère acrylique P, sulfoné, réticulé et préparé à partir d’au moins 4 monomères et en l’absence d’acide méthacrylique. L’invention comprend également la préparation d’une composition aqueuse C, viscoélastique et suspensive comprenant ce copolymère P.
Patent FR-3118788-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un dispositif de déshuilage d’un écoulement d’air de refroidissement
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F04D29/063
Filed: 2021-01-13
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention se rapporte à une turbomachine comprenant un rotor, un arbre d’entraînement du rotor et un tourillon (90) reliant le rotor et l’arbre d’entraînement l’un à l’autre. Le tourillon (90) comprend des ouvertures (100) dans lesquelles sont logés des tuyaux radiaux (110) fonctionnant par captation et centrifugation de gouttelettes d’huile en suspension dans de l’air de refroidissement de manière à filtrer l’air de refroidissement ainsi introduit dans une cavité interne délimitée par le tourillon (90).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120795-B1 (FR)
Title: Dispositif pour séparer le sang en composants sanguins
Inventor: LAGRANGE ANAÏS
IPC: B01D21/26
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-05-19
Abstract: Dispositif pour séparer les composants sanguins.  L’invention concerne un dispositif (1) destiné à séparer le sang en différents composants sanguins comprenant un récipient (2) ayant un compartiment inférieur (3) destiné à contenir une première fraction du sang et un compartiment supérieur (4) destiné à contenir une deuxième fraction du sang, lesdits compartiments inférieur et supérieur (3,4) étant en communication fluidique par l’intermédiaire d’une portion de col (5), ledit dispositif (1) comprenant en outre un orifice d’entrée du sang (6) arrangé au niveau du compartiment supérieur (4), ledit orifice d’entrée (6) étant en communication fluidique avec le compartiment inférieur (3) par l’intermédiaire d’un conduit d’écoulement (7) débouchant dans le compartiment inférieur (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125807-B1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement-basculement d’une pile d’objets
Inventor: L'HARIDON MICKAËL
IPC: B66F9/06
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déplacement-basculement (1) d’une pile d’objets (P), notamment de conteneurs à déchets emboîtés les uns dans les autres et formant une pile d’axe vertical, lequel dispositif (1) est caractérisé par le fait qu’il comprend un châssis (2) mobile et pliant pourvu de moyens de roulement (3), le châssis (2) portant des moyens de soulèvement (4) aptes à soulever la pile d’axe vertical en saisissant l’objet le plus inférieur de la pile (P), et des moyens de basculement (5) aptes à déplacer, en utilisation, le châssis (2) entre une configuration pliée, dans laquelle la pile (P) occupe une position soulevée d’axe vertical, et une configuration déployée au sol, dans laquelle la pile (P) occupe une position de désempilage d’axe proche de l’horizontale.  Fig. 7.
Patent FR-2343415-B1 (FR)
IPC: A01D34/535
Filed: 1976-03-09
Granted: 1980-04-25
Abstract: The work-head of a tractor-mounted machine for cutting hedges, grass and other arboreal growth is pivotally mounted on the outer end of an angularly movable boom and contains a balanced rotary cutting device which is driven from the power take-off shaft of the tractor by a belt drive. Both the work-head and the boom are movable about horizontal axes parallel with the longitudinal axis of the tractor, under the control of the tractor driver.
Patent FR-2388330-B1 (FR)
IPC: G04C3/14
Filed: 1978-04-24
Granted: 1983-09-30
Abstract: In an electronic watch having an oscillator for producing a time base signal and stepping motor, drive pulses are produced for normally driving the motor under normal load conditions. The rotation and non-rotation of the motor in response to the last drive pulse is detected in response to a detecting pulse, and if non-rotation has been detected, a predetermined plurality of correction pulses are applied to the motor for driving same, the correction pulses being sufficient to drive the motor under a high torque loading. In this way, power consumption is decreased since a high power driving is saved only for high torque loading conditions.
Patent FR-2504147-B1 (FR)
Inventor: AOUNI LARBI
IPC: C11D17/00
Filed: 1981-04-15
Granted: 1987-11-20
Abstract: 1. Claims for the Contracting states : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Bleaching activator in granular form comprising tetraacetylethylenediamine and a coating agent comprising at least one alkali metal polyphosphate and an alkali metal derivative of cellulose, characterised in that it is composed of : - 55 to 90% by weight of tetraacetylethylenediamine and - 10 to 45% by weight of coating agent. 1. Claims for the Contracting State : AT Process for washing articles based on natural, synthetic or artificial fibres, characterised in that there is used a bleaching activator in granular form, comprising tetraacetylethylenediamine and a coating agent comprising at least one alkali metal polyphosphate and an alkali metal derivative of cellulose, and composed of : - 55 to 90% by weight of tetraacetylethylenediamine and - 10 to 45% by weight of coating agent.
Patent FR-2529739-B1 (FR)
IPC: H04N7/173
Filed: 1982-06-30
Granted: 1985-01-11
Abstract: 1. A cable TV distribution network supplying TV-signals from a central station (1) to a plurality of subscriber equipments (3), these signals being combined with blocks of digital data for the transmission of service signals towards the subscriber equipments, these subscriber equipments comprising a decoder subunit (31D) able to select and to restitute the data blocks coming from a coder unit (12) in the central station and concerning the subscriber equipment (3) including the respective decoder subunit, each subscriber equipment further comprising a management logic (32) receiving the users' requests via a control device (34), characterized in that each subscriber equipment further comprises a modulator (316) which is able to emit on a return channel of a material line (6), on which it receives the TV-signals combined with the data blocks coming from the central station (1), said modulator receiving on the one hand a carrier signal from a carrier generator (317), controlled by a clock signal which has been reconstituted by the decoder subunit (31De of the corresponding subscriber equipment, and on the other hand the modulation signals supplied by a conversion interface on the basis of digital data supplied by the management logic, said material line (6) connecting the respective subscriber equipment to an intermediate station (2) which is connected to the central station (1) by a material line (4) in order to receive the TV-signals combined with the data blocks transmitted by this central station (1) for the destination of the subscriber equipments and/or the intermediate station itself, said intermediate station comprising a block coder/decoder (23) conceived to decode the blocks of service data concerning this station and to transmit these blocks either towards the subscriber equipment (3) which is serves, or towards the central station (1).
Patent FR-2556741-B1 (FR)
Inventor: BOUSSEMAER JEAN-PIERRE
IPC: G01N33/04
Filed: 1983-12-14
Granted: 1987-03-27
Abstract: The presence of fermentation inhibiting activity in a sample is determined by contacting the sample with bacterial strains and detecting the inhibition of the activity of the strains. A carrier (1) carrying microtitration cups arranged in four rows of cups (8) is provided. The cups of the same row contain a lyophilisate comprising a given bacterial strain. Each sample to be tested, effected in a tube (3), is diluted in a tube (4) containing a culture medium and bromocresol purple and then poured into the cups of a given column by means of an automatic pipette and cones (5). After incubation, a drop of janus green reagent in tube (6) is introduced in each cup and, after a new incubation, the number of cups which have produced a change in color indicates the degree of contamination of the mixture. The process may be applied in the determination of bacteriophages present in cheese-making vats.
Patent FR-2560362-B1 (FR)
Inventor: BERNARD ROBERT
IPC: F24H1/12
Filed: 1984-02-27
Granted: 1986-07-04
Abstract: 1. Heat exchanger intended for the transfer of heat between at least one electrical heating resistor and a fluid, comprising at least one heating assembly (12) formed of an elongated heating element (13) containing at least one electrical resistor (20) and a guide tube (15) surrounding said heating element and defining with it an annular flow channel (16) for the fluid, the surface of the heating element (13) possessing, in the direction of flow of the fluid in said flow channel (16), a first non-heating zone (13a) forming with the surface of the tube (15) an upstream plenum zone for stabilizing the flow of the fluid and a second zone (13b) forming a heating surface for the fluid, said annular flow channel (16) being rectilinear and of constant thickness, characterized by the fact that it comprises, in addition, a hollow body (5) possessing a feed chamber (9) and a discharge chamber (8) for the fluid, these chambers being separated by a partition (7), and inside which body there is disposed said heating assembly (12) in such a manner that the heating element (13) is supported by a wall (4) of the feed chamber of said body (5) and that the guide tube (15) is supported by said internal partition (7), the ends of this guide tube (15) being open respectively in the feed chamber (9) and in the discharge chamber (8).
Patent FR-2607818-B1 (FR)
Inventor: QUENTIN JEAN-PIERRE
IPC: C08G69/44
Filed: 1986-12-05
Granted: 1989-03-24
Abstract: Copolyester amides which can be shaped, of high molecular mass, have a structure comprising the repeat units of formulae (I), optionally (II), (III) and (IV), (I) denoting: with R1 being capable of being a methyl and/or ethyl radical and/or a chlorine atom and/or a bromine atom, (II) denoting: (III) denoting: and (IV) denoting: and they have a flow temperature ranging from 200 to 350 DEG C. <??>These copolyester amides make it possible to obtain moulded articles, filaments and films endowed with good mechanical properties.
Patent FR-2610935-B1 (FR)
Inventor: PARIS DOMINIQUE
IPC: C08B37/02
Filed: 1987-02-13
Granted: 1989-09-01
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00077 Sec. 371 Date Sep. 21, 1989 Sec. 102(e) Date Sep. 21, 1989 PCT Filed Feb. 12, 1988 PCT Pub. No. WO88/06162 PCT Pub. Date Aug. 25, 1988Iodized polymers, comprising a skeleton consisting of a dextrane onto which are grafted groups of the formula (I). Application of the these compounds as contrast products.
Patent FR-2617491-B1 (FR)
Inventor: TRINH CU CUONG
IPC: C08L21/00
Filed: 1987-07-02
Granted: 1991-11-29
Abstract: The composition comprises, by weight, 0.5 to 3 parts of mercaptobenzothiazole, 0.5 to 3 parts of tetramethylthiuram disulphide, 3 to 5 parts of zinc oxide, 1 to 3 parts of stearic acid, 1 to 4 parts of antioxidant and 1 to 5 parts of a vulcanising agent made up of 0 to 100% of sublimed sulphur, 0 to 75% of 4,4'-dithiomorpholine and 0 to 50% of benzothiazylsulphenemorpholide, the ratio of the latter compound to the dithiomorpholine being capable of varying from 1/3 to 1. Application to the vulcanisation of a styrene-butadiene-styrene triblock copolymer mixed with a bitumen.
Patent FR-2631620-B1 (FR)
Inventor: PONCHON JEAN-LUC
IPC: C01B33/193
Filed: 1988-05-19
Granted: 1990-07-27
Abstract: The invention relates to an absorbent precipitated silica and to compositions based on a liquid, for example of vitamin type, which is absorbed on this silica. The silica of the invention has the following characteristics:  - BET surface area of at least 170 m<2>/g;  - oil uptake of between 220 and 300 ml/100 g;  - tamped packing density of at least 0.29;  - median particle diameter of between 80 and 150 m; - particle size dispersion index of not more than 0.70.
Patent FR-2631622-B1 (FR)
IPC: C02F1/76
Filed: 1988-05-20
Granted: 1993-07-09
Abstract: The present invention relates to electrochemical treatment processes and plants for water purification by the action of sodium hypochlorite. The technical field of the invention is that of pool treatment and recycling plants for water disinfection and purification, essentially from organised bathing pools such as those from swimming pools and aquatic parks. The plant according to the process of the invention can be added to the main regeneration circuit (9) existing in the said pools (1) by diverting the flow of the recycled water to be treated into secondary circuits (17 and 18). One of these circuits (17) comprises a vessel (8) containing a concentrated solution of hydrochloric acid and, in parallel, a vessel (7) containing a solution of sodium chloride, enabling given pH and salinity values to be maintained in the main circuit (9). Another circuit (18) comprises electrochemical cells (10) which convert the sodium chloride into sodium hypochlorite to maintain in the circuit (9) a given active chlorine content which is compatible with regulations and the users' comfort, measured cyclically by a measuring probe (21) and regulated by a system of valves (11 and 12) which are controlled manually or automatically.
Patent FR-2633868-B1 (FR)
Title: Dispositif pour empiler et eventuellement fixer entre eux des sachets en matiere plastique
Inventor: SCHNEIDER JAKOB
IPC: B31B70/00
Filed: 1989-06-06
Granted: 1992-02-21
Abstract: Ce dispositif comporte un dispositif 2 de transfert à roue à palettes 8 saisissant les sachets en matière plastique 1 par un bras 6 de la roue 8, un dispositif d'épinglage 3 comportant une corbeille d'épinglage 9 comportant des barrettes d'épinglage 10, un dispositif 11 de lissage des sachets, comportant des barres 13 de support des piles de sachets 7 et une barre de lissage 14, et un dispositif de décrochement 16 libérant les sachets des barrettes, le dispositif 2 épinglant les sachets 1 sur les barrettes 10 et le dispositif 3 déplaçant les barrettes entre des positions 17, 18, 19, 20, et le dispositif 11 déplaçant horizontalement les piles de sachets jusqu'à un dispositif de saisie 21. Application notamment aux machines automatiques de fabrication de sachets en matière plastique.
Patent FR-2654344-B1 (FR)
Inventor: BOURGOIN CORINNE
IPC: A61K49/06
Filed: 1989-11-16
Granted: 1994-09-23
Abstract: A diagnostic composition comprising a binuclear complex between a polyaminopolycarboxylic ligand, such as diethylene triamine pentacetic acid, a paramagnetic metal such as Gd and an endogenous metal such as Ca, optionally mixed with the mononuclear complex of the same paramagnetic metal and the same ligand. This composition can be used as a contrasting agent in magnetic resonance imaging.
Patent FR-2665104-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MICHEL BAUER
IPC: B32B9/00
Filed: 1990-07-26
Granted: 1992-10-09
Abstract: Method for making carbon composite components (1), having an edge (2) and a central part (3), comprising at least one layer (4) of carbon/carbon composite and at least one layer (5) of recompressed expanded graphite, characterised in that, with the aim of obtaining an impervious carbon composite component (1) with a central part (3) having a high degree of deformation and/or with an edge (2) permitting self-assembly of the said component, a) a stack (8) is prepared of at least one prepreg layer (6) based on carbon fibre and of at least one layer (7a) of expanded graphite having a relative density lying between 0.03 and 0.06, b) the stack (8) is compressed with a pressure lying between 2.5 and 15 MPa and at a temperature lying between 50 and 200C so that the thickness of the edge (2) is not less than that of the central part (3) and that the relative density of the expanded graphite lies between 0.3 and 0.6 for the edge and between 1 and 1.5 for the central part, c) the compressed component is thermally treated at a temperature lying between 400 and 3000C. <??>Composite components manufactured by this method and application to the manufacture of heat-exchanger plates and of pervaporation modules.
Patent FR-2694841-B1 (FR)
Title: Procédé d'hybridation et de positionnement d'un composant opto-électronique et application de ce procédé au positionnement de ce composant par rapport à un guide optique intégré.
Inventor: VALETTE SERGE
IPC: H01L21/60
Filed: 1992-08-14
Granted: 1994-09-09
Abstract: Procédé d'hybridation et de positionnement d'un composant opto-électronique sur un substrat et application de ce procédé au positionnement d'une diode laser par rapport à un guide optique. Ce procédé consiste à former des cales d'épaisseur (24) sur le substrat (6) dont la hauteur fixe le positionnement vertical du composant (2), ce dernier étant équipé de plots (32) en un premier matériau, former des plots (26) en un second matériau sur le substrat, former sur les plots de second matériau une galette (28) de soudure en un matériau fusible apte à mouiller à l'état fondu les premier et second matériaux et pas leur environnement, mettre le composant au contact de la galette de soudure de façon que les plots du composant recouvrent la galette, la hauteur de la cale d'épaisseur étant inférieure à l'épaisseur séparant le composant du substrat, porter l'ensemble à la température de fusion des galettes et ramener l'ensemble à une température inférieure à leur température de fusion.
Patent FR-2699200-B1 (FR)
Inventor: BERGOT PIERRE
IPC: E01D21/06
Filed: 1992-12-15
Granted: 1995-03-03
Abstract: The invention relates to a prefabricated reinforced-concrete plate (8) for making a bridge floor (deck), the unitary span length of which does not exceed 45 m, the bridge including pillars used for bearing two metal girders extending side by side between the pillars in order to support a succession of the said plates. The plate includes through passages in which are anchored nuts for receiving threaded rods capable of resting via one end on the girders in order to constitute screw jacks (15) making it possible to create a sufficient space between the plate and the girders with a view to introducing therein a cement mortar used as a foundation for the plate.
Patent FR-2701492-B1 (FR)
Inventor: CALLEBERT FRANCK
IPC: C23C16/40
Filed: 1993-02-10
Granted: 1996-05-10
Abstract: A method for applying a thin film to a metal, organic or inorganic substrate (12), wherein a remote cold nitrogen plasma essentially consisting of free nitrogen atoms is produced in an enclosure (5) housing said substrate (12). To form passivation layers, a gaseous organosilica or germanium compound containing CH, Si (or Ge), O or NH groups is fed into said enclosure (5) during the formation of the remote nitrogen plasma. To form dielectric thin films, organometallic compounds may also be added.