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Patent FR-3063661-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit avec amorcage ameliore
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de distribution (1) d'un produit (L) comprenant : - un organe de jonction destiné à être monté sur un contenant (R) du produit, - un piston (3) fixe par rapport à l'organe de jonction, - un corps de cylindre mobile autour du piston, définissant ainsi une chambre de dosage (100), le piston comprenant une entrée (35) de dosage de de cette chambre et le sommet (64) de la chambre de dosage comprenant une sortie de la chambre de dosage, - un clapet antiretour d'entrée (5) avec une membrane pour ouvrir ou fermer l'entrée de dosage, - un orifice de distribution en communication avec la sortie de dosage, le piston et le clapet antiretour d'entrée étant agencés de manière à ce que la membrane soit en serrage étanche avec le dessus du piston.
Patent FR-3070824-B1 (FR)
Title: Barriere du type cornadis perfectionnee
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/08
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne une barrière de type cornadis (1) muni d'un ou de plusieurs balanciers de contention (9) aptes à être bloqués en pivotement par des moyens de verrouillage (12) activables/désactivables, comprenant des taquets de verrouillage (13) montés sur une barre de commande de verrouillage (14) ; la barre de commande de verrouillage (14) est montée pivotante autour de son axe longitudinal (15) et elle est munie de moyens de manuvre (17) pour assurer sa manuvre en pivotement autour dudit axe longitudinal (15) de manière à activer ou désactiver les taquets de verrouillage (13), Selon l'invention lesdits moyens de manuvre (17) comprennent une roue dentée (18) solidaire de ladite barre de commande de verrouillage (14) et centrée sur ledit axe longitudinal (15), laquelle roue dentée (18) coopère avec une crémaillère (19) à denture droite (191) actionnée par la tige (201) d'un vérin de commande (20).
Patent FR-3073030-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite et procede de fabrication d'un tel joint d'etancheite
Inventor: ANCIAN MATHIEU
IPC: F16J15/328
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un joint d'étanchéité (10) comprend au moins une portion d'un matériau déformable à fonction d'étanchéité, et au moins un capteur (2) qui est incorporé dans le joint, en étant adhéré au matériau déformable à fonction d'étanchéité. Une cohésion du joint et une résistance contre l'apparition de délaminations sont procurées par l'adhérence entre le capteur et le matériau déformable à fonction d'étanchéité. Le capteur peut être un capteur de pression et le joint peut être destiné à une vanne de centrale hydroélectrique.
Patent FR-3073141-B1 (FR)
Title: Film a effet metallique colore pour application maquillage
Inventor: MASSON LISE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble cosmétique de maquillage de la peau caractérisé en ce qu'il comprend : -une première composition destinée à être appliquée sur la peau de manière à former au moins une couche, dite première couche, et -une deuxième composition étant destinée à être appliquée sur tout ou une partie de ladite première couche, ladite première composition comprenant un solvant aqueux, au moins un pigment noir et au moins un agent filmogène, le au moins un agent filmogène représentant de 10% à 45% en poids du poids total de ladite première composition, ladite deuxième composition comprenant au moins un pigment interférentiel, le pigment interférentiel comprenant un substrat transparent recouvert d'au moins une couche d'un matériau, dit matériau d'enrobage, ledit matériau d'enrobage étant du TiO2.
Patent FR-3074869-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 20, 21) de transmission de véhicule automobile du de type ceux comportant: - un support (2) entraîné en rotation autour d'un axe (XX') de ladite transmission; - au moins un corps pendulaire (3, 6, 14, 23) comprenant au moins une masse pendulaire (3) et des organes de roulement (6, 14, 23), ledit corps pendulaire (3, 6, 14, 23) étant mobile par rapport audit support (2), lesdits organes de roulement (6, 14, 23) coopérant avec: - des pistes de roulement internes (7) solidaires de ladite masse pendulaire (3) et associées audits organes de roulement (6, 14, 23); - des pistes de roulement externes (8) solidaires dudit support (2) et associées audits organes de roulement (6, 14, 23); caractérisé en ce que ladite masse pendulaire (3) ou ledit support (2) comprend au moins un aimant (9) en regard desdits organes de roulement (6, 14, 23) au cours dudit mouvement.
Patent FR-3076120-B1 (FR)
Title: Motoreducteur a encombrement reduit
Inventor: TAUPEAU ANTHONY RAYMOND ARTHUR
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-11-20
Abstract: Motoréducteur comportant un moteur électrique sans balai, un réducteur planétaire (R) et un arbre de sortie (A) solidaire en rotation du réducteur planétaire (R), ledit moteur électrique (M) comportant un stator (8), un rotor (10) disposé dans le stator (8), ledit rotor (10) étant apte à être mis en rotation autour d'un axe longitudinal (X) par le rotor (10), ledit réducteur (R) étant logé au moins en partie dans le rotor (10), ledit réducteur (R) comportant au moins un premier planétaire (24), au moins un premier satellite (27) engrenant ledit premier planétaire (24), et une couronne dentée extérieure (34) disposée dans le rotor (10) et engrené par le premier satellite (27), le premier planétaire (24) et le premier satellite (27) étant entrainés en rotation par le rotor (10), dans lequel ledit motoréducteur comporte un axe de centrage (38) s'étendant selon l'axe longitudinal (X) et traversant le stator (8), le rotor (là), et assurant le guidage en rotation du rotor (10), du premier planétaire (24) et du premier satellite (27) et de l'arbre de sortie (A).
Patent FR-3079047-B1 (FR)
Title: Module de commande de porte, ensemble de commande de porte et porte de vehicule associes
Inventor: DAVID MARC
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un module de commande de porte (1) pour véhicule comprend : - une enveloppe externe (2) définissant une surface d'appui (S) déformable ; et - au moins un capteur de force (30 ; 40) couplé à l'enveloppe externe (2) de sorte à mesurer un effort exercé sur la surface d'appui (S). Un ensemble de commande de porte et une porte de véhicule (60) associés sont également décrits.
Patent FR-3081715-B1 (FR)
Title: Dispositif a bascule pour la reeducation d’au moins un membre inferieur du corps humain
Inventor: MAESTRO MICHEL
IPC: A63B22/18
Filed: 2018-05-31
Granted: 2023-06-09
Abstract: Le dispositif à bascule (100) comporte un plateau porteur (101), le plateau porteur (101) comportant une face supérieure (102) destinée à supporter une personne. Le dispositif à bascule comporte au moins une cale (105, 106) pour pied, ladite cale (105, 106) étant agencée sur la face supérieure (102).
Patent FR-3082558-B1 (FR)
Title: Distributeur de turbine pour turbomachine, comprenant un systeme passif de reintroduction de gaz de fuite dans une veine d'ecoulement des gaz
Inventor: PINTAT LUDOVIC
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un distributeur (22) pour turbine de turbomachine d'aéronef, le distributeur comprenant au moins une aube (28) et un pied (32) présentant une plateforme (30). Le distributeur (22) est équipé d'un système passif (56) de réintroduction de gaz de fuite dans la veine primaire, comprenant des orifices de prélèvement de gaz (62) situés sur le pied (32), ainsi que des orifices de réinjection de gaz (66) situés sur la surface radialement extérieure (42) de la plateforme (30) et/ou sur une surface d'extrados (60) des aubes (28), les orifices de réinjection de gaz (66) étant configurés pour réorienter le flux de gaz selon une direction de réinjection (70) comprenant une orientation circonférentielle.
Patent FR-3082761-B1 (FR)
Title: Outillage de rincage a chaud
Inventor: GRUNENWALD ANTONY
IPC: B08B3/04
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention porte sur une enceinte de traitement de surface (1) pour pièce pour pièce de turbomachine (2) comprenant : - une cuve de traitement (10), - un carénage (16) configuré pour être fixé sur la cuve de traitement et comprenant des moyens de pré-rinçage (12) configurés pour pulvériser au moins une pièce de turbomachine (2) avec un liquide de pré-rinçage, et - un capot (14) configuré pour s'étendre entre les moyens de pré-rinçage (12) et la cuve de traitement (10), de sorte à recueillir le liquide de prérinçage pulvérisé par les moyens de pré-rinçage (12).
Patent FR-3071444-B1 (FR)
Title: Systeme de sieges pour passager pour un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING GROSS CLAUS-PETER
IPC: B60N2/04
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un système de sièges pour passager (1) pour un moyen de transport comporte au moins une structure portante (12) allongée pouvant être placée de façon structurellement fixe à l'intérieur du moyen de transport et une pluralité d'ouvertures de système d'arrêt par encliquetage placées à une certaine distance les unes des autres au niveau d'un côté supérieur de la structure portante (12) et au moins un siège (2) possédant un châssis de siège (8) pouvant être coulissé et arrêté au niveau de la structure portante (12) avec un côté inférieur (10) reposant sur la structure portante (12) et un côté supérieur (22) recevant une surface de siège (4). Le châssis de siège (8) comporte un dispositif d'arrêt (14) au niveau du côté inférieur (10) et une unité de commande (24) couplée au dispositif d'arrêt (14) au niveau d'une position opposée au côté inférieur (10), l'unité de commande (24) pouvant être déplacée au moins dans une position d'arrêt et dans une position de déverrouillage. Le dispositif d'arrêt (14) comporte un corps d'arrêt (28) disposé de façon à pouvoir être déplacé perpendiculairement à la structure portante (12), ce corps d'arrêt étant comprimé dans une position d'arrêt par le biais d'un dispositif de ressort (32) à l'aide d'une force de ressort et ressortant du dispositif d'arrêt (14) avec une extrémité d'actionnement (62) dans une position de libération opposée à la position d'arrêt. Le dispositif d'arrêt (14) comporte en outre une unité de verrouillage (40) réalisée pour maintenir le corps d'arrêt (28) automatiquement dans la position d'arrêt dès lors que le corps d'arrêt (28) a atteint la position d'arrêt.
Patent FR-3088357-B1 (FR)
Title: Banc modulaire protecteur de couvertures de piscine
Inventor: BOUCHAIN NICOLAS JEAN PAUL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-01-08
Abstract: Banc modulaire protecteur de couvertures de piscine, celles-ci comprenant un tambour (2) enrouleur rotatif et un mécanisme d’actionnement du tambour (2) pour le déploiement et le repliement d’une bâche de couverture (3). Le banc modulaire comprend des modules (4) démontables et accouplables entre eux, où chacun des modules (4) comprend à la fois un châssis (5) interne démontable de support et d’appui configuré pour définir à l’intérieur du module (4) un large trou central transversal de logement du tambour (2), des parois latérales (6) reliables latéralement et solidairement au châssis (5) pour fermeture latérale du module (4), un couvercle (7) supérieur rabattable sur le châssis (5) et les parois latérales (6) pour fermeture supérieure du module (4), et des panneaux de fermeture (16) reliables solidairement à des extrémités initiale et finale du châssis (5) pour fermeture de faces frontale et arrière du module (4).     FIG 5
Patent FR-3092018-B1 (FR)
Title: Outil de réalisation d’opération sur des pièces en tôle, à mécanisme de verrouillage de position
Inventor: GRANDHAYE HERVE
IPC: B21D53/88
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un outil (OO) réalise une opération sur une pièce en tôle et comprend une première partie (P1) fixe, une deuxième partie (P2) montée de façon coulissante sur la première partie (P1), une troisième partie (P3) solidarisée fixement à la deuxième partie (P2) et supportant une partie de travail réalisant cette opération, un mécanisme pneumatique (MP) induisant un déplacement de la deuxième partie (P2) par rapport à la première partie (P1) entre une première position d’attente et une seconde position dédiée à la réalisation de cette opération, et un mécanisme de verrouillage (MV) verrouillant la deuxième partie (P2) par rapport à la première partie (P1) lorsqu’elle parvient dans sa seconde position, et déverrouillant la deuxième partie (P2) lorsque l’opération prévue sur la pièce en tôle a été réalisée afin que la deuxième partie (P2) revienne dans sa première position. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094689-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de parties structurelles supérieure et inférieure à pièces de renfort, d’un véhicule automobile
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un procédé permet d’assembler des parties structurelles inférieure (PSI) et supérieure (PSS) d’un véhicule comprenant deux premières parois latérales arrière (PL1) définissant deux passages de roue et auxquelles sont solidarisés deux éléments latéraux de renfort (ELR), et deux secondes parois latérales arrière (PL2). Ce procédé comprend une première étape où l’on solidarise à l’extrémité libre (ELE) de chaque élément latéral de renfort (ELR) une première pièce (P1) pour l’ancrage d’une gâche (GV) de verrouillage d’un dossier de siège, et à chacune des secondes parois latérales arrière (PL2) une seconde pièce (P2) pour l’ancrage d’une pièce de renvoi (PR) d’une ceinture de sécurité, et une seconde étape où l’on assemble les parties structurelles inférieure (PSI) et supérieure (PSS) en solidarisant par soudage les premières pièces (P1) aux secondes pièces (P2) et les premières parois latérales arrière (PL1) aux secondes parois latérales arrière (PL2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101145-B1 (FR)
Title: Sonde de reniflage et détecteur de fuites
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/04
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: Une sonde de reniflage (3) pour détecteur de fuites pour le contrôle de l’étanchéité d’un objet à tester par gaz traceur, comporte un embout (14) réalisé sous forme d’un tube rigide, un boitier (15), un organe de liaison (161) reliant l’embout (14) au boitier (15) et un conduit de prélèvement configuré pour prélever un gaz à une première extrémité (25) de l’embout (14). L’organe de liaison (161) comporte un corps principal déformable élastiquement pour pouvoir prendre une position déformée permettant le pivotement de l’embout (14) sous l’exercice d’un effort et son retour en position initiale de repos.
Patent FR-3105067-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive par dépôt de lit de poudre avec une rampe centrale d’aspiration de gaz et/ou de soufflage de gaz.
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne une machine (10) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, la machine comprenant une surface de travail (12) sur laquelle est déposée au moins une couche de poudre (14) de fabrication additive, la machine comprenant un dispositif (16) de consolidation sélective par fusion totale ou partielle d’une couche de poudre déposée sur la surface de travail, et la machine comprenant un dispositif (18) d’évacuation des fumées créées par la consolidation sélective d’une couche de poudre, le dispositif de consolidation sélective émettant au moins deux faisceaux (F1,F2) d’énergie ou de chaleur vers la surface de travail, la surface de travail étant divisée en au moins deux zones de travail (Z1,Z2) accolées l’une à l’autre, et un premier faisceau (F1) consolidant la poudre dans une première zone de travail (Z1) et un second faisceau (F2) consolidant la poudre dans une seconde zone de travail (Z2). Le dispositif (18) d’évacuation des fumées comprend au moins une rampe centrale (40) d’aspiration de gaz et/ou de soufflage de gaz montée mobile en translation au-dessus d’une zone de recouvrement (ZR) des différentes zones de travail accolées, et deux rampes latérales (42,44) d’aspiration de gaz et/ou de soufflage de gaz montées fixes et disposées de part-et-d’autre de la surface de travail, et la rampe centrale (40) s’étend au moins sur une dimension maximale de la surface de travail (12) prise dans une direction transversale (DT) et se déplace en translation dans une direction longitudinale (DL) perpendiculaire à la direction transversale, les directions longitudinale et transversale étant parallèles au plan (P12) de la surface de travail et de la poudre.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3109676-B1 (FR)
Title: Système d'alimentation électrique et procédé de contrôle associé
Inventor: FOUILLEN NANINE
IPC: H01M8/04298
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système d’alimentation électrique et procédé de contrôle associé Système d’alimentation (2) électrique pour un navire, comprenant une pluralité de piles à combustible (4) ;  chaque pile à combustible (4) étant configurée pour fonctionner sous une charge nominale et comprenant un système de cellules électrochimiques (6) et au moins une boucle de recirculation (12) ;  le système de cellules électrochimiques (6) de chaque pile à combustible (4) étant configuré pour recevoir un flux d’hydrogène via une entrée (8) et pour éjecter un flux de sortie via au moins une sortie (10) ;  la ou chaque boucle de recirculation (12) de chaque pile à combustible (4) étant configurée pour réinjecter au moins une partie du flux de sortie à l’entrée (8) correspondante et comprenant des moyens d’évacuation (14). Le système d’alimentation (2) comprend en outre des moyens de réattribution (16) des charges entre les piles à combustible (4).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096995-B1 (FR)
Title: Panneau préfabriqué autoportant à ossature bois, procédé, extension et construction utilisant ce panneau préfabriqué
Inventor: BURATTO PHILIPPE
IPC: E04B1/18
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: [Panneau préfabriqué autoportant à ossature bois, procédé, extension et construction utilisant ce panneau préfabriqué L’invention se rapporte à un panneau préfabriqué autoportant (1) à ossature bois (2).   Selon l’invention, l’ossature bois (2) comprend au moins deux poutres treillis (20) maintenues solidaire l’une contre l’autre qui renforcent la résistance mécanique du panneau préfabriqué autoportant (1) et lui confèrent des propriétés de reprise de charges lui permettant de franchir le vide.  L’invention concerne également une utilisation du panneau préfabriqué autoportant pour soutenir une extension (3) à ossature bois pour la rénovation / extension d’une construction existante (4).   Enfin l’invention concerne encore un procédé d’extension et/ou de surélévation d’une construction existante (4).   Figure pour l’abrégé Fig. 4]
Patent FR-3111700-B1 (FR)
Title: Système et dispositif de mesure sans contact de la température corporelle d’un individu
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01K1/14
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure (10) d’une température corporelle d’un individu comprenant : un portique (11) délimitant un canal de passage (9) pour un individu ; une caméra à spectre visible (6) fixée sur le portique (11) de sorte qu’un champ visuel (31) de la caméra à spectre visible (6) couvre au moins une portion du canal de passage (9) ; une caméra infrarouge (12) fixée sur le portique (11) de sorte qu’un champ visuel (32) de la caméra infrarouge (12) couvre tout ou partie de la portion du canal de passage (9) ;et une unité de traitement (15) configurée pour identifier les pixels correspondant au visage d’un individu dans l’image visible, pour déterminer les pixels correspondant dans l’image électronique et déterminer une valeur de température maximale associée aux pixels correspondant au visage afin d’en déduire une température corporelle de l’individu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112244-B1 (FR)
Title: Membrane séparatrice hybride pour batterie
Inventor: LECUYER MARGAUD
IPC: H01M50/446
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention est relative à une membrane séparatrice hybride constituée d’un matériau composite comprenant une matrice polymère non poreuse et des particules d’un matériau inorganique conducteur ionique dispersé dans ladite matrice polymère, l’utilisation d’une telle membrane à titre de séparateur dans un système de stockage de l’énergie électrique, ainsi qu’un système de stockage de l’énergie électrique, notamment un accumulateur électrochimique tel qu’une batterie secondaire (rechargeable) au lithium ou au sodium comportant au moins une telle membrane séparatrice.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8a
Patent FR-3117147-B1 (FR)
Title: Ensemble statorique de turbine avec degré de liberté radial entre un distributeur et un anneau d’étanchéité
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F01D11/14
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble statorique de turbine (9) comprenant un distributeur (17) et un anneau d’étanchéité (41) portant un élément abradable (26) d’un joint d’étanchéité dynamique. L’ensemble comprend des pions (60) solidaires de l’anneau d’étanchéité (41) et coopérant avec des ouvertures oblongues (70) respectives réalisées dans le distributeur (17) de manière à autoriser un déplacement radial de l’anneau (41) par rapport au distributeur (17) afin de compenser des dilatations thermiques différentielles. Un joint (80) est disposé de manière à compenser des espaces circonférentiels entre des secteurs de couronne (30) formant le distributeur (17).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3118322-B1 (FR)
Title: Dispositif de purge de compartiment anodique d'une pile a combustible
Inventor: ROUVEYRE LUC
IPC: H01M8/04
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif de purge de compartiment anodique d’une pile à combustible L’invention concerne un dispositif de purge de compartiment anodique d’une cellule électrochimique d’une pile à combustible, comportant un volume tampon de récupération de rejets de fluide compartiment anodique, un premier clapet anti-retour connecté à une entrée du compartiment anodique et un deuxième clapet anti-retour connecté à une sortie du compartiment anodique. Dans ce dispositif, le volume tampon (26), le premier clapet anti-retour (28) et le deuxième clapet anti-retour (30) sont intégrés dans un seul bloc monolithique, ledit bloc comportant une première sortie (36) associée audit premier clapet anti-retour (28) et une première entrée (38) associée audit deuxième clapet anti-retour (30).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3118295-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en courbure collective de composants microélectroniques
Inventor: ROCHAS ALEXIS
IPC: H01L31/0232
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de mise en courbure collective de composants microélectroniques comportant le report et la mise en courbure de composants microélectroniques (10) sur des surfaces courbées (21) d’un support de mise en forme (20), une couche adhésive (6) assurant l’adhésion des composants microélectroniques (10), et comportant une réalisation de vias conducteurs (22) s’étendant au travers du support de mise en forme (20) et de la couche inférieure adhésive (6), à partir de la face inférieure (20i) du support de mise en forme (20), pour déboucher sur les plots conducteurs inférieurs (12) des composants microélectroniques (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.2B