baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2915365-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme pour reduire les artefacts affectant les signaux electrophysiologiques et dus aux champs electromagnetiques
Inventor: FELBLINGER JACQUES
IPC: A61B5/055
Filed: 2007-04-27
Granted: 2010-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de recueil et un dispositif capteur d'au moins un signal électrophysiologique, ainsi qu'un système comprenant au moins un tel dispositif.Le dispositif capteur d'au moins un signal physiologique d'un sujet vivant soumis à au moins un champ électromagnétique comprend des moyens d'acquisition physique d'au moins un signal électrophysiologique sur le sujet, tels que des électrodes, et au moins des moyens de prétraitement dudit au moins un signal électrophysiologique prélevé.Ce dispositif capteur (1) est caractérisé en ce qu'il comprend également des moyens additionnels (7, 8) pour la mesure ou la détermination d'au moins une caractéristique de l'environnement électromagnétique au niveau ou à proximité du ou des points ou zones d'acquisition du ou des signaux électrophysiologiques (SP) sur le sujet.
Patent FR-2936232-B1 (FR)
Title: Emballage universel, systeme et procede de fabrication d'emballage universel
Inventor: THOMAS JOEL
IPC: B31B50/20
Filed: 2008-09-19
Granted: 2012-01-20
Abstract: La présente invention concerne un emballage de produit (P) ou marchandise, un système et un procédé de fabrication d'emballage. L'emballage est formé en matériau semi-rigide et caractérisé en ce qu'il comporte une première plaque, dite emballage primaire (1), comportant, sur une face interne, une pluralité de découpes (12) transversales partielles, ne traversant que partiellement le matériau semi-rigide et agencées pour permettre à l'emballage primaire (1) d'être découpé en fonction du produit (P) à emballer et d'être plié autour du produit (P) selon une première direction sensiblement perpendiculaire aux découpes (12) transversales partielles de l'emballage primaire (1), et une seconde plaque, dite suremballage (2), comportant, sur une face interne, une pluralité de découpes (22) transversales partielles, ne traversant que partiellement le matériau semi-rigide et agencées pour permettre au suremballage (2) d'être découpé en fonction du produit (P) à emballer et d'être plié, selon une seconde direction sensiblement perpendiculaire à la première direction, autour de l'emballage primaire (1) enveloppant le produit (P).
Patent FR-2928207-B1 (FR)
Inventor: BRUN GILLES
IPC: F02C7/224
Filed: 2008-02-29
Granted: 2010-03-26
Abstract: A heat exchanger system through which a liquid can flow, including a heat exchanger including a liquid inlet and a liquid outlet, a bypass valve including a liquid inlet and a liquid outlet, and a self-cleaning filter including a liquid inlet and two liquid outlets, one being an outlet for filtered liquid and one being an outlet for non-filtered liquid. The outlet for filtered liquid is connected to the inlet of the exchanger and the outlet for non-filtered liquid is connected to the inlet of the valve. The outlet of the heat exchanger is connected downstream of the outlet of the valve. A fuel circuit of an airplane jet engine can include such a system.
Patent FR-2934387-B1 (FR)
Inventor: BRULINSKI THIERRY
IPC: G06F3/14
Filed: 2008-07-22
Granted: 2011-10-14
Abstract: The device has a local area network (71) e.g. Ethernet or wireless fidelity, to which each of target articles such as computers (1-4), is connected. A display application program e.g. customer program, finds out a label with technical and/or commercial information related to the corresponding target article. A local casing (70) downloads the program on the target article when the target article is connected to the network. A server (80) is connected to the casing, and allows a user to configure the program. An independent claim is also included for a method for displaying a label that provides technical and/or commercial information relative to a target article, on a screen of the target article.
Patent FR-2945831-B1 (FR)
Inventor: FERRY JOEL
IPC: E05B47/00
Filed: 2009-05-20
Granted: 2011-06-03
Abstract: The device has an electric pump (7) for displacing a tooted bar (4) and a toothed axle (5) in an opening direction, and a spring (8) for displacing the bar and a toothed wheel in a closing direction opposite to the opening direction. A control unit (11) activates the electric pump when the control unit receives an activation signal and activates the spring for preset time after activation of the electric pump. A detection unit (12) detects a radio frequency identification tag to produce the activation signal when the detection unit detects the tag.
Patent FR-2985037-B1 (FR)
Inventor: DELAVEAU FRANCOIS
IPC: G01S3/18
Filed: 2011-12-22
Granted: 2014-01-17
Abstract: The method involves receiving input signals of an antenna array having radiating elements by successively switching a reception channel on the radiating elements with predetermined switching period, and collecting a sample of the received signal to construct a space vector of the signal. A statistical estimator value is estimated based on modulation function of the received signal. A signal source is located based on spatial signature identification or identification of sources of direction vectors and the statistical estimator value. An independent claim is also included for a receiver system for localization of signal sources.
Patent FR-2975634-B1 (FR)
Inventor: BANCTEL THOMAS
IPC: B22C9/06
Filed: 2011-05-27
Granted: 2013-07-05
Abstract: The present invention relates to a wheel (1) made of an aluminum alloy, in particular a wheel for a motor vehicle, comprising at least one stylized pattern (2) reproduced on at least one surface (23) of the wheel (1), said pattern (2) comprising a plurality of consecutive parallel grooves (21) which extends in a substantially radial direction relative to the center of the wheel (1), and the dimensions of which are of the same order of magnitude as the shape tolerances obtained with a low-pressure molding method, the wheel (1) and the pattern (2) having consecutive grooves (21) that are produced by a single low-pressure molding operation.
Patent FR-2972213-B1 (FR)
Title: Element profile en matiere plastique en particulier pour ouvrants ou chassis de fenetre
Inventor: DIEKMANN STEFAN
IPC: E06B3/20
Filed: 2012-03-02
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un élément de profilé en matière synthétique, et en particulier pour un ouvrant de fenêtre ou un autre support de vitrage ou châssis de fenêtre, comportant une pluralité de chambres (7), dans lequel les chambres sont complètement remplies avec un matériau en mousse et dans lequel un élément d'armature (9) est pourvu dans au moins l'une des chambres (7a). L'invention concerne en outre un ouvrant de fenêtre comportant un tel élément de profilé, une baguette de retenue en matière synthétique qui est remplie avec un matériau en mousse, et en particulier en mousse de polyuréthane, ainsi qu'un châssis de fenêtre avec un tel élément de profilé.
Patent FR-2988152-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement, notamment pour un vehicule ferroviaire, comportant un systeme de refroidissement
Inventor: MILLIEN FREDERIC
IPC: F16H57/04
Filed: 2012-03-13
Granted: 2015-04-10
Abstract: Le dispositif d'entraînement (10) comporte un moteur (12), comprenant un arbre d'entraînement (14), et un réducteur (16), comprenant un arbre d'entrée (18) lié en rotation avec l'arbre d'entraînement. Il comporte au moins un ventilateur (28), comprenant une hélice (29) propre à être entraînée en rotation autour de son axe par l'arbre d'entraînement (14).
Patent FR-3008510-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'acces a au moins une machine
Inventor: MUTZ STEPHANE
IPC: G06F21/35
Filed: 2013-07-12
Granted: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'accès à une machine (300), comportant un objet portatif (100), ayant un organe d'émission d'un signal (S1) et un dispositif (200) de verrouillage et de déverrouillage de la machine.         Suivant l'invention, l'organe de commande du dispositif (200) est apte à provoquer, lorsque le deuxième émetteur-récepteur du dispositif (200) a reçu le signal (S1), l'émission d'un signal (S2) à destination d'un récepteur radio sans fil porté par l'objet portatif (100), lequel comporte un organe de commande, pour provoquer, lorsque le récepteur radio sans fil a reçu le deuxième signal (S2), l'émission d'un signal (S3), l'organe de commande étant connecté à un moyen de calcul d'une distance entre l'objet portatif (100) et le dispositif (200) à partir des signaux (S2, S3) et/ou (S1, S2), un moyen de comparaison provoquant, lorsque la distance est inférieure à la valeur prescrite de distance, l'action de déverrouillage de la machine, et, lorsque la distance est supérieure à la valeur prescrite, une action de verrouillage de la machine, l'objet portatif (100) comportant un organe pour alimenter d'une manière autonome en énergie l'organe d'émission, le récepteur et son organe de commande.
Patent FR-3025040-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'evenements suspects parmi un ensemble d'evenements relatifs a une session d'execution d'un systeme
Inventor: HUYOT BENOIT
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-08-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes, mises en oeuvre en utilisant un échantillon de l'ensemble d'évènements mémorisés comportant au moins un évènement mémorisé : -pour chaque paramètre d'un évènement, estimation (112) d'une probabilité individuelle d'occurrence dudit paramètre, - estimation (114) d'une copule choisie en utilisant les estimations de probabilité individuelle de chacun des paramètres, - estimation (116) d'une probabilité d'occurrence d'un évènement dudit ensemble d'évènements à partir de ladite copule estimée, -association (120) d'une alerte à un évènement particulier lorsque la valeur de la probabilité d'occurrence estimée dudit évènement particulier est inférieure à un seuil d'alerte prédéterminé.
Patent FR-3032215-B1 (FR)
Title: Boite de reservation et son procede de montage
Inventor: AUCOUTURIER RENE
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-02-02
Granted: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne une boite de réservation (1) réalisée par pliage d'une bande en matériau alvéolaire comportant plusieurs panneaux (71, 51, 2, 3, 4, 50, 70) séparés par des lignes de pliage. La bande comprend au moins sept panneaux (71, 51, 2, 3, 4, 50, 70) alignés et les panneaux d'extrémité (70, 71) de la bande sont propres à se rabattre l'un sur l'autre, par leurs faces coplanaires. Les panneaux d'extrémité (70, 71) définissent ensemble une cloison (7) de renfort de la boite disposée dans le volume interne de la boite, lorsque la boite (1) est réalisée après pliage des panneaux. L'invention concerne aussi un procédé de montage d'une telle boite.
Patent FR-3034669-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation du facteur von willebrand
Inventor: SUSEN SOPHIE
IPC: A61P7/04
Filed: 2015-04-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de facteur von Willebrand pour la prévention et/ou le traitement des hémorragies et/ou des saignements chez des patients sous assistance circulatoire mécanique.
Patent FR-3042133-B1 (FR)
Title: Procede de greffage de film mince polymerique sur substrat et procede de metallisation de ce film mince
Inventor: VIEL PASCAL
IPC: H01L21/768
Filed: 2015-10-08
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé non électrochimique de greffage, par voie radicalaire, d'un polymère sur un substrat solide, organique ou inorganique et isolant, conducteur de l'électricité, ou semi-conducteur de l'électricité, lequel procédé comprend  - la mise en contact dudit substrat avec le polymère en solution par une immersion - émersion, une enduction par contact, ou une enduction par projection, et  - un traitement thermique du substrat recouvert de polymère obtenu à l'étape précédente à une température comprise entre 70 et 450 °C;  ledit polymère n'étant pas un polymère à base d'acide acrylique.  L'invention concerne également un procédé de métallisation du substrat solide organique ou inorganique revêtu par le film de polymère, laquelle métallisation peut être réalisée par voie sèche ou humide. Ce procédé trouve particulièrement application dans la métallisation de vias traversants pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs.
Patent FR-3047179-B1 (FR)
Title: Ulvanes sulfates et utilisation dans la regulation des troubles de la coagulation
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: A61P7/02
Filed: 2016-01-29
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'objet de l'invention est un ulvane sulfaté présentant un taux de sulfates supérieur ou égal à 15% en masse par rapport à la masse totale de l'ulvane. L'invention a également pour objet des extraits et des compositions l'incluant, son procédé d'obtention ainsi que son application comme médicament en particulier comme antithrombotique / anticoagulant.
Patent FR-3053423-B1 (FR)
Title: Materiau pour dispositif de filtration des vibrations, dispositif de filtration des vibrations et systeme d'essuyage comprenant un tel dispositif
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: B60S1/04
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-05-03
Abstract: Matériau (M) adapté à des sources solidiennes actives de type petit moteur électrique pour véhicule automobile pour lesquels l'excitation vibratoire est de type source d'accélération dans une bande de fréquence comprise entre 40 et 2000Hz, caractérisé en ce que sa dureté est inférieure à 40 Shore A et son niveau de résistance à la rupture est supérieur à 10MPa.
Patent FR-3054865-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme d'embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-08-04
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) de véhicule automobile, le mécanisme d'embrayage (10) comprenant : - au moins un embrayage (100, 200), - un support d'embrayage (500) agencé pour supporter radialement l'au moins un embrayage (100, 200), - un carter (307) logeant au moins un actionneur (320, 330) agencé pour générer un débattement axial permettant de configurer l'au moins un embrayage (100, 200) dans une configuration embrayée ou débrayée, - au moins un organe de transmission de force (105, 205) comprenant une extrémité intérieure collaborant avec l'au moins un actionneur (320, 330) et une extrémité supérieure collaborant avec l'au moins un embrayage (100, 200), - au moins un élément de calage axial (710, 720) de l'au moins un actionneur (320, 330) par rapport à l'embrayage (100, 200) et dont une dimension axiale est définie au moins par la différence entre la position axiale de l'au moins un actionneur (320, 330) par rapport à la position axiale de l'embrayage (100, 200) correspondant. L'invention concerne aussi un système de transmission comprenant un tel mécanisme d'embrayage ainsi qu'un procédé d'assemblage d'un tel mécanisme d'embrayage.
Patent FR-3055532-B1 (FR)
Title: Meuble d'exterieur convertible en transat ou en hamac
Inventor: LERAY EMILE
IPC: A45F3/22
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un meuble d'extérieur convertible comprenant une toile présentant à ses deux extrémités longitudinales un logement transversal apte à recevoir une barre de renfort, le logement présentant une lumière sensiblement au niveau de chaque bord latéral de la toile, permettant le passage d'une corde de suspente. Selon l'invention, les barres présentent une fente de retenue à chacune de leurs extrémités destinée à recevoir une portion de la corde afin de maintenir les portions de la corde écartées, la toile présente sur sa face destinée à être tournée vers le sol deux poches destinées à recevoir une extrémité d'une des barres, et les barres sont amovibles et peuvent être montées : - dans une configuration de type hamac, dans laquelle les portions de corde sont retenues dans les fentes de chacune des barres ; - dans une configuration de type chaise longue.
Patent FR-3059082-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a ecran a zones ayant des coefficients de transmission de lumiere differents
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21S41/40
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend une source de lumière (SL) propre à délivrer dans un endroit prédéfini (EP) des photons devant assurer au moins une fonction photométrique, et un écran (EC) placé devant l'endroit prédéfini (EP) et comprenant une alternance de premières (Z1) et secondes (Z2) zones présentant respectivement un premier coefficient de transmission lumineuse et un second coefficient de transmission lumineuse strictement inférieur au premier, de sorte que la lumière résultant des photons traversant chaque première zone (Z1) présente une intensité strictement supérieure à l'intensité de la lumière résultant des photons traversant chaque seconde zone (Z2).
Patent FR-3059731-B1 (FR)
Title: Pompe hydraulique a pistons axiaux
Inventor: POREL LOUIS CLAUDE
IPC: F04B1/20
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une pompe hydraulique (1) dans laquelle le barillet (20) est en liaison glissante avec l'arbre (30) et entrainé en rotation par l'arbre (30), et dans laquelle un logement (27) est ménagé dans le barillet (20), l'arbre (30) coulissant dans ledit logement (27) en faisant saillie de la face avant (23) du barillet (20), ledit logement (27) et l'arbre (30) définissant entre eux une chambre d'équilibrage (90), ladite chambre d'équilibrage (90) étant reliée à l'orifice de refoulement (10, 110), de sorte que le fluide dans la chambre d'équilibrage (90) exerce, sur le barillet (20), une force de pression tendant à appliquer le barillet (20) contre la glace de distribution (80).
Patent FR-3060531-B1 (FR)
Title: Partie arriere d'aeronef comprenant un cadre de fuselage supportant deux moteurs partiellement enterres
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: B64D27/02
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: Afin de réduire l'encombrement des moyens de fixation de moteurs d'aéronef (2) dans une veine secondaire, l'invention prévoit un premier cadre de fuselage (6a) présentant deux portions latérales de support de moteur (34a) chacune associée à l'un des deux moteurs latéraux partiellement enterrés, ces portions (34a) étant incurvées vers l'intérieur de manière à entourer et suivre le profil de la virole extérieure (26) d'un carter intermédiaire (14), la portion latérale (34a) étant fixée sur cette virole (26) par des premier et second moyen de fixation (40-1, 40-2) espacés circonférentiellement l'un de l'autre, ces moyens étant configurés pour permettre la reprise des efforts liés au moment de torsion selon une direction longitudinale (X) du moteur.
Patent FR-3061060-B1 (FR)
Title: Moule de compression a systeme de chauffe reduit.
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-12-26
Granted: 2020-06-26
Abstract: - L'invention concerne un moule de compression (10) pour matériau composite (20), comportant un élément mobile (30) et un élément fixe (40), caractérisé en ce que chacun des éléments (30, 40) comprend une partie moulante (32, 42) fixée de façon amovible à une plaque de support (50, 60), la partie moulante (32, 42) étant équipée de moyens de régulation thermique, chacun des éléments (30, 40) comprenant une couche d'isolant thermique (90, 100) entre la partie moulante et la plaque de support.
Patent FR-3056625-B1 (FR)
Title: Structure de verriere equipee d'un profile de rive
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B3/64
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-02-01
Abstract: Structure (2) de verrière comprenant : - au moins deux traverses, - au moins deux montants (18) à section en T destinés à être fixés sur les traverses, chaque montant (18) ayant une âme (20) et deux ailes (21, 22) qui s'étendent latéralement en saillie à partir de l'âme (20) ; - pour chaque montant (18), une parclose (25) à section en U, destinée à venir s'emboîter frontalement sur l'âme (20) du montant (18) et définissant avec l'aile (21) un espace (31) d'accueil ; un profilé (34) de rive destiné à venir s'emboîter latéralement sur un montant (18) et incluant une baguette (35) de finition et une entretoise (36) apte à venir se loger dans l'espace (31) d'accueil.
Patent FR-3061977-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a la recuperation d'objets voles ou perdus, permettant de geolocaliser des objets a l'aide d'unites informatiques detenues par des individus contributeurs
Inventor: CANTIN DENIS
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-01-17
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance à la récupération d'objets volés ou perdus, mettant en œuvre une plate-forme informatique (1) incluant au moins une application informatique (10) destinée à être chargée par des unités informatiques (20), (30) détenues par des individus d'une communauté comprenant des individus clients (2) et des individus contributeurs (3), les unités informatiques (20), (30 comprenant des premiers moyens de communication (200), (300) et, au moins pour les unités informatiques (30) détenues par les clients contributeurs (3), des moyens de géolocalisation (301), la plateforme informatique (1) étant couplée à des deuxièmes moyens de communication (100) aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication (200), (300) des unités informatiques.
Patent FR-3062362-B1 (FR)
Title: Brouette pour l’epandage d’un materiau
Inventor: VALLEZ BERNARD
IPC: E01C19/20
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention vise une brouette pour l'épandage d'un matériau, comportant une benne destinée à contenir au moins un matériau, ladite benne comprenant une paroi de fond, une paroi avant, une paroi arrière, deux parois latérales et une première ouverture supérieure, ladite brouette comportant en outre : - une seconde ouverture dans ladite paroi de fond et/ou la paroi avant à travers laquelle le matériau est destiné à s'écouler, - un volet de fermeture fermant la seconde ouverture, et, - des moyens de contrôle de l'ouverture dudit volet de fermeture.
Patent FR-3065157-B1 (FR)
Title: Meuble a enceintes pour le maintien de produits alimentaires a temperature chaude
Inventor: WITTIG FRANCK
IPC: A47F3/04
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: Meuble à enceintes pour le maintien de produits alimentaires à température chaude, dans lequel chaque enceinte (2) est définie par deux parois latérales (3), une paroi de fond (4), une face avant (5) ouverte ou ouvrable, une paroi supérieure (6) et une étagère inférieure (7), chaque enceinte comportant, sur toute sa largeur : - à l'extérieur et derrière l'étagère inférieure (7), une turbine cylindrique (8) pour la circulation d'air ; - au bas de la paroi de fond (4), des ouïes (9) pour le passage de l'air depuis l'intérieur de l'enceinte vers la turbine cylindrique (8) ; - dans l'étagère inférieure (7), entre une face supérieure (13) portant les produits alimentaires (18) et une face inférieure, un espace (20) de passage de l'air entre la turbine cylindrique (8) et une trappe (14) avant ouverte vers l'intérieur de l'enceinte (2) ; et - dans l'espace (20) de passage de l'air, des éléments chauffants (11), répartis sur toute la surface de l'étagère (7), assurant le chauffage de la face supérieure (13) de l'étagère, et de l'air pulsé par la turbine cylindrique (8).
Patent FR-3066729-B1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a moyens d'inhibition selective de moyens de protection actifs
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60R22/10
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, comprenant un fauteuil monté sur une embase, équipé de moyens (27, 210) de détection d'une situation d'accident, délivrant un signal d'activation (214) en fonction d'une analyse de mesures délivrées par au moins un élément de mesure d'une accélération, pour activer des moyens de protection active de l'enfant, et de moyens (29) d'inhibition temporaire desdits moyens (210) de détection, empêchant l'émission dudit signal d'activation (214) lorsqu'un réglage de la position d'inclinaison dudit fauteuil par rapport à ladite embase est en cours.