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Patent FR-3066642-A1 (FR)
Title: Element amovible de coupure d'un courant electrique et appareil electrique de coupure d'un courant electrique comprenant un tel element amovible de coupure
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H71/02
Filed: 2017-05-17
Abstract: Cet élément amovible de coupure (6) d'un courant électrique comprend un boîtier comprenant une première plaque de fond et une deuxième plaque de fond (50) opposées entre elles. Le boîtier comprend des parois d'isolement (80) qui s'étendent autour des contacts électriquement mobiles (36) depuis la deuxième plaque de fond (50) et selon une direction (X, X') perpendiculaire à la deuxième plaque de fond (50). Le boîtier comporte en outre des parois de protection (84) qui recouvrent au moins partiellement des faces intérieures des parois d'isolement (80), ces parois de protection (84) étant formées d'un seul tenant avec la deuxième plaque de fond (50).
Patent FR-3068967-A1 (FR)
Title: Methode et procede pour convertir l'ethylene present dans l'effluent de tete d'un fcc de maniere a augmenter la production de propylene
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C07C11/06
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention décrit un procédé de fractionnement de la fraction gazeuse sortant en tête de la colonne de fractionnement d'une unité de craquage catalytique (FCC) utilisant une unité de conversion de l'éthylène en propylène qui permet de valoriser l'éthylène contenu dans le gaz combustible.
Patent FR-3059126-A1 (FR)
Title: Ajustement de la limite des sections sismiques verticales des releves sismiques en 3d pour eliminer les trous dans les donnees
Inventor: NGUYEN NAM XUAN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-10-24
Abstract: Les systèmes et les procédés de la présente divulgation portent sur l'ajustement des limites de relevés sismiques pour éliminer ou minimiser les trous dans les données, fournissant ainsi une interprétation sismique optimisée.
Patent FR-3075373-A1 (FR)
Title: Dispositif, installation et procede d'imagerie de defauts d'une structure par emission et reception d'ondes mecaniques dans cette structure
Inventor: MESNIL OLIVIER
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Ce dispositif (16) d'imagerie de défauts d'une structure (12) comporte N émetteurs (18) et P récepteurs (18) à répartir sur au moins une surface de la structure et une unité centrale (22, 30) commandant les émetteurs et récepteurs pour enregistrer séquentiellement Q ≤ NxP signaux (S) obtenus à partir de signaux électriques fournis par les récepteurs de Q couples différents émetteur/récepteur, après réception d'ondes mécaniques émises par les émetteurs de ces Q couples.
 Il stocke en outre Q premiers et Q deuxièmes signaux de référence correspondants (SREF1, SREF2), représentatifs de la structure sans défauts et se différenciant par du bruit aléatoire. Une unité centrale de traitement (22, 38) est programmée pour : corréler (32) chaque signal obtenu avec le premier signal de référence correspondant, de manière à construire (34) une image de probabilités de défauts ; corréler (32) chaque premier signal de référence avec le deuxième signal de référence correspondant, de manière à construire (34) une image bruitée de référence ; et soustraire (36) l'image bruitée de référence de l'image de probabilités de défauts.
Patent FR-3067240-A1 (FR)
Title: Systeme de projection de jets d’eau pour le remplissage d’une baignoire et baignoire hydro-enveloppante associee.
Inventor: MALKA MICKAEL
IPC: A47K3/20
Filed: 2017-06-11
Abstract: Un système (1, 100, 110) de projection de jets d eau pour une baignoire (14, 20, 30), le système (1, 100, 110) comprenant un connecteur (2) destiné à être couplé à un réseau d alimentation en eau (E), au moins une conduite (6) raccordée au connecteur (2), ladite au moins une conduite (6) présentant une surface de projection de jets d eau (10) comportant une pluralité d orifices (11) depuis lesquels les jets d eau sont émis. Ladite au moins une conduite (6) comprend des moyens de montage (18, 180) configurés pour fixer au moins une portion de conduite (6, 24) sur la baignoire (14, 20, 30), les orifices (11) de ladite surface de projection (10) présentant au moins deux directions (D) d émission de jet différentes.
Patent FR-3071159-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion olfactive synchronisee, portatif ou fixe, a usage individuel ou collectif
Inventor: JUVING BRUNET ALEXANDRE
IPC: G05B15/00
Filed: 2017-09-21
Abstract: Le but de l'invention décrite ci-après apporte une modalité applicative et donc doit être entendu comme un brevet applicatif du dépôt INPI n° FR1770965 dénommé sous le nom de marque SNIFFY n° INPI 4367778 qui propose de résoudre les problèmes et limites de l'art antérieur telles que citées dans les commentaires sur l'état de l'art. Le présent dépôt de brevet applicatif correspond aux modèles SNIFFY THEATRE n° INPI 4387976 et SCENTERTAINMENET n° INPI 4387979. Il postule qu'il n'existe pas de dispositif portatif autonome ou structurel (fixe) qui permette une génération ou synthèse d'une ambiance composites d'odeurs liées et adaptée aux circonstances extérieures, notamment par des objets connectés à travers des médias publicitaires, des objets fonctionnels connectés ou une position relative établi par un système électronique ou des applications distantes ou intégrées dans le dispositif lui-même. Par ailleurs les dispositifs existants ne sont pas adaptables rapidement au niveau industriel pour l'utilisation des conditionnements existants de parfum et n'utilisent qu'un seul moyen souvent propriétaire. De plus le problème de la persistance des odeurs et la gestion de la perception de l'utilisateur n'est pas pris en compte, que ce soit pour la gestion de la sensibilité du dispositif aux odeurs d'ambiance ou pour l'analyse de la réaction d'un client ou consommateur. 		Afin de prendre en compte ces différentes exigences qui permettront un développement industriel et commercial du concept de génération d'odeur portatif, il est décrit dans la présente invention les solutions selon l'inventeur. 		Il est décrit ci-après un dispositif pour diffuser des substances volatiles dans l'air, et plus particulièrement fonctionnel propre à sélectionner, actionner puis diffuser un liquide parfumé ou odoriférant encapsulé et disposé dans au moins une cartouche rechargeable ou consommable multi-capsules objet correspondant aux parties B des figures (1), (2), (3) et (4) dans un environnement applicatif d'activités de divertissement, et notamment les salles de concert, de cinéma, d'opéra et de théâtre dont les sièges seront équipés dudit système pour permettre une communication augmentée et multi-sensorielle.
Patent FR-3076629-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes permettant de lire dans un vehicule en mouvement sans risque de nausees ou maux de tete
Inventor: DEGUISE PATRICK RENE GERARD GASTON
IPC: G02C9/04
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de resserrer le champ visuel aux contours de la plage de lecture du document en coupant toute perception extérieure dans un véhicule en mouvement. Il est constitué d'une monture binoculaire aux foyers opaques dotés chacun d'une fenêtre de vue restreinte de deux œillères permettant à l'utilisateur de lire dans un véhicule en mouvement sans nausées ni maux de tête. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux passagers situés à l'intérieur d'un véhicule en mouvement.
Patent FR-3076224-A1 (FR)
Title: Humidificateur de gaz a transfert de chaleur ameliore
Inventor: LEBATTEUR NICOLAS
IPC: A61M16/16
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention porte sur un humidificateur de gaz (24) comprenant un boitier (14) comprenant un logement (1) à réservoir et une première plaque métallique (6), et un réservoir (4) amovible comprenant une cuve (8) à eau munie d'une seconde plaque métallique (5), la seconde plaque métallique (5) venant au contact de la première plaque métallique (6) lorsque le réservoir (4) amovible est inséré dans le logement (1). Il comprend en outre au moins un élément élastique (11) venant appuyer sur le réservoir amovible (4), lorsqu'il est positionné dans le logement (1) à réservoir, de manière à repousser ledit réservoir amovible (4) en direction de la première plaque métallique (6). De préférence, il comprend plusieurs éléments élastiques (11), en particulier des lames élastiques, de préférence en forme de «V» aplati, qui sont portés par le boitier (14). Ensemble humidificateur/ventilateur médical (24, 25) comprenant un ventilateur (25) équipé d'une micro-soufflante électrique et un humidificateur (24) selon l'invention.
Patent FR-3077890-A1 (FR)
Title: Paire de lunettes comprenant un systeme de charniere flexible et une paire de branches interchangeable et kit associe
Inventor: ALBOUY LAURENT
IPC: G02C13/00
Filed: 2018-02-12
Abstract: La présente invention concerne une paire de lunettes (100) modulable à montage/démontage rapide comprenant : une monture (10) configurée pour supporter une paire d'optiques (14), et deux branches (20) montées en liaison avec les extrémités latérales (10a) de la monture (10) par l'intermédiaire d'un système de charnière (30) autorisant pour chaque branche (20) le passage d'une première position (P1), dite repliée, dans laquelle ladite branche (20) est repliée contre la monture (10) à une deuxième position (P2), dite dépliée, dans laquelle ladite branche (20) est sensiblement perpendiculaire à la monture (10), dans laquelle une butée (50) est mise en œuvre entre chaque extrémité latérale (10a) de la monture (10) et chaque branche (20) pour maintenir en position chaque branche (20) dans une position (P1, P2) ou dans l'autre, et dans laquelle le système de charnière (30) comporte, pour chaque liaison entre la monture (10) et l'une des deux branches (20), une pièce flexible (31) coopérant avec ladite butée (50) pour se déformer élastiquement lorsque la butée (50) est sollicitée pour forcer le passage de la branche (20) d'une position (P1, P2) à l'autre, ou inversement.
Patent FR-3078393-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de neige artificielle et produit pour la mise en œuvre du procede
Inventor: GALVIN MICHEL
IPC: F25C3/04
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de neige consistant à incorporer dans de l'eau des particules d'agent de nucléation et à projeter ladite eau contenant lesdites particules d'agent de nucléation sur une surface ou dans une ambiance dont la température est inférieure à 0°C, au moyen d'un dispositif adapté à la production de neige ou de glace ; Selon l'invention, lesdites particules d'agent de nucléation consistent en des particules de silicate dont le diamètre de sphère équivalent unitaire est inférieur à 15µm, de préférence inférieur à 5µm. L'invention concerne encore le produit sous forme poudreuse pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3066628-A1 (FR)
Title: Pedale d'accelerateur, en particulier pour un vehicule automobile, munie d'un dispositif de realisation d'hysteresis mecanique
Inventor: CAVALLO EMANUELE
IPC: G05G1/44
Filed: 2018-05-14
Abstract: Une pédale d'accélérateur comprend un support (2 ; 3, 4) sur lequel est monté un levier de commande (5) pouvant tourner autour d'un premier axe de rotation (A), et un rotor (7) monté sur le support (2 ; 3, 4) et relié au levier de commande (5), le rotor (7) pouvant tourner autour d'un deuxième axe de rotation (B) à l'encontre de l'action d'un organe élastique de réaction (11) interposé entre le rotor (7) et le support (2 ; 3, 4). Le rotor (7) comprend une partie de liaison (8) reliée au levier de commande (5) et pouvant tourner autour du deuxième axe de rotation (B), et une partie élastique à déformation contrôlée (9) susceptible de s'infléchir par rapport à la partie de liaison (8). L'organe élastique de réaction (11) est interposé entre la partie élastique à déformation contrôlée (9) et le support (2 ; 3, 4), et sollicite la partie élastique à déformation contrôlée (9) contre une surface de coulissement (3a) du support (2 ; 3, 4), de telle sorte que la surface de coulissement (3a) du support (2 ; 3, 4) soit susceptible d'exercer contre le rotor (7) une force de frottement variable en fonction de la variation de la position angulaire du levier de commande (5).
Patent FR-3081161-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique dont le systeme de reticulation est a base de peroxyde organique
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins 50 à 100 pce d'un premier élastomère diénique, le première élastomère diénique étant un élastomère à base de polybutadiène, modifié avec un groupe fonctionnel capable d'interagir avec de la silice en tant que charge renforçante ; optionnellement de 0 à 50 pce d'un deuxième élastomère diénique ; au moins 20 pce de noir de carbone ; moins de 40 pce de silice en tant que charge renforçante ; un agent de couplage ; un système plastifiant comprenant une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C ; un système de réticulation à base de peroxyde organique ; le taux total du premier élastomère diénique et du second élastomère diénique dans la composition étant compris dans un domaine allant de 80 à 100 pce.
Patent FR-3081930-A1 (FR)
Title: Procede d'activation et de desactivation d'un circuit de recirculation partielle a l'admission des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne, et moteur associe.
Inventor: BESANCON THOMAS
IPC: F02D21/08
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention concerne, un procédé de fonctionnement d'un moteur à combustion interne (1) comprenant au moins deux cylindres dont au moins un cylindre (21) comprend au moins une première soupape d'échappement désactivable permettant, lorsqu'elle est ouverte, l'échappement des gaz d'échappement dudit cylindre vers un circuit de recirculation à l'admission (36) et au moins une seconde soupape d'échappement désactivable permettant, lorsqu'elle est ouverte, l'échappement desdits gaz d'échappement vers une ligne d'échappement (37), le procédé comprenant : un premier mode de fonctionnement du moteur à combustion (1) dans lequel la première soupape d'échappement est désactivée et la seconde soupape d'échappement est activée ; et un deuxième mode de fonctionnement du moteur à combustion (1) dans lequel la première soupape d'échappement est activée et la seconde soupape d'échappement est désactivée. La présente invention concerne également un moteur à combustion (1) pouvant mettre en œuvre un tel procédé et un véhicule automobile (35) comprenant un tel moteur (1).
Patent FR-3082052-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique integre destine a fonctionner dans des environnements a temperature variable
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-06-04
Abstract: Dispositif électronique intégré, comprenant un substrat de type silicium sur isolant et au moins un transistor MOS (TR) réalisé dans et sur ledit substrat, et comprenant une région de grille (G) configurée pour recevoir une tension de commande, une grille arrière (BG) configurée pour recevoir une tension d'ajustement, et dans lequel la région source (S) comporte une première borne (B1) destinée à être reliée à une tension de référence et une deuxième borne (B2) réalisées de part et d'autre d'une portion résistive (Rs) de la région de source (S), la première borne (B1) étant configurée pour délivrer une tension dont la valeur est représentative de la température du dispositif (DIS), le dispositif (DIS) comportant des moyens d'ajustement (MA) configurés pour délivrer sur la grille arrière (BG), une tension d'ajustement dont la valeur dépend de la valeur de la tension de commande et de la valeur de la tension délivrée par la première borne (B1).
Patent FR-3082464-A1 (FR)
Title: Reservoir muni de canalisations facilitant son conditionnement
Inventor: LAFARGE JEROME
IPC: B60R16/08
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un réservoir (10) de véhicule automobile comportant: - une enveloppe (12), et - une canalisation principale (18), caractérisé en ce que ledit réservoir (10) comporte en outre: - une canalisation d'extrémité (20) connectée à la canalisation principale (18) par l'intermédiaire d'une interface encliquetable (22) autorisant au moins un degré de rotation de la canalisation d'extrémité (20) par rapport à la canalisation principale (18), - de sorte que la canalisation d'extrémité (20) peut passer sélectivement d'une position rangée dans laquelle la canalisation d'extrémité (20) s'étend le long de l'enveloppe (12) à une position de montage dans laquelle la canalisation d'extrémité (20) est écartée de l'enveloppe (12).
Patent FR-3088339-A1 (FR)
Title: Système de plateforme de coloration automatique de microbes incluant un processus de prétraitement
Inventor: SHIN JI HYUN
IPC: G01N21/29
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente divulgation concerne un système de plateforme de coloration automatique de microbes incluant un processus de prétraitement de sorte que le prétraitement et la coloration de micro-organismes peuvent être accomplis rapidement par le biais d’un processus automatique. En d’autres termes, la présente invention est caractérisée en ce qu’elle fournit le système de plateforme de coloration automatique de microbes capable de colorer automatiquement des micro-organismes par un processus de prétraitement. De ce fait, la présente invention a un effet selon lequel le prétraitement et la coloration de micro-organismes peuvent être accomplis d’une manière rapide et sûre par le biais d’un processus automatique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091282-A1 (FR)
Title: Procede de concentration d’un peroxyde organique hydrosoluble
Inventor: HUB SERGE
IPC: C07C407/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de concentration d’un peroxyde organique hydrosoluble, de préférence un hydroperoxyde d’alkyle, par osmose inverse ainsi qu’un procédé de séparation d’un peroxyde organique hydrosoluble et d’un composé non hydrosoluble.
Patent FR-3091150-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a tete rotative
Inventor: FUIN MATTHIEU PIERRE JACQUES
IPC: A45D20/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: Appareil de coiffure à tête rotative. L’invention concerne un appareil (1) de coiffure portatif comprenant un module de soufflerie (5) embarqué pour générer un flux d’air, et un manche (2) de préhension manuelle prolongé par une tête de soufflage (6), ladite tête de soufflage (6) étant pourvue d’au moins une première sortie d’air et une deuxième sortie d’air (8), lesdites première et deuxième (8) sorties d’air étant distinctes et présentant des ouvertures de géométries différentes, ladite tête de soufflage (6) étant montée à rotation relativement au manche (2), entre au moins une première position dans laquelle ledit flux d’air est soufflé par la tête de soufflage (6) par l’intermédiaire de ladite première sortie d’air et une deuxième position dans laquelle ledit flux d’air est soufflé par la tête de soufflage (6) par l’intermédiaire de ladite deuxième sortie d’air (8). Appareils de coiffure. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095981-A1 (FR)
Title: Composant optique de sécurité à effet plasmonique, fabrication d’un tel composant et objet sécurisé équipé d’un tel composant
Inventor: ES-SAIDI SOUKAINA
IPC: B42D25/45
Filed: 2019-05-13
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un composant optique de sécurité (101) à effet plasmonique comprenant au moins une première couche en matériau diélectrique (113), transparente, présentant un premier indice de réfraction (n1), au moins une deuxième couche en matériau diélectrique (114), transparente, d’épaisseur comprise entre 20 nm et 150 nm, présentant un deuxième indice de réfraction (n2), la différence entre le deuxième indice de réfraction et le premier indice de réfraction étant supérieure ou égale à 0,5, une couche métallique (115) en contact avec la deuxième couche en matériau diélectrique. La première couche en matériau diélectrique, la deuxième couche en matériau diélectrique et la couche métallique forment une première double interface (I) diélectrique-diélectrique-métal, structurée pour former, dans au moins une première zone de couplage (Z1), un premier réseau de couplage (C1) à deux dimensions, avec une première direction (X) et une deuxième direction (Y), présentant une première période (px) comprise entre 150 nm et 350 nm selon la première direction et une deuxième période (py) comprise entre 150 nm et 350 nm selon la deuxième direction. Le premier réseau de couplage (C1) est déterminé pour générer un premier effet de résonance plasmonique à la première interface diélectrique-métal dans une première bande spectrale de résonance et l’épaisseur de la deuxième couche en matériau diélectrique est déterminée pour générer, au moyen dudit premier réseau de couplage (C1), un effet de résonance plasmonique hybride, dans une deuxième bande spectrale de résonance différente de ladite première bande spectrale.
Patent FR-3096941-A1 (FR)
Title: Planche de bord de véhicule automobile intégrant des moyens d’accueil pour une tablette tactile
Inventor: MOUGENOT JEAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne une planche de bord comportant un corps principal (2) définissant un logement interne (5A) délimité en partie supérieure par une paroi (6) dans laquelle est ménagée une ouverture (7) donnant sur ledit logement (5A), un pupitre support (10) pour tablette (T) monté articulé à pivotement sur ledit corps principal (2) selon un axe transversal situé au niveau ou à proximité de son bord arrière, entre une position rabattue de fermeture dans laquelle il est escamoté dans ledit logement (5A) et au moins dite position déployée où il saille obliquement ou verticalement au dessus dudit logement (5A) et de ladite ouverture (7) de sorte à pouvoir servir d’appui à ladite tablette (T), le bord arrière de ladite ouverture (7) débouchant sur une gouttière transversale (8) ménagée en creux dans ladite paroi (6) et constituant un moyen de retenue pour l’extrémité inférieure de ladite tablette (T). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098417-A1 (FR)
Title: Dispositif automatique d'extraction de composants biologiques a partir de multiples echantillons, executant deux methodes distinctes de separation, la centrifugation et le champ magnetique
Inventor: GAZEAU MICHEL LOUIS ALBERT
IPC: G01N33/48
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif automatique d’extraction de composants biologiques à partir de multiples échantillons, exécutant deux méthodes de séparation, la centrifugation, au moyen d’une centrifugeuse robotisée et un agitateur-incubateur doté d’aimants mobiles ou d’électroaimants dont le champ magnétique agit sur des particules paramagnétiques revêtues de marqueurs, ajoutées aux échantillons contenus dans des tubes sur l’agitateur-incubateur. Un robot manipulateur pourvu d’un outil à plusieurs fonctions complète ce dispositif.
Patent FR-3100407-A1 (FR)
Title: Procédé pour activer des droits d’accès à un service auquel a souscrit un abonné
Inventor: DUSSUTOUR SÉBASTIEN
IPC: H04W76/11
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé pour activer des droits d’accès à un service auquel à souscrit un abonné, lesquels droits sont enregistrés dans un terminal maître (1) et dans un ou plusieurs terminaux esclaves (5a, 5b, 5c), lesdits droits étant initialement désactivés dans lesdits terminaux esclaves, le procédé comprenant les étapes suivantes :- transfert d’un certificat numérique (C) d’activation des droits d’accès, depuis le terminal maître (1) vers un équipement mobile (2), lequel certificat a une période de validité (T0) limitée dans le temps, - transfert du certificat (C), depuis l’équipement mobile (2) vers au moins un terminal esclave (5a, 5b, 5c), -- lequel transfert est autorisé seulement pendant la période de validité du certificat (C), les droits d’accès enregistrés dans ledit terminal esclave étant alors activés à réception dudit certificat par ledit terminal esclave, ou--les droits d’accès enregistrés dans le terminal esclave sont activés que si le certificat (C) est encore valide à réception dudit certificat par ledit terminal esclave. Figure à publier avec l’abrégé : figure 5