baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088862-A1 (FR)
Title: Réservoir à carburant modulaire pour véhicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/073
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention porte principalement sur un réservoir à carburant (10) adaptable à plusieurs types de motorisations de véhicules automobiles comportant: - une enveloppe (11) délimitant un espace de remplissage de carburant, - une tubulure de remplissage (12) de carburant, et - un module jauge-pompe (13), caractérisé en ce que l'enveloppe (11) présente une forme adaptée à couvrir différents types de motorisations essence et diesel, et en ce que ladite enveloppe (11) comporte des passages (15) permettant le cheminement et le maintien de tuyaux et/ou de faisceaux électriques, lesdits passages (15) ménagés à l'avance dans ladite enveloppe (11) étant aptes à couvrir des parcours de tuyaux et/ou de faisceaux électriques de différents types de motorisations essence et diesel, de sorte que certains passages (15) utilisés pour les tuyaux et/ou les faisceaux électriques d'une motorisation donnée sont présents pour une motorisation d'un autre type mais non utilisés. Figure 1
Patent FR-3089649-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la taille mémoire globale d’une zone mémoire globale allouée aux données d’un réseau de neurones
Inventor: FOLLIOT LAURENT
IPC: G06F12/06
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de détermination de la taille mémoire globale (MaxF) d’une zone mémoire globale (MF) à allouer dans une mémoire destinée à stocker des données d’entrée (M1) et des données de sortie (M2) de chaque couche (L) d’un réseau de neurones (RN), le procédé comprenant pour chaque couche (L) une détermination d’une taille mémoire élémentaire d’une zone mémoire élémentaire (ZA) destinée à stocker des données d’entrée (M1) et des données de sortie (M2) de ladite couche (L), ladite taille élémentaire étant comprise entre la taille mémoire des données d’entrée (M1) ou de sortie (M2) de ladite couche (L) et une taille égale à la somme de la taille mémoire des données d’entrée (M1) et de la taille mémoire des données de sortie (M2) de ladite couche (L), la taille mémoire globale (MaxF) étant déterminée à partir des tailles mémoires élémentaires (ZA) associées auxdites couches (L), la zone mémoire globale (MF) contenant toutes les zones mémoire élémentaires (ZA). Figure pour l’abrégé : Fig. 6B
Patent FR-3076728-A1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques au moyen d'amidon
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, contenant de l'amidon de pomme de terre.
Patent FR-3089618-A1 (FR)
Title: Talon de fusil
Inventor: BOUTIN PIERRE
IPC: F41C23/14
Filed: 2018-12-10
Abstract: TALON DE FUSIL Talon de fusil (1) caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux parties d’appui (4, 5) distinctes destinées à venir en appui sur le corps de l’utilisateur, au moins une des parties d’appui étant mobile par rapport à l’autre pour le réglage de sa position. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3091666-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel pour le tranchage d'un produit de boulangerie
Inventor: SEGUIN DANIEL
IPC: B26D3/30
Filed: 2019-01-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif manuel (1) pour le tranchage d'un produit de boulangerie (5) présentant une épaisseur et une longueur déterminées, ledit dispositif comportant au moins un support de réception (10) du produit de boulangerie (5) et une lame pour le tranchage dudit produit dans son épaisseur et dans le sens de sa longueur, caractérisé en ce que le support (10) comprend au moins un fond (11) et deux parois latérales (12) sensiblement parallèles de manière à former un tunnel de tranchage (15) et la lame se dresse à partir de l'une des deux parois latérales (12) en direction de l'autre paroi latérale opposée (12), ladite lame comportant un tranchant amont s'étendant sensiblement parallèlement audit fond (11) du support (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095504-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec sécurisation de la fixation au coin de boite.
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: Titre de l’invention : Echangeur de chaleur avec sécurisation de la fixation au coin de boite. La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange de chaleur (2), une boite d’entrée (14) et/ou une boite de sortie (12) et au moins un organe de fixation (3) disposé en périphérie du faisceau d’échange de chaleur (2) et de tel sorte qu’il fixe la boite d’entrée (14) et/ou la boite de sortie (12) dans le faisceau d’échange de chaleur (2) par sertissage, caractérisé en ce que le sertissage d’une portion de coin (40) de l’organe de fixation (3) forme une portion déformée (52), un espace (54) étant ménagé entre la portion déformée (52) et l’épaulement (16).
Patent FR-3097273-A1 (FR)
Title: Ensemble de pilotage d’un système de démarrage-arrêt automatique d’un moteur
Inventor: DELAYE XAVIER
IPC: F02N11/08
Filed: 2019-06-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble de pilotage, et un procédé de mise en œuvre, d’un système de démarrage-arrêt automatique d'un moteur prévu comme source d'entraînement d'un véhicule, l’ensemble comprenant :     -    un moyen de commande du système de démarrage-arrêt automatique actionné en fonction de conditions de roulage dudit véhicule,     -    un premier et un deuxième moyens de détermination pour déterminer une température du dispositif de traitement et une température des gaz d’échappement,     -    un moyen de comparaison pour comparer la température du dispositif de traitement avec une première valeur prédéfinie,     -    un deuxième moyen de détermination pour déterminer une température des gaz d’échappement ; et,     -    un moyen d’asservissement pour activer ou désactiver le moyen de commande en fonction d’un résultat d’une comparaison issue du moyen de comparaison et/ou en fonction au moins d’un deuxième résultat issu d’une relation prédéfinie entre la température du dispositif de traitement et la température des gaz d’échappement.
Patent FR-3097701-A1 (FR)
Title: Circuit électrique pour charge d’une source de tension continue
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M7/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Circuit électrique (1) pour la charge d’une source de tension continue depuis un réseau de tension alternatif, le circuit comprenant :     - une entrée (3) apte à recevoir une tension alternative du réseau de tension,     - une première sortie (4) apte à être connectée à la source de tension continue,      - un transformateur capacitif formé à l’aide de plusieurs condensateurs (30, 31, 32, 33),     disposé de manière à isoler électriquement l’entrée (3) de la première sortie (4) du circuit,     et     - un étage d’élévation de fréquence (6) disposé entre l’entrée du circuit et le transformateur capacitif de manière à ce que les condensateurs du transformateur capacitif soient dans une partie du circuit parcourue par un courant alternatif à une fréquence supérieure à celle du réseau alternatif.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098957-A1 (FR)
Title: Procédé pour délivrer un contenu audio personnalisé dans une cabine de véhicule
Inventor: LE NINDRE BENEDICTE
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé pour délivrer un contenu audio personnalisé dans un véhicule (1) comprenant un calculateur (2), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de configuration (101), dans laquelle le calculateur (2) envoie à un module d’intelligence artificielle (11) des paramètres de configuration (21), - une étape de traitement (102), dans laquelle le module d’intelligence artificielle (11) envoie à un compilateur (12) une requête de contenu audio personnalisé (22) sur la base des paramètres de configuration (21), - une étape de génération d’un contenu audio (103), dans laquelle le compilateur (12) interroge un fournisseur de contenus audio (13, 14, 15, 16) pour récupérer un contenu audio (23, 24, 25, 26) permettant de générer un contenu audio personnalisé (29), - une étape de délivrance d’un contenu audio (104), dans laquelle le compilateur (12) envoie le contenu audio personnalisé (29) au calculateur (2) pour une diffusion.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3099918-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour suivi du transport de turbomachines sur un véhicule, véhicule, procédé, et installation de suivi correspondants
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-08-16
Abstract: Dispositif de contrôle pour suivi du tr ansport de turbomachines sur un véhicule,              véhicule             , procédé, et installation de suivi correspondant s Dispositif de contrôle configuré pour suivre le transport d’au moins un élément de turbomachine accueilli sur un véhicule de transport, le dispositif comprenant :- un module de fixation (101) du dispositif au véhicule et/ou à l’élément de turbomachine,- un module électronique (102) configuré pour obtenir au moins une information relative au transport de l’élément de turbomachine sur le véhicule,- un module de communication sans-fil (103) configuré pour émettre ladite information relative au transport de l’élément de turbomachine sur le véhicule.L’invention concerne également un véhicule, une installation de suivi, et le procédé correspondant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100771-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un faisceau de conduites hydrauliques sur un moteur de véhicules électriques ou hybrides
Inventor: BOIVIN JEAN LUC
IPC: F16L3/00
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’un circuit hydraulique sur un bloc moteur (M) de véhicules hybrides ou électriques, ledit circuit étant intégré au système de chauffage aérotherme de l’habitacle du véhicule et comprenant un faisceau (F) de conduites montées sur le bloc moteur et raccordées à un clapet anti-retour (1), caractérisé en ce que ledit clapet (1) porte un élément de support et de fixation du faisceau (F) de conduites sur le bloc moteur (M). Figure de l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3101660-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une trajectoire d'un puits dans un réservoir pétrolier
Inventor: BOUQUET SARAH
IPC: E21B43/30
Filed: 2019-10-03
Abstract: La présente invention concerne procédé pour exploiter les hydrocarbures d'un réservoir géologique traversé par au moins un puits, dans lequel on détermine une trajectoire d'au moins un nouveau puits à forer dans le réservoir. Après une délimitation de corps géologiques sur la base d'un indicateur de qualité, on détermine la trajectoire d'un nouveau puits à forer, à partir au moins des indices de qualité des corps géologiques, d'indices de qualité des mailles des corps géologiques, et de la longueur de la trajectoire du nouveau puits à forer. Figure 3 à publier
Patent FR-3103048-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de donnees synthetiques d'apprentissage pour machine d'intelligence artificielle pour l'aide a l'atterrissage d'aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour générer des données synthétiques d’apprentissage pour une machine d’intelligence artificielle, le procédé comprenant au moins des étapes de :- définir des paramètres pour au moins un scénario d’approche d’un aéronef vers une piste d’atterrissage ; - utiliser les paramètres dudit au moins un scénario dans un simulateur de vol pour générer des données de vol simulées, ledit simulateur de vol étant configuré pour simuler ledit aéronef en phase d’approche de ladite piste d’atterrissage et simuler un pilote automatique associé;- utiliser les données de vol simulées pour générer une pluralité d’images de vérité-terrain, lesdites images de vérité-terrain correspondant à différentes conditions de visibilité ; et- générer à partir de chaque image de vérité-terrain une pluralité d’images capteur simulées. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3103751-A1 (FR)
Title: Elément de support de siège comprenant une zone déformable
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-11-29
Abstract: Elément de support de siège comprenant une zone déformable L’élément de support (1) comprend :     - au moins une partie centrale (2) définissant une surface d’appui centrale (6),     - au moins une partie latérale (4) définissant une surface d’appui latérale (8), et     - au moins une zone déformable (10) s’étendant entre la partie centrale (2) et la partie latérale (4),      - un dispositif d’actionnement (18) de la déformation de la zone déformable (10).     Le dispositif d’actionnement (18) comprend un élément de déformation configurable entre un premier état, dans laquelle la zone déformable (10) présente une première forme, et un deuxième état, dans lequel la zone déformable (10) présente une deuxième forme de sorte que la zone déformable (10) est déformable entre une position dans laquelle la zone déformable (10) augmente la surface d’appui centrale (6) et une position dans laquelle la zone déformable (10) augmente la surface d’appui latérale (8).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106672-A1 (FR)
Title: Système de commande de chambre froide
Inventor: RIBAULT ALNOUR
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-01-24
Abstract: Système de commande de chambre froide La présente description concerne un procédé de commande de dispositifs de génération de froid d’un système de stockage frigorifique (112) comprenant une pluralité de chambres froides, le procédé comprenant : générer, par un dispositif informatique (132) individuellement pour chacune de la pluralité de chambres froides, un profil de production de froid initial définissant des niveaux de puissance à appliquer aux dispositifs de génération de froid du système de stockage frigorifique, les profils de production de froid initiaux étant générés tout en fixant à un niveau fixe la consommation électrique de chaque autre chambre froide de la pluralité de chambres froides ; et générer, par le dispositif informatique (132), un autre profil de production de froid fournissant une solution globale au système de stockage frigorifique (112) sur la base des solutions individuelles.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110529-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de cartographie d’un tronçon de route d’un itinéraire routier
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de cartographie d’un tronçon de route comprenant des étapes suivantes :- réception (410) de données de route relatives au tronçon de route et de données de comportement d’un véhicule circulant sur le tronçon de route, lesdites données de route et lesdites données de comportement du véhicule étant transmises par le véhicule ;- obtention (420) d’un coût énergétique pour parcourir le tronçon de route en fonction des données reçues ;- mise à jour (430) d’un coût énergétique associé à au moins un itinéraire routier comportant le tronçon de route en fonction du coût énergétique associé au tronçon de route ainsi obtenu; et- transmission (440) à au moins un véhicule circulant le long d’un itinéraire comportant le tronçon de route, d’une information de mise à jour dudit itinéraire routier, l’information de mise à jour dépendant dudit coût énergétique mis à jour.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111621-A1 (FR)
Title: Séparateur pour élément mobile de mobilier
Inventor: PUTMAN CARL
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-06-19
Abstract: Séparateur pour élément mobile de mobilier Séparateur (5) pour élément mobile de mobilier (13) comprenant une barre de support (19), un écran de séparation rapporté sur la barre de support (19) et un mécanisme de suivi de déplacement (21) configuré pour coopérer avec ledit élément mobile de mobilier (13), le mécanisme de suivi de déplacement (21) comprenant : un bâti (23) monté mobile en translation sur la barre de support (19), un élément de coopération (25) configuré pour coopérer avec l’élément mobile du mobilier (13), l’élément de coopération (25) étant monté mobile en rotation sur le bâti (23).     Figure 4
Patent FR-3115485-A1 (FR)
Title: Procédé de découpe en tranches d’un bloc
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: H01L21/304
Filed: 2020-10-26
Abstract: Le procédé de découpe permet de découper en tranches un bloc (100) solidaire d’un support (1002). Le procédé de découpe comporte une étape de découpe du bloc (100) par une nappe (1001) formée par au moins un fil (1004) de découpe. L’étape de découpe comporte un rapprochement relatif entre la nappe (1001) et le support (1002) mis en œuvre alors que le fil (1004) de découpe défile, et des phases successives comportant chacune : - une première période pour laquelle le rapprochement est effectué à une première vitesse de rapprochement, - une deuxième période pour laquelle le rapprochement est effectué à une deuxième vitesse de rapprochement, la deuxième vitesse de rapprochement étant strictement inférieure à la première vitesse de rapprochement et la deuxième vitesse de rapprochement étant telle que la découpe du bloc (100) est effectuée selon un mode ductile au cours de la deuxième période.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103488-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un composite comportant un élastomère et une charge.
Inventor: KUTSOVSKY YAKOV E
IPC: C08K3/36
Filed: 2020-11-19
Abstract: Sont décrits ici des procédés pour préparer des composites à partir d'un ou plusieurs élastomères solides et d'une ou plusieurs charges humides, de même que des produits, y compris des composites, des vulcanisats et des articles à partir de ceux-ci. La charge humide peut avoir une teneur en liquide d’au moins 15 %. Un composite résultant comprend la charge dispersée dans l'élastomère à un niveau de charge d'au moins 20 phr avec une perte de rendement de charge de pas plus de 10 %, où le composite a une teneur en liquide de pas plus de 10 % en poids sur la base du poids dudit composite.
Patent FR-3116642-A1 (FR)
Title: Coque de peau résistive intégrant des bandes métalliques perforées, et paroi interne acoustique d’une entrée d’air d’aéronef formée à partir de telles coques de peau résistive.
Inventor: PONS FRANÇOIS
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention concerne une coque de peau résistive pour panneau acoustique ou paroi interne d’entrée d’air d’aéronef, comprenant une alternance, selon une direction transversale (Y), de bandes métalliques perforées (10) et de bandes pleines composites (20) s’étendant selon une direction longitudinale (X), les bandes métalliques perforées et les bandes pleines composites formant une face externe lisse destinée à être en contact avec un flux aérodynamique, et une face interne crénelée, les bandes pleines composites (20) ayant une épaisseur supérieure aux bandes métalliques perforées (10). Les perforations (30) étant prévues dans des bandes métalliques, par nature résistantes à l’usure et à l’érosion, la pérennité des performances acoustiques de la peau résistive est garantie. Les bandes pleines composites, plus épaisses, pouvant assurer la tenue mécanique de la peau, l’épaisseur des bandes métalliques perforées peut être réduite, autorisant des perforations de dimensions aussi réduites, ayant un plus faible impact sur la traînée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103682-A1 (FR)
Title: Compositions alimentaires réduites en sucres
Inventor: FLAMBEAU MICHEL
IPC: A23L33/125
Filed: 2020-11-27
Abstract: COMPOSITIONS ALIMENTAIRES R É DUITE S EN SUCRE S La présente invention concerne une association comprenant au moins un fructo-oligosaccharide à courte chaîne et soit au moins une maltodextrine, soit du gluten de blé vital, soit au moins un sirop de glucose dont l’équivalent en dextrose est inférieur à 39.
Patent FR-3116870-A1 (FR)
Title: un dispositif d’assemblage entre deux carénages, notamment deux carénages d’un véhicule automobile.
Inventor: DAMBRINE YANN
IPC: F16B5/00
Filed: 2020-12-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage entre deux carénages (1 ; 2) notamment d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une première série (4) de segments (40) fixés sur le bord d’un premier carénage (4) et une deuxième série (5) de segments (50) fixés sur le bord d’un deuxième carénage (2), chaque segment (40) de la première série (4) étant solidarisé à un segment (50) correspondant de la deuxième série (5) par une fixation centrale réversible formant une liaison rotule.  .  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117414-A1 (FR)
Title: Véhicule terrestre avec trappe technique
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B62D25/24
Filed: 2020-12-11
Abstract: Véhicule terrestre avec trappe technique
    La présente invention concerne un véhicule terrestre (110), comportant : une caisse (12), un compartiment technique (18) ouvrant sur une paroi externe (16) de la caisse ; et un dispositif (120) de fermeture du compartiment technique. 
    Le dispositif de fermeture comporte :  un premier (140) et un deuxième (142) volets, mobiles en rotation par rapport à la caisse ; et un élément central (144), assemblé à la caisse entre les volets.
    Dans une configuration fermée du dispositif de fermeture, chacun des volets s’étend dans une direction longitudinale, une extrémité de chaque est au contact de l’élément central (144), lesdits volets obturant ainsi le compartiment technique.
    Dans une configuration ouverte du dispositif de fermeture, chacun des volets est apte à être replié contre la paroi externe (16) ou contre l’élément central (144), de sorte à donner accès au compartiment technique.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118306-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un dispositif optoélectronique comportant des LED à base de nitrure
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/32
Filed: 2020-12-22
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un dispositif optoélectronique comprenant des micro-LEDs
    L’invention concerne un procédé de réalisation d’un dispositif optoélectronique comprenant des micro-LEDs (165) à base de nitrure, le procédé comprenant les étapes suivantes :
    fournir un assemblage (100) comprenant au moins un substrat de croissance (101) et une structure (160) de nitrure, cette dernière comprenant une couche semi-polaire (162) de nitrure comportant un empilement actif (1622-1624) et des cristallites (161) s’étendant depuis des facettes (132) du substrat de croissance (101) présentant une orientation cristalline {111} et jusqu’à la première face (163) de la couche semi-polaire (162) de nitrure,fournir un circuit intégré de contrôle (200) présentant des plots (220) de connexion électrique,rapporter l’assemblage (100) sur le circuit intégré de contrôle (200),retirer le substrat de croissance (101),retirer les cristallites (161),former dans l'empilement (1622-1624) des tranchées (170) de sorte à délimiter une pluralité d’îlots destinés chacun à former une micro-LED (165).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2F
Patent FR-3118809-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer des données caractérisant au moins une évolution de la température d’un composant d’un véhicule automobile au cours d’un intervalle de temps
Inventor: CELLIER ZE
IPC: G06F119/08
Filed: 2021-01-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination, par un système informatique, de données caractérisant au moins une évolution de la température d’un composant d’un véhicule automobile au cours d’un intervalle de temps ainsi que sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : 1