baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000938-A1 (FR)
Title: Groupe d'emballage de produits en enveloppes tubulaires
Inventor: AGOSTINI ALBERTO ERMANNO
IPC: B65B9/10
Filed: 2014-01-14
Abstract: Un groupe d'emballage de produits en enveloppes tubulaires comprenant un tube (4) de support pour un matériau d'emballage alimenté autour dudit tube (4) et à partir duquel sont obtenues des enveloppes tubulaires individuelles, ledit tube (4) comprenant une extrémité supérieure (6) définissant une ouverture de charge (8) des produits à emballer, une extrémité inférieure (12) définissant une ouverture de décharge (14) des produits à l'intérieur des enveloppes individuelles obtenues à partir dudit matériau d'emballage, et un canal de descente (16) des produits délimité par ladite ouverture de charge (8) et par ladite ouverture de décharge (14). Le groupe d'emballage comprend des moyens de fermeture sélective (18) dudit canal de descente (16) des produits.
Patent FR-3016666-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a rotule.
Inventor: TEULOU OLIVIER
IPC: F16C11/06
Filed: 2014-01-23
Abstract: - Le dispositif (1) comporte une noix (5), une cage (2) dans laquelle est logée ladite noix (5), et une languette de centrage (11), la languette de centrage (11) présentant une forme générale annulaire comprenant une périphérie annulaire radialement externe, dite périphérie externe, et une périphérie annulaire radialement interne, dite périphérie interne, la périphérie externe de la languette de centrage (11) étant solidaire de la cage (2) et la périphérie interne de la languette de centrage (11) étant insérée dans une rainure (10) pratiquée dans la noix (5) tout autour de sa périphérie, ladite languette de centrage (11) étant élastique et étant agencée de manière à maintenir la noix (5) selon un axe prédéfini dans une position de repos.
Patent FR-3020154-A1 (FR)
Title: Surface tactile
Inventor: BOUTIGHANE NAAMAN
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-04-17
Abstract: Une surface tactile (10) qui comporte : - un écran tactile (101) configuré pour manipuler ou manier des éléments affichés, - des moyens de connexion (102) d'au moins un dispositif électronique, - des moyens de virtualisation sur l'écran tactile d'un dispositif électronique connecté à la surface tactile, - des moyens de représentation sur l'écran tactile d'un contenu d'un dispositif électronique virtualisé sur l'écran tactile, - des moyens d'édition d'un contenu d'un dispositif électronique représenté sur l'écran tactile de la surface tactile, - des moyens de stockage d'un contenu d'un dispositif électronique édité au moyen des moyens d'édition et - au moins un support amovible (107) configuré pour maintenir la surface tactile en position horizontale.
Patent FR-3021668-A1 (FR)
Title: Augmentation de la recombinaison meiotique chez les plantes par inhibition d'une proteine recq4 ou top3a du complexe rtr
Inventor: MERCIER RAPHAEL
IPC: C12N15/82
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention est relative à une méthode pour augmenter la fréquence de recombinaison méiotique chez les plantes, par l'inhibition de la protéine RECQ4 ou TOP3 A, notamment par mutagénèse ou extinction du gène RECQ4 ou TOP3A codant pour ladite protéine. La présente invention est utilisable notamment dans le domaine de l'amélioration des plantes et de la cartographie génétique.
Patent FR-3021936-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du freinage d'une roue d'aeronef
Inventor: JABER SYLVAIN
IPC: B64D33/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Procédé de gestion du freinage d'une roue (4) d'aéronef (1) munie d'un frein (11), l'aéronef comportant des moyens de commande du frein adaptés à mettre en œuvre une fonction d'anti-patinage de la roue (4) requérant une estimation d'une vitesse de rotation de la roue, l'aéronef comportant en outre des moyens d'entraînement de la roue incluant un moteur électrique (6) destiné à entraîner la roue (4) en rotation, ledit moteur électrique (6) étant muni d'un capteur de position (8) destiné à fournir des mesures de position angulaire d'un rotor du moteur (6). Le procédé comporte l'étape, pour mettre en œuvre la fonction d'anti-patinage , d'estimer la vitesse de rotation de la roue (4) à partir des mesures de position angulaire du rotor fournies par le capteur de position (8).
Patent FR-3020841-A1 (FR)
Title: Detenteur de fin de course pour convertisseur de pression a pistons
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F25B9/06
Filed: 2014-06-20
Abstract: Le détendeur de fin de course (1) pour convertisseur de pression à pistons (2) dont le cylindre émetteur (3) et le cylindre récepteur (4) définissent respectivement une chambre émettrice (9) et une chambre réceptrice (10), comprend un cylindre émetteur de détente (12) qui communique avec la chambre réceptrice (10) et dans lequel peut se déplacer un piston moteur-émetteur de détente (14) mécaniquement relié par une transmission à levier à effet progressif (11) à un piston pompe-récepteur de détente (15) qui peut se déplacer dans un cylindre récepteur de détente (13), ladite transmission (11) étant prévue pour que lorsque le piston moteur-émetteur de détente (14) est au point mort haut le piston pompe-récepteur de détente (15) est au point mort bas et inversement, tandis qu'un actionneur de déblocage de détente (30) peut mettre en mouvement ladite transmission (11).
Patent FR-3025341-A1 (FR)
Title: Securisation de cles de cryptage pour transaction sur un dispositif depourvu de module securise
Inventor: LASSOUAOUI ERIC
IPC: G06Q20/40
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne la sécurisation de clés de cryptage utilisées lors de transactions lorsque le dispositif utilisateur est dépourvu de module sécurisé. Sur le dispositif, sont réalisés des étapes d'encryptage d'un message avec une clé de cryptage et d'envoi du cryptogramme obtenu à un serveur distant de transaction. La clé de cryptage a une durée de vie limitée. Lorsque la clé de cryptage courante est périmée, le dispositif reçoit, d'un serveur distant sécurisé équipé d'un module sécurisé, une nouvelle clé de cryptage encryptée ; reçoit une donnée personnelle saisie par un utilisateur sur une interface de saisie; décrypte la nouvelle clé de cryptage à l'aide de la donnée personnelle saisie ; et supprime la donnée personnelle de ses mémoires avant d'utiliser ladite nouvelle clé de cryptage pour obtenir le cryptogramme à envoyer au serveur distant de transaction.
Patent FR-3028424-A1 (FR)
Title: Filtre et porte-filtre anticolmatage comprenant un deflecteur
Inventor: CARRETTE CHRISTOPHE
IPC: B01D35/16
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne une bouche d'égout (1), constituée par un trou d'homme (2), donnant accès à un puits de décantation (3) pourvu d'une conduite de drainage (4) dont l'embouchure débouche sur une paroi latérale dudit puits de décantation (3), l'embouchure de ladite conduite (4) étant pourvue d'un porte-filtre (5) sur lequel est fixé un filtre (7) présentant une paroi ajourée (7a) pour la filtration des eaux, ladite bouche d'égout (1) comportant un déflecteur (8) fixe dans la bouche d'égout (1) et orienté par audit filtre (7) selon un angle d'inclinaison déterminé de manière à guider les eaux pluviales provenant verticalement de la bouche d'égout (1) en direction dudit filtre (7) afin de nettoyer ledit filtre (7).
Patent FR-3034422-A1 (FR)
Title: Procede ameliore pour la production de compositions a base de polyglucosides d'alkyle a partir de biomasse lignocellulosique
Inventor: JEROME FRANCOIS
IPC: C08H8/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: Procédé amélioré de préparation de compositions à base de polyglucosides d'alkyle qui consiste : 1) mettre un ou plusieurs matériaux végétaux lignocellulosiques constituant l'essentiel des plantes annuelles et pérennes et comportant au moins de la cellulose en contact avec un acide et à réaliser un broyage, 2)puis, à mettre en contact les matériaux végétaux ainsi prétraités en contact avec au moins un alcool pour obtenir une compostion à base de polyglucosides d'alkyle.
Patent FR-3032025-A1 (FR)
Title: Module de combustion a volume constant pour une turbomachine
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F23R7/00
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un module (10) de combustion de turbomachine, notamment d'aéronef, configuré pour la mise en œuvre d'une combustion à volume constant, comportant au moins une chambre (12) de combustion agencée autour d'un axe (A), la ou chaque chambre (12) comprenant un port (16) d'admission de gaz comprimé et un port (18) d'échappement de gaz brulés, caractérisé en ce que chaque port d'admission (16) / d'échappement (18) est configuré pour être ouvert ou fermé par une vanne rotative d'admission (28) / d'échappement (30) correspondante coaxiale audit axe (A). L'invention concerne aussi une turbomachine comportant un module (10) de combustion du type précédemment décrit.
Patent FR-3032476-A1 (FR)
Title: Machine de forage vibratoire pour galerie
Inventor: BOULADE PASCAL
IPC: E21F17/00
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser un forage dans une galerie ayant des parois, la machine de forage comportant : une tête de forage (30) connecté à un tube de forage (32), un châssis (12) portant la tête de forage, des moyens de calage pour prendre appui sur au moins une des parois de la galerie afin de maintenir en place la machine de forage pendant l'opération de forage. Selon l'invention, la tête de forage (30) comporte un générateur de vibrations (34) pour générer des vibrations longitudinales le long du tube de forage.
Patent FR-3032727-A1 (FR)
Title: Geotextile de renfort, de lutte contre l'erosion et d'aide a la vegetalisation
Inventor: DUCOL JEAN-PAUL
IPC: D04B1/22
Filed: 2015-02-17
Abstract: Géotextile de renfort, de lutte contre l'érosion, et d'aide à la végétalisation réalisé à base de fibres naturelles ou synthétiques, caractérisé : • en ce que les fibres synthétiques sont, à tout le moins, biofragmentables et avantageusement biodégradables, • et en ce que le géotextile est constitué d'une grille tricotée (101, 102) obtenue par la technologie dite « à mailles jetées », notamment sur métier à tricoter RACHEL, avec ou sans insertion de trames, les fibres, câblés ou mèches constitutifs de la grille étant reliés entre eux par des fils de liage (103) biodégradables.
Patent FR-3033264-A1 (FR)
Title: Reacteur radial a lits catalytiques fixes
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G35/12
Filed: 2015-03-05
Abstract: La présente invention un réacteur (1) à circulation radiale de fluide gazeux comprenant : • une enveloppe externe (2) définissant une enceinte s'étendant selon un axe principal vertical comprenant au moins une zone catalytique (12) contenant N lits fixes de catalyseur (26,27) disposés de manière étagée selon l'axe principal vertical, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, dans lequel le catalyseur de chaque lit fixe a une composition différente et dans lequel pour chaque lit fixe le taux de vide et/ou le diamètre équivalent moyen du catalyseur sont différents; • des moyens d'entrée d'un fluide gazeux; • des moyens de soutirage d'un effluent réactionnel; • un ensemble de collecte (8) de l'effluent réactionnel disposé de manière adjacente à la zone catalytique, un ensemble de collecte vertical (8) d'un fluide gazeux disposé de manière adjacente à la zone catalytique; et dans lequel l'ensemble de collecte comporte N zones, chaque zone étant associée à un lit fixe de la zone catalytique et dans lequel au moins deux zones adjacentes ont des porosités différentes qui est fonction du taux de vide et/ou du diamètre équivalent moyen du catalyseur du lit fixe afin de créer une distribution homogène des vitesses du fluide gazeux sur la hauteur de la zone catalytique et dans lequel au moins deux zones adjacentes ont des porosités différentes.
Patent FR-3034450-A1 (FR)
Title: Battant pour bloc-porte et bloc-porte comprenant au moins un tel battant
Inventor: BAUMERT BERNARD
IPC: E06B5/18
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention a pour objet un battant pour bloc-porte, ledit battant comprenant un élément (1) de forme parallélépipédique rectangle présentant deux grandes faces parallèles et étant délimité latéralement par un pourtour reliant entre elles lesdites grandes faces en laissant entre elles un espace interne (la). L'élément comprend deux bacs (2, 3) rigides rectangulaires emboîtés l'un dans l'autre de sorte que le fond (2a) de l'un des deux bacs (2) forme l'une des grandes faces (la) et le fond (3a) de l'autre bac (3) forme l'autre grande face et au moins une entretoise (4) rigide insérée dans l'espace interne (la). Elle a également pour objet un bloc-porte comprenant au moins un tel battant.
Patent FR-3034921-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un regulateur porte-balais d'alternateur de vehicule automobile, porte-balais regulateur correspondant et alternateur equipe
Inventor: LEDOUX LAURENT
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: Le procédé selon l'invention pour la fabrication d'un régulateur porte-balais (13) comprend une première étape pour former une ébauche d'un circuit de traces destiné à relier électriquement un composant électronique du régulateur à des moyens de connexion électriques (9, 10) de celui-ci, le circuit comportant des traces reliées entre elles par des portions de tenue mécanique (6), et une deuxième étape pour surmouler le circuit avec un matériau plastique. Conformément à l'invention, la deuxième étape forme un boîtier surmoulé complet incorporant le circuit de traces et ayant une cavité traversante (12), avec des portions de tenue mécanique du circuit qui sont comprises dans une zone spécifique de celui-ci localisée dans la cavité traversante. Une troisième étape est prévue pour retirer les portions de tenue mécanique de manière à former des pattes de connexion électrique pour le composant électronique.
Patent FR-3035984-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un logiciel malveillant
Inventor: RAGARU PATRICK
IPC: G06F21/16
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un programme, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : capture (E0) d'un premier état de la mémoire vive d'une machine virtuelle dans laquelle est installé un système d'exploitation ; lancement (E2) de l'exécution dudit programme dans ladite machine virtuelle ; après une durée prédéterminée (E3), capture (E4) d'un second état de la mémoire vive de ladite machine virtuelle ; analyse comparative (E6) du premier et du second états capturés ; et identification (E8) d'au moins un marqueur de compromission dudit programme, en fonction du résultat de l'analyse comparative.
Patent FR-3038389-A1 (FR)
Title: Circuit de surveillance d'un reseau electrique triphase
Inventor: BLEUZEN FREDERIC
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un circuit de surveillance d'un réseau électrique triphasé comprenant trois phases (ΦA, ΦB, ΦC) ayant chacune une tension alternative, le circuit étant connecté aux trois phases (ΦA, ΦB, ΦC) de manière à prélever une tension image du réseau correspondant à une combinaison des tensions alternatives, ledit circuit étant configuré pour, à partir de la tension image pouvant prendre plusieurs formes d'ondes, détecter qu'au moins une phase est absente, les formes d'ondes de la tension image lorsque les trois phases sont présentes étant différentes des cas où au moins une phase est absente.
Patent FR-3038979-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du niveau d'un liquide
Inventor: RICHIR PATRICE
IPC: G08B21/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de surveillance du niveau d'un liquide (2) dans un réservoir (1), comprenant un système de mesure du niveau (10) apte à fournir une information de niveau de liquide (2) dans le réservoir (1), et des moyens de traitement de l'information de niveau, caractérisé en ce que le système de mesure comporte une ligne d'injection d'air raccordée à une pompe (16) à air par une extrémité proximale et comprenant une portion distale (11) apte à être placée de manière plongeante dans le réservoir (1), et un capteur (4) de pression relative entre une première entrée (19) à l'air libre et une deuxième entrée raccordée à la ligne d'injection.
Patent FR-3039456-A1 (FR)
Title: Panneau de bois multicouche et procede de decoupe et d'assemblage d'avives de bois a l'etat vert pour la fabrication d'un tel panneau
Inventor: POMMIER REGIS
IPC: B32B21/13
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention porte sur panneau (P, P') de bois comprenant plusieurs couches d'avivés découpés et assemblés à l'état vert préalablement à leur séchage final, ledit panneau étant caractérisé en ce que chaque couche d'avivés (50, 51, 52 ; 50', 51', 52' ; 60, 61, 62) présente une surface principale de collage (Sc) dans un plan de référence du bois longitudinal - radial (LR), et en ce que l'axe tangentiel aux cernes d'accroissement (c), visibles sur la section de chaque avivé (10, 11, 12, 13, 14, 15... ; 20, 21, 22... ; 30, 31, 32 ... ; 10', 11', 12',... ; 20', 21', 22',... ; 30', 31', 32'...) constitutif de chaque couche, forme un angle compris entre et 45 et 135°, bornes comprises, avec ladite surface principale de collage (Sc).
Patent FR-3044370-A1 (FR)
Title: Assemblage colle et procede de collage
Inventor: COURT JEAN-PHILIPPE
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: La présente invention concerne un assemblage collé, ledit assemblage comprenant : - un substrat (102) ; - un connecteur (101, 201) comprenant : - une surface de collage disposé avec un intervalle par rapport au substrat (102) ; - une zone d'appui entourant ladite surface de collage ; - au moins un joint (202) comprimé entre le substrat et la zone d'appui, ledit joint (202), le connecteur (101, 201) et le substrat (102) délimitant un volume étanche (209); - une gorge de trop-plein (208) en retrait formée entre la surface de collage et la zone d'appui et faisant partie du volume étanche (209) ; et - un adhésif durci (107) occupant au moins partiellement ledit volume étanche, l'adhésif retenant sur le substrat le connecteur via la surface de collage.
Patent FR-3051614-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transmission de donnees
Inventor: BOUYSSOUNOUSE GUY
IPC: H04L12/18
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système mettant en œuvre un mécanisme de relayage par tous les nœuds, sur tous les réseaux et sous-réseaux connectés et définis par la directive de routage : • Dès réception d'un nombre de cellules « n » d'index différent, quel qu'en soit l'émetteur, permettant de reconstituer le message. • Jusqu'à ce que, sur chacun des sous réseaux, un nombre prédéfini de cellules d'index différent ait été émis ou reçu. Le relayage consiste notamment à décoder le message reçu et à le recoder par une séquence du code fontaine unique à chaque émission du même message quel que soit le nœud relais.
Patent FR-3055503-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation collaborative sur un voisinage
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: H04W64/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de géolocalisation collaborative d'un ou de plusieurs nœuds Mi dans un réseau de communication, les nœuds échangeant entre eux des informations de distance et/ou de position comportant au moins les étapes suivantes : • Déterminer un premier sous-graphe V1 de nœuds voisins d'un nœud courant A à géolocaliser, à N bonds, • Sélectionner dans ledit premier sous-graphe V1, le plus grand sous-graphe observable V3, • Exécuter un algorithme de géolocalisation sur les nœuds du plus grand sous-graphe observable V3 et déterminer au moins la position du nœud courant A. Application à un réseau de communication ad-hoc.
Patent FR-3057256-A1 (FR)
Title: Charlotte a recipient
Inventor: DOS SANTOS KATIE
IPC: B65F1/16
Filed: 2016-10-10
Abstract: Dispositif de recouvrement textile, à enfiler sur un bac à ordures ménagères résiduelles (bac OMR) ou un récipient contenant de l'eau, pour éviter l'intrusion d'insectes, leur prolifération et leur nidification. Le dispositif de recouvrement textile à enfiler est une pièce textile (1) formant une charlotte suffisamment profonde pour couvrir les renforts du bac OMR ainsi que la poignée, ou la moulure d'un récipient. Cette pièce textile (1) comporte un élastique (2) pour assurer son maintien sur la cuve du bac OMR ou du récipient et sa maille espacée permet l'aération. Ledit dispositif est lavable, recyclable, et modulable en taille pour une adaptation sur le bac OMR ou le récipient. Ce dispositif de recouvrement allie respect de l'environnement, hygiène, santé et salubrité publique.
Patent FR-3059078-A1 (FR)
Title: Structure de support avec un unique massif de beton d'au moins un moteur diesel deux temps
Inventor: MONFRAY BENOIT
IPC: F16M5/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne une structure de support d'au moins un moteur Diesel deux temps comprenant au moins deux cylindres (7) dans chacun desquels est mobile en mouvement alternatif de va et vient un piston (6), lesdits cylindres étant entourés par une cage (4) reliée à une extrémité par une bielle (23) à un vilebrequin (28) , ledit moteur Diesel étant, dans le voisinage de son vilebrequin (28) , solidarisé avec un massif de béton (1) précontraint dans trois directions ou ayant subi un traitement analogue.
Patent FR-3047724-A1 (FR)
Title: Embarcation a dossier mobile et procede d'assemblage
Inventor: MAS VINCENT
IPC: B63B35/71
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne une embarcation de type canoë ou kayak, composée d'une coque et d'un pont comportant au moins un siège muni d'un dossier mobile. Le dossier mobile est articulé sur le pont, sans accastillage, via une liaison pivot entre un ergot formé sur chacun des deux côtés du dossier et un logement creux formé dans le pont. Ce pivot permet au dossier une transition entre deux positions. La première position est une position relevée pour supporter le dos de l'utilisateur et atténuer sa fatigue et son inconfort. La deuxième position est une position abaissée, le dossier est alors rabattu pour que l'embarcation soit rangée dans une pile d'embarcations sans encombrement supplémentaire. Le passage de la position relevée à la position abaissée s'opère de manière automatique quand l'étrave d'une embarcation supérieure exerce une légère pression sur la face arrière du dossier d'une embarcation inférieure lors de l'empilement.
Patent FR-3052912-A1 (FR)
Title: Procede de dopage mono-facial de plaquettes en silicium
Inventor: LIGNIER HELENE
IPC: H01L21/385
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de dopage de plaquettes de silicium (100) présentant chacune une face avant et une face arrière, comprenant les étapes suivantes : - disposer les plaquettes de silicium dans une nacelle en apposant leur face arrière contre une surface plane ; - introduire la nacelle dans un four de diffusion ; - introduire dans le four de diffusion de l'oxygène et des impuretés dopantes d'un premier type de conductivité et diffuser thermiquement les impuretés dopantes en surface des plaquettes de silicium (100), d'où il résulte une première couche de silicium (101a), dopée du premier type de conductivité et occupant toute la face avant (100a) de chaque plaquette de silicium, et une deuxième couche de silicium (100b), dopée du premier type de conductivité et située en périphérie de la face arrière (100b) de chaque plaquette de silicium, les première et deuxième couches de silicium étant recouvertes respectivement d'une première (102a) et d'une deuxième (102b) couches en oxyde de silicium dopé ; - plonger (S2) les plaquettes de silicium (100) dans une solution alcaline (300), de façon à graver les première et deuxième couches (102a, 102b) en oxyde de silicium dopé et la deuxième couche de silicium (101b).