baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983802-B1 (FR)
Title: Dispositif a support monobloc et moyens de retenu, pour la fixation d’un element sur une paroi de fixation
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B60R11/00
Filed: 2011-12-09
Granted: 2013-12-20
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la fixation d'un élément (CA) sur une paroi de fixation (GA). Ce dispositif (D) comprend i) un support (SC) comportant une paroi latérale (PL) définissant un logement interne (L1) propre à recevoir l'élément (CA), destinée à traverser un trou (TT) défini dans la paroi de fixation (GA) et munie de moyens de fixation (PI2) agencés pour maintenir le support (SC) fixement par rapport à la paroi de fixation (GA), et une paroi avant (CV), destinée à être installée contre la paroi de fixation (GA) du côté d'une face avant (FVG) et munie d'une ouverture centrale (OC) propre à bloquer axialement une extrémité avant (EV) de l'élément (CA) tout en la laissant dégagée, et ii) des moyens de retenu (El) propres à coopérer avec une extrémité arrière de la paroi latérale (PL), opposée à la paroi avant (CV), pour bloquer axialement une extrémité arrière (ER) de l'élément (CA).
Patent FR-2997249-B1 (FR)
Title: Methode de codage pour canal a evanouissement quasi-periodique
Inventor: SAVIN VALENTIN
IPC: H04L1/00
Filed: 2012-10-19
Granted: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode de codage correcteur d'erreurs pour un canal à évanouissement quasi-périodique, tel que le canal RSC (railroad satellite channel). Selon un mode de réalisation, elle utilise un code par bloc (N,K) dont la matrice de contrôle de parité comprend une sous-matrice obtenue par concaténation horizontale d'une pluralité de matrices identité. Le codage s'applique de préférence au niveau de la couche liaison, sur des paquets de données de la couche physique, sans entrelacement préalable desdits paquets.
Patent FR-3001753-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un panneau mobile en translation et dispositif d'occultation comportant un tel dispositif.
Inventor: DUPUIS CHRISTOPHE
IPC: E05B65/08
Filed: 2013-02-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de blocage d'un panneau (10) mobile en translation selon une direction (D) de translation, ladite translation étant réalisée à l'aide d'un dispositif de translation (2) comportant un moteur, fixe, et un moyen d'entraînement (3) entrainé en mouvement par ledit moteur, caractérisé en ce que ledit dispositif de blocage (1) comporte un élément de liaison (4) qui est attaché audit panneau (10), un loquet (6) qui est fixé audit moyen d'entraînement (3), tout en étant mobile en rotation par rapport audit élément de liaison (4) selon un axe de rotation (R), cet axe de rotation étant perpendiculaire à ladite direction (D) de translation et un élément d'accroche (7), de telle sorte que ledit loquet (6) soit bloqué par ledit élément d'accroche (7) en position de blocage.
Patent FR-3014491-B1 (FR)
Title: Procede de decrassage ou de prevention d'encrassement d'un injecteur de carburant
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F02M63/02
Filed: 2013-12-10
Granted: 2016-02-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de décrassage ou de prévention d'encrassement d'au moins un injecteur de carburant dans un véhicule automobile, l'injecteur étant relié à un circuit d'alimentation en carburant partant du réservoir de carburant, avec mesure ou estimation de la quantité de carburant injectée dans le moteur par l'injecteur, quand cette quantité est jugée suffisante, diagnostic d'un non encrassement de l'injecteur et ajout en continu d'une première quantité de n-heptane (lhep1) dans le carburant, cette première quantité (lhep1) étant suffisante pour assurer un traitement préventif (SP) d'un encrassement de l'injecteur, quand cette quantité de carburant injectée est jugée insuffisante, diagnostic d'un encrassement de l'injecteur et ajout d'une série de secondes quantités de n-heptane (lhep2) équivalentes dans le carburant par intermittence, ces secondes quantités (lhep2) étant suffisantes pour effectuer un traitement curatif (SC), chaque seconde quantité (lhep2) étant plus grande que la première quantité (Ihep1).
Patent FR-3019181-B1 (FR)
Title: Compositions de polyamide et de peba pour l'injection de pieces rigides resistant a la fatigue
Inventor: EUSTACHE RENE-PAUL
IPC: C08L77/00
Filed: 2014-03-31
Granted: 2020-06-19
Abstract: Composition comprenant, en poids, le total étant égal à 100 % : (A) 50 à 95% d'au moins un polyamide semi-cristallin de formule A/Z dans laquelle, - A est un motif répétitif aliphatique choisi parmi un motif obtenu à partir de la polycondensation d'au moins un aminoacide et un motif obtenu à partir de la polycondensation d'au moins un lactame ou un motif X.Y obtenu à partir de la polycondensation : - d'au moins une diamine, et - d'au moins un diacide carboxylique, et - Z représente un autre polyamide et est compris de 0 à 20% ; (B) 5 à 50% d'au moins d'un copolyamide semi-cristallin à motifs amides (Ba1) et à motifs polyéthers (Ba2), ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 75°C, le mélange (A) + (B) présentant un module de flexion compris de 600 à moins de 1000 MPa, tel que déterminé selon la norme ISO 178 ; (C) 0 à 20% en poids de fibres et/ou charges, (D) 0 à 20% d'au moins un modifiant choc, (E) 0 à 5% d'au moins un additif, pour la fabrication d'un article de sport.
Patent FR-3040473-B1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation notamment d'un echangeur thermique a un panneau photovoltaique, systeme solaire hybride obtenu et procede d'obtention du systeme solaire hybride
Inventor: GARRIGUES FRANCOIS
IPC: F28F99/00
Filed: 2015-08-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de solidarisation (1) d'un premier panneau, tel que notamment un échangeur thermique (2) à une face (30) d'un second panneau, tel que notamment un panneau photovoltaïque (3). Il est caractérisé en ce qu'il comporte un organe pourvu de moyens de rappel élastique mobiles entre une position passive et une position active correspondant à la position d'utilisation du dispositif de solidarisation (1), et, d'autre part, des moyens d'assemblage dudit organe audit premier panneau ou audit second panneau, lesdits moyens d'assemblage étant aptes à placer les moyens de rappel élastique dans leur position active dans laquelle, dans sa position d'utilisation, ledit dispositif de solidarisation (1) exerce sur ledit premier panneau (2) placé contre la face (30) du second panneau (3) une force orientée en direction dudit second panneau (3). L'invention concerne également un système solaire hybride obtenu en utilisant un tel dispositif de solidarisation, ainsi qu'un procédé d'obtention d'un tel système solaire hybride au moyen d'un tel dispositif de solidarisation.
Patent FR-3040999-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le genotypage de snp
Inventor: GOMEZ-MARTINEZ JULIEN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-09-11
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de génotypage de polymorphismes de nucléotide simple (SNP) utilisant un dispositif de test à flux latéral. L'invention concerne également un kit comprenant ledit dispositif de test à flux latéral ainsi que son utilisation pour le génotypage de polymorphismes de nucléotide simple (SNP).
Patent FR-3044745-B1 (FR)
Title: Luminaire
Inventor: GUILLAUME HERVE
IPC: F21V21/08
Filed: 2015-12-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: Ce luminaire (2) comprend un corps (4) creux translucide dans lequel des éléments d'éclairage (6) sont montés, et un système de fixation (8) à un support, le système de fixation (8) comprenant au moins une attache (80) adaptée pour être fixée dans le support. Le corps (4) forme un rail (10) sur lequel l'attache (80) est montée par montage élastique et de façon coulissante selon un axe longitudinal (X-X') du luminaire (2).
Patent FR-3033433-B1 (FR)
Title: Optimisation de chemin dans des systemes de reseau de production
Inventor: CARVAJAL GUSTAVO
IPC: E21B44/00
Filed: 2016-01-12
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un appareil et un système, ainsi qu'une méthode et un article, peuvent fonctionner pour recevoir des paramètres pour un premier nœud de réseau, le réseau incluant une pluralité de segments à travers lesquels un objet est destiné à être acheminé et une pluralité de nœuds, dont le premier nœud, représentatifs d'intersections de deux segments ou plus de la pluralité de segments ; pour générer des longueurs de segment pour des segments entre le premier nœud et des nœuds voisins de la pluralité de nœuds pour identifier un nœud voisin le plus proche avec une longueur de segment la plus courte par rapport au premier nœud ; et pour répéter des opérations de réception de paramètres, de génération de longueurs de segment, et d'identification de nœuds voisins les plus proches jusqu'à ce qu'un itinéraire ait été identifié entre un premier point terminal et un second point terminal du réseau. Un appareil, des systèmes et des méthodes additionnels sont divulgués.
Patent FR-3035573-B1 (FR)
Title: Technologie de montage pour toute forme de brosse a disques
Inventor: KIM YOON-HOI
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-02-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: Brosse d'un applicateur cosmétique comprenant une pluralité de disques assemblés les uns aux autres avec chaque disque qui possède un corps doté d'une pluralité de poils et/ou de peignes s'étendant de manière radiale à partir de celui-ci. Les disques adjacents sont maintenus à une relation angulaire les uns par rapport aux autres indépendamment d'un élément de clavetage spécifique au disque.
Patent FR-3053365-B1 (FR)
Title: Dispositif de croissance d'un monocristal plan a partir d'un germe cristallin dans une solution de cristallisation et procede de fabrication de ce monocristal
Inventor: VISSIE PASCAL
IPC: C30B35/00
Filed: 2016-07-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de croissance d'un monocristal plan à partir d'un germe dans une solution de cristallisation. Il comprend : un élément de support ayant une face de support; un élément de blocage comprenant une face de blocage, disposée à une distance prédéfinie de la face de support pour bloquer la croissance du monocristal dans une direction perpendiculaire à la face de support ; un organe de protection du germe, configuré pour protéger le germe pendant une phase de traitement de la solution de cristallisation et pour libérer une zone de croissance disposée entre la face de support et la face de blocage lors d'une mise en rotation de l'élément de support ; l'élément de blocage comporte en outre un organe de maintien coopérant avec l'organe de protection, l'organe de maintien étant déplaçable entre une première position où il maintient l'organe de protection contre la face de support pendant la phase de traitement et une deuxième position où l'organe de maintien est désolidarisé de l'organe de protection et participe à la formation de la face de blocage.
Patent FR-3056816-B1 (FR)
Title: Composant nucleaire avec revetement de crc amorphe, utilisations contre l'oxydation/hydruration.
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-03-05
Abstract: Composant nucléaire comprenant i) un support contenant un substrat à base d'un métal (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du carbure de chrome amorphe. Le composant nucléaire de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation, l'hydruration et/ou la migration de matière non désirée. L'invention concerne également l'utilisation du composant nucléaire pour lutter contre l'oxydation et/ou l'hydruration.
Patent FR-3057099-B1 (FR)
Title: Dispositif utilisant des volets pour capturer une image d'un rayonnement dans un environnement radioactif.
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: G21C17/06
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: Dispositif pour capturer une image d'un rayonnement L dans un environnement radioactif, comprenant deux capteurs d'image 11, 12, des moyens 15 pour régénérer, de préférence par chauffage, les capteurs, chacun des capteurs étant monté sur un support respectif 13, 14, mobile en rotation autour d'un axe X14, X15, de sorte qu'il peut prendre : - une position dans une zone d'exposition 16, position dans laquelle le capteur 11 est exposé au rayonnement L ; et, - une position de régénération, dans laquelle le capteur 12 est soumis à une action régénératrice des moyens de régénération 15.
Patent FR-3045943-B1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur et procede pour realiser un contact a travers le substrat semi-conducteur
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: H01L29/41
Filed: 2016-12-19
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif semi-conducteur comportant un résidu (42) ayant une structure de métal de gravure (12, 14) et un contact (44) traversant le résidu (42). Le contact (44) comporte un noyau (16) séparé du résidu (42) par un sillon (28). Le côté (42b) a, une structure de gravure (12) par contact (44) qui encadre la surface limite du noyau (16). Le côté (42b) encadre la seconde structure de gravure (14).
Patent FR-3054577-B1 (FR)
Title: Plot support avec cales integrees
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04F15/02
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un plot support (1) pour éléments de recouvrement du type dalles, chaque plot (1) étant constitué par au moins deux pièces (3, 4) assemblées entre elles, à savoir une tête (3) fournissant une surface support, une embase (4) formant piétement d'appui et une pièce (6) formant pièce d'assemblage et de réglage, la position en hauteur de la surface support étant ajustable par réglage de la liaison d'assemblage. Plot (1) caractérisé en ce qu'il comprend au moins une partie sécable formée d'un seul tenant avec la troisième pièce intermédiaire (6), la ou chaque partie sécable (5'") étant apte et destinée à coopérer, après séparation, avec la tête de plot (3) pour former une zone de support (7) locale, surélevée ou proéminente d'une hauteur déterminée par rapport à la surface support.
Patent FR-3055543-B1 (FR)
Title: Composition de teinture capillaire pour reduire au minimum l'endommagement des cheveux et l'irritation du cuir chevelu provoques par une formulation a base d'ammoniaque et l'odeur d'ammoniaque, et son procede de fabrication
Inventor: LEE JAE IL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention porte sur une composition de teinture capillaire ayant l'effet de réduire au minimum l'endommagement des cheveux et l'irritation du cuir chevelu provoqués par une formulation à base d'ammoniaque et l'odeur d'ammoniaque, ainsi que sur un procédé de fabrication de ladite composition. En particulier, elle porte sur une composition de teinture capillaire ayant pour effet de réduire au minimum l'endommagement des cheveux et l'irritation du cuir chevelu provoqués par une formulation à base d'ammoniaque et l'odeur d'ammoniaque, qui est capable de diminuer l'odeur d'ammoniaque propre à une composition de teinture capillaire et également de supplémenter les cheveux avec des acides aminés analogues aux protéines de cheveux pour diminuer l'endommagement des cheveux, en particulier la rugosité des cheveux et le raccourcissement des cheveux, pour une teinture saine, ainsi que sur un procédé de fabrication de cette composition.
Patent FR-3069172-B1 (FR)
Title: Drone dote de moteurs electriques animant en rotation des helices et fixes par des bras conducteurs d'electricite a une structure centrale
Inventor: PARMENTIER ERIC
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un drone comportant des moyens de sustentation doté d'hélices et de moteurs électriques exerçant une poussée sur l'air ambiant afin de maintenir le drone en altitude. Ces moyens de sustentation sont reliés par des bras à une structure centrale d'appareil comportant les moyens d'alimentation desdits moteurs. La structure porteuse des bras est métallique et assure la continuité électrique permettant d'alimenter les moteurs à partir des moyens d'alimentation. Les bras sont constitués d'au moins deux conducteurs électriquement isolés l'un de l'autre. De cette manière, le drone est plus léger et la fiabilité est accrue. De plus, cette économie de fils électrique rend l'appareil moins coûteux. Selon un perfectionnement, les conducteurs électriques sont des tubes creux, ce qui leur confère une solidité accrue.
Patent FR-3069604-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire assoupli
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) ; - une pluralité de pendules disposés autour d'un axe X de rotation du support ; un pendule (13) comportant une masse oscillante (14) et au moins un organe de roulement (16), interposé entre ladite masse oscillante et le support de manière à rouler sur des pistes de roulement de support et de masse oscillante lors de l'oscillation de la masse oscillante.
Patent FR-3069767-B1 (FR)
Title: Rideau antibruit composite
Inventor: LEMOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: E04B2/88
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un rideau antibruit composite comprenant une pluralité de couches assemblées entre-elles, parmi lesquelles au moins : • une première couche d'absorption présentant une masse surfacique au moins égale à trois cents grammes par mètres carrés et ainsi adaptée pour absorber des ondes sonores, • une couche d'amortissement comprenant du gaz tel que de l'air, contiguë à la première couche d'absorption et adaptée pour amortir les ondes sonores, • une première couche réflective basse fréquence adaptée pour réfléchir les ondes sonores dont la fréquence est inférieure à trois cents hertz, et • une première couche réflective haute fréquence adaptée pour réfléchir les ondes sonores dont la fréquence est supérieure ou égale à trois cents hertz.
Patent FR-3070272-B1 (FR)
Title: Diffuseur d'odeur et dispositif de diffusion d'odeur integrant un tel diffuseur
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: A61L9/12
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-12-18
Abstract: Diffuseur (1) d'odeur comprenant un boîtier (2) avec des parties (5) ajourées, un substrat (6) logé à l'intérieur du boîtier (2) et dans lequel est adsorbée ou absorbée une substance ou composition odorante et des moyens (7) de maintien du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2). Le boîtier (2) comprend un fond (3) et un couvercle (4), en ce que les parties (5) ajourées du boîtier (2) sont ménagées l'une, dans le fond (3) et l'autre, dans le couvercle (4) du boîtier (2), en ce que le substrat (6) est une plaque (61) munie d'ouvertures (62) traversantes aptes à être traversées par un flux d'air traversant le boîtier (2) et en ce que les moyens (7) de maintien du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2) comprennent des premiers moyens (711, 712) de maintien réalisés d'une seule pièce avec le boîtier (2) et des deuxièmes moyens (721, 722) de maintien réalisés d'une seule pièce avec le substrat (6).
Patent FR-3072500-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une batterie li-ion comprenant une anode contenant un alliage a base d'etain et d'antimoine
Inventor: MONTCONDUIT LAURE
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une batterie Li-ion comprenant une anode contenant un alliage à base d'étain et d'antimoine, à température élevée, pour réduire la perte de capacité lors du cyclage de ladite batterie.
Patent FR-3059081-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: WATANABE TOMOYUKI
IPC: F21S41/33
Filed: 2017-11-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un feu de véhicule (10) comprenant un réflecteur (30A, 30B) qui réfléchit et commande de la lumière émise par des premier et deuxième éléments d'émission de lumière (22A, 22B; 24A, 24B). Le réflecteur (30A, 30B) comprend des première et deuxième surfaces réfléchissantes (30Aa1, 30Ba1 ; 30Aa2, 30Ba2). De plus, la lumière émise par le premier élément d'émission de lumière (22A, 22B) dans un mode d'éclairage de phare (premier mode d'éclairage) est incidente sur la première surface réfléchissante (30Aa1, 30Ba1) et pas sur la deuxième surface réfléchissante (30Aa2, 30Ba2), et la lumière émise par le deuxième élément d'émission de lumière (24A, 24B) dans un mode d'éclairage de feu de déplacement de jour (deuxième mode d'éclairage) est incidente sur les première et deuxième surfaces réfléchissantes.
Patent FR-3075166-B1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture de porte d'avion a quadrilateres
Inventor: ROMEC CHRISTIAN
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un système d'ouverture (10) d'une porte auxiliaire (20) d'avion dans un fuselage (30), la porte et le fuselage ayant des peaux dans le prolongement l'une de l'autre. Dans un exemple de réalisation, ce système (10) comporte un linteau (11) d'encadrement intégré au fuselage, une poutre supérieure (2S) de structure de porte disposée en regard du linteau (11), et un jeu de trois liaisons à leviers (4A, 4B, 4C). Chaque liaison est reliée, d'une part, audit linteau (11) par une articulation de levier fixe (5a, 6a) par rapport au fuselage (30) et, d'autre part, à ladite poutre supérieure (2S) par une articulation du levier mobile (5b, 6b) avec la porte (20), les articulations (5a, 5b; 6a, 6b) étant raccordées respectivement au linteau (11) et à la poutre supérieure (2S) par des ferrures (41, 43; 42, 44). Le jeu de liaisons comporte deux types de liaison montés en alternance, dans lesquels l'articulation mobile (5b, 6b) reste positionnée respectivement à proximité de la peau de fuselage (30) et à distance plus éloignée de cette peau (30), les articulations (5a, 5b; 6a, 6b) de deux leviers adjacents (4A, 4B; 4B, 4C) formant un quadrilatère évolutif.
Patent FR-3075337-B1 (FR)
Title: Element intercalaire a texturation de surface, echangeur de chaleur comprenant un tel element
Inventor: RICHET NICOLAS
IPC: F28F13/18
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un élément intercalaire (22) pour échangeur de chaleur du type à plaques et ailettes brasés, destiné à être monté entre une première plaque (6) et une deuxième plaque (7) de l'échangeur, ledit élément intercalaire (22) comprenant au moins une première portion d'assemblage (121) configurée pour être assemblée avec la première plaque (6) et comprenant une première paire de surfaces (121a, 121b) opposées, l'une (121a) des surfaces de la première paire étant orientée du côté de la première plaque (6) et l'autre (121b) des surfaces de la première paire étant orientée du côté de la deuxième plaque (7) lorsque l'élément intercalaire (22) est à l'état monté, plusieurs ailettes ou jambes d'onde (123) s'étendant depuis ladite première portion d'assemblage (121) de façon à délimiter, lorsque l'élément intercalaire (22) est à l'état monté, une pluralité de canaux (26) pour l'écoulement d'un premier fluide, et au moins une texturation de surface (23) sous la forme d'une structure poreuse ou de reliefs formés sur une surface de l'élément intercalaire (22), au moins une ailette ou jambe d'onde (123) présentant ladite texturation de surface (23). Selon l'invention, la première portion d'assemblage (121) présente ladite texturation de surface (23) sur la surface (121a) de la première paire orientée, à l'état monté, du côté de la première plaque (6).