baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937623-A1 (FR)
Title: Bouchon a obturation ameliore
Inventor: BET ROBERT
IPC: B65D41/34
Filed: 2008-10-24
Abstract: La présente invention a pour objet un bouchon à fixer sur un col de récipient de liquide, comprenant : un verseur (100) pourvu d'un moyen de liaison avec le col surmonté d'une projection tubulaire (1) définissant un axe de référence du bouchon, la projection tubulaire présentant une paroi extérieure de guidage (12) et une paroi tubulaire (11) délimitant une embouchure pour vider le récipient, et un obturateur tubulaire (2) recouvrant extérieurement l'embouchure du verseur, l'obturateur (2). L'obturateur comprend une jupe extérieure de guidage (20) coopérant avec la paroi externe de guidage (12) pour guider l'obturateur en translation axiale vis-à-vis du verseur entre une position obturée et une position ouverte autorisant le passage du liquide, un fond (3) percé d'un ou plusieurs trous (4) et s'étendant perpendiculairement à l'axe de référence, le fond comportant une partie obturatrice sans trou, et une jupe annulaire élastique d'étanchéité (5) faisant saillie de la partie obturatrice du fond et au contact de la paroi tubulaire (11) de la projection tubulaire (1) pour former une étanchéité annulaire. La paroi extérieure (12) de la projection tubulaire (1) et la jupe de guidage (20) de l'obturateur sont conformées de manière à coulisser l'une par rapport à l'autre de telle sorte que dans une première phase d'ouverture partant de la position obturée jusqu'à une position intermédiaire entre la position obturée et la position ouverte la jupe de guidage (20) coulisse sur la paroi extérieure (12)avec une résultante de frottement axiale ne dépassant pas une valeur maximale prédéterminée F1, et que dans une phase ultérieure d'ouverture, la jupe annulaire élastique (5) n'étant plus en contact avec la paroi tubulaire (11), la résultante axiale de frottement entre la paroi extérieure (12) et la jupe de guidage (20) croît continûment jusqu'à une valeur maximale F2 telle que 10N < F2-F1 < 20N.
Patent FR-2937954-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de desaturation des roues d'inertie d'un engin spatial
Inventor: GUYOT FRANCOIS
IPC: B64G1/28
Filed: 2008-10-31
Abstract: Le procédé de désaturation des roues d'inertie d'un engin spatial consiste : - à mesurer périodiquement, la vitesse angulaire de chaque roue d'inertie, - pour chaque mesure de vitesse, à calculer un vecteur moment cinétique embarqué H accumulé dans les roues et en déduire un module H d'un écart entre le vecteur moment cinétique embarqué H accumulé dans les roues et un vecteur moment cinétique embarqué initial de référence H , - à comparer le module H de l'écart à une valeur de seuil Hs, - lorsque le module H de l'écart est supérieur à la valeur de seuil Hs, à prendre une décision (10) sur le déclenchement d'une manoeuvre de basculement permettant la désaturation des roues, puis à déclencher une manoeuvre automatique (30) de basculement de l'engin spatial en rotation d'un angle prédéterminé autour de l'axe de pointage Z, l'axe Z restant fixe. Application au domaine des satellites ou des sondes interplanétaires.
Patent FR-2921949-A1 (FR)
Title: Stackable construction element e.g. children's plastic construction set, for forming e.g. model, has block provided with projections and housings, and retaining unit mounted on one housing, where unit has ring made of plastic material
IPC: E04B2/18
Filed: 2008-01-24
Abstract: The element has a cylindrical hollow block including two interlocking projections or studs and two receiving housings on surfaces that are opposite to one another, where the element is in rectangular parallelepiped shape. The receiving housings receive respective projections. An interlocking projection retaining unit is movably mounted on one of the receiving housings. The unit has a circular ring (23) with two circular washers (25) that are connected together by a cylindrical connecting wall (27), where the ring is made of elastomer material or rigid plastic material.
Patent FR-2927044-A1 (FR)
Inventor: GUIBERTEAU BERTRAND
IPC: B62B3/02
Filed: 2008-01-31
Abstract: The trolley (1) has bottom (2) for receiving gas cylinders (10), and front and rear wheels (3a, 3b) permitting displacement of the trolley by rolling on ground. A metallic rear wall and metallic side walls (5) are arranged on a chassis structure (11) in a manner to form an internal volume (12) to receive the cylinders. Diameter of the rear wheel is higher than the diameter of the front wheel, where the bottom forms an angle between 5 and 40 degrees with respect to a plane formed by the ground.
Patent FR-2927418-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de validation d'une centrale inertielle d'un mobile.
Inventor: BOURZIER LAURENT
IPC: G01C25/00
Filed: 2008-02-08
Abstract: Le procédé selon l'invention met en oeuvre une simulation de type hybride permettant de valider une centrale inertielle (3) d'un mobile embarquée sur un simulateur (2) de mouvements angulaires, en comparant une trajectoire du mobile calculée dans un environnement réel de navigation avec au moins une trajectoire de référence.
Patent FR-2918509-A1 (FR)
Title: Traversee metal - materiau de fixation
Inventor: RAMDHOR BJORN
IPC: F42B3/12
Filed: 2008-04-03
Abstract: Traversée métal - matériau de fixation (1), notamment pour des dispositifs qui sont soumis à de grandes pressions, avec au moins une broche métallique (20.1, 20.2) qui est placée dans une ouverture de passage (5) dans un corps de base (3) dans un matériau de fixation (11), la au moins une broche métallique (20.2) étant au moins partiellement entourée d'un élément conducteur (50) afin que d'une part une liaison conductrice puisse être formée entre élément (50) et broche métallique (20.2) et d'autre part que l'élément (50) soit en contact avec le corps de base (3) de manière à pouvoir former une liaison conductrice entre élément (50) et corps de base (3), caractérisée en ce que l'élément a une forme telle que, sur une distance S, l'élément suit globalement avec son contour le contour d'une paroi intérieure (7) de l'ouverture de passage (5).
Patent FR-2932295-A1 (FR)
Title: Composant usb de stockage et de lecture d'un contenu numerique, adaptateur associe
Inventor: VACQUIE LUC
IPC: G06K7/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: Le composant USB comprend des moyens (11) de stockage du contenu numérique, un connecteur US13 (13) muni d'au moins quatre broches de connexion (15-18), dont une première d'alimentation, une deuxième et une troisième de transmission de signaux et une quatrième de masse, et d'une paroi de blindage (19) entourant lesdites broches. Le composant USB est adapté pour être alimenté par application d'une tension d'alimentation entre la broche d'alimentation et la broche de masse, conformément aux standards USB. Le composant USB comprend en outre des moyens (20) de détection d'une tension prédéfinie V appliquée audit connecteur (13) et différente de ladite tension d'alimentation ainsi que des moyens (12) de lecture du contenu stocké, agencés pour lire le contenu et transmettre au moins un signal correspondant au contenu lu à travers au moins l'une des broches. Les moyens de détection sont agencés pour déclencher une lecture automatique dudit contenu sur détection de l'écart de tension prédéfini V.
Patent FR-2932888-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure continue en ligne de la concentration totale en goudrons dans un flux gazeux pouvant etre a haute temperature
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: G01N33/00
Filed: 2008-06-18
Abstract: La mesure des goudrons dans un gaz est faite par un analyseur de CO2 (11) qui mesure un équivalent carbone ou CO2. Le dispositif comprend un lit catalytique (114) sur lequel s'effectue la réaction de cokage des goudrons gazeux, et des moyens d'effectuer la combustion du coke. Le CO2 généré par la combustion du coke peut alors être quantifié. Connaissant la nature des goudrons, il est possible de calculer leur concentration. Les goudrons solides ne sont pas mesurés par ce dispositif, mais leur concentration peut être mesurée par un dispositif auxiliaire. Application à l'analyse des gaz à haute température, en particulier issus de la biomasse.
Patent FR-2932807-A1 (FR)
Title: Polyamide, composition comprenant un tel polyamide et leurs utilisations.
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08G69/26
Filed: 2008-06-20
Abstract: L'invention porte sur un polyamide comprenant au moins un motif répétitif répondant à la formulation générale : g id="ID2932807-10" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : X représente une diamine cycloaliphatique et Y représente un diacide carboxylique aliphatique choisi parmi l'acide dodécanedioïque (en C12), l'acide tetradécanedioïque (en C14) et l'acide hexadécanedioïque (en C16), caractérisé en ce que ledit diacide carboxylique comporte du carbone organique d'origine renouvelable déterminée selon la norme ASTM D6866. L'invention concerne également une composition comprenant ce polyamide ainsi que l'utilisation de ce polyamide et d'une telle composition.
Patent FR-2933704-A1 (FR)
Title: Solid particle dispersion, useful e.g. as makeup- and care- composition, comprises acrylic polymer comprising a skeleton insoluble in a medium and a part soluble in the medium constituted of side chain connected covalently to the skeleton
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61K8/04
Filed: 2008-07-11
Abstract: Solid particle dispersion, in an organic medium, comprises at least one acrylic polymer comprising a skeleton insoluble in the medium and a part soluble in the medium constituted of side chain connected covalently to the skeleton, where the polymer is obtained by radical polymerization of mixture of monomers comprising: a substituted ethylene monomer (I) and/or its salts, acrylic monomers comprising (meth)acrylate compound (II), (meth)acrylamide compound (III) and monomer with ethylenic unsaturation; and at least one carbon macromonomer comprising a terminal group. Solid particle dispersion, in an organic medium, of solid particles constituted of at least one acrylic polymer comprising a skeleton insoluble in the medium and a part soluble in the medium constituted of side chain connected covalently to the skeleton, where the polymer is obtained by radical polymerization of mixture of monomers comprising: a substituted ethylene monomer of formula (H 2C=C(R 1)-(Z) x-(R 2) m-(-CH 2-CH 2-O) n-R 3) (I) (10-99 wt.%) and/or its salts, acrylic monomers (1-90 wt.%) comprising (meth)acrylate compound (II) of formula (CH 2=CH-COOR1a) (IIa) or (CH 2=C(CH 3)-COOR1a) (IIb), (meth)acrylamide compound (III) of formula (CH 2=CH-COR2aR3a) (IIIa) or (CH 2=C(CH 3)-CONR2aR3a) (IIIb), monomer with ethylenic unsaturation comprising at least one carboxylic, phosphoric or sulfonic acid function, or their anhydrides and salts; and at least one carbon macromonomer (1-18 wt.%) comprising a terminal group able to react during polymerization for forming side chain, where the macromonomer has a molecular weight of >= 200. R 1H or CH 3; Z : divalent group comprising -COO-, -CONH-, -CONCH 3-, -OCO-, -O-, -SO 2-, -CO-O-CO or -CO-CH 2-CO; R 2optionally saturated and optionally aromatic cyclic 1-30C divalent carbon radical comprising 1-18 heteroatoms of O, N, S, F, Si or P; R 3H or optionally saturated and optionally aromatic cyclic 1-30C carbon radical comprising 1-20 heteroatoms of O, N, S, F, Si or P; m, x : 0 or 1; n : 3-300; R1a : 1-22C alkyl or 3-22C cyclic alkyl both comprising heteroatoms of O, N or S in its chain and optionally comprising -OH, halo or -NR11R22; R11, R22 : H or 1-4C alkyl; and R2a, R3a : H or 1-22C alkyl optionally comprising -OH, halo or -NR11R22. An independent claim is included for a cosmetic composition comprising the dispersion in a medium.
Patent FR-2935148-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fibres de carbone.
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: C08J5/04
Filed: 2008-08-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de fibres de carbone à partir de matières premières d'origine renouvelable, comprenant : a) la synthèse d'acroléine à partir de glycérol d'origine végétale, b) l'ammoxidation de l'acroléine pour obtenir de l'acrylonitrile, c) la polymérisation de l'acrylonitrile en homo- ou copolymère d'acrylonitrile (PAN), d) la transformation du PAN en fibres de PAN, e) l'oxydation partielle des fibres de PAN, et f) la carbonisation des fibres de PAN partiellement oxydées. Elle concerne également les fibres susceptibles d'être obtenues selon ce procédé, ainsi que leurs utilisations.
Patent FR-2936254-A1 (FR)
Title: Modulateurs de sox dans le traitement de l'alopecie
Inventor: RETHORE SANDRINE
IPC: C12N15/12
Filed: 2008-09-19
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro de criblage de composés candidats pour le traitement préventif ou curatif de l'alopécie, comprenant la détermination de la capacité d'un composé à moduler l'expression ou l'activité d'un facteur de transcription SOX, ainsi que l'utilisation de modulateurs de l'expression ou de l'activité de ce facteur de transcription pour le traitement de l'alopécie. L'invention concerne aussi des méthodes de diagnostic ou pronostic in vitro de cette pathologie.
Patent FR-2937248-A1 (FR)
Title: Microcapsules ayant une enveloppe composee essentiellement d'homopolymeres ou de copolymeres silsesquioxane
Inventor: HABAR GERARD
IPC: A61K8/11
Filed: 2008-10-20
Abstract: La présente invention a pour objet une microcapsule comprenant un noyau contenant au moins un principe actif, ledit noyau étant entouré par une enveloppe polymère, caractérisée en ce que ladite enveloppe polymère est formée à partir de 50 à 100 % en poids d'un composé de type silsesquioxane, par rapport au poids total de ladite enveloppe. La présente invention a également pour objet, le procédé de fabrication de la capsule susmentionnée, ainsi que son utilisation pour fabriquer des produits cosmétiques
Patent FR-2937571-A1 (FR)
Title: Monture de scie a archet, et scie a archet correspondante
Inventor: POILLOT ANTHONY
IPC: B23D51/12
Filed: 2008-10-27
Abstract: La poignée arrière (4) comporte une poutre avant de liaison (13) et une poutre arrière de préhension (53). La poutre arrière comprend une première extrémité articulée sur la partie d'extrémité inférieure de la poutre avant de manière à ce que la poutre arrière de poignée soit mobile entre une première position de préhension de type « revolver » adaptée pour un sciage en puissance, dans laquelle la deuxième extrémité de la poutre arrière est sensiblement alignée dans le prolongement de la partie supérieure (15) de l'archet (3), et une deuxième position de préhension correspondant à une prise de type « ajustage » adaptée pour un sciage de précision, dans laquelle la deuxième extrémité de la poutre arrière est distante du prolongement de la partie supérieure de l'archet.
Patent FR-2940792-A1 (FR)
Title: Modular carton pallet for transporting load, has feet glued to load carrying plate by expandable adhesive, where each foot is tightly assembled in bore of lower panel of plate, and diameter of foot is larger than that of bore
Inventor: SEBTI NORDINE
IPC: B65D19/34
Filed: 2009-01-06
Abstract: The pallet (1) has feet glued to a load carrying plate (2) by an expandable adhesive, where the plate includes two counter-glued carton upper and lower panels (20, 21) having different densities. Each foot (3) is tightly assembled in a bore (23) formed in the lower panel of the plate, where diameter (D1) of the bore is less than a diameter (D2) of the foot. The feet are formed by circular tubes made of compact carton, where each foot has an end comprising a chamfer (30). The bore has a height equal to thickness of the lower panel, and includes an inlet chamfer (24).
Patent FR-2951737-A1 (FR)
Inventor: KERVAREC EMMANUEL
IPC: C12G1/02
Filed: 2009-10-26
Abstract: The pneumatic press comprises a tank (1) having a cylindrical body closed at each of opposite ends by a flange. One of the flanges is equipped with an axial hole for filling the tank in material to be pressed, and other flange is equipped with an axial hole (6) for pressurizing and depressurizing the material. The tank comprises a separation membrane (2) of which the area for connecting to the tank is extended at a level of one flange to a midplane of the tank passing by axial holes and at the opposite flange on the other side of the midplane. The pneumatic press comprises a tank (1) having a cylindrical body closed at each of opposite ends by a flange. One of the flanges is equipped with an axial hole for filling the tank in material to be pressed, and other flange is equipped with an axial hole (6) for pressurizing and depressurizing the material. The tank comprises a separation membrane (2) of which the area for connecting to the tank is extended at a level of one flange to a midplane of the tank passing by axial holes and at the opposite flange on the other side of the midplane so that the membrane separates the interior volume of the tank into two chambers including a treatment chamber in which the axial hole opens for filling the material and a control chamber in which the axial hole opens for pressurizing and depressurizing the material. The part of the flange equipped with axial hole for filling the material, has a protrusion (3) allowing the depressurized state of the control chamber. The protrusion is formed, by a component attached to the flange or by a deformation of the flange, towards inside or outside of the tank from a blank in which notches are formed to define convex folding areas or a longitudinal profile extending substantially in an arc. The deformation of the flange equipped with the axial hole for filling a material. The protrusion has an elongated form and curved into an arc of circle that follows the area for connecting the membrane with the flange having the axial hole for filling the material, and extends along an arc of concavity facing towards the axial hole for filling the material. The membrane is connected inside the tank through a connecting frame, which has two opposite side rails fixed to the cylinder body connected between two opposite cross pieces each fixed by a flange.
Patent FR-2954703-A1 (FR)
Title: Agonistes des recepteurs tlr 4 et 9 pour prevenir les complications septiques de l'immunodepression post-traumatique chez les patients hospitalises pour traumatismes severes
Inventor: ASEHNOUNE KARIME
IPC: A61K31/7088
Filed: 2009-12-28
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant au moins un agoniste d'au moins un récepteur de type Toll (TLR) choisi parmi les TLR 4 et 9, pour son utilisation dans le traitement prophylactique des complications septiques de l'immunodépression systémique post-traumatique chez un patient ayant subi un ou plusieurs traumatismes sévères, hospitalisé, en particulier dans un service hospitalier de réanimation. De préférence, ledit agoniste du TLR 4 est le lipide A monophosphoryle (MPLA) ou le lipide A monophosphoryle 3-O désacylaté (3D-MPLA) et ledit agoniste du TLR 9 est un oligodésoxynucléotide CpG (CpG ODN).
Patent FR-2943273-A1 (FR)
Title: Hub carrier for wheel of motor vehicle, has support comprising axial guide to allow displacement of wheel axle with respect to support, and blocking unit blocking wheel axle on support that is connected to frame of motor vehicle
Inventor: TOURTIER LAURENT
IPC: B60B35/10
Filed: 2009-03-20
Abstract: The carrier (30) has a support (32) connected to a frame of a motor vehicle, and a wheel axle (44) connected to the support, where the wheel axle receives guiding bearings of a wheel. The support comprises an axial guide to allow the displacement of the wheel axle with respect to the support. A blocking unit i.e. radial pin (50), blocks the wheel axle on the support. An end of the wheel axle is rotated towards the interior of the vehicle. The support comprises an axial tubular part (34) and a plate shaped part that is placed according to a plane transverse to the wheel axle.
Patent FR-2946749-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. car, has spectrometric measurement device cooperating with tank and analyzing fluid in tank to determine concentration of predetermined chemical compound in fluid present in tank
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60K15/00
Filed: 2009-06-12
Abstract: The vehicle has a spectrometric measurement device cooperating with a fuel tank (4) containing a fluid e.g. engine oil, where the spectrometric measurement device analyzes the fluid to determine the concentration of a predetermined chemical compound in the fluid present in the tank. The measurement device includes a polychromatic light source (14), a spectrometer (15), and an optical sensor (34), where an electronic control unit (25) controls the operation of the light source and the spectrometer, and deduces concentration of the fluid from information provided by the spectrometer.
Patent FR-2949720-A1 (FR)
Title: Seat i.e. rear bench seat, base lifting device for motor vehicle, has sliding drawer and pivoting drawer respectively provided at level of front face and side face of body to form storage space in volume of body
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60N2/28
Filed: 2009-09-09
Abstract: The device (1) has a body comprising a front face (3), a rear face (4), a left side face (5), a right side face (6), an upper face (7) and a lower face to define a volume in the body. A sliding drawer (10) and a pivoting drawer (11) are respectively provided at the level of the front face and one of the side faces to form a storage space in the volume of the body. The sliding drawer slides in the volume of the body parallel to a longitudinal axis of the device. The pivoting drawer slides in the volume of the body in a direction perpendicular to the longitudinal axis of the device.
Patent FR-2958726-A1 (FR)
Title: Kiln for use in cooking appliance during domestic use, has re-centering device co-operating with fixed support element in outlet position of box with respect to external face of kiln and with respect to guiding support
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: F24C13/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The kiln has a cooking cavity placed in a body. A vapor generator produces vapor for diffusion in the cooking cavity. A water filling box (16) supplies water to the vapor generator by a hydraulic system (17). The box is partially extractable outside of the kiln. A guiding support (20) of the box is mounted on the structure of the kiln. The box comprises a re-centering device co-operating with a fixed support element (21) in an outlet position of the box with respect to an external face (22) of the kiln and with respect to the guiding support.
Patent FR-2946599-A1 (FR)
Title: Detecteur d'occupant capacitif
Inventor: YAMANAKA SHOICHI
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-06-03
Abstract: Un détecteur d'occupant capacitif (1) inclut un tapis de contact (10) ayant des parties en U (11) agencées dans une première direction et une seconde direction perpendiculaires l'une par rapport à l'autre. Les parties en U situées adjacentes les unes par rapport aux autres sont connectées dans la seconde direction de manière à définir des parties en S (17), d'une manière telle que des ouvertures (14) des parties en U s'ouvrent alternativement vers un côté de la première direction ou un second côté de la première direction. Les parties en S situées adjacentes les unes par rapport aux autres sont combinées dans la première direction, d'une manière telle que l'ouverture qui s'ouvre vers le premier côté et l'ouverture qui s'ouvre vers le second côté s'opposent l'une à l'autre dans la première direction. Le tapis a une structure en méandre définie par les parties en S.
Patent FR-2965899-A1 (FR)
Title: Film chauffant avec un raccordement electrique alimente en courant triphase
Inventor: BIETRIX CHRISTOPHE
IPC: F24H3/04
Filed: 2010-10-08
Abstract: L'invention concerne un film (1) chauffant avec un raccordement électrique alimenté en courant triphasé. Ce film (1) est caractérisé en ce qu'au moins une partie des circuits d'alimentation (P1 à P3, P'2, P'3) s'étendent parallèlement le long d'au moins un côté du film (1) chauffant, des moyens (7 à 9, 11 à 19) étant prévus pour éviter le chevauchement d'au moins un circuit d'alimentation par un circuit (P2, P3, P'2, P'3) alimentant un élément résistif (2a à 2c, 3a à 3c, 4a à 4c, 5a à 5c) respectif. Application dans le domaine du chauffage.