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Patent FR-3041452-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de simulation de reseau d'ecoulement de fluide employant des enveloppes a deux phases avec des valeurs interpolees
Inventor: GU ZHIQIANG
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-08-18
Abstract: Un procédé (700) comprend la modélisation (702) d'un réseau d'écoulement de fluide, le réseau d'écoulement de fluide ayant un réseau de canalisations en surface (106) raccordé entre une pluralité de nœuds (N1, N2) de perforation de puits (W2-W26) et une sortie ou entrée commune. Le procédé (700) comprend également la génération (704) d'une pluralité d'enveloppes à deux phases (200) pour le réseau d'écoulement de fluide modélisé, chaque enveloppe à deux phases (200) ayant au moins certaines valeurs interpolées et correspondant à une section du réseau d'écoulement de fluide modélisé avec une composition d'écoulement constante. Le procédé (700) comprend également la détermination (706) d'informations d'équilibre de phase pour le réseau d'écoulement de fluide modélisé sur la base des enveloppes à deux phases générées (200). Le procédé (700) comprend également l'application (708) des informations d'équilibre de phase déterminées à des opérations de production ou de simulation associées au réseau d'écoulement de fluide.
Patent FR-3055488-A1 (FR)
Title: Moteur electrique muni d'un porte-balais pour demarreur
Inventor: PARVERY YANNICK
IPC: H02K11/25
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne principalement un moteur électrique pour démarreur notamment de véhicule automobile. Le moteur électrique (10) s'étend suivant un axe (X) et comporte : - un collecteur (12) et - un porte-balais (11) comportant au moins un balai (15), ledit balai étant en appui contre le collecteur (12) de manière à former un contact électrique entre le balai (15) et le collecteur (12) pour alimenter électriquement le moteur électrique (10). De plus, le porte-balais (11) comporte au moins un élément coupe-circuit agencé (35) pour empêcher un contact électrique entre le balai (15) et le collecteur (12) lorsqu'une température est supérieure à une valeur de fusion dudit élément (35).
Patent FR-3055938-A1 (FR)
Title: Procede de commande du couple moteur avec une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/684
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande du couple moteur (126) pendant un changement de rapport d'une boîte de vitesses à double embrayage entraînée par un moteur pour un véhicule, cette boîte comportant deux demi-boîtes commandées chacune par un embrayage, caractérisé en ce que dans des phases de roulage du véhicule pour un engagement d'un rapport de vitesse, en cas de variation de demande de couple moteur (128) il fige la consigne de couple (126) demandée au moteur pendant au moins l'étape de synchronisation réalisée par le manchon de synchronisation de ce rapport.
Patent FR-3058747-A1 (FR)
Title: Bassin comprenant au moins une paroi vitree
Inventor: CAPDESSUS JEAN-FRANCOIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention a pour objet un bassin comprenant un support (44), au moins une paroi vitrée (40), une jonction reliant ladite paroi vitrée (40) et le support (44), caractérisé en ce que la jonction comprend un profilé de pose (48) qui comporte un corps (54) et une rainure (56) configurée pour loger le bord inférieur de la paroi vitrée (40), une liaison (50) reliant le profilé de pose (48) au support (44) et un maintien mécanique (52) configuré pour relier la paroi vitrée (40) et le profilé de pose (48), ladite liaison (50) comprenant plusieurs éléments de liaison (86) reliant le corps (54) du profilé de pose (48) au support (44), répartis sur la longueur du profilé de pose (48), et des éléments réglables en hauteur (88, 88') positionnés entre le profilé (48) et le support (44).
Patent FR-3067322-A1 (FR)
Title: Remorque de transport pliante
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B62D63/06
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne une remorque de transport pliante (1) comportant un plateau (2), au moins un élément mobile (3 ; 3 ) par rapport à ce plateau (2), au moins un moyen de montage (4) pour monter un tel élément mobile (3 ; 3 ) de manière mobile par rapport au plateau (2) ceci entre une position dépliée et une position repliée par rapport à ce plateau (2), et au moins un système d immobilisation (5) pour immobiliser de manière réversible un tel élément mobile (3 ; 3 ) par rapport audit plateau (2) et/ou par rapport à un autre élément mobile (3 ; 3), ceci dans au moins une position. Cette remorque est caractérisée par le fait que le système d immobilisation (5) comporte : - au moins un organe de verrouillage élastique qui est associé à un tel élément mobile (3 ; 3 ) ; - au moins un organe de verrouillage complémentaire, qui est associé au plateau (2) ou à un tel élément mobile (3 ; 3 ), et qui coopère avec ledit au moins un organe de verrouillage élastique ceci en vue de l immobilisation d un tel élément mobile (3 ; 3 ) par rapport au plateau (2) et/ou à l autre élément mobile (3 ; 3).
Patent FR-3071401-A1 (FR)
Title: Membre inferieur d'exosquelette a faible consommation energetique
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: A61H3/00
Filed: 2017-09-25
Abstract: Membre inférieur (1) d'exosquelette ambulatoire comprenant au moins un segment de bassin (10), un segment de jambe (20) et un segment de pied (30), le segment de jambe (20) étant articulé en sa première extrémité (21) sur le segment de bassin (10) et en sa deuxième extrémité (24) sur le segment de pied (30), dans lequel le segment de jambe (20) comprend un élément ressort (25) et des moyens (40, 44) de variation de la distance (d) séparant les extrémités (21,24) du segment de jambe (20), les moyens (40, 44) de variation de la distance (d) séparant les extrémités (21, 24) du segment de jambe (20) étant portés par le segment de bassin (10).
Patent FR-3073321-A1 (FR)
Title: Procede de cristallisation d'une couche utile
Inventor: BOUCHUT PHILIPPE
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de cristallisation comprenant les étapes suivantes : a) fournir un substrat support (10); b) former sur le substrat support (10) une couche d'interface (20) faite de premières nano particules métalliques disjointes et non radiatives intrinsèquement ; c) former une couche utile (30) faite d'un matériau amorphe, d'indice n, et d'une épaisseur E, de sorte que le produit nE soit égal à λ/4, d) former une couche plasmonique (40) faite de secondes particules métalliques (41) disjointes et radiatives ; e) appliquer le rayonnement laser en face arrière du support de manière à atteindre une intensité seuil, diffuser inélastiquement de la lumière, provoquer une montée en température des premières et secondes particules, et initier un front de cristallisation de la couche utile (30) à partir d'une interface formée entre la couche utile (30) et la couche d'interface (20).
Patent FR-3074652-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation de la pompe veineuse plantaire.
Inventor: HADOUX BERNARD
IPC: A61H39/04
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stimulation de la pompe veineuse plantaire 1, prévu pour être placé dans la semelle d'une chaussure et comportant des moyens mobiles d'exercice d'une pression sous la voûte plantaire. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens moteurs 6 reliés aux moyens d'exercice d'une pression 10 via un système de transmission 7, 8, 9, ainsi que des moyens de gestion 5 de l'activation des moyens moteurs 6, lesquels sont contrôlés par des moyens de commande.
Patent FR-3076377-A1 (FR)
Title: Prediction de deplacement et de topologie pour un reseau de cameras.
Inventor: BOUZONNET LORIS
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance d'au moins un site comprenant des caméras de vidéosurveillances, le système de surveillance comprenant au moins un module de gestion de caméras de surveillance et un réseau de neurones artificiel de prédiction de localisation d'une cible dans une zone surveillée par une caméra, connecté au module de gestion de caméra de surveillance, le réseau de neurones artificiel de prédiction comprenant une entrée d'acquisition d'information de cible comprenant des données pour prédiction comprenant des données : - d'identification de la caméra dans laquelle une cible a été détectée, - de positionnement de la cible à l'état de sortie, le réseau de neurones artificiel de prédiction comprenant une sortie d'au moins une identification d'une caméra probable dont la cible sera probablement identifiée et le module de gestion de caméras comprenant une sortie pour transmettre l'au moins une identification de caméra probable à un organe comprenant un écran.
Patent FR-3078437-A1 (FR)
Title: Jonction pn
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: H01L21/761
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne une jonction PN comprenant une zone (36) en SiGe dont la concentration en germanium est graduelle.
Patent FR-3081744-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection de pieces usinees
Inventor: A COMPLETER
IPC: G01B11/30
Filed: 2018-03-01
Abstract: Dispositif (1) de sélection de pièces usinées, destiné à procéder au tri des pièces conformes et correctes sans défaut d'aspect, sans rayure et sans copeaux, et à les acheminer après sélection, pour être livrées, tandis que les pièces non correctes avec des défauts d'aspect, des rayures ou des copeaux sont éliminées et sont acheminées par un autre circuit, caractérisé en ce qu'il comprend un châssis central (2) qui porte une table de déplacement (3) comprend un robot de préhension (6), ainsi qu'une caméra (11).
Patent FR-3079038-A1 (FR)
Title: Dispositif a retard optique de phase geometrique ajustable et procede de generation d'un retard optique de phase geometrique ajustable
Inventor: BRASSELET ETIENNE
IPC: G02F1/09
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (103) à retard optique de phase géométrique ajustable comprenant un film de cristal liquide (4) nématique, un aimant permanent (5) comprenant une ouverture (6) traversante, l'aimant (5) étant adapté pour générer un champ magnétique autour d'un axe magnétique (13) passant par l'ouverture (6) traversante, le champ magnétique ayant une composante transverse à l'axe magnétique (13) adaptée pour générer dans le film de cristal liquide (4) une structuration de charge topologique +1 et l'ouverture (6) traversante étant adaptée pour transmettre un faisceau lumineux traversant le film de cristal liquide (4), des électrodes (2, 12) adaptées pour appliquer un champ électrique au film de cristal liquide (4), le champ électrique étant orienté transversalement aux lames (1) et dans lequel le champ électrique et le champ magnétique sont adaptés pour générer dans le film de cristal liquide (4) un retard optique de phase géométrique en spirale autour de l'axe magnétique (13).
Patent FR-3081350-A1 (FR)
Title: Particules colloidales fonctionnalisees de maniere homogene par des biomolecules
Inventor: FATTACCIOLI JACQUES
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention a trait à un procédé d'obtention d'un colloïde comprenant des particules colloïdales liquides fonctionnalisées, un tel colloïde, ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3081909-A1 (FR)
Title: Tunnelier, ainsi que methode pour creuser un second tunnel depuis un premier tunnel en utilisant un tel tunnelier
Inventor: MOLLARD STEVE
IPC: E21D9/08
Filed: 2018-05-29
Abstract: Le tunnelier (1) comporte une tête de coupe (10) et un bouclier (20). La tête de coupe comprend un plateau (11), qui est rotatif autour d'un axe (X-X) et qui inclut un corps principal et une partie déployable (16) montée de manière déplaçable entre une position escamotée, dans laquelle le plateau présente un premier diamètre, et une position déployée dans laquelle la partie déployable s'étend en saillie radiale du corps principal en donnant au plateau un second diamètre (D11) qui est supérieur au premier diamètre. La tête de coupe comprend également des premiers outils d'abattage axial qui sont portés par le corps principal et qui sont adaptés pour abattre le terrain selon l'axe de manière à excaver une région du terrain située en regard axial du corps principal lorsque le plateau est entraîné en rotation. Afin que ce tunnelier puisse creuser un second tunnel (T2) depuis un premier tunnel (T1) de manière sûre, rapide et économique, la tête de coupe comprend aussi des outils d'abattage radial (18), qui sont portés par la partie déployable et qui sont adaptés pour abattre le terrain radialement à l'axe de manière à excaver une région du terrain située tout autour de la partie déployable lorsque, concomitamment, le plateau est entraîné en rotation et la partie déployable est entraînée en déplacement de la position escamotée à la position déployée.
Patent FR-3085122-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d’une piece pour nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: HUBERT-CHOINARD FLAVIE
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-08-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication additive d'une pièce de nacelle (1) d'ensemble propulsif d'aéronef telle qu'une partie (141, 142) de tuyère d'échappement (14). Ce procédé comprend une étape de dépôt d'un composé comprenant un alliage intermétallique poudreux à base de TiAl et une étape de consolidation du composé par frittage, sans fusion du composé.
Patent FR-3085415-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et une coque metallique
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne une aube (7) comprenant : - une structure en matériau composite, - une attache (9) de pied (16) d'aube (7) comprenant une embase présentant une face radiale externe (20) et dans laquelle est formée une alvéole (22) configurée pour recevoir le pied (16) d'aube (7) et - deux plateformes (26), s'étendant de part et d'autre de la pale (18) en regard de la face radiale externe (20), et - deux pièces de raidissement (30), rapportées et fixées sur la face radiale externe (20) de part et d'autre de l'échasse (17) de sorte à venir en appui avec serrage contre l'échasse (17).
Patent FR-3086000-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une suralimentation d'un moteur selon la puissance inertielle du turbocompresseur
Inventor: FOSSE FLORENT
IPC: F02B37/12
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'une suralimentation en air d'un moteur à combustion interne équipé d'un turbocompresseur comportant une turbine et un compresseur, la régulation se faisant par une détermination d'une consigne de position du turbocompresseur (Pos comp cons) en fonction d'une consigne de pression de suralimentation (Pr sur cons), une consigne de puissance du compresseur (Pu comp cons) étant établie selon la consigne de pression de suralimentation (Pr sur cons) et servant à la détermination de la consigne de position du turbocompresseur (Pos comp cons). Une puissance inertielle (Pinertielle) du compresseur, au moins lors de phases transitoires de fonctionnement du turbocompresseur, est prise en compte dans l'établissement de la consigne de puissance du compresseur (Pu comp cons).
Patent FR-3086351-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante a dynamique en lacet stable
Inventor: GUYOT MARC
IPC: F03D9/32
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de production d'énergie (1) en milieu marin, comprenant : - des moyens d'ancrage (2) destinés à être solidarisés à un fond marin (3); - une éolienne flottante (4) ; - des moyens de liaison (8) de l'éolienne flottante (4) aux moyens d'ancrage (2) autorisant un déplacement de l'éolienne flottante (4) autour des moyens d'ancrage (2), caractérisé en ce que les moyens de liaison (8) comprennent : - un premier élément (811) monté à rotation sur les moyens d'ancrage (2) et monté pivotant sur l'éolienne flottante (4) à un premier point A ; - un deuxième élément monté à rotation sur les moyens d'ancrage (2) et monté pivotant sur l'éolienne flottante (4) à un deuxième point B, définissant avec le premier point A un segment AB. le premier élément (811) étant écarté du deuxième élément d'un écartement E mesuré sur l'éolienne flottante (4), tel que 0,2 ≤ E/D ≤ 2, où D est la distance mesurée entre les moyens d'ancrage (2) et le centre du segment AB.
Patent FR-3087414-A1 (FR)
Title: Porte d'aeronef a soulevement supplementaire de securite
Inventor: MARTIN GILDAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-10-17
Abstract: Porte d'aéronef (1) comportant : - un ouvrant (2) muni de butées d'engagement (26) ; - un encadrement (3) destiné à être fixé sur le fuselage (4) de l'aéronef et comportant des contrebutées d'engagement (27) ; - un bras de charnière (5) ; - un levier de soulèvement (10) ; - un levier de commande (20) rotatif actionnable dans un sens de désengagement pour déverrouiller l'ouvrant (2). La porte comprend une biellette de manœuvre à sens unique (18) reliant le levier de commande (20) au levier de soulèvement (10) et adaptée à entrainer le levier de soulèvement (10) uniquement lorsque le levier de commande (20) est actionné dans le sens de désengagement.
Patent FR-3074131-A1 (FR)
Title: Structure de corps de vehicule
Inventor: KIKUTA SATOSHI
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-08
Abstract: [Objet] La présente invention concerne une structure de corps de véhicule qui peut prévenir plus efficacement la déformation des châssis latéraux provoquée par l'impact d'une collision décalée. [Moyens pour résoudre le problème] Une structure de corps de véhicule (100) selon la présente invention comprend : une paire de châssis latéraux (104, 106) ; des éléments transversaux (108d, 108e) comprenant un bras avant droit (117a), un bras avant gauche (117b), un bras arrière droit (119a), un bras arrière gauche (119b), et une partie de couplage pour coupler ensemble ces bras entre la paire de châssis latéraux ; des supports (110a, 110b) qui fixent le bras avant droit et le bras avant gauche de l'élément transversal (108d) à la paire de châssis latéraux ; des supports (112a, 112b) qui fixent le bras arrière droit et le bras arrière gauche de l'élément transversal (108e) à la paire de châssis latéraux ; et un support de montage (114) disposé dans la partie de couplage pour monter une unité d'entraînement.
Patent FR-3089304-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position angulaire d’un émetteur d’ondes radio, procédé de localisation et systèmes associés
Inventor: MENARD ERIC
IPC: H01Q1/32
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une position angulaire (α) d’un dispositif portatif (2), par rapport à une antenne (7) d’un véhicule (1) automobile, au cours duquel : - un vecteur d’inclinaison d’une onde radio (W) reçue par l’antenne est mesuré, plusieurs fois successivement, - un vecteur moyen d’inclinaison est estimé, en fonction des vecteurs d’inclinaison mesurés précédemment, - et ladite position angulaire est déterminée en fonction du vecteur moyen d’inclinaison. Lorsque le vecteur d’inclinaison est mesuré à nouveau, une nouvelle estimation du vecteur moyen d’inclinaison est déterminée, en fonction de cette nouvelle mesure et d’un degré de similitude entre cette mesure et une estimation précédente du vecteur moyen d’inclinaison. L’invention concerne aussi un procédé de localisation du dispositif portatif, un système de détermination (6) de position angulaire, et un système de localisation (5) associés.Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3090025-A1 (FR)
Title: Poignée de porte a double système d’ouverture
Inventor: CONAN HERVE
IPC: E05B85/16
Filed: 2018-12-13
Abstract: POIGNÉE DE PORTE A DOUBLE SYSTÈME D’OUVERTURE L’invention concerne une poignée (1) de porte (30), notamment de porte de véhicule automobile, caractérisé en ce qu’elle comprend : - un corps (2) destiné à être monté mobile pour le désengagement d’au moins une serrure de la porte par déplacement, notamment par déplacement par traction dudit corps (2) relativement à une porte ; et - une gâchette (5) montée mobile par rapport au corps (2) entre une position de repos et une position d’activation, de manière à pouvoir atteindre la position d’activation par pression sur ladite gâchette (5) pour le désengagement de la serrure de la porte. L’invention concerne également une porte comprenant une telle poignée et un véhicule comprenant une telle porte. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3077058-A1 (FR)
Title: Système modulaire permettant d’installer des modules sur une structure de fuselage d’un véhicule
Inventor: DIPL -ING BENTHIEN HERMANN
IPC: B64F5/10
Filed: 2018-12-19
Abstract: Système modulaire permettant d’installer des modules sur une structure de fuselage d’un véhicule Système modulaire (2) permettant d’installer des modules (6) sur une structure de fuselage (40) d’un véhicule, comprenant plusieurs modules (6) sur lesquels sont disposés des éléments de retenue (22, 24) destinés à être fixés à une structure de fuselage (40), plusieurs châssis de montage (4) mobiles sur un plan de plancher (10) et au moins un élément de liaison (70, 72, 74) souple au moins dans certaines zones, lequel s’étend sur tous les modules (6) et accouple ceux-ci les uns aux autres dans un état installé sur la structure de fuselage (40). Chaque châssis de montage (4) comprend une base (8) servant à supporter le châssis de montage (4) sur le plan de plancher (10) ainsi qu’au moins un dispositif de retenue (16) espacé de la base (8), lequel est conçu pour supporter l’un des modules (6). Les châssis de montage (4), les modules (6) ainsi que l’au moins un élément de liaison (70, 72, 74) sont conçus pour former une chaîne de châssis de montage (4) dotés de modules (6) disposés sur ceux-ci et reliés les uns aux autres de manière prête à l’emploi de telle sorte qu’au moins deux groupes successifs (54, 56, 66, 68) de châssis de montage (4) forment un point de pivotement auquel les modules (6) tournés les uns vers les autres présentent une plus grande distance les uns par rapport aux autres que les modules (6) à l’intérieur des groupes (54, 56, 66, 68) respectifs. L’au moins un élément de liaison (70, 72, 74) est conçu pour permettre le pivotement des groupes (54, 56, 66, 68) de châssis de montage (4) les uns par rapport aux autres au point de pivotement sur un angle d’au moins 90° sur le plan de plancher (10). Figure 1
Patent FR-3091216-A1 (FR)
Title: siège multi positions équipé d’un support de jambes
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/62
Filed: 2019-01-02
Abstract: Siège multi positions (10) de véhicule, notamment de véhicule autonome, comportant un support de jambes (20) qui comporte :- un volet (22) actionné par un dispositif de manœuvre comportant au moins un bras porteurs (21) articulé en rotation à une extrémité distale (28) de l’assise du siège et déployant le volet en rotation à l’extrémité distale de l’assise (12) du siège sous l’action d’un premier moteur (30) à partir d’une position repliée vers une position ouverte, - un plateau coulissant (23) porte coussin (23a), supporté par le volet (22) et actionné par un second moteur (31) entre une position rétractée et une position d’extension, pour lequel la position ouverte est réalisée par rotation dudit bras porteur (21) déployant le volet (22), vers une direction prolongeant l’assise du siège et pour lequel la position d’extension du plateau coulissant (23) est réalisée en fin de déploiement du volet par coulissement du plateau coulissant sur le volet en éloignant le plateau coulissant de l’assise (12) du siège (10) ; Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091639-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de nutriments à partir d’insectes
Inventor: GASTLI MOHAMED
IPC: C12P21/06
Filed: 2019-01-11
Abstract: Procédé   de préparation de nutriments à partir d’insectes
    L’invention concerne un procédé de préparation de nutriments à partir d’insectes comprenant les étapes suivantes : a) broyer des insectes afin d’obtenir un broyat ; b) soumettre le broyat à une hydrolyse enzymatique afin d’obtenir un broyat hydrolysé ; c) presser le broyat hydrolysé afin d’obtenir une  fraction solide enrichie en chitine et une fraction liquide, et d) soumettre la fraction liquide à une séparation physique afin d’obtenir une fraction protéique aqueuse et une fraction huileuse.