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Patent FR-3104570-B1 (FR)
Title: Article comportant une base au moins partiellement en porcelaine, un décor et un amortisseur de gradient de dilatation thermique et procédé de fabrication d’un tel article.
Inventor: QUEREL GILLES
IPC: C04B41/89
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente demande concerne un article (1) comportant une base (2) et un décor (3) comportant une couleur céramique (7) et une couverte (8), ladite base (2) ayant un premier coefficient de dilatation thermique, la dite couleur céramique (7) ayant un deuxième coefficient de dilatation thermique, le premier coefficient de dilatation thermique étant inférieur au deuxième coefficient de dilatation thermique, l’article (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre un amortisseur de gradient de dilatation thermique (4) disposé au moins en partie entre ladite base (2) et ladite couleur céramique (7), ledit amortisseur de gradient de dilatation thermique (4) ayant un troisième coefficient de dilatation thermique, ce troisième coefficient de dilatation thermique étant compris entre le premier coefficient de dilatation thermique et le deuxième coefficient de dilatation thermique. Elle concerne également sur un procédé de fabrication d’un tel article (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108130-B1 (FR)
Title: Mur trombe presentant une paroi de stockage thermique et une couverture transparente
Inventor: BASTIDE ALAIN
IPC: F28F13/02
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un mur trombe présentant une paroi (1) de stockage thermique et une couverture transparente (3) définissant entre elles un espace de circulation d’air et d’échange thermique, ledit espace présentant dans sa partie basse une ouverture (7) débouchant à l’intérieur du bâtiment et dans sa zone haute une ouverture (8) et débouchant à l’intérieur du bâtiment. La surface de ladite paroi (1) de stockage thermique faisant face à ladite couverture transparente (3) présente au moins un moyen de perturbation de la couche limite thermique et aéraulique.  Figure 1
Patent FR-3108823-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour logement électronique avec module de puissance
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-08-05
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique et un circuit (2) de refroidissement fermé par un capot (5), dans lequel circule un fluide de refroidissement, le circuit (2) de refroidissement comportant sur sa surface (22) interne des excroissances (21) primaires, le circuit de refroidissement (2) comportant au moins une excroissance turbulatrice (24) secondaire disposée sur la face interne du capot (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108586-B1 (FR)
Title: Bouchon adapte pour contenir un fluide
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D51/28
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne un bouchon (1) pour obturer le réducteur (51) d’un récipient (50), tel qu’un flacon ou une bouteille, le bouchon (1) étant adapté pour contenir un fluide, ledit bouchon comprenant au moins une première partie (10) et une deuxième partie (20), lesdites première et deuxième parties (10, 20) délimitant une chambre (15) pour recevoir ledit fluide, lesdites première et deuxième parties (10, 20) étant mobiles, au moyen d’un déplacement, d’une première position initiale du bouchon (1), pour contenir ledit fluide dans ladite chambre (15), vers une deuxième position finale dudit bouchon (1), pour, à l’aide dudit déplacement, évacuer ledit fluide de ladite chambre (15) du bouchon (1), pour permettre audit bouchon (1), lorsque le bouchon (1) est positionné sur le récipient (50), de transférer le fluide vers le récipient (50), ledit bouchon (1) comprenant un élément supplémentaire (30) mobile d’une première position, adaptée pour permettre l’évacuation de l’air du récipient (50), vers une deuxième position, adaptée pour, ensemble avec ladite première (10) et/ou deuxième partie (20) du bouchon (1), obturer ledit réducteur (51) du récipient (50).  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3110371-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique
Inventor: SEURAT FRÉDÉRIC
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: Appareil de cuisson, comprenant :- un boîtier (10),- une cuve de cuisson (20),- des premiers moyens de cuisson par convection (60), positionnés au-dessus de la cuve de cuisson (20),- des deuxièmes moyens de cuisson (70), positionnés sous la cuve de cuisson (20),caractérisé en ce que l’appareil de cuisson comprend un dispositif de régulation de pression (80) amovible au-dessus de la cuve de cuisson (20),de façon à proposer :- un premier mode de fonctionnement sous pression, dans lequel les premiers moyens de cuisson par convection (60) sont rendus inopérants, et les deuxièmes moyens de cuisson (70) sont rendus opérants,- ou un deuxième mode de fonctionnement à pression atmosphérique, dans lequel les premiers moyens de cuisson par convection (60) et/ou les deuxièmes moyens de cuisson (70) sont rendus opérants.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111228-B1 (FR)
Title: Garantie de la confiance en un programme informatique pour dispositifs de l’internet des objets
Inventor: RAINBIRD JENNY
IPC: G16Y40/50
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-07-22
Abstract: GARANTIE DE LA CONFIANCE EN UN PROGRAMME INFORMATIQUE POUR DISPOSITIFS DE L’INTERNET DES OBJETS (IDO)    L’invention concerne un procédé pour une garantie de la confiance au niveau d’une source de programme informatique dans un dispositif de l’Internet des objets (IdO) qui consiste à recevoir une requête pour installer un programme informatique dans un dispositif de l’IdO et à stocker, dans une mémoire temporaire, un fichier contenant une forme binaire du programme informatique et une empreinte digitale d’authenticité incorporée en tant que partie de la forme binaire du programme informatique. Le procédé consiste en outre à extraire l’empreinte digitale d’authenticité à partir de la forme binaire du programme informatique, à récupérer une empreinte digitale différente à partir d’un stockage distant et à comparer l’empreinte digitale différente avec l’empreinte digitale extraite. Enfin, le procédé consiste à installer le programme informatique dans le dispositif de l’IdO en réponse à la comparaison indiquant que l’empreinte digitale extraite est identique à l’empreinte digitale différente, mais dans le cas contraire à rejeter la requête pour installer le programme informatique.  Fig. 1
Patent FR-3114680-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour un appareil de commutation électrique
Inventor: DECHAMPS FABIEN
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de communication pour un appareil de commutation électrique Un dispositif de communication (2) comporte un actionneur piloté par un circuit de commande, le dispositif de communication (2) comporte :   - un connecteur (4) apte à être raccordé au circuit de commande, pour recevoir un signal d’état (Ena) envoyé par le circuit de commande et pour recevoir une tension électrique d’alimentation (15V) fournie par l’appareil de commutation ;   - un condensateur (10) configuré pour être rechargé à partir de la tension d’alimentation reçue depuis le connecteur d’entrée lorsque le signal d’état prend une valeur prédéfinie ;   - un relais bistable (12) comportant un contact électrique (18) normalement ouvert (NO) connecté à des terminaux de sortie (20) pour former un contact électrique sec ; et  - un générateur d’impulsions (8) alimenté par le condensateur et étant configuré pour exciter le relais bistable lorsque le condensateur atteint un niveau de charge prédéfini.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115649-B1 (FR)
Title: Système de détection de mise en fourrière d’un véhicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Titre : S ystème de détection de mise en fourrière d’un véhicule La présente invention concerne un système de détection de mise en fourrière (1) d’un véhicule (4), comprenant un équipement communicant (10) embarqué sur le véhicule (4) et un élément d’identification (12) d’un dispositif de fourrière (6, 8) configurés pour échanger entre eux au moins une donnée relative à la présence du véhicule en fourrière, ledit système de détection étant configuré pour qu’au moins l’un parmi l’équipement communicant (10) et l’élément d’identification (12) soit configuré pour émettre une information de mise en fourrière à destination d’un propriétaire du véhicule (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118127-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux bi-fonction avec lentille rotative
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21S41/63
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif lumineux bi-fonction avec lentille rotative L’invention a trait à un dispositif lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (6) apte à émettre des rayons lumineux ; au moins un collecteur (20) avec une surface réfléchissante (8) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par l’au moins une source lumineuse (6) en un faisceau lumineux suivant ; un système optique (10) comprenant une fonction de lentille et configurée pour projeter le faisceau lumineux en imageant une partie de l’au moins une surface réfléchissante (8) située à l’arrière de l’au moins source lumineuse correspondante (6) ; où la fonction de lentille est une première fonction, le système optique (10) comprenant une deuxième fonction optique, ledit système optique étant rotatif autour d’un axe de rotation (14) entre une première position où la première fonction est active et une deuxième position où la deuxième fonction est active.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3118628-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des polymères d’origine naturelle et qui présentent des propriétés épaississantes de milieux polaires
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L79/08
Filed: 2021-01-07
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition (CA) se présentant sous la forme d’une émulsion de type eau-dans-huile auto-inversible comprenant pour 100% de sa masse une teneur massique supérieure ou égale à 20% d’un polymère (P) constitué d’unités monomériques issues d’acide glutamique (GA), partiellement ou totalement salifié, et d’unités issues d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyles.
Patent FR-3119530-B1 (FR)
Title: Ensemble d’aspiration comprenant un dispositif de séparation et de collecte de déchets équipé d’organes de verrouillage
Inventor: COLLET ROMAIN
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’ensemble d’aspiration comprend un boitier d’aspirateur (3) et un dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) qui est monté amovible par rapport au boitier d’aspirateur (3), le dispositif de séparation et de collecte de déchets (8) comprenant un bol de collecte de déchets (10) ; une poignée de préhension (22) ; et deux organes de verrouillage montés mobiles entre une position de verrouillage et de déverrouillage du bol de collecte de déchets (10). La poignée de préhension (22) est montée articulée sur le bol de collecte de déchets (10) par l’intermédiaire d’une unique liaison pivot (23) qui définit un axe de pivotement, et comporte une partie de préhension (220) qui s’étend sensiblement dans un plan longitudinal médian du bol de collecte de déchets (10), les organes de verrouillage étant disposés de part et d’autre de la partie de préhension (220).    Figure 3
Patent FR-3128503-B1 (FR)
Title: Module de transmission de puissance mécanique
Inventor: DAJIC IVAN
IPC: F16H3/62
Filed: 2021-10-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: Module de transmission de puissance mécanique (10) comprenant un carter (100) et une pluralité de pièces formant un train épicycloïdal dont une des entrées/sorties (101) est immobilisée vis-à-vis du carter, les deux autres entrées/sorties comprenant une entrée (120) et une sortie (130, 140), la puissance étant amenée par un arbre d’entrée (110) du module, l’arbre d’entrée (110) étant couplé avec l’assemblage de sortie (130, 140) par l’intermédiaire de l’assemblage d’entrée (120) dans une première position axiale de l’arbre. L’assemblage d’entrée (120) comporte un alésage traversant (123) et l’assemblage de sortie (130, 140) comporte des moyens de couplage direct (142), vers l’alésage traversant (123), accessibles dans une deuxième position obtenue par une translation axiale.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3132375-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’incident, dans un véhicule de transport en commun, à partir de flux audio.
Inventor: AFANOU SITOU
IPC: G08B21/02
Filed: 2022-01-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de détection d’incident dans un véhicule de transport en commun, en particulier dans un véhicule ferroviaire, comprenant au moins une itération d’une phase (102), dite de détection, comprenant au moins les étapes suivantes :  captation (104) dans ledit véhicule de transport en commun, et en particulier dans une zone passager dudit véhicule de transport en commun, d’au moins un flux audio, dit premier flux audio, par au moins un dispositif, dit portable, ledit dispositif comprenant au moins un moyen de captation audio et étant prévu pour être porté par une personne évoluant au sein dudit véhicule de transport en commun, transmission (106) dudit au moins un premier flux audio capté à au moins un dispositif, dit d’analyse, distinct dudit au moins un dispositif portable et comprenant au moins une unité de calcul intelligente, et analyse (108), par ladite au moins une unité de calcul intelligente, dudit au moins un premier flux audio pour détecter un incident.  Elle concerne également un système de détection d’incident pour la mise en œuvre d’un procédé selon l’invention ainsi qu’un véhicule de transport en commun équipé d’un tel système de détection d’incident.  Figure : Fig. 1
Patent FR-2193090-B1 (FR)
IPC: C23C14/24
Filed: 1973-07-13
Granted: 1977-12-23
Abstract: 1433753 Heat transfer apparatus DEFENCE SECRETARY OF STATE FOR 6 July 1973 [14 July 1972] 33072/72 Heading F4U A temperature controllable aluminium collector plate 10, for use in the production of an alloy by the deposition of its components from the vapour phase, is provided with heat sink members 13 provided with internal passages for coolant, such as water. As shown, a water distribution housing 20 is mounted on a shaft 14 supporting the plate 10 and pipes 21, 22, 26 are provided to circulate the water through the heat sink members 13, each run of pipe being provided with a flexible vacuum seal 23. Each heat sink member 13 comprises copper blocks 15, 17, a replaceable copper tube 16 and a stainless steel water compartment 18 bolted to the plate 10 by a mild steel bolt 19. The collector plate 10 is provided with a thermocouple 24 and heaters 25.
Patent FR-2442116-B1 (FR)
IPC: B28B5/10
Filed: 1978-11-22
Granted: 1984-12-14
Abstract: Plant comprising a rotary drum with a horizontal rotary axis lined, over its outer cylindrical surface with molding means and adapted to pass said molding means during rotation, before various working stations such as concreting, hardening, stripping and core positioning stations. The drum is equipped with beams with a composite profile fixed, notably by welding, longitudinally on the outer periphery of the drum. The beams have a cross-section which has zones adapted to form a roller track parallel to the longitudinal axis of the drum for the rolling and guidance of compacting means for the concrete. It is equipped with fastening means for the molds in a position situated radially outwards with respect to said roller track. It also has sufficient mechanical strength to absorb the major part of the prestressing forces exerted on the cores in the case of manufacturing prestressed concrete elements.
Patent FR-2473242-B1 (FR)
IPC: H04R17/00
Filed: 1980-01-08
Granted: 1982-10-01
Abstract: The invention relates to an electro-acoustic transducer using a self-supporting active radiating membrane made from a polymer material. The invention provides a transducer in which a resilient shape restoring member fixed to the case capped by the radiating membrane takes on the shape of the concave parts of the membrane, so as to oppose the definitive staving-in of the membrane by an accidental thrust force acting on the dome shaped protuberance on its outer face and restore the member to its initial shape when the force is removed.
Patent FR-2525866-B1 (FR)
IPC: A23C19/032
Filed: 1982-04-30
Granted: 1984-07-13
Abstract: A process for improving the cheese capacity of milk used in the preparation of uncooked or half-cooked pressed paste cheeses comprising adding to the milk during the course of the preparation of said uncooked or half-cooked pressed paste cheeses, an enzyme extracted from a culture of Micrococcus caseolyticus; and the uncooked or half-cooked pressed paste cheese prepared thereby.
Patent FR-2540848-B1 (FR)
IPC: B65H45/101
Filed: 1983-02-11
Granted: 1985-05-03
Abstract: 1. Quilting process of fabric lengths on a cutting-out table (1) consisting in unwinding a roll of material kept in a cylinder (14) set in a moving carriage (3), the length of the material corresponding to the quilting length desired, the carriage (3) being forwarded to the desired place of the cutting-out table (1) in order to unwind by the cylinder's rotation (14) opposite to the taking up of the fabric's length direction and arrange this latter during the simultaneous travel of the moving carriage (3) either on the cutting-out table (1) or on the fabric layer(s) previously quilted distinguished by the fact that it consists in unwinding from a roll of material (35) maintained on an under-frame (21) lengthening the cutting-out table (1) a fabric length corresponding to the quilted length desired while re-winding simultaneously in the cylinder (14) maintained on a swivelling support (22) forming one piece with the under-frame (21) then once the fabric length is wound in the cylinder (14) it is transferred to the moving carriage (3) forming one piece with the cutting-out table (1) and it's shifted and forwarded to the place of the said table desired to be set by the movement of the cylinder (14) which is perpendicular to the area of the table (1), the wound fabric supported on the cutting-out table or on the layer(s) previously quilted due to the cylinder's (14) rotation depending on the moving carriage's (3) movement direction which is opposite to the fabric's winding direction, unwound and quilted and, once the fabric is unwound off the cylinder (14), it is forwarded to the swivelling support (22) to rewind a new fabric 's length.
Patent FR-2552126-B1 (FR)
Inventor: FERRARI SERGE
IPC: D06N3/00
Filed: 1983-09-20
Granted: 1986-05-09
Abstract: A method for producing a coated woven fabric, in which the support material comprises disintegrable chemical weft threads which are subsequently removed without the other threads being affected, method wherein: a first support fabric is produced of which only part of the weft threads are disintegrable, and in a weave in which said disintegrable weft thread is so arranged that, were it to be removed, the result would be, not a woven fabric any longer, but a superposition of three criss-crossed layers of parallel warp threads, one layer of weft threads being squeezed between two layers of warp threads, respectively; then, said support fabric is coated with a coating composition; and finally, the deposited coating is gelled in the right temperature conditions to remove the disintegrable weft thread.
Patent FR-2568751-B1 (FR)
IPC: A21C13/00
Filed: 1984-02-21
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. A fermentation chamber for pizza making, formed of an enclosure (700) having two walls equipped in the middle thereof with a thermal insulation (701), provided with a door (720) and an internal sealed enclosure (703), around which flows through a passage (711) between both enclosures (700, 703) an air stream due to a ventilating system, characterized in that said internal enclosure (703) includes individual and sealed enclosures, piled one against the other and adapted to contain pizzas within a low static air volume.
Patent FR-2562448-B1 (FR)
Inventor: PETRACCHI PATRICE
IPC: B22D11/10
Filed: 1984-04-04
Granted: 1986-07-04
Abstract: An automated apparatus for manipulating a protective tube for a jet of a molten metal discharged from a tap hole of a casting ladle for selective movement of the protective tube under the tap hole and retraction therefrom, uses a first carriage displaceable along a horizontal track, a vertical shaft connected to the first carriage for displacement therewith and rotatable about its longitudinal axis, and a second carriage vertically displaceable along the shaft. A carrier arm for the tube is supported on the second carriage and a support case connects the carrier arm to the second carriage to allow horizontal movements of the carrier arm with respect to the second carriage. The carrier arm can be locked in a predetermined position with respect to the second carriage and is capable of gripping the tube.
Patent FR-2601450-B1 (FR)
Inventor: BRUN CHARLES GEORGES HENRI
IPC: G01N3/38
Filed: 1986-07-11
Granted: 1989-06-16
Abstract: The apparatus includes excitation windings (5, 6, 7) for imparting to an elongate specimen (1) of ferromagnetic material longitudinal oscillations. A device (30) is provided for cutting off a power amplifier (21) of one (5) of the excitation windings, along with a device (28, 29, 30, 32, 33) for detecting and counting the damped oscillations, after the cutting off of the excitation, whose amplitude is greater than or equal to the initial amplitude of the oscillations multiplied by a coefficient so as to permit the determination of the coefficient of internal friction. The excitation winding are constituted by three coaxial cylindrical windings (5, 6, 7) disposed around the specimen (1).
Patent FR-2610645-B1 (FR)
Inventor: DESIGAUD JACQUES
IPC: D03C19/00
Filed: 1987-02-09
Granted: 1989-06-16
Abstract: The present invention relates to a method and an installation for preparing designs and woven designs and also relates to a fabric obtained by means of the method. The method involves: - making an assembly comprising a programming data-processing means (4), a shed-forming machine (2) equipped with driving members for actuating its wires and capable of generating a single pick and more on command, which are connected by an interface for transmitting commands to the shed-forming machine from said data-processing means, and vice versa, - defining by said data-processing means a design consisting of one or more rows of signals, each corresponding to a shed and to the choice of a weft yarn, - transmitting said row or rows of signals from said means to said machine in order to convert this line or these lines into woven picks, - assessing the result obtained and, where appropriate, modifying, adding or eliminating particular picks by the data-processing means in the event of an unsatisfactory result, - repeating the last two steps until a satisfactory woven design is obtained.
Patent FR-2657137-B1 (FR)
Inventor: BOLUSSET DANIEL ING
IPC: F16J15/34
Filed: 1990-01-18
Granted: 1993-12-17
Abstract: Of the stationary body (8) and rotating body (4) forming the seal, one (8) is provided with an internal environmental-control circuit (9, 13). The invention applies particularly to the manufacture of turbo- machinery.