baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027208-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-10-15
Abstract: Ce matériel (1) comprend au moins une barre de liaison (3) présentant une portion de montage (11), au moins deux organes d'ancrage (2) et au moins une pièce de connexion (4, 5) du type à assemblage latéral, c'est-à-dire comprenant un conduit d'engagement de ladite portion de montage qui est déporté latéralement par rapport à un conduit de montage permettant le montage de la pièce de connexion sur le pion proximal que comprend l'organe d'ancrage associé. Selon l'invention, -ladite portion de montage (11) comprend au moins un ergot (13) en saillie situé du côté de l'une de ses extrémités, et - ladite pièce de connexion (4) présente une rainure longitudinale débouchant dans ledit conduit d'engagement de la portion de montage (11), dimensionnée pour recevoir ledit ergot (13) de façon ajustée mais avec capacité de coulissement de cet ergot (13) en elle, ladite pièce de connexion (4) étant apte à être engagée sur ladite portion de montage (11) jusqu'à dépasser cet ergot (13).
Patent FR-3027286-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif hybride d'un aeronef multi-moteur
Inventor: MOULON FREDERIC
IPC: B64D31/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: Le système propulsif hybridé d'un aéronef multi-moteur comprend une pluralité de turbomachines à turbine libre équipées chacune d'un générateur de gaz, parmi lesquelles au moins une première turbomachine (1), ou turbomachine hybride, est apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de l'aéronef, tandis que d'autres turbomachines de la pluralité de turbomachines fonctionnent seules au cours de ce vol stabilisé. La turbomachine hybride (1) est associée à des première et deuxième chaînes électrotechniques identiques comprenant chacune une machine électrique (2 respectivement 3) pouvant fonctionner en démarreur et en génératrice, elle-même connectée à un module d'électronique de puissance (4 respectivement 5), lui-même sélectivement connecté à un réseau spécifique (8) d'alimentation en énergie électrique, tel qu'un réseau de bord, et à au moins un organe de stockage d'énergie électrique (6 respectivement 7). Chacune des chaînes électrotechniques est adaptée pour délivrer une puissance maximale au moins égale à la moitié de la puissance totale (Prr) nécessaire à une réactivation rapide de la turbomachine hybride (1).
Patent FR-3029125-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece tournante de turbomachine
Inventor: HERNY EMILIE
IPC: B22F5/04
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication (100) d'une pièce tournante de turbomachine à partir de poudres caractérisé en ce qu'il comporte : une première étape (101) de fabrication d'une enveloppe externe au moyen d'un procédé de fabrication additive, ladite enveloppe externe solide délimitant les contours extérieurs de la pièce à réaliser et encapsulant de la poudre ; une deuxième étape (102) de compaction à chaud consistant à compacter ladite poudre encapsulée dans ladite enveloppe et à générer ladite pièce tournante ; une troisième étape (103) de suppression de ladite enveloppe externe réalisée lors de ladite première étape.
Patent FR-3029980-A1 (FR)
Title: Systeme de reparation d'une attache equipant une paroi de reacteur
Inventor: SARAZIN YANN CHRISTOPHE MAURICE
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-12-15
Abstract: Système de fixation destiné à équiper une paroi (17), ce système incluant un écrou destiné à recevoir une vis (31) d'orientation normale à la paroi (17), cette vis (31) traversant un élément tel qu'un panneau externe (32) pour fixer cet élément à la paroi (17). Le système de fixation comprend une douille (26) ayant une face externe cylindrique filetée (34) destinée à être vissée dans un trou (29) traversant la paroi (17) et ayant des dimensions supérieures aux dimensions de l'attache que cette douille de réparation (26) remplace, cette douille (26) portant dans sa région centrale un écrou (28) recevant la vis de fixation (32).
Patent FR-3029816-A1 (FR)
Title: Transducteur tubulaire ultrasonore modulaire et immersible
Inventor: FORISSIER TIMOTHEE
IPC: B06B1/06
Filed: 2014-12-15
Abstract: Le transducteur tubulaire ultrasonore (8) est activé en son centre par deux convertisseurs électromécaniques (9a, 9b) symétriques. La vibration générée par les deux convertisseurs électromécaniques est convertie puis transmise au tube (12a, 12b) par l'intermédiaire d'un coupleur (10). Le transducteur ultrasonore peut être isolé de façon vibratoire de ses interfaces par des couvercles (11a, 11b) qui permettent indifféremment de lier le transducteur à un bâti fixe, une extrémité libre ou un autre transducteur ultrasonore similaire. Un dispositif de précontrainte des convertisseurs électromécaniques est percé en son centre afin de permettre le passage des câbles du transducteur ainsi que des transducteurs voisins.
Patent FR-3032809-A1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute a fenetre de vue automatiquement ajustable
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) tête haute à fenêtre de vue ajustable, notamment pour véhicule automobile, comportant un générateur d'image (9) configuré pour afficher une image (7) sur une surface d'affichage (2), un élément optique (3) semi-réfléchissant agencé à distance du générateur d'image (9) et configuré pour former d'un premier côté de l'élément optique (3) une image virtuelle (4) de l'image (7) du générateur d'image (9), l'image virtuelle (4) étant visible depuis une fenêtre de vue (5) située d'un deuxième côté de l'élément optique (3). L'afficheur (1) comporte en outre des moyens de commande (12) configurés pour recevoir des données se rapportant à la conduite d'un véhicule et déplacer automatiquement la fenêtre de vue (5) au moins latéralement en fonction de ces données.
Patent FR-3043389-A1 (FR)
Title: Elements de conception d'un helicoptere grande vitesse
Inventor: PIRET DANIEL JEAN PIERRE
IPC: B64C27/46
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faire varier le développement de l'envergure des pales de rotor d'hélicoptère et des moyens pour accroitre portance et vitesse de déplacement. Ce dispositif est constitué de pales secondaires motorisées par des moyens adaptés, les pales secondaires s'intégrant parfaitement dans les pales principales. Pour faciliter le vol à grande vitesse nous proposons également une diminution de la vitesse de rotation du rotor aux célérités élevées. Pour la tenue mécanique et introduire un supplément de portance, nous associons un système de hauban porteurs liant l'axe du rotor moteur aux pales principales. Les pales principales et ces haubans porteurs sont naturellement entrainés en rotation par l'axe moteur et l'incidence des dites pales et haubans génératrice de la portance sont pilotées par le plateau cyclique qui discrimine l'incidence selon que les pales principales et les haubans porteurs sont avançant ou reculant ou toute position intermédiaire. Le plateau cyclique est lui-même positionné par le plateau collectif qui pilote l'ensemble selon la charge embarquée par l'appareil. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour accroitre la charge marchande dans le domaine de la giraviation et de prétendre avec des moyens inhabituels à des vitesses de déplacement augmentées. Les applications directes sont essentiellement le transport humain ou de matériel. L'appareil est particulièrement adapté pour l'intervention et le secours pour exploitation civile et militaire.
Patent FR-3032747-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie de gaz d'echappement
Inventor: DESCUBES OLIVIER PIERRE
IPC: F02C7/14
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un système (12) de récupération d'énergie de gaz d'échappement d'au moins un turbomoteur, comprenant une turbine (34) montée en rotation autour d'un arbre (40) de récupération, adaptée pour prélever au moins une partie (14) des gaz d'échappement, dits gaz (14) prélevés, et pour détendre lesdits gaz (14) prélevés en des gaz (42) détendus à une pression inférieure à la pression atmosphérique, un premier échangeur (44) thermique, adapté pour refroidir à l'aide d'une source (45) froide lesdits gaz (42) détendus en gaz (46) refroidis, et un compresseur (36) monté en rotation autour dudit arbre (40) de récupération, adapté pour compresser à la pression atmosphérique lesdits gaz (46) refroidis.
Patent FR-3034979-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de fixation d'une vertebre rachidienne sur une tige.
Inventor: LE COUËDIC REGIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) et un système (1) comprenant un tel dispositif, de fixation d'une vertèbre rachidienne sur une tige (3), comportant une vis pédiculaire et une attache de fixation de la vis sur la tige. Le dispositif comporte une bande souple de liaison avec la vertèbre, une bague solidaire de l'attache, et des moyens solidaires de ladite bague, de blocage réglable de la bande souple par rapport à l'attache de fixation.
Patent FR-3037801-A1 (FR)
Title: Materiau semi-synthetique pulverulent, obtenu par modification de la composition d'un biomateriau naturel marin, son procede de fabrication, ses applications
Inventor: CAMPRASSE GEORGES
IPC: A61P19/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention porte sur un matériau semi-synthétique, pulvérulent, issu d'un biomatériau naturel marin qui est la couche aragonitique interne de la coquille de mollusques bivalves choisis dans le groupe comprenant des Pinctadines, notamment Pinctada maxima, margaritifera, et des Tridacnes, notamment Tridacna gigas, maxima, derasa, tevaroa, squamosa, crocea, Hippopus hippopus, Hippopus porcelanus, sous forme pulvérulente, additionné de bio-polymères insolubles et solubles et de carbonate de calcium transformé par carbonatation ; elle porte également sur son procédé de préparation et sur ses utilisations.
Patent FR-3038411-A1 (FR)
Title: Detection d'authenticite d'un circuit electronique ou d'un produit contenant un tel circuit
Inventor: MODAVE JEAN-LOUIS
IPC: G06F21/30
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'un produit associé à un dispositif hôte, dans lequel : un premier circuit électronique (10) du dispositif initialise un circuit de rétention de charges d'un deuxième circuit électronique (22) du produit ; et le premier circuit interprète une durée de décharge du circuit de rétention de charges pour décider de l'authenticité du produit.
Patent FR-3039310-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle actif de bruit
Inventor: GUIU PIERRE
IPC: H04R1/10
Filed: 2015-07-24
Abstract: Dispositif de contrôle actif de bruit comportant deux oreillettes (3) munies chacune d'un microphone externe (14), d'un microphone interne (15) et d'un haut-parleur (16). Le dispositif de contrôle comporte une chaîne de traitement (30) comprenant un filtre feedforward relié aux microphones externes, un filtre feedback relié aux microphones internes, un module de restitution fournissant à chaque haut-parleur un signal restitué à partir des signaux de sortie du filtre feedforward et du filtre feedback. La chaîne de traitement comporte un filtre limiteur positionné entre le filtre feedforward et le module de restitution de manière à éviter que le bruit restitué ait un niveau sonore trop important. Le dispositif de contrôle comporte des moyens de réglage pour régler de manière combinée le filtre limiteur et un gain total du dispositif de contrôle.
Patent FR-3039801-A1 (FR)
Title: Piece decor agencee pour etre montee sur un element d’habitacle de vehicule
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-08-03
Abstract: Pièce décor agencée pour être montée sur un élément d'habitacle de véhicule automobile, comprenant un insert support (1) présentant une interface de fixation sur l'élément d'habitacle et un film souple (2) comprenant du strass et fixé sur ledit insert support (1), caractérisé en ce que l'insert support (1) présente une fenêtre (5) à travers laquelle le film souple (2) est exposé, un périmètre de la fenêtre (5) étant au moins partiellement défini par des portions de recouvrement (12) du film souple (2) agencées pour recouvrir au moins une portion de bord du film souple (2).
Patent FR-3053575-A1 (FR)
Title: Casque protection taille unique
Inventor: CHAMBAUT PHILIPPE
IPC: A43B3/12
Filed: 2016-07-05
Abstract: La présente invention concerne un casque (200) de protection, comprenant au moins une coque (201) de protection contre les chocs ; une poche gonflable (350) présentant un appui gonflable de(250a à 250g) solidaire de la coque (201), l'appui gonflable (250b) étant configuré pour être disposé entre la coque et la tête de l'utilisateur au niveau du front et/ou de l'arrière de la tête de l'utilisateur, et configuré pour participer au maintien en place du casque (200) ; au moins une valve (271a) configurée pour permettre sélectivement l'introduction d'air dans et respectivement la sortie d'air depuis l'intérieur de l'appui gonflable de la poche gonflable (350) afin de permettre respectivement le gonflage et le dégonflage de la poche gonflable (350) ; et au moins un appui gonflable supplémentaire (250a) solidaire de la coque (201) et configuré pour être situé en utilisation entre la coque et la tête de l'utilisateur au niveau du sommet du crâne de l'utilisateur.
Patent FR-3049417-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d’un systeme d’intercommunication.
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: H04W4/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander un système d'intercommunication embarqué à bord d'un véhicule (100) comportant une pluralité de sièges (111, 112) équipés chacun d'un dispositif de restitution sonore, lesdits sièges (111, 112) étant répartis dans le véhicule (100) par rangés, et au moins un premier dispositif d'acquisition sonore (131), caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Détection d'une réception, par un premier dispositif d'acquisition sonore (131), d'un message vocal prononcé par un premier occupant du véhicule, - Commande d'une analyse du message, par un module de reconnaissance vocale et identification d'un deuxième occupant, désigné dans le message et destinataire du message, - Détermination d'un premier siège (111) et d'un deuxième siège (112), - Si le premier siège (111) et le deuxième siège (112) sont sur des rangées différentes alors la commande d'une diffusion du message par le dispositif de restitution sonore (122) du deuxième siège (112).
Patent FR-3050248-A1 (FR)
Title: Circuit de lubrification d’un arbre creux
Inventor: POMAS STEPHANE
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-04-15
Abstract: Un circuit de lubrification d'un arbre tournant creux (6) comportant une canule fixe (3) d'amenée d'un lubrifiant dans une extrémité de l'arbre tournant creux (6), cette extrémité ayant une vis (7) coaxiale à l'arbre creux (6), cette vis (7) comprenant un trou coaxial traversant (11), et comportant en outre un embout (8) disposé en prolongement de la canule (3), l'embout (8) ayant un perçage axial (19) et une lèvre élastique (9) telle qu'elle est en appui radial dans le trou traversant (11).
Patent FR-3050676-A1 (FR)
Title: Manipulateur d'une piece
Inventor: GELINEAU GUILLAUME
IPC: B65G47/22
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un manipulateur (1) de pièces, telles qu'une jambe d'atterrisseur, comportant un bâti (2) et une partie mobile (5) destinée à porter la pièce, la partie mobile comprenant un support (6) monté mobile au niveau de son extrémité proximale (7b) sur le bâti selon au moins une translation de premier axe (X) entre une position haute et une position basse, la partie mobile comprenant en outre une tête pivotante (8) montée mobile sur l'extrémité distale (7a) du support selon au moins une rotation de deuxième axe (Y) de sorte à pouvoir faire pivoter en service ladite pièce entre une position sensiblement horizontale et une position sensiblement verticale.
Patent FR-3053519-A1 (FR)
Title: Procede de formation et d'installation in situ d'un double tubage d'une alveole de stockage souterrain de dechets radioactifs
Inventor: BAROUX CHRISTOPHE
IPC: G21F9/34
Filed: 2016-06-30
Abstract: Le procédé permet l'installation d'un double tubage dans une alvéole souterraine de stockage de déchets radioactifs avec un tube interne (1) centré dans un tube externe (2). Le tube externe (2) est introduit en premier et est constitué d'une pluralité de tronçons assemblés les uns aux autres, au fur et à mesure de l'enfoncement. Le tube interne (1) est introduit à l'intérieur du tube externe (2) avec des éléments espaceurs (12) fixés sur la surface externe de ce tube interne (1) permettant de centrer ce dernier par rapport au tube externe (2). Le remplissage de l'espace annulaire (3) entre ces deux tubes se fait par du coulis, pouvant pénétrer dans des espaces entre la surface de l'excavation et la surface externe du tube externe (2) grâce à des trous pratiqués dans ce dernier. Application au stockage de colis de déchets radioactifs.
Patent FR-3059354-A1 (FR)
Title: Carter ameliore pour organe de combustion
Inventor: BRIAL ALEXANDRE MICHEL STEPHANE
IPC: F02C7/24
Filed: 2016-11-25
Abstract: Carter de d'organe de combustion ledit carter étant formé d'une pluralité de segments (2) comprenant chacun : - une paroi interne (22) délimitant un volume interne, - une paroi externe (23) opposée à la paroi interne, caractérisé en ce que chacun desdits segments (2) comprend en outre une cavité intermédiaire (3) aménagée entre la paroi interne (22) et la paroi externe (23), la paroi externe (23) de chacun des segments (2) comprenant des orifices (4) adaptés pour permettre le remplissage de la cavité intermédiaire (3).
Patent FR-3059221-A1 (FR)
Title: Dispositif apte a identifier un etat emotionnel, bracelet integrant un tel dispositif et procede associe d'identification et de reaction a un etat emotionnel
Inventor: FRACHI YANN
IPC: A61B5/16
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention a trait à des moyens (10) aptes à identifier un état émotionnel courant d'un utilisateur, comportant au moins un capteur adapté à mesurer un premier paramètre fonction dudit état émotionnel de l'utilisateur, et comportant en outre un dispositif de reconnaissance d'émotions couplé audit au moins un capteur, et configuré de sorte à identifier, parmi un ensemble de catégories d'états émotionnels, l'état émotionnel courant de l'utilisateur, en fonction du premier paramètre.
Patent FR-3059383-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble d'embrayage de vehicule automobile, systeme de transmission comprenant ce sous-ensemble et procede d'assemblage d'un tel systeme
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16F15/315
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne, d'une part ; - un sous-ensemble d'embrayage de véhicule automobile comprenant, d'une part, un mécanisme d'embrayage pourvu d'un couvercle (2) et, d'autre part, des éléments de fixation (3) logés dans des orifices traversants (20) du couvercle (2) et destinés à assurer l'assemblage du sous-ensemble à un volant moteur (1) par vissage d'au moins une portion d'extrémité filetée (31) desdits éléments de fixation (3) dans des alésages taraudés (20) dudit volant, caractérisé en ce que lesdits orifices (20) du couvercle sont munis d'éléments de retenue assurant le positionnement et le montage provisoire des éléments de fixation (3) sur le couvercle (2) par un maintien axial de leur portion d'extrémité filetée (31) et, d'autre part ; - un système de transmission comprenant, notamment, le sous-ensemble ainsi qu'un procédé d'assemblage dudit système
Patent FR-3044922-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention porte sur des produits cosmétiques sous forme d'émulsions, qui contiennent des combinaisons d'agents conservateurs à effet synergique. En outre, la présente invention porte sur l'utilisation des produits cosmétiques selon l'invention pour le nettoyage et/ou les soins de la peau et/ou des cheveux.
Patent FR-3060061-A1 (FR)
Title: Turbomachine a turbine libre pour aeronef
Inventor: POUYAU GUILLAUME RODOLPHE JACQUES GERARD
IPC: F02K3/072
Filed: 2016-12-08
Abstract: Turbomachine pour aéronef, comportant un générateur de gaz comprenant au moins un compresseur (19) et au moins une turbine (5) reliée au compresseur par un arbre (5a) selon un axe longitudinal (X) de la turbomachine, le générateur de gaz définissant une veine annulaire d'écoulement d'un flux primaire (21), la turbomachine comportant en outre une turbine libre (15) située à une extrémité aval du générateur de gaz, par référence à l'écoulement du flux primaire, et au moins une soufflante (3) entrainée en rotation par un rotor de la turbine libre (15). Le rotor (15a) de la turbine libre comprend un carter entouré solidairement par un engrenage planétaire (7) d'un réducteur (1) à train épicycloïdal, ledit réducteur étant configuré pour entraîner ladite au moins une soufflante (3).
Patent FR-3061361-A1 (FR)
Title: Systeme electrochimique a pile a combustible comportant un dispositif de regulation de pression a detendeur
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04746
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention porte sur un système électrochimique (1), comportant : - une pile à combustible (2) ; - un réservoir (4) d'un fluide d'alimentation ; - une boucle de recirculation ; - un dispositif de régulation d'une pression dite d'entrée (P2) du fluide d'alimentation représentative d'une pression dudit fluide d'alimentation à l'intérieur de la pile à combustible (2), comportant un détendeur (9).
Patent FR-3055810-A1 (FR)
Title: Velo aquatique.
Inventor: TRACOL CHRISTOPHE
IPC: B63H16/18
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention porte sur un vélo aquatique (101) comprenant: -une selle (106) sur laquelle un utilisateur du vélo peut s'assoir; -une armature (107) comprenant un cadre (108) qui supporte le pédalier (105) et la selle (106), Il est prévu que le cadre (108) comprend une première partie (116) supportant la selle (106) et comprenant deux tubes de liaison (110, 111) une deuxième partie (117), ladite deuxième partie (117) comprenant au moins un tube de coulissement (113, 114) qui coulissent par rapport à au moins un tube de liaison (110, 111) selon une première direction de coulissement et que la selle (106) est montée coulissante sur le cadre selon une deuxième direction de coulissement, les deux directions de coulissement étant différentes.
Patent FR-3067316-A1 (FR)
Title: Chariot de supermarche a roues escamotables
Inventor: BOYER JACQUES
IPC: B62B5/04
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un chariot (1) comprenant un panier (3) présentant un fond (4), et des bras (5, 5a) portant des roues (6, 6a) solidaires du panier, le panier (3) comprenant une grille ou un ensemble de tiges parallèles, caractérisé en ce que les bras (5, 5a) sont montés mobiles entre une position déployée dans laquelle ils forment projection longitudinalement en dessous du fond (4), et une position repliée dans laquelle ils sont pivotés pour s étendre au moins partiellement le long du fond (4) du panier (3). L invention porte en outre sur une méthode de rangement de produits au moyen dudit chariot.
Patent FR-3050888-A1 (FR)
Title: Systeme de support flottant pour plusieurs panneaux solaires
Inventor: STROOBANDT BENOIT
IPC: H02S20/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention concerne un système de support flottant (1) pour un ensemble de panneaux solaires comportant au moins un certain nombre de rangées de panneaux solaires (2) placées l'une à côté de l'autre, comprenant une structure flottante et une structure de support (3) fixée sur cette structure flottante, qui est prévue pour soutenir l'ensemble de panneaux solaires, dans lequel la structure flottante comprend au moins deux profilés flottants (4) s'étendant dans la direction de la longueur, qui forment une passerelle entre les rangées de panneaux solaires (2). Les profilés flottants (4) procurent d'une part une flottabilité suffisante de sorte que l'ensemble continue à flotter sur l'eau et forment d'autre part une passerelle entre les différentes rangées de panneaux solaires (2) placés les uns à côté des autres.