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Patent FR-3101235-A1 (FR)
Title: Dispositif d’introduction d’aliments securise et appareil de preparation culinaire comportant un tel dispositif
Inventor: RAGOT DIDIER
IPC: A47J19/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: DISPOSITIF D’INTRODUCTION D’ALIMENTS SECURISE ET APPAREIL DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF L’invention concerne un dispositif d’introduction d’aliments (1) pour un appareil (100) comprenant une enceinte de travail (106) recevant un outil rotatif (102). Le dispositif d’introduction d’aliments (1) comprend une goulotte (4) d’introduction d’aliments comprenant une première ouverture (9) et un premier conduit (13) permettant d’acheminer les aliments de la première ouverture (9) jusqu’à l’enceinte (106). Un premier clapet (15) est monté en translation entre une première position d’obturation de l’ouverture (9) et une deuxième position de libération de l’ouverture (9). Un deuxième clapet (16) est monté à pivotement entre une première position de libération du premier conduit (9) et une deuxième position d’obturation du premier conduit (9). Au moins un dispositif de transmission (17a) est agencé entre le premier clapet (15) et le deuxième clapet (16) pour que la translation du premier clapet (15) de sa première position vers sa deuxième position entraîne le pivotement du deuxième clapet (16) de sa première position vers sa deuxième position et, inversement de sa deuxième position vers sa première position. Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3105827-A1 (FR)
Title: Détecteur photoacoustique ou photothermique comportant un transducteur optique
Inventor: LAUWERS THOMAS
IPC: G01N21/35
Filed: 2019-12-27
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé pour détecter un analyte dans un milieu. Une source de lumière d'excitation produit une onde lumineuse d'excitation, laquelle se propage vers le milieu en produisant un échauffement de ce dernier. Le dispositif comporte un transducteur pour détecter l'échauffement du milieu. Selon un mode de réalisation, le transducteur est un transducteur thermique, configuré pour détecter une variation de la température du milieu. Selon un autre mode de réalisation, le transducteur est un transducteur acoustique, configuré pour détecter une onde photoacoustique se propageant depuis le milieu. Quel que soit le mode de réalisation, le transducteur met en œuvre une membrane, sur laquelle est disposé un guide d'onde. Le guide d'onde comporte une cavité optique résonante. La transduction est réalisée en analysant une variation d'une longueur d'onde de résonance de la cavité optique. Figure 1A.
Patent FR-3108130-A1 (FR)
Title: Mur trombe presentant une paroi de stockage thermique et une couverture transparente
Inventor: BASTIDE ALAIN
IPC: F28F13/02
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention concerne un mur trombe présentant une paroi (1) de stockage thermique et une couverture transparente (3) définissant entre elles un espace de circulation d’air et d’échange thermique, ledit espace présentant dans sa partie basse une ouverture (7) débouchant à l’intérieur du bâtiment et dans sa zone haute une ouverture (8) et débouchant à l’intérieur du bâtiment. La surface de ladite paroi (1) de stockage thermique faisant face à ladite couverture transparente (3) présente au moins un moyen de perturbation de la couche limite thermique et aéraulique.     Figure 1
Patent FR-3094353-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage destine a etre fixe sur un col d’un recipient
Inventor: BERROA GARCÍA JAVIER
IPC: B65D41/16
Filed: 2020-03-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bouchage (1) destiné à être fixé sur un col (2) d’un récipient afin d’obturer un orifice (5) dudit col (2), le dispositif de bouchage comportant :- une bague inférieure (3) comportant un premier secteur (15) destiné à être retenu axialement au col (2) et un deuxième secteur (16) ;         - un bouchon (4) ; et         - un dispositif d’articulation (6) qui relie le bouchon (4) au deuxième secteur (16) de la bague inférieure (3) ;         - le premier secteur (15) et le deuxième secteur (16) de la bague inférieure (3) étant articulés l’un à l’autre de manière à ce que le deuxième secteur (16) pivote par rapport au premier secteur (15) depuis une position abaissée vers une position relevée pour permettre au bouchon (4) de s’éloigner axialement du col (2) depuis la position de fermeture jusqu’à une position libérée dans laquelle ledit bouchon (4) n’est plus en prise avec le col (2) du récipient; le dispositif d’articulation (6) étant configuré pour permettre au bouchon (4) de pivoter entre ladite position libérée et une position basculée ouverte dans laquelle le bouchon (4) est dégagé de l’orifice (5) du col (2).                  Figure à publier :              2
Patent FR-3109959-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine comportant une paroi fixe pourvue d’un traitement de forme
Inventor: ARTUS FABIEN JEAN-MICHEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne une turbomachine comportant un compresseur comprenant des aubes fixes à calage variable (11) s’étendant chacune radialement entre un moyeu rotatif (6) et un carter fixe (3) entourant ce moyeu rotatif (6), chaque aube à calage variable (11) comprenant une pale (12) ayant une base (14) espacée par un premier jeu radial (J1) d’une paroi fixe (2) du carter (3), et un sommet (17) espacé par un second jeu radial (J2) d’une paroi rotative (4) du moyeu rotatif (6). La paroi fixe du carter (3) ou la paroi rotative (4) du moyeu rotatif (6) comporte au droit de la pale (12) un traitement de forme agencé pour canaliser une fuite d’air passant traversant le jeu correspondant.      Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3095820-A1 (FR)
Title: Système de tronçonneuse, notamment pour des travaux sur une voie ferrée
Inventor: GASPARD OLIVIER
IPC: E01B31/04
Filed: 2020-05-12
Abstract: L’invention concerne un système machine-outil, notamment pour des travaux sur une voie de chemin de fer, comprenant au moins une tronçonneuse de rails de voie ferrée, et un dispositif d'entrainement de la machine. La machine-outil (1) est équipée d'un moteur électrique alimenté en puissance par une batterie électrique avantageusement disposée dans un ensemble portable par l'opérateur de la machine et qui est reliée au moteur par un câble de déchargement de puissance. L’invention est utilisable dans le domaine des voies de chemin de fer. Figure pour l’abrégé :3A
Patent FR-3113091-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant un anneau de retenue d’aubes maintenu par un distributeur de la turbine
Inventor: AMARA HASSANE
IPC: F01D5/08
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (100) pour turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant une première roue mobile (15) ainsi qu’un distributeur (17) agencé de façon adjacente à la première roue mobile selon un premier sens axial (18) de la turbine, la première roue mobile comprenant un disque (19a), des aubes (24a) agencées à la périphérie du disque, ainsi qu’un anneau (40a) de retenue axiale des aubes par rapport au disque (19a), le distributeur (17) étant équipé de premiers moyens (50a) de maintien de l’anneau de retenue (40a) contre le disque (19a) de la première roue mobile (15).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113262-A1 (FR)
Title: Engin de chantier électrifié supportant un élément d’énergie auxiliaire.
Inventor: HANSER BAPTISTE
IPC: E02F9/20
Filed: 2020-08-08
Abstract: Engin de chantier (1) dont l’énergie d’actionnement est électrique et qui comprend : une source d’énergie (2) pour une ou des unité(s) de génération de puissance électrique principale(s) pour fournir la puissance nécessaire à actionner les mouvements de l’engin (1) ; un élément d’énergie auxiliaire (3) pour fournir une puissance électrique supplémentaire ; un support ou un logement pour l’élément d’énergie auxiliaire (4). L’élément d’énergie auxiliaire (3) peut être utilisé pour l’actionnement d’un outil (5), pour fournir une autonomie supplémentaire à l’engin (1) ou pour recharger la ou les sources d’énergie (2) alimentant l’unité ou les unités de génération de puissance électrique principale.  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113807-A1 (FR)
Title: Tête de coupe à crochets pour débroussailleuse ou taille-bordure
Inventor: SAJOUS ADRIEN
IPC: A01D34/835
Filed: 2020-09-08
Abstract: La présente invention concerne les appareils de motoculture communément appelés débroussailleuses, taille-bordures ou rotofils. Elle consiste en une tête de coupe rotative dont l'usage et la conception sont considérablement simplifiés par rapport aux modèles existant.  L'innovation apportée par cette tête de coupe consiste en la simplicité et en la rapidité de son approvisionnement en fil ainsi qu'en la simplicité de sa conception.  Son approvisionnement en fil consiste en l'insertion d'un brin (5) de longueur adéquate plié en deux dans l'orifice (1), du côté de sa pliure (5a), pour que ledit brin (5) soit guidé par le conduit (2) vers le crochet (4), le dépasse en glissant sur son dos (4a), puis se positionne devant sa mâchoire (4b), le positionnement de la pliure (5a) devant la mâchoire (4b) étant assurée par la rigidité naturelle du brin (5). L'utilisateur n'a ensuite plus qu'à effectuer une légère traction sur le brin (5) qu'il poussait jusqu'alors pour que sa pliure (5a) se bloque correctement dans la mâchoire (4b) du crochet (4), puis à répéter l'opération de l'autre côté de la tête de coupe afin que celle-ci soit approvisionnée en fil de coupe et prête à l'usage. Une fois l'ensemble en rotation, la force centrifuge subie par les brins leur assure un blocage constant dans leurs crochets respectifs.
Patent FR-3114805-A1 (FR)
Title: Poulie double de secours
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: B66D3/06
Filed: 2020-10-02
Abstract: POULIE DOUBLE DE SECOURS
    Une poulie comporte un flasque de support (1) avec des deux arbres de rotation (2) monté en saillie et s’étendant selon une première direction. Deux galets (3) sont montés rotatifs (3) autour des deux arbres de rotation (2) pour définir un axe de circulation (B) d’un câble (4). Deux flasques (3) sont montés rotatifs autour des deux arbres de rotation (2). Les deux flasques (5) sont montés indépendamment rotatifs entre une première position et une deuxième position.Un premier bloqueur (6) est configuré pour présenter une première position bloquant le premier flasque (5) en position fermée, et une deuxième position autorisant la rotation du premier flasque (5). Un deuxième bloqueur (6) est configuré pour présenter une première position bloquant le deuxième flasque (5) en position fermée, et une deuxième position autorisant la rotation du deuxième (5) flasque. Le deuxième bloqueur (6) étant indépendant du premier bloqueur. 
    Figure pour l’abrégé : f igure    1
Patent FR-3111121-A1 (FR)
Title: Système et méthode pour fraisage et inspection à temps de cycle amélioré
Inventor: GELLERSON TIMOTHY GUY
IPC: B64F5/60
Filed: 2020-10-30
Abstract: Cette invention porte à la fois sur un procédé et sur un outillage servant à l’usinage d’alésages coniques de pales d’hélices d’aéronefs Hamilton Sundstrand 7111 et 7121 par exemple, ou de pales équivalentes, conformément aux normes ou spécifications gouvernementales et/ou industrielles pour la remise à neuf de pales de ce type. L’outillage et le procédé inventés constituent une amélioration par rapport aux méthodes d’usinage d’alésages coniques précédentes et actuelles par leur répétabilité améliorée et leur rapport coût-efficacité, car cette méthode d’usinage peut usiner de façon rapide et répétée des pales d’hélices d’une manière satisfaisant à des exigences d’ajustement, de forme et de fonction. Le procédé emploie une fraiseuse horizontale construite spécialement, un montage de retenue de pale construit spécialement, un système de palpage construit spécialement, des alésoirs construits spécialement, et des jauges à air construites spécialement. Un ensemble formant montage de retenue de pale incluant un plateau de base, un montage de retenue de pale et un montage d’alignement de pale maintient une pale d’hélice d’aéronef dans une machine à fraiser horizontale pour la remise à neuf des alésages coniques. La remise à neuf inclut l’alésage de surfaces grenaillées, le contrôle des surfaces alésées à l’aide d’une jauge à air et d’un montage d’émersion de pénétrant fluorescent.
Patent FR-3117368-A1 (FR)
Title: Extrait d’au moins une plante de l’espèceCrocus sativus comprenant un fort taux de crocines et un faible taux de safranal, et son utilisation cosmétique à titre d’agent antioxydant
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-14
Abstract: Extrait d’au moins une plante de l’espèce  Crocus sativus  comprenant un fort taux de crocines et un faible taux de safranal, et son utilisation cosmétique à titre d’agent antioxydant
    La présente demande se rapporte à extrait d’au moins une plante de l’espèce Crocus sativus comprenant (i) au moins 20% en poids sec d’une ou plusieurs crocine(s) par rapport au poids total des composants de l’extrait sec et (ii) moins de 0,08% en poids sec de safranal par rapport au poids total des composants de l’extrait sec, et son utilisation à titre d’agent antioxydant.
Patent FR-3120166-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un convertisseur alternatif/continu pour réseau haute tension continue à nœuds multiples
Inventor: DAI JING
IPC: H02J5/00
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de commande d’un convertisseur alternatif/continu (21) connecté d’une part à un réseau alternatif (41) et d’autre part à un réseau haute tension courant continu à points multiples (10), comprenant les étapes de :   -identification d’une consigne de puissance électrique (P210) reçue d’un dispositif externe, et identification du point de fonctionnement (P10) du convertisseur ;  -en fonction du point de fonctionnement identifié (P10), fixer des bornes de consignes correctives de puissance respectives (MDP11, MDP12, MDP13, NDP11, NDP12, NDP13) pour au moins deux paramètres électriques différents à contrôler ;  -générer des consignes correctives de puissance (DP11, DP12) pour lesdits deux paramètres électriques du convertisseur (21), chacune comprise entre lesdites bornes respectives ;  -appliquer une consigne de puissance électrique au convertisseur (P211) étant la somme de la consigne de puissance électrique identifiée (P210) et des consignes correctives générées (DP11, DP12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120773-A1 (FR)
Title: Sommier à cadre métallique
Inventor: SOUVRÉ MICHEL
IPC: A47C23/02
Filed: 2021-03-16
Abstract: Sommier à cadre métallique Sommier 1 à cadre métallique, le cadre 2 comprenant deux longerons symétriques 3, un par côté, deux longerons d’extrémité 4 en forme de U, deux longerons centraux 5 reliés aux longerons d’extrémité 4, et des pieds 6, dans lequel chaque longeron central 5 comprend un profilé réalisé en tôle à section transversale en U, une platine 12 d’extrémité monobloc avec le profilé et perforée pour vissage avec un des longerons d’extrémité 4, et une patte 11 opposée à la platine 12, prolongeant le profilé, et vissée avec une patte 11 de l’autre longeron central 5 et avec un pied 6 central, ledit pied 6 central étant pourvu d’un perçage selon un axe dudit pied 6, une vis venant en prise dans ledit pied 6 central et maintenant les deux longerons centraux 5, les pattes 11 reposant, l’une sur la surface supérieure dudit pied 6 central et l’autre sur ladite patte 11.
Patent FR-3121175-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2021-03-25
Abstract: Dispositif de Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un carénage (40) formant un canal interne traversé par le flux d’air (F) et comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28, 29),- un premier boîtier colleteur (41) disposé en aval du carénage (40) et comportant une paroi de guidage (46) et une turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) comprenant une sortie (45) du flux d’air (F),le module de refroidissement 22 comportant au moins une grille déflectrice (50) disposée en sortie (45) de la volute (44), ladite grille déflectrice (50) prolongeant un bord externe (450) de la sortie (45) et s’étendant sur un plan incliné orienté vers la paroi de guidage (46),ladite grille déflectrice (50) comportant une série de pales (51) superposées et s’étendant chacune selon un axe transversal (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22), lesdites pales (51) étant configurées pour dévier le flux d’air (F) et l’éloigner de la paroi de guidage (46).  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3121646-A1 (FR)
Title: Procédé pour assembler un tube dans une pièce d’armature de siège de véhicule et assemblage d’un tube dans une pièce d’armature de siège de véhicule
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B60N2/68
Filed: 2021-04-08
Abstract: Un procédé pour assembler un tube (54) dans une pièce d’armature (28) de siège de véhicule (10) comprend les étapes de :i) fournir un tube (54) tel qu’une première extrémité libre (58) d’un premier pan (541) d’une portion d’extrémité du tube (54) est décalée longitudinalement par rapport à une deuxième extrémité libre (60) d’un deuxième pan (542) de la portion d’extrémité ;ii) fournir une pièce d’armature (28) sous forme d’une plaque métallique ;iii) disposer les premières et deuxième extrémités libres (58 ; 60) du tube (54) en contact avec la pièce d’armature (28), en deux zones de contact décalées longitudinalement ;etiv) réaliser successivement au moyen d’un même laser (78), une soudure (76 ; 80) au niveau des première et deuxième zones de contact (62 ; 68).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121862-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une première couche d’un cordon extrudé.
Inventor: ALLAIN LAUNAY ROMAIN
IPC: F21S4/20
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet décoratif (1) à partir d’au moins une première couche (C) d’un cordon extrudé à chaud d’une composition à base polymère, comportant une étape de passage d’une composition à base polymère dans une filière d’extrusion depuis une entrée d’alimentation en ladite composition jusqu’à une tête d’extrusion (51) de laquelle sort, en milieu ambiant, le cordon extrudé, la première couche (C) de cordon extrudé étant déposée sur un support de réception (20),  caractérisé en ce que ledit procédé comprend les étapes consistant à :  - utiliser une composition à base polymère consistant en du polyéthylène téréphtalate recyclé, ou un mélange de polyéthylène téréphtalate recyclé et de polyéthylène téréphtalate non recyclé,  - chauffer la composition de sorte que la température du cordon extrudé, à la sortie de la tête d’extrusion (51), soit comprise entre 200°C et 300°C,  - refroidir le support de réception (20) de manière à forcer le refroidissement de la première couche (C) de cordon extrudé par conduction, la température de refroidissement dudit support étant inférieure ou égale à la température du milieu ambiant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111291-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour l’identification d’un composant mécanique, en particulier d’une bague de roulement
Inventor: RICHAUD STEFANO
IPC: C09D11/30
Filed: 2021-05-26
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour l’identification d’un composant mécanique (1), en particulier d’un roulement ou d’une unité de roulement de moyeu d’un véhicule ou d’une bague de celui-ci ou celle-ci, consistant en l’application d’une marque (4) directement sur une surface exposée (2) du composant mécanique, en utilisant une encre céramique (5) photopolymérisable qui est imprimée sur la surface exposée par une imprimante à jet d’encre ayant une résolution égale ou supérieure à 700 ppp et qui est au moins partiellement vitrifiée en employant un traitement thermique (40) à une température égale ou supérieure à 700 °C, de préférence après fixation (30) de l’encre céramique sur la surface exposée (2) par application d’un rayonnement UV.     Figure 1
Patent FR-3124078-A1 (FR)
Title: Dispersion libre de tensioactifs
Inventor: HEMERY GAUVIN
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-06-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse, la taille moyenne des particules solides étant comprise entre 1 et 100 micromètres. La composition cosmétique est libre de tensioactifs. La vitesse ou cinétique d'évolution du mélange est quasi nulle, l’aspect est macroscopiquement homogène dans le temps. La dispersion est stabilisée en ajustant la viscosité de la phase aqueuse, en figeant sous forme solide la phase grasse finement dispersée.
Patent FR-3124988-A1 (FR)
Title: Agencement du poste de conduite d’un véhicule automobile.
Inventor: POKAM MEGUIA RAISSA
IPC: B60N2/859
Filed: 2021-07-12
Abstract: Agencement du poste de conduite d’un véhicule automobile (1) dans lequel la console centrale (2) comporte une cavité ouverte (8) définissant un premier logement de stockage (10) pour les éléments de commande (6, 7) qui sont escamotables dans ledit premier logement (10) , et des deuxièmes logements de stockage (13, 14) pour les éléments (15, 16) d’un siège supplémentaire (17) ; lesdits éléments (15, 16) du siège supplémentaire (17) étant aptes à se déployer, à partir des deuxièmes logements de stockage (13, 14), à l’extérieur des deuxièmes logements (13, 14) pour fermer la cavité (8) et définir un siège supplémentaire (17) entre les deux sièges avant, en remplacement des éléments de commande (6, 7) du véhicule (1) quand ces derniers sont escamotés dans le premier logement (10).  (Figure 3)
Patent FR-3127176-A1 (FR)
Title: Dispositif de pare-chocs pour un véhicule automobile comprenant un amortisseur
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-09-20
Abstract: Dispositif de pare-chocs (10) pour un véhicule automobile, le dispositif de pare-chocs comprenant une peau de pare-chocs (12) recouvrant une poutre de pare-chocs (14), et au moins un amortisseur (18) disposé entre la poutre de pare-chocs (14) et la peau de pare-chocs (12) et s’étendant sur au moins une partie de la longueur de la poutre de pare-chocs ; l’amortisseur (18) comprend une base avec une face arrière en regard de la poutre de pare-chocs, et une face avant opposée à la face arrière. L’amortisseur (18) comprend une pluralité de lames (28) formant un angle avec l’horizontale s’étendant depuis la face avant de la base (20), vers la peau de pare-chocs (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127251-A1 (FR)
Title: Refroidissement d’aubes de turbine de turbomachines
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: F01D25/12
Filed: 2021-09-23
Abstract: Le présent document concerne un procédé de fabrication d’un circuit d’air dans une aube (300) de turbine, le procédé comprenant les étapes suivantes :  fabriquer une aube comprenant une pale (303) reliée à une plateforme radialement interne (302) par rapport à un axe de rotation de l’aube et un premier circuit de refroidissement d’air (304) formé dans la pale,   usiner une rainure (308) sur au moins une face radialement interne (310) ou radialement externe (311) de ladite plateforme, et fixer une plaque (320) sur ladite au moins une face usinée de sorte à obturer le débouché radial de la rainure pour former un second circuit d’air.   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3128180-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule de transport public comprenant une caisse configurée pour y faire cheminer des torons et/ou câbles électriques.
Inventor: FUHRMANN RENAUD
IPC: B61D17/12
Filed: 2021-10-15
Abstract: Voiture de véhicule de transport public comprenant une caisse configurée pour y faire cheminer des torons et/ou câbles électriques.  La voiture de véhicule de transport public comprend une caisse présentant au moins une tôle (30) pourvue d’au moins une excroissance (34) de matière configurée pour y faire cheminer des torons et/ou câbles électriques.  Figure pour l'abrégé : Figure 2