baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099514-A1 (FR)
Title: Ossature en kit economique pour vantail fixe, pivotant ou coulissant pour portail
Inventor: PIOU GUILLAUME
IPC: F16B7/04
Filed: 2019-08-01
Abstract: Ossature en kit pour vantail La présente invention a pour objet une ossature en kit (1) destinée notamment à réaliser un vantail, ladite ossature en kit (1) comprenant au moins deux montants (2,3) et deux traverses (4,5) reliés entre eux, remarquable en ce que chaque montant (2,3) est un tube creux muni d'au moins :- une enveloppe externe,- un premier raidisseur plan s'étendant longitudinalement à l'intérieur de ladite enveloppe,- une première ouverture aménagée sur l'enveloppe et traversant au moins l'épaisseur de cette dernière, et- une deuxième ouverture aménagée dans le premier raidisseur et disposée dans le prolongement de la première ouverture et ayant une forme semblable à celle de ladite première ouverture, et en ce que chaque traverse (4,5) comporte au moins une extrémité longitudinale conformée pour être insérée de façon ajustée dans les première et deuxième ouvertures associées et encliquetées par rapport audit montant (2,3).
Patent FR-3099861-A1 (FR)
Title: Système de panneaux photovoltaïques et une centrale photovoltaïque comprenant ledit système
Inventor: DEBONNET MATHIEU
IPC: H02S20/32
Filed: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un système de panneaux photovoltaïques (1) disposés au-dessus d’un support (2) selon une inclinaison déterminée par rapport au support (2), le système (1) comprenant des poteaux de support (4) fixés sur ledit support (2), des câbles suspendus (5) entre les poteaux de support (4) et des moyens de fixation pour fixer les panneaux photovoltaïques (3) aux câbles (5), lesdits moyens de fixation comprenant des tubes de support (7) assemblés mobiles en rotation par rapport aux câbles (5), le système (1) comprenant des moyens d’entraînement pour faire tourner les tubes de support (7) par rapport aux câbles (5) afin de modifier l’inclinaison des panneaux photovoltaïques (3) par rapport au support (2). Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3100639-A1 (FR)
Title: Dispositif de radio-identification sans contact d’articles
Inventor: LAPEYRE FRANÇOIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-09-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de radio-identification sans contact d’une étiquette fixée sur un article défilant sur un convoyeur (1), le dispositif de radio-identification comprenant un système de lecture d’étiquette (3) apte à générer au moins un champ électromagnétique, remarquable en ce que le dispositif comprend en outre un système de génération d’un flux d’air (5) apte à créer au moins un flux d’air (F1, F2, F3) dans une zone de l’espace contenue dans le champ électromagnétique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101153-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts dans un réseau de lignes de transmission
Inventor: KAFAL MOUSSA
IPC: H04B3/46
Filed: 2019-09-20
Abstract: Procédé de détection de défauts dans un réseau de lignes de transmission comprenant les étapes de : déterminer (301), à chaque extrémité du réseau, une mesure du coefficient de réflexion d’un signal, en fonction de la fréquence, pour chaque fréquence, construire (302) un premier vecteur dont les composantes sont les mesures du coefficient de réflexion normalisées, pour une pluralité d’hypothèses de position d’un défaut dans le réseau, simuler (303) la propagation d’un signal généré à cette position vers chaque extrémité du réseau de manière à déterminer, pour chaque extrémité du réseau, une estimée du coefficient de réflexion normalisé en fonction de la fréquence et de la position du défaut, pour chaque fréquence et pour chaque hypothèse de position d’un défaut, construire (304) un second vecteur dont les composantes sont les estimées du coefficient de réflexion normalisé, comparer (305) le premier vecteur et le second vecteur déterminé pour chaque hypothèse de position Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102688-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de bobine de bande d’aluminium et procédé de fabrication de profil d’élément d’évacuation d’eaux pluviales
Inventor: GLANDUS ERIC
IPC: E04D13/064
Filed: 2019-10-30
Abstract: Procédé de fabrication de bobine (18) de bande d’aluminium (16), ladite bande d’aluminium (16) étant configurée pour fabriquer un profil d’élément d’évacuation d’eaux pluviales (30), dans lequel un fournit une bobine initiale (10) de bande plane d’aluminium (12), ladite bande plane d’aluminium (12) présentant une direction de longueur (X) et une direction de largeur (Y), on déroule la bobine initiale (10), on nervure la bande plane d’aluminium (12) selon la direction de longueur (X), et on enroule la bande nervurée (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105228-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un hemiperoxyacetal, son procédé de polymérisation, son utilisation et matériau de composition obtenu après polymérisation de la composition
Inventor: FRANCOIS GILLES
IPC: C08L33/04
Filed: 2019-12-18
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT Un hemiperoxyacetal, SON PROCÉDÉ DE POLYMÉRISATION, SON UTILISATION ET MATÉRIAU DE COMPOSITION OBTENU APRÈS POLYMÉRISATION DE LA COMPOSITION La présente invention concerne une composition comprenant au moins un monomère (meth)acrylique, éventuellement au moins un copolymère (meth)acrylique et au moins un peroxyde organique choisi parmi les hémi-peroxyacétals. L’invention se rapporte également à l’utilisation dudit au moins un peroxyde organique pour la polymérisation d’au moins un monomère acrylique et éventuellement au moins un copolymère acrylique, à l’utilisation de la composition de l’invention pour la fabrication de résines, à un procédé de fabrication de pièces thermoplastiques, thermodures ou composites à ainsi qu’aux pièces obtenues elles-mêmes.
Patent FR-3107599-A1 (FR)
Title: Procédé de correction de la trajectoire d’un véhicule et calculateur associé
Inventor: VIGNEAU WILLY
IPC: G06T15/00
Filed: 2020-02-25
Abstract: Calculateur configuré pour la mise en œuvre d’un procédé de correction de la trajectoire d’un véhicule dans un repère relatif et comprenant:a) la réception, pour une pluralité de véhicules : - de données comprenant, pour une pluralité de positions successives:* une pluralité de transformations de repère du véhicule, * une pluralité de transformations de la position d’un élément d’infrastructure par rapport au véhicule, et - une pluralité de positions absolues du véhicule dans un repère GNSS, b) la réception, pour chaque élément d’infrastructure, d’un descripteur de l’élément d’infrastructure,c) l’identification, à partir des positions absolues de chaque véhicule et des signatures d’éléments d’infrastructure croisés par chaque véhicule, d’éléments d’infrastructure communs, d) la sélection de portions de trajectoires d’au moins deux véhicules, chaque portion de trajectoire étant définie par deux éléments d’infrastructure croisés par un véhicule, un élément d’infrastructure étant commun à deux portions de trajectoire consécutives correspondant à deux véhicules distincts de façon à former une boucle, e) la mise en œuvre d’un algorithme de fermeture de boucle sur la boucle formée par les portions de trajectoire sélectionnées de manière à corriger la trajectoire de chaque véhicule dans le repère relatif qui lui est associé. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108368-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’un intervalle de service pour le remplacement d’un dispositif de filtration de liquide aqueux d’un véhicule automobile
Inventor: FISCHBACH CHARLES-ALBERT
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: Il est divulgué un procédé d’évaluation d’un intervalle de service pour le remplacement d’un filtre d’un système d’extraction d’un liquide aqueux à partir d’un réservoir de véhicule automobile, en réponse au risque d’encrassement progressif dudit filtre à raison de son usage. Une valeur composite (K) de décision du risque d’encrassement, est générée (320) sur la base de la somme d’une pluralité de valeurs élémentaires (k1,k2,k3,k4) du risque d’encrassement liées chacune à un critère de risque dépendant du fonctionnement du système d’extraction depuis la mise en service du filtre. La valeur composite de décision du risque d’encrassement est comparée (340) à une valeur seuil, et une alerte en vue du remplacement du dispositif de filtration est produite (351,352) si la valeur composite du risque d’encrassement dépasse la valeur seuil.
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109466-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’une puce électronique et procédé de fabrication correspondant
Inventor: QUERCIA FABIEN
IPC: H01L23/498
Filed: 2020-04-16
Abstract: Dispositif électronique (DIS) comprenant un substrat de support (SS) comportant une face de montage (FM) et une puce électronique (PE) comportant une face arrière (FAR) collée sur la face de montage (FM) par un volume de colle (C), dans lequel le substrat de support (SS) comprend une pluralité d’éléments de calage (EC1A) faisant saillie sur la face de montage (FM) de façon à maintenir la puce en appui sur des zones de contact des éléments de calage (EC1A) dans une position parallèle à la face de montage (FM) du substrat de support (SS). Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3113191-A1 (FR)
Title: Antennes convertissant l'énergie électromagnétique en énergie électrique ; dispositif et procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Inventor: GROSMAN MARC
IPC: H01Q1/38
Filed: 2020-08-03
Abstract: La présente invention concerne des antennes qui convertissent l'énergie électromagnétique en énergie électrique, et en particulier un dispositif et un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3113903-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition fertilisante par oxydation
Inventor: CRUZ FLORENCE
IPC: C05G5/20
Filed: 2020-09-07
Abstract: Procédé de préparation d’une composition fertilisante par oxydation
    L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition fertilisante, comprenant une étape de traitement d’une composition liquide de substances humiques dont le rayon hydrodynamique moyen en masse des particules en solution, mesuré par Dynamic Light Scattering (DLS), est « Rhmoyen avant traitement » avec une quantité appropriée d’agent oxydant pour obtenir une composition liquide de substances humiques oxydée dont le rayon hydrodynamique moyen en masse des particules en solution (Rhmoyen après traitement), mesuré par DLS, est supérieur au Rhmoyen avant traitement ; une composition susceptible d’être obtenue par le procédé et son utilisation.
Patent FR-3114901-A1 (FR)
Title: Optimisation de l’énergie disponible dans unmini-grid
Inventor: BILLET CLAIRE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2020-10-05
Abstract: Procédé de distribution d’énergie électrique produite par une station de production (11) comprenant au moins un panneau solaire (12) et au moins une batterie (14), comportant les étapes de :  - définir une quantité d’énergie pour le jour donné ;  - prédire un état de charge final égal à un état de charge de la batterie à la fin de la nuit du jour donné, ainsi qu’une extra-énergie fictive, l’extra-énergie fictive étant une énergie non produite par le panneau solaire au cours de la journée du jour donné mais qui pourrait être produite si une consommation des abonnés et/ou une demande d’énergie de la batterie augmentent ;  - adapter la quantité d’énergie en fonction de l’état de charge final et de l’extra-énergie fictive ;  - faire distribuer aux abonnés du réseau, au cours du jour donné, la quantité d’énergie.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3116249-A1 (FR)
Title: Dispositif de calcul d’usure d’un balai d’essuyage
Inventor: CORBOLIOU VINCENT
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de calcul d’usure d’un balai d’essuyage
    La présente invention concerne un dispositif de calcul d’usure (1) d’un balai d’essuyage (2) de véhicule, comprenant au moins un accéléromètre (4) configuré pour mesurer les variations de vitesse du balai d’essuyage (2) lors d’une opération de balayage, ledit dispositif de calcul d’usure (1) comprenant une unité de commande électronique (5) configurée pour calculer au moins une donnée à partir des variations de vitesses relevées par l’accéléromètre (4) et pour envoyer une information relative au remplacement du balai d’essuyage (2) en fonction de la donnée calculée, caractérisé en ce que l’unité de commande électronique (5) comprend une unité de calcul (6) d’un niveau général d’usure du balai d’essuyage (2) en fonction de la donnée calculée, ledit niveau général d’usure étant lié à un délai de remplacement au terme duquel l’utilisateur doit remplacer le balai d’essuyage (2).
    (figure 1)
Patent FR-3102973-A1 (FR)
Title: Procédé d’atténuation d’instabilités aéroélastiques dans des avions à fonctionnement transsonique et avion équipé de dispositifs de mise en œuvre du procédé par intervention directe dans la couche limite aérodynamique
Inventor: BACKHAUS KAI
IPC: B64C23/04
Filed: 2020-11-13
Abstract: Pour l’atténuation d’instabilités aéroélastiques dans un avion à fonctionnement transsonique (10) qui comporte une paire de moitiés d’aile (6) au niveau desquelles un écoulement transsonique forme des zones d’écoulement supersonique limitées dans l’espace (7) aboutissant respectivement à un choc de compression (8) dans la direction principale d’écoulement, une couche limite (15) de l’écoulement est temporairement épaissie de telle sorte, lors de l’approche d’un domaine de vol (1) avec vitesse de Mach en vol croissante de l’avion (10), dans au moins une des zones d’écoulement supersonique (7) au niveau d’au moins une des deux moitiés d’aile (6), qu’il est assuré que le choc de compression (8) aboutissant à la zone d’écoulement supersonique (7) respective entraîne un décollement de la couche limite (15) de la moitié d’aile (6) à la vitesse de Mach en vol actuelle de l’avion (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3116635-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’un réseau de neurones artificiel
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-11-24
Abstract: Selon un aspect, il est procédé de mise à jour d’un réseau de neurones artificiel comportant des poids initiaux stockés dans une mémoire (MEM) selon au moins un format en entier, procédé comprenant : - une détermination par une unité de traitement (UT) des gradients d’erreur en sortie des couches du réseau de neurones, - une récupération par l’unité de traitement (UT) des poids initiaux dans la mémoire (MEM), - une mise à jour des poids initiaux par l’unité de traitement (UT) comprenant, pour chaque poids initial, un premier calcul d’un poids corrigé dans le format en entier de ce poids initial, - un remplacement par l’unité de traitement (UT) de la valeur des poids initiaux stockés dans la mémoire (MEM) par la valeur des poids corrigés.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119273-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique à douille amélioré
Inventor: FERRIERES LAURENT
IPC: H01R11/28
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de connexion électrique (10) comprenant un organe de connexion (20) comportant : - une première branche formant cosse de raccordement (22) munie d’un orifice traversant de raccordement, et - une seconde branche, dite de liaison (26), destinée à être reliée à l’âme d’un conducteur. Le dispositif de connexion électrique (10) comprend en outre une douille (36) insérée dans l’orifice de raccordement, la douille (36) définissant un canal interne s’étendant selon un axe longitudinal reliant une première ouverture à une seconde ouverture, la section du canal normale à l’axe longitudinal évoluant le long de l’axe longitudinal entre la première ouverture et la seconde ouverture.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120280-A1 (FR)
Title: Point d’accès de communication par la lumière, et procédés utilisant ce point d’accès
Inventor: LE CREFF MICHEL
IPC: H04W88/08
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention a pour objet un point d’accès (1) de communication par la lumière, comprenant un émetteur (10a) de lumière modulée, un orifice de sortie de la lumière modulée émise par l’émetteur (10a), un orifice d’entrée de lumière modulée et un récepteur (10b) de lumière modulée apte à recevoir la lumière modulée entrant dans le point d’accès par ledit orifice d’entrée, ledit point d’accès (1) étant apte à émettre et recevoir des informations via la lumière modulée dans une zone de couverture globale prédéterminée. Le point d’accès comporte un dispositif (14) obturateur de lumière interposé entre l’émetteur (10a) de lumière modulée et ledit orifice de sortie, le dispositif (14) obturateur de lumière étant apte à être commandé numériquement pour obturer le passage de la lumière modulée émise par l’émetteur (10a) au niveau d’une ou plusieurs zones dites obturées, variables en nombre, forme, dimensions et position sur le dispositif (14) obturateur de lumière, et diviser en conséquence ladite zone de couverture globale prédéterminée en une ou plusieurs sous-zones de non communication et en une ou plusieurs sous-zones de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3121278-A1 (FR)
Title: Procédé pour assembler un composant électronique à un substrat par pressage
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L23/00
Filed: 2021-03-26
Abstract: Le procédé comprend les étapes successives suivantes :- on réalise un empilement comprenant un substrat (30), un composant électronique (28) et un matériau de frittage (26) interposé entre le composant et le substrat,- on presse l'empilement à chaud de façon à faire franchir à une température du matériau un pic exothermique préalable (8) qui précède un pic exothermique de frittage (10) sans que la température du matériau atteigne un maximum du pic exothermique de frittage, et– on chauffe l'empilement de façon à réaliser un frittage du matériau.  Figure de l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3121530-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le déchiffrement sécurisé de données chiffrées
Inventor: ALBESA FRANCK
IPC: H04L9/28
Filed: 2021-03-31
Abstract: Procédé et dispositif pour le déchiffrement sécurisé de données chiffrées La présente description concerne un procédé de déchiffrement de données chiffrées, le procédé comprenant : - la génération d’une première valeur de comptage par un compteur monotone (106) d’un dispositif de traitement (102); - la dérivation, en utilisant un circuit de dérivation de clefs (118), d’une première clef de chiffrement sur la base de la première valeur de comptage ; - la transmission de la première clef de chiffrement à un processeur cryptographique (116) ; et - le déchiffrement, sur la base de la première clef de chiffrement, de premières données chiffrées.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122757-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’images médicales micro-ondes au moyen de descripteurs de forme 3D et de caractéristiques de texture afin de caractériser des lésions dans des tissus imagés.
Inventor: FASOULA AGATHI
IPC: G06T7/50
Filed: 2021-05-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’images médicales de tissus humains d’une zone du corps d’un patient et en particulier du sein au moyen d’un dispositif d’imagerie médicale micro-ondes, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans une unité de traitement du dispositif d’imagerie médicale :  identification d’au moins une région d’intérêt à partir d’au moins une image initiale micro-ondes d’une zone du corps d’un patient ;traitement de chaque région d’intérêt identifiée sur une image de manière à :déterminer au moins une première caractéristique de forme, de préférence la solidité de chaque région d’intérêt ;déterminer au moins une deuxième et troisième caractéristiques relatives à la texture de chaque région d’intérêt ; les première, deuxième et troisième caractéristiques étant des coordonnées caractérisant chaque région d’intérêt ;localisation dans un espace à au moins trois dimensions dont les dimensions sont respectivement au moins la première, la deuxième et la troisième caractéristique, de chaque région d’intérêt à partir de ses coordonnées, l’espace étant partitionné par une hypersurface de décision en deux sous-espaces continus et disjoints, un sous-espace tel qu’une région d’intérêt y étant localisée est associée à une lésion bénigne, un autre sous-espace tel qu’une région d’intérêt y étant localisée est associée à une lésion maligne.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 4a
Patent FR-3123534-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un dispositif mobile dans un espace multidimensionnel et infrastructure correspondante
Inventor: JAMMES FABIEN
IPC: H04W56/00
Filed: 2021-05-28
Abstract: Des satellites fixes (Si) émettent des signaux de synchronisation, mutuellement temporellement asynchrones. Un dispositif récepteur fixe (DR) reçoit ces signaux de synchronisation (SSYi) au même titre que le dispositif mobile (DM).  Comme les signaux de synchronisation émis par les satellites ne sont pas temporellement synchronisés entre eux, le dispositif récepteur fixe va transmettre des informations temporelles manquantes (INFT) au dispositif mobile, élaborées à partir de la réception par le dispositif fixe de ces signaux de synchronisation, afin que le dispositif mobile puisse déterminer sa position.  A l’inverse, si le dispositif récepteur fixe, ou bien une entité couplée au dispositif fixe, souhaite déterminer la position du dispositif mobile, c’est le dispositif mobile qui va transmettre au dispositif fixe les informations temporelles manquantes qui vont permettre au dispositif fixe ou à l’entité, de déterminer la position du dispositif mobile.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123991-A1 (FR)
Title: Gestion des impossibilités d’isolation d’une batterie de servitude d’un véhicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R35/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: Un dispositif de gestion (DG) équipe un véhicule (V) comprenant un réseau de bord (RB), alimenté en énergie électrique par une batterie de servitude (BS) et un convertisseur (CV), et un dispositif d’isolation (DI) propre à isoler ces derniers (BS, CV) l’un de l’autre ou à coupler ces derniers (BS, CV), et délivrant un premier signal en cas d’impossibilité d’isolation pendant un test. Ce dispositif de gestion (DG) comprend un processeur et une mémoire agencés pour effectuer les opérations consistant à estimer un niveau de risque d’impossibilité d’isolation en fonction d’un nombre de premiers signaux délivrés, et à décider d’un déclenchement d’un ensemble d’au moins une action dans le véhicule (V) en fonction de ce niveau estimé.  Fig. 1
Patent FR-3124949-A1 (FR)
Title: compositions pour les cheveux
Inventor: LEE HEATHER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-07-09
Abstract: Compositions pour les cheveux Des compositions pour les cheveux et des procédés pour prendre soin des cheveux et leur apporter des bénéfices cosmétiques en utilisant ces compositions sont divulgués. Les compositions pour les cheveux peuvent inclure environ 50 à environ 90 % en poids d’un polyol ; environ 0,1 à environ 10 % en poids de composés gras, les composés gras comprenant un carbonate et un éther gras ; environ 10 à environ 35 % en poids d’un monoalcool ; et environ 0,1 à environ 5 % en poids d’un tensioactif cationique, tous les pourcentages en poids étant basés sur le poids total de la composition pour les cheveux. La composition pour les cheveux peut être formulée pour avoir un rapport pondéral de la quantité totale de carbonate sur la quantité totale d’éther gras d’environ 3:1 à environ 1:1.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126680-A1 (FR)
Title: Cabine de véhicule comprenant un dispositif de commande
Inventor: JEANBLANC PATRICK
IPC: B61D37/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: Cabine de véhicule comprenant un dispositif de commande
    L’invention concerne un véhicule, notamment véhicule ferroviaire, comprenant une unité de commande (30) comportant un premier bras support (32) et un deuxième bras support (34) monté sur le premier bras support (32) et sur un élément de support (36) de la cabine (12).
    L’unité de commande (30) est mobile en rotation par rapport au premier bras support (32) et par rapport au premier bras support (32).
    Le premier bras support (32) est mobile en rotation par rapport au deuxième bras support (34).
    Le deuxième bras support (34) est mobile en rotation par rapport à l’élément de support (36) et par rapport à l’élément de support (36) de la cabine (12).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1