baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982431-A1 (FR)
Title: Ethernet connector i.e. toll less connector, for telegraphic connection in computer network, has notches that are arranged in reinforcement zone that extends between set of positioning walls, and thread whose thickness is of specific value
Inventor: CRETON DE LIMERVILLE GEOFFROY
IPC: H01R13/506
Filed: 2011-11-04
Abstract: The connector has a master key thread including a wall support (10) comprising an opening, where thickness of the master key thread is about 7 mm. The opening is utilized for introducing a conducting wire of a cable, where length of the connector between a front face and a rear face is lower than 30 mm. A set of notches (14) is arranged in a reinforcement zone (15) that extends between a set of positioning walls (120).
Patent FR-2978350-A1 (FR)
Title: Medicament a base de levomilnacipran pour la rehabilitation fonctionnelle apres accident neurologique aigu
Inventor: SOKOLOFF PIERRE
IPC: A61K31/165
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du lévomilnacipran comme médicament dans la récupération fonctionnelle après accident vasculaire cérébral ou après traumatisme crânien. Les compositions pharmaceutiques contenant le lévomilnacipran sont exclusivement celles ne contenant pas de dextromilnacipran à plus de 5% en proportion massique du mélange lévomilnacipran/dextromilnacipran, afin de ne pas risquer de compromettre la récupération fonctionnelle du fait de la propriété alpha1 bloquante du dextromilnacipran.
Patent FR-2980311-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique avec dispositif de verrouillage
Inventor: BARAIS PATRICK
IPC: H01R13/623
Filed: 2011-09-15
Abstract: Un connecteur électrique comprend un premier et un second éléments, les deux éléments se fixant l'un à l'autre par un mouvement de rotation relatif de type écrou-vis ou baïonnette tel que : - le premier élément comprend une lame ressort dont une première extrémité est fixée dans le premier élément et une seconde extrémité est en forme de crochet; et - le second élément comprend une première surface de glissement contigüe à une encoche; et - le connecteur comprend en outre un dispositif de déverrouillage adapté pour pousser une extrémité de la lame en position de libération de sorte que le crochet sorte de l'encoche.
Patent FR-2981568-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant des vesicules de polypentoside d'alkyle, et son procede de preparation
Inventor: PICHOT ANGELIQUE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-10-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique ou dermatologique à phase aqueuse continue dans laquelle sont dispersées des vésicules à base d'au moins un polypentoside d'alkyle, et comprenant en outre au moins un alcool et au moins un agent tensioactif. Plus précisément, la composition cosmétique ou dermatologique comprend au moins un agent actif cosmétique ou dermatologique et au moins une phase aqueuse continue dans laquelle sont dispersées des vésicules, - lesdites vésicules comprenant au moins un polypentoside d'alkyle obtenu par réaction d'un pentose et d'au moins un premier et un deuxième alcools gras comprenant un nombre différent d'atomes de carbone allant de 10 à 12, ledit polypentoside ayant un degré de polymérisation moyen inférieur ou égal à 2, et - ladite composition comprenant en outre au moins un tensioactif de HLB inférieur à 10, et au moins un alcool ayant de 1 à 5 atomes de carbone. La présente invention concerne également un procédé de préparation de la composition, qui consiste à mettre en présence un mélange comprenant polypentoside d'alkyle, le tensio-actif et l'alcool avec une phase aqueuse sous agitation.
Patent FR-2982527-A1 (FR)
Title: Writing pen, has writing point, inhaling substance, and opening that is utilized for inhalation of substance, where opening is placed at end opposite to writing point and pen is arranged with inhalation and non-inhalation configurations
Inventor: RIMLINGER THIERRY
IPC: A24F47/00
Filed: 2011-11-15
Abstract: The pen (10) has a writing point (12), and an inhaling substance e.g. nicotine. An opening (18) is utilized for inhalation of the substance, where the opening is formed at an end opposite to the writing point. An inhalation configuration is arranged for the pen in which an air passage is arranged between a storage section of the substance and the opening. A non-inhalation configuration is arranged for the pen in which the air passage is closed.
Patent FR-2987048-A1 (FR)
Title: Immunoglobuline chimerique monoclonale anthi-hla, procede et kit mettant en oeuvre une telle immunoglobuline chimerique monoclonale
Inventor: BLANCHER ANTOINE
IPC: C07K16/28
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne une immunoglobuline chimérique monoclonale dans laquelle : o les chaînes lourdes et les chaînes légères sont humaines par nature dans leurs parties constantes. En particulier, les parties constantes des chaînes lourdes sont choisies dans le groupe formé des parties constantes des chaînes lourdes d'une IgA, d'une IgG ou d'une IgM et les parties constantes des chaînes légères sont choisies dans le groupe formé des chaînes Kappa et des chaînes Lambda, et ; - les parties variables des chaines légères et des chaînes lourdes sont choisies dans le groupe formé des anticorps monoclonaux spécifiques des épitopes mono-morphiques des antigènes HLA de classe I et des anticorps monoclonaux spécifiques des épitopes mono-morphiques des antigènes HLA de classe II. L'invention vise aussi un procédé de standardisation du dépistage et de quantification des anticorps anti-HLA d'un milieu liquide.
Patent FR-3000266-A1 (FR)
Title: Procede de lutte contre la fraude, et systeme correspondant
Inventor: OLIVAIN VINCENT
IPC: G07C11/00
Filed: 2012-12-26
Abstract: Ce procédé vise à lutter contre la fraude constituée par l'accès d'au moins une personne non autorisée (16) à un espace (10) réservé aux détenteurs (14) d'un titre d'accès (12) valide. Le procédé comprenant une étape de détection de fraude comprend les sous-étapes suivantes : - capture d'au moins une vue d'une portion d'espace dans laquelle sont présentes des personnes entrées et/ou entrant dans l'espace réservé (10), - détection de chaque personne passant dans la portion d'espace à partir de la ou chaque vue capturée, - lecture d'au moins un titre d'accès (12) valide présenté à un lecteur de titre, et - déduction, pour chaque personne détectée, et à partir de la ou chaque notification de validation, de la présence ou de l'absence de personnes en situation de fraude (16) dans l'espace réservé (10).
Patent FR-2987852-A1 (FR)
Title: Dispositif de terminaison et de fixation d'une poutrelle et dispositif support de plancher le comprenant
Inventor: VIDAILLAC ALAIN
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-03-12
Abstract: - L'objet de l'invention est un dispositif de terminaison d'une poutrelle (1) telle qu'une poutrelle béton, comprenant un sabot (2) réalisé dans un matériau isolant thermique, le sabot constituant un rupteur thermique pourvu d'une première paroi (3) et d'une seconde paroi (4) jointives et inclinées l'une par rapport à l'autre, la première paroi (3) étant une paroi de réception d'une extrémité de la poutrelle et la seconde paroi (4) étant destinée à constituer une paroi d'appui sur un élément de maçonnerie (100), la première paroi comportant au moins un trou (5) de passage d'une tige (6) sortant du bout de la poutrelle, le dispositif de terminaison comportant en outre un moyen (7) de fixation du sabot sur ladite extrémité de la poutrelle.
Patent FR-2988681-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de manipulation et de positionnement d'un pavillon entre deux cotes de caisse d'un vehicule automobile.
Inventor: TOMAI CLAUDIO
IPC: B62D25/06
Filed: 2012-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de manipulation et de positionnement d'un pavillon entre deux côtés de caisse d'un véhicule automobile. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que la structure (3) de support du pavillon (1) comprend deux parties (11, 12) permettant de positionner transversalement le pavillon (1) entre les deux bords supérieurs des arches (4) de côté de caisse (2) en venant en appui sur deux zones rigides (14a) respectivement des deux côtés de caisse (2). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2990505-A1 (FR)
Title: Tool for checking conformity of assembly by checking of pre-established dimensions between back hatch and back panel of vehicle, has moving units checking dimensions between case element and opening frame placed in closed position
Inventor: ALBINI DIEGO ALEJANDRO
IPC: G01B5/14
Filed: 2012-05-10
Abstract: The tool (9) has an application face provided with an indexing system. Moving units check the dimensions between a case element (7) i.e. back panel, and an opening frame (35) i.e. back hatch, placed in a closed position. The moving units check three distinct positions of depression such as minimum or maximum draft position, which is indicative of non-compliance of the dimensions and non-compliance of an assembly, and an intermediate depression position, which is indicative of dimensional accuracy and compliance of the assembly. An independent claim is also included for a method for checking of conformity of an assembly by checking of pre-established dimensions between an opening frame i.e. back hatch, and a case element i.e. back panel, of a vehicle.
Patent FR-2991471-A1 (FR)
Title: Device for validation of command output from human computer interface utilized for e.g. electronic component, has analysis unit for analyzing image provided by control signal in connection with command for determining validity of command
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F3/01
Filed: 2012-06-01
Abstract: The device (10) has a processing unit (21), a display unit (22), a control unit (23), and an observation unit (2) that provides display signals (24) transmitted by the processing unit to the display unit to extract an image (15). Another observation unit provides control signals (25) transmitted by the control unit to the processing unit. An analysis unit is arranged for analyzing the image provided by the control signal in connection with a command (12) for determining validity of the command.
Patent FR-2978199-A1 (FR)
Title: Element d'alignement pour ensemble de distributeurs de turbine a vapeur
Inventor: SCHAUS CARL JOSEPH
IPC: F01D25/28
Filed: 2012-07-16
Abstract: Elément d'alignement (18) pour segment (4) de diaphragme de turbine. L'élément d'alignement (18) est conçu pour s'étendre radialement sur toute une partie du segment (4) de diaphragme de turbine. L'élément d'alignement peut comporter un corps principal (20) pourvu d'une première ouverture (22) destinée à s'aligner avec une première ouverture correspondante (15) présente dans le segment (4) de diaphragme de turbine ou le segment (12) d'enveloppe de turbine ; et une bride (26) s'étendant depuis le corps principal (20), la bride (26) comprenant une seconde ouverture (28) destinée à s'aligner avec une partie de l'autre des segment (4) de diaphragme de turbine et segment (12) d'enveloppe de turbine, l'élément d'alignement (18) servant à ajuster une position du segment (4) de diaphragme de turbine par rapport au segment d'enveloppe de turbine adjacent (12).
Patent FR-2997451-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un ensemble de composants moteur
Inventor: LACAILLE JEROME
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance d'un ensemble de composants moteur, comportant : - des moyens de détection (2) comprenant un ensemble d'agents de détection d'anomalies (a1, ..., ..., an), chacun desdits agents étant configuré pour recevoir des mesures sur des paramètres physiques relatifs à un sous-ensemble de composants moteur et pour délivrer une distribution initiale de probabilité d'anomalie, - des moyens d'acquisition (3) configurés pour recevoir des informations de retour d'expérience (17) ainsi que les distributions initiales de probabilité d'anomalie issues dudit ensemble d'agents, - des moyens d'émergence (5) configurés pour faire émerger de manière itérative des distributions courantes de probabilité d'anomalie en adéquation avec lesdites informations de retour d'expérience, lesdites distributions courantes de probabilité d'anomalie convergeant vers un ensemble de distributions optimales de probabilité d'anomalie en conformité avec lesdites informations de retour d'expérience, et - des moyens de synthèse (7) configurés pour synthétiser des distributions optimales de probabilité d'anomalie relatives à au moins un sous-ensemble d'intérêt de composants moteur afin d'extraire des risques d'anomalie spécifique audit sous-ensemble d'intérêt.
Patent FR-2997998-A1 (FR)
Title: Methode et systeme pour le controle du fonctionnement d'un systeme de stockage et d'injection d'additif dans les gaz d'echappement d'un moteur.
Inventor: WOUTERS PAUL
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-11-14
Abstract: L'invention concerne une méthode de gestion du fonctionnement d'un composant d'un système pour le stockage et l'injection d'un additif dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion. Ledit système comprend un réservoir pour le stockage de l'additif et ladite méthode comprend les étapes suivantes : - obtenir une mesure instantanée de la concentration d'additif et/ou une mesure instantanée de l'alcalinité de l'additif et/ou une mesure instantanée de la température au sein du réservoir, au moyen d'un ou plusieurs capteurs de mesure montés au sein du réservoir ; - déterminer le pouvoir réducteur de l'additif en fonction de la mesure instantanée de la concentration d'additif, et/ou de la mesure instantanée de l'alcalinité de l'additif et/ou de la mesure instantanée de la température au sein du réservoir ; - générer un signal de commande, en fonction du pouvoir réducteur déterminé ; - transmettre le signal de commande généré au composant.
Patent FR-2998594-A1 (FR)
Title: Isolated longitudinal beam i.e. reinforced concrete beam, element assembly for forming peripheral foundation for industrial building, has angle element including end angle according to which insulating material is approachable in end
Inventor: SOULARD HERVE
IPC: E02D27/02
Filed: 2012-11-23
Abstract: The assembly has an angle element (2) including an end angle provided such that an inner wall (12) has an end with a longitudinal recess (R1) greater than or equal to a thickness of an insulating material (10). The recess with the insulating material forms a fitting region (100). Another angle element (3) includes an end angle according to which another insulating material of the latter element is approachable in the end such that an end of the insulating material of the latter element is brought into contact with the insulating material of the former element within the fitting region.
Patent FR-2998865-A1 (FR)
Title: Verriere perfectionnee pour aeronef
Inventor: DAZET FRANCIS
IPC: B64C1/14
Filed: 2012-12-04
Abstract: Cette verrière d'aéronef comprenant au moins une glace (1), un encadrement (4) contre lequel ladite glace est en appui, au moins une bride (5) de serrage de ladite glace contre ledit encadrement, et au moins une cavité (6) délimitée entre ladite glace, ledit encadrement et ladite bride. Un profilé (7) remplit sensiblement ladite cavité (6) et présente sur au moins une partie de sa périphérie des reliefs (9, 10) en forme de cannelures qui définissent avec une surface en regard des chicanes formant joint.
Patent FR-3013214-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une orthese formant soulier, du type orthese suro-pedieuse en abduction, pour appareil orthopedique de traitement du pied bot
Inventor: CIPIERE JULIEN
IPC: A61F5/01
Filed: 2013-11-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une orthèse (OR) formant soulier, du type orthèse suro-pédieuse en abduction, pour appareil orthopédique de traitement du pied bot, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : - réaliser une réplique (R) en positif du pied ; - réaliser une paroi interne (1) de l'orthèse (OR) par thermoformage sur la réplique (R) ; - fourniture d'un dispositif de jonction (3) comprenant une platine (30) rigide pourvue d'une face supérieure et d'une face inférieur opposée sur laquelle est fixé un organe intermédiaire (31) comprenant des moyens d'ancrage sur une barre d'abduction ; - fixation de la face supérieure de ladite platine sur ladite paroi interne, sur une partie plantaire correspondant à la voûte plantaire du pied ; - réaliser une paroi externe (2) de l'orthèse (OR) recouvrant à la fois la paroi interne (1) et la platine (30) tout en laissant accessible les moyens d'ancrage de l'organe intermédiaire (31). La présente invention trouve une application dans le domaine des appareils orthopédiques, également appelés attelles suro-pédieuse en abduction, pour la correction du pied bot varus équin congénital, utilisés pour le traitement du pied bot selon la méthode dite Ponseti.
Patent FR-3001390-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant au moins un coupleur meta-aminophenol lipophile particulier dans un milieu riche en corps gras, procedes et dispositifs
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant un ou plusieurs corps gras, un ou plusieurs tensioactifs, une ou plusieurs bases d'oxydation, un ou plusieurs coupleurs particuliers de type du méta-aminophénol présentant un log P supérieur ou égale à 0,9, et un ou plusieurs agents alcalinisants, la teneur en corps gras dans la composition de coloration représentant au total au moins 10% en poids par rapport au poids total de ladite composition. Elle a également pour objet un procédé de coloration mettant en jeu une telle composition ainsi que des dispositifs appropriés pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2989681-A1 (FR)
Title: Composition generatrice de gaz et utilisation de celle-ci dans des dispositifs de securite pour pietons
Inventor: FRIEDRICH JORG
IPC: C06D5/06
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne une composition génératrice de gaz, destinée en particulier à être utilisée dans des dispositifs de sécurité pour véhicules. L'invention concerne en particulier de telles compositions à base de nitrate de guanidine utilisées dans des dispositifs de sécurité pour piéton. La composition se compose sensiblement de 75 à 98 % en poids de nitrate de guanidine en tant que combustible et de 2 à 25 % en poids d'un accélérateur de combustion sélectionné dans le groupe des composés métalliques de transition, des nitrates métalliques, des chlorates métalliques, des perchlorates métalliques, du perchlorate d'ammonium et des mélanges de ceux-ci, les composés métalliques de transition étant sélectionnés parmi les composés des métaux de transition Ti, Cr, Mn, Fe, Cu, Zn, Zr et Mo, et la composition génératrice de gaz présentant une vitesse de combustion comprise entre 3 et 17 mm/s pour 20 MPa.
Patent FR-3008299-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage et de sechage d'articles
Inventor: CHOROSY DAMIEN
IPC: A47L15/48
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de lavage et de séchage d'articles, comportant un bâti (2) comprenant une cuve de lavage (3) dans laquelle les articles à laver sont destinés à être insérés, et des moyens de séchage des articles comportant des moyens de recyclage de l'air présent dans la cuve (3) et des moyens de renouvellement de l'air conçus pour prélever de l'air extérieur au dispositif (1) et le rejeter dans la cuve (3), le dispositif (1) comportant en outre au moins un évent (36) permettant de rejeter une partie de l'air hors du dispositif (1), caractérisé en ce que la cuve (3) comporte au moins une paroi latérale (6) délimitant, avec une paroi (21) du bâti (2), un canal de circulation d'air (20) de section oblongue et débouchant en partie basse de la cuve (3), des moyens d'aspiration (23) de l'air situés en partie haute de la cuve (3) étant conçus pour alimenter en air ledit canal (20).
Patent FR-3008661-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation du pare-choc avant d'un vehicule automobile grace a des liaisons comprises entre deux parties du pare-choc et les deux projecteurs avant
Inventor: CALVY PASCAL
IPC: B60R19/24
Filed: 2013-07-22
Abstract: Dispositif de fixation du pare-choc avant (2) d'un véhicule automobile, ce pare-choc (2) comprenant deux parties (5) destinées à être disposées chacune entre l'un des deux projecteurs avant (1) et la calandre, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend une platine (6) destinée à être fixée d'une part à l'une desdites parties (5) du pare-choc (2) et d'autre part au boîtier (7) du projecteur (1) le plus proche de cette partie (6).
Patent FR-3009261-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'aide a la conduite, procede de generation d'un indicateur de trajet, equipement d'aide a la conduite, systeme associe
Inventor: MEUNIER CHRISTOPHE PIERRE ALBERT
IPC: B60W40/12
Filed: 2013-08-02
Abstract: Le procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : • Une configuration permettant de définir un profil de véhicule (Pv), ledit profil de véhicule comprenant au moins : ▪ un identifiant permettant de discriminer un modèle de véhicule ; • Une acquisition d'un premier ensemble de relevés de positions du véhicule à des instants de mesure (Tc), appelés « période de capture », sur une première portion (P1) de trajet ; • Une détermination sur ladite première portion (P1) : ▪ d'un nombre d'accélérations et de décélérations du véhicule dépassant respectivement un premier (S1) et un second (S2) seuil prédéfini ; ▪ d'une vitesse moyenne (VM) du véhicule ; • Une déduction d'un profil de portion (Ti) à partir de la vitesse moyenne ({VM}P1) du véhicule calculée sur la première portion de trajet (P1) ; • Un calcul d'un coefficient pondérateur (Ip) permettant une génération d'un indicateur de conduite (Ic).
Patent FR-3012702-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'une variation d'energie a recuperer en une difference de potentiels
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H02N2/18
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ce convertisseur comporte un premier transducteur apte à s'allonger à l'intérieur d'au moins une première zone de déformation et, simultanément, à rétrécir à l'intérieur d'au moins une seconde zone de déformation distincte. Des faces intérieures de deuxième et troisième transducteurs électromécaniques (42-45) sont fixées sans aucun degré de liberté essentiellement sur, respectivement, les première et seconde zones de déformation de la couche du premier transducteur, et le troisième transducteur se distingue du deuxième transducteur par une polarisation d'une couche (54) en matériau piézoélectrique dans une direction différente de la polarisation d'une couche en matériau piézoélectrique du deuxième transducteur et/ou par l'existence d'une séparation isolant mécaniquement et électriquement une première électrode du troisième transducteur d'une première électrode du deuxième transducteur située du même côté de la couche en matériau piézoélectrique.
Patent FR-3012915-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs assurant une continuite de service lors d'un dysfonctionnement
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H01M10/42
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne une batterie d'accumulateurs (1), comprenant : -des premier et deuxième étages (401, 402) connectés électriquement en série, chaque étage incluant au moins des premier à troisième accumulateurs (11) connectés électriquement en parallèle ; -au moins des premier et deuxième sectionneurs (611,612) par l'intermédiaire desquels les accumulateurs (11) dudit premier étage (401) sont connectés en parallèle et par l'intermédiaire desquels les accumulateurs (11) dudit deuxième étage (402) sont connectés en parallèle, chacun desdits sectionneurs incluant : -des première et deuxième électrodes ; -un fusible comportant une liaison conductrice connectée en série entre les première et deuxième électrodes et une partie fusible ; -un explosif, avec un pont thermique entre le fusible et l'explosif, l'explosion de l'explosif provoquant l'ouverture de ladite liaison conductrice, l'explosif présentant une température d'initiation de l'explosion inférieure à la température de fusion de ladite partie fusible.