baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3121591-A1 (FR)
Title: Dispositif doseur portable pour solution désinfectante
Inventor: EL KHALKI JAOUAD
IPC: A47K5/12
Filed: 2021-04-12
Abstract: Dispositif doseur portable (1) comprenant un boîtier (2), un réservoir (3) de solution désinfectante, un poussoir distributeur (4) monté coulissant dans un corps (5) de poussoir coopérant avec une pompe (6) elle-même en communication fluidique avec le réservoir (3). Le boîtier (1) a une forme parallélépipède rectangle de faible encombrement.   FIGURE 4
Patent FR-3124792-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une architecture énergétique d’un système propulsif hybride
Inventor: BONHOMME DAMIEN JACQUES ARTHUR
IPC: H02P11/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: Procédé de contrôle d’une architecture énergétique d’un système propulsif hybride Procédé de contrôle (200) d’un système de génération et de contrôle de puissance d’un aéronef comprenant :  - un système propulsif hybride comprenant un réseau électrique et une source d’énergie propulsive,  - au moins une source d’énergie non-propulsive,  - une unité de contrôle du système propulsif hybride, et  - une unité de contrôle de la puissance globale de l’aéronef,  caractérisé en ce que le procédé comprend :  - la détermination d’une limite d’opérabilité de la source d’énergie propulsive,  - le suivi de l’opérabilité (220) de la source d’énergie propulsive par l’unité de contrôle du système propulsif hybride, et  - le contrôle (232) d’une puissance générée par la source d’énergie propulsive par l’unité de contrôle de la puissance globale de l’aéronef quand l’opérabilité de la source d’énergie propulsive est inférieure à ladite limite d’opérabilité déterminée ou le contrôle (250) d’une puissance générée par la source d’énergie propulsive par l’unité de contrôle du système propulsif hybride quand l’opérabilité de la source d’énergie propulsive atteint ou dépasse ladite limite d’opérabilité déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124756-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément de garnissage à double décor et dispositif associé
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B29C45/14
Filed: 2021-07-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément de garnissage à double décor et dispositif associé L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément de garnissage comprenant les étapes suivantes :  - fourniture d’un moule (10) en configuration ouverte comprenant une première partie de moule (12) et une deuxième partie de moule (14),   - mise en place d’un premier décor (24) préformé contre la première partie de moule (12),   - mise en place d’une cale (34) en contact avec un bord (32) du premier décor (24),  - mise en place d’un deuxième décor (38) flexible,  - fermeture du moule (10) en configuration fermée, le deuxième décor (38) étant entre les deux parties de moule, et  - injection arrière d’un substrat dans la cavité de moulage (20), le deuxième décor (38) étant poussé contre le premier décor (24) par le substrat.  L’invention concerne en outre un dispositif de fabrication associé.  Figure pour l'abrégé : Fig 4
Patent FR-3125039-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’halogénure de diallyldialkylammonium biosourcé
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C07C211/63
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’halogénure de diallyldialkylammonium comprenant la réaction entre de l’halogénure d’allyl et du dialkylamine l’un des deux, préférentiellement les deux, étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile. L’invention concerne également un monomère d’halogénure de diallyldialkylammonium biosourcé, un polymère biosourcé incorporant au moins ledit monomère et l’utilisation dudit polymère dans différents domaines techniques.
Patent FR-3126268-A1 (FR)
Title: Système de conversion électrique de type multi niveaux protégé contre une surintensité électrique
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02M1/32
Filed: 2021-08-18
Abstract: S ystème de conversion électrique de type multi niveaux protégé contre une surintensité électrique Un aspect de l’invention concerne un système de conversion électrique comprenant un onduleur 1a agencé selon une topologie de type multi niveaux à k bras et un dispositif de commande de coupure 2 contre une surintensité électrique, relié à un ensemble de premières lignes intermédiaires pour mesurer une première tension intermédiaire V1 continue. Le dispositif de commande de coupure 2 étant configuré pour déterminer un défaut en détectant si la première tension intermédiaire V1 continue mesurée est en dehors d’une plage de variation de tension nominale [Vmax1, Vmin1] de ladite première tension intermédiaire V1 et transmettre un signal de commande d’ouverture généralisée 221 pour une ouverture des interrupteurs électroniques de commutation de chaque bras lorsque le défaut est déterminé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3127649-A1 (FR)
Title: Piece rotative du type « rotor » de machine electrique et/ou magnetique et machine associee.
Inventor: JAC JULIEN
IPC: H02K1/27
Filed: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet une pièce rotative du type « rotor » de machine électrique et/ou magnétique, ladite pièce étant principalement constituée d’un empilement de tôles magnétiques ou bien d’un enroulement de tôles magnétiques, caractérisée en ce que lesdites tôles magnétiques sont en alliage de Fer-Cobalt à l’état écroui et sans traitement thermique de type recuit, de manière à conserver une limite d’élasticité Rp 0,2% supérieure à 1000 MPa, et préférentiellement supérieure à 1100 MPa. L’invention a également pour objet une machine électrique et/ou magnétique dotée de ladite pièce rotative du type « rotor », ladite machine pouvant être un moteur électrique, ou bien un générateur électrique, ou bien un coupleur magnétique, ou bien un réducteur magnétique.  Figure 4
Patent FR-3128099-A1 (FR)
Title: Capuchon de protection d’hameçon sur ligne
Inventor: DIÉ NICOLAS
IPC: A01K97/06
Filed: 2021-10-17
Abstract: Capuchon de protection d’hameçon (H) sur fil (F) sur ligne caractérisé en ce que le capuchon est un logement creux pour loger l’hameçon (H), équipé d’un tablier plancher pour empêcher l’hameçon de tomber vers le bas du logement, d’une fente verticale de bas en haut pour laisser le passage pour le fil (F), d’une ailette intérieure (50) au sein du capuchon pour former un paravent intérieur devant la fente de façon à ce que l’hameçon ne dépasse par cette fente, d’une une anse d’accroche destinée à servir de crochet d’accroche sur les anneaux de fil de canne à pêche, le capuchon (1) est constitué par un empilage de partie tronconique, avec une partie basse (11) et une partie haute (10) un peu moins ouverte qui logera l’hameçon.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129056-A1 (FR)
Title: Systeme de portique robotise agricole comportant un porte-outil adaptable a plusieurs outils.
Inventor: REY ALEXIA
IPC: F16B21/00
Filed: 2021-11-15
Abstract: UN SYSTEME DE PORTIQUE ROBOTISE AGRICOLE COMPORTANT UN PORTE-OUTIL ADAPTABLE A PLUSIEURS OUTILS.  Un système de portique robotisé agricole (10) comprend au moins un chariot (12) motorisé muni d’un porte-outil (20) pour mettre en œuvre un outil (30) relativement à une surface de culture (RM). Le porte-outil (20) comporte une platine de couplage (21A) au chariot (12) et un corps de porte-outil (22). L’outil (30) comporte une platine de l’outil (33) lié à un élément fonctionnel de l’outil (31). Le corps de porte-outil (22) et la platine de l’outil (33) sont agencés pour coupler de manière amovible l’outil (30) au porte-outil (20) par une interface de verrouillage (35) coopérant avec un coulisseau de verrouillage (26) sous l’action d’un sélecteur de configuration du coulisseau (28) entre une configuration déverrouillée et une configuration verrouillée de l’outil (30) avec le porte-outil (20).  Figure pour l’abrégé: Figure FIG. 2
Patent FR-3129290-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de seringue, dispositif d’injection et installation robotisée d’intervention chirurgicale
Inventor: MAZALAIGUE STÉPHANE
IPC: A61M5/32
Filed: 2021-11-24
Abstract: Ce dispositif (10) de support de seringue comporte une première portion (12) de logement d’un piston de seringue, à extrémité proximale (16) de guidage du piston de seringue en translation le long d’un axe principal (D), et une deuxième portion (14) de support d’un corps de seringue, à extrémité distale (24) de maintien du corps de seringue de manière à le placer le long de l’axe principal (D). L’extrémité proximale de guidage (16) comporte des moyens (20) de fixation à un bras articulé de robot et un trou traversant (22), de passage d’une tige coulissante robotisée du bras articulé de robot, disposé de manière à inclure un axe de translation pour la tige coulissante confondu avec l’axe principal (D) de translation du piston de seringue lorsque le corps de cette dernière est maintenu en place dans la deuxième portion (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130970-A1 (FR)
Title: Etudes parametriques realisees sur le cas des engrenages
Inventor: MAHE HERVE
IPC: G01M13/021
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention porte sur une méthode de détermination du comportement vibratoire d’un engrènement d’un groupe motopropulseur entre une roue menante et une roue menée, en prenant en compte le calcul de l’erreur de transmission dynamique et la détermination du gain.  (Fig. 4a)
Patent FR-3134377-A1 (FR)
Title: Agencement pour le prelevement d’un fluide dans un recipient etanche
Inventor: DOULIN GWÉNAËL
IPC: B65D47/28
Filed: 2022-04-08
Abstract: La présente invention a pour objet un agencement pour le raccordement entre un récipient et une canule, le récipient comportant un couvercle muni d’un orifice de prélèvement apte à recevoir l’extrémité de la canule, caractérisé en ce que l’orifice de prélèvement se prolonge à l’intérieur du récipient par un conduit qui est muni d’au moins un orifice communiquant avec l’intérieur du récipient, en ce que le cylindre est équipé d’une valve mobile entre une position de fermeture étanche de l’orifice de prélèvement et une position de prélèvement à l’intérieur du récipient, la valve mobile étant prévue pour se déplacer entre ces deux positions sous l’action de la canule lorsque la canule est insérée dans l’orifice de prélèvement.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3134919-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque léger et résistant aux chocs
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/048
Filed: 2022-04-20
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) obtenu à partir d’un empilement comportant : une première couche (2) avant; une pluralité de cellules photovoltaïques (4) ; un ensemble encapsulant (3) obtenu par la réunion de couches avant (3a) et arrière (3b) de matériau d’encapsulation ; une deuxième couche (5) arrière. La première couche (2) comporte : une couche avant réalisée en un matériau polymère (2a) ; un ensemble avant (2b, 2c) comprenant une couche avant d’interface (2b) et une couche avant en verre (2c), avec une épaisseur inférieure ou égale à 2 mm, ledit un ensemble avant (2b, 2c) étant situé entre la couche avant polymère (2a) et l’ensemble encapsulant (3), et la couche avant d’interface (2b) étant située entre la couche avant polymère (2a) et la couche avant en verre (2c). Les couches avant (3a) et arrière (3b) de matériau d’encapsulation ont respectivement un module de Young à 25°C strictement inférieur à 50 MPa et strictement supérieur à 150 MPa.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2035747-A1 (FR)
Title: Coronary-and varo-dilatory prepns from - poterium spinosum
IPC: A61K36/00
Filed: 1969-02-04
Abstract: New medicaments useful as peripheral coronary-and vaso-dilators comprise prepns. of Poterium spinosium (of the family Rosaceae). They may be obtained by solvent extraction of Poterium spinosum by decoction, lixiviation, infusion or maceration of the finely ground drug, opt. pre-treated with organic solvents. Compns. contg. of prepns. are suitable for oral, rectal or parenteral administration. Such compns may also contain other medicaments such as sedatives, tranquilisers, fibrinolytics etc.
Patent FR-2021049-A1 (FR)
Title: Horizontal metal casting
IPC: B21J13/08
Filed: 1969-07-17
Abstract: Metal object is moulded by placing it in the correct position in relation to the axis of the moulding tools of an open mould of a horizontal press, using a handling device. The piece is held in position during closing of the mould. The moulding is ejected from the horizontally supported mould and picked up by a handling tool for removal from the mould area.
Patent FR-2088026-A1 (FR)
Title: Utilization of energy in flue gases fromcata
IPC: B01J38/12
Filed: 1970-05-08
Abstract: Flue gases are led to an exhaust-gas turbine via a cyclone which is independent of the catalyst regenerator. The combustible CO in the flue gas is burnt in a catalytic CO-boiler. The excess air resulting from the reduction is used to heat the boiler. The gas is finally admixed with flue gas before it reaches the cyclone.
Patent FR-2086377-A1 (FR)
Title: Photo-degradable copolymers for packaging
IPC: C08G63/16
Filed: 1971-04-23
Abstract: Condensation polymers contain ketone groups along the principal polymer chain in a lateral chain in a position adjacent to the principal polymer chain, the quantity of ketone groups being sufficient to cause accelerated photo-degradation of the polymer to make it brittle or friable by exposure to U.V. light. The polymers are either polyamides made from a diacid and diamine of which one has the formula: in which R is alkyl, aryl, alkaryl, or alkenyl of 1 to 12C atoms; R' is H or alkyl of 1 to 6C atoms, and R" is NH2 or .COOH. or polyesters made from a glycol and is diacid of which one has the above formula in which R" is -OH or -COOH. The polymers are used for packaging applications.
Patent FR-2130722-A1 (FR)
Title: Sterilised milk product - contg algadan stabilisers, sterilisable after packing into containers
IPC: A23C3/033
Filed: 1972-03-27
Abstract: In the prodn. of a homogenised and sterilised milk prod., an algadan stabiliser is added to the milk prod., and the latter is then homogenised. The milk prods. can be sterilised after having been packed into bottles or cans; the viscosity is sufficiently low for the interior of the contents of teh container to be sterilised before the outer parts of the contents have been caramelised. The use of starch which has been esterified by acetic acid, phosphoric acid or vinyl acetate is avoided. The milk prods. include puddings, custards and ice-cream mixes, which can be beaten at 10 degrees C to aerated compsns.
Patent FR-2141668-A1 (FR)
Title: Josephson element - with stable insulating layer
IPC: H01L39/22
Filed: 1972-04-10
Abstract: Josephson-element having an insulating layer between two superconducting layers where the insulating layer is an oxide or nitride formed on a layer of normally conducting metal by oxidation or nitriding. The normally conducting metal is chosen so that at the operating temp. of 4.2 degrees K, the oxide or nitride does not diffuse into the superconducting layers. The superconducting metal may be Pb, Nb, or Zn. The normally conducting metal is pref. Al and the oxide Al2O3 at a layer thickness of 103 angstroms.
Patent FR-2182687-A1 (FR)
Title: Adhesive compsns - in stick or crayon form
IPC: C09J105/00
Filed: 1972-05-04
Abstract: An adhesive product, made in the form of sticks or crayons, consists of a water sol. or dispersible adhesive distributed in a skeleton consisting of an aq. agar-agar gel, the water content being 25-80% contg. 1-5% agar-agar and 0-2% of hydroxypropylcellulose. The product also contains pref. 0-15% of a plasticiser, 0.01-0.3% of a preserving agent, pref. sorbic acid, K. sorbate, laurylpentachlorophenol, m-p-cresol on their substitution derivs. 0-50% mineral fillers, such as kaolin, CaSO4, BaSO4, MgSO4 TiO2, ZnO, CaCO3, dolomite or colloidal SiO2 are pref. present.
Patent FR-2190792-A1 (FR)
Title: Alkenyl succinic anhydrides - prepn from olefins and maleic anhydride in the presence of p-contg sequestering agents an
IPC: C07C51/567
Filed: 1972-06-28
Abstract: The P. contg. requesting agent or o-phosphoric acid and the hydroxylated aromatic anti-oxidant are each present in amt. of 0.01-3% by total wt. of the reactants. Formation of coloured by-products is inhibited. A prefd. requesting agent is ethane-1-hydroxy-1 1-diphosphonic acid and a prefd. anti-oxidant is 2 6-di-tert butyl-4-methyl phenol.
Patent FR-2194465-A1 (FR)
Title: Filter for industrial cleaning fluids - with endless belt filter from which deposits are continuously removed by spray
IPC: B01D33/04
Filed: 1972-08-03
Abstract: Grit swarf etc. is removed from industrial cleaning fluids by passing the latter to a distributor with a perforated base, above the internal lower surface of an endless band of filter fabric, supported by chains, within a tank, the bottom of which provides access to a liq. storage tank underneath. Deposits are removed at upper traverse of band, by a spray of recycled liquid; into the side hopper of a collector box, from which they are withdrawn by a scraper belt. The filter requires little supervision or maintenance.
Patent FR-2164735-A1 (FR)
IPC: A61P35/00
Filed: 1972-12-20
Abstract: 1412290 Divinyl ether-maleic anhydride copolymers HERCULES Inc 20 Dec 1972 [22 Dec 1971] 58929/72 Heading C3P [Also in Division A5] A solid cyclic copolymer of divinyl ether and maleic anhydride having recurring units of formula and in the form of a composition having a range of molecular weights, the copolymers in the composition having a number average molecular weight of from 5000 to 30,000 and a ratio from 1.0 to 3.0 when determined by gel permeation chromatography carried out on the methyl ester derivative of the copolymer may be prepared by selectively treating the copolymers to discriminate between lower and higher molecular weight copolymers and thereby select the number of units in the copolymer molecules and conducting the selection to provide a product having the required number average molecular weight and ratio. The selective treatment may be (i) fractionating a copolymer composition having a range of molecular weights and selecting appropriate fractions, (ii) degrading copolymers having non-selected molecular weights or (iii) controlling the formation of the copolymers to have molecular weights such that the product lies within the selected limits. In Examples 1 and 9, polymers of particular molecular weights are prepared by sand column fractionation or by direct solution polymerization of maleic anhydride and divinyl ether in tetrahydrofuran while irradiating with a sunlamp.
Patent FR-2211318-A1 (FR)
Title: Magnetic control system for arc welding - ensuring uniform magnetic field for guiding arc radially around object
IPC: B23K9/08
Filed: 1973-12-19
Abstract: Magnetic welding arrangement employing a magnetically-moved arc, esp. for the welding of hollow sections, has a magnetic system comprising separable permanent magnets. An auxiliary coil is positioned immediately adjacent to the permanent magnets for the subsequent magnetisation of the permanent magnets.
Patent FR-2257018-A1 (FR)
Title: Engine fuel economiser and anti-pollution device - uses a second carburettor upstream of first carburettor
IPC: F02M13/04
Filed: 1974-01-07
Abstract: The device consists of an aluminium tank (1) which is connected by a pipe (6) to the fuel supply pipe (2) upstream of the fuel pump (4). There is a second pipe (3) which is connected at one end to the downstream side of the fuel pump (4), and at the other end to a float operated needle valve (5) in the tank (1). A pipe (7) with a side vent (8) has one end open to atmosphere and the other end immersed in the liquid fuel. A pipe (11) with a side vent (12) is connected to the inlet manifold (9) so that a mixture of air and vaporised fuel is drawn from the tank through the vent (12) into the inlet manifold.
Patent FR-2262579-A1 (FR)
Title: Clip fastening device for two wires - sandwiches clip between upper and lower jaws then deforms it to engage wires
IPC: B25B27/14
Filed: 1974-02-28
Abstract: The upper jaw is reciprocably moved up and down by an air cylinder mechanism. The upper jaw is lowered from its uppermost position as a first step to a clip holding position and then as a second step to a clip fastening position where the clip is deformed into a fastening engagement with the workpiece. During the lowering movement of the upper jaw a compression spring within an air cylinder mechanism is urged. Clips are reliably fed one by one from a substantially uprightly arranged clip case toward a clip feeding outlet, by means of an actuating lever stopper pin etc., in association with the reciprocatory up and down movement of the upper jaw. Useful for assembling seat springs to seat or frame wires.
Patent FR-2264759-A1 (FR)
Title: Constant-tension winch with swell-damping equipment - varies hydraulic motor swept volume to keep rope tension steady
IPC: B66D1/52
Filed: 1974-03-21
Abstract: The driving power for the winch is provided by hydraulic motors of variable swept volume. The amount of the latter is initially determined by the rope tension selected, and varies automatically from this figure as the result of acceleration due to the swell, thus keeping the tension constant, typically by alteration of the motor swept volume, whichever the direction of rotation of the winch, while keeping the pressure constant, whether the suspended load is raised or lowered. The system is particularly for keeping a diver's observation or working bell at a constant depth below the water surface.
Patent FR-2681858-A1 (FR)
Title: Improvements made to combustion inhibitors, especially for solid rocket fuels
Inventor: INDUSTRIES SOCIETE DITE IMPERI
IPC: C06B45/12
Filed: 1974-05-10
Abstract: The composition according to the invention is characterised in that it contains a copolymer of a hydrocarbon substance forming a carbon-carbon chain, with at least one constituent chosen from the group including methyl methacrylate, methacrylic acid, acrylic acid, methyl acrylate and ethyl hydroxymethacrylate. Application to solid rocket fuels.
Patent FR-2270123-A1 (FR)
Title: Deformable envelope for automobile bumper - has U-section with edge lips engaging automobile and inner perforated diaphragm
IPC: B60R19/20
Filed: 1974-05-10
Abstract: The U section envelope (1) fitted to the rear body work (2) is divided by vertical partitions into several and has side walls (8, 9) ending in lips (12) joined by end lips and in contact with the body (2). The interior of the envelope comprises two chambers (13, 14) separated by a diaphragm fixed at the top by rivets (18) through a rib (19) of the wall (8). There is similar construction at the base of the envelope. A metal reinforcement (31) is placed over the end of the envelope and is held by a bolt (33) in a metal insert (34) at the top and free at its lower end. When the bumper is compressed air is forced through the diaphragm and past the lips to effect a damping action.
Patent FR-2275798-A1 (FR)
Title: Audio visual course mini cassette projection system - integrated system has screen, recorder, projector in one case
IPC: G03B31/06
Filed: 1974-06-20
Abstract: An audio visual projection system, consisting of a mini cassette tape recorder, with incorporated projection synchronising, and a slide projector (9) has the elements of the system incorporated in the same frame in a case fitted with electrical supply connection for the recorder and projector. The case has in addition a ground transparent screen (20), an optical reflecting system (10, 21). Running the tape contained in the mini cassette triggers automatically the projection of slides at a rate and order corresponding to the sound recorded on the tape. The image of the slide is projected onto one of the two faces of the screen (20) by the reflecting means (10, 21).