baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027164-A1 (FR)
Title: Connecteur du type a levier
Inventor: ITOU TOMOYA
IPC: H01R13/629
Filed: 2015-10-05
Abstract: Un connecteur du type à levier comporte un premier boîtier (10), un levier (30) agencé dans le premier boîtier, un second boîtier (50) qui est amené à s'associer au premier boîtier en déplaçant le levier vers une position d'assemblage, et un élément de détection d'assemblage (40) qui est agencé de telle manière qu'il peut se déplacer entre une position d'attente et une position de détection, et qui peut se déplacer vers la position de détection seulement lorsque le levier a atteint la position d'assemblage, trois orifices de détection (19, 36, 43) qui sont agencés sur le premier boîtier, le levier et l'élément de détection d'assemblage et qui coïncident uniquement lorsque le levier est dans la position d'assemblage et l'élément de détection d'assemblage est dans la position de détection, et un élément de vérification qui est inséré à travers les trois orifices de détection lorsque lesdits orifices de détection sont dans un état conjugué.
Patent FR-3031548-A1 (FR)
Title: Dispositif polyvalent de connexion a une valve d'arret d'air
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F16K15/20
Filed: 2015-12-11
Abstract: Un dispositif polyvalent (10) de connexion à une valve d'arrêt d'air comprenant deux connecteurs de valve (40, 50) et un organe rotatif (30). Les deux connecteurs de valve (40, 50) ont chacun une entrée (41, 51) pour l'air. L'organe rotatif (30) présente une came (32), comprenant un grand diamètre (321) et un petit diamètre (322), et présente un trou (331) pour le passage de l'air. L'organe rotatif (30) est normalement en contact avec les deux connecteurs de valve (40, 50) par le plus petit diamètre (322) de sorte que les deux connecteurs de valve (40, 50) sont dans un état relâché ; lorsque l'organe rotatif (30) est pivoté pour que le plus grand diamètre (321) soit en contact avec les deux connecteurs de valve (40, 50), les deux connecteurs de valve (40, 50) sont légèrement déformés par compression et amenés en un état d'utilisation pour le raccordement d'une valve, dans lequel le trou pour l'air est en communication avec l'entrée pour l'air de l'un des connecteurs de valve (40, 50) tandis que l'entrée pour l'air de l'autre connecteur de valve est fermée par la portion (32) formant came, avec étanchéité à l'air.
Patent FR-3045715-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien a froid et a chaud
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comportant deux brides annulaires (32 ; 36), chaque secteur d'anneau (10) ayant une partie formant base annulaire (12) avec une face interne définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe à partir de laquelle s'étendent au moins deux pattes (14 ; 16), les pattes (14 ; 16) de chaque secteur d'anneau (10) étant maintenues entre les deux brides annulaires (32 ; 36) de la structure de support d'anneau (3), caractérisé en ce que chaque patte (14 ; 16) des secteurs d'anneau (10) comporte une portion en saillie (140 ; 160) sur sa face (14a ; 16a) située en regard d'une des deux brides annulaires (32 ; 36), cette portion en saillie (140 ; 160) coopérant avec un logement (320 ; 360) présent sur la bride annulaire (32 ; 36), et en ce que chaque patte (14 ; 16) des secteurs d'anneau (10) comporte au moins une ouverture (15 ; 17) dans laquelle est logée une partie d'un élément de maintien (40a ; 40b) solidaire de la bride annulaire (32 ; 36) située en regard de ladite patte (14 ; 16), un jeu (J) étant présent entre l'ouverture (15 ; 17) de ladite patte (14 ; 16) et la partie de l'élément de maintien (40a ; 40b) présente dans ladite ouverture (15 ; 17), ledit élément de maintien (40a ; 40b) étant en un matériau ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur au coefficient de dilatation thermique du matériau composite à matrice céramique des secteurs d'anneau (10).
Patent FR-3047376-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees, dispositif, systeme et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de données, procédé mis en œuvre au sein d'un environnement d'exécution sécurisé d'un dispositif électronique, dit composant de confiance, ledit composant de confiance étant couplé à un dispositif d'encaissement, ledit procédé de transmission de données comprend au moins une étape de transmission, par un périphérique, d'une donnée à destination dudit dispositif d'encaissement. Un tel procédé comprend, préalablement à ladite étape de transmission de données : - une étape de réception (301), en provenance du dispositif d'encaissement (DEC, CRA), d'une première requête (RSC#1) d'établissement d'un premier canal de communication sécurisé (SC#1) avec ledit composant de confiance (TC) ; - une étape d'établissement (302) dudit premier canal de communication sécurisé (SC#1) à l'aide d'au moins une donnée contenue dans ladite première requête (RSC#1) ; une étape de réception (304), en provenance dudit périphérique (PERIPH, TERMP), d'une deuxième requête (RSC#2) d'établissement d'un deuxième canal de communication sécurisé (SC#2) avec ledit composant de confiance (TC) ; - une étape d'établissement (305) dudit deuxième canal de communication sécurisé (SC#2), entre ledit périphérique (PERIPH, TERMP) à l'aide d'au moins une donnée de ladite deuxième requête.
Patent FR-3047816-A1 (FR)
Title: Borne d'interaction avec des utilisateurs a selection configurable.
Inventor: LEROUGE SEBASTIEN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne une borne (100) sans fil d'interaction avec des utilisateurs, prévue pour être disposée dans un lieu public, en particulier pour la mesure d'une donnée de satisfaction des utilisateurs, ladite borne (100) comprenant un support (102) dans/sur lequel sont agencés: - au moins un écran d'affichage électronique (112), dit principal, et - plusieurs boutons de sélection (114) ; caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une zone d'affichage électronique d'une proposition de sélection en association avec au moins un bouton de sélection (114). Elle concerne également un système d'interaction avec des utilisateurs mettant en œuvre au moins une telle borne (100).
Patent FR-3049889-A1 (FR)
Title: Maitrise du dosage dans la manufacture des pneumatiques
Inventor: LAFOND SEBASTIEN
IPC: B29D30/08
Filed: 2016-04-11
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne des solutions de dosage en créant des batchs de caoutchouc non-vulcanisé avant leur mélangeage dans un mélangeur de caoutchouc. Chaque batch correspond à une sélection des balles de caoutchouc qui correspondent chacune à une nature de caoutchouc ayant des caractéristiques prédéfinies.
Patent FR-3050412-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : un rideau souple de recouvrement des bagages ; un dispositif de réception dudit rideau en configuration de rangement ; un profilé associé en bordure arrière dudit rideau de manière à la rigidifier, ledit profilé étant pourvu en ses extrémités de moyens d'accrochage réversible sur lesdites ébénisteries ; une poignée (8) de préhension, en matériau plastique moulé, permettant d'actionner ledit rideau d'une configuration à l'autre, ladite poignée étant disposée en partie médiane dudit profilé, ladite poignée présentant une partie d'ancrage (9) sur ledit profilé, ladite partie comprenant un tunnel (10) débouchant latéralement de part et d'autre, ledit tunnel présentant une section de géométrie complémentaire à celle dudit profilé de manière à l'entourer sur sensiblement toute sa circonférence, ledit tunnel étant pourvu d'une fente (11) horizontale de passage dudit rideau, ladite poignée étant moulée d'une pièce.
Patent FR-3050654-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration par voie humide des fumees d'echappement d'un moteur d'un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N3/04
Filed: 2016-04-27
Abstract: Selon ce procédé, les fumées à épurer (1) sont admises dans un laveur (100) par une cheminée verticale (200) qui débouche de manière sensiblement centrée dans le fond (101) du laveur. Les fumées circulent vers le haut à l'intérieur du laveur et, afin que le profil de vitesse de ces fumées y soit aussi plat que possible, elles rencontrent successivement : - un dispositif de protection (300), qui protège le débouché aval (201) de la cheminée contre l'introduction de liquide tout en maintenant la circulation des fumées, - un dispositif de pulvérisation (500), qui projette un premier liquide de lavage (3), sous forme de voiles de liquide, depuis sensiblement un axe géométrique central (Z100) du laveur vers la paroi périphérique (102) du laveur, puis - un dispositif de distribution (600), qui distribue un second liquide de lavage (4) sous forme d'une pluie tombant vers le bas dans un volume libre (V100) du laveur, ménagé entre le dispositif de pulvérisation et le dispositif de distribution.
Patent FR-3052768-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article en verre
Inventor: VAILLANT JOSE
IPC: C03B11/12
Filed: 2016-06-17
Abstract: On forme une ébauche (20) d'article en verre par pressage. L'ébauche d'article en verre forme un récipient creux, qui comprend une surface externe (27) et une surface interne (28). On place l'ébauche (20) d'article en verre dans une station de refroidissement (51), qui comprend un réceptacle (44) muni d'une surface intérieure (45). L'ébauche (20) d'article en verre est maintenue dans le réceptacle (44) par ajustement de la surface intérieure (45) du réceptacle (44) à la surface externe (27) de l'ébauche (20) d'article en verre. On refroidit la surface interne (28) de l'ébauche (20) d'article en verre par injection d'un fluide froid dans le récipient creux sans déformer la surface externe (27). On retire l'article en verre (120) de la station de refroidissement (51).
Patent FR-3053792-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et ligne d'inspection pour la determination d'une bavure a l'endroit d'un bord interne d'une surface de bague
Inventor: FAYOLLE LUBIN
IPC: G01N21/90
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la présence d'une bavure à l'endroit d'un bord interne d'une surface de bague (16) d'une bague d'un récipient, comportant :         - l'éclairage de la surface de bague (16) du récipient par au-dessus, à l'aide d'un faisceau lumineux radial à 360 et son observation selon un champ d'observation périphérique         -la formation dans une première zone d'image, d'un premier cercle principal ; et d'au moins un arc de cercle secondaire concentrique au premier dit cercle principal, et décalé radialement par rapport à celui-ci.         - la recherche, dans ladite première zone d'image, du premier dit cercle principal et d'un éventuel premier arc de cercle secondaire.         L'invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé et une ligne comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3054928-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un circuit integre pour former un module de puissance tridimensionnel
Inventor: MARCAULT EMMANUEL
IPC: H01L23/50
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation d'un circuit intégré (1), comprenant : -la formation par impression tridimensionnelle de premier et deuxième supports isolants électriquement (2, 3) présentant chacun une surface plane, de façon à former un renfoncement dans le premier support par rapport à sa surface plane, et de façon à former, par rapport à la surface plane de chacun des premier et deuxième supports, des premier (211, 311) et deuxième (212, 312) reliefs, de sorte que les premier et deuxième reliefs (211, 212) des supports coopèrent ; -la formation d'un premier contact électrique dans ledit renfoncement ; -le positionnement d'une puce dans ledit renfoncement ; -la formation d'un deuxième contact électrique sur ledit deuxième support (3); -la superposition des premier et deuxième supports (2, 3) de façon à superposer leurs reliefs.
Patent FR-3055366-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un système (100) de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de véhicule automobile, le système comprenant : - un compresseur électrique (1), apte à comprimer l'air d'admission destiné au moteur thermique, le compresseur comportant un corps (18) présentant une entrée d'air (14) et une sortie d'air (15), ce compresseur comportant une roue (12), - un dispositif de refroidissement (2) apte à refroidir l'air qui circule à travers le compresseur, le dispositif de refroidissement étant pourvu d'au moins une surface d'échange thermique (50), cette surface d'échange thermique étant disposée de manière à refroidir de l'air comprimé circulant autour de la roue, dans le corps du compresseur.
Patent FR-3057075-A1 (FR)
Title: Decor frontal interchangeable
Inventor: CHARMOILLE PATRICIA
IPC: G02C11/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention se rapporte à des lunettes comprenant des parties oculaires droite et gauche, une partie nasale joignant ces parties oculaires, des branches latérales de maintien, et un élément de décor frontal accroché à chaque partie oculaire, au-dessus et à distance de la partie nasale et au moyen de premiers moyens d'accrochage agencés en bordure supérieure des parties oculaires et de deuxièmes moyens d'accrochage solidaires de l'élément de décor frontal ; les premiers moyens d'accrochage sont à une distance l'un de l'autre sensiblement égale à celle séparant les deuxièmes moyens d'accrochage, de manière à ce que le montage dudit élément de décor frontal sur les parties oculaires puisse être réalisé par une déformation manuelle de l'élément élastique réduisant ou augmentant l'une de ces distances, puis l'accrochage des premiers moyens d'accrochage aux deuxièmes moyens d'accrochage, puis leur retenue par relâchement.
Patent FR-3057047-A1 (FR)
Title: Systeme de serrage a position angulaire controlee pour le raccordement de deux tubes
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L23/08
Filed: 2016-10-04
Abstract: Système pour le raccordement d'un premier tube (1) et d'un deuxième tube, le système comprenant un collier de serrage (10) apte à être serré autour des extrémités aboutées des deux tubes, et une rondelle (28) solidarisée avec le collier de serrage par des moyens de solidarisation. La rondelle (28) présente un élément de blocage (44) configuré pour coopérer avec un organe de positionnement (48) correspondant du premier tube (1) de façon à bloquer la rondelle (28) en rotation par rapport au premier tube (1).
Patent FR-3058286-A1 (FR)
Title: Procede de procede de controle d’acces a un service utilisateur destine au controle d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-11-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'accès à un service utilisateur (Svc1) destiné au contrôle d'une installation domotique (Su) comprenant au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par une unité de gestion (Sv) et comprenant les étapes suivantes : Une étape de réception (Escv118) d'une demande d'accès au service utilisateur (Svc1) émise par un utilisateur de maintenance (Usr2) en vue d'un accès au service en tant qu'un utilisateur final (Usr1), sur la base d'un identifiant de l'utilisateur final (Usr1ID) et d'un jeton d'authentification (TklD) ; Une étape (ESvc119) de vérification de la validité du jeton d'authentification (TklD), auprès d'un référentiel de validité des jetons d'authentification (SvAuth), pour une authentification en tant qu'utilisateur final (Usr1) en vue de l'accès au service utilisateur (Svc1) ; Une étape (ESvc122) d'autorisation d'accès de l'utilisateur de maintenance (Usr2) en tant qu'utilisateur final (Usr1) au service utilisateur (Svc1) en cas de constatation de la validité du jeton d'identification (TklD).
Patent FR-3060194-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure electrique equipe d'un module magnetique pour le soufflage de l'arc electrique
Inventor: HERTZOG JEROME
IPC: H01H9/30
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure électrique (1) comportant un pôle de coupure double pourvu de deux contacts fixes (3, 4) coopérant avec deux contacts mobiles (5, 6) couplés à un support mobile (8), agencés pour se déplacer dans un plan dit plan de coupure (P) et définir avec chaque contact fixe une zone de coupure (E1, E2). Ce dispositif comporte un aimant (11) embarqué sur ledit support mobile (8), disposé dans l'environnement proche desdits contacts mobiles (5, 6), en regard desdites zones de coupure (Z1, Z2), et orienté pour générer un vecteur d'excitation magnétique (CM) sensiblement parallèle audit plan de coupure (P) de sorte que la force électromagnétique (FE) induite déplace et étire les arcs électriques (E1, E2) dans une direction sensiblement perpendiculaire audit plan de coupure (P), les directions d'étirement desdits arcs électriques (E1, E2) étant de sens opposés, indépendamment de la polarité dudit aimant (11) et/ou dudit courant (I).
Patent FR-3062181-A1 (FR)
Title: Agrafe notamment de maintien d'objets tels que des canalisations ou cables sur une structure de support, par l'intermediaire d'un organe filete
Inventor: NGUYEN BENJAMIN
IPC: F16L3/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente concerne une agrafe notamment de maintien d'objets tels que des canalisations ou câbles (11) sur une structure de support (5), par l'intermédiaire d'un organe fileté (3) tel qu'un goujon fileté ou une vis. L'agrafe comprend un corps d'agrafe (13) permettant le montage de celle-ci sur l'organe fileté, qui comprend deux parois rigides parallèle (26) écartées l'une de l'autre d'une distance correspondant au diamètre de l'objet fileté et pourvues sur leur face en regard de dents (29) s'agrippant sur les filets dudit organe lorsque celui-ci est engagé entre les deux parois et qui sont reliées au corps par des parois de maintien (31) adaptées pour permettre aux parois dentées de s'écarter élastiquement l'une de l'autre lors de l'engagement de l'organe fileté entre ces parois, l'agrafe comportant également un dispositif de démontage de l'agrafe de l'organe fileté. L'agrafe est caractérisée en ce que le dispositif de démontage est formé par des moyens d'écartement (35) des parois dentées 26 dans une position dans laquelle les dents (29) ne s'agrippent plus sur les filets de l'organe fileté (3), qui sont actionnable de l'extérieur. L'invention est utilisable pour le maintien de canalisations ou câbles.
Patent FR-3065605-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communications
Inventor: BALA SUMAN
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-04-19
Abstract: Le système de communications (1) comprend : - un terminal (2) ; - un serveur (4) d'un réseau de télécommunications apte à fournir au moins un service réseau au terminal ; et - au moins un serveur d'application (5) apte à fournir des services applicatifs au terminal via le réseau et le serveur du réseau ; dans lequel : - le terminal (2) et le serveur (4) du réseau partagent et stockent une même clé racine réseau (NwkKEY) maintenue secrète à l'égard du serveur d'application et sont configurés pour générer à partir de cette clé racine réseau au moins une clé de session réseau utilisée pour signer et vérifier l'intégrité de messages échangés sur le réseau entre le terminal et le serveur du réseau; - le terminal (2) et le serveur d'application partagent et stockent une même clé racine applicative (AppKEY1) maintenue secrète à l'égard du serveur du réseau, et sont configurés pour générer à partir de cette clé racine applicative au moins une clé de session applicative utilisée pour chiffrer et déchiffrer des messages échangés entre le terminal et ce serveur d'application via le réseau.
Patent FR-3068091-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation a tenons pourvus d'appendices decales angulairement
Inventor: PHALIPPOU JEROME
IPC: F16B17/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention propose un système de fixation entre deux pièces permettant d'éviter tout usinage et comprenant un dispositif de liaison mécanique présentant deux tenons (18, 20) s'étendant chacun depuis des faces opposées d'une plaque (12) intercalaire, chacun des tenons présentant deux appendices formant bras de couplage, chaque appendice étant positionné de part et d'autre du tenon, les appendices d'un tenon étant positionnées dans une direction longitudinale différente des appendices de l'autre tenon, chaque appendice présentant des moyens de couplage à un dispositif de verrouillage des tenons et deux ferrures présentant chacune une rainure dans laquelle chacun des tenons du dispositif de liaison est susceptible de s'engager, chaque appendice dépassant à l'extérieur et de part et d'autre de la rainure.
Patent FR-3053460-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance pour la detection d'une degradation de la performance des avions
Inventor: DEILER CHRISTOPH
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour détecter une détérioration de la performance avion d'un avion en vol. On commence par calculer les données d'état de vol actuel de l'avion en vol. On calcule sur cette base une valeur caractéristique de performance avion. On calcule également sur cette base, au moyen d'un modèle de performance avion, une valeur nominale pour une caractéristique de référence de performance avion. En comparant les deux valeurs caractéristiques, on conclut sur la présence d'une détérioration de la performance avion.
Patent FR-3069643-A1 (FR)
Title: Procede de determination par centrifugation de la saturation residuelle d'un premier fluide dans un milieu poreux suite a l'injection d'un deuxieme fluide
Inventor: GAUTIER SERGE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la saturation résiduelle d'un premier fluide dans un milieu poreux à l'injection d'un deuxième fluide dans ledit milieu poreux comprenant les étapes suivantes: a) On place au moins un échantillon dudit milieu poreux imbibé par ledit premier fluide, dans une centrifugeuse à une gravité effective g* pendant une durée de centrifugation t, ledit deuxième fluide étant injecté par ladite centrifugeuse ; b) On mesure la saturation résiduelle au premier fluide dudit échantillon par Résonance Magnétique Nucléaire ou par pesée immergée ; c) On répète les étapes a) et b) en faisant varier la valeur de ladite gravité effective g* ; d) On construit une courbe de saturation résiduelle du premier fluide dudit milieu poreux à l'injection dudit deuxième fluide à partir de chaque saturation résiduelle mesurée pour chaque valeur de ladite gravité effective testée g*. L'invention concerne également un procédé de récupération assistée d'hydrocarbures dans un milieu poreux, utilisant ledit procédé de détermination de la saturation résiduelle.