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Patent FR-2995591-A1 (FR)
Title: Dispositif d'empilage d'objets plats, dispositif de stockage pour objets plats postaux et machine de tri postal
Inventor: PELLEGRIN LAURENT
IPC: B07C5/38
Filed: 2012-09-19
Abstract: Dispositif d'empilage (1) d'objets plats (100) sur chant comportant, un support d'empilage (2) qui s'étend selon une certaine direction d'empilage (D2) pour stocker en pile sur chant des objets plats (100) insérés successivement sur ledit support d'empilage (2), un actionneur d'empilage (4) pour guider et insérer, selon une direction d'insertion (D1) transversale à la direction d'empilage (D2), chaque objet plat (100) à empiler à l'arrière de ladite pile d'objets plats (100), ledit support d'empilage (2) étant mobile par rapport à l'actionneur d'empilage (4) selon la direction d'empilage (D2) et ledit dispositif d'empilage (1) comportant des moyens d'impulsion (9) synchronisés avec l'actionneur d'empilage (4) pour déplacer en translation par impulsion le support d'empilage (2) selon la direction d'empilage (D2) quand un objet plat (100) est inséré à l'arrière de ladite pile d'objets plats (100). Un dispositif de stockage et une machine de tri postal comportant un tel dispositif d'empilage (1).
Patent FR-2996008-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'une methode de determination de la dose cumulee recue au cours d'un traitement de radiotherapie
Inventor: DE CREVOISIER RENAUD
IPC: G01T1/161
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'une méthode de détermination d'une dose de radiothérapie cumulée reçue au cours d'un traitement de radiothérapie, dite méthode à évaluer, selon lequel : - on définit un modèle déformable d'au moins un organe à traiter et d'au moins un organe voisin, et on génère à l'aide dudit modèle une série d'images simulées, interprétables par la méthode à évaluer ; - on compare la dose cumulée calculée par la méthode à évaluer, appliquée à au moins une desdites images simulées, à une dose cumulée de référence, de façon à délivrer au moins une information représentative de la qualité de ladite méthode, ladite dose cumulée de référence étant obtenue en tenant compte de déformations anatomiques appliquées auxdits organes, de façon à déterminer une dose de référence effectivement reçue à chaque séance de traitement par lesdits organes, en fonction de leur forme et/ou de leur position réelles lors de cette séance.
Patent FR-2999109-A1 (FR)
Title: Screwing device i.e. screw driver for screwing and unscrewing of fasteners on shelters for ornamental basin, has electrical motor moving mobile element of recess that is co-acted with element for moving with corresponding recess of head
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: B25B21/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: The device has a motorized case (100) including an electrical motor, which rotatably moves a mobile element (110) of a preformed recess (120) that is co-acted with the mobile element for moving with a corresponding preformed recess of a screw head fitted to a fastener. The case is designed in a T-shape whose horizontal bar forms a handle (130), where a lower end of a vertical bar of the T-shape case is equipped with the mobile element. A refillable battery is accommodated in the case.
Patent FR-2999617-A1 (FR)
Title: Support d'information destine a l'impression sur presses offset.
Inventor: DELRIEUX JEROME
IPC: D21H19/36
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention concerne un support d'information destiné à l'impression offset, comportant un substrat enduit sur au moins l'une de ses faces d'une couche pigmentaire adaptée à l'impression offset, et comportant au moins un élément de sécurité, ladite face imprimable enduite par la couche pigmentaire présentant un relief non aléatoire conférant une rugosité de surface mesurée selon la norme ISO 8791-2 comprise entre 1 000 et 2 500 mL/min.
Patent FR-3003543-A1 (FR)
Title: Reservoir muni d'un clapet de surpression
Inventor: BASSET GREGORY
IPC: B64D37/16
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne un réservoir (10) incluant un contenant (15) et une ligne d'écoulement (20) pour l'évacuation d'un trop plein de carburant. Ladite ligne d'écoulement (20) est munie d'une conduite (21) et d'un clapet de surpression (24) agencés dans le contenant (15). De plus, le réservoir (10) comporte une cloche (30) étanche agencée dans ledit contenant, ladite cloche (30) étant à l'aplomb du clapet de surpression (24) et entourant au moins partiellement ce clapet de surpression (24) pour emprisonner de l'air afin d'isoler le clapet de surpression (24) du carburant contenu lorsque ladite pression est inférieure audit seuil.
Patent FR-3004803-A1 (FR)
Title: Gyrolaser a amorcage optimise
Inventor: DAVID SELVIN
IPC: G01C19/66
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un gyrolaser (30) comprenant : -une cavité optique en anneau et un milieu gazeux (102), au moins trois électrodes en contact avec le gaz du milieu amplificateur, lesdites électrodes étant aptes à générer des charges lorsqu'une tension électrique d'amorçage est appliquée, - ladite cavité et une répartition desdites électrodes comprenant au moins un plan de symétrie (xz) perpendiculaire au plan de la cavité et passant par ladite électrode du premier type (E), - au moins un élément électriquement conducteur d'amorçage (CE'1, CE'2) mis à un potentiel prédéterminé, et dont la forme et la disposition sont telles que ladite symétrie est respectée, -ledit élément électriquement conducteur étant adapté pour générer localement un champ électrique apte à guider lesdites charges de sorte qu'elles se répartissent symétriquement selon un premier flux (F1) et un deuxième flux (F2) dans respectivement lesdites première (Z1) et deuxième (Z2) zones de décharges lors de l'application de ladite tension d'amorçage, de manière à initialiser simultanément un premier plasma (P1) et un deuxième plasma (P2) respectivement dans ladite première zone de décharge (Z1) et dans ladite deuxième zone de décharge (Z2).
Patent FR-3002951-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes a fonctions amide et phosphonate pour extraire l'uranium(vi) de solutions aqueuses d'acide sulfurique, issues notamment de la lixiviation sulfurique de minerais uraniferes
Inventor: BARON PASCAL
IPC: C22B3/26
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de composés de formule générale (I) ci-après : dans laquelle : R1 et R2 représentent un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C6 à C12 ; R3 représente H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12 et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes, ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, monocyclique, en C3 à C8 et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; tandis que R4 représente un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C2 à C8, ou un groupe aromatique monocyclique ; en tant qu'extractants, pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide sulfurique. Elle se rapporte également à un procédé qui permet de récupérer l'uranium présent dans une solution aqueuse d'acide sulfurique issue de la lixiviation d'un minerai uranifère par l'acide sulfurique et qui met en œuvre lesdits composés en tant qu'extractants. Applications : traitement des minerais uranifères en vue de valoriser l'uranium présent dans ces minerais.
Patent FR-3003272-A1 (FR)
Title: Creuset
Inventor: VINCENT ADRIEN
IPC: C30B35/00
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention a pour objet un creuset susceptible d'être utilisé pour la fusion et/ou la cristallisation de silicium, comprenant un corps céramique creux (1) à base de nitrure de silicium, revêtu sur au moins une partie de sa surface interne (3, 4) d'un revêtement (2) comprenant du silicium, de l'azote et de l'oxygène, ledit revêtement (2) étant tel que l'on peut définir une première portion s'étendant de ladite surface interne (3, 4) jusqu'à une distance dl à ladite surface interne (3, 4) du corps céramique (1) et une deuxième portion s'étendant d'une distance d2 à ladite surface interne (3, 4) du corps céramique (1) jusqu'à la surface libre dudit revêtement (2), la distance d2 étant supérieure ou égale à la distance dl, et la teneur molaire en oxygène étant plus élevée dans ladite deuxième portion que dans ladite première portion.
Patent FR-3003319-A1 (FR)
Title: Soufflet de protection des elements male et femelle d'un joint de transmission et joint de transmission equipe d'un tel soufflet de protection
Inventor: BOUHOUR JEAN-LUC
IPC: F16D1/05
Filed: 2013-03-15
Abstract: Soufflet (4) de protection des éléments mâle (2) et femelle (3) d'un joint (1) de transmission, respectivement formés l'un (2), d'un arbre (23) de transmission à bras (21) radiaux porte-galet (22), l'autre (3), d'un boîtier apte à loger au moins partiellement lesdits galets (22) insérables à l'intérieur du boîtier par l'extrémité (31) ouverte dudit boîtier, ledit soufflet (4) qui se présente sous forme d'un corps (41) creux allongé apte à être traversé par l'arbre (23) comportant l'une de ses extrémités, dite première extrémité (42), solidarisable audit arbre (23) et l'autre de ses extrémités, dite deuxième extrémité (43), positionnable par emboitement à recouvrement sur l'extrémité (31) ouverte du boîtier. Ce soufflet présente un épaulement (44) périphérique interne, et la surface (441) de l'épaulement (44) tournée vers la deuxième extrémité (43) du soufflet (4) est munie d'au moins deux logements (4411) ouverts en direction de ladite deuxième extrémité (43), l'intérieur de chaque logement formant un siège (4411) à assise concave apte à former une surface de réception par contact d'appui d'un galet.
Patent FR-3003386-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de niveau sonore ou loudness d'un flux audio
Inventor: VERMEULEN SAMUEL
IPC: G10K11/36
Filed: 2013-03-18
Abstract: Procédé et système pour adapter le volume d'un flux audio lors de l'étape de décrochage d'au moins un premier flux F1 vers un deuxième flux F2, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • déterminer au moins un paramètre audio Nm, D représentatif du premier flux F1, afin de constituer un gabarit sonore G à appliquer sur le deuxième flux F2, • à l'instant où l'on réalise le décrochage du premier flux F1 vers le deuxième flux F2, appliquer le gabarit sonore G sur les échantillons audio décodés du deuxième flux afin d'adapter le niveau sonore du deuxième flux F2d et coder les échantillons du signal audio de F2d avant sa diffusion. Application à l'adaptation du loudness d'un flux publicitaire
Patent FR-3005832-A1 (FR)
Title: Portion de fromage et procede de production associe
Inventor: VERNIER ALEXANDRE
IPC: A23C19/097
Filed: 2013-05-27
Abstract: La portion de fromage (38) comprend : - une feuille d'emballage (40) ; - une dose de fromage (88) emballée dans la feuille (40), le fromage (88) étant coulé à chaud dans la feuille (40). La feuille (40) comporte au moins une couche de papier (401) ayant une face interne tournée vers le fromage (88), au moins la face interne étant étanche à l'eau.
Patent FR-3010063-A1 (FR)
Inventor: CARRARA OSVALDO
IPC: B65G39/073
Filed: 2013-08-27
Abstract: Certains modes de réalisation comprennent des composants de transporteur, tels que des pignons (100) et des roues intermédiaires, qui sont configurés pour servir d'interface avec une courroie ou chaîne transporteuse. Les composants de transporteur comprennent des ouvertures axiales et/ou radiales (114, 116) qui facilitent l'évacuation des débris et d'autres contaminants, qui peuvent, par exemple, réduire l'usure et/ou prolonger la durée de vie des composants. Dans certains modes de réalisation, les composants de transporteur comprennent une bride (130) ayant une pluralité de faces polygonales qui mettent en prise la courroie ou chaîne transporteuse. Certaines variantes des faces polygonales encouragent davantage l'évacuation des débris et d'autres contaminants.
Patent FR-3010319-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de stabilisation d'un catheter a travers le derme d'un patient
Inventor: PEYRE ANDRE LOUIS ALAIN
IPC: A61M25/02
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de fixation et de stabilisation d'un cathéter à travers le derme d'un patient, ledit cathéter comprenant un tube (12) souple dont une partie distale est prévue pour être introduite à travers le derme dans une cavité du patient, notamment une veine ou une artère, dispositif qui se caractérise en ce que en ce qu'il comprend un manchon (26) d'un diamètre DI intérieur, supérieur au diamètre d du tube (12) souple, ledit manchon comprenant des moyens (30) d'ancrage dans ledit derme.
Patent FR-3010688-A1 (FR)
Title: Outil permettant de remplacer le capot avant d'un vehicule automobile par un nouveau capot
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-09-19
Abstract: Outil permettant de remplacer un capot avant monté sur un véhicule automobile par un nouveau capot, cet outil comprenant un gabarit (1) destiné à être positionné sous le capot à remplacer et sur la partie avant de la caisse du véhicule, ce gabarit (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens permettant de le positionner de façon fixe et reproductible sur lesdites parties avant de la caisse et au moins deux supports (4) portant chacun un pilote d'indexage (5) pouvant s'engager dans un trou d'indexage réalisé dans la doublure du capot à remplacer et dans le nouveau capot, ledit pilote (5) étant fixé sur ledit support (4) de façon telle que sa position soit réglable.
Patent FR-3012880-A1 (FR)
Title: Calorimetre a temperature stabilisee.
Inventor: GARDEN JEAN-LUC
IPC: G01N25/32
Filed: 2013-11-07
Abstract: Calorimètre comprenant au moins un capteur (4) de mesure, destiné à recevoir au moins un échantillon, et au moins trois étages (1, 2, 3) de régulation de la température, de taille décroissante, comprenant chacun un support (10, 20, 30) et des moyens de régulation de la température, l'étage de plus faible taille étant associé audit au moins un capteur (4), dans lequel :         - un premier étage (1) comprend également un écran (11) formant une première enceinte avec le support (10) de ce premier étage, un deuxième étage (2) est placé à l'intérieur (12) de ladite première enceinte et son support (20) est couplé thermiquement au support (10) du premier étage par des premières conductances thermiques (23) et un troisième étage (3) est couplé thermiquement audit deuxième étage (2) par des deuxièmes conductances thermiques (33) définissant une valeur adaptée de constante de temps.
Patent FR-3015094-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence d'un equipement de communication non filaire dans un vehicule que quitte son conducteur
Inventor: THIBAUD GUILLAUME
IPC: G08B21/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: Un dispositif de détection (D) fait partie d'un équipement de communication (EC) non filaire d'une personne propre à s'installer dans un poste de conduite (PC) d'un véhicule (V) comprenant un module de communication (MCN) et un réseau d'alimentation électrique (RA) auxquels l'équipement de communication (EC) est propre à se connecter. Ce dispositif (D) comprend i) des moyens de détection (MD) agencés pour détecter une déconnexion de l'équipement de communication (EC) du module de communication (MCN) et/ou du réseau d'alimentation électrique (RA) et un début de départ de cette personne du poste de conduite (PC), et ii) des moyens de contrôle (MC) agencés pour provoquer la génération d'au moins un message d'alerte par l'équipement de communication (EC) lorsque ce dernier (EC) n'est pas déplacé pendant une durée prédéfinie suivant cette détection.
Patent FR-3020953-A1 (FR)
Title: Cadre diffuseur de parfum-brumisateur
Inventor: LOVI-VILOREY PIERRE
IPC: A61L9/12
Filed: 2014-05-14
Abstract: Il s'agit d'un cadre qui comporte un double mécanisme au dos du cadre, un double diffuseur électronique, un contenant le parfum et l'autre un antibactérien inhibiteur d'odeur qui se déclenche uniquement lorsque la personne se regarde dans le miroir, avec un mécanisme déclencheur électronique et deux réservoirs de produit liquide dans un double flacon en plastique.
Patent FR-3023953-A1 (FR)
Title: 1-preretraite seniors (4/5e paye98%-1/2paye80%-drts retraite100%) pour embauch de suite de suite 1200000chom+520000 jeunes en cdi au sal normal sans besoin creation activit ni financt 2-appli formatio en entrepr
Inventor: BIENKOWSKI CHANTAL
IPC: G06Q40/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: A - Préretraite séniors (4/5ème payé 98% - 1/2 payé 80% - droits retraite 100%) pour embauche de suite 1.200.000 chômeurs + 520.000 jeunes en CDI au salaire normal sans besoin de création d'activité ni de financement (solution au chômage actuel et relance) B - Application cycle de formation : intégration immédiate des jeunes sortant du système scolaire dans les entreprises en formation-tutorat-spécialisation au salaire normal sans création de poste ni coût supplémentaire pour elles (solution au chômage des jeunes et mise en adéquation en toute sécurité de leurs compétences à la demande en constante évolution des entreprises)
Patent FR-3016977-A1 (FR)
Title: Bloc de baie et baie
Inventor: VILBOUX DIDIER
IPC: H05K7/00
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc de baie (1), caractérisé par le fait qu'il comprend deux compartiments accolés selon un plan de séparation, un premier compartiment d'accueil de dispositif électronique comprenant des moyens de fixation (10, 11, 12, 13) du dispositif électronique au bloc de baie (1) de telle sorte que les prises dudit dispositif électronique sont accessibles une fois le dispositif électronique fixé par lesdits moyens de fixation (10, 11, 12, 13), et un deuxième compartiment de circulation de câbles de liaison (20), destinés à relier les prises dudit dispositif électronique à un ou plusieurs dispositifs électroniques externes ou à relier des dispositifs externes, ledit deuxième compartiment présentant des ouvertures dans ses faces périphériques perpendiculaires au plan de séparation afin de permettre une circulation de câbles de liaison (20) dans le deuxième compartiment, dans un plan parallèle au plan de séparation.
Patent FR-3018580-A1 (FR)
Title: Bloc robinet pour recipient de gaz avec dispositif indicateur de pression ou d’autonomie en position haute
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F17C13/02
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un bloc robinet de distribution de gaz comprenant un corps (1) de robinet comprenant un orifice de sortie (6) de gaz par lequel le gaz peut ressortir du corps (1) de robinet, un premier passage interne de gaz (3) reliant fluidiquement un orifice d'entrée de gaz (2) à l'orifice de sortie (13) de gaz, un système de contrôle de passage de gaz agencé sur le premier passage interne de gaz (3), et un organe de commande (5) manœuvrable par un utilisateur et coopérant avec le système de contrôle de passage de gaz pour contrôler le passage de gaz dans le premier passage interne de gaz (3), et un dispositif indicateur de pression (7) ou d'autonomie en gaz. Selon l'invention, le corps (1) de robinet comprend un second passage interne de gaz (11) relié fluidiquement au premier passage interne de gaz (3), et le dispositif indicateur de pression ou d'autonomie (7) est fixé à l'extrémité supérieure (la) du bloc robinet, et comprend une prise de pression (8) en communication fluidique avec le second passage interne de gaz (11) de manière à mesurer la pression du gaz au sein dudit second passage interne de gaz (1 1). Récipient de gaz équipé d'un tel bloc robinet.
Patent FR-3022212-A1 (FR)
Title: Tricycle utilitaire ameliore
Inventor: YVOZ JEAN-PASCAL
IPC: B62M6/40
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un tricycle utilitaire comportant un train avant (1) orientable, muni d'une roue avant (2), et un train arrière (7) muni de deux roues arrière (10), un châssis (6) reliant le train avant (1) au train arrière (7), une zone utilitaire destinée à recevoir un module utilitaire (34), un poste de conduite (16) avec un pédalier (17) et une transmission dudit pédalier (17) vers le train arrière (7), le train arrière (7) est constitué de deux demi trains (8, 9), fixés chacun indépendamment sur le châssis (6), d'une part par des moyens d'articulation (13) disposés de sorte à permettre des mouvements verticaux des roues arrière (10) indépendamment du châssis (6), d'autre part par un moyen de rappel et d'amortissement (14) desdits mouvements verticaux, chaque demi train (8, 9) comportant un demi essieu (11) portant l'une desdites roues arrière (10), et libre en rotation autour de l'axe du demi essieu (11) de manière indépendante par rapport au demi essieu (11) de l'autre demi train (8, 9)
Patent FR-3025348-A1 (FR)
Title: Ensemble bouteille et etiquette pour identifier les bouteilles mises en cave
Inventor: VERNA CHRISTOPHE
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-08-28
Abstract: Un ensemble comporte au moins une bouteille de vin ou de spiritueux et comporte au moins une étiquette d'identification, sur laquelle sont imprimées une ou des informations relatives au contenu de la bouteille. L'étiquette d'identification est agencée sur un support temporaire d'étiquettes associé à la bouteille, pour pouvoir être transférée manuellement depuis le support temporaire d'étiquettes sur une extrémité bouchée de la bouteille ou sur un culot d'extrémité de la bouteille de sorte que l'étiquette d'identification soit fixée de manière durable à l'extrémité bouchée ou au culot et affiche visiblement les informations imprimées sur l'étiquette d'identification lorsque la bouteille est placée couchée dans un râtelier. Le contenu de la bouteille est alors parfaitement identifiable sans avoir à sortir la bouteille de son râtelier.
Patent FR-3026424-A1 (FR)
Inventor: LE GARREC STEPHANE
IPC: E05B77/38
Filed: 2014-09-30
Abstract: Un verrou (52) est prévu. Le verrou (52) ayant : un excentrique (26) fixé en rotation à une plaque de retenue (38) du verrou (52) au niveau d'une extrémité (42) de l'excentrique (26) ; un cliquet (28) fixé en rotation à l'excentrique (26) à proximité de la plaque de retenue (38) ; et un couvercle (58) ayant un poussoir (54) reçu dans une poche (56) du couvercle (58), où le poussoir (54) fournit une force axiale à l'excentrique (26) dans la direction de la plaque de retenue (38).
Patent FR-3027201-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-10-17
Abstract: Applicateur (2) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - des picots (18) portés par l'ame (10), et des voiles de renfort (13) des picots (18), raccordés par leur base à l'âme (10), s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal (X) de l'âme (10) et disposés selon une pluralité de rangées longitudinales (17, 19, 20), au moins une première rangée longitudinale (17) étant décalée axialement par rapport à une deuxième rangée longitudinale (19).