baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974470-A1 (FR)
Title: Data transmitting method for broadcasting web site service, involves transmitting basic objects and basic quality service information via channel that is different from channel in which extended quality service information is transmitted
Inventor: YUN JOUNGIL
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-04-20
Abstract: The method involves generating a set of objects i.e. basic objects, to divide data for a basic quality service, and generating another set of objects to divide data for an extended quality service, to provide additional data based on the basic quality service. The former set of objects and information about the basic quality service are transmitted via a channel. The latter set of objects and information about the extended quality service are transmitted via another channel that is different from the former channel, where the latter object set comprises an added object and a connection object. Independent claims are also included for the following: (1) a data transmitting apparatus for a broadcasting web site service (2) a method for reception of data for broadcasting web site service (3) an apparatus for reception of data for broadcasting web site service.
Patent FR-2991535-A1 (FR)
Title: Procedes de delivrance de courriels a la demande, serveurs de courriels et programmes d'ordinateur mettant en oeuvre de tels procedes
Inventor: THEMEREAU VINCENT
IPC: G06Q10/10
Filed: 2012-05-31
Abstract: Procédé de délivrance de courriels à la demande d'un serveur de courriels à au moins un client distant via un réseau internet, le procédé étant caractérisé en ce que ledit serveur de courriels échange des données avec au moins un serveur de stockage et en ce qu'il comprend une étape de délivrance comportant les opérations de : recevoir, d'un client distant, sur le serveur de courriels, une demande de délivrance d'un courriel identifié par un identifiant de courriel; obtenir depuis au moins un serveur de stockage des données à encapsuler et des données d'attributs de messages associées à l'identifiant de courriel ; générer un courriel identifié à partir des données à encapsuler et des données d'attributs de messages ; et transmettre le courriel identifié au client distant.
Patent FR-2991739-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a element de roulement stabilise
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-06-12
Abstract: Ce dispositif comprend un support, deux masselottes, et deux éléments de roulement, dont l'un (10) comprend une surface de portée stabilisée (12) comportant deux bossages (17) radiaux circonférentiels, pour le contact roulant avec une des masselottes ou le support, ces bossages (17) présentant chacun une zone de même diamètre maximum (D ), ces deux bossages (17) délimitant entre les zones de diamètre maximum une zone annulaire (18) de la surface de portée dans laquelle les diamètres sont inférieurs au diamètre maximum.
Patent FR-2995701-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la conduite d'un vehicule guide
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61C17/04
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide/assistance à la conduite d'un véhicule et plus particulièrement d'un véhicule guidé par une voie ferrée. Le procédé comprend au moins une itération d'une phase (100) d'acquisition mémorisant les consignes de conduite indiquées par un conducteur expérimenté et les localisations de ces consignes. A la fin de la phase d'acquisition, la consommation d'énergie est calculée et si l'énergie consommée est diminuée par rapport à une phase d'acquisition précédente alors les consignes et leur localisation sont mémorisées. Lors d'une phase d'assistance du même véhicule sur le même trajet, les différentes consignes de conduite sont utilisées pour assister/aider un conducteur à conduire le véhicule. L'invention concerne également un système mettent en oeuvre un tel procédé et un véhicule équipé d'un tel système.
Patent FR-3012634-A1 (FR)
Title: Terminal d'operateur d'un systeme de mission du type comportant une console munie d'au moins deux ecrans d'affichage et procede d'affichage associe
Inventor: LABORDE PIERRE
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne terminal d'opérateur (10) d'un système de mission du type comportant une console munie d'au moins deux écrans d'affichage (14, 16), chaque écran d'affichage (14, 16) ayant une vue d'affichage (V1, V2) associée. Ce terminal d'opérateur (10) comporte des moyens de basculement (26, 30) de vue d'affichage (V1, V2), associés à un desdits écrans d'affichage, dit écran principal (14), lesdits moyens de basculement (26, 30) comprenant des moyens d'interaction (26) actionnables par l'opérateur pour commander un échange des vues d'affichage (V1, V2) entre lesdits écrans d'affichage (14, 16). L'invention concerne également un procédé d'affichage d'au moins deux vues d'affichage sur un terminal d'opérateur d'un système de mission du type comportant une console munie d'au moins deux écrans d'affichage associé.
Patent FR-2986701-A1 (FR)
Title: Caracterisation d'onde de cisaillement sur l'axe avec un ultrason
Inventor: HSU STEPHEN J
IPC: A61B8/00
Filed: 2013-02-06
Abstract: Une imagerie par onde de cisaillement est proposée dans un ultrason de diagnostic médical. La génération (34) d'une onde de cisaillement avec une énergie acoustique forme une pseudo-onde de cisaillement (une onde apparente) se propageant vers le transducteur (14). Une transmission et une réception le long d'une ligne unique peuvent être utilisées pour détecter (36) la pseudo-onde de cisaillement se propageant vers le transducteur (14). La vitesse ou caractéristique de cisaillement peut être déterminée (38) sans réception le long de lignes de balayage multiples latéralement espacées. Une transmission (32) pour générer (34) l'onde de cisaillement peut être utilisée. Avec une réception multifaisceaux ou sans, le calcul (38) d'une vitesse de cisaillement le long d'une ligne unique permet une détermination rapide.
Patent FR-3003577-A1 (FR)
Title: Inoculant a particules de surface
Inventor: MARGARIA THOMAS
IPC: C22C1/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un inoculant particulaire pour le traitement de la fonte caractérisée en ce qu'il présente une structure comprenant, d'une part, une particule support, et d'autre part, au moins une particule de surface disposée à la surface de la particule support conférant à l'ensemble un fort pouvoir inoculant.
Patent FR-3012098-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de vehicule avec gestion de defauts
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-10-17
Abstract: Le système de contrôle de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprend des modules fonctionnels (6, 8) de commande d'organes du véhicule et un module (4) de gestion de défauts générant des signaux de défauts confirmés (PC1, PC2, PC3, PCV, PCF) à partir d'informations de défauts (AP1, AP2, AP3, APV, APF). Dans le système, un module (5) de gestion globale de modes de fonctionnement du véhicule, génère un signal de mode (SM) lorsqu'il détecte au moins un signal de défaut confirmé (PC1, PC2, PC3, PCV, PCF) de façon à distribuer sur les modules fonctionnels (6, 8) le signal de mode (SM) comportant une instruction aux modules fonctionnels (6, 8) de commander les organes du véhicule dans un mode contraint de fonctionnement en relation avec le ou les signaux de défaut confirmé détectés.
Patent FR-3012584-A1 (FR)
Title: Circuit de conditionnement thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: F24F12/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un circuit de conditionnement thermique, notamment pour véhicule automobile, comportant un premier échangeur de chaleur (1) formant un évaporateur, un deuxième échangeur de chaleur (2) formant un condenseur, un troisième échangeur de chaleur (3) formant un évaporateur, une pompe (4), un détendeur (5), un dispositif réversible (6) apte à former un compresseur ou un détendeur, et des moyens (V, C1, C2, C3) aptes à faire circuler un fluide frigorigène dans le circuit selon un mode de climatisation à l'arrêt du véhicule ou selon un mode de récupération d'énergie en phase de roulage du véhicule.
Patent FR-3014380-A1 (FR)
Title: Armature de fils rigides a pattes d'ancrage clippees selon un angle aigu, pour une assise de siege de vehicule
Inventor: VERCAYGNE-BAT GUY NOEL
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-12-09
Abstract: Une armature (AR) est destinée à équiper une assise d'un siège de véhicule et comprend un assemblage de fils rigides (FR) couplé à un coussin et comportant une partie avant (PV) munie d'au moins deux premières pattes d'ancrage (PA1) clippées respectivement dans des logements (L) de deux pièces d'ancrage (PAC) solidarisées à une pièce de support (PS) du véhicule. Chaque première patte d'ancrage (PA1) est solidarisée à la partie avant (PV) selon un angle choisi pour qu'elle soit clippée dans le logement (L) correspondant selon un angle aigu prédéfini par rapport à la direction verticale et permettant un appui sur une face interne avant (FIV) de la pièce d'ancrage (PAC) comprenant ce logement (L), de manière à limiter l'amplitude d'un déplacement vers l'avant de l'assise en cas de choc subi par une partie avant du véhicule.
Patent FR-3015373-A1 (FR)
Title: Structure allegee de porte sans cadre
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: Caisson (2) de porte sans cadre caractérisée en ce qu'il comporte une doublure (21) en forme de U, une structure de renfort (4) apte à créer un renfort de choc frontal et à rigidifier la doublure (21) et s'étendant du bord côté charnière au bord côté serrure de ladite doublure (21), ladite structure de renfort (4) comportant un bord longeant le bord haut du caisson (2) sous la vitre (3), ladite structure de renfort (4) étant fixée à au moins un renfort de charnière sur lequel au moins une charnière (6) de porte est fixée, ledit renfort de charnière pouvant être intégré à la doublure (21) ou à ladite structure de renfort (4).
Patent FR-3015773-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour batterie endommagee
Inventor: THOMAZO JACQUES
IPC: H01M50/227
Filed: 2013-12-20
Abstract: Dispositif destiné au transport (1) d'une batterie comprenant une paroi intérieure (2) délimitant un volume intérieur de logement de la batterie et comprenant une paroi extérieure (3), caractérisé en ce qu'un matériau (4) granulaire est disposé entre les deux parois intérieure (2) et extérieure (3).
Patent FR-3015625-A1 (FR)
Title: Bras de guidage d'elements de forme allongee, en particulier pour une turbomachine
Inventor: GAUDRY FLORIAN
IPC: F16L3/13
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention propose un bras de guidage d'au moins un élément de forme allongée (20), correspondant à un ensemble de câbles et/ou de canalisations. Le bras comprend une cavité interne (62) débouchant à l'extérieur du bras à chacune de ses extrémités, et où peuvent s'étendre les éléments de forme allongée. Selon l'invention, cette structure comprend plus particulièrement - un châssis (8) comprenant une poutre (18) relié à des moyens de maintien (30, 36, 44) des éléments de forme allongée à l'extérieur et le long de la poutre, et - un capot (54) dont des parois (56, 58) recouvrent les moyens de maintien du châssis, et sont engagées avec la poutre, de manière à former la cavité interne où s'étendent les éléments de forme allongée, des moyens d'amortissement (68) étant agencés entre les moyens de maintien (30, 36, 44) des éléments de forme allongée (20), et les parois longitudinales (56, 58), de manière à réduire et amortir les mouvements des moyens de maintien dans la cavité (62).
Patent FR-3020750-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien corporel en position debout
Inventor: FAOUEN PATRICK
IPC: A47C9/02
Filed: 2014-05-06
Abstract: Le dispositif comprend, en combinaison : - une structure porteuse (1), soit autonome et autoportante soit liée à un poste de travail (13) ou constituée par une partie de ce dernier, et comportant au moins un point d'attache (9) ; - au moins un élément d'appui postérieur (10) ou/et au moins un élément d'appui antérieur, s'étendant transversalement d'une zone latérale gauche à une zone latérale droite ; - des organes de liaison (11) tels que sangles reliant chacun, de manière suspendue et mobile, la zone latérale gauche ou droite d'un élément d'appui (10) à un point d'attache (9) situé sur la structure porteuse (1). On obtient ainsi un appui corporel ferme mais mobile, dans une posture penchée en avant ou en arrière, pour un poste de travail (13) en position debout, applicable au domaine bureautique ou industriel.
Patent FR-3003225-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention equipe d'un train de roulement a 5 roues
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B62B3/06
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1) comprenant une partie de charge (3) et une partie d'entraînement (2), ce chariot de manutention (1) comprenant un train de roulement à 5 roues qui comprend, sur la partie de charge (3), deux dispositifs de galets de charge (6a, 6b) espacés dans la direction transversale du véhicule et, sur la partie d'entraînement (2), une roue d'entraînement directrice (10) disposée essentiellement de manière centrale par rapport à l'axe longitudinal du véhicule (L) ainsi que deux galets d'appui latéraux (11a, 11b) espacés dans la direction transversale du véhicule vers un côté respectif du véhicule. L'objectif, à savoir fournir un chariot de manutention de ce type dans lequel la charge peut être répartie sur la roue d'entraînement et sur les deux galets d'appui latéraux, est atteint selon l'invention par le fait que les deux galets d'appui latéraux (11a, 11b) sont respectivement montés sur un support de galet d'appui (20a, 20b), chaque support de galet d'appui (20a, 20b) étant monté mobile en pivotement sur la partie d'entraînement (2) autour d'un axe de pivotement horizontal (S1, S2) situé du côté du châssis du véhicule, et la roue d'entraînement (10) étant montée sur un support de roue d'entraînement (21) qui est relié à la partie d'entraînement (2) par l'intermédiaire des deux supports de galet d'appui (20a, 20b).
Patent FR-3021463-A1 (FR)
Title: Embase pour modules enfichables de controle et/ou de commande d'appareils reduisant le cout du cablage et l'encombrement
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H01R12/71
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne une embase de câblage (72) pour modules enfichables de contrôle et/ou de commande d'appareils (32), comprenant un premier ensemble de pièces de raccordement électrique (41a) à un connecteur (40a) d'un module enfichable, caractérisée en ce qu'elle comporte une borne de distribution de polarité négative (46a) et en ce que chacune des pièces (41a) du premier ensemble comprend un point de connexion (C1) pour une première barre d'interconnexion (B1) couplée à la borne de distribution de polarité négative. L'embase peut en outre comprendre une borne de d'amenée de polarité positive (46d) et des bornes de connexion de câble (46c) chacune associée à une pièce conductrice (41c) comprenant un point de connexion (C2) pour une deuxième barre d'interconnexion (B2) couplée à la borne d'amenée de polarité positive (46d).
Patent FR-3022071-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de contacts de tailles differentes dans un circuit integre et circuit integre correspondant
Inventor: CHEVALIER PASCAL
IPC: H01L21/027
Filed: 2014-06-05
Abstract: Circuit intégré, réalisé dans un nœud technologique inférieur à 90 nm, comprenant au moins une première zone active (21, 22, 30, 33, 34), une deuxième zone active (20), au moins un premier contact métallique (83) sur ladite au moins une première zone active, au moins un deuxième contact métallique (93) sur ladite au moins une deuxième zone active ayant une section transversale au moins deux fois plus grande que celle dudit au moins un premier contact.
Patent FR-3023101-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'obtention de paquets de donnees emis dans un reseau de communication comprenant une pluralite de sous reseaux.
Inventor: JOSSET SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de données relatives à des paquets de données échangés au cours d'au moins une communication dans un réseau (R) comportant une pluralité de sous réseaux (R1, R2, R3, R4, R5). Le procédé est adapté à générer une requête comportant une information temporelle et un identifiant de terminal et à obtenir une réponse comportant au moins un ensemble de données datées relatif à au moins un paquet de données, ledit au moins un ensemble étant sélectionné par une deuxième entité (S2) d'au moins un deuxième sous réseau (R2), parmi une pluralité d'ensembles de données relatifs à des paquets de données reçus par au moins une entité dudit au moins un deuxième sous réseau (R2), en fonction de l'information temporelle et de l'identifiant de terminal. L'invention se rapporte également à une entité (S1) d'un sous réseau (RI) mettant en œuvre le procédé d'obtention.
Patent FR-3024589-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et son procede de fabrication
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L29/02
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (10) comprenant au moins une première portion (18) à base d'un oxyde métallique au contact d'une deuxième portion (16) à base dudit oxyde métallique, la première portion étant semiconductrice et la deuxième portion étant isolante électriquement.
Patent FR-3024652-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la visualisation de l'uretre feminin en imagerie
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61B90/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: Dispositif permettant la visualisation de l'urètre féminin en imagerie pour permettre d'évaluer les risques de fuites urinaires, caractérisé en ce qu'il est constitué : - d'une part par une bandelette (1) comportant une partie distale (4) réalisée en un matériau souple sans mémoire de forme destinée à être introduite dans l'urètre avant un examen radiologique, cette partie distale (4) étant percée d'un canal de guidage (2) fermé à son extrémité distale (5) et ouvert à son extrémité proximale (6), et - d'autre part par une aiguille creuse (7) reliée à une seringue (8) remplie d'un fluide biocompatible et susceptible d'être introduite dans le canal de guidage (2), - la partie distale (4) de la bandelette (1) et/ou le fluide biocompatible étant repérable(s) par imagerie.
Patent FR-3024718-A1 (FR)
Title: Plateau rotatif de repas combine s'etendant infiniment
Inventor: HSU WALTER W
IPC: B65G29/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un plateau rotatif de repas combiné, qui comprend une unité de base (10) et une unité rotative (20) montée sur l'unité de base. L'unité de base a une forme sans fin et comprend une pluralité de plaques de raccordement (11) reliées l'une à l'autre et ayant chacune une forme rectangulaire ou de secteur. Chacune des plaques de raccordement a une première extrémité comportant au moins une première partie de raccordement (13) et une seconde extrémité comportant au moins une seconde partie de raccordement (14). L'unité rotative a une forme sans fin et comprend une pluralité de pièces de raccordement incurvées (21) reliées l'une à l'autre. Chacune des pièces de raccordement a un premier côté comportant au moins une première partie de liaison (22) et un second côté comportant au moins une seconde partie de liaison (23).
Patent FR-3024745-A1 (FR)
Title: Volet basculant pour une ouverture de batiment d'elevage et batiment qui en est equipe
Inventor: REBUFFET CHRISTOPHE
IPC: F24F13/18
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un volet basculant (1) d'obturation d'une ouverture prévue dans une cloison de bâtiment d'élevage. Ce volet est remarquable en ce qu'il comporte, sur chacun de ses chants verticaux (13) : - une biellette principale (2), articulée sur ledit chant vertical (13), autour d'un premier axe d'articulation (X1-X'1), - une biellette haute (3), articulée sur la partie haute dudit chant vertical (13), autour d'un deuxième axe d'articulation (X2-X'2), et sur ladite biellette principale (2), autour d'un troisième axe d'articulation (X3-X'3), lesdites biellettes (2) et/ou (3) étant configurées pour autoriser un déplacement dudit troisième axe d'articulation par rapport à ladite biellette principale (2) et/ou à ladite biellette haute (3) et pour être immobilisées à la demande, l'une par rapport à l'autre, - une biellette basse (4), articulée sur ladite biellette principale (2). La biellette principale (2) et la biellette basse (4) étant articulées sur l'ouverture, le volet (1) peut être placé dans différentes positions pour notamment diriger l'air de ventilation du bâtiment vers le haut ou vers le bas.
Patent FR-3026498-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de poursuite d'un point de puissance maximale d'un module photovoltaique
Inventor: ZARA HENRI
IPC: H02S50/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: Le procédé comprend une étape de dérivation par rapport au temps d'une grandeur électrique (V1) délivrée par le module photovoltaïque (1) et une étape de régulation d'un paramètre (α) de réglage du point de fonctionnement du module photovoltaïque lors de laquelle la dérivée (dV1/dt) de ladite grandeur électrique est asservie à un seuil de référence (REF) prédéfini correspondant à un point de fonctionnement égal ou proche du point de puissance maximale (Ptmpp) du module photovoltaïque (1).
Patent FR-3029518-A1 (FR)
Title: Oxydation catalytique du but-3-ene-1,2-diol
Inventor: REY PATRICK
IPC: C07C321/14
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un composé de formule (I) suivante ou l'un de ses sels, où R représente un groupe COOH, CH2OH ou CHO, comprenant l'étape selon laquelle on soumet le but-3-ène-1,2-diol (BDO) à une oxydation en présence d'un catalyseur, ledit catalyseur comprenant une phase active à base d'au moins un métal noble choisi parmi le palladium, l'or, l'argent, le platine, le rhodium, l'osmium, le ruthénium et l'iridium, et un support contenant des sites basiques. L'invention concerne aussi l'application de cette réaction à la préparation de composés biodisponibles de la méthionine notamment utilisés en nutrition animale.
Patent FR-3029799-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage d'iode gazeux optimise et a haute sensibilite
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: B01D53/68
Filed: 2014-12-12
Abstract: Le dispositif (10) de piégeage d'iode comporte un élément adsorbant (12), comportant un matériau adsorbant, et un circuit (14) de circulation d'un flux d'air au travers de l'élément adsorbant (12). Le circuit de circulation (14) comporte une conduite d'arrivée d'air (26). L'élément adsorbant (12) présente une forme générale cylindrique s'étendant le long d'un axe central longitudinal (X), et comporte une ouverture centrale cylindrique (16), s'étendant coaxialement à l'élément adsorbant(12) entre une ouverture d'entrée d'air (21) connectée à la conduite d'arrivée d'air (26) et une surface supérieure (23), ladite ouverture centrale (16) étant délimitée par une enveloppe interne circonférentielle(20) perméable à l'air.
Patent FR-3029967-A1 (FR)
Title: Systeme de post-traitement d'emissions polluantes d'un moteur a deux temps par une reduction catalytique selective avec hydrocarbures
Inventor: THIRIOT JULIEN
IPC: F02B75/02
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système (14) de post-traitement d'émissions polluantes d'un moteur à deux temps (12), mettant en œuvre une réduction catalytique sélective (RCS) des oxydes d'azote (NOx) des émissions polluantes, utilisant des hydrocarbures (HC), comportant : - une unité de réduction catalytique sélective (16), en sortie du moteur, dans laquelle la réduction catalytique sélective (RCS) est mise en œuvre, - une unité d'injection d'hydrocarbures (20) dans le moteur dont les hydrocarbures imbrûlés en sortie du moteur sont des réducteurs, - des moyens de contrôle (22) pour adapter la quantité d'hydrocarbures introduite par l'unité d'injection d'hydrocarbures (20) dans le moteur de sorte que : ▪ le rapport entre la quantité d'hydrocarbures imbrûlés, exprimée en partie par million carbone (ppmC), et la quantité d'oxydes d'azote, exprimée en partie par million (ppm), soit compris entre 2 et 10, ▪ la température des gaz d'échappement soit comprise entre 300 et 500°C.