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Patent FR-3022559-A1 (FR)
Title: Graphenisation de surface d'un renfort metallique ou metallise par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: STARK WENDELIN JAN
IPC: C23C4/04
Filed: 2014-06-18
Abstract: Procédé pour déposer au défilé du graphène sur la surface d'un renfort continu métallique ou métallisé, à la périphérie duquel est disposée une couche de métal de surface choisi parmi le cuivre, le nickel et les alliages de cuivre-nickel, ledit procédé comportant au moins une étape de pyrolyse par projection de flamme (« FSP » pour Flame Spray Pyrolysis), sous atmosphère réductrice, d'un précurseur de carbone générant dans la flamme au moins un gaz carboné tel que du monoxyde de carbone, qui est projeté à la surface du renfort en cours de défilement, et s'y décompose pour former une ou plusieurs couches de graphène à la surface du métal de surface ; une étape supplémentaire de fonctionnalisation du graphène permet de faire adhérer le renfort à une matrice de polymère tel que du caoutchouc.
Patent FR-3023497-A1 (FR)
Title: Machine pour former des tubes a partir de plaques, pour la realisation de gaines de ventilation, et tube pour la fabrication de gaine de ventilation.
Inventor: AZAM PASCAL
IPC: F24F13/02
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne une machine pour former des tubes, les tubes étant formés à partir de plaques, pour la réalisation de gaines de ventilation, comprenant principalement un cylindre métallique (1) lié à un arbre de transmission (8), des moyens de retenue de la plaque pendant l'entrainement en rotation du cylindre métallique (1), des moyens d'aplanissement (4, 5) de la plaque permettant l'accolement de ladite plaque au cylindre (1), des moyens aptes à recevoir des moyens de liaison des extrémités du tube formé, des moyens de désolidarisation (6) du tube formé et du cylindre par réduction du diamètre dudit cylindre. L'invention s'applique à la fabrication de gaines de ventilation.
Patent FR-3024196-A1 (FR)
Title: Commande de boite de vitesses manuelle de vehicule automobile
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H61/18
Filed: 2014-07-24
Abstract: Ce dispositif de sélection de rapport de vitesses pour boîte de vitesses manuelle de véhicule automobile comprend une clé de commande de sélection (4) comportant un corps cylindrique (10) solidaire d'un bras (12). La clé de commande de sélection (4) est montée rotative par rapport au carter d'embrayage (2) de la boîte de vitesses. Le dispositif comprend un actionneur de point dur (28) disposé de manière à exercer un effort élastique dirigé contre le bras (12) de la clé de commande (4).
Patent FR-3012290-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sels d'acides carboxyliques herbicides
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01P13/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un sel d'acide carboxylique à activité herbicide, le procédé comprenant les étapes de : i) combinaison d'un acide carboxylique et d'un solvant organique à haut point d'ébullition, non miscible à l'eau, pour obtenir une solution ou une suspension ; ii) traitement de la solution ou de la suspension produite dans l'étape (i) avec une base pour former un sel d'acide carboxylique ; iii) élimination du solvant à partir du mélange produit dans l'étape (ii) pour obtenir un gâteau du sel d'acide carboxylique ; et iv) séchage du gâteau obtenu dans l'étape (iii), le procédé étant particulièrement approprié à la préparation d'un sel de dicamba, un procédé de préparation de dicamba-sodium comprenant les étapes de : (1) dissolution d'un acide carboxylique consistant sensiblement en dicamba dans un solvant organique inerte à haut point d'ébullition et non miscible à l'eau, pour obtenir une solution ou une suspension ; (2) traitement de la solution ou de la suspension de dicamba de l'Etape 1 avec une base choisie parmi l'hydroxyde de sodium, le carbonate de sodium et les mélanges de ceux-ci, selon un rapport en moles de 1:0,97 +/- 0,6 % pour former du dicamba-sodium ; (3) centrifugation du mélange réactionnel de l'Etape 2 pour obtenir un gâteau du sel dicamba-sodium ; et (4) séchage du gâteau de dicamba-sodium obtenu dans l'Etape 3 pour obtenir un dicamba-sodium sec ayant en permanence un pH compris entre environ 7 et 10 après dissolution dans l'eau.
Patent FR-3025817-A1 (FR)
Title: Jonc d'assemblage pour portail.
Inventor: BIHAN ANTHONY
IPC: E06B11/02
Filed: 2014-09-14
Abstract: Jonc d'assemblage (3a à 3d) pour un portail ou un portillon, de section sensiblement rectangulaire, caractérisé en ce qu'il comporte une base (5) contenant une première face sur laquelle s'étend un renflement (6), ledit renflement contenant une gorge (8) sillonnant d'une de ses extrémités à une autre de ses extrémités et dont la lumière débouche sensiblement dans une direction perpendiculaire à ladite première face, et en ce que la base (5) comporte sur une deuxième face un évidement (10) de forme complémentaire au susdit renflement (6).
Patent FR-3027890-A1 (FR)
Title: Chariot pour vehicule a au moins deux essieux
Inventor: NOVEL-GODET ROLAND
IPC: B66F7/28
Filed: 2014-10-29
Abstract: Chariot pour véhicule à au moins deux essieux munis, chacun, d'au moins une paire de roues, comprenant une première plaque (2) munie d'une première paire de roulettes (4, 5) et d'une première paire de cales (6, 7) destinées à recevoir une paire de roues d'un premier essieu du véhicule, et une deuxième plaque (3) montée mobile par rapport à la première plaque (2) pour former un chariot télescopique, la deuxième plaque (3) comportant une deuxième paire de roulettes (10, 11) et une deuxième paire de cales (12, 13) destinées à recevoir une paire de roues d'un deuxième essieu du véhicule.
Patent FR-3032302-A1 (FR)
Title: Systeme de securite, aeronef equipe d'un tel systeme et procede de securite visant a eviter un evenement indesirable
Inventor: NIKOLAJEVIC KONSTANCA
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurité (4) visant à éviter un événement indésirable lors du pilotage d'un aéronef (1). Selon l'invention, ce système est remarquable en ce qu'il comporte un calculateur (8) qui permet, à tout instant t, de générer une enveloppe en trois dimensions (2) de trajectoires de repli (3) de l'aéronef (1), ladite enveloppe (2) étant obtenue en calculant, à l'instant t, un ensemble de positions atteignables par l'aéronef (1) pendant une durée de vol prédéterminée, ledit calculateur (8) étant préalablement paramétré avec des données relatives aux capacités de vol de l'aéronef (1) incluant au moins une des capacités suivantes : vitesses et accélérations maximales dans les trois directions de l'espace, rayons minimaux de rotation du mouvement en lacet, piqué et/ou cabrage, masse maximale de la charge transportée et sollicitations maximales.
Patent FR-3036470-A1 (FR)
Title: Manchon de reglage de convergence pour un fusil de chasse equipe de chokes amovibles externes
Inventor: PERRIN LUC
IPC: F41C27/00
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un manchon de convergence de chokes amovibles externes de fusil de chasse superpose ou juxtapose. il est caractérisé par la confection d'un manchon perce de deux alésages, un de diamètre identique au diamètre du choke supérieur ou latéral droite ou gauche, un de diamètre supérieur au diamètre du choke inferieur ou latéral droite ou gauche. Ce dernier est équipé de moyen mécanique (vis de pression, excentrique, clavettes, etc.) permettant-de faire varier l'axe de tir par rapport a l'autre choke immobilise dans son alésage. Le déplacement du choke dans tous les plans permet de modifier le tir par rapport a l'autre canon et permet de faire converger les tirs des deux canons.
Patent FR-3031500-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation d'un moteur auxiliaire adapte pour fournir une puissance propulsive au rotor d'un helicoptere
Inventor: MARIN JEAN PHILIPPE JACQUES
IPC: B64D31/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation d'un moteur (8) auxiliaire comprenant un générateur de gaz et une turbine libre adaptée pour pouvoir être reliée mécaniquement au rotor (12) d'un hélicoptère pour lui fournir une puissance propulsive, caractérisé en ce que ledit dispositif de régulation comprend un régulateur (30) proportionnel-intégral présentant un gain proportionnel (Kp) et un gain intégral (Ki), fonctions de la vitesse de rotation dudit générateur de gaz, ledit régulateur (30) étant configuré pour recevoir un signal d'erreur représentatif d'une erreur de vitesse de ladite turbine libre, et pour générer un signal (Sc) de correction de la vitesse d'entrainement dudit générateur de gaz obtenu par l'addition d'un signal proportionnel audit signal d'erreur suivant ledit gain proportionnel (kp), et d'un signal (Si) intégré, résultant de l'addition d'un signal proportionnel audit signal d'erreur suivant ledit gain intégral (Ki) et d'un signal (Sm) mémoire, fournit par une boucle (31) de rétroaction dudit signal (Si) intégré, ledit signal (Sm) mémoire étant dépendant d'une mesure représentative de la vitesse de rotation de ladite turbine libre.
Patent FR-3037614-A1 (FR)
Title: Drain pour carter d'echappement de turbomachine
Inventor: POMMIER NICOLAS AUGUSTE MARCEL
IPC: F01D25/30
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un drain (10) pour l'évacuation de liquides dans un carter d'échappement de turbomachine, le drain comportant : - une première partie (11) comportant : ○ un premier corps tubulaire (13) pourvu d'un premier filetage (15); ○ une embase (16) en saillie radiale du premier corps tubulaire (13), l'embase (16) étant agencée pour être montée serrée dans un orifice d'évacuation (6) d'une virole (2) du carter d'échappement, - une deuxième partie (12) comportant un deuxième corps tubulaire (17) pourvu d'un deuxième filetage (18) apte à être vissé sur le premier filetage (15).
Patent FR-3038710-A1 (FR)
Title: Capteur d'une caracteristique physique, comportant de preference une structure multicouches
Inventor: BENECH GABRIEL
IPC: G01L1/18
Filed: 2015-07-10
Abstract: Capteur d'une caractéristique physique, comportant une structure, de préférence multicouche, comportant : - au moins une couche électriquement conductrice, comportant des nanocharges dans une matrice polymère comprenant au moins un polymère, - et des moyens de connexion électrique, ladite structure étant thermodurcissable, thermoplastique, ou étant un élastomère réticulable, caractérisé en ce que lorsque la structure est thermodurcissable alors son taux de réticulation est supérieur à 80%, mieux à 90%, voire à 95%, lorsque la structure est un élastomère réticulable alors elle comprend un taux d'agent réticulant allant de 5% à 20% en moles par rapport au nombre de moles de la structure, et lorsque la structure est thermoplastique alors elle présente une valeur constante de la résistivité et de préférence un taux de cristallinité allant de 0% à 60%.
Patent FR-3040069-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une augmentation du regime d'une turbine basse pression d'un reacteur d'un aeronef au cours d'une phase de croisiere et dispositif et procede de regulation du debit d'air de refroidissement d'une turbine basse pression associes
Inventor: EVERWYN ALEXANDRE PATRICK JACQUES ROGER
IPC: F01D11/24
Filed: 2015-08-11
Abstract: Un procédé de détection d'une augmentation du régime d'une turbine basse pression d'un de détection d'une augmentation du régime d'une turbine basse pression d'un réacteur d'un aéronef au cours d'une phase de croisière, comprenant une mesure (100) du régime (N1) de la turbine basse pression par un capteur. Le procédé comprend une détermination (110) d'un gradient de régime (G) de la turbine basse pression à partir du régime mesuré (N1), une comparaison (120) dudit gradient de régime déterminé (G) à un gradient de régime de référence (Gref), une détermination d'une indication positive ou négative que l'aéronef est en conditions de phase de croisière à partir de paramètres de vol de l'aéronef, et une activation (160) d'une alarme si le gradient de régime déterminé (G) est supérieur au gradient de régime de référence (Gref) et si ladite indication reçue est positive.
Patent FR-3041492-A1 (FR)
Title: Procede de connexion securise, depuis un equipement informatique client, a une ressource informatique.
Inventor: ADDA SERGE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de connexion sécurisé, depuis un équipement informatique client, à une ressource informatique cible comprenant un serveur comprenant les étapes suivantes : l'émission d'une requête d'ouverture de session par une application installée sur le poste client, entraînant la création d'une session primaire entre le poste client et la passerelle mandataire. Ladite requête peut contenir l'identifiant du serveur cible ou de l'application cible. l'ouverture d'une session entre ladite passerelle mandataire et ledit serveur. L'étape d'émission d'une requête est mise en œuvre par l'ouverture préalable d'une session primaire [ RDP ] entre le poste client et la passerelle mandataire par l'envoi d'un message comprenant l'identifiant du serveur cible ou de l'application cible.
Patent FR-3045863-A1 (FR)
Title: Procede et calculateur d'analyse predictive
Inventor: MURZEAU BASTIEN
IPC: G06F12/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse prédictive pour le calcul de scores prédictifs (150-1, 150-n) à partir d'une pluralité de modèles prédictifs (120-1,..., 120-n). Le procédé comprend les étapes de définition, dans la zone mémoire, d'une pluralité de blocs mémoires (10-1, 10-2,..., 10-n) distincts, de génération, par l'agent de prédiction, d'un modèle prédictif (120-1,..., 120-n) dans chaque bloc mémoire (10-1, 10-2,..., 10-n) défini à partir d'un ensemble de données d'apprentissage (110-1,..., 110-n) stocké dans ledit bloc mémoire (10-1, 10-2,..., 10-n), et de calcul par chaque modèle prédictif (120-1,..., 120-n) généré d'au moins un ensemble de scores prédictifs (150-1,..., 150-n) à partir d'un ensemble de données sources (140-1,..., 140-n) stocké dans le bloc mémoire (10-1, 10-2, ..., 10-n).
Patent FR-3046054-A1 (FR)
Title: Tete de massage, dispositif et procede associe
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A61H15/02
Filed: 2015-12-29
Abstract: La tête (14) comprend un capot (22) supportant au moins deux organes de massage (24), l'un au moins desdits organes de massage (24) étant monté mobile à l'intérieur d'une glissière (36) entre une position rapprochée de l'autre organe de massage (24) et une position éloignée de l'autre organe de massage (24). La tête (14) comprend une embase, montée mobile par rapport au capot (22), l'embase délimitant au moins une rainure de réglage de la position de l'organe de massage (24). Le déplacement de l'embase par rapport au capot (22) modifie la position de l'organe de massage (24) dans la glissière (36). La tête (14) comprend un mécanisme libérable de blocage en position de l'embase par rapport au capot (22), pour immobiliser l'organe de massage (24) dans un écartement donné par rapport à l'autre organe de massage (24).
Patent FR-3047208-A1 (FR)
Title: Broche d'appui-tete et appui-tete de siege
Inventor: CHARLES PHILIPPE
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne une broche (40) pour appui-tête de véhicule comprenant un tube ayant plusieurs crans (44) alignés, chaque cran correspondant à un trou s'enfonçant dans le tube.
Patent FR-3047377-A1 (FR)
Title: Procede et terminal de reception d'un flux video issu d'une communication visiophonique etablie entre deux terminaux
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception, mis en œuvre par un terminal récepteur (TR), d'un flux vidéo émis par un équipement émetteur (TE), au cours d'une communication établie (E202) entre ledit équipement émetteur et ledit terminal récepteur. Le terminal récepteur est configuré pour détecter (E203) un état du terminal récepteur inadapté à la visualisation par un utilisateur du terminal récepteur, du flux vidéo de la communication reçu en provenance de l'équipement émetteur, et envoyer (E204) à l'équipement émetteur un message adapté à déclencher sur l'équipement émetteur l'arrêt (E205) de l'émission vers le terminal récepteur dudit flux vidéo, afin d'économiser la bande passante du réseau de communication.
Patent FR-3034749-A1 (FR)
Inventor: UCKERT CHRISTIAN
IPC: B64C3/28
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne une structure d'aile pour objets volants comprenant un bord d'attaque d'aile 4 et un caisson d'aile 2, le bord d'attaque devant notamment être agencé de manière démontable sur le caisson d'aile. A cet effet, le bord d'attaque est raccordé au caisson d'aile à l'intérieur d'une zone de jonction 9 d'une part, et, au voisinage de la zone de nez 15, par une fixation à des prolongements de nervures 11 du caisson d'aile 2 d'autre part, de sorte que sur le côté supérieur du bord d'attaque s'étend une zone 14 libre de fixation, pour compenser les déformations d'origine thermique en cours de vol.
Patent FR-3054007-A1 (FR)
Title: Installation de distributeur hydraulique a valve de balayage
Inventor: RICHER EMMANUEL
IPC: F15B13/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: Installation comportant des modules de commande (Mi) reliés à des récepteurs (Ri), une pompe (1) de liquide sous pression (Pr) par une ligne de pompe (P), une ligne de commande (LS) reliée aux modules (Mi) transmet la pression de commande (Pc) à la pompe (1). Une valve de balayage (4) a une entrée (42) reliée à la ligne de pompe (P) et une sortie (43) reliée au retour (T). Son piston (45) est soumis à la pression de la ligne de pompe (P) dans le sens de l'ouverture et à la pression (Pc) de la ligne de commande (LS) et à la poussée d'un ressort de tarage (46) dans le sens de la fermeture. Le piston (45) a un passage (451) réglable en continu reliant la ligne de pompe (P) au retour (T) ainsi qu'une seconde entrée (42) reliée par une ligne auxiliaire (L2) à la ligne de commande (LS). Le piston (45) a un passage (452) réglable en continu, reliant la seconde entrée (42) à la sortie (43) lorsque le piston (45) est en position d'ouverture.
Patent FR-3059155-A1 (FR)
Title: Circuit integre forme d'un empilement de deux puces connectees en serie
Inventor: LO VERDE DOMENICO
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (100) comprenant une première puce (30) comportant un transistor à haute tension en mode déplétion et une deuxième puce (40) comportant un dispositif en mode enrichissement, les première (30) et deuxième (40) puces comportant sur leur face avant respectivement des premiers et deuxièmes plots de contact de grille (31,41), de source (32,42) et de drain (33,43). Le circuit intégré (100) est remarquable en ce que : • La première puce (30) et la deuxième puce (40) sont assemblées entre elles au niveau de leurs faces avant (34,44) respectives et forment un empilement (50), la surface de la première puce (30) étant supérieure à celle de la deuxième puce (40) de manière à ce qu'une partie périphérique de la face avant (34) de la première puce (30) ne soit pas masquée par la deuxième puce (40), • La première puce (30) comporte au moins un plot de contact additionnel (331) disposé sur sa face avant (34), isolé électriquement du transistor à haute tension en mode déplétion, et en contact avec le deuxième plot de contact de grille (41), • Le premier plot de contact de grille (31) est en contact avec le deuxième plot de contact de source (42) et/ou le premier plot de contact de source (32) est en contact avec le deuxième plot de contact de drain (43), • Le premier plot de contact de grille (31) et le plot de contact additionnel (331) s'étendent au moins en partie dans la partie périphérique de la première puce (30).
Patent FR-3063429-A1 (FR)
Title: Amenagement pour emplacement d'usager en fauteuil roulant
Inventor: BATON PHILIPPE
IPC: A61G3/08
Filed: 2017-03-06
Abstract: La présente invention a pour objet un aménagement pour emplacement d'usager en fauteuil roulant dans un véhicule de transport comprenant un dossier (1) disposé dans un plan sensiblement vertical, caractérisé en ce que le dossier (1) est uniquement monté, directement ou indirectement, sur une paroi latérale de l'habitacle du véhicule et en porte-à-faux par rapport au plancher de l'habitacle du véhicule.
Patent FR-3064812-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de condensateurs electrochimiques
Inventor: JAIME FERRER JESUS SALVADOR
IPC: H01G11/86
Filed: 2017-04-03
Abstract: Procédé de fabrication d'un condensateur électrochimique comprenant dans une enveloppe étanche : ○ deux électrodes, à savoir une électrode positive et une électrode négative, ○ un séparateur séparant les deux électrodes, et ○ un électrolyte liquide, dans lequel procédé on dépose un polymère par électropolymérisation sur au moins une desdites électrodes, ladite électropolymérisation étant effectuée après la mise en place de l'électrode positive et l'électrode négative et du séparateur dans ladite enveloppe.
Patent FR-3065973-A1 (FR)
Title: Excavatrice aspiratrice equipee de turbines en serie
Inventor: DUPIRE MARC
IPC: E02F3/88
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un système d'aspiration (2) d'une excavatrice aspiratrice (1), comprenant deux turbines (23, 24) disposées l'une à la suite de l'autre, chaque turbine comprenant un carter et des aubes, chaque carter comprenant une entrée centrale et une sortie excentrée, des moyens d'entraînement en rotation des aubes pour la circulation de l'air de l'entrée centrale vers la sortie excentrée en générant une dépression en entrée, un caisson intermédiaire (25) agencé entre les carters de deux turbines, le caisson intermédiaire comprenant une entrée excentrée qui communique avec la sortie excentrée de la turbine amont (23), une sortie centrale qui communique avec l'entrée centrale de la turbine aval (24) et un déflecteur en forme de spirale permettant la circulation de l'air dans ledit caisson intermédiaire de l'entrée excentrée vers la sortie centrale.
Patent FR-3066570-A1 (FR)
Title: Porte-disques d'entree d'un mecanisme a double embrayages et mecanisme a double embrayages
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de deux porte-disques d'entrée (106, 206) d'un mécanisme à double embrayages (10), ledit ensemble (1) étant formé par un assemblage particulièrement compact axialement du premier porte-disques d'entrée (106) contre le deuxième porte-disques d'entrée (206). Plus particulièrement, l'extrémité arrière (20610) du deuxième porte-disques d'entrée (206) est fixée par la tranche et le long d'un profil de soudure contre la face en regard (10620) du premier porte-disques d'entrée (106). Cette configuration avantageuse permet d'assembler les deux porte-disques d'entrée (106, 206) par un procédé de soudage laser en transparence.         L'invention concerne aussi un mécanisme à doubles embrayages comprenant un tel ensemble (1).
Patent FR-3066584-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de de gestion en mode pompe a chaleur
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1)comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° une vanne électronique d'expansion (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un orifice tube (11), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), et • un échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), le circuit de climatisation inversible indirect comportant : • un capteur de pression et/ou de température (41) du fluide réfrigérant à haute pression, ledit capteur (41) étant disposé en aval de l'échangeur de chaleur bifluide (5), • une unité centrale de contrôle (40) connectée audit capteur de pression et/ou de température (41) à haute pression, ladite unité centrale de contrôle étant également connectée à la vanne électronique d'expansion (7).