baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068435-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant un element optique de correction de champ
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: G02B5/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: Un élément optique de correction de champ, configuré pour être agencé dans un dispositif d'éclairage adaptatif en travers de rayons lumineux émis par une pluralité de sources lumineuses, comprend une face d'entrée (21) de rayons lumineux et une face de sortie (22) de ces rayons lumineux. Au moins une portion de la face d'entrée (21) est recouverte d'un revêtement antireflet (AR1) apte à augmenter le taux de transmission des rayons lumineux à travers l'élément optique.
Patent FR-3068443-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement destine a etre embarque dans un dispositif de vision infrarouge a element deformable
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: F25D23/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne 1. Dispositif de refroidissement (8) comprenant :  un carter (22),  une manivelle (28) mobile en rotation par rapport au carter (22),  un piston (16),  un organe de couplage (34) monté à rotation sur la manivelle (28), l'organe de couplage (34) présentant un premier bord (54) en regard du piston (16) et un deuxième bord (56) opposé au premier bord (54),  un élément déformable (64) encastré à l'organe de couplage (34) et encastré au piston (16), l'élément déformable (64) étant configuré pour déplacer le piston (16) en translation par rapport au carter tout en se déformant, lorsque la manivelle (28) est mise en rotation par rapport au carter (22), l'élément déformable (64) étant encastré au deuxième bord (56) de l'organe de couplage (34).
Patent FR-3068553-A1 (FR)
Title: Partage de ressources radio pour des serveurs de contenu.
Inventor: CHADLI YOUSSEF
IPC: H04L47/80
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réservation de blocs de ressource physique d'un réseau d'accès mobile (MAN), mis en uvre par un serveur de contenu (300a, 300b) configuré pour émettre un flux de données demandé par un terminal (100a, 100b) connecté au réseau d'accès mobile avec un niveau de qualité déterminé, le procédé comprenant :  détermination d'une valeur d'un nombre de blocs à réserver, en fonction de paramètres liés au flux de données, et du niveau de qualité déterminé,  émission d'une première demande de réservation de blocs de ressource, comprenant la valeur déterminée du nombre de blocs à réserver, vers une entité de contrôle (200) du réseau d'accès mobile,  réception d'une réponse d'allocation de blocs de ressource en provenance de l'entité de contrôle, comprenant une valeur d'un nombre de blocs alloués au serveur de contenu.
Patent FR-3068942-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d’un vehicule hybride avec une puissance de batterie augmentee
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60K6/50
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de démarrage d'un véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (2) transmettant le couple par un embrayage (4), une machine électrique de traction (10) alimentée par une batterie (12) délivrant son couple sans passer par l'embrayage (4) pour transmettre ce couple, un procédé de calcul de la puissance maximum autorisée délivrée par la batterie (12) en fonction de son état de charge, et comportant un procédé d'évaluation du couple transmissible par l'embrayage (4), ce procédé étant remarquable en ce que pour un démarrage du véhicule nécessitant un glissement de l'embrayage (4), pour une détection d'un couple transmissible par l'embrayage (4) inférieur à un couple nécessaire pour démarrer ce véhicule, et une puissance maximum autorisée de la batterie (12) inférieure à sa puissance maximum possible, il permet une délivrance par la batterie (12) d'une puissance supérieure à la puissance maximum autorisée.
Patent FR-3070418-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef
Inventor: SAUVE MICHAEL ALAIN ERIC
IPC: F01D25/02
Filed: 2017-08-23
Abstract: Turbomachine d'aéronef, comportant une manche tubulaire (16) d'entrée d'air et un générateur de gaz (11) alimenté en air par ladite manche, ledit générateur de gaz comportant un axe principal longitudinal (X) et ladite manche comportant une paroi tubulaire définissant une section d'entrée d'air (21a) et une section de sortie d'air (11e), ladite section d'entrée d'air présentant un premier axe (A1) non aligné avec ledit axe principal et ladite section de sortie d'air présentant un second axe sensiblement aligné avec ledit axe principal (X), caractérisée en ce que ladite manche est équipée d'un réseau (30) de canalisations (32) d'huile qui s'étend sensiblement depuis ladite section d'entrée jusqu'à ladite section de sortie, de façon à former un échangeur de chaleur air-huile avec l'air circulant dans ladite manche.
Patent FR-3070594-A1 (FR)
Title: Dispositif de restriction thoracique antero-posterieur
Inventor: MEKONTSO DESSAP ARMAND
IPC: A61F5/37
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de restriction thoracique antéro-postérieure comprenant des moyens de maintien destinés à entourer la cage thoracique d'un patient, une poche de fluide compressible, destinée à être maintenue contre le sternum du patient par lesdits moyens de maintien, et des moyens de serrage bilatéraux réversibles, disposés de part et d'autre de la poche de fluide et aptes à resserrer de manière réversible les moyens de maintien autour de la cage thoracique du patient.
Patent FR-3058853-A1 (FR)
Title: Procedes de transmission et de reception d'un signal serie et dispositifs correspondants
Inventor: GOULAHSEN ABDELAZIZ
IPC: H04B1/7097
Filed: 2017-11-16
Abstract: Dispositif de transmission d'un signal sur un lien série, comprenant des moyens de pré-traitement d'émission (11) configurés pour effectuer avant transmission sur le lien série un traitement d'atténuation d'interférences électromagnétiques sur des paquets primaires successifs du signal de façon à élaborer des paquets traités primaires successifs, les moyens de pré-traitement d'émission (11) comprenant un circuit d'encodage de base (110) configuré pour encoder chaque paquet primaire avec un opérateur logique additionnel inversible et une clé d'encodage, la clé d'encodage étant différente d'un paquet primaire à l'autre, la clé d'encodage présentant une disparité de bits constante d'une clé d'encodage à une autre.
Patent FR-3074394-A1 (FR)
Title: Acces a un service avec authentification basee sur un terminal mobile
Inventor: DUMANOIS ANTOINE
IPC: H04W76/11
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à un service fourni sur un terminal mobile (T2) par un serveur contribuant à fournir le service, dit serveur applicatif (SP2), le procédé étant mis en œuvre par le terminal mobile et comprenant les étapes suivantes: • émission (G1) d'une requête (TRq0) comprenant un identifiant d'un souscripteur d'un abonnement auprès d'un opérateur mobile (MNO), dit identifiant du souscripteur (MNOSiD1), l'identifiant du souscripteur étant basé sur une information fournie par un module de sécurité du terminal mobile, et inséré dans la requête (TRq0) sans intervention de l'utilisateur; • réception (G4) d'une réponse (TRp0) comprenant une information relative à l'identifiant du souscripteur (MNOSiD1), dite code d'identification (tempAlias); • émission (G9) d'une requête d'authentification (AuthRq) comprenant le code d'identification (tempAlias), la requête (AuthRq) étant émise vers un serveur d'authentification (AUTH) de l'opérateur mobile (MNO); • réception (G12) d'une réponse d'authentification (AuthRp) comprenant une information relative au code d'identification (tempAlias), dite code d'authentification (authCode); • émission (G13) d'une requête d'accès au service (SRq) comprenant le code d'authentification (authCode), la requête (SRq) étant émise vers le serveur applicatif (SP2).
Patent FR-3074189-A1 (FR)
Title: Methode de generation de greffons de cellules souches hematopoietiques
Inventor: CAVAZZANA MARINA
IPC: C12N15/86
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de la thérapie cellulaire et à un procédé in vitro de génération de cellules souches hématopoïétiques transduites provenant d'un patient atteint d'une maladie avec composante inflammatoire, comprenant l'étape d'exposer des cellules CD34+ dans un milieu contenant un de la PGE2.
Patent FR-3076246-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece moulee en matiere plastique pourvue d'ouvertures
Inventor: NIELAND HEIKO
IPC: B60R19/02
Filed: 2017-12-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce moulée en matière plastique, en particulier d'un habillage de pare-chocs, dotée d'ouvertures, notamment pour le montage de capteurs PDC, comprenant les étapes consistant à : fournir un moule d'injection comprenant au moins un premier outil de moulage et un deuxième outil de moulage, qui définissent ensemble une cavité pour la pièce moulée, un dispositif de formation d'ouvertures à l'aide d'une lame de découpe étant prévu dans le deuxième outil de moulage pour la formation d'une ouverture ; remplir la cavité avec une matière plastique ; et une fois que la cavité est remplie, actionner le dispositif de formation d'ouvertures pour former l'ouverture dans la pièce moulée, le deuxième outil de moulage définissant une face visible de la pièce moulée, et le deuxième outil de moulage comportant une section de formation de rayon, laquelle est agencée concentriquement à la lame de découpe et entoure cette dernière circulairement, afin de former un rayon au niveau de la pièce moulée.
Patent FR-3078592-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'au moins une connexion electrique
Inventor: CARVALHO VICTOR
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) d'au moins une connexion électrique, cette connexion électrique comportant au moins un élément de connexion mâle et au moins un élément de connexion femelle agencé pour coopérer avec l'élément mâle, le système de refroidissement comportant : - une cavité recevant un fluide diélectrique, - au moins l'un de l'élément mâle (3) et de l'élément femelle (4) est disposé au moins partiellement au contact de ladite cavité de manière à ce que ce conducteur électrique puisse être refroidi au contact du fluide diélectrique.
Patent FR-3084225-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de donnees et d’eclairage circadien
Inventor: JURCZAK CHRISTOPHE
IPC: H04B10/27
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage circadien (1) configuré pour générer un éclairage dont un spectre lumineux et/ou une température de couleur et/ou une intensité lumineuse varie au cours de la journée selon un cycle circadien et de manière à approximer le spectre lumineux variable d'une source de référence (11) suivant un tel cycle circadien de référence. Afin de mettre en réseau de tels dispositifs d'éclairage circadien (1), le dispositif circadien (1) conforme au premier aspect de l'invention comprend un organe de mise en réseau (15). En outre, le dispositif d'éclairage circadien (1) comprend aussi un ou plusieurs capteurs environnementaux (14) qui permettent de mesurer un ou plusieurs paramètres environnementaux à distance du dispositif d'éclairage circadien (1) dans lequel ils sont embarqués. L'invention concerne aussi un procédé de traitement (100) à l'aide d'une pluralité de dispositifs d'éclairage circadien (1).
Patent FR-3086088-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du cap d’un vehicule par detection de photons polarises lineairement
Inventor: MONNOYER JOCELYN
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe un véhicule (V) et comprend : - N photodiodes (Pn), avec N ≥ 3, solidarisées dans une zone du véhicule (V) orientée vers le ciel, et délivrant chacune des signaux en cas de détection de photons ayant des longueurs d'onde appartenant à au moins un intervalle prédéfini, - N filtres (Fn) placés respectivement devant les N photodiodes (Pn) et laissant passer vers ces dernières, de façon privilégiée, des photons ayant respectivement N polarisations linéaires différentes, et - un calculateur (CA) déterminant le cap du véhicule (V) à partir des signaux délivrés par les N photodiodes (Pn) dans un même intervalle de temps.
Patent FR-3087112-A1 (FR)
Title: Prothese de cheville
Inventor: ABT HANS-PETER
IPC: A61F2/66
Filed: 2018-10-11
Abstract: La prothèse de cheville (2) comporte un implant tibial (3) comportant une surface supérieure (6) qui est adaptée pour s'engager avec une extrémité inférieure d'un tibia et qui est convexe et courbée depuis un bord avant (8) de l'implant tibial (3) jusqu'à un bord arrière (9) de l'implant tibial (3), l'implant tibial (3) comprenant une pluralité d'éléments d'ancrage osseux (11) s'étendant à partir de la surface supérieure (6) de l'implant tibial (3) ; et un implant talaire (4) comportant une surface inférieure (13) qui est adaptée pour s'engager avec un talus et qui est convexe et courbée depuis un bord avant (15) de l'implant talaire (4) jusqu'à un bord arrière (16) de l'implant talaire (4), l'implant talaire (4) comprenant une pluralité d'éléments d'ancrage osseux (18) s'étendant à partir de la surface inférieure (13) de l'implant talaire (4), et une cavité supérieure qui est allongée et qui est ménagée dans une portion centrale de la surface supérieure (14) de l'implant talaire (4).
Patent FR-3088358-A1 (FR)
Title: Reservoir pour le stockage d'un fluide sous pression et procede de fabrication du reservoir
Inventor: SAEEDI NAVID
IPC: F17C1/02
Filed: 2018-11-12
Abstract: - La présente invention concerne un réservoir pour le stockage d’un fluide sous pression tel que de l’air comprimé, le réservoir comprenant un corps formé en béton. Selon l'invention, le corps a une structure alvéolaire, les alvéoles de ladite structure alvéolaire étant délimitées par des parois du corps. Selon l'invention, le réservoir est précontraint en traction par une pluralité de câbles disposés au moins dans les parois du corps, chacun des câbles étant soumis à une précontrainte en compression, au moins un câble étant disposé dans chacune des parois formant chacune des alvéoles.      - Figure 3a à publier.
Patent FR-3089041-A1 (FR)
Title: Prévision de la puissance électrique transitant au niveau d’un poste de transformation électrique
Inventor: BERCU SOPHIE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de traitement de données de puissance électrique consommée Dm par un poste de transformation électrique, comprenant les étapes suivantes :a. Identifier des données de puissance hors schéma normal d’exploitation Dhsne ;b. Identifier un type de situation Shsne à l’origine des données Dhsne ;c. Traiter les données Dhsne en fonction du type de situation Shsne identifié, et obtenir des données de puissance corrigées Dcc ;d. Etablir, par apprentissage à partir des données Dcc, un modèle de prévision Mp de puissance réactive en dehors d’une situation Shsne du type identifié à l’étape c).L’invention a pour autre objet un dispositif et un programme informatique pour la mise en œuvre d’un tel procédé.[Fig. 3]
Patent FR-3090420-A1 (FR)
Title: Procede de depot d’un catalyseur a la surface d’un bruleur a combustion catalytique
Inventor: GERARD CORINNE
IPC: F23D3/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention a également pour objet un procédé de dépôt d’un catalyseur à la surface d’un brûleur à combustion catalytique, comprenant un embout (1) dont la partie supérieure (10) comporte une face intérieure (100), une face extérieure (101) et une face supérieure en forme de couronne (102), et un manchon (2) dans le prolongement de l’ embout (1) adapté à enserrer une mèche destinée à amener au brûleur une composition combustible. Le procédé comprend A) une étape d’imprégnation des faces extérieure (101), et intérieure (100) ou supérieure (102), par une composition catalytique contenant au moins un catalyseur appartenant aux groupes 9 ou 10 du tableau de classification périodique des éléments; et B) une étape de traitement thermique du brûleur jusqu’à une température Ta d’au moins 450°C. Selon l’invention, la composition catalytique est un fluide non newtonien présentant, avant application sur l’embout (1), une viscosité dynamique μc d’au moins 15 mPa.s. à 20°C. La présente invention a également pour objet un brûleur à combustion catalytique susceptible d’être revêtu d’un catalyseur conformément au procédé selon l’invention, et un flacon à combustion catalytique, adapté à contenir un liquide combustible et à recevoir au niveau de son goulot un brûleur à combustion catalytique selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091308-A1 (FR)
Title: Panneaux d'isolation thermique a montage rapide
Inventor: DURAND LUCIE
IPC: E04C2/292
Filed: 2018-12-26
Abstract: La présente invention concerne un panneau isolant doté de moyens de fixation à une paroi (100) d'un bâtiment, comportant une première et une seconde tranches longues (4, 5), et une première et une seconde tranches courtes (6, 7), destinées à former une jonction (8) avec respectivement une seconde (5, 7) et une première (4, 6) tranches d'un panneau adjacent, le panneau étant remarquable en ce qu'il comprend : - une première tranche (4, 6) comportant une première plage principale (10) et un dégagement (13) longitudinal au voisinage de la face avant (2), - une seconde tranche (5, 7) comportant une seconde plage principale (20) et une moulure (23) longitudinale au voisinage de la face avant (2), lesdites plages (10, 20) constituant des surfaces d'appui entre deux panneaux adjacents, et la moulure (23) ayant une section droite moindre que la section du dégagement (13) de sorte à ménager un espace libre (30) entre ladite moulure et ledit dégagement à la jonction (8) des première et seconde tranches de deux panneaux adjacents. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091577-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comportant un tel dispositif
Inventor: ALMORI-TSCHANZ ARMELLE
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-01-03
Abstract: Boitier pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile La présente invention a pour objet un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1), le dispositif (1) comportant : un boitier définissant un conduit pour l’écoulement d’un flux d’air (F), un dispositif de chauffage électrique (3), et un ensemble de volets (5) configuré pour permettre ou bloquer le passage du flux d’air (F) au sein du conduit, l’ensemble de volets (5) comprend au moins : un volet proximal (51) disposé en regard du dispositif de chauffage électrique (3) et monté pivotant sur lui-même, et deux volets distaux (53a, 53b) configurés pour permettre ou bloquer le passage d’un flux d’air (F) contournant le dispositif de chauffage électrique (3). La présente invention a aussi pour objet une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (100) comportant cette unité d’air conditionné (1). Figure pour l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3094664-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une peau de propriété variable
Inventor: RUITENBURG SOLENNE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-04-05
Abstract: Procédé de fabrication d’une peau de propriété variable L’invention concerne un procédé de fabrication d’une peau (1) en matériau plastique, comprenant les étapes suivantes : - réalisation d’une première partie (2) de la peau (1) présentant une propriété selon un premier niveau, - réalisation d’une deuxième partie (3) de la peau (1) prolongeant la première partie (2) et présentant ladite propriété au premier niveau sur un premier bord en contact avec la première partie (2) et à un deuxième niveau sur un deuxième bord en contact avec une troisième partie (4) de la peau (1) prolongeant la deuxième partie (2), et - réalisation de la troisième partie (4) de la peau (1) présentant ladite au moins une propriété au deuxième niveau, lesdites étapes de réalisation étant effectuées par technologie additive, telle que l’impression 3D. L’invention concerne encore une peau (1) obtenue par un tel procédé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095312-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système audio pour véhicule
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-04-16
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’un système audio pour véhicule L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système audio pour véhicule (10). A cet effet, un premier haut-parleur arrangé à l’extérieur du véhicule (10) est sélectionné pour le rendu d’un premier contenu audio (12) lorsqu’une clé main libre d’un système ADML est détecté en approche du véhicule (10). Un deuxième haut-parleur arrangé à l’intérieur du véhicule est sélectionné pour le rendu d’un deuxième contenu audio suite à la détection de la clé main libre et à une détection d’une ouverture d’au moins un ouvrant du véhicule. Le premier haut-parleur du véhicule est sélectionné pour le rendu d’un troisième contenu audio à la détection d’une commande de verrouillage du véhicule par la clé main libre. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095877-A1 (FR)
Title: Etiquette électronique attachée à un article
Inventor: SCHWARZ THOMAS
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-05-09
Abstract: Etiquette électronique attachée à un article. L’invention concerne une étiquette électronique pour afficher des données d’article, ladite étiquette électronique comprenant :un élément de fixation qui est configuré pour être fixé à un article,une première antenne radiofréquence qui est configurée pour recevoir un signal d'informations d'article dans une plage de fréquence comprise entre 700 mégahertz et 1,0 gigahertz,un écran d'affichage,une unité de commande d'écran qui est configurée pour modifier un affichage des informations d'article sur l'écran d'affichage en fonction des données d'article encodées dans le signal d'informations d'article.Dans un mode de réalisation, l'étiquette comprend une deuxième antenne radiofréquence qui a une fréquence de résonance prédéterminée, la deuxième antenne radiofréquence étant configurée pour émettre un signal résonant en réponse à un signal magnétique, ledit signal magnétique ayant la fréquence de résonance prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096487-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion automatique à bord d’un aéronef de messages audio de contrôle aérien
Inventor: DELPECH ESTELLE
IPC: G10L15/26
Filed: 2019-05-23
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique à bord d’un aéronef de messages audio de contrôle aérien. - Le dispositif (1) comporte une unité de transcription (8A) pour transcrire un message audio reçu du contrôle aérien en un message textuel, une unité de traitement (9A) pour extraire dudit message textuel des premières indications, une unité de transcription (8B) pour transcrire en un message textuel de reformulation un message audio de reformulation émis par le pilote à destination du contrôle aérien postérieurement à la réception dudit message audio, une unité de traitement (9B) pour extraire dudit message textuel de reformulation des secondes indications, une unité de comparaison (11B) pour comparer les premières et secondes indications et une unité d’alerte (12) pour émettre une alerte à destination du pilote si une différence entre lesdites premières et secondes indications est détectée, afin de prévenir le pilote qu’il a mal interprété le message audio du contrôle aérien. Figure pour l’abrégé : Fig. 1 1/2
Patent FR-3096463-A1 (FR)
Title: Tunnelier à confinement équipé d’un dispositif de détection de sol et procédé de détection de sol
Inventor: MARIMOUTOU PHILIPPE
IPC: G01N29/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un tunnelier à confinement comprenant une tête de forage du terrain dans lequel s’effectue un perçage de tunnel, lequel tunnelier est équipé d’un dispositif de détection de sol. Ce tunnelier est remarquable en ce que le dispositif de détection de sol est un dispositif de télémétrie par ultrason adapté pour être activé pendant la foration.