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Patent FR-3044623-A1 (FR)
Inventor: BAUKHOLT THEO
IPC: B60T17/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne un appareil de commande de pression de freinage pour une installation de freinage de véhicule à moteur, avec un moteur électrique, dont le mouvement de rotation est transformé, au moyen d'un entraînement à vis à billes, en un mouvement de translation d'un piston entraîné par l'intermédiaire d'une broche (5), afin de pouvoir créer une pression de freinage définie dans un frein de roue indépendamment de l'actionnement d'un cylindre de freinage principal. Afin d'éviter des nuisances sonores, la présente invention prévoit que l'entraînement à vis à billes soit muni d'un élément de précontrainte (7) déformable élastiquement qui positionne la broche (5), indépendamment du sens de rotation, dans la direction axiale, sans jeu contre une butée (8).
Patent FR-3060238-A1 (FR)
Title: Procede de commande applique a un variateur de vitesse moyenne tension
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande appliqué à un variateur de vitesse (10) de type moyenne tension, ledit variateur de vitesse comprenant plusieurs bras de commutation, chaque bras de commutation comprenant plusieurs cellules de puissance (cellk) connectées en série sur chaque phase de sortie, chaque cellule de puissance comprenant au moins un bus continu d'alimentation sur lequel est appliquée une tension de bus (Vbusk) et un étage de commutation (INVk) commandé par des ordres de commande (Scellk) pour générer une tension de sortie (Vcellk), chaque bras de commutation du variateur fournissant une tension de sortie (Vout) au moteur électrique. Le procédé consiste à estimer la tension de bus (Vbusk) de chaque cellule de puissance (cellk) à partir de la tension de sortie (Vout) acquise pour ladite au moins une phase de sortie et des ordres de commande (Scellk) appliqués audites cellules de puissance pour obtenir ladite tension de sortie mesurée.
Patent FR-3060517-A1 (FR)
Title: Element automobile en materiau thermodurcissable comprenant au moins un clip
Inventor: SAGER MUSTAFA
IPC: F16B17/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un élément (2) de véhicule automobile réalisé en matériau thermodurcissable, caractérisé en ce que l'élément (2) comprend au moins un clip (8) de fixation de l'élément (2) à un autre élément (16) de véhicule automobile, le clip (8) étant réalisé dans un matériau thermodurcissable comprenant une charge élastomère.
Patent FR-3061574-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'extraction de donnees pertinentes dans l'execution d'un processus
Inventor: MASSE PIERRE-AYMERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-12-30
Abstract: Le procédé d'extraction de données pertinentes dans l'exécution d'un processus selon l'invention comprend : - une étape d'identification (E10), à partir d'un modèle numérique du processus, d'une pluralité de variables manipulées par le processus lors de son exécution ; - une étape d'obtention (E20) d'un premier ensemble de données du processus correspondant aux valeurs prises par ladite pluralité de variables lors d'une pluralité d'instances de ce processus ; - une étape d'obtention (E30) d'un second ensemble de données exogènes collectées pendant ladite pluralité d'instances ; - une étape de partitionnement (E50) des instances en utilisant tout ou partie des données du processus du premier ensemble, cette étape conduisant à une pluralité de groupes d'instances; - une étape d'association (E60) à chaque donnée exogène du second ensemble d'un groupe ; et - une étape d'extraction (E70), pour au moins un des groupes, de données exogènes du second ensemble associées au groupe et représentatives de ce groupe.
Patent FR-3070275-A1 (FR)
Title: Purificateur d'air pour poussette
Inventor: BERTHELOT MELISSA ESTELLE
IPC: B01D35/02
Filed: 2017-08-29
Abstract: Dispositif de purification d'air amovible et/ou intégrer à une poussette (ou moyen de transport similaire), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un module de purification d'air comprenant au moins un moteur, un filtre et un système de tube, au moins un module de capteurs pour la mesure du taux de gaz toxiques et de poussière/particules et un micro générateur produisant de l'énergie électrique à partir des mouvements de la poussette (ou moyen de transport similaire) pour alimenter le dispositif. Le dispositif pallie les limitations des systèmes actuels. L'invention permet de réduire l'exposition des enfants en bas-âge à l'air pollué. Le dispositif est facile d'utilisation puisqu'il s'allume automatiquement et est peu encombrant. L'invention est particulièrement destinée à la diminution du risque de maladies liées à l'exposition prolongée à l'air pollué pour les enfants en bas-âge, pour qui la plupart des organes sont encore en développement.
Patent FR-3063511-A1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation thermique d’une menuiserie et menuiserie le comprenant
Inventor: JACQUET DIDIER
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-03-01
Abstract: Le dispositif d'isolation thermique d'une menuiserie (100), notamment du type fenêtre coulissante, comprenant un châssis d'ouvrant (120) agencé de sorte à coopérer avec un châssis de dormant (110) dans une zone de jonction, comprend au moins un profilé formant un bouclier thermique (300) destiné à être assemblé à ladite menuiserie (100) en regard d'au moins une portion de la zone de jonction.
Patent FR-3063690-A1 (FR)
Title: Repose-pieds avec renfort structurel integre
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention a pour objet une structure (1) de véhicule automobile comprenant un plancher (3), un tablier avant (5), une paroi (7) reliant le tablier avant (5) au plancher (3) et formant une zone de réception (9) des pieds d'un conducteur, et un repose-pied (11) disposé sur une portion de la zone de réception (9) des pieds. Le repose-pied comprend en outre une extrémité supérieure (13) qui forme un épaulement (14) en vis-à-vis d'une traverse (15) du tablier (5), cet épaulement (14) étant apte à prendre appui sur traverse (15) en cas de déformation de la structure (1) lors d'un choc frontal.
Patent FR-3065548-A1 (FR)
Title: Interface de stimulation tactile par retournement temporel offrant des sensations enrichies
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: G06F3/048
Filed: 2017-04-24
Abstract: Interface de stimulation tactile comportant une surface (4) destinée à être explorée tactilement par doigt (D) de l'utilisateur, un actionneur (6) destiné à appliquer un effort sur ladite surface (4), et des moyens de commande dudit actionneur, lesdits moyens de commande étant destinés à envoyer à l'actionneur des signaux correspondant aux efforts à appliquer à ladite surface en fonction de la stimulation tactile à générer sur la surface, lesdits efforts étant déterminés par un procédé de retournement temporel, dans lequel les moyens de commande sont tels que, pour au moins un motif tactile donné, ledit actionneur (4) est commandé de sorte qu'il génère en au moins une zone de ladite surface des impulsions par focalisation d'au moins une onde acoustique en un point (PF1, PF2) dont l'emplacement à la surface varie au cours du temps, de sorte à stimuler tactilement le doigt selon le motif tactile donné.
Patent FR-3069235-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour le conditionnement d'au moins un article, et installation pour la mise en oeuvre d'un tel ensemble
Inventor: KOPP ELODIE
IPC: B65D81/38
Filed: 2017-07-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour le conditionnement d'un ou plusieurs objets comprenant un emballage (12) rigide ou semi-rigide et un matériau (13) de garnissage pour caler le ou lesdits objets dans ledit emballage (12), ainsi qu'un procédé de remplissage dudit emballage (12). Selon l'invention, ledit matériau (13) de garnissage est constitué (ou comporte) de billes et/ou de morceaux et/ou de copeaux de liège, ledit matériau (13) de garnissage assurant une isolation thermique au moins partiel du ou desdits objets lorsque ce ou ces derniers sont emballés dans ledit ensemble.
Patent FR-3070017-A1 (FR)
Title: Outil de percage du bois.
Inventor: BAZARD DIDIER
IPC: B23B51/02
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un outil rotatif de pré perçage du bois comprenant un corps principal cylindrique (1) pourvu de rainures extérieures hélicoïdales (2) et au moins une lèvre taillante (3) ; un tel outil présente une extrémité de perçage effilée d'angle de pointe d'environ 10 à 20°. Il s'agit d'un outil apte à réaliser des avant-trous de vis dans le bois.
Patent FR-3073038-A1 (FR)
Title: Tube pour dispositif de chauffage pour vehicule automobile a relief en saillie vers l'interieur
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: F24H9/06
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un tube (22) pour dispositif de chauffage (10) pour véhicule automobile, comprenant sur au moins une partie de sa longueur, une section (30) entourant un trou central (38), la section (30) ayant deux parois principales (32) et deux parois latérales (34), au moins l'une des parois principales (32) ayant aux moins un relief (40) en saillie vers l'intérieur du tube (22). L'invention se rapporte aussi à un module de chauffage comprenant un tel tube (22) et à un dispositif de chauffage comprenant une pluralité de tels modules de chauffage.
Patent FR-3073588-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de transmission de couple
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: F16D21/06
Filed: 2017-11-13
Abstract: Dispositif de transmission de couple (10) pour véhicule hybride comprenant : - un premier élément d'entrée de couple (E1) apte à être entrainé en rotation autour d'un axe X par un moteur à combustion du véhicule hybride, - un second élément d'entrée de couple (E2) apte à être entrainé en rotation par une machine électrique, - un dispositif d'embrayage (DE) agencé pour transmettre un couple à un arbre d'entrée de boite de vitesse du véhicule hybride, le dispositif d'embrayage comportant : ○ un premier embrayage (1) apte à interrompre la transmission du couple entre le premier élément d'entrée de couple (E1) et l'arbre d'entrée d'une boite de vitesse du véhicule hybride, ○ un deuxième embrayage (2) apte à interrompre la transmission du couple entre le second élément d'entrée de couple (E2) et l'arbre d'entrée de la boite de vitesse, caractérisé en ce que le dispositif de transmission de couple comporte en outre un double actionneur (5) agencé pour actionner les premier et deuxième embrayages,
Patent FR-3073840-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant une seule couche fonctionnelle a base d'argent et une couche absorbante
Inventor: MARIANI SILVIA
IPC: C03C17/36
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant un revêtement inférieur comprenant au moins une couche absorbante, une seule couche métallique fonctionnelle à base d'argent et un revêtement supérieur comportant au moins une couche diélectrique. La couche absorbante est séparée du substrat et de la couche fonctionnelle par une ou plusieurs couches diélectriques. Le matériau une fois monté dans un double vitrage, permet d'obtenir une sélectivité élevée notamment supérieure à 1,45, une réflexion lumineuse intérieure et extérieure inférieures à 25 % et des teintes bleutées en réflexion extérieure et en réflexion intérieure.
Patent FR-3063628-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure d’un parametre physiologique et apprentissage statistique
Inventor: ZORMAN SYLVAIN
IPC: G06F19/24
Filed: 2017-03-10
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des dispositifs ou procédés de mesures de paramètres physiologiques. La présente invention a pour objet un dispositif et un procédé de mesure d'un ou plusieurs paramètres physiologiques dont les valeurs sont traitées par une méthode connue d'apprentissage statistique. La présente invention a plus particulièrement pour objet la détermination de la saturation en oxygène contenu dans le sang par une méthode de spectroscopie d'absorption couplée à un traitement de données par apprentissage statistique.
Patent FR-3072203-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes informatiques permettant la realisation, la redaction et la communication de consultations juridiques a un utilisateur
Inventor: LORMAN SYLVAIN
IPC: G06Q50/18
Filed: 2017-10-08
Abstract: Procédés et systèmes informatiques réalisant, rédigeant et communiquant des analyses juridiques référencées et objectives se concluant par une opinion juridique et éventuellement des conseils à un utilisateur. Les systèmes et procédés informatiques actuels ne permettent pas d'assurer la production de consultations juridiques sans une mise en relation de l'utilisateur avec un praticien du droit. L'invention permet de remédier à cette carence en proposant à l'utilisateur de choisir une thématique et de déterminer la problématique sur laquelle il souhaite obtenir une analyse juridique. Une fois cette problématique déterminée, l'invention recueille, par le biais de formulaires ou de questionnaires interactifs, l'ensemble des informations pertinentes permettant aux systèmes et procédés informatiques de réaliser, rédiger et communiquer l'analyse juridique à l'utilisateur. Les systèmes et procédés informatiques exécutent les traitements permettant de combiner des données alphanumériques ou tout autre symbole stockés sur un espace de stockage de données, afin de produire une consultation juridique à destination de l'utilisateur, quel que soit le support de rédaction. La ou les combinaisons des données écrites sont réalisées par les systèmes et procédés informatiques en fonction de règles ou algorithmes codés dans un langage de programmation informatique. La réalisation, la rédaction et la communication de l'analyse juridique ne requiert pas ou la mise en relation avec un praticien du droit. Les procédés et systèmes informatiques selon l'invention sont notamment destinés aux avocats souhaitant automatiser la réalisation et la rédaction de consultations juridiques à destination de leurs clients.
Patent FR-3077076-A1 (FR)
Title: Dispositif d'electrolyse de l'eau pour l'homogeneisation de la densite de courant
Inventor: VERDIN BAPTISTE
IPC: C25B9/23
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'électrolyse de l'eau (1), comportant : -un assemblage membrane/électrodes, comprenant une membrane échangeuse de protons et une couche active anodique incluant un matériau électrocatalytique et disposée sur une face de ladite membrane échangeuse de protons ; -un collecteur d'entrée d'eau (81) ; -un collecteur de sortie d'oxygène (82), une droite (X) reliant le collecteur d'entrée d'eau (81) au collecteur de sortie d'oxygène (82) s'étendant selon une direction générale d'écoulement ; -une anode (8) en vis-à-vis de la couche active anodique, présentant une extrémité en communication avec le collecteur d'entrée d'eau (81) et une autre extrémité en communication avec le collecteur de sortie d'oxygène (82) ; -dans une section selon une normale à ladite droite (X), l'anode (8) présente des points (A, B) ayant chacun une distance cumulée avec le collecteur d'entrée d'eau (81) et avec le collecteur de sortie d'oxygène (82), la distance cumulée pour un premier point (A) en périphérie de l'anode (8) étant supérieure d'au moins 10% à la distance cumulée d'un deuxième point (B) positionné sur ladite droite (X) ; -le chargement surfacique de la couche active anodique en matériau électrocatalytique au niveau du premier point étant au moins 10% supérieure à son chargement surfacique au niveau du deuxième point.
Patent FR-3077774-A1 (FR)
Title: Module de commande de pulseur et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: BARAT DIDIER
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un module de commande (15) d'un pulseur pour une installation (1) de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation notamment pour véhicule automobile, le pulseur étant configuré pour générer un flux d'air apte à circuler dans un canal (2) de circulation de ladite installation (1), et le module de commande (15) étant configuré pour piloter le pulseur et comporte au moins un composant électronique de puissance actif (153). Selon l'invention, le module de commande (15) comporte un isolant électrique (19) enrobant ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153) et est configuré pour être agencé sur ladite installation (1), de sorte que ledit au moins un composant électronique de puissance actif (153) enrobé par l'isolant électrique (19) s'étende au moins en partie dans le canal (2) de circulation. L'invention concerne aussi une installation (1) de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3078234-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un tamis mobile avec une partie metallique
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D33/34
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) cosmétique de conditionnement et d'application, comportant : - Un récipient (10), - Un tamis (17) suiveur comportant une partie centrale (31) en matériau métallique et une partie périphérique (32) en matériau polymérique.
Patent FR-3081956-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique realisant un freinage variable dans les virages
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/50
Filed: 2018-05-30
Abstract: Amortisseur hydraulique télescopique de suspension de véhicule automobile, comportant un piston (10) fixé à une extrémité d'une tige (8) coulissant suivant une direction axiale dans un corps (2) afin de séparer deux chambres (14, 16) disposées de chaque côté de ce piston (10), la tige (8) comportant une liaison avec le piston (10) pivotante autour de l'axe de cette tige (8), qui transmet le mouvement axial au piston (10), et cette liaison pivotante comportant un passage de fluide reliant les deux chambres (14, 16), présentant une section de passage variable en fonction du pivotement du piston (10) autour de la tige (8).
Patent FR-3082138-A1 (FR)
Title: Installation de production de recipients a arret d'urgence progressif
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B65G43/10
Filed: 2018-06-07
Abstract: Installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3), qui comprend : Une unité (4) de formage des récipients (2) à partir des ébauches (3), qui comprend un convoyeur (5) principal et une motorisation (M1) principale Une unité (12) de traitement préalable des ébauches (3), qui comprend un convoyeur (14) secondaire et une motorisation (M2) secondaire ; Une unité (11) de contrôle pilotant la motorisation (M1) principale et la motorisation (M2) secondaire, programmée pour : ○ Tant qu'aucun défaut n'est détecté au moins dans l'unité (12) de traitement, synchroniser les motorisations (M1, M2) ; ○ Dès lors qu'un défaut est détecté dans l'unité (12) de traitement, commander l'arrêt de l'alimentation de l'unité (12) de traitement en ébauches (3), la désynchronisation de la (M2) secondaire, l'éjection des ébauches (3) de l'unité (12) de traitement, et l'arrêt de la motorisation (M2) secondaire.
Patent FR-3084429-A1 (FR)
Title: Dispositif du type reducteur ou differentiel pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: Dispositif du type réducteur (10) ou différentiel pour une turbomachine (1) d'aéronef, comportant un solaire central (11) et une rangée annulaire de satellites (12), chacun desdits satellites étant guidé en rotation par au moins un palier (17) s'étendant autour d'un support tubulaire (16) d'axe Y dudit porte-satellites, ce support tubulaire comportant une cavité interne (16a) de réception d'huile et des orifices (44) sensiblement radiaux traversants de passage d'huile depuis une surface annulaire interne (16c) dudit support tubulaire jusqu'audit au moins un palier, caractérisé en ce qu'un organe (60) d'acheminent d'huile est monté dans ladite cavité et comprend au moins une conduite d'huile (68, 70) qui est destinée à être reliée à des moyens (78) d'alimentation en huile et qui est raccordée à une bague (66) qui s'étend autour de l'axe Y et qui délimite avec ladite surface annulaire interne (16c) un espace annulaire (84) de circulation d'huile, l'huile étant destinée à s'écouler depuis ladite au moins une conduite, dans ledit espace pour former un film d'huile au contact dudit support tubulaire, puis à traverser lesdits orifices.
Patent FR-3084507-A1 (FR)
Title: Clavier d'instrument de musique electronique a touches sensibles permettant une modulation du son
Inventor: AUBERT THOMAS
IPC: G10H1/053
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention porte sur un clavier d'instrument de musique électronique comportant un dispositif de modulation du son émis par au moins l'une des touches (20) en fonction d'un signal électrique représentatif de la position de celle-ci lorsqu'elle est située dans une course de modulation faisant suite à une course d'enfoncement. Le dispositif de modulation comporte notamment des capteurs capacitifs (40) de position, comportant une électrode fixe (41) assemblée à la structure de maintien (10) et une électrode mobile (44) assemblée à la touche (20), destinées à former un condensateur électrique à capacité variable, les électrodes fixe (41) et mobile (44) comportant chacune au moins une ailette (43, 46), celle-ci étant configurées de sorte qu'une surface en regard (S) des ailettes (43, 46) varie avec la position de la touche (20), les ailettes (43, 46) étant alors espacées d'une distance (d) sensiblement constante.
Patent FR-3088061-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un produit et installation de convoyage de produits
Inventor: BEGIN MICHEL
IPC: B65G17/46
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de maintien d'un produit (1) compatible avec une pluralité de formes différentes de produits (1), au sein d'une ligne industrielle de production et de traitement de produits (1), comprenant un châssis (3) avec une embase (4) de réception destinée à supporter le fond d'un produit (1) ; un moyen (5) de préhension d'un produit (1) comprenant une pince pourvue de deux mâchoires (50,51) mobiles entre une position écartée et une position resserrée ; caractérisé par le fait que chaque mâchoire (50,51) est montée libre en rotation autour d'un point de pivotement (6) et présente une forme verticale concave, de manière à maintenir ledit produit (1) en au moins un point d'appui supérieur et en au moins un point d'appui inférieur. L'invention concerne aussi une installation de convoyage de produits au sein d'une ligne industrielle de production et de traitement de produits (1), comprenant au moins un dispositif (2) de maintien selon l'invention.
Patent FR-3078541-A1 (FR)
Title: Modele d’injection sous-cutanee ex vivo
Inventor: PAGES EMELINE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention est relative à un modèle ex vivo pour l'injection sous-cutanée et vise un procédé in vitro comprenant les étapes de i) immersion d'un expiant de peau dans une matrice liquide apte à se solidifier de sorte que la face supérieure de l'épiderme ne soit pas recouverte, laquelle matrice est elle-même contenue dans un insert pour culture cellulaire dont le fond est constitué d'une membrane poreuse, et de (ii) solidification de cette matrice de sorte d'emprisonner la partie immergée de cet explant de peau, où la face supérieure de l'épiderme n'est pas recouverte, et de faire adhérer cette même matrice aux parois latérales et à la membrane poreuse de l'insert, où l'explant de peau comprend une épaisseur d'au moins 5 mm d'hypoderme.
Patent FR-3089483-A1 (FR)
Title: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-12-07
Abstract: Dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile L’invention concerne un dispositif déflecteur (7) pour roue (3) de véhicule automobile comprenant au moins deux régions aérodynamiques (4, 400, 401) agencées pour être exposées à une circulation d’air extérieur (10), ces deux régions (4, 400, 401) étant agencées pour se déplacer l’une par rapport à l’autre lorsque le dispositif déflecteur (7) passe d’une position rétractée à une position déployée, ce dispositif déflecteur comportant en outre un mécanisme articulé de déplacement des régions aérodynamiques, mécanisme agencé pour déplacer les régions aérodynamiques l’une par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 3