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Patent FR-2996688-A1 (FR)
Title: Connection device for e.g. light bulb in building site, has switch that is arranged for completing connection circuit, where switch is automatically actuated by light bulb in reception housing of base for opening of connection circuit
Inventor: AMPILHAC CHRISTOPHE
IPC: F21Y101/02
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device has a base comprising a reception housing for reception of a light bulb (100) e.g. neon bulb. A set of connection elements (30, 40) is arranged for connection of the light bulb. An integrated light source i.e. LED (51) such as XLamp (RTM: High voltage white LED), is arranged distinct from the light bulb. A switch is arranged for completing a connection circuit (50). The switch is automatically actuated by the light bulb in the reception housing of the base for opening the connection circuit. The switch is arranged with a mobile contact (34).
Patent FR-2986928-A1 (FR)
Title: Haut-parleur pour telephone mobile comprenant un dispositif nfc
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: H04B5/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: L'invention est relative à un module haut-parleur pour dispositif portable, comprenant un dispositif de communication en champ proche (NFC) et son antenne. Le haut-parleur (14) comprend une bobine principale (L) connectée pour recevoir un signal audio externe par un contact d'excitation (A1), et le dispositif NFC comprend un circuit de réception (Tx) configuré pour extraire des données d'un signal appliqué sur le contact d'excitation (A1) de la bobine principale du haut-parleur ; et un circuit d'émission (Rx) configuré pour émettre des données dans le son émis par le haut-parleur.
Patent FR-2991055-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion fluidique pour appareils d'analyse biologique, composant fluidique adapte et appareil d'analyse biologique ainsi equipe;
Inventor: CHAMPSEIX HENRI
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion fluidique pour appareils d'analyse biologique, destiné à relier simultanément une pluralité de conduites de fluide (10) et au moins un composant fluidique (3) comprenant une surface de liaison avec une pluralité d'accès fluidiques (11), ledit dispositif comprenant : (i) une platine de maintien (1), (ii) des moyens de fixation amovibles (5) aptes à presser ladite platine de maintien (1) contre ladite surface de liaison, (iii) des raccords (2) aptes à être fixés à l'extrémité des conduites de fluide (10) et pourvus de moyens d'étanchéité (4) aptes à permettre l'établissement d'une liaison étanche entre lesdits raccords (2) et lesdits accès fluidiques (11), ladite platine de maintien (1) comprenant des ouvertures traversantes en regard des accès fluidiques (11) et étant conformée de telle sorte à pouvoir recevoir lesdits raccords (2) dans lesdites ouvertures traversantes et à les maintenir pressés contre la surface de liaison. L'invention concerne aussi un appareil d'analyse biologique mettant en oeuvre le dispositif.
Patent FR-2993140-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pendulaire de rampe de pulverisation pour engin agricole
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: A01M7/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: Dispositif de suspension pendulaire de rampe de pulvérisation (5), comprenant : - un cadre fixe (1) destiné à être porté par un engin agricole, - un cadre mobile (2) destiné à porter une ou plusieurs rampes de pulvérisation (5), - au moins une bielle de suspension pendulaire (12) dudit cadre mobile (2) sur ledit cadre fixe (1), et - au moins un vérin (4) pour faire varier l'inclinaison dudit cadre mobile (2) par rapport audit cadre fixe (1), remarquable en ce que ledit vérin (4) est interposé entre ledit cadre fixe (1) et ladite bielle (12), et en ce qu'il est prévu des moyens pour déplacer par rapport audit cadre mobile (2) le point d'accroche(7) de ladite bielle (12) sous l'action dudit vérin (4), de manière à recentrer ledit cadre mobile (2) par rapport au cadre fixe (1) lorsque ledit point d'accroche (7) est déplacé.
Patent FR-2994113-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la fabrication additive a base de poudre
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: B22F3/105
Filed: 2012-07-31
Abstract: Machine (1) pour la fabrication additive d'un objet tridimensionnel par frittage ou fusion de poudre (2) à l'aide d'un faisceau énergétique (3) agissant sur une couche de poudre dans une zone de travail (4), ladite zone de travail étant définie dans la partie supérieure - d'une chemise de construction (41) fixe dans laquelle est fabriqué ledit objet supporté par - un plateau (7) de fabrication qui coulisse à l'intérieur de ladite chemise de construction (41), lorsqu'il est entraîné en translation verticale par - la tête d'un vérin (31) placé selon l'axe central de ladite chemise, Selon l'invention, ledit plateau de fabrication (7) est disposé à l'intérieur d'un conteneur (60) qui est - agencé de manière amovible entre ladite chemise (41) et ledit vérin (31) en étant - ouvert en sa partie supérieure et en sa partie inférieure de manière à ce que, lorsque le vérin (31) est actionné, la tête de ce dernier puisse transférer ledit plateau (7) entre ledit conteneur (60) et ladite chemise de construction (41).
Patent FR-2994485-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un equipement, outil de test et systeme de test associes
Inventor: CROUZET BERTRAND
IPC: G01R31/28
Filed: 2012-08-09
Abstract: Un procédé de test d'un équipement (E), comprenant au moins une première carte (A) et une seconde carte (B) connectées entre elles, le procédé étant piloté par moyen d'un outil de test (T) externe à l'équipement, comprend les étapes suivantes : - émission d'une commande d'acquisition (ACQ) par l'outil de test (T) et à destination de la première carte (A), la première carte (A) comprenant au moins une entrée (Rx) ; - à réception de la commande d'acquisition (ACQ) par la première carte (A), lancement d'une acquisition des signaux présents sur ladite entrée (Rx) ; - émission d'une commande de génération (GEN) par l'outil de test (T) et à destination de la seconde carte (B), la seconde carte (B) comprenant au moins une sortie (Tx) connecté à ladite entrée (Rx) ; - à réception de la commande de génération (GEN) par la seconde carte (B), lancement d'une génération sur ladite sortie (Tx) de signaux à destination de ladite entrée (Rx) ; - réception des signaux par la première carte (A) ; - émission, par la première carte (A) et à destination de l'outil de test (T), de données (DATA) relatives aux signaux reçus.
Patent FR-2998901-A1 (FR)
Title: Generateur de flamme comprenant un electrolyseur pour la production d'oxygene et d'hydrogene par electrolyse d'eau
Inventor: BECU HENRI
IPC: C25B1/04
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne un générateur de flamme comprenant un électrolyseur (5) pour la production d'oxygène et d'hydrogène par électrolyse d'eau contenant un agent électrolytique, ledit électrolyseur alimentant une torche (22, 23) produisant la flamme. Ladite torche (22, 23) est reliée audit électrolyseur (5) par un premier conduit pour l'hydrogène et un second conduit distinct du premier conduit, pour l'oxygène, et ledit générateur comporte en outre un moyen de dessiccation (13) sur le conduit d'oxygène.
Patent FR-3006017-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection a dimensions modulables pour rail d'ancrage d'equipement
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: F16B21/09
Filed: 2013-05-24
Abstract: Dispositif de protection de rail d'ancrage d'équipement amovible, réglable en dimensions, verrouillable, inviolable, réutilisable, composé d'éléments reliés les uns aux autres de manière à être solidaires et déployables et assurer, quel que soit leur niveau de déploiement, toutes les fonctions de protection du rail contre tout type d'agression au travers d'un système de verrouillage.
Patent FR-3008114-A1 (FR)
Title: Urinoir collectif transportable
Inventor: POGU GUY
IPC: E03D13/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne une installation d'urinoir collectif dont la structure est constituée de cloisons (1) disposées en étoile entre lesquelles sont placés des urinoirs (2) raccordés à un circuit de collectage commun (8), l'usager prenant place sur la plateforme (3a) actionnant ainsi par son poids une pompe qui permet d'évacuer l'urine vers une cuve externe de grande capacité, la plateforme revenant dans une position haute (3b) par un moyen de rappel, des portillons (12) permettant de garantir l'intimité de l'usager.
Patent FR-3014555-A1 (FR)
Title: Systeme de representation d'indications cartographiques a echelles multiples
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G01D13/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de représentation d'indications cartographiques pour aéronef, ledit système comportant au moins une base de données cartographique, un calculateur graphique, un dispositif d'affichage et des moyens de sélection de l'échelle des données cartographiques affichées. Dans le système selon l'invention, chaque donnée cartographique comporte au moins une première représentation symbolique associée à une première échelle dépendant de ladite donnée cartographique. Lorsque les moyens de sélection sélectionnent une échelle supérieure ou égale à la première échelle, la première représentation est affichée sur le dispositif d'affichage et lorsque les moyens de sélection sélectionnent une échelle inférieure strictement à la première échelle, la première représentation n'est plus affichée sur le dispositif d'affichage. Chaque donnée cartographique peut comporter au moins une seconde représentation symbolique associée à une seconde échelle inférieure à la première échelle, ladite seconde échelle dépendant de ladite donnée cartographique et obéissant à des règles d'affichage similaires.
Patent FR-3005121-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage destine a etre interpose entre un dispositif de fixation de pieces d'un assemblage, et un dispositif de protection du dispositif de fixation
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: F16B5/00
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) comprenant au moins deux pièces non métalliques (6a, 6b) fixées l'une à l'autre à l'aide d'au moins un système de fixation (12) comprenant : - un dispositif de fixation (14) comportant un élément de fixation (16) pourvu d'une tête (20) et d'une tige (18), et une bague de sertissage (28) au contact de l'une des pièces (6a, 6b) ; - un dispositif de protection (32) délimitant une cavité (34) de confinement de gaz autour d'une partie (14a) du dispositif (14) comprenant la bague de sertissage. Pour améliorer la répétabilité de l'opération de mis en place du dispositif de protection (32), il est prévu un dispositif de guidage (40) comprenant un élément de montage (42) sur la partie (14a) du dispositif de fixation, ainsi qu'un élément (46) de guidage du dispositif de protection (32).
Patent FR-2990679-A1 (FR)
Title: Unite de stockage pour une bicyclette
Inventor: JANKURA ROBB H
IPC: B62J9/40
Filed: 2013-05-15
Abstract: La présente invention concerne une bicyclette (10) comprenant deux roues (15, 20) et un cadre (25) maintenu par les deux roues (15, 20). La bicyclette (10) comprend aussi un porte-bidon (75) couplé au cadre (25) et une unité de stockage (145) comprenant une première partie de fixation (190) engageant une partie porteuse (95) du porte-bidon (75) et une seconde partie de fixation (200) fixée au cadre (25).
Patent FR-3006351-A1 (FR)
Title: Barre d'armature a haute adherence pour beton arme
Inventor: BOISSON RICHARD
IPC: E04C5/16
Filed: 2013-05-29
Abstract: Cette barre d'armature (2) comprend une portion d'extension (3) comportant, sur sa surface extérieure, des aspérités d'accrochage (6, 7) destinées à favoriser l'adhérence entre la barre d'armature et le béton, et une portion d'extrémité refoulée (4) pourvue d'un filetage (8) destiné à coopérer avec un taraudage ménagé dans un manchon de liaison, le diamètre à fond de filet du filetage (8) étant supérieur au diamètre nominal de la barre d'armature. La portion d'extrémité refoulée (4) comporte une première partie (41) sensiblement cylindrique, et au moins une deuxième partie (42) disposée entre la première partie et la portion d'extension, la deuxième partie (41) étant de section générale décroissante en direction de la portion d'extension et présentant une longueur supérieure ou égale à la longueur de la première partie (41).
Patent FR-3012786-A1 (FR)
Title: Hayon arriere renforce pour un vehicule automobile
Inventor: IMBERT DIDIER
IPC: B62D25/12
Filed: 2013-11-05
Abstract: Le hayon (10) comporte une première zone (16) de liaison avec un élément de charnière (18) reliant le hayon (10) à une caisse de véhicule automobile, et une seconde zone (22) de liaison avec un organe de liaison rotule (24) reliée à une extrémité (26B) d'un vérin de hayon (26). Au moins un élément de renfort (28) s'étend entre la première (16) et la seconde (22) zones, et présente au moins partiellement une section en L définie par une première partie (28A), formant une première branche du L, une seconde partie (28B), formant une seconde branche du L, et une partie de jonction (28C) entre les première (28A) et seconde (28B) parties. La première partie (28A) s'étend en regard de la première zone de liaison (16), la deuxième partie (28B) s'étend depuis la partie de jonction (28C), jusqu'en regard de l'organe de liaison rotule (24), et la partie de jonction (28C) est agencée au-dessus de l'élément de charnière (18) lorsque le hayon (10) est en position fermée.
Patent FR-3013669-A1 (FR)
Title: Bloc avant pour un vehicule automobile
Inventor: LAVILLUNIERE VINCENT
IPC: B62D21/11
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne un bloc avant d'un véhicule automobile et a plus particulièrement pour objet un bloc avant (1) d'un véhicule (2) automobile comprenant : une poutre (3) transversale formant carter avec une crémaillère de direction (4) et présentant à ses extrémités (5) des excroissances (6) agencées pour être fixées à une structure d'accueil (7) du véhicule (2) ; deux bras de suspension (8), chacun positionné à l'une des extrémités (5) de la poutre (3) transversale, et présentant chacun au moins une première (9) et une deuxième (10) articulations ; le bloc avant (1) étant caractérisé en ce que la poutre (3) transversale comprend une interface (11) de fixation pour recevoir une seule articulation de chacun des bras de suspension (8).
Patent FR-3015035-A1 (FR)
Title: Mesure non intrusive de la densite volumique d'une phase dans une piece
Inventor: MORARD VINCENT
IPC: G06T1/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de mesure non intrusive de la densité volumique d'une phase spécifique dans une pièce, comportant : - des moyens de traitement (9) pour réaliser une image volumique (17) de ladite pièce (11), ladite image étant formée par une grille tridimensionnelle de voxels dont les valeurs indiquent la disposition de ladite phase spécifique dans ladite pièce, -des moyens de traitement (9) pour associer un coefficient binaire à chaque voxel de ladite image volumique construisant ainsi une représentation matricielle tridimensionnelle initiale de coefficients binaires, lesdits coefficients binaires étant représentatifs d'une présence ou absence de ladite phase spécifique dans des zones de ladite pièce correspondant aux voxels, -des moyens de traitement (9) pour convoluer ladite représentation matricielle initiale avec un noyau matriciel de convolution correspondant à un volume de référence prédéterminé, ladite convolution étant réalisée en opérant une composition de trois convolutions monodimensionnelles (successives) suivant trois directions indépendantes formant ainsi une représentation matricielle résultante dont chaque coefficient résultant représente un taux (la densité) volumique de ladite phase spécifique dans ledit volume de référence.
Patent FR-3015488-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polymere dienique fonctionnalise par des groupements epoxyde pendants le long de la chaine.
Inventor: MATMOUR RACHID
IPC: C08L9/06
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de synthèse d'un polymère modifié comprenant des groupements époxyde le long de la chaîne polymère par réaction d'hydrosilylation des insaturations avec un hydrogénosilane porteur d'une fonction époxyde en présence d'un catalyseur approprié. Le procédé selon l'invention est simple, reproductible et susceptible d'être utilisé à l'échelle industrielle, et permet d'atteindre des rendements de greffage élevés puisqu'ils peuvent atteindre 100%.
Patent FR-3015751-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de notification de la charge d'une source d'alimentation autonome, terminal portable communicant et repetiteur de signal sonore
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08C23/02
Filed: 2013-12-24
Abstract: Le procédé (10) de notification de l'état de charge d'une source d'alimentation électrique autonome qui comporte : - une étape (11) de détection d'un état de charge de la source d'alimentation autonome d'un dispositif, - une étape (12) de détermination d'une commande d'émission, par le dispositif, d'un signal sonore représentatif d'un message indépendant de l'état de charge de la source d'alimentation autonome et - une étape (13) de modulation d'au moins une partie du signal sonore émis en fonction de l'état de la source d'alimentation autonome et - une étape (14) de mesure d'une durée d'état de veille du dispositif.
Patent FR-3025620-A1 (FR)
Title: Clavier douze touches et logiciels associes
Inventor: GILLOT JEAN-LOUP CLAUDE
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-09-10
Abstract: Les brevets 06 02047, 06 09193, 08 01489, 09 03351 et 12 00222 décrivent un terminal mobile dont le clavier comporte 3 lignes de 5 touches de coloration alternées, chaque touche comportant à la fois une commande et des caractères alphanumériques et aucun dispositif de pointage n'étant ajouté à ce clavier. Un clavier ne comportant que 3 lignes de 4 touches et construit sur le même principe est présenté ici. S'il comporte moins de fonctionnalités, il permet en revanche une taille plus importante des touches à largeur égale du terminal et donc un confort de saisie plus grand que la version 3*5 touches. La présente invention concerne également des procédés logiciels qui améliorent le comportement de l'une et/ou de l'autre version en matière de sélection d'objets sur l'écran. Certains de ces procédés s'appliquent uniquement à la version 3*4 touches et démontrent sa pertinence. D'autres s'appliquent aussi bien à la version 3*5 touches.
Patent FR-3016595-A1 (FR)
Title: Structure pliable pour empecher le dossier d'une poussette d'etre incline vers l'avant.
Inventor: CHENG PAO HSIEN
IPC: B62B7/08
Filed: 2014-01-22
Abstract: Structure repliable pour empêcher le dossier du siège d'une poussette d'être incliné vers l'avant est révélé. Une embase de montage (11) pour l'assemblage d'une partie (2) du dossier du siège est disposée sur un châssis principal au niveau de chaque côté de la poussette. Le dossier du siège comprend deux tiges de base (21), un bloc d'actionnement (22), et deux ensembles (23) de tiges de liaison croisées disposés entre eux. Une extrémité de la tige de base (21) est engagement dans un siège à dents d'engagement (20). Des organes de liaison (24) destinés à arrêter le dossier sont disposés entre le bloc d'actionnement (22) et le siège à dents d'engagement (20), et entre chaque ensemble (23) de tiges de liaison et le siège à dents d'engagement (20). Ainsi les ensembles (23) de tiges sont entraînés par le bloc d'actionnement (22) de telle sorte que le siège à dents d'engagement (20) soit déplacé par les organes de liaison (24) de manière à être libérés de l'embase de montage (11). La tige de base (21) est contre les organes de liaison (24). Ainsi, le dossier du siège replié ne sera pas incliné vers l'avant.
Patent FR-3019728-A1 (FR)
Title: Appareil intra et exobuccal permettant de creer les conditions physiologiques necessaires au sevrage des enfants.
Inventor: LANTELME REMI
IPC: A61J17/00
Filed: 2014-04-11
Abstract: Appareil correcteur facilitant la création des conditions physiologiques nécessaires au passage de la succion à la mastication, chez l'enfant, caractérisé en ce qu'il comporte : - une partie endobuccale (2) réalisée, au moins en partie, dans un matériau souple compressible constituant un plan masticateur endobuccal, et - une partie exobuccale (3) rattachée ou susceptible d'être rattachée, de manière séparable, à ladite partie endobuccale (2) et comportant des surfaces opposées pour l'appui de la lèvre supérieure et de la lèvre inférieure, lorsque ledit appareil est positionné dans la bouche d'un enfant.
Patent FR-3023389-A1 (FR)
Title: Montre et son bracelet
Inventor: BOUTHERIN NICOLAS
IPC: G04B37/16
Filed: 2014-07-04
Abstract: Montre (1) constituée d'un boîtier (2) porté par un bracelet (3) caractérisée en ce que le boîtier (2) est fixé sur le bracelet (3) par une connexion amovible, cette dernière étant constituée par la coopération de deux éléments (5, 6), à savoir un premier élément (5) fixé sur le bracelet (3) et un deuxième élément (6) solidaire du boîtier (2)
Patent FR-3029641-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une trajectographie par voie passive d’une source mobile par une methode de triangulation inverse
Inventor: PEREZ-PIGNOL ANNIE-CLAUDE JEANNINE
IPC: G01S11/16
Filed: 2014-12-05
Abstract: Le procédé d'estimation de la trajectoire d'une source mobile (SM) dans un plan de l'espace par voie passive, la source mobile (SM) générant au moins un premier signal (S1) et un second signal (S2) se propageant respectivement à deux vitesses différentes, comprend : ▪ une acquisition des signaux (S1, S2) par au moins une antenne (ANT1, ANT2) ; ▪ une estimation d'angles (DET1) d'au moins quatre angles d'arrivée (θ1, θ2, θ3, θ4) dont au moins un angle (θ1) correspond à une mesure de l'angle d'arrivée du premier signal (S1), et dont au moins au moins un angle (θ2) correspond à une mesure de l'angle d'arrivée du second signal (S2) par au moins une antenne (ANT1, ANT2) ; ▪ une estimation d'une position et d'un vecteur vitesse (VSM) de la source mobile (SM) à un instant donné (ti).
Patent FR-3029800-A1 (FR)
Title: Produit pour la depollution des gaz d'echappement, notamment de moteur a combustion interne, et procede de depollution des gaz d'echappement utilisant ce produit.
Inventor: ZINOLA STEPHANE
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un produit pour la dépollution de gaz d'échappement, notamment de moteur à combustion interne, ledit produit étant un mélange d'un additif pour le traitement des particules et d'un agent réducteur pour l'élimination des oxydes d'azote (NOx). Selon l'invention, le produit comprend un mélange d'un agent réducteur contenant de l'ammoniac ou un composé générant de l'ammoniac par décomposition, ou un hydrocarbure provenant d'une substance hydrocarbonée oxygénée ou non, et d'un additif pour catalyser l'oxydation des particules.
Patent FR-3034971-A1 (FR)
Title: Siege physiologique
Inventor: ROSANVAL FRANCOIS
IPC: A47C7/40
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne les sièges pour être humain Hu ayant une corpulence normale. Le siège selon l'invention est essentiellement constitué d'une embase 10, de pieds 13, d'un dossier 15 et de moyens 16 pour associer le dossier 15 avec l'embase 10 de façon que le dossier soit dans le demi-espace Esp délimité par le plan d'assise 12 et ne comportant pas les pieds 13, et soit contenu dans un plan de dossier 29, le dossier étant constitué d'un support 20, de moyens pour lier le support à l'embase 10, d'un bourrelet 22 de forme oblongue et définissant un axe longitudinal directeur 23, et de moyens pour monter le bourrelet 22 en association avec le support 20, en saillie de ce dernier de façon que l'axe 23 soit sensiblement perpendiculaire au plan d'assise 12 et situé dans le plan médiateur 18 du polygone d'assise, et de façon que le bourrelet soit tourné vers l'embase 10.