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Patent FR-2990951-A1 (FR)
Title: Procede et installation de preparation d'un substrat de methanisation
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12M1/107
Filed: 2013-06-26
Abstract: Le procédé comprend : - la dilution de la biomasse fibreuse dans un liquide pour former un mélange (M) comprenant les produits fibreux en suspension dans le liquide ; - l'hydrolyse des produits fibreux dans le mélange ; - la séparation de la matière sèche (MS) en suspension humidifiée du liquide (L) ; et - la formation d'un substrat de méthanisation (S) adapté pour la méthanisation à partir de la matière sèche(MS) séparée du liquide (L).
Patent FR-3010779-A1 (FR)
Title: Vaporiseur a bain pour appareil de separation d'air
Inventor: AMANT LUDOVIC
IPC: F25J5/00
Filed: 2013-09-18
Abstract: Un vaporiseur à bain comprend au moins trois étages d'échangeurs de chaleur (1, 2, 3), disposés sur un axe commun, de sorte que lors de l'usage le premier étage (1) se trouve en dessous du deuxième étage (2) et le deuxième étage se trouve en dessous du troisième étage (3), une conduite (7) pour envoyer un liquide à vaporiser au troisième étage, une conduite (11) pour envoyer un liquide à vaporiser au deuxième étage, des moyens pour envoyer le liquide à vaporiser du deuxième étage au premier étage, des moyens pour envoyer un gaz à condenser à chaque étage et des moyens pour soutirer un gaz condensé de chaque étage et des moyens pour envoyer le liquide à vaporiser du troisième étage au premier étage sans passer par le deuxième étage.
Patent FR-3011128-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un faisceau electrochimique d'un accumulateur au lithium
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M10/0587
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un faisceau électrochimique (F) d'un accumulateur (A) au lithium, tel qu'un accumulateur Li-ion, en vue de son raccordement électrique aux bornes de sortie de l'accumulateur, caractérisé par la combinaison de deux étapes de pliage d'un faisceau électrochimique d'accumulateur au lithium distinctes dans leur mise en œuvre, à savoir un rabattement radial avec déformation plastique et un tassage axial, qui permettent d'obtenir deux zones distinctes sur au moins une, de préférence chacune, des extrémités latérales du faisceau. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une partie de raccordement électrique entre le faisceau électrochimique et l'une des bornes de sortie de l'accumulateur, ainsi qu'un collecteur de courant associé.
Patent FR-3015889-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maquillage par transfert des matieres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-12-27
Abstract: Procédé de maquillage d'une zone des matières kératiniques humaines (P) à l'aide d'un dispositif de maquillage (1) présentant une surface de transfert (3) et une couche d'au moins une encre colorante cosmétique (4) portée par la surface de transfert (3) et obtenue par impression à l'aide d'au moins une imprimante numérique, l'encre colorante étant destinée à être appliquée sur les matières kératiniques (P), le procédé comportant les étapes suivantes : - former un revêtement de base (6) par application d'au moins une composition cosmétique comprenant une huile sur la zone (P) des matières kératiniques à maquiller, réaliser un motif sur la zone des matières kératiniques par mise en contact de la couche d'encre cosmétique (4) avec le revêtement de base (6) présent sur la zone (P) à maquiller de façon à transférer la couche d'encre cosmétique (4) sur les matières kératiniques.
Patent FR-3015866-A1 (FR)
Title: Assemblage cosmetique comprenant un produit coule
Inventor: PERRIN LILY ANN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention a pour objet un produit cosmétique comprenant un récipient doté d'au moins une cavité dans laquelle est disposé un assemblage d'une pièce d'inclusion solide, et d'une composition de fixation dotée d'un point de goutte supérieur à 50°C et d'une dureté moyenne inférieure à 2 800 g. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ce produit qui consiste à préparer la pièce d'inclusion, la déposer sur le fond du récipient, puis à couler la composition de fixation pour qu'elle vienne entourer la pièce et la fixer au récipient. Cette invention permet de présenter plusieurs produits cosmétiques sans avoir recours à un récipient compartimenté.
Patent FR-3022882-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion, notamment pour un vehicule marin, comportant au moins une helice a pales orientables
Inventor: RUDELLE ERIC
IPC: B63H3/06
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le dispositif (10) comporte un arbre (12), un support (14) dudit arbre (12), et au moins une hélice (20) à pales orientables (24). L'hélice (20) comprend un moyeu d'hélice (22) solidaire dudit arbre (12), et des pales (24) chacune orientable autour d'un axe radial (R). Le dispositif (10) comporte un moteur électrique (28), comprenant un boîtier (30) et un stator (42) solidaires dudit support (14), et un rotor (44). Des moyens (61) de liaison cinématique sont agencés entre le rotor (44) et un coulisseau (52) afin de convertir une rotation du rotor (44) en une translation du coulisseau (52) parallèlement à l'arbre (12). Des moyens (62) de liaison du coulisseau (52) avec chaque pale (24) sont propres à convertir une translation du coulisseau (52) parallèlement à l'arbre (12) en une rotation de chaque pale (24) autour de l'axe radial (R) correspondant.
Patent FR-3017416-A1 (FR)
Title: Refroidissement d'une canalisation principale dans un systeme carburant a injection multipoints
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C7/24
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un système carburant (1) pour une turbomachine, adapté pour injecter du carburant dans une chambre de combustion (5) de la turbomachine, comprenant : - un circuit pilote (10), adapté pour injecter du carburant dans la chambre de combustion (5) par l'intermédiaire d'une canalisation pilote (14), - un circuit principal (20), adapté pour injecter du carburant dans la chambre de combustion (5) par l'intermédiaire d'une canalisation principale (24), le système carburant (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un conducteur thermique (30) confiné entre la canalisation pilote (14) et la canalisation principale (24) et configuré pour diriger le flux thermique de la canalisation principale (24) vers la canalisation pilote (14).
Patent FR-3017994-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant un composant opto-electronique et un transistor organiques
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L27/28
Filed: 2014-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (10) comprenant au moins un composant opto-électronique (PH) comprenant une première couche active (30), une première électrode (14) et une deuxième couche (32) d'interface entre la première couche et la première électrode et au moins un premier transistor à effet de champ (M1) comprenant une première portion semiconductrice (18) et une première grille (42) et au moins une troisième couche (33) entre la première grille et la première portion semi conductrice, la troisième couche étant du même matériau que la deuxième couche.
Patent FR-3018069-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle et de nettoyage des ventouses de prehension portees par un prehenseur de transfert de pieces
Inventor: MORFIN CHRISTOPHE
IPC: B66F9/075
Filed: 2014-03-03
Abstract: Dispositif de contrôle et de nettoyage des ventouses (10) de préhension portées par un préhenseur (11) de transfert de pièces, caractérisé en ce qu'il comprend un chariot mobile (12) équipé des moyens suivants : - des moyens (13) pour maintenir en position un préhenseur (11) de transfert pourvu de ventouses (10), - des moyens (14) pour contrôler le circuit de vide relié aux ventouses (10) et, - des moyens (15) pour nettoyer les ventouses (10).
Patent FR-3020285-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel et son utilisation dans un procede d'oligomerisation des olefines
Inventor: BOULENS PIERRE
IPC: C07C2/32
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention décrit une composition à base de nickel. L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition comme composition catalytique dans un procédé d'oligomérisation des oléfines.
Patent FR-3023196-A1 (FR)
Title: Procede de moulage ameliore d'aube creuse de turbomachine
Inventor: DIGARD BROU DE CUISSART SEBASTIEN
IPC: B22D19/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention propose un procédé de moulage d'une aube creuse de turbomachine à la cire perdue, le procédé comprenant les étapes consistant à : - positionner un noyau de fonderie (2) dans un moule correspondant à une forme externe d'aube de turbomachine, - injecter de la cire dans le moule, pour obtenir une pièce de la forme d'une aube comprenant le noyau entouré de cire, - former une carapace autour de la pièce, - retirer la cire et injecter une quantité de métal en fusion dans la carapace, pour obtenir une aube comprenant le noyau (2), le procédé étant caractérisé en ce que le noyau de fonderie (2) comprend une première partie (21) en un premier matériau céramique, et une deuxième partie (22) en un second matériau céramique, le premier matériau étant apte à être sélectivement décoché, et le procédé comprend en outre une étape consistant à décocher uniquement la première partie du noyau.
Patent FR-3023931-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochrome
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: G02F1/1524
Filed: 2014-07-16
Abstract: Ce dispositif électrochrome comprend un substrat, un électrolyte compris entre une première électrode électrochrome optiquement active et une deuxième électrode électrochrome optiquement passive, et une quantité X de cations. La première électrode est apte à stocker une quantité de cations égale à Y alors que la deuxième électrode est apte à stocker une quantité de cations égale à Z. La première électrode et la deuxième électrode sont respectivement associées à un premier collecteur de courant et à un deuxième collecteur de courant. Le dispositif comprend une quantité de cations X telle que Y < X < 0.30 Z.
Patent FR-3046455-A1 (FR)
Title: Creuset de poele a granule pour eviter les phenomenes de pyrolise lors du demarrage des poeles, notamment pour poeles etanches
Inventor: SAUTEREAU JEAN NOEL
IPC: F24B5/02
Filed: 2015-12-31
Abstract: Creuset de poêle à granulé ayant pour objet d'éviter les phénomènes de pyrolyse lors du démarrage des poêles, notamment dans le cas de poêles étanches, se caractérisant par la présence d'un aérateur (a) fixé au fond du creuset (b) de telle façon à ne faire qu'un avec le creuset, l'aérateur étant constitué d'un tube cylindrique dont la partie haute est totalement obstruée (c), avec une série d'ouvertures (e) réparties sur les montants du cylindre.
Patent FR-3040886-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour ventilateur medical
Inventor: FOURNIER MAXENCE
IPC: A61M16/06
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention porte sur un ventilateur médical comprenant un circuit patient (3, 4) avec une branche inspiratoire (3) et une branche expiratoire (4), un conduit de gaz (14) pour alimenter la branche inspiratoire (3) en gaz respiratoire, un conduit d'amenée de pression (8) raccordé au conduit de gaz (14) et coopérant avec une valve de sécurité (5), et une électrovanne (6) agencée sur le conduit d'amenée de pression (8) pour contrôler la pression dans le conduit d'amenée de pression (8). La valve de sécurité (5) est agencée sur la branche inspiratoire (3), et est pilotée en pression par la pression dans le conduit d'amenée de pression (8) entre au moins une position d'ouverture et une position de fermeture pour laisser ou non du gaz s'échapper à l'atmosphère, via la valve de sécurité (5). Des moyens de surveillance de pression (21) permettent de réaliser une mesure de la pression brute régnant dans le circuit patient (3, 4) et de transmettre (23) le signal de pression brute à des moyens de commande (22) qui l'analysent et/ou le traitent pour en déduire si la branche expiratoire (4) du circuit patient (3, 4) est obstruée ou non, et piloter l'électrovanne (6), en réponse à la détection d'une telle obstruction.
Patent FR-3044505-A1 (FR)
Title: Module camera en particulier pour un engin volant motorise
Inventor: MOUELHI OUAEL
IPC: H04N5/335
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un module caméra (14), en particulier pour un engin volant motorisé tel qu'un drone, comprenant un capteur d'image (22) ayant une face supérieure (24) sensible à la lumière pour capturer les signaux optiques, un circuit imprimé (26) ayant une ouverture (38) traversant dans laquelle est positionné le capteur d'image, le circuit imprimé étant électriquement connecté au capteur d'image, un dispositif de refroidissement (32) apte à dissiper l'énergie thermique générée par le capteur d'image. Le dispositif de refroidissement comprend une cavité (40) apte à recevoir une partie du capteur d'image. L'invention comprend aussi un engin volant motorisé (10), en particulier un drone, comprenant au moins un tel module caméra (14).
Patent FR-3044939-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage, procede de transformation et procede de nettoyage mettant en œuvre une telle installation de nettoyage
Inventor: GUICHOUX PHILIPPE
IPC: B08B9/08
Filed: 2015-12-11
Abstract: Cette installation de nettoyage (1) comprend : - plusieurs cuves de stockage (2.1, 2.2, 2.3) configurées chacune pour stocker un liquide de nettoyage respectif ; - un module de distribution (4) ayant une canalisation de distribution (6.1, 6.2) pour canaliser du liquide de nettoyage vers un équipement à nettoyer (102), et - plusieurs conduites de transfert (10.1, 10.2, 10.3) reliées chacune fluidiquement à une cuve de stockage respective (2.1, 2.2, 2.3), le module de distribution (4) étant relié fluidiquement à plusieurs des conduites de transfert (10.1, 10.2, 10.3).
Patent FR-3045641-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un systeme photoamorceur de type ii pour la reticulation de compositions silicones
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C09D183/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne une composition silicone C réticulable par exposition à un rayonnement de longueur d'onde comprise entre 200 nm et 450 nm, comprenant : - au moins un photoamorceur radicalaire A ; et - au moins un co-amorceur B choisi parmi les composés comprenant au moins un atome d'hydrogène lié à un atome de silicium.
Patent FR-3048280-A1 (FR)
Title: Structure de tube lance-arme et plateforme navale comportant au moins une telle structure
Inventor: LAMOTTE ARNAUD
IPC: F41F3/08
Filed: 2016-02-25
Abstract: Cette structure de tube lance-arme (25) et notamment de tube lance-torpille, du type comportant un tube dans lequel sont fixées des glissières (26, 27, 28, 29) de guidage de l'arme, régulièrement réparties dans celui-ci autour de l'arme, est caractérisée en ce que les glissières (26, 27, 28, 29) sont réalisées à partir d'une même ébauche de glissière obtenue par extrusion.
Patent FR-3049343-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de debit et de viscosite et son utilisation dans une imprimante
Inventor: PAGNON ALAIN
IPC: G01N11/02
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif (20) de mesure du débit et de la viscosité d'encre envoyée à une tête d'impression (50) d'une imprimante à jet d'encre, comportant : - un conduit (200), pour l'alimentation de ladite tête d'impression (50), ce conduit étant muni d'un 1er capteur (26) de pression (Pin) à une première extrémité et d'un 2ème capteur (56) de pression (PHead) à une 2ème extrémité, - des moyens (26, 56) de mesure au moins de la pression (PHead), du 2ème capteur (56) de pression et de la différence de pression (Pin - PHead), entre le 1er capteur (26) et le 2ème capteur (56) de pression.
Patent FR-3052350-A1 (FR)
Title: Surveillance de la qualite du sommeil d’un bebe par combinaison de donnees multimodales incluant la photoplethysmographie
Inventor: BENEZETH YANNICK
IPC: A61B5/08
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) pour détermination automatique d'une information (IQ) représentative de la qualité du sommeil d'un être vivant, sans contact avec ledit être vivant, à partir d'un ensemble de flux de données (F1, F2, F3... FN) relatives audit être vivant, issus d'au moins deux capteurs (C1, C2, C3...CM), au moins un des flux correspondant à une donnée physiologique dudit être vivant, ledit dispositif comportant des moyens pour : - établir des flux de mesures à partir desdits flux de données ; - combiner lesdits flux de mesures pour fournir ladite information, en en prenant en compte une estimation de la qualité desdits flux de données.
Patent FR-3055063-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utile
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/00
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de transfert d'une couche utile (3) sur un support (4) comprenant les étapes de formation d'un plan de fragilisation (2) par implantation d'espèces légères dans un premier substrat (1), de manière à former une couche utile (3) entre ce plan et une surface du premier substrat (1) ; d'application du support (4) sur la surface du premier substrat (1) pour former un ensemble à fracturer (5); de traitement thermique de fragilisation de l'ensemble à fracturer (5) ; et d'initiation et propagation d'une onde de fracture dans le premier substrat (1) le long du plan de fragilisation (3). Selon l'invention, l'initiation de l'onde de fracture est située dans une zone centrale du plan de fragilisation (2) et la vitesse de propagation de cette onde est contrôlée pour présenter une vitesse suffisante pour de limiter les interactions de l'onde de fracture avec des vibrations acoustiques émises lors de son initiation et/ou de sa propagation.
Patent FR-3057081-A1 (FR)
Title: Processeur comprenant une pluralite de coeurs de calcul
Inventor: GAUFFRIAU ADRIEN
IPC: G06F9/06
Filed: 2016-10-05
Abstract: Processeur (10) comprenant une pluralité de groupes de calcul, chaque groupe de calcul comprenant une pluralité de cœurs de calcul, le processeur (10) étant apte à mettre en œuvre simultanément une pluralité d'applications, chaque application étant mise en œuvre par un groupe de calcul et pouvant nécessiter un accès en lecture ou en écriture à une mémoire externe (300) connectée au processeur (10). Au moins un cœur, dit cœur dédié, d'au moins un groupe de calcul est dédié à une gestion de la mémoire externe (300), ladite gestion permettant d'organiser temporellement et spatialement des accès en lecture et en écriture à la mémoire externe (300) de chaque application nécessitant une lecture ou une écriture dans ladite mémoire externe (300) mise en œuvre par le processeur (10).
Patent FR-3059089-A1 (FR)
Title: Dispositif de detartrage de structures alveolaires de ruissellement mis en oeuvre dans un echangeur air/eau
Inventor: DESSOGNE XAVIER
IPC: F28C1/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: Le dispositif de détartrage (10) comporte au moins des moyens de déformation de la structure alvéolaire (12), comprenant au moins deux tiges (14) s'étendant chacune parallèlement à une première direction (Z), destinées chacune à être insérée, le long de la première direction (Z), dans une alvéole (16) respective de la structure alvéolaire (12), les tiges (14) étant mobiles l'une par rapport à l'autre dans une direction longitudinale (X) perpendiculaire à la première direction (Z).
Patent FR-3068626-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de fractionnement de graines oleagineuses
Inventor: CARRE PATRICK
IPC: B07B13/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de fractionnement d'un mélange brut (30) composé d'amandes oléagineuses (32) et de pellicules fibreuses (31), l'appareil comprenant : • une source d'un mélange brut (30) composé d'amandes oléagineuses (32) de diamètre hydraulique moyen, Dm, et de pellicules fibreuses (31), et • un laminoir (1) comprenant premier et deuxième cylindres (11, 12) montés parallèlement à rotation autour de leur axes, X1, X2, de révolution. Les surfaces externes des premier et deuxième cylindres sont séparées l'une de l'autre par un écart, dc, tel que dc = 0.5 Dm-1.2 Dm. Le laminoir comprend de plus un premier et deuxième racloirs (21, 22) adjacents aux surfaces externes des cylindres correspondants. Le mélange brut (30) est introduit dans l'écart. Les pellicules fibreuses passent entre les cylindres, alors que les amandes oléagineuses sont déformées et adhèrent aux cylindres, et entraînées jusqu'aux racloirs où elles sont recueillies séparément des pellicules fibreuses.
Patent FR-3062113-A1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire comportant un systeme de freinage comprenant trois disques de frein agences entre les boites d'essieu.
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: Le bogie de véhicule ferroviaire, comprend : - un châssis (6); - un essieu (8) monté en rotation par rapport au châssis (6) autour d'un axe de rotation transversal (A), une roue (10) étant montée sur les parties extrêmes transversales dudit essieu (8), - un système de freinage (18) comprenant trois disques de frein (20, 22, 24) montés autour de l'essieu (8), agencés dans l'espace défini entre les roues (10), et trois fourches de freinage (26, 28, 30), agissant sur un disque de frein (20, 22, 24), comprenant une paire de bras (32, 34, 36) s'étendant entre une première et une deuxième extrémités, les deuxièmes extrémités portant un patin de freinage (38a, 38b, 40a, 40b, 42a, 42b) formant une paire de patins de freinage, chaque paire de patins de freinage (38, 40, 42) étant disposée autour d'une partie d'un disques de frein (20, 22, 24), et deux paires de patins de freinage successives s'étendant de part et d'autre de l'axe de rotation (A). Les premières extrémités des bras (32, 34, 36) s'étendent toutes d'un même côté de l'axe de rotation (A).
Patent FR-3063652-A1 (FR)
Title: Harnais.
Inventor: BOUQUIER BENOIT
IPC: A63B29/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: Le harnais d'encordement comprenant une paire de tours de cuisse (3) et un point de suspension. Le point de suspension comporte : • des premier et deuxième anneaux (5a, 5b) distincts, • un élément de liaison (6) fixé continument aux deux anneaux (5a, 5b) distincts, l'élément de liaison (6) reliant mécaniquement les deux anneaux (5a, 5b) distincts avec la paire de tours de cuisse (3), • un connecteur (7) métallique fermé muni d'une tige (8). Les deux anneaux (5a, 5b) sont espacés l'un de l'autre d'une première distance selon une première direction et définissent un espace vide entre une première face latérale du premier anneau (5a) et une deuxième face latérale du deuxième anneau (5b). Les deux anneaux (5a, 5b) sont agencés de manière à autoriser la mise en place de la tige (8) du connecteur (7) dans les deux anneaux (5a, 5b). La tige (8) présente un axe longitudinal confondu avec la première direction. La tige (8) est montée mobile en rotation dans les deux anneaux (5a, 5b) et le connecteur (7) est monté mobile en rotation autour de la tige (8).
Patent FR-3064521-A1 (FR)
Title: Extrudeuse munie d'au moins une broche maintenue en position
Inventor: NORMAND FREDERIC
IPC: B29C48/475
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne une extrudeuse (10) comprenant une filière d'extrusion (20) définissant un orifice de sortie (22) au travers duquel un matériau (M) est destiné à être extrudé, la filière (20) étant munie d'au moins une broche (24) s'étendant à l'intérieur de celle-ci, ladite au moins une broche (24) étant maintenue en position par un premier organe de maintien (26) présent à l'intérieur de l'extrudeuse et maintenant une première extrémité (24a) de chaque broche (24), et par un deuxième organe de maintien (28) formant un bouchon obturant l'orifice de sortie (22) et maintenant une deuxième extrémité (24b) de chaque broche (24), opposée à la première extrémité.