baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000261-A1 (FR)
Title: Method for optimization of e.g. casement bolt for building, involves providing right panel with table of correspondence, and determining corresponding safety material by drawing up quantified list of safety materials
Inventor: DARMON BERNARD
IPC: G06Q10/00
Filed: 2012-12-26
Abstract: The method involves providing a left panel (1) for reception of data characterizing a type of a building e.g. school. A number of accesses to openings of rooms of the building and access rights for the openings are determined. A set of access parameters is defined in a center panel (2) for each opening of the room. A right panel (3) is provided with a table of correspondence in which the access parameters are entered. A corresponding safety material e.g. casement bolt, is determined by drawing up a quantified list of safety materials for the building. Independent claims are also included for the following: (1) a data processing server (2) a computer program comprising instructions for performing a method for optimization of safety materials intended for a building.
Patent FR-3002302-A1 (FR)
Title: Fastener for fixing e.g. smartphone, has plate-shaped element moved between two positions of plate that presses object against walls of fastener in locking position to secure object relative to fixing part for fastening fastener
Inventor: ARACHEQUESNE PATRICK
IPC: F16M11/04
Filed: 2013-02-18
Abstract: The fastener (500) has a main body crossed by a slot (501), which is formed within two side walls (504, 508) and two facing walls (509, 503) of the fastener, where the side walls and facing walls are provided at bottom and top parts of the fastener. A plate-shaped element is mounted in the slot and moved between two positions of a plate (502) for passage of a removable object into the slot. The plate presses the object against the walls of the fastener in a locking position to secure the object relative to a fixing part for fastening the fastener.
Patent FR-3010498-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'air de vehicule automobile a encombrement reduit integrant un ventilateur centrifuge
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'air (1) destiné à équiper un véhicule automobile, ce dispositif (1) comportant un carter (2) ayant au moins une entrée d'air (16) et au moins une sortie d'air (33-34), ce carter (2) renfermant un ventilateur (14) pour aspirer de l'air admis par l'entrée d'air (16) et le refouler par une sortie d'air (33-34), ce ventilateur (14) étant un ventilateur centrifuge comportant un tambour (17) ayant un fond (18) portant un flanc cylindrique (19) formé par une série d'aubes et une face d'aspiration (21) ouverte qui est opposée au fond (18). Le ventilateur (14) est positionné dans le carter (2) pour que l'entrée d'air (16) débouche directement dans la face d'aspiration (21) du tambour (17) du ventilateur (14).
Patent FR-3002045-A1 (FR)
Title: Gestion de la charge d'une batterie
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de charge d'une batterie Li-ion en fonction d'au moins un paramètre choisi dans le groupe constitué par le vieillissement de la batterie et le déséquilibre cellule, comprenant les étapes suivantes de réception d'un signal de détermination de la valeur de tension de fin de charge de ladite batterie, de génération d'un signal de commande de charge de ladite batterie et de transmission du signal de commande vers un chargeur, le signal de commande étant généré de sorte que la charge de la batterie est effectuée en fonction de la valeur de la tension de fin de charge déterminée à l'étape a), ladite valeur tension de fin de charge étant augmentée en fonction de l'état de vieillissement de ladite batterie Li-ion jusqu'à une valeur limite pour assurer un niveau d'énergie minimal requis, constant, dans ladite batterie Li-ion, pour une température de référence prédéterminée.
Patent FR-3002328-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction de champ magnetique pour une machine de rmn
Inventor: SAKELLARIOU DIMITRI
IPC: G01R33/3875
Filed: 2013-02-19
Abstract: Le dispositif de correction de champ magnétique d'un système de RMN comprenant un dispositif de création d'un champ magnétique homogène selon une direction Oz, dans une zone d'intérêt ZI, un dispositif de support d'un échantillon (117), avec une orientation d'une dimension principale de l'échantillon (117) selon un angle θ0 différent de zéro par rapport à la direction Oz, des bobines de gradient (114) et des bobines radiofréquence (115), comprend un ensemble de bobines (116) de correction positionnées autour du dispositif de support de l'échantillon (117). Chaque bobine (116) de correction présente un axe confondu avec la direction Oz et comprend des éléments de bobinage réalisés à partir des iso-contours d'une fonction flux F espacés de manière régulière entre des bornes de la fonction flux F sur un cylindre, la forme des iso-contours étant déterminée à partir d'un développement en harmoniques sphériques dans un système de coordonnées incliné Ox'y'z' attaché à l'échantillon (117) avec un axe principal Oz' correspondant à la dimension principale de l'échantillon (117) orientée selon un angle θ0 différent de zéro par rapport à la direction Oz du champ magnétique homogène, chaque bobine (116) de correction correspondant à un terme du développement en harmoniques sphériques.
Patent FR-3003600-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique reversible de production de gaz liquefie ou d’energie mecanique
Inventor: SAUVEE JEAN-PAUL
IPC: F01K25/10
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un système mécanique comprenant : - des moyens de production alternative d'énergie mécanique ou d'un gaz liquéfié ; - des moyens d'alimentation (20, 35, 36) en ledit gaz liquéfié desdits moyens de production ; - des moyens de fourniture d'énergie mécanique (8) auxdits moyens de production ; - des moyens d'alimentation (27) en ledit gaz à l'état gazeux desdits moyens de production ; ledit système ayant deux modes de fonctionnement : - un mode moteur dans lequel lesdits moyens d'alimentation (20, 35, 36) en ledit gaz liquéfié alimentent lesdits moyens de production pour produire de l'énergie mécanique ; - un mode générateur dans lequel lesdits moyens de fourniture (8) d'énergie mécanique fournissent de l'énergie mécanique auxdits moyens de production et lesdits moyens d'alimentation (27) en ledit gaz à l'état gazeux alimentent lesdits moyens de production pour produire ledit gaz liquéfié.
Patent FR-3007026-A1 (FR)
Title: Amelioration des resistances mecaniques d'une composition hydraulique
Inventor: SCHWARTZENTRUBER ARNAUD
IPC: C04B28/18
Filed: 2013-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour améliorer la résistance mécanique en compression d'une composition hydraulique comprenant un liant qui comprend un clinker, ledit procédé comprenant l'utilisation dans la composition hydraulique, d'une addition minérale comprenant des particules de verre ayant un Dv50 de 2 à 15 µm.
Patent FR-3007648-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique et/ou dermatologique, d'un lysat de bacteries du genre vitreoscilla sp., notamment de l'espece vitreoscilla filiformis dans un milieu de fermentation complet, pour prevenir et/ou traiter les signes de secheresse cutanee et/ou les desordres cutanes associes a un etat de secheresse cutanee
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique et/ou dermatologique d'un lysat de bactéries filamenteuses non fructifiantes, non photosynthétiques, en particulier du genre Vitreoscilla sp., notamment de l'espèce Vitreoscilla filiformis dans un milieu de fermentation complet pour prévenir et/ou traiter les signes de sécheresse cutanée et/ou les désordres cutanés associés à un état de sécheresse cutanée. En particulier la composition la contenant est destinée à prévenir et/ou traiter la sécheresse cutanée et notamment à prévenir et/ou lutter contre les effets du stress oxydatif sur la peau. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique et/ou dermatologique de la peau, caractérisé en ce que l'on applique sur la peau une composition contenant un extrait dudit lysat.
Patent FR-2991989-A1 (FR)
Title: Matieres colorantes d'origine vegetale et leur utilisation pour colorer des compositions, en particulier des compositions cosmetiques
Inventor: ANDRE PATRICE
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne une matière colorante d'origine végétale, obtenue à partir d'une partie colorée d'une espèce végétale dont les tissus cellulaires renferment des iridisomes responsables de la coloration de ladite partie. Elle concerne tout particulièrement une matière colorante bleue obtenue à partir des arilles des graines de l'espèce végétale Ravenala madagascariensis. Elle concerne également des compositions, en particulier des compositions cosmétiques, notamment destinées au maquillage de la peau ou des phanères renfermant ladite matière colorante.
Patent FR-3012118-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose d’une poche a l’interieur d’une enveloppe
Inventor: DESCLOZEAUX BENJAMIN
IPC: B65D83/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: Le dispositif de pose d'une poche (3) souple tubulaire comprenant une extrémité ouverte et une extrémité obturée à l'intérieur d'une enveloppe (4) élastiquement déformable comprenant un corps ayant une extrémité ouverte et une extrémité dotée d'un col, est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de préhension de la poche (3), des moyens d'engagement de la poche (3) dans l'enveloppe (4) et des moyens de soudage de la poche (3) dans l'enveloppe (4).
Patent FR-3012664-A1 (FR)
Title: Structure a capacite amelioree
Inventor: VOIRON FREDERIC
IPC: H01L29/94
Filed: 2013-10-29
Abstract: Structure à capacité de type Métal-Isolant-Métal (1) comprenant un substrat (2), une première couche isolante (14) électriquement disposée sur le substrat (2), une électrode inférieure (6) disposée sur la première couche isolante (14), une couche de métal structurée (12) comprenant une pluralité de pores disposée sur l'électrode inférieure (6), une capacité (4) MIM comprenant une première couche conductrice (18) disposée sur la couche de métal structurée (12) en contact avec l'électrode inférieure (6) et à l'intérieur des pores, une couche diélectrique (20) recouvrant la première couche conductrice (18), une seconde couche conductrice (24) recouvrant la couche diélectrique (20) en contact avec une électrode supérieure (8) disposée sur la capacité (4) MIM, une seconde couche isolante (16) électriquement disposée sur l'électrode supérieure (8).
Patent FR-3013758-A1 (FR)
Title: Element pour appareil a fluide a spirales et joint correspondant
Inventor: DINY MOUAD
IPC: F16J15/53
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un élément pour appareil à fluide à spirales comportant au moins une paroi (21) de forme sensiblement spiroïdale autour d'un axe, cette paroi (21) s'étendant sensiblement dans une direction axiale présentant à son sommet une surface de bord (23) comportant une gorge (24) à l'intérieur de laquelle est logé un joint multicouche (26), caractérisé en ce que ledit joint (26) comporte une première couche (31) destinée à venir en contact avec une contreface (28) associée à un élément complémentaire, une deuxième couche (32) ayant une section en forme de H délimitant un premier évidement ouvert du côté de la contreface (28) dans lequel vient se loger la première couche (31) et un deuxième évidement ouvert du côté d'un fond de ladite gorge (24) dans lequel vient se loger une troisième couche (33) de rigidification dudit joint (26). L'invention a également pour objet le joint multicouche (26) correspondant.
Patent FR-3017824-A1 (FR)
Title: Vitrage automobile en plastique a propriete d'amortissement vibro - acoustique
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: G10K11/168
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention a trait à un vitrage (4) en matériau principal organique (10) de véhicule automobile comprenant dans son épaisseur (18) au moins une couche (12) de matériau amortissant (14) apte à réduire l'amplitude des ondes de flexion dans le vitrage (4) de manière à réduire la chute des pertes acoustiques du vitrage (4) sur une plage de fréquences audibles, notamment la plage de 5kHz à 10kHz. L'invention a également trait à un procédé de mise à forme d'un tel vitrage (4) ainsi qu'à un véhicule automobile comprenant un tel vitrage (4).
Patent FR-3019164-A1 (FR)
Title: Dispositif elevateur de charge avec un plateau comportant au moins une glissiere pour prolonger sa surface
Inventor: CARDIN OLIVIER
IPC: B66F9/19
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un chariot élévateur de charge comportant un plateau réglable en hauteur, des roues permettant audit chariot de rouler sur une surface, un treuil permettant de lever au moins le plateau et un bâti muni d'un moyen de coulissement en hauteur dudit plateau. L'épaisseur du plateau comporte au moins un logement débouchant sur au moins un chant vertical bordant ledit plateau. Le logement est conçu pour recevoir une portion d'au moins une glissière, la face supérieure de l'autre portion de l'au moins une glissière prolongeant la surface supérieure du plateau dans une direction déterminée. Selon un premier mode de réalisation, le plateau possède au moins trois logements débouchant sur trois chants verticaux et différents du plateau. De cette manière, un opérateur dispose les glissières sur le côté le plus adapté au chargement ou déchargement de la charge. Selon un autre mode de réalisation, le chariot élévateur possède des poignées rotatives selon un axe sensiblement vertical.
Patent FR-3020070-A1 (FR)
Title: Proteines nadph oxydases
Inventor: DUPUY JEROME
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-04-22
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles protéines NADPH oxydases, ou Nox, leur utilisation, leur procédé de préparation et leur procédé d'identification.
Patent FR-3021477-A1 (FR)
Title: Telechargement de contenu et mise a disposition de reseaux de telecommunications etendus en vue d'un tel telechargement.
Inventor: HOUZE PATRICE
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne le téléchargement de contenu depuis un serveur dans un premier terminal (T1), lequel effectue les étapes suivantes : - interception (E12) d'une requête en téléchargement de contenus envoyée préalablement par le terminal (T1) au serveur, - découverte (E13) d'un deuxième terminal (T2) connecté au terminal (T1) via un réseau local, - détermination (E17) d'au moins un segment de données du contenu à télécharger en fonction d'une offre de partage d'un réseau étendu du terminal (T2), - réception (E181) depuis le terminal (T2) d'un segment déterminé requis, lequel a été obtenu préalablement par le terminal (T2) suite à une connexion par ce dernier audit serveur, via ledit réseau étendu, au moyen d'informations d'identification du serveur envoyées par le terminal (T1) lors de l'étape de découverte.
Patent FR-3021740-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evaluation d'un debit d'un fluide
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: G01F15/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: Système d'évaluation (10) d'un débit d'un fluide provenant d'un réservoir (20, 21), comprenant des moyens de mesure (17, 22, 23) aptes à mesurer un niveau de fluide dans le réservoir (20, 21) et caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'estimation du débit du fluide à l'aide d'un filtre de Kalman inodore, lesdits moyens d'estimation comprenant des moyens d'obtention (16) du débit brut de fluide ainsi que des moyens de correction (18) reliés aux moyens d'obtention et aux moyens de mesure et configurés pour corriger le débit brut obtenu par les moyens d'obtention (16) en fonction du niveau mesuré par les moyens de mesure. Procédé mis en œuvre par un tel système.
Patent FR-3021962-A1 (FR)
Title: Ensemble de reception de dechets, structure de reception de sacs a dechets, et recharge de sacs a dechets
Inventor: THOMAS FABIEN
IPC: B65F1/16
Filed: 2014-06-10
Abstract: Ensemble de réception de déchets (1) comprenant une structure (2) conformée, d'une part, pour recevoir un sac à déchets (3) présentant une ouverture supérieure et assurer son maintien en position ouverte et verticale, et, d'autre part, pour autoriser une extraction latérale dudit sac à déchets (3). Selon l'invention, l'ensemble (1) comprend une recharge de sacs à déchets (4) maintenue en position verticale sur un support (11), ladite recharge (4) comprend au moins deux sacs (3) fermés et superposés, chaque sac (3) présente une paroi avant et une paroi arrière, et la paroi arrière d'un sac adhère à la paroi avant du sac suivant.
Patent FR-3023845-A1 (FR)
Title: Composition d'assouplissement des tissus comprenant un epaississant heur.
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C11D3/37
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne une composition d'assouplissement des tissus, comprenant un agent cationique d'assouplissement des tissus et un polyuréthane épaississant résultant de la condensation : a)d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle : R est une chaîne carbonée, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, présentant de 17 à 24 atomes de carbone, [ (OE)m - (OP)n - (OB)p ] représente une chaîne alkoxylée constituée d'unités alkoxylées, réparties en blocs, alternées ou statistiques, choisies parmi les unités éthoxylées OE, les unités propoxylées OP et les unités butoxylées OB, m, n et p représentent, indépendamment les uns des autres, 0 ou un nombre entier variant entre 1 et 10, la somme de m, n et p étant comprise entre 0 et 10, b) d'au moins un polyol, par exemple d'au moins un poly(alkylène glycol) et c) d'au moins un polyisocyanate.
Patent FR-3024137-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de feuilles de verre de forme complexe
Inventor: DUMENIL THIERRY
IPC: C03B33/04
Filed: 2014-07-24
Abstract: Le procédé concerne la fabrication d'une pluralité de vitrages (26) de forme complexe à partir d'une feuille de verre flotté (8) rectangulaire de grandes dimensions. Le procédé comprend : - sur un premier poste de découpe (2) de ladite feuille de verre (8), une étape de traçage d'au moins un trait de découpe (4) correspondant à au moins un bord prêt à façonner des vitrages (26), - une première étape de rompage (14A, 14B, 14C), - sur un deuxième poste de découpe (22), une étape de traçage d'au moins un trait de découpe correspondant à au moins un autre bord prêt à façonner des vitrages (26); - une deuxième étape de rompage.
Patent FR-3027401-A1 (FR)
Title: Procede de prevision d’une defaillance d’une diode electroluminescente
Inventor: HAMON BENOIT
IPC: G01R31/26
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévision d'une défaillance d'une diode électroluminescente (23), comprenant les étapes de : -appliquer une différence de potentiel de test aux bornes de la diode électroluminescente inférieure à sa différence de potentiel minimale d'allumage ; -mesurer (5) le courant lc traversant la diode électroluminescente (23) durant l'application de ladite différence de potentiel de test; -générer un signal d'alerte lorsque le courant lc mesuré dépasse un seuil d'alerte la.
Patent FR-3023528-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction pour ajuster un parametre depuis le volant d'un vehicule
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2014-12-09
Abstract: Procédé d'interaction pour véhicule automobile, avec un volant (2) de conduite comprenant une pluralité de capteurs (7), agencés sur la jante (25) du volant et configurés pour détecter la présence d'au moins un doigt (5) d'au moins une main (4) du conducteur au contact de la jante, les uns à la suite des autres selon la direction circonférentielle du volant, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) déterminer un paramètre à ajuster et l'afficher, b) détecter, dans une zone d'activation sur la jante, un doigt (51) isolé sur la jante, c) détecter un déplacement de ce doigt, selon la direction circonférentielle, d) faire varier le paramètre à ajuster selon le déplacement de ce doigt, e) détecter au moins un doigt supplémentaire (53) contigu, pour valider la valeur courante du paramètre.
Patent FR-3030239-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine et une base additionnelle
Inventor: LEGRAND FREDERIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates; b) au moins une base d'oxydation choisie parmi le para aminophénol, le 3 méthyl 4 aminophénol, la N,N-bis-(β-hydroxyéthyl) para-phénylènediamine, leurs sels d'addition, leurs solvates, et leurs mélanges; c) au moins un coupleur ; d) éventuellement au moins un corps gras, e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3034229-A1 (FR)
Title: Procede de denombrement d'objets dans une zone spatiale predeterminee
Inventor: FAGETTE ANTOINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de dénombrement d'objets dans une zone spatiale prédéterminée, le procédé comportant : - une première phase d'apprentissage non-supervisé, et - une deuxième phase de dénombrement dans la zone comprenant les étapes de : - acquisition d'une image comportant la zone prédéterminée par le détecteur (30), et - estimation de la densité spatiale d'objet dans la zone prédéterminée par application de la loi à l'image acquise.
Patent FR-3036681-A1 (FR)
Title: Element mecanique coulissant pour attache de pare-battage au pont d'un bateau
Inventor: FORTE PATRICK
IPC: B63B59/02
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne un élément mécanique en une seule pièce destiné à attacher au bastingage du pont d'un bateau, maintenir en cette position et régler en hauteur, un cordage comme par exemple celui d'un pare-battage (PC), une pendille ou un câble électrique d'alimentation, sans pour autant être contraint de réaliser un nœud marin. L'élément mécanique coulissant pour attache de pare-battage est principalement caractérisé en ce qu'il est constitué en une seule pièce comprenant au moins deux parties solidairement juxtaposées dites « coulisses verticales » (CV1) (CV2), disposant chacune d'un conduit central (C1) (C2), la coulisse verticale (CV1) portant en partie basse un aménagement dit porte-bout (PB) pour recevoir et supporter un cordage et la coulisse verticale (CV2) portant en partie basse un aménagement dit guide-bout (GB) pour guider et retenir un cordage lesté.
Patent FR-3034895-A1 (FR)
Title: Traitement de commandes d'articles perissables
Inventor: OULD HOCINE ISMAIL
IPC: G06Q10/04
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitements des commandes d'articles en particulier périssables, particulièrement adapté aux commandes d'articles comestibles demandant préparation et dont les qualités organoleptiques ou sanitaires sont rapidement dégradées après préparation. Le procédé met en œuvre quatre étapes principales : réception de la commande (100), calcul d'un instant optimal de mise à disposition de la commande (120), calcul des instants optimaux de début de préparation de chaque article de la commande (130) et envoi (140), auxdits instants optimaux de début de préparation de chaque article de la commande, de messages d'ordre de début de préparation desdits articles sur leur lieu de préparation. Dans certains de ses modes de réalisation, le procédé met en œuvre une gestion automatisée de seuils de stocks de composant. Dans certains de ses aspects, le procédé met en œuvre au moins un dispositif matériel permettant de recevoir des signaux et d'émettre des messages d'ordre de préparation d'article ou d'alerte sur stocks bas. Dans un autre de ses aspects, le procédé met en œuvre un dispositif automatisé de mise à disposition des commandes.