baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020127-B1 (FR)
Title: Convecteur de sol et installation de ventilation comprenant un tel convecteur de sol
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24D5/02
Filed: 2014-04-17
Granted: 2019-05-17
Abstract: Ce convecteur de sol (1) pour une installation de ventilation d'un local comprend un caisson (11) de forme allongée adapté pour être installé dans un faux plancher du local, un échangeur de chaleur (13) monté dans le caisson (11) et une grille de diffusion formant une face supérieure du caisson (11), le convecteur (1) comprenant, sur une face latérale longitudinale (110) du caisson (11), une première ouverture (114) d'alimentation du caisson (11) en air neuf destiné à être chauffé par l'échangeur de chaleur (13) avant sa diffusion à travers la grille. Le caisson (11) comporte également une seconde ouverture (116) d'alimentation du caisson (11) en air neuf destiné à être directement diffusé par la grille, et la première ouverture d'entrée (114) est placée dans une zone médiane (Z11) du caisson (11) ou de l'échangeur (13) selon une direction longitudinale (X-X') du caisson (11).
Patent FR-3027976-B1 (FR)
Title: Connecteur pour l'accrochage d'une charge a un element tubulaire
Inventor: DURAND LOIC
IPC: E04G7/14
Filed: 2014-11-04
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention porte sur un connecteur pour l'accrochage d'une charge à un élément tubulaire, par exemple de structures temporaires scéniques. Le connecteur est constitué par deux pièces (2, 3) présentant chacune une section en forme de crochet avec une partie semi-circulaire s'étendant sur un arc compris entre 185° et 225° et prolongée par une poignée s'étendant radialement, un pivot (4) traversant la zone intermédiaire comprise entre la partie semi-circulaire et la poignée pour permettre une articulation desdites pièces (2, 3), chacune des poignées (22, 23) présentant une lumière (5, 6) pour le passage d'un élément de liaison avec une charge.
Patent FR-3042335-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration dichroique variable avec miroir dichroique convexe simple et concave double localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-05-18
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration dichroïque variable avec miroir dichroïque convexe simple et concave double localement caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s)         - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1)         - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple convexe et double concave localement (8c) collé sut la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple convexe et double concave (8c) symétrique ou dissymétrique du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double concave
Patent FR-3038249-B1 (FR)
Title: Vitrage chauffant a feuille de verre exterieure amincie et couche chauffante a lignes de separation de flux
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2015-07-02
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté (1) comprenant un premier pli structurel (4) assemblé à une première feuille de verre (2) de 0,5 à 1,5 mm d'épaisseur par l'intermédiaire d'une première couche adhésive intercalaire (3), ladite première feuille de verre (2) constituant une première face extérieure (21) du vitrage feuilleté (1), la face de ladite première feuille de verre (2) orientée vers ladite première couche adhésive intercalaire (3) portant une première couche conductrice chauffante (11) de 2 Angstrôms à 500 nm d'épaisseur, et ladite première couche conductrice chauffante (11) présentant des lignes de séparation de flux de 0,05 à 0,2 mm d'épaisseur espacées de 8 à 20 mm, et - l'application de ce vitrage comme vitrage de cockpit d'avion ou d'hélicoptère.
Patent FR-3038343-B1 (FR)
Title: Aube de turbine a bord de fuite ameliore
Inventor: COUDERT LAURENT PATRICK ROBERT
IPC: F01D5/18
Filed: 2015-07-02
Granted: 2017-07-21
Abstract: L'invention propose une aube (12) de turbomachine comportant un corps creux délimitant une cavité, et comportant un bord de fuite aval (16),         l'aube (12) comportant en outre au moins un perçage (18) qui communique avec la cavité et qui débouche vers l'aval dans le bord de fuite (16),         le bord de fuite (16) s'étendant selon la direction principale radiale de l'aube (12), et comportant une face aval (20) convexe,         caractérisée en ce que chaque perçage (18) débouche dans une face arrière (24) plane d'un méplat (22) formé dans le bord de fuite (16).
Patent FR-3040435-B1 (FR)
Title: Procede d'ouverture anticipee d'une vanne de decharge pour moteur thermique turbocompresse
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02B37/16
Filed: 2015-09-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'ouverture anticipée d'une vanne de décharge associée à un conduit de décharge, ledit conduit de décharge ayant une extrémité amont située en amont d'un compresseur de moteur thermique et une extrémité aval située en aval dudit compresseur, caractérisé en ce que ledit procédé comprend : - une étape (100) de détection d'un cas de vie critique susceptible d'entraîner un phénomène de pompage, et - une étape (105) de commande d'ouverture anticipée de ladite vanne de décharge suite à la détection du cas de vie critique.
Patent FR-3041421-B1 (FR)
Title: Module d'echange thermique pour systeme de refroidissement d'un vehicule
Inventor: SOLTOIAN SERGHEI
IPC: F28F9/26
Filed: 2015-09-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un module (1) d'échange thermique comprenant un radiateur (2A, 2B) et au moins un élément fonctionnel (3) mutuellement reliés l'un à l'autre par l'intermédiaire de moyens (10) de fixation de telle sorte que l'élément fonctionnel s'étend dans un plan parallèle au faisceau du radiateur, lequel définit un plan d'axes Y et Z, un axe X étant perpendiculaire au plan du faisceau du radiateur (2A, 2B), le radiateur (2A, 2B) et l'élément fonctionnel (3) sont destinés à être traversés par un flux d'air. Selon l'invention, lesdits moyens (10) de fixation comprennent respectivement un dispositif d'assemblage (20) du radiateur à l'élément fonctionnel (3) par l'une des extrémités du faisceau du radiateur ainsi qu'un dispositif d'indexage et de blocage (30) situé à l'autre des extrémités du faisceau. L'invention a aussi trait à un véhicule comportant un tel élément structurel.
Patent FR-3052515-B1 (FR)
Title: Disque de friction, notamment pour un embrayage de vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-06-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un disque de friction, notamment pour un embrayage de véhicule automobile, comportant un support annulaire (2) comportant une partie annulaire radialement interne (7), à partir de laquelle des pales (8, 9) s'étendent radialement vers l'extérieur, une première et une seconde garnitures de friction étant fixées axialement de part et d'autre desdites pales (8, 9) du support (2), au moins une première pale (8) comportant au moins une première zone (15) en appui et fixée à la première garniture de friction, au moins une deuxième zone (17) en appui et fixée à la seconde garniture de friction, la première zone (15) étant reliée à la deuxième zone (17) par une zone de liaison (19) élastiquement déformable dans la direction axiale (X), le disque de friction étant apte à être comprimé axialement entre une position de repos dans laquelle les première et seconde garnitures de friction sont écartées axialement l'une de l'autre et une position comprimée dans laquelle les première et seconde garnitures de friction sont rapprochées axialement l'une de l'autre.
Patent FR-3052881-B1 (FR)
Title: Piece pour mouvement horloger, mouvement horloger, piece d'horlogerie et procede de fabrication d'une telle piece pour mouvement horloger
Inventor: SEMON GUY
IPC: G04B17/06
Filed: 2016-06-21
Granted: 2020-10-02
Abstract: Pièce (12a) pour mouvement horloger, réalisée en un matériau composite comprenant une matrice rigide et une forêt de nanotubes contenue dans la matrice rigide.
Patent FR-3055167-B1 (FR)
Title: Systeme de lamination, installation incluant un tel systeme de lamination et procede de lamination mis en oeuvre a l'aide d'un tel systeme de lamination
Inventor: JACQUOT CLAUDE
IPC: H01L31/043
Filed: 2016-08-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ce système (39) de lamination d'au moins un empilement photovoltaïque (5), le système comprenant une station d'accueil (43), qui comprend au moins un compartiment de réception (45) de l'empilement photovoltaïque. Selon l'invention, le système (39) comprend en outre au moins un caisson étanche (47), qui délimite un volume interne configuré pour contenir l'empilement photovoltaïque (5), le caisson étanche comprenant au moins une ouverture (47C) de mise sous vide du volume interne, Le système comprend en outre des moyens de chauffe (46), un dispositif de mise sous vide du volume interne par l'intermédiaire de l'ouverture de mise sous vide, et un dispositif de transfert (29) du caisson étanche contenant l'empilement photovoltaïque jusque dans le compartiment de chauffe (45), pour chauffer l'empilement photovoltaïque alors qu'il est contenu dans le volume interne mis sous vide du caisson étanche.
Patent FR-3069678-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un temps d'execution de taches sur des blocs materiels
Inventor: HENIA RAFIK
IPC: G06F9/46
Filed: 2017-07-27
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un temps d'exécution de tâches sur des blocs matériels, le procédé comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'un premier modèle (2) comprenant un ensemble de tâches et un ensemble de blocs matériels, - la fourniture d'un outil d'analyse (4) configuré pour définir un scénario d'exécution des tâches sur les blocs matériels, - la fourniture de contraintes imposées par l'outil d'analyse (4), - le découpage en sous-tâches d'une tâche du premier modèle (2) pour obtenir un deuxième modèle, - la définition d'un scénario d'exécution des tâches et sous-tâches du deuxième modèle sur les blocs matériels du deuxième modèle, - l'exécution des tâches et sous-tâches selon le scénario défini, et - l'évaluation, pour le scénario défini, du temps d'exécution des tâches et sous-tâches du deuxième modèle sur les blocs matériels du deuxième modèle.
Patent FR-3071819-B1 (FR)
Title: Dispositif technologique pour faciliter le voyage en avion
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: B64D25/04
Filed: 2017-10-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne l'installation de sièges dynamiques dans un avion. Les sièges dynamiques sont équipés d'écouteurs, de lunettes 3D et un écran ou un casque visuel 3D. Le voyageurs qui a peur de voyager en avion, est placé sur un siège dynamique, il regarde un film, un documentaire, un jeu vidéo avec des effets spéciaux, il porte des lunettes 3D ou un casque visuel 3D et des écouteurs. Grâce à ce dispositif, le voyageur est est en immersion total dans le film, dans le documentaire ou dans le jeu vidéo. Le dispositif est constitué de sièges vibrants et rotatifs, il permet au cadre du siège d'être déplacé de manière indépendante pour ainsi entraîner un mouvement tridimensionnel. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'aéronautique en général et à l'aviation civile et militaire en particulier.
Patent FR-3063351-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage a lame escamotable dote de moyens manuels d’escamotage.
Inventor: MONRIQUE HERVE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage à lame escamotable comportant un boîtier destiné à être implanté sur la planche de bord d'un véhicule automobile, ainsi qu'une lame (13) montée sur un support mobile (14) de sorte à pouvoir être déplacée, via un mécanisme motorisé à engrenage logé dans ledit boîtier et comprenant au moins un pignon, entre une position de rangement et au moins une position d'affichage, de sorte que ladite lame (13) soit escamotée à l'intérieur dudit boîtier lorsque ledit support mobile (14) occupe sa position de rangement et qu'elle soit déployée hors dudit boîtier lorsque ce support mobile (14) occupe sa position d'affichage ;         Ledit dispositif d'affichage comportant en outre des moyens de commande manuels dudit mécanisme comprenant au moins une roulette (34) liée en rotation avec un dit pignon et accessible depuis l'extérieur dudit boîtier.
Patent FR-3065919-B1 (FR)
Title: Architecture de traction pour vehicule automobile integrant deux machines electriques tournantes reversibles
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/52
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - une chaîne de traction (11) implantée sur un train avant (12) comprenant notamment un moteur thermique (13) associé à une boîte de vitesses (16), - une première machine électrique tournante (21) de type réversible, ladite première machine électrique tournante (21) étant une machine électrique tournante à courroie accouplée au moteur thermique (13), - une deuxième machine électrique tournante (26) de type réversible, ladite deuxième machine électrique tournante (26) étant une machine électrique tournante sans courroie implantée sur un train arrière (27) du véhicule automobile, caractérisée en ce que la première machine électrique tournante (21) et la deuxième machine électrique tournante (26) sont connectées à un premier réseau électrique (35) présentant une tension de fonctionnement inférieure à 60 Volts.
Patent FR-3067132-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la trajectoire d'un aeronef suiveur par rapport a des vortex generes par un aeronef meneur.
Inventor: TORRALBA JOSE
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: - Le dispositif de contrôle de la trajectoire d'un aéronef suiveur (AC2) par rapport à des vortex (V1, V2) générés par un aéronef meneur (AC1), ces aéronefs (AC1, AC2) volant en formation (F), comporte une unité pour déterminer, à l'aide d'un modèle de transport de vortex, une position de sécurité (PS), dans laquelle l'aéronef suiveur (AC2) n'est pas soumis à des effets des vortex (V1, V2) générés par l'aéronef meneur (AC1) tout en restant en vol en formation (F), une unité pour déterminer, à l'aide d'un modèle de signature de vortex, une position optimale (PO), dans laquelle l'aéronef suiveur (AC2) volant en formation (F) bénéficie d'effets d'au moins l'un (V1) des vortex (V1, V2), et une unité de commande pour amener et maintenir l'aéronef suiveur (AC2) dans la position de sécurité (PS), si et aussi longtemps que des conditions prédéterminées sont remplies, et sinon pour le reste du vol en formation, pour l'amener et le maintenir dans la position optimale (PO).
Patent FR-3070030-B1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'une surface vitree de vehicule
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un système de nettoyage d'au moins une surface vitrée (21) comprend au moins deux dispositifs de projection (100 à 111) d'un produit nettoyant sur une surface vitrée associée. Les dispositifs de projection comportent chacun un module électronique de commande (120) configurée pour piloter le fonctionnement du dispositif de projection correspondant en fonction d'instructions de commande, et le système de nettoyage comporte un bus de courant porteur en ligne commun aux au moins deux dispositifs de projection (100 à 111), qui sont reliés électriquement au bus de courant porteur en ligne (11) indépendamment l'un de l'autre et dans des zones successives (90, 92) dudit bus de courant porteur en ligne.
Patent FR-3072622-B1 (FR)
Title: Systeme embarque de diagnostic pour vehicule automobile equipe d’un calculateur de diagnostic
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: B60R16/023
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système embarqué de diagnostic (6) pour véhicule automobile (8) comportant : - au moins un organe suivi par une unité de contrôle commande (35) munie d'un calculateur de commande, - un calculateur de diagnostic (33) fonctionnant avec un logiciel de diagnostic, caractérisé en ce que le système embarqué de diagnostic (6) comporte également un boîtier télématique (50) agencé pour recevoir et transmettre des données sur un réseau de communication sans fil (22), ledit boîtier télématique (50) étant relié au calculateur de diagnostic (33) et étant configuré pour recevoir, depuis le réseau sans fil (22), des commandes de diagnostic ou de maintenance (Com tele) et pour transmettre, sur le réseau sans fil (22), des réponses (Ret tele) à de telles commandes.
Patent FR-3077132-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du coefficient de transmission thermique d'une paroi
Inventor: ALZETTO FLORENT
IPC: G01K17/20
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-06-18
Abstract: Ce procédé, qui vise à déterminer le coefficient de transmission thermique U d'une paroi de séparation entre un premier milieu et un deuxième milieu, comprend des étapes dans lesquelles : - sur au moins deux périodes de temps Dk successives correspondant à des puissances Pk distinctes de chauffe appliquées dans le premier milieu, on procède à une campagne de mesures de la température de surface de la paroi dans le premier milieu Tsurf in k et de la température de l'air dans le premier milieu Tair in k à intervalles de temps rapprochés, ainsi qu'à la détermination de la température de l'air dans le deuxième milieu Tair out k à intervalles de temps rapprochés ; - on détermine la valeur de la grandeur U/hin, où hin est le coefficient d'échange convectif de l'air dans le premier milieu au voisinage de la paroi, par ajustement entre, d'une part, un modèle thermique exprimant la variation temporelle de la température de l'air dans le premier milieu en fonction de la température de surface de la paroi dans le premier milieu et de la température de l'air dans le deuxième milieu, et d'autre part, l'évolution mesurée de la température de l'air dans le premier milieu Tair in k ou de la température de surface de la paroi dans le premier milieu Tsurf in k en fonction du temps.
Patent FR-3081304-B1 (FR)
Title: Recipient a action effervescente
Inventor: DONZE SÉBASTIEN
IPC: A47G19/22
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-19
Abstract: Récipient 1 à base de verre ou de grès pour boisson présentant des irrégularités de surface dans une région choisie, les irrégularités formant des sites de nucléation à l'intérieur du récipient, les sites de nucléation favorisant la formation de bulles au contact d'une boisson gazeuse, comprenant une couche d'émail 10 revêtant la région choisie, une pluralité de grains d'émail 12 disposés en surface de ladite couche d'émail 10 et fixés à ladite couche d'émail 10, et un composé hydrophobe 13 disposé sur une partie de la surface desdits grains d'émail 12.
Patent FR-3090057-B1 (FR)
Title: Système de freinage à disque comportant un étrier revêtu d’une couche magnétique
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un système de freinage à disque (1) comprenant un étrier (2) muni de deux garnitures de frein, un disque (1) de freinage coopérant avec l'étrier (2), chaque garniture de frein frottant contre l’une de deux faces opposées l’une à l’autre du disque (1) en opération de freinage, des particules métalliques ou électrostatiques provenant d’une abrasion des garnitures et du disque (1) étant émises lors de l’opération de freinage. L’étrier (2) est revêtu au moins partiellement d’une couche d’un matériau magnétique attirant et récoltant les particules métalliques ou électrostatiques émises. Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092259-B1 (FR)
Title: Systeme d’interception et de collecte de corps nettoyants par balayage alternatif
Inventor: JACKSON PHILIP
IPC: F28G1/00
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un système d’interception et de collecte de corps (15) véhiculés par un écoulement d’un fluide dans une portion de conduite, comprenant dans le passage :- une surface filtrante (25a) placée sur le trajet de l’écoulement,-deux canaux de collecte (29c) disposés chacun à un bord (25c) de la surface et munis chacun d’une ouverture de collecte (O2),-un organe de balayage mécanique (31) de la surface qui est apte, d’une part, à pousser alternativement les corps dans l’un ou l’autre canal lorsqu’il atteint l’un ou l’autre bord adjacent audit canal et, d’autre part, à obturer l’ouverture du canal considéré lorsqu’il atteint cette position de par sa disposition parallèle à l’ouverture considérée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092846-B1 (FR)
Title: Dalle de rampe, notamment d’accès à l’eau
Inventor: TARTARIN FRANCK
IPC: E04F11/00
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dalle de rampe (1A, 1B) en préfabriqué, délimitée par plusieurs côtés (22, 23, 24, 25), présentant de préférence une forme parallélépipédique de base rectangulaire ou carrée, et comprenant au moins une zone à surface texturée (30, 31) qui comporte des éléments en relief (32) s’étendant de manière longitudinale, caractérisée en ce que les éléments en relief (32) de ladite au moins une zone à surface texturée s’étendent dans une direction oblique par rapport aux côtés de la dalle et sont espacés pour procurer des rigoles (33), et en ce qu’elle comporte au moins un caniveau (23A, 24A, 25A, 26) dans lequel débouche les rigoles.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094751-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d’échappement et procédé de fabrication correspondant
Inventor: PRUSKI STANISLAS
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement des gaz d’échappement d’un véhicule comportant un boîtier (1) qui s’étend selon un axe principal (A1), qui comporte une entrée (11, 11’) des gaz (3) et une sortie (12) des gaz (3) opposées axialement, et qui délimite une cavité (10) entre l’entrée et la sortie des gaz ; et un substrat (2) qui est logé dans la cavité (10), qui présente des propriétés catalytiques pour le traitement des gaz (3) traversant axialement le boîtier (1), et qui comporte une face amont (21) agencée en regard de l’entrée (11, 11’) du boîtier (1) et une face avale (22) agencée en regard de la sortie (12) du boîtier (1), la face amont (21) du substrat (2) étant concave et la face avale (22) du substrat (2) étant convexe.  Figure pour l’abrégé : figure 1