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Patent FR-3039313-B1 (FR)
Title: Dispositif reconfigurable de stockage d'energie par effet capacitif, systeme d'alimentation et vehicule electrique integrant ce dispositif
Inventor: DEPOND JEAN-MICHEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du stockage d'énergie électrique par effet capacitif, notamment pour alimenter des véhicules électriques ou hybrides autonomes. Elle concerne un dispositif reconfigurable de stockage d'énergie électrique, c'est-à-dire dont les connexions internes entre les différents modules de stockage d'énergie la constituant sont modifiables. Le dispositif (100) selon l'invention comprend : ▪ M x N modules de stockage (111-122), où M et N sont deux entiers naturels strictement positifs, chaque module de stockage étant apte à stocker une énergie électrique par effet capacitif entre une borne négative et une borne positive, ▪ des contacteurs (131-140) agencés pour permettre de connecter par leurs bornes Mi x Ni modules de stockage, selon différentes associations, chaque association désignée par un indice i comprenant Mi branches (151-153 ) connectées en parallèle, chaque branche comprenant Ni modules de stockage connectés en série, où Mi x Ni ≤ M x N, et ▪ des bornes de connexion électrique positive (102) et négative (101) auxquelles sont aptes à se connecter, dans chaque association, les extrémités des branches connectées en parallèle.
Patent FR-3040813-B1 (FR)
Title: Architecture de gestion d'acces d'utilisateurs a des objets informatiques selon une ou plusieurs fonctionnalites d'utilisation de ces objets
Inventor: LAURENT ANTOINE
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-09-07
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne une architecture (20) de gestion d'accès d'utilisateurs à des objets informatiques utilisable dans le domaine de la gestion informatique de documents électroniques.  L'architecture comporte un module (21) définissant une structure d'accès formée d'une pluralité de nœuds, un module (22) définissant des associations entre chaque objet informatique et au moins un nœud, un module (23) définissant des groupes d'utilisateurs, un module (24) définissant des profils fonctionnels, et un module (25) définissant des autorisations), chaque autorisation étant associée à au moins un périmètre de la structure d'accès, un groupe d'utilisateurs et un profil fonctionnel, et permettant à chaque utilisateur de ce groupe d'utilisateurs d'accéder à chaque objet informatique associé à au moins un nœud de ce périmètre pour utiliser cet objet informatique selon la ou chaque fonctionnalité d'utilisation de ce profil fonctionnel.
Patent FR-3041078-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MESTRE HUGO
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-09-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins deux modules optiques (100, 200), chaque module optique comprenant une ou plusieurs sources de lumière (2, 102, 202), un composant optique (104, 204) associé à la ou aux dites sources de lumière (2, 102, 202), un support (10, 110, 210) de la ou desdites sources de lumière (2, 102, 202) et une armature de soutien (112, 212) dudit support (10, 110, 210), ledit support (10, 110, 210) étant identique d'un module à l'autre, lesdites armatures de soutien (112, 212) étant respectivement configurées pour accueillir le composant optique (104, 204) associé de manière à ce qu'un axe optique dudit composant soit positionné de façon différente par rapport à la ou aux dites sources de lumière (2, 102, 202) associées, d'un module à autre. L'invention concerne également une armature de soutien pour un tel système ainsi qu'un projecteur muni dudit système.
Patent FR-3053387-B1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: AUBER KEVIN
IPC: F01D25/12
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un carter (10) de turbomachine comprenant une virole annulaire d'axe longitudinal comportant un orifice dans lequel est engagé un organe (22) comportant une cavité tubulaire (28) logeant un harnais électrique (18). Selon l'invention, une bague (44) annulaire est intercalée radialement entre le harnais (18) électrique et l'organe (22) et est conformée de manière à permettre une circulation d'air entre le harnais (18) électrique et l'organe (22).
Patent FR-3063239-B1 (FR)
Title: Dispositif de recyclage pneumatique par aspiration melangeant du flux de soudure neuf et du flux recupere en assurant un debit de pulverulents a la tete soudure de 60 litres par heure sur 72 heures
Inventor: DEBOST DOMINIQUE
IPC: B23K37/00
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de recyclage pneumatique par aspiration mélangeant du flux de soudure neuf et du flux récupéré selon les normes en vigueur en matière de soudure des équipements nucléaires, disposant d'un système de transport sur un dénivelé minimum de 6mètres, par aspiration du flux de soudure vers le haut, l'ensemble étant destiné à être implanté dans un appareil de retraitement de flux de soudure, aux fins d'alimenter un poste de soudage tout en assurant un débit de pulvérulents à la tête soudure de 60 litres par heure sur 72 heures continues, caractérisé par : Un bac de stockage (a) de flux neuf en partie basse contenant une buse d'aspiration (b) plein tas, Un bac de stockage supérieur (d) du flux neuf, Une liaison de tuyauterie (g) du bac de stockage bas (a) vers le bac supérieur (d), Un système de récupération des flux de soudure retraité selon le brevet enregistré sous le N° 1600710 (c), Un asservissement (e) destiné à gérer les phases de remplissage et de vidange.
Patent FR-3063767-B1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d'aeronef, a fonction amelioree de refroidissement de lubrifiant
Inventor: BOUTALEB MOHAMED-LAMINE
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une aube directrice pour turbomachine d'aéronef à double flux, dont la partie aérodynamique (32) comporte un passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant s'étendant selon une direction principale (52a) d'écoulement du lubrifiant.         Selon l'invention, la partie aérodynamique est réalisée d'un seul tenant et comprend également des ailettes de transfert thermique (80a, 80b) agencées dans le passage (50a) en reliant les parois d'intrados et d'extrados (70, 72) et en s'étendant sensiblement parallèlement à la direction (52a), ces ailettes étant réparties en rangées se succédant selon la direction principale (52a) et réalisées de sorte que pour deux rangées d'ailettes (R1, R2) quelconques directement consécutives, la rangée (R1) comprend des ailettes (80a) formant un angle aigu positif A1 avec un plan fictif de référence de l'aube (Pf), tandis que la rangée (R2) comprend des ailettes (80b) formant un angle aigu négatif A2 avec ce plan (Pf).
Patent FR-3064122-B1 (FR)
Title: Joint tournant electrique haute tension
Inventor: SAINT-MICHEL LAURENT
IPC: H01R39/02
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention a notamment pour objet un joint tournant électrique haute tension (200) comprenant : - une première et une seconde parties (210, 250), mobiles l'une par rapport à l'autre et formant une chambre interne fermée (202), chacune des deux parties comprenant au moins un connecteur électrique (212, 252) ; - au moins une piste électrique (224) reliée électriquement à un connecteur de l'une des deux parties et au moins un bloc frotteur (266) relié électriquement à un connecteur de l'autre des deux parties, le au moins un bloc frotteur coopérant avec la au moins une piste électrique pour établir un contact électrique, la au moins une piste électrique et le au moins un bloc frotteur étant logés dans la chambre interne fermée ; la chambre interne fermée (202) étant remplie d'un gaz d'isolation diélectrique ayant une rigidité diélectrique supérieure à celle de l'air environnant le joint tournant électrique.
Patent FR-3066190-B1 (FR)
Title: Procede de traitement biologique par voie seche de dechets organiques
Inventor: SOMMAIN ARNAUD
IPC: C02F11/12
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de traitement biologique de déchets organiques contenant des impuretés composées de matériaux non biodégradables, comprenant: • une première étape de séparation mécanique par voie humide des matériaux non biodégradables présents dans les susdits déchets organiques pour obtenir une fraction organique épurée, • une deuxième étape de déshydratation de ladite fraction organique épurée pour obtenir une fraction organique épurée et déshydratée et un effluent, • une troisième étape de traitement biologique par voie sèche de la fraction organique déshydratée pour obtenir des résidus organiques.
Patent FR-3068753-B1 (FR)
Title: Reducteur et bogie associe
Inventor: BENAIS CYRILLE
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-07-04
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un réducteur comportant un premier arbre, un deuxième arbre (20), un arbre intermédiaire (25) transmettant le mouvement du premier arbre au deuxième arbre (20) et un carter (30) délimitant une chambre (32), le premier arbre et le deuxième arbre (20) s'étendant chacun au moins partiellement hors du carter (30), l'arbre intermédiaire (25) étant accueilli dans la chambre (32) et comprenant un premier élément d'engrenage (70) coopérant avec le premier arbre et un deuxième élément d'engrenage (75) coopérant avec le deuxième arbre (20), Le premier arbre et l'arbre intermédiaire (25) sont disposés à une première hauteur, le deuxième arbre (20) étant disposé à une deuxième hauteur inférieure à la première hauteur, et le réducteur (10) comporte un bac de barbotage (80) contenant un lubrifiant, le premier élément d'engrenage (70) étant au moins partiellement immergé dans le bac de barbotage (80).
Patent FR-3075775-B1 (FR)
Title: Procede de formation d’une structure de guidage chimique sur un substrat et procede de chemo-epitaxie
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/027
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une structure de guidage chimique destinée à l'auto-assemblage d'un copolymère à blocs par chémo-épitaxie, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - former sur un substrat (100) au moins un motif initial (210) en un premier matériau polymère greffé ayant une première masse molaire et une première affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs ; - recouvrir le motif initial (210) et une région du substrat adjacente au motif initial d'une couche (150) comprenant un deuxième matériau polymère greffable (160), le deuxième matériau polymère ayant une deuxième masse molaire, supérieure à la première masse molaire, et une deuxième affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs, différente de la première affinité chimique ; et - greffer le deuxième matériau polymère (160) dans la région adjacente au motif initial (210).
Patent FR-3060038-B1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre inviolable d'un equipement de distribution d'eau et equipement de distribution d'eau pourvu d'un tel dispositif
Inventor: PIOT RAPHAEL MARIE EMERIC HERVE
IPC: F16L55/115
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: - Dispositif de manœuvre inviolable d'un équipement de distribution d'eau et équipement de distribution d'eau pourvu d'un tel dispositif. -L'invention concerne un dispositif de manœuvre (1) d'un équipement de distribution d'eau, comprenant un bâti (9), un organe de manœuvre (14) monté à rotation relativement au bâti (9), un moyen de protection (34) dudit organe de manœuvre (14) entourant ce dernier pour en empêcher la mise en rotation par un outil non autorisé et monté à rotation relativement auxdits organe de manœuvre (14) et bâti (9), et une tige de manœuvre (17), l'organe de manœuvre (14) étant distinct de la tige (17) et solidarisé à une extrémité (18) de cette dernière pour permettre la rotation du moyen de protection (34) autour de la tige (17) relativement aux organe de manœuvre (14) et bâti (9) tout en interdisant le retrait du moyen de protection (34), ce dernier étant distant de l'organe de manœuvre (14) pour tourner relativement à l'organe de manœuvre (14) sans frotter contre ce dernier. - Dispositifs de manœuvre pour équipements de distribution d'eau.
Patent FR-3084835-B1 (FR)
Title: Composition bi-phase comprenant un actif anti-transpirant ou deodorant
Inventor: CLEMENT LAURA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition biphase comprenant : a) une phase aqueuse comprenant au moins un actif déodorant et/ou anti-transpirant ; et b) une phase huileuse comprenant au moins 2,5% en poids par rapport au poids total de phase huileuse, d'au moins un parfum. Elle se rapport également à un kit, ainsi qu'à des procédés cosmétiques utilisant ladite composition ou ledit kit.
Patent FR-3086010-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de production d'energie electrique par cycle thermodynamique a partir d'energie solaire et d'energie nucleaire
Inventor: PHAM QUYNH TRANG
IPC: G21D5/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un système de production d'énergie électrique comprenant - un circuit de production d'énergie électrique (300) par cycle thermodynamique, un premier circuit (100) de production de chaleur à partir d'énergie solaire, un deuxième circuit (200) de production de chaleur à partir d'énergie nucléaire, caractérisé en ce que la chaleur du premier circuit (100) sers à préchauffer le fluide de travail avant son chauffage par le deuxième circuit (200) et qu'il comprend une machine à absorption (400) agencée entre le premier circuit (100) et le circuit de production d'énergie électrique (300) de sorte à transformer la chaleur produite par le premier circuit (100) en source froide pour un troisième échangeur thermique (3) agencé entre la machine à absorption (400) et le circuit de production d'énergie électrique (300) en aval de la turbine (301). Elle trouve pour une application particulièrement avantageuse dans des unités de production électrique ou de cogénération électricité-frigories déployables où l'utilisation du solaire thermique et du nucléaire est possibles.
Patent FR-3087420-B1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d’aeronef comprenant un systeme de protection contre le givre.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: Nacelle de moteur d'aéronef comprenant un système de protection contre le givre. Le système de protection (1) contre le givre pour nacelle (2) de moteur (3) d'aéronef, la nacelle (2) comprenant une virole interne (5) pourvue d'au moins un panneau acoustique (6), une lèvre (7) d'entrée d'air formant un bord d'attaque de la nacelle (2), le système de protection comprenant un dispositif échangeur de chaleur (11) comportant au moins un caloduc (12) configuré pour transférer au ou aux panneaux acoustiques (6) de la chaleur (14) émise par une source chaude.
Patent FR-3091022-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures optoelectroniques pourvues de diodes electroluminescentes coplanaires
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L31/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’au moins une structure optoélectronique sur un substrat support (100). En particulier, la présente invention concerne la fabrication d’une structure optoélectronique pourvue d’une pluralité de diodes électroluminescentes coplanaires, et formée à partir d’une succession d’empilements électroluminescents (210, 220, 230). La présente invention met donc en œuvre une cavité, dont le fond présente un profil étagé, de sorte que la formation de la succession d’empilements électroluminescents reproduise, sur sa face exposée, le profil étagé du fond de la cavité. L’exécution d’une étape de nivèlement de la succession d’empilements électroluminescents par rapport à un niveau de référence défini par la portion de surface exposée à l’aplomb de la marche la plus profonde, permet alors de révéler un ensemble des diodes électroluminescentes coplanaires. Figure pour l’abrégé : figure 2f.
Patent FR-3076778-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: KUREBAYASHI TOSHIHIKO
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: Système d’éclairage de véhicule et véhicule Un système d’éclairage de véhicule est prévu dans un véhicule pouvant se déplacer dans un mode de conduite automatique. Le système d’éclairage de véhicule comprend un phare monté sur une partie avant du véhicule, une lampe de système de conduite automatique (SCA) configurée pour émettre de la lumière vers un extérieur du véhicule pour présenter visuellement l’information concernant la conduite automatique du véhicule, et une unité de commande d'éclairage configurée pour commander les modes visuels du phare et de la lampe SCA. L’unité de commande d'éclairage est configurée pour modifier le mode visuel du phare de sorte que la visibilité de la lampe SCA depuis l’extérieur du véhicule est améliorée en fonction d’au moins la mise sous tension de la lampe SCA.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093810-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le test d’une interface communicante pour compteur de fluide
Inventor: LEROUGE NICOLAS
IPC: G01F15/06
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le test du bon raccordement d’un module communicant avec le compteur traditionnel associé, ledit dispositif comportant un premier connecteur (1) pour le branchement de la sortie d’un compteur et un second connecteur (2) pour le branchement des extrémités du câble multiconducteurs de liaison entre le compteur et le module communicant, ainsi qu’un circuit commandant un premier moyen de signalisation (3) lors de la détection d’une émission d’une impulsion par le compteur, un deuxième moyen de signalisation (4) lorsque la ligne « anti-fraude » du compteur est fonctionnelle, ainsi que deux interrupteurs (5, 6) commandant l’envoi de signaux électriques entre respectivement lesdits connecteurs (1, 2) et l’un desdits moyens de signalisation (3, 4). Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094481-B1 (FR)
Title: Interrogation de capteurs à ondes acoustiques
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/25
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'interrogation pour interroger un capteur à ondes acoustiques, comprenant une antenne de transmission configurée pour transmettre un signal radiofréquence d'interrogation au capteur à ondes acoustiques ; une antenne de réception configurée pour recevoir un signal radiofréquence de réponse en provenance du capteur à ondes acoustiques ; et un moyen de traitement configuré pour déterminer les composantes en phase I et les composantes en quadrature Q du signal radiofréquence de réponse reçu dans chacune de N trames consécutives du signal radiofréquence de réponse, N étant un entier supérieur à 1, dans lequel chacune des N trames comprend X points d'échantillonnage ; déterminer les modules |Y| de chacune des paires des composantes en phase I déterminées et des composantes en quadrature Q ; déterminer une première norme M sur la base des modules |Y| déterminés ; déterminer une première fonction de pondération W sur la base de la première norme M déterminée et des modules |Y| déterminés ; déterminer les composantes en phase I et les composantes en quadrature Q d'une N+1ème trame du signal radiofréquence de réponse reçu, la N+1ème trame comprenant X points d'échantillonnage du signal radiofréquence de réponse reçu ; déterminer les modules |Y| de chacune des paires des composantes en phase I déterminées et des composantes en quadrature Q de la N+1ème trame ; et appliquer la première fonction de pondération W aux modules |Y| déterminés du signal radiofréquence de réponse reçu dans la N+1ème trame pour obtenir des modules pondérés |Y|w du signal radiofréquence de réponse reçu pour la N+1ème trame. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097450-B1 (FR)
Title: Traitement d’un flux de méthane comprenant des COV et du dioxyde de carbone par combinaison d’une unité d’adsorption et d’une unité de séparation par membrane
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D53/72
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: Titre :  Traitement d’un flux de méthane comprenant des COV et du dioxyde de carbone par combinaison d’une unité d’adsorption et d’une unité de séparation par membrane Installation pour le traitement d’un flux gazeux d’alimentation (1) comprenant au moins du méthane, du dioxyde de carbone et des composés organiques volatiles (COV), pour produire un flux gazeux enrichi en méthane comprenant dans le sens de circulation du flux gazeux d’alimentation : au moins un compresseur (2) permettant d’augmenter la pression du flux gazeux d’alimentation à une pression comprise entre 8 et 15 barg,au moins une unité d’adsorption comprenant au moins trois adsorbeurs A1, A2 et A3 qui suivent chacun en décalage de phase un cycle de pression et qui contiennent un adsorbant permettant d’éliminer au moins une partie des COV, au moins une unité de séparation par membrane (6) permettant de recevoir le flux gazeux (5) sortant des adsorbeurs et de produire un perméat (8) enrichi en dioxyde de carbone et un rétentat enrichi (7) en méthane,un moyen de mesure de la pression du flux gazeux entrant dans l’unité de séparation par membrane et/ou un moyen de mesure de la concentration en méthane dans ce même flux et/ou un moyen de mesure de la pression dans chacun des adsorbeurs,un moyen de comparaison de la mesure prise avec une valeur cible, etun moyen d’ajustement de l’écoulement du flux gazeux d’alimentation. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098390-B1 (FR)
Title: Procédé d'estimation de la qualité d'un signal de rythme cardiaque
Inventor: VILA GAËL
IPC: A61B5/0245
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé d'estimation de la qualité d'un signal de rythme cardiaque La présente description concerne un procédé d'estimation, au moyen d'un dispositif électronique de traitement (104), de la qualité d'un signal de rythme cardiaque (OUT) fourni par un capteur de rythme cardiaque (102) lors d'une phase d'acquisition de durée W, ledit signal (OUT) comprenant une suite de N échantillons IBIi ayant chacun une valeur représentative d'une durée entre deux battements cardiaques successifs détectés par le capteur (102), avec N entier supérieur ou égal à 2 et i entier allant de 1 à N, le procédé comportant une étape de calcul, au moyen du dispositif électronique de traitement (104), d'un indicateur de carence L représentatif de la différence entre la durée W de la phase d'acquisition et la somme des valeurs des échantillons IBIi du signal (OUT).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099460-B1 (FR)
Title: Assemblage d’une paroi aérodynamique d’aéronef et d’un générateur de tourbillons comprenant au moins une plaque intercalaire
Inventor: KASSIM SYLVAIN
IPC: B64C21/00
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-08-06
Abstract: Assemblage d’une paroi aérodynamique d’aéronef et d’un générateur de tourbillons comprenant au moins une plaque intercalaire L'invention a pour objet un assemblage d’une paroi aérodynamique (32) d’un aéronef et d’un générateur de tourbillons (30) comprenant au moins une plaque intercalaire (50) comportant une première face (50.1) présentant une géométrie identique à celle de la face externe (32.1) de la paroi aérodynamique (32) et une deuxième face (50.2) présentant une géométrie identique à celle de la face de contact (38.1) de l’embase (38) du générateur de tourbillons (30). L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une plaque intercalaire (50) ainsi qu’un aéronef comportant un assemblage d’une paroi aérodynamique (32) et d’un générateur de tourbillons (30) comprenant au moins une plaque intercalaire (50). Figure 9