baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971617-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS SANDRINE
IPC: C09D7/48
Filed: 2011-02-10
Granted: 2013-02-01
Abstract: The cable has an electric conductor (1) surrounded by a polymeric layer (2) whose emissivity coefficient is in the range of 0.7 and solar absorption coefficient is more than 0.3. The polymeric layer is obtained from a liquid composition including polyvinylidene fluoride (PVDF). The liquid composition comprises an additive, which is a pigment of white color. The additive is selected among barium sulfate, magnesium oxide, aluminum oxide and one of mixtures. The liquid composition includes an organic solvent.
Patent FR-3003620-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation d'un pignon fou de boite de vitesse sur son arbre
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: F16H3/12
Filed: 2013-03-19
Granted: 2015-03-06
Abstract: Procédé de synchronisation du régime commun (ωp) de deux arbres primaires concentriques (1, 6) d'une transmission hybride recevant de façon cumulative le couple (Tice) d'un moteur thermique et le couple (Te) d'une machine électrique (7) dans un mode de fonctionnement hybride où ces deux arbres sont liés en rotation par un premier moyen d'accouplement (5), avec le régime (ωs) d'un arbre secondaire de transmission (10) portant au moins un pignon fou pour permettre l'accouplement d'un de ces pignons (11, 12) sur son arbre (10) par fermeture d'un deuxième moyen de couplage (13) dépourvu d'organes de synchronisation mécanique, caractérisé en ce que le couple (Te) de la machine électrique est temporairement allégé pendant la phase de synchronisation pour satisfaire les conditions d'un parfait accouplement lorsque sa valeur plafonne sur une valeur limite supérieure (Temax) ou une valeur limite inférieure (Temin).
Patent FR-3020403-B1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en fluide de geometries variables sans pompe volumetrique et circuit d'alimentation de chambre de combustion avec pompe volumetrique electrique
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C9/26
Filed: 2014-04-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (10) de turbomachine en fluide, le système d'alimentation (10) comprenant un bloc de pompage basse pression (101) destiné à augmenter la pression du fluide s'écoulant en direction d'un circuit aval (50, 60). Selon l'invention, le circuit aval (50, 60) se subdivise à un nœud d'entrée (E) en un circuit d'alimentation (60) d'un système d'injection (62) et en un circuit d'alimentation (50) de géométries variables. Le circuit d'alimentation (50) de géométries variables est configuré pour acheminer du fluide vers des géométries variables (54) depuis le nœud d'entrée (E) jusqu'à un nœud de sortie (S) raccordant le circuit d'alimentation (50) de géométries variables au circuit amont (100). Le circuit d'alimentation (60) du système d'injection comprend une pompe volumétrique électrique haute pression (102).
Patent FR-3020595-B1 (FR)
Title: Bandeau de securite et document de securite qui l'integre
Inventor: CHAPEAU GUILLAUME
IPC: D21H21/42
Filed: 2014-05-02
Granted: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne notamment un bandeau destiné à être incorporé dans un document de sécurité, ce bandeau émergeant à la surface dudit document sous la forme de fenêtres, et comprenant un matériau support (4) transparent ou translucide, recouvert, sur l'une ou l'autre de ses faces opposées, d'au moins trois couches (51, 52, 53) distinctes et superposées de revêtement,         caractérisé par le fait qu'il comprend notamment une deuxième couche intermédiaire (52) qui présente un rendu optique différent de celui des première et troisième couches (51, 53) ;         - la deuxième couche intermédiaire (52) étant opaque et comportant au moins deux régions (520) au moins partiellement dépourvues de revêtement, ces deux régions (520) présentant respectivement des contours différents.
Patent FR-3025254-B1 (FR)
Title: Moteur a pressions d'evaporation differentielles
Inventor: WILLOCX STEPHANE
IPC: F25B30/02
Filed: 2014-09-02
Granted: 2019-11-01
Abstract: Moteur (1) comprenant: une enceinte (2,7,8) étanche et rigide comprenant un liquide (5) et un mélange de travail (6) composé d'un gaz et de vapeur issue du liquide (5), une source chaude (13) apte à chauffer le liquide (5), une source froide (14) apte à refroidir le mélange de travail (6), un moyen mobile (3), disposé à l'intérieur de l'enceinte (2), mobile entre une première position (15) où le moyen mobile (3) minimise le contact entre le mélange de travail (6) et la source froide (14), et maximise le contact entre le liquide (5) et le mélange de travail (6), et une deuxième position (16) où le moyen mobile (3) maximise le contact entre le mélange de travail (6) et la source froide (14), et minimise le contact entre le liquide (5) et le mélange de travail (6), un actionneur (4) apte à déplacer le moyen mobile (3) de la première position (15) à la deuxième position (16) et réciproquement.
Patent FR-3037002-B1 (FR)
Title: Document electronique comprenant un microcircuit et un dispositif detectant une exposition aux micro-ondes
Inventor: ALI AHMED
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-06-08
Granted: 2020-06-19
Abstract: Document électronique (10) comprenant un microcircuit (8) et un dispositif (1) apte à détecter une exposition à une dose de rayonnement micro-onde inférieure à une dose affectant le microcircuit (8).
Patent FR-3039799-B1 (FR)
Title: Agencement de montage d’un avertisseur sonore sur un vehicule
Inventor: SEBE EMERIC
IPC: B60Q5/00
Filed: 2015-08-03
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de montage d'un avertisseur sonore (2) dans le compartiment moteur (3) d'un véhicule, caractérisé en ce que l'avertisseur sonore (2) est fixé en vis-à-vis d'un échangeur de chaleur (5, 6).
Patent FR-3051746-B1 (FR)
Title: Dispositif de support modulaire pour arme a feu, et module de maintien de crosse et module de maintien de canon pour celui-ci
Inventor: PLASSE MAXIME
IPC: B60R7/14
Filed: 2016-05-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support modulaire (1) pour arme à feu (A), comprenant un module de maintien de crosse (2) comportant un premier logement (6) apte à recevoir la crosse (C1) de l'arme (A), et un module de maintien de canon (3) comportant un second logement (11) apte à recevoir l'extrémité du canon (C2). Selon l'invention, le premier logement (6) est oblong et défini par des parois inclinées vers le haut, le second logement (11) débouche latéralement en une ouverture d'entrée/sortie (11b) et est prévu un mécanisme anti-projection (12) comprenant un élément d'arrêt (13a) déplaçable entre une position de blocage, dans laquelle il bloque le canon (C2) en position dans le second logement (11), et une position de libération, dans laquelle il ne le bloque plus, et un élément d'actionnement (13b) actionnable pour déplacer l'élément d'arrêt (13a) de la position de blocage à la position de libération.
Patent FR-3049518-B1 (FR)
Title: Element de siege et siege muni d'un tel element
Inventor: BREBION RAPHAEL
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un élément de siège (2), tel qu'une assise de siège et un siège muni d'un tel élément. Cet élément est remarquable en ce qu'il comprend un coussin de siège (3) et au moins deux organes de fixation (41, 42) sur un support dudit siège, en ce que chaque organe de fixation est réalisé dans un matériau élastiquement déformable, en ce que chaque organe de fixation (41, 42) est recourbé et conformé de façon à présenter une partie concave (410, 420) dont la forme épouse sensiblement ou totalement au moins une partie du contour d'une barre faisant partie dudit support de siège et de façon à pincer ladite barre lorsque l'élément de siège (2) est en position montée et en ce que chaque organe de fixation(41, 42) peut être déformé élastiquement pour être écarté de ladite barre et permettre le montage de l'élément de siège (2) sur ledit support ou son démontage. Application aux sièges d'avion.
Patent FR-3058278-B1 (FR)
Title: Systeme pour l'alimentation d'actionneurs electriques embarques dans un aeronef
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: H02M1/36
Filed: 2016-10-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'alimentation d'actionneurs électriques d'un aéronef. Elle concerne un système d'alimentation destiné à alimenter de tels actionneurs (60A, 60B, 60C, 60D), chaque actionneur comprenant un moteur électrique (62A, 62B, 62C, 62D) et des moyens de mesure (63A, 63B, 63C, 63D) générant un signal de mesure représentatif d'une grandeur d'asservissement. Selon l'invention, le système d'alimentation (50) comprend : ▪ N modules de puissance (55A, 55B, 55C, 55D, 55E, 55F) générant chacun un signal d'alimentation pour un moteur électrique en fonction d'un signal de commande, ▪ P unités de commande (54A, 54B, 54C), chacune configurée pour exécuter un algorithme d'asservissement pilotant un module de puissance via une boucle d'asservissement ayant pour signal de sortie un signal de commande et pour signal de retour un signal de mesure, ▪ des moyens de communication réseau (58) permettant à chaque unité de commande d'échanger des données avec chaque module de puissance qu'elle pilote, ▪ Q connecteurs de sortie (53A, 53B, 53C, 53D) permettant chacun de connecter un moteur électrique, ▪ un commutateur matriciel (56) agencé pour connecter, à chaque connecteur de sortie, un ou plusieurs modules de puissance dans différentes configurations.
Patent FR-3058194-B1 (FR)
Title: Organe de guidage axial d'une plaquette dans un etrier de frein comprenant un corps et un ressort rapporte
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/02
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention se rapporte à l'organe de guidage (1) d'une plaquette de frein (6) dans un corps d'étrier (3) de frein à disque, cet organe de guidage (1) comprenant un corps (8) incluant une empreinte s'emboîtant dans une rainure (2) du corps d'étrier et destinée à recevoir une oreille (4) de la plaquette de frein (6). L'empreinte est prolongée par un flanc supérieur (11) et par un flanc inférieur (12), et un élément de ressort (7) distinct du corps (8) est fixé à l'un des flancs (11, 12) de ce corps (8).
Patent FR-3064510-B1 (FR)
Title: Mandrin de malaxage
Inventor: SCHLEGEL DANIEL
IPC: B23B19/02
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif porte-outil (1) pour machine-outil, remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un mandrin principal (2) creux agencé pour être solidarisé sur une machine-outil, - un mandrin secondaire (3) inséré au moins en partie, dans la partie inférieure dudit mandrin principal (2) de sorte à pouvoir coulisser axialement, sans rotation, le long de l'axe longitudinal (4) de ce dernier et à l'intérieur de limites prédéterminées, - une chambre (5) étanche contenant du gaz sous pression et disposé en partie supérieure dudit mandrin principal (2), et - une membrane (6) élastiquement déformable fixée de manière étanche à l'intérieur dudit mandrin principal (2) entre la chambre (5) et le mandrin secondaire (3), la membrane (6) étant en contact d'un côté avec le gaz sous pression et de l'autre avec le mandrin secondaire (3).
Patent FR-3064982-B1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement
Inventor: SISAID IDRISS
IPC: H02S30/20
Filed: 2017-04-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déploiement (1000) d'au moins un panneau supérieur (1310) et d'au moins un panneau inférieur (1110), comprenant au moins : ▪ Un bâti (1003) s'étendant selon un axe principal d'extension (1410) et supportant un niveau supérieur (1300) et un niveau inférieur (1100) ; ▪ Ledit niveau supérieur (1300) comprenant ledit panneau supérieur (1310) et un système d'articulation supérieur ; ▪ Ledit niveau inférieur (1100) comprenant ledit panneau inférieur (1110) et un système d'articulation inférieur ; ▪ Un arbre central s'étendant selon ledit axe principal d'extension ; Caractérisé en ce que : ▪ L'arbre central est configuré pour coopérer respectivement avec ledit système d'articulation supérieure et ledit système d'articulation inférieure de manière à appliquer respectivement un premier décalage angulaire dudit panneau supérieur (1310) relativement à l'arbre central et un deuxième décalage angulaire dudit panneau inférieur (1110) relativement à l'arbre central lorsque l'arbre central est translaté.
Patent FR-3065520-B1 (FR)
Title: Poignee de maintien d’une arme et arme comprenant une telle poignee
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: F41C23/16
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne une poignée de maintien pour une arme, la poignée s'étendant selon un axe donné (X) et comprenant une platine (4) destinée à être solidarisée à une arme et un pommeau (8) de saisie de la poignée relié à la platine et conformé pour présenter des emplacements (9) destinés à recevoir les doigts d'un utilisateur, la poignée étant caractérisée en ce que le pommeau est relié à la platine de sorte à être monté pivotant relativement à la platine selon l'axe donné (X), la poignée comprenant au moins un verrou pour bloquer de manière temporaire le pivotement du pommeau par rapport à la platine selon l'axe donné (X). L'invention concerne également une arme comprenant une telle poignée de maintien.
Patent FR-3068264-B1 (FR)
Title: Ensemble de douche intelligent
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: E03C1/046
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de douche comprenant : - un flexible de douche (2) comportant un tuyau tubulaire (23) et des premier et deuxième raccords de connexion (21, 22) aux extrémités du tuyau (23), et - un pommeau (3) comportant : ? une connectique d'entrée (31) destinée à être reliée au deuxième raccord de connexion (22), ? un corps (32) incluant à sa base un diffuseur ayant au moins une ouverture pour la distribution d'eau, et ? un dispositif de diffusion d'un produit conditionné sous forme de capsule (5), caractérisé en ce que l'ensemble de douche comprend en outre un dispositif de contrôle (1) comportant : ? une borne d'entrée (11) destinée à être reliée à une source d'alimentation en eau (4) et une borne de sortie (12) destinée à être reliée au premier raccord de connexion (21), ? des moyens d'alimentation en énergie électrique, et o au moins un capteur de mesure d'une quantité d'eau consommée.
Patent FR-3068353-B1 (FR)
Title: Derives de resorcinol pour leur utilisation cosmetique
Inventor: GUEGUINIAT AMELIE
IPC: C07C235/34
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dérivés de résorcinol ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, y compris énantiomères et diastéréoisomères, leurs racémiques, seuls ou en mélange. L'invention concerne également un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau utilisant ces composés (I).
Patent FR-3068921-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison actionneur-levier pour dispositif d'obturation de face avant de vehicule automobile, et dispositif d'obturation de face avant associe
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison actionneur (9) - levier de commande (13) débrayable pour dispositif d'obturation de face avant (1) de véhicule automobile, ledit dispositif de liaison comportant : • un pignon de sortie (90) rotatif de l'actionneur (9), et • un dispositif de débrayage (15) de sécurité, le levier de commande (13) étant monté rotatif entre une position d'ouverture et une position de fermeture, le dispositif de débrayage (15) comportant : • un levier de débrayage (17) monté rotatif entre une position de fonctionnement et une position de débrayage, • un pignon satellite (19) disposé rotatif sur le levier de débrayage (17), lorsque le levier de débrayage (17) est en position de fonctionnement, ledit pignon satellite (19) étant en prise avec le pignon de sortie (90) de l'actionneur (9) de sorte a être entraîné en rotation par ledit pignon de sortie (90), ledit pignon satellite (19) étant relié au levier de commande (13) de sorte que la rotation du pignon satellite (19) entraîne le passage du levier de commande (13) d'une position à une autre, et • un actionneur de débrayage (21) apte à faire passer le levier de débrayage (17) de sa position de fonctionnement à sa position de débrayage de sorte à déplacer le pignon satellite (19) afin de faire passer le levier de commande (13) de sa position de fermeture à sa position d'ouverture.
Patent FR-3069276-B1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour turbomachine
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D5/20
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'étanchéité (44) pour turbomachine comprenant une partie annulaire statorique (34) portant un anneau abradable (46) et une partie annulaire rotorique (32) portant au moins une léchette (48) radiale en vis-à-vis radial de l'anneau abradable (46) et apte à coopérer par frottement avec une piste cylindrique de celui-ci. Selon l'invention, l'ensemble comprend en outre au moins une première léchette annulaire s'étendant axialement (52) et apte à coopérer par frottement avec une première piste latérale de l'anneau abradable (46) qui est formée à une extrémité axiale de l'anneau d'abradable (46) lors d'un déplacement axial de la partie annulaire rotorique (32) relativement à la partie annulaire statorique (34).
Patent FR-3069462-B1 (FR)
Title: Dispositif de mouture de graines alimentaires et moulin comportant un tel dispositif de mouture.
Inventor: GOURAND THIERRY
IPC: B02C18/28
Filed: 2017-07-28
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de mouture de graines alimentaires, telles que notamment des graines de lin, comportant une poire (3) apte à être entraînée en rotation dans une cuvette (2), la poire (3) et la cuvette (2) délimitant entre elles un espace fonctionnel (6) dont une zone supérieure (61) comporte des moyens pour entraîner les graines vers une zone inférieure (60) présentant une denture pour moudre lesdites graines. Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour ménager, entre la poire (3) et la cuvette (2), au niveau dudit espace fonctionnel (6), un jeu (7) conçu apte à la fois à permettre le broyage desdites graines et éviter tout contact entre la poire (3) et la cuvette (2) au niveau dudit espace (6), et en ce que ledit espace (6) est conformé pour empêcher toute remontée des graines depuis sa zone inférieure (60) vers sa zone supérieure (61). L'invention a également pour objet un moulin équipé d'un tel dispositif de mouture de graines alimentaires.
Patent FR-3070136-B1 (FR)
Title: Outillage d'assemblage de deux conduits
Inventor: ALQUIER BRUNO
IPC: B25B27/10
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un outillage d'assemblage d'un premier conduit (10) qui comprend à une de ses extrémités un logement et d'un deuxième conduit (14) qui comprend à une de ses extrémités une tête configurée pour se loger dans le logement du premier conduit (10), caractérisé en ce que l'outillage comprend une première bague (44) configurée pour recevoir de manière centrée le premier conduit (10) et le pousser en direction du deuxième conduit (14) en fonctionnement, une deuxième bague (46) configurée pour recevoir de manière centrée le deuxième conduit (14) et le pousser en direction du premier conduit (10) en fonctionnement, les première et deuxième bagues (44, 46) étant configurées pour se visser l'une dans l'autre et provoquer en se vissant une insertion de la tête du deuxième conduit (14) dans le logement du premier conduit (10). Cet outillage permet un assemblage des conduits (10, 14) en les déplaçant uniquement selon la direction axiale sans mouvement de rotule.
Patent FR-3073324-B1 (FR)
Title: Procede utilisant un laser pour le soudage entre deux materiaux metalliques ou pour le frittage de poudre(s), application a la realisation de plaques bipolaires pour piles pemfc
Inventor: ROUILLON LUDOVIC
IPC: H01M8/0202
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage entre deux matériaux métalliques (2, 3) ou de frittage de poudre(s) (P), comprenant les étapes suivantes : a/ mise en place d'une plaque pleine (10), transparente à la (aux) longueur(s) d'onde d'émission d'un faisceau de laser (F), entre ledit laser (L) et au moins une zone de contact (4) entre les matériaux métalliques à souder ou au moins une zone de frittage de la(des) poudre(s) ; b/ émission du faisceau laser, à travers la plaque transparente, pour réaliser le soudage des matériaux dans la(les) zone(s) de contact ou le frittage de poudre(s) dans la(les) zone(s) de frittage.
Patent FR-3076002-B1 (FR)
Title: Procede d'amelioration du temps d'execution d'une application informatique
Inventor: PHAM TRONG TON
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un procédé d'amélioration du temps d'exécution d'une application informatique, comprend au moins un cycle comprenant : > une étape de détermination du type de séquence temporelle d'accès mémoire se déroulant lors de l'exécution de l'application informatique, > une étape de pré-chargement de données, à partir d'un système de fichier, vers un système de mémoire cache, en fonction du type de de séquence temporelle d'accès mémoire déterminé, > l'étape de détermination est réalisée par un modèle d'apprentissage ayant été préalablement paramétré à partir d'une base de données de certains types prédéterminés de séquences temporelles d'accès mémoire.
Patent FR-3076084-B1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: FERNANDEZ ERIC
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne une batterie (10) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules (E1, EN-1, EN) disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module comprenant des accumulateurs électriques et des interrupteurs reliant les accumulateurs à des troisième et quatrième bornes et un deuxième circuit de commande des interrupteurs. La batterie comprend un premier bus de transmission de données (BUS0) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande et un deuxième bus de transmission de données (BUS1) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande. Le premier circuit de commande est adapté à transmettre des premières données aux deuxièmes circuits de commande par le premier bus à un premier débit et est adapté à transmettre des deuxièmes données aux deuxièmes circuits de commande par le deuxième bus à un deuxième débit inférieur au premier débit.
Patent FR-3066098-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et d'auto-evaluation d'une fistule arterio-veineuse
Inventor: ELABBADI MOHAMED SAAD
IPC: A61M1/36
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-10-29
Abstract: Le dispositif (DEF) comprend un boîtier allongé d'aspect globalement cylindrique et un capteur acoustique destiné à détecter un signal de souffle induit par la fistule, un circuit de filtrage et d'amplification et un dispositif d'écoute audio qui sont logés dans le boîtier, le capteur acoustique étant logé dans une partie d'extrémité inférieure du boîtier. Conformément à l'invention, le boîtier comprend une partie d'extrémité supérieure (PS) de forme évasée dans laquelle sont logés un module haut-parleur (HP) et des moyens de commande (HM, EC, T) du dispositif.