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Patent FR-3095404-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision, procédé de communication et programme d’ordinateur associés
Inventor: NGUYEN KIEN CUONG
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif électronique de communication, appareil de surveillance, installation de supervision, procédé de communication et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique de communication (30) est propre à être relié à un capteur (28) et destiné à être installé en voirie ou à bord d’un véhicule (12). Il comprend un module de détermination (50) configuré pour déterminer une liste de suivi pour au moins un élément de trafic (48) détecté via le capteur (28), chaque liste de suivi comportant plusieurs éléments d’information, l’élément de trafic (48) étant situé à l’intérieur d’une zone géographique couverte par le capteur (28) ; un module de calcul (52) configuré pour calculer, en fonction d’au moins une liste de suivi déterminée, une consigne de limitation de mouvement pour chaque véhicule (12) se trouvant dans la zone géographique ; et un module d’émission (54) configuré pour émettre la ou les consignes de limitation calculées à un équipement électronique de supervision (16) via une liaison de données (18, 20). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095587-B1 (FR)
Title: Cupule d'un système prothétique cotyloïdien à épaisseur variable
Inventor: DUMONT PAUL
IPC: A61F2/36
Filed: 2019-05-03
Granted: 2023-06-02
Abstract: Cupule d'un système prothétique cotyloïdien à épaisseur variable Cupule d'un système prothétique cotyloïdien de forme sensiblement hémisphérique ayant une paroi (1) latérale s’étendant entre un bord (2) libre et un sommet ou pôle (3) définissant en son sein une cavité pouvant recevoir un insert en un matériau d'usure dans lequel est formée une cavité auxiliaire destinée à recevoir une tête d'un col d'une partie fémorale dans une prothèse de hanche, la surface extérieure (7, 8, 9) de la paroi latérale de la cupule étant revêtue d'une couche (10) de matériau poreux favorisant l'ostéosynthèse, et, suivant une coupe longitudinale, l'épaisseur radiale de la couche de matériau poreux étant variable le long de la surface entre le bord libre et le pôle, caractérisée en ce que, suivant une coupe longitudinale, l'épaisseur radiale de la cupule, hors la couche de revêtement en matériau poreux, est variable entre le bord libre et le pôle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097210-B1 (FR)
Title: Emballage gerbable réalisé par pliage et assemblage d’un flan prédécoupé et flan prédécoupé pour la formation d’un tel emballage
Inventor: LE LAY NICOLAS
IPC: B65D5/20
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un emballage (1) gerbable réalisé par pliage et assemblage d’un flan prédécoupé comprenant un panneau de fond (2) bordé par quatre panneaux latéraux (3,4,5,6), et des moyens de blocage latéral apte à centrer l’emballage (1) gerbé sur un autre emballage, les moyens de blocage latéral étant en saillie du panneau de fond (2), aptes à venir au moins en partie en appui contre la paroi interne d’un autre emballage sur lequel l’emballage (1) est gerbé. Selon l’invention, les moyens de blocage comprennent au moins deux languettes (16), chacune associée à au moins un tenon (14) apte à maintenir en saillie la languette (16) correspondante, le panneau de fond (2) comprenant des lignes de coupes (15) formant en partie les languettes (16), deux panneaux latéraux (5,6) opposés portant chacun au moins deux volets opposés (11), et au moins un volet (11) de chacun des panneaux latéraux (5,6) opposés comprend un tenon (14) au niveau du bord adjacent au panneau de fond (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097962-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de l’état d’une route
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: G01M17/06
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de caractérisation d’une route pour au moins un trajet parcouru par au moins un usager de la route, au moyen de capteurs : un accéléromètre trois axes (ACC) et un capteur de géolocalisation (GPS). Le procédé met en œuvre une étape de mesure (MES), une étape de traitement de mesures pour s’affranchir (AFF) des effets liés à la vitesse de l’usager de la route pour déterminer les vibrations dues aux aspérités de la route, et une analyse des vibrations déterminées pour caractériser (CAR) l’état de la route. Figure 1 à publier
Patent FR-3098357-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de diffusion gazeuse à propriétés électriques améliorées
Inventor: ROUILLON LUDOVIC
IPC: H01M8/0202
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de diffusion gazeuse (3), comprenant les étapes de :      -fournir une superposition d’une couche de matériau composite (31) et d’un élément conducteur électriquement (30), la couche de matériau composite (31) incluant des fibres conductrices électriquement et une résine polymérisable imprégnant lesdites fibres conductrices, ledit élément conducteur électriquement (30) présentant une porosité ouverte entre des première (33) et deuxième faces ;     -comprimer la superposition de la couche de matériau composite (31) et de l’élément conducteur (30) de façon à mettre en contact lesdites fibres conductrices avec la première face (33) dudit élément (30), de façon à faire fluer ladite résine dans ledit élément (30) sans que la résine imprègne tout le volume dudit élément conducteur (30) ;     -polymériser la résine ayant flué.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098360-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un balai antiparasite sur un carter et reducteur de vitesse
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: H02K11/026
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de fixation d’un balai antiparasite (9) en appui axial contre l’extrémité d’un arbre (3) tournant dans un carter de réducteur de vitesse, comprenant un support de balai (10) rapporté sur une ouverture dégagée dans la masse du carter autour d’une extrémité de l’arbre, caractérisé en ce que le support (10) est composé d’une plaque de montage du balai (10a) et de plusieurs pattes (10b) en appui élastique contre le bord de l’ouverture du carter, de manière à assurer le contact du balai (9) contre l’extrémité de l’arbre (3), et son immobilisation en rotation. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3088825-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour stériliser des éléments d’obturation de réceptacle d’emballage et application du procédé et du dispositif
Inventor: MUELLER PETER
IPC: A61L2/07
Filed: 2019-11-21
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre : Procédé et dispositif pour stériliser des éléments d’obturation de réceptacle d’emballage et application du procédé et du dispositif Procédé pour stériliser des éléments d’obturation (3) de réceptacle de conditionnement (1), selon lequel une installation de maintien (25) prend un à un les éléments d’obturation (3) dans l’enceinte d’une chambre stérile (12) et les applique sur l’ouverture (4) de chaque réceptacle de conditionnement (1) rempli pour être reliés à celui-ci. Pendant leur transfert dans la chambre stérile (12) les éléments d’obturation (3) sont stérilisés à l’aide d’un milieu de stérilisation (6, 7, 52). L’installation de maintien (25) tient successivement l’élément d’obturation (3) en différents endroits pour que toutes les surfaces (A, B) de l’élément d’obturation (3) coopèrent périodiquement avec le milieu de stérilisation (6, 7, 52).  Figure 1
Patent FR-3104137-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance au décollage d’un giravion
Inventor: BELLERA JACQUES
IPC: B64D45/04
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (60) d’assistance au décollage d’un giravion (1) sur une pente. Ledit giravion (1) comporte au moins un rotor (2) de sustentation muni d’une pluralité de pales (21), des dispositifs de commande (22,23,32) des pas desdites pales (21,31) et un train d’atterrissage muni d’au moins trois organes de contact au sol (41,42,43). Ledit procédé comporte une étape de mesure d’une information relative aux efforts subis par chaque organe de contact au sol (41,42,43) pendant une phase d’atterrissage sur ladite pente (100), une étape de mesure d’au moins une information relative auxdits pas desdites pales (21) pendant ladite phase d’atterrissage et une étape de commande desdits pas desdites pales (21) pendant ladite phase de décollage dudit giravion (1) faisant suite audit atterrissage en fonction desdites mesures effectuées lors dudit atterrissage afin de permettre un décollage sûr et simplifié.  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3105056-B1 (FR)
Title: Equilibreur de charge passif
Inventor: CHAMBELLAN ADRIEN
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-09-08
Abstract: Equilibreur de charge passif (1) comprenant un élément souple de transmission (60) relié à un bras articulé (10) et à un élément élastique (40), un premier renvoi (50) d’élément souple de transmission et un deuxième renvoi (51) d’élément souple, le deuxième renvoi (51) d’élément souple étant relié au châssis (2).  Exosquelette comprenant un tel équilibreur de charge.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3107251-B1 (FR)
Title: Dispositif de portabilite variable comprenant un diffiseur anti stratification
Inventor: DU PONTAVICE EMMANUEL
IPC: B64B1/64
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de portabilité variable (1) caractérisé en ce qu’il comporte :  • une enceinte hermétique (4) sous pression accueillant un gaz de masse volumique inférieure à la masse volumique de l’air ;  • un mélangeur (6) disposé au moins partiellement à l’intérieur de l’enceinte hermétique (4) configuré pour introduire de l’air à l’intérieur de l’enceinte hermétique (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3107572-B1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F17C5/02
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-02-25
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide à plusieurs étages de compression comprenant une première chambre (3) de compression, une seconde chambre (4) de compression, un système (2) d’admission communiquant avec la première chambre (3) de compression configuré pour permettre l’entrée de fluide à comprimer dans ladite première chambre (3) de compression, un système (6) de transfert configuré pour permettre en position ouverte le transfert de fluide de la première chambre (3) de compression vers la seconde (4) chambre de compression, un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans les première (3) et seconde (4) chambres de compression, l’appareil (1) comprenant en outre un orifice (7) d’évacuation communiquant avec la seconde chambre (4) de compression et configuré pour permettre la sortie de fluide comprimé, le piston (5) étant mobile en translation selon une direction (A) longitudinale, la première chambre (3) de compression étant délimitée par une cavité (14) inférieure fixe, une extrémité inférieure du piston (5) et un premier système d’étanchéité (22) formé entre le piston (5) et une paroi de la cavité (14) inférieure, la seconde chambre (4) de compression étant délimitée par une cavité (24) supérieure fixe, une extrémité supérieure du piston (5) et un second système d’étanchéité (10) formé entre le piston (5) et une paroi de la cavité (24) supérieure, caractérisé en ce que, en configuration de fonctionnement de l’appareil (1), la direction (A) longitudinale de translation du piston (5) est verticale, le système (2) d’admission étant situé à une extrémité inférieure de l’appareil (1), l’orifice (7) d’évacuation étant situé dans une partie supérieure de l’appareil (1), au-dessus du système (6) de transfert.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109002-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour le transfert de connaissance d’un réseau neuronal artificiel
Inventor: SOLINAS MIGUEL ANGEL
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: Dispositif et procédé pour le transfert de connaissance d’un réseau neuronal artificiel La présente description concerne un procédé de génération de données d’apprentissage pour transférer de la connaissance d’un réseau neuronal artificiel entraîné (402) vers un autre réseau neuronal artificiel (406), le procédé comprenant : a) injecter un échantillon aléatoire (SEED) dans le réseau neuronal artificiel entraîné ; b) réinjecter un pseudo-échantillon (Xm), généré sur la base d’un échantillon reproduit présent au niveau desdites une ou plusieurs sorties du réseau neuronal artificiel entraîné, dans le réseau neuronal artificiel entraîné afin de générer un nouvel échantillon reproduit ; et c) répéter b) une ou plusieurs fois, dans lequel les données d’apprentissage pour l’apprentissage de l’autre réseau neuronal artificiel (406) comprennent au moins deux des pseudo-échantillons réinjectés (Xm, X(m+1),…) issus du même échantillon aléatoire et des valeurs de sortie correspondantes (Ym, Y(m+1),…) générées par le réseau neuronal artificiel entraîné.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097896-B1 (FR)
Title: Système de commande de jeu pour un ensemble carénage de compresseur
Inventor: NESTEROFF MICHAEL
IPC: F01D11/20
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble carénage de compresseur comprenant un carénage de roue mobile dynamiquement, un carter de compresseur statique, un piston à air monté entre ledit carénage de roue et ledit carter de compresseur, et un système de commande de jeu. Le piston à air déplace axialement ledit carénage de roue en réponse à une alimentation d’air d’actionnement. Le système de commande de jeu régule la pression d’air d’actionnement dans ledit piston à air et comprend un conduit d’alimentation ayant une soupape de modulation d’alimentation et un conduit de décharge ayant une soupape de non-retour de purge. La soupape de non-retour de purge est réglée pour s’ouvrir à une pression différentielle prédéterminée entre la pression du piston à air et la pression de l’alimentation d’air d’actionnement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111295-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-08-05
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :       un ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comportant :  un premier échangeur de chaleur (24) configuré pour être un condenseur connecté au sein d’un circuit de climatisation (A), et un deuxième échangeur de chaleur (26) configuré pour être un radiateur basse température connecté au sein d’un circuit de gestion thermique (B),      une turbomachine tangentielle (30) configurée de sorte à générer le flux d’air (F),      l’ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comportant en outre un troisième échangeur de chaleur (28) configuré pour être un sous-refroidisseur connecté au sein du circuit de climatisation (A), ledit troisième échangeur de chaleur (28) étant disposé au sein de l’ensemble d’échangeurs de chaleur (23) le plus en amont dans le sens du flux d’air (F).  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118494-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection comportant différentes couches de scintillation
Inventor: DUFOUR NICOLAS
IPC: G01T1/00
Filed: 2020-12-24
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif (1) de caractérisation d’un objet radioactif (3), l’objet radioactif étant susceptible d’émettre des neutrons, le dispositif comportant N détecteurs (10n), N étant un entier strictement supérieur à 1, chaque détecteur comprenant :   une couche de scintillation (11n), formée d’un scintillateur organique et, permettant une formation de photons de scintillation sous l’effet d’une interaction avec un neutron rapide ; un photodétecteur (12n), configuré pour détecter les photons de scintillation générés dans la couche de scintillation;   le dispositif comportant une face proximale (10p), destinée à être disposée face à l’objet à caractériser ;   le dispositif étant caractérisé en ce que :  les détecteurs sont disposés (10n) respectivement à des distances (dn) différentes de la face proximale ; à chaque détecteur (10n) est assigné un rang n, compris entre 1 et N, le rang étant un entier représentatif d’une distance (dn) entre le détecteur et la face proximale, le rang étant d’autant plus élevé que la distance entre le détecteur et la face proximale est élevée; la couche de scintillation (11n) d’au moins un détecteur, de rang n < N, est interposée entre la face proximale et la couche de scintillation d’un autre détecteur, de rang supérieur à n, de telle sorte que des neutrons, se propageant, à partir de l’objet, vers la couche de scintillation du détecteur de rang supérieur à n, sont thermalisés en traversant la couche de scintillation de rang n. Figure 1B.
Patent FR-3118780-B1 (FR)
Title: Banche comprenant au moins un dispositif de liaison en rive, ensemble de deux banches et procédé de liaison
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/04
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-09-29
Abstract: Une banche de coffrage comportant une face avant coffrante et au moins une première rive latérale comprenant au moins une ouverture de réception, s’étendant selon un axe d’ouverture horizontal, configurée pour permettre le passage d’une tige de liaison appartenant à un dispositif de liaison d’une autre banche de coffrage, la banche de coffrage comprenant un dispositif de serrage (3) configuré pour exercer une traction sur la tige de liaison, le dispositif de serrage (3) comprenant :  Au moins une tête (4), s’étendant en regard de l’ouverture de réception, comprenant une cavité ouverte (40) configurée pour recevoir une extrémité de connexion de la tige de liaison,Au moins un organe de verrouillage (5) configuré pour bloquer en translation selon l’axe d’ouverture horizontal l’extrémité de connexion de la tige de liaison et la tête, etAu moins un organe de déplacement (6) de la tête en translation selon l’axe d’ouverture horizontal.  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3120588-B1 (FR)
Title: Kit d’assemblage pour galerie de toit de vehicule et procede associe
Inventor: KAELIN RÉGIS
IPC: B60R9/045
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention porte sur un kit (1000) d’assemblage pour galerie de toit de véhicule comprenant des profilés transversaux (300) munis de pieds d’appui (310) sur le toit du véhicule, les profilés transversaux (300) étant destinés à être montés sur le toit dans une direction transverse à un axe longitudinal du véhicule, et des ridelles (200) destinées à être montées aux extrémités des profilés transversaux (300) et orientées perpendiculairement par rapport aux profilés transversaux (300), les ridelles (200) comportant un logement de réception (207) des extrémités des profilés transversaux (300), les profilés transversaux (300) étant munis de moyens de verrouillage aptes à assurer la fixation réversible ou non des ridelles (200) au niveau des extrémités des profilés transversaux (300). Le montage peut être réalisé par une seule personne.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121823-B1 (FR)
Title: alimentation électrique de clayettes de cave à vin
Inventor: GRYCHTA DIDIER
IPC: A47B73/00
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-10-06
Abstract: Cave à vin comportant une armoire dont la façade est munie d’une porte, le volume intérieur de l’armoire comportant des clayettes (1) coulissables superposées, chaque clayette (1) étant déplaçable entre deux positions respectivement déployée hors du volume intérieur et rétractée dans ledit volume intérieur. Chaque clayette (1) est équipée d’emplacements de réception d’une pluralité de bouteilles, de moyens électroniques de détection (13) de la présence d’une bouteille en chaque emplacement et de moyens électroniques de visualisation (12) de l’occupation de chaque emplacement.  L’alimentation électrique desdits moyens électroniques de détection (13) et desdits moyens électroniques de visualisation (12) provient d’une unique alimentation centralisée dans l’armoire et alimentant deux conducteurs verticaux placés à l’intérieur d’une paroi de l’armoire, chaque clayette (1) étant électriquement reliée via un câble de raccordement (20) flexible à des moyens de connexion dudit câble (20) aux conducteurs verticaux.  Lesdits moyens de connexion sont disposés au niveau de la clayette (1) sur la face intérieure de ladite paroi, ledit câble de raccordement (20) flexible présentant une longueur suffisante pour assurer le raccordement lorsque la clayette (1) est déployée, et chaque clayette (1) est dotée de moyens élastiques (41) aptes à maintenir le câble (20) tendu en permanence, quelle que soit la position de la clayette (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122280-B1 (FR)
Title: Panneau alvéolaire éclairé
Inventor: LAFONTAINE YOHAN
IPC: G09F13/04
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: Ce support publicitaire comprenant une alimentation électrique, un panneau rigide arrière (3), deux panneaux alvéolaires latéraux (5) au moins partiellement translucides comportant chacun une zone publicitaire imprimée (7) et liés chacun l’un à l’autre d’une part et liés au panneau arrière (3) d’autre part, de sorte que les deux panneaux latéraux (5) forment un V l’un par rapport à l’autre et de sorte que le panneau arrière (3) et les deux panneaux latéraux (5) forment un prisme triangulaire, le support publicitaire (1) comportant en outre un dispositif d’éclairage (11) disposé sur le panneau arrière (3) et dans le prisme triangulaire, le support publicitaire (1) comportant en outre un capteur de luminosité (9) couplé à une unité électronique de commande adaptée pour, d’une part, allumer automatiquement le dispositif d’éclairage (11) si la luminosité détectée par le capteur de luminosité (9) passe en-dessous d’une première valeur seuil de déclenchement prédéfinie et, d’autre part, éteindre automatiquement le dispositif d’éclairage (11) si la luminosité détectée par le capteur de luminosité (9) passe au-dessus d’une seconde valeur seuil de déclenchement prédéfinie.
Patent FR-3123992-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’etat de sante resistif d’au moins un element de stockage d’energie electrique d’une batterie electrique
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: G01R31/389
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé, mis en œuvre dans un système de gestion d’une batterie électrique d’un véhicule, d’estimation de l’état de santé résistif d’au moins un élément de stockage d’énergie électrique, le procédé comportant les étapes suivantes :   une détermination (10) d’au moins une plage de fonctionnement pour laquelle la résistance interne de l’élément évolue de manière linéaire vis-à-vis de l’état de charge de l’élément et de la température ;une mesure (14) de la variation de l’intensité et de la tension d’un courant électrique généré par l’élément pendant une phase de roulage du véhicule ;un calcul (16), en fonction des valeurs de variation d’intensité et de tension mesurées, d’au moins une valeur de résistance interne de l’élément ; etun calcul (18), en fonction de la valeur de résistance interne calculée, d’au moins une valeur d’état de santé résistif de l’élément.  Fig. 1