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Patent FR-3063232-B1 (FR)
Title: Enceinte d'une unite fcc comprenant un dispositif de support interne solidaire de cyclones.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: B04C5/28
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une enceinte (10) d'une unité de craquage catalytique fluide dont un volume interne est délimité par une paroi latérale (12) présentant un axe longitudinal s'étendant sensiblement dans la direction de la pesanteur, ladite enceinte étant pourvue d'une pluralité de cyclones de séparation mécanique (14, 16) situés à l'intérieur du volume interne. L'enceinte (10) comprend un dispositif de support (20) fixé uniquement aux cyclones (14, 16) par : - un élément de support périphérique (202) de forme annulaire s'étendant le long de la paroi latérale (12) dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X), distant de la paroi latérale d'un jeu prédéterminé, - une pluralité de poutres (206, 208) s'étendant dans le même plan que l'élément de support périphérique (202), les poutres étant solidarisées à l'élément de support périphérique et à au moins un cyclone de séparation mécanique par une extrémité ou par une partie de fixation distante de ses extrémités.
Patent FR-3059776-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance a capteur reparti a fibre optique
Inventor: SHANG YING
IPC: G01D5/34
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention propose un système de surveillance à capteur réparti à fibre optique, qui appartient au domaine des techniques de capteur réparti à fibre optique. Le système comprend un dispositif de génération de lumière de signal, un premier coupleur optique, une fibre optique de détection, un diviseur de faisceau optique, un premier contrôleur de polarisation, un deuxième contrôleur de polarisation, un premier dispositif de modulation d'interférence, un deuxième dispositif de modulation d'interférence et un dispositif de démodulation. Une modulation d'interférence est effectuée par le premier dispositif de modulation d' interférence sur la première lumière polarisée linéairement délivrée par le premier contrôleur de polarisation et est effectuée par le deuxième dispositif de modulation d' interférence sur la deuxième lumière polarisée linéairement délivrée par le deuxième contrôleur de polarisation, et ensuite un premier signal d' interférence délivré par le premier dispositif de modulation d' interférence et un deuxième signal d' interférence délivré par le deuxième dispositif de modulation d' interférence sont démodulés pour obtenir un signal détecté correspondant. Par conséquent, il peut être garanti autant que possible que le signal détecté ne sera pas perdu, et que le rapport signal sur bruit du système de surveillance à capteur réparti à fibre optique sera réellement amélioré.
Patent FR-3067028-B1 (FR)
Title: Modulateurs de recepteurs nmda, compositions les comprenant et utilisation de ces composes dans le traitement de maladies impliquant le systeme nerveux central
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: A61K31/381
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la prévention et du traitement de maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central. Elle concerne plus précisément des composés de type indol-1-yl-(1/-)-quinolin-2-one et indol-3-yl-(1/-)-quinolin-2-one, notamment à titre de médicament, et l'utilisation de tels composés dans la préparation de compositions pharmaceutiques. Ces compositions pharmaceutiques peuvent notamment être destinées à prévenir ou à traiter des maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central, en particulier l'épilepsie grave/résistante et les troubles cognitifs qui en résultent, notamment l'autisme, mais aussi les accidents vasculaires cérébraux, la schizophrénie, les maladies dégénératives impliquant l'activation des récepteurs NMDA tels que les maladies de Parkinson et d'Alzheimer, le syndrome de Rett ou la sclérose latérale amyotrophique, la migraine, la démence et la dépression majeure.
Patent FR-3068184-B1 (FR)
Title: Moteur electrique comprenant un rotor avec un arbre frette dans un empilement de toles
Inventor: TAVAKOLI SHAHAB
IPC: H02K1/22
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: Moteur électrique comportant un rotor, le rotor comprenant un arbre fretté sur au moins une première portion cylindrique (5) de l'arbre, dans un empilement (3) de tôles présentant un orifice central comprenant des cannelures intérieures traversant de manière rectiligne l'empilement (3) de tôles. L'arbre comprend une seconde portion (6) adjacente à la première comprenant des rainures (22) sur sa surface extérieure disposées en regard des cannelures et formant des logements pour guider les cannelures lors de l'insertion de l'arbre dans l'orifice central de l'empilement de tôles.
Patent FR-3070039-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit se presentant sous forme de billes
Inventor: SAVOYE GUILLAUME
IPC: B65D83/04
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution d'un produit se présentant sous forme de billes. Il comporte un corps principal (1) formant réservoir. Le dispositif comporte également : - un axe central (5) s'étendant longitudinalement dans le corps principal, - une rampe hélicoïdale (3) comportant une piste s'enroulant autour de l'axe central, l'axe central (5) étant mobile en rotation vis-à-vis de ladite rampe hélicoïdale, - un pousseur (4) interposé dans la rampe hélicoïdale, ledit pousseur (4) étant lié à l'axe central (5) de sorte qu'une rotation relative de l'axe central (5) vis-à-vis de ladite rampe hélicoïdale (3) entraîne un déplacement dudit pousseur (4) le long de la piste de la rampe hélicoïdale (3), et - un actionneur monté au niveau de la deuxième extrémité du corps principal, et permettant d'entraîner la rotation relative de l'axe central (5) vis-à-vis de la rampe hélicoïdale (3). L'invention porte aussi sur un ensemble comportant un tel dispositif et des billes de produit.
Patent FR-3072581-B1 (FR)
Title: Drone de recherche et de marquege d'une cible
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: A63H27/133
Filed: 2017-10-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un drone (10) de recherche et de marquage d'une cible comportant un vecteur aérien (1) muni d'au moins un rotor (11), un système de mission (2) et un dispositif de fixation (3) dudit système de mission (2) audit vecteur aérien (1). Ledit système de mission (2) comporte une structure (21), un calculateur (23), un dispositif de détection (22) formé par une antenne (6) surfacique ou tridimensionnelle et/ou une caméra (7) permettant la détection d'une cible. Ledit système de mission (2) comporte également un dispositif de distribution (24) muni de plusieurs compartiments contenant un élément de marquage et configuré afin de libérer ledit élément de marquage contenu dans un compartiment lorsqu'une cible est détectée de sorte à marquer l'emplacement de ladite cible détectée.
Patent FR-3080866-B1 (FR)
Title: Dispositif pour culture de vegetaux et utilisation pour bocage urbain
Inventor: STEPHAN ELODIE
IPC: E01F5/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention se rapporte à des éléments préfabriqués (1), de préférence par moulage, destinés notamment à être utilisés pour l'aménagement d'allés notamment piétonnières. En particulier, la présente invention se rapporte à des éléments pour la culture de végétaux, en particulier de plantes, destinés notamment à être utilisés pour l'aménagement d'allées et de places notamment piétonnières. La présente invention a également pour objet l'utilisation des éléments préfabriqués (1) pour le traitement des eaux de pluies et/ou d'effluents de bâtiments.
Patent FR-3083797-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage en deux etapes utilisant une colonne de distillation a cloison
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10G67/02
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'hydrocraquage en deux étapes comprenant une étape de distillation dans laquelle une colonne de distillation à cloison est mise en œuvre, ladite cloison partitionnant la partie inférieure de ladite colonne en deux compartiments et étant située dans la section de la colonne située sous l'alimentation de ladite colonne par l'effluent non converti issu de la première étape d'hydrocraquage. La colonne de distillation est alimentée de part et d'autre de la cloison verticale, par l'effluent liquide hydrocarboné issu de la première étape d'hydrocraquage d'une part et par l'effluent liquide hydrocarboné issu de la seconde étape d'hydrocraquage d'autre part, permettant ainsi la concentration des HPNA contenus dans l'effluent issu de la seconde étape d'hydrocraquage dans un compartiment spécifique de la colonne délimité par ladite cloison et ainsi d'éviter la dilution desdits HPNA par l'effluent non converti issu de la première étape d'hydrocraquage. La présente invention permet la purge des HPNA plus purs.
Patent FR-3086138-B1 (FR)
Title: Moule a paroi perforee
Inventor: CAREGNATO EMMANUELLE
IPC: A21B3/13
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un moule destiné à la cuisson d'aliments, notamment à la cuisson de pâtisseries, comportant au moins une cavité de réception des aliments à cuire, cette cavité de réception comportant une ouverture et un bord supérieur raccordé à une paroi supérieure du moule. Conformément à l'invention, la paroi supérieure comporte une pluralité d'orifices disposés à la périphérie du bord supérieur.
Patent FR-3073614-B1 (FR)
Title: Systeme de station d'armes modulaire
Inventor: HOBSON JAMES C
IPC: F41A25/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: Une station d'armes modulaire (10) comprend un bâti rotatif (24) adapté de façon à être monté sur une plateforme, et comporte un berceau amovible avec une arme (21) montée sur celui-ci. Le bâti rotatif (24) peut également comprendre une goulotte de chargement de munitions amovible (20), une unité de visée optique, et des entraînements d'azimut et d'élévation. La station d'armes modulaire (10) peut également comprendre un tambour rotatif et un ensemble de chargement de munitions couplés à l'ensemble de bâti rotatif (24). Le tambour rotatif et l'ensemble de chargement de munitions peuvent être disposés dans une position sous le blindage, de telle sorte qu'un opérateur puisse effectuer un ravitaillement en munitions à partir d'une position sous le blindage sans être exposé à un tir hostile. Des cartouches de munitions en bande peuvent se déplacer le long d'un trajet de chargement de munitions allant de l'ensemble de chargement à l'intérieur du tambour rotatif à une arme (21) sélectionnée.
Patent FR-3088542-B1 (FR)
Title: Composition cicatrisante comprenant une eau électrolysée
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: A61P17/02
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: Composition cicatrisante comprenant une eau électrolysée La présente invention concerne une composition comprenant une eau électrolysée pour utilisation en tant que médicament cicatrisant. Elle concerne encore l’utilisation d’une telle composition pour le traitement d’affections de la peau.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090888-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électronique
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G01R31/52
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Calculateur (4) comprenant une interface hardware (100) caractérisé en ce que l’interface hardware (100) comporte une première résistance (110) avec une première broche (110_1) de première résistance et une seconde broche (110_2) de première résistance, une seconde résistance (120) avec une première broche (120_1) de seconde résistance et une seconde broche (120_2) de seconde résistance, un transistor (130), un comparateur (140) ; la première broche (110_1) de première résistance étant couplée d’une part à la première broche (100_1) d’interface hardware et d’autre part à une première broche (130_1) de transistor. Figure 3
Patent FR-3092861-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comportant un taquet sur un jonc d'etancheite
Inventor: ALLOUIS CHRISTOPHE PASCAL LAURENT JEAN ROBERT
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-02-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbomachine comportant un disque de rotor (10) s’étendant autour d’un axe A,   un flasque (16) d'étanchéité centré sur l'axe A, le flasque (16) comportant une portion radialement externe qui est apte à venir en contact avec une face axialement en vis-à-vis du disque de rotor (10) pour assurer l'étanchéité et une portion radialement interne comportant une gorge (32) ouverte axialement vers le disque de rotor (10) et comportant un jonc (30) qui est reçu dans la gorge (32) du flasque (16) et qui est reçu dans ladite gorge (32) du flasque (16),  caractérisé en ce que le jonc (30) comporte au moins un taquet (38) en saillie qui est reçu dans une encoche (40) formée dans le flasque (16).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094696-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air biturbine
Inventor: SANCHEZ FRÉDÉRIC
IPC: B64D13/02
Filed: 2019-04-02
Granted: 2022-07-01
Abstract: SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR BITURBINE L’invention concerne un système de conditionnement d’air d’une cabine d’un aéronef, comprenant deux turbomachines (16a, 16b) motorisées comprenant chacune un compresseur (14a, 14b) alimentant une sortie (24) commune aux compresseurs et une turbine, une des turbines dite turbine (16a) d’extraction d’eau étant dédiée à une boucle (28) d’extraction d’eau et l’autre turbine dite turbine (16b) de refroidissement permettant un refroidissement d’air.  Le système de conditionnement d’air comprend un réseau de conduites et de vannes associées, relié à la sortie (24) commune des compresseurs et permettant d’alimenter à partir de la sortie commune des compresseurs :  soit l’entrée (160) de la turbine (16a) d’extraction d’eau,  soit l’entrée (164) de la turbine (16b) de refroidissement en contournant la turbine (16a) d’extraction d’eau,   soit directement une sortie (60) du système de conditionnement d’air, en contournant la turbine (16b) de refroidissement et la turbine (16a) d’extraction d’eau.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095638-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation motrice d’un giravion et giravion associé
Inventor: MADEIRA ALEXANDRE
IPC: B64C27/54
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un giravion et un procédé de régulation d’une installation motrice (2) d’un giravion (1), ladite installation motrice (2) comportant deux groupes moteurs (3 et 4) et une boite de transmission principale de puissance (5), les deux groupes moteurs (3 et 4) étant aptes à entrainer mécaniquement ladite boîte de transmission principale de puissance (5) afin de mettre en rotation un arbre principal de sortie (6) de ladite boîte de transmission principale de puissance (5), ledit arbre principal de sortie (6) étant solidaire en rotation d’un rotor principal (7) dudit giravion (1), lesdits deux groupes moteurs (3 et 4) comportant un premier groupe moteur (3) comprenant au moins un moteur principal (13).     Selon l’invention, un tel procédé de régulation comporte une étape de régulation consistant à réguler un régime de rotation dudit au moins un moteur principal (13) en réduisant progressivement une consigne courante (NRi) d’un incrément i en pourcentage de la consigne courante (NRi) par seconde.     Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3096239-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 et des picots 14 s’étendant en saillie par rapport à l’embase. Au moins une pluralité de picots 14 présentent chacun une section transversale de forme allongée selon au moins une direction d’allongement.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3097732-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson pour cuire des aliments avec ou sans pression.
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J27/086
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil de cuisson (2) comprenant un boîtier (3) comportant une cuve de cuisson (4) configurée pour recevoir des aliments à cuire ; un couvercle (5) monté pivotant sur le boîtier (3) entre une position ouverte et une position fermée ; une soupape de sortie de vapeur (21) qui est mobile entre une première position de soupape dans laquelle la soupape de sortie de vapeur (21) met en communication l’intérieur de la cuve de cuisson (4) avec l’extérieur de l’appareil de cuisson (2), et une deuxième position de soupape dans laquelle la soupape de sortie de vapeur (21) isole fluidiquement l’intérieur de la cuve de cuisson (4) de l’extérieur de l’appareil de cuisson (2) ; un mécanisme de verrouillage de couvercle (26) configuré pour verrouiller le couvercle (5) dans la position fermée ; et un organe de commande (30) configuré pour être manipulé par un utilisateur et pour commander un verrouillage et un déverrouillage du couvercle (5) par rapport au boîtier (3).    Figure 16
Patent FR-3083587-B1 (FR)
Title: Mecanisme de lubrification pour la transmission de vehicule
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de lubrification destiné à une transmission dans un véhicule et comprenant un réservoir d’huile (97) formé sous un embrayage (41) et des nervures de séparation entourées (95A, 93C), une paroi périphérique et un cylindre de couvercle d’embrayage (93). Le réservoir d’huile contient une ouverture (98) et un trou d’alimentation en huile (108). L’ouverture s’ouvre dans un sens opposé au sens de rotation de l’embrayage. Le trou d’alimentation en huile s’ouvre au niveau d’une paroi de séparation gauche (95) et alimente en huile, stockée dans le réservoir d’huile, un arbre intermédiaire (8) du mécanisme de transmission. Il en résulte une diminution de la résistance à l’agitation par un élément rotatif et un approvisionnement de l’huile utilisée pour la lubrification.  Figure de l’abrégé : figure 7
Patent FR-3102726-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant une pièce fonctionnelle déployable déplaçable vers une position débrayée
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: Elément de garnissage comprenant une pièce fonctionnelle déployable déplaçable vers une position débrayée L’élément de garnissage (1) comprend un support (2) et une pièce fonctionnelle (4) mobile entre une position rétractée et une position déployée, le déplacement de la pièce fonctionnelle (4) entre la position rétractée et la position déployée se faisant selon un sens de déploiement, la pièce fonctionnelle (4) étant maintenue dans la position déployée par un élément de maintien (14) et un élément de maintien complémentaire (16), l’un étant prévu sur le support (2) et l’autre étant prévu sur la pièce fonctionnelle (4). L’élément de maintien (14) est déplaçable dans une position de débrayage, dans laquelle l’élément de maintien (14) est écarté de l’élément de maintien complémentaire (16) lorsqu’une force (F) supérieure à une force prédéterminée est exercée selon le sens de déploiement sur la pièce fonctionnelle (4) dans la position déployée. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3102689-B1 (FR)
Title: Palette de stockage pour un dispositif de retournement de flans, comprenant des traverses avec des profilés en plastiques
Inventor: PELLETIER GAYLORD
IPC: B65D19/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: PALETTE DE STOCKAGE POUR UN DISPOSITIF DE RETOURNEMENT DE FLANS, COMPRENANT DES TRAVERSES AVEC DES PROFILÉS EN PLASTIQUES Palette de stockage et de manutention de flans de tôle, comprenant des traverses (11) formant des surfaces de réception (15A) des flans ; chaque traverse (11) comprenant une glissière (13) et un profilé (15) en matériau plastique inséré dans la glissière (13), lesdits profilés (15) formant lesdites surface de réception (15A).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3103005-B1 (FR)
Title: Caveau étanche
Inventor: COUSIN NICOLAS
IPC: E04H13/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-07-01
Abstract: Caveau (1) étanche comportant un corps principal (2) qui comprend un fond (20) et des parois latérales périphériques (21, 22, 23, 24), caractérisé en ce que le corps principal (2) est en acier inoxydable. Afin de résister mécaniquement, le corps principal est entouré de moyens périphériques extérieurs (3) de lestage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102996-B1 (FR)
Title: Pièce comprenant un matériau en acier optimisé et son procédé de fabrication.
Inventor: HERCHER OLIVIER
IPC: C22C38/40
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-05-13
Abstract: TITRE : PIÈCE COMPRENANT UN MATÉRIAU EN ACIER OPTIMISÉ ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION.    Pièce comprenant un matériau en acier dont les grains qui le composent comprennent une matrice dans laquelle sont incorporés des précipités, les précipités comprenant au moins un élément métallique choisi parmi un élément métallique M, un élément métallique M', un élément métallique M'' ou leurs mélanges ; la microstructure de l'acier étant telle que les grains sont équiaxes et la taille moyenne des grains étant telle que la moyenne de leur plus grande dimension "Dmax" et/ou la moyenne de leur plus petite dimension "Dmin" est comprise entre 10 µm et 50 µm.  Le matériau en acier présente des propriétés mécaniques optimisées, stables et isotropes, notamment afin que le matériau en acier puisse résister au mieux à des contraintes mécaniques et/ou thermiques.  Figure d’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3091297-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un acier ferritique/martensitique à activation réduite renforcé par une phase nano-précipitée
Inventor: ZHAO YANYUN
IPC: G21C21/00
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un acier RAFM renforcé par phase nano-précipitée et appartient au domaine technique de l’acier destiné à l’énergie nucléaire. Le procédé prévoit tout d’abord de préparer un alliage intermédiaire FeTaC puis de préparer dans cet ordre l’acier à travers un processus de fusion, un processus de forgeage, un processus de laminage et un processus de traitement thermique. Le procédé selon la présente invention utilise l’alliage intermédiaire FeTaC pour remplacer le métal Ta pur et évite la perte au feu de l’acier due à l’importante activité d’oxydation du métal Ta dans le processus de fusion. Combiné avec la technologie de désoxydation du carbone à haute température pour supprimer la perte au feu de l’élément Ta, le rendement de Ta peut atteindre plus de 90 %. En optimisant le processus de laminage de façon à promouvoir la précipitation par dispersion uniforme de haute densité de TaC en phase nano-précipitée, de façon à produire les effets de renforcement et d’affinage des grains, on obtient un acier de martensite ultrafin avec une excellente propriété de fluage à haute température et une propriété de résistance au rayonnement neutronique. La tenue au fluage-rupture de l’acier RAFM dépasse 5000 h dans un état de chargement à 550 °C et 195 MPa.  Figure pour l’abrégé : Fig.