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Patent FR-2988383-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de silice precipitee mettant en oeuvre un malaxeur ou une extrudeuse
Inventor: NEVEU SYLVAINE
IPC: C01B33/148
Filed: 2012-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de silice précipitée comprenant la réaction d'un silicate avec un agent acidifiant pour obtenir une suspension de silice précipitée (S1), suivie d'une étape de séparation pour obtenir un gâteau, d'une étape de délitage dudit gâteau pour obtenir une suspension de silice précipitée (S2) et d'une étape de séchage de cette suspension, procédé dans lequel l'étape de délitage est effectuée par malaxage au moyen d'un malaxeur double-vis ou par extrusion.
Patent FR-2989994-A1 (FR)
Title: Accessory support for supporting e.g. alternator, by combustion engine in power plant, has channel intended to be connected to lubrication circuit of engine, where channel includes bend for orientation of oil pressure sensor along engine
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01M11/02
Filed: 2012-04-27
Abstract: The support (4) has a channel (5) intended to be connected to a lubrication circuit of an engine, and supporting an oil pressure sensor. The channel includes a bend (7) for orientation of the oil pressure sensor along the engine. A portion of the channel intended to be adjacent to the engine is formed by a tube (11), where the tube is intended to form a male end cooperating with an orifice made ??in the engine. An opening (8) allows the support to be fixed with the engine, and another opening (10) allows the support to be fixed with an accessory. An independent claim is also included for a power plant.
Patent FR-2993284-A1 (FR)
Title: Complexe textile de renforcement pour pieces composites, et pieces composites integrant un tel complexe
Inventor: SANIAL PHILIPPE
IPC: D04B21/16
Filed: 2012-07-12
Abstract: Complexe textile de renforcement (1) pour pièce composite, comportant plusieurs couches (2,3,4) de fils de haute ténacité, lesdits fils étant disposés parallèlement à l'intérieur de chaque couche et sans embuvage, à savoir : . une première couche (2) dont les fils (6) sont orientés selon une direction de référence (7) ; . une seconde couche (3) dont les fils (8) sont orientés dans une direction (9) formant un premier angle (theta ) par rapport à la direction de référence (7) ; . une troisième couche (4) dont les fils (10) sont orientés dans une direction (11) formant un second angle (theta ) par rapport à la direction de différence (7), lesdits premier et second angle étant de sens distincts, l'ensemble des couches étant reliées entre elles par couture, tricotage ou collage, caractérisé en ce que la deuxième et la troisième couches diffèrent par au moins un paramètre choisi parmi le groupe comprenant : - la valeur absolue de l'angle de la direction des fils par rapport à la direction de référence, - la masse surfacique, - le matériau composant les fils desdites couches.
Patent FR-2995710-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de depose automatique de bagages
Inventor: ROUX DAMIEN
IPC: B65G47/00
Filed: 2012-09-18
Abstract: L'invention concerne un système (100) de dépose automatique d'au moins un objet sur un convoyeur (102) en vue du transport dudit au moins un objet, ledit système (100) comprenant : - au moins un moyen (104) pour délimiter une zone (106), dite de dépose, permettant d'accéder audit convoyeur (102) et comprenant au moins un point d'entrée (110) dans ladite zone de dépose (106) et au moins un point de sortie (114) de ladite zone de dépose (106) - au niveau de chaque point d'entrée (110) dans ladite zone de dépose (102) au moins un moyen (116) de lecture, dit premier lecteur, d'une donnée d'autorisation, - dans la zone de dépose (106) : * au moins un moyen (132,134) de lecture, dit deuxième lecteur, d'une donnée d'autorisation, et * au moins un moyen (136,138) de délivrance d'un moyen, dit étiquette, d'identification à apposer sur l'objet à déposer, et - au moins une base de données (122) accessible par lesdits lecteurs (116,132). Elle concerne également un procédé mis en oeuvre par un tel système et un aéroport muni d'un tel système.
Patent FR-2995871-A1 (FR)
Title: Support flottant a caissons de flottabilite autobloquants
Inventor: THIEFFRY PHILIPPE
IPC: B63B35/44
Filed: 2012-09-21
Abstract: Support flottant pour structure offshore, comportant : - un mât de support (12), - une structure flottante (14) sur laquelle le mât de support (12) est fixé, ladite structure flottante (14) comprenant au moins une cage de flottaison (24) s'étendant selon un axe longitudinal (Xi) et une pluralité de caissons de flottabilité empilés en étages dans la cage de flottabilité (24), Au moins deux caissons de flottabilité adjacents appartenant respectivement à des étages distincts comportent chacun au moins une surface de butée, les surfaces de butées coopérant entre elles de façon à immobiliser lesdits deux caissons de flottabilité l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2996262-A1 (FR)
Title: Bride pour la fixation d'au moins un injecteur sur une culasse de moteur thermique
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: F02F7/00
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention porte sur une bride pour la fixation d'au moins un injecteur sur une culasse de moteur thermique de véhicule automobile. La bride (1) est caractérisée en ce que sa fourchette (2) présente une périphérie extérieure formant un cylindre étagé comprenant une première portion cylindrique (11) disposée en dessous d'une seconde portion cylindrique (12), le diamètre de la première portion cylindrique (11) étant plus faible que le diamètre de la seconde portion cylindrique (12). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2998645-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing luminous decoration on e.g. post, has support intended to be longitudinally positioned along post and to be rested on ground so that weight of luminous decoration is taken up by ground
Inventor: BLACHERE JEAN-PAUL
IPC: F21V21/116
Filed: 2012-11-29
Abstract: The device (1) has a support (2) on which a luminous decoration is fixed. The support is provided with flanges (22-24) intended to grip and retain a post (4) in a position against the support. The support is intended to be longitudinally positioned along the post and to be rested on the ground (S) so that the weight of the luminous decoration is taken up by the ground. The support includes two vertical uprights (2a, 2b) intended to be positioned against the post, where the uprights include height adjustable feet (21a, 21b).
Patent FR-2999232-A1 (FR)
Title: Method for management of regeneration of e.g. particle filter for diesel engine, involves integrating relation between loading and clogging in driving controller to realize regenerations of system based on relation
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: B01D46/44
Filed: 2012-12-06
Abstract: The method involves simulating ageing of a filtering system (101) by realizing a succession of soot loading cycles and regenerations of the system. A form function representative of an evolution of an optimal soot loading is determined (103) to obtain a target temperature during regenerations according to a clogging of the system. A relation between the loading and the clogging is deduced (104) from the function and values of mass of loading corresponding to clogging levels. The relation is integrated (105) in a driving controller to realize regenerations of the system based on the relation.
Patent FR-3003963-A1 (FR)
Title: Module d interface
Inventor: DELMAERE CHRISTOPHE
IPC: G06F1/16
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un module d'interface, comprenant : - une dalle tactile (3), transparente, apte à détecter un appui d'un utilisateur, - un écran d'affichage (5), disposé derrière la dalle tactile (3) et coopérant avec ladite dalle tactile (3) pour former un écran tactile, - un cadre frontal comportant un pourtour extérieur (7a) et un rebord interne (7b), délimitant dans l'espace intérieur du cadre frontal (7) un logement avant (8a) et un logement arrière (8b), - la dalle tactile (3) est disposée à l'intérieur du logement avant (8a) et l'écran d'affichage (5) est disposé à l'intérieur du logement arrière (8b).
Patent FR-3001710-A1 (FR)
Title: Managing device for managing audio communication in audio communication system of transport aircraft, has control unit comprising adjustment unit for adjusting sound volume and selection unit and integrated into audio microphone-headphone
Inventor: GAUDUIN BENOIT
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-02-04
Abstract: The device has an audio management system for managing audio communication in an aircraft, and a set of communication devices (S1-S3) connected with the management system over a data communication connection. An audio microphone-headphone (4) comprises a headphone (5) provided with a microphone (6) and a loudspeaker (7). A control unit (10) controls the communication of the headphone. The control unit comprises an adjustment unit for adjusting sound volume and a selection unit for selecting an audio transmission channel, where the control unit is integrated into the headphone. An independent claim is also included for an audio Communication system for an aircraft.
Patent FR-3004601-A1 (FR)
Title: Machine electrique dotee d'un dispositif de refroidissement interne
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: H02K9/19
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention se rapporte à une machine électrique (1,100) comprenant au moins un rotor (25) bobiné autour d'un moyeu allongé (2,102) et un dispositif de refroidissement dudit rotor (25) fondé sur un circuit de fluide (4,104). La principale caractéristique d'une machine électrique selon l'invention, est que ledit circuit (4,104) est réalisé dans le moyeu (2,102) et comprend au moins un canal d'alimentation (5,105) en fluide frais relié à une entrée (16) et s'étendant longitudinalement dans ledit moyeu (2,102), et au moins un canal d'évacuation (6,106) dudit fluide relié à une sortie (18), et en ce que chaque canal d'alimentation (5,105) est en communication avec un canal d'évacuation (6,106).
Patent FR-3007996-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement a la pratique de la boxe, comprenant un ballon de frappe et des moyens moteurs pour entrainer une mobilite predeterminee du ballon de frappe
Inventor: AUBERT GEOFFROY
IPC: A63B69/22
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement à la pratique de la boxe, comprenant un ballon de frappe (1) monté sur un support (2) fixé sur une base (3), caractérisé en ce que le support (2) est monté basculant sur la base (3) par l'intermédiaire d'une liaison rotule (20) et en ce que le ballon de frappe (1) et/ou le support (2) sont couplés à des moyens d'entraînement reliés à des moyens moteurs (40), les moyens d'entraînement comprenant au moins deux câbles (4) chacun couplés à des moyens moteurs (40) et susceptibles d'exercer des forces opposées sur le ballon de frappe (1) et/ou sur le support (2).
Patent FR-2993920-A1 (FR)
Title: Helice non carenee a pales a calage variable pour une turbomachine
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: B64C11/32
Filed: 2013-07-24
Abstract: Hélice non carénée à pales à calage variable pour une turbomachine, les pales de l'hélice étant montées à rotation autour de leurs axes dans des logements (36) radiaux d'un élément annulaire (34) de rotor et chaque pale étant portée par une platine (238) à corps cylindrique (282) engagé dans un logement radial de l'élément de rotor et centré et guidé en rotation par une butée lamifiée (200) comprenant un empilement d'anneaux métalliques et en élastomère, cette butée lamifiée étant déformable élastiquement en torsion autour de son axe longitudinal sur une plage angulaire prédéterminée au moins égale à la plage angulaire de calage des pales de l'hélice.
Patent FR-3010225-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique absorbant
Inventor: LAGARRIGUE CLEMENT
IPC: G10K11/165
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne une cellule (22, 48) acoustiquement absorbante pour panneau acoustique, comprenant une couche (32) à matrice poreuse incorporant une pluralité de résonateurs acoustiques (A1-A4, B1-B6) entre une première (30, 54) face et une seconde (28, 56) face de la matrice poreuse (32). Selon l'invention les résonateurs (A1-A4, B1-B6) sont ordonnés de manière à former au moins deux rangées (24, 26, 50, 52) sensiblement parallèles comportant chacune au moins deux résonateurs et s'étendant le long des première et seconde faces.
Patent FR-3011924-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la navigation pour calculer des trajets en fonction de valeurs d'etat de portions de voies de circulation
Inventor: CHOJNACKI DENIS
IPC: G01C21/36
Filed: 2013-10-10
Abstract: Un dispositif d'aide à la navigation (D) équipe un véhicule automobile (V) pouvant emprunter des voies de circulation. Ce dispositif (D) comprend des moyens de calcul (MC) agencés pour calculer au moins un trajet entre un lieu de départ et un lieu de destination en fonction de positions géographiques définissant des voies de circulation, de premières informations définissant le type de ces voies de circulation, d'au moins un critère sélectionné, et de valeurs représentatives d'états de portions de ces voies de circulation, lorsqu'un critère d'état a été sélectionné.
Patent FR-3013496-A1 (FR)
Title: Transition d'un codage/decodage par transformee vers un codage/decodage predictif
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: G10L19/06
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de décodage d'un signal audio numérique, comportant les étapes de décodage (E602) selon un décodage par transformée inverse d'une trame précédente d'échantillons du signal numérique reçue et codée selon un codage par transformée, décodage (E608) selon un décodage prédictif d'une trame courante d'échantillons du signal numérique reçue et codée selon un codage prédictif. Le procédé comporte en outre une étape de réinitialisation (E606) d'au moins un état du décodage prédictif à une valeur par défaut prédéterminée, une étape d'addition-recouvrement (E609) qui combine un segment de signal synthétisé par décodage prédictif de la trame courante et un segment de signal synthétisé par décodage par transformée inverse, correspondant à un segment mémorisé du décodage de la trame précédente. L'invention se rapporte corrélativement à un procédé de codage comportant une réinitialisation d'au moins un état du codage prédictif à une valeur par défaut prédéterminée. Elle se rapporte à un codeur et décodeur mettant en œuvre les procédés respectifs.
Patent FR-3014338-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la fabrication additive a base de poudre
Inventor: DELAJUDIE CHRISTOPHE
IPC: B29C67/04
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne en particulier une machine (1) pour la fabrication additive par frittage ou fusion de poudre (2) à l'aide d'un faisceau énergétique (3) agissant sur une couche de poudre (23) dans une zone de travail (41, 42). La machine comporte deux zones de travail distinctes (41, 42), et deux plateaux de travail (601, 602) distincts et mobiles indépendamment l'un de l'autre, chaque plateau de travail étant associé à une seule des deux zones de travail, et une zone d'attente centrale (43) située entre les deux zones de travail (41, 42), ladite zone d'attente centrale étant apte à accueillir le chariot mobile du dispositif de mise en couche. Le dispositif de mise en couche comprend un chariot mobile (111 ; 111') portant des moyens d'alimentation (71), des moyens de dosage (81, 82 ; 811, 812) et des moyens de répartition (6), le dispositif étant commun aux deux zones de travail, et sensiblement symétrique.
Patent FR-3015043-A1 (FR)
Title: Capteur uhf de decharges partielles integre dans les elements de raccordement d'un poste electrique haute tension isole au gaz
Inventor: GIRODET ALAIN
IPC: H02B13/065
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un capteur (2) d'ondes électromagnétiques à ultra haute fréquence, se propageant dans une cellule haute tension isolée au gaz (54), comprenant : - un substrat (4) souple et électriquement isolant comportant une première face (6) et une seconde face (8), ladite première face (6) étant recouverte par un premier élément électriquement conducteur (10), formant une antenne (12) apte à détecter des d'ondes électromagnétiques à ultra haute fréquence, - un support métallique (20) comprenant une face interne (18), contre laquelle ladite seconde face (8) peut être appliquée et une face externe (22) munie de moyens (24) formant connecteur électrique, - des moyens électriquement conducteurs (28) reliant l'antenne (12) aux moyens (24) formant connecteur électrique.
Patent FR-3015271-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere acrylique particulier et un polymere epaississant
Inventor: JACQUES CHRISTOPHE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : (i) un ou plusieurs copolymères acryliques comprenant à titre de monomères : (a) moins un monomère acide insaturé choisi parmi les acides acrylique ou méthacrylique ou leurs sels ; (b) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne grasse, linéaire ou ramifié, de préférence ayant une groupe alkyl en C8-C30, de préférence encore en C10-C15, mieux en C12-C13 ; (c) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne courte, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C2-C6, de préférence encore en C3-C5, mieux en C4 ; et (d) au moins un monomère d'acrylamide ayant un groupe alkyl, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C3-C10, de préférence en C4-C8 ; (ii) un ou plusieurs polymère(s) épaississant(s), le rapport pondéral entre la quantité totale du ou des copolymère(s) acrylique(s) d'une part et la quantité totale du ou des polymère(s) épaississant(s) d'autre part étant supérieur ou égal à 6,0.
Patent FR-3018772-A1 (FR)
Title: Systeme de remplissage d'au moins un reservoir de fluide pour un element d'une plateforme et procede de remplissage associe
Inventor: CHAISE JEREMIE
IPC: F16N37/00
Filed: 2014-03-20
Abstract: Ce système de remplissage (10) d'au moins un réservoir (8) de fluide pour un élément d'une plateforme (1) comporte : - un support (20) destiné à être porté par la plateforme (1), le support (20) étant propre à recevoir un contenant (22) amovible de réception du fluide, - un ensemble de prélèvement du fluide dans le contenant (22), mobile entre une position inactive d'insertion du contenant (22) dans le support (20) et une position active de prélèvement du fluide (24) dans le contenant (22), - un ensemble de convoyage (26) du fluide depuis l'ensemble de prélèvement (24) vers au moins un réservoir (8) de fluide.
Patent FR-3016273-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur a tete escamotable
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: B65D88/54
Filed: 2014-01-16
Abstract: Dispositif distributeur (10) pour un récipient (80) contenant un produit à distribuer, le dispositif comprenant un corps (20), destiné à être relié au récipient et présentant une chambre (21) ouverte à une extrémité inférieure du corps, dans laquelle est disposée une pompe (50) reliée à une tête de distribution (30) supérieure. Le dispositif distributeur comprend également un entraîneur (40) apte à être déplacé pour provoquer un déplacement de la tête de distribution (30) entre une position de rangement, dans laquelle la tête de distribution est sensiblement rétractée à l'intérieur du corps (20), et une position de distribution, dans laquelle la tête de distribution dépasse au-delà d'une extrémité supérieure (23) du corps. Le dispositif distributeur comporte une membrane d'étanchéité (70) qui délimite une extrémité supérieure de la chambre et qui présente une extrémité mobile (71) reliée à la pompe (50) et une extrémité fixe (72) apte à être reliée au récipient (80).
Patent FR-3017916-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission pour un systeme d'ascenseur.
Inventor: ARNOULT PATRICE
IPC: F16G1/28
Filed: 2014-02-25
Abstract: Une courroie de transmission (2) pour un système d'ascenseur, la courroie comprenant au moins un câble métallique (30) disposé dans l'épaisseur de ladite courroie, ledit câble s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la courroie, dans lequel la courroie définit au moins une première nervure (41) sur la première face de la courroie, et au moins une deuxième nervure (42) sur la deuxième face de la courroie, et dans lequel la au moins une deuxième nervure s'étend dans l'épaisseur de la courroie au moins jusqu'à la hauteur du câble.
Patent FR-3018683-A1 (FR)
Title: Dispositif consommable anhydre destine a la preparation extemporanee d'une composition cosmetique monodose
Inventor: DEMARNE FREDERIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: Dispositif consommable anhydre comprenant une phase grasse, le dispositif étant destiné à la préparation extemporanée par ajout d'eau, d'une émulsion cosmétique monodose.
Patent FR-3019632-A1 (FR)
Title: Equipement de refroidissement air-liquide a ventilateur
Inventor: DEL RIO FABIEN
IPC: F25B23/00
Filed: 2014-04-02
Abstract: Cet équipement (14) de refroidissement comporte : - un ventilateur (30) comportant une enveloppe (40) et une hélice (46) rotative dans l'enveloppe (40) suivant l'axe de ladite enveloppe (40) ; et - un échangeur gaz-liquide (32) disposé dans le prolongement de l'enveloppe (40), lequel échangeur (32) délimite un réseau de conduites (52) de circulation d'un liquide caloporteur, au travers duquel un gaz peut circuler sous l'effet du ventilateur (30). L'équipement de refroidissement comporte au moins un conduit (60) de circulation du liquide caloporteur ménagé dans l'épaisseur de ladite enveloppe (40) au-delà de l'échangeur (32), le ou chaque conduit (60) prolongeant le réseau de conduites (52) de circulation du liquide caloporteur dans l'échangeur.
Patent FR-3020125-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe pour la generation de vapeur
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: F22B1/28
Filed: 2014-06-30
Abstract: Corps de chauffe pour la génération de vapeur, notamment pour un appareil électroménager comportant une enceinte (1) comprenant : - au moins une ouverture (2) permettant une alimentation en eau, - au moins une autre ouverture (3) permettant l'extraction de la vapeur, ainsi que des moyens de chauffage (4), Les moyens de chauffage (4) consistent en une multiplicité de résistances céramiques préprogrammées pour fonctionnées à une température précise.
Patent FR-3025887-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation de l'assise d'une voie ferree, dispositif pour visualiser l'interieur d'un sol et ensemble de caracterisation de l'assise d'une voie ferree comprenant un tel dispositif
Inventor: GOURVES ROLAND
IPC: G01N33/24
Filed: 2014-09-15
Abstract: Cette méthode permet la caractérisation de l'assise d'une voie ferrée par des essais pénétrométrique et géo-endoscopique. Elle comprend des étapes consistant à frapper (100) une tête de battage d'un pénétromètre dynamique léger pour enfoncer la pointe d'un train de tiges dans l'assise, mesurer (102) la résistance de l'assise en fonction de la profondeur d'enfoncement du train de tiges, retirer (105) le train de tiges de l'assise, enfoncer (106) un tube dans un trou laissé par le train de tiges, et à faire coulisser (108) une caméra d'enregistrement d'images à l'intérieur du tube. La méthode comprend des étapes supplémentaires automatisées consistant à mesurer (110) la position de la caméra pendant qu'elle coulisse à l'intérieur du tube, c'est-à-dire la profondeur (Zi) à laquelle sont enregistrées les images, et à coupler (120) une analyse des images enregistrées en fonction de la profondeur avec les mesures de résistance de l'assise pour caractériser les différentes couches de l'assise.