baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988542-A1 (FR)
Title: Merging device for merging optical components for e.g. optical access network, has combination element to obtain blocking signal by combining duplicated optical components other than optical component for merging
Inventor: CUDA DAVIDE
IPC: G02B6/26
Filed: 2012-03-23
Abstract: The device (20) has an optical element (31) arranged to switch to a blocking position for blocking an optical component for merging, as a function of a blocking signal. A duplication element (41) is arranged to duplicate the optical component for merging for sending to a combination element (61), where the combination element is arranged to obtain the blocking signal by combining duplicated optical components other than the optical component for merging. A merging module (70) is arranged to merge the optical components output by the optical element. Independent claims are also included for the following: (1) an optical combiner for optical signals (2) an optical node for aggregating optical signals (3) a method for merging optical components associated with one wavelength into an optical component associated with the wavelength (4) a method for optically combining optical signals.
Patent FR-2990573-A1 (FR)
Title: Systeme de commande et d'alimentation en energie des turbomachines d'un helicoptere
Inventor: VIEILLARD SEBASTIEN
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: Système de commande et d'alimentation électrique d'au moins un moteur/générateur d'hélicoptère comprenant un premier convertisseur DC/AC (30) destiné à fournir sélectivement, selon les positions respectives de contacteurs (320, 322, 324, 326, 328, 330, 332) d'une matrice de connexion (32) actionnés depuis un circuit de commande électronique (34), une énergie électrique alternative à au moins un moteur/générateur, ce premier convertisseur DC/AC étant alimenté en tension continue par un dispositif d'alimentation en tension délivrant une tension continue Vdc et formé soit par un circuit (36) de redressement d'une tension alternative délivrée via un contacteur (22) par un démarreur/générateur (18) d'un APU (16) soit par un convertisseur DC/DC élévateur de tension (38) alimenté à partir d'une batterie (20) via un contacteur (24).
Patent FR-2993388-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique a memoire programmable
Inventor: DAHMANI FAIZ
IPC: G11C11/21
Filed: 2012-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microélectronique à mémoire programmable comprenant au moins : une première électrode (1) et une deuxième électrode (9) entre lesquelles est positionnée une première couche de matériau chalcogénure dopé (5) comprenant une concentration atomique n1 en élément métallique dopant d1, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre une deuxième couche de matériau chalcogénure dopé (8), positionnée entre la première électrode (1) et la deuxième électrode (9), la deuxième couche de matériau chalcogénure dopé (8) comprenant une concentration atomique n2 en élément métallique dopant d2, la concentration atomique n2 étant strictement inférieure à la concentration atomique n1.
Patent FR-2980927-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative d'une installation de demarreur pour un moteur thermique
Inventor: KNORR TORSTEN
IPC: H02K5/14
Filed: 2012-09-28
Abstract: Machine électrique rotative (1) d'une installation de démarrage de moteur thermique comportant un rotor ayant un ensemble de segments conducteurs (3) constituant un collecteur (4) et au moins un balai multicouche (5) glissant pendant le fonctionnement de la machine rotative (1) sur le collecteur (4). Le balai a plusieurs couches (7, 8) l'une derrière l'autre dans le sens de rotation du commutateur (4) et ayant des résistances différentes. La couche (7) qui, en vue frontale, se trouve en position avant selon le sens de rotation (6) a une résistance électrique spécifique plus élevée que les couches (8) installées au dos dans le sens de rotation (6).
Patent FR-2998000-A1 (FR)
Title: Method for estimating and diagnosing mixtures of soot in additive particle filter system for car, involves using estimated ratio during regeneration, where ratio undergoes transformation or multiplicative or summative deviation operation
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-11-09
Abstract: The method involves determining an internal temperature of an additive particle filter in which soot starts to burn, and a soot mass (Md) in the filter, by mapping a mass ratio (ADD/C) of a mass of additives to the soot mass estimated during a regeneration function. The estimated mass ratio is used during regeneration, where the ratio undergoes transformation or operation of a multiplicative or summative deviation (Em) according to the mass ratio for reconfiguring an operating parameter of an additive particle filter system.
Patent FR-2998563-A1 (FR)
Title: Procede d'epaississement ou de deshydratation de boues
Inventor: CROWTHER ALWYN LAURA
IPC: C02F1/52
Filed: 2012-11-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'épaississement ou de déshydratation d'une boue comprenant au moins : a) une étape d'addition de floculants dans la boue à traiter ; b) une étape de floculation par agitation de la boue ainsi additionnée pour former un mélange de flocs et d'une solution aqueuse ; c) une étape de séparation mécanique des flocs et de la solution aqueuse formés à l'étape précédente ; d) une étape de récupération de la solution aqueuse et des flocs formant une boue traitée ; caractérisé en ce que : ? les floculants additionnés sont constitués d'au moins un amidon cationique (A) et d'au moins un polyacrylamide cationique (P) ; ? le ou les amidons cationiques (A) comprennent un pourcentage massique en azote fixé d'au moins 2 % ; ? et le rapport des masses (R) mA/(mA+mP) exprimées en masse sèche, est compris entre 0,6 et 0,99.
Patent FR-3000113-A1 (FR)
Title: Supporting structure for supporting portion of railway that is utilized for e.g. supporting train, has set of support spacers extending between cross-pieces and rails and fixed with reinforcement beam to support portion of railway
Inventor: DIELEMAN LUC
IPC: E01B26/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: The structure has two rails (3) longitudinally connected together by a set of cross-pieces (5) that extend transverse to the rails. A reinforcement beam (11) longitudinally extends on the cross-pieces, and a set of support spacers (12) extends between the cross-pieces and the rails. The support spacers are fixed with the reinforcement beam to support a portion of a railway (1). The reinforcement beam longitudinally extends between the rails. The support spacers rest on a ground (S) or a ballast. A butt spacer fixes a stud (9) that is vertically arranged to partially support the rails. An independent claim is also included for a method for assembling a supporting structure.
Patent FR-3000415-A1 (FR)
Title: Procede d'enduction d'un support avec une dispersion a base de polymere acrylique et de reticulant, procede de revetement d'un tel support enduit et utilisations dudit support enduit et revetu
Inventor: OUZINEB KELTOUM
IPC: C08J7/043
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enduction d'un support, de préférence un film en polyester, avec un primaire d'accrochage destiné à améliorer la liaison entre ledit support et une couche externe active (revêtement). Le but de l'invention est que ce film polyester enduit du primaire d'accrochage soit plus adhérent vis-à-vis du revêtement final de sorte que ce dernier soit doté de bonnes propriétés barrière. A cette fin, l'enduction du support avec une couche de primaire d'accrochage est réalisée avec une dispersion aqueuse comprenant (i) des particules de polymère(s) acrylique(s) et/ou méthacrylique(s) et présentant soit, d'une part, un taux de gel inférieur à 50 % en poids et, d'autre part, un taux de copolymère(s) d'acide(s) acryliques et/ou méthacryliques d'au moins 10% en poids, soit un taux de gel d'au moins 50% en poids, et (ii) au moins un réticulant en solution aqueuse, apte à permettre une réticulation interfaciale et conduisant à un taux résiduel de fonctions acides libres du(des) copolymère(s) en surface d'au moins 5% en poids. L'invention vise également de nouvelles utilisations d'un support enduit d'une couche de primaire d'accrochage et revêtu d'une couche de métal et/ou d'oxyde de métal, ou d'une couche d'encre, ou d'une couche d'adhésif, à savoir notamment l'emballage, la décoration, l'impression et/ou la protection de supports divers. Un autre objet de l'invention est la dispersion destinée à être enduite sur un support, ayant reçu un traitement physique ou non au préalable, et à favoriser une réticulation interfaciale en vue d'améliorer l'adhésion d'un revêtement et les propriétés physiques du support final.
Patent FR-3010579-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation comportant une connexion electrique et mecanique par baionnette
Inventor: LARET DANIEL
IPC: H01R33/46
Filed: 2013-09-06
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comprenant un dispositif de visualisation et un support de connexion (10) destiné à être monté sur la planche de bord d'un véhicule. Le support de connexion comprend un réceptacle (17) fixe à encoche d'une fixation à baïonnette, un support mobile (14) comportant un connecteur électrique (16) et des moyens de rappel élastique (13), le support pouvant tourner entre une première position de déverrouillage et une seconde position de verrouillage. Le dispositif de visualisation comprend une pièce mécanique de fixation (20, 21) comportant un évidement (23) et constituant la partie mâle de ladite fixation à baïonnette, l'évidement de ladite pièce mécanique adapté à recevoir le connecteur électrique. Le verrouillage-déverrouillage mécanique du dispositif de visualisation et la connexion-déconnexion du connecteur électrique sont assurés par une manœuvre de pousser-tourner de la partie mâle dans le réceptacle de la fixation à baïonnette.
Patent FR-3003508-A1 (FR)
Title: Agencement pour vehicule automobile permettant de brider un palier du vehicule
Inventor: LAVILLUNIERE VINCENT
IPC: B60G21/055
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'agencement comprend une structure d'accueil (6) de véhicule automobile et une bride (1), distincte de la structure d'accueil (6), de palier (2) du véhicule automobile, notamment un palier de barre antiroulis (3), ladite bride (1) étant munie d'un collier (4) destiné à entourer une partie du palier (2) et d'un élément de compression (5) destiné à comprimer ledit palier (2) dans une configuration de fermeture de la bride (1). La configuration de fermeture est assurée par un premier organe de montage (7) appartenant à l'agencement et réalisant en même temps une fixation de la bride (1) sur la structure d'accueil (6).
Patent FR-3005194-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'un dispositif electronique afficheur d'image
Inventor: SCHERLEN ANNE-CATHERINE
IPC: G09G3/20
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de personnalisation d'un dispositif électronique afficheur d'image ayant au moins un paramètre d'affichage de valeur variable. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) déterminer au moins une valeur d'un paramètre d'évaluation du profil visuel et oculomoteur d'un utilisateur ; b) effectuer un enregistrement numérique comprenant une pluralité de valeurs du paramètre d'affichage associée à un dispositif électronique afficheur d'image et au moins une valeur d'un paramètre d'évaluation du profil visuel et oculomoteur associée à cet utilisateur ; c) déterminer une valeur optimum du paramètre d'affichage en fonction de l'enregistrement numérique de la pluralité de valeurs de paramètres d'affichage associées au dispositif électronique afficheur d'image et de la au moins une valeur d'un paramètre d'évaluation du profil visuel et oculomoteur associée à cet utilisateur ; d) appliquer automatiquement la valeur optimum de ce paramètre d'affichage d'image au dispositif électronique afficheur d'image.
Patent FR-3006818-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du positionnement de capteurs de tension dans un reseau de distribution hta
Inventor: CHILARD OLIVIER
IPC: H02J3/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du positionnement de capteurs dans un réseau HTA alimenté par un réseau de transport au niveau d'un poste de transformation HTB/HTA et auquel sont raccordés des terminaux consommateurs et au moins un terminal producteur, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - détermination d'une première série de valeurs simulées de variables électriques du réseau HTA par simulation du fonctionnement du réseau HTA; - détermination d'une seconde série de valeurs estimées des variables électriques du réseau HTA par estimation d'état à partir d'un sous-ensemble de la première série de valeurs simulées, les valeurs du sous-ensemble correspondant à des mesures de capteurs théoriques; - comparaison de la première série de valeurs simulées avec la seconde série de valeurs estimées ; - dans le cas où la première série de valeurs simulées diffère de la seconde série de valeurs estimées de moins d'une valeur seuil, on installe, dans le réseau HTA, des capteurs adaptés pour fournir des mesures des valeurs du sous-ensemble de valeurs ; - dans le cas où la première série de valeurs simulées diffère de la seconde série de valeurs estimées de plus d'une valeur seuil, on réitère ledit procédé en faisant évoluer le sous-ensemble de valeurs correspondant à des mesures de capteurs théoriques.
Patent FR-3007056-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture provisoire d'un element ouvrant sur un element support
Inventor: GAGNON BARTHELEMY
IPC: E05C19/18
Filed: 2013-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture provisoire d'un élément ouvrant sur un élément support, l'élément support (3) comprenant une paroi (4) comportant une face intérieure (5), une face extérieure (6) et au moins un alésage (7) traversant ladite paroi (4) suivant un axe de référence (X), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il présente, en position insérée, au moins un degré de mobilité radial et/ou en rotation par rapport à l'axe de référence (X) et en ce qu'il est verrouillé, de la position insérée à la positon de verrouillage, par un mouvement de translation radiale et/ou rotation de son corps (8) par rapport à l'axe de référence (X), un verrou (14) solidaire de son corps étant amené élastiquement dans une position verrouillée lorsque le dispositif (1) est amené par ce dit mouvement dans la position de verrouillage.
Patent FR-3006919-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe d'un flan dit «sinus» et outil de decoupe mettant en œuvre le procede
Inventor: CAILLOCE PHILIPPE
IPC: B21D28/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de découpe de flans dits « sinus » (50) dans une bande de tôle (4) dans un outil de découpe comportant une lame de découpe dite « sinus » (2) et des moyens de défilement de la bande de tôle, le procédé de découpe comportant des étapes de : a) défilement par les moyens de défilement de la bande de tôle d'une valeur d'un pas de découpe (8) ; c) découpe d'un flan dit « sinus » par la lame de découpe dite « sinus » selon une ligne de découpe dite « sinus » dans la bande de tôle ; d) évacuation du flan dit « sinus » ainsi découpé de l'outil de découpe, le procédé comportant une étape b) de réalisation d'une encoche (11, 70) sur chacune des rives de la bande de tôle au droit de et à cheval sur la ligne de découpe dite « sinus ».
Patent FR-3009534-A1 (FR)
Title: Volet antichute pour module logistique
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B65D19/08
Filed: 2013-08-12
Abstract: Un volet antichute peut obturer, au moins partiellement, une ouverture laissée entre deux parois d'un module logistique dans lequel des marchandises peuvent être stockées, au moins temporairement. Le volet antichute est muni d'un support de baguette (115). Ce support (115) peut coopérer avec une baguette (200) introduite dans le support de baguette afin d'éviter un affalement du volet antichute lorsque le volet antichute est apposé sur le module logistique.
Patent FR-3009718-A1 (FR)
Title: Installation de stockage de dechets non dangereux en mode bioreacteur
Inventor: BIERENT AMAURY
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-08-19
Abstract: Installation de stockage de déchets non dangereux comprenant : e) au moins une enceinte de stockage de déchets (1) pour stocker une couche de déchets (2), f) au moins un système d'injection de liquide (3) par enceinte de stockage de déchets (1), situé en partie supérieure de la couche de déchets (2), ledit système d'injection (3) comprenant un réseau de lignes d'injection (4) horizontales comprenant des ouvertures (5) permettant l'injection de liquide dans l'enceinte de stockage de déchets (1), g) au moins une pompe de mise en pression (6) apte à mettre le système d'injection (3) sous pression et à faire circuler le liquide dans le système d'injection (3), au moins un système d'aspiration d'un biogaz généré par la décomposition. Selon l'invention, les lignes d'injection (4) du système d'injection (3) comprennent au niveau desdites ouvertures des dispositifs limiteurs de débit (7) faisant passer le liquide d'injection des lignes d'injection (4) à l'enceinte de stockage de déchets (1) à un débit prédéfini et régulier à chaque ouverture et quelque soit la pression appliquée au système d'injection (3).
Patent FR-3013205-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour literie pour surveillance du sommeil
Inventor: DUSANTER FLORENT
IPC: G01L1/02
Filed: 2013-11-18
Abstract: Dispositif de détection (1), destiné à être placé sous ou sur un matelas de lit (10), configuré pour des mouvements d'un individu reposant sur le matelas, comprenant une portion de captation (3) comprenant une chambre gonflable (8) destinée à être positionnée sous l'individu, une unité électronique (2) agencée à distance de la portion de captation, comprenant un transducteur de pression, destinée à être positionnée en dehors de la literie, une portion de transmission (4), interposée entre la portion de captation et l'unité électronique, comprenant une conduite (6), mettant en relation fluide la chambre gonflable avec le transducteur, la conduite ayant une dimension transversale (T) très inférieure à largeur (L1) de la chambre.
Patent FR-3014093-A1 (FR)
Title: Systeme masse-ressort a faible debattement transverse
Inventor: BOISSEAU SEBASTIEN
IPC: G01V1/18
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un système masse-ressort (30) comprenant un support (34), une masse mobile (32) par rapport au support, au moins un premier et un deuxième ressort (36A, 36B) reliant la masse au support et permettant un déplacement de la masse par rapport au support selon une première direction (Ox), le premier ressort étant le symétrique du deuxième ressort par rapport à un axe (C), chaque premier et deuxième ressort comprenant au moins des première et deuxième poutres (38A, 38B, 39A, 39B) en série agencées en zigzag et un premier cadre fermé (40) entourant la masse, à distance de la masse et du support, chaque première poutre (38A, 38B) comprenant une première extrémité reliée au support et une deuxième extrémité fixée au premier cadre et chaque deuxième poutre (39A, 39B) comprenant une troisième extrémité fixée au premier cadre et une quatrième extrémité reliée à la masse.
Patent FR-3018697-A1 (FR)
Title: Planche de glisse et methode de fabrication d'une telle planche
Inventor: KRAFFT BERTRAND
IPC: A63C5/14
Filed: 2014-03-20
Abstract: Cette planche de glisse comprend une spatule, un corps central et un talon plan (4). Le talon (4) est effilé à la fois en largeur, avec sa largeur (4) qui décroit en se rapprochant de l'extrémité arrière (22) du ski et en épaisseur, avec son épaisseur (e4) qui décroit en allant d'un axe central (X2) vers un bord latéral (50, 51) du talon (4).
Patent FR-3019191-A1 (FR)
Title: Tapis de desenlisement
Inventor: ROSIER REZA
IPC: E01C9/08
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention concerne un tapis de désenlisement (10) enroulable sur lui-même pour véhicule (V) ayant au moins une roue (R1), ledit tapis de désenlisement comportant une portion principale de roulage (12) et une languette d'amorce de roulage (20) qui est fixée à l'une des extrémités de la portion principale de roulage (12) par une portion de connexion formant charnière (22) agencée pour abaisser la languette d'amorce de roulage par rapport à la portion principale de roulage, grâce à quoi la languette d'amorce de roulage peut être positionnée au fond d'une ornière (O) dans laquelle ladite roue du véhicule est enlisée.
Patent FR-3020717-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact d'un contacteur de demarreur
Inventor: GUIGNOT ROMAIN
IPC: H01H13/68
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contact (15) d'un contacteur (1) de démarreur comprenant : - une tige de contact (17) en matériau isolant électriquement, - une collerette de maintien (17a) solidaire en translation avec la tige de contact (17), - un ressort d'écrasement (25) monté autour de la tige de contact (17), - une plaquette de contact (19) en matériau conducteur électriquement comprenant un trou (19a)dans lequel est montée la tige de contact (17), la plaquette de contact (19) étant montée entre le ressort d'écrasement (25) et la collerette de maintien (17a), la plaquette de contact (19) étant maintenue en appui sur la collerette de maintien (17a) par une force exercée par le ressort d'écrasement (25) en direction de la collerette de maintien (17a), ladite collerette de maintien (17a) recouvrant sensiblement la largeur de la plaquette de contact (19) et le ressort d'écrasement (25) ayant un diamètre supérieur au diamètre du trou (19a) de la plaquette de contact (19).
Patent FR-3020859-A1 (FR)
Title: Conduite flexible non liee de transport d'un materiau abrasif, procede et utilisation associes
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: F16L11/12
Filed: 2014-05-06
Abstract: La conduite comprend : - au moins une gaine tubulaire (20) délimitant un passage (11) de circulation du matériau abrasif ; - au moins une couche (34, 36) d'armures de traction disposée extérieurement par rapport à la gaine tubulaire (20), la couche d'armures (34, 36) comprenant une pluralité d'éléments d'armure (44) filiformes. Elle comprend en outre une couche interne de protection (40) disposée à l'intérieur de la gaine tubulaire (20) dans le passage de circulation (11), la couche interne de protection (40) comportant une matrice (50) en élastomère et un ensemble (52) de renfort longitudinal noyé dans la matrice (50).
Patent FR-3025352-A1 (FR)
Title: Auto-configuration d'un dispositif implementant un mecanisme d'annulation de bruit ambiant
Inventor: GARREAU FREDERIC
IPC: G10K11/18
Filed: 2014-08-28
Abstract: Un dispositif dispose d'un connecteur audio standard femelle apte à recevoir des connecteurs mâles à quatre pôles et des connecteurs mâle à trois pôles et implémente : des moyens (CTRL, VCC, S1) pour sélectivement transmettre un signal d'alimentation continue via une première broche (DPI) dudit connecteur ; des moyens (CTRL, ANC) pour sélectivement activer un mécanisme d'annulation de bruit ambiant à partir de signaux audio numériques destinés à être reçus, via la première broche, de manière superposée audit signal d'alimentation continue ; des moyens (CTRL, MIF) pour sélectivement transmettre via une seconde broche dudit connecteur, de manière superposée auxdits signaux audio, une horloge de cadencement destinée à des microphones numériques (DML, DMR) ; des moyens (CTRL) pour se configurer vis-à-vis du signal d'alimentation continue, du mécanisme d'annulation de bruit ambiant et de l'horloge de cadencement, en fonction d'un type déterminé de dispositif d'écoute effectivement connecté via ledit connecteur.