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Patent WO-2016146623-A1 (WO)
Title: Procédé de conditionnement au moyen de neige carbonique
Inventor: SPANGELO ÅSE
IPC: A23L3/3418
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement sous atmosphère modifiée, comprenant les étapes suivantes consistant à : utiliser un emballage sous atmosphère modifiée (1, 5, 9) constitué d'un matériau imperméable aux gaz, l'emballage pouvant être thermoscellé au niveau d'une section de thermoscellage et comprenant au moins un clapet anti-retour (6) permettant au gaz de s'échapper de l'emballage; ajouter de la neige carbonique (4) et un produit alimentaire (2) à l'emballage sous atmosphère modifiée (6); évacuer le gaz de l'emballage sous atmosphère modifiée (1, 5, 9) avant le thermoscellage; et thermosceller l'emballage sous atmosphère modifiée au niveau de la section de thermoscellage.
Patent WO-2016165911-A1 (WO)
Title: Batterie comprenant un boîtier métallique prismatique
Inventor: ERNSPERGER JÜRGEN
IPC: H01M10/04
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne une batterie comprenant un boîtier métallique prismatique, lequel est pourvu d'une face intérieure et d'une face extérieure, au moins un élément individuel pourvu d'au moins une électrode positive et d'au moins une électrode négative, qui sont agencées à l'intérieur du boîtier métallique, et un boulon de borne qui est relié électriquement à l'électrode ou aux électrodes positives ou à l'électrode ou aux électrodes négatives, qui est isolé électriquement du boîtier métallique, et auquel peut être raccordé un consommateur électrique agencé à l'extérieur du boîtier métallique. Le boîtier métallique comprend un fond rectangulaire présentant une face intérieure et une face extérieure, un couvercle rectangulaire présentant une face intérieure et une face extérieure et dont la taille et la forme coïncident sensiblement avec celles du fond, ainsi que quatre éléments latéraux rectangulaires reliant le fond et le couvercle et pourvus chacun d'une face intérieure et d'une face extérieure. L'élément ou les éléments individuels se présentent sous la forme d'une bobine pourvue d'une première et d'une deuxième face frontale, la première face frontale étant orientée en direction du fond et la deuxième face frontale étant orientée en direction du couvercle. Des languettes déflectrices, qui sont reliées électriquement au fond du boîtier métallique, sortent de la première face frontale. Celles-ci sont fixées sur un moyen de collecte et de positionnement électro-conducteur, qui est inséré dans un logement dans le fond du boîtier métallique et y est fixé.
Patent WO-2016150961-A1 (WO)
Title: Injection water pre-treatment and injection system and method
Inventor: PLASENCIA JOSE LUIS
IPC: E21B43/20
Filed: 2016-03-22
Abstract: A system and a method for groundwater pre-treatment and injection are disclosed. The pre-treatment and injection system comprises subsea water wells (1, 1') connectable to a water injection system (2) comprising a water injection pump (3) in flow communication with a water injection well (4), wherein the subsea water wells (1, 1') are made as a hole into a groundwater holding strata under the mud-line (ML) with a water permeable (9') or non-permeable (9) completion using the seafloor soil for filtration, with an inner tubing (12, 12') connectable to the seawater injection system (2) via a valve (5).
Patent WO-2016162344-A1 (WO)
Title: Composition collectrice pour flottation inverse
Inventor: SVENSSON MAGNUS
IPC: B03D101/02
Filed: 2016-04-06
Abstract: Cette invention concerne un procédé de flottation inverse par mousse mettant en œuvre en tant que collecteur une composition comprenant : a) un sel d'un acide sulfonique aromatique alkylé et b) un acide gras ou un sel de celui-ci, ainsi que des compositions collectrices spécifiques qui sont mises en œuvre dans un tel procédé.
Patent WO-2016198378-A1 (WO)
Title: Spreizdübel mit doppelbeschichtung
Inventor: GSTACH PETER
IPC: F16B13/06
Filed: 2016-06-07
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Spreizdübel mit zumindest einem Dübelkörper als erstes Element und zumindest einem Bolzen als zweites Element, wobei der Bolzen einen Expansionskörper aufweist, welcherden Dübelkörper radial nach aussen drängt, wenn der Expansionskörper in einer Auszugsrichtung relativ zum Dübelkörper versetzt wird. Erfindungsgemäss ist vorgesehen, dass an einem der beiden Elemente in einem Kontaktbereich mit dem anderen Element eine Doppelbeschichtung mit einer inneren Schicht und einer die innere Schicht überdeckenden äusseren Schicht vorgesehen ist, wobei die äussere Schicht zum anderen Element einen Reibungskoeffizienten aufweist, der grösser ist als ein Reibungskoeffizient der inneren Schicht zum anderen Element.
Patent WO-2017001337-A1 (WO)
Title: Panneau composite et liaison mécanique pour un tel panneau
Inventor: CLAUDEL SYLVAIN
IPC: B32B27/06
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'objet de l'invention est un panneau composite réalisé en matériau sandwich comportant une première peau (10), une seconde peau (11) et une âme (12), qui comporte au moins une bordure (14) longeant l'âme pourvue d'un renfort (13) tubulaire sous lequel se termine la première peau (10) tandis que la seconde peau (11) se prolonge selon un bord libre (11a) en porte à faux au delà du renfort tubulaire (13). L'invention s'applique à la réalisation d'une structure porteuse telle qu'un plancher et prévoit la liaison mécanique entre un panneau composite (1) selon l'invention et une paroi porteuse (2) comportant une équerre (3) en matériau métallique à deux niveaux de fixation étagés et décalés, un premier niveau (31) recevant la terminaison de la première peau (10) sur le renfort (13) et un second niveau (32) recevant ledit bord libre (11a) terminant la seconde peau (11).
Patent WO-2017016921-A1 (WO)
Title: Nouvelles formes cristallines d'acide (6s)-10-méthoxy-6-isopropyl-9-(3-méthoxypropoxy)-2-oxo-6,7-dihydrobenzo[a]quinolizine-3-carboxylique
Inventor: HU XINHUI
IPC: C07D455/06
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle forme cristalline du composé (I), l'acide (6 S )-10-méthoxy-6-isopropyl-9-(3-méthoxypropoxy)-2-oxo-6,7-dihydrobenzo[a]quinolizine-3-carboxylique et des compositions pharmaceutiques comprenant ses formes cristallines, lesquelles peuvent être utilisées dans le traitement ou la prophylaxie d'une maladie virale chez un patient se rapportant à une infection par l'hépatite B ou à une maladie provoquée par une infection par l'hépatite B.
Patent WO-2017071845-A1 (WO)
Inventor: GREYDANUS YMTE
IPC: B29D29/08
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication (1) et un procédé pour réaliser une courroie dentée double (2), présentant un moule interne (3) cylindrique creux, qui est pourvu au niveau de son côté externe radial de dents (6) orientées parallèlement à l'axe longitudinal (10) du moule interne (3), un moule externe (8) qui est disposé à une certaine distance radiale par rapport au moule interne (3) et qui est constitué par une pluralité de segments (9) de moule, qui sont disposés parallèlement à l'axe longitudinal (10) du moule interne (3) ainsi que les uns à côté des autres dans le sens périphérique du moule interne (3) et qui présentent sur leur côté face au moule interne (3) à chaque fois au moins une dent (11) et au moins une section d'un entredent (12), un élément de transmission de force (14) souple et cylindrique creux disposé au niveau du côté externe radial des segments (9) de moule, un récipient à pression (15) cylindrique creux, dont la paroi (18) cylindrique creuse entoure de manière radiale et externe l'élément de transmission de force (14) ainsi que des éléments de guidage (16, 16') qui sont à chaque fois fixés ou réalisés aux deux extrémités des différents segments (9) de moule et qui sont disposés dans des guides (31) à chaque fois associés de manière à pouvoir être déplacés radialement. Selon l'invention, l'élément de transmission de force (14) est réalisé sous forme de soufflet qui est fixé avec ses deux extrémités de manière étanche à la pression sur le récipient à pression (15) ; l'élément de transmission de force (14) est disposé dans un espace annulaire (20) qui est réalisé entre la paroi (18) du récipient à pression (15) et le côté radial externe des segments (9) de moule ; le récipient à pression présente au moins un trou (21) pour un milieu de pression qui débouche radialement en dehors de l'élément de transmission de force (14) dans l'espace annulaire (20) ; et les segments (9) de moule ainsi que le moule interne (3) présentent à chaque fois un trou débouchant (22 ; 24, 24), à travers lequel un fluide de chauffage ou de refroidissement peut être guidé.
Patent WO-2017021184-A1 (WO)
Inventor: OWEN RICHARD
IPC: H05K3/34
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de brasage d'au moins un composant (21) sur un côté (O) d'une carte de circuit imprimé et d'au moins un composant (71) sur un côté (U) opposé à ce côté (O), d'une carte de circuit imprimé (31) au moyen des étapes consistant à (S2) introduire de la pâte à braser (51) dans chacun des un ou plusieurs trous traversants (41, 42 ; 41 à 49) d'une carte de circuit imprimé (31), (S3) enficher des contacts (11, 12) d'un ou plusieurs composants (21) sur un côté (O) de la carte de circuit imprimé (31) dans chaque trou traversant (41, 42 ; 41 à 49) de la carte de circuit imprimé (31), (S5) chauffer une première fois la carte de circuit imprimé (31), (S6) placer (P2) un composant (71) sur une autre face (U), opposée audit au moins un composant (21), de la carte de circuit imprimé (31), (S7) chauffer une seconde fois la carte de circuit imprimé (31).
Patent WO-2017021236-A1 (WO)
Inventor: PETERS ARNE
IPC: A61M1/34
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une unité d'ultrafiltration portative A qui comporte une pompe à sang 7 destinée à transporter du sang et une pompe d'ultrafiltration 6 destinée à refouler l'ultrafiltrat. En outre, l'invention concerne un dispositif fixe B destiné à alimenter l'unité d'ultrafiltration portative A en liquide de dialyse, ainsi qu'un système de traitement médical qui comprend une unité d'ultrafiltration et un dispositif d'alimentation de l'unité d'ultrafiltration en liquide de dialyse. L'unité d'ultrafiltration selon l'invention est conçue sous la forme d'une unité de raccordement à un dispositif fixe d'alimentation de l'unité d'ultrafiltration en liquide de dialyse de façon à établir une liaison liquide destinée à amener du liquide de dialyse frais et à évacuer du liquide de dialyse utilisé. Ainsi, avec l'unité d'ultrafiltration, il est possible d'effectuer non seulement une ultrafiltration mais également, en liaison avec le dispositif fixe d'alimentation de l'unité d'ultrafiltration en liquide de dialyse, un traitement du sang de la même manière qu'avec un dispositif de traitement du sang classique. Pour cela, il suffit de relier l'unité d'ultrafiltration A au dispositif B afin d'alimenter l'unité d'ultrafiltration en liquide de dialyse. Il n'est donc pas nécessaire de déconnecter, au niveau du patient, les raccords 27A, 27B des conduits de sang veineux et artériel 27, 28 ou de les raccorder au patient, ce qui permet de racourcir le temps de préparation pour un traitement du sang.
Patent WO-2017025326-A1 (WO)
Title: Surveillance d'occupation
Inventor: ROCQUE MUKUL JULIUS
IPC: G06K9/20
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un appareil pour surveiller un sujet occupant un article de mobilier. L'appareil comprend un projecteur pour un rattachement fixe sur une partie mobile d'un article de mobilier, qui modifie sa position et/ou son orientation par rapport à une surface en réponse à un mouvement d'un sujet occupant l'article de mobilier. Le projecteur est conçu pour projeter un motif sur la surface. L'appareil comprend en outre au moins une caméra disposée pour capturer des images séquentielles de la surface ; et une unité de traitement. L'unité de traitement est conçue pour : recevoir les images à partir d'au moins une caméra ; détecter le motif projeté dans les images reçues ; détecter un changement d'au moins une caractéristique du motif projeté dans les images reçues ; déterminer si la variation détectée satisfait à au moins un critère prédéfini pour un événement de sortie du sujet ; et délivrer en sortie un signal sur la base de la détermination.
Patent WO-2017036882-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un onduleur et onduleur
Inventor: CORREA VASQUES PABLO IGNACIO
IPC: H02M7/487
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un onduleur (1). L'onduleur (1) comprend un branchement (2) avec quatre branchements de conducteur (3-6) pour la liaison de l'onduleur (1) à trois conducteurs externes (L1, L2, L3) et à un conducteur neutre (N) d'un réseau de tension alternative (7). Des éléments de commande d'un circuit en pont (8) de l'onduleur (1) sont commandés dans le cadre d'une étape de contrôle pour générer un système homopolaire, des courants de sortie (I L1 ,I L2 ,I L3 ,I N ) de l'onduleur (1) étant mesurés et évalués relativement aux courants du système homopolaire. La présence d'une liaison du conducteur neutre (N) à un branchement de conducteur (6) prévu pour la liaison au conducteur neutre (N) est reconnue lorsque, dans le cadre de l'étape de contrôle, il est détecté un courant du système homopolaire qui dépasse une valeur seuil prédéfinie. Sinon, il est reconnu que le conducteur neutre (N) n'est pas relié au branchement de conducteur (6) prévu pour la liaison au conducteur neutre (N). L'invention concerne également un onduleur (1) conçu pour l'exécution du procédé.
Patent WO-2018059711-A1 (WO)
Title: Commande de transmission de signaux de référence de mobilité
Inventor: RONKAINEN HENRIK
IPC: H04W36/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: Un premier nœud d'accès obtient (601) une identité d'une pluralité de signaux de référence de mobilité (MRS, "mobility reference signal") associés au premier nœud d'accès, détermine (602) une identité d'un second faisceau de mobilité associé à un second nœud d'accès, lequel second faisceau de mobilité est un faisceau de mobilité voisin d'un premier faisceau de mobilité associé au premier nœud d'accès, l'identité du second faisceau de mobilité étant déterminée sur la base d'une relation de voisinage entre le second faisceau de mobilité et le premier faisceau de mobilité, et commande la transmission d'un MRS en transmettant (605), au second nœud d'accès et sur le second faisceau de mobilité, une demande de transmission d'un MRS compris dans la pluralité de MRS, la demande comprenant : une identité respective d'un ou de plusieurs MRS compris dans la pluralité de MRS, laquelle identité respective est basée sur l'identité de la pluralité de MRS, ainsi que l'identité du second faisceau de mobilité.
Patent WO-2017064222-A1 (WO)
Title: Lymphocytes t transduits exprimant cxcr6 pour la thérapie tumorale ciblée
Inventor: KOBOLD SEBASTIAN
IPC: C12N15/867
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne (a) un/des lymphocyte(s) T transduits exprimant CXCR6, tels que (a) un/des lymphocyte(s) T CD8+, (a) un/des lymphocyte(s) T CD4+, (a) un/des lymphocyte(s) T CD3+, (a) un/des lymphocyte(s) T γδ ou (a) un/des lymphocyte(s) T tueurs naturels (NK) pour la thérapie tumorale ciblée, des séquences d'acide nucléique, des vecteurs pouvant transduire de tel(s) lymphocyte(s) T, (a) des lymphocyte(s) T transduits portant des séquences ou des vecteurs de la présente invention, des procédés et des kits comprenant les séquences d'acide nucléique ou les vecteurs de la présente invention. L'invention concerne également l'utilisation dudit/desdits lymphocyte(s) T transduits dans un procédé pour le traitement de maladies caractérisées par une surexpression de CXCL16 ainsi qu'une composition pharmaceutique/un médicament comprenant (a) un/des lymphocyte(s) T transduits exprimant le CXCR6 pour une utilisation dans des procédés de traitement de maladies caractérisées par une surexpression de CXCL16.
Patent WO-2017067889-A1 (WO)
Title: Method for beveling veneers
Inventor: HANSES JOSEF
IPC: B27B5/04
Filed: 2016-10-17
Abstract: The invention relates to a method for beveling veneers (14), characterized in that an edge (26) of the veneer (14) is pressed by a pressure shoe (44) extending along said edge against a base (22) in such a way that the edge projects over the base and in that a trimming device (28) and a grinding tool (30), which has a grinding surface set at an angle to the plane of the veneer, move along the edge (26) of the veneer, such that an edge strip (50) of the veneer is cut off by the trimming device (28) and the veneer is beveled by means of the the grinding head (30).
Patent WO-2017067919-A1 (WO)
Title: Robot de cuisine avec bain-marie
Inventor: SMAL OLIVIER
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un robot de cuisine automatique et polyvalent, en particulier un robot pâtissier domestique, comportant une fonction de chauffage et un bain–marie avec deux bols superposés de même contenance et de même géométrie.
Patent WO-2017068154-A1 (WO)
Title: Actionneur inertiel de stabilisation et/ou de pointage d'une plateforme selon une direction prédéterminée
Inventor: LEFEVRE YVAN
IPC: H02K44/08
Filed: 2016-10-21
Abstract: Cet actionneur (10) comprend une roue (20) magnétohydrodynamique comportant un anneau fluidique et au moins une pompe magnétohydrodynamique de mise en mouvement d'un liquide conducteur. Chaque pompe magnétohydrodynamique comporte un moyen de création du champ magnétique selon un axe magnétique et un moyen de création du champ électrique selon un parcours de courant. La partie intérieure de l'anneau fluidique comporte au moins deux canaux élémentaires séparés. Pour chaque canal élémentaire, le moyen de création du champ électrique comporte une paire d'électrodes disposées de part d'autre de ce canal élémentaire et apte à engendrer un courant électrique traversant le liquide dans ce canal élémentaire selon le parcours de courant.
Patent WO-2018091078-A1 (WO)
Title: Dispersions de composés organosiliciés à fonction ss-cétocarbonyle
Inventor: BREHM CHRISTOF
IPC: C09D183/06
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne de nouvelles dispersions contenant (A) des composés organosiliciés à fonction ß-cétocarbonyle, renfermant au moins une fraction A liée à Si, de formule générale (Si)-L 1 -[X 1 -L 2 -] y X 2  (I), L 1  ayant une ou plusieurs significations et représentant une fraction hydrocarbure bivalente liée à Si-C, portant 1 à 18 atomes de C, L 2  ayant une ou plusieurs significations et représentant une fraction hydrocarbure bivalente portant 1 à 6 atomes de C, X 1  étant une fraction de formule -O-, -NZ-, -NR 2 - ou -S-, de préférence -NZ-, X 2  étant une fraction de formule -O-Z, -NH-Z, -NR 2 -Z, -S-Z, de préférence -NH-Z, Z étant une fraction de formule -C (=O)-CHR 3 -C(=O)-CH 2 R 3 , R 2  étant une fraction hydrocarbure monovalente portant 1 à 18 atomes de C, R 3  étant une fraction hydrocarbure monovalente éventuellement substituée, portant au moins 12 atomes de C, de préférence au moins 14 atomes de C, y étant 0, 1, 2 ou 3, de préférence 0 ou 1, et (Si)- étant la liaison à l'atome de Si ; (B1) au moins un émulsifiant non ionique ayant un équilibre hydrophile-lipophile inférieur ou égal à 15 ; et (C) de l'eau. L'invention concerne également l'utilisation de ces dispersions pour l'apprêt de substrats fibreux, notamment de textiles.
Patent WO-2017108283-A1 (WO)
Inventor: ZHU HAO
IPC: G01N9/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre physique d'un liquide, chargé de gaz sous la forme de bulles en suspension, au moyen d'un capteur de mesure comportant un tube de mesure excitable dans des modes de vibrations en flexion de différentes fréquences propres pour guider le milieu. Le procédé comprend les étapes consistant à : déterminer les fréquences propres du mode f1 et du mode f3 (110) ; déterminer des valeurs de densité provisoire (120) pour le liquide chargé de gaz guidé dans le tube de mesure en fonction des fréquences propres du mode f1 et du mode f3 ; déterminer une valeur pour la vitesse du son dans le liquide chargé de gaz guidé dans le tube de mesure et/ou au moins un terme de correction (130) dépendant de la vitesse du son et de la fréquence propre d'un mode et/ou une erreur de densité pour la valeur de densité provisoire déterminée en fonction de la fréquence propre du mode, pour déterminer une valeur de mesure de densité corrigée (140) ou un terme de correction pour une valeur de débit massique provisoire pour déterminer une valeur de débit massique corrigée en fonction de la première valeur de densité provisoire, de la seconde valeur de densité provisoire, de la fréquence propre du mode f1 et de la fréquence propre du mode f3.
Patent WO-2017089481-A1 (WO)
Inventor: SKRAASTAD GULBRANDSEN MAGNUS
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système dans un réseau permettant de contrôler une signalisation de données. Un réseau central comprend au moins un premier nœud stockant une base de données de paramètres de contenu. Un sous-réseau interfacé de façon opérationnelle avec le réseau central comprend au moins un nœud de traitement de transaction de réseau. Le premier nœud et le nœud de traitement de transaction de réseau sont tous deux conçus pour authentifier tous les utilisateurs de terminaux de traitement de données connectés au réseau pour accéder au réseau ou à des parties prédéterminées du réseau et surveiller les données de contenu codées dans les signaux de réseau respectifs. Un serveur d'échange d'informations est également interfacé de façon opérationnelle avec le sous-réseau et stocke une base de données d'enregistrement et de communication comprenant un ou plusieurs identifiants uniques respectifs de chaque utilisateur enregistré du réseau. Un ou plusieurs serveurs de contenu sont également interfacés de façon opérationnelle avec le sous-réseau et stockent les données de contenu enregistrées dans la base de données de paramètres de contenu, chaque serveur de contenu étant conçu pour distribuer les données de contenu à des terminaux connectés au réseau. L'accès par les terminaux aux données de contenu ainsi qu'à la signalisation de données réseau associée est contrôlé par le premier nœud ou le nœud de traitement de transaction de réseau conformément à des critères prédéterminés enregistrés dans la base de données d'enregistrement et de communication, les critères prédéterminés pouvant être mis à jour par le premier nœud, le nœud de traitement de transaction de réseau et le serveur d'échange d'informations.
Patent WO-2017137421-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un système d'injection
Inventor: CHASSOT PIERRE-YVES
IPC: A61M5/142
Filed: 2017-02-08
Abstract: Selon la présente invention, une solution est proposée pour le fonctionnement d'un système d'injection comprenant une unité de pressurisation et au moins une station de distribution pour distribuer un fluide médical vers l'unité de pressurisation, la station de distribution comprenant au moins un réceptacle pour contenir ledit fluide médical, un agencement d'administration en communication fluidique avec le réceptacle et l'unité de pressurisation pour administrer le fluide médical à un patient, un moyen de serrage associé à l'agencement d'administration pour réguler le débit du fluide médical à travers l'agencement d'administration. Le procédé comprend les étapes de : actionnement de l'unité de pressurisation jusqu'à ce qu'une première procédure d'injection soit terminée ; maintien du système d'injection dans un état d'attente avant qu'une deuxième procédure d'injection soit démarrée, et actionnement de l'unité de pressurisation jusqu'à ce que la deuxième procédure d'injection soit terminée. L'étape de maintien du système d'injection dans un état d'attente comprend l'étape d'actionnement sur le moyen de serrage pour desserrer l'agencement d'administration.