baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931161-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un couple dispersant acrylique-epaississant associatif dans une peinture alkyde pour ameliorer la retention du niveau de brillant
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: C09D7/45
Filed: 2008-05-14
Granted: 2010-04-23
Abstract: L'invention consiste en l'utilisation, dans une formulation de résine alkyde en phase aqueuse, d'un couple dispersant / épaississant :- le dispersant étant un copolymère de l'acide (méth)acrylique avec un monomère oxyalkylé possédant une fonction polymérisable et terminé par l'hydrogène ou un groupement alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone- l'épaississant étant un épaississant associatif contenant au moins un groupement hydrophobe qui est un polystyrylphényle, préférentiellement choisi parmi le distyrylphényle, le tristyrylphényle et leurs mélanges, et qui est très préférentiellement le tristyrylphényle.Cette combinaison permet d'améliorer la rétention du niveau de brillant du film de peinture au cours du temps, tout en assurant à la formulation aqueuse la rhéologie souhaitée.
Patent FR-2940479-B1 (FR)
Inventor: FOUCHARD ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2009-02-18
Granted: 2013-12-13
Abstract: The invention relates to a terminal for the storage and secure transmission of data, including a touch screen (11) and a means (21, 22) for controlling said touch screen, including: means (211) for displaying a first menu including a list of at least two first vertically aligned items adjacent to the vertical edge of said screen, means (223) for detecting the selection of one of said first items by the removal of a finger or a stylus from the surface of said screen in said selection area, means (213) for selecting a second specific menu including a list of at least two second items depending on the first item, the selection of which has been detected, means (212) for displaying the second menu including a list of at least two second horizontally aligned items adjacent to the lower horizontal edge of said screen, and means (223) for detecting the selection of one of said second items by the removal of a finger or a stylus.
Patent FR-2940803-B1 (FR)
Title: Copolymeres a gradient de composition a matrice souple solubles et/ou dispersibles dans l'eau et dans des solvants organiques
Inventor: MAGNET STEPHANIE
IPC: C09J125/08
Filed: 2009-01-02
Granted: 2012-10-19
Abstract: L'invention a trait à des copolymères à gradient de composition comprenant . - des unités répétitives issues de la polymérisation d'au moins un premier monomère M dont l'homopolymère correspondant présente une température de transition vitreuse Tg inférieure à 20°C, lesdites unités répétitives représentant de 65% à 68% en masse par rapport à la masse totale du copolymère ; - des unités répétitives issues de la polymérisation d'au moins un second monomère M dont l'homopolymère correspondant présente une température de transition vitreuse Tg supérieure à 20°C, lesdites unités répétitives représentant de 19% à 22% en masse par rapport à la masse totale du copolymère ; - des unités répétitives hydrophiles issues de la polymérisation d'au moins un troisième monomère M , lesdites unités répétitives représentant de 12% à 14% en masse de la masse totale du copolymère.
Patent FR-2952117-B1 (FR)
Title: Volet roulant de renovation, enceinte pour arbre d'enroulement, composant d'enceinte et adaptateur de fixation a cette fin
Inventor: REICHERZER MICHAEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2010-11-03
Granted: 2015-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un composant d'enceinte (3 ; 4 ; 5 ; 104 ; 105) pour une enceinte pour arbre d'enroulement (8 ; 108) qui sert à recevoir un arbre d'enroulement (6) d'un volet roulant et est prévue pour être montée dans un coffre de volet roulant existant dans la maçonnerie et qui comprend deux parties latérales frontales (9 ;109) sur lesquelles ledit arbre d'enroulement (6) est appuyé, ainsi qu'une enveloppe enveloppant, au moins par sections, l'arbre d'enroulement (6) sur la circonférence. Ledit composant d'enceinte (3 ; 4 ; 5 ; 104 ; 105) se fait remarquer par deux segments de partie latérale (32, 33 ; 42, 43 ; 52, 53 ; 142, 143 ; 152, 153) qui sont tournés l'un vers l'autre et, de préférence, de symétrie spéculaire et qui forment chacun conjointement avec un nombre de segments de partie latérale complémentaires l'une des deux parties latérales frontales (9 ; 109), les deux segments de partie latérale (32, 33 ; 42, 43 ; 52, 53 ; 142, 143 ; 152, 153) étant reliés entre eux en une pièce, par l'intermédiaire d'une section de liaison (31 ; 41 ; 51, 54, 55 ; 141 ; 151, 154, 107) s'étendant sur la largeur du volet roulant, pour former ledit composant d'enceinte (3 ; 4 ; 5 ; 104 ; 105), ledit composant d'enceinte (3 ; 4 ; 5 ; 104 ; 105) présentant - vu depuis la face frontale - un contour extérieur qui, du moins, n'est pas sensiblement plus grand qu'une moitié d'une partie latérale (9 ; 109). L'invention concerne en outre une enceinte pour arbre d'enroulement (8 ; 108) réalisée à partir de tels composants d'enceinte, un adaptateur de fixation (7) pour ceci et un volet roulant bloc-baie comprenant une telle enceinte pour arbre d'enroulement et ledit adaptateur de fixation.
Patent FR-2963104-B1 (FR)
Inventor: DANIEL FRAYSSINHES
IPC: G01N21/84
Filed: 2010-07-22
Granted: 2012-07-27
Abstract: An apparatus and a method are provided for the detection of the level of the different phases present in at least one tube or vessel intended for filling the different wells of a microplate-format container for an automated analysis system. The apparatus is equipped with a fixing portion arranged to allow it to be itself held and/or handled instead of a microplate-format container, and carries out this detection by measuring the variation in wavelength of light reflected on a point zone of the content of the tube, during a displacement of the tube along an optical reader or of the optical reader along the tube in a rectilinear movement in a known manner. Such a device or method is also operated by illumination with monochromatic light and detection of the amount of reflected light, with the phase differences being recognized by the sudden variation in the amount of reflected light.
Patent FR-2987333-B1 (FR)
Title: Dispositif destine a assurer une connexion mecanique entre un animal domestique et un vehicule a roue non motorise
Inventor: LEMAY PHILIPPE
IPC: A01K15/02
Filed: 2012-02-24
Granted: 2014-02-28
Abstract: L'invention consiste en un dispositif (1), accessoire, destiné à assurer une connexion mécanique entre un animal domestique (A) et un véhicule (V) à roue non motorisé, caractérisé en ce qu'il comprend un tube coudé (2) en U équipé, à l'une des extrémités du tube en U, d'un anneau de serrage (3) destiné à coopérer de manière amovible avec un tube rond du véhicule (V) pour permettre la fixation dudit dispositif (1) au véhicule dans une position où un animal domestique peut être disposé entre les branches latérales (4,5) du tube coudé (2) en U, ledit U étant inversé, chaque branche latérale (4,5) du tube coudé en U étant pourvu d'un système (6) d'accrochage rapide, tel qu'un mousqueton, destiné à agripper un harnais porté par ledit animal.
Patent FR-3026177-B1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'un segment de trajectoire d'aeronef a pente sol constante selon au moins un critere de performance
Inventor: BOYER JOHAN
IPC: G05D1/12
Filed: 2014-09-22
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'adaptation d'un segment de vol en descente à pente constante d'un aéronef comprenant : - Une étape d'acquisition de variables d'état caractérisant l'aéronef, de variables d'environnement caractérisant son environnement et de variables de trajectoire caractérisant sa trajectoire prédite à l'un des points initial et final du segment; - Une étape de calcul à partir desdites variables d'état, desdites variables d'environnement et desdites variables de trajectoire d'une pente sol limite pour au moins un critère de performance; - Une étape de vérification de la validité de la trajectoire initialement prédite par rapport à la pente sol limite la plus contraignante - Lorsque la trajectoire initialement prédite n'est pas valide : ○ Une étape de vérification de faisabilité d'une commande de modification d'au moins une variable d'état; ○ Si la faisabilité est vérifiée, une prédiction d'exécution de ladite commande; ○ A défaut, une prédiction de modification d'un des points initial et final du segment sous réserve de contraintes de plan de vol. Elle se rapporte également à un dispositif de gestion de vol d'un aéronef ou un programme d'ordinateur mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3018945-B1 (FR)
Title: Procede de decontamination de dechets radioactifs alcalins borates
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: G21F9/16
Filed: 2014-03-19
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un Procédé de décontamination de déchets radioactifs alcalins boratés comprenant au moins un composé organique et un radioélément pour obtenir un concentrat de déchets décontaminés et des déchets secondaires (W5.1), le procédé comprenant au moins une étape de préparation des déchets, une étape (1) de minéralisation des composés organiques contenus dans les déchets, une étape d'extraction des radioéléments contenus dans les déchets pour obtenir le concentrat de déchets décontaminés. L'étape d'extraction comprend une étape de contact des déchets avec du charbon actif.
Patent FR-3034337-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un insert d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-04-03
Granted: 2017-05-19
Abstract: Selon ce procédé, on forme un élément longiligne (20) en matériau composite et on forme un enroulement en enroulant l'élément longiligne (20) autour d'un maître-modèle  (24). Le maître modèle (24) impose à l'enroulement une forme générale d'anneau continu et des dimensions permettant à l'enroulement obtenu de former un insert (2) muni d'au moins deux parties destinées à s'étendre respectivement à travers au moins deux zones séparées à renforcer de l'ouvrant.
Patent FR-3040854-B1 (FR)
Title: Support comportant un composant recouvert d'un blindage
Inventor: LHUILLIER PIERRE
IPC: H05K1/18
Filed: 2015-09-08
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un support (1) comprenant au moins un composant (5) et un blindage (6) dudit composant. Selon l'invention, le blindage (6) comprend au moins deux structures (7, 8) distinctes en matériau électriquement conducteur qui sont agencées pour recouvrir sans se toucher au moins une face principale du composant, chaque structure comportant une portion (11, 13) en matériau électriquement conducteur qui s'étend au-dessus de la face principale du composant en regard de la portion correspondante de l'autre structure, le blindage comportant en outre au moins une couche en matériau électriquement isolant (14) s'étendant entre les deux portions pour former avec lesdites portions une capacité.
Patent FR-3045740-B1 (FR)
Title: Helice pour un groupe moto-ventilateur d'un systeme de refroidissement d'un moteur de vehicule
Inventor: GILLA HUBERT
IPC: F04D29/36
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne une hélice (3) pour un groupe moto-ventilateur (1) comportant une virole (2) délimitant un passage d'écoulement d'air au travers de laquelle s'étendent les pales (6), l'hélice (3) comportant un moyeu (5) apte à être liée à rotation d'un arbre d'un moteur d'entraînement (4), chaque pale (6) s'étendant radialement du moyeu (5) par leur extrémité intérieure (61), chaque pale comportant un bord d'attaque (62) et un bord de fuite (63). Selon l'invention, l'hélice comprend un moyen de déplacement angulaire (7) des pales par rapport au moyeu de telle sorte que le pas des pales est apte à varier entre une configuration d'ouverture selon laquelle les bords d'attaque et de fuite (62, 63) de deux pales adjacentes sont mutuellement écartés l'un de l'autre et une configuration de fermeture du passage d'air de la virole selon laquelle ces mêmes bords sont rapprochés de telle sorte que les pales forment une paroi d'obturation du passage d'air. L'invention a aussi trait à un groupe moto-ventilateur ayant une telle hélice ainsi qu'un véhicule équipé de ce groupe moto-ventilateur.
Patent FR-3045293-B1 (FR)
Title: Pot de cosmetique comportant un systeme de mise sous pression d'un reservoir de reserve de produit
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente demande concerne un pot de cosmétique dont une base comporte un corps, un fond de pressoir (25) fixé au corps, un réservoir (40) à volume variable attaché au fond de pressoir (25) et positionné entre le corps (20) et le fond de pressoir (25), un système de mise sous pression (80) du réservoir (40) configuré pour compresser le réservoir (40) contre le fond de pressoir (25), et un distributeur de produit (50), disposé d'un côté du fond de pressoir (25) opposé au côté où est disposé le réservoir (40), le distributeur de produit (50) comportant un obturateur (70), une tête de distribution (60), configurée pour distribuer du produit à un utilisateur et ouvrir ou fermer l'obturateur (70), et un élément de rappel (73) élastique configuré pour agir sur la tête de distribution (60) pour refermer l'obturateur (70).
Patent FR-3051691-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche ou d'un motif de revetement de la face interne d'un recipient et recipient obtenu avec un tel procede
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: C09D183/04
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une couche de revêtement de la face interne d'un récipient propre à contenir des produits biocompatibles avec l'homme et/ou l'animal, et le récipient obtenu avec le procédé. On forme une solution contenant au moins un solvant, de l'eau, au moins un précurseur moléculaire complexant de la famille des alkoxysilanes, au moins un surfactant, au moins un pigment et/ou colorant et un acide catalyseur, on applique la solution ainsi complexée sur au moins une partie de la face interne du récipient, la solution étant en cours d'hydrolyse et condensation, et on sèche la solution ainsi appliquée à une température déterminée de séchage pour former sur ladite face interne une couche opaque, translucide ou un motif déterminé, avant évacuation et stockage dudit récipient.
Patent FR-3052458-B1 (FR)
Title: Procede de conversion comprenant au moins une etape d'hydrotraitement en lit fixe et une etape d'hydrocraquage en reacteurs by passables
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G47/12
Filed: 2016-06-09
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée permettant d'obtenir une fraction hydrocarbonée lourde à basse teneur en soufre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape optionnelle d'hydrodémétallation en réacteurs permutables b) une étape d'hydrotraitement en lit fixe de l'effluent issu de l'étape a), c) une étape d'hydrocraquage en réacteurs by passables de l'effluent issu de l'étape b), d) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape c).
Patent FR-3055186-B1 (FR)
Title: Module de plancher destine a la stabulation du betail, et procede de fabrication associe
Inventor: JOSSE ANDRE
IPC: A01K1/015
Filed: 2016-08-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le module de plancher pour bétail comprend un corps 12 présentant une première face principale 12a destinée à former une surface supérieure de réception du bétail et une deuxième face principale 12b opposée, des moyens de drainage 16 de liquides et/ou de solides étant formés sur le corps. Le module comprend en outre des organes d'appui 14 solidaires du corps 12 et s'étendant en saillie par rapport à la deuxième face principale 12b dudit corps, chacun des organes d'appui étant au moins en partie déformable.
Patent FR-3056908-B1 (FR)
Title: Sel de metformine et d'elafibranor presentant une activite duale pour le traitement de l'obesite associee a la steato-hepatite non alcoolique (nash) et a l'hypertriglyceridemie
Inventor: LARUELLE CLAUDE
IPC: C07C279/26
Filed: 2016-09-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne les médicaments dérivés d'élafibranor. Elle concerne plus particulièrement une composition comprenant au moins principe actif caractérisé en ce qu'au moins un principe actif comprend un sel de metformine d'élafibranor. La présente invention concerne également un dérivé de l'élafibranor présentant une activité duale pour le traitement de l'obésité associée à la stéato-hépatite non alcoolique (NASH) et à l'hypertriglycéridémie.
Patent FR-3058734-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d’extraction pour extraire des micro-organismes contenus dans un echantillon
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: C12Q1/04
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ce système d'extraction (2) comprend une barrette de support (3) comprenant un puits d'échantillon (4), un puits de réactif (5), au moins un puits de lavage (6.1, 6.2), et au moins un logement de protection et de rétention (9) ; un élément de pipetage (10) monté de manière amovible sur la barrette de support (3) et s'étendant au moins en partie dans l'au moins un logement de protection et de rétention (9) ; et un dispositif de filtration et de transfert (10) destiné à capturer et accumuler des micro-organismes contenus dans l'échantillon et à transférer les microorganismes capturés et accumulés, le dispositif de filtration et de transfert (10) étant monté de manière amovible sur la barrette de support (3) et s'étendant au moins en partie dans l'au moins un logement de protection et de rétention (9). Le dispositif de filtration et de transfert (11) comprend un corps creux (12) ayant une forme allongée et comportant une portion d'extrémité proximale (12.1) et une portion d'extrémité distale (12.2) ; et un élément de filtration (13) fixé à la portion d'extrémité distale (12.2) du corps creux (12).
Patent FR-3061371-B1 (FR)
Title: Machine electrique refroidie a circulation de fluide caloporteur controlee.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) destinée à être installée dans un véhicule automobile. Elle comprend : un stator (12) et un rotor (14); un carter (16) pour recevoir lesdits rotor (14) et stator (12) en définissant deux zones libres opposées (40, 42), ledit carter (16) présentant une paroi de fond (48) et deux orifices (54, 56) pratiqués dans ladite paroi de fond (48) ; au moins deux injecteurs (105, 107) pour pouvoir injecter un fluide caloporteur sur ledit rotor (14); un réservoir présentant deux portions (60, 61) respectivement situées à l'aplomb desdits deux orifices (34, 36). La machine comprend un obturateur inertiel (63) situé entre lesdites deux portions (60, 61), pour pouvoir interdire l'écoulement dudit fluide caloporteur d'une portion vers l'autre, lorsque le mouvement dudit véhicule automobile provoque le mouvement dudit fluide caloporteur à l'intérieur dudit réservoir.
Patent FR-3061101-B1 (FR)
Title: Cadre structurel avant pour vehicule automobile
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un cadre structurel avant (1) pour véhicule automobile. Le cadre structurel avant (1) comprend une poutre longitudinale supérieure (101), destinée à être positionnée au-dessus d'un plan défini par les longerons (2) du véhicule, une poutre longitudinale inférieure (102) et une partie centrale (103) agencée pour relier la poutre longitudinale supérieure (101) et la poutre longitudinale inférieure (102) l'une à l'autre. La poutre longitudinale supérieure (101), la poutre longitudinale inférieure (102) et la partie centrale (103) délimite au moins une ouverture traversante et le cadre structurel avant (1) comprend des moyens d'absorption de chocs (104) aptes à transmettre des efforts subis au sein de l'ouverture traversante vers le cadre structurel avant (1).
Patent FR-3065856-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique pour vehicule automobile
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B3/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) pour véhicule automobile (2), selon lequel ledit dispositif de chauffage électrique (1) comprend : - un dispositif de commande (10) d'au moins un élément de pilotage (13) d'un élément chauffant résistif (11) ; - une carte à circuit imprimé (12) comprenant ledit dispositif de commande (10) et ledit au moins un élément de pilotage (13) ; - au moins un élément chauffant résistif (11) comprenant au moins deux terminaisons de connexion (110) à ladite carte circuit imprimé (12).
Patent FR-3068443-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement destine a etre embarque dans un dispositif de vision infrarouge a element deformable
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: F25D23/10
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne 1. Dispositif de refroidissement (8) comprenant :  un carter (22),  une manivelle (28) mobile en rotation par rapport au carter (22),  un piston (16),  un organe de couplage (34) monté à rotation sur la manivelle (28), l'organe de couplage (34) présentant un premier bord (54) en regard du piston (16) et un deuxième bord (56) opposé au premier bord (54),  un élément déformable (64) encastré à l'organe de couplage (34) et encastré au piston (16), l'élément déformable (64) étant configuré pour déplacer le piston (16) en translation par rapport au carter tout en se déformant, lorsque la manivelle (28) est mise en rotation par rapport au carter (22), l'élément déformable (64) étant encastré au deuxième bord (56) de l'organe de couplage (34).
Patent FR-3069294-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une bague metallique monobloc allegee de palier lisse ou a roulement, et palier comportant au moins une bague obtenue par le procede
Inventor: CROCHET NICOLAS
IPC: F16C33/64
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: Pour fabriquer une bague métallique monobloc (12, 14, 14.1, 14.2) de palier lisse ou à roulement (10) comportant au moins une zone en mousse métallique à structure régulière à pores ouverts (12B, 14B, 14.1B, 14.2B) et une zone pleine périphérique (12A, 14A, 14.1A, 14.2A) recouvrant au moins partiellement la zone en mousse métallique (12B, 14B, 14.1B, 14.2B), au moins une partie de la zone pleine périphérique (12A, 14A, 14.1A, 14.2A) constituant une piste annulaire de guidage (18, 18.1, 18.2, 20, 20.1, 20.2), on procède à une étape de fabrication par fonderie d'une ébauche comportant la zone en mousse métallique à structure régulière (12B, 14B, 14.1B, 14.2B) et une zone pleine périphérique non finie, suivie d'une étape de finition de la zone pleine périphérique (12A, 14A, 14.1A, 14.2A), l'étape de finition de la zone pleine périphérique comportant au moins une étape de finition de la piste annulaire de guidage (18, 18.1, 18.2, 20, 20.1, 20.2). Pour l'étape de fonderie, on insère un noyau destructible (58) présentant des pores ouverts dans un moule de coulée (52), un volume vide (60) étant préservé entre le noyau destructible (58) et au moins une paroi du moule, puis on coule un matériau métallique fondu à l'intérieur du moule de coulée (52) de manière que le matériau métallique fondu remplisse le volume vide (60) et les pores ouverts du noyau destructible (58), puis on détruit le noyau destructible (58) après solidification du matériau métallique.