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Patent FR-3072854-A1 (FR)
Title: Methode pour la formation d’un indicateur elementaire de l’efficacite agronomique d’azotobacteries en sols arables
Inventor: CLAUDE PIERRE-PHILIPPE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-11-02
Abstract: Méthode pour la formation d'un indicateur élémentaire de l'efficacité de l'azotobactérisation (eAZB) des résidus de culture cellulosiques au sol (RCS) et de culture intermédiaires pièges à nitrates (cipan) applicable en fertilisation raisonnée (FR) par mesure du ratio N-NH4/N-NO3 (rNN) de l'azote minéral (Nm) du sol sans recourir à l'échantillonnage pondéral de la zone vadose ou d'enracinement lorsque les RCS et/ou les cipans sont azotobactérisés par renforcement, y compris via l'inoculation, des populations d'azotobactéries telluriques en proximité des RCS et des cipans avant leur enfouissement et la constitution de la ZAR, caractérisée en ce que ; • la zone d'activité résidusphérique (ZAR), c'est-à-dire le volume de sol entourant les susdits résidus de culture en cour de décomposition dans ou sur le sol et affectant l'activité des microflores microbiennes, fait l'objet d'un simple prélèvement indiciel échantillonné pondéralement pour Nm et rNN, et en ce que ; • la profondeur de la ZAR est égale à celle de l'enfouissement des RCS, • la valeur critique de rNN, rNN50, est déterminée soit in vitro (rNN50iv), soit in situ (rNN50is), et représente la valeur médiane entre les valeurs rNN minimales et maximales respectives atteintes au cour de la minéralisation desdits RCS à travers le temps.
Patent FR-3066248-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de gaz d'une installation de stockage de gaz pour un navire de transport de gaz
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de traitement de gaz d'une installation (2) de stockage de gaz, en particulier embarquée sur un navire, le procédé comprenant les étapes suivantes: - une extraction d'un premier gaz (4a, 4b, 5a, 5b,) à l'état liquide d'une première cuve (4) ou premier réservoir (5 ; 500), - un premier sous-refroidissement du premier gaz à l'état liquide, et - un stockage du premier gaz à l'état liquide sous-refroidi en partie inférieure de la première cuve (4) ou du premier réservoir (5 ; 500) ou d'une seconde cuve ou d'un second réservoir de manière à constituer une couche de réserve de froid (4c, 5c, 500c) du premier gaz à l'état liquide au fond de la première ou seconde cuve (4) ou du premier ou second réservoir (5 ; 500).
Patent FR-3078006-A1 (FR)
Title: Station de montage d’un ouvrant sur une caisse de vehicule
Inventor: GARCIA DE LA TORRE JOSE IGNACIO
IPC: B62D65/18
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne une station (1) et un procédé pour le montage d'un ouvrant (3) sur une caisse (5) de véhicule ; la station (1) comprenant au moins un robot manipulateur (7) doté d'une main de préhension (9) pour la préhension et le maintien d'un ouvrant (3), ledit ouvrant (3) étant de préférence un volet arrière ; et au moins un robot collaboratif (11) multiaxes configuré pour visser ledit ouvrant (3) en position fermée au moyen d'une visseuse (13) asservie.
Patent FR-3079549-A1 (FR)
Title: Element de fermeture de baie et son procede de fabrication
Inventor: MEYER GEORGES
IPC: E06B5/11
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un élément (1) de fermeture de baie, du type ouvrant ou fixe, comprenant un cadre (2) et un panneau de remplissage (3), monté dans ledit cadre (2) au niveau d'une feuillure périphérique (4), cadre (2) comportant au moins un dispositif (6, 7) de verrouillage du panneau de remplissage (3), comprenant des première et seconde pièces profilées (6) venant en prise mutuellement par l'intermédiaire de zones crantées respectives. Elément de fermeture (1) caractérisé en ce que le flanc (9') cranté de la première pièce profilée (6) définit en coopération avec une partie en regard (11') de la paroi de fond (11) de la feuillure (4), un logement (12) en forme de fente pour la réception du flanc cranté (10') de la seconde pièce profilée (7).
Patent FR-3084953-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement avec lecteur de carte magnetique
Inventor: BALASSE JOHANN
IPC: G07F7/00
Filed: 2018-08-08
Abstract: La présente invention concerne un terminal de paiement (1) électronique comprenant un lecteur de cartes magnétiques comprenant une rainure (12) dans laquelle est destinée à coulisser une carte à mémoire magnétique (2), ladite rainure (12) s'étendant le long de l'une des faces latérales (1012) dudit terminal de paiement (1) reliant une face supérieure du terminal à une face inférieure du terminal. Selon l'invention, ladite rainure (12) est conformée pour modifier la trajectoire de coulissement de ladite carte à mémoire magnétique (2) après traitement de celle-ci par ledit terminal de paiement (1) de sorte à évacuer cette dernière sur le côté dudit terminal de paiement (1).
Patent FR-3087240-A1 (FR)
Title: Cale amortissante a au moins une colonne de fluide comportant des chambres de gonflement d’extremite libre et auxiliaire
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F15/02
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne une cale (10) amortissante hydraulique comportant au moins une colonne de fluide (13.1 à 13.3) ayant une extrémité mise en communication avec une chambre principale (15) de gonflement hydraulique, l'autre extrémité dite libre de ladite au moins une colonne de fluide (13.1 à 13.3) étant mise en communication avec une chambre de gonflement hydraulique d'extrémité libre (16.1 à 16.3). Ladite au moins une colonne de fluide (13.1 à 13.3) comprend au moins une ramification (2) portant au moins une chambre de gonflement auxiliaire (3.3), ladite au moins une ramification (2) étant en dérivation de la chambre de gonflement d'extrémité libre (16.1, 16.3).
Patent FR-3076445-A1 (FR)
Title: Receptacle alimentaire jetable auto-chauffant
Inventor: DELTOUR CHRISTOPHE
IPC: A47J36/28
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention a pour objet un réceptacle alimentaire jetable ayant un moyen de production de chaleur intégré et dont l'enclenchement se réalise par le biais d'un démarrage manuel. Ce réceptacle auto-chauffant comprend un récipient alimentaire (8) contenant de la nourriture (9) à chauffer. Ce premier récipient repose dans un second récipient (1) contenant déjà deux produits : un produit réactif (2) dans la partie basse et un liquide (7) en partie haute. Un film d'étanchéité (5) sépare ces deux matières l'un de l'autre. Une action de traction sur un fil fixé (3) sur ce film d'étanchéité (5) va déchirer ce dernier, répandant le liquide (7) sur le produit réactif (2). Ce qui déclenche la réaction exothermique et la chauffe du récipient alimentaire (8) en partie supérieure. Sur le récipient alimentaire (8) un film d'étanchéité (10) est collé surtout le pourtour du récipient le rendant étanche. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une restauration individuelle en l'absence de locaux de cuisine ou de chauffe plat.
Patent FR-3088792-A1 (FR)
Title: Gestion de transfert intercellulaire sans latence pour terminal mobile à attachement multiple
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04W88/06
Filed: 2018-11-19
Abstract: Gestion de transfert intercellulaire sans latence pour terminal mobile à attachement multiple L'invention concerne un procédé d'attachement multiple d'un terminal mobile (T1) à des points d'accès (S1, S5, S8, S9, S10) d'une pluralité de points d'accès (S1-S10) d'au moins un réseau cellulaire, le terminal étant apte à être attaché simultanément à un nombre déterminé de points d'accès différents, dit nombre maximum d'attachements, le procédé étant mis en œuvre par le terminal et comprenant les étapes suivantes : - réception (F1, G1) d'une commande de changement de point d'accès, dite de handover, en provenance d'un point d'accès de la pluralité, dit point d'accès source, - détermination (F2, G2, G4) d'un nombre de handover en cours, - mise en attente (G3) de la commande de handover reçue, lorsqu'un nombre maximum de handovers en cours est atteint, ce nombre étant fonction du nombre maximum d'attachements, - exécution (F3a, F3b, G5a, G5b) de la commande de handover reçue lorsque le nombre maximum de handovers en cours n'est pas atteint. Figure 1
Patent FR-3090732-A1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés.
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D9/04
Filed: 2018-12-19
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés . Un ensemble d’anneau de turbine comprenant des secteurs d’anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d’anneau (3), chaque secteur (10) ayant une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde pattes (14, 16), la structure (3) comportant une virole (31) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes (14, 16), un premier flasque (33) annulaire en une pièce et un second flasque (34) annulaire disposés en amont de l’anneau (1). Le premier flasque (33) comprend un épaulement (3320) annulaire et le second flasque (34) comprend un renfoncement (3420) annulaire formant une butée axiale coopérant avec l’épaulement (3320). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3086876-A1 (FR)
Title: Rack de pièces de carrosserie pour véhicules automobiles comprenant des supports latéraux aptes à retourner la pièce de carrosserie automobile
Inventor: SCHMIT PATRICK
IPC: B23P21/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Rack (10) de pièces de carrosserie pour véhicules automobiles, sur lequel on place une pièce de carrosserie automobile (20) pendant l'assemblage ou le post-traitement de ladite pièce de carrosserie automobile (20), comprenant une platine (12) et une pluralité de supports (30) de pièces de carrosserie automobiles disposés sur la platine (12), chaque dit support (30) de pièces de carrosserie automobiles comprenant une tête de soutien (32), et une tige de soutien (36) reliée à la tête de soutien (32) et à la platine (12), la tige de soutien (36) étant mobile par rapport à la platine (12), caractérisé en ce que le rack (10) comprend des supports latéraux (40) aptes à maintenir la pièce de carrosserie automobile (20) et à la retourner. Figure pour l’abrégé : [FIG. 1]
Patent FR-3092285-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile à dossier réversible motorisé
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un siège (10) de véhicule automobile comportant : - une structure porteuse (100), - une assise qui est montée sur la structure porteuse et qui présente un bord avant et un bord arrière, - un dossier qui présente un bord inférieur et qui est monté mobile par rapport à l’assise, entre une position avant dans laquelle son bord inférieur s’étend plus proche du bord avant que du bord arrière de l’assise et une position arrière dans laquelle son bord inférieur s’étend plus proche du bord arrière que du bord avant de l’assise. Selon l’invention, le siège comporte au moins une bielle qui est articulée, d’un côté, sur la structure porteuse autour d’un premier axe de rotation (A1), et, de l’autre, sur le dossier autour d’un autre axe de rotation (A2) sensiblement parallèle au premier axe de rotation, un premier moyen de motorisation (510) adapté à commander un déplacement angulaire de la bielle autour du premier axe, et un second moyen de motorisation (520) adapté à commander un déplacement angulaire de la bielle autour dudit autre axe de rotation. Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3092267-A1 (FR)
Title: Procédé de désolidarisation d'une première pièce mécanique d'une deuxième pièce mécanique
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/12
Filed: 2019-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de désolidarisation d'une première pièce mécanique (12) d'une deuxième pièce mécanique (14), la deuxième pièce mécanique (14) étant collée à la première pièce mécanique (12) par un film de colle (16) selon une zone de liaison, la première pièce mécanique (12) étant d'une première conductivité thermique déterminée et la deuxième pièce mécanique (14) étant d'une deuxième conductivité thermique supérieure à la première conductivité thermique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de refroidissement au cours de laquelle on refroidit la deuxième pièce mécanique (14) à une température négative et au moins une étape de sollicitation au cours de laquelle on soumet la deuxième pièce mécanique (14) à une sollicitation mécanique pour provoquer la rupture du film de colle (16).
    Figure de l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3079471-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage de véhicule
Inventor: KUBOYAMA OSAMU
IPC: F21S41/32
Filed: 2019-04-01
Abstract: Dispositif d'affichage de véhicule Un dispositif d'affichage de véhicule comprend : un affichage réfléchissant (30, 400) configuré pour fournir l’affichage vers un extérieur du véhicule ; et un élément d'émission de lumière agencé pour faire face à une partie d'affichage (31, 150) de l’affichage réfléchissant (30, 400). L’élément d'émission de lumière est configuré pour permettre à la lumière destinée à être incidente à partir de la partie d'affichage (31, 150) et à la lumière destinée à être incidente à partir d’un côté opposé au côté de la partie d'affichage (31, 150) de passer à travers l’élément d'émission de lumière, et est configuré pour émettre la lumière vers la partie d'affichage (31, 150), qui est différente de la lumière destinée à être incidente à partir du côté de la partie d'affichage (31, 150) et de la lumière destinée à être incidente à partir du côté opposé au côté de la partie d'affichage (31, 150). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098043-A1 (FR)
Title: Machine électrique synchrone polyphasée à commutateur mécanique
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K13/10
Filed: 2019-06-28
Abstract: Commutateur (40) mécanique pour machine (1) électrique apte à alimenter par un système de courant polyphasé comprenant q phases, avec q entier positif strictement supérieur à 1, un rotor (3) de machine électrique tournante présentant 2*p pôles magnétiques, comprenant : un collecteur (41) mobile en rotation autour d’un axe (X) de la machine électrique, de motif élémentaire égal à 2*π/(p*q), au moins une paire de balais d’extension radiale, un balai positif (45) et un balai négatif (46), aptes à frotter sur le collecteur (41), fixes en rotation l’un par rapport à l’autre, définis chacun sur un secteur angulaire, aptes à être reliés à une même source de tension, notamment une batterie (B) de véhicule, caractérisé en ce que le collecteur (41) mécanique comprend n*p*q, avec n entier, avec notamment n = 1 ou n=2, lames conductrices (60) se succédant circonférentiellement, chaque lame (60) étant définie sur un secteur angulaire, les lames adjacentes étant isolées les unes des autres, les lames étant reparties en q groupes (a’, b’, c’), toutes les lames (60) d’un même groupe étant connectées électriquement ensemble, les q groupes étant alternées circonférentiellement, et en ce que le collecteur comprend un ventilateur (115). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098581-A1 (FR)
Title: Cible à eau, système antipollution pour stand de tir
Inventor: GRASS SERGE
IPC: F41J13/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet de supprimer les pollutions au plomb dans les stands de tir en salles mises en évidence par des contrôles sanitaires qui ont conduit à la fermeture de ces sites sportifs. L’invention consiste à diriger, avec une tôle d’acier inclinée entre 25 et 30° dont l’épaisseur est proportionnée aux types d’armes utilisées, les projectiles dans de l’eau pour dissiper leur énergie cinétique et piéger les particules métalliques générées par l’impact. (Un angle plus élevé augmente fortement l’impact et conduit à l’éclatement des balles donc à la génération de particules très énergétiques.)
Patent FR-3084726-A1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: KITAZAWA TATSUMA
IPC: F21S41/60
Filed: 2019-08-06
Abstract: Lampe de véhicule Une lampe de véhicule (100) comprend : une lampe de distribution de lumière variable (110) pouvant générer un faisceau ayant une distribution d’intensité variable ; un dispositif d’éclairage infrarouge (120) configuré pour rayonner une partie avant ; une caméra infrarouge (130) configurée pour imager la partie avant ; et un organe de commande de distribution de lumière (140) configuré pour détecter une particule de neige sur la base d’un résultat de la caméra infrarouge (130), générer un motif de distribution de lumière dans lequel une partie correspondant à la particule de neige est ombrée et commander la lampe de distribution de lumière variable (110). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099855-A1 (FR)
Title: Générateur de dihydrogène réutilisable
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: H01M8/06
Filed: 2019-08-07
Abstract: Générateur de dihydrogène réutilisable Générateur (5) de dihydrogène comportant une cuve (35), un couvercle (40) et un système catalytique (15), le couvercle contenant un réactif choisi parmi un hydrure, un liquide organique porteur d’hydrogène et leurs mélanges, le système catalytique comportant un catalyseur (205) de la réaction de génération de dihydrogène à partir du réactif, la cuve définissant un espace intérieur de cuve (42), le catalyseur étant logé dans l’espace intérieur de cuve, le couvercle étant monté de manière amovible sur la cuve. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101896-A1 (FR)
Title: Robot, système et procédé de curage
Inventor: GAILLARD RAPHAËL
IPC: E02B15/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: [Titre : Robot, système et procédé de curage L’invention concerne un robot subaquatique de curage configuré pour se déplacer et curer des fonds aquatiques d’une retenue d’eau d’un barrage, le robot subaquatique comportant : : - un châssis de part et d’autre duquel sont montés deux chenilles de déplacement, les chenilles de déplacement étant configurées pour se déplacer sur un sol vaseux, et - une tête de draguage est montée sur le châssis, la tête de draguage étant configuré pour broyer et aspirer des sédiments naturels, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens d’ajustement de la flottabilité du robot subaquatique, les moyens d’ajustement permettent d’ajuster la poussée d’Archimède qui s’applique sur le robot aquatique de sorte à ce que les chenilles de déplacement parviennent à prendre appui sur un milieu hétérogène dont la densité fluctue. L’invention se rapporte également à un système et procédé de curage impliquant le robot subaquatique selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3107008-A1 (FR)
Title: Agencement d’une partie arrière de véhicule comportant un dispositif de régulation thermique d’une batterie
Inventor: BROISIN-DOUTAZ MARC
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-02-11
Abstract: [L’invention concerne un agencement d’une partie arrière (2) de véhicule (1), notamment d’une automobile comportant au moins une batterie (3) de stockage d’énergie électrique, la partie arrière comportant une structure arrière de caisse délimitée par un plancher d’un compartiment de coffre et des passages latéraux (5) de roue, caractérisé en ce que la batterie est disposée sous le plancher (4) et en ce qu’il comprend un dispositif de régulation thermique (10) de la batterie disposé pour partie à l’intérieur d’au moins un des passages latéraux (5) de roue.Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3100732-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de clampage d'un effecteur sur une peau.
Inventor: PEREIRA SANTO SEBASTIEN
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de clampage d'un effecteur (12) sur une peau (75), comprenant un support (11) dudit effecteur (12) et au moins un module de clampage (141-142) présentant une pluralité de ventouses (23) et des moyens de distribution d'une pression (15) prédéterminée contrôlant lesdites ventouses (23) mobiles en translation indépendamment les unes des autres, par rapport à un élément de structure (21) dudit module (141-142). Figure 7
Patent FR-3107686-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de l’amorce, par un conducteur de véhicule automobile, d’une manœuvre d’évitement
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une amorce, par un conducteur de véhicule automobile, d’une manœuvre d’évitement, comportant des étapes de : - détermination d’un premier paramètre relatif à l’angle d’un volant (α) du véhicule automobile, et de - détection de l’amorce d’une manœuvre d’évitement en fonction du premier paramètre déterminé. Selon l’invention, à l’étape de détermination, un second paramètre relatif à la vitesse longitudinale (V) du véhicule automobile est déterminé, et la détection de l’amorce de la manœuvre d’évitement est réalisée en fonction également du second paramètre déterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108823-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour logement électronique avec module de puissance
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-03-26
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique et un circuit (2) de refroidissement fermé par un capot (6), dans lequel circule un fluide de refroidissement, le circuit (2) de refroidissement comportant sur sa surface (22) interne des excroissances (21) primaires, le circuit de refroidissement (2) comportant au moins une excroissance turbulatrice (24) secondaire disposée sur la face interne du capot (6).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109633-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la surveillance de fuites de gaz au moyen d'une mesure optique
Inventor: BERTHE GUILLAUME
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-04-23
Abstract: L'invention porte sur système et un procédé pour détecter et caractériser une fuite d'un gaz (10) dans l'air ambiant, le gaz (10) ayant été préalablement odorisé au moyen d'au moins d'une espèce chimique odorante. A partir de l'émission par une source lumineuse (41) d’un rayonnement UV (42) et d'un rayonnement IR (42') et au moyen d'un spectromètre UV (44) et d'un détecteur IR (44'), on génère un signal numérique (50, 50') de l’intensité lumineuse en fonction de la longueur d’onde, et on estime au moins les concentrations en méthane et en l'espèce chimique odorante à partir au moins du signal numérique (50, 50'). On détecte et on caractérise une fuite du gaz (10) par au moins une comparaison de la concentration en méthane avec un premier seuil et une comparaison de la concentration en l'espèce chimique odorante avec un deuxième seuil.      Figure 1B à publier.
Patent FR-3125215-A1 (FR)
Title: Détection d’un risque de décompensation cardiaque chez un patient souffrant d’une insuffisance cardiaque
Inventor: RAHIM MEHDI
IPC: A61B5/103
Filed: 2021-07-16
Abstract: Titre de l’invention Détection d’un risque de décompensation cardiaque chez un patient souffrant d’une insuffisance cardiaque L’invention concerne un système de détection précoce de risque de décompensation cardiaque chez un patient souffrant d’une insuffisance cardiaque comprenant :   - des moyens de mesure (1) de poids du patient comprenant une balance de mesure de poids, -des moyens de transmission pour transmettre les mesures de poids provenant des moyens de mesure de poids (1),   - des moyens de traitement informatique à processeur (7) configurés pour recevoir les mesures de poids transmises par les moyens de transmission et traiter lesdites mesures de poids au moyen d’un modèle mathématique prédéfini mis en œuvre par le processeur (7) pour en déduire un score de risque de décompensation cardiaque dudit patient,   des moyens d’alerte pour déclencher une alerte de décompensation cardiaque lorsque le processeur (7) détermine que le score de risque excède un seuil d’alerte donné préfixé, et   - des moyens d’affichage (3) pour afficher au moins ledit score de risque.   Figure de l’abrégé : Fig. 1