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Patent WO-2024018132-A1 (WO)
Title: Safeguarding the provision of an autonomous driving functionality provided by a driving assistance system of a motor vehicle
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: B60W60/00
Filed: 2023-06-20
Abstract: The invention relates to a method for safeguarding, by means of a computer device (100) installed on board a first motor vehicle (v1), the provision of an autonomous driving functionality provided by a driving assistance system of the first vehicle linked to a second motor vehicle (v2) travelling in front of the first vehicle. The invention also relates to a device (100) for implementing such a method and to a motor vehicle comprising such a device (100).
Patent WO-2004079424-A1 (WO)
Inventor: MAYHEW ANDREW JOHN
IPC: G02B6/44
Filed: 2004-03-03
Abstract: This invention relates to an optical cable, in particular to an optical fibre having an axially extending glass strand for channelling light therealong, and a jacket layer disposed around the glass strand, the jacket layer having a textured outer surface for facilitating, under the influence of a fluid drag, the advancement of the optical cable along a conduit, wherein the glass strand in cross section to the axial direction has a width of less than 100 microns. The reduced width of the glass strand(s) in the cable will cause the cable to be less stiff, which will be particularly beneficially when installing the cable using a blowing technique.
Patent WO-2004084680-A1 (WO)
Title: Chaises hautes
Inventor: KUESTER STEPHEN MICHAEL
IPC: A47D1/02
Filed: 2004-03-26
Abstract: L'invention concerne une chaise haute pliable pour bébé. La chaise selon l'invention comprend un siège (3), un dossier (4) et un repose-pieds avant (5) se présentant sous forme de moulage allongé profilé en une pièce (1). Le repose-pieds arrière se présente sous forme de pieds tubulaires (2) montés pivotants sur ledit moulage en une pièce (1) sous le siège (3), lesdits pieds sont maintenus dans une position d'extension vers l'arrière lorsque la chaise haute est dépliée, au moyen d'un cadre tubulaire pivotant (10) qui s'enclenche dans un emboîtement (11) situé en dessous du siège (3). La libération du cadre (10) de l'emboîtement (11) permet aux pieds (2) de se plier sur la face intérieure du repose-pieds avant (5), de sorte à plier la chaise. Un tube (14) raccordé à chaque extrémité sous le siège (3) s'étend vers le haut des deux côtés du siège (3) pour former des accoudoirs (15), et un plateau coulissant vers l'arrière/avant (18) est raccordé auxdits accoudoirs (15) par des supports libéraux (20).
Patent WO-2004101520-A1 (WO)
Title: Derives de diarylmethylidene piperidine et leur utilisation comme agonistes du recepteur opioide delta
Inventor: BROWN WILLIAM L
IPC: A61K31/4525
Filed: 2004-05-13
Abstract: L'invention concerne la préparation de composés de formule générale (I), dans laquelle R1, R2, R3, R4 et R5 sont tels que définis dans la description, ainsi que de leurs sels et des énantiomères de ceux-ci, et des compositions pharmaceutiques renfermant lesdits composés. Ces différents produits sont utilisés en thérapie, en particulier pour la maîtrise de la douleur et de l'anxiété.
Patent WO-2005012626-A1 (WO)
Inventor: FREEMAN BARRY JAMES
IPC: D06F71/08
Filed: 2004-07-22
Abstract: A press head mounting (1) suitable for coupling a press head to a garment press is described. The press head mounting (1) is coupled to an actuator (2) and comprises a press shaft (22) that can rotate about its own axis. The press shaft (22) is sprung to allow a predetermined pressure to be exerted by the press head. Furthermore, the press shaft (22) can move at an angle to the axis of the press head mounting to adapt to variations in thickness of a garment being pressed, and to facilitate movement of the press head across the garment.
Patent WO-2005076253-A1 (WO)
Title: Sonde pour lumiere ambiante
Inventor: FRYER CHRISTOPHER JAMES NEWTON
IPC: G09G3/32
Filed: 2005-02-07
Abstract: La présente invention concerne un afficheur photoémetteur dont des zones d'affichage (14) peuvent être allumées ou éteintes, cet afficheur comprenant une sonde pour lumière ambiante (13). En l'occurrence, cet afficheur est conçu pour utiliser une sortie de la sonde (13) pour modifier l'intensité d'éclairage des zones d'affichage (14) en fonction de l'état de la lumière ambiante. Cette sonde est dissimulée derrière une partie non susceptible de s'allumer de l'afficheur. Cet afficheur est avantageusement un afficheur photoémetteur.
Patent WO-2005086029-A1 (WO)
Title: Systeme de gestion de donnees
Inventor: MENDIS VENURA CHAKRI
IPC: G06F17/30
Filed: 2005-02-07
Abstract: Des objets de type média tels que des séquences filmées mémorisées en vue d'une extraction ultérieure sont représentés par un afficheur. Dans le but d'affecter aux objets des étiquettes de type métadonnées, l'utilisateur choisit un objet média individuel sur un afficheur et affecte à l'objet en question une étiquette déterminée ou un ensemble d'étiquettes de ce type par positionnement d'une représentation de l'objet média choisi dans une zone de l'afficheur qui correspond à l'étiquette déterminée ou audit ensemble d'étiquettes, les données correspondant à l'objet média choisi étant ainsi mémorisées en association avec les étiquettes ainsi identifiées.
Patent WO-2005108420-A1 (WO)
Title: Antigenes associes au cancer
Inventor: REES ROBERT CHARLES
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-03-24
Abstract: L'invention concerne des séquences d'acides nucléiques isolées exprimées dans des cancers, plus spécialement dans des cancers gastro-intestinaux, des reins et de la prostate, les produits protéiques de ces séquences ainsi que l'utilisation de ces acides nucléiques et produits protéiques pour l'identification et le traitement de cancers.
Patent WO-2005100848-A1 (WO)
Title: Luminaires
Inventor: AUSTIN KELVIN JOHN
IPC: F21S8/08
Filed: 2005-04-14
Abstract: L'invention concerne un luminaire comprenant un élément châssis (12) doté d'un boîtier pour recevoir une lampe et un réflecteur (22). Le boîtier a une ouverture par laquelle la lumière de la lampe peut être dirigée lorsqu'une lampe est logée dans ledit boîtier. Ce luminaire comporte en outre un élément de fermeture (14) à monter sur l'élément châssis pour obturer l'ouverture, cet élément de fermeture ayant une partie transparente ou translucide (50) que traverse la lumière de la lampe lorsque l'élément de fermeture est en position, ainsi qu'un dispositif boîtier externe (16) à monter sur l'élément châssis.
Patent WO-2007015035-A1 (WO)
Inventor: FORD SIMON
IPC: G06F7/48
Filed: 2005-08-01
Abstract: A data processing apparatus operate to process floating point operands is disclosed. The data processing apparatus comprises: an instruction decoder operable to decode an instruction for processing floating point operands; and a data processor operable to perform data processing operations controlled by the instruction decoder wherein: in response to the decoded instruction indicating operation according to a flush-to-zero semantic, the data processor is operable to process the floating point operands in accordance with the decoded instruction such that floating point operands having a denormal value are treated as zero operands; and in response to the decoded instruction indicating operation according to a denormal semantic, the data processor is operable to process the floating point operands in accordance with the decoded instruction such that floating point operands having a denormal value are treated as denormal operands.
Patent WO-2006064178-A1 (WO)
Inventor: MILLER ANDREW JOHN
IPC: B01J27/188
Filed: 2005-11-17
Abstract: A process and catalyst for the production of acetic acid by the carbonylation of methanol and/or a reactive derivative thereof wherein the catalyst system comprises a rhodium carbonylation catalyst, methyl iodide, a non-hydrohalogenoic acid promoter and optionally a co-promoter capable of generating ionic iodide.
Patent WO-2006070176-A1 (WO)
Title: Procede d'electrophorese et dispositif pour separer des objets
Inventor: SIDERIS DIMITRIOS
IPC: G01N27/447
Filed: 2005-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'électrophorèse prévu pour séparer des objets dans un fluide contenu dans un canal de séparation. Le procédé comprend : l'application d'un champ électrique sur tout le canal de séparation, le champ électrique présentant un certain profil de champ et provoquant ainsi au moins le déplacement de certains des objets par rapport au fluide, la variation du champ électrique appliqué de façon à ajuster le profil du champ par rapport au canal de séparation, ce qui provoque ainsi la séparation des objets en bandes sous les influences combinées d'une force électrique due au champ électrique et d'une force hydrodynamique due au fluide.
Patent WO-2006067452-A1 (WO)
Title: Dispositif de calcul et procede de conversion des jours du calendrier julien en dates du calendrier chinois
Inventor: PUCKRIN SHAUN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2005-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de calcul permettant de convertir des dates du calendrier chinois en jours du calendrier julien dans une quelconque fourchette spécifiée de dates, au moyen de tableaux stockés dans la mémoire du dispositif de calcul contenant les longueurs des mois et indiquant (le cas échéant) les mois des années bissextiles, avec au moins une paire de référence de jours du calendrier julien et d'une date chinoise.
Patent WO-2007138354-A1 (WO)
Title: Moteur équipé d'un mécanisme de commande de soupape variable
Inventor: LANCEFIELD TIMOTHY MARK
IPC: F01L13/00
Filed: 2007-05-25
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne équipé d'un mécanisme de soupape comprenant un arbre (10) à cames SCP associé à deux ensembles de soupapes (16, 22). Le premier ensemble de soupapes (22) est exploité via un système (38, 40) de culbuteur de sommation de manière que la caractéristique de levée des soupapes soit obtenue de la combinaison de deux profils (18, 20) de came. Le second ensemble de valves (16) présente une caractéristique de levée des soupapes différente de celle du premier ensemble. Selon l'invention, le changement de la caractéristique de levée des soupapes du premier ensemble de soupapes par variation de la phase de l'arbre interne (10b) de l'arbre à cames SCP par rapport au tube extérieur (10a) de l'arbre à cames SCP permet, de plus, de modifier le fonctionnement du second ensemble de soupapes.
Patent WO-2008099136-A1 (WO)
Title: Flow velocity and pressure measurement using a vibrating cantilever device
Inventor: HAEHNER GEORG
IPC: G01L9/00
Filed: 2008-01-31
Abstract: Measurement apparatus having a cantilever and a fluid flow channel, the cantilever being positioned in the channel so that it projects in a direction parallel to the direction of fluid flow. In an associated method, the cantilever is positioned in a fluid flow channel such that the cantilever extends parallel with the direction of fluid flow in the channel. Fluid is caused to flow in the channel at a known velocity. The resonant frequency of the cantilever is measured at one or more velocities of fluid flow and calculating the spring constant of the cantilever using the measured resonant frequency or frequencies. If the spring constant of the cantilever is known, the measurement of resonant frequency of the cantilever is used to determine the velocity of the fluid flow.
Patent WO-2009001044-A1 (WO)
Title: Toner comprising polyester, process for making the toner and uses thereof
Inventor: MORRIS DANIEL PATRICK
IPC: G03G9/087
Filed: 2008-06-20
Abstract: A process for preparing a toner comprising a binder resin and a colorant, wherein the binder resin comprises a polyester resin having an acid value (AV) greater than 5mg KOH/g, the process comprising: providing an aqueous dispersion of self-dispersed polyester resin particles and associating the polyester resin particles by means of a change in the pH of the dispersion.
Patent WO-2009053724-A1 (WO)
Title: Appareil de jeu informatique exigeant que les joueurs pratiquent de l'exercice
Inventor: TRUSLOVE GORDON JAMES
IPC: A63F13/12
Filed: 2008-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil de jeu pour au moins 4 joueurs simultanés exigeant que lesdits joueurs pratiquent de l'exercice, comprenant : un écran permettant d'afficher au moins un lutin individuel, chaque lutin représentant un joueur, un moyen pour générer lesdits lutins sur l'écran et un dispositif d'entrée pour chaque joueur, ledit dispositif d'entrée disposant d'au moins deux zones sur lesquelles un joueur peut marcher et ainsi contrôler le mouvement de son lutin, le mouvement du lutin déterminant le succès du joueur au cours du jeu.
Patent WO-2009066109-A1 (WO)
Inventor: JAYAWARNA DIMUTH
IPC: G06K9/00
Filed: 2008-11-20
Abstract: A system for monitoring one or more individuals in a control chamber of a plant or vehicle, such as a ship's bridge, comprises a means for identifying whether each individual is a permitted individual allowed to access the control chamber characterised in that the means for identifying. each permitted individual is by analysis of one or more captured facial images of each in¬ dividual's face and that the system further comprises a means for generating a fatigue level for each permitted individual using data derived from the captured facial images. The system predicts a safe watch keeping period for each individual, which can be adjusted as the watch progresses using learnt historical data and ambient factors.
Patent WO-2010046639-A1 (WO)
Title: Dérivés de pyridine fusionnés comme inhibiteurs de kinases
Inventor: JENKINS KERRY
IPC: A61K31/4365
Filed: 2009-10-21
Abstract: La présente invention concerne une série de dérivés de pyridine fusionnés substitués par un hétéroaryle, en particulier des dérivés de thiéno[3,2-6]pyridine substitués par un hétéroaryle, inhibiteurs sélectifs des enzymes PO kinases. Ces dérivés sont bénéfiques en médecine, par exemple dans le traitement d'états inflammatoires, auto-immuns, cardiovasculaires, neurodégénératifs, métaboliques, oncologiques, nociceptifs ou ophtalmiques.
Patent WO-2010142979-A1 (WO)
Inventor: BOAM ANTHONY TIMOTHY
IPC: B01D71/64
Filed: 2010-06-07
Abstract: A high mass transfer membrane for use in membrane phase contactors to extract a solute from an aqueous phase to a solvent phase and their method of preparation and use are disclosed. The membrane is formed from polyimide by phase inversion and may optionally be crosslinked to maintain stability even in the solvents from which the membranes were formed by phase phase inversion.
Patent WO-2011042751-A1 (WO)
Title: Liquid dispensing apparatus
Inventor: GHAVAMI-NASR GHASEM
IPC: B65D83/14
Filed: 2010-10-08
Abstract: In the "rest" condition illustrated in Fig. 1, the piston (131) is at its lower limit position and the metering valve assembly (103) is filled with liquid up to the level of seal (129). Once the valve stem (104) is depressed, th apertures (128) move away from the upper seal (129) so as to open to fluid flow, and the lower seal (130) moves down to engage against the inner wall of the lower housing section (107b). Thus liquid flow through apertures (128) occurs. The piston (131) is now forced upwardly by liquid pressure so that it moves from its lower limit position to its upper limit position and, in doing so, causes the metered volume of liquid (134b) to be dispensed. Once the valve stem is released and it returns to its uppermost position under the action of spring (122), the apertures (128) again become closed to liquid flow but liquid is now able to flow past the seal (130) and enter the lower chamber (134a) above the level of the piston (131) which now moves downwardly to its lower limit position so that the metered volume (134b) is recharged.
Patent WO-2013054141-A1 (WO)
Title: Transmission
Inventor: AL RUBB KHALIL ABU
IPC: F16H3/089
Filed: 2012-10-15
Abstract: La présente invention concerne une transmission qui comprend une pluralité de tores concentriques, chaque tore présentant un moyen pour venir en prise avec un tore adjacent, le moyen de prise étant actionné par la pression d'un fluide sous pression, de manière à augmenter ou diminuer ainsi un engrenage de roues fixées à la transmission. L'invention concerne également un procédé d'engrenage.
Patent WO-2015059434-A1 (WO)
Inventor: SHOLARPURKAR YOGESH
IPC: H04L29/08
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de distribution et d'affichage d'informations, comprenant des informations contenant des informations d'inventaire à distribuer, un moteur de service d'informations, un moteur de ciblage, une base de données d'abonnés et un dispositif de mise en correspondance d'informations d'abonné, le système et le procédé étant configurés pour la distribution d'informations sur la base de divers facteurs.
Patent WO-2014140618-A1 (WO)
Title: Heat treat production fixture
Inventor: WEBSTER OLIVER
IPC: E21B23/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: A method for manufacturing a metal structure (130) for use in a downhole assembly comprises plastically deforming at least a portion of the metal structure (130); and heating at least the deformed portion of the metal structure to a temperature below its critical and/or transformation temperature. An assembly for performing the method comprises a production fixture (370) configured to receive the metal structure (130), wherein the production fixture is adapted to undergo heating to a temperature below and/or up to the critical and/or transformation temperature of the metal structure. By heating at least the deformed portion of the metal structure to a temperature below its critical and/or transformation temperature, the metal structure may undergo stress relief, which may help prevent undesirable movement of deformed portion, e.g. collet fingers of a catching apparatus, against the direction of deformation after impact(s) and/or shock(s) from moving objects, in use.
Patent WO-2014167291-A1 (WO)
Title: A glazing
Inventor: VOSS JONATHAN PETER
IPC: B32B17/10
Filed: 2014-04-01
Abstract: The invention provides a glazing for a vehicle. The glazing comprises at least a first ply, at least a second ply, and an interlayer therebetween. The second ply is mountable with respect to a light source. The light source is operable to couple light into said second ply. Light scattering means are provided on an exterior surface of the second ply, the light scattering means being adapted to cause at least a portion of the coupled light to scatter and be transmitted through said scattering means
Patent WO-2014184558-A1 (WO)
Title: Power supply to and control of multiple subsea electric actuators
Inventor: CARTER RICHARD HOPE
IPC: E21B33/038
Filed: 2014-05-15
Abstract: An assembly of subsea equipment (1) and a plurality of subsea devices (2) each of which is individually mountable on and separable from the subsea equipment wherein each device includes a respective stab connector (4) for establishing electrical connection with the equipment and further has a respective terminal connector (5) for a jumper lead, each device having at least dual redundancy whereby connection through the respective jumper terminal can substitute for the connection though the respective stab connector.
Patent WO-2015145139-A1 (WO)
Title: Suivi et commande dynamiques de progression de voyage de passager
Inventor: JOBLING DANIEL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de planification de trajet de voyage dynamique. Le système extrait des données définissant le voyage d'un client comprenant au moins un vol planifié à destination et en provenance d'un terminal d'aéroport configuré qui comprend une pluralité de moyens de localisation de client. Des données de planification sont reçues à partir d'une pluralité de sources de données prédéfinies, comprenant des données d'emplacement de client et des données d'environnement. Le système détermine des données de programme définissant un trajet de voyage dynamique pour le voyage du client sur la base des données de planification reçues. Le système identifie une interruption du trajet de voyage dynamique sur la base des données de planification reçues et met à jour les données de programme par réglage des paramètres de temporisation de segments de voyage affectés et d'événements clés sur la base des données de planification reçues. Les données de programme sont transmises au dispositif mobile du client pour un affichage sous la forme d'une interface interactive.
Patent WO-2015162419-A1 (WO)
Title: Dérivés de terpène et terpénoïdes contenant des groupes vinyle pour la préparation de polymères
Inventor: HOWDLE STEVEN
IPC: C07C69/54
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de monomères fonctionnalisés, le procédé consistant : a) à fournir un matériau de départ sélectionné parmi des terpènes et des terpénoïdes ; b) à former un dérivé de la matière de départ par l'incorporation d'un groupe hydroxyle ; c) à estérifier le groupe hydroxyle du dérivé pour introduire une fraction contenant un groupe vinyle, de manière à produire un monomère fonctionnalisé. Le monomère fonctionnalisé peut être polymérisé pour obtenir un polymère bio-dérivé.
Patent WO-2016075496-A1 (WO)
Inventor: STEVENS HOWARD NORMAN ERNEST
IPC: A61K9/28
Filed: 2015-11-16
Abstract: A method for making a controlled release material, comprising the steps of: (a) forming granules comprising one or more wax and one or more disintegrant; (b) spheronisation of the granules and (c) compaction of the spheronised granules of step so as to form the controlled release material. The invention also relates to a tablet and delayed and sustained release material made according to the method.
Patent WO-2016135473-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé permettant d'effectuer une action de commande par rapport à des fonctions de système
Inventor: COLOSIMO NICHOLAS GIACOMO ROBERT
IPC: G06F3/03
Filed: 2016-02-23
Abstract: La présente invention concerne un appareil permettant d'effectuer une action de commande par rapport à une fonction à l'intérieur d'un système de réalité virtuelle ou mixte, l'action de commande correspondant à un mouvement corporel prédéfinie d'un utilisateur autorisé de ladite fonction, un utilisateur autorisé étant défini par un critère prédéterminé par rapport à une partie de corps sélectionnée et/ou un dispositif passif porté sur ce dernier. L'appareil comprend un module de détection permettant de détecter un mouvement corporel prédéfini ; un système d'imagerie multi-spectrale pour capturer la réflectance spectrale et/ou des données d'émission au niveau d'une pluralité de longueurs d'onde par rapport à ladite partie de corps sélectionnée et/ou le dispositif passif porté sur ce dernier ; et un module d'analyse pour comparer au moins une partie des données spectrales avec les données correspondant à un utilisateur autorisé de ladite fonction pour déterminer si ledit critère est satisfait, et délivrer en sortie un signal pour effectuer ladite action de commande seulement si ledit critère est satisfait.