baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2834477-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une feuille presentant des pores traversants et application a la fabrication de filtres microniques et submicroniques
Inventor: LAGARDE THIERRY LEON
IPC: B01D71/02
Filed: 2002-01-07
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - préparation d'une feuille, d'une épaisseur de 5 m à quelques dizaines de micromètres, apte à être gravée par une opération lithographique; - réalisation sur une face de la feuille d'un masque présentant une sélectivité S de gravure au moins égale à 5; - dépôt sur le masque d'une couche de résine photosensible; - réalisation de pores traversants dans la couche de résine, par photolithographie;- gravure traversante du masque à travers les pores de la couche de résine; - gravure anisotrope traversante de la feuille à partir des pores du masque pour réaliser dans la feuille des pores ayant un facteur de forme supérieur à 5. Application à la fabrication de filtres microniques et submicroniques.
Patent WO-02056856-A1 (WO)
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A23L33/105
Filed: 2002-01-22
Abstract: The invention concerns a cosmetic product against skin ageing, comprising lipid extracts of plants belonging to the Apiaceae, Cistaceae, Asteraceae or Lamiaceae families.
Patent FR-2834857-A1 (FR)
Title: Transpondeur equipe d'un circuit central et d'au moins un circuit peripherique et procede d'echange de donnees entre lesdits circuits via une station en couplage inductif avec le transpondeur
Inventor: CARUANA JEAN PAUL
IPC: G06K19/07
Filed: 2002-01-16
Abstract: Le transpondeur est du type comprenant au moins des première (8) et seconde (4) interfaces de communication avec une station (20), au moins la première interface de communication (8) étant du type sans contact apte à émettre et/ ou recevoir des données par couplage inductif avec la station (20). La première interface de communication (8) est reliée à un circuit (14, 30) de type périphérique sans contact tandis que la seconde interface de communication (4) est reliée à un circuit (6) de traitement de données de type central. Les données échangées entre le circuit périphérique et le circuit central transitent toutes via la station (20).
Patent FR-2832893-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de convergence dynamique numerique dans un systeme d'affichage
Inventor: SEO SEUNG WON
IPC: H04N17/04
Filed: 2002-01-29
Abstract: Le système de contrôle d'erreur de convergence dynamique numérique comporte un appareil détecteur d'erreur de convergence (201) reconnaissant des points de croisement d'un motif d'écran affiché sur un dispositif d'affichage (CRT) et détectant une quantité d'erreur de convergence à chaque point de croisement, un moyen de contrôle principal (202) produisant des données de correction en réponse aux erreurs de convergence et produisant des données d'interpolation en utilisant lesdites données de correction, et un appareil de contrôle d'erreur de convergence dynamique numérique (203) recevant les données de correction et d'interpolation depuis le moyen de contrôle principal, stockant ces données dans une mémoire, convertissant chacune de ces données en tension ou courant en réponse à des signaux de synchronisation horizontale respectifs extraits d'un signal d'image et appliquant indépendamment et séparément la tension ou le courant à une bobine de contrôle de champ magnétique (DY) pendant une période correspondante des signaux de synchronisation horizontale respectifs.
Patent FR-2820341-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne comportant un catalyseur accumulateur
Inventor: SCHUMANN BERND
IPC: F01N13/02
Filed: 2002-02-06
Abstract: Dispositif de traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, notamment d'un moteur à essence, comportant un catalyseur accumulateur (6, 7) et un dispositif de chauffage complémentaire (4) pour chauffer la veine des gaz d'échappement (1) dans un boîtier commun (10). Un échangeur de chaleur (2) préchauffe la veine des gaz d'échappement (1) à l'aide de la chaleur dégagée par la veine de gaz d'échappement (9) préchauffée par le dispositif de chauffage complémentaire (4).
Patent WO-03022798-A1 (WO)
Title: Heat-sensitive compounds having a cloud point which can be used as extractants for the separation of metals in aqueous solution
Inventor: MADIC CHARLES
IPC: G21F9/04
Filed: 2002-09-06
Abstract: The invention relates to a heat-sensitive compound which is soluble in water below a critical temperature, Tc, and insoluble in water above temperature Tc, said property being thermoreversible.  The inventive compound is characterised in that it comprises a first amphiphilic, thermoreversible part which fits one of the following formulae (I) and (II): (formula), in which i is an integer from 1 to 20 and j is an integer from 3 to 30.  Said compound can be used to extract a chemical species such as uranium.
Patent WO-03042729-A1 (WO)
Inventor: PAUTET CHRISTOPHE
IPC: G02B26/00
Filed: 2002-11-15
Abstract: L'invention concerne les filtres optiques sélectifs en longueur d'onde et accordables, permettant de laisser passer la lumière d'une bande spectrale optique étroite, centrée autour d'une longueur d'onde ajustable, et d'arrêter le passage de longueurs d'onde situées en dehors de cette bande. Le composant comprend, dans une structure monolithique micro-usinée comportant le filtre optique proprement dit (M1, M2, C), un élément de détection de lumière de faible absorption (70, 72, 74, 76, 42) servant à l'asservissement de la commande d'accord du filtre sur une longueur d'onde reçue par le filtre, cet élément laissant passer la majeure partie du rayonnement à cette longueur d'onde. Le filtre est un filtre interférométrique de Fabry-Perot dont la cavité (C) est accordée sur la valeur qui maximise la puissance détectée par l'élément de détection de lumière. Le filtre est de préférence à base de couches de phosphure d'indium et de lames d'air. L'élément de détection comprend de préférence une couche d'arséniure de gallium-indium 74 adaptée a la détection de la bande de longueurs d'onde voulue. Application aux telecommunications par fibre optique.
Patent FR-2837473-A1 (FR)
Title: Pack blister and card assembly procedure has blisters and cards moving together and continuously during pressure and fastening stages
Inventor: PASTERNICKI MICHEL
IPC: B65B11/50
Filed: 2002-04-08
Abstract: Pack blister and card assembly procedure in which a blister (2) with two main surfaces and one or more bubbles for a product is assembled with a card (3) having holes for the bubbles, has stages in which the blister and card are pressed together and treated to ensure thermal adhesion. Pack blister and card assembly procedure in which a blister (2) with two main surfaces and one or more bubbles for a product is assembled with a card (3) having holes for the bubbles, has stages in which the blister and card are pressed together and treated to ensure thermal adhesion. The pressure and adhesion stages are carried out with the blisters and cards moving together, with the blister placed on one side of the card and a second side (4) with holes is folded over the blister and fixed in place by an induction or thermal conduction process using electrodes (71) and counter-electrodes (19) travelling in a closed circuit.
Patent FR-2840505-A1 (FR)
Title: Dispositif de blindage pour cartes de circuits imprimes
Inventor: TOUZE DAVID
IPC: B42D15/10
Filed: 2002-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blindage et de maintien d'une carte de circuits électroniques se présentant sous la forme d'une carte (3) de circuits imprimés.La carte (3) possède une première partie (30) munie de circuits électroniques et une deuxième partie munie de moyens de communication avec un réseau extérieur. Un bottier (2) en matériau conducteur de l'électricité, possède une ouverture (21) dans laquelle est placée la première partie (30) de la carte (3). La deuxième partie (31) est située à l'extérieur du boîtier. Un matériau conducteur compressible (5, 5') situé entre les bords de l'ouverture (21) du boîtier (2) et les faces (32, 33) de la première carte (3) assure l'étanchéité contre les ondes électromagnétiques.
Patent FR-2842226-A1 (FR)
Title: Device, for automatically closing valves used for filling reservoirs such as toilet cisterns, includes float movable along end part that is pivotally coupled via rod to vertical stand
Inventor: PIAT MOISE
IPC: E03D1/32
Filed: 2002-07-11
Abstract: The closure device is for a valve of the type that opens by movement of a movable piece (6) and closes under the action of a float (9) that pushed back the movable piece to an initial position upon rising water level. During a final filling phase, a vertical stand (13), via its lower end (21), blocks the rising course of the float so that simultaneously, the lower end (7) of the movable piece contacts the upper face (8) of the float. The upper part (14) of the stand (13) pivots about a horizontal pin (15), and a rod (16) is fixed to the upper part, so that an end part (17) is parallel to the stand. The float is fixed to the end part and is movable along the length of the end part.
Patent FR-2845945-A1 (FR)
Title: Motor vehicle tyre pressure monitoring method involves temporarily stopping alarm signal if corrective action is taken
Inventor: BELLEZZA THIERRY
IPC: B60C23/06
Filed: 2002-10-16
Abstract: The motor vehicle tyre pressure monitoring method involves detecting an anomaly and producing an alarm signal using a monitoring circuit. The alarm signal can be produced as a demand for replacement of a tyre. The alarm is stopped if an action occurs necessary for the replacement of the tyre, such as the vehicle stopping and the tyre pressure changing as the wheel is changed.
Patent FR-2846679-A1 (FR)
Title: Water drawing point contamination prevention system has outlet tap connected to double conduit with constantly pumped circulation
Inventor: MARTY STEPHANE
IPC: E03B7/09
Filed: 2002-10-31
Abstract: The water drawing point consists of a tap (1) connected by a double conduit with feed and return pipes (3, 4) to a water inlet (6) with a solenoid valve. A pump (2) provides for continuous circulation of water in the conduit at sufficient speed to prevent the formation of a bio-film, i.e. at least 2.5 m/s. The circuit can also be equipped with an injector (7) for components that prevent contamination and scaling; it can also have a UV purifier or instant heater.
Patent FR-2846575-A1 (FR)
Title: Device for reducing flow rate of shower rose comprises valve inside rose internal pipe rotating about axis perpendicular to flow direction and is provided with control lever at end
Inventor: VALENTIN JEAN BERNARD
IPC: B05B1/30
Filed: 2002-11-05
Abstract: The device for reducing the water flow from a shower rose comprises a valve (7) located inside the rose internal pipe (6). The valve rotates about an axis (8) perpendicular to the water flow direction in the handle and obstructs a surface of between 50% and 75% of the pipe section. The valve has a control lever (11).
Patent FR-2849147-A1 (FR)
Title: Device for fixing tap on wall comprises tubular socket with exterior thread at each end receiving plates clamped against wall faces and tapping for screwing tap threaded end
Inventor: GUIHENEUF PATRICK
IPC: E03C1/042
Filed: 2002-12-23
Abstract: The device for fixing a tap (1) on a wall (2) is in the shape of a tubular socket (3) with a length equal to the thickness of the wall. The socket has an exterior thread (4) at each end for receiving plates (5,6) which are clamped against a face (2A,2B) of the wall. The socket has a tapping (7) for screwing the tap threaded end (1A).
Patent WO-03105525-A1 (WO)
Title: P.a. system installation method
Inventor: LEWINER JACQUES
IPC: H04R3/04
Filed: 2003-06-06
Abstract: The invention concerns a method for transmitting in an area (100) information
items in the form of sound waves representing a signal X(t), through a loudspeaker
enclosure (2), said method comprising a step of setting up a public address system
which consists in applying to the input of the loudspeaker enclosure (2) an electric
signal  P(t)=W(t)  ?  X(t)  wherein □ is the convolution
product and  W(t)=S(-t)  ?  I(t) , wherein S(-t) is the temporal
return of the pulse response S(t) between the enclosure and the target zone (101)
belonging to the area to be fitted with a P.A. system (100) t representing time,
and I(t) is the temporal response of the product  e -2inft0 . Sc(f) ,
wherein f represents the frequency, t0 is a constant Sc(f)=1/(S1(f)) α ,
α being a non-null positive number and S1(f) being a real function obtained
by peak clipping of the modulo I S(f) I of the frequency response S(f) of S(t).
Patent FR-2851207-A1 (FR)
Title: Revolving seat structure for motor vehicle e.g. bus, has securing portion of one anchor piece fixed to securing frame, and securing portion of another anchor piece is fixed to pedestal unit
Inventor: KANAI SHIGERU
IPC: B60N2/14
Filed: 2003-02-19
Abstract: An anchor unit couples together a securing frame (14) to a pedestal (11), and includes two anchor pieces each having a securing portion. The securing portion of one anchor piece is fixed to the securing frame, while the securing portion of another anchor piece is fixed to the pedestal.
Patent WO-2004033950-A1 (WO)
Title: Swivel joint system
Inventor: GHILARDI JEAN-PIERRE
IPC: F16L39/04
Filed: 2003-10-10
Abstract: The invention concerns a swivel joint system designed to be mounted in a cryogenic liquid transfer line, such as liquefied natural gas, and the return of cold gas associated with the cryogenic liquid transfer. The system is of the type comprising a swivel joint for the passage of the cryogenic liquid and a swivel joint for the return of the cold gas, each device comprising a conduit (12, 29) provided with a fixed conduit portion (12a, 29a) and a conduit portion rotating (12b, 29b) relative to the fixed conduit portion and rotational guiding means (44) interposed between the two conduit portions. The system is characterized in that the swivel joint device for the passage of the gas return is integrated in the swivel joint device for the passage of the cryogenic liquid. The invention is useful for offshore stations.
Patent FR-2852699-A1 (FR)
Title: Video camera for shooting cinema, has lens including rear concave face that forms cylindrical revolution portion arranged perpendicular to Z-axis and front convex face bulged with respect to Z and Y axes
Inventor: RAOULT ANDRE GEORGES
IPC: G02B27/22
Filed: 2003-03-21
Abstract: The camera has an objective unit including a lens (1) with a rear concave face (3) forming a cylindrical revolution portion arranged perpendicular to a Z-axis that is perpendicular to an X-axis. The lens has a front convex face (2) bulged with respect to Z and Y axes, where the Y-axis is perpendicular to the X and Z axes. The objective unit is rotated around the X-axis by a driving device. Independent claims are also included for the following: (1) a method for projecting image taken with a camera; (2) an image projecting device to project an image taken with a camera.
Patent FR-2854315-A1 (FR)
Title: Baby carriage and basket supporting device for a shopping trolley, has rigid struts that are fixed interdependently to trolley and are interconnected by flexible surface for ensuring horizontality of basket
Inventor: HAMON RICHARD ALAIN JEROME
IPC: B62B3/14
Filed: 2003-04-30
Abstract: The device has rigid struts that are fixed interdependently to a trolley. The struts are interconnected by a flexible surface for ensuring a horizontality of a basket, an additional baby seat or a double seat for baby. The device is transformed into a flexible seat for the baby by lengthening one of the struts and fixing a fabric material with the device to receive the baby.
Patent FR-2856559-A1 (FR)
Title: Peigne pouvant etre utilise pour separer des meches de cheveux
Inventor: RAMET MARC
IPC: A45D24/02
Filed: 2003-06-30
Abstract: La présente invention concerne un peigne (1) pour les cheveux comportant :- un premier côté (10) comportant une première succession de dents,- un deuxième côté (20) comportant une succession d'encoches (21),au moins une dent dans le fond d'au moins une encoche (21), cette dent ayant une extrémité s'étendant en retrait de l'ouverture de l'encoche.
Patent FR-2859816-A1 (FR)
Title: Electrical current cut-off device e.g. switch-disconnector, has handle including state indicator, and sliding nut adapting position between active and intermediate positions when connecting rod is in engaged configuration
Inventor: SANCHEZ BERTRAND
IPC: H01H71/10
Filed: 2003-09-11
Abstract: The device has an actuator (31) equipped with a spindle. A handle (311) includes a state indicator which is visible from a case in a neutral position of the handle and covered by the case in all positions of the handle. A sliding nut (32) adapts a position between active position and an intermediate position, lying between active and inactive positions, when a connecting rod is in engaged configuration.
Patent FR-2860605-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes et element de decor associable.
Inventor: CHARMOILLE PATRICIA
IPC: G02C11/02
Filed: 2003-10-01
Abstract: Lunettes constituées par deux verres (2) soutenus par une monture (3) comprenant deux branches latérales (4) reliées par l'intermédiaire de charnières à une face (5) sur laquelle est susceptible d'être rapporté, d'un manière amovible, au moins un élément de décor (6) pour la transformation de l'aspect de ladite monture (3), choisi par l'utilisateur dans une gamme prédéterminée de formes, et mis en place sur ladite monture (3) par l'intermédiaire de moyens de fixation, caractérisées en ce que ces moyens sont constitués par une gorge (7) réalisée sur tout ou partie du pourtour de la monture (3) ou tout élément solidaire de celle-ci et destinée à recevoir par encliquetage l'élément de décor (6) ou tout élément support solidaire de celui-ci par l'intermédiaire de deux bras latéraux (8), élastiquement déformables et faisant corps avec l'élément de décor (6) proprement dit ou avec son élément support.
Patent FR-2861142-A1 (FR)
Title: Turbomolecular vacuum pump used e.g. during semiconductor manufacture, has control circuits placed inside vacuum chamber, and connector and cables connected to electrical circuits each having number of wires lower than ten
Inventor: BRUNET MAURICE
IPC: F04D19/04
Filed: 2003-10-16
Abstract: The pump has delocalized external electrical circuits (191,192) associated to axial (103) and radial (101,102) magnetic bearings. Control circuits (194) are arranged inside an enclosure in a vacuum chamber (116). An electrical connector (180) and the electrical cables (183,184) connected to the delocalized circuits, each have a number of connection wires lower than 10.
Patent FR-2861169-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour organe sensible, notamment pour inflammateur
Inventor: BARICOS JEAN
IPC: F42C15/18
Filed: 2003-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité comprenant un organe actif (100) et un dispositif de sécurité (200, 300) qui comporte en combinaison d'une part, un moyen logique électrique (200) et d'autre part, un moyen logique mécanique (300) piloté par le moyen logique électrique (200), lesquels moyen logique électrique (200) et moyen logique mécanique (300) peuvent être commutés chacun entre une position de verrouillage dans laquelle ils interdisent la mise en oeuvre de l'organe actif (100) et une position de libération dans laquelle ils autorisent la mise en oeuvre dudit organe actif (100).
Patent FR-2861674-A1 (FR)
Title: Removable bracket positioning jig for use in alternator of vehicle, has rods equipped with sliders to mark position of brackets on alternator body, and rotatably mounted on supports to disengage sliders from brackets
Inventor: BOBARD XAVIER
IPC: H02K5/00
Filed: 2003-11-03
Abstract: The jig has rods (9) equipped with sliders (10) to mark a position of brackets (2) on an alternator body (1). The sliders are immobilized on the rods by contacting the brackets to find an axial location of the brackets with respect to a pulley (3). The rods are rotatably mounted on two supports (11A, 11B), such that the rods disengage the sliders from the brackets, when the jig is temporarily immobilized on the pulley.
Patent FR-2848615-A1 (FR)
Title: Engine starter for vehicle, has unidirectional centrifugal clutch with internal clutch unit directed in rotation by motor starting device, and external clutch unit fixed at exit unit
Inventor: SAITO MIKIO
IPC: F02N11/00
Filed: 2003-12-15
Abstract: The vehicle has a unidirectional centrifugal clutch has an internal clutch unit directed in rotation by a motor starting device (2), and an external clutch unit fixed at an exit unit (5). Speed of motor rotation while applying a compression product between rollers and the internal clutch unit is less than a relative speed of rotation between the rollers and the internal clutch unit.  The exit unit furnishes a couple of exits for the motor starting device. The rollers are placed between the internal and external clutch units. Couple of transmission units (7, 8) is linked between the exit unit and a crankshaft (6) of a motor (1).
Patent FR-2863081-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction d'informations d'une base de donnees et produits associes
Inventor: PATRY NADINE
IPC: G06F17/30
Filed: 2003-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) et un procédé d'exploitation d'informations d'une base de données (5).Le dispositif comprend des moyens de définition préalable (33) d'au moins une zone connexe (Z, Z') dans un espace de représentation (40) comprenant des positions aptes à recevoir des éléments représentatifs des données, cet espace comprenant au moins une zone complémentaire (ZC) sans représentation de données. Il comprend aussi des moyens de spécification (34) d'au moins un élément d'amorçage de données pour chaque zone connexe, de positionnement (35) des éléments d'amorçage en des positions d'amorçage (P, P') des zones connexes, de déterminations successives (36) de nouveaux éléments à partir d'éléments déjà positionnés, conformément à au moins une relation d'ordre de proximité fondée sur des contenus des données, et de positionnements successifs (37) des nouveaux éléments, en des positions voisines des positions occupées par les éléments de données déjà positionnés.
Patent FR-2867373-A1 (FR)
Title: Hand-held blender for use during process of cooking food, has self-tab unit maintaining open foot of tube with respect to bottom of container, where foot is not in contact with bottom of container
Inventor: CALANGE YVES
IPC: A47J43/07
Filed: 2004-03-10
Abstract: The blender has a tube with an end part (10) fixed to a case and an open foot (12) surrounding a rotating tool (20) driven by a motor. A self-tab unit (40) maintains the foot with respect to the bottom of a container and has a support unit for supporting the tube on the bottom of the container. The raising unit comprises of a rigid unit (41) fixed to the tube, where the foot is not in contact with the bottom of the container.
Patent FR-2867441-A1 (FR)
Title: Vehicle body, has support, with inner wall, whose edge presents notch for fixing fender to support, where fender is directly fixed to edge of support and covers inner wall and edge of support
Inventor: GINESTET THIERRY
IPC: B62D25/16
Filed: 2004-03-12
Abstract: The body includes a fender (6), and a support (16), for the fender, comprising an inner wall (18). An edge (20) of the support presents a notch (30) for fixing the fender to the support, where the fender is directly fixed to the edge of the support. The fender covers the inner wall and the edge of the support. The fender includes a layer made of plastic material. An independent claim is also included for a process of mounting a vehicle body.