baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983092-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage de nanopipettes par microdistillation dynamique
Inventor: TINLAND BERNARD
IPC: B01L3/02
Filed: 2011-11-30
Abstract: Procédé de remplissage par un liquide d'une nano-pipette comprenant une extrémité proximale terminée par une grande ouverture et une extrémité distale terminée par une petite ouverture s'inscrivant dans un cercle de diamètre inférieur ou égal à 60 nanomètres, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - une étape d'introduction de liquide dans la nano-pipette par la grande ouverture ; - une étape de chauffage d'une région chauffée de la nano-pipette, des régions froides proximales et distales de la nano-pipette restant froides, la région chauffée comprenant une partie du liquide, ladite partie se vaporisant et se condensant en gouttelettes dans la région froide distale ; et - une étape de déplacement relatif suivant la direction longitudinale, de la région chauffée par rapport à la nano-pipette pour amener ladite région chauffée à proximité de l'extrémité distale de la nano-pipette.
Patent FR-2985869-A1 (FR)
Title: Method for producing self-consumption electricity using conversion device placed at e.g. bottom of garden, involves dimensioning metal structure whose output is optimized according to analysis of curves
Inventor: BAUDON CHRISTIAN
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-01-18
Abstract: The method involves dimensioning a metal structure (1) whose output is optimized according to an analysis of curves. The structure is covered by photovoltaic panels. The structure is realized at height of four feet to obtain a plane support directed with a slope of 15 degrees. A set of intermediate aluminum rails is provided to ensure fixing of photovoltaic modules (7) and a seal (2). Clamps are utilized for fixing the modules with each other to provide a solid assembly, where a metal support for supporting electrical components is placed below the modules. An independent claim is also included for a device for implementing a self-consumption electricity production process.
Patent FR-2995923-A1 (FR)
Title: Frontage for building, has curtain wall comprising pre-assembled unit including superimposed ladders for fixed and movable openings and prolonged with lower and/or upper part by prolongation element for covering upper and lower structures
Inventor: VIAL RAPHAEL
IPC: E04B2/88
Filed: 2012-09-21
Abstract: The frontage has a curtain wall comprising a pre-assembled unit including superimposed ladders (10) for a fixed opening and a movable opening. The unit is formed before assembly of the ladders on the frontage. The unit is mounted between a lower carrying structure and an upper carrying structure (4). Projections (2) of the ladders and cross-pieces carried by the wall are arranged inside a space defined between the structures. The wall is prolonged with its lower part and/or its upper part by a prolongation element (6) for covering the structures. An independent claim is also included for a method for assembling a frontage.
Patent FR-2996559-A1 (FR)
Title: Composition et procede d'adhesion sans solvant sur elastomere a base d'acrylonitrile
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: B32B7/12
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne une composition polyamide thermoadhésive sur substrat élastomère à base d'acrylonitrile, caractérisée en ce qu'elle comprend de 10 à 100% molaire de fonctions amides tertiaires, sur le nombre de moles total de fonctions amides de la composition. L'invention concerne également un procédé d'adhésion sur substrat S1 élastomère à base d'acrylonitrile, caractérisé en ce qu'il comporte l'utilisation d'une composition conforme à l'invention.
Patent FR-2997500-A1 (FR)
Title: Banc d'essais pour vehicule automobile
Inventor: FUCHS DANIEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2012-10-29
Abstract: Le banc d'essai (1) pour véhicules automobiles du genre surbaissé comprend un châssis (10), au moins un rouleau pour coopérer en relation d'entraînement avec l'un des trains de roues du véhicule à tester, et est pourvu d'une plateforme (3) prévue pour recevoir le véhicule, caractérisé en ce que la plateforme (3) est mobile et séparable du châssis (10) et peut occuper une position de chargement et déchargement du véhicule selon laquelle elle est disposée de manière attenante au châssis (10) en appui sur le sol et une position d'essai selon laquelle elle est supportée par les flancs latéraux (11, 12) du châssis et est située par ses ouvertures (30, 31) en regard des rouleaux, ladite plateforme (3) coopérant d'une part avec un moyen moteur d'entraînement (4) apte à la déplacer, avec le véhicule qu'elle porte, et coopérant d'autre part avec des moyens de guidage (15, 16), aptes à la guider dans son déplacement entre les deux dites positions.
Patent FR-2982318-A1 (FR)
Title: Systeme de catalyseur scr et procede de gestion de ce systeme
Inventor: FRITSCH ANDREAS
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-11-06
Abstract: Système de catalyseur SCR comportant un premier catalyseur SCR (1) et un second catalyseur SCR (2) en aval du premier catalyseur SCR (1) dans la conduite des gaz d'échappement. Un premier dispositif de dosage (12) pour doser une solution d'agent réducteur est prévu en amont du premier élément de catalyse SCR (13) du premier catalyseur (1) dans la conduite des gaz d'échappement et le système de catalyseur SCR ne comporte pas de dispositif pour doser une solution d'agent réducteur dans le second élément de catalyse SCR (21) du second catalyseur SCR (2).
Patent FR-2983274-A1 (FR)
Title: Entrainement hydraulique a circuit hydraulique ferme et son procede de gestion
Inventor: VOGL KARL-HEINZ
IPC: B60K17/356
Filed: 2012-11-21
Abstract: Entraînement de roulage hydraulique comportant une machine hydraulique primaire (1) et une machine hydraulique secondaire (2, 3) en circuit hydraulique fermé, reliées par une première et une seconde conduite active (A, B). Un premier accumulateur (SP est relié par une première vanne (V ) à la première conduite active (B) et par une seconde vanne (V ) à la seconde conduite active (A). Un second accumulateur (SP ) est relié par une troisième vanne (V ) à la première conduite active (B) et par une quatrième vanne (V ) à la seconde conduite active (A). Les vannes sont des vannes de commutation (V , V , V , V ).
Patent FR-3000260-A1 (FR)
Title: Method for increasing effectiveness of collaborative process, involves assigning action vector, and determining cost of evolution of part of actions for each actor according to initial position and selection of actions to minimize cost
Inventor: PAUN FLORIN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2012-12-26
Abstract: The method involves selecting reference frames for role of each of actors e.g. bankers, from a library of axial reference frames as well as interdependent actors to characterize positioning of the actors during process. A situation of process is digitally characterized by defining positioning of each actor. A scalar value is assigned to each of interactions. A library of actions is selected or developed. Action vector indicated by the pointer is assigned. Cost of evolution of part of the actions is determined according to initial position and selection of the actions to minimize the cost.
Patent FR-3001643-A1 (FR)
Title: Procede de tri en flux continu de matieres contaminees et dispositif correspondant
Inventor: HIRRIEN MATTHIEU
IPC: B07C5/346
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de tri en flux continu de matières contaminées (100) comprenant: - convoyer des matières (100) d'un point (A) à un point (B) par un convoyeur (120), - mesurer l'activité radioactive par un premier capteur (140) entre les points (A) et (B) , sur la face supérieure (FSUP) du premier convoyeur (120), et - trier les matières (100), par un dispositif de tri (130). Il est essentiellement caractérisé par : - mesurer l'activité radioactive de la matière contaminée par un deuxième capteur (141) : - Soit sur la face supérieure (FSUP) du convoyeur (120) et en amont du point (A), - Soit sous sa face inférieure (FINF), - calculer une mesure différentielle entre une mesure du deuxième (141) et du premier capteur (140), et - asservir le tri à la comparaison entre une valeur seuil et ○ la mesure du premier capteur (140), ou ○ la mesure différentielle.
Patent FR-3001990-A1 (FR)
Title: Architecture d'habitat optimisee
Inventor: LATTANZIO JEAN
IPC: E04B1/348
Filed: 2013-02-12
Abstract: Dans une architecture d'habitation avec deux blocs d'habitation juxtaposés, comportant chacun des unités d'habitation distribuées en hélice de façon que des planchers de deux unités d'habitation successives suivant l'hélice sont décalés d'une hauteur h égale à la distance verticale entre deux unités d'habitation superposées divisée par le nombre d'unités d'habitation par tour d'hélice, les deux blocs sont agencés avec des pignons en vis à vis de sorte qu'un espace suffisant pour former une cage d'escalier soit maintenu entre ces pignons. Des ouvertures d'accès de deux unités d'habitation successives suivant l'hélice d'un bloc sont ouvertes sur le pignon pour déboucher dans la cage d'escalier comportant un escalier qui comporte des volées de marches entre des paliers situés chacun au niveau d'une ouverture d'accès.
Patent FR-3002239-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'aeronef comportant un substrat et une couche de revetement du substrat
Inventor: MONERIE MOULIN FRANCIS
IPC: C23C4/02
Filed: 2013-02-15
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (1) comportant un substrat métallique (Sub) au moins partiellement recouvert d'une couche de revêtement (Rev), le procédé comprenant : - la préparation (A) d'une surface à recouvrir du substrat (Sub) pour obtenir une surface préparée de rugosité Ra comprise entre 0.6 et 1. 6µm et préférentiellement comprise entre 0.8 et 1. 6µm ; - la formation (C), sur la surface préparée du substrat, de la couche de revêtement (Rev), cette couche de revêtement (Rev) étant formée par projection, selon un procédé de projection de type HVOF, d'un mélange pulvérulent contenant des grains (G) de carbure métallique, ces grains (G) ayant des dimensions strictement inférieures à 1µm et l'épaisseur (Ep min) de la couche de revêtement (Rev) ainsi formée étant inférieure à 50µm; puis - la finition par polissage (D) d'au moins une surface de ladite couche de revêtement (Rev) de manière à assurer que sa rugosité Ra soit inférieure à 1.6µm.
Patent FR-3001569-A1 (FR)
Title: Accessoire de couverture de deux tablettes numeriques
Inventor: LASSERI JEAN-LOUIS
IPC: G09G5/00
Filed: 2013-02-27
Abstract: L'invention concerne un accessoire de couverture (59) de deux tablettes numériques, lesdites tablettes numériques possédant une forme sensiblement rectangulaire, caractérisé en ce que ledit accessoire de couverture (59) comporte une charnière (72) munie d'un moyen de reliure (30) des deux tablettes numériques suivant leurs longueurs, et deux faces de couverture (70, 71) rigides et de forme sensiblement rectangulaire, fixées de part et d'autre de la charnière (72), chaque face de couverture comprenant un point de pliage (P), une première ligne de pliage vers l'extérieur (L5) s'étendant entre le point de pliage (P) et un bord (75) de la face de couverture, deux autres lignes de pliage vers l'extérieur (L1-L2) s'étendant entre le point de pliage (P) et les deux coins (C1, C2) opposés audit bord (75), et une ligne de pliage vers l'intérieur (L4) s'étendant entre le point de pliage et le coin (C4) du bord (75) opposé à la charnière (72).
Patent FR-3005608-A1 (FR)
Title: Support d'organes pour moteur de vehicule, systeme de raccordement de fluide et moteur de vehicule correspondants
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: B60K11/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un support d'organes (13) pour moteur de véhicule, formé d'un châssis (19) comprenant : - une face de fixation (21) équipée de moyens de fixation (23) à une face d'un moteur de véhicule, - au moins un alésage étanche (27) traversant ledit châssis de part en part, chaque extrémité dudit alésage (27) étant conformée pour coopérer de manière étanche avec un élément creux de raccordement de fluide distinct respectif (15 ; 17'). L'invention concerne également un système de raccordement de fluide (5) permettant de raccorder le circuit de fluide de refroidissement interne d'un moteur de véhicule à d'autres organes dudit véhicule, via un support d'organes (13) selon l'invention.
Patent FR-3007143-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul d'une grandeur electrique, poste de transformation comprenant un tel systeme et procede de calcul d'une grandeur electrique avec un tel systeme
Inventor: COUTELOU OLIVIER
IPC: H02B5/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: Ce système de calcul (20) est adapté pour le calcul d'une grandeur électrique relative à une installation électrique comprenant plusieurs conducteurs électriques secondaires (42A,..,48C) reliés électriquement à un conducteur électrique primaire (34 ; 36 ; 38). Ce système comprend un premier module (60) comportant un émetteur radioélectrique (70) et une pluralité de deuxièmes modules (62A, 62B, 62C). Ces deuxièmes modules comportent un émetteur-récepteur radioélectrique (86A, 86B, 86C) et un capteur (83A, 83B, 83C) de l'intensité (IA1, IA2, IA3, IB1, IB2, IB3, IC1, IC2, IC3) du courant circulant dans un conducteur correspondant parmi les conducteurs primaire et secondaires. Le premier module comporte des premiers moyens (72, 74) d'émission, à destination de chaque deuxième module, d'un premier message (M1) de synchronisation temporelle. Chaque deuxième module comporte des premiers moyens (84A, 88A ; 84B, 88B ; 84C, 88C) de réception du premier message (M1) et des deuxièmes moyens d'émission (84A, ... 88C), à destination d'un troisième module (63), d'un deuxième message (M2A, M2B, M2C) contenant au moins une valeur de l'intensité mesurée par le capteur de courant correspondant. Les valeurs d'intensité sont mesurées quasi-simultanément , de préférence avec une marge d'erreur de synchronisation inférieure à 10µs, et le troisième module comporte un récepteur radioélectrique (101), des deuxièmes moyens (102, 104) de réception des deuxièmes messages (M2A, M2B, M2C) et un organe de calcul (104) de la grandeur électrique à partir des valeurs d'intensité reçues via lesdits deuxièmes messages.
Patent FR-3008449-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'huile pour une turbomachine
Inventor: MULLER JEAN-LOUIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de refroidissement d'huile pour une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, caractérisé en ce qu'il comporte une canalisation (12) de circulation d'un flux d'air froid (F1), des moyens d'injection d'huile (16) à l'intérieur de la canalisation, et des moyens d'extraction (19) de l'huile mélangée au flux d'air froid (F1), situés dans la canalisation (12), en aval des moyens d'injection (16).
Patent FR-2994917-A1 (FR)
Title: Dispositif de lame d'essuyage de balai d'essuie-glace
Inventor: STENTI ANDREA
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-09-03
Abstract: Le dispositif de lame d'essuie-glace comportant une lame d'essuyage (10) avec un corps de base (12), une lèvre d'essuyage (14) et une paroi de canal extérieur (16) reliant la lèvre d'essuyage (14) au corps de base (12) et au moins un canal longitudinal extérieur (20) et, une paroi de canal intérieur (18) située dans le canal longitudinal extérieur (20) et formant au moins en partie un canal longitudinal intérieur (22).
Patent FR-3010647-A1 (FR)
Title: Tige de poussee d'outillage d'emboutissage
Inventor: HALVICK DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention a trait à une tige de poussée d'outillage d'emboutissage (106), comprenant un corps de forme généralement cylindrique suivant une direction axiale, avec, à une extrémité, des moyens de préhension par un outil de manutention, les moyens de préhension comprenant une surface d'accrochage (130) configurée pour pouvoir coopérer par engagement à contact positif avec un crochet sur l'outil de manutention. L'invention a également trait à un outillage d'emboutissage de tôle ainsi qu'à un procédé de manutention des tiges (106).
Patent FR-3012441-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique destine a permettre le remplissage d'un reservoir auxiliaire de vehicule automobile
Inventor: MIGNON STEPHANE
IPC: F16L37/413
Filed: 2013-10-29
Abstract: Raccord (3) pour la mise en communication fluidique d'un premier (1) réservoir à un deuxième (2) réservoir muni d'une embouchure, le raccord (3) comprenant : - un embout (9) tubulaire ayant un fût et une jupe apte à être fixée de manière amovible sur le deuxième (2) réservoir, ainsi qu'une chemise traversant l'embouchure ; - un coulisseau (10) tubulaire monté coulissant dans l'embout (9) et présentant une extrémité inférieure munie d'ouvertures radiales ; l'embout (9) comprenant des fenêtres pratiquées radialement dans la chemise et, dans une position d'ouverture du coulisseau, (10) les ouvertures radiales sont situées au niveau des fenêtres pour permettre la circulation du fluide du premier (1) réservoir vers le deuxième (2) réservoir, tandis que, dans une position d'obturation, les ouvertures radiales sont écartées des fenêtres pour bloquer la circulation du fluide.
Patent FR-3018262-A1 (FR)
Title: Vehicule d'embarcation hybride submersible semi rigide
Inventor: CLAVIER VINCENT
IPC: B63G8/22
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne un véhicule d'embarcation hybride submersible semi-rigide capable de se déplacer en surface, en semi-immersion et en immersion totale dans l'eau. Ledit véhicule d'embarcation hybride submersible semi-rigide d'au moins 3 mètres de long et d'au moins 700 kilogrammes de poids, capable de se déplacer en surface, en immersion totale et en semi-immersion dans un liquide, notamment dans l'eau, et comprenant au moins une coque rigide ayant une forme hydrodynamique en U adaptée de façon à éviter une portance induite, au moins un flotteur en forme de U ou en forme de tube gonflé solidaire à ladite coque, au moins un habitacle comprenant au moins une cabine de commande CC pouvant être recouverte d'une enveloppe amovible en matériau rigide, notamment transparent, capable de s'ouvrir et/ou de se fermer en fonction de la nature de la navigation, notamment en cas d'immersion totale ou semi-immersion, ladite coque et ledit flotteur formant un flotteur semi-rigide submersible compact c'est-à-dire l'élément assurant la flottabilité et l'étanchéité dudit véhicule, ledit flotteur semi-rigide compact ayant une protection balistique et comprenant en outre des moyens de réglage de l'assiette RA, au moins un moyen de contrôle de la force de la pesanteur apparente CF permettant d'ajuster ladite force en fonction des conditions de navigation et/ou du milieu, Le véhicule selon l'invention est destiné à des missions d'embarcation hybride submersible.
Patent FR-3024913-A1 (FR)
Title: Module de controle de remplissage de fenetre(s) programme d'ordinateur, procede et dispositif d'interaction homme-machine associes
Inventor: CLEMENT ERIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-08-14
Abstract: Module (7) de contrôle de remplissage de fenêtre(s) pour une table tactile (1) comportant un écran (2) et des claviers (3_0, 3_1, 3_2), et adapté pour, suite à une commande d'ouverture d'une fenêtre (10) sur l'écran, si ladite fenêtre n'a pas encore été associée à un sous-ensemble des claviers, sélectionner, en fonction d'au moins une caractéristique de ladite fenêtre, un sous-ensemble strict de clavier(s), pour associer ladite fenêtre et ledit sous-ensemble strict de clavier(s) sélectionné, et pour mémoriser ladite association dans une mémoire (6) ; ledit module de contrôle étant adapté pour autoriser la capture, dans ladite fenêtre, de caractères saisis depuis un clavier du sous-ensemble associé à la fenêtre et pour interdire la capture, dans ladite fenêtre, de caractères saisis depuis un clavier ne faisant pas partie dudit sous-ensemble associé à la fenêtre.
Patent FR-3022165-A1 (FR)
Title: Noyau de soutien d'un insert creux pour vehicule automobile
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B22C9/10
Filed: 2014-06-16
Abstract: Le noyau (10) permet de soutenir un insert creux pour véhicule automobile. Il est configuré pour soutenir des parois internes de l'insert lors d'un surmoulage de cet insert. Il comprend : - un support (12) présentant un axe (22), parallèle à un axe de l'insert lorsque le noyau est dans l'insert, et - un élément de soutien (14a-14d) de l'insert, cet élément de soutien étant monté mobile par rapport au support (12) entre une position de soutien de l'insert et une position rétractée, permettant une introduction du noyau dans l'insert ou un retrait du noyau hors de l'insert.
Patent FR-3023259-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une voile aile sur un vehicule tel qu'un navire
Inventor: ANDLAUER ERIC
IPC: B63H9/08
Filed: 2014-07-02
Abstract: Il est proposé un dispositif de maintien d'une voile aile sur un véhicule tel qu'un navire, comprenant une voile aile, comportant deux surfaces principales munies d'au moins une nervure, un mât apte à être fixé sur le véhicule et à porter la voile aile, dispositif caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de maintien pouvant être positionnés entre la voile aile et le mât, en position, lesdits moyens de maintien autorisent un mouvement de la voile par rapport au mât selon la direction longitudinale du mât, tout en interdisant la rotation, autour de l'axe longitudinal du mât, de la voile aile par rapport au mât.
Patent FR-3024603-A1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation electrique en courant continu haute tension d’un aeronef
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H02J3/36
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique d'un aéronef comprenant un premier réseau (1) d'alimentation électrique comprenant un premier alternateur (10), un deuxième réseau (2) d'alimentation électrique comprenant un deuxième alternateur (20), des lignes secondaires (40) réunies en au moins un premier groupe (41) de sorte à être reliées via des commutateurs à une même première ligne intermédiaire (51) et en au moins un deuxième groupe (42) de sorte à être reliées via des commutateurs à une même deuxième ligne intermédiaire (52), le système comprenant un organe de commande (60) des réseaux d'alimentation électrique, l'organe de commande étant agencé pour asservir en courant chacun des alternateurs, le système étant agencé de sorte que des sorties d'alimentation des deux réseaux d'alimentation électrique soient reliées entre elles avant d'être raccordées à chaque ligne intermédiaire, chaque ligne intermédiaire étant alimentée en parallèle par les deux réseaux d'alimentation électrique.
Patent FR-3026375-A1 (FR)
Title: Cellule apte a etre fixee sur un chassis de vehicule automobile et vehicule automobile comprenant une telle cellule
Inventor: BERTOLOTTI JEREMY
IPC: B62D33/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: Cellule (1) apte à être fixée sur un châssis (21) de véhicule (20) automobile, ladite cellule (1) comprenant un volume de forme générale parallélépipédique délimité par une paroi (2) de plancher, une paroi avant, une paroi arrière, deux parois (5) latérales et une paroi de toit, au moins l'une des parois étant munie d'une ouverture (7) d'accès obturable à l'intérieur de ladite cellule (1), lesdites parois étant assemblées de manière à former une structure autoporteuse rigide apte à être soulevée d'un seul tenant. Ladite cellule (1) comprend en outre au moins un panneau (8) de signalisation pivotant monté mobile entre une position couchée et une position dressée, et la paroi de toit est bordée par un rebord périphérique délimitant, avec la paroi de toit, un coffre (16) de rangement à face du dessus ouverte, chaque panneau (8) pivotant étant, en position couchée, logé au moins partiellement dans ledit coffre (16).