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Patent EP-3310944-A1 (EP)
Title: Cellule électrochimique et procédé de synthèse d'ammoniac
Inventor: HUGHES TIMOTHY
IPC: C25B9/17
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne une cellule électrochimique agencée pour générer de l'ammoniac à partir d'azote et de vapeur (eau), comprenant un premier volume qui contient un conducteur nitrure et qui est exposé à des surfaces respectives d'une anode et d'une cathode à gaz alimentée en azote gazeux, la cellule électrochimique étant également pourvue d'une entrée de vapeur pour permettre à la vapeur de pénétrer dans le premier volume. Un matériau poreux électriquement isolant est positionné de façon à empêcher la vapeur de l'entrée de vapeur d'atteindre l'anode.
Patent EP-3322833-A1 (EP)
Inventor: FOERSTER LOTHAR
IPC: C23C8/26
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de nitruration d'un élément de construction (6) en matériau métallique (W) contenant du fer comme métal de base, l'élément de construction (6) étant chauffé lors d'une première phase de nitruration (D1) à au moins 450 °C, et un gaz de traitement et/ou un mélange gazeux de traitement (7) cédant de l'azote étant appliqué sur sa surface (8), de manière à ce que l'azote se diffuse par pénétration de la surface (8), une couche de liaison contenant du nitrure de fer (V) se formant au cours de la première phase de nitruration (D1), la couche de liaison (V) étant dissoute par traitement thermique lors une première phase de décomposition (E1).
Patent EP-3311186-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés de localisation d'étiquettes à l'intérieur d'un espace
Inventor: RAYNESFORD STEVEN JAMES
IPC: G01S5/02
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne des systèmes (100) et des procédés (600) permettant de déterminer l'emplacement d'un objet à l'intérieur d'un espace. Les procédés consistent à : générer des données de mesure de référence inertielle ("IRMD") ; lire des étiquettes d'inventaire RFID au moyen d'un lecteur RFID ; traiter les IRMD pour déterminer des estimations d'orientation et de position du lecteur RFID à chaque lecture d'étiquette d'inventaire RFID ; définir des cônes associés à chaque étiquette d'inventaire RFID, mapper les cônes sur un modèle ; analyser le modèle pour identifier un ensemble de cônes qui se chevauchent et sont associés aux lectures d'une étiquette d'inventaire RFID respective ; et calculer une estimation de position pour l'étiquette d'inventaire respective sur la base de parties d'intersection de cônes de l'ensemble des cônes. Chaque cône possède : un sommet, qui constitue l'estimation de position du lecteur RFID à un moment respectif ; et un angle, qui est inversement proportionnel à l'intensité de signal d'un signal reçu en provenance d'une étiquette d'inventaire RFID respective.
Patent EP-3242620-A1 (EP)
Title: Système d'ablation de tumeur
Inventor: DRUMA CALIN
IPC: A61B18/18
Filed: 2016-01-08
Abstract: Un système destiné à être utilisé pour les ablations de tumeurs. Le système d'ablation de tumeur comprend une antenne à micro-ondes qui possède un canal le long de sa longueur. Il y a deux ports à proximité de l'extrémité proximale de l'antenne à micro-ondes. Le premier port est un port d'énergie configuré pour connecter l'antenne à une source d'énergie. Le deuxième port est un port de fluide configuré pour connecter le canal à un mécanisme de distribution de fluide. Le système comprend également un ballon gonflable configuré pour être fixé à une extrémité distale de l'antenne. Le canal permet un accès au fluide depuis le port de fluide jusqu'à l'intérieur du ballon pour le gonflage de celui-ci.
Patent EP-3325621-A1 (EP)
Title: Clonage d'acide nucléique monocaténaire
Inventor: ILIK IBRAHIM AVSAR
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-07-15
Abstract: La présente invention concerne un oligonucléotide comprenant (a) une partie bicaténaire, ladite partie bicaténaire étant un ADN et ayant une longueur de 9 à 30 bases ; (b) une boucle reliant l'extrémité 3' du premier brin de ladite partie bicaténaire à l'extrémité 5' du second brin de ladite partie bicaténaire, ladite boucle comprenant, dans le sens 5' à 3' : (ba) une première partie d'ADN qui a une longueur de 4 à 20 nucléotides ; (bb) un espaceur à base d'acides non nucléiques qui (i) n'interfère pas avec la formation d'une boucle en épingle par ledit oligonucléotide ; et (ii) amène les polymérases à cesser leur activité ; et (be) une seconde partie d'ADN qui a une longueur de 4 à 20 nucléotides ; ladite première partie d'ADN et ladite seconde partie d'ADN n'étant pas complémentaires l'une de l'autre ; (c) une partie monocaténaire en saillie à son extrémité 5', ladite partie en saillie ayant une longueur de 5 à 40 nucléotides, (ca) la liaison reliant ladite partie bicaténaire au nucléotide de ladite partie en saillie qui est directement adjacente à ladite partie bicaténaire étant clivable dans des conditions alcalines ; et (cb) ladite partie en saillie comprenant éventuellement une séquence de codes à barres, ladite séquence de codes à barres ayant de préférence une longueur de 5 à 10 nucléotides ; et éventuellement (d) au sein d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des (a), (b) et (c), un, plusieurs ou l'ensemble des éléments suivants : (da) un ou plusieurs nucléotides modifiés ; (db) une ou plusieurs séquences conférant une compatibilité avec des trousses de séquençage d'acides nucléiques, une telle compatibilité étant de préférence la présence de régions dans ledit oligonucléotide qui sont complémentaires avec des amorces comprises dans lesdites trousses de séquences ; et (dc) une ou plusieurs bases aléatoires.
Patent EP-3256374-A1 (EP)
Title: Procédé d'utilisation d'un cycle à pédales avec dispositif d'entraînement électromécanique
Inventor: GONG LINAN
IPC: B62M6/45
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'utilisation d'un cycle à pédales ainsi qu'un cycle à pédales intégrant celui-ci. Le cycle à pédales est doté d'un dispositif d'entraînement électromécanique comprenant un système de transmission à rapport variable en continu lui-même doté d'une entrée montée pour tourner autour de l'axe ainsi que d'une sortie raccordée pour tourner avec un élément de moyeu, le système de transmission incluant un train d'engrenages épicycloïdal comprenant une roue solaire en prise avec une pluralité d'engrenages planétaires montés pour tourner autour des arbres planétaires respectifs portés par un support commun, ledit support étant monté pour tourner avec l'entrée autour de l'axe, les engrenages planétaires étant en prise avec un engrenage annulaire, l'engrenage annulaire étant raccordé pour tourner avec l'élément de moyeu. Il est possible de raccorder uniquement la roue solaire afin de faire tourner un rotor d'une machine électrique ou de fournir une machine supplémentaire. Les connexions électriques du stator de la machine électrique sont connectées à une unité de commande ; le procédé peut comprendre l'étape consistant à appliquer un algorithme de commande multiplexé par répartition dans le temps à la machine électrique, l'algorithme de commande multiplexé par répartition dans le temps alternant entre un premier mode de commande dans lequel le courant généré par la machine électrique est surveillé afin de déterminer le couple appliqué aux bras de manivelle du cycle et un second mode de commande dans lequel le courant dans la machine électrique d'entrée est commandé à l'aide du couple déterminé.
Patent EP-3334637-A1 (EP)
Title: Diagnostic fondé sur un modèle, en fonction d'un modèle de direction
Inventor: MANGETTE STEPHEN T
IPC: B62D6/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne une application de direction qui s'exécute sur un module de commande de véhicule et qui reçoit une entrée de commande de direction pour commander un volant de direction d'un véhicule, et, sur la base de l'entrée de commande de direction, qui détermine une valeur de consigne pour le volant de direction. Un superviseur de diagnostic reçoit une valeur mesurée de l'attribut de commande et de la valeur de consigne, le premier superviseur de diagnostic comprenant un premier modèle d'un système de direction du véhicule. Sur la base de la valeur de consigne et du premier modèle, le superviseur de diagnostic calcule une valeur virtuelle de l'attribut de commande, et, sur la base de cette valeur virtuelle et de la valeur mesurée de l'attribut de commande, le premier superviseur de diagnostic détermine une condition de fonctionnement du système de direction du véhicule.
Patent EP-3328892-A1 (EP)
Inventor: RAUM TOBIAS
IPC: C07K16/28
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention concerne une construction d'anticorps bispécifique comprenant un premier domaine de liaison qui se lie à l'EGFRVIII humain sur la surface d'une cellule cible et un second domaine de liaison qui se lie au CD3 humain sur la surface d'un lymphocyte T. De plus, l'invention concerne un polynucléotide codant pour la construction d'anticorps, un vecteur comprenant ledit polynucléotide et une cellule hôte transformée ou transfectée avec ledit polynucléotide ou vecteur. Un procédé de production de la construction d'anticorps selon l'invention, un usage médical de ladite construction d'anticorps et un kit la comprenant sont en outre décrits.
Patent EP-3344892-A1 (EP)
Title: Plaque dorsale pour une garniture de frein à disque, garniture de frein à disque et frein à disque à étrier fixe
Inventor: DREHER HERBERT
IPC: F16D55/228
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention concerne une plaque dorsale pour une garniture de frein à disque (2), une garniture de frein à disque (2) et un frein à disque à étrier fixe (30) de véhicule à moteur. La plaque dorsale et une garniture de frein à disque (2) correspondante sont pourvues d'un matériau de frottement (3). Une saillie de retenue (10) pourvue d'un trou débouchant (11) destiné à recevoir un boulon de retenue (21) est située radialement vers l'intérieur sur un bord (6) de la plaque dorsale (1). Et une saillie de guidage (12) pourvue d'une ouverture en fer à cheval (13) et d'une poche de réception destinée à recevoir un boulon de guidage (22) est placée sur le bord opposé (7), radialement vers l'extérieur.
Patent EP-3268133-A1 (EP)
Title: Agencement de séparateur à cyclone et procédé
Inventor: PETTERSSON PATRIK
IPC: B04C5/04
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un séparateur à cyclone (10) qui comporte une chambre de pression (20), une entrée (30) pour un écoulement entrant d'un mélange de gaz et de particules, une sortie de gaz (50) pour des gaz sortants, agencée à travers une paroi supérieure (26) de la chambre de pression, et une sortie de particules (40) pour des particules sortantes, agencée dans une partie inférieure (22) de la chambre de pression. La chambre de pression présente une forme symétrique de rotation principale. L'entrée est agencée à travers une paroi latérale (28) d'une partie supérieure (24) de la chambre de pression de façon à diriger l'écoulement entrant avec une composante de vitesse principale dans une direction tangentielle. L'entrée comprend un tube d'entrée (36) faisant saillie à travers la paroi latérale de la partie supérieure dans la chambre de pression, ce par quoi une extrémité interne (38) du tube d'entrée est disposée à un emplacement à l'intérieur de la chambre de pression. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement d'un séparateur à cyclone.
Patent EP-3347511-A1 (EP)
Inventor: GLUTHMANN ROY
IPC: D03D15/00
Filed: 2016-09-12
Abstract: La présente invention concerne un demi-produit textile qui comporte au moins un fil de chaîne (2, 3), au moins un fil de trame (4) et au moins un fil de liaison (1). Selon l'invention, le fil de chaîne forme une couche de renforcement et le fil de trame est un fil thermoplastique, ou l'inverse. Les fils de chaîne et les fils de trame s'étendent chacun dans un plan, et ces plans sont sensiblement parallèles l'un à l'autre.
Patent EP-3276008-A1 (EP)
Title: Method for producing sugar solution
Inventor: ASAHI YUKA
IPC: C12P19/14
Filed: 2016-03-23
Abstract: In solid-liquid separation of a saccharified liquid by filtration through a microfiltration membrane, the filtration performance can be increased by adjusting the lignin content in a pretreated product derived from a cellulose-containing biomass to not more than 8.5% to promote formation, on the membrane surface, of a cake in which the solid component in the saccharified liquid is concentrated. Collection of the cake formed on the membrane surface allows efficient solid-liquid separation of the saccharified liquid with the microfiltration membrane.
Patent EP-3353232-A1 (EP)
Title: Séchage par atomisation de cellulose en présence de co2 supercritique
Inventor: MENENDEZ GONZALEZ REYES
IPC: B01D1/18
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de particules de nanocellulose non modifiées en surface, dispersibles dans l'eau, sèches, ou d'une composition en poudre r comportant ces particules, le procédé comprenant les étapes consistant à : i. fournir une première suspension de particules de cellulose non modifiées en surface dans un premier liquide aqueux, lequel liquide aqueux ne solubilise pas les particules de nanocellulose non modifiées en surface ; ii. échanger sensiblement la totalité du premier liquide aqueux de la première suspension par un second solvant, lequel est miscible avec le premier liquide aqueux et ne solubilise pas les particules de nanocellulose non modifiées en surface, afin de former une seconde suspension de particules de nanocellulose non modifiées en surface, dans ce second solvant ; iii. mettre en contact un écoulement de la seconde suspension de particules de nanocellulose non-modifiées en surface avec un écoulement d'un fluide dans un état critique ou supercritique, lequel fluide dans un état critique ou supercritique est miscible avec le deuxième solvant et est ne solvate pas les particules de nanocellulose non modifiées en surface dans des conditions appropriées au transfert de sensiblement la totalité du second solvant dans le fluide supercritique ; iv. éliminer le second solvant et le fluide dans un état supercritique ou critique, de préférence par régulation de la pression et/ou de la température, afin de former les particules de nanocellulose dispersibles dans l'eau, sèches ; v. collecter les particules de nanocellulose non-modifiées en surface, dispersibles dans l'eau, sèches, et/ou former la composition en poudre contenant ces particules.
Patent EP-3350067-A1 (EP)
Inventor: ESCOFFIER ARNAUD
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-09-14
Abstract: Motor vehicle spoiler (10) intended to be positioned in a region of a rear edge of a roof (20) above a rear screen (30), the said spoiler (10) comprising an upper face (12) substantially aligned with an imaginary continuation of a stream line of the roof (20), and at least one through-opening (40) that opens above a region (35) of the rear screen (30), the said opening (40) being equipped with at least one internal wall (50) designed to channel a stream of air coming from the roof over the region (35) through the opening (40), characterized in that the said wall (50) is mounted with the ability to move with respect to the spoiler (10) so as to be able to open towards the rear screen (30) to channel the air stream over the region (35) and so as to be able to close off the opening (40) in a closed position.
Patent EP-3356713-A1 (EP)
Inventor: SCHOEBERL WOLFGANG
IPC: F16L3/10
Filed: 2016-09-30
Abstract: The invention relates to a device (1) for holding a line (100) on a structure (4) of a beverage filing system, comprising a clamp (2) having two legs (20) shaped complementary to each other for holding the line (100) between the legs (20) in a clamping manner and comprising a holder (24), which supports the legs (20) and is provided for attaching the clamp (2) to the structure (4) of the beverage filling system, wherein the legs (20) and the holder (24) are bent from round wire as a single piece.
Patent EP-3362983-A1 (EP)
Title: Stabilisation d'une vidéo
Inventor: HONG WEI
IPC: H04N5/232
Filed: 2016-09-23
Abstract: De manière générale, la présente invention peut être mise en œuvre dans des procédés, des systèmes et des produits de programme pour identifier, par un système informatique et en utilisant une première et une seconde trame d'une vidéo, une transformation qui indique un mouvement d'une caméra par rapport aux trames. Le système informatique génère une transformation modifiée de sorte que la transformation est moins représentative du mouvement récent. Le système informatique utilise la transformation et la transformation modifiée pour générer une seconde transformation. Le système informatique identifie une distorsion anticipée qui pourrait être présente dans une version stabilisée de la seconde trame. Le système informatique détermine une quantité selon laquelle un effet de stabilisation doit être réduit. Le système informatique applique la seconde transformation à la seconde trame pour stabiliser la seconde trame, l'effet de stabilisation ayant été réduit sur la base de la quantité déterminée selon laquelle l'effet de stabilisation doit être réduit.
Patent EP-3362335-A1 (EP)
Title: Verkleidung eines aussenschwellers, energiespeicherelement und fahrzeug
Inventor: LATHWESEN HARALD
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-10-12
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Verkleidung (10) eines Außenschwellers (50) eines Fahrzeuges (1), insbesondere eines Kraftfahrzeuges, mit einem Verkleidungsbereich (20) und einen Montagebereich (30), die sich zwischen ersten und zweiten Enden (11, 12) der Verkleidung (10) entlang einer Längserstreckungsrichtung (x) erstrecken, wobei sich der Montagebereich (30) in einer ersten Quererstreckungsrichtung (y) senkrecht zur Längserstreckungsrichtung (x) erstreckt und Montageelemente (33) aufweist, um für einen montierten Zustand an einer Unterseite (54) des Außenschwellers (50) montierbar zu sein, und wobei der Montagebereich (30) abgewandt vom Verkleidungsbereich (20) in der Längserstreckungsrichtung (x) eine Seitenkante (35) umfasst, die zwischen Montageelementen (33) Ausnehmungen (36) aufweist, die so ausgebildet sind, dass sie die Seitenkante (35) des Montagebereiches (30) in der ersten Quererstreckungsrichtung (y) abschnittsweise auf den Verkleidungsbereich (20) zu zurückversetzt verläuft.
Patent EP-3350033-A1 (EP)
Inventor: RINGLER DIRK
IPC: G02B27/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: Cleaning device (1) for cleaning a transparent cover (21) of a camera (20), in particular a lens of the camera (20), comprising at least one cleaning agent feed line (2) and at least two cleaning agent spraying elements.
Patent EP-3289159-A1 (EP)
Title: Agencement et procédé de montage de cadres de porte ou de fenêtre dans une ouverture murale à l'aide d'un moyen de fixation
Inventor: RYLANDER TOMMY
IPC: E06B1/60
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne un moyen de fixation (1) pour monter des portes ou des fenêtres, qui comprend des cadres (2) destinés à être montés dans une direction de montage (26) dans une ouverture (3) dans une paroi, un plancher, un plafond, ledit moyen de fixation (1) comprend un support (5) destiné à être monté sur le côté arrière (8) du cadre (2) et au moins une vis ou un boulon (9) destiné à être vissé dans la partie d'extrémité (4) de l'ouverture (3), ledit support (5) comprend au moins une fente de verrouillage (6), ladite vis ou ledit boulon (9) comprend au moins une saillie de verrouillage (11) destinée à être poussée dans ladite rainure de verrouillage (6) pour fixer le cadre (2). Ladite fente de verrouillage (6) est constituée d'une rainure (12), par exemple une rainure en forme de U, s'étendant principalement dans la direction longitudinale (22) du cadre (2), ladite saillie de verrouillage (11) comprend la tête (10) de la vis ou du boulon (9) ou une tête (10), qui est recouverte par un boîtier (14), par exemple un logement, qui renferme au moins en partie la tête (10), qui presse la première paroi (7) de la rainure (12) vers le bas pendant le montage, ladite paroi (7) comprend au moins une saillie vers l'arrière à ressort (21), qui est élastique vers l'arrière de façon à former ladite rainure (12), ledit verrouillage comprend au moins une partie de la tête (10) de la vis ou du boulon (9), qui est verrouillée dans ladite rainure (12) entre la première paroi (7) et une autre paroi (15), qui arrête le mouvement vers l'avant de la tête (10) pendant le montage.
Patent EP-3377514-A1 (EP)
Inventor: JOEHNCK MATTHIAS
IPC: C07K1/16
Filed: 2016-10-28
Abstract: The present invention relates to a method for an improved preparative separation of proteins, particularly monoclonal antibodies (mAB) from its associated charge variants (e. g. acidic and basic monomers), glycosylation variants, and/or soluble size variants (e. g. aggregates, monomers, 2/3 fragments,, ¾ fragments, antigen binding fragments (Fab) and crystallisable fragments (Fc).
Patent EP-3363064-A1 (EP)
Title: Batteriepol und elektrische kontakteinheit zur herstellung einer elektrischen verbindung zwischen einem batteriepol und einem bordnetz eines fahrzeugs
Inventor: SCHUMACHER ERIC
IPC: H01M50/567
Filed: 2016-10-14
Abstract: Die Erfindung betrifft eine elektrische Kontakteinheit (E) zur Herstellung einer elektrischen Verbindung zwischen einem Batteriepol (1) bzw. einer Batterie und einem Bordnetz eines Fahrzeugs mit einer auf dem Batteriepol (1) angeordneten Polkappe (2.1) als batterieseitige Kontaktfläche (2), die mit einer bordnetzseitigen Kontaktfläche (3) in Form einer Klemme elektrisch leitend verbindbar ist. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass die Polkappe (2.1) einen hülsenförmigen Kontaktabschnitt (2.1.2) der einen sich in Richtung des Batteriepols (1) konisch verbreiternden Außenumfang und einen sich in Richtung des Batteriepols (1) konisch verjüngenden Innenumfang aufweist. Die erfindungsgemäße Klemme ist als doppelwandige Klemmhülse (3.2) mit einer inneren Wandung (3.2.1) und einer äußeren Wandung (3.2.2), beide gehalten von einem Kragen (3.2.4) gestaltet, wobei die Wandungen einen ringförmigen Spalt zur formschlüssigen Aufnahme der hülsenförmigen Polkappe (2.1) bilden, der sich in Richtung des Kragens (3.2.4) verjüngt. Des Weiteren betrifft die Erfindung eine Batterie, die eine erfindungsgemäße Polkappe (2.1) aufweist.
Patent EP-3298169-A1 (EP)
Title: Compositions et procédés pour l'enrichissement de populations d'acides nucléiques
Inventor: BLAUWKAMP TIMOTHY A
IPC: G06F19/22
Filed: 2016-05-17
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des compositions qui sont utiles pour enrichir une population particulière d'acides nucléiques (une « population d'intérêt ») dans un mélange complexe d'acides nucléiques. La population d'intérêt peut constituer une partie mineure d'un mélange complexe d'acides nucléiques. Les procédés et compositions décrits ici sont utiles pour détecter, prédire, diagnostiquer ou surveiller une maladie ou un trouble, en particulier une maladie ou un trouble provoqué par un microbe ou un pathogène étranger.
Patent EP-3377143-A1 (EP)
Inventor: TURNER STEPHEN
IPC: A61M1/36
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation dans une ligne à sang (12) d'un système (1) de perfusion de dérivation cardiopulmonaire qui comprend un capteur de débit (26) pour déterminer une valeur de débit indiquant le débit, un dispositif de régulation conçu pour traiter la valeur de débit, et une restriction réglable (28) sensible au dispositif de régulation, pour réduire le débit dans la ligne veineuse (12) pour maintenir un débit vers le réservoir de sang veineux qui ne dépasse pas un seuil de restriction. Comme la restriction réglable (28) est sensible au capteur de débit (26), cela permet d'obtenir un mécanisme de régulation en boucle fermée qui évite de restreindre la ligne à sang (12) du système de perfusion (1) plus que prévu.
Patent EP-3435973-A1 (EP)
Title: Compositions pharmaceutiques à base d'apremilast
Inventor: Venkata Nookaraju Sreedharala
IPC: A61K9/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques topiques d'apremilast utilisées pour le traitement du psoriasis et/ou de l'arthrite psoriasique. L'invention concerne en outre des procédés de préparation des compositions et le procédé d'utilisation de ces compositions.