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Patent WO-2020048906-A3 (WO)
Title: Getriebe für ein kraftfahrzeug, öl-einfüllstutzen und öl-einfüll- und messeinrichtung
Inventor: MANDIC NENAD
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-09-02
Abstract: Getriebe für ein Kraftfahrzeug, mit einem Getriebegehäuse (1), welches ein erstes, antriebseitiges Ende (2), ein zweites, abtriebseitiges Ende (3), eine Seite (5), an welcher eine Ölwanne montierbar ist, und eine Wandung (6) aufweist, die an einer Innenseite und an einer Außenseite (8) zumindest abschnittsweise zylinderartig oder zylinderabschnittartig oder im Querschnitt kreisartig oder kreisabschnittartig konturiert ist. Das Getriebe weist einen am Getriebegehäuse (1) montierten Öl-Einfüllstutzen (10) zum Einfüllen von Öl und einen Öl-Messstab (12) auf. Der Öl-Einfüllstutzen (10, 10') ist an einem zwischen dem ersten Ende (2) und dem zweiten Ende (3) positionierten, mittleren Abschnitt der zumindest abschnittsweise zylinderartig oder zylinderabschnittartig oder im Querschnitt kreisartig oder kreisabschnittartig konturierten Wandung (6) ausgebildet und erstreckt sich von der Außenseite (8) der Wandung (6) in Richtung auf die Innenseite (7) der Wandung (6) Ausgehend vom Öl-Einfüllstutzen (10, 10') erstreckt sich in Richtung auf den Öl-Sumpf ein Führungsrohr (13) für den Öl-Messstab (12), wobei das Führungsrohr (13) sich entlang der Innenseite (7) der Wandung (6) erstreckt und eine an die Kontur der Innenseite (7) der Wandung (6) angepasste Biegung oder Wölbung aufweist.
Patent WO-2020069978-A3 (WO)
Inventor: KUNTZ JULIAN
IPC: D04H3/04
Filed: 2019-09-26
Abstract: The present invention relates to a semi-finished product (1) for producing a structural component (B), comprising a plurality of prepreg strips (2), each of which comprises unidirectionally arranged reinforcement fibers (21) embedded in a thermoplastic matrix material (20), and a plurality of connecting strands (3) containing a thermoplastic plastic material (30). The prepreg strips (2) and the connecting strands (3) are either connected to form a textile fabric structure (4) or the prepreg strips (2) are arranged to form a multi-axial scrim (6), wherein individual layers (60) of the scrim (6) are connected by the connecting strands (3). The invention further relates to a method for producing a curved structural component (B) from such a semi-finished product (1).
Patent WO-2021250136-A3 (WO)
Inventor: ERIKSSON PER-ERIK
IPC: H04W24/02
Filed: 2021-06-09
Abstract: A method performed by a child Integrated Access Backhaul (IAB) node that comprises a IAB-Mobile Termination, IAB-MT includes transmitting, to a network node operating as a parent node with respect to the child IAB node, a Radio Resource Control (RRC) setup request message comprising an IAB indication that indicates that the transmission to the network node is by the child IAB node comprising the IAB-MT.
Patent WO-2008000992-A3 (WO)
Title: Stator pour machine electrique tournante et une telle machine
Inventor: DESENCLOS STEPHANE
IPC: H02K15/00
Filed: 2007-06-14
Abstract: Le stator pour machine électrique tournante comprend un corps (4) doté d'encoches pour le montage d'un bobinage (51) de stator formant un chignon externe, respectivement avant (5) et arrière (53) à chaque extrémité axiale du corps (4), l'un au moins des chignons (5) étant conformé pour présenter un premier tronçon d'enracinement (500) au corps (4) du stator (50) prolongé par un deuxième tronçon externe (501) compacté pour présenter à sa périphérie interne une forme évasée. La machine électrique tournante comporte un tel stator Application : stator pour alternateur ou alterno-démarreur ou un ralentisseur électromagnétique.
Patent WO-2008017789-A3 (WO)
Title: Copolymère de fluorure de vinylidène fonctionalisé par greffage par irridiation d'un monomère polaire insaturé.
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: H01M4/46
Filed: 2007-08-07
Abstract: L'invention est relative à un copolymère du VDF et d'au moins un monomère copolymérisable avec le VDF ayant une teneur en poids en VDF d'au moins 50%, de préférence d'au moins 75% sur lequel est greffé par irradiation au moins un monomère polaire insaturé caractérisé en ce que le copolymère du VDF présente avant le greffage les caractéristiques suivantes : • une température de cristallisation Tc (mesurée par DSC selon la norme ISO 11357-3) allant de 50 et 1200C, de préférence de 85 à 1 100C; • une contrainte au seuil σy allant de 10 à 40 MPa, de préférence de 10 à 30 MPa; • une viscosité v à l'état fondu (mesurée au rhéomètre capillaire à 230°C à 100 s-1) allant de 100 à 1500 Pa s, de préférence de 400 à 1200 Pa s. L'invention est aussi relative à un mélange comprenant ce copolymère modifié et un PVDF. Ce copolymère modifié ou le mélange peuvent être associés à un polymère thermoplastique, à un élastomère ou à un matériau inorganique.
Patent WO-2009103888-A3 (WO)
Title: Systeme d'alimentation pour véhicule a traction électrique a stockage d'énergie embarque
Inventor: AFRIAT HERVE
IPC: B60M1/02
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique d'au moins un véhicule (30) circulant sur une voie (20), le système d'alimentation comportant des éléments de rails (41,41',42,42') d'alimentation électrique discontinus et présentant deux extrémités, les éléments de rail étant associés à des moyens d'alimentation électrique (10,10'), au moins un moyen collecteur d'énergie électrique (51,52) embarqué sur le véhicule (30), au moins un moyen de stockage d'énergie électrique embarqué (60), au moins une alimentation électrique embarquée (80) apte à alimenter le véhicule (30), l'alimentation électrique (80) étant reliée au collecteur d'énergie électrique (51,52), l'alimentation électrique embarquée (80) comportant en outre un calculateur (85) apte à gérer l'approvisionnement en énergie électrique de sorte à recevoir une alimentation électrique provenant des moyens d'alimentation électrique (10,10') lorsque le collecteur d'énergie (51,52) se trouve en contact avec l'élément de rail d'alimentation (41,41 ',42,42'). Le système comporte au moins un moyen de protection (40,50) doté d'un élément de détection (42d,55) électriquement conducteur apte à délivrer un signal de commande qui génère la coupure de l'alimentation électrique du véhicule (30) par les moyens d'alimentation électrique (10,10') lorsqu'une partie du moyen collecteur d'énergie (52) quitte une extrémité de l'élément de rail d'alimentation (42,42'), de sorte à prévenir la formation d'arcs électriques entre ledit élément de rails (42,42') et le moyen collecteur d'énergie (52). Le système comporte des éléments de rails non alimentés (43,43',44,44') intercalés entre les éléments de rails d'alimentation (41,41 ',42,42') et définissant des zones hors alimentation (44,44') présentant une longueur supérieure à la longueur du moyen collecteur de courant (52).
Patent WO-2008132362-A3 (WO)
Title: Dispositif de manutention des équipements d'un réacteur nucléaire
Inventor: RAIMBAULT GATIEN NICOLAS
IPC: G21C19/02
Filed: 2008-03-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de manutention (1) des équipements internes d'un réacteur nucléaire à eau pressurisée comportant une première partie fixe incluant une pluralité de montants (15) parallèles entre eux et placés verticale- ment dans la position de service du dispositif de manutention (1) et une pluralité de moyens de fixation (20) des équipements. Le dispositif de manutention (1) comporte en outre une deuxième partie mobile (21) entre une position haute d'utilisation dans laquelle la deuxième partie (21) fait saillie au-dessus de la première partie fixe délimi- tant un volume vide et une position basse de stockage utilisant ledit volume vide pour recevoir la partie mobile. L'invention est adaptée à la manutention des équi- pements internes supérieurs et inférieurs du réacteur.
Patent WO-2009047433-A3 (WO)
Title: Procédé de traitement du volume d'informations manipulé durant une phase de débogage d'un logiciel de fonctionnement d'un système embarqué à bord d'un aéronef, et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: RANDIMBIVOLOLONA FAMANTANANTSOA
IPC: G06F11/36
Filed: 2008-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement du volume d'informations manipulé durant une phase de débogage d'un programme du logiciel de fonctionnement d'un système embarqué, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: a) découpage (32) du chemin d'exécution dudit programme de fonctionnement en intervalles fonctionnels en positionnant des points de cheminement à chaque fonction du programme; b) mise en place (33) de points de contrôle associés à chaque point de cheminement; c) exécution normale du programme dans laquelle est effectuée: une mémorisation d'un état d'exécution du programme à l'emplacement de chaque point de cheminement; la mémorisation d'un état d'exécution entraîne une suppression de l'état d'exécution précédemment mémorisé pour ledit point de cheminement; lors d'une détection d'erreur: recherche du point de cheminement correspondant à une fonction défaillante; recherche (41) d'un état d'exécution de départ du programme; régénération (42) de cet état d'exécution de départ; correction (44) de l'erreur dans la fonction défaillante; et ré-exécution du programme.
Patent WO-2009056758-A3 (WO)
Title: Regard de chaussée
Inventor: CUNY ARNAUD
IPC: E02D29/14
Filed: 2008-10-28
Abstract: Ce regard de chaussée (2) comprend un cadre (4) délimitant un axe central de cadre (X-X) et étant muni d'un charnon de cadre (26), ainsi qu'un élément de recouvrement (6) du cadre muni d'un charnon d'élément de recouvrement (28), les charnons étant adaptés pour permettre un basculement de l'élément de recouvrement (6) par rapport au cadre (4) dans une position de dégagement, les charnons de cadre (26) et d'élément de recouvrement (28) étant adaptés pour être dégagés l'un de l'autre lorsque l'élément de recouvrement (6) est dans sa position de dégagement. Ce regard de chaussée comprend un élément de blocage du dégagement des charnons, l'élément de blocage comprenant un corps de base (42) et un pied (44). Le pied (44) est dirigé radialement vers l'extérieur par rapport à l'axe central de cadre (X-X).
Patent WO-2013140096-A3 (WO)
Title: Substrate for producing a partial or composite image
Inventor: TEIL PIERRE
IPC: B41M5/36
Filed: 2013-03-20
Abstract: The invention relates to a substrate (1) and to a family of substrates for producing a partial or composite image, characterised in that they comprise a substrate portion (3) having a geometry corresponding to an optical zone of a given optical selector defined for set viewing conditions, said portion being configured to allow part of a primary image formed on or applied to the substrate (1) to be removed, and thus a partial image to be obtained.
Patent WO-2014049218-A3 (WO)
Title: Ensemble de connexion électrique pour un moteur sans balai et système comprenant un tel ensemble
Inventor: ANDRIEUX GAËL
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-08-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de connexion électrique pour un moteur électromagnétique sans balai et un système comprenant un tel moteur comprenant un ensemble statorique bobiné à P(=3) phases électriques et X(=2) bobines par phase, chaque bobine étant portée par un corps isolant muni de deux contacts auto-dénudant de connexion. L'ensemble de connexion est constitué par un premier sous-ensemble formé de W(=3) pistes découpées d'une feuille conductrice, lesdites pistes formant W pistes de sortie coplanaires (avec W étant un nombre entier compris entre P et P+l) chacune desdites W pistes se terminant par au moins une extrémité repliée perpendiculairement au plan desdites pistes, la forme de ladite extrémité repliées étant complémentaire à la forme des contacts de connexion, lesdites pistes étant réunies par une surmoulage en matière plastique isolante.
Patent WO-2022096828-A3 (WO)
Inventor: CAZIN CLÉMENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2021-11-04
Abstract: L'invention est relative à un ensemble d'anneau de turbine (10) s'étendant autour d'un axe longitudinal (X-X') et comprenant: une pluralité de secteurs angulaires d'anneau (16) en matériau CMC disposés circonférentiellement de manière à former un anneau de turbine, chaque secteur (16) comprenant une base (18) à partir de laquelle s'étendent radialement une patte amont (22) et une patte aval (24), une structure de support d'anneau (14) comprenant : une entretoise (30) s'étendant autour des secteurs (16) et comportant une bride aval (36) de manière à ce que la patte aval (24) de chaque secteur soit maintenue contre la bride aval (36), un flasque amont de reprise d'efforts (32) s'étendant circonférentiellement autour de l'axe longitudinal de manière à être en contact avec la patte amont (22) de chaque secteur et fixé à une zone amont (40b) de l'entretoise qui s'étend en éloignement de la patte amont (22).
Patent WO-2005073731-A3 (WO)
Title: Methode de test du prion de la maladie de creutzfeld-jakob (cjd)
Inventor: DOWNHAM MATTHEW RICHARD
IPC: G01N33/68
Filed: 2005-01-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de test permettant de détecter la protéine infectieuse du prion dans un échantillon prélevé sur un sujet mammifère, selon laquelle il est prévu: d'obtenir un échantillon prélevé sur ledit sujet et contenant une protéine du prion; de mettre ledit échantillon en contact avec un agent servant à digérer la protéine de prion non infectieuse du prion et de digérer en partie la protéine infectieuse du prion, afin d'obtenir un résidu de polypeptide de protéine du prion; de mettre l'échantillon digéré en contact avec un anticorps apte à se lier à un polypeptide ayant une séquence d'aminoacide Vc (Gly-Gly-Gly-Trp)-Gly-Gln-Gly-Gly-R1-R2-His-R3-Gln-Trp-Asn-Lys-Pro-R4-Lys-Pro-Lys-Thr-R5-R6-Lys(-His-R7-Ala-Gly)(Vc) et de détecter des conjugats dudit anticorps et dudit résidu de polypeptide de protéine du prion. Ladite méthode se caractérise en ce que la détection desdits conjugats comprend l'amplification chimique, biologique ou biochimique d'un espèce détectable et la détection de l'espèce détectable.
Patent WO-2005085114-A3 (WO)
Title: Ameliorations apportees aux monte-escalier
Inventor: WOODHAMS MAX DANIEL
IPC: B66B9/08
Filed: 2005-03-02
Abstract: L'invention concerne un monte-escalier comprenant un rail dont l'extrémité inférieure se termine sur ou à proximité immédiate de la marche inférieure de l'escalier. Ce rail est combiné à un ensemble chaise et marchepied, permettant au marchepied de venir se placer sous le niveau de la première marche. Ce système supprime la nécessité d'installer une articulation dans le rail.
Patent WO-2005082254-A3 (WO)
Title: Dispositifs d'essais diagnostiques
Inventor: BAYLIFF SIMON WILLIAM
IPC: A61B17/32
Filed: 2005-02-23
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'essais diagnostiques comportant: une tige présentant une première extrémité et une deuxième extrémité; un écouvillon ou un emporte-pièce de biopsie fixé à la première extrémité de la tige; et une capsule se fixant à la première extrémité de la tige et contenant au moins un réactif d'essai diagnostique. La tige comporte au moins en amont de la première extrémité un élément de fixation de la capsule plus large que l'écouvillon ou l'emporte-pièce et permettant de fixer la capsule à la tige. L'invention porte également: sur des capsules s'utilisant avec ledit appareil, d'un faible volume intérieur, et contenant au moins un tampon absorbant revêtu ou imprégné d'au moins un réactif d'essai diagnostique; et sur des capsules s'utilisant avec ledit appareil et comportant un logement s'étendant depuis l'ouverture réceptrice d'échantillons et présentant un passage latéral pour un échantillon fluide. L'invention porte en outre sur un système d'essai comportant une tige porte-écouvillon, une tige porte-emporte-pièce, et une capsule pour diagnostics laquelle peut être utilisée indifféremment avec les deux tiges.
Patent WO-2006032885-A3 (WO)
Title: Composé
Inventor: LEESE MATHEW
IPC: C07J31/00
Filed: 2005-09-21
Abstract: La présente invention a trait à un composé comportant un système de noyau stéroïde et un groupe éventuel R1 choisi parmi un quelconque de -OH, d'un groupe sulfamate, d'un groupe phosphonate, d'un groupe thiophosphonate, d'un groupe sulfonate ou d'un groupe sulfonamide; dans lequel le noyau A du système de noyau stéroïde est éventuellement substitué en position 2 ou 4 avec un groupe R4 qui peut être un substituant approprié, dans lequel le noyau D du système de noyau stéroïde est substitué par un groupe R2 de formule -L-R3, dans laquelle L est un groupe lieur et R3 est choisi parmi des groupes qui sont constitués par ou comporte un parmi (i) -S02R5, où R5 est H, un groupe hydrocarbyle ou une liaison ou groupe lié au noyau D; (ii) -NO2; (iii) -SOR6, où R6 est H ou un groupe hydrocarbyle; (iv)-R7, où R7 est un halogène; (v) -alkyle; (vi) -C(=O)R8, où R8 est H, un groupe hydrocarbyle; (vii) -C=CR9, où R9 est H, un groupe hydrocarbyle; (viii) -OC(=O)NR10R11 où R10 et R11 sont indépendamment choisis parmi H et hydrocarbyle; de formule (ix), (x), (xi), (xii) et (xiii) dans lesquelles R3 est -alkyle, R4 est présent comme un groupe hydrocarboné, lorsque R3 est -NO2, R4 est présent et/ou R1 est présent comme un groupe sulfamate, et lorsque R3 est -C(=O)R8, R4 est présent comme un groupe sulfamate.
Patent WO-2006051313-A3 (WO)
Inventor: WOOLFSON DEREK
IPC: C07K14/00
Filed: 2005-11-14
Abstract: A peptide having sequence and structural duality that can reversibly switch between a first structural form and a second structural form in response to an agent, wherein the peptide comprises interactive motifs that interact to form a bond in response to the agent and thereby cause the peptide to assume the second structural form, wherein the second structural form includes an agent binding site.
Patent WO-2007110608-A3 (WO)
Title: Régulation de la production microbienne d'éthanol
Inventor: HARTLEY BRIAN
IPC: C12N15/75
Filed: 2007-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fermentation à écoulement discontinu destiné à la production d'éthanol, consistant à utiliser au moins un micro-organisme thermophile ne présentant aucune activité lacticodéshydrogénase avec des sucres. Ce micro-organisme thermophile est maintenu à l'équilibre redox. Ce résultat est obtenu par utilisation de sources de sucre et/ou de moyens d'aération adaptés dans le processus de fermentation. L'équilibre redox est de préférence surveillé est maintenu à l'aide de capteurs. Un ADN hybride contient une séquence nucléotidique codant pour une lacticodéshydrogénase non fonctionnelle. Cette séquence nucléotidique entraîne l'inactivation de l'activité lactate déshydrogénase dans un micro-organisme thermophile transformé à l'aide de l'ADN hybride par recombinaison avec un gène codant pour une lactate déshydrogénase dans le génome du micro-organisme thermophile. La séquence nucléotidique comprend de préférence une délétion dans le cadre de lecture ouvert par rapport à la séquence nucléotidique d'un gène codant pour une lacticodéshydrogénase fonctionnelle. Les ADN hybrides peuvent être utilisés pour produire des micro-organismes thermophiles utiles, en particulier des souches de Bacillus stearothermophilus. Ces micro-organismes thermophiles sont à leur tour utiles dans des processus de fermentation régulée pour la production de bio-éthanol.
Patent WO-2008012555-A3 (WO)
Inventor: CRISPIN MATTHEW DAVID MAX
IPC: A61K31/52
Filed: 2007-07-27
Abstract: Cette invention concerne l'emploi dune inhibiteur de la biosynthèse de glycolipides pour la fabrication d'un médicament destiné au traitement de maladies autoimmunes à médiation glycolipidique.
Patent WO-2008029143-A3 (WO)
Title: Plaque vissée destinée à être fixée aux vertèbres d'un patient
Inventor: GOWLAND CHRIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2007-09-06
Abstract: L'invention concerne une plaque vissée destinée à être fixée aux vertèbres d'un patient, comprenant une paire d'éléments de fixation comportant chacun au moins un orifice prévu pour recevoir une vis de fixation, ainsi qu'un pont qui s'étend entre les éléments de fixation. Au moins un des éléments de fixation comprend deux parties mobiles l'une par rapport à l'autre. Ces parties mobiles sont conçues pour pouvoir effectuer un mouvement relatif, de sorte que la surface de l'élément destinée à entrer en contact avec l'os puisse épouser la forme de la surface de la vertèbre sur laquelle l'élément doit être fixé.
Patent WO-2008035076-A3 (WO)
Title: Contrôle de la teneur du sang en oxygène
Inventor: MATHEWS GEOFFREY
IPC: A61B5/00
Filed: 2007-09-21
Abstract: Appareil d'étalonnage de dispositif de contrôle de la teneur du sang en oxygène, l'appareil comprenant un élément sensible aux longueurs d'onde qui reçoit des données liées au moins à une longueur d'onde de rayonnement reçue de la part du capteur et un processeur qui détermine un facteur de réglage calculé à partir des données concernant la ou les longueurs d'onde de rayonnement qui peuvent être utilisées pour l'étalonnage du dispositif de contrôle.
Patent WO-2008053250-A3 (WO)
Title: Formulations administrées par inhalateurs doseurs pressurisés
Inventor: KELLAWAY IAN WALTER
IPC: A61K38/28
Filed: 2007-10-31
Abstract: Formulation appropriée pour être administrée par inhalateur doseur pressurisé renfermant un hydrofluoroalcane liquide pharmaceutiquement acceptable, par exemple HFA 134a ou HFA 227, médicament insoluble dans l'hydrofluoroalcane à administrer au poumon. Ledit médicament est sous forme particulaire dans la composition et contient, en outre, un stabilisateur de suspension qui est une huile essentielle non toxique miscible avec l'hydrofluoroalcane liquide à la température ambiante. L'huile essentielle est, de préférence, une huile ayant une certaine propriété amphiphile, telle qu'une cétone ou un composé aldéhyde. L'insuline peut être formulée pour une inhalation.
Patent WO-2010063996-A3 (WO)
Title: Antibacterial compounds
Inventor: WILSON FRANCIS XAVIER
IPC: A61P31/04
Filed: 2009-12-01
Abstract: Disclosed are compounds of formula (I), which are of use in the treatment of bacterial diseases and infections, to compositions containing those compounds and to methods of treating bacterial diseases and infections using the compounds. In particular, the compounds are useful for the treatment of infection with, and diseases caused by, Clostridium difficile.
Patent WO-2010089555-A3 (WO)
Inventor: ASHTON ROGER
IPC: A61F2/34
Filed: 2010-02-04
Abstract: L'invention concerne un réceptacle pour recevoir un organe d'accouplement, le réceptacle comprenant : une première partie dont la forme est appropriée pour venir au contact de l'organe d'accouplement, lors d'une utilisation normale ; une seconde partie dont la forme est appropriée pour ne pas venir au contact de l'organe d'accouplement, lors d'une utilisation normale, la première partie comprenant une surface non sphérique. L'invention concerne également un organe d'accouplement pouvant être reçu par un réceptacle, l'organe d'accouplement comprenant : une première partie dont la forme est appropriée pour venir au contact du réceptacle, lors d'une utilisation normale ; une seconde partie dont la forme est appropriée pour ne pas venir au contact du réceptacle, lors d'une utilisation normale, la première partie comprenant une surface non sphérique.