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Patent FR-3086543-B1 (FR)
Title: Enceinte pour la sterilisation d'ustensiles utilises pour la preparation culinaire
Inventor: BONHOMMEAU NICOLAS
IPC: A61L2/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une enceinte pour la stérilisation d'ustensiles utilisés pour la préparation culinaire, laquelle enceinte comporte : a) un bâti (2) délimitant un volume d'accueil (21) desdits ustensiles, lequel bâti (2) comprend une paroi avant (27), mobile entre une position ouverte et une position fermée, b) des moyens de stérilisation (3) qui sont adaptés à exercer une action germicide au sein dudit volume d'accueil (21), c) des moyens de commande (4), conçus pour piloter le fonctionnement desdits moyens de stérilisation (3) entre une configuration active et une configuration inactive, d) des moyens de liaison électrique (5) pour l'alimentation électrique desdits moyens de stérilisation (3) et desdits moyens de commande (4). Les moyens de commande (4) consistent en des moyens de commande (4) automatiques qui sont conçus pour piloter, de manière autonome, le fonctionnement desdits moyens de stérilisation (3) dans ladite configuration active sous la forme de cycles de stérilisation. Les moyens de liaison électrique (5) sont dépourvus d'interrupteur général manuel, manœuvrable manuellement par un opérateur et adapté à interrompre l'alimentation électrique desdits moyens de commande (4) et/ou desdits moyens de stérilisation (3), de sorte à assurer un contrôle permanent desdits moyens de stérilisation (3) par lesdits moyens de commande (4) et de sorte à empêcher une utilisation de ladite enceinte (1) sans action de stérilisation.
Patent FR-3089911-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d’une garniture d’habillage sur un caisson de volet arrière de véhicule automobile.
Inventor: MONFRAY LUDOVIC
IPC: B60R21/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif de retenue d’une garniture d’habillage sur un caisson de volet arrière de véhicule automobile La présente invention concerne un dispositif de retenue d’une garniture d’habillage (80) sur un caisson (30) de volet arrière de véhicule automobile, ledit dispositif étant destiné à être monté sur la face interne de ladite garniture d’habillage (80) et comportant des moyens déformables élastiquement (96) aptes , dans la configuration de service dudit dispositif, à s’encliqueter dans un orifice (15) ménagé sur ledit caisson (30) de sorte à assurer sa retenue ; caractérisé en ce que ledit dispositif comporte une platine (91) prévue pour être fixée contre la face interne de ladite garniture (80) à proximité de l’un (84) de ses bords, ainsi qu’un fût (94) s’étendant en saillie de ladite platine (91) et dont le sommet porte lesdits moyens déformables élastiquement (96).     Figure 5
Patent FR-3091082-B1 (FR)
Title: système d’interrupteur comprenant un dispositif de limitation de courant
Inventor: DOMENGER LAURENT
IPC: H03K17/08
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: système d’interrupteur comprenant un dispositif de limitation de courant L’invention concerne un système d’interrupteur (1) comportant une ligne d’alimentation (2) pour alimenter une charge à partir d’une source de tension (+Vbat), ladite ligne d’alimentation comprenant un interrupteur principal (Q1) présentant une première borne principale (D) et une deuxième borne principale (S) entres lesquelles un courant principal (Ip) est destiné à passer, et une borne de commande (G) pour sélectivement mettre l’interrupteur principal (Q1) dans un état fermé, ouvert ou semi-fermé, l’interrupteur principal (Q1) dans son état semi-fermé étant équivalent à une résistance variable commandée par la borne de commande et connectée entre la première et la deuxième borne principale, caractérisé en ce que le système d’interrupteur (1) comporte en outre un dispositif de limitation de courant (3) conçu pour, lorsque le courant principal (Ip) dépasse un seuil de courant maximum, faire diminuer un courant de commande (Ig) rentrant dans la borne de commande (G) afin de faire passer l’interrupteur principal (Q1) de l’état fermé à l’état semi-fermé de sorte à limiter le courant principal.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091008-B1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur avec couche intermédiaire dopée n
Inventor: TENDILLE FLORIAN
IPC: H01L21/67
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau monocristallin semi-conducteur de nitrure d’élément 13 comprenant les étapes de :   a) dépôt par croissance épitaxiale sur un substrat de départ d’une première couche de nitrure d’élément 13, de préférence GaN,   b) apport d’un gaz dopant n et dépôt par croissance épitaxiale d’une deuxième couche de nitrure d’élément 13, de préférence GaN, sur la première couche et comprenant des zones de dépressions de matières,   c) arrêt de l’apport en gaz dopant, et dépôt par croissance épitaxiale d’une troisième couche de nitrure d’élément 13, de préférence GaN, sur la couche précédente dopée.  Figure Abrégé  : 1
Patent FR-3091176-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles
Inventor: ADER LAURE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-04-16
Abstract: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles La présente invention se rapporte à une composition, notamment cosmétique, comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :     au moins un filtre choisi parmi les filtres hydrosolubles capables d’absorber les UV de 320 à 400 nm (UVA), les filtres hydrosolubles capables d’absorber les UV de 280 à 320 nm (UVB) et leurs mélanges ;      un premier agent épaississant choisi parmi les carraghénanes ; et au moins un second agent épaississant choisi parmi les polymères épaississants synthétiques anioniques, les polysaccharides épaississants ramifiés carboxylés et leurs mélanges.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3091716-B1 (FR)
Title: Dispositif facilitant l’ouverture, la fermeture et le maintien en position ouverte de volets à un ou deux battants.
Inventor: LECLERCQ GERALD
IPC: E05F17/00
Filed: 2019-01-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif pour faciliter l’ouverture, la fermeture et le maintien en position ouverte de volets à un ou deux battants. La présente invention concerne un dispositif pour faciliter l’ouverture et la fermeture de volets à un ou deux battants et coulissants horizontaux pour les personnes à mobilité réduite et les volets difficiles d’accès par l’intérieur de l’habitation à cause de l’encombrement divers qui peut être présent devant la fenêtre. Il est constitué de deux bras (1 et 2) s’accouplant pour former une barre rigide permettant de maintenir le(s) volet(s) en position ouverte. L’accouplement s’effectue grâce à un système de compression d’un ressort et d’une translation d’une partie du bras (1). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à faciliter l’ouverture, la fermeture et le maintien en position ouverte de volets. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092180-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un volet masquant un espace, à crochet couplé à un axe
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: G05G7/02
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de verrouillage (DV) est associé à un volet (VB) déplaçable par rapport à un boîtier (BO), délimitant un espace, entre une position fermée masquant cet espace et une position ouverte permettant d’accéder à cet espace. Ce dispositif (DV) comprend une pièce (PC) comprenant une première sous-partie (S1) et une seconde sous-partie (S2) définissant un crochet (CV), et pouvant être entraînée en rotation relativement au boîtier (BO) entre une première position dans laquelle le crochet (CV) est couplé à un axe (AX) solidarisé fixement au volet (VB) afin de le verrouiller dans sa position fermée, et une seconde position dans laquelle le crochet (CV) est découplé de l’axe (AX), et un bouton poussoir (BP) qui, lorsqu’il est actionné par un doigt d’usager, pousse cette première sous-partie (S1) afin d’entraîner en rotation la pièce (PC) pour la faire passer de sa première position à sa seconde position. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096076-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement à double boîtier
Inventor: BRUNEL JEAN-PAUL
IPC: F01N13/14
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement à double boîtier Le dispositif (10) de purification comporte un boîtier extérieur de logement (12), s’étendant le long d’un axe longitudinal (X), et dans lequel le gaz d’échappement est destiné à circuler, un bloc de purification (14), logé dans le boîtier extérieur de logement (12), intégrant au moins un élément inductif (18), et un boîtier intérieur d’induction (21), logé dans le boîtier extérieur de logement (12) et entourant le bloc de purification (14), et comprenant un dispositif d’induction (22), configuré pour induire un courant électrique dans l’au moins un élément inductif (18). Il comporte un ensemble (32) de maintien et d’isolation, logé dans le boîtier extérieur de logement (12), et entourant le bloc de purification (14), l’ensemble (32) de maintien et d’isolation comportant au moins l’un des éléments suivants : - une nappe de maintien intérieure (36), disposée radialement entre le boîtier intérieur d’induction (21) et le bloc de purification (14), et/ou - des anneaux d’extrémité (38a, 38b), entourant le bloc de purification (14), et disposés de part et d’autre du boîtier intérieur d’induction (21) dans une direction longitudinale parallèle à l’axe longitudinal (X).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099193-B1 (FR)
Title: Procédé d'application d'un marquage routier par géolocalisation
Inventor: FABRE ALAIN
IPC: E01C23/16
Filed: 2019-07-22
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un procédé d'application d'un marquage routier, comprenant : - suivi du trajet de la bande de peinture (2) par un véhicule de relèvement (10) comprenant une antenne (12) GNSS, en alignant un repère visuel (14) avec la bande de peinture (2), le repère visuel (14) étant aligné avec l'antenne (12) dans la direction d'avancement, le véhicule de relèvement (10) déterminant des données de géolocalisation du trajet suivi à partir du signal de positionnement par satellites, - guidage à partir des données de géolocalisation du trajet suivi d'un véhicule d'application de peinture comprenant une antenne GNSS, un organe d'application de peinture aligné avec l'antenne dans la direction d'avancement appliquant la peinture sur la route, et un contrôleur de navigation le pilotant à partir des données de géolocalisation du trajet suivi et du signal GNSS.    Figure 2
Patent FR-3101677-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE contrôle D’UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE SURALIMENTE AVEC RECIRCULATION PARTIELLE A BASSE PRESSION DES GAZ D’ECHAPPEMENT A L’ADMISSION, ET DISPOSITIF DE MOTORISATION ASSOCIE
Inventor: COLLET ALEXANDRE
IPC: F02M26/06
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif de motorisation d’un véhicule automobile comprenant un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé du type suralimenté par turbocompresseur (6), ledit moteur étant associé à au moins un circuit de recirculation partielle à basse pression des gaz d’échappement à l’admission. On détermine une consigne de débit d’air (Qair) pour la production du couple moteur. On détermine une consigne de taux de gaz d’échappement recyclés (τegr,sp) en se basant sur une valeur mesurée du débit d’air (Qair). On détermine une consigne de débit total (Qmot,sp) des gaz d’admission du moteur à partir de ladite consigne de débit d’air (Qair,sp) et de ladite consigne de taux (τegr,sp). Le débit total (Qmot) est réglé sur sa consigne en ajustant l’ouverture d’un boîtier-papillon et/ou d’une vanne de décharge à l’échappement de la turbine du turbocompresseur. Le débit d’air (Qair) est réglé en boucle fermé sur sa consigne (Qair,sp) en ajustant l’ouverture d’une vanne EGR.
Patent FR-3103530-B1 (FR)
Title: Vanne cryogénique avec réduction du transfert thermique
Inventor: BUNEL PATRICK
IPC: F16K51/02
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: Vanne cryogénique avec réduction du transfert thermique Vanne cryogénique (1), comportant :                                   un clapet (4),                 une tête de commande (8),                 un corps de vanne (2) comportant un siège (3) de clapet et une partie tubulaire (10), la partie tubulaire (10) se raccordant à la tête de commande (8),                 une tige d’actionnement (7) reliant le clapet (4) à la tête de commande (8), mobile au sein de la partie tubulaire (10) du corps de vanne,                            une pluralité de rondelles (40) espacées sur la longueur de la tige (7) et obturant chacune sensiblement l’espace entre la tige et la partie tubulaire du corps de vanne, de façon à limiter les échanges thermiques par convection le long de la tige.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104733-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un systeme de localisation d'emetteurs et une plateforme mobile ; systeme de localisation d'emetteurs, plateforme mobile et procede de mesure de direction d'arrivee associes
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-03-18
Abstract: Ensemble comportant un système de localisation d’émetteurs et une plateforme mobile ; système de localisation d’émetteurs,  plateforme mobile et procédé de mesure de direction d’arrivée associés Cet ensemble (10) comportant un système de localisation d’émetteurs (12) et une plateforme mobile (14), le système de localisation d’émetteurs (12) comportant une chaîne de réception (20) propre à délivrer un flux de données lors de la détection d’un signal incident, et un module de mesure de direction d’arrivée – DoA (24) propre à délivrer une mesure de la DoA du signal incident à partir du flux de données délivré par la chaîne de réception (20), caractérisé en ce que le module de mesure de DoA (24) met en œuvre un algorithme fondé sur un réseau de neurones artificiels.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105409-B1 (FR)
Title: Composant de détection de rayonnement électromagnétique à haute sensibilité et procédé de fabrication d’un tel composant
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un Composant de détection (1) de rayonnement électromagnétique (λ) comprenant une structure de détection (100) et un circuit d’alimentation (350) de ladite structure de détection (100). La structure de détection (100) comprenant un transistor associé à un premier élément absorbant pour détecter l’élévation de température dudit élément absorbant lors de l’absorption du rayonnement électromagnétique (λ). Le circuit d’alimentation (350) est configuré pour alimenter la structure de détection (100) en fonctionnement de telle manière qu’une zone de canal (113) de ladite structure présente au niveau de l’une de la première et de la deuxième face une couche (114), dite couche de blocage, dans laquelle les porteurs d’un deuxième type de conductivité opposé à un premier type de conductivité d’une zone source (111) et d’une zone de drain (112). L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel composant.     Figure pour l’abrégé : figure 1B
Patent FR-3107406-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique équipé de capteurs
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :  - un arbre (32) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (32) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant une pluralité de cavités internes (15);  - une pluralité d’aimants permanents (16) logés à l’intérieur des cavités internes (15) du paquet de tôles (14);  - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (32) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14);  caractérisé en ce qu’au moins un des flasques avant et arrière (17, 19) est équipé d’au moins un capteur (18).    Figure 1
Patent FR-3107568-B1 (FR)
Title: Cadre avant et grille de deviation d’un inverseur de poussee d’une nacelle d’aeronef
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble (601) qui comprend un cadre avant (602) d’une structure d’inverseur de poussée d’une nacelle d’aéronef et au moins une grille de déviation (603). L’ensemble est caractérisé en ce que, lorsque la grille de déviation est fixée sur le cadre, la distance axiale (L) qui sépare le premier aubage amont (605) de la grille de déviation et une zone de recouvrement (606) entre l’extension de grille et le cadre avant est supérieure ou égale à une fois la hauteur moyenne (h) de la grille de déviation.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3109800-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle d’une vanne de dosage de moteur
Inventor: SMAGGHE DAVID PASCAL
IPC: F02C7/22
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un système de contrôle (4) d’une vanne de dosage (3) de moteur, le système de contrôle (4) comprenant un premier module (40) et un deuxième module (41) distants spatialement, ledit premier module (40) comprenant un dispositif de mesure (1) configuré pour déterminer un signal de mesure (M) du débit (Q) de fluide (C) dosé par la vanne de dosage (3) et une étiquette RFID (10) configurée pour stocker un paramétrage de calibration (P) du dispositif de mesure (1) et fixée audit dispositif de mesure (1), ledit deuxième module (41) comprenant un lecteur RFID (20) configuré pour lire le paramétrage de calibration (P), et un dispositif de pilotage (2), relié au dispositif de mesure (1) et au lecteur RFID (20), configuré pour déterminer, à partir du signal de mesure (M) et du paramétrage de calibration (P), un signal de commande optimisé (S*) pour contrôler la vanne de dosage (3).   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111459-B1 (FR)
Title: Vérification de route pour le routage d’un conteneur de l’internet physique
Inventor: LOUPOS KONSTANTINOS
IPC: G06Q50/28
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: VÉRIFICATION DE ROUTE POUR LE ROUTAGE D’UN CONTENEUR DE L’INTERNET PHYSIQUE L’invention concerne le routage auto-vérifié d’un conteneur d’expédition qui consiste à acquérir un emplacement contemporain d’un conteneur d’expédition au sein d’un circuit basé sur l’emplacement d’un dispositif informatique apposé sur le conteneur d’expédition et à récupérer, à partir de la mémoire du dispositif informatique apposé sur le conteneur d’expédition, un nœud attendu et un nœud de destination à partir d’une séquence de nœuds dans un chemin d’un nœud d’origine du conteneur d’expédition au nœud de destination. L’emplacement contemporain est ensuite comparé avec un emplacement du nœud attendu et, à condition que l’emplacement contemporain ne soit pas dans les limites d’une distance seuil de l’emplacement du nœud attendu, un message est émis à partir du dispositif informatique sur un réseau de communication informatique sans fil vers un ordinateur client disposé à distance indiquant une défaillance dans le routage du conteneur d’expédition vers le nœud de destination.  Fig. 1
Patent FR-3113028-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture d’urgence d’une porte d’aéronef à organe de retenue périphérique
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: B64D25/00
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif d’ouverture d’urgence d’une porte d’aéronef, comprenant :  – un organe d’actionnement tubulaire (7) qui comporte une première platine d’extrémité (8), et une deuxième platine d’extrémité (9) ;  – des moyens élastiques de compression qui comportent un ressort tubulaire (10) comprimé entre la première platine d’extrémité (8) et la deuxième platine d’extrémité (9) ;  – un régulateur d’expansion (17,18) disposé à l’intérieur du ressort tubulaire (10) ;  – un organe de retenue qui comporte au moins une attache périphérique reliant la première platine d’extrémité (8) à la deuxième platine d’extrémité (9), cette attache périphérique étant radialement externe au ressort tubulaire (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113873-B1 (FR)
Title: Nappe de suspension pour siège de véhicule à support de guidage de câbles électriques
Inventor: KUPIETZ SASCHA
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-09-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: Une nappe de suspension (38) pour siège de véhicule (10) comprend un élément à ressorts (40), et un support (42) de guidage d’au moins un câble électrique (44). Le support de guidage (42) est surmoulé sur l’élément à ressorts (40).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114388-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de débit d’un fluide dans une canalisation
Inventor: GUWANG MARCEL
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-11-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de débit d’un fluide dans une canalisation à l’aide d’au moins un transducteur à ultrasons,  le procédé comprenant une succession de cycles (35) de transmissions comprenant chacun un sous-cycle A dans laquelle une onde ultrasonore est transmise par un premier transducteur et un sous-cycle B dans laquelle une onde ultrasonore est transmise par un deuxième transducteur, les temps de propagation de ces deux ondes étant mesurés, l’ordre entre le sous-cycle A et le sous-cycle B étant inversé entre les cycles de transmissions successifs, et un débit étant calculé à partir d’une moyenne entre :  une différence entre les deux temps de propagation mesurés d’un cycle de transmissions donné, et une différence entre les deux temps de propagation mesurés d’un deuxième cycle de transmissions succédant le cycle de transmissions donné.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116351-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tête haute porté et procédé d'affichage associé
Inventor: GROSSETÊTE MATTHIEU
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif d’affichage tête haute porté et procédé d’affichage associé La présente invention concerne un dispositif d’affichage (10) tête haute porté pour afficher une image conforme à au moins deux référentiels de projection, comprenant :  - un module d’acquisition d’images (22) configuré pour acquérir séparément un flux d’images pour chacun d’au moins deux référentiels de projection (12, 14, 16, 18) et/ou pour extraire d’un flux d’entrée unique un flux d’images pour chacun d’au moins deux référentiels de projection (12, 14, 16, 18) ;  - pour chaque référentiel de projection (12, 14, 16, 18), un module de traitement spatial (24) configuré pour adapter le flux d’images correspondant à un référentiel d’affichage ;  - un module de mixage (26) configuré pour générer un flux résultant;  - un module de projection (28) configuré pour projeter le flux résultant sur une surface d’affichage selon le référentiel d’affichage.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119679-B1 (FR)
Title: Transducteur optomécanique
Inventor: LEMOUCHI CYPRIEN
IPC: G01N37/00
Filed: 2021-02-06
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un transducteur optomécanique (1), comprenant :  un diapason (2) en matériau piézoélectrique comprenant deux bras (3a, 3b),au moins un film photoactif (4) déposé partiellement sur au moins une partie d’au moins l’un des bras (3a, 3b) du diapason (2),   l’au moins un film photoactif (4) comprenant des molécules photo-commutables, aptes à une commutation moléculaire entre une première configuration moléculaire et une deuxième configuration moléculaire en réaction à l’absorption de lumière d’une longueur d’onde définie, dite de photo-isomérisation, de sorte à ce que le film photoactif (4) soit soumis à un changement de forme, induisant une modification du coefficient de raideur du diapason (2).  L’invention concerne également une sonde pour un microscope à force atomique à modulation de fréquence, ainsi qu’un tel microscope.  Figure pour abrégé : [Fig. 1 (a) ]