baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943696-A1 (FR)
Title: Installation et procede de controle de la qualite de l'eau dans un reseau d'eau potable
Inventor: LEMOINE CYRILLE
IPC: E03B7/07
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention concerne une installation de contrôle (30) de la qualité de l'eau destinée à être montée sur une conduite (18) dédiée à la distribution d'eau à un consommateur L'invention se caractérise en ce que l'installation comprend : - une sonde (32) pour mesurer au moins un paramètre de l'eau circulant dans la conduite ; - un dispositif de détection de contamination (46) pour détecter la présence éventuelle d'une contamination à partir des mesures effectuées par la sonde ; - un dispositif de détection de flux inverse (36) dans la conduite d'eau ; - un dispositif de désinfection (40) pour désinfecter l'eau dans la conduite et/ou une vanne de sectionnement pour obturer la conduite ; et - un organe de commande (50) pour actionner le dispositif de désinfection et/ou la vanne de sectionnement en fonction des données fournies par le dispositif de détection de contamination et le dispositif de détection de flux inverse, par quoi on contrôle la qualité de l'eau distribuée au ou refoulée par le consommateur.
Patent FR-2943989-A1 (FR)
Title: Harpon d'ancrage notamment d'un aeronef et systeme d'ancrage muni d'un tel harpon.
Inventor: AFFRE DE SAINT ROME RONAN
IPC: B64C39/02
Filed: 2009-04-03
Abstract: Ce harpon d'ancrage notamment d'un aéronef, apte à coopérer avec une grille d'ancrage d'une plate-forme, comportant des moyens en forme de vérin comprenant des moyens en forme de cylindre dans lesquels se déplacent des moyens en forme de piston munis d'une tige s'étendant au-delà des moyens en forme de cylindre et dont l'extrémité libre comporte une tête de harpon (7) d'accrochage dans la grille, munie de doigts de retenue (8, 13, 14) dans celle-ci déplaçables entre une position escamotée et une position active par des moyens de commande (9), est caractérisé en ce que les moyens de commande (9) des déplacements des doigts comprennent un piston de commande (18) déplaçable à coulissement dans la tige du vérin et associé à un actionneur bistable (19) des doigts, déplaçable entre des positions escamotée et active de sortie des doigts par applications successives d'impulsions de pression dans les moyens en forme de vérin.
Patent FR-2947034-A1 (FR)
Title: Electric device e.g. illuminating and/or signaling light, for motor vehicle, has electric connection element provided between electric component and connector, where electric connection element is flexible
Inventor: CHOTARD ALEXANDRE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: The device (20) has an electric component comprising a light source i.e. electroluminescent diode (21). A connector (22) allows power supply to the electric component. The connector is compatible with a lamp holder interface or an incandescent lamp. An electric connection element (23) is provided between the electric component and the connector, where the electric connection element is flexible. A rigid printed circuit is assembled on the connector by the flexible connection element. The incandescent lamp is selected from P21W lamp, P21/5W lamp, PY21/W lamp, R5W lamp, and W5W lamp. An independent claim is also included for a method for manufacturing an illuminating light and/or signaling light.
Patent FR-2953848-A1 (FR)
Title: Bandage pour vehicule dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible
Inventor: MAESAKA MASAYUKI
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-11-27
Abstract: Bandage pour véhicule, notamment bandage pneumatique hiver, dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible à l'état non vulcanisé, expansée à l'état vulcanisé ; ladite composition comporte un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 50 pce d'une charge renforçante tel que silice et/ou noir de carbone, entre 5 et 25 pce d'un agent d'expansion tel qu'un composé azoicarbonamide et entre 5 et 25 pce d'un composé thermofusible dont la température de fusion est comprise entre 70°C et 150°C, par exemple de l'urée, la teneur totale en agent d'expansion et composé thermofusible étant supérieure à 15 pce, de préférence supérieure à 20 pce. L'utilisation combinée des deux derniers composés, aux taux élevés préconisés, permet d'améliorer fortement l'adhérence sur glace fondante du bandage.
Patent FR-2952729-A1 (FR)
Title: Mechanical device for supporting, fixing and positioning flat or polar style horizontal planar sundial in France Metropolitan region, has plates supported on support fixed to reading table, and frame assuring centering of table on pedestal
Inventor: LE BOURHIS ALAIN DENIS
IPC: G04B49/02
Filed: 2010-05-19
Abstract: The device has a base (1) permitting adjustment of a horizontal planar sundial. The base supports a yoke (2) around a vertical axis materialized by the base. Circular housings are provided with screws (11) for fixing the yoke in a position. The yoke carries a stepped pin (4) around which bearer plates (3) are articulated. The bearer plates are supported on a support (6) fixed to a reading table (12). The support has an inclined surface which is perpendicular to the sundial. A frame assures centering of the reading table on a pedestal (8).
Patent FR-2969431-A1 (FR)
Title: TV broadcasting satellite, has flexible receiver with processor to filter and select from one of set of frequency channels to allocate frequency channel to one beam of systems, and amplification module arranged common to two of channels
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-12-21
Abstract: The satellite has beam receivers e.g. input demultiplexer (30) and amplifier (40), connected to a single or double polarization reception antenna system (10), and a single or double polarization transmission antenna system (60) connected to the receivers. Flexible receivers (35) are connected to the systems. Each flexible receiver includes a radiofrequency processor to filter and select from one of a set of frequency channels to dynamically allocate the frequency channel to one beam of the systems. Amplification modules amplify the channels. Each module is common to two of the channels.
Patent FR-2955053-A1 (FR)
Title: Device for connecting carrying vehicle i.e. car, to tricycle in assembly, has support mounted in rotation on plate between loading and unloading positions and maintenance position in which support jointly depends on element
Inventor: RAMES CHRISTIAN
IPC: B60D1/01
Filed: 2010-01-11
Abstract: The device has a rotating support (2) i.e. circular arc shaped rail, assembled on carrying vehicles (10, 30) by an intermediary of a plate and cooperating with a connection element (6) of carried vehicles (20, 40). The rotating support is mounted in rotation on the plate between loading and unloading positions in which the support is moved on the connection element of the carried vehicle and a maintenance position in which the support jointly depends on the connection element of the carried vehicle.
Patent FR-2955587-A1 (FR)
Title: Composition d'elastomere pour objet pneumatique, a propriete auto-obturante
Inventor: VOGE BOZENA
IPC: B29C48/525
Filed: 2010-01-28
Abstract: Composition d'élastomère à propriété auto-obturante, utilisable notamment comme couche anti-crevaison dans un objet pneumatique, à base d'au moins (pce signifiant parties en poids pour cent parties d'élastomère solide) : - un coupage d'au moins deux élastomère solides, un élastomère polybutadiène ou copolymère de butadiène, dit "élastomère A", et un élastomère caoutchouc naturel ou polyisoprène de synthèse, dit "élastomère B", le rapport pondéral élastomère A : élastomère B étant compris dans un domaine de 10:90 à 90:10 ; - entre 30 et 90 pce d'une résine hydrocarbonée ; - 0 à moins de 30 pce de charge. Objet pneumatique tel qu'un bandage pneumatique pourvu d'une couche anti-crevaison comprenant une composition selon l'invention ; la couche anti-crevaison est avantageusement associée à une couche étanche à l'air, par exemple à base de caoutchouc butyl ou d'élastomère TPS, pour constituer dans l'objet pneumatique un stratifié étanche à l'air et anti-crevaison.
Patent FR-2958781-A1 (FR)
Title: Coeur de reacteur a neutrons rapides, refroidi par un metal liquide, a faible effet de vidange
Inventor: VARAINE FREDERIC
IPC: G21C1/02
Filed: 2010-04-12
Abstract: Cœur de réacteur à neutrons rapides, refroidi par un métal liquide, à faible effet de vidange. Il comprend de haut en bas une zone neutrophage supérieure (8), une zone de plénum de métal liquide (10), une zone fissile supérieure (12), une zone fertile intermédiaire (14), une zone fissile inférieure (16) ; le plan médian horizontal (P1) de la zone fertile intermédiaire, de hauteur HFE*, est situé au dessous du plan médian horizontal (P2) de l'ensemble formé par les zones fissiles inférieure et supérieure et la zone fertile intermédiaire ; et le rapport de HFE* à la hauteur de cet ensemble va de 0,25 à 0,40.
Patent FR-2960979-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de particules alpha
Inventor: JEAN GREGORY
IPC: G01T1/17
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de particules alpha, par exemple issues du radon, comprenant un circuit électronique (100) lui-même comprenant : - une cellule de détection et de conversion (102) comprenant: -une diode (D) en polarisation directe avec sa couche N à la masse, et -un circuit de conversion (110) du type convertisseur charge-tension dont l'entrée est électriquement connectée à la couche P de la diode (D) et qui est prévu pour récupérer la charge émise par la diode (D) et pour convertir cette charge en une tension représentative, - un circuit d'amplification (150) à l'entrée duquel est électriquement connectée en parallèle la sortie du circuit de conversion (110), - un circuit de comparaison (160) prévu pour comparer la valeur de la tension (V) en sortie du circuit d'amplification (150) avec une valeur seuil, et - un circuit de commande (170) prévu pour commander un dispositif de protection, en réponse à un dépassement de la valeur seuil par la valeur de la tension (V).
Patent FR-2962488-A1 (FR)
Title: Procede et architecture de recombinaison de puissance de turbomachine
Inventor: BEDRINE OLIVIER
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention vise à s'affranchir des problèmes d'encombrement, de masse ou de fiabilité. Pour ce faire, de l'énergie est récupérée dans la tuyère d'échappement, transformée et recyclée par des moyens de recombinaison de puissance mécanique et/ou électrique. Un exemple d'architecture de turbomachine selon l'invention comporte un turbomoteur principal (1) et un échangeur de chaleur (18) positionné dans la tuyère d'échappement (70) et couplé, via des canalisations 18a et 18b, à un système indépendant (16) de transformation d'énergie thermique en énergie mécanique. Ce système indépendant (16) est connecté à des moyens de recombinaison mécaniques (20) localisés (Z1) via un arbre de puissance (15) pour fournir de la puissance à un arbre de transmission de puissance (80), en fonction des besoins de l'aéronef.
Patent FR-2962971-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stabilisation laterale d'un avion
Inventor: GALL PIERRE-EMMANUEL
IPC: B64C5/06
Filed: 2010-07-20
Abstract: - Le dispositif de stabilisation (1) comporte des dérives auxiliaires (6) qui sont montés sur l'empennage horizontal (2) de l'avion et qui génèrent une action de stabilisation latérale, lorsqu'elles sont amenées dans une position déployée.
Patent FR-2952192-A1 (FR)
Title: Composant micromecanique de diffraction de lumiere monochromatique et dispositif equipe d'un tel composant notamment un spectrometre
Inventor: HATTASS MIRKO
IPC: B81B3/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: Composant micromécanique (1) muni d'une structure de réseau optique (3) micromécanique a une dimension pour diffracter un faisceau de lumière incidente (10, 40, 50) ainsi qu'un entraînement linéaire (2) relié à la structure de réseau (3) pour expanser et /ou comprimer la structure de réseau (3) dans son plan. La structure de réseau (3) est réalisée élastiquement pour faire varier sa forme par compression et/ou expansion.
Patent FR-2966872-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme de reduction catalytique selective pour un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: SABY MARIE PIERRE
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de réduction catalytique sélective (100) pour un véhicule. Le système de réduction catalytique sélective (100) comprend une pompe (120) de réducteur, un injecteur (140) de réducteur dans une ligne d'échappement (190) du véhicule, et une canalisation (150) reliant l'injecteur (140) à la pompe (120). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à : - sélectionner un état de fonctionnement de la pompe (120) en fonction de la proximité de l'état de phase du réducteur (110) avec un état vapeur, en une zone prédéterminée du système de réduction catalytique sélective (100), et de la détection d'un arrêt du véhicule.
Patent FR-2978835-A1 (FR)
Title: Charge utile de satellite pour systemes d'augmentation
Inventor: PEYROTTE CHRISTIAN
IPC: G01S19/07
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'invention concerne une charge utile pour satellite (600) d'augmentation comprenant une voie d'entrée (201,202,503) adaptée à la réception de signaux de navigation émis par au moins une station (NLES) terrestre de navigation dans une première bande de fréquences et une pluralité de voies de sortie (206,207,208,216,217,218) chacune adaptée à la diffusion de signaux de navigation dans une bande de fréquences différente de ladite première bande et des autres bandes de diffusion, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un processeur de navigation (501). L'invention concerne également un satellite comprenant une telle charge utile et un système d'augmentation comprenant un tel satellite.
Patent FR-2973682-A1 (FR)
Title: Sonde conformee pour se deplacer dans un volume empli de fluide et procede pour deplacer une telle sonde
Inventor: HWANG GILGUENG
IPC: A61B1/04
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention concerne une sonde conformée pour se déplacer dans un volume empli de fluide, par exemple un vaisseau sanguin (10). Selon l'invention, la sonde est recouverte au moins en partie d'une couche de matériau hydrophobe (40). L'invention concerne également un procédé pour déplacer une telle sonde.
Patent FR-2978137-A1 (FR)
Title: Produit fondu a base de lithium
Inventor: LEVY CAROLINE VERONIQUE LAURENCE
IPC: C01B25/45
Filed: 2011-07-21
Abstract: La présente invention concerne un produit fondu dont la partie cristallisée est constituée, pour plus de 99,3% en masse, d'une même phase cristallisée de formule (Li A ) (G J ) [(XO ) D ] E , dans laquelle : - Li est l'élément lithium, - A est un substituant du lithium choisi parmi les éléments Na, K, H et leurs mélanges, a étant inférieur ou égal à 0,2, - G est choisi parmi les éléments Fe, Mn, Ni, Co, V et leurs mélanges, - J est un substituant de G choisi parmi Nb, Y, Mg, B, Ti, Cu, Cr et leurs mélanges, b étant inférieur ou égal à 0,5, - XO est un oxoanion dans lequel O désigne l'élément oxygène et X est choisi parmi les éléments P, S, V, Si, Nb, Mo, Al et leurs mélanges, - D est choisi parmi les anions F, OH', CI et leurs mélanges, d étant inférieur ou égal à 0,35, - E étant choisi parmi l'élément F, l'élément CI, l'élément O, le groupement OH et leurs mélanges, - 0 ≤ e ≤ 2, - -0.2 ≤ x ≤ 2, - 0,9 ≤ y ≤ 2, - 1 ≤ z ≤ 3
Patent FR-2981078-A1 (FR)
Title: Methode pour preparer un melange maitre d'elastomere dienique et de silice
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne une méthode pour préparer un mélange-maître d'élastomère diénique et de silice comprenant les étapes successives suivantes : - préparer au moins une dispersion de silice dans de l'eau, - mettre en contact et mélanger un latex de d'élastomère et la dispersion aqueuse de silice en présence d'un sel d'aluminium, pour obtenir un coagulum, - récupérer le coagulum, - sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître ; le taux molaire en cations aluminium, défini comme le nombre de moles de cations aluminium du sel d'aluminium par unité de surface de silice, est compris entre 1,15*10 et 5* 10 mol/m .
Patent FR-2982940-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil de mesure et appareil de mesure mettant en oeuvre ce procede
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B5/008
Filed: 2011-11-18
Abstract: Procédé de commande d'un appareil de mesure comportant une unité de traitement (7) de données reliée à des moyens de repérage positionnel d'une extrémité de pointage (4) d'un bras de mesure (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - associer, dans une mémoire de l'unité de traitement, une instruction exécutable par l'unité de traitement et un déplacement prédéterminé de l'extrémité de pointage, - vérifier une présence du déplacement prédéterminé dans les données positionnelles provenant des moyens de repérage positionnel, - faire exécuter l'instruction par l'unité de traitement lorsque le déplacement prédéterminé de l'extrémité de pointage est détecté dans les données positionnelles. Appareil de mesure pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2983532-A1 (FR)
Title: Vanne pour un circuit de circulation de gaz dans un vehicule
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F01N3/02
Filed: 2011-12-01
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne de régulation (1) d'un flux gazeux dans une boucle EGR d'un circuit d'alimentation par gaz d'un moteur de véhicule, comprenant une entrée de gaz (3), une première sortie (4) de gaz pour acheminer directement les gaz dans le circuit d'alimentation, et une deuxième sortie (5) de gaz permettant de faire passer lesdits gaz dans un conduit (6) traversant un refroidisseur (2) avant de les injecter dans ledit circuit d'alimentation, ladite vanne (1) possédant un volet rotatif (7) apte à pivoter entre une première position pour laquelle il obture la deuxième sortie (5) tout en ouvrant la première sortie (4), et une deuxième position pour laquelle il obture la première sortie (4) tout en ouvrant la deuxième sortie (5). La principale caractéristique d'une vanne selon l'invention est que le volet (7) comprend un corps principal (11) plan apte à ouvrir ou à fermer le conduit (6), et en ce que ledit conduit (6) présente un rebord plan (20), de sorte que le corps principal (11) du volet (7) vienne en appui plan contre ledit rebord (20) lorsque ledit volet (7) se retrouve dans sa deuxième position.
Patent FR-2984998-A1 (FR)
Title: Air treatment box for treatment of exhaust air in e.g. residential building, has pressure pick-up and control unit controlling exhaust air flow in thermodynamic water heater such that exhaust air flow passing through heater is constant
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F12/00
Filed: 2011-12-27
Abstract: The box (200) has a ventilator (8) for extracting stale exhaust air flow (FA) from independent rooms of a building, and a recovering unit for recovering a part of heat energy contained in the entire extracted exhaust air flow. The recovering unit includes a thermodynamic water heater (100) connected to a pre-heated water storage tank for supplying pre-heated to the rooms in the building. A pressure pick-up (30) and a control unit (50) control the exhaust air flow in the thermodynamic water heater such that the exhaust air flow passing through the heater is constant.
Patent FR-2970373-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique
Inventor: TACHIKAWA HIROYUKI
IPC: H01H50/38
Filed: 2012-01-09
Abstract: Contacteur électromagnétique, caractérisé en ce qu'il comprend : un premier contact (5A) fixe ayant une section (13) fixe de contact et une section (12) fixe de borne reliées à une source de courant ; un deuxième contact (5B) fixe ayant une section fixe de contact et une section fixe de borne reliées à une charge ; un coffret (4) de maintien des contacts fixes maintenant le premier contact (5A) fixe et le deuxième contact (5B) fixe à une distance spécifiée entre eux, les sections fixes de borne à la fois du premier et du deuxième contacts fixes faisant saillie à l'extérieur ; un ensemble (6) de contact mobile, pouvant être mis en contact avec la section fixe de contact du premier contact (5A) fixe et avec la section fixe de contact du deuxième contact (5B) fixe et en être séparé, disposé dans le coffret (4) de maintien des contacts fixes ; une paire des aimants (21, 22) d'extinction d'arc placés en parallèle dans la direction orthogonale à la direction longitudinale de l'ensemble (6) de contact mobile, l'ensemble (6) de contact mobile étant placé entre eux et les surfaces des pôles magnétiques se faisant face l'une à l'autre en ayant la même polarité magnétique ; et un mécanisme (3) d'entraînement entraînant l'ensemble (6) de contact mobile de manière à être apte à être mis en contact avec la section fixe de contact du premier contact (5A) fixe et avec la section fixe de contact du deuxième contact (5B) fixe et à en être séparé.
Patent FR-2981851-A1 (FR)
Title: Produit composite, notamment implant medical par exemple bille intraoculaire, et procede de fabrication
Inventor: HUPIN CHRISTOPHE
IPC: A61F2/14
Filed: 2012-02-16
Abstract: Procédé pour fabriquer un produit composite poreux, notamment un implant poreux, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes dans lesquelles on prend au moins un élément de base ou matrice (M), par exemple sous la forme d'une grille, d'une feuille tissée perforée ou non-tissée perforée en un premier matériau polymère, on revêt l'élément de base d'un deuxième matériau polymère (P, P ; P ) ; puis on presse à chaud ou on thermoforme l'élément de base revêtu pour obtenir le produit composite.
Patent FR-2990526-A1 (FR)
Title: Procede de sequencement d'un recepteur
Inventor: LEMOINE JEAN MARIE
IPC: G05B19/04
Filed: 2012-05-11
Abstract: Procédé de séquencement d'un récepteur sur une période d'observation T comprenant une étape de génération de consignes d'observations consécutives supposées devoir être exécutées successivement par le récepteur, lesdites consignes d'observation étant obtenues par tirage aléatoire sans mémoire parmi un ensemble de consignes d'observations définissant chacune une durée élémentaire d'observation et une partie observable d'un domaine d'observation prise parmi un ensemble J' de parties observables dudit domaine d'observation pendant la période d'observation T, de façon à respecter une loi de probabilité d'observation définissant des probabilités d'observation de l'ensemble de parties observables du domaine d'observation, par le récepteur, sur la période d'observation T.
Patent FR-2976851-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique
Inventor: UEYOKO KIYOSHI
IPC: B60C9/18
Filed: 2012-06-11
Abstract: On révèle un bandage pneumatique possédant une carcasse radiale, une bande de roulement et un renforcement de sommet. Le renforcement de sommet comprend une ou plusieurs couches de ceintures ou bandes renforcées par des câblés orientés lorsqu'on se réfère à la direction circonférentielle en formant un angle entre 0° et 45° par rapport au plan équatorial du bandage pneumatique. Le rapport B/W du bandage pneumatique se situe dans la plage de 0,6 à 0,7, B représentant la largeur la flasque de roue sur laquelle est monté le bandage pneumatique conformément à sa spécification, et W représentant la grosseur du boudin du bandage pneumatique lorsqu'il est soumis à sa pression de gonflage nominale. Le rapport B/BW du bandage pneumatique se situant dans la plage de 0,84 à 1, BW représentant la largeur de ceinture maximale du bandage pneumatique.