baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013769-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'un moteur a combustion interne equipe d'une ligne d'echappement pourvu d'une sonde de gaz d'echappement.
Inventor: DEWAELE JEAN MARC
IPC: F02D41/02
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mise en œuvre d'un moteur à combustion interne (1) équipant un véhicule automobile. Le moteur à combustion interne (1) comprend au moins un cylindre mis à l'échappement à l'issue d'une période d'échappement (Pe). Le moteur à combustion interne (1) est équipé d'une ligne d'échappement (2) qui loge une sonde de gaz d'échappement (9) délivrant une information relative à un taux d'oxygène à l'intérieur de gaz d'échappement à un contrôleur (11) d'une injection de carburant à l'intérieur du moteur à combustion interne (1). Si sur une période de contrôle, une première information (INF1) varie d'un premier taux maximal pris à un premier instant à un premier taux minimal pris à un deuxième instant tel qu'un rapport du premier taux maximal sur le premier taux minimal est supérieur à un rapport-seuil, le procédé comprend une étape de correction de la première information (INF1) en une deuxième information.
Patent FR-3016980-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination a distance d'une panne
Inventor: HERNANDEZ DAVID
IPC: G06F11/32
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détermination et de signalisation (DDS) d'une panne dans un appareil (APP) comprenant au moins un dispositif de sécurité (DS) configuré pour détecter la panne et pour fournir un signal de détection (S1). Le dispositif de détermination et de signalisation comprend des moyens d'alimentation électrique, des moyens de réception (DDi) du signal de détection, un circuit de détermination (CD) comprenant au moins un composant électrique (CE) ayant une propriété électrique variable entre au moins deux états, le changement d'état étant déclenché par la réception du signal de détection (S1), déterminé par le circuit de détermination, et fourni en tant que signal de détermination (S2), et un circuit de signalisation (CS) configuré pour envoyer un signal de signalisation (S3) permettant d'identifier la panne à un opérateur externe (OPX).
Patent FR-3020039-A1 (FR)
Title: Aerodyne
Inventor: DESBATS MICHEL
IPC: B64C29/00
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention se rapporte à un engin 1 volant comportant une structure rigide portant de part et d'autre des ailes 2 fixes, un moyen 5 motorisé pour décoller ou atterrir verticalement et un moyen 4 motorisé pour se déplacer dans un plan horizontal cet engin étant caractérisé en ce que chaque aile 2 présente dans son épaisseur, une lumière traversante dans laquelle est logée une voilure tournante 5A,5B, les dites voilures tournantes tournant en sens opposés mais exerçant une poussée vers le bas chaque lumière étant pourvue d'un moyen 6 d'obturation supérieur et un moyen 7 d'obturation inférieur, les dits moyens 7 inférieurs d'obturation formant train d'atterrissage.
Patent FR-3025961-A1 (FR)
Title: Passerelle pour donnees provenant d'encodeurs utilisant la transmission synchrone sur multi reseaux ip
Inventor: ROST BRUNO
IPC: H04L12/66
Filed: 2014-09-11
Abstract: Dispositif électronique permettant la transmission de données (notamment audio ou vidéo), par duplication de ces données, sur tous types réseaux utilisant le protocole IP. Le dispositif se présentera sous la forme d'un ensemble électronique capable de recevoir des flux de données à travers une interface type X21. Ce dispositif électronique intègre une technologie de duplication des données ayant pour objectif une meilleure sécurisation de la transmission de ces données (par rapport à l'utilisation d'une ligne de communication unique). De plus, ce dispositif électronique intégrera un mécanisme de synchronisation permettant de garantir une latence constante quelque soit le type de réseau utilisé. Ce mécanisme est basé sur deux technologies : • La conversion des données à commutation de paquets en flux synchrone • La gestion d'un buffer de données utilisé par un contrôleur d'horloge afin de d'asservir le débit temporel des données de sortie Enfin le dispositif électronique intégrera plusieurs interfaces : • de type RJ45 : afin de transmettre les données sur réseau filaire • de type USB : afin de pouvoir se connecter directement ou indirectement à un réseau de type WLAN ou GSM (entre autres) • tous types de modems intégrés (LAN, WAN, WLAN, GSM entres autres) • autres ports de communication ayant une vitesse de communication compatible avec le débit de données souhaité. Ce dispositif électronique permettra donc la duplication de données (notamment audio ou vidéo) provenant de codeur utilisant la transmission de données synchrone (E1/T1,X21...) sur plusieurs supports de réseau IP en parallèle, afin de sécuriser la réception finale des données transmises.
Patent FR-3018568-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comportant une enveloppe de maintien d'une des bagues et un dispositif d'etancheite
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C19/14
Filed: 2014-03-11
Abstract: Un palier à roulement comprend une bague intérieure (1), une bague extérieure (2), au moins une rangée d'éléments roulants (3) disposés entre lesdites bagues (1, 2) et une enveloppe annulaire (5) à l'intérieur de laquelle est disposée l'une des bagues (2) comprenant deux parties de bagues (2a, 2b). Le palier à roulement comprend au moins un flasque annulaire (40, 42) fixé à l'autre bague (1), s'étendant radialement vers l'extérieur tout en laissant subsister un jeu axial avec l'enveloppe annulaire (5) et comportant au moins une lèvre circonférentielle (50b, 52b) en contact d'étanchéité axial avec l'enveloppe (5).
Patent FR-3020305-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une roue dentee allegee par surmoulage double
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: F16H55/17
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une roue dentée (1), ledit procédé comprenant une étape (a) au cours de laquelle on réalise une âme porteuse (3) dans un premier matériau polymère, ladite âme porteuse (3) comportant un moyeu (4), d'axe directeur (XX'), ainsi qu'une collerette (5) qui s'étend radialement depuis ledit moyeu (4) jusqu'à un bord tombé (6) périphérique, ledit procédé comprenant ensuite une étape (b) d'enrobage au cours de laquelle on réalise par surmoulage sur l'âme porteuse (3), dans un second matériau polymère, une couche d'enrobage (7) permanente comprenant d'un seul tenant d'une part une couche frontale (7F) qui recouvre la surface supérieure (5S) de la collerette (5), et d'autre part une couche latérale (7L) qui prolonge axialement ladite couche frontale en recouvrant la surface radialement externe (6E) du bord tombé (6), de telle manière que ladite couche latérale (7L) forme une jante (8) dans l'épaisseur radiale de laquelle sont réalisées les dents d'engrènement (2) de la roue (1)
Patent FR-3021250-A1 (FR)
Title: Film multicouche pour emballage refermable a refermeture amelioree
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: C09J153/02
Filed: 2014-05-22
Abstract: 1) Film multicouche comprenant 2 couches minces D et E d'un matériau thermoplastique liées entre elles par une couche continue A constituée d'une composition auto-adhésive thermofusible comprenant : - de 40 à 70 % en poids d'une composition de copolymères blocs styréniques constituée d'un mélange de copolymères dibloc et de tribloc ; et - de 30 à 60 % en poids d'une ou plusieurs résines tackifiantes de température de ramollissement comprise entre 5 et 140 °C ; ledit film multicouche étant tel que la couche adhésive A est : - reliée à la couche D par l'intermédiaire d'une couche de liaison B, et reliée à la couche E par l'intermédiaire d'une couche de liaison C, chacune des 2 couches B et C étant constituée respectivement par une composition comprenant un polyéthylène ou polypropylène modifiés par un anhydride cyclique d'un acide insaturé ayant de 4 à 8 atomes de carbone. 2) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion 3) Utilisation dudit film pour la fabrication d'emballages refermables.
Patent FR-3021901-A1 (FR)
Title: Structure de support d'un objet au cours de sa fabrication par un procede de fabrication additive ; procede de generation d'une telle structure.
Inventor: LEFEBVRE SYLVAIN
IPC: B33Y50/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: Cette structure de support (10) pour supporter un objet (2) au cours de sa fabrication par un procédé de fabrication additive, la structure de support et l'objet étant fabriqués simultanément, est composée d'une pluralité de ponts (12) horizontaux et rectilignes, de piliers (14) verticaux et de connecteurs (16) inclinés, une extrémité inférieure d'un pilier reposant sur un pont, sur un plan de base ou sur un point d'une surface de l'objet, et une extrémité supérieure d'un pilier portant un connecteur, et une extrémité inférieure d'un connecteur reposant à l'extrémité supérieure d'un pilier et l'extrémité supérieure d'un connecteur correspondant à un point à la surface de l'objet ou à un point à supporter d'un pont, chaque pont étant supporté au moins à chacun de ses deux points d'extrémité, soit par un connecteur soit par un point de l'objet, et les piliers et connecteurs pouvant présenter une hauteur nulle.
Patent FR-3021853-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant modulable et transformable
Inventor: ISSELIN PHILIPPE
IPC: A47C13/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Ensemble modulaire transformable, comportant des éléments formant chacun un panneau, chaque élément comprenant des bords transversaux parallèles et des bord longitudinaux parallèles, un premier élément (1) de forme allongée et articulé sur un premier bord transversal (2A) d'un second élément (2), et des moyens de roulement (6) étant prévus au niveau de l'articulation entre le premier (1) et le second (2) élément, et un moyen de piètement (5) étant prévu au niveau du bord transversal (2B) du second élément opposé aux moyens de roulement (6), caractérisé en ce qu'il comporte un troisième élément (3) articulé sur ledit bord transversal (2B) du second élément (2), opposé aux moyens de roulement, l'articulation entre les second (2) et troisième (3) éléments permettant au troisième élément de passer d'une première position où il est dans le même plan que le second élément (pour former un diable ou une chaise), et une seconde position où le troisième élément est transversal au second élément (pour former un chariot).
Patent FR-3022576-A1 (FR)
Title: Barriere a panneaux repliables
Inventor: ROUGIER JEAN-CHARLES
IPC: E06B9/04
Filed: 2014-06-20
Abstract: Chaque panneau (1,2) comporte des lisses (3,5 ; 4,6) et des barreaux (7,8). Chaque barreau latéral 9 d'un panneau 1 est relié au barreau latéral 10 d'un panneau 2 adjacent par des éléments d'assemblage, et porte des moyens de pivotement limitant le pivotement relatif des deux panneaux (1,2) entre 0° et 360°, les panneaux (1,2) étant maintenus parallèles entre eux dans chacune de leurs positions relatives à 0° et 360°.
Patent FR-3007718-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace ainsi equipe
Inventor: DE ROP DOMINIK
IPC: B60S1/42
Filed: 2014-06-26
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant au moins un rail élastique (10a, 12a) ayant un corps de base (14a, 16a) et au moins une unité de renforcement reliée au corps de base (14a, 16a) ainsi qu'un adaptateur de balai d'essuie-glace (22a, 22b) pour être monté sur un bras d'essuie-glace et qui comporte au moins une zone de réception pour au moins une paroi pour délimiter une unité de renforcement.
Patent FR-3023273-A1 (FR)
Title: Installation de transport de recipients
Inventor: GRAFFIN ANDRE JEAN JACQUES
IPC: B65G47/84
Filed: 2014-07-02
Abstract: Installation de transport de récipients à goulot, comprenant une plateforme rotative intermédiaire (2) pourvue en périphérie d'alvéoles (7.2) au voisinage de chacune desquelles est montée une mâchoire (8.2) pour pivoter entre une position fermée et une position ouverte. Chaque mâchoire est pourvue de moyens de son blocage dans chacune de ses positions et comporte une première surface de contact (9.2) s'étendant en saillie dans l'alvéole lorsque la mâchoire est en position ouverte de telle manière que lorsque le goulot est introduit dans l'alvéole il pousse la première surface de contact et amène la mâchoire en position fermée et une deuxième surface de contact (10.2) s'étendant en regard de l'alvéole lorsque la mâchoire est en position fermée de telle manière que lorsque le goulot est évacué de l'alvéole il pousse la deuxième surface de contact et amène la mâchoire en position ouverte.
Patent FR-3023320-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de recuperation d'energie par gaz comprime avec stockage de la chaleur au moyen d'un echangeur radial
Inventor: POURIMA CHRISTOPHE
IPC: F02C6/16
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé AACAES dans lequel des billes permettent de stocker de la chaleur. Les échanges de chaleur sont réalisés au moyen d'au moins un échangeur de chaleur radial (3), dans lequel les billes et un premier fluide (F1) circulent, le premier fluide (F1) passant radialement au travers des moyens de circulation (31) des billes.
Patent FR-3024993-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de ferrure de verrouillage de type cremone ou cremone-serrure
IPC: E05C9/10
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande de ferrure de verrouillage de type crémone ou crémone-serrure, comportant une poignée (7) mobile entre une position de verrouillage (8) et au moins une position déverrouillée pour repousser au moins un organe de transmission (11) depuis une position verrouillée (12) vers au moins une position déverrouillée, lequel organe de transmission (11) étant apte à agir sur au moins un organe de verrouillage, telle une tringle de manœuvre T de ladite ferrure de verrouillage. Il comporte des moyens de blocage définis à même de s'opposer à la commande de déplacement par l'intermédiaire de la poignée (7) de l'organe de transmission (11) depuis une position déverrouillée dans la position de verrouillage (12), le dispositif de commande comportant encore des moyens complémentaires, aptes à agir sur l'organe de transmission (11) pour repousser celui-ci depuis une position déverrouillée dans la position verrouillée (12).
Patent FR-3025704-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique moelleux
Inventor: LIMONGI MICHEL
IPC: A45D33/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention concerne un applicateur cosmétique comportant une touffe (3) d'éléments fibreux (4), ladite touffe définissant un gradient de concentration en nombre d'éléments fibreux (4).
Patent FR-3030597-A1 (FR)
Title: Support de plaque sous-tuile isolant
Inventor: CARLOTTI ANGE FRANCOIS
IPC: E04D13/16
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un support isolant de plaque sous-tuiles pour la réalisation de couverture de bâtiment, destiné à recevoir sur sa face supérieure (21) une plaque sous-tuiles, ledit support étant de forme globalement parallélépipédique rectangle comprenant 1 face supérieure (21), 1 face inférieure (22), 2 faces latérales (23), une face aval (24) et une face amont (25), caractérisé en ce que ladite face supérieure peut présenter une pluralité de crêtes (C) parallèles et orientées selon le grand axe dudit support, et des zones inter-crêtes ou creux (cx), délimitées latéralement par lesdites crêtes (C).
Patent FR-3030591-A1 (FR)
Title: Passerelle reglable en hauteur se fixant sur les solives de combles.
Inventor: RAGAUD YOANN
IPC: E04G3/22
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne donc une passerelle destinée à être fixée sur des solives d'un bâtiment. Cette passerelle comporte un plateau s'étendant longitudinalement selon un axe, ce plateau est posé sur au moins deux traverses disposées transversalement audit plateau. Les transverses sont fixées à la solive par des pieds situés au moins à proximité de leurs extrémités. Les pieds sont individuellement réglables en hauteur. L'extrémité inférieure de chaque pied comporte une surface d'appui horizontale conçue pour reposer sur le dessus de la solive et une lame verticale se situant dans le prolongement du pied destinée à être fixée au flanc de la solive. Ainsi, le montage dans un comble de la passerelle commence par la fixation des pieds et leurs réglages en hauteur. Puis, l'opérateur fixe les traverses sur les parties supérieures de deux pieds proches et pose le plateau sur au moins deux traverses. Le plateau sert alors de passerelle sur laquelle il est possible de se déplacer. Selon un perfectionnement, les extrémités des plateau s'emboitent pour former un chemin de passage. Selon une variante, les pieds comportent un support de traverse qui se visse dans une lame horizontale.
Patent FR-3031571-A1 (FR)
Title: Module optique pour projecteur de vehicule
Inventor: RUCKEBUSCH NICOLAS
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention se rapporte à un module optique (1) comprenant un radiateur (8) muni d'une ou plusieurs surfaces dissipatrices de chaleur (13), un ventilateur (7) apte à envoyer de l'air sur la ou lesdites surfaces dissipatrices de chaleur (13), et une source lumineuse (2, 3) supportée par ledit radiateur (8). La principale caractéristique d'un module optique selon l'invention est que le ventilateur (7) est fixé au radiateur (8) par clippage.
Patent FR-3017864-A1 (FR)
Title: Module de desalinisation d'eau salee et module d'acceleration et/ou de pressurisation d'eau douce associe
Inventor: SEMEL FRANCOIS
IPC: G05D16/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un module de désalinisation (60) d'eau salée et un module (10) d'accélération et/ou de pressurisation associé, notamment pour la mise en œuvre des tests de conformité de canalisations subaquatiques ou terrestres. Le module de désalinisation (60) conforme à l'invention comporte en outre une ou plusieurs membranes (63) d'osmose inverse et un éjecteur (68) coopérant avec une vanne de régulation du débit d'eau saumâtre (69) et des moyens de collection d'eau saumâtre (66) en amont. Un tel module de désalinisation et/ou d'accélération et de pressurisation peut avantageusement comporter des moyens lui permettant de se mouvoir en immersion.
Patent FR-3033761-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de changement de voie automatise d’un vehicule automatise, par selection de la voie et validation
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B62D15/02
Filed: 2015-03-18
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) permet de réaliser une manœuvre de changement de voie automatisée d'un véhicule (V) automatisé. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, en cas de sélection par le conducteur du véhicule (V) d'un côté vers lequel il veut changer de voie, pour déclencher l'activation d'un indicateur de changement de direction associé au côté sélectionné, puis pour déclencher un signalement au conducteur du résultat de la détermination d'une possibilité de réalisation du changement de voie par analyse de données acquises dans l'environnement du véhicule (V), puis, en cas de validation du changement de voie par le conducteur, pour fournir des commandes à des actionneurs choisis du véhicule (V) pour qu'ils induisent une manœuvre destinée à réaliser le changement de voie validé.
Patent FR-3034416-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes bifonctionnels, utiles comme ligands de l'uranium(vi), et leurs utilisations, notamment pour extraire l'uranium(vi) de solutions aqueuses d'acide phosphorique
Inventor: BURDET FABIEN
IPC: C22B60/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux composés qui répondent à la formule générale (I) ci-après: dans laquelle : R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C6 à C12 ; R3 représente un groupe hydrocarboné saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12 et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; R4 représente un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarboné saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12 et comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; et R5 représente un atome d'hydrogène ou un groupe hydrocarboné saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C2 à C10 atomes de carbone. Elle se rapporte également aux utilisations de ces composés comme ligands de l'uranium(VI), notamment pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide phosphorique telle qu'une solution issue de l'attaque d'un phosphate naturel par l'acide sulfurique ainsi qu'à un procédé permettant de récupérer l'uranium(VI) présent dans une solution aqueuse d'acide phosphorique issue de l'attaque d'un phosphate naturel par l'acide sulfurique et mettant en œuvre lesdits composés. Applications : traitement des phosphates naturels en vue de valoriser l'uranium présent dans ces phosphates.
Patent FR-3035272-A1 (FR)
Title: Piece de raccordement pour un raccord electrique
Inventor: DULUC CEDRIC
IPC: H01R13/42
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention a pour objet une pièce de raccordement pour un raccord électrique, ladite pièce de raccordement comprenant un trou de passage (64) traversé par un faisceau (34) de câbles électriques et un système de serrage (66) configuré pour serrer ledit faisceau (34). Selon l'invention, la pièce de raccordement se caractérise en ce que le système de serrage (66) comprend au moins un mors mobile (68) disposé dans le trou de passage (64), un trou taraudé (74) avec un axe perpendiculaire au trou de passage (64) et qui débouche dans le trou de passage (64) et une vis de serrage (72) reliée au mors mobile (68) et configurée pour se visser dans le trou taraudé (74). L'invention a également pour objet un raccord électrique qui comprend ladite pièce de raccordement.
Patent FR-3020554-A1 (FR)
Title: Machine agricole equipee d'un rotor de convoyage assurant une repartition transversale amelioree du produit recolte
Inventor: KLEESADL JOHANN
IPC: A01F15/10
Filed: 2015-04-23
Abstract: Dans ladite machine, un rotor de convoyage (5) présente des fourchons convoyeurs (8) faisant saillie dans le sens périphérique et agencés avec répartition le long d'un tracé de profilage (15), sur la largeur (14) dudit rotor (5). Ledit tracé (15) du profilage comprend, à partir d'une zone médiane (5m) du rotor (5), deux régions profilées (11r, 111) qui sont orientées dans des sens opposés, s'étendent à l'oblique par rapport à la direction d'un axe de rotation (9) dudit rotor (5) et dont les angles d'inclinaison varient, par rapport à la direction dudit axe (9), vers des zones marginales (5r, 5l) dudit rotor (5).
Patent FR-3021794-A1 (FR)
Title: Procedes de personnalisation d'emballage et de lecture de contenu multimedia, et emballages et articles associes
Inventor: PINGEOT GILLES
IPC: G06Q50/28
Filed: 2015-05-29
Abstract: Un procédé pour personnaliser l'emballage d'un article destiné à être donné comme cadeau, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) au cours d'un processus d'achat d'un article ou ultérieurement, établir une transaction avec un serveur (20) de personnalisation d'emballage cadeau de manière à produire un emballage personnalisé (40) comportant de façon imprimée un code (C) lisible par machine contenant des données d'accès permettant d'accéder par réseau à un contenu multimédia prédéfini (M) en vue de le lire sur un équipement informatique, b) apposer l'emballage sur l'article, de telle sorte qu'après réception de l'article et de son emballage, ledit code lisible par machine puisse être lu à l'aide d'un équipement informatique, de manière à accéder audit contenu multimédia et le lire sur ledit équipement. Le procédé de lecture comprend, lors de la réception d'un cadeau doté d'un tel emballage personnalisé, la lecture du code (C) lisible par machine présent sur l'emballage personnalisé à l'aide d'un équipement informatique (50) puis l'accès au contenu multimédia (M) et sa lecture sur ledit équipement.