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Patent WO-2016012283-A1 (WO)
Title: Système de purge d'air pour réservoir d'un véhicule automobile
Inventor: ARRAS EMMANUEL
IPC: B60K15/035
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un système de purge d'air pour le réservoir d'un véhicule automobile comprenant un espace collecteur (7/1, 7/2) monté dans une conduite de purge d'air (6) et rempli d'un agent adsorbant pour les composants gazeux du carburant, qui est rinçable, dans lequel l'air ambiant peut être acheminé à travers celui-ci à un moteur à combustion interne (2). En plus du premier, il existe un deuxième espace collecteur (7/2) vers lequel la conduite de purge d'air (6, 62) possède une dérivation (61) qui est fermée au moyen d'une vanne (10) en présence de quantités plus faibles de composants gazeux du carburant évacués du réservoir (1) et qui est ouverte en présence de quantités plus élevées. Le deuxième espace collecteur est disposé en aval du premier espace collecteur (7/1) dans le sens du réservoir (1) vers l'environnement (U), et un clapet anti-retour (10) s'ouvrant en direction de l'environnement (U) est monté dans ladite dérivation (61). De plus, dans l'optique du rinçage du deuxième espace collecteur (7/2), une branche de conduite de purge d'air (62) qui lui est associée comporte un clapet anti-retour (11) se fermant dans la direction du réservoir (1) vers l'environnement (U) ainsi qu'une dérivation de branche (12) pourvue d'un point d'étranglement (13) qui contourne ce clapet anti-retour (11).
Patent WO-2016026628-A1 (WO)
Title: Surveillance d'une bobine
Inventor: MAIER THOMAS
IPC: G01R31/28
Filed: 2015-07-17
Abstract: Un commutateur (130) active et désactive un courant traversant une bobine (105) en fonction d'un signal MLI. Un procédé servant à vérifier la plausibilité du courant comprend les étapes consistant à échantillonner des courants traversant la bobine (105) à deux instants différents, le commutateur (130) étant en circuit aux deux instants ou étant hors circuit au deux instants, à déterminer une résistance (R) de la bobine en fonction de son inductance (L), des deux courants et d'une durée entre les instants d'échantillonnage, et à déterminer un état défaillant, lorsque la différence entre la résistance (R) déterminée et une valeur de comparaison de la résistance de la bobine (105), qui a été déterminé d'une autre façon, dépasse une valeur prédéfinie.
Patent WO-2016020311-A1 (WO)
Title: Procédé de métallurgie des poudres pour fabriquer une pièce et pièce fabriquée par métallurgie des poudres
Inventor: VELTL GEORG
IPC: C22C1/10
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de métallurgie des poudres pour fabriquer une pièce, en particulier un flan de pièce de monnaie, procédé dans lequel la pièce est produite par frittage d'une composition de poudre, laquelle contient au moins deux composants pulvérulents différents, au moins un composant pulvérulent de la composition de poudre étant magnétique et au moins un composant pulvérulent de la composition de poudre étant non-magnétique, une fraction massique de l'au moins un composant pulvérulent magnétique représentant entre 2% et 40% de la composition de poudre, une température de fusion du au moins un composant pulvérulent non-magnétique étant inférieure ou non supérieure à 900°C au-dessus d'une température de fusion du au moins un composant pulvérulent magnétique. Concernant la pièce, s'il s'agit d'un flan de pièce de monnaie, celui-ci peut être ensuite transformé en une pièce de monnaie, en particulier par frappe. L'invention concerne également une telle pièce de monnaie.
Patent WO-2016026894-A1 (WO)
Title: Procédé et système de contrôle d'un dispositif de réglage de flottabilité comprenant un récipient prévu pour contenir un gaz et un liquide
Inventor: LE PAGE YANN
IPC: B63G8/22
Filed: 2015-08-19
Abstract: Le procédé de contrôle est prévu pour un dispositif comprend un récipient étanche prévu pour contenir un gaz et un liquide, la quantité de gaz est constante et la quantité de liquide est variable, le volume occupé par le gaz variant avec la quantité de liquide contenue dans le récipient. Le procédé de contrôle comprend la mesure de la pression du gaz et/ou la mesure de la température du gaz, et le calcul du volume du gaz en fonction de la pression du gaz mesurée et/ou de la température du gaz mesurée, en considérant le gaz comme parfait et en fonction d'au moins une équation thermodynamique relative aux gaz parfaits.
Patent WO-2016091406-A1 (WO)
Title: Optimisation d'images à grande plage dynamique pour des affichages particuliers
Inventor: VAN MOURIK JOHANNES GERARDUS RIJK
IPC: H04N5/20
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un appareil (201) de transformation de couleurs servant à calculer des couleurs résultantes (R2, G2, B2) de pixels d'une image de sortie pour un affichage présentant une luminosité de crête d'affichage (PB_D) à partir de couleurs d'entrée (R,G,B) de pixels d'une image d'entrée (Im_in) présentant un code de luminance maximale correspondions à une première luminosité de crête d'image (PB_H) qui est différente de la luminosité de crête d'affichage, ledit appareil de transformation de couleurs comportant: une unité (102) de détermination de transformation de couleurs configurée pour déterminer une transformation de couleurs (g) à partir de données de spécification de traitement de couleurs (MET) comportant au moins une fonction de mappage de tonalités (CC) pour au moins une plage de luminances de pixels reçues via une entrée (116) de métadonnées, ladite transformation de couleurs spécifiant le calcul d'au moins certaines couleurs de pixels d'une image au code de luminance maximale de laquelle correspond une deuxième luminosité de crête d'image (PB_L), qui est différente de la luminosité de crête d'affichage (PB_D) et de la première luminosité de crête d'image (PB_H), et le quotient de la première luminosité de crête d'image par la deuxième luminosité de crête d'image étant soit supérieur à 2, soit inférieur à 1/2; une unité (200) de détermination de facteur de mise à l'échelle configurée pour déterminer un facteur multiplicatif commun résultant (gt), ladite unité de détermination de facteur de mise à l'échelle comportant: - une unité de détermination de métrique de capacité configurée pour déterminer une métrique servant à localiser les positions de luminosités de crête d'affichage entre la première luminosité de crête d'image (PB_H), et la deuxième luminosité de crête d'image (PB_L) et en dehors de cette plage; et - une unité de détermination de multiplicateur résultant configurée pour déterminer, à partir de la luminosité de crête d'affichage (PB_D), la métrique et de la transformation de couleurs, le facteur multiplicatif commun résultant (gt), et l'appareil (201) de transformation de couleurs comportant en outre un multiplicateur (114) de mise à l'échelle configuré pour multiplier une représentation linéaire en couleurs RGB des couleurs d'entrée par le facteur multiplicatif commun résultant (gt).
Patent WO-2016041966-A1 (WO)
Title: Protection system for protecting a person against x-ray scatter radiation
Inventor: HOORNAERT BART PIERRE ANTOINE JOZEF
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: The invention relates to a protection system (10) and a method for protecting a staff member (6) against X-ray scatter radiation, an X-ray system and a computer readable medium having stored a computer program element for controlling such system. The protection system (10) comprises a location unit (20), and a determination unit (30). The location unit (20) is configured to detect the position of a shielding device (3) and the position of the staff member (6) to be protected. The determination unit (30) is configured to determine an origin (5) of potential X-ray scatter radiation and to determine if the shielding device (3) is positioned to protect the staff member (6) to be protected based on the origin (5) of potential X-ray scatter radiation, the position of the shielding device (3) and the position of the staff member (6).
Patent WO-2016046059-A1 (WO)
Inventor: AIGNER MAXIMILIAN
IPC: B01D3/42
Filed: 2015-09-17
Abstract: The invention relates to a method for controlling the concentration of a multi-component mixture on the outlet of a distillation column, in which, in the enriching section of the distillation column, a temperature T1 and in the stripping section of the distillation column, a temperature T2 are measured, The temperature difference ΔΤ=Τ2-Τ1 is used as a replacement control variable for at least one concentration. The actual value of the temperature difference ΔΤ is compared to a predetermined desired value.
Patent WO-2016042111-A1 (WO)
Title: Surface covering system and methods for preparing such a system
Inventor: SJÖDÉN TORD
IPC: E04D13/04
Filed: 2015-09-17
Abstract: The invention relates to a surface coverings system intended for a surface in the form of a roof, a floor or another substantially flat surface which is subjected to water and needs drainage, and methods for preparing such a system. The surface covering system comprises at least one rectangular plate (1, 1a, 1b, 1c) with a mark (2) marking a highest point, i.e. an apex, and a substantially flat lower surface (3) and an upper surface (4) with a first slope facing from the mark (2) towards at least one second mark (12)provided in connection to the outer edge of the plate. The invention is characterized by that the first slope is circular and has a linear radial inclination (α) facing from the mark (2) from essentially all points on the at least one rectangular plate (1, 1a, 1b, 1c). Thus the slope forms an elevation in the plate (1, 1a, 1b, 1c) with the form of at least a part of a cone or blunt cone with the tip of the cone defined by the mark (2) and with the lowest point or points of the upper surface (4) of the disc defined by the at least one second mark (12). With this solution, there is achieved a modular surface coverings system with an even circular slope originating from the placement of the apex/apexes in a specific limited area or on a specific limited surface.
Patent WO-2016050548-A1 (WO)
Inventor: EISELE RONALD
IPC: H05K3/32
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un sous-ensemble électronique par frittage sous pression à basse température, qui consiste à disposer un composant électronique sur un support de circuit doté d'une piste conductrice, à joindre le composant électronique au support de circuit par frittage sous pression à basse température d'un matériau de jonction, et pour éviter l'oxydation du composant électronique ou de la piste conductrice, le frittage sous pression à basse température est réalisé dans une chambre de frittage (10) refermable et étanche aux gaz renfermant une atmosphère pauvre en oxygène ayant une teneur relative en oxygène de 0,005 à 0,3 %. L'opération de frittage peut s'effectuer dans une atmosphère pratiquement exempte d'oxygène à mesure qu'elle se fait en présence d'un matériau contenant de l'oxygène tel qu'un film séparateur en Teflon (68) qui contient suffisamment d'oxygène et en libère sous pression, de sorte qu'une concentration minimale d'oxygène dans l'atmosphère de processus peut être assurée directement à l'endroit du frittage par application de température et de pression. Une fois la chambre de frittage (10) fermée et l'atmosphère pauvre en oxygène établie, une période de temps peut s'écouler avant que le frittage de commence pour permettre l'équilibrage des matériaux à l'intérieur de la chambre (10) avec une atmosphère pauvre en oxygène. Si l'ensemble électronique est partiellement oxydé après le frittage basse température, le sous-ensemble électronique peut être arrosé ou recouvert par évaporation avec un agent réducteur.
Patent WO-2016062651-A1 (WO)
Title: Dispositif d'antenne à distance pour communication de véhicule à véhicule (c2c) ou de véhicule à x (c2x)
Inventor: LANGBEIN CHRISTIAN
IPC: H04B1/18
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'antenne (1) et un procédé pour faire fonctionner un tel dispositif, lequel dispositif comprend une antenne (2), l'antenne (2) étant reliée à un appareil électronique (4) par le biais d'un câble d'antenne (3) et des signaux à haute fréquence étant transmis par le biais du câble d'antenne (3) de l'appareil électronique (4) à l'antenne (2) et inversement; l'invention est caractérisée en ce que le dispositif d'antenne (1) comporte une unité de commande (5) et des unités de commutation (6, 7) commandées par l'unité de commande (5); la commutation est effectuée par le biais des unités de commutation (6, 7) entre un chemin de réception (8) et un chemin d'émission (9) situés entre le dispositif électronique (4) et l'antenne (2).
Patent WO-2016062718-A1 (WO)
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A01P7/04
Filed: 2015-10-20
Abstract: The current invention concerns a composition, in the form of an emulsifiable concentrate, comprising more than 50 % limonene as active ingredient and a surfactant system with an anionic wetting agent and a non-ionic polymeric surfactant and with less than 10wt% solvent. The composition with high load of nature derived active ingredient remains stable, preferably even when subjected to cold storage. The invention also provides in the use of a limonene comprising composition as acaricide or insecticide, and in a method of treating plants and crops with a limonene comprising composition.
Patent WO-2016083358-A1 (WO)
Title: Interféromètre équipé d'un réflecteur oscillant formé par une surface externe d'une sonotrode et spectromètre infrarouge à transformée de fourier
Inventor: SÜSS DR BJÖRN
IPC: G01J3/02
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un interféromètre (100) comprenant une source 110) d'un faisceau d'énergie primaire (111), un premier réflecteur (120) étant prévu statique de telle sorte qu'une première longueur de trajet depuis la source (110) vers le premier réflecteur (120) soit constante, un réflecteur (1) avec une surface de réflexion de faisceau d'énergie (20) étant formé par une surface externe d'une sonotrode (10), le réflecteur (1) étant prévu pour osciller de telle sorte qu'une seconde longueur de trajet depuis la source (110) vers la surface réfléchissante (20) soit variable, une cible (140), un moyen pour diviser un faisceau d'énergie (160) agencé de telle sorte qu'il divise le faisceau primaire (111) en un premier faisceau d'énergie (112) incident sur le premier réflecteur (120), et en un deuxième faisceau d'énergie (113) incident sur le réflecteur (1) conçu pour osciller, et un moyen pour combiner des faisceaux d'énergie (170) agencés de telle sorte qu'il combine un troisième faisceau d'énergie (114) réfléchi par le premier réflecteur (120) et un quatrième faisceau d'énergie (115) réfléchi par le réflecteur (1) conçu pour osciller de manière incidente sur la cible (140). L'invention concerne en outre un spectromètre infrarouge à transformée de Fourier (200).
Patent WO-2016096601-A1 (WO)
Title: Procédé de réception de signaux de radioélectriques avec un récepteur radioélectrique et récepteur radioélectrique
Inventor: MARTINEZ DIEZ SAUL
IPC: H04H60/41
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception de signaux radioélectriques avec un récepteur radioélectrique (1), et un récepteur radioélectrique (1) prévu de manière correspondante pour l'exécution du procédé, le récepteur radioélectrique (1) disposant d'au moins deux unités de réception (2, 3, 4) pour des techniques de transmission différentes. L'utilisateur sélectionne un service de radiodiffusion d'une première unité de réception (2) parmi les deux unités de réception (2, 3, 4) ou plus, et le service de radiodiffusion sélectionné est reproduit ensuite par le récepteur radioélectrique (1). Selon l'invention, l'autre unité de réception (3, 4), la deuxième, pour la technique de transmission différente du récepteur radioélectrique (1) cherche, pendant la reproduction du service de radiodiffusion sélectionné par l'utilisateur, un autre service de radiodiffusion ayant de préférence le même contenu ou un contenu comparable, et le récepteur radioélectrique (1) effectue automatiquement une commutation sur la deuxième unité de réception (3, 4) avec l'autre service de radiodiffusion lorsque la première unité de réception (2) ne peut pas reproduire le service de radiodiffusion sélectionné.
Patent WO-2016096638-A1 (WO)
Title: Nouveaux composés
Inventor: ARMANI ELISABETTA
IPC: C07D405/04
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne des dérivés d'imidazolone présentant des propriétés inhibitrices de l'élastase neutrophile humaine, et leur utilisation thérapeutique.
Patent WO-2016116333-A1 (WO)
Title: Ensemble terminaison d'ombilical sous-marin
Inventor: HESTETUN STEINAR LINDEMANN
IPC: E21B47/00
Filed: 2016-01-13
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble terminaison d'ombilical sous-marin comprenant : une tête de terminaison d'ombilical 2 fixée à l'extrémité d'un ombilical sous-marin 3; et une unité de distribution électrique et/ou optique 4 comprenant un cadre de base 5 et plusieurs connecteurs 6 montés sur le châssis de base 5, chaque connecteur 6 étant connecté électriquement à un câble électrique de l'ombilical sous-marin 3 par l'intermédiaire de la tête de terminaison d'ombilical 2 ou optiquement connecté à un câble optique de l'ombilical sous-marin (3) par l'intermédiaire de la tête de terminaison d'ombilical 2. La tête de terminaison d'ombilical 2 est montée dans un espace 7 disposé à l'intérieur du cadre de base 5 de l'unité de distribution 4.
Patent WO-2016113396-A1 (WO)
Inventor: VERMEIR THIJS
IPC: H04N19/105
Filed: 2016-01-15
Abstract: The invention pertains to a method and apparatus for predicting chroma values comprising the steps of having a decoder provide an image frame to an up-sample filter, said image frame comprising luma and chroma components, and applying an analysing algorithm on a subset of said image frame to obtain the subset content type, and, depending on the content type, select a reconstruction algorithm to reconstruct the chroma components.
Patent WO-2016180547-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'un signal de mesure d'une cellule de mesure de pression et ensemble cellule de mesure
Inventor: MULLIS FELIX
IPC: G01L19/08
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer une pression dans une cellule de mesure, ce procédé comprenant les étapes consistant à déterminer un signal de mesure (x) qui est au moins proportionnel à une pression mesurée dans la cellule de mesure, à générer un signal de sortie (y) au moyen d'une unité de filtrage (10) présentant une fonction de transfert à partir du signal de mesure (x), de telle manière qu'un signal de bruit contenu dans le signal de mesure (x) est au moins réduit, de préférence éliminé, à déterminer une variation du signal de mesure (x) en fonction du temps et à ajuster la fonction de transfert en fonction de cette variation du signal de mesure (x) en fonction du temps. L'invention concerne en outre un ensemble cellule de mesure.
Patent WO-2016156480-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'estimation d'une capacité de détection de messages dans une bande fréquentielle
Inventor: FUMAT GUILLAUME
IPC: H04B17/345
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'une capacité de détection, au niveau d'un site géographique, de messages émis dans une bande fréquentielle, ladite capacité de détection étant estimée en fonction d'une mesure d'un signal global, au niveau dudit site géographique, dans ladite bande fréquentielle sur une fenêtre temporelle. Ledit procédé (50) comporte : - un calcul (51) d'un spectrogramme du signal global, - pour au moins un niveau de puissance des messages reçus, dit « niveau de référence » : un calcul (52) d'un nombre maximal N D  de messages pouvant être positionnés sur le spectrogramme sans interférer entre eux, dans des positions respectives pour lesquelles le niveau de référence vérifie un critère prédéfini de détection par rapport au niveau de puissance du signal global en chaque position considérée, - une estimation (53) de la capacité de détection pour le niveau de référence en fonction du nombre maximal N D .
Patent WO-2016162370-A1 (WO)
Title: Module de batterie interchangeable rapide et véhicule à moteur, en particulier scooters
Inventor: DAVID PATRICK
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un module de batterie (70), destiné en particulier à un véhicule à moteur à entraînement électrique, notamment une motocyclette, de préférence un scooter électrique (10), qui comprend : - au moins une batterie (90) notamment rechargeable ; - au moins un dispositif de verrouillage mécanique libérable (91) destiné à relier le boîtier de batterie (21) à une unité d'alimentation en énergie électrique, destinée en particulier à être raccordée à un scooter à moteur électrique (10) ; - au moins un circuit de courant formé dans le boîtier de batterie (21) ; et - au moins un élément d'actionnement (80) qui est conformé pour être basculé et/ou pivoté et/ou retiré du boîtier de batterie (21), en particulier de manière télescopique.
Patent WO-2016207131-A1 (WO)
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un bouton de commande (12) d'une pipette de prélèvement à actionnement manuel, le bouton comprenant des parties inférieure et supérieure (24a, 24b) dont l'une est équipée d'un capteur d'effort (31) et l'autre d'un organe d'actionnement (30). En position verticale du bouton, dans un état non sollicité, d'une part l'organe (30) assure le maintien axial de la partie supérieure sur la partie inférieure (24a), et d'autre part ces parties définissent une liaison circulaire (42) de retenue axiale entre celles-ci, la liaison circulaire présentant un jeu axial (47) configuré de sorte que lors d'une pression par le pouce d'un opérateur sur une zone d'action excentrée (102a), le jeu axial (47) se consomme au niveau de cette zone(102a), pendant que la liaison (42) retient axialement et localement, relativement à la partie inférieure (24a), une zone de réaction (102b) agencée de façon diamétralement opposée à la zone d'action (102a).
Patent WO-2017207068-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une plaque de support et plaque de support
Inventor: VOLLMER ANDREAS
IPC: C04B37/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne une plaque de support (13) et un procédé de production d'une plaque de support servant en particulier à la réception et à la manipulation de produits semi-conducteurs, plaquettes ou analogue, des couches de tissu fibreux constituées de fibres de carbone étant agencées de manière à former une pile, ces couches de tissu fibreux étant imprégnées d'une résine, cette résine étant durcie et pyrolysée, la pile de couches étant ensuite soumise à une graphitisation, une première couche de tissu fibreux de la pile étant constituée d'un premier tissu fibreux comportant des fils continus dont le nombre de fibres individuelles est supérieur ou égal à 12 K et une deuxième couche de tissu fibreux de la pile étant constituée d'un deuxième tissu fibreux comportant des fils continus dont le nombre de fibres individuelles est inférieur ou égal à 6 K.
Patent WO-2017029033-A1 (WO)
Inventor: DAVID HERMANN-JOSEF
IPC: B08B5/04
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de traitement d'une pièce (12) au moyen d'un fluide de traitement (9), comportant une zone de réception de pièce (42) destinée à recevoir la pièce (12) et un dispositif (46) destiné à soumettre la pièce (12) à un fluide de traitement (49) dans la zone de réception de pièce (42). L'installation (10) comporte une chambre de travail (14) pouvant être fermée, dans laquelle au moins un vide partiel peut être créé, un boîtier (40) disposé dans la chambre de travail (14), pourvu d'un raccord d'aspiration (58), destiné à entourer une pièce (12) reçue dans la zone de réception de pièce (42), et un dispositif d'aspiration (18) relié au raccord d'aspiration (58) par une conduite d'aspiration (60).