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Patent FR-3040283-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure non-invasive du debit aortique sous-diaphragmatique chez un petit mammifere de laboratoire
Inventor: BACONNIER PIERRE
IPC: A61B5/08
Filed: 2015-08-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure non-invasive du débit aortique au niveau sous-diaphragmatique chez un petit mammifère de laboratoire, caractérisé en ce qu'il comprend :         - un dispositif de pléthysmographie du thorax par inductancemétrie comportant deux spires extensibles (2, 3) électriquement conductrices solidaires d'un vêtement élastique (1) ajustable au tronc dudit mammifère (A),         - un dispositif (4) d'acquisition du signal de variation de section de chaque spire,         - un processeur (6) configuré pour calculer le débit aortique sous-diaphragmatique instantané dudit mammifère, à partir desdits signaux de variation de section de chaque spire et à partir d'un modèle fonctionnel du système cardio-respiratoire selon lequel les échanges de sang entre le thorax et le reste du corps dudit mammifère consistent en une sortie de sang par l'aorte abdominale au niveau sous-diaphragmatique et en une entrée de sang par la veine cave inférieure.
Patent FR-3041326-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a la decision pour la maintenance d'une machine avec apprentissage d'un modele de decision supervise par avis d'experts
Inventor: RABENORO TSIRIZO
IPC: B64D45/00
Filed: 2015-09-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention porte sur un système d'aide à la décision (1) pour la maintenance d'une machine (2), comprenant des modules de détection d'anomalies (31, 32, 33) configurés pour déterminer des indicateurs de santé à partir de mesures de paramètres physiques de la machine, un calculateur (5) configuré pour calculer un diagnostic de fonctionnement à partir d'indicateurs de santé en appliquant un modèle de décision capable d'apprentissage, et une interface homme-machine (6) configurée de manière à permettre à au moins un expert de consulter les indicateurs de santé et de déclarer un diagnostic d'expert, caractérisé en ce que le calculateur (5) est en outre configuré pour comparer un diagnostic de fonctionnement calculé à partir d'un ensemble d'indicateurs de santé avec au moins un diagnostic d'expert déclaré après consultation dudit ensemble d'indicateurs de santé, et pour modifier le modèle de décision en cas de désaccord entre le diagnostic d'anomalie calculé et l'au moins un diagnostic d'expert déclaré. Elle s'étend au procédé mis en œuvre par ce système, ainsi qu'à un produit programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3054690-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation des sections d'une poutre de queue destinee a un aeronef a voilure tournante
Inventor: ALFANO DAVID
IPC: B64C23/00
Filed: 2016-07-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation des sections d'une poutre de queue (10) destinée à un aéronef à voilure tournante ainsi qu'une poutre de queue (10) comportant de telles sections. Ledit procédé comporte une étape de création d'une base de données caractérisant des sections standards d'une poutre de queue (10) privilégiant la diminution d'une déportance FD et/ou l'augmentation d'une force latérale FL générées par le flux d'air d'un rotor principal dudit aéronef circulant sur ladite poutre de queue (10), une étape d'établissement de caractéristiques aérodynamiques et structurelles recherchées de ladite poutre de queue (10) et une étape de définition desdites sections de ladite poutre de queue (10) en fonction desdites sections standards et desdites caractéristiques aérodynamiques et structurelles recherchées. La poutre de queue (10) ainsi définie optimise la diminution de la déportance FD et/ou l'augmentation de la force latérale FL générées par ledit flux d'air dudit rotor principal.
Patent FR-3048701-B1 (FR)
Title: Encre electrophoretique
Inventor: MIRBEL DEBORAH
IPC: G02F1/167
Filed: 2016-03-11
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention se rapporte à une encre électrophorétique comprenant des particules pouvant être chargées négativement, dispersées dans un solvant organique apolaire, ladite encre étant caractérisée en ce qu'elle comprend un contrôleur de charge de type trialkyl amine, choisi parmi les contrôleurs de charges suivants : la tributylamine, la triisobutylamine, la tripentylamine, la trihexylamine, la tri(2-ethylhexylamine), la trioctylamine, la triisooctylamine, la tridodécylamine, la triisododecylamine, et en ce que les particules présentent une surface hydrophobe et un point isoélectrique (PIE) ou point de charge nulle (PZC) inférieur au pKa du contrôleur de charge.
Patent FR-3053785-B1 (FR)
Title: Dispositif apte a detecter une force d’appui
Inventor: LAUGT DORIAN
IPC: G01L1/00
Filed: 2016-07-06
Granted: 2020-07-31
Abstract: Ce dispositif comporte : - un support (50) rigide en traction, - au moins une lame (60) déformable élastiquement par la force d'appui depuis : • une conformation cintrée dans laquelle la lame présente une face d'appui (68) convexe sur laquelle s'exerce directement la force d'appui à détecter, • jusqu'à une conformation plus aplatie dans laquelle la face d'appui convexe est plus aplatie, - un ressort (52) apte à solliciter en permanence la lame vers sa conformation cintrée, - un mécanisme (72) de guidage monté sur le support et apte à guider l'extrémité distale libre de la lame en translation le long d'un axe (38) de translation perpendiculaire à la direction d'enfoncement, - un capteur (80) apte à détecter un déplacement de l'extrémité distale libre le long de l'axe de translation pour détecter la force d'appui.
Patent FR-3054123-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un parametre viscoelastique d’un organe humain ou animal
Inventor: AUDIERE STEPHANE
IPC: A61B8/08
Filed: 2016-07-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mesure d'au moins un paramètre viscoélastique d'un organe humain ou animal, ledit procédé comportant les étapes suivantes :         • émission par un transducteur ultrasonore d'une pluralité de tirs ultrasonores, lesdits tirs ultrasonores se propageant dans l'organe à caractériser ;         • réception par le transducteur ultrasonore et enregistrement à chaque tir ultrasonore des signaux ultrasonores réfléchis ;         • détermination d'au moins un paramètre viscoélastique de l'organe à partir des signaux ultrasonores enregistrés ;         • la pluralité de tirs ultrasonores est formée par K groupes de tirs, lesdits groupes étant séparés temporellement, K étant supérieur ou égal à 1 ;         • chacun des K groupes de tirs ultrasonores est formé par la répétition avec une cadence PRF2 de MK bloc(s) de tirs ultrasonores, MK étant supérieur ou égale à 1 ;         • chacun desdits MK blocs est composé par N tirs ultrasonores, N étant supérieur ou égale à 1, PRF1 étant la cadence d'émission des N tirs quand N est choisi supérieur à 1 ;         • les N tirs ultrasonores sont repartis sur P fréquences, P étant compris entre 1 et N, au moins deux tirs ultrasonores appartenant à deux blocs différents ayant fréquences différentes.
Patent FR-3047639-B1 (FR)
Title: Formulation solide agrochimique, son procede de preparation, et procedes de culture et de maitrise des nuisibles l'utilisant
Inventor: IIDA TAKAHIRO
IPC: A01P7/04
Filed: 2017-02-15
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne une formulation solide agrochimique comprenant un ingrédient actif agrochimique et au moins un composé ester choisi dans le groupe consistant en un phtalate de di(C9-C18)alkyle et un citrate de tri(C1-C6 alkyle) qui peut être acétylé, où l'ingrédient actif agrochimique et le composé ester imprègnent un vecteur absorbant l'huile, et l'ingrédient actif agrochimique est l'esfenvalérate dissous dans le composé ester. L'invention concerne aussi un procédé de préparation de la formulation, et des procédés de culture et de maîtrise des nuisibles l'utilisant. La formulation solide agrochimique selon la présente invention a une excellente efficacité de maîtrise contre les nuisibles.
Patent FR-3064024-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-03-16
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l'anneau (1), une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes d'accrochage (14, 16), ladite structure (3) comportant une virole centrale (31) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les pattes d'accrochage (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10). Il comprend un premier et un second flasques annulaires (33, 34) fixés de manière amovible à la première bride radiale (32), le second flasque annulaire (34) comprenant une virole d'appui (346) s'étendant en saillie vers l'amont dans la direction axiale (DA) et présentant un appui radial (348) en contact avec la virole centrale (31).
Patent FR-3066048-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique, ensemble electrique le comprenant et compresseur de suralimentation electrique comprenant un tel ensemble electrique
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (50) configuré pour connecter électriquement un ensemble électrique et une source d'alimentation électrique, le connecteur électrique comprenant : - au moins une trace de signal (52) destinée à être connectée électriquement à la source d'alimentation électrique et à une unité électronique de contrôle, - au moins une trace de puissance (54) destinée à être connectée électriquement à une machine électrique et à une unité électronique de puissance, les traces de signal et de puissance (52, 54) étant en partie surmoulées de matériau isolant électriquement, en partie superposées et séparées par le matériau isolant électriquement, et - un écran de protection (90) réalisé en matériau conducteur électriquement est agencé au moins partiellement entre les traces de signal et de puissance.
Patent FR-3070142-B1 (FR)
Title: Systeme de traverse de vehicule automobile avec des inserts pour une barre de guidage transversal
Inventor: MINISINI ANTOINE
IPC: B60G7/00
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: Système de traverse de traverse de train arrière de véhicule automobile comportant une traverse (2) en tôle formant dans une section perpendiculaire à sa longueur un « U » ouvert, équipée d'un support (14) prévu pour recevoir un effort transmis à cette traverse (2), ce système étant remarquable en ce qu'il comporte au moins deux inserts tubulaires traversant la traverse (2), une entretoise (30) ajustée dans cette traverse (2), et des vis de fixation (28) du support (14) sur la traverse (2) qui sont ajustées dans ces inserts.
Patent FR-3073603-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage d'un poste de travail
Inventor: RAYNAUD LUC
IPC: F21V21/34
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système d'éclairage d'un poste de travail comprenant un moyen d'éclairage (2) adapté ou adaptable à un casque de chantier (1). Le moyen d'éclairage (2) est disposé au-dessus du casque de chantier (1) au travers de moyens (3) de déport orientables et réglables en sorte d'éclairer une surface au sol qui comprend le poste de travail.
Patent FR-3081285-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture chromatique spatial de serre pour culture heliotrope
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: A01G9/20
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de culture chromatique spatial de serre pour culture héliotrope caractérisé en ce qu'il est composé d'une combinaison de trois types d'éléments V, B, R ayant chacun des fluorescences précises soumis au rayonnement extérieur par le rayonnement diffus et le rayonnement solaire afin de convertir ces rayonnements en une émission ayant une photoluminescence élevée à une longueur d'onde précise ou sur une bande spectrale étroite de 50nm, constituant l'enveloppe de serre de culture et ayant comme fonctions d'étanchéïté aux intempéries, de transmission de rayonnement et de maitrise de paramètres thermodynamiques de culture et dont les émissions fluorescentes couvrent les absorptions des photo récepteurs des trois mécanismes de développement de végétaux héliotropes à savoir : photo morphogénèse photo synthèse photo périodisme
Patent FR-3080706-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets bitumines radioactifs
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de déchets bituminés radioactifs, notamment de boues radioactives enrobées dans du bitume (ci-après désignés déchets bituminés radioactifs) qui sont conditionnés en conteneurs par exemple en fûts métalliques, ledit procédé comportant au moins une étape de broyage cryogénique des déchets en conteneurs, par exemple en fûts, les étapes successives d'incinération et puis de fusion du broyât résultant, en particulier des éclats de déchets bituminé, et une étape de formation d'une masse solide à partir du bain en fusion de déchets dans laquelle les radioéléments sont incorporés et stabilisés.
Patent FR-3086328-B1 (FR)
Title: Turbine a aubes retenues axialement, pour turbomachine
Inventor: MALLET NICOLAS GAEL JULIEN
IPC: F04D29/34
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un rotor de turbomachine comprenant un disque (16), des aubes (14), un anneau labyrinthe (52) en aval des aubes, et un anneau (62) d'étanchéité et de retenue des aubes. D'amont vers l'aval, les pieds (24) d'aubes s'étendent, comme les parois (22a) de fond d'alvéole, suivant une direction oblique (angle α) et, engagé sensiblement radialement à l'axe (X) de rotation dans un espace (64) de retenue axiale, l'anneau (62) définit l'unique moyen, distinct des aubes et du disque, de retenue des aubes vers l'aval.
Patent FR-3086327-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) pour une turbine de turbomachine comprenant au moins un secteur d'anneau (8) en matériau CMC et un carter de support (6) comprenant une bride amont (18) et une bride aval (20) entre lesquelles chaque secteur d'anneau est disposé, chaque secteur d'anneau comprenant une base qui présente une face radialement externe (10b) à partir de laquelle s'étendent radialement deux pattes (12, 14), les pattes de chaque secteur d'anneau étant maintenues entre les deux brides du carter de support par des pions axiaux (22a, 24a) engagés chacun dans l'une des brides du carter de support d'anneau et dans la patte du secteur d'anneau en regard de ladite bride, l'ensemble comprenant en outre, pour chaque secteur d'anneau, au moins un pion radial de maintien (34) vissé dans le carter de support et venant en appui radial contre une patte de l'au moins un secteur d'anneau pour maintenir celui-ci en position, et des moyens d'anti-rotation (38) pour bloquer en rotation le pion de maintien.
Patent FR-3078088-B1 (FR)
Title: Panneau de lamelles minces, longues et orientees a base d’emballage multicouche
Inventor: BRUGUET FREDERIC
IPC: E04C2/24
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: Procédé de réalisation d'un panneau de lamelles minces, longues et orientées ou OSB à partir d'une ou de plusieurs couches de copeaux d'emballage multicouche qui ont été pourvus de liant et comprimés caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - les emballages multicouches arrivent en balles des centres de tris et sont dans un premier temps étalés puis aplatis avant d'être découpés en lamelles de quelques cm de largeur les lamelles sont lavées afin d'enlever les restes alimentaires du contenant. La fabrication du panneau est ensuite réalisée à partir d'un « matelas » de petites lamelles d'emballages multicouches rectangulaires compressées et encollées avec de la cire et de la résine - Les différentes couches doivent être orientées grâce à des tapis et être croisées l'une à l'autre (2). - Le « matelas » est ensuite placé dans une presse thermique soit à étages, soit en continu, pour permettre de compresser les lamelles et d'activer le durcissement de la résine qui les imprègne.
Patent FR-3091494-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece utilisant un manchon termoretractable
Inventor: GUIVARC'H JÉRÉMY
IPC: B29C65/48
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une pièce, cette pièce comportant une portion de surface (2) sur laquelle vient être positionné un élément (6) à assembler via un adhésif (7) sur ladite portion de surface, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes de : - montage d’un manchon (8) en matériau thermorétractable autour d’au moins une partie dudit élément (6) sur la pièce, - chauffage dudit manchon (8) en vue de le rétreindre et d’appliquer ainsi une force d’application dudit élément (6) sur ladite portion de surface (2), - durcissement de l’adhésif (7), et - retrait dudit manchon (8). Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3091759-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection capacitive discriminante, et équipement pourvu d’un tel dispositif.
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G08C19/10
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection capacitive d’objets environnants (102,104) pouvant se trouver dans l’environnement d’un équipement pourvu d’un dispositif de détection capacitive (100) comprenant une étape de détection, dite discriminante, comprenant les opérations suivantes : polarisation d’un premier objet environnant (102) à un premier potentiel alternatif (V1), différent d’un potentiel de masse (M) et du potentiel d’au moins un deuxième objet environnant (104), à une première fréquence (F1) ; et détermination d’un premier signal discriminant représentatif d’une capacité, dite capacité électrode-objet, vue par ladite au moins une électrode de mesure, à ladite première fréquence (F1). Figure pour abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093176-B1 (FR)
Title: Procédé d’autorisation de mise à jour d’un capteur magnétique pour moteur thermique avec immunité aux perturbations magnétiques
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D5/244
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé d’autorisation d’une mise à jour d’un seuil de commutation d’un capteur de champ magnétique pour moteur thermique de véhicule automobile afin d’assurer une immunité du capteur aux perturbations magnétiques extérieures. Le capteur détecte des variations de champ magnétique induites par un passage des dents d’une cible à proximité du capteur en élaborant un signal magnétique présentant des oscillations dont certaines peuvent être dues à des perturbations magnétiques et n’étant pas à prendre en compte pour la mise en jour par le capteur du seuil de commutation (SC) recalculée en fonction d’une amplitude détectée d’au moins deux oscillations consécutives du champ magnétique. Une mise à jour du seuil de commutation est suspendue quand une fréquence d’oscillations calculée entre lesdites au moins deux oscillations consécutives est supérieure à une fréquence d’oscillations maximales calculée à partir d’une vitesse de rotation du moteur prédéterminée et du nombre de dents sur la cible. Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097308-B1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM comportant un système d’aspersion adaptée
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F25B39/02
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM comportant un système d’aspersion adaptée La présente invention concerne un évaporateur (10) d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur (11), un faisceau d’évaporateurs (15) s’étendant suivant l’axe central (X), subissant une perte de charge le long de cet axe et apte à évaporer le fluide de travail selon un profil d’évaporation définie en fonction de cette perte de charge, et un système d’aspersion (14) comprenant un réseau d’alimentation en fluide de travail et une pluralité de buses d’aspersion (22) agencées sur le réseau d’alimentation et aptes à asperger le fluide de travail.     L’ensemble des buses d’aspersion (22) présentent sensiblement un même débit d’aspersion et les dispositions des buses d’aspersion (22) par rapport au faisceau d’évaporateurs (15) sont choisies de sorte à assurer un profil d’aspersion prédéterminé le long de l’axe central (X) en fonction du profil d’évaporation.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099171-B1 (FR)
Title: Composition luminescente, composition luminescente coloree, methode de preparation et applications
Inventor: PALAZZOLO ROCCO
IPC: C09K11/55
Filed: 2019-07-26
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne une méthode de préparation d’une composition luminescente saturée ou d’une composition luminescente saturée et colorée. La méthode comprend une étape de saturation 100 d’un pigment luminescent par une composition de saturation étant adaptée pour pénétrer dans les micro-cavités du pigment luminescent, l’étape de saturation 100 comprenant une sous-étape de mélange 110 et une sous-étape de maintien au repos 120, l’étape de saturation permettant d’obtenir un pigment luminescent saturé. La méthode comprend ensuite une étape de mélange 200 du pigment luminescent saturé avec une composition vectrice permettant d’obtenir une composition luminescente saturée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099932-B1 (FR)
Title: Peptides dérivés de la sortiline
Inventor: GRANET CAMILLE
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-08-13
Granted: 2022-11-25
Abstract: Polypeptide isolé dérivé de la sortiline humaine comprenant ou consistant en une séquence en acides aminés présentant au moins 80% d’identité avec la séquence SEQ ID NO 2Val Leu Ile Val Lys Lys Tyr Val Cys Gly Gly Arg Phe Leu Val His Arg Tyr Ser Val Leu Gln Gln His Ala Glu Ala Asn Gly Val Asp Gly Val Asp Ala Leu Asp Thr Ala Ser His Thr Asn Lys Ser Gly Tyr His Asp Asp Ser Asp Glu Asp Leu Leu Gluà la condition que ledit polypeptide ne contienne pas la séquence SEQ ID NO 3 ou une séquence présentant au moins 80 % d’identité avec la dite séquence SEQ ID NO 3, pour son utilisation en tant que médicament.
Patent FR-3103472-B1 (FR)
Title: Coffret-présentoir
Inventor: Servaire Sébastien
IPC: B65D43/16
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-11-12
Abstract: COFFRET-PRESENTOIR Un aspect de l’invention concerne un coffret (10) comportant un socle (1), destiné à recevoir un objet, et un couvercle (2) amovible, creux, pouvant être placé sur le socle (1) pour fermer le coffret, le couvercle présentant une surface externe. Le couvercle comprend également une armature (3) de protection fixée au socle et qui, lorsque le couvercle est placé sur le socle, s’étend autour du couvercle en épousant au moins une partie de la surface externe du couvercle.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2