baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2849834-A1 (FR)
Title: Automobile shell piece suspension frame, has horizontal girder with upper surface equipped with indexation unit that is carried by movable wagon along length of girder and that is presented at proximity of load face of container
Inventor: SOARES MANUEL
IPC: B65D85/68
Filed: 2003-01-10
Abstract: The frame has a horizontal girder (10) with a free end (15) and an end (14) inserted in a support structure. An upper surface (10a) of the horizontal girder is equipped with an indexation unit (7) of suspended automobile shell pieces. Each indexation unit (7) is carried by a movable wagon (17) along a length of the horizontal girder (10) and presents at proximity of a face of a load of a transport container.  An Independent claim is also included for a transport container for transporting automobile shell pieces.
Patent WO-03081217-A1 (WO)
Inventor: BOURRIE BRUNO
IPC: G01N33/50
Filed: 2003-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif basés sur la mesure de la fluorescence chlorophyllienne, simple, économique, autonome, utilisable sur des parcelles de culture et non destructeur de la plante, capable de délivrer une réponse immédiate sur l’état de santé de la plante et d’identifier une ou des carences nutritionnelles, telles que fer, manganèse, magnésium, bore, azote, calcium. Ce procédé comporte au moins les étapes suivantes : a) on répertorie, dans une banque de données, des paramètres de fluorescence référentiels déterminant des carences nutritionnelles possibles de niveau I, b) on répertorie, dans une banque de données, des paramètres agro-environnementaux déterminant des carences nutritionnelles possibles de niveau II, c) on configure l’appareil de fluorimétrie en sélectionnant les paramètres agro-environnementaux correspondant à la situation réelle de la plante et on procéde à des mesures de la fluorescence chlorophyllienne de la plante, d) on compare la moyenne des paramètres de fluorescence mesurés aux paramètres de fluorescence référentiels et, en cas de déficience, on en déduit les carences nutritionnelles possibles de niveau I que l’on compare aux carences possible de niveau II pour en déduire les carences nutritionnelles réelles de la plante.
Patent WO-2004005853-A1 (WO)
Title: Method for an aircraft navigational aid and corresponding device
Inventor: JAILLANT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01C23/00
Filed: 2003-06-27
Abstract: The invention concerns a method for an aircraft navigational aid, comprising the following steps which consist in: a) calculating on the basis of wind a pick-off, that is a ground track which the aircraft would follow if it were instantly going into a turn at maximum rate applicable to the stage of flight in which the aircraft is, b) displaying on a navigation display the pick-off and the ground track to be captured, so as to determine a roll-in of the aircraft for the best possible sensing of the trajectory to be captured.
Patent FR-2840660-A1 (FR)
Title: Transmission et procede de commande d'un couple de fonctionnement en marche rampante s'appliquant a une transmission automatique d'un vehicule
Inventor: BERGER REINHARD
IPC: B60W30/18
Filed: 2003-03-06
Abstract: Il est proposé un procédé de commande d'un couple de fonctionnement en marche rampante appliqué à un embrayage dans le cas d'une transmission automatisée, où le moment de la formation et/ou le profil du couple de fonctionnement en marche rampante est déterminé en fonction au moins d'un paramètre de fonctionnement du véhicule. En outre, il est proposé une transmission pour un véhicule, en particulier pour la réalisation du procédé dans lequel il est prévu un dispositif de commande d'un couple de fonctionnement en marche rampante, en fonction au moins d'un paramètre de fonctionnement.
Patent FR-2853548-A1 (FR)
Title: Use of silver proteinate solution for prevention of severe acute respiratory syndrome, by administration to both eyes and nose
Inventor: VERNIN JEAN GILLES
IPC: A61P31/12
Filed: 2003-04-11
Abstract: Use of an aqueous solution of silver proteinate (I) to prepare a composition for preventing severe acute respiratory syndrome (SARS). An independent claim is also included for a product containing a 1% solution of (I) for ophthalmic use and a 2% solution of (I) for nasal instillation, as a combined preparation for simultaneous, separate or sequential use in prevention of SARS. ACTIVITY : Virucide; Respiratory-Gen. No details of tests for virucidal activity are given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2854065-A1 (FR)
Title: Easily applied solid water-in-oil emulsion cosmetic composition, especially color foundation, having lipid phase containing sequenced copolymer of ethylene- and/or propylene oxide and higher alkylene oxide
Inventor: VERLOO AURORE
IPC: C09K23/56
Filed: 2003-04-28
Abstract: In a solid water-in-oil emulsion (A) comprising an aqueous phase emulsified with an emulsifying surfactant in a lipid phase consisting of an oil and a wax, the lipid phase contains a sequenced copolymer (I) of ethylene oxide and/or propylene oxide and a 6-40C alkylene oxide of molecular weight 5000-8000 and (A) has a hardness corresponding to a penetration force of at least 40 g.
Patent FR-2860352-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage d'un dispositif de stockage d'energie
Inventor: TAURAND CHRISTOPHE
IPC: H01M10/44
Filed: 2003-09-29
Abstract: Dans un dispositif de stockage d'énergie comprenant un réseau série de n éléments de stockage C1,...Cn, apte à fournir une tension continue à ses bornes, un système d'équilibrage des éléments est prévu comprenant une pluralité de modules Mi,j de transfert de charge, chaque module Mi,j assurant un transfert de charge bidirectionnel et linéaire au premier ordre entre deux éléments de stockage Ci et Cj dudit réseau. Chaque élément de stockage d'énergie est connecté à p modules, p≤ n-1, chacun des p modules appairant ledit élément avec un autre élément du réseau. On réduit ainsi le temps nécessaire au rééquilibrage.
Patent FR-2861731-A1 (FR)
Inventor: CHABRIERE ERIC
IPC: C12N15/12
Filed: 2003-10-30
Abstract: A protein includes or is formed by: (i) SEQ ID NO: 1; (ii) any sequence that is derived from sequence SEQ ID NO: 1, for example, by the substitution, removal or addition of one or more amino acids, on the condition that the derivative sequence binds to the phosphate; (iii) any sequence that is homologous to sequence SEQ ID NO: 1, preferably having a homology of at least approximately 80% with sequence SEQ ID NO: 1, on the condition that the homologous sequence binds to the phosphate; or (iv) any fragment of one of the aforementioned sequences on the condition that the fragment binds to the phosphate, such as any fragment comprising at least approximately 20 contiguous amino acids in sequence SEQ ID NO: 1.
Patent FR-2861726-A1 (FR)
Title: Procede diastereoselectif de preparation d'olefines par la reaction d'horner-wadsworth-emmons mettant en oeuvre un phosphonate particulier qui ameliore la diastereoselectivite a toutes temperatures y compris a temperature ambiante
Inventor: TOUCHARD FRANCOIS
IPC: C07C69/618
Filed: 2003-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé diastéréosélectif de préparation d'oléfines par la réaction d'Horner-Wadsworth-Emmons consistant à faire réagir un phosphonate sur un dérivé carbonylé en présence d'une base dans un solvant approprié, le phosphonate étant de formule (A) suivante :Dans laquelle, R1 et R2 sont pris indépendamment et peuvent être identiques ou différents et représentent un radical de formule (I) :dans laquelle au moins un des radicaux G1 ou G5 est pris indépendamment et représente un radical formé par un atome de carbone lui-même relié à trois atomes de carbone, et de préférence un radical terbutyle; ou un radical phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux choisis parmi les radicaaux alkoxy ayant de 1 à 24 atomes de carbone, les atomes d'halogène, ou des hétéroatomes tel qu'un atome d'oxygène, un atome de soufre, ou un atome d'azote.
Patent FR-2864920-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'assemblage d'elements standar destine a la realisation de structures mecaniques de precision
Inventor: LENEVEU BRUNO
IPC: F16L23/10
Filed: 2004-01-09
Abstract: Dispositif pour l'assemblage d'au moins deux éléments standard (EB) d'une structure mécanique de précision par l'intermédiaire d'un élément de liaison, le premier élément standard comportant une surface de référence tandis que le second élément standard comprenant une surface d'appui devant être positionnée avec précision dans un repère orthonormé lié à la susdite surface de référence, sachant que la liaison entre l'élément de liaison et l'un au moins desdits éléments standard (EB) comprend :- deux faces de contact respectivement prévues sur ledit élément de liaison et ledit élément standard (EB),- une bride constituée de deux demi-colliers, reliés l'un à l'autre par des moyens de serrage, présentant des conformations qui coopèrent avec les conformations correspondantes dudit élément de liaison et dudit élément standard (EB) de manière à ce que le serrage des deux demi-colliers provoque l'application et le centrage des deux susdites faces de contact l'une contre l'autre.
Patent FR-2852943-A1 (FR)
Title: Ensemble de levage dont l'organe de transmission de force est constitue par une courroie plate
Inventor: GOTZ BERNHARD
IPC: B66F9/08
Filed: 2004-03-25
Abstract: Ensemble de levage comportant deux profilés de rail écartés latéralement (SP1, SP3) et un organe de traction en forme de courroie plate (FR) relié à un chariot porte-charge. La courroie plate (FR) comme organe de traction améliore la visibilité car en section de l'ensemble de levage la courroie plate est installée perpendiculairement à l'extension latérale de l'ensemble de levage directement au voisinage d'un profil de rail (SP1, SP3).
Patent FR-2855769-A1 (FR)
Title: Gas generator for motor vehicles air bag, has two combustion chambers, each with igniter to ignite gas production agent, and third combustion chamber where sequence of activation of igniters can be adjusted
Inventor: MATSUDA NAOKI
IPC: B60R21/26
Filed: 2004-05-11
Abstract: The generator has a case (3) with a combustion chamber (10) traversed by gas produced in one of two combustion chambers (6, 7). Each one of walls (4, 5) defining the chambers is arranged with a band (16) to open a communication orifice (14, 15) only under gas pressure. The chambers (6, 7) have igniters (12, 13) to ignite gas production agents (8, 9). A sequence of activation of the igniters can be adjusted. The orifices allow communication between the chambers (6, 7) and the chamber (10).
Patent FR-2871132-A1 (FR)
Title: Bequille escamotable pour vehicule deux-roues et vehicule ainsi equipe
Inventor: CANETTI MARCEL
IPC: B62H1/12
Filed: 2004-06-02
Abstract: Dispositif comprenant au moins un ou deux bras équipés de roulettes et mobiles depuis une position haute jusqu'à une position basse sous l'action d'un ressort, des moyens de maintien en position haute pouvant être escamotés à l'aide d'un câble souple commandé par une poignée montée sur le guidon du cycle.Ce dispositif est particulièrement adapté à être monté sur une bicyclette.L'invention comprend aussi un véhicule équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-2873215-A1 (FR)
Title: Air bag pressurization device for bedridden person, has modules containing air bags inflated under control of control unit and remote adjustment system, where unit allows interacting locally or remotely via connection towards data terminal
Inventor: FONTAINE JEAN GUY ALEX
IPC: G05D16/20
Filed: 2004-07-16
Abstract: The device has a set of modules containing air bags inflated under the control of a control unit (5) and a remote adjustment system (8). The device is provided in zones (2) whose pressure values are determined by a group of sensors (4). The control unit allows interacting locally or remotely through a connection towards a data terminal, and comprises an electric supply and a unit pressuring the zones.
Patent FR-2875194-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: CABANNE DAMIEN
IPC: F21V19/00
Filed: 2004-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif support pour un projecteur destiné à un véhicule automobile, comprenantun circuit conducteur (15) destiné à recevoir au moins une source lumineuse,une plaque de renfort (16) destinée être fixée sur le circuit conducteur pour maintenir au moins une lame de contact sur le circuit conducteur,Selon l'invention, la plaque de renfort et le circuit conducteur forment une seule pièce.
Patent FR-2877621-A1 (FR)
Title: Floor panel for storage compartment of motor vehicle, has base with side walls including clamp such that floor can be fixed in trunk, where clamp allows cover to be maintained in opening position and floor to be fixed in inclined position
Inventor: MORANDO PATRICK
IPC: B60R11/06
Filed: 2004-11-05
Abstract: The panel has a cover attached in a detachable manner to a base (2) by a hinge (6) such that the base and cover define a storage space between them, where the panel has a thickness less than 10mm. The base cooperating with shoulders has side walls (7) including a clamp such that a floor can be fixed in a trunk. The clamp allows the cover to be maintained in an opening position and the floor to be fixed in an inclined position.
Patent FR-2878989-A1 (FR)
Title: Terminal e.g. PDA, for making e.g. electronic payment, has part of display being masked by card when electronic transaction functions are activated in one operating mode of terminal
Inventor: SOUFFLET JEROME
IPC: G06F3/023
Filed: 2004-12-03
Abstract: The terminal has a support (22) on which a mechanical keyboard (25) is mounted for inputting confidential data. Electronic transaction functions are enabled in one operating mode and inhibited in another operating mode of the terminal. A part (40) of a display of the terminal is masked when the functions are activated. The display part is masked by a card e.g. bank card, that is inserted in a card reader of the support.
Patent FR-2879056-A1 (FR)
Title: Procede de duplication d'une base de donnees dans un reseau de machines et systeme de machines a base de donnees dupliquee
Inventor: DENIEL LAURENT
IPC: G06F17/30
Filed: 2004-12-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de duplication d'une base de données dans un réseau de machines. Elle concerne également un système de machines à base de données dupliquée.Les machines (1, 2, 3) partagent une même base de données (10), la base (10) étant dupliquée dans les machines. Une machine (1) d'origine transmet une donnée (A) mise à jour dans sa base de données vers les autres machines (2, 3 ). Une machine maître (31) fait converger entre elles les bases de données (10), à cet effet :- la machine (1) à l'origine de la donnée (A) émettant dans un même message avec cette donnée (A) son numéro de version et l'adresse de la machine ;- la machine (1) émettant en outre le message à une machine maître (31) ;- une machine (31, 2, 3) publiant la donnée (A) dans sa base de données (10) après un test de numéro de version ;- la machine maître (31) émettant un message d'annonce central (32, MAC) vers les machines (1, 2, 3), ce message d'annonce central comportant pour chaque donnée de la base (10) son numéro de version et l'adresse de la machine (1) à l'origine de sa mise à jour.L'invention s'applique notamment pour la duplication de bases de données parmi un grand nombre de machines connectées en réseau, par exemple dans le cadre de systèmes de gestion du trafic aérien.
Patent FR-2878985-A1 (FR)
Title: Balanced pressure reducer for respiration equipment has valve made from two different materials - a hollow metal body and a covering layer of a rigid synthetic material
Inventor: STRADELLA GIUSEPPE
IPC: G05D16/06
Filed: 2004-12-07
Abstract: The pressure reducer, especially for gases at high or very high pressure, consists of a housing (7) with a high-pressure inlet (10) and a low-pressure outlet (11), and a valve (1) that can move between opoen and closed positions and interact with a seat (6). The valve is made from two different materials - a hollow central body of a hard material resistant to high pressure, such as a metal, covered at least partly by a moulded layer of a rigid synthetic material that is hard and resistant to abrasion and makes contact with the valve seat, which is made from two synthetic materials having different degrees of rigidity.
Patent FR-2882783-A1 (FR)
Inventor: FONTAINE STEEVE
IPC: F01M13/04
Filed: 2005-03-07
Abstract: An oil circulating device for an internal combustion engine including a separating-decanting device, a cylinder housing, a pressurized oil feeding pipe circulating pressurized oil to mobile parts of the engine, and a siphon-forming oil return circuit. The oil return circuit includes a canula with an upper end that opens into the separating-decanting device to collect therein decanted oil and a lower end immersed in an oil tank opening freely into a plane located between the upper and lower ends of the canula. The tank includes an insert tightly inserted in a passageway formed through a wall of the pressurized oil feeding pipe, the insert forming simultaneously a closure plug for the oil feeding pipe and for an oil tank.
Patent FR-2883283-A1 (FR)
Title: Procede de production combinee de paraxylene et de benzene de productivite amelioree
Inventor: HOTIER GERARD
IPC: C07C15/08
Filed: 2005-03-16
Abstract: Procédé de production combinée de paraxylène et de benzène, dans lequel :- on sépare par adsorption en lit mobile simulé SMB une première charge, pour produire un extrait E riche en paraxylène et au moins un raffinat R pauvre en paraxylène, - on convertit une charge secondaire de toluène par disproportionation sélective pour produire du benzène et des xylènes,a) en début de cycle, on produit une quantité supplémentaire de paraxylène dans une unité de cristallisation alimentée par les xylènes issus de la disproportionation,b) en fin de cycle, lorsque l'adsorbant a vieilli,- on divise l'extrait distillé E en une première fraction Ea et une deuxième fraction complémentaire Eb,- on remplace la charge de cristallisation initiale par le courant Ea,- et l'on recycle les xylènes de disproportionation au SMB.L'invention permet de maintenir la production de paraxylène et de benzène malgré le vieillissement de l'adsorbant du SMB.
Patent FR-2884455-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de la pression d'un pneumatique
Inventor: BRANGER LAURENT
IPC: B60C23/04
Filed: 2005-04-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de surveillance de la pression (P) d'un pneumatique d'un véhicule automobile, dans lequel on mesure la pression (P) du pneumatique et on compare cette mesure à au moins une valeur de référence (Pr<M>, Pr<m>, Pr), la valeur de référence (Pr<M>, Pr<m>, Pr) étant susceptible de varier selon une loi temporelle dépendant d'au moins un des paramètres suivants :- un repère temporel,- une vitesse du véhicule,- une température du pneumatique, et- un paramètre dépendant d'au moins un des trois paramètres précédents.
Patent FR-2885945-A1 (FR)
Title: Porte comprenant des moyens de detection d'obstacle munis d'un connecteur forme de deux parties detachables
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E06B9/88
Filed: 2005-05-23
Abstract: La porte comprend d'une part un cadre et d'autre part un tablier (4) déplaçable par des moyens d'entraînement entre une position fermée et une position ouverte.Le tablier comporte des moyens de détection d'obstacles reliés par un câble (20) à un dispositif de commande des moyens d'entraînement. Une première extrémité (21) du câble est associée au tablier, la deuxième extrémité (22) étant associée au cadre.La première et/ou la deuxième extrémité du câble comprend un connecteur (19, 23) monté sur une zone du tablier ou du cadre de façon mobile en rotation autour d'un axe (26, 34) perpendiculaire à ladite zone et pouvant être séparé, sous l'effet d'une traction, en deux parties reconnectables.Ainsi, il est possible de détacher une extrémité du câble du tablier ou du cadre.
Patent FR-2890927-A1 (FR)
Title: Systeme de commande du comportement routier d'un vehicule automobile.
Inventor: SARRI PATRICK
IPC: B60W40/12
Filed: 2005-09-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (10) comportant un système (52) de commande de son comportement routier et un système (50) de diagnostic de l'état de ses pneumatiques.Ledit système (52) de commande est adapté pour commander le comportement routier du véhicule en fonction de l'état diagnostiqué des pneumatiques.
Patent FR-2891484-A1 (FR)
Title: Welding of a sandwich sheet of two metal sheets containing a polymer layer to a metal surface of a component by directing a laser beam through perforations, notably for motor vehicle body and coachwork assemblies
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: B23K26/32
Filed: 2005-10-05
Abstract: The welding of a sandwich sheet (12), with two metal sheets (40, 42) encasing a polymer layer (44), on a metal surface of a component (14) comprises superposing the second metal sheet of the sandwich onto the surface of the component and heating the second metal sheet locally to provoke fusion. The localized heating is carried out by directing a laser beam on a point (54) on the first metal sheet so that the beam crosses this first sheet through a perforation, then crosses through the polymer layer due to its transparency, reaches and heats the second metal sheet. An independent claim is also included for a motor vehicle element made up of a sandwich sheet and a component with a metal surface welded in this manner.
Patent FR-2878008-A1 (FR)
Title: Partie de joint exterieure d'un joint homocinetique pour unite a moyen de roue et joint
Inventor: CERMAK HERBERT
IPC: B60B27/06
Filed: 2005-11-10
Abstract: Dans une unité constituée d'un moyeu de roue et d'un joint homocinétique fixe, un moyeu de roue (60), qui présente une ouverture de passage (59) portant une denture d'arbre intérieure (44), est assemblé par serrage à la partie de joint extérieure (46) d'un joint homocinétique (42), sur laquelle est formé un tourillon (53) à denture d'arbre extérieure (54), la denture d'arbre intérieure (44) et la denture d'arbre extérieure (54) étant en prise réciproque, et un roulement de roue (43) à double rangée étant emmanché sur le moyeu de roue (60) et comprenant une bague intérieure de roulement (64) sur laquelle vient s'appuyer directement une surface frontale (52) de la partie de joint extérieure (46). Le rapport du diamètre de tourillon Dz au niveau de la base du tourillon à la longueur de tourillon Lz est supérieur à 0,95, c'est à dire Dz/Lz > 0,95.
Patent FR-2885110-A1 (FR)
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B60R19/24
Filed: 2005-04-27
Abstract: The invention relates to an arrangement for mounting a motor vehicle face bar (10) comprising an essentially-horizontal spoiler (18) that extends into the vehicle, which is intended to be mounted to a lower structural element (20). The invention is characterised in that each end (22) of the spoiler (18) comprises a spring tab (24) which is oriented towards the interior of the vehicle.According to the invention, at least one fixing point (28) and at least one mounting rack (30) are provided on each spring tab, such that the face bar (10) can move along an essentially-longitudinal path from the outside of the vehicle inward from an initial non-mounted position in which the rack (30) is located on one side of the lower structural element (20) to a final mounted position in which the rack (30) is located on the other side of the lower structural element (20).