baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3125082-A1 (FR)
Title: Systeme anti-incendie pour une turbomachine comprenant un diffuseur d’air de refroidissement et turbomachine correspondante
Inventor: YANNOVITCH PHILIPPE MARC PIERRE
IPC: F02C7/25
Filed: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un système anti-incendie (30) pour une turbomachine en particulier d'aéronef, la turbomachine comprenant au moins une turbine et une cavité annulaire qui est agencée en amont d’un premier étage de la turbine et qui est alimentée en air de refroidissement via des moyens d’injection (17).  Selon l’invention, le système anti-incendie comprend un diffuseur (52) annulaire destiné à être disposé dans la cavité (16) et à coopérer avec les moyens d’injection, le diffuseur s’étendant entre un bord amont (54) et un bord aval (55) suivant un axe D et étant pourvu de canaux (26) qui sont formés dans l’épaisseur d’une paroi annulaire (23) du diffuseur et qui ont un profil évolutif, les canaux débouchant chacun, d’une part dans le bord amont (54) à travers une pluralité de lumières (58), et d’autre part dans le bord aval dans une ouverture (59) annulaire, les lumières étant disposées autour de l’axe D.  Figure 2
Patent FR-3125961-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour dispositifs medicaux
Inventor: REY GAËTAN
IPC: B65D77/06
Filed: 2021-08-05
Abstract: L’invention concerne un contenant (100) pour le conditionnement d’une pluralité de dispositifs médicaux (10), chacun constitué d’un flacon et d’un capuchon, le contenant comprenant : - une cuve (30) présentant un fond (31) et un espace de stockage (34), - un film de scellement (60), - une pluralité d’alvéoles (40) aménagées sur le fond (31), pour maintenir les flacons debout dans l’espace de stockage (34), - un plateau (50), disposé au-dessus des flacons dans l’espace de stockage (34) et configuré pour maintenir un capuchon en vis-à-vis de chaque flacon, le plateau (50) étant amovible et apte à adopter deux altitudes (A1,A2) par rapport au fond (31) de la cuve (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3126814-A1 (FR)
Title: Pièce de connexion pour élément électrochimique de format prismatique
Inventor: RIGOBERT GéRARD
IPC: H01M50/54
Filed: 2021-09-03
Abstract: Un élément électrochimique (15) comprenant :a) un conteneur (16) contenant un assemblage de format parallélépipèdique d’au moins une plaque positive et d’au moins une plaque négative séparées par un séparateur, ladite au moins une plaque positive/négative comportant une tête de plaque positive/négative (1, 2) constituée d’une portion d’un collecteur de courant non recouverte de matière active positive/négative ;b) un couvercle (6) obturant une ouverture du conteneur ;c) une pièce de connexion électrique positive/négative (7-1, 7-2) connectant ladite au moins une tête de plaque positive/négative à une borne positive/négative de sortie de courant de l’élément ; l’une au moins de la pièce de connexion électrique positive ou de la pièce de connexion électrique négative comportant un support (8) présentant une pluralité de moyens de connexion (11), chaque moyen de connexion connectant une tête de plaque de polarité donnée à la borne de sortie de courant de polarité correspondante.
    Figure d’abrégé : Figure 11
Patent FR-3127505-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération d’un métal précieux dans une couche de placage
Inventor: BOURGEOIS DAMIEN
IPC: C22B11/00
Filed: 2021-09-28
Abstract: Procédé de récupération d’un métal précieux dans une couche de placage La présente demande concerne un procédé de récupération d’un métal précieux présent dans une couche de placage recouvrant tout ou partie de la surface d’un objet, comprenant (i) la mise en contact dudit objet avec une solution aqueuse présentant un pH de 4 à 11 et comprenant de 0,01 mol.L-1 à 1 mol.L-1 d’ions dihydrogénophosphate et/ou hydrogénophosphate, et de 0,1 mol.L-1 à 2 mol.L-1 d’ions hypochlorite, de sorte qu’au moins une partie du métal précieux présent dans la couche de placage se dissolve dans la solution aqueuse, et (ii) la séparation de la solution obtenue à la fin de l’étape i) et de l’objet, de manière à récupérer, d’une part l’objet, et d’autre part la solution aqueuse comprenant le métal précieux.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3127615-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de système d’aide à la conduite embarqué dans un véhicule
Inventor: LIENARD FRANCOIS
IPC: H04W4/40
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un ou plusieurs systèmes d’aide à la conduite d’un véhicule (10). A cet effet, une première information représentative d’une vitesse maximale autorisée sur une portion de route sur laquelle circule le véhicule est déterminée, par exemple par reconnaissance d’un panneau (12) de limitation de vitesse. Une deuxième information représentative d’une détection de précipitation sur la portion de route est reçue. Une vitesse de consigne est déterminée à partir de la première information et de la deuxième information, la vitesse de consigne étant par exemple obtenue en réduisant la vitesse maximale autorisée d’une valeur déterminée. Le ou les systèmes d’aide à la conduite sont contrôlés en fonction de la vitesse de consigne déterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128141-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage par collage et soudage de deux pièces en tôle
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B23P11/00
Filed: 2021-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage par collage et soudage selon une ligne de jointure (4) de deux pièces en tôle métallique (2, 3) comprenant les étapes successives suivantes :- enfoncement partiel d’au moins un rivet auto-poinçonneur (5) dans un bord (2A) de la première pièce (2) au niveau de ladite ligne de jointure,   - dépose de manière discontinue selon ladite ligne de jointure de plusieurs cordons de colle (6) sur ledit bord (2A) de la première pièce (2) et de sorte que chaque dit rivet auto-poinçonneur soit recouvert par un cordon de colle correspondant,- superposition d’un bord (3A) de la seconde pièce (3) sur ledit bord (2A) de la première pièce (2) et pressage de ces deux bords l’un contre l’autre,- réalisation de points de soudure (7) sur lesdits bords superposés desdites pièces au niveau des tronçons de ladite ligne de jointure dépourvus de colle.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128415-A1 (FR)
Title: Dispositif sécurisé de connexion conductive «basse tension» au sol pour charge statique et dynamique.
Inventor: NOBILEAU PHILIPPE
IPC: B60M1/34
Filed: 2021-10-18
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique de véhicules à propulsion électrique comportant une ou plusieurs batteries de traction, au moins un collecteur de courant embarqué sur les véhicules et au moins un conduit fixe (1) d’alimentation par le sol sensiblement parallèle à la direction du déplacement des véhicules, comportant une fente verticale (12), débouchant dans une cavité (8) du conduit pour recevoir le collecteur de courant, la cavité (8) contenant au moins une surface de contact électrique (2, 3) reliée à une source fixe de courant par un câble d’alimentation (5, 6), la surface de contact (2, 3) se trouvant en retrait d’un accès direct (R) par ladite fente (12), caractérisé en ce que la surface de contact électrique (2, 3) est positionnée dans la cavité (8) du conduit (1) en corniche inclinée et en ce que ladite fente (12) a une largeur inférieure à 12 mm.  Figure 3
Patent FR-3129461-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’air pour un bâtiment, notamment un bâtiment tertiaire
Inventor: ARCIS VINCENT
IPC: F24F13/02
Filed: 2021-11-23
Abstract: Dispositif de traitement d’air pour un bâtiment, notamment un bâtiment tertiaire Ce dispositif (1) comprend un conduit (10) flexible et un plénum (20), ainsi qu’un raccord (30) entre eux. Ce raccord comporte un corps tubulaire (31), dont une première extrémité est reçue coaxialement dans une ouverture (22) de la paroi plane tandis que le conduit est, en service, fixé coaxialement au corps de manière étanche en s’étendant axialement de part et d’autre de la seconde extrémité de ce dernier. Le raccord comporte également un flasque (32), radialement en saillie du corps et portant un joint d’étanchéité (33) compressible. Le dispositif comprend aussi un système de fixation pour accoupler le corps et la paroi plane, comportant des premiers éléments de baïonnette (24), portés par la paroi plane en étant situés sur le rebord (23) de l’ouverture, et des seconds éléments de baïonnette (36), portés par le corps en étant situés axialement entre le flasque et la première extrémité et radialement à l’intérieur du joint. Lorsque le corps est introduit dans l’ouverture jusqu’à positionner la paroi plane axialement entre le flasque et la première extrémité, puis entrainé en rotation, les premiers et seconds éléments de baïonnette coopèrent par complémentarité de formes pour appliquer et maintenir pressé le joint contre la paroi plane.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3130747-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comprenant un pilotage de calage de pales par mesures locales de pression
Inventor: DUBOIS ADRIEN CLÉMENT MARCEL
IPC: B64C11/48
Filed: 2021-12-22
Abstract: Un calculateur (10) tel qu’un FADEC comprend un module (11) de correction du calage de pales fixes ou tournantes d’une turbomachine d’aéronef afin de réduire leurs émissions acoustiques, en agissant sur des actionneurs (9) qui font pivoter les axes de montage des pales. Ce module recourt principalement à des mesures faites par des capteurs de pression (14) installés sur les pales ou à leur voisinage, et qui détectent notamment la possibilité d’apparition de bruits produits par des décollements de l’écoulement à la surface des pales.  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3132034-A1 (FR)
Title: Procédé de captage et conversion du CO2 au moyen d’un nanomatériau fonctionnalisé.
Inventor: DURAND JEAN-OLIVIER
IPC: B01J20/30
Filed: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse de nanoparticules de matériau organosilice mésoporeux périodique, dit PMO, pour le captage de CO2, ce procédé comprenant les étapes suivantes :  - mélange d’un premier précurseur comprenant du bis(triethoxysilyl)ethane, dit BTEE, ou du 1,4-bis(triethoxysilyl)benzene, ou du bis(triethoxysilyl)ethylene avec un deuxième précurseur comprenant un élément de la famille des hétérocycles azotés,  - ajout du mélange dans une solution comprenant un tensioactif en milieu basique, ce tensioactif étant un halogénure de cétrimonium ou du tosylate de cétrimonium,  - synthèse de nanoparticules par un procédé sol-gel,   - récupération des nanoparticules contenues dans la solution.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132443-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’un tronçon de garnissage
Inventor: BABINET CYRILLE
IPC: B01J19/32
Filed: 2022-02-08
Abstract: Titre : Dispositif d’insertion d’un tronçon de garnissage La présente invention concerne un dispositif d’insertion (5) d’au moins un tronçon de garnissage (2) au sein d’une virole (3) cylindrique, comprenant une base (8) pourvue de moyens d’accroche (6) configurés pour agripper un tronçon de garnissage (2) et disposés régulièrement autour d’un axe principal (11), caractérisé en ce que le dispositif d’insertion (5) comprend au moins deux moyens de fixation (39) solidaires de la base (8), lesdits moyens de fixation (39) étant configurés pour fixer le dispositif d’insertion (5) à la virole (3).  L’invention couvre également un système d’insertion (1) d’au moins un tronçon de garnissage (2) au sein d’une virole (3) cylindrique comprenant un tel dispositif d’insertion (5), ainsi qu’un procédé d’insertion d’au moins un tronçon de garnissage (2) au sein d’une virole (3) cylindrique mis en œuvre par un tel système d’insertion (1).  Figure de l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3134529-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un alliage biocompatible par fusion laser sur lit de poudre et dispositifs médicaux réalisés à partir de cet alliage
Inventor: SCHAAL HUGO
IPC: B22F10/28
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’une pièce en alliage quaternaire Ti-Zr-Nb-Sn biocompatible par fusion sur lit de poudre et un dispositif médical formé à partir de cette pièce.   Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapes de :  - mélange de particules de poudres de titane, de zirconium, de niobium et d’étain de tailles micrométriques dans des proportions respectives de 60,5 à 78,5 %, de 15 à 25 %, de 5 à 12 % et de 1,5 à 2,5 % exprimées en pourcentage atomique ;  - fusion d’un lit dudit mélange de particules de poudres par un faisceau laser ou par un faisceau d’électron de sorte à obtenir ladite pièce.  Figure à publier : 1
Patent FR-3137553-A1 (FR)
Title: Bouilloire comprenant un couvercle équipé d’un dispositif d’évacuation de vapeur
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/21
Filed: 2022-07-11
Abstract: La bouilloire (2) comprend un contenant (4) ; un couvercle (11) ; et un dispositif d’évacuation de vapeur comprenant des premier et deuxième orifices d’admission de vapeur (33, 34) prévus sur le couvercle (11), un premier circuit d’écoulement de vapeur (35) comprenant un premier canal d’écoulement de vapeur (36) relié fluidiquement au premier orifice d’admission de vapeur (33) et une première chambre de détente (37) reliée fluidiquement au premier canal d’écoulement de vapeur (36), un deuxième circuit d’écoulement de vapeur (38) comprenant un deuxième canal d’écoulement de vapeur (39) relié fluidiquement au deuxième orifice d’admission de vapeur (34) et une deuxième chambre de détente (41) reliée fluidiquement au deuxième canal d’écoulement de vapeur (39), et au moins une ouverture d’évacuation de vapeur prévue sur le couvercle (11).  Figure 11
Patent FR-3125503-A1 (FR)
Title: Véhicule inclinable et procédé pour assembler ce dernier
Inventor: HUANG CHENG-HUNG
IPC: B62K5/10
Filed: 2022-07-19
Abstract: Un véhicule inclinable (A) comprend une unité de cadre (2), un mécanisme d'inclinaison (3) et deux roues avant (4). L’unité de cadre (2) comprend un tube de direction (21) s’étendant généralement le long d’une direction de haut en bas (L1), et un cadre principal (22) raccordé de manière détachable au tube de direction (21). Le mécanisme d'inclinaison (3) comprend une barre transversale (31) raccordée de manière pivotante au tube de direction (21) et s’étendant le long d’une direction de gauche à droite (L2) et deux tiges de raccordement (32) s’étendant le long de la direction de haut en bas (L1), étant opposées entre elles le long de la direction de gauche à droite (L2) et étant raccordées de manière pivotante aux extrémités opposées de la une barre transversale (31) respectivement, de sorte que les tiges de raccordement (32) sont mobiles le long de la direction de haut en bas (L1) par rapport au tube de direction (21). Les roues avant (4) sont montées de manière rotative sur les tiges de raccordement (32), respectivement.  [Fig 3]
Patent FR-3138530-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’une fuite d’air dans un réseau d’alimentation en air pressurisé, produit programme d’ordinateur et système associés
Inventor: DUCHAIGNE CLAIRE
IPC: G01S19/42
Filed: 2022-08-01
Abstract: PROCÉDÉ DE LOCALISATION D’UNE FUITE D’AIR DANS UN RÉSEAU D’ALIMENTATION EN AIR PRESSURISÉ, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ET SYSTÈME ASSOCIÉS L’invention concerne un procédé de localisation d’une fuite d’air dans un réseau d’alimentation en air pressurisé comprenant une pluralité de composants et au moins une boucle (10) de détection de fuite comprenant une pluralité d’éléments (12a, 12b, 12c) sensibles, comprenant une étape de réception d’une information représentative d’une détection de la fuite par un élément sensible de ladite boucle de détection, une étape de réception d’un modèle 3D d’au moins une partie du réseau d’alimentation en air pressurisé, une étape d’interrogation d’une base de données associant un emplacement de fuite d’un composant à chaque localisation sur la boucle de détection, une étape de détermination d’une localisation précise de ladite fuite sur le réseau d’alimentation en air pressurisé, une étape de mise en correspondance de ladite localisation précise relativement à un composant, une étape d’instructions d’affichage du modèle 3D correspondant audit composant du réseau d’alimentation et de ladite localisation précise.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132639-A1 (FR)
Title: Système portable de désinfection utilisant l’ozone
Inventor: CAILLERIE ALAIN
IPC: A61L2/10
Filed: 2022-11-04
Abstract: SYSTÈME PORTABLE DE DÉSINFECTION UTILISANT L’OZONE Système portable de désinfection, de désinsectisation et de désodorisation où l’ozone, produit par des UV-C cantonnés dans un espace clos, est poussé vers la zone à traiter.  Ce système 100 est constitué d’une jupe (102) présentant, en partie basse, une embase (110) délimitant une ouverture (112), un coulisseau (202) mobile en translation verticalement à l’intérieur de la jupe (102) entre une position haute et une position basse, une source de rayonnement UV-C (204) génératrice d’ozone et fixée sous le coulisseau (202), et des moyens de déplacement (120) prévus pour déplacer le coulisseau (202), et une unité de contrôle (52) qui commande la source de rayonnement UV-C (204), où la jupe (102) et le coulisseau (202) sont arrangés de manière à ce que le déplacement du coulisseau (202) de la position haute à la position basse expulse l’air chargé d’ozone présent sous le coulisseau (202) à travers l’ouverture (112).  Fig. 2
Patent FR-3135893-A1 (FR)
Title: utilisation d’un extrait polaire de Skeletonema dans une thérapie photodynamique
Inventor: BERARD JEAN-BAPTISTE
IPC: A61K41/00
Filed: 2023-05-30
Abstract: L’invention concerne un kit destiné à un traitement photodynamique, lequel comprend :1) une composition dermatologique comprenant au moins un extrait polaire d’une algue du genre Skeletonema ou un photosensibilisateur dérivé de celui-ci ;2) une source lumineuse.
Patent FR-2006530-A1 (FR)
Title: Mounting membranes porous support
IPC: B01D69/10
Filed: 1969-04-17
Abstract: The irregularities on the support surface are first sealed by a temporary coating, then the membrane material is applied in a thin uniform layer in the liquid state (molten, solution, suspension or emulsion). After setting, the temporary coating is removed (pref. by soln.) to regenerate the support's permeability. The temporary coating may be applied in emulsion, suspension, solution or molten state. The support is pref. a metal gauze. Uses are in (reverse) osmosis, (electro) dialysis, (ultra) filtration and the like.
Patent FR-2070061-A1 (FR)
Title: Porous plastic articles for controlling the ovulation - cycle of animals
IPC: A62C31/22
Filed: 1969-10-15
Abstract: Removable and deformable intravaginal porous article for controlling the fertility cycle of animals characterised by the interior of the porous article above having locally a relatively high dosage of an ovulation regulating substance in formulated form. As the active material is within the porous article, the articles are soft to handle than impregnated sponges during application to animals, the risk of disturbing the bromone balance of the handle being eliminated. The active material is effectively released from within the porous article over a period when in contact with moisture. The porous article is much simpler and sofer to use than implants of ovulation regulating substances.
Patent FR-2023333-A1 (FR)
Title: Conc stable dispersions of basic dyes in water soluble - liquid polyols
IPC: C09B67/32
Filed: 1969-11-03
Abstract: Conc stable dispersions of basic dyes in water soluble liquid polyols. M2A. and their water soluble liquid (poly)ethers, where dyes may be of the thiazole, keto-imine, acridine, methine, cyanine, xanthine, azine, oxazine, thiazine, di- or triphenylmethane, anthraquinone or phthalocyanine types, optionally as salts as obtained in manuf., e.g. hydrochloride, chlorozincate, sulphate, or salts of (di)azo dyes; are prepared in absence of water and are useful for paper and textiles, being easier to measure than powders or (dilute) aqueous solutions.
Patent FR-2104640-A1 (FR)
Title: Antibacterial sulphoxides - esp bis (2, 4-dialkyl-3-chloro-6- hydroxyphenyl) sulphoxides
Inventor: DOMINIQUE BOCHER
IPC: C07C317/00
Filed: 1969-12-02
Abstract: Bis (2,4-dialkyl-3-chloro-6-hydroxyphenyl)sulphoxides of the formula: (where R=alkyl, (same or different CH3 or C2H5)) are novel cpds with antibacterial activity, e.g. against Streptococcus, proteus vulgaris and Staphylococcus oxford and aureus. They are prepd. by reacting 3,5-dialkyl-4-chlorophenol with SOCl2 in the presence of AlCl3.
Patent FR-2081082-A1 (FR)
Title: Warp knitting machine for the simultaneous - production of lengths of material
IPC: D04B23/10
Filed: 1970-03-03
Abstract: Simultaneous production of longitudinal strips of material, filling thread being fed to the looping point where a knitting needle arrangement incorporates them into warp knitting. Two or more conveyor units are used, each are being employed for a part of the working width of the machine.
Patent FR-2109010-A1 (FR)
Title: Optical glasses (lenses) - with aspheric surfaces
IPC: C03B23/025
Filed: 1970-10-30
Abstract: Fabrication of optical glasses or lenses, more esp. glasses with aspherical surface of revolution, by producing a glass with 1 of its 2 faces spherical, i.e. a first polished surface designed to become the aspherical surface and a second surface which is only a blank or preform, by producing a shaper or pattern in a refractory which does not adhere to hot glass, the active face of which is any surface of revolution, and then placing the second pre-formed glass surface on the active profile of the pattern and placing the assembly in a furnace heated to a temp. such that the glass deforms without flowing e.g. it then sags without flow so that its preform surface exactly matches the active surface of the pattern.
Patent FR-2125191-A1 (FR)
Title: Plastic burial vaults of imitation stone grp panels - with automatic compensation against underground crushing
IPC: E04H13/00
Filed: 1971-02-18
Abstract: Vaults mfd. as two prefabricated sections with double skinned walls made from panels of GRP enclosing an expanded polymeric core. Pref. all component panels are cut from the master sheet having an imitation stone appearance/texture, pref. marble or granite. Joints are concealed and sealed with a suitable resin or mastic. The walls feature concealed tie bars from end to end joined by a tension coupling and sprung inwards by thrust beams so that compressive pressures on the vault tension the tie bars and correspondingly stiffen the vault walls. The two parts may be bonded together on site by cast joints which are prepd. with the components inverted and invisible in the final installation. Lighter and more quickly erected than conventional brick or concrete vaults. Well insulated and completely waterproof.
Patent FR-2135382-A1 (FR)
Title: Plastic cigarette extinguisher - eg of pvc or polyethylene
IPC: A24D1/10
Filed: 1971-05-03
Abstract: An automatic cigarette extinguisher consists of a plastic sleeves or inset of non-toxic thermo-retractable mateial, which shrinks on contact with the hot cigarette end and causes the passage of air to be restricted. The device works automatically and reduces fire risks. The plastic material may be polyethylene, cellulose acetate, polyester or pref. PVC. The sleeve is pref. mounted at one end of the cigarette between the filter and the paper, and forms an integral part of the cigarette.
Patent FR-2154510-A1 (FR)
Title: Chloramphenicol and thiamphenicol diesters - with antibiotic activity
IPC: C07C317/32
Filed: 1972-09-14
Abstract: Title cpds. of formula (I): (where R1 is alpha-haloalkyl or opt. substd. phenyl; R2 (different from R1) is alpha-haloalkyl or opt. substd. phenyl, and R3 is NO2 or SO2CH3) have strong antibiotic activity (even against thiamphenicol- and chloramphenicol-resistant strains) and do not have a bitter taste; in some cases they potentiate the activity of chloramphenicol or thiamphenicol. (I) are prepd. by reacting chloramphenicol (R3 = NO2) or thiamphenicol (R3 = SO2 CH3) with R1COOH or deriv. and then reacting the resulting monoester with R2COOH.