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Patent FR-2984450-B1 (FR)
Title: Tuyau de circuit de regulation thermique pour vehicule automobile, dispositif de raccordement et ce circuit l'incorporant.
Inventor: GUO LAINA
IPC: F16L33/30
Filed: 2011-12-19
Granted: 2014-11-21
Abstract: La présente invention concerne un tuyau de circuit de régulation thermique pour véhicule automobile, un dispositif de raccordement pour ce circuit comprenant au moins un tel tuyau monté sur un insert ou embout tubulaire rigide, et ce circuit comportant au moins un tel dispositif de raccordement. Ce tuyau (30') est adapté pour être emmanché sur un insert tubulaire rigide (20) et pour transférer un liquide de refroidissement à une température variant sensiblement de -30 à 130° C et à une pression pouvant atteindre sensiblement 3,5.10 Pa, le tuyau comprenant des couches élastomères interne (31), externe (32) et, entre ces couches, une structure de renfort tubulaire (33') à 2n (n entier >= 1) couches textiles filaires superposées ou tressées (33a', 33b') respectivement à base de fils (33a' et 33b') formant avec l'axe de symétrie (X) du tuyau des angles aigus de signes deux à deux opposés. Selon l'invention, les fils de ces couches forment avec cet axe des angles variant en valeur absolue de 55° à 75°, ces angles présentant entre eux un écart maximum de 20° en valeur absolue si les couches sont superposées et des valeurs opposées +0 et -0 si elles sont tressées, de sorte à conférer dans ces deux cas au tuyau un effet auto-serrant sur ledit insert.
Patent FR-3019298-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de mesure d'un echantillon solide organique par spectrometrie de decharge luminescente
Inventor: CHAPON PATRICK
IPC: G01N21/68
Filed: 2014-03-31
Granted: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de mesure par spectrométrie de décharge luminescente de la composition chimique élémentaire et/ou moléculaire d'un échantillon solide organique (10). Selon l'invention :         - on dispose l'échantillon (10) de manière à fermer un réacteur à plasma de décharge luminescente (2),         - on injecte dans le réacteur (2) un mélange gazeux comprenant au moins un gaz rare et de l'oxygène gazeux, la concentration en oxygène gazeux étant comprise entre 0.1% et 15% massique du mélange gazeux, on applique une décharge électrique de type radio-fréquence aux électrodes du réacteur à plasma (2) pour générer un plasma de décharge luminescente, et on expose l'échantillon solide (10) audit plasma de manière à graver un cratère d'érosion dans l'échantillon solide (10) ;         - on sélectionne et on mesure au moyen d'un spectromètre de masse (4) au moins un signal représentatif d'une espèce ionisée de charge négative.
Patent FR-3030494-B1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire ou bas emissif comprenant une couche de protection superieure
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-12-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent caractérisé en ce que l'empilement comprend : - une couche diélectrique à base de nitrure de silicium et/ou d'aluminium située au-dessus d'une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, - une couche de protection supérieure à base d'oxyde de titane et de zirconium située au-dessus de la couche diélectrique à base de nitrure de silicium et/ou d'aluminium et présentant un rapport en poids de titane sur zirconium Ti/Zr compris entre 60/40 et 90/10.
Patent FR-3040878-B1 (FR)
Title: Composition de vernis a ongles a brillance amelioree
Inventor: NOUGUEREDE OLIVIER
IPC: A61K8/84
Filed: 2015-09-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: Composition de vernis pour les ongles, renfermant au moins un agent filmogène, à base de nitrocellulose et/ou d'un dérivé de cellulose, un plastifiant et un solvant, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins 6 % d'agent filmogène à base de nitrocellulse et/ou d'un dérivé de cellulose, et une résine polyphénylsilsesquioxane, en vue d'améliorer la brillance du vernis après son application sur les ongles.
Patent FR-3045706-B1 (FR)
Title: Coffre pour l'accueil d'un systeme de fermeture et/ou d'occultation, et sa sous-face avec embout(s) de finition
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-12-16
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un coffre (1) pour l'accueil d'un système de fermeture et/ou d'occultation, destiné à être encastré dans une cavité murale (2) ménagée au niveau de l'extrémité supérieure d'un tableau de baie (3). Le coffre (1) comprend une sous-face (6) qui comporte un panneau rectangulaire (10) et au moins un embout de finition (11) équipant l'une au moins des bordures latérales (103) dudit panneau rectangulaire (10). Ledit au moins un embout de finition (11) coopère avec ledit panneau rectangulaire (10) par le biais de moyens d'assemblage (107, 115) qui autorisent une manœuvre en position déployée dudit embout de finition (11) par rapport à ladite bordure latérale (103) associée, de manière à obturer un espace latéral (E) séparant ladite bordure latérale (103) dudit panneau rectangulaire (10) et une paroi latérale (31) en regard dudit tableau de baie (3).
Patent FR-3052437-B1 (FR)
Title: Procede de lancement d'un dispositif aerostatique et dispositif aerostatique a aerostat auxiliaire captif
Inventor: EVRARD JEAN
IPC: B64B1/58
Filed: 2016-06-14
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de lancement d'un dispositif (20) aérostatique comprenant : - une charge, dite charge (22) utile, - un dispositif (21) d'élévation comprenant : ○ un aérostat, dit aérostat (23) principal, adapté pour sustenter le dispositif (20) aérostatique, ○ une suspente (26) reliant l'aérostat (23) principal à la charge (22) utile, - un aérostat, dit aérostat (28) auxiliaire, adapté pour sustenter au moins une partie du poids de la charge (22) utile, procédé dans lequel : - on raccorde l'aérostat (28) auxiliaire à la charge (22) utile, en maintenant la charge (22) utile captive par rapport au sol, - puis on fait s'élever l'aérostat (23) principal, - puis on libère la charge (22) utile, caractérisé en ce que l'aérostat (28) auxiliaire est associé de façon inamovible au dispositif (20) aérostatique de façon à être captif du dispositif (21) d'élévation au cours du vol du dispositif (20) aérostatique.
Patent FR-3060515-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par collage de deux pieces de vehicule automobile au moyen d'un revetement resistif
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: C09J9/02
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: - L'invention concerne un procédé de collage de deux pièces (10, 20) au moyen d'un colle activable par chaleur, dans lequel on chauffe au moins une partie de la colle (30) après assemblage desdites pièces (10, 20), en générant un courant dans un revêtement résistif (40) appliqué sur au moins une partie d'une surface de collage (12, 22).
Patent FR-3061556-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une conduite sous-marine et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: DO ANH TUAN
IPC: G01M3/18
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'intégrité d'une conduite tubulaire flexible (1) destinée au transport des hydrocarbures, ladite conduite comprenant au moins une nappe d'armures de traction (5) enroulées hélicoïdalement à pas long autour d'un noyau tubulaire de ladite conduite, lesdites armures étant constituées de profilés composites (51) comprenant des fibres de carbone (53) longitudinales noyées dans une matrice (54) de matière thermoplastique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on mesure, sur la conduite en service, la conductivité électrique au sein d'au moins un profilé composite (51) d'au moins une nappe d'armures de traction, parallèlement et/ou transversalement au sens des fibres, et en ce qu'on surveille la variation de la conductivité électrique mesurée parallèlement et/ou transversalement au sens des fibres en fonction des contraintes mécaniques s'exerçant sur ladite conduite, de manière à détecter des endommagements par rupture de fibres et/ou par fissuration de la matrice dans lesdites armures.
Patent FR-3071672-B1 (FR)
Title: Repartiteur de puissance pour antenne comportant quatre transducteurs orthomodes identiques
Inventor: FRAYSSE JEAN PHILIPPE
IPC: H01P5/12
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-10-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des répartiteurs de puissance compact bipolarisation pour source d'alimentation radiofréquence. Le répartiteur selon l'invention comporte : - quatre transducteurs orthomodes (10) identiques, huit guides d'onde identiques (15), chaque guide d'onde comportant deux coudes (16, 17), quatre jonctions (20) identiques en forme de T, quatre « twists » (30) identiques et deux distributeurs de puissance (41, 42) ; - les quatre transducteurs orthomodes étant de forme parallélépipédique à base carrée, chaque transducteur comportant sur chacune de deux faces latérales adjacentes un guide d'onde connecté à la face inférieure du transducteur ; - les quatre transducteurs étant disposés pour former un carré, chaque transducteur étant connecté à deux jonctions perpendiculaires l'une à l'autre, l'ensemble des quatre jonctions formant une croix grecque ; - Chaque couple de jonctions situées dans un même plan étant raccordé au moyen de deux twists aux deux sorties d'un distributeur de puissance comportant une entrée unique.
Patent FR-3072793-B1 (FR)
Title: Ensemble d'affichage de trajectoires d'un aeronef
Inventor: MORELLEC OLIVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un système de contrôle d'une trajectoire au sol d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend un module de détermination configuré pour déterminer une trajectoire courante de l'aéronef au sol comprenant une succession de points de passage prévus d'un élément de l'aéronef à conditions inchangées des dispositifs de déplacement latéral de l'aéronef, et au moins une trajectoire limite comprenant une succession de points de passage pouvant être atteints par l'élément en actionnant au moins un dispositif de déplacement latéral. Le système comprend un ensemble d'affichage comportant un afficheur configuré pour afficher une visualisation (200) d'une portion de piste située au voisinage de l'aéronef, et un module de génération d'affichage configuré pour afficher sur l'afficheur une courbe (202) de trajectoire courante représentative de la trajectoire courante et au moins une courbe limite (204a, 204b, 206a, 206b) représentative de la trajectoire limite, superposées à la visualisation (200).
Patent FR-3061536-B1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse a batonnets electroluminescents et a nappe de guidage
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21K9/61
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le module d'émission lumineuse (2) comprend : - une source de lumière (4) comportant une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques configurés pour émettre de la lumière et un substrat (10) à partir duquel les bâtonnets électroluminescents (8) s'étendent, - au moins une nappe de guidage (6) configurée pour guider de la lumière en son sein, les bâtonnets électroluminescents (8) étant agencés sur le substrat de façon à définir au moins une zone (12) d'émission de lumière du substrat (10) inscrite dans un rectangle présentant une longueur (L) et une largeur (1), la nappe de guidage comprenant une face d'entrée (18) couplée optiquement aux bâtonnets électroluminescents (8) de ladite zone d'émission de lumière pour l'injection de la lumière émise par lesdits bâtonnets électroluminescents (8) au sein de la nappe de guidage.
Patent FR-3062637-B1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur comportant un mecanisme d'entrainement d'inverseur de poussee
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-02-07
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) comprenant : - une structure fixe portant un capot fixe (206) et un capot mobile (207), le capot mobile (207) étant mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture ; - un volet inverseur (104) monté mobile en rotation sur la nacelle entre une position fermée et une position ouverte ; et - un mécanisme d'entraînement (300) du volet inverseur (104) et du capot mobile entre, respectivement, lesdites position fermée/de fermeture et lesdites position ouverte/d'ouverture du volet inverseur/capot mobile et inversement, ledit mécanisme d'entraînement (300) comprenant au moins un actionneur (304) fixé d'une part à la structure fixe de la nacelle (102) et d'autre part à une ferrure (301) fixée au capot mobile, Le mécanisme d'entraînement (300) comprenant en outre, pour chaque actionneur (304), un moyen élastique (320) ayant une première extrémité (321a) fixée à la structure fixe de la nacelle (102) et une seconde extrémité fixée à la ferrure (301).
Patent FR-3064545-B1 (FR)
Title: Vitrage comprenant au moins un cordon profile pour la liaison entre deux vitres.
Inventor: DE PAOLI MARTIAL
IPC: B60J10/70
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1), et notamment vitrage de véhicule, comprenant deux vitres (2, 2') contiguës, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part deux corps profilés (60, 60') situés en vis-à-vis et situés chacun au contact contre une partie du chant (21, 21') d'une desdites vitres (2, 2') et d'autre part, un ou deux revêtement (s) extérieur (s) (61, 61') qui est (ou sont) situé (s chacun) plus à l'extérieur que lesdits corps profilés (60, 60') et contre une partie du chant (21, 21') desdites vitres (2, 2') et qui présente (nt chacun) une face extérieure qui est située dans la continuité de ladite face extérieure (20, 20') de ladite vitre (2, 2'), ledit, ou lesdits, revêtement (s) extérieur (s) (61, 61') étant souple (s), d'une dureté Shore A comprise entre 45 et 90, voire entre 55 et 85.
Patent FR-3074554-B1 (FR)
Title: Clapet de circuit hydraulique a perte de charge constante
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F16K17/02
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un clapet de pression (11) comprenant un corps (12) incluant au moins une ouverture d'admission (17) et au moins une ouverture de refoulement (18, 19), une soupape (13) coulissant dans ce corps (12), cette soupape (13) délimitant avec le corps (12) une chambre (24) et comportant une tête (23) située en vis-à-vis d'un siège (16) de l'ouverture d'admission (17), un ressort (14) tendant à presser la tête (23) de la soupape (13) contre le siège (16), une lèvre (31) d'appui de la tête (23) sur le siège (16). La tête (23) comporte au moins un trou (33) mettant en communication la chambre (24) avec l'ouverture de refoulement (18, 19), chaque trou (33) étant situé en vis-à-vis du siège (16) et en aval de la lèvre (31) par rapport à l'ouverture d'admission (17) pour abaisser la pression dans la chambre par effet Venturi lorsque la soupape est ouverte.
Patent FR-3074637-B1 (FR)
Title: Module de ventilation d'un volume de stockage de produits agricoles en grains et installation equipee d'un tel module de ventilation
Inventor: VIGOUROUX CLAUDE
IPC: F04D25/08
Filed: 2017-12-08
Granted: 2019-11-08
Abstract: Module de ventilation d'un volume de stockage de produits agricoles en grains comportant un ventilateur radial (11) formé d'un boîtier (111) logeant le rotor (113) du ventilateur et ayant une entrée axiale (115) et une sortie tangentielle (116). Le module comprend également une cellule tubulaire (12) logeant axialement le moteur électrique permettant sont refroidissement (125) du ventilateur relié directement à un tuyau d'admission d'air extérieur (11), une extrémité (121) étant reliée à un tuyau d'alimentation (124) pour l'air extérieur et l'autre extrémité (123) étant reliée au boîtier (111). Le moteur (125) est relié par son axe (127) au rotor (113). Ce module de ventilation est destiné à être installé dans le volume de stockage de grains (VS) pour réduire les nuisances sonores lors de la ventilation.
Patent FR-3076011-B1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un composant electronique complexe
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'un composant électronique complexe (10) transférant des trames de données vers des ports physiques, le procédé :     - insère dans chaque trame de données à transférer par le composant électronique complexe (10), une première signature déterminée au moins à partir de l'adresse source comprise dans la trame de données et d'un identifiant du port physique par lequel la trame de données est transférée,     - transfère la trame de données dans laquelle la signature a été insérée,     un dispositif de sécurisation du routage (25a, 25b, 25, 25d) associé au port physique (porta, Portb, Portc, Portd) :     - reçoit la trame de données dans laquelle la signature a été insérée,     - détermine à partir de l'identifiant du port physique et de l'adresse source, une seconde signature,     - compare les signatures,     - exécute une première opération si les première et seconde signatures sont différentes ou une seconde opération si les première et seconde signatures sont identiques.
Patent FR-3077688-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour detection et identification d'une source de chaleur ayant depasse un seuil de temperature predefini
Inventor: RAT NATHALIE
IPC: H02H3/04
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de détection de dépassement d'un seuil de température par une source de chaleur parmi une pluralité de sources de chaleur, le dispositif comprenant une pluralité de composants connectés en série et présentant chacun une résistance électrique variable en fonction de sa température de fonctionnement, chaque composant étant apte à être couplé thermiquement à au moins une source de chaleur, la résistance électrique variable présentant alors une haute valeur dès lors que la température de ladite source de chaleur est supérieure ou égale au seuil de température, le dispositif comprenant en outre une pluralité de résistances ayant des valeurs ohmiques distinctes, une résistance étant connectée en parallèle en parallèle de chaque composant, de sorte que lorsque la résistance électrique variable d'un composant présente la haute valeur, la résistance équivalente de la chaîne électrique formée par les composants et les résistances présente une valeur distincte pour chaque résistance connectée en parallèle caractéristique de ce composant et de la résistance qui lui est connectée en parallèle.
Patent FR-3084570-B1 (FR)
Title: Miroir a effet d'ambiance equipe d'un effet grossissant ajustable en hauteur
Inventor: PONZO JEAN-LUC
IPC: A47G1/04
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un miroir (100) comportant un corps principal (10) réfléchissant et un corps secondaire (20) réfléchissant de manière différente par rapport au corps principal (10), caractérisé en ce que ledit miroir (100) comporte un système de réglage (30) agencé entre le corps principal (10) et le corps secondaire (20) et configuré pour déplacer en hauteur le corps secondaire (20) vis-à-vis du corps principal (10) selon au moins deux positions définies de réglage.
Patent FR-3087419-B1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d’aeronef comprenant un systeme de protection contre le givre.
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-10-19
Granted: 2020-10-30
Abstract: Nacelle de moteur d'aéronef comprenant un système de protection contre le givre. Le système de protection (1) contre le givre pour nacelle (2) de moteur (3) d'aéronef, la nacelle (2) comprenant une virole interne (5), une lèvre (7) d'entrée d'air formant un bord d'attaque de la nacelle (2), le système de protection comprenant un dispositif échangeur de chaleur (11) comportant au moins un caloduc (12) configuré pour transférer à la virole interne (5) de la chaleur (14) émise par une source chaude.
Patent FR-3088759-B1 (FR)
Title: Dispositif de comptage dynamique de vehicules ameliore
Inventor: BERIOT JEAN-LUC
IPC: G08G1/042
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de comptage de véhicules à détection magnétique, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un dispositif de déclenchement des passages des véhicules concomitamment par une source d’énergie piézo-électrique et un accéléromètre.
Patent FR-3091571-B1 (FR)
Title: Procédé d’insertion de raccord, raccord et exosquelette, pour gaine dans un système de ventilation
Inventor: LAGADEC STÉPHANE
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-01-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un procédé d’insertion d’un raccord de gaine dans une gaine de ventilation comprenant les étapes successives suivantes :  (a1) ledit raccord est plié au moins une fois, préférentiellement au moins deux fois,  (b1) le raccord plié selon l’étape (a1) est inséré dans au moins l’une des extrémités de la gaine de ventilation, et  (c1) le raccord est déplié de manière à assurer un maintien avec ladite gaine.  L’objet de la présente invention concerne également un système de ventilation comprenant un raccord de gaine adapté au procédé selon l’invention avec optionnellement un exosquelette permettant d’appliquer une tension à ladite gaine. L’objet de la présente invention concerne en outre le raccord de gaine en tant que tel et l‘exosquelette pour gaine de ventilation.  Figure 4
Patent FR-3093215-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance de l’environnement d’un robot
Inventor: COURTEVILLE ALAIN
IPC: G06T7/50
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) de surveillance de l’environnement d’un robot comprenant au moins une itération d’une phase de détection (220) comprenant les étapes suivantes : acquisition (222), à un instant de mesure, d’une image de profondeur dudit environnement, dite image de mesure, par ladite au moins une caméra 3D, recalage (228) desdites images de référence et de mesure, et détection (230) d’un changement relatif à un objet dans l’environnement dudit robot par comparaison desdites images de référence et de mesure. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé et un robot équipé d’un tel dispositif. Figure d’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3107793-B1 (FR)
Title: Interface d'alimentation USB-PD
Inventor: PONS ALEXANDRE
IPC: H02J7/04
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-05-06
Abstract: Interface d'alimentation USB-PD La présente description concerne une interface d'alimentation comprenant : un convertisseur (CONV) fournissant une première tension DC (Vsrc) ; une résistance (R) entre le convertisseur (CONV) et une borne (312) de sortie fournissant une deuxième tension DC (Vbus) ; un premier circuit (CIRC2) fournissant un deuxième signal (MOD) représentatif d'un écart entre la deuxième tension (Vbus) et un seuil de tension lorsqu'un premier signal (EN) est dans un premier état, et à une valeur par défaut sinon ; un deuxième circuit (AMP) fournissant un troisième signal (Isens) représentatif du courant (I) dans la résistance (R) multipliée par un gain du troisième circuit, et modifiant le gain à partir du deuxième signal (MOD) ; et un troisième circuit (CIRC1) fournissant un signal de commande (cmd) du convertisseur (CONV) à partir au moins du troisième signal (Isens).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2