baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058002-A1 (FR)
Title: Antenne
Inventor: DE LUSTRAC ANDRE
IPC: H01Q19/18
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne une antenne (10) comprenant : - une cavité résonante (12) délimitée par : - une surface partiellement réfléchissante (16) comprenant un réseau de cellules résonantes, chaque cellule résonante formant une micro-antenne, - une surface totalement réfléchissante (18) faisant face à ladite surface partiellement réfléchissante, - une source rayonnante (14) disposée dans ladite cavité résonante et configurée pour rayonner une onde entre la surface partiellement réfléchissante et la surface totalement réfléchissante, ladite onde illuminant des cellules résonantes de la surface partiellement réfléchissante, dans laquelle la surface partiellement réfléchissante (16) comprend un substrat diélectrique ayant un gradient de permittivité diélectrique.
Patent FR-3058004-A1 (FR)
Title: Appareil electrique comprenant un dispositif de verrouillage pour verrouiller cet appareil electrique sur un rail de fixation
Inventor: AUBERT LAURENT
IPC: H02B1/052
Filed: 2016-10-24
Abstract: Cet appareil électrique (1) comporte un dispositif de verrouillage (16) sur un rail de fixation (2) comportant : • une languette (160) déplaçable le long d'un premier axe (X1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage ; • une lame déformable (161, 162) qui relie la languette à une partie centrale (10) du boîtier et qui exerce une force de rappel élastique sur la languette. La languette (160) comporte un organe de verrouillage (164) ménagé sur une face latérale de la languette en saillie selon un deuxième axe (Y1) perpendiculaire au premier axe, et l'appareil électrique comporte, sur une face intérieure du couvercle, un logement, l'organe de verrouillage étant déplaçable entre une position retenue à l'intérieur du logement et une position libérée en dehors du logement.
Patent FR-3061620-A1 (FR)
Title: Reseau informatique d'infrastructures de ressources de calcul et procede d'affectation de ces ressources a des applications client
Inventor: ALBERTIN LOIC
IPC: G06F9/50
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un réseau informatique comprenant un groupe de plusieurs infrastructures (51 à 56) de ressources de calcul associées à plusieurs orchestrateurs (41 à 46) chargés d'affecter les ressources de cette infrastructure (51 à 56) à une ou plusieurs applications client (17) et réunis en un essaim dans lequel ils sont reliés entre eux par une interface de coopération (3), l'affectation de ressources étant décidée par un procédé de décision basé sur d'abord des évaluations distribuées chez les orchestrateurs (41 à 46), ensuite, un protocole de consensus, entre les orchestrateurs (41 à 46) qui est basé sur lesdites évaluations et est réalisé au niveau de l'interface de coopération (3) pour choisir l'une des infrastructures (51 à 56) du groupe pour héberger tout ou partie de l'application client (17).
Patent FR-3061543-A1 (FR)
Title: Bruleur a combustion catalytique en materiau poreux a performances de fonctionnement optimisees et flacon equipe d'un tel bruleur
Inventor: GERARD CORINNE
IPC: F23D3/40
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention concerne un brûleur à combustion catalytique en matériau poreux et un flacon équipé d'un tel brûleur. Un tel brûleur présente des performances de fonctionnement optimisées lui permettant de résister et de ne pas s'éteindre lorsqu'il est soumis à de forts courants d'air tels que la climatisation.
Patent FR-3076203-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour calibrer un systeme d'imagerie a rayons x
Inventor: GORGES SEBASTIEN
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour calculer en cours de fonctionnement les paramètres géométriques d'un système d'imagerie à rayons X, un objet ou un patient à observer étant disposé entre la source de rayons X et un détecteur de rayons X ayant traversé l'objet ou le patient, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Détecter au moins un marqueur sur ledit objet ou ledit patient ou à proximité dudit objet, ledit marqueur étant de position 3D non connue, • Acquérir plusieurs images 2D pour plusieurs points de vue du système d'imagerie, (32), • Détecter la position d'au moins un marqueur dans chacune des images 2D acquises, (33), • Estimer les matrices de projection correspondant aux projections de l'objet sous des angles de vues différents et reconstruire en 3D la position d'un marqueur à partir de l'estimation des matrices de projection, (34, 35).
Patent FR-3064224-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de phase(s) de conduite d’un vehicule autonome
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: B60W50/04
Filed: 2017-03-23
Abstract: Un dispositif de signalisation (DS) équipe un véhicule (VA) pouvant être conduit par un conducteur pendant une phase de conduite manuelle et comprenant un dispositif d'assistance (DA) propre à le conduire de façon totalement autonome pendant une phase de conduite autonome. Ce dispositif (DS) comprend des moyens de signalisation (MS1-MS2) propres à être installés sur au moins deux parties latérales (PL1-PL2) du véhicule (VA) et à générer une première lumière d'une première couleur choisie, visible de l'extérieur du véhicule (VA), en cas de réception d'une première commande, et des moyens de contrôle (MC) propres à générer la première commande pour lesdits moyens de signalisation (MS1-MS2) lorsque le véhicule (VA) est dans une phase de conduite autonome.
Patent FR-3065474-A1 (FR)
Title: Ensemble de charniere desaxable, arbre de pivotement temporaire, et procede de fabrication d'un vehicule
Inventor: SOLIOT LIONEL
IPC: E05D7/12
Filed: 2017-04-19
Abstract: Cet ensemble de charnière désaxable pour un véhicule comprend une charnière (501) qui comprend deux charnons (503, 505) prévus pour être montés pivotants l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de pivotement, par l'intermédiaire d'un arbre de pivotement définitif de la charnière, et en outre un arbre de pivotement temporaire (607), les charnons (503, 505) pouvant être montés à pivotement l'un par rapport à l'autre autour de l'axe de pivotement par l'intermédiaire de l'arbre de pivotement temporaire (607), préalablement au montage de l'arbre de pivotement définitif, l'arbre de pivotement temporaire (607) étant configuré pour être soustrait des charnons (503, 505) pour libérer ces derniers l'un de l'autre. Selon l'invention, l'arbre de pivotement temporaire (607) est exempt de matériau métallique.
Patent FR-3065381-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage telescopique
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: Un dispositif de nettoyage télescopique, pour une surface vitrée à nettoyer d'un véhicule automobile, comprend au moins un corps creux d'acheminement (5) de fluide de nettoyage, fermé à une extrémité amont par une bride d'entrée (12) et logeant un piston mobile (8) configuré pour coulisser dans ce corps creux d'acheminement. Le corps creux d'acheminement (5) loge en outre une tige (14) qui s'étend en saillie de la bride d'entrée et autour de laquelle est apte à coulisser le piston mobile, le piston mobile et/ou la tige étant configurés pour permettre entre eux l'écoulement du fluide depuis la bride d'entrée jusqu'à un élément de distribution. Un dispositif chauffant (22) est ménagé sur la tige et il comporte au moins un élément chauffant (24) s'étendant à l'intérieur d'un tube conducteur de chaleur (26), le long de l'axe d'allongement (X) du dispositif.
Patent FR-3067947-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de purification cryogenique et engin comprenant un dispositif de purification
Inventor: BUTTERWORTH JAMES
IPC: B01D8/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: Dispositif et procédé de purification cryogénique d'un flux de gaz comprenant un circuit (4) de purification comprenant une première entrée (5) et un premier ensemble de filtres (6, 7, 8, 9) disposés en série, le premier ensemble de filtres comprenant un échangeur (9) de chaleur terminal en échange thermique avec une source froide (11), le circuit (4) de purification comprenant, en aval de l'échangeur (9) terminal, une première sortie (15), le dispositif (1) comprenant au moins un organe (12, 13) moteur destiné à mettre en mouvement le flux de gaz dans le circuit (4), le circuit (4) de purification comprenant en outre, entre l'échangeur (9) terminal et la première sortie (15), un second ensemble de filtre(s) (16, 17, 18) et, le au moins un organe (12, 13) moteur étant configuré pour mettre en mouvement deux volumes de gaz à purifier successifs selon des sens de circulations opposés dans le circuit (4). L'invention concerne également un engin comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3068664-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: GORCE STEPHANE
IPC: B60S1/18
Filed: 2017-07-06
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'essuyage (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins un balai (3) configuré pour se déplacer selon une translation linéaire sur une vitre (5) et selon une direction parallèle à deux côtés (5a) opposés de cette vitre (5), ledit au moins un balai (3) présentant une première extrémité (31) et une deuxième extrémité (33), caractérisé en ce que le système d'essuyage (1) comprend en outre au moins un premier rail (91) et un deuxième rail (93) disposés au niveau des côtés (5a) de la vitre (5), lesdits au moins premier rail (91) et deuxième rail (93) présentant respectivement une courbure destinée à épouser la forme de la vitre (5) et étant destinés à loger une première coulisse (111) et une deuxième coulisse (113) reliées respectivement à la première (31) et à la deuxième (33) extrémités du balai (3), et en ce que le système d'essuyage (1) comprend en outre au moins un premier moteur (71) et un deuxième moteur (73) d'entraînement disposés respectivement au niveau du premier rail (91) et du deuxième rail (93) pour entraîner respectivement via un premier mécanisme (131) et un deuxième mécanisme (133) de couplage associé la première coulisse (111) et la deuxième coulisse (113), lesdits au moins premier moteur (71) et deuxième moteur (73) d'entraînement étant pilotés par une unité de contrôle (15) configurée pour permettre le déplacement synchronisé de la première coulisse (111) et de la deuxième coulisse (113).
Patent FR-3069814-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un occupant d’un siege de vehicule vis a vis d’un systeme d’inclinaison du dossier d’un tel siege et procede de fixation d’un tel dispositif.
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection (5) d'un occupant d'un siège de véhicule automobile vis à vis d'un système d'inclinaison d'un dossier dudit siège, ledit véhicule comprenant un élément d'habillage, ledit système d'inclinaison comprenant une gâche configurée pour coulisser par rapport audit élément d'habillage du véhicule, ledit dispositif de protection (5), configuré pour évoluer entre une configuration rétractée et une configuration déployée, comprenant : - un soufflet (51), configuré pour recouvrir ladite gâche, ledit soufflet comprenant une première extrémité (52) et une deuxième extrémité (53), - des moyens d'ancrage configurés pour permettre la fixation dudit soufflet (51) audit élément d'habillage du véhicule, ladite première extrémité (52) du soufflet (51) intégrant intégralement lesdits moyens d'ancrage, et - des moyens de fixation configurés pour permettre la fixation du soufflet (51) à ladite gâche, ladite deuxième extrémité (53) dudit soufflet intégrant intégralement lesdits moyens de fixation.
Patent FR-3070571-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de l'alimentation de sources lumineuses a comportement d'asservissement dynamique
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique de sources lumineuses, par exemple de type diode électroluminescente LED, les sources lumineuses participant à la réalisation d'une pluralité de fonctions lumineuses d'un véhicule automobile. Chaque fonction peut nécessiter un profil d'alimentation spécifique en termes de rapidité, précision et stabilité. L'architecture proposée par l'invention permet de fournir ce profil d'alimentation spécifique pour chaque fonction lumineuse moyennant une unité de puissance unique.
Patent FR-3073882-A1 (FR)
Title: Procede de reglage, de memorisation et de deplacement d’une poignee de commande d’ouvrant
Inventor: VANNSON FREDERIC
IPC: E05B79/06
Filed: 2017-11-22
Abstract: Procédé de réglage et de mémorisation d'une position d'une poignée mobile d'une commande d'ouvrant, ladite poignée étant mobile entre une position limite escamotée, une position limite déployée et une position réglée souhaitée située entre la position limite escamotée et la position limite déployée, un moyen de mesure de déplacement de la poignée depuis la position limite escamotée et/ou depuis la position limite déployée, et un dispositif d'enregistrement, caractérisé en ce que le procédé comporte une étape de déplacement (30) de la poignée depuis une position de départ choisie parmi l'une des positions limite déployée ou limite escamotée, jusqu'à la position réglée souhaitée, une étape de mesure du déplacement (50) de la poignée depuis la position limite de départ jusqu'à la position réglée souhaitée, par le moyen de mesure de déplacement, une étape d'enregistrement (60) de la valeur du déplacement.
Patent FR-3074166-A1 (FR)
Title: Injection de fluide dans une enfourneuse
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: C03B5/167
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention se rapporte à une enfourneuse 1 comprenant un fourreau 4 définissant une direction d'enfournement X dans le four 3 d'une composition 2 de matières vitrifiables, et un organe d'acheminement 6 de la composition 2 vers le four 3 selon la direction d'enfournement X, cet organe d'acheminement 6 étant au moins en partie agencé dans le fourreau 4. En particulier, une telle enfourneuse 1 comprend au moins un injecteur 5 adapté pour injecter un fluide dans le fourreau 4.
Patent FR-3074415-A1 (FR)
Title: Ancillaire pour chirurgie osseuse, avantageusement pour arthroscopie operatoire
Inventor: LAMI DAMIEN
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un ancillaire pour chirurgie osseuse, avantageusement pour arthroscopie opératoire, adapté au positionnement et à la fixation d'un fragment osseux sur une surface osseuse cible. Cet ancillaire (1) comprend un corps de corps de visée (3) comportant au moins un orifice de visée (37) qui débouche au niveau des deux faces frontales (31, 32), et un organe palpeur (4), s'étendant en saillie de la face frontale avant (31) dudit corps de visée (3). Une face frontale avant (31) dudit corps de visée (3) et une face inférieure (411) dudit organe palpeur (4) forment ensemble une surface de réception diédrique (D) contre laquelle ledit fragment osseux (F) est destiné à prendre appui. Cet ancillaire (1) comprend encore des moyens presseurs (5) adaptés au maintien temporaire dudit fragment osseux (F) en appui contre ladite surface de réception diédrique (D).
Patent FR-3074498-A1 (FR)
Title: Composition d’additifs pour carburant
Inventor: OBIOLS JEROME
IPC: C10L10/18
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant : (a) un ou plusieurs copolymère(s) comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : Avec u = 0 ou 1, E = -O- ou -N (Z)-, ou -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z représentant H ou un groupement alkyle en C1-C6, G représente un groupement choisi parmi un alkyle en C1-C34, un noyau aromatique, un aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1-C34, et - au moins un motif de formule (II) suivante : dans laquelle R1" est choisi parmi l'atome d'hydrogène et le groupement méthyle, Q est choisi parmi l'atome d'oxygène et le groupement -NR'- avec R' étant choisi parmi un atome d'hydrogène et les chaines hydrocarbonées en C1 à C12, R comprend une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, le groupement R pouvant également contenir un ou plusieurs atomes d'azote et/ou d'oxygène et/ou groupements carbonyle, (b) une ou plusieurs bases de Mannich.
Patent FR-3074473-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de dispositifs flottants et dispositif flottant associe
Inventor: DOLLON LAURENT
IPC: G01V1/38
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'au moins un dispositif flottant (20) par un navire, caractérisé en ce que ledit au moins un dispositif flottant (20) comprend au moins un véhicule sismique subaquatique (24) relié à un objet (22) flottant à la surface de l'eau par l'intermédiaire d'un lien allongé déformable élastiquement (26), le procédé comprenant une étape de récupération dudit au moins un dispositif flottant (20) par un outil de récupération (25) assujetti au navire, la récupération étant effectuée par coopération de l'outil (25) avec l'objet flottant (22) et/ou le lien allongé (26).
Patent FR-3071409-A1 (FR)
Title: Produit de rasage et d'apres rasage utilisable lors du rasage effectue avec un rasoir electrique ou avec un rasoir a main. ce, avec une seule application de produit.
Inventor: ROARD DANY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention consiste en une préparation, anhydre (moins de 2% d'eau), hydrosolubie, lubrifiant, non-moussante et conditionnante, permettant de satisfaire, en une seule application, les fonctions de produit de rasage et d'après rasage, ceci que ce soit en utilisant pour la coupe du poil, soit un rasoir électrique, soit un rasoir mécanique. Pour ce faire, cette préparation est répartie (200 à 600 mg) sur le visage ou sur les parties à raser après avoir mouillé abondamment le visage ou les parties à raser. Dans chacun de ces deux usages, cette préparation assure une bonne lubrification de la zone à raser et donc la protection de l'épiderme pendant le rasage, celui-ci terminé et même après le rinçage de l'épiderme, les actifs restant sur celui-ci exercent leur fonction d'après rasage : effets anti-déshydratation, tonifiant, rafraîchissant, adoucissant et anti-inflammatoire. Cet effet après rasage persiste plusieurs heures après l'application. Comme indiqué, 200 à 600 mg de cette préparation suffisent pour raser un visage, en fonction des types de barbes et d'utilisation. Compte tenu de l'infime quantité nécessaire pour effectuer le rasage, cette préparation peut, dès lors, être conditionnée en petits emballages, allant de 3 ml à 60 ml, c'est-à-dire de 6 utilisations au minimum pour le 3 ml et de 120 utilisations pour le 60 ml au minimum. Compte tenu des petits volumes à délivrer, les flacons de 20, 30, 60 ml reçoivent respectivement une pompe goutte à goutte, or ces pompes ont capacité à être réutiliser en toute sécurité plus d'une dizaine de fois. Pour les réutiliser des recharges sont proposées, voire, des cartouches. Aussi, est-il intéressant pour, abaissant ainsi le coût des produits, leur empreinte carbone, en un geste écologique contre le gaspillage.
Patent FR-3079058-A1 (FR)
Title: Equipement et systeme pour traiter des offres dematerialisees et groupees de services de consultation et de paiement
Inventor: THIEN AH KOON ANDRE
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fourniture et de l'utilisation de services dématérialisés pour des utilisateurs multiples. L'invention concerne un équipement et un système informatiques exploitables en ligne, permettant la fourniture et l'utilisation de services dématérialisés pour des utilisateurs multiples. L'architecture du système procure une variété d'offres regroupées en une offre unifiée de services de consultation et de paiement activables en liaison avec une pluralité de prestataires auxquels les utilisateurs peuvent ainsi s'adresser à partir d'un même terminal, tel qu'une borne située en un lieu public, mise à leur disposition avec un interfaçage approprié. Application au développement de services publics dématérialisés, notamment par des Communautés territoriales.
Patent FR-3082504-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de limitation de couple sur un giravion comprenant au moins trois moteurs non equirepartis en puissance
Inventor: MASSOT LUCIE
IPC: B64C27/12
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour limiter un couple sur un giravion. Ce giravion (1) comprend une installation (2) comprenant un rotor (5), ladite installation (2) comprenant au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13) mettant en mouvement une boîte de transmission de puissance (25), ladite boîte de transmission de puissance (25) comprenant un mât rotor (35) mettant en mouvement ledit rotor (5). Le procédé comporte un étape de détermination d'une limite de couple moteur pour chacun desdits au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13), chaque limite de couple moteur étant établie par un calculateur de gestion (75) du giravion (1) en prenant en considération la répartition entre lesdits au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13) de la puissance totale (ptot) délivrée par lesdits au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13) pour assurer le fonctionnement du giravion (1).
Patent FR-3080202-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un volume dans un terminal de paiement electronique.
Inventor: CHOWDHARY FERHAJ
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif de sécurisation (20) d'une zone à sécuriser (10) dans un terminal de paiement électronique (1), ledit dispositif de sécurisation (20) comprenant au moins une pièce plastique disposée dans au moins une partie de ladite zone à sécuriser de sorte à empêcher un accès à ladite zone à sécuriser, et ladite pièce plastique présentant : • au moins une première face (201) orientée vers ladite zone à sécuriser (10), et • au moins une deuxième face (202) opposée à ladite première face (201) et recouverte au moins en partie par au moins un circuit intégré flexible comprenant un treillis de protection électronique, et ledit dispositif de sécurisation (20) comprend en outre au moins un premier élément de verrouillage destiné à coopérer avec un deuxième élément de verrouillage dudit terminal de paiement électronique.
Patent FR-3067185-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de generation d'energie
Inventor: ARAI MASATO
IPC: H02P9/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: On propose un dispositif de commande de génération d'énergie destiné à commander un ISG entraîné par un moteur thermique (2) pour fournir de l'énergie à un premier dispositif de stockage d'énergie, et incluant un organe de commande de tension générée destiné à commander une tension générée de l'ISG, l'organe de commande de tension générée montant une tension d'instruction de génération d'énergie à un premier taux de changement (ΔV1) lorsqu'une tension d'instruction de génération d'énergie est inférieure ou égale à une valeur seuil de tension de commutation de taux de changement (Va) à un moment de démarrage de génération d'énergie à l'aide de l'ISG, et montant la tension d'instruction de génération d'énergie à un second taux de changement (ΔV2) plus petit que le premier taux de changement (ΔV1) lorsque la tension d'instruction de génération d'énergie est plus grande que la valeur seuil de tension de commutation de taux de changement (Va).