baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098892-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: G01S17/00
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif lumineux (1) de véhicule automobile comportant un logement (10), au moins une source d’éclairage (2) agencée dans le logement, et au moins un système de détection (3) agencé dans le logement et comprenant un émetteur et/ou un récepteur agencés pour émettre et recevoir des ondes électromagnétiques dans une plage de longueurs d’onde prédéterminée, caractérisé en ce qu’il comporte un enjoliveur (4) disposé dans le logement (10) et derrière lequel sont agencés l’émetteur et/ou le récepteur du système de détection (3), et en ce que l’enjoliveur (4) comporte un filtre interférentiel qui est transparent en transmission aux longueurs d’onde dans la plage de longueurs d’onde prédéterminée et est réfléchissant pour les longueurs d’onde émises dans le visible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099851-B1 (FR)
Title: générateurs ELECTROCHIMIQUES secondaires ALCALINS À anode de zinc
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M10/26
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne le domaine des générateurs électrochimiques alcalins et plus particulièrement celui des accumulateurs. Plus précisément, l’invention a trait à un générateur électrochimique secondaire à électrode de zinc, qui se distingue en ce qu’il comprend : un électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline dont la molarité est comprise entre 4 M et 15 M d’anions hydroxyles, comprenant des silicates solubles dont la concentration exprimée en silice (SiO2) est comprise entre 0,15 g/l et 80 g/l ; et une électrode de zinc contenant une céramique conductrice au moins en partie constituée de nitrure et/ou carbure de hafnium et/ou carbure et/ou nitrure et/ou siliciure de magnésium et/ou carbure et/ou nitrure de niobium et/ou carbure et/ou nitrure et/ou siliciure de titane et/ou nitrure de vanadium et/ou de carbures et/ou nitrures doubles de deux métaux quelconques choisis parmi le hafnium, le magnésium, le niobium, le titane et le vanadium. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101556-B1 (FR)
Title: Composition phytoextractrice et son utilisation dans l’extraction d’au moins un métal lourd présent dans un sol
Inventor: GIFU PATRICIA
IPC: B09C1/00
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-04-07
Abstract: Composition phytoextractrice et son utilisation dans l’extraction d’au moins un métal lourd présent dans un sol.    La présente demande concerne une composition phytoextractrice comprenant des graines d’au moins une plante appartenant à la famille des Asteraceae pour son utilisation dans l’extraction d’au moins un métal lourd présent dans un sol, ainsi qu’un procédé de phytoextraction mettant en œuvre ladite composition phytoextractrice.
Patent FR-3106591-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un melange enzyme pour ameliorer les proprietes mecaniques d’un article comprenant le melange enzyme et un polymere biodegradable
Inventor: MACEDO SOPHIE
IPC: C12N11/04
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange maître comprenant un polymère support et des enzymes afin d’améliorer les propriétés mécaniques d’un article de matière plastique obtenu comprenant un polymère biodégradable.
Patent FR-3112405-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature d’elements chauffants embarques dans un vehicule
Inventor: LHUILLIER JEAN-MARIE
IPC: G05F1/00
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-05-05
Abstract: Titre : PROCEDE DE REGULATION DE LA TEMPERATURE D’ELEMENTS CHAUFFANTS EMBARQUES DANS UN VEHICULE Ce procédé de régulation d’une pluralité d’éléments électriques chauffants embarqués dans un véhicule ayant un calculateur central ainsi qu’un calculateur autonome par élément électrique chauffant, chaque calculateur autonome étant couplé au calculateur central et associé à un élément électrique chauffant, comprenant la régulation de la température dudit élément chauffant, une régulation de la consommation dudit élément chauffant en fonction d’une limitation de consommation électrique élémentaire dudit élément électrique chauffant utilisé envoyée par le calculateur central à chaque calculateurs autonome, ladite limitation de consommation électrique élémentaire étant calculée unitairement et dynamiquement par le calculateur central en fonction de la consommation réelle de chaque élément électrique chauffant et en fonction de la somme des consommations de chaque éléments électriques comparée à la limitation de consommation électrique globale imposée au calculateur central.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113192-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contention pour module d’accumulateur électrochimique prismatique
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dispositif de contention pour module d’accumulateur électrochimique prismatique (1), ce dispositif comportant une sangle de cerclage (4) et un mécanisme de serrage (5) qui comporte :  - un socle (8) ;  - un premier tendeur mobile (10) et un deuxième tendeur mobile (11) ;  - un poussoir mobile (16) ;  - une tige de serrage (18) adaptée à déplacer et contraindre le poussoir mobile (16) en direction du premier tendeur mobile (10) ;  la sangle de cerclage (4) formant une boucle autour du premier tendeur mobile (10) par l’une de ses extrémités (24) dont un tronçon est disposé entre le poussoir mobile (16) et le premier tendeur mobile (10), et formant une boucle autour du deuxième tendeur mobile (11) par l’autre de ses extrémités (25).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3118587-B1 (FR)
Title: Fiche serrure de sécurité.
Inventor: FAUTRAS JEAN-LUC
IPC: F16F1/18
Filed: 2021-01-06
Granted: 2023-06-09
Abstract: Fiche d’obstacle pour chevaux destinée à l’éducation et la sécurité.  L’objectif de la présente invention est de développer les réflexes d’un cheval afin qu’il soit attentif à ne pas toucher les barres, tout en préservant sa sécurité.  En effet la zone d’appui (1) de la fiche d’obstacle a une forme concave et conique qui empêche la barre de rouler et créée une sensation de gêne au cheval quand il la touche.   Sur un impact vertical lors d’un mauvais saut du cheval, la barre d’obstacle (10) ne reste pas fixe. Le choc vertical de la barre (10) sur la zone d’appui (1) entraine le décrochage du haut du dispositif grâce à la déformation du ressort (2) et au basculement du dispositif qui pivote mais qui reste en place sur le chandelier (6) grâce à deux ergots de maintien (4). Ainsi la barre (10) est libérée.   Un espace (7) situé à l’arrière de la zone d’appui (1) de la barre d’obstacle (10) est prévu pour recevoir une tige coulissante (8) destinée à supporter une fiche supplémentaire et une autre barre (10’).   Le dispositif selon la présente invention est destiné à l’éducation des chevaux de sauts d’obstacles tout en préservant leur sécurité.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3119429-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement vibratoire
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16F15/315
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: D ispositif d’amortissement vibratoire L’invention concerne un dispositif d’amortissement vibratoire (10) pour une transmission de véhicule automobile, comprenant :  - un voile de transmission de couple (20) ;  - deux éléments de guidage (30) liés en rotation, coaxiaux suivant un axe (X) et disposés de part et d’autre dudit voile de transmission de couple (20) ;  - des ressorts hélicoïdaux de compression (11) en appui sur le voile de transmission de couple et les éléments de guidage ;  dans lequel un disque (40) de reprise des désalignements axiaux de la transmission est rapporté sur le voile de transmission de couple (20) par l’intermédiaire de six zones de fixation (41) uniformément réparties angulairement autour de l’axe (X), ledit disque étant agencé pour être fixé sur un volant d’inertie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119842-B1 (FR)
Title: Installation de stockage et de service de boissons
Inventor: LECOMTE DAVID
IPC: B67D1/04
Filed: 2021-02-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un installation (1) de stockage et de service d’au moins deux boissons de différent type sous pression comprenant :- des moyens de stockage des boissons (30) ;- des moyens de stockage de gaz (40) ;- des moyens de régulation de la température des boissons (50) ;- des moyens de service des boissons (60) aptes à distribuer les boissons stockées qui sont propulsées par le gaz ;- des réseaux de tuyauterie (70) reliant entre eux les moyens (30, 40, 50, 60) de l’installation (1).  Selon l’invention, les moyens de stockage de gaz (40) comprennent plusieurs types de gaz (41) stockés distinctement, tels que du dioxyde de carbone, de l’azote, ou encore de l’argon, et en ce que chaque moyen de stockage de boisson est relié à un type de gaz approprié à la boisson à propulser.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120544-B1 (FR)
Title: Equipement pour la pratique du basketball
Inventor: LE CUNFF UISANT
IPC: A63B63/08
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un équipement pour la pratique du basketball, comprenant une base (1) et un poteau (2) présentant un tronçon supérieur (2a) portant une planche (3) sur laquelle un anneau (4) de basketball est monté, ledit poteau présentant un tronçon inférieur (2b) qui est monté en rotation sur ladite base, la planche (3) étant montée sur le tronçon supérieur (2a) par l’intermédiaire d’un mécanisme (39) de rotation entre une position angulaire d’utilisation et une position angulaire de rangement, ledit mécanisme comprenant une platine (40) d’association de l’extrémité supérieure du tronçon supérieur (2a), ladite platine comprenant une extension (41) liée à la planche (3) par l’intermédiaire d’un pivot à friction, la position d’utilisation de ladite planche étant délimitée par la mise en butée de ladite platine sur un organe (50) solidaire de la planche.  Figure 1
Patent FR-3120589-B1 (FR)
Title: Servomoteur d’assistance pneumatique au freinage a fonctionnement securise
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T13/57
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un servomoteur d'assistance pneumatique au freinage, du type comprenant une enceinte (2) comportant deux chambres (2A, 2B) séparées par une membrane (3) déplaçable, la première (2A) des deux chambres (2A, 2B) est dite chambre avant, la seconde (2B) des deux chambres (2A, 2B) étant dite chambre arrière, la chambre arrière (2B) comportant un clapet d’alimentation (4) adaptée pour être reliée à une source de vide pour créer une dépression dans ladite chambre arrière (2B), caractérisé en ce que la chambre arrière (2B) comporte un clapet de sécurité (5) adapté pour s’ouvrir au-dessus d’un seuil critique de dépression dans ladite chambre arrière (2B), ledit clapet de sécurité (5) en position ouverte, reliant ladite chambre arrière (2B) à la pression atmosphérique.  Fig. 1
Patent FR-3126416-B1 (FR)
Title: Procede perfectionne de fabrication d’acrylate de butyle de purete elevee
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C67/08
Filed: 2021-08-25
Granted: 2023-07-14
Abstract: PROCEDE PERFECTIONNE DE FABRICATION D’ACRYLATE DE BUTYLE DE PURETE ELEVEE La présente invention concerne la fabrication d’acrylate de butyle par estérification directe de l'acide acrylique par du butanol, cette réaction étant catalysée par de l’acide sulfurique. Plus spécifiquement, elle a pour objet un procédé perfectionné de fabrication d’acrylate de butyle, comprenant une étape de valorisation des sous-produits lourds générés au cours de cette fabrication, conduisant à une productivité élevée d’un produit répondant aux normes en matière de pureté et d’acidité, dans des conditions énergétiques optimisées.
Patent FR-3129899-B1 (FR)
Title: Boitier différentiel intégrant un dispositif de frein de parking et un dispositif de déconnexion de roues d'un véhicule automobile
Inventor: RENON DENIS
IPC: B60T1/00
Filed: 2021-12-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour un véhicule automobile comprenant:  - un boîtier différentiel (10),  - une couronne de pont (42) liée en rotation avec le boîtier différentiel (10), et  - un baladeur (23) monté mobile en translation par rapport au boîtier différentiel (10) tout en étant lié en rotation avec le boîtier différentiel (10), ladite couronne mobile (17) du dispositif de frein de parking (16) étant portée par ledit baladeur (23), et  - un dispositif de déconnexion de roues (33) apte à prendre un état fermé et un état ouvert dans lequel ladite couronne de pont (42) est découplée mécaniquement par rapport aux arbres de roues (12, 13),  - ledit baladeur (23) étant apte à modifier un état du dispositif de frein de parking (16) et un état du dispositif de déconnexion de roues (33) en fonction de sa position.  Figure 1
Patent FR-3131108-B1 (FR)
Title: Antenne filaire amelioree a large bande de frequences.
Inventor: CHAMPION JEFFERSON
IPC: H01Q3/44
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: Antenne filaire améliorée à large bande de fréquences Cette antenne comporte : un élément rayonnant (4) disposé dans un plan rayonnant (S) transversal à un axe (A) de l’antenne ; un plan réflecteur (8), qui est transversal à l’axe (A), le plan rayonnant étant situé à une hauteur prédéterminée (h0) au-dessus du plan réflecteur (8) ; et un substrat (6), interposé entre le plan rayonnant (S) et le plan réflecteur (8), et présentant une épaisseur constante. Cette antenne se caractérise par une permittivité électrique relative locale du substrat (6) qui est une fonction du rayon (r), c’est-à-dire de la distance à l’axe (A), et d’une hauteur (h), c’est-à-dire d’une distance au plan réflecteur (8), la permittivité électrique relative locale étant, à hauteur constante, croissante en fonction du rayon, et, à rayon constant, croissante en fonction de la hauteur au moins pour une portion du substrat (6) au voisinage du plan réflecteur (8).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2241106-B1 (FR)
IPC: G04C21/18
Filed: 1974-01-17
Granted: 1978-04-21
Abstract: An alarm vibrator control mechanism for a clock timer wherein an elongated lever extends along the lower portion of the timer for releasing an alarm vibrator at a preset time. The elongated lever is controlled by a selector shaft mechanism which is positioned at one side of the timer, a centrally located 12 hour alarm time gear and a disc cam which is connected to a units shaft at the other side of the timer. The 12 hour alarm time gear tilts the vibrator shutoff lever forwardly a few minutes before the alarm time and then the disc cam moves a right side portion of the elongated lever downwardly at the alarm time to release the elongated alarm shutoff lever from a notch which is formed in a base plate.
Patent FR-2304600-B1 (FR)
IPC: C07C265/02
Filed: 1976-03-17
Granted: 1979-07-27
Abstract: Aliphatic isocyanates are produced by thermal decomposition of the corresponding  beta -naphthyl carbamates.
Patent FR-2475044-B1 (FR)
IPC: C07D307/92
Filed: 1980-02-04
Granted: 1983-04-01
Abstract: Novel 2-nitronaphthofuran derivatives are of the formula in which the linkage between the furan ring and the naphthalene nucleus is formed in the 1,2-, 2,3- or 2,1-positions of the naphthalene, and R, which can be located in a free position of the napthalene, represents a halogen atom or a methoxy group. They are prepared by condensing bromonitromethane with ortho-hydroxynaphthaldehydes and provide useful cell growth regulators.
Patent FR-2532647-B1 (FR)
IPC: A61K31/60
Filed: 1983-08-29
Granted: 1985-11-15
Abstract: Acetylsalycilic acid thioesters having antipyretic activity and useful for the symptomatic treatment of influenza of formula: 
<CHEM>
 wherein n is zero or 1, R1 is hydrogen, methyl or carboxy and R2 is hydrogen or an acetamido group; a process for their preparation by reacting a functional derivative of acetylsalicylic acid with the suitable thiol; and pharmaceutical compositions containing them as active ingredient.
Patent FR-2554303-B1 (FR)
Inventor: CASSAT ROBERT
IPC: H05K1/03
Filed: 1983-10-28
Granted: 1986-04-18
Abstract: Substrate composites, well adopted for the production of metallized printed circuits and facilely prepared by, e.g., papermaking procedures, include a central core layer comprising fibrous cellulosic material or flaked mica within a matrix of a thermosetting resin binder, said central core element having coextensively laminated to at least one of the face surfaces thereof, a lamina of a thermosetting resin comprising non-conductive metal oxide filler material distributed therethrough, and said metal oxide being borohydride reduceable and reactive to form unstable metal hydride intermediates.
Patent FR-2564096-B1 (FR)
Inventor: PHILLIPS NIGEL
IPC: C07K9/00
Filed: 1984-05-11
Granted: 1988-02-19
Abstract: 1. Muramylpeptide derivatives, characterised by the following formula   see diagramm : EP0165123,P28,F1   in which the substituents R1 , R2 , R11 , R14 , W, X, Y, A and B have the following meanings : R1 is H or CH3 R2 is a -NH2 , -OH group, or a -OV group, with V being a hydrocarbon comprising from 1 to 10 carbon atoms, R11 is a hydrogen atom or a phenylamino group, R14 is a hydrogen atom or an acyl group comprising 1 to 4 carbon atoms, X is an aminoacyl residue of the group comprising : alanyl, valyl, isoleucyl, norleucyl, leucyl, seryl, threonyl, prolyl, glutaminyl, asparaginyl, methionyl, tryptophanyl, phenylalanyl, tyrosyl, glycyl, it being understood that said amino acyl group may be N-substituted by a lower alkyl group, more particularly methyl, Y has the same meaning as R2 or is a lipophile group -OCH2 -CHO(R3 )CH2 O(R4 ) with R3 and R4 , respectively identical or different, being acyl or alkyl groups comprising from 8 to 100 carbon atoms ; Z has the same meaning as R2 or is a lipophile group -CO-CHO(R3 )CH2 O(R4 ) with R3 and R4 , respectively identical or different, being acyl or alkyl groups comprising from 8 to 100 carbon atoms ; the methylene groups contained in the glyceryl groups, R3 and R4 , possibly being substituted by a lower alkyl group, more particularly methyl ; it being however understood that at least one of the two groups Y and Z always consist of the corresponding lipophile group ; W is an oxygen atom or, when Z is the above mentioned lipophile group, a NH group ; A and B are either direct linkage or bridging arms, more particularly groups, respectively identical or different, comprising respectively one to three aminoacyl residue, themselves identical or different from one another, or further a -NH-(CH2 )p -CO- group with value of p comprised between 2 and 10, or -NH-CH2 -H2 -O-, and finally, one of the methylene groups of the glutamyl residue possibly being substituted by a lower alkyl, more particularly methyl.
Patent FR-2566956-B1 (FR)
Inventor: DUBOTS PATRICK
IPC: H01B13/02
Filed: 1984-06-28
Granted: 1986-10-31
Abstract: Multifilament superconductor strands of less than 1 mm diameter able to carry alternating current are stranded to a pitch of between 7 and 3 diameters, at a temperature above 200 DEG  C. and a speed between 30 and 5,000 rpm.
Patent FR-2569907-B1 (FR)
Inventor: HOUCHANGNIA ZAVOCHE
IPC: H01P1/161
Filed: 1984-08-31
Granted: 1987-10-09
Abstract: A device for receiving dual polarized microwave signals, including a first waveguide connected to a receiving antenna and to a first substrate bearing a first sensor perpendicular to the longitudinal axis of the first waveguide, a second waveguide having the same longitudinal axis and the same dimensions as the first waveguide, and which is connected to a second substrate having a second sensor perpendicular to the longitudinal axis of the second waveguide. Surrounding the second waveguide is a tube having tongues at opposed ends which cooperate with slots formed in the first and second substrates. The opposed tongues of the tube are staggered by 90 DEG so that upon insertion of the opposed tongues of the tube within the slots of the first and second substrates, sensors formed on these substrates are arranged orthogonally with respect to one another. The tongues and cooperating slots assure mechanical integrity. A metallic blade is mounted in axially extending diametrically opposed slots formed in the second waveguide in the tube to maximize decoupling between the dual polarized signals being received.
Patent FR-2560349-B1 (FR)
Inventor: UHEN RICHARD FREDERICK
IPC: H02K5/167
Filed: 1985-02-28
Granted: 1988-05-27
Abstract: A lubricant slinger mechanism for preventing the loss of oil or other lubricant which is pumped between the rotor shaft and bearing in an electric motor or other dynamoelectric machine. The slinger is mounted to the rotor shaft and mounted adjacent the end of the bearing out of which oil flows as it is pumped along the shaft from the reservoir. The slinger initially throws the oil radially outward against an inner oil well cover, and the provision of an impeller, such as a spiral vane on the outer peripheral surface of the slinger, imparts an axial component of velocity to the lubricant which impels it rearwardly toward the reservoir and prevents the migration of oil out of the forward end of the oil cover through which the rotor shaft extends. The slinger, in one form, includes an annular cup portion which overhangs the end of the bearing so that lubricant is thrown off the slinger at a point rearwardly of the end of the bearing. The slinger is preferably formed with an opening that is larger in diameter than the shaft and includes a tapered surface on one end so that as the brass rotor sleeve is inserted into it, it centers the slinger and enables the brass sleeve to be pressed therein by means of automatic assembly machinery.
Patent FR-2591541-B1 (FR)
Inventor: HERNANDEZ ALAIN
IPC: B60B21/12
Filed: 1985-12-16
Granted: 1988-05-06
Abstract: 1. A safety device (3) mountable in an assembly comprising a tyre (2) and a rim (1) having one removable lateral flange (10), the device (3) comprising a rigid ring (4) formed of a plurality of sectors (41) whose radially outer surface defines a radial support for the tread of the tyre when the tyre is deflated, the rigid ring (4) being mounted on and around an annular part (5) of elastic material, which annular part is disposed on the rim (1) in mounted position, and comprising means (43, 402, 401) for connecting the sectors (41) together, characterized by the fact that said means for connecting the sectors together consist of dovetails (401) and corresponding mortises (402), and by the fact that the dovetails and corresponding mortises are developed at most on the lower half of the radial height of the rigid ring (4).
Patent FR-2648486-B1 (FR)
Inventor: MESTACH DIRK
IPC: D06M23/12
Filed: 1989-06-16
Granted: 1991-08-30
Abstract: Crosslinkable composition for the antifelting treatment of wool, comprising, on the one hand, between 5 and 20 % by weight of microparticles and, on the other hand, between 80 and 95 % of water to which stabilisers have been added. The surface of the microparticles consists of a copolymer containing a high proportion by weight of N-alkylazetidinyl acrylate units and/or N-alkylazetidinyl methacrylate units, whereas the interior of the microparticles consists of a copolymer containing a low proportion by weight of N-alkylazetidinyl acrylate units and/or N-alkylazetidinyl methacrylate units.
Patent FR-2671606-B1 (FR)
Inventor: PIERRE TREPAUD
IPC: F23G5/08
Filed: 1991-01-14
Granted: 1993-04-16
Abstract: The incinerator comprises a furnace (1) having a waste charging zone (2), an air insufflation intake (5), a smoke release outlet (8) and a discharge zone (10) for ash and unburnt material. The discharge zone (6) for ash and unburnt material communicates with the receiving hopper (10) of a bath equipped with an electroburner (12) intended to maintain the bath in the molten state.