baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2917372-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien destine notamment a des bagages dans une soute d'un aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/22
Filed: 2007-06-15
Abstract: Ce dispositif de maintien pour objets, notamment des bagages (12), dans une soute d'aéronef comporte une paroi souple (24) et au moins un enrouleur (28)La paroi souple (24) est montée sur l'enrouleur (28) de manière à pouvoir soit être enroulée sur l'enrouleur (28), soit déroulée, et des moyens d'accrochage sont prévus sur la paroi souple (24) pour coopérer avec des moyens complémentaires pour maintenir ladite paroi souple (24) en position déroulée.
Patent FR-2924811-A1 (FR)
Title: Gas e.g. carbon dioxide, monitoring system, has chamber for capturing gas in ground, and gas leakage control units adapted to measure parameters such as captured gas flow, and composition of captured gas
Inventor: TOCQUE ERIC
IPC: G01N1/26
Filed: 2007-12-10
Abstract: The system has a chamber (1) for capturing gas in ground, and a gas transferring duct (2) arranged between the chamber and gas leakage control units that are positioned in a surface. The gas leakage control units are adapted to measure parameters such as captured gas flow, and composition of captured gas. A hydrophobic membrane (3) is arranged in the gas transferring duct and permeable to gas. Independent claims are also included for the following: (1) a method for monitoring underground zone containing gas (2) a device for studying gas emitted in ground and sub-ground of the underground zone.
Patent FR-2924908-A1 (FR)
Title: Lipstick raisin cane applying case, has collar inducing opening of diaphragm such that collar is arranged on body by exerting tightening force that is sufficient for assuring reversible association of cap in capped position
Inventor: MERMOUD PIERRE
IPC: A45D40/06
Filed: 2007-12-14
Abstract: The case has an association ring (7) including an upper diaphragm (8) arranged for being elastically opened in a progressive manner. An upper edge of the diaphragm has an internal collar (9) arranged for being integrated with a body (1) of a displacing mechanism, and for inducing an additional opening of the diaphragm by the continuation of a capping course, such that the collar is arranged on a peripheral of the body on one part of the course by exerting a tightening force that is sufficient for assuring the reversible association of a removable cap (3) in a capped position.
Patent FR-2899194-A1 (FR)
Title: Tableau de bord pour un habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: VANDERSLUIS DANIEL R
IPC: B62D25/14
Filed: 2007-04-02
Abstract: La présente invention concerne un tableau de bord (10) pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant une structure de support (14) et un ensemble d'habillage intérieur (16). L'ensemble d'habillage intérieur est disposé sur une partie de la structure de support de sorte qu'une partie d'exposition d'habillage intérieur (30) et une partie d'exposition de support (28) coopèrent pour définir une surface d'exposition de tableau de bord (26) orientée vers l'habitacle.
Patent FR-2900108-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile.
Inventor: BRENDLE MATTHIAS
IPC: B60Q1/06
Filed: 2007-04-18
Abstract: Projecteur (2) de véhicule automobile comportant un boîtier (4) et un insert de projecteur (8) pivotant autour d'un axe de pivotement (6) par rapport au boîtier (4) des moyens d'entraînement (26) assurant le pivotement de l'insert de projecteur (8) autour de l'axe de pivotement (6). Au moins un élément tendeur (4) qui crée un couple de tension (54) agissant sur l'insert de projecteur (8) autour de l'axe de pivotement (6).
Patent FR-2915885-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation aminopyrazolopyridine et une source d'ions carbonates
Inventor: SAUNIER JEAN BAPTISTE
IPC: A61K8/49
Filed: 2007-05-09
Abstract: L'invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques à partir d'une composition comprenant au moins une base aminopyrazolopyridine de formule (I), au moins un coupleur, au moins une source d'ions de type carbonate et au moins un agent oxydant. L'invention a aussi pour objet un procédé de teinture mettant en oeuvre cette composition, dans lequel on applique sur les fibres la composition tinctoriale précitée pendant un temps suffisant pour développer la coloration désirée. Elle a enfin pour objet un dispositif à plusieurs compartiments.La composition de la présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration aux nuances variées, puissantes, esthétiques, peu sélectives et résistant bien aux diverses agressions que peuvent subir les cheveux
Patent FR-2919295-A1 (FR)
Title: Synthese d'urethanes et de polyurethanes catalysees par des carbenes.
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: B01J27/14
Filed: 2007-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé comprenant au moins un groupe uréthane -HN-C(=O)-O, ledit procédé comprenant une étape (E) dans laquelle on fait réagir un composés (I) comprenant au moins une fonction isocyanate -N=C=O avec un composé organique (II) porteur d'au moins un groupement hydroxyle -OH, cette réaction étant effectuée en présence d'un carbène (III) utilisé à titre de catalyseur.
Patent FR-2925778-A1 (FR)
Title: Boitier de raccordement d'un cable de telecommunication et procede de mise en oeuvre associe.
Inventor: FILLATRE DANIEL
IPC: H02G1/14
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un boîtier de dérivation et/ou de raccordement d'un câble de télécommunication, en particulier pour un réseau d'abonnés FTTH, le câble comportant plusieurs modules optiques rassemblant eux-mêmes une ou plusieurs fibres optiques, comprenant une pièce principale (1) comportant, au niveau de ses extrémités, des moyens pour maintenir le câble en position sur la pièce principale (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (4) pour générer une surlongueur des modules optiques (8) par rapport à l'axe du câble et amener lesdits modules optiques à s'écarter par rapport à l'axe du câble, ces modules optiques (8) étant rendus accessibles par au moins une ouverture effectuée dans la gaine du câble (7).
Patent FR-2926156-A1 (FR)
Title: Methode de prise en compte d'une consigne de guidage htmb.
Inventor: GUTIERREZ CASTANEDA MANUEL
IPC: G05D1/12
Filed: 2008-01-08
Abstract: La présente invention concerne une méthode de prise en compte d'une consigne de guidage « Heading Then Merge Behind » (HTMB) envoyée par un centre de contrôle aérien à un aéronef comportant un système de gestion de vol, le système de gestion de vol permettant de suivre automatiquement la trajectoire d'un plan de vol actif.La méthode comporte :- une étape de réception et de validation de la consigne par le système de gestion de vol, la consigne étant acceptée ou rejetée ;- une étape de confirmation par le pilote de l'aéronef de la prise en compte de la consigne, qu'elle ait été acceptée ou rejetée par le système de gestion de vol ;- une étape de création par le système de gestion de vol d'un plan de vol incorporant la consigne ;- une étape d'activation par le pilote du plan de vol incorporant la consigne, de sorte que la consigne est exécutée automatiquement par le système de gestion de vol en suivant la trajectoire du plan de vol incorporant la consigne.Application : systèmes de gestion de vol
Patent FR-2935864-A1 (FR)
Title: Procede de codage par blocs d'une image matricielle de pixels, programme d'ordinateur et dispositif de capture d'images correspondants
Inventor: ALACOQUE LAURENT
IPC: H04N3/27
Filed: 2008-09-05
Abstract: Dans ce procédé de codage par blocs d'une image matricielle par décompositions bidimensionnelles successives des blocs de cette image dans une base de fonctions (LL1, HL1, LH1, HH1, L2, H2, L3, H3, L4, H4) à l'aide de l'application combinée d'un noyau unidimensionnel de projection verticale de n pixels et d'un noyau unidimensionnel de projection horizontale de p pixels : - la dimension horizontale P de chaque bloc est déterminée comme étant un multiple de p, P = k.p, pour réaliser une projection d'ordre logp(P) à l'aide du noyau de projection horizontale, et - la dimension verticale N de chaque bloc est déterminée comme étant un multiple de n, N = l.n, pour réaliser une projection d'ordre logn(N) à l'aide du noyau de projection verticale. Pour des valeurs de n et p données, on choisit les valeurs de k et 1 de sorte que la dimension verticale N soit strictement inférieure à la dimension horizontale P.
Patent FR-2929207-A1 (FR)
Title: Front bumper for motor vehicle, has attachment movable between released position of fixation of absorber against internal surface of body and folded fixation position in which absorber is immobilized by attachment against internal surface
Inventor: ROCH HERVE
IPC: B60R19/14
Filed: 2008-04-01
Abstract: The bumper (2) has an energy absorber (8) fixed on a skin (6) against an internal surface (16) of a body (10) of the skin, where the absorber is made of polypropylene. A fixation element (9) has an articulated attachment (22) that is rotatably movable around an articulation axis. The attachment is movable between a released position of fixation of the absorber against the internal surface of the body and a folded fixation position on the absorber, in which the absorber is immobilized by the attachment against the internal surface of the body.
Patent FR-2929793-A1 (FR)
Title: Serveur d'applications permettant a un appel destine a un terminal connecte a une passerelle residentielle, d'etre etendu vers tous les terminaux connectes a cette passerelle redisentielle
Inventor: MAAG MARIA LAURA
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-04-04
Abstract: Selon l'invention, un serveur d'applications (AS) pour un réseau de télécommunication (IPN) supportant le protocole SIP, comporte :- des moyens pour recevoir (41) une requête d'établissement d'appel vers un numéro identifiant une passerelle résidentielle (RGW),- des moyens pour interroger alors (42) un autre équipement (LS) de manière à recevoir (43) de cet autre équipement (LS) un numéro pour chaque téléphone mobile (T1) connecté à une interface radio de cette passerelle résidentielle,- et des moyens pour demander (47) à un équipement de contrôle d'appel (CC) l'établissement d'un appel vers au moins un téléphone mobile (T1) identifié par un numéro ainsi reçu.
Patent FR-2919810-A1 (FR)
Title: Objet volant.
Inventor: VAN DE ROSTYNE ALEXANDER JOZEF MAGDALENA
IPC: A63H27/18
Filed: 2008-04-11
Abstract: Un objet volant comprend une aile 30, avec un bord d'attaque 30a et un bord de fuite 30b et une surface supérieure 30c et une surface inférieure entre les bords. Une portion 2 entre le bord d'attaque 30a et le bord de fuite 30b présente une surface supérieure de forme incurvée. Depuis la partie d'attaque 30d de la surface supérieure vers la partie médiane de la surface il existe une forme concave. La surface inférieure a une forme incurvée telle que depuis la partie d'attaque 30a de la surface inférieure vers la partie médiane de la surface il existe une forme convexe. Une ouverture transversale 31 dans les surfaces de l'aile abrite une hélice 9 pour créer une poussée d'avancement pour le vol. Les pales de l'hélice 9 tournent dans un plan transversal à une ligne entre le bord d'attaque 30a et le bord de fuite 30b de la surface.
Patent FR-2937108-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un logement alimente en fluide comprime et muni d'un dispositif de limitation de la pression
Inventor: DONCE LUCIEN
IPC: F16K17/04
Filed: 2008-10-15
Abstract: Ensemble (1) comprenant . - un logement (2) délimité par une paroi étanche (3), - un dispositif d'alimentation comprenant un canal d'alimentation (4, 5) débouchant dans le logement (2) et adapté pour alimenter le logement (2) en fluide sous pression par le canal d'alimentation (4, 5), et - un dispositif de limitation de pression, ledit dispositif de limitation de pression comprenant un canal d'évacuation (8) passant à travers la paroi (3) et un dispositif d'obturation, le dispositif d'obturation autorise l'évacuation du fluide contenu dans le logement (2) par ledit canal d'évacuation (8) lorsque le canal d'alimentation (4, 5) est alimenté en fluide sous pression.
Patent FR-2942965-A1 (FR)
Title: Air treatment device for purification of air, has catalyst arranged on secondary creation unit, where secondary creation unit distinct from primary creation unit is traversed by air flow
Inventor: BONNET VALERY
IPC: A61L9/00
Filed: 2009-03-16
Abstract: The device has a shell containing a catalyst i.e. Titanium dioxide, permitting photocatalysis of air. An activation system i.e. UV lamp (12), activates the catalyst. A primary creation unit i.e. centrifugal turbine (6), creates flow of air before treating the air. A secondary creation unit distinct from the primary creation unit is traversed by the air flow. The catalyst is arranged on the secondary creation unit. The secondary creation unit consists of support materials (8) having a metal knitted fabric type material whose meshes are covered with a part of the catalyst.
Patent FR-2945762-A1 (FR)
Title: Multi-functional crimping and punching pliers for fixing metal sheets, have plate whose end has lug with opening traversed by rotational articulation axle fixed to lever, and working tool guided in rectangular sectioned guide in body
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B26F1/36
Filed: 2009-05-19
Abstract: The pliers have a body (1) with a recess (2) opened for passage of an object, and a working tool (10) sliding in the recess to a die in the body. The tool is driven by an activating lever articulated in rotation on an extension (8) integrated to the body. The tool is presented in the form of a rectangular sectioned plate whose working end (10a) is sharpened. An opposite end of the plate includes a lug (10b) with an oblong opening traversed by a rotational articulation axle (11) fixed to the lever. The tool is guided in a rectangular sectioned guide (13) provided in the body. The die is realized by extensions of lateral metallic pieces of the body that are projected from a central metallic piece.
Patent FR-2949874-A1 (FR)
Title: Module de commande pour grue de manutention sur poids lourd.
Inventor: VINCENT MATHIAS
IPC: B60P1/54
Filed: 2009-09-04
Abstract: L'invention concerne un module de commande d'une grue de manutention montée sur un poids lourd, comprenant : -une première interface (61) adaptée pour alimenter électriquement une grue de manutention ; -une deuxième interface (62) adaptée pour communiquer avec un circuit de commande du poids lourd ; -un calculateur (68) connecté aux première et deuxième interfaces, n'alimentant la grue que si un signal d'activation de la prise de mouvement du poids lourd est reçu au préalable sur la deuxième interface ; -un premier câblage électrique (71) d'une longueur prédéfinie présentant une extrémité connectée à la première interface et une extrémité libre ; -un second câblage électrique (72) d'une longueur prédéfinie présentant une extrémité connectée à la deuxième interface et une extrémité libre.
Patent FR-2943807-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'alimentation d'un calculateur
Inventor: DURAND SYLVAIN
IPC: G06F1/26
Filed: 2009-10-01
Abstract: Un dispositif de commande d'un calculateur (4) propre à être alimenté sur plusieurs niveaux de tension, comprend un contrôleur (2) agencé pour recevoir des données de charge (Ci), d'échéance (Ni), et de vitesse instantanée (w) pour ledit calculateur (4), pour calculer une vitesse de référence qui permet audit calculateur d'exécuter une quantité de calculs tirée des données de charge (Ci) dans une durée tirée des données d'échéance (Ni), et pour calculer un niveau de tension (V_lvl) et une fréquence opérationnelle (f_op) de commande pour ledit calculateur à partir de la vitesse de référence. Au moins un élément parmi la vitesse de référence et la fréquence opérationnelle (f_op) est calculé à partir des données de vitesse instantanée (w).
Patent FR-2953868-A1 (FR)
Title: Individual and/or collective autonomous sanitation system comprises primary treatment unit comprising septic tank for retention of suspended solids in raw effluent and anaerobic digestion of settled sludge, and secondary treatment unit
Inventor: NAVES BERNARD
IPC: C02F3/04
Filed: 2009-12-11
Abstract: The individual and/or collective autonomous sanitation system comprises a primary treatment unit comprising a septic tank for the retention of suspended solids in the raw effluent and anaerobic digestion of settled sludge, and a secondary treatment unit comprising a massive filter. A balanced trough (6) is inserted into a tank between the septic tank and massive filter along a longitudinal axis of the system. The balanced trough has a shape of asymmetrical trough whose longitudinal axis is moved according to a central axis. The individual and/or collective autonomous sanitation system comprises a primary treatment unit comprising a septic tank for the retention of suspended solids in the raw effluent and anaerobic digestion of settled sludge, and a secondary treatment unit comprising a massive filter. A balanced trough (6) is inserted into a tank between the septic tank and massive filter along a longitudinal axis of the system. The balanced trough has a shape of asymmetrical trough whose longitudinal axis is moved according to a central axis. The asymmetrical trough has a curvilinear section, and a larger side segment for reception of effluent. The tank comprises the trough, and defines an arc of circle oriented towards the outlet of the effluents and situated under its larger side according to the axis of trough. The asymmetrical trough rotates freely about its axis without obstruction to resume its initial position for receiving effluents.
Patent FR-2940912-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de moyens d'injection d'agents d'anesthesie ou de sedation en vue de l'induction de celle-ci
Inventor: CHAZOT THIERRY
IPC: A61M5/172
Filed: 2009-01-15
Abstract: Ce système est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (2) d'acquisition d'un signal représentatif de l'activité électrocorticale du patient (1), des moyens (3) d'analyse de ce signal pour en tirer un signal de profondeur d'anesthésie, des moyens (4, 5, 6) de suivi de la valeur et de l'évolution dans le temps de ce signal de profondeur d'anesthésie, associés à des moyens (4, 5, 6) de calcul d'ordres de pilotage des moyens d'injection, afin d'amener automatiquement le signal de profondeur d'anesthésie au-dessous d'une valeur prédéterminée pendant au moins une période de temps prédéterminée, en ce que les moyens d'injection d'agents d'anesthésie comprennent des premiers moyens (7) d'injection d'un agent hypnotique, et des seconds moyens (8) d'injection d'un agent morphinomimétique et en ce que les moyens de calcul des ordres de pilotage des moyens d'injection comprennent des moyens d'entrée par un opérateur d'un type d'induction d'anesthésie choisi parmi un ensemble de types d'induction se différenciant par la concentration initiale d'agent hypnotique.
Patent FR-2942228-A1 (FR)
Title: Preparing organosilicon compound, useful in sol-gel process, comprises protecting hydroxy function of bromoalcohol compound with dihydropyran, coupling bromoalkyl tetrahydropyran compound with trimethylsilylethynyllithium, and deprotecting
Inventor: MORTIER JACQUES
IPC: C07F7/12
Filed: 2009-02-13
Abstract: Preparation of an organosilicon compound (I) comprises: protection of the hydroxy function of bromoalcohol compounds (4a) with dihydropyran to give a bromoalkyl tetrahydropyran compound (5a); coupling (5a) with trimethylsilylethynyllithium in the presence of hexamethylphosphoric triamide to obtain a bromoalkyl tetrahydropyran siloxane compound (6a); deprotecting (6a) to obtain an alcohol compound (zz); converting (zz) into a siloxane bromide compound (7a); and converting (7a) into (I) using silicon tetrachloride in the presence of magnesium. Preparation of an organosilicon compound of formula ((R) 3Si-C?=C-(CH 2) n-Si(X) 3) (I) comprises: protection of the hydroxy function of a bromoalcohol compound of formula (Br(CH 2) nOH) (4a) with dihydropyran to give a bromoalkyl tetrahydropyran compound of formula (Br(CH 2) nOtetrahydropyran) (5a); coupling of (5a) with trimethylsilylethynyllithium in the presence of hexamethylphosphoric triamide to obtain a bromoalkyl tetrahydropyran siloxane compound of formula ((R) 3Si-C?=C-(CH 2) nOtetrahydropyran) (6a); deprotecting (6a) to obtain an alcohol compound of formula ((R) 3Si-C?=C-(CH 2) nOH) (zz); converting (zz) into a siloxane bromide compound of formula ((R) 3Si-C?=C-(CH 2) nBr) (7a); and converting (7a) into (I), preferably alpha , omega -alkynyltrihalosilane using silicon tetrachloride in the presence of magnesium (Grignard reaction). R : 1-4C alkyl, preferably methyl ethyl, butyl or phenyl; n : 8-25, preferably 8-20; and X : halo or OR1, preferably X is Cl, F, Br or I.
Patent FR-2934553-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile
Inventor: SUAZNABAR MENDOZA BORIS
IPC: B62D25/20
Filed: 2009-06-19
Abstract: La caisse d'un véhicule automobile comporte un tunnel central (1) qui, au niveau de son côté inférieur ouvert, est relié à au moins un support de pont (5), qui est disposé transversalement et est monté contre le côté inférieur de pieds latéraux (6) du tunnel central (1) et qui, par l'intermédiaire d'au moins deux assemblages vissés (8) décalés dans la direction longitudinale et transversale du véhicule, est relié à une console d'appui (7) disposée sur le côté supérieur des pieds latéraux, et le support de pont avec la console d'appui (7) est situé en porte-à-faux en regard d'une face d'extrémité du support transversal de siège (3). En outre, il est possible de prévoir deux supports de pont (5) contre le tunnel central (1), lesquels sont reliés entre eux par des entretoises longitudinales.
Patent FR-2950178-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse structurale de panneaux en materiau isotrope de type raidis par des poches triangulaires
Inventor: COUDOUENT GERARD
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-09-14
Abstract: Le procédé concerne le dimensionnement, par méthode analytique, d'un panneau sensiblement plan en matériau homogène et isotrope, le panneau étant composé d'une peau renforcée par un ensemble de trois faisceaux parallèles de raidisseurs intégrés au panneau, les poches déterminées sur la peau par ces familles de raidisseurs étant triangulaires, les raidisseurs étant en forme de lame, le panneau raidi devant satisfaire un cahier des charges de résistance mécanique à des charges externes prédéterminées, les angles entre faisceaux de raidisseurs étant tels que les poches triangulaires sont de forme isocèle quelconque.
Patent FR-2950335-A1 (FR)
Title: Production de silanes par broyage de grains de silicium melange a un metal tel que mg, al, ca, zn sous atmosphere hydrogene
Inventor: BELOT DOMINIQUE
IPC: B02C17/00
Filed: 2009-09-23
Abstract: Procédé de préparation de monosilane (SiH ) et/ou d'au moins un composé de formule Si H dans laquelle n est un entier égal à 2 ou 3, comprenant au moins les étapes : a) introduction de morceaux (3) de silicium métallurgique mélangés à une quantité de métal M choisi parmi le magnésium, l'aluminium, le calcium et le zinc ou un mélange de ceux-ci dans un réacteur (2) de broyeur à boulets, ledit réacteur (2) contenant au préalable des billes (5) d'un matériau plus dur que le silicium métallurgique ; b) introduction d'hydrogène sous pression dans le réacteur (2) ; c) concassage desdits morceaux (3) de silicium métallurgique par agitation des billes (5) à l'aide d'un moyen d'agitation (6,7) relié audit réacteur (2) de broyeur à boulets ; caractérisé en ce que le mélange morceaux de silicium (3) avec un métal M introduit dans le réacteur à l'étape a) contient de 1 % à 10% en poids de métal M.