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Patent WO-2013128094-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de mise a disposition d'au moins une donnee de communication
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mise à disposition d'au moins une donnée de communication restituée lors de la consultation (20) d'un flux multimédia sur un premier terminal. Le procédé comprend une étape de réception (21) d'une demande d'obtention de la au moins une donnée de communication, une étape d'extraction (22) de la au moins une donnée de communication à partir du flux multimédia, une étape de transmission (24) à au moins un second terminal de la au moins une donnée de communication extraite. La donnée de communication transmise permet ainsi de mettre en œuvre sur le second terminal une application permettant d'établir une communication multimédia entre le second terminal et un dispositif distant.
Patent WO-2014202919-A1 (WO)
Title: Dispositif de recuperation de poussiere d'un aspirateur
Inventor: DUBOS ROLAND
IPC: A47L9/16
Filed: 2014-06-20
Abstract: Dispositif de récupération de poussière d'un aspirateur comprenant: - un bol de stockage (10), - une poignée (20) de manutention, - un couvercle (30) mobile entre une première position de fermeture du bol de stockage (10) et une deuxième position d'ouverture du bol de stockage (10), - des moyens de verrouillage (40) du couvercle (30) sur le bol de stockage (10) agencés pour verrouiller le couvercle (30) dans la première position de fermeture, caractérisé en ce que le dispositif comprend : - un bouton de commande (43) des moyens de verrouillage (40), agencé pour être actionné avec un doigt d'une main qui saisit la poignée (20) de manutention, pour déverrouiller les moyens de verrouillage (40).
Patent WO-2015040340-A1 (WO)
Title: Dispositif de rotation gravitaire
Inventor: PELLEGRIN CHRISTIAN
IPC: F03G3/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rotation gravitaire (20) comprenant : un premier disque (21) comprenant un axe central (AA') et au moins un axe de rotation périphérique (BiBi') disposé à distance de et parallèle à l'axe central (AA'); au moins un arbre de rotation périphérique (26i) apte à tourner autour de l'axe de rotation périphérique (BiBi'); et au moins un support de masse (27i) monté sur l'arbre de rotation périphérique (26i) et ayant une masse (Mi) apte à être éloignée de l'arbre de rotation (26i) afin de produire un couple faisant pivoter l'arbre de rotation (26i) et le premier disque (21). Selon l'invention, le dispositif comprend en outre : un engrenage réducteur disposé entre l'arbre de rotation périphérique (26i) et le premier disque (21); des moyens pour fixer au moins une portion de l'engrenage réducteur dans une position fixe afin de l'empêcher de tourner autour de l'axe de rotation périphérique; une roue libre agencée sur l'arbre de rotation périphérique; et des moyens pour modifier l'angle d'inclinaison d'un support de masse (27i) sur l'arbre de rotation périphérique par rapport à l'horizontal passant par l'axe de rotation périphérique de l'arbre.
Patent WO-2015086975-A1 (WO)
Title: Procédé de test de qualité de service, module d'identité de souscripteur, terminal mobile et système correspondants
Inventor: WOZNIAK TOMASZ
IPC: H04W8/18
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de test de la qualité de service d'un canal de communication entre un terminal mobile comprenant un module d'identité de souscripteur auprès d'un opérateur de réseau de téléphonie mobile, et un équipement distant d'un réseau cible. Un contexte de protocole d'échange de paquets de données, PDP, est activé dans ledit réseau de téléphonie mobile pour la communication entre le terminal mobile et l'équipement distant. Le procédé comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par le module d'identité de souscripteur : envoi, (322) par le canal de communication mettant en œuvre le contexte PDP, de données de test à destination dudit équipement distant, réception (324) par le canal de communication, d'une réponse à l'envoi des données de test, et traitement (326) de ladite réponse, pour évaluer la qualité de service dudit canal de communication.
Patent WO-2015140472-A1 (WO)
Title: Composition cosmétique comprenant des agents bénéfiques pour les ma-tières kératiniques, et un mélange de dérivés sulfonatés d'oléfines, et procé-dé de traitement cosmétique
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61K8/46
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant : a) des agents bénéfiques pour les matières kératiniques choisis parmi les silanes; les alcools gras liquides, les huiles minérales, les esters gras liquides, les hydro¬ carbures liquides; les cires animales, végétales ou minérales; les agents anti¬ chute, les agents apaisants, les acides aminés, les agents anti-gras ou régulateurs de séborrhée; les filtres solaires; et b) un mélange sulfonaté qui comprend : - un dérivé sulfonaté d'oléfine interne comprenant 16 atomes de carbone (A), et - un dérivé sulfonaté d'oléfine interne comprenant 18 atomes de carbone (B), le rapport pondéral (A/B) allant de 75/25 à 90/10; le rapport pondéral des composés de forme hydroxy présents dans lesdits dérivés (A) et (B) sur les composés de forme oléfine présents dans lesdits dérivés (A) et (B) allant de 75/25 à 100/0. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de soin et/ou de nettoyage des matières ké¬ ratiniques.
Patent WO-2017178771-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de cogénération de méthanol et de méthane de synthèse
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C07C31/04
Filed: 2017-04-14
Abstract: Le dispositif (200) de cogénération de méthanol et de méthane de synthèse comporte un dispositif (100) d'hydrogénation du CO 2  pour produire du méthanol à partir d'un syngas comportant du dihydrogène, H 2 , et du dioxyde de carbone, CO 2 . Il comporte : - un réacteur (105) d'hydrogénation du CO 2  pour produire au moins du méthanol, CH 3 OH ou MeOH, dite « hydrogénation », - une première conduite (120) de recirculation, d'au moins une partie des produits chauds de la réaction d'hydrogénation reliant la sortie du réacteur à l'entrée du réacteur, comportant un recirculateur (125), - un moyen (130) de mesure du débit de syngas traversant l'entrée du réacteur et - un moyen (135) de commande du recirculateur pour commander la recirculation d'une quantité de produits chauds de réaction d'hydrogénation déterminée en fonction du débit de syngas mesuré et d'une première valeur (140) consigne prédéterminée et Le dispositif (200) comporte aussi : une entrée (210) pour une partie des produits d'hydrogénation comportant au moins du syngas en excès suite à la réaction d'hydrogénation et une sortie (215) pour des produits de réaction de méthanation comportant au moins du méthane de synthèse.
Patent WO-2017203145-A1 (WO)
Title: Chambre de combustion annulaire a onde de détonation continue
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02K7/04
Filed: 2017-05-22
Abstract: Chambre de combustion annulaire du type à onde de détonation continue permettant, à partir d'un mélange d'un combustible et d'un comburant injecté selon une direction axiale F, de délivrer une production continue de gaz chauds issus d'ondes de détonation, la chambre de combustion comportant, pour maintenir les ondes de détonation, au moins une paire d'électrodes alimentées par un générateur de courant (24) commandé par un dispositif de pilotage (26) et entre lesquelles sont générées des décharges électriques NRP, la chambre de combustion comportant au niveau d'extrémités amont de ses parois externe (12) et interne (14), une pluralité de paires d'électrodes (20, 22) réparties angulairement de manière uniforme en deux couronnes concentriques, les deux électrodes d'une même paire appartenant chacune à une couronne différente étant alignées radialement et le générateur de courant étant configuré pour alimenter au moins une paire d'électrodes, de façon à générer au moins une zone de décharge (28) puis alimenter séquentiellement chacune des paires d'électrodes adjacentes à cette paire d'électrodes et ainsi permettre à une onde de détonation de parcourir en permanence la chambre de combustion annulaire.
Patent WO-2018215698-A1 (WO)
Inventor: PONS JEAN EUGÈNE
IPC: F01B1/08
Filed: 2017-05-23
Abstract: Le moteur (10) à combustion interne comporte au moins deux cylindres (11, 1') d'axes longitudinaux parallèles, chaque cylindre comportant une ouverture et un piston (12, 12') adapté à translater à l'intérieur dudit cylindre, lesdites ouvertures respectives desdits cylindres se faisant face, lesdits pistons étant en relation cinématique avec un mécanisme bielle- manivelle comportant : - une entretoise (13) reliant lesdits pistons, adaptée à maintenir un écartement fixe entre lesdits pistons, lesdits pistons étant respectivement fixés à des bras (131, 131') de ladite entretoise, - un vilebrequin (20) mobile en rotation autour d'un axe, agencé entre les ouvertures des cylindres et entre les axes longitudinaux desdits cylindres, ledit vilebrequin comportant un maneton (21), - un palonnier (40) mobile en rotation autour du maneton, - au moins une bielle (30) comportant une première extrémité, dite « pied » (31), solidaire de l'entretoise, et une seconde extrémité, dite « tête » (32), solidaire d'une des extrémités du palonnier.
Patent WO-2017216460-A1 (WO)
Title: Moyens de pilotage de processus de contrôle-commande déployés dans un site industriel
Inventor: PLANCHON FRÉDÉRIC
IPC: G05B19/418
Filed: 2017-06-12
Abstract: L'invention se rapporte à des moyens de pilotage adapté à être déployé dans un système industriel comportant des éléments fonctionnels destinés à mettre en œuvre des processus, au moins un des éléments fonctionnels étant un système de télésurveillance et d'acquisition de données. Les moyens de pilotage comportent un module de détermination d'un contexte élaboré configuré pour: •obtenir un premier ensemble de contextes d'exploitation du système industriel; •collecter des informations relatives : o au mode de marche de chaque élément fonctionnel du système industriel à un instant t; et/ou, o à l'état fonctionnel de chaque élément fonctionnel du système industriel à un instant t; et/ou, o aux personnes susceptibles d'entrer en interaction avec chaque élément fonctionnel du système industriel à un instant t; et/ou, o aux états de fonctionnement d'éléments constitutifs dudit au moins un système de télésurveillance et d'acquisition de données à un instant t; •déterminer, en fonction des informations collectées et du premier ensemble, un contexte élaboré d'exploitation pour l'instant t; •transmettre le contexte élaboré d'exploitation pour l'instant t à: o un module de traitement apte à détecter une anomalie en fonction dudit contexte élaboré; et/ou, o une interface utilisateur adaptée à générer une représentation dudit contexte élaboré.
Patent WO-2017220912-A1 (WO)
Title: Emission/réception de données par sauts d'écarts en fréquence, perfectionnées
Inventor: SCHWOERER JEAN
IPC: H04W72/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention vise un procédé de télécommunication de données par sauts de fréquence dans une première bande de fréquences, dans lequel les sauts de fréquence suivent une séquence temporelle prédéterminée, connue au moins par un émetteur des données, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes, mises en œuvre par ledit émetteur de données: - Définir, à partir d'un tirage pseudo-aléatoire, des valeurs successives d'écarts respectifs en fréquence (∆fs1, ∆fs2, ∆fs3, …; ∆fd1, ∆fd2, ∆fd3, …) pour déterminer la séquence temporelle de sauts à partir d'une première fréquence (f1), - Emettre à destination d'au moins un récepteur des données · à une première fréquence (f1), ladite première fréquence étant choisie aléatoirement (S1) dans la première bande de fréquences, · puis à des fréquences successives (S5) respectant, à partir de la première fréquence, lesdites valeurs successives d'écarts respectifs en fréquence, lesdites valeurs successives d'écarts en fréquence définissant, à la réception, une succession de fréquences de réception de données utiles à recevoir dudit émetteur de données.
Patent WO-2018104676-A1 (WO)
Title: Dispositif intrabuccal a paire de gouttieres dentaires articulees
Inventor: VINCENT GÉRARD
IPC: A61C7/36
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif intrabuccal (1) à paire de gouttières dentaires(10),chaque gouttière comprenant une coque externe (100)en matériau plastique rigide en forme de V arrondi dont les branches se rejoignent en partie antérieure(10a) de la coque externe. Cette partie antérieure comporte une partie tronquée sous la forme d'une encoche allongée (104), permettant de procurer de la flexibilité à la coque externe dans un plan orthogonal au plan sagittal médian des gouttières par rapprochement ou écartement des branches du V, la coque externe étant pourvue d'une empreinte (106) ménagée en partie antérieure sur la face externe de la coque externe et s'étendant de part et d'autre de l'encoche allongée, pour coopérer avec une cale rapportée (50) apte à assurer une fonction de butée mécanique propre à boquer la flexion de la coque externe à une courbure donnée lorsque la cale rapportée (50) est fixée dans l'empreinte (106).
Patent WO-2018234644-A1 (WO)
Title: System for inserting and removing a reference pin into/out of a bone
Inventor: MARNAY THIERRY
IPC: A61B17/17
Filed: 2018-06-22
Abstract: The invention proposes a system (100) for inserting and removing a pin referred to as a reference pin (110), that comprises: • a reference pin (110) comprising a pin body (112), a distal portion (114) shaped to pierce a bone, and a proximal portion (116) provided: • with a first attachment means (117) for attaching, during use, to an insertion pin-holder (120); and • with a second attachment means (119) for attachment, during use, to a removal pin-holder (130); the two attachment means (117, 119) being different; • an insertion pin-holder (120) provided with an attachment means (121) complementary to the first attachment means (117) of the reference pin; • a removal pin-holder provided with an attachment means (131) complementary to the second attachment means (119) of the reference pin; and • a guide cannula (140) intended to receive the reference pin (110), the insertion pin-holder (120) and the removal pin-holder (130) in a freely sliding manner.
Patent WO-2018172688-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la caracterisation mecanique d'un element d'interet par exemple un ovocyte
Inventor: ABADIE JOEL
IPC: G01N3/42
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la caractérisation mécanique d'un élément d'intérêt (E), par exemple un ovocyte. Le dispositif de caractérisation mécanique comprend: -des moyens supports (2), pour la réception d'un contenant (C) adapté à contenir un milieu liquide, -des moyens de maintien (3), pour le maintien dudit élément d'intérêt (E), -un organe indenteur (4), -des moyens magnétiques (5), pour générer un champ magnétique dans lequel ledit organe indenteur (4) est destiné à se déplacer et qui participe à la sustentation dudit organe indenteur (4) avec une direction horizontale instable (x) orientée coaxialement audit axe longitudinal (4'), -des moyens de commande (6), destinés à piloter lesdits moyens magnétiques (5) de sorte à manœuvrer ledit organe indenteur (4) en translation selon ladite direction horizontale instable (x), et -des moyens (7) pour déterminer les caractéristiques mécaniques dudit élément d'intérêt (E).
Patent WO-2019102102-A1 (WO)
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2018-11-13
Abstract: L'invention concerne une composition de moulage réactive en particulier pour matériau composite thermoplastique, caractérisée en ce qu'elle comprend une composition réactive précurseur d'un polyamide thermoplastique semi-cristallin et en option au moins un renfort fibreux et dans ce cas de préférence à base de fibres longues, ladite composition réactive précurseur dudit polyamide thermoplastique semi-cristallin comprend : a) au moins un prépolymère polyamide thermoplastique, porteur de n fonctions réactives terminales Z identiques, choisies parmi : -NH2 ou -CO2H, de préférence -NH2, avec n étant de 1 à 3, de préférence de 1 à 2, plus préférentiellement 1 ou 2, plus particulièrement 2 et b) au moins un allongeur de chaîne dérivé de composés diènes époxydés, ledit allongeur b) étant réactif par polyaddition avec au moins une fonction Z dudit prépolymère a), et de préférence ledit allongeur b) ayant une masse moléculaire inférieure ou égale à 800, préférentiellement inférieure ou égale à 500, plus préférentiellement inférieure ou égale à 400, à l'exclusion d'allongeurs de chaîne de type di-éthers de glycidyles ou di-esters de glycidyles.
Patent WO-2020128172-A1 (WO)
Inventor: AKBARALY NOUR
IPC: A23C20/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: The present invention relates to a method for producing a fermented food product based on a protein- and oil-yielding plant and to the product obtained by means of this method. This product is characterized by an origin that may be 100% plant, and in particular free of dairy or animal product and therefore perfectly suitable for individuals on a lactose-free or vegan diet. The method comprises steps of milling and/or homogenising, of mixing with ferments, of incubating and optionally of salting.
Patent WO-2020053514-A1 (WO)
Title: Acoustic treatment panel for a turbojet engine
Inventor: RIOU GEORGES
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-09-09
Abstract: An acoustic absorption cell (18), comprising a bottom wall (180) extending in a plane orthogonal to an axial direction (D A ), an enclosure (185) comprising a first axial end (1850) rigidly connected to the bottom wall (180), and an acoustic horn (30) extending inside the enclosure (185) between a first orifice (31) of the horn (30) and a second orifice (32) of the horn (30) which is smaller than said first orifice (31), the horn (30) being rigidly connected to a second axial end (1855) of the enclosure (185) opposite the first axial end (1850), and the first and second orifices (31, 32) of the horn (30) each extending in a plane which is orthogonal to the axial direction (D A ). The horn (30) comprises at least one retaining tab (35, 350) which projects from the horn (30) inside the enclosure (185) and is attached to the bottom wall (180) or to the enclosure (185).
Patent WO-2021053284-A1 (WO)
Title: Odour identification device, odour identification method and corresponding computer program
Inventor: CARITU YANIS
IPC: G01N21/552
Filed: 2020-09-10
Abstract: An odour identification device (100) comprises: capture sites (107) designed to capture odorous volatile organic compounds present in ambient air; a system (108) for imaging the capture sites (107), which system is designed to provide at least one raw image of the capture sites (107). The device (100) further comprises: an unblurring module (142) designed to implement an unblurring filter, using an estimate of a spatial impulse response of the imaging system (108), on an image to be unblurred that originates from at least one raw image of the capture sites (107); and a module (148) for identifying an odour from at least one image of the capture sites (107) unblurred by the unblurring module (142). Figure for the abstract:
Patent WO-2021058920-A1 (WO)
Title: Additive manufacturing method
Inventor: RUIZ MICHEL
IPC: B22F3/105
Filed: 2020-09-25
Abstract: The invention relates to an additive manufacturing substrate (1) which, upon a plate of an additive manufacturing machine, comprises a stack produced by means of additive manufacture, comprising: - a divisible zone having a structure designed to hold, during manufacture, a part (100) which is to be made by means of additive manufacture, and, between the plate and the zone with the divisible structure, - an intermediate zone with a porous structure.
Patent WO-2022029390-A1 (WO)
Title: Method for monitoring the presence of objects at an unauthorised location of an aircraft cabin
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D11/00
Filed: 2021-08-05
Abstract: A method for monitoring the presence of objects at an unauthorised location of an aircraft cabin comprising the steps of: detecting (100) an object placed at the unauthorised location from measured pressure values on the surface of the unauthorised location; determining (200) the shape of the detected object from the obtained pressure values; comparing (300), by a trained machine-learning algorithm, the shape of the detected object with reference shapes associated with a footprint or shoe print and stored in a database; and identifying (400), by the algorithm, a shape not associated with a footprint or shoe print.
Patent WO-2023047049-A1 (WO)
Inventor: BOYER LAURENT
IPC: B64G1/32
Filed: 2022-09-20
Abstract: Dispositif de contrôle de vitesse angulaire d'un engin spatial et engin spatial correspondant L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle de vitesse angulaire d'un engin (2) spatial hors service permettant de faciliter les opérations de retrait actif de l'engin spatial en tant que débris spatial. Un tel dispositif comprend un stator (3) et un rotor (4) mobile selon un axe (A21) de rotation par rapport au stator, le stator (3) étant destiné à être entrainé par l'engin (2) spatial à stabiliser, le rotor (4) étant destiné à s'orienter selon le champ (5) magnétique terrestre. Le stator (3) comprend un corps (6) électriquement conducteur et non-ferromagnétique tandis que le rotor (4) comprend un système aimanté (7) configuré pour induire, dans le stator (3), des courants de Foucault de freinage d'un mouvement relatif du rotor (4) par rapport au stator (3).
Patent WO-2023073293-A1 (WO)
Title: Control method implemented in a vehicle, and associated vehicle
Inventor: OJEDA LUCIANO
IPC: B60K37/06
Filed: 2022-09-22
Abstract: A vehicle, characterised in that it is configured to carry out the following steps: - triggering of a generic command, via the module (1513), at a first time; - detection, by the gaze analysis module (1511), at a second time, of a gaze (R) towards a first zone (1110, 1540) associated with a first electrical element (1100, 1541) or towards a second zone (1210) associated with a second electrical element (1200); - if the second time is separated from the first time by less than a predetermined threshold, and: - if it was detected in the detection step that the gaze (R) was directed towards the first zone (1110, 1540), transmission of the command to the first electrical element (1100, 1541); and - if it was determined in the detection step that the gaze was directed towards the second zone (1210), transmission of the command to the second electrical element (1200).
Patent WO-2023198967-A1 (WO)
Title: Grille de haut-parleur avec fonction de directivite sonore
Inventor: CHAMARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04R1/02
Filed: 2023-03-07
Abstract: La présente invention concerne une grille (4) pour haut-parleur (6), comprenant une paroi (4.1 ) avec une face arrière (4.3) et une face avant (4.2), et pourvue de fentes formant des passages entre la face arrière et la face avant, remarquable en ce que la paroi comprend des résonateurs débouchant sur une face latérale d'au moins une des fentes, de manière à ralentir la propagation d'ondes acoustiques au travers de ladite au moins une fente. L'invention concerne également un véhicule automobile (2) comprenant au moins un haut-parleur et au moins une grille de haut-parleur disposée devant l'au moins un haut-parleur, remarquable en ce que l'au moins une grille de haut-parleur est selon l'invention.