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Patent FR-2995806-A1 (FR)
Title: Station de lavage de camion et procede de lavage de camion mettant en œuvre une telle station
Inventor: DAUDET SEBASTIEN
IPC: B08B7/04
Filed: 2012-09-27
Abstract: Station de lavage (1) comprenant un circuit d'alimentation en fluide de lavage et une structure de lavage (10) de l'extérieur du camion reliée audit circuit d'alimentation en fluide de lavage, ladite structure de lavage (10) délimitant un espace ouvert selon une direction longitudinale (X) et adapté pour recevoir le camion placé selon la direction longitudinale (X), ladite structure de lavage (10) étant déplaçable selon la direction longitudinale (X), dans laquelle la structure de lavage (10) comporte au moins un premier portique (11) équipé d'au moins un premier organe de lavage (18, 19) adapté pour laver une surface extérieure du camion, et un deuxième portique (21) équipé d'au moins un deuxième organe de lavage (25) adapté pour laver la surface extérieure du camion, les premier (11) et deuxième (21) portiques étant déplaçables l'un par rapport à l'autre selon la direction longitudinale (X) entre une position rapprochée et une position écartée. La station de lavage est conçue et adaptée pour, en outre, comprendre un chariot de lavage de l'intérieur d'une remorque du camion.
Patent FR-2996724-A1 (FR)
Title: Stimulative composition for producing cultured pearls, has proteins and lipids in respective proportions that are adapted to support growth composition of pearls, and to support shining effect and quality of skin of produced pearl
Inventor: WAN ROBERT
IPC: A01K61/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: The composition has proteins and lipids in respective proportions that are adapted to support growth composition of pearls, and to support shining effect and quality of skin of a produced pearl. A set of pigments is utilized for determining the color of the pearls. The proteins and/or the lipids and/or the pigments are provided with nacreous mollusc, where the stimulative composition is provided in the form of powder or liquid solution. The nacreous mollusc is provided as an oyster of Pinctada kind. Independent claims are also included for the following: (1) a method for producing a stimulative composition (2) a method for culturing pearls.
Patent FR-2980484-A1 (FR)
Title: Procede et methodes de detection de la maladie d'alzheimer
Inventor: SCHWEIGHOFFER FABIEN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-11-21
Abstract: La présente demande concerne des méthodes et compositions utilisables pour la détection de la maladie d'Alzheimer chez les mammifères, en particulier les humains. Elle décrit notamment des marqueurs sériques de la maladie d'Alzheimer et leurs utilisations dans des méthodes de diagnostic. Elle concerne également des outils et/ou kits utilisables pour la mise en oeuvre de ces méthodes (réactifs, sondes, amorces, anticorps, puces, cellules, etc.), leur préparation et leurs utilisations. L'invention est utilisable pour détecter la présence ou l'évolution de la maladie d'Alzheimer chez les mammifères, y compris en phase précoce.
Patent FR-2998739-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un groupe electrogene.
Inventor: ANDREJAK JEAN-MARIE
IPC: H02P9/04
Filed: 2012-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation de l'injection de carburant dans un moteur thermique (2) d'un groupe électrogène (1) comprenant un alternateur (3) entraîné par le moteur thermique, l'alternateur comportant un régulateur de tension (6), le moteur thermique comportant un régulateur de vitesse (4) ayant une entrée pouvant recevoir une consigne de vitesse externe, le procédé comportant les étapes suivantes : - détecter une variation de couple et d'énergie cinétique par des mesures électriques sur l'alternateur (3), - exercer, en fonction de l'amplitude de la variation de couple relativement au niveau d'énergie cinétique, une action sur l'entrée de la consigne du régulateur de tension (6) et/ou du régulateur de vitesse (4).
Patent FR-3000549-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour caracteriser un milieu fluide a l'aide d'un substrat semi-conducteur
Inventor: LYTVYNENKO SERGEII
IPC: G01N27/26
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour caractériser un milieu fluide (3) à l'aide d'un substrat semi-conducteur (2). Selon l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes : - réaliser une surface de réception (6) pour le milieu fluide (3) sur au moins une face du substrat (2), - mettre le milieu fluide à caractériser en contact avec la surface de réception (6), afin de réaliser une interface (7) substrat/milieu fluide, - éclairer à travers le milieu fluide (3), au moins une zone de l'interface (7) à l'aide d'un faisceau de lumière pulsé (9) pour créer des charges électriques photogénérées, - en utilisant un réflectomètre à micro-ondes (10), mesurer la durée de vie des charges électriques photogénérées dont la valeur dépend de la vitesse de recombinaison à l'interface (7) substrat/milieu fluide, - créer une matrice des valeurs des durées de vie mesurées, des charges électriques photogénérées, - à partir de la matrice des durées de vie créée, déterminer une signature électronique caractéristique du milieu fluide.
Patent FR-3013843-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de presence de degradations ou salissures sur un hublot de sonde d'anemometrie laser doppler
Inventor: RONDEAU PHILIPPE
IPC: G01P5/26
Filed: 2013-11-22
Abstract: Dispositif de détermination de présence de dégradations ou salissures sur un hublot (1) de sonde (2) d'anémométrie laser Doppler comprenant des moyens (6) de mise en œuvre d'un balayage angulaire continu du faisceau laser, des moyens de détermination (7) d'une composante courante de spectre du signal de sortie de la sonde (2) correspondant à un signal parasite dû à des réflexions parasites sur le trajet commun à l'onde émise et à l'onde rétrodiffusée par le milieu en cours d'analyse de spectre du signal d'anémométrie, et des moyens de comparaison (8) de ladite composante courante de spectre du signal parasite courant avec une composante de référence de spectre du signal parasite de référence.
Patent FR-3016109-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de messages de differents niveaux de priorite entre des noeuds emetteurs-recepteurs d'un reseau ad hoc
Inventor: FOUILLOT PASCALE
IPC: H04W72/12
Filed: 2013-12-31
Abstract: Le procédé de transmission de messages dans un réseau ad hoc comprend au moins deux nœuds émetteurs-récepteurs propres à recevoir et émettre des messages. Les nœuds communiquent entre eux par l'envoi de messages dans des créneaux temporels en accès aléatoire organisés en trames. Les nœuds du réseau sont répartis en groupes selon une règle de répartition de base. Les nœuds de chaque groupe ont le droit d'émettre des messages dans un créneau temporel par trame d'un sous ensemble de trames prédéfini propre au groupe suivant la règle de répartition de base. Les messages comprennent au moins des messages de niveau de priorité bas et des messages de niveau de priorité élevé. Chacun des nœuds n'émet les messages de niveau de priorité bas que dans un créneau temporel par trame du sous ensemble de trames prédéfini propre à son groupe. Chacun des nœuds émet les messages de niveau de priorité élevé dans un créneau temporel (c1) par trame du sous ensemble de trames prédéfini propre à son groupe (T2) et dans au moins un autre créneau temporel (c2, c3). Le nœud émet tout message de niveau de priorité élevé un plus grand nombre de fois que tout message de niveau de priorité bas.
Patent FR-3000818-A1 (FR)
Title: Commande d'un dispositif distant par un dispositif d'accueil pour dispositifs mobiles
Inventor: DUTEIL CHRISTOPHE
IPC: A63F3/00
Filed: 2013-01-04
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif distant par un dispositif d'accueil pour au moins un dispositif mobile comportant les étapes suivantes: - d'identification, par le dispositif d'accueil, d'au moins un dispositif mobile en interaction avec lui via une surface d'interaction du dispositif d'accueil, - d'accès à une table de correspondance associée audit au moins un dispositif mobile identifié, ladite table de correspondance associant à au moins une position sur ladite surface d'interaction au moins une commande à destination dudit dispositif distant, - de détermination, par le dispositif d'accueil, d'une position courante dudit au moins un dispositif mobile au moyen d'au moins un signal électrique induit par au moins un champ magnétique inducteur dans au moins un circuit électrique du dispositif d'accueil associé à ladite surface d'interaction, - de détermination d'une commande courante, en fonction de ladite position courante et de ladite table de correspondance, et - de commande dudit dispositif distant.
Patent FR-3001256-A1 (FR)
Title: Exhaust line for car, has nitrogen oxide trap and particle filter combined together in same depollution element, where depollution element is three-way catalyst including filtering support for particle filter
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F01N3/035
Filed: 2013-01-21
Abstract: The exhaust line (1) has a depollution element (3) including a catalyst, a nitrogen oxide (NOx) trap for trapping NOx, and a particle filter, where the NOx trap and the particle filter are combined together in the same depollution element. The depollution element is a three-way catalyst including a filtering support for the particle filter, where the filtering support is impregnated with an active coating of a chemical element for retention of nitrogen oxides, where the coating forms the NOx trap, and the exhaust line extends from an exhaust collector (2) of a thermal engine.
Patent FR-3002956-A1 (FR)
Title: Paroi moulee precontrainte et procede de realisation d'une telle paroi
Inventor: MELLIER ERIK
IPC: E02D5/20
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne une paroi moulée précontrainte dans un sol (10) comprenant un panneau de béton (52), au moins un tube d'ancrage ouvert à son extrémité supérieure (38) et fermé à son extrémité inférieure (36) et noyé au moins partiellement dans le panneau de béton, au moins un câble (60) s'étendant à l'intérieur du tube d'ancrage (30), une portion inférieure du câble (60) étant fixée audit tube (30), et un système d'ancrage du câble (90), configuré pour maintenir en tension le câble (60) et solidariser sa portion supérieure (68) à la portion supérieure du panneau de béton (52). Elle concerne également un procédé de réalisation d'une paroi moulée précontrainte.
Patent FR-3003055-A1 (FR)
Title: Procede de controle de bande passante pour systeme sur puce
Inventor: LIU CELINE
IPC: G06F13/42
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de bande passante dans un système sur puce comprenant au moins un module maître principal, au moins un module maître secondaire, au moins un module esclave et un bus connecté à chaque module sur un lien de communication, le bus comprenant des moyens d'interconnexion pour faire communiquer au moins un module esclave commun avec au moins un module maître principal et avec au moins un module maître secondaire par au moins une portion de route commune, le procédé comprenant les étapes suivantes réalisées pour chaque module esclave commun: première détection d'une première requête d'accès au module esclave commun émise par un module maître principal, détermination d'un délai de blocage Dj associé au module esclave commun, blocage pendant le délai de blocage Dj de tout transfert de données sur l'au moins une portion de route commune entre un module maître secondaire et le module esclave commun.
Patent FR-3004084-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure multifonction a vapeur
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure comprenant au moins : - deux mâchoires, première (1) et deuxième (2), allongées et articulées entre elles pour être mobiles entre une position ouverte (0) et une position fermée (F) dans laquelle elles définissent par des surfaces de travail (S1,S2) en regard une zone (T) de traitement de cheveux, - un rouleau (5) d'axe longitudinal (α) qui est adapté sur la première mâchoire de manière que l'axe longitudinal (α) soit parallèle à l'axe longitudinal (λ) de la première mâchoire (1) et dont la surface périphérique cylindrique de révolution d'axe (α) forme la surface de travail (S1) de la première mâchoire, - une contre-plaque (10) qui est adaptée sur la deuxième mâchoire (2) et présente une surface de travail (S2) en partie au moins complémentaire à celle de la surface périphérique (S1) du rouleau (5) de la première mâchoire (1), - des moyens électriques (7,11) de chauffage associés à l'une au moins des surfaces de travail (S1,S2). Selon l'invention, l'appareil comprend des moyens (15) de génération de vapeur raccordés à des moyens de diffusion de vapeur (16) qui sont solidaires de l'une des mâchoires (2) et qui sont situés à l'extérieur de la zone de traitement (T) sur une face intérieure de ladite mâchoire.
Patent FR-3006996-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion electrique pour aeronef
Inventor: JOUBERT EMMANUEL
IPC: B64D33/04
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble de propulsion électrique pour aéronef comprenant une nacelle (10) comportant un capot de nacelle (10) délimitant un volume interne dans lequel est disposée une unité de propulsion électrique de l'aéronef comprenant une soufflante (13), un ensemble moteur (12) électrique placé après ladite unité de propulsion et relié à cette dernière pour alimenter en énergie électrique ladite unité de propulsion lorsqu'elle est en fonctionnement et un système de contrôle comportant un système électronique de puissance, l'espace délimité entre ledit ensemble moteur et ledit capot de nacelle (10) définissant un conduit dans lequel est destiné à s'écouler un flux d'air créé par ladite soufflante (13) lorsqu'elle est en fonctionnement pour fournir une poussée audit aéronef. Selon l'invention, - ledit système électronique de puissance comporte au moins un échangeur de chaleur permettant de transférer de l'énergie thermique dudit système vers un fluide de travail afin de refroidir ledit système, et - ledit au moins un échangeur est placé au moins en partie en saillie dans ledit conduit de sorte que ledit fluide de travail est constitué dudit flux d'air généré par ladite soufflante (13) lorsqu'elle est en fonctionnement.
Patent FR-3008174-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un echangeur a plaques
Inventor: BERGER THIERRY
IPC: F28F9/007
Filed: 2013-07-03
Abstract: Un étrier (18) de solidarisation et de fixation d'un échangeur (10) à plaques et d'une canalisation (16), l'étrier (18) comprenant une bride principale (20) apte à être agencée autour de l'échangeur (10) et un fermoir (22) apte à serrer la bride principale (20) de sorte à enserrer et solidariser l'échangeur (10) et la canalisation (16).
Patent FR-3009915-A1 (FR)
Title: Passerelle residentielle mettant a disposition au moins un espace memoire prive
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-08-22
Abstract: Une passerelle résidentielle (110) dispose d'un espace mémoire (132), comportant au moins un espace mémoire privé (130), mis à disposition d'au moins un dispositif (111 ; 112) connecté à un réseau de communication local (120). La passerelle résidentielle comporte : une table (140) de gestion de droits d'accès au(x) espace(s) mémoire privé(s) ; des moyens pour recevoir des commandes d'accès à l'espace mémoire et des commandes administrateur de mise à jour de ladite table ; des moyens pour mettre à jour ladite table, sur réception d'une commande administrateur en provenance d'un dispositif prédéterminé mettant en œuvre un module administrateur, et pour ignorer toute commande administrateur en provenance d'un autre dispositif ; et des moyens (150) pour ignorer toute commande d'accès au(x)dit(s) espace(s) mémoire privé(s), lorsque la commande est reçue en provenance d'un dispositif non identifié dans ladite table.
Patent FR-3010887-A1 (FR)
Title: Accessoire pour decouper des aliments comprenant des moyens securises d’entrainement en rotation d’un outil de coupe
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J43/08
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un accessoire de découpe d'aliments (A) comprenant : - une platine (1) qui renferme un outil de coupe primaire (2) rotatif, - un couvercle (6), - des moyens (100) d'entraînement en rotation de l'outil de coupe primaire (2). Selon l'invention : - l'outil de coupe primaire (2) comprend un moyeu d'entraînement (21) comprenant une fenêtre d'entraînement qui présente en coupe transversale une plus petite dimension (d), - et les moyens d'entraînement (100) comprennent : - un arbre d'entraînement (101) solidaire de la platine (1), possédant une tête d'entraînement (102) présentant, en coupe transversale, une plus grande dimension (E) strictement inférieure à la plus petite dimension (d), - une douille d'entraînement (103) libre en rotation par rapport au couvercle (6), comprenant un alésage axial d'entraînement adapté pour s'engager sur ladite tête d'entraînement (102) en translation axiale et possédant une forme extérieure adaptée pour s'engager dans la fenêtre d'entraînement en translation axiale.
Patent FR-3011033-A1 (FR)
Title: Fixation de secteurs abradables maintenus par glissiere
Inventor: MERIAUX JEAN VINCENT MANUEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2013-09-25
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un procédé de réalisation d'un secteur (S) pour turbomachine, ledit secteur comportant un matériau abradable (11) et un support pour ledit matériau abradable ; à un procédé de réalisation d'une glissière (G), ladite glissière étant adaptée pour recevoir au moins un secteur ; et à un procédé de réalisation d'un carter circulaire pour turbomachine intégrant N secteurs, ledit procédé de réalisation d'un carter comportant une étape de réalisation d'une glissière et une étape d'insertion par glissement de chacune des premières pattes de maintien courbes de chacun des N-1 desdits N secteurs dans la première cavité circulaire de ladite glissière.
Patent FR-3014374-A1 (FR)
Title: Element de renfort pour compartiment moteur de vehicule automobile
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-12-05
Abstract: Une caisse de véhicule automobile comprenant un compartiment moteur et une traverse de baie délimitant le compartiment moteur, ainsi qu'au moins une poutre (10) de renfort ayant une extrémité (12) avant ancrée sur un élément du compartiment moteur, et une extrémité (13) arrière ancrée sur la traverse de baie, cette poutre (10) de renfort ayant un bras (14) supérieur et un bras (15) inférieur qui se raccordent à l'extrémité (13) arrière et une échancrure (16) définie entre le bras (14) supérieur et le bras (15) inférieur, dans laquelle le bras (14) supérieur et le bras (15) inférieur se raccordent à l'extrémité (12) avant, l'échancrure (16) ayant un contour fermé.
Patent FR-3018973-A1 (FR)
Title: Communication radio utilisant des antennes accordables et un appareil d'accord d'antenne
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B7/04
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour communication radio utilisant une ou plusieurs antennes accordables et un appareil d'accord d'antenne, et un appareil pour communication radio utilisant une ou plusieurs antennes accordables et un appareil d'accord d'antenne. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : 4 antennes (11) (12) (13) (14), les 4 antennes formant un réseau d'antennes (1), chacune des antennes étant une antenne passive accordable ; un dispositif radio (5) ; un appareil d'accord d'antenne (3) ayant 4 accès antenne (311) (321) (331) (341), chacun des accès antenne étant couplé à une des antennes à travers une liaison d'antenne (21) (22) (23) (24), l'appareil d'accord d'antenne ayant 4 accès radio (312) (322) (332) (342), chacun des accès radio étant couplé au dispositif radio (5) à travers une interconnexion (41) (42) (43) (44) ; une unité de contrôle d'accord (7), l'unité de contrôle d'accord recevant une instruction d'accord générée automatiquement à l'intérieur de l'appareil pour communication radio, l'unité de contrôle d'accord délivrant une pluralité de signaux de contrôle d'accord à l'appareil d'accord d'antenne et aux antennes passives accordables.
Patent FR-3030179-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dans un reseau "clusterise"
Inventor: ANOUAR HICHAM
IPC: H04W84/18
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour diffuser un ou plusieurs messages de signalisation dans un réseau de communication comportant au moins deux clusters caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • au moins un chef de cluster d'un premier cluster émet un message de signalisation M vers un ensemble de noeuds situés dans son cluster, en utilisant une ressource radio dédiée, • les nœuds du premier cluster ayant reçu et décodé le message de signalisation M relayent ce message de signalisation M vers un ou plusieurs nœuds des autres clusters du réseau qui sont en portée radio en utilisant un mécanisme de transmission cohérente coopérative distribuée, sur une ressource radio d'un canal commun CS dédiée, • le ou les nœuds ayant reçu et décodé le message de signalisation M le transmettent à leur chef de cluster en utilisant un procédé de transmission coopérative distribuée sur une ressource radio dédiée CHj.
Patent FR-3017083-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour tapis de coffre d’un vehicule automobile.
Inventor: SAREH BENCHABANE
IPC: B62D43/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calage pour le tapis de coffre (3) recouvrant le plancher de charge (1) du coffre d'un véhicule automobile. L'invention consiste en ce qu'il est constitué d'au moins un moyen de calage (8) ménagé sur le panneau arrière (6) dudit coffre.
Patent FR-3018479-A1 (FR)
Title: Dispositif de detrompage pour conduit d’arrivee de carburant d’un reservoir d’un vehicule
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60K15/04
Filed: 2014-03-14
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un boîtier (2) délimitant un orifice (24), un volet (26), mobile entre une position d'obturation et une position d'ouverture dans laquelle le volet d'obturation libère un passage à travers l'orifice (24) pour y permettre l'insertion d'un pistolet de distribution de carburant d'un diamètre prédéterminé, et des moyens de blocage mobiles entre une position de déblocage et une position de blocage du volet (26) en position d'obturation. Le dispositif (1) comprend aussi un élément (32) d'entraînement mobile en rotation, conçu pour entraîner les moyens de blocage en position de déblocage ou de blocage, un élément (34) élastiquement déformable délimitant un orifice (36) de section inférieure au diamètre du pistolet, de sorte que l'insertion du pistolet à travers l'orifice (36) de passage provoque une déformation radiale de l'élément (34), et des moyens de transformation de la déformation radiale de l'élément (34) en une rotation d'un angle prédéterminé de l'élément (32).
Patent FR-3018810-A1 (FR)
Title: Procede fischer-tropsch utilisant un catalyseur a base d'un metal du groupe viiib et d'un support d'oxydes comprenant de l'alumine, de la silice et du phosphore
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C07C1/04
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention décrit un procédé Fischer-Tropsch de synthèse d'hydrocarbures comprenant la mise en contact d'une charge comprenant du gaz de synthèse sous des conditions opératoires de synthèse Fischer-Tropsch avec au moins un catalyseur contenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIIIB choisi parmi le cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer déposée sur un support d'oxydes comprenant de l'alumine, de la silice et du phosphore, ledit support d'oxydes ne contenant pas de phase spinelle. Le catalyseur présente une résistance hydrothermale et mécanique améliorée dans un procédé Fischer-Tropsch tout en améliorant ses performances catalytiques.