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Patent FR-3027170-A1 (FR)
Title: Gestion de la production d'un systeme energetique a production intermittente
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02J4/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: Procédé de gestion de la production d'énergie d'un système de production d'énergie (1) comprenant au moins un dispositif de production d'énergie intermittente (2) et au moins un dispositif de stockage d'énergie (3), comprenant une première phase d'élaboration d'un plan de production déterminant une puissance et une énergie cibles en sortie (6) du système de production d'énergie (1) pour une période future et des valeurs de tolérance pour ces grandeurs, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape préalable d'élaboration d'un plan d'état de charge (E10) pour le dispositif de stockage d'énergie (3) sur la période future, puis en ce qu'il répète les étapes suivantes dans une seconde phase du procédé pour plusieurs instants de la période future : (E30) : calcul d'une puissance et/ou une énergie cible du dispositif de stockage (3) sur une prochaine sous-période pour suivre le plan d'état de charge du dispositif de stockage ; (E40) : calcul d'une commande de puissance, transmise par une unité de gestion (4), pour commander le fonctionnement du système de production d'énergie (1), de sorte que l'état de charge du dispositif de stockage d'énergie (3) tende vers ladite puissance et/ou énergie cible, lui permettant de suivre l'état de charge du plan d'état de charge tout en respectant les contraintes imposées par le plan de production d'énergie.
Patent FR-3021172-A1 (FR)
Title: Appareil a bague collectrice pour une machine tournante electrique
Inventor: SAKAGUCHI MASAYUKI
IPC: H02K13/00
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne un appareil à bague collectrice pour une machine tournante électrique, qui comprend un organe restrictif (30) qui est en contact avec des parties de fil courbées respectives (12b, 13b) d'un fil de longue taille et d'un fil de petite taille et qui communique une tension à des parties de fil linéaires (12a, 13a) de ceux-ci dans un moule destiné à un moulage par insertion. L'organe restrictif (30) empêche de façon fiable le déplacement et la déformation de fils provenant de la pression de la résine au moment du moulage par insertion, et permet au fil de longue taille et au fil de petite taille d'être disposés en des positions correctes dans un corps moulé.
Patent FR-3028892-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d’un filtre a particules et d’elimination de soufre d’un catalyseur d’oxydation accumulateur d’oxydes d’azote.
Inventor: FOLLIOT PASCAL
IPC: F02D43/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régénération d'un filtre à particules (FAP) et d'élimination de soufre d'un catalyseur d'oxydation (DOC) accumulateur d'oxydes d'azote, le filtre à particules (FAP) et le catalyseur d'oxydation (DOC) accumulateur d'oxydes d'azote étant logés à l'intérieur d'une ligne d'échappement (4) dont est pourvu un moteur à combustion interne (1) d'un véhicule automobile à l'intérieur duquel est introduit un mélange air/carburant (M). Le procédé comprend une première étape d'enrichissement qui est réalisée lorsqu'une phase de régénération du filtre à particules (FAP) est déclenchée au cours de laquelle une richesse (R) du mélange air/carburant (M) augmente d'une première richesse (R1) à une deuxième richesse (R2) strictement supérieure à la première richesse. Le procédé comprend une deuxième étape d'enrichissement au cours de laquelle la richesse (R) du mélange air/carburant (M) augmente de la deuxième richesse (R2) à une troisième richesse (R3) strictement supérieure à la deuxième richesse (R2) qui est réalisée lorsqu'une instruction d'élimination de soufre du catalyseur d'oxydation (DOC) accumulateur d'oxydes d'azote est adressée par un superviseur de désulfatation, et lorsqu'une phase d'accélération (Phacc) du véhicule automobile est réalisée.
Patent FR-3028983-A1 (FR)
Title: Procede de tracabilite metrologique lors du transport d'une cargaison
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: G06Q50/28
Filed: 2014-11-26
Abstract: Procédé de traçabilité métrologique d'une cargaison lors de son transport par un véhicule d'un lieu de chargement à un lieu de livraison, comprenant sur le lieu de chargement : - une lecture (100) automatique d'un identifiant unique d'un compartiment du conteneur, - une mesure (110) de la quantité chargée dans ledit compartiment - une association (120) de l'identifiant lu et de ladite mesure, une mémorisation (140) sécurisée des deux informations associées au sein d'une mémoire implantée sur le lieu de chargement, - une activation (150) de moyens de surveillance (13) de la non ouverture d'un orifice montés sur le véhicule pour chacun des orifices sur le véhicule permettant l'accès à la cargaison, les moyens de surveillance (13) étant configurés pour passer, à la suite de leur activation, d'un état scellé à un état descellé en cas de tentative d'ouverture d'un orifice d'accès à la cargaison.
Patent FR-3029606-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation mobile d’accompagnement pour vehicule automobile
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'accompagnement d'un véhicule automobile, apte à illuminer une zone s'étendant autour du véhicule et pendant une durée déterminée, ledit dispositif comportant au moins une première source de lumière blanche (33) et au moins des premier (51) et deuxième (52) modules d'éclairage et/ou de signalisation tournants, aptes à générer respectivement des faisceaux lumineux suivant des directions principales déterminées, caractérisé en ce que chacun des premier (51) et deuxième (52) modules tournants présentent une première face (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première la première face (MIR) comportant une surface réfléchissante (37) apte à orienter le faisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) vers ladite zone et la deuxième face (MOT) supportant un motif ; ledit dispositif comportant en outre un organe de commande (OC), apte à commander la rotation et l'intensité lumineuse d'au moins un module (52) tournant pour orienter sa première face (MIR) vers ladite zone de manière à balayer au moins partiellement ladite zone par une succession d'au moins deux rotations successives d'au moins 180° dans un sens puis dans l'autre du module tournant (52) avec une intensité lumineuse déterminée en fonction de la rotation du module (52).
Patent FR-3030681-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de la composition d'un gaz naturel liquefie
Inventor: MAUREL STEPHANE
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le procédé (10) d'ajustement de la composition d'un gaz naturel liquéfié comporte : - une étape (105) de stockage d'un gaz naturel liquéfié, dit « GNL », dans un réservoir, et, de manière itérative : - une étape (125) d'estimation d'un indice de méthane du GNL stocké, - une étape (160) de détermination, en fonction de l'indice de méthane estimé, d'une quantité d'un additif sous forme d'un gaz liquéfié, pour augmenter ou diminuer l'indice de méthane du GNL, à injecter dans le réservoir de manière à atteindre un indice de méthane cible pour le GNL stocké et - une étape (165) d'injection, de la quantité d'additif déterminée, dans le réservoir.
Patent FR-3030229-A1 (FR)
Title: Composition de coloration ou d'eclaircissement de fibres keratiniques sous forme de microemulsion a base d'huile(s) et de tensioactif(s).
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition (A) de coloration ou d'éclaircissement de fibres kératiniques sous forme d'une microémulsion comprenant : i) au moins de l'eau, ii) au moins une huile, la teneur totale en huile(s) étant supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids de la composition; iii) au moins un tensioactif, la teneur totale en tensioactif(s) étant inférieure ou égale à 19%en poids par rapport au poids total de la composition, et iv) au moins un composé choisi parmi : a. les agents colorants choisis parmi les colorants directs, les colorants d'oxydation, et/ou leurs mélanges ; et b. les agents oxydants, c. les agents alcalins et leurs mélanges, v) éventuellement au moins un composé organique liquide présentant une valeur du paramètre de solubilité δH de Hansen supérieur à 0 et inférieur à 16 MPa 1/2 l. Cette invention a également pour objet un procédé de coloration ou d'éclaircissement des fibres kératiniques comprenant l'application d'une composition A, éventuellement précédée d'un mélange avec une composition B comprenant au moins un agent oxydant, ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments et qu'une composition prête à l'emploi résultant du mélange des compositions (A) et (B). La composition selon l'invention permet d'éclaircir ou de colorer les fibres kératiniques de façon puissante, efficacement, et l'homogène tout en étant stable, et facile à appliquer.
Patent FR-3030249-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un compose 4-(heterocycloalkyl)-benzene-1,3-diol, un polymere et un glycol
Inventor: CHIRON MARIE-LISE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant ; - au moins un composé 4-(hétérocycloalkyl)-benzène-1,3-diol ; - au moins un polymère non ionique ou anionique ; - au moins un glycol ; - de l'eau. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.
Patent FR-3030658-A1 (FR)
Title: Etrier de frein a disque a comportement mecanique optimise, et frein a disque et demi-train roulant equipes d'un tel etrier
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D55/224
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un étrier de frein à disque pour véhicule, en particulier pour un véhicule automobile routier de type léger ou lourd. L'étrier (10) selon l'invention comporte deux coquilles (11, 12), une entretoise (13), et des moyens d'assemblage (14). Les coquilles sont réalisées dans un premier matériau et sont chacune aptes à porter une plaquette (21, 22). L'entretoise (13) est interposée entre les deux coquilles. Elle comprend une pièce constituée dans un deuxième matériau présentant des propriétés mécaniques et/ou thermiques différentes de celles du premier matériau. Elle forme ainsi un élément d'isolation mécanique et/ou thermique entre les deux coquilles. Les moyens d'assemblage (14) sont agencés pour presser les coquilles l'une contre l'autre via l'entretoise.
Patent FR-3039043-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour sangles, objets parties de vetements et accessoires
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B11/25
Filed: 2015-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d'objets ou de parties de vêtements et d'accessoires. Ce dispositif qui est une boucle à clipsage rapide présente un certain nombre d'avantages par rapport aux systèmes classiques, ces derniers en effet n'ont pas su se renouveler tant au niveau de la fonctionnalité que de la rationalisation de leurs composants. Le dispositif selon l'invention permet de répondre à ces besoins, il comporte en effet selon une première caractéristique deux pièces strictement identiques et complémentaires dont la structure est organisée autour d'un plan de symétrie longitudinal, de sorte que l'on peut les associer pour qu'elles forment un assemblage cohérent, pour ce faire ces pièces disposent d'une part d'une plaque de guidage en partie centrale et d'autre part de deux bras parallèles montés côte à côte avec cette plaque, les deux bras parallèles viennent pincer la plaque de guidage de la pièce correspondante et se verrouiller soit directement à celle-ci, soit directement entre eux à l'aide d'une contrainte exercée par des massifs associés à la plaque de guidage et assurant ainsi l'emboîtement du dispositif, le verrouillage et le déverrouillage du dispositif est rendu possible par la flexion des deux bras de chaque pièce qui agissent comme des pinces souples, chacune des pièces est androgyne, puisqu'elle possède des caractéristiques mâle et femelle permettant leur mutuelle imbrication.
Patent FR-3032783-A1 (FR)
Title: Echangeur-reacteur milli-structure pour une production d'hydrogene inferieure a 10 nm3/h
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: F28D21/00
Filed: 2015-02-12
Abstract: Réacteur-échangeur comprenant au moins 3 étages avec sur chaque étage au moins une zone favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone favorisant les échanges de chaleur, caractérisé en ce que la zone favorisant les échanges de chaleur comprend des canaux millimétriques cylindriques, lesdits canaux étant au nombre de 1 à 1000 et de longueur comprise entre 10 mm et 500 mm.
Patent FR-3046075-A1 (FR)
Title: Composition anhydre comprenant un filtre uv, une huile apolaire et une cire synthetique
Inventor: SICOURMAT ELEONORE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre comprenant un ou plusieurs filtres UV, une ou plusieurs huiles apolaires et une ou plusieurs cires particulières. La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3057212-A1 (FR)
Title: Structure transparente pour fenetre et aeronef
Inventor: BEDUS OLIVIER
IPC: B60J1/14
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne une structure transparente munie d'une paroi porteuse (10) transparente et d'une paroi mobile (30) transparente. La paroi mobile (30) est articulée à ladite paroi porteuse (10) par au moins un mécanisme à charnière (40). Chaque mécanisme à charnière (40) présente un élément immobile (41) ainsi qu'un élément mobile (42) et un pivot (43) articulant l'élément immobile (41) à l'élément mobile (42), ledit pivot (43) s'étendant selon un axe de rotation (AX), ledit axe de rotation (AX) étant décalé par rapport audit joint (20) transversalement en étant situé dans un plan (P3) orthogonal à une deuxième face immobile (19) et ne passant pas par le joint (20), ledit axe de rotation (AX) étant décalé par rapport audit joint (20) en élévation en n'étant pas inscrit dans ladite ouverture (11) obturable par la paroi mobile.
Patent FR-3050657-A1 (FR)
Title: Composant d'assemblage d'une enceinte a vide et procede de realisation du composant d'assemblage
Inventor: TOUSSAINT PATRICE
IPC: F16J15/06
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne les enceintes à vide et plus précisément l'assemblage d'éléments d'enveloppe utilisés dans les enceintes à vide. Selon l'invention, un composant d'assemblage (10) d'une enceinte à vide, comprenant un corps (20) et une bride (14) possède une surface (16) configurée pour presser un joint d'étanchéité contre une autre pièce mécanique (10). La bride (14) est réalisée dans un alliage d'aluminium et la surface (16) est recouverte d'un dépôt métallique comprenant majoritairement du nickel.
Patent FR-3054950-A1 (FR)
Title: Module de commande a distance d'un systeme de raclage, systeme de raclage, installation agricole, et procede de commande.
Inventor: RAYNAUD ERIC
IPC: A01K1/01
Filed: 2016-08-09
Abstract: La présente invention concerne un module (20) de commande à distance d'un système de raclage équipant une installation agricole, le module (20) comprenant un dispositif de communication sans fil configuré pour transmettre, d'une part, au moins certaines informations (A) en provenance du système de raclage vers un terminal mobile (30) et, d'autre part, des ordres (B) en provenance du terminal mobile (30) vers le système de raclage. L'invention concerne également un système de raclage comprenant un tel module (20), une installation agricole comprenant un tel système, et un procédé de commande d'un tel système.
Patent FR-3055764-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la detection en temps reel d'une scene par un appareil de communication sans fil, par exemple un telephone mobile cellulaire, et appareil correspondant.
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: H04W4/02
Filed: 2016-09-07
Abstract: Le procédé de contrôle de la détection en temps réel d'une scène par un appareil de communication sans fil équipé d'au moins un capteur de mesure environnemental, comprend un ajustement temporel (26) des instants d'activation (21) de ladite détection à partir de valeurs de mesure (23) délivrées par ledit au moins un capteur de mesure environnemental (CPT1-CPT5) à des instants de mesure (22).
Patent FR-3059896-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide souple comprenant des tensioactifs anioniques sulfonate, des esters gras et des alcools gras, et procede de traitement cosmetique
Inventor: THOMAS BEATRICE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse se présentant sous forme de solide souple, comprenant (i) au moins 10% en poids de tensioactifs anioniques à groupement sulfonate, (ii) des esters d'acide(s) gras comprenant au moins 12 atomes de carbone, et (iii) des alcools gras comprenant au moins 16 atomes de carbone.         La composition trouve une application particulière comme composition de nettoyage ou de lavage des matières kératiniques, notamment des cheveux.         L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin, de nettoyage et/ou de conditionnement des matières kératiniques, employant ladite composition.
Patent FR-3061395-A1 (FR)
Title: Navigation dans un menu de contenus video, assistee par visualisation de bandes-annonces
Inventor: BRUYERE GUILLAUME
IPC: H04N21/472
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne la navigation dans un menu de contenus vidéo disponibles auprès d'une plateforme de contenus vidéo. Des bandes-annonces associées chacune à un contenu sont visualisables par une commande d'un utilisateur reçue via une interface homme-machine. On prévoit en particulier de : - sur réception d'une commande de visualisation d'une bande-annonce d'un premier contenu vidéo, piloter la lecture de la bande-annonce (BA-N) du premier contenu vidéo, - pendant au moins une partie de la lecture de la bande-annonce du premier contenu vidéo, piloter un affichage en surimpression d'un bouton de navigation vers une bande-annonce (BA-(N+1)) d'un deuxième contenu vidéo, - sur réception d'une commande d'activation dudit bouton de navigation, piloter la lecture de la bande-annonce (BA-(N+1)) du deuxième contenu vidéo.
Patent FR-3061151-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour conditionner un compose lipidique en doses, capsules de compose lipidique ainsi obtenues et applications de ces capsules.
Inventor: KURDYK BERNARD JACQUES
IPC: B65B3/04
Filed: 2016-12-26
Abstract: Procédé pour conditionner un composé lipidique sous la forme d'une dose adaptée à un usage fonctionnel, comprenant les étapes suivantes : - remplissage (I) d'une première partie d'une capsule préfabriquée, préalablement ouverte en deux parties, avec un volume prédéterminé d'un composé lipidique; - insertion (II) d'un absorbant lipophile dans le composé lipidique au sein de la première partie, de façon à réaliser, à l'issue de l'absorption du composé lipidique, un cœur sous la forme d'un mélange pâteux procurant une vitesse de dissolution prédéterminée, et - fermeture (III) de la capsule en plaçant la seconde partie sur la première partie contenant ce cœur.
Patent FR-3051102-A1 (FR)
Title: Element de bagage comportant un dispositif pour rigidifier les levres d’une fermeture
Inventor: DETRY LAURENCE
IPC: A45C5/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un élément de bagage comportant deux surfaces en vis-à-vis dont les lèvres sont unies par un organe de fermeture (140) caractérisé en ce qu'il comporte un profilé (241, 341) rigide, rapporté sur une des surfaces, distinct de l'organe de fermeture, s'étendant le long de la lèvre de ladite surface, en retrait par rapport à l'organe de fermeture, et lié à cette surface de sorte à rigidifier la lèvre vis-à-vis des sollicitations de flexion.
Patent FR-3064677-A1 (FR)
Title: Systeme anti-pollution pour vehicules a moteurs thermiques producteurs de particules fines nuisibles aux poumons
Inventor: WAGNER JEAN
IPC: F02B77/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-pollution pour véhicules à moteurs thermiques, caractérisé par une sortie spéciale des gaz brulés, comportant un coude dirigé vers le sol, et leur passage sur un enduit collant pulvérisé sur le dessous des véhicules, capable de retenir leurs particules fines malsaines.
Patent FR-3064977-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion sous-marin
Inventor: CASTELLANET FREDERIC
IPC: B63C11/46
Filed: 2017-04-06
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un système de propulsion (1000) apte à faire évoluer au moins un utilisateur (2000) en milieu sous-marin et configuré pour être entièrement immergé au moins dans une phase de propulsion de l'utilisateur (2000) en milieu sous-marin, ledit système de propulsion (1000) comprenant au moins : • une paroi externe ; • un dispositif de pilotage (1310) ; • un dispositif de propulsion (1300) ; Le système de propulsion (1000) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins : • un dispositif d'alimentation respiratoire (1600).
Patent FR-3065868-A1 (FR)
Title: Couvercle comportant une piece en verre
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J36/06
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour un récipient culinaire, notamment pour un récipient de travail d'un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant une pièce annulaire inférieure (10), et une pièce en verre (20) reposant sur la pièce annulaire inférieure (10). Conformément à l'invention, la pièce en verre (20) est maintenue annulairement par une pièce annulaire intermédiaire (30) assemblée avec la pièce annulaire inférieure (10), la pièce annulaire intermédiaire (30) présente une partie supérieure (31) recouverte par une pièce annulaire supérieure (40), et la pièce annulaire supérieure (40) présente une jupe extérieure (42) recouvrant latéralement la pièce annulaire inférieure (10).
Patent FR-3066784-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec vanne de contournement
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F02D33/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur (2), - un moteur (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission (4), - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, - une vanne (52) de contournement du compresseur électrique (5) disposée sur le circuit de contournement (510), caractérisé en ce que la vanne (52) de contournement est une vanne passive.
Patent FR-3067806-A1 (FR)
Title: Systeme de detection apte a generer un signal electrique representatif d'une variation d'intensite lumineuse et capteur de pression integrant un tel systeme de detection
Inventor: BROCHIER CEDRIC
IPC: D03D15/00
Filed: 2017-06-14
Abstract: Système de détection (1, 20) apte à générer un signal électrique représentatif d'une variation d'intensité lumineuse caractérisé en ce qu'il comporte :  un élément textile (2, 22) comprenant un premier groupe (7) de fibres optiques (3) comportant sur leur surface périphérique des altérations permettant de capter latéralement la lumière au niveau d'au moins une zone de captation (4) de l'élément textile (2, 22), les fibres optiques (3) du premier groupe (7) étant regroupées en au moins un faisceau (5) au niveau d'au moins une bordure (6) de l'élément textile (2, 22) ;  au moins un élément photosensible (8) agencé en regard d'au moins une extrémité (9) d'au moins un faisceau (5) de fibres optiques (3) du premier groupe (7) et permettant de générer un signal électrique fonction de la variation d'intensité lumineuse captée latéralement par les fibres optiques (3) au niveau de ladite zone de captation (4) de la nappe textile (2, 22).