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Patent FR-3066444-A1 (FR)
Title: Architecture propulsive hybride d'aeronef comprenant un moteur avec une machine electrique reversible montee sur deux arbres
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: B60K6/50
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'architecture de moteur d'aéronef comprend au moins une machine électrique réversible (3, 4) dont le rotor (10) est relié à la fois à l'arbre basse pression (1) et à l'arbre haute pression (2) par des transmissions (11, 12, 13, 14) alternativement débrayées selon le sens de rotation du rotor (10), les transmissions pouvant comprendre des accouplements unidirectionnels passifs (15, 16, 17, 18), dont les sens d'embrayage sont opposés. On dispose ainsi de modes indépendants de fonctionnement des machines, en démarreur ou en générateur électrique de chacun des arbres.
Patent FR-3073187-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un frein de parking electrique par modulation en largeur d'impulsions
Inventor: WITTE LENNART
IPC: H02P7/28
Filed: 2017-11-09
Abstract: Système de commande d'un système de frein de parking électrique pour un véhicule automobile comportant au moins deux freins (12) destinés à être disposés au niveau de roues (8) du véhicule automobile, chaque frein (12) comportant un actionneur (14) de frein de parking activé par un moteur électrique (16), ledit système de commande comportant une unité de commande (UC), ladite unité de commande (UC) comportant des moyens de commande des moteurs électriques (16), de sorte que lorsqu'une commande d'appliquer le frein de parking est donnée, les moteurs électriques (16) sont alimentés pour activer l'actionneur et permettre le serrage des freins, caractérisé en ce que lesdits moyens de commande sont configurés pour, au moins dans certaines phases d'activation des actionneurs de frein de parking, commander les moteurs électriques par modulation en largeur d'impulsions.
Patent FR-3073438-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accostage entre deux pieces dispersives
Inventor: PEIXEIRO PAULO
IPC: B23Q3/18
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'accostage (100) entre au moins deux pièces (10, 20), dont au moins une première pièce (10) et au moins une deuxième pièce (20), caractérisé en ce que le dispositif d'accostage (100) comprend au moins un organe élastique (30).
Patent FR-3073798-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comprenant un relief de decoration
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: G02B30/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie pour véhicule automobile en matière plastique, comportant une paroi formée d'une partie externe et d'une partie interne, caractérisée en ce que : - la partie externe comporte une feuille transparente ayant une face comportant un relief local à l'interface des deux parties et une autre face sensiblement lisse à la surface de la paroi, et - la partie interne en matériau plastique injecté ayant une face comportant un relief complémentaire à celui de la partie externe à l'interface des deux parties. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une pièce de carrosserie pour véhicule automobile en matière plastique comportant un relief local visible à travers une feuille trasparente ayant une surface extérieure sensiblement lisse.
Patent FR-3071954-A1 (FR)
Title: Dispositif pour tendre et demonter les peaux de tambours, caisses claires, toms et batteries completes
Inventor: ALLAIN TANGUY
IPC: G10D13/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de simplifier et accélérer la tension des peaux de tambours, caisses claires, toms et batteries complètes tout en améliorant sa précision, ainsi que leur démontage. Il est constitué d'un cercle de serrage (1) accueillant des vis de serrage à engrenage (4) et d'une couronne d'entrainement dentée (8). Lorsque l'utilisateur actionne l'une des vis de serrage à engrenage (4) à l'aide d'une clé (16), toutes les autres vis (4) sont mises en mouvement par la couronne d'entrainement dentée (8). En s'enfonçant dans leurs tirants (14), les vis de serrage à engrenage (4) permettent au cercle de serrage (1) de tendre la peau (11). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la tension et au démontage des peaux de tambours, caisses claires, toms et batteries complètes.
Patent FR-3077162-A1 (FR)
Title: Transducteur piezoelectrique
Inventor: DEJAEGER REMY
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un transducteur piézoélectrique comportant : une couche conductrice (315) entre des première (313) et deuxième (317) couches piézoélectriques ; des première (A) et troisième (C) électrodes disposées sur la face avant de la deuxième couche piézoélectrique (317) ; des deuxième (B) et quatrième (D) électrodes disposées sur la face arrière de la première couche piézoélectrique (313) ; ; et un circuit de commande configuré pour : dans une première phase de fonctionnement, appliquer simultanément une tension non nulle sur la première électrode (A), une tension non nulle sur la quatrième électrode (D), et des tensions sensiblement nulles sur les deuxième (B) et troisième (C) électrodes ; et dans une deuxième phase de fonctionnement, appliquer simultanément une tension non nulle sur la deuxième électrode (B), une tension non nulle sur la troisième électrode (C), et des tensions sensiblement nulles sur les première (A) et quatrième (D) électrodes.
Patent FR-3078104-A1 (FR)
Title: Support de fixation et ensemble moteur le comprenant
Inventor: ANDRES MICHEL
IPC: F02M63/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un support de fixation (1) d'au moins un élément accessoire (2) d'un bloc moteur d'un ensemble moteur à combustion interne, comprenant : - une première partie constitutive (11) comportant des premiers sites de solidarisation (110) pour un assemblage avec l'élément accessoire (2) par l'intermédiaire de premiers moyens de fixation (111), - une seconde partie constitutive (12) comportant au moins trois deuxièmes sites de solidarisation (120) mutuellement non alignés pour un assemblage avec une culasse (3) du bloc moteur par l'intermédiaire de deuxièmes moyens de fixation (121), les deux parties formant ensemble une pièce monobloc. Support de fixation (1) caractérisé en ce que la seconde partie constitutive (12) définit une voute (123) apte à venir en contact surfacique avec une partie d'une pièce creuse (4), et forme, avec la culasse (3), un espace de réception (5) sensiblement ajusté pour ladite partie de pièce.
Patent FR-3063614-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que dans la position fermée, le rabat est fixé au compartiment par au moins une attache magnétique.
Patent FR-3079889-A1 (FR)
Title: Controleur pneumatique d'une vanne de decharge de turbomachine avec moyens de refroidissement
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-04-04
Abstract: Contrôleur (34) pour la commande d'une vanne de décharge (30) de cette turbomachine (10), présentant un corps (32) comportant une cavité interne (36) reliée à un port d'entrée d'air (38) et un port de sortie d'air (40), un organe mobile (41) dans la cavité interne (36), ledit organe (41) étant mobile entre une position de mise en communication fluidique desdits ports (38, 40) et une position d'isolement desdits ports (38, 40), ledit organe mobile (41) étant configuré pour être déplacé entre ses deux positions sous l'action d'un actionneur électrique intégré au contrôleur (34) et comportant un noyau entouré par au moins une bobine électrique (50) logée dans un carter (52). Ledit carter (52) comprend ou est entouré par des moyens de refroidissement (54) par circulation d'un liquide de refroidissement (56).
Patent FR-3080431-A1 (FR)
Title: Dispositif fluidique d’alimentation en fluide d’interet
Inventor: FROIDUROT LAURENT
IPC: H01M8/04082
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif fluidique (10) d'alimentation en fluide d'intérêt, comprenant : ○ une ligne fluidique (11) de circulation du fluide d'intérêt, ○ un détendeur (12), adapté à diminuer la pression du fluide d'intérêt de la pression amont Pin à une pression aval Pout ; ○ une vanne (13), adaptée à être commandée en ouverture ou en fermeture par pression selon qu'une pression exercée sur sa tête de vanne (13.1) est sensiblement égale à la pression amont Pin ou à la pression aval Pout ; o un distributeur (14), • comportant un premier orifice (14.1) relié à l'amont du détendeur (12), un deuxième orifice (14.2) à l'aval du détenteur (12), et un orifice (14.3) de commande relié à la tête de vanne (13.1), • adapté à commander l'ouverture ou la fermeture de la vanne (13), selon que l'orifice de commande (14.3) est connecté au premier orifice (14.1) ou au deuxième orifice.
Patent FR-3081464-A1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GRÉGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins deux monomères fonctionnalisés par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3083066-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage / deverrouillage d'une cloison ou paroi coulissante mobile en translation et lit muni d'une telle cloison ou paroi
Inventor: GLOMOT BENJAMIN
IPC: A47D7/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: Dispositif de verrouillage / déverrouillage d'une cloison ou paroi (5) d'un meuble, et notamment d'un lit, dans lequel ladite cloison ou paroi est mobile en translation, notamment par coulissement par rapport audit meuble, et est munie de moyens de blocage coopérant avec l'un au moins des éléments constitutifs dudit meuble afin de s'opposer à la translation de la cloison ou paroi, dans lequel la cloison ou paroi mobile (5) comporte elle-même un élément (9) mobile en translation, parallèlement à la direction de translation de ladite cloison ou paroi ; • l'une des extrémités de cet élément mobile (9) étant solidaire indirectement des moyens de blocage par l'intermédiaire d'organes de renvoi, lesdits moyens de blocage étant par défaut en position de verrouillage ; • l'autre extrémité dudit élément mobile (9) étant munie d'une poignée (12) pourvue d'organes de déverrouillage de la translation dudit élément mobile par rapport à la paroi ou cloison mobile (5), actionnable par l'utilisateur.
Patent FR-3092350-A1 (FR)
Title: Dispositif de bordure démontable pour un système autoportant d’une dalle de carreaux ou de planches
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04F15/02
Filed: 2019-02-01
Abstract: La présente invention propose un dispositif de bordure pour un système autoportant d’éléments plans, à la fois pratique à mettre en œuvre, esthétique, économique et polyvalent. Le dispositif comprend : • Un profilé de maintien latéral (100) comprenant une équerre de fixation (110) et une butée de maintien latérale (120) en T, de sorte qu’une cavité d’insertion (130) est délimitée ; et • Un profilé de finition verticale (200) comprenant une aile de fixation verticale (210) munie d’un épaulement de calage latéral (211) ; et une âme de support horizontale (220) prolongée perpendiculairement par une aile de blocage latérale (221), de sorte qu’une cavité de suspente (230) est délimitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093576-A1 (FR)
Title: Calcul de signature et vérification d’intégrité de données numériques
Inventor: HÉMEURY VINCENT
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-03-07
Abstract: Calcul de signature et vérification d’intégrité de données numériques L’invention concerne le calcul de signature et la vérification d’intégrité de données numériques. Le système de calcul de signature d’au moins un bloc de données numériques formant un document numérique, permettant d’en vérifier l’intégrité, le document numérique faisant partie d’une série de documents numériques traités successivement, comporte au moins un système informatique (2) comportant un processeur (4) de calcul, et comporte ou est connecté à une mémoire électronique (8) adaptée à mémoriser une base de données maître (10). Pour un document numérique (12), le processeur (4) est configuré pour :     -obtenir une ou plusieurs métadonnées (M1,…,MK) associées au document numérique, et calculer au moins une valeur de hachage associée ;     -calculer une valeur de hachage d’au moins une partie des données numériques à protéger ;     -calculer une signature (Sign(n)) du document numérique en fonction de la ou des valeur(s) de hachage associée(s) aux métadonnées et de la valeur de hachage des données numériques à protéger, et      - enregistrer la signature (Sign(n)) du document numérique, avec un numéro d’enregistrement associé, dans la base de données maître (10).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097264-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-06-12
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort Turbine (1) comprenant un carter et un distributeur (2) comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter, une virole métallique interne (5), et une pluralité de secteurs (20) distributeur en CMC formant une couronne s’étendant entre la virole métallique externe (9) et la virole métallique interne (5), chaque secteur (20) comportant un mât (6), une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne, les plateformes intérieure et extérieure (24, 26) présentant chacune un orifice communiquant avec ledit logement interne, et le mât (6) traversant lesdits orifices et le logement interne et étant fixé audit carter et en liaison avec ledit secteur (20) distributeur. Le mât (6) comprend au moins une saillie d’accrochage ayant au moins une portion s’étendant depuis une extrémité radialement externe (6e) du mât (6) dans une direction à l’opposé du centre du mât (6) et dans un plan orthogonal à la direction radiale (DR). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101054-A1 (FR)
Title: Butée pour reprise d'effort latéral
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D7/22
Filed: 2019-09-19
Abstract: L’invention concerne une colonne de direction (1) d'axe X, elle comprend une casquette (2), une patte en U (3) fixée à la casquette (2) et un tube supérieur (4) coulissant par rapport à un tube inférieur (5), elle est caractérisée en ce que la fixation de la casquette (2) avec la patte en U (3) comprend deux vis et au moins une butée (32) en contact avec au moins une rainure latérale (21). Cette butée (32) permet de reprendre les efforts latéraux sans gêner tout déplacement longitudinal de la colonne (1) que ce soit en cas de réglage de celle-ci ou en cas de choc dû à une collision.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3103260-A1 (FR)
Title: Emetteur de rayonnement infra-rouge
Inventor: FARINHA JAMES
IPC: H05B3/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: Emetteur de rayonnement infra-rouge L’invention concerne un émetteur (1) de rayonnement infra-rouge chauffé au gaz, comprenant une plaque de brûleur (8), ladite plaque de brûleur servant de surface de combustion, et un écran rayonnant (12) positionné du côté de la surface de combustion de ladite plaque de brûleur. Ledit écran rayonnant (12) est formé par un matériau à mailles ou à pores ouverts, et présente une face interne orientée du côté de la surface de combustion de la plaque de brûleur. La surface interne de l’écran comprend au moins une première portion (16) et une deuxième portion (18) décalées entre elles par rapport à la surface de combustion, de manière à ce que la distance entre la surface de combustion et la première portion (16) soit inférieure à la distance entre la surface de combustion et la deuxième portion (18). Figure pour l’abrégé : Fig.6.
Patent FR-3107766-A1 (FR)
Title: Dispositif optique permettant de mesurer rapidement l’émission angulaire d’une source de lumière de surface finie
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G01N21/47
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif permettant de mesurer l’émission angulaire d’une source, sans mouvement mécanique, caractérisé en ce qu’il comprend, successivement selon son axe optique : un premier objectif, dit de Fourier (2), agencé pour former une surface de Fourier (3) dont chaque point correspond à une direction d’observation de l’objet ; un diffuseur (8) utilisé en transmission et disposé sur la surface de Fourier ; une densité optique (12) disposée en amont du diffuseur et agencée pour atténuer la lumière rétrodiffusée vers l’optique de Fourier 2 et ladite source étendue ; un vidéo-photomètre (9) situé en aval du plan diffuseur (8) et agencé pour imager la surface du diffuseur. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3108242-A1 (FR)
Title: Chaussure de glisse comprenant un élément amortisseur
Inventor: SCHIEVENIN JIMMY
IPC: A43B23/00
Filed: 2020-03-23
Abstract: Chaussure de glisse comprenant un élément amortisseur Elément de chaussure de glisse (110, 120, 121, 122), caractérisé en ce qu'il comprend un élément amortisseur (1, 11, 21, 31, 41, 130) comprenant au moins une couche formée par un ensemble de cellules (2, 12, 22, 32, 42) juxtaposées, la couche comprenant une surface d'appui (S1), chaque cellule comprenant une structure ouverte apte à se déformer consécutivement à un appui sur ladite surface d'appui (S1). Figure pour l’abrégé : figure 26
Patent FR-3109103-A1 (FR)
Title: Méthode de synthèse de la zéolithe mordénite (MOR) de haut rapport Si/Al
Inventor: MARTINEZ-FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/26
Filed: 2020-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural MOR comprenant: i) le mélange en milieu aqueux d’une zéolithe de type structural FAU, du dibromure de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, et d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, avec n supérieur ou égal à 1, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur, le mélange réactionnel présentant les rapports molaires suivants : (SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU)) compris entre 10 et 90, H2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 25 et 45, R/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,10 et 0,25, Na2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,20 et 0,35, dans laquelle SiO2(FAU) désigne la quantité molaire de SiO2 apportée par la zéolithe FAU, Al2O3(FAU) désigne la quantité molaire de Al2O3 apportée par la zéolithe FAU, R désigne la quantité molaire de dibromure de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane ; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l’issue de l’étape i) à une température entre 160°C et 200°C, pendant une durée comprise entre 24 et 48 heures. Figure 3 à publier
Patent FR-3114785-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’une surface optique pour vehicule automobile
Inventor: BEAUBET MARGAUX
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’une surface optique d’un système optique pour un véhicule automobile à partir d’un dispositif de nettoyage comprenant une première buse de pulvérisation d’un fluide de nettoyage et une deuxième buse de pulvérisation d’un fluide de nettoyage, le dispositif de nettoyage étant disposé relativement au système optique de sorte que, en position de nettoyage, la première buse de pulvérisation pulvérise le fluide de nettoyage sur une première partie de la surface optique et la deuxième buse de pulvérisation pulvérise le fluide de nettoyage sur une deuxième partie de la surface optique, comprenant les étapes suivantes :  - activation uniquement de l’une des première et deuxième buses de pulvérisation selon un état, dit premier état, d’au moins une donnée aérodynamique, et  - activation uniquement de l’autre des première et deuxième buses de pulvérisation selon un autre état, dit deuxième état, d’au moins une donnée aérodynamique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116812-A1 (FR)
Title: Appareil anti-poussière pour récipient
Inventor: GIRET ANTOINE
IPC: B65D47/04
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une jupe (2) pour récipient comprenant une feuille présentant une zone périphérique (21) utilisée pour sa fixation au récipient et une ouverture (23), ladite jupe comprenant, entre la zone périphérique et ladite ouverture, une zone intermédiaire (22) ayant un profil conique, ladite jupe comprenant au moins un point d’inflexion (Pi) la rendant apte à prendre une première position dans laquelle la zone intermédiaire garde son profil conique et une seconde position dans laquelle la jupe est déformée pour que la zone intermédiaire présente un profil conique qui diffère de celui de la première position.
Patent FR-3116766-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide réfrigérant comprenant une branche de contournement d’un accumulateur
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/00
Filed: 2020-12-02
Abstract: Circuit de fluide réfrigérant comprenant une branche de contournement d’un accumulateur La présente invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (2), comprenant une branche principale (20) comprenant un accumulateur (4), un dispositif de compression (3) et au moins un premier échangeur de chaleur (31), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant une première branche (21) et une première branche (21) comprenant au moins un deuxième échangeur de chaleur (32), et une deuxième branche comprenant au moins un troisième échangeur de chaleur (33), caractérisé en ce que le circuit de fluide réfrigérant (2) comprend une branche de contournement (25) qui débute sur la deuxième branche (22), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant un organe de contrôle (8) configuré pour gérer une circulation du fluide réfrigérant de la deuxième branche (22) vers l’accumulateur (4) et/ou vers la branche de contournement (25).  (figure 1)