baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010740-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de demarrage d'urgence d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/277
Filed: 2013-09-19
Abstract: Système (20) de démarrage d'urgence d'une turbomachine d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un générateur de gaz (22) à propergol solide, un dispositif d'allumage (24) commandé électriquement, un calculateur (28) relié au dispositif d'allumage, et au moins un démarreur (18) comportant une turbine (38) d'entraînement d'un arbre (34) destiné à être couplé à un arbre (54) de la turbomachine, la sortie des gaz du générateur étant reliée à l'entrée (44) de la turbine du démarreur.
Patent FR-2995792-A1 (FR)
Title: Appareil de determination d'etat, procede de determination d'etat et support de stockage
Inventor: ABE KAZUAKI
IPC: A63B69/38
Filed: 2013-09-19
Abstract: Un appareil de détermination d'état (100) comprend une unité d'obtention et une unité de détermination. L'unité d'obtention obtient une valeur d'une vitesse angulaire d'un premier objet (200) autour d'un axe prédéterminé quand le premier objet (200) et un deuxième objet entrent en contact l'un avec l'autre. L'unité de détermination trouve un état du deuxième objet sur la base de la valeur obtenue de la vitesse angulaire.
Patent FR-3012383-A1 (FR)
Title: Siege escamotable pour vehicule
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-10-30
Abstract: Ce siège (1) comprend un ensemble (2) de soubassement relié à un dossier (4) par une liaison pivot (P1), le dossier (4) étant mobile entre une position nominale et une position escamotée. De plus, le dossier (4) comprend une pièce (10) de butée pourvue d'une surface de butée, et l'ensemble (2) de soubassement comprend une surface de blocage pour coopérer avec la surface de butée pour bloquer le dossier (4) dans une position intermédiaire APA. La pièce (10) de butée est mobile par rapport au dossier (4) entre une position active, dans laquelle elle est destinée à venir en appui contre la surface de blocage lorsque le dossier (4) est déplacé de la position nominale vers la position escamotée, et une position effacée, dans laquelle elle est à distance de la surface de blocage pendant l'intégralité du déplacement du dossier (4) de la position nominale à la position escamotée de manière à autoriser l'escamotage du dossier (4).
Patent FR-3009216-A1 (FR)
Title: Outillage de fixation d'une tete d'accrochage sur une electrode coulee dans un moule, installation et procede associes
Inventor: BARRE THIERRY
IPC: H05B7/102
Filed: 2013-11-13
Abstract: Cet outillage comporte un support (70) de tête d'accrochage (22) s'étendant suivant un axe longitudinal (B-B') ; - un fond de moule (72), porté par le support (70), le fond de moule (72) définissant un orifice axial de passage de la tête d'accrochage (22), - un embout de montage (74) du support (70) sur un organe de déplacement de l'outillage dans le moule ; et - un mécanisme d'immobilisation longitudinale (76) de la tête d'accrochage (22) sur le support (70). Le mécanisme d'immobilisation longitudinale (76) est réglable longitudinalement par rapport au support (70) pour immobiliser la tête d'accrochage (22) par rapport au support (70) dans au moins deux positions longitudinales distinctes le long de l'axe longitudinal (B-B').
Patent FR-2998872-A1 (FR)
Title: Mat reacteur pour aeronef
Inventor: WEIR THOMAS JOSEPH
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-11-28
Abstract: Mât réacteur (10) comportant une structure monolithique de support (32) pourvue d'un corps qui comprend de multiples cloisons espacées (22), de multiples longerons (24) reliant les cloisons (22) afin de définir de multiples travées (28), et des enveloppes (30) disposées de manière à au moins partiellement envelopper au moins une des multiples travées (28).
Patent FR-3019236-A1 (FR)
Title: Eolienne bi-rotor equipee d'un systeme de stockage gravito-inertiel de l'energie du vent
Inventor: DE LOS RIOS PIERRE
IPC: F03G3/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'inadéquation dans le temps entre la récupération des énergies renouvelables et la demande d'électricité nécessite un décalage temporel afin que la transformation en énergie électrique soit en phase avec les besoins des utilisateurs. La présente invention expose un système électromécanique qui permet à tous les engins qui récupèrent l'énergie renouvelable de l'air, des cours d'eau, de la mer DE STOCKER PROVISOIREMENT CETTE ENERGIE NATURELLE DANS DES VOLANTS INERTIELS AVANT SA TRANSFORMATION EN ELECTRICITE. Un circuit hydraulique anime une double chaîne cinématique à partir du rotor (11). Cette double chaine comprend des cliquets anti-retour (22)des amortisseurs (23), des renvois d'angle (31) et (32) qui mettent en rotation inverse mais à la même vitesse angulaire les volants inertiels (25). La présente invention se caractérise par : - une très grande fiabilité grâce à sa conception essentiellement mécanicienne ; - un coût exceptionnellement bas de construction et surtout de maintenance. - une adaptabilité à toutes machines à rotor comme aux houlogénérateurs oscillants.
Patent FR-3021852-A1 (FR)
Title: Table a plateau basculant
Inventor: BAUMGARTEN JEAN PIERRE
IPC: F16B2/24
Filed: 2014-06-06
Abstract: Dispositif formant table à plateau basculant, comportant au moins un montant (5) vertical, notamment deux montants verticaux à distance l'un de l'autre, supportant au moins une platine (2 ; 3) montée pivotante par rapport à un axe (9) horizontal par rapport audit au moins un montant, un plateau (1) étant fixé à la au moins une platine, et étant prévus des moyens de blocage pour bloquer le plateau en position horizontale, caractérisé en ce que les moyens de blocage comportent une tige, notamment sous la forme d'une lame (13), notamment métallique souple, fixée audit au moins un montant, terminée dans sa partie supérieure par une tête (16) en forme de crochet faisant saillie latéralement de la tige et s'accrochant à la platine et/ou au plateau dans la position horizontale du plateau.
Patent FR-3007853-A1 (FR)
Title: Ressort d'horlogerie en acier inoxydable austenitique
Inventor: CHARBON CHRISTIAN
IPC: G04D7/02
Filed: 2014-06-06
Abstract: Ressort (1) d'horlogerie en alliage d'acier inoxydable austénitique comportant une base constituée de fer et de chrome. Son épaisseur est inférieure à 0,20 mm. Il comporte en masse: - chrome : valeur mini 15%, valeur maxi 25 % ; - manganèse : valeur mini 5%, valeur maxi 25 % ; - azote: valeur mini 0,10%, valeur maxi 0.90% ; - carbone : valeur mini 0.10%, valeur maxi 1,00 % ; - le total des teneurs en masse du carbone et de l'azote en proportion du total compris entre 0,40% et 1,50% ; - le rapport (C/N) de la teneur en masse du carbone en proportion du total par rapport à celle de l'azote compris entre 0,125 et 0,550 ; - impuretés et métaux d'apport à l'exception du fer: valeur mini 0%, valeur maxi 12,0% ; - fer : le complément à 100 %. Application à un ressort de barillet.
Patent FR-3001790-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion a volume variable avec systeme d'injection de combustible en amont des injecteurs
Inventor: KEENER CHRISTOPHER PAUL
IPC: F23R3/28
Filed: 2014-02-06
Abstract: Chambre de combustion (100) destinée à servir avec un moteur (à turbine à gaz. La chambre de combustion (100) peut comporter un certain nombre d'injecteurs (120) de combustible, un système d'injection (220) de combustible en amont des injecteurs supportant les injecteurs (120) de combustible, et un actionneur linéaire (200) pour manœuvrer les injecteurs (120) de combustible et le système d'injection (220) de combustible en amont des injecteurs.
Patent FR-3018394-A1 (FR)
Title: Piece d'assemblage et de connexion electrique d'au moins deux cellules de stockage d'energie electrique
Inventor: BERTHE DE POMMERY YVES
IPC: H01M10/04
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est une pièce d'assemblage et de connexion électrique (2) d'au moins deux cellules de stockage d'énergie électrique (1), destinées à être intégrées au sein d'un module électrique d'assemblage (20) d'un système de stockage d'énergie, caractérisée en ce que la pièce (2) comporte des premier (3a) et deuxième (3b) moyens de raccordement de la pièce (2) respectivement auxdites au moins deux cellules de stockage d'énergie électrique (1), les premier (3a) et deuxième (3b) moyens de raccordement étant configurés pour permettre le passage d'axes de raccordement (4) permettant l'assemblage et la connexion électrique entre la pièce (2) et chacune desdites au moins deux cellules de stockage d'énergie électrique (1).
Patent FR-3018754-A1 (FR)
Title: Panneau d’habillage pour un vehicule automobile
Inventor: GILLET CHRISTOPHE
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) d'habillage pour un véhicule automobile, ledit panneau comprenant une âme (2) à base de mousse de polyuréthanne moulée sensiblement rigide, ladite âme présentant une face d'endroit (3) revêtue d'un revêtement d'endroit (4) collé et une face d'envers (5) revêtue d'un revêtement d'envers (6) collé, lesdites faces étant reliées entre elles par une tranche (7) ; ladite face d'envers étant pourvue, le long d'au moins une partie de sa périphérie, d'un profilé femelle (8) surmoulé présentant une partie de réception dont la section transversale est en forme générale de U dont l'ouverture (16) est tournée vers l'extérieur dudit panneau ; ledit revêtement d'endroit présentant une bande (9) périphérique repliée contre ladite face d'envers, de manière à revêtir ladite tranche, la bordure (10) de ladite bande étant insérée dans ledit profilé ; la bordure (11) dudit revêtement d'envers étant également insérée dans ledit profilé, de sorte que les faces d'aspect desdits revêtements soient disposées en regard l'une de l'autre, lesdites bordures étant plaquées en contact serrant contre ledit profilé.
Patent FR-3019226-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission pour moteur a combustion interne
Inventor: BESRET ROMAIN
IPC: F02M57/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d' admission (100) destiné à être raccordé à un moteur à combustion interne pour permettre son alimentation, notamment en air nécessaire à son fonctionnement, comprenant un conduit d'admission (200) délimité en particulier par une ouverture d'admission (230), un moyen (300) conçu pour faire varier localement la section interne dudit conduit, un mécanisme (400) de manœuvre du moyen (300) de restriction de la section. Selon l'invention, le moyen de restriction comprend un profil aérodynamique (300) mobile dans l'axe du conduit (200) sous l'effet du fonctionnement du mécanisme (400) entre une position dite de ralenti moteur où il est introduit dans ledit conduit (200) sans toutefois le toucher laissant un passage en forme de couronne (N) entre le moyen de restriction (300) et la paroi intérieure dudit conduit et une position dite de pleine ouverture où il ressort de l'ouverture d'admission (230). Le flux d'air susceptible d'être admis dans le conduit circule de manière laminaire autour du moyen de restriction. Cette caractéristique permet de canaliser la veine gazeuse dans l'axe du conduit tout en amplifiant sa vitesse. La pression dynamique du fluide est alors optimale et le débit d'air admis dans le système d'admission est accru.
Patent FR-3020807-A1 (FR)
Title: Verre emaille trempable a tenue mecanique amelioree
Inventor: CLABAU FREDERIC
IPC: C03C17/42
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention porte sur un substrat en verre ou en vitrocéramique trempable revêtu au moins en partie d'une sous-couche à base de résine organique et d'une couche d'émail comprenant une résine organique et des constituants inorganiques dont au moins une fritte de verre et au moins un pigment, ladite sous-couche étant située entre le substrat et la couche d'émail.
Patent FR-3021323-A1 (FR)
Title: Composition pigmentaire aqueuse comprenant du phenoxyethanol
Inventor: CAPPON ALEXANDRE
IPC: C09B67/20
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention concerne une composition pigmentaire comprenant : - au moins un pigment organique ; - du phénoxyéthanol ; - de l'eau ; - un agent conservateur (C), ou un mélange d'agents conservateurs (C), dans une proportion comprise de 0% à 0,1% en masse par rapport à la masse totale de ladite composition, étant entendu que : - le ou les agent(s) conservateur(s) (C) est(sont) différent(s) du phénoxyéthanol ; - lorsque la 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one est l'(un des) agent(s) conservateur(s) (C), la proportion de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one est comprise de 0% à 0,004% en masse par rapport à la masse totale de ladite composition.
Patent FR-3027468-A1 (FR)
Title: Rotor discoide a structure composite
Inventor: DECAUX STEPHANE
IPC: H02K1/28
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un rotor discoïde (10') pour une machine électrique à flux axial comprenant une pluralité de pôles d'aimants (12') disposés sur la partie périphérique dudit rotor autour d'un élément d'arbre (14') destiné à entraîner un arbre en rotation, les pôles d'aimant étant intégrés à un support en matériau composite (16'), le rotor comprenant en outre une frette cylindrique (18') disposée en partie périphérique dudit rotor pour entourer les pôles d'aimant (12'), caractérisé en ce que la frette cylindrique (18') est agencée de sorte à exercer un effort de précontrainte sur les pôles d'aimant (12') sous-jacents , apte à comprimer les pôles d'aimant (12') sous-jacents en direction de l'élément d'arbre (14') par l'intermédiaire d'inserts (19') disposés radialement entre les pôles d'aimants (12') et l'élément d'arbre (14').
Patent FR-3029168-A1 (FR)
Title: Dispositif de balisage a installer sur un mat et procede d'installation associe
Inventor: VANNIEUWENHUYSE NICOLAS
IPC: B63B45/04
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de balisage (14), à installer sur un mât (12), le dispositif (14) comportant : - une unité de production d'énergie électrique (16) comprenant : - au moins un module photovoltaïque (20) propre à être enroulé sur au moins une partie de la circonférence du mât (12), et - une unité de production d'énergie lumineuse (18) configurée pour être fixée sur le mât (12), l'unité de production d'énergie lumineuse (18) comprenant : - un boîtier (36) présentant une périphérie, - un organe de stockage de l'énergie électrique produite par l'unité de production d'énergie électrique (16), - un organe de régulation de la charge de l'organe de stockage, et - un organe d'émission de lumière alimenté par l'organe de stockage, l'organe d'émission de lumière s'étendant sur la périphérie du boîtier (36).
Patent FR-3029482-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de parametre(s) de fonctionnement d’un groupe motopropulseur generant un acyclisme produisant un bruit et/ou une vibration
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F02D43/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: Un dispositif (DC) est dédié au contrôle de paramètre (s) de fonctionnement d'un groupe motopropulseur générant au moins un acyclisme produisant au moins un bruit et/ou une vibration. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de traitement (MTR) agencés pour déterminer la valeur d'un indicateur représentatif d'une sévérité de ce bruit et/ou de cette vibration en fonction d'au moins une information primaire représentative d'impacts et/ou de vibrations induits dans le groupe motopropulseur par l'acyclisme, puis pour comparer cette valeur à au moins un seuil prédéfini, et des moyens de contrôle (MC) agencés, lorsque cette valeur est supérieure au seuil, pour modifier l'un au moins des paramètres de fonctionnement de manière à induire une réduction de la sévérité propre à placer l'indicateur qui la représente à une valeur inférieure au seuil.
Patent FR-3030445-A1 (FR)
Title: Helice pour turbomachine d'aeronef, comprenant une structure de retention de pales raccordee a l'extremite radiale externe de chaque pale
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: B64C11/06
Filed: 2014-12-22
Abstract: Pour optimiser la gestion du risque d'éclatement de pale d'hélice, l'invention propose une partie d'aéronef comprenant un fuselage définissant un compartiment pressurisé ainsi qu'une turbomachine comprenant au moins une hélice (20) destinée à être entraînée en rotation selon un axe de rotation d'hélice (18) et comportant des pales (28) à calage variable, chaque pale comprenant un pied (28a) et une partie aérodynamique (28b). Selon l'invention, l'hélice comporte une structure (34) de rétention radiale de pales en cas d'éclatement de celles-ci, cette structure (34) étant raccordée à l'extrémité radiale externe de la partie aérodynamique (28b) de chaque pale par le biais d'une liaison mécanique (36) permettant un pivotement selon un axe de calage (30) de la pale (28), cette hélice (20) étant par ailleurs agencée dans un plan fictif transversal traversant le compartiment pressurisé (16).
Patent FR-3037254-A1 (FR)
Title: Distillateur solaire a tapis sans fin
Inventor: GRANDPIERRE CYRIL MARC MICHEL
IPC: C02F1/14
Filed: 2015-06-15
Abstract: Dispositif de distillation d'une eau chargé en sels dissous, utilisant l'énergie solaire par effet de serre pour évaporer cette eau, puis une condensation pour récupérer l'eau distillée. Le dispositif comprend une face avant (1) transparente, qui laisse passer les rayons du soleil et permet à l'eau évaporée de se condenser pour être récupérée en bas du dispositif. Un bac (11) contient de l'eau salée. Un tapis sans fin (14) constitué d'un matériau hydrophile de couleur noire est supporté par deux rouleaux (15) dont l'un est mis en mouvement par un moteur (23) pour que chaque partie du tapis trempe dans l'eau salée du bac, puis passe devant la verrière (1) pour que l'eau qui le mouille s'évapore. Le dispositif a pour but d'être un outil au service des actions humanitaires dans des zones défavorisées disposant d'eau salée, mais pas d'eau potable.
Patent FR-3039999-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation abdominal employe dans un environnement aquatique pour 2 utilisateurs places dos a dos, pour realiser des mouvements abdominaux et pectoraux selon deux positions
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: A63B31/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: Appareil de musculation abdominal aquatique pour deux utilisateurs placés dos à dos, dont l'objet est de réaliser sur chaque poste de travail des mouvements abdominaux et pectoraux selon deux positions de travail : bas du corps jambes positionnées à 90° du buste, et haut du corps bras tendus aux fins de lever le corps de l'eau, se caractérisant par une structure constituée de : • Deux barres parallèles symétriques constituant l'assise de la structure (a) appelées à être positionnées sur le fond de la piscine, reliées à leur milieu par une autre barre de liaison (b), • Deux barres verticales (c) prenant appui sur les barres d'assise (a) fixées en périmètre et au milieu de chaque barre d'assise (a), appelées à recevoir des barres horizontales d'appui (d) destinées à offrir l'appui latéral aux utilisateurs, • Deux dossiers (e) à raison d'un dossier pour chaque poste de travail, • Des poignées horizontales (f) destinée à servir de point de préhension dans le cadre d'un exercice bras tendu et corps levé, • Des poignées verticales (g) destinée à positionner les mains dans le cadre d'un exercice jambes positionnées à 90° du buste.
Patent FR-3032133-A1 (FR)
Title: Machine et installation de purification des granulats issus du beton
Inventor: PLUVINAGE JEAN-PHILIPPE
IPC: B09B3/00
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne une machine (7) de purification des granulats (3) issus du béton, comprenant une trémie (8) de déchargement des granulats et un laminoir (9) agencé sous la trémie, le laminoir comprenant un premier tambour (11) rigide et un second tambour (12) souple. L'objectif principal de la présente invention est de pouvoir traiter la totalité des granulats issus du béton en vue de leur réutilisation dans la réalisation de nouveaux ouvrages, en particulier en permettant le traitement des granulats d'un diamètre compris entre 7mm et 25mm, afin de séparer la matière friable des cailloux naturels, sans endommager ces derniers. L'invention concerne également une installation (1) de purification des granulats issus du béton, équipée d'une telle machine (7) de purification.
Patent FR-3033395-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de compression d’un gaz
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2015-03-05
Abstract: Dans un procédé de compression d'un gaz, un gaz est refroidi, puis condensé pour former un liquide, le liquide est ensuite comprimé, puis réchauffé, réchauffement au cours duquel il est vaporisé, pour former un gaz comprimé, une première pompe à chaleur utilisant l'effet magnétocalorique échangeant de la chaleur entre une première partie du gaz refroidi qui se condense à sa source froide et un fluide de refroidissement externe au procédé qui se réchauffe à sa source chaude, et une deuxième pompe à chaleur utilisant l'effet magnétocalorique échangeant de la chaleur entre une deuxième partie du gaz refroidi qui se condense à sa source froide et le liquide comprimé qui se vaporise à sa source chaude.
Patent FR-3035863-A1 (FR)
Title: Systeme de deplacement motorise d'un element mobile
Inventor: BASTIDE CHRISTOPHE
IPC: G05G15/08
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un système de déplacement motorisé (201) d'un élément mobile (C) comportant un actionneur (202) qui comprend un écrou (203) destiné à être relié à l'élément mobile (C) et une vis (204) sur laquelle est monté l'écrou, un moteur électrique (206) qui est associé à la vis pour entraîner la vis en rotation, au moins un dispositif de mesure d'un déplacement angulaire de la vis (207) qui est associé à ladite vis pour estimer un déplacement angulaire de la vis. Selon l'invention, le système comporte un limiteur de couple (209) qui est monté entre la vis et le dispositif de mesure.
Patent FR-3036190-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fluides mesurant l’onde ultrasonore reflechie sur une surface externe du boitier
Inventor: FREYERMUTH PIERRE
IPC: G01S15/88
Filed: 2015-05-12
Abstract: Procédé de détection de fluides par ultrasons, utilisant des cellules (10) émettant et recevant des ondes ultrasonores au travers d'une face avant (8) présentant une surface externe (12) en contact avec le fluide à détecter dans le milieu extérieur (44), ce procédé émettant des ondes ultrasonores (40), puis mesure l'amplitude (A) des ondes reçues en retour (42) venant de la réflexion sur la surface externe de la face avant (12), et la compare à celle des ondes émises.
Patent FR-3037099-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine comprenant un systeme de nettoyage d'un ecoulement de fluide, notamment de lubrifiant
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F01M1/10
Filed: 2015-06-02
Abstract: Dans un circuit de lubrification, où deux paliers sont parcourus successivement par lui, l'écoulement (57) d'huile entre les deux paliers, le long d'un corps (47) de la machine, est interrompu par un ressaut (59), afin d'arrêter les particules solides (60) provenant de la dégradation du premier palier, alors que l'huile purifiée le contourne sans difficulté. Des moyens actifs, tels des aimants (63), peuvent retenir les particules solides (60) dans une poche (62) du côté amont du ressaut (59). L'invention s'applique aux circuits complexes de lubrification, où certains paliers difficiles d'accès ne sont pas pourvus d'un gicleur d'huile particulier.
Patent FR-3037454-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'actionneur piezoelectrique
Inventor: OUATTARA ISSA
IPC: G01B9/02
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande d'actionneur piézoélectrique pouvant combiner deux types de commande d'un actionneur piézoélectrique, une commande en tension et une commande en charge. La commutation entre la commande en charge et la commande en tension se fait de façon automatique, sans ajout d'éléments de commutation, en fonction de la nature de la tension appliquée à l'entrée du montage.