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Patent WO-2017000992-A1 (WO)
Inventor: CAPRIATA STEFANO
IPC: H04J14/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un émetteur optique destiné à une unité de réseau optique d'un réseau optique passif à longueurs d'ondes multiples comportant une terminaison de ligne optique et une multiplicité d'unités de réseau optique supplémentaires servant à envoyer des signaux amont à ladite terminaison de ligne optique sur des canaux amont multiples. L'émetteur optique est configuré pour générer et émettre un signal optique d'activation transportant des informations d'activation à envoyer à ladite terminaison de ligne optique sur un canal amont, le signal d'activation présentant une puissance optique inférieure à la puissance optique de chacun desdits signaux amont. L'émetteur optique comporte une source optique, une première source électrique configurée pour moduler la source optique avec un premier signal électrique transportant les informations d'activation; et une deuxième source électrique configurée pour moduler directement la source optique avec un deuxième signal électrique de façon à produire une fluctuation de fréquence sur le signal optique d'activation.
Patent WO-2016202409-A1 (WO)
Inventor: NIELSEN JENS BREHM BAGGER
IPC: H04R25/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'utiliser un système d'aide auditive (100, 200, 400, 500) au moyen d'un hyper paramètre optimisé. L'invention concerne également un système d'aide auditive (100, 200, 400, 00) conçu pour mettre en œuvre un tel procédé ainsi qu'un support de stockage lisible par ordinateur comprenant des instructions exécutables par ordinateur qui, lorsqu'elles sont exécutées, mettent en œuvre le procédé. De plus, l'invention concerne un procédé de montage tel qu'un système d'aide auditive (100, 200, 400, 500).
Patent WO-2016005550-A1 (WO)
Title: Unité de palier à capteurs pour détection de charges de choc
Inventor: ZIEGLER SEBASTIAN
IPC: G01M13/04
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne une unité de palier comprenant un palier à éléments roulants doté d'au moins deux bagues (10a, 10b) et d'au moins une rangée d'éléments roulants (12) disposée entre les bagues dans une cage (14), un espacement angulaire équidistant prédéfini (δ 2 ) des éléments roulants (12) étant maintenu par la cage (14), et au moins deux capteurs (16, 16') fixés à l'une des bagues (10a) de palier à différents emplacements angulaires prédéfinis, les capteurs (16, 16') étant conçus de manière à produire un signal comportant une composante de signal ayant une fréquence des éléments roulants (12) passant par les emplacements des capteurs (16, 16'). On propose que les emplacements angulaires prédéfinis des deux, ou plus, capteurs (16, 16') soient choisis de telle sorte que les angles de phase de ladite composante de signal soient différents et l'unité comprend en outre un moyen de traitement de signal (18) conçu pour additionner les signaux des deux, ou plus, capteurs (16, 16') et pour détecter une charge de choc agissant sur le palier sur la base du signal de somme.
Patent WO-2016026824-A1 (WO)
Inventor: LIEBSCH RONALD
IPC: A47B88/04
Filed: 2015-08-18
Abstract: A piece of furniture (1) comprising a sensor device (4) is proposed. According to the invention, the sensor device (4) comprises an electrode arrangement which is arranged on a furniture section of the piece of furniture (1) in such a way that, by using the electrode arrangement (6), changes in an electric field in a surrounding region, which is located at one side of the piece of furniture (1), can be detected with or without touching the electrode arrangement or the piece of furniture (1), and that the sensor device (4) comprises a detection unit by means of which a position of a body in the surrounding region of the piece of furniture (1) can be determined by means of a detected change in the electric field.
Patent WO-2016030458-A1 (WO)
Title: Entraînement de meuble par moteur électrique et meuble fonctionnel pourvu d'un entraînement de meuble par moteur électrique
Inventor: HILLE ARMIN
IPC: A61G7/015
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un entraînement de meuble par moteur électrique pour le réglage des parties de meubles mobiles (5, 6) d'un meuble fonctionnel (1), lequel entraînement comprend un dispositif de commande (9), au moins un entraînement de réglage (7, 8) pourvu d'un moteur électrique et au moins un circuit d'évaluation (10) pourvu d'une entrée (11, 12) qui peut être reliée électriquement à un capteur monté sur le meuble fonctionnel et qui forme un détecteur de proximité et/ou de contact. L'entraînement de meuble par moteur électrique est caractérisé en ce qu'au moins deux détecteurs de proximité et/ou de contact, qui peuvent être affectés à différentes parties de meuble mobiles (5, 6) du meuble fonctionnel (1), sont formés chacun par un capteur ou un groupe de capteurs pourvu d'au moins un circuit d'évaluation (10). L'invention concerne en outre un meuble fonctionnel (1) muni d'au moins deux groupes de parties de meuble mobiles (5, 6) et d'un tel entraînement de meuble par moteur électrique.
Patent WO-2016030465-A1 (WO)
Title: Procédé de fermentation de fèves de cacao
Inventor: FOURCASSIE PASCAL
IPC: A23G1/02
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'utilisation d'une levure capable de produire de l'éthanol et de l'acide acétique par fermentation d'un glucide, dans un procédé de fermentation de fèves de cacao, est divulguée.
Patent WO-2017036526-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour qu'une combinaison de véhicules articulés effectue une marche arrière
Inventor: SANDBLOM FREDRIK
IPC: B62D13/06
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour permet à une combinaison de véhicules articulés (1) d'effectuer une marche arrière, ladite combinaison comprenant au moins deux unités de véhicule (2, 3, 4) reliées par l'intermédiaire d'au moins une liaison articulée (5, 8), ledit dispositif comprenant - un moyen pour enregistrer et stocker une pluralité de positions globales (G1, ..., GN) d'une position locale (LP) de la combinaison de véhicules (1), - et l'invention étant caractérisée en ce que le dispositif comprend - au moins un capteur (20), monté sur la combinaison de véhicules (1), pour enregistrer des données représentant une pluralité de propriétés de l'environnement, et - une unité de commande (CU) agencée pour déterminer, sur la base, au moins partiellement, d'une pluralité de dimensions (ln, Wn, Leqn, Xnr) de la combinaison de véhicules (1), d'un ensemble de positions globales (G1, ..., GN) enregistrées quand la combinaison de véhicules (1) se déplace vers l'avant, et d'un ensemble de données représentant des propriétés de l'environnement enregistrées pendant ledit mouvement vers l'avant, des données d'entrée de commande de véhicule pour la commande de la combinaison de véhicules (1) pendant un déplacement en sens inverse de la combinaison de véhicules (1).
Patent WO-2016055609-A1 (WO)
Title: Blocage de cd73
Inventor: PERROT IVAN
IPC: C07K16/30
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne des anticorps qui se lient à un épitope présent sur CD73 exprimé à la surface de cellules, y compris des cellules tumorales, et qui inhibent l'enzymatique (ecto -5'nucléotidase) de l'enzyme CD73. Lesdits agents peuvent être utilisés pour le traitement de maladies comme le cancer.
Patent WO-2016071204-A1 (WO)
Inventor: BRÜCKNER JAN
IPC: F22D1/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation du fonctionnement d'un générateur de vapeur à récupération de chaleur, comprenant un conduit de gaz de fumée, dans lequel est prévu un évaporateur avec au moins deux surfaces de chauffe (4',4") de l'évaporateur disposées les unes derrière les autres dans le conduit de gaz de fumée et au moins une surface de chauffe intermédiaire (Z) disposée entre les surfaces de chauffe (4',4") de l'évaporateur. Selon l'invention, une valeur caractéristique de l'absorption de chaleur dans l'évaporateur et dans la surface de chauffe intermédiaire (Z) est déterminée pour les surfaces de chauffe (4',4"). Pour au moins une surface de chauffe intermédiaire (Z), une valeur caractéristique de l'absorption de chaleur de la surface de chauffe intermédiaire (Z) est déterminée et cette valeur est retranchée de la valeur caractéristique de l'absorption de chaleur dans l'évaporateur.
Patent WO-2016142012-A1 (WO)
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61K8/81
Filed: 2015-11-11
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine kosmetische Zusammensetzung zur temporären Verformung von Haaren, die eine Kombination einer Polyurethan-Polyacrylat-Hybridpolymers mit einem anionischen Acrylatpolymer enthält. Die kosmetische Zusammensetzung liefert eine äußerst gute Feuchtebeständigkeit.
Patent WO-2016079163-A1 (WO)
Title: Procédé de détection d'un objet dans une zone environnant un véhicule automobile, dispositif de commande, système d'aide à la conduite et véhicule automobile
Inventor: HALLEK MICHAEL
IPC: G01S7/523
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un objet (9) dans une zone (7) environnant un véhicule automobile (1), selon lequel plusieurs capteurs ultrasonores (4) fonctionnent pendant un cycle de mesure (10) dans des phases d'activation (11) successives dans le temps. Pendant chacune des phases d'activation (11), une mesure est effectuée avec le capteur ultrasonore concerné (4) pour déterminer une distance entre le véhicule automobile (1) et l'objet (9), la mesure est effectuée pendant chacune des phases d'activation (11) après expiration d'un temps de pause (tp1, tp2, tp3, tp4) prédéterminé, une valeur aléatoire est déterminée au moyen d'un dispositif de commande (3) et le temps de pause (tp1, tp2, tp3, tp4) est prédéterminé pour chacune des phases d'activation (11) au moyen de la valeur aléatoire.
Patent WO-2016083527-A1 (WO)
Inventor: BOSMANS GEERTRUI
IPC: C12N9/14
Filed: 2015-11-26
Abstract: The present invention concerns a method for selectively activating a thermostable hydrolase at a temperature above T1. The present invention provides compositions comprising a thermostable hydrolase and a temperature sensitive inhibitor, wherein said thermostable hydrolase and said temperature sensitive inhibitor form a hydrolase-inhibitor complex at a temperature below T1, but which dissociates at a temperature of about T1. The present invention also relates to uses of said compositions, and a method for preparing said compositions.
Patent WO-2016091799-A1 (WO)
Inventor: ALOUI RABEB
IPC: G06F3/0354
Filed: 2015-12-07
Abstract: The invention relates to a method for continuously detecting a contact state or non-contact state between a tip (P) of an instrument (U) and a writing surface (SE) of a writing medium (SUE) which has a variable thickness and is arranged on a bearing surface (SA) of a tracking device (DL).
Patent WO-2016097326-A1 (WO)
Title: Produit comestible contenant des cristaux de beurre de cacao et son procédé de fabrication
Inventor: WINDHAB ERICH JOSEF
IPC: A23D9/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de production de cristaux de beurre de cacao stables dans un produit comestible à base de matières grasses comprenant les étapes consistant : a) à incorporer du dioxyde de carbone sous pression dans une masse au moins partiellement liquide à base de matières grasses comprenant du beurre de cacao ; b) et à faire refroidir la masse à base de matières grasses à une température comprise entre -25 et 25 °C.
Patent WO-2016107793-A1 (WO)
Title: Composition de nettoyage
Inventor: FLENDRIG LEONARDUS MARCUS
IPC: C11D3/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine des compositions de nettoyage. En particulier, l'invention concerne des compositions de nettoyage liquides, gélifiées ou pâteuses comprenant un ou plusieurs tensioactifs détergents. L'invention concerne des compositions de nettoyage comprenant de l'eau, un ou plusieurs tensioactifs détergents et un matériau de paroi cellulaire primaire défibré comprenant des microfibrilles. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une composition de nettoyage comprenant de l'eau, un ou plusieurs tensioactifs détergents et un matériau de paroi cellulaire primaire défibré comprenant des microfibrilles, le procédé comprenant une étape de traitement par cisaillement élevé.
Patent WO-2016102690-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une polyoléfine ramifiée
Inventor: DUCHATEAU ROBERT
IPC: C08F2/38
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'une polyoléfine ramifiée par polymérisation d'un monomère d'oléfine et d'un monomère d'oléfine comprenant un agent de transfert de chaîne hydrocarbyle métallique de groupe principal. En outre, l'invention concerne des polyoléfines obtenues par ledit procédé.
Patent WO-2017054912-A1 (WO)
Title: Dispositif de récolte de céréales à tiges comprenant des plaques de cueillette mobiles
Inventor: ALBINGER BERND
IPC: A01D41/14
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de récolte de céréales à tiges, comprenant un certain nombre d'unités de cueillette (2) qui sont disposées côté à côte sur le châssis du dispositif et qui présentent respectivement des plaques de cueillette (6) délimitant latéralement une fente de cueillette (4) et pouvant se déplacer en direction transversale, et au moins un rotor de cueillette (8) situé au-dessous de celles-ci, des unités de transport (10) qui sont associées aux unités de cueillette (2) respectives et qui se présentent sous la forme de transporteurs continus (22) entraînés suivant un mouvement de rotation continu, qui sont disposés sur des côtés opposés au-dessus d'une fente de cueillette (4) et présentent des éléments d'entraînement fixés aux transporteurs continus, et un dispositif de transport transversal disposé en aval des unités de transport (10), le déplacement transversal des plaques de cueillette (6) s'effectuant au moyen de plaques d'ancrage (12) qui peuvent être mises en rotation par un levier de commande (20) autour d'un axe de rotation (14). Pour permettre l'obtention d'un mécanisme de déplacement qui ne requière qu'un faible encombrement en largeur, une ou plusieurs plaques d'ancrage (12) présentent respectivement deux axes d'articulation (16) par lesquels les plaques de cueillette (6) voisines sont reliées à cette plaque d'ancrage (12), et, lors d'un mouvement de rotation des ces plaques d'ancrage (12) autour de leur axe de rotation, les deux plaques de cueillette (6) peuvent être déplacées en direction transversale par l'intermédiaire des axes d'articulation (16).
Patent WO-2016131580-A1 (WO)
Title: Dispositif pour l'amortissement de vibrations torsionnelles
Inventor: LUGMAYR THOMAS
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour l'amortissement de vibrations torsionnelles d'une source d'entraînement, comprenant - un élément d'entrée (2), - un élément de sortie (3) disposé coaxialement par rapport à l'élément d'entrée (2), - un premier mécanisme (4) à rampe à billes, qui présente un premier disque (6) externe à rampe à billes et un premier disque (7) interne à rampe à billes, le premier disque (6) externe à rampe à billes étant disposé de manière sensiblement solidaire en rotation et axialement non coulissante sur l'élément d'entrée (2) et le premier disque (7) interne à rampe à billes étant disposé de manière rotative et axialement coulissante sur l'élément d'entrée (2) ou sur une pièce reliée à l'élément d'entrée (2), - un deuxième mécanisme (5) à rampe à billes, qui présente un deuxième disque (8) externe à rampe à billes et un deuxième disque (9) interne à rampe à billes, le deuxième disque (8) externe à rampe à billes étant disposé de manière sensiblement solidaire en rotation et axialement non coulissante sur l'élément d'entrée (2) et le deuxième disque (9) interne à rampe à billes étant disposé de manière rotative et axialement coulissante sur l'élément d'entrée (2) ou sur une pièce reliée à l'élément d'entrée (2), - au moins un élément élastique (10), l'élément élastique (10) étant disposé le long de sa direction de sollicitation entre le premier disque (7) interne à rampe à billes et le deuxième disque (9) interne à rampe à billes et l'élément élastique (10) étant en liaison fonctionnelle, dans la zone de ses extrémités, avec le disque interne (7, 9) à rampe à billes respectif. Le dispositif (1) comprend une bague de reprise (11), dont le contour interne (12) est conçu de manière telle qu'au moins un logement (13) est formé, qui correspond sensiblement à une section du contour externe d'un élément élastique (14), le logement (13) entourant l'élément élastique (10), au moins par sections et la bague de reprise (11) étant reliée de manière solidaire en rotation et axialement non mobile à l'élément de sortie (3) ou à une pièce reliée à l'élément de sortie (3).
Patent WO-2016131761-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pluralité de puces semi-conductrices et puce semi-conductrice
Inventor: HÖPPEL LUTZ
IPC: H01L33/48
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pluralité de puces semi-conductrice (10). Un composite (1) est produit qui comprend un support (4) et une succession de couches semi-conductrices (2, 3). Des tranchées de séparation (17) sont formées dans la succession de couches semi-conductrices (2, 3) le long d'un motif de séparation (16). Une couche de remplissage (11), qui délimite la succession de couches semi-conductrices (2, 3) par rapport aux tranchées de séparation (17), est appliquée sur un côté de la succession de couches semi-conductrices (2, 3) qui est opposé au support (4). En outre, une couche métallique (10), adjacente à couche de remplissage (11), est appliquée dans les tranchées de séparation (17). Les puces semi-conductrices (20) sont séparées par élimination de la couche métallique (10), adjacente à la couche de remplissage (11), dans les tranchées de séparation (17). Les puces semi-conductrices (20) séparés comportent chacune une partie de la succession de couches semi-conductrices (2, 3) et la couche de remplissage (11). En outre, l'invention concerne une puce semi-conductrice (10).
Patent WO-2016156308-A1 (WO)
Inventor: SCHOCKAERT CEDRIC
IPC: G01S7/493
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion d'artefact de mouvement en temps réel et de suppression de bruit pour des images de capteur à temps de vol (ToF), les images de capteur ToF correspondant à des signaux reçus (r(t)) reçus par un capteur ToF après l'envoi de signaux envoyés modulés (s(t)). Le procédé comprend les étapes consistant : à calculer des valeurs d'une fonction de corrélation croisée C(t) à une pluralité de positions ou de phases espacées dans le temps à partir des signaux envoyés (s(t)) et reçus (r(t)), ce qui permet de dériver une pluralité de valeurs de corrélation croisée respectives [C(T 0 ), c(T 1 ), C(T 2 ), C(T 3 )] ; à déduire, à partir de la pluralité de valeurs de corrélation croisée [C(T 0 ), c(T 1 ), C(T 2 ), C(T 3 )], une carte de profondeur D, la carte de profondeur D ayant des valeurs représentant, pour chaque pixel, la distance à une partie d'un objet sur lequel les signaux envoyés (s(t)) sont incidents ; à déduire, à partir de la pluralité de valeurs de corrélation croisée [c(T0), c(T1), c(T2), c(T-i)], une image de guidage I, l'image de guidage I étant une image ayant des bords bien définis ; et à générer une image de sortie D' basée sur la carte de profondeur D et l'image de guidage I, l'image de sortie D' comprenant une version lissée et préservant les bords de la carte de profondeur D, la préservation des bords provenant de l'image de guidage I. Le procédé peut en outre consister : à filtrer l'image de guidage I afin de générer une image de guidage débruitée I', et à générer une image de sortie D' basée sur la carte de profondeur D et l'image de guidage débruitée I'. Le procédé peut en outre consister à générer une carte de vraisemblance P basée sur la pluralité de valeurs de corrélation croisée [C(T 0 ), C(T 1 ), C(T 2 ), C(T 3 )], la carte de vraisemblance P comprenant, pour chaque pixel de la carte de profondeur D, une valeur indiquant si le pixel est altéré par un mouvement ou une saturation ; et à générer l'image de sortie D' basée sur la carte de profondeur D et la carte de vraisemblance P, et sur soit l'image de guidage I soit l'image de guidage débruitée I'.
Patent WO-2016166163-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'une tige d'un appareillage d'ostéosynthèse sur un os d'un patient
Inventor: CHAROSKY SÉBASTIEN
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-04-13
Abstract: Dispositif de fixation d'une tige (9) d'un appareillage d'ostéosynthèse sur un os d'un patient, comportant une vis (1) munie d'une tête (3) présentant une portion sphérique, caractérisé en ce qu'il comporte un pion (6) encliquetable sur ladite tête (3), ledit pion (6) comportant une tige filetée (7) et une cavité (12) conformée de manière à envelopper la tête (3) en autorisant sa rotation dans ladite cavité (12), ladite cavité (12) comportant des moyens pour assurer l'encliquetage du pion (6) sur la tête (3), en ce qu'il comporte un connecteur (8) pour la tige (9), ledit connecteur (8) comportant un appendice latéral (18) pour la préhension de ladite tige (9) de l'appareillage d'ostéosynthèse, en ce qu'il comporte une ouverture (20) permettant à ladite tige (9) de l'appareillage d'ostéosynthèse ou à l'appendice latéral (18), de venir au contact de la tête (3) de la vis (1) ou d'une pièce intermédiaire placée entre le pion (6) et la tête (3) de la vis (1), et en ce qu'il comporte un écrou (8) destiné à être vissé sur la tige filetée (7) du pion (6) et à réaliser après son serrage un blocage dudit dispositif et de la tige (9) de l'appareillage d'ostéosynthèse.
Patent WO-2016202723-A1 (WO)
Inventor: CHEN YUSHAN
IPC: F04D29/48
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne une pompe (1) et une machine d'entretien de linge comprenant la pompe (1). La pompe (1) comprend une chambre de pompe (2), un rotor (4) disposé dans la chambre de pompe (2) et entraînée par un moteur (3), et un canal d'entrée d'eau (5), un canal de circulation d'eau (6) et un canal de drainage d'eau (7) qui sont en communication fluidique avec la chambre de pompe (2). Une valve (9) est disposée dans la chambre de pompe (2). La valve (9) comprend une ouverture (10). La valve (9) peut se déplacer entre une première position et une seconde position, dans la première position, l'ouverture (10) est ajustée dans le canal de circulation d'eau (6) de telle sorte que le canal de circulation d'eau (6) est en communication fluidique avec la chambre de pompe (2) et le canal d'entrée d'eau (5), et le canal de drainage d'eau (7) et la chambre de pompe (2) sont séparés par la valve (9) ; et, dans la seconde position, l'ouverture (10) est ajustée dans le canal de drainage d'eau (7) de telle sorte que le canal de drainage d'eau (7) est en communication fluidique avec la chambre de pompe (2) et le canal d'entrée d'eau (5), et le canal de circulation d'eau (6) et la chambre de pompe (2) sont séparés par la valve (9). Avec la présente invention, les problèmes d'occupation d'espace et de coûts élevés d'une pompe de circulation et de drainage dans l'état de la technique sont résolus. Grâce à l'utilisation de la pompe (1) de la présente invention, l'espace et les coûts de matériau sont économisés, et un processus de fabrication est simplifié.