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Patent FR-2934674-A1 (FR)
Title: Refrigerateur et procede de production de froid a tres basse temperature
Inventor: BENOIT ALAIN
IPC: F25B9/12
Filed: 2008-07-31
Abstract: Procédé de production de froid à très basse température par un cycle de dilution dans lequel on créé un mélange diphasique des deux isotopes 3He et 4He dans une chambre (2) de mélange à partir de 3He et de 4He liquides introduits séparément, dans lequel on extrait dudit mélange du 3He d'une phase dite concentrée pour faire passer du 3He dans une phase dite diluée, et grâce auquel on récupère les frigories générées par le passage du 3He en phase diluée, la séparation des phases du mélange diphasique étant réalisée par le contrôle des flux de 3He et 4He purs introduits séparément dans la chambre (2) de mélange et des forces capillaires indépendamment de la gravité, le cycle de dilution fonctionnant en boucle fermée, le procédé comprenant une première étape de récupération et de séparation des deux isotopes 3He et 4He de la fraction du mélange extrait par un conduit d'évacuation (8) et une seconde étape de réintroduction dans la chambre (2) de mélange des deux isotopes 3He et 4He séparés lors de la première étape. L'invention concerne également un réfrigérateur.
Patent FR-2921213-A1 (FR)
Title: Systemes, procedes, et appareils pour commutateurs d'antenne haute puissance a semi-conducteur a oxyde de metal complementaire(cmos) utilisant la commutation de corps et un composant externe dans une structure a empilages multiples
Inventor: AHN MIN SIK
IPC: H04B1/48
Filed: 2008-09-12
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention peuvent fournir un commutateur d'antenne CMOS, appelé commutateur CMOS SPDT. Le commutateur d'antenne CMOS peut fonctionner à une pluralité de fréquences, éventuellement autour de 900 MHz, 1,9 GHz et 2,1 GHz selon un mode de réalisation de l'invention. Le commutateur d'antenne CMOS peut comprendre à la fois un commutateur de réception et un commutateur d'émission. Le commutateur de réception peut utiliser un transistor à empilages multiples avec un commutateur du corps de substrat et la fixation d'un condensateur extérieur entre le drain et la grille pour bloquer les signaux de forte puissance du trajet d'émission ainsi que pour maintenir une perte d'insertion réduite sur le trajet du récepteur. Les modes de réalisation exemplaires du commutateur d'antenne CMOS peuvent fournir 38 dBm P 0,1 dB dans plusieurs bandes (par exemple, 900 MHz, 1,8 GHz, et 2,1 GHz). De plus, des performances de -60 dBc de seconde et de troisième harmonique jusqu'à une entrée de 30 dBm, peuvent être obtenues selon les modes de réalisation exemplaires de l'invention.
Patent FR-2937551-A1 (FR)
Title: Use of compounds derived from chlorotriazine for protection of color during the washing of artificially dyed keratin fibers especially human keratin fibers, preferably hair
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K31/53
Filed: 2008-10-27
Abstract: Use of one or more compounds (I) derived from chlorotriazine as an agent for protection of color during the washing of artificially dyed keratin fibers especially human keratin fibers, preferably hair, is claimed. Independent claims are included for: (1) protecting the color during washing of artificially dyed keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprising applying (I) or a composition comprising (I) in a medium, to the fibers; (2) dyeing keratin fibers, especially human keratin fibers, preferably hair, comprising: applying a direct dye composition (A) or an oxidation composition (A) optionally in the presence of one or more oxidizing agents, to the fibers for a time sufficient to develop the color, and preceded or followed by the application of a composition (B) containing (I) in a medium; or applying a direct dye composition (A) or an oxidation composition (A) to the fibers, where the composition (A) contains (I) in a medium; and (3) a kit comprising at least one first component comprising a composition (B) comprising (I) in an aqueous medium, and at least one second component comprising a coloring composition (A) comprising at least one oxidation dye and/or or at least one direct dye, where the two components are optionally associated with a third component comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2938759-A1 (FR)
Title: Composition de coloration des fibres keratiniques comprenant un polymere supramoleculaire a base de polyalcene un pigment et un solvant volatil
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2008-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant un ou plusieurs polymères supramoléculaires à base de polyalcène, un ou plusieurs pigments et un ou plusieurs solvants volatils, le rapport pondéral polymères supramoléculaires / pigments étant supérieur à 0,25, ainsi qu'un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre cette composition. La présente invention permet d'obtenir sur les fibres kératiniques des gainages colorés permettant de conserver des cheveux individualisés tout en préservant les qualités physiques de la fibre.
Patent FR-2940147-A1 (FR)
Title: Translational guiding system for supporting body element panel of sliding door of motor vehicle during e.g. painting operation, has guide pins contacted with support part by punctual friction contact in discrete number of contact points
Inventor: VALLEE SEBASTIEN
IPC: B05B15/00
Filed: 2008-12-18
Abstract: The system has an axis part comprising cylindrical revolution parts, and guide pins (7, 8, 9) and a lever shaft arranged between the revolution parts. A support part (3) comprises a guiding opening (4) in which one of the guide pins is inserted. The guide pins are movable with respect to the support part, along a direction parallel with its revolution axis. The guide pins are contacted with the support part uniquely by punctual friction contact in a discrete number of contact points, where the contact points are immobile points of the support part.
Patent FR-2941109-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de traitement de signaux dans un reseau optique de communication
Inventor: BROGARD NICOLAS
IPC: H04B10/66
Filed: 2009-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de signaux transmis, dans un réseau de communication optique, vers un récepteur par un émetteur apte à transmettre des signaux modulés selon un type Non Retour à Zéro (NRZ) à un premier débit et selon un type Retour à Zéro (RZ) à un second débit, le premier débit étant un multiple du second débit, ledit procédé comprenant au niveau du récepteur les étapes suivantes: - une étape (102) de démodulation transformant un signal reçu modulé selon un type Non Retour à Zéro (NRZ) ou selon un type Retour à Zéro (RZ) en un signal binaire indépendamment du type de modulation; - si le type de modulation correspond à une modulation de type Retour à Zéro (RZ), une étape supplémentaire d'extraction de certains bits du signal binaire spécifique au type de modulation Retour à Zéro (RZ).
Patent FR-2942041-A1 (FR)
Title: Dispositif embarque d'analyse d'un fluide corporel.
Inventor: REVOL CAVALIER FREDERIC
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif embarqué d'analyse d'un fluide corporel (1) comportant un support (2), une cellule de mesure (3) contenant le fluide corporel (1) à analyser, au moins une cellule de référence (4) contenant un étalon (5) et un circuit électronique de mesure (6). La cellule de mesure (3) est munie d'au moins une électrode de travail de la cellule de mesure (9) et d'au moins une électrode de référence de la cellule de mesure (9'). La cellule de référence (4) est munie d'au moins une électrode de travail de la cellule de référence (11) constituée par le ou les mêmes matériaux qu'une électrode de travail de la cellule de mesure (9) et d'au moins une électrode de référence de la cellule de référence (11') constituée par le ou les mêmes matériaux qu'une électrode de référence de la cellule de mesure (9').
Patent FR-2943601-A1 (FR)
Title: Device for detecting presence of user for locking/unlocking e.g. doors, of motor vehicle, has luminous units integrated in case and controlled by piloting units for activation of light source to light predetermined zone during detection
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: B60R25/10
Filed: 2009-03-31
Abstract: The device has a case (20) integrating presence detection units and comprising an electronic circuit associated to a sensor e.g. capacitive type sensor, mounted on a printed circuit board. Luminous units has a light source i.e. LED, and another electronic circuit associated to the light source mounted on another printed circuit board, where the luminous units are integrated in the case and controlled by piloting units for activation of the light source, and light a predetermined zone during detection of presence of a user.
Patent FR-2945314-A1 (FR)
Title: Actionneur tubulaire d'entrainement d'un volet roulant
Inventor: DUCORNETZ BEATRICE
IPC: E06B9/17
Filed: 2009-05-05
Abstract: Actionneur tubulaire (1) d'entraînement d'un élément enroulable dans un bâtiment, comprenant : - dans un tube (3) présentant un axe longitudinal (X-X'), un motoréducteur et un arbre de sortie (4) à une première extrémité du tube et - un point fixe (2) en deux parties à une deuxième extrémité du tube, le point fixe comprenant une première partie (20 ; 20') au moins partiellement extérieure au tube et une deuxième partie (40 ; 40') assemblée dans le tube, caractérisé en ce que la première partie comprend au moins un prolongement axial de reprise de couple et de poids, ce prolongement axial de reprise de couple et de poids étant apte à s'insérer dans au moins un évidement de la deuxième partie et étant verrouillé en translation selon l'axe longitudinal par rapport au tube de l'actionneur par un premier moyen de verrouillage (35 ,37, 38) fixé sur la deuxième partie.
Patent FR-2942531-A1 (FR)
Title: Air distribution case for dual flow controlled mechanical ventilation installation in e.g. toilets of dwelling, has enclosure configured such that insufflated air traverses enclosure from air inlet of wall towards air outlet of another wall
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F13/06
Filed: 2009-02-24
Abstract: The case (5) has an enclosure (11) including connection walls (15, 16) provided with respective air inlets (17, 19) and air outlets (18, 20). One of the air inlets and one of the air outlets of the corresponding wall are connected to an air insufflation pipe (10) and an air extraction pipe (9), respectively. The air inlet of the connection wall and the air outlet of the other connection wall emerge from the enclosure. The enclosure is configured such that insufflated air traverses the enclosure from the air inlet towards the air outlet of the latter wall. An independent claim is also included for a method for installing an air distribution case in a dual flow controlled mechanical ventilation installation.
Patent FR-2942911-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une heterostructure avec adaptation locale de coefficient de dilatation thermique
Inventor: COLNAT CYRILLE
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-03-09
Abstract: Procédé de réalisation d'une hétérostructure (200) comprenant le collage d'au moins un premier substrat (110) ayant un premier coefficient de dilatation thermique sur un deuxième substrat (120) ayant un second coefficient de dilatation thermique, le premier coefficient de dilatation thermique étant différent du deuxième coefficient de dilatation thermique. Avant le collage, des tranchées (111) sont réalisées dans un des deux substrats à partir de la surface de collage (110a) du substrat (110). Les tranchées (111) sont remplies avec un matériau (130) ayant un troisième coefficient de dilatation thermique compris entre les premier et deuxième coefficients de dilatation thermique.
Patent FR-2943732-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un inverseur de poussee
Inventor: BADER NICOLAS ALAIN
IPC: F02K1/76
Filed: 2009-03-25
Abstract: Le procédé de surveillance d'un inverseur de poussée de turboréacteur à actionneur commandé par un moteur électrique selon l'invention consiste à déterminer (E50) un avis de maintenance à partir d'une combinaison pondérée (E40) d'avis provisoires, portant chacun sur une catégorie de paramètres associés à au moins une phase d'un cycle de fonctionnement de l'inverseur, sélectionnée parmi une catégorie de paramètres représentatifs d'une durée de cette phase, d'une énergie vue par le moteur au cours de cette phase, d'un couple vu par le moteur à un instant prédéfini de cette phase, d'une durée pendant laquelle la vitesse de rotation de consigne et la vitesse de rotation mesurée du moteur diffèrent au cours de cette phase, chaque avis provisoire étant élaboré par analyse (E20) de valeurs obtenues (E10) au cours d'au moins un cycle, pour au moins un paramètre de cette catégorie, au regard d'un seuil de dégradation.
Patent FR-2946296-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. commercial motor vehicle, for e.g. leisure purpose, has rear cell constituted by floor pan, side walls, rear wall and roof, where sections of side walls form openings closed by panels that are detachably fixed to sections
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B60P1/00
Filed: 2009-06-04
Abstract: The vehicle has a front cab (1) and a rear cell (2) that is constituted by a floor pan, two side walls, a rear wall and a roof (7). The side walls and the roof are constituted by two sections (8, 9) and a section, where the sections are connected to each other. The sections of the side walls form openings (11) closed by panels (12) that are fixed in a detachable manner to the sections of the side walls. Tubes are vertically fixed between the floor pan and the section of the roof of the cell and support an accessory e.g. rack and furniture.
Patent FR-2949212-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de distribution d'un couple moteur entre un train avant et un train arriere de vehicule automobile muni de quatre roues motrices
Inventor: MONTI ALESSANDRO
IPC: B60K23/08
Filed: 2009-08-20
Abstract: Dispositif de distribution (1) d'un couple moteur entre un train avant (2) et un train arrière (3) d'un véhicule automobile à au moins quatre roues motrices (3, 4, 6, 7), comprenant un actionneur piloté (13) et configuré pour distribuer le couple moteur, des moyens de calcul (30) pour calculer une vitesse du véhicule et un écart de vitesse entre le train avant (2) et le train arrière (5), et des moyens d'élaboration (31) pour élaborer une consigne de distribution de couple destinée à l'actionneur (13), les moyens d'élaboration (31) comportant un moyen de détermination initial (40) pour déterminer une première valeur de la consigne de distribution de couple égale, soit à une constante maximum si la vitesse du véhicule est inférieure à un seuil bas, soit à une fonction de la vitesse du véhicule et de l'écart de vitesse si la vitesse du véhicule est comprise entre le seuil bas et un seuil haut, soit à zéro si la vitesse du véhicule est supérieure au seuil haut.
Patent FR-2949526-A1 (FR)
Title: Inflatable seal joint for space i.e. cabin, sealing structure of aircraft, has inflatable structure having profile constant along longitudinal direction, where inflatable structure comprises flat surface and flexible deformable portion
Inventor: LOUPIAS THIERRY
IPC: B64C1/14
Filed: 2009-08-28
Abstract: The joint has an inflatable structure (21) having a profile constant along a longitudinal direction, where the inflatable structure comprises a rigid flat surface (23) and a flexible deformable portion (24). The inflatable structure is integrated to a fixation wing that is extended by a fixing portion (25). The wing is connected to a longitudinal edge of the deformable portion and a longitudinal edge of the flat surface. Another longitudinal edge of the flat surface and another longitudinal edge of the deformable portion are connected to each other. An independent claim is also included for an aircraft comprising a space sealing structure.
Patent FR-2950833-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication automatisee de preformes seches circulaires
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: B29C70/38
Filed: 2009-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour la réalisation de préformes textiles allongées destinées à la fabrication de pièces composites structurales par un procédé faisant appel à l'infusion de résine. Plus particulièrement le dispositif et le procédé objets de l'invention sont adaptés à la fabrication de préformes sensiblement circulaires destinées par exemple à la réalisation de cadres ou de secteurs de cadres de fuselage d'aéronef. L'invention propose un procédé pour la dépose progressive et continue sur la longueur d'une forme allongée d'une bande fibreuse comprenant une petite quantité de liant pour la constitution d'une préforme dont la section comprend au moins deux ailes non coplanaires.
Patent FR-2954356-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux intermediaires realises par entrecroisement avec entrelacement de fils voiles
Inventor: BERAUD JEAN MARC
IPC: D04H13/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un matériau intermédiaire composé d'un ensemble de rubans entrecroisés avec entrelacement caractérisé en ce qu'au moins certains des rubans, et de préférence tous les rubans, nommés rubans voilés, sont composés d'une série de fils ou filaments de renfort qui s'étendent selon une direction parallèle à la longueur du ruban pour former une nappe unidirectionnelle qui est associée sur chacune de ses faces à un non-tissé en fibres thermoplastiques, ces deux non-tissés assurant la cohésion dudit ruban voilé grâce à leur caractère thermoplastique, un procédé de fabrication mettant en ouvre un tel matériau pour la réalisation de pièces composites, ainsi que les pièces composites obtenues..
Patent FR-2954215-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de l'autonomie en fluides consommables d'une imprimante a jet d'encre continu
Inventor: POUZET SEBASTIEN
IPC: B41J2/02
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un nouveau système de détermination de l'autonomie en fluides consommables (encre et solvant) d'une imprimante à jet d'encre continu. Le système comprend : - un système de mesure du volume d'encre total disponible, - un système de détermination de la consommation moyenne en encre, - des moyens de calcul pour déterminer l'autonomie en encre (AE) par division du volume d'encre avec la consommation moyenne d'encre.
Patent FR-2956657-A1 (FR)
Title: Desulfurization of biogas product in urban, agricultural and/or industrial effluent digester, comprises performing non-localized diffused injection of oxidants, gas/liquids in digestates for reducing formation of hydrogen sulfide
Inventor: BOUCHET CAROLINE
IPC: B01D53/52
Filed: 2010-02-24
Abstract: The process for desulfurization of biogas product in urban, agricultural and/or industrial effluent digester (1), comprises performing non-localized diffused injection of oxidants, gas or liquids in digestates (4) in either high dosage for reducing the formation of hydrogen sulfide or weak dosage for not generating anaerobic digestion. The digester comprises a top enclosure (2) closed by a dome (3), where anaerobic digestion of products takes place in the enclosure to form the digestates with a gas volume (5). The sulfur products remain in the form of dispersed particles in the digestate. The process for desulfurization of biogas product in urban, agricultural and/or industrial effluent digester (1), comprises performing non-localized diffused injection of oxidants, gas or liquids in digestates (4) in either high dosage for reducing the formation of hydrogen sulfide or weak dosage for not generating anaerobic digestion. The digester comprises a top enclosure (2) closed by a dome (3), where anaerobic digestion of products takes place in the enclosure to form the digestates with a gas volume (5). The sulfur products remain in the form of dispersed particles in the digestate. The injection of oxidant is performed by gradual increase in the flow including increments until a decrease and then stabilization of the hydrogen sulfide content in biogas. The injected oxidant is a gas comprising air or oxygen. The ratio of the flow rate of oxidant gas is less than 15% of air and 3% of oxygen above which anaerobic digestion is degraded. When an oxidant other than air or oxygen is used, the flow of oxidant injected is 1-5 times the stoichiometry required for the chemical reaction with the sulfide content. Independent claims are included for: (1) a device for desulfurization of a biogas product; and (2) an urban, agricultural and/or industrial effluent digester.
Patent FR-2957102-A1 (FR)
Title: Method for constructing acoustic roof for e.g. veranda of industrial building, involves interposing elastic connection between panels on homogeneous part mounted on periphery, where connection provides vibration free panels
Inventor: FABRY VINCENT
IPC: E04B1/90
Filed: 2010-03-02
Abstract: The method involves positioning sides of panels e.g. upper panel (1) and lower panel (2), in U-shaped profiles (9) with branches. An edge is enclosed on the sides of the upper panel, where the upper panel ensures a sealing of a roof. The lower panel is dissociated from the upper panel for assuring acoustic performances. Heat insulation and aesthetic appearance parts (8, 10) are placed inside a space to be protected. An elastic connection (3) is interposed between the panels on a homogeneous part mounted on periphery, where the connection provides vibration free panels. The panels are provided with a median product that comprises phonic material selected among elastified polystyrene, elastomers, rubbers, glass wools or rock. An independent claim is also included for an acoustic roof comprising an upper panel.
Patent FR-2962688-A1 (FR)
Title: Jante ou portion de jante realisee en materiau composite
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B29C70/00
Filed: 2010-07-13
Abstract: Jante pour roue d'axe de rotation A comportant un premier élément (21) ayant la forme d'un tronçon de solide de révolution d'axe A réalisé d'une seule pièce en matériaux composite et comportant une première extrémité (7) et une deuxième (8) extrémité distincte l'une de l'autre, caractérisé en ce que ledit premier élément (21) est réalisé par pultrusion et constitue, entre la première (7) et la deuxième (8) extrémités, un tronçon de solide de révolution d'arc angulaire supérieur à 350° ; et en ce que ledit matériau composite composant le premier élément comprend des fibres noyées dans une matrice thermodurcissable, les fibres constituant au moins 50 % du poids dudit premier élément.
Patent FR-2966493-A1 (FR)
Title: Kit for installation of blind on building facade to cover window, has fasteners fixing plate to facade in position such that plate is perpendicular to facade and movement direction of axis of cylindrical bearing is parallel to facade
Inventor: GUENARD HERVE
IPC: E06B9/40
Filed: 2010-10-22
Abstract: The kit has a pair of driving or guiding devices (11) having a cylindrical bearing on which a driving or guiding wheel is mounted, where the bearing is mounted on a plate by another plate. The guide allows movement of rotation axis of the bearing along a direction parallel to a main plane of the plate. Elastic return springs are active during movement of the axis. Fasteners formed of upright (7) and fastening bracket (9) fix the former plate to a facade (3) in a position such that the former plate is perpendicular to the wall and a movement direction of axis is parallel to the facade.