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Patent FR-3112446-A1 (FR)
Title: Ensemble de diagnostic de l’état d’un véhicule
Inventor: RENIE MATTHIEU
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-07-10
Abstract: Ensemble de diagnostic de l’état d’un véhicule
    Cette invention concerne un ensemble de diagnostic de l’état d’un véhicule (1) comprenant :
    - un système de diagnostic (4) du véhicule (1), configuré pour générer une information de diagnostic du véhicule (1) lors d’une panne avec un arrêt du véhicule (1) ;
    - un système de communication embarqué (6) configuré pour transmettre l’information de diagnostic au sein du véhicule (1) par un premier lien de communication (8) ;
    - un dispositif de transmission (10) configuré pour être connecté au système de communication embarqué (6) via le premier lien de communication (8) pour recevoir l’information de diagnostic, le dispositif de transmission étant, en outre, configuré pour transmettre un signal comprenant l’information de diagnostic à un centre de contrôle distant (2) du véhicule (1), le dispositif de transmission (10) étant mobile par rapport au système de communication embarqué (6).
    Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3113677-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un aérogel conducteur
Inventor: CELLE CAROLINE
IPC: H01M4/38
Filed: 2020-09-03
Abstract: Préparation d’un aérogel électriquement conducteur La présente invention concerne un procédé de préparation d’un aérogel électriquement conducteur, comprenant au moins les étapes suivantes :  (i) disposer d’une formulation obtenue par mélange- d’une solution d’au moins un polymère fluoré dans un ou plusieurs solvants non aqueux S1, ledit polymère fluoré étant choisi parmi les polyfluorures de vinylidène, les copolymères à base de fluorure de vinylidène et leurs mélanges ; et  - d’une dispersion de nanoobjets métalliques présentant un facteur de forme supérieur ou égal à 2, dans un ou plusieurs solvants alcooliques S2 ;  (ii) porter la formulation de l’étape (i) dans des conditions propices à sa gélification ;  (iii) dans le cas d’un séchage en étape (iv) par lyophilisation, procéder à un échange du milieu solvant de la formulation gélifiée par un ou plusieurs solvants aptes à être éliminés par lyophilisation ; et  (iv) éliminer le milieu solvant de la formulation gélifiée obtenue à l’issue de l’étape (ii) ou, le cas échéant, à l’issue de l’étape (iii), par lyophilisation ou par séchage supercritique, pour obtenir ledit aérogel.
Patent FR-3114108-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un fil de liage élastique
Inventor: CHAUMONT JEAN-LOUIS
IPC: D04B21/20
Filed: 2020-09-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un fil de liage élastique.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un fil de liage étirable sous la forme d’un cordon tricoté tubulaire élastique plat ou de section carrée pour le liage de produits alimentaires, végétaux ou industriels, à partir d’au moins un fil élastique caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :   - On choisit au moins un fil élastique ;   - On tricote, à partir d’au moins un tel fil, une chaînette ou une gaine tubulaire, au moyen d’un cylindre de tricotage (100) comportant N aiguilles réparties régulièrement autour dudit cylindre de tricotage (100), N étant un nombre pair compris entre 4 et 24, en mettant à l’arrêt au moins deux aiguilles du cylindre de tricotage (100) diamétralement opposées, lesdites au moins deux aiguilles étant inactives n’effectuant aucune maille pendant le tricotage ;   - On travaille ledit fil successivement par les aiguilles actives du cylindre de tricotage (100) et ce cycle est répété indéfiniment pour l’obtention dudit cordon tricoté tubulaire élastique plat.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114905-A1 (FR)
Title: Système et procede de contrôle en temps reel de la trajectoire d’un aeronef sur une piste au sol
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: G08G5/06
Filed: 2020-10-01
Abstract: SYSTÈME ET PROCEDE DE CONTRÔLE EN TEMPS REEL DE LA TRAJECTOIRE D’UN AERONEF SUR UNE PISTE AU SOL 
    Un aspect de l’invention concerne un système (200) de contrôle en temps réel de la trajectoire d’un aéronef sur une piste au sol, comportant :
    Des moyens de direction (110) configurés pour diriger l’aéronef au sol, chaque moyen de direction étant associé à au moins un paramètre d’utilisation ;Un calculateur (201) configuré pour :Déterminer, à partir de données d’aéronef et de données extérieures comportant des données d’état de la piste et des données météorologiques au sol, chaque moyen de direction (110) destiné à diriger l’aéronef selon une trajectoire prédéterminée et chaque paramètre d’utilisation correspondant ;Des moyens de contrôle (210) configurés pour contrôler chaque moyen de direction (110) déterminé selon chaque paramètre d’utilisation correspondant déterminé.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115371-A1 (FR)
Title: Générateur d’ondes électromagnétiques THz commandé par des transistors à effet de champ.
Inventor: GROSMAN MARC
IPC: G02F1/39
Filed: 2020-10-20
Abstract: Le but de la présente invention est de produire un générateur d’ondes électromagnétiques THz compacte à l’aide de transistor à effet de champ.
Patent FR-3115527-A1 (FR)
Title: Module de train d’atterrissage principal d’aéronef compact permettant un montage modulaire.
Inventor: BELLET DANIEL
IPC: B64C25/04
Filed: 2020-10-22
Abstract: - Module de train d’atterrissage principal d’aéronef compact permettant un montage modulaire.  - Le module (1) comprend deux trains d’atterrissage (2) principaux, une case (3) de train d’atterrissage contenant les trains d’atterrissage (2). La case (3) comporte deux parois latérales (40), une paroi de toit (41), une paroi avant (42) et une paroi arrière (43). La paroi de toit (41), la paroi avant (42) et la paroi arrière (43) forment ensemble une barrière de pressurisation entre la case (3) et un compartiment pressurisé. Grâce au module de train d’atterrissage (1), il est désormais possible d’assembler et de tester les trains d’atterrissage principaux (2) ainsi que la ou les portes et le carénage avant leur installation sur l’aéronef.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115687-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base de liposomes
Inventor: HUCTEAU LACOMBLEZ SABINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-11-04
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un principe actif encapsulé dans un liposome, ledit liposome comprenant au moins un phospholipide en tant que constituant de membrane. L’invention se caractérise en ce que le principe actif est un extrait de cocotier, préférentiellement la sève de fleur de cocotier. La composition peut comprendre en outre de l’eau de noix de coco et/ou de l’huile de noix de coco en tant que principe(s) actif(s) à activité cosmétique sous forme brute ou encapsulée dans le liposome. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et/ou des phanères.  Figure 1
Patent FR-3115827-A1 (FR)
Title: Fixation d’un cône d’éjection dans une tuyère de turbomachine
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-11-05
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour tuyère de turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant : un cône d’éjection (100) comprenant une paroi annulaire externe (102) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson annulaire (106) agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe, le caisson annulaire comprenant une paroi annulaire interne (108) agencée radialement à l’intérieur de la paroi annulaire externe du cône d’éjection ; un carter d’échappement (109) agencé en amont du cône d’éjection ; et un organe de liaison (112) intercalé longitudinalement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection, l’organe de liaison étant fixé au carter d’échappement et à la paroi annulaire interne, ledit ensemble comprenant en outre des moyens élastiques (118) aptes à se déformer radialement et précontraints radialement entre la paroi annulaire externe et l’organe de liaison.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117619-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour la prise de vues d’un objet type boucle d’oreille ou autre objet de même nature pour un essayage virtuel
Inventor: Gauthier Alexandre
IPC: G03B15/06
Filed: 2020-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support pour boucle d’oreille ou autre objet de même nature destiné à être photographier, en vue d’effectuer un détourage précis de ladite boucle d’oreille, sans son attache pour l’essayage par réalité augmentée, ledit procédé comportant :      un bras rigide vertical (2) permettant de tourner autour de l’objet jusqu’à 180 degrés maximum suffisant pour un essayage réel de boucle d’oreille (8) sur une personne dont le mouvement de tête ne peut dépasser 90 degrés à gauche et à droite.  Ce bras est relié à un second bras rigide horizontal (4), à son extrémité, par une rotule (5) avec levier (6) dont l’angle est modifiable en fonction de l’orientation de l’accroche de la boucle d’oreille (8). Le second bras (4) comporte à son extrémité un fourreau coudé (7), très fin, présentant un orifice par lequel peut être introduit la pointe de la boucle d’oreille (8). L’ensemble des bras est fixé sur un socle (1), qui peut être posé sur un plateau tournant.  Ce fourreau (7) est un attribut remarque, par sa couleur en fonction de l’objet photographié, pour être supprimé facilement par la suite à l’aide d’un programme informatique.  L’invention vise également un système comprenant un programme informatique stockant les instructions et les données mettant en œuvre le procédé de suppression de l’attribut remarquable (7) de manière automatique sur toutes les images des différents angles, pour un déroutage précis de la boucle d’oreille (8) sans son attache pour l’essayage par réalité augmentée.
Patent FR-3118281-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation de composant verticaux à base de matériaux III-N
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L33/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: Titre : Procédé de réalisation de composant verticaux à base de matériaux III-N
    L’invention concerne notamment un procédé de réalisation d’un composant vertical comprenant à base d’un matériau III-N, le procédé comprenant les étapes suivantes:
    fournir des vignettes (550, 550) en matériau III-N obtenues par épitaxies sur des plots (1000A1-1000B4), les vignettes (550, 550) comprennent au moins :des première (551) et deuxième (552) couches dopées et empilées l’une sur l’autre selon une direction verticale,
    le procédé comprenant en outre au moins :
    la réalisation d’une première électrode (10) et la réalisation d’une deuxième électrode (20) situées sur la vignette (550, 550) et configurées de sorte qu’un courant passant d’une électrode (10, 20) à l’autre traverse au moins la deuxième couche (552) dans toute son épaisseur e552, l’épaisseur e552 étant prise selon ladite direction verticale.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 11D
Patent FR-3119134-A1 (FR)
Title: Système modulaire d’arrangement de coffre de véhicule automobile
Inventor: COPPI CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2021-01-25
Abstract: L’invention concerne un système modulaire d’arrangement de coffre (2) de véhicule automobile (1). Le système modulaire comporte une platine support (9), un anneau d’arrimage (10) de coffre (2) et un dispositif de support (11) à deux positions d’un plancher amovible (12) de coffre (2). L’anneau d’arrimage (10) de coffre (2) est lié solidairement à la platine support (9) par l’intermédiaire d’un organe de liaison. Le dispositif de support (11) est solidaire de la platine support (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120797-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance par compression cardiaque directe
Inventor: TRAN NGUYEN
IPC: A61M60/191
Filed: 2021-03-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif implantable d’assistance cardiaque par compression directe caractérisé en ce qu’il comporte :   - une base (1) formant un réceptacle apte à accueillir la partie inférieure d’un cœur (9),   - un support (2) pour fixer la partie inférieure du cœur à la base,  - au moins un doigt (3) s’étendant longitudinalement entre une première extrémité (35) libre supérieure et une seconde extrémité (36) inférieure recourbée à l’intérieur de la base, ledit doigt étant monté sur ladite base selon une première liaison pivot (12),  - une interface de contact (4) montée de façon réglable et amovible sur ladite extrémité libre,  - des moyens (5, 6) pour actionner le mouvement de bascule dudit doigt autour de ladite liaison pivot,  - une unité de pilotage (10) desdits moyens d’actionnement.  Figure 1
Patent FR-3121815-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique pour un élément électrique et/ou électronique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-04-07
Abstract: Dispositif de traitement thermique pour un élément électrique et/ou électronique.
    L'invention concerne un dispositif de traitement thermique (2) pour au moins un élément électrique et/ou électronique (4) d’un dispositif de stockage électrique (1), comprenant au moins un moyen de régulation thermique (8), le dispositif de traitement thermique (2) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pièce de support rigide (6) comportant au moins une cavité de réception (10) du au moins un élément électrique et/ou électronique (4), la pièce de support rigide (6) étant faite d’un matériau à haute conductivité thermique. 
    Fig 1
Patent FR-3109118-A1 (FR)
Title: Cartouche de support d’impression
Inventor: CHOW STEVE TING KEI
IPC: B41J13/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: Une cartouche (100) de support d'impression comprend : une base (104) comprenant : une chambre de support d'impression ayant une bouche, et une partie inférieure (120) d’une sortie de support d'impression (112) ; des première et seconde ailes configurées pour supporter une bobine de support d'impression entre elles ; et un couvercle (108) raccordé entre les première et seconde ailes, et comprenant : une partie supérieure (132)  de la sortie de support d'impression, et un périmètre configuré pour mettre en prise la bouche de la chambre de support d'impression, afin de suspendre les première et seconde ailes dans la chambre de support d'impression et placer la partie supérieure de la sortie de support d'impression de manière adjacente à la partie inférieure de la sortie de support d'impression.     Figure : 1
Patent FR-3123932-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de l’état d’un système de fermeture d’une baie coulissante
Inventor: CACHAUD BRUNO
IPC: E05F15/643
Filed: 2021-06-14
Abstract: Dispositif (1) de détection du verrouillage ou de déverrouillage d’un système de fermeture à tringle pour une baie coulissante, comprenant un circuit électronique (42) comprenant des moyens de communication sans-fil d’un signal de détection de changement de position de ladite tringle, dans lequel ledit dispositif de détection comprend un générateur électrique apte à produire un courant électrique alimentant ledit circuit électronique (42) sous l’effet de la translation de ladite tringle, lesdits moyens de communication sans-fil émettant un signal indiquant la nouvelle position de ladite tringle.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3114331-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation
Inventor: MEYER KIRIAN
IPC: E01F9/662
Filed: 2021-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation comportant une base (1) destinée à être fixée sur le toit d’un véhicule, et à laquelle sont rattachés au moins un panneau d’affichage inférieur (2a) et un panneau d’affichage supérieur (2b), caractérisé en ce que :  lesdits panneaux d’affichage inférieur (2a) et supérieur (2b) sont chacun mobiles autour d’un axe de rotation inférieur (3a), respectivement supérieur (3b), horizontal, entre une position déployée et une position repliée, pour chaque panneau d’affichage (2a, 2b) la différence angulaire entre les positions déployée et repliée étant comprise entre 70 et 110 degrés,lesdits panneaux d’affichage (2a, 2b), lorsqu’ils sont tous les deux en position déployée, respectivement repliée, sont disposés l’un à côté de l’autre, sans chevauchement.  La présente invention concerne également un véhicule comportant un dispositif de signalisation selon l’invention.  La présente invention concerne enfin un procédé d’utilisation d’un dispositif de signalisation selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3127242-A1 (FR)
Title: L’enfileur de moellons
Inventor: ARRAHA ABDELFETTAH
IPC: E04G21/18
Filed: 2021-09-20
Abstract: L’enfileur de moellons est un dispositif pour moderniser et remédier à l’utilisation du fil à plomb, pour monter les angles de murs.Ce dispositif est composé de deux règles de deux longueurs différentes qui coulissent dans le raidisseur de réservation de l’agglo qui est de 1.50m. Ces règles ont un diamètre de 145mm peuvent coulisser facilement à l’intérieur en laissant 2mm de jour, par rapport au diamètre de l’agglo. Avec leurs deux bulles de niveaux, elle remplace le fil à plomb. Par la tige (6), elle reste suspendue dans le trou du raidisseur au-dessus de l’agglo, et coulisse tous les 20 ou 25cm. Ce nouveau dispositif apporte un gain de temps et facilite l’élévation des murs, qui se fait traditionnellement au fil à plomb.Ce dispositif est particulièrement intéressant pour l’élévation des murs.Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3130969-A1 (FR)
Title: Méthode et système de détection de fuites
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/26
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une Méthode (100) de détection de fuites sur un objet (10) par variation de pression au moyen d’un dispositif (1) de détection de fuites, ladite méthode (100) comportant les étapes suivantes :- relier (S1) l’objet (10) à tester au dispositif (1) de détection de fuites ;- faire varier la pression (S2) dans au moins une partie de l’objet (10) testé ou dans une enceinte entourant l’objet (10) à tester ;- mesurer, dans une étape de test, une grandeur physique (S3) liée au niveau de fuite F dans ladite au moins une partie de l’objet (10) testé ou dans une enceinte entourant l’objet (10) à tester, cette mesure correspondant à un signal de mesure M(t) ;- appliquer une fonction de modélisation A(t) (S4) contenant au moins une composante exponentielle de la forme au signal de mesure M(t), où t est le temps et τ une constante de temps caractéristique ;- déterminer le niveau de fuite F (S6) dans l’objet testé en fonction des composantes de la fonction de modélisation A(t) et d’au moins une variation par rapport au temps du signal de mesure M(t).
Patent FR-3131262-A1 (FR)
Title: Support amorti pour montage d'un equipement sur un chassis.
Inventor: RAVAUT YANNICK
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-12-23
Abstract: Support pour montage d’un équipement sur un châssis L’invention se rapporte à un support pour montage d’un équipement sur un châssis, le support comprenant : une première plaque configurée pour être fixée sur le châssis ; une deuxième plaque configurée pour que l’équipement soit fixé dessus ; au moins un amortisseur monobloc qui s’étend entre une première extrémité fixée à la première plaque et une deuxième extrémité fixée à la deuxième plaque, le au moins un amortisseur ayant une structure alvéolaire.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132517-A1 (FR)
Title: Nacelle élévatrice à motorisation thermique ou électrique
Inventor: DESSEUX DIDIER
IPC: B66F11/04
Filed: 2022-02-07
Abstract: Nacelle élévatrice à motorisation thermique ou électrique La nacelle (1) comporte une motorisation (30), un châssis translatable au sol, une plateforme, une structure élévatrice et un système hydraulique (S) comprenant un réservoir (130), des actionneurs hydrauliques et un circuit de circulation (140). Le circuit de circulation comprend un bloc pompe (170), qui est entraînable par la motorisation pour refouler un fluide dans une ligne de refoulement (172) à une pression de refoulement variable selon une régulation de pression, un bloc de distribution principal (190), qui est relié à la ligne de refoulement et qui commande l’actionnement de premiers actionneurs (20, 120) agissant sur des parties de la structure élévatrice (110), un bloc de gavage (180), qui est relié à la ligne de refoulement par une ligne d’alimentation dérivée (181) et qui envoie le fluide de cette dernière dans une ligne de gavage (182) en en régulant la pression à une pression de gavage dont la valeur est préfixée, et un bloc de distribution accessoire (200), qui est relié à la ligne de gavage et qui commande l’actionnement de seconds actionneurs (50, 70, 80, 81) agissant sur des parties accessoires (40, 60, 13A) dont un dispositif de défreinage.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3133423-A1 (FR)
Title: Collier de serrage pour tubes et système de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier
Inventor: BLANCHET MARTIAL
IPC: F16L23/08
Filed: 2022-03-10
Abstract: Le collier de serrage (10) comprend une ceinture (12) configurée pour être serrée par une réduction de son diamètre et présentant deux ailes latérales (12C, 12D) entre lesquelles est axialement délimité un renfoncement annulaire (15) configuré pour recevoir une portion annulaire (1A) d'un objet à serrer. Le collier comprend au moins une patte interne (30) qui s'étend radialement vers l'intérieur dans le renfoncement en étant axialement situé entre les deux ailes. Cette patte interne peut coopérer avec une gorge (1D) de la portion annulaire (1A).  Figure 2
Patent FR-3133903-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement d'air d'un bâtiment, procédé de pilotage de cette installation, programme et mémoire d'ordinateur pour sa mise en œuvre
Inventor: MILLOT ANTOINE
IPC: F24F12/00
Filed: 2022-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une installation de conditionnement d'air d'un bâtiment (B), qui comporte une enceinte (1), laquelle comprend :
    - d'une part une entrée d'air neuf (EAN) provenant de l'extérieur (EXT) dudit bâtiment (B), ainsi qu'une entrée d'air repris (EAR) provenant dudit bâtiment (B), lesquelles forment ensemble un premier groupe ;
    - d'autre part une sortie d'air (SAB) en direction de l'intérieur (INT) dudit bâtiment (B), ainsi qu'une sortie d'air (SAE) en direction de l'extérieur (EXT) dudit bâtiment (B), lesquelles forment ensemble un second groupe,
    caractérisée par le fait qu'elle comporte en outre :
    - un ensemble de capteurs (C) de température et un capteur d’hygrométrie comprenant à minima un capteur de la température et un capteur d’hygrométrie qui règne à l'extérieur (EXT) dudit bâtiment (B) et un capteur de la température et d’hygrométrie qui règne à l'intérieur (INT) dudit bâtiment (B) ;
    - entre ledit premier groupe et ledit second groupe et dans le sens de circulation de l'air entre ladite première entrée d'air neuf (EAN) provenant de l'extérieur (EXT) dudit bâtiment (B) et ladite sortie d'air (SAB) en direction de l'intérieur (INT) dudit bâtiment (B), un dispositif de rafraichissement d'air à ruissellement d'eau (3) et un échangeur thermodynamique air/air réversible (4) conformé pour fonctionner en refroidissement ou en réchauffage de température ;
    - des moyens conformés pour, en fonction des mesures effectuées par lesdits capteurs (C), piloter soit le fonctionnement de l'un ou l'autre des dispositifs de rafraichissement d'air à ruissellement d'eau (3) et échangeur thermodynamique (4), soit leur mise hors service.
    Figure 1