baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017212-B1 (FR)
Title: Dispositif experimental pour tester l'efficacite d'un (ou des) regenerateur(s) supplementaire(s) pour machines thermiques a cycle de stirling
Inventor: RABALLAND THIERRY MICHEL JEAN PIERRE
IPC: G01M15/02
Filed: 2014-02-04
Granted: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif expérimental pour machines thermiques à cycle de Stirling fonctionnant comme moteur, pompe à chaleur ou machine cryogénique.         Suivant un mode préféré de l'invention, le dispositif expérimental aura deux conduits doublés, l'un pour le premier régénérateur supplémentaire (20) et l'autre pour le deuxième régénérateur supplémentaire (60). De cette façon, avec les vannes (100) et (200), il est aisé de faire passer le fluide de travail par le premier régénérateur supplémentaire (20) ou par la cavité (12). De même, avec les vannes (300) et (400), il est aisé de faire passer le fluide de travail par le deuxième régénérateur supplémentaire (60) ou par la cavité (16). Différentes configurations sont possibles (Figure 7 à 10) pouvant chacune être testée suivant les trois utilisations possibles (moteur, pompe à chaleur et machine cryogénique).
Patent FR-3039639-B1 (FR)
Title: Appareil reglable de controle des volumes occupes par une roue de vehicule automobile
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: G01B5/00
Filed: 2015-07-31
Granted: 2019-04-19
Abstract: Appareil de contrôle des volumes occupés par une roue comprenant une jante et un pneumatique, montée sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un bras radial (30) prévu pour être fixé sur le moyeu du porte-moyeu du véhicule, supportant deux profils transversaux amovibles disposés chacun suivant un plan de coupe axial, représentant l'un le profil du pneumatique (34) et l'autre le profil de la jante (36).
Patent FR-3049755-B1 (FR)
Title: Outillage perfectionne pour l'usinage d'une canalisation utilisee pour acheminer un fluide dans une installation de centrale nucleaire
Inventor: WINTERGERST VIRGIL
IPC: G21F9/00
Filed: 2016-04-05
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne l'usinage d'une canalisation (CAN) utilisée pour acheminer un fluide dans une installation de centrale nucléaire. En particulier, on prévoit un moteur pneumatique (M) mettant en rotation un matériau abrasif (F) à appliquer sur une partie choisie de la canalisation (BO). Comme cette application génère des particules susceptibles d'être radioactives, ces dernières sont avantageusement évacuées dans la canalisation par une soufflerie que met en œuvre le fonctionnement du moteur pendant l'usinage.
Patent FR-3054514-B1 (FR)
Title: Siege pour passager de vehicule de transport public, a element de maintien escamotable
Inventor: MARTIN DAVID
IPC: B60N3/02
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: Le siège (14) comporte au moins un élément latéral (26) de calage de hanche, caractérisé en ce que l'élément latéral (26) est mobile entre une première position (A) de calage de hanche et une seconde position (B) de préhension, et comporte une partie de préhension (28) accessible au moins dans la seconde position (B).
Patent FR-3055331-B1 (FR)
Title: Modulateurs de recepteurs nmda, compositions les comprenant et utilisation de ces composes dans le traitement de maladies impliquant le systeme nerveux central
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07D401/04
Filed: 2016-08-31
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la prévention et du traitement de maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central. Elle concerne plus précisément des composés de type indol-1-yl-(1-H)-quinolin-2-one et indol-3-yl-(1-H)-quinolin-2-one, notamment à titre de médicament, et l'utilisation de tels composés dans la préparation de compositions pharmaceutiques. Ces compositions pharmaceutiques peuvent notamment être destinées à prévenir ou à traiter des maladies impliquant les récepteurs NMDA du système nerveux central, en particulier l'épilepsie grave/résistante et les troubles cognitifs qui en résultent, notamment l'autisme, mais aussi les accidents vasculaires cérébraux, la schizophrénie, les maladies dégénératives impliquant l'activation des récepteurs NMDA tels que les maladies de Parkinson et d'Alzheimer, le syndrome de Rett ou la sclérose latérale amyotrophique, la migraine, la démence et la dépression majeure.
Patent FR-3058053-B1 (FR)
Title: Procede de deformation permanente des cheveux mettant en oeuvre une diamine et un agent reducteur
Inventor: SOW FATOUMATA
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déformation permanente des fibres kératiniques en particulier des cheveux qui comprend la mise en œuvre : i) d'une ou plusieurs diamines, et ii) d'un ou plusieurs agents réducteurs, la ou lesdites diamines et le ou lesdits agents réducteurs étant mis en œuvre dans une seule et même composition ou dans des compositions séparées appliquées sur les fibres, étant entendu que la ou les composition(s) contenant la ou lesdites diamines ne comprend (comprennent) pas d'acide maléique ni de sels de l'acide maléique. La présente invention concerne également un kit approprié pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3059430-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation et/ou de surveillance d'un aquifere comportant au moins un gaz dissous
Inventor: ROUCHON VIRGILE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-11-28
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'exploitation et/ou la surveillance d'une formation souterraine comportant au moins un réservoir comprenant de l'eau, au moins une espèce de gaz d'intérêt et au moins un isotope atmosphérique d'au moins un gaz rare étant présentes sous forme dissoute dans l'eau du réservoir, le procédé comportant au moins les étapes suivantes : (1) on réalise un prélèvement d'au moins un échantillon gazeux au niveau d'au moins un captage de l'eau du réservoir, le captage étant en surface et le prélèvement étant réalisé de manière à éviter toute contamination à l'air ; (2) on mesure au moins la concentration d'au moins l'espèce de gaz et la concentration d'au moins l'isotope atmosphérique du gaz rare dans l'échantillon gazeux ; (3) : on détermine la concentration en l'espèce de gaz d'intérêt dissoute dans l'eau du réservoir au moyen d'un modèle qui est fonction au moins des concentrations en l'espèce de gaz d'intérêt et en l'isotope atmosphérique mesurées dans l'échantillon gazeux.
Patent FR-3063328-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d’au moins deux profiles superposes en position inversee
Inventor: LEROUX PHILIPPE
IPC: F16S3/06
Filed: 2017-02-24
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à assurer la liaison de deux profilés, comportant :  - une âme définissant une surface :  - au moins deux éléments de soutien, situés en opposition l'un par rapport à l'autre, sur le bord de l'âme ; et  - au moins deux éléments de suspension, situés en opposition l'un par rapport à l'autre, sur le bord de l'âme ; chaque élément de soutien et chaque élément de suspension étant apte à former un moyen d'accueil d'un profilé, par engagement du profilé, et une surface d'appui et de maintien dudit profilé, la surface d'appui étant parallèle à l'âme, chaque élément de soutien et chaque élément de suspension s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'âme,  - les éléments de soutien étant situés d'un côté de ladite surface de l'âme ; et  - les éléments de suspension étant situés de l'autre côté de ladite surface de l'âme.
Patent FR-3065349-B1 (FR)
Title: Systeme comportant une baie et un module remplacable en ligne
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-05-03
Abstract: Système comportant une baie et au moins un module remplaçable en ligne, la baie comprenant en outre un circuit de transmission primaire (1) comportant une antenne primaire (2), des composants d'émission primaires (7, 8) agencés pour générer une puissance émise contenant des données montantes (18), et des composants de réception primaires (26, 27, 28) agencés pour recevoir des données descendantes (68), le module remplaçable en ligne comprenant un circuit de transmission secondaire (40) comportant une antenne secondaire (41), des composants de réception secondaires (45, 51, 54, 52) agencés pour recevoir la puissance émise et les données montantes, et des composants d'émission secondaires (61, 62, 63) agencés pour générer les données descendantes, la puissance émise, les données montantes et les données descendantes étant transmises via un même couplage entre l'antenne primaire (2) et l'antenne secondaire.
Patent FR-3065853-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la transmission de donnees d’un vehicule a un equipement de communication
Inventor: PERRIER LIONEL
IPC: B60W40/10
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de la transmission par voie d'ondes de données d'un véhicule (V) à un équipement de communication (EC), et comprend une première étape dans laquelle on détermine dans le véhicule (V) pendant une durée choisie un trajet de référence effectué le plus fréquemment, puis on transmet une définition de ce trajet de référence, et une seconde étape dans laquelle on compare dans le véhicule (V) chaque nouveau trajet emprunté au trajet de référence, et en cas de différence on transmet une définition de ce nouveau trajet avec des données prédéfinies du véhicule (V) enregistrées pendant ce nouveau trajet, tandis qu'en cas d'identité on transmet une information représentative du fait que le trajet de référence a été une nouvelle fois emprunté et on supprime dans le véhicule (V) les données prédéfinies du véhicule (V) enregistrées pendant le trajet de référence une nouvelle fois emprunté.
Patent FR-3066761-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes inhibiteurs des canaux ioniques
Inventor: ROUTIER SYLVAIN
IPC: C07D471/04
Filed: 2017-05-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) suivante : dans laquelle : - soit R représente un groupe R1 et R' représente un groupe -A1-Cy1, soit R représente un groupe -A1-Cy1 et R' représente un groupe R1, . R1 représentant notamment H ou un groupe (C1-C6)alkyle ; . A1 représentant un radical -NH- ou un radical -NH-CH2- ; . Cy1 représentant notamment un groupe phényle, - A représente un cycle fusionné (hétéro)aromatique comprenant de 5 à 7 atomes, pour son utilisation pour le traitement des cancers.
Patent FR-3068206-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’octane-1,2-diol, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61K47/12
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'octane-1,2-diol, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3069283-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec maintien en operation d’un compresseur auxiliaire en phase de pleine puissance
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02D23/02
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de diminution d'une perte de charge dans une ligne d'admission (11) d'air d'un moteur thermique d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile présentant un compresseur (8) d'un turbocompresseur et un compresseur auxiliaire (9) dans la ligne d'admission (11) d'air, le groupe fonctionnant dans une phase de fonctionnement de suralimentation dans laquelle le turbocompresseur (4, 8) et le compresseur auxiliaire (9) sont actifs lors d'une émission d'une demande de couple moteur, le compresseur auxiliaire (9) étant arrêté ou fonctionnant au ralenti lors d'un dépassement d'un seuil prédéterminé de puissance maximale du moteur, un débit d'air dans la ligne d'admission (11) se faisant alors majoritairement en dérivation du compresseur auxiliaire (9). Sur demande du conducteur du véhicule, le compresseur auxiliaire (9) est maintenu en opération lors du dépassement du seuil prédéterminé, le débit d'air dans la ligne d'admission (11) se faisant majoritairement par le compresseur auxiliaire (9).
Patent FR-3069739-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement amplificateur de mouvement
Inventor: LESCANO SERGIO
IPC: H02N2/12
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-30
Abstract: Actionnement amplificateur de mouvement (100) comprenant : - une moins deux poutres piézoélectriques (101, 102, 103), une poutre (101) étant attachée à un point fixe (111) ; - au moins une articulation (131, 132) reliant une première poutre (101, 102) et une seconde poutre (102, 103) entre elles, chaque articulation comprenant :  une première partie flexible reliée à la première poutre,  une deuxième partie flexible reliée à la seconde poutre,  une première partie rigide reliant les première et deuxième parties flexibles,  une seconde partie rigide apte à être positionnée contre un point fixe (112, 113), et  une troisième partie flexible reliant la seconde poutre à la seconde partie rigide en un point de pivot de ladite seconde poutre de sorte que l'ensemble formé par la seconde partie rigide et la seconde poutre forme un levier autour dudit point de pivot ; lesdites parties flexibles et rigides étant une pièce d'un seul tenant.
Patent FR-3055748-B1 (FR)
Title: Amplificateur selectif
Inventor: TAIRA TAKUNORI
IPC: H01S5/50
Filed: 2017-09-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un faisceau laser multimode 8A ainsi qu'un faisceau d'excitation 34A à des fins d'amplification sont appliqués en entrée à un milieu de gain d'amplification 62 dans une relation dans laquelle leurs axes optiques présentent une correspondance mutuelle, et un diamètre de faisceau efficace du faisceau d'excitation à des fins d'amplification est inférieur à un diamètre de faisceau efficace du faisceau laser multimode. Ainsi, le faisceau laser d'une partie de modes progressant dans une plage de rayonnement du faisceau d'excitation 34A à des fins d'amplification est sélectivement amplifié. Un faisceau laser 40A soumis à un nettoyage de modes est par conséquent délivré en sortie.
Patent FR-3071418-B1 (FR)
Title: Piece pour degazeur centrifuge de turbomachine et procede de fabrication de ladite piece
Inventor: NIFENECKER ARNAUD
IPC: F01D25/18
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une pièce pour un dégazeur centrifuge d'un mélange air/huile de turbomachine, destinée à tourner autour d'un axe de symétrie (X), comprenant une partie structurelle (2, 3) configurée pour délimiter une veine (4) pour le flux dudit mélange comportant : une enceinte (10) circonférentielle de séparation centrifuge dudit mélange; une entrée axiale (6) dudit mélange air/huile dans ladite enceinte (10) ; des sorties radiales (9) d'huile, une sortie d'air déshuilé (16), comprenant en outre au moins une structure alvéolaire (5), composée par exemple d'un matériau de type mousse métallique, configurée pour filtrer l'huile en laissant passer l'air et occupant au moins un espace (17) dans ladite veine (4) qui ferme la communication entre l'entrée axiale (6) et la sortie radiale interne (12), caractérisée en ce que la partie structurelle (2,3) et la structure alvéolaire (5) sont formées d'une seule pièce. L'invention concerne également un procédé de fabrication additive de ladite pièce.
Patent FR-3072584-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de pieces de carrosserie comprenant des mats mobiles en translation
Inventor: HUSAK XAVIER
IPC: B05C13/02
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (2) de pièces de carrosserie (4) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (4) comprenant : - un cadre (6), - au moins deux mâts (8) fixés au cadre, - plusieurs organes de support destinés à supporter les pièces de carrosserie (4) et portés par les mâts, chaque mât (8) portant une partie des organes de support, les mâts (8) étant aptes à s'éloigner les uns des autres par translation d'au moins un des mâts (8).
Patent FR-3073140-B1 (FR)
Title: Composition pour ameliorer la sante des animaux d'elevage
Inventor: LAYUS MICHEL
IPC: A61P31/04
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une composition pour la prévention ou le traitement des infections contractées par les nouveau-nés de mammifères d'élevage, ladite composition comprenant un mélange de souches bactériennes, ladite composition étant appliquée sur le périnée et/ou sur la ou les mamelles.
Patent FR-3078169-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse en frequence d'un signal
Inventor: DEBUISSCHERT THIERRY
IPC: G01R23/17
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'analyse en fréquence d'un signal comprenant un cristal (12) de diamant présentant des centres NV définissant des sous-zone , une unité d'excitation (14) propre à exciter optiquement ou électriquement chaque sous-zone, une unité d'injection (16) propre à injecter un signal pour que la sous-zone soit en présence du signal, un générateur de champ magnétique (18) configuré pour générer un champ magnétique sur chaque sous-zone, le champ magnétique présentant une variation spatiale d'amplitude selon une première direction, et un détecteur (20) propre à détecter la fréquence de résonance de chaque sous-zone de la zone, le détecteur (20) comportant un contact électrique propre à détecter les charges créées dans une sous-zone et un circuit de lecture.
Patent FR-3084894-B1 (FR)
Title: Revetement ceramique pour noyau de fonderie
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: C23D5/02
Filed: 2018-08-07
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de revêtement d'une pièce (2) en alliage réfractaire, comprenant les étapes de :  a. Enduction (3) d'au moins une zone de la pièce (2) à l'aide d'une composition de traitement (4), la composition de traitement (4) comportant un polymère précéramique et un solvant,  b. Traitement thermique (5) de la pièce (2) enduite de composition de traitement (4), le traitement thermique (5) étant configuré pour convertir au moins partiellement le polymère précéramique en céramique et former un revêtement (6) recouvrant un substrat (7), le revêtement (6) étant configuré pour protéger le substrat (7) de l'oxydation.
Patent FR-3087096-B1 (FR)
Title: Chaussure destinee avantageusement a la pratique d'activites physiques
Inventor: GEIS BENOIT
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: Chaussure, notamment de sport haute performance, destinée avantageusement à la pratique d'activités physiques tels que la course à pied, la marche sportive ou normale, s'étendant entre une pointe (D) et un talon (C) et comprenant une tige (5), une semelle de confort (9) en prise avec une semelle d'usure (7) la semelle de confort possède un rayon de courbure en tout point d'une ligne allant du talon (C) à la pointe (D) et faisant interface avec la semelle d'usure (7)
Patent FR-3082716-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation de boissons par infusion pour pots verseurs isothermes et bouteilles isothermes
Inventor: HEITJANS PETER
IPC: A47J41/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation de boissons par infusion pour pots verseurs isothermes et bouteilles isothermes comprenant un organe d'infusion (33) disposé dans le tube central (13) de façon à pouvoir être coulissé dans un plan axial au moyen d'un dispositif d'abaissement. Le dispositif d'abaissement est formé par un élément manipulable (21) disposé de façon à pouvoir pivoter dans l'unité de fermeture et un système bielle-manivelle (41, 42, 43, 44), lequel relie entre eux l'élément manipulable (21) et l'organe d'infusion (33) de manière à transformer le mouvement de rotation de l'élément manipulable (21) en un mouvement de translation de l'organe d'infusion (33). Un panier perforé (30) est fixé à cet organe d'infusion ; le tout étant mobile permettant un déplacement rapide du panier perforé entre une position fermée au sec, une position fermée d'infusion, et une position ouverte après infusion.
Patent FR-3088070-B1 (FR)
Title: Procede de degradation enzymatique de polyethylene terephtalate
Inventor: MARTY ALAIN
IPC: C12P7/46
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation par voie enzymatique de polyéthylène téréphtalate (PET), notamment contenu dans un matériau plastique. Le procédé selon l'invention peut notamment être mis en œuvre à l'échelle industrielle ou semi-industrielle.
Patent FR-3089340-B1 (FR)
Title: Transformateur de courant, dispositif de protection et disjoncteur électrique comportant un tel transformateur
Inventor: MAS PATRICK
IPC: H01H71/10
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: Transformateur de courant, dispositif de protection et disjoncteur électrique comportant un tel transformateur. Le transformateur (1) de courant comporte un circuit magnétique (2) en matériau magnétique destiné à être placé autour d'un conducteur primaire (3), et un enroulement secondaire (4) enroulé sur une partie (5) dudit circuit magnétique (2) pour fournir un courant secondaire à des circuits de traitement (32). Dans ce transformateur de courant le circuit magnétique (2) comprend au moins un dispositif (6, 6A, 6B) de variation de la magnétisation d'une partie dudit circuit magnétique en fonction de la température pour limiter ou réduire le flux magnétique dans le circuit magnétique lorsque la température du circuit magnétique augmente. Le dispositif de protection et le disjoncteur électrique comportent un tel transformateur. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3089545-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter de turbine pour une turbomachine
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement (9) d’un carter (7) de turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu’un turboréacteur d’avion, s’étendant autour d’un axe (X) et comportant des moyens de distribution d’air configurés pour prélever de l’air et l’acheminer vers le carter, les moyens de distribution d’air comprenant au moins une première rampe (20) et une deuxième rampe (20) s’étendant circonférentiellement autour de l’axe (X), respectivement sur une première portion circonférentielle et sur une seconde portion circonférentielle différentes l’une de l’autre, chaque rampe (20) comportant des orifices d’éjection d’air destinés à être orientés vers le carter pour le refroidir, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de réglage (23) aptes à régler le débit d’air éjecté au niveau de la première rampe (20) par rapport au débit d’air éjecté au niveau de la seconde rampe (20).
Patent FR-3097693-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage et armature d’armoire électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: DESCHANG FABIEN
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif d’assemblage et armature d’armoire électrique comprenant un tel dispositif Ce dispositif d’assemblage pour un cadre d’une armature d’armoire électrique, le cadre comprenant au moins deux rails (3) formés chacun par un profilé et au moins un raccord d’angle reliant les deux rails (3), comporte une cavité interne formée à une extrémité (30) de chaque rail (3), et une protubérance (414) formée sur une pièce de raccord (40) du raccord d’angle, et adaptée pour être reçue dans la cavité interne d’un des rails (3), la protubérance (414) et la cavité interne étant de formes complémentaires. Le dispositif d’assemblage comprend également un cordon de soudure appliqué le long d’une jointure entre un bord d’extrémité (300) du rail (3), entourant la cavité interne, et une face d’extrémité (410, 412) de la pièce de raccord (40) sur laquelle est prévue la protubérance (414). L’invention concerne également une armature d’armoire électrique comprenant un tel dispositif d’assemblage.  Figure pour l'abrégé : Figure 3