baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981159-A1 (FR)
Title: Procede de detection de l'interaction d'au moins une entite avec une couche dielectrique
Inventor: NICHIPORUK TETYANA
IPC: G01N21/63
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de l'interaction d'au moins une entité avec une couche diélectrique contenant différents niveaux électroniques dans la bande d'énergie interdite de la couche diélectrique, dans lequel : a) l'entité est déposée sur la couche diélectrique, b) la couche diélectrique et l'entité sur laquelle elle est déposée sont soumises à une radiation électromagnétique excitatrice qui n'entraine pas de luminescence observable de l'entité elle-même, dans les conditions mises en oeuvre à l'étape c) et c) la luminescence de la couche diélectrique, dont les transitions électroniques radiatives et non-radiatives entre les niveaux énergétiques dans la bande interdite ont été influencées suite à son interaction avec l'entité, est détectée.
Patent FR-2985304-A1 (FR)
Title: Dispositif thermodynamique autonome pour chauffer et/ou climatiser un volume
Inventor: BEDELL DENIS
IPC: F25B29/00
Filed: 2011-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thermodynamique (1) autonome pour chauffer et/ou climatiser un volume caractérisé en ce que le détendeur et l'évaporateur des pompes à chaleur classiques sont remplacés par une chambre de détente (6) pourvue d'un orifice d'entrée (60) du fluide frigorigène situé sur un premier côté de ladite chambre et d'un orifice de sortie (61) dudit fluide frigorigène situé sur un second côté de ladite chambre, opposé audit premier côté, l'orifice de sortie (61) étant situé plus bas que l'orifice d'entrée (60) et présentant un diamètre au moins deux fois supérieur à celui de l'orifice d'aspiration dudit compresseur, en ce que la section de la chambre de détente est au moins trois fois supérieure à celle de l'orifice d'aspiration dudit compresseur de manière à détendre instantanément le fluide frigorigène entrant le faisant passer d'un état liquide à haute pression HP dans un état gazeux à basse pression BP, et en ce que la chambre de détente (6) est raccordée à l'orifice d'aspiration (30) du compresseur (3) par un conduit retour (7) agencé pour comprimer le fluide frigorigène préalablement détendu.
Patent FR-2991199-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur mettant en oeuvre une etape de sechage rapide et son utilisation pour la synthese fischer-tropsch
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: B01J23/75
Filed: 2012-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIII choisi parmi le cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer, seul ou en mélange, et un support oxyde pouvant être utilisé dans un procédé de synthèse Fischer-Tropsch, comprend, au moins une fois, l'enchainement d'une étape d'imprégnation dudit support oxyde, d'une étape de séchage dans laquelle ledit support oxyde imprégné est entrainé au moyen d'un gaz, ledit support oxyde imprégné étant soumis dans ladite étape à une rampe de montée en température comprise entre 250 et 600°C/min, le temps de séjour dudit support oxyde imprégné dans ladite étape de séchage étant compris entre 1 seconde et 1 minute, et d'une étape de calcination dudit support oxyde imprégné et séché. L'invention concerne également un procédé de synthèse Fischer-Tropsch utilisant le catalyseur préparé selon ledit procédé de préparation.
Patent FR-2997113-A1 (FR)
Title: Device for paneling open-type screen with wood panels for e.g. concrete carrying structure of factory, has central part forming rack and perforated in transverse way with irregular intervals, where wings extend towards outer side of rack
Inventor: CAZALIEU FREDERIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2012-10-23
Abstract: The device has a central part forming a toothed rack and comprising a volume that comprises three closed sides and an open side. The central part is formed with three lateral sides (2-4). Two wings (5, 6) extend towards an outer side of the rack. The central part is perforated with regular intervals to form a set of identical openings (7). Another set of openings (11) is located at a right side of non-perforated parts of the central part. The central part is perforated in a transverse way with irregular intervals. Sections are immobilized on a carrying structure by a steel screw. An independent claim is also included for a method for installation of a paneling open-type screen on a carrying structure.
Patent FR-2986199-A1 (FR)
Title: Device for covering of car's luggage compartment that is utilized for storing objects, has cabinet works including fitting parts of finger to allow assembly of panel of projection such that assembly ends are blocked toward each other
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-01-31
Abstract: The device has a metal rod structure (4) folded-up in a U-form that opens toward front. A covering tablecloth (7) is mounted on the structure. Two assembly ends (8) are rotationally joined to respective ends (6) of the rod structure. The assembly ends include a transverse finger (9), where free end of the finger is equipped with a radial projection (10) i.e. flange. Cabinet works include fitting parts of the finger to allow an assembly of the panel or the projection that is laterally supported against the fitting parts such that the assembly ends are blocked toward each other in translation.
Patent FR-2982160-A1 (FR)
Title: Composition a base de petales de crocus sativus et procede de preparation.
Inventor: DE KUYPER PHILIPPE
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition safranée comportant l'étape consistant à broyer une matière de base comprenant au moins des pétales de Crocus sativus secs. Une faible proportion de pistils peut être ajoutée aux pétales, avant ou après le broyage. Avantageusement, on utilise le procédé de cryo-broyage. L'invention porte également sur des compositions cosmétiques safranées incorporant un broyat de pétales de Crocus sativus, et des préparations médicinales incorporant une telle composition safranée.
Patent FR-2987991-A1 (FR)
Title: Toilet paper roller for toilet in e.g. petrol station, has toilet sheet including curved side edges and connecting edges, where side edges are periodically connected together, and sheet is wound around central axis to form cylindrical roll
Inventor: YUSHKULIS SERGUIEI
IPC: A47K10/16
Filed: 2012-03-13
Abstract: The roller (1) has multiple toilet paper sheets (2), where each sheet includes two curved side edges (3, 4) and two connecting edges (5). The sheets are successively connected together in series along the connecting edges, where the connecting edges are provided with pre-cut lines, and the curved side edges are periodically connected together in series. The sheets are wound around a central axis (10) to form a roll in the shape of a cylinder (11), where ends (12) of the cylinder are circular in shape and carried by a plane perpendicular to the central axis. An independent claim is also included for a method for using the roller.
Patent FR-2988645-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la resistance au roulement de roues equipant un train d'un vehicule
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60C23/00
Filed: 2012-03-27
Abstract: La présente invention est relative à une méthode d'estimation de la résistance au roulement d'un train de roues d'un véhicule en mouvement et des rayons effectifs des roues dudit train, ledit véhicule étant muni d'au moins deux roues (1) équipées de pneumatiques, la méthode comprenant : - la mesure ou l'estimation de la valeur de la vitesse angulaire Omega de rotation de chacune des roues (1) du train, - la mesure ou l'estimation de la valeur du couple moteur tau appliqué au train de roues, caractérisée par le fait que la méthode utilise un observateur de la dynamique de la roue basé sur la théorie des modes glissants dont les signaux d'entrée sont la valeur de la vitesse angulaire Omega de chaque roue (1) du train ainsi que la valeur du couple moteur tau appliqué au train de roues (1).
Patent FR-2973872-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion d'un vehicule automobile
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: B60W30/14
Filed: 2012-04-05
Abstract: Dispositif (301) de gestion d'un véhicule tel qu'un véhicule électrique comportant un système de navigation (303) fournissant une information de trajet et une régulation de vitesse de consigne (317) reliée au système de navigation (303) pour prédéfinir automatiquement une vitesse de consigne du véhicule en fonction de l'information de trajet fournie. L'invention concerne en outre un procédé de gestion d'un véhicule.
Patent FR-2989017-A1 (FR)
Title: Method for molding e.g. mask between surfaces of fixed and moving parts of mold, utilized in lighting and/or signaling device of car, involves holding plastic part in contact with moving part during separation of fixed part from moving part
Inventor: DAGUENE CLAUDE
IPC: B29C33/44
Filed: 2012-04-06
Abstract: The method involves holding a plastic part (4) in contact with a moving part (3) of a mold during separation of a fixed part (2) of the mold from the moving part. A maintenance element (33) of the plastic part is installed on the moving part. The maintenance element is movably fixed with respect to the moving part. The plastic part is released from the mold by displacing a unit including the moving part and the part solidified with respect to the fixed part and by displacing the plastic part with respect to the moving part. Independent claims are also included for the following: (1) a plastic part (2) a lighting and/or signaling device of a car (3) a mold.
Patent FR-2989832-A1 (FR)
Title: Source de courant polarisee en spins
Inventor: BOWEN MARTIN
IPC: H01L49/02
Filed: 2012-04-18
Abstract: Dispositif permettant de filtrer 75% ou plus de 75%, de préférence plus de 85%, d'un flux d'électrons, traversant le dispositif à une température supérieure à -220°C, en fonction de l'état de polarisation desdits électrons, comportant : - un matériau électriquement conducteur, appelé substrat (10), dont une première face (11) a des propriétés magnétiques ; - une couche organique (20) comportant une première face (21) en vis-à-vis d'une seconde face (22), la première face (21) comportant au moins en partie un ensemble d'atomes compris sensiblement dans un même plan, et liés entre eux par des liaisons atomiques parallèles ou sensiblement parallèles à la première face (11) du substrat (10), et en contact avec la première face (11) de sorte à former une interface, dite interface de filtrage.
Patent FR-2990616-A1 (FR)
Title: Dispositif auto-chauffant
Inventor: FALIERES JEAN-MICHEL
IPC: A47J36/28
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif auto-chauffant permettant de chauffer ou réchauffer un produit (14) stocké dans une barquette (20), ledit dispositif comprenant un compartiment (16) contenant deux réactifs aptes à produire une réaction exothermique, l'un des réactifs étant stocké dans une enveloppe (18) susceptible d'être perforée par un percuteur (36) qui est disposé dans le compartiment (16) et qui comprend au moins un élément perforant (42), caractérisé en ce que le percuteur (36) comprend un corps et au moins deux berceaux (40) en U sur lesquels peut reposer l'enveloppe (18).
Patent FR-3000042-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: THENARD NICOLAS
IPC: B63B25/08
Filed: 2012-12-21
Abstract: La barrière isolante secondaire d'une cuve étanche et thermiquement isolante comporte un ensemble d'éléments calorifuges (6) de forme générale parallélépipédique juxtaposés sur la structure porteuse pour former une surface de support sensiblement uniforme pour la membrane étanche secondaire, et des organes de retenue attachés à la structure porteuse entre les éléments calorifuges juxtaposés et coopérant avec les éléments calorifuges pour retenir les éléments calorifuges contre la structure porteuse. Un élément calorifuge de la barrière isolante secondaire comporte un premier sous-ensemble (11, 13, 14) parallélépipédique s'étendant parallèlement à la membrane étanche secondaire, un deuxième sous-ensemble parallélépipédique (16, 18) présentant une longueur inférieure de manière à laisser découverte une surface supérieure (21). Un organe de retenue comporte un l'élément de fixation présentant des parties périphériques coopérant avec la portion découverte de la surface supérieure (21) des panneaux intermédiaires des éléments calorifuges (6) entre lesquels l'organe de retenue est disposé pour retenir les éléments calorifuges contre la structure porteuse.
Patent FR-3012525-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elimination des depots carbones noir de carbone dans les moteurs a explosion par compose gazeux acetate d'hydroxyde alcalin dihydrogene
Inventor: MICHON LAURENT
IPC: F02B77/04
Filed: 2013-10-25
Abstract: Le dispositif d'élimination des dépôts carbones dans les moteurs à explosion (figure 1) est constitué d'un contenant (1) rempli d'un mélange H20 et d'une solution type acide inorganique hydroxyde de sodium ou toute autre solution acido-basique (2). Cette solution aqueuse obtenue liquide (3), est acheminée vers une génératrice à électrolyse de l'eau (4). Le composé gazeux hydrogéné (5) est alors modifié dans un contenant dit « bulleur » (6) au moyen d'une solution acide (7). Ce composé gazeux dimère d'acétate d'hydroxyde alcalin dihydrogène (8) devient solvant. Il est acheminé par un conduit (8) vers l'admission d'air (9) du moteur à explosion (10). Son usage est destiné à l'élimination des dépôts carbones dans les moteurs à explosion et les pièces ante et post combustion s'y rattachant traversées par l'air utilisé pour la combustion.
Patent FR-3002113-A1 (FR)
Title: Pediluve pour bovins ameliore
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K13/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: Pédiluve pour bovins amélioré La présente invention concerne un pédiluve (1) pour bovins comportant deux bacs (2) reliés par une arche centrale (3) disposée au-dessus desdits bacs (2), et comportant des ouvertures (5). Ladite arche centrale (3) présente des flancs (6) opaques adjacents à chaque ouverture (5), de sorte à rendre en grande partie invisibles les ouvertures (5) pour un animal qui se dirige vers le pédiluve (1). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un pédiluve selon l'invention.
Patent FR-2996611-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant au moins deux planches assemblables transversalement et bout a bout au moyen d'au moins une equerre d'assemblage et son application a la fabrication d'un caisson de porte ou fenetre
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E06B1/34
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'ensemble comporte au moins deux planches (1 ;1') qui sont assemblables bout à bout et transversalement l'une par rapport à l'autre en sorte de former un angle, et notamment un angle droit, au moins une équerre d'assemblage (2) comportant deux ailes pourvues chacune d'au moins un élément d'assemblage mâle. Chaque planche comporte sur au moins une face de montage (11) au moins une rainure d'assemblage longitudinale (14). Chaque élément d'assemblage mâle (24) de l'équerre est emboîtable dans une rainure d'assemblage (14) d'une planche. Ladite équerre d'assemblage (2) peut être positionnée comme renfort de l'angle qui est formé par les deux planches (1 ; 1') positionnées bout à bout et transversalement l'une par rapport à l'autre, avec les ailes de l'équerre (2) positionnées à plat respectivement contre les faces de montage (11) des deux planches (1 ; 1') et avec les éléments d'assemblage mâle (24) de l'équerre d'assemblage (2) emboîtés respectivement dans les rainures d'assemblage (14) des deux planches (1 ; 1').
Patent FR-3003129-A1 (FR)
Title: Composition biocide et procede de traitement de l'eau ou de surfaces en contact d'eau
Inventor: VANLAER ANTOINE
IPC: A01N33/04
Filed: 2013-03-14
Abstract: La présente invention concerne une composition biocide comprenant au moins un composé actif biocide et au moins un polysaccharide (PS) non ionique ou anionique, caractérisée en ce que le composé actif biocide est choisi parmi au moins une triamine répondant à la formule I ci-dessous, R1NR2R3 Formule I où R1 représente un atome d'hydrogène ou une chaîne alkyle linéaire ou ramifiée en C1-C18, R2 représente un radical alkyle linéaire ou ramifié ayant de 2 à 16 atomes de carbone et R3 représente indépendamment de R2, un radical alkyle linéaire ou ramifié ayant de 2 à 16 atomes de carbone ou un radical -(CH2-CH2-CH2-NH)-R4 où R4 est une chaîne d'acide gras saturé ou insaturé comprenant de 1 à 18 atomes de carbone. La présente invention concerne également un procédé de traitement de l'eau et/ou de surfaces à nettoyer, ainsi que l'utilisation de la composition biocide susmentionnée afin d'empêcher le développement et/ou d'éliminer dans l'eau ou sur une surface en contact avec l'eau: un voile biologique, des micro- et/ou macro organismes.
Patent FR-2993860-A1 (FR)
Title: Tuyere de soufflante a section variable a translation de grille arriere
Inventor: GORMLEY TIMOTHY
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: Tuyère de soufflante à section variable (VAFN) (150,154) de moteur à double flux (110) d'aéronef ayant une extrémité avant (410) et étant supportée en continu à l'intérieur d'un évidement circonférentiel (404) dans la paroi (402) de la nacelle (118,400) devant de celle-ci. En fonctionnement, la VAFN se translate vers l'arrière et l'avant mais a toujours son extrémité avant (410) à l'intérieur de l'évidement. Des éléments d'étanchéité aident à étanchéifier l'évidement contre la VAFN. Un réseau d'ouvertures (158) avec des aubes (360,362,622) faisant face à l'arrière, appelé grille arrière, est construit à l'intérieur de la VAFN. Les ouvertures sont cachées à l'intérieur de l'évidement lorsque la VAFN est dans les positions les plus vers l'avant, et sont exposées pour permettre à l'air de s'écouler du conduit de dérivation à travers la grille lorsque la VAFN est dans les positions vers l'arrière. Les grilles arrière peuvent avoir différentes directions d'écoulement d'air basées sur leurs emplacements autour du moteur.
Patent FR-3009220-A1 (FR)
Title: Manipulateur de piece de vehicule automobile pour son montage en chaine de fabrication
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: B65G47/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention porte sur un manipulateur de pièce de véhicule automobile comportant un préhenseur (3) muni d'un premier châssis (9), dit châssis principal, comportant un premier jeu de moyens d'accroche (10) configurés pour la préhension d'un premier type de pièce, qui comporte en outre au moins un deuxième châssis (20), dit châssis secondaire, comportant un deuxième jeu de moyens d'accroche (21) configurés pour la préhension d'un deuxième type de pièce, et un dispositif manuel, pneumatique ou électrique de déplacement (30) en translation dudit châssis secondaire (20) par rapport au châssis principal (9) apte à faire passer ledit châssis secondaire (20) sélectivement d'une première position dans laquelle les moyens d'accroche (21) du châssis secondaire (20) sont reculés par rapport aux moyens d'accroche (10) du châssis principal (9) pour la préhension du premier type de pièce, à une deuxième position dans laquelle les moyens d'accroche (21) du châssis secondaire (20) sont avancés par rapport aux moyens d'accroche (10) du châssis principal (9) pour la préhension du deuxième type de pièce.
Patent FR-3010491-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation luminueuse avec convection naturelle pour vehicule automobile
Inventor: GOMEZ CARLOS
IPC: F21W106/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de signalisation lumineuse (8) destiné à être logé dans une cavité d'un élément de carrosserie (2) de véhicule automobile, comprenant un boîtier (20) et une glace (18), formant une enveloppe, et au moins un circuit imprimé (22, 24, 26) logé dans l'enveloppe et destiné à l'alimentation d'une ou plusieurs sources lumineuses du dispositif. L'enveloppe comprend des fentes formant une entrée d'air (28) et une ou plusieurs sorties d'air (30, 32), configurées pour générer avec le ou les circuits imprimés (22, 24, 26) une convection d'air naturelle.
Patent FR-3014613-A1 (FR)
Title: Prediction d'une consommation de fluide effacee
Inventor: CHARPENTIER PHILIPPE
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système informatique (100) de prédiction d'une consommation de fluide effacée comportant: - un module de collecte (10) de données de consommation (D_CONSi, i∈[1,n]) comportant des informations relatives à une consommation réelle de fluide d'une pluralité de consommateurs (CONSi, i∈[1,n]) pendant une phase d'apprentissage (J), - un circuit de traitement (20) pour agréger les données de consommation collectées (D_CONSi par groupes (Gj, j∈[1,m]) en fonction d'au moins une variable descriptive déterminée associée à chaque consommateur (CONSi) et contenue dans les données de consommation (D_CONSi), - un processeur (30) pour déterminer à partir des données de consommation agrégées (D_CONSi) une courbe de charge globale (Cgj) pour chaque groupe (Gj), - un calculateur (40) pour calculer un modèle d'extraction d'une courbe de charge (Ccj), dite chauffage, à partir de chaque courbe de charge globale (Cgj) et de données météorologiques (D_METj), et - une prédicteur (50) pour calculer une prédiction d'une consommation de fluide effacée pour chaque groupe (Gj) pendant une phase d'effacement à venir (J+1).
Patent FR-3029746-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe de coques de fruits a coque
Inventor: FREGEAT REMI ROGER
IPC: A23N5/01
Filed: 2014-12-15
Abstract: Ce dispositif est un Système de découpe de la coque de fruits à coque tel que la noix qui fonctionne grâce à un lamier spécial et à deux rouleaux d'entraînement. Ce lamier de découpe est constitué d'un axe sur lequel sont associés un ou plusieurs galets-palpeurs de découpe en forme d'étoile avec une ou plusieurs lames circulaires. La compression du lamier en rotation avec le fruit découpe la coque jusqu'à ce que le ou les galets-palpeurs soient en butée. Ce palpeur permet une découpe plus profonde dans les zones où la coquille est plus épaisse de manière à ne découper la coque que sur toute ou partie de son épaisseur et à conserver la partie interne intacte. Ce dispositif fonctionne aussi grâce à la mise en rotation de deux axes d'entraînement du fruit situés face au module de découpe (composé d'un ou plusieurs lamiers). Cette architecture permet le positionnement, la stabilisation automatique du fruit ainsi que la mise en rotation du fruit sur lui même lors de la découpe de sa coque.
Patent FR-3016559-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a train epicycloidal avec recirculation a rapport variable
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: F16H48/10
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de transmission de couple (8), comprenant un train épicycloïdal (10) avec un premier arbre (2) lié à un planétaire intérieur du train épicycloïdal, un deuxième arbre (3) lié à un porte-satellites du train épicycloïdal, et un troisième arbre (1) lié à un planétaire extérieur du train épicycloïdal. Le dispositif comprend également un module de transmission à rapport variable (12) reliant cinématiquement deux (2, 3) des trois arbres (2, 3, 1), l'un (3) desdits deux arbres (2, 3) étant l'arbre de sortie et l'arbre restant (1) des trois arbres (2, 3, 1) étant l'arbre d'entrée.
Patent FR-3003706-A1 (FR)
Title: Segment dente pour l'assemblage d'un stator ou d'un rotor d'une machine electrique et son procede de fabrication
Inventor: SIMON FERENC
IPC: H02K1/06
Filed: 2014-03-17
Abstract: Segment denté (2) pour l'assemblage d'un stator (1) ou d'un rotor ayant un segment de support de dent (3) dans la direction tangentielle (18) et une dent (4) dans la direction radiale (19). Le segment est assemblé pour former l'anneau du stator (1) ou du rotor. La première extrémité (34) du segment (3) dans la direction tangentielle (18) est mise en forme de partie d'assemblage (5) et la seconde extrémité (35) a une forme de partie complémentaire d'assemblage (6). La partie d'assemblage (5) et/ou la partie complémentaire (6) comportent un logement (9) pour une broche de serrage (12).