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Patent FR-3069935-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de protection de propriete intellectuelle de logiciel pour des plates-formes integrees
Inventor: LOISEL YANN YVES RENE
IPC: H04L9/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: Un procédé de protection de logiciel contre l'ingénierie inverse, le procédé comprenant : en réponse à l'appel d'un code par une application, la détermination du fait qu'un compteur de programme tombe dans une première plage d'adresses d'une mémoire non volatile qui comprend des instructions cryptées et est définie par un registre de mémoire de librairie (LMR), la mémoire non volatile comprenant, en outre, une seconde plage d'adresses destinée à mémoriser des instructions non cryptées ; en réponse à la détermination du fait que le compteur de programme tombe dans la première plage d'adresses, la communication des instructions cryptées à un moteur de décryptage afin d'obtenir des instructions décryptées ; le chargement des instructions décryptées dans une mémoire cache ; la communication des instructions décryptées, par l'intermédiaire d'un bus de code d'instruction, à un noyau afin d'exécuter le code décrypté ; et en réponse à la détermination du fait que le compteur de programme tombe dans la seconde zone, le chargement, par l'intermédiaire du bus de code d'instruction, des instructions non cryptées dans la mémoire cache.
Patent FR-3072792-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement adapte a un fonctionnement a basses temperatures
Inventor: BARRIERE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G05B9/02
Filed: 2017-10-20
Abstract: Système de positionnement comportant une bâti (4) et une platine (2), ladite platine (2) étant montée mobile par rapport au bâti, ladite platine (2) étant apte à supporter un objet à positionner, des moyens de déplacement de la platine par rapport au bâti vers une position souhaitée, et un système d'indexage en position de la platine (2) par rapport au bâti, les moyens de déplacement comportant un moteur pas à pas (6) et un réducteur (8), ledit réducteur (8) présentant un jeu angulaire et le système d'indexage (18) comportant des moyens pour rendre inactif l'indexage en position de ladite platine (2) pendant le fonctionnement des moyens de déplacement.
Patent FR-3073770-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise de stockage et de manipulation d'objets
Inventor: RAINAUT ETIENNE
IPC: B25J18/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: Un dispositif robotisé (1) de stockage et de manipulation d'objets comprenant des moyens de détection adaptés à détecter les objets à manipuler, un mât (5), un bras robotisé (6) monté sur ledit mât (5) et configuré pour manipuler les objets détectés Le dispositif robotisé (1) comprend des supports d'objets (4(1) ; 4(2)) superposés selon une direction parallèle au mât (5) et montés en rotation dans un plan perpendiculaire au mât (5), au moins un desdits supports d'objets (4(1) ; 4(2)) comprenant une ouverture (41) adaptée au passage du bras robotisé (6) par déplacement vertical du bras robotisé (6) sur le mât (5). Dispositif robotisé utilisable pour stocker et manipuler des objets. Structure du dispositif robotisé simple et peu encombrante.
Patent FR-3076241-A1 (FR)
Title: Tranchoir bimanuel a efforts reduits
Inventor: CHOPARD JEAN-PIERRE
IPC: B26D1/45
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un tranchoir bimanuel (1) pour produits alimentaires, comprenant un plateau (8), deux glissières (3), une lame (5) tranchante entre les glissières (3), et deux leviers de commande (2a, 2b). Chaque levier (2a, 2b) est relié à la lame (5) par une première liaison pivot (9). Le tranchoir (1) comprend également deux biellettes principales (6) et deux biellettes secondaires (7). Chaque biellette principale (6) est reliée au plateau (8) par une liaison pivot (10) et à un levier (2a, 2b) par un premier pivot (11) s'étendant à translation dans une fente (12) dans le levier (2a, 2b). Chaque biellette secondaire (7) est reliée à une biellette principale (6) par un second pivot (13) s'étendant à translation dans une seconde fente (14) dans la biellette secondaire (7), et au levier (2a, 2b) par une troisième liaison pivot (15) située au-dessus de la première liaison pivot (9).
Patent FR-3078746-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur thermique suite a des demandes de limitation des emissions d’oxydes d’azote et/ou de particules
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: F02D43/04
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur thermique avec un contrôle véhicule (CV) émettant une consigne de couple (C cons) vers un contrôle moteur (CM) avec une ligne de recirculation des gaz d'échappement vers une admission d'air du moteur. Le contrôle moteur (CM) émet vers le contrôle véhicule (CV) une demande de limitation des émissions d'oxydes d'azote (10) et/ou de particules (11) quand dépassant un seuil respectif prédéterminé, la consigne de couple (C cons) étant déterminée dans le contrôle véhicule (CV) selon un premier état (1) privilégiant une fourniture de couple correspondant au couple nominal, un deuxième état (2) selon une demande de limitation des oxydes d'azote (10) avec une admission au moteur de gaz de recirculation temporairement privilégiée, et au moins un troisième état (3) selon une demande de limitation des particules (11) avec une richesse maximale de carburant temporairement limitée.
Patent FR-3065189-A1 (FR)
Title: Element de crochet, notamment pour sangle d'amarrage
Inventor: TWARDYGROSZ ROLF
IPC: B60P7/08
Filed: 2018-04-11
Abstract: Elément de crochet (1) pour l'immobilisation d'un véhicule sur la surface d'une structure munie de passages. Cet élément de crochet a un corps (2) muni d'une boucle (3) recevant une sangle d'amarrage à une première extrémité (4) et une poignée (5) à l'autre extrémité (6). L'élément comporte un crochet (7) qui fait un angle (a) de 90° par rapport à l'axe (22) de la poignée, et l'extrémité libre (8) du crochet (7) est orientée en direction de la boucle.
Patent FR-3080989-A1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant un extrait de feuilles de cassis et du jus de pomme concentre
Inventor: DIDDEN LAURENT
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide destinée à être consommée par un mammifère, humain et ou animal, contenant, dans plus de 45% p/pcomposition liquide d'un milieu aqueux physiologiquement acceptable, une association d'ingrédients d'origine végétale, comportant : - de 3% à 10% p/pcomposition liquide d'un extrait de feuilles de cassis ayant une concentration en flavonoïdes supérieure ou égale à 1% en poids de matière sèche de l'extrait de feuilles de cassis ; - de 4% à 20% p/pcomposition liquide de jus de pomme concentré dont la valeur Brix est comprise entre 65° et 75°.
Patent FR-3081603-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison electrique sans contact
Inventor: AL SHAKARCHI FRANCK
IPC: H02S40/30
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un système de liaison électrique sans contact par induction, comprenant une première partie (1) comprenant un coupleur inductif primaire (10) doté d'un enroulement primaire (100) et d'une première surface de couplage inductif (SC1) et une deuxième partie (2) comprenant un coupleur inductif secondaire (20) doté d'un enroulement secondaire (200) et d'une deuxième surface de couplage inductif (SC2), ledit système comportant des moyens mécaniques de compensation de distance, coopérant avec ledit coupleur inductif primaire et/ou ledit coupleur inductif secondaire et agencés pour assurer une distance (D) toujours identique suivant une direction dite principale (A) entre la première surface de couplage (SC1) et la deuxième surface de couplage (SC2).
Patent FR-3081917-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation de la presence d'un monolithe de catalyse d'un systeme de catalyse des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne pour vehicule automobile.
Inventor: PANHARD THIBAULT
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-29
Abstract: Procédé d'estimation de la présence d'un monolithe d'un système de catalyse automobile des gaz d'échappement, comprenant les étapes suivantes : on détermine le débit massique de gaz échappement, la température d'entrée et de sortie des gaz échappement, et la température extérieure, pour l'itération courante, on détermine la sensibilité de la température de sortie du catalyseur à la masse de catalyseur, la sensibilité de la température de sortie du catalyseur au coefficient de perte thermique, la température de sortie du catalyseur modélisée et la masse de catalyseur, pour l'itération suivante, en fonction du débit massique de gaz échappement, de la température d'entrée des gaz échappement, et de la température extérieure, ainsi que de la variation de masse du catalyseur et la variation du coefficient d'échange par conducto-convection entre le monolithe et l'extérieur pour l'itération courante, on détermine une variation de masse du catalyseur et une variation du coefficient d'échange par conducto-convection entre le monolithe et l'extérieur pour l'itération suivante en fonction de la température de sortie des gaz d'échappement pour l'itération courante, de la température de sortie du catalyseur modélisée pour l'itération suivante et respectivement de la valeur de la sensibilité de la température de sortie du catalyseur à la masse de catalyseur et de la valeur de la sensibilité de la température de sortie du catalyseur au coefficient de perte thermique pour l'itération suivante, on détermine la présence du catalyseur lorsque la masse du catalyseur pour l'itération suivante est supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3078628-A1 (FR)
Title: Composition comestible sous forme de gelule pour la prevention de troubles de l’humeur
Inventor: ZINTZ BENOIT
IPC: A61P25/24
Filed: 2018-03-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comestible sous la forme d'une gélule de moins de deux grammes comprenant du safranal, de la crocine, de la vitamine B6 et du bisglycinate de magnésium, notamment pour une utilisation en vue de la prévention de la dépression saisonnière et/ou du syndrome prémenstruel chez un sujet.
Patent FR-3088035-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule automobile avec des dispositifs electroniques integres et un systeme de refroidissement incorpore
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60Q3/20
Filed: 2018-11-07
Abstract: Il est divulgué un vitrage (301) de véhicule automobile avec un dispositif de refroidissement intégré. Le vitrage, de type vitrage feuilleté, intègre des dispositifs électroniques qui sont encapsulés dans des feuilles intercalaires de PVB qui forment le cœur du vitrage. L'intégration d'un système de refroidissement (302), également encapsulé dans les feuilles de PVB, permet de refroidir ces dispositifs lorsque la température du vitrage dépasse un seuil déterminé et atteint des valeurs susceptibles de les endommager s'ils sont maintenus en fonctionnement.
Patent FR-3092741-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essorage pour balai serpillière
Inventor: POUSSIN MICKAËL
IPC: A47L13/58
Filed: 2019-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d’essorage comprenant : - un panier d’essorage, - un support du panier, - un dispositif de guidage en rotation du panier par rapport au support autour d’un axe longitudinal, le dispositif de guidage étant assemblé au support et au panier, caractérisé en ce qu’il comprend deux languettes (32, 34) en regard l’une de l’autre assemblées au panier d’essorage et s’étendant selon l’axe longitudinal à partir de la cavité du panier jusqu’au-delà de l’ouverture principale à l’extérieur du panier, lesdites languettes étant espacées l’une de l’autre de façon à permettre : - de guider une insertion de deux plaques latérales, d’une tête de balai entre les deux languettes lorsque ces plaques sont parallèles à l’axe longitudinal, - d’empêcher un entraînement en rotation desdites plaques autour dudit axe principal dans au moins un sens de rotation par rapport au panier lorsque ces plaques sont insérées dans la cavité du panier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095832-A1 (FR)
Title: Système huile pour turbomachine
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: F02C7/25
Filed: 2019-05-10
Abstract: Système huile pour turbomachine Système huile pour turbomachine, permettant de continuer d’alimenter en huile les équipements de la turbomachine en cas de survenance d’un feu au sein de la turbomachine, comprenant un circuit d’huile (2), au moins un équipement consommateur d’huile (3a, 3b, 3c), alimenté par le circuit d’huile (2), une unité de pompage, comprenant au moins une pompe à entraînement électrique (22, 4) pilotable en vitesse, alimentant le circuit d’huile (2), et une unité de commande électronique (6), configurée pour piloter la pompe à entraînement électrique (22, 4), dans lequel l’unité de commande électronique (6) comprend deux logiques distinctes de pilotage de la pompe à entraînement électrique (22, 4), et dans lequel l’unité de commande électronique (6) est configurée pour piloter la pompe à entraînement électrique (22, 4) selon la première logique par défaut et pour basculer vers la deuxième logique en cas de réception d’un signal représentatif de la présence d’un feu ou d’une surchauffe, et dans lequel l’unité de commande électronique (6) est configurée pour arrêter la pompe à entraînement électrique (22, 4) lorsqu’elle reçoit un signal de fuite en provenance d’un détecteur de fuite (62). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100920-A1 (FR)
Title: Méthode et ensemble de réparation d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire
Inventor: LIBAULT FRANÇOIS
IPC: G21C15/16
Filed: 2019-09-16
Abstract: Méthode et ensemble de réparation d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire La méthode comprend les étapes suivantes : - Approvisionnement d’un ensemble (E) d’éléments de séparateur centrifuge ; - Introduction desdits éléments dans le générateur de vapeur (1) à travers le trou d’homme (30) ; - Assemblage desdits éléments de séparateur centrifuge les uns aux autres à l’intérieur du générateur de vapeur (1), lesdits éléments de séparateur centrifuge formant après assemblage un tronçon tubulaire supérieur (39) de remplacement et des pales (41) de remplacement pour un séparateur centrifuge. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3102678-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un panneau et un anneau de basketball
Inventor: WILLEMS TOINE
IPC: A63B69/00
Filed: 2019-11-05
Abstract: Dispositif de liaison entre un panneau et un anneau (11) de basketball, comportant un support (20), une plaque (21) pouvant être pivotée entre une position de repos et une position inclinée, une partie mobile (23) telle qu’un pivotement de la plaque (21) entraîne un mouvement de la partie mobile (23) dans le dispositif de liaison (2), et un système de verrouillage (25) comportant un élément de verrouillage. Le dispositif de liaison (2) passe d’une configuration de verrouillage à une configuration de déverrouillage sous l’effet d’une force minimale prédéfinie appliquée à la plaque (21), le passage de la plaque (21) de la position de repos à la position inclinée dégageant l’élément de verrouillage d’un logement (231) de la partie mobile (23).      L’élément de verrouillage est un cylindre (250) ayant une portion linéique ou surfacique en appui contre la partie mobile (23) lorsque le dispositif de liaison (2) est en configuration de verrouillage.     Figure pour figure d’abrégé : figure 1a
Patent FR-3108362-A1 (FR)
Title: Etage d’aubes à orientation variable pour une turbomachine axiale comprenant un organe de régulation du débit d’air dépendant de l’orientation des aubes
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-03-19
Abstract: Etage (30a) d’aubes (32) à orientation variable pour une turbomachine (10) comprenant :- un anneau intérieur (34) ; - un espace (E) axial en amont dudit anneau (34) débouchant dans un circuit de refroidissement (26) ; et- une rangée d’aubes (32) comprenant chacune une pale (32a) s’étendant radialement vers l’extérieur et montée à rotation dans l’anneau intérieur (34) autour de leur axe entre une position ouverte et une position au moins partiellement fermée, chaque aube (32) comprenant un pied (32b) situé à une extrémité intérieure de ladite pale (32a), ledit pied (32b) étant logé dans l’anneau intérieur (34).     Ledit étage comprend un organe (40) de régulation du débit d’air configuré pour forcer le passage du flux d’air dans l’espace (E) lorsque les aubes (32) sont en position au moins partiellement fermée.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109715-A1 (FR)
Title: Dispositif modulable de sécurité
Inventor: WERNERT JULIEN CLAUDE
IPC: A47G5/00
Filed: 2020-05-01
Abstract: Dispositif modulable de sécurité comprenant une base et un corps transparent, des ergots destinés à assembler les bases permettant au dispositif de s’adapter à tout type de configuration, par simple emboîtement des éléments les uns dans les autres.
Patent FR-3111447-A1 (FR)
Title: Gestion de versions de logiciels embarqués à partir d’une empreinte informatique
Inventor: LIN TRISTA
IPC: H04W12/10
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne la gestion de versions de logiciels exécutés par des composants embarqués (ECU1, ECU2) dans un véhicule terrestre à moteur (VEH) à partir de la génération d’une empreinte informatique (FGPRNT).     FIG. 1
Patent FR-3113623-A1 (FR)
Title: Essieu pour vehicule a voies reduites a commande de direction securisee
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60G21/05
Filed: 2020-08-27
Abstract: L’invention concerne un essieu (1) de véhicule qui comporte deux bras de suspension (21, 22), deux éléments de suspension (51, 52) et un palonnier (6) dont une première extrémité (61) est reliée au premier bras de suspension (21) par l’intermédiaire du premier élément de suspension (51) et une seconde extrémité (63) est reliée au second bras de suspension (22) par l’intermédiaire du second élément de suspension (52), le palonnier (6) présentant un mouvement de bascule adapté pour suivre un même mouvement de bascule des deux bras de suspension (21, 22), ledit essieu comportant un moteur électrique (7) adapté pour piloter le basculement du palonnier (6), tel que le moteur électrique (7) comporte une double alimentation électrique et est piloté par un boitier de gestion qui est adapté pour traiter une récurrence de signaux d’informations et pour corriger lesdits signaux d’informations dans le cas où un des signaux est erroné.  Fig. 1
Patent FR-3117564-A1 (FR)
Title: Tendeur de courroie thermostate pour démarrage a froid
Inventor: CHOUISNARD YANN
IPC: F16H7/08
Filed: 2020-12-10
Abstract: Dispositif (10) de mise en tension d’une courroie de transmission entourant une roue menante d’un vilebrequin d’un moteur thermique, et une roue d’actionnement d’un alterno-démarreur (20), lesdites roues étant coplanaires, le dispositif comprenant une poulie d’extrémité (11) roulant en appui sur la courroie et un système de poussée de l’axe de ladite poulie contre la courroie, qui comprend deux éléments élastiques (15) disposés en série, séparés par une paroi médiane et aptes à se déformer dans une chambre limitée par deux parois d’extrémité (17), en appui sur une paroi de butée et poussant une paroi mobile,  Caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un moyen déformable (40) en fonction de la température et connecté à ladite poulie, tendant à modifier à modifier le parcours de la courroie selon la température.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118508-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'un graphe dynamique, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: MINELLA LINDA
IPC: G06F3/0484
Filed: 2020-12-30
Abstract: Procédé de visualisation d’un graphe dynamique, produit programme d’ordinateur et système associés Ce procédé comprend les étapes de détermination (120) d’un premier graphique définissant une valeur binaire pour chaque nœud d’un ensemble de nœuds et pour chaque valeur d’un paramètre évolutif, et de détermination (130) d’un deuxième graphique définissant une valeur binaire pour chaque couple de nœuds de l’ensemble de nœuds et pour chaque valeur du paramètre évolutif.  Le procédé comprend en outre les étapes d’affichage (140) du premier graphique dans une première zone d’affichage et du deuxième graphique dans une deuxième zone d’affichage, d’acquisition (160) d’une commande indiquant une valeur sélectionnée du paramètre évolutif, et d’affichage (170) du graphe élémentaire pour la valeur sélectionnée du paramètre évolutif dans une troisième zone d’affichage.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121483-A1 (FR)
Title: Assemblage ayant deux éléments assemblés par un joint de colle muni de tunnels obturés, véhicule comportant un tel assemblage et procédés de solidarisation et de désolidarisation d’un tel assemblage
Inventor: NEGREL FLORENCE
IPC: F16B11/00
Filed: 2021-03-30
Abstract: La présente invention concerne un assemblage (1) muni d’un panneau (10) collé par un joint de colle (20) à un portant (5), ledit assemblage (1) favorisant la désolidarisation du panneau (10) du portant (5), ledit joint de colle (20) étant interposé entre un milieu interne (INT) et un milieu externe (EXT). L’assemblage (1) comporte au moins un tunnel (40), chaque tunnel (40) traversant de part en part ledit joint de colle (20) selon un axe transversal (D1) et reliant le milieu interne (INT) et le milieu externe (EXT), chaque tunnel (40) étant obturé de manière réversible par un obturateur (50).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3121633-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec des performances optimisées en résistance au roulement et en comportement routier sur véhicule
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: B60C15/06
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) pour véhicule tourisme dont la performance en résistance au roulement est améliorée sans dégrader la rigidité de dérive transversale. Le bourrelet (50) comprend une couche de bourrage (70) et une couche latérale de renforcement (60) est assoupli par l’utilisation de matériaux de basse hystérèse. La rigidité de dérive transversale est augmentée grâce une gestion du contact du bourrelet (50) avec la jante de montage (100). Dans une première section située dans l’aire de contact, dans au moins un premier bourrelet, la longueur de la courbe de contact jante, LADC, est mesurée. Dans une deuxième section située à l’opposé de l’aire de contact par rapport à l’axe de rotation du pneumatique, dans au moins un deuxième bourrelet, la longueur de la courbe de contact jante, LCJ, étant mesurée. Le rapport de la différence des longueurs de la courbe de contact jante dans les deux sections soit 100*(LADC-LCJ)/LCJ, est supérieur ou égal à 30%.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122368-A1 (FR)
Title: Gestion d'une batterie électrique d'un véhicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60L58/16
Filed: 2021-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d’une batterie électrique de véhicule automobile lorsque ce dernier est à l’arrêt, le procédé comportant les étapes suivantes : une étape (100) de détermination d’un seuil minimal de charge (10) de la batterie électrique, une étape (300) de détermination d’une réserve de charge disponible (12) de la batterie électrique, une étape (400) d’estimation d’une capacité réelle de charge (15) de la batterie électrique, une étape (600) d’autorisation d’au moins une fonctionnalité connectée du véhicule automobile conduisant au téléchargement ou à l’envoi de données numériques entre le véhicule automobile et un serveur distant en fonction de la réserve de charge disponible (12) et de la capacité réelle de charge (15) de la batterie électrique.  Fig. 2
Patent FR-3122413-A1 (FR)
Title: Caisson de transport de larves d’insectes.
Inventor: PRIOU YANN
IPC: B65D85/50
Filed: 2021-04-30
Abstract: Caisson de transport de larves d’insectes Caisson (5) de transport d’insectes, le caisson comportant :- une enceinte (10) définissant un espace intérieur d’enceinte (55) pour contenir des insectes, notamment des larves d’insectes,- un module thermostaté (15) configuré pour maintenir une température comprise entre 10 °C et 35 °C dans l’espace intérieur d’enceinte, et- un humidificateur (20) configuré pour maintenir un taux d’hygrométrie compris entre 40 % et 90 % dans l’espace intérieur d’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1