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Patent FR-3060084-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de vibrations a piece asymetrique, pour un mecanisme de changement de rapport d'un vehicule
Inventor: SOHY ANTOINE
IPC: G05G25/00
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un dispositif de filtration de vibrations équipe un boîtier (BM) d'un mécanisme de changement de rapport (MCR) permettant à un conducteur de sélectionner des rapports d'une boîte de vitesses de véhicule ou des modes de roulage du véhicule. Ce dispositif (DF) comprend une pièce de filtration de vibrations (PF) munie d'un trou traversant (T2) logé dans un autre trou traversant (T1) défini dans une paroi inférieure (PI) du boîtier (BM) et traversé par un boulon (BF) assurant la solidarisation du boîtier (BM) à un élément (EV) du véhicule. Cette pièce de filtration de vibrations (PF) présente suivant au moins une direction, choisie parmi une direction radiale, perpendiculaire à un axe (A) du trou traversant (T2), et une direction axiale, parallèle à cet axe (A), un profil asymétrique assurant des lois de filtration de vibrations différentes suivant des directions longitudinale et transversale du véhicule, perpendiculaires entre elles.
Patent FR-3060417-B1 (FR)
Title: Reacteur de reactivation de solides
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: B02C4/02
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce réacteur (1) comprend une auge (10) allongée, qui définit une chambre de réactivation (C) s'étendant dans une direction longitudinale (D) d'une première extrémité de l'auge à une seconde extrémité (10B) de l'auge. Le réacteur comprend également deux arbres (20), qui sont agencés dans la chambre de réactivation et qui s'y étendent parallèlement l'un à l'autre dans la direction longitudinale, chacun des deux arbres comprenant successivement, une première partie (20C), munie d'une hélice (21) de convoyage des solides, une seconde partie (20D), munie de pales (23) de brassage des solides, la longueur de la première partie (20C) représentant entre 10% et 33% de la somme des longueurs respectives des première et seconde parties. Le réacteur comprend également une goulotte (40) de distribution d'un fluide gazeux de réactivation, qui est agencée dans la chambre de réactivation au fond de l'auge, qui s'étend dans la direction longitudinale en courant au-dessous d'au moins la seconde partie des deux arbres, et qui est pourvue d'un ou de plusieurs orifices (42) d'admission du fluide dans la chambre de réactivation. Ce réacteur est simple, économique et performant, en particulier pour réactiver des solides issus du traitement de fumées.
Patent FR-3061973-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un conteneur a bouteilles et systeme associe
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-01-16
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'au moins un conteneur (12) à bouteilles, le procédé comportant une étape de :  - lecture d'au moins une puce (30) électronique pour accéder à au moins une donnée spécifique au conteneur (12) mémorisée dans une mémoire de la puce (30) électronique.
Patent FR-3046813-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de detecteurs nox et moyen pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: PFISTER TOBIAS
IPC: G01M99/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de surveillance de détecteurs d'oxydes d'azote (5, 6) d'un système de post-traitement des gaz d'échappement (1, 10) d'un véhicule automobile comportant un catalyseur SCR (4). Selon le procédé on compare le signal du détecteur d'oxydes d'azote NOx en aval du catalyseur SCR (4) à une valeur de NOx en amont du catalyseur SCR (4), avant que le catalyseur SCR (4) ne dépasse un seuil de température (Tth).
Patent FR-3064399-B1 (FR)
Title: Transistor quantique vertical
Inventor: GAUTHIER ALEXIS
IPC: H01L21/336
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un transistor vertical comprenant deux portions (18) d'un conducteur de grille s'étendant dans une couche (6) d'isolant entre un drain (17) et une source (2), de part et d'autre d'une région de canal (14) formée par des épitaxies, l'épaisseur des portions (18) de conducteur de grille diminuant au voisinage de la région de canal (14).
Patent FR-3066068-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de devitalisation de souches
Inventor: EPISSE GAEL
IPC: A01G23/06
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de dévitalisation d'une souche (2) au moyen d'un fluide-destructeur, remarquable en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - entourer la souche d'une manière étanche par un élément (1) apte à faire office de réservoir au-dessus de la surface supérieure de la souche (2), - verser le fluide-destructeur dans le réservoir pour la dévitalisation en tant que telle, de la souche
Patent FR-3066704-B1 (FR)
Title: Procede de post-traitement des oxydes d'azote dans un moteur a combustion interne
Inventor: BATISSON CATHY
IPC: B01D53/73
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de post-traitement des oxydes d'azote dans un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé comprenant au moins une chambre de combustion, à partir d'un système de post-traitement (3) comprenant un premier catalyseur (4) trois voies et un second catalyseur (5) apte à assurer une fonction de réduction catalytique sélective, ledit procédé comprenant une étape de balayage de chaque chambre de combustion du moteur (1) en croisant l'ouverture et la fermeture de soupapes de manière à obtenir un couple le plus élevé possible à faible régime. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, Une étape de fonctionnement du moteur (1) en excès de réducteurs garantissant des durées riches plus longues et plus fréquentes que les durées pauvres, Une étape de stockage dans le second catalyseur (5) d'ammoniac, produit lors desdites durées riches, Une étape d'utilisation de l'ammoniac stocké pour neutraliser les oxydes d'azote produits par le moteur (1).
Patent FR-3067239-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un recipient de cuisson
Inventor: GAILHARD THIERRY
IPC: G05D23/20
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de chauffage (1) pour un récipient de cuisson (10) présentant un premier mode de fonctionnement (F1) dans lequel le chauffage du récipient de cuisson (10) est autorisé, et un deuxième mode de fonctionnement (F2) dans lequel le chauffage du récipient de cuisson (10) est interdit, le passage du deuxième mode de fonctionnement (F2) vers le premier mode de fonctionnement (F1) étant réalisé suite à l'attraction magnétique d'un aimant (4) du dispositif de chauffage sur un insert (20) du récipient de cuisson (10) lorsque l'insert (20) présente une température inférieure à sa température de Curie (TCx), et le passage du premier mode de fonctionnement (F1) vers le deuxième mode de fonctionnement (F2) étant réalisé suite à la perte de l'attraction magnétique de l'aimant (4) sur l'insert (20) lorsque l'insert (20) présente une température supérieure ou égale à sa température de Curie (TCx) ou bien lorsque le récipient de cuisson (10) est retiré de son emplacement (2) déterminé.
Patent FR-3070174-B1 (FR)
Title: Abri rafraichissant ephemere et colonne de rafraichissement pour former un tel abri
Inventor: BOUCAUD MAXIME
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'abri (100) rafraîchissant éphémère comporte : - une structure (104) délimitant un espace intérieur d'un espace extérieur, ladite structure comportant une ouverture (106) configurée pour permettre le passage d'un utilisateur et un support (130) pour végétaux et - un système (120) de rafraîchissement de l'air à l'intérieur de la structure comportant une prise (125) de raccordement à une entrée de fourniture en fluide.
Patent FR-3074074-B1 (FR)
Title: Machine de soudage et/ou d'usinage, et procede de manipulation de pieces
Inventor: HOURDIN PASCAL
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne une machine de soudage et/ou usinage (1) de pièces métalliques comprenant des mors (4, 5) destinés à serrer la ou les pièces introduite(s) dans la machine, et des mécanismes d'entraînement (81, 82) afin de mettre l'ensemble en mouvement tout en maintenant la même force de serrage. La machine comprend en outre des moyens de détection (9) de position et de serrage desdits mors (4, 5). La machine peut comprendre une enceinte fermée pour être mise en dépression afin de réaliser le vide à l'intérieur de celle-ci. L'invention prévoit également un procédé de manipulation de pièces utilisant ladite machine.
Patent FR-3079281-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement
Inventor: CALMETTES-CARENSAC FABIEN
IPC: H01Q3/08
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement (10) comprenant un châssis (11), un plateau (12) à positionner, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un moteur (13) comprenant un stator relié au châssis (11) et un rotor, - un arbre (14) relié au rotor entraîné par le moteur (13), mobile en rotation par rapport au châssis (11) dans un premier sens (15) et dans un second sens (16), inverse du premier sens (15), - un premier élément de transmission de mouvement rotatif (17) configuré pour être entraîné en rotation par l'arbre (14) dans le premier sens (15) et libre dans le second sens (16), - un deuxième élément de transmission de mouvement rotatif (18) configuré pour être entraîné en rotation par l'arbre (14) dans le second sens (16) et libre dans le premier sens (15), - une première bielle (19) reliée au plateau (12) par une première liaison pivot (74) et reliée au premier élément de transmission de mouvement rotatif (17) par une deuxième liaison pivot (71) décalée de l'axe de rotation du premier élément de transmission de mouvement rotatif (17), - une deuxième bielle (21) reliée au plateau (12) par une troisième liaison pivot (75) et reliée au deuxième élément de transmission de mouvement rotatif (18) par une quatrième liaison pivot (72) décalée de l'axe de rotation du deuxième élément de transmission de mouvement rotatif (18), - un élément de liaison (22) à au moins deux degrés de liberté en rotation entre le plateau (12) et le châssis (11).
Patent FR-3076920-B1 (FR)
Title: Procede de reprogrammation des donnees d'une fonction logicielle executee par au moins un calculateur muni d'au moins un cœur d'execution, d'au moins un cœur de securite et d'au moins une memoire non volatile
Inventor: CARLES LAURANNE
IPC: G06F12/16
Filed: 2018-01-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: Procédé de reprogrammation des données d'une fonction logicielle exécutée par au moins un cœur d'exécution et au moins un cœur de sécurité, les données à reprogrammer étant présentes dans au moins deux mémoires non volatiles physiquement distinctes gérées chacune par l'un des cœurs d'exécution ou de sécurité comprenant les étapes suivantes : • lorsque l'on reçoit une requête de reprogrammation, on mémorise une deuxième valeur dans un premier booléen, on détermine si le premier booléen est égal à la deuxième valeur et si un deuxième booléen est égal à une première valeur, et si tel est le cas, • on fait émettre par un cœur d'exécution au moins une requête de réinitialisation par un canal de communication bidirectionnel à destination du au moins un cœur de sécurité et une requête d'initialisation d'au moins une partie de la première mémoire non volatile à destination de chaque ensemble de fonctions de gestion de la mémoire non volatile gérée par un cœur d'exécution, • après une durée prédéterminée, on mémorise une deuxième valeur dans le deuxième booléen, • on détermine si un événement de reprogrammation prédéterminé a eu lieu, si tel est le cas, on mémorise dans le premier booléen la première valeur, tout en maintenant la deuxième valeur dans le deuxième booléen et on fait émettre par chaque cœur de sécurité une requête d'écriture de valeurs prédéterminées et mémorisées à destination de l'ensemble de fonctions de gestion de la mémoire associé à la mémoire non volatile gérée par ledit cœur de sécurité.
Patent FR-3078047-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant au moins un deviateur associe a un absorbeur pour repondre a un choc frontal de faible recouvrement
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule présentant une structure avant (1) comprenant une poutre (3) de pare-chocs reliant transversalement des absorbeurs (5) principaux, lesdits absorbeurs (5) principaux étant fixés sur les extrémités de brancards avant (7) par l'intermédiaire de platines (9), le véhicule étant remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un déviateur (11) monté sur la face latérale extérieure (13) d'un des brancards avant (7) et agencé pour être aligné selon la direction longitudinale du véhicule avec un absorbeur (5, 15).
Patent FR-3079435-B1 (FR)
Title: Systeme de decoupe laser
Inventor: CHAGNOT CHRISTOPHE
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système de découpe laser (2), comportant une tête de découpe (22) et une source laser (20), la tête de découpe (22) comprenant une sortie optique (26), la source laser (20) étant configurée pour générer un faisceau laser de puissance (24), la tête de découpe (22) et la source laser (20) étant configurées de sorte que le faisceau laser de puissance (24) débouche hors de la tête de découpe (22) par la sortie optique (26) en se propageant suivant un axe de propagation (A-A), le système de découpe laser (2) étant caractérisé en ce que la tête de découpe (22) comprend, en outre, au moins une buse auxiliaire (28), distante de la sortie optique (26) et configurée pour émettre un jet de gaz (30) planaire s'étendant dans un plan d'émission (P), l'axe de propagation (A-A) du faisceau laser de puissance (24) appartenant au plan d'émission (P).
Patent FR-3082744-B1 (FR)
Title: Emulsion comprenant une resine siliconee, un polyol liquide et des pigments, preparation de l’emulsion et procede la mettant en oeuvre
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'eau ; • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ; • Au moins une huile non volatile siliconée, • Au moins un polyol liquide en C2-C8, de préférence C2-C6 • Au moins un pigment. Elle a également pour objet un procédé de préparation d'une composition dans lequel on met en œuvre au moins une partie du ou des pigments, sous une forme prédispersée dans au moins un polyol, éventuellement en présence d'eau et éventuellement en présence d'au moins un alcool polyalcoxylé, comprenant de 8 à 30 atomes de carbone, comprenant au moins 15 motifs alcoxylés, de préférence éthoxylés ; la pré-dispersion étant utilisée durant le procédé de préparation de la composition ou ajoutée à celle-ci. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, de la peau, plus particulièrement des joues, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3086607-B1 (FR)
Title: Dispositif de tablette escamotable pour siege de vehicule
Inventor: CLUET MATHIEU
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un dispositif de tablette escamotable (34) pour véhicule (100), notamment pour véhicule automobile, comprenant un bâti (36), au moins une tablette (42), un moteur électrique (50) fixé au bâti (36), une vis sans fin (52) entraînée en rotation par le moteur électrique (50), un coulisseau (56) monté sur la vis sans fin (52), le coulisseau (56) étant solidaire de la tablette (42) de manière que la rotation de la vis sans fin (52) provoque un déplacement en translation du coulisseau (56) le long de la vis sans fin (52), et par suite de la tablette (42) par rapport au bâti (36), sensiblement dans le plan de la tablette (42).
Patent FR-3089082-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un commutateur Ethernet d’un réseau embarqué d’un véhicule automobile
Inventor: GUITTET ANTOINE
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé de configuration d’un commutateur Ethernet d’un réseau embarqué d’un véhicule automobile Il est divulgué un procédé de configuration d’un commutateur Ethernet d’un réseau embarqué d’un véhicule automobile. Le procédé repose sur l’utilisation d’un module logiciel dédié, stocké dans la mémoire du calculateur d’un équipement du réseau auquel est intégré le calculateur, qui permet d’interpréter des commandes génériques destinées à configurer un commutateur Ethernet quel qu’il soit, pour pouvoir générer (402) des commandes de configuration spécifiques au commutateur Ethernet concerné. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3090459-B1 (FR)
Title: Machine améliorée de fabrication additive d’une pièce et procédé associé
Inventor: COLAS CÉDRIC PIERRE JACQUES
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-05-20
Abstract: Machine (10) pour fabriquer une pièce, comprenant : un bac d’alimentation (2) pour stocker une poudre ; un bac de fabrication (3) ; un bac de récupération (4) pour récupérer un excédent de poudre ; chaque bac ayant pour fond un plateau mobile en translation verticale ; un dispositif d’étalement (7) d’une couche de poudre sur le plateau de fabrication (13) ; un dispositif de chauffage (8) d’au moins une partie d’une couche de poudre déposée sur le plateau de fabrication ; au moins un tamis (17) mobile entre une position active, où le tamis est situé en regard du plateau d’un bac parmi les bacs d’alimentation et de récupération et en dessous d’un plan de déplacement du dispositif d’étalement, et est apte à retenir des particules, et une position non active, où le tamis est situé au-dessus dudit plan de déplacement et/ou en retrait par rapport audit plateau.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3091938-B1 (FR)
Title: Procédé de génération de sensations tactiles et interface haptique mettant en œuvre ce procédé
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/0481
Filed: 2019-01-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé de génération de sensations tactiles et interface haptique mettant en œuvre ce procédé L’invention concerne un procédé de génération d’une sensation tactile destinée à être ressentie par un utilisateur (200) en contact avec une surface d’une portion rigide (115) d’une interface haptique (100), comportant une opération d’émission de signaux de commande pour commander simultanément au moins deux actionneurs (120) solidaires de la portion rigide de sorte à provoquer un déplacement (D) de ladite portion rigide, les signaux de commande comportant chacun une amplitude déterminée de sorte que le déplacement s’estompe en un emplacement neutre (PN, LN) prédéfini de la portion rigide, cet emplacement neutre étant distinct d’un point de contact (PA) où l’utilisateur est en contact avec la surface de la portion rigide.  L’invention concerne aussi une interface haptique (100) mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3092973-B1 (FR)
Title: Casque Intégral de moto avec écran OLED flexible souple intégré sur la face arrière et couplé à deux caméras frontales.
Inventor: TACITA DOMINIQUE
IPC: A42B3/04
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-08-06
Abstract: Casque Intégral de moto avec écran OLED flexible souple intégré sur la face arrière et couplé à deux caméras frontales.
Patent FR-3096418-B1 (FR)
Title: Organe de guidage d’un élément mobile en oscillation ou rotation
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/10
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-05-28
Abstract: Titre : Organe de guidage d’un élément mobile en oscillation ou rotation La présente invention concerne un organe (1) de guidage d’un élément (2) mobile en oscillation ou rotation. L’organe (1) a un corps (10) constitué d’un matériau métallique avec traitement de durcissement, muni d’un alésage (12) pour le montage de l’élément (2) mobile, comportant des cavités (20) réparties de manière discontinue dans l’alésage (12) et aptes à faire office de réserve de graisse (30), et comportant d’éventuels moyens d’alimentation (26) en graisse (30). Dans l’alésage (12) sont définies une surface portante (14) hors des cavités (20) et des moyens d’alimentation (26), et une surface non portante (16) dans les cavités (20) et les moyens d’alimentation (26). L’alésage (12) comprend au moins une zone (40) avec : des cavités (20) ayant une profondeur (P20) comprise entre 2 et 5 mm, et une quantité de graisse (30) dans les cavités (20) par surface portante (14) comprise entre 0,05 et 0,2 g / cm2. L’invention concerne également un système mécanique comprenant un tel organe (1), et un procédé de fabrication d’un tel organe (1).     Figure 1
Patent FR-3099712-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulvérisation de produit fluide
Inventor: DUQUET FRÉDÉRIC
IPC: B05B11/04
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de pulvérisation de produit fluide, caractérisé en ce qu’il comprend :- un substrat pliable (S1) définissant deux bords opposés (B) et une zone de pliage (Zp) disposées entre les deux bords opposés (B), les deux bords opposés (B) étant aptes à se rapprocher l’un de l’autre par pliage de la zone de pliage (Zp),- une couche porteuse (C1) appliquée sur la zone de pliage (Zp),- un produit fluide (P) contenu dans la couche porteuse (C1),de telle sorte que le pliage du substrat pliable (S1) entraine une augmentation de la pression du produit fluide (P) contenu dans la couche porteuse (C1), ce qui a pour conséquence d’expulser le produit fluide (P) hors de la couche porteuse (C1) sous forme de fines gouttelettes pulvérisées.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3099854-B1 (FR)
Title: Générateur de dihydrogène réutilisable
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: H01M8/06
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-10-22
Abstract: Générateur de dihydrogène réutilisable Générateur (5) de dihydrogène comportant une enceinte (10) et un système catalytique (15), le système catalytique étant fixé rigidement à l’enceinte de manière amovible et comportant un boîtier de catalyse (25) contenant un catalyseur (205) de la réaction de génération du dihydrogène à partir d’un réactif (405) choisi parmi un hydrure, un liquide organique porteur d’hydrogène et leurs mélanges, l’enceinte définissant un espace intérieur d’enceinte (45), le boîtier de catalyse étant disposé au moins en partie dans l’espace intérieur d’enceinte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100646-B1 (FR)
Title: Station de gestion d’un poste de distribution d’énergie
Inventor: ANDREA LAURENT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-09-24
Abstract: Station de gestion d’un poste de distribution d’énergie L’invention concerne une station (100) de gestion d’au moins un réseau énergétique réel comprenant au moins une pluralité de dispositifs (200, 210, 220, 230, 240, 250, 260, 270), la pluralité de dispositifs (200, 210, 220, 230, 240, 250, 260, 270) comprenant au moins un dispositif non communicant (260, 270), la station (100) étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins : - Un module de mesures (120) ; - Un module mémoire (130) ; - Un module de configuration (110) comprenant au moins : - Une interface de configuration automatique (111), et, - Une interface de configuration manuelle (112). Figure pour l’abrégé : Fig. 1