baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101927-B1 (FR)
Title: « Dispositif de rappel élastique commun pour double embrayage humide et double embrayage humide de type compact comprenant un tel dispositif de rappel élastique »
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D25/10
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif de rappel élastique commun pour double embrayage humide et double embrayage humide de type compact comprenant un tel dispositif de rappel élastique L’invention concerne un double embrayage (1) humide pour véhicule automobile, comprenant : - deux embrayages (E1, E2) humide de type multidisques en rotation autour d’un axe (X) de rotation, - deux organes de transmission de force (31, 41) agencé pour commander les deux embrayage (E1, E2), - un dispositif de rappel élastique (10) disposé axialement entre les deux organes de transmission de force (31, 41), comprenant : une platine centrale (50, 100, 200, 300) de forme annulaire, comprenant une première face d’appui (51) et une deuxième face d’appui (52) orientées dans des directions opposées par rapport à l’axe (X), une première série (60) de ressorts hélicoïdaux supportée par la première face d’appui (51) et reliée à une première plaque d’appui (610) qui est en appui sur le premier organe de transmission de force (31), une deuxième série (70) de ressorts hélicoïdaux supportée par la deuxième face d’appui (52) et reliée à une deuxième plaque d’appui (620) qui est en appui sur le deuxième organe de transmission de force (41), dans lequel les deux plaques d’appui (61, 62) sont disposées axialement de part et d’autre de la platine centrale (50, 100, 200, 300), la première face d’appui (51) étant disposée axialement entre la deuxième face d’appui (52) et la deuxième plaque d’appui (62). Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3102888-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif photonique intégré
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-11-06
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif photonique intégré La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif photonique, comprenant une étape de report, sur une même face d'un circuit photonique préalablement formé dans et sur un premier substrat (101), d'au moins une première vignette à base d'un matériau semiconducteur III-V et d'au moins une deuxième vignette à base de nitrure de silicium, le procédé comprenant en outre une étape de formation de composants photoniques (230, 240) dans lesdites au moins une première et au moins une deuxième vignettes.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1G
Patent FR-3104290-B1 (FR)
Title: Jumelles de visee de simulation, et systeme et procedes de simulation
Inventor: BIRAN HERVÉ
IPC: G09B9/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-01-07
Abstract: Des jumelles de visée de simulation comportent une caméra, un écran, une paire de lentilles agencées pour faire face à l’écran, et de la circuiterie électronique configurée pour : obtenir une trame vidéo de la caméra ; transmettre à une plateforme de simulation des informations de géolocalisation et des informations d’orientation de la caméra ; recevoir des éléments graphiques de simulation et des informations de positionnement dans l’espace d’objets virtuels correspondants ; effectuer un rendu en deux dimensions des objets virtuels, afin de les afficher dans une fenêtre de projection E2 ; superposer le rendu en deux dimensions des objets virtuels dans la fenêtre de projection E2 et la trame vidéo dans une fenêtre de projection E3 ; obtenir une image stéréoscopique de réalité mixte à l’aide d’une paire de caméras virtuelles reproduisant une vision binoculaire adaptée à la paire de lentilles; et effectuer, sur l’écran, un affichage œil droit et œil gauche de l’image stéréoscopique de réalité mixte obtenue. Lorsqu’un facteur de grossissement est à appliquer, les dimensions de la fenêtre de projection E2 sont maintenues fixes et le champ de vision du rendu en deux dimensions est ajusté selon le facteur de grossissement, et les dimensions de la fenêtre de projection E3 sont ajustées selon le facteur de grossissement.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106630-B1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: OLIVIER YANN
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-28
Abstract: Pompe à vide (1) sèche dans laquelle les au moins deux étages de pompage (1a-1f) présentent chacun une entrée (7) et une sortie (8) débouchant d’une demi-coquille (9, 10) respective, le stator (2) comportant en outre une enveloppe de stator (15) entourant les demi-coquilles (9, 10) assemblées, au moins une rainure (20) étant ménagée dans l’enveloppe de stator (15) ou dans une surface externe des demi-coquilles (9, 10) pour former au moins un canal de transfert (21) par l’assemblage de l’enveloppe de stator (15) sur les demi-coquilles (9, 10), le au moins un canal de transfert (21) mettant en communication la sortie (8) d’un étage de pompage (1a-1e) avec l’entrée (7) de l’étage de pompage (1b-1f) qui suit.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107797-B1 (FR)
Title: Système nomade de transmission de données à ultra-haut débit
Inventor: FOURNIER LAURENT
IPC: H04L12/66
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention prévoit un Système (1) de transmission de données à travers une paroi (13) comportant un ouvrant (13) articulé sur un dormant, caractérisé en que le système (1) comprend :  - une première unité (11) et une seconde unité (12) de transmission de données, destinées à être disposées respectivement de part et d’autre de la paroi (13) ;   - des moyens (18) filaires de transmission de données entre les deux unités (11, 12), destinés à s’étendre à travers la paroi (13) en passant entre l’ouvrant et le dormant pour transmettre des données d’une des unités (12) à l’autre (11) à un débit supérieur ou égal à 500 mégabits par seconde ; et  - des moyens filaires (18) de connexion électrique entre les deux unités (11, 12), destinés à s’étendre à travers la paroi (13) en passant entre l’ouvrant et le dormant pour transmettre un courant électrique d’une (12) des unités à l’autre (11).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110913-B1 (FR)
Title: Composition d’additifs pour carburant moteur
Inventor: SANSON JULIEN
IPC: C10L1/224
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition d’additifs pour carburant comprenant au moins un premier additif choisi parmi les sels d’ammonium quaternaire différents des bétaïnes, et au moins un second additif choisi parmi les amido alkyl bétaïnes, dans laquelle le ratio massique de la quantité du premier additif sur la quantité du second additif est compris dans la gamme allant de 1 : 4 à 4 : 1.  L’invention a également pour objet un concentré d’additifs et une composition de carburant comprenant cette composition d’additifs, ainsi que leur utilisation pour prévenir et/ou éliminer les dépôts dans l’une au moins des parties internes d’un moteur.
Patent FR-3118888-B1 (FR)
Title: Barre d’appel à jonction perfectionnée pour sport hippique
Inventor: SOUVERAIN GUILLAUME
IPC: F16B7/00
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-04-21
Abstract: BARRE D’APPEL A JONCTION PERFECTIONNEE POUR SPORT HIPPIQUE Barre (100) pour obstacle utilisé en activité hippique ou équestre, comprenant au moins deux modules (10), chacun desdits modules comportant un corps principal (12) cylindrique, un manchon (11) de diamètre réduit par rapport au corps principal, à une extrémité dudit corps, et un logement (13) à l’autre extrémité, le manchon d’un premier module (10a) étant apte à s’emboiter dans le logement d’un deuxième module (10b) pour former ladite barre, ladite barre étant fabriquée dans un matériau polymérique, et chaque manchon (11) étant tubulaire et comportant une portion proximale (111) définissant un épaulement (121) au niveau du corps, une portion distale (113) et une gorge (112) séparant lesdites portions.  Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3120604-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une piece mecanique d’une turbomachine d’aeronef et un dispositif de surveillance de la turbomachine d’aeronef
Inventor: JEANNESSON FLORENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble (300) pour une turbomachine d’aéronef comprenant une pièce mécanique (302) et un dispositif de surveillance (304) de la turbomachine. Le dispositif de surveillance (304) comporte une zone de mesure (306) configurée pour mesurer au moins une température et/ou une déformation de la pièce mécanique (302) et une zone d’interconnexion (308) configurée pour le connecter à une unité de traitement de l’aéronef. La pièce mécanique (302) est située dans une zone, dite zone fan, allant d’une entrée d’air de la turbomachine jusqu’à une zone d’éjection dudit flux d’air sans passage par une zone de combustion et le dispositif de surveillance (304) est monté sur la pièce mécanique (302).  Figure pour l'abrégé : Figure 3A
Patent FR-3121640-B1 (FR)
Title: Panneau de commande pour véhicule et procédé de réalisation
Inventor: EL SAYED AHAMED
IPC: G06F3/041
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de réalisation d’un panneau de commande (1) pour véhicule comprenant les opérations suivantes :  a) réalisation d’un film tactile (10), le film tactile (10) comprenant un film (12), une couche conductrice (20), une couche décor principale (28) et une couche décor secondaire (40), la couche conductrice (20) étant disposée sur une face interne du film (12), la couche décor principale (28) étant disposée sur une face externe du film (12), la couche décor secondaire comprenant au moins une portion de déformation critique (42, 44) disposée sur la face interne du film (12) dans au moins une zone de déformation critique (3, 4) correspondante,  b) mise en forme dudit film tactile (10), le film tactile (12) étant mis en forme de manière tridimensionnelle non développable dans chaque zone de déformation critique (3, 4), et c) moulage d’une couche en matériau plastique (30) sur la couche décor principale (28).    Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128450-B1 (FR)
Title: « Boîte-enveloppe de forme pyramidale entrouvrant »
Inventor: ITEY FRÉDÉRIC
IPC: B65D5/10
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-11-10
Abstract: TITRE : : « Boîte enveloppe de forme pyramidale entrouvrant »  Flan de boîte (100) dont - la somme de la longueur l(LRX1), l(LRX2) des lignes de rabattement (LRX1, LRX2) issues de deux sommets (A1, A2) d’un rabat (Ri) est supérieure à la longueur de ce segment (SM1) bordé par le rabat (R1) et les lignes de pliages (LRX1, LRX2) sont coupées à partir de leur extrémité libre (LR10, LR20) pour que la somme des longueurs non coupées des deux lignes de pliages soit inférieure à la longueur l(SM1) du côté pour définir entre elles une zone de courbure (ZC) de la base (2) et des côtés (SM1) lorsque la boîte est pincée par ses deux segments latéraux.  Figure 2
Patent FR-3128827-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’une batterie de traction en cas d’emballement thermique
Inventor: CONDEMINE ERIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-11-03
Abstract: Ce système de refroidissement d’une batterie de traction d’un véhicule automobile comporte une prise de charge (12), une batterie de traction comportant au moins un connecteur de puissance fixé sur une surface et au moins un câble électrique connectant la prise de charge au connecteur de puissance. Il comporte en outre une première pluralité d’alvéoles (20) disposées autour de la prise de charge (12) ; un conduit disposé autour du câble électrique et en communication de fluide avec la première pluralité d’alvéoles (20) ; une seconde pluralité d’alvéoles disposées dans la surface précitée, autour du connecteur de puissance et en communication de fluide avec le conduit. Les première et seconde pluralités d’alvéoles et le conduit sont destinés à recevoir un fluide de refroidissement en cas d’emballement thermique de la batterie de traction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2507325-B1 (FR)
IPC: G01N21/07
Filed: 1981-06-05
Granted: 1984-08-24
Abstract: In a device for bringing a liquid sample successively into contact with a number of reagents, contact with the reagents is effected in a series of cells. These cells communicate with one another and are carried by a rotor, transfer of the liquid sample from one cell to another being effected by rotating the rotor. The direction of rotation of the rotor is reversed after each transfer operation. The number of cells constituting the series is at least equal to the number of reagents. The reagents are placed in the cells beforehand.
Patent FR-2497973-B1 (FR)
Inventor: MATSUMOTO AKIO
IPC: G04C13/11
Filed: 1982-01-13
Granted: 1987-01-30
Abstract: Motor-driven movement for timepieces wherein stator block core is formed in ring-shape with a magnetic material of a rounded bar, magnetic poles formed at both core ends are disposed as directed radially inward of the core and rotary shaft of minute hand wheel of output gear train meshing with a rotor disposed between the poles is radially displaced from the center of the core to the side opposite the magnetic poles, whereby internal space of the ring-shaped core having a coil wound thereon is efficiently utilized for arranging all internal components substantially within dimensions of the coil and minimizing the entire size of the movement.
Patent FR-2526512-B1 (FR)
Inventor: LHOTELLIER PHILIPPE
IPC: F16K17/18
Filed: 1982-05-05
Granted: 1986-03-07
Abstract: 1. Valve of the double effect type adapted to be interposed between two media (7, 7') which are capable of relative variations in pressure, the valve ensuring isolation of the two media (7, 7') with respect to each other below a relative pressure difference corresponding to a determined threshold, the valve ensuring, on the contrary, the communication between the two media (7, 7') beyond a pressure difference exceeding said threshold, of the type comprising a sheet (1) of elastically deformable material, provided with a slot (5), each face (2, 2') of the sheet (1) being in communication with one of the two media (7, 7'), the deformation of the sheet (1) under the effect of the pressure difference between the two faces, beyond a certain value, causing opening of the slot (5) and communication of the two media (7, 7'), characterized on the one hand in that it is constituted by a valve body forming sleeve (10) inserted, with interposition of sealing means (12), in a slot of corresponding format and made in the wall separating the two media, the elastically deformable sheet or membrane (1) being placed in position transversely inside said valve body (10), this membrane being imprisoned by its periphery between two shoulders such as rings (3, 4) forming a holding frame blocking the circular perimeter of the membrane, and connected inside the bore of the sleeve (10), and, on the other hand in that it comprises a plurality of adjusting members (16, 16', 16", 17, 17', 17", 18, 18', 18") bearing on one face of the membrane at least at the level of slot (5) and adapted to reduce the active length of said slot of which part is adjusted blocked by said adjusting members, said latter being provided to be removable and the removal of one or more adjusting members making it possible to adjust the freedom of movement of the membrane and the threshold of response and of opening of the latter at the pressure differences.
Patent FR-2606035-B1 (FR)
Inventor: DAVERIO JEAN-CLAUDE
IPC: C21B7/24
Filed: 1986-10-29
Granted: 1989-02-03
Abstract: The bench for supporting and introducing an elongated rectilinear probe in a blast furnace comprises probe supporting and guiding means and probe driving means, constituted by a carriage guided according to a translatory movement on rails. The probe is held in position on the carriage at the level of the rails so that the thrusting force exerted by the carriage on the probe in order to cause its penetration into the furnace, is applied in the axis of said probe. The means for guiding the probe comprise articulated arms which are retractable in order to clear the path followed by the carriage when the latter is moved toward the furnace.
Patent FR-2610479-B1 (FR)
Inventor: THIRODE PIERRE HENRI
IPC: A22C5/00
Filed: 1987-02-05
Granted: 1989-06-09
Abstract: A device for pickling meat by mixing under vacuum comprises a tank (1) suitable for being rotated on its longitudinal axis by drive means (7,8), the tank being provided at one of its ends with an opening (4) for filling/emptying suitable for being closed by a cover by which the vacuum is generated and, if necessary, brine is injected, the tank being mounted on a support frame (11). The device comprises, near the rear edge of frame (11) for support of the tank, at least one elastic element (16) inserted between frame (11) and the support surface of the device (12) and made in such a way as to be gradually compressed from a rest position corresponding to the empty state of the tank to a filled position, the elastic element(s) gradually returning to their rest position when the tank is emptied.
Patent FR-2613046-B1 (FR)
Inventor: CREMONT HENRI
IPC: G01J5/06
Filed: 1987-03-23
Granted: 1989-06-23
Abstract: The invention relates to a cryogenic refrigerator and, more particularly, to a thermal link element disposed between the sensor of the refrigerator and the inner casing of the cryostat. The invention resides principally in the fact that the thermal link element (12), which is an element of revolution, has a lateral wall having a groove (16) in which an elastic ring (17) is housed. It is by this ring that the thermal link between the sensor and the cylindrical wall (9) of the internal casing (8) of the cryostat (6) is carried out. The invention is applicable to cryogenic refrigerators for cooling infrared detectors.
Patent FR-2623366-B1 (FR)
Inventor: NICOLETTI DIDIER
IPC: A01G1/00
Filed: 1987-11-23
Granted: 1991-03-29
Abstract: Method for reconstructing the habitat of seabeds by means of cuttings of posidonia, characterised in that it consists in placing the said cuttings in the meshes of a support constituted by a mat of biodegradable fibres, supplies of fertiliser, progressively releasable during the period of degradation of the fibrous plant material, being placed between the said cuttings, and a device, for implementing the said method, consisting of a sheet made of biodegradable fibrous material in the meshes of which are placed the posidonia cuttings.
Patent FR-2624115-B1 (FR)
Inventor: COME GUY-MARIE
IPC: B01J19/24
Filed: 1987-12-03
Granted: 1990-04-13
Abstract: According to the invention, at least one first gas containing at least 20% of oxygen by volume and one type of hydrocarbon are first of all circulated in separate streams (1, 3, etc), this being done countercurrent-wise with respect to each other, without their mixing, while adopting a spatial distribution such that the first gas is surrounded by the said hydrocarbon; these substances are introduced into a mixing/reaction chamber (6) in which, at a first given level of circulation, and while the substances are then allowed to mix, the oxygen and the hydrocarbon are ignited, so as to induce the conversion reaction and then, at a second given level of circulation situated downstream of the first, the resulting mixture is quenched in a chamber (9); after which, the quenched resulting products of conversion are recovered. <??>The invention applies in particular to the manufacture of conversion products such as acetylene and ethylene.
Patent FR-2640626-B1 (FR)
Inventor: GARREAU ROBERT
IPC: C25B3/29
Filed: 1988-12-16
Granted: 1991-02-08
Abstract: Substituted thiophenes of the general formula: in which: R represents a hydrogen atom, a halogen atom or an aliphatic group containing from 1 to 4 carbon atoms, X represents a hydrogen atom or a fluorine atom, Y represents an at least partially fluorinated aliphatic or aromatic group, m represents an integer equal to or greater than 2, and n represents an integer such that 0</=n</=7. The invention also relates to the electrically conducting polymers containing recurring units derived from monomers chosen from the substituted thiophenes.
Patent FR-2660314-B1 (FR)
Inventor: ERICK DAIRE
IPC: C08F10/00
Filed: 1990-03-30
Granted: 1993-06-18
Abstract: The present invention relates to a catalyst and a process for preparing a catalyst suitable for polymerization of olefins. The process is carried out in a hydrocarbon liquid medium and comprises successively contacting a refractory oxide support with (a) a dialkylmagnesium optionally with a trialkylaluminium, (b) a particular monochloro organic compound, (c) a titanium and/or vanadium compound(s), and then (d) with ethylene optionally mixed with a C3-C8 alpha-olefin in the presence of an organo-aluminium or organozinc compound to form a prepolymerised catalyst. The catalyst has a high activity, particularly in a gas phase polymerization of ethylene, and has a great ability of copolymerizing alpha-olefins with ethylene.
Patent FR-2677684-B1 (FR)
Inventor: TROUGOUBOFF EMILE
IPC: E01F13/08
Filed: 1991-06-13
Granted: 1996-12-13
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00531 Sec. 371 Date Mar. 7, 1994 Sec. 102(e) Date Mar. 7, 1994 PCT Filed Jun. 12, 1992 PCT Pub. No. WO92/22709 PCT Pub. Date Dec. 23, 1992.A barrier for the protection of reserved areas including at least one upper element (1) rotatably mounted relative to a lower element (6) anchored in the ground (G). An elastic return spring (18) is interposed between the upper and lower elements (1,6). The upper element (1) is adapted to be displaced to either side of an upright reference position by rotating about a horizontal pin (2) provided on the lower element (6). A releasable mechanism selectively blocks rotation of the upper element in a first direction (F2) and a non-releasable mechanism blocks rotation of the upper element in the reverse direction (F1) at the end of a limited angular deflection. The elastic return spring provides a force opposing the limited deflection in the reverse direction.
Patent FR-2713519-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE POUPON
IPC: B05B12/32
Filed: 1993-12-09
Granted: 1996-01-26
Abstract: Protective mask characterised in that it is composed of an elastically deformable strip (rod) (2) from which a curtain is hung, this strip being curved or bent and designed (dimensioned) in such a way that it is capable of being placed against the bodywork, on the internal perimeter of a wheel arch of the vehicle.
Patent FR-2728709-B1 (FR)
Inventor: POTDEVIN JEAN MARC
IPC: G06K17/00
Filed: 1995-02-20
Granted: 1997-01-24
Abstract: The interface can hold one or more electronic cards (74,76) and is plugged into a card reader. The interface comprises a module (80) designed to be located in the card reader. It has at one end an electrical connection (16) which plugs into the reader. A ferrule (78) fitted at the other end of the module has a slot into which the card is inserted. A location (82) is designed to partially receive a memory card partially passed through the ferrule slot. The card location has a card guide and positioning device. It has electrical connections for connecting with the electrical contact surfaces on the memory card.
Patent FR-2731687-B1 (FR)
Inventor: ROBIN GUY
IPC: B65H18/22
Filed: 1995-03-17
Granted: 1997-04-25
Abstract: The winding system for forming a thermal insulating mattress (M) comprises a horizontal conveyor belt (12) and a back conveyor belt (30). The two conveyor belts form an acute angle. A movable compression roller (52) is located in the angle between the two conveyor belts. The roller delimits with the conveyor belts a confined space in which the fibrous mattress is rolled. A pressure belt (68) is located above the horizontal conveyor. The pressure belt converges with the conveyor to compress and progressively reduce the thickness of the mattress before rolling. The pressure belt comprises an endless belt (76) running over front (72) and rear (74) rollers. An actuator displaces the pressure belt from the back conveyor so that the diameter of the fibrous roll (R) increases during rolling.