baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071903-A1 (FR)
Title: Plafonnier ou applique murale multi-eclairage d'ambiance
Inventor: LE BON DANIEL
IPC: F21S8/04
Filed: 2018-09-26
Abstract: Plafonnier (1) multi éclairage d'ambiance, caractérisé en ce qu'il est composé de trois sous-ensembles : - d'un support constitué d'un encadrement formé par pliages à partir d'une tôle plane. Selon une méthode de fabrication particulière le support plafonnier est conçu en profils Us comportant des traverses profilées réglables en hauteur. - d'un cadre (5) en tôle prédécoupée afin d'obtenir des empreintes (6), des trous (7, des encoches (9); la tôle du cadre est formée, pliée selon différents angles afin de constituer des facettes apportant volumétrie, rigidité... Selon la méthode de fabrication particulière les facettes (12) sont incurvées (64). d'un fond (16) en tôle prédécoupée afin d'obtenir des empreintes (17), des encoches (18) ; la tôle du fond est formée, pliée selon différents angles afin de constituer des facettes apportant volumétrie, rigidité... ; et ainsi son positionnement à l'intérieur du cadre (5). Possibilité d'obtenir un fond (16) incurvé (23), sur le même plan, ou dépassant. Selon la méthode de fabrication particulière le fond est constitué d'une tôle unie (68), ou d'une tôle perforée (69), puis d'une collerette séparée (70) en forme de vé ouvert (71). Ce plafonnier est particulièrement destiné à apporter un multi-éclairage XXL design dans les appartements, les bureaux, les showrooms, les hôtels
Patent FR-3079297-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la position et/ou de l'orientation d'un robot/porteur evoluant dans une tuyauterie et ensembles associes
Inventor: LEOMY FABRICE
IPC: G01S1/68
Filed: 2018-03-23
Abstract: Cette méthode de détermination de la position et/ou de l'orientation d'un robot ou d'un porteur d'un système mécanisé (28) évoluant dans une tuyauterie (16), comporte une étape de détermination d'au moins l'une d'une position du robot/porteur (28) le long de la tuyauterie (16) ou d'une orientation du robot/porteur (28) autour d'un axe central (X) de la tuyauterie (16), l'étape de détermination comprenant les sous-étapes suivantes : - positionnement d'au moins un repère (26) à l'extérieur de la tuyauterie (16) à une position prédéterminée ; - création d'un champ magnétique par le ou chaque repère (26) ; - détection dudit champ magnétique et localisation du ou de chaque repère (26) par le robot/porteur (28).
Patent FR-3080819-A1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire avec freins de parking sur un essieu a deux roues maintenant son inclinaison
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62K5/10
Filed: 2018-05-02
Abstract: Véhicule pendulaire à trois ou quatre roues comportant un système d'inclinaison du véhicule dans les virages, un frein de parking (14) bloquant des roues (2) à l'arrêt, et sur un essieu à deux roues un système de suspension comprenant des bras de suspension (4) comportant des axes de pivotement (B) disposés suivant la direction transversale du véhicule (Y), les deux roues (2) de l'essieu à deux roues étant équipés chacune d'un frein de parking (14).
Patent FR-3082280-A1 (FR)
Title: Mecanisme de protection pour source lumineuse
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: F21V25/00
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour une source lumineuse (220) montée sur un substrat (218), ce boîtier comprenant : un barillet (202) comprenant un support de fixation pour un diffuseur (204) ; et un diffuseur (204) positionné dans le support de fixation, dans lequel le barillet (202) comprend : - des première et seconde colonnes conductrices (212) ; et - un fusible (208) couplant électriquement les première et seconde colonnes conductrices (212), une partie du fusible (208) étant mécaniquement fixée au diffuseur (204) et/ou le fusible (208) étant disposé de manière à bloquer le diffuseur (204) dans ledit support de fixation.
Patent FR-3083164-A1 (FR)
Title: Aerateur a effet coanda pour vehicule automobile
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un aérateur comportant un corps creux (2) apte à canaliser un flux d'air (F) depuis une ouverture d'entrée (3) jusqu'à une ouverture de sortie (4) débouchant sur une enceinte, un organe de guidage d'air (9) s'étendant dans ledit corps (2) et définissant deux surfaces de guidage (9A, 9B) à l'opposé l'une de l'autre délimitant avec ledit corps (2) deux canaux d'écoulement (10, 11), une première ailette (12) montée pivotante dans ledit corps en amont dudit organe de guidage (9) autour d'un axe transversal (A) de sorte à permettre d'ajuster en fonction de sa position le ratio entre les première et seconde quantités d'air, ledit organe de guidage étant constitué par une deuxième ailette (9) montée pivotante autour dudit axe transversal (A), lesdites ailettes (12, 9) étant articulées l'une à l'autre de sorte que l'entrainement à pivotement dans une direction de ladite première ailette (12) entraine également le pivotement synchronisé dans la même direction de ladite deuxième ailette (9).
Patent FR-3084917-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une tuyere d'ejection de turbomachine
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K1/44
Filed: 2018-08-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble (4) pour une tuyère d'éjection (1) de turbomachine, comportant une virole annulaire radialement externe (5), destinée à délimiter une veine d'écoulement des gaz, une âme (6) comportant des alvéoles et montée radialement à l'intérieur de la virole (5), et une peau radialement interne (7) située radialement à l'intérieur de l'âme (6), caractérisé en ce que la peau radialement interne (7) est fixée par collage sur une surface radialement interne de l'âme (6), ladite peau (7) et/ou une surface radialement externe de l'âme (6) étant fixées par collage à la virole radialement externe (5).
Patent FR-3084980-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de diffusion de video a 360 degres
Inventor: BEN YAHIA MARIEM
IPC: H04N21/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de segments vidéo d'une sphère vidéo pour affichage dans un visiocasque connecté à un serveur vidéo, les segments vidéo étant divisés spatialement en une pluralité de tuiles encodables dans au moins deux niveaux distincts de qualité, dont un niveau de qualité élevé et un niveau de qualité bas, une partie de la sphère vidéo destinée à être affichée à un instant d'affichage étant appelée fenêtre d'affichage, le procédé comprenant avant l'instant d'affichage au moins deux itérations de la suite (E2) d'étapes suivantes: • estimation (F1) de la fenêtre d'affichage, en fonction d'une prédiction d'une orientation du visiocasque susceptible d'être prise à l'instant d'affichage, • identification (F2) de tuiles recouvrant la fenêtre d'affichage estimée, auxquelles est associé un niveau de qualité élevé, • identification (F2) de tuiles voisines de celles recouvrant la fenêtre d'affichage estimée, auxquelles est associé un niveau de qualité bas, • émission (F3) à destination d'un serveur vidéo, pour au moins une des tuiles identifiées, d'une requête relative à l'obtention de la tuile encodée, la requête comprenant une indication du niveau de qualité associé, le procédé comprenant en outre les étapes suivantes: • réception (E3) de réponses aux requêtes émises, en provenance du serveur vidéo, comprenant des tuiles encodées, • détermination (E4) de la fenêtre d'affichage à l'instant d'affichage en fonction d'une position constatée du visiocasque, • décodage (E5) et affichage (E1) des tuiles reçues, correspondant à la fenêtre d'affichage déterminée.
Patent FR-3085722-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de carburant
Inventor: DILEON JEROME
IPC: F02M37/00
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du taux réel d'éthanol d'un carburant comprenant : • une étape de collecte de données de la consommation instantanée de carburant et du taux d'éthanol, • une étape de détermination de la consommation cumulée actuelle de carburant, • une étape de stockage des données dans deux matrices, une matrice du taux d'éthanol et une matrice de consommation cumulée, • une étape de détermination de la valeur du taux réel d'éthanol du carburant à appliquer à l'injecteur, ledit taux réel étant la valeur du taux d'éthanol de la matrice de taux d'éthanol ayant la même abscisse que la plus petite valeur de consommation cumulée de la matrice de consommation cumulée pour laquelle la différence entre la valeur de la consommation cumulée actuelle et ladite valeur de consommation cumulée est inférieure à la valeur d'un volume V du conduit situé entre le capteur et l'injecteur.
Patent FR-3088502-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un peigne de guidage de sorties de phases
Inventor: BONHOMME BASTIEN
IPC: H02K5/22
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant:     - un connecteur de phases (31) comportant des pattes individuelles de connexion (35), chaque patte individuelle de connexion (35) étant destinée à être connectée à une sortie de phase (23) correspondante,     caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre au moins un peigne de guidage (41) pour guider des sorties de phases (23) vers les pattes individuelles de connexion (35) du connecteur de phases (31),     - ledit peigne de guidage (41) comportant au moins une portion de guidage (42) associée à une sortie de phase (23) et configurée pour incliner angulairement la sortie de phase (23) par rapport à un axe (X) de la machine électrique tournante (10) en direction de la patte individuelle de connexion (35) correspondante.
Patent FR-3089138-A1 (FR)
Title: Poudre de moule et revêtement de moule
Inventor: GUILLEMIN FRANÇOIS
IPC: B22C3/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention concerne une poudre de moule pour le revêtement de moules de coulage destinée à réduire les défauts de surface, tels que les trous d’épingle, dans des produits en fonte ductile. La poudre de moule comprend de 10 à 99,5 % en poids d'un alliage de ferrosilicium, de 0,5 à 50 % en poids de sulfure de fer, et éventuellement de 1 à 30 % en poids de CaSi, et/ou de 1 à 10 % en poids de CaF2. L'invention concerne en outre un revêtement de moule sur et surface interne d'un moule de coulage comprenant de 10 à 99,5 % en poids d'un alliage de ferrosilicium, de 0,5 à 50 % en poids de sulfure de fer, et éventuellement de 1 à 30 % en poids de CaSi, et/ou de 1 à 10 % en poids de CaF2.
Patent FR-3093951-A1 (FR)
Title: ARTICLE vitrocéramique
Inventor: JEGOREL THEO
IPC: H05B6/12
Filed: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique comprenant au moins un substrat, tel qu’une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d’au moins un empilement formé : - 1) d'au moins une couche de nitrure métallique ou de nitrure de métalloïde(s), ladite couche présentant une épaisseur d'au moins 200 nm, de préférence d'au moins 700 nm, et en particulier d'au moins 1 µm et une dureté d'au moins 14 GPa, et - 2) d'au moins une couche d'oxyde métallique ou de nitrure de métalloïde(s), ladite couche présentant une épaisseur inférieure à 14 nm, de préférence entre 1 et 10 nm, et présentant un coefficient de frottement inférieur à 0.25,lesdites couches 1 et 2 étant au contact l'une de l'autre, la couche 2 étant plus éloignée du substrat que la couche 1.
Patent FR-3081555-A1 (FR)
Title: « Procédé de diagnostic de capteurs de gaz d’échappement »
Inventor: KLEIN STEFAN
IPC: G01N27/41
Filed: 2019-05-17
Abstract: TITRE : « Procédé de diagnostic de capteurs de gaz d’échappement »     Procédé de diagnostic de capteurs de gaz d’échappement pour déterminer s’il est empoisonné. Pour cela on détermine une performance. Le capteur de gaz d’échappement (100) étant considéré comme empoisonné si la valeur de la performance de capteur (SP1) est inférieur à un seuil prédéfini et/ou le capteur de gaz d’échappement (100) est considéré comme non empoisonné si la valeur de la performance du capteur (SPI) est supérieur à un seuil prédéfini.     Figure 2
Patent FR-3097115-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de températures et système de détermination d’une température interne profonde d’un être humain
Inventor: D'ESTAIS MATHIAS
IPC: G01K13/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: Le dispositif de mesure (3) peut être enroulé autour du bras d’un porteur. Il comprend : sur une première face (31), intérieure, au moins trois capteurs de température cutanée (33) s’étendant sur au moins une partie d’une ligne périphérique du dispositif de mesure, dans une première zone (Z33) du dispositif ; sur une deuxième face (32), extérieure, dans une deuxième zone (Z34) du dispositif, au moins un capteur de température cavitaire (34) pour mesurer une température dans ou au voisinage de l’aisselle. Les zones (Z33, Z34) sont agencées au moins en partie en regard l’une de l’autre ou sont sensiblement adjacentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3097628-A1 (FR)
Title: Système de protection aérienne
Inventor: MOSAT SIMON
IPC: F41H11/04
Filed: 2019-06-24
Abstract: Système de protection aérienne comprenant : un corps flottant (2) agencé pour flotter dans l’atmosphère terrestre ; un câble (4) qui relie le corps flottant au sol ; une pluralité de dispositifs de protection (5) montés sur le câble, chaque dispositif de protection étant agencé pour neutraliser un objet volant . FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3097808-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’un véhicule avec une liaison glissière
Inventor: MARION LAURA
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-06-25
Abstract: Dispositif d’obturation d’un véhicule avec une liaison glissière La présente invention concerne un dispositif d’obturation (1) d’un véhicule, ledit dispositif d’obturation (1) comprenant une pluralité de volets portés par un cadre support (11), et au moins un guide d’air (12), caractérisé en ce que ledit dispositif d’obturation (1) comprend en outre une liaison glissière (13) configurée pour rétracter ledit guide d’air (12). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098497-A1 (FR)
Title: Chaine propulsive hybride pour aéronef comportant un système auxiliaire d’entrainement mécanique
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: B64D35/08
Filed: 2019-07-09
Abstract: Une chaine propulsive hybride (1) pour aéronef, la chaine propulsive hybride (1) comportant une pluralité de rotors propulsifs (R1-RX) reliés à un module de répartition électrique (10) par une pluralité de liaisons électriques (E1-E4), le module de répartition électrique (10) étant relié, d’une part, à une turbomachine non propulsive (T) via un système de génération électrique (20) et, d’autre part, à une batterie électrique (BAT), chaque rotor propulsif (R1-RX) comportant un organe de stator et au moins un arbre de rotor qui est configuré pour être entrainé en rotation par rapport à l’organe de stator lorsque l’organe de stator est alimenté électriquement, la chaine propulsive hybride (1) comportant un système auxiliaire d’entrainement mécanique (30) relié mécaniquement à la turbomachine non propulsive (T), le système auxiliaire d’entrainement mécanique (30) comportant une pluralité de liaisons mécaniques (M1-M4) pour entrainer mécaniquement en rotation au moins un arbre de rotor (32) de chaque rotor propulsif (R1-RX). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101747-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’une règle de confidentialité contrôlant une transmission externe de données depuis un véhicule automobile
Inventor: LEFF YOANN
IPC: H04W12/02
Filed: 2019-10-08
Abstract: Procédé de configuration d’une règle de confidentialité destinée à contrôler une transmission externe de données depuis un véhicule automobile (2), à travers un réseau de communication (100), comportant les étapes de :- sélection (E1-E4) par l’utilisateur d’un profil utilisateur parmi une pluralité de profils utilisateur stockés en mémoire dans le véhicule, chaque profil utilisateur comportant une pluralité de données de configuration relatives à l’utilisation du véhicule;- utilisation du profil utilisateur sélectionné par le véhicule (2) ;- dans le cas où le profil utilisateur sélectionné et utilisé par le véhicule est un profil sécurisé ayant nécessité une authentification de l’utilisateur par le véhicule (2), application d’une règle de confidentialité sauvegardée dans le profil utilisateur sélectionné;- dans le cas où le profil utilisateur sélectionné n’est pas un profil sécurisé, application d’une règle de confidentialité correspondant à une confidentialité activée bloquant la transmission externe des données. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102549-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pilotage d’un four de réchauffage
Inventor: CHAN YEE YUEN
IPC: F27D19/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: Procédé de pilotage d’un four (4) de réchauffage de produits sidérurgiques (5), comportant une formation d’une image infrarouge par une caméra infrarouge (20) d’une face supérieure d’un produit (5) selon sa largeur et au moins en partie selon sa longueur lorsque ledit produit est disposé sur une surface de défournement prédéterminée ; un traitement numérique comportant une binarisation de l’image infrarouge en deux classes de pixels, une classe de pixels qui correspond aux pixels associés à une présence de calamine adhérente sur la face du produit et l’autre classe de pixels qui correspond aux pixels associés à une présence de calamine non-adhérente sur la face du produit ; une détermination des quantités de calamine non adhérente et de calamine adhérente sur la face supérieure du produit à partir de l’image binarisée ; une modification de paramètres de pilotage du four à partir des quantitées de calamine non adhérente et de calamine adhérente déterminées. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103736-A1 (FR)
Title: Image personnalisée formée à partir d’un hologramme métallique
Inventor: DURIEZ CHRISTOPHE
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-11-29
Abstract: Image personnalisée formée à partir d’un hologramme métallique L’invention concerne un document sécurisé comprenant : une première couche (24) comprenant une structure holographique métallique (32) formant un arrangement (29) de pixels (30) comportant chacun une pluralité de sous-pixels (31) de couleurs distinctes ; et une deuxième couche (34) positionnée en regard de la première couche (24), cette deuxième couche étant opaque vis-à-vis du spectre de longueurs d’onde du visible. La première couche (24) comprend des perforations (40) formées par un premier rayonnement laser (LS1), ces premières perforations révélant localement au travers de la structure holographique (32) des zones sombres (42) dans les sous-pixels (31) causées par des régions sous-jacentes (41) de la deuxième couche opaque (34) situées en regard des perforations, de sorte à former une image personnalisée (IG) à partir de l’arrangement de pixels (30) combinées aux zones sombres (42).     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108830-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fumer un matériau fumable doté d’un couvercle.
Inventor: SARIAN SARKIS
IPC: A24F5/00
Filed: 2020-04-03
Abstract: Dispositif (1) pour fumer un matériau fumable (2) comprenant un ensemble supérieur (10) présentant un premier évidement (11) de réception de matériau fumable et une première cheminée (12) ouverte vers l’intérieur dudit premier évidement, l’ensemble supérieur comporte également une ouverture haute (13) pour évacuer de la chaleur et un couvercle d’obturation (14) de cette ouverture haute (13).     Le couvercle d’obturation (14) comporte une pluralité de volets (15) chacun mobile entre une position de limitation et une position de dégagement de l’ouverture haute (13), certains de ces volets (15) pouvant être en position de limitation alors que d’autres sont en position de dégagement.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3097716-A1 (FR)
Title: Pion à souder creux pour assemblage de deux matériaux différents
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B23P11/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: Procédé d’assemblage d’une tôle (40) et d’une pièce métallique à base de fer (80) comprenant une étape de mise en place avec rétention par la tôle d’un pion creux, par poinçonnage traversant de la tôle (40) avec un fût dudit pion creux (10), une pastille (70) se détachant de la tôle (40), une collerette du pion venant en butée contre la surface de la tôle (40) une fois le poinçonnage traversant effectué, ou par surmoulage dudit fut dans la tôle (40), puis une étape de soudure d’un cylindre métallique du pion (10) sur la pièce métallique à base de fer (80) par mise en contact d’une extrémité libre (24) du cylindre métallique avec la surface de la pièce métallique à base de fer (80) et soudure par résistance électrique (90). FIGURE 6
Patent FR-3112730-A1 (FR)
Title: Boîtier optique pour projecteur de véhicule automobile comprenant au moins une patte de fixation permettant une cinématique de rupture selon deux contraintes distinctes
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R21/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention concerne un boîtier optique pour projecteur de véhicule automobile comprenant au moins une patte de fixation permettant une cinématique de rupture selon deux contraintes distinctes   Le boîtier optique (2) comprend au moins une patte de fixation (4) destinée à permettre la solidarisation du boîtier optique (2) à une carrosserie d’un véhicule automobile. La patte de fixation (4) s’étend entre une partie proximale (8) solidaire du boîtier optique (2) et une partie distale (14) comprenant une butée de capot (18). L’invention est remarquable en ce que la partie proximale (8) de la patte de fixation (4) est maintenue au boîtier optique (2) par l’intermédiaire d’au moins un contrefort (10) comportant une échancrure (12), et la partie distale (14) de la patte de fixation (4) comprend au moins un ajour (20) longeant le pourtour de la butée de capot (18).  (Figure 2)
Patent FR-3116988-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux piloté en tension pour véhicule automobile
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H05B45/37
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention propose un dispositif lumineux impliquant un convertisseur destiné à alimenter une source lumineuse pixellisée avec une tension électrique d’une valeur stable et maîtrisé. En accord avec des modes de réalisation de l’invention, un convertisseur asservi en tension est utilisé comme source de tension destinée à alimenter une source lumineuse pixélisée en tension dans le cadre d’un pilotage par tension. L’asservissement est tel qu’il prend en compte d’éventuelles résistance parasites entre la sortie du convertisseur et l’entrée d’alimentation de la source lumineuse pixellisée.  (Fig. 1))
Patent FR-3104541-A1 (FR)
Title: Agencement intérieur de cabine destiné à un aéronef et équipé d’un ensemble de transmission d’énergie, et aéronef muni dudit agencement intérieur
Inventor: GUT TOBIAS
IPC: H02J50/30
Filed: 2020-12-01
Abstract: Agencement intérieur de cabine destiné à un aéronef et équipé d’un ensemble de transmission d’énergie, et aéronef muni dudit agencement intérieur L’invention concerne un agencement intérieur (1) qui comprend des premier et second objets (3a, 3b) intégrés dans une cabine. Un dispositif (5) émetteur d’énergie, affecté au transfert d’énergie provenant d’un réseau de bord (7), est implanté sur le premier objet (3a) et un dispositif (6) récepteur d’énergie, affecté à la réception de l’énergie provenant dudit dispositif émetteur (5), est implanté sur le second objet (3b). Les dispositifs (5, 6), éloignés de plusieurs centimètres, se présentent comme un ensemble (2) de transmission d’énergie muni d’un dispositif d’interface (8) et dévolu à l’alimentation d’un terminal mobile (4) en énergie. Lesdits dispositifs (5, 6) sont conçus pour instaurer un brin de jonction d’alimentation (10) exempt de fil et/ou de câble. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1