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Patent FR-3064411-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification laser a controle actif de la qualite de faisceau et barres d'extremite.
Inventor: JOLLY ALAIN
IPC: H01S5/024
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) d'amplification laser, comprenant une plaque amplificatrice dopée (213) encadrée entre deux barres non dopées (2141, 2142), formant ensemble un élément d'amplification (210). Les faces supérieure et inférieure de l'élément d'amplification sont chacune recouvertes d'un système de contrôle de la température (230A, 230B). Chaque système de contrôle de la température (230A ; 230B) comprend un élément de refroidissement (231A ; 231B), et au moins un élément de chauffage (232A ; 232B), recouvrant des régions périphériques de la face supérieure, respectivement inférieure de l'élément d'amplification. Les systèmes de contrôle de la température (230A; 230B) sont sensiblement symétriques l'un de l'autre, selon une symétrie orthogonale par rapport à un plan (P) parallèle aux faces supérieure et inférieure de la plaque amplificatrice. L'invention permet de maintenir la qualité optique du faisceau laser à amplifier.
Patent FR-3066644-A1 (FR)
Title: Dispositif electriquement conducteur, transparent ou semi-transparent, a base de nanofils metalliques et de nanoparticules de silice poreuse
Inventor: FONTECAVE THOMAS
IPC: H01L23/36
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) électriquement conducteur, transparent ou semi-transparent, comportant : - un substrat de base (11) ; - une couche électroconductrice (12) formée d'au moins un réseau percolant de nanofils métalliques, et présentant une transmittance, sur l'ensemble du spectre visible, voire sur l'ensemble du spectre visible et proche infrarouge, au moins égale à 70 % ; - une couche anti-reflet (13) à base de nanoparticules de silice mésoporeuse et/ou microporeuse, et - des électrodes de reprise de contact (21). Elle concerne également un procédé de préparation d'un tel dispositif, ainsi qu'un système de chauffage, désembuage et/ou dégivrage intégrant un tel dispositif.
Patent FR-3067512-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire comprenant un circuit de refroidissement des auxilaires et un reservoir de protection radiologique
Inventor: COSTE OLIVIER
IPC: G21C15/24
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un réacteur nucléaire (1) comprenant une enceinte de confinement (3), une cuve (5) logée dans l enceinte de confinement (3), un cœur (7) disposé dans la cuve (5) et comportant des assemblages de combustible nucléaire, un dispositif de protection radiologique (9), entourant la cuve (5), une pluralité d auxiliaires nucléaires (31), au moins un circuit de refroidissement (33) des auxiliaires nucléaires (31), chaque auxiliaire nucléaire (31) comprenant un échangeur de chaleur (35) ayant un côté raccordé fluidiquement au circuit de refroidissement (33). Le dispositif de protection radiologique (9) comprend un réservoir de protection radiologique (17) rempli d eau et que le circuit de refroidissement (33) est raccordé fluidiquement au moins d un côté au réservoir de protection radiologique (17), l eau du réservoir de protection radiologique (17) circulant en boucle dans le circuit de refroidissement (33).
Patent FR-3052940-A1 (FR)
Inventor: TURGEON GHISLAIN
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-06-15
Abstract: La présente invention concerne des sous-systèmes spatiaux (200) d'un satellite (100) et des procédés connexes, destinés à être utilisés dans le cadre de la production d'un faisceau de liaison descendante de ligne d'alimentation optique (102d, 106d, 110d, 114d, 118d) en fonction de faisceaux de liaison montante de service RF (102u, 106u, 110u, 114u, 118u) reçus en provenance de terminaux de service dans une plage de fréquences RF spécifiée. Avantageusement, certains modes de réalisation éliminent la nécessité de tout type d'équipement de conversion de fréquence dans le sous-système spatial (200) qui est utilisé de manière à produire le faisceau de liaison descendante de ligne d'alimentation optique (102d, 106d, 110d, 114d, 118d). La présente invention concerne également des sous-systèmes au sol, et des procédés connexes, destinés à être utilisés dans le cadre de la transmission d'un faisceau de liaison montante de ligne d'alimentation optique à un satellite (100) configuré de manière à recevoir le faisceau de liaison montante de ligne d'alimentation optique, et en fonction de cela, à produire et à transmettre une pluralité de faisceaux de liaison descendante de service RF dans une plage de fréquences RF spécifiée, à des terminaux de service (107). La présente invention concerne également des sous-systèmes spatiaux (200) d'un satellite (100), et des procédés connexes, destinés à être utilisés dans le cadre de la transmission d'une pluralité de faisceaux de liaison descendante de service RF (102d, 106d, 110d, 114d, 118d) à des terminaux de service (107).
Patent FR-3068320-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage et de lavage pilote d'une vitre de vehicule, essuie-glace, balai d'essuie-glace et procede d'equipement d'un vehicule
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/52
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention propose un système d'essuyage (10) d'une vitre (12) de véhicule comprenant : - au moins un balai (14) d'un essuie-glace (11) apte à être entraîné par un bras (16) d'entraînement du système d'essuyage (10) selon des mouvements de balayage alterné, d'au moins une portion de la surface extérieure d'une vitre à essuyer, entre deux positions d'inversion du sens de balayage ; - un dispositif de projection (18) d'un liquide sur la surface extérieure ; - une pompe (38) d'alimentation en liquide du dispositif de projection (18) ; - un circuit de pilotage (CP) de l'alimentation du dispositif de projection (18) par la pompe (38) en fonction du sens de balayage, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur d'accélération (CA) de l'essuie-glace qui est porté par l'essuie-glace et qui est relié au circuit de pilotage (CP) afin de fournir au circuit de pilotage (CP) des signaux représentatifs de la valeur de l'accélération de l'essuie-glace (11).
Patent FR-3069095-A1 (FR)
Title: Assemblage de mitigation pour reacteur nucleaire comportant un bouchon d'etancheite amovible
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C15/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est un assemblage de mitigation (40) pour un réacteur nucléaire, comportant un boîtier (41) avec une portion supérieure (42) formant la tête de l'assemblage logeant un dispositif de protection neutronique supérieure (PNS), comportant une tête (105) comprenant des moyens de verrouillage amovible (100) et une masselotte (101) montée mobile en translation sur une course donnée, les moyens de verrouillage (100) étant configurés pour que le verrouillage/déverrouillage entre la tête (105) et le boîtier (41) puissent s'effectuer par déplacement de la masselotte (101) au moyen d'un grappin d'extraction avec ses doigts accrochés dans la masselotte (101), caractérisé en ce que le dispositif de protection neutronique supérieure comporte en partie inférieure un bloc d'étanchéité (107) de forme conique de sommet orienté vers le bas coopérant avec une surface interne (108) de forme conique du boîtier (41), un dispositif de joint d'étanchéité (109) étant formé entre eux, l'ensemble constitué formant un bouchon d'étanchéité amovible (110).
Patent FR-3070705-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de porte a ouverture prioritaire pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: BERNIER FRANCOIS
IPC: E05B81/20
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (14) de porte à ouverture prioritaire pour ouvrant de véhicule automobile, comportant un pêne (16), un levier d'entraînement (20) du pêne (16), un câble (36) d'entraînement prévu pour être tiré par un actionneur (50) pour entraîner le pêne (16) dans sa position de fermeture, et une gaine (64) sinueuse qui loge le câble (36) et qui s'étend depuis un arrêt de gaine de sortie (60) jusqu'à un arrêt de gaine d'entré (62), caractérisé en ce qu'il comporte un organe de débrayage (52) qui porte l'arrêt de gaine de sortie (60) et qui est conçu pour occuper un état de débrayage dans lequel l'organe de débrayage (52) et l'arrêt de gaine de sortie (60) sont libres en mouvement par rapport au bâti, de sorte que le câble (36) d'entraînement n'est plus apte à entraîner le pêne (16) en déplacement.
Patent FR-3072623-A1 (FR)
Title: Procede de repartition d'energie electrique et vehicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B62D5/04
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de répartition d'énergie électrique d'un véhicule automobile qui comprend : un accumulateur principal, un alternateur (10), une direction à actionnement électrique (6) alimentée électriquement par l'alternateur et par l'accumulateur auxiliaire (24), et un premier consommateur électrique (16). L'actionnement électrique de la direction (6) remplace toute colonne de direction. Le procédé comprend les étapes suivantes : (a) analyse (100) de la capacité de l'alternateur (10) et/ou de l'accumulateur auxiliaire (24) à alimenter la direction (6) ; (b) augmentation ou maintien (102) de la quantité d'énergie produite par l'alternateur (10) rechargeant l'accumulateur auxiliaire par rapport à la quantité d'énergie produite par l'alternateur alimentant le premier consommateur électrique (16) en cas d'incapacité de l'alternateur et/ou de l'accumulateur auxiliaire à alimenter seul(e) la direction à actionnement électrique (6) identifiée lors de l'étape (a) analyse (100).
Patent FR-3072594-A1 (FR)
Title: Buse d'aspiration pour l'aspiration de poussieres issues d'operations manuelles d'abrasion d'une piece annulaire de turbomachine
Inventor: MARTINEZ ALAIN
IPC: B24B55/06
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne une buse (26) d'aspiration pour l'aspiration de poussières issues d'opérations manuelles d'abrasion effectuées sur au moins une pièce annulaires axiales (12) d'axe (A) dans une zone angulaire de travail d'amplitude angulaire (α) déterminée autour dudit axe (A), ladite buse (26) comportant au moins un corps tubulaire (30) d'axe principal (B) dont une première extrémité d'aspiration (32) est placée à proximité d'une paroi de ladite au moins une pièce annulaires (12), et dont une seconde extrémité (34) opposée est raccordée à un moyen d'aspiration, caractérisée en ce que la première extrémité d'aspiration (32) s'étend transversalement à l'axe (B) et comporte une lumière (38) en forme de secteur angulaire d'anneau correspondant sensiblement à la zone angulaire de travail d'amplitude angulaire (α) déterminée.
Patent FR-3074301-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance et de gestion d'un parc de batteries
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (200) de surveillance et de gestion d'un parc de batteries (1) comprenant une pluralité de batteries (11) identiques, le procédé (200) étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - (210) collecter des données relatives à une partie des batteries (11) du parc (1) ; - (220) mémoriser les données collectées dans une base de données (3) ; - (230) déterminer à partir des données mémorisées dans la base de données (3) un paramètre caractéristique de chacune des batteries (11) du parc (1).
Patent FR-3075934-A1 (FR)
Title: Centrale de traitement de l'air comprenant un dispositif a absorption et procede associe
Inventor: BOUDEHENN FRANCOIS
IPC: F24F5/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une centrale de traitement de l'air destinée à assécher un flux d'air entrant dans la centrale comprenant un absorbeur, un générateur, un condenseur, un évaporateur et un circuit de circulation fluidique apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, le circuit fluidique reliant le générateur au condenseur, le condenseur à l'évaporateur, l'évaporateur à l'absorbeur et l'absorbeur au générateur caractérisée en ce que l'évaporateur comprend au moins une batterie froide humide destinée à assécher et refroidir le flux d'air entrant par échange direct avec le fluide frigorigène et que le condenseur comprend une batterie chaude destinée à réchauffer le flux d'air asséché et refroidi issu de l'évaporateur par échange direct avec le fluide frigorigène. L'invention concerne le domaine du traitement de l'air des bâtiments résidentiels, tertiaires et industriels en vue de la déshumidification de l'air.
Patent FR-3077213-A1 (FR)
Title: Module virtuel d'apprentissage du tennis
Inventor: VINCI PAOLA
IPC: G09B9/00
Filed: 2018-01-29
Abstract: Dispositif en I.A. déstiné à l'aprentissage du tennis, utilisant des lunettes à R.A., portées par les joueurs, mettant à la disposition des dits joueurs, les informations tactites en R.A., élaborées par des algorithmes résidant dans un Smartphone
Patent FR-3064038-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'etancheite annulaire
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: F16L5/02
Filed: 2018-03-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif d'étanchéité annulaire (1) destiné à être fixé entre une paroi (P) et une canalisation (C) traversant ladite paroi (P), comprenant une étape de mesure de ladite canalisation (C), une étape de modélisation tridimensionnelle et d'impression d'au moins deux secteurs (2) du dispositif d'étanchéité annulaire (1), et une étape de positionnement des secteurs (2) imprimés.
Patent FR-3066893-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique
Inventor: TANAKA AKIHIRO
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-05-29
Abstract: [Objet] On propose un applicateur de produit cosmétique qui utilise un ressort hélicoïdal dans une partie d'application, et avec lequel un mascara liquide est facilement appliqué sur les cils et les cils sont facilement peignés. [Moyens de solution] L'applicateur de produit cosmétique (2) comprend une partie d'application (8) comprenant un ressort hélicoïdal (20) qui applique un mascara liquide sur les cils, et un corps de tige (18) qui est disposé au niveau d'un centre du ressort hélicoïdal (20) et maintient le ressort hélicoïdal (20), et des parties courbées des spires correspondant chacune à un pas et adjacentes entre elles dans une direction axiale du ressort hélicoïdal (20) se décalent au moins partiellement les unes des autres dans une direction circonférentielle. Le mascara liquide (16) est maintenu dans des espaces (S) entre les pas, et les parties courbées se décalent dans la direction circonférentielle, de sorte que la partie d'application maintient facilement le mascara liquide (16) et est facilement en contact avec les cils et les peigne en raison du décalage, et applique facilement le mascara liquide (16).
Patent FR-3084558-A1 (FR)
Title: Panneau de commande superieur pour cockpit d'avion
Inventor: BERTEROTTIERE CHRISTOPHE
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (18) de protection d'un équipement (20) comportant des composants électroniques, le dispositif comprenant un panneau (26) recouvrant lesdits composants électroniques et étant appliqué à étanchéité sur un bâti (22) de l'équipement (20), le panneau (26) comportant au moins une entrée d'air et une sortie d'air pour le refroidissement des composants électroniques ainsi que des harnais (24) électriques.
Patent FR-3085514-A1 (FR)
Title: Terminal de lecture de carte a memoire comprenant un moyen de compensation d'inclinaison
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: G06K7/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à corps de lecteur de carte à mémoire (21) comprenant une fente d'insertion (211) d'une carte à mémoire. Selon la technique proposée, le corps de lecteur de carte à mémoire (21) comprend une face supérieure (212) et une face inférieure (213) formant entres elles un angle aigu non nul (α), dit angle d'inclinaison du corps de lecteur de carte à mémoire. Un tel corps de lecteur de carte à mémoire est utilisable comme moyen de compensation d'inclinaison au sein d'un terminal de lecture de carte à mémoire présentant une face supérieure inclinée par rapport à un plan de pose dudit terminal, afin de compenser au moins partiellement cette inclinaison du terminal de lecture au niveau de la fente d'insertion de carte à mémoire, de sorte que cette fente s'étende dans un plan sensiblement parallèle audit plan de pose.
Patent FR-3071764-A1 (FR)
Title: Element en forme de plaque en resine renforcee de fibres
Inventor: HATANO DAISUKE
IPC: B62K19/16
Filed: 2018-09-27
Abstract: Au voisinage d'une extrémité avant d'un élément en forme de plaque d'un matériau en résine renforcée de fibres ayant des fibres longues, pour supprimer la détérioration de la résistance causée par une ondulation des fibres longues pendant le moulage par pressage. [Solution] L'élément en forme de plaque 1 est formé par une résine renforcée de fibres discontinues ayant des fibres longues. Une partie à surface plane 2 de l'élément en forme de plaque 1 est munie d'une partie trouée 3, et, une paroi latérale 5 est formée intégralement en une extrémité semi-circulaire 2c de la partie à surface plane 2 située la plus proche de la partie trouée 3. La paroi latérale 5 est agencée dans une région entre un bord d'ouverture 3a de la partie trouée 3 le plus proche d'une extrémité avant 2d et l'extrémité avant 2d de manière à s'étendre autour de sa circonférence externe.
Patent FR-3086884-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude documentaire.
Inventor: BERGER THIBAULT
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-10-09
Abstract: Procédé de détection d'une fraude documentaire comprenant : obtenir (50) une première image d'un premier document et une deuxième image d'un deuxième document ; déterminer dans la première et la deuxième image des régions contenant respectivement le premier et le deuxième document ; appliquer (53) une procédure de détection de zones sensibles à des fraudes documentaires dans les régions de la première image et de la deuxième image recalée sur la première image ; diviser (55) chaque zone sensible détectée en une pluralité de sous-parties ; calculer une mesure de dissimilarité entre des sous-parties correspondantes de la première et de la deuxième image recalée; déterminer si le premier document est identique au deuxième document à partir des mesures de dissimilarité et si le premier document est différent du deuxième document, déterminer un niveau de différence entre le premier et le deuxième document en fonction d'une valeur représentative d'une proportion de sous-parties différentes ; et, détecter une fraude lorsque le niveau de différence est inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3077189-A1 (FR)
Title: Masque beaute maille argent
Inventor: PERI GERALDINE
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: La présente invention concerne un masque de beauté en maille argent conducteur. Il est réalisé en mailles tissées de métal acier inoxydable et en argent. Il est prévu pour un usage de soins de beauté pour le visage et le cou simultanément et en main libres. Il est caractérisé en ce qu'il comporte deux espaces pour les yeux et un pour la bouche.
Patent FR-3091787-A1 (FR)
Title: Capteur d'images à éclairement par la face arrière
Inventor: GAY LAURENT
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-01-14
Abstract: Capteur d'images à éclairement par la face arrière La présente description concerne un procédé de fabrication d'un capteur d'images, comportant les étapes successives suivantes : a) réaliser une structure comportant une couche semiconductrice (101) et un mur d'isolation capacitif (105) s'étendant verticalement de la face avant à la face arrière de la couche semiconductrice et comprenant des première (105a) et deuxième (105b) parois isolantes séparées par une région (105c) en un matériau conducteur ou semiconducteur ; b) graver, depuis la face arrière, une partie de l'épaisseur de la couche semiconductrice (101) et de ladite région (105c) de façon sélective par rapport aux parois isolantes (105a, 105b) ; c) déposer une couche diélectrique de passivation (107) sur la face arrière de la structure ; et d) retirer localement la couche de passivation (107) en vis-à-vis des parois isolantes (105a, 105b). Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3093625-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transformer un garde-corps de balcon, terrasse, fenêtre ou autre ouvrage en hauteur en une table haute ou de comptoir.
Inventor: BONHOMME GUILLAUME JEAN JORIS
IPC: A47B3/06
Filed: 2019-03-15
Abstract: Dispositif pour transformer un garde-corps de balcon, terrasse, fenêtre ou autre ouvrage en hauteur en une table haute ou table de comptoir. Ce dispositif est constitué d’une tablette dotée d’un rebord, fixée à la main courante du garde-corps par un système d’étau réglable, et soutenue par des équerres fixées sous la tablette et prenant appui librement contre le garde-corps. Ces équerres peuvent être déplacées par l’utilisateur afin de régler l’horizontalité de la tablette. Afin d’empêcher la chute d’objets dans le vide la tablette est située intégralement à l’intérieur du garde-corps et en-deçà de la main courante. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à transformer un garde-corps de balcon, terrasse, fenêtre ou autre ouvrage en hauteur en une table haute ou de comptoir afin de s’y accouder ou d’y déposer des objets moyennement lourds, par exemple de la vaisselle ou des pots de fleurs. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094509-A1 (FR)
Title: Système de stockage redondant de données, procédé et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: OBAME MEYE PIERRE
IPC: G06F16/41
Filed: 2019-03-28
Abstract: Système de stockage redondant de données, procédé et programme d’ordinateur correspondants. L'invention concerne un système de stockage (1) redondant de données, comprenant une pluralité de dispositifs de stockage de données (S1, S2, S3), les données étant structurées sous forme d’une pluralité d’enregistrements (E1, E2, … EN). Selon l’invention, un premier dispositif (S1) de la pluralité de dispositifs de stockage stocke les enregistrements selon une première séquence ordonnée d’enregistrements (TS1) et au moins un deuxième dispositif (S2, S3) de la pluralité de dispositifs de stockage stocke au moins un sous-ensemble des enregistrements selon au moins une deuxième séquence ordonnée d’enregistrements (TS2, TS3) distincte de la première séquence ordonnée pour ledit au moins un sous-ensemble. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095718-A1 (FR)
Title: Procédé de collage moléculaire hybride et circuit électronique pour la mise en oeuvre d'un tel procédé
Inventor: ARNAUD LUCILE
IPC: H01L21/60
Filed: 2019-05-03
Abstract: Procédé de collage moléculaire hybride et circuit électronique pour la mise en oeuvre d'un tel procédé La présente description concerne un procédé de collage hybride d'une première face d'un premier circuit électronique (12A) à une deuxième face d'un deuxième circuit électronique. Le premier circuit électronique comprend des premiers plots (18A) conducteurs exposés sur la première face et des premières pistes (32A) exposées sur la première face. Au moins deux premiers groupes comprenant chacun au moins l'un des premiers plots étant entourés chacun au moins au 3/4 par des premières pistes. Le deuxième circuit électronique comprend des deuxièmes plots conducteurs électriquement exposés sur la deuxième face et des deuxièmes pistes exposées sur la deuxième face. Au moins deux premiers groupes comprennent chacun au moins l'un des premiers plots étant entourés chacun au moins au 3/4 par des premières pistes. Le procédé comprend la mise en contact des premiers plots avec les deuxièmes plots et des premières pistes avec les deuxièmes pistes. Figure pour l'abrégé : Fig. 4