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Patent FR-3004307-A1 (FR)
Title: Fourniture decentralisee d'energie electrique
Inventor: LAMER BASTIEN
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention concerne la fourniture d'énergie électrique au moyen d'un équipement de commutation (COM) connecté à une pluralité d'installations (A,B,C) par l'intermédiaire de câbles aptes à transporter de l'énergie électrique (IeA,IeB,IeC). Ce procédé comporte notamment le raccordement (120) d'un des câbles (IeA), connecté à une de ces installations dite demandeuse (A), à au moins un autre des câbles (IeB,IeC), connecté à au moins une autre de ces installations dites fournisseuses (B,C), au moyen de l'équipement de commutation, et ce en fonction d'au moins un message de négociation, conforme à un protocole de signalisation de télécommunications, échangé entre des équipements gestionnaires d'énergie (EGEA,EGEB) installés dans ces installations demandeuse et fournisseuse. Suite à ce raccordement, une quantité d'énergie électrique est transportée (130), de la au moins une installation fournisseuse vers l'installation demandeuse, par l'intermédiaire des câbles raccordés au moyen de l'équipement de commutation.
Patent FR-3008607-A1 (FR)
Title: Kit chirurgical pour realiser une arthroplastie de l'epaule
Inventor: DERANSART PIERRIC
IPC: A61F2/40
Filed: 2013-07-17
Abstract: Le kit selon l'invention vise à être plus efficace et plus pratique pour réaliser une arthroplastie de l'épaule d'un patient et comprend à cet effet : - un composant (10) d'ancrage dans l'humérus, - une première tête humérale d'arthroplastie totale (20), qui est adaptée pour être solidarisée fixement au composant d'ancrage en définissant un plan (P1, P2) de positionnement par rapport au composant d'ancrage, et qui comporte une première surface articulaire (20A), destinée à coopérer avec un composant prothétique glénoïdien et définissant une première épaisseur de tête (E1) et un premier diamètre de tête (D1) qui déterminent un indice de taille, et - une seconde tête humérale d'hémi-arthroplastie (30), qui est adaptée pour être solidarisée fixement au composant d'ancrage en définissant le même plan de positionnement par rapport au composant d'ancrage que la première tête humérale, qui comporte une seconde surface articulaire (30A) destinée à coopérer directement avec la glène naturelle du patient, et qui est associée au même indice de taille que la première tête humérale, la seconde surface articulaire définissant une seconde épaisseur de tête (E2) et un second diamètre de tête (D2), respectivement différents de la première épaisseur de tête et du premier diamètre de tête.
Patent FR-3015466-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de traitement biologique hors-sol des eaux usees a base d'elements prefabriques.
Inventor: DENIEL LUC
IPC: C02F9/14
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) de traitement biologique des eaux usées de type boues activées à aération prolongée dans lequel les eaux usées subissent des traitements successifs entre leur entrée d'eaux usées (11) dans le système et leur sortie d'eaux traitées (16) du système, lesdits traitements étant au moins une aération suivie d'une décantation, pour l'aération de l'air étant injecté dans les eaux usées stockées en bassin(s) d'activation (3a, 3b) afin de former des eaux aérées et des boues, pour la décantation les eaux aérées et les boues étant transférées en bassin(s) de décantation (4a, 4b), des circuits fluidiques (12a, 12b, 22a, 22b, 13a, 13b, 14a, 14b, 15, 26) commandés (9a, 9b, 10a, 10b) assurant la circulation des eaux et/ou boues au sein du système entre leur entrée et leur sortie. Le système est hors-sol, modulaire, assemblable sur site et le ou les bassins d'activation (3a, 3b) sont constitués par assemblage de panneaux préfabriqués en polyester pour former un fond de bassin d'activation et des parois latérales périphériques de bassin d'activation, le/les bassins d'activation, ouverts vers le haut, étant de forme parallélépipédique et étant disposés sur une dalle (19), de préférence une dalle en béton.
Patent FR-3016283-A1 (FR)
Title: Entrainement pour contre angle en dentisterie
Inventor: LEVY GUY CHARLES
IPC: A61C1/02
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne un entraînement des contre angles qui a pour but d'automatiser différentes procédures en dentisterie en permettant le contrôle du déplacement des instruments attachés au contreangle porteur d'instruments pour l'endodontie ou la parodontologie. Selon l'invention une bobine(2) alimentée par un courant continu de basse tension(3) est soumise à un flux magnétique qui entraîne la bobine(2) dans une première direction. En inversant le sens du courant alimentation (4), la bobine (2) se déplace dans la direction inverse. Le déplacement de la bobine est transmis à un porte instrument pour l'endodontie ou la parodontologie. La fréquence d'alimentation de la bobine (2) conditionne la fréquence du déplacement du cylindre porte outil dans le tête du contreangle et la force de déplacement peut être réglée par ajustage de l'intensité du courant alimentant la bobine motrice, séparément dans les 2 sens du déplacement. Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destiné à la dentisterie
Patent FR-3017406-A1 (FR)
Title: Equipements pour aires de services et de repos
Inventor: L HOPITALIER PATRICE
IPC: E04H3/04
Filed: 2014-02-07
Abstract: Module préfabriqué (3, 4, 5) pour aire de services ou de repos desservie par une route, ce module (3, 4, 5) constituant un espace abrité de réception du public et étant pourvu d'équipements (19, 21) pour offrir un service au public tels que des moyens de conservation et/ou de préparation de denrées alimentaires, caractérisé en ce que la structure générale du module (3, 4, 5) comprend la structure d'un conteneur en acier du type destiné au transport maritime et routier de marchandises. Equipement (50) pour aire de service ou de repos desservie par une route comprenant un tel module.
Patent FR-3016714-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de dispositifs routeurs wi-fi
Inventor: GUINDOLET STEPHANE
IPC: G06F21/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de sécurisation de dispositifs routeurs (10, 20, 30) mettant en œuvre le protocole de communication local sans-fil Wi-Fi, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Transmission, par un serveur distant (100), d'un élément logiciel (50), à une pluralité d'utilisateurs desdits dispositifs routeurs (10, 20, 30) ; • Exécution dudit élément logiciel (50) par au moins un dispositif routeur (10) desdits dispositifs routeurs (10, 20, 30) ; • Création d'un profil Wi-Fi différent du profil par défaut sur ledit dispositif routeur (10) ; • Création dudit profil Wi-Fi sur un ordinateur (60) de l'utilisateur dudit dispositif routeur (10), ledit utilisateur étant lié à une entreprise ; • Définition de réglage de paramètres techniques au niveau d'un réseau local (15) créé par ledit dispositif routeur (10) ; • Création d'un profil administrateur dudit dispositif routeur (10) interdisant la modification desdits paramètres techniques ; et • Enregistrement dudit profil Wi-Fi sur ledit ordinateur (60) de l'utilisateur ; et en ce que la création dudit profil Wi-Fi, le profil administrateur, la définition du code PIN d'une carte SIM, sont calculés de façon automatique sur la base d'une variable définie par un responsable de la sécurité informatiques de l'entreprise de l'utilisateur.
Patent FR-3016828-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un procede de fabrication par introduction d'une resine d'une piece en materiau composite et dispositif associe
Inventor: CHATEL SYLVAIN
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un procédé de fabrication d'une pièce (2) en matériau composite par introduction d'une résine (4), notamment par infusion ou par injection. Ce procédé de fabrication comporte des étapes de : - réalisation d'une préforme (6) fibreuse, - recouvrement de la préforme (6) fibreuse par une membrane flexible (24), - imprégnation de ladite préforme (6) fibreuse par transfert d'une résine (4) destinée à former une matrice, dite étape d'introduction de résine (4). Le procédé d'analyse comporte, pendant l'étape d'introduction de résine (4), des mesures de saturation de la préforme (6) fibreuse au cours du temps, en au moins un point de la préforme (6) fibreuse.
Patent FR-3023752-A1 (FR)
Title: Pavillon vitre a panneau mobile controle par des navettes
Inventor: DESBOIS MICKAEL
IPC: B60J7/057
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un pavillon vitré de véhicule automobile, comprenant une partie fixe dans laquelle est ménagée une ouverture, et un panneau mobile par rapport à la partie fixe, apte à obturer ladite ouverture dans une position d'obturation. Le déplacement dudit panneau mobile met en œuvre deux navettes (11) guidés en translation respectivement dans deux rails (12), des moyens de solidarisation / désolidarisation permettant de lier le déplacement de chacune desdites navettes (11) au déplacement d'un câble d'entrainement (15), dans une première zone de déplacement, et d'immobiliser lesdites navettes (11), le câble d'entrainement (15) continuant son déplacement dans une seconde zone de déplacement. Lesdits moyens de solidarisation / désolidarisation comprennent un crochet surmoulé (16) sur l'extrémité libre dudit câble d'entraînement (15), apte à coopérer avec un élément d'accrochage (17) complémentaire prévu sur ladite navette (11), dans ladite première zone de déplacement.
Patent FR-3025106-A1 (FR)
Title: Composition antimicrobienne
Inventor: BOISGARD STEPHANE
IPC: A61P31/02
Filed: 2014-08-27
Abstract: La présente invention concerne une composition antimicrobienne comprenant de l'argent métallique, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un peptide antimicrobien, et optionnellement un polymère fluoré.
Patent FR-3026059-A1 (FR)
Title: Amortisseur avec crochets de fixation d'une sangle de montage
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B62D65/12
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention a trait à un amortisseur (4) de suspension pour véhicule automobile, comprenant : - un corps (14) de forme tubulaire ; - une tige (16) avec un piston (18) coulissant dans le corps (14) ; l'amortisseur comprenant, en outre, des crochets (20) fixés latéralement à la tige (16), lesdits crochets étant configurés pour permettre la fixation d'une sangle (10) de maintien de l'amortisseur (4) dans un état comprimé, ladite sangle (10) entourant le corps (14). L'invention a également trait à un kit amortisseur comprenant au moins un tel amortisseur (4), le kit comprenant, en outre, au moins une sangle (10) de maintien de l'amortisseur dans un état comprimé. L'invention a également trait à un procédé d'assemblage d'un train roulant à une caisse (12) de véhicule, ledit procédé comprenant une étape mise en œuvre par le contenu d'un tel kit.
Patent FR-3035332-A1 (FR)
Title: Dispositif gonflable portatif anti-ensevelissement par avalanche
Inventor: SENE IDRISSA NDIAYE CESAIRE
IPC: B63C9/125
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention est composée d'une alvéole gonflable (3) avec un trou de col (5) au milieu, permettant l'enfilement par la tête, comme une chasuble. Un système d'harnachement, composé de quatre ceintures terminées par des boucles mâles (9) et femelles (10) ainsi qu'un système sous-cutal à l'arrière, composé d'une languette (12) terminée par une boucle mâle (13) qui vient s'enclencher sur une boucle femelle (14) situé à l'avant du dispositif (1), permettent de fixer le dispositif sur le buste du porteur (4). Le gonflage est assuré par deux petites cartouches de gaz actionnées par un mécanisme de déclenchement (2) qui, percutant simultanément lesdites cartouches, libère le gaz dans l'alvéole et occasionne le gonflage du dispositif qui se déploie alors en enveloppant entièrement le buste du porteur, des hanches jusqu'à la tête, le protégeant et lui évitant l'ensevelissement, grâce à l'effet de flottaison au dessus de l'avalanche.
Patent FR-3037703-A1 (FR)
Title: Eye watcher - lunettes de conduite
Inventor: BOYER BRICE BASTIEN
IPC: A61B5/04
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de surveiller l'état de veille du conducteur, son temps de conduite et de le réveiller, d'alerter les autres conducteurs, faire réagir le véhicule et mais aussi de gérer l'alerte de certaines options de navigation comme prévenir de la présence d'un véhicule dans l'angle-mort ou la surveillance de la jauge d'essence ou encore la fermeture des portiéres du véhicule... Il est constitué d'un électro-oculographe (1), de lunettes avec électrodes (2) mesurant l'activité de l'oeil pendant la conduite, d'un ordinateur (12) ou (3) qui déclenche le signal de réveil en fonction de cette mesure: vibrations de la couverture de siège (4) et un son du haut-parleurs (5). L'ordinateur déclenche ensuite un signal d'avertissement/réaction grâce à l'allumage des feux de détresse (7), puis de la mise en route du régulateur de vitesse (8) et du correcteur de trajectoire (9) (si le véhicule est muni de ces deux options). Le procédé est aussi muni d'un système d'alerte de certaines fonctions de navigation (6) du véhicule relié à l'ordinateur du dispositif (3) ou (13) (si ces options sont disponibles) comme le radar d'angle mort, le niveau de la d'essence la jauge.... Ce système avertit l'usager par le biais de diodes électroluminescentes (10) fixées sur les bords des verres des lunettes (2). Le dispositif est aussi doté d'un compteur (11) réglable qui indique au conducteur son temps de conduite (toute les deux heures par exemple) via les haut-parleurs (5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux camions, en complément du disque qui surveille les temps de conduite des chauffeurs routier, mais aussi à tout autres types de véhicules.
Patent FR-3029536-A1 (FR)
Title: Stockage de masse d'electricite utilisant un metal electrolysable comme vecteur
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: H01M8/06
Filed: 2015-08-26
Abstract: Stockage d'énergie à partir d'énergie électrique à base de sulfate d'un métal électrolisable, permettant de produire de l'hydrogène sous pression à la demande sans compresseur au sein d'un même réacteur.
Patent FR-3044766-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure optique et son utilisation
Inventor: LEBERRE MAEL
IPC: G01S7/481
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un système de mesure optique de la réflexion et de la fluorescence d'un échantillon de taille micrométrique, comportant notamment : -une source lumineuse incidente(1) émettant un faisceau lumineux incident(2), -des moyens de transmission(4) du faisceau lumineux incident(20) et de séparation du faisceau réfléchi(30) par l'échantillon(7), -des moyens de transmission(5) du faisceau lumineux incident (20) et de séparation du signal de fluorescence(32) dans le faisceau réfléchi (30) par l'échantillon(7) -des moyens optiques(6) pour conduire le faisceau incident(20) jusqu'à l'échantillon(7) et pour conduire le faisceau réfléchi(30) par l'échantillon(7), caractérisé en ce que la source lumineuse(1) est une source de lumière non cohérente et en ce qu'au moins un filtre d'excitation(3) est disposé entre la source lumineuse(1) et les moyens de transmission(4) du faisceau lumineux incident et de séparation d'un faisceau réfléchi par l'échantillon, ce filtre(3) limitant le spectre de fréquences du faisceau incident(2).
Patent FR-3033438-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede pour le partage de vehicules
Inventor: SAVOURE STEPHANE
IPC: G06Q50/10
Filed: 2015-03-06
Abstract: Système (1) pour gérer un service lié à l'usage par un usager d'un véhicule (2) appartenant à un propriétaire autre que l'usager, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens (13) pour identifier l'usager ; - une application (11) embarquée; - des moyens de serveurs distants (12) comprenant : ○ des moyens pour récolter des données de partage (14), notamment auprès de l'application (11) et notamment l'identité de l'usager ; ○ des moyens pour récolter des données de service 16, notamment auprès d'un fournisseur (15); ○ des moyens de réconciliation des données de partage et de service ; et, ○ des moyens (23) pour répartir le coût du service entre l'usager et le propriétaire.
Patent FR-3033858-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-03-16
Abstract: Dispositif (30) d'amortissement d'oscillations de torsion pour système de transmission (1) de véhicule, le dispositif comprenant : - un support (31) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), et - une pluralité de corps pendulaire (32), le support (31) comprenant au moins un passage (55) apte à coopérer avec un système de fixation (60) sur un élément (18) du système de transmission (1), ledit passage (55) étant situé angulairement entre deux corps pendulaires (32) angulairement voisins, au moins lorsque le dispositif (30) est au repos.
Patent FR-3040542-A1 (FR)
Title: Convertisseur thermoelectrique thermiquement transparent
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: H01L35/28
Filed: 2015-08-27
Abstract: Un convertisseur thermoélectrique comporte une surface (20) destinée à être chauffée, un générateur thermoélectrique (12) comportant une première et une seconde plaques (16, 18) et un module thermoélectrique (22) disposé entre lesdites plaques (16, 18), la première plaque (16) étant posée sur la surface (20) destinée à être chauffée ; et un dissipateur thermique (14) pour évacuer de la chaleur par convection, ledit dissipateur thermique étant posé sur la seconde plaque (18) du générateur thermoélectrique (12). Pour au moins un régime de convection prédéterminé, la relation suivante est vérifiée : expression dans laquelle RSth est la résistance thermique de convection de la surface destinée à être chauffée, RTEth est la résistance thermique de conduction du générateur thermoélectrique, et RRadth est la résistance thermique de convection du dissipateur thermique.
Patent FR-3041636-A1 (FR)
Title: Procede de production de mercaptans par hydrogenolyse enzymatique de disulfures a l'aide d'hydrogene
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C321/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production par catalyse enzymatique de mercaptans à partir de disulfures et d'hydrogène, et en particulier de méthylmercaptan à partir de disulfure de diméthyle et d'hydrogène.
Patent FR-3046128-A1 (FR)
Title: Roue electrique et procede de commande associe
Inventor: DECHAMP FRANCOIS
IPC: B62M6/60
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une roue électrique (10) comportant : - un axe de rotation (11), - un moteur électrique (12), - un élément de stockage (14) d'énergie électrique, et - une enceinte (15) comportant un flasque primaire (16) et un flasque secondaire (17), - ledit flasque primaire (16) comportant des logements (20, 21) s'étendant transversalement par rapport à ladite roue électrique (10), - ledit flasque primaire (16) étant réalisé dans un matériau métallique caloporteur de sorte que la chaleur produite par ledit moteur électrique (12) et/ou ledit au moins un élément de stockage (14) soit rayonnée, au moins en partie, au niveau d'une extrémité transversale desdits logements (20, 21), et - au moins une zone de dissipation thermique étant disposée entre un premier logement (20) supportant le moteur électrique (12) et un second logement (21) supportant l'élément de stockage (14) de sorte à limiter les échanges de chaleur.
Patent FR-3061619-A1 (FR)
Title: Passerelle electronique de communication, systeme de communication, procede de configuration d'un dispositif electronique et programme d'ordinateur associes
Inventor: DELATTRE ROMAIN
IPC: H04L12/66
Filed: 2016-12-29
Abstract: Cette passerelle électronique de communication (10) comprend plusieurs ports de communication, chaque port de communication étant propre à être relié à un dispositif électronique (12A, 12B,... 12N) respectif. La passerelle électronique de communication (10) comprend en outre: - un module de génération (20) configuré pour générer, pour chaque dispositif électronique (12A, 12B,... 12N) relié à un port de communication, un réseau local virtuel respectif pour l'initialisation dudit dispositif électronique (12A, 12B,... 12N); et - un module d'attribution (22) configuré pour attribuer un numéro d'identification unique via le réseau local virtuel respectif à chaque dispositif électronique (12A, 12B,... 12N) relié à la passerelle électronique de communication (10).
Patent FR-3050834-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de partage d'immersion dans un environnement virtuel
Inventor: KERVEGANT CEDRIC
IPC: G06F13/38
Filed: 2016-04-27
Abstract: Dans un dispositif 100 et un procédé mis en œuvre par le dispositif, deux systèmes immersifs sont connectés de sorte qu'un environnement virtuel généré sur un système immersif source 10 est reproduit sur un système immersif cible 20. Les images de l'environnement virtuel affichées sur le système d'affichage du système immersif source sont transformées pour être affichées sur le système d'affichage du système immersif cible de sorte qu'une reproduction virtuelle de l'environnement virtuel soit correctement représentée sur le système immersif cible pour un observateur, indépendamment des différences de structure et de logiciels entre les deux systèmes immersifs.
Patent FR-3050800-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V9/40
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un système lumineux (1) comporte un moyen de déviation optique et un dispositif optique associés à au moins deux sources de lumière aptes à émettre des rayons dont la longueur d'onde est différente d'une source de lumière à l'autre. Le moyen de déviation optique comporte au moins deux matériaux luminescents différents (14, 22) et accordés respectivement sur l'une des longueurs d'onde des rayons émis par lesdites sources de lumière. Le nombre de sources de lumière est égal au nombre de matériaux luminescents différents dans le moyen de déviation optique, de sorte que les matériaux luminescents correspondent respectivement un à un à une longueur d'onde d'une des sources de lumière.
Patent FR-3052450-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de deshydratation de boues assistee par reactif floculant et installation pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F11/148
Filed: 2016-06-08
Abstract: Procédé de déshydratation de boues assistée par réactif floculant ledit procédé comprenant une injection de réactif floculant dans les boues et une étape de déshydratation desdites boues caractérisé en ce qu'il comprend une étape préliminaire consistant à mixer lesdites boues dans un mixeur (4) comprenant une chambre cylindrique (4a) munies de pales (4c) montées rotatives sur un axe (4b) tournant à une vitesse de rotation comprise entre 500 tours/min et 4000 tours/min, de façon à les déstructurer et à abattre leur viscosité, et à évacuer les boues provenant dudit mixeur (4) via un réseau (11) vers ladite étape de déshydratation, et en ce qu'il comprend une étape de dépressurisation dudit mixeur (4) et dudit réseau provoquant la lyse par cavitation desdites boues, ladite étape de dépressurisation étant menée pendant une durée d'au moins 0,1 seconde. Installation correspondante.
Patent FR-3053507-A1 (FR)
Title: Viewer multimodalite
Inventor: BERLEMONT SYLVAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention est une méthode pour visualiser et manipuler une image multicanaux, comprenant les étapes de: stockage de l'image dans une ou plusieurs unités de texture 2D, chaque unité de texture 2D représentant un paquet de quatre tuiles 8-bit correspondant à un ou plusieurs canaux à une position donnée sur l'image ; prise en compte d'une sélection d'un ou plusieurs canaux de l'image multicanaux, prise en compte de paramètres de transformation et/ou de projection pour les canaux sélectionnés ; application d'une transformation sur les canaux sélectionnés, en accord avec les paramètres reçus, tous les pixels des canaux étant calculés en même temps ; projection des canaux sélectionnés dans un espace de couleur RGB, en accord avec les paramètres reçus, tous les pixels des canaux sélectionnés étant projetés en même temps.