baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023265-A1 (FR)
Title: Coffre a couvercle amovible
Inventor: CHOURREAU YANNICK
IPC: B65D43/16
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un coffre (100) comportant : - une cuve (102), - un couvercle (108) monté mobile en rotation sur la cuve (102) par l'intermédiaire d'un système de charnière (110) présentant un axe de charnière (10) et comportant au moins une charnière (112), le coffre (100) étant caractérisé en ce que chaque charnière (112) présente une première partie (114) solidaire de la cuve (102), une deuxième partie (116) solidaire du couvercle (108) et des moyens de liaisons (118) prévus pour prendre alternativement une position de fonctionnement dans laquelle les moyens de liaisons (118) assurent, d'une part, la liaison entre la deuxième partie (116) et la première partie (114) et, d'autre part, la rotation de la deuxième partie (116) par rapport à la première partie (114) autour de l'axe de charnière (10), ou une position de sécurité dans laquelle les moyens de liaisons (118) assurent la dissociation de la deuxième partie (116) et de la première partie (114).
Patent FR-3023369-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant au moins un premier moteur, un deuxieme moteur et un capteur de position angulaire
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-07-04
Abstract: Un ensemble comportant au moins un premier moteur (10) et un deuxième moteur (20) sur lesquels sont montés respectivement des premières cibles (13) et des deuxièmes cibles (23), les premières cibles (13) et les deuxièmes cibles (23) sont respectivement réparties angulairement sur le première moteur (10) et sur le deuxième moteur (20), chaque première cible (13) comportant une première ouverture angulaire, chaque deuxième cible (23) comportant une deuxième ouverture angulaire, l'ensemble comportant en outre un capteur de position angulaire (5) positionné entre lesdits moteurs (10, 20) et adapté pour mesurer la position angulaire desdites cibles (13, 23).
Patent FR-3025985-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un vernis a ongles, notamment pour la realisation d'une manucure francaise
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-09-23
Abstract: Le dispositif (10) d'application comporte un corps de préhension (12), portant un élément d'application (14) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) entre une extrémité (14A) liée au corps et une extrémité libre (14B). Un embout (16), porté par le corps de préhension (12), entoure au moins partiellement l'élément d'application (14). L'embout (16) présente un orifice (20) de passage pour l'élément d'application (14) et une surface (30) de pose de l'extrémité d'un ongle (31), adjacente à l'orifice de passage (20). L'embout (16) est mobile par rapport au corps (12), entre plusieurs positions distinctes dans lesquelles l'élément d'application (14) s'étend en saillie à travers l'orifice de passage (20) dans la direction de l'axe longitudinal (X), la distance entre l'extrémité libre (14B) de l'élément d'application (14) et la surface de pose (30) étant différente en fonction de la position de l'embout (16) par rapport au corps de préhension (12).
Patent FR-3011046-A1 (FR)
Title: Dispositif de compresseurs
Inventor: HORMEYER KLAUS
IPC: F04D29/053
Filed: 2014-09-25
Abstract: Dispositif de compresseurs (1) comportant un compresseur axial (2) et un compresseur radial (3), dont les modules côté rotor du ou des étages du compresseur axial et les modules côté rotor du ou des étages du compresseur radial sont appliqués à un arbre commun (4). Le rapport entre le diamètre maximum de l'arbre (4) dans la région du compresseur axial (2) et le diamètre minimum du siège de roue radiale de l'arbre (4) dans la région du compresseur radial (3) est compris entre 1,5 et 3,0.
Patent FR-3027276-A1 (FR)
Title: Remorque a timon en col de cygne et unite de commande de freinage a inertie, et ensemble routier la comprenant
Inventor: PINGUET PHILIPPE
IPC: B62D53/08
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention concerne une remorque (1) comprenant un ensemble châssis (5, 10), sur lequel sont montés au moins deux roues munies de moyens de freinage, et un timon (2) présentant un anneau (21) d'accrochage à un véhicule tracteur (V), caractérisée par le fait que le timon (2) est un timon en col de cygne comprenant une partie verticale (14) et une partie horizontale (15) et par le fait qu'une unité de commande de freinage à inertie (3) est montée sur ladite partie horizontale (15) et reliée auxdits moyens de freinage par des moyens de transmission de commande de freinage, l'anneau d'accrochage (21) étant portée par l'unité de commande de freinage à inertie (3). La charge sur l'anneau d'accrochage (21) sera limitée, si nécessaire, à 150 kg grâce à la mise en place d'un contrepoids (4) en bout d'ensemble châssis (5, 10).
Patent FR-3027397-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation automatique d'au moins une vitesse d'un aeronef
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: G06F17/17
Filed: 2014-10-20
Abstract: - Procédé et dispositif d'estimation automatique d'au moins une vitesse d'un aéronef. - Le dispositif (1) comporte une première unité de génération de données (2) pour déterminer au moins un moment de charnière aérodynamique d'au moins une surface de commande (3) de l'aéronef, une seconde unité de génération de données (4) pour déterminer une pluralité de données et au moins une pression statique externe et un modèle de coefficient de moment de charnière, une unité de calcul (5) pour calculer à l'aide de ces données au moins une vitesse de l'aéronef, à savoir un nombre de Mach et/ou une vitesse conventionnelle, et une unité de transmission de données (10) pour fournir cette vitesse à un système utilisateur.
Patent FR-3028924-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration, notamment pour un habitacle de vehicule
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération, notamment pour un habitacle de véhicule, comprenant un aérateur (20) et un nébuliseur (30), ledit aérateur (20) étant configuré pour régler un passage d'un flux d'air et ledit nébuliseur (30) étant agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé dans ledit flux d'air, ledit nébuliseur (30) étant positionné en aval dudit aérateur (20).
Patent FR-3031002-A1 (FR)
Title: Pot a reserve d'eau pour plante
Inventor: PETRY ARTHUR
IPC: A01G27/02
Filed: 2014-12-29
Abstract: Le pot possède un contenant pour le substrat du végétal, un contenant pour une réserve d'eau, et des moyens pour amener de l'eau de la réserve d'eau jusqu'au substrat. Il comprend : un contenant extérieur (300) fermé en partie inférieure et ouvert en partie supérieure ; un contenant intérieur (100, 200) définissant une cavité (C1) pour le substrat, le contenant extérieur et le contenant intérieur définissant entre eux une cavité (C4) pour une réserve d'eau et pouvant être emboités et déboités l'un par rapport à l'autre ; un moyen de pompage (P) solidaire du contenant intérieur avec une entrée exposée à la réserve d'eau, et relié à un circuit de commande de pompage (CC) ; et des moyens (500, 501, 502) de connexion fluidique entre une sortie du moyen de pompage et au moins un orifice d'irrigation (127) situé en partie supérieure du contenant intérieur . L'irrigation s'effectue par le haut, et le pot est facile à entretenir et à nettoyer.
Patent FR-3031527-A1 (FR)
Title: Mecanisme de chasse d'eau comprenant un bouton poussoir monte dans un corps creux logeant un systeme inverseur a levier
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D5/092
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de chasse d'eau destiné à être monté sur un réservoir d'eau (1) de toilettes, comprenant : - au moins un bouton poussoir (2) destiné à être présenté sur un couvercle (10) du réservoir, mobile de bas en haut et inversement ; - un bâti (3) destiné à être monté à l'intérieur du réservoir et comprenant un moyen d'obturation (30) mobile entre une position basse d'obturation et une position haute de libération d'un orifice (11) de passage d'eau ménagée dans une paroi inférieure (12) du réservoir ; - un mécanisme de transmission (4) entre ledit ou lesdits boutons poussoirs (2) et le moyen d'obturation (30), comprenant un système inverseur à levier (40) permettant d'inverser le déplacement en hauteur du ou des boutons poussoirs (2) par rapport à celui du moyen d'obturation (30), caractérisé en ce que le bouton poussoir (2) est monté mobile dans un corps creux (20) destiné à être fixé sur le couvercle (10) du réservoir et en ce que le système inverseur à levier (40) est logé dans le corps creux (20).
Patent FR-3032358-A1 (FR)
Title: Plateau support pour dispositifs medicaux
Inventor: PRIN EMMANUEL
IPC: B01L9/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: Ce plateau support (1) destiné à recevoir des dispositifs médicaux tels que des tubes à remplir formé dans une feuille de matière comprend (i) une paroi supérieure (2) dans laquelle débouche des alvéoles de stockage desdits dispositifs médicaux, ladite alvéole étant délimitée par une paroi latérale et par un fond, (ii) des flancs qui ceinturent la paroi supérieure (2) et (iii) au moins un moyen de rigidification conçu pour se fixer en sous face du plateau et former une liaison entre au moins un flanc et un fond d'une alvéole.
Patent FR-3038703-A1 (FR)
Title: Outillage destine a supporter une preforme en poudre pendant un traitement thermique
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: F27D3/12
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un outillage (200) destiné à supporter pendant un traitement thermique une préforme (210) de pièce obtenue après la mise en forme d'une poudre métallique ou céramique, l'outillage comprenant un plateau (220), et une pluralité de blocs (230) disposés sur le plateau et ayant au moins une surface (230a) destinée à supporter la préforme. Au moins une partie des blocs sont reliés entre eux par au moins un élément d'entraînement (240), ledit élément d'entraînement comprenant une poudre métallique ou céramique mélangée à un liant organique et étant apte à se rétracter sous l'effet de la température de manière à entraîner ladite au moins une partie des blocs auxquels il est relié dans une ou plusieurs directions correspondant à une ou plusieurs directions de rétractation de chaque élément d'entraînement. L'invention vise aussi un procédé de traitement thermique d'une préforme mettant en œuvre un tel outillage.
Patent FR-3038853-A1 (FR)
Title: Utilisation de liquides ioniques recyclables comme catalyseurs d'esterification
Inventor: ANDRIEU JACQUES
IPC: C07C67/08
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne le domaine des liquides ioniques. En particulier, la présente invention concerne des liquides ioniques recyclables et leur procédé de fabrication. D'autre part, la présente invention concerne l'utilisation d'un liquide ionique recyclable comme catalyseur de réaction d'estérification pour la synthèse d'arômes et/ou d'agents cosmétiques, dans laquelle le liquide ionique recyclable est de formule générale (I) : dans laquelle, R1, R2, R3, R4 et A- sont définis tels que précédemment.
Patent FR-3040716-A1 (FR)
Title: Structure de toiture comprenant un module photovoltaique semi-rigide, procede de realisation de celle-ci, et gabarit de pose pour ledit procede
Inventor: GANDELHEID ERIC
IPC: H02S20/23
Filed: 2015-09-07
Abstract: Structure de toiture (1) comprenant un élément de toiture (2) et un module photovoltaïque (3), le module photovoltaïque (3) ayant une partie support et une partie photovoltaïquement active, supportée par la partie support, la structure de toiture étant caractérisée par le fait que le module photovoltaïque (3) est un module de type semi-rigide ayant deux faces principales (8, 9) dont au moins l'une, dite de fixation, est plane, que l'élément de toiture (2) est formé d'une tôle (5) présentant une pluralité de nervures (6), dites principales, parallèles, de même hauteur et espacées selon un pas régulier, et que le module photovoltaïque (3) est fixé par sa face de fixation (8, 9) sur les sommets (7) de nervures principales (6) de l'élément de toiture (2), à l'aide de moyens de fixation (4).
Patent FR-3041435-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure du potentiel electrochimique d'une structure contenant du metal, telle qu'une structure en beton arme, soumise a une protection cathodique
Inventor: MOKRANI SAMI
IPC: G01N27/26
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour la mesure du potentiel électrochimique d'une structure contenant du métal, telle qu'une structure en béton armé, qui est soumise à une protection cathodique et qui est au moins en partie immergée dans de l'eau, comprenant une cloche d'isolation (4) ouverte à une extrémité libre, ladite extrémité libre étant destinée, en position de mesure, à venir en contact étanche avec la structure, une électrode de référence (12) montée à l'intérieur de la cloche d'isolation et destinée à venir en contact contre la structure lorsque la cloche d'isolation est en position de mesure, et des moyens (16) d'évacuation de l'eau et de l'air renfermés à l'intérieur de la cloche d'isolation lorsque celle-ci est en position de mesure.
Patent FR-3041897-A1 (FR)
Title: Enjoliveur aerodynamique perfectionne pour roue de vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B19/10
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention porte sur un enjoliveur aérodynamique perfectionné pour roue de véhicule. L'enjoliveur présente une partie centrale (22), un bord périphérique (21) et un voile de type à bâtons radiaux (24) définissant des ajourages radiaux (25). Dans chacun des ajourages radiaux (25) de l'enjoliveur, il est prévu deux pales aérodynamiques (26, 27), qui s'étendent radialement entre la partie centrale (22) et le bord périphérique (21) de l'enjoliveur et qui présentent une section à profil en « aile d'avion », à savoir une première pale aérodynamique (26) orientée pour aspirer l'air lors de la rotation de la roue dans le sens (« R ») des aiguilles d'une montre et une seconde pale aérodynamique (27) orientée de façon opposée à ladite première pale aérodynamique pour aspirer l'air lors de la rotation de la roue dans le sens inverse des aiguilles d'une montre.
Patent FR-3042139-A1 (FR)
Title: Procede de chargement, piece metallique chargee ou rechargee
Inventor: CAPPA BERNARD
IPC: B23K26/34
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de chargement ou de rechargement d'une pièce métallique par dépôt assisté par LASER d'un matériau d'apport pour réaliser un revêtement abradable de la pièce, le procédé étant caractérisé en ce que le matériau d'apport est une poudre base fer comprenant du vanadium, du chrome, du nickel, du bore, du silicium et du carbone, en ce que le LASER a une longueur d'onde de service allant de 900 nm à 1100 nm et en ce qu'il comprend l'irradiation de la pièce par un faisceau laser telle que l'énergie massique (Em) varie de 5 J/mg à 10 J/mg et que la masse linéique (Ml) varie de 25 mg/mm à 55 mg/mm. L'invention a également pour objet la pièce métallique chargée ou rechargée. L'invention a également pour objet un pré-allié sous forme de poudre base fer comprenant du vanadium, du chrome, du nickel, du bore, du silicium et du carbone.
Patent FR-3036043-A1 (FR)
Title: Systeme d'epuration d'air controlant la qualite de l'air dans plusieurs pieces d'un batiment
Inventor: RICCI THIERRY
IPC: B01D53/30
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un système d'épuration d'air destiné à équiper un bâtiment comportant un épurateur d'air doté d'un ventilateur couplé à au moins un filtre pour produire de l'air filtré en diminuant son taux en microparticules ou COV ou autre gaz. Le système comporte une pluralité de couples constitués d'une manchette d'entrée et d'une manchette de sortie traversées par un flux d'air propulsé par ledit ventilateur. Le système comporte également une pluralité de couples constitués d'une bouche d'entrée d'air reliée par une gaine à une manchette de sortie pour injecter le flux d'air filtré dans une pièce dudit bâtiment et d'une bouche de sortie reliée par une autre gaine à une manchette de d'entrée pour extraire de l'air à filtrer de cette pièce. Le système d'épuration comporte en outre des capteurs de pollution mesurant le niveau de pollution au niveau de chaque flux d'air entrant et une carte de contrôle déclenchant l'ouverture d'un clapet d'entrée commandant l'entrée d'air au niveau de la manchette d'entrée et d'un clapet de sortie commandant la sortie de l'air au niveau de la manchette de sortie du même couple, l'ouverture desdits clapets étant proportionnel au niveau de pollution mesuré. De cette manière, il est possible de contrôler très précisément la filtration de l'air de chaque pièce du bâtiment et notamment de ne pas filtrer l'air des pièces inoccupées.
Patent FR-3047518-A1 (FR)
Title: Procede de recalage de deux capteurs de pression dans une ligne d’admission d’air d’un moteur avec prevention d’un defaut capteur
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de recalage d'au moins deux capteurs (Capatm, Capsural, Capadmi) de pression positionnés dans une ligne d'admission d'air d'un moteur à combustion interne, la compensation de recalage étant calculée pour au moins un deuxième capteur (Capsural, Capadmi) par rapport à un premier capteur (Capatm) de pression servant de capteur de référence entre leurs mesures de pression respectives à une température dite initiale des capteurs lors d'un arrêt du moteur. Il est effectué, préalablement à l'application de la compensation de recalage sur ledit au moins un deuxième capteur (Capsural, Capadmi), une étape de diagnostic interne basé sur la valeur de la compensation de recalage consistant à déterminer si la compensation de recalage dépasse une valeur de compensation maximale, auquel cas il est diagnostiqué qu'un desdits au moins deux capteurs est défaillant. Dans ce cas, l'application de la compensation de recalage est suspendue.
Patent FR-3048001-A1 (FR)
Title: Methode de dosage des d-dimeres specifiques de la maladie thromboembolique veineuse
Inventor: CONSTANT GENEVIEVE
IPC: G01N33/86
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode de dosage des D-dimères spécifiques de la maladie thromboembolique veineuse, résultant de la dégradation de la fibrine intravasculaire dans un échantillon sanguin, comprenant le dosage habituel des D-dimères de l'échantillon d'une part, ainsi que la mesure dynamique de la formation de fibrine de cet échantillon d'autre part, pour déterminer la probabilité d'une embolie pulmonaire (EP) ou d'une thrombose veineuse profonde (TVP) et/ou orienter sur un état d'activation de la coagulation dans ledit échantillon du patient, ladite méthode comprenant des étapes spécifiques.
Patent FR-3048532-A1 (FR)
Title: Configuration d'une transaction dans un circuit sans contact
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W92/18
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un circuit de communication sans contact (PICC) hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents, dans lequel, en réponse à un premier processus d'anticollision initié par un dispositif de couplage en champ proche (PCD), le circuit émet deux identifiants (SAK) des protocoles de communication afin de provoquer une collision côté dispositif de couplage en champ proche.
Patent FR-3050463-A1 (FR)
Title: Depot d'une couche de materiau electriquement isolant pour une machine electrique tournante
Inventor: SAVINOIS OLIVIER
IPC: H02K1/04
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de dépôt par cataphorèse d'une couche (59) de matériau électriquement isolant sur un corps d'un élément actif (48) de machine électrique tournante (10), caractérisé en ce qu'il comporte: -une étape de décapage (101) d'au moins une partie dudit corps d'élément actif (48), - une étape de dépôt (104) d'une couche d'adhésion (56) sur au moins une partie dudit corps de l'élément actif (48), -une étape de dépôt (106) de la couche (59) de matériau électriquement isolant par électrolyse sur ladite couche (59) d'adhésion, et -une étape de cuisson (109) de ladite couche (59) de matériau électriquement isolant.
Patent FR-3051464-A1 (FR)
Title: Utilisation du silicium comme stimulant de l'absorption du fer chez une plante
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: C05D9/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du silicium comme stimulant de l'absorption du fer chez une plante. Elle concerne également un procédé pour stimuler l'absorption du fer chez une plante, caractérisé en ce qu'il comprend l'apport à ladite plante ou aux sols d'une quantité efficace de silicium.
Patent FR-3051899-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de distance et/ou de vitesse pour vehicule ferroviaire, et vehicule ferroviaire mettant en oeuvre un tel procede et/ou dispositif.
Inventor: LABARRE JEROME
IPC: G01P3/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour déterminer une distance parcourue par un véhicule ferroviaire (208), et/ou une vitesse dudit véhicule ferroviaire (208), sur une voie ferrée (204) comprenant au moins une file de rail, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une itération des étapes suivantes : - détection (106) de traverses (206) de ladite voie ferrée, et/ou des moyens de fixation de la file de rail auxdites traverses ou à une dalle de support de ladite voie ferrée, et - détermination (110,112) d'une donnée de distance parcourue et/ou d'une donnée de vitesse en fonction des traverses (206), et/ou des moyens de fixation, détecté(e)s et d'une donnée d'espacement desdites traverses (206), ou desdits moyens de fixation.
Patent FR-3040486-A1 (FR)
Title: Capteur thermique pour saisir un rayonnement electromagnetique
Inventor: UTERMOEHLEN FABIAN
IPC: H04N5/3745
Filed: 2016-08-22
Abstract: Capteur thermique pour saisir un rayonnement électromagnétique , notamment un rayonnement thermique comportant une matrice de pixels (1) composée d'un grand nombre de pixels (10), ayant un matériau de substrat (11) et un matériau absorbant (12) sur le matériau de substrat (11). Le capteur thermique comporte un premier bras de bimétal (13) fixé par un premier point de fixation (15) à la surface du matériau de substrat (11) et un second bras de bimétal (14) fixé en un second point de fixation (16) à la surface du matériau absorbant (12), ces points de fixation (15, 16) se trouvant dans la région du centre de gravité surfacique (S) du pixel (10).
Patent FR-3051046-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic rapide tout-en-un sur produit sanguin pour qualification de poche de sang, ou test avant chirurgie, ou tableau de bord en medecine generale
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: G01N33/80
Filed: 2016-05-05
Abstract: L invention concerne un dispositif (1) muni d une entrée destinée a accueillir du sang ou un composant sanguin, d'un ou plusieurs tests chromatographique ou immunochromatographique , dans une enveloppe étanche évitant la contamination du personnel soignant. Selon des variations de l'invention, il peut revêtir diverses formes, il peut être intégré directement à une poche de sang (5), être compatible avec diverses connexions (2, 3, 4), ou comporter un dispositif de succion pour accélérer les tests chromatographiques. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la médecine générale, à la chirurgie, l'obstétrique, les urgences médicales, et aux pays ou organisations souhaitant une sécurisation, qualification rapide, ou traçabilité fiable et économique des poches de sang.