baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043896-A1 (FR)
Inventor: SUGITA TOMOFUMI
IPC: A45D33/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: Récipient de cosmétique (la) comprenant un corps de récipient (2a) comportant une ouverture (20) au-dessus et étant configuré pour stocker un cosmétique ; un couvercle interne (5a) étant configuré pour être fixé au corps de récipient ; et un couvercle d'étanchéité (3) étant configuré pour fermer hermétiquement le corps de récipient (2a) dans un état où le couvercle interne (5a) est fixé. Le couvercle interne comprend un châssis cylindrique creux plat (50) et une feuille de fibres pouvant être traversée par le cosmétique, présentant une élasticité et fixée au châssis (50) sous tension. Le châssis est ajusté au corps de récipient (2a), une extrémité inférieure du châssis étant séparée d'une surface inférieure du corps de récipient. La feuille de fibres comporte une bordure périphérique adhérant soit depuis une surface d'extrémité supérieure, soit depuis une surface d'extrémité inférieure du châssis et le long d'une face circonférentielle interne du châssis.
Patent FR-3060841-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif semi-conducteur a espaceurs internes auto-alignes
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-12-15
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif semi-conducteur (100), comportant : - réalisation d'un empilement comprenant une première portion (114) semi-conductrice cristalline destinée à former un canal et disposée sur au moins une deuxième portion pouvant être gravée sélectivement vis-à-vis de la première portion, - réalisation d'une grille factice et d'espaceurs externes (112), - gravure de l'empilement, une partie restante de l'empilement sous la grille factice et les espaceurs externes étant conservée, - réalisation de source/drain (118, 120) par épitaxie depuis la partie restante de l'empilement ; - suppression de la grille factice et de la deuxième portion, - oxydation de portions des source/drain depuis des parties des source/drain révélées par la suppression de la deuxième portion, formant des espaceurs internes (126), - réalisation d'une grille (128) isolée électriquement des source/drain par les espaceurs externes et internes.
Patent FR-3061490-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un liquide dans un recipient
Inventor: AFFRE CHRISTIAN
IPC: B67D7/62
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (1) de prélèvement d'un liquide contenu dans un récipient (B) tel qu'un bidon, à travers d'un goulot (G) du récipient, comprenant :         - un tuyau (10) flexible,         - une canule (11) destinée à plonger dans le liquide à partir du goulot,         - un raccord-bouchon (12), destiné à se fixer de manière amovible au goulot en l'obturant.         Selon l'invention, il comporte une pompe électrique (13) agencée à proximité immédiate dudit raccord-bouchon (12), ainsi qu'un boîtier de protection (14) logeant ladite pompe électrique (13), ainsi que partiellement ledit raccord bouchon (12) qui est prisonnier dans une cavité latérale débouchant latéralement dudit boîtier (14), ledit boîtier présentant une première ouverture (16) pour le liquide aspiré par la pompe électrique (13) au sein d'une paroi de la cavité latérale (15), et une deuxième ouverture (17) pour le liquide refoulé par pompe électrique, traversée par le tuyau flexible (10).
Patent FR-3054787-A1 (FR)
Title: Cheville courbe pour la fixation d’elements osseux
Inventor: FISCHER-LOKOU DAVID
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-08-05
Abstract: La présente invention a pour objet un nouvel implant à usage médical permettant la fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents de manière rapide, fiable et peu invasive. Cet implant est constitué d'une tige courbe et creuse permettant l'utilisation d'un élément de scellement. La présente invention décrit également une méthode de fixation d'au moins deux éléments osseux adjacents mettant en œuvre ce nouvel implant. Cette méthode est particulièrement adaptée pour la solidarisation d'au moins deux vertèbres en vue de la réalisation d'une arthrodèse.
Patent FR-3062725-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire d'inspection du dessous de caisse d'un vehicule, associe a un moyen d'immobilisation dudit vehicule
Inventor: EXPERTON JACKY
IPC: G01V8/10
Filed: 2017-02-08
Abstract: Le dispositif de l'invention consiste en une pluralité de modules (100)(200)(300) associés mécaniquement et fonctionnellement entre eux, dont au moins deux « module intermédiaire » (100)(200) et au moins deux « module d'extrémité » (300) pour former un « ralentisseur linéaire de contrôle » solidarisé de manière fixe sur la voie d'accès à une zone sensible, pour d'une part visualiser et inspecter à distance le dessous de la caisse principale d'un véhicule automobile et d'autre part immobiliser ledit véhicule en cas de détection de présence de personne ou objet illicite. Les « module intermédiaire » (100)(200) sont constitués d'au moins un « module d'inspection » (100) et d'au moins un « module d'immobilisation » (200), associés à chaque extrémité d'assemblage à un « module d'extrémité » (300). Chaque « module d'inspection » (100) dispose d'au moins une rampe d'éclairage dites « rampe lumière » (170) et d'au moins une caméra dite « caméra image » (180) et chaque « module d'immobilisation » (200) dispose de parties mobiles érectiles dites « dent de herse » (280) pour déchirer et éclater les pneumatiques d'un véhicule contrôlé suspect. Les moyens de chaque « module d'inspection » (100) et ceux de chaque « module d'immobilisation » sont actionnés sur commande d'un poste de garde (PC) éloigné d'au moins 200 mètres du lieu de contrôle. L'inspection permet également l'enregistrement des plaques minéralogiques dans un souci de traçabilité des véhicules contrôlés.
Patent FR-3065019-A1 (FR)
Title: Bloc de construction permettant, lorsqu'il coopere avec d'autres pour former une paroi, de transmettre mecaniquement des efforts lateraux entre deux rangs superposes
Inventor: MIMRAM MARC
IPC: E04C1/39
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction permettant, lorsqu'il coopère avec d'autres blocs de construction similaires, de transmettre mécaniquement, en plus des efforts horizontaux, les efforts latéraux aux blocs des rangs inférieurs et supérieurs. Ce bloc de construction, constitue un volume complexe composé de plus de 2 faces verticales perpendiculaires au plan de construction du mur. Ce bloc se décline sous plusieurs formes qui, sur la base d'un parallélépipède rectangle, comprennent un ou plusieurs appendices. Les différentes formes de bloc induisent des principes d'assemblage particuliers, générant de nouvelles modénatures de murs, avec des motifs complexes sans joints horizontaux continus. Ces blocs, de par la variété des imbrications qu'ils génèrent, améliorent la cohérence globale du mur. Le bloc de construction décrit précédemment est particulièrement destinée à la construction de murs structurels ou de parement.
Patent FR-3062592-A1 (FR)
Title: Outil de coupe et son procede de fabrication
Inventor: BONTEMPS FRANCK
IPC: F02K9/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe (1) comprenant un support et un pli de fibres réfractaires unidirectionnelles (8) densifié par une matrice à précurseur résine maintenu dans le support, une extrémité dudit pli formant une arête de coupe (2) de l'outil, la direction d'orientation des fibres dudit pli faisant un angle (α) non nul avec l'arête de coupe. L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'un tel outil, ainsi qu'un procédé de retrait d'une protection thermique d'une pièce de propulseur mettant en œuvre un tel outil.
Patent FR-3065081-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un emetteur radio
Inventor: ROUSSELOT FLORENT
IPC: G01S5/02
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un dispositif émetteur de signal, le procédé de géolocalisation comportant : a. Fournir des positions d'une pluralité de stations et des dates de réception du signal radio par lesdites stations, b. Sélectionner une station de référence, c. Définir une zone de balayage, d. Subdiviser la zone de balayage en fonction d'une granularité de balayage, e. Pour chaque sous-zone, calculer un degré d'erreur cumulée de ladite sous-zone, f. sélectionner une sous-zone présentant un degré d'erreur cumulé minimal, g. définir une nouvelle zone de balayage, h. définir une nouvelle granularité de balayage, i. itérer le procédé à partir de l'étape d).
Patent FR-3065910-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments
Inventor: HOTTEBART FRANCOIS
IPC: B60C9/20
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention vise à augmenter la performance en test de breaking energy des pneumatiques légers et performant en résistance au roulement. Ces pneumatiques comprennent deux couches de travail (41, 42) fines et allégées, comprenant des éléments de renforcement métalliques (411, 421) ayant une résistance à rupture linéique Rct au plus égale à 400 daN/cm, et une unique couche de carcasse (6) radialement intérieure aux couches de travail. Pour passer avec succès le test de breaking energy, cette couche de carcasse comprend des éléments de renforcement textile ayant un allongement à rupture Acc au moins égal à 15%, la couche de carcasse ayant une résistance à rupture linéique Rcc au moins égal à 190 daN/cm.
Patent FR-3067353-A1 (FR)
Title: Copolymere fonctionnel d'un 1,3-diene et d'une olefine
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08C19/44
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention concerne un copolymère d un 1,3-diène et d une oléfine choisie dans le groupe constitué par les α-monooléfines, l éthylène et leurs mélanges, lequel copolymère porte en une de ses extrémités de chaîne une fonction alcoxysilyle ou silanol, groupe fonctionnel F1, à condition que le copolymère soit différent d un copolymère d un 1,3-diène et d un monomère vinylaromatique.
Patent FR-3069131-A1 (FR)
Title: Systeme d’effeuillage pneumatique et machine agricole equipee d’un tel systeme
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un système d'effeuillage pneumatique, et une machine agricole équipée d'un tel système, et trouve notamment une application dans le domaine de la viticulture, pour effeuiller des ceps de vigne. Le système destiné à être monté sur une machine agricole tel qu'un tracteur, comprend des moyens de réglage (11, 15) consistant en un joint tournant (11) et des moyens de mise en rotation (15) du carter (2), et comprend un bras (3, 10, 16) qui présente un axe longitudinal principal et comprend la conduite d'alimentation (10) et une pièce de fixation destinée à être montée sur la machine agricole directement ou par l'intermédiaire d'un châssis, ladite conduite d'alimentation (10) étant guidée le long de ladite pièce de fixation (3) et reliée aux moyens d'effeuillage à travers une jonction (11) dans le carter (2) par l'intermédiaire dudit joint tournant (11), les moyens de mise en rotation (15) étant configurés pour permettre la mise en rotation du carter (2) autour d'un premier axe passant par ladite jonction (11) et sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal principal du bras (3, 10, 16), entre au moins deux positions angulaires distinctes par rapport audit premier axe.
Patent FR-3073302-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'au moins une activite d'un objet connecte
Inventor: RUELLE FREDERIC
IPC: G06F21/52
Filed: 2017-11-08
Abstract: Le procédé de surveillance d'au moins une activité d'un objet connecté (2, 3, 4) comprend une première mesure périodique d'au moins un signal interne (SM, SC) représentatif d'au moins une activité de l'objet connecté (2, 3, 4), un premier calcul non-cryptographique d'au moins un paramètre d'activité (PA) représentatif de ladite au moins une activité à partir dudit au moins un signal interne mesuré, une comparaison entre chaque paramètre d'activité (PA) calculé à l'issue du premier calcul et une gamme de consignes du paramètre correspondant (DTR, CCR), et un déclenchement d'au moins une action de sûreté si au moins un paramètre d'activité (PA) calculé à l'issue du premier calcul se trouve en dehors de ladite gamme de consignes (DTR, CCR).
Patent FR-3075411-A1 (FR)
Title: Equipement peripherique pour la diffusion de contenus visuels et/ou sonores, avec module de supervision pour la detection de defaut(s) d'integrite materiel
Inventor: PAUMIER ALAIN
IPC: G09F9/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un équipement périphérique (2) pour la diffusion de contenus visuels et/ou sonores, par exemple du type mobilier urbain.
 Cet équipement périphérique (2) comprend :
 - des moyens de collecte, adaptés à la collecte de l'état d'au moins un paramètre d'intégrité matériel dudit équipement périphérique (2), et
 - un module de supervision (7) pour la détection d'au moins un défaut d'intégrité matériel dudit équipement périphérique (2).
 Le module de supervision (7) comprend :
 - un dispositif informatique de supervision (71), distinct dudit dispositif informatique applicatif (21), comprenant des moyens d'analyse d'intégrité matériel qui sont conçus pour détecter, à partir de l'état dudit au moins un paramètre d'intégrité matériel issu desdits moyens de collecte (6), un défaut d'intégrité matériel, et
 - des seconds moyens de télécommunication (72), distincts desdits premiers moyens de télécommunication (24) et connectés audit dispositif informatique de supervision (71).
Patent FR-3063413-A1 (FR)
Title: Bijou en forme de clou d’oreille, contenant tous les elements fonctionnels d’une prothese auditive relies a un ecouteur par un piercing assurant une grande discretion
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: H04R25/02
Filed: 2017-02-26
Abstract: Bijou en forme de clou d'oreille, contenant tous les éléments fonctionnels d'une prothèse auditive reliés à un écouteur par un piercing assurant une grande discrétion Prothèse auditive constituée de la tête d'un clou d'oreille dans lequel sont insérés des microphones et d'un boîtier fixé derrière le lobe de l'oreille contenant tous les éléments fonctionnels d'une prothèse auditive. Une pile mince ainsi qu'un fermoir miniaturisé sont développés dans le dispositif d'invention afin de s'insérer derrière le lobe de l'oreille. La tête du clou d'oreille est reliée électriquement et mécaniquement, de façon réversible, par un clou traversant le lobe de l'oreille ou par un clip. Un fil ou un tube souple, pouvant être armés d'un fil à alliage à mémoire de forme, relient le fermoir à un écouteur inséré dans le conduit auditif de l'oreille au travers d'un piercing de la conque de l'oreille, assurant une grande discrétion. Le dispositif est particulièrement adapté à une forme esthétique pouvant convenir à une population masculine.
Patent FR-3063057-A1 (FR)
Title: Capot avant de vehicule comprenant un organe de renforcement
Inventor: TAKEFUJI NORIYASU
IPC: B62D25/10
Filed: 2018-01-09
Abstract: Capot avant de véhicule (100) comprenant un panneau extérieur de capot (102) et un panneau intérieur de capot (104) attachés l'un à l'autre ; et un organe de renforcement (106) agencé entre le panneau extérieur (102) et le panneau intérieur (104) et comprenant : un corps principal (114) en forme de plaque plate, comportant une ouverture (122, 124) et suivant le contour du panneau extérieur (102) ; des portions de fixation de côté arrière s'étendant dans les ouvertures en porte-à-faux depuis des bords arrière (128, 130) des ouvertures, et pliées vers le panneau intérieur (104) aux bords arrière pour atteindre le panneau intérieur (104) et y être fixées ; et une portion de fixation de côté avant (120) s'étendant vers l'avant depuis un bord avant (136) du corps principal (114), et pliée au bord avant vers le panneau intérieur (104) pour atteindre le panneau intérieur (104) et y être fixée.
Patent FR-3077004-A1 (FR)
Title: Protections malleolaires
Inventor: PORTE DANIEL
IPC: A63B71/12
Filed: 2018-01-19
Abstract: La présente invention concerne une protection malléolaire (1) sous la forme d'une chevillère enfilable comprenant : - deux plaques de gel (2) amortisseur de choc ; - un manchon textile (3) coudé avec : - une extrémité arrière ouverte délimitée par un bord arrière (31) ; - une extrémité avant ouverte délimitée par un bord avant (32) ; - deux poches malléolaires (33f, 33t) latérales opposées par rapport à un plan intersectant les extrémités arrière et avant, chacune pour la réception d'une plaque de gel.
Patent FR-3077845-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a crochet d’echappement relie au silencieux par des moyens rupture predetermine
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile comportant un châssis (6) auquel est fixé une suspente (7) d'échappement, un silencieux (5) arrière d'échappement, un crochet (8) dont une extrémité est reliée à la suspente (7), caractérisé en ce que l'autre extrémité du crochet (8) est entré dans un étui fixé au silencieux (5), le crochet (8) étant retenu à l'étui par des moyens d'immobilisation, et en ce que l'extrémité du crochet (8) dans l'étui, l'étui et les moyens d'immobilisation sont agencés de sorte que lors d'un déplacement longitudinal du silencieux par rapport à la suspente (7), un tel déplacement longitudinal se produisant lors d'un choc (F) sur l'arrière du véhicule, les moyens d'immobilisation cèdent et l'extrémité du crochet (8) se dégage de l'étui.
Patent FR-3063271-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec diffuseur avant
Inventor: HARTER SEBASTIAN
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un diffuseur avant (7), ouvert en direction du sol, et comprenant un dispositif disposé dans la région du diffuseur (7) pour modifier la force de portance négative du véhicule automobile dans la région d'un essieu avant du véhicule automobile. Dans le cas d'un tel véhicule automobile, il est prévu selon l'invention que le dispositif présente une conduite d'air (12) avec une entrée (13) dans la région d'une zone de surpression avant du véhicule automobile et une sortie (14) dans la région du diffuseur (7) ainsi que des moyens (16) pour ouvrir et fermer la conduite d'air (12). Ainsi, la force de portance négative du véhicule automobile peut être modifiée avec une construction simple et une manipulation peu compliquée du dispositif.
Patent FR-3082519-A1 (FR)
Title: Melange elastomere comprenant du plla et du pdla
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08L7/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: Mélange élastomère comprenant au moins : - à titre de polymère A), au moins un copolymère A1 élastomère diénique/polylactide, le copolymère A1 comprenant : un bloc polylactide PLLA ou PDLA dit premier bloc, le cas échéant un ou plusieurs autres bloc(s) polylactide qui sont tous PLLA lorsque le premier bloc est PLLA ou qui sont tous PDLA lorsque le premier bloc est PDLA, le pourcentage massique en le ou les bloc(s)s polylactide dans ledit copolymère A1 étant compris entre 10% et 50% en poids, par rapport au poids du copolymère A1, et - à titre de polymère B), un copolymère B1 élastomère diénique/polylactide, le copolymère B1 comprenant un bloc polylactide dit deuxième bloc, qui est PLLA lorsque dans le copolymère A1 le premier bloc est PDLA ou qui est PDLA lorsque dans le copolymère A1 le premier bloc est PLLA, le cas échéant un ou plusieurs autres bloc(s) polylactide(s) qui sont tous PLLA lorsque ledit deuxième bloc est PLLA ou qui sont tous PDLA lorsque ledit deuxième bloc est PDLA, le pourcentage massique en le ou les bloc(s)s polylactide dans ledit copolymère B1 étant compris entre 10% et 50% en poids, par rapport au poids du copolymère B1, ou un polylactide B2 qui est PLLA lorsque dans le copolymère A1 le premier bloc polylactide est PDLA ou PDLA lorsque dans le copolymère A1 le premier bloc polylactide est PLLA, ou un mélange dudit copolymère B1 et dudit polylactide B2 les dénominations PLLA et PDLA désignent une chaîne consistant en des unités de formule (I) -[CH(CH3)-C(O)-O]- (I) dont au moins 70% en poids sont respectivement de configuration L et D.
Patent FR-3082699-A1 (FR)
Title: Vehicule agricole pour collecter et, eventuellement traiter, des produits fibreux et/ou granulaires ou tout autre fourrage en vue de leur distribution
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: A01F25/20
Filed: 2018-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule agricole pour collecter et, éventuellement traiter, des produits fibreux et/ou granulaires ou tout autre fourrage en vue de leur distribution, ledit véhicule s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant, d'une part, un corps de véhicule comportant une cuve (la) de réception et de mélange et un châssis (lb) supportant la cuve (la) et, d'autre part, une unité de prélèvement et de transport (2, 3, 4) comprenant un organe de prélèvement (2a), de préférence un organe de prélèvement rotatif, et un bras de chargement (3) équipé d'un dispositif de transfert (4). La largeur hors tout de l'organe de prélèvement (2a) est inférieure ou égale à la moitié de largeur hors tout du corps de véhicule.
Patent FR-3083787-A1 (FR)
Title: Tremie auto-rotative, destinee a eviter la segregation de materiaux heterogenes
Inventor: DUPERRAY FRANCK
IPC: B65D88/28
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention consiste essentiellement en une trémie de forme générale cylindrique d'axe X fonctionnant de manière autonome et adaptée pour subir une rotation autour de l'axe X sous l'effet du déversement puis de l'évacuation de matériaux, selon le cycle suivant : - une phase de remplissage dans laquelle les matériaux déversés viennent occuper l'intérieur de la trémie, le centre de gravité de l'ensemble constitué de la trémie et des matériaux déversés se déplaçant graduellement jusqu'à dépasser l'axe X, - une première phase de rotation dans laquelle la trémie entre en rotation et les matériaux sont évacués à travers des ouvertures, tout en étant en partie retenus par des éléments de la trémie, une deuxième phase de rotation dans laquelle la trémie poursuit sa rotation et les matériaux restants sont complètement évacués, - une troisième phase de rotation dans laquelle la trémie vidée poursuit sa rotation jusqu'à sa position de remplissage.
Patent FR-3085098-A1 (FR)
Title: Procede de handover et station de base associee
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W88/00
Filed: 2018-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de handover entre des stations de base d'un système d'accès à un réseau cœur comprenant une ossature d'interconnexions selon une structure d'arbre comprenant des liaisons sans fil et une seule liaison filaire, la liaison filaire connectant une seule des stations de base du système d'accès au réseau cœur, cette station étant dite nœud donneur, les interconnexions entre les stations de base du système d'accès étant uniquement basées sur des liaisons sans fil. Le procédé comprend : - une émission par une station de base dite source (S-BS) du système d'accès à laquelle est attaché un terminal (UE) d'une requête de handover (HO req) à destination d'une station de base dite cible (T-BS) du système d'accès, les stations de base source et cible étant interconnectées via au moins une station de base dite nœud décideur différente du nœud donneur, - une interception de la requête de handover par le nœud décideur, - une émission par le nœud décideur d'un message (HO Ack) déterminé d'accord à destination de la station de base source, - une émission d'un message (HO trigger) de déclenchement d'un handover à destination de la station de base cible.
Patent FR-3085166-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un derive d'acrylate specifique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-08-23
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant comprise dans un domaine allant de 50% à 95%; un peroxyde ; et d'un dérivé d'acrylate spécifique.