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Patent FR-3046886-A1 (FR)
Title: Equipement electrique et tableau electrique comprenant un tel equipement
Inventor: BOURDIER BRUNO
IPC: H02B1/04
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique comprenant des moyens de montage dans un tableau électrique, caractérisé par un circuit (2) comprenant : - un module de géolocalisation (6) conçu pour générer une information de géolocalisation ; - un module de communication (8) apte à émettre des données sur un réseau de télécommunication ; - un détecteur de mouvement, le circuit (2) étant conçu pour commander l'émission de l'information de géolocalisation par le module de communication (6) lorsqu'un mouvement est détecté par le détecteur de mouvement (10).
Patent FR-3047778-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache a emerillon comprenant un premier et un deuxieme anneau
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: F16G11/14
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) dont les anneaux (2, 3) sont reliés l'un à l'autre par une première (4) et une deuxième (5) base respectives pouvant tourner librement et présentant les caractéristiques suivantes : au moins ledit premier anneau est conformé en crochet définissant une ouverture (7) d'accès pourvue d'un portillon (9) de fermeture monté en rotation sur ladite extrémité libre dudit crochet ; ledit portillon en position ouverte est saillant vers l'extérieur ; ledit dispositif comprend en outre une tige de verrouillage (12) ; la deuxième extrémité (13) dudit portillon est pourvue d'un premier orifice (14) de réception de ladite tige en verrouillage ; ladite première base est pourvue d'une partie de verrouillage (15), ladite partie étant pourvue d'au moins un deuxième orifice (16) de réception de ladite tige en verrouillage ; ladite partie de verrouillage est déportée radialement par rapport audit premier axe de sorte que ledit premier axe ne coupe pas ladite tige en position de verrouillage.
Patent FR-3048436-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier et de carton
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H21/18
Filed: 2016-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une feuille de papier et/ou de carton à partir d'une suspension fibreuse, selon lequel, avant la formation de ladite feuille, on ajoute à la suspension fibreuse, en un ou plusieurs points d'injection, au moins deux agents de rétention respectivement : (a) au moins un polymère P1 cationique organique hydrosoluble présentant une cationicité supérieure à 2 meq.g-1, et (b) au moins un polymère P2 amphotère hydrosoluble d'au moins un monomère anionique et d'au moins un monomère cationique. Le polymère P2 est ajouté dans la suspension fibreuse après dissolution en solution aqueuse du polymère P2 préalablement obtenu par l'une des techniques de polymérisation suivantes : - polymérisation en gel, - polymérisation en suspension, - polymérisation en émulsion inverse, - polymérisation en dispersion. Le polymère P2 présente un facteur F > 2, ledit facteur F étant défini par la formule : F=UL2 x [(100-A)/(100-C)] avec UL : viscosité Brookfield du polymère P2 à 0.1% en poids dans une solution aqueuse à 1M de NaCl, à 23°C, avec un module UL et à 60 tr.min-1 A et C correspondant respectivement aux pourcentages molaires des monomères anioniques et cationiques du polymère P2.
Patent FR-3049350-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la couleur d'un produit cosmetique sur un modele de peau
Inventor: ASKENAZI BENJAMIN
IPC: G01N21/47
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la couleur d'un produit cosmétique sur un modèle de peau, le procédé comprenant les étapes de: - pour une pluralité de longueurs d'onde, fourniture de points expérimentaux donnant les valeurs de diffusion et/ou d'absorption pour plusieurs mélanges d'une concentration donnée de pigment dans un autre pigment, chaque mélange correspondant à des concentrations données différentes, et - utilisation d'un modèle physico-chimique propre à prédire les interactions entre les pigments passant par les points expérimentaux pour obtenir, pour chaque longueur d'onde, la courbe donnant la diffusion et/ou l'absorption en fonction de la concentration donnée en pigment dans le mélange de pigments considéré.
Patent FR-3049441-A1 (FR)
Title: Capsule multi-compartiments pour iontophorese
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: A61N1/30
Filed: 2016-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application d'une composition cosmétique, comportant : - une capsule (1) délimitant un logement (10), - un élément d'application (6) disposé dans le logement (10) et imprégné d'une composition cosmétique, - un excitateur électrique (29) comportant au moins deux électrodes (4, 5), le logement (10) délimitant des compartiments (41, 42, 45) séparés par des cloisons (7, 52) frangibles.
Patent FR-3050092-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique domestique comprenant un fil chauffant mis en contact par mousse thermoconductrice
Inventor: MELOT THOMAS
IPC: H05B3/10
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de chauffage électrique domestique (1) ayant une paroi chauffante (4), ladite paroi chauffante (4) étant chauffée par un fil chauffant (6) alimenté en énergie électrique et disposé à l'intérieur de l'appareil de chauffage électrique domestique (1), caractérisé par le fait que le fil chauffant (6) est mis en contact avec la face intérieure de la paroi chauffante (4) par l'intermédiaire d'une mousse thermoconductrice (7).
Patent FR-3037817-A1 (FR)
Title: Dispositif pour sport de glisse et procede d'apprentissage associe
Inventor: LESTRADE KEVIN
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour sport de glisse comprenant : • un support de glisse (1) tel qu'un surf ou un ski ; • un capteur d'effort (3) fixé sur le support de glisse à l'interface avec un utilisateur, ledit capteur d'effort étant adapté pour capter une ou des forces générées par l'utilisateur sur le support de glisse; • un capteur de position et de mouvement (5) fixé sur le support de glisse et adapté pour capter la position, la vitesse et l'accélération du support de glisse dans l'espace ; • une unité de traitement (7) connectée au capteur d'effort et au capteur de position et de mouvement et adaptée pour synchroniser les données en provenance des capteurs.
Patent FR-3052500-A1 (FR)
Title: Culasse de moteur a combustion interne
Inventor: BASTAERT DIMITRI
IPC: F02M26/32
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne une culasse (16) de moteur à combustion interne munie d'une conduite (13) interne pour une ligne de recirculation de gaz d'échappement, caractérisée en ce que la conduite (13) comprend un élément (17) formant une rampe en saillie dans la conduite (13).
Patent FR-3052684-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation de co2 a basse temperature comprenant une etape de separation par permeation
Inventor: GRANADOS LUDOVIC
IPC: F25J3/06
Filed: 2016-06-16
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange (1) contenant du dioxyde de carbone, le mélange est refroidi dans un échangeur de chaleur (H) et partiellement condensé et un premier liquide (17) est séparé du mélange dans un premier système opérant à basse température comprenant au moins un premier séparateur de phases (PS1) et un gaz (23) issu du premier système est traité dans un système membranaire (M) pour produire un perméat (55) et un non-perméat (53), le gaz issu du premier système étant divisé en deux parties, une première partie (26) étant envoyée au système membranaire sans avoir été réchauffée et une deuxième partie (24) étant réchauffée jusqu'à au moins une température intermédiaire de l'échangeur de chaleur, de préférence jusqu'au bout chaud de celui-ci et ensuite envoyée au système membranaire sans avoir été refroidie.
Patent FR-3056615-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un bassin de piscine
Inventor: GAUCHERAND JEAN-FRANCOIS
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-09-28
Abstract: Le dispositif comprend un plancher mobile (1) apte à être positionné, soit à l'extérieur du bassin (B), soit en recouvrement d'une partie seulement du bassin, ledit plancher (1) étant assujetti sur au moins un côté, à un élément souple (2) destiné à être, soit escamoté par rapport audit plancher (1) correspondant au non recouvrement du bassin (B) de la piscine par ledit élément (2), quelle que soit la position du plancher (1), soit déployé par rapport au plancher (1) pour recouvrir le bassin de la piscine, quelle que soit la position du plancher (1).
Patent FR-3057244-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de ventilation de turbomachine
Inventor: POUYAU GUILLAUME RODOLPHE JACQUES GERARD
IPC: B64D33/02
Filed: 2016-10-12
Abstract: Dispositif de ventilation (10) destiné à être positionné dans une veine d'air d'une turbomachine comprenant une entrée d'air (12), un canal interne (14), un obturateur (20) configuré de manière à sélectivement obturer l'entrée d'air (12), le dispositif de ventilation comprenant en outre un système d'asservissement (30) de l'obturateur par différentiel de pression.
Patent FR-3053919-A1 (FR)
Title: Lamelle hybride de garniture d’un moule pour pneumatique
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B29D30/06
Filed: 2016-07-18
Abstract: Lamelle (1) pour une garniture d'un moule destiné à la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique, ladite lamelle comprenant : - une partie d'ancrage (2) configurée pour ancrer la lamelle (1) dans un corps (5) de la garniture ; - une partie de moulage (3) configurée pour mouler au moins une découpure dans la bande de roulement du pneumatique ; -la zone de moulage (3) étant réalisée selon un premier procédé et la zone d'ancrage (2) étant réalisée selon un second procédé différent du premier.
Patent FR-3061930-A1 (FR)
Title: Arbre a cames de moteur thermique
Inventor: VONDENA STEPHANE
IPC: F01L1/46
Filed: 2017-01-17
Abstract: L'arbre à cames de moteur thermique est équipé d'au moins un palier à roulement (10) monté sur une partie de guidage en rotation (16) de l'arbre (1). Conformément à l'invention, l'arbre à cames comprend également au moins un tourillon de palier hydrodynamique (11 1, 112, 113, 114).
Patent FR-3062468-A1 (FR)
Title: Secheur a tambour rotatif pour le sechage de granulats
Inventor: DE SARS THIERRY
IPC: F26B11/06
Filed: 2017-01-27
Abstract: Le sécheur comprend un tambour (4) rotatif destiné à recevoir les granulats, des aubes de relevage (10) disposées sur la surface interne (12) du tambour (4) pour relever les granulats et les faire retomber du fait de la rotation du tambour (4), et un déflecteur (30) monté à l'intérieur du tambour (4) pour empêcher les granulats relevés par les aubes de relevage (10) de retomber dans une zone d'interruption (32) située verticalement sous le déflecteur (30).
Patent FR-3062769-A1 (FR)
Title: Adaptation d'une instruction d'emission pour une communication d'un terminal dans le sens montant
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: H04W72/08
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification d'une instruction d'émission de données pour un intervalle de temps destinée à un premier terminal (T1) attaché à une première station d'accès (BTS1) d'une infrastructure (100) de communications mobiles comprenant une pluralité de stations d'accès, mis en œuvre dans une entité de gestion (90) de ladite infrastructure, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'obtention d'une table comprenant des instructions d'émission destinées à des terminaux (T1, T2, T3) attachés à la première station d'accès (10), dont le premier terminal (T1), une étape de modification de l'instruction d'émission destinée au premier terminal (T1), en fonction d'au moins une autre instruction comprise dans au moins une autre table comprenant des instructions destinées à des terminaux (T4, T5..., Tn) attachés à au moins une autre station d'accès (BTS2, BTS3, BTSn) de la pluralité ainsi qu'une étape d'émission de la table comprenant l'instruction modifiée vers la première station d'accès (BTS1).
Patent FR-3063431-A1 (FR)
Title: Pousse seringue ergonomique
Inventor: PRIN EMMANUEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2017-03-06
Abstract: Instrument (1) à main motorisé pour déplacer le piston d'une seringue (2), comprenant un boîtier (4) conformé pour être tenu à la main, un moyen de réception de seringue situé dans un tronçon distal (4b) du boîtier (4), un moteur électrique d'entraînement alimenté par une source d'énergie électrique, une tige de poussée mobile en translation longitudinale selon une direction de poussée dans le boîtier, une transmission mécanique apte à transformer le mouvement du moteur électrique en un mouvement de translation axiale de la tige de poussée, un moyen de couplage de piston pour le couplage d'une extrémité distale de la tige de poussée avec le piston de la seringue, un moyen de commutation de l'alimentation du moteur, le moyen de commutation étant actionnable selon une interface de commande (17) accessible par la main de l'utilisateur. L'interface de commande (17) est disposée selon une face supérieure (4c) dans le tronçon distal (4b) du boîtier (4), et elle comprend un ou plusieurs capteurs capacitifs.
Patent FR-3064004-A1 (FR)
Title: Forme cristalline hydratee de l'acide 2-acrylamido-2-methylpropane sulfonique
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C30B30/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention concerne une forme cristalline hydratée de l'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ayant un diagramme de diffraction des rayons X sur poudre comprenant des pics à 10.58°, 11.2°, 12.65°, 13.66°, 16.28°, 18.45°, 20°, 20.4°, 22.5°, 25.5°, 25.88°, 26.47°, 28.52°, 30.28°, 30.8°, 34.09°, 38.19°, 40.69°, 41.82°, 43.74°, 46.04°degrés 2-thêta (+/- 0.1°). La présente invention concerne également un procédé de fabrication de cette forme d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ainsi qu'un procédé de préparation d'une solution aqueuse A d'un sel de cette forme d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique.
Patent FR-3064980-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comportant une nacelle avec un systeme d'ouverture ameliore
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: B64D29/06
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion (150) comprenant un mât (152), une turbomachine (253) avec un noyau (255) et une nacelle (154). La nacelle (154) comporte deux capots intérieurs (256a-b) et deux capots extérieurs (258a-b) autour des capots intérieurs (256a-b), où chaque capot extérieur (258a-b) est monté articulé par l'intermédiaire de charnières et est mobile entre une position fermée dans laquelle le capot extérieur (258a-b) est resserré autour du noyau (255) et une position ouverte dans laquelle le capot extérieur (258a-b) est écarté du noyau (255). En outre, chaque capot intérieur (256a-b) est monté articulé sur le mât (152) par l'intermédiaire de charnières fixes (257a-b) et est mobile entre une position fermée dans laquelle le capot intérieur (256a-b) est resserré autour du noyau (255) et une position ouverte dans laquelle le capot intérieur (256a-b) est écarté du noyau (255). La mise en place de charnières entre le mât et chaque capot intérieur permet de dissocier la rotation du capot intérieur de la rotation du capot extérieur associé.
Patent FR-3065693-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie dans un groupe moto-propulseur pour vehicule automobile
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: B60W30/192
Filed: 2017-04-26
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie dans un groupe moto-propulseur pour véhicule automobile, comprenant une machine électrique (23), un moteur thermique (30), un embrayage (24) pour coupler la machine électrique et le moteur thermique, une boîte de vitesses (22) pour relier la machine électrique à un train de roues motrices du véhicule, ainsi qu'un superviseur (50) pour commander la boîte de vitesses et la machine électrique, le groupe moto-propulseur comprenant de plus une circulation d'un fluide caloporteur (40) pour la machine électrique ; un superviseur (50) est configuré pour, piloter la machine électrique en sorte de générer, de manière contrôlée, de l'énergie thermique transmise au fluide caloporteur.
Patent FR-3066535-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une temperature d’huile de lubrification d’un moteur thermique
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P11/08
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'une température d'une huile de lubrification dans un échangeur de chaleur (7, 7a) d'huile de moteur raccordé fluidiquement à un circuit de refroidissement d'un moteur thermique (14) pour un passage d'un premier débit de fluide caloporteur dans l'échangeur de chaleur (7, 7a) après passage du premier débit dans le moteur (14). L'échangeur de chaleur (7, 7a) reçoit un deuxième débit de fluide à une température plus froide que le fluide du premier débit, le deuxième débit provenant d'un radiateur (2) et le passage du deuxième débit dans l'échangeur de chaleur (7, 7a) étant effectif quand une température de fluide dans le circuit de refroidissement dépasse une température de fluide de refroidissement prédéterminée ou quand la température d'huile dépasse une température d'huile prédéterminée.
Patent FR-3055438-A1 (FR)
Title: Compilation pour traitement parallele base sur gpu de dispositif de noeud
Inventor: BEQUET HENRY GABRIEL VICTOR
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-07-28
Abstract: Un appareil peut inclure un processeur et une mémoire pour stocker des instructions qui amènent le processeur à effectuer des opérations comprenant: en réponse à une détermination qu'un GPU d'un dispositif de nœud est disponible, déterminer si une routine de tâche peut être compilée pour générer une routine de tâche de GPU pour exécution par le GPU pour amener à la réalisation d'instances multiples d'une tâche de la routine de tâche au moins partiellement en parallèle sans dépendances entre ces dernières ; et en réponse à une détermination que la routine de tâche peut être compilée pour générer la routine de tâche de GPU : employer une règle de conversion pour convertir la routine de tâche en la routine de tâche de GPU ; compiler la routine de tâche de GPU pour exécution par le GPU ; et affecter la réalisation de la tâche avec une partition d'ensemble de données au dispositif de nœud pour permettre une réalisation des instances multiples avec la partition d'ensemble de données par le GPU.
Patent FR-3070800-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'activation d'un compresseur electrique pour moteur thermique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-09-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de gestion de l'activation d'un compresseur électrique pour moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant en outre: - un dispositif d'alimentation principal (33) apte à être rechargé par un alternateur (32), et - un dispositif d'alimentation secondaire (34) relié électriquement au dispositif d'alimentation principal (33), ledit dispositif d'alimentation secondaire (34) étant destiné à alimenter le compresseur électrique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'évaluation d'un état de charge (SOC_alim_sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34), - une étape d'évaluation d'un état énergétique (Et_en_veh) du véhicule automobile, et - une étape de pilotage du compresseur électrique en fonction des évaluations de l'état de charge (SOC_alim_sec) du dispositif d'alimentation secondaire (34) et de l'état énergétique (Et_en_veh) du véhicule automobile.
Patent FR-3074399-A1 (FR)
Title: Circuit imprime flexible avec blindage peripherique
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
IPC: H05K1/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé flexible comprenant au moins une couche de conduction (2) comprenant : - un ensemble de pistes conductrices (4) disposées adjacentes les unes aux autres, et - au moins deux pistes de masse périphériques (8) disposées de part et d'autre de l'ensemble de pistes conductrices, le circuit imprimé flexible comprenant en outre un premier revêtement de blindage (40a) sur la première face (16) et un second revêtement de blindage (40b) sur la seconde face (17), dans lequel une piste de masse périphériques (8) est électriquement en contact avec au moins une couche de colle (41, 41a) électriquement conductrice du premier revêtement de blindage (40a) sur la première face (16) et avec au moins une couche de colle (41, 41b) électriquement conductrice du second revêtement de blindage (40a) sur la seconde face (17).
Patent FR-3083014-A1 (FR)
Title: Excitateur radiofrequence d'antenne en reception et transmission
Inventor: CARTAILLAC ERWAN
IPC: H01P1/16
Filed: 2018-06-21
Abstract: Excitateur radiofréquence compact comprenant au moins un accès axial destiné à être raccordé à une antenne rayonnante, au moins une sortie destinée à récupérer des signaux reçus et au moins une entrée destinée à transmettre des signaux, caractérisé en ce qu'il comprend un premier et un deuxième polariseurs à septum et un filtre fréquentiel, le deuxième polariseur étant relié par son accès commun à un premier accès rectangulaire du premier polariseur et le filtre fréquentiel étant relié au deuxième accès rectangulaire du premier polariseur et configuré de manière à filtrer une bande de fréquence de réception ou de transmission, ces deux bandes étant différentes, et caractérisé en ce qu'au moins un des polariseurs est configuré pour convertir un signal polarisé circulairement reçu sur ledit accès axial de l'excitateur en un signal polarisé linéairement pour une bande de fréquence de réception et en ce qu'au moins un deuxième polariseur est configuré pour convertir un signal polarisé linéairement transmis audit excitateur par ladite entrée en un signal polarisé circulairement pour une bande de fréquence de transmission.
Patent FR-3080697-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un clignement d'une paupiere
Inventor: AIRAUD CHARLOTTE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-04-26
Abstract: Un procédé (100) de détection de clignement d'un œil, qui comporte les étapes suivantes : - capture (11) d'une distance entre un capteur de distance et une paupière lorsque la paupière est dans un premier état, - détermination (12) d'une distance moyenne entre le capteur et la paupière dans le premier état, en fonction de la une distance capturée, - mesure (13) d'une distance entre le capteur et la paupière, - comparaison (14) de la distance mesurée avec une valeur limite, si la distance est inférieure à la valeur limite, un deuxième état de la paupière est détecté correspondant à un clignement, si la distance est supérieure à la valeur limite, la paupière est dans le premier état, - calcul (17) d'une moyenne de la distance mesurée entre le capteur et la paupière sur plusieurs changements du premier au deuxième état récents pour détecter un changement de la fatigue de l'utilisateur et - ajustement (18) de la valeur limite en fonction de la distance moyenne calculée pour faire correspondre la détection de clignements avec la fatigue de l'utilisateur.
Patent FR-3080544-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de liquide et de gaz.
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10G49/22
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation de liquide et de gaz: - ledit dispositif comprend une enceinte compartimentée (a,b) à l'aide d'au moins une paroi, - les compartiments comprennent un compartiment de dégazage (a) et un compartiment aval de strippage (b), - le compartiment de dégazage (a) est en connexion fluidique avec l'entrée externe de fluide à séparer (1), et avec une première sortie de gaz (3) et une sortie de liquide dégazé (2), - le compartiment de strippage (b) est en connexion fluidique avec une entrée dudit liquide dégazé (2), une entrée de média de strippage (8), une deuxième sortie de gaz (9) et une sortie de liquide (7), - le passage du liquide dégazé (2) depuis la sortie du compartiment de dégazage (a) vers l'entrée du compartiment de strippage (b) est assuré par une ouverture (x) dans la paroi et/ou par débordement au-dessus de ladite paroi.