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Patent EP-2427480-A1 (EP)
Title: Plantes présentant des caractéristiques améliorées de rendement et/ou une tolérance accrue au stress abiotique, et procédé de fabrication de celles-ci
Inventor: HATZFELD YVES
IPC: C07K14/415
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'invention se réfère de manière générale au domaine de la biologie moléculaire et concerne un procédé visant à améliorer diverses caractéristiques de croissance végétale par la modulation, chez une plante, de l'expression d'un acide nucléique codant pour un polypeptide LDOX (leucoanthocyanidine dioxygénase), d'un acide nucléique codant pour un polypeptide YRP5, d'un acide nucléique codant pour un polypeptide CK1 (caséine kinase de type I), d'un acide nucléique codant pour un polypeptide du type bHLH12 (groupe 12 de motif hélice-boucle-hélice basique), d'un acide nucléique codant pour un polypeptide ADH2 ou d'un acide nucléique codant pour un polypeptide du type GCN5. L'invention concerne aussi des plantes présentant une expression modulée d'un acide nucléique codant pour un polypeptide LDOX, ou un polypeptide YRP5, ou un polypeptide CK1, ou un polypeptide du type bHLH12, ou un polypeptide ADH2, ou un polypeptide du type GCN5, ces plantes présentant des caractéristiques améliorées de croissance par rapport à des plantes de type sauvage correspondantes ou à d'autres plantes témoin. L'invention concerne aussi des gènes hybrides utiles dans les procédés de l'invention. L'invention concerne de plus des acides nucléiques, jusqu'ici inconnus, codant pour CK1 et des acides nucléiques, jusqu'ici inconnus, codant pour un polypeptide du type bHLH12, qui sont utiles pour mettre en œuvre les procédés de l'invention.
Patent EP-2429632-A1 (EP)
Title: Ancrage de blocage de couple et procedes et dispositifs utilisant l'ancrage
Inventor: NGUYEN-STELLA QUYNH
IPC: A61N1/05
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention concerne un ancrage de conducteur qui comporte un corps définissant une lumière de conducteur ayant une première ouverture et une seconde ouverture qu'un conducteur peut traverser. Le corps définit également une lumière transversale qui coupe la lumière de conducteur. Un élément extérieur est placé autour d'au moins une partie du corps. L'élément extérieur est à base d'un matériau biocompatible. Un élément de fixation accroche le conducteur au corps par le biais de la lumière transversale en déformant une partie du conducteur. La lumière transversale est configurée et disposée de manière à recevoir l'élément de fixation. Au moins un élément de suture, défini par l'élément extérieur, est configuré et disposé de manière à recevoir une suture pour suturer l'ancrage de conducteur au tissu du patient.
Patent EP-2435336-A1 (EP)
Inventor: PARKS CHRISTOPHER J
IPC: B29C49/24
Filed: 2010-05-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un récipient hermétiquement fermé qui peut être produit par un processus pour un système interne. Le récipient comprend un composant bac unitaire revêtu comportant une partie base (18), une partie paroi latérale (14,16), et une partie rebord (12); et un composant couvercle (22) scellé hermétiquement sur la partie rebord du composant bac. Un film polymère composite sélectionné (20) est moulé par soufflage sur une surface intérieure de la structure bac unitaire préformée (10) pour produire le composant bac unitaire revêtu dont la surface intérieure est liée sans couture, sans pli et d'un seul bloc au film polymère.
Patent EP-2396154-A1 (EP)
Inventor: GUNSCHERA JAN
IPC: B27N1/00
Filed: 2010-04-30
Abstract: The invention relates to a wood material product and a method for producing wood material products from particles containing lignocellulose and adhesives containing formaldehydes, which are intermixed and fed to a forming process after mixing. A zeolite is added to the mixture of adhesives and particles containing lignocellulose.
Patent EP-2442633-A1 (EP)
Title: Kit d'ancrage d'arbre et tendeur de sangles à utiliser avec celui-ci
Inventor: AGG CHARLES SIMON JAMES
IPC: A01G17/04
Filed: 2010-06-11
Abstract: La présente invention concerne un kit d'ancrage d'arbre et un tendeur de sangles destiné à être utilisé avec celui-ci. Le kit d'ancrage d'arbre comprend : une pluralité d'ancres (12) de sol; pour chaque ancre, un câble (15) d'ancrage au sol; une sangle (18); et un tendeur (19) de sangles; caractérisé en ce qu'en cours d'utilisation, chaque câble d'ancrage au sol est fixé entre une ancre de sol respective et la sangle; et en ce que le tendeur de sangles comporte : une roue (33) de mise en tension montée de façon rotative dans une armature (29) de tendeur, la roue de mise en tension comprenant une partie cylindrique (34) autour de laquelle la sangle peut être enroulée par rotation de la roue de mise en tension et un moyen (32) de fixation servant à fixer les deux extrémités de la sangle à la roue de mise en tension de telle sorte qu'une tension soit appliquée simultanément aux deux extrémités de la sangle; ainsi qu'un moyen (50) de cliquet servant à empêcher la roue de mise en tension de tourner dans un sens.
Patent EP-2415141-A1 (EP)
Inventor: MCBRIDE TROY O
IPC: H02J15/00
Filed: 2010-04-02
Abstract: The invention relates to systems and methods for rapidly and isothermally expanding and compressing gas in energy storage and recovery systems (300) that use open-air hydraulic-pneumatic cylinder assemblies, such as an accumulator (316, 317) and an intensifier (318, 319) in communication with a high-pressure gas storage reservoir on a gas-side of the circuits and a combination fluid motor/pump (330), coupled to a combination electric generator/motor (332) on the fluid side of the circuits. The systems use heat transfer subsystems in communication with at least one of the cylinder assemblies or reservoir to thermally condition the gas being expanded or compressed.
Patent EP-2387920-A1 (EP)
Inventor: ISHINO HARUKI
IPC: A47F10/06
Filed: 2010-01-05
Abstract: (57) Abstract: A food and drink conveying device (1) has: a traveling lane (1a) at least partially having curved paths (10a, 11a); a conveying and driving body (15) provided along the traveling lane (1a); a traveling body (7) that can travel along the traveling lane (1a) with food and drink (9) on top; and connecting means (18, 19) for driving and connecting the conveying and driving body (15) and the traveling body (7). The connecting means is formed of a first connecting means (18) attached to the traveling body (7) and a second connecting means (19) attached to the conveying and driving body (15). Either the first connecting means (18) or the second connecting means (19) moves in the main body to which it is attached so as to follow the other.
Patent EP-2454752-A1 (EP)
Inventor: NYGAARD PAUL A
IPC: H01L27/12
Filed: 2010-07-14
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention portent sur la dissipation de chaleur à partir de structures semi-conducteur sur isolant (SOI). Dans un mode de réalisation, un procédé de fabrication d'un circuit intégré est décrit. A une première étape, un circuit actif est formé dans une couche active d'une tranche SOI. A une deuxième étape, du matériau du substrat est retiré d'une couche de substrat située sur un côté arrière de la tranche SOI. A une troisième étape, un matériau isolant est retiré du côté arrière de la tranche SOI pour former une région d'isolant creusée. A une quatrième étape, une couche de dissipation thermique est déposée sur ladite région d'isolant creusée. La couche de dissipation thermique est thermiquement conductrice et électriquement isolante.
Patent EP-2456432-A1 (EP)
Title: Procédés et compositions pour réduire le stress oxydatif
Inventor: MESSINA LOUIS M
IPC: A61P9/00
Filed: 2010-07-22
Abstract: L'invention porte sur des applications thérapeutiques pour des compositions qui réduisent le niveau de stress oxydatif sur des cellules  in vivo  ou  in vitro . L'invention décrit des procédés pour améliorer les propriétés thérapeutiques de cellules souches. L'invention porte également sur des thérapies de combinaison qui sont utiles pour équilibrer le microenvironnement oxydatif de cellules  in vivo  ou  in vitro .
Patent EP-2474194-A1 (EP)
Title: Procédé d'activation de signalisation multiplex dans un réseau de communication
Inventor: ZHANG WENHUI
IPC: H04W74/00
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'activation d'une signalisation multiplex dans un réseau de communication, en particulier dans un réseau ad hoc véhiculaire, ledit réseau de communication comportant une multitude de nuds de communication, la communication entre lesdits nuds de communication étant effectuée au moyen d'un envoi et d'une réception de messages sur des canaux de communication, lesdits canaux de communication comprenant un canal de commande et au moins un canal de service. Ledit procédé est caractérisé en ce que des nuds de communication incorporent des informations relatives à une utilisation de canal de communication dans des messages qui sont envoyés sur l'un desdits canaux de communication, en particulier ledit canal de commande, lesdites informations indiquant à d'autres desdits nuds de communication un canal de communication, en particulier un canal de service, qui est destiné à être employé pour un service et/ou une application particulière par le nud de communication ayant envoyé le message respectif. Les nuds de communication qui reçoivent un message comprenant des informations relatives à une utilisation de canal de communication transfèrent lesdites informations en les incorporant dans n'importe lequel de leurs propres messages devant être envoyés sur un canal de communication, en particulier sur ledit canal de commande.
Patent EP-2480209-A1 (EP)
Title: Méthodes de préparation de liposomes contenant du docétaxel
Inventor: JAVERI INDU
IPC: A61K9/127
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne des méthodes de préparation de liposomes contenant du docétaxel et les utilisations desdits liposomes. Dans certains modes de réalisation, des liposomes sont préparés sans recours à la chaleur, à des solvants organiques, à des protéines et/ou à des sels inorganiques. Dans certains modes de réalisation, les préparations de liposomes sont utilisées dans le traitement de maladies ou de troubles.
Patent EP-2414880-A1 (EP)
Title: Réseau ondulé à surface étroite
Inventor: JONES RICHARD
IPC: G02B6/124
Filed: 2010-03-08
Abstract: La présente invention concerne des réseaux ondulés à surface étroite pour composants optiques intégrés et leur procédé de fabrication. Un mode de réalisation comprend un réseau présentant une largeur plus étroite que la largeur d'un guide d'onde sur lequel est formé le réseau. Selon certains modes de réalisation de la présente invention, des réseaux rétrécis présentant une résistance de réseau souhaitée sont formés par photolithographie à l'aide d'un masque. Dans un mode de réalisation, une cavité optique d'un laser est formée avec un réseau réflecteur présentant une largeur plus étroite qu'une largeur du guide d'onde. Dans un autre mode de réalisation, un système de communication optique intégré comprend un ou plusieurs réseaux ondulés à surface étroite.
Patent EP-2480741-A1 (EP)
Title: Ferme-porte
Inventor: BLAND TIMOTHY
IPC: E05F15/60
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne un ferme-porte comportant un logement destiné à être relié à une porte et un arbre d'entraînement (10) couplé à la porte. Quand la porte se déplace, l'arbre (10) et le logement (11) tournent l'un par rapport à l'autre. Le mouvement relatif est transformé par un piston et un mécanisme à came (21, 22) en une force utilisée pour séparer une paire d'aimants (28). L'attraction magnétique de la paire d'aimants (28) sert de force de résistance à l'ouverture de la porte et sollicite la porte afin de la faire passer d'une position ouverte à une position fermée. Au moins un premier aimant est couplé à l'élément d'entraînement et au moins un second aimant (32) est couplé au logement. Les aimants sont disposés dans le logement avec leurs pôles opposés tournés l'un vers l'autre de telle sorte qu'il existe une force magnétique d'attraction entre eux. Au moins un autre ressort de sollicitation (36) peut être disposé de façon à délivrer une force de sollicitation après que la force magnétique ait diminué du fait de la séparation des aimants.
Patent EP-2478219-A1 (EP)
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC
IPC: F03H1/00
Filed: 2010-09-17
Abstract: The invention relates to a Hall-effect plasma thruster including: an annular discharge channel around a main axis, having an open downstream end defined between an inner wall and an outer wall; at least one cathode; a magnetic circuit for creating a magnetic field in the channel; a conduit for supplying the channel with ionisable gas; an anode; and a distributor placed in the upstream end of the channel, said distributor allowing the ionisable gas to flow into the ionisation area of the channel in a concentric manner around the main axis. The invention is characterised in that the anode acts as a distributor and the distributor comprises directional means that generate a swirling flow of gas around the main axis at the output of the anode.
Patent EP-2490730-A1 (EP)
Title: Système d'administration de fluide médical
Inventor: KRAUSE BERND
IPC: A61M1/16
Filed: 2010-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'administration de fluide médical pour la production en ligne de fluide médical stérile qui est exempt de substances inductrices des cytokines (CIS) et un module pour un système d'administration de fluide médical capable d'éliminer les substances inductrices des cytokines (CIS) d'un fluide médical ainsi qu'un procédé pour la production de fluide médical stérile qui est exempt de substances inductrices des cytokines (CIS).
Patent EP-2477970-A1 (EP)
Inventor: PEGLION JEAN-LOUIS
IPC: C07D223/16
Filed: 2010-09-17
Abstract: The invention relates to a method for synthesizing ivabradine of formula (I) and to the addition salts thereof with a pharmaceutically acceptable acid.
Patent EP-2513622-A1 (EP)
Title: Keramisches produkt und verfahren zu dessen herstellung
Inventor: BERLINGER ANDREA
IPC: G01L9/00
Filed: 2010-11-10
Abstract: Ein Keramisches Produkt (1) umfasst ein erstes Keramikteil (2) und ein zweites Keramikteil (3), wobei das erste Keramikteil (2) mit dem zweiten Keramikteil (3) über eine Fügestelle verbunden ist, wobei die Fügestelle ein Aktivhartlot aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass die Fügestelle eine inhomogene Verteilung der Komponenten das Aktivhartlots aufweist, wobei zumindest an einer Grenzfläche zwischen dem Aktivhartlot und der Keramik die mindestens aktive Komponente des Aktivhartlots angereichert ist. Zur Herstellung des Produkts wird das Aktivhartlotmaterial in der Weise bereitgestellt, dass zunächst zumindest ein Oberflächenabschnitt zumindest eines der Keramikteile, mit mindestens einer aktiven Komponente des Aktivhartlots beschichtet wird, und dass auf dem beschichteten Abschnitt eine Legierung bereitgestellt wird, die durch das Aufschmelzen der Legierung während des Erhitzens mit der Beschichtung legiert und eine metallische Fügestelle zwischen den beiden Keramikteilen bildet.
Patent EP-2483488-A1 (EP)
Inventor: CABONI MICHELE
IPC: E04B5/19
Filed: 2010-10-01
Abstract: A prefabricated ribbed panel for installation either in a horizontal, vertical or inclined condition, characterized in that said panel comprises a caisson block (1) made of an inert insulating material, defining a plurality of recesses (2) for housing therein a longitudinal reinforcement structure (10) which can be embedded in a first concrete casting (11) made at a concrete casting shop; a first finishing slab floor (13) with an electrowelded network (15) at panel joining regions being moreover provided.
Patent EP-2647231-A1 (EP)
Title: Gestion de mobilité améliorée dans des réseaux hétérogènes
Inventor: MOILANEN JANI MATTI JOHANNES
IPC: H04W8/20
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé consistant à sélectionner une ou plusieurs cellules candidates pour au moins une opération parmi un transfert intercellulaire, une sélection de cellule, une resélection de cellule et un établissement de connexion initiale parmi une pluralité de cellules non classifiées dans un réseau de communication cellulaire, la pluralité de cellules non classifiées ne comprenant aucune cellule grise du réseau de communication cellulaire; à déterminer si au moins l'une des cellules non classifiées est ou non acceptable pour la ou les opérations parmi un transfert intercellulaire, une sélection de cellule, une resélection de cellule et un établissement de connexion initiale; et, si aucune des cellules non classifiées n'est acceptable pour la ou les opérations parmi un transfert intercellulaire, une sélection de cellule, une resélection de cellule et un établissement de connexion initiale, à choisir la cellule grise en tant que cellule candidate.
Patent EP-2439491-A1 (EP)
Inventor: LIU WEIJIE
IPC: G06T7/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: Provided are a distance measuring device and a distance measuring method which sufficiently suppress distance detection accuracy degradation caused by detection errors pertaining to a measurement subject, thereby making high-accuracy measurement of the distance to the measurement subject that is imaged. First to third region detection units (101 to 103) detect, from images taken of the measurement subject, those region images in a plurality of regions which are included in the measurement subject and whose sizes are known. A relative error comparison unit (104) uses not only those image sizes, D1 to D3, in a plurality of regions which are detected by the region detection units (101 to 103), but also information regarding sizes which are known in a plurality of regions, to select the region image size that minimizes relative errors d1/D1, d2/D2, and d3/D3, which are ratios pertaining to image sizes D1, D2, and D3, and to errors, d1, d2, and d3, included in the image sizes, respectively. A distance estimation unit (105) uses the selected region image size to calculate the distance to the measurement subject.
Patent EP-2491719-A1 (EP)
Inventor: AMONOU ISABELLE
IPC: H04N19/436
Filed: 2010-10-14
Abstract: The invention relates to a method for encapsulating a plurality of data substreams encoded in a bit stream, an encoded data substream being obtained by means of entropy encoding of a symbol subsequence representing an image or a series of images, said method including a step of creating a bit stream that encapsulates said plurality of substreams. According to the invention, said method is special in that it includes the following steps: - grouping data substreams into substream pairs according to an iterative traversal order predetermined from said plurality of substreams; - from a pair, obtaining a symmetrical pair by means of reversing a data order making up the second substream of the pair; and - concatenating the pairs obtained within a sequence. Said method is also special in that - the step of creating the bit stream includes encapsulating said sequence and information related to a number of substreams and related to the sizes of pairs of symmetrical substreams.
Patent EP-2507159-A1 (EP)
Inventor: PAIRAUD CHARLY
IPC: B65B7/28
Filed: 2010-11-25
Abstract: The invention relates to a machine (1) for filling and crimping tubular vials (11), including a horizontally mobile conveyor (7) for moving the filled and crimped vials (11) and discharging same towards an outlet station (17), the carousel (7) including vertical through-holes defining cavities for the vials (11), wherein the machine (1) includes a ramp provided under the carousel (7) on which the lower ends of the vials (11) bear. The ramp includes a horizontal portion (13) followed by an inclined portion (14) for the partial descent of the vials (11) before discharging the latter towards the outlet station (17), and the machine (1) further includes a curved rail (16) having a vertical end connected to the lower end of the inclined portion (14) and another end leading horizontally into the outlet station (17). The invention can be used for packaging wine in tubular vials.
Patent EP-2444722-A1 (EP)
Inventor: SAKAMOTO MITSUHIDE
IPC: F21Y101/02
Filed: 2010-03-09
Abstract: This invention has an object to provide an illumination device capable of selecting freely the contour of the light emitting portions and the light distribution feature according to the shape of the institution installed with this device and to user's desires, suppressing light brightness differences as well as light intensity profile differences due to viewing angle upon improving the light outputting efficiency, and being manufactured with lower costs. The invented illumination device includes plural light guide plates formed with reflection dots reflecting a shape of processing dots by pressing the matrix shaped processing dots provided at an ultrasound processing horn, an LED light source for rendering LED light enter into the light guide plates, and a holding member for holding the LED light source, wherein the plural light guide plates are arranged to have a major surface having the reflection dots to be angled differently.
Patent EP-2509851-A1 (EP)
Inventor: PEROT PATRICK
IPC: B62D35/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: The invention relates to an aerodynamic device which is intended to be installed at the front of a motor vehicle. Said motor vehicle comprises a chassis element (22) and a front apron (20) having a lower free edge (26) which is curved towards said chassis element and at a distance from said chassis element. Said aerodynamic device comprises a skirt (34) having a profiled upper part (32) that is able to be pressed against said lower free edge (26). Said aerodynamic device comprises a flexible retaining plate (36) which is integral with said profiled upper part (32) and which extends perpendicularly to said skirt in order to be connected to said chassis element (22) in a linking region (37) so as to keep said skirt (34) in line with said front apron (20). Said flexible retaining plate (36) is able to bend around said linking region (37) in order to enable said skirt (34) to move in a direction parallel to the generatrices of said skirt (34).
Patent EP-2510631-A1 (EP)
Title: Dispositif de communications commun
Inventor: EDWARDS DAVID JOHN
IPC: H01P3/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de communications commun comprenant un ensemble d'éléments résonants couplés en champ proche, les éléments comprenant chacun une partie de couplage comportant une partie boucle avec des extrémités libres, le dispositif étant placé en combinaison avec une unité de transmission de données et une unité de réception de données, chaque unité possédant une partie de couplage, les unités étant conçues pour communiquer l'une avec l'autre au moyen de la partie de couplage de chaque unité et du dispositif de communication commun, la partie de couplage de l'unité de transmission de données comprenant un élément résonant comportant une partie boucle conçue pour être couplée en champ proche à la partie boucle d'un premier élément résonant du dispositif, la partie de couplage de l'unité de réception de données comprenant un élément résonant comportant une partie boucle conçue pour être couplée en champ proche à la partie boucle d'un second élément résonant du dispositif distinct du premier élément résonant.
Patent EP-2445638-A1 (EP)
Title: Transportable wälzmühle und transportable mahlanlage
Inventor: AUTHENRIETH MATTHIAS
IPC: B02C15/00
Filed: 2010-11-22
Abstract: Die Erfindung betrifft eine transportable Wälzmühle zur Zerkleinerung von Feststoffen mit einem Mühlengehäuse (3), einer Mahlschüssel (4), zwei Mahlwalzen (5), zwei Schwinghebeleinheiten (6), einem Mahlschüsselantrieb (7) und einem Getriebe für die Mahlschüssel (4). Ferner ist vorgesehen, dass die Wälzmühle zum Transport und zum Betrieb in einem Container angeordnet ist. Die Schwinghebeleinheiten (6) sind jeweils am Mühlengehäuse (3) angelenkt und Stützen (11) erstrecken sich von den Anlenkbereichen der Schwinghebeleinheiten (6) zum Boden des Containers. Zwischen dem Containerboden und den Stützen (11) sind Schwingungsdämpfer (13) vorgesehen. Ferner betrifft die Erfindung eine Mahlanlage.