baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095779-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module electronique de puissance
Inventor: FEDI BAPTISTE JOËL CHRISTIAN
IPC: H01L21/56
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module électronique de puissance (1) par fabrication additive, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant à :-    réaliser ou fixer des préformes (15) en matériau polymère sur au moins une face d’un substrat isolant (2a) recouvert d’au moins une couche de métal (2b, 2c), appelé substrat métallisé (2),-    déposer une première couche métallique (17) sur la préforme (15),-    déposer par électroformage une seconde couche métallique (18) sur la première couche métallique (17).     Figure à publier avec l’abrégé : figure 6
Patent FR-3081972-B1 (FR)
Title: Unite de lampe
Inventor: TSUDA TOSHIAKI
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: Unité de lampe Une unité de lampe comprend un dispositif réfléchissant (12) dans lequel un réseau de micro-miroirs est entraîné de manière sélective pour réfléchir de manière sélective de la lumière incidente, le réseau de micro-miroirs étant un réseau de micro-miroirs disposés dans une matrice ; une lentille de projection qui projette vers l’avant dans une configuration de distribution de lumière la lumière réfléchie de manière sélective par le dispositif réfléchissant (12) ; et une partie de prévention configurée pour empêcher de la lumière externe incidente sur la lentille de projection d’être condensée dans une zone autre que le réseau de micro-miroirs pour empêcher une augmentation de température de la zone. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3097928-B1 (FR)
Title: Ensemble d’amortissement pour chaine de transmission d'un véhicule
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: H02K7/10
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-11-25
Abstract: Ensemble d’amortissement pour chaine de transmission d’un véhicule  [Ensemble (100) d’amortissement, destiné à être intégré dans une chaine de transmission d’un véhicule, comprenant un roulement (1) et un dispositif d’amortissement pendulaire (2), dans lequel :  ledit roulement (1) comprend une première bague (4) tournante adaptée pour coopérer avec un organe tournant autour d’un axe (X) de rotation, une deuxième bague (3) fixe et des corps roulants (5) disposés entre elles,  ledit dispositif d’amortissement pendulaire (2) comprend un support (22) et un corps pendulaire (20) oscillant par rapport au support,   la première bague (4) du roulement formant le support du dispositif d’amortissement pendulaire.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098278-B1 (FR)
Title: Mat d'eclairage public delivrant un eclairage decoratif et/ou informatif dans sa partie centrale
Inventor: RENAULT FRANÇOIS
IPC: G09F13/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Conteneur réutilisable renforcé La présente invention concerne un mât de candélabre d'éclairage public remarquable en ce qu'il comporte au moins trois tronçons assemblés entre eux, de façon démontable, à savoir :- un tronçon de base (2) agencé pour être fixé sur le sol,- un tronçon intermédiaire (3) au moins en partie lumineux, et- un tronçon de tête (4) supportant directement ou indirectement au moins un organe externe d'éclairage,ledit tronçon intermédiaire (3) comportant au moins :- un premier fût (8) creux muni d'au moins une découpe (9),- un deuxième fût (10) creux translucide ou transparent inséré de façon ajustée à l'intérieur dudit premier fût (8), et- un organe interne d'éclairage (11) disposé au moins en partie à l'intérieur dudit deuxième fût (10).
Patent FR-3098731-B1 (FR)
Title: Dispositif de dépollution d’air comprenant un mélange de matériaux adsorbants et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B01J20/26
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de dépollution d’air pour habitacle de véhicule automobile, le dispositif comprenant un filtre au travers duquel passe un flux d’air, le filtre comprenant un matériau adsorbant. Le matériau adsorbant comprend un mélange comprend de de 20 % à 95 % en masse par rapport à la masse totale du mélange d’un composant A comprenant au moins un charbon actif et/ou au moins au moins un matériau poreux hydrophile inorganique choisi parmi les zéolithes, les gels de silice et/ou les alumines ; et de 80 % à 5 % en masse par rapport à la masse totale du mélange d’un composant B comprenant au moins un polymère de coordination cristallin poreux constitués d’une matrice hybride organique-inorganique poreuse comprenant un ou des ions métalliques coordinés à des ligands organiques.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100552-B1 (FR)
Title: Elément de construction et procédé de production d’au moins un élément de construction à partir d’un rondin de bois
Inventor: MATHIS PAUL-HENRI
IPC: E04C3/12
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-10-29
Abstract: Elément de construction et procédé de production d’au moins un élément de construction à partir d’un rondin de bois La présente invention a pour objet un procédé de production d’au moins un élément de construction (7) à partir d’un rondin (1) de bois, caractérisé en ce que le procédé comprend :                                   une étape de coupe du rondin (1) dans sa longueur, depuis une première extrémité vers une seconde extrémité, selon un plan situé au niveau du diamètre du rondin de façon à obtenir deux demi-rondins (2, 3) de portions de cône respectives identiques et comportant, au niveau de sa périphérie, une face plane (2a, 3a) et une face convexe (2b, 3b),                 une étape de pivotement d’un premier demi-rondin (2) par rapport au second demi-rondin (3) de façon à positionner la première extrémité du premier demi-rondin (2) au niveau de la seconde extrémité du second demi-rondin (3) et la seconde extrémité du premier demi-rondin (2) au niveau de la première extrémité du second demi-rondin (3),                 une étape d’assemblage des demi-rondins par positionnement en vis-à-vis de leurs faces convexes (2b, 3b) respectives de façon à disposer les faces planes (2a, 3a) parallèles entre elles.                             Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3104437-B1 (FR)
Title: compositions cosmétiques de soin, renforcement et/ou réparation des fibres kératiniques comprenant l’association huile de Babassu et de dilauramidoglutamide lysine de sodium
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de l’association de la dilauramidoglutamide lysine de sodium avec l’huile de Babassu pour protéger et/ou réparer les phanères, notamment les cheveux.
Patent FR-3109363-B1 (FR)
Title: Attelage de transport d’une charge lourde pour un vehicule a assistance electrique et vehicule a assistance electrique equipe d’un tel attelage
Inventor: BERTANA PATRICE
IPC: B62K7/00
Filed: 2020-04-15
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention porte sur un attelage de transport (100) d’une charge lourde pour un véhicule à assistance électrique, l’attelage comprenant un châssis, un train de roues disposé selon un axe transverse et monté en coopération avec le châssis, un tablier (130) monté mobile sur le châssis pour porter la charge lourde, et un mécanisme de levage pour déplacer selon une direction de levage le tablier (130) sur le châssis. Cet attelage peut notamment former une partie d’un véhicule à assistance électrique (1) pour évacuer des déchets d’une zone urbaine, l’attelage de transport (100) permettant de soulever et déplacer un bac à déchet d’un point de collecte à un point de traitement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111018-B1 (FR)
Title: Cellule et chaîne photovoltaïques et procédés associés
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L31/042
Filed: 2020-05-27
Granted: 2023-08-04
Abstract: Cellule et chaîne photovoltaïques et procédés associés Un aspect de l’invention concerne une cellule photovoltaïque (1) comprenant :  un bord (3) ;une piste conductrice d'interconnexion (4) s'étendant parallèlement au bord (3) à moins de 1,3 mm ; etune pluralité d'électrodes (5) appelées "doigts de collecte", s'étendant parallèlement entre elles et reliées électriquement à la piste d'interconnexion (4) ;   la piste conductrice d'interconnexion (4) comprenant une pluralité de motifs conducteurs (6) à contour fermé espacés les uns des autres, chaque motif conducteur (6) à contour fermé comprenant un contour fermé (7) entourant une portion de la première face (2a).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112141-B1 (FR)
Title: Emulsion cationique de repandage
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/24
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente divulgation concerne le domaine des émulsions de liants hydrocarbonés dites « de répandage », en particulier des émulsions cationiques de liants hydrocarbonés. De telles émulsions sont utiles à la préparation des enduits superficiels d’usure, des couches d’accrochage, des couches de surface de type fog seal et des joints de pavés. L’utilisation d’un polymère anionique pour améliorer l’adhésivité immédiate d’une émulsion cationique de liant hydrocarboné à des particules solides est tout particulièrement décrite.
Patent FR-3115571-B1 (FR)
Title: Circuit d’assistance hydraulique avec structure de valve améliorée.
Inventor: TAXIL LORIS
IPC: F15B20/00
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-01-27
Abstract: Circuit d’assistance hydraulique avec structure de valve améliorée.  Système d’assistance hydraulique (1) comprenant une pompe hydraulique (12) reliée à un moteur hydraulique (20) par un bloc valve (50), le système (1) comprenant en outre une pompe de gavage (40) adaptée pour prélever un fluide dans un réservoir (R) et pour délivrer une pression de gavage dans le circuit hydraulique et sélectivement appliquer une pression dans un carter du moteur hydraulique (20), ledit système (1) étant caractérisé en ce que le bloc valve (50) est adapté pour sélectivement isoler la pompe hydraulique (12) du moteur hydraulique (20).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3117461-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un capot verrouillé et déverrouillé par appui axial.
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit comprenant :- un récipient (10) et - un capot (40) monté de manière amovible sur le récipient (10) comprenant un premier ensemble (50, 60) et un deuxième ensemble (70, 80) mobiles axialement l’un par rapport à l’autre entre une position verrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est rapproché axialement du deuxième ensemble (70, 80) et une position déverrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est écarté axialement du deuxième ensemble (70, 80).  Le deuxième ensemble (70, 80) comprend une membrane annulaire d’étanchéité (85) configurée pour se déformer élastiquement radialement et adopter une forme incurvée lors d’un appui axial du premier ensemble (50, 60) sur ladite membrane (85) lors de la sollicitation du capot dans la position verrouillée, ladite membrane d’étanchéité (85) étant en contact radial étanche avec le récipient (10) dans ladite position verrouillée du capot (40).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3120389-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un rotor pour une turbomachine
Inventor: GALVE ANTOINE
IPC: F04D29/34
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour un rotor apte à être mobile en rotation autour d’un axe (X), comportant un disque (17) comprenant des alvéoles (16) débouchant en périphérie radialement externe du disque (17), des aubes (12) comprenant des pieds (13) montés avec jeu dans lesdits alvéoles (16), caractérisé en ce qu’un matériau de comblement comportant une mousse polymère (24) remplit au moins en partie le volume (30) délimité par le jeu entre la partie radialement interne d’au moins un pied d’aube (13) et la surface (19) du disque (17) délimitant l’alvéole (16).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-2464700-B1 (FR)
IPC: A61D3/00
Filed: 1979-09-14
Granted: 1985-03-22
Abstract: The invention relates to a method and apparatus for automatically restraining notably birds, applicable preferably for debeaking birds. The apparatus comprises a turntable 20 rotatively mounted onto a frame 1, the table 20 comprising a plurality of bird supports 30 spaced apart on said table 20, each support 30 comprising means 32 for suspending a bird by its head, preferably a debeaking assembly 34 in the vicinity of said table 20; drive means 27 for moving said table 20; preferably actuator means 41 for actuating said debeaking assembly 34 to its operative position upon arrival of a support 30 at the debeaking station 35 and thereafter returning the assembly 34 to its non-operative position, and release means 98 to release the bird from its support 30 upon arrival at the unloading station 40. The invention allows to debeak up to 6000 birds per hour.
Patent FR-2482980-B1 (FR)
IPC: A61K39/002
Filed: 1980-05-20
Granted: 1984-03-16
Abstract: The invention relates to a process for obtaining preparations of toxoplasmas, improved for the diagnosis of toxoplasmosis by direct agglutination, said process comprising, in a first step, the inoculation in mice of a mixture of toxoplasmas and of sarcomatous cells, in a second step the inoculation in other mice of a mixture of sarcomatous cells infected with toxoplasmas coming from the mice of the first step and of non-infected sarcomatous cells, and finally the collection of the ascitic exsudate of these latter mice from 48 to 72 hours after inoculation.
Patent FR-2513779-B1 (FR)
Inventor: MIGNOT JACQUES
IPC: G06T7/00
Filed: 1981-09-25
Granted: 1986-07-25
Abstract: Automatic device for statistical analysis of an object (1), comprising (a) a microscope (4) for projecting the image of an elementary part of the object (1) onto a photoelectric receiver (5), the object (1) and the receiver (5) being displaceable relative to one another, continuously, at constant speed, so that the images of different elementary parts of the object (1) are projected continuously onto the receiver (5); (b) an electronic circuit (7) for continuously digitizing each of the images, followed by a single computer (8) for continuously storing and then for continuously processing these images, making it possible to characterize the latter by a limited number of parameters; and (c) a microprocessor (10) for storage of these parameters and then for statistical calculations by means of all the stored parameters for an average characterization of the object (1) under study.
Patent FR-2528105-B1 (FR)
IPC: E21B43/01
Filed: 1982-06-08
Granted: 1985-08-09
Abstract: A system involving at least one well equipped with an elevated or sub-sea production head, and at least one pipeline collecting the effluent from the production head leading to an effluent phase separation unit. The system comprises, in addition, a tube in the form of a U-tube connected to the unit and dipping into the sea to a predetermined depth; the exit in the sea of this U-tube can open into a balancing column that protects the air-sea interface from fluctuations due to the state of the sea. The invention also makes it possible to regulate the input pressure into the installations at a value which is preferably close to atmospheric pressure.
Patent FR-2538209-B1 (FR)
IPC: B23K1/20
Filed: 1982-12-15
Granted: 1985-03-08
Abstract: An apparatus for welding connections of components, comprising a heating tube having an opening over the entire length of its upper generating line and having in its lower part a notch; a welding device disposed in the notch; and a device for advancing along the heating tube components mechanically held by conductive elements for forming the connections after welding. The heating tube is supplied by a low voltage generator.
Patent FR-2550364-B1 (FR)
Inventor: BERTRAND DOMINIQUE
IPC: B60P3/03
Filed: 1983-08-05
Granted: 1986-03-21
Abstract: 1. A security system for the transportation of funds, valuable papers or other items intended to be rendered useless in the event of misappropriation, characterized in that : - the items are enclosed inside at least one box (14) which during transport by vehicle is disposed in a van (1) with which the vehicle is equipped, - the or each box (14) is equipped with a locking device (17), a device (19) for rendering the items useless, electronic means (15) connected to the device for rendering the items useless and adapted to monitor states of the box among which the state, the locking device, and a connection device (18) allowing external connection of the electronic means to coded data sources situated in safe place at the sender's and receiver's, - the van (1) is equipped with a locking device (4), electronic means (3) adapted to monitor the state of the locking device, and a connection device (5) allowing external connection of the electronic means to coded data sources situated in safe place at the sender's and the receiver's, - the electronic means (15, 3) of the or each box (14) and of the van (1) are interconnected on the actual vehicle ; and - the electronic means (15, 3) permanently performs tasks which are strictly laid down by data-processing programming and constitute an obligatory general process, any disturbance of which causes the items to be rendered useless.
Patent FR-2551275-B1 (FR)
IPC: H01B15/00
Filed: 1983-08-26
Granted: 1985-11-29
Abstract: The cable C to be stripped is wound with non-touching coils and crossed layers of cable onto a drum 6 having a perforated core 10 rotatively mounted in a thermally insulated container 1. By injecting into the container liquid nitrogen under the control of a temperature sensor and by circulating the gases contained in the container through the core of the drum and the cable coils, the whole of the cable is cooled down to a temperature at which the plastics coating and, as the case may be, the outer steel sheath of the cable become brittle. The cable is then unwound and, when it has left the container, it is subjected to various mechanical stresses. The stripped cable is finally wound onto a take-up reel 3. Application in the recovery of scrap in the manufacture of power cables of large diameter and recovery of used electric cables.
Patent FR-2605310-B1 (FR)
Inventor: PETITBON ALAIN
IPC: C04B41/87
Filed: 1986-10-16
Granted: 1992-04-30
Abstract: A carbon dioxide laser (4) directs a beam (6) onto a ceramic workpiece to be treated (18), which workpiece moves along arrow (20). A carrier gas injector (14) injects a moderate throughput of spheroidized powder of a ceramic material into said beam. After melting and solidifying, the layer (24) after has microcracks which are smaller than they would have been if there had been no projected powder. The method is applicable to the construction of heat engines.
Patent FR-2617003-B1 (FR)
Inventor: HABERKORN JEAN-PAUL
IPC: A01D43/10
Filed: 1987-06-26
Granted: 1991-06-28
Abstract: The present invention relates to a conditioning mower comprising rotary cutting members (2, 3) and conditioning rollers (8, 9). The part of the deflector (17) extending at least partially in the stream (15) of cut fodder thrown rearwards forms, with a vertical plane (22) forming, as seen in top view, substantially the same angle with the longitudinal axis of the rollers (8, 9) as said part of the deflector (17), an acute angle (21) arranged in such a way that the upper edge (19) of the deflector (17) is further away from the middle part of the conditioning mower than its lower edge (20) and that the front edge (23) of the deflector (17) is rounded outwards.
Patent FR-2638643-B1 (FR)
Inventor: MEULIEN PIERRE
IPC: C12N9/64
Filed: 1988-11-09
Granted: 1991-04-12
Abstract: The present invention relates to a novel DNA sequence coding for factor IX or an analogous protein, corresponding to a prosequence and to factor IX or to the mature analogous protein. According to the invention, the position (-3) in the prosequence is occupied by a codon coding for valine, arginine, lysine, threonine or serine and/or the first codon of the sequence coding for the mature protein codes for an alanine. Application to the expression of active factor IX in mammalian cells.
Patent FR-2635328-B1 (FR)
IPC: C08F8/48
Filed: 1989-08-16
Granted: 1993-06-04
Abstract: A novel copolymer resin which has excellent tackifying properties for selected elastomers useful in hot melt and pressure sensitive adhesives is produced by the copolymerization of beta-pinene with other terpenes or hydrocarbon monomers, followed by thermal catalytic isomerization of the resin produced. Typically, beta-pinene and styrene (80/20) are copolymerized at a temperature between 0 DEG  to 60 DEG  C. under anhydrous conditions with a Lewis acid catalyst in a solvent. After catalyst removal, the copolymer resin is isomerized with iodine as a catalyst at a temperature between 200 DEG  to 260 DEG  C. Excellent yields of high softening point tackifier resins are produced.
Patent FR-2653278-B1 (FR)
Inventor: ALAIN LALANNE
IPC: G04G7/00
Filed: 1989-10-17
Granted: 1995-07-21
Abstract: The present invention concerns a highly stable clock synchronized to an external synchronization signal. <??>The synchronized clock receives several external synchronization signals (1, 2) and comprises means (DA, DR) of generating a shaving command (8) associated with each of the external synchronization signals. It also comprises a control unit (UC) which produces the control signal (12) of a clock generator (GH) by selecting one of the shaving commands according to quality criteria.
Patent FR-2646486-B1 (FR)
Title: Montage servant a tenir des garnitures de freins a disques
Inventor: KITAJIMA MASAJI
IPC: F16D69/04
Filed: 1990-04-30
Granted: 1993-07-09
Abstract: Ce montage comprend une carcasse 1 comprenant une plaque avant 2 et une plaque arrière 3 réunies par deux tirants 10, 11. Des plaques d'appui et séparatrice 14, 15, 16 coulissent sur les tirants. Des ressorts sont interposés entre la plaque arrière 3 et la plaque d'appui arrière 15 et un mécanisme d'entraînement 21 qui comprend une vis 19 solidaire de la plaque d'appui avant 14 et une roue dentée 23 formant un écrou pour la vis permet de rapprocher les plaques 14, 15, 16 de la plaque arrière 3 et l'une de l'autre pour comprimer à un degré voulu et reproductible les garnitures de freins 24 placées entre les plaques, pour les soumettre à un traitement de vulcanisation ou équivalent dans l'état serré et tenu.
Patent FR-2670006-B1 (FR)
Title: Bolometre electronique a puits quantique et application a un detecteur de rayonnements.
Inventor: EMMANUEL ROSENCHER
IPC: H01L31/0352
Filed: 1990-11-29
Granted: 1993-03-12
Abstract: Bolomètre électronique comportant au moins un puits quantique (PQ) compris entre deux couches barrières. Il comporte une face d'entrée (FE) parallèle à la couche de puits quantique et recevant un faisceau (R) sous incidence quasi-normale. Deux électrodes ( EL1, EL2 ) réalisées perpendiculairement aux couches du puits quantique permettent de mesurer une variation de résistivité du puits quantique. Applications: Détecteur d'ondes électromagnétiques
Patent FR-2698565-B1 (FR)
Inventor: DEVEAU JACQUES
IPC: A23B4/32
Filed: 1992-12-02
Granted: 1995-02-24
Abstract: Device for distributing a pulverulent product, comprising: - a carrying structure (1); - two parallel rails (5) capable of being moved vertically in relation to this structure; - means for moving these rails (5) vertically in concordance in relation to the structure (1) from a low position to a high position and vice versa; - a hopper (10) capable of being filled with the pulverulent product (11) to be distributed, this hopper resting on a trolley (9) with wheels (8) on the rails (5) and having at least one distribution orifice in its lower part; - means (15) for imparting to the trolley (9) carrying the hopper (10) a movement on the rails (5) in either direction. Use for spreading salt on animal hides.