baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049374-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de la taille de granules
Inventor: SINCHOLLE VINCENT
IPC: G06T7/60
Filed: 2016-03-22
Abstract: Procédé de mesure de la taille de granules disposés sur un support, comprenant les étapes suivantes : - E1 : acquisition d'une image numérique des granules disposés sur le support ; - E2 : traitement de l'image acquise de manière à identifier des contours fermés qui définissent chacun une surface qui correspond à un granule ; - E3 : détermination du nombre de pixels des surfaces correspondant aux granules identifiées, le nombre de pixels correspondant à la taille de chaque granule.
Patent FR-3049200-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de verre peint ou laque
Inventor: FOTI FABIO
IPC: B05D5/06
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre laqué comprenant - le dépôt, sur une face d'une feuille de verre (1), d'une couche (5) d'une composition liquide (3) contenant un liant organique durcissable et des particules magnétisables dispersées dans le liant organique, - la création d'un champ magnétique à proximité immédiate de la couche de composition liquide de manière à orienter et/ou déplacer les particules magnétisables et créer ainsi un motif visible, et le durcissement du liant organique, les trois étapes étant mises en œuvre pendant que la feuille de verre est transportée au moyen d'un convoyeur successivement devant un dispositif de dépôt d'une composition liquide (4), un dispositif de création d'un champ magnétique (9), et un dispositif de durcissement du liant organique (11), le procédé étant caractérisé par le fait que le dispositif de création d'un champ magnétique (9) est un rouleau (6) en rotation autour de son axe, entraîné par un moteur à une vitesse pouvant être réglée indépendamment de la vitesse de transport de la feuille de verre, ledit rouleau étant fixé au-dessus de la feuille de verre (1) de manière à faire face à la couche (5) de composition liquide et comportant, à sa surface, un ou plusieurs éléments magnétiques (7).
Patent FR-3051029-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (2) destiné à être couplé à un vilebrequin (3), un élément de sortie de couple (24), destiné à être couplé à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, mobile en rotation autour d'un axe X par rapport à l'élément d'entrée de couple (2), un système de transmission de couple (8, 10, 11) monté entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (24), des moyens d'amortissement comportant au moins un premier organe élastique (20), une masse pendulaire (28) montée de façon mobile sur un support (22) monté en aval du premier organe élastique (20), caractérisé en ce que les moyens d'amortissement comportent un batteur (29) comprenant une masse d'inertie (33) destinée à être montée de manière oscillante en rotation par rapport à l'élément d'entrée de couple (2), et des moyens élastiques (32) pour coupler en rotation la masse d'inertie (33) à l'élément d'entrée de couple (2).
Patent FR-3051807-A1 (FR)
Title: Godet equipe d'un systeme embarque d'humidification des pistes, chargeuse equipee du godet et procede d'adaptation de godet existant
Inventor: GROUT DAVID
IPC: E02F3/14
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention a pour objet un godet (2) pour chargeuse (1) muni d'un système embarqué d'humidification des pistes (3) comprenant au moins un caisson (4) formé sur la face extérieure du fond (2a) du godet (2), chaque caisson (4) étant en communication de fluide avec l'intérieur du godet (2) par l'intermédiaire d'au moins un trou, des moyens de projection de fluide formés sur l'au moins un caisson (4) et en communication de fluide avec l'au moins un trou et des moyens de régulation d'écoulement de fluide à travers les moyens de projection de fluide, lesdits moyens de régulation d'écoulement de fluide étant commandés par un dispositif de commande.
Patent FR-3053616-A1 (FR)
Title: Systeme d’accouplement des outils pour un porte-outil d’une machine automatisee
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: B23Q16/02
Filed: 2016-07-11
Abstract: Système d'accouplement comprenant un porte-outil (2) prévu pour être fixé sur une machine automatisée, et une pièce de liaison (4) prévue pour supporter l'outil, cette pièce de liaison (4) recevant le porte-outil (2) venant au-dessus suivant un axe principal de déplacement, caractérisé en ce qu'il comporte un premier élément parmi le porte-outil (2) et la pièce de liaison (4) comprenant sur une surface cylindrique axiale (12) plusieurs rainures similaires (14) réparties sur le pourtour, formant chacune un circuit présentant à partir d'une entrée tournée vers le deuxième élément, une première partie axiale (16) s'éloignant de ce deuxième élément, une partie circonférentielle (18), puis une deuxième partie axiale (20) se rapprochant du deuxième élément sans déboucher, et en ce que le deuxième élément comporte des ergots (36) tournés vers l'axe, prévus pour s'engager chacun dans une rainure (14).
Patent FR-3054325-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif acoustique pour mesurer des mouvements de surface.
Inventor: ING ROS KIRI
IPC: G01S15/50
Filed: 2016-07-21
Abstract: Procédé pour détecter des mouvements d'une pluralité de points (P) d'une surface (21), comprenant une étape de mesure au cours de laquelle on émet une onde ultrasonore incidente dans l'air vers la surface et on capte une onde ultrasonore réfléchie dans l'air par la surface (21). Au cours de l'étape de mesure, chaque point mesure est illuminé par l'onde ultrasonore incidente sous une multiplicité d'angles d'incidence, et on capte l'onde ultrasonore réfléchie avec un réseau de transducteurs de réception (3) comprenant une pluralité de transducteurs ultrasonores de réception (3a). On détermine les mouvements de la surface en un point de mesure en déterminant un retard et/ou déphasage entre deux signaux de formation de voie pour ce point de mesure.
Patent FR-3054891-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication d'articles optiques
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: G02B1/04
Filed: 2016-08-05
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication d'articles optiques, ledit polyester thermoplastique amorphe comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,32 et d'au plus 0,90 et ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3055437-A1 (FR)
Title: Protection d'un calcul d'exponentiation modulaire
Inventor: DIOP IBRAHIMA
IPC: H03M13/00
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un calcul d'exponentiation modulaire sur un premier nombre (M) et un exposant (d), modulo un premier modulo (N), exécuté par un circuit électronique (1) utilisant un premier registre ou emplacement mémoire (T0) et un deuxième registre ou emplacement mémoire (T1), comportant successivement, pour chaque bit de l'exposant (d) : un tirage d'un nombre aléatoire (ri) ; une multiplication modulaire (36, 36') du contenu du premier registre ou emplacement mémoire par celui du deuxième registre ou emplacement mémoire, en plaçant le résultat dans l'un des premier et deuxième registres ou emplacements mémoire choisi en fonction de l'état du bit de l'exposant ; un carré modulaire (37, 37') du contenu de l'un des premier et deuxième registres ou emplacements mémoire choisi en fonction de l'état de l'exposant, en plaçant le résultat dans ce registre ou emplacement mémoire choisi, les opérations de multiplication et de carré étant effectuées modulo le produit du premier modulo par ledit nombre aléatoire.
Patent FR-3056855-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique pour vehicule a moteur thermique
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: H02N10/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un générateur thermoélectrique destiné à équiper un véhicule à moteur thermique à combustion interne. Le générateur thermoélectrique (10) comprend un empilement selon une direction (Y) de: - Ny nappes chaudes (11), Ny étant un entier égal ou supérieur à 2, qui contiennent chacune au moins un tube chaud (1) pour véhiculer des gaz d'échappement à haute température du véhicule, - Ny' nappes froides (13a, 13b), Ny' étant un entier égal ou supérieur à 3, qui contiennent chacune au moins un tube froid (3) pour liquide de refroidissement du véhicule, les nappes froides étant montées en alternance avec les nappes chaudes selon la direction de l'empilement, et - d'éléments thermoélectriques (2) intercalés dans l'empilement entre les tubes chauds et les tubes froids, les éléments thermoélectriques étant chacun au contact d'une des nappes chaudes et d'une des nappes froides adjacentes. Selon l'invention, Ny et Ny' vérifient la relation 3 ≤ Ny' < 2 Ny.
Patent FR-3056488-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif d'une situation d'eblouissement par un vehicule suivant
Inventor: LI JOEL
IPC: B60R16/027
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination d'une situation d'éblouissement par un véhicule suivant au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif de la situation d'éblouissement remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de la situation d'éblouissement ou d'une séquence de pictogrammes représentative de la situation d'éblouissement sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3058354-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-outil pour appareil de fabrication additive selective
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte-outil pour appareil de fabrication additive, caractérisé en ce qu'il comporte : - un arbre porte-outil (1) qui est monté tournant autour d'un axe et qui est adapté pour porter plusieurs lames (2) de travail, - une motorisation (4) adaptée pour faire tourner l'arbre porte-outil (1) afin de positionner angulairement une lame (2) sélectionnée dans sa position de travail par rapport au lit de poudre.
Patent FR-3043770-A1 (FR)
Inventor: UCKERT CHRISTIAN
IPC: G01B5/24
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure, un dispositif de réglage ainsi qu'un procédé d'assemblage et d'ajustement pour relier ou assembler des pièces de construction (1, 2) au moyen de perçages (4, 5) et de liaisons vissées. Le dispositif de mesure, permet de déterminer une excentricité des deux perçages (4, 5) superposés, et ainsi les angles de réglage de douilles excentriques (8, 9), en vue de compenser l'excentricité existante. Le dispositif de réglage permet de régler de manière automatisée les angles de réglage ayant été déterminés.
Patent FR-3059152-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert thermique, de connexion electrique et dispositif electronique
Inventor: Prieto Herrera Rafael Augusto
IPC: H01L23/34
Filed: 2016-11-21
Abstract: Dispositif de transfert thermique comprenant un empilement qui comprend : au moins une couche conductrice de la chaleur (3), présentant au moins une portion de récupération de chaleur (5), apte à être placée en regard d'une source de chaleur, et une portion d'évacuation de chaleur (6), apte à être placée en regard d'un puits thermique, et au moins une couche d'absorption de la chaleur (4), incluant une matière à changement de phase, dont une face est accolée à au moins une partie d'au moins une face de ladite couche conductrice de la chaleur. Dispositif électronique comprenant un tel dispositif de transfert thermique.
Patent FR-3059542-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'osteosynthese formant un viseur de guidage de deux broches axiales
Inventor: MEHDI NAZIM
IPC: A61B17/17
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention a pour objet un outillage pour l'ostéosynthèse formant un viseur de guidage et d'insertion dans des parties osseuses de deux broches axiales, comportant une réglette (10) supportant un bras radial avant (14) présentant à son extrémité une pointe (16) tournée vers l'arrière disposée suivant un axe principal (A1) parallèle à cette réglette (10), et un bras arrière mobile (20) coulissant sur cette réglette (10), supportant une première douille (32) présentant un alésage disposé suivant l'axe principal (A1), caractérisé en ce que le bras arrière (20) présente du côté avant des creux arrondis (28) permettant l'ajustement de doigts de la main.
Patent FR-3059960-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d'essuyage
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-12-13
Abstract: Adaptateur (2) destiné à équiper une partie terminale (9) d'un bras d'entraînement (3), l'adaptateur (2) comprenant au moins une partie avant (11) dont au moins une section est agencée en « U » et une partie arrière (12) dont au moins une section est agencée en « U », la section en « U » de la partie avant (11) étant alignée selon un axe longitudinal (X) de l'adaptateur (2) avec la section en « U » de la partie arrière (12), la partie avant (11) et la partie arrière (12) étant articulées l'une par rapport à l'autre, caractérisé en ce que l'adaptateur (2) comprend un dispositif de sécurité (40) configuré pour limiter un déplacement de la partie avant (11) par rapport à la partie arrière (12). Application aux véhicules automobiles
Patent FR-3061776-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de generation d’un peigne de frequences coherent
Inventor: CASALE MARCO
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optoélectronique de génération d'un peigne de fréquences comportant : - une source laser (2) ; - un micro-résonateur optique (3), comportant un anneau résonant (20) ; - au moins un guide d'onde (30) couplé optiquement à l'anneau résonant (20), présentant un indice effectif associé à un mode optique fondamental supporté par le guide filtrant (30) égal à un indice effectif associé à un mode optique d'ordre supérieur supporté par l'anneau résonant (20).
Patent FR-3070937-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule comprenant une partie deformable pour delimiter un espace fonctionnel
Inventor: PEGORIER NICOLAS
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'élément de garnissage (1) de véhicule comprend un corps (8) définissant la surface externe (10) de l'élément de garnissage, ladite surface externe (10) comprenant au moins une zone principale (14) et au moins une zone secondaire (16), le corps (8) comprenant au moins une partie déformable formant un volet (18) déplaçable dans la zone secondaire (16) entre une première position stable, dans laquelle ledit volet (18) s'étend sensiblement dans la continuité de la zone principale (14), et au moins une deuxième position stable, dans laquelle le volet (18) forme un angle non nul avec la zone principale (14) de sorte à s'étendre en saillie de ladite zone principale (14). Dans la deuxième position, le volet (18) forme une paroi d'un coté de laquelle s'étend un espace fonctionnel (20) en regard de la zone secondaire (16).
Patent FR-3074099-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension hydropneumatique pour un vehicule automobile inclinable, a blocage du roulis a l’arret
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B62K5/10
Filed: 2017-11-24
Abstract: Un dispositif de suspension hydropneumatique (DS) équipe un véhicule automobile inclinable (V) ayant un train (TR) comportant des roues droite (RD) et gauche (RG), et comprend : - des amortisseurs droit (AMD) et gauche (AMG) couplés aux roues droite (RD) et gauche (RG) et couplés entre eux par un circuit hydraulique (CIH), - des moyens de couplage (MCP) comportant des première à quatrième entrées/sorties couplées respectivement à une entrée/sortie droite du circuit hydraulique (CIH), une entrée/sortie de l'amortisseur droit (AMD), une entrée/sortie gauche du circuit hydraulique (CIH) et une entrée/sortie de l'amortisseur gauche (AMG), et prenant soit un état de couplage permettant une circulation de fluide entre les amortisseurs droit (AMD) et gauche (AMG) et le circuit hydraulique (CIH), soit un état de découplage interdisant la circulation de fluide entre les amortisseurs droit (AMD) et gauche (AMG) et le circuit hydraulique (CIH).
Patent FR-3075745-A1 (FR)
Title: Panneau de garniture pour montant exterieur d'un vehicule automobile et procede de fabrication d'un tel panneau de garniture
Inventor: REVEL ANTHONY
IPC: B62D25/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un panneau de garniture (10) pour montant extérieur (1) d'un véhicule automobile, comprenant :     - Un premier élément (11) de garniture formé d'un premier matériau translucide ou transparent ou permettant la diffusion de lumière possédant une certaine longueur d'onde, ledit premier élément (11) possédant une surface externe orientée vers l'extérieur du véhicule et une surface interne orientée vers l'intérieur du véhicule ;     - Un deuxième élément (12) de garniture formé d'un deuxième matériau non translucide et non transparent ou ne permettant pas la diffusion de lumière possédant une certaine longueur d'onde, ledit deuxième élément (12) possédant une surface externe en contact avec la surface interne du premier élément (11), ledit deuxième élément (12) possédant en outre au moins un évidemment (121) qui est exempt du deuxième matériau ;     - Un insert (13) formé d'un troisième matériau translucide ou transparent ou permettant la diffusion de lumière possédant une certaine longueur d'onde, ledit insert (13) comprenant une partie d'emboîtement (131) disposée de manière à remplir complètement l'évidemment (121) du deuxième élément (12).
Patent FR-3061027-A1 (FR)
Title: Cadre de raquette de tennis ameliore, et raquette correspondante
Inventor: RODET YVES
IPC: A63B49/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: La présente invention concerne un cadre de raquette de tennis (1), dont, selon l'invention, la longueur (L) est comprise entre 67,1 et 68 cm, et le poids est compris entre 290 et 320 grammes. L'invention concerne également une raquette de tennis comprenant un tel cadre. Une telle raquette de tennis, plus courte que les raquettes habituelles, permet aux joueurs d'améliorer leur pratique du tennis
Patent FR-3077028-A1 (FR)
Title: Procede de traitement et d'assemblage de vitrage comprenant une couche a faible emissivite
Inventor: SOULIE PASCAL
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-01-24
Abstract: Procédé de traitement et d'assemblage de vitrage feuilleté (V1a) et/ou de vitrage multiple feuilleté (VM) à partir de feuilles de verre de type float, comprenant les étapes de prise en charge d'au moins une première feuille de verre et d'une seconde feuille de verre, de découpe et façonnage de la première et seconde feuille de verre pour l'obtention de panneaux de verre (P1, P2), de dépôt d'une couche (C) à faible émissivité par pulvérisation sous vide sur l'une des faces de l'un des panneaux de verre (P1, P2), et d'assemblage des panneaux de verre (P1, P2) en vitrage feuilleté (V1a), ladite couche (C) étant positionnée entre les deux panneaux de verre (P1, P2) par l'intermédiaire d'au moins un film intercalaire polymérique (3, 4) ou à l'extérieur du vitrage feuilleté (V1) en face II, ladite couche (C) étant destinée à venir se positionner en regard soit d'un film polymérique extérieur, soit d'une contre face ou d'un contre vitrage feuilleté (V2, V1a) par l'intermédiaire de scellements (5) et de barrières d'étanchéité.
Patent FR-3084013-A1 (FR)
Title: Racle, chambre a racles et groupe imprimeur ainsi equipe
Inventor: BAZIN RENE
IPC: B41F31/20
Filed: 2018-07-18
Abstract: Une racle, destinée à une chambre à racles (6) pour groupe imprimeur en flexographie (1) équipé avec un cylindre tramé (4), se présente sous la forme d'une lame rectangulaire, avec un côté longitudinal fonctionnel (34) dont une arête longitudinale est apte à venir en contact avec le cylindre tramé (4), un côté longitudinal de fixation (33), et deux côtés latéraux (36, 37). La racle comprend au moins une ouverture située vers le côté longitudinal fonctionnel (34) et vers un premier des deux côtés latéraux (36, 37).
Patent FR-3086509-A1 (FR)
Title: Kit de fermentation de laits vegetaux
Inventor: TROPEL DAVID
IPC: A23L25/00
Filed: 2018-10-01
Abstract: La présente invention concerne un kit de fermentation pour la préparation domestique de produits de fermentation de jus végétaux, également appelés laits végétaux, en particulier de laits fermentés ou yaourts liquides, brassés ou fermes.
Patent FR-3076735-A1 (FR)
Title: Avion et procédé de contrôle d’une concentration d’agent d’extinction dans une soute
Inventor: GARCIA-DEL-TORO JOSE MARIA SANCHEZ
IPC: A62C37/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: Un avion (2), comportant une soute (4), un premier réservoir d’agent d’extinction (6) avec un agent d’extinction de type fluide, un premier faisceau de conduites (8) s’étendant du premier réservoir d’agent d’extinction (6) jusqu’à la soute (4), de sorte que l’agent d’extinction puisse s’écouler du premier réservoir d’agent d’extinction (6) jusque dans la soute (4), une soupape commandable (10) couplée au premier faisceau de conduites (8) de façon à pouvoir commander un flux d’agent d’extinction à travers le premier faisceau de conduites (8) à l’aide de la soupape (10), un capteur de concentration (12) disposé de préférence dans la soute (4) et réalisé pour détecter une concentration de l’agent d’extinction dans la soute (4) et une unité de contrôle (14), le capteur de concentration (12) étant couplé à l’unité de contrôle (14), notamment électriquement, de façon à transmettre un signal de capteur de concentration à l’unité de contrôle (14), le signal représentant la concentration détectée d’agent d’extinction dans la soute (4), l’unité de contrôle (14) étant couplée à la soupape (10), notamment électriquement, pour commander la soupape (10) de façon à pouvoir commander le flux d’agent d’extinction par commande de la soupape (10) à l’aide de l’unité de contrôle (14) et l’unité de contrôle (14) étant configurée pour commander la soupape (10) sur la base de la concentration détectée de façon à ce que la concentration d’agent d’extinction dans la soute (4) corresponde à une valeur prédéfinie ou se situe à l’intérieur d’une plage de valeurs prédéfinie. La présente invention concerne en outre un procédé de contrôle d’une concentration d’agent d’extinction dans la soute (4) de l’avion (2).     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3089371-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un flux de données dans un dispositif récepteur
Inventor: MANNONI VALÉRIAN
IPC: H03M13/41
Filed: 2018-12-03
Abstract: Un procédé de traitement, dans un dispositif récepteur, d’un signal représentatif d’un flux de données codées à partir d’un train d’unités d’information selon un codage utilisant un groupe prédéfini de symboles pour coder chaque unité d’information du train, comporte :- une étape de réception (E0) dudit signal, ledit signal ayant été émis par un dispositif émetteur via un canal de transmission, ledit signal reçu comportant une séquence de symboles de longueur prédéfinie, et- une étape d’égalisation (E3) appliquée sur ledit signal reçu, utilisant un treillis représentant le canal de transmission et le codage utilisé, les nœuds du treillis représentant des états du canal, lesdits états du canal prenant en compte ledit codage utilisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2