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Patent FR-3096177-B1 (FR)
Title: Procede d’extinction d’un generateur electrochimique dans le cas d’un emballement thermique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M6/50
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé d’extinction d’un générateur électrochimique (10), en particulier en cas d’emballement thermique, le générateur électrochimique (10) comprenant une première électrode et une seconde électrode, la première électrode étant reliée à un premier terminal (22) et la seconde électrode étant reliée à un second terminal (32) ou à la masse du générateur électrochimique, le procédé comportant une étape dans laquelle le générateur électrochimique (10) est recouvert par une solution de liquide ionique (100), la solution de liquide ionique (100) recouvrant continument le générateur électrochimique (10) du premier terminal (22) au deuxième terminal (32) ou du premier terminal (22) à la masse, la solution de liquide ionique comprenant un liquide ionique et une espèce active ayant des propriétés d’extinction et/ou de retardateur de flamme. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3099542-B1 (FR)
Title: Ensemble d’éclairage et de signalisation pour véhicules automobiles intégrant un feu de brouillard
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W102/30
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’éclairage et de signalisation pour véhicules automobiles, comprenant au moins un module (1) de signalisation de feu de jour pourvu de sources lumineuses (10) commandées par un circuit électronique (11) et montées dans un boîtier de support sensiblement vertical obturé sur l’avant par au moins un élément optique transparent assurant la diffusion de la lumière émise par lesdites sources (10), caractérisé en ce que ledit boîtier comprend, dans sa partie inférieure, une série de diodes (20) électroluminescentes LED ayant une puissance supérieure à celle desdites sources lumineuses (10) et formant un module (2) de feux de brouillard permettant d’émettre un faisceau lumineux à effet antibrouillard. Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3102211-B1 (FR)
Title: Procede de calibration de la conversion d'un catalyseur de moteur thermique
Inventor: SOTTO LUCILE
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de calibration d'une conversion d'un catalyseur de moteur thermique comportant: - une étape (204) de réalisation de mesures physiques de réponses du catalyseur en fonction de paramètres de variation définis par un régime moteur (N), et/ou une charge moteur (T), et/ou une richesse (Rich) de mélange air/carburant, et/ou une amplitude (A_stim) et une fréquence (F_stim) de stimulation du catalyseur, - une étape (205) d'élaboration d'un modèle (M_cat) des réponses du catalyseur et du moteur thermique en fonction des paramètres de variation, et - une étape (206) d'optimisation numérique de la richesse (Rich) de mélange air/carburant, de l’amplitude (A_stim) et de la fréquence (F_stim) de stimulation du catalyseur par minimisation des réponses modélisées sous contraintes, de façon à obtenir des conditions de fonctionnement optimum de fonctionnement du catalyseur. Figure 4
Patent FR-3103639-B1 (FR)
Title: Carter de batterie de traction et procédé de montage correspondant
Inventor: DELAMOTTE MICKAËL
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-06-03
Abstract: L'invention concerne un carter de batterie de traction pour véhicule électrique ou hybride, comportant :  - un couvercle (COUV) métallique apte à fermer un récipient métallique,   - ledit récipient métallique comportant un fond et des parois latérales (PL),  - un joint d’étanchéité (JE) apte à être comprimé entre ledit couvercle (COUV) et ledit récipient métallique,  caractérisé en ce que ledit couvercle (COUV) comporte des moyens d’emboîtage élastique sur des premiers rebords correspondants desdites parois latérales (PL), lesdits moyens d’emboîtage élastique comportant en outre des moyens de compression dudit joint d’étanchéité (JE).  Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3105154-B1 (FR)
Title: Tablette structurelle pour véhicule automobile
Inventor: VASSOS CÉLINE
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne une tablette (30) pour véhicule automobile, destinée à être fixée entre un pied arrière (20), une surface supérieure (31) d’un passage de roue arrière (13) et un côté de caisse (15) dudit véhicule automobile, caractérisée en ce que la tablette (30) comprend une unique pièce comprenant :                                   une zone centrale (32) s’étendant sensiblement selon un plan central (33), ladite zone centrale (32) étant délimitée par un pourtour (34) ;                   un contour (35) s’étendant en tout point du pourtour (34) selon une direction sécante (36, 37, 38, 39), préférentiellement perpendiculaire, au plan central (33).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105028-B1 (FR)
Title: Procédé d’application d’une peinture substantiellement exempte de dioxyde de titane
Inventor: ROCHETEAU-TRIDANT BEL MARYSE
IPC: B05D1/36
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un revêtement de surface à base de peinture comprenant les étapes successives suivantes :  application sur un support d’au moins une couche de peinture mate comprenant entre 0% et 1% en poids de dioxyde de titane par rapport au poids total de la peinture ;application, après séchage de l’au moins une couche de peinture, d’au moins une couche de vernis.
Patent FR-3094341-B1 (FR)
Title: Système de porte de cabine pour un avion et avion comprenant au moins un tel système de porte de cabine
Inventor: BREDEMEIER KAI
IPC: B64D25/14
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-02-04
Abstract: Le système de porte de cabine (2), présente une porte (4) avec un dispositif d'entraînement (10) déplaçant la porte dans une position ouverte, un premier dispositif d'actionnement (12) du côté intérieur, un deuxième dispositif d'actionnement (20) et une unité de toboggan d'évacuation (24) accouplée à la porte, avec un toboggan (26) et un mécanisme de déclenchement, l'unité pouvant être amenée dans un état actif où une ouverture de la porte déclenche le toboggan. A l'ouverture de la porte, l’unité (24) est à l’état inactif. Le deuxième dispositif d'actionnement (20) est accouplé au dispositif d'entraînement (10) et permet l'ouverture de la porte, l'unité de toboggan étant active après l'actionnement du deuxième dispositif d'actionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108954-B1 (FR)
Title: Système de compression passive à piston
Inventor: PHAM QUYNH-TRANG
IPC: F04B31/00
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de compression passive (1) à piston (2) pour la compression d’un deuxième fluide (4) par la détente d’un premier fluide (3) comprimé, comportant : une enceinte fermée (E) ; un piston (2), mobile selon un axe de translation (T) ; une première chambre (5), destinée à contenir du premier fluide (3) comprimé ; une deuxième chambre (6), destinée à contenir du deuxième fluide (4) à comprimer. La première chambre (5) comporte des premiers moyens d’admission (10) du premier fluide (3), et des premiers moyens d’évacuation (11) du premier fluide (3). La deuxième chambre (6) comporte des deuxièmes moyens d’admission (12) du deuxième fluide (4), et des deuxièmes moyens d’évacuation (13) du deuxième fluide (4). Le piston (2) est configuré pour faire varier la pression dans la première chambre (5) et la pression dans la deuxième chambre (6) par déplacement en translation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110296-B1 (FR)
Title: Procédé, système et dispositif d’équilibrage de puissance dans un réseau électrique
Inventor: PERROY EDOUARD
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé, système et dispositif d’équilibrage de puissance dans un réseau électrique La présente description concerne un procédé pour équilibrer l’offre et la demande d’énergie dans un réseau d’alimentation électrique comprenant : modifier, par un premier dispositif, un niveau d’activation d’une première charge discrète à partir d’un premier niveau vers un deuxième niveau sur la base d’un premier signal indiquant une quantité de déséquilibre dans le réseau d’alimentation électrique et d’un ensemble de seuils d’activation ; générer une première estimation d’un changement d’un niveau de puissance consommée par la première charge discrète résultant du changement du niveau d’activation ; calculer un niveau de puissance résiduelle à consommer par une ou plusieurs charges continues sur la base de la première estimation et d’un signal indiquant la quantité de déséquilibre dans le réseau d’alimentation électrique ; et générer un signal de commande vers une première charge continue desdites une ou plusieurs charges continues sur la base du niveau de puissance résiduelle calculé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110912-B1 (FR)
Title: Procédé de récupération assistée de pétrole dans une formation souterraine carbonatée
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C09K8/60
Filed: 2020-05-26
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de récupération assi s tée de pétrole dans une formation souterraine carbonatée La présente invention concerne un procédé de récupération assistée du pétrole dans une formation souterraine carbonatée comprenant l’injection d’une composition aqueuse comprenant au moins un polymère hydrosoluble contenant du chlorure d’acrylamido-propyl-triméthyl-ammonium (APTAC).  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3105841-B1 (FR)
Title: Fibre optique comportant une âme possédant une portion centrale appauvrie en chlore
Inventor: SUZUKI MASATO
IPC: G02B6/036
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne une fibre optique (1) comportant une âme (10) et une gaine (20). L’âme (10) contient du verre de silice et comporte une portion centrale (11) (partie ayant un diamètre de 0,5 μm ou plus et de 4 μm ou moins). La portion centrale (11) comporte l’axe central (C) de la fibre optique (1). La gaine (20) contient du verre de silice et entoure l’âme (10). L’âme (10) contient du chlore. Une concentration de chlore moyennée dans la totalité de l’âme (10) est de 10.000 ppm ou plus et de 50.000 ppm ou moins. La concentration du chlore moyennée dans la totalité de l’âme (10) moins une concentration de chlore moyennée dans la portion centrale (11) est de 4.500 ppm ou plus et de 13.500 ppm ou moins.
Patent FR-3119231-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un moyen d'allumage d'une charge propulsive et un etui combustible d'une munition, etui combustible et rondelle elastique associes a un tel dispositif de liaison.
Inventor: ORSAT GUILLAUME
IPC: F42B5/285
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de liaison entre un moyen d’allumage (8) d’une charge propulsive et un étui (2) combustible d’une munition comportant un fond percé d’une ouverture axiale (20) au travers de laquelle se place le moyen d’allumage (8) et d’au moins une ouïe périphérique (21) destinée à permettre le chargement de l’étui avec la charge propulsive. Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte un moyen de maintien du moyen d’allumage (8) sur l’étui combustible (2) , moyen qui assure l’immobilisation du moyen d’allumage avant le chargement de l’étui combustible, le moyen de maintien comportant d’une part une bague de butée (12) solidaire du moyen d’allumage (8) et venant en appui contre une surface interne (2a) du fond de l’étui par l’intermédiaire d’une rondelle élastique (17) et d’autre part une bague de maintien (19) solidaire du moyen d’allumage (8) qui coopère avec au moins une surface d’arrêt (22) solidaire du fond de l’étui (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119669-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de liquéfaction d’un fluide tel que l’hydrogène et/ou de l’hélium
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de liquéfaction d’un fluide comprenant un circuit (3) de fluide à refroidir, le dispositif (1) comprenant un ensemble d’échangeur(s) (6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13) de chaleur en échange thermique avec le circuit (3) de fluide à refroidir, au moins un premier système (20) de refroidissement en échange thermique avec au moins une partie de l’ensemble d’échangeur(s) (6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13) de chaleur, le premier système (20) de refroidissement étant un réfrigérateur à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle comprenant majoritairement de l’hélium, ledit le réfrigérateur (20) comprenant, disposés en série dans un circuit (14) de cycle : un mécanisme (15) de compression du gaz de cycle, au moins un organe (16, 5, 6, 8, 10, 12) de refroidissement du gaz de cycle, un mécanisme (17) de détente du gaz de cycle et au moins un organe (13, 12, 11, 10, 9, 8, 7, 6, 5) de réchauffage du gaz de cycle détendu, dans lequel le mécanisme de compression comprend au moins quatre étages de compression (15) en série composés d’un ensemble de compresseur(s) (15) de type centrifuge, les étages de compressions (15) étant monté sur des arbres (19, 190) entraînés en rotation par un ensemble de moteur(s) (18), le mécanisme de détente comprenant au moins trois étages de détente en série composés d’un ensemble de turbines (17) de type centripète, le au moins un organe (16, 5, 6, 8, 10, 12) de refroidissement du gaz de cycle étant configuré pour refroidir le gaz de cycle à la sortie de l’une au moins des turbines (17) et dans lequel au moins une des turbines (17) est accouplée au même arbre (19) qu’au moins un étage de compression (15) de façon à fournir à l’étage de compression (15) du travail mécanique produit lors de la détente.   Figure de l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3119776-B1 (FR)
Title: Kit de sonde urinaire
Inventor: OGER CAMILLE
IPC: C09D171/02
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un kit de sonde urinaire comprenant :  - une composition lubrifiante aqueuse comprenant de l’eau et au moins un polymère thermogélifiant polyéther-polyuréthane P1, et  - un cathéter urinaire présentant un revêtement externe de polymère thermogélifiant P2 comprenant au moins des motifs éthers.
Patent FR-3123626-B1 (FR)
Title: Écran aéraulique muni d’un dispositif de libération d’écrou présent dans une cavité
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un écran aéraulique muni d’un dispositif de libération d’écrou présent dans une cavité.  L’écran aéraulique (2) comprend au moins une cavité (10) s’étendant selon une direction normale à une face avant (6). La cavité (10) est délimitée par une protubérance (12) au niveau d’une face arrière (8) de l’écran aéraulique (2), le fond de la cavité (10) comporte une ouverture principale (16) permettant l’insertion d’une tige filetée. La cavité comprend deux languettes (20) souples s’étendant vers le fond de la cavité (10), entre une extrémité proximale (22) liée à une face interne (24) de la cavité et une extrémité distale (26) faisant saillie dans la cavité. De façon remarquable, chaque languette (20) comprend un appendice (30) s’étendant à travers une ouverture secondaire (32) de la cavité (10), de manière à ce qu’un opérateur puisse déplacer l’extrémité distale (26) de la languette (20) depuis l’extérieur de la cavité (10).  (Figure 3)
Patent FR-2273977-B1 (FR)
IPC: F16D23/14
Filed: 1975-06-09
Granted: 1980-09-12
Abstract: A thrust bearing for the clutch release mechanism of a motor vehicle has a rotatable annular ring, a non-rotatable annular ring and a plurality of balls. The rings are capable of limited radial relative movement. One of the rings has a planar raceway and the other ring has a grooved raceway.
Patent FR-2282675-B1 (FR)
IPC: G06F11/10
Filed: 1975-06-09
Granted: 1977-07-22
Abstract: This specification describes an error correction system for a high density memory made up of a number of monolithic wafers each containing a plurality of arrays that are addressed thru circuitry and wiring contained on that wafer. The storage bits on the wafers are functionally divided into a number of blocks each containing a plurality of words. The words of each block are on several wafers with each word made up of a plurality of arrays on a single array wafer. Each word in a block is protected by a similar error correction double multiple error detection code. The block is further protected by two additional check words made up using a b-adjacent code. Each byte in the check words protects one byte position of the words of the block. When a single error is detected in any word by the SEC-MED code the code corrects the error. If a multiple error is detected, the multiple error signal points to the word in error to be corrected by the b-adjacent code check words.
Patent FR-2493891-B1 (FR)
IPC: B05C17/00
Filed: 1980-11-12
Granted: 1983-07-22
Abstract: 1. Apparatus permitting the extrusion of a sealing compound or other paste contained in a cartridge (C) having a movable base, of the kind comprising a cylinder (28) to which a compressed gas is supplied in a continuous manner so as to cause the movable base of the cartridge to be displaced the neck of the cartridge issuing into a flexible tube (2) mechanically deformed by means of a trigger (13), characterised in that, the piston (4) of a single acting ram is associated with the tube (2) to crush it when the said ram is supplied with a flow of compressed gas derived from that which acts on the movable base of the cartridge (C), the said flow being returned to the ram in question as soon as the user releases the trigger (13), whilst the action of the latter causes the stopping of the said flow and the discharge of the said tube (2).
Patent FR-2523961-B1 (FR)
IPC: C07B57/00
Filed: 1982-03-23
Granted: 1985-08-30
Abstract: This invention relates to a process for the preparation of free L alpha -amino acids by the complete conversion of their D antipodes taken individually or possibly in racemic mixtures. The process according to the present invention is characterized in that the D antipodes of an ester of said alpha -amino acid is racemized in the presence of a chemical catalyst formed by at least one aromatic aldehyde corresponding to the general formula: (I) wherein: Ar represents an aromatic ring optionally containing a heteroatom, such as nitrogen, and B represents a basic function, to produce a mixture in dynamic equilibrium of the two forms D and L of said ester, the ester which is present in the L form is hydrolyzed enzymatically and irreversibly to produce the corresponding stereostable L alpha -amino acid, said stages of chemical racemization and of enzymatic hydrolysis being carried out under identical reaction conditions, and the free L alpha -amino acid is recovered.
Patent FR-2502903-B1 (FR)
IPC: A23C15/14
Filed: 1982-04-02
Granted: 1985-03-29
Abstract: The invention relates to a spreadable water-in-oil emulsion based on a high melting butterfat fraction and a liquid oil which is substantially free of solid fat crystals at 10 DEG  C. and to a process for producing said emulsion. The use of a high melting butter stearin fraction obtained by dry fractionation at 15 DEG -30 DEG  C., as one of the fat components of the fatty phase of the emulsion enables the incorporation of up to 80% of liquid oil, preferably an oil having a relatively high level of polyunsaturated fatty acids.
Patent FR-2546362-B1 (FR)
IPC: B61L1/00
Filed: 1983-05-19
Granted: 1985-08-23
Abstract: 1. Support plate for an electronic detector placed along a railway track rail, having the shape of a reversed L comprising a rectangular plate approximately perpendicular to a holding spline engaging in a clamping clip of a support fixed to the rail, characterised in that it is produced in a single piece in composite stratified material in which the width of the spline (1) is equal to approximately half the length of the plate (2), the lower face of the plate (2) is connected to the inner face (5) of the spline by a rounded surface, and the plate extends beyond the medial plane (9) of the spline (1) by a distance equal to 1/20 to 1/5 of its width.
Patent FR-2592049-B1 (FR)
IPC: A61P3/00
Filed: 1985-12-24
Granted: 1988-02-12
Abstract: Polypeptidic compounds saving the calcium of the organism, preparation thereof, application thereof as medicaments and compositions containing them. Analogues of natural hypocalcemic dotriacontapeptides characterized by the presence of asparagine respectively: a) either in position 2 with a cysteine in position 1,7; b) or in position 1 with an aminosuberic residue in position 1,7. Said polypeptides may be used as active principle for new medicaments which are particularly indicated for osteoporoses of various etiologies.
Patent FR-2616781-B1 (FR)
Inventor: DURUEL PIERRE
IPC: C10M133/08
Filed: 1987-06-19
Granted: 1989-10-06
Abstract: The invention relates to new polyfluorinated compounds which are usable as anti-wear additives for lubricants. These compounds are of general formula: (III) in which RF is a perfluoroalkyl radical, R1 and R3 each denote a hydrogen atom or an alkyl, cycloalkyl or aryl radical, R2 and R4 each denote a hydrogen atom or an acyl residue, m equals 0 or 1 and X denotes a hydrogen atom or a 2-hydroxy-1-phenylethyl group. They are prepared by hydrogenation of amino alcohols of formula: RF-CF=CH-CH2-NH-CH2CH(R1)-OH followed, where appropriate, by a reaction with an epoxide and/or an esterification.
Patent FR-2623600-B1 (FR)
Inventor: RENON HENRI
IPC: F22B1/28
Filed: 1987-11-19
Granted: 1990-04-06
Abstract: The present invention relates to a steam generator comprising an enclosure containing a liquid to be vaporised and, inside this enclosure, a rapid vaporisation block comprising at least one electric heating resistance element which is accommodated in a porous body, which is immersed in the liquid, or is situated close to this porous body. <??>This generator is characterised in that it comprises means (17, 27, 28) for varying the level of the liquid in the enclosure (2) as a direct function of the flow of vapour which has to be provided, that is to say for lowering the level when the vapour flow has to be reduced and vice-versa, and means (15) for correlatively adjusting the electrical energy provided to the heating resistance element (6).
Patent FR-2630893-B1 (FR)
IPC: A61N5/06
Filed: 1988-05-06
Granted: 1991-04-05
Abstract: The invention concerns a therapeutic shoe for use in medical treatment by application of an undulating electromagnetic field (5). This shoe is characterised in that this undulating electromagnetic field is of the type having light waves generated by light sources such as electric lamps (9) supplied with energy by very low voltage electric batteries (18), these electric lamps (9) being disposed in such a way that their radiations excite all of the reflex zones of the feet related to the various organs of the human body.
Patent FR-2644349-B1 (FR)
IPC: A61M5/315
Filed: 1989-03-20
Granted: 1997-11-14
Abstract: a) Single-use hypodermic syringe b) the said syringe being characterized in that: the front closed face (31) of the adaptor (3) comprises a fragile wall (34), the rear face (32) of the adaptor comprises in addition to the orifice (33), at least one other aperture (35) which is situated outside the field of contact of the drive nipple (4) and of the adaptor (3), producing communication between the adaptor (3) and the rear chamber (12) of the barrel (1), the drive nipple (4) carries on its tip (43) which receives the adaptor (3) a spike (44) intended to pierce the fragile wall (34) under the action of the piston propulsion movement.