baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993750-A1 (FR)
Title: Dispositifs de coupe de vegetaux
Inventor: GUICHERD DOMINIQUE
IPC: A01D34/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: Dispositif pour la coupe de végétaux (1) poussant sur un sol (2) comportant : - un châssis (3) ; - plusieurs roues avant (4a, 4b) et arrière (5a, 5b) définissant au moins une voie d'encombrement maximum (Vmax) formée entre certaines desdites roues (4a, 4b, 5a, 5b) ; - plusieurs lames de coupe de végétaux (8a, 8b, 8c, 8d, 8e, 8f) montées à rotation par rapport au châssis (3) ; et - au moins un moteur électrique d'entraînement (9a, 9b, 9c, 9d, 9e) d'au moins une desdites lames (8a, 8b, 8c, 8d, 8e), - des moyens d'alimentation (10) dudit au moins un moteur électrique (9a, 9b, 9c, 9d, 9e). Les axes de roulement avant (6a, 6b) et arrière (7a, 7b) sont à une distance minimale (Dist) inférieure à la voie d'encombrement maximum (Vmax).
Patent FR-2995131-A1 (FR)
Title: Circuit breaker for medium and high voltages at output of generator, has arcing contacts housed in bulb with sulfur hexafluoride, and permanent contacts housed in main chamber containing insulating gas under pressure
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H01H33/02
Filed: 2012-12-12
Abstract: The circuit breaker (10) has two arcing contacts housed in a bulb (20) with sulfur hexafluoride (SF6), and permanent contacts (40-42) placed outside the gas bulb. The permanent contacts are housed in a main chamber (30) containing an insulating gas under pressure, where the insulating gas is selected from one of CO2, N2, air, SF6, CF4, fluoroketone, hydrofluoroolefin, fluoro-oxirane, fluoro- nitrile, or a mixture of the gases. The pressure of the insulating gas in the main chamber is between 1 and 5 bars.
Patent FR-3002338-A1 (FR)
Title: Procede de segmentation temporelle d'un geste instrumente, dispositif et terminal associes
Inventor: LEFEBVRE GREGOIRE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de segmentation temporelle d'un geste instrumenté en cours d'exécution par un utilisateur à l'aide d'un terminal équipé d'un module de navigation inertielle, apte à mesurer, pendant l'exécution du geste, un vecteur de caractéristiques inertielles représentatif d'un mouvement dudit terminal. Un tel procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre à chaque instant courant : - calcul (R2) d'une valeur de puissance instantanée (P(tn)) dudit vecteur à l'instant courant; - estimation (R3) d'un indicateur de geste (l(tn)) à partir d'une variation entre ladite valeur de puissance instantanée et une valeur de puissance moyenne estimée sur une fenêtre temporelle (F[t0,tn]) précédant l'instant courant ; - détermination (R4) d'un premier instant (tn1), dit de début de geste, correspondant à l'instant courant, lorsque l'indicateur de geste estimé prend une valeur supérieure ou égale à un premier seuil (SD) prédéterminé pendant un intervalle de temps supérieur ou égal à un premier intervalle (DD) prédéterminé ; - suite à la détection d'un début de geste au premier instant courant (tn1), détermination (R5) d'un deuxième instant (tn2), dit de fin de geste lorsque, à l'instant courant, l'indicateur de geste estimé prend une valeur inférieure ou égale à un deuxième seuil (SF) prédéterminé pendant un intervalle de temps supérieur ou égal à un deuxième intervalle de temps (DF) prédéterminé.
Patent FR-3006280-A1 (FR)
Title: Systeme de structure de caisse de vehicule automobile comprenant un entretoisement de choc lateral.
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/04
Filed: 2013-06-03
Abstract: Système de structure de caisse de véhicule automobile comprenant un entretoisement de choc latéral, un pied milieu (12) raccordé à un longeron (14) et à une armature de plancher (16) susceptible de recevoir à fixation un siège dans l'habitacle du véhicule à l'intérieur de ladite structure. Le pied milieu (12) supporte, à sa base susceptible d'être au regard d'une ossature (18) du siège, au-dessus du longeron (14) et de l'armature du plancher (16), un dispositif d'entretoise d'impact (20) orienté transversalement vers l'habitacle et susceptible d'entrer au contact de l'ossature (18) de siège en cas de choc latéral du véhicule déformant transversalement la base du pied milieu. Véhicule automobile ayant son armature de plancher recevant à fixation un siège, le véhicule comportant un tel système dont le dispositif d'entretoise est au regard d'une ossature (18) du siège.
Patent FR-3010992-A1 (FR)
Title: Verre email trempable
Inventor: CLABAU FREDERIC
IPC: C03C17/02
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention porte sur un substrat en verre ou en vitrocéramique trempable revêtu au moins en partie d'une couche d'émail comprenant une résine organique et des constituants inorganiques dont au moins une fritte de verre et au moins un pigment, caractérisé en ce que ladite résine comprend au moins un composé choisi parmi un monomère présentant une fonctionnalité comprise entre 1 et 6 et un oligomère insaturé de type acrylate, la teneur en résine dans la couche étant comprise entre 6 et 8,5%en poids par rapport aux constituants inorganiques
Patent FR-3013289-A1 (FR)
Title: Element chauffant pour balai d'essuie-glace d'un vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-11-21
Abstract: Elément chauffant pour balai d'essuie-glace d'un véhicule, en particulier automobile, comprenant un circuit (120) d'un conducteur électrique chauffant et un support (118) de ce circuit, le circuit comportant une première boucle (122) dont les extrémités sont reliées à des bornes (126, 128) d'alimentation électrique, caractérisé en ce que le circuit comprend au moins une autre boucle (124) dont les extrémités sont reliées auxdites bornes et dont au moins l'un des paramètres parmi la longueur et la section du conducteur de cette boucle est différent de celui ou de ceux du conducteur de la première boucle.
Patent FR-3022237-A1 (FR)
Title: Alumine mesoporeuse amorphe a distribution poreuse optimisee et son procede de preparation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/34
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention a pour objet une alumine mésoporeuse amorphe présentant un diamètre médian mésoporeux en volume déterminé par intrusion au porosimètre à mercure supérieur ou égal à 16 nm, un volume mésoporeux tel que mesuré par intrusion au porosimètre à mercure, supérieur ou égal à 0,5 ml/g, et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur à 0,75 ml/g. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation de ladite alumine, comprenant : a) une première étape de précipitation, d'au moins un précurseur basique et d'au moins un précurseur acide dans lequel au moins un des précurseurs basique ou acide comprend de l'aluminium, avec un pH du milieu réactionnel aqueux compris entre 8,5 et 10,5, une température comprise entre 20 et 90°C et pendant une durée comprise entre 2 minutes et 30 minutes, avec un taux d'avancement de la première étape compris entre 5 et 13 % ; b) une étape de chauffage de la suspension, c) une deuxième étape de précipitation par ajout dans la suspension d'au moins un précurseur basique et d'au moins un précurseur acide, dans lequel au moins un des précurseurs basique ou acide comprend de l'aluminium, avec un pH du milieu réactionnel compris entre 8,5 et 10,5, une température comprise entre 40 et 90 °C et pendant une durée comprise entre 2 minutes et 50 minutes, avec un taux d'avancement de la deuxième étape compris entre 87 et 95 %; d) une étape de filtration; e) une étape de séchage, f) une étape de mise en forme, g) une étape de traitement thermique.
Patent FR-3022335-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques
Inventor: LUO LINGAI
IPC: F28F3/12
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur à plaques comprenant au moins une première et une deuxième plaques (10, 20) disposées parallèlement l'une en regard de l'autre et un élément de recouvrement, appelé couverture (CVR). Chacune des première et deuxième plaques (10, 20) présente un circuit de circulation de fluide (100, 200) comprenant une structure en échelle.
Patent FR-3023802-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3026168-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un echangeur de chaleur.
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F28F9/007
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur (1) comportant : - un faisceau d'échange de chaleur (3), - au moins une boite d'entrée (5a) ou de sortie (5b) comportant une zone d'appui (57), - au moins un dispositif de fixation (7) de la boite (5a, 5b) sur le faisceau d'échange de chaleur (3), ledit dispositif de fixation (7) comportant une base (71), la boite (5a, 5b) comportant au moins un épaulement (51) et le dispositif de fixation (7) comportant sur un de ses côtés au moins un rebord (73), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - mise en contact de l'épaulement (51) et du rebord (73), - pivotement de la boite (5a, 5b) autour de l'axe formé par le contact entre l'épaulement (51) et le rebord (73) de sorte que la zone d'appui (57) repose contre la base (71) et que l'épaulement (51) s'insère entre le rebord (73) et la base (51), - fixation de la boite (5a, 5b).
Patent FR-3026289-A1 (FR)
Title: Poignee pour recipient de cuisson comprenant un dissipateur thermique a chaleur latente
Inventor: COMPEAU JEAN-LOUIS
IPC: A47J45/08
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne une poignée (1) pour récipient (2) de cuisson qui comprend au moins un générateur (3) thermoélectrique et l'invention se caractérise en ce que le générateur (3) thermoélectrique comprend au moins une première (5) surface de contact reliée thermiquement à un dissipateur (10) thermique et le dissipateur (10) thermique est constitué d'un matériau pour lequel une transition de phase s'opère lorsque le matériau est amené à des températures allant de 50°C à 70°C.
Patent FR-3027964-A1 (FR)
Title: Determination d’une consigne de carburant a injecter au sein d’un moteur a combustion interne
Inventor: JOLY PHILIPPE
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-10-30
Abstract: Procédé de détermination, pour une température T moteur donnée, d'une consigne QZCarbMot1 Fin de débit de carburant à injecter dans une chambre (3) de combustion d'un moteur (1) à combustion interne à calibrer ayant une cylindrée VMot1, lors d'une phase de départ, selon la formule suivante : où QZCarbMot2 est une consigne de débit de carburant à injecter dans une chambre de combustion du moteur calibré, KMot2D est une fonction égale au quotient d'une consigne de débit de carburant à injecter et d'un débit réel de carburant injecté dans la chambre de combustion du moteur calibré, KMot1D est une fonction égale au quotient d'une consigne provisoire de débit de carburant à injecter et d'un débit réel de carburant injecté dans la chambre (3) de combustion du moteur (1) à calibrer et VMot2 est une cylindrée du moteur calibré.
Patent FR-3029172-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur a moyens d'accouplement selectif
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: B64D41/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un groupe propulseur (10), notamment pour un aéronef, comportant - une turbomachine (12) ; - une hélice (14) apte à être accouplée de manière sélective avec ladite turbomachine (12) ; - une machine électrique tournante (16) apte à entrainer au moins la turbomachine (12), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'accouplement (20) sélectif de la machine électrique tournante (16) avec l'hélice (14) et/ou la turbomachine (12), qui ont aptes à accoupler uniquement l'hélice (14) avec la machine électrique tournante (16) lors d'une étape de fonctionnement définie du groupe propulseur (10).
Patent FR-3029320-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'acquisition a distance d'images en vue d'extraire des donnees biometriques
Inventor: MALRAT BENOIT
IPC: G06K9/20
Filed: 2014-12-01
Abstract: Un dispositif d'acquisition à distance (10) d'une ou plusieurs images d'au moins une partie d'un sujet (14) contenant des données biométriques à extraire comprenant une caméra (11) équipée d'un capteur constitué d'une matrice d'éléments photosensibles, un mécanisme d'orientation (13) comprenant un ou plusieurs moteurs de manière à orienter, suivant au moins un axe, un miroir (12) destiné à renvoyer une image du sujet (14) sur le capteur de ladite caméra, un module de détection (16) de la position du sujet à traiter, un module de pointage (1522) configuré pour commander le ou les moteurs en fonction de la position du sujet détectée de manière à cadrer une image du sujet (14) dans le champ du capteur de la caméra (11). Le module de pointage (1522) est en outre configuré pour commander la capture d'au moins une sous-région ou région d'intérêt dudit capteur de manière à réaliser la visée de la partie du sujet (14) contenant les données biométriques à extraire, chaque sous-région ou région d'intérêt correspondant chacune à une portion de l'image présente sur le capteur de ladite caméra, ladite portion d'image étant déterminée par le module de pointage (1522) en fonction de la position du sujet (14) détectée.
Patent FR-3026229-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique a contacts en face arriere, module photovoltaique et procede de fabrication d'un tel module
Inventor: VESCHETTI YANNICK
IPC: H01L31/0465
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque (1) à contacts interdigités en face arrière, comprenant : - un substrat (10) de silicium monocristallin comprenant, sur une même face principale dite face arrière, une alternance de régions (13a) dopées selon un premier type de dopage et de régions (13b) dopées selon un second type de dopage opposé au premier type, - une couche de passivation (14) électriquement isolante s'étendant sur la face arrière du substrat (10), - une pluralité de doigts métalliques (15a, 15b) s'étendant dans une direction longitudinale sur chaque région (13a, 13b) dopée du premier type et du second type, au travers de la couche de passivation (14), - une pluralité de fils électriquement conducteurs (17) s'étendant sur la face arrière de la cellule transversalement auxdites régions alternées (13a, 13b), chaque fil reliant électriquement soit les doigts métalliques (15a) de chaque région (13a) dopée du premier type soit les doigts métalliques (15b) de chaque région (13b) dopée du second type, chaque fil étant en contact avec une zone électriquement isolante de la face arrière entre deux doigts métalliques successifs reliés électriquement par ledit fil. L'invention concerne également la fabrication d'un module comprenant au moins deux telles cellules.
Patent FR-3030156-A1 (FR)
Title: Procede de distribution synchrone d'un signal numerique sur n blocs identiques adjacents d'un circuit integre
Inventor: DIASPARRA BRUNO
IPC: H03K19/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention propose un procédé de distribution de signal sur chaque bloc Bj d'une série de N blocs adjacents de conception identique d'un circuit électronique. Il propose de manière identique pour chacun des N blocs, de placer un circuit de temporisation MUX-DELj sur le chemin d'amenée d'un signal Sc depuis l'entrée INcj du bloc sur un nœud électrique interne Ndj du bloc pour ce signal Sc ; de prévoir que le circuit de temporisation fournissent N signaux retardés correspondant à N temporisations différentes Δf1,.. Δfj,...AfN séparées par un incrément de durée élémentaire Δt qui correspond au retard élémentaire Δt de traversée d'un bloc introduit dans une ligne conductrice ; et de sélectionner le signal retardé correspondant à la temporisation applicable fonction du bloc concerné, au moyen d'un signal d'index propagé à travers les N blocs, et qui s'incrémente ou se décrémente au passage dans chaque bloc.
Patent FR-3031248-A1 (FR)
Title: Moteur synchrone sans balais muni d'un systeme de freinage magnetique
Inventor: VIDAL PHILIPPE
IPC: H02K49/10
Filed: 2014-12-30
Abstract: La présente invention concerne un moteur synchrone sans balais (1). Le moteur comprend : - un rotor monobloc (2) comprenant une partie (a) et une partie (b) comportant chacune au moins un aimant permanent (3, 30), - un stator (10) comprenant une partie (A) comportant des enroulements statoriques (13), et une partie (B) comportant des enroulements statoriques et/ou au moins un aimant permanent (11). Ledit au moins un aimant permanent (3) de la partie (a) du rotor et les enroulements statoriques (13) de la partie (A) du stator sont couplés magnétiquement de manière à assurer la rotation dudit rotor lorsque le moteur est alimenté électriquement. La partie (b) du rotor et la partie (B) du stator constituent un système de freinage magnétique de sorte que ledit au moins un aimant permanent (30) de la partie (b) du rotor et ledit au moins un aimant permanent (11) de la partie (B) du stator sont couplés magnétiquement et assurent le freinage et/ou le maintien à l'arrêt dudit rotor lorsque le moteur n'est pas alimenté électriquement.
Patent FR-3038179-A1 (FR)
Title: Systeme et procede automatique de configuratuin d'un repartiteur de charge par un service decouverte dans un systeme d'exploitation compose de ou ou plusieurs noeuds
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L45/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et procédé automatique de configuration d'un répartiteur de charge par un service découverte dans un système d'exploitation compose de un ou plusieurs nœuds caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: mise à jour par le(s) service(s) de découverte contenu(s) dans un ou plusieurs nœuds esclave d'un ou plusieurs référentiels; mise à jour par le service découverte d'un nœud du répartiteur de charge de ce nœud; supervision par les services découverte des nœuds esclave à intervalle régulier du/des référentiel(s) afin d'être continuellement à jour. La présente invention se rapporte également à la mise en commun de ressources et de services entre ordinateurs, serveur ou unités de calcul (nœuds) mis en réseau.
Patent FR-3039062-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant pour handicape moteur et ensemble ou kit pour un fauteuil roulant
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G5/14
Filed: 2015-07-20
Abstract: Fauteuil roulant à entrainement manuel, possédant des roues arrière de grand diamètre à entrainement manuel, susceptibles d'être immobilisées par des freins de roue, caractérisé en ce qu'il comporte, de chaque côté du fauteuil, un guide sensiblement horizontal (1), un coulisseau de roue (12) présentant un axe transversal (15) sur lequel est montée la roue arrière (16) et déplaçable le long du guide (1) entre une position avancée normale de roulement et une position reculée dans laquelle la roue arrière ne déborde plus sur le côté du siège, des moyens manuellement actionnables d'immobilisation (22) du coulisseau (12) dans ladite position avancée, et des moyens manuellement actionnables d'immobilisation du coulisseau (12) et/ou de la roue (16) dans ladite position reculée, et ensemble ou kit permettant de transformer un fauteuil usuel.
Patent FR-3031396-A1 (FR)
Title: Antenne pour radar, structure d'antenne et radar
Inventor: SERHIR MOHAMMED
IPC: H01Q1/36
Filed: 2015-01-02
Abstract: Antenne (12,14) comprenant deux surfaces rayonnantes (20A) disposées en V, dans laquelle entre 10 % et 90 % du volume intérieur est rempli de matériau de focalisation dont la permittivité relative présente une partie réelle supérieure à 2, le reste du volume intérieur étant rempli de matériau de remplissage, dont la permittivité relative présente une partie réelle inférieure ou égale à 2.
Patent FR-3031824-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de donnees par anonymisation et serveur associe
Inventor: METHIVIER EMMANUEL
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-01-16
Abstract: Un procédé de sécurisation par anonymisation de données lors d'un transfert desdites données entre un premier équipement (1) stockant lesdites données associées à un premier identifiant d'un utilisateur et un second équipement (3) appartenant au dit utilisateur, le procédé comprenant une étape préliminaire d'enrôlement de l'utilisateur consistant à associer le premier identifiant avec un compte sécurisé de l'utilisateur sur un troisième équipement (7), comprend, au niveau d'un quatrième équipement (9) : •recevoir (21, 23, 25) du second équipement une requête d'accès aux données stockées dans le premier équipement en associant à la requête une identification du compte sécurisé d'enrôlement ; • à réception, demander (27, 31) au troisième équipement le premier identifiant ; •demander (33, 35) au premier équipement les données associées au premier identifiant ; •supprimer (37) toute information permettant d'associer les données au premier identifiant ; •transférer (39) au deuxième équipement les données.
Patent FR-3034731-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement mobile a l’interieur de l’habitacle d’un vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R21/06
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de cloisonnement pour un espace intérieur de chargement (13) de véhicule utilitaire (4), ledit dispositif (1) comprenant deux panneaux de protection avant (17) et arrière (18), associé à un dossier (23) de siège (10), configuré pour séparer ledit espace de chargement (13) et l'habitacle (5), entre deux rangées de sièges (9, 10), caractérisé en ce que les panneaux de protection avant (17) et arrière (18) sont agencés pour se déployer d'une position superposée, derrière une seconde rangée de siège (10) à une autre position où ils sont dans le prolongement l'un de l'autre derrière une première rangée de sièges (9), afin d'augmenter l'espace de chargement (13) du véhicule.
Patent FR-3036578-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion multi-serres
Inventor: SYLVESTRE JULIEN
IPC: A01G9/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: Système de gestion pour serres agricoles comprenant une pluralité de serres agricoles (2) distribuées géographiquement et une plateforme de traitement (3) pour une ou plusieurs variables d'intérêt relatives à l'exploitation desdites serres avec laquelle lesdites serres (2) sont connectées en réseau, ledit système comprenant un premier ensemble de collecte de données de serre et un deuxième ensemble de collecte de données de gestion aptes à fournir lesdites données de serre et lesdites données de gestion collectées à ladite plateforme de traitement par l'intermédiaire d'un réseau de communication (4), ladite plateforme de traitement comprenant des moyens de stockage (3.2) desdites données collectées et des moyens d'analyse des données (3.3, 3.4), couplés auxdits moyens de stockage (3.2), ledit système fournissant une interface utilisateur graphique apte à fournir un affichage relatif à l'état desdites variables d'intérêt sur la base desdites données collectées, stockées et analysées par ladite plateforme de traitement (3).
Patent FR-3037246-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de chrysanthellum et de l'ubidecarenone
Inventor: BARRET DIDIER
IPC: A23L33/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins : - un extrait de chrysanthellum ; de l'ubidecarénone. [0002] Elle concerne également une composition selon l'invention, comprenant au moins un extrait de chrysanthellum et de l'ubidécarénone et son utilisation comme complément alimentaire.