baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106151-B1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique pour canalisation et destine a participer a l’isolation thermique de la canalisation
Inventor: PELLAT MICHEL
IPC: H01L35/32
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-11-04
Abstract: Le générateur (100) thermoélectrique pour canalisation comporte un isolant thermique et des modules thermoélectriques (102). Le générateur (100) thermoélectrique comporte un premier anneau (103) au moins en partie thermiquement conducteur, le premier anneau (103) étant destiné à entourer la canalisation. Le générateur (100) thermoélectrique comporte un deuxième anneau (104) au moins en partie thermiquement conducteur, le deuxième anneau (104) entourant le premier anneau (103). L’isolant thermique relie le premier anneau (103) au deuxième anneau (104). Chaque module (102) thermoélectrique est placé dans l’isolant thermique. Chaque module (102) thermoélectrique est couplé thermiquement au premier anneau (103) et chaque module (102) thermoélectrique est couplé thermiquement au deuxième anneau (104).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109553-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme à plat
Inventor: GUEROULT SÉBASTIEN
IPC: B29B11/16
Filed: 2020-04-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme Procédé de fabrication d’une préforme à plat (1) comprenant les étapes suivantes :      déposer au moins une couche de fibres (11) sur un substrat (10) et coudre ladite au moins une couche de fibres (11) avec au moins un fil de couture (110) sur le substrat (10),  déposer un au moins film (12) en matériau polymère thermoplastique sur ladite au moins une couche de fibres (11),  fixer ledit au moins un film (12) sur ladite au moins une couche de fibres (11),  renouveler au moins une fois l’étape a) avec au moins une nouvelle couche de fibres (28) sur le film (12),  éventuellement, renouveler au moins une fois l’étape b) et l’étape c) avec au moins un nouveau film (29) en matériau polymère thermoplastique.      Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3110043-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique d'aide à la décision, procédé et programme d'ordinateur associés
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: H04W4/30
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif électronique d’aide à la décision, procédé et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique d’aide à la décision (12) configuré pour générer une recommandation concernant la mise en œuvre d’une fonction critique par un système électronique (10) propre à fonctionner selon un contexte courant. Le dispositif comprend :  - un premier module de détermination (14) configuré pour déterminer une première recommandation en fonction du contexte courant à partir d’une base de données de référence (24),  - un deuxième module de détermination (16) configuré pour déterminer une deuxième recommandation en fonction du contexte courant et choisie parmi une liste de recommandations prédéterminées,  - un module de décision (18) configuré pour comparer la première recommandation à au moins une limite prédéterminée de fonctionnement du système électronique et pour générer une recommandation consolidée égale à la première recommandation si elle respecte les limites prédéterminées de fonctionnement, et la deuxième recommandation sinon.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111222-B1 (FR)
Title: Génération de modèles 3D à l’échelle à partir d’images 2D produites par un dispositif d’imagerie monoculaire
Inventor: QUERBES OLIVIER
IPC: G06N3/04
Filed: 2020-06-06
Granted: 2023-04-28
Abstract: Il est divulgué un procédé de production d’une reconstruction 3D à l’échelle d’une scène tridimensionnelle à l’aide d’un imageur monoculaire (11), ayant une phase (210) d’entraînement d’un CNN (60) comprenant la génération (211) de couples de données d’apprentissage (50) pour le CNN avec, d’une part, une carte de profondeur générée à partir d’une reconstruction 3D d’une scène tridimensionnelle obtenue par stéréoscopie multi-vues sur la base d’au moins deux images 2D de la scène par des capteurs d’images calibrés intrinsèquement et extrinsèquement, ainsi que, d’autre part, l’une des images 2D de la scène tridimensionnelle. Dans une phase de prédiction (220), on génère une surface 3D à l’échelle de la scène d’intérêt, reconstruite sur la base d’une carte de profondeur associée (35) qui est fournie par le CNN à partir d’une image 2D acquise (25).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112050-B1 (FR)
Title: Commutateur pour un systeme de communication avionique, et systeme de communication avionique et procede de transmission associes
Inventor: DUGAS ALAIN
IPC: H04L45/74
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-03-03
Abstract: Commutateur pour un système de communication avionique, et système de communication avionique et procédé de transmission associés Ce commutateur (22A) est apte à transmettre des données numériques sous la forme de trames, chaque trame ayant un champ d’identification et étant de premier type conforme à un protocole de type ARINC 664 P7 ou de deuxième type conforme à un protocole de type IEEE 802. Le commutateur (22A) comporte une pluralité de ports d’entrée (31), une pluralité de ports de sortie (32), et une table de configuration (33) comprenant pour chaque valeur d’identification des paramètres de transmission des trames ayant cette valeur d’identification.  Le commutateur (22A) est apte à commuter chaque trame entre un port d’entrée (31) et au moins un port de sortie (32) exclusivement à partir des paramètres de transmission correspondant à la valeur d’identification de cette trame dans la table de configuration (33), indépendamment du type de cette trame.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116858-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d’aeronef comprenant une vanne passive de contournement d’un echangeur de chaleur carburant / huile
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F16K7/02
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine d’aéronef, comprenant un circuit d’huile de lubrification (1’) ainsi qu’un dispositif (1) d’alimentation en carburant, l’ensemble comportant également une vanne passive de contournement (20) permettant à l’huile de contourner un échangeur (7), la vanne de (20) comprenant un corps de vanne (24) ainsi qu’un piston (26) agencé mobile dans un espace de coulissement (28) définissant une première chambre d’actionnement (40) alimentée par l’huile du circuit d’huile (1’), ainsi qu’une seconde chambre d’actionnement (42) alimentée en carburant du dispositif (1), la vanne (20) étant configurée de sorte que lorsque le différentiel de pression entre la pression d’huile dans la première chambre d’actionnement (40) et la pression de carburant dans la seconde chambre d’actionnement (42), s’abaisse en dessous d’une valeur prédéterminée de différentiel de pression, le piston (26) se déplace d’une position normale de fonctionnement à une position de contournement de l’échangeur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3119597-B1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile avec brancards deportes pour caisson de batteries de traction
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-05-26
Abstract: PLANCHER DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC BRANCARDS DEPORTES POUR CAISSON DE BATTERIES DE TRACTION L’invention a trait à une structure de véhicule automobile (2), comprenant un plancher (4) ; deux poutres avant (10.1, 10.2) s’étendant longitudinalement depuis l’avant du plancher sous une partie avant du plancher (4) ; deux poutres latérales (12.1, 12.2) s’étendant longitudinalement sous le plancher (4) depuis la partie avant dudit plancher ; dans laquelle chacune des deux poutres latérales (12.1, 12.2) présente un recouvrement longitudinal extérieur avec une des deux poutres avant (10.1, 10.2) qui est adjacente, et est fixée à ladite poutre avant par un caisson transversal (14.1, 14.2).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3121144-B1 (FR)
Title: Composite comprenant un élément de renfort métallique et une composition élastomérique comprenant une résine promotrice d’adhésion
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un composite comprenant au moins un élément de renfort présentant une surface comprenant un alliage de cuivre, de zinc, ledit élément de renfort étant noyé dans une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation au soufre, et une résine phénol-aldéhyde à base d’au moins un polyphénol aromatique et d’au moins un composé dialdéhyde comprenant deux fonctions aldéhydes, dans lequel la teneur en résine phénol-aldéhyde est inférieure à 10 pce, de préférence inférieure à 6 pce.
Patent FR-3109309-B1 (FR)
Title: Compositions capillaires comprenant un polysaccharide modifié et un hydrolysat de protéines
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition capillaire comprenant : a) un chlorure d’hydroxypropyl guar hydroxypropyltrimonium ayant un poids moléculaire moyen allant de 2 000 000 à 3 500 000 g/mol ; et b) un ou plusieurs hydrolysats de protéines.
Patent FR-3127762-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’un substrat pour dépôt sous vide
Inventor: DUPEYRAT CYRIL
IPC: C23C14/54
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-10-13
Abstract: Ce dispositif de chauffage d’un substrat (2) dans une enceinte sous vide pour dépôt multicouche sur ledit substrat (2) comprend une source de chaleur (5) destinée à être en contact avec le substrat (2), un support (6) de la source de chaleur (5), un isolant thermique (7) positionné entre le support (6) et la source de chaleur (5), une batterie d’alimentation (8) de la source de chaleur (5), et une structure de maintien (15) du substrat (2) contre la source de chaleur (5).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2463241-B1 (FR)
IPC: E04D1/30
Filed: 1979-08-08
Granted: 1982-05-28
Abstract: 1. Gable tile of the type comprising a side portion (2) outside of the roofing as well as a portion (3) adjacent to said side portion (2) to allow the gable tile (1) to be hooked onto the roofing on the one hand through overlap by a first adjacent tile (4) and by a second gable tile (1) directly located above and on the other hand by transversely holding with respect to the first adjacent tile (4), characterized in that said adjacent portion (3) comprises on its face (3a) in front of the roofing a first recess (5) with a nib (6) located towards the covered end portion (1a) of the tile (1) and providing for the positioning and longitudinal locking thereof onto a counter-batten lath (7) of the roofing, and a second recess (9) located towards the opposite covering end portion (1b) of the tile (1) and providing for the positioning of said gable tile (1) through overlap upon an adjacent second tile (4) directly located underneath the first one.
Patent FR-2475185-B1 (FR)
IPC: B63B27/34
Filed: 1980-02-06
Granted: 1984-07-13
Abstract: A fluid-conveying, flexible, lagged pipe for building up in particular a liquefied natural gas carrying pipe-line connecting an off-shore platform for working submarine oil fields or like underwater pools to a tanker ship and comprising an inner tubular duct including an inner helical metal spring, an intermediate layer of yielding composite material and an outer helical metal spring like the inner spring but longitudinally offset by half a pitch of turns with respect to the latter so that the turns of said outer spring be nested between those, respectively, of said inner spring.
Patent FR-2486072-B1 (FR)
IPC: C07C51/09
Filed: 1980-07-03
Granted: 1984-01-13
Abstract: Poly- beta -hydroxybutyrates obtained by biosynthesis are hydrolyzed in a reaction mixture containing poly- beta -hydroxybutyrates, water and an acid catalyst, in a solvent.
Patent FR-2500809-B1 (FR)
Inventor: DETRIE HENRI
IPC: B65D19/20
Filed: 1981-02-27
Granted: 1986-05-23
Abstract: 1. Container of folded cardboard, to the base of which supporting elements have been added, spaces being provided between them to give passage to the forks of a pallet conveyor, the said supporting elements consisting of cross-pieces, preferably of wood, made up of at least one sole piece 7 and two studs 4, 5, affixed to the ends of the sole piece, the said cross-pieces being inserted sandwich-wise between the outer and the inner flaps 1 of the container base, the said container being characterized by the fact that the outer flaps have side edges 2 folded to enable the supporting elements to slide and lateral cut-outs 3 in the prolongation of the said folding edges, the said folding edges being returned to the flat position to enable the supporting elements to be locked in their final position situated on a level with the cut-outs 3.
Patent FR-2552031-B1 (FR)
Inventor: GILLOIS JEAN
IPC: E01D15/14
Filed: 1983-09-19
Granted: 1987-04-10
Abstract: An amphibious vehicle, which can be used as a water-crossing ferry or can be assembled with other such vehicles to form a pontoon bridge, includes a hull section hinged to two ramp sections. The hull section includes two lateral inflatable floats, having a length equal to that of the hull, connected to flaps hinged to the hull, the flaps having a length slightly less than that of the hull in order to leave visibility through side portholes located near the ends of the hull. In the inflated position, these lateral flaps form a horizontal extension of the upper surface of the hull, extending over the lateral floats. Each ramp section is equipped with two lateral floats of equal length with the ramps and of equal width with the lateral hull floats. The ramp floats are connected to ramp flaps, hinged to the ramp which extend the horizontal surface of the ramp when inflated and unfolded. Each ramp section is further equipped with a central float which extends between the two lateral floats.
Patent FR-2558335-B1 (FR)
Inventor: BARLOGIS RENE
IPC: A01G17/08
Filed: 1984-01-20
Granted: 1986-10-03
Abstract: 1. A device for tying a branch of a plant to a support, comprising at least a staple and a pliers for buckling the staple around the branch and the support, the shape of the staple before buckling, comprising a central part (3, 4) which can have a rectilinear middle portion and which is extended on each side by a curved part (5) having concavity oriented towards the middle point of the central part, the distance between both ends (1) of the curved parts (5) being sufficient to allow the branch (5) and the support (7) to be directly placed against the central part, the pliers and the staple being designed so that, after buckling of the staple around the piece ; the said staple is in the shape of a closed outline, with intercrossing ends, characterized in that - each curved part (5) of the staple, before buckling, is directly extended with an end part (21), those two end parts being each oriented to the other or towards the inner part of the staple, - after said buckling around the support and the branch, both ends (1) of the staple are oriented towards the branch (6), - and the said ends of the staple are arranged so as to enter into the branch during its later growth.
Patent FR-2557814-B1 (FR)
Inventor: LINK ERICH
IPC: B03D1/14
Filed: 1985-01-08
Granted: 1987-01-23
Abstract: The flotation apparatus comprising a container having a free liquid level of the fiber stock suspension which is fed essentially horizontally to the container by at least one infeed device. The infeed device contains at least one aeration element having an outlet cross-section located at a predetermined region which is 100 to 600 mm, preferably 50 to 250 mm, below the liquid level of the fiber stock suspension in the container. Between the end of the aeration element and the discharge mouth or opening of the infeed device which opens into the container there can be arranged an essentially horizontally extending starting path for quieting or stabilizing the flow of the fiber stock suspension. This starting path is provided at its initial region with an ascending cover member at which merges a channel having a free liquid level.
Patent FR-2612267-B1 (FR)
Inventor: FREYCHET DAVID
IPC: F28G3/08
Filed: 1987-03-13
Granted: 1989-07-21
Abstract: The invention relates to a device for maintaining in position one end of an element driven in rotation by a fluid circulating in a tube (12), the other end of said element being free, said device being of the type which comprises a part forming a bearing (1) and adapted to be rigidly attached to one end of the tube, and an element (4), mounted for rotation relative to the part forming a bearing (1) and adapted to be attached to one end of the movable element (13). In accordance with the invention, the part forming a bearing (1) is a one-piece part made of a rigid material that is capable of being elastically deformed, said one-piece part comprising at least two flanges (2) spaced apart by such a distance that they can be force-fitted into an open end of said tube (12) to bear elastically on its inner wall so as to rigidly join the part forming a bearing (1) to the tube.
Patent FR-2614757-B1 (FR)
Inventor: JANCEL ROLAND
IPC: A01G9/02
Filed: 1987-05-07
Granted: 1989-07-28
Abstract: The device is modular and is composed of culture containers which are carried or suspended, characterised in that each container (10) has a wall formed of at least three consecutive frustums, one base frustum (11) which is a water tank, one intermediate frustum (12) and one border frustum (14), in such a manner that the culture area (11c) is at least equal to three quarters of the surface area of the container in question. The invention is mainly used in the ornamentation and management of urban open spaces.
Patent FR-2625179-B1 (FR)
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: B29C45/56
Filed: 1987-12-29
Granted: 1990-06-15
Abstract: The invention relates to packaging, such as a bottle, jar or other container, to a sealing joint for such packaging, and to a method for manufacturing such a joint. <??>It will apply especially to the field of containing devices for storage and/or warehousing. <??>The packaging (1) comprises at least one container (2) and a lid (3), between which a sealing joint (7) is arranged, defining an inner volume (8) relative to the outside of the said packaging (1) capable of containing a product or any substance whatever under an atmosphere of vacuum or partial vacuum. <??>The said sealing joint (7) carries means (10) for placing in communication the said inner volume (8) and the outside of the packaging (1), closed off at the time of the creation of the vacuum and/or of its maintenance, capable of being opened up in order to facilitate opening of the said packaging.
Patent FR-2627009-B1 (FR)
Inventor: BONHOMME CHRISTIAN
IPC: H01H85/30
Filed: 1988-02-09
Granted: 1990-06-15
Abstract: Device of the type comprising a plunger formed by a pusher (5) which is restrained against elastic actuating means (6) by a secondary fuse wire (7) connected in parallel with the fuse wire(s) (2) of the cartridge, characterised in that it comprises, in the region of the base (5b) of the pusher (5) which cooperates with the customary portion with reduced cross-section (7a) of the secondary wire (7), an intermediate piece (8) which is in contact with the said wire on either side of the abovementioned portion (7a) and which is arranged so as to behave, on the one hand, in a non-conducting fashion as regards the low-tension current which crosses this wire (7) when the nominal current passes through the cartridge, thus permitting breakage of the said portion (7a) once the main fuse wires (2) have melted, and on the other hand, in a conducting fashion, simultaneously with this breakage, ensuring as a result, in the manner of a shunt, transmission of the high-tension current to the two parts (7b) of the secondary wire (7) which are disposed on either side of the portion (7a), all this up to almost complete melting of these latter.
Patent FR-2635510-B1 (FR)
Inventor: SERRE JEAN-CLAUDE
IPC: B65H5/08
Filed: 1988-08-16
Granted: 1990-11-09
Abstract: - The invention relates to a system for conveying sheet products to a depositing zone of a machine for treating the said sheet products, the said system comprising means (2) for storing the products (3) and a device (5) for transferring the said products one by one from the storage means (2) to the said machine (7). - According to the invention, the said storage means (2) comprise first (8) and second (9) magazines and the said transfer device (5) comprises first (18) and second (19) means for gripping the said products arranged and controlled such that, when one of the gripping means seizes the upper sheet product of the corresponding storage magazine, the other gripping means simultaneously deposits the upper sheet product on the said depositing zone (6) of the machine, the upper sheet product having previously been taken from the other storage magazine and then transferred towards the said machine, and vice versa.
Patent FR-2638848-B1 (FR)
Inventor: HOEGAERDEN MICHEL VAN
IPC: G01N33/543
Filed: 1988-11-04
Granted: 1993-01-22
Abstract: The invention provides a method capable of determining the presence or absence of each of a plurality of different ligands in a specimen. The specimen is contacted with a predetermined number of different homogeneous populations of fluorescence beads having one or more predetermined antiligands affixed to their surface. The specimen and bead mixture is analyzed using a means having a single parameter for measuring the fluorescence per ligand to determine the number of nonagglutinated beads, the number of agglutinated beads, the number of bead aggregates, and for each aggregate, the number of beads it comprises. This information is used to correlate the presence or absence in the specimen of each of the different ligands analyzed for. The method of the invention thus provides for the simultaneous determination of a predetermined number of ligands in a specimen using only a single bead contacting step.
Patent FR-2639767-B1 (FR)
Inventor: BRONOEL GUY
IPC: H01M4/66
Filed: 1988-11-30
Granted: 1995-07-07
Abstract: Device for electrochemical conversion, comprising systems of electrodes of opposite polarities in contact with an electrolyte, in which device at least one of the said electrode systems comprises an electrode (4) possessing active material in the form of consumable particles and means (5) of mechanical recharging of the said electrode from a reservoir of active particles for feeding the electrode at the rate at which the said particles are consumed, characterised in that the electrode with consumable particles possesses an electrically conductive foam structure consisting of a cellular collecting fitment which receives the said particles in its pores.
Patent FR-2656884-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARC MIGNOT
IPC: E01F13/06
Filed: 1990-01-11
Granted: 1992-07-24
Abstract: Driving device to rotate the barrier arm (1) of a movable barrier about an axis between two extreme positions, comprising a driven shaft (3) mounted on a frame (4) in such a way that it can pivot about the axis, the barrier arm being driven in rotation by one of its ends by this driven shaft which is itself driven in rotation by a driven crank arm (6) pivoting about an axis which is parallel to or merged with the axis of the barrier arm, and an electric motor (7) for driving in rotation the driven crank arm, the driven shaft and the barrier arm, the driven crank arm being connected to a driving crank arm (9) by coupling means (10, 13) forming a pivoting linkage with an axis (11), capable of sliding in translation radially with respect to the driven crank arm and to the driven shaft, characterised in that the shaft (8) of the motor is parallel to the driven shaft (3), the driving crank arm (9) being driven directly in rotation by the shaft (9) of the motor.