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Patent FR-3065621-A1 (FR)
Title: Produit de traitement des plantes et de lutte contre certains bioagresseurs, notamment les pucerons, et procedes de fabrication
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: A01N63/16
Filed: 2017-04-28
Abstract: Produit de traitement des plantes et de lutte contre certains bioagresseurs, notamment les pucerons, et procédés de fabrication. Le produit objet de l'invention contient au moins une substance inhibitrice identique à celle que des bioagresseurs, notamment les pucerons, injectent dans la plante hôte pour inhiber les défenses naturelles de cette plante. Dans ledit produit, cette substance est inactivée soit par chauffage soit par un moyen chimique. Lorsque la plante reçoit le produit par pulvérisation, par injection ou par trempage, elle déclenche ou développe des défenses naturelles qui lui permettent d'éliminer ces bioagresseurs en quelques jours. On peut comparer l'introduction de la substance inhibitrice inactivée dans la plante à une sorte de vaccination avec des germes inactivés pour un vertébré. Comme il existe différentes substances inhibitrices, sous forme inactivées elles peuvent être présentes dans un même produit de traitement des plantes. Que ce soit sous forme de produit prêt à l'emploi ou de produit diluable à partir d'un produit sec, liquide ou en gel, le produit objet de l'invention peut rendre de grands services aux agriculteurs professionnels, aux jardiniers et aux responsables des espaces verts cultivés ou sauvages en luttant contre les effets destructeurs de certains bioagresseurs par leur action directe et par la dissémination de maladies d'une plante malade à une plante saine.
Patent FR-3051366-A1 (FR)
Inventor: EPSHTEIN OLEG ILIICH
IPC: A61P25/32
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant un vecteur neutre traité avec de l'énergie proportionnelle à des potentiels bioélectriques du cerveau ou tissu nerveux humain. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition pharmaceutique pour le traitement de différentes conditions chez l'homme ou l'animal.
Patent FR-3075164-A1 (FR)
Title: Poisson a portance hydrodynamique variable de facon reversible et ligne de remorquage comprenant le poisson
Inventor: CADALEN FRANCOIS
IPC: B63G8/42
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un corps remorqué par un câble derrière un navire et communément appelé poisson, le poisson (12) comprenant un bâti (23) configuré pour se déplacer dans l'eau selon une direction principale horizontale (25) et au moins un appendice (27) configuré pour générer pour le poisson (12) une portance hydrodynamique (P) dirigée vers le bas lorsque le poisson (12) se déplace dans l'eau sous l'effet du remorquage, l'appendice (27) étant orientable afin de modifier sa portance. Selon l'invention, le poisson (12) comprend une crosse (21) mobile en rotation par rapport au bâti (23) autour d'un axe horizontal (30) perpendiculaire à la direction principale horizontale (25), le câble étant fixé à la crosse (21). Une orientation (y) de l'appendice (27), lui permettant de modifier la portance (P), est fonction d'un angle (β) formé entre la crosse (21) et le bâti (23) autour de l'axe horizontal (30).
Patent FR-3064401-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour batterie de vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/655
Filed: 2017-03-22
Abstract: Un dispositif de refroidissement (1) d'une batterie (21) d'un véhicule automobile comprend au moins un échangeur thermique (7), un organe de rappel élastique (6) et une pièce support (2) contre laquelle l'organe de rappel élastique prend appui, l'organe de rappel élastique étant configuré pour exercer une force de rappel élastique (F) dirigée vers l'échangeur thermique         (7).         La pièce support (2) est réalisée en un matériau plastique.
Patent FR-3066130-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'une couche de materiau absorbant et ensemble de marquage laser comprenant un tel dispositif
Inventor: MOURAD SABRI
IPC: B23K26/60
Filed: 2017-05-09
Abstract: Ce dispositif d'application (2) d'une couche (4) de matériau absorbant les faisceaux laser sur un substrat (6) en matériau n'absorbant pas les faisceaux laser, comprend un contenant (20) rempli d'un liquide (22), ce liquide (22) comprenant au moins un solvant et le matériau absorbant en solution dans le solvant, ce matériau étant adapté pour absorber un faisceau laser dont la longueur d'onde est comprise dans un intervalle donné. Ce dispositif (2) comprend également un organe d'application (24) du liquide en couche mince par contact sur le substrat (6) dont le matériau n'absorbe pas les faisceaux laser dont la longueur d'onde est comprise dans l'intervalle donné.
Patent FR-3066080-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de froid ou chaud et kit associe
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-05-11
Abstract: Dispositif de génération de froid ou chaud (20) comprenant un corps de transfert thermique (24) et un module à effet Peltier (26) capable de transmettre du froid ou du chaud audit corps (24). Le corps de transfert thermique (24) est configuré pour recevoir un embout d'application (38) d'un applicateur (34) d'un produit, notamment cosmétique.
Patent FR-3066534-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef presentant un systeme de decouplage ameliore en cas de perte d'aube de soufflante
Inventor: LEEDER LAURENT
IPC: F01D25/16
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (70) pour turbomachine d'aéronef comprenant un arbre (8) d'entraînement de rotor (4) de soufflante, un roulement (12b) et un support (14b) de bague extérieure de roulement (72) comportant un élément annulaire extérieur (82) ainsi qu'un élément annulaire intérieur (84) couplés via une interface de découplage (86) en forme de sphère tronquée et configurés pour être maintenus par frottement en conditions normales de fonctionnement de la turbomachine, et pour se déplacer l'un par rapport à l'autre en cas de perte d'aube de soufflante (6), le roulement étant conçu afin que chaque élément de roulement (76) présente quatre points de contact (101, 102, 103, 104) avec les bagues, et de manière à ce que l'interface (89) entre la bague (72) et le support (14d) présente un espace évidé de déformation (106) cheminant autour d'une portion centrale (73) de la bague extérieure.
Patent FR-3067409-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation du regime d’un demarreur dans un vehicule equipe d’un systeme d’arret et de redemarrage automatique du moteur thermique
Inventor: KHIAR DJAMEL
IPC: F02N11/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un système d arrêt et de redémarrage automatique de moteur thermique faisant appel à un démarreur, le démarreur comprenant un pignon lanceur pouvant être mis en rotation par couplage mécanique avec un moteur électrique du démarreur et engagé ensuite dans une couronne dentée du moteur thermique. Le procédé comprend la détermination d une zone cible de régime (AE2) pour l engagement du pignon lanceur dans la couronne dentée en fonction du régime moteur (Nmot) du moteur thermique, et le lancement d une pré-rotation de synchronisation (S3, PRE-ROT) du pignon lanceur pendant une durée de pré-rotation (TA) déterminée pour amener le régime (Ndem) du pignon lanceur à un régime cible de rotation, la durée de pré-rotation (TA) étant déterminée par un modèle prédictif (S4, CART) en fonction de la tension d alimentation (VBAT) du moteur électrique et du régime cible de rotation. Conformément à l invention, le régime moteur (Nmot) est mesuré en temps réel.
Patent FR-3067993-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un dispositif d'affichage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'habillage intérieur comprend un dispositif d'affichage (6) possédant une pluralité d'éléments d'affichage (8), chaque élément d'affichage (8) comprenant un écran d'affichage (10) propre à générer des images, les éléments d'affichage (8) étant montés mobiles relativement entre eux de manière à être positionnés sélectivement dans une première configuration, dans laquelle les éléments d'affichage (8) sont disposés côte à côte de manière à former un panneau d'affichage d'étendue plus grande que celle de chaque élément d'affichage (8) pris individuellement, ou dans une deuxième configuration, dans laquelle les éléments d'affichage (10) sont disposés successivement l'un derrière l'autre, l'écran d'affichage (10) du ou de chaque élément d'affichage (8) situé derrière étant au moins en partie visible à travers l'écran d'affichage (10) du ou de chaque élément d'affichage (8) situé devant.
Patent FR-3068477-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour station navigante
Inventor: BUSIEAU HADRIEN
IPC: G01S19/40
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne un système de positionnement pour un ensemble station de base - station navigante, ladite station de base comprenant un système de positionnement primaire possédant une zone de couverture associée et étant apte à fournir au moins une information de positionnement au moins à une station navigante lorsque celle-ci est située dans ladite zone de couverture, et ladite station navigante comprenant au moins quatre un module de gestion de données, un système de positionnement secondaire incluant un moyen de positionnement secondaire par système GPS, et un module de correction ou de substitution de données GPS apte à substituer de nouvelles données de positionnement aux données de positionnement obtenues via ledit moyen de positionnement par système GPS si nécessaire.
Patent FR-3068419-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lames equilibre
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un système d'amortissement des vibrations pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un premier élément (1) et un deuxième élément; - un dispositif élastique d'amortissement accouplant élastiquement lesdits éléments ; ledit dispositif élastique d'amortissement comportant : - des pistes de roulement (8) dont au moins deux sont montées sur des liaisons élastiques; - un premier et un deuxième corps roulants (4, 23, 26) coopérant avec les pistes de roulement de sorte que les liaisons élastiques (3) produisent chacune une force de réaction aptes à rappeler lesdits premier et deuxième éléments vers la position angulaire de repos ; et - un élément de phasage comprenant un premier logement (20, 25) et un deuxième logement (20, 27) logeant au moins en partie les corps roulant (4, 23, 26), les premier et deuxième logements (20, 25, 27) comportant chacun deux surfaces d'entrainement (17, 18) agencées de façon à limiter le décalage angulaire entre les premier et deuxième corps roulant (4, 23, 26)
Patent FR-3071992-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins une sequence d'etalement associee a un utilisateur, dispositif et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: CORLAY VINCENT
IPC: H04J14/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins une séquence d'étalement associée à un utilisateur, destinée à être utilisée dans un système de transmission mettant en uvre K utilisateurs et M ressources, selon lequel, un symbole de données associé à l'utilisateur k, k E [1 étant destiné à être étalé sur un bloc de N ressources avec K & gt; N & gt; 1, et M = aN, et un vecteur de superposition de données sur le bloc de N ressources s'exprimant sous la forme y = Sx, avec S une matrice d'étalement dans laquelle les éléments composant chaque colonne forment la séquence d'étalement sk, sur le bloc de N ressources, associée à l'utilisateur k, ledit procédé met en uvre la détermination (31) des valeurs des éléments non nuls de ladite matrice d'étalement de taille NxK, en minimisant un premier critère de corrélation entre les différents vecteurs de superposition de données.
Patent FR-3075911-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de fuite dans un circuit hydraulique
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique (10) comprenant :     - un premier appareil hydraulique (20) et un deuxième appareil hydraulique (30), un refoulement (21) du premier appareil hydraulique (20) étant relié à une admission (32) du deuxième appareil hydraulique (30) par une première ligne (40a), et une admission (22) du premier appareil hydraulique (20) étant reliée à un refoulement (31) du deuxième appareil hydraulique (30) par une deuxième ligne (40b) ;     - une pompe de gavage (50) disposée entre un réservoir (60) d'huile et une ligne de gavage (51), la ligne de gavage (51) étant en communication avec une parmi la première ligne (40a) et la deuxième ligne (40b) ; caractérisé en ce que la pompe de gavage (50) est entrainée par un moteur électrique (E), et en ce que le circuit hydraulique (10) comprend en outre une unité de commande (70) configurée pour mesurer le courant d'alimentation du moteur électrique (E) et pour générer une alerte lorsque le courant d'alimentation dudit moteur électrique (E) est inférieur à une première valeur seuil.
Patent FR-3078193-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation
Inventor: TONNOIR SANDRINE
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-02-16
Abstract: Un dispositif (1) d'information et de sécurisation comprenant au moins un capteur (11), une unité de traitement (10) reliée à une mémoire (12), une batterie (14), au moins une sortie d'alimentation (16) et au moins une sortie de données (13). La batterie (14) alimente en énergie le dispositif (1) et la sortie d'alimentation (16) au moins en cas d'interruption d'alimentation électrique via le secteur. L'unité de traitement est agencée de manière à identifier au moins une situation anormale en fonction de signaux issus de l'au moins un capteur, et de sorte que le dispositif (1) transmette, via la sortie de données (13), des données d'information préenregistrées sur la mémoire (12) et sélectionnées en fonction de la situation anormale détectée et de données de configuration préenregistrées sur la mémoire (12).
Patent FR-3081962-A1 (FR)
Title: Entretoise pour le montage d’une canalisation d’un vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L57/06
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne une entretoise (1) d'écartement destinée à l'appui d'une paroi (3) d'un véhicule automobile dans lequel la paroi (3) est susceptible d'être sujette à un débattement en situation de roulage, par exemple un déflecteur aérodynamique d'un véhicule automobile, l'entretoise (1) comportant un corps de séparation et un premier orifice de passage de canalisation traversant le corps de séparation pour le montage d'une première canalisation (16). Selon l'invention, l'entretoise comporte en outre au moins un deuxième orifice de passage de canalisation traversant le corps de séparation pour le montage d'une deuxième canalisation (17). L'invention s'applique au montage de canalisations à proximité d'un déflecteur pour un véhicule automobile.
Patent FR-3082595-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comportant une paroi de cuve présentant une barrière thermiquement isolante et une membrane d'étanchéité, dans laquelle la barrière thermiquement isolante comporte des panneaux isolants (24) de forme parallélépipédique juxtaposés présentant une plaque de fond (25) et une garniture isolante (26, 28), la plaque de fond (25) définissant une surface d'appui (31), une cale (32) étant agencée sur ladite surface d'appui (31), dans laquelle au moins un des dispositifs d'ancrage (45) comporte un organe d'appui (33) configuré pour exercer un appui sur la cale (32) en direction de la surface d'appui (31), et dans laquelle l'une parmi la cale (32) et la plaque de fond (25) présente, dans la direction d'épaisseur de la paroi de cuve, un coefficient de contraction thermique supérieur au coefficient de contraction thermique dudit dispositif d'ancrage (45) et l'autre parmi la cale (32) et la plaque de fond (25) présente un coefficient de contraction thermique inférieur au coefficient de contraction thermique du dispositif d'ancrage (45).
Patent FR-3084281-A1 (FR)
Title: Membrane non combustible imper-respirante
Inventor: ROJON JONATHAN
IPC: E04B1/94
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un textile enduit contenant une nappe à base de fibres de verre présentant une face envers, une face endroit et au moins une tranche, ladite face endroit étant recouverte d'une couche d'enduction à base de silicone et ladite face envers étant apte à être collée sur un support, ladite couche d'enduction ayant une épaisseur comprise entre 5 et 250 µm et comprenant au moins un composé inorganique ignifugeant en une quantité suffisante pour que le textile enduit présente un pouvoir calorifique supérieur inférieur ou égal à 3 MJ/kg.
Patent FR-3084798-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance multiniveaux
Inventor: MEYNARD THIERRY
IPC: H02M7/72
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance multiniveaux qui présente : Plusieurs sources de tension en entrée (au moins quatre) ; Une structure à deux étages de conversion (ET1, ET2), un premier étage de conversion (ET1) qui comporte au moins deux cellules de conversion de type DC/DC et un deuxième étage de conversion (ET2) qui comporte une cellule de conversion de type DC/AC ; Chaque cellule de conversion de type DC/DC disposant d'une topologie particulière permettant d'assurer un nombre suffisant de niveaux de tension en sortie et qui intègre une solution d'équilibrage de son bus interne, sans nécessiter un nombre important d'interrupteurs de puissance, limitant ainsi l'encombrement et réduisant le coût de la cellule.
Patent FR-3085960-A1 (FR)
Title: Procede de culture d’un microorganisme d’interet et installation associee
Inventor: HOFFMANN PIERRE-ALAIN
IPC: C12N1/20
Filed: 2018-09-14
Abstract: La présente invention vise un procédé (20) de culture d'au moins un microorganisme d'intérêt (28), en hétérotrophie ou mixotrophie, dans un milieu de culture (30) aqueux, des microorganismes contaminants (32) se développant naturellement dans ledit milieu de culture (30), caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (21) de prélèvement d'une portion du milieu de culture (30) comprenant le microorganisme d'intérêt (28) et des microorganismes contaminants (32) ; - une étape (22) de séparation physique du microorganisme d'intérêt (28) et des microorganismes contaminants (32) au sein de ladite portion de milieu de culture (30) ; - une étape (24) de lyse des microorganismes contaminants (32) ainsi séparés de sorte à produire un lysat (35) ; - une étape (25) de réintroduction dudit lysat (35) dans le milieu de culture (30).
Patent FR-3086275-A1 (FR)
Title: Balise de signalisation
Inventor: GUICHARD ANTOINE
IPC: H02G3/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne une balise de signalisation (1) comprenant : une coque supérieure (3) comportant une première mâchoire supérieure (5) et une deuxième mâchoire supérieure (6), une coque inférieure (4) comportant une première mâchoire inférieure (7) et une deuxième mâchoire inférieure (8), dans laquelle la balise comprend un premier dispositif de fixation (11) étant configuré pour maintenir en position la première mâchoire supérieure (5) contre la première mâchoire inférieure (7) dans une position de serrage, et la balise comprend un deuxième dispositif de fixation (12) étant configuré pour maintenir en position la deuxième mâchoire supérieure (6) contre la deuxième mâchoire inférieure (8) dans une position de serrage, et dans laquelle au moins un des premier dispositif de fixation (11) et deuxième dispositif de fixation (12) comporte un dispositif de fixation annulaire à levier, ledit dispositif de fixation annulaire à levier comprenant un crochet, un contre-crochet et un levier, le levier étant configuré pour bloquer le crochet dans le contre-crochet dans la position de serrage et pour laisser libre le crochet et le contre-crochet dans une position de libération.
Patent FR-3081247-A1 (FR)
Title: Procede d’integration et de restitution de donnees visant a recoler et a visualiser en realite augmentee les reseaux enterres
Inventor: SEMIN EDOUARD JEAN EMMANUEL
IPC: G06Q50/08
Filed: 2018-11-11
Abstract: Procédé d'intégration et de restitution de données visant à récoler et à visualiser en réalité augmentée les réseaux enterrés comprenant les étapes : -de prise de vues numériques (photos ou vidéos) in situ des réseaux, de la tranchée et de son environnement par l'équipe de chantier avec un appareil, par exemple un smartphone, permettant de localiser chaque vue et de transmettre les vues à un bureau d'études, -de sélection informatisée des vues par le bureau d'études en fonction de critères de netteté et de recouvrement, -de détermination de points homologues (nuage de points homologues) sur les vues sélectionnées, et de calcul de la position relative des vues sélectionnées, -de géoréférencement des points homologues à partir de points de calage choisis par les géomètres sur le chantier, de mise à l'échelle du nuage de points homologues, et d'optimisation de la position des vues, -de génération d'un nuage dense de points visant à représenter la réalité du réseau, caractérisé en en ce qu'il comprend les étapes supplémentaires suivantes : -conversion du nuage dense de points en un plan filaire vectoriel 3 D des réseaux incluant les points de calage, -enrichissement du plan 3D avec des données relatives à la forme, l'épaisseur et la structure des éléments constituant les réseaux enterrés, et visualisation en réalité augmentée des dits réseaux enterrés.
Patent FR-3090172-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un niveau de vigilance d’un conducteur
Inventor: PETROV MARTIN
IPC: G08B21/06
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d’un état de vigilance d’un conducteur dans un véhicule (1) à partir d’un algorithme prédéterminé d’analyse d’images. Le procédé comprend notamment une étape d’exécution de l’algorithme prédéterminé sur ladite séquence d’images générée afin de détecter une série comprenant au moins un mouvement de la tête du conducteur (2), une étape de détermination de la vitesse et/ou de l’amplitude de chaque mouvement identifié ainsi que des périodes dynamiques et statiques de la tête du conducteur, une étape de détection des périodes dynamiques et statiques de la tête du conducteur et de mesure de la fréquence et de la durée de chaque période et une étape de détermination d’un état de vigilance du conducteur (2) à partir de la vitesse et/ou de l’amplitude déterminée pour chaque mouvement identifié et de la fréquence et de la durée de chaque période détectée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091842-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage pour équipements d’un véhicule automobile et véhicule associé
Inventor: HERRADA JOSÉ LUIS
IPC: B60S1/48
Filed: 2019-01-22
Abstract: Système de nettoyage pour équipements d’un véhicule automobile et véhicule associé.
    La présente invention concerne un système de nettoyage (1) pour équipements d’un véhicule automobile comprenant au moins un élément d’essuyage (9, 9’), un mécanisme d’entraînement (5) de l’élément d’essuyage (9, 9’) comprenant un moteur électrique (4) et un dispositif de projection d’un liquide de nettoyage comprenant une pompe hydraulique (15) et au moins une buse de projection (13, 13’, 13a 13b), dans lequel le dispositif de projection comprend une vanne hydraulique (17, 17’) pour permettre l’alimentation en liquide de la, au moins une, buse de projection (13, 13’, 13a, 13b), ladite vanne hydraulique (17, 17’) comprenant un plongeur mobile (25, 25’) pour permettre ou non le passage du liquide de nettoyage, ledit plongeur mobile (25, 25’) étant relié en mouvement à un élément mobile (27, 41, 61) du mécanisme d’entraînement (5) de sorte que la position dudit plongeur (25, 25’) est sélectionnée par un déplacement dudit élément mobile (27, 41, 61) du mécanisme d’entraînement (5).