baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038972-A1 (FR)
Title: Capteur d'energie solaire et dispositif de chauffage a air chaud comportant un tel capteur
Inventor: SIAS FRANCK
IPC: F24S10/80
Filed: 2015-07-15
Abstract: Capteur d'énergie calorifique solaire comprenant un caisson (2) doté d'une paroi (1) perméable aux rayonnements solaires (10), d'un fond isolant (7), d'un châssis périphérique (21) et d'une paroi interne (3) s'étendant sous la paroi supérieure (1) et partageant le caisson (2) entre un espace fermé (4) du côté de la paroi supérieure (1) et un espace (5) formant un conduit de circulation d'air à réchauffer ; cette paroi interne (3) transmet la chaleur du rayonnement solaire (10) vers l'espace (5) de circulation d'air et celui-ci contient un absorbeur (6) de cette chaleur transmise, lequel absorbeur (6) est constitué d'au moins une structure métallique ajourée (16) en forme de nids-d'abeilles ouverts à travers laquelle l'air est apte à circuler.
Patent FR-3042272-A1 (FR)
Title: Bolometre a forte sensibilite spectrale.
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01N21/3504
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un détecteur bolométrique (100) comprenant : - une membrane d'absorption (110), pour convertir en chaleur un rayonnement électromagnétique incident (200) ; et - un réflecteur (120), pour réfléchir vers la membrane d'absorption une part du rayonnement électromagnétique incident ayant traversé celle-ci. Le détecteur bolométrique selon l'invention présente les caractéristiques suivantes : - il comprend une couche non métallique (130), située entre la membrane d'absorption et le réflecteur, présentant une série de sauts d'indice, de façon à former un réseau résonant à une longueur d'onde d'intérêt λ0 ; - le pas moyen du réseau (P) est inférieur à λ0; et - la distance optique entre la membrane d'absorption et le réflecteur est sensiblement égale à un multiple de λ0/2. Le détecteur bolométrique présente ainsi une excellente sensibilité spectrale, présentant un intérêt particulier notamment pour la réalisation de capteurs de gaz.
Patent FR-3042455-A1 (FR)
Title: Panneau de porte avec piece d’habillage
Inventor: MICHEL XAVIER
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-10-16
Abstract: Panneau de protection (1) destiné à être fixé sur une partie de la carrosserie d'un véhicule automobile, ce panneau comportant une paroi rigide (3) en matière plastique rigide et une paroi souple (2) en matière plastique souple, ces deux parois (2, 3) étant en contact l'une avec l'autre dans des zones qui entourent des cellules (7) dans lesquelles la paroi souple (2) est espacée de la paroi rigide (3) et est bombée en saillie, et la paroi rigide (3) comportant sur l'une de ses faces des moyens de fixation pour fixer celle-ci à ladite partie de la carrosserie, caractérisé en ce que la paroi souple (2) comporte au moins un logement en creux (6) agencé pour recevoir une pièce (4) complémentaire, de préférence une pièce (4) de décoration.
Patent FR-3046868-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement demonetise permettant de transformer un point de vente en un point de chargement ou de remboursement
Inventor: DUBOIS FREDERIC MICHEL MARIS LOUIS
IPC: G06Q20/38
Filed: 2016-01-18
Abstract: Systéme de paiement démonétisé ou cashless permettant de charger, recharger ou rembourser le solde disponible par carte bancaire sur une caisse de vente dans un évènement type festival.
Patent FR-3058789-A1 (FR)
Title: Systeme de tir de projectile
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41F3/077
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention porte sur un système de tir de projectile (1), en particulier lance missile (1), comportant un caisson (2) qui est destiné à contenir au moins un projectile (8) et dont une extrémité est obturée par au moins une trappe (3), trappe (3) qui est articulée par l'un de ses cotés relativement au caisson (2) grâce à une première charnière (4), système de tir (1) caractérisé en ce que la trappe (3) comporte un ouvrant (5) qui est articulé par rapport à la trappe (3) grâce à une seconde charnière (9) orientée perpendiculairement à la première charnière (4).
Patent FR-3049361-A1 (FR)
Title: Procede de selection automatique d'un format audio sur un support de donnees de type disque au format blu-ray.
Inventor: FUSILIER LAURENT
IPC: H04N21/40
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection automatique d'un format audio sur un support de données de type disque (20) Blu-ray comportant plusieurs pistes de formats audio, après chargement du disque (20) sur un appareil lecteur doté d'une unité de gestion (21) de la lecture du disque (20) comportant des circuits audio (24) et vidéo (26), les différents formats existants étant préalablement préenregistrés dans une première zone mémoire prédéterminée en une liste des formats audio préférentiels, chaque format comportant un numéro de classement correspondant aux préférences de l'utilisateur, sur la base d'une détection en permanence du format audio courant en sortie de l'unité de gestion (21) de la lecture du disque (20).
Patent FR-3057469-A1 (FR)
Title: Cartouche de filtration a event integre dans le flasque superieur et systeme de filtration correspondant.
Inventor: MALGORN GERARD
IPC: B01D36/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: Cartouche de filtration (1) comprenant un médium de filtration (2) de forme cylindrique définissant un axe central (3), un premier flasque (4), ledit premier flasque (4) étant un flasque ouvert qui comprend une ouverture centrale (5) définissant une sortie de fluide filtré, une première face (4a) et une seconde face (4b) opposée à la premier face (4a), ledit médium de filtration (2) étant fixé à la seconde face (4b) du premier flasque (4), et une extension cylindrique (6) s'étendant depuis ladite première face (4a) selon l'axe central et faisant saillie vers l'extérieur de ladite ouverture centrale (5), ladite extension cylindrique (6) présentant une face extérieure (6a) et une face intérieure (6b) ; caractérisée en ce que ladite extension cylindrique (6) est traversée par au moins un évent (7), et en ce qu'un premier élément de joint (8) est prévu sur une première position de l'extension cylindrique (6) et un second élément de joint (9) est prévu sur une seconde position de l'extension cylindrique (6), le premier élément de joint (8) étant axialement décalé du second élément de joint (9) par rapport à l'axe central de façon telle que ledit au moins un évent (7) est positionné entre le premier élément de joint (8) et le second élément de joint (9) par rapport à l'axe central (3). Système de filtration intégrant une telle cartouche.
Patent FR-3058996-A1 (FR)
Title: Procede et installation de separation cryogenique d’un melange gazeux par lavage au methane
Inventor: BILLY JEAN
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: Dans un procédé pour la production combinée a) d'un gaz enrichi en hydrogène et un gaz enrichi en monoxyde de carbone et/ou b) un mélange d'hydrogène et de monoxyde de carbone par distillation et lavage cryogéniques, on soutire un liquide de cuve (17) d'une colonne de lavage et on l'envoie à une colonne de stripage (31), on soutire un liquide de cuve (35) de la colonne de stripage et on l'envoie à une colonne de séparation (37) de monoxyde de carbone et de méthane et on utilise un fluide de refroidissement pour refroidir au moins un fluide soutiré à un niveau intermédiaire de la colonne de lavage à une pression supérieure à celle de la tête de la colonne de séparation.
Patent FR-3061805-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’observation d’un etat d’un systeme electrochimique a pile a combustible
Inventor: PIFFARD MAXIME
IPC: H01M8/04992
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'observation d'un état (X) d'un système électrochimique (1) comportant une pile à combustible (2) comportant les étapes suivantes : a) mesure (100) de paramètres représentatifs de la pile à combustible en fonctionnement ; b) formation (200) d'un vecteur de commande (U) ; c) formation (300) d'un vecteur de mesure (Y) ; d) calcul (400) d'une évolution temporelle dite non corrigée (Xnc) ; e) calcul (500) d'un terme correcteur (ϵ) en mode glissant ; f) calcul (700) d'une estimation (X) dudit état (X) du système électrochimique (1); g) réitération des étapes a) à f) en incrémentant l'instant de mesure.
Patent FR-3065525-A1 (FR)
Title: Appareil de controle a piston pour le calibrage et/ou l'etalonnage d'un appareil de mesure de debit
Inventor: LEVEQUE VINCENT MICKAEL ANTHONY
IPC: G01F25/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: Appareil de contrôle (1) pour le calibrage et/ou l'étalonnage d'un appareil de mesure de débit et/ou pour déterminer un débit, ayant un boîtier tubulaire (20) avec une entrée (21) par laquelle arrive un milieu de mesure dans le boîtier (20), ainsi qu'une sortie (22) par laquelle le milieu de mesure sort du boîtier (20). L'appareil de contrôle (1) a un piston (3) dans le boîtier (20), et un dispositif d'entraînement (10) pour déplacer le piston (3) par la transmission d'une force magnétique, sans contact, à partir du dispositif d'entraînement (10).
Patent FR-3067043-A1 (FR)
Title: Procede de detection optique
Inventor: VLANDAS ALEXIS
IPC: G01N21/45
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de la sensibilité d'un polymère ou d'un mélange de polymères à un composé, comportant les étapes consistant à : - exposer au moins un micro-dépôt (21) de forme lenticulaire, comportant le polymère ou le mélange de polymères, au composé, - détecter un changement de la distribution spatiale de l'intensité de la lumière réfléchie ou transmise par ce micro-dépôt, lié à une variation des dimensions et/ou de l'indice de réfraction de ce micro-dépôt, sous l'effet d'une interaction entre le polymère ou le mélange de polymères et le composé.
Patent FR-3068411-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage avec dispositif de frottement
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-06-29
Abstract: Disque d'embrayage (1) comportant un organe périphérique de transmission de couple, un organe central de transmission de couple (3) et au moins un dispositif d'amortissement de torsion qui comporte au moins une rondelle élastique de charge (15) et une rondelle de frottement (14). La rondelle élastique de charge (15) comporte une zone d'application de la charge (18) et au moins deux dents d'arrêt en rotation (19) qui s'étendent à partir de la zone d'application de la charge (18), la rondelle élastique de charge (15) s'appuyant par ses dents d'arrêt en rotation (19) sur un premier élément tournant (4), et s'appuyant par sa zone d'application de la charge sur la rondelle de frottement (14). La rondelle élastique de charge (15) comporte au moins un orifice de couplage (20) ménagé dans au moins une de ses dents d'arrêt en rotation (19) et la rondelle de frottement (14) comporte au moins une languette de couplage (23) traversant ledit au moins un orifice de couplage (20).
Patent FR-3071439-A1 (FR)
Title: Systeme d’alerte et de controle d’une pedale d’acceleration de vehicule et vehicule utilisant ce systeme
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K31/04
Filed: 2017-09-28
Abstract: Ce dispositif d'alerte et de contrôle d'une pédale d'accélération de véhicule comprend un élément mobile (6, 10), une tige (12), un aimant (6) et un électroaimant, la tige (12) étant en contact à son extrémité supérieure avec la pédale d'accélération (60) et à son extrémité inférieure avec l'élément mobile (6, 10), l'aimant (6) et l'électroaimant interagissant pour déplacer l'élément mobile (6, 10) entre une position de repos et une position extrêmale dans laquelle la tige (12) bloque la pédale d'accélération (60). L'invention concerne également un système incluant ce dispositif et un véhicule automobile comportant ce système.
Patent FR-3057647-A1 (FR)
Title: Unite optique
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: G02B26/04
Filed: 2017-10-13
Abstract: Une unité optique (40) comprend une première source de lumière (42), une deuxième source de lumière (48), un réflecteur rotatif (44) tournant autour de son axe de rotation (R) tout en réfléchissant une première lumière (L1.) émise par la première source de lumière (42), et une lentille de projection (46) configurée pour projeter la première lumière (L1.) réfléchie par le réflecteur rotatif (44) dans une direction de rayonnement de lumière de l'unité optique. La deuxième source de lumière (48) est disposée de sorte qu'une deuxième lumière (L2) émise par la deuxième source de lumière (48) est incidente sur la lentille de projection (46) sans avoir été réfléchie par le réflecteur rotatif (44). La lentille de projection (46) est configurée pour projeter la deuxième lumière (L2) dans la direction de rayonnement de lumière de l'unité optique.
Patent FR-3072564-A1 (FR)
Title: Capteur optique
Inventor: CAPPY ALAIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-10-25
Abstract: Capteur optique (1), notamment une rétine artificielle, à au moins une cellule photosensible, chaque cellule comportant : - une capacité d'intégration (Cm), - un circuit de lecture (10) dont le fonctionnement dépend de la charge de la capacité d'intégration (Cm), - au moins un transistor MOS (3 ; 31 ; 32) fonctionnant sous le seuil, dont le courant drain source influe sur la charge de la capacité d'intégration (Cm), - au moins une photodiode (2 ; 21 ; 22) fonctionnant en mode photovoltaïque, reliée à la grille de ce transistor, de telle sorte que le courant drain source du transistor MOS dépende de la puissance optique reçue par la photodiode.
Patent FR-3073029-A1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite, et groupe motopropulseur et vehicule utilisant ce dispositif d’etancheite
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F16J15/32
Filed: 2017-11-02
Abstract: Un dispositif d'étanchéité comprend un joint annulaire (1) pour un arbre tournant (2), un premier carter ouvert (3) vers le joint annulaire (1), un deuxième carter (4) logeant le joint annulaire (1), un adaptateur (5) d'interface de montage entre le premier carter ouvert et le deuxième carter (4), l'adaptateur (5) étant un couvercle de fermeture étanche du premier carter ouvert (3), le couvercle ayant un alésage central (6) selon l'axe du joint annulaire (1) et prolongé par une face dressée (7) en appui étanche contre un anneau (8) du joint annulaire (1).
Patent FR-3074604-A1 (FR)
Title: Memoire sram a effacement rapide
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/41
Filed: 2017-12-06
Abstract: Dispositif de mémoire statique à accès aléatoire comprenant une matrice mémoire dotée d'au moins une colonne (COL1) formée d'une pluralité de cellules (C11, CN1) mémoires SRAM, le dispositif étant doté d'un circuit d'effacement rapide de la mémoire configuré pour consécutivement à une réception d'un signal d'effacement (ERASE), connecter entre elles une première ligne de bit (BLT) et une deuxième ligne de bit (BLF) partagée par les cellules de ladite colonne.
Patent FR-3064154-A1 (FR)
Title: Huitres aromatisees et procede d'aromatisation d'huitres
Inventor: DUBAULT JOFFREY
IPC: A23L17/40
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'huîtres aromatisées, comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes : - remplir avec de l'eau de mer un contenant dit contenant d'aromatisation, - ajuster la température de l'eau de mer du contenant d'aromatisation entre 10 et 16°C, - mettre l'eau de mer du contenant d'aromatisation sous agitation pour la brasser, - ajuster la saturation en oxygène de l'eau de mer du contenant d'aromatisation entre 50 et 100%, - introduire dans l'eau de mer du contenant d'aromatisation entre 0,2 et 10 g d'au moins un arôme par litre d'eau, pour obtenir une eau de mer dite eau de mer aromatisée, - plonger au moins une huître dans l'eau de mer du contenant d'aromatisation, - laisser ladite au moins une huître dans l'eau de mer aromatisée pendant 2 à 12 heures, - sortir les huîtres aromatisées du contenant d'aromatisation. L'invention a également pour objet des huîtres aromatisées.
Patent FR-3077339-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F04D3/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un ventilateur pour un groupe moto-ventilateur de véhicule automobile, comprenant une hélice munie d'une pluralité de pales (6), l'hélice étant montée pivotante autour d'un axe de rotation (R), au moins l'une des pales, dite pale à surface variable, comprenant une surface (8) variable dans un plan (P) orthogonal à l'axe de rotation (R).
Patent FR-3078671-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant une traverse de charge en fonte
Inventor: SAMAIN JOEL
IPC: B61F1/12
Filed: 2018-03-07
Abstract: Le véhicule ferroviaire comprend au moins une voiture avec une caisse (9), la caisse (9) étant supportée par un bogie, le bogie comprenant au moins deux coussins d'air (1a, 1b), la caisse (9) et le bogie étant reliée par au moins une traverse de charge (2). La traverse de charge (2) est fixée sur la caisse (9) du véhicule ferroviaire et repose sur les coussins d'air (1a, 1b) et la traverse de charge (2) est réalisée en fonte.
Patent FR-3080000-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de la consommation d'aliments par un animal tel qu'un mammifere, par exemple un chat
Inventor: BECQUES AURELIE
IPC: A01K29/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi de la consommation d'aliments par un animal comprenant : des parois avant (34), arrière (58) et latérales (38, 56) définissant entre elles une chambre (60), et une fenêtre (46) formée dans la paroi avant (34) pour permettre à un animal d'accéder à la chambre (60), un récipient (1) dans la chambre (60) et définissant une cavité (2) pour stocker des aliments, un élément de récupération d'aliments (16, 18, 20, 22, 65a, 65b) pour récupérer des aliments sortis de la cavité non consommés par l'animal, qui s'étend sensiblement depuis la cavité jusqu'à une des parois (34, 58, 38, 56), un système de pesée (64) configuré pour déterminer un poids d'aliments qui ont été prélevés dans la cavité (2) et qui n'ont pas été récupérés par l'élément de récupération (16, 18, 20, 22, 65a, 65b) au cours d'une période de temps.
Patent FR-3080917-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse du glycerol libre dans un echantillon de biodiesel par detection electrochimique
Inventor: MESCUA NETTO HENRIQUE
IPC: G01N33/22
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon de biocarburant comprenant des esters méthyliques d'acides gras en vue de déterminer la teneur en glycérol libre, caractérisé en ce que ; - on effectue l'extraction en phase solide du glycérol à partir de l'échantillon dans un collecteur contenant une cartouche de silice, en éluant, d'une part, une phase contenant les esters méthyliques et les acylglycérols et, d'autre part, une phase contenant le glycérol libre puis, - on sèche ladite phase et on la met en suspension dans le solvant éthanol, - on introduit ladite suspension dans une cellule électrochimique contenant un électrolyte à base d'hydroxyde de potassium et une électrode en carbone vitreux modifiée par dépôt de nanoparticules de palladium et, - on mesure la concentration en glycérol libre par voltamétrie cyclique.
Patent FR-3083191-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associes
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un moto-réducteur (101), notamment pour un système d'essuyage d'un véhicule automobile, comprenant : - un moteur électrique (103) comprenant un rotor (103a) et un stator (103b), - un dispositif (105) de détermination de la position angulaire du rotor (103a) par rapport au stator (103b) comprenant un capteur (105b) associé au stator (103b) et un aimant de commande (105a) couplé en rotation au rotor (103a), - un mécanisme réducteur (107) comprenant un premier élément d'engrenage (107a) couplé en rotation au rotor (103a), ledit premier élément d'engrenage (107a) comprenant un premier palier (109) et un deuxième palier (111), - un carter de protection (108) du mécanisme réducteur (107) comprenant un premier logement (113) et un deuxième logement (115) configurés pour recevoir respectivement le premier palier (109) et le deuxième palier (111), caractérisé en ce que le motoréducteur (101) comprend également un élément amovible de maintien axial (117) associé au premier palier (109) et venant contre le carter de protection (108) du mécanisme réducteur (107) et en ce que l'aimant de commande (105a) est disposé à côté du deuxième palier (111), du côté opposé au premier palier (109), le diamètre de l'aimant de commande (105a) étant supérieur au diamètre du deuxième palier (111) et coiffant ce dernier au moins partiellement.
Patent FR-3084030-A1 (FR)
Title: Siege comprenant une tablette extensible
Inventor: SOARE TIBERIU-NICOLAE
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un siège (1) comprenant une assise (5), un dossier (7) et une tablette extensible (11), ledit dossier comportant, d'un premier côté (13), une garniture (15) pour l'adossement d'un occupant dudit siège, ladite tablette extensible étant située d'un deuxième côté (17) dudit dossier et étant montée de façon pivotante par rapport au dossier entre une position escamotée dans laquelle la tablette extensible est rabattue contre le dossier et une position déployée, Selon l'invention, en position escamotée, la tablette extensible est rabattue vers l'assise.
Patent FR-3084810-A1 (FR)
Title: Element de regulation thermique d'un composant electrique, d'un vehicule automobile, susceptible de degager de la chaleur lors de son fonctionnement
Inventor: TUDEAU ERIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-07-31
Abstract: La présente invention concerne Elément de régulation thermique (100) d'un dispositif de stockage d'énergie électrique (200) pour véhicule automobile comprenant : - au moins une première paroi d'échange thermique(110) s'étendant principalement dans un premier plan et ayant une épaisseur délimitée par deux faces externes, la première paroi d'échange thermique comprenant au moins un premier canal (113) formé en son épaisseur, au moins une deuxième paroi d'échange thermique(120) s'étendant principalement dans un deuxième plan et ayant une épaisseur délimitée par deux faces externes, la deuxième paroi d'échange thermique comprenant au moins un deuxième canal (123) formé en son épaisseur, le premier canal (113) et le deuxième canal (123) étant aptes à être empruntés par un fluide caloporteur, au moins la première paroi (110) est configurée pour porter le dispositif de stockage d'énergie électrique (200), lesdites première et deuxième parois comprenant au moins un moyen de connexion fluidique (150) configurés pour connecter au moins le premier canal (113), ménagé dans la première paroi d'échange thermique(110), au deuxième canal (123), ménagé dans la deuxième paroi d'échange thermique(120), chaque moyen de connexion fluidique (150) étant ménagé au moins partiellement au sein de l'épaisseur desdites première et deuxième parois (110, 120), ledit moyen de connexion fluidique étant réalisé par au moins un trou de section cylindrique, du premier canal vers le deuxième canal, dans au moins les première et deuxième parois, de façon à réaliser un conduit étanche reliant la lumière du premier canal avec la lumière du deuxième canal.
Patent FR-3085146-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule lors d’un passage de feu tricolore, par affichage d’informations comportementales
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G08G1/09
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule (V) se déplaçant sur une voie de circulation (VC1) ayant une vitesse maximale autorisée et comprenant un feu tricolore (FT1) émettant par voie d'ondes des messages contenant des informations définissant les durées de trois phases de lumières rouge, verte et orange et la durée restante de la phase de lumière en cours. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine au moins une information comportementale représentative d'un conseil de comportement de conduite à suivre pour franchir le feu tricolore (FT1), compte tenu de la distance séparant le véhicule (V) du feu tricolore (FT1), de la durée restante de sa phase de lumière en cours et de la vitesse maximale autorisée, et on affiche sur un écran (EA) embarqué dans le véhicule (V) la phase de lumière en cours du feu tricolore (FT1), cette distance et cette information comportementale déterminée.