baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024870-A1 (FR)
Title: Bouteille empilable et vissable
Inventor: MANZELLA JEAN EMMANUEL
IPC: B65D21/032
Filed: 2014-08-12
Abstract: L'invention concerne une bouteille empilable et vissable, obtenue par soufflage de matière plastique possédant un goulot mâle à son extrémité supérieure ainsi qu'un autre pas de vis femelle à son extrémité inférieure, afin de pouvoir loger le goulot d'une autre bouteille.
Patent FR-3018969-A1 (FR)
Title: Filtre reconfigurable, commutable et desactivable
Inventor: LABABIDI RAAFAT
IPC: H03H9/62
Filed: 2014-03-23
Abstract: L'invention concerne un filtre reconfigurable, commutable et désactivable comprenant une entrée de filtre (A) et une sortie de filtre (B) reliées par une voie directe VD, le filtre est caractérisé en ce que la voie directe (VD) est couplée (LC) à un premier résonateur (24) et un deuxième résonateur (25), chaque extrémité du premier résonateur (24) et du deuxième résonateur (25) étant connectées à une impédance de charge, ledit filtre comprend trois moyens de configuration (diode PIN Pl, P2 et P3) dont un moyen de configuration est positionné au milieu de la voie directe et les deux autres moyens de configuration après chaque ligne couplée (LC) dans le premier résonateur (24) et le deuxième résonateur (25), le filtre comprend trois entrées de reconfiguration pour chaque moyen de configuration.
Patent FR-3021783-A1 (FR)
Title: Procede de validation de l'authenticite d'un element du corps humain
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G06K9/60
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour la validation de ce qu'un objet est un élément (5) du corps humain comprenant au moins les étapes suivantes : - illumination par au moins une première source lumineuse (1) et par au moins une seconde source lumineuse (2) d'un objet dont on souhaite valider qu'il correspond à un élément de corps humain; - acquisition d'une image par un capteur d'image (3), les pixels de ladite image étant associés à au moins deux valeurs caractéristiques respectivement d'une première composante de couleur et d'une seconde composante de couleur; - mise en œuvre d'un traitement de validation fonction de comparaisons entre les valeurs de la seconde composante des pixels d'une zone d'intérêt de l'image et les valeurs de la première composante desdits pixels ; - validation ou non de l'authenticité de l'objet (5) en fonction du résultat du traitement de validation.
Patent FR-3023268-A1 (FR)
Title: Emballage comprenant un element de calage.
Inventor: BENISTANT RENE
IPC: C09J111/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: Un emballage (1) pour le conditionnement d'au moins un article comprenant : un élément en matériau semi-rigide (51), tel que le carton ou le carton ondulé, comprenant une partie de fond (2) et des parois (3, 3', 3", 3''') dressées par rapport à la partie de fond, la partie de fond et les parois définissant un espace de réception (4), un élément de calage (6 7, 8) installé dans l'espace de réception, ledit élément de calage étant fixé de façon autoscellante à la partie de fond et/ou à au moins une paroi de façon à définir avec la partie de fond, avec au moins une paroi et/ou avec un autre élément de calage un logement (70, 71) pour recevoir un article à conditionner.
Patent FR-3025732-A1 (FR)
Title: Procede et installation de vitrification en continu de materiaux fibreux
Inventor: BENICHOU ANNE
IPC: C03B5/16
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de vitrification en continu de matériaux fibreux, en particulier de l'amiante et/ou de matériaux amiantés. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes : - on prépare un bain de verre en fusion à une température de 1 300 à 1 600°C ; - on introduit dans ledit bain de verre en fusion, lesdits matériaux fibreux et éventuellement des additifs de fusion choisis afin que ledit bain présente, après ajout de ces matériaux fibreux et additifs de fusion, la composition suivante : - SiO2 : entre 30 et 55 % ; - FeO : entre 25 et 45 % ; - oxydes alcalins et alcalino-terreux : entre 15 et 25 % ; - on injecte sous pression un comburant et un combustible dans ledit bain en fusion par l'intermédiaire d'au moins une lance dont une extrémité est immergée dans ledit bain ; ledit comburant étant introduit en une quantité molaire supérieure ou égale à la quantité molaire de combustible nécessaire pour maintenir la température du bain entre 1 300 et 1 600°C ; et - on abaisse la température d'au moins une partie du verre en fusion de manière à le rendre solide. Application : traitement de déchets fibreux, en particulier de déchets amiantés
Patent FR-3026148-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle des oscillations d'un navire soumis a la houle.
Inventor: LONGEROCHE JEAN-LUC
IPC: F03B13/20
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti basculement d'un navire adapté à basculer d'un premier bord sur un deuxième bord opposé. Le dispositif comprend un liquide de travail pouvant circuler sur le navire suivant un chemin, en générant un couple de rappel afin de compenser un effet de vagues ou de houle, au moins une turbine (11b) placée sur le chemin de circulation du liquide, et au moins un alternateur (13b) lié fonctionnellement à la turbine. Sont aussi prévus des moyens électrotechniques (41) de pilotage de l'énergie mécanique générée par la turbine ou de l'énergie électrique produite par l'alternateur, de façon à pouvoir favoriser la stabilité du navire, au moins vis-à-vis dudit basculement, par rapport à la production électrique de l'alternateur ou mécanique de la turbine.
Patent FR-3028417-A1 (FR)
Title: Systeme et kit d'introduction d'un catheter de gros diametre
Inventor: CARREZ JEAN-LUC
IPC: A61M25/09
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un système d'introduction (1) d'un cathéter dans une veine comprenant : - un guide tubulaire creux (10), présentant une extrémité proximale et une extrémité distale (14), et - un tube dilatateur (20), configuré pour recevoir à coulissement le guide creux (10), le guide tubulaire creux (10) est plus souple que le corps du tube dilatateur (20).
Patent FR-3030354-A1 (FR)
Title: Produits d'isolation thermique hautes performances
Inventor: GOLETTO VALERIE
IPC: E04B1/78
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un produit isolant formé d'au moins deux couches isolantes renfermant des aérogels, chacune desdites couches comprenant de 25 à 95% en poids d'aérogel(s) et de 5 à 75 % en poids de fibres, lesdites couches isolantes étant solidarisées au moyen d'une colle organique, avantageusement aqueuse, de façon que le produit isolant présente un pouvoir calorifique supérieur (PCS) inférieur à 3 MJ/kg et une résistance à la traction supérieure à 1 kPa. L'invention concerne également un procédé d'obtention dudit produit.
Patent FR-3039067-A1 (FR)
Title: Jo.k (senteurs des jardins de l'ouest kreol) h.b.r. "huile de bien etre et de renaissance"
Inventor: BEGUE ERNEST
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: Invention 100 % naturelle à base de 19 plantes médicinales de l'Ile de la Réunion utilisée en application locale en usage externe aidant à lutter contre les maladies de la peau, la fatigue, le stress, les douleurs musculaires et articulaires. L'invention est également un répulsif. L'invention peut être utilisée en inhalation, en parfum d'ambiance, dans le bain, dans les huiles massage bio, lors du shampoing et/ou en après shampoing, dans la composition des produits pharmaceutique, des parfums et eau de toilette. Cette invention est destinée à apporter également bien-être, apaisement et soulagement. Cette invention est destiné aux industries cosmétiques et médicinales.
Patent FR-3043263-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et d'extraction de connecteur electrique
Inventor: MOZER LAURENT
IPC: H01R13/629
Filed: 2015-10-30
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de verrouillage et d'extraction (10) d'un connecteur électrique (3) dans un boîtier électronique (1), ledit boîtier électronique comportant l'embase électrique (2) correspondant audit connecteur électrique, la connexion et l'extraction du connecteur électrique étant réalisée dans une direction déterminée, parallèle aux contacts électriques du connecteur électrique. Le connecteur selon l'invention est monté dans un assemblage mécanique comportant au moins un épaulement (4). Le boîtier électronique comporte une structure mécanique comportant au moins une mâchoire mobile (12, 13, 22, 23, 31, 33) agencée de manière à saisir l'épaulement du connecteur et à lui imprimer un mouvement de translation dans ladite direction déterminée, facilitant ainsi la connexion ou l'extraction dudit connecteur électrique dans son embase électrique.
Patent FR-3031643-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et de fonctionnement protocolaire d'un reseau de distribution de contenu
Inventor: ROUIBIA SOUFIANE
IPC: H04L45/16
Filed: 2015-01-09
Abstract: Procédé de gestion d'un réseau pair à pair opérant selon au moins un protocole d'échange visant à diffuser des pièces de contenu au sein dudit réseau entre une pluralité de pairs (P0... PN), procédé dans lequel, lors de la diffusion d'une pièce de contenu entre deux pairs, le pair (Po) recevant ladite pièce reçoit en outre une information d'état du réseau pair à pair comportant au moins une valeur d'un paramètre du réseau provenant de pairs autres que ceux avec lesquels ledit pair (P0) est connecté, et dans lequel, après chaque réception d'une pièce, le pair (P0) détermine, à partir de ladite information accompagnant la pièce reçue, au moins une valeur au moins partiellement réactualisée du paramètre du réseau pair à pair, afin d'induire un fonctionnement du protocole d'échange dépendant des valeurs réactualisées des paramètres du réseau et d'au moins un paramètre représentatif de l'état dudit pair (P0).
Patent FR-3035303-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B11/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne une brosse (10) pour l'application d'un produit (P) sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - une âme (40), notamment une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal (X), comportant une portion de l'âme portant les poils ayant une extrémité proximale destinée à être fixée à une tige et une extrémité distale, la portion de l'âme portant les poils présentant une portion proximale rectiligne s'étendant sur plus de la moitié de sa longueur depuis l'extrémité proximale de la portion de l'âme portant les poils, et présentant au moins un coude ménagé du côté de l'extrémité distale de la portion de l'âme portant les poils, et - des poils (41) maintenus par l'âme (40), les poils (41) ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe, la surface enveloppe présentant au moins une encoche s'étendant longitudinalement.
Patent FR-3035640-A1 (FR)
Title: Aube de stator a calage variable, comprenant des cloisons transversales entrecroisees
Inventor: MAHIAS STEPHANE
IPC: F01D5/02
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne une aube de stator à calage variable pour turbomachine, comprenant une pale, un organe de pivot configuré pour faire pivoter la pale relativement à un carter de turbomachine, et une platine située entre l'organe de pivot et la pale. La pale comprend une paroi intrados (52) et une paroi extrados (54). Selon l'invention, la pale comprend des premières cloisons transversales entrecroisées (82, 84) agencées entre la paroi d'intrados (52) et la paroi d'extrados (54). De plus, la platine délimite une cavité interne comprenant des deuxièmes cloisons transversales entrecroisées et/ou l'organe de pivot délimite un conduit interne comprenant des troisièmes cloisons transversales entrecroisées.
Patent FR-3038863-A1 (FR)
Title: Film multicouche pour emballage refermable en pet
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B29C48/32
Filed: 2015-07-17
Abstract: 1) Film multicouche comprenant : - une couche adhésive A constituée par une composition auto-adhésive thermofusible extrudable ; - une couche mince complexable B ; et - une couche thermoscellable et sécable C d'un copolyester linéaire C1 obtenu par polycondensation d'une composition de monomères comprenant : - au moins un diol (i), - au moins un composé (ii) choisi parmi l'acide téréphtalique ou un de ses dérivés diesters, et - éventuellement un composé (iii) choisi parmi un diacide carboxylique aromatique ou aliphatique ou un de ses dérivés diesters ou anhydrides ; les quantités des monomères (i), (ii) et (iii) mises en oeuvre dans la polycondensation étant telles que la température de ramollissement de C1 est inférieure à 190 °C. 2) Procédé de fabrication dudit film multicouche par co-extrusion par soufflage de gaine, à une température comprise entre 150°C et 200°C. 3) Emballage refermable comprenant un réceptacle à base de PET et un opercule constitué dudit film multicouche dont la couche thermoscellable et sécable (C) est thermoscellée sur ledit réceptacle.
Patent FR-3040031-A1 (FR)
Title: Cabine de toilettes pour vehicule de transport public, destinee a accueillir une personne a mobilite reduite
Inventor: BOULANGER ALEXANDRE
IPC: B61D35/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: La cabine de toilettes (10) est délimitée par: une paroi avant (14), une paroi arrière (12), agencée en regard de la paroi avant (14), et séparée de la paroi avant par une première distance (D1), une cuvette de toilettes (20) étant agencée à proximité de cette paroi arrière (12), cette cuvette de toilettes (20) étant tournée vers la paroi avant (14), une première paroi latérale (16), à proximité de laquelle est agencée la cuvette de toilettes (20), et une seconde paroi latérale (18), agencée en regard de la première paroi latérale (16), et séparée de cette première paroi latérale (16) par une seconde distance (D2). Au moins un espace circulaire (32), délimité par un cercle virtuel (34) tangent à la cuvette de toilettes (20), est défini à proximité de la seconde paroi latérale (18), cet espace circulaire (32) étant dépourvu d'obstacle fixe, et le cercle virtuel (34) présentant un diamètre (D3) supérieur à 95% de la première distance (D1) et supérieur à 70% de la seconde distance (D2).
Patent FR-3045308-A1 (FR)
Title: Centrale d'aspiration, equipement de travail roulant et procede de mise en œuvre
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: A47L7/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet une centrale d'aspiration (4) pour équipement de travail roulant, comprenant : un carter (6, 7, 8) définissant un unique circuit d'air (A) à travers la centrale d'aspiration (4) ; et un groupe moteur-turbine pour l'aspiration d'air suivant le circuit d'air (A). La centrale d'aspiration (4) est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un orifice d'évacuation (20) d'air débouchant selon une direction ascendante. L'invention concerne également un équipement de travail roulant équipé d'une telle centrale d'aspiration (4). L'invention concerne enfin un procédé de mise en œuvre d'un équipement de travail roulant.
Patent FR-3045778-A1 (FR)
Title: Luminaire destine a etre encastre dans une paroi d'habillage
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21V21/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Le luminaire (10) est destiné à être encastré dans un trou d'encastrement d'une paroi présentant une face visible et une face cachée opposée, et maintenu par pression au-travers de la paroi. Le luminaire (10) comprend un corps de base (16) comprenant au moins une source lumineuse (18), destiné à s'étendre du côté de la face cachée de la paroi et une collerette d'appui (28) s'étendant latéralement depuis le corps de base (16). La collerette d'appui (28) est destinée à venir au moins partiellement en appui contre la face visible et délimite un orifice central de sortie de lumière débouchant dans le trou d'encastrement. En particulier, la collerette d'appui (28) présente au moins un découpage délimitant un orifice d'accès débouchant également dans le trou d'encastrement et étant dimensionné pour permettre le passage d'au moins un câble d'alimentation électrique du luminaire (10). En outre, il comprend en outre une collerette (38) d'habillage configurée pour venir masquer l'orifice d'accès de la collerette d'appui (28).
Patent FR-3048236-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de produit pour flacon
Inventor: ELMEGUENNI MOHAMED
IPC: B65D83/32
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un système de distribution (5) adapté pour être fixé sur un flacon (1), ledit système comprenant des pièces en regard présentant des surfaces en regard, ledit système (5) comprenant un matériau permettant qu'au moins une partie d'au moins une desdites surfaces en regard présente un effet collant pour l'accrochage desdites pièces en regard. L'invention concerne aussi un flacon (1) comprenant un tel système de distribution (5).
Patent FR-3049061-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un echantillon biologique
Inventor: GOSSELIN DAVID
IPC: G01N1/40
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse d'un échantillon biologique qui comporte Une chambre (13) de séparation et de détection dans laquelle débouche un canal d'injection (14) et un canal d'évacuation (15), Un filtre (16) séparant ladite chambre en deux espaces distincts de manière à définir un premier espace (130) dans lequel débouche ledit canal d'injection (14) et un deuxième espace (131) dans lequel débouche ledit canal d'évacuation (15), ledit filtre (16) présentant une porosité adaptée à la séparation à effectuer, Une surface d'appui rugueuse (17) présentant un paramètre de rugosité de surface adapté pour réaliser une lyse mécanique des espèces biologiques (3) présentes dans l'échantillon, ladite surface d'appui étant agencée dans ledit premier espace (130), Une membrane (18) souple agencée à l'opposé de la surface d'appui rugueuse (17) par rapport au filtre (16) et obturant une ouverture réalisée à travers le boîtier.
Patent FR-3050086-A1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque d'un aeronef et systeme de communication
Inventor: SAINT-ETIENNE JEAN-FRANCOIS
IPC: H04L12/413
Filed: 2016-04-11
Abstract: Le réseau (20) de communication embarqué d'un aéronef (1) est un réseau Ethernet commuté déterministe comportant un ensemble d'abonnés (10a, 10b, ... 10g) et au moins un commutateur (sw1, sw2). Il utilise des liens virtuels (VL1, VL2), définis chacun entre un abonné émetteur et un ou plusieurs abonnés récepteurs. Ledit au moins un commutateur comporte un port de communication (Pext) configuré pour communiquer avec au moins un équipement (14a, 14b) extérieur à l'aéronef et le réseau de communication est configuré de telle façon qu'au moins un des liens virtuels est émis par ce port de communication de façon à transmettre vers l'équipement extérieur à l'aéronef les informations échangées entre des abonnés au réseau au moyen dudit lien virtuel.
Patent FR-3050483-A1 (FR)
Title: Turbine pour conduite avec limitation de vitesse
Inventor: LAMBINET GILLES
IPC: F03D9/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: Turbine (1) pour conduite comprenant un ensemble turbine (13) incluant un rotor (3), caractérisée en ce que la turbine (1) comprend un dispositif de limitation de vitesse pour ledit ensemble turbine (13) qui comprend au moins un élément élastique (4) lié à l'ensemble turbine (13) de sorte à limiter le débit du fluide traversant le rotor (3) afin de limiter la vitesse de rotation du rotor (3) de l'ensemble turbine (13).
Patent FR-3057855-A1 (FR)
Title: Ensemble d’emballage jetable
Inventor: BAUCHER PIERRE-YVES
IPC: B65D71/40
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'emballage jetable pour faciliter le transport de plusieurs emballages jetables comprenant un premier contenant de boisson jetable comportant une ouverture sur la face plane supérieure. L'ensemble comporte un deuxième contenant jetable de forme sensiblement cylindrique ayant un fond et une ouverture comportant un moyen de fermeture détachable positionné sur l'ouverture, le fond du deuxième contenant jetable étant configuré pour se solidariser avec la face plane supérieure du premier contenant de boisson jetable.
Patent FR-3060796-A1 (FR)
Title: Procede pour calculer en temps reel l'indice de methane mn d'un gaz naturel liquefie
Inventor: BEN BELGACEM - STREK MICHEL
IPC: G06F17/17
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calcul en temps réel de l'indice de méthane d'un gaz naturel liquéfié contenu dans un réservoir, et notamment dans un réservoir embarqué.
Patent FR-3061917-A1 (FR)
Title: Procede et installation de detection de l'endommagement d'un blochet
Inventor: BOUDON CLOTILDE
IPC: E01B35/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de l'endommagement d'un blochet d'une voie ferrée, procédé dans lequel : - on excite le blochet (40,42) ; puis - on mesure la réponse vibratoire du blochet ; - on détermine au moins une première fréquence propre (F1) d'un premier mode propre du blochet à partir de la réponse vibratoire mesurée; - on détermine au moins un niveau d'endommagement du blochet à partir d'au moins ladite première fréquence propre.
Patent FR-3049554-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour un systeme d'echappement, systeme d'echappement et procede de fabrication d'un dispositif d'isolation
Inventor: WOLF ROLAND
IPC: F01N13/14
Filed: 2017-04-04
Abstract: Il s'agit d'un dispositif d'isolation (16) pour une isolation thermique et/ou acoustique d'un système d'échappement d'un véhicule. Le dispositif d'isolation (16) comprend une première demi-coque (18) pourvue d'au moins un premier bord de liaison (28) et une seconde demi-coque (20) pourvue d'au moins un second bord de liaison (30), la première demi-coque (18) et la seconde demi-coque (20) étant reliées par un soudage (24) des bords de liaison (28, 30), et les bords de liaison (28, 30) étant mis en forme de feuillure multiple (32). De plus, il s'agit d'un système d'échappement de véhicule comportant une conduite menant des gaz d'échappement et un dispositif d'isolation (16) entourant circonférentiellement la conduite, ainsi que d'un procédé de fabrication d'un dispositif d'isolation (16) pour une isolation thermique et/ou acoustique d'un système d'échappement d'un véhicule.
Patent FR-3064956-A1 (FR)
Title: Piece en matiere plastique pour vehicule automobile telle qu’un pare-chocs presentant une protection thermique et procede de realisation d’une telle piece.
Inventor: REMY STEPHANE
IPC: F02B77/11
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne une pièce en matière plastique destinée à être montée sur un véhicule automobile telle qu'une peau de pare-chocs. L'invention consiste en ce que ladite pièce comporte une matière de protection thermique sur au moins une zone de ladite pièce.
Patent FR-3065041-A1 (FR)
Title: Attache ergonomique munie d’un pied d’encliquetage et d’un collet de compression.
Inventor: POUZOLS VIRGINIE
IPC: F16B21/08
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention porte sur une attache (1) pour fixer un élément à un support, l'attache comportant un pied de fixation (2) destiné à traverser un orifice aménagé dans le support sous l'effet d'un effort axial de compression, et comportant une tête (4) et un collet de compression (5) tronconique et élastiquement déformable destiné à prendre appui, en compression, sur le support et relié à la tête (4) au niveau d'une zone de liaison (5a). Selon l'invention le collet de compression (5) comporte une première zone de flexion (et au moins une deuxième zone de flexion, la première et la seconde zone de flexion étant configurées pour se déformer de manière privilégiée lorsque l'attache est soumise à l'effort axial de compression.