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Patent FR-3034990-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de diospyros mespiliformis seul ou en association avec d'autres actifs comme agent anti-pollution
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Diospyros mespiliformis seul ou en association avec un extrait de Sanicle d'Europe et/un extrait de Furcellaria lumbricalis et/ou un extrait de Lampsana communis pour lutter contre et/ou prévenir les effets de la pollution sur la peau ; l'invention se rapporte également à un procédé cosmétique de prévention ou de traitement cosmétique des effets cutanés de la pollution consistant à appliquer sur la peau un extrait de Diospyros mespiliformis seul ou en association avec d'autres actifs.
Patent FR-3038640-A1 (FR)
Title: Systeme de realisation d'une aire de jeux comportant une excavation dans laquelle repose une structure porteuse formant liaison au sol d'un module recreatif
Inventor: LECOU VINCENT
IPC: E04H12/22
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un système de réalisation d'une aire de jeux incluant un équipement récréatif (1) comportant au moins un ensemble comprenant un module récréatif (2) et une structure porteuse (3) formant liaison au sol du module récréatif, le système comprenant : - une excavation (7) délimitée en profondeur par un fond excavé (70) ; - une structure porteuse (3) du type autoportante, la structure porteuse étant posée sur le fond excavé ; - un matériau de comblement (8) recouvrant la structure porteuse dans l'excavation.
Patent FR-3038976-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a ailettes comprenant des persiennes ameliorees
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28F1/24
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant : - au moins une ailette (4) ; - au moins une rangée de tubes (2), les tubes étant reliés à l'ailette (4) par serrage des tubes (2) dans un collet (6) ménagé dans l'ailette (4) ; et - au moins une rangée (10) de persiennes (12), ménagée dans l'ailette (4) et intercalée entre deux tubes (2) de la rangée de tubes, chaque persienne (12) comprenant une lame (14) munie d'un bord libre (16) et d'un bord de liaison (18) reliant la persienne (12) à l'ailette (4). Le bord de liaison (18) de la lame (14) d'au moins la première persienne (12) de la rangée (10) forme bord amont par rapport au flux d'air, le bord libre 16) de la lame (14) formant bord aval.
Patent FR-3038980-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la resistance aerodynamique d'un cycliste
Inventor: VOIRY MATTHIEU
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la résistance aérodynamique d'un objet ou d'une personne ayant un mouvement propre remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - acquisition entre deux instants tinit et tfin de nuages de points 3D correspondant à la position dans l'espace de différents points positionnés en différents endroits de l'objet ou de la personne, détermination de modèles 3D en fonction du temps, pour chaque instant entre tinit et tfin, à partir des points des nuages de points acquis à chaque instant entre les instants tinit et tfin, - simulation du déplacement des solides décrits par les nuages de points correspondant à l'objet ou à la personne dans un fluide, pour chaque instant entre les instants tinit et tfin, - calcul de la moyenne des forces de résistance aérodynamique exercée sur l'objet ou la personne entre lesdits instants tinit et tfin.
Patent FR-3039899-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse d'un echantillon par faisceau ionique
Inventor: ZACHARIE-AUBRUN ISABELLE
IPC: G01Q60/00
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un échantillon disposé dans une chambre d'analyse et soumis à un faisceau ionique focalisé, dans lequel on fixe de façon amovible, dans la chambre d'analyse, un organe de protection présentant une ouverture pour le passage du faisceau ionique et comportant une structure de collecte de particules pulvérisées qui s'étend autour de l'ouverture et à distance du point de focalisation du faisceau ionique
Patent FR-3041248-A1 (FR)
Title: Appareil de soin avec guide de lumiere
Inventor: SABATTIER JOHAN
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de soin (1) pour la peau comprenant : - un corps (2) comportant un boîtier (21, 22) formant une zone de préhension, - des moyens d'alimentation électrique agencés dans ledit corps, - au moins une tête de soin (9) comprenant des moyens de massage (31) - des moyens de manœuvre desdits moyens de massage (31) actionnés par un moteur électrique qui est relié auxdits moyens d'alimentation électrique (23), - au moins une source lumineuse, - au moins un guide de lumière (5) présentant une surface de projection (51) destinée à recevoir de la lumière émise par ladite au moins une source lumineuse et à projeter au moins un faisceau lumineux à destination d'une zone sur la peau, Selon l'invention, ledit au moins un guide de lumière (5) comprend une face opposée à ladite surface de projection (51), ladite face opposée comprenant des moyens de distribution destinés à distribuer la lumière le long de ladite surface de projection (51), et au moins un moyen de massage (31) présente une zone de contact avec la peau à masser, ladite zone étant constituée d'un matériau du type thermoplastique élastomère (TPE) présente une transmission lumineuse comprise entre 0,8 et 0,9 pour une lumière ayant une longueur d'onde de 590nm ou 630nm.
Patent FR-3027267-A1 (FR)
Title: Dispositif de ballai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-10-15
Abstract: Le dispositif de balai d'essuie-glace comporte un adaptateur de balai d'essuie-glace d'essuie-glace (10) ayant deux moyens d'accrochage (12, 14) décalés l'un par rapport à l'autre dans la direction longitudinale (16) du balai d'essuie-glace et un rail élastique ayant deux évidements d'accrochage décalés dans la direction longitudinale (16) du balai d'essuie-glace. A l'état installé les deux moyens d'accrochage (12) pénétrent dans les deux évidements d'accrochage du rail élastique.
Patent FR-3043351-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du serrage d'un assemblage par une fixation filetee
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: B25B23/14
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle du serrage d'un assemblage par une fixation filetée. Un élément de la fixation filetée y est mis en rotation par une visseuse, tandis que l'autre est maintenu fixe par un outil de maintien. Les couples de vissage et de réaction de l'outil de maintien sont mesurés (S1 ; S2). L'analyse de leur évolution en fonction d'un troisième paramètre permet de déterminer avec précision la prétension (S11) dans l'assemblage. L'invention porte en outre sur un procédé de serrage mettant en œuvre un tel procédé de contrôle en temps réel. L'invention porte également sur un dispositif correspondant, permettant la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3043806-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'un plan par des dispositifs informatiques
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2015-11-17
Abstract: Un procédé de visualisation d'un plan numérique (PLAN) par des dispositifs informatiques (M1, M2,...Mn), connectés au travers d'un réseau (RI) à un serveur (M0), chaque dispositif (M1, M2,...Mn) mémorisant au moins un fichier de visualisation, comprenant une image matricielle, des données d'identification, et des données de version, un écran (DISPLAY) et une unité de traitement pour afficher sur l'écran l'image du fichier de visualisation, le procédé comprenant : par le serveur (M0) : - la réception d'un fichier source du plan ; - la production, en fonction du fichier source, d'au moins un fichier intermédiaire, comprenant une image matricielle d'au moins une partie du plan, des données d'identification et données de version associées au plan ; l'envoi de chaque fichier intermédiaire aux dispositifs ; par chaque dispositif (M1, M2,..., Mn) : - l'enregistrement de chaque fichier intermédiaire; - et l'affichage sur l'écran (DISPLAY) du plan en fonction du ou des images matricielles du ou des fichiers intermédiaires ayant les données d'identification associées au plan et les données de version les plus récentes.
Patent FR-3047022-A1 (FR)
Title: Element d'enveloppe de batiment comprenant un materiau a changement de phase, et batiment correspondant
Inventor: SECK CHEIKH
IPC: F24J2/04
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un élément d'enveloppe (100) d'un bâtiment (1) séparant le milieu extérieur (E) du milieu intérieur (I) du bâtiment (1), comprenant : - une paroi externe (110) transparente ou translucide apte à laisser passer le rayonnement solaire, - une paroi interne (150) solidaire du bâtiment (1), - une paroi centrale (130) disposée entre la paroi externe (110) et la paroi interne (150), assurant à la fois l'absorption, le stockage et la restitution de l'énergie thermique issue du rayonnement solaire transmis par la paroi externe (110), et l'isolation thermique du milieu intérieur (I) du bâtiment (1), - une première lame d'air (120) ménagée entre ladite paroi externe (110) et ladite paroi centrale (130), et - une deuxième lame d'air (140) ménagée entre ladite paroi centrale (130) et ladite paroi interne (150), - des premiers, deuxièmes et troisièmes moyens de communication obturables étant aptes à être commandés par une unité de pilotage (P) de façon à établir un circuit de circulation d'air parmi plusieurs circuits de circulation d'air possibles entre le milieu extérieur (E), ladite première lame d'air (120), ladite deuxième lame d'air (140) et le milieu intérieur (I).
Patent FR-3049818-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de poissons
Inventor: FAIVRE JEAN-LOUIS
IPC: A01K61/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: Un dispositif de séparation de poissons (P) comporte une série de canaux (1) disposés parallèlement les uns aux autres selon une pente et délimités entre eux par des cloisons (5). Des moyens de séparation (2) sont disposés en entrée des canaux (1), en partie supérieure, pour ne laisser passer qu'un poisson à la fois glissant par gravité dans chaque canal (1). Les moyens de séparation (2) comportent une table de répartition (20) et une dent (22) s'étendant sur la table de répartition (20) dans le prolongement de chaque cloison (5), chaque dent (22) comportant deux flancs (220) inclinés convergeant vers une pointe de la dent (22) située au niveau de la table de répartition (20).
Patent FR-3050179-A1 (FR)
Title: Sac de transport d'article.
Inventor: MANTELET FABRICE
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-04-18
Abstract: Sac de transport d'article, notamment du type vente à emporter en restauration rapide, comprenant un fond et des côtés latéraux (F12, F13) définissant des parois internes délimitant un espace interne de stockage, caractérisé en ce qu'au moins un élément de soufflet (E1) est rapporté dans un état plié et fixé sur au moins une paroi interne des côtés latéraux (F12, F13) au niveau de deux zones de fixation adjacentes séparées par une zone frangible (F15) prévue au niveau d'au moins un côté latéral (F12, F13), de manière à pouvoir amener l'élément de soufflet (E1) dans un état déplié après rupture de la zone frangible (F15).
Patent FR-3050147-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: GIBLOT LAURENT
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de sécurité pour un véhicule automobile comprenant un habitacle dans lequel est agencé au moins un élément (1, 2) de climatisation relié par une première conduite (4) à un détendeur (8), le détendeur étant relié par une deuxième conduite (5) à un élément de climatisation situé à l'extérieur de l'habitacle, ce dispositif de sécurité comprenant un boitier d'isolation (7) étanche agencé de sorte à venir autour du détendeur (8). L'invention porte également sur un véhicule comprenant un tel dispositif de sécurité.
Patent FR-3050903-A1 (FR)
Inventor: OH SEYONG
IPC: A01G1/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de confection d'une fleur décorative, comprenant les étapes consistant à former une tige en découpant un coupon de cuir en deux pièces de cuir rectangulaires formant tige et coller les surfaces arrière des pièces de cuir formant tige l'une à l'autre à l'aide d'une colle, plier une pièce de cuir formant pétales en découpant un coupon de cuir en pièce de cuir rectangulaire formant pétales, appliquer la colle sur des premières surfaces d'encollage de la pièce de cuir formant pétales et plier la pièce de cuir formant pétales en deux dans le sens horizontal, pratiquer des découpes dans la pièce de cuir formant pétales dans le sens vertical à des intervalles désignés, appliquer la colle sur une seconde surface d'encollage de la pièce de cuir formant pétales et enrouler la pièce de cuir formant pétales en une forme cylindrique autour de la tige, former des pétales en écartant des sections formées par les découpes, et décorer la partie inférieure de la pièce de cuir formant tige avec une couture faufilée après la formation des pétales.
Patent FR-3055157-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique a revetement multicouche reflechissant et anti-abrasion, et son procede de fabrication.
Inventor: HENKY FRANCIS
IPC: G02C7/02
Filed: 2016-08-19
Abstract: La présente invention concerne une lentille ophtalmique (L6) comprenant un substrat (1) ayant une face principale avant et une face principale arrière, la face principale avant étant surmontée d'un revêtement inorganique multicouche (2) qui présente un facteur moyen de réflexion lumineuse Rv dans le visible égal ou supérieur à 3 % et qui est constitué d'un empilement comprenant : - au moins deux couches de bas indice de réfraction qui sont chacune constituées d'un premier matériau d'indice de réfraction inférieur à 1,55, et - au moins une couche de haut indice de réfraction qui est constituée d'un second matériau d'indice de réfraction supérieur à 1,55 et qui est localisée entre deux dites couches de bas indice adjacentes dans ledit empilement, caractérisée en ce que ledit revêtement (2) présente une épaisseur inférieure ou égale à 600 nm et une valeur Bayer ISTM de résistance à l'abrasion supérieure à 10.
Patent FR-3055697-A1 (FR)
Title: Support de brasage pour echangeur de chaleur, echangeur de chaleur associe.
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/007
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un support (1) de brasage pour un échangeur de chaleur (9) pourvu d'une surface d'échange de chaleur (90) et comprenant une bride (91) de connexion, le support de brasage étant apte à contrôler la dilatation dudit échangeur durant le brasage, le support de brasage (1) comprenant : - au moins un pion de positionnement (11) adapté pour maintenir en position l'échangeur de chaleur (9) lors du brasage ; - au moins un pion d'orientation (12) adapté pour orienter une dilatation de l'échangeur de chaleur (9) lors du brasage ; - un logement (10) adapté pour maintenir ladite bride (91) de connexion lors du brasage.
Patent FR-3056590-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C08J9/22
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane et leurs applications.
Patent FR-3056867-A1 (FR)
Title: Procede d’emission, par un terminal d’un systeme de communication a acces par slot, d’un message avec sauts de frequence intra-message
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H04W48/08
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission, par un terminal (10), d'un message à destination d'une station de réception (20) d'un système de communication sans fil, ledit message devant être émis sur un canal partagé sur lequel l'émission de messages est effectuée au début d'intervalles de temps prédéterminés, dits « slots », caractérisé en ce que ledit procédé (50) d'émission comporte : - un encodage (51) de données à inclure dans le message à émettre, - une répartition (52) des données encodées entre Nb sous-messages du message à émettre, Nb étant un nombre entier supérieur ou égal à deux, - une sélection (53) d'un slot pour l'émission dudit message, - une sélection (54) de Nb fréquences d'émission, associées respectivement aux Nb sous-messages du message, - une émission (55) du message au début du slot sélectionné, en émettant successivement les sous-messages sur leurs fréquences d'émission associées respectives.
Patent FR-3058539-A1 (FR)
Title: Procede de quantification de l’equilibre
Inventor: VAYATIS NICOLAS
IPC: G06F19/24
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de quantification de l'équilibre d'un individu pour obtenir une valeur représentative de l'équilibre dudit individu, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif comprenant au moins un module de traitement connecté à un moyen de mémorisation et un module de classement, ledit procédé comprenant : a) une étape d'enregistrement, d'au moins un statokinésigramme de l'individu obtenu à partir d'une plateforme comprenant des capteurs de pression et/ou de force et d'une donnée d'indice de masse corporelle (IMC) dudit individu, b) une étape de classement, par le module de classement, du ou des statokinésigramme(s) de l'individu dans une catégorie d'IMC en fonction de l'IMC de l'individu, c) une étape d'extraction, par le module de traitement et à partir du ou des statokinésigramme(s) de l'individu enregistré(s) sur le moyen de mémorisation, des valeurs d'au moins un paramètre de trajectoire relatif à la position du centre de pression, la stabilité du centre de pression et/ou à la dynamique du centre de pression, d) une étape de détermination, par le module de traitement, de la valeur de plusieurs quantificateurs, à partir des valeurs des paramètres de trajectoire extraites à l'étape c), e) une étape de comparaison, par le module de traitement, desdites valeurs de plusieurs quantificateurs aux valeurs des mêmes quantificateurs obtenus à partir de statokinésigrammes de référence déterminée à l'étape b), et f) une étape de détermination, par le module de traitement, de ladite valeur représentative de l'équilibre de l'individu à l'issue de la comparaison.
Patent FR-3059042-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une vanne de turbomachine
Inventor: MACHE FLORIAN
IPC: F15B9/04
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une vanne de contrôle (20) d'une turbomachine fonctionnant en régime moteur à une valeur de croisière (Vc) et oscillant autour de sa valeur de croisière (Vc), le procédé étant mis en œuvre par une unité de calcul (40), et étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de détermination pour la vanne de contrôle (20) d'une commande en position, filtrée des oscillations du régime moteur autour de la valeur de croisière (Vc).
Patent FR-3060207-A1 (FR)
Title: Batterie et son procede d'assemblage
Inventor: GAILLARD FREDERIC
IPC: H01M50/238
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne une batterie (10) comprenant des accumulateurs (12), chaque accumulateur ayant deux extrémités (14) et une portion intermédiaire (16) reliant les deux extrémités, la batterie comprenant au moins une bande (20) entourant au moins en partie les accumulateurs et collée au moins aux portions intermédiaires de deux accumulateurs, la bande étant mécaniquement sous tension et comprenant au moins un film en un matériau isolant électriquement.
Patent FR-3060379-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere d'amps, de la montmorillonite, de la silice et du kaolin
Inventor: LAIDBOEUR CHLOÉ
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention est relative à une composition aqueuse notamment cosmétique, en particulier de soin de la peau comprenant au moins : - un polymère d'acide 2-acrylamido 2-méthylpropane sulfonique ; - de la montmorillonite ; - de la silice ; et - du kaolin ; le polymère d'acide 2-acrylamido 2-méthylpropane sulfonique et la montmorillonite étant mis en œuvre dans un rapport pondéral polymère / montmorillonite allant de 0,007 à 0,5, de préférence de 0,025 à 0,375, en particulier de 0,063 à 0,25. Elle concerne également l'utilisation cosmétique d'une telle composition à titre de masque de soin de la peau à rincer et un procédé cosmétique de soin de la peau mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3058512-A1 (FR)
Title: Gilet de protection, notamment porte plaque ou gilet pare-balles
Inventor: PENISSON GHISLAIN
IPC: F41H1/02
Filed: 2016-11-10
Abstract: Gilet de protection, comportant au moins une face (1) avant, une face (2) arrière et deux flancs (6, 7) s'étendant chacune entre la face avant et la face arrière, respectivement gauche et droit, caractérisé en ce que au moins un flanc (6 ; 7), de préférence chaque flanc (6, 7), est fixé de manière amovible à la face (2) arrière, la fixation amovible étant telle que le ou chaque flanc peut prendre plusieurs positions par rapport à la face arrière.
Patent FR-3068646-A1 (FR)
Title: Booster l'autonomie d'un vehicule automobile electrique zero emission
Inventor: LABARRE ANDRE ETIENNE
IPC: F03G7/08
Filed: 2017-07-07
Abstract: Dispositif qui permet à tout véhicule automobile électrique, ou tout autre véhicule industriel, équipé de pneus de préférence sans chambre à air de produire, lorsqu'il roule, selon l'invention, une énergie électrique complémentaire, qui réduit d'autant la décharge du pack batterie principal. Cet apport d'énergie proportionnel à la vitesse du véhicule améliore et booste fortement son autonomie. Celle-ci va se trouver multipliée par 4,5 ou 6 par rapport à l'autonomie officielle NEDC ou autres retenues pour comparaisons. Lorsque que le véhicule électrique roule équipé du dispositif selon l'invention décrite il n'émet aucune pollution. Zéro émission dans l'atmosphère dûe à son utilisation. Pour atteindre ce résultat le dispositif selon l'invention exploite l'énergie produite par les déformations successives de la partie du pneu en contact avec le sol, au fur et à mesure que les roues du véhicule tournent Jusqu'à ce jour cette énergie là étatit perdue ; le dispositif mis en oeuvre selon l'invention la récupère et l'utilise.
Patent FR-3070849-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage de tamis et filtre
Inventor: HE SUSU
IPC: A47L17/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: Procédé de nettoyage des tamis et filtres d'un extracteur de jus ou centrifugeuse caractérisé en ce qu'il consiste à obtenir une matière végétale granuleuse à partir de grenade (1), et à introduire ladite matière végétale avec de l'eau dans l'extracteur de jus ou centrifugeuse, comme si on souhaitait faire un jus de légume ou de fruit classique, jusqu'à ce que la matière granuleuse ressorte de l'évacuation destinée aux déchets végétaux.
Patent FR-3076375-A1 (FR)
Title: Antenne booster pour carte a puce sans contact
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne une antenne booster (10) pour dispositif à couplage inductif comportant un module microélectronique (M) pourvu d'une antenne (L3) de module, ladite antenne booster (10) comportant un substrat (S) pourvu d'un système (L1,L2) d'antennes constitué par une antenne principale (L1) connectée avec une antenne concentrateur (L2), le système d'antennes (L1, L2) étant destiné à être couplé avec l'antenne (L3) dudit module microélectronique (M), caractérisé en ce que l'antenne booster (10) comporte une capacité de liaison (C2) connectée en série avec l'antenne concentrateur (L2) et dont les armatures sont formées par des placards métalliques en regard situés à l'intérieur d'une zone (11, 12) délimitée par les spires (15) de l'antenne concentrateur (L2).