baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023019-A1 (FR)
Title: Module de compensation de microcoupures d'alimentation electrique d'un serveur
Inventor: LECOURTIER GEORGES
IPC: G06F1/30
Filed: 2014-06-27
Abstract: L invention concerne un module de compensation de microcoupures d'alimentation électrique d'au moins un serveur, comprenant au moins un élément capacitif de stockage (12) d'énergie électrique ensuite libérable pour compenser lesdites microcoupures, caractérisé en ce qu'il comporte aussi un contrôleur (10) de la charge et/ou de la décharge dudit élément capacitif de stockage (12), limitant le courant de charge et/ou de décharge dudit élément capacitif de stockage (12) suffisamment pour rendre ledit module insérable et/ou extractible même pendant le fonctionnement dudit serveur.
Patent FR-3023103-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dynamique et selectif fd-dsdf d'un signal numerique pour un systeme marc avec un relais full-duplex, produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: MOHAMAD ABDULAZIZ
IPC: H04B1/707
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un relais full-duplex destiné à un système de télécommunication comprenant plusieurs sources, le relais et un destinataire, mettant en œuvre un procédé de relayage. Le relais (R) comprend : - un moyen (DDU) de décodage pour estimer par source, à partir de blocs reçus correspondant à des mots de code xS,t successifs émis simultanément par les sources pendant T intervalles de transmission, tels qu'à chaque intervalle de temps t, t = 1, ..., T, un mot de code xS,t comprend B blocs x(1)S,t,x(2)S,t, ..., X(B)S,t, dont le premier bloc peut être décodé de manière indépendante des autres blocs, un mot de code xS,t codant un message uS,t de K bits, - un moyen (DU) de détection des messages décodés sans erreurs et de décision par le relais, - un moyen (ETU) de codage et de transmission vers le destinataire d'un signal représentatif des seuls messages décodés sans erreur. Le moyen (ETU) de codage et de transmission est sous contrôle du moyen (DU) de détection d'erreur et de décision conformément à un schéma de sélection, après chaque bloc reçu.
Patent FR-3026772-A1 (FR)
Title: Procede de renovation de fenetres anciennes pour ameliorer l'efficacite energetique desdites fenetres
Inventor: PANEL JEAN
IPC: E06B7/16
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de rénovation d'une fenêtre ancienne, la fenêtre comprenant : une menuiserie (1) s'étendant selon une épaisseur E entre une surface extérieure (10) et une surface intérieure (11), la menuiserie présentant des feuillures (3) présentant une profondeur N de rainurage, et au moins une vitre (2) maintenue en place sur la menuiserie par au moins une feuillure, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - suppression de la vitre d'origine ; - découpe transversale des feuillures à la profondeur N ; - fabrication et pose de baguettes externes (5) sur la surface extérieure ; - insertion d'un double vitrage en le disposant à plat à l'intérieur de la découpe en appui sur les baguettes externes ; - fabrication et pose d'éléments de coffrage (6) sur la surface intérieure ; - réalisation d'une étanchéité périphérique de la menuiserie.
Patent FR-3027829-A1 (FR)
Title: Procede pour le percage d'un tunnel de reception d'un capteur dans un recipient de cuisson et recipient issu d'un tel procede
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: B23B35/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le perçage d'un tunnel de réception (11) d'un capteur, notamment d'un capteur de température, dans un récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) comprenant un fond (3) présentant une épaisseur (e), ledit procédé comportant une étape de perçage dudit tunnel réalisée dans l'épaisseur (e). Conformément à l'invention, l'étape de perçage comporte une étape de pré-perçage mettant en œuvre un foret de diamètre D1 et une étape de perçage profond mettant en œuvre un foret de diamètre D2, D1 étant supérieur à D2.
Patent FR-3030352-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de sacs
Inventor: SCHALCK VINCENT
IPC: B31B21/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: Selon un procédé de fabrication d'un sac à partir d'un boyau (20) comportant des lignes de perforations transversales délimitant des pattes du futur sac, une patte arrière (232) d'un premier sac (27) étant en regard d'une patte avant (231) du deuxième sac (28) suivant le premier, - on procède dans une première étape à une séparation du premier et du deuxième sac (27, 28) ; - dans une deuxième étape, on sépare un déchet (26) restant sur l'un des sacs (28) entre les deux pattes (231, 232). On réalise la première et la deuxième étape entre d'une part une première paire de cylindres (51) de séparation et d'autre part une deuxième paire de cylindres (52), le déchet (26) étant pincé entre les cylindres de la première paire (51) lors de la première étape pour être retenu sur le deuxième sac (28), puis pincé et arraché par la deuxième paire (52) lors de la deuxième étape, la première paire de cylindres (51) étant animée d'une vitesse périphérique inférieure à celle de la deuxième paire (52) au moins pendant la première et la deuxième étape. Machine mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3038579-A1 (FR)
Title: Systeme reglage rigidite velo
Inventor: RODRIGUEZ MARTIN ALEJANDRO
IPC: B62K19/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un système de réglage de la rigidité de la partie arrière du cadre d'un vélo, comportant un cadre (1), deux barres de rigidité (9), deux tubes de support (8), une guide (6), avec deux ressorts de compression (7) entre eux, un vis sans fin (5) actionné via un moteur électrique (5) actionné par un interrupteur (3). Les barres de rigidité se déplacent à l'intérieur du cadre et modifient ainsi la rigidité du cadre en fonction de sa position. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'obtention d'une meilleur relation confort / puissance de pédalage sur tous types de vélos.
Patent FR-3027192-A1 (FR)
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A23L3/3409
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le traitement anti-germinatif de tubercules, en particulier des pommes de terre, par application d'une composition comprenant le limonène et d'une composition comprenant du CIPC, de préférence par l'intermédiaire de la nébulisation. L'invention concerne également l'utilisation de limonène en remplacement du CIPC dans le traitement anti-germinatif de tubercules. L'invention fournit des compositions de limonène appropriées pour une application par nébulisation. En outre, l'invention concerne les tubercules obtenus par l'un de ces procédé.
Patent FR-3031921-A1 (FR)
Title: Procede et machine de decochage pour grappe de pieces de fonderie a modele perdu
Inventor: GRANDIN ALAIN
IPC: B22C9/20
Filed: 2015-01-27
Abstract: Procédé de décochage d'une grappe (30) de pièces métalliques de fonderie (32) à modèle perdu, la grappe de pièces étant formée dans une carapace (1), dans lequel on déplace au moins une lame à l'aide d'une machine sans contact avec la grappe, de telle sorte que la lame engage la carapace, casse celle-ci en une pluralité de fragments, et détache de la grappe au moins une partie de la carapace ; machine pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3032336-A1 (FR)
Title: Meuble d'exterieur et assemblage de meubles
Inventor: CAPANO-RIGAL ANNA
IPC: A47B87/02
Filed: 2015-02-05
Abstract: Le meuble (10, 30) d'extérieur comporte : - un volume (105) creux fermé par une porte (110), - un moyen (115) de verrouillage en position de la porte lorsque cette porte est fermée et - une ouverture (120) traversante, cette ouverture étant configurée pour permettre le passage d'une tige (20) plantée dans le sol.
Patent FR-3033078-A1 (FR)
Title: Embout de contact pour condensateur bobine
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: H01G4/38
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un embout (1) de contact pour armature d'un condensateur (2) bobiné, comportant au moins un film métallique (4) et un film isolant (5) enroulés ensemble selon un axe de bobinage, ledit film métallique présentant une lisière (3) dépassant du film isolant sur au moins une face axiale du condensateur, ledit embout étant caractérisé en ce qu'il comporte une face de contact (7), présentant un relief formé de saillies (8) et de creux reliés entre eux par des flancs (25) obliques, la distance entre deux saillies consécutives étant adaptée pour recevoir une pluralité de spires de la lisière du film métallique entre deux saillies.
Patent FR-3035547-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement integrant des moyens de communication sans fil
Inventor: JACQUEMONT NICOLAS
IPC: H01Q9/04
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention se rapporte à une antenne radioélectrique. Une telle antenne est conformée pour être positionnée à proximité d'un orifice d'insertion d'un lecteur de carte à puce d'un terminal de paiement.
Patent FR-3036717-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation thermique par l'exterieur d'un batiment et module d'isolation thermique pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: ABOUDI HABIB
IPC: E04B1/80
Filed: 2015-05-27
Abstract: Procédé d'isolation thermique par l'extérieur d'un bâtiment, prévoyant de : - préalablement à une étape consistant à recouvrir une surface extérieure du bâtiment, réaliser au moins un module d'isolation thermique (5), le module d'isolation thermique (5) comprenant un panneau de matériau isolant (10) qui présente des première (11) et deuxième (12) surfaces opposées, et une couche de revêtement (15) qui recouvre la deuxième surface (12) du panneau de matériau isolant (10), - au cours de l'étape consistant à recouvrir la surface extérieure du bâtiment, fixer ledit au moins un module d'isolation thermique (5) sur la surface extérieure du bâtiment avec la première surface (11) orientée vers la surface extérieure du bâtiment.
Patent FR-3036843-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de decharges partielles dans un reseau electrique
Inventor: SCHELLEKENS HANS
IPC: H01H33/66
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de décharges partielles dans un réseau électrique alternatif, le dispositif de surveillance étant monté dans un appareil de coupure muni d'une ampoule à vide (10) connectée à une phase (5) du réseau alternatif. Le dispositif de surveillance comprend un détecteur de décharges partielles positionné en vis-à-vis de l'ampoule à vide (10) et une unité de traitement électronique recevant un premier signal représentatif des décharges partielles détectées par le capteur capacitif (20) et recevant un second signal représentatif de la tension (31) du réseau électrique. L'unité de traitement comporte des moyens de discrimination qui sont capables, en fonction du premier signal et du second signal, de déterminer si les décharges partielles proviennent d'une perte de vide dans l'ampoule à vide (10) ou proviennent d'une autre cause extérieure à l'ampoule à vide (10).
Patent FR-3037030-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule.
Inventor: GROLEAU LAURENT
IPC: B60R16/033
Filed: 2015-06-05
Abstract: Volant de véhicule, comprenant : - au moins un dispositif électrique consommateur d'électricité et - un circuit électrique agencé pour connecter ledit au moins un dispositif électrique à un réseau d'alimentation électrique du véhicule, caractérisé en ce que le volant comprend des moyens de stockage d'énergie électrique agencés pour fournir de l'électricité au dit au moins un dispositif électrique.
Patent FR-3037922-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'une helice a pales a calage variable d'un turbopropulseur
Inventor: MOUTAUX ANTOINE
IPC: B64C11/30
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation d'une hélice à pales à calage variable d'un turbopropulseur comprenant un premier équipement (10) hydromécanique d'asservissement du pas des pales de l'hélice et un deuxième équipement (20) hydromécanique d'asservissement de la vitesse de rotation de l'hélice, caractérisé en ce qu'il comprend un actionneur (30) électromécanique unique comprenant un organe d'actionnement (31, 36) mobile relié mécaniquement à la fois audit premier équipement (10) hydromécanique d'asservissement du pas, afin de piloter la consigne de pas, et audit deuxième équipement (20) hydromécanique d'asservissement de la vitesse, afin de piloter la consigne de vitesse.
Patent FR-3038829-A1 (FR)
Title: Implant penien notamment pour transsexuel femme vers homme
Inventor: GOMEZ-LLORENS CHRISTOPHE
IPC: A61F2/26
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un implant pénien comportant un corps allongé érectile (2) supporté par un support d'ancrage symphysaire (3). Selon l'invention, le support d'ancrage symphysaire (3) comporte une plaque de fixation (25) présentant une face d'appui (26) s'étendant dans un plan et en ce que le corps érectile (2) s'étend à partir de la face opposée à la face d'appui, selon une direction faisant avec le plan de la face d'appui, un angle d'inclinaison compris entre 5 et 30° et de préférence entre 10 et 20°.
Patent FR-3039499-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un dispositif de pompage raccorde a une barriere thermiquement isolante d'une cuve de stockage d'un gaz liquefie
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17D1/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de pompage associé à une cuve (2) étanche et thermiquement isolante ; ladite cuve (2) contenant un gaz liquéfié (8) présentant une phase liquide et une phase vapeur et présentant une structure multicouche comprenant une membrane d'étanchéité (7) en contact avec le gaz liquéfié (8) et une barrière thermiquement isolante (6) disposée entre la membrane d'étanchéité (7) et une structure porteuse (4), ladite barrière thermiquement isolante (6) comportant des matières solides et une phase gazeuse ; ledit dispositif de pompage comportant une pompe à vide (16) connectée à la barrière thermiquement isolante (6) afin de placer la phase gazeuse sous une pression relative négative ; ledit procédé prévoyant de commander la pompe à vide (16) en fonction d'une pression de consigne Pc1 et d'une mesure de la pression P1 de la phase gazeuse de la barrière thermiquement isolante (6); ledit procédé comprenant en outre : - mesurer la température T de la phase liquide du gaz liquéfié (8) ; et - déterminer la pression de consigne Pc1 au moyen d'une relation Pc1 = f1(T) ; f1 étant une fonction monotone croissante.
Patent FR-3045527-A1 (FR)
Title: Boitier optique allege pour vehicule automobile
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D65/16
Filed: 2015-12-16
Abstract: - L'invention concerne un boitier optique pour véhicule automobile comportant une partie supérieure destinée à recevoir un vitrage, une partie inférieure, et un ensemble d'éléments latéraux faisant une liaison entre les parties supérieure et inférieure, caractérisé en ce que la partie supérieure forme un cadre muni d'un joint sur toute sa périphérie, ledit joint étant destiné à venir en appui sur une surface d'étanchéité d'un logement du véhicule.
Patent FR-3049164-A1 (FR)
Title: Composition pour lutter contre les punaises de lit
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01P7/04
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne une composition pour lutter contre les punaises de lit, qui a un effet attractif sur les cibles par diffusion atmosphérique. Elle comporte une fraction liquide et/ou solide ; elle contient de l'acide L-tartrique.
Patent FR-3050383-A1 (FR)
Title: Procede de reeducation fonctionnelle ou d'entrainement sportif interactif, autonome et portable, et dispositifs associes
Inventor: AUBERT BRUNO
IPC: A63B24/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: Le procédé consiste à fixer directement ou indirectement sur le membre que l'on souhaite rééduquer ou entraîner d'un patient, un détecteur/enregistreur de mouvements afin d'en suivre et enregistrer en continu les dits mouvements réalisés, pour les comparer en temps réel ou en différé à ceux préconisés suivant une consigne préétablie par un kinésithérapeute ou un entraineur sportif, et d'avertir ces derniers ou le dit patient, par un signal sonore, parlé ou vidéo, d'une quelconque dérive afin que le patient corrige ses mouvements. La fixation du détecteur/enregistreur de mouvements, idéalement un smartphone doté d'accéléromètres, se fait par l'intermédiaire d'un support dont la structure rigide permet de transmettre les mouvements sans perte d'énergie et qui est doté d'éléments permettant un positionnement précis et répétable du membre par rapport au smartphone. Le dispositif comprend donc un support autonome et portable, permettant d'y fixer un smartphone et d'y positionner un membre (main, pied, jambe, bras), et un logiciel/application pour analyser les mouvements réalisés en les comparants à une consigne préalablement paramétrée, grâce à une interface conviviale et interactive, par un kinésithérapeute ou un entraineur sportif voire le patient.
Patent FR-3047186-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge d'air pour distributeur de produit liquide sans reprise d'air
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-02-01
Abstract: Dispositif de purge d'air pour distributeur de produit liquide sans reprise d'air comprenant un réservoir équipé de moyens de prélèvement du produit, ledit dispositif comprenant une bague de purge comportant une lèvre d'étanchéité déformable se logeant à l'intérieur d'une pièce de protection prévue pour s'insérer à l'intérieur du réservoir, la déformation de la lèvre lors du montage du dispositif de purge d'air dans le réservoir provoquant la purge d'air du réservoir.
Patent FR-3050119-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du declenchement d'un sprinkler, d'un robinet d'incendie arme et systeme de detection
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: G08B21/18
Filed: 2016-04-15
Abstract: Le dispositif (100) de détection du déclenchement de sprinkler alimenté en eau par une conduite ou d'une fuite dans ladite conduite comporte : - une fixation (105) amovible autour de la conduite d'alimentation, - un capteur (110) d'une valeur d'une grandeur physique représentative d'un mouvement d'eau contre la conduite, - un détecteur (115) du déclenchement de sprinkler configuré pour détecter un déclenchement en fonction de l'évolution de la valeur captée, - un émetteur (120) d'un signal représentatif de la valeur captée lorsqu'un déclenchement est détecté par le détecteur.
Patent FR-3050870-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif de detection de rayonnement electromagnetique comportant une couche en un materiau getter
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'un dispositif de détection (1) de rayonnement électromagnétique comprenant au moins un détecteur thermique (10) à membrane absorbante (11) suspendue au-dessus d'un substrat (2), situé dans une cavité hermétique (3), comportant les étapes suivantes : - dépôt, sur le substrat (2), d'une couche métallique dite getter (40) comprenant un matériau métallique à effet getter ; - dépôt d'une couche sacrificielle dite carbonée (50) sur la couche métallique getter (40); - dépôt d'au moins une couche sacrificielle minérale (60A, 60B) sur la couche sacrificielle carbonée (50) ; - réalisation du détecteur thermique (10) de sorte que la membrane absorbante (11) est réalisée sur la couche sacrificielle minérale (60A) ; - suppression de la couche sacrificielle minérale (60A, 60B) ; - suppression de la couche sacrificielle carbonée (50).
Patent FR-3050771-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: BONFIGLI FABRIZIO
IPC: F02M61/16
Filed: 2016-04-29
Abstract: Injecteur de carburant pour un moteur à combustion interne, comprenant une buse d'injection (12) avec un corps (16) dans lequel est agencée une aiguille (14) déplaçable entre une position fermée (PF), dans laquelle une première extrémité (48) de l'aiguille repose sur un siège (32) et obture des orifices d'injection (34) de la buse, et une position entièrement ouverte (PO), dans laquelle la première extrémité de l'aiguille est levée de son siège (32) et permet l'injection ; une chambre de commande (46) remplie et une vanne de commande associée. L'injecteur comprend un dispositif de détection de la position de l'aiguille comportant un élément contacteur (62) élastique apte à accompagner le mouvement de l'aiguille de sorte à venir prendre deux positions dans laquelle il ferme un circuit de détection, les deux positions correspondant respectivement aux positions fermée (PF) et entièrement ouverte de l'aiguille (PO). L'élément contacteur (62) comprend une partie de base (64) montée fixe et isolée électriquement, et une partie de contact élastiquement flexible (66) qui s'étend dans la chambre et est à un potentiel électrique prédéterminé, la partie de contact (66) s'appuyant sur la partie d'extrémité de l'aiguille, tout en étant électriquement isolée de celle-ci.
Patent FR-3051048-A1 (FR)
Title: Detecteur de neutrons, a plastique scintillant, entourant un cœur de gadolinium ou de cadmium, et couverture scintillante dopee ou couverte par du bore ou du lithium, et dispositif de comptage de neutrons associe
Inventor: COULON ROMAIN
IPC: G01T3/06
Filed: 2016-05-04
Abstract: Détecteur de neutrons, à plastique scintillant, entourant un cœur de gadolinium ou de cadmium, et couverture scintillante dopée ou couverte par du bore ou du lithium, et dispositif de comptage de neutrons associé. Le détecteur de neutrons comprend un cœur (2), riche en gadolinium ou en cadmium, une coquille (10) en scintillateur plastique, qui enveloppe le cœur, et un dispositif de conversion de photons (16) qui présente une interface avec la coquille et qui convertit les photons de scintillation, issus de la coquille, en un signal représentatif de ceux-ci. Selon l'invention, le détecteur comprend en outre une couche (12) de scintillateur contenant du bore ou du lithium, qui entoure la coquille. Le dispositif de comptage comprend le détecteur et un dispositif (20) de traitement de signal de comptage de neutrons à partir d'un signal représentatif des photons de scintillation. L'invention s'applique notamment aux mesures de débit de dose
Patent FR-3037679-A1 (FR)
Inventor: HARDWICK DAVID STEPHEN
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés de suivi, dans le temps, de données enregistrées dans des systèmes. Les techniques décrites ici comprennent la possibilité de détecter et de classer des activités des systèmes et de produire des indicateurs de fonctionnement normal des systèmes et de détection d'anomalies. Les systèmes et procédés selon la présente invention peuvent représenter des activités se déroulant dans le système contrôlé d'une manière telle que les caractéristiques temporelles des activités puissent être enregistrées et servir à la détection, au classement et/ou à la détection d'anomalies, ce qui peut être particulièrement utile quand on a affaire à des systèmes et/ou des activités complexes.
Patent FR-3055826-A1 (FR)
Title: Machine a decouper des buches de bois en fagot et procede de coupe des buches avec cette machine
Inventor: BECHTEL MICHEL
IPC: B27B11/12
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne une machine (10) comportant une remorque avec un châssis, pourvu d'au moins un essieu à roues, sur lequel sont montés les équipements opérationnels et les équipements d'entraînement des organes mobiles. Un premier équipement est constitué par un berceau récepteur (15) destiné à contenir un fagot (20) cerclé par deux liens (16) périphériques souples. Des moyens pour retirer les liens (16) comportent une tringle (25) cylindrique, portée par le berceau récepteur (15). Ladite tringle (25) est engagée à une de ses extrémités dans un alésage ménagé dans une plaque de support (26), et à l'autre extrémité en prise avec un arbre d'entrainement (27) d'un moteur (28). La machine permet de tronçonner de manière efficace et sécurisée les bûches (30) en bûchettes de longueur prédéterminée.