baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959259-A1 (FR)
Title: Method for marking reference level on wooden door frame for detecting defects in e.g. door during construction, involves making mark of reference level on outer face of door frame that comprises heel between rough and finished floors
Inventor: PEYRAMAURE PIERRE
IPC: E04F21/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: The method involves making a mark (36) of a reference level (32) on a visible outer face (38) of a door frame, where the door frame comprises a heel (18) arranged between a rough floor (20) and a finished floor (24) during construction. The reference level with the mark on the door frame at distance (d) above the heel of the door frame is indicated in an off-floor part (34) of the door frame, where off-floor part is arranged above the level of the finished floor and formed by a door frame part situated above the heel. An independent claim is also included for a wooden door frame.
Patent FR-2962828-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de marquage et d'authentification d'un produit par un consommateur.
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06V30/224
Filed: 2010-07-19
Abstract: Le procédé de marquage de produit comporte : - une étape de formation, sur ou dans ledit produit, d'une marque robuste à la copie, avec une première résolution, - une étape de formation, sur ou dans ledit produit, d'une marque fragile à la copie, avec une deuxième résolution supérieure à la première résolution, - une étape de capture d'une image de ladite marque robuste, de ladite marque fragile et d'une autre partie du produit et - une étape de mémorisation d'une information représentative de l'image de ladite marque robuste, de ladite marque fragile et de ladite autre partie d'image. Dans des modes de réalisation, au cours d'au moins une étape de formation, la position de la marque formée au cours de cette étape de formation, par rapport à l'autre partie d'image, est aléatoire.
Patent FR-2963887-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique utilisant un compose photorevelable comportant une fonction photoclivable.
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques humaines, comportant les étapes consistant à : a) appliquer sur les matières kératiniques humaines au moins une composition cosmétique comportant un composé photorévélable, ledit composé photorévélable comportant : • une fonction photoclivable, notamment choisie parmi les fonctions carbamate, carbonate ou ester, et • un précurseur de chromophore relié de manière covalente à ladite fonction photoclivable, b) irradier la zone traitée par un rayonnement lumineux, notamment un rayonnement de longueur d'onde comprise entre 280 et 450 nm, de manière à photocliver le composé photorévélable et produire un composé de couleur différente
Patent FR-2964776-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de diffusion de la lumiere dans un milieu homogene
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: G06F17/00
Filed: 2010-09-14
Abstract: L'invention concerne un Procédé d'estimatton de la quantité de lumière diffusée par un milieu participant (10) homogène, la lumière étant émise par un environnement lumineux (3). Afin d'améliorer le rendu tout en minimisant les temps de calculs nécessaires, le procédé comprend les étapes de : - estimation d'un premier ensemble de coefficients de projection et d'un deuxième ensemble de coefficients de projection dans une même base orthonormée de fonctions sphériques, ledit premier ensemble étant représentatif de la fonction de luminance incidente reçue par ledit milieu (10) et ledit deuxième ensemble étant représentatif de la fonction de phase dudit milieu (10) ; - estimation de la quantité de lumière diffusée par ledit milieu (10), selon au moins une direction de diffusion de la lumière, à partir desdits premier et deuxième ensembles de coefficients de projection.
Patent FR-2980176-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'attitude d'un satellite et satellite commande en attitude
Inventor: POLLE BERNARD
IPC: B64G1/28
Filed: 2011-09-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d'attitude suivant trois axes d'un satellite (10) en orbite (20) autour d'un corps céleste, l'attitude du satellite (10) étant contrôlée au moyen d'un dispositif (16) de stockage de moment cinétique et au moyen de surfaces commandables (12a, 12b) du satellite (10) qui créent des couples (C ) de dé-saturation du dispositif (16) de stockage en exploitant la pression solaire. Selon l'invention, au moins propulseur électrique (14a, 14b), également mis en oeuvre pour contrôler l'orbite du satellite (10), est activé avec une direction de poussée délibérément non alignée avec le centre de masse du satellite (10) pour créer des couples (C ) de dé-saturation dudit dispositif (16) de stockage. La présente invention concerne également un satellite (10) commandé en attitude.
Patent FR-2984379-A1 (FR)
Title: Ankle for binding blade with support for realizing e.g. terrace, has groove defined between point of surface uncontained in edge face and another point contained in edge face such that groove leads to edge face
Inventor: LUYPAERT MARC
IPC: E04B1/61
Filed: 2011-12-14
Abstract: The ankle (Ch) has a bed plate (41) defined between two opposite parallel surfaces (42, 43). The surfaces are connected with each other by an edge surface (44). An attachment unit attaches a fixation stud (51) with the bed plate such that the bed plate projects over one of the surfaces and is adapted to plug in a hole (31) carried out in a blade (11). A groove (49) is defined between a first point of the surface uncontained in the edge face and a second point contained in the edge face such that the groove leads to the edge face.
Patent FR-2970266-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique annulaire monobloc a insert de renfort en materiau composite, et piece obtenue
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GERARD
IPC: B21F15/08
Filed: 2011-01-10
Abstract: Le procédé de fabrication d'une telle pièce (1), incorporant un insert de renfort (11) issu d'au moins une fibre en matériau composite enduite de métal, consiste à : - former une ébauche (E) de ladite pièce par superposition, autour d'un mandrin cylindrique rotatif (5), de couches de fil métallique (7) et de couches de fibre enduite (10), lesdites couches de fibre composite enduite étant disposées dans l'ébauche selon l'emplacement dudit insert dans la pièce, - placer l'ébauche (E) dans un outillage de réception (24), et appliquer à l'ébauche un traitement de compaction isostatique à chaud, et - extraire l'ébauche traitée (E) de l'outillage de réception (24) et, le cas échéant, usiner l'ébauche traitée pour obtenir ladite pièce métallique annulaire monobloc (1) à insert de renfort (11).
Patent FR-2970293-A1 (FR)
Title: Filtre a particules
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B01D46/24
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'invention concerne un filtre à particules (1) pour une ligne d'échappement (2) d'un moteur diesel (3), le filtre comportant des canaux (11a, 11b) délimités par des parois poreuses (12) imprégnées, d'une part, d'un premier revêtement catalytique (14) pour l'oxydation des imbrûlés, et, d'autre part, en amont du premier revêtement (14), d'un second revêtement catalytique (15) pour la réduction des oxydes d'azote. Selon l'invention, au moins l'un des deux revêtements (14, 15) contient des matériaux adaptés à adsorber les oxydes d'azote à basse température et à les désorber à haute température.
Patent FR-2973711-A1 (FR)
Title: Assist device for rehabilitation of motility of wrist and hand in children, has front edge, and transverse axis parallel to another transverse axis, and axis located in vertical plane is perpendicular to upper surface of support
Inventor: ORTIZ MAURICIO
IPC: A63B23/14
Filed: 2011-04-07
Abstract: The device has a support (1) for positioning and locking the forearm of a child. A gripping ball (6) is secured to the support at a front edge of an upper surface of the support, where the gripping ball is movable in rotation about two axes relative to the support. A transverse axis is coincident with the edge and is parallel to another transverse axis (Y) when the device is in a neutral position. An axis located in a vertical plane (XZ) is perpendicular to the upper surface of the support.
Patent FR-2976634-A1 (FR)
Title: Element de turbomachine
Inventor: PESTEIL AGNES
IPC: F04D29/68
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention concerne le domaine des turbomachines, et en particulier un élément de turbomachine comprenant un aubage (103) avec une pluralité d'aubes (105) décalées les unes des autres en une direction latérale et, en amont d'au moins une extrémité de chaque aube, un ensemble de plusieurs dispositifs de génération de tourbillons (115) décalés tant latéralement qu'axialement entre eux.
Patent FR-2962654-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique d'association et ses utilisations pour traiter les maladies ou affections associees au systeme cardiovasculaire
Inventor: SERGEEVA SVETLANA ALEXANDROVNA
IPC: A61K39/395
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente demande fournit une composition pharmaceutique pour l'administration à un patient souffrant d'au moins un symptôme d'une affection cardiovasculaire, la composition comprenant a) une forme activée-potentialisée d'un anticorps dirigé contre le récepteur d'angiotensine II AT1 et b) une forme activée-potentialisée d'un anticorps dirigé contre la NO-synthase endothéliale.
Patent FR-2981090-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'oxyde de zinc zno de type p ou de znmgo de type p.
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: C30B31/02
Filed: 2011-10-10
Abstract: Procédé de préparation d'oxyde de zinc ZnO de type p ou de ZnMgO de type p, comprenant au moins la succession des deux étapes a) et b) suivantes : a) dépôt de silice) éventuellement dopée par au moins un élément dopant de la colonne V de la classification périodique des éléments sur une surface d'un substrat en ZnO de type n ou en ZnMgO de type n ; b) recuit du substrat et de la silice déposée à une température suffisante et pendant une durée suffisante pour induire une exodiffusion du Zinc depuis le substrat en ZnO ou en ZnMgO vers la silice, et la formation de lacunes de Zinc dans au moins une partie du substrat adjacente à la silice ; et une étape de dopage de ladite partie du substrat adjacente à la silice et comprenant les lacunes de Zinc par au moins un élément dopant de la colonne V de la classification périodique des éléments durant l'étape b) ou à l'issue de l'étape b).
Patent FR-2984628-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante et machine electrique tournante comportant un tel rotor
Inventor: LEGRANGER JEROME
IPC: H02K1/27
Filed: 2011-12-14
Abstract: Le rotor (1) selon l'invention a une forme générale de cylindre et comprend une pluralité de pôles Nord (N) et pôles Sud (S) alternés et formés à partir d'une pluralité d'aimants permanents (3, 4). Les aimants sont agencés dans des évidements (5, 6) se prolongeant le long d'un axe (XX') du rotor et sont répartis régulièrement entre une partie circonférentielle (7) et une partie centrale (6) de la masse magnétique (2) du rotor de manière à définir une pluralité de sections polaires (10) circonférentielles. Conformément à l'invention, chacun des aimants permanents est composé d'un aimant principal (3) et d'au moins deux aimants auxiliaires (4) et les aimants auxiliaires sont agencés uniquement entre la partie circonférentielle et une partie intermédiaire (9) du rotor s'étendant entre la partie circonférentielle et la partie centrale. Selon une réalisation particulière, l'aimant principal et les aimants auxiliaires présentent des sections radiales sensiblement rectangulaires.
Patent FR-2989779-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'une caracteristique d'une batterie et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: HING SOTHUN ERIC
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-04-19
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif de détermination d'une caractéristique d'une batterie, le dispositif comprenant une interface homme-machine , le procédé comprenant les étapes suivantes : Recevoir une requête de détermination d'une valeur caractéristique d'une batterie, Déterminer, en interrogeant un utilisateur via l'interface homme-machine , la prochaine date à laquelle un dispositif consommateur aura besoin d'énergie de la batterie, Vérifier qu'il est possible de déterminer la valeur caractéristique de la batterie d'ici la prochaine date, Si tel est le cas, déterminer la valeur caractéristique de la batterie en réalisant une phase de charge et/ou de décharge de la batterie.
Patent FR-2991839-A1 (FR)
Title: Serveur d'application et procede de traitement d'un message destine a une identite publique partagee par une pluralite de dispositifs
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/46
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention vise un procédé de traitement d'un message (MOPT) provenant d'un dispositif émetteur (D1), destiné à une identité publique (IMPU2) gérée par un coeur de réseau (CN2) et partagée par une pluralité de dispositifs (D2-1,...,D2-N), ce message étant un message principal de découverte des capacités et d'un état d'un dispositif partageant l'identité publique. Ce procédé est mis en oeuvre par un serveur d'application (2) du coeur de réseau, déclenché en amont d'une fonction de réplication (FORK) implémentée par un serveur d'enregistrement (3) et adaptée à répliquer des messages destinés à l'identité publique et à transmettre les messages répliqués vers la pluralité de dispositifs. Il comprend, lorsque plusieurs dispositifs partageant l'identité publique sont enregistrés auprès du coeur de réseau : - l'envoi à destination d'au moins un dispositif (D2-1,...,D2-R) enregistré d'un message (MOPT1, MOPT2,..., MOPTR) secondaire de découverte des capacités et d'un état de ce dispositif ; - l'élaboration d'une réponse (RESP) au message principal à partir d'au moins une réponse à un message secondaire (RESP1, RESP2,..., RESPR) reçue dans une période de temps prédéterminée ; - l'envoi au dispositif émetteur de la réponse élaborée.
Patent FR-2993286-A1 (FR)
Title: Balayeuse dont la brosse principale est entrainee par une transmission mecanique autorisant un reglage de la brosse
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: E01H1/05
Filed: 2012-07-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une balayeuse destinée à être déplacée sur le sol (S) pour fonctionner, comprenant une seule roue principale (210) d'entraînement d'une brosse (420) à axe horizontal, lorsque la balayeuse repose sur un sol plat, un bac de collecte (430) des poussières, ladite brosse étant destinée à envoyer les poussières dans le bac de collecte (430). Selon l'invention, la brosse (420) est reliée, par l'intermédiaire d'une transmission mécanique (T), avec un arbre (212) solidaire de ladite roue, ladite transmission mécanique comprenant un moyen (470, 470') procurant une liberté de mouvement de l'axe de la brosse (420) suivant deux directions (x, y), pour l'abaisser, la relever, afin de compenser son usure et/ou pour l'avancer, la reculer vis-à-vis d'un bord libre d'une paroi frontale (432) pour maintenir son efficacité. La balayeuse de l'invention, équipée d'une transmission mécanique entre sa roue principale et sa brosse, procure la même efficacité qu'une balayeuse à transmission hydraulique. Son coût de fabrication est notoirement abaissé.
Patent FR-2994086-A1 (FR)
Title: Composition used to dye human keratin fibers, includes oxidation dye precursor, amphoteric or zwitterionic surfactants, nonionic and anionic surfactants, fatty substances, cationic polymer, and oxidizing agent different from oxygen in air
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/41
Filed: 2012-08-02
Abstract: Composition comprises at least one oxidation dye precursor, at least one amphoteric surfactant or zwitterionic surfactants, at least one nonionic surfactant, at least one anionic surfactant, 10 wt.% of one or more fatty substances, at least one cationic polymer, and at least one oxidizing agent different from oxygen in the air. An independent claim is included for multi-compartment device comprising a first compartment containing the oxidizing agent different from oxygen in the air and the oxidation dye precursor, and a second compartment containing an oxidizing composition, where one and/or other composition comprises at least two compartments comprising the fatty substances, the cationic polymer, the amphoteric or zwitterionic surfactants, the nonionic surfactant, the anionic surfactant and the two compartments are mixed prior to use to obtain the composition.
Patent FR-2995088-A1 (FR)
Title: Systeme pour proteger une plateforme aeroportee contre des collisions
Inventor: GROOTERS REINDERT
IPC: G01S13/933
Filed: 2012-08-28
Abstract: Ce système (100) pour protéger une plateforme aéroportée contre des collisions comprend : - des capteurs radar FMCW (101, 102, 103, 104) comprenant : - des antennes d'émission ; - des moyens pour recevoir des signaux des échos, pour traiter et numériser les susdits ; - des moyens pour envoyer à une unité centrale (110) des données représentant lesdits signaux numériques par l'intermédiaire d'une liaison point à point dédiée ; - l'unité centrale (110) comprenant : - des moyens pour traiter lesdites données pour détecter des obstacles ; - des moyens pour calculer des paramètres pour chaque obstacle comprenant sa vitesse radiale, sa plage de distance et son azimut ; - des moyens pour transmettre, à un système avionique (109, 112) de ladite plateforme (111), des données représentant lesdits obstacles détectés et les paramètres ; et - des moyens pour garantir que lesdits signaux émis sont décalés dans le temps pour créer un décalage de fréquence garantissant que les capteurs radar fonctionnent dans la bande de fréquence entière sans se perturber mutuellement.
Patent FR-2995376-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de couple comportant un double embrayage a sec et un volant amortisseur
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16D21/06
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission de couple comprenant : - un volant amortisseur (1) ; et - un double embrayage à sec (2) ; dans lequel les cannelures (19) portées par l'élément rigide de liaison (18) et les cannelures complémentaires (33) portées par l'élément de sortie du volant moteur (1) coopèrent à une distance radiale d qui est située radialement entre le diamètre d'implantation du second groupe d'organes élastiques internes (38) du volant amortisseur (1) et les organes élastiques (29) du dispositif d'amortissement des vibrations (28) du disque de friction (7), côté volant amortisseur (1), et dans lequel le dispositif d'amortissement des vibrations (28) du disque de friction (7), côté volant amortisseur (1), est au moins en partie décalé axialement vers le volant amortisseur (1), à l'intérieur du plateau de pression (5), et se situe radialement au moins en partie radialement à l'intérieur des cannelures (33) portées par l'élément de sortie (22) du volant amortisseur (1) lorsque le double embrayage (2) et le volant amortisseur (1) sont associés.
Patent FR-2996096-A1 (FR)
Title: Procedes de verification et de controle dans un cœur de reseau ip multimedia, et serveurs
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-09-24
Abstract: Le procédé de vérification selon l'invention comprend : - la réception d'une requête d'enregistrement (REG1,REG2) auprès d'un cœur de réseau IP multimédia contenant une identité publique (IMPU) d'un utilisateur ; - l'interrogation d'un serveur (5) de données d'utilisateurs du cœur de réseau comprenant l'envoi, au serveur de données d'utilisateurs, d'une requête de contrôle (M1,M2) d'un droit d'enregistrement de l'utilisateur auprès du serveur d'enregistrement contenant l'identité publique (IMPU) et une identité privée (IMPId,IMPI') ; ce procédé étant destiné à être mis en œuvre par un serveur d'interrogation (3) situé en amont du serveur d'enregistrement, et comprenant en outre l'insertion par ce serveur d'interrogation dans la requête de contrôle, avant son envoi au serveur de données d'utilisateurs, d'une information (FLAG) reflétant si l'identité privée a été générée par cette entité ou reçue dans la requête d'enregistrement.
Patent FR-2998604-A1 (FR)
Title: Casing for electric actuator utilized for lock of door of car, has case and lid respectively provided with corresponding sealing interfaces for closing of case by lid, where one of sealing interfaces is arranged with elastomeric seal
Inventor: EBER RODRIGUE
IPC: E05B9/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: The casing has a case (22) that is adapted to place components such as electrical motor, of an electric actuator utilized for lock of a door of a car. A lid (40) is adapted to come to close the case. The case and the lid are respectively provided with corresponding sealing interfaces for closing of the case by the lid. One of the sealing interfaces is arranged with an elastomeric seal (28). The sealing interfaces are provided with a groove (24) in which the elastomeric seal is placed. The elastomeric seal fills 50% of the groove. Independent claims are also included for the following: (1) an electric connector support (2) an electric actuator device (3) a method for realization of a sealing of a closure of a casing of electric actuator.
Patent FR-3001181-A1 (FR)
Title: Plastic injection mold for designing e.g. earrings, has mobile drawers carrying side cores actuated by fingers for release from mold so that composition is carried out once during injection of outer jacket and core interconnected by bridges
Inventor: PAILLUSSON PIERRE LOUIS
IPC: B29C45/26
Filed: 2013-01-22
Abstract: The mold has four mobile drawers (15) carrying side cores (1) actuated by fingers (13) for release from the mold so that a composition is carried out once during injection of an outer jacket (X) and a core (Y) interconnected by bridges (Z) of small flow channels of a breaking material during post molding injection. The side cores with an upper vertical core (2), a lower vertical core (4) and shells (3, 5) are provided in contact with each other, and mechanically move relative to each other. The drawers are guided by four pairs of slides. An independent claim is also included for a method for injection using a mold.
Patent FR-3001532-A1 (FR)
Title: Device for deep freezing and conservation of food substances in bakery, has battery adapting geometry in inclined planes by placing tubes according to parallel tilted planes to increase surface with which air flow contacts
Inventor: DAGAND MATTHIEU
IPC: A21D15/02
Filed: 2013-01-25
Abstract: The device (D) has an enclosure (100) in which volume (110) is intended for deep freezing. A refrigerant circulates between modules. An evaporator (230) includes a pressure reducer (231), a battery (310) equipped with tubes in which slackened refrigerant circulates, and a ventilation unit for allowing passage of air in the battery. The battery adapts geometry in inclined planes by placing the tubes according to parallel tilted planes to increase surface with which the air flow output from the ventilation unit contacts.
Patent FR-3002091-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante.
Inventor: KOECHLIN SAMUEL
IPC: H02K1/28
Filed: 2013-02-14
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante comportant : une masse magnétique (2), notamment rotorique, comportant des premiers logements (3), - une pluralité d'aimants permanents (11) insérés dans les premiers logements (3), chaque aimant permanent présentant deux faces polaires, et - des cales (20), notamment amagnétiques, insérées dans les premiers logements (3) et/ou dans des seconds logements (13) ménagés dans la masse magnétique (2), - les cales (20) étant configurées pour provoquer une déformation des premiers logements (3) diminuant l'entrefer parasite entre au moins une face polaire d'un aimant permanent (11) et une paroi correspondante d'un premier logement (3).