baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069889-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement comportant un catalyseur trois voies et un filtre a particules essence
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F02B5/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention porte sur une ligne (8) d'échappement des gaz à la sortie d'un moteur (1) thermique à carburant essence, la ligne (8) d'échappement comprenant un catalyseur (3) trois voies et un filtre (5) à particules essence, le filtre (5) à particules étant positionné dans la ligne (8) directement à proximité en aval du catalyseur (3) trois voies, la ligne (8) d'échappement comprenant aussi une sonde à oxygène en aval (4b) du catalyseur (3) trois voies, caractérisée en ce qu'un capteur (6) de différentiel de pression est connecté directement aux bornes amont et aval du filtre (5) à particules et que la sonde à oxygène aval (4b) est positionnée en aval du filtre (5) à particules.
Patent FR-3055282-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage de balai d'essuie-glace et procede de fabrication
Inventor: PIETERS ERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-08-29
Abstract: Lame d'essuyage (10), de balai d'essuie-glace ayant une tête (12) pour sa fixation au balai d'essuie-glace et une lèvre d'essuyage (16), reliée à la tête (12) par une zone de couplage (20) de façon que la lèvre d'essuyage (16) puisse basculer par rapport à la tête (12) dans la direction d'essuyage (12) et dans la direction d'essuyage opposée (G). La lame d'essuyage (10) comporte un ressort-lame (30) orienté pratiquement perpendiculairement à la direction d'essuyage (12) ; ce ressort-lame est embouti pour avoir un premier état stable dans la direction d'essuyage (W) et un second état stable dans la direction d'essuyage opposée (G).
Patent FR-3075224-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic d'une vaginose bacterienne par detection de methanobrevibacter smithii
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12Q1/689
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic in vitro au regard de la présence d'une vaginose bactérienne, caractérisée en ce que l'on détermine la présence d'une vaginose bactérienne si l'Archaea Methanobrevibacter smithii, est présente dans un échantillon de sécrétion vaginale de patiente en y détectant la présence d'au moins une séquence d'acide nucléique spécifique de ladite archaea méthanogène Methanobrevibacter smithii.
Patent FR-3075402-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation d'un habitacle de vehicule, habitacle et procede de visualisation associes
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de visualisation (10) d'un habitacle de véhicule automobile, le dispositif comprenant :
 - un capteur d'images (12) et un système optique (11) pour former une image sur le capteur d'images avec un grandissement,
 - un système d'éclairage (20) qui comporte une source (22) de lumière, et un objectif (21) pour former un faisceau d'éclairage (F) présentant une dimension transverse (L2), et
 - une unité de commande (13) programmée pour :
 a) commander le système optique pour que le grandissement présente une valeur donnée, et commander conjointement l'objectif du système d'éclairage de manière à régler conjointement la dimension transverse du faisceau d'éclairage, puis
 b) commander la capture d'une image par le capteur d'images..
 L'invention concerne également un habitacle de véhicule et un procédé de visualisation associés.
Patent FR-3075734-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une prochaine fusion de la voie de circulation d’un vehicule avec une voie adjacente durant une phase de conduite automatisee.
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une fusion de la voie de circulation d'un véhicule avec une voie adjacente, comprenant les étapes de détermination des profils des lignes de démarcation définissant ladite voie de circulation sur une distance de visibilité (200), d'extrapolation des profils entre cette dernière et une distance d'anticipation prédéterminée (300), de vérification de la convergence desdites lignes sur ladite distance d'anticipation (400), de mémorisation de la distance de convergence (500), d'actualisation au terme d'un délai prédéterminé de ladite distance de convergence (700), de détermination simultanément à ladite étape d'actualisation d'une seconde distance de convergence par reproduction desdites étapes de détermination, d'extrapolation, de vérification et de mémorisation (800), et de validation d'une prochaine fusion si l'écart entre la distance de convergence actualisée et la seconde distance de convergence est inférieur ou égal à un intervalle prédéterminé (1000).
Patent FR-3066901-A1 (FR)
Title: Systeme pour solidariser deux broches medicales
Inventor: MASONI BRUNO
IPC: A61B17/60
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour solidariser deux broches médicales M1, M2 sensiblement cylindriques de révolution pour la réalisation d'une ostéosynthèse. Le système comporte un connecteur 10 comprenant une douille 11 parallélépipédique rectangle, une percée 12 d'axe 13 et deux logements 14, 15 pour les deux broches M1, M2 qui communiquent par une ouverture 16, les deux bords 17, 18 de cette ouverture 16 étant séparés d'une distance inférieure au diamètre des broches M1, M2 ; et une pince de sertissage 30 comportant deux mors 31, 32 montés en rotation l'un par rapport à l'autre selon l'axe 33 chaque mors comportant à une extrémité, une butée de mors 34, 35, et une excroissance 36, 37, la douille 11 et la pince 30 étant agencées de façon que, lorsque la douille 11 est introduite entre les deux faces en regard 38, 39 des deux mors 36, 37 et au contact d'une butée 34 et/ou 35, les sommets 36', 37' des deux excroissances 36, 37 soient à une distance de l'axe 33 égale à la distance séparant l'ouverture latérale 16 et ce même axe 33.
Patent FR-3072821-A1 (FR)
Title: Procede de l’observance par la preparation des doses a administrer des medicaments
Inventor: BLOCHET CAROLINE
IPC: G16H20/10
Filed: 2017-10-19
Abstract: Le procédé de l'invention est le parcours d'un patient (22), en interaction avec différents prestataires et différents outils. Ce procédé permet l'accompagnement du patient (22) et le partage de l'observance thérapeutique : depuis la préparation des doses à administrer des (61) médicaments sous traçabilité totale du circuit du médicament à l'acte de dispensation des médicaments (62), jusqu'au suivi actif (63) du patient (22) en lien avec le réseau de santé. L'objectif de cette invention est la sécurisation du circuit du médicament, le bon usage (64) dudit médicament, et l'amélioration de l'observance thérapeutique du patient (22) par la préparation des doses à administrer (61).
Patent FR-3068988-A1 (FR)
Title: Extrait vegetal stimulant la croissance de microorganismes benefiques
Inventor: JOHANSEN BIANCA
IPC: C12P1/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un extrait de germes de fenugrec utilisé seul ou incorporé au sein d'un complément alimentaire, d'un produit cosmétique, d'une composition pharmaceutique ou d'un milieu de culture industriel pour stimuler la croissance des microorganismes bénéfiques pour le bienêtre et la santé humaine et animale. Les microorganismes dont la croissance est stimulée par l'extrait de germe de fenugrec, sans pour autant que ce dernier ne soit une source de carbone comme peuvent l'être les prébiotiques, sont principalement les microorganismes des genres Lactobacillus, Bifidobacterium et Saccharomyces, ainsi que les microorganismes ayant une physiologie similaire.
Patent FR-3082666-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la hauteur de vagues a l'aide d'un radar aeroporte
Inventor: BRETON PIERRE ALBERT
IPC: G01S13/87
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention consiste en un procédé pour déterminer la hauteur des vagues à l'aide d'un radar porté par un aéronef, qui met en œuvre les étapes suivantes : - une première étape (21) de pointage de l'antenne du radar; - une deuxième étape (22) de détermination du plan d'acquisition du fouillis en fonction de l'altitude de l'aéronef; - une troisième étape (23) de détermination, pour chaque zone de fouillis définie par le plan d'acquisition, de deux paramètres Doppler PARA1 et PARA2 caractérisant ladite zone dans son ensemble; - une quatrième étape (24) de calcul des valeurs moyennes des paramètres PARA1 et PARA2 sur l'ensemble des zones considérées; - une cinquième étape (25) d'estimation de la hauteur de vagues (26) à partir des moyennes des paramètres PARA1 et PARA2. La hauteur de vague (26) ainsi estimée est transmise à l'aéronef et utilisée pour déterminer les conditions d'amerrissage de ce dernier
Patent FR-3077277-A1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: B67D9/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: Paroi étanche à membrane étanche (1) ondulée comportant deux séries d'ondulations parallèles formant une pluralité de nœuds (5) aux croisements desdites séries d'ondulations, des renforts d'onde (11) étant agencés sous les ondulations (3) de la première série d'ondulations (3), deux renforts d'onde (11) successifs dans une ondulation (3) comportant chacun une semelle (15) creuse et une portion de renfort (16) disposée au-dessus de la semelle (15), les deux renforts d'onde (11) se développant dans l'ondulation (3) de part et d'autre d'un nœud (5), un organe de liaison (13) au niveau du nœud (5) étant emboité dans les semelles (15) desdits deux renforts d'onde (11) de manière à assembler les deux renforts d'onde (11) dans une position alignée.
Patent FR-3079806-A1 (FR)
Title: Composant composite pour un vehicule automobile
Inventor: GROVER PAWAN
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un composant composite pour un véhicule automobile comprenant une enveloppe externe et un corps de support, qui présente un élément de positionnement et de fixation qui est formé sur le corps de support et définit une ouverture avec une première partie d'ouverture et une seconde partie d'ouverture, dans lequel une languette est en outre prévue et s'étend au-delà de la première partie d'ouverture. Une saillie de positionnement, qui est formée sur l'enveloppe externe, peut être engagée dans la première partie d'ouverture en déviant la languette, puis poussée à l'intérieur de la seconde partie d'ouverture, où la saillie de positionnement est fixée et maintenue immobilisée entre la languette et un bord de la partie d'ouverture.
Patent FR-3080285-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait aqueux de fruits de rose
Inventor: PECHER VIRGINIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-04-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour application topique sur la peau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une quantité efficace d'au moins un extrait aqueux de fruits de rose, en particulier de la variété Evanrat ou rose Jardin de Granville® et son utilisation notamment pour favoriser et/ou améliorer l'apport en nutriments à la peau, renforcer la fonction barrière et densifier la matrice extracellulaire, en particulier pour la zone du contour des yeux.
Patent FR-3081244-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de caracteres
Inventor: GOUBALAN SEGBEDJI
IPC: G06K9/46
Filed: 2018-05-17
Abstract: Procédé de reconnaissance de caractères dans une image d'un document comprenant au moins un champ alphanumérique, le procédé comprenant les étapes de : - renforcer un contraste de l'image pour faire ressortir les caractères présents dans l'image ; - détecter des contours d'objets présents dans l'image pour créer un masque faisant ressortir les caractères ; - segmenter l'image en utilisant un arbre à composantes connexes et en lui appliquant le masque de manière à extraire de l'image les caractères ; - effectuer une reconnaissance de caractères sur les objets extraits. Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3067753-A1 (FR)
Title: Systeme de purification de gaz d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F01N3/023
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention concerne un système de purification de gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne (1), qui régénère un filtre en brûlant et en éliminant les matières particulaires s'accumulant sur le filtre, en utilisant une chaleur d'oxydation générée par un contact entre un mélange de gaz non brûlés contenant du carburant et de l'air et un pot catalytique. Le système de purification comprend : une unité d'instruction de régénération (74h) qui donne l'instruction qu'une commande de régénération de filtre doit être effectuée sur le cylindre, lorsque le véhicule est dans un état de décélération ou lorsque le cylindre est dans un état arrêté, pendant qu'il est nécessaire de régénérer le filtre ; et une unité de commande d'échappement à des fins de régénération (75b) qui ouvre la soupape d'échappement (21a) pour transférer le mélange de gaz non brûlés vers le pot catalytique.
Patent FR-3084352-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un miroir decoratif.
Inventor: MARIA JULIETTE
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un miroir décoratif comprenant des zones réfléchissantes formant motif et des zones non-réfléchissantes, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d'une feuille de verre silicosodocalcique revêtue d'un revêtement réfléchissant sur la totalité d'une de ses faces, puis - une étape d'application d'une composition comprenant un sel de phosphate sur ledit revêtement réfléchissant, uniquement sur des zones d'application, lesdites zones d'application étant les zones destinées à devenir les zones non-réfléchissantes, puis - une étape de trempe de ladite feuille de verre, dans laquelle on soumet ladite feuille de verre à une température d'au moins 550°C, provoquant la dissolution du revêtement réfléchissant dans les zones d'application de manière à former lesdites zones non-réfléchissantes dans lesquelles la feuille de verre n'est pas revêtue.
Patent FR-3086075-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de supervision d'un vehicule autonome, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: LE CORNEC OLIVIER YVES MARC
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-09-19
Abstract: Système électronique de supervision d'un véhicule autonome (A) muni d'un module d'actionnement du véhicule et d'un module de conduite autonome (2) adapté pour déterminer et transmettre des commandes au module d'actionnement, pour, dans un premier mode de fonctionnement, autoriser la fourniture des commandes du module de conduite autonome vers le module d'actionnement et pour, dans un deuxième mode de fonctionnement, bloquer la fourniture des commandes du module de conduite autonome vers le module d'actionnement, ledit système électronique de supervision étant adapté pour, dès détection d'une défaillance du module de conduite autonome alors que le système électronique est dans le premier mode : - basculer dans le deuxième mode, et - déclencher une manœuvre d'arrêt d'urgence du véhicule autonome.
Patent FR-3077524-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium et de chrome
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B32B15/20
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25),dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : - Cr, selon une fraction massique comprise entre 2 % et 10 % ; - Zr, selon une fraction massique comprise entre 0,5 % et 5 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux performances mécaniques remarquables, tout en obtenant un procédé dont la productivité est avantageuse.
Patent FR-3078477-A1 (FR)
Title: Doudoune transformable 3 en 1
Inventor: LANGEVIN JUSTINE
IPC: A41D15/04
Filed: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la conversion d'une doudoune en sac de couchage et en sac à dos afin de permettre un gain de place, une praticité et une transformation simple et rapide par l'utilisateur. L'invention est constituée d'une veste imperméable (1) et une partie inférieure qui constitue le sac de couchage grâce à des fermetures en bas de la doudoune. Des fermetures sont également placées tout le long du sac de couchage, sur le côté. Des pressions (5) au niveau des manches serviront à former le sac à dos. Des fermetures sont placées au niveau des bras avec une doublure pour rallonger les manches afin de pouvoir les croiser qui serviront de anses pour le sac à dos. Le sac de couchage se détache de la doudoune par les fermetures. Une poche détachable est intégrée dans une poche de la doudoune. Une poche intégrée à la doudoune dans le dos qui se ferme par une fermeture constitue un sac. Une lanière avec des clips dans les manches et passant dans le dos afin de renforcer le sac à dos.
Patent FR-3088079-A1 (FR)
Title: Paroi comportant un support poreux recouvert d’un systeme d’etancheification comportant au moins une couche de primaire electriquement conductrice
Inventor: OLINGA THOMAS
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente invention concerne une paroi comprenant un support poreux susceptible de se fissurer, notamment un support en béton (1) recouvert par un système d'étanchéité lequel comprend au moins une couche de primaire (3) qui recouvre directement ou non ledit support en béton. De manière caractéristique selon l'invention, ladite couche de primaire est électriquement conductrice.
Patent FR-3077645-A1 (FR)
Title: Sonar doppler de poursuite à portée étendue
Inventor: TAUDIEN JERKER
IPC: G01S15/60
Filed: 2019-02-01
Abstract: Un système de sonar actif sous-marin et un procédé pour mesurer la vitesse d’un instrument par rapport à une surface limite sont décrits. Le système comprend un transducteur acoustique configuré pour émettre et recevoir une pluralité de faisceaux acoustiques dans différentes directions. Le système comprend également un processeur configuré pour détecter une surface limite à l’intérieur de chaque faisceau ; filtrer de manière itérative les signaux acoustiques reçus rétrodiffusés à partir des faisceaux émis avec un filtre adaptatif et la largeur de bande associée qui est diminuée successivement pour chaque itération ; et mesurer la vitesse de l’instrument par rapport à la surface limite.
Patent FR-3093129-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’au moins un tube de refroidissement à un carter de turbomachine et son procédé de montage
Inventor: EVAIN GAEL FREDERIC CLAUDE CYRILLE
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de maintien d’au moins un tube (T) de refroidissement à l’extérieur d’un carter (19) de turbomachine, comportant un support (1), comportant une face interne tournée vers le tube (T) et au moins une patte gauche (12) de retenue partielle vers la gauche du tube (T), située du côté de cette face interne et fixée à celle-ci, un support (2), comportant une face interne tournée vers le tube (T) et au moins une patte droite (22) de retenue partielle vers la droite du tube (T), située du côté de cette face interne et fixée à celle-ci, des moyens (13) de fixation du support (1) à une bride (BAM) du carter (19), des moyens (23) de fixation du support (2) à une bride (BAV) du carter (19), distincts des moyens (13). Figure pour l'abrégé : figure 18
Patent FR-3094132-A1 (FR)
Title: Gaine de blindage magnétique pour un câble électrique
Inventor: CLEMENT GILLES
IPC: H01B13/22
Filed: 2019-03-19
Abstract: Gaine de blindage magnétique pour un câble électrique La gaine (30) forme, à l’état monté, une enveloppe tubulaire flexible configurée pour recevoir le câble (20). La gaine (30) comprend des éléments allongés (40, 41, 42) tels que des fils ou des feuillards, qui comportent : des éléments allongés (41) d’un premier type, réalisés en au moins un matériau électriquement conducteur ; des éléments allongés (42) d’un deuxième type, différent du premier type, réalisés en au moins un matériau ayant des propriétés magnétiques suffisantes pour produire l’effet de blindage ; lesdits éléments allongés étant assemblés de façon entrecroisée et/ou en formant un enlacement. Figure 15
Patent FR-3094194-A1 (FR)
Title: Dévidoir de rouleau de papier et embout détrompeur pour rouleau de papier
Inventor: PONCELET GILLES
IPC: A47K10/22
Filed: 2019-03-28
Abstract: Dévidoir de rouleau de papier et embout détrompeur pour rouleau de papier L’invention concerne un dévidoir (1) de rouleau de papier, comportant : un plot de support (23) d’un rouleau comportant un tube comportant un évidement axial sur lequel est enroulée une pluralité de feuilles de papier, un dispositif anti-fraude (27) comportant un détrompeur (29) monté en regard dudit plot (23), ledit détrompeur et ledit plot étant conçus pour supporter ledit rouleau et pour permettre sa rotation sur un axe de rotation (33), ledit détrompeur comportant une face de coopération destinée à coopérer avec un embout détrompeur fixé sur ledit rouleau. Selon l’invention, le dévidoir est remarquable en ce que la face de coopération du détrompeur est prévue pour pénétrer à l’intérieur de l’évidement axial du tube. L’invention concerne également un embout détrompeur pour rouleau, remarquable en ce que sa face de coopération est prévue pour pénétrer à l’intérieur de l’évidement axial du tube. L’invention concerne aussi un ensemble comportant un dévidoir et un embout selon l’invention et un rouleau de papier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094667-A1 (FR)
Title: Méthode d’assemblage de pièces thermoplastiques par induction électromagnétique
Inventor: TOMASI RICHARD
IPC: B29C65/36
Filed: 2019-04-04
Abstract: Méthode d’assemblage de pièces thermoplastiques par induction électromagnétique comprenant les étapes suivantes : on fournit au moins deux pièces (12, 14) en matériau polymère thermoplastique ; on fournit un matériau conducteur (10) sous une forme pulvérulente apte à conduire le courant électrique ; on applique lesdites au moins deux pièces (12, 14) l’une contre l’autre en interposant ledit matériau conducteur (10) entre lesdites au moins deux pièces ; et, on soumet ledit matériau conducteur (10) à un champ magnétique variable de manière à échauffer ledit matériau conducteur (10), le matériau conducteur chauffé provoquant la mise en fusion des matériaux polymères desdites au moins deux pièces (12, 14) en applique et la solidarisation desdites au moins deux pièces entre elles. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3082801-A1 (FR)
Title: Dossier pour un siège de véhicule comportant une garniture de siège et un élément acoustique formant la garniture de siège
Inventor: VAN LAACK ALEXANDER
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un dossier pour un siège, en particulier un siège de véhicule, comportant une garniture de siège (11) et un élément acoustique (5) formant la garniture de siège (11), dans lequel la garniture de siège (11) est en liaison fonctionnelle avec un actionneur (7) de l’élément acoustique (5) dans une zone acoustique (4), dans lequel la zone acoustique (4) peut être mise en vibrations par une commande de l’actionneur (7) pour délivrer des signaux acoustiques (SA) dans un espace arrière (6) derrière le dossier à travers la zone acoustique (4). Selon l’invention, la zone acoustique (4) est limitée par une zone de transition (8) dans la garniture de siège (11) de telle sorte que la garniture de siège (11), dans une zone extérieure (9) différente de la zone acoustique (4), présente un amortissement des vibrations par rapport à la zone acoustique (4). Fig. 4a