baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078347-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour bloquer l'acces d'un vehicule a une zone publique
Inventor: FEREY VALERY
IPC: E01F15/14
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif de sécurité en forme de bloc lourd en béton pour barrer l'accès forcé de véhicules à une zone protégée. Le corps en béton (1) a une forme globalement tronconique avec un dessous (la), une paroi latérale  (1b) et un dessus (1c), le dessous (la) étant muni de pieds (111) et la paroi latérale (1b) de consoles de fixation (13) avec des surfaces latérales  (131) de fixation, et le dessus (1c) a une cavité ouverte (14).
Patent FR-3087725-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'un vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: B60Q1/06
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant au moins un module lumineux (10) et un moyen de réglage (60) du module lumineux, le moyen de réglage comprenant un support (43) du module lumineux et un actionneur (50) configuré pour modifier la position de ce support (43), l'actionneur (50) comprenant une première partie (51) et une deuxième partie (52) mobiles l'une par rapport à l'autre, la première partie (51) étant fixée sur une partie de référence (41) du dispositif lumineux (1), la deuxième partie (52) étant fixée sur le support (43) du module lumineux, caractérisé en ce que l'actionneur (50) comprend un capteur de position (75) configuré pour détecter la position relative des deux parties de l'actionneur l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3089908-B1 (FR)
Title: Planche de bord adaptee pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: BOURRADA QUENTIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de maintien d’un appareil multimédia (4), dans sa façade (3), caractérisé en ce que les moyens de maintien (8, 9) sont implantés dans des éléments de décoration (5, 6) ménagés dans les courbures des contours inférieurs (14) et supérieurs (15) délimitant un espace (17) dans la façade (3) de la planche de bord (1), dans lequel l'écran de visualisation de l'appareil multimédia (4) vient s’interposer en le plaçant dans le champ de vision de l'utilisateur. L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) comportant des moyens de maintien (8, 9) dans sa façade (3) dans l'appareil multimédia (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101275-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive
Inventor: RUIZ MICHEL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne un support (1) de fabrication additive comprenant, sur une platine d’une machine de fabrication additive, un empilement réalisé par fabrication additive, comportant :  - d’une part une zone sécable à structure adaptée au maintien, lors de sa fabrication, d’une pièce (100) destinée à être réalisée par fabrication additive, et  - d’autre part, entre la platine et la zone à structure sécable, une zone intermédiaire à structure poreuse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104304-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détection de fraude
Inventor: LETIERCE DYLAN
IPC: G08B21/18
Filed: 2019-12-05
Granted: 2023-11-03
Abstract: Système et procédé de détection de fraude L’invention concerne un procédé de détection de fraude dans le cas de l’achat par au moins un utilisateur d’au moins un article (20) comprenant au moins :      Une étape de capture d’une pluralité de données comprenant au moins les étapes suivantes :  Une étape de traitement, par l’unité de traitement informatique (1400), de la pluralité de données comprenant au moins les étapes suivantes :  Une étape de détermination d’une probabilité de fraude.      Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3109609-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de transmission pour moteur d’aéronef à ingestion de couche limite
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F02K3/062
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif amélioré de transmission pour moteur d’aéronef à ingestion de couche limite Moteur d’aéronef (1) à ingestion de couche limite disposé à une extrémité aval de l’aéronef et comprenant, d’amont en aval, un générateur de gaz (10) disposé à l’intérieur d’un fuselage de l’aéronef, et une soufflante (40) fixée à une extrémité aval du fuselage (100) de l’aéronef pour ingérer la couche limite de l’air s’écoulant le long dudit fuselage,le moteur (1) comprenant une pièce de transmission (30) fixée à un arbre (17) du générateur de gaz (10) de manière à être solidaire en rotation dudit arbre, et à un disque (42) de la soufflante (40), la pièce de transmission (30) comprenant une portion tubulaire (31) s’étendant entre une extrémité amont (31a) configurée pour ingérer les gaz de combustion sortant du générateur de gaz (10), et une extrémité aval (31b) disposée radialement à l’intérieur du disque (42) de la soufflante (40), de manière à éjecter les gaz de combustion en aval de la soufflante (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3110182-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention couplable à un engin de manutention et engin de manutention équipé d’un tel dispositif de manutention
Inventor: RIDEAU STÉPHANE
IPC: E02F3/40
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif (1) de manutention couplable à un engin de manutention, et comprenant un godet (2), une mâchoire (3) et un porte-équipement (4), le godet (2) et la mâchoire (3) étant montés mobiles entre une position écartée et une position rapprochée.   Le porte-équipement (4) est couplable à la mâchoire (3) par un dispositif d'attache rapide dont une partie (61) est ménagée sur le porte-équipement (4) et l'autre partie (62) sur la mâchoire (3), chaque partie (61 ; 62) du dispositif d'attache rapide comprend des organes mâles (7) et/ou femelles (8) emboîtables avec des organes complémentaires de l’autre partie (62 ; 61) du dispositif d’attache rapide. Le dispositif (1) de manutention comprend, pour le maintien à l’état couplé du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), des moyens (9) de limitation en déplacement relatif du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), une partie (91) de ces moyens (9) de limitation étant, à l’état couplé du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), active au moins en position rapprochée du godet (2) et de la mâchoire (3), et une partie (92) de ces moyens (9) de limitation présentant, à l’état couplé du porte-équipement (4) et de la mâchoire (3), au moins une configuration dans laquelle ladite une partie (92) est active au moins en position écartée du godet (2) et de la mâchoire (3).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110978-B1 (FR)
Title: Dispositif de répartition de lumière basé sur un guide d’onde planaire
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: G02B6/10
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention couvre un dispositif de répartition de lumière (100), pour répartir sur une scène à éclairer (20) des rayons lumineux provenant d’une source lumineuse annexe.  Le dispositif (100) comporte : un guide d’onde planaire (110), un renfoncement (120) dans le guide d’onde planaire pour l’injection des rayons lumineux dans le guide d’onde planaire, et une ouverture traversante (130) dans le guide d’onde planaire pour l’extraction des rayons lumineux hors du guide d’onde planaire.  On peut ainsi répartir la lumière sur une large surface, de manière homogène et à l’aide d’un dispositif fin et facile à fabriquer.  Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3112131-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable
Inventor: BRAHIM XAVIER
IPC: B65D47/34
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-06-24
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant :  - un réservoir de produit fluide (R),  - un organe de distribution (P) monté sur le réservoir (R),  - un clapet de remplissage,  - un clapet d’éventation (5, 6),  caractérisé en ce que le clapet d’éventation (5 , 6) comprend en outre un siège d’obturateur de produit fluide (65) et un organe mobile d’obturateur (55, 56), qui est déplacé, à l’encontre de moyens élastiques (52), en contact étanche de ce siège d’obturateur de produit fluide (65) par le produit fluide mis sous pression dans le réservoir de produit fluide (R) lors de son remplissage, alors que l’organe mobile d’obturateur (55, 56) reste décollé de ce siège d’obturateur (65) par l’air mis sous pression dans le réservoir de produit fluide (R) lors de son remplissage, laissant ainsi échappé l’air, mais pas le produit fluide.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3115112-B1 (FR)
Title: dispositif de condensateur à surface variable, accéléromètre et gyromètre micromécaniques comprenant un tel dispositif
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: G01P15/125
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif de condensateur à surface variable, accéléromètre et gyromètre micromécaniques comprenant un tel dispositif L’invention concerne notamment un dispositif (15) de condensateur à surface variable pour un microsystème électromécanique, le dispositif comprenant une première électrode (151) et une deuxième électrode (152) mobiles l’une par rapport à l’autre, la première électrode ayant une première surface (S1) libre et la deuxième électrode ayant une deuxième surface (S2) libre qui se superpose en partie à la première surface. Dans la partie ou elle se superpose à la deuxième surface, la première surface est délimitée latéralement par deux bords (b11, b21) rectilignes non parallèles entre eux. Dans la partie où elle se superpose à la première surface, la deuxième surface est délimitée elle aussi par deux bords (b12, b22) rectilignes et non parallèles entre eux.  L’invention concerne aussi un microsystème électromécanique, par exemple un gyromètre, équipé d’un tel dispositif de condensateur à surface variable.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3118574-B1 (FR)
Title: Procédé pour une surveillance et une analyse de l’état cardiaque d’un individu
Inventor: BARTET PIERRE
IPC: A61B5/024
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-05-12
Abstract: La divulgation porte sur un procédé de détermination d’un état cardiaque d’un individu pour la fourniture d’une identification d’anomalie, ledit procédé comprenant :/a/ mesurer (201) au moins un signal représentatif d’une activité cardiaque de l’individu de manière réitérée ;/b/ déterminer (202) une pertinence d’au moins une partie de l’au moins un signal mesuré ;/c/ traiter (203) au moins une partie de l’au moins un signal mesuré ;/d/ analyser (204) une évolution temporelle d’au moins une partie de l’au moins un signal traité ;/e/ fournir (205) une identification d’anomalie basée sur les étapes /a/ à /d/.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119723-B1 (FR)
Title: Procédé pour le réglage automatisé de paramètres de traitements numériques appliqués à des signaux avant diffusion par des haut-parleurs et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: POUGET MAËL
IPC: H04R3/04
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé pour le réglage automatisé de paramètres de traitements numériques destinés à être appliqués à des signaux numériques avant diffusion par au moins un haut-parleur placé dans un environnement. Selon l’invention, le procédé comporte :- une étape de détermination d’un ensemble de réponses fréquentielles (110) de l’environnement ;- une étape d’égalisation (120) appliquée pour chaque sous-ensemble d’au moins un haut-parleur ; - une étape de seconde égalisation (150) appliquée à au moins un sous-ensemble d’au moins un haut-parleur.  L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3119819-B1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes pour estimer une probabilité d’occurrence d’un événement redouté lié à l’adhérence d’un véhicule automobile
Inventor: FEINGOLD LAURENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-02-16
Granted: 2023-01-06
Abstract: Méthode pour évaluer un risque d'occurrence, en un point d’un segment de route à parcourir par un véhicule, d’un événement redouté, comprenant les étapes suivantes - récupération (21), lorsque le véhicule est à une première distance dudit point, d’une première donnée relative à l'adhérence du véhicule;- identification (22), sur la base de ladite première donnée, d'une situation de conduite;- détermination (23) d'une première probabilité d'occurrence d’un évènement redouté associé à la situation de conduite, la première probabilité d'occurrence étant associée à ladite première distance et affectée audit évènement;– détermination d’une deuxième probabilité d'occurrence dudit évènement, la deuxième probabilité d'occurrence étant associée à une deuxième distance inférieure à la première distance et affectée audit évènement;- calcul (25) d'un risque d'occurrence dudit évènement intégrant ladite première probabilité, la deuxième probabilité et un taux d'erreur dans l’identification de la situation de conduite.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3120902-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F16C19/00
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-03-10
Abstract: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aéronef, ce dispositif comportant :  - une bague externe (12) d’un palier à roulement (14), s’étendant autour d’un axe et comprenant des orifices (42a, 42b),   - un support annulaire (16) de palier s’étendant autour de l’axe et au moins en partie autour de la bague, ce support comprenant des orifices (44a, 44b), et  - une série de colonnettes (40, 41) de liaison de la bague au support, ces colonnettes étant réparties autour de l’axe et s’étendant parallèlement à cet axe,  caractérisé en ce que des premières colonnettes (40) ont leurs extrémités qui sont engagées sans jeu dans lesdits orifices (42a, 44a), et des secondes colonnettes (41) ont leurs extrémités qui sont engagées avec jeux dans lesdits orifices (42b, 44b) de la bague et/ou du support, lesdits jeux étant configurés pour que le dispositif ait des raideurs différentes dans au moins deux directions perpendiculaires audit axe.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3122175-B1 (FR)
Title: Dispositif de dévidement d’une bobine de fibres de carbone
Inventor: MAGNIER CHRISTOPHE
IPC: B65H16/00
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif de dévidement d’une bobine de fibres de carbone L’invention concerne un dispositif (36) de dévidement d’au moins une mèche (M) d’une bobine (38) comprenant :  un bâti (40) fixe ;un plateau (42) portant au moins un porte-bobine (56) s’étendant selon un axe (B) sensiblement perpendiculaire au plateau (42) et destiné à recevoir une bobine (38) apte à tourner autour dudit axe du porte-bobine (56) ;une tête (44) de dépose de ladite au moins une mèche (M) de ladite bobine (38), la tête (44) de dépose étant portée par le plateau (42) et s’étendant selon un axe parallèle à l’axe (B) dudit porte-bobine (56) et dans un sens opposé audit porte-bobine (56) ;un orifice formé au travers du plateau (42) et traversé par l’axe de la tête (44) de dépose de manière à permettre le passage de ladite au moins une mèche (M) d’une bobine (38) vers la tête (44) de dépose ;et dans lequel le plateau (42) est rotatif autour de l’axe (F) de la tête (44) de dépose sur le bâti.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125659-B1 (FR)
Title: Système de communication quantique par photons intriqués
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: H04B10/70
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-07-21
Abstract: Système de communication quantique par photons intriqués Système de communication quantique (1) comportant :  Un émetteur (2) de photons intriqués comportant une source configurée pour générer au moins une paire de photons intriqués comportant un premier photon (P1) émis sur un premier chemin de propagation (D1), et simultanément un deuxième photon (P2) émis sur un deuxième chemin de propagation (D2) différent du premier chemin de propagation ;Un premier récepteur (3) disposé sur le premier chemin de propagation (D1) comportant un absorbeur complexe (31) configuré pour absorber le photon dans un état de polarisation choisi parmi les états d’au moins deux paires différentes d’états de polarisation complémentaires; Un deuxième récepteur (4) disposé sur le deuxième chemin de propagation (D2) comportant un amplificateur optique (40) permettant de démultiplier le deuxième photon (P2) en conservant sa polarisation et un instrument de mesure (45) permettant de mesurer la polarisation moyenne des photons démultipliés (P20).   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3125646-B1 (FR)
Title: Plaque de pile à combustible
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/0258
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une plaque (1) de pile à combustible disposée dans un plan vertical lorsqu’elle est en position d’utilisation, la plaque (1) comportant un orifice collecteur de sortie (4) de réactif, une face de refroidissement et une face réactive (16) formant un circuit de réactif (11) comportant une sortie débouchant dans un orifice d’évacuation (7) de réactif, la position d’utilisation verticale de la plaque définissant une direction longitudinale verticale entre un bord supérieur et un bord inférieur de la plaque (1), l’orifice d’évacuation (7) s’étendant selon la direction longitudinale verticale entre une extrémité supérieure et une extrémité inférieure, l’orifice collecteur de sortie (4) s’étendant selon la direction longitudinale verticale entre une extrémité supérieure et une extrémité inférieure et comportant un bord interne supérieur et un bord interne inférieur.  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126370-B1 (FR)
Title: Dispositif à transducteurs électromécaniques pour la détection d’approche et/ou de contact dans un véhicule automobile
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: B60R21/00
Filed: 2021-09-02
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (100) pour de détection de contact et/ou d’approche sur un véhicule automobile, qui comporte : - un générateur de vibrations (110), comprenant un premier transducteur électromécanique (111) configuré pour être monté sur un élément externe (10) dudit véhicule automobile, et un générateur de signal électrique (112) qui fournit au premier transducteur électromécanique un signal électrique oscillant à une fréquence d’excitation ; - un dispositif rechargeable de stockage d’énergie (120), pour alimenter le générateur de signal électrique ; et - un capteur de vibrations (130), constitué d’un second transducteur électromécanique (131) configuré pour être monté sur l’élément externe du véhicule automobile; dans lequel une sortie du capteur de vibrations (130) est reliée au dispositif rechargeable de stockage d’énergie (120), pour qu’une partie au moins du signal électrique de réponse recharge le dispositif rechargeable de stockage d’énergie.  Figure 2
Patent FR-3127032-B1 (FR)
Title: dispositif et procédé pour le pilotage en traction d’un circuit d’assistance hydraulique.
Inventor: TAXIL LORIS
IPC: F15B7/00
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif et procédé pour le pilotage en traction d’un circuit d’assistance hydraulique.  Procédé de contrôle de traction d’un circuit d’assistance hydraulique de véhicule, dans lequel on applique une pression cible (C), et on détermine une pression de consigne (Pc) et une valeur théorique (Vth) d’un paramètre, on applique une consigne de pression (Pls) à la pompe hydraulique (10) égale à la pression de consigne (Pc), on mesure une valeur effective (Ve) dans ledit circuit d’assistance hydraulique, on compare la valeur effective (Ve) mesurée dans ledit circuit d’assistance hydraulique à la valeur théorique (Vth), et si un écart entre la valeur effective (Ve) et la valeur théorique (Vth) est supérieur à une valeur seuil, on réalise une étape (E5) d’ajustement de la consigne dans laquelle on modifie la consigne de pression (Pls) de la pompe hydraulique (10) de manière à ce qu’elle soit égale à une pression effective (Pe), à un coefficient d’ajustement près.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3131100-B1 (FR)
Title: Elément de batterie et procédé de fabrication associé
Inventor: BARDIAU MAXENCE
IPC: H01M50/533
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-12-08
Abstract: Elément de batterie et procédé de fabrication associé L’invention concerne un élément de batterie (10) comprenant un godet (14), un couvercle (22) fixé sur le godet (14), au moins un premier faisceau électrochimique dans le godet (14), au moins un collecteur de première polarité.  Le collecteur de première polarité est solidaire du couvercle (22) et définit au moins une première surface de soudage située à l’écart du godet (14) sur laquelle sont soudées les languettes de connexion électrique des électrodes de première du premier faisceau électrochimique.  Le couvercle (22) comprend une partie supérieure (50) délimitant au moins une première ouverture traversante (52) située en regard de la première surface de soudage selon une direction d’élévation (Z).   L’élément de batterie comprend en outre un dispositif d’étanchéité (54) fixé sur le couvercle (22) et destiné à fermer la première ouverture traversante (52) de manière étanche.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3132314-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ombrage destiné à fournir de l’ombre en milieu urbain et procédé d’assemblage d’un tel dispositif
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04H15/28
Filed: 2022-01-31
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif d’ombrage destiné à fournir de l’ombre en milieu urbain et procédé d’assemblage d’un tel dispositif Dispositif (1) d’ombrage destiné à fournir de l’ombre en milieu urbain, le dispositif (1) comprenant au moins un pied (2) et au moins deux tiges (9) présentant une portion (10) extrême inférieure assemblée au pied (2) et une portion (11) extrême supérieure flexible formant une structure (8) aérienne, le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un premier jeu (15) de câbles écartant la portion (11) extrême supérieure de chaque tige (9) de l’axe (A) principal, un deuxième jeu (16) de câbles bloquant un écartement maximal entre la portion (11) extrême supérieure de chaque tige (9) et l’axe (A) principal, et un système de mise en tension du premier jeu (15) de câbles permettant d’exercer un effort de traction réglable et de le maintenir sur les câbles du premier jeu (15) de câbles, la structure (8) aérienne formant un support pour une couverture formant ombrage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2180732-B1 (FR)
IPC: F04D17/12
Filed: 1973-04-09
Granted: 1974-05-17
Abstract: A low weight compact assembly consisting of a multi-stage in-line centrifugal compressor with driving means including, a compound epicyclic gear train having three double star gears and a multi-cooler housing which acts as a support base for the compressor, gear train, driving means and accessories therefor and as an intercooler for the first and intermediate compression stages of the compressor, an aftercooler and has cooling means for lubricant more particularly lubricant used in the compressor.
Patent FR-2271573-B1 (FR)
IPC: G01N30/30
Filed: 1975-05-15
Granted: 1979-01-19
Abstract: The present invention is a liquid chromatograph comprising a chromatographic column; means, including a pump, connected to the input of the column for injecting a sample under pressure into the column; and a detector system, including an optically transparent flow cell and a connecting means connecting the flow cell to the output of the column. The connecting means is in thermal contact or at least thermal equilibrium with the flow cell for a sufficient length so that any liquid passing through the connecting means comes to thermal equilibrium with the flow cell before entering the optically transparent flow cell.