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Patent FR-3071981-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emission reception d'un signal radio sans fil, procede et programme correspondant
Inventor: MEGE LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'émission réception d'un signal radio sans fil. Un tel dispositif comprend : - une première interface d'émission réception (11) de signal radio selon une première technologie de transmission ; - une deuxième interface d'émission réception (12) de signal radio selon une deuxième technologie de transmission ; - un étage d'adaptation (ADAPT) comprenant des moyens d'extraction de données de signaux (chip) en provenance de la première interface et/ou de la deuxième interface.
Patent FR-3074157-B1 (FR)
Title: Equipement amovible d'acces pour intervention sur panneau en hauteur
Inventor: GRANDPIERRE SYLVAIN
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-11-22
Abstract: Équipement amovible (EA) d'accès pour la réalisation de travaux de type maintenance sur un panneau (1) en hauteur par un opérateur (U), l'équipement comprenant une passerelle (2), un premier jambage de support (21) un second jambage de support (22), chaque jambage de support (21,22) comprenant un montant (16) avec une tige d'appui (41,42) perpendiculaire au montant et fixée sur support élévateur (17) coulissant sur le montant, ladite passerelle (2) comprenant une plateforme (3) avec un plan de travail (30) et des moyens de garde-corps (35,36,37,38) s'étendant au-dessus du plan de travail à une certaine distance du plan de travail, ladite passerelle (2) comprenant des premier et second moyens de verrouillage (51,52), chacun agencé sous la plateforme et prévu pour coopérer avec respectivement la première tige d'appui (41) et la seconde tige d'appui (42), le verrouillage étant obtenu par simple enclenchement lors de l'accostage du moyen de verrouillage de la tige d'appui, et une commande de déverrouillage (50) pour déverrouiller à distance les moyens de verrouillage.
Patent FR-3076660-B1 (FR)
Title: Dispositif integre de cellule capacitive de remplissage et procede de fabrication correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L27/07
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le dispositif (300) de cellule capacitive de remplissage comporte une première région semiconductrice (NW) ; une région isolante (STI) délimitant une zone utile (ACT) de la première région semiconductrice (NW) ; au moins une tranchée (30) située dans ladite zone utile (ACT) et s'étendant jusque dans la région isolante (STI), la tranchée (30) possédant une portion centrale (31) électriquement conductrice enveloppée dans une enveloppe isolante (32) ; une région de couverture (35) recouvrant au moins une première partie de ladite tranchée (30), la première partie de ladite tranchée étant la partie située dans ladite zone utile (ACT), et comportant une couche diélectrique (37) au contact de ladite tranchée ; une couche de siliciure de métal (38) localisée au moins sur la portion centrale d'une deuxième partie de ladite tranchée (30), la deuxième partie de ladite tranchée étant une partie non recouverte par la région de couverture (35).
Patent FR-3078027-B1 (FR)
Title: Longeron de vehicule automobile apte a etre equipe d'un palier elastomere
Inventor: GEORGES CHRISTIAN
IPC: B60K17/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un longeron (1) de véhicule automobile apte à être équipé d'un palier élastomère de support d'un organe et comportant une cavité de réception (2) de ce palier agencée à l'intérieur du longeron. Selon l'invention, ladite cavité de réception (2) est constituée d'au moins une coquille rapportée solidarisée à l'intérieur du longeron dans un orifice (3) découpé du longeron et de largeur supérieure à la largeur du longeron.
Patent FR-3081709-B1 (FR)
Title: Composition topique sterile pour utilisation chez les nouveau-nes pour maintenir, reguler et normaliser le microbiote cutane
Inventor: MERCIER AUDREY
IPC: A61K8/9789
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une composition topique stérile pour utilisation chez les nouveau-nés pour maintenir, réguler et normaliser le microbiote cutané. Ladite composition comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, un agent prébiotique consistant en un mélange fructo-oligosaccharide et du fructose. Elle appartient au domaine des soins cutanés apportés aux nouveau-nés par le personnel médical et les parents.
Patent FR-3088740-B1 (FR)
Title: Traitement de donnees iteratif
Inventor: PASCALI ALESSANDRO
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-09-17
Abstract: Des données sont traitées de façon itérative par un système de base de données avec une première donnée de valeur clé stockée en antémémoire qui est le résultat d'itérations précédentes de traitement de données entrées et une deuxième donnée agrégée stockée en antémémoire qui est le résultat d'itérations précédentes de données de valeur clé stockée dans la première antémémoire. Dans une itération actuelle, le système de base de données reçoit d'autres entrées de données relatives à la donnée entrée des itérations précédentes, il transforme l'autre donnée entrée en une autre donnée de valeur clé et stocke l'autre donnée de valeur clé dans la première antémémoire en plus de la donnée de valeur clé stockée qui est le résultat d'itérations précédentes. Le système de base de données traite par ailleurs l'autre donnée de valeur clé et la donnée agrégée stockée dans la deuxième antémémoire pour former une donnée agrégée actualisée et stocke la donnée agrégée actualisée dans la deuxième antémémoire pour usage dans d'autres itérations. Le système de base de données fournit aussi la donnée agrégée actualisée à au moins un client.
Patent FR-3082072-B1 (FR)
Title: Recuperateur d'energie vibratoire
Inventor: BADEL ADRIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: Récupérateur d'énergie vibratoire La présente description concerne un dispositif (1) de récupération d’énergie mécanique vibratoire comportant un ensemble (3) de lames ressort entre deux points (225, 245), et au moins deux masses (41, 43) respectivement de part et d’autre de l’ensemble de lames, dans lequel l’ensemble de lames est mis en flambage entre les deux points par rapprochement des masses l’une vers l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089780-B1 (FR)
Title: Recalage automatique d’un bras robot pour une intervention médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B34/30
Filed: 2018-12-12
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de positionnement d’un bras articulé d’un robot médical assisté par un système de navigation comportant un générateur de champ électromagnétique et deux capteurs. Le champ généré forme une zone de mesure dans laquelle la position d’un capteur peut être déterminée par le système de navigation et communiquée au robot. Un premier capteur est positionné au niveau d’une anatomie d’intérêt d’un patient. Un deuxième capteur est positionné sur le bras articulé. Lorsque les deux capteurs se trouvent dans la zone de mesure, une région dite « sans influence » de la zone de mesure est déterminée, dans laquelle l’introduction d’un objet métallique n’influe pas sur la détermination de la position des capteurs par le système de navigation. Le bras articulé est alors configuré pour que toute partie métallique du bras articulé se trouvant dans la zone de mesure est située à l’intérieur de la région sans influence.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090925-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électronique
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-03-19
Abstract: Calculateur (4) comprenant une première broche (4_1) de calculateur, une deuxième broche (4_2) de calculateur, une troisième broche (4_3) de calculateur, caractérisé en ce qu’il comporte un module d’adaptation (50) adapté pour d’une part déterminer un type de dispositif électronique couplé auxdites première broche (4_1) de calculateur, deuxième broche (4_2) de calculateur, troisième broche (4_3) de calculateur, et d’autre part adapter une impédance interne sur au moins une des trois broches (4_1, 4_2, 4_3). Figure 3
Patent FR-3090493-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule comprenant une structure de rigidification.
Inventor: PERRRIN FREDERIC
IPC: B60C9/04
Filed: 2019-02-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule agricole comprenant une armature de sommet (3), comprenant au moins deux couches de sommet (31, 32), comprenant chacune des renforts métalliques enrobés dans un matériau élastomérique. Selon l’invention, tout renfort métallique de couche de sommet (31, 32) a une loi de comportement élastique en extension, dite bi-module, comprenant une première portion ayant un premier module en extension MG1 au plus égal à 30 GPa, et une deuxième portion ayant un deuxième module en extension MG2 au moins égal à 2 fois le premier module en extension MG1, et tout renfort métallique de couche de sommet (31, 32) a une loi de comportement en compression, caractérisée par une déformation critique de flambage en compression E0 au moins égal à 3%. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094874-B1 (FR)
Title: Parasol à déploiement automatique
Inventor: BOSSUT VIANNEY
IPC: A45B23/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-12
Abstract: Parasol (1) comprenant :- un pied (2),- une toile (3), reliée au pied (2) par l’intermédiaire de moyens de fixation (4),dans lequel lesdits moyens de fixation (4) comprennent :- un axe (41),- une pluralité de baleines (42e, 42i), toutes articulées autour dudit axe (41),dans lequel les baleines (42e, 42i) définissent deux baleines d’extrémité (42e) ainsi qu’une pluralité de baleines intermédiaires (42i),de telle sorte que la toile (3) puisse passer :- d’une position escamotée, dans laquelle les baleines (42e, 42i) sont superposées selon la direction axiale (A41) de l’axe (41), à- une position déployée, dans laquelle plusieurs baleines (42e, 42i) sont pivotées autour de l’axe (41), caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation (4) comprennent en outre un élément élastique (45) configuré de sorte à entraîner e passage de la position escamotée à la position déployée de la toile (3). Figure d’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3096175-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une atteinte éventuelle à l’intégrité d’un substrat semi-conducteur d’un circuit intégré depuis sa face arrière, et circuit intégré correspondant
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/64
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat semiconducteur (SB) ayant une face avant et une face arrière, au moins une première prise de contact (PC1), au moins une deuxième prise de contact (PC2), espacées situées au niveau de la face avant, et une plaque électriquement conductrice (PL) située sur la face arrière et des premiers moyens de détection (MS1) configurés pour détecter un amincissement éventuel du substrat à partir de la face arrière, lesdits premiers moyens de détection comportant des premiers moyens de mesure (MS1) configurés pour effectuer une première mesure d’une valeur résistive du substrat entre ladite au moins une première prise de contact (PC1), ladite au moins une deuxième prise de contact (PC2) et ladite plaque électriquement conductrice (PL). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3096013-B1 (FR)
Title: Ensemble pour frein de vehicule automobile comprenant un support de frein, un motoreducteur et un boitier de motoreducteur assemble au support de frein
Inventor: LUU GÉRARD
IPC: F16D65/16
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble (11a) pour un frein (10a) comprenant :- un support de frein (12) portant un actionneur mécanique (18) et présentant une surface de support (19), agencée globalement perpendiculairement à un axe de roue (13),- un motoréducteur couplé à l’actionneur mécanique,- un boîtier (37) dans lequel le motoréducteur est logé, le boîtier présentant une forme allongée s’étendant suivant une ligne d’extension (38), entre une première extrémité (39) assemblée au support de frein, du côté de la surface de support, la première extrémité étant agencée en regard de ladite surface de support, et une deuxième extrémité (40) agencée à distance de la surface de support, le motoréducteur étant en outre couplé à l’actionneur mécanique par l’intermédiaire de la première extrémité du boîtier,- au moins un organe de fixation (41a) conçu pour fixer au support de frein une portion (44, 66) du boîtier agencée à distance de la première extrémité du boîtier suivant la ligne d’extension. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100493-B1 (FR)
Title: Caisse pour véhicule et procédé de montage d’une telle caisse
Inventor: COURCIMEAUX ERIC
IPC: B60N3/04
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: Caisse pour véhicule et procédé de montage d’une telle caisse Cette caisse (2) pour véhicule, notamment ferroviaire, comprend une structure porteuse de plancher (8), au moins une paroi latérale (6), une cale (66) disposée à la jonction entre la structure porteuse (8) et la paroi latérale (6), une couche de revêtement apparent (10) disposée sur la structure porteuse (8) et un capot de finition (12) recouvrant une bordure (102) de la couche de revêtement (10). Le capot (12) est fixé de façon amovible à la paroi latérale (6) et définit avec la cale (66) un interstice (500) de réception de la bordure (102) de la couche de revêtement (10). La position relative du capot (12) et de la cale (66) est réglable et la largeur (ℓ500) de l’interstice est variable en fonction de la position relative du capot (12) par rapport à la cale (66). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101373-B1 (FR)
Title: Ensemble de soufflante de turbomachine comprenant un roulement à rouleaux et un roulement à double rangée de billes à contact oblique
Inventor: MARLIN FRANÇOIS MARIE PAUL
IPC: F01D25/16
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif d’aéronef comprenant un arbre de soufflante (12) relié à un arbre de turbine (100) par un réducteur (14). Le guidage de l’arbre de soufflante (12) est réalisé par un premier roulement (15) comprenant des rouleaux cylindriques et un deuxième roulement (16) comprenant deux rangées de billes à contact oblique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101906-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associées
Inventor: BUFFLIER NADÈGE
IPC: E05F15/632
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associé e s Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante comprend une étape de commande (E20) d’un moteur électrique, de sorte à déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant. Au cours du déplacement de l’ouvrant, le procédé comprend une étape de mesure (E30) de valeurs d’intensité du courant électrique traversant le moteur électrique par un dispositif de mesure. Lors de l’exécution de l’étape de commande (E20), le procédé comprend une étape de détermination (E40) d’une défaillance de la fenêtre puis une étape de signalement (E60) de la défaillance déterminée. L’étape de détermination (E40) comprend une sous-étape de comparaison (E401) des valeurs d’intensité du courant électrique mesurées, lors de l’étape de mesure (E30), à au moins une valeur seuil d’intensité au cours d’une période de temps prédéterminée, la défaillance étant déterminée en fonction du résultat de la comparaison.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3103773-B1 (FR)
Title: Siège pour un matériel ferroviaire roulant
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-09-09
Abstract: Siège pour un matériel ferroviaire roulant L’invention porte principalement sur un siège (1a, 1b) pour matériel ferroviaire roulant (2), comprenant au moins une assise (3a, 3b) et au moins un pied (6a, 6b) s’étendant depuis et sous l’assise (3a, 3b), caractérisé en ce que le pied (6a, 6b) comprend une portion de fixation (61a, 61b) s’étendant depuis une partie d’extrémité du pied (60a, 60b), laquelle portion de fixation (61a, 61b) comprend au moins une paroi plane qui comporte une face inférieure de fixation (62a, 62b) prévue pour être solidarisée à un sol (8) du matériel et une face supérieure (63a, 63b) formant revêtement de sol (8) du matériel (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107236-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l’etat d’un vehicule automobile
Inventor: LAURENT FRANÇOIS
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-09-02
Abstract: PROCEDE DE SURVEILLANCE DE L’ETAT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE Procédé de surveillance de l’état d’un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes :- étape (20) de détermination de la position de la voie sur laquelle circule le véhicule automobile par rapport à une voie adjacente de moindre vitesse,- étape (30) de détermination de trafic sur la voie adjacente de moindre vitesse,- étape (40) de détermination d’un usage inapproprié de la voie sur laquelle circule le véhicule (7) sur la base d’un traitement de données obtenues par les étapes (20, 30) de détermination.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3107637-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la méthanisation de matière organique
Inventor: PEULTIER PHILIPPE
IPC: C12M1/113
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif pour la méthanisation de matière organique L’invention concerne un dispositif (110) de méthanisation, comportant : un couloir (112) de digestion, apte à recevoir de la matière organique (32) ; un collecteur (114) de gaz, surmontant le couloir de digestion ; une zone d’introduction de matière organique à digérer, disposée à une première extrémité du couloir ; et une zone (118) d’évacuation de la matière organique digérée, disposée à une seconde extrémité du couloir.   Le couloir de digestion présente une largeur sensiblement constante ; et la zone d’évacuation comporte : une première ouverture (50) de communication avec le couloir de digestion, présentant une largeur (58) sensiblement égale à la largeur du couloir ; et un premier élément (54) de fermeture de la première ouverture, ledit premier élément de fermeture étant mobile entre une configuration ouverte et une configuration fermée de ladite première ouverture.  Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3109432-B1 (FR)
Title: Traitement thermique apres mise a l’arret d’un vehicule automobile a traction electrique
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: F25B47/02
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de contrôle d’une pompe à chaleur (22) et d’un circuit de refroidissement (12, 14) d’équipement électrique (4, 6, 8, 10) dans un véhicule automobile (2), comprenant les étapes suivantes détection d’une mise l’arrêt du véhicule automobile (2) ; activation d’un état de traitement thermique après arrêt du véhicule automobile (2) ; surveillance d’un état thermique de l’équipement électrique (4, 6, 8, 10) et détermination d’un besoin de refroidissement dudit équipement électrique ; en cas de détermination à l’étape, activation d’une action de refroidissement de l’équipement électrique ; surveillance d’un état thermique de la pompe à chaleur (22) et détermination d’un besoin de dégivrage de ladite pompe à chaleur (22) ; et en cas de détermination à l’étape, activation d’une action de dégivrage de la pompe à chaleur (22).  Figure 1
Patent FR-3109394-B1 (FR)
Title: Système de manutention pour toiture
Inventor: RABET LÉNY
IPC: E04G3/34
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un système de manutention (1) de produits sur une toiture (10) comprenant des plaques de couverture disposées avec une pente déterminée sur une charpente. Le système (1) comprend un chariot (11) de transport des produits et une structure de guidage du chariot (11), la structure de guidage comprenant des moyens de guidage du chariot (11) de transport dans un sens longitudinal de la toiture (10) et des moyens de stabilisation des moyens de guidage sur les plaques de couverture. Le chariot (11) comprend une plaque de support (116) et un châssis soutenant la plaque de support (116), le chariot (11) étant en outre configuré pour reposer sur les moyens de guidage de la structure de guidage. Le châssis comprend un système de réglage configuré pour compenser un dénivelé dû à la pente des plaques de couverture et maintenir la plaque de support dans un plan horizontal.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111471-B1 (FR)
Title: Substrat de support pour circuit intégré, dispositif électronique, et procédés de production et de conditionnement correspondants.
Inventor: REMBERT RICHARD
IPC: H01L23/12
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-10-28
Abstract: Le dispositif électronique comporte un substrat de support ayant une face recouverte d’une couche de vernis épargne (110), au moins une partie (310, 312) de la couche de vernis épargne (110) comportant des rugosités (300, 600) formant une surface d’accroche rugueuse. Le dispositif électronique comporte en outre une puce électronique (400) montée sur le substrat de support (100), et une résine de moulage (500) englobant la puce électronique (400) et recouvrant partiellement ou intégralement la couche de vernis épargne (110).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3111948-B1 (FR)
Title: vanne de décharge pour prélever du fluide circulant dans une veine de turbomachine
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Carter comprenant une paroi (2) définissant un orifice (3) débouchant dans une veine et une vanne de décharge comprenant une porte comprenant un premier battant (10) mobile par rapport à la paroi, et un deuxième battant (20) mobile par rapport au premier battant (10), la porte étant configurable dans :- une configuration fermée dans laquelle le premier battant (10) obstrue une première portion (13) de l’orifice et le deuxième battant obstrue simultanément une deuxième portion (23) de l’orifice,- une configuration intermédiaire dans laquelle le premier battant (10) dévoile la première portion de l’orifice (13) pour permettre le passage de fluide, et le deuxième battant (20) obstrue la deuxième portion (23) de l’orifice, et - une configuration ouverte dans laquelle le premier battant (10) dévoile la première portion (13) de l’orifice, et le deuxième battant (20) dévoile simultanément la deuxième portion (23) de l’orifice.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110950-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destine a retenir des blocs isolants
Inventor: COROT SÉBASTIEN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée (33) rigide définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. L’organe d’espacement comporte en outre un organe élastiquement compressible (39) tendant à maintenir la platine inférieure et la platine supérieure (32) dans une position écartée, l’organe de liaison définissant un espacement maximal entre la platine inférieure et la platine supérieure dans la position écartée, ledit espacement maximal étant supérieur audit espacement minimal, l’organe élastiquement compressible (39) étant configuré pour se comprimer élastiquement jusqu’à ladite position de butée des platines inférieure et supérieure (31, 32) contre la pièce de butée (33) en réponse à un effort tendant à rapprocher la platine supérieure de la platine inférieure.  Fig. 3