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Patent WO-2011083257-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de régulation de température à l'intérieur d'un bâtiment d'habitation
Inventor: SERRAS EDOUARD
IPC: F24F11/76
Filed: 2010-12-28
Abstract: Procédé et dispositif de régulation de la température dans un bâtiment d'habitation à murs microporeux (10) et à isolation thermique extérieure (12), par circulation d'air extérieur dans un mur (10) et/ou entre un mur (10) et son isolation thermique (12) en fonction de l'hygrométrie de l'air extérieur, de l'hygrométrie du mur et du chauffage ou du refroidissement du mur (10) dont la température est mesurée au moyen de capteurs (30, 30') montés en regard du mur et/ou dans le mur (10).
Patent WO-2011104453-A1 (WO)
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25B9/00
Filed: 2011-01-27
Abstract: The invention relates to a method implementing liquid CO 2  as a cryogenic fluid for transferring negative calories to products, said method being of the so-called indirect injection type wherein the liquid CO 2  is sent into a heat exchanger system where same evaporates, the method being characterized in that, prior to reaching the exchanger system, the liquid CO 2  undergoes an expansion operation, at a pressure selected to obtain a gas/solid mixture at the output of the expansion operation.
Patent WO-2013011242-A1 (WO)
Title: Nouveau chromophore hydrosoluble
Inventor: MONNEREAU CYRILLE
IPC: C09B69/10
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne une entité chromophorique hydrosoluble comportant au moins un chromophore lipophile lié de façon covalente à au moins deux chaînes de polymère hydrosoluble caractérisée en ce que; chaque chaîne de polymère hydrosoluble n'est liée de façon covalente qu'à un seul chromophore lipophile, et chaque chaîne de polymère porte plusieurs fonctions hydroxy et est obtenue par polymérisation d'un ou plusieurs monomères, dont l'un au moins est choisi parmi ceux définis à la revendication 1, ainsi que le procédé de préparation de telles entités chromophoriques.
Patent WO-2013079878-A1 (WO)
Title: Device for attaching a removable bag provided with rods on a shopping cart or grocery caddy
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/10
Filed: 2012-11-30
Abstract: The invention relates to a device for attaching a removable bag provided with rods on a shopping cart or grocery caddy. The device comprises bars (3) for supporting the free ends of rods (2) arranged on either side of the upper opening of a bag (1). According to the invention, the ends of the supporting bars (3) have mortises (15) for tenons (4) arranged on the free ends of the rods (2) of the bags (1), said tenons (4) consist of at least two mutually parallel vertical walls, and the mortises (15) of the bars (3) have a longitudinal middle partition over which the vertical walls of the tenon are inserted with a degree of play when in the operating position.
Patent WO-2013110884-A1 (WO)
Title: System and method for controlling a dns request
Inventor: MARESCHAL YANN
IPC: H04L29/12
Filed: 2013-01-21
Abstract: The invention relates to a system and method of communication control. A device (2) is equipped with a program capable of transmitting a DNS request and a control program (1) for intercepting said DNS request. The control program (1) comprises means (11, 12) for communicating with a DNS server (4) to which said DNS request is transmitted and an authorisation server (5). An authorisation request, separate from the DNS request, comprising an identifier (ID) of the user of the device and the domain name, is transmitted to said DNS server (4). The authorisation server (5) returns a response established on the basis of the identifier (ID) of the user of the device and the domain name contained in the authorisation request to the DNS server. Said means (13) for communicating with said transmitting program transmits an IP address defined on the basis of the response of the authorisation server (5) to said program.
Patent WO-2013144495-A1 (WO)
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M50/124
Filed: 2013-03-26
Abstract: The invention concerns a battery container (11) comprising an outer casing (3) surrounding a housing (1) intended to receive at least one electric energy accumulator (2) comprising Lithium hexafluorophosphate (LiPF 6 ), the container comprising a filter (4) comprising a silicon oxide-based material (SiO 2 ) capable of filtering hydrofluoric acid (HF) vapours. According to the invention, the filter including an inner casing (5) disposed between the outer casing (3) and the housing (1) of the container, the outer casing comprising an inner face (10) against which the inner casing is secured, the inner casing completely surrounds the housing.
Patent WO-2015033032-A1 (WO)
Inventor: Frankie ZAPATA
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-09-09
Abstract: The invention relates to a system for multimode control of an actuator of a unit from an instruction device (1) comprising first (17r) and second (17a) means for emitting an instruction message (MC 1 , MC 2 ) by means of multimode wireless communication (W1, W2) towards a control box (2) regulating said actuator.
Patent WO-2014118454-A1 (WO)
Title: Procede et systeme d'alimentation en energie electrique d'un aeronef
Inventor: RIDEAU JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: Un procédé et un système d'alimentation en énergie électrique d'un aéronef muni d'une pluralité de charges à alimenter (C1 -C4), ledit système d'alimentation comprenant une pluralité de sources d'énergie (S1, S2, S3) et un module de gestion d'énergie embarqué, le module de gestion d'énergie (MG) étant relié électriquement auxdites sources d'énergie (S1, S2, S3) et auxdites charges à alimenter (C1 -C4). Le module de gestion d'énergie (MG) est agencé pour commander une alimentation d'au moins une desdites charges (C1 -C4) par au moins deux sources d'énergie différentes en parallèle (S1, S2, S3) en cas d'augmentation des besoins en énergie, ladite charge (C1 -C4) étant initialement alimentée par une unique source d'énergie (S1, S2, S3).
Patent WO-2015001238-A1 (WO)
Title: Systeme de fixation d'une contre-aiguille sur une structure de support
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B7/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: Disposiitf de fixation d'une contre-aiguille (1b) d'un appareil de voie (1) ferroviaire sur une structure de support (3), caractérisé en ce que ce système comprend: - une structure de support réalisée avec une première partie (3a) sur laquelle est positionnée la contre-aiguille et une seconde partie (3b) comportant une portion (3c) positionnée en porte-à-faux au dessus de la première partie de la structure de support, la seconde partie comportant un logement (4) dont un orifice (4b) débouche au niveau de la première partie au dessous de la portion en porte-à-faux, - une contre-aiguille dont un bord du patin est positionnée sous la portion en porte-à-faux de la seconde partie, et - un élément de blocage (5) de la contre-aiguille inséré dans le logement et comportant une partie (5a) positionnée en appuie entre la portion en porte-à-faux et la face supérieure du patin.
Patent WO-2016066908-A1 (WO)
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un module optique (1) compact pour véhicule, conçu afin d'obtenir plusieurs type de feux, comprenant un réflecteur (5) associé à une source lumineuse, comportant au moins une LED et une lentille (4), différenciées selon le type de feu, assemblés sur un support (3) caractérisé en ce que le support (3) est identique pour tous les types de feux.
Patent WO-2015087007-A1 (WO)
Title: Procédé de structuration spatiale contrôlée optiquement d'un plasma sur une cible solide
Inventor: QUERE FABIEN
IPC: G21B3/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de structuration spatiale dynamique contrôlée optiquement d'un plasma sur une cible solide comportant les étapes suivantes : - une première étape (101) selon laquelle on envoie, au moyen d'une source laser, au moins une impulsion laser présentant une mise en forme spatiale, dite « impulsion de structuration », sur une première zone de la cible solide; - une deuxième étape (102) selon laquelle on forme un plasma spatialement structuré à la surface de la première zone de la cible solide au moyen de ladite au moins une impulsion de structuration.
Patent WO-2015097396-A1 (WO)
Title: Ensemble pour turbomachine pour mesurer des vibrations subies par une pale en rotation
Inventor: TALON ARNAUD
IPC: G01P3/44
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine, l'ensemble comprenant un carter et une roue aubagée mobile en rotation dans le carter, la roue aubagée comportant au moins une pale présentant une tête en vis-à-vis du carter, l'ensemble étant caractériséen ce que la tête comporte un aimant et en ce que le carter comporte un premier et un deuxième conducteurs électriques, chaque conducteur électrique étant adapté pour générer entre ses bornes une tension électrique induite par l'aimant de la tête en vis-à-vis représentative de vibrations subies par la tête de la pale lors de la mise en rotation de la roue aubagée, le premier conducteur électrique comprenant une première partie centrale s'étendant autour de l'axe de rotation de la roue aubagée et comportant deux extrémités en vis-à-vis, et le deuxième conducteur électrique comprenant une deuxième partie centrale traversant un espace laissé par la première partie centrale entre ses deux extrémités.
Patent WO-2017006067-A1 (WO)
Title: Installation et procédé de traitement séquentiel de déchets contenant des matières organiques, en vue de leur valorisation énergétique
Inventor: PASTRE FRÉDÉRIC
IPC: C12M1/107
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'installation comprend plusieurs compartiments dont le volume est supérieur à 1.000 mètres cube, des moyens de séparation étanche entre ces compartiments, lesquels peuvent être recouverts par une couverture étanche. Chaque compartiment inclut des moyens de captage de la fraction gazeuse, provenant de la décomposition des déchets, ainsi que des moyens de circulation de la fraction liquide présente depuis une zone d'accumulation vers le haut du massif de déchets traité. Le procédé de traitement des déchets associé à l'installation comprend, pour chaque compartiment, un cycle individuel commençant par la phase de remplissage, suivie de la phase de digestion anaérobie (avec captage des biogaz produits pour valorisation) puis s'achevant par la phase d'évacuation du reliquat de déchets, permettant un nouveau cycle de traitement dans le compartiment concerné. L'ensemble est piloté selon une séquence constituée des cycles des différents compartiments, démarrant successivement avec un décalage entre eux, calculé selon différents paramètres clés. L'installation combine l'ensemble des conditions favorables à la méthanogénèse et au captage intégral des biogaz, et vise une digestion de 90% de la fraction fermentescible des déchets. L'installation constitue un compromis entre la capacité des décharges et l'efficacité de la digestion anaérobie des méthaniseurs. Elle présente l'avantage de produire en fin de traitement un reliquat aisément évacuable des compartiments, lequel présente les caractéristiques requises (granulométrie et siccité ciblées, pouvoir calorifique élevé) pour une valorisation thermique efficiente et rentable.
Patent WO-2017207911-A1 (WO)
Title: Structure hybride pour dispositif a ondes acoustiques de surface
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L41/08
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne une structure hybride (100) pour dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche utile (10) de matériau piézoélectrique présentant une première face (1) libre et une deuxième face (2) disposée sur un substrat support (20) dont le coefficient de dilatation thermique est inférieur à celui de la couche utile (10), la structure hybride (100) étant remarquable en ce que la couche utile (10) comprend une zone (30) de nanocavités (31).
Patent WO-2018115690-A1 (WO)
Inventor: BRUNO ADRIEN
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-12-18
Abstract: A method is proposed for managing interactions via a communication network between a first object (A) and a second object (B) connected by a link, the link connecting at least one function of the first object to at least one function of the second object, the network including an assembly of objects, the method comprising in the first object: - storing at least one execution agreement (AC) relating to a link between two objects of the network, - activating at least one link connecting a function of the first object, said link being included in at least one execution agreement.
Patent WO-2018193197-A1 (WO)
Title: Encre effacable a sec a base d'alcool
Inventor: BETHOUART CARINE
IPC: C09D11/16
Filed: 2018-04-16
Abstract: La présente invention concerne une encre effaçable à sec à base d'alcool pour instrument d'écriture comprenant en tant qu'agent de séparation un mélange de glycérol, de glycol et d'ester de pentaérythritol. Elle concerne en outre un instrument d'écriture, comprenant une encre effaçable à sec selon l'invention.
Patent WO-2019008244-A1 (WO)
Title: Method for visually checking portions left rough of a combustion engine cylinder head blank
Inventor: VERMEERSCH VINCENT
IPC: F02F1/38
Filed: 2018-06-14
Abstract: The invention concerns a method for visually checking portions (2) left rough during the finishing of a blank of a combustion engine cylinder head (1) delimiting at least one combustion chamber, the portions (2) left rough needing to be free of surface defects, the cylinder head (1) also having portions (3) to be machined. The portions (3) to be machined are concealed during the visual check, only leaving the portions (2) left rough visible to an operator carrying out a visual check of the surface of these portions (2) left rough, the portions to be machined being concealed by introducing an inspection template onto and into the cylinder head (1).
Patent WO-2019012203-A1 (WO)
Title: Method for the flat manufacturing of an improved pneumatic tyre
Inventor: PIALOT FRÉDÉRIC
IPC: B29K21/00
Filed: 2018-07-02
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a pneumatic tyre. The method comprises the steps of a) forming a carcass (3) from at least a first thermoplastic elastomer material and b) overmoulding, on the carcass (3), at least a second thermoplastic elastomer material.
Patent WO-2019180361-A1 (WO)
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D15/16
Filed: 2019-03-18
Abstract: A method for defrosting or protecting against ice for an aircraft part (1) by way of at least one piezoelectric element (5) fixed to the inner face (3) of this part, noteworthy in that it comprises the following steps: -during the design of said part (1), said piezoelectric element (5) is placed on an area of said part so as to ascertain the resonant and optimum dynamic coupling frequencies, and -when said part (1) is defrosted or protected against ice, the same piezoelectric element (5) is excited at natural frequencies of said area.
Patent WO-2019234341-A1 (WO)
Title: Method for obtaining a product in the form of deep-frozen, dissolved-gas-rich granules, particles or beads, and associated equipment
Inventor: GILLET GUILLAUME
IPC: A23L2/54
Filed: 2019-06-04
Abstract: The invention relates to a method and associated equipment for obtaining a product in the form of deep-frozen, dissolved-gas-rich granules, particles or beads from a liquid, semi-liquid or pasty matrix (2), comprising the following steps: gasification of the matrix (2) by incorporating a gas; dispensing the matrix (2) in the form of drops; and cryogenically freezing the matrix drops by immersion in a cryogenic fluid (70), the step of gasification of the matrix (2) involving dissolving a large amount of the gas generated by the evaporation of the cryogenic fluid in the drops by increasing the number of gas molecules in a high gas density zone, called high molecular density zone, located above the surface of the cryogenic fluid and on the path of the matrix drops before they are immersed in the fluid.
Patent WO-2021048481-A1 (WO)
Title: Method for communication between a vehicle control system and a set of mobile telecommunication devices
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-08-25
Abstract: The invention relates to a method for communication between a vehicle control system and a set of mobile telecommunication devices. The communication method makes it possible to communicate between a vehicle control system and a set of mobile telecommunication devices, the set of mobile telecommunication devices comprising a first mobile telecommunication device and at least a second mobile telecommunication device. The communication method comprises a step (E1) of transmitting a message by the control system. The message indicates that the control system is in a position tracking state and that this position is that of the first mobile telecommunication device. The communication method comprises a step (E2) of receiving and processing the message by the second mobile telecommunication device from which it results that the second mobile telecommunication device restricts its capacity to connect to the control system or prohibits itself from connecting to the control system.
Patent WO-2023084174-A1 (WO)
Inventor: RENARD FELIX
IPC: G06F9/50
Filed: 2022-10-26
Abstract: Un mode de réalisation concerne une méthode de détermination de configurations d'un système distribué d'unités de calcul pour la mise en œuvre d'un algorithme à apprentissage profond, ladite détermination mettant en œuvre une recommandation basée sur un modèle de connaissances, ladite méthode étant mise en œuvre par un dispositif comprenant un processeur qui conduit ledit dispositif à mettre en œuvre la méthode, la méthode comprenant : la détermination d'un algorithme à apprentissage profond destiné à être mis en œuvre dans le système distribué; l'obtention (S901) d'un domaine de connaissances comportant, pour ledit algorithme, au moins une configuration observée et une valeur d'au moins un indicateur de performance pour ladite au moins une configuration observée; la détermination (S902) d'un modèle paramétrique du ou des indicateurs de performance en fonction du domaine de connaissances; la détermination (S903) d'au moins une configuration différente de ladite au moins une configuration observée et une estimation de la valeur du ou des indicateurs de performance associés à ladite configuration différente, sur base dudit modèle, dans le but de compléter le domaine de connaissances; la sélection (S904) d'au moins une configuration parmi les configurations du domaine de connaissances complété et répondant à au moins une contrainte relative à l'au moins un indicateur de performance; la génération d'un signal représentatif de ladite au moins une configuration sélectionnée. Des modes de réalisation concernent également un dispositif de mise en œuvre ainsi qu'un programme produit d'ordinateur.
Patent WO-2023209286-A1 (WO)
Title: Suspension minérale stabilisée
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C01F11/18
Filed: 2023-04-25
Abstract: L'invention fournit une suspension aqueuse d'une matière minérale, par exemple du carbonate de calcium, qui est préparée par broyage humide en présence d'une dispersion aqueuse de polymère (méth)acrylique neutralisé au moyen d'une combinaison d'au moins un ion monovalent et d'au moins un ion divalent, puis concentration après broyage. La distribution de tailles de particules et la viscosité et la stabilité de la suspension selon l'invention sont particulièrement bien contrôlées. L'invention concerne également un agent d'aide au broyage ainsi que l'utilisation de cette suspension minérale pour la préparation d'une charge de masse pour la préparation de papier ou pour s la préparation d'une sauce de couchage de papier ou encore pour la préparation d'une composition de revêtement, par exemple une composition de peinture.
Patent WO-2005044336-A1 (WO)
Title: Dispositif de drainage sterile ferme
Inventor: GORDON ANGUS BUCHAN
IPC: A61M39/28
Filed: 2004-11-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de drainage fermé (1) qui comprend : une chambre de pré-évacuation (2) ; un tube de drainage (3) reliant la chambre de pré-évacuation (2) à une aiguille (4) ; et une pince (5) fixée sur le tube de connexion (3). Ladite pince (5) peut être placée dans une première position dans laquelle le vide de la chambre de pré-évacuation est maintenu et dans une deuxième position dans laquelle le vide de la chambre de pré-évacuation n'est pas maintenu.
Patent WO-2006082387-A1 (WO)
Title: Oligomere mhc et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: SCHWABE NIKOLAI FRANZ GREGOR
IPC: C12N5/0783
Filed: 2006-02-01
Abstract: La présente invention concerne des oligomères MHC et des procédés de fabrication de ceux-ci, comprenant au moins deux complexes MHC fonctionnels ayant un sillon de liaison aux peptides, chaque complexe MHC ayant un peptide lié dans le sillon de liaison aux peptides du complexe MHC, chaque peptide ayant une modification qui permet une oligomérisation hautement spécifique des complexes MHC fonctionnels grâce à une structure de cœur.
Patent WO-2006087553-A1 (WO)
Inventor: COATES JAMES
IPC: F01N3/20
Filed: 2006-02-16
Abstract: Appareil générateur de gaz contenant de l'ammoniac, destiné à être utilisé dans la réduction catalytique sélective du NOx contenu dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne. L'appareil est pourvu d'un réacteur à hydrolyse (101) destiné à contenir une solution aqueuse d'urée qui est portée à une température élevée pendant l'utilisation au moyen d'un échange de chaleur avec les gaz d'échappement afin d'hydrolyser l'urée et de libérer des gaz contenant de l'ammoniac. Une soupape régulatrice de pression (105) est mobile entre une position sensiblement fermée permettant à la pression du gaz contenant de l'ammoniac d'atteindre une pression élevée prédéterminée à l'intérieur du réacteur (101) et une position ouverte lorsque le gaz se trouve au-dessus de la pression prédéterminée. Un réservoir (106) reçoit tout le gaz contenant de l'ammoniac émis par le réacteur (101) lorsque la soupape régulatrice de pression (105) est dans sa position ouverte, et possède une sortie pour injecter le gaz contenant de l'ammoniac dans les gaz d'échappement. Le réservoir (106) emmagasine le gaz contenant de l'ammoniac pendant le fonctionnement du moteur à combustion interne et, après l'extinction du moteur à combustion interne, le condensat de gaz contenant de l'ammoniac. Lors d'un démarrage à froid du moteur à combustion interne, le condensat de gaz contenant de l'ammoniac est converti en gaz contenant de l'ammoniac en vue de son injection dans les gaz d'échappement.
Patent WO-2008015435-A1 (WO)
Title: An erosion and wear resistant sonoelectrochemical probe
Inventor: HALL CLIVE
IPC: G01N27/30
Filed: 2007-08-01
Abstract: The present invention provides methods and systems incorporating conducting diamond electrodes into a high power acoustic resonator. More specifically in certain embodiments of the present invention, diamond electrodes may be integrated into a high power acoustic resonator to provide a robust sensing device that may provide for acoustic cleaning of the electrodes and increasing the rate of mass transport to the diamond electrodes. The diamond electrodes may be used as working, reference or counter electrodes or a combination of two or more of such electrodes. In certain aspects, the high power acoustic resonator may include an acoustic horn for focusing acoustic energy and the diamond electrodes may be coupled with the acoustic horn.
Patent WO-2009081167-A1 (WO)
Title: Bouteille compressible
Inventor: GREGG JASON LEWIS
IPC: B65D1/02
Filed: 2008-12-22
Abstract: La présente invention concerne une bouteille (10) fabriquée à partir d'un matériau biodégradable et présentant une pluralité de plis compressibles (19, 20, 21), des plis adjacents présentant des régions de faiblesse qui sont échelonnées de manière circonférentielle le long d'une ligne hélicoïdale, pour favoriser la compression de la bouteille d'une manière contrôlée et prédéterminée.