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Patent FR-3025172-A1 (FR)
Title: Assemblage robuste d'inserts de renfort par un materiau polymere, sans soudage ou vissage des inserts
Inventor: AESCHLIMANN JEAN-LOUIS
IPC: B62D65/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) de deux inserts de renfort longitudinaux (12, 14) par un matériau polymère les recouvrant au moins partiellement, chaque insert de renfort (12, 14) présentant une paroi de fond (12a, 14a) et deux parois latérales (12b, 12c ;14b, 14c) reliées de sorte qu'un insert de renfort (12, 14) présente une section transversale ouverte concave, notamment sensiblement en forme de U ou Ω, les directions longitudinales desdits inserts de renfort (12, 14) étant sensiblement perpendiculaires. Selon l'invention, une extrémité d'un premier insert de renfort (12) présente au moins deux pattes de maintien (16, 18) coopérant avec une extrémité du deuxième insert de renfort (14) afin de bloquer tout mouvement de ce dernier suivant la direction longitudinale du premier insert de renfort (12) et le matériau polymère recouvre lesdits inserts de renfort (12, 14) au moins au niveau de leurs extrémités en contact.
Patent FR-3027087-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-10-14
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), - au moins un organe de roulement (11) interagissant d'une part avec une piste de roulement (12) solidaire du support (2) et d'autre part avec une piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3) de manière à guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), et - au moins un organe d'amortissement de butée (40) pour le corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) présentant, dans un plan orthogonal à l'axe de rotation (X), un point de contact (Pl, P2) avec chacune desdites pistes de roulement (12, 13) lorsque le dispositif (1) est dans une position de repos dans laquelle le corps pendulaire (3) est immobile par rapport au support (2), la droite (P1P2) définie par ces deux points de contact coupant l'organe d'amortissement de butée (40) lorsque le dispositif (1) est dans cette position de repos.
Patent FR-3029108-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters de alpha, omega-alcanediols et de derives n-acyles d'acide amines, comme agent eclaircissant de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2014-11-27
Abstract: Utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R' et R" représentent soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (IIa) : soit un radical monovalent de formule (IIb) : d'une composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse : - De 99% massique à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) : dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R' représente soit un radical monovalent de formule (IIa), soit un radical monovalent de formule (IIb) ; - De 1% massique à 80% massique d'au moins un composé de formule (Ib) : formule (Ib) dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R représente soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (IIa) : soit un radical monovalent de formule (IIb) : ladite utilisation étant dans le but d'éclaircir la peau humaine.
Patent FR-3029791-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait particulier de propolis pour lutter contre les effets secondaires des chimiotherapies
Inventor: CARDINAULT NICOLAS
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'une composition comprenant au moins un extrait de propolis présentant au moins une des caractéristiques suivantes : -une valeur antioxydante (ORAC) supérieure ou égale à 500 mmol TE/100g d'extrait sec, - une teneur en flavones et flavonols supérieure ou égale à 5,5% en poids par rapport au poids total de matière sèche de l'extrait, - une teneur en flavanones et dihydroflavanols supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de matière sèche du produit, comme produit de santé pour prévenir et/ou limiter les effets secondaires des chimiothérapies.
Patent FR-3029762-A1 (FR)
Title: Couvercle pour plat en ceramique
Inventor: GUILLOU PAUL
IPC: A47J36/06
Filed: 2014-12-16
Abstract: Couvercle (4) pour plat de cuisson (2) comportant un plateau (5) et un joint d'étanchéité (13) circulaire positionné sensiblement en périphérie sur ledit plateau (5), ledit joint d'étanchéité (13) circulaire comprenant une lèvre (14) s'étirant sensiblement suivant une direction radiale sur le corps dudit joint d'étanchéité (13) et adaptée pour adhérer sur un plat de cuisson (2) de forme complémentaire au plateau (5) dudit couvercle (4).
Patent FR-3034784-A1 (FR)
Title: Structure elementaire prefabriquee d'accueil des composants de systemes guides
Inventor: MAROT ANTOINE
IPC: E01B2/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: La structure élémentaire préfabriquée est dédiée à la construction d'infrastructures linéaire de systèmes guidés, à leur maintenance et/ou à leur renouvellement. Que ces Systèmes soient guidés de type ferroviaire, pneumatique, ou mixte, permanent ou temporaire, affectés au transport de personnes, de matériels, matériaux, marchandises et/ou de manœuvre d'engin. L'invention est une structure universelle dont l'assemblage longitudinal des éléments standards constitue tout ou partie de la structure d'assise de l'infrastructure. Son architecture offre à tout moment un cheminement piéton notamment pour une évacuation d'urgence du site, une circulation praticable par des engins à roulement fer, pneus ou mixte, un dispositif anti déraillement. Elle est maintenable et peut se substituer avantageusement à des infrastructures existantes dépourvues de dispositif de sécurité d'intervention ou d'évacuation d'urgence.
Patent FR-3039306-A1 (FR)
Title: Marquage de securite
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: G07D7/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: La vérification de l'authenticité d'une personne par un marquage de sécurité tridimensionnel repose dans l'art antérieur sur deux acquisitions réalisées depuis deux points de vue différents par rapport au dispositif de marquage. Le principe de la présente invention consiste à vérifier que l'utilisateur du dispositif ne remplace pas les prises de vue successives du dispositif par celles de deux photographies représentant le même marquage vu depuis deux points de vue différents. La méthode recommandée consiste soit à réaliser deux acquisitions soit suffisamment rapidement pour que l'utilisateur n'ait pas le temps de changer de photographie, soit à réaliser une ou plusieurs acquisitions intermédiaires entre les deux acquisitions prises depuis deux points de vue différents, pour vérifier que le marquage est bien présent sur la ou les acquisitions intermédiaires.
Patent FR-3034835-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-retour pour une canalisation de transport d'un fluide
Inventor: GUERRY STEPHANE
IPC: F16K17/38
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anti-retour (1) pour une canalisation (2) de transport d'un fluide comportant - une vanne d'arrêt (3) munie de moyens d'actionnement (5) comportant un dispositif (54) d'accumulation/libération d'énergie potentielle, - un clapet anti-retour (6) adapté pour maintenir une différence de pression AP entre son entrée (6a) et sa sortie (6b), et - un piston déclencheur (8) dont le volume interne (82) est séparé en deux chambres (82a, 82b) par un élément mobile (83) qui est équipé d'une tige d'activation (84) ; lesdites première et seconde chambres (82b et 82a) sont en communication fluidique avec ladite canalisation (2), respectivement en amont et en aval dudit clapet anti-retour (6) ; et la tige d'activation (84) du piston déclencheur (8) est adaptée pour pouvoir actionner ladite vanne d'arrêt (3), afin de la manœuvrer de sa position inactive (ouverte) vers sa position active (fermée) dans le cas où ladite différence de pression AP passe sous un seuil prédéterminé, avec libération de l'énergie potentielle accumulée dans ledit dispositif (54).
Patent FR-3035890-A1 (FR)
Title: Cave a rangements
Inventor: BOULAN HERVE
IPC: E04B1/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: Une cave à rangement (100), destinée à être enterrée sous le sol (91) d'une pièce (90) d'habitation, comporte une cuve (11) avec un fond (13), une paroi latérale (12) fermée et un toit (14), ledit toit comportant une partie fixe de toit (14a) et une partie mobile formée principalement par une trappe (14b). La cave à rangement comporte une zone vide (21) correspondant sensiblement, en vue de dessus, à une ouverture (15) laissée par la trappe (14b) dans une position ouverte, la zone vide comportant sur tout ou partie de sa périphérie des cloisons (23), orientées sensiblement suivant des plans verticaux radiaux de la cuve (11), déterminant des alvéoles (24, 24a) juxtaposés et séparés par les cloisons (23), ouverts sur la zone vide (21), et recouverts en partie supérieure des alvéoles par la partie fixe de toit (14a).
Patent FR-3039698-A1 (FR)
Title: Ensemble de boitiers d'appareils electriques mecaniquement et electriquement relies entre eux
Inventor: HECHT JEAN GEORGES
IPC: H01R9/24
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant une rangée d'au moins deux boîtiers isolants distincts (1, 2,2',2'') présentant chacun deux grandes faces parallèles (F1, F2) et comportant chacun au moins un appareil électrique modulaire par exemple de type disjoncteur, interrupteur, bloc différentiel, chacun desdits appareils électriques comprenant au moins une borne de connexion électrique, caractérisé en ce que ledit ensemble comprend au moins un système de liaison mécanique et électrique reliant mécaniquement lesdits boîtiers entre eux en exerçant en outre un effort presseur, sensiblement perpendiculaire aux deux grandes faces parallèles (F1,F2) sur deux boîtiers de la rangée, et en ce que ledit système relie électriquement la ou l'une des borne(s) d'au moins un appareil électrique avec la ou l'une des borne(s) d'un autre appareil électrique afin de distribuer un potentiel électrique entre celles-ci, et en ce que ledit système est au moins en partie contenu dans le volume défini par les boîtiers.
Patent FR-3042732-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tuyere de propulseur en materiau composite
Inventor: FOYER GABRIEL
IPC: F02K9/97
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tuyère de propulseur à base d'une résine phénolique présentant de bonnes propriétés de stabilité thermique et de charbonnement, le procédé comprenant : - la formation d'une préforme fibreuse imprégnée par une résine phénolique pré-polymérisée obtenue à partir d'un composé aldéhyde mono-aromatique ayant la formule suivante : où n1 est un entier compris entre 1 et 3, n2 est un entier compris entre 0 et 5 et, lorsque n2 est supérieur ou égal à 2, les substituants R sont identiques ou différents, R étant choisi parmi : - COOH, les groupements -O-Alk où Alk désigne une chaîne alkyle de 1 à 4 atomes de carbone, les chaînes hydrocarbonées comprenant entre 1 et 20 atomes de carbone, et - la cuisson de la préforme fibreuse imprégnée de manière à réticuler la résine phénolique pré-polymérisée.
Patent FR-3042811-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ligne subaquatique
Inventor: VIANES ALEXIS
IPC: E21B43/01
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DL) pour ligne subaquatique (2,4,5), ledit dispositif (DL) présentant une lumière (L), ladite lumière (L) présentant un axe longitudinal (Al), et comportant un corps monobloc (21). Pour faciliter l'installation d'un tel dispositif (DL), le corps monobloc (21) présente une ouverture oblique (00) débouchant dans la lumière (L) et s'étendant de la première extrémité (21e') du corps monobloc (21) à la deuxième extrémité (21e'') du même corps monobloc (21), l'ouverture (00) présentant un axe longitudinal (Ao), la projection de l'axe longitudinal (Ao) de ladite ouverture dans un plan (PL) contenant l'axe longitudinal (Al) de la lumière (L) décrivant un angle (a) aigu avec ledit axe longitudinal (Al) de la lumière (L). Ledit dispositif (DL) est préférentiellement employé pour garantir des fonctions de lestage ou de flottabilité.
Patent FR-3044711-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/58
Filed: 2015-11-09
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur électrique (5) commandé par un ensemble électronique (9), et comportant un circuit (10) de refroidissement avec une entrée de fluide de refroidissement et une sortie de fluide de refroidissement, caractérisé en ce que l'entrée (101) de fluide de refroidissement et la sortie (102) de fluide de refroidissement sont formés en une seule pièce (100).
Patent FR-3045046-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la bromadiolone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E4, de la bromadiolone présentant par analyse chromatographique effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t4 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t2 et t3 étant les temps de rétention de chaque stéréo-isomère de configuration de la bromadiolone distinct dudit énantiomère E4, ladite analyse étant réalisée à la température de 27,3°C.
Patent FR-3045187-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'une information numerique
Inventor: BAISNEE PASCAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-12-15
Abstract: Procédé de transmission d'une information numérique d'un serveur informatique SMa [marchand] vers un premier équipement connecté EAU1 [utilisateur U1] caractérisé en ce qu'il comporte des étapes initiales d'enregistrement d'un serveur SMa. Des étapes de validation d'une information présentée sur ledit premier équipement connecté EAU1 comprenant : - une opération d'ouverture d'une session de communication sécurisé par ledit premier serveur informatique SMa avec ledit serveur de confiance et de calcul de confiance d'un code horodaté CXa - une opération de transmission par le serveur SMa d'une information numérique intégrant une représentation dudit code horodaté CXa - une opération d'ouverture d'une session de communication par ledit second équipement connecté EBU1 avec ledit serveur de confiance par l'intermédiaire de ladite application préalablement chargée et de transmission dudit code acquis CY - une opération de vérification de la conformité du code CY avec ledit code CXa - une opération de transmission audit second équipement connecté EBU1 par ledit serveur de confiance d'un message numérique de validation MVa comprenant un indicateur de conformité du code CY avec le code CX et une information Iva relative au serveur SMa associé au code CXa.
Patent FR-3045295-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A46B9/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - des picots (15, 16) portés par l'âme (10) et disposés tout autour de l'âme (10) selon une pluralité de rangées longitudinales (17, 19), applicateur dans lequel au moins une rangée longitudinale (17) comporte une alternance de picots incurvés (16) s'étendant chacun selon un axe d'élongation (Ec) curviligne et de picots droits (15) s'étendant chacun selon un axe d'élongation (Er) rectiligne.
Patent FR-3048338-A1 (FR)
Title: Sac retractable
Inventor: MAYMAT ANNE HELENE
IPC: A45C3/06
Filed: 2016-03-07
Abstract: Ce sac rétractable, comprenant un corps (1) définissant un volume de transport et au moins une anse de préhension (3), est remarquable en ce qu'il comprend d'une part une lanière de fermeture (7) et d'autre part une lanière de support (11), ladite lanière de fermeture (7) étant adaptée pour maintenir ledit sac enroulé sur lui-même, et ladite lanière de support (11) étant adaptée pour être fixée à un organe de support extérieur tel que l'anse d'un sac principal.
Patent FR-3046465-A1 (FR)
Title: Accessoire de prehension d'un contenant
Inventor: BAUX LUDWIG
IPC: G01N35/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: Cet accessoire de préhension (1) d'un contenant (100) comprend un corps externe (3), un corps intermédiaire (6), un corps interne (9) et un corps supérieur (11) solidaire du corps interne (9), monté dans le corps externe (3). Une extrémité inférieure du corps intermédiaire (6) comprend des organes de préhension (60) adaptés pour se déployer vers l'extérieur sous l'action d'une partie protubérante (90) prévue sur une extrémité inférieure du corps interne (9), ces organes de préhension (60) étant adaptés pour exercer une pression sur une paroi radiale interne (102) du contenant (100) de telle manière que ce contenant (100) puisse être déplacé. Le corps interne (9) est adapté pour être positionné axialement par rapport au corps intermédiaire (6) dans une première position dans laquelle les organes de préhension (60) sont rétractés vers l'intérieur, et dans une seconde position dans laquelle les organes de préhension (60) sont déployés vers l'extérieur. L'accessoire de préhension (1) comprend des moyens adaptés pour faire passer le corps interne (9) de sa position moyenne à sa position haute, et vice-versa, lorsque le corps externe (3) est immobilisé axialement contre une plaque de support (200), dans laquelle est mis en place le contenant (100), lorsque le corps supérieur (11) subit un mouvement de translation selon l'axe central (X-X') vers le bas lorsque l'accessoire de préhension (1) est descendu au-dessus du contenant (100).
Patent FR-3048475-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-03-04
Abstract: Dispositif d'amortissement à fréquence de résonance fixe (12), le dispositif étant apte à être intégré dans un composant d'un système de transmission de véhicule de manière à être disposé hors du chemin emprunté par le couple transmis par ledit composant, le dispositif comprenant : - un composant primaire (15) et un composant secondaire (25), mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique, - au moins un organe de butée (6) pour le déplacement en rotation du composant secondaire (25) par rapport au composant primaire (15), l'organe de butée (6) étant solidaire en rotation de l'un du composant primaire (15) et du composant secondaire (25) et comprenant au moins une cavité (28) de contour fermé dans laquelle est reçue une patte (26) solidaire de l'autre du composant primaire (15) et du composant secondaire (25), le déplacement de la patte (26) dans la cavité (28) étant limité de manière à définir une ou plusieurs positions de butée pour le déplacement du composant secondaire (25) par rapport au composant primaire (15), et - un organe d'amortissement de butée (60), cet organe (60) permettant d'amortir la venue dans la ou lesdites positions de butée.
Patent FR-3048828-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un capteur de mesure de champ magnetique pour la mesure d'un courant
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/04
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante ayant au moins une fonction alternateur comportant un bloc électronique intégré (10) comprenant - une pluralité de modules de puissance (19) intégrant chacun un élément redresseur et connectés à des phases de la machine électrique, - une borne (26) destinée à être reliée électriquement à une batterie, et - un interconnecteur (29) comportant une trace (30), dite de puissance, reliée électriquement à la borne (26) et destinée à être connectée auxdits modules de puissance (19), caractérisée en ce que ledit bloc électronique intégré (10) comporte en outre un capteur de champ magnétique (31) positionné de façon à permettre une mesure d'un courant circulant dans ladite trace de puissance.
Patent FR-3048663-A1 (FR)
Title: Carenage pour balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-03-14
Abstract: Carénage pour balai plat caréné d'essuie-glace, en particulier de véhicule, le carénage comprenant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale située entre les deux capots d'extrémité (3) et articulée avec chaque capot d'extrémité (3), le carénage étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une pièce intermédiaire d'articulation (5), distincte de la monture et des capots d'extrémité (3), ladite au moins une pièce d'articulation (5) comprenant des moyens de solidarisation (52) aptes à coopérer avec l'un des organes parmi un capot d'extrémité (3) et la monture centrale (2), pour solidariser ladite au moins une pièce d'articulation (5) audit organe (3,2), et des moyens d'articulation (51) aptes à coopérer avec l'autre organe parmi ledit capot d'extrémité (3) et ladite monture centrale (2), pour articuler ladite au moins une pièce d'articulation (5) avec ledit autre organe (3,2).
Patent FR-3056110-A1 (FR)
Title: Boitier de stockage pour cartouche de diffuseur de produit
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un boîtier de stockage (1) pour cartouche de diffuseur, en particulier pour véhicules automobiles, ledit boîtier comportant un premier moyen d'obturation (11) et un deuxième moyen d'obturation (12), placés en opposition suivant une première direction (x1), le premier moyen d'obturation (11) étant destiné à coopérer avec une première ouverture ou un premier ensemble d'ouvertures de la cartouche et le deuxième moyen d'obturation (12) étant destiné à coopérer avec une deuxième ouverture ou un deuxième ensemble d'ouvertures de la cartouche, opposées à la première ouverture ou au premier ensemble d'ouvertures, ledit boîtier (1) étant agencé pour que le premier moyen d'obturation (11) et le deuxième moyen d'obturation (12) soient appliqués avec un effort de pression sur la cartouche, suivant ladite première direction (x1), de manière à assurer une étanchéité au niveau desdites ouvertures de la cartouche.
Patent FR-3056359-A1 (FR)
Title: Alternateur comportant une fonction d'aide a l'arret d'un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: BOUDJEMAI FAROUK
IPC: H02P3/22
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un alternateur destiné à être relié à un moteur thermique d'un véhicule automobile, l'alternateur comportant un rotor et un stator, le stator comprenant une pluralité de bobines définissant une pluralité de phases électriques, l'alternateur étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de court-circuit pour court-circuiter au moins une phase du stator pendant une phase d'arrêt du moteur thermique pour générer un couple résistif sur le rotor de manière à freiner le moteur thermique.
Patent FR-3057220-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de fonctionnement d'un compresseur electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: B60L15/20
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) d'optimisation du fonctionnement d'un compresseur électrique comprenant les étapes de : - détermination (101) de la condition moteur ou véhicule - choix la méthode (102, 103) adaptée à la condition moteur ou véhicule pour limiter les bruits générés.