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Patent FR-2990589-A1 (FR)
Title: Interference reduction method for use in e.g. multi-radio wireless device, involves applying configuration of discontinuous reception, and selecting shift period among cycle of specific milliseconds for long discontinuous reception cycle
Inventor: ZHANG YUJIAN
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-05-10
Abstract: The method (600) involves receiving a configuration of discontinuous reception (610) that is levelled with a multi-radio wireless device e.g. cell phone, from an evolved node B. The wireless device is arranged with a set of radio operated transmitter-receivers. The configuration of discontinuous reception is applied (620) to one of the set of radio operated transmitter-receivers. A shift period is selected (630) among a cycle of 2 milliseconds (ms), 5ms, and 8ms for long discontinuous reception cycle. Independent claims are also included for the following: (1) a multi-radio wireless device (2) a computer readable medium comprising instructions for performing an interference reduction method.
Patent FR-3006727-A1 (FR)
Title: Bielle de liaison profilee en deux pieces, prevue pour etre disposee dans un flux d'un moteur d'aeronef
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F16C7/02
Filed: 2013-06-06
Abstract: Bielle de liaison prévue pour être disposée dans un flux (F) d'un moteur d'aéronef, comprenant une barre tubulaire longitudinale profilée (2) disposant à chaque extrémité de moyens de fixation (8), caractérisée en ce qu'elle comporte une pièce principale (4) comprenant une partie centrale longitudinale disposant d'une section transversale creuse ouverte sur un côté, formant globalement un « U », et à chaque extrémité les moyens de fixation (8) réalisés dans la même matière pour former une seule pièce, cette bielle comportant de plus un capot longitudinal (6) refermant l'ouverture de la section transversale de la pièce principale pour former la barre tubulaire profilée (2).
Patent FR-3009569-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un mur comprenant une etape de constitution d'une ossature realisee a partir d'un panneau isolant, et ossature correspondante
Inventor: DELACHATRE HUBERT
IPC: E04B2/96
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un mur pour la construction d'un bâtiment sur un site de construction, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - disposer verticalement un panneau isolant (1) en tant qu'élément de base pour la réalisation d'une ossature consistant à : - coupler orthogonalement au panneau isolant (1) une pluralité d'entretoises (2), s'étendant côté extérieur et intérieur du mur ; - mise en place sur les entretoises (2), côté intérieur, d'un coffrage intérieur (10), (11), (12), (13) distant du panneau isolant d'une distance correspondante à un panneau béton (7) structurant ; - coulée d'un béton fluide du côté du coffrage intérieur (10), (11), (12), (13), cette étape étant réalisée après transport de l'ossature sur le site de construction.
Patent FR-3009632-A1 (FR)
Inventor: PAIRE ERIC
IPC: G06F13/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un système mis en oeuvre par du matériel, ou au moins partiellement par du code de logiciel représentant au moins certaines parties du système et simulé par un dispositif de traitement, le système comprenant : une pluralité de modules maîtres (202, 204) ; un module cible (208) ; et un module de points de surveillance (215) agencé pour : recevoir, en réponse à un premier accès de bus à un emplacement adressable dans le module cible (208), une indication d'au moins une plage d'adresses comprenant une ou plusieurs adresses du premier accès de bus ; identifier dans une ou plusieurs listes de surveillance (216, 218) associées à la pluralité de modules maîtres (202, 204) au moins un point de surveillance correspondant à la plage d'adresses ; et notifier un ou plusieurs des modules maîtres de l'accès de bus.
Patent FR-3011461-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'un angle sur un oeil de patient
Inventor: FOREST PIERRE-ANTOINE
IPC: A61F9/007
Filed: 2013-10-04
Abstract: Un procédé d'identification sur un œil d'un patient d'un angle opératoire mesuré dans un repère angulaire (60) formé du centre de l'œil et d'un axe horizontal passant par le centre de l'œil, ledit axe étant compris dans un plan horizontal (xt, yt) d'un repère d'un référentiel terrestre prédéterminé (xt, yt, zt), consiste à : ▪ former une image optique de l'œil sur une surface sensible plane (26) d'un capteur numérique (20), ledit capteur étant muni d'un repère (x, y, z) comportant un premier et un second axes (x, y) de ladite surface sensible (26) ; ▪ acquérir une image numérique de l'image optique de l'œil formée sur ladite surface sensible (26), ladite image étant munie d'un repère constitué d'un premier et d'un second axes correspondant respectivement auxdits premier et second axes du repère du capteur numérique; ▪ lors de l'acquisition de l'image numérique de l'œil, mesurer la rotation du repère (x, y, z) du capteur numérique (20) par rapport au repère (xt, yt, zt) du référentiel terrestre ; ▪ déterminer un angle d'inclinaison (θH) défini entre le premier axe (x) du repère du capteur numérique (20) et l'intersection du plan horizontal (xt, yt) du repère (xt, yt, zt) du référentiel terrestre avec la surface sensible (26); ▪ déterminer un repère angulaire (60) dans l'image numérique de l'œil, constitué de l'image numérique du centre de l'œil et d'un axe séparé angulairement du premier axe du repère de l'image numérique par l'angle d'inclinaison déterminé (θH); ▪ reporter l'angle opératoire dans le repère angulaire (60) de l'image numérique ; et ▪ afficher l'image numérique de l'œil avec une marque (62) repérant l'angle opératoire reporté.
Patent FR-3011905-A1 (FR)
Title: Joint articule d'une conduite de fluide, double joint articule et canon a eau comprenant le joint et le double joint
Inventor: FEVRE JEAN-MICHEL
IPC: F16L27/04
Filed: 2013-10-16
Abstract: La présente invention concerne un joint articulé d'une conduite de fluide comprenant au moins : une douille, une rotule disposée dans la douille (1) de façon à ce que la rotule puisse se déplacer en rotation dans la douille, un joint d'étanchéité dans un plan diamétral du volume intérieur de la douille, une première liaison pivot reliant la douille (1) à une première biellette fixée solidairement selon une direction sur une portion de la rotule, la première biellette s'articulant en rotation sur la liaison pivot. La présente invention concerne également un double joint articulé comprenant deux douilles, deux rotules, deux joints d'étanchéité ainsi qu'au moins deux liaisons pivot. L'invention concerne aussi un canon à eau comprenant au moins le double joint articulé.
Patent FR-3012082-A1 (FR)
Title: Systeme modulable pour vehicule automobile a toile de pavillon montee a pivotement au reste du vehicule
Inventor: SICOT HERVE
IPC: B60J7/20
Filed: 2013-10-21
Abstract: Un système modulable pour véhicule automobile comprend au moins un élément de pavillon constitué par une toile (12) souple rétractable variant entre une première configuration formant un pavillon recouvrant un habitacle (10) du véhicule et une deuxième configuration découvrant l'habitacle, un support (13) arrière à laquelle au moins une partie de la toile (12) est solidaire. Il comprend un mécanisme d'entrainement en rotation (17) du support (13) selon un axe (18) fixe par rapport au reste du véhicule et déplaçant au moins le support (13) selon un mouvement de rotation (C) entre une première position supérieure à l'arrière du pavillon et de la toile (12) et destinée à placer le véhicule dans une première configuration du véhicule de type berline ou break et une deuxième position inférieure sensiblement à hauteur d'une ceinture de caisse du véhicule, destinée à placer le véhicule dans une deuxième configuration du véhicule de type cabriolet.
Patent FR-3014060-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la vitesse en descente d’un vehicule automobile, ouvrant dans certaines conditions la chaine de traction
Inventor: GAUDIN CHRISTELLE
IPC: B60W40/076
Filed: 2013-12-02
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse en descente d'un véhicule automobile équipé d'une chaîne de traction (26) comportant une commande automatisée de son ouverture, et d'une fonction du type « ESP » de contrôle de la stabilité du véhicule, ce procédé limitant dans les descentes la vitesse du véhicule à une vitesse cible en agissant sur les freins des roues (24), caractérisé en ce que dans certaines conditions de risque de perte de contrôle de la vitesse dépendant notamment de la pente (8) ou de l'adhérence des roues, il commande automatiquement une ouverture au moins partielle de la chaîne de traction (26), puis un abaissement de la vitesse cible en dessous de la valeur prédéfinie minimum fixée par le rapport de transmission engagé et la vitesse de rotation minimum du moteur pour éviter son calage.
Patent FR-3015701-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection retinienne.
Inventor: PETIT DELVALEE HADRIEN
IPC: G09G5/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Dispositif de projection rétinienne comportant un système générateur d'au moins une image source (1) transmise à un étage optique de collimation (5) via un système optique relais (3, 4). Ce dispositif est caractérisé en ce que l'image source est émise à destination d'une surface diffusante réfléchissante (4') d'un écran (4) du système optique relais, réfléchissant ladite image vers un combineur (5) concave constituant l'étage optique de collimation, disposé sur l'axe d'un œil pour projeter sur la rétine dudit œil (6) une image conjuguée de celle projetée sur ladite surface diffusante (4').
Patent FR-3023236-A1 (FR)
Title: Detecteur avertisseur de collision
Inventor: TONNERRE JEAN FRANCOIS
IPC: G08B21/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention, dénommée DAC pour Détecteur Avertisseur de Collision, concerne un système et un procédé permettant d'avertir les agents et personnels présents, dans une zone d'intervention sur le réseau routier, de l'imminence d'une collision. Le système prévient également l'usager provocateur de l'incident afin qu'il puisse tenter de rectifier sa trajectoire. Le système de l'invention, mis en œuvre selon le procédé de l'invention, fonctionne de la manière suivante : - Un organe de détection mesure en permanence la distance et la vitesse d'un véhicule entrant dans la zone de détection prédéterminée au préalable. Une unité centrale collecte et analyse l'ensemble des données transmises par l'organe de détection, et détermine le risque de collision. Si le danger est avéré, l'unité centrale déclenche un ensemble d'avertisseurs, afin de prévenir l'usager pour qu'il rectifie sa trajectoire, ainsi que les agents et les personnels présents sur le lieu de la possible collision pour qu'ils puissent rapidement évacuer la zone. - Dès le début de l'alerte, l'unité centrale commande également le module vidéo qui filme et enregistre simultanément l'incident et toutes les informations qui y sont relatives.
Patent FR-3025773-A1 (FR)
Title: Remorque avec plateforme de chargement abaissable et interchangeable
Inventor: GAIANI ROBERT
IPC: B62D63/08
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne une remorque (1) pour le transport d'un chargement en son intérieur comprenant un châssis (5) recevant en son intérieur une plateforme (7) mobile entre une position haute de transport et une position basse de chargement ou de déchargement, caractérisée en ce que la montée ou la descente de la plateforme (7) se fait par un unique moyen de traction ou de relâchement (13, 9) raccordé, d'une part, au châssis (5) et, d'autre part, à la plateforme (7), l'action de relâchement provoquant la descente de moyens mécaniques (14) de liaison intercalés entre le châssis (5) et la plateforme (7) et en conséquence la descente de la plateforme (7) et l'action de traction provoquant la montée desdits moyens mécaniques de liaison (14) et en conséquence la montée de la plateforme (7), des moyens de solidarisation amovible reliant la plateforme (7) aux moyens mécaniques de liaison (14).
Patent FR-3020587-A1 (FR)
Title: Scie circulaire comportant un chevalet pivotant pour tronconner des buches de bois
Inventor: BECHTEL MICHEL
IPC: B27G19/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention une scie circulaire (1) pour tronçonner des buches (B) comportant un châssis (2), une lame de scie (3) circulaire et un chevalet (4), ladite lame de scie (3) étant perpendiculaire audit chevalet (4), et ledit chevalet (4) étant mobile par rapport audit châssis (2) pour pivoter entre une position de repos (PR) et de coupe (PC) dans laquelle il est respectivement éloigné et rapproché de ladite lame de scie (3). Le chevalet (4) et ladite lame de scie (3) sont inclinés d'un angle (A1) respectivement par rapport à l'horizontale et par rapport à la verticale. Ladite scie circulaire comporte une butée (6) réglable disposée sur ledit châssis (2) en aval dudit chevalet (4) pour retenir les buches (B) dans le chevalet (4). Ladite scie circulaire (1) comporte un organe de blocage (7) mobile par rapport audit chevalet (4) pour maintenir les buches (B) dans le chevalet (4).
Patent FR-3024055-A1 (FR)
Title: Organe de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: Organe de distribution de produit fluide, tel qu'une pompe, comprenant un corps (11) destiné à être monté dans l'ouverture d'un réservoir de produit fluide pour y prélever du produit fluide, le corps (11) comprenant une chambre de produit fluide (15) définissant une entrée de produit fluide sous la forme d'une tubulure (12), l'organe de distribution comprenant un tube plongeur (2) destiné à s'étendre dans le réservoir de produit fluide pour y prélever du produit fluide, caractérisé en ce que l'organe de distribution comprend en outre un manchon réducteur (3) qui reçoit intérieurement une extrémité (21) du tube plongeur (2) et qui est engagé axialement dans la tubulure (12) du corps (11), de sorte qu'une communication de produit fluide est établie entre le tube plongeur (2) et la chambre (15) du corps (11).
Patent FR-3025397-A1 (FR)
Title: Machine de report de composants electronique sur cartes et electroniques avec capteurs le long du convoyeur
Inventor: CHATAIGNER GABRIEL
IPC: H05K13/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne une machine de report de composants électroniques sur cartes électroniques (4), comportant : un convoyeur (1) sur lequel défilent successivement les cartes électroniques (4), et des capteurs (3) disposés le long du convoyeur de manière à déterminer la position des cartes électroniques (4) défilant le long du convoyeur (1), caractérisée en ce que la densité des capteurs (3) le long du convoyeur (1) est suffisamment élevée pour qu'une carte électronique (4) ne quitte pas le champ d'un capteur (3) avant d'être entrée dans le champ d'un autre capteur (3), sur au moins une partie de la longueur du convoyeur (1).
Patent FR-3026211-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de l'anisotropie de la texture d'une image numerique
Inventor: RICHARD FREDERIC JOSEPH PIERRE
IPC: G06T7/40
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de l'anisotropie de la texture d'une image numérique, comportant : a) l'acquisition d'une image numérique ; b) la transformation de l'image acquise au moyen d'une modification de l'image qui comporte une rotation et un changement d'échelle ; puis, pour chaque modification appliquée, le calcul d'un K-incrément ; c) pour chaque image transformée différente, le calcul d'une p-variation Wj,k de cette image transformée à partir desdits K-incréments calculés ; d) l'estimation par une régression statistique de termes caractéristiques ne dépendant que de la rotation réalisée, puis, le test de l'égalité ces termes entre eux, la texture de l'image étant identifiée comme isotrope si une telle égalité est trouvée et étant identifiée comme anisotrope sinon.
Patent FR-3036868-A1 (FR)
Title: Moteur homopolaire compose asynchrone
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/06
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante asynchrone à cage, où aucun des bobinages électriques n'est tournant, dont la structure est de type homopolaire composée, où la bobine 14 d'excitation est alimentée en courant alternatif, et où les bobines d'induit des armatures 11 et 12 sont soit connectées en court-circuit, soit elles sont alimentées en courant alternatif.
Patent FR-3031360-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02C7/04
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble propulsif (100) pour aéronef, comprenant une nacelle (101) et un turboréacteur (103) logé à l'intérieur de la nacelle, ladite nacelle comprenant : - une entrée d'air (105) comprenant : ○ une paroi externe (115), ○ une paroi interne (119), radialement à l'intérieur de la paroi externe par rapport à un axe (121) sensiblement longitudinal de la nacelle, ○ une lèvre d'entrée d'air (117) formant bord d'attaque de la nacelle et s'étendant entre les parois externe et interne, - une cloison arrière (125) en aval de l'entrée d'air (105), reliant la paroi externe à la paroi interne, ledit turboréacteur (103) comprenant un carter de soufflante (111), conçu pour entourer des aubes (113) d'une soufflante du turboréacteur, s'étendant dans le prolongement de la paroi interne (119) de l'entrée d'air de la nacelle, L'ensemble propulsif selon l'invention est remarquable en ce que la cloison arrière (125) de la nacelle présente au moins une extension (131) définissant une zone de recouvrement (135) d'au moins une portion de la paroi interne (119) de l'entrée d'air (105) et d'au moins une portion du carter de soufflante (111), lesdites portions de la paroi interne de l'entrée d'air et du carter de soufflante étant reliées à ladite extension (131).
Patent FR-3032589-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne a cuve rotative pour le traitement d’un produit par micro-ondes
IPC: H05B6/80
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement par micro-ondes d'un produit, notamment pour l'extraction d'un actif, comprenant a. une enceinte (100) fermée métallique apte à réaliser un applicateur multimode, le produit à traiter étant à l'intérieur de ladite enceinte ; b. un magnétron et un guide d'onde (110) apte à amener un rayonnement électromagnétique à une fréquence f dans ladite enceinte ; c. un dispositif de brassage (150) à l'intérieur de l'enceinte comprenant : ci. un plateau de diffusion, cii. un bras (151) de diffusion ; d. des moyens (160, 161) d'entraînement aptes à établir un mouvement rotatif relatif entre l'enceinte et le dispositif de brassage ; caractérisé en ce que le plateau et le bras (151) de diffusion sont constitués d'un matériau diélectrique à faible facteur de perte à la fréquence f.
Patent FR-3033328-A1 (FR)
Title: Composition liquide de nanocharges carbonees pour les formulations utilisees dans les batteries au plomb.
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H01M10/06
Filed: 2015-03-05
Abstract: La présente invention a trait au domaine des batteries au plomb. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition liquide comprenant de 0,2 à 10% en poids, de préférence de 0,2% à 5% en poids de nanocharges carbonées, au moins un polymère hydrosoluble et au moins un composant cationique choisi parmi les cations de métal alcalin ou alcalino-terreux et les ions ammonium, dispersés dans un milieu liquide. L'invention a aussi pour objet l'utilisation de cette composition pour la préparation de formulations pour électrode de batterie au plomb.
Patent FR-3034717-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un reservoir sur une caisse de vehicule automobile.
Inventor: IENNY DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-04-09
Abstract: Ensemble (4) comprenant : - une caisse (5) d'un véhicule automobile ; - un réservoir (2) comprenant une paroi supérieure positionnée en regard d'un plancher (7) de la caisse (5) et une paroi inférieure opposée à la paroi supérieure ; - un dispositif (9) de fixation comprenant une lame (10) en contact avec la paroi inférieure et ayant une extrémité (11) avant et une extrémité (12) arrière, la lame (10) étant fixée à l'extrémité (12) arrière sur la caisse (5) par un tirant (13) vertical, ce tirant (13) comprenant : une portion (14) filetée supérieure fixée à la caisse (5) ; une portion (15) filetée inférieure fixée à la lame (10).
Patent FR-3034861-A1 (FR)
Title: Systeme de presentation de donnees issues d'un compteur electrique communiquant
Inventor: AUDEBERT VINCENT
IPC: G01D4/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Système de présentation de données issues d'un compteur (10) électrique communiquant élaborant des données de consommation énergétique, le système comprenant un dispositif lumineux (12) et un élément de connexion (11) entre le compteur (10) et le dispositif lumineux (12), l'élément de connexion (11) comprenant des moyens de connexion physique (111) au compteur électrique communiquant, le dispositif lumineux (12) comprenant en outre : - des moyens d'affichage lumineux (123) adaptés pour émettre un signal lumineux évoluant selon les données de consommation énergétiques, et - une sortie vidéo (124) adaptée pour être connectée à un terminal (14) et pour transmettre un signal évoluant selon les données de consommation énergétiques.
Patent FR-3035836-A1 (FR)
Title: Toit relevable pour vehicule automobile, notamment pour camping-car
Inventor: NOLLET ALEXIS
IPC: E04H15/08
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un toit relevable pour véhicule automobile comportant: - un cadre destiné à être fixé sur le dessus de carrosserie d'un véhicule automobile, le cadre étant profilé avec des bords et coins arrondis et définissant des concavités; - un élément rigide de carrosserie formant la partie de dessus du toit, articulé directement ou indirectement sur le cadre, entre une position rabattue dans laquelle il obture le cadre et une position relevée dans laquelle il est relevé par rapport au cadre ; - une paroi latérale fermant l'espace entre cadre et la partie de dessus du toit, la paroi latérale étant constituée d'éléments de toile conformés et assemblés entre eux en créant un ensemble de forme concave de sorte qu'ils viennent se replier les uns sur les autres à l'intérieur des concavités en épousant leur forme, lorsque l'élément rigide est rabattu de sa position relevée vers sa position rabattue.
Patent FR-3036486-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une force exterieure s'exercant sur un actionneur electrohydrostatique
Inventor: FELISTE NIRINA
IPC: G01L5/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une force extérieure s'exerçant sur un actionneur électrohydrostatique, l'actionneur comprenant un vérin incluant une première chambre, une deuxième chambre et un piston situé entre la première chambre et la deuxième chambre, une pompe propre à injecter du fluide dans les chambres pour commander un déplacement du piston, et un moteur électrique entrainant la pompe, le procédé comprenant des étapes de : - estimer au moyen d'au moins un observateur d'état (21, 22), une composante dynamique et une composante statique d'un écart de pression équivalent de fluide entre la première chambre et la deuxième chambre à partir d'une vitesse de rotation du moteur électrique, d'une position du piston et d'un courant d'alimentation du moteur électrique, - estimer la force extérieure au moyen d'un module de post-traitement (23) comme une combinaison de la composante dynamique et de la composante statique de l'écart de pression de fluide estimées.