baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2738246-A1 (FR)
Title: Procede de synthese du tetranitro-2,4,6,8-tetraaza-2,4,6,8-bicyclo(3.3.0)octane
Inventor: ECK GENEVIEVE
IPC: C07D487/04
Filed: 1994-02-22
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de synthèse du tétranitro-2,4,6,8 tétraaza-2,4,6,8 bicyclo [3.3.0.] octane (bicyclo-HMX) par réaction, en présence d'ions fluorures, du tétrafluoroborate de nitronium avec le tétraacétyl-2,4,6,8 tétraaza-2,4,6,8 bicyclo [3.3.0.]octane. Le procédé permet l'obtention de bicyclo-HMX pur avec un rendement correct. Le bicyclo-HMX est un explosif utilisable comme charge explosive ou propulsive dans les compositions pyrotechniques solides.
Patent FR-2717007-A1 (FR)
Title: Thin film type photovoltaic cell
Inventor: EMILE MASSE GEORGES JEAN
IPC: H01L31/032
Filed: 1994-03-01
Abstract: A low cost, good performance photovoltaic cell has a thin film structure formed by a support of e.g. glass bearing a SnO2 layer applied by e.g. spray deposition and then a CuInSe2 or Cu(IN,Ga)Se2 layer of a few microns thickness applied by short distance chemical transport using iodine, the photovoltaic effect created having positive polarity at the SnO2 side.
Patent FR-2717511-A1 (FR)
Inventor: ERIC GODARD
IPC: E01C19/10
Filed: 1994-03-18
Abstract: Hot bituminous compsn. for road surfacing applications comprising standard or modified bitumen and a granular component consisting of gravel and a sandy component forming a granular mixt. of discontinuous particle size, whereby (a) the sandy component has a vol. that is less than the interstitial vol. of the gravel and (b) part of the sandy component is replaced by powdered rubber with a particle size of 0 - 1.5 mm.
Patent FR-2704617-A1 (FR)
Title: Garniture d'étanchéité pour arbre tournant.
Inventor: BENGT ALGERS
IPC: F16J15/34
Filed: 1994-04-27
Abstract: La garniture d'étanchéité pour arbre tournant selon l'invention, en particulier une garniture mécanique plane, plus spécialement pour une pompe centrifuge ou analogue comportant un arbre tournant 3 et une garniture secondaire d'étanchéité 7 située axialement du côté extérieur par rapport à la garniture principale 4, 5, une entrée 9 et une sortie 14 étant prévues pour un liquide de chasse ou de nettoyage et éventuellement pour le liquide pompé fuyant à travers la garniture principale, au moins un passage de drainage 13 conduisant à la sortie 14, et une chambre 8 collectrice de liquide étant située entre la garniture principale 4, 5 et la garniture secondaire 7, est caractérisée en ce que la chambre 8 collectrice de liquide est divisée en au moins deux parties 8A, 8B qui sont séparées l'une de l'autre par au moins une cloison de séparation 12 qui permet la communication entre les parties de chambre.
Patent FR-2721952-A1 (FR)
Title: Asphalte coule arme
Inventor: DE FAY THIERRY
IPC: E01C11/16
Filed: 1994-07-01
Abstract: L'invention a trait au domaine des asphaltes coulés.L'asphalte coulé armé selon l'invention, du type comprenant un liant constitué de bitume, de filler, de sable et de gravier, obtenu par mélangeage à chaud entre 200 et 250deg.C environ, est essentiellement caractérisé par le fait que sa formulation renferme de O,1 à 2 % en poids par rapport au liant de fibres de verre courtes dont l'ensimage présente un ramollissement aux températures de mélangeage du liant, de manière à libérer les fils constitutifs desdites fibres.Application à la réalisation de revêtements d'étanchéité et de voirie.
Patent FR-2723038-A1 (FR)
Title: Automobile heating and air conditioning
IPC: B60H1/24
Filed: 1994-07-27
Abstract: The equipment is mounted in the vehicle, in the air distribution passages of the conditioning, heating and ventilation of the passenger compartment. It eliminates accumulated thermal energy in the air conditioning passages (12,13,14), if the vehicle is exposed to sunlight when stopped for long periods. An auxiliary shuttered (17) passage (19) connects the conditioner front air output and an air suction fan (3) to the distribution zone (8) passage (20), with another shutter (21) to evacuate used air to outside. The auxiliary passage shutter may divert the air stream from the lower passenger area, up or downstream, to cool the air. A further shutter (2) may isolate internal and external air.
Patent FR-2726138-A1 (FR)
Title: Etage amplificateur de puissance delivrant un signal rectangulaire d'amplitude controlee
Inventor: BAILLY PATRICK
IPC: H03F3/30
Filed: 1994-10-19
Abstract: - Etage amplificateur délivrant un signal rectangulaire sur une charge (L) qui peut être principalement capacitive, au moyen d'un amplificateur "en pont" dans lequel une première paire de transistors (T1, T2) fonctionne alternativement en émetteur-suiveur et une deuxième paire de transistors (T3, T4) referme alternativement le circuit de la charge (L). - Les quatre transistors (T1-T4) de l'amplificateur en pont ont leurs bases respectivement alimentées par des sources de courant (31-34) appairées entre-elles, pour assurer une impédance minimale du circuit de la charge (L) en courant continu. Les transistors de la deuxième paire (T3, T4) sont alternativement connectés en diode. Pour la commande d'amplitude du signal, un générateur (12) fournit une tension de commande VA dont la valeur correspond à une partie fixe, égale à 2.VBE , augmentée d'une partie variable correspondant à l'amplitude désirée du signal. Application à la commande d'un transducteur piézo-électrique, notamment pour une sonnerie de téléphone.
Patent FR-2728553-A1 (FR)
Inventor: HORBEZ DOMINIQUE
IPC: C01B11/06
Filed: 1994-12-23
Abstract: Solns. of alkali metal hypochlorite are purified by tangential filtration on a membrane. The pore size of the membrane is below 2 m, pref. between 10 A (corresp. to cut-off limit of 0.5 KDaltons) and 0.2 m. Esp., the cut-off limit is 3 KD-200 KD. A mineral membrane is used, based on AlO#, ZrO, SiC and/or C, on a support of AlO#, SiC and/or C. Pref. the membrane may be organic, based on polyaryl ether sulphone (opt. sulphonated), polyvinylidene fluoride, PTFE or acrylonitrile copolymers.
Patent FR-2731832-A1 (FR)
Title: Dispositif de microcollimation de particules, detecteur et procede de detection de particules, procede de fabrication et utilisation dudit dispositif de microcollimation
Inventor: NGO CHRISTIAN
IPC: G21K1/02
Filed: 1995-03-14
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif de microcollimation de particules incidentes constitué d'un ensemble de microtrous de taille de l'ordre du micromètre, percés aléatoirement, mais orientés parallèlement, dans une feuille isolante d'épaisseur comprise entre quelques micromètres et plusieurs millimètres. La présente invention concerne également un détecteur et un procédé de détection de particules, et un procédé de fabrication et l'utilisation dudit dispositif de microcollimation.
Patent FR-2717409-A1 (FR)
Title: Mandrin flexible d'expansion hydraulique.
Inventor: MARK BLEZARD
IPC: B21D39/08
Filed: 1995-03-14
Abstract: Un mandrin (20) flexible pour l'expansion d'un tube dans une plaque collectrice comprend une longueur de fil flexible (22) qui est placée dans un tube. Un joint hydraulique (26) est placé à chaque extrémité (21, 23) de la longueur de fil flexible (22) pour isoler de manière étanche une section du tube et est raccordé au fil flexible (22) par un connecteur (24). Une entrée (27) est placée à l'extrémité arrière (23) du mandrin (20) pour alimenter en fluide le mandrin (20) dans la section isolée étanche du tube.
Patent FR-2732564-A1 (FR)
Title: Staggered shelving for horticultural use
IPC: A01G9/16
Filed: 1995-04-04
Abstract: The shelving has rectangular flat shelves which are staggered like a stair case and are supported on legs (1-8). The lower shelves (12, 13) are longer than the upper shelf (11). The lower shelves pivot round the top of their front legs (3, 6, 4, 5) into an inclined position to make a frame to cover seed beds.  The frame is covered by a transparent cover made of plastic material which has eyelets to fix it to the ground. Two sets of shelves can be fixed together back to back by bolts to form a larger frame.
Patent FR-2733032-A1 (FR)
Title: Furnace rake with protective panel
Inventor: TUCOULAT DANIEL
IPC: F23H11/22
Filed: 1995-04-12
Abstract: The rake, designed e.g. to agitate waste material in an incinerator behind a protective wall, has a handle (7) which passes through the wall and is able to slide inside a sleeve (11) which can pivot, in turn, inside a coupling (12). The sliding motion is controlled by a rack and pinion mechanism (14, 15) inside a housing mounted on the sleeve and operated by a handwheel. The coupling (12) has a flange (24) connected to the wall by a corrugated circular boot (25), and a curved plate (23) to cover the aperture in the wall through which the rake handle passes. The rake can also have a system for blowing air between the sleeve and handle and inside the boot.
Patent FR-2722354-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de problemes pour systemes de reseaux informatiques locaux
Inventor: WINOKUR ALEX
IPC: G06F11/25
Filed: 1995-06-23
Abstract: Un système et un procédé sont proposés pour gérer la reprise sur erreur dans un système de réseau informatique local. Le système comprend une structure de données qui mémorise les événements d'erreur, les problèmes de diagnostic et les causes apparentées. Un procédé pour gérer des événements d'erreur en temps réel et identifier des causes et recommander des actions correctives est également proposé. Un fonds de connaissances est utilisé pour déterminer les causes et les actions correctives recommandées pour les problème.
Patent FR-2721174-A1 (FR)
Title: Extrait de rehmannia glutinosa, composition protectrice contre le paraquat et procédé de traitement.
Inventor: SUL LEE HEE
IPC: A01N25/32
Filed: 1995-06-20
Abstract: L'invention concerne un extrait de Rehmannia glutinosa ayant une activité protectrice contre le paraquat, une composition protectrice le contenant et un procédé de traitement utilisant cette composition et permettant, dans le cas du riz notamment, de protéger les cultures contre l'action désherbante non sélective du paraquat (PARAQUAT 400 ppm) lorsque la composition protectrice est appliquée aux plantes avant ou pendant le traitement avec le paraquat (PARAQUAT + PTRS).
Patent FR-2740118-A1 (FR)
Inventor: BOUGAMONT JEAN LOUIS
IPC: B65D83/76
Filed: 1995-10-23
Abstract: A dispenser for liquid or pasty materials, particularly including a material container (1) and a head (2) thereon provided with an internal discharge channel (2a). The container further comprises material extraction means provided with an exhaust valve and a plunger (3) arranged in the container (1) and including an axial channel (30) that is connected to a spray tube (4) of which the lower end (4a) defines an intake port (40) together with said axial channel (30), while its upper end (4b) is secured to said actuating head (2), which directly or indirectly engages the outer surface (3a) of the plunger (3) in order to pressurise the container (1).
Patent FR-2726214-A1 (FR)
Title: Gabarit de percage pour verre de lunettes
Inventor: SCHERG CHRISTA
IPC: G02C13/00
Filed: 1995-10-27
Abstract: Gabarit pour perçage à pratiquer dans un verre de lunettes. Gabarit caractérisé en ce qu'il présente un ou plusieurs marquages (3, 4) et peut se poser sur le verre de lunettes. Pour établir de façon simple et précise l'endroit où un trou de perçage doit être pratiqué dans le verre de lunettes, au moins des zones partielles du gabarit adhèrent sur le verre de lunettes. L'invention permet de simplifier l'usinage d'un verre de lunettes à effectuer dans l'atelier de l'opticien.
Patent FR-2743430-A1 (FR)
Title: Switching matrix router for optical communications networks
Inventor: LAUDE JEAN PIERRE
IPC: H04Q11/00
Filed: 1996-01-09
Abstract: The router (1) has input signals (11,2,16,17,21,22,6,27) which are fed to optical couplers (10,15,20,25). The optical couplers pass the signals to an optical switch (30, 40). Switching of the incoming signals to an output (35-38,45-48) is performed dependent on the optical wavelength of the incoming signals. An n*n optical matrix router is produced, with each comb of wavelength responses being different to the next. The "teeth" of the combs are included in inserted wavebands.
Patent FR-2743932-A1 (FR)
Inventor: BIGOT HENRI
IPC: H01B13/012
Filed: 1996-01-18
Abstract: A tool for wrapping a bundle (1) of wires (2) by means of flexible adhesive tape (3) wound transversely to its own axis around the bundle (1) and provided with longitudinal edges (5) adhered together. The tool comprises a frame (60) with a wrapping head (65) including a shaping member (68) for shaping the tape (3), said member being secured to the frame (60) and provided with a V-shaped deflecting edge (70) for forming an incipient longitudinal fold in the tape (3), and at least one first pair of jaws (72) movably mounted on the frame (60) between an open position and a closed position in which they are biased together by resilient means to adhere together the longitudinal edges (5) of the tape (3), said jaws together defining a feed channel (79) for the sheathed bundle (1).
Patent FR-2746905-A1 (FR)
Title: Ventilation system especially for air extraction from farm buildings
Inventor: GENDROT ANDRE
IPC: F24F11/00
Filed: 1996-04-02
Abstract: The system is based on a fan installed in a vertical duct and driven by a reversible AC motor (3) with a capacitor (7), a reversing switch (11) and a servo system including a saturable inductor (7) coupled magnetically to two coils (8,9) in series.  A diode bridge rectifier (D1) provides DC through the coils which are arranged so as to cancel the AC component. In parallel with the two coils a variable impedance (Q1) is controlled by the signal from an air flowmeter constituted by a freely rotating helix with an electronic revolution counter.
Patent FR-2747011-A1 (FR)
Title: Washing cabinet for domestic animals
Inventor: BARRAIRON RENE
IPC: A01K13/00
Filed: 1996-04-05
Abstract: The cabinet (1) is fitted internally with lighting (2), a holder for the animal in position (3), one or more showers (4), an adjustable grating floor (5). It has a drain (6) and a fan (7) fitted with filters and blowing warm air through the drying vents (8).  The cabinet is manufactured in a synthetic or metallic material to allow for industrial manufacture and the arrangement and sequences of washing and drying facilities may be controlled manually, electrically or electronically and may be linked to a pay as you wash system.
Patent FR-2748221-A1 (FR)
Title: Process for cleaning city air of vehicle pollution
IPC: E01C1/00
Filed: 1996-05-03
Abstract: Process for scrubbing air polluted with particles, using the drainage network, after alteration, to extract and progress the air containing deleterious gases and particles.
Patent FR-2734561-A1 (FR)
Title: Mould for shaping glass sheet
Inventor: FRANK ROBERT G
IPC: C03B23/03
Filed: 1996-05-21
Abstract: A mould for shaping heat softenable sheet material consists of lower mould half having a central cavity (44) open at its upper surface with a rim area (48) corresponding to the required shape of the sheet after forming. The mould half has vertical grooves (62) on each lateral side which allow the mould half to be raised and lowered without interfering with the support rollers (18).
Patent FR-2749028-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un produit tricote sur metier rectiligne pour qu'il soit impermeable et anti-taches
Inventor: VERNAY ANDRE
IPC: D06M23/00
Filed: 1996-05-21
Abstract: Le procédé est remarquable en ce que après tricotage: - on lave et on rince le produit en le soumettant à un traitement de type ERONIAL - on essore la maille tricotée - on réalise un dévrillage et une mise au large en plis - on sèche - on applique une résine fluorée du type TEFLON - on sèche - on polymérise.
Patent FR-2749562-A1 (FR)
Title: Pneumatic deicing system for aircraft aerodynamic surface
Inventor: GUILLOT DIDIER MARIE JEAN PIER
IPC: B64D15/18
Filed: 1996-06-11
Abstract: The tube (8), extending over the surface to be protected, is connected (13) by an electric change-over valve (10) to either the intake (9A) or output (9B) side of a compressor (9) - the latter via a reservoir (14). An intake valve (17), set at about -0.15 bar vacuum pressure - admits filtered (18) atmospheric air. Reservoir pressure is limited (19) to about +1.3bar by a relief valve. In a typical cycle, lasting between 1.5 and 5 minutes, a control unit (20), operating the change-over valve, subjects the tube to vacuum, cracking deposited ice, then suddenly applied full reservoir pressure, to throw it off. Reservoir pressure is reestablished by the compressor during vacuum application. High (16) and low (15) pressure sensors provide controller inputs.
Patent FR-2749918-A1 (FR)
Inventor: COUTAREL ALAIN
IPC: F16L23/036
Filed: 1996-06-14
Abstract: The invention discloses a system and method for coupling two mutually mobile assemblies, in particular in submarine installations, comprising means (8, 14, 15) for displacing one of the ends (16) from a first position towards a second position for connecting the ends of the said assemblies, one of the assemblies (2) being fixed at least during the connecting operation, means for locking (35) the said ends and sealing means (33) between the said ends, the said locking and sealing means constituting the connecting means. It is characterised in that it further comprises a receptacle (4) secured to the said fixed end (51) and comprising an opening entrance (20) for the mobile end (16), and an interface linking element (5) floatingly set in the said receptacle and provided with a central rotation orifice (55, 65) and guiding spans (62, 69) for mutually and gradually guiding the said ends of the pipelines.
Patent FR-2751492-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compression et de decompression de messages
Inventor: MARTIN JEAN MARIE
IPC: H03M7/42
Filed: 1996-07-16
Abstract: Ce procédé de compression de messages, notamment de messages destinés à être affichés sur un terminal de télécommunications, notamment un téléphone portable, est essentiellement caractérisé en ce que, lesdits messages étant formés de mots formés eux-mêmes de caractères, il comporte la constitution (1, 2) de deux tables de codage, l'une, dite table de codage pour la compression de mots, faisant correspondre à chaque mot compressé représenté par son rang de classement dans cette table, un mot dit semi-compressé formé d'une séquence de caractères compressés correspondant à ce mot, et l'autre, dite table de codage pour la compression de caractères, faisant correspondre à chaque caractère compressé représenté par son rang de classement dans cette table, un caractère non compressé.
Patent FR-2738853-A1 (FR)
Title: Shock absorbing mounting for cab on caterpillar tractors and loaders
Inventor: HEDBERG WILLIAM E
IPC: F16B5/02
Filed: 1996-09-18
Abstract: The vehicle frame (14) has two rails (18, 20) a set distance apart and a plate (22) which is thicker than the sections of the rail and fits over them. A nut plate (24) with a threaded hole (44) is positioned between the rails and supported by brackets (36, 38). The cab (12) has a support and an elastic mounting (10) with a circular, elastic base (50) having a cylindrical section. There is a section which is elastically compressed (52) and a rigid sleeve (54). Around the elastic cylindrical section is a rigid, supporting section (64). At the top there is a rigid compression washer (56) and a threaded screw (60) which passes through the washer and the other sections into the nut plate (24).
Patent FR-2756344-A1 (FR)
IPC: F16H13/00
Filed: 1996-11-25
Abstract: The invention concerns a module made up of 3 pairs of extendable bowls (A A', B B', E E') for transmitting circular forces and the mechanical articulation. The cohesion of the module is provided, either externally by an octahedral frame (C) with an adapted supporting device, or internally by an adapted supporting device or not (fig. 6), providing pressure of the 2 large bowls (A and A') on the other bowls. The contact zones Z, the oblique lines of the stands and the top edges of the bowls, may be equipped with teeth. The rotation of one of the bowls drive the rotation of the 5 others with 3 gear ratios. The bowls opposite have identical rotational velocities. This module also constitutes a triple differential gear.
Patent FR-2757691-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une reglette d'interconnexion de lignes telephoniques ou informatiques, et reglette obtenue par ce procede
Inventor: LETAILLEUR JEAN PIERRE
IPC: H01R4/24
Filed: 1996-12-20
Abstract: Réglette d 'interconnexion de lignes téléphoniques ou informatiques à taux de rejet de paradiaphonie répondant à des normes très strictes. Le prolongement (9) de chaque contact autodénudant (5) présente une taille en biseau (12) sur la tranche (11) qui jouxte la paire adjacente (3, 4).
Patent FR-2743600-A1 (FR)
Title: Volet roulant de fenetre et porte
Inventor: HOFFMANN JOSEF
IPC: E06B9/68
Filed: 1997-01-10
Abstract: Volet roulant comportant un moyen de couverture formé de lamelles; lors de l'ouverture ou de la fermeture, il est enroulé ou déroulé d'un axe d'enroulement dans un boîtier à lamelles; une installation d'entraînement comporte une roue dentée d'entraînement dont les dents coopèrent avec des cavités de moyens de prise associés aux lamelles; la roue dentée d'entraînement se trouve dans la zone comprise entre l'axe d'enroulement et les rails de guidage des lamelles partant du boîtier à lamelles. La roue dentée d'entraînement (22) est associée au côté arrière (face inférieure 50) des lamelles (15) tourné vers la fenêtre et le sens de rotation de la roue d'entraînement (22) correspond au sens de rotation de l'axe d'enroulement (26) quel que soit le mode de fonctionnement du moyen de couverture 14.
Patent WO-9735551-A1 (WO)
Title: Compositions de teinture des fibres keratiniques contenant des pyrazolo-azoles; leur utilisation pour la teinture comme coupleurs, procede de teinture
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A45D19/00
Filed: 1997-03-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la teinture de fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, contenant dans un milieu approprié pour la teinture: à titre de coupleur au moins un composé de formule (I), où: R1 désigne notamment hydrogène, alkyle, aryle, un hétérocycle, un halogène, ... R2 désigne notamment hydrogène, halogène, aryloxy, alcoxy, acyloxy, arylthio, alkylthio, hétéroarylthio, hétéroaryloxy, ... Za, Zb et Zc, indépendamment, désignent un atome d'azote ou un carbone porteur d'un radical R3 ou R4 de significations identiques à celles de R1; l'un au moins des Za, Zb et Zc désigne un atome d'azote; R3 et R4 pouvant former entre eux un cycle aromatique, substitué ou non; au moins une base d'oxydation.
Patent WO-9748028-A1 (WO)
Title: Systeme de gestion de vol d'aerodynes
Inventor: SAINTHUILE GERARD
IPC: G05D1/00
Filed: 1997-06-13
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend une première phase de détermination d'un point éventuel de la trajectoire à partir duquel, théoriquement, il devient impossible de tenir la contrainte de temps demandée en suivant le profil de vitesse précédemment établi et une deuxième phase de calcul de changement de vitesse et de détermination d'un nouveau profil de vitesse obtenu en déterminant des corrections de vitesse segment par segment en partant du susdit point jusqu'au dernier segment modifiable, la variation de vitesse dans chacun des segments étant limitée à une valeur maximale et le calcul de la nouvelle vitesse étant calculé à partir de la courbe donnant le temps de vol t en fonction de la vitesse V, laquelle courbe étant approchée par une courbe vérifiant une équation à trois coefficients c1, c2, et c3: V=c1 / t + c2 / t2 + c3 / t3. L'invention permet de garantir le respect des contraintes de temps tout en demeurant conforme aux aspirations du pilote et des contrôleurs du trafic aérien.