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Patent FR-3107353-A1 (FR)
Title: Outil et procede de contrôle de l’inclinaison d’un ecrou serti sur une bride d’une piece de turbomachine
Inventor: BUISSONNET THOMAS
IPC: G01M15/00
Filed: 2020-02-17
Abstract: La présente invention concerne un outil de contrôle (4) de l’inclinaison d’un écrou (3) serti dans un orifice (20) d’une bride (2) d’une pièce de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, cet outil (4) comportant : - un corps de préhension et de manipulation (5) de l’outil, ce corps présentant un axe (O) qui est destiné à être vertical lorsque l’outil (4) est positionné sur la bride (2), - une pige (6) alignée sur l’axe (O) et située à une première extrémité (51) du corps, cette pige (6) étant configurée pour être engagée dans l’orifice (20) de la bride (2) et pour être engagée de manière ajustée dans l’écrou (3), et - un niveau à bulle (7) situé à une seconde extrémité (52) opposée du corps et configuré pour indiquer à un opérateur la bonne verticalité dudit axe (O). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107529-A1 (FR)
Title: Matériau thermoplastique à base de caséine et/ou de caséinate associé à un polymère hydrosoluble
Inventor: GRAMATIKOFF MARIE-HÉLÈNE
IPC: C08L89/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des matériaux thermoplastiques, plus précisément celui des thermoplastiques à base de caséine et/ou caséinate. En particulier, la présente invention concerne un matériau thermoplastique, à base de caséine et/ou caséinate comprenant et/ou associé à un polymère hydrosoluble
Patent FR-3108038-A1 (FR)
Title: Installation de désinfection
Inventor: SUBTIL GÉRARD
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-03-11
Abstract: Installation de désinfection d'un ensemble de chariots de supermarché, l'installation comportant :- un abri (12) comportant une entrée (22) pour introduire les chariots dans l’abri et un fond (20f) faisant face à ladite entrée (22) ;- un circuit de désinfection (14) comportant : - un réservoir (30) de produit désinfectant (32), - un réseau de conduites (36) équipé de buses de pulvérisation (38) et en relation de fluide avec le réservoir (30), - un circulateur (34) configuré pour extraire du produit désinfectant du réservoir et l'amener, à travers le réseau de conduites, jusqu'aux buses, et - un contrôleur (40) de commande du circulateur. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108425-A1 (FR)
Title: Procédé de traçabilité d’actions réalisées sur un site
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: G06Q50/16
Filed: 2020-03-20
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ DE TRAÇABILITÉ D’ACTIONS RÉALISÉES SUR UN SITE Le procédé (100) de traçabilité d’actions réalisées sur un site, comporte :- une étape (105) de génération d’une entrée dans un registre distribué, ladite entrée comportant un identifiant unique d’un élément matériel du site,- une étape (107) d’assemblage d’une étiquette de stockage comportant une étape (110) d’enregistrement, dans l’étiquette de stockage, de l’identifiant unique généré, puis, de manière itérative :- une étape (115) de lecture, par un lecteur d’étiquette, d’un identifiant enregistré dans l’étiquette,- une étape (120) de réalisation d’une action en relation avec l’élément associé à l’identifiant,- une étape (125) de validation de la réalisation de l’action sur un terminal communicant et- une étape (130) d’enregistrement d’une information représentative de la réalisation de l’action dans une entrée du registre distribué en fonction de l’identifiant lu. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095813-A1 (FR)
Title: Procédé de production de film de zéolite
Inventor: MAEKAWA KAZUYA
IPC: C01B39/02
Filed: 2020-04-28
Abstract: On propose un procédé de production d’un film de zéolite en continu et efficacement. De la zéolite est formée sur une surface d’un support à l’aide d’un procédé incluant : une première étape consistant à fixer des cristaux fins de zéolite à une surface d’un support ; une deuxième étape consistant à préparer du gel synthétique pour la croissance des cristaux fins ; une troisième étape consistant à placer le support et le gel synthétique dans un réacteur et à réaliser une synthèse hydrothermique ; et une quatrième étape consistant à nettoyer le support soumis à la synthèse hydrothermique, dans lequel dans la troisième étape, des contenants multiples agencés pour pouvoir se déplacer dans un appareil à température constante sont chacun utilisés comme réacteur, la température et la pression pour la synthèse hydrothermique sont ajustées par la température et la pression dans l’appareil à température constante, et le temps de réaction de la synthèse hydrothermique est ajusté en réglant le temps allant du moment où le réacteur entre dans l’appareil à température constante au moment où le réacteur sort de l’appareil à température constante. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111463-A1 (FR)
Title: Traitement de flux vidéo relatifs aux opérations chirurgicales
Inventor: PADOY NICOLAS
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-06-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement d’un flux vidéo relatif à un acte opératoire  spécifique configuré pour:- réceptionner le flux vidéo comprenant une séquence d’images;- déterminer un groupe d’éléments de traitement d’une image du flux vidéo sur la base d’une vidéo de référence précédemment enregistrée relatif à l’acte opératoire spécifique ; - déterminer si un critère est ou non vérifié sur la base du groupe d’éléments de traitement déterminé ;- déterminer un état d’avancement associé à l’image en fonction de si le critère est vérifié ou non, l’état d’avancement étant représentatif d’un état d’avancement d’une phase opératoire de l’acte opératoire spécifique.
Patent FR-3111745-A1 (FR)
Title: Dispositif connecteur pour câble blindé à isolant minéral
Inventor: MILLERE CHRISTOPHE
IPC: H02G15/08
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif connecteur (1) destiné à relier deux composants tels qu’un câble à isolant minéral (2) et un passage métal/verre ou céramique/métal (3), comprenant un manchon (4) ainsi que des moyens de fixation dudit dispositif connecteur (1) sur les deux composants.  L’invention consiste en ce que des moyens d’étanchéité (8, 9) sont prévus sur la face interne du manchon (4) à chaque extrémité de celui-ci, les moyens de fixation étant des moyens de serrage montés sur la face externe du manchon (4) à chacune de ses extrémités, lesdits moyens de serrage étant agencés pour exercer une compression radiale sur le manchon (4) au niveau des moyens d’étanchéité (8, 9).  Figure 2
Patent FR-3112760-A1 (FR)
Title: Colis à mise en forme facilitée
Inventor: GUILLOUX SIMON
IPC: B65D6/26
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre :  Colis à mise en forme facilitée
    L’invention concerne un colis (1) pliable comprenant une caisse (2) définissant un volume de rangement, la caisse (2) présentant un fond (21) et un rebord périphérique (22) comprenant :- un premier panneau (221) ;- un deuxième panneau (222) opposé au premier panneau (221) ;- un troisième panneau (223) ;- un quatrième panneau (224) opposé au troisième panneau (223),la caisse (2) pouvant adopter :- une configuration de rangement dans laquelle chaque panneau s’étend sensiblement parallèlement au fond (21) ;- une configuration d’utilisation dans laquelle chaque panneau (221), du deuxième panneau (222), du troisième panneau (223) et du quatrième panneau (224) s’étend sensiblement perpendiculairement au fond (21) ;caractérisé en ce que le colis (1) comprend des moyens de rappel (5) en position d’utilisation du premier panneau (221) et du deuxième panneau (222), tendant à les faire passer de leur position de rangement à leur position d’utilisation dans la position inactive des moyens de verrouillage (5). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114188-A1 (FR)
Title: Polarisation adaptative de substrat utilisant des détecteurs de marge
Inventor: GENEVEY SEBASTIEN
IPC: H03K19/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: Polarisation adaptative de substrat utilisant des détecteurs de marge
    La présente description concerne un circuit de polarisation adaptative de substrat pour une région d’un circuit, comprenant : un premier module de retard (602) comportant une pluralité de circuits de retard agencés pour retarder au moins un front d’un signal d’horloge locale de la région de circuit, un premier des circuits de retard fournissant un premier signal de sortie retardé d’un premier retard, et un deuxième des circuits de retard fournissant un deuxième signal de sortie retardé d’un deuxième retard ; un multiplexeur agencé pour sélectionner l’un des premier et deuxième signaux de sortie ; un premier circuit de surveillance de marge agencé pour générer un premier signal de détection indiquant quand un temps de marge du signal sélectionné parmi les premier et deuxième signaux de sortie est inférieur à un premier seuil ; et un circuit de polarisation agencé pour générer au moins une tension de polarisation pour polariser des puits de transistors dans la région de circuit sur la base du premier signal de détection.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3114251-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication d’une couche cristalline de conversion à partir d’une solution
Inventor: VERILHAC JEAN-MARIE
IPC: B01J19/00
Filed: 2020-09-22
Abstract: Dispositif de fabrication (10) d’une couche cristalline de conversion à partir d’une solution de croissance, comprenant une première paroi (11) et un substrat (14) définissant entre eux une cavité de croissance cristalline (13) ; un dispositif d’entrée/sortie (12) de la solution contrôlant, dans le temps, au moins l’alimentation ou l’extraction de la solution de croissance vers et depuis la cavité de croissance cristalline (13) ; un dispositif de mise en température (15) créant un profil de température (15b) dans la cavité de croissance cristalline (13), le substrat (14) ou la première paroi (11) ; le profil de température (15b) contrôlant une formation libre de la couche cristalline de conversion sur une épaisseur supérieure à 1 micromètre, selon une direction principalement transversale à ladite face de formation (14a) ; l’ensemble de l’épaisseur de la couche cristalline de conversion étant obtenue par la formation libre de la couche cristalline de conversion.  Figure 3
Patent FR-3114863-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage et installation de cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: BARON PAUL
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-10-02
Abstract: Procédé d’assemblage et installation de cuve de stockage pour gaz liquéfié.  L’invention concerne une installation de stockage de stockage pour gaz liquéfié comprenant une structure porteuse et une cuve (71) étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse, dans laquelle les membranes (13, 13’) dites contiguës de la membrane d’étanchéité de la paroi de cofferdam de la structure principale de la cuve (71) sont au moins en partie protubérantes dans le dôme liquide (2), lesdites membranes dites contiguës étant directement fixées, de manière étanche, aux membranes dites contiguës du dôme liquide (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117002-A1 (FR)
Title: Transat pliable et kit comportant un tel transat et un accessoire
Inventor: BRUN NICOLAS
IPC: A47C1/14
Filed: 2020-12-04
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : TRANSAT PLIABLE ET KIT COMPORTANT UN TEL TRANSAT ET UN ACCESSOIRE Le transat (10) pliable comporte :- deux supports (115), chaque support comporte une fixation à chaque extrémité, chaque support étant fixé à :- une latte déformable élastiquement (120) amovible à une extrémité et- une rallonge (121) à l’autre extrémité,- une toile (105) liée à deux tiges (110, 111), une première tige (111) dite « tige avant » étant munie de fixations à chaque latte, une deuxième tige (110) dite « tige arrière » étant munie de fixations à chaque rallonge la longueur de chaque ensemble formé par un support, une latte et une rallonge associées est supérieure à la longueur maximale d’écartement des tiges.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118658-A1 (FR)
Title: Double paroi pour chambre de combustion de turbine à gaz d’aéronef et procédé de fabrication d’une telle double paroi
Inventor: GRESY THOMAS SEBASTIEN ALEXANDRE
IPC: F23R3/54
Filed: 2021-01-04
Abstract: Une double paroi (2) pour chambre de combustion de turbine à gaz d’aéronef comportant une paroi interne (21) configurée pour être en contact avec la réaction de combustion et une paroi externe (22), écartée de la paroi interne (21), comportant une pluralité d’orifices (3) de manière à permettre la circulation de flux d’air de refroidissement (F), extérieurs à la paroi externe (22), qui viennent refroidir la paroi interne (21), la paroi interne (21) étant exempte de perforation de manière à interdire toute circulation d’un flux d’air de refroidissement (F) vers le centre de la chambre de combustion, la paroi interne (21) comportant une pluralité d’organes en saillie (4) vers la paroi externe (22), chaque organe en saillie (4) s’étendant dans un orifice (3) de manière à définir une section de passage calibrée entre l’organe en saillie (4) et l’orifice (3) pour le passage d’un flux d’air de refroidissement (F).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118738-A1 (FR)
Title: Coussin gonflable de type rideau pour véhicule automobile
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R21/233
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention concerne un coussin gonflable (2) de type rideau pour véhicule automobile. Le coussin gonflable (2) comporte un corps principal (10) destiné à recouvrir partiellement une structure latérale intérieure du véhicule automobile lorsque gonflé. Le corps principal (10) comporte une poche arrière (13) destinée à être située au niveau d’un appui-tête d’une rangée arrière de sièges du véhicule automobile lorsque le coussin gonflable (2) est dans sa position montée, une poche intermédiaire (14) en communication fluidique avec la poche arrière (13), un organe anti-rotation (15) de la poche arrière (13) configuré pour s’opposer à un déplacement de la poche arrière (13) selon une direction longitudinale (OX) du véhicule automobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107665-A1 (FR)
Title: Machine et procédé pour la fabrication d’une plaque destinée à réaliser une paroi ou un plancher
Inventor: COCHET FRANÇOIS
IPC: B30B15/30
Filed: 2021-03-01
Abstract: MACHINE ET PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION D’UNE PLAQUE DESTINÉE À RÉALISER UNE PAROI OU UN PLANCHER
    Machine pour la fabrication d’une plaque (1) destinée à réaliser une paroi ou un plancher, comprenant un coffrage (3) contenant un matériau (4) apte à durcir au sein duquel des éléments en bois sont noyés, la machine comprenant un châssis (21) mobile en translation le long d’un axe de translation (A) et des moyens de compression (22) pour compresser une surépaisseur (12) du matériau (4) apte à durcir faisant saillie d’un bord (8) du coffrage (3), les moyens de compression (22) comprenant une règle (25) reliée au châssis (21) et mobile en translation le long de l’axe de translation (A) par rapport au châssis (25).
    Figure pour l’abrégé : f igure    4
Patent FR-3121938-A1 (FR)
Title: Multipode et ensemble anodique
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: C25C7/02
Filed: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un multipode (1, 3) pour la production d’aluminium par électrolyse ayant un axe longitudinal (AL), un axe transversal (AT) et une axe vertical (AV), ledit multipode (1, 3) pouvant être mécaniquement et électriquement lié à deux anodes (22, 42)et un support anodique (21, 41), ledit multipode (1, 3) comprenant :  deux rangées (I, II) parallèles comprenant chacune une pluralité de rondins (13,33) configurées pour être connectées auxdites anodes (22, 42),au moins une barre (14, 34) coopérant avec chaque une desdites deux rangées (I, II) mécaniquement et électriquement etun corps (11, 31) reliant les deux rangées (I,II) et étant configuré pour être connecté au support anodique (21, 41).  Figure 1
Patent FR-3124014-A1 (FR)
Title: Procede de determination du deplacement d’un traducteur par imagerie ultrasonore
Inventor: BREDIF PHILIPPE
IPC: G06T7/38
Filed: 2021-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer un changement de position d'un traducteur ultrasonore. Le procédé comprend les étapes suivantes :  - obtenir avec le traducteur une première et une deuxième image élémentaire d'un objet ayant une surface, la première image élémentaire étant obtenue avec le traducteur placé à une première position, la deuxième image élémentaire étant obtenue avec le traducteur placé à une deuxième position, différente de la première position, de façon à ce qu'une même partie de l'objet est présente dans une partie commune de la première et de la deuxième image élémentaire,  - mettre en évidence la surface de l’objet sur les images élémentaires  - déterminer le changement de position en appliquant une mise en correspondance aux images élémentaires de façon à faire recouvrir la surface de l'objet dans la partie commune des images élémentaires.  La présente invention concerne aussi un procédé pour obtenir une image d'ensemble de l'objet.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3125330-A1 (FR)
Title: Dispositif d'émission et/ou détection d'ondes acoustiques à fréquence de résonnance variable
Inventor: GARDIEN FRANÇOIS
IPC: G10K11/28
Filed: 2021-07-19
Abstract: Dispositif d'émission et/ou détection d'ondes acoustiques à fréquence de résonnance variable L’invention concerne un dispositif (1) d'émission et/ou de réception d'ondes acoustiques, préférentiellement ultrasonores, comprenant : un émetteur (2) d'ondes configuré pour transmettre à une fréquence d'émission des ondes et un récepteur (3) d'ondes de préférence ultrasonores de préférence distinct de l'émetteur (2) présentant une fréquence de résonnance et configuré pour recevoir des ondes générées par l'émetteur (2) et comprenant des ondes directes (6) et des ondes réfléchies (7), caractérisé en ce que le dispositif comprend un modulateur de la fréquence de résonnance du récepteur (3) et une unité de contrôle configurée pour commander le modulateur de la fréquence de résonnance au cours d'une période de temps prédéterminée de manière à réduire la sensibilité du récepteur (3) au cours de ladite période de temps prédéterminée en éloignant la fréquence de résonnance du récepteur (3) de la fréquence d’émission de l'émetteur (2).  L'invention concerne le domaine des capteurs ultrasonores, particulièrement les pMUT ou cMUT, ayant un fort facteur de qualité.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126863-A1 (FR)
Title: Dispositif d’introduction d’aliments securise et appareil de preparation culinaire comportant un tel dispositif
Inventor: RAGOT DIDIER
IPC: A47J19/00
Filed: 2021-09-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’introduction d’aliments d’un appareil (100) de préparation culinaire. L’appareil comprend une enceinte de travail (106) dans laquelle est logé un outil rotatif (102). Ledit dispositif (1) comprend une goulotte (4) d’introduction d’aliments qui débouche sur une ouverture supérieure (6) d’introduction des aliments et sur l’enceinte de travail (106) en mode d’utilisation dudit appareil. Ladite goulotte (4) comprend un tronçon supérieur (8) muni de l’ouverture supérieure (6), une trappe (7) creuse et montée en liaison pivot d’axe X1 vis-à-vis du tronçon supérieur (8). La trappe (7) présente une forme de révolution autour de l’axe X1, ladite trappe (7) étant placée dans le tronçon supérieur (8) et débordant de celui-ci par l’ouverture supérieure (6), ladite forme de révolution épousant la forme de l’ouverture supérieure (6) qui présente une symétrie par rapport à un plan P1 passant par l’axe X1. Ladite trappe (7) présente une ouverture angulaire (10) autour de l’axe X1 qui présente un angle α compris entre soixante et cent-cinquante degrés (60° ≤ α ≤ 150°).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3127042-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de pièces tissées de turbomachine
Inventor: DUCHENE PIERRE ALFRED JEAN
IPC: G06T7/73
Filed: 2021-09-15
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé (200) de contrôle non destructif d’une pièce tissée, le procédé comprenant les étapes :  a) capturer (202) au moins une image d’une surface extérieure de ladite pièce par une caméra,   b) détecter (206) des fils de chaine et/ou des fils de trame du tissage de ladite pièce à partir de l’au moins une image,   c) déterminer (208) un déplacement des fils du tissage par rapport aux fils du tissage de référence,  d) déterminer (210) un état d’endommagement de ladite pièce en fonction dudit déplacement.   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3127150-A1 (FR)
Title: Element de garniture pour moule de pneumatique
Inventor: OUAMANE LUC
IPC: B29D30/06
Filed: 2021-09-17
Abstract: Elément de garniture (1) pour moule de pneumatique comprenant un corps délimitant une surface de moulage destinée à mouler au moins en partie la surface extérieure de la bande de roulement d’un pneumatique, ladite surface de moulage comportant une zone de dernier moulage une zone de premier démoulage (7) du pneumatique, caractérisé en ce que l’élément de garniture (1) comprend en outre un dispositif d’évent (20) situé dans la partie de l’élément de garniture destinée à mouler ladite zone de premier démoulage (7) et réalisé de manière à permettre le moulage du pneumatique lors de la fermeture du moule et, dès l’ouverture du moule, à assurer une arrivée d’air sur la surface de moulage de la zone de premier démoulage du pneumatique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127965-A1 (FR)
Title: entretoise de plafond suspendu
Inventor: HARMEL STÉPHANE
IPC: E04B9/22
Filed: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne une entretoise pour une armature de plafond suspendu, l’entretoise comprenant une âme destinée à recevoir une plaque du plafond suspendu, l’âme présentant deux extrémités, l’entretoise comprenant deux modules de fixation, chaque module de fixation comprenant une pince d’encliquetage, la pince d’encliquetage comprenant au moins une première languette et une deuxième languette, la deuxième languette présentant une partie élastiquement mobile, la partie élastiquement mobile comprenant une deuxième face, la deuxième languette étant configurée pour que la deuxième face soit en appui sur une face supérieure d'une fourrure lorsque l'entretoise est encliquetée sur la fourrure, la face supérieure étant opposée à la face de fond par rapport à la fourrure, la pince d’encliquetage présentant un module d’encliquetage agencé sur la première face et en regard de la deuxième face.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131904-A1 (FR)
Title: Aeronef a voilure tournante a usage mixte, notamment emport de passagers en mode pilote ou emport de charge en mode drone
Inventor: BOURGUIGNON GRÉGOIRE
IPC: B64C27/08
Filed: 2022-01-14
Abstract: Aéronef à voilure tournante, à usage mixte notamment avec emport de passagers en mode piloté ou emport de charge en mode drone, pour des applications polyvalentes, comprenant :- un cœur de structure (10) avec un boîtier de transfert (14), un moteur d'entraînement (12),- un cockpit (22) et son électronique de bord,- une voilure tournante (16) avec son rotor (16-1) et des pales (16-2)- une queue (18) et son rotor de queue (20), et- une unité à patins (24) avec des équipements adaptés à l'application envisagée.L'invention couvre aussi le container (30) adapté pour le transport, l'assemblage et le désassemblage dudit aéronef.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2