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Patent FR-3004778-A1 (FR)
Title: Robinet-vanne pour reservoir contenant un fluide sous pression et reservoir associe
Inventor: LIEGEOIS PHILIPPE
IPC: F16K17/14
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne la sécurisation des réservoirs contenant un fluide sous pression et plus particulièrement un robinet-vanne 1 pour un tel réservoir, comprenant : - un carter 10 comprenant une entrée 11 et une sortie 12 de fluide, - deux cloisons 13, 14 fixées dans le carter 10, chaque cloison présentant une ouverture 130, 140, - une couche 3 d'un matériau autocicatrisant entre les deux cloisons 13, 14, et - un organe perforateur 4 monté mobile entre : o une position de perforation de la couche 3 à travers les ouvertures 130, 140, et o une position de retrait par rapport à la couche 3, l'organe perforateur 4 étant propre à permettre la circulation du fluide à travers la couche 3 lorsque l'organe perforateur est en position de perforation et le matériau autocicatrisant étant propre à cicatriser pour empêcher la circulation de fluide à travers la couche 3 lorsque l'organe perforateur est en position de retrait.
Patent FR-3008913-A1 (FR)
Title: Module de transfert d'un chariot robotise entre des elements de guidage non aboutes et adjacents
Inventor: LUCAS JEAN-JACQUES
IPC: B65G37/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'objet de l'invention est un module de transfert (10,10-1,10-2,10-3,10-4,10-5,10-6) d'un chariot robotisé entre des éléments de guidage non aboutés et adjacents, ce module de transfert (10,10-1, 10-2,10-3,10-4,10-5,10-6) et ces éléments de guidage comprenant des moyens de guidage (26) en translation du chariot le long de leurs axes longitudinaux respectifs (A10), ce module de transfert (10,10-1,10-2,10-3,10-4,10-5,10-6) et ces éléments de guidage étant supportés par un bâti (20), le module de transfert (10,10-1,10-2,10-3,10-4,10-5,10-6) comprenant un corps (30) s'étendant le long de son axe longitudinal (A10) et ce corps (30) étant monté sur le bâti (20) par l'intermédiaire d'un support (32), le module de transfert (10,10-1,10-2,10-3,10-4,10-5,10-6) étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de mise en rotation (34) de son corps (30) par rapport au support (32) autour d'un axe de croisement (AC) perpendiculaire à l'axe longitudinal (A10) du module (10,10-1,10-2,10-3,10-4,10-5,10-6), et en ce que ces moyens de mise en rotation (34) du corps (30) sont associés à des moyens de mise en translation (36) du corps (30) par rapport au support (32) le long de l'axe longitudinal (A10) du module (10,10-1,10-2,10-3,10-4,10-5, 10-6).
Patent FR-3012086-A1 (FR)
Title: Planche de bord pour vehicule automobile
Inventor: TINE LAURENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne un planche de bord pour véhicule automobile apte à être montée sur une traverse de planche de bord (2) arrimée à un montant tubulaire avant (3) de l'armature métallique d'un dit véhicule automobile, et s'étendant sur toute la largeur de ce véhicule au dessus des pieds du conducteur et du passager avant, caractérisée en ce qu'elle comprend une fenêtre (6) recouverte côté interne d'un film transparent et hydrophobe (7), la bordure périphérique dudit film (7) étant fixée de manière étanche sur l'ensemble du pourtour de ladite fenêtre (6), les dimensions de ladite fenêtre (6) étant prédéterminées pour correspondre à la surface d'affichage d'un écran tactile (8) solidaire de ladite traverse (2) et destiné à venir se plaquer contre la face interne dudit film (7) lors du montage de ladite planche de bord sur ladite traverse (2). L'invention vise également un véhicule automobile comportant une telle planche de bord.
Patent FR-3012096-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage pour pare-brise de vehicule automobile
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'essuyage pour pare-brise (10) de véhicule automobile, comportant un bras relié à un arbre d'entrainement sur lequel est monté un balai (22) muni d'une lèvre d'essuyage souple, ledit balai (22) comportant en outre à chacune de ses deux extrémités opposées, un embout respectif (24) pourvu d'une patte saillante (25) s'étendant dans le prolongement dudit balai (22) et apte à prendre appui, lors du déplacement du dispositif d'essuyage vers sa configuration de parking, sur une rampe correspondante (11) solidaire dudit pare-brise (10), de sorte à provoquer le soulèvement dudit balai (22) et l'écartement de ladite lèvre d'essuyage vis-à-vis dudit pare-brise (10), chaque dite patte (25) comprenant un rouleau respectif (26) monté en rotation sur un axe (A) parallèle à l'axe longitudinal dudit balai (22) et disposé de sorte que le contact entre cette patte (25) et la rampe correspondante (11) s'effectue par l'intermédiaire dudit rouleau (26).
Patent FR-3013899-A1 (FR)
Title: Batterie a electrode a air extractible
Inventor: TOUSSAINT GWENAELLE
IPC: H01M12/08
Filed: 2013-11-22
Abstract: La présente invention concerne une batterie (1) rechargeable comprenant un boitier (11) et à l'intérieur de ce dernier : une électrode à air (22) ; une électrode négative (3) ; et un électrolyte (4) ; dans laquelle l'électrode à air (22) est extractible hors du boitier. Elle concerne également un compartiment cathodique (2) pour batterie à électrode à air, comprenant une électrode à air et adapté pour être à air inséré dans un boitier de la batterie et ne faisant pas partie du boitier, le dit compartiment étant mobile et de manière extractible.
Patent FR-3013704-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition comportant une emulsion d'un fluide organopolysiloxane et d'un solvant, et textile obtenu au moyen de cette utilisation
Inventor: MERENNA GUILHEM
IPC: C09D183/04
Filed: 2013-11-23
Abstract: L'invention concerne une utilisation d'une composition comportant une émulsion d'un fluide organopolysiloxane et d'un solvant. Selon l'invention, une telle utilisation se caractérise en ce qu'elle consiste à masquer et rendre sensiblement invisible au moins un pli d'un textile formé par des fils de verre au moyen d'un résidu de la composition, ledit résidu comportant un indice de réfraction compris entre 1,45 et 1,60.
Patent FR-3014112-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pigeage
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: C12G1/026
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de pigeage du marc (M) présent dans une cuve (C) équipée d'un orifice d'accès, le dispositif étant du type de celui comprenant un outil de pigeage comprenant des bras pivotants (600a et 600b) et passant d'une position repliée où les bras (600a et 600b) peuvent être introduits par l'orifice de la cuve (C) à l'intérieur de la cuve (C) à une position déployée de pigeage où les bras (600a et 600b) présentent une envergure maximale, remarquable en ce qu'il comprend un moyen de réglage (700) du pivotement des bras (600a et 600b) pour obtenir une ou plusieurs positions intermédiaires entre la positon repliée et la position déployée afin de réaliser des mouvements aller et retour dans la ou lesdites positions intermédiaires. L'invention concerne également le procédé de pigeage correspondant. Applications : pigeage, vinification.
Patent FR-3014763-A1 (FR)
Title: Ensemble d’occultation pour une baie de vehicule automobile, element d’ebenisterie et vehicule correspondants.
Inventor: JINCHELEAU MICHEL
IPC: B60J3/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'occultation pour une baie de véhicule automobile définie par un cadre de baie, comprenant d'une part, un store à enrouleur comprenant une toile montée sur un tube enrouleur, toile dont l'extrémité libre est équipée d'une barre de tirage munie une patte de préhension et un premier élément d'accrochage, et d'autre part, un second élément d'accrochage complémentaire dudit premier élément d'accrochage, solidaire dudit cadre de baie. Ledit cadre de baie présente un logement dans lequel est logé une patte d'accrochage formant ledit second élément d'accrochage, ledit premier élément d'accrochage étant un crochet apte à coopérer avec ladite patte, et une surface d'appui contre laquelle repose au moins une portion de ladite barre de tirage, lorsque ledit crochet est solidarisé à ladite patte d'accrochage.
Patent FR-3016609-A1 (FR)
Title: Structure segmentee, en particulier pour reflecteur d'antenne de satellite, avec dispositif de deploiement a rotation et translation combinees
Inventor: COLLOT ALEXANDRE
IPC: H01Q15/16
Filed: 2014-01-17
Abstract: - La structure segmentée (1) comprend au moins deux panneaux (2, 3, 4), un panneau (2) dit principal et un panneau (3, 4) dit secondaire, ainsi qu'au moins un dispositif de déploiement (5) apte à amener un panneau secondaire associé (3, 4) dans une position de stockage (P1) ou dans une position déployée, le dispositif de déploiement (5) comportant un système de translation (6) pourvu d'au moins un moteur à liaison hélicoïdale, apte à générer un mouvement de translation du panneau secondaire (3, 4) par rapport au panneau principal (2), et un système de rotation (9) apte à générer une rotation du système de translation (6) et du panneau secondaire (3, 4) lié au système de translation (6), par rapport audit panneau principal (2).
Patent FR-3020248-A1 (FR)
Title: Dispositif autonettoyant multifonction interchangeable destine a proteger le parapluie de l'eau de pluie pour conserver a sec les abris, a etre utilise comme support mobile de publicite, comme accessoire de mode
Inventor: DIOP GUERO ABDOULRAMANE KALLIDAY
IPC: A45B25/26
Filed: 2014-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif autonettoyant multifonction interchangeable destiné à protéger le parapluie de l'eau de pluie, pour conserver à sec les abris, à être utilisé comme support mobile de publicité, comme accessoire de mode.         Du fait de l'imperméabilité du parapluie, l'eau de pluie qui tombe dessus, dégouline, trempant le sol ou son revêtement dans tout abri où l'on y accède avec ledit parapluie, le rendant dangereux car il y a de forte probabilité d'accident par glissage.         Le dispositif comporte plusieurs pièces : pièce(P1), pièce(P2), pièce(P3), pièce(P4), pièce(P8) reliées par le manchon de connexion à butée(1f) très résistant qui passe par les petites ouvertures (1b),(2b),(3b),(4b) maintenues respectivement autour d'elles par les bagues de maintien (1e),(2c),(4d),(8d), et par jonction avec l'anneau(1d) encastré dans pièce-anneau(P6), support de pièce-anneau(P5) et enfin pièce(P7) qui nettoie l'eau de pluie sur le parapluie.
Patent FR-3023425-A1 (FR)
Title: Boitier pour l'alimentation en fluide d'un objet rotatif autonome
Inventor: CARROUSET PIERRE
IPC: B67D7/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: Ce dispositif est destiné à transférer un fluide vers un objet tournant autonome. Il utilise un boitier (2) qui reçoit le fluide (0) (1) un arbre creux rotatifs (3) solidarisé à des disques de butée (4) qui alimentent un plateau circulaire (6) prévu pour entrer en concordance avec l'objet à alimenter en fluide. L'arbre et les butées flottent sans frottement dans des films du fluide à transporter ce qui permet l'emploi de matériaux plus légers. Le poids étant un critère important dans l'aviation. Ce type de boitier est destiné à l'alimentation en fluide d'objets tournants pendant leur rotation ex : hélices, propulseurs, rotors de moteurs, utilisant un fluide.
Patent FR-3018221-A1 (FR)
Title: Compas comprenant deux branches articulees par rapport a l'une de leurs extremites
Inventor: LEDIN FRANCOIS
IPC: B43L9/22
Filed: 2014-03-06
Abstract: Ce compas est remarquable en ce que l'une des branches (A) est solidaire d'un élément filiforme (1) profilé en secteur et engagé librement dans un trou traversant (2) formé dans l'épaisseur de l'autre branche (B) pour permettre un déplacement angulaire desdites branches (A) et (B) par rapport à leur extrémité d'articulation (C), depuis une position jointive, jusqu'à une position d'écartement et de blocage en fin de course résultant d'un agencement dudit trou (2) et de l'extrémité libre du secteur (1).
Patent FR-3019083-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudure par ultrasons
Inventor: BEAUVY LIONEL
IPC: B29C65/08
Filed: 2014-04-01
Abstract: Dispositif (10) de soudure par ultrasons d'une structure flexible (F), notamment tubulaire, à conformer en sachets, ce dispositif comportant au moins deux entrefers définis chacun entre une sonotrode (20) et une enclume (30,40) portées par des structures de support respectives (28,54) dont l'écartement varie entre une position rapprochée de soudure et une position écartée de défilement de la structure flexible, entrefers dans lesquels la structure flexible à souder est destinée à être reçue pour réaliser au moins deux lignes de soudure, avec pour chaque entrefer au moins l'une d'une enclume et d'une sonotrode associées à cet entrefer qui est au moins partiellement mobile relativement à une structure de support (54) de cette enclume ou sonotrode.
Patent FR-3019449-A1 (FR)
Title: Epilateur magnetique
Inventor: NORMAND FABIEN
IPC: A45D26/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un rouleau (1) de tête d'épilation pour appareil à épiler à moteur, comprenant : - un arbre central fixe destiné à être lié en rotation à un boîtier de l'appareil d'épilation, - une cage tubulaire qui est mobile en rotation autour de l'arbre central et destinée à être entrainée en rotation par un moteur de l'appareil et qui porte au moins une rangée de pinces (15) d'arrachage chacune formée d'une lame fixe liée de manière rigide à la cage tubulaire et d'une lame mobile entre une position ouverte dans laquelle la lame mobile est éloignée de la lame fixe et une position fermée dans laquelle la lame mobile est en contact avec la lame fixe, - des moyens de manœuvre des lames mobiles entre leur position d'ouverture et de fermeture lors de la rotation de la cage tubulaire autour de l'arbre central, lesdits moyens de manœuvre comprenant des actionneurs destinés à déplacer lesdites lames mobiles par des forces magnétiques. Selon l'invention, les moyens de manœuvre comprennent pour chaque lame mobile, un pied individuel qui est lié en translation à ladite lame et qui est destiné à interagir avec au moins un actionneur, au moins pour la fermeture de la lame mobile.
Patent FR-3019839-A1 (FR)
Title: Ensemble d'isolation thermique incluant des panneaux piv et procede d'assemblage d'un tel ensemble
Inventor: DUFORESTEL THIERRY
IPC: E04C2/296
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'ensemble d'isolation thermique (1) est assemblé en utilisant une pluralité de panneaux isolants (3) de type PIV et une couche de protection thermique (2) qui comprend au moins un matériau de stockage de chaleur latente, de préférence isolante à l'humidité. La fixation des panneaux (3) permet de répartir ceux-ci en au moins une couche de panneaux qui est accolée contre une même face interne (2a) de la couche (2). Cette couche de protection thermique recouvre continument la face externe (F2) de la couche de panneaux (3) et présente une épaisseur (e2) non supérieure à l'épaisseur (el) des panneaux (3). Grâce au stockage de chaleur latente, par exemple par un matériau à changement de phase, la température du côté de la face interne (2a) est inférieure à la température de la face externe (2b) lorsque l'ensemble (1) est soumis à une montée en température du côté externe.
Patent FR-3004517-A1 (FR)
Title: Unite de lampe pour vehicule
Inventor: YAMAMOTO TERUAKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-04-15
Abstract: Il est fourni une unité de lampe (30R, 30L) qui est destinée à être installée dans un véhicule. L'unité de lampe comporte une source de lumière (31) ; une lentille de projection (34) ; un masque rotatif (36) qui est disposé derrière la lentille de projection (34) de façon à bloquer une partie de la lumière émise par la source de lumière et ayant un axe de rotation (A2) ; et un mécanisme d'entraînement (37) qui fait tourner le masque rotatif (36) autour de l'axe de rotation (A2). Le masque rotatif (36, 46, 136) comporte un premier bord d'extrémité, un second bord d'extrémité et une face d'extrémité déformée. La face d'extrémité déformée s'étend entre le premier bord d'extrémité et le second bord d'extrémité et possède un angle d'extrémité déformé et une partie en retrait à l'intérieur qui est séparée du bord d'extrémité déformé.
Patent FR-3020061-A1 (FR)
Title: Procede de transformation d'une charge comprenant une biomasse lignocellulosique utilisant un catalyseur homogene en combinaison avec un catalyseur heterogene comprenant un support specifique
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: C13K1/02
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'une charge choisie parmi la biomasse lignocellulosique et les hydrates de carbone, seuls ou en mélange, en composés mono- ou polyoxygénés, dans lequel la charge est mise en contact, simultanément, avec un système catalytique comprenant une combinaison d'un ou plusieurs catalyseurs homogènes choisis parmi les sels métalliques dans lequel le métal est un métal choisi parmi les métaux des groupes 1 à 2 et 7 à 16 de la classification périodique et les terres rares, et d'un ou plusieurs catalyseurs hétérogènes comprenant un support choisi parmi les pérovskites de structure ABO3, le SiC, les oxydes des éléments La, Nd et Y, les oxydes des éléments choisis parmi l'aluminium, le titane, le silicium, le zirconium, le cérium, et le niobium seuls ou en mélange, et les oxydes mixtes choisis parmi les aluminates de zinc, de cuivre et de cobalt, lesdits oxydes étant dopés par un alcalin et/ou un alcalino-terreux et/ou un élément choisi parmi les terres rares, sous atmosphère réductrice, et à une température comprise entre 50°C et 300°C, et à une pression comprise entre 0,5 MPa et 20 MPa.
Patent FR-3020042-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la manoeuvre au sol d'un aeronef
Inventor: LACOURIE JACQUES
IPC: B64D47/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide à la manœuvre au sol d'un aéronef comprenant des étapes de : - acquisition (E1) d'informations relatives à des obstacles mobiles et immobiles situés au voisinage de l'aéronef et détectés par au moins un détecteur d'obstacles embarqué sur l'aéronef, - affichage (E2) sur au moins un dispositif d'affichage du poste de pilotage de l'aéronef, lors d'une manœuvre à proximité d'une porte d'embarquement, d'indicateurs de positions des obstacles à partir desdites informations relatives à des obstacles acquises.
Patent FR-3012899-A1 (FR)
Title: Procede de migration combinee pour la modelisation de bassins
Inventor: KLEINE ADRIAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un système informatique comportant un processeur; et un système de mémoire comportant un ou plusieurs supports lisibles par ordinateur sur lesquels sont conservées des instructions qui, lorsqu'elles sont exécutées par le processeur, sont configurées pour faire en sorte que le système informatique effectue des opérations. Les opérations comportent les étapes consistant à: décomposer un domaine d'un modèle de bassin pour donner une première pluralité de mailles présentant une perméabilité inférieure à une valeur seuil et une deuxième pluralité de mailles présentant une perméabilité supérieure à la valeur seuil; réaliser un algorithme d'écoulement de Darcy pour analyser une migration relativement lente en commençant dans la première pluralité de mailles; et réaliser un algorithme de percolation d'invasion pour analyser une migration relativement plus rapide en commençant dans la deuxième pluralité de mailles.
Patent FR-3028859-A1 (FR)
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08L9/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne un polymère obtenu par multiétapes, sa composition et son procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne un polymère obtenu par multiétapes, sa composition et son procédé de préparation et son utilisation en tant que modifiant choc dans des compositions thermoplastiques. Plus particulièrement la présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition polymérique comprenant un polymère obtenu par multiétapes et son utilisation en tant que modifiant choc dans des compositions thermoplastiques.
Patent FR-3029217-A1 (FR)
Title: Outil pour le bourrage de ballast equipe d’un deflecteur
Inventor: LETANG CHRISTOPHE
IPC: E01B27/20
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un outil (1) pour le bourrage de ballast comprenant : - un corps, - un moteur thermique monté sur le corps, ledit moteur thermique comportant au moins une région d'aspiration d'air entrant pour le refroidissement dudit moteur thermique et une région d'évacuation d'air sortant du moteur thermique, la région d'évacuation comprenant une ouverture d'évacuation d'air sortant orientée en direction opposée au corps, - un déflecteur d'air, caractérisé en ce que le déflecteur (8) couvre la région d'évacuation (4a), ledit déflecteur (8) étant conformé pour canaliser l'air sortant (Asort) du moteur thermique (4), de sorte que l'air sortant du moteur thermique (Asort) est distinct et séparé de l'air entrant (Aaspir) pour le refroidissement du moteur thermique (4) au niveau du moteur thermique (4).
Patent FR-3034848-A1 (FR)
Title: Plafond recuperateur d'energie
Inventor: LEFAUCHEUX JEAN PAUL
IPC: F24F12/00
Filed: 2015-09-21
Abstract: La présente invention améliore le rendement du système de renouvellement de l'air effectué par la VMC double-flux. Pour cela les conduits de la VMC passent dans le faux-plafond situé entre 2,50 m et 2,80 m où sont piégées les plus fortes températures de la pièce chauffée, températures qui bénéficient de l'inertie du béton environnant (dalle et ceinture horizontale).
Patent FR-3045517-A1 (FR)
Title: Camion et remorque autonome producteur d'energie
Inventor: GIEN ISABELLE
IPC: B62D53/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Utilisation de l'énergie solaire en vue de l'adapter aux camions de transports de marchandises à caisses solides ainsi qu'aux remorques nécessitant l'utilisation de compresseurs pour la production de froid ou aux transports frigorifiques caractérisée par l'adaptation de panneaux photovoltaiques sur le toit des semi remorques frigorifiques et à caisses solides.
Patent FR-3033200-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un site isole et procede de surveillance associe
Inventor: RIBIERE ALAIN
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance d'un site isolé au moyen d'au moins un capteur déployé sur ledit site isolé, le système comprenant : une unité de commande configurée pour programmer au moins une tâche relative à la surveillance du site ; une unité de réveil configurée pour être programmée par l'unité de commande de manière à activer/désactiver ladite unité de commande, l'unité de commande pouvant alors programmer son propre réveil ; une unité de communication en liaison avec l'unité de commande, ladite unité de communication étant configurée pour émettre/recevoir des données vers/depuis une unité distante.
Patent FR-3033253-A1 (FR)
Title: Harnais d'antichute a attache reglable
Inventor: KADI ANDRE
IPC: A62B35/00
Filed: 2015-03-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de retenue d'un harnais d'antichute ou à un harnais d'antichute comprenant : - une sangle de retenue (B), - une boucle de réglage (10) comprenant au moins deux fentes (11, 12), - une sangle d'attache (ATS) fixée d'un côté à la boucle de réglage et comprenant de l'autre une boucle de sécurisation (26), dans lequel la sangle de retenue passe au travers de la boucle de réglage en passant au travers d'au moins deux fentes et une seule fois par chaque fente traversée, la sangle d'attache, la boucle de réglage et la sangle de retenue étant agencées de manière à ce que, lorsque l'on écarte la boucle de sécurisation dudit dispositif de retenue, la sangle d'attache exerce un effort de bras de levier sur la boucle de réglage, entrainant la rotation de la boucle de réglage sur elle-même.