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Patent FR-3085447-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante pour une turbomachine d'aeronef integrant directement des portions abradable et ayant des proprietes acoustiques
Inventor: ROGNIN FLORENT LOUIS ANDRE
IPC: F04D29/52
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne un carter (200) de soufflante pour une turbomachine d'aéronef, telle qu'un turboréacteur, ledit carter comportant un corps (202) annulaire monobloc, ledit corps comportant une surface (206) annulaire radialement interne dont une première portion (208) annulaire est en matériau abradable, caractérisé en ce qu'une deuxième portion (210) annulaire de ladite surface interne comprend des trous borgnes (212) conférant à ladite deuxième portion des propriétés acoustiques.
Patent FR-3091872-A1 (FR)
Title: Complexe de gadolinium et d’un ligand chelateur derive de pcta diastereoisomeriquement enrichi et procede de synthese
Inventor: LE GRENEUR SOIZIC
IPC: C07F5/00
Filed: 2019-01-17
Abstract: La présente invention a trait à un complexe de formule (II) constitué d’au moins 80 % d’un excès diastéréoisomérique comprenant un mélange d’isomères II-RRR et II-SSS de formules : (II-SSS)(II-RRR) La présente invention concerne également un procédé de préparation dudit complexe de formule (II), ainsi que deux intermédiaires de synthèse.
Patent FR-3092706-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'une puissance d'alimentation
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: Dispositif de fourniture d'une puissance d'alimentation La présente description concerne un dispositif (10) comprenant : une première borne (19) destinée à recevoir une première tension continue (Vsc) ; un interrupteur (SW) reliant sélectivement la première borne (19) à une deuxième borne de sortie (Vbus) du dispositif ; un circuit de commande (14) de l'interrupteur comprenant une troisième borne (M-VDD) destinée à recevoir une deuxième tension continue (Vdd) ; et un régulateur (16) linéaire de tension à faible chute, LDO, connecté entre les première et troisième bornes, le régulateur étant configuré pour fournir la deuxième tension à partir de la première tension. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098910-A1 (FR)
Title: Projectile chauffé pour un banc d’essai de reproduction d’une interaction dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MARTINET BAPTISTE
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-07-18
Abstract: Projectile (28) pour un banc d’essai (20), ce projectile étant configuré pour être déplacé à une vitesse prédéterminée dans le banc d’essai pour reproduire une interaction entre un rotor et un revêtement abradable d’une turbomachine d’aéronef, ce projectile comportant une couche (24) de matière abradable destinée à représenter ledit revêtement abradable, caractérisé en ce qu’il comprend une cartouche de chauffage (40) configurée pour chauffer ladite couche à une température prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3099607-A1 (FR)
Title: Composant électronique à micrologiciel
Inventor: ARRIVE FABIEN
IPC: G06F8/65
Filed: 2019-07-30
Abstract: Composant électronique à micrologiciel La présente description concerne un dispositif électronique, dans lequel une mémoire (200) contient plusieurs exemplaires (FWi) d'un micrologiciel du dispositif. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099740-A1 (FR)
Title: Deflecteur aerodynamique sous plancher avec dispositif de pre-maintien
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-08-09
Abstract: DEFLECTEUR AERODYNAMIQUE SOUS PLANCHER AVEC DISPOSITIF DE PRE-MAINTIEN L’invention concerne un déflecteur aérodynamique (2) destiné à être fixé sous un plancher (5) de véhicule automobile. Ce déflecteur (2) comprend un panneau (3) destiné à recouvrir le plancher (5) et des moyens de fixation au plancher qui sont solidaires avec le panneau (3). Ces moyens de fixation comprennent, à une extrémité longitudinale du panneau (3) et à chaque bord latéral de celui-ci, une cage (7) ouverte latéralement vers l’intérieur et présentant une encoche (11), de manière à ce que chacune des deux cages (7) puisse s’engager via l’encoche (11) avec un crochet (13) sur le véhicule, et permettent une rotation du déflecteur (2) en vue de son montage. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 6)
Patent FR-3100350-A1 (FR)
Title: migration d’une chaîne de blocs de données
Inventor: MARTEAU HUBERT
IPC: G06F16/11
Filed: 2019-09-02
Abstract: Procédé de migration d’une chaîne de blocs à remplacer, dite première chaîne de blocs, vers une chaîne de blocs de remplacement, dite deuxième chaîne de blocs. Le procédé de migration comprend : une initialisation de la deuxième chaîne de blocs, l’initialisation comprenant une génération, dans une chaîne de blocs principale configurée pour superviser l’accès aux première et deuxième chaînes de blocs, d’une zone de supervision de la deuxième chaîne de blocs configurée pour stocker des droits utilisateurs sur la deuxième chaîne de blocs; une inscription d’un ou plusieurs utilisateurs auprès de la deuxième chaîne de blocs, l’inscription d’un utilisateur comprenant un enregistrement dans un annuaire d’utilisateurs dans la chaîne de blocs principale d’une adresse secondaire allouée à cet utilisateur pour la connexion à la deuxième chaîne de blocs; une génération dans la deuxième chaîne de blocs d’un ensemble de blocs de données correspondant à une image de la première chaîne de blocs; un enregistrement de nouvelles transactions à la fois dans la première chaîne de blocs et dans la deuxième chaîne de blocs pendant une période dite période miroir ; un basculement de tout ou partie des utilisateurs de la première chaîne de blocs vers la deuxième chaîne de blocs de sorte à interdire l’enregistrement de transactions au nom de ces utilisateurs dans la première chaîne de blocs et autoriser l’enregistrement de transactions au nom de ces utilisateurs dans la deuxième chaîne de blocs. Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3088618-A1 (FR)
Title: Element de fenetre equipe d’un cache non couvrant, zone d’avion et avion equipes d’un element de fenetre
Inventor: SCHULZ VOLKHARD
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-11-18
Abstract: Élément de fenêtre équipé d’un cache non couvrant, zone d’avion et avion équipés d’un élément de fenêtre La présente invention concerne un élément de fenêtre (10) pour un avion (1) comprenant un cadre de fenêtre (30) comportant un intrados de cadre (31) formant une ouverture et un logement (32, 33) y étant rattaché, une vitre de fenêtre intérieure (20) conçue pour être insérée dans le logement (32, 33), un cadre de maintien (21) conçu pour être inséré dans le logement (32, 33) et pour fixer la vitre de fenêtre intérieure (20) dans le logement (32, 33) et un cache (22) comportant une ouverture et conçu pour être placé contre le cadre de fenêtre (30) et pour recouvrir le cadre de fenêtre (30) autour de l’intrados de cadre (31). En l’occurrence un bord intérieur périphérique du cache (22) formant l’ouverture du cache (22) repose dans le plan radial pour l’essentiel à l’extérieur d’un bord intérieur périphérique du logement (32, 33).     (Figure 4)
Patent FR-3091313-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande de température de carburant injecté dans un moteur à combustion
Inventor: LEPSCH FERNANDO
IPC: F02M53/02
Filed: 2019-11-25
Abstract: Cette invention concerne un procédé et dispositif de commande de température de carburant injecté dans un moteur à combustion, comprenant :- une unité de commande électronique d’injection de carburant dans le moteur,- au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant positionné en contact avec le carburant ;- au moins une unité (6) de commande de chauffage de carburant reliée à l’aide d’au moins une liaison de données à l’unité (9) de commande électronique d’injection et reliée électriquement à au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant, où l’unité (6) de commande de chauffage de carburant commande le fonctionnement d’au moins un dispositif (3) de chauffage de carburant.     Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3105361-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour composants électroniques
Inventor: LOBATO ESTRADA MIGUEL ANGEL
IPC: F21V29/76
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système d'échange de chaleur pour un dispositif d'éclairage d'une automobile. Le système d'échange de chaleur comprend une plaque de support, une pluralité de broches de transfert de chaleur sont fixées et font saillie vers l'extérieur de la plaque de support pour transférer la chaleur. En outre, au moins un segment de guidage d'air est prévu de telle sorte que le segment de guidage d’air dépasse de la plaque de support. Le segment de guidage d'air dirige l'air sur la pluralité de broches de transfert de chaleur. Un module de soufflage disposé sur la pluralité de broches de transfert de chaleur au-dessus du au moins un segment de guidage d'air pour créer un flux d'air sur la pluralité de broches de transfert de chaleur de la plaque de support pour un transfert de chaleur efficace. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092590-A1 (FR)
Title: Electrodéposition d’un alliage de cobalt ou de cuivre, et utilisation en microélectronique
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: H01L23/532
Filed: 2020-01-14
Abstract: Electrodéposition d’un alliage de cobalt ou de cuivre, et utilisation en microélectronique La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’interconnexions en cobalt ou en cuivre, et à un électrolyte permettant sa mise en œuvre. L’électrolyte de pH inférieur à 4,0 comprend des ions cobalt ou cuivre, des ions chlorure, des ions manganèse ou zinc, et au plus deux additifs organiques de faible masse moléculaire. Un de ces additifs peut être un acide carboxylique alpha-hydroxylé.
Patent FR-3106620-A1 (FR)
Title: Systeme thermodynamique de production d’energie comportant deux turbomachines presentant chacune un arbre de transmission
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C6/08
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un système (1) de production d’énergie électrique pour véhicule, notamment automobile, comportant une première turbomachine (10) comprenant un premier compresseur (11), un second compresseur (12), une première turbine (22), un refroidisseur intermédiaire (14) disposé entre le premier compresseur (11) et le second compresseur (12), une première chambre de combustion (21), ledit système (1) comportant en outre une seconde turbomachine (30) comportant une seconde turbine (32), une seconde chambre de combustion (31) et une génératrice d’électricité (50), ledit système (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte un premier arbre de transmission (13) reliant ensemble le premier compresseur (11), le second compresseur (12) et la première turbine (22) et en ce qu’il comporte un second arbre de transmission (23) reliant ensemble la seconde turbine (32) et la génératrice d’électricité (50), et en ce qu’il comporte un récupérateur (40) commun auxdites turbomachines (10) et (30). Figure 1
Patent FR-3107007-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une valve électronique pour pneumatique de véhicule automobile et dispositif associé
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: B60C23/04
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’une valve électronique pour pneumatique de véhicule automobile comprenant un ensemble électronique de capteurs (3, 5, 7, 9) et un ensemble de communication bidirectionnelle en radiofréquences (13, 15), connecté audit ensemble électronique de capteurs (3, 5, 7, 9).     Ce procédé est remarquable en ce qu’on prévoit :- qu’en situation de parking et en l’absence effective d’utilisateur (19), on maintient ledit ensemble électronique de capteurs (3, 5, 7, 9) en sommeil et on maintient ledit ensemble de communication (13, 15) en veille, et- qu’à l’arrivée d’un utilisateur, on active ledit ensemble électronique de capteurs (3, 5, 7, 9) au moyen dudit ensemble de communication (13, 15).     Figure 1
Patent FR-3107623-A1 (FR)
Title: Systèmes d’alimentation électrique et véhicule électrique associé
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: H02M3/04
Filed: 2020-02-20
Abstract: Systèmes d’alimentation électrique et véhicule électrique associé Un système d’alimentation électrique (4), notamment pour un véhicule électrique (2), comporte un premier dispositif d’alimentation en énergie électrique (20), une pile à combustible (24) et un dispositif de conversion de puissance (14) apte à alimenter électriquement une charge électrique (6).     Le dispositif de conversion comprend un bus d’alimentation (52) et un convertisseur de puissance (34), dans lequel :     -  le premier dispositif d’alimentation est raccordé au bus d’alimentation,     - la pile à combustible est raccordée au bus d’alimentation par l’intermédiaire du convertisseur de puissance,      - le convertisseur de puissance inclut au moins une première diode (D1), et      - le système d’alimentation et notamment le dispositif de conversion de puissance est configuré pour forcer un courant fourni par la pile à combustible, lorsqu’elle est utilisée comme source d’énergie pour alimenter le dispositif de conversion de puissance, à passer par ladite première diode.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108768-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’une pluralité de réacteurs nucléaires par peloton
Inventor: AMICE LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-03-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d’une pluralité de réacteurs nucléaires par peloton, comprenant pour chaque réacteurs une pluralité de capteurs destinés à mesurer de paramètres de fonctionnement et un système de contrôle du réacteur nucléaire, les réacteurs nucléaires étant regroupé en pelotons ayant un chef de peloton.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109889-A1 (FR)
Title: Masque de protection
Inventor: MULLER THIÉNOT HÉLÈNE
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-07
Abstract: Masque de protection (1) dans lequel une bande de protection (10) est percée d’un orifice traversant (140) ménagé en une position de ladite bande adaptée pour que ledit orifice traversant (140) débouche sensiblement en regard de la bouche dudit utilisateur lorsque le masque est plaqué sur son visage ; et ledit orifice traversant (140) étant refermé par un dispositif obturateur (12) autorisant l’insertion d’un corps longitudinal (15), tel qu’une paille pour boire ou une cigarette, depuis la face externe (13) vers la face interne (14) de la bande de protection (10).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109973-A1 (FR)
Title: Bride de fixation et procede de fabrication
Inventor: LE GALLOU ALEXANDRA
IPC: F16G11/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: La bride de fixation d'élément filaire à un support (S) tel un poteau, comporte :- une mâchoire fixe (1) prévue pour recevoir un organe de fixation (3) audit support (S), ladite mâchoire fixe (1) présentant au moins un appui (10) définissant un polygone d'appui, prévu pour être appliqué fermement contre ledit support (S) par l'organe de fixation (3),- une mâchoire mobile (2), solidarisée à la mâchoire fixe (1) par au moins un boulon de serrage (4), la tête (41) de la vis (40) du ou de chaque boulon de serrage (4) étant fixée, de fabrication, par des forces d'adhérence, à la mâchoire fixe (1),l'intervalle entre la mâchoire fixe (1) et la mâchoire mobile (2) étant prévu pour recevoir au moins un élément filaire à immobiliser.     L'invention à également pour objet un procédé de fabrication de la bride de fixation.
Patent FR-3095749-A1 (FR)
Title: Garrot à organe de traction
Inventor: JOHNSON ROSS A
IPC: A61B17/132
Filed: 2020-05-11
Abstract: Un mode de réalisation de l'invention concerne un garrot ayant une base comprenant au moins des première et deuxième portions et ayant une pièce de recouvrement fixée à une parmi les première et deuxième portions. Une sangle de compression est fixée à la base et s'étend le long la base, une partie de la sangle de compression étant prise en sandwich entre la base et la pièce de recouvrement. Une poignée de traction est prévue, comprenant une ouverture de sangle à travers laquelle la sangle de compression est enfilée et est cousue sur elle-même par un agencement de coutures de manière à former une boucle de sangle. Une sangle de verrouillage s'étend le long de la pièce de recouvrement et est fixée à celle-ci. Une butée de poignée est en engagement avec la sangle de verrouillage de telle sorte que la butée de poignée coulisse librement le long de la sangle de verrouillage. Un ensemble formant connecteur de sangle est prévu, comprenant une structure de boucle et un bras coulissant auto-serrant s'étendant transversalement d'un premier côté de la structure de boucle à un deuxième côté opposé de la structure de boucle, ce bras coulissant étant configuré pour coulisser le long de la structure de boucle. La sangle de compression est enfilée à travers ladite structure de boucle, et un connecteur de boucle est fixé à la sangle de compression pour venir en engagement avec la structure de boucle.
Patent FR-3110260-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’énergie
Inventor: VOROPAIEFF JEAN-PIERRE
IPC: G06N7/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: Procédé de gestion d’énergie La présente invention concerne un procédé de gestion de l’énergie consommée par au moins un appareil consommateur d’énergie (6) dans une zone (5) de l’espace, le procédé de gestion comprenant :                                   la fourniture d’un modèle physique de la zone (5),                  la fourniture d’une fonction objectif matérialisant un objectif énergétique à satisfaire pour la zone (5),                  la fourniture d’un problème d’optimisation visant à minimiser la fonction objectif sous un ensemble de contraintes,                  la résolution, par un dispositif d’optimisation (10), du problème d’optimisation en fonction de données en provenance de chaque appareil consommateur (6) pour obtenir des valeurs optimales, et la génération et l’envoi, par le dispositif d’optimisation (10), d’au moins une commande à destination d’un ou de plusieurs appareils consommateurs en fonction des valeurs optimales obtenues.                            Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3110887-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant avec un moyen de blocage directionnel automatique
Inventor: VENTURI STÉPHANE
IPC: B62B5/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour objet roulant. Le système de propulsion (1) comprend un châssis (2)  avec une roue motrice (3) et au moins une roue non entraînée (4). Parmi ces roues non entraînées (4), l’une au moins est une roue décentrée orientable. Le système (1) comprend également des moyens d’attelage d’au moins une roue de l’objet roulant. Le système (1)  comprend aussi un moyen de blocage directionnel automatique pour bloquer la rotation autour d’un axe vertical au moins une des roues décentrées orientables dans une direction prédéterminée.     L’invention concerne aussi un attelage comprenant un système de propulsion (1) et un objet roulant.     L’invention concerne encore un procédé pour bloquer directionnellement et automatiquement au moins une roue décentrée orientable d’un système de propulsion.      Figure 5 à publier
Patent FR-3111162-A1 (FR)
Title: Soudure avec languette d’étanchéité
Inventor: DE ROCQUIGNY THOMAS OLIVIER MICHEL PIERRE
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: Soudure avec languette d’étanchéité Un aspect de l’invention concerne un secteur de distributeur haute pression (1) comprenant deux monopales (10, 11) brasées entre elles par une brasure (12) placé sur un plan de joint (21) orienté d’amont en aval, il est caractérisé en ce que la brasure (12) est disposée sur une partie amont du plan de joint (2), qu’elle est plus courte axialement que le plan de joint (2) et qu’une partie aval du plan de joint (2) se poursuit par une échancrure (30) des deux monopales (10, 11) et dans laquelle est disposé une languette (4) d’étanchéité.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111841-A1 (FR)
Title: Outil de montage d’un bloc filtrant cylindrique.
Inventor: DEDIEU DENIS
IPC: B30B15/04
Filed: 2020-06-30
Abstract: Outil de montage d’un bloc filtrant cylindrique.
    L’invention porte sur un outil (10) de type poussoir destiné à être intercalé entre un moyen de poussée (30) et un élément cylindrique (40) comprenant une bague externe souple (41) de diamètre externe (D41) destiné à être inséré au sein d’un alésage (9) ménagé dans une pièce (4) sous l’action d’un tel moyen de poussée (30), l’outil (10) ayant une forme générale de cylindre ayant un axe principal (A) et un diamètre extérieur (DE) variable.
    Figure d’abrégé : fig. 5
Patent FR-3112944-A1 (FR)
Title: composition cosmétique de protection solaire, procédé de fabrication d’une composition cosmétique de protection solaire et utilisation d’une composition cosmétique de protection solaire
Inventor: ZAMBON GARDOLINSKI ANTONIELA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-09-11
Abstract: Composition cosmétique de protection solaire, procédé de fabrication d’une composition cosmétique de protection solaire et utilisation d’une composition cosmétique de protection solaire
    La présente invention concerne une composition cosmétique de protection solaire comprenant (a) un système de filtre UV ; (b) un système de couleurs de teint de peau ; et (c) un système tensioactif. La présente invention concerne également l’utilisation d’une composition cosmétique de protection solaire et un procédé de fabrication d’une composition cosmétique de protection solaire.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3119113-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour moyeu de roue motrice et bol de transmission à cannelures
Inventor: CURTET ALEXANDRE
IPC: B60K17/30
Filed: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité statique (11) apte à couvrir un jeu axial (8) formé entre une extrémité arrière de moyeu (9) d’un moyeu de roue (6) et une face avant de bol de transmission (7c) d’un bol de transmission (7). Le dispositif d’étanchéité statique (11) comprend un élément d’étanchéité axiale apte à coopérer avec une face arrière de bague intérieure (13) d’une bague intérieure (5) d’un palier à roulement (2) du moyeu de roue (6) ; et un élément d’étanchéité radiale apte à coopérer avec une extension de bulbe (7b) d’un bol de transmission (7).
    [Figure 1]
Patent FR-3119649-A1 (FR)
Title: Anneau interne de support d'aubes d'un redresseur de compresseur d'une turbomachine.
Inventor: CORNEC NICOLAS GÉRARD BÉNITO
IPC: F04D29/56
Filed: 2021-02-05
Abstract: La présente invention concerne un anneau interne (17) de support des aubes à calage variable d'un redresseur de compresseur axial d'une turbomachine, comprenant au moins deux secteurs d'anneau (170), assemblés de façon à former ledit anneau interne, chaque secteur d'anneau comprenant une pluralité de logements (172) de réception d'un axe de pivotement de l'une desdites aubes.  Cet anneau est remarquable en ce qu''au niveau du plan de jonction entre les extrémités (171) de deux secteurs d'anneau successifs (170), l'assemblage s'effectue par coopération d'un pion d'assemblage (174) et d'une cavité (175) de réception de ce pion, ledit pion d'assemblage (174) étant fixé sur l'extrémité (171) de l'un desdits deux secteurs d'anneau successifs (170) et ladite cavité (175) étant ménagée à l'extrémité (171) de l'autres desdits deux secteurs d'anneau successifs, en ce que la cavité (175) est configurée et dimensionnée pour recevoir ledit pion d'assemblage (174) avec un jeu de montage autorisant un montage par ajustement glissant et en ce que ledit pion d'assemblage (174) est réalisé dans un matériau présentant un coefficient de dilation thermique supérieur à celui du matériau constituant lesdits secteurs d'anneau successifs (170).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5