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Patent FR-2934714-A1 (FR)
Title: Transistor organique et procede de fabrication d'une couche dielectrique d'un tel transistor.
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L29/786
Filed: 2008-07-31
Abstract: La présente invention concerne un transistor organique (50) comportant : ? un élément conducteur formant drain (54) ; ? un élément conducteur formant source (56) espacé du drain (54) ; ? un élément conducteur formant grille (62), présentant une surface en regard du drain (54) et une surface en regard de la source (56) ; ? une couche semi-conductrice (58) au contact du drain (54) et de la source (56) ; et ? une couche diélectrique (60) agencée entre d'une part la grille (62) et d'autre part la source (56) et le drain (54), la couche diélectrique (60) présentant une permittivité diélectrique variable en fonction de son épaisseur, Selon l'invention, la couche diélectrique (60) comporte une couche (64) d'un premier matériau diélectrique de permittivité diélectrique inférieure à quatre, dans lequel est formé, au moins entre lesdites surfaces en regard, un volume (66) d'un second matériau (68), ledit volume (66) ayant une section globalement décroissante depuis la grille (62) vers l'espace entre le drain (54) et la source (56), et en ce que la permittivité diélectrique relative du second matériau est supérieure à quatre.
Patent FR-2935064-A1 (FR)
Title: Memoire a circuits de lecture/ecriture partage
Inventor: VERNET MARC
IPC: G11C11/40
Filed: 2008-08-18
Abstract: Cette mémoire comprend un ensemble de points mémoire disposés en matrice de lignes et de colonnes de points mémoire entre des lignes de mots et des lignes de bits et un ensemble d'amplificateurs différentiels (SA) de lecture/écriture assurant la lecture et l'écriture des points mémoire et qui communique avec des lignes de bits locales (LBLT, LBLC) communes à une partie au moins des points mémoire. Il comporte en outre un circuit (4) de lecture/écriture commun à un ensemble d'amplificateurs différentiels (SA) et un ensemble de passerelles de sélection (PASS<1>,..., PASS<7>) assurant sélectivement le transfert de données entre le circuit de lecture/écriture et un amplificateur différentiel sélectionné.
Patent FR-2939152-A1 (FR)
Title: Fil composite photoluminescent, procede d'obtention et structure textile obtenue
Inventor: VERAN STEPHANE
IPC: A41D13/01
Filed: 2008-12-01
Abstract: Fil composite photoluminescent constitué d'une âme comprenant un fil continu, obtenu par filature de fibres en un matériau artificiel organique ou inorganique ou de fibres naturelles, et d'un matériau polymère constitué autour de l'âme, caractérisé en ce que la surface extérieure de l'âme est de couleur claire ou blanche et en ce que le matériau polymère constitué autour de l'âme est transparent ou translucide et contient un pigment photoluminescent
Patent FR-2943673-A1 (FR)
Title: Applications therapeutiques de derives de quinazolinedione
Inventor: MARCINIAK GILBERT
IPC: A61P25/00
Filed: 2009-03-27
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de composés de formule (I) à l'état de base, d'hydrate, de solvat, ou de leurs mélanges comme médicament ou pour la préparation d'un médicament destiné(s) au traitement et/ou à la prévention des désordres liés au système nerveux central (abrégé SNC) et/ou liés au système nerveux périphérique (abrégé SNP).
Patent FR-2947698-A1 (FR)
Title: Food additive, useful for reducing methane production in a ruminant, which is cow, comprises eugenol and cinnamaldehyde, where the additive further comprises at least one sulfonyl compound e.g. dipropyl thiosulfinate
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: A23K1/18
Filed: 2009-07-13
Abstract: Food additive comprises eugenol and cinnamaldehyde, where the additive further comprises at least one sulfonyl compound (I). Food additive comprises eugenol and cinnamaldehyde, where the additive further comprises at least one sulfonyl compound of formula (R- SO a-S-R1a) (I). R, R1a : 1-5C alkyl, preferably propyl; and a : 1 or 2. An independent claim is included for reducing methane emissions in the terrestrial atmosphere, comprising adding the food additive to the diet of a ruminant and providing the obtained diet to ruminant for eating.
Patent FR-2946121-A1 (FR)
Title: Bouteille de gaz sous pression
Inventor: ROLIN FRANCOIS
IPC: F17C1/04
Filed: 2009-06-02
Abstract: Bouteille de gaz (1) sous pression comprenant un réservoir (2), notamment métallique contenu dans une enveloppe (5) de protection extérieure comportant au moins une embase (6) formant le piètement de la bouteille (1) et une partie formant couvercle (8). Elle se caractérise par le fait que ladite enveloppe (5) de protection extérieure comporte encore un bandeau périphérique (19) pourvu de moyens de liaison (22) conçus aptes à coopérer, de manière irréversible par emboîtement axial avec des moyens de liaison complémentaires (23) équipant l'embase (6) de la partie formant couvercle (8) pour assurer leur solidarisation irréversible au moins dans le sens axial et réversible dans un sens sensiblement radial, ledit bandeau (19) comportant encore une zone de découpe axiale (29) pour autoriser l'engagement entre ce bandeau (19) et ledit réservoir (2) d'un outil de coupe adapté.
Patent FR-2949536-A1 (FR)
Title: Bruleur avec moyens de distribution d'air, ensemble bruleur et appareil comportant un tel bruleur, et procede d'extinction de securite d'un tel bruleur
Inventor: BRULEBOIS PIERRE-MARIE
IPC: F23D5/04
Filed: 2009-08-27
Abstract: L'invention concerne un brûleur (1) pour appareil fonctionnant avec un combustible liquide ou gélifié, comprenant un corps (2) avec une chambre interne (3) apte à contenir du combustible, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de distribution d'air placés dans la chambre interne (3) de telle sorte qu'ils se trouvent à l'intérieur des flammes générées par la combustion des vapeurs de combustible avec l'air dans la chambre interne (3), de façon à distribuer de l'air à l'intérieur des flammes, en vue d'améliorer la combustion des vapeurs de combustible et de réduire les émissions de monoxyde de carbone. L'invention concerne également un ensemble brûleur équipé d'un tel brûleur (1), un appareil fonctionnant avec un combustible liquide ou gélifiée, et notamment une cheminée à l'éthanol, équipé d'un tel ensemble brûleur, et un procédé d'extinction de sécurité en cas de forts courants d'air pour un tel brûleur (1).
Patent FR-2953522-A1 (FR)
Title: Sucrose octasulfates de zinc, leur preparation et leurs applications pharmaceutiques et cosmetiques
Inventor: FABRE PIERRE
IPC: A61K8/60
Filed: 2009-12-07
Abstract: La présente invention concerne un sucrose octasulfate de zinc de formule générale I, son procédé de préparation et son utilisation dans le domaine pharmaceutique et/ou cosmétique dans laquelle : 0 ≤ n ≤ 4 n est un nombre entier Y représente OH, Cl, Br, I, NO3, C6H5O7, CH3CO2, CF3CO2 ou -OCH3.
Patent FR-2953776-A1 (FR)
Title: Energy recharging device for energy storage equipment of urban transport vehicle, has braid interposed between surfaces of supply device and energy collector to form surface contact for energy transfer between collector and supply device
Inventor: CHANTAL OLIVIER
IPC: B60L5/42
Filed: 2009-12-16
Abstract: The device (1) has a power supply device (8) arranged exterior to a vehicle (2), and an energy collector (11) fixed to the vehicle. The power supply device and the energy collector have a surface, respectively for placing in contact with one another. A metal braid (12) is interposed between the two surfaces to form a surface contact for the transfer of energy between the energy collector and the power supply device by any surface of the braid. The braid is made of cupper or nickel-plated copper.
Patent FR-2953930-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle visuel
Inventor: MAURIN DENIS
IPC: A61K9/20
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) de contrôle visuel de produits (P), comprenant au moins un convoyeur (14) à au moins une bande (16) acheminant les produits (P) dans un sens (S) vers des moyens de contrôle visuel (18), et des moyens de lancement (30) des produits (P) au travers desdits moyens de contrôle visuel (18) situés à l'extrémité (22) dudit convoyeur (14) en suivant le sens (S), lesdits moyens de contrôle visuel (18) comprenant un dispositif d'acquisition (36) d'images et un dispositif optique (38), ledit dispositif (10) de contrôle visuel étant caractérisé en ce que le dispositif d'acquisition (36) est une unique caméra, de ligne capteur (LC) et d'axe (C1), orientée vers la trajectoire (T) des produits (P) à travers le dispositif optique (38), et en ce que le dispositif optique (38) comprend au moins un miroir (M2) situé derrière la trajectoire (T) des produits (P) lancés par rapport au point de vue de la caméra (36), un double périscope (104) intercalé entre la caméra (36) et la trajectoire (T) des produits (P), et au moins deux jeux (M3A) et (M4A) de miroirs montés symétriquement de part et d'autre de l'axe (C1).
Patent FR-2959824-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de la resistance electrique locale d'une surface.
Inventor: SCHNEEGANS OLIVIER
IPC: G01R27/02
Filed: 2010-05-05
Abstract: Appareil de mesure de la résistance électrique locale d'une surface, comprenant : - une source de tension continue pour appliquer une tension de polarisation (Vpol) à un échantillon (E) à caractériser ; - un circuit de mesure (CM), pouvant être connecté à une sonde conductrice susceptible d'entrer en contact avec une surface (SE) dudit échantillon, pour générer un signal (S) représentatif d'une résistance de contact entre ladite sonde conductrice et ladite surface de l'échantillon ; et - un dispositif de commande (CMD) pour piloter ledit circuit de mesure ; caractérisé en ce que ledit circuit de mesure comprend : - un dipôle résistif de mesure (DM) présentant une résistance variable, connecté entre ladite sonde conductrice et une masse du circuit ; et - une unité de calcul (UC) pour générer ledit signal représentatif d'une résistance de contact entre ladite sonde conductrice et ladite surface de l'échantillon en fonction d'une tension (Vs) aux bornes dudit dipôle résistif de mesure.
Patent FR-2955488-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing human keratin fibers, preferably hair, comprises one or more hair dye, and at least one quaternary phosphonium hydroxide in a medium
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/24
Filed: 2010-01-28
Abstract: Dye composition (I) comprises: one or more hair dye; and at least one quaternary phosphonium hydroxide (A) in a medium. Dye composition (I) comprises: one or more hair dye; and at least one quaternary phosphonium hydroxide of formula ((R1-P +>(R3)(R4)-R2)O(H ->)) (A) in a medium. R1-R4 : 1-10C alkyl optionally substituted by one or more halo, preferably Cl, Br or I, OH, 1-4C alkoxy or carboxylic acid. An independent claim is included for multicompartment device comprising at least one composition and an oxidizing composition containing one or more oxidizing agents.
Patent FR-2958185-A1 (FR)
Title: Procede d'oxydation selective de monoxyde de carbone
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: B01D53/62
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'oxydation sélective du monoxyde de carbone en dioxyde de carbone présent dans un mélange gazeux comprenant au moins un hydrocarbure ou un dérivé d'hydrocarbure, et à son intégration dans un procédé de production de dérivés d'hydrocarbures. Le procédé selon l'invention comprend une étape consistant à mettre en contact ledit mélange gazeux avec un catalyseur solide apte à oxyder du monoxyde de carbone en dioxyde de carbone à une température choisie, caractérisé en ce que ladite étape est mise en œuvre en lit fluidisé.
Patent FR-2963063-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion munie d'un element tubulaire
Inventor: INDERSIE DOMINIQUE
IPC: F02K9/60
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne le domaine des chambres de combustion comportant un divergent. La chambre de combustion (10) s'étend selon un axe longitudinal (A) et comporte un injecteur (11) de fluide en aval duquel s'étend une paroi (30) présentant un col (15) et un divergent (20) situé en aval de ce col (15). La chambre (10) est munie d'un élément tubulaire (40) entourant au moins partiellement la paroi (30) et apte à reprendre la plupart des efforts générés lors du fonctionnement de la chambre (10) sur l'extrémité aval (25) de la paroi (30) pour les transférer sur une structure située en amont de la chambre (10).
Patent FR-2963368-A1 (FR)
Title: Bloc de construction et structure de mur obtenue par l'assemblage de tels blocs de construction
Inventor: GAUTRON JEROME
IPC: E04B1/74
Filed: 2010-07-27
Abstract: La présente invention concerne un bloc de construction (1), de forme générale globalement parallélépipédique, de hauteur (a), de longueur (b) et d'épaisseur (c), comprenant une face de dessus (4), une face de dessous (5), une face avant (6), une face arrière (7) et deux faces d'extrémités (8, 9), et qui intègre encore une structure isolante (3). Conformément à l'invention, la face arrière (7) comporte une réservation (20) qui s'étend sur toute la hauteur (a) et sur une longueur (e) légèrement supérieure à la moitié de ladite longueur (b), laquelle réservation (20) est centrée sur le plan médian transversal du bloc, disposée entre deux parties saillantes arrière latérales (13) dont les faces arrière (14) s'étendent dans le même plan.
Patent FR-2967347-A1 (FR)
Title: Mattress, has conversion mechanism providing vibratory movement to material of mattress based on specific given internal volume, vibration of amplitude and specific adjustable frequency
Inventor: BOULBES DOMINIQUE
IPC: A61F7/00
Filed: 2010-11-12
Abstract: The mattress (10) has a massage sensation providing unit providing sensation of massage for certain parts of a body of a lying user by engaging a vibratory unit in the mattress. An electric motor is associated with a conversion mechanism for converting rotation of a shaft of the motor into alternative movement with limited amplitude. The mechanism provides the vibratory movement to the material of the mattress based on given internal volume, vibration of amplitude and adjustable frequency between 0-38 Hz. The vibratory unit is formed of rectangular parallelepiped blocks of honeycomb material such as foam.
Patent FR-2967820-A1 (FR)
Title: Electric power transmission driver, has cylindrical component made from refractory resistant material and covered with band that consists of metal substrate equipped with superconductive layer, where band is formed in welded tube shape
Inventor: ALLAIS ARNAUD
IPC: H01L39/12
Filed: 2010-11-19
Abstract: The driver has a cylindrical component (1) made from refractory resistant material and consisting of alumina fibers. The cylindrical component is covered with a band (2) consisting of a metal substrate that is equipped with a superconductive layer. A plug layer and the superconductive layer are formed on the substrate, which is made from nickel and nickel alloy. The band is formed in a welded tube shape, and has external diameter in a range between 0.5 and 3 mm. The plug layer comprises oxides of cerium, lanthanum, zirconium, yttrium and barium copper. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electric power transmission driver.
Patent FR-2952976-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme notamment d'un systeme de demarreur et appareil de commande pour la mise en oeuvre
Inventor: SCHUELER HARALD
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-11-23
Abstract: Procédé de gestion d'un système (1) notamment d'un système de démarreur (1) de moteur thermique (2) de véhicule automobile comportant une source d'alimentation électrique (5) et un actionneur (3) notamment un relais (3) avec une bobine (17) et un élément (16) mobile notamment un induit (16), selon lequel on commande la phase d'attraction (30) de l'actionneur (3) par un courant d'attraction (34) pour déplacer l'élément mobile (16) vers sa position de destination (33) et on commande l'actionneur (3) dans une phase de maintien (31) avec un courant de maintien (35) pour tenir l'élément mobile (16) avec au moins une certaine force de maintien pratiquement dans la position de destination (33). On fait varier la commande de l'actionneur (3) selon l'état de fonctionnement du système (1).
Patent FR-2972584-A1 (FR)
Title: Wind turbine structure signalling device for use in wind turbine in wind farm, has receiver coupled with sensor such that receiver does not control lighting unit when detected luminosity values are lower than given threshold
Inventor: WIBAUX JEAN LUC
IPC: F03D11/00
Filed: 2011-03-09
Abstract: The device has a lighting unit (10) in which a receiver (20) is placed. The receiver receives light signals from a transmitter of a flying apparatus such that a lighting command is performed until the received signal corresponds to determined conditions. The receiver is placed between the lighting unit and a power supply system. The receiver is coupled with an ambient luminosity detection sensor (34) such that the receiver does not control the lighting unit when the detected luminosity values are lower than a given threshold. An independent claim is also included for a wind turbine.
Patent FR-2975759-A1 (FR)
Title: Airflow type solar thermal collector for use in energy production installation in low-energy house, has absorbing wall extending remotely under upper wall to delimit fixed insulating air space and circulation volume in which air is heated
Inventor: JANOT PASCAL
IPC: F24S10/40
Filed: 2011-05-26
Abstract: The collector has a housing formed by bottom (3), a side wall (4) and a light-transparent upper wall (5). The housing includes an absorbing unit (6) formed by a thin absorbing wall for absorbing transmitted calories. The absorbing wall extends under the upper wall at a distance from the upper wall for delimiting a fixed insulating air space (7) with the upper wall and for delimiting a circulation volume with the bottom of the housing, where air is heated in the circulation volume. The absorbing wall is fixed on a frame that forms the side wall, by thermally insulating material parts (9).
Patent FR-2970040-A1 (FR)
Title: Particle filter regeneration device for diesel engine of motor vehicle, has acquisition module linking behavioral data and engine load data, where device executes automatic regeneration cycles based on filter state data and behavioral data
Inventor: SZYMANSKI PIERRE
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-01-04
Abstract: The device has an acquisition module (53) for linking behavioral data (DU) that represents behavior of a user relative to utilization of a heat engine (10) by the user, with data characterizing engine loads to establish an evaluation of the state of a particle filter (40), where the device executes automatic regeneration cycles based on data (DP) representing the state of the filter, and the behavioral data such as data related to driving style of driver. Independent claims are also included for the following: (1) a method for regenerating a particle filter placed in an exhaust line of a heat engine (2) a computer program comprising a set of instructions for performing a particle filter regeneration method.
Patent FR-2970761-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comportant un element convertisseur d'energie.
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - au moins une source lumineuse (2) à alimentation électrique, - au moins un élément convertisseur (7) pour convertir de l'énergie lumineuse en énergie électrique, laquelle énergie est utilisable pour alimenter électriquement la source lumineuse.
Patent FR-2972892-A1 (FR)
Title: Electric case, has output cylinder whose diameter is adapted to diameter of threaded rod, where diameter of intermediate cylinder is greater than diameter of threaded rod that is provided between roller and output cylinder
Inventor: CAILLET FRANCK
IPC: H05K5/02
Filed: 2011-03-18
Abstract: The case (100) has a portion i.e. tank (102), comprising a bored barrel (112) pierced with a hole (114). Another portion i.e. lid (104), includes another hole (115) provided coaxially relative to the former hole. The latter hole comprises an input cylinder (116). Diameter of an output cylinder (120) is adapted to diameter of a threaded rod (110), where the diameter of the output cylinder is greater than diameter of a smooth rod (111). Diameter of an intermediate cylinder (118) is greater than the diameter of the threaded rod that is provided between a roller and the output cylinder.
Patent FR-2973156-A1 (FR)
Title: Procede de decomposition de lignes d'un circuit electronique
Inventor: FARYS VINCENT
IPC: H01L21/033
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de définition de lignes parallèles s'étendant selon une première direction dans un même niveau d'un circuit intégré, parmi lesquelles au moins des première et deuxième lignes (62) séparées d'un nombre pair de lignes sont interconnectées, un espace (70) de largeur au moins égale à l'espace minimum entre deux lignes séparées d'une ligne étant laissé libre, dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction, de part et d'autre d'un rectangle minimum (66) dans lequel s'inscrivent la première et la deuxième lignes.
Patent FR-2961319-A1 (FR)
Title: High refractive index coatings and their use in the protection of surface relief structures
Inventor: LOK PHEI
IPC: C09D7/61
Filed: 2011-03-24
Abstract: Des revêtements à indice de réfraction élevé comprenant des particules d'oxyde de métal sont proposés. Des dispersions de particules d'oxyde de métal dans un solvant sont également proposées. Ceux-ci trouvent une utilisation dans la protection des structures superficielles en relief. Dans certains modes de réalisation, les revêtements ou les dispersions contiennent des résines durcissables sous l'effet d'un rayonnement UV. Les revêtements et les dispersions trouvent une application dans le domaine des dispositifs et des documents de sécurité et des jetons incorporant des dispositifs de sécurité.
Patent FR-2977554-A1 (FR)
Title: Terrestrial vehicle e.g. commercial vehicle, for transporting e.g. goods, has external resistant belt attached with external circumference of plate by complete and rigid connection and placed between structures of passages of wheels
Inventor: GALLIER JEAN LOUIS
IPC: B62D21/10
Filed: 2011-07-07
Abstract: The vehicle has a frame (1) comprising a honeycomb shaped structure (2) that forms a plate (3). A surface of an upper plate (7) is rigidly connected to an upper surface of the plate. A surface of a bottom plate is rigidly connected to a lower surface of the plate. Resistant structures (9) are protruded above a wheel notch (5) and attached with the notch by a complete and rigid connection. An external resistant belt (10) is attached with an external circumference of the plate by the complete and rigid connection and placed partially between the structures of passages of the wheels.
Patent FR-2966506-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour refroidir une tuyere
Inventor: BATHINA MALESH
IPC: F01D25/08
Filed: 2011-10-21
Abstract: Tuyère (12) comprenant un corps central (34) et une enveloppe (36) entourant au moins une partie du pourtour du corps central (34) afin de définir un passage annulaire (40) entre le corps central (34) et l'enveloppe (36). La tuyère (12) comprend en outre des ouvertures (46) à travers le corps central (34) et/ou l'enveloppe (36), une chambre (44) en communication fluidique avec les ouvertures (46) et des ouïes (52) très proches près des ouvertures (46) et reliées au corps central (34) et/ou à l'enveloppe (36). Un procédé pour refroidir une tuyère (12) comprend la circulation d'un agent de refroidissement dans une chambre (44) à l'intérieur d'un corps central (34) de la tuyère (12) et le passage de l'agent de refroidissement à travers des ouvertures (46) du corps central (34). Le procédé comprend en outre la redirection de l'agent de refroidissement à l'aide d'ouïes (52) pour faire passer l'agent de refroidissement sur toute une surface du corps central (34).