baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940733-A1 (FR)
Title: W3s : web simple safety system.
Inventor: MARCHAND FRANCK MICHEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2008-12-31
Abstract: L'invention consiste à demander uniquement l'adresse de courrier électronique de l'utilisateur en vue de lui envoyer des liens lui permettant d'être authentifié sur un serveur de l'Internet. L'utilisateur reçoit un lien sur lequel il clique pour se connecter au serveur. Le lien contient un identifiant de connexion qui sera reconnu à l'aide d'une base de données. Le lien ne contient qu'un numéro de ticket de connexion faisant référence à un compte utilisateur. Le compte utilisateur aura une valeur permanente alors que les tickets de connexions sont éphémères. L'utilisateur peut à tout moment décider de détruire son ticket de connexion, mais peut le conserver pour des accès plus réguliers. Ce dispositif s'applique seulement à l'Internet.
Patent FR-2913121-A1 (FR)
Title: Execution de fonctions a travers un dispositif d'entree tactile.
Inventor: KIM JONG HWAN
IPC: H04M1/72403
Filed: 2008-02-08
Abstract: Procédé d'exécution d'une fonction à travers un dispositif d'entrée tactile (100). Le procédé comprend l'affichage d'une pluralité de touches programmables (220) sur un écran (40) du dispositif d'entrée tactile et l'exécution d'une fonction quand une des touches programmables est touchée et glissée sur l'écran du dispositif d'entrée tactile et une instruction d'entrée est saisie pour exécuter la fonction assignée.
Patent FR-2930464-A1 (FR)
Title: Plate heat exchanger fabricating method, involves arranging block between plates, injecting fluid in inner space of block, brazing exchanger, forming depression in hollow space of block to liberate space between plates, and removing block
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: B21D53/02
Filed: 2008-04-28
Abstract: The method involves providing a stack of plates separated by lateral bars, and selecting a removable block conformed so to increase a volume during injection of pressurized fluid e.g. nitrogen, in an inner space of the block. The block is arranged between the plates. The pressurized fluid is injected in the inner space of the block for filling the space between the plates and allowing a contact of the plates using points. A plate heat exchanger is brazed. A depression is formed in a hollow inner space of the block for liberating a space between the plates. The block is removed.
Patent FR-2931168-A1 (FR)
Title: Procede de production de composes du type cxhyoz par reduction de dioxyde de carbone (co2) et/ou de monoxyde de carbone (co)
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C25B3/25
Filed: 2008-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'électrolyse de vapeur d'eau introduite sous pression dans un compartiment anodique (32) d'un électrolyseur (30) muni d'une membrane (31) conductrice protonique, réalisée dans un matériau permettant l'incorporation d'espèces protonées dans cette membrane sous vapeur d'eau, une oxydation d'eau introduite sous forme de vapeur étant effectuée à l'anode (32) de façon à générer des espèces protonées dans la membrane qui migrent au sein de cette même membrane et se réduisent à la surface de la cathode (33) sous forme d'atomes d'hydrogène réactifs aptes à réduire le dioxyde de carbone et/ou le monoxyde de carbone, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- l'introduction du CO2 et/ou du CO sous pression dans le compartiment cathodique (33) de l'électrolyseur (30),- la réduction du CO2 et/ou du CO introduit dans le compartiment cathodique (33) à partir desdits atomes générés d'hydrogène réactifs de telle sorte que le CO2 et/ou le CO forment des composés du type CXHyOZ, avec x>=1 ; y compris entre 0 et 2x+2 et z compris entre 0 et 2x.
Patent FR-2936269-A1 (FR)
Title: Sliding side door stopping device for e.g. car, has main stop arranged at extension of central rail, and secondary stop projected outside extension arms arranged longitudinally at extensions of upper and lower walls of lower rail
Inventor: DERUE NICOLAS
IPC: B60J5/06
Filed: 2008-09-19
Abstract: The device has a main stop arranged at an extension of a central rail, and a secondary stop (25) made of rubber and arranged at an extension of a lower rail (15). The lower rail has a bottom wall fixed against a support element i.e. vehicle body (3), and upper and lower walls connected to each other by the bottom wall. A guiding unit i.e. carriage, allows displacement of a sliding side door from a closed position to an opened position. The secondary stop is projected outside extension arms (151) arranged longitudinally at extensions of the upper and lower walls of the lower rail.
Patent FR-2936425-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation de poudre.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: A61M15/00
Filed: 2008-09-30
Abstract: Dispositif d'inhalation de poudre, comportant un corps (10) pourvu d'un orifice de distribution, une pluralité de réservoirs prédosés contenant chacun une dose de poudre à distribuer, et des moyens d'ouverture de réservoir (80) pour ouvrir un réservoir à chaque actionnement, lesdits moyens d'ouverture étant des moyens de perçage comportant une aiguille adaptée à percer un réservoir prédosé à chaque actionnement, le dispositif comportant un canal de dispersion comportant une entrée (710) reliée auxdits moyens de perçage (80) et recevant la dose de poudre à partir dudit réservoir ouvert et une sortie (720) reliée audit orifice de distribution, lesdits moyens de perçage étant commandés par l'inhalation de l'utilisateur, de sorte qu'un réservoir prédosé est simultanément percé et vidé, la poudre entraînée par l'écoulement d'inhalation traversant ledit canal de dispersion avant d'être expulsée à travers l'orifice de distribution.
Patent FR-2936741-A1 (FR)
Title: Wheel's hub mounting assembly for motor vehicle, has axial lock ring arranged in groove formed on bore of hub of wheel, and spindle with axle supported on lock ring, where O-ring is placed between hub and spindle at level of end of hub
Inventor: GRYZ GILBERT
IPC: B60B27/00
Filed: 2008-10-02
Abstract: The assembly has an axial lock ring (10) arranged in a groove (11) formed on a bore of a hub (12) of a wheel. An axle (13a) of a spindle (13) is supported on the lock ring. The bore allows mounting of the hub on the axle. An O-ring is placed between the hub and the spindle at a level of an end (15) of the hub. A screw (14) fixes the hub at the axle. The lock ring is placed close to a groove tread (17) that transmits engine torque from the spindle to the hub.
Patent FR-2937711-A1 (FR)
Title: Module a diodes electroluminescentes pour vehicule, support a diodes
Inventor: VERRAT ADELE
IPC: F21W107/10
Filed: 2008-10-27
Abstract: La présente invention porte sur un module à diodes pour véhicule (100) comportant une première feuille transparente galbée (1), des diodes (2) comportant chacune une puce émettrice (2) apte à émettre un ou plusieurs rayonnements dans le visible et guidé(s) dans la première feuille après injection par la tranche ou par la face latérale de trou(s) dans l'une des faces principales de la feuille et logeant les diodes, et comportant un profilé support des diodes (3) en bordure du vitrage comportant un clip de fixation (30,) au vitrage avec une partie dite médiane, une première aile discontinue (31) ayant une première série de pattes de fixation et/ou de centrage du clip (31) espacées entre elles et une deuxième aile discontinue (32), ayant une deuxième série de pattes de fixation du clip (32) espacées entre elles, les première et/ou deuxième séries de pattes formant ainsi des moyens de maintien des diodes (2) dans des positions verticales prédéterminées par rapport à la première feuille.
Patent FR-2939069-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau intermediaire de largeur constante pour la realisation de pieces composites par procede direct.
Inventor: BERAUD JEAN MARC
IPC: B29B15/14
Filed: 2008-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un ruban de fils ou filaments de renfort associé sur chacune de ses faces à un liant polymérique, ledit ruban présentant une largeur donnée sensiblement constante sur toute sa longueur, dans lequel les fils ou filaments s'étendent selon une direction parallèle à la longueur du ruban caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) ajustement de la largeur du ruban à la largeur souhaitée grâce à des moyens de calibrage, b) association du ruban sur chacune de ses faces à un liant permettant d'assurer une cohésion homogène du ruban, de manière à ce que la masse totale de liant n'excède pas 25 % de la masse totale du ruban obtenu, ainsi que les rubans susceptibles d'être obtenus par un tel procédé.
Patent FR-2940272-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques et a couche(s) absorbante(s)
Inventor: REYMOND VINCENT
IPC: C03C17/36
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage multiple comportant au moins deux substrats, un substrat étant revêtu sur une face intérieure en contact avec une lame de gaz intercalaire d'un empilement de couches minces à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant une seule couche fonctionnelle métallique (140) et deux revêtements diélectriques (120, 160), lesdits revêtements comportant chacun au moins une couche diélectrique (122, 126 ; 162, 166), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements diélectriques (120, 160), caractérisé en ce que au les deux revêtements diélectriques (120, 160) comportent chacun au moins une couche absorbante (123, 165) qui est disposée dans le revêtement diélectrique entre deux couches diélectrique (122, 126 ; 162, 166), la matière absorbante des couches absorbantes (123, 165) étant disposée symétriquement de chaque côté de la couche fonctionnelle métallique (140).
Patent FR-2944635-A1 (FR)
Title: Data i.e. electricity consumption/production data recovering, transferring and reading device for use in electric meter in e.g. company, has receiving key interpreting data and displaying data on visualization interface
Inventor: DAUBY MAXIME PIERRE IVAIN
IPC: G01D4/00
Filed: 2009-04-15
Abstract: The device has two universal serial bus (USB)keys communicating in an encrypted manner, without a wire via a communication protocol. The keys are transmitting and receiving keys. The transmitting key is connected on an input output interface of an electric meter to recover data. The receiving key interprets the data and displays the data on a visualization interface i.e. computer screen. The receiving key has a data reading software providing visualization of electricity consumption or production curves over daily, weekly, monthly or annual periods via a numerical medium.
Patent FR-2946430-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner des charges critiques dues a un tremblement sur une structure d'un avion.
Inventor: JENARO RABADAN GUILLERMO
IPC: B64F5/00
Filed: 2009-06-03
Abstract: - Procédé et dispositif pour déterminer des charges critiques dues à un tremblement sur une structure d'un avion. - Le dispositif (1) comporte des moyens (2, UC) qui mettent en oeuvre un procédé semi-empirique pour déterminer les charges critiques dues à un tremblement sur la structure de l'avion.
Patent FR-2947701-A1 (FR)
Title: Sac a dos
Inventor: BOLLARD JEAN YVES
IPC: A45C13/30
Filed: 2009-07-10
Abstract: Sac à dos (1) comportant une partie avant (10), une partie arrière (9), une partie supérieure (11) et une partie inférieure (12) ; ledit sac à dos (1) comprenant un compartiment arrière (2), placé dans la partie arrière (12) et prévu pour être plaqué contre le dos d'un utilisateur; au moins une bretelle (3), ladite bretelle (3) étant fixée sur le compartiment arrière (2) par deux ancrages distincts (7, 8) et passant entre ces deux ancrages dans la partie avant du sac à dos ; une première boucle (5), fixée sur la partie inférieure dudit sac à dos (1) et une deuxième boucle (6) fixée sur la partie supérieure du sac à dos. L'une desdites boucle (5, 6) est réglable en longueur et les moyens de réglage de la boucle comprennent des moyens d'actionnement qui sont placés dans la partie avant du sac afin de permettre un réglage aisé de la longueur de la boucle même lorsque le sac est en place sur le dos de l'utilisateur.
Patent FR-2948226-A1 (FR)
Title: Dispositif creant un champ magnetique d'abord variable a frequence equivalente au rythme delta, puis constant afin que des lors l'utilisateur dorme comme place sur le pole magnetique nord ou sud
Inventor: BEAUCAMP PHILIPPE CHARLES MARCEAU
IPC: A47C21/00
Filed: 2009-07-16
Abstract: Dispositif créant un champ magnétique d'abord variable à fréquence équivalente au rythme delta, puis constant afin que dès lors l'utilisateur dorme comme placé sur le pôle magnétique Nord -ou Sud. L'invention concerne un dispositif placé sous le matelas créant un pôle nord variable de fréquence égale ou inférieure à 2Hz (rythme delta), puis automatiquement au bout d'un temps de l'ordre d'une heure, un pôle constant équivalent au pôle magnétique Nord. Le dispositif comporte une bobine (1) placée à ou sous la périphérie du matelas (6), ayant la forme de celui-ci et une surface quasi identique à celui-ci. Elle est alimentée par un boîtier (2) qui génère la fréquence ≤ 2 Hz pendant un temps déterminé, puis l'annule, régule le champ magnétique et affiche les données. Le dispositif selon l'invention est destiné aux personnes s'estimant sensibles à un champ magnétique pendant leur sommeil.
Patent FR-2949359-A1 (FR)
Title: Rouleau avec une gaine en mousse alveolaire
Inventor: SORRENTINO FLORENCE
IPC: B05C17/02
Filed: 2009-08-28
Abstract: Rouleau pour l'application d'enduits comprenant un manche (1) et un cintre (2) sur lequel est monté un mandrin rigide (3) avec une gaine (4) en mousse alvéolaire à cellules fermées. Le rouleau permet l'application d'enduits sur tous supports et principalement sur les supports avec de faibles irrégularités et/ou à faible relief et/ou sans relief.
Patent FR-2941594-A1 (FR)
Title: Machine agricole pour derouler et poser un film ou voile, notamment en grande largeur, sur des cultures, et utilisation de celle-ci pour le deroulement et la pose d'un film sur des cultures.
Inventor: COUTON BERTRAND
IPC: A01G13/02
Filed: 2009-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole pour le déroulement et la pose d'un film ou voile, notamment en grande largeur, comprenant au moins : - un châssis (2) monté sur des roues (3A, 3B) ; - des moyens (11A, 11B) de raclage de la terre ; - des moyens (9A, 9B) de charriage de la terre ; - des moyens de support (13A, 13B, 13C) de bobine de film ; et - des moyens (21A, 21B) de mise en volume du film situés ; les moyens de déroulement et de pose du film étant constitués par les roues (3A, 3B), les bords latéraux du film en utilisation étant amenés à passer sur les parties avant puis inférieure des roues (3A, 3B) dans la direction de progression de la machine pour un déroulement et une pose au sol du film, et à être recouverts de terre par les moyens (9A, 9B) de charriage de la terre, caractérisée par le fait que les moyens de support (13A, 13B, 13C) de bobine de film sont montés en hauteur par rapport aux moyens de déroulement et de pose du film pour donner plus de volume au film.
Patent FR-2946998-A1 (FR)
Title: Outil intermediaire de deconnexion destine a etre place dans une navette descendue dans un puits d'exploitation de fluide, navette et procede associes.
Inventor: CHATELET VINCENT
IPC: E21B23/00
Filed: 2009-06-17
Abstract: Cet outil comprend une partie supérieure (64) et une partie inférieure (62) montées mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position raccordée et une position totalement déconnectée. L'outil comprend un organe (140) d'immobilisation libérable de la partie supérieure (64) par rapport à la partie inférieure (62), un organe de libération (142) de l'organe d'immobilisation (140), et un mécanisme (144) de déplacement de l'organe de libération (142) logé dans l'outil (54). Le mécanisme de déplacement (144) comprend un actionneur (184) et des moyens de réception d'un signal de commande. Le mécanisme de déplacement (144) comprend un organe (180) de sollicitation élastique de l'organe de libération (142) vers sa position de libération et un organe (182) de retenue de l'organe de libération (142) dans une position d'activation à l'encontre de l'organe de sollicitation. L'actionneur (184) est propre à libérer l'organe de retenue (182) après réception du signal de commande.
Patent FR-2948271-A1 (FR)
Title: Measurement and treatment system for ocular jerk reflexes caused by visual stimulation of patient, has generator coupling physiological signal of ocular jerk to contribute diagnosis of Alzheimer disease of Alzheimer and lewy body insanity
Inventor: KAPOULA ZOI
IPC: A61B3/113
Filed: 2009-07-21
Abstract: The system has a visual stimuli generator (131) generating sequences of visual stimuli destined to cause ocular jerk reflexes. The visual stimuli constitute a set of peripheral stimuli placed around a central stimulus. A display device (12) of the visual stimuli is connected to the generator. The generator couples a physiological signal of an ocular jerk with a temporal marker of appearance of the peripheral visual stimulus to measure a latency time of the ocular jerk to contribute differential diagnosis of an Alzheimer disease of Alzheimer and lewy body insanity. An independent claim is also included for a process for measuring and treating ocular jerks reflexes.
Patent FR-2947562-A1 (FR)
Title: Equivalent tissulaire non retracte, equivalent de peau comportant un tel equivalent tissulaire non retracte
Inventor: HUMBERT PHILIPPE
IPC: A61F2/10
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne un équivalent tissulaire non rétracté (T), notamment humain. Cet équivalent tissulaire comporte : - un support (S) au moins en partie constitué par une structure pluridimensionnelle comportant des cavités ; - une lattice (L), d'une part, comportant au moins un élément entrant dans la composition d'une matrice extracellulaire, d'autre part, fixée et maintenue sous tension sur ce support (S) et, d'autre part encore, intégrant au moins des fibroblastes et/ou des myofibroblastes résultant d'une différenciation cellulaire de tels fibroblastes. L'invention concerne, également, un équivalent de peau (P), notamment humaine, comportant au moins un équivalent de derme de peau (D) constitué par un équivalent tissulaire non rétracté ainsi qu'au moins un équivalent d'épiderme (E) comportant au moins une couche (K) de kératinocytes.
Patent FR-2954749-A1 (FR)
Title: Systeme pendulaire de transport en milieu aquatique d'un ouvrage civil
Inventor: LEBON JEAN-DANIEL
IPC: B63B35/00
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport en milieu aquatique d'un ouvrage civil (1) comprenant un mât (3), le procédé comprenant les étapes suivantes : ▪ associer l'ouvrage civil (1) à au moins un dispositif de flottaison (2) par un moyen de fixation (10), ▪ faire progresser l'ouvrage civil (1) et le dispositif de flottaison (2) associé dans le milieu aquatique jusqu'à une position souhaitée, le moyen de fixation (10) étant disposé dans une zone de l'ouvrage civil (1) située au dessus du centre d'équilibre dudit ouvrage civil (1) associé au dispositif de flottaison (2), et le moyen de fixation (10) étant configuré de sorte à découpler les mouvements de rotation du dispositif de flottaison (2) et de l'ouvrage civil (1) autour d'au moins un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal du mât (3) de l'ouvrage civil (1).
Patent FR-2956834-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conteneur souple de grande capacite et enveloppe de protection interne obtenue au cours de ce procede
Inventor: BASCONNET JACQUES
IPC: B31B50/64
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un conteneur souple de grande capacité comprenant une étape a) d'obtention d'une gaine tubulaire à soufflets, une étape b) de découpage de la gaine tubulaire à soufflets, une étape c) de découpage des zones latérales de pliage de la gaine à soufflets pliée, une étape d) de soudage des arêtes de découpe adjacentes les unes aux autres, de façon à obtenir une enveloppe de protection interne parallélépipédique de section carrée (1b), et une étape e) de collage de pattes de fixation (13) sur deux faces latérales de fixation (14a, 14b) opposées de la gaine à soufflets pliée. Selon l'invention, le procédé comprend une étape f) d'application d'une force de traction sur les pattes de fixation (13) pour déformer par étirement l'enveloppe de protection interne parallélépipédique de section carrée, et obtenir une enveloppe de protection interne parallélépipédique de section rectangulaire (1), une étape g) de soudage des poches latérales externes (17a, 17b), une étape h) de découpage des poches latérales externes (17a, 17b), et une étape B) d'assemblage de l'enveloppe de protection interne de section rectangulaire (1) avec l'enveloppe externe pour former ledit conteneur souple de grande capacité.
Patent FR-2958158-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a base de polyester
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/85
Filed: 2010-03-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide anhydre, notamment de maquillage et/ou de soin de la peau ou des lèvres, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polyester liquide obtenu par condensation de dimère et/ou de trimère d'acides gras insaturé et de diol en C2-C10 et au moins ester d'acide carboxylique en C2-C6 et de saccharose.
Patent FR-2958865-A1 (FR)
Title: Godet melangeur et/ou distributeur
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: B01F35/60
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un godet (100) destiné à mélanger des matières, du type comprenant une benne (200) délimitée par une paroi de fond (230), un organe (300) monté à rotation le long de sa paroi de fond pour mélanger la matière dans la benne (200). Selon l'invention, le godet est pourvu d'un moyen de commande apte à inverser, de manière périodique et automatique, le sens de rotation dudit organe. L'inversion régulière et automatique du sens de rotation de l'organe rotatif produit un mélange homogène et reproductible des matières contenues dans la benne. Celles-ci conservent leurs propriétés intrinsèques.
Patent FR-2961623-A1 (FR)
Title: Joint d'interface solide a porosite ouverte pour crayon de combustible nucleaire et pour barre de commande nucleaire
Inventor: ZABIEGO MAXIME
IPC: G21C3/20
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention concerne une nouvelle interface entre la gaine et l'empilement de pastilles dans un crayon de combustible nucléaire ou dans une barre de commande nucléaire. Selon l'invention, un joint (3) en matériau solide et transparent aux neutrons, à porosité ouverte est inséré entre la gaine et la colonne de pastilles de combustible ou en matériau absorbant sur au moins la hauteur de cette dernière.
Patent FR-2964616-A1 (FR)
Title: Retractable canopy for covering loading space of rear boot in rear structure of stretched motor vehicle, has shins interposed between floor and base walls when apron is in retracted position, to maintain floor wall remote from base wall
Inventor: HOLLEVILLE FRANCIS
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-09-10
Abstract: The canopy has a set of U-shaped lateral guiding slides installed above a floor wall (52) of a rear boot (12), and extending till in a free space (58) formed between a base wall (15) and the floor wall to guide an apron (22) in a longitudinal sliding manner between an occulting position and a retracted position. The apron has rectangular parallelepiped shins (32) that are projected from an apron plane. The shins are interposed between the floor wall and the base wall when the apron is in retracted position so as to maintain the floor wall remote from the base wall. An independent claim is also included for a rear structure of a motor vehicle comprising a rear boot.