baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074322-A1 (FR)
Title: Plate-forme de tracabilite securisee de donnees
Inventor: MAYER TOBIAS RENE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne une infrastructure technique distribuée destinée à un système de plate-forme de traçabilité de données basé sur des agents (DTP) comprenant au moins un serveur de base de métadonnées à architecture en couches et à ressources de calcul, un serveur de surveillance de la qualité des données, un serveur de gestion pour un service d'approvisionnement en données (DPS), et une machine d'interrogation automatique, caractérisée en ce que la base de données est utilisée pour stocker des données et conserver des preuves sécurisées de l'échange de données, de la propriété des données et du transfert de propriété des données dans des objets de données (DO) afin de permettre à un utilisateur d'accéder à des ensembles de données (DO1,...,DOn) fournis par d'autres utilisateurs, et de proposer un ensemble de données accessible par un autre utilisateur, et dans laquelle la plate-forme de traçabilité de données adapte la technologie de chaîne de blocs pour le suivi sécurisé de la propriété d'un ensemble de données (DO) à stocker dans la base de données, et met en place un processus de consensus par fédération, au cours duquel un module de vote décide de la validité d'un bloc afin de stocker le bloc dans la base de données.
Patent FR-3075113-A1 (FR)
Title: Ouvrant avec renfort pour vehicule automobile
Inventor: DROUOT LAURENT
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant un ouvrant (2) avec : un support (4), un renfort (10) avec une direction longitudinale, ledit renfort étant apte à absorber au moins partiellement l'énergie d'un choc latéral contre ledit ouvrant, un ajour (24) avec une largeur transversale à la direction longitudinale (L) ; et une pièce de liaison traversant l'ajour et reliant le renfort longitudinal au support. La pièce de liaison comprend une largeur transversale inférieure ou égale à la largeur transversale de l'ajour (24) de manière à former une liaison glissière (19) configurée pour permettre une translation longitudinale du renfort par rapport au support (4). Ainsi, un degré de liberté est introduit entre le renfort (10) et le support. L'invention a également pour objet un ouvrant (2) de véhicule automobile, également appelé portière.
Patent FR-3062788-A1 (FR)
Title: Meuble de cuisson et de filtration electrique autonome sur roulettes qui permet une cuisine sans systeme d'extraction au batiment dans la limite de la reglementation des 20kw.
Inventor: GILLET MICHEL
IPC: A47B77/00
Filed: 2017-02-16
Abstract: Meuble mobile autonome de cuisson avec filtration intégrée permettant une filtration totale de la fumée et des graisses d'un appareil de cuisson intégré au meuble par le biais d'une extraction à charbon actif caractérisé en ce qu'il comporte : une turbine d'extraction double ouïe (p), un filtre à choc réglable (d) avec récupération de graisse dans un bac (f), un filtre à média triple couche avec récupération de graisse dans le bac (f), un tiroir avec cartouches à charbon actif rechargeables (0).
Patent FR-3073772-A1 (FR)
Title: Outil de coupe electrique a arret d'urgence automatique
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F16P3/12
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe de sécurité (10) comprenant un organe de coupe (12) conducteur électrique, un moteur électrique (20) d'actionnement de l'organe de coupe (12), une poignée (30) de saisie de l'outil de coupe (10) par la main d'un utilisateur, la poignée de saisie étant ment isolée de l'organe de coupe, - une commande de déclenchement de coupe (28) actionnable par la main de l'utilisateur saisissant la poignée de saisie, la commande de déclenchement de c étant électriquement isolée de l'organe de coupe, un dispositif d'arrêt d'urgence (40) sensible à un contact d'un utilisateur avec l'organe de coupe, Conformément à l'invention le dispositif d'arrêt d'urgence est piloté par un comparateur d'une impédance d'un premier circuit électrique comprenant l'outil de coupe et d'un deuxième circuit électrique utilisé comme référence, le premier et le deuxième circuit comprenant des électrodes de contact manuel ménagées sur au moins l'une de la poignée (30) de saisie de l'outil et la commande de déclenchement de coupe (28). L'invention concerne également un procédé de contrôle d'un tel outil. Application aux sécateurs et aux cisailles électriques.
Patent FR-3076875-A1 (FR)
Title: Cale d’assemblage d’une structure a base de profiles metalliques
Inventor: MILARD ERIC
IPC: F16B7/04
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention a pour objet une cale (10) d'assemblage d'une structure apte à s'insérer à l'intérieur de la section d'un profilé (1) en Cé. La cale (10) comprend notamment une paroi de base de laquelle s'étendent perpendiculairement deux parois latérales dont les bords d'extrémité libres s'étendent selon un plan dit « d'extrémité », au moins un élément de fixation femelle, de forme cylindrique et s'étendant depuis ladite paroi de base vers le plan d'extrémité en délimitant un orifice traversant la paroi de base, au moins une paroi, dite « d'extrémité », s'étendant perpendiculairement à la fois à la paroi de base et aux parois latérales, et au moins un élément de fixation mâle, s'étendant en saillie depuis ladite paroi d'extrémité et étant apte à lier la cale (10) avec un élément de fixation femelle d'une autre cale selon une liaison pivot glissant. La longueur de l'élément de fixation mâle est supérieure à la distance minimum séparant orthogonalement le plan d'extrémité de la paroi de base.
Patent FR-3081107-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance automatique d'un geste predetermine d'un utilisateur
Inventor: BOUTET JEROME
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-05-17
Abstract: Ce procédé de reconnaissance automatique d'un geste prédéterminé d'un utilisateur comporte : - la construction (98) de plusieurs grandeurs physiques caractéristiques du geste de l'utilisateur à partir de mesures acquises réalisées par un accéléromètre tri-axes uniquement dans un intervalle de temps [td ; ti], où l'instant ti est un instant, postérieur à l'instant td, où l'accélération mesurée d'un poing de l'utilisateur dans une direction Xm change de signe et devient négative, la direction Xm étant la direction parallèle à un avant bras de l'utilisateur, dirigée du coude de l'utilisateur vers le poing de l'utilisateur, puis - la classification (110) du geste de l'utilisateur dans une catégorie prédéfinie de geste, choisie parmi plusieurs catégories prédéfinies possibles de gestes, à partir de ces grandeurs physiques caractéristiques construites.
Patent FR-3085128-A1 (FR)
Title: Element thermoforme 3d
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F16L59/02
Filed: 2018-08-22
Abstract: L'invention concerne un élément (1) isolant thermique en trois dimensions, sous vide, comprenant : - une structure poreuse (5) en trois dimensions, comprimée, - une enveloppe (7) fermée de façon étanche à l'air : -- comprenant une paroi barrière (7a) thermoformable, -- enfermée la structure poreuse, laquelle est interposée entre deux surfaces majeures de ladite paroi barrière (7a), et -- où règne, à température et pression extérieures ambiantes, une pression comprise entre moins de 105Pa et plus de 10-2 Pa, caractérisé en ce que la paroi barrière (7a) est thermoformée à l'endroit desdites deux surfaces majeures, entre lesquelles la structure poreuse (5) présente une forme cintrée et/ou des reliefs et/ou des creux.
Patent FR-3085293-A1 (FR)
Title: Appareil pour fendre le pain
Inventor: FERRIERE MICHEL
IPC: B26D3/30
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention concerne un appareil à fendre longitudinalement un pain long en forme de baguette comprenant une embase (1) sur laquelle est fixé un capot (A) délimitant un tunnel de guidage du pain entre une entrée (A2) et une sortie (A3) du capotage, une lame (B) étant fixée dans le capot (A) entre l'entrée et la sortie pour assurer une coupe du pain, selon une direction longitudinale du capot (A), lors de son passage dans le tunnel. En outre, l'appareil selon l'invention comprend un capot agencé pour recevoir une plaque amovible (8) placée à l'intérieur du capot (A) sur l'embase (1) de manière à augmenter la profondeur de pénétration de la lame (B) dans le pain à trancher.
Patent FR-3086413-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de contenus numériques d'expériences
Inventor: MOUSSET JEAN-MARC
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-09-20
Abstract: Procédé de traitement de données de contenus d'expériences, comprenant les étapes suivantes : - capture desdites données de contenus d'expériences, - agrégation desdites données de contenus d'expériences à l'intérieur d'une chaîne de blocs expérientielle. L'étape de capture inclut la génération d'un contenu spécifique de données d'expériences en utilisant un agent conversationnel pouvant être programmé de sorte que tous les éléments d'un schéma actantiel soient remplis de données de contenus d'expériences capturées. L'étape de capture peut inclure, en outre, la capture de données de contenus d'expériences, en provenance d'au moins un réseau social ou un site Web, ou encore, d'une application Web.
Patent FR-3088524-A1 (FR)
Title: Chaussure dite sans premiere de montage et son procede de fabrication
Inventor: MERCERON LAURENT
IPC: A43B9/12
Filed: 2018-11-15
Abstract: Procédé de fabrication d'une chaussure (1) comprenant une semelle (2) et une tige (3), ledit procédé comprenant une étape de positionnement d'une première (4) de montage sur une forme (5), une étape de pose de la tige (3) sur la forme (5) dans une position dans laquelle une partie de la tige (3) appelée marges (6) de montage de la tige (3) est rabattue sur la face (41) dite inférieure de la première (4) de montage, opposée à la face (42) de la première (4) de montage tournée vers la forme (5), à recouvrement partiel de ladite face (41) inférieure, et est collée à la dite première (4) de montage, une étape de fixation par collage de la semelle (2) au moins aux marges (6) de montage de la tige (3) et une étape d'enlèvement de la forme (5). Les marges (6) de montage de la tige (3) et la première de montage sont collées l'une à l'autre de manière séparable et le procédé comprend, après l'étape de fixation de la semelle (2) à la tige (3), au moins une étape d'enlèvement de la première (4) de montage.
Patent FR-3077089-A1 (FR)
Title: Agencement de coffre de volet roulant, ajustable
Inventor: JONQUIERES GILLES ANDRE JULES
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'objet de l'invention est agencement de coffre (10) de volet roulant, comprenant une paroi supérieure (10-1), une paroi inférieure (10-2), une paroi extérieure (10-4) et une paroi intérieure (10-5), une console (14) destinée à recevoir un tiroir (16), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de liaison (24) entre ladite console (14) et au moins lesdites deux parois supérieure et inférieure dudit coffre (10).
Patent FR-3083151-A1 (FR)
Title: Plaquette de coupe applicable a des outils d'usinage et a l'outil qui la porte
Inventor: FARRARONS MALLEN GUILLEM
IPC: B23C5/06
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaquette de coupe applicable à des outils d'usinage et à l'outil qui la porte. La plaquette (1) a une arête de coupe (12) qui peut être entièrement pointue ou peut avoir un arrondi compris entre R=0,030 mm et 0,050 mm, avec un angle d'impact (123) compris entre 68° et 90° dans les deux cas, et un brise-copeaux arrondi (13), tous deux agencés dans une couche de diamant polycristallin (PCD) (11) d'au moins 1 mm d'épaisseur couvrant toute la surface de coupe de la plaquette (1).     L'outil comprend un corps (2) formé par un noyau (22) pouvant être couplé au centre d'usinage, ledit noyau portant à l'extérieur un manchon périphérique (21) recevant les plaquettes de coupe (1), avec sa couche de PCD (11) en contact direct avec le manchon (21).     L'invention peut comprendre un système hydraulique (23) entre le manchon (21) et le noyau (22).     - Plaquette de coupe applicable à des outils d'usinage.
Patent FR-3093444-A1 (FR)
Title: Générateur microfluidique de mélange gazeux
Inventor: LECALVE STÉPHANE
IPC: G05D7/06
Filed: 2019-03-06
Abstract: Procédé de génération d’un mélange gazeux au moyen d’un appareil comprenant au moins deux entrées, dont la première est une entrée pour un gaz porteur (IN1) et la seconde est une entrée pour un polluant (IN2, IN3) et au moins une sortie de gaz (OUT_MEL), un système d’électrovannes (E3, E4, E6, E21, E22, E23, E24, E25, E31, E32, E33, E34, E35), un circuit microfluidique (CMF) et une cellule de mélange (C_MEL), le circuit microfluidique comprenant un sous-circuit (SC) pouvant être isolé ou mis en relation avec la cellule de mélange grâce au système d’électrovannes, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a) Nettoyage du circuit microfluidique par de l’air pur reçu sur la première entrée ; b) Formation d’un premier train d’air (TRAIN1) avec un gaz reçu sur la première entrée de l’appareil, envoi de ce premier train d’air vers la cellule de mélange et ajout d’un polluant dans le sous-circuit isolé de la cellule de mélange à partir d’au moins un polluant reçu sur la seconde entrée de l’appareil ; c) Ouverture du sous-circuit par le système d’électrovannes, de manière à ce que le sous-circuit soit relié à la première entrée de l’appareil alimentée en gaz et à l’entrée (IN_MEL) de la cellule de mélange, l’ouverture du sous-circuit provoquant l’envoi d’un second train d’air (TRAIN2) vers la cellule de mélange ; les étapes b) et c) étant répétées jusqu’à obtenir la quantité de mélange gazeux souhaitée en sortie (OUT_MEL) de la cellule de mélange. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095240-A1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle de turboréacteur comprenant des aubes de redresseur
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: F02C7/042
Filed: 2019-04-17
Abstract: Une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) d'aéronef, l’entrée d’air (2) comprenant une pluralité d’aubes de redresseur (3), chaque aube de redresseur (3) étant montée mobile entre une position escamotée pour favoriser la phase de poussée et une position déployée (B) dans laquelle l’aube de redresseur (3) s’étend en saillie de la paroi intérieure (21) selon une direction radialement intérieure afin de redresser le flux d’air inverse (F-INV) de la paroi intérieure (21) pour favoriser une phase d’inversion de poussée. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097374-A1 (FR)
Title: Ensemble à boîtier thermiquement controle, pour cellules électriques
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-06-11
Abstract: Ensemble comprenant un boîtier (6) présentant des parois (11) et contenant des groupes de cellules électriques (7). Chaque paroi renferme au moins un espace dans lequel, à un moment, peut être présent un flux de fluide thermique (F2). Ledit espace, et donc la paroi (11) correspondante, présente une entrée et une sortie de flux de fluide. De façon étanche au flux de fluide, l’entrée et la sortie de flux de fluide communiquent avec, respectivement, une alimentation (25a) en flux de fluide thermique et une évacuation (25b) dudit flux de fluide, de façon que le flux de fluide puisse circuler dans ledit espace. Par la paroi qui l’entoure et lesdites communications étanches, ledit espace est isolé physiquement des cellules, de sorte que le flux de fluide (F2) qui y est présent et l’espace intérieur (9) du boîtier ne communiquent pas. La paroi (11) s’étend parallèlement à l’une au moins des faces latérales d’au moins une dit cellule (7). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097343-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’une sortie d’un calculateur esclave avec l’autorisation d’un calculateur maître
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’un calculateur esclave comportant une pluralité de sortie dont au moins une est commandée par un calculateur maître, lesdits calculateurs étant embarqués dans un véhicule, ledit procédé comportant des étapes de : - Réception (301) d’au moins une donnée, provenant du calculateur maître, indiquant si le diagnostic d’une sortie est autorisé, - Mémorisation (302) de la donnée reçue, - Diagnostic (303) périodique de ladite sortie uniquement si la donnée mémorisée indique que le diagnostic est autorisé pour ladite sortie, - si le diagnostic de la sortie détecte un défaut de ladite sortie alors l’émission (304), à destination du calculateur maitre d’un code défaut. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097616-A1 (FR)
Title: Procédé d’installation d’un ensemble d’entraînement d’une pompe d’une tour de déchargement d’une cuve d’un ouvrage flottant mettant en œuvre un dispositif de réglage
Inventor: BLIN PHILIPPE
IPC: F17C13/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: Titre : Procédé d’installation d’un ensemble d’entraînement d’une pompe d’une tour de déchargement d’une cuve d’un ouvrage flottant mettant en œuvre un dispositif de réglage Procédé d’installation d’au moins un ensemble d’entraînement 51 d’une pompe 5 d’une tour de déchargement 3 d’une cuve 2 d’un ouvrage flottant destinée à contenir un gaz liquéfié, l’ensemble d’entraînement 51 étant disposé hors de la cuve 2, au niveau d’une première extrémité d’un mât 32 de la tour de déchargement 3, par l’intermédiaire d’un dispositif de réglage 6, comprenant au moins un manchon 61 et une plateforme 62, configuré pour permettre l’ajustement de la position du dispositif de réglage 6 à une hauteur déterminée par rapport à une paroi de fond de la cuve 2. Figure 7
Patent FR-3100105-A1 (FR)
Title: Formulation fumigante pour application en goutte a goutte
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A01N25/18
Filed: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la fumigation des sols, et plus particulièrement une formulation fumigante comprenant de 0,10% à 0,4% en poids de fumigant, particulièrement adaptée à une administration en goutte à goutte, ainsi que son utilisation. La présente invention concerne également un procédé de traitement pesticide par fumigation des sols et/ou des substrats mettant en œuvre une telle formulation, administrée en goutte à goutte. Fig. : néant
Patent FR-3101324-A1 (FR)
Title: Système d’exploration sous-marine comprenant une flotte de drones
Inventor: RAVILLY MORGANE ELIANE ALINE
IPC: H04B11/00
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’exploration sous-marine, comportant : un drone sous-marin maître (2) agencé pour se déplacer de façon autonome selon un plan de vol prédéterminé (E) et comportant un module de communication (C) pour émettre des signaux de communications ; une pluralité de drones sous-marins suiveurs (31, 32, 33, 34, 35, 36), comportant chacun au moins un système de détection de champ magnétique (D), chaque drone suiveur comportant en outre un module de communication (C) pour recevoir des signaux de communication du drone maître; le drone maître étant agencé pour émettre des instructions de navigation (I) à destination des drones suiveurs et chaque drone suiveur étant agencé pour se déplacer de façon autonome selon ladite instruction de déplacement de sorte à ce que son déplacement soit asservi au déplacement du drone maître. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106753-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique aqueuse comprenant deux tensioactifs et un diol
Inventor: BOSSANT ISABELLE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-01-31
Abstract: Composition cosmétique aqueuse comprenant deux tensioactifs et un diol La présente demande se rapporte à une composition cosmétique comprenant : a) une phase aqueuse, b) au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines, c) au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates, et d) de 0,5 à 2,5% en poids d’au moins un diol à chaîne hydrocarbonée en C3-C6, sur le poids total de la composition. Elle se rapporte également à un procédé de nettoyage des matières kératiniques utilisant une telle composition. Figure : aucune
Patent FR-3107212-A1 (FR)
Title: Vitre d’ouvrant de véhicule affleurant un élément de caisse
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B60J10/74
Filed: 2020-02-13
Abstract: Vitre d’ouvrant de véhicule affleurant un élément de caisse. L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), comprenant un ouvrant (20) comprenant un cadre (21), un panneau vitré (30) et un moyen de guidage du panneau vitré (30) par rapport au cadre (21) de sorte à permettre la mobilité du panneau vitré (30) entre une position fermée et au moins une position ouverte, le cadre (21) comprenant au moins un montant s’étendant verticalement ou sensiblement verticalement, une caisse (2) comprenant au moins un élément structurel (3) jouxtant l’ouvrant (20), notamment un élément structurel (3) de type pied milieu ou pied avant ou pied arrière, l’au moins un élément structurel (3) étant positionné à fleur ou sensiblement à fleur du panneau vitré (30) selon une direction perpendiculaire au panneau vitré (30) en position fermée du panneau vitré (30). Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3108460-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour filtrer un signal électrique analogique généré par un dispositif de surveillance de la présence d’un conducteur d’un véhicule automobile
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: H03M1/10
Filed: 2020-03-18
Abstract: L’invention porte sur un procédé de filtrage, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, d’un signal électrique analogique généré par un dispositif de surveillance de la présence d’un conducteur comprenant un bouton-poussoir agencé dans l’habitacle du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108881-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection et d’alerte d’un repos d’un corps sur le levier de changement de vitesse d’un véhicule automobile
Inventor: NARAYANASWAMY Anandakrishnan
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-04-02
Abstract: Ce procédé de détection et d’alerte de l’appui prolongé d’un corps sur le levier de changement de vitesse d’un véhicule automobile comporte les étapes suivantes :                                   Détection (1) d’un corps en contact avec le levier de changement de vitesse ;                 Mesure (3) de la vitesse du véhicule ;                 Détection (4) de la présence ou de l’absence d’un appui sur la pédale d’embrayage ;                 Réception (8) et traitement (9) des informations issues des étapes a, b et c précédentes pour détecter un appui prolongé non utile sur le levier de changement de vitesse ;                 Emission (10) d’un signal d’alerte perceptible par un humain en cas de détection d’un appui prolongé non utile sur le levier de changement de vitesse durant un délai prédéterminé.                           Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109142-A1 (FR)
Title: Organe d’obturation amovible pour une partie femelle logée dans une ouverture extérieure d’une nacelle d’aéronef
Inventor: MERIEL OLIVIER
IPC: F02C7/12
Filed: 2020-04-10
Abstract: Organe d’obturation (50) amovible configuré pour obturer une partie femelle (40) logée dans une ouverture extérieure (16b) pratiquée dans la surface extérieure (16) d’une nacelle (10) pour moteur d’aéronef, ladite partie femelle (40) comprenant au moins un orifice d’entrée d’air (48). Ledit organe d’obturation (50) comprend une embase (51) formant le contour extérieur dudit organe et s’étendant au-delà de l’ouverture extérieure (16b) de la nacelle (10) de manière à venir en appui sur la surface extérieure (16) de ladite nacelle et au moins un organe de maintien en position (56) élastiquement déformable en saillie depuis l’embase (51) et configuré pour s’insérer dans l’orifice d’entrée d’air (48). Figure pour l’abrégé : Fig 9