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Patent FR-3052765-B1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique a deplacement hors-plan comportant des moyens capacitifs a variation de surface
Inventor: MASPERO FEDERICO
IPC: B81B7/02
Filed: 2016-06-17
Granted: 2021-06-04
Abstract: Capteur microélectromécanique comportant une partie fixe (2) et une partie mobile (4) suspendue à la partie fixe (2) de sorte que la partie mobile (4) soit apte à se déplacer au moins dans une direction de déplacement hors-plan (Z), la partie fixe (2) comportant au moins des premières électrodes (8) s'étendant parallèlement à la direction de déplacement (Z) de la partie mobile (4), la partie mobile (4) comportant une masse sismique (18) et au moins des deuxièmes électrodes (20) s'étendant parallèlement à la direction de déplacement hors-plan (Z), les premières électrodes (8) et les deuxièmes électrodes (20) étant disposées les unes par rapport aux autres de sorte à être interdigitées, dans lequel les deuxième électrodes (20) sont directement connectée à la masse inertielle (18) et une partie seulement de la face de chaque électrode mobile (20) est en regard d'une électrode fixe (8) au repos.
Patent FR-3046434-B1 (FR)
Title: Un systeme de turbine de puissance a double conduit d'ecoulement et son procede de controle
Inventor: LIU ZHENGBAI
IPC: F02B37/18
Filed: 2016-07-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un système de turbine de puissance à double conduit d'écoulement, comprenant le corps du moteur à combustion interne, le turbosuralimenteur, le dispositif de transmission mécanique, le turbosuralimenteur comprend un compresseur et une turbine de suralimentation connectés au circuit des gaz du corps du moteur à combustion interne via le collecteur d'admission, le corps du moteur à combustion interne est relié mécaniquement à la turbine de puissance à double conduit d'écoulement via le dispositif de transmission mécanique, la turbine de puissance à double conduit d'écoulement comprend un conduit d'écoulement de turbine de puissance n°1 dont l'admission est connectée au circuit des gaz du corps du moteur à combustion interne via le collecteur d'échappement, un conduit d'écoulement de turbine de puissance n°2 dont l'admission est connectée au circuit des gaz du corps du moteur à combustion interne via successivement la turbine de suralimentation et le collecteur d'échappement, la sortie du conduit d'écoulement de turbine de puissance n°1 et la sortie du conduit d'écoulement de turbine de puissance n°2 sont toutes deux connectées au circuit des gaz du système de traitement post échappement ; les gaz d'échappement évacués dans le conduit d'écoulement de turbine de puissance n°1 et dans le conduit d'écoulement de turbine de puissance n°2 enclenchent le fonctionnement de la turbine de puissance à double conduit d'écoulement. La présente conception non seulement offre une récupération élevée de l'énergie des gaz rejetés par le moteur à combustion interne mais sa structure est simple, elle augmente les performances du moteur à combustion interne à bas régime et faible charge, de sorte que les performances du moteur à combustion interne sont optimales de bout en bout.
Patent FR-3042545-B1 (FR)
Title: Buse d'injection de carburant
Inventor: FUJIKAKE FUMIHIRO
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-10-14
Granted: 2019-07-19
Abstract: Selon l'invention, la direction de déplacement d'une aiguille (2) étant la direction axiale ; la direction dans laquelle se déplace l'aiguille lorsque l'injection de carburant commence étant le haut ; le point central d'une sphère ayant la surface sphérique d'une chambre (6) est le point central (P1) ; une droite passant par le point central (P1) dans la direction axiale étant la ligne médiane (L1) ; une droite obtenue en prolongeant l'axe central d'un trou de buse (3) jusque dans la chambre étant une ligne de prolongement (L2), la ligne de prolongement (L2) croisant la ligne médiane et le point de croisement réel (JP2) auquel la ligne de prolongement et la ligne médiane se croisent étant en dessous du point central ; et un angle qui va d'une partie de la ligne médiane du côté bas jusqu'à la ligne de prolongement est compris entre 60 et 85 degrés.
Patent FR-3076429-B1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources radio dans un reseau sans fil, par apprentissage
Inventor: GAVEAU JEROME
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'allocations de ressources radio, par apprentissage, basé sur un diagramme d'états et consiste notamment en l'introduction d'un intervalle de tolérance dont les bornes sont mises à jour de façon automatisée afin de prendre en compte l'influence non déterministe des perturbations des canaux de propagation dans un réseau sans fil. L'intervalle de tolérance est pris en compte lors des décisions effectuées dans les transitions du diagramme d'état. Ces transitions dépendent de la valeur courante de la métrique de qualité mesurée qui correspond à l'état global des liens de communication dans un groupe du réseau.
Patent FR-3068785-B1 (FR)
Title: Analyseur a fluorescence x portable et procede de realisation de constats de risque d'exposition au plomb
Inventor: CROUZAT ARNAUD
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-16
Abstract: Analyseur à fluorescence X portable, pour analyse dans un substrat d'un élément de local de bâtiment, l'analyseur comprenant un écran tactile interactif, une gâchette d'actionnement et une tête de mesure munie d'une source de rayonnement et d'un détecteur, une fenêtre étant disposée sur une face avant de la tête de mesure, en regard de la source et du détecteur ; la tête de mesure étant pourvue d'un contacteur mobile entre une position dite d'arrêt, où le contacteur est en saillie de l'analyseur, et une position dite de première sécurité, où le contacteur ne saille pas de l'analyseur ; la tête de mesure étant pourvue d'un volet obturateur mobile entre une position dite fermée d'attente et une position dite ouverte d'analyse, le passage du volet obturateur de la position fermée à la position ouverte d'analyse étant commandé par l'appui du contacteur contre le substrat à analyser et l'actionnement simultané de la gâchette d'actionnement ; l'analyseur comprenant des moyens interactifs de commande de scenario de mesures selon un mode de fonctionnement dit en mesures indexées, un fichier de description du local de bâtiment étant stocké dans l'analyseur, les éléments de description du local étant affichés sur l'écran tactile interactif, avant analyse d'au moins un élément chimique dans le substrat.
Patent FR-3069609-B1 (FR)
Title: Vanne de dosage de fluide
Inventor: GRAF PHILIP
IPC: F16K31/04
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une vanne de dosage (8) de fluide motorisée comportant un conduit d'entrée (1), un conduit d'échappement (2) et un moteur (11) déplaçant un piston (3) mobile linéairement entre une position de fermeture dans laquelle l'extrémité distale dudit piston (3) vient en contact étanche avec un siège de forme complémentaire, et une position d'ouverture, ladite vanne étant configurée pour présenter une débit variable continument entre ladite position de fermeture et ladite position d'ouverture en fonction de la position axiale dudit piston (3), ledit conduit d'entrée (1) débouchant dans la périphérie du conduit d'échappement (2), avec une protubérance constante quelle que soit la position dudit piston (3), ladite protubérance ne dépassant pas radialement le barycentre (7) dudit conduit d'échappement (2) caractérisée en ce que ledit moteur (11) est un moteur électrique rotatif entraînant ledit piston (3) en translation.
Patent FR-3060485-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de l'environnement d'un vehicule en fonction de la direction du regard du conducteur
Inventor: HODZIC ANES
IPC: B60R1/10
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: Système (100) d'affichage de l'environnement d'un véhicule comportant deux caméras externes pour prendre des images et/ou des vidéos de l'environnement du véhicule, un dispositif d'affichage dans l'habitacle du véhicule pour représenter les vues prises par les caméras externes, un dispositif de commande (12) pour commander la représentation sur un dispositif d'affichage (11) et une caméra interne (13) de l'habitacle pour déterminer la direction du regard du conducteur. Le dispositif de commande (12) commande la représentation des vues prises par les caméras externes sur un dispositif d'affichage (11) en fonction de la direction de vue déterminée du conducteur.
Patent FR-3076402-B1 (FR)
Title: Composant micro-ondes et procede de fabrication associe
Inventor: LOTZ FREDERIC
IPC: H01P11/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un composant micro-ondes (102) comprenant une zone de propagation s'étendant le long d'un axe de propagation (X-X) et étant délimitée transversalement, par rapport à l'axe de propagation (X-X), par au moins une paroi électriquement conductrice (23, 26), la zone de propagation (5) étant configurée pour présenter, à une température de référence prédéterminée, une réponse en fréquence prédéterminée correspondante, le composant micro-ondes (102) étant caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, au moins un bloc de compensation (28) agencé dans la zone de propagation (5), l'au moins un bloc de compensation (28) étant réalisé dans un matériau diélectrique présentant une permittivité diélectrique dont la dérivée par rapport à la température a un signe opposé au signe d'au moins un coefficient de dilatation thermique de la zone de propagation (5), pour compenser une variation de la réponse en fréquence avec la température
Patent FR-3076630-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour systeme de climatisation de vehicule automobile
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: G05G1/04
Filed: 2018-01-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour système de climatisation de véhicule automobile comprenant des moyens de réglage de la température de consigne, caractérisé en ce que lesdits moyens d'activation et de réglage comprennent un organe de manœuvre susceptible d'être déplacé par impulsions selon deux courses de sens opposés en étant rappelé élastiquement vers une position intermédiaire stable, chacune des deux courses comportant deux positions instables délimitées, respectivement, par un premier cran (h1.1, h2.1) correspondant au réglage fin de la température de consigne du système et, un second cran (h1.2, h2.2) formant butée de fin de course et correspondant à un réglage ample de ladite température.
Patent FR-3065679-B1 (FR)
Title: Dispositif de roue a entrainement par un moteur electrique et procede de gestion d'un tel dispositif
Inventor: BRUNS BARBARA
IPC: G01B21/30
Filed: 2018-04-20
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de roue entraîné par un moteur électrique, notamment dispositif de roue intelligente comportant un corps de base de roue (12) et une unité motrice (14), notamment une unité à moteur électrique installée au moins partiellement dans le corps de base de roue (12). Le dispositif comporte une unité de capteurs (16) pour déterminer la rugosité de la surface du sol (18) et/ou au moins un coefficient de frottement dans le corps de base de roue (12) et/ou de l'unité motrice (14).
Patent FR-3080950-B1 (FR)
Title: Structure de type z2-fet
Inventor: EL DIRANI HASSAN
IPC: H01L29/808
Filed: 2018-05-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne une structure de type Z2-FET comprenant : deux grilles avant (115, 116) ; et deux grilles arrière (130, 132), respectivement de type P (130) et de type N (132) .
Patent FR-3084259-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un monoester d'acide gras et de polyglycerol, une huile et un polyol, procede et utilisation
Inventor: BENAZZOUZ ADRIEN
IPC: A61K8/34
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs monoesters d'acide gras et de (poly)glycérol en une teneur supérieure à 10% en poids, un ou plusieurs corps gras liquides, et un ou plusieurs polyols dont au moins un diol. L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3089436-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive par immersion, solidification et vibrations
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’une pièce fabriquée par un procédé de fabrication additive utilisant une poudre de fabrication additive, cette pièce comprenant au moins une cavité susceptible de contenir un agglomérat de poudre à l’issue du procédé de fabrication additive. Le procédé de nettoyage utilise un produit de nettoyage pouvant prendre trois états liquide, solide, et gazeux et passer de manière réversible de l’un de ces états à un autre de ces états. Le procédé de nettoyage comprend au moins les étapes suivantes : Plonger la pièce dans le produit de nettoyage à l’état liquide de manière à ce que le produit de nettoyage remplisse au moins partiellement la cavité, Amener au moins une partie du produit de nettoyage contenu dans la cavité vers son état solide, Soumettre la pièce à des vibrations de manière à amener au moins une partie du produit de nettoyage contenu dans la cavité de son état solide vers son état liquide puis vers son état gazeux, ou directement de son état solide vers son état gazeux.
Patent FR-3092622-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un echangeur de chaleur dans la veine secondaire
Inventor: ZACCARDI CÉDRIC
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-02-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention propose une aube (54) de turbomachine comportant un corps (60) s'étendant principalement dans un plan défini par un axe principal B et une direction longitudinale, qui est délimité par une paroi d'intrados (66), une paroi d'extrados (68), un bord d'attaque (70) situé à une première extrémité longitudinale du corps (60) et un bord de fuite (72) situé à une deuxième extrémité longitudinale du corps (60),   caractérisée en ce que le corps (60) de l'aube (54) comporte une pluralité de premiers conduits (74) de circulation d'un flux de gaz qui s'étendent principalement selon la direction de l'axe principal B et une pluralité de deuxièmes conduits (76) de circulation d'un deuxième flux de gaz qui s'étendent principalement selon la direction longitudinale.  Figure pour l’abrégé : Figure 3B
Patent FR-3096200-B1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication par satellites a processeur numerique transparent et saut de faisceaux
Inventor: CHARRAT BERNARD
IPC: H04B7/185
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un système de télécommunications multifaisceaux (F1, F2, F3, F4) par satellites comprenant au moins un satellite muni d'au moins un amplificateur haute puissance (2), un processeur numérique (PN), et des moyens de mise en œuvre (4) de saut de faisceaux en voie aller, le processeur numérique (PN) étant configuré pour agréger, en voie retour, les bandes passantes des faisceaux (F1, F2, F3, F4) au prorata de la répartition temporelle sur les faisceaux (F1, F2, F3, F4) en voie aller. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102513-B1 (FR)
Title: Procédé de DIAGNOSTIC D’UNE FUITE DE GAZ D’UN CIRCUIT DE RECIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
Inventor: GUIRAUTON ALEXANDRE
IPC: F02M26/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention propose un procédé de diagnostic de fuites de gaz dans un circuit de recirculation partielle à basse pression de gaz d’échappement d’un moteur à l’admission dudit moteur, plus précisément un procédé de détection des fuites de gaz provenant d’un dispositif de mesure de la pression différentielle du circuit de recirculation, ladite mesure servant à réguler en boucle fermée ladite pression différentielle autour d’une consigne, pour permettre le passage des gaz d’échappement vers l’admission du moteur. La principale caractéristique du procédé selon l’invention est qu’il comprend des étapes dans lesquelles on vérifie si ladite mesure de pression différentielle atteint ou non la consigne de pression différentielle au bout d’une durée prédéterminée, et on diagnostique une fuite de gaz si la pression différentielle s’écarte trop de la consigne après ladite durée.
Patent FR-3107821-B1 (FR)
Title: Mobilier de couchage, notamment pour environnement difficile, avec système d’appel
Inventor: GOTTI THIERRY
IPC: A47C19/02
Filed: 2020-03-04
Granted: 2023-04-07
Abstract: Mobilier de couchage (1), notamment destiné à un environnement difficile, comportant un châssis (2) de support de matelas, caractérisé en ce qu’il comporte un logement d’accueil (5) dans lequel est destiné à être logé et protégé un système d’appel (6), et qui est fixé au châssis (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110402-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait proteique des graines de moringa oleifera
Inventor: JEANMAIRE CHRISTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-10-28
Abstract: UTILISATION COSMETIQUE D’UN EXTRAIT PROTEIQUE DES GRAINES DE MORINGA OLEIFERA La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait protéique de graine non germée déshuilée de Moringa oleifera comme agent anti-pollens. Elle concerne de plus l’extrait protéique de graine non germée déshuilée de Moringa oleifera, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention et/ou la diminution de la survenance de l’allergie aux pollens et/ou des pathologies et/ou symptômes associées à l’allergie aux pollens.
Patent FR-3111830-B1 (FR)
Title: Dispositif de cautionnement d’assemblages vissés
Inventor: BIGAND JEAN-LOUIS
IPC: B25B23/14
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de cautionnement d’assemblages vissés comprenant une visseuse (22) destinée à être manœuvrée par un opérateur, et un équipement informatique (24) relié à la visseuse (22), la visseuse (22) étant équipée de capteurs (28, 30) de mesure délivrant des informations représentatives du couple opéré par la visseuse (22) et d’un angle de rotation opéré par la visseuse (22), l’équipement informatique (24) disposant dans une mémoire, des données de références relatives à un assemblage vissé à réaliser, l’équipement informatique (24) étant configuré pour comparer des informations représentatives d’angle et de couple mesurés durant l’assemblage avec les données de références, et pour informer de la conformité des mesures d’angle et de couple par rapport aux données de références.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112717-B1 (FR)
Title: architecture optimisée de pneumatique de génie civil
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C9/20
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: Pneumatique (1) pour véhicule de type génie civil comprenant une couche de sommet de protection (31) de largeur axiale LPN, comprenant des renforts métalliques élastiques, au moins une couche de travail (321, 322), comprenant des renforts métalliques, dont le module d’extension est au moins égal à 150 GPa, et formant, avec une direction circonférentielle (XX’), un angle au moins égale à 17° et au plus égale à 40°, les renforts métalliques de la couche de travail la plus radialement extérieure étant croisés avec les renforts métalliques de la couche de protection (31), une couche de triangulation (323), d’une largeur axiale LTN, la couche de triangulation (323) comprenant des renforts métalliques, formant, avec la direction circonférentielle (XX’), un angle ATN dont la valeur absolue est au moins égal à 50°, et tel que chaque couche de travail (321, 322) a une largeur axiale inférieure à LTN, et LTN est inférieure à LPN, et tel que la couche de protection (31) et la couche de triangulation (323) sont récouplées dans la zone axialement extérieure à l’extrémité axiale de la ou les couches de travail (321, 322).       Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3116728-B1 (FR)
Title: Eau végétale de riz de Camargue et utilisations notamment en cosmétique
Inventor: DUBEZY JULIE
IPC: A61K8/96
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une eau végétale de riz de Camargue ou une ou plusieurs fractions isolées de celle-ci et un excipient cosmétique, alimentaire ou pharmaceutique, ainsi que ses utilisations, notamment dans le domaine cosmétique anti-âge.
Patent FR-3118778-B1 (FR)
Title: Système de couverture de toit temporaire
Inventor: SOMMACAL HENRI
IPC: E04D5/00
Filed: 2021-01-12
Granted: 2023-03-24
Abstract: Un système de couverture de toit comprend une bâche (3’) résistante aux conditions extérieures, destinée à être posée de façon tendue sur une structure de toit. La bâche comprend une face interne destinée à être orientée vers la structure de toit à couvrir et une face externe destinée à être orientée vers l’extérieur. La bâche comprend au moins un élément de soutien (6) flexible gonflable sous forme d’un corps tubulaire agencé sur la face interne de la bâche et le au moins un corps tubulaire à l’état gonflé est agencé de manière orthogonale à la structure de toit et coopère avec la bâche pour la raidir de sorte à être tendue sur la structure de toit.  Figure à publier : Fig. 3A
Patent FR-3120310-B1 (FR)
Title: Shampoing
Inventor: WERLE LISA
IPC: A61K8/9783
Filed: 2021-03-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition cosmétique capillaire, caractérisée en ce qu’elle comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, en pourcentage massique par rapport à sa masse totale, entre 1 et 3%, de préférence 2%, de farine de protéines de chanvre, ladite farine de protéines de chanvre présente d’une part, une teneur en protéine comprise entre 62 et 65%, de préférence 63% et, d’autre part, est obtenue à partir de graines dégraissées issues d’une plante de Cannabis.
Patent FR-3113516-B1 (FR)
Title: Système de Gestion Thermique pour Refroidir des Charges Calorifiques Transitoires à Faible Consommation de Puissance
Inventor: SNYDER J DOUGLAS
IPC: F25B25/00
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-08-04
Abstract: Des systèmes de gestion thermique pour refroidir des charges thermiques de puissance élevée et à faible cycle de service qui incluent au moins trois sous-systèmes fermés couplés thermiquement sont fournis. Les systèmes de gestion thermique fournis ici incluent une boucle de stockage d’énergie thermique principale incluant un réservoir à température froide et un réservoir à température chaude. Les systèmes de gestion thermique fournis ici incluent également un système de compression à plusieurs étages ou une architecture en cascade d’un système de compression de vapeur à basse température et d’un système de compression de vapeur à haute température. Des procédés de transfert de chaleur d’une ou de plusieurs charge(s) thermique(s) à un environnement ambiant sont également fournis.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-2274836-B1 (FR)
IPC: F16H57/039
Filed: 1974-06-12
Granted: 1977-10-14
Abstract: 1512027 Toothed gearing LES BRONZES D'INDUSTRIE and P LAJOYE 11 June 1975 [12 June 1974] 24953/75 Heading F2Q A worm speed reducer comprises two worms 2, 3 of the same diameter, one having a righthand thread and the other having a left-hand thread, each worm meshing respectively with an associated gear ring, the gear rings having the same pitch diameter and being integral with a single wheel 15. In a modification, shown in Fig. 7, a wheel 22 is provided with a multiple series of herring-bone teeth 23 to 27 which mesh with worms 17 to 21. (For Figures 3 and 7 see next page.)