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Patent FR-3100710-A1 (FR)
Title: Recepteur de chargement et d’extraction motorises d’un chariot portant un brancard et ambulance associee
Inventor: CHAPUIS CHRISTIAN
IPC: A61G3/02
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne un récepteur (21a) de chargement et d’extraction d’un chariot portant un brancard, ledit récepteur (21a) comportant : une base (45a), destinée à être fixée sur un plancher d’une ambulance, une platine (22) mobile en translation suivant une longueur de ladite base (45a), une vis sans fin (28) motorisée reçue au sein de ladite base (45a) et une navette (27a) mobile en translation sur ladite base (45a) selon la même direction de translation que ladite platine (22), ladite platine (22) étant déplacée en translation par rapport à ladite navette (27a) lors des déplacements de ladite navette (27a) selon le même sens de déplacement que ladite navette (27a) de sorte à obtenir une démultiplication des déplacements de ladite navette (27a) au niveau de ladite platine (22). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3101641-A1 (FR)
Title: Tôles de précision en alliage d’aluminium
Inventor: SYLVIE ARSENE
IPC: C22F1/05
Filed: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne des tôles d’épaisseur comprise entre 8 et 50 mm en alliage d’aluminium de composition, en % en poids, Si : 0,7 – 1,3 ; Mg : 0,6 – 1,2 ; Mn : 0,65 – 1,0 ; Fe : 0,05 – 0,35 ; au moins un élément choisi parmi Cr : 0,1 – 0,3 et Zr : 0,06 – 0,15 ; Ti < 0,15 ; Cu < 0,4 ; Zn < 0,1 ; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium et leur procédé de fabrication. Les tôles selon l’invention sont particulièrement utiles comme tôles de précision, notamment pour la réalisation d’éléments de machines, par exemple des outillages d'assemblage ou de contrôle. Les tôles selon l’invention présentent une stabilité dimensionnelle améliorée notamment lors des étapes d’usinage, tout en ayant des propriétés mécaniques statiques suffisantes, et une excellente aptitude à l’anodisation.     Figure d'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102778-A1 (FR)
Title: Usine modulaire à partir de conteneurs
Inventor: LOZADA WALTER
IPC: E04H5/02
Filed: 2019-10-31
Abstract: La présente invention concerne une usine modulaire pour la fabrication d’un produit alimentaire comprenant des premier et deuxième conteneurs (1, 2) et au moins un équipement (E1, …, E9), dans laquelle chacun des conteneurs comprend un panneau ajouré avec une ouverture d’assemblage (171, 271) de même dimension;l’usine comprenant en outre des fixations permettant d’assurer la fixation des panneaux ajourés l’un contre l’autre par couplage avec les pièces de coin aux sommets des panneaux ajourés, chacune des ouvertures d’assemblage présentant un joint (1711, 2711) sur son pourtour et s’étendant jusque sur la face extérieure du panneau ajouré correspondant de sorte à s’écraser contre le joint de l’autre ouverture d’assemblage lors de la fixation.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103738-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement constituee de plusieurs melanges elastomeriques
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C9/22
Filed: 2019-11-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comprend au moins deux couches de mélanges élastomériques. Selon l’invention, deux couches de sommet de travail et au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 80 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 4°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 14+131*exp(-L/100) < α < 28+110*exp(-L/100). Selon l’invention également, la première couche formant la partie radialement extérieure de la bande de roulement est constituée d’un premier mélange élastomérique dont le module d’élasticité sous tension à 10 % d'allongement est inférieur ou égal à 10 MPa, et la deuxième couche est constituée d’une partie centrale et de deux parties axialement extérieures, ladite partie centrale, d’une épaisseur supérieure ou égale à 1 + max(1.5*(p2-1.5) + 11*(F2/FR2-0.14),0), étant constituée d’un deuxième mélange élastomérique présentant un module d’élasticité sous tension à 10 % d'allongement supérieur ou égal à 15 MPa et une valeur maximale de tan(δ) inférieure ou égale à 0.30, les parties axialement extérieures étant constituées d’un troisième mélange élastomérique présentant une valeur maximale de tan(δ) inférieure à 0.15. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104151-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de recipients en verre comprenant une chambre de dosage de substance de traitement a double obturateur et procede afferent
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C17/22
Filed: 2019-12-05
Abstract: - Installation de traitement de récipients en verre comprenant une chambre de dosage de substance de traitement à double obturateur et procédé afférent. - L’invention concerne une installation (1) de traitement de la face intérieure (6) de la paroi (3) d'un récipient (2) en verre, laquelle paroi (3) délimite une cavité (4) d’accueil et une ouverture (5) donnant accès à la cavité (4), l’installation (1) comprenant une source (12) d’une substance (13) de traitement et un moyen de distribution (15) de la substance (13) de traitement dans la cavité (4) du récipient (1), ledit moyen de distribution (15) comprenant une chambre (16) de dosage qui s’étend entre un orifice d’entrée (18) et un orifice de sortie (19) opposé destiné à être positionné au-dessus de l’ouverture (5) du récipient (1), ainsi qu’un obturateur supérieur (20) et un obturateur inférieur (21) de la chambre (16) positionnés de manière étagée respectivement au niveau de l’orifice d’entrée (18) et de l’orifice de sortie (19) de la chambre (16). - Installations et procédés de traitement de récipients en verre. - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3104266-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’un équipement utilisateur recevant une pluralité de faisceaux radiofréquences émis par une station de base d’un réseau de radiocommunications, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de géolocalisation d’un équipement utilisateur recevant une pluralité de faisceaux radiofréquences émis par une station de base d’un réseau de radiocommunications, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants L'invention concerne un procédé de géolocalisation d’un équipement utilisateur recevant une pluralité de faisceaux radiofréquences émis par une station de base d’un réseau de radiocommunications. Un tel procédé comprend : - une obtention (E300) d’une puissance mesurée par l’équipement utilisateur pour chaque faisceau radiofréquences de la pluralité de faisceaux radiofréquences délivrant un jeu correspondant de puissances mesurées ; - un calcul (E310) d’au moins une information, dite information puissance relative, représentative d’un rapport ou d’une différence entre deux puissances du jeu de puissances mesurées associées à deux faisceaux radiofréquences correspondants ; et - une détermination (E320) d’une position de l’équipement utilisateur à partir, d’une part, de l’au moins une information puissance relative et, d’autre part, pour chaque information puissance relative et pour chaque faisceau radiofréquences associé à l’information puissance relative, d’un modèle de diagramme de rayonnement d’antenne caractérisant la puissance, en fonction d’une direction d’observation, du faisceau radiofréquences associé à l’information puissance relative. FIGURE D’ABRÉGÉ : fig. 3
Patent FR-3107141-A1 (FR)
Title: « Câble blindé à isolant minéral pour ultra haute températures, élément chauffant et câble de transmission, application et procédé de fabrication »
Inventor: BRODIN ALEXIS
IPC: H01B17/54
Filed: 2020-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à un câble blindé à isolant minéral ultra haute température sous forme de poudre compactée non frittée, où conducteurs centraux et/ou gaine sont réalisés d'un matériau conducteur choisi parmi tantale, tungstène, rhodium, rhénium, carbone, et un mélange d’au moins deux desdits matériaux. L'isolant minéral est réalisé d'un matériau isolant choisi parmi nitrure de bore, oxyde d’yttrium, nitrure de silicium, nitrure d’aluminium, et un mélange desdits matériaux. Selon des particularités, le conducteur est du tantale et l'isolant est choisi parmi hafnie, nitrure de bore, nitrure de silicium, et un mélange desdits matériaux, en particulier pour utilisation à température inférieure à 1630°C ou 1600°C ; ou nitrure d'aluminium, en particulier à température inférieure à 1530°C ou 1500°C. L'invention propose un dispositif comprenant ce câble utilisé en dessous de 1800°C, particulièrement sous 1600°C, en particulier sous vide, comme élément chauffant ou câble de transmission. En particulier, comme câble chauffant à 1600°C sur 180cycles et à 1500°C sur au moins 500cycles, pour une cathode de propulseur ionique. voir Figure : Fig.1
Patent FR-3107773-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’acquisition de données sismiques
Inventor: CHOQUER THIBAUT
IPC: G01V1/38
Filed: 2020-02-27
Abstract: Dispositif (1) d’acquisition de données sismiques apte à adopter une position déployée et une position repliée et comprenant un navire (2), des moyens de détection (4a, 4b) indépendants et comprenant chacun :                                   un premier câble (5a, 5b) reliant le navire (2) à l’extrémité distale (8a, 8b) d’un deuxième câble (7a, 7b),                 le deuxième câble (7a, 7b) comprenant une extrémité distale (8a, 8b), une extrémité proximale (9a, 9b) et une pluralité de flutes sismiques (10a à 17b, 10b à 17b),                  une corde de manœuvre (18a, 18b) reliant l’extrémité proximale (9a, 9b) du deuxième câble (5a, 5b) au navire (2), et un écarteur (6a, 6b) relié à l’extrémité distale (8a, 8b) du deuxième câble (7a, 7b),                           les moyens de détection (4a, 4b) étant reliés entre eux au niveau des deuxièmes câbles (7a, 7b) par un troisième câble (19) lorsque le dispositif (1) est en position déployée.     Figure 1
Patent FR-3108177-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure en ligne du besoin biologique d’un bassin dans une station de traitement des eaux
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-03-12
Abstract: Un procédé de détermination en ligne du besoin en oxygène d’un bassin (10) biologique à boues activées, ou d’une zone d’un bassin biologique à boues activées, dans une station de traitement des eaux, où l’on met en œuvre les étapes suivantes :     - on effectue un prélèvement (12, V1, V2, V3, V4) d’un échantillon de liqueur mixte, prélèvement effectué dans le bassin ou dans une zone du bassin où l’on souhaite déterminer le besoin en oxygène ;     - on introduit le prélèvement dans un récipient (6), récipient préférentiellement équipé d’un système d’agitation et d’un système d’injection (4) d’air ou d’un gaz riche en oxygène ;     -  on mesure la teneur en oxygène dissous initiale de l’échantillon et on met en route le cas échéant l’agitation ;     -  selon la position de la teneur en oxygène dissous initiale de l’échantillon on ordonne ou non l’injection d’un gaz contenant de l’oxygène dans l’échantillon, et l’on réalise un enregistrement de l’évolution de la teneur en oxygène dissous et ainsi de la consommation en oxygène du milieu présent dans le récipient au cours du temps.                  Figure de l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3109512-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gel douche ou nettoyant liquide a la demande
Inventor: CASALE DIDIER
IPC: A47K5/12
Filed: 2020-04-26
Abstract: Dispositif sanitaire en forme de « T » pour se laver.       L'invention concerne un dispositif permettant en même temps de se laver et de se savonner.     Ce kit en « T » comprend, un réservoir à vis avec un collier étanche, recevant le gel douche ou du nettoyant liquide, une vanne de régulation à la demande du gel douche ou du nettoyant liquide, un adaptateur côté entrée de l’eau avec pas de vis qui pourra recevoir un flexible standard d'arrivée d'eau ou un robinet d’eau, un adaptateur à l’autre extrémité à la sortie d'eau avec pas de vis ou est vissé un mousseur antibactérien.     Lorsque l'utilisateur ouvre plus ou moins la vanne le gel douche ou le nettoyant liquide se mélange avec l'eau. Lorsqu'il ferme la vanne il peut finir de se savonner et se rincer.
Patent FR-3113033-A1 (FR)
Title: Assemblage d’un mat avec une aile d’aeronef
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2020-07-31
Abstract: ASSEMBLAGE D’UN MAT AVEC UNE AILE D’AERONEF L’invention concerne un assemblage (100) d’un mât (22) avec une aile (21) d’aéronef,  le mât (22) comportant une structure primaire (23) s’étendant d’avant en arrière selon un axe longitudinal (X) et ayant la forme d’un caisson avec une face arrière (R) et un longeron supérieur (24) formant une face supérieure (U) du caisson, un plan médian longitudinal (V) séparant la structure primaire (23) en deux parties gauche-droite, l’assemblage comprenant un système arrière de fixation (30c) du mât (22) à l’aile (21) arrangé à l’arrière de la structure primaire (23), le système arrière de fixation (30c) comprenant un sabot (42) fixé sous l’aile (21), le sabot (42) étant relié, au travers d’au moins une bielle (40a) articulée, à une ferrure (41) fixée à la face arrière (R) du mât (22) via une articulation dont l’axe l’articulation (45), dit axe d’articulation horizontal, est perpendiculaire au plan médian longitudinal (V) et le sabot étant relié, au longeron supérieur (24) via un système de reprise d’effort.  Fig. 4
Patent FR-3113503-A1 (FR)
Title: Moustiquaire à tissu espaceur 3D tridimensionnel perméable à l’air
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: E06B9/52
Filed: 2020-08-21
Abstract: Moustiquaire à tissu espaceur 3D tridimensionnel perméable à l’air L’invention concerne le domaine des moustiquaires.  La moustiquaire comporte un tissu espaceur 3D tridimensionnel dont le coefficient de perte de charge du tissu espaceur 3D tridimensionnel est inférieur à 1.  Pour une bonne résistance mécanique, le tissu espaceur 3D est indémaillable De préférence pour faciliter la mise en place de la moustiquaire, le tissu espaceur 3D tridimensionnel est extensible de façon à pouvoir être mis sous tension.  Le tissu (T) espaceur 3D tridimensionnel est une succession de mailles tricotées(M) perpendiculaires ou obliques reliées entre elles par une multitude de filaments (F) longitudinaux.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3115322-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante à dièdre nul en tête
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-10-20
Abstract: La présente invention concerne une aube (3) de soufflante (1) en matériau composite d’une turbomachine. Sur une portion (15) de l’aube (7) qui s’étend depuis une limite inférieure (16) située à une distance (d) prédéterminée de l’échasse (6) de l’aube au moins égale à 80 % de la hauteur (h) prédéterminée jusqu’au sommet (11) de l’aube (7), un angle (D) de dièdre mesuré en au moins un point prédéfini de la corde de l’aube (3), situé sur la corde de l’aube (3) au niveau de l’extrémité amont (13a) du nez (13) du bouclier (12), est supérieur ou égal à - 3° et inférieur ou égal à 0°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115739-A1 (FR)
Title: Elément de support de siège, siège et procédé de fabrication associé
Inventor: CABOUILLET ANNE SOPHIE
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-10-29
Abstract: Elément de support de siège, siège et procédé de fabrication associé L’élément de support (12) de siège (10) comprend un corps (24) et un revêtement (27) recouvrant au moins une portion du corps (24), le revêtement (27) étant réalisé en un matériau de revêtement.   Le corps (24) comporte au moins une partie (34) comprenant une pluralité d’éléments discrets de structure et une pluralité de fibres de liaison, les fibres de liaison comprenant une âme centrale et une enveloppe recouvrant l’âme, l’enveloppe étant réalisée en un matériau fondant lorsqu’il est soumis à une température de fonte, le corps (24) étant surmoulé sur au moins une partie du revêtement (27).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116873-A1 (FR)
Title: Disque de frein comportant une inscription sur au moins une piste de freinage
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D66/02
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne un disque de frein (1) qui comporte deux parties, une première partie centrale (2) qui forme un bol adapté pour solidariser le disque de frein (1) sur un véhicule et une seconde partie (3) positionnée en périphérie dudit bol (2) et qui comporte au moins une piste de freinage (32), au moins ladite seconde partie (3) étant obtenue par un procédé de fabrication par moulage avec au moins une inscription (34) qui est formées le long de la piste de freinage (32) lors du moulage, ladite inscription présentant au moins une partie dont la profondeur de marquage correspond à l’épaisseur d’usure limite du disque de frein (1) après usinage de ladite pistes de freinage.  Fig. 1
Patent FR-3117687-A1 (FR)
Title: Borne de recharge de vehicule electrique
Inventor: DEMASSIET ALEXIS
IPC: H01R13/514
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une borne de recharge de véhicules comportant une embase (5) comportant une pluralité d’emplacements (10, 20, 30, 40, 50) pour modules fonctionnels (7) dont au moins un module (7) de recharge de véhicule électrique, avec un dispositif de connexion (9) pour les modules fonctionnels lorsqu’installés à chaque emplacement (10, 20, 30, 40, 50), formant des moyens de fixation amovible pour les modules fonctionnels (71, 73, 75) et une connexion électrique, au moins deux des emplacements (10, 20, 30, 40, 50) pour modules fonctionnels (71, 73, 75) étant orientés vers l’extérieur en différentes positions radiales sur le pourtour de l’armature (53) de sorte à ce qu’un des modules (71, 73, 75) est respectivement accessible depuis différentes positions radiales autour de l’embase (5), ainsi que des modules fonctionnels (71, 73, 75) associés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106864-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage par air ayant un manometre rotatif
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F04B33/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Un dispositif de gonflage par air (100, 100’) comprend une unité de gonflage (1, 1’) ayant une chambre (11) dans laquelle l’air peut être comprimé pour générer un air à haute pression, et un canal de sortie d'air (12) communiquant avec la chambre (11). Une unité de manomètre (2) comprend un manomètre (21), un arbre (22) s’étendant vers l’extérieur à partir du manomètre (21) et inséré dans le canal de sortie d'air (12), et une valve antiretour (25) emmanchée sur l’arbre (22) et mobile entre un état ouvert pour permettre à l’air à haute pression dans la chambre (11) de s’écouler dans le canal de sortie d'air (12), et un état fermé pour empêcher l’air à haute pression dans le canal de sortie d'air (12) de refluer dans la chambre (11). Une unité de guidage d’air (3) est raccordée à l’unité de gonflage (1, 1’) pour guider l’air à haute pression afin qu’il sorte par le canal de sortie d'air (12).     (Figure 1)
Patent FR-3119539-A1 (FR)
Title: Composition thérapeutique inhibitrice de la DHODH
Inventor: JOSEPH HENRY
IPC: A61P31/14
Filed: 2021-02-10
Abstract: [Titre : Composition thérapeutique inhibitrice de la DHODH Composition thérapeutique comprenant une teinture mère d’un extrait de feuilles d’une plante appartenant au genre « Neurolaena » et à l’espèce « lobata » pour utilisation en tant que médicament inhibiteur de la dihydroorotate dehydrogenase humaine (DHODH).]
Patent FR-3120253-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un moteur à combustion interne à allumage commandé en phase de levé de pied.
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02D43/00
Filed: 2021-03-01
Abstract: Procédé de commande d’un moteur à combustion interne à allumage commandé de véhicule automobile, muni d’un système de traitement des espèces polluantes dans la ligne d’échappement et d’un calculateur configuré pour réaliser les étapes du procédé, le procédé comprenant les étapes suivantes :  Lorsque l’on détermine que le conducteur a levé le pied de la pédale d’accélérateur du véhicule après une phase d’accélération,  à chaque cycle de combustion tant que le levé de pied de la pédale d’accélérateur se maintient, on admet des gaz imbrulés dans la chambre de combustion après la combustion principale et on injecte au moins une quantité de carburant après la combustion à un instant prédéterminé du cycle de combustion sans déclencher de nouvelle combustion.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3120455-A1 (FR)
Title: Procédé et module d’installation d’un programme de mitigation dans le noyau d’un équipement informatique.
Inventor: BELAIR MAXIME
IPC: G06F21/57
Filed: 2021-03-02
Abstract: Procédé et module d’installation d’un programme de mitigation dans le noyau d’un équipement informatique.  Ce procédé installe un programme de mitigation (PGk) dans le noyau (KER) d’un équipement informatique (EQ) pour mitiger une vulnérabilité susceptible d’affecter une fonction à protéger (F1) s’exécutant dans un espace utilisateur (USR) de cet équipement informatique (EQ). Il comporte :- une étape (F10) d’envoi d’une requête (REQ) comportant un identifiant unique (IDCVEk) de ladite vulnérabilité à un serveur de sécurisation (SRVSEC) ;- une étape (F20) d’obtention, en réponse à la requête (REQ) d’un fichier (IDFk) de description dudit programme (PGk) ;- une étape (F40, F50) d’obtention d’un code objet (PGO k) du programme de mitigation (PGk) identifié dans ledit fichier de description (IDFk) ;- une étape (F60) d’édition de lien pour résoudre au moins un symbole d’un code objet (PGO k) afin de générer un code exécutable (PGE k) dudit programme de mitigation (PGk) spécifique audit équipement (EQ) ; et- une étape (F70) d’installation du code exécutable (PGE K) dans le noyau (KER) dudit équipement, ledit équipement (EQ) comportant des moyens pour s’assurer que ledit programme de mitigation ne mitige ladite vulnérabilité que pour ladite fonction à protéger (F1).  Fig. 2
Patent FR-3120473-A1 (FR)
Title: Dispositif opto-électronique à semi-conducteurs
Inventor: BETTIATI MAURO
IPC: H01L31/105
Filed: 2021-03-05
Abstract: Dispositif  opto-électronique  à semi-conducteurs
    La présente invention concerne un dispositif opto-électonique à semi-conducteurs (10) comprenant une jonction PIN (12) formée d’un empilement de couches définissant une zone dopée N, une zone intrinsèque et une zone dopée P, au moins une couche de l’une de la zone dopée N et de la zone dopée P, dite couche modulée, étant formée de plusieurs empilements de sous-couches, chaque sous-couche différant des autres sous-couches du même empilement par une caractéristique du matériau de la sous-couche, dite caractéristique distinctive, les épaisseurs et les caractéristiques distinctives des sous-couches étant choisies de sorte à diminuer l’absorption de photons dans la zone dopée correspondante par rapport à un dispositif opto-électonique à semi-conducteurs, dit de référence, ayant pour seule différence que chaque couche modulée est remplacée par une couche non-modulée de même épaisseur que la couche modulée et avec des caractéristiques identiques à l’exception de la caractéristique distinctive. 
    Figure pour l'abrégé : 1