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Patent FR-3097560-A1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic d’une exposition chronique à la pollution
Inventor: CLAVAUD CECILE
IPC: C12Q1/06
Filed: 2019-06-24
Abstract: Méthode de diagnostic d’une exposition chronique à la pollution La présente invention a ainsi pour objet une méthode, en particulier in vitro, de diagnostic d’une exposition chronique d’un sujet, en particulier de la peau d’un sujet, à la pollution, comprenant une étape (a) de détermination, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un marqueur choisi dans le groupe constitué des bactéries des espèces Corynebacterium lipophiloflavum, Corynebacterium durum, Corynebacterium propinquum, Kytococcus sedentarius, Brevibacterium sp ., Haemophilus parainfluenzae, Actinomyces oris, Neisseria sp ., Abiotrophia defectiva, Alicycliphilus sp ., Micrococcus luteus, Caulobacter sp ., Streptococcus mitis / oralis / pneumoniae et Staphylococcus epidermidis . Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3098409-A1 (FR)
Title: Poulie a ouverture securisee
Inventor: QUILLARD CHRISTOPHE
IPC: A63B29/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: POULIE A OUVERTURE SECURISEE La poulie double (1) comprend une paire de réas montés en ligne entre des premier et un deuxième flasques (6, 7). Un doigt (8) est monté à rotation par rapport au premier flasque (6) entre des positions fermée et ouverte. Le doigt (8) vient en contact du deuxième flasque (7) en position fermée pour fermer un logement. Le bloqueur (9) est mobile à rotation sur le doigt (8) entre une position de blocage verrouillant le doigt (8) dans la première fermée et une position de déblocage. Le bloqueur (9) possède une tige prenant appui sur le premier flasque (6) et le doigt (8) dans la position de blocage. Le bloqueur (9) possède une zone d’actionnement (10) séparée du premier flasque (6) par le doigt (8). La rotation de la zone d’actionnement (10) depuis la position de blocage jusqu’à la position de déblocage correspondant à un éloignement de la zone d’actionnement (10) par rapport au deuxième flasque (7). La rotation de la zone d’actionnement (10) cause le pivotement de la tige. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3100101-A1 (FR)
Title: La culture de plantes, semis, en gouttières superposées associées deux à deux, avec arrosage goutte à goutte, ainsi que la récupération du surplus d’eau d’arrosage.
Inventor: BARELLE JEAN-PAUL
IPC: A01G31/02
Filed: 2019-08-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de culture de plants, caractérisé en ce qu’il comporte cinq éléments essentiels : un squelette constitué d’au moins deux poteaux et d’une barre métallique reliant les dits poteaux en leur sommet et ayant une tige disposée verticalement en son milieu; des gouttières de culture supportées par le squelette, disposées avec une inclinaison suffisante pour la récupération, par gravité, du surplus de l’eau d’arrosage. Les gouttières sont munies d’un système d’arrosage de type goutte à goutte, courant le long de celles-ci, par gravité. Les gouttières sont également munies d’un système de récupération du surplus d’eau d’arrosage par gravité dans un bac récupérateur. Enfin un système de pompe électrique permet l’alimentation de l’arrosage à partir du bac récupérateur. Figure d’abrégé = figure 1
Patent FR-3103216-A1 (FR)
Title: Système de commande pour une soupape d’admission sur piston d’un moteur deux temps
Inventor: BAU PATRICK
IPC: F01L11/02
Filed: 2019-11-20
Abstract: Système de commande pour une soupape d’admission sur piston d’un moteur deux temps Système de commande (3) comprenant un poussoir principal (9) configuré pour déplacer la soupape d’admission par rapport au piston (7) selon une loi de levée entre une position fermée et une position de levée maximale, le poussoir principal (9) étant configuré pour être mobile selon un axe de déplacement (13) de la soupape d’admission par rapport au piston ; un dispositif d’entrainement (15) configuré pour entrainer le poussoir principal (9) selon l’axe de déplacement (13) en fonction d’un angle de vilebrequin (17) du moteur deux temps (1), le dispositif d’entrainement (15) comprenant un mécanisme intermédiaire d’actionnement (19) et une came de levée (21) présentant un profil de coopération, le mécanisme intermédiaire d’actionnement (19) comprenant un premier élément (25) agencé pour coopérer avec la came de levée (21) et un deuxième élément (27) agencé pour coopérer avec le premier élément (25), la loi de levée étant définie par le profil de coopération et par la coopération entre le premier élément (25) et le deuxième élément (27). Figure 3
Patent FR-3103717-A1 (FR)
Title: Projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement, installation de projection comprenant un tel projecteur et procédé de revêtement au moyen d’un tel projecteur
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: B05B5/04
Filed: 2019-12-02
Abstract: Projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement, installation de projection comprenant un tel projecteur et procédé de revêtement au moyen d’un tel projecteur Ce projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement comprend un bol de pulvérisation, un corps (102) et une turbine d’entraînement montée dans le corps et configurée pour entraîner le bol de pulvérisation en rotation autour d’un axe de rotation (A100) défini par le corps Le projecteur comprend également des électrodes (140) de charge du produit de revêtement pulvérisé par le bol de pulvérisation, ces électrodes étant montées sur une bague (160) rapportée sur le corps, et une jupe (124) d’éjection d’air autour du bol. Une fente annulaire (232) est définie radialement entre la bague (160) et la jupe (124) avec sa sortie (234) dirigée vers l’avant du projecteur. Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3105954-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un chassis a position verticale commandee, et des dispositifs de blocage en rotation des bras de suspension lorsque le chassis se trouve en position basse d’appui sur le sol
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: F16F9/56
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un châssis (2) à position verticale commandée, comprenant une pluralité de roues, et, associés à chaque roue : - un bras de suspension (28) portant la roue, le bras étant monté pivotant sur le châssis (2) ; - un actionneur (32) de bras de suspension, agencé entre le bras de suspension (28) et le châssis (2), l’actionneur permettant de commander une position angulaire du bras relativement au châssis, afin de faire varier la position verticale de ce châssis. Selon l’invention, le véhicule comprend de plus, associé à chaque roue, un dispositif de blocage en rotation de son bras de suspension (28), le dispositif de blocage étant configuré pour empêcher la rotation du bras par rapport au châssis dans les deux sens de rotation, lorsque le châssis se trouve en position basse d’appui sur le sol. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3108026-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de ballistocardiographie
Inventor: CATHELAIN GUILLAUME
IPC: A61B5/11
Filed: 2020-03-16
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE BALLISTOCARDIOGRAPHIE Le dispositif de ballistocardiographie comporte :- un support pour une personne, - une pluralité de capteurs de pression ou d’accélération fournissant, chacun, un signal analogique représentatif d’une pression ou d’une accélération mesurée en un point du support ou sur le corps de la personne,- un multiplexeur (41) configuré pour recevoir une pluralité de signaux analogiques en provenance de capteurs et pour fournir, en sortie, un signal successivement représentatif des signaux en entrée et- un amplificateur opérationnel (52) dont une entrée (57) est reliée à la sortie du multiplexeur et muni, sur son autre entrée, d’un filtre mixte comportant un convertisseur analogique-numérique (53) convertissant le signal sortant du multiplexeur en données numériques, un filtre numérique (54) agissant sur les données numériques et un convertisseur numérique-analogique (55) convertissant les données numériques filtrées en un signal analogique injecté sur cette autre entrée (58) de l’amplificateur opérationnel. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108856-A1 (FR)
Title: équipement chenillé amovible pour planche à roulettes motorisée
Inventor: PAGNARD NICOLAS
IPC: A63C17/18
Filed: 2020-04-04
Abstract: Equipement associable à une planche à roulettes motorisée, pour permettre à l'ensemble de se déplacer sur la neige et les sols meubles L'équipement est constitué d'une partie chenillée assurant la propulsion comportant un châssis (1), portant des axes (3) autour desquels tournent des galets (4). Ces galets supportent et guident une ou plusieurs chenilles (6) dont l'entrainement est assuré par friction ou engrènement avec les roues motrices (RM) d'une planche à roulettes motorisée (S).      En outre l'équipement peut comporter une partie directrice, faite d'un patin (12) glissant, attachable aux roues directrices (RD) grâce à des arceaux de fixation (13), et comportant des reliefs longitudinaux (16) pour assurer une direction contrôlée.     L'équipement selon l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation sur sol meuble ou sur neige d'une planche à roulettes motorisée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7]
Patent FR-3109476-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre de conducteurs électriques
Inventor: SANESI SÉBASTIEN
IPC: H01R11/11
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre de premiers conducteurs électriques (2) ayant une première section prédéterminée et/ou de seconds conducteurs électriques (4) ayant une seconde section prédéterminée différente de la première section prédéterminée, comportant un bornier (6) pourvu d’une plaque inférieure (8), d’une plaque supérieure (9) disposée en regard de la plaque inférieure, des premiers organes de connexion (27) configurés pour recevoir les premiers conducteurs, des seconds organes de connexion (28) configurés pour recevoir les seconds conducteurs, avec les premiers et seconds organes de connexion qui sont assujettis sur au moins l’une des plaques inférieure et supérieure, des organes de guidage (15) assujettis sur l’une des plaques inférieure et supérieure et au moins un organe de serrage (7) configuré pour rapprocher/écarter les plaques inférieure et supérieure l’une de l’autre en faisant coulisser l’autre des plaques inférieure et supérieure le long des organes de guidage pour assujettir mécaniquement et interconnecter électriquement les premiers et/ou seconds conducteurs pour leur mise à la terre.      (Figures 1 et 2)
Patent FR-3109360-A1 (FR)
Title: Système et procédé de pilotage d’un système de contrôle latéral d’un véhicule automobile en fonction d’une modélisation d’un système de braquage des roues
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-04-20
Abstract: Procédé (30)de pilotage d’un système de contrôle latéral d’un véhicule automobile comprenant un système de braquage des roues configuré pour commander les roues directrices du véhicule, dans lequel :- on calcule une erreur de positionnement latéral du véhicule notamment en fonction d’une accélération latérale souhaitée du véhicule et d’une vitesse du véhicule ; - on modélise la dynamique véhicule en fonction de la vitesse du véhicule et d’une valeur d’angle du volant ;- on calcule une valeur d’angle maximal du volant en fonction de l’erreur de positionnement latérale calculée,- on modélise le système du braquage en fonction d’une relation d’angle de volant donnée par le constructeur entre un angle maximum du volant et la vitesse du véhicule, on compare la valeur maximale de l’angle maximal du volant avec la relation d’angle de volant issue du constructeur et on transmet la valeur d’angle du volant la plus petite des deux à la modélisation de la dynamique du véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109665-A1 (FR)
Title: Disjoncteur à commande de déclenchement électronique
Inventor: GACEUS VINCENT
IPC: H02H3/02
Filed: 2020-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet un disjoncteur avec commande de déclenchement électronique, ledit disjoncteur étant traversé par au moins une voie de courant (L1, L2, L3) et apte à assurer une protection contre au moins un défaut du type court-circuit survenant dans un circuit électrique relié à ladite voie de courant (L1, L2, L3) et comprenant une alimentation (A), un détecteur (D) de courant dans la ou au moins l’une des voies de courant (L1, L2, L3), un déclencheur électronique (3, I2, 4, 5) comprenant une unité de traitement électronique (3), un actionneur (1) comprenant une bobine (10), et un mécanisme d’ouverture apte à être actionné par ledit actionneur (1)     Il comprend en outre un circuit d’inhibition (2, 2’, I1) des influences magnétiques sur l’actionneur susceptibles de provoquer un déclenchement intempestif, ledit circuit d’inhibition étant apte à court-circuiter la bobine, l’unité de traitement électronique étant configurée en outre pour pouvoir commander ledit circuit d’inhibition et pour coordonner l’émission du signal de commande de déclenchement avec la commande dudit circuit d’inhibition de sorte à ne pas court-circuiter la bobine en même temps que le déclenchement.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109818-A1 (FR)
Title: Méthode de détection de la présence d’un agent pathogène dans un liquide biologique
Inventor: BOULANGER ANTHONY FRANÇOIS MICHEL CLAUDE DIEUDONNÉ
IPC: G01N33/569
Filed: 2020-04-30
Abstract: Kit pour la détection d’un agent pathogène, en particulier SARS-CoV-2, par spectroscopie Raman exaltée de surface (SERS) comprenant un tampon de lyse, des nanoparticules métalliques non magnétiques et un logiciel conçu pour détecter la présence dudit virus dans ledit échantillon et méthode de détection le mettant en œuvre.
Patent FR-3110311-A1 (FR)
Title: cryptographiques d’évaluation de fonctions à valeurs réelles sur des données chiffrées
Inventor: PAILLIER PASCAL
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé cryptographique et ses variantes à base de chiffrement homomorphe permettant l’évaluation de fonctions à valeurs réelles sur des données chiffrées, afin de permettre de réaliser plus largement et efficacement des traitements homomorphes sur des données chiffrées.
Patent FR-3110716-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de moules pour lithographie par nano-impression
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/027
Filed: 2020-05-19
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :     a) prévoir un substrat (1) ;     b) former une couche d’un premier copolymère à blocs sur le substrat (1), par une technique d’auto-assemblage de sorte que la première couche comporte une série de premiers motifs lithographiques s’étendant suivant une première direction ;     c) créer un premier moule comportant des empreintes formées à partir de la série de premiers motifs lithographiques ;     d) prévoir une couche structurée comportant une série de motifs (30), conforme à la série de premiers motifs lithographiques, et s’étendant suivant la première direction ;     e) former une couche (4) d’un deuxième copolymère à blocs (40, 41) sur la couche structurée par une technique d’auto-assemblage de sorte que la seconde couche (4) comporte une série de seconds motifs (40) lithographiques s’étendant suivant une seconde direction perpendiculaire à la première direction ;     f) créer un second moule comportant des empreintes formées à partir de la série de seconds motifs (40) lithographiques.                  Figure 8a
Patent FR-3114174-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection coopérative de corps matériels dans un environnement
Inventor: PEREIRA DA SILVA ALEX
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-09-14
Abstract: [Procédé de détection coopérative de corps matériels(O1, O2) dans un environnement mettant en œuvre une pluralité de capteurs de distance équipant des porteurs respectifs (V1, V2, V3), comprenant:A) pour chaque capteur, l’acquisition d’une série de mesures de distance d’un plus proche corps matériel selon une ligne de vue ; l’application d’un modèle inverse du capteur sur une grille d’occupation locale (GO1, GO2, GO3) ; et la construction d’une grille d’occupation locale consolidée par fusion bayésienne des probabilités d’occupation ainsi déterminées ;B) le calcul des probabilités d’occupation des cellules d’une grille d’occupation globale (GOG) par fusion bayésienne des probabilités d’occupation de cellules correspondantes d’au moins certaines desdites grilles d’occupation locales consolidées.Système pour la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : 12
Patent FR-3115732-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle avec échangeur thermique supplémentaire
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/15
Filed: 2020-11-04
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle avec échangeur thermique supplémentaire L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur (12) électrique ou hybride ; comprenant au moins un échangeur thermique (24, 26, 28), au moins une turbomachine tangentielle (30) présentant un axe de rotation (A), la turbomachine tangentielle étant apte à créer un flux d’air (F) circulant entre une ouverture d’aspiration (22a) et une ouverture d’évacuation (22b) en traversant le au moins un échangeur thermique (24, 26, 28) ; au moins un boîtier (40, 41) configuré pour loger le au moins un échangeur thermique (24, 26, 28) et ladite au moins une turbomachine tangentielle (30), le module de refroidissement (22) étant caractérisé en ce qu’il comprend un échangeur thermique supplémentaire (31) destiné à être traversé par le flux d’air (F) et disposé à l’extérieur du au moins un boîtier (40, 41), en aval de l’ouverture d’évacuation (22b) du module de refroidissement (22) selon une direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116499-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une batterie.
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R17/04
Filed: 2020-11-24
Abstract: Procédé de contrôle d’une batterie d’un véhicule, ce procédé exécutant une première étape (E0) comprenant, après un démarrage du véhicule, une deuxième sous étape :   - provoquant plusieurs sollicitations électriques de la batterie à la suite provoquant chacune un appel de courant,   - puis déterminant un couple de valeurs comprenant une tension (Umin) et une résistance interne (Rint) de la batterie, à partir de chaque appel de courant,  la première étape (E0) exécutant consécutivement à la deuxième sous étape, une troisième sous étape caractérisée en ce que cette troisième sous étape détermine un statut (STATUT) pour chaque couple de valeurs, ce statut prenant un état :   - non fiable (STNF) si l’appel de courant par la sollicitation électrique a été trop faible par rapport à un seuil prédéterminé dans un temps imparti,   - fiable (STF) si l’appel de courant par la sollicitation électrique a été supérieur ou égal au seuil prédéterminé dans ce temps imparti.    Figure 2
Patent FR-3116779-A1 (FR)
Title: Procédé de chargement d’un véhicule à quatre roues et convoyeur de transport associé
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: B65G67/02
Filed: 2020-12-02
Abstract: Procédé de chargement d’un véhicule à quatre roues et convoyeur de transport associé L’invention présente un procédé de chargement d’un véhicule à quatre roues à l’aide d’un convoyeur (90) de transport comprenant des bras de calage (21, 22, 23, 24, 31, 32, 33, 34), agencés pour se positionner de part et d’autre de la bande de roulement d’une roue du véhicule (100) à charger, et des moyens de détection (46, 47, 48, 49) de serrage de roue, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - une étape de déplacement du convoyeur (90) jusqu’au contact d’un bras calage (21, 22, 23, 24, 31, 32, 33, 34) avec une bande roulement d’un pneu,  - une étape de déplacement du convoyeur selon l’axe longitudinal du convoyeur d’une distance prédéterminée ou jusqu’à la détection d’un effort prédéterminé,  - une étape d’arrêt du déplacement du convoyeur et génération d’un signal représentatif de l’état de mobilité dudit véhicule (100) : mobile ou immobile.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117264-A1 (FR)
Title: Système d’interrupteur, convertisseur électrique et aéronef
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02M7/68
Filed: 2020-12-07
Abstract: Ce système d’interrupteur (100) comporte : - des transistors (Q1, Q2, Q3) en parallèle, chaque transistor (Q1, Q2, Q3) étant muni d’une grille isolée (g1, g2, g3) et d’une source (s1, s2, s3) et commandable via une tension de commande (Vgs1, Vgs2, Vgs3) entre la grille isolée (g1, g2, g3) et la source (s1, s2, s3), une capacité (Cgs1, Cgs2, Cgs3) étant présente entre la grille isolée (g1, g2, g3) et la source (s1, s2, s3) ; et - pour chaque transistor (Q1, Q2, Q3), une première branche (1021, 1022, 1023) et une deuxième branche (1041, 1042, 1043) connectées respectivement à la grille isolée (g1, g2, g3) et à la source (s1, s2, s3) et conçues pour être connectées à un circuit de commande de grille (110).  Au moins une des première et deuxième branches de chaque transistor (Q1, Q2, Q3) comporte une résistance (R1, R2, R3) et une capacité (C1, C2, C3) en parallèle l’une de l’autre, de sorte que cette branche présente une résistance diminuant avec une fréquence d’un courant (i1, i2, i3) la parcourant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118266-A1 (FR)
Title: Codage optimisé de matrices de rotations pour le codage d’un signal audio multicanal
Inventor: RAGOT STÉPHANE
IPC: G10L19/008
Filed: 2020-12-22
Abstract: Codage optimisé de matrices de rotations pour le codage d’un signal audio multicanal L’invention se rapporte à un procédé de codage d’un signal sonore multicanal, comportant une formation d’une matrice de transformation sous la forme d’une matrice de rotation à appliquer aux signaux d’entrée, une quantification de la matrice de rotation, un codage des signaux transformés après application de la matrice de rotation et dans lequel la quantification de la matrice de rotation comporte les opérations suivantes :  - convertir (E300) la matrice de rotation dans le domaine des quaternions avec au moins un premier quaternion ;  - forcer (E320) ledit premier quaternion à avoir une composante positive ;  - quantifier (E330) ledit premier quaternion en prenant en compte la composante positive.  L’invention se rapporte également à un procédé de décodage correspondant, un dispositif de codage et un dispositif de décodage.   Figure pour l'abrégé : Figure 5a
Patent FR-3108979-A1 (FR)
Title: Dispositif pour identifier un type de palier
Inventor: BERGSTROM JOAKIM
IPC: G01M13/045
Filed: 2021-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour identifier un type de palier (4), le dispositif (1) comprenant une unité de détection (6) pour détecter une fréquence de vibration du palier (4) et une unité d'identification (10) pour identifier le type de palier (4) sur la base de la fréquence de vibration détectée. Figure 1
Patent FR-3122072-A1 (FR)
Title: Système compartimenté intelligent pour dispositif de distribution de produit cosmétique
Inventor: SUWANTO ALDINA
IPC: G06F13/10
Filed: 2021-04-26
Abstract: SYSTÈME COMPARTIMENTÉ INTELLIGENT POUR DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PRODUIT COSMÉTIQUE Un appareil est fourni pour distribuer un matériau cosmétique. L’appareil inclut un dispositif de distribution configuré pour recevoir une pluralité de cartouches qui contiennent chacune un matériau cosmétique et pour distribuer une quantité spécifiée du matériau cosmétique à partir de chaque cartouche sur une surface de distribution à partir d’une sortie respective qui correspond à chaque cartouche. La surface de distribution inclut au moins un cloisonnement qui cloisonne la surface de distribution en une pluralité de compartiments correspondant chacun à une région entourant au moins l’une des sorties respectives.  Figure pour l'abrégé : néant.