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Patent EP-2027377-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif pour l'identification de diverses phases d'un signal de courant d'ionisation pendant la combustion dans un moteur à combustion interne
Inventor: FORTE PASQUALE
IPC: F02D35/02
Filed: 2007-06-06
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de l'identification des diverses phases du courant d'ionisation pendant la combustion dans un cylindre d'un moteur à combustion interne. Le présent procédé comporte la mesure du signal de courant d'ionisation et l'échantillonnage dudit signal à l'intérieur de fenêtres prédéterminées, l'identification ultérieure du signal de crêtes du signal échantillonné etant fondé sur une analyse par dérivation numérique.
Patent EP-2036166-A1 (EP)
Inventor: VEJUX JEAN-MARIE
IPC: H01R11/28
Filed: 2007-05-24
Abstract: The present invention relates to a battery connection system with an anti-locking system comprising an electrical cable connecting unit (3) equipped with a lever (5) articulated between a locked position and an unlocked position. The connection has an anti-locking system preventing the said lever (5) from being lowered and therefore preventing the connection from being locked onto the terminal (9) of the battery if the connections have not been made correctly. The anti-locking system comprises a detector (6) able to move between two configurations which correspond to the locked position and to the unlocked position of the connection and is able, in the configuration corresponding to the locked position, to rest against a surface of the battery on which the terminal (9) is located.
Patent EP-2203320-A1 (EP)
Title: Procédé et système pour la détermination des paramètres de fonctionnement d'un pneu pendant le fonctionnement d'un véhicule
Inventor: BRUSAROSCO MASSIMO
IPC: B60C23/04
Filed: 2007-07-18
Abstract: Selon l'invention, une structure oscillante est couplée à une partie bombée d'un pneu. La structure oscillante comprend un logement et un élément piézoélectrique couplé au logement. L'élément piézoélectrique peut osciller dans une direction d'oscillation qui pourrait correspondre à une direction longitudinale ou à une direction radiale du pneu. Un signal électrique généré par l'élément piézoélectrique est traité pour déterminer au moins un paramètre de fonctionnement du pneu. Le traitement consiste à déterminer si une vitesse de rotation du pneu est supérieure à une vitesse seuil et, dans la négative, à extraire des informations pour déterminer le paramètre de fonctionnement du pneu à partir d'un signal filtré passe-bas. Ce signal est obtenu par élimination d'au moins des composantes de fréquence du signal électrique qui a une fréquence supérieure ou égale à une fréquence maximale de résonance de la structure oscillante.
Patent EP-2047468-A1 (EP)
Inventor: BAMMERT MICHAEL
IPC: G11B7/085
Filed: 2007-07-13
Abstract: L'invention concerne un actionneur de bras de suspension destiné à un dispositif de balayage optique, comprenant un bras de suspension conçu comme un levier à deux bras et affecté à un support d'enregistrement optique. Le bras de suspension est, d'une manière connue, monté sur un support entre les bras de levier de façon à pouvoir pivoter autour d'un axe s'étendant perpendiculairement audit bras de suspension. Du côté de son extrémité, l'un des bras de levier supporte une tête optique ayant des composants optiques, et en particulier une lentille d'objectif, tandis qu'un dispositif d'entraînement magnétique déclenchant un mouvement d'articulation autour de l'axe est affecté à l'autre bras de levier. De plus, l'actionneur de bras de suspension comprend un dispositif d'entraînement magnétique déclenchant un mouvement perpendiculaire à ce mouvement d'articulation, et des connexions électriques entre une unité de commande agencée à l'extérieur dudit actionneur de bras de suspension et les composants électriques et optiques. L'invention résout le problème lié à la conception de cet actionneur de bras de suspension, afin que ledit actionneur de bras de suspension permette l'agencement d'un plus grand nombre de composants optiques tout en conservant ou en réduisant sa hauteur. Pour cela, les connexions électriques sont établies à l'aide de sections de lignes (17, 24) agencées au niveau du bras de suspension (1, 22) sur un plan s'étendant dans la direction transversale par rapport à l'axe (PA) et espacées radialement de l'axe (PA) et espacées les unes des autres, lesdites sections de lignes (17, 24) étant chacune électriquement reliées à un élément de contact (19, 29) permettant le raccordement d'une ligne de commande à l'unité de commande.
Patent EP-2051889-A1 (EP)
Inventor: BAUER OLEG
IPC: F16D65/18
Filed: 2007-07-31
Abstract: La présente invention concerne un frein à main pour véhicule actionnable de manière électromécanique avec au moins un vérin électromécanique, dont le mouvement de rotation est converti en un mouvement de translation par une unité de commande et déplace au moins un membre de freinage de sorte qu'au moins une garniture de frein reliée au membre de freinage est comprimée avec une force d'arrêt contre un rotor relié fermement à une roue de véhicule, l'absorption de courant du vérin électromécanique pouvant être déterminée lors du serrage et/ou du desserrage du frein à main. La présente invention concerne également un procédé d'actionnement du frein à main actionnable de manière électromécanique. Selon la présente invention sont prévus des moyens qui modifient l'absorption de courant du vérin électromécanique de telle sorte qu'il est possible de déterminer des valeurs prédéfinies de la force d'arrêt. Ces moyens sont formés de telle sorte qu'ils causent une modification importante de l'absorption de courant du vérin électromécanique lors du serrage ou du desserrage du frein à main, qui révèle une valeur prédéfinie de la force d'arrêt.
Patent EP-2041006-A1 (EP)
Inventor: FORD COLIN P
IPC: B65G47/244
Filed: 2007-05-18
Abstract: L'invention concerne un système retourneur/séparateur permettant de retourner et séparer ou diviser un flux d'emballages de produits provenant d'une machine d'emballage qui comprend une section de retournement (13) et une section de séparation (14). Une série de voies de guidage (26, 29, 31) s'étendent le long de la section de retournement (13) et guident une série de lamelles (22) sur lesquelles les emballages de produits (p) sont acheminés latéralement sur leur itinéraire d'acheminement de manière à provoquer la rotation ou le retournement desdits emballages (p). Un système de rejet surveille également les emballages de produits entrants qui se déplacent le long de la section de retournement (13) et provoque la déviation des emballages rejetés vers une voie de rejet (52), tandis que les emballages non rejetés sont acheminés le long de la section de retournement (13) à cette fin. Les emballages de produits retournés sont ensuite séparés en une série de voies, à mesure qu'ils se déplacent le long du poste de séparation (14).
Patent EP-2054400-A1 (EP)
Title: Procédé de conversion de glucides dans des liquides ioniques en hydroxyméthylfurfural
Inventor: ZHAO HAIBO
IPC: C07D307/46
Filed: 2007-07-20
Abstract: L'invention concerne des procédés permettant de convertir des glucides dans des liquides ioniques, notamment des monosaccharides, disaccharides et polysaccharides, en produits chimiques à valeur ajoutée tels que des furanes, utiles en tant qu'intermédiaires et/ou matériaux de départ chimiques. Le fructose est converti en 5-hydroxylméthylfurfural (HMF) en présence d'halogénure métallique et de catalyseurs acides. Le glucose est efficacement converti en HMF en présence de catalyseurs au chlorure de chrome. Il est possible d'obtenir des rendements atteignant environ 70 % avec de faibles taux d'impuretés (acide lévulinique par exemple).
Patent EP-2060010-A1 (EP)
Title: Système et procédé pour recevoir des signaux de bande passante ultra-large à sauts temporels
Inventor: BEAULIEU NORMAN C
IPC: H04B1/69
Filed: 2007-08-23
Abstract: La présente invention concerne une structure de récepteur innovant qui sert à détecter un signal de bande-passante ultra-large à sauts temporels en présence d'interférences d'accès multiples. La structure proposée donne des performances de taux d'erreur binaire supérieures à celles d'un récepteur conventionnel équivalent lorsque ce dernier fonctionne dans le cadre d'interférences d'accès multiples. Lors d'un fonctionnement en environnement d'interférences d'accès multiples auquel s'ajoute du bruit gaussien, les performances de la structure du récepteur ci-décrit sont supérieures à celles du récepteur à filtre conventionnel équivalent pour des valeurs de rapport signal/bruit modérées à élevées. Une structure de récepteur à seuil de limitation adaptative est en outre proposée pour faire en sorte que les performances du récepteur à écrêtage à niveau variable restent toujours supérieures ou égales à celles du récepteur à bande passante ultra-large conventionnel pour toutes les valeurs de rapport signal/bruit.
Patent EP-2058540-A1 (EP)
Inventor: WAKABAYASHI TATSUO
IPC: B60B27/00
Filed: 2007-08-30
Abstract: It is possible to obtain best performance in a structure in which moment rigidity can be improved by setting a pitch circle diameter of an outboard row to be larger than a pitch circle diameter of an inboard row. 
     Thermally-hardened layers 16a, 16b are formed, at two locations along an axial direction, in portions of an inner circumferential surface of an outer ring 3 including outer ring raceways 12a, 12b. The thermally-hardened layers 16a, 16b are separated from each other by an unhardened portion 17 in an axially middle portion of the outer ring 3. A non-cylindrical curved portion 18 having an arcuate generatrix is provided on the axially middle portion of the inner circumferential surface of the outer ring 3, between the outer ring raceways 12a, 12b. A thickness T a  of the thermally-hardened layer 16a in the portion including the outer ring raceway 12a on an axially outer side is larger than a thickness T b  of the thermally-hardened layer 16b in the portion including the outer ring raceway 12b on the axially inner side.
Patent EP-2167103-A1 (EP)
Title: Polymères amphiphiles à auto-assemblage en tant qu'agents anticancer
Inventor: DIWAN ANIL R
IPC: A61P35/00
Filed: 2007-07-19
Abstract: L'invention porte sur des copolymères biocompatibles amphiphiles qui ont un squelette hydrophile et des groupes hydrophobes pendants. Les polymères forment des agrégats moléculaires à l'échelle nanométrique dans des environnements aqueux, qui ont des intérieurs hydrophobes à l'intérieur desquels des médicaments anticancer peuvent être solubilisés. Les polymères présentent facultativement des anticorps fixés, des ligands de récepteurs et autres fractions de ciblage qui font la médiation entre l'adhérence des agrégats portant le médicament et des cellules cancéreuses ciblées.
Patent EP-2073778-A1 (EP)
Title: Fauteuil roulant pour escaliers et obstacles
Inventor: STARCEVIC LAZO
IPC: A61G5/04
Filed: 2007-09-28
Abstract: Le fauteuil roulant pour escaliers et obstacles selon l'invention se compose d'un ensemble d'alimentation électrique (Fig. 1, point 8), à savoir un moteur à combustion interne servant de chargeur de batterie, une batterie, une poulie à courroie de roue d'entraînement (Fig. 1 et 4, point 1 ), un pneumatique (ou une rondelle intégralement réalisée en caoutchouc) d'un diamètre plus grand (Fig. 1 et 4, point 1a), des courroies de transmission dentées d'un diamètre plus petit (Fig. 2, 4 et 5, point 26), un support pendulaire de courroie de poulie de roue avant pliable (Fig. 1, point 2, Fig. 3), un ensemble de levage pendulaire (Fig. 1, points 4, 5 et 6), une roulette élévatrice (Fig. 2, points 23, 24 et 25), un repose-jambes élévateur (Fig. 2, point 18a), un ensemble mobile de siège pour déplacer le centre de gravité lors de la montée d'escaliers (Fig. 1 et 2, points 9, 9a, 9b et 9c), permettant à l'utilisateur de se déplacer aisément à l'intérieur et sur une surface plane avec un pendule d'entraînement à chenille partiellement surélevé (Fig. 1), pour négocier les creux et les bosses (Fig. 6), les seuils de portes, les bords de trottoirs, etc. (Fig. 2), pour monter (Fig. 7) et descendre les escaliers (Fig. 8), offrant ainsi un rayon de mouvement illimité. L'utilisateur peut négocier tous les obstacles cités en continuant d'avancer et de regarder devant lui, tout en maintenant une inclinaison du siège confortable et sûre.
Patent EP-2094568-A1 (EP)
Inventor: MURAROTTO EMILIO
IPC: B65B11/04
Filed: 2007-09-25
Abstract: The process for wrapping palletised loads comprises the steps consisting in: - supplying a first palletised load with one first load to wrap placed on top of a first pallet; - supplying a second palletised load with one second load to wrap placed on top of a second pallet; - positioning the first and the second palletised loads in a wrapping configuration wherein the first and the second pallets are side by side and approached inside a wrapping station suitable for wrapping the palletised loads with a covering sheet that has a longitudinal edge substantially rolled up on itself to form a reinforcement border; - winding once or several times the covering sheet around the first and the second palletised loads in the wrapping configuration, tightening the reinforcement border around the first and the second pallets to form one or more turns to hold the pallets firmly together.
Patent EP-2083300-A1 (EP)
Inventor: TAMEKUNI YOSHIKYO
IPC: G02B6/255
Filed: 2007-11-13
Abstract: An optical connector in which the housing property into a cabinet or the like can be enhanced because of the compacification, and which can solve problems of the increase of the bending loss of an optical fiber, the breakage, and the like is obtained. 
     In an optical connector 1 which houses and holds a fusion spliced portion 13 where a short optical fiber 5 previously fitted to an optical connector ferrule 7 is fusion-spliced with a coated optical fiber 3, one end of a protection sleeve 15 which armors the fusion spliced portion 13 is coupled to the optical connector ferrule 7. As a result, the length of the protection sleeve 15 which covers the fusion spliced portion 13 so that the fusion spliced portion 13 is positioned at the middle can be set with reference to an end portion of the optical connector ferrule 7. Therefore, the protection sleeve 15 can be shortened, and compactification of the optical connector 1 can be realized.
Patent EP-2226746-A1 (EP)
Inventor: YAMAGAJO TAKASHI
IPC: G06K19/00
Filed: 2007-11-28
Abstract: A metal pipe includes a slot having a predetermined length in a longitudinal direction of the metal pipe and a wireless tag that is placed inside the metal pipe and includes a power feeding unit to feed electric power to the slot and an IC chip connected to the power feeding unit, thereby functioning as an antenna of the wireless tag. The metal pipe is thus managed by the wireless tag.
Patent EP-2074607-A1 (EP)
Title: Dispositif permettant le montage/demontage d'un support d'informations en forme de panneau ou en forme de feuille
Inventor: UDEN BERTIL
IPC: A47G1/16
Filed: 2007-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant un montage/démontage rapide et simple d'un support d'informations en forme de feuille ou en forme de panneau (5), tels que des posters ou des éléments similaires, au niveau d'une surface support pratiquement verticale (1), de préférence une surface murale, et comprenant deux parties allongées (3, 4) formées pour permettre un engagement avec une partie d'arête supérieure et inférieure, respectivement, dudit support d'informations (5), l'une des parties (4) étant fixée à la surface support (1) au moyen d'un joint à vis. Selon l'invention, au moins deux éléments amovibles (2) sont disposés pour permettre la fixation à la surface murale (1) à une certaine distance de la partie fixée (4), lesdits éléments amovibles (2) comprenant une partie en forme de plaque (6) encadrée et faisant saillie qui, à l'état inchangé et aussi via l'action d'un ou plusieurs éléments à ressort, est disposée pour projeter une distance maximale à partir des éléments amovibles (2), et aussi, adjacente à la partie d'extrémité libre de ceux-ci, possède des éléments pour permettre de se raccorder ensemble à la seconde partie (3). L'application d'une force manuelle contre la seconde partie (3) est, de ce fait, adaptée pour déplacer celle-ci en direction de la première partie (4) et permet le montage/démontage du support d'informations (5) en question, et aussi, au moment de la suppression de la force manuelle appliquée sous l'actionnement des ressorts, de déplacer la seconde partie (3) dans une position où ledit support d'informations (5) est supporté dans un état tendu.
Patent EP-2084040-A1 (EP)
Title: Module d'airbag lateral
Inventor: WIPASURAMONTON PONGDET
IPC: B60R21/207
Filed: 2007-10-04
Abstract: L'invention concerne un module d'airbag latéral qui présente un gonfleur (140), un airbag (102) et un support de retenue de gonfleur (150). Le gonfleur présente des orifices de gonflage (145) et une première et une seconde extrémité (142, 144). Le gonfleur est conçu de sorte à être inséré à travers une première ouverture d'un premier ensemble d'ouvertures dans une partie supérieure (104a) d'un panneau principal (105) et est conçu de sorte à ressortir par la partie supérieure du panneau principal à travers une seconde ouverture du premier ensemble d'ouvertures. Lorsque le gonfleur (140) est en place dans l'airbag, la première et la seconde extrémité (142, 144) du gonfleur s'avancent à travers la première et la seconde ouverture. Le panneau principal (105) présente une partie inférieure (104b) qui peut être reliée à la partie supérieure (104a) afin de former le panneau principal. Un panneau de renforcement (130) et la partie inférieure du panneau principal incluent des ensembles d'ouvertures alignées, espacées et de forme similaire à travers lesquelles le gonfleur (140) se déploie. Le support de retenue de gonfleur est situé autour des extrémités saillantes du gonfleur (140) sur l'extérieur de l'airbag.
Patent EP-2098102-A1 (EP)
Title: High-efficiency beam shutter and beam splitter system for synchrotron radiation
Inventor: HAHN ULRICH
IPC: H05H13/04
Filed: 2007-12-05
Abstract: The invention relates to a high-efficiency beam shutter and beam splitter system for synchrotron radiation, said system comprising a longitudinal axis corresponding to the beam axis of the synchrotron radiation during operation, and at least two synchrotron radiation absorbers comprising absorption surfaces inclined towards the longitudinal axis and used to receive the grazing incidence of the synchrotron radiation. The synchrotron radiation absorbers are arranged symmetrically in relation to the longitudinal axis and are mechanically coupled in such a way that they can move in relation to each other in a symmetrically contrarotating movement perpendicular to the longitudinal axis, and can be adjusted by a single controllable drive such that a gap of a variable width can be defined by the absorption surfaces thereof. According to the invention, the two synchrotron radiation absorbers (1, 2) are carried by two precision elevating platforms (10, 20) which each have a drive wedge (12, 22) that can be horizontally displaced therein, and a complementary, vertically mobile elevating wedge (14, 24) carrying the associated synchrotron radiation absorbers. The precision elevating platforms (10, 20) face each other in the direction (3) of the longitudinal axis, the drive wedges (12, 22) thereof being oriented away from each other in the direction of the longitudinal axis and interconnected by a tappet (30), the position of which can be adjusted in the direction of the longitudinal axis by a drive (34, 36), such that the elevating wedges (14, 24) of the precision elevating platforms can be vertically contrarotated by displacing the tappet (30) in the direction of the longitudinal axis.
Patent EP-2086916-A1 (EP)
Title: Procédé de synthése d'acides aromatiques hydroxy
Inventor: RITTER JOACHIM C
IPC: C07C51/367
Filed: 2007-11-28
Abstract: Selon le procédé décrit dans cette invention, des acides aromatiques hydroxy sont produits avec des rendements élevés et avec une grande pureté (>95%) à partir d'acides aromatiques halogénés dans un mélange de réaction contenant une source de cuivre et un ligant qui se lie par coordination au cuivre.
Patent EP-2115058-A1 (EP)
Title: Composition à base de fluoroélastomère
Inventor: APOSTOLO MARCO
IPC: C08F214/22
Filed: 2007-12-21
Abstract: L'invention a pour objet une composition à base de fluoroélastomère ioniquement réticulable comprenant : (a) au moins un fluoroélastomère [polymère (F)]; (b) au moins un système de réticulation ionique comprenant au moins un accélérateur de réticulation et au moins un agent de durcissage; (c) de 0,5 à 20 parties en poids, pour cent parties de fluoroélastomère [polymère (F)], d'au moins un composé polaire présentant un point d'ébullition inférieur ou égal à 150 °C, choisi parmi : les alcools de formule : RH-OH, où RH est un groupe hydrocarbure en C1-C12, aliphatique ou aromatique, substitué ou non substitué, linéaire ou ramifié; les aldéhydes de formule (I), où R'H est un groupe hydrocarbure en C1-C12, aliphatique ou aromatique, substitué ou non substitué, linéaire ou ramifié; les cétones de formule (II), où les groupes R'H, qui sont identiques ou différents les uns des autres, sont des groupes hydrocarbures en C1-C6, aliphatiques ou aromatiques, substitués ou non substitués, linéaires ou ramifiés; les esters de formule (III), où les groupes R'''H, qui sont identiques ou différents les uns des autres, sont des groupes hydrocarbures en C1-C6, aliphatiques ou aromatiques, substitués ou non substitués, linéaires ou ramifiés.
Patent EP-2098054-A1 (EP)
Inventor: SNEYDERS DAVE
IPC: H04M3/50
Filed: 2007-12-21
Abstract: A method for determining a statistical probability that a contact will answer a pending outbound call includes steps for (a) performing a lookup in a data repository to determine presence status of the contact relative to a network server, (b) equating the presence status found to a value, and (c) comparing the presence value to a predetermined system value.
Patent EP-2008852-A1 (EP)
Inventor: HORII YOSHIYUKI
IPC: B62K5/02
Filed: 2008-04-30
Abstract: Object  There is provided a saddle riding type fuel cell vehicle capable of: reducing pressure loss by shortening a cooling water pipe; and improving the cooling effect of a fuel cell. 
       Solving Means  A saddle riding type fuel cell vehicle 1 includes: a fuel cell 40 that generates power by a chemical reaction between a fuel gas and a reactive gas; radiators 50L and 50R that cool cooling water of the fuel cell 40; and a seat 12 on which a driver sits. In the saddle riding type fuel cell vehicle 1, the radiators 50L and 50R are adjacently arranged in right and left sides of the fuel cell 40 in a vehicle width direction. The radiators 50L and 50R, each outer end surface 61 outside in a vehicle width direction is positioned closer to the front side of a vehicle body than each inner end surface 62 inside in the vehicle width direction. Thus, each plane portion 65, which receives traveling wind, is inclined to the inner side of the vehicle body, and air courses 66, which allow traveling wind to be passed to the rear side of the vehicle body, are each formed between the inner end surface 62 of each of the radiators and each side surface 46 of the fuel cell 40. Moreover, a rear end portion 59 of the lower surface of each of the radiators is placed more backwardly than the fuel cell 40 in a vehicle body side view.
Patent EP-1958807-A1 (EP)
Inventor: KRAUS JUERGEN
IPC: B60J1/16
Filed: 2005-11-24
Abstract: The sliding window (8) is guided to be movable in guides (4,5) that are arranged at an angle to each other and a length compensation device (26,27) is provided for the movable window. The guides are provided on a fixed window and the length compensation device has a pivotal bearing for one guide and a compensation element. An independent claim is also included for a vehicle with an inventive device.