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Patent FR-3069567-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture exterieure de vehicule automobile fonctionnalise en cas de blocage de poignee
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: B60J5/04
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (4) de commande d'ouverture extérieure d'ouvrant de véhicule automobile comprenant un support (8) ; une poignée montée mobile sur le support (8) entre une position déployée (62) et une position rétractée (61) ; un actionneur électrique de la poignée ; une unité de commande de l'actionneur configurée pour commander l'actionneur de la position déployée à la position rétractée de la poignée et inversement, en réponse à un signal de commande. L'unité de commande est configurée pour, lors de la commande de l'actionneur, détecter un blocage de la poignée et, en présence de ladite détection, modifier l'effort de l'actionneur sur la poignée et/ou émettre un signal de défaut.
Patent FR-3070204-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse d'un objet
Inventor: RAMSTEINER INGO
IPC: G01N21/17
Filed: 2017-08-17
Abstract: Procédé (100) d'analyse d'un objet (1000) en exploitant (5) deux mesure séparée (101), consistant à irradier (2) l'objet (1000) et faire une mesure spectrométrique (3). Pour l'analyse consistant à effectuer deux mesures séparées (101), le rayonnement de l'objet est celui d'un point de mesure (1001) choisi de manière fixe sur l'objet (1000) pour toutes les mesures séparées (101). On irradie (2) de l'objet (1000) pour une première mesure séparée (101) en un premier point d'éclairage (1002') de l'objet (1000) et pour la seconde mesure séparée (101) de façon que le rayonnement parcoure des trajets différents dans l'objet (1000).
Patent FR-3071967-A1 (FR)
Title: Pile a cathode liquide a architecture specifique
Inventor: MAYOUSSE ERIC
IPC: H01M6/20
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention a trait à une pile comprenant une anode en calcium, une cathode constituée d'une matrice carbonée imprégnée par un matériau actif liquide, qui est un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré, l'anode et la cathode étant séparées l'une de l'autre par un espace inter-électrodes comprenant un électrolyte comprenant au moins un sel et un solvant identique à celui constituant le matériau actif liquide, caractérisée en ce que la cathode est disposée autour de l'anode.
Patent FR-3074499-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere particulier pour prevenir les depots sur les soupapes des moteurs a injection indirecte essence
Inventor: OBIOLS JEROME
IPC: C10L10/04
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, pour prévenir les dépôts sur les soupapes d'admission de carburant dans les moteurs à allumage commandé à injection indirecte, d'un ou plusieurs copolymère(s) comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : et - des motifs de formule (II) suivante : Les copolymères selon l'invention sont tout particulièrement efficaces pour éviter et/ou nettoyer les dépôts sur les soupapes, tout en évitant le collage de celles-ci.
Patent FR-3061111-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-12-20
Abstract: Dans le véhicule hybride (10), pendant un déplacement en côte (OUI à l'étape S1), une UCE (50) fait commuter d'un déplacement de coupure de carburant dans lequel une coupure de carburant pour suspendre l'alimentation en carburant d'un moteur et la régénération d'un ISG (40) sont réalisées à un déplacement en côte EV pour alimenter en puissance l'ISG (40) en changeant l'alimentation en carburant du moteur en non-alimentation. Au moment de la commutation du déplacement de coupure de carburant en déplacement en côte EV, l'UCE (50) fixe le moment de fin de régénération (étape S5) plus tôt que le moment de fin de la coupure de carburant (étape S7).
Patent FR-3076098-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique pour appareil electrique et procede de raccordement mettant en oeuvre ledit dispositif
Inventor: DUMONT ROGER
IPC: H01R9/18
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique (10) pour appareil électrique (2), et comporte une plage de raccordement (11) et deux brides de fixation (12, 13) disposées de chaque côté de la plage de raccordement (11), les brides de fixation (12, 13) et la plage de raccordement (11) comportant des empreintes (17) en opposition pour délimiter quatre logements (L1, L2, L3, L4) aptes recevoir au plus quatre conducteurs (C1, C2, C3, C4). Des moyens de serrage, formés par deux tirants latéraux (14) et une tige centrale (15), traversent l'assemblage constitué par superposition des brides de fixation (12, 13) et de la plage de raccordement (11). Les tirants latéraux (14) comportent une butée d'appui disposée entre la plage de raccordement (11) et une des brides de fixation (12) de sorte qu'il est possible de différencier le serrage logement par logement facilitant la mise en place des conducteurs, ces derniers pouvant avoir des diamètres différents.
Patent FR-3075779-A1 (FR)
Title: Procede de filtration d'eau dans un bassin, groupe de filtration pour mettre en oeuvre ledit procede et pompe hydraulique centrifuge associee audit groupe de filtration
Inventor: MEHEUX LUC
IPC: F04D13/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un groupe de filtration (1) pour filtrer l'eau dans un bassin, notamment une piscine, ce groupe étant monté à l'arrière d'une paroi (2) dudit bassin et communiquant avec ledit bassin par une bouche d'aspiration (3, 6) et un orifice de refoulement pour créer une circulation forcée (E) de l'eau du bassin au moyen d'une pompe hydraulique centrifuge (20) à travers une cuve de filtration (9) et une colonne d'aspiration (10). La pompe hydraulique centrifuge (20) comporte un moteur électrique (21) couplé à une turbine centrifuge (23) logée dans un corps de pompe (22). Le moteur électrique (21) est un moteur étanche, sans balais, synchrone, alimenté en très basse tension, qui peut être avantageusement immergé à l'intérieur du groupe de filtration (1) sous le niveau (N) de l'eau contenue dans ledit bassin permettant de refroidir et d'insonoriser naturellement ledit moteur par la circulation forcée (E) de l'eau du bassin, formant ainsi un groupe de filtration et un bassin à basse consommation d'énergie.
Patent FR-3076856-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur a combustion interne pour l'injection d'un compose anti-cliquetis dans un compresseur
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F02B47/04
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur à combustion interne comprenant : - compresseur (10, 11, 12, 13) dans lequel circule un flux d'air de suralimentation (AA), ledit compresseur (10, 11, 12, 13) comprenant un ou plusieurs orifices (120, 121A, 121B, 122, 123) et étant situé dans un turbocompresseur d'un moteur à combustion interne, - un réservoir (30) comprenant une composition liquide d'un composé anti-cliquetis, - une pompe (70) associée audit réservoir (30) et agencée pour amener ladite composition liquide d'un composé anti-cliquetis dudit réservoir (30) vers ledit compresseur (10, 11, 12, 13), et - un injecteur (20, 21, 200, 201) relié audit ou auxdits orifices (120, 121A, 121B, 122, 123) permettant l'injection de ladite composition liquide d'un composé anticliquetis dans ledit compresseur (10, 11, 12, 13).
Patent FR-3062805-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un element multi-composants pour un vehicule
Inventor: BAIER MATTHIAS
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-02-13
Abstract: Procédé pour la fabrication d'un élément multi-composants pour un véhicule, présentant les étapes suivantes : - insertion d'au moins un dispositif de guidage d'air (10) ayant au moins une portion de guidage d'air (30) et au moins une portion de contact (40), - chauffage d'un composant composite ayant au moins une portion de contact conjuguée, - chauffage de l'au moins une portion de contact (40) de l'au moins un dispositif de guidage d'air (10), - insertion du composant composite chauffé dans une cavité (310) du dispositif outil (300), - pressage du composant composite chauffé pour obtenir une géométrie de composant tout en réalisant simultanément une connexion par liaison de matière entre l'au moins une portion de contact conjuguée et la portion de contact (40).
Patent FR-3081250-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de retro vision par cameras a realite augmentee
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: H04N13/302
Filed: 2018-05-15
Abstract: Procédé de rétro vision par caméras pour véhicule, reposant sur la sélection dans le champ de prise de vue des caméras, de zones correspondant à la rétro vision habituelle de rétroviseurs à miroirs, avec les corrections nécessaires pour restituer au conducteur sur un écran, une scène construite par regroupement des différentes prises de vues des caméras, caractérisé en ce que : - on insère des maquettes numériques tridimensionnelles adaptées au véhicule, dans la scène de rétro vision construite à partir des caméras, et - on construit une scène de réalité augmentée, en superposant les maquettes en trois dimensions, à la scène construite à partir des caméras.
Patent FR-3081656-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'au moins une image.
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/103
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et un procédé de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs. Pour au moins un bloc de l'image, dit bloc courant, une information indiquant un mode de codage du bloc courant est décodée (E42) à partir du flux de données. Lorsque le mode de codage du bloc courant correspond à un premier mode de codage, le bloc courant est décodé (E43) en utilisant un premier pas de quantification déterminé (E430) pour dé-quantifier, dans le domaine transformé, un résidu de prédiction associé au bloc courant. Lorsque le mode de codage du bloc courant correspond à un deuxième mode de codage, le bloc courant est décodé (E44) en utilisant un deuxième pas de quantification déterminé (E441) pour déquantifier , dans le domaine spatial, un résidu de prédiction associé au bloc courant. Selon l'invention, le premier pas de quantification et le deuxième pas de quantification sont déterminés en fonction d'un même paramètre de quantification.
Patent FR-3070395-A1 (FR)
Title: Extraction assistee par micro-ondes d'huiles essentielles a partir de biomasse vegetale
Inventor: BROCHET XAVIER
IPC: B01J19/12
Filed: 2018-08-30
Abstract: Les aspects présentés ici fournissent des huiles essentielles, des extraits, un appareil et des procédés pour l'extraction des huiles essentielles et des extraits a partir de biomasse végétale à l'aide de micro-ondes.
Patent FR-3079546-A1 (FR)
Title: Cardan de type baionnette pour verrou de porte de vehicule automobile
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: F16D3/20
Filed: 2018-03-30
Abstract: 2. L'invention concerne un verrou pour porte de véhicule automobile comprenant un stator, un rotor situé à l'intérieur du stator et comportant une première extrémité axiale apte à recevoir une clé introduite axialement par rapport au rotor, une seconde extrémité axiale apte à être couplée avec un moyen de transmission de couple et une partie centrale apte à recevoir des paillettes mobiles radialement sous l'action d'une clé au codage correspondant, un moyen de transmission de couple comportant une extrémité en forme de joint de rotule apte à être couplée avec ladite seconde extrémité axiale, ladite extrémité de couplage possédant au moins deux tétons s'étendant radialement dans un même plan, telle que l'angle (β) formé par les directions radiales coplanaires d'extension desdits tétons est supérieur à 50° et inférieur strictement à 180°.
Patent FR-3078359-A1 (FR)
Title: Élément d’étanchéité amélioré
Inventor: NAPIER RORY ARCHIBALD
IPC: E21B23/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: La présente divulgation se rapporte non limitativement à un outil de fond de trou (102, 800) destiné à être utilisé dans un puits (114), ledit outil comprenant : un mandrin (202, 801) ; un élément d'étanchéité (244, 246, 248, 804, 806, 808, 900) disposé autour du mandrin (202, 801), dans lequel l'élément d'étanchéité (244, 246, 248, 804, 806, 808, 900) comprend un objet fabriqué par fabrication additive, dans lequel l'objet fabriqué par fabrication additive comprend un premier matériau (600, 1004) et un deuxième matériau (604, 1006). La présente divulgation se rapporte également à un procédé permettant la production d’un tel élément d’étanchéité (244, 246, 248, 804, 806, 808, 900), qui met en œuvre une impression tridimensionnelle (3D). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093948-A1 (FR)
Title: Matériau composite et procédé de réalisation d’un tel matériau composite
Inventor: FREYDIER CHRISTIAN
IPC: B64D33/08
Filed: 2019-03-19
Abstract: Matériau composite et procédé de réalisation d’un tel matériau composite L’invention se situe dans le domaine de l’échange thermique et concerne un procédé de réalisation d’un matériau composite pour capot échangeur thermique, comprenant les étapes suivantes réalisées successivement :                                   Superposition (101) d’une pluralité de couches de tissu composé de fibres de basalte et/ou de fibres de carbone ;                 Compactage (102) de la pluralité de couches de tissu composé de fibres de basalte et/ou de fibres de carbone ;                 Disposition (103) de la pluralité de couches compactées dans un moule;                  Moulage par transfert de résine (104) dans le moule d’une résine configurée pour résister à des températures d’au moins 250°C jusqu’à remplissage du moule;                 Chauffage (105) du moule pour former le matériau composite;                 Démoulage (106) du matériau composite ;                 Post-cuisson (110) du matériau composite.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085053-A1 (FR)
Title: Prédiction de comportement de réservoir de pétrole à l’aide d’un modèle d’écoulement proxy domaine technique
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: E21B43/12
Filed: 2019-04-11
Abstract: À l’aide des données de production et d’un enregistrement d’écoulement de production sur la base des données de production, un réseau neuronal profond (RNP) est formé pour modéliser une simulation d’écoulement proxy d’un réservoir. La simulation d’écoulement proxy du réservoir est effectuée à l’aide d’un filtre de Kalman d’ensemble (FKen), sur la base du RNP formé. Le FKen assimile de nouvelles données en mettant à jour un ensemble actuel pour obtenir une mise en correspondance d’historiques en réduisant au maximum la différence entre une sortie de production prédite à partir de la simulation d’écoulement proxy et des données de production mesurées d’un gisement. À l’aide de l’ensemble actuel mis à jour, une seconde simulation d’écoulement proxy du réservoir est réalisée sur la base du RNP formé. L’assimilation et la réalisation sont répétées pendant que de nouvelles données sont disponibles pour l’assimilation. Le comportement prédit du réservoir est déterminé sur la base de la simulation d’écoulement proxy du réservoir. Une indication du comportement prédit est fournie pour faciliter la production de fluides à partir du réservoir. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095333-A1 (FR)
Title: Plaque d’un appareil de cuisson du type gaufrier, concue pour la realisation de gaufres fourrees
Inventor: SARTOUT PIERRE
IPC: A61B5/16
Filed: 2019-04-26
Abstract: PLAQUE D’UN APPAREIL DE CUISSON DU TYPE GAUFRIER, CONCUE POUR LA REALISATION DE GAUFRES FOURREES L’invention concerne une plaque (101) d’un appareil de cuisson (1) du type gaufrier, laquelle comprend au moins un fond (110) s’étendant selon une surface (111) et au moins une première zone (113, 114) pourvue de dents (112) écartées entre elles et saillantes de la surface (111). La plaque comprend au moins une deuxième zone (115, 116) dépourvue de dents, distincte de l’au moins une première zone (113, 114), l’au moins une deuxième zone (115, 116) définissant au niveau de la surface (111) un espace de réception d’une garniture alimentaire à fourrer durant la cuisson de la préparation alimentaire. L’invention concerne également un jeu de plaques (100) comprenant deux plaques (101, 102) dont au moins l’une (101) présente les caractéristiques objet de l’invention, ainsi qu’un gaufrier équipé d’un tel jeu de plaques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097047-A1 (FR)
Title: Microbolomètre muni d’une fonction de filtrage
Inventor: BOUDOU NICOLAS
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-06-05
Abstract: Microbolomètre muni d’une fonction de filtrage La présente description concerne un microbolomètre comprenant une matrice de pixels, chaque pixel comprenant une ou plusieurs cellules de détection, chaque cellule de détection comprenant une couche d’absorption (530) formant une cavité quart d’onde (533) ayant une hauteur (h) comprise entre 0,5 et 5 µm, la cavité quart d’onde (533) mettant en œuvre une fonction de filtrage ayant une longueur d’onde de coupure inférieure λc, dans lequel le pas des cellules de détection dans au moins un axe dans un plan de la matrice de pixels est dans la plage de 0,9λc à 1,65λc. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099546-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comportant des systèmes d'injection secondaires injectant de l'air et du carburant directement dans des zones de recirculation de coin, turbomachine la comprenant, et procédé d'alimentation en carburant de celle-ci
Inventor: LEPAROUX JULIEN MARC MATTHIEU
IPC: F23R3/34
Filed: 2019-07-29
Abstract: Une chambre de combustion pour turbomachine d’aéronef comprend une structure annulaire de fond de chambre (40), une rangée annulaire de systèmes d'injection principaux (42) montés dans la structure de fond de chambre, configurés pour délivrer une nappe de carburant comprenant une zone de recirculation centrale (62) et une zone de recirculation de coin (64) autour de la zone de recirculation centrale (62), et des systèmes d’injection secondaires (72) configurés chacun pour injecter un flux additionnel d’air et de carburant directement dans une zone de recirculation de coin (64) correspondante. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100251-A1 (FR)
Title: Materiau composite de revetement de surface et son procede de realisation
Inventor: GROSSETETE THIERRY
IPC: E04B1/74
Filed: 2019-09-04
Abstract: Ce matériau (2) composite de revêtement d’une partie de surface (1) comprend au moins des déchets de pneus (3), une charge minérale (4) et un liant.      Les déchets de pneus (3) ont une granulométrie homogène comprise entre 0 et 7mm, la charge minérale (4) étant présente sous au moins deux granulométries différentes L’invention concerne également un procédé de réalisation d‘un tel matériau (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3098857-A1 (FR)
Title: Systeme d’injection hydraulique a came
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/00
Filed: 2019-10-01
Abstract: SYSTEME D’INJECTION HYDRAULIQUE A CAME Le système d’injection hydraulique à came (100) comprend une soupape d’injection (50) logée dans une buse d'injection tubulaire (54), un espace étant laissé entre une queue de soupape (51) de ladite soupape (50) et la surface interne de la buse d'injection tubulaire (54) pour laisser circuler un fluide injectable (58) provenant de moyens de mise en pression (10) tandis qu’un piston récepteur (62) solidaire de ladite soupape (50) reçoit d’une part, la pression du fluide injectable (58) pour maintenir ladite soupape (50) fermée, et d’autre part, la pression d’un fluide hydraulique (60) pour ouvrir ladite soupape (50), une came d’injection (67) pouvant mettre en mouvement ledit piston récepteur (62) via un piston émetteur (69) et ledit fluide hydraulique (60).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103409-A1 (FR)
Title: Structure tricotee pour renforcement de materiaux composites.
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: D04B1/14
Filed: 2019-11-22
Abstract: L'objet de l'invention est une structure tricotée pour le renforcement de produits composites, qui présente au moins deux peaux, reliées par des fibres de liaisons; la densité des fibres de liaison étant comprise entre 1 liaison pour 40 mailles et une liaison pour 10.000 mailles. L’invention concerne également le produit composite obtenu comportant entre 55 et 85% en volume de matière polymérique et entre 15 et 45% en volume de fibres de renfort. L’invention concerne également le procédé de fabrication d’un produit composite.
Patent FR-3105379-A1 (FR)
Title: stockage thermochimique d'énergie électrique pour l'habitat et les réseaux de chaleur
Inventor: ROUGE SYLVIE
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Système de stockage et déstockage thermochimique d'énergie électrique L’invention du système de stockage et déstockage d'énergie électrique issue d'énergie renouvelable sous forme thermochimique sur la base d'une réaction réversible d'un premier réactif A et d'un deuxième réactif B pour donner un produit C et de la chaleur et comprenant un réacteur d'hydratation configuré pour assurer la tenue d'une réaction exothermique du premier réactif A avec le deuxième réactif B pour produire le produit C et de la chaleur, un module de circulation d'un gaz caloporteur dans le réacteur d'hydratation, un module de stockage configuré pour recevoir le premier réactif A, un module de stockage configuré pour recevoir le produit C, caractérisé en ce que le système comprend un module de production du deuxième réactif B, le deuxième réactif étant de la vapeur d'eau, comprenant un évaporateur et une source chaude, destiné à l'évaporation de l'eau par transfert thermique depuis la chaleur produite par la réaction endothermique au profit de la production de vapeur d'eau. La présente invention concerne le domaine des énergies renouvelables et leur stockage. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine du stockage thermochimique pour l'habitat ou les réseaux de chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3091330-A1 (FR)
Title: Système de feu de véhicule, dispositif de commande de feu de véhicule et procédé de commande de feu de véhicule
Inventor: IRIBA Takehito
IPC: G01J1/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Système de feu de véhicule, dispositif de commande de feu de véhicule et procédé de commande de feu de véhicule Un système de feu de véhicule comprend une unité de formation d'image (12), une unité d'analyse de luminance (14), une unité d’établissement d’éclairement (42), une unité de source de lumière (10) et une unité de commande de source de lumière (20). L'unité de commande de source de lumière commande l'unité de source de lumière pour former périodiquement un motif de répartition de lumière de référence (60) comprenant au moins une partie d'une zone d’éclairement fixe (62) qui ne dépend pas de la valeur d’éclairement déterminée par l'unité d’établissement d’éclairement. L'unité d’établissement d’éclairement (42) détermine la valeur d’éclairement sur la base d'un résultat de détection de référence comprenant le résultat de détection de l'unité d'analyse de luminance (14) obtenu sous la formation du motif de répartition de lumière de référence (60), et met à jour la valeur d’éclairement lorsque le nouveau résultat de détection de référence est obtenu. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.