baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015952-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de capots
Inventor: BIGNOLAIS ALAIN
IPC: E05C19/10
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage (100) comportant: - une poignée (104) montée mobile en rotation autour d'un axe de manœuvre (110), la poignée (104) étant mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée, - un crochet (102), monté solidaire en rotation sur la poignée (104), le crochet (102) présentant une empreinte (116) dans laquelle un point d'amarrage (52) d'une structure est prévu pour s'engager, lorsque la poignée (104) est en position verrouillée, caractérisé en ce que le système de verrouillage (100) comporte une clé (120) associée au crochet (102) et assurant le passage de la position verrouillée à la position déverrouillée de la poignée (104), la clé (120) étant amovible lorsque la poignée (104) est dans la position verrouillée et inamovible lorsque la poignée (104) est dans la position déverrouillée.
Patent FR-3017498-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique a encastrer
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/18
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) comportant, d'une part, une boîte d'encastrement (10) qui comprend une paroi latérale (21) dans laquelle s'étend au moins une fenêtre (23), et, d'autre part, un module d'appareillage (50) logé dans ladite boîte d'encastrement et qui comprend un mécanisme électrique (60), un socle (51), au moins un volet (53) qui est mobile par rapport au socle entre une position rentrée dans laquelle il n'entrave pas l'engagement du socle dans la boîte d'encastrement et une position déployée dans laquelle il traverse ladite fenêtre, et des moyens de rappel (70) de chaque volet en position déployée. Selon l'invention, ladite fenêtre est au moins partiellement obturée par un film élastiquement déformable (30), et lesdits moyens de rappel sont adaptés à exercer sur chaque volet une pression provoquant la déformation dudit film élastiquement déformable.
Patent FR-3018402-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede ameliores d'alimentation pour ensemble capteur sans fil
Inventor: RAISIGEL HYNEK
IPC: H02J9/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: Dispositif d'alimentation électrique pour ensemble capteur (5) sans-fil doté d'un circuit de gestion d'énergie électrique très basse consommation configuré pour limiter le niveau donné d'alimentation électrique (VDD) entre une borne inférieure (VMINC1) et une borne supérieure (VMAXC1), le circuit étant réalisé à partir d'un transistor JFET ou MOSFET à déplétion.
Patent FR-3019219-A1 (FR)
Title: Architecture d'un systeme propulsif d'un helicoptere multi-moteur et helicoptere correspondant
Inventor: MERCIER-CALVAIRAC FABIEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne une architecture d'un système propulsif d'un hélicoptère multi-moteur comprenant des turbomoteurs (1, 2) reliés à une boite (3) de transmission de puissance, et un réseau (7) de bord basse tension continue destiné à alimenter en vol des équipements de l'hélicoptère, caractérisée en ce qu'elle comprend : un turbomoteur (1) hybride apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de l'hélicoptère ; un pack (20) électrotechnique de redémarrage rapide dudit turbomoteur hybride pour le sortir dudit régime de veille et atteindre un régime dans lequel il fournit de la puissance mécanique, ledit pack (20) de redémarrage étant relié audit réseau (7) de bord ; et au moins deux sources (4, 16, 18) d'alimentation électrique dudit réseau (7) de bord.
Patent FR-3005157-A1 (FR)
Title: Interruption de giration d'une charge utile ejectee d'un projectile en giration
Inventor: FRUCHT YAACOV
IPC: F42B10/54
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'interruption de giration d'une charge utile éjectée d'un projectile d'artillerie en giration (10), le projectile étant chargé avec une cargaison (40) contenant la charge utile (20) et un dispositif d'interruption de giration (100) de charge utile. Selon l'invention, la cargaison est éjectée du projectile et le dispositif d'interruption de giration de charge utile est mis en œuvre. La cargaison comprend un parachute (48), une protection (44) qui couvre le parachute plié et au moins une partie de la charge utile. Le dispositif d'interruption de giration de charge utile comprend au moins deux cordes yo-yo (46). L'éjection de la cargaison est suivie, dans l'ordre, du déroulement desdites deux cordes yo-yo, de la libération de la protection, du déploiement du parachute et de la stabilisation de la charge utile.
Patent FR-3021932-A1 (FR)
Title: Traverse inferieure de pare-chocs avant
Inventor: ALLOUET STEPHANE
IPC: B60R19/02
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention a trait à une traverse avant inférieure (20) de pare-chocs avant de véhicule automobile, comprenant : une portion avant (30) s'étendant transversalement et pourvue de cloisons (32) aptes à rigidifier la traverse (20) et à absorber des chocs, notamment avec des piétons, à l'avant du véhicule ; une portion arrière (34) s'étendant transversalement et longitudinalement dans le prolongement de la portion avant (30), la portion arrière (34) comprenant des nervures (36) s'étendant longitudinalement et présentant, chacune, un bord supérieur (38) incliné vers l'avant et vers le haut. Les nervures (36) sont sur au moins un des deux côtés, préférentiellement sur un seul desdits côtés de ladite traverse (20) par rapport à un axe longitudinal médian, et sont au nombre de moins de cinq. L'invention a également trait à un véhicule automobile comprenant une telle traverse avant inférieure (20).
Patent FR-3026080-A1 (FR)
Title: Plancher composite, vehicule comportant un tel plancher, procede de fabrication du plancher, procede de fabrication du vehicule
Inventor: JAUNASSE PHILIPPE
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-09-18
Abstract: Le plancher de véhicule (10) comprend : - un plancher supérieur (19) en un matériau composite ; - un plancher inférieur (21) en un matériau composite. Le plancher (11) comprend entre le plancher supérieur (19) et le plancher inférieur (21) une couche d'insonorisant (23) et une lame d'air (24).
Patent FR-3026590-A1 (FR)
Title: Ensemble multimedia
Inventor: POITEVIN CHRISTOPHE
IPC: H04N5/765
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble multimédia (1) comprenant un module électronique (2) comportant au moins une carte électronique sur laquelle une pluralité de connecteurs (7a, 7b, 7c) sont positionnés, chaque connecteur (7a, 7b, 7c) de la pluralité étant configuré pour coopérer avec un câble (6) d'interface multimédia haute définition de type A.
Patent FR-3026665-A1 (FR)
Title: Procede industriel de traitement et valorisation d'un produit contenant de l'amiante
Inventor: CUI SHUQING
IPC: C22B26/22
Filed: 2014-10-02
Abstract: Procédé de traitement d'un produit contenant de l'amiante comprenant comme étapes a) fourniture d'un produit solide divisé contenant de l'amiante, b) préparation d'un premier milieu réactionnel comprenant le produit solide divisé contenant de l'amiante et une solution aqueuse d'un premier acide minéral, c) traitement par lixiviation du produit solide divisé à l'aide de la solution aqueuse du premier acide minéral, d) séparation solide/ lixiviat liquide, et d'une part e) traitement à pH acide du lixiviat liquide obtenu à l'étape d) par addition d'un agent alcalin et d'un agent oxydant, f) séparation solide/liquide, g) traitement à pH basique du liquide obtenu à l'étape f) par addition d'un agent alcalin, h) séparation solide/liquide pour obtenir dans la phase solide un mélange contenant des dérivés de nickel et de cobalt et dans la phase liquide un sel de magnésium et d'autre part i) préparation d'un second milieu réactionnel par mélange du solide obtenu à l'étape d) avec une solution aqueuse d'un agent alcalin, j) traitement alcalin du solide obtenu à l'étape d) à l'aide de la solution aqueuse de l'agent alcalin, k) séparation solide/liquide, I) addition au liquide obtenu à l'étape k) d'une solution aqueuse d'un composé ionique pour obtenir une solution aqueuse dite ionique, m) addition à la solution aqueuse ionique obtenue à l'étape I) d'un liquide de dilution pour obtenir une solution aqueuse diluée, n) addition d'une solution aqueuse d'un second acide minéral dans la solution aqueuse diluée obtenue à l'étape m) pour obtenir un précipité contenant de la silice.
Patent FR-3027521-A1 (FR)
Title: Compositions pour administration par voie orale
Inventor: KITTEN OLIVIER
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour administration par voie orale, contenant un variant d'une protéine à pli-OB, ainsi qu'à son procédé de préparation
Patent FR-3030350-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l’assemblage d’une ebauche de pneumatique
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29D30/32
Filed: 2014-12-19
Abstract: Procédé d'assemblage d'une ébauche de pneumatique, ledit procédé comprenant successivement des étapes consistant à : - poser des nappes de gomme sur un tambour (2) composé de secteurs (8) mobiles radialement entre une position étendue et collapsée du tambour, - poser des tringles - soulever les bords des nappes s'étendant axialement au-delà des tringles vers les extrémités du tambour à l'aide d'ailerons (45) - plier les bords des nappes par des éléments à roulettes (90) indépendants du tambour (2) et adaptés pour retrousser les bords des nappes autour de la tringle, - dans lequel secteurs (8) composant le tambour comportent à leurs extrémités des rainures longitudinales (40) qui sont aptes à coopérer avec lesdits ailerons (45) pour soulever les bords des nappes de gomme posées sur le tambour.
Patent FR-3038814-A1 (FR)
Title: Chaussures de confort pour chausser des pieds sensibles
Inventor: MANSIAUX EMILIE MARGAUX SOPHIE
IPC: A43B23/02
Filed: 2015-07-17
Abstract: L invention concerne une chaussure permettant de chausser sans douleur; sans contrainte, les personnes souffrant d'hallux valgus (et/ou autres pathologies). Elle est constituée d'un chaussant plus large, d'une semelle en gomme (4) pour un meilleur amorti, d'une tige (3) très souple et élastique grâce à l'association du cuir (1) et du néoprène (marque déposée) (2). Cette souplesse et ce confort sont renforcés avec la technique de montage, le soudé (5) qui relie la semelle (4) et la tige (3). Lorsque l'utilisateur glisse le pied dans cette chaussure en néoprène (marque déposée), ce dernier à la sensation que l'avant de la chaussure se moule à lui, prend sa forme et celle de la déformation sans le faire souffrir grâce à l'élasticité qui caractérise le néoprène. (marque déposée) (2). Les chaussures de confort en néoprène (marque déposée) montées avec la technique du soudé selon l'invention sont destinées à chausser les pieds sensibles victimes d'hallux valgus (et/ou autres pathologies).
Patent FR-3018756-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement de dispositif d'essuie-glace
Inventor: METZ ULRICH
IPC: B60S1/18
Filed: 2015-03-19
Abstract: Dispositif d'entraînement d'un dispositif d'essuie-glace de véhicule automobile comportant une bielle (7) reliée par une articulation (12) à un arbre d'entraînement (3, 10) d'un bras d'essuie-glace monté de manière pivotante. Une articulation (20) est réalisée sous la forme d'une articulation à rotule comportant une rotule (5) et un palier (6) pour la rotule (5). La rotule (5, 16) est réalisée sur un élément de transmission (4), relié solidairement en rotation à l'axe d'entrainement (3) d'un bras d'essuie-glace. Le palier (6) est réalisé sur la bielle (7) et l'élément de transmission (4) est une plaque en une seule pièce avec la rotule (5).
Patent FR-3036505-A1 (FR)
Title: Table tournante avec plateau circulaire transmetteur de lumiere et axe collecteur de lumiere
Inventor: LAI PENG-CHENG
IPC: G03B37/00
Filed: 2015-05-19
Abstract: Table tournante (61) dotée d'un plateau circulaire transmetteur de lumière (36) et d'au moins un axe collecteur de lumière (37) reliés ensemble. L'axe collecteur de lumière (37) est entraîné par un moteur (62) pour faire tourner le plateau circulaire transmetteur de lumière (36). La surface de l'axe collecteur de lumière (37) est partiellement dépolie. La lumière incidente provenant d'un côté inférieur ou latéral est collectée dans une zone collectrice de lumière (39) de l'axe puis transmise vers une zone conjonctive (38) du plateau circulaire transmetteur de lumière (36) via une zone transparente et lisse de guidage de lumière, pour éclaircir la zone conjonctive (38) initialement sombre et en diminuer l'obscurité. Le temps pour la suppression du fond de la zone conjonctive sombre (38) peut être réduit puisque la zone conjonctive (38) s'éclaircit lorsqu'on fait tourner le plateau circulaire transmetteur de lumière (36) pour photographier un objet à photographier posé dessus.
Patent FR-3028630-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et son procede de commande
Inventor: LEE SUNHYUK
IPC: G06F3/0481
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) qui est capable d'éditer automatiquement des icônes correspondant à une pluralité d'applications comprises sur une page d'écran d'accueil (10). Le terminal mobile (100) comprend : un écran tactile (151) configuré pour afficher une page d'écran d'accueil (10) comprenant des icônes correspondant à des applications ; et un contrôleur (180) configuré pour générer un dossier comprenant au moins une partie des applications à l'aide d'informations d'attribut des applications lorsqu'une demande d'édition relative aux icônes comprises sur la page d'écran d'accueil (10) est reçue, une image du dossier généré étant affichée sur la page d'écran d'accueil (10) plutôt que les icônes correspondant aux applications comprises dans le dossier généré.
Patent FR-3040690-A1 (FR)
Title: Helicoptere equipe d'un dispositif d'assistance d'urgence a la sustentation
Inventor: SEINTURIER ERIC PIERRE
IPC: B64D25/00
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un hélicoptère comprenant une ossature structurelle (5), au moins un rotor (10) principal de sustentation et de propulsion solidaire de ladite ossature structurelle (5) et une chaine motrice de mise en mouvement dudit rotor (10) principal comprenant une boîte (11) de transmission de puissance et au moins un moteur (12a, 12b) principal, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pluralité de propulseurs (21a, 21b, 21c, 21d) d'appoint fixés à ladite ossature structurelle (5) et configurés pour pouvoir apporter un complément de sustentation de l'hélicoptère en cas de défaillance de la chaine motrice de l'hélicoptère.
Patent FR-3041137-A1 (FR)
Title: Capteur domotique de securite
Inventor: RYCKEMBUSH THOMAS
IPC: H04B1/03
Filed: 2015-09-10
Abstract: Le capteur domotique de sécurité (100) comprend un boîtier (10) destiné à être monté sur une structure. Le boîtier (10) comprend au moins une première surface (11) destinée au montage du boîtier (10) sur une zone plane de la structure, une quatrième et une cinquième surfaces (14, 15) destinées au montage du boîtier (10) sur une zone de la structure présentant deux faces au moins localement planes et orthogonales l'une par rapport à l'autre. En outre, le boîtier (10) comprend également une deuxième et une troisième surfaces (12, 13) destinées au montage du boîtier (10) sur une zone plane de la structure, lesdites au moins première, deuxième et troisième surfaces (11, 12, 13) étant orientées respectivement selon des premier, deuxième et troisième plans différents.
Patent FR-3041353-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d’une nanocellulose
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: C08L1/02
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microfibrilles de cellulose semi-cristallines et/ou de nanofibrilles de cellulose semi-cristallines marquées par des nanoparticules métalliques, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape mettant en œuvre une irradiation micro-onde d'une solution aqueuse de microfibrilles de cellulose semi-cristallines et/ou de nanofibrilles de cellulose semi-cristallines et d'au moins un sel métallique, en présence d'un agent réducteur.
Patent FR-3042068-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'une couche tampon sur un film semi-conducteur par photocatalyse
Inventor: LOONES NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-10-02
Abstract: Procédé de dépôt d'une couche mince semi-conductrice (CM) comprenant au moins un sulfure d'une espèce métallique, le dépôt étant réalisé sur un film semi-conducteur (F) agencé dans un bain chimique (CM), le procédé comprenant les étapes de : - préparer le bain chimique (BC) à partir d'au moins un précurseur soufré dudit sulfure d'une espèce métallique et d'un sel contenant ladite au moins une espèce métallique, le au moins un précurseur soufré contenant un thioacide, et - former la couche mince (CM) par illumination au moyen d'une source de lumière (S) du bain chimique (BC) et du film semi-conducteur (F).
Patent FR-3043512-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection bidirectionnelle d'approche d'un equipement portable d'acces main libre a un vehicule et procede de detection associe
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') bidirectionnelle d'approche d'un équipement portable (P) d'accès main libre par champ proche à un véhicule, ledit dispositif (D') comprenant une antenne de communication (A) ayant une fréquence de communication (Fc) en champ proche, le dispositif comprenant : • Un premier capteur inductif passif (S1) orienté vers l'extérieur du véhicule (EXT), un deuxième capteur inductif passif (S2) orienté vers l'intérieur du véhicule (INT), les deux capteurs étant situés en vis-à-vis, séparés par une ferrite (F), et recevant le champ électromagnétique émis par l'antenne de communication, et étant aptes à détecter l'approche de l'équipement portable, • des moyens de mesure (M1) d'une première tension (V1) aux bornes du premier capteur et des moyens de mesure (M2) d'une deuxième tension (V2) aux bornes du deuxième capteur, • des moyens de comparaison (M3) entre la première tension et la deuxième tension afin de détecter l'approche de l'équipement portable en provenance de l'extérieur ou en provenance de l'intérieur du véhicule.
Patent FR-3043711-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour portail coulissant, et portail coulissant associe
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: E06B11/04
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage pour portail coulissant (1), comprenant un pêne (52) formant un crochet destiné à être engagé dans un orifice (42) d'une gâche (4), et présentant une partie terminale (522) faisant saillie suivant une première direction (Z), et un actionneur (51, 510, 55) configuré pour déplacer le pêne (52) en translation suivant la première direction (Z), entre une position verrouillée dans laquelle la partie terminale (522) est propre à venir en butée contre la gâche (4) pour empêcher un coulissement du portail (1) lorsque le crochet est engagé dans l'orifice (42), et une position déverrouillée dans laquelle la partie terminale (522) n'est plus en butée contre la gâche (4) pour autoriser le coulissement du portail (1).
Patent FR-3043700-A1 (FR)
Title: Non tisse
Inventor: PORTOLES JOSE
IPC: D04H3/02
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un non tissé constitué de nappes (1, 2, 3, 4) de fibres (10, 20, 30, 40) superposées, il est caractérisé en ce qu'un voile (6) de liant est disposé entre deux nappes et thermo-soudé. Le thermo-soudage des nappes rend le non tissé extrêmement solide et vient figer l'orientation des fibres (10, 20, 30, 40), qui ne peuvent plus bouger lors de la mise en œuvre du non tissé. Les fibres sont, en effet, tenues par des points de soudures non continus et répartis sur toute la surface à la différence d'une couture.
Patent FR-3044962-A1 (FR)
Title: Vitrage muni d'un dispositif conducteur electrique et possedant une resistance amelioree aux tests cycliques de temperature.
Inventor: WERNER KATJA
IPC: C03C17/06
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage constitué d'au moins un substrat dont une partie comprend un élément conducteur électrique, ledit élément conducteur comprenant un connecteur en acier contenant du chrome, soudé par un alliage de soudure à base d'étain, d'argent et de cuivre sur une piste électroconductrice, dans lequel la piste électroconductrice formée par frittage d'une pâte d'argent comprenant un mélange de poudre d'argent et de fritte de verre a une résistivité mesurée à 25°C inférieure ou égale à 3.5 µΩ.cm et un niveau de porosité inférieur à 20% ledit niveau de porosité étant mesuré par microscopie électronique à balayage sur une coupe transversale de la partie du substrat comprenant la piste électroconductrice et ayant été préalablement polie par polissage ionique.
Patent FR-3046046-A1 (FR)
Title: Geometrie d'un circuit aeraulique pour un aspirateur a main
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/16
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un aspirateur (1) à main comprenant : - un corps principal comprenant une poignée de préhension et un conduit (6) principal d'aspiration d'air ; - des moyens (7) d'aspiration générant un flux d'air à travers le conduit (6) principal d'aspiration d'air ; - un dispositif (4) de séparation cyclonique de poussière à un ou deux étages, connecté de façon aéraulique au conduit (6) principal d'aspiration ; - un conduit (8) secondaire d'évacuation de l'air comprenant une sortie extérieure (9) ; caractérisé en ce que le conduit (8) secondaire d'évacuation de l'air comprend au moins un passage (10) dans lequel ledit conduit (8) secondaire forme un repli (11) selon un angle compris entre 120° et 200° et préférentiellement 180° selon un axe de trajectoire (A).
Patent FR-3046056-A1 (FR)
Title: Composition anhydre anti-transpirante sous forme d'aerosol comprenant un actif anti-transpirant et un polymere derive de vinylpyrrolidone
Inventor: RAMOS-STANBURY LAURE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'aérosol contenant : i) une phase huileuse comprenant - au moins une huile volatile, - au moins un actif anti-transpirant choisi parmi les sels ou complexes d'aluminium et/ou de zirconium, - au moins un polymère dérivé de vinylpyrrolidone, et ii) au moins un agent propulseur. L'invention a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine, et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment les odeurs axillaires, comprenant l'application sur une surface de la peau de ladite composition. L'invention a enfin pour objet une utilisation et un dispositif aérosol mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3052666-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait d'amande douce et procede de soin
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant un extrait d'amande douce, en particulier, un extrait de tourteau d'amande, en particulier La présente invention se rapporte également à un procédé de soin et/ou de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau d'une composition comprenant un extrait d'amande douce pour lutter contre le vieillissement cutané. La présente invention trouve notamment une application dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-3052816-A1 (FR)
Title: Procede pour manoeuvrer une pale d'eolienne
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: F03D13/10
Filed: 2016-06-16
Abstract: Pour manœuvrer une pale d'éolienne entre le sol et un rotor de génératrice électrique installé sur une nacelle (15) en haut d'une tour (10), la pale (25) est tenue dans un support (40) monté sur un chariot (30) disposé contre la tour. Le chariot est déplacé et guidé le long de la tour en utilisant au moins un câble incliné (32, 33) de façon à exercer sur le chariot une force ayant une composante horizontale en direction de la tour.