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Patent FR-3047421-B1 (FR)
Title: Procede pour ralentir la dissolution d'un compose utilisant un agent anti-mousse
Inventor: MAGNALDO ALASTAIR
IPC: G21F9/30
Filed: 2016-02-10
Granted: 2020-08-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour éviter, ralentir ou arrêter la dissolution d'un composé générant un gaz lors de sa mise en contact avec une solution de dissolution et ce, éventuellement vis-à-vis de la dissolution d'un autre composé qui ne génère aucun gaz lorsque mis en contact avec cette même solution de dissolution, le procédé comprenant l'ajout, dans la solution de dissolution, d'au moins un agent antimousse choisi dans le groupe constitué par les particules solides hydrophobes, les huiles silicones, les huiles polaires et leurs mélanges.
Patent FR-3057855-B1 (FR)
Title: Ensemble d’emballage jetable
Inventor: BAUCHER PIERRE-YVES
IPC: B65D71/40
Filed: 2016-10-25
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'emballage jetable pour faciliter le transport de plusieurs emballages jetables comprenant un premier contenant de boisson jetable comportant une ouverture sur la face plane supérieure. L'ensemble comporte un deuxième contenant jetable de forme sensiblement cylindrique ayant un fond et une ouverture comportant un moyen de fermeture détachable positionné sur l'ouverture, le fond du deuxième contenant jetable étant configuré pour se solidariser avec la face plane supérieure du premier contenant de boisson jetable.
Patent FR-3061186-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee specifique
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: C08L9/06
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins : - de 50 à 100 pce d'un ou plusieurs élastomères diéniques dits de très basse température de transition vitreuse (Tg) présentant une Tg comprise dans un domaine allant de -110°C à -70°C, choisis parmi les homopolymères de butadiène, les copolymères de butadiène et de monomère vinylaromatique, présentant un taux d'unité vinylaromatique compris entre 0 et 5% en poids, et les mélanges de ces derniers, - une charge renforçante, - un système de réticulation - de 50 à 150 pce d'au moins une résine hydrocarbonée hydrogénée, majoritairement composée d'unités issues de monomères C5, la résine présentant un taux de proton aromatique inférieur à 1% et un taux de proton éthylénique inférieur à 1%.
Patent FR-3065145-B1 (FR)
Title: Appareil electronique et procede de fabrication dudit appareil electronique
Inventor: RUFFIEUX PHILIPPE
IPC: H05K13/04
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil électronique comprenant : - un socle (1), - un couvercle (2), - des composants électroniques destinés à être alimentés par une alimentation électrique, le socle (1) et le couvercle (2) formant un logement (10, 10', 15, 15') comportant ladite alimentation électrique, le socle (1) est constitué par un premier circuit imprimé dans lequel sont intégrés les composants électroniques, le premier circuit imprimé comprend une première paroi (7) comprenant une première face d'assemblage (9) comprenant une première cavité (10, 10') pour recevoir ladite alimentation électrique et ouverte sur une première tranche (11) de la première paroi (7), le couvercle (2) comprend une deuxième paroi (12) comprenant une deuxième face d'assemblage comprenant une deuxième cavité (15, 15') pour recevoir ladite alimentation électrique et ouverte sur une deuxième tranche (16) de la deuxième paroi (12).
Patent FR-3065254-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbopompe pour un circuit ferme, en particulier de type a cycle de rankine, associe a un moteur a combustion interne, notamment pour vehicule automobile
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01K25/08
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbopompe cinétique pour un circuit fermé, en particulier de type à cycle de Rankine, associé à un moteur à combustion interne (12) avec un arbre-moteur (26), notamment pour véhicule automobile, dans lequel une (10) des faces dudit moteur porte des accessoires (14, 18, 22) de ce moteur ainsi qu'au moins un galet-enrouleur (30, 30', 30") pour une courroie de transmission de mouvement en rotation (32) reliant au moins lesdits accessoires à l'arbre moteur (26).         Selon l'invention, l'ensemble comprend une voie de transmission de mouvement en rotation (T) entre l'arbre (38) de la turbopompe et ledit galet-enrouleur .
Patent FR-3065391-B1 (FR)
Title: Dispositif de soudure de films souples comportant un concentrateur en materiau dur a l’interieur d’un inducteur
Inventor: GUILLOT VICTOR
IPC: B65B51/10
Filed: 2017-04-19
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de soudure de matériaux souples (6) superposés, comportant une mâchoire d'induction (2) équipée d'un inducteur à plusieurs branches parallèles (10), et une contre-mâchoire (4) prévue pour serrer les films (6) sur la mâchoire d'induction (2), caractérisé en ce que la mâchoire d'induction (2) comporte entre les branches d'inducteur (10) un concentrateur intérieur (14) réalisé dans un matériau dur présentant une perméabilité magnétique et une résistivité électrique.
Patent FR-3065982-B1 (FR)
Title: Structure de verriere comprenant une traverse intermediaire assemblee par cales
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B3/68
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: Structure (1) de verrière comprenant : - des traverses (6) haute et basse ; - des montants (10) en T ; - une traverse (20) intermédiaire en T présentant intérieurement une cavité (24) définissant une mortaise (25) et une glissière (26) une paire de cales (33) d'assemblage incluant : o un tenon (34) de forme complémentaire de la mortaise (25) ; ○ une entretoise (35) solidaire du tenon (34) et apte à venir s'emboîter sur un montant ; - une tige (41) filetée propre à traverser conjointement les montants (10), les cales (33) et la traverse (20) intermédiaire ; - une paire d'écrous (42) venant en prise hélicoïdale avec la tige (41) filetée pour assurer le serrage de la traverse (20) intermédiaire sur les montants (10) avec interposition des cales (33) d'assemblage.
Patent FR-3077125-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur
Inventor: GIRARDIE ALAIN
IPC: F28D7/04
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-01-24
Abstract: Dispositif de récupération de chaleur sur une cuve de refroidissement (1) telle qu'une cuve de refroidissement d'alcool dans un procédé de distillation caractérisé en ce qu'il comporte un bac (3) recouvert de matériau isolant thermique alimenté à partir d'une arrivée d'eau chaude intermittente (2) en provenance de la cuve, ledit bac (3) logeant une pluralité de serpentins bobinés (4, 5, 6) chacun en communication par des conduits (7, 8, 9, 10, 11, 12) en circuit fermé avec un ballon (17) de stockage d'eau chaude et d'alimentation d'un circuit extérieur (D, R) de chauffage et pour lequel les conduits en circuit fermé sont pourvus de circulateurs (14, 15, 16) pilotés pour amener l'eau réchauffée dans le bac.
Patent FR-3077516-B1 (FR)
Title: Outil de serrage a double action
Inventor: SCOHIER HERVE
IPC: B25B27/00
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un outil de serrage comprenant une platine et un pignon (10) qui est destiné à recevoir un élément à serrer, le pignon étant relié à un train d'engrenages de l'outil assurant la rotation du pignon autour d'un axe donné (Z') afin de provoquer en service un premier serrage de l'élément sur un support, le pignon et la platine étant pourvus de leurs moyens d'accouplement temporaire en rotation autour dudit axe pour assurer en service un deuxième serrage de l'élément par rotation de la platine.
Patent FR-3080573-B1 (FR)
Title: Joint lecheur de vitre
Inventor: ZAINANE ABDELHALIM
IPC: B60J10/27
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: Joint lécheur (201) de vitre comprenant un corps (204) s'étendant dans une direction longitudinale et comportant des moyens de fixation (209) à un panneau de carrosserie (21), deux lèvres (202, 203), une lèvre de contact (202) et une lèvre d'étanchéité (203) en matériau élastique, reliées au corps (204), et s'étendant sensiblement sur la longueur dudit corps (204), la lèvre de contact (202) et la lèvre d'étanchéité (203) étant en vis-à-vis de sorte à former les bords d'un canal (205) ouvert sur sa longueur et s'étendant sensiblement sur la longueur du corps (204), caractérisé en ce que le joint lécheur (201, 301) comporte un élément de fermeture (206) à l'une des extrémités du canal (205) de sorte à fermer au moins partiellement ladite extrémité du canal (205).
Patent FR-3084143-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une tolerance en temperature pour la regulation de la ventilation et procede de regulation de la ventilation associe
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: F24F120/00
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination d'une tolérance AT en température pour la régulation de la ventilation à partir d'un modèle physique de l'effet de rafraichissement et en fonction d'une vitesse de ventilation et de l'humidité de l'air HR lorsque cette dernière est connue caractérisé en ce que le modèle physique est choisi parmi deux modèles physiques : une premier modèle physique donné par ΔT = α1 x (1 - exp(-β1(V - γ1))) où ΔT est la différence entre la température de l'air Tair et la température perçue Tper appelé effet de rafraichissement et définissant la tolérance en température, V est la vitesse de ventilation et α1, β1 et γ1 sont des constantes ; et un deuxième modèle physique donnée par ΔT = A [H R] x (1 - exp(-β2(V - γ2)))où ΔT est la différence entre la température de l'air Tair et la température perçue Tper appelé effet de rafraichissement et définissant la tolérance en température, V est la vitesse de ventilation et A[HR] = α2(α2 - α2 x HR) avec HR l'humidité de l'air, α2, β2 et γ2 des constantes.
Patent FR-3085414-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant une liaison au renfort structurel a inserts et evidements
Inventor: MAHIAS STEPHANE ROGER
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-30
Granted: 2021-01-29
Abstract: Aube de turbomachine comportant une pale (42) à surface aérodynamique s'étendant selon une première direction entre un bord d'attaque et un bord de fuite et selon une deuxième direction, sensiblement perpendiculaire à la première direction, entre un pied de l'aube et une tête d'aube, la pale étant réalisée en un matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres, et un renfort structurel métallique (40) collé par un joint de colle (46) sur le bord d'attaque de la pale, le renfort structurel métallique étant constitué d'une partie pleine ou nez sans prolongement d'ailettes épousant la surface aérodynamique de la pale et dont la fixation à la pale avant collage est assurée par un assemblage (44) à tenons et mortaises s'étendant sensiblement selon la première direction.
Patent FR-3071732-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-08-27
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère d'acrylate anionique amphiphile comprenant au moins un motif structural (b1) et au moins un motif structural (b2), dans lequel R8 et R9 représentent chacun indépendamment un atome d'hydrogène ou un groupe méthyle, R10 représente un groupe alkyle (en C8 à C30), M+ représente un cation physiologiquement compatible et A3 représente - un groupe *-(CH2CH2O)x-*, dans lequel x représente un nombre entier de 5 à 35, - un groupe *-(CH2CHMeO)y-*, dans lequel y représente un nombre entier de 5 à 35 ou - un groupe *-(CH2CH2O)x-(CH2CHMeO)y-*, dans lequel la somme x + y représente un nombre entier de 5 à 35 et x et y sont supérieurs à zéro, leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3089127-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), au moins un réservoir de produit (100) contenant du produit fluide, et des moyens de distribution (200) d’une dose de produit fluide à chaque actionnement, ledit dispositif comprenant des moyens de blocage (500 ; 600) desdits moyens de distribution (200), ledit dispositif comprenant un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60), déformable et/ou déplaçable sous l’effet de l’inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (60) coopérant avec lesdits moyens de blocage (500 ; 600) de sorte que lorsque ledit organe sensible à l'inhalation (60) se déforme et/ou se déplace sous l’effet de l’inhalation, il permet l’actionnement desdits moyens de distribution (200), ledit dispositif comportant un élément de protection (1) dudit système de déclenchement commandé par l'inhalation, ledit élément de protection (1) étant disposé entre ledit embout buccal (400) et ledit organe sensible à l'inhalation (60), ledit élément de protection (1) étant réalisé en un matériau poreux laissant passer l’air mais bloquant le passage d’eau, de poussières et de corps étrangers.
Patent FR-3114979-B1 (FR)
Title: Matériau poreux à base d’un verre borosilicate, utile pour l’absorption et la capture d’iode gazeux, son procédé de préparation et ses utilisations
Inventor: MASSONI NICOLAS
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention se rapporte à un matériau poreux qui est doté d’une forte capacité à adsorber l’iode à l’état gazeux lorsqu’il est mis en contact avec cet iode gazeux et qui, une fois chargé en iode, peut être transformé, par un simple traitement thermique, en une matrice vitreuse dans laquelle l’iode est confiné.  Ce matériau comprend une phase solide en un verre borosilicate et des pores ouverts, interconnectés et dont la surface comprend de l’argent à l’état de métal et/ou du nitrate d’argent, lequel est apte à réagir avec l’iode pour former de l’iodure d’argent.  L’invention se rapporte également à un procédé de préparation du matériau poreux ainsi qu’à ses utilisations, en particulier pour le conditionnement d’iode gazeux dans une matrice vitreuse.  Applications : conditionnement et stockage dans une matrice de l’iode radioactif présent dans les effluents gazeux produits au cours du traitement de combustibles nucléaires usés et, en particulier, de l’iode-129.
Patent FR-3090886-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un signal et procédé associé
Inventor: FORMONT STÉPHANE
IPC: H04B1/06
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif d’analyse d’un signal et procédé associé La présente invention se rapporte à un dispositif d’analyse de signal (16), le dispositif d’analyse (16) comportant N voies de traitement (22) d’un signal, chaque voie de traitement (22) comprenant : - un dispositif d’échantillonnage (24) fonctionnant à une fréquence d’échantillonnage, - un convertisseur analogique-numérique (26) fonctionnant à une fréquence de conversion, la fréquence de conversion étant strictement supérieure à la fréquence d’échantillonnage, - un filtre (28) intercalé entre le dispositif d’échantillonnage (24) et le convertisseur analogique-numérique (26), le filtre (28) étant un filtre présentant une fréquence de coupure, et - un calculateur propre à analyser le signal de sortie du convertisseur analogique-numérique (26). Figure pour l'abrégé :Figure 2
Patent FR-3091596-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de génération d’une image à partir de motifs élémentaires pour un système d’affichage tête haute
Inventor: LEROUGE ALEXIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’image pour un système d’affichage sur un support de projection transparent. Le procédé vise à supprimer les effets négatifs de la superposition décalée de l’image double, formée par la réflexion de l’image générée sur la surface externe du support de projection, avec l’image principale, formée par la réflexion de l’image générée sur la surface interne dudit support. L’image générée sur l’écran est formée par un ensemble de motifs élémentaires de cellules astucieusement sélectionnés de sorte que l’image principale et l’image double de l’image générée se complètent pour former une image finale de bonne qualité visuelle. La dimension d’un motif élémentaire est avantageusement prédéterminée de sorte que l’image double d’un motif élémentaire dont les cellules sont allumées est contiguë à l’image principale dudit motif élémentaire. L’invention concerne également un générateur d’image mettant en œuvre un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094889-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de la respiration d’un patient pour un robot médical
Inventor: LE MEUR YANN
IPC: A61B6/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un procédé pour déterminer un instant opportun du cycle respiratoire d’un patient (1) pour assister une intervention médicale sur ledit patient. Le procédé comporte les étapes de : 100 - enregistrement, en continu, des mouvements d’une référence patient (10) placée à proximité d’une zone anatomique cible du patient (1), les mouvements de la référence patient correspondant au cycle respiratoire du patient, 101 - acquisition, par un dispositif d’imagerie (40) par rayons X, d’une image médicale de ladite zone anatomique cible du patient dont la respiration a été préalablement bloquée, 102 - détermination d’une position, dite cible, de la référence patient (10) lors de l’acquisition de l’image médicale, à partir d’au moins un capteur (12) positionné sur la référence patient (10) et d’un détecteur (13) de rayons X,103 - détermination d’une position, dite candidate, de la référence patient (10), à partir du au moins un capteur (12) positionné sur la référence patient (10), la respiration du patient ayant été à nouveau préalablement bloquée, 104 - comparaison de la position candidate et de la position cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099449-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de fluide d’au moins un coussin de fluide pour un véhicule à coussins de fluide
Inventor: SAID NIZAR
IPC: B60V3/04
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif (11) de regulation de fluide d’au moins un cousin (8) de fluide d’un véhicule (1) circulant au-dessus d’un support (2) par sustentation, ce dispositive (11) de regulation de fluide comprenant :- un moyen (13) d’approvisionnement de fluide pour alimenter le cousin (8) de fluide,- un conduit (22) d’acheminement du fluide du moyen (13) d’approvisionnement de fluide au cousin (8) de fluide,- un calculateur (12) permettant de piloter le moyen (13) d’approvisionnement de fluide,- un capteur (23) de hauteur de vol,ce dispositif (11) comprenant un solveur (27) permettant de calculer à partir d’une hauteur de vol (H) mesurée du véhicule (1) par le capteur (23) de hauteur de vol et d’une vitesse de sustentation estimée par le calculateur (12) le débit de fluide (Q) dans le conduit (22) d’acheminement, le calculateur (12) permettant, à partir du débit de fluide (Q) calculé par le solveur (27) de piloter le moyen (13) d’approvisionnement de fluide pour réguler le débit de fluide (Q) dans le conduit (15) d’acheminement de sorte à rétablir une valeur de hauteur (H) de vol égale à une valeur de hauteur de vol (HR) préenregistrée dans le calculateur (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100704-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure ophtalmologique polyvalent
Inventor: BROTTIER YVES-VINCENT
IPC: A61B3/18
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de mesure ophtalmologique comportant un boîtier (43) de mesures oculaires comprenant une face avant (40) pourvue d’un cadre entourant une plaque translucide (10a) de dimension et de courbure adaptées pour recouvrir le champ oculaire dudit patient, un dispositif de rétroéclairage homogène (23) de la plaque translucide derrière la plaque translucide, au moins une caméra munie d’un objectif disposé en correspondance d’un trou (14) dans la plaque translucide, une ou plusieurs sources de lumière ponctuelles (46) dans des ouvertures sur les bords de la plaque translucide pour illuminer les yeux du patient et des moyens de fixation (41) d’un ou plusieurs dispositifs complémentaires de mesure ophtalmologiques reçus sur la plaque translucide. Figure 3
Patent FR-3101074-B1 (FR)
Title: Procédé et machine pour remplir un récipient à un niveau souhaité de liquide
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: B67C3/28
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé et machi ne pour remplir un récipient à un niveau précis de liquide Contenu de l’abrégé L’invention concerne une machine de remplissage comportant : - un tube de remplissage (11) traversant un embout de bec (8) pour délimiter avec l’embout de bec, une partie (12a) d’un circuit de retour d’air (12), le tube de remplissage (11) étant déplaçable verticalement et délimitant un passage de sortie (11b) pour le liquide ;- un circuit de commande (28) pour : * déplacer le tube de remplissage (11) jusqu’à une position basse et piloter le dispositif d’obturation pour ouvrir le passage de sortie (11b) ;* lorsque le passage de sortie (11b) du tube de remplissage est immergée dans le liquide, mettre le circuit de retour d’air (12) à la pression atmosphérique et déplacer le tube de remplissage (11) en direction de sa position de mise à niveau ;* mettre en communication le circuit de retour d’air (12) avec une chambre sous pression (14) et amener le tube de remplissage (11) à une position de mise à niveau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102396-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle du déplacement d’un élément mobile pour machine de fabrication de récipients en matière plastique
Inventor: LHOMME FRANCK
IPC: F16H53/00
Filed: 2019-10-24
Granted: 2021-11-05
Abstract: Titre : Dispositif de contrôle du déplacement d’un élément mobile pour machine de fabrication de récipients en matière plastique L’invention concerne une machine (1) de fabrication de récipients en matière plastique, comprenant :- un châssis (2) présentant un chemin de came (6) ayant une came (61) et une contre came (62) ;- un élément (3) mobile par rapport au châssis (2), portant un galet (7) coopérant avec le chemin de came (6) pour assurer le déplacement de l’élément (3) mobile,la machine (1) comprenant également un dispositif (4) de contrôle du déplacement de l’élément (3) mobile, caractérisée en ce que la contre came (62) présente au moins une portion (63) mobile par rapport au châssis (2), le dispositif (4) de contrôle intégrant un capteur (11) de distance mesurant de manière continue la distance d’une portion (63) mobile de la contre came (62) par rapport à un point de référence solidaire du châssis (2).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1