baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046218-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un chauffe-eau et chauffe-eau associe
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'un chauffe-eau (1) comprenant une cuve (2), un moyen de chauffage (6) disposé hors de la cuve (2), une conduite de prélèvement d'eau froide (7) vers le moyen de chauffage (6), une conduite d'injection d'eau chaude (8) en provenance du moyen de chauffage (6), une pompe de circulation d'eau (9), et un moyen de régulation électronique configuré pour commander au moins l'un du moyen de chauffage (6) et du débit de la pompe de circulation d'eau (9), le procédé de régulation comprenant les étapes consistant à : - définir une période de temps de régulation dans le moyen de régulation électronique ; - spécifier un volume d'eau de consigne à chauffer pendant chaque période de temps de régulation ; - débuter la régulation du chauffe-eau en continu, une nouvelle période de temps de régulation commençant immédiatement après la fin de la période de temps de régulation précédente ; et, - pour chaque période de temps de régulation, actionner le moyen de chauffage (6) et la pompe de circulation d'eau (9) pour chauffer un volume d'eau correspondant au volume d'eau de consigne.
Patent FR-3035465-A1 (FR)
Title: Actionneur comprenant une vis d'entrainement a roulement planetaire (vrp)
Inventor: SCHUMANN LARS
IPC: F16H25/24
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un actionneur comprenant une vis d'entraînement à roulement planétaire (VRP), notamment pour l'actionnement d'un embrayage d'un véhicule, plusieurs rouleaux planétaires (2) se trouvant en prise avec un profilage d'une broche (1), lesquels s'engrènent, dans une première zone longitudinale (L1), une couronne (3) encerclant les rouleaux planétaires (2), les rouleaux planétaires (2) s'étendant de manière axialement parallèle par rapport à l'axe longitudinal (A) et étant montés, au niveau des deux extrémités, dans un premier et dans un deuxième support de rouleaux planétaires (4, 5) de manière à pouvoir tourner librement autour de leur propre axe longitudinal, et les supports de rouleaux planétaires (4, 5) étant en appui dans une douille (6) encerclant la couronne (3) de manière solidaire en rotation et un élément de frottement (7) étant disposé entre la couronne (3) et la douille (6).
Patent FR-3052774-A1 (FR)
Title: Melanges refrigerants faiblement inflammables ou ininflammables caracterises par une faible volatilite relative pour les systemes d'echange thermique diphasique
Inventor: DELALANDRE NICOLAS
IPC: F28B1/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention a trait à un mélange réfrigérant comprenant un composé fluoré choisi parmi un hydrofluoroéther, un fluoro-alcool et un fluoro-alcane, et un composé non fluoré comportant une fonction carbonyle ou alcool, qui présente un point d'éclair supérieur ou égal à 23°C et qui est caractérisé par une faible volatilité relative, à l'exception d'un mélange constitué d'un hydrofluoroéther et d'un composé non fluoré comportant une fonction alcool. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel mélange comme fluide caloporteur dans un dispositif d'échange de chaleur.
Patent FR-3053330-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un terreau et d'assortiment de terreaux, terreau et assortiment de terreaux et leur utilisation
Inventor: PENNINCK KRIS
IPC: C05F11/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention vise un procédé de fabrication d'un terreau. Dans le procédé, les matières premières pour la composition du terreau sont sélectionnées sur la base d'une activité d'utilisation choisie dans la liste constituée du semis ou du bouturage et de la plantation ou de la déplantation. Dans le procédé, les matières premières sélectionnées sont mélangées l'une à l'autre pour obtenir le terreau. En outre, l'invention vise un procédé de fabrication d'un assortiment de terreaux. L'invention prévoit éventuellement un terreau, un assortiment de terreaux et leur utilisation.
Patent FR-3054449-A1 (FR)
Title: Equivalent de peau a compartiments dermiques juxtaposes distincts
Inventor: ASSELINEAU DANIEL
IPC: G01N33/50
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un équivalent de derme comprenant longitudinalement au moins deux compartiments dermiques juxtaposés distincts de compositions différentes ainsi qu'un équivalent de peau comprenant cet équivalent de derme.
Patent FR-3054941-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de signaux utiles a derives frequentielles respectives non negligeables dans un signal global
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H04B7/185
Filed: 2016-08-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de détection de signaux utiles dans un signal global, chaque signal utile pouvant être affecté d'une dérive fréquentielle, comportant une phase de détection comportant : - un calcul (51) de spectres fréquentiels de détection du signal global pour plusieurs fenêtres temporelles de détection, - une détection (52) de signaux utiles en fonction des spectres fréquentiels de détection, et une phase d'estimation comportant, pour chaque signal utile détecté : - un recalage en fréquences (55) du signal global pour plusieurs valeurs de dérive fréquentielle, - un calcul (56) d'un spectre fréquentiel d'estimation du signal global pour chaque valeur de dérive fréquentielle sur une fenêtre temporelle d'estimation comportant ledit signal utile détecté, de durée supérieure à la durée de la fenêtre temporelle de détection, - une estimation (57) de la dérive fréquentielle affectant ledit signal utile détecté en fonction des spectres fréquentiels d'estimation.
Patent FR-3040413-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture et de fermeture d'acces
Inventor: KERJOUAN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E06B11/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un système d'ouverture et de fermeture d'un accès (1) comprenant un portail (4) monté en rotation entre une position ouverte et une position fermée, et un poteau (3) par rapport auquel le portail (4) est monté en rotation. Selon l'invention, un système de synchronisation permet la synchronisation du mouvement de rotation du portail (4) avec le mouvement de translation du poteau (3), le système de synchronisation (7) étant formé par une courroie fermée (17) fixée au poteau (3) et montée en liaison avec, d'une part, deux galets de transmission (18) dont les axes verticaux de rotation sont fixes et disposés à chaque extrémité du rail de guidage (2), et, d'autre part, un galet de portail (47) dont l'axe vertical est relié à l'axe de rotation (21) du portail (4).
Patent FR-3056543-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation de circulation de vehicules ferroviaires, voie ferree mettant en œuvre un tel procede ou un tel systeme
Inventor: MERABET BOUBEKEUR
IPC: G08G1/09
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de régulation de la circulation de véhicules ferroviaires sur une voie ferrée comprenant au moins une branche, reliant, chacune, une gare de départ située sur ladite branche, à une même gare d'arrivée, commune auxdites branches, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération des étapes suivantes : - détection (102) d'un départ d'un premier véhicule ferroviaire d'une première desdites gares de départ ; - après ledit départ, lorsqu'un autre véhicule ferroviaire, dit véhicule suivant, se trouve dans la même gare de départ, ou une autre desdites gares de départ, dite deuxième gare de départ, rétention (112) dudit véhicule suivant dans ladite gare de départ pendant une durée de temporisation. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé, et une voie ferrée mettant en œuvre un tel procédé ou un tel système.
Patent FR-3060482-A1 (FR)
Title: Controle de vitesse d'un vehicule
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60W30/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse d'un véhicule équipé d'une fonction de décélération automatique recevant au moins une première et une deuxième consignes de décélération maximale du véhicule pouvant être sélectionnées par le conducteur, le véhicule étant en outre équipé d'une aide à la conduite utilisant la fonction de décélération automatique pour commander une décélération pour maintenir une vitesse de consigne du véhicule. Le procédé comprend une première étape consistant à limiter une commande en décélération de l'aide à la conduite à une consigne de décélération maximale sélectionnée par le conducteur parmi les première et deuxième consignes de décélération maximale, puis, en cas de survitesse (205) du véhicule et en l'absence de demande d'accélération du conducteur (206), une deuxième étape consistant à limiter la commande en décélération de l'aide à la conduite à une valeur inférieure ou égale à la deuxième consigne de décélération maximale.
Patent FR-3060847-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance comprenant une face d'echange thermique
Inventor: GRENIER MATHIEU
IPC: H01L23/46
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance (10) comprenant : - un substrat (30) ; - au moins un composant de puissance (20) monté sur le substrat (30) ; - au moins une borne de connexion (15c) agencée pour réaliser une connexion électrique entre l'intérieur et l'extérieur du module électronique de puissance (10) ; - une face, dite face d'échange thermique (43), destinée à être couplée à un échangeur thermique (50); le composant de puissance (20), au moins une partie de la borne de connexion (15c) et au moins une partie dudit substrat (30) étant noyés dans un surmoulage (5) en matériau isolant électriquement, ledit surmoulage (5) formant un boitier (25) du module électronique de puissance (10) ; caractérisé en ce que le module électronique de puissance (10) comprend en outre une plaque de transfert thermique (40) sur laquelle ledit boitier (25) est solidarisé, la plaque de transfert thermique (40) étant hors dudit surmoulage (5) et formant ladite face d'échange thermique (43).
Patent FR-3061029-A1 (FR)
Title: Diffuseur de composition volatile
Inventor: POULIQUEN MARIE
IPC: B01D1/00
Filed: 2016-12-26
Abstract: Diffuseur (1) de composition volatile à placer dans le voisinage d'une source de champ électromagnétique, comportant : - un socle (2) pourvu d'un élément conducteur électrique pour recevoir une énergie électrique par couplage inductif avec la source de champ électromagnétique, - au moins un moyen de vaporisation de la composition volatile, le diffuseur étant agencé de telle sorte que le réglage de l'intensité de diffusion s'effectue en jouant sur la position du socle par rapport à la source de champ électromagnétique.
Patent FR-3064800-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'une cible aerienne, notamment en phase d'atterrissage vertical, et systeme radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G08G5/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: Le procédé comporte au moins : - un premier traitement radar (21) de localisation et d'estimation de trajectoire de ladite cible (1) à partir de mesures de distances radiales, de fréquence Doppler et d'angle d'azimut et d'élévation de ladite cible (1) issues d'un signal radar émis vers ladite cible (1) ; - un deuxième traitement radar (21) de localisation et de trajectoire de ladite cible (1) selon un axe vertical, par application du principe de l'antenne synthétique inverse ; l'écart entre ladite trajectoire donnée et la trajectoire estimée par ledit premier traitement projetée sur un plan horizontal et l'écart entre ladite trajectoire donnée et la trajectoire estimée par le deuxième traitement selon ledit axe vertical étant utilisés pour commander la direction de déplacement de ladite cible (1).
Patent FR-3076355-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure destine a etre immerge
Inventor: PREVEL FLORIAN
IPC: G01V1/38
Filed: 2017-12-28
Abstract: Dispositif de mesure destiné à être immergé dans l'eau comprenant un ensemble de bras et un axe de référence, le dispositif de mesure étant apte à être dans une configuration déployée, le dispositif de mesure comprenant un ensemble de blocs de mesure portés par des bras de l'ensemble de bras et comprenant chacun un capteur d'ondes acoustiques, l'ensemble de blocs de mesure étant configuré et agencé de sorte à générer un couple de rotation du dispositif de mesure autour de l'axe de référence lors d'une translation verticale du dispositif de mesure dans la configuration déployée, le dispositif de mesure comprenant des moyens de compensation configurés et agencés de sorte à générer un autre couple de rotation du dispositif de mesure autour de l'axe de référence lors de la translation verticale, l'autre couple de rotation étant dirigé en sens inverse du couple de rotation et présentant une intensité inférieure au double de celle du couple de rotation.
Patent FR-3063488-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de l'interieur d'un aeronef
Inventor: MAS SEBASTIEN
IPC: F21V21/26
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention propose un dispositif d'éclairage (1) de l'intérieur d'un aéronef, comprenant : - une lampe (10), comprenant : ○ une source (11) d'émission lumineuse surfacique, ○ un diffuseur (13), et ○ un carter de guidage (12) de la lumière, - un dispositif de commande (20) de la lampe (10), et - un support articulé (30) de la lampe, dans lequel la lampe (10) est en outre adaptée pour émettre un flux lumineux variable entre un flux minimal supérieur ou égal à 5500 Im et un flux maximal supérieur ou égal à 18000 Im, et le dispositif de commande (20) est configuré pour permettre une sélection d'une valeur de flux lumineux émis par la lampe parmi un ensemble fini de valeurs discrètes de flux lumineux.
Patent FR-3064019-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage de l'extremite d'un profile indexe, avec le bord longitudinal d'un profile de reference
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B3/04
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un système d'assemblage de l'extrémité d'un profilé indexé (61), avec le bord longitudinal d'un profilé de référence (62), constitutifs d'une menuiserie du type porte ou fenêtre, lequel profilé indexé (61) comprend une structure de fixation (614) et lequel profilé de référence (62) comprend une aile latérale longitudinale (624) qui se prolonge par un retour longitudinal (625) orienté en direction opposée de ladite extrémité dudit profilé indexé (61) ; Selon l'invention, ce système d'assemblage comprend un organe d'assemblage (7) rapporté muni : - d'une partie de fixation (71) adaptée pour sa fixation par emboîtement sur ladite structure de fixation (614) dudit profilé indexé (61), et - d'une partie crochet de référence (72) adaptée pour permettre son accrochage sur ledit retour longitudinal (625) dudit profilé de référence (62).
Patent FR-3064795-A1 (FR)
Title: Modelisation de comportement humain
Inventor: LEFEBVRE GREGOIRE
IPC: G08B7/00
Filed: 2017-03-29
Abstract: Un procédé mis en œuvre par ordinateur comprenant : - collecter des signaux représentatifs d'un comportement de l'utilisateur, - décomposer les signaux collectés en plages temporelles, - générer un jeu de données quantitatives, - classifier les données quantitatives d'au moins une plage temporelle selon un modèle de classification prédéfini, et générer au moins une donnée qualitative sur la base des types de données quantitatives classifiées, - associer, pour au moins une plage temporelle, des données qualitatives de différents types les unes avec les autres, - pour au moins une plage temporelle, sélectionner un message à adresser à l'utilisateur en appliquant aux données qualitatives correspondantes un modèle prédéfini basé sur un réseau Bayésien dynamique, - déterminer si le message doit être transmis ou non à l'utilisateur en fonction de données contextuelles relatives à la plage temporelle, et - transmettre le message à l'utilisateur seulement si la détermination est positive.
Patent FR-3070474-A1 (FR)
Title: Dispositif a source lumineuse surfacique pour connecteur bord de carte
Inventor: COLOMBEL JEAN-MARC
IPC: F21S41/155
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention propose un dispositif pour connecter un source lumineuse surfacique, par exemple de type diode électroluminescente organique, OLED, ayant une épaisseur fine, à un connecteur électrique amovible de type connecteur bord de carte.
Patent FR-3072332-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une traverse inferieure de baie de pare-brise pourvue d’un dispositif d’evacutation d’eau.
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B60J10/25
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un vÃ©hicule (1) comprenant une traverse (5) infÃ©rieure de baie de pare-brise (3), la traverse prÃ©sentant un corps prÃ©sentant une surface supÃ©rieure et deux extrÃ©mitÃ©s disposÃ©es chacune au niveau d'un cÃŽtÃ© du vÃ©hicule (1), une ou chaque extrÃ©mitÃ© Ã©tant pourvue de moyens d'Ã©vacuation d'eau, le vÃ©hicule (1) Ã©tant caractÃ©risÃ© en ce qu'au moins une des extrÃ©mitÃ©s (1) prÃ©sente au moins un embouti formant un guide (15) sous forme d'une dÃ©pression sur la surface supÃ©rieure de la traverse, le guide (15) Ã©tant configurÃ© pour Ã©vacuer l'eau s'Ã©coulant sur ladite surface supÃ©rieure en direction de l'avant de la traverse (5) et du cÃŽtÃ© du vÃ©hicule (1) associÃ© Ã  ladite extrÃ©mitÃ©
Patent FR-3074695-A1 (FR)
Title: Patins roulant en oblique
Inventor: CHAVAND PAUL
IPC: A63C17/10
Filed: 2017-12-09
Abstract: Paire de patins roulants se fixant sous les chaussures, chacun étant composé d'un châssis 1 équipé d'au moins deux trains roulants 2 et d'un plateau 3 supportant la chaussure, monté sur un pivot 4 fixé au châssis pour permettre audit plateau d'être orienté, dans son propre plan, en oblique par rapport au châssis, et caractérisée en ce que chaque patin roule en ligne droite, et comporte un moyen de couplage 5 du plateau 3 supportant la chaussure à un mécanisme de décalage latéral 6 de tout ou partie des trains roulants 2 l'un par rapport à l'autre, de façon à ce que les trains roulants 2 restent positionnés le long de l'axe longitudinal du plateau 3 supportant la chaussure tout en roulant en ligne droite oblique par rapport audit axe longitudinal du plateau, ledit mécanisme de décalage 6 comportant un dispositif de verrouillage 7 pendant l'utilisation des patins.
Patent FR-3080549-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage par compression d'un tube metallique rattache a un plateau, faisant parti d'un pupitre en bois
Inventor: CLAVEL SOPHIE
IPC: B23B31/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: Le dispositif est conçu à partir d'un raccord biconique métallique constitué de trois pièces : un écrou, une bague biconique et un manchon. Le raccord est démonté et chaque pièce modifiée pour être traversée de part en part par le tube métallique [9] qui d'un côté est vissé au plateau du pupitre et de l'autre s'enfile à l'intérieur du support [8] du pupitre. L'écrou modifié [2] est passé dans le tube [9], puis la bague biconique modifiée [4] est enfilée dans le tube [9]. Ce dernier est glissé dans le support avec le manchon [8]. L'écrou [2], enveloppant et dissimulant en son intérieur la bague biconique [4], se visse au manchon [8]. Le serrage de l'écrou [2] se transmet à la bague biconique [4] et comprime radialement le tube vertical [9] jusqu'à son maintien immobile.
Patent FR-3076920-A1 (FR)
Title: Procede de reprogrammation des donnees d'une fonction logicielle executee par au moins un calculateur muni d'au moins un cœur d'execution, d'au moins un cœur de securite et d'au moins une memoire non volatile
Inventor: CARLES LAURANNE
IPC: G06F12/16
Filed: 2018-01-16
Abstract: Procédé de reprogrammation des données d'une fonction logicielle exécutée par au moins un cœur d'exécution et au moins un cœur de sécurité, les données à reprogrammer étant présentes dans au moins deux mémoires non volatiles physiquement distinctes gérées chacune par l'un des cœurs d'exécution ou de sécurité comprenant les étapes suivantes : • lorsque l'on reçoit une requête de reprogrammation, on mémorise une deuxième valeur dans un premier booléen, on détermine si le premier booléen est égal à la deuxième valeur et si un deuxième booléen est égal à une première valeur, et si tel est le cas, • on fait émettre par un cœur d'exécution au moins une requête de réinitialisation par un canal de communication bidirectionnel à destination du au moins un cœur de sécurité et une requête d'initialisation d'au moins une partie de la première mémoire non volatile à destination de chaque ensemble de fonctions de gestion de la mémoire non volatile gérée par un cœur d'exécution, • après une durée prédéterminée, on mémorise une deuxième valeur dans le deuxième booléen, • on détermine si un événement de reprogrammation prédéterminé a eu lieu, si tel est le cas, on mémorise dans le premier booléen la première valeur, tout en maintenant la deuxième valeur dans le deuxième booléen et on fait émettre par chaque cœur de sécurité une requête d'écriture de valeurs prédéterminées et mémorisées à destination de l'ensemble de fonctions de gestion de la mémoire associé à la mémoire non volatile gérée par ledit cœur de sécurité.
Patent FR-3076691-A1 (FR)
Title: Semelle pour chaussure de sport comprenant une ou plusieurs figures de deformation
Inventor: BRIANT ANTOINE
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-01-16
Abstract: Semelle (2) pour chaussure de sport (1), caractérisée en ce qu'elle comprend une pluralité de zones d'appui (5) distinctes, au moins une zone d'appui (5) comprenant au moins une figure de déformation (11), l'au moins une figure de déformation (11) comprenant une zone centrale (12) et au moins trois rainures (13) s'étendant depuis la zone centrale (12), aucune rainure (13) ne débouchant à la périphérie de l'au moins une zone d'appui (5), l'au moins une figure de déformation (11) étant apte à se déformer sous l'effet d'un appui d'un pied sur la semelle (2).
Patent FR-3063895-A1 (FR)
Title: Moyens pour décorer des fibres kératiniques colorées
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-03-08
Abstract: La présente invention concerne un agent de décoloration réductrice de fibres de kératine colorées, en particulier de cheveux humains, comprenant dans un support cosmétique (a) de l'acide formamidine-sulfinique et/ou des sels de celui-ci et (b) au moins un composé de la formule (I) D'autres objets de la présente invention concernent des unités d'emballage à plusieurs composants et des procédés de décoloration réductive de fibres de kératine colorées.
Patent FR-3083044-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature d’une surface chauffante d’un panneau radiant et dispositif de regulation correspondant.
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-06-21
Abstract: Procédé de régulation (7) de la température d'une surface chauffante (5) d'un panneau radiant (1) destiné à être installé à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, par exemple automobile, cette surface (5) étant susceptible d'être touchée par un passager dudit habitacle, le procédé (7) comprenant l'étape suivante : - réguler la température de ladite surface chauffante (5) en fonction d'au moins une donnée représentative du profil d'un passager installé dans l'habitacle et/ou d'au moins une donnée représentative de la surface chauffante (5) du panneau radiant (1). L'invention concerne également un dispositif de régulation (15) correspondant.
Patent FR-3095073-A1 (FR)
Title: Codage de données sur bus série
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/06
Filed: 2019-04-12
Abstract: Codage de données sur bus série La présente description concerne un procédé de codage d’une donnée (B) à transmettre sur un bus série SPI, dans lequel un registre (2) d’état d’une mémoire est modifié, à au moins un instant choisi, en fonction de tout ou partie de ladite donnée (B) à transmettre. Figure pour l'abrégé : Fig. 4