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Patent FR-2651912-A1 (FR)
Title: Procede de realisation des pieces polaires et de l'entrefer de tetes magnetiques en couches minces pour application informatique audio ou video.
Inventor: PATRICE DEROUX DAUPHIN
IPC: G11B5/31
Filed: 1989-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation des pièces polaires et de l'entrefer de têtes magnétiques en couches minces pour application informatique audio ou vidéo, à partir d'un substrat en silicium, et comprenant les étapes suivantes: a) formation d'une couche isolante sur un substrat en silicium, b) dépôt d'une couche métallique sur la couche isolante, c) dépôt d'une couche de résine de masquage sur la couche métallique, d) gravure du substrat recouvert de la couche isolante et de la couche métallique pour former des caissons encadrant une poutrelle de largeur déterminée, e) élimination des restes de la couche métallique gravée à l'étape précédente, f) oxydation thermique du substrat gravé pour développer une couche d'oxyde de silicium permettant d'ajuster ladite poutrelle pour obtenir l 'entrefer désiré, g) gravure sélective de la couche d'oxyde développée à l'étape précédente afin d'éliminer les parties de cette couche situées au fond des caissons, h) dépôt d'une couche conductrice au fond des caissons, i) dépôt électrolytique d'un matériau magnétique dans les caissons, j) élimination des restes de la couche isolante déposée initialement sur le substrat
Patent FR-2652535-A1 (FR)
Title: Method of simplified manufacture of pellets of a given composition belonging to the group of superconductors, ferrites and material having a complex granular structure
Inventor: STEPHANE CAINE
IPC: B22F3/12
Filed: 1989-10-03
Abstract: The invention relates to a simplified method of manufacturing pellets of a given composition belonging to the group of superconductors, ferrites and materials having a complex granular structure. According to this method, the powders of various elements and/or of compounds of elements are mixed dry, at (13), in the stoichiometric proportions corresponding to the composition to be obtained, the mixture is compacted at ambient temperature, at (26), in order to form a pellet and the pellet is subjected to a heat treatment. Application to superconductors, such as YBaCuO.
Patent FR-2652519-A1 (FR)
Title: Device for cleaning and sorting grain, seed and the like
Inventor: ANDRE BEAUFILS
IPC: B07B1/18
Filed: 1989-10-04
Abstract: The invention relates to a device for cleaning and sorting grain, seed and the like. This device is of the type comprising a revolving sieve cylinder (3) and a system for the suction removal of waste. The sieve cylinder (3) has a peripheral cylindrical frame (23) connecting together the screens (19), the cylinder being supported and driven on its external perimeter by means of longitudinal shafts (13).
Patent FR-2645755-A1 (FR)
Title: Club de golf
IPC: A63B53/04
Filed: 1989-12-29
Abstract: Un club de golf C1 comprend un moyen 6 pour éviter que sa tête 1 ne tourne lorsqu'on frappe une balle. Ce moyen s'étend à partir du col 2 de la tête au moins jusqu'à une partie de celle-ci qui est proche de son extrémité distale. Par exemple, le moyen peut s'étendre entre la partie supérieure du col et une portion de la surface supérieure de la tête qui est proche de son extrémité distale. Le moyen peut également s'étendre entre la partie médiane du col et une portion de la surface de la tête opposée à une face de celle-ci qui est proche de son extrémité distale. Selon un mode de réalisation de l'invention, le moyen peut comporter plusieurs éléments s'étendant entre le col de la tête et son extrémité distale et une extrémité opposée de celle-ci, respectivement. Le moyen peut être soudé à la tête ou être en une pièce avec celle-ci.
Patent FR-2643227-A1 (FR)
Title: Improvement to an appliance for metering bread dough
IPC: A21C5/02
Filed: 1990-02-16
Abstract: Appliance for metering bread dough of the type comprising a hopper the bottom of which consists of the lateral surface of a drum given a reciprocating oscillating movement, this drum having a diametral cavity which passes right through it and inside which is arranged a piston 1; this piston 1 moves back, drawing in the dough to be metered when the cavity of the drum is substantially vertical and moves forward, expelling the dough, when the cavity of the drum is substantially in a horizontal position, the movement of the piston 1 inside the diametral cavity of the drum, during the phase for drawing in the dough, being obtained by means of a snout or of an arm 2 to which an oscillating movement is imparted by means of a cam 5 which has an extension 6 having the shape of a falling curve.
Patent FR-2659630-A1 (FR)
Title: Device for packaging and dispensing a sprayable product
Inventor: ANTONIN GONCALVES
IPC: B65D83/14
Filed: 1990-03-19
Abstract: Device (1) for packaging and dispensing comprising a container (2), containing a sprayable product, on the neck (7) of which is fixed a dispensing member (9) which is operated by pushing in a mobile element by means of a push-button (19). The said dispensing member is operated by a lever (3) pivoting about a spindle fixed to the container (2) at one of its ends and at the other end carrying a stirrup (15) of which each arm (15a, 15b) carries a cam constituted by a slope (16) associated with a trunnion forming a cam follower fixed to the push button (19).
Patent FR-2653035-A1 (FR)
Title: Composition de catalyseur de raney exempte de danger et recipient la contenant.
Inventor: IMRE GODLA
IPC: B01J25/00
Filed: 1990-09-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition de catalyseur de Raney exempte de danger qui comprend, en tant que support solide, de la glace. La réaction impliquant le catalyseur de Raney selon la présente invention est mise en œuvre par addition, par parties, au mélange réactionnel d'un catalyseur de Raney contenant un support solide formé de glace. Le récipient 1 utilisé pour le stockage et/ou la manipulation du catalyseur de Raney est conique et est formé de parois latérales 2 inclinées, d'une partie de paroi courbe 3 présentant un rayon de courbure de 0,5 mm et d'un fond 4. Le récipient 1 est fermé par un couvercle étanche 5.
Patent FR-2653580-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en alignement les chiffres d'un totalisateur comportant des tambours d'affichage.
Inventor: BRUNO ORTELLI
IPC: G06M1/26
Filed: 1990-10-19
Abstract: Le totalisateur comprend une série de tambours coaxiaux (18) comportant des chiffres, associés à une série de pignons d'avancement (26). Pour mettre en alignement les tambours dans une fenêtre d'affichage, on a prévu un ressort à lame (36) qui coopère avec une came prismatique (36) fixée pour tourner avec l'un des pignons (26). Ce pignon peut être associé à l'ordre le plus élevé du totalisateur ou autrement à un ordre intermédiaire.
Patent FR-2653740-A1 (FR)
Title: Tige support pour la manóoeuvre de greement de bateaux.
Inventor: MITCHELL ANDREW
IPC: B63H9/10
Filed: 1990-10-30
Abstract: La tige support consiste en deux éléments télescopiques (4 et 5), un des éléments télescopique est fixé au mât (2), tandis que le second est fixé à une baume (3). Un système de poulies insérées entre les éléments est prévu pour commander la rétraction de ceux-ci. Un cliquet et une crémaillère sont insérés entre lesdits éléments pour éviter que la baume tombe lorsqu'aucune force de levage n'est appliquée sur la voile. Il est prévu des moyens pour permettre l'effacement du cliquet afin de permettre la rétraction de la tige support.
Patent FR-2654054-A1 (FR)
Title: Disposition pour le transport par chemin de fer et pour le chargement et le dechargement de vehicules routiers, tels que camions et vehicules similaires, ainsi que de caisses mobiles, des wagons de chemin de fer qui les transportent.
Inventor: COSTAMASNAGA S P A
IPC: B66C19/00
Filed: 1990-10-30
Abstract: La disposition comprend un wagon (1) de chemin de fer entre les deux extrémités (2) duquel, dans sa zone surbaissée (4) intermédiaire, on a prévu une plate-forme de chargement abaissable et relevable à la hauteur de telles extrémités (2) pour le relevage et l'abaissement, la plate-forme de chargement mobile est munie de moyens aptes pour que viennent s'engager dans ceux-ci, lorsqu'on doit procéder au chargement ou au déchargement du véhicule routier ou de la caisse mobile de grandes dimensions, des contre-moyens supportés par des dispositifs de relevage disposés au sol, qui peuvent être fixes ou mobiles à cheval sur le wagon de chemin de fer.
Patent FR-2668681-A1 (FR)
Title: System for removing the excrement of caged animals by using a synthetic fabric (web) and a rolling-up device
Inventor: JEAN-MICHEL MUSITELLI
IPC: A01K1/01
Filed: 1990-11-05
Abstract: The invention relates to a device for cleaning away animal excrement. A synthetic support fabric (1), permitting separation of liquid and solid excrement, which has great tensile strength is arranged at the bottom of a pit (2). After a period of stock breeding, a rolling-up device (4) pulls on this synthetic fabric and removes the excrement from it by turning over (5) during rolling up. The movable rolling-up device may be used for a number of pits. The device according to the invention is intended particularly for cleaning operations in intensive stock breeding.
Patent FR-2669397-A1 (FR)
Title: Reservoir metallique notamment bouteille ou citerne a gaz.
Inventor: AIME BENARD
IPC: F17C1/10
Filed: 1990-11-20
Abstract: L'invention a trait à un réservoir métallique, notamment, une bouteille ou une citerne à gaz, comportant sur sa face extérieure, un revêtement de protection anti-corrosion. Ce réservoir métallique est caractérisé par le fait que ledit revêtement de protection anti-corrosion (4) se présente sous forme d'une poudre polymérisante constituée d'un mélange à base d'un composé macromoléculaire, formé à partir d'un époxyde, et d'un mélange de particules de zinc. L'invention concerne les fabricants de réservoirs métalliques et plus particulièrement des bouteilles ou citernes à gaz.
Patent FR-2655360-A1 (FR)
Title: Tissu de base pour un coussin pneumatique de securite.
Inventor: SUSUMU BANBA
IPC: B60R21/235
Filed: 1990-11-30
Abstract: Le tissu de base pour un coussin pneumatique selon l'invention est formé par un tissu tissé et constitue un coussin pneumatique (3), gonflé par un gaz de réaction en provenance d'un gonfleur (2) actionné en cas d'urgence, et recevant l'occupant dans le véhicule. La chaîne et la trame sont réglées à la même densité élevée et la résistance dans la direction latérale est uniforme. Du fait que la chaîne et la trame ont la même densité élevée et que la résistance dans la direction latérale est uniforme, le tissu de base pour un coussin pneumatique ainsi réalisé peut remplir sa fonction du fait que le coussin pneumatique se gonfle instantanément par le gaz de réaction à haute pression et reçoit l'occupant d'une manière fiable. Par dessus tout, le coussin pneumatique pour un occupant sur un siège autre que le siège du conducteur peut efficacement remplir sa fonction, car le tissu de base est utilisé jusqu'à sa lisière.
Patent FR-2670946-A1 (FR)
Title: Installation de stockage de sources radioactives.
Inventor: MICHEL RODRIGUEZ
IPC: G21F5/015
Filed: 1990-12-20
Abstract: Pour assurer le stockage, le remplacement et le transport de sources radioactives (44) utilisées dans une enceinte de confinement (12), il est proposé une installation comprenant un château de stockage mobile (14), un organe d'accostage (88) monté sur une paroi (10) de l'enceinte, des premiers tronçons de câbles (46) portant les sources radioactives, et des deuxièmes tronçons de câbles (104) aptes à être raccordés sur les premiers tronçons. Le château de stockage (14) comporte un corps rotatif (22) pourvu d'au moins deux tubes de stockage incurvés (40) aptes à recevoir chacun une source (44) et le premier tronçon de câble (46) portant cette dernière. Ce tronçon est normalement bloqué par un doigt de verrouillage (54) qui libère automatiquement le premier tronçon de câble lorsque le château (14) est accosté sur l'organe d'accostage. Le tube de stockage (40) correspondant est alors aligné avec un tube guide (96) et le transfert de la source entre l'enceinte (12) et le château peut être effectué.
Patent WO-9116415-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de fermentation semi-continue, notamment pour la fabrication industrielle d'un melange biologique a base d'acide propionique
Inventor: BOYAVAL PATRICK
IPC: C12P7/52
Filed: 1991-04-11
Abstract: Le domaine de l'invention est celui de la fermentation semi-continue d'une source carbonée pour la fabrication d'un mélange biologique à base d'acide propionique, selon un processus industrialisable. Le dispositif selon l'invention comprend avantageusement une cuve de fermentation (6) comportant deux boucles externes (9, 19) de circulation du substrat fermenté: une boucle (9) de brassage du substrat fermenté effectuant un prélèvement et une réintroduction du substrat fermenté dans la cuve (6) de fermentation, une boucle (19) d'extraction du mélange (21) biologique à base d'acide propionique fabriqué (21), incluant un module (22) de séparation mélange biologique fabriqué (21)/bactéries (23). Le procédé mis en oeuvre est du type semi-continu, formé d'une succession de cycles de fermentation/extraction avec recyclage intégral de la biomasse, puis recyclage partiel après obtention d'une concentration en biomasse prédéterminée.
Patent FR-2673304-A1 (FR)
Title: Dispenser device for portable objects especially telecards and process for installing a container device in such a dispenser device
Inventor: JEAN MALOT
IPC: G07F17/42
Filed: 1991-02-22
Abstract: The automatic dispenser device for portable objects, especially telecards, comprises, in a cabinet (10), at least one dispensing unit (24) capable of dispensing telecards, one by one, to the outside of the cabinet. The dispensing unit (24) is intended to house a container device in which a stack of telecards is stacked. The container device is formed from two shells assembled together as an assembly which cannot be dismantled without breakage and which defines at one of the ends of the container device a transverse outlet slot for the telecards which is normally closed off by means forming a breakable tag. The container device is installed in the dispensing unit (24) only in the event that the said container device fulfills a predetermined condition relating to the integrity of the assembly and of the tag-forming means, this enabling a high degree of security to be conferred upon the installing of the said container device in the dispensing unit.
Patent FR-2678686-A1 (FR)
Title: Method for assembly by means of grooving (channelling)
Inventor: GERARD PACARY
IPC: F42B12/24
Filed: 1991-07-05
Abstract: The invention relates to a method for assembling components constituting a body by implementation of grooving leading to a connection akin to a weld.
Patent FR-2678850-A1 (FR)
Inventor: GERARD MARTIN
IPC: B03B9/04
Filed: 1991-07-09
Abstract: Process and plant for the treatment of industrial and/or household waste. The process comprises especially a stage of drying 1 the waste followed by a thermolysis stage 11, the solids and the gases produced by the thermolysis being recovered and/or treated, the gases from drying 22 being treated and then recycled into the plant and the waste not being in contact with the combustion gases during the thermolysis stage. According to the invention the process additionally includes a stage of chloride removal 30 by washing the solids originating from the thermolysis, followed by a first stage of separation 32 between the solids thus washed and the washing liquid.
Patent FR-2680729-A1 (FR)
Title: Valve for a wheel made of lightweight metal
Inventor: MARTIN BRAUNGART
IPC: B60C29/06
Filed: 1991-08-29
Abstract: Lightweight metal wheel for touring (private) cars, including a wheel disc 13 which exhibits at least one recess 26, a wheel rim 14 and a valve 32 which are passed through by a hole 28: a) the hole 28 is located in the wheel rim in the region of the join between the wheel disc 13 and the wheel rim 14, opposite the visible side. b) the neck (throat) 32 has an elbow, one branch 42 of which extends at least partly into the recess 26 and is located at a distance from the parts of the neighbouring walls of the recess, allowing an inflation connector to be installed.
Patent FR-2667700-A1 (FR)
Title: Appareil photo a objectif interchangeable.
Inventor: TATSUHIDE TAKEBAYASHI
IPC: G03B17/14
Filed: 1991-10-03
Abstract: Un corps d'appareil photo (10) possède une source de courant et des contacts électriques (16); un objectif interchangeable (20) y est fixé de manière démontable avec des contacts électriques (26) correspondants pour alimenter l'objectif interchangeable (20) en courant et pour émettre et recevoir des signaux électriques lorsque l'objectif est fixé au corps (10). Un élément de fixation et de libération (13) est actionné lorsque l'objectif (20) est monté sur le corps (10) et démonté de celui-ci, et un élément commutateur (36) associé est activé sous une condition prédéterminée pour interdire l'alimentation en courant et la transmission de signaux pendant une période de temps prédéterminée.
Patent FR-2672109-A1 (FR)
Title: Reflecteur pour phare de vehicule.
Inventor: NINO NAOHI
IPC: F21V7/00
Filed: 1992-01-24
Abstract: Un filament est disposé entre un foyer F d'une parabole de référence (18) et un point de référence D décalé du foyer F de sorte que son axe central s'étende parallèlement à l'axe passant le sommet O de la parabole et le poind D. Un paraboloïde virtuel (21) est supposé pour chaque point arbitraire P de la parabole de référence, ce paraboloïde ayant le point D comme foyer et un axe optique s'étendant parallèlement au rayon vecteur de lumière (PM) d'un rayon réfléchi obtenu quand un rayon supposé émis du point D réfléchi au point P, passe par le point P. Une surface réfléchissante est formée comme un ensemble de lignes d'intersection obtenu quand le paraboloïde est coupé par un plan contenant le rayon vecteur et parallèle à l'axe vertical.
Patent FR-2672951-A1 (FR)
Title: Power transmission for a motor vehicle
IPC: B62D51/06
Filed: 1992-02-20
Abstract: The invention relates to a power transmission for a utility motor vehicle. It relates to a transmission which comprises a transmission casing (1), an input power transmission shaft (11), a propeller (prop) transmission shaft (10) and a utility transmission (9). A continuous transmission (2) is placed between the input power transmission shaft (11) and the propeller transmission shaft (10). The input power transmission shaft (11) and the shaft for connecting an intermediate connection device is connected directly to the utility transmission (9), that is to say without interposition of the continuous transmission (2). Application to motor cultivators.
Patent FR-2673924-A1 (FR)
Title: Systeme de magasinage.
Inventor: KLAUS WEDLER
IPC: B65G65/00
Filed: 1992-03-13
Abstract: a) Système de magasinage; b) système caractérisé en ce que le prélèvement et l'insertion de pièces ou de supports de pièces (5) se font à partir du caisson ou dans le caisson de magasinage (12) par le bas au moyen de dispositifs élévateurs (13) et en ce qu'aux caissons de magasinage (12) correspond un élément d'entraînement qui assure la liaison entre eux (2).
Patent FR-2698680-A1 (FR)
Title: Decorative liquid-fuelled wick-burning lamp construction - has wick guide tube in interior of shaped inner container defining fuel reservoir, connected to external casing by filling or exhaust tubes
Inventor: NORBERT D ERAMO
IPC: F21S13/12
Filed: 1992-04-10
Abstract: The wick-burning lamp includes a combustion light source with a wick, housed in an internal container (2) communicating with the exterior by means of a liquid fuel filler or smoke evacuation conduit (11). The conduit may provide a support of suspension point for the internal container, or additional supports may connect it to an external casing (1). The internal container defines a fuel reservoir (3), and may be additionally connected to the external casing by a wick guide tube. A number of channels or openings (15) are formed in the foot of the casing to assist in heat dissipation from the space below the fuel reservoir. USE/ADVANTAGE - Decorative appearance combined with good heat dissipation, rigidity and ease of filling.
Patent FR-2677770-A1 (FR)
Title: Detecteur de variations de vitesse a aimant cylindrique.
Inventor: GROSSI CARL T
IPC: D06M13/02
Filed: 1992-06-10
Abstract: L'invention concerne un accéléromètre (10) pour détecter les variations de vitesse dans un véhicule à moteur, comprenant un corps principal (20) ayant une première et une deuxième extrémités définissant un passage (40) entre elles, et étant le siège respectivement d'une première et d'une deuxième position, le dit passage (40) ayant un axe longitudinal; des moyens de contact (46, 48) localisés vers ladite première extrémité; un aimant permanent massif (30) placé dans ledit corps principal (20) à côté de ladite deuxième extrémité dans ledit axe longitudinal; et un moyen de détection (34) monté dans ledit corps principal (20), réalisé en matériau magnétiquement perméable, sollicité contre la dite deuxième extrémité par ledit aimant permanent (30), ledit moyen de détection (34) étant conçu et agencé pour se déplacer de ladite deuxième vers ladite première position, en réponse à une accélération, pour fermer lesdits moyens de contact (46, 48).
Patent FR-2692769-A1 (FR)
Title: Automatic cold storage cooking and dispense of foodstuffs - comprises storage unit, housing columns, selection unit at the base of columns, buffer unit prod. distributor, etc.
Inventor: MICHEL GODEUX
IPC: A47F3/026
Filed: 1992-06-24
Abstract: Machine for cold storage, cooking and dispense of individual food prods. of similar shape and coherent nature has a cold chamber (5) comprising (a) at least one storage magazine (6) housing columns (8) containing stacked food products (7). (b) at least one selection unit (11) at the base of the columns (8). (c) a buffer magazine (20) beneath the selection unit (11). (d) an individual prod. distributor (23) at the base of the buffer magazine. (e) descent channel (30) connecting distributor (23) to evacuation chamber. USE/ADVANTAGE - Automatic dispense machine for storage, cooking and dispense of sausages, quenelles, brochettes and similar products. High storage capacity for individual products. Automatic, high speed, hygienic operation.
Patent FR-2694402-A1 (FR)
Inventor: LUC MONTAGNIER
IPC: A61K39/00
Filed: 1992-08-03
Abstract: The invention relates to a method for the in vitro diagnosis of a prior infection in a subject by mycoplasms, characterized by contacting a biological fluid taken from said subject with mycoplasms in a nutrient medium authorizing their development in conditions allowing an interaction between said mycoplasms, particularly Mycoplasma fermentans in the form of mycoplasms, and antibodies against said mycoplasms, optionally present in said biological fluid. A positive response may optionally be correlated with a prognosis of seropositivity, even AIDS.
Patent FR-2681936-A1 (FR)
Title: Adjustable air outlet, particularly for ventilation in a vehicle
Inventor: ALFRED KERN
IPC: B60H1/34
Filed: 1992-09-24
Abstract: The invention relates to an air outlet comprising several flaps (14, 16, 18) which can be pivoted in parallel with each other, openings (48, 50, 52) in the form of a U being provided on the bearings of the pivot pins (20, 22, 24) in an outlet casing (12). Upstream of the said bearings there is fixed, to the outlet casing (12), an abutment body (46) which supports the pivot pins (54, 56, 58). The invention applies particularly to ventilation of a motor vehicle.