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Patent FR-3065457-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau a base de cellulose sous la forme de microspheres individuelles de cellulose, ledit materiau et ses utilisations
Inventor: AYADI FAROUK
IPC: C09D101/02
Filed: 2017-04-20
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un matériau à base de cellulose sous la forme de microsphères individuelles de cellulose, à un matériau à base de cellulose obtenu par un tel procédé (matériaux comportant une surface à « effet lotus »), ainsi qu'à ses utilisations, notamment comme matériau superhydrophobe et autonettoyant.
Patent FR-3065408-A1 (FR)
Title: Siege comportant un module d'accoudoir pivotant
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comportant un dossier (30), une assise (20), et un module d'accoudoir (40). Le module d'accoudoir (40) comporte un corps (41) et un accoudoir (42) supporté par ce corps (41), et en ce qu'il est apte à se déplacer par rapport à cette assise (20), ce déplacement s'effectuant entre une position d'accueil où cet accoudoir (42) prolonge latéralement cette assise (20) ou se situe plus bas que cette assise (20) de façon à être apte à recevoir un occupant, et une position de repos où cet accoudoir (42) se situe plus haut que cette assise (20) de façon à être apte à recevoir un bras d'un occupant assis sur cette assise (20).
Patent FR-3066402-A1 (FR)
Title: Separateur de phases pour un circuit de fluide refrigerant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F25/02
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un séparateur de phases (5) liquide-gaz pour un fluide réfrigérant, comprenant : - au moins deux canaux (50, 51), dont un premier canal (50) s'étend longitudinalement selon un premier axe (500) et un deuxième canal (51) s'étendant longitudinalement selon un deuxième axe (510), les canaux étant situés côte à côte, - un élément de séparation de phases (52) comprenant des pores et/ou des fibres, ledit élément de séparation de phases (52) étant situé dans le premier canal (50), et - au moins un passage de transfert (53) reliant les canaux (50, 51) entre eux.
Patent FR-3054068-A1 (FR)
Title: Aeronef, systeme de surveillance de l'espace aerien et programme d'ordinateur
Inventor: CASPARI-BEHRENS JORG
IPC: G01S19/38
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un aéronef (1) comportant au moins un transpondeur et au moins un agencement d'antennes (2) relié au transpondeur et configuré pour émettre les signaux du transpondeur. L'agencement d'antennes (2) présente une caractéristique de rayonnement (3) pour laquelle une partie essentielle (32) de la puissance de rayonnement est orientée au-dessus de l'aéronef (1), dans la direction de l'axe vertical. Un tel aéronef permet de recevoir les signaux de transpondeur également à l'aide de satellites se trouvant exactement au-dessus de l'aéronef. L'invention concerne par ailleurs un système de surveillance de l'espace aérien pour la surveillance du trafic aérien, ainsi qu'un programme d'ordinateur.
Patent FR-3070875-A1 (FR)
Title: Element de garnissage structure ayant une forme d'helice helicoidale
Inventor: LAMBERT MARIE AMELIE
IPC: B01J38/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention concerne également une structure de garnissage obtenu par assemblage d'éléments de garnissage ayant une forme d'hélice hélicoïdale. La présente invention concerne également l'utilisation d'un garnissage structuré composé de structure de garnissage pour une opération de mise en contact d'un gaz et d'un catalyseur, et un procédé de fabrication d'un tel garnissage structuré.
Patent FR-3068803-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de donnees d'un environnement de realite virtuelle.
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: G06F3/0484
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données d'un environnement de réalité virtuelle dans lequel au moins un objet virtuel est projeté dans un espace de projection par un dispositif de projection holographique. Le procédé comprend détecter une main d'un utilisateur du dispositif de projection holographique, déterminer si la main détectée est une main droite ou une main gauche, et générer, sur la base de la détermination si la main détectée est une main droite ou une main gauche, une commande d'affichage de données de l'environnement de réalité virtuelle.
Patent FR-3071930-A1 (FR)
Title: Detecteur de photons a haute energie
Inventor: YVON DOMINIQUE
IPC: G01T1/202
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un détecteur (300) de photon à haute énergie comprenant : - un cristal (301) destiné à absorber un photon à haute énergie en générant des photons selon un phénomène luminescent, - un photomultiplicateur (302) comportant une couche photoélectrique (304). La couche photoélectrique (304) est directement en contact avec une des faces (305) du cristal, le photomultiplicateur (302) étant configuré pour détecter les photons générés par le cristal (301) en incidence sur ladite couche photoélectrique (304).
Patent FR-3074869-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-07
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 20, 21) de transmission de véhicule automobile du de type ceux comportant: - un support (2) entraîné en rotation autour d'un axe (XX') de ladite transmission; - au moins un corps pendulaire (3, 6, 14, 23) comprenant au moins une masse pendulaire (3) et des organes de roulement (6, 14, 23), ledit corps pendulaire (3, 6, 14, 23) étant mobile par rapport audit support (2), lesdits organes de roulement (6, 14, 23) coopérant avec: - des pistes de roulement internes (7) solidaires de ladite masse pendulaire (3) et associées audits organes de roulement (6, 14, 23); - des pistes de roulement externes (8) solidaires dudit support (2) et associées audits organes de roulement (6, 14, 23); caractérisé en ce que ladite masse pendulaire (3) ou ledit support (2) comprend au moins un aimant (9) en regard desdits organes de roulement (6, 14, 23) au cours dudit mouvement.
Patent FR-3075761-A1 (FR)
Title: Partie anterieure de nacelle d'un ensemble propulsif comportant un cadre de rigidification incline
Inventor: VINCHES FREDERIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur une partie antérieure (P1) de nacelle d'un ensemble propulsif d'aéronef, qui comporte une lèvre d'entrée d'air (1) à l'extrémité avant, une structure interne (3) et un panneau externe (4) prolongeant la lèvre (1), et un cadre de rigidification (5) annulaire formé autour d'un axe de révolution et comprenant un bord périphérique interne (51) lié à la structure interne (3) et un bord périphérique externe (52) lié au panneau externe (4). Le cadre de rigidification (5) présente une inclinaison par rapport à l'axe de révolution, sa pente étant orientée vers l'extrémité avant de la partie antérieure (P1) de nacelle. Le cadre de rigidification (5) est configuré pour dévier hors de la nacelle de l'ensemble propulsif un objet percutant le cadre de rigidification (5). Le cadre de rigidification ainsi configuré est capable de résister aux impacts d'objets sans casser tout en permettant de dévier l'objet percutant le cadre de rigidification vers l'extérieur de la nacelle. L'invention porte aussi sur un ensemble propulsif comportant une telle partie antérieure (P1).
Patent FR-3078680-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion, ensemble et procede de fixation correspondant
Inventor: CHOLLET STEPHANE
IPC: B63H21/17
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un système (100) de propulsion comprenant un dispositif de propulsion (2) comprenant un moteur électrique et une hélice entrainable par le moteur ; un système d'aile(s) (1) ; un mât (4) portant le dispositif de propulsion (2) et un support (3) auquel est couplé le mât (4). Ledit support (3) comprenant un logement (10) apte à recevoir une batterie électrique (300) pour alimenter le moteur, et une unité électronique de pilotage (301) pour piloter le moteur. Un système de fixation amovible est configuré pour permettre de fixer ledit support (3) à une planche (9) et de démonter ce support (3) par rapport à la planche (9). L'invention concerne également un ensemble comprenant une planche (9) et un tel système (100) de propulsion, ainsi qu'un procédé de fixation correspondant.
Patent FR-3081048-A1 (FR)
Title: <P>VEHICULE EQUIPEE D'UNE PORTE BLINDEE SERVANT DE BOUCLIER HUMAIN</P>
Inventor: MIRANDI GIUSEPPE
IPC: F41H7/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule, par exemple du type fourgon de CRS ou char blindé, qui a une plaque blindée ou une porte blindée (1) montée sur charnières (2) avec une ouverture vitrée (3) pour observer des agresseurs en toute sécurité.
Patent FR-3079425-A1 (FR)
Title: Simulateur de chute a circuit ferme
Inventor: GRIGNON ROBERT GEORGES
IPC: B64D23/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un simulateur de chute libre permettant de reproduire dans une soufflerie dont la veine d'expérience est agencée verticalement, les sensations d'une chute libre. De telles installations sont utilisées, par exemple, pour la formation et l'entraînement des parachutistes ou encore pour des activités de loisir. L'invention propose un simulateur de chute libre du type à circuit fermé, dans lequel les éléments dudit circuit sont optimisés afin de minimiser au maximum les pertes de charge, donc la puissance absorbée par le moteur d'entraînement du ventilateur. A cet effet, la présente invention a pour objet un circuit fermé de simulateur de chute libre comportant un tronçon central contenant la veine 1 de simulation raccordé à trois circuits secondaires 6a, 6b, 6c assurant le retour de l'air à l'aspiration des ventilateurs. Ces trois circuits sont identiques disposés selon un angle α de120° l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3062491-A1 (FR)
Title: Unite de retroeclairage et dispositif d'affichage tete haute
Inventor: YAGI KENJI
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-01-23
Abstract: Une unité de rétroéclairage inclut un logement ayant une ouverture dans laquelle est disposé un dispositif d'affichage à cristaux liquides, une source de lumière disposée à l'intérieur du logement, et un organe optique disposé à l'intérieur du logement, pointant un chemin de lumière provenant de la source de lumière vers le dispositif d'affichage à cristaux liquides, et ayant une portion de prisme triangulaire constituée d'un matériau translucide. La portion de prisme comporte une première paroi latérale servant de paroi d'entrée sur laquelle la lumière provenant de la source de lumière est incidente, une autre paroi latérale en tant que paroi de sortie émettant une lumière vers le dispositif d'affichage à cristaux liquides, et encore une autre paroi latérale en tant que paroi réfléchissante réfléchissant la lumière incidente sur la paroi d'entrée vers la paroi de sortie à l'intérieur de la portion de prisme.
Patent FR-3077392-A1 (FR)
Title: Systeme de bobines pour utilisation en resonance magnetique nucleaire et imagerie par resonance magnetique nucleaire
Inventor: COILLOT CHRISTOPHE
IPC: G01R33/48
Filed: 2018-01-26
Abstract: Dispositif de résonance magnétique nucléaire ou d'imagerie par résonnance magnétique, comportant un système de bobines (1) comportant N paires de bobines (10, 20), où N est un entier supérieur à 1, ces bobines (10, 20) s'étendant au moins partiellement selon une surface enveloppe (E) du système de bobines à symétrie de révolution, chaque bobine (10, 20) comportant au moins deux portions opposées (11, 21) définissant un plan associé (P1, P2) parallèle à un premier plan médian (M) de la surface enveloppe (E) contenant un axe de symétrie (Y) de la surface enveloppe (E), les portions opposées (11, 21) des bobines (10, 20) d'une même paire étant disposées de manière symétrique par rapport au premier plan médian (M), les portions opposées (11, 21) d'une bobine (10, 20) étant disposées de manière symétrique par rapport à un deuxième plan médian (N) contenant ledit axe de symétrie (Y) et perpendiculaire au premier plan médian (M).
Patent FR-3062597-A1 (FR)
Title: Porte mine fournissant un materiau a dessin par extrusion
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43K24/02
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un stylo ou porte-mine alimentateur (100) qui comprend un corps principal (3), un tube de tête (2), un tube médian (11) et un mécanisme à rochet (12). Le mécanisme à rochet (12) comprend une partie élastique faisant saillie (11e) et une partie concave-convexe (2f). La partie élastique faisant saillie (11e) présente une élasticité dans une direction radiale et la partie concave-convexe (2f) est disposée sur une surface intérieure du tube avant 2. Une saillie (11m) disposée sur un tube central (11b) est configurée pour venir en prise de manière amovible avec une partie annulaire convexe (2g) disposée sur une surface extérieure du tube de tête (2) dans la direction axiale.
Patent FR-3066513-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage d’un panneau mural prefabrique
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: E04C1/39
Filed: 2018-04-19
Abstract: Panneau mural préfabriqué (10) s'étendant selon un axe d'élévation comprenant : -au moins une première rangée de briques (5) présentant au moins un aménagement (52) conçu pour accueillir au moins un élément support (100, 200, 300) pour le levage dudit panneau mural préfabriqué (10), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51), -et au moins une deuxième rangée de briques (5), lesdites briques (5) comprenant une pluralité de parois internes (51), caractérisé en ce que les parois internes (51) des briques (5) formant les au moins première et deuxième rangées sont configurées de manière à délimiter au moins un conduit (30) interne dans l'axe d'élévation du panneau mural préfabriqué (10), débouchant sur l'aménagement (52) correspondant.
Patent FR-3081563-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un ensemble de vehicules
Inventor: CHARPENTIER ANNE
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de positionnement d'un ensemble de véhicules (1) comprenant au moins deux véhicules (2, 3, 4, 9) comportant les étapes suivantes : - une étape de communication de la localisation d'au moins un premier véhicule (2) ayant découvert un premier point remarquable (6) à au moins un autre véhicule (3, 4, 9) de l'ensemble de véhicules (1), ledit premier véhicule (2) restant stationnaire ; - une étape de recherche d'un deuxième point remarquable par l'ensemble des véhicules (1) excepté ledit premier véhicule (2) ; - une étape de communication de la localisation d'au moins un second véhicule (3) ayant découvert un deuxième point remarquable (7, 8) à au moins ledit premier véhicule (2), ledit second véhicule (3) restant sensiblement stationnaire ; - une étape de recherche d'un autre point remarquable par l'ensemble des véhicules (1) excepté ledit second véhicule (3).
Patent FR-3081419-A1 (FR)
Title: Vehicule avec element de renfort sous-plancher pour logement de batterie de propulsion
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) hybride ou électrique comprenant un plancher (3), des longerons (5) de bas de caisse s'étendant le long des deux bords latéraux du plancher (3), des brancards (7) sous-plancher entre lesdits longerons (5) de bas de caisse, et au moins une batterie (9) de propulsion agencée sous le plancher (3) entre les longerons (5) de bas de caisse, le véhicule (1) étant remarquable en ce qu'au moins un brancard (7) sous-plancher a une de ses extrémités disposée en regard d'une des faces d'une ou de la batterie (9) de propulsion et en ce que le véhicule (1) comprend en outre au moins un élément de renfort (15) fixé sous ledit plancher (3) et s'étendant transversalement depuis l'un des brancards (7) sous-plancher .
Patent FR-3085821-A1 (FR)
Title: Suspension huileuse de particules submicroniques minerales pour lutter contre les poux
Inventor: PAGNOTTA NADINE
IPC: A01P7/04
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention se rapporte à une suspension huileuse rinçable de particules submicroniques minérales colloïdales dispersées à l'échelle submicroscopique, ladite suspension huileuse rinçable comprenant: - une phase dispersante lipophile - un agent tensioactif ou une combinaison d'au moins deux tensioactifs, l'agent tensioactif ou la combinaison d'agents tensioactifs présents dans la suspension huileuse présentant une balance hydrophile/lipophile (HLB) globale inférieure à8, et - des particules submicroniques minérales colloïdales chargées négativement, qui une fois dispersées dans les formulations présentent des diamètres compris entre 10 et 500 nm, pour une utilisation en application topique sur le cuir chevelu et les cheveux dans la prévention ou le traitement des pédiculoses de la tête chez l'homme ou sur le pelage animal dans la prévention ou le traitement des pédiculoses animales.
Patent FR-3091265-A1 (FR)
Title: Plateforme d’appontage, de catapultage et de stabilisation (pfacs) de drones aeriens modifies
Inventor: MASSIAS FRANCOIS
IPC: B64F1/06
Filed: 2019-01-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interface intégrant une plateforme en matériau ferro-magnétique (2) solidaire d’un chariot mobile sur rail, dont le mouvement est initié ou ralenti par des sangles élastiques (3), l’ensemble fixé sur une structure orientable à montants croisés (1) étant éventuellement amorti par des bandes élastiques (9), si besoin des vérins, et stabilisé par des aimants (6). L’invention est associée à une modification d’un drone aérien sur lequel le système d’atterrissage a été adapté avec des aimants, également susceptibles de contribuer au rechargement d’une de ses batteries. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté pour stabiliser tout drone modifié et le faire décoller ou atterrir à partir du pont d’un navire - ou à partir d’un véhicule terrestre.
Patent FR-3090544-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de trajectoire d’un véhicule automobile
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B60W30/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: Ce procédé de réglage d’un module anticipateur équipant un dispositif de contrôle de la trajectoire d’un véhicule automobile comprend : la détection (E13) d’un module anticipateur inadapté lors d’un virage en tenant compte d’un écart latéral par rapport à une trajectoire idéale et/ou d’une contribution d’un module à rétroaction du dispositif de contrôle, la détermination (E14) de paramètres primaires, le calcul (E15) d’un paramètre secondaire par une méthode de calcul par optimisation tenant compte des paramètres primaires déterminés, et la mise à jour (E16, E17) d’un modèle bicyclette du véhicule en tenant compte du paramètre secondaire calculé. Référence : figure 3
Patent FR-3076701-A1 (FR)
Title: Dispositif de découpe d’un vaisseau sanguin pour effectuer un branchement
Inventor: BARBIERI GALDINO
IPC: A61B17/32
Filed: 2018-12-26
Abstract: TITRE : Dispositif de découpe d’un vaisseau sanguin pour effectuer un branchement  Dispositif de découpe comprenant un guide tubulaire (1) portant extérieurement en attente, un manchon de branchement (2) destiné à être fixé au vaisseau sanguin autour de la zone de branchement et recevant un outil de coupe circulaire (3) dont le tracé de découpe est le contour d’un opercule dans la zone de branchement, ayant un corps (31) guidé en rotation et en translation dans le guide tubulaire (1) et dont une extrémité est munie d’un organe de coupe (32) et l’autre, d’un organe de préhension (33) pour commander le mouvement de translation (T) et de rotation (R) de l’outil de coupe (3). Le corps (31) a un canal (34) traversé par un fil de rappel (4) passant dans le canal (34) pour en dépasser par une extrémité (41) destinée à être fixée au vaisseau sanguin dans la zone de branchement et l’autre (42) servant à tirer sur le fil (4). [Figure 1]
Patent FR-3077462-A1 (FR)
Title: Appareil d’alimentation electrique de machine electrique rotative et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: YABE MITORU
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-18
Abstract: Il est prévu un appareil d’alimentation électrique de machine électrique rotative capable d’évacuer un gaz généré à l’extérieur d’un condensateur de lissage et capable d’empêcher toute pénétration d’eau dans un circuit onduleur et dans le condensateur de lissage, et le procédé de fabrication de celui-ci. L’appareil d’alimentation électrique de machine électrique rotative (3) comprend une résine d’enrobage (27) qui scelle le circuit onduleur dans un contenant (55) et un organe de formation d’espace de logement (41) pour former un espace de logement étanche à l’air (40) qui contient un condensateur de lissage (29) ; dans l’organe de formation d’espace de logement (41), il est formé un trou traversant (32) qui met l’espace de logement (40) en communication avec l’extérieur, et un organe d’étanchéité (43) pour sceller le trou traversant (32) est monté dans le trou traversant (32). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3077864-A1 (FR)
Title: Soupape a boisseau sphérique avec un dispositif de garniture ajustable
Inventor: WAYNE BELL BRANDON
IPC: F16K27/06
Filed: 2019-02-14
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un dispositif de garniture pour une soupape à boisseau sphérique. Le dispositif de garniture comprend un premier ensemble de siège comportant un premier siège, un collier fileté et un élément de précontrainte. Le premier siège est en contact avec un premier côté d'un élément de boisseau sphérique, et le collier fileté est couplé par vissage au premier siège et en prise avec l'élément de précontrainte. Le dispositif de garniture comprend en outre un deuxième siège ayant un deuxième siège en contact avec un deuxième côté de l'élément de boisseau sphérique. L'élément de précontrainte déplace le premier siège vers le premier côté de l'élément de boisseau sphérique afin de fournir une pression de contact entre le premier siège et le premier côté de l'élément de boisseau sphérique et le deuxième siège et le deuxième côté de l'élément de boisseau sphérique. La pression de contact fournie par l'élément de précontrainte est réglable en tournant le premier siège.
Patent FR-3094172-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant un composant électronique monté sur un substrat de support et procédé de montage
Inventor: QUERCIA FABIEN
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-03-19
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels un substrat de support (2) présente, dans une face avant des contacts électriques (4) ; un composant électronique (6) est situé au-dessus de la face avant du substrat de support et présente des contacts électriques (7) en regard des contacts électriques du substrat de support ; et des moyens de connexion électrique (8) sont interposés respectivement entre les contacts électriques du substrat de support et les contacts électriques du composant électronique ; et dans lesquels chaque moyen de connexion électrique comprend une cale (9), en une matière conductrice de l’électricité, et un enrobage (10), en une matière conductrice de l’électricité, qui entoure la cale (9) et qui est en contact sur les contacts électriques (4, 7) correspondant du substrat de support et du composant électronique. Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3095556-A1 (FR)
Title: Système à pression ajustable pour refroidir un milieu amplificateur laser.
Inventor: CHONION RICHARD
IPC: H01S3/06
Filed: 2019-04-25
Abstract: Système de refroidissement (100) d’un milieu amplificateur laser (30), comprenant un circuit agencé en boucle fermée et configuré pour, en utilisation, recevoir un liquide caloporteur (20) en circulation. Le circuit comprend notamment une cuve (160) pour recevoir le milieu amplificateur laser (30) immergé dans le liquide caloporteur (20), et un réservoir d’ajustement (150). Le réservoir d’ajustement (150) est équipé d’une surverse d’ajustement (155) pour fixer l’altitude de la surface libre du liquide caloporteur dans le réservoir d’ajustement ; Selon l’invention, l’un au moins parmi le réservoir d’ajustement et l’ouverture d’évacuation de la surverse d’ajustement est monté réglable en altitude. On peut ainsi ajuster une pression exercée dans la cuve par le liquide caloporteur. Figure pour l’abrégé : Figure 1A