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Patent FR-3024179-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en air sous pression installe dans une turbomachine d'aeronef comportant des moyens d'etancheite
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système (1) d'alimentation en air sous pression installé dans une turbomachine d'aéronef, configuré pour alimenter en air de pressurisation une partie d'utilisation d'air comprimé à partir d'air de pressurisation prélevé depuis une partie de prélèvement d'air comprimé (12), caractérisé en ce qu'il comporte un organe de prélèvement (32) raccordé à un port de prélèvement (30), pourvu d'un port de passage (38), une chambre pressurisée (33) traversée par l'organe de prélèvement (32), le système (1) comportant en outre des moyens d'étanchéité (2) pour former une séparation sensiblement étanche entre la chambre pressurisée (33) et un espace libre (40) communicant avec un compartiment (ZC) de turbomachine et ménagé autour de l'organe de prélèvement (32), afin de se prémunir de l'introduction d'air sous pression de la chambre pressurisée (33) à l'intérieur de l'organe de prélèvement (32) en cas de rupture de dernier.
Patent FR-3024863-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de garnissage comprenant une couche d'aspect comprenant des bandes de materiau ligneux
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-08-12
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - disposition de deux couches de matériau ligneux (10), sensiblement planes et s'étendant chacune dans un premier plan, l'une sur l'autre selon une direction d'empilement (T) perpendiculaire au premier plan, une couche de matériau viscoélastique (12) étant agencée entre les deux couches de matériau ligneux (10), - assemblage des couches de matériau ligneux (10) au moyen de la couche de matériau viscoélastique (12) de sorte à obtenir un complexe intermédiaire (16). Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - découpage du complexe intermédiaire (16) selon un plan de coupe (C) perpendiculaire au premier plan de sorte à obtenir un flan découpé (18), - formation d'un élément de garnissage (1) à partir du flan découpé (18) formant une couche d'aspect (2) dudit élément de garnissage.
Patent FR-3027085-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour amortisseur hydraulique comportant un soufflet et des percages de ventilation
Inventor: MULLER JEROME
IPC: F16F9/42
Filed: 2014-10-09
Abstract: Système de protection pour un amortisseur hydraulique comprenant une première extrémité fixée à la caisse du véhicule, et une deuxième extrémité fixée à un élément de la suspension, caractérisé en ce qu'il comporte un soufflet (20) recouvrant sensiblement l'amortisseur, dont la base est fixée en haut d'une embase (22) qui forme un élément intermédiaire fixé à l'élément de suspension, cette embase comportant des perçages de ventilation (42) du volume intérieur du système de protection.
Patent FR-3027302-A1 (FR)
Title: Procede d'isomerisation de coupes hydrocarbones c5/c6 avec recyclage des composes chlores
Inventor: PIGOURIER JEROME
IPC: C07C7/11
Filed: 2014-10-20
Abstract: Procédé d'isomérisation d'une charge de composés hydrocarbonés comportant des composés hydrocarbonés C5 et/ou C6, dans lequel procédé : a) on alimente une unité d'isomérisation (1) d'au moins une fraction liquide de ladite charge de composés hydrocarbonés et on effectue l'isomérisation en présence d'un catalyseur chloré ; b) on alimente une unité de stabilisation (20) comprenant au moins une colonne de stabilisation (2) par l'effluent issu de l'unité d'isomérisation (1) et on effectue une séparation dans ladite unité de stabilisation (2) ; c) on réalise dans une unité d'absorption (7) comprenant au moins une colonne d'absorption (3) ; d) on extrait de l'unité d'absorption (7) un flux liquide enrichi en composés chlorés et on le renvoie à l'unité d'isomérisation (1) ; e) on extrait de l'unité de stabilisation (20) ledit flux liquide comprenant au moins un isomérat de la charge de composés hydrocarbonés.
Patent FR-3029769-A1 (FR)
Title: Kit pour une prothese d'epaule
IPC: A61F2/40
Filed: 2014-12-10
Abstract: Ce kit pour une prothèse d'épaule comprend : une tige comprenant un corps unitaire ayant une partie proximale et une partie distale (32), la partie distale étant sensiblement tronconique et la partie proximale présentant une face de tige (36) ; un insert inversé ayant une partie proximale et une partie distale, la partie proximale comprenant une surface concave configurée pour recevoir une glénosphère et la partie distale comprenant une saillie, l'insert inversé étant configuré pour se coupler directement à la face de tige ; et un insert anatomique ayant une partie proximale comprenant une surface convexe et une partie distale comprenant une saillie, l'insert anatomique étant configuré pour se coupler directement à la face de tige. De plus, la face de tige comprend, à la fois, un trou (42) configuré pour recevoir la saillie de l'insert anatomique et une cavité (40) configurée pour recevoir la saillie de l'insert inversé.
Patent FR-3035935-A1 (FR)
Title: Embrayage et debrayage automatique fonctionnant a tres basse vitesse
Inventor: CREPIN JEAN PIERRE GEORGES ARMAND
IPC: F16D43/20
Filed: 2015-05-07
Abstract: Embrayage et débrayage automatique fonctionnant à très basse vitesse. Dispositif d'embrayage et de débrayage automatique fonctionnant à très basse vitesse permettant de découpler une roue entraînée (5) d'une roue motrice (8) quand le couple transmis à la roue entraînée (5) est nul.
Patent FR-3036379-A1 (FR)
Title: Drone avec rotor a pas variable
Inventor: ROQUE FLORENT
IPC: B64C39/02
Filed: 2015-05-19
Abstract: Drone (1), comprenant une cellule (3) reliée à une pluralité d'axes (13) motorisés espacés les uns des autre, chaque axe (13) motorisé étant relié à un ensemble (10) rotor à pas variable comprenant un module de variation de pas collectif et des pales (12) vrillées.
Patent FR-3039001-A1 (FR)
Title: Mini cabine acoustique semi ouverte pour microphone et voix
Inventor: GRUNBERG DAVID
IPC: H04R1/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant d'isolement phonique de proximité pour microphones et voix, et minimisant la dispersion sonore vers l'extérieur de la zone traitée. Cette invention permet d'optimiser la qualité de la prise de son d'une voix dans des environnements sans corrections acoustique, et sert à diminuer la dispersion sonore pour minimiser la gène occasionné au voisinage. L'invention est constitué d'une coque dont la forme permet d'épouser le corps qui vient servir de quatrième parois (1), avec en sous face un orifice (4) pour le passage du pied support, un raccord de type XLR (5) pour raccorder le câble du microphone. L'intérieur est recouvert d'isolant phonique (3) le support principal (10) permet la fixation de la cabine complète sur un pied support et d'accueillir le support réglable de microphone.(13) Sur la coque le support multimédia (8) permet d'accueillir le texte. Le support de casque est en sous face de la coque.(7) Le câble avec raccord XLR (6) permet le raccordement du microphone. Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destinée à l'isolement phonique et à la correction acoustique de proximité pour microphones et voix.
Patent FR-3031984-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement de la biomasse de microalgues du genre traustochytrium en dha et en acides amines arg et glu
Inventor: CAULIER BERNARD
IPC: C12R1/89
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'enrichissement d'une biomasse de microalgues du genre Thraustochytrium en DHA et en acides aminés arginine et acide glutamique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape visant à limiter le taux de croissance de la microalgue tout en maintenant ou en introduisant en continu une source d'azote dans le milieu de fermentation.
Patent FR-3034519-A1 (FR)
Title: Dispositif, kit et procede de prelevement et de traitement d'un echantillon biologique
Inventor: FOUCAULT FREDERIC
IPC: G01N1/28
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prélèvement et de traitement (1) d'un échantillon biologique, liquide ou visqueux, un kit de diagnostic contenant un tel dispositif ainsi qu'un procédé de prélèvement et de traitement d'un tel échantillon biologique. Le dispositif de prélèvement et de traitement (1) d'un échantillon biologique (2), liquide ou visqueux, comprenant : - un outil de prélèvement (3), - un outil de traitement (13), les deux outils de prélèvement et de traitement (3 et 13) étant aptes à coopérer ensemble pour permettre le prélèvement de l'échantillon biologique (12), son transfert entre les deux outils (3 et 13), le traitement par dilution ou autre au sein de l'outil de traitement (13), et le stockage de l'échantillon traité au sein du dispositif (1) ou son transfert à l'extérieur dudit dispositif (1). L'invention trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostic in vitro.
Patent FR-3034536-A1 (FR)
Title: Procede de verrouillage d'un dispositif numerique tactile sur un socle
Inventor: VENNIN STEPHANE
IPC: G06F1/16
Filed: 2015-04-03
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de verrouillage, sur un socle, d'un châssis enfermant un dispositif numérique tactile. Un tel procédé comprend : - une étape d'insertion (1), au sein d'une rainure aménagée sur ledit socle, d'une base dudit châssis ; - une étape de mise en rotation (2) dudit châssis autour d'un axe de rotation défini au sein de ladite rainure, provoquant une solidarisation mécanique d'un premier moyen de verrouillage dudit socle avec un deuxième moyen de verrouillage complémentaire dudit châssis.
Patent FR-3031897-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et / ou de protection de doigts ou d'orteils
Inventor: SIVY YANN
IPC: A61F5/10
Filed: 2015-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de maintien et/ou de protection d'au moins deux doigts ou orteils permettant d'immobiliser totalement ou partiellement lesdits doigts ou orteils les uns par rapport aux autres. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une bande (2) apte à former une boucle (20) délimitant un espace de logement (3) destiné à accueillir lesdits doigts ou orteils, ladite bande (2) se terminant par deux extrémités (5,6) formant deux parties (5,6) d'un système de fermeture (4) de la boucle, les deux parties comportant des pièces d'attaches complémentaires (7,11) coopérant pour assurer un réglage et la fermeture la boucle (20). Le dispositif selon l'invention est utilisé notamment dans le cadre d'un traitement orthopédique, et peut permettre une reprise sportive rapide et en toute sécurité.
Patent FR-3036365-A1 (FR)
Title: Selle a dossier reglable longitudinalement et en hauteur pour vehicule motorise etroit
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B62J1/28
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne une selle pour véhicule motorisé étroit comportant une assise (10) et un dossier (20) destinés à recevoir le conducteur dudit véhicule, ledit dossier (20) comportant un coussin d'appui (21) monté sur au moins une tige (22) et étant réglable longitudinalement et en hauteur ; caractérisée en ce qu'elle comporte une platine (12) logée dans ladite assise (10) et s'étendant suivant un plan incliné orienté vers l'avant et vers le bas, ladite platine (12) comprenant en outre plusieurs moyens de crantage répartis sur sa longueur et destinés à coopérer avec un organe de retenue (25) complémentaire fixé à l'extrémité inférieure de la au moins dite tige (22).
Patent FR-3036935-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette pourvu d'un organe de commande
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson sous pression comportant une cuve (2), un couvercle (3), ainsi qu'un système de verrouillage à baïonnette, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un sous-ensemble de couvercle qui inclut à la fois ledit couvercle (3) et un support (10) attaché audit couvercle (3) de façon que ce dernier puisse pivoter, ledit appareil (1) comprenant un organe de commande (11) du verrouillage/déverrouillage ainsi qu'un dispositif de transformation du déplacement de l'organe de commande (11) en pivotement du couvercle (3) relativement au support (10), ledit organe de commande étant conformé pour pouvoir être saisi manuellement et étant relié au support (10) pour qu'un soulèvement manuel, par l'intermédiaire de l'organe de commande (11) dudit sous-ensemble de couvercle, entraîne le rappel de l'organe de commande (11) en position de déverrouillage. Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3033693-A1 (FR)
Title: Prothese dentaire plurale transfixee
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: Prothèse dentaire (1) plurale transfixée destinée à être rapportée et fixée sur une pluralité d'implants dentaires au moyen de plusieurs vis de transfixation (4) ayant chacune une tige (5) à tronçon fileté (6) destiné à être reçu par vissage dans un implant dentaire respectif. Chaque vis de transfixation (4) est retenue captive dans un alésage (7) respectif ménagé dans la prothèse dentaire (1) plurale transfixée et s'étendant selon une direction axiale (I-I) respective. Chaque vis de transfixation (4) est mobile en rotation autour de la direction axiale (I-I) de l'alésage (7) respectif, et est déplaçable en translation selon la direction axiale (I-I) de l'alésage respectif entre une position de retrait et au moins une position de vissage. En position de retrait, le filetage (8) du tronçon fileté (6) de la vis de transfixation (4) ne dépasse pas hors de l'alésage (7).
Patent FR-3039113-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur pour vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de nettoyage d'un capteur d'un véhicule automobile. Un piston (2) est mobile en coulissement dans un corps creux (1) de révolution autour d'un axe longitudinal (XX) et porteur à une première extrémité d'une buse unique (4) de distribution d'un ou plusieurs fluides, ledit piston étant creux pour permettre l'acheminement vers la buse d'au moins un premier fluide. Le piston creux est rendu mobile, entre une position de repos et une position de travail, sous l'effet d'un deuxième fluide pour prendre une position de travail dans laquelle la buse est déployée.
Patent FR-3042002-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d’un moteur thermique d’un vehicule
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: F02D41/24
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'un moteur thermique (MTH) d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le procédé applique une interdiction de l'action de figeage (IAF) pour augmenter ladite dépression, lorsque la quantité estimée de couple à prélever par le facteur ajustable (A1...An) lors du changement de rapport de vitesses est inférieure à la quantité de couple prélevé au moteur par ledit facteur ajustable au moment de l'initiation du changement de rapport de vitesses, la quantité estimée de couple à prélever par ledit facteur ajustable (A1...An) étant estimée par des moyens de mise en œuvre du procédé du véhicule. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3041895-A1 (FR)
Title: Moule d’injection et procede d’injection associe
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: B29C45/14
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention porte sur un moule d'injection (1) comprenant au moins une première partie de moule (2), au moins une deuxième partie de moule (3) positionnée en regard de la première partie de moule (2), la première partie (2) ou la deuxième partie (3) de moule étant configurée pour être mobile axialement par rapport respectivement à la deuxième partie (3) ou la première partie (2) de moule entre au moins une position d'ouverture du moule d'injection (1) et une position de fermeture du moule d'injection (1), au moins un premier poste de travail (101) dit poste d'injection, et au moins un deuxième poste de travail (102) dit poste de pose d'insert et/ou un poste d'éjection. L'invention porte également sur un procédé injection mis en œuvre par le moule d'injection (1) selon l'invention.
Patent FR-3041971-A1 (FR)
Title: Adhesif acrylique dont le precurseur est applique sous forme liquide et reticule uv, pour l'encapsulation de dispositifs electroniques flexibles, ameliorant la protection contre la permeabilite aux gaz.
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H05B33/20
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation d'un dispositif électronique flexible avec au moins une feuille flexible de protection contre la perméation orthogonale aux gaz, par l'intermédiaire d'un adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, le procédé comprenant :         - une étape d'application d'une couche d'un précurseur d'adhésif acrylique de protection contre la perméation latérale aux gaz, sur la surface du dispositif et/ou sur la surface de la feuille flexible de protection aux gaz, polymérisable et réticulable et comprenant des monomères ou oligomères (meth) acryliques, des oligomères fonctionnalisés avec des groupes (méth) acryliques et un amorceur de polymérisation et réticulation         - une étape de polymérisation et réticulation du précurseur acrylique appliqué, alors qu'il se retrouve disposé entre le dispositif et la feuille de protection aux gaz, afin de constituer l'adhésif solidarisant la feuille de protection au dispositif tout en protégeant celui-ci de la perméation latérale aux gaz.
Patent FR-3044158-A1 (FR)
Title: Assemblage de penetration electrique de cuve d'un reacteur nucleaire
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21C17/116
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage de pénétration électrique (100, 300, 400) de cuve apte à être installé dans une traversée (20) d'une cuve (10) d'un réacteur nucléaire, ledit assemblage de pénétration électrique (100, 300, 400) étant caractérisé en ce qu'il comporte : un tube d'accostage (110, 410) apte à former une extension de la seconde barrière de confinement du réacteur nucléaire, ledit tube d'accostage (110) comportant: une première extrémité (111) apte à être positionnée à l'intérieur de la cuve et apte à être raccordée mécaniquement et de manière étanche à un actionneur (200) à l'intérieur de ladite cuve (10); une deuxième extrémité (112) apte à être solidarisée mécaniquement et de manière étanche à la cuve (10) ; un barreau électrique (120, 320) étanche traversant ledit tube d'accostage (110, 410) et présentant de part et d'autre des connecteurs étanches (130, 150) assurant une liaison électrique entre ledit actionneur (200) et l'extérieur dudit réacteur; ledit barreau électrique étanche (120, 320) présentant des moyens (123, 125) pour limiter une fuite de liquide primaire à l'extérieur de la cuve en cas de défaillance de ladite extension de seconde barrière de confinement; des moyens de maintien mécanique (140) pour solidariser aux conditions de pression requises, ledit barreau électrique (120, 320) à ladite cuve (10).
Patent FR-3046846-A1 (FR)
Title: Dispositif photoacoustique d'analyse des erythrocytes in vivo
Inventor: LERICHE THOMAS
IPC: G01N33/49
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de déterminer certaines caractéristiques chimiques et physiques des érythrocytes sans avoir à prélever de sang sur le patient. Il est constitué d'une unité d'émission (1) qui émet un rayonnement d'excitation, une unité de réception (2) destinée à être appliquée sur la peau et qui présente une cavité de mesure (5) ouverte sur la face (2a) de l'unité de réception (2) qui est destinée à être en contact avec la peau, des moyens optiques (4) pour guider le rayonnement d'excitation jusqu'à la cavité de mesure, un microphone (7) relevant les vibrations acoustiques dans cette cavité de mesure, un ou plusieurs transducteurs piézoélectriques (9) pour relever les vibrations acoustiques dans cette cavité de mesure, une unité de détermination (3) à laquelle ce ou ces transducteurs sont reliés et qui analyse lesdites vibrations photoacoustiques par transformée de Fourier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'analyse in vivo de la concentration sanguine en érythrocytes, du taux d'hémoglobine, de l'hématocrite, le volume globulaire moyen (ou VGM), la concentration corpusculaire moyenne en hémoglobine (ou CCMH) et la teneur corpusculaire moyenne en hémoglobine (ou TCMH) chez un patient humain ou animal.
Patent FR-3033090-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/639
Filed: 2016-02-19
Abstract: Un connecteur électrique (100) comporte : un boîtier (10) comprenant une partie périphérique extérieure (10a); et un bras de blocage (11) pourvu sur la partie périphérique extérieure (10a). Le bras de blocage (11) peut basculer à la manière d'un balancier et engage de manière détachable une partie de blocage (21) pourvue sur un autre boîtier (20) d'un connecteur correspondant (200). Le bras de blocage (11) s'étend le long d'une direction de couplage (X) vers le connecteur correspondant (200). Une paire de parties de paroi latérale (12, 12) est pourvue sur la partie périphérique extérieure (10a) de telle sorte que les parties de la paire de parties de paroi latérale (12, 12) sont opposées l'une de l'autre des deux côtés du bras de blocage (11). Un mécanisme de support élastique destiné à supporter de manière oscillante le bras de blocage (11) est disposé entre une partie de face inférieure du bras de blocage (11) et des faces latérales intérieures (12a, 12a) de la paire de parties de paroi latérale (12, 12).
Patent FR-3048343-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique comprenant des supports
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'applicateur (1) de produit cosmétique comprend : - des protubérances (11), et - au moins trois supports (10) de protubérances arrangés de manière non régulière le long d'un axe longitudinal (9) de l'applicateur.
Patent FR-3051129-A1 (FR)
Title: Strate de modele perdu destine a etre utilise en fonderie
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: B22D19/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention a pour objet une strate (9) de modèle perdu destiné à être utilisé en fonderie pour l'obtention de pièces en métal, qui intègre un composant, notamment un conduit (10), supportant des températures supérieures à la température de fusion dudit métal, notamment supérieures à 500 ou 700°C.
Patent FR-3056423-A1 (FR)
Title: Table de levage allegee pour des outillages de decoupe ou de cisaillage
Inventor: GAVAZA DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention consiste en une table de levage de flan de tôle sur un outillage de mise à forme avec une presse d'emboutissage (101), comprenant un corps (111) généralement étendu et plat, le corps (111) étant une structure de profilés (115) assemblés les uns aux autres, les moyens de roulage étant montés sur lesdits profilés (115). Les moyens de roulage montés sur le corps, (111), permettent au flan de tôle de rouler sur ledit corps (111). L'assemblage des profilés (115) permet une adaptation de la table selon le découpage qui peut être prévu. Celle-ci présente l'avantage d'être plus légère, plus facilement maniable et moins coûteuse que les tables pré existantes.
Patent FR-3046491-A1 (FR)
Inventor: WANG YUANZHONG
IPC: H01H50/54
Filed: 2016-12-30
Abstract: Le présent modèle d'utilité divulgue un contacteur réglable comprenant : un contact statique fixe dans le contacteur ; un contact mobile qui est connecté dans la console de contact mobile par l'intermédiaire d'un ressort de contact, et qui fait contact avec le contact statique en conformité avec le mouvement de la console de contact mobile dans le contacteur ; le contacteur comprend en outre des boutons de réglage ménagés dans la console de contact mobile à une extrémité en connexion avec le ressort de contact tout en correspondant avec les ressorts de contact connectés avec des contacts mobiles individuels, le bouton de réglage étant ajusté pour qu'un réglage de la compression ou du relâchement du ressort de contact soit accompli par rotation du bouton de réglage de manière à régler la pression de contact du contact mobile.