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Patent WO-2016034518-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de changer l'appartenance d'un élément sécurisé
Inventor: TORR CHRIS
IPC: G06F21/77
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de changer l'appartenance d'un élément sécurisé configuré pour mémoriser un identifiant d'un propriétaire en cours, ledit dispositif comportant en outre un mécanisme servant à charger au moins une application en utilisant une unité de chargement d'application transmise à l'élément sécurisé par le biais d'un réseau de télécommunication, ledit procédé comportant les étapes suivantes consistant à : recevoir (100) une unité de chargement d'application factice comportant un identifiant d'un nouveau propriétaire de l'élément sécurisé ; vérifier (101) que l'unité de chargement d'application factice a été émise par le propriétaire en cours de l'élément sécurisé ; si (102) le propriétaire en cours a été correctement identifié comme étant l'émetteur de l'unité de chargement d'application factice, changer (103) la propriété de l'élément sécurisé en remplaçant l'identifiant du propriétaire en cours mémorisé dans l'élément sécurisé par l'identifiant du nouveau propriétaire.
Patent WO-2016034529-A1 (WO)
Title: Appareil de filtration
Inventor: DANNEMANN CHARLES
IPC: B01D29/68
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un appareil de filtration de fluide par exemple destiné à filtrer des particules et d'autres matières de l'eau traitée, ledit appareil comprenant un réservoir et une région de filtration configurée sous la forme d'une pluralité de régions effluentes individuelles, définies en partie par des cadres de canal, disposées entre une pluralité de régions affluentes intercalées entre les régions effluentes. Des plaques filtrantes ayant une ouverture à travers celles-ci recouverte par une couche filtrante peuvent être reçues de manière amovible dans les cadres de canal de telle sorte que la couche filtrante dans les plaques filtrantes dans les cadres de canal adjacents soit dans une relation d'opposition face à face. Un collecteur de lavage à contre-courant à double face peut être balayé dans les régions affluentes pour nettoyer simultanément des couches filtrantes opposées exposées à celui-ci. Le collecteur de lavage à contre-courant est libre de se déplacer vers l'intérieur et vers l'extérieur des couches filtrantes opposées. De plus, le réservoir peut comprendre une seconde région de filtration, qui peut être isolée de façon sélective de la première région de filtration.
Patent WO-2016034624-A1 (WO)
Title: Composition de polymère sulfone
Inventor: BUSHELMAN CORINNE
IPC: C08L81/06
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne une composition de polymère possédant une résistance améliorée aux phénomènes de dégradation et de décoloration induits par le rayonnement UV, ladite composition comprenant au moins un polymère sulfone aromatique ; au moins un absorbeur UV organique et au moins un composé basique choisi dans le groupe constitué par (i) des oxydes basiques et des hydroxydes de métaux divalents et (ii) des sels d'un acide faible ; ainsi que des procédés pour sa fabrication et des articles façonnés obtenus à partir de ladite composition.
Patent WO-2016038173-A1 (WO)
Title: Quinoléines herbicides
Inventor: MITCHELL GLYNN
IPC: C07D417/14
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) ou un sel acceptable sur le plan agronomique desdits composés, A 1a , A 1b , R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  et R 6  étant tels que définis dans la description. L'invention concerne en outre des compositions herbicides qui comprennent un composé de formule (I), ainsi que leur utilisation pour lutter contre les mauvaises herbes, en particulier dans des cultures de plantes utiles.
Patent WO-2016041928-A1 (WO)
Title: Verteilte datenspeicherung mittels berechtigungstoken
Inventor: SCHNJAKIN MAXIM
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-09-15
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Speicherung von Daten, wobei das Verfahren, um eine Datei (101)zu speichern, umfasst: - automatische Generierung (602) eines Verteilungsplans (416); - Durchführung (604) einesin dem Verteilungsplan spezifizierten Fehlerkorrekturverfahrenszur Generierung von Dateifragmenten aus der Dateidurch ein Nutzer-Computersystem; - Senden (606) einer Berechtigungsanfrage (420) zum Speichern der Dateifragmente in den im Verteilungsplan identifizierten Speicherdiensten (SD2, SD4-SD6) von dem Nutzer-Computersystem an einen Dateimanagementserver über ein Netzwerk; - In Antwort auf einen Empfang der Berechtigungsanfragedurch den Dateimanagementserver, Anforderung (608, 424) eines Berechtigungstokens durch den Dateimanagementserver von jedem der in dem Verteilungsplan identifizierten Speicherdienste und Weiterleitung (610) der in Antwort auf die Anforderung erhaltenen Berechtigungstoken (428) durch den Dateimanagementserver an das Nutzer-Computersystem; und - Speicherung (612) der generierten Dateifragmente in den Speichermedien (SM2, SM4-SM6) der identifizierten Speicherdienste mittels Berechtigungsnachweis durch die Berechtigungstoken unter Umgehung des Dateimanagementservers durch das Nutzer-Computersystem; wobei Metadaten (312), die die Rekonstruktion der Datei aus den gespeicherten Dateifragmenten erlauben, in dem Nutzer-Computersystem und/oder dem Dateimanagementserver gespeichert werden und gegen einen Zugriff der Speicherdienste gesichert sind.
Patent WO-2016062540-A1 (WO)
Title: Table support pour appareil lithographique, procédé de chargement d'un substrat, appareil lithographique et procédé de fabrication de dispositif
Inventor: TROMP SIEGFRIED ALEXANDER
IPC: F16C32/06
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne une table support destinée à un appareil lithographique, un procédé de chargement d'un substrat, un appareil lithographique et un procédé de fabrication d'un dispositif utilisant un appareil lithographique. Dans une configuration, une table support (100) sert à porter un substrat (W). Cette table support comprend une surface de base (101). La surface de base se trouve en regard d'une surface inférieure (103) du substrat lorsque ce dernier est porté par la table support. Un ou plusieurs éléments à coussin de gaz (102) sont situés au-dessus de la surface de base. Chacun des éléments à coussin de gaz comporte un évidement (108). L'évidement est conçu et formé de telle sorte qu'un abaissement du substrat à un endroit sur la table support où le substrat est porté par ladite table provoque une accumulation localisée de la pression à l'intérieur de l'évidement. L'accumulation localisée de la pression produit un effet d'amortissement au gaz localisé pendant l'abaissement du substrat.
Patent WO-2016062896-A1 (WO)
Title: Mèches poudrées par procédé électrostatique
Inventor: PELLET ROMAIN
IPC: B29B15/12
Filed: 2015-10-26
Abstract: Procédé et installation de fabrication d'un ruban de filaments de renfort imprégné par une matrice polymère, ruban qui présente une largeur constante sur toute sa longueur, dans lequel les filaments s'étendent selon une direction parallèle à la longueur du ruban, à partir d'une mèche de filaments issue d'une bobine d'alimentation, le procédé comprenant des étapes et unités permettant de gérer la tension de dévidage de la mèche, de guider la mèche sur l'axe machine, de gérer la largeur de la mèche, de déposer le polymère sur la mèche par poudrage électrostatique, avec un taux massique de polymère d'environ 20 % à environ 75 %, de fondre le polymère, de calibrer le ruban en largeur et en épaisseur et de recueillir le ruban sur la bobine de stockage.
Patent WO-2016066658-A1 (WO)
Inventor: MCVICAR MARTIN
IPC: B62D1/14
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention porte sur un chariot pour piéton (50) qui est dirigé par une barre de direction (56) et qui peut fonctionner dans un premier mode dans lequel une roue avant pouvant être commandée (64) est alignée de façon généralement parallèle sur une ligne centrale avant-arrière du chariot, ou dans un second mode dans lequel la roue est généralement perpendiculaire à la ligne centrale avant-arrière. Un dispositif de commande de direction peut fonctionner soit dans un mode de direction normal de façon à diriger la roue arrière pouvant être dirigée (52) dans le même sens (dans le sens des aiguilles d'une montre ou dans le sens inverse des aiguilles d'une montre) que celui dans lequel la barre de direction est tournée, et dans un autre mode de direction, de façon à diriger la roue arrière pouvant être dirigée dans le sens opposé à la rotation de la barre de direction. Un sélecteur de mode de direction est utilisé, celui-ci embrayant automatiquement l'autre mode de direction quand le chariot est dans le second mode de fonctionnement et que (i) soit la barre de direction est positionnée du même côté de la ligne centrale que la roue avant pouvant être commandée et la direction d'entraînement est telle que la barre de direction précède le chariot (figures 12 – 14), (ii) soit la barre de direction est positionnée du même côté de la ligne centrale que la roulette avant (58) et la direction d'entraînement est telle que la barre de direction suit le chariot (figures 4, 5).
Patent WO-2016071496-A1 (WO)
Title: Dispositif anti rotation d'une lance a carburant
Inventor: AUTRET EMMANUEL
IPC: F02M55/02
Filed: 2015-11-06
Abstract: Dispositif anti-rotation (120) d'une lance à carburant (100), la lance (100) étant apte à être agencée dans un alésage (102) s'étendant au travers d'une culasse de cylindre (104) depuis un orifice d'entrée (116) jusqu'à un puits (108) prévu pour recevoir un injecteur (110) de carburant, la lance (100) étant adaptée pour permettre à du carburant à haute pression de circuler depuis une bouche d'entrée de la lance (106) jusqu'à la bouche de sortie (124) de la lance (100) coopérant avec la bouche d'entrée (126) de l'injecteur (110) de carburant, la lance à carburant (100) comprenant un écrou (112) destiné à être vissé dans une bouche d'entrée (116) de l'alésage (102) et un membre tubulaire (118) comprimé entre le dit écrou (112) et l'injecteur (110), la lance (100) comprenant de plus le dispositif anti rotation (120) apte à interdire la rotation du membre tubulaire (118) lorsque l'écrou (112) est vissé, caractérisé en ce que le dispositif anti rotation (120) est un élément élastique se déformant dès le début de la rotation de l'écrou (112) de sorte à se bloquer entre le membre tubulaire (118) et la paroi interne de l'alésage (102) et ainsi à interdire la rotation du membre tubulaire (118).
Patent WO-2016087620-A1 (WO)
Inventor: BASCOUR DOMINIQUE
IPC: C07D401/14
Filed: 2015-12-03
Abstract: Dérivés d'acridine de formule générale (III), dans laquelle R 2  et/ou R 3  sont représentés par la formule (IV).
Patent WO-2016102447-A1 (WO)
Title: Liant organique amélioré
Inventor: HJELMGAARD THOMAS
IPC: C08J5/24
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse de liant pour fibres minérales comprenant un constituant (i) sous la forme d'un ou de plusieurs composés choisis parmi - des composés de la formule, et de quelconques sels de ces derniers Formule (I) : dans laquelle R1 correspond à l'hydrogène, à un alkyle, à un monohydroxyalkyle, à un dihydroxyalkyle, à un polyhydroxyalkyle, à un alkylène, à un alcoxy, à une amine ; - des composés de la formule, et de quelconques sels de ces derniers Formule (II), dans laquelle R2 correspond à l'hydrogène, à un alkyle, à un monohydroxyalkyle, à un dihydroxyalkyle, à un polyhydroxyalkyle, à un alkylène, à un alcoxy, à une amine ; un constituant (ii) sous la forme d'un ou de plusieurs composés choisis dans le groupe de l'ammoniac, des amines ou de quelconques sels de ces derniers ; un constituant (iii) sous la forme d'un ou de plusieurs carbohydrates ; un constituant (iv) sous la forme d'un ou de plusieurs composés choisis parmi l'acide sulfamique, des dérivés d'acide sulfamique ou un quelconque sel associé.
Patent WO-2016202427-A1 (WO)
Inventor: BOTTENSCHEIN PAUL
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-05-25
Abstract: The invention relates to a lighting device (3) comprising a holding frame (10) in which a plurality of light modules (5, 6, 7) each having at least one light source are accommodated. The lighting device according to the invention is characterized in that in at least one area of the holding frame (10) there is at least one display element (11, 12) having a plurality of individually activatable image points in a plane extending in a first spatial direction and a second spatial direction perpendicular thereto.
Patent WO-2017045741-A1 (WO)
Inventor: BOUTHILLON MARINE
IPC: C12Q1/06
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de colonies microbiennes sur une surface, qui comprend les étapes consistant à : obtenir une image ou une pluralité d'images numériques (I0, I1, I2, I3, I4) de la surface, lesdites images numériques (I0, I1, I2, I3, I4) étant représentées par au moins deux matrices bidimensionnelles de valeurs de pixel; calculer une distribution de bruit statistique sur la base d'au moins une des images numériques (I0); appliquer la distribution de bruit statistique calculée à l'étape de calcul à une image ou à la pluralité des images numériques (I0, I1, I2, I3, I4); et détecter un objet d'intérêt en tant que candidat associé à une colonie microbienne sur la base d'un écart de valeurs de pixel par rapport à la distribution de bruit.
Patent WO-2016128277-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication, équipement d'infrastructure, réseau de communication mobile et procédés
Inventor: MARTIN BRIAN ALEXANDER
IPC: H04W76/02
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication configuré pour émettre des signaux représentant des données à destination d'un premier dispositif de communication dans la couverture agissant comme nœud de relais source pour le dispositif de communication, le premier dispositif de communication dans la couverture étant apte à émettre des signaux à destination de l'équipement d'infrastructure du réseau de communication mobile, et à recevoir des signaux représentant les données à partir du premier dispositif de communication dans la couverture agissant comme nœud de relais source. Le nœud de relais source se trouve dans une zone de couverture de l'équipement d'infrastructure du réseau de communication mobile, le nœud de relais source étant configuré pour émettre les signaux représentant les données reçues à partir du dispositif de communication à destination de l'équipement d'infrastructure et émettre les signaux représentant les données à destination du dispositif de communication, qui sont reçus à partir de l'équipement d'infrastructure. Soumis à des conditions prédéterminées, le dispositif de commande est configuré pour recevoir un ou plusieurs signaux de balise à partir d'un ou plusieurs autres dispositifs de communication dans la couverture qui peuvent agir comme nœud de relais pour le dispositif de communication lorsqu'il est hors couverture de telle sorte que le récepteur ne peut pas recevoir les signaux à partir de l'équipement d'infrastructure ou émettre les signaux à destination de l'équipement d'infrastructure, ou émettre un signal de balise à destination du ou des autres dispositifs de communication dans la couverture qui peuvent agir comme nœud de relais pour le dispositif de communication lorsqu'il est hors couverture, et émettre les signaux représentant les données à destination de l'un des autres dispositifs de communication dans la couverture pour agir comme nœud de relais cible pour transmettre les données à l'équipement d'infrastructure, ou recevoir les signaux représentant les données à partir de l'un des autres dispositifs de communication dans la couverture agissant comme nœud de relais cible, qui ont été reçus à partir de l'équipement d'infrastructure. En conséquence, un dispositif de communication hors couverture, qui utilise un dispositif de communication dans la couverture pour agir comme nœud de relais pour communiquer des données à destination et/ou en provenance d'un équipement d'infrastructure peut changer l'affiliation d'un dispositif de communication dans la couverture à un autre.
Patent WO-2016165847-A1 (WO)
Title: Appareil ménager muni d'une porte pouvant être escamotée dans un espace de rangement et comprenant un ensemble support spécifique
Inventor: BLEIER KONRAD
IPC: E05D15/58
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager (1) muni d'un corps (2), qui entoure un espace de réception, et d'une porte (3), qui permet de fermer une ouverture de chargement de l'espace de réception et qui est disposée de manière à pouvoir pivoter par rapport au corps (2) et qui, lorsqu'elle est ouverte, peut être escamotée dans un espace de rangement (14) dans le corps (2). La porte (3) est accouplée à un dispositif de guidage (18), qui permet de guider son déplacement dans et hors de l'espace de rangement (14), et le dispositif de guidage (18) comporte au moins un ensemble support (17), qui est monté de manière à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation (A) et sur lequel sont disposés des éléments de guidage (19, 20). L'ensemble support (17) comporte un dispositif à plusieurs articulations (24), qui comporte l'axe de rotation (A) et sur lequel sont disposés les éléments de guidage (19, 20), le dispositif à plusieurs articulations (24) étant réalisé de telle manière qu'un écartement des éléments de guidage (19, 20) les uns par rapport aux autres et/ou un écartement d'au moins un élément de guidage (19, 20) par rapport à l'axe de rotation (A) peut varier en fonction de la position de la porte (3). L'invention concerne également un procédé.
Patent WO-2016166154-A1 (WO)
Title: Composant a semi-conducteur émetteur de rayonnement
Inventor: BAUER ADAM
IPC: H01L33/04
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne un composant à semi-conducteur émetteur de rayonnement (100) comprenant une première succession de couches de semi-conducteur (10) conçue pour générer le rayonnement d'une première longueur d'onde, une seconde succession de couches de semi-conducteur (20), une première surface d'électrode (1) et une seconde surface d'électrode (2). L'invention prévoit que la seconde succession de couches de semi-conducteur (20) comporte une structure de puits quantique (21) avec une structure de couche quantique (22) et une structure de couche barrière (23) et est conçue pour générer le rayonnement incohérent d'une seconde longueur d'onde par absorption du rayonnement de la première longueur d'onde et que, par la première surface d'électrode (1) et la seconde surface d'électrode (2), un champ électrique puisse être généré dans la seconde succession de couches de semi-conducteur (20).
Patent WO-2016169830-A1 (WO)
Title: Conteneur pour le transport et/ou le stockage d'une pluralité de feuilles de verre
Inventor: SLACIK DANIEL
IPC: B65D25/10
Filed: 2016-04-14
Abstract: Cette invention concerne un conteneur (30) pour le transport et/ou le stockage d'une pluralité de feuilles de verre présentant une longueur maximale, sensiblement parallèles les unes aux autres, le conteneur (30) comprenant un cadre (31) présentant un plancher (32) et des montants de fixation dotés de trous (40, 41). Ledit conteneur (30) comprend en outre des moyens de fixation et/ou de support mobiles (42, 43, 44, 45) fixés au cadre (31) par des moyens d'attache mobiles (46) reçus dans les trous (40, 41) de telle sorte que l'emplacement des moyens de fixation et/ou de support mobiles (42, 43, 44, 45) peut être réglé par rapport aux dimensions de la feuille de verre. Les moyens de support et/ou de fixation (42, 43, 44, 45) peuvent également être agencés de manière à être disposés à l'intérieur du conteneur (30) de manière à ce que les faces des feuilles de verre soient disposées parallèlement à une direction longitudinale principale du cadre (31).
Patent WO-2016173893-A1 (WO)
Title: Entonnoir à voile pour comprimer un voile de fibres, pourvu d'un élément de guidage
Inventor: SCHMOLKE WERNER
IPC: D01H5/72
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un entonnoir à voile pour comprimer un voile de fibres, en particulier sur un banc d'étirage, une carde ou une peigneuse, comprenant un côté d'entrée (2) allongé dans la direction x, au niveau duquel le voile de fibres étendu et constitué de fibres individuelles entre dans l'entonnoir à voile (1) et un côté de sortie (3) situé à distance du côté d'entrée (2) dans la direction z, au niveau duquel côté de sortie le voile de fibres sort de l'entonnoir à voile (1) sous forme de bande de fibres, comprenant une ouverture de sortie (4) qui est située sur le côté de sortie (3) et comprenant au moins une surface de guidage (5a, 5b), disposée entre le côté d'entrée (2) et le côté de sortie (3), pour le voile de fibres, afin de guider le voile de fibres entrant dans l'entonnoir à voile (1) en direction de l'ouverture de sortie (4). Selon l'invention, au moins un élément de guidage (6, 12) est disposé dans une région entre le côté d'entrée (2) et l'ouverture de sortie (4), lequel élément de guidage limite un déplacement partiel du voile de fibres dans la direction x et/ou dans la direction y, l'élément de guidage (6, 12) étant disposé de telle sorte qu'après la déviation du voile de fibres en direction de l'ouverture de sortie (4) au moyen des surfaces de guidage (5a, 5b), il empêche que les fibres s'entrechoquent au moins dans la direction x.
Patent WO-2016173956-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de génération de maclage par déformation dans un métal
Inventor: THYLÉN ANDERS
IPC: C22F1/02
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne : un procédé de génération de lamelles doubles dans un corps métallique (1), comprenant les étapes consistant à : - introduire ledit corps métallique (1) dans une chambre (2) ; - remplir ladite chambre (2) d'un milieu de refroidissement présentant une température qui va permettre la production de doubles lamelles dans le corps métallique (1) lors de la déformation de celui-ci ; et - déformer ledit corps métallique (1) tandis que celui-ci est entouré dudit milieu de refroidissement. Le milieu de refroidissement entourant ledit corps métallique (1) est à l'état gazeux lors de la déformation de ce dernier. La présente invention concerne en outre : un dispositif de génération de lamelles doubles dans un corps métallique (1), ledit dispositif comprenant : - une chambre (2) ; - un orifice d'entrée de chambre (2) relié à une source de milieu de refroidissement (4) ; et - un dispositif de déformation (5) pour déformer ledit corps métallique (1). Ledit dispositif de déformation (5) est positionné à l'intérieur de ladite chambre (2) et le dispositif de déformation (5) est positionné de telle sorte que le corps métallique (1) va être entouré dudit milieu de refroidissement à l'état gazeux tout en étant déformé par ledit dispositif de déformation (5).