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Patent FR-2996560-A1 (FR)
Title: Device, used for transformation of wine or alcoholic beverage, comprises rigid panels adapted to modify structure/flavor of wine or alcoholic beverage and comprising two vertical bars that are connected with each other by horizontal bars
Inventor: GIRAUD JEAN PIERRE
IPC: C12G1/022
Filed: 2012-10-09
Abstract: The device comprises rigid panels (1) partially made of oenological wood adapted to modify a structure or a flavor of wine or alcoholic beverage when contacting the device with the wine or the beverage during a determined contact time. The panels comprise two vertical bars (2) that are connected with each other by horizontal bars (3). Each of the vertical bars common to two panels is hinged relative to each other with respect to an axis defined by the vertical bar. Each of the vertical bars comprises a shaft and each of the horizontal bars comprises an orifice at its ends. The device comprises rigid panels (1) partially made of oenological wood adapted to modify a structure or a flavor of wine or alcoholic beverage when contacting the device with the wine or the beverage during a determined contact time. The panels comprise two vertical bars (2) that are connected with each other by horizontal bars (3). Each of the vertical bars common to two panels is hinged relative to each other with respect to an axis defined by the vertical bar. Each of the vertical bars comprises a shaft and each of the horizontal bars comprises an orifice at its ends. The horizontal bars are contiguously intercalated with each other by superimposing the bars at the location of vertical bar common for the orifices. The panels are identical to form a rhombus shape or a square shape in a deployed position. A set of weight parts (4) are placed on a side of the device to form a ballast. The horizontal bars are made of oak, American oak, French oak, heated oak or fresh wood. A crosspiece is arranged in the deployed position of the panels to increase a heat-transferring surface with the wine or the alcoholic beverage. An independent claim is included for a method for transformation of a wine or an alcoholic beverage.
Patent FR-2997268-A1 (FR)
Title: Extract of plant origin, useful as an additive for a food product that is a dairy product such as yoghurt, fermented milks and infant milk, comprises polyphenols that are randomly esterified on hydroxyl group with a fatty acid
Inventor: LE GUILLOU ANNE
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: Extract of plant origin comprises more than 80%, preferably 90% of polyphenols that are randomly esterified on at least one hydroxyl group with a fatty acid. Independent claims are included for: (1) preparing the extract of plant origin comprising (i) mixing a powder of vegetable with potassium tert-butoxide in the presence of a solvent, and (ii) adding one or more chloride(s) of fatty acid(s), where a molar ratio of vegetable powder/fatty acid is 1/1-1/3, preferably 1/1.5-1/2; and (2) masking the bitterness of extract of plant origin comprising the steps as per above se. ACTIVITY : Cytostatic; Cardiovascular-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3002974-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage de moteur thermique de vehicule automobile a mise en pression d'huile de lubrification
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F01M1/02
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage de moteur thermique de véhicule automobile lequel est configuré (1,2) pour évaluer une durée nécessaire à l'obtention d'une pression d'huile suffisante du circuit de lubrification (16) pour le démarrage et pour initier un entrainement du moteur thermique (3) de manière dépendante de la durée nécessaire à l'obtention d'une pression d'huile suffisante ainsi évaluée.
Patent FR-2988589-A1 (FR)
Title: Composition useful as e.g. eyeliners, eyebrow pencils, mascaras, eye shadows, lipsticks, face powders and sunscreen agents, comprises titanium dioxide and toluenesulfonic acid/its salt, where composition is present in the form of emulsion
Inventor: HATTORI GAKU
IPC: A61K8/29
Filed: 2013-03-26
Abstract: Cosmetic composition comprises titanium dioxide and toluenesulfonic acid or its salt. An independent claim is included for preparing the cosmetic composition comprising adding toluenesulfonic acid or its salt in the composition to avoid aggregation of titanium dioxide.
Patent FR-3006417-A1 (FR)
Title: Manchon de plomberie destine a rendre etanche a l'air des canalisations d'un batiment.
Inventor: PETIT JEAN
IPC: F16L59/16
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'étanchéité à l'air des bâtiments afin de limiter les échanges par convection. Des flux d'air peuvent se produire par les gaines en plastique annelée dans lesquelles des tuyaux d'eau ou de gaz ou un câble électrique sont glissées. Pour empêcher de tels courants d'air, l'invention prévoit un manchon monobloc cylindrique d'étanchéité se fixant à l'extrémité de la gaine cylindrique annelée. Le manchon présente une première section placée à une extrémité qui comporte un moyen de blocage sur les annelures de la gaine, des nervures annelées constituent un exemple de moyen de blocage. Une seconde section placée à l'autre extrémité comporte un bourrelet annulaire interne dont le diamètre interne est au maximum égal au diamètre externe du câble ou du tuyau, ainsi le bourrelet vient épouser la forme du tuyau ou du câble et évite les courants d'air. Selon une variante, le manchon possède une section interne enduite de colle interagissant chimiquement avec le plastique de la gaine. De cette façon le manchon est solidement fixé à l'extrémité de la gaine.
Patent FR-3006475-A1 (FR)
Title: Gestion de l'affichage d'erreurs de fonctionneement d'un programme d'ordinateur
Inventor: FICET ALINE
IPC: G16B45/00
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (P), notamment un programme d'ordinateur, comportant des moyens pour afficher des messages d'erreurs, adapté pour lorsqu'une erreur est détectée pendant son fonctionnement, - Récupérer au moins un message d'erreur associé à ladite erreur dans une première structure de données (C) ; - Décider si ledit message d'erreur doit être stocké dans une seconde structure de données (E), et si oui, le stocker ; et adapté pour afficher le contenu de ladite seconde structure de données, lors de la rencontre d'une condition d'affichage.
Patent FR-3007414-A1 (FR)
Title: Film adhesif de desincarceration
Inventor: ROUX STEPHANE
IPC: C09J7/29
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne un film adhésif de désincarcération (1) apte à adhérer à une vitre d'un véhicule de telle manière que ladite vitre puisse être brisée et que les éclats de verre adhèrent au film adhésif, ledit film adhésif comprenant un film support (4) comprenant une face inférieure et une face supérieure, une couche d'adhésif (5) déposée sur la face inférieure de la couche support et un film protecteur (6) coiffant la couche d'adhésif (5) ; ledit film est remarquable en ce que le film support (4) comporte sur sa face supérieure au moins une bande de renfort (7a,7b).
Patent FR-3009039-A1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comprenant des deflecteurs de guidage d'air
Inventor: LUKOWSKI BENJAMIN
IPC: F04D29/66
Filed: 2013-07-23
Abstract: Il est proposé un moyeu de carter intermédiaire pour turboréacteur d'aéronef comprenant une virole interne destinée à délimiter d'une part un espace d'écoulement primaire d'un flux de gaz primaire dans un turboréacteur, et d'autre part au moins un espace intermédiaire, la virole interne étant pourvue d'au moins un orifice primaire ainsi que d'au moins une porte mobile formant un conduit primaire de passage d'air, ladite porte étant apte à prélever, depuis l'orifice primaire, de l'air circulant dans l'espace de gaz primaire et à renvoyer dans l'espace intermédiaire l'air ainsi prélevé en direction d'un conduit secondaire de passage d'air, le conduit secondaire étant par ailleurs prolongé depuis son orifice d'entrée par un déflecteur s'étendant vers l'amont dans l'espace intermédiaire, ledit moyeu étant caractérisé en ce que le déflecteur forme un conduit de guidage d'air ayant une surface interne s'étendant depuis ledit orifice d'entrée jusqu'à un orifice de guidage agencé en aval de l'orifice de sortie de la porte..
Patent FR-3009954-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pulverisable sous forme de mousse comprenant un agent antipelliculaire, un polymere cationique, un agent tensioactif et un agent propulseur
Inventor: MASSE VIRGINIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique sous forme de mousse, comprenant un ou plusieurs agents antipelliculaires, un ou plusieurs polymères cationiques, un ou plusieurs agents tensioactifs et un ou plusieurs propulseurs, le ou les agents tensioactifs étant présents dans une teneur inférieure à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition, pour la mise en forme des cheveux et pour lutter contre la formation des pellicules. Enfin, l'invention concerne un procédé de coiffage des fibres kératiniques, de préférence des cheveux.
Patent FR-3010303-A1 (FR)
Title: Prothese implantable dont la partie non adherente comporte un polymere amorphe
Inventor: SOLECKI GILLES
IPC: A61F2/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention porte sur une prothèse implantable (10) comportant : une partie adhérente (12) configurée pour former des adhérences avec des tissus organiques, la partie adhérente étant constituée d'un tricot (12) comportant au moins un premier monofilament non résorbable (14) ; une partie non-adhérente (18), inhibant la formation d'adhérences avec des tissus organiques, solidaire de la partie adhérente. L'invention se caractérise par le fait que la partie non-adhérente (18) comporte au moins une première couche (20) constituée d'un polymère amorphe qui est collée au moins avec le premier monofilament non résorbable (14) de la partie adhérente.
Patent FR-3013031-A1 (FR)
Title: Plate-forme navale equipee d'au moins un conteneur formant chargeur de roquettes
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G5/00
Filed: 2013-11-12
Abstract: Cette plate-forme navale, est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une sellette (5, 6) s'étendant par exemple selon l'axe longitudinal de cette plate-forme (1), associée à des moyens de réglage en inclinaison et adaptée pour recevoir au moins un conteneur (10, 11, 12) formant chargeur de roquettes mer/sol.
Patent FR-3024973-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accueil d'un engin sous-marin et vehicule naval associe
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/42
Filed: 2014-08-19
Abstract: Ce dispositif d'accueil (14) d'un engin sous-marin (16) est adapté pour être fixé à une coque (12) en immersion d'un véhicule naval (10). Le dispositif d'accueil (14) comprend un support de réception (18) de l'engin sous-marin (16), au moins un organe de liaison (20) s'étendant entre le support de réception (18) et la coque (12), chaque organe de liaison (20) comprenant un bord d'attaque et un bord de fuite et au moins une sangle d'attache (22) de l'engin sous-marin (16) au support de réception (18). Chaque organe de liaison (20) a la forme d'un pylône hydrodynamiquement profilé comprenant une première partie s'étendant avec une largeur croissante depuis le bord d'attaque en direction du bord de fuite, ainsi qu'une deuxième partie s'étendant avec une largeur décroissante entre la première partie et le bord de fuite.
Patent FR-3016343-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef muni d'une partie inferieure orientable
Inventor: LA COMMARA DOMENICO
IPC: B64C25/50
Filed: 2014-01-14
Abstract: Atterrisseur d'aéronef (100) muni d'une partie inférieure orientable (110) au moyen d'un actionneur d'orientation (1) qui comporte une roue dentée (70) solidaire de la partie inférieure orientable (110) coopérant avec une crémaillère (20) mobile en translation le long d'un axe de déplacement axial (X) et ayant des extrémités (21a, 21b) reliées à des pistons (30a, 30b) montés à coulissement dans des cylindres respectifs (10a, 10b). Chaque liaison entre un des pistons (30a, 30b) et l'extrémité associée de la crémaillère (20) présente au moins un jeu axial (J), éventuellement un jeu angulaire (E), et au moins un joint d'étanchéité, dit joint d'étanchéité interne (25), entre la crémaillère (20) et un piston (30a, 30b), ce joint étant disposé pour s'opposer aux déplacements relatifs de la crémaillère (20) par rapport aux pistons (30a, 30b).
Patent FR-3016568-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a lentille mobile pour vehicule automobile
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-01-17
Abstract: Dispositif (3) d'éclairage pour véhicule automobile, qui comprend : - un châssis (4) ; - une optique (12) comprenant une monture (13) et une lentille (14) solidaire de la monture (13), la lentille (14) ayant un dioptre (15) avant et un dioptre (16) arrière opposés reliés par une tranche (17), la monture (13) étant montée en rotation par rapport au châssis (4), l'optique (12) étant munie d'une source (44) lumineuse secondaire, apte à éclairer la tranche (17) de la lentille (14) ; un bloc (20) lumineux muni d'une source lumineuse principale ; un mécanisme (31) d'entraînement de l'optique (12) en rotation, propre à placer l'optique (12) selon une orientation de route dans laquelle le dioptre (15) avant est tourné vers une direction dite avant, ou selon une orientation de signalisation dans laquelle la tranche (17) est tournée vers l'avant.
Patent FR-3019475-A1 (FR)
Title: Module de distribution d’un produit destine a etre monte sur un conduit d’amenee sous pression dudit produit
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un module de distribution d'un produit destiné à être monté sur un conduit (4) d'amenée sous pression dudit produit, ledit module présentant un chemin de restitution (2) du produit depuis un passage d'alimentation (5) destiné à être en communication avec ledit conduit vers un passage de sortie (3) dudit produit en vue de sa distribution, ledit chemin de restitution présentant au moins un conduit aval (17) qui débouche dans le passage de sortie (3) et au moins un conduit amont (18) qui est en communication avec le passage d'alimentation (5), les conduits amont (18) et aval (17) présentant une jonction (19) en U qui est agencée pour mettre lesdits conduits en communication, au moins l'un desdits conduits étant délimité par au moins une paroi qui est apte à assurer une action microbiocide sur le produit contenu dans ledit conduit.
Patent FR-3020201-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni d'au moins une soudure et procede de realisation du stator bobine par cambrage correspondant.
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator comportant un corps (16) formé par un paquet de feuilles de tôle empilées muni d'une culasse (26) et de dents (25) arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse (26), lesdites dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28) destinées à recevoir des conducteurs d'un bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une soudure (224) réalisée à l'intérieur d'au moins une encoche.
Patent FR-3020344-A1 (FR)
Title: Assemblage pour un aeronef comportant un panneau d'acces mobile
Inventor: GUIGON FREDERIC
IPC: B64D29/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: L' invention concerne un assemblage (10) pour un aéronef présentant un moteur, ledit assemblage (10) comportant : - un dispositif d'accrochage (20) destiné à supporter le moteur, - une nacelle destinée à entourer le moteur et comportant un capot (24), - des articulations destinées à permettre l'articulation du capot (24) et permettre le déplacement du capot (24) par rapport au dispositif d'accrochage (20) entre une position fermée et une position ouverte, et - au moins un panneau d'accès (32b), ledit assemblage (10) étant caractérisé en ce que ledit ou chaque panneau d'accès (32b) est monté mobile sur le capot (24) entre une position de fermeture dans laquelle le panneau d'accès (32b) s'étend en continuité entre le capot (24) et le dispositif d'accrochage (20) lorsque le capot (24) est en position fermée et une position d'ouverture dans laquelle le panneau d'accès (32b) est écarté de sa position de fermeture, et en ce qu'il comporte en outre: - une poignée pouvant être actionnée depuis l'extérieur du capot (24) entre une première position et une deuxième position, et - un système de transmission (400) prévu pour déplacer ledit ou chaque panneau d'accès (32b) de sa position de fermeture à sa position d'ouverture lorsque la poignée passe de sa deuxième position à sa première position et pour déplacer le ou chaque panneau d'accès (32b) de sa position d'ouverture à sa position de fermeture lorsque la poignée passe de sa première position à sa deuxième position.
Patent FR-3022688-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor nmos avec risque reduit de dislocation et circuit integre correspondant
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L29/792
Filed: 2014-06-23
Abstract: Le procédé de fabrication comprend une réalisation, au sein d'un substrat semiconducteur, d'une région isolante (2) délimitant une zone active (la), une réalisation d'une région de grille isolée (3) au-dessus de la zone active, une première implantation de dopants dans la zone active de part et d'autre de la région de grille isolée, une réalisation de régions latérales isolantes sur les flancs de la région de grille isolée et une deuxième implantation de dopants dans la zone active, plus profonde que la première implantation, à travers une fenêtre d'implantation (100) débordant de part et d'autre des régions latérales isolantes. La fenêtre d'implantation exclut de la zone active au moins une première zone d'exclusion (101) située d'un côté de la région de grille isolée (3) à distance de la région latérale isolante correspondante (8).
Patent FR-3024079-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et procede de reglage d'un siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/12
Filed: 2014-07-25
Abstract: Siège de véhicule et procédé de réglage d'un siège de véhicule comprenant un mécanisme d'articulation (18), un mécanisme de guidage (20) et un dispositif d'actionnement (22), unique, adapté pour fonctionner sélectivement soit dans un mode de commande du dossier en agissant sur le dispositif de blocage (28) pour entraîner un déplacement du dispositif de blocage (28) vers la position de déblocage, soit dans un mode de commande de la glissière (30) en agissant sur le dispositif de verrouillage (36) pour entraîner un déplacement du dispositif de verrouillage (36) vers la position de déverrouillage. Le dispositif d'actionnement (22) est commandé par des moyens de commande actionnables par un utilisateur pour faire fonctionner le dispositif d'actionnement soit dans le mode de commande du dossier, soit dans le mode de commande de la glissière (30).
Patent FR-3024839-A1 (FR)
Title: Raquette de tennis
Inventor: VALBOUSQUET EMILIE
IPC: A63B51/00
Filed: 2014-08-12
Abstract: Cette raquette de tennis (1) comprend un cadre ovale (10) supportant un tamis (14). La (140) ou toutes les plus petites mailles du tamis (14) sont disposées entre le centre géométrique (C) du cadre et le sommet (S) du cadre.
Patent FR-3028034-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure du volume d'un liquide incline dans un reservoir
Inventor: JOFFRE FRANCIS
IPC: G01F23/22
Filed: 2014-11-05
Abstract: Dispositif réservoir pour la mesure du volume d'au moins un premier liquide comprenant un réservoir destiné à contenir ledit au moins un premier liquide, ledit dispositif réservoir étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un câble disposé sur la paroi interne du réservoir et présentant au moins une extrémité accessible à l'extérieur du réservoir, ledit au moins un câble étant adapté à recevoir un signal électrique injecté à ladite extrémité, ledit signal subissant une réflexion au point d'interface entre ledit premier liquide et l'air, ledit au moins un câble étant disposé de manière à ce que, dans au moins une configuration d'inclinaison du liquide dans le réservoir, le plan formé par l'interface entre ledit premier liquide et l'air dans le réservoir présente au moins trois points d'intersection avec ledit au moins un câble, la localisation des réflexions dudit signal dans ledit au moins un câble auxdits points d'intersection permettant de déterminer une mesure du volume dudit premier liquide dans le réservoir.
Patent FR-3028055-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation d'une installation produisant ou consommant une ressource
Inventor: BERSENEFF BORIS
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un système de simulation de simulation en temps réel d'une installation, système comprenant : - une unité de traitement (1) comportant des moyens de mémorisation mémorisant : o des paramètres de modèle et de puissance d'au moins une source virtuelle de production d'une ressource, o des paramètres de modèle et de puissance d'un système virtuel de stockage de cette ressource, - des premiers moyens de mesure (2) reliés à l'unité de traitement et délivrant un premier signal représentatif d'au moins une grandeur physique caractéristique de ladite au moins une source virtuelle de production, - des deuxièmes moyens de mesure (3) reliés à l'unité de traitement et délivrant un deuxième signal représentatif d'au moins une grandeur physique caractéristique de la consommation réelle de ladite ressource par ladite installation, l'unité de traitement (1) délivrant : - un troisième signal représentatif de la production de la ressource, - un quatrième signal représentatif de la consommation de ladite ressource par ladite installation, - un cinquième signal représentatif du dimensionnement optimisé de ladite installation calculé à partir à la fois des troisième et quatrième signaux et des caractéristiques du système virtuel de stockage.
Patent FR-3039265-A1 (FR)
Title: Projectile a ailettes de stabilisation de type couteau
Inventor: JULIEN GREGORY
IPC: F42B10/14
Filed: 2015-07-21
Abstract: Ce projectile (10) à ailettes de stabilisation de type couteau (11), à déploiement synchronisé après lancement sous l'action de moyens de déplacement de celles-ci, entre une position escamotée le long du projectile (10) et une position active en saillie à partir de ce projectile, autour de moyens d'articulation d'une extrémité de ces ailettes (11) sur ce projectile, est caractérisé en ce que les moyens d'articulation des ailettes sur le projectile présentent un axe s'étendant radialement au projectile.
Patent FR-3041745-A1 (FR)
Title: Enveloppe de tete militaire et tete militaire incorporant une telle enveloppe
Inventor: NOZERES FREDERIC
IPC: F42B12/32
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention porte sur une enveloppe (4) fragmentable pour tête militaire et une tête militaire (1) équipée d'une telle enveloppe (4). L'enveloppe est destinée à contenir un chargement explosif et comporte au moins une face (6) principale incurvée comportant une partie concave orientée vers l'extérieur de l'enveloppe (4), cette partie concave ayant une géométrie présentant une première courbure (C1) suivant des génératrices situées dans des plans parallèles à un axe de l'enveloppe (6) et une deuxième courbure (C2) suivant des génératrices situées dans des plans perpendiculaires à l'axe (3) de l'enveloppe (4), une telle disposition ayant pour effet, lors du fonctionnement du chargement explosif, de focaliser les éclats de la face incurvée (6) suivant la direction d'un axe de projection (7) qui est perpendiculaire à l'axe de l'enveloppe (3) et passe par le milieu de la face incurvée (6).