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Patent WO-03025798-A1 (WO)
Title: Restriction de l'acces a des donnees medicales et genetiques chiffrees
Inventor: CALIFANO ANDREA
IPC: G16B50/40
Filed: 2002-09-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et à un procédé permettant de préserver la vie privée d'une personne de manière que seule ladite personne puisse autoriser l'utilisation de ses données génotypiques. Les systèmes et procédés de la présente invention concernent l'utilisation d'un dispositif qui peut jouer le rôle de coffre-fort électronique personnel permettant à une personne de conserver ses données médicales, notamment des données génotypiques et des données de gestion d'échantillons tissulaires associés, sur un ordinateur personnel ou sur un site éloigné lié à l'Internet. Ce coffre-fort, dans un mode de réalisation, permet l'utilisation des données médicales propres à une personne uniquement à des fins autorisées par ladite personne, ou par un agent ou un tuteur de cette personne. Ceci implique la gestion des données médicales propres à une personne ainsi que l'utilisation d'informations enregistrées à des fins médicales. Les mécanismes de chiffrage et les certificats associés à ce coffre-fort ne peuvent permettre l'accès aux données qu'à des parties désignées. Lesdits mécanismes de chiffrage et lesdits certificats restreignent l'utilisation des données dans des études à des logiciels qui sont certifiés comme étant capables d'analyser les données sans les divulguer sous quelque forme que ce soit qui puisse porter atteinte à l'identité de la personne.
Patent WO-03040576-A1 (WO)
Title: Pieces rapportees a enroulement helicoidal de fil de titane pour dispositifs de fixation
Inventor: GIANNAKAKOS WILLIAM
IPC: F16B33/00
Filed: 2002-10-09
Abstract: L'invention concerne des pièces rapportées en alliage de titane qui atténuent la corrosion d'un ensemble de fixation. En plus de réduire la corrosion, en particulier la corrosion galvanique, cette pièce rapportée est légère et se caractérise par des rapports robustesse-poids améliorés par comparaison aux pièces rapportées en acier inoxydable.
Patent WO-03039695-A1 (WO)
Title: Jeu de pince a enceinte cylindrique
Inventor: CARTER SHANE P JR
IPC: A63F3/00
Filed: 2002-11-08
Abstract: Un jeu de divertissement (10) à pince comprend une enceinte (140) de forme cylindrique qui entoure et renferme une plate-forme (16) de lots de jeu et un moyen (79) permettant de saisir un lot disposé sur la plate-forme. Dans une forme de réalisation, cette invention comprend une enceinte (140) entourant et enfermant une plate-forme (16) de lot de jeu, un portique (20) opérationnellement disposé pour effectuer un mouvement de rotation et une pince (79) opérationnellement disposée pour effectuer un mouvement de translation, la pince étant opérationnellement prévue pour saisir un lot situé sur la plate-forme. L'enceinte peut être de n'importe quelle forme mais le portique est prévu pour effectuer un mouvement de rotation. Cette invention concerne également un procédé de commande d'un moyen permettant de saisir un lot dans un jeu de divertissement.
Patent WO-03060511-A1 (WO)
Title: Dispositif de diagnostic et procedes applicables a un systeme de detection chimique
Inventor: DILGER JOHN PATRICK
IPC: G01N33/00
Filed: 2002-11-18
Abstract: L'invention concerne un système de détection chimique permettant d'effectuer des expositions en milieu contrôlé afin de diagnostiquer les défauts éventuels des composants pneumatiques et des capteurs chimiques avant de mesurer une émission chimique. Un module de commande assure la commande du système et le traitement de données permettant d'effectuer le diagnostic. Ce module de commande manipule un système de prélèvement d'échantillon d'émissions de manière à assurer une exposition précise au cours des routines de diagnostic. Un circuit d'interface de capteur interroge les capteurs chimiques est mémorise les données en vue de leur analyse. La réponse du capteur chimique présente des modifications prévisibles au cours de scénarios d'exposition prédéterminés. Les états de défaillance du système et du niveau de détection du capteur sont déterminés au moyen d'un nombre important de procédés de traitement de signal dans le domaine temporel.
Patent WO-03048671-A1 (WO)
Title: Echangeur de chaleur a tube aplati fabrique a partir d'un tubage a micro canaux
Inventor: SMITHEY DAVID W
IPC: F28F1/02
Filed: 2002-11-19
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur présentant un tube aplati (22) doté d'une première extrémité (28) et d'une seconde extrémité (30), et d'une longueur de tube située entre ces extrémités. Le tube présente au moins un passage (38), une première et une seconde surface de transfert de chaleur (34, 36) opposées, et est formé selon une configuration prédéterminée, des parties de surface de transfert de chaleur (34, 36) étant adjacentes à d'autres parties de surface de transfert de chaleur (34, 36), et étant séparées par un espace situé entre chaque partie adjacente. Au moins une ailette de transfert de chaleur (24) est fixée de manière conductrice à l'une des surfaces de transfert de chaleur (34, 36), et s'étend le long d'une partie de la longueur du tube (22). Une partie d'au moins une ailette de transfert de chaleur (24) s'étend à partir de la surface de transfert de chaleur (34, 36) dans au moins un des espaces situés entre des parties adjacentes des surfaces de transfert de chaleur (34, 36).
Patent WO-03050017-A1 (WO)
Title: Poubelle sur roues
Inventor: HASSELL JON P
IPC: B65F1/16
Filed: 2002-12-05
Abstract: L'invention concerne une poubelle sur roues comprenant un corps doté d'une partie supérieure formant une ouverture de chargement et de déchargement des déchets dudit corps, un couvercle servant à fermer l'ouverture du corps, et un élément de manche attaché pivotant à une portion arrière de la portion supérieure du corps. Lorsque l'élément de manche est orienté dans une première position, il coopère avec le couvercle, de manière à entraver le mouvement du couvercle, et lorsque l'élément de manche est orienté dans une seconde position, le couvercle peut s'ouvrir librement.
Patent WO-03050978-A1 (WO)
Title: Reglage automatique et optimisation d'un modulateur d'absorption electronique avec des systemes de lignes optiques
Inventor: ZHANG GENZAO
IPC: H04B10/08
Filed: 2002-12-06
Abstract: Selon l'invention est présenté un procédé de commande d'un système de communication optique comprenant un émetteur optique (20), un récepteur optique (40) et une fibre optique (30) interconnectant l'émetteur optique et le récepteur optique, le procédé consistant à déterminer le rendement du système de communication optique et à commander au moins un paramètre de réglage de l'émetteur optique selon le rendement mesuré.
Patent WO-2004033131-A1 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de couler sous pression un bloc en v pour un moteur a combustion interne
Inventor: WHEALY GREGG EDWARD
IPC: B22D17/24
Filed: 2003-06-13
Abstract: L'invention concerne un moule (20) utilisé pour couler sous pression un bloc en V pour un moteur à combustion interne et pouvant être manipulé par un large éventail de machines à couler sous pression, y compris les machines n'étant pas conçues pour manipuler les matrices généralement lourdes qui servent à produire des pièces moulées de grandes dimensions. Ce moule (20) comprend, en plus d'un élément de moule stationnaire (21) conçu pour le plateau stationnaire d'une machine à couler sous pression, seulement un élément de moule mobile (22) unique qui est porté par les barres de liaison (13) et les structures coulissantes (25) de la machine à couler sous pression et supporte les pièces noyau (23) du moule destinées à former un cylindre, un moyen pour bloquer lesdites pièces noyau (23) du moule dans leur position allongée de formation de cylindre, ainsi qu'une pluralité de structures coulissantes destinées à former une cavité.
Patent WO-2004005980-A1 (WO)
Title: Surveillance et correction de reseaux de bragg pendant leur fabrication
Inventor: SWEETSER JOHN
IPC: G01M11/00
Filed: 2003-06-27
Abstract: Selon certaines formes de réalisation de la présente invention, il est possible d'effectuer, pendant l'écriture d'un réseau de Bragg (16) sur un substrat (14), des mesures permettant de réaliser des modifications du processus d'écriture, afin de réduire les erreurs qui peuvent se produire dans le réseau écrit (16). Dans une forme de réalisation, on peut utiliser plusieurs balayages du faisceau d'écriture (U). Après un balayage, des mesures des caractéristiques du réseau (16) écrit peuvent être effectuées et des corrections peuvent être mises en oeuvre sur des balayages suivants.
Patent WO-2004024792-A1 (WO)
Title: Revetements epoxydes pigmentes comprenant un melange d'agents de reticulation polyamide et phenalkamine destine a stabiliser le pigment
Inventor: THIEBEN LAWRENCE
IPC: C08L77/00
Filed: 2003-07-01
Abstract: La présente invention concerne une composition de revêtement pigmentée, qui comprend un polymère filmogène renfermant un polymère époxyde.  Le revêtement de l'invention contient un mélange d'agents de réticulation, au moins un des agents de réticulation étant un composé fonctionnel polyamide et au moins un agent de réticulation étant un composé phénalkamine.  Le mélange d'agents de réticulation permet de stabiliser le pigment dans la composition de revêtement.
Patent WO-2004007502-A1 (WO)
Title: Derives de furopyridine et de furopyrimidine utilises dans le traitement de troubles hyperproliferatifs
Inventor: ZHANG CHENGZHI
IPC: A61P35/02
Filed: 2003-07-11
Abstract: Cette invention concerne un composé de formule (I), dans laquelle Y désigne CH ou N ; Ar1 représente phényle ou pyridyle chacun éventuellement substitué par 1 ou 2 substituants chacun indépendamment sélectionnés parmi alcoxy (en C1-C3), halo, OH, CF3, CN, NO2 et alkyle (en C1-C3), ledit alkyle étant éventuellement substitué par CF3 ; Ar2 représente phényle ou pyridyle chacun éventuellement substitué par 1 ou 2 substituants chacun indépendamment sélectionnés parmi halo, OH, CN, NO2, CF3, alcoxy (en C1-C6), NR1R1, S(O)2R2, C(O)R3 et alkyle (en C1-C6) éventuellement substitué par R4. Cette invention concerne également l'utilisation dudit composé dans le traitement de troubles hyperprolifératifs.
Patent WO-2004016177-A1 (WO)
Inventor: MCALISTER GARY
IPC: A61B10/02
Filed: 2003-07-17
Abstract: An endoluminal biopsy devicb is provided with a proximal actuation mechanism attached to a distal sampler by at least one elongate member. The distal sampler includes a distal inner portion defining a plurality of chambers, each configured to receive a tissue sample, and a distal outer portion defining a cutting mechanism opening having a cutting edge adjacent the cutting mechanism opening. The distal outer portion is configured so that, when the cutting mechanism opening aligns with one of the plurality of chambers, the distal outer portion covers the remaining chambers. A related method for the use of such an endoluminal biopsy device also is provided.
Patent WO-2004010448-A1 (WO)
Title: Coupe-circuit haute tension
Inventor: TRASKA ROBERT A
IPC: H01H33/66
Filed: 2003-07-22
Abstract: La présente invention concerne un coupe circuit dont le carter présente une cavité interne et comporte une paroi interne allant de l'espace intérieur à une seconde extrémité du carter. Un coupe-circuit à vide est disposé dans l'espace intérieur. Ce coupe-circuit à vide comporte au moins un contact mobile venant en contact avec au moins un contact stationnaire. Une tige de manoeuvre, qui traverse toute la cavité, sert à déplacer le contact mobile. La tige de manoeuvre est pourvue d'au moins un dispositif de chicane occupant du volume dans la cavité. Selon un mode de réalisation préféré, la paroi comporte au moins une formation en gradin. Cette formation en gradin sépare la première partie de la paroi interne de la seconde partie de la paroi interne, la première étant plus proche de l'espace intérieur que la seconde.
Patent WO-2004028364-A1 (WO)
Title: Detection de la terminaison d'un episode de tachycardie atriale
Inventor: HETTRICK DOUGLAS A
IPC: A61B5/363
Filed: 2003-09-30
Abstract: Selon l'invention, des techniques destinées à prévenir une détection intempestive de la terminaison d'un épisode de tachycardie atriale (AT) peuvent consister à prédire une sous-détection potentielle d'événements atriaux et à retarder la détection de la terminaison d'un épisode AT lorsqu'une sous-détection d'événements atriaux est prédite. Par exemple, un dispositif médical implantable peut mesurer des intervalles ventriculaire-atrial (VA) d'un rythme cardiaque au moyen des événements atriaux et ventriculaires suivis. Ce dispositif calcule une pente à partir de la série d'intervalles VA et estime un futur intervalle VA au moyen de la pente calculée et de l'intervalle VA le plus récemment mesuré. Le dispositif détermine si l'intervalle VA estimé est compris dans une plage seuil. Lorsque l'intervalle VA estimé se trouve à l'extérieur de la plage seuil, le dispositif prédit une éventuelle sous-détection d'événements atriaux et retarde la détection de la terminaison d'un épisode AT. La détection retardée de la terminaison d'un épisode AT permet d'augmenter la précision des informations recueillies par les compteurs d'événements.
Patent WO-2004044081-A1 (WO)
Title: Compositions contenant des acides organiques et procedes d'utilisation associes
Inventor: CHAN BRUCE C B
IPC: H01L21/56
Filed: 2003-10-29
Abstract: Selon l'invention, l'ajout d'acides organiques à des compositions durcissables permet une amélioration des propriétés de performances, par exemple, une compatibilité d'écoulement améliorée, des propriétés d'écoulement améliorées, des propriétés de formation de vide améliorées, et analogues. L'invention concerne des compositions durcissables présentant des propriétés améliorées de performances, leurs procédés de préparation, et des procédés d'utilisations de ces dernières. L'invention concerne également de nouveaux articles préparés au moyen des compositions de l'invention.
Patent WO-2004055831-A1 (WO)
Title: Pointeur lumineux pour groupe d'instruments
Inventor: BIRMAN VYACHESLAV B
IPC: G12B11/04
Filed: 2003-12-08
Abstract: Un afficheur d'instruments de tableau de bord de véhicule comprend une seule source lumineuse et un ensemble de guide de lumière. Cette source lumineuse est incorporée directement dans le guide de lumière. Un couplage magnétique sans contact transfère la puissance d'une carte de circuit à la source lumineuse. Une surface texturée est formée sur une partie de la surface externe du guide de lumière de façon à illuminer uniformément ce guide de lumière. Une rugosité de surface sur une partie de surface externe opposée du guide de lumière est aussi modifiée en fonction de la longueur du guide de lumière de façon à obtenir une luminosité similaire pour des guides de lumière de longueurs différentes.
Patent WO-7900040-A1 (WO)
Title: Mass-transfer membrane and processes using same
Inventor: MOEGLICH K
IPC: C25B13/08
Filed: 1978-07-11
Abstract: A porous layer (22) is provided on one or both surfaces of a mass-transfer membrane (20) to enhance or modify the passage of ions. The membrane (20) may be a film of any of a variety of polymeric materials, and the porous layer (22) may be a surface layer on the membrane or a separate porous structure placed in contact therewith. The porous layer (22) or layers render certain normally ion-impermeable polymeric films capable of passing ions in an electrodialysis-type system.
Patent WO-8102050-A1 (WO)
Inventor: ROUSSIN M
IPC: B62D55/088
Filed: 1980-01-11
Abstract: Une structure d'etancheite (10) est destinee a former un joint pour une gamme etendue de temperatures entre un premier et un second organes de jointure mobiles entre eux (12, 13). La structure d'etancheite, - comprend un element de joint dynamique (20) ayant une portion en forme de levre (23) maintenue en engagement d'etancheite avec la surface d'etancheite (19) d'un organe de jointure (13). L'element de joint est mobile avec l'organe de jointure (13) et est pousse pour suivre l'organe de jointure par un ressort (22) agissant contre une surface (31) de l'autre organe de jointure (12) et ayant une partie d'application de force (32) agissant par l'intermediaire d'une portion de transfert de force de l'anneau de charge (29) sur la levre d'etancheite (23). Le ressort agit sur l'anneau de charge (21) pour pousser une portion d'etancheite de ce dernier en engagement d'etancheite statique avec une surface (28) de l'organe de jointure (12).
Patent WO-8002669-A1 (WO)
Title: Cutting tool
Inventor: SPEAR G
IPC: B23F21/22
Filed: 1980-01-15
Abstract: A gear cutting tool is provided on its cutting end (12) with a clearance angle (A), a pressure angle (B), a cutting edge (18) extending around the cutting end (12), and a cutting face (14) that is in two parts separated by chipbreaking surface (26) located on the front wall (13) for breaking chip formations between a side and a bottom of a gear tooth slot as the tool advances through the slot in a cutting operation.
Patent WO-8101832-A1 (WO)
Inventor: HMELOVSKY M
IPC: G05D3/12
Filed: 1980-12-05
Abstract: Un systeme d'ascenseur comprend un controleur (33, 34) de cabine a microprocesseur qui commande le deplacement de la porte et la production de forces de ralentissement dans la porte pour permettre un fonctionnement ameliore de celle-ci. Le mode de realisation decrit comprend une vitesse dictee, un profil de vitesse elevee de porte et un profil de vitesse dictee commande par la position, le deplacement de la porte etant commande en fonction de la difference entre la vitesse reelle de la porte et la vitesse dictee. Le systeme entre dans un mode de ralentissement, dans lequel le moteur (14) de la porte applique a la porte une force desiree, lorsque la vitesse de la porte est inferieure a une vitesse predeterminee de ralentissement, a condition que la porte se trouve dans une position extreme du mouvement transversal, que le cycle precedent etait un cycle de ralentissement, ou qu'une periode de temps d'hysteresis se soit ecoulee avec une vitesse sensiblement inferieure a la vitesse de ralentissement. Un systeme de commande d'ascenseur a titre d'exemple et un controleur de cabine a microprocesseur, ainsi qu'un programme general de commande de porte a titre d'exemple et des details de la presente invention sont decrits.
Patent WO-8201904-A1 (WO)
Title: Self-aligning arrangement for the eccentric mounting shaft of a vibratory compactor
Inventor: BLOOM JOHN J
IPC: E01C19/28
Filed: 1980-12-05
Abstract: The drum of a vibratory compactor is normally resiliently rotatably mounted on a frame and has an eccentric shaft mounted therein by a pair of longitudinally bearing assemblies. The outer races of the bearing assemblies must be precisely mounted in bores defined in carriers secured on the drum and the bores must be precisely aligned to insure the co-incident relationship of the rotational axes of the drum and the shaft. In addition to the potential misalignment problem and manufacturing costs, the bearing assemblies must be preloaded towards each other and the load-carrying to size ratio of the bearing assemblies is normally relatively low. The above prior art problems are avoided by a self-aligning arrangement (28) of this invention which functions to mount a pair of longitudinally spaced bearing assemblies (23) on an eccentric mounting shaft (20) for permitting limited relative movement between the shaft (20) and a drum (11) to place the longitudinal axes (A, A') of the drum (11) and the shaft (20) in co-incident relationship relative to each other.
Patent WO-8200955-A1 (WO)
Title: Arthritis composition of matter,and methods of preparing and utilizing same
Inventor: NEPON J
IPC: A61K35/12
Filed: 1981-05-11
Abstract: A composition including edible bone meal with red bone marrow and desiccated beef liver mixed in predetermined proportions. The composition may be provided in tablet form, and is adapted to be taken orally by persons suffering from arthritic pain to thereby provide relief of such pain.
Patent WO-8401095-A1 (WO)
Inventor: SHICHMAN DANIEL
IPC: A61B17/04
Filed: 1983-09-19
Abstract: Dispositif (10) pour l'application d'agrafes chirurgicales (24) sur un tissu (36, 38). Le dispositif comprend un organe d'actionnement (14), une section applicatrice (12) permettant l'application des agrafes (24) et un arbre flexible transversalement (16) reliant l'applicateur (12) et l'organe d'actionnement (14). L'organe d'actionnement (14) et l'applicateur (12) contiennent chacun de préférence une chambre de fluide hydraulique (162, 54). Les chambres (162, 54) sont reliées par une ligne hydraulique (80) contenue dans l'arbre flexible (16). L'actionnement du dispositif (10) provoque le mouvement d'un piston (56) dans la chambre de fluide (54) de l'applicateur, ce qui provoque l'application des agrafes (24). De préférence un deuxième système hydraulique analogue (200, 140, 128) permet d'ajuster la position axiale de l'enclume (20) utilisée pour rabattre les agrafes (24). Les deux systèmes de commande hydraulique (162, 80, 54 et 200, 40, 128) peuvent être actionnés de manière totalement indépendante, permettant une commande précise de la pression de l'enclume (20) sur le tissu (36, 38).
Patent WO-8505665-A1 (WO)
Title: Countershaft transmission
Inventor: KRAUSE MICHAEL W
IPC: F16H3/093
Filed: 1984-08-24
Abstract: A countershaft transmission (10) provides at least three forward and three reverse speeds and includes a first countershaft (22) having a second gear (126) secured thereto, a third gear (130) rotatable thereon, and a first clutch (152) for connecting the third gear thereto. A second countershaft (24) has a fourth gear (196) secured thereto which is intermeshed with the second gear (126), a fifth gear (198) rotatable thereon, a sixth gear (200) rotatable thereon, a seventh gear (210) secured thereto, a second clutch (202) for connecting the fifth gear (198) thereto, and a third clutch (204) for connecting the sixth gear (200) thereto. A first gear (118) is adapted to drive one of the side-by-side third and fifth gears (130, 198), and a third countershaft (26) is disposed elevationally below them. The third countershaft (26) has an eighth gear (222) secured thereto which is intermeshed with the sixth gear (200). Ninth and tenth gears (228, 232) are rotatable on the third countershaft and are selectively connected thereto by a fourth clutch (230) and a fifth clutch (234) respectively. The five rotating clutches are of the interleaved plate type, are hydraulically engaged and mechanically disengaged, and are generally internested between the walls (46, 62) of the housing (12) for compactness. Up to eight forward and four reverse speeds can be obtained with but minor alterations.
Patent WO-8503108-A1 (WO)
Title: Glow plug control circuit
Inventor: CARON LA VERNE ANDREW
IPC: F02P19/02
Filed: 1985-01-08
Abstract: The glow plug control circuit (28) is coupled to one or more glow plugs (31-38) and includes a resistance bridge, the resistance (30) of the parallel connection of the glow plugs plus the resistance (76) of lead wire conductors being coupled to the bridge which has a first resistance leg, a second resistance leg, a third resistance leg (53), and a fourth resistance leg (54). A junction (128, 130) between two resistance legs (56, 53) is coupled to a source of voltage potential and a junction (67) between the other two resistance legs (53, 54) is coupled to ground (67). A comparator (72) has plus and minus inputs (70, 74) and an output (82). One junction (58) between two of the resistance legs (53, 54) is coupled to the minus input (74). One of the other resistance legs coupled between the voltage source and ground includes two series connected resistors (51, 52) which define a voltage divider (41) and which are coupled to the glow plugs. The junction (60) between the resistors (51, 52) is connected to the plus input (70).