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Patent FR-3011045-A1 (FR)
Title: Bague d'etancheite pour distributeur de pompe hydraulique
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F04B39/10
Filed: 2013-09-25
Abstract: Bague d'étanchéité pour distributeur de pompe hydraulique (1) pour un distributeur hydraulique (2) d'une pompe hydraulique (44), comprenant une bague continue d'étanchéité (11) logée dans une gorge de bague (16) aménagée dans un stator de pompe (3) dont les lumières d'admission-refoulement (7) sont alignées chacune avec un évidement de distribution (21) traversant ladite bague (11) de part en part dans le sens de son épaisseur, cette dernière comprenant un bossage de contact circonférentiel (14) qui présente une ligne de contact circonférentielle (15) qui peut entrer en contact avec une surface d'étanchéité basse-pression coté rotor (13), ladite bague (11) comprenant aussi une piste de compression-décompression (24), une lèvre d'étanchéité de bague (39) qui réalise une étanchéité entre ladite bague (11) et la gorge de bague (16) et des moyens d'arrêt en rotation (36).
Patent FR-3011624-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement et de conditionnement d'air
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F24F12/00
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un système (100) de traitement et de conditionnement d'air destiné à fournir de l'air frais à l'intérieur d'un volume (200), de préférence un bâtiment, le système comprenant au moins un module d'échangeur enthalpique à double flux d'air permettant un transfert thermique et un transfert de vapeur d'eau entre les deux flux d'air, le système étant conçu pour pouvoir fonctionner selon un mode de refroidissement du bâtiment dans lequel les deux flux d'air sont respectivement constitués par un flux d'air extérieur (F1) destiné à être introduit dans le bâtiment (200), et un flux d'air vicié (F2) plus frais et plus sec, provenant de l'intérieur du bâtiment. Selon l'invention, le système comporte en outre : - des moyens (20) permettant de déterminer l'humidité relative du flux d'air extérieur (F1) à l'entrée dudit module d'échangeur enthalpique ; et - des moyens de contrôle (6) configurés pour ordonner un apport de chaleur au flux d'air extérieur (F1) avant son entrée dans le module, lorsque son humidité relative excède une valeur prédéterminée.
Patent FR-3014688-A1 (FR)
Title: Composition a base d'acide gras polyinsature et de carotenoide destinee a une administration par voie orale pour ameliorer la qualite de la chevelure
Inventor: PICCARDI NATHALIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique par voie orale d'une association d'actifs comprenant au moins un acide gras polyinsaturé et un caroténoïde pour améliorer la qualité de la chevelure et plus particulièrement la qualité de la chevelure au niveau d'une zone ayant poussée avant ladite utilisation d'association desdits actifs. Cette association d'actifs peut en outre comprendre, à titre d'actif additionnel, de la vitamine E, de la vitamine C ou leurs combinaisons. L'association d'actifs est, de préférence, mise en œuvre dans une composition cosmétique destinée à une administration par voie orale, telle qu'un complément alimentaire.
Patent FR-3025069-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un jus concentre de tomates enrichi en lycopene et en polyphenols et produits correspondants
Inventor: RAULT PIERRICK
IPC: A23L33/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit à base de tomates, en particulier un jus concentré de tomates (13). La présente invention concerne également un produit, notamment un jus concentré de tomates (13) et obtenu à partir dudit procédé, ledit produit étant enrichi en lycopène et en polyphénols.
Patent FR-3026143-A1 (FR)
Title: Module d'admission d'air d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un module d'admission d'air d'un moteur à combustion interne (1) de véhicule automobile comportant au moins deux étages de suralimentation (1 5, 1 5') en air dudit moteur à combustion interne (1), caractérisé en ce qu'il comporte en outre: - des moyens (23) assurant un premier échange thermique avec l'air de suralimentation via un circuit caloporteur haute température (2) du moteur à combustion interne (1) de manière à faire passer l'air de suralimentation d'une température supérieure ou égale à 150 degrés Celsius à une température située dans une première plage de valeurs de températures; - des moyens (24) assurant un deuxième échange thermique avec l'air de suralimentation via un circuit caloporteur basse température (19) de manière à réduire la température de l'air de suralimentation dans une deuxième plage de valeurs de températures, et - des moyens (25) assurant un troisième échange thermique de manière à réduire la température de l'air de suralimentation dans une troisième plage de valeurs de température, avant son admission dans les chambres de combustion du moteur à combustion interne (1).
Patent FR-3029116-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un gel de cartilage pour la reparation cartilagineuse, comprenant du chitosane et des chondrocytes
Inventor: HAZOT PASCALE
IPC: C12N5/0775
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un gel de cartilage implantable pour la réparation tissulaire du cartilage hyalin comprenant des particules d'hydrogel de chitosane et des cellules aptes à former du cartilage hyalin, ledit procédé comprenant une étape d'amplification de cellules primaires, dans une structure tridimensionnelle comprenant des particules d'hydrogel physique de chitosane ou de dérivé de chitosane, puis une étape de re-différenciation et d'induction de la synthèse de matrice extracellulaire par lesdites cellules amplifiées, au sein de la même structure tridimensionnelle, où lesdites cellules sont des chondrocytes articulaires primaires et/ou des cellules souches mésenchymateuses primaires différenciées en chondrocytes. La présente invention concerne également le gel de cartilage ainsi obtenu ainsi que ses diverses utilisations pour la réparation cartilagineuse suite à un choc traumatique ou à une maladie ostéo-articulaire comme l'arthrose. L'invention concerne également une matrice tridimensionnelle comprenant des particules d'hydrogel physique de chitosane ou de dérivé de chitosane, éventuellement supplémenté d'une molécule anionique comme l'acide hyaluronique ou un dérivé d'acide hyaluronique ou un complexe d'acide hyaluronique.
Patent FR-3015196-A1 (FR)
Title: Cartouche de parfum pour vaporisateur rechargeable portatif et ensemble d’un vaporisateur et d’une telle cartouche
Inventor: STERIN PIERRE-EDOUARD
IPC: A45D34/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Une cartouche de produit alcoolique (7), en particulier du type parfum, destinée à être montée dans un vaporisateur rechargeable portatif (1), la cartouche (7) comprenant un réservoir de stockage (70), le réservoir (70) s'étendant verticalement et comprenant une ouverture supérieure de distribution dans laquelle est montée une pompe de distribution (8), la pompe de distribution (8) comprenant un corps de pompe et un tube de distribution qui est monté coulissant dans ledit corps de pompe et qui comprend un orifice de distribution s'étendant verticalement, la pompe de distribution (8) comportant en outre une tête de connexion (83), montée sur ledit tube de distribution, et un ressort élastique (84) monté entre ladite tête de connexion (83) et ledit corps de pompe de manière à autoriser la distribution d'un volume de produit alcoolique par l'orifice de distribution lors du déplacement vertical vers le bas de la tête de connexion (83).
Patent FR-3039095-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant des elements de renfort sous forme de bandelettes multicouches
Inventor: BOSQUET AUGUSTIN
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-07-21
Abstract: Pneumatique (1) comprenant une nappe carcasse (2) reliant deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (3), ladite nappe carcasse (2) étant surmontée radialement à l'extérieur par une armature de sommet, elle-même radialement à l'extérieur par une zone de renfort de sommet (10) et elle-même radialement à l'extérieur par une bande de roulement (6), ladite zone de renfort de sommet (10) comprenant une pluralité de bandelettes (14) de renfort disposées sur au moins deux couches, une première couche radialement à l'intérieur et une seconde couche radialement à l'extérieur, ladite seconde couche recouvrant ladite première couche d'au moins 20%, lesdites bandelettes (14) desdites deux couches étant disposées de manière juxtaposées et avec un angle d'environ 0° par rapport à la direction circonférentielle, lesdites bandelettes étant enrobées d'une composition élastomère.
Patent FR-3031343-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, et procede de distribution associe
Inventor: DIOUF MARINE-SOUKAI
IPC: B65D47/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: Le dispositif (10) comprend : - un récipient (12), définissant un volume intérieur (14) destiné à contenir le produit; - une tête de distribution, montée sur le récipient (12), la tête de distribution définissant un canal de distribution (36) de produit débouchant en amont dans une ouverture amont placée en regard du volume intérieur (14) et en aval dans une cuvette (38) située à l'extrémité du canal de distribution (36), la cuvette (38) s'ouvrant vers l'extérieur. La tête de distribution est montée de manière étanche sur le récipient (12), le canal de distribution (36) étant délimité par une surface étanche sur toute sa longueur entre l'ouverture amont et la cuvette (38), pour permettre la formation d'une goutte (40) de produit dans la cuvette (38) par montée du produit dans le canal de distribution (36).
Patent FR-3031625-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une electrode negative par compression d’une pate et d’une mousse metalliques, pour un dispositif de stockage d’energie electrique
Inventor: ROCHE IVAN
IPC: H01M12/06
Filed: 2015-01-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'une électrode négative (EN), pour un dispositif de stockage d'énergie électrique (DS), comprend une première étape consistant à presser une pâte contenant un premier métal alcalin contre une mousse poreuse contenant un second métal, pour obtenir un premier élément intermédiaire dans lequel le premier métal alcalin est imprégné dans des pores du second métal, une deuxième étape consistant à chauffer le premier élément intermédiaire pour pyroliser ses composés non métalliques et obtenir un second élément intermédiaire, une troisième étape consistant à traiter le second élément intermédiaire afin de définir une première partie (P1), pauvre en premier métal alcalin et adaptée à la diffusion d'un électrolyte, et une seconde partie (P2), riche en premier métal alcalin et définissant une zone active, et une quatrième étape consistant à imprégner la seconde partie (P2) d'un gel basique contenant un polymère conducteur anionique.
Patent FR-3035280-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un convertisseur dc-dc
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: H02M1/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande d'un transistor principal (MP, MN) d'un convertisseur continu-continu comportant : au moins deux transistors d'un premier type (P1, P2) connectés en série entre une première borne (12) d'application d'une tension continue (Vdd) et une grille du transistor principal ; au moins deux transistors d'un deuxième type (N1, N2) connectés en série entre ladite grille et une deuxième borne (14) d'application de la tension continue ; et au moins un élément capacitif (CT) connectant les points milieux respectifs (44, 46) entre les transistors du premier type et du deuxième type.
Patent FR-3034347-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entretien et de protection d'une connexion hydraulique
Inventor: POURTIER FRANCIS
IPC: B41J2/20
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'un circuit d'encre d'une imprimante à jet d'encre, comportant au moins un réservoir (10), dit réservoir principal, au moins une cartouche d'encre (30), une première pompe (31) pour pomper l'encre depuis la cartouche, des premiers moyens (346, 35, 33343, 344, 347) de connexion fluidique pour transférer de l'encre de la cartouche (30) vers le réservoir (10), une deuxième pompe (20) pour pomper de l'encre depuis ledit réservoir (10), des deuxièmes moyens (37, 319, 320) de connexion fluidique pour transférer de l'encre vers la cartouche d'encre, et des moyens (3) de contrôle, ce procédé comportant au moins : a) une étape d'envoi d'encre, depuis le réservoir principal (10) jusque dans la cartouche (30), par la deuxième pompe (20) et les deuxièmes moyens de connexion fluidique, b) une étape de pompage d'au moins une partie de l'encre, envoyée lors de l'étape a), vers le réservoir principal (10).
Patent FR-3022473-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement de broyeur a cylindres verticaux
Inventor: BOIGER PETER
IPC: F16H1/22
Filed: 2015-06-22
Abstract: Dispositif d'entraînement d'un broyeur à cylindres verticaux ayant un boîtier (10), et une plaque de pression (11) s'appuyant en rotation contre le boîtier (10) autour d'un axe de rotation (12) et constituant la sortie du dispositif d'entraînement. Plusieurs moteurs électriques (14) logés dans le boîtier (10) ayant chacun un axe de rotation (15) parallèle et radialement décalé par rapport à l'axe de rotation (12) de la plaque de pression. L'axe de rotation (15) coopère dans le sens de l'entraînement avec une transmission à pignons droits (13) reliée directement sans l'interposition d'aucune autre installation de transmission, à la plaque de pression (11) dans le dispositif de liaison d'entraînement en rotation.
Patent FR-3043170-A1 (FR)
Title: Luminaire de securite configurable
Inventor: SCHEER JEAN-LUC
IPC: H05B37/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un luminaire de sécurité (1) comprenant un boîtier (2) comportant un module d'éclairage de veille (40) alimentée par une source d'alimentation externe (8) et un premier module d'éclairage de secours (50) destiné à être alimenté par un module d'alimentation électrique (7) du luminaire pour émettre un flux lumineux sortant du luminaire dans une direction principale, un module de commutation (SW) étant apte à activer ledit module d'éclairage de veille dans un premier état de fonctionnement du luminaire et ledit premier module d'éclairage de secours dans un deuxième état de fonctionnement en cas de défaillance de ladite source d'alimentation externe, ledit module de commutation comprenant un sous-module de commutation (SW1) pour activer sélectivement, dans ledit deuxième état de fonctionnement, le premier module d'éclairage de secours et/ou un deuxième module d'éclairage de secours (60) émettant un flux lumineux sortant dans une direction différente de ladite direction principale.
Patent FR-3043779-A1 (FR)
Title: Systeme de detection electrochimique de molecules d'interet.
Inventor: KORRI-YOUSSOUFI HAFSA
IPC: G01N33/50
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de détection électrochimique de molécules d'intérêt de type « signal-on » ainsi qu'à une méthode mettant en œuvre ledit système.
Patent FR-3038183-A1 (FR)
Title: Procede de notification relatif a au moins une operation mise en oeuvre par un dispositif formant noeud d'un reseau
Inventor: LAMPIN QUENTIN
IPC: H04W24/10
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification mis en œuvre par au moins un premier dispositif (NA) d'une pluralité de dispositifs (NA, NB, NC) formant nœuds d'un réseau (R), ledit premier dispositif (NA) étant apte à émettre à destination d'au moins un deuxième dispositif de la pluralité et/ou à recevoir d'au moins un deuxième dispositif de la pluralité, au moins un message de données via une première liaison de communication (L1). Selon l'invention, le procédé de notification est adapté à transmettre, par ledit premier dispositif, au moins un message de notification signalant au moins une opération prédéterminée relative à au moins une instance dudit message de données et mise en œuvre par une entité fonctionnelle dudit premier dispositif, ledit message de notification comportant un identifiant dudit premier dispositif, un identifiant de ladite entité fonctionnelle, un identifiant de ladite opération et un identifiant commun à toutes les instances dudit message de données au sein du premier dispositif. L'invention se rapporte également à un procédé de modélisation du réseau à partir des messages de notification. L'invention se rapporte également à un dispositif (NA) formant nœud d'un réseau et à un dispositif de modélisation du réseau (DT1) mettant en œuvre respectivement le procédé de notification et le procédé de modélisation du réseau.
Patent FR-3045292-A1 (FR)
Title: Dispositifs de conditionnement d'un produit cosmetique
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement d'un produit cosmétique, comportant : - un récipient (11) définissant un logement, - un couvercle (14) de fermeture étanche du récipient, - un tampon (13) en un matériau poreux non compressible disposé dans le logement, imprégné par une composition cosmétique, le tampon ayant une forme générale aplatie et venant en appui au moins partiellement dans le fond du logement, présentant une surface supérieure alimentée uniquement par capillarité, sur laquelle la composition peut être prélevée sans autre action que l'ouverture du récipient.
Patent FR-3046237-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'adaptation des frequences des modes de resonnance d'un banc d'essai d'une turbomachine
Inventor: PETARD BENJAMIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour un banc d'essai (4) d'une turbomachine (5) comprenant une poutre (2), caractérisé en ce que ladite poutre (2) est amovible par rapport au banc d'essai (4) et qu'elle comprend une première extrémité (21) sur laquelle est fixée un poids (3), et une seconde extrémité (22) adaptée pour être fixée au banc d'essai (4), ladite poutre (2) ayant une souplesse inférieure à 10-9 m.N-1, ladite poutre (2) et ledit poids (3) étant adaptés de manière à modifier les fréquences des modes de résonnance d'un banc d'essai (4).
Patent FR-3047570-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour lunettes
Inventor: GUILLOT JOEL JACQUES ANDRE
IPC: G02C3/00
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif prévu pour fixer des lunettes adaptées au pilotage d'un aéromodèle ou d'un drone. Ce dispositif de fixation (1) comprend un bandeau extensible (3) destiné à être inséré sur la tête d'un utilisateur ; une armature (4) comportant des moyens de réception avec capacité de basculement, comprenant deux organes de liaison (13), fixés par leurs parties latérales à un élément de support (2) relié au bandeau extensible (3), et fixés à l'armature (4) au niveau de ses parties latérales; l'armature (4) comprenant un ou plusieurs organes de réception (5) destinés à s'accoupler avec des parties des lunettes (14) à réceptionner ; au moins un poids (8) fixé à l'armature (4), et un organe élastique (10) permettent d'exercer une force opposée au poids des lunettes (14) ; L'utilisateur portant les lunettes (14) par le bandeau extensible (3), et pouvant les faire basculer par un mouvement de la tête, l'armature (4) étant alors maintenue par deux éléments de stabilisation (11) contre un organe de butée (12).
Patent FR-3047494-A1 (FR)
Title: Barriere pare-avalanche
Inventor: ROBIT PHILIPPE
IPC: E01F7/04
Filed: 2016-02-09
Abstract: Barrière (1) pare-avalanche, comprenant un tablier (2) et au moins un timon d'ancrage (9) dudit tablier, le tablier comprenant des traverses (3) horizontales jointes à des poteaux (4) au moyen de dispositifs de jonction (5) comprenant chacun deux paires de cavaliers se présentant chacun sous la forme d'un arceau en forme générale de « U » et présentant des extrémités filetées, avec : - un premier cavalier de droite (61) et un premier cavalier de gauche (62) passant autour d'au moins une traverse et présentant respectivement des extrémités haute et basse fixées avec des écrous sur un ensemble d'accouplement (81, 82) rigide ; - un second cavalier du haut (71) et un second cavalier du bas (72) passant autour d'un poteau (4) et présentant respectivement des extrémités de droite et de gauche fixées avec des écrous sur ledit ensemble d'accouplement ; où lesdits écrous sont serrés pour que lesdits cavaliers enserrent ensemble au moins une traverse et au moins un poteau.
Patent FR-3052467-A1 (FR)
Title: Ensemble de toilettes comprenant un dispositif d’obturation
Inventor: PLAS OLIVIER
IPC: E03D11/13
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de toilettes (1) comprenant une armature (2) adaptée pour supporter une cuvette de toilettes, un conduit d'alimentation (3) d'un liquide de chasse présentant un orifice (31) et un conduit d'évacuation (4) du liquide de chasse présentant un orifice (41). L'ensemble de toilettes (1) comprend en outre un dispositif d'obturation (6) qui comporte un unique carter adapté pour obturer les orifices (31, 41) des conduits d'alimentation (3) et d'évacuation (4) avant la fixation de la cuvette.
Patent FR-3054323-A1 (FR)
Title: Capteur de champ magnetique
Inventor: YONNET JEAN-PAUL
IPC: G01R33/09
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une composante (HX) d'un champ magnétique à mesurer, comprenant : un capteur à magnéto-impédance (3) dont l'impédance est minimale à champ nul et maximale pour deux premières valeurs positive et négative de champ ; un générateur (9) d'un champ de polarisation (HB) alternatif superposé au champ magnétique à mesurer ; et un circuit (52) de détermination du champ à mesurer à partir de la différence entre les impédances du capteur pour les deux sens du champ alternatif, le champ alternatif ayant une composante parallèle à la composante à mesurer d'intensité crête inférieure à 20 % de chacune des premières valeurs.
Patent FR-3056959-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour un element de carrosserie de vehicule
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D37/02
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (100) pour réaliser le déplacement d'au moins un élément mobile de carrosserie (700 ; 28 ; 29) de véhicule, comportant au moins un moteur (2) et au moins un moyen de transmission d'un déplacement à l'élément mobile. Le moyen de transmission comprend au moins une vis sans fin (14) présentant un axe principal, le moteur (2) étant apte à faire tourner la vis (14), et il comprend au moins deux bras (8, 12, 18, 20) présentant chacun une première extrémité reliée à la vis (14), au moins une des deux premières extrémités étant reliées directement à un filet de la vis (14), et au moins un des deux bras présentant une seconde extrémité destinée à être en contact direct ou indirect avec ledit élément mobile de carrosserie (700 ; 28 ; 29). Le moyen de transmission est agencé de sorte que, lorsque la vis (14) tourne, au moins une seconde extrémité des bras (8, 12, 18, 20) s'éloigne ou se rapproche de l'axe de la vis (14) de façon à engendrer un déplacement transmis audit élément mobile de carrosserie (700 ; 28 ; 29).
Patent FR-3057300-A1 (FR)
Title: Assemblage d'anneau mobile de turbine de turbomachine
Inventor: MILLIER VINCENT FRANCOIS GEORGES
IPC: F04D29/64
Filed: 2016-10-07
Abstract: Assemblage d'anneau mobile (4) de turbine (10) de turbomachine qui est monté entre deux disques de rotor (20a) et (20b) successifs de ladite turbine (10), lesdits disques de rotor (20a) et (20b) étant fixés l'un sur l'autre par boulonnage, caractérisé en ce qu'il comprend : - une virole (44) de fixation fixée entre les disques amont (20a) et aval (20b), par le boulonnage de ceux-ci, - une pièce formant anneau mobile (42), ladite pièce portant des léchettes radiales d'étanchéité (32) et étant fixée entre le disque amont (20a) et la virole (44), - un joint d'étanchéité (46) interposé entre ladite pièce formant anneau mobile (42) et la virole (44).