baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086252-A1 (FR)
Title: Procede de determination des elements d’un environnement graphique affiche par une unite d’affichage d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: DRAP RAPHAEL
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination des éléments d'un environnement graphique affiché par une unité d'affichage (105) d'un véhicule terrestre à moteur, le procédé comprenant les étapes de : - extraire des données de navigation depuis un support de stockage de données d'un système de navigation du véhicule, - extraire des données d'aide à la conduite, lesdites données d'aide à la conduite étant générées suite à l'émission d'un signal par au moins un moyen de détection (108) du véhicule, ledit moyen de détection étant dépourvu de tout capteur photographique, et établir les éléments de l'environnement graphique uniquement sur la base des données de navigation et des données d'aide à la conduite.
Patent FR-3090054-A1 (FR)
Title: Roulement à rouleaux avec canal de lubrification
Inventor: DEPRUGNEY JEAN-PHILIPPE
IPC: F16C19/36
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un roulement (1) à rouleaux comprenant une première bague (3), une seconde bague (2), lesdites bagues (2, 3) étant coaxiales et en rotation relative autour d’un axe central (X1), une rangée de rouleaux (4). La première bague (3) comprenant également une rainure circonférentielle (81, 101, 201, 301) pourvue à une surface (37) radialement opposée au premier chemin de roulement (32), et d’au moins un trou (82, 83, 102, 103, 202, 203, 302, 303) traversant sensiblement radialement ladite bague (3) et débouchant à proximité du premier chemin de roulement (32). La première bague (3) comprend également une rainure secondaire (84, 85, 104, 105, 204, 205, 304, 305) s’étendant selon une direction sensiblement radiale et connectant la rainure circonférentielle (81, 101, 201, 301) au trou (82, 83, 102, 103, 202, 203, 302, 303), du lubrifiant pouvant être acheminé depuis la rainure circonférentielle (81, 101, 201, 301) vers le trou (82, 83, 102, 103, 202, 203, 302, 303) par l’intermédiaire de ladite rainure secondaire (84, 85, 104, 105, 204, 205, 304, 305). Figure 1 1/4
Patent FR-3090573-A1 (FR)
Title: Panneau de revêtement mural pour aéronef à isolation intégrée
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/12
Filed: 2018-12-20
Abstract: L'invention concerne un panneau de revêtement mural pour une pointe avant d'un aéronef. Le panneau comprend une ossature porteuse (10) rigide, ayant de préférence une structure alvéolaire obtenue par impression 3D, un décor porté par l'ossature porteuse et un matelas isolant phonique et thermique (12), fixé à l'ossature porteuse, ainsi que des attaches pour la fixation de l'ossature porteuse à la structure primaire de l'aéronef. De préférence, le panneau intègre également des systèmes, comme des portions de route électrique ou de route de ventilation, qui traversent le panneau de part en part ou conduisent à un équipement de sortie également intégré dans le panneau. Seule l'ossature porteuse du panneau, qui porte le décor, le matelas isolant et les éventuelles portions de route et équipements, est fixée à la structure primaire de l'aéronef. Le nombre d'attaches est réduit ; l'équipement et la finition de la pointe avant de l'aéronef sont grandement simplifiées.                  Figure d'abrégé : fig. 4
Patent FR-3091908-A1 (FR)
Title: Dispositif pour visser avec une vis à double empreintes POZIDRIV (PZ) et TORX (TX)
Inventor: SY REMI
IPC: F16B25/00
Filed: 2019-01-22
Abstract: Fixation à double empreinte POZIDRIV (PZ) et TORX (TX) de haute performance de vissage et de perçage. L’invention concernant l’empreinte de la vis avec une double empreinte POZIDRIV (PZ) et TORX (TX) (fig: 1(1)) permettant d’utiliser un outil (tournevis ou perceuse) sans risque de blessure, facilement avec un embout quelconque, que ce soit un embout POZIDRIV (PZ) ou TORX (TX). Il est constitué d’une tête à deux empreintes POZIDRIV (PZ) et TORX (TX) (1) présenté avec une pointe pointue (fig: 1(2)) avec sur le filetage des anti-copeaux (fig: 1(3)), au milieu du filetage l’autonettoyant permet d’enlever des résidus (bois, aggloméré, métal) générés durant le perçage (fig: 1(4)). Le filage partiel est utilisé pour des longues vis alors que le filetage est total pour les petites vis (fig: 1(5)), pour avoir un perçage précis, rapide et adapté grâce à un autofraiseur situé sous la partie inférieure de la tête de vis (fig: 1(6)).
    Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à un usage professionnel et particulier dans l’industrie de la fixation, avec pour but de simplifier l’expérience client et augmenter les performances de vissage avec tous les dispositifs greffés sur la vis.
    Figure pour l’abrégé : fig: 1
Patent FR-3091998-A1 (FR)
Title: Appareil pour infuser/aromatiser/parfumer/maturer tous produits
Inventor: OUERDANI YACINE
IPC: A61L9/14
Filed: 2019-01-26
Abstract: Appareil pour infuser, diffuser, aromatiser, parfumer, maturer, et/ou conserver tous produits. La présente invention concerne un appareil pour infuser, aromatiser, parfumer, maturer, conserver et/ou conditionner tous produits, tout en permettant une utilisation sécurisée, simplifiée, et optimalisée. La parties (1) et (2) du contenant servent à accueillir le ou les produits à infuser et/ou diffuser. Les produits sont de toute nature, liquide, solide, gazeux ou autre. Entre les contenants (1) et (2) se trouve un dispositif (3) permettant la respiration et/ou l'imperméabilité entre les parties. Les parties de l'appareil se ferment et s'ouvrent (4) grâce à tous moyens d'ouverture et fermeture. Les différentes parties de l'appareil peuvent être liés par un système d'attache (5). Les parties de l'appareil peuvent comporter tous types d'adaptateurs (6), de régulateurs (7) et (9), de capteurs (8) et autres. L’invention décrite est destiné à tous produits, comme des céréales, des cigares, des boissons et autres. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094375-A1 (FR)
Title: Composition à base de monomère méthacrylate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2019-03-28
Abstract: Composition à base de monomère méthacrylate La présente demande concerne une composition bicomposante comprenant :     - un composant A comprenant :     - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions (méth)acrylate terminales;      -   au moins un agent réducteur ; et     - au moins un monomère (méth)acrylate M1 choisi parmi les composés suivants et leurs mélanges :     - un composant B comprenant :     - au moins un agent oxydant ; et     - éventuellement au moins un monomère (méth)acrylate.
Patent FR-3094881-A1 (FR)
Title: Pièce de blocage pour bloquer des glacons dans un verre et verre équipé d’une telle pièce
Inventor: CHANG LAURENT
IPC: A47G19/22
Filed: 2019-04-15
Abstract: PIÈCE DE BLOCAGE POUR BLOQUER DES GLACONS DANS UN VERRE ET VERRE ÉQUIPÉ D’UNE TELLE PIÈCE Pièce de blocage (5 ) des glaçons dans un verre, du type comprenant un corps central (6) en matière plastique portant au moins deux pattes de serrage (7) pour un serrage à fixation de la pièce (5) sur le bord du verre, dans laquelle les pattes de serrage (7) sont saillantes extérieurement par rapport au corps (6) en étant disposées de part et d’autre du corps (6) et reliées chacune à celui-ci par une partie d’ancrage, dans laquelle le corps (6) est doté de moyens de passage pour le passage du liquide de boisson contenu dans le verre et dans laquelle le corps (6) est délimité par un bord externe en arc de cercle prolongé circonférentiellement à chacune de ses extrémités pour appartenir à la partie d’ancrage des pattes au corps (6) de forme oblongue. Fig.2
Patent FR-3099017-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une transaction dans une base de données de type chaîne de blocs
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification d’une transaction dans une base de données (3) de type chaîne de blocs, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de :(b) génération par un dispositif de preuve (4) d’une preuve du fait qu’il existe un bloc valide publié dans ladite base de données (3) tel que ledit bloc contient des données descriptives de ladite transaction ;(c) transmission à un dispositif client (2) d’au moins ladite preuve ;(d) vérification par le dispositif client (2) que la preuve est valide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099333-A1 (FR)
Title: Procédé de communication de données entre un terminal mobile et un serveur distant
Inventor: COLA PHILIPPE
IPC: H04W48/18
Filed: 2019-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication de données entre un terminal mobile (1) et un serveur distant (3), caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (11) du terminal mobile (1) d’étapes de : (a) détermination d’une aptitude ou une inaptitude du terminal mobile (1) à utiliser un réseau étendu basse consommation, LPWAN (20) ; (b) Si le terminal mobile (1) est déterminé apte à utiliser ledit réseau LPWAN (20), communication sans fil avec ledit serveur distant (3) via ledit réseau LPWAN (20) ; sinon communication sans fil avec ledit serveur distant (3) via un réseau global basse consommation, LPGAN (21). Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099172-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une essence par separation en trois coupes
Inventor: COUDERC SOPHIE
IPC: C10G45/38
Filed: 2019-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désulfuration d'une essence comprenant au moins les étapes suivantes :a) on fractionne l’essence de façon à récupérer une coupe essence légère LCN et une première coupe essence lourde HCN,b) on réalise une première étape de désulfuration de la première coupe essence lourde HCN,c) on fractionne l’effluent de l’étape b) de façon à produire une phase gazeuse constituée essentiellement d’hydrogène et d’H2S, une coupe essence intermédiaire MCN et une deuxième coupe essence lourde HHCN, le fractionnement de la coupe essence intermédiaire MCN et de la deuxième coupe essence lourde HHCN étant effectuée avec un point de coupe compris entre 100 et 140°C,d) on réalise une deuxième étape de désulfuration de la deuxième coupe essence lourde HHCN,e) on sépare l'H2S de la coupe essence intermédiaire MCN de l’étape c) et de la coupe essence lourde HHCN de l’étape d).
Patent FR-3100625-A1 (FR)
Title: Système de génération d’effort pour pédale de commande et dispositif capteur de position associé
Inventor: COLIN SÉBASTIEN
IPC: G05G15/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention propose un système de génération d’effort (2) destiné à être associé à une pédale (1) montée mobile en rotation sur un tablier d’un véhicule automobile autour d’un axe de rotation X1, ledit système de génération d’effort (2) comportant : une came (7) fixée solidaire en rotation sur la pédale (1) par l’intermédiaire d’un ergot de fixation (11), ladite came (7) ayant une surface de came (18) ; un dispositif de rappel (8) élastique s’étendant selon une direction Y1 et destiné à être fixé au tablier du véhicule, ledit dispositif de rappel (8) élastique comportant un suiveur de came agencé pour se déplacer sur la surface de came (18) lorsque la came (7) pivote autour de l’axe de rotation X1, un organe de rappel (23) configuré pour exercer sur le suiveur de came une force de rappel en direction de la surface de came (18) de manière à s’opposer à la rotation de la pédale (1) suivant un sens de rotation (15) ; un dispositif capteur de position (3) configuré pour détecter le déplacement du suiveur de came du dispositif de rappel (8) élastique le long d’une direction d’application de la force de rappel, le dispositif capteur de position (3) étant déporté du dispositif de rappel (8) élastique. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104110-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour détecter, à bord d’un véhicule automobile, l’apparition et/ou la disparition d’une voie de circulation sur une chaussée en utilisant la signalisation routière horizontale
Inventor: GAUTHIER PIERRE CLEMENT
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection, par un système informatique d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, de l’apparition et/ou de la disparition d’une voie de circulation sur une chaussée en utilisant la signalisation routière horizontale, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3089781-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer la brillance d’une partie de la peau d’un utilisateur
Inventor: BOCK ANDREAS
IPC: A61M35/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé et système pour déterminer la valeur de brillance de la peau d’un utilisateur. Tout d’abord, une lumière polarisée est émise par une source lumineuse portable directement vers la peau de l’utilisateur, la source lumineuse portable étant disposée sur un dispositif portatif. Ensuite, la lumière réfléchie qui a interagi avec la peau de l’utilisateur est mesurée à l’aide d’un capteur disposé sur le dispositif portatif. Un rapport entre les propriétés de la lumière polarisée émise et les propriétés de la lumière réfléchie mesurée est déterminé à l’aide d’un processeur du dispositif portatif. Le rapport déterminé est utilisé pour déterminer la valeur de brillance de la partie de la peau de l’utilisateur. Enfin, la valeur de brillance déterminée est générée.
Patent FR-3107636-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de plasma à base de fibres optiques composites
Inventor: DANTO SYLVAIN
IPC: H05H1/24
Filed: 2020-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d’un plasma et de détection d’un signal lumineux (10), le plasma étant destiné à être généré au voisinage d’une zone d’étude d’un échantillon (40) et le signal lumineux provenant de ladite zone d’étude, le dispositif comprenant :     - un générateur de courant (20) ;     - une unité d’analyse (60) ;     - un guide d’onde électrique et optique (30) comprenant des moyens de transmission d’un courant électrique (33a, 33b) configurés pour générer un plasma (50) à une extrémité desdits moyens de transmission de courant électrique au voisinage de ladite zone d’étude, des moyens de détection et de transmission (32) configurés pour détecter et transmettre ledit signal lumineux provenant de ladite zone d’étude vers l’unité d’analyse (60), et une gaine optique, lesdits moyens de transmission de courant électrique (33a, 33b) et lesdits moyens de détection et de transmission (32) dudit signal lumineux étant logés dans la gaine optique (34).Fig. 2
Patent FR-3107985-A1 (FR)
Title: câble comprenant une couche semiconductrice présentant une surface lisse
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B9/00
Filed: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche semi-conductrice obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un polymère homophasique de propylène et au moins un copolymère homophasique d’une oléfine en C3-C6 et d’éthylène. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108649-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et ensemble de véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: VUATTOUX JEAN-BAPTISTE
IPC: E05B81/34
Filed: 2020-03-27
Abstract: Dispositif de verrouillage et ensemble de véhicule comprenant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’une première structure (12) par rapport à une deuxième structure (14), comprenant un élément d’arrêt (28) sur la première structure, un élément de verrouillage (30A, 30B) sur la deuxième structure (14), mobile entre une position inactive dans laquelle les deux structures sont déplaçables l’une par rapport à l’autre, et une position active de verrouillage dans laquelle les deux sont verrouillées l’une par rapport à l’autre par coopération des éléments de verrouillage et d’arrêt, un système d’entraînement agencé pour entraîner l’élément de verrouillage depuis l’une des positions dans l’autre des positions, un actionneur (34) relié au système d’entraînement configuré pour l’actionner.         L’actionneur est mobile entre une première, deuxième et troisième positions (P1, P2, P3), dans la première et la deuxième positions de l’actionneur, l’élément de verrouillage étant dans la même position et, dans la troisième position de l’actionneur, l’élément de verrouillage étant dans l’autre position.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108787-A1 (FR)
Title: Procédé basse température de transfert et de guérison d’une couche semi-conductrice
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L31/20
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé de réalisation d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant, comprenant les étapes suivantes :     a) fourniture d’un substrat donneur (1) comprenant un substrat support (10), une couche de lissage (11) et une couche semi-conductrice, la couche de lissage formant une couche d’arrêt à la gravure vis-à-vis du matériau du substrat support ;     b) réalisation d’un assemblage par mise en contact du substrat donneur et d’un substrat receveur (20), une couche diélectrique (21) étant à l’interface ;     c) transfert sur le substrat receveur de la couche semi-conductrice, de la couche de lissage (11) et d’une partie (17) du substrat support ;     d) la réalisation d’une gravure sélective de ladite partie (17) du substrat support par rapport à la couche de lissage (11).     La couche semi-conductrice du substrat donneur fourni à l’étape a) est monocristalline. Le procédé comprend en outre :     - avant l’étape b), l’amorphisation d’au moins une partie de la couche semi-conductrice pour former une couche amorphe (13) ;     - pendant ou après l’étape c), la recristallisation en phase solide de la couche amorphe (13) pour former une couche semi-conductrice monocristalline transférée.     Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3110709-A1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance en continu de la contamination radioactive atmosphérique
Inventor: HOARAU GWENAËL
IPC: G01T1/167
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de la contamination radioactive atmosphérique d’un milieu (1) mis en œuvre à partir d’un système de surveillance (10) de la contamination radioactive atmosphérique, le système de surveillance (10) comprenant un moniteur de mesure (100) de la contamination radioactive atmosphérique, ci-après CAM, et un dispositif de comptage et de classification en taille de particules (200). Le procédé comprend notamment des étapes de mesure, à partir du dispositif de comptage et de classification en taille de particules (200), d’au moins une grandeur caractéristique des particules présentes dans le milieu (1)et de la détermination, à partir de l’au moins une grandeur caractéristique, d’au moins un facteur de correction k d’une activité relative aux rayonnements alpha artificiel vis-à-vis d’une activité relative aux rayonnements alpha naturel. L’invention concerne en outre un système de surveillance (10) permettant la mise en œuvre d’un tel procédé.                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111347-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation à haute température d’un N-acyle d’acide aminé par amidification directe d’un acide gras
Inventor: PUJOL ERIC
IPC: C07C233/45
Filed: 2020-06-16
Abstract: Procédé de préparation d’un N-acyle d'acide aminé comprenant la réaction d’un acide gras et d’un acide aminé à une température supérieure ou égale à 165°C pendant au moins 1h.
Patent FR-3114332-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien
Inventor: HELLE JACKY
IPC: G01F15/18
Filed: 2020-09-22
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de maintien (1) d’un appareil (Ap) de mesure, comprenant un tronçon amont (2) et un tronçon aval (3) destinés à être connectés de manière étanche, respectivement à une tubulure d’entrée (Tbe) et une tubulure de sortie (Tbs) de l’appareil de mesure.  Selon l’invention l’un des tronçons dudit dispositif de maintien comporte une portion de conduite mobile, pivotable autour de son axe, d’une course angulaire inférieure à un tour, configurée pour assurer les compressions étanches de joints grâce au travail de cames. Un système de réglage et de rattrapage du jeu comportant une bague crantée permet d’assurer un préréglage avec suppression des jeux, avant serrage des joints par le travail des cames, selon un premier aspect de l’invention, voire remplace le serrage par cames en assurant la compression des joints, par rotation de la bague crantée selon un second aspect de l’invention.  . Figure de l’abrégé : N°1
Patent FR-3117433-A1 (FR)
Title: Ensemble amélioré constitué d’un tiroir et d’un compartiment de réception du tiroir ; Véhicule associé
Inventor: MONTIGAUD PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-12-11
Abstract: Ensemble amélioré constitué d’un tiroir et d’un compartiment de réception du tiroir  ; Véhicule associé.
    Cet ensemble comporte un tiroir (1) mobile dans un compartiment (30) entre une position de fonctionnement où le tiroir est totalement escamoté à l’intérieur du compartiment, et une position de maintenance dans laquelle le tiroir est extrait partiellement hors du compartiment. Cet ensemble comporte un moyen de blocage (22a) et un moyen de limitation (21a, 23a), le moyen de blocage maintenant le tiroir dans la position de fonctionnement et le moyen de limitation limitant la course du tiroir de manière à définir la position de maintenance. Le moyen de limitation comportant une butée (21a) fixée sur un bord (35) du compartiment (30) et une contrebutée (23a) fixée sur une face latérale (17) du tiroir (1), la contrebutée venant en contact de la butée dans la position de maintenance, et le moyen de blocage comportant une pièce (22a) montée sur la butée (21a) et faisant saillie au-delà de la face latérale (17) du tiroir (1), la pièce (22a) venant en contact d’une face avant (11) du tiroir (1) pour le maintenir dans la position de fonctionnement.
    Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3118015-A1 (FR)
Title: Treuil équipé d’un limiteur de couple variable
Inventor: LAGADEC JEAN
IPC: B66D5/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un treuil comprenant un tambour (12) tournant, un câble (14) pouvant s’enrouler sur le tambour (12) sur plusieurs couches (16, 18, 20), et un frein (26) de la rotation du tambour (12), le frein (26) étant calibré pour autoriser la rotation du tambour (12) au-delà d’un couple variable décroissant avec une augmentation de longueur de câble (14) enroulé sur le tambour (12).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120204-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien brachial
Inventor: FREROT FABRICE
IPC: B25J3/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de maintien brachial.
    Dispositif de maintien brachial constitué d’une flèche (1) et d’un élastique (2) caractérisé en ce que l’effort de maintien résulte d’une part de la flexibilité de la flèche (1) et d’autre part de l’élasticité de l'élastique (2) et en ce que l'élastique (2) coulisse dans un coinceur fixe (9) débrayable lorsque l'opérateur actionne la commande (12).
    Le dispositif selon l’invention peut être destiné à titre d’exemple non limitatif aux industries employant du personnel en production.
    Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3121199-A1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule comportant un élément flexible de transfert de chaleur
Inventor: LARA CABEZA JUAN
IPC: F21V29/503
Filed: 2021-03-26
Abstract: La présente invention concerne un module de lumière (115) pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule à moteur comprenant une unité de source de lumière (125) comprenant une source de lumière (130) montée sur un support de source de lumière (135) ; un élément de dissipation de chaleur (140) pour refroidir l'unité de source de lumière (125). L'élément de dissipation de chaleur (140) est disposé à distance de l'unité de source de lumière (125) ; et un élément de transfert de chaleur flexible (150) disposé de manière à connecter thermiquement le support de source de lumière (135) de l'unité de source de lumière (125) à l'élément de dissipation de chaleur (140) pour transférer la chaleur générée par la source de lumière (130) à l'élément de dissipation de chaleur (140).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1a