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Patent WO-0138554-A3 (WO)
Title: Procede de production de cyanhydrines optiquement actives
Inventor: GROEGER HARALD
IPC: C12P13/00
Filed: 2000-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de cyanhydrines optiquement actives, par transformation de composés oxo, tels que des aldéhydes et/ou des cétones, avec de l'acide cyanhydrique et/ou un donneur cyanure, en présence d'un composé d'inclusion, qui contient une oxynitrilase à poids moléculaire augmenté. Selon ce procédé, on utilise une oxynitrilase qui est transformée, principalement en deux étapes indépendantes l'une de l'autre, d'abord par réticulation transversale, son poids moléculaire étant augmenté, puis en composé gel-inclusion et/ou gel-complexe. Ce procédé, notamment réalisé à des températures situées entre  10 et +30 °C, à des pH allant de 3,0 à 6,0, de préférence dans un système aqueux ou contenant de l'eau, mais également dans des solvants organiques, met en oeuvre un composant contenant une enzyme, dont le poids moléculaire a été augmenté, notamment par une co-réticulation transversale ou par floculation, et qui est utilisée soit sous forme libre, soit incluse dans des cellules naturelles ou artificielles. Ce procédé se caractérise en ce que ladite enzyme est incluse ou complexée dans un gel, ce qui, avec une grande activité enzymatique quasiment constante, fait apparaître, de façon négligeable, de petites pertes par abrasion et par lessivage, rendant ledit procédé extrêmement efficace et économique.
Patent WO-0143948-A3 (WO)
Title: Rouleau de laminage pour presses a laminer et procede de production de rouleaux de laminage
Inventor: MAES DIRK
IPC: B29C43/46
Filed: 2000-12-15
Abstract: L'invention concerne un rouleau de laminage pour presses à laminer. Le rouleau de laminage comprend un noyau rigide (20) et une couche (24) de frottement composée, de préférence, d'une matière élastomérique et disposée sur le noyau (20) du rouleau. Ladite couche peut être chauffée au moyen d'un élément chauffant. Afin de simplifier la structure de la presse à laminer, l'unité (18) chauffante est placée entre le noyau (20) du rouleau et la couche (24) de frottement. L'unité chauffante se présente sous forme de piste de résistance chauffante appliquée selon une technique de couche épaisse et de couche isolante interposée.
Patent WO-0212889-A3 (WO)
Title: Focalisation de bibliotheques de composants en fonction des activites biologiques de leurs proprietes
Inventor: WREDE PAUL
IPC: G16C20/64
Filed: 2001-08-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'élaboration d'une bibliothèque focalisée de composés contenant une quantité enrichie de composés ligands capables de se fixer à un récepteur prédéterminé.
Patent WO-0237145-A3 (WO)
Title: Lichtbeugende binäre gitterstruktur
Inventor: TOMPKIN WAYNE ROBERT
IPC: G02B5/18
Filed: 2001-11-02
Abstract: Eine lichtbeugende binäre Gitterstruktur weist eine mikroskopische Mesastruktur (2)auf, deren Hochebenen (5)durch Täler (4)mit einem im wesentlichen rechteckförmigen Querschnitt getrennt sind, wobei sich die Anordnung der Täler (4)periodisch wiederholt. Innerhalb einer Periode (T)der Mesastruktur (2)trennen wenigstens N Täler (4)die Hochebenen (5), wobei N eine ganze Zahl und grösser als 2 ist. Die Mesastruktur (2)ist eine additive Überlagerung von N phasenverschobenen Rechteckstrukturen, die dieselbe Periode (T)der Mesastruktur (2)aufweisen. Jede der Rechteckstrukturen besitzt eine Phasenverschiebung so, dass die Hochebenen (5) der einen Rechteckstruktur in die Täler (4)der N-1 andern Rechteckstrukturen fallen. Ausserdem besitzt die resultierende Mesastruktur (2)nur ein einziges Tal zwischen zwei Hochebenen (5), das eine Weite grösser als ein Siebtel der Periode (T)aufweist. Die binären Gitterstrukturen eignen sich für die Verwendung in optisch diffraktiven Sicherheitselementen, da die binären Gitterstrukturen mit holographischen Mitteln nicht zu kopieren sind.
Patent WO-02090172-A3 (WO)
Title: Garniture inferieure destinee a un vehicule
Inventor: PANZER STEFAN
IPC: B62D21/09
Filed: 2002-04-18
Abstract: L'invention concerne une garniture inférieure (1) destinée à un véhicule. A l'état monté, la garniture inférieure selon l'invention vient se loger sous le bas de caisse (7) d'un véhicule. Selon l'invention, un côté extérieur de la garniture inférieure (1), orienté de manière opposée au bas de caisse (7) du véhicule, comporte, au moins dans des zones partielles de ladite garniture inférieure, une pluralité de cavités espacées (3) se présentant sous la forme de bosses.
Patent WO-03006654-A3 (WO)
Title: Proteines de recombinaison de parapoxvirus ovis et compositions pharmaceutiques issues de celles-ci
Inventor: WEBER OLAF
IPC: C07K14/065
Filed: 2002-06-12
Abstract: La présente invention concerne des polynucléotides codant le génome viral PPVO, des fragments des polynucléotides codant le génome viral PPVO et des polynucléotides codant des cadres ouverts de lecture individuels (ORF) du génome viral PPVO. La présente invention concerne également des protéines de recombinaison exprimées par les polynucléotides susmentionnés et des fragments de ces protéines de recombinaison, ainsi que l'utilisation de ces protéines de recombinaison ou fragments dans le cadre de la préparation de compositions pharmaceutiques.
Patent WO-03035411-A3 (WO)
Title: Film de transfert par laser pour etiquetage durable d'elements constitutifs
Inventor: REITER SVEN
IPC: B23K26/00
Filed: 2002-10-02
Abstract: L'invention concerne un film de transfert par laser permettant l'étiquetage durable d'éléments constitutifs, comprenant au moins une couche support, une couche adhésive étant en partie présente sur la face inférieure de la couche support. Ce film de transfert par laser se caractérise en ce qu'il est prévu sur la couche support et/ou la couche adhésive, une couche pigmentée disposée au moins en partie, qui contient au moins un pigment sensible au laser.
Patent WO-03064083-A3 (WO)
Title: Procede pour produire des composants frittes a partir d'un materiau frittable
Inventor: LINDENAU RENE
IPC: C22C21/00
Filed: 2003-01-21
Abstract: L'objectif de la présente invention est de mettre au point un procédé pour produire des composants frittés suffisamment résistants. A cette fin, le procédé selon la présente invention consiste, dans une première étape, à introduire un matériau frittable dans une premier ensemble de matrice, dans une deuxième étape, à comprimer le matériau frittable sous forme de comprimé cru, dans une troisième étape, à recomprimer ledit comprimé cru au moins partiellement dans un second ensemble de matrice, puis, dans une quatrième étape, à fritter le comprimé cru recomprimé. La densité du comprimé cru obtenue par la recompression de la troisième étape s'élève d'environ 2 à 40 % par rapport à celle avant la recompression.
Patent WO-2004049155-A3 (WO)
Title: Replication informatisee d'objets de donnees
Inventor: CONRAD MICHAEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2003-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réplication et de traitement d'objets de données au moyen d'un ou plusieurs processus exécutés dans un système informatique possédant un ou plusieurs éléments de données électroniques, qui peuvent être réglés à des premier, deuxième ou troisième états. Ledit procédé consiste à répliquer les objets de données, dont les éléments de données électroniques assignés se trouvent au troisième état, vers un système cible. L'utilisation dudit procédé et des éléments de données électroniques selon l'invention permet d'éviter que tout autre objet de données ne soit assigné à un élément de donnée électronique au troisième état après qu'un processus de réplication faisant appel audit élément de données électronique a démarré ou s'est achevé. Ainsi, aucun objet de données ne peut être omis par le processus de réplication.
Patent WO-9402617-A3 (WO)
Title: Clonage et expression d'un gene modulateur de lipase a partir de genes pseudoalcalins de pseudomonas
Inventor: COX MARIA MATHILDE JOSEPHINA
IPC: C12N15/67
Filed: 1993-07-23
Abstract: L'invention concerne le clonage et l'expression d'un gène modulateur de lipase obtenu à partir d'une espèce de Pseudomonas de classe I. On a découvert que le produit d'expression du gène modulateur donne lieu à une augmentation considérable de la production de lipase, notamment lors d'une expression homologue. L'invention concerne également un procédé d'isolement d'un gène modulateur de lipase de classe I, un gène modulateur isolé ainsi qu'un Pseudomonas de classe I transformé à l'aide dudit gène. Enfin, l'invention concerne un dérivé de plasmide pJRD215 stable séparément dans Pseudomonas.
Patent WO-0100867-A3 (WO)
Title: Procede d'analyse d'un animal photoperiodique pour une fonction physiologique saisonniere au moyen de genotypage
Inventor: BODIN LOYS
IPC: C12Q1/6876
Filed: 2000-06-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de typage d'un animal pour une fonction physiologique saisonnière comme son aptitude à la reproduction à contre-saison basée sur l'identification du génotype d'un site de restriction Mn1I polymorphe présent dans l'Exon II du gène du récepteur Mel1a à la mélatonine.
Patent WO-03020962-A3 (WO)
Title: Procede d'identification de composes liant une glycosyl transferase
Inventor: BITON JACQUES
IPC: A61P31/04
Filed: 2002-09-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification, de criblage ou de sélection d'un composé se liant au site de transglycosylation d'une glycosyl transférase recombinante, comprenant les étapes consistant: a) mettre ledit composé en contact avec ladite protéine recombinante, avant, après, ou de façon concomitante à la mise en contact de ladite protéine recombinante avec un inhibiteur de l'activité de transglycosylation, ledit inhibiteur étant marqué par un marqueur générant un signal direct ou indirect, b) étudier ledit signal lié; ladite protéine recombinante,la liaison dudit composé au site de transglycosylation étant déduite de la différence de signal obtenu dans l'étape b) par rapport au signal obtenu en l'absence dudit composé.
Patent FR-2873984-A3 (FR)
Inventor: BALLU ARNAUD
IPC: B64D17/34
Filed: 2005-03-21
Abstract: The invention concerns a device for flanging a self supported curved wing with inflatable structure, comprising a pair of front points for fastening (5) traction lines, and a pair of rear points for fastening (6) control lines. A pair of load transfer lines (15), continuously support the major part of the tensile load, and are arranged on either side of a median symmetry plane (PS), by being connected to the wing in a pair of connecting zones (Z) delimited, on the outside by the 5/10° central parts of the span, on the inside by the 2/10° central parts of the span, towards the front through the leading edge (2), and towards the rear through the equilibrium axis (X). Each load transfer line (15) co-operates through its lower end, with a junction point (13, 12), connected to a respective front fastening point (5) of the wing via a secondary traction line (8), the whole assembly being configured to distribute the tensile load among the load transfer lines (15) and the secondary traction lines (8). Such a control system allows sufficient reduction of the tensile force to maintain controlled piloting in all circumstances, in particular during sudden gusts of wind.
Patent FR-2888612-A3 (FR)
Title: Valve spring retainer for internal combustion engine, has two coaxial circular parts one of which has notches disposed along one of parts and distributed symmetrically with respect to retainer axis, where notches define connection sections
Inventor: BAYLE BRICE
IPC: F01L3/10
Filed: 2005-07-12
Abstract: The retainer has two coaxial circular parts (4, 5) defining a support surface (6) and a valve spring guiding surface (7) of a valve spring, where the surface (7) corresponds to an edge of the circular part (5). One of the parts (4, 5) has notches (8) that are disposed along the part (4). The notches are distributed symmetrically with respect to an axis of the retainer and have an angle of 72 degrees between successive notches. The notches define connection sections at the support surface (6). The notches define an arc of circle with a radius and a center.
Patent FR-2903839-A3 (FR)
Title: Mobile communication device e.g. mobile phone, has body installed with integrated circuit and detachable battery, and side of cover and body installed with liner bearing so that cover is slideable with respective to body
Inventor: HSIEH CHANG LING
IPC: H04M1/03
Filed: 2006-07-17
Abstract: The device has a body (10) installed with an integrated circuit and a detachable battery, and a surface of a body installed with a display screen (14) e.g. LCD display, and a key set (16). A cover (20) includes an approximate U shape cross section, where the cover is slideably combined to the body. The side of the cover and body are installed with a liner bearing (30) so that the cover is slideable with respective to the body. Each of the sides of the body is formed with a track groove and a limiting trench (124). A metal track sheet (121) is embedded in the track groove.
Patent FR-2890381-A3 (FR)
Title: Cover for barrel, has intermediate ring with fixation zone, where cover and ring connected by soldering are independent of one another and have juxtaposition zones for components through which ring is fixed on cover
Inventor: SIERING HOLGER
IPC: B65D1/20
Filed: 2006-09-04
Abstract: The cover (1) has a filling/ pouring opening closed by a closing unit. The opening has an intermediate ring (6) which has fixation zone for a closing element for tight closing of the opening. The cover and the ring are in connection zones and are independent of one another in propylene (PP) and polyethylene (PE). The cover and the ring are connected by soldering. The cover and the ring have plane juxtaposition zones for other respective components through which the ring is fixed on the cover in a durable manner using a connection by reticulation. An independent claim is also included for an intermediate ring for cover of a barrel.
Patent FR-2921466-A3 (FR)
Title: Solar radiation amplifying device for use in solid glass tube, has semi revolution ellipsoid placed at side of solid revolution cone, and small solid cylinder placed at side of revolution cone
Inventor: HERZOG JEAN XAVIER MARIE
IPC: F24S90/00
Filed: 2007-09-21
Abstract: The device has a solid semi revolution ellipsoid (1) whose 86 degrees normal points form an angle of 45 degrees with a revolution axis and correspond to the rotation axis, and 15 degrees normal points form an angle of 5 degrees with the revolution axis and correspond to the revolution axis. The revolution ellipsoid is placed at a side of a truncated solid revolution cone (2). A small solid cylinder (3) is placed at a side of the revolution cone.
Patent FR-2933902-A3 (FR)
Title: Metallic paint tray for use during painting of building, has revolutionary nonstick coating, and three vertical walls and wall with slight hollow part to accommodate finishing brush, where tray is made of recyclable metal material
Inventor: RAMEZ MOISE
IPC: B44D3/12
Filed: 2008-07-17
Abstract: The tray has a revolutionary nonstick coating, and a roller (1) comprising a base (3) including an inclined part (2) provided with ribs for whirling of the roller, where the tray is made of recyclable metal material such as steel. Three vertical walls and a wall having a slight hollow part (4) are provided in the tray for horizontally maintaining the tray and for accommodating a finishing brush.
Patent FR-3008596-A3 (FR)
Title: Chevalet de table universel
Inventor: RAUCH DANIEL RENE MICHEL BERNARD
IPC: B44D3/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: Cette invention concerne un chevalet de table dit « universel » pour sa capacité à accueillir tous supports à peindre S pour des tableaux de formes géométriques ou quelconques créés par l'artiste ainsi que tous objets fragiles O (exemple:vaisselles blanches) pour être décorés. La structure (2) de ce chevalet reprend celle de certains chevalets de table existants avec ou sans coffret de rangement des outils de l'artiste mais avec cette particularité d'avoir son plan d'appui (2a) et sa réglette coulissante (2b) perforés de trous débouchants, calibrés, dont le positionnement permet : • d'avoir toutes les combinaisons possibles d'installation de 3 ou 4 piges « butée » expansibles (3) de différentes longueurs nécessaires à la mise en position et maintien en position dans l'espace, à la portée de l'artiste, soient de supports à peindre S, soient d'objets d'« allure plane » O1 • d'installer avec une technologie d'assemblage simple deux sous-ensembles:(4) console d'appui pour un objet « contenant » O2 et (5) dispositif de blocage de celui-ci Ce chevalet permet aux artistes décorateurs valides d'avoir de meilleures conditions de travail mais aussi à ceux souffrant du dos ou privé de l'usage d'une main, d'exercer cet art.
Patent FR-3051488-A3 (FR)
Title: Appareil de balayage de ballast destine a la reception et a la repartition de ballast se trouvant sur une voie ferree
Inventor: LINTZ GERARD
IPC: E01B27/02
Filed: 2016-09-12
Abstract: L'invention porte sur un appareil de balayage de ballast destiné à la réception et à la répartition de ballast se trouvant sur une voie ferrée, comprenant une brosse de balayage (3) apte à être mise en rotation autour d'un axe de rotation (2), une bande transporteuse de ballast (5) disposée en aval par rapport à un sens de rotation de la brosse et ayant un sens de transport (6) parallèle à l'axe de rotation (2), et une tôle de guidage de ballast disposée entre la brosse de balayage (3) et la bande transporteuse de ballast (5), pour faire passer le ballast sur la bande transporteuse de ballast (5). Une longueur de la bande transporteuse de ballast (5) délimitée par deux extrémités de renvoi (8) est formée plus courte qu'une longueur de la brosse de balayage (3) orientée suivant la direction de l'axe de rotation (2). De plus, la bande transporteuse de ballast (5) est conçue de manière à être déplaçable par un entraînement dans le sens de transport (6) par rapport à la brosse de balayage (3). Par cela, une répartition optimisée du ballast dans des zones de bourrage de la voie ferrée (9) est possible.
Patent FR-2463328-A3 (FR)
Title: Amortisseur de chocs pour dispositifs d'accrochage automatique de wagons de chemin de fer
Inventor: MINISCALCO RENATO
IPC: B61G9/08
Filed: 1980-07-31
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN AMORTISSEUR DE CHOCS POUR DISPOSITIFS D'ACCROCHAGE AUTOMATIQUE, COMPRENANT UN ENSEMBLE D'ELEMENTS DEFORMABLES, RECTANGULAIRES ET SUPERPOSES ENTRE LESQUELS SONT DISPOSES DES ELEMENTS ANNULAIRES D'ESPACEMENT EN METAL. SELON L'INVENTION, CHAQUE ELEMENT D'ESPACEMENT 19 EST POURVU DE DEUX SURFACES PLANES RELIEES A DES SURFACES CORRESPONDANTES DE DEUX ELEMENTS DEFORMABLES CONTIGUS 18, CHACUNE DES SURFACES PLANES DES ELEMENTS D'ESPACEMENT AYANT DES RELIEFS AXIAUX 23 QUI EN FONT SAILLIE ET QUI PEUVENT ENGAGER DES CAVITES CORRESPONDANTES 24 FORMEES DANS LES SURFACES DE L'ELEMENT DEFORMABLE CONTIGU. L'INVENTION S'APPLIQUE NOTAMMENT AUX CHEMINS DE FER.
Patent FR-2600522-A3 (FR)
Title: Dental apparatus for cutting sticks of paste for filling dental canals
Inventor: DUCROCQ YVES
IPC: A61C5/50
Filed: 1986-06-30
Abstract: This apparatus is in the form of pincers whose two arms 1, 2 have a tendency to separate, the ends of these arms constituting the cutters 11, 12. The separation between the two cutters is adjusted by means of two stops disposed on either side of each arm on a threaded rod 6 passing through the arms and these stops consisting on the one hand of a bent lever 3, 4 which furthermore allows the pincers to be actuated and on the other hand by a graduated toothed wheel which is screwed onto the threaded end of the rod 6.
Patent FR-2661811-A3 (FR)
Title: Hairbrush
Inventor: YUIKNO NAGASAWA
IPC: A46B15/00
Filed: 1991-04-19
Abstract: In hollow mount (frame) having a bottom piece (1d) with openings (8) through which the bristles (7) carried by an inner piece (6) which can be displaced against the return force of springs (9) can pass, provision is made in the upper piece (1c) for a recess (4a) in which is mounted so as to pivot about a transverse pin (5c) a lever (5), one arm (5a) of which is accessible to one of the user's fingers, and another arm (5b) of which pushes the inner piece (6) in order to cause the bristles (7) to project, the change in position of the arm (5a) enabling the springs (9) to retract the bristles (7) inside the mount. … …
Patent FR-2725910-A3 (FR)
Title: Snow board with hollow sections under shell
Inventor: METZLER ULLRICH
IPC: A63C5/12
Filed: 1995-10-19
Abstract: The snow board has a body covered with a shell (9) and the body has hollow sections (6) which is made in synthetic material reinforced with fibres. The sections are in lines extending parallel to the longitudinal axis of the board and along all its length.  There are solid inserts (7) between the hollow sections which are made in a material used to form the core of a ski. The hollow sections rest on two layers (3, 4) reinforced by fibres and the sole (2) which has steel edges (1).
Patent WO-0127267-A3 (WO)
Title: Compositions immunoregulatrices
Inventor: ADAMS ELIZABETH
IPC: A61K48/00
Filed: 2000-10-06
Abstract: L'invention concerne des gènes exprimés de manière différentielle dans certaines populations de lymphocytes T ainsi que leurs produits d'expression (protéines parentes, par exemple), récepteurs parents, régulateurs, partenaires de liaison et inhibiteurs ou leurs mimétiques. Plus particulièrement, l'invention concerne des compositions pharmaceutiques destinées au traitement d'un trouble inflammatoire ou immunitaire, ainsi que des méthodes thérapeutiques et prophylactiques basées sur l'utilisation de composants de la voie immunorégulatrice Treg comme cibles destinées à une intervention thérapeutique.
Patent WO-0166119-A3 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques comprenant des alginates
Inventor: DETTMAR PETER WILLIAM
IPC: A61P1/04
Filed: 2001-03-09
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique utilisée dans la guérison de cellules. Cette composition comprend de 0,0001 pour-cent en poids par volume ( % en poids/volume) à 2,0 % en poids/volume d'un acide alginique ou d'un sel d'acide alginique, présentant un poids moléculaire allant de plus de 250 000 à 1 000 000, sous réserve que si la composition contient, en outre, un acide alginique ou un sel d'acide alginique présentant un poids moléculaire allant de 20 000 à 250 000, celui-ci est présent dans une quantité inférieure à 1 % en poids/volume. La présente invention concerne également l'utilisation de ladite composition pharmaceutique dans la guérison de cellules chez un mammifère, de préférence de cellules des muqueuses.
Patent WO-9401786-A3 (WO)
Title: Procedes et appareil pour l'examen d'organes internes
Inventor: RYAN PATRICK JOSEPH
IPC: G01S7/52
Filed: 1993-06-16
Abstract: Un appareil à ultrasons permet de visualiser les organes internes du corps humain grâce à une sonde à réseau ultrasonore et il se caractérise par un dispositif permettant de numériser les signaux des échos ultrasonores et par un dispositif permettant de traiter les signaux numérisés. On peut échantillonner des données provenant de chaque élément du réseau excité séparément ou d'un groupe d'éléments, de manière séquentielle, avec un très faible décalage temporel intervenant entre chaque échantillonnage. Une phase (11) concernant le traitement initial des données peut comporter la commutation d'une fréquence porteuse d'émission entre des balayages et une compensation des effets de résonnance présents dans les transducteurs. Une phase (12) porte sur une technique de focalisation à synthèse d'ouverture. Une phase (13) comprend la démodulation de l'enveloppe ou de la transformée par le logiciel, une correction d'atténuation ou de gain de temps et une compression des données.