baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059326-B1 (FR)
Title: Derives d'acides hexariques substitues et leurs utilisations
Inventor: WARNAULT PIERRE
IPC: C07C69/618
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne des acides hexariques polysubstitués et leurs dérivés ester, de formule générale (I) : dans laquelle R1 et R2 représentent un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C18, substitué ou non, et Q1, Q2, Q3 et Q4 représentent un groupe caféoyle, un groupe CH3-CH(OH)-CH2-CO- ou un atome d'hydrogène, sous réserve qu'au moins un de ces radicaux soit un groupe caféoyle, pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, notamment la maladie d'Alzheimer. L'invention a également pour objet des composés de formule (I) en tant que tels, de tels composés destinés à être utilisés comme médicament, notamment pour la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, notamment la maladie d'Alzheimer et une composition pharmaceutique ou nutraceutique comprenant au moins un de ces composés.
Patent FR-3045977-B1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie et machine electrique rotative
Inventor: ISOGAI NOBUO
IPC: H02K11/04
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dans un convertisseur de puissance, des lignes de connexion externes sont sorties d'un module semi-conducteur et sont pliées de manière à être séparées d'un dispositif de refroidissement. Chacun des fils extérieurs comporte une extrémité terminale. L'extrémité terminale de chaque ligne de connexion externe fait saillie d'un plan virtuel s'étendant le long d'une deuxième surface d'un logement. Les fils de connexion comprennent chacun une partie intérieure disposée dans le logement, et une partie extérieure sortant du logement et pliée de manière à être séparée du dispositif de refroidissement. La partie extérieure de chaque fil de connexion comporte une extrémité terminale. L'extrémité terminale de la partie extérieure de chaque fil de connexion fait saillie du plan virtuel.
Patent FR-3063448-B1 (FR)
Title: Preforme et aube monobloc pour turbomachine
Inventor: GUIVARC'H JEREMY
IPC: D03D1/00
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-04-05
Abstract: Préforme fibreuse pour une aube de turbomachine, comprenant une structure fibreuse principale (40) obtenue par tissage tridimensionnel monobloc, ladite première structure principale (40) comprenant un premier tronçon longitudinal (41), apte à former un pied d'aube, un deuxième tronçon longitudinal (42), prolongeant le premier tronçon longitudinal (41), apte à former une partie de pale (22), et un premier tronçon transversal (51), s'étendant transversalement depuis la jonction (49) entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux (41, 42), apte à former une première languette pour une première plateforme, dans lequel le premier tronçon transversal (51) s'étend axialement sur une longueur inférieure à 30%, de préférence inférieure à 15%, de la longueur de la jonction (49) entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux (41, 42).
Patent FR-3072884-B1 (FR)
Title: Butee de dispositif de fixation d'une chaussure
Inventor: GILLIN JEROME
IPC: A63C9/00
Filed: 2017-11-02
Granted: 2022-01-21
Abstract: Butée pour dispositif de fixation d'une chaussure sur une planche de glisse, comprenant une embase (130) destinée à être fixée sur la planche de glisse et comprenant des mâchoires (101) montées mobiles sur l'embase (130), de sorte à pouvoir occuper une position fermée dans laquelle elles sont aptes au maintien d'une chaussure sur la planche de glisse et une position écartée dans laquelle elles sont aptes à recevoir une chaussure en vue de son maintien, caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif d'actionnement comprenant un support frontal (140) monté mobile en rotation relativement à l'embase (130), une pièce intermédiaire (144) reliée d'une part directement ou indirectement aux mâchoires (101) et d'autre part reliée au support frontal (140) et/ou à un levier (143), le dispositif d'actionnement comprenant de plus ledit levier (143) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation (142) monté sur le support frontal (140) et/ou sur la pièce intermédiaire (144), de sorte à pouvoir occuper au moins deux positions correspondant respectivement aux positions fermée et écartée des mâchoires.
Patent FR-3074089-B1 (FR)
Title: Chaussette en matiere thermoretractable, article recouvert d'une telle chaussette et dispositif correspondant
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B32B27/36
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une chaussette (5) rétractée sur un article tenu en service par une personne, ladite chaussette étant formée d'un film multicouche en matière thermorétractable sur lequel au moins une inscription (7) est imprimée, le film comprenant au moins deux couches, une première couche comprenant au moins une résine à base de styrène et une deuxième couche du film comprenant au moins une résine à base de polyester. L'invention concerne également un article comprenant une telle chaussette ainsi qu'un dispositif de rétraction d'une telle chaussette sur un article.
Patent FR-3074848-B1 (FR)
Title: Circuit de lubrification, notamment dans un moteur d'aeronef
Inventor: KARCHER GABRIEL ALOYS
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-08-21
Abstract: Le circuit de lubrification comprenant un réservoir d'huile (4) intégré à une première enceinte lubrifiée (5) comprend, sur une conduite (10) de récupération originaire des enceintes lubrifiées du circuit menant au réservoir (4), un conduit d'évacuation (20) qui s'ouvre vers un exutoire (21) quand une pression excessive dans le réservoir, symptôme d'un remplissage progressif, est atteinte. Application aux circuits de lubrification des moteurs d'aéronefs, notamment pour se prémunir de fuites de carburant dans le lubrifiant par un échangeur de chaleur défectueux.
Patent FR-3074679-B1 (FR)
Title: Extrait liquide aqueux de spiruline pour la prevention ou le traitement de maladies du metabolisme lipido-glucidique
Inventor: LEPINE OLIVIER
IPC: A61P1/16
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-22
Abstract: Composition comprenant un extrait liquide aqueux de phycobiliprotéines, renfermant de la phycocyanine, obtenu à partir de cyanobactéries ou de microalgues et n'ayant subi aucune étape de séchage, utilisée pour la prévention ou le traitement de maladies du métabolisme lipido-glucidique chez l'homme ou les mammifères. En particulier, la composition peut être utilisée pour la prévention ou le traitement de la stéatose hépatique non-alcoolique ou la stéato-hépatite.
Patent FR-3075501-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un dispositif de maintien d'un support de capteurs de mesure de la position angulaire du rotor
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/215
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un rotor monté sur un arbre s'étendant suivant un axe correspondant à l'axe de rotation du rotor et au moins un palier (18) comportant un logement recevant un roulement pour le montage à rotation de l'arbre, - ladite machine électrique tournante comportant en outre un dispositif de mesure de la position angulaire du rotor comprenant: - une rondelle cible montée autour de l'arbre, - un support (47) d'au moins un capteur de mesure de champ magnétique, et - une rondelle de maintien (51) du support (47), ladite rondelle de maintien (51) étant fixée sur le palier (18), caractérisée en ce que le dispositif de mesure comporte un moyen de déformation axiale (61) de la rondelle de maintien (51) pour compenser des déformations du support de capteurs (47) notamment dues à des variations de température.
Patent FR-3075009-B1 (FR)
Title: Charniere invisible
Inventor: DELMON MARC
IPC: A45D40/22
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: Un conteneur (1) pour produit cosmétique comprend : - un couvercle (2), - une base (3), - des moyens d'articulation (4) du couvercle (2) par rapport à la base (3) comprenant : ○ un élément d'articulation (41) monté dans la base, o le couvercle (2) étant monté à rotation sur l'élément d'articulation (41) autour d'un axe (A), ○ une portion inclinée (32D) formant un chemin de came, la portion inclinée (32D) est apte à guider un bord d'une paroi latérale (22B) du couvercle (2) formant un suiveur de came, et entraîne un déplacement d'au moins une partie de l'élément d'articulation (41) par rapport à la base (3), de sorte que la combinaison du mouvement de rotation du couvercle (2) autour de l'axe (A) et du déplacement de l'au moins une partie de l'élément d'articulation (41) par rapport à la base (3) permet le passage entre une position d'ouverture complète et une position fermée du conteneur (1).
Patent FR-3075609-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant de l’acide salicylique ou l’un de ses derives, un tensioactif possedant un hlb superieur ou egal a 9,7, et au moins un polymere epaississant
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins un composé d'acide salicylique, l'un de ses dérivés, ou l'un de leurs sels, au moins un tensioactif possédant un HLB supérieur ou égal à 9,7, et au moins un polymère épaississant. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition pour la prévention et/ou le traitement des désordres cutanés et/ou des imperfections cutanées associés aux peaux grasses ou à tendance grasse, et plus particulièrement des imperfections cutanées choisies parmi un relief irrégulier, des pores dilatés, les comédons et/ou points noirs,.
Patent FR-3076052-B1 (FR)
Title: Memoire resistive en trois dimensions et procede permettant d'obtenir une telle memoire
Inventor: EL HAJJAM KHALIL
IPC: H01L27/24
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-12-31
Abstract: Un aspect de l'invention une mémoire selon la revendication précédente (CO) comprenant pluralité de premières électrodes (EP), dite électrode plane (EP), chaque électrode plane (EP) de la pluralité d'électrodes planes (EP) définissant un plan (P) ; une deuxième électrode (EV), dite électrode verticale (EV), s'étendant essentiellement selon un axe (Z) perpendiculaire au plan défini par chaque électrode plane (EP) ; une pluralité de troisième électrode (EF), dite électrode flottante, chaque électrode flottante (EF) de la pluralité d'électrodes flottantes (EF) étant située entre une électrode plane (EP) de la pluralité d'électrodes planes (EP) et l'électrode verticale (EV) ; une pluralité de premières couches CI d'un matériau isolant, chaque électrode plane EP de la pluralité d'électrodes planes EP étant séparés de l'électrode plane EP précédente et/ou suivante par une première couche CI d'un matériau isolant de la pluralité de premières couches CI d'un matériau isolant une pluralité de première couche (C1) d'un premier matériau actif, chaque couche (C1) d'un matériau actif séparant une électrode plane (EP) de la pluralité d'électrodes planes (EP) de l'électrode flottante (EF) qui lui est associée ; une deuxième couche d'un deuxième matériau actif séparant l'électrode verticale (EV) des électrodes flottantes (EF) de la pluralité d'électrodes flottantes (EF) ; le premier matériau actif étant apte à former un sélecteur (SE) ou un point mémoire (PM) et le deuxième matériau actif étant apte à former un point mémoire (PM) ou un sélecteur (SE).
Patent FR-3076400-B1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique a jonction thermoelectrique formee dans l’epaisseur d’un substrat et procede de fabrication du dispositif thermoelectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L35/34
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-07-10
Abstract: Le dispositif thermoélectrique (100) comporte un substrat (108) comportant des première et deuxième faces (109, 110) opposées selon une épaisseur (e) dudit substrat (108), et au moins une jonction thermoélectrique (103) comportant un premier élément (101) et un second élément (102) reliés électriquement entre eux en vue de générer un effet thermoélectrique. Les premier et second éléments (101, 102) sont agencés dans le substrat (108) et sont reliés électriquement à leurs extrémités situées du côté de la première face (109) du substrat (108). Le premier élément (101) adopte la forme d'une couche.
Patent FR-3063646-B1 (FR)
Title: Bacteries specifiques pour leur utilisation comme medicament en particulier pour lutter contre le surpoids, l'obesite, les maladies cardiometaboliques et les maladies inflammatoires de l'intestin
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P9/10
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'objet de l'invention est une bactérie commensale, héritable, gram négatif, strictement anaérobique et non sporulée de la famille des Christensenellacées, et appartenant à une UTO (Unité Taxonomique Opérationnelle) caractérisée par une séquence d'ARNr 16S SEQ ID N°1 ou à une UTO caractérisée par une séquence d'ARNr 16S SEQ ID N°2, pour une utilisation comme médicament. L'invention a également pour objet les compositions comprenant au moins une telle bactérie.
Patent FR-3078367-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un echangeur de chaleur dans la veine secondaire
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef comportant une veine primaire (16) d'écoulement d'air dans laquelle sont aménagés un compresseur basse pression (30) et un compresseur haute pression (32), une veine secondaire (20) d'écoulement d'air qui est située autour de la veine primaire (16) et coaxialement à la veine primaire (16), comportant une pluralité d'aubes réparties autour d'un axe principal (A) de la turbomachine (10), un circuit d'air pressurisé (40) prélevant de l'air entre le compresseur basse pression (30) et le compresseur haute pression (32) ou dans le compresseur haute pression qui alimente au moins un composant (12) situé à proximité d'un axe principal (A) de la turbomachine, dans laquelle le circuit d'air pressurisé (40) comporte un échangeur de chaleur (44) entre le flux d'air pressurisé et le flux d'air s'écoulant dans la veine secondaire (20), qui est agencé dans au moins une aube (54) du redresseur, caractérisée en ce que l'échangeur de chaleur comporte une conduite agencée dans ladite au moins une aube (54), qui comporte une entrée d'air pressurisé (62) et une sortie d'air pressurisé (64) qui sont situées à une même extrémité radiale (56) de ladite aube (54).
Patent FR-3080329-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule, adapte a une charge rapide d'un dispositif de stockage electrique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un circuit (3) de fluide réfrigérant (FR) comprenant une conduite principale (5) comprenant un premier échangeur thermique (9) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE) à un habitacle, une première branche (13) comprenant un deuxième échangeur thermique (18) configuré pour traiter thermiquement un flux d'air (FA) envoyé dans l'habitacle, une deuxième branche (14) comprenant un échangeur de chaleur (21) couplé thermiquement à un dispositif de stockage électrique (2), une troisième branche (6) comprenant un premier dispositif de compression (7), une quatrième branche (35) comprenant un deuxième dispositif de compression (37), et un dispositif de répartition (22) du fluide réfrigérant (FR) ayant un premier port (29) raccordé à une entrée (34) du premier dispositif de compression (7) et un deuxième port (30) raccordé à une sortie (38) du deuxième dispositif de compression (37). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3080539-B1 (FR)
Title: Dispositif implantable comprenant une piece textile comprenant des fils multifilamentaires et/ou des fils files de fibres revetu(e)s en tout ou partie d'un polymere de cyclodextrine
Inventor: VERMET GUILLAUME
IPC: D04B21/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concernant un dispositif implantable comprenant une pièce textile au moins partiellement revêtue d'un revêtement polymère hôte, ledit revêtement polymère hôte comprend un polymère de cyclodextrine(s) et/ou dérivés de cyclodextrine(s) et/ou de complexe(s) d'inclusion de cyclodextrine et/ou de complexe(s) d'inclusion de dérivés de cyclodextrines. Avantageusement, ladite pièce textile comprend des fils multifilamentaires et/ou des fils filés de fibres, au moins une partie des filaments et/ou des fibres ont chacun(e) un diamètre inférieur ou égal à 25 micromètres.
Patent FR-3083548-B1 (FR)
Title: Article de compression a enfilage / desenfilage facilite
Inventor: SCHELLES HERVE
IPC: D04B31/00
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un article de compression (1) à enfilage et/ou désenfilage facilité(s) comprenant une pièce tricotée (10) de compression comprenant au moins un fil de fond maillant et au moins un fil élastique, notamment tramé, et au moins un fil poilu tricoté dans la pièce tricotée (10) en sorte que la pièce tricotée présente, selon tout ou partie de sa face interne (12) et de sa face externe (14), des poils (50) se projetant de ces dernières, lesdits poils (50) étant configurés en sorte de s'orienter dans la direction d'enfilage F1 et/ou de désenfilage F2 de la pièce tricotée (10).
Patent FR-3083683-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud avec accessoires de cuisson pour diverses preparations alimentaires
Inventor: CORNU JEREMY
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson du type friteuse à air chaud, comprenant une cuve (1), un panier (4) et au moins un accessoire (2), le panier ou l'au moins un accessoire pouvant être positionné de manière amovible dans la cuve, caractérisé en ce que ledit appareil comprend un système de manipulation (5) configuré pour être assemblé de manière amovible avec le panier ou avec l'au moins un accessoire de sorte à permettre la manipulation soit du panier soit de l'au moins un accessoire pour son insertion dans la cuve et son retrait de la cuve. Cet accessoire (2) peut comprendre au moins une verrine (3) et un support (6) de l'au moins une verrine, pour la préparation de verrines. Cet accessoire peut également comprendre une grille pour la préparation de snacking, une plaque pour la préparation de grillade, un moule à gâteau et/ou des pics pour la préparation de brochettes.
Patent FR-3085639-B1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un rideau souple de recouvrement et un carter (4), s'étendant transversalement, de réception dudit rideau en position escamotée, ledit carter étant à base de matériau extrudé, ledit carter étant pourvu d'une tranchée (5) issue d'extrusion, ladite tranchée présentant en vue latérale un goulot (6) et un fond (7) s'élargissant de part et d'autre dudit goulot de manière à définir un logement de réception d'un élément en forme de carte allongée, un module de diodes (8) étant emboité dans ledit logement, ledit module comprenant une carte (9) supportant une pluralité de diodes (10) électroluminescentes, lesdites diodes étant disposées en regard dudit goulot formant moyen de diffusion de la lumière et moyen de protection desdites diodes mises en retrait de la surface générale (11) dudit carter.
Patent FR-3085798-B1 (FR)
Title: Adaptateur d'interface integrant au moins un verrou magnetique pour fixation magnetique avec conduction electrique d'un accumulateur electrochimique a un busbar
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01H3/28
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention consiste essentiellement à intégrer au sein d'un adaptateur d'interface (40), un verrou magnétique (11) ou une plaque de fermeture magnétique (15) coopérant avec un verrou magnétique solidaire d'un busbar, qui permet la connexion/déconnexion mécanique et électrique, par verrouillage/déverrouillage magnétique, entre une borne de sortie (4, 5) d'un accumulateur (A) et un busbar (B1, B2.
Patent FR-3086088-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection du cap d’un vehicule par detection de photons polarises lineairement
Inventor: MONNOYER JOCELYN
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe un véhicule (V) et comprend : - N photodiodes (Pn), avec N ≥ 3, solidarisées dans une zone du véhicule (V) orientée vers le ciel, et délivrant chacune des signaux en cas de détection de photons ayant des longueurs d'onde appartenant à au moins un intervalle prédéfini, - N filtres (Fn) placés respectivement devant les N photodiodes (Pn) et laissant passer vers ces dernières, de façon privilégiée, des photons ayant respectivement N polarisations linéaires différentes, et - un calculateur (CA) déterminant le cap du véhicule (V) à partir des signaux délivrés par les N photodiodes (Pn) dans un même intervalle de temps.
Patent FR-3085955-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de resine epoxyde, d’un durcisseur amine et d’un imidazole
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L63/00
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention est relative à une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, et comprenant une résine époxyde, un durcisseur aminé comprenant au moins deux fonctions amines primaires, situées sur au moins un cycle aromatique à six atomes, et un imidazole.
Patent FR-3087665-B1 (FR)
Title: Manette de jeu comportant au moins un organe de commande pivotant dont l’angle d’arret est modifiable
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F3/033
Filed: 2018-10-25
Granted: 2022-03-18
Abstract: La manette de jeu (1) comporte une coque (2) assemblée et au moins un organe de commande (3) pivotant, qui est passé à travers la coque (2) assemblée, et qui est apte à être incliné manuellement dans toutes les directions depuis une position de repos, dans laquelle il est rappelé élastiquement en rotation. Pour chaque organe de commande (3) pivotant, la manette de jeu comporte (a) au moins une première tête (32A) amovible et une deuxième tête amovible et/ou (b) au moins un premier élément de réglage (40A) amovible et un deuxième élément de réglage amovible, notamment sous la forme d'anneaux. Les deux têtes amovibles ont des dimensions différentes et/ou les deux éléments de réglage amovibles ont des dimensions différentes, de manière à obtenir des valeurs différentes pour l'angle d'arrêt de l'organe de commande (3) par rapport à sa position de repos, lorsque l'organe de commande (3) est incliné en butée en position d'arrêt.
Patent FR-3087893-B1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de gaz et procede d'analyse
Inventor: FREDERIC XAVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'analyse (1) de gaz de combustion comprenant une unité de micro-chromatographie (2) en phase gazeuse pour mesurer la concentration de composés du gaz de combustion, une unité d'échantillonnage et de calibration (7) pour prélever les échantillons à analyser dans le gaz de combustion et une interface utilisateur (5) pour visionner le déroulement de l'opération d'analyse et les résultats de l'analyse, caractérisé en ce qu'il comprend une unité laser (3) comportant au moins un module laser pour mesurer la concentration de composés additionnels du gaz de combustion, une unité de traitement et de contrôle (4) automatisée pour l'acquisition et le traitement des mesures et pour effectuer des calculs nécessaires à partir des mesures, l'unité de micro-chromatographie (2) et l'unité laser (3) effectuant les analyses respectives sur le mêmes échantillons préparés grâce à l'unité d'échantillonnage et de calibrage (7) commune.