baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103504-B1 (FR)
Title: dispositif de fixation d’un panneau sur un mur, ensemble mural comprenant un tel dispositif et procédé de fabrication d’un tel ensemble mural
Inventor: SIMON JEAN
IPC: E04C5/12
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de fixation d’un panneau sur un mur, ensemble mural comprenant un tel dispositif et procédé de fabrication d’un tel ensemble mural Dispositif de fixation d’un panneau (1) sur un mur comprenant deux éléments de mur (3) formant une paire murale présentant un orifice traversant (8) et une paroi ayant une surface interne (14) orientée vers l’intérieur de l’orifice traversant (8) et une surface externe (15) orientée vers l’extérieur de la paire murale, le panneau (1) étant pourvu d’un trou traversant (16), le dispositif de fixation comprenant un élément de fixation (21) ayant une rondelle (24) configurée pour être en contact avec le panneau (1) et une collerette (25) configurée pour s’introduire au sein du trou traversant (16), et le dispositif de fixation comporte un élément de maintien (22) configuré pour être en contact avec la collerette (25) et avec la surface interne (14) afin de maintenir la collerette (25) en position entre le panneau (1) et la surface externe (15).    Figure pour l’abrégé : f igure 9
Patent FR-3105768-B1 (FR)
Title: Système d'essuyage pour véhicule automobile
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-06-17
Abstract: système d’essuyage pour véhicule automobile L’invention concerne un système d'essuyage (100) pour véhicule automobile, comprenant un bras d'entraînement (1, 1’) et un balai d'essuyage (3) reliés l'un à l'autre par un dispositif de connexion qui comprend un connecteur (4, 4’) solidaire du balai d'essuyage (3) et un arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19), le bras d'entraînement (1, 1’) comprenant une première extrémité (10) par laquelle il est rattaché à un moyen d'entraînement (2), et une deuxième extrémité (11), opposée, selon une direction longitudinale (X) du bras d'entraînement (1, 1’), à la première extrémité (10), le dispositif de connexion comprenant un logement de réception (16a, 16b, 44a’, 44b’) de l'arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19), le logement de réception (16a, 16b, 44a’, 44b’) comportant une bouche d'entrée (160a, 160b, 440a’, 440b’) par laquelle l'arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19) est reçu dans le logement de réception (16a, 16b, 44a’, 44b’) et une zone de verrouillage (162a, 162b, 442a’, 442b’) de l’arbre de connexion (43, 43a, 43b, 19), caractérisé en ce que la zone de verrouillage (162a, 162b, 442a’, 442b’) est disposée entre la bouche d'entrée du logement de réception (160a, 160b, 440a’, 440b’) et la deuxième extrémité (11) du bras d'entraînement (1, 1’).      FIGURE pour l'ABREGE : Figure 4
Patent FR-3106700-B1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/647
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-06-17
Abstract: C ompartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif (40) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un canal de circulation (3) d’un fluide de refroidissement, ce canal étant obtenu par moulage d’une matière à base de polymère, avec injection assistée d’un fluide, notamment injection assistée d’un gaz ou d’un liquide, pour former ce canal dans la matière à base de polymère.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107132-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour identifier un individu à partir d’une donnée biométrique
Inventor: FALADE JOANNES
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé d’identification d’un individu à partir d’informations contenues dans une base de données volumineuse comportant au moins les étapes suivantes :  - Pour chaque donnée biométrique, calculer un gabarit binaire lié à chaque paramètre caractéristique d’une donnée biométrique, (402),  - Utiliser une méthode de hachage afin d’obtenir plusieurs index pour chaque gabarit binaire, (403),  - Pour chaque index obtenu pour une donnée biométrique, insérer un identifiant correspondant à la donnée biométrique minimisant la distance de Hamming entre l’index considéré et des index synthétiques correspondant à un ensemble d’intervalles autour d’un centre de classe (401) bornant ladite case, afin d’obtenir des couples {identifiant donnée biométrique, identifiant individu}, (404),  - Capturer au moins une donnée biométrique propre à l’individu au moyen d’un capteur adapté, (405),  - Rechercher (408) dans la table la ou les données biométriques les plus proches et émettre un résultat d’identification ou de rejet de l’indentification de l’individu, (406).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3108766-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal audio pour la reproduction d’un effet acoustique de lecture d’un disque vinyle par un tourne-disque
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: G10L19/028
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-12-23
Abstract: La divulgation porte sur un procédé de traitement d’un signal audio (100) pour un système audio d’un véhicule pour la reproduction d’un effet acoustique simulant la lecture d’un disque vinyle par un tourne-disque, ledit procédé comprenant au moins une des opérations (105) suivantes :  - appliquer un filtre passe-bas numérique (101) au signal audio (100) ;  - remplacer pendant une durée limitée et de façon réitérée au moins une partie du signal audio (100) par un premier filtre numérique comprenant une amplitude et une phase (102) ;  - ajouter pendant une durée limitée et de façon réitérée au signal audio (100) au moins un deuxième filtre numérique comprenant une amplitude et une phase (103) ;  dans lequel le signal audio est un signal audio stéréo et dans lequel le procédé est mis en œuvre dans un système stéréo comprenant au moins deux canaux audio.
Patent FR-3103115-B1 (FR)
Title: Perle fusible de jeu
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/00
Filed: 2020-11-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: Une perle fusible de jeu (10) inclut une pluralité de protubérances (12) et une pluralité d’évidements (13).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117207-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de calcul de trajectoire pour une plateforme mobile
Inventor: GAYRAUD LIONEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé et dispositif de calcul de trajectoire pour une plateforme mobile L’invention concerne un procédé et un dispositif de calcul de trajectoire entre un point de départ et un point d’arrivée pour une plateforme mobile adaptée à se déplacer avec des contraintes de manœuvre données. Le procédé comporte des étapes de :  -obtention (40) d’une première liste ordonnée de points, définis par des coordonnées spatiales dans un référentiel spatial prédéterminé, commençant par ledit point de départ et finissant par ledit point d’arrivée, définissant une trajectoire initiale, et de composantes additionnelles associées aux points de départ et d’arrivée,  -filtrage (44-50) des points de ladite première liste pour obtenir une deuxième liste de points, commençant et s’achevant par le même point que la première liste et définissant une trajectoire finale, chaque couple de points successifs de la deuxième liste satisfaisant un critère d’acceptabilité qui est fonction d’un rapport de distances entre une distance de manœuvre et une distance euclidienne entre points successifs.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120064-B1 (FR)
Title: Chariot de manutention à moyen de guidage de son conducteur
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B65G47/00
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-11-17
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : CHARIOT DE MANUTENTION À MOYEN DE GUIDAGE DE SON CONDUCTEUR Le chariot (20) de manutention d’au moins un emballage (37) comporte :- un moyen d’accès à une mémoire de positions d’articles dans un espace de stockage où se déplace le chariot, - un moyen de détermination de la position du chariot dans cet espace de stockage et- un moyen (32) de guidage du conducteur du chariot vers un article à placer dans un emballage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122747-B1 (FR)
Title: Procede d’execution d’une fonction, securise par desynchronisation temporelle
Inventor: LEPLUS GAETAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-03-31
Abstract: PROCEDE D’EXECUTION D’UNE FONCTION, SECURISE PAR DESYNCHRONISATION TEMPORELLE Ce procédé d'exécution d'une fonction, sécurisé par désynchronisation temporelle, comporte:  - lorsqu'une première instruction légitime est chargée, le relevé (184) de l'opcode de cette première instruction légitime, puis  - la construction (190) d'une instruction factice à partir de cet opcode relevé, l'instruction factice ainsi construite étant identique à la première instruction légitime sauf que ses opérandes sont différentes, puis  - l'incorporation de l'instruction factice ainsi construite dans une séquence d'instructions factices utilisée pour retarder l'instant où est exécuté une seconde instruction légitime.  Fig. 6
Patent FR-3110607-B1 (FR)
Title: Procédé de chromage dur à partir de chrome trivalent
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C25D3/06
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: Un bain d'électrolyse à base de chrome trivalent comprend au moins un sel de chrome trivalent et au moins deux agents complexants inorganiques, dans lequel le premier agent complexant inorganique est un halogénure ; et le deuxième agent complexant inorganique est un autre halogénure ou est choisi parmi le sulfite, le thiosulfate, le phosphite, le phosphate, l’hexafluoroaluminate, l’hexafluorosilicate ou leurs mélanges. Le rapport molaire entre le premier agent complexant et le chrome trivalent est d'environ 0,8 à environ 2,5 ; et le rapport molaire entre le le deuxième agent complexant et le chrome trivalent est d'environ 0,01 à environ 2,2. Le pH se situe entre 1,5 et 3,5.
Patent FR-3119018-B1 (FR)
Title: Système de mesure thermique
Inventor: KNOBLOCH AARON JAY
IPC: G01J5/58
Filed: 2022-01-13
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif et un procédé destinés à : la détermination d’une température dans un système comportant un objet (12), un capteur optique (22) et un gaz (16) s’écoulant entre l’objet (12) et le capteur optique (22) ; la détection, à l’aide du capteur optique (22), d’une longueur d’onde émise par l’objet (12) et indiquant un affaiblissement ; la détection, à l’aide du capteur optique (22), d’une longueur d’onde émise par l’objet (12) et indiquant une température d’au moins un élément parmi l’objet (12) et le gaz (16) ; et le calcul d’une température du gaz (16), en utilisant les longueurs d’onde.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2446467-B1 (FR)
IPC: F02P7/06
Filed: 1979-01-09
Granted: 1983-02-25
Abstract: A method and apparatus for determining the angular position of a point in rotational motion which includes a disk coupled to rotate with the rotating part. The disk includes a plurality of alternating teeth and spaces located about its periphery. At least one of the teeth has been removed to form an absolute or reference mark. A transducer is located adjacent to the disk to produce an electrical signal representative of the passage of teeth and spaces past the transducer. The electrical signal is processed to produce one or more output signals representative of the instantaneous angular position of the rotating part. Accurate results are produced even when large variations in instantaneous speed of the rotating part occur.
Patent FR-2540040-B1 (FR)
Inventor: BERTHELOT DANIEL
IPC: B31F1/28
Filed: 1983-01-28
Granted: 1988-07-08
Abstract: Device permitting the instantaneous changing of the width of application of glue to a web of paper in the manufacture of corrugated cardboard, the glue being applied to the web with the aid of a gluing cylinder (5) driven rotationally and dipping into a tank of glue over a width adjusted by two barriers which are movable in the tank. It includes a detachable auxiliary doctor device (1) comprising two doctors (2) to be applied momentarily to the two longitudinal ends of the gluing cylinder (5), on the non-immersed top part of the latter, the said doctor device being in addition equipped with a device for adjusting the distance (L3) left free for the passage of the glue between the two doctors.
Patent FR-2576248-B1 (FR)
Inventor: BERRIN GUY
IPC: B29C44/12
Filed: 1985-01-23
Granted: 1987-08-07
Abstract: The system uses television signals received via aerial (A) and on receiving circuits (B). Teletext information is extracted from the received signals by the decoder circuitry (C) and passed to a controller (D). The purpose of the controller, which is microprocessor based, is to convert the teletext information into a format that can directly be used by an output transducer (E). An input device (F), which can be a keyboard or keypad, allows commands to be passed on to the controller (D). The visually handicapped person can "read" the teletext information from the output transducer (E) in accordance with commands from the input device (F). The output transducer (E) may comprise a speech synthesiser, a Braille printer, or a Braille pad. @(7pp Dwg.No.1/1)@
Patent FR-2580778-B1 (FR)
Inventor: ENGEL LARRY JOHN
IPC: F17C5/00
Filed: 1985-04-19
Granted: 1989-04-07
Abstract: A low pressure gaseous hydrocarbon fuel storage system and power plant is described which generally comprises on-board means for storing a self-contained supply of a gaseous hydrocarbon fuel, a prime mover, means for conveying the gaseous hydrocarbon fuel to and from the storing means, and means for controlling the flow of the gaseous hydrocarbon fuel from the storing means to the prime mover. The on-board storing means, which may include one or more vessels or cylinders, contains a predetermined sorbent material for reducing the pressure at which the gaseous hydrocarbon fuel is stored. The conveying means is adapted to convey the gaseous hydrocarbon fuel to the on-board storing means from a stationary source of the gaseous hydrocarbon fuel, and also to convey the gaseous hydrocarbon fuel from the storing means to the combining means of the prime mover during the operation of the vehicle. In the preferred embodiment, the maximum pressure at which the gaseous hydrocarbon fuel is stored in the on-board storing means is in the range of approximately 100 psig (689 kPa) to approximately 400 psig (2760kPa). The apparatus generally includes one or more gas compressors for compressing the gaseous fuel to a predetermined pressure, preferably approximately 400 psig (2760 kPa). Sorbent filtering and storage means are also preferably provided for maximizing the amount of fuel to be stored in the apparatus in order to supply a quick initial charge of the gaseous fuel to the vehicle or other gaseous fuel consuming device.
Patent FR-2586247-B1 (FR)
Inventor: SEIGNEURIN LAURENT
IPC: C07B39/00
Filed: 1985-08-19
Granted: 1987-11-20
Abstract: 1. Process for preparing aromatic fluorinated compounds of formula ArF, in which Ar denotes an aromatic radical, of the type according to which an amine of formula ArNH2 is subjected to a diazotization reaction with sodium nitrite in HF, the diazonium salt formed then being thermally decomposed, characterized in that, subsequently, in a first stage, the inorganic layer derived from the decantation of the mixture obtained after diazotization and thermal decomposition is treated with an amount of sodium fluoride such that the mol ratio of sodium fluoride to the total free HF present in the mixture is greater than 1, in a second stage, the mixture obtained, with the optional addition of the HF extracted from the gaseous effluents of the diazotization reaction, is dried at a temperature such that the acid sodium fluoride HF . NaF is not decomposed, and until the water is removed and, in a third stage, the product obtained is subjected to thermal decomposition at a temperature above 200 degrees C, to obtain sodium fluoride and gaseous HF.
Patent FR-2597054-B1 (FR)
IPC: B61B12/06
Filed: 1986-04-15
Granted: 1993-11-26
Abstract: The opening and closing control system of a protective hood of a chair of a chair-lift comprises spring or gravity energy storage devices, to move the hood independently from the speed of the chair. The energy storage device is reloaded when the chair passes through the terminal and catches lock the hood in different positions. These catches are automatically controlled when the chair passes predetermined locations to achieve automatic control of opening and closing of the hood.
Patent FR-2612107-B1 (FR)
Inventor: KAUTT JEAN-JACQUES
IPC: B23P21/00
Filed: 1987-03-12
Granted: 1993-09-03
Abstract: A device for assembling the various parts of a small ironwork element such as an arm of a pair of compasses (1) comprising, for each part to be assembled, at least one assembly station (26,27,54,55), a transporter advancing step by step (19) and provided with at least one conveyor (22,36,43,49,53) having the longitudinal axis (23) of the arm of the pair of compasses (1) perpendicular to the line of advance (24) of the said transporter (19) and means (35,40,48,52) for laterally moving the arm of the pair of compasses (1) in order to provide the latter with movement in two directions, wherein it comprises means (35,40,48,52) for positioning with respect to assembling (26,27,54,55) and machining (38,47) stations according to two reference planes (12,14) of the arm of the pair of compasses (1).
Patent FR-2618092-B1 (FR)
Inventor: PIRAS BERNARD
IPC: B25D9/18
Filed: 1987-07-17
Granted: 1989-11-10
Abstract: In the body of the distributor (6) is mounted for sliding a valve (21) delimiting with the bore of the distributor in which it is mounted at least one control chamber (22) in permanent communication by means of at least one channel (31) with the control chamber of the distributor. When a hydraulic signal is received in the control chambers, the valve (21) moves, controlling the subsequent movement of the distributor (6) independently of any hydraulic connection made by the percussion piston.
Patent FR-2620114-B1 (FR)
Inventor: BERNARD FREDERIC
IPC: B65G47/51
Filed: 1987-09-07
Granted: 1990-01-12
Abstract: Device for transferring and accumulating packaged items in the form of a box which is open on one face, using air-blowing means on a closed-loop accumulation circuit (1), to which means are connected at least one upstream machine supplying the accumulation circuit with packaged items and at least one downstream machine supplied with packaged items from the accumulation circuit, characterised in that the said closed loop (1) is arranged substantially vertically and comprises an upper horizontal circuit portion (2), a lower horizontal circuit portion (3) located under the upper portion, and two curved end joining portions (4, 5), some machines being connected via the upper portion of the circuit and other machines being connected via the lower portion of the circuit.
Patent FR-2623800-B1 (FR)
Inventor: GROSSELIN JEAN-MICHEL
IPC: C07C29/14
Filed: 1987-12-01
Granted: 1990-01-26
Abstract: Process for preparing unsaturated alcohols by hydrogenation in a homogeneous medium of the corresponding unsaturated carbonyl compounds in the presence of a catalyst chosen from among ruthenium hydrides and derivatives complexed with a ligand or associated with a ligand.
Patent FR-2657446-B1 (FR)
Inventor: PIERRE DELATOUR
IPC: G07C9/00
Filed: 1990-01-24
Granted: 1992-04-24
Abstract: Method intended to control and permit an authorised user access to a site or a protected service, characterised in that the site is protected by two identification codes and in that the access process comprises the following three successive phases, a- input of a first identification code permitting the following phase b- input of a second identification code chosen freely or otherwise by the user, permitting the following phase c- entry of the first identification code authorising access to the site or to the protected service, and in that the said access process comprises two cycles, a first so-called entry cycle or first access cycle characterised in that the entry cycle consists in phase "a" in reading and verifying if the first identification code is authorised, and in permitting phase "b" during which the second identification code is placed in memory in order to permit the following phase "c" which consists in linking the first identification code and verifying if it corresponds to that read in the first phase "a" and in authorising access to the site or to the protected service and a second so-called exit cycle or second access cycle characterised in that the exit cycle consists in phase "a" in reading and verifying if the first identification code is authorised, and if it corresponds to a first code which has already been read in an entry cycle and in permitting phase "b" during which the second identification code is placed in memory in order to permit the following phase "c" which consists in re-reading the first identification code and verifying if it corresponds to that read in the first phase "a" and in verifying if the second confidential code is indeed identical to that introduced during the corresponding phase of the first entry cycle, and in reauthorising access to the site or to the protected service.
Patent FR-2701157-B1 (FR)
Inventor: COTTEVIEILLE CHRISTIAN
IPC: H01F6/06
Filed: 1993-02-04
Granted: 1995-03-31
Abstract: The subject of the present invention is a connection for the electrical feed to a transposed superconducting coil, the said coil being placed in a cryostat and comprising a plurality of superconducting conductors identical to each other, the accessible ends of which are uniformly distributed in cylindrical symmetry, the said connection consisting of two current intakes consisting of a plurality of conductors which are identical to each other comprising a first end and a second end, and being characterised in that the number of the said conductors is identical for the two inlets and equal to the number of the said superconducting conductors of the said coil, in that the said conductors of the said inlets are arranged regularly and parallel along the said cylindrical symmetry with respect to the axis of the said coil, in that the said inlets are arranged coaxially, and in that the said first end of the said conductors of the said inlets is linked to the said superconducting conductors.
Patent FR-2715364-B1 (FR)
Inventor: RAVIER JEAN-MARIE
IPC: B60R9/08
Filed: 1994-01-21
Granted: 1996-04-12
Abstract: The holder consists of a base (2) with a flat elongated inner surface (21) and side walls (220) at right angles to it, a top-piece (3) and elastic elements (4) between them. The top-piece and base can be set in two different positions - an open position which allows the transported articles to be placed inside the holder, and a closed position in which the elastic elements exert a pressure on the articles being carried. The elastic elements inside the holder comprise tubular guides (43) mounted on the base (21) and supports (430) with elastic side members (41,42). The upper surface of each support has an anti-slip plate (401). The inner surface of the top-piece (3) has flexible tongues (451,452) to exert a downward pressure on the transported articles.
Patent FR-2728648-B1 (FR)
Inventor: PERICHON CHRISTIAN
IPC: F16K17/04
Filed: 1994-12-27
Granted: 1997-01-31
Abstract: The valve comprises a body (1) constituting a valve seat carrier (10) defining inlet (101) and outlet (100) chambers. A partition (102) with a fluid passage (103) surrounded by an annular valve seat (104). The seat carrier has an opening (105) coaxial with the seat. A valve cage (11) extends the body beyond the opening. A deformable valve (2) passing through the opening has at one of its ends a bearing surface (20) supported against the seat and at its other end a support surface (22) against the cage. In its central part is an outwards projecting annular lip (26) whose perimeter is fixed to the valve body. The seat carrier opening is delimited by a collar (106) extending from the side opposite the seat which serves to mount the valve cage.