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Patent FR-3095925-B1 (FR)
Title: Dispositif de queue de cheval postiche.
Inventor: MOREL ANNE
IPC: A41G5/00
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de queue de cheval postiche L’invention a pour objet un dispositif de queue de cheval postiche (1) à accrocher, par exemple, à une queue de cheval réalisée à partir d’une chevelure de base, et comprenant au moins un moyen d’attache (2) dudit dispositif à ladite chevelure, ainsi que des cheveux additionnels (3) sous la forme d’une nappe (30).  Le dispositif (1) est particulier en ce que ledit moyen d’attache est constitué par une barrette (4) solidarisée une bande flexible (5) enroulable pour former, autour de ladite queue de cheval, un manchon par réunion des extrémités de ladite bande et fixation au travers de moyens de fixation réversibles complémentaires (6a, 6b) dont est munie ladite bande, et en ce que, sur une première face de ladite bande flexible est fixée ladite nappe, les cheveux de ladite nappe étant fixés et juxtaposés par l’une de leurs extrémités (31) le long de ladite bande.  (figure 1)
Patent FR-3082796-B1 (FR)
Title: Ensemble d’accoudoir pour un intérieur de véhicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-07-01
Abstract: Titre Ensemble d’accoudoir pour un intérieur de véhicule La présente invention propose un ensemble d’accoudoir pour un intérieur de véhicule. L’ensemble d’accoudoir comprend un accoudoir, un élément de support, au moins un élément de pivotement, un premier élément de verrouillage et un élément de sollicitation. L’accoudoir est agencé sur l’élément de support. Le au moins un élément de pivotement est agencé de manière pivotante sur l’élément de support. L’élément de pivotement pivote entre une première position de pivotement et une seconde position de pivotement. L’élément de sollicitation fournit une force pour faire pivoter l’élément de pivotement de la première position de pivotement vers une seconde position de pivotement. L’élément d’extension est longitudinalement agencé sur l’élément de pivotement. L’élément d’extension est raccordé avec l’accoudoir. Le premier élément de verrouillage est configuré pour se verrouiller avec une partie de l’élément d’extension dans la première position de pivotement pour bloquer l’accoudoir dans une première position d’accoudoir et dans la seconde position de pivotement pour bloquer l’accoudoir dans une seconde position d’accoudoir.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3097694-B1 (FR)
Title: Armoire électrique avec panneau rapporté
Inventor: GUINEBERT PATRICK
IPC: H02B1/38
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: Armoire électrique avec panneau rapporté Armoire électrique (2) comprenant une armature (222) et au moins un panneau (24) rapporté sur cette armature au moyen d’au moins une vis auto-taraudeuse (6) qui traverse un orifice ménagé dans le panneau et qui est vissée dans l’armature. L’armoire comprend également une douille (8) de pré-positionnement de la vis par rapport à l’orifice du panneau (24). La vis peut être reçue dans la douille dans une première configuration, où un axe longitudinal (X6) de la vis s’étend selon un axe (X8) défini par la douille, et une deuxième configuration, où une extrémité (642) d’une tige (64) de la vis opposée à une tête (62) de la vis dépasse plus de la douille, le long de l’axe défini par la douille, que dans la première configuration. La vis porte une butée (66) de limitation de son enfoncement par vissage dans l’armature (22) et au moins un relief pour le retrait localisé d’une couche de revêtement appliquée sur le panneau. La douille est pourvue d’un logement de réception de chaque relief de la vis, disposé de telle sorte que, lorsque la vis est dans la deuxième configuration, le relief fait saillie à l’extérieur de la douille en direction du panneau. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099430-B1 (FR)
Title: Dispositif d’appui-tête et siège de véhicule comportant un tel appui-tête
Inventor: BULLE HERVÉ
IPC: B60N2/853
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: Le dispositif d’appui-tête (36) comprend un support d’appui-tête (38) pivotant par rapport à une armature de dossier (17) d’un siège de véhicule, autour d’un premier axe transversal (Y1) ; une armature d’appui-tête (40) pivotant par rapport au support d’appui-tête (38) autour d’un deuxième axe transversal (Y3) et un dispositif (44) de compensation d’inclinaison de l’armature d’appui-tête (40). Le dispositif de compensation (44) comprend un élément de liaison (84) en deux pièces (84a, 84b) pivotantes l’une par rapport, et des première et deuxième broches de guidage (74) reçues pivotantes dans un premier chemin de guidage (76) dans le support d’appui-tête (38) et dans un deuxième chemin de guidage (88) formé par l’armature d’appui-tête (40), respectivement. La deuxième pièce (84b) de l’élément de liaison (84) est guidée en translation par rapport au support d’appui-tête (38) selon une direction perpendiculaire au premier axe (Y1). Fig. 5b
Patent FR-3099650-B1 (FR)
Title: Contact de puissance à portion de sertissage améliorée
Inventor: BELLIARD FRÉDÉRIC
IPC: H01R13/02
Filed: 2019-08-02
Granted: 2023-08-25
Abstract: Contact de puissance (1) comprenant une portion de contact (4) et une portion de sertissage (5) formées dans un matériau électriquement conducteur. La portion de sertissage (5) comporte culot (11) et au moins une broche (8) s’étendant à l’intérieur du culot (11) essentiellement parallèlement à la direction longitudinale de la portion de sertissage (5). Chaque broche (8) est venue de matière avec le culot (11).   Lorsque l’extrémité dénudée d’un câble multibrins dont la section est supérieure ou égale à 35 millimètres carrés, est insérée dans le culot (11), les brins du câble s’agencent autour de chaque broche (8). Après sertissage, la portion de sertissage (5) est écrasée sur les brins et les brins établissent un contact électrique à la fois avec la surface interne (9) du culot (11) et la surface externe de chaque broche (8).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101302-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un système de détection
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/66
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-01-14
Abstract: Titre : Dispositif de nettoyage d’un système de détection La présente invention consiste en un dispositif de nettoyage (4) d’une surface vitrée (41) d’un système de détection embarqué sur un véhicule, comprenant une pluralité d’électrodes (5), lesdites électrodes (5) s’étendant de manière linéaire le long de la surface vitrée (41) et étant aptes à recevoir chacune un signal (44) provenant d’un module de commande (42), chacun des signaux (44) étant générés selon une séquence déterminée, afin de générer un mouvement d’un fluide présent sur la surface vitrée (41), caractérisé en ce que les électrodes (5) sont divisées en groupes d’électrodes (6a, 6b) dans lesquels les électrodes (5) sont alimentées selon une séquence (45) de signaux (44) spécifique, au moins deux groupes d’électrodes (6a, 6b) recevant la séquence (45) de signaux (44) spécifique, lesdites séquences (45) présentant une orientation différente l’une par rapport à l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : fig 3
Patent FR-3101936-B1 (FR)
Title: Equipement pour raccorder à l’air extérieur au moins un appareil thermodynamique à air
Inventor: BALOGE JEAN-CHARLES
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un équipement (4) pour raccorder à l’air extérieur au moins un appareil thermodynamique à air (3), de type chauffe-eau thermodynamique (CET) ou pompe à chaleur (PAC) par exemple, destiné à équiper une structure d’habitation (1).  Conformément à l’invention, cet équipement (4) de raccordement comprend un système de canalisations concentriques (6) modulaire du type à emboitement, avec :  - pour le conduit intérieur, un emboîtement mâle orienté vers le haut, et   - pour le conduit extérieur, un emboîtement femelle orienté vers le haut,  un tel sens d’emboitement spécifique permettant de guider l’eau condensée présente dans l’espace annulaire vers le pied de conduit (612).  Ce pied de conduit (612) est équipé d’un dispositif de récupération de liquide (12) ; et au niveau de l’extrémité supérieure (611) un chapeau terminal (11) assure l’amenée d’air vers le ou les appareils thermodynamiques à air (3), ainsi que le refoulement de l’air refroidi.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103069-B1 (FR)
Title: Dispositif pour délivrer un signal passant d’un premier état à un deuxième état
Inventor: BRUDER BERTRAND
IPC: H03K19/007
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif (1) pour délivrer un signal (por_out) passant d’un premier état à un deuxième état, comprenant : un circuit primaire (4) générant un signal primaire (por_ana); et un circuit secondaire (6) configuré pour :- lorsque le signal primaire (por_ana) est initialisé dans le deuxième état lors de la mise sous tension, initialiser un compteur annulaire (16) à une valeur aléatoire comprise dans une séquence finie comprenant une valeur de référence (INIT),- changer la valeur du premier compteur annulaire (16) en parcourant la première séquence finie de manière circulaire,- délivrer sur une sortie (3) : i) un signal secondaire dans le premier état, lorsque la valeur du premier compteur est différente de la valeur de référence (INIT), et ii) le signal primaire (por_ana), lorsque la valeur du premier compteur est égale à la valeur de référence (INIT). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104274-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de fibres optiques pour boitier optique
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: G02B6/46
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-03-03
Abstract: Dispositif de fixation de fibres optiques pour boitier optique Dispositif de fixation (1) de fibres optiques pour boitier optique, le dispositif de fixation (1) étant configuré pour coopérer avec au moins une fibre optique équipée d’une fiche mâle, le boitier optique présentant une ouverture définissant une direction d’entrée-sortie (25), le dispositif de fixation (1) comprenant : un raccord optique (7) comprenant une première fiche femelle (9) et une deuxième fiche femelle (11), la première fiche femelle (9) étant configurée pour recevoir au moins une fiche mâle de fibre optique insérée selon une direction de coopération ; un support de fixation (19) configuré pour être disposé dans le boitier optique en une position montée, le support de fixation (19) comprenant zone de montage (21) pourvue d’un premier emplacement d’accueil (27) configuré pour recevoir le raccord optique (7) selon une première configuration dans laquelle la première fiche femelle (9) est en regard de l’ouverture selon la direction d’entrée-sortie (25) et d’un deuxième emplacement d’accueil (29) configuré pour recevoir le raccord optique (7) selon une deuxième configuration, le deuxième emplacement d’accueil (29) étant décalé par rapport au premier emplacement d’accueil (27) selon la direction d’entrée-sortie (25).    Figure 2
Patent FR-3111771-B1 (FR)
Title: Masque filtrant
Inventor: BOUTTE GUILLAUME
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-09-23
Abstract: La présente invention concerne un masque filtrant (1) pour protéger un individu contre l’inhalation d’agents infectieux transmissibles par voie aérienne, caractérisé en ce qu’il comprend :- une armature (10) adaptée pour être positionnée sur le visage de l’individu, ladite armature (10) comprenant un cavité (16) apte à recevoir au moins le nez et la bouche de l’individu, une partie périphérique (13) adaptée pour venir au contact du visage de l’individu de manière étanche à l’air, et un orifice traversant (17) mettant en communication la cavité et l’extérieur de l’armature,- un premier filtre (20), comprenant un matériau textile, adapté pour être positionné contre une face externe (14) de l’armature de manière à recouvrir au moins l’orifice traversant (17) et maintenir l’armature en place, ledit premier filtre assurant une première filtration d’un flux d’air entrant,- un deuxième filtre (30), adapté pour être positionné dans l’orifice traversant (17), ledit deuxième filtre assurant une deuxième filtration du flux d’air entrant,dans lequel le premier filtre (20) et le deuxième filtre (30) sont adaptés pour être positionnés de manière amovible sur l’armature (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112520-B1 (FR)
Title: Procédé de déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile et dispositif de déverrouillage associé
Inventor: CIOCCHETTA MICHELE
IPC: E05B77/12
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif de déverrouillage/verrouillage (D) « mains libres » d’un ouvrant de véhicule automobile (V), ledit dispositif (D) étant destiné à être embarqué dans ledit véhicule (V), et comprenant une antenne radiofréquence (A) et des moyens d’émission/réception radiofréquence (50) aptes à authentifier un équipement portable d’utilisateur (SD), au moins un capteur capacitif de détection d’approche et/ou de contact (C) d’un membre de l’utilisateur dans une zone prédéterminée (Z), une unité électronique (40) commandant le déverrouillage de l’ouvrant, ledit dispositif (D) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif d’accès de secours (E) comprenant :  a) un corps (1) ;  b) une tirette préhensible (3) reliée à un actionneur (4) de serrure et mobile entre : une position rétractée dans laquelle la tirette (3) est escamotée dans le corps (1) ; et une position déployée dans laquelle la tirette (3) est saillante à l’extérieur du corps (1) ;  c) un pointeau de rétention (6) coulissant transversalement à la tirette (3) et adapté à occuper : une position de blocage où il est disposé contre la tirette (3) en maintenant la tirette (3) dans sa position rétractée ; une position de libération de la tirette (3) ;  d) un éjecteur électrique (8) adapté à commander le coulissement du pointeau de rétention (6) ;  e) une unité de commande (12) de l’éjecteur électrique (8) adaptée à commander l’éjecteur électrique (8) selon deux modes : un mode de déblocage dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) de sa position de blocage à sa position de libération ; et un mode vibratoire dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) en oscillation entre sa position de blocage et une position intermédiaire entre la position de blocage et la position de libération,  l’unité de commande (12) commandant l’éjecteur électrique (8) en mode vibratoire en fonction de l’état de l’authentification de l’équipement de l’utilisateur, le dispositif (D) comprenant une chaine de transmission (100) des vibrations entre l’éjecteur électrique (8) et une surface de contact (S1) du membre de l’utilisateur, afin d’informer l’utilisateur sur l’état de l’authentification.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114920-B1 (FR)
Title: Pile à combustible et procédé de contrôle de pile à combustible
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: H01M8/04298
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: Pile à combustible et procédé de contrôle de pile à combustible Pile à combustible (10) comprenant une plaque supérieure (20a) et une plaque inférieure (20b), un empilement de cellules énergétiques, l’empilement étant disposé entre la plaque supérieure et la plaque inférieure, l’empilement étant divisé en une pluralité d’étages de cellules énergétiques (22), une pluralité de collecteurs (14) séparant chaque étage de cellules énergétiques, trois cheminées d’entrée (31) s’étendant depuis la plaque inférieure jusqu’à la plaque supérieure, sur toute la hauteur de l’empilement de cellules énergétiques, les trois cheminées d’entrée étant configurées pour approvisionner les cellules énergétiques respectivement en fluide caloporteur, en fluide comburant et en fluide combustible, et un piston mobile (12) est disposé dans chacune des cheminées d’entrée, chaque piston étant configuré pour que sa position dans la cheminée d’entrée ouvre sélectivement un ou des conduits de fluides d’un ou plusieurs étages de cellules énergétiques, et dans laquelle chaque piston est piloté indépendamment des autres pistons. Procédé de contrôle d’une pile à combustible comprenant une étape de préchauffage partiel (E1) et une étape de préchauffage progressif (E2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119325-B1 (FR)
Title: Compositions liposomales orales
Inventor: RENAULT JEAN-YVES
IPC: A61K9/127
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne une composition liposomale administrable par voie orale, nasale ou pulmonaire comprenant un phospholipide chargé négativement, optionnellement un phospholipide zwitterionique, un stérol, et une ou plusieurs substance(s) amphiphile(s) d'intérêt biologique, de préférence un immunostimulant lipophile utile pour traiter et / ou prévenir toute pathologie mettant en œuvre l’activation des monocytes et/ou des macrophages.  (pas de figure)
Patent FR-3122922-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d’un pourcentage de couverture uv apres une contrainte de la vie reelle
Inventor: NICOLAS ALEXANDRE
IPC: G01N21/33
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d’un pourcentage de couverture UVaprès une contrainte de la vie réelle La présente invention concerne un procédé de détermination d’une couverture UV d’un produit de protection UV.  Le procédé de détermination d’une couverture UV d’un produit de protection UV par un processus de mesure comprend les étapes consistant à : obtenir une image d’une cible par irradiation de la cible avec de la lumière avant application d’un produit de protection UV sur la cible ; obtenir une image de la cible par irradiation de la cible avec de la lumière après application du produit de protection UV sur la cible ; obtenir une image de la cible par irradiation de la cible avec de la lumière après application d’une contrainte à la cible sur laquelle le produit de protection UV est appliqué ; définir au moins une région d’intérêt sur la cible dans l’image obtenue à chaque étape d’obtention d’image ; obtenir des intensités de lumière détectée dans les régions d’intérêt dans les images obtenues à partir des étapes d’obtention d’image ; et déterminer une couverture UV du produit de protection UV par comparaison des intensités de la lumière détectée dans les régions d’intérêt dans les images obtenues à partir des étapes d’obtention d’image.  Figure pour l’agrégé : Figure 2
Patent FR-3125239-B1 (FR)
Title: Contre-forme améliorée pour la fabrication de pièce aéronautique métallique
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: B22C9/22
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: Contre-forme améliorée pour la fabrication de pièce aéronautique métallique Contre-forme (1) pour la fabrication de pièce aéronautique métallique, notamment de pièce de turbine par densification en phase solide, comprenant un matériau composite comprenant d’une part une première phase de formule Mn+1AlCn, où n = 1 à 3 et M étant un métal de transition choisi dans le groupe constitué du titane, et/ou du molybdène, et/ou du niobium, et/ou du chrome, le matériau composite comprenant d’autre part une deuxième phase de formule Al4C3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3125479-B1 (FR)
Title: Système de recharge sans fil de batteries électriques de véhicules automobiles apte à équiper une aire de stationnement
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: B60L53/302
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne plusieurs configurations d’un système de recharge sans fil de batteries électriques de véhicules apte à équiper une aire de stationnement, comportant : plusieurs enceintes (2) comportant chacune une bobine supraconductrice (3), chaque enceinte (2) étant apte à être positionnée au niveau d’un emplacement de stationnement (1) de l’aire et comportant une ouverture d’entrée (2a) et une ouverture de sortie (2b) pour le passage de la bobine supraconductrice (3) qu’elle contient; un circuit électrique comprenant des portions intermédiaires (4) de câble connectant électriquement les bobines supraconductrices (3) deux à deux de manière à former un ensemble de bobines supraconductrices (3) en série, deux terminaisons (8) de câble, deux portions d’extrémité (4’) de câble configurées pour connecter électriquement chaque extrémité de l’ensemble aux bornes d’une alimentation électrique; et un circuit de refroidissement apte à refroidir chaque bobine supraconductrice grâce à une circulation d’un fluide cryogénique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126020-B1 (FR)
Title: Chemise de refroidissement de pale creuse de distributeur
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D25/12
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-08-04
Abstract: Ch emise de refroidissement d e pale creuse de d i stribut e ur Chemise de refroidissement (26) pour une pale creuse de distributeur de turbine de turbomachine, comportant :- un corps principal (30) comportant un conduit d’admission central définissant une première zone de circulation d’air de ventilation et relié à des faces extrados et intrados comportant au moins deux rangées de perçages (37) par deux parois de séparation définissant des deuxième et troisième zones de circulation d’air de ventilation, ,- une plaquette externe (38) comportant des premier, deuxième et troisième orifices pour admettre l’air de ventilation respectivement dans les première, deuxième et troisième zones de circulation d’air de ventilation, et- une plaquette interne (40) comportant une ouverture centrale pour évacuer l’air de la première zone de circulation d’air de ventilation,les plaquettes externe et interne étant solidarisées par brasage respectivement au corps principal pour former un ensemble monobloc à trois zones de circulation d’air de ventilation indépendantes et étanches les unes des autres, avant son montage dans la pale creuse du distributeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3128220-B1 (FR)
Title: Matériau pour assurer la flottabilité d’une conduite sous-marine
Inventor: DELAHAYE THIERRY
IPC: C08J9/32
Filed: 2021-10-14
Granted: 2024-01-05
Abstract: Matériau pour assurer la flottabilité et/ou l’isolation thermique d’une conduite sous-marine La présente invention concerne un matériau comprenant :  - de 40 à 60 % en volume de matrice polymère par rapport au volume total du matériau, et  - de 40 à 60 % en volume par rapport au volume total du matériau, de microsphères thermoplastiques expansées dont la membrane est composée de polymères ou copolymères à blocs, lesdites microsphères étant revêtues d’une couche composée de nanoparticules de dioxyde de silicium et/ou de dioxyde de titane.   La présente invention concerne également un procédé de fabrication du matériau selon l’invention ainsi que l’utilisation de ce matériau pour assurer la flottabilité et/ou pour isoler thermiquement tout ou partie d’une conduite sous-marine.
Patent FR-3129349-B1 (FR)
Title: procédé de redémarrage d’un véhicule automobile
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/17
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de redémarrage d’un véhicule automobile porteur (VP) immobilisé derrière un véhicule automobile suivi (VS) et mettant en mouvement ledit véhicule automobile porteur (VP) lorsque ledit véhicule automobile suivi (VS) redémarre à son tour. Pour ce faire, el procédé de redémarrage établit au moins une condition sur la distance séparant le véhicule automobile porteur (VP) du véhicule automobile suivi (VS) afin de vérifier si elle est supérieure à une distance de sécurité seuil qui dépend de la vitesse de déplacement du véhicule automobile suivi (VS) et d’un délai calculé comme un déphasage pour mettre en mouvement le véhicule automobile porteur (VP) du fait d’un temps de réponse non nul de la chaîne de traction.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2