baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947797-A1 (FR)
Title: Vehicule dont le chassis comprend au moins deux structures axiales
Inventor: BOLLE REDDAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D21/18
Filed: 2009-07-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1), notamment du type d'une automobile, comportant un châssis (2) de préférence tubulaire. Le châssis (2) du véhicule comprend au moins deux structures axiales (3, 4) assemblées entre elles, parallèlement l'une à l'autre, par des moyens de liaison (5), au moins une desdites structures (3, 4) délimitant un compartiment susceptible d'accueillir tout ou partie d'une chaîne de traction (15) et/ou encore un réservoir (16) à carburant et/ou une batterie (17).
Patent FR-2949206-A1 (FR)
Title: Procede de surmoulage d'un joint sur un vitrage utilisant un double poste de dechargement-chargement et dispositif pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: HUCHET GERARD
IPC: B29C45/04
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de surmoulage d'une portion de joint sur au moins une partie périphérique d'un vitrage, à l'aide d'un dispositif comportant un poste de pressage et deux postes de déchargement/chargement (3, 3') disposés de part et d'autre du poste de pressage, ledit dispositif comportant en outre une unité d'injection pour l'injection de la matière formant ledit joint dans le poste de pressage, deux moules (5, 5') ouvrables, des moyens de déplacement, pour le déplacement en translation double sens respectivement de chaque moule (5, 5') du poste de pressage vers le poste de déchargement/chargement et inversement, ainsi que des moyens d'ouverture/fermeture (7, 7') pour l'ouverture et la fermeture respectivement de chaque moule (5, 5'), caractérisé en ce que lesdits moyens d'ouverture/fermeture (7, 7') d'au moins un moule (5, 5'), et de préférence des deux moules, sont fixés à l'intérieur du, et de préférence de chaque, poste de déchargement/chargement (3, 3').
Patent FR-2950900-A1 (FR)
Title: Souches bacteriennes et leurs variants capables de degrader l'acide polylactique et leurs utilisations
Inventor: FERREIRA THIERRY
IPC: C12N1/20
Filed: 2009-10-02
Abstract: L'invention concerne des souches de bactérie du genre Ochrobactrum capables de dégrader l'acide polylactique. L'invention concerne aussi une enzyme capable de dégrader l'acide polylactique, caractérisée en ce qu'elle est produite par lesdites souches de bactérie selon l'invention. L'invention concerne enfin les applications desdites souches de bactéries et de ladite enzyme capable de dégrader l'acide polylactique.
Patent FR-2957668-A1 (FR)
Title: Ensemble mecanique muni d'un moyen de surveillance d'anomalie structurale, boite de transmission munie d'un tel ensemble mecanique, et procede de surveillance d'anomalie structurale
Inventor: MOREL HERVE
IPC: G01M13/02
Filed: 2010-03-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble mécanique (10) muni d'un engrenage planétaire (30) ainsi que d'une pluralité d'engrenages satellites (50) coopérant avec ledit engrenage planétaire (30). Chaque engrenage satellite (50) comporte un capteur de vibrations (61) d'un moyen de surveillance d'anomalie structurale, ledit moyen de surveillance étant pourvu d'un organe de contrôle (63) communiquant avec chaque capteur de vibrations (61) afin de recevoir un signal de mesure provenant de chaque capteur de vibrations (61) pour permettre la surveillance d'anomalie.
Patent FR-2969641-A1 (FR)
Title: Producing middle distillates e.g. diesel from feedstock from renewable sources comprises hydrotreating the feedstock with hydrotreatment catalyst and hydroisomerization of obtained effluent with hydroisomerization catalyst
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: B01J21/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: Producing middle distillates from at least one feedstock from renewable sources comprises hydrotreating the feedstock with at least a hydrotreatment catalyst at a temperature of 120-450[deg] C, at a pressure of 1-10 MPa, and at a hourly space velocity of 0.1-10 hours -> 1>and in the presence of hydrogen/feedstock ratio of 50-3000 Nm 3>and hydroisomerization of obtained effluent with at least one hydroisomerization catalyst at a temperature of 120-450[deg] C, at a pressure of 1-10 MPa and at a hourly space velocity of 0.1-10 hours -> 1>and in the presence of hydrogen/feedstock ratio of 50-3000 Nm 3>. Producing middle distillates from at least one feedstock from renewable sources comprises: hydrotreating the feedstock with at least a hydrotreatment catalyst at a temperature of 120-450[deg] C, at a pressure of 1-10 MPa, and at a hourly space velocity of 0.1-10 hours -> 1>and in the presence of hydrogen/feedstock ratio of 50-3000 Nm 3>of hydrogen/m 3>of feedstock; and hydroisomerization of obtained effluent with at least one hydroisomerization catalyst at a temperature of 120-450[deg] C, at a total pressure of 1-10 MPa and at a hourly space velocity of 0.1-10 hours -> 1>and in the presence of hydrogen/feedstock ratio of 50-3000 Nm 3>of hydrogen/m 3>of feedstock, where the catalyst, comprises, in the oxide form, at least one metal from group VIB and/or at least one metal from group VIII of the periodic table, present in the form of at least one polyoxometalate of formula (H hX xM mO y)(q-), the polyoxometalate is present within an oxide based mesostructured matrix of at least one element Y1 comprising silicon, aluminum, titanium, zirconium, gallium and/or cerium, the matrix has a pore size of 1.5-50 nm and amorphous wall thickness of 1-30 nm, and the catalyst is sulfurized prior to use in the process. X : P, Si, B, Ni or Co; M : one or more element comprising Mo, W, Ni or Co; h : 0-12; x : 0-4; m : 5-12 or 18; y : 17-72; and q : 1-20.
Patent FR-2957026-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique, notamment bicyclette, et module autonome pour un tel vehicule
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: B60K6/20
Filed: 2010-03-04
Abstract: La présente invention concerne un véhicule électrique comportant un moteur principal ou d'appoint alimenté par une source d'alimentation électrique caractérisé en ce que ladite source comprend un module autonome formé par un boîtier insonorisé intégrant un moteur à explosion et une génératrice électrique, ainsi qu'une batterie électrique, le boîtier intégrant en outre un circuit électronique de puissance gérant la charge de la batterie et commandant le démarrage du moteur à explosion par l'entraînement par la génératrice, et l'interruption du moteur à explosion lorsque le niveau de charge de référence est atteinte. L'invention concerne également une bicyclette et un module autonome.
Patent FR-2940963-A1 (FR)
Title: Ensemble de recipients
Inventor: GUILLON BRUNO
IPC: A61J1/20
Filed: 2010-05-05
Abstract: L'invention concerne un récipient comprenant un corps de récipient de forme cylindrique et un fond solidement fixé au corps du récipient, dans lequel le récipient est pourvu d'une extrémité ouverte permettant d'expulser le contenu du récipient vers l'extérieur, caractérisé en ce que l'extrémité ouverte du récipient est présente dans un embout adapté pour être inséré dans le corps du récipient, ledit récipient étant équipé d'un bouchon adapté pour obturer l'extrémité ouverte du récipient et dans lequel le corps du récipient est réalisé dans un matériau rigide et le fond est pourvu d'une paroi réalisée dans un matériau souple afin de permettre un déplacement de la paroi par rapport à l'extrémité ouverte du récipient et modifier la pression à l'intérieur du récipient afin de permettre la sortie du contenu du récipient vers l'extérieur sous l'effet de cette pression interne lorsque le récipient n'est plus fermé par le bouchon.
Patent FR-2960379-A1 (FR)
Title: Rouleau de travail du sol et machine de travail du sol comportant un tel rouleau
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01B29/04
Filed: 2010-05-31
Abstract: La présente invention concerne un rouleau (1 ; 1A) comportant une âme cylindrique (2 ; 2A), susceptible de pivoter autour d'un axe longitudinal (3), muni de couronnes (4 ; 4A) équidistantes et entre lesquelles sont disposés des décrotteurs (5 ; 5A), chaque décrotteur (5 ; 5A) se compose d'une plaquette (6 ; 6A) et d'un bras (7 ; 7 A) supportant à son extrémité inférieure la plaquette (6 ; 6A) et étant fixé à son extrémité supérieure sur une structure porteuse (8) s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal (3). Le rouleau est remarquable en ce que ladite structure porteuse (8) présente une zone de fixation (10) destinée à recevoir les bras (7 ; 7A), cette zone de fixation (10) est limitée à la moitié la plus en arrière de la structure porteuse (8), vu transversalement à la direction de travail (A) et que dans ladite zone de fixation (10), ladite structure porteuse (8) comporte deux rainures (11, 12) réalisant une glissière.
Patent FR-2962427-A1 (FR)
Title: Paper tape unwinding method, involves applying resistive torque on reel, where torque is inversely proportional to weight of reel during unwinding of paper tape, and exerting constant traction on tape during unwinding of tape
Inventor: BAUMULLER THEODORE
IPC: B65H16/02
Filed: 2010-07-06
Abstract: The method involves applying resistive torque on a reel (2), where the resistive torque is inversely proportional to the weight of the reel during unwinding of a paper tape (20). Constant traction is exerted on the paper tape during the unwinding of the paper tape. The reel is maintained in a balancing state with respect to a vertical median plane passing by a horizontal axis (21) of the reel and with respect to unwinding direction of the paper tape. The reel is supported against a brake surface (6) in upstream of a rolling unit (5). An independent claim is also included for a spool device for controlling unwinding of a paper tape.
Patent FR-2968130-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur comprenant un condensateur et un via de connexion electrique et procede de fabrication
Inventor: JOBLOT SYLVAIN
IPC: H01G4/236
Filed: 2010-11-30
Abstract: Dispositif semi-conducteur et procédé pour sa fabrication, dans lesquels une plaquette (11a) présente une face avant (24) et une face arrière (31a) et un trou borgne principal (17a) est aménagé dans sa face avant ; un condensateur traversant (38) est formé dans le trou borgne principal et comprend une couche externe conductrice couvrant la paroi latérale et le fond du trou borgne principal et formant une électrode externe (40), une couche intermédiaire diélectrique couvrant la paroi latérale et le fond de la couche externe formant une membrane diélectrique (42), et un matériau conducteur de remplissage, remplissant au moins partiellement la couche intermédiaire diélectrique et formant une électrode interne (41), de telle sorte que les parties cylindriques de l'électrode externe, de la couche intermédiaire diélectrique et de l'électrode interne présentent des extrémités avant situées dans le plan (24) de la face avant de la plaquette ; un trou arrière secondaire (33) est aménagé dans la face arrière (31a) de la plaquette, découvrant au moins partiellement le fond (35) de l'électrode externe (40) ; et un moyen de connexion électrique arrière (36) en contact sur le fond (40) de l'électrode externe (40) au travers du trou arrière secondaire (33).
Patent FR-2968494-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un serveur embarque et un serveur distant
Inventor: BOISDE MATTHIEU
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-12-03
Abstract: Procédé de communication mis en œuvre par un appareil programmable (20) pour effectuer un échange de données entre un premier serveur (15) hébergé dans une entité électronique (10) reliée audit appareil programmable (20) et un deuxième serveur (40) distant, par l'intermédiaire d'un navigateur (26) exécuté par ledit appareil programmable (20), le procédé de communication comprenant : - une étape d'obtention, de la part du premier serveur (15), d'un fichier (16, 17) incluant des instructions interprétables par ledit navigateur, et - une étape d'interprétation des instructions dudit fichier (16, 17) par le navigateur (26), caractérisé en ce que ladite étape d'interprétation des instructions comprend : - une étape d'envoi d'un premier message vers le deuxième serveur (40), - une étape de réception d'un deuxième message de la part du deuxième serveur (40) en réponse à l'envoi du premier message, le deuxième message incluant des données, et - une étape d'envoi d'un troisième message vers le premier serveur (15), incluant lesdites données.
Patent FR-2970014-A1 (FR)
Title: Acoustic and thermal isolation multilayer panel for use in e.g. wickets of fire-break inspection doors, has splinted layers assembled together by gluing using binder, where layers are made of blend of contiguous layer elements
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E04B1/90
Filed: 2010-12-30
Abstract: The panel has two splinted layers assembled together by gluing using a binder, where the layers are made of a blend of two contiguous layer elements. The layer elements and the splinted layers are assembled together by bonding using a vinyl-based adhesive or urea-formaldehyde or melamine urea formalin or polyurethane. The splinted layers are made into a single piece. The splinted layers include a core (1) sandwiched between two claddings (2). The splinted layers are laminated or dovetailed glue panel strips. The core comprises a material selected from natural cement or fiber, silicate or natural fiber, fiber or natural gypsum, and gypsum or natural fiber, and the claddings consist of a material based on wood fibers. An independent claim is also included for a method for manufacturing a multilayer panel.
Patent FR-2970884-A1 (FR)
Title: Aide au debosselage de carrosseries
Inventor: BRUNIE JEAN JACQUES LAURENT
IPC: B21D1/06
Filed: 2011-01-31
Abstract: Aide au débosselage comprenant un support, de préférence un support de fixation amovible sur carrosserie, et une lampe connectée au support, caractérisée en ce qu'elle comporte une source d'énergie électrique autonome, la lampe comprenant une paroi diffuseur comportant des écrans diffuseurs translucides, un miroir à l'opposée de la paroi, une pluralité de LED positionnées adjacentes à la paroi diffuseur, entre les écrans, et entre la paroi diffuseur et le miroir, le flux lumineux des LED étant orienté vers le miroir, de telle sorte que le flux lumineux, après réflexion sur le miroir, traverse les écrans diffuseurs afin d'éclairer la zone à débosseler.
Patent FR-2971428-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exercice de la marche
Inventor: ALAZET JEAN
IPC: A63B21/055
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'exercice physique supporté par le corps et utilisable en cours de marche ou de footing. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que, comprenant une ceinture et deux poignées (2) reliées à ladite ceinture par un lien élastique (3), chaque poignée est dimensionnée et configurée pour contenir l'intégralité dudit lien (3) dont la longueur au repos et son coefficient élastique sont définis pour permettre son extension, hors poignée, sur une longueur permettant l'extension et la rotation à 360° des membres supérieurs de l'utilisateur et dont le positionnement et le guidage, à l'intérieur de la poignée, sont assurés par des poulies (21) disposées de telle manière que sa trajectoire soit au plus près du contour périphérique de la poignée.
Patent FR-2981256-A1 (FR)
Title: Round canopy four-poster bed, has plane layer and upper frame that are in circular shape, where bed is made of natural rattan, and mattress embedded in round plate whose bottom part consists of diagrid that is made of wooden slats
Inventor: EDERIQUE JEAN
IPC: A47C19/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: The bed has a plane layer and an upper frame (7) that are in circular shape, where the bed is made of natural rattan. A mattress is embedded in a round plate (1) whose bottom part consists of a diagrid (4) that is made of wooden slats. The round plate is defined by two circular frames (3) spaced apart by about 0.07 m. A base structure of the bed includes a frame for the mattress, and legs (6) and columns (5), which are made of natural rattan in large section of approximately 40 mm. The columns are fixed vertically at equal distances from/to each other.
Patent FR-2969558-A1 (FR)
Title: Mounting fixture for lever of windscreen wiper of motor vehicle, has overlapping segments with cavity including inlet port, and support segment moved against fixing part or hinge part when support segment is in installed state
Inventor: MAYER STEPHAN
IPC: B60S1/32
Filed: 2011-12-21
Abstract: The fixture (5) has overlapping segments (6) with a cavity including an inlet port moving on sides of the overlapping segments by support segments (7, 8), where one of the support segments is moved against a fixing part (2) or an hinge part (3) when the support segment is in installed state, and the fixture is installed in a removable way in a pivot hinge (4) to block a position of relative rotation between the fixing part and the hinge part. The overlapping segments include a set of zones forming at an angle of 90 degrees. The zones include a convex part facing toward interior of the zones.
Patent FR-2972753-A1 (FR)
Title: Sliding frame device for e.g. window, has insulating strip connecting two frame sections and including insulating region extending in connection direction, and retaining section partially applied against insulating region of strip
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B3/263
Filed: 2011-03-14
Abstract: The device (100) has a frame section (101) connected to another frame section (102) by an insulating strip (103), and a retaining section (150) for supporting a panel (110) of a window or a door. The insulating strip includes an insulating region (105) that extends in a connection direction, where the insulating region partially covers the former frame section. The retaining section is partially applied against the insulating region of the insulating strip. A cover is applied against the insulating region for partially covering the insulating region.
Patent FR-2977368-A1 (FR)
Title: Method for determining mechanical constraints induced by through-via in silicon wafer during production of chips, involves measuring constraints in thin back face layer by placing layer on wafer in such way that through-via leads into layer
Inventor: BOUCHOUCHA MOHAMED
IPC: H01L21/66
Filed: 2011-06-30
Abstract: The method involves manufacturing a test structure from a first semiconductor material i.e. silicon, wafer (21), where type of the first silicon wafer is same as that of a second semiconductor material i.e. silicon, wafer. Mechanical constraints in a thin back face layer are measured (22) through optical, electric and/or mechanical measurements by placing the face layer on the first silicon wafer in such a way that a through-via leads into the face layer. An interconnection layer is placed on a back face of the second silicon wafer in such a way the through-via leads into the face layer. An independent claim is also included for a test structure for determining mechanical constraints induced by a through-via in a semiconductor material wafer.
Patent FR-2977718-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique a conducteurs sous forme de rubans
Inventor: VOARINO PHILIPPE
IPC: H01L31/048
Filed: 2011-07-07
Abstract: Ce module photovoltaïque (10) comprend : ▪ une plaque supérieure (16) transparente et une plaque inférieure (18), électriquement isolantes, et scellées l'une sur l'autre de manière à définir un boitier hermétique ; ▪ des cellules photovoltaïques (12, 14) pressées entre les plaques supérieure et inférieure (16, 18) ; ▪ au moins deux contacts électriques disposés sur au moins une face de chaque cellule (12, 14), au moins un contact électrique se présentant sous la forme d'un ruban ; et ▪ des éléments (52-56) connectant électriquement les contacts de chaque cellule avec les contacts d'au moins une cellule adjacente. Au moins un ruban (32) de chaque cellule (12, 14) est logé dans un sillon ménagé dans la plaque (16, 18) au regard de celui-ci, le sillon est défini par : ▪ une profondeur comprise entre un quart et trois quarts de l'épaisseur du ruban (32) dans un état non compressé ; ▪ une largeur supérieure ou égale à la largeur que le ruban (32) présente à 85°C ; et ▪ une longueur supérieure ou égale à la longueur que le ruban (32) présente à 85°C.
Patent FR-2978477-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'ouverture et de fermeture de battants, installation equipee d'un tel systeme, et ensemble domotique comprenant au moins deux installations
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: E05F15/12
Filed: 2011-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système (30) de commande de battants (10, 20), adapté pour équiper une installation (3) d'ouvrant à double battant, le système comprenant un actionneur maître (50) coopérant avec un battant couvert (10), un actionneur esclave (60) coopérant avec un battant couvrant (20), et un dispositif (40) de commande d'au moins l'actionneur maître (50). Le système (30) est caractérisé en ce que le système (30) comprend des moyens de communication unidirectionnelle, d'une part, depuis le dispositif de commande (40) vers l'actionneur maître (50) ou vers l'actionneur maître et l'actionneur esclave, et, d'autre part, depuis l'actionneur maître (50) vers l'actionneur esclave (60), avec des signaux de consigne émis sans confirmation de leur réception en retour. L'invention concerne également une installation (3) d'ouvrant à double battant équipée d'un tel système (30), un ensemble domotique comprenant au moins deux installations (3), ainsi qu'un procédé d'ouverture et de fermeture de battants (10, 20).
Patent FR-2979219-A1 (FR)
Title: Appareil de mammographie et de tomosynthese ultra-portable
Inventor: BOUDIER AURELIE
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-08-30
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de mammographie ou de tomosynthèse, adapté pour - d'une part avoir une position déployée adaptée pour le fonctionnement normal de l'appareil, et - d'autre part avoir une position escamotée pour le rangement et/ou pour le transport de l'appareil, caractérisé en ce qu'il est ultra-portable en position escamotée et comporte une coque (10) externe pour le rangement et/ou le transport et/ou la protection de l'appareil (1) en position escamotée.
Patent FR-2982269-A1 (FR)
Title: Recyclable spectacle frame, useful for sunglasses, where the frame is made of a polyamide 11 charged in vegetable flour and a natural mineral raw material and constituted of two parts assembled on a zone of nose by lock mechanism
Inventor: DEVER CEDRIC
IPC: C08L77/06
Filed: 2011-11-08
Abstract: Recyclable spectacle frame made of polyamide 11 charged in vegetable flour, is claimed. An independent claim is included for a process for fabricating the spectacle frame comprising obtaining granules or powder from polyamide 11, vegetable flour and optionally a natural mineral raw material by extrusion or compression, and injecting the obtained material in a mold.
Patent FR-2984115-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation riche en corps gras et un catalyseur metallique, dispositif
Inventor: MIGNON MARIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel on met en oeuvre : un ou plusieurs catalyseurs métalliques, et une composition (I) comprenant (a) au moins 10% en poids d'un ou plusieurs corps gras, (b) un ou plusieurs agents alcalins, (c) un ou plusieurs agents oxydants chimiques (d) une ou plusieurs bases d'oxydation faiblement réactives choisies parmi les composés, ioniques ou non, benzéniques ou hétérocycliques, ayant au moins une fonction amine; les composés benzéniques comprennent en outre une fonction additionnelle amine ou hydroxyle située en para ou en ortho de la première fonction amine ; lesdits composés ayant une valeur énergétique de l'HOMO inférieure ou égale à (-180-a) exprimée en kcal/mol avec : - pour les composés benzéniques non ioniques à fonction amine additionnelle : a = 0 - pour les composés benzéniques ioniques à fonction amine additionnelle : a = - 4 - pour les composés benzéniques ioniques ou non, à fonction hydroxyle additionnelle : a = 7 - pour les composés hétérocycliques, ioniques ou non : a = 8 ; L'invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments.