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Patent FR-2957441-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction simultanee de la fonction d'entree et des parametres pharmacocinetiques d'un principe actif.
Inventor: MAROY RENAUD
IPC: G06F19/00
Filed: 2010-03-10
Abstract: Ce procédé d'extraction dans une structure d'un organisme vivant à partir d'une image de mesure de la cinétique du principe actif comprenant une pluralité de régions d'intérêt à l'intérieur de chacune desquelles la cinétique du principe actif est mesurée, comprend les étapes suivantes : - détermination (30) d'une pluralité de jeux de cinétiques, les jeux de cinétiques déterminés étant différents les uns des autres et chaque jeu de cinétiques déterminé comportant plusieurs cinétiques mesurées ; - définition (32) d'au moins un modèle de cinétique, des paramètres du modèle de cinétique défini étant formés par les paramètres de la fonction d'entrée et les paramètres pharmacocinétiques ; - estimation (34) de la fonction d'entrée et des paramètres pharmacocinétiques par résolution du modèle de cinétique défini à partir du jeu de cinétiques déterminé ; et - déduction (36) de la fonction d'entrée finale et des paramètres pharmacocinétiques finaux.
Patent FR-2958739-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement d'avalanche
Inventor: FARIZY MATHIEU
IPC: F42D3/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: Dispositif (2) de déclenchement d'avalanche comportant une enceinte (3) dont une extrémité (19) est ouverte, cette enceinte (3) étant montée sur un support (4) destiné à être fixé à flanc de montagne (1), ladite extrémité (19) ouverte de l'enceinte (3) étant destinée à être tournée vers le manteau neigeux, le dispositif (2) comportant en outre des moyens de remplissage (7) de l'enceinte (3) par un mélange gazeux explosif, des moyens de mise à feux agencés pour déclencher l'explosion du dit mélange et un système de communication à distance. L'ensemble enceinte (3) et support (4) est énergétiquement autonome, l'enceinte (3) étant montée de façon amovible sur le support (4), et l'enceinte (3) portant les moyens de stockage de gaz (5,6) destinés à former le mélange gazeux et les moyens de mise à feux du mélange gazeux.
Patent FR-2965690-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la priorite de flux media preliminaires
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-09-30
Abstract: Ce procédé peut être mis en œuvre par un terminal appelé dans un réseau IMS. Il comporte : - une étape (E10) de réception d'un message SIP INVITE émis par un terminal appelant pour établir une communication entre lesdits terminaux ; - préalablement à un établissement éventuel de ladite communication, une étape (E30) d'envoi d'une réponse SIP de type 18x destinée à informer ledit terminal appelant que ledit terminal appelé a été alerté, ladite réponse comportant un message SDP comportant des caractéristiques d'un flux média préliminaire susceptible d'être établi entre ledit terminal appelant et ledit terminal appelé avant l'établissement de ladite communication ; et - une étape (E20) d'insertion, dans ladite réponse SIP, d'un indicateur (IND) de priorité dudit flux média préliminaire.
Patent FR-2966986-A1 (FR)
Title: Element rayonnant d'antenne
Inventor: PLET JEROME
IPC: H01Q9/26
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'élément rayonnant à double polarisation comprend quatre dipôles formant un carré et comportant chacun un pied et deux bras Les deux bras de chaque dipôle respectivement sont orthogonaux, un premier bras et un second bras appartenant à deux dipôles voisins respectivement formant un brin rayonnant constitué d'une seule pièce. L'antenne (60) comprend au moins un premier élément rayonnant (61) fonctionnant dans une première bande de fréquence et au moins un deuxième élément rayonnant (62) fonctionnant dans une deuxième bande de fréquence et ayant au moins un dipôle (64, 65), qui est disposé au centre du carré formé par les brins rayonnants du premier élément rayonnant (61), les éléments rayonnants (61, 62) étant disposés au-dessus d'un réflecteur (63) commun de telle sorte que les brins transversaux (67) des premiers éléments rayonnants (61) soient situés entre deux deuxièmes éléments rayonnants (62) adjacents.
Patent FR-2968143-A1 (FR)
Title: Device for monitoring ignition strength of spark plug under electromagnetic stress in ignition system, has modules for transmitting information regarding light emitted by spark plug during its breakdown, and acquiring and storing data
Inventor: BOULET XAVIER
IPC: H01T13/58
Filed: 2010-11-30
Abstract: The device has a first module (10) that comprises a set of spark plugs (14, 15), and second module (11) for transmitting information regarding light emitted by the spark plug during its breakdown. A third module (12) is provided for acquiring transmitted data. A fourth module (13) is utilized for processing and storage of the data. The first module is provided with a metal casing comprising two closed compartments (18, 19), and an electromagnetic compatibility gasket. An independent claim is also included for a method for monitoring ignition strength of a spark plug under electromagnetic stress.
Patent FR-2969864-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation a faibles pertes en mode veille
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M1/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un circuit de conversion d'une tension d'alimentation alternative (Vac) en une tension continue (Vcc), comportant : une première branche (R1, C1) susceptible de fournir un premier niveau d'énergie ; et une deuxième branche parallèle (R2, C2) susceptible de fournir un deuxième niveau d'énergie supérieur au premier, la deuxième branche comportant un interrupteur bidirectionnel d'activation (K).
Patent FR-2978446-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale a base de maltitol et produits isolants obtenus
Inventor: JAFFRENNOU BORIS
IPC: C03C25/321
Filed: 2011-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de roche ou de verre, caractérisée en ce qu'elle comprend - un sucre hydrogéné ou un mélange de sucres hydrogénés contenant au moins 25 % en poids de maltitol, calculé sur la base des matières sèches du(des) sucre(s) hydrogéné(s), et - au moins un agent de réticulation polyfonctionnel. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales ainsi obtenus.
Patent FR-2980955-A1 (FR)
Title: Compositions desinfectantes et detergentes.
Inventor: RAUWEL GAETAN
IPC: A01N31/02
Filed: 2011-10-05
Abstract: La présente invention concerne une composition désinfectante et détergente comprenant un sel d'ammonium quaternaire et un tensioactif non-ionique , et caractérisée en ce que le tensioactif non-ionique est un alcool en C polyéthoxylé de formule C H O(CH CH O) H (C E ) dans laquelle le degré d'éthoxylation j est de 4 à 12.
Patent FR-2970426-A1 (FR)
Title: Emulsion naturelle et son procede de preparation
Inventor: COLICCI RAPHAEL
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une émulsion naturelle comprenant les étapes suivantes : -au cours d'une première phase : a) sélectionner un corps gras et l'introduire dans un réacteur en présence d'un agent alcalin dilué dans une partie d'eau en quantité suffisante, en fonction de l'indice de saponification dudit corps gras, pour obtenir l'hydrolyse du corps gras et salifier les acides gras libres formés, b) porter le réacteur à une température comprise entre 60 et 100°C, sous agitation, jusqu'à l'obtention d'une pâte homogène, -au cours d'une seconde phase, réalisée sans interruption avec les étapes précédentes : c) ajouter une phase huileuse et une phase aqueuse préalablement chauffées à une température comprise entre 70 et 80°C dans des proportions variant selon le type d'émulsion souhaité, d) agiter le mélange obtenu à l'issue des étapes précédentes puis abaisser la température du réacteur jusqu'au refroidissement complet, afin d'obtenir une émulsion homogène. Une émulsion naturelle obtenue selon le procédé objet de l'invention, ainsi que son utilisation dans le domaine de la cosmétique, de la pharmacie ou l'industrie agro-alimentaire.
Patent FR-2971542-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage circonferentiel d'aubes pour turbomachine, a deploiement radial par mouvement de rotation d'un organe du dispositif
Inventor: CLOAREC YVON
IPC: F01D5/30
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de blocage d'aubes dans une rainure circonférentielle (10) d'un disque de turbomachine, le dispositif étant destiné à se déployer dans une direction radiale afin de se verrouiller dans la rainure circonférentielle ouverte radialement. Le dispositif comprend un corps principal de blocage (32) ainsi que des moyens de déploiement radial (34) comprenant un organe de pivotement (64) ainsi qu'un organe d'appui (70) monté en saillie sur cet organe (64), ce dernier permettant, par rotation par rapport au corps (32) selon l'axe, d'amener l'organe d'appui (70) d'une première position angulaire par rapport au corps principal, plaçant le dispositif dans une configuration rétractée, à une seconde position angulaire distincte de la première position, plaçant le dispositif dans une configuration déployée.
Patent FR-2972866-A1 (FR)
Title: Limiteur serie de courant par circuit magnetique a trous et fenetres
Inventor: BRUDNY JEAN-FRANCOIS
IPC: H01F38/00
Filed: 2011-03-18
Abstract: Limiteur (10) de courant, adapté pour être branché en série entre d'une part une source (S) de courant alternatif et d'autre part une charge (C), comportant un circuit magnétique (2) comportant un noyau (20), au moins une bobine (1) inductive bobinée autour du noyau (20) et reliée d'une part à la source (S) de courant alternatif et d'autre part à la charge (C), la bobine (1) ayant une impédance, le limiteur étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un entrefer virtuel (EV), l'entrefer virtuel (EV) comportant - au moins une paire (40) de trous (4) dans le circuit (2) magnétique, et - un bobinage (3) se bobinant entre les trous (4) de chaque paire (40) de trous (4), et relié à une source (5) de courant continu, le limiteur (10) fonctionnant entre au moins deux états.
Patent FR-2974628-A1 (FR)
Title: Microdebitmetre et son procede de realisation
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: G01F1/38
Filed: 2011-04-28
Abstract: On décrit un débitmètre comportant une première chambre (11) et une deuxième chambre (13) reliés par un canal (12), la première chambre étant munie d'une première membrane déformable (11') et d'une première et deuxième jauges (R1, R2), la deuxième chambre (13) étant munie d'une deuxième membrane déformable (13') et d'une troisième et quatrième jauges (R3, R4), les quatre jauges formant un pont de Wheastone.
Patent FR-2975617-A1 (FR)
Title: Marking a surface of a stopper for a closure of a bottle containing sparkling wine, comprises marking a surface of a stopper defining contours of grains, and marking the surface of the stopper to an interior of contours
Inventor: GRUEL CHRISTOPHE
IPC: B23K26/36
Filed: 2011-05-24
Abstract: The method comprises marking a surface of a stopper (1) defining contours of grains (8) having dimensions that are similar to cork grains of the stopper consisting of grains of agglomerated cork, and marking the surface of the stopper to an interior of contours corresponding to several grains to give a color (9) to the selected grains. The marking step is performed by a laser beam, where an energy applied, by the laser beam, on the surface of the stopper varies according to the color for grains and contours. The method comprises marking a surface of a stopper (1) defining contours of grains (8) having dimensions that are similar to cork grains of the stopper consisting of grains of agglomerated cork, and marking the surface of the stopper to an interior of contours corresponding to several grains to give a color (9) to the selected grains. The marking step is performed by a laser beam, where an energy applied, by the laser beam, on the surface of the stopper varies according to the color for grains and contours. The method further comprises marking contours of washers similar to the cork washers of the stopper. The energy applied by the laser beam on the surface of the stopper is different when the marking within the contours corresponding to two grains. The step of marking a side part of the stopper comprises rotating the stopper around an axis of a cylinder formed by the stopper. The method further comprises: performing first and second marking steps at a joining strip of a side portion of the stopper, where the first marking step is performed before the rotating step and second marking step is performed after the rotating step; and selecting the energy applied by the laser beam on the surface of the stopper during the first and second marking step so as to obtain a desired color. The energy applied by the laser beam on the surface of the stopper is selected according to the distance between a laser device generating the laser beam and the stopper. The laser beam is controlled according to an electronic file comprising a representation of the elements to be marked on the stopper.
Patent FR-2979583-A1 (FR)
Title: Spanner for use as hand tool for e.g. tightening fastening screws of wheel of car, has strand conferring flexibility on handle for connection or separation of handle, where connection or separation constitutes visual indication of torque
Inventor: BERNIER LOUIS MARIE
IPC: B25B23/142
Filed: 2011-09-06
Abstract: The spanner (1) has a handle (2) connected to a screwing arm (5), where a screwing casing (6) is arranged at a free end of the screwing arm. An intermediate strand (4a) is inserted between the handle and the screwing arm, and the handle extends above or below the screwing arm. The intermediate strand confers flexibility on the handle for connection or separation of the handle relative to the screwing arm, where the connection or separation of the handle constitutes visual indication of applied tightening torque. A folding elbow (3a) connects the handle to the intermediate strand.
Patent FR-2968124-A1 (FR)
Title: Reseau de capteurs empilable
Inventor: TKACZYK JOHN ERIC
IPC: G01H11/06
Filed: 2011-11-16
Abstract: Un réseau de détecteurs empilable est réalisé par la formation d'un module de détection comprenant la réalisation d'un réseau (14) de capteurs ayant une première face (16) et une seconde face (18), le réseau (14) de capteurs comportant une première pluralité de plages de contact (20) disposées sur la seconde face (18) du réseau (14) de capteurs, la disposition du réseau (14) de capteurs sur une couche d'interconnexion (22), la couche d'interconnexion (22) comportant une couche de redistribution (24) ayant une première face et une seconde face, la couche de redistribution (24) comportant une deuxième pluralité de plages de contact (28) disposées sur la première face, un circuit intégré (26) ayant une pluralité de trous traversants d'interconnexion (30) ménagés à travers celui-ci, une première face du circuit intégré (26) coopérant avec la seconde face de la couche de redistribution (24), le réseau (14) de capteurs étant disposé sur la couche d'interconnexion (22) de façon que la première pluralité de plages de contact (20) sur la seconde face (18) du réseau (14) de capteurs soient alignées avec la deuxième pluralité de plages de contact (28) situées sur la première face de la couche de redistribution (24), la coopération de la première pluralité de plages de contact (20) situées sur la seconde face (18) du réseau (14) de capteurs avec la deuxième pluralité de plages de contact (28) situées sur la couche de redistribution (24) afin de former une pile (40) de capteurs, le couplage de la pile (40) de capteurs à un substrat pour former le module de détection et l'empilement d'une pluralité de modules de détection sur un deuxième substrat pour former le réseau de détecteurs empilable.
Patent FR-2985529-A1 (FR)
Title: Hydraulic gutter for use in drainage and storm water removal device on ground of e.g. shower room of building, has slit formed on upper face of upper rib, where longitudinal side of slit is opened in interior part of tube
Inventor: SNIDARO DANIEL
IPC: E03C1/122
Filed: 2012-01-11
Abstract: The gutter (1) has a hollow tube (2) including an internal cylindrical wall (21) delimiting an interior part (23) of the tube, an external wall (22) and an upper rib (5), which is less broad than the tube. The upper rib is extended along a part of the hollow tube. The upper rib is extended from an upper part of the external wall of the tube, where a slit (52) is formed on an upper face (51) of the upper rib. Longitudinal side of the slit is opened in outer side of the gutter and another side is opened in the interior part of the tube.
Patent FR-2986147-A1 (FR)
Title: Device for certifying presence of filter in sterilization box for sterilizing instruments used in e.g. medical environment, has detachable and/or scorable labels arranged on periphery of filter, where labels are provided with bar codes
Inventor: HABERT HELENE MARIE ANNE HENRIETTE
IPC: A61B19/00
Filed: 2012-01-31
Abstract: The device has detachable and/or scorable labels (9, 10) arranged on the periphery of a filter (5), where the labels are juxtaposed on the periphery of the filter. The labels are arranged one after the other, where the labels are in the form of self-sticking stickers provided with bar codes. The labels are arranged in an extension of a strip (11) specific to the filter, where the strip passes through a cover to the outside of a sterilization box in a visible and understandable manner.
Patent FR-2999085-A1 (FR)
Title: Yeast extract prepared by hydrolyzing yeast proteins, useful as antimicrobial active agent and cosmetic agent to enhance chemical barrier function of oral mucosa and to maintain chemical balance of normal microflora of oral cavity
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: A61K8/99
Filed: 2012-12-06
Abstract: Yeast extract prepared by hydrolyzing yeast proteins, is claimed. An independent claim is included for protecting the normal microbial flora and/or maintaining chemical balance of the normal microflora of the oral cavity, comprising applying a yeast extract composition to a surface of the mucous membrane and/or the oral cavity. ACTIVITY : Antibacterial. MECHANISM OF ACTION : Ribonuclease inhibitor.
Patent FR-2986530-A1 (FR)
Title: Film barriere a expansion moleculaire sous contrainte
Inventor: SAMAIN DANIEL
IPC: C03C17/30
Filed: 2012-02-02
Abstract: Procédé de traitement d'un substrat solide couplé à un polyol, ledit polyol portant des groupements hydroxyles libres comportant le greffage d'au moins un acide gras ayant une chaine aliphatique comprenant au moins 12 atomes de carbone sur ledit substrat solide couplé à un polyol par estérification d'au moins un groupement hydroxyle libre dudit polyol.
Patent FR-2988380-A1 (FR)
Title: Conteneur de dechets insonorisant de faible cout
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention a pour objet un conteneur pour déchets, par exemple pour verre, comprenant une enveloppe externe (1), un orifice (O ) d'introduction de déchets, et en correspondance avec cet orifice une surface continue (S ) s'étendant vers le bas le long d'une paroi latérale (7) de l'enveloppe, solidairement à cette paroi, pour constituer une surface de glissement inclinée vers le bas pour un déchet introduit dans le conteneur par l'orifice (O ). Typiquement, la surface de glissement est une partie constitutive de l'enveloppe (1).
Patent FR-2991326-A1 (FR)
Title: Enzymes de bioconversion de l'acide chlorogenique en au moins un acide di-, tri- ou tetra-cafeoylquinique
Inventor: MENIN BARBARA
IPC: A01H5/00
Filed: 2012-05-29
Abstract: La présente invention concerne des protéines capables de convertir l'acide chlorogénique en au moins un acide di-, tri- ou tétra-caféoylquinique, comprenant une séquence d'acides aminés choisie parmi SEQ ID NO :8 à SEQ ID NO : 18, des séquences homologues à ces séquences spécifiques, ou des fragments de telles séquences conservant l'activité de conversion de l'acide chlorogénique en au moins un acide di-, tri- ou tétra-caféoylquinique. Elle concerne également des molécules d'acide nucléique isolées codant pour de telles protéines, ainsi que des vecteurs d'expression de ces séquences, des cellules hôtes, et des plantes transgéniques. Elle concerne en outre l'utilisation de ces protéines, vecteurs d'expression, cellules hôtes, ou plantes transgéniques pour convertir de l'acide chlorogénique en au moins un acide di-, tri- ou tétra-caféoylquinique, ainsi que différents procédés de production d'au moins un acide di-, tri- ou tétra-caféoylquinique à partir d'acide chlorogénique.
Patent FR-2992186-A1 (FR)
Title: Composition, useful for caring and make up of skin and for mattifying skin and reducing its shine, comprises hydrophobic aerogel particles, talc particles, and sebum-absorbing particle
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: Cosmetic and/or dermatological composition comprises hydrophobic aerogel particles, at least talc particles, and at least one sebum-absorbing particle.
Patent FR-2995573-A1 (FR)
Title: Bumper support frame for front face of car, has base including reinforcement element extending along base from frame until end of base is arranged, where element limits deformation of base during repairability shock on front face of vehicle
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B60R19/24
Filed: 2012-09-14
Abstract: The frame has a base (1) whose free end includes a bearing surface intended to be positioned on an upper surface of a cross-piece (2). The bearing surface is prolonged from a projecting leg engaged with a surface of the cross-piece. The base comprises a reinforcement element (3), which extends along the base from the frame until an end of the base is arranged. The reinforcement element limits deformation of the base during repairability shock on a front face of a vehicle. The element is integrated in a part of the base and the frame during molding. The reinforcement element consists of a material having mechanical resistance greater than that of a base material having metal and alloy or synthetic material such as nylon.
Patent FR-2996970-A1 (FR)
Title: Recepteur uwb a correction de derive temporelle
Inventor: DEHMAS FRANCOIS
IPC: H04B1/06
Filed: 2012-10-16
Abstract: L'invention concerne un récepteur UWB à correction de dérive temporelle. Après translation de fréquence par un démodulateur en quadrature (240), le signal impulsionnel UWB reçu est intégré sur des fenêtres temporelles successives (260), puis échantillonné (270). Un estimateur de déphasage (280) détermine la différence de phase entre des échantillons séparés par un multiple de la période d'échantillonnage approchant la période des impulsions du signal. Des moyens de contrôle (290) déduisent de cette différence de phase un décalage temporel à appliquer aux intégrateurs (260) pour synchroniser le récepteur sur le signal reçu.
Patent FR-2998226-A1 (FR)
Title: Armement de catenaire
Inventor: BOBILLOT ADRIEN
IPC: B60M1/20
Filed: 2012-11-20
Abstract: Un armement (4) de support d'une caténaire comprenant une console (41) dont une partie proximale (41 P) est adaptée pour être reliée à des moyens de support, notamment un poteau (3), et dont une partie distale (41 P) est adaptée pour être reliée à une caténaire, l'armement (4) comportant des moyens (5, 6) d'évacuation de gouttes de pluie intégrés à la console (41).