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Patent EP-3352560-A1 (EP)
Title: Procédé d'amélioration des performances de récolte chez brassica
Inventor: MACDONALD ROBERT
IPC: A01H5/10
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'améliorer les performances de récolte chez Brassica, le procédé comprenant : la fourniture de semences de Brassica qui ont été triées de sorte qu'au moins 90 % de la population de semences ont un diamètre de graine d'au moins 1,7 mm ; et le semis desdites graines de Brassica à un taux de semis suffisant pour établir une population de plantes de Brassica telle les plantes ont une densité de 40 à 95 plantes par m 2  lorsque les plantes ont atteint l'un quelconque ou plusieurs des stades de développement phénologique 11, 12, 13, 14 ou 15, conformément à l'échelle BBCH ; et en ce que les plantes présentent un taux d'établissement d'au moins 40 %.
Patent EP-3277355-A1 (EP)
Title: Adaptateur pour des systèmes d'assistance respiratoire
Inventor: KEMPS DAVID ROBERT
IPC: A61M16/08
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour un système d'assistance respiratoire qui administre des aérosols à un patient. L'adaptateur est léger et présente un faible encombrement pour augmenter le confort du patient. L'adaptateur comprend un ajutage et un mécanisme d'étanchéité pour maintenir la pression en son sein indépendamment du fait que l'ajutage soit inséré ou non dans l'adaptateur. L'adaptateur est conçu pour se raccorder à un tube médical et à un dispositif d'administration de médicament.
Patent EP-3278034-A1 (EP)
Title: Procédé pour mélange actif au niveau d'une unité de traitement de l'air
Inventor: BJÄRKLEV JOHAN
IPC: F24F12/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mélange contrôlé d'un sous-ensemble de flux d'air d'échappement (1) dans un flux d'air d'alimentation (2) au niveau d'une unité de traitement de l'air (3). En cas d'indication d'un besoin de mélange d'air d'échappement, tout d'abord un équilibre de pression positive (Δρ2) est sécurisé au dessus d'un amortisseur de mélange (15), c'est-à-dire que la pression est supérieure sur un côté d'air d'évacuation (4) de l'amortisseur de mélange (15) à celle sur un côté d'air d'alimentation (5) de celui-ci, avec les critères Δρ2 > 0 Pa et a-b < Δρ2≤ a + b Pa, où a est une valeur définie facultative et b est une valeur d'intervalle facultative. L'équilibrage est effectué en commandant soit un amortisseur d'air d'échappement (6), soit un amortisseur d'air extérieur (12), l'amortisseur (6, 12) de régulation étant déterminé par le point de fonctionnement actuel, c'est-à-dire des pressions actuelles autour de l'amortisseur de mélange (15). Lorsque l'équilibrage est arrêté ou une période d'équilibrage a expiré, le processus de mélange commence, de telle sorte que l'amortisseur de mélange (15) et l'amortisseur extérieur (12) fonctionnent en parallèle et en opposition de phase, jusqu'à une valeur souhaitée, et le ventilateur d'air d'échappement (9) en parallèle fixe le flux correct dans le flux d'air d'échappement (1) par la commande de la vitesse.
Patent EP-3356700-A1 (EP)
Inventor: ANDRIEUX GAËL
IPC: F16H1/32
Filed: 2016-09-30
Abstract: The invention concerns a gear motor consisting of an electric motor (2) having a stator part (101) and a rotor part (102) driving the input shaft of a trochoidal reduction gear comprising at least one eccentric area, rigidly connected to the input shaft and rotating at least one toothed outer gear and a plurality of rods (240) perpendicular to said outer gear, said plurality being rigidly connected to an output shaft (9) and being driven by cavities passing through said outer gear. The reduction gear is housed in a rigid monolithic housing defining an inner volume having, from the input shaft to the output shaft (9), at least four sections of decreasing radii.
Patent EP-3324868-A1 (EP)
Title: Dispositif médical multifonctionnel
Inventor: BATCHELOR KESTER J
IPC: A61B18/12
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, appareil ou système médical multifonctionnel qui est capable de perforation dans une procédure ou opération chirurgicale et également capable d'attirer, collecter enlever ou réduire des débris générés par la procédure ou opération chirurgicale, sur un sujet. L'appareil comprend une pluralité d'électrodes, dont deux sont configurées de façon à être en communication électrique avec ou étant électriquement connectables à des pôles opposés d'une source d'électricité C.C. à haute tension pour ioniser, attirer, collecter et éliminer ou réduire les débris. Au moins une des électrodes est également configurée de façon à faire partie d'un circuit RF pour conduire une procédure ou opération chirurgicale telle qu'une coupe de tissu, une fermeture de tissu par cautérisation ou une coagulation à un site chirurgical sur le sujet.
Patent EP-3364767-A1 (EP)
Inventor: VAN DER HIJDEN HENDRIKUS THEODORUS W M
IPC: A23D9/007
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une phase huileuse structurée, la phase huileuse comprenant une huile liquide, une matière grasse solide ; et une préparation fibreuse de matière de paroi cellulaire décollée dispersée dans ladite phase huileuse, la matière de paroi cellulaire provenant de tissu végétal, et ladite préparation fibreuse ayant une aire de surface spécifique correspondant à un SBET d'au moins 5 m2/g. L'invention concerne également un procédé pour préparer de telles compositions, et l'utilisation de ladite matière de paroi cellulaire en association avec une matière grasse solide pour structurer la phase huileuse d'une composition comprenant une phase huileuse.
Patent EP-3356176-A1 (EP)
Title: Wheel suspension of an electrical drive for supporting a manual movement impulse
Inventor: BACHMAIER GEORG
IPC: B60L3/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: The invention relates to a wheel suspension of a device (V) having an electrical drive (R, S) of a wheel (3) for supporting a manual movement impulse, wherein: a connector piece (P) is movably or bendably arranged between a support element or support frame (T) connected to the device (V) and between an interior stator (S) of an electrical drive, such that the connector piece is held in a starting position due to the gravity (G) of the device, without other influencing forces, at least one sensor (DM, WG, PG) is attached that detects a deflection of the connector piece, and a control device (SE, 7), which is designed such that the control device together with the electrical drive (R, S) counteracts a deflection or bending of the connector piece (P).
Patent EP-3294412-A1 (EP)
Title: Système et procédé de localisation utiles dans l'acquisition et l'analyse d'informations cardiaques
Inventor: WELSH DANIEL J
IPC: A61N1/362
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de localisation utiles dans l'acquisition et l'analyse d'informations cardiaques. Le système et le procédé de localisation peuvent être utilisés avec des systèmes qui effectuent un mappage cardiaque, un diagnostic et un traitement d'anomalies cardiaques, à titre d'exemples, et dans la récupération, le traitement et l'interprétation de ces types d'informations. Le système et le procédé de localisation utilisent des entrées à haute impédance, une meilleure isolation et des courants de commande relativement élevés pour des paires d'électrodes utilisées pour établir un système de coordonnées multiaxial. Les axes peuvent être tournés et mis à l'échelle pour améliorer la localisation.
Patent EP-3298556-A1 (EP)
Title: Procédé et système permettant d'effectuer une gestion d'interaction de client basée sur une valeur de client
Inventor: KANNAN PALLIPURAM V
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur et un système permettant d'effectuer une gestion d'interaction de client basée sur une valeur de client, faisant appel à une détermination d'une estimation initiale d'une valeur de client d'un client d'une entreprise. L'estimation initiale de la valeur de client est déterminée au moyen de données d'interaction associées à des interactions passées du client avec l'entreprise sur un ou plusieurs canaux d'interaction. Au moins un type de personne est identifié comme correspondant au client et chaque type de personne dudit type de personne est associé à un facteur de correction prédéfini respectif. L'estimation initiale de la valeur de client est corrigée au moyen du facteur de correction prédéfini correspondant à chaque type de personne pour générer une estimation corrigée de la valeur de client. Une ou plusieurs recommandations sont générées sur la base de l'estimation corrigée de la valeur de client avec une intention d'atteindre, au moins en partie, un ou plusieurs objectifs prédéfinis de l'entreprise.
Patent EP-3304645-A1 (EP)
Inventor: HOJJAT NASRIN
IPC: H01Q9/16
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne une architecture d'antenne généralisée multibande utilisant deux types ou plus d'élément d'antenne. Des réseaux linéaires d'un premier type d'élément d'antenne sont utilisés pour une ou plusieurs fréquences, tandis qu'un second type d'élément d'antenne est utilisé pour d'autres fréquences. Le second type d'élément d'antenne est situé entre les réseaux linéaires du premier type d'élément d'antenne. Le second type d'élément d'antenne peut être disposé dans une configuration en quinconce ou en tant que réseaux linéaires également. Le premier type d'élément d'antenne peut être un élément d'antenne à plaque, tandis que le second type d'élément d'antenne peut être un élément d'antenne dipôle. L'élément d'antenne à plaque peut être utilisé pour des fréquences de bande haute, tandis que l'élément d'antenne dipôle peut être utilisé dans des fréquences de bande basse. L'espacement dans la direction verticale n'est pas égal pour réduire au minimum l'effet des réseaux les uns sur les autres.
Patent EP-3305802-A1 (EP)
Inventor: KIM SANG JAE
IPC: A61K38/08
Filed: 2016-05-25
Abstract: The present invention relates to a novel peptide and a composition including the same, and more particularly, to a novel peptide effective in anti-inflammation, anti-fibrosis, wound healing, and anti-cancer treatment, and a composition including the same. The novel peptide according to the present invention and the composition including the same exhibit an effect of alleviating, preventing, or treating inflammation, fibrosis, wounds, and symptoms of diseases such as cancer including these symptoms, and thus may provide a method of preventing or treating associated diseases.
Patent EP-3526889-A1 (EP)
Title: Ensemble convertisseur doté d'un élément triphasé de mise à la terre
Inventor: ARMSCHAT CHRISTOPH
IPC: H03H7/01
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble convertisseur (1) comprenant : - un convertisseur (2) apte à être implanté entre un réseau de tension alternative et un circuit de tension continue, lequel convertisseur présente des inverseurs qui s'étendent respectivement entre une borne de tension alternative (4) et une borne de tension continue (3), chaque inverseur comportant un montage série de sous-modules bipolaires, lesquels comportent des semi-conducteurs de puissance, - ainsi qu'un élément triphasé de mise à la terre (7) qui est implanté côté tension alternative du convertisseur et qui présente des bobines d'inductance (9, 11) connectées à un point neutre (12) mis à la terre. L'invention est caractérisée en ce qu'un filtre réjecteur (15), implanté entre le point neutre (12) et une liaison à la terre (8), est conçu pour la suppression d'une harmonique d'une tension alternative du réseau de tension alternative (5).
Patent EP-3517776-A1 (EP)
Inventor: GARCÍA DE LA PEÑA EMMANUEL
IPC: F03D80/50
Filed: 2016-09-23
Abstract: Method and equipment for replacing wind turbine components, by means of a telescopic structure (3) which is attached, in a vertical and retracted position, to the base of the wind turbine tower (1) and which can be extended and moved upwards until it reaches the tower head (7), by means of collars (4) and webbings (5) mounted around the tower and being fixed thereto. The components to be replaced are raised and lowered by means of the telescopic structure (3).
Patent EP-3308895-A1 (EP)
Inventor: KOZUKI SHOHEI
IPC: B23K9/18
Filed: 2016-06-08
Abstract: A multi-electrode submerged arc welding method using a plurality of electrodes is provided. For each of a second electrode to an nth electrode except a first electrode that is a front electrode in a welding direction where n is an integer of 2 or more: a welding power supply capable of controlling a waveform of a welding current is used; and when a maximum value of an electromagnetic force F i  acting on an arc column at a wire tip of an ith electrode during welding is denoted by F imax  in N/m, an average value of the electromagnetic force F i  is denoted by F iave  in N/m, and a standard deviation of the electromagnetic force F i  is denoted by σ Fi  in N/m, welding is performed so that F imax,  F iave , and σ Fi  satisfy relationships in Expressions (1) and (2).
Patent EP-3403236-A1 (EP)
Inventor: NGUYEN PHI HUNG
IPC: G06T3/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique. Le dispositif électronique comprend un processeur. Le processeur est configuré pour restituer une première zone d'une image. Le processeur est également configuré pour restituer une deuxième zone de l'image. La première zone est dotée d'un pavage d'un niveau de détail supérieur à celui de la deuxième zone. Le processeur est en outre configuré pour présenter la première zone et la deuxième zone sur au moins une vitre de véhicule.
Patent EP-3389762-A1 (EP)
Inventor: RAULT MAXIME
IPC: A61N1/05
Filed: 2016-12-09
Abstract: La sonde comprend une terminaison (20) distale apte à venir en contact avec les tissus de l'organe (N), cette terminaison comprenant un substrat (28) isolant, et au moins une interface conductrice portée par le substrat. Un corps de sonde (14) comporte au moins un conducteur de liaison relié à une interface conductrice respective. L'interface conductrice comprend au moins un fil conducteur (30) déformable, au moins partiellement dénudé, avec une configuration tissée, brodée, tressée ou tricotée d'ancrage du fil déformable (30) au substrat (28).
Patent EP-3350253-A1 (EP)
Title: Organische carbonate als treibmittel
Inventor: POELLER SASCHA
IPC: B29C44/18
Filed: 2016-12-20
Abstract: Die vorliegende Anmeldung betrifft eine thermisch expandierbare Zusammensetzung, die mindestens eine organische Verbindung umfassend mindestens eine cyclische Carbonatgruppe als Treibmittel, mindestens einen Katalysator für das Treibmittel, mindestens ein reaktives Bindemittel und mindestens einen Härter und/oder Beschleuniger umfasst, Formkörper, die diese Zusammensetzung enthalten, sowie ein Verfahren zum Abdichten und Füllen von Hohlräumen in Bauteilen, zum Verstärken oder Versteifen von Bauteilen, insbesondere hohlen Bauteilen, und zum Verkleben von beweglichen Bauteilen unter Verwendung derartiger Formkörper sowie die Verwendung von entsprechenden cyclischen organischen Carbonaten als Treibmittel in thermisch expandierbaren Zusammensetzungen.
Patent EP-3390208-A1 (EP)
Inventor: KRISTIANSSON GUSTAV
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour optimiser une position d'un déflecteur d'air (3, 4) guidant un flux d'air autour d'un véhicule automobile terrestre pendant la conduite, consistant à détecter un paramètre de l'actionneur électrique (30) pour déplacer le déflecteur d'air (3, 4) de la première position à la seconde position (p1 ; p2), et enregistrer une pluralité d'amplitudes de signal du paramètre détecté (101). Le procédé comprend en outre une étape c1) dans un domaine de temps, identifiant une partie d'amplitudes de signal enregistrées consécutives, et identifiant une position correspondant à un pic d'amplitude de signal dans la partie identifiée avec un écart maximal à partir de la première ou seconde valeur seuil (102a) ou, en variante à c1), une étape c2) dans un domaine de fréquence, identifiant des fréquences centrales d'impulsions correspondant à des amplitudes de signal enregistrées, et identifiant une position correspondant à une fréquence centrale identifiée d'une impulsion avec un écart maximal à partir d'une valeur de fréquence (102b). Ensuite, le déflecteur d'air (3, 4) est déplacé vers la position identifiée (103).
Patent EP-3390633-A1 (EP)
Inventor: LUINI ALBERTO
IPC: A61K31/713
Filed: 2016-12-16
Abstract: The present invention refers to a suppressor or inhibitor of expression and/or function of at least one gene, preferably a kinase or ubiquitin ligase, for use in the treatment of a protein conformational disorder.
Patent EP-3397182-A1 (EP)
Inventor: HOUSER KEVIN L
IPC: A61B18/14
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil comprenant un corps, un ensemble manche, un effecteur terminal et un module de commande. L'ensemble manche se prolonge de manière distale depuis le corps et comporte un guide d'ondes acoustiques. Le guide d'ondes est conçu en vue d'un couplage acoustique avec un transducteur à ultrasons. L'effecteur terminal comprend une lame à ultrasons, un bras de serrage, une électrode et un capteur. La lame à ultrasons est en communication acoustique avec le guide d'ondes. Le bras de serrage peut être actionné pour comprimer un tissu contre la lame à ultrasons. L'électrode permet d'appliquer de l'énergie électrochirurgicale radiofréquence (RF) au tissu. Le capteur peut être actionné pour détecter un état du tissu en contact avec l'effecteur terminal. Le module de commande est utilisable pour commander l'administration d'énergie ultrasonore et d'énergie électrochirurgicale RF par l'intermédiaire de l'effecteur terminal sur la base de données en provenance du capteur.
Patent EP-3323046-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé d'exploitation des principes de l'apprentissage automatique pour l'analyse et la suppression de causes profondes dans des environnements informatiques
Inventor: RAZIN SERGEY A
IPC: G06F11/00
Filed: 2016-07-14
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent un dispositif hôte comprenant une mémoire et un processeur, le dispositif hôte étant configuré pour déterminer une anomalie associée à un attribut d'une ressource d'environnement informatique de l'infrastructure informatique. Le dispositif hôte est configuré pour corréler un objet associé à l'attribut de l'anomalie détectée avec un objet associé de l'infrastructure informatique. Le dispositif hôte est configuré pour déterminer une probabilité de cause profonde pour chacun des objets corrélés, la probabilité de cause profonde identifiant une probabilité que l'objet corrélé soit la cause de l'anomalie détectée. Le dispositif hôte est configuré pour générer une identification d'un objet racine associé à l'anomalie d'après la probabilité de cause profonde identifiée.
Patent EP-3262501-A1 (EP)
Title: Version de format d'impression avec liaison lisible par machine
Inventor: ASTHANA PRASHANT
IPC: G06F3/12
Filed: 2016-04-20
Abstract: Des exemples de la présente invention concernent la génération d'une version de format d'impression avec une liaison lisible par machine superposée. À titre d'exemple, un ensemble de liaisons lisibles par machine assignées à un compte d'utilisateur depuis un dépôt distant est obtenu. En réponse à une commande d'impression associée au compte d'utilisateur, une liaison lisible par machine parmi l'ensemble des liaisons lisibles par machine est sélectionnée et appliquée sur une partie du document numérique. Ensuite, une version de format d'impression du document numérique associé à la liaison lisible par machine est générée.
Patent EP-3390774-A1 (EP)
Inventor: MILLS THOMAS MATTHEW
IPC: E21B43/12
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne des procédés et un appareil pour étalonner des contrôleurs de pompe à tige. Un exemple de procédé comprend l'obtention de valeurs initiales se rapportant à une unité de pompage, la détermination de paramètres sur la base des valeurs initiales, les paramètres comprenant au moins l'un parmi une valeur de charge de fuite, une valeur de frottement résiduel et une valeur de poids de tige flottante et, sur la base d'une ou plusieurs parmi les valeurs initiales et les paramètres, le calcul d'une ou plusieurs dimensions d'un train de tiges, la ou les dimensions servant à déterminer une carte de pompe de l'unité de pompage.
Patent EP-3344760-A1 (EP)
Inventor: LAMB LAWRENCE S
IPC: C07K14/705
Filed: 2016-09-06
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions de cellules modifiées pour exprimer au moins un récepteur d'antigène chimère et un facteur de survie. L'invention se rapporte en outre à des méthodes d'utilisation desdites compositions de cellules.
Patent EP-3348559-A1 (EP)
Inventor: KATAYAMA Taiki
IPC: C08L83/05
Filed: 2016-08-22
Abstract: Provided is a compound for imparting a thermal plasticity to an organic silicon resin. The compound is a novel vinyl silane compound represented by the following formula (1):
     
wherein A independently represents a divalent hydrocarbon group having 1 to 6 carbon atoms; Y independently represents a substituted or unsubstituted monovalent hydrocarbon group having 1 to 12 carbon atoms.
Patent EP-3321802-A1 (EP)
Inventor: YAU ARNOLD
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-05-20
Abstract: Provided is a method of installing an application in an electronic device, the method including obtaining an application package for installing the application, determining whether the application package includes a trusted application (TA) that is installable in the electronic device, and installing the TA in the electronic device when the application package includes the TA.
Patent EP-3309222-A1 (EP)
Inventor: KIM BOO KYUNG
IPC: C08J7/044
Filed: 2016-09-21
Abstract: The present invention relates to a photocurable coating composition including: a photopolymerizable compound; inorganic fine particles; two or more kinds of fluorine-containing compounds including photoreactive functional groups; and a photopolymerization initiator, a low refractive layer including the photocured product of the photocurable coating composition, and an anti-reflective film including the low refractive layer.
Patent EP-3367141-A1 (EP)
Inventor: YAMANAKA KAZUHIKO
IPC: G02B5/02
Filed: 2016-10-14
Abstract: A light emitting device includes a wavelength conversion element (1), and an excitation light source (40) which radiates excitation light (81) to the wavelength conversion element (1). The wavelength conversion element (1) includes a support member (2) having a supporting surface (2m), and a wavelength conversion member (4) disposed on the supporting surface (2m) so as to be contained within the support member (2) in a top view of the support member (2) from the supporting surface (2m) side. An outer peripheral region (2e) on the support member (2), which is an outer peripheral portion of an arrangement region (2p) including the wavelength conversion member (4) and is exposed from the wavelength conversion member (4), includes a light absorbing portion which can absorb first light having the same wavelength as that of the excitation light (81) or a light scattering portion (2s) which can scatter the first light. The arrangement region (2p) includes a reflective member (reflective film (3)) disposed between the wavelength conversion member (4) and the support member (2), the reflective member being different from the support member (2).