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Patent FR-3048593-A1 (FR)
Title: Piece destinee a entrer en contact avec un produit cosmetique visqueux
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B15/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne une pièce destinée à entrer en contact avec un produit cosmétique visqueux, ledit produit cosmétique étant un matériau thixotrope, ladite pièce étant une pièce plastique, composée d'un matériau à base thermoplastique, ladite pièce comprenant en outre, dans sa composition, un pourcentage d'un matériau lubrifiant, ledit pourcentage étant compris dans l'intervalle ] 0 ; 15 [, de manière à ce que le produit cosmétique se détache de la surface de ladite pièce, après avoir été embarqué dessus, lorsque la pièce est effleurée par une frange de cils d'un utilisateur, lorsque la pièce est effleurée par les doigts d'un utilisateur, ou encore, par gravité, sous l'action du seul poids du matériau thixotrope se présentant sous la forme d'un amas de produit cosmétique
Patent FR-3050536-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la vitesse de rotation d’une cage de retention d’un palier a roulement
Inventor: LE GOFF ALEXIS
IPC: G01P3/48
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la vitesse de rotation d'une cage de rétention (4) d'un palier à roulement comprenant un organe intérieur (1) et un organe extérieur (2) entre lesquels des corps roulants (3) retenus par ladite cage sont disposés pour permettre la rotation relative desdits organes, au moins un desdits corps roulants présentant une aimantation rémanente et ledit procédé prévoyant de : mesurer le champ magnétique induit par le passage successif des corps roulants (3) lors de la rotation relative des organes (1, 2), afin d'obtenir un signal temporel périodique ; faire une analyse harmonique dudit signal temporel pour obtenir un spectre représentatif de la fréquence de passage desdits corps roulants ; déterminer ladite fréquence de passage des corps roulants (3) et calculer la vitesse de rotation de la cage (4) à partir de ladite fréquence de passage.
Patent FR-3054602-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de controle de l'introduction conjointe d'air et de gaz d'echappement a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente.
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B37/10
Filed: 2016-07-29
Abstract: Dispositif et méthode de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté comprenant un système de suralimentation comportant un turbocompresseur (7) avec une turbine (8) connectée à au moins une sortie de gaz d'échappement du collecteur d'échappement (5) dudit moteur ainsi qu'un compresseur (10) d'air extérieur, un conduit de transfert partiel (15, 18) de l'air comprimé du compresseur vers une entrée sur le collecteur en communication avec la turbine, et un conduit EGR (21) reliant une sortie de gaz d'échappement à une conduite d'admission d'air comprimé (4). Selon l'invention, l'entrée d'air comprimé et la sortie de gaz d'échappement sont disposées éloignées l'une de l'autre sur le collecteur de gaz d'échappement.
Patent FR-3060933-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un signal radio emis par une passerelle, passerelle et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un signal radio émis par un dispositif pour adapter sa portée. Le procédé comprend : - détermination (2) par un contrôleur d'un niveau (Wi-Fi_level) de signal radio émis par le dispositif en limite d'une zone déterminée, - commande (REDUCE_Cde) par le contrôleur d'une adaptation (3) de la portée du signal radio émis par le dispositif en fonction de la comparaison du niveau de signal et d'un seuil déterminé.
Patent FR-3064278-A1 (FR)
Title: Section et procede de refroidissement d'une ligne continue combinant un refroidissement sec et un refroidissement humide
Inventor: CLIN MICHEL
IPC: C23C2/40
Filed: 2017-03-22
Abstract: Section de refroidissement d'une ligne continue de recuit ou de galvanisation de bandes d'acier agencée pour recevoir une bande métallique (1), ladite section comprenant au moins une zone (2) de refroidissement sec agencée pour projeter un gaz sur ladite bande d'acier et au moins une zone (5) de refroidissement humide agencée pour projeter un liquide ou un mélange de gaz et de liquide sur ladite bande d'acier.
Patent FR-3064265-A1 (FR)
Title: Nouveaux sels utilisables comme liquides ioniques ou sels intermediaires pour la preparation de liquides ioniques
Inventor: CADRA STEPHANE
IPC: H01M10/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention a trait à des sels comprenant l'association d'au moins un cation répondant à la formule (I) suivante : dans laquelle : -R1 est un groupe hydrocarboné acyclique ; -n est un entier allant de 0 à 3 ; -m est un entier allant de 1 à 4 ; et d'au moins anion Y. Ces sels sont utilisables comme liquides ioniques ou sels intermédiaires pour la fabrication de liquides ioniques.
Patent FR-3066045-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comprenant des couches de conversion en longueur d'onde
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/30
Filed: 2017-05-02
Abstract: Diode électroluminescente (100) comprenant : - une structure d'émission (102) d'une lumière à une première longueur d'onde Ai, comportant une jonction p-n (106, 108) dans laquelle est disposée une zone active (110) incluant une première couche émissive (112) comportant de l'lnX1Ga1-X1N disposée entre deux premières barrières (114) ; - une structure de conversion (104) apte à convertir la lumière émise par la structure d'émission à une deuxième longueur d'onde différente de la première, disposée sur la structure d'émission et comprenant une deuxième couche émissive d'lnX2Ga1-X2N, disposée entre deux deuxièmes barrières comprenant chacune plusieurs couches d'absorption d'lnX3Ga1-X3N séparées les unes des autres par une intercouche de GaN ; dans laquelle les concentrations en indium X1, X2 et X3 sont telles que 0 < X1 < X2 et Eg(lnX2Ga1-X2N) < Eg(lnX3Ga1-X3N) < h.c/λ1.
Patent FR-3070808-A1 (FR)
Title: Systeme domotique pour un batiment et batiment comportant un tel systeme domotique
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L45/16
Filed: 2017-09-04
Abstract: Ce système domotique pour un bâtiment comporte : - des équipements domotiques (6, 8, 10), répartis au sein de zones (Z1, Z2) du bâtiment, et - un réseau de communication (14), auquel sont connectés les équipements domotiques, et autorisant une communication des équipements domotiques entre eux selon un protocole de communication prédéfini. Le réseau de communication (14) est un réseau hiérarchique câblé comportant : - un premier réseau (B, SN1, SN2) de rang n, - une pluralité de sous-réseaux (SN1, SN2, SSN1, SSN2) de rang hiérarchique inférieur n-1, connectés au premier réseau, chaque sous-réseau étant associé à une zone et contenant au moins un des équipements domotiques (6, 8, 10) ; chaque sous-réseau de rang hiérarchique inférieur n-1 étant raccordé au premier réseau de rang n par un équipement réseau (22, 24).
Patent FR-3070982-A1 (FR)
Title: Composition a base d'hydrochlorofluoroolefine et d'huile minerale
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins une hydrochlorofluorooléfine, au moins une huile minérale et de l'air, l'air étant dans une proportion massique inférieur à 1 % par rapport à la masse du mélange de l'au moins une hydrochlorofluorooléfine et de l'air, dans laquelle la composition est soumise à une température maximale de changement d'état supérieure ou égale à environ 100°C.
Patent FR-3071792-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : une première garniture latérale (2a) pourvue d'un premier rail (3a) de guidage ; un panneau fixe de recouvrement de la partie avant dudit compartiment ; un volet (5) monté coulissant sur ledit rail entre une position de recouvrement et une position d'accès qui est rehaussé et avancé en présentant sensiblement la même assiette dans les deux positions ; une navette (6) rigide montée par ses extrémités avant et arrière en coulissement sur ledit rail, lesdites extrémités étant pourvues de moyens d'emboitement (7) dudit volet qui est pourvu, en extrémité de son bord latéral correspondant à ladite garniture, de deux saillies (8) transversales reçues en emboitement dans lesdits moyens, lesdits moyens étant agencés de manière à empêcher un débattement transversal desdites saillies ; un moyen d'actionnement électrique de ladite navette pour amener ledit volet dans l'une ou l'autre de ses positions.
Patent FR-3073600-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une barriere d'isolation thermique d'une paroi d'une cuve et barriere d'isolation thermique ainsi obtenue
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une barrière d'isolation thermique (2, 5) pour une paroi (1) d'une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse (3), ledit procédé comportant l'étape de: - pousser un bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60), en direction de la structure porteuse (3), contre un organe d'appui (15, 82, 91) de sorte à endommager de manière irréversible le bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) au niveau de son appui contre l'organe d'appui (15, 82, 91) et à réduire de manière irréversible la dimension du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) entre une extrémité interne (48, 61) du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) et l'appui du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) contre l'organe d'appui (15, 82, 91), jusqu'à ce que l'extrémité interne (48, 61) du bouchon isolant (44, 57, 58, 59, 60, 95, 96) atteigne une position prédéterminée à l'intérieur dudit évidement (43, 55). L'invention concerne également une barrière d'isolation thermique (2, 5) ainsi obtenue.
Patent FR-3075455-A1 (FR)
Title: Cable comprenant au moins une couche metallisee d'un materiau carbone
Inventor: LARCHE JEAN-FRANCOIS
IPC: H01B7/18
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé (2) entouré par au moins une couche polymérique (3), caractérisé en ce que ladite couche polymérique (3) est entourée par au moins une couche métallisée d'un matériau carboné (4) ledit matériau carboné comprenant plus de 50 % en poids d'atomes de carbone par rapport au poids total du matériau carboné.
Patent FR-3076245-A1 (FR)
Title: Composant modulaire comportant un film fonctionnel
Inventor: WINKLER FRANZISKA
IPC: B62D25/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un composant modulaire (1) comportant un corps de base de composant (2) ayant un contour de composant, au moins une partie du corps de base de composant (2) présentant un film fonctionnel (3) disposé sur celle-ci et pourvu d'une surface fonctionnelle (4) opposée au corps de base de composant (2) et conçue pour d'autres étapes de production spécifiques du composant modulaire (1). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication dudit composant modulaire (1).
Patent FR-3084318-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'energie d'une installation motrice hybride d'un aeronef multirotor
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: B64D35/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (20) de gestion de l'énergie d'une installation motrice hybride (10) d'un aéronef (1) multirotor lors d'un vol. Ladite installation motrice hybride (10) comporte un moteur thermique (15), un générateur électrique (16) et plusieurs moteurs électriques (17) ainsi que plusieurs dispositifs de stockage (18) d'énergie électrique. Ledit aéronef (1) comporte plusieurs rotors (2) entraînés en rotation respectivement par un moteur électrique (17). Ledit vol dudit aéronef (1) comporte une phase de décollage, une phase de croisière et une phase d'atterrissage, ladite phase de décollage et ladite phase d'atterrissage étant réalisées uniquement en consommant une énergie électrique. Ledit procédé permet de calculer un taux d'électrification RElec dudit vol en fonction des énergies électriques et thermiques consommées lors desdites phases de décollage, d'atterrissage et de croisière, limitant de la sorte au juste nécessaire l'utilisation dudit moteur thermique (13) pendant la phase de croisière et, par suite, des nuisances qui l'accompagnent.
Patent FR-3079758-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'air entrant dans et/ou sortant hors d'un espace confine
Inventor: GIROUDIERE FABRICE
IPC: B01D53/78
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'air entrant dans et/ou sortant hors d'un espace confiné pour l'appauvrir en composés gazeux polluants, notamment en NOx, et en particules solides, caractérisé en ce qu'on conduit au moins une partie de l'air à traiter dans un dispositif de lavage (1) au contact d'un écoulement d'un effluent liquide (6) comprenant au moins un composé actif vis-à-vis du ou d'au moins un des composés gazeux polluants, de sorte que ledit effluent liquide au contact de l'air à traiter se charge en particules et agit sur ledit composé gazeux par absorption, puis éventuellement conversion chimique, notamment du type oxydation ou réduction.
Patent FR-3083856-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-souffle, anti-fragment, anti-balle, anti-ricochet et anti-vehicule, biface
Inventor: LAUBIE CHARLES
IPC: F42D5/045
Filed: 2018-07-11
Abstract: Dispositif de protection 1 anti-souffle, anti-fragment, anti-balle, anti-ricochet et anti véhicule, biface, pour lieu recevant du public, comprenant un panneau sandwich 2 comprenant deux couches extérieures 201, 211 réalisées en matériau de faible dureté, au moins deux couches intérieures 202, 212 réalisées en matériau de dureté élevée, chacune en contact avec une desdites couches extérieures, et au moins une couche intérieure 203, 213 réalisée en matériau de faible dureté et en contact avec des couches intérieures réalisées en matériau de dureté élevée, et deux merlons 3 disposés chacun de biais par rapport au panneau sandwich 2 et fixés au panneau sandwich 2, pourvus d'un bord en contact avec le substrat ou un sol, et formant déviateurs de souffle.
Patent FR-3084156-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un flux de matiere par absorption de lumiere, et procede de mesure correspondant
Inventor: ARNOULT ALEXANDRE
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-07-20
Abstract: Il est proposé un dispositif de mesure (100) d'un flux de matière, comprenant : - une source lumineuse (10) configurée pour émettre un faisceau de lumière ayant une longueur d'onde correspondant à la longueur d'onde d'absorption d'un élément d'intérêt dudit flux de matière ; un connecteur optique (30) ; - un capteur de lumière (20) configuré pour recevoir, via le connecteur optique : ○ un faisceau atténué résultant d'une transmission du premier faisceau de lumière à travers ledit flux de matière ; ○ un faisceau non-atténué résultant d'une transmission du premier faisceau de lumière sans passer par ledit flux de matière. Le dispositif (100) est tel que le capteur de lumière est un capteur de lumière monodimensionnel, et que le connecteur optique est positionné par rapport au capteur de lumière monodimensionnel pour que le centre du connecteur optique soit aligné avec le centre du capteur de lumière monodimensionnel, de telle sorte que le faisceau non-atténué soit spectralement dirigé vers une première partie du capteur de lumière monodimensionnel et que le faisceau atténué est spectralement dirigé vers une deuxième partie du capteur de lumière monodimensionnel.
Patent FR-3085080-A1 (FR)
Title: Procede de determination du potentiel energetique d’une toiture d’un batiment
Inventor: BRU RICHARD
IPC: G06Q50/08
Filed: 2018-08-17
Abstract: Le procédé de détermination du potentiel énergétique d'une toiture d'un bâtiment permettant de localiser les zones les plus favorables à l'installation de panneaux photovoltaïques ou thermiques, caractérisé en ce qu'il consiste : • à préparer le modèle numérique de terrain (MNT) ; • à calculer l'empreinte au sol du bâtiment ; • à mesurer les pentes et orientations des toitures du bâtiment ; • à déterminer l'irradiation solaire et les ombres proches des toitures du bâtiment ; • à localiser les zones des toitures du bâtiment recevant le potentiel énergétique le plus élevée.
Patent FR-3088414-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une puissance thermique a injecter dans un systeme de chauffage et systeme de chauffage mettant en œuvre ce procede
Inventor: VALLEE MATHIEU
IPC: G05D23/19
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une puissance thermique à injecter dans un système de chauffage hydraulique d'un bâtiment, comportant un circuit de chauffage hydraulique dans lequel circule un fluide caloporteur, une pluralité d'étapes, mises en œuvre durant au moins une première période : a) choix (E1) d'un modèle de fonctionnement ou d'optimisation du système de chauffage à améliorer et d'un objectif adapté pour définir ce modèle, b) détermination (E2), par le module de planification (133), de consignes de fonctionnement permettant de répondre à l'objectif choisi à l'étape a), c) transmission (E3) des consignes de fonctionnement au module de régulation (134) et application de ces consignes pendant toute la période, d) analyse (E4), par le module de planification (133), des données collectées pendant ladite période pour corriger au moins un paramètre du modèle choisi à l'étape a) et définir un modèle de fonctionnement amélioré.
Patent FR-3092431-A1 (FR)
Title: Ecran radio-protecteur
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F7/03
Filed: 2019-02-05
Abstract: La présente invention concerne un écran radio-protecteur (5) comprenant une paroi (6) en matériau transparent, une bordure périphérique (611) d’une première face (61) de ladite paroi (6) en matériau transparent venant prendre appui contre une face d’appui (811) d’un contre-cadre (8) par l’intermédiaire d’un joint d’étanchéité (11), ledit écran radio-protecteur (5) comprenant un cadre de fixation (9) muni de moyens (12) d’appui contre une bordure périphérique (621) d’une seconde face (62) de ladite paroi (6) en matériau transparent, lesquels moyens (12) d’appui comprennent une structure longitudinale d’appui (121) comprenant une surface de contact (1212) avec ladite bordure périphérique (621), lequel écran radio-protecteur (5) comprend encore des moyens de solidarisation (10) pour solidariser ensemble ledit contre-cadre (8) et ledit cadre de fixation (9), cet écran radio-protecteur (5) étant caractérisé par le fait que lesdits moyens (12) d’appui comprennent des moyens de rappel élastiques (122) adaptés pour appliquer une pression contre ladite structure longitudinale d’appui (121) en direction de ladite paroi (6) en matériau transparent.. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092811-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d’un essieu electrique d’une remorque ou semi-remorque
Inventor: SIEFFERT JÉRÔME
IPC: B62D59/04
Filed: 2019-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un essieu électrique (2) d’un véhicule tracté (1) par un véhicule tracteur (1c) pour former un convoi, ledit essieu (2) étant associé à au moins un moteur électrique (9) pour fournir une assistance à la traction au convoi lors d’une traction par le véhicule tracteur (1c), consistant à déterminer une consigne de couple (C) pour le moteur électrique (9) en utilisant une donnée d’effort se rapportant à l’effort de traction exercé par le véhicule tracteur (1c), consistant à utiliser des capteurs de disposés sur le convoi pour fournir des données mesurées se rapportant au dit convoi, utiliser un capteur inertiel disposé sur le véhicule tracté (1) pour fournir des données mesurées ou calculées se rapportant à l’accélération du convoi, effectuer une fusion des données issues des capteurs présents sur le convoi, ladite fusion des données se basant sur l’utilisation d’au moins un algorithme de calcul, et estimer par calcul l’effort de traction. Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3094020-A1 (FR)
Title: Immeuble et son procede de fabrication
Inventor: VAN DE VELDE GRÉGORY
IPC: H02G3/36
Filed: 2019-03-18
Abstract: TITRE L’immeuble (101) comprend un logement (38) indépendant délimité par une enceinte définie par un sol (3), au moins un mur (10) périphérique porteur et un plafond (4). Le logement est subdivisé en une pluralité de portions (1161, 1162, 1163) électriquement indépendantes les unes des autres. Le logement comprend un système de raccordement électrique (107) des portions électriquement indépendantes. Le logement comprend, dans chaque portion électriquement indépendante, une portion de bande de connexion électrique (113) qui couvre une zone de distribution (112), et raccordée au tableau électrique (7) par l’intermédiaire de la zone de distribution (112), La bande de connexion électrique (113) est raccordée électriquement à un dispositif électrique (2) d’une cloison amovible (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098923-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'objets longue portee
Inventor: GREVERIE WILFRIED
IPC: G01S13/42
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention décrit un système de détection d’objets en trois dimensions comprenant : un dispositif d’émission (201), configuré pour émettre des signaux selon un procédé d’émission colorée dans un premier plan, un dispositif de réception comprenant au moins deux capteurs (211, 212) disposés dans un deuxième plan perpendiculaire au premier plan, et des moyens de traitements (230) des signaux émis et reçus, dans lequel les moyens de traitements sont configurés pour détecter la présence d’objets: dans le premier plan à partir des signaux reçus d’un capteur du dispositif de réception en utilisant la coloration du signal émis, dans le deuxième plan à partir des signaux reçus d’au moins deux des capteurs du dispositif de réception. L’invention décrit également le procédé de détermination de la présence d’objets et d’estimation leur direction et distance et le procédé de de mise en œuvre associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102318-A1 (FR)
Title: installation comportant une connectique pour le raccordement fluidique d’un échangeur thermique d’au moins un panneau solaire hybride
Inventor: BROTTIER LAETITIA
IPC: H02S40/44
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne une installation comprenant :- un tuyau assurant l’alimentation (TA) ou la décharge d’un fluide de refroidissement,- au moins un panneau solaire hybride, ledit panneau comprenant : -- un module photovoltaïque (11), -- un échangeur thermique (21) dans lequel s’écoule un fluide de refroidissement,- une connectique (31) connectant l’échangeur thermique (21) au tuyau (TA), ladite connectique comprenant :-- un corps tubulaire (30) installé autour du tuyau (TA),-- un tube (31) installé sur une paroi externe du corps tubulaire (30) et qui assure une communication fluidique entre le tuyau (TA) et l’échangeur thermique (21), lequel tube et laquelle paroi externe forment une pièce monobloc,- l’échangeur thermique (21) présente une paroi (20) dans laquelle est aménagé un trou, le tube (31) s’emmanchant librement dans ledit trou, - le tube (31) est pourvu d’un joint d’étanchéité (4) assurant une étanchéité fluidique entre ledit tube et le trou, - le corps tubulaire (30) est assemblé par emboîtage élastique sur l’échangeur thermique (21), lequel emboîtage est réalisé au moyen d’organes (5, 25) qui sont distincts du trou (22) assurant l’emmanchement du tube (31). Figure à publier avec l’abrégé : figure 3