baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2808150-A1 (FR)
Title: Digital telecommunications text network having communications switching system and external network with first/second text control traffic multiplexed following interface formats and switching system transmitted.
Inventor: BONJOUR DOMINIQUE
IPC: H04L12/26
Filed: 2000-04-19
Abstract: The test method for a communications switching system (SET) has digital words from an external network (C1). The digital words are transported in upper layers, and test traffic is generated providing test control traffic and first and second types of digital words are multiplexed following interface formats and second digital words transmitted towards the switching system.
Patent FR-2810662-A1 (FR)
Title: Beton de confinement de dechets
Inventor: BASUYAU VINCENT
IPC: C04B28/02
Filed: 2000-06-22
Abstract: On réalise un béton de confinement de déchets à savoir un béton hydraulique fabriqué à partir de mâchefers d'incinération d'ordures ménagères. Pour permettre l'obtention d'un béton hydraulique ayant des caractéristiques satisfaisantes, en particulier un temps de prise acceptable, on ajoute dans sa composition des fumées de silice ou des cendres volantes. Une autre réalisation envisagée est l'utilisation d'un ciment pouzzolanique et d'une poudre de diatomées. On propose ainsi une solution pour stocker les mâchefers d'incinération d'ordures ménagères de manière efficace. En effet on propose une solution pour employer les mâchefers d'incinération d'ordures ménagères dans un plus grand nombre d'applications hors du domaine des emplois traditionnels de la réalisation de remblais ou de sous-couches routières. Le béton, ainsi formé, peut-être employé en comblement très efficace de cavités souterraines, en béton de pose d'éléments préfabriqués d'ouvrages routiers (bordures, regards,... ) ou comme béton pour la fabrication d'éléments préfabriqués (blocs, éléments-poids, défenses de berges, éléments de soutènement,... ).
Patent FR-2802013-A1 (FR)
Title: Dispositif pour proteger des terminaux a commande tactile
Inventor: POLLET HENRI
IPC: G06F3/0488
Filed: 2000-07-28
Abstract: L'invention a trait à un dispositif pour protéger des terminaux de données à commande tactile (1), comme par exemple, des surfaces de saisie (3) tactiles, ayant une feuille de protection. On peut fixer la feuille de protection au moyen d'un dispositif support sur la surface de saisie du terminal de données (1), la feuille de protection recouvrant entièrement la surface du terminal de données. La surface (3) du terminal de données (1) est munie d'une structure multicouches (13) sans fin, pouvant être placée sur la surface (3) ou déroulée à partir d'un stock de bande de matière (22).
Patent FR-2812773-A1 (FR)
Title: Support bracket for cabling tray includes square section rail with inner sliding element retained by spring to grip cable tray
Inventor: HENNEQUIN BERNARD
IPC: H02G3/04
Filed: 2000-08-02
Abstract: The bracket includes a square section tube extending horizontally from a support plate (10). A mobile part comprises a U-section rail with hooks (26) on the top surface, the hooks running in the slot of the square tube when the two parts telescope together. The hooks retain a cabling tray supported on the bracket.  The bracket (1) for a cabling tray comprises a base part (3) and a mobile part (4). The base consists of a square section tube extending horizontally from a support plate (10), the tube have a longitudinal slot (13) in its upper surface. The mobile part comprises a U-section rail with hooks (26) on the top surface, the hooks running in the slot of the square tube when the two parts telescope together. A spring pulls the rail into the square section tube. A wire cable tray (2) is supported on the bracket. One rod (2a) of the tray is retained under a hook (18) in the support plate (10), and a further rod (2b) is retained by a hook (26) on the mobile part (4).
Patent FR-2812727-A1 (FR)
Inventor: MARSAUD JEAN JACQUES
IPC: G01V15/00
Filed: 2000-08-03
Abstract: The invention concerns a device comprising a linear conductive element arranged proximate to the work to be detected and monitored, associated with a connection system including housings connecting several sections of a conductor and end-of-line housings, whereof at least some comprise a connection point for a detection signal generator and at least a switch enabling to insulate the conductor section wherein the signal is to be injected. A housing (2) provided with a connection point for a detection signal generator comprises a normally closed contact consisting of two conductive components (8, 9) which, arranged on the line whereof the continuity is to be ensured, are mutually pressed when no action is exerted on them, the connection point comprising means for inserting and guiding a plug which, connected to the detection signal generator, is designed when it is engaged in the housing to be supported on the component (8) connected to the line section wherein the signal is to be injected while spacing it apart from the other component (9).
Patent FR-2812981-A1 (FR)
Title: Protection pour reseau electrique ayant une liaison de transmission de donnees infrarouge utilisant le protocole wap
Inventor: MONTJEAN DOMINIQUE
IPC: H02J13/00
Filed: 2000-08-10
Abstract: La protection numérique pour réseau électrique haute tension, destinée à commander l'ouverture de disjoncteurs (13, 14, 15) en cas de défauts relevés par des capteurs de courant et/ ou de tension sur des lignes (10, 11, 12) du réseau reliées aux disjoncteurs, comprend une liaison de transmission de données avec un téléphone portable du type infrarouge (16, 18). La transmission utilise le protocole d'application sans fil WAP.
Patent FR-2798244-A1 (FR)
Title: Circuit et procede d'amplification de puissance a rendement eleve autorisant une large gamme de reduction de puissance dynamique
Inventor: SIGMON BERNARD EUGENE
IPC: H03F1/02
Filed: 2000-08-31
Abstract: Un échantillon d'un signal de radiofréquence (205) est envoyé à un détecteur vidéo (220). L'amplitude d'enveloppe ainsi détectée est envoyée à un circuit de suivi d'enveloppe (280), un comparateur (230) et un circuit de suivi d'enveloppe et de polarisation de grille (240). En fonction de la valeur instantanée de l'amplitude d'enveloppe, le comparateur 230 sélectionne l'une de plusieurs tensions d'alimentation disponibles (340) via des dispositifs de commande de commutation (270). La tension sélectionnée est ajustée par le circuit de suivi d'enveloppe et la tension de sortie résultante (282) est envoyée aux drains d'amplificateurs de puissance (390) de façon que ceux-ci puissent fonctionner au voisinage de la saturation. Si l'amplitude d'enveloppe augmente, le comparateur choisit des tensions d'alimentation supérieures augmentant la tension envoyée aux amplificateurs de puissance.
Patent FR-2813673-A1 (FR)
Title: Radar a impulsions, a modulation de frequence du type rampe, a haute resolution en distance
Inventor: MORUZZIS MICHEL
IPC: G01S7/285
Filed: 2000-09-01
Abstract: La présente invention concerne un radar à impulsions modulées en fréquence selon des rampes de modulation.Le radar analyse le profil distance d'une cible à partir d'un train de N impulsions émises vers cette cible, le signal de chaque impulsion étant modulé en fréquence selon une rampe (21, 22, 23), les rampes étant décalées en fréquence d'une impulsion à l'autre. Chaque signal d'impulsion réfléchi par la cible est démodulé par sa rampe correspondante puis échantillonné. L'analyse de la distance est réalisée par analyse spectrale du signal représenté par la suite d'échantillons obtenue par concaténation des N signaux échantillonnés.L'invention s'applique notamment pour l'amélioration de la résolution en distance de tels radars.
Patent FR-2814785-A1 (FR)
Title: Biellette de suspension d'un groupe moto-propulseur de vehicule automobile et dispositif de suspension comportant une telle biellette
Inventor: HENON DANIEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2000-09-29
Abstract: L'invention concerne une biellette de suspension d'un groupe moto-propulseur de véhicule automobile destinée à être montée sensiblement verticalement, pour relier un groupe moto-propulseur à la structure d'un véhicule, la biellette (1) étant apte à s'allonger, respectivement se rétracter, lorsqu'elle est soumise à des efforts de traction, respectivement de compression, et en ce qu'elle comporte des moyens (4, 5, 10, 15, 18) de régulation de longueur conformés pour, d'une part, permettre une variation de longueur de la biellette lorsque celle-ci est soumise à des efforts de compression/ traction dits " de faible intensité ", tels que ceux générés lors du montage de la biellette sur le véhicule et, d'autre part, empêcher une variation de longueur de la biellette lorsque celle-ci est soumise à des efforts de compression/ traction dits " d'intensité élevée " qui sont supérieurs aux efforts de montage, les efforts d'intensité élevée correspondant, par exemple, aux efforts générés lors du fonctionnement du groupe motopropulseur. L'invention concerne également une suspension moteur utilisant une telle biellette.
Patent FR-2814639-A1 (FR)
Title: Flower pot, for plants, has outer and inner containers, insulated from each other, with drain holes in base and with plastic sheathed mesh to carry water from space between containers, by osmosis.
Inventor: CHAMBEU PIERRE
IPC: A01G27/06
Filed: 2000-10-02
Abstract: The flower pot is formed by an external container (pot or tray) (1), which contains within it a container of smaller diameter (2), insulated from the outer container at the base and provided with evacuation holes (5). It also has a mesh (4), sheathed in plastic, which ensures irrigation by osmosis.
Patent FR-2815622-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement bout a bout pour une machine a derouler en continu
Inventor: MULLER BERNARD
IPC: B65H19/18
Filed: 2000-10-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement bout à bout pour une machine à dérouler en continu, avec raccordement bout à bout entre deux bandes finissante (1) et nouvelle (2), comportant au moins un moyen (3) de déroulage de deux bobines, un accumulateur de bande (4) et un dispositif de raccordement et de coupe.Dispositif caractérisé en ce qu'il est essentiellement constitué par un poste (5) de coupe et de raccordement bout à bout des bandes (1 et 2) comportant deux ensembles opposés pivotants (6) de préparation, de coupe et de raccordement des bandes finissante (1) et nouvelle (2) munis chacun d'un moyen (7) de guidage et de maintien provisoire desdites bandes (1 et 2).L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des machines à dérouler en continu des matières en bandes, en particulier des bobines de PVC ou d'étiquettes ou d'autres matières relativement peu flexibles, pour alimenter en continu, des machines d'impression, de façonnage ou autre.
Patent FR-2823435-A1 (FR)
Inventor: SAINT RAMON JEAN GERARD
IPC: A61D19/02
Filed: 2001-04-11
Abstract: The sachet (11) is made from two layers of a thermoplastic material joined by welded seams to form a pouch (12) with two long and two short sides. One of the short sides has an inlet (14) for filling, and the other an outlet duct (16) to receive a telescopic insemination tube (3) with a spherical tip (7) and a foam plug (6). The outlet duct has sections with two different diameters (D1, D2), with the smaller one nearest the sachet cavity, and the sachet has a peel-open zone (18) adjacent to the outlet duct, sealed e.g. with wax.
Patent FR-2824130-A1 (FR)
Inventor: CHAMPINOT CHRISTEL
IPC: G01N21/35
Filed: 2001-04-26
Abstract: The invention concerns a method for controlling the quality of a product treated at a temperature and under an atmosphere generated by burners arranged at certain locations of the oven (11) wherein the products to be treated (13) move past, by means of a laser diode (14) whereof the laser beam passes through the atmosphere of the oven, the optical characteristics of the beam being modified after passing through the oven (12). The analysis of the modifications of the beam (15) which passes proximate to the treated products enable to act immediately on the fluid (oxidant/fuel) injections in the burners to modify said atmosphere and thereby control the quality of the products. The invention is applicable to heating ovens.
Patent FR-2826198-A1 (FR)
Title: Device and method for thermal protection of a switching component, in particular a power transistor
Inventor: BITAULD LIONEL
IPC: H03K17/06
Filed: 2001-06-15
Abstract: The device acts on a switching component (Q1) which is a power transistor of type MOSFET with the gate (G) controlled by a voltage translation circuit (8) which produces a switching signal (Vgs) derived from a logic control signal (C1) belonging to the range of lower voltage amplitudes.  The device comprises an overheat control circuit (14) connected to a detector element (14') which detects the condition of overheating of the switching component (Q1) and generates a logic inhibition signal (SL(T)) which sets the logic control signal (C1) into a state bringing about a cooling of the switching component (Q1). The switching component (Q1) is controlled as a two-position switch, and the range of the switching signal (Vgs) values comprises only two values corresponding to the opening and the closing of the switch, which is determined by the respective logic states of the logic control signal (C1). The device comprises a logic circuit which is an AND gate (16) whose one input and the output transmits the logic control signal (C1) to the voltage translator circuit (8), and the other input receives the logic inhibition signal (SL(T)) from the overheat control circuit (14). The overheat control circuit (14) comprises components for producing a temperature signal obtained by detecting a parameter linked to the functioning of the switching component (Q1), a comparator receiving the temperature signal on one input and a reference signal on the other input, and an inverter. The comparator is of analogue type with hysteresis effect, that is of the Schmitt trigger type. In the first embodiment, the temperature signal is obtained from a voltage on a component such as a diode which is in thermal contact with the switching component (Q1), and the signal is transmitted via an amplifier to the comparator. In the second embodiment, the temperature signal is obtained from the drain-source voltage which is converted into a power value dissipated by the switching organ, and then to the temperature signal as a function of the power value. The conversion includes a mathematical model in the form of analogue or digital circuits. At least a part of the overheat control circuit is implemented as an application-specific integrated circuit (ASIC). The method for the thermal protection of a switching component is implemented by the device.
Patent FR-2826845-A1 (FR)
Title: Sommier a lattes a fermete variable
Inventor: BODIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: A47C23/06
Filed: 2001-07-06
Abstract: L'invention concerne un sommier à lattes comportant une pluralité de lattes (6) parallèles montées transversalement sur un châssis (2), et des moyens de suspension desdites lattes, caractérisé par le fait qu'il comporte en outre des moyens (8, 9, 30a, 30b) pour régler à la demande la fermeté de l'ensemble des moyens de suspension.
Patent FR-2831381-A1 (FR)
Title: Mobile phone packet mode location service procedure can continue after cell change
Inventor: LANDAIS BRUNO
IPC: H04W36/00
Filed: 2001-10-23
Abstract: A mobile phone packet mode location service procedure continues execution in the base station (BSS) if possible during cell changes using data including new cell identification and Network Service Entity sent from the Serving GPRS Support Node (SGSN)
Patent FR-2833112-A1 (FR)
Title: Moteur a rotor decale pour un demarreur de vehicule automobile
Inventor: VILOU GERARD
IPC: H02K7/12
Filed: 2001-11-30
Abstract: Moteur à rotor décalé pour un démarreur de véhicule automobile, comprenant un rotor (14) sans collecteur du type à réluctance variable ou à cage d'écureuil, et un pignon (12) monté sur l'arbre de transmission (22) au moyen d'une liaison mécanique en rotation autorisant de plus un mouvement relatif de translation axiale du pignon (12) par rapport à l'arbre (22) entre la position de repos et la position de travail. Le déplacement axial du pignon (12) est compris entre 0, 2 et 1, 5 fois la largeur de la denture de la couronne (36). La liaison mécanique comporte une série de cannelures (28) solidaires de l'arbre de transmission (22), et agencées pour laisser au pignon (12) une liberté en translation tout en le liant en rotation à l'arbre (22).
Patent FR-2833496-A1 (FR)
Title: Dispositif medical actif comprenant des moyens perfectionnes de diagnostic du syndrome d'apnee du sommeil
Inventor: POEZEVERA YANN
IPC: A61B5/08
Filed: 2001-12-14
Abstract: Ce dispositif comprend des moyens de mesure de l'activité respiratoire du patient, des moyens de détermination d'un état d'activité, cet état étant susceptible de prendre, en fonction de critères prédéterminés, une valeur représentative d'un état de sommeil du patient, et des moyens d'analyse du signal délivré par les moyens de mesure, aptes à détecter, lorsque ledit état est un état de sommeil, la présence de pauses respiratoires et à produire un signal indicateur d'apnée du sommeil en cas de survenue d'une pause respiratoire de durée supérieure à une première durée prédéterminée. Les moyens d'analyse comprennent des moyens aptes à inhiber la production dudit signal indicateur lorsque la durée de ladite pause respiratoire est supérieure à une seconde durée prédéterminée, typiquement d'au moins une minute.
Patent WO-02078658-A1 (WO)
Title: Dyeing composition for dyeing keratinous fibres comprising a cationic azo-dye
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: C07D233/88
Filed: 2002-04-02
Abstract: The invention concerns a novel dyeing composition for dyeing keratinous fibres, in particular human hair, comprising a cationic azo-dye of formula (I): W1-N=N-W2-W3, as well as the dyeing method using said composition and the novel compounds of formula (I).
Patent FR-2844590-A1 (FR)
Title: Navigation system using voice recognition, has arrangement enabling it to direct the user to the chosen destination using GPS navigation system
Inventor: OBADIA ALAIN
IPC: G01C21/36
Filed: 2002-09-13
Abstract: The system includes a navigation device (12) connected to a GPS satellite location unit (22) communicating at each instant with an output unit (26), with information allowing use of the system and its directing towards a precise destination where it communicates with a data entry unit.  The data entry unit includes a voice recognition device (10) connected to a computer (16) and to a phonemes database (14), the voice recognition device converting, by means of this phoneme database, the voice information on the chosen destination provided by the user with the aid of the computer into digital alphanumeric data transmitted by the navigation device.
Patent FR-2844739-A1 (FR)
Title: Punching machine for multi-layer media comprises beam carrying machine casing, traction unit for media and punching unit comprising punch holder unit and matrix holder
Inventor: BOUILLAUD JEAN PIERRE
IPC: B26F1/02
Filed: 2002-09-23
Abstract: The punching machine for multi-layer media supplied sheet by sheet comprises a beam (1) carrying the casing (3) and the legs of the machine, a traction unit (5) for the media to be punched and a punching unit (2) comprising a punch holder unit (9) and a matrix holder (8). The media is led to pass over the matrix and its forward movement is stopped each time the punch holder is activated in order to realize the punching.  An Independent claim is included for a method of making a micro-punched multiplayer media.
Patent FR-2846060-A1 (FR)
Title: Anti-vibratory stub axle comprises rigid body extending between first end with sleeve and second end comprising two branches, anti-vibratory articulations arranged in sleeve and on second end
Inventor: COMPAIN LAURENT
IPC: F16C7/04
Filed: 2002-10-21
Abstract: The anti-vibratory stub axle for isolating two parts comprises a rigid body (2) extending longitudinally between a first end (3) provided with a sleeve (5) and a second end (4). A first anti-vibratory articulation (7) arranged in the sleeve has a central axis (Y) perpendicular to the body longitudinal direction (X). A second anti-vibratory articulation (16) arranged on the second end has a central axis (Z) perpendicular to the longitudinal direction. The body second end comprises two branches (12,13) extending opposite the sleeve from an intermediate part (14) of the body in a longitudinal direction and connected together by a bridge (15) extending along the central axis, the second articulation being arranged around the bridge.
Patent FR-2847462-A1 (FR)
Title: Baby bottle holder for infant self-feeding comprises bottle holding system articulated to base enabling attachment to infant and movement of holding system according to infant's head movement
Inventor: CHAFFIN YVES
IPC: A61J9/06
Filed: 2002-11-21
Abstract: The baby bottle carrier (1) comprises a bottle holding system (2) and a base (3) enabling the attachment of this system to the infant. An articulation (5) is located between the holding system and the base which enables movement of the holding system relative to the base according to the movement of the infant's head.
Patent FR-2847892-A1 (FR)
Title: Safety stirrup for riding, has rigid shell and premier portion rigid interdependent of foot rest to form envelope whose opening is flared to form plenum above foot, where plenum is croissant since extremity of envelope
Inventor: RAINFRAY YVES
IPC: B68C3/00
Filed: 2002-11-28
Abstract: The stirrup has a rigid shell (4) and a premier portion rigid interdependent of a foot rest (2) to form an envelope to be a continuation of a whole constituted by the foot rest and a branch (11, 12). An opening of the envelope is flared to form a plenum above the foot, where the plenum is croissant since an extremity of the envelope corresponding to a point of the foot until the opening of the envelope.
Patent FR-2848743-A1 (FR)
Title: Analog satellite signal treatment process for radio-navigation system e.g. GPS, involves carrying out translation of frequency of two principal lobes to reduce frequency band length of lobes prior to frequency sampling of signal
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H04B1/28
Filed: 2002-12-17
Abstract: The process involves sampling the frequency of an analog signal emitted by a satellite according to a frequency of predetermined sampling, where signal has two principal lobes separated by a band of frequency where the power is negligible. Prior to the sampling, a translation of frequency of two principal lobes is carried out, one towards the other to reduce the length of frequency band of the principal lobes.  An Independent claim is also included for a receiver of a radio navigation system consisting of a device of treatment of an analog signal.
Patent FR-2851757-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un leve-vitre et d'une vitre associee sur une custode, et ensemble de custode correspondant
Inventor: FELSINGER CHRISTOPHE
IPC: B60J5/04
Filed: 2003-02-28
Abstract: Dans ce procédé de montage d'un lève-vitre (22) et d'une vitre associée (20) sur une custode (1), on assemble le lève-vitre et la vitre l'un avec l'autre et on réalise dans la custode une découpe de réception du lève-vitre pourvu de la vitre. Puis, on introduit et on immobilise dans cette découpe le lève-vitre pourvu de la vitre. On obtient ainsi rapidement un ensemble de custode offrant une qualité de montage améliorée