baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079298-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une position d'un corps mobile par rapport a un corps fixe
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01P5/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: Dispositif de mesure d'une position d'un corps mobile (2) par rapport à un corps fixe (3), le dispositif de mesure comportant une partie fixe et une partie mobile, la partie fixe comprenant un premier circuit imprimé (7) sur lequel sont formées des premières pistes définissant au moins un motif d'émission et au moins un motif de mesure, la partie mobile comprenant un deuxième circuit imprimé (8) sur lequel sont formées des deuxièmes pistes définissant au moins un motif de réception et au moins un motif cible, le premier circuit imprimé et le deuxième circuit imprimé étant couplés électromagnétiquement de sorte que, lorsque le motif d'émission est excité par un signal d'excitation, un signal induit est reçu par le motif de réception puis est réémis par le motif cible, le motif de mesure captant alors un signal de mesure représentatif d'une position du motif cible, et donc du deuxième circuit imprimé, de la partie mobile et du corps mobile.
Patent FR-3080290-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d'implant dote de moyens de poussee a liberation sequentielle
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: A61M37/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'implant (1), comportant : - une aiguille d'injection (3), - un corps de réception (7) d'au moins un premier implant et un second implant, - des moyens d'injection (11), comprenant : . une tige de poussée (37), disposée en amont desdits implants logés dans le corps de réception (7) et configurée pour pousser le premier implant et le second implant au travers de l'aiguille d'injection (3) entre une position initiale et une position finale dans laquelle le premier implant et le second implant sont injectés, . des moyens de poussée (39) sur la tige de poussée (37), configurés pour exercer une force tendant à faire passer la tige de poussée (37) de la position initiale à la position finale, . des moyens de butée intermédiaire (41) permettant de maintenir la tige de poussée (37) dans une position intermédiaire entre la position initiale et la position finale, lesquels s'opposent à la force exercée par les moyens de poussée (39) lorsque la course de la tige de poussée (37) atteint une distance prédéterminée correspondant à la longueur d'injection du premier implant, . des moyens d'actionnement (43) par un utilisateur, configurés pour libérer un déplacement de la tige de poussée (37) de la position intermédiaire vers la position finale.
Patent FR-3066650-A1 (FR)
Title: Bornier
Inventor: YAMAMOTO HIROTAKA
IPC: H01R9/24
Filed: 2018-05-15
Abstract: Un bornier (1) inclut une cloison (23). La cloison (23) est érigée entre une pluralité de bornes pour séparer les bornes adjacentes à isoler. La cloison (23) inclut une surface d'extrémité supérieure (23a) et deux surfaces de côté. Chacune des deux surfaces de côté inclut une surface conique (24) inclinée vers le bas et continue jusqu'à la surface d'extrémité supérieure (23a), et une surface verticale (25) qui est continue jusqu'à un côté inférieur de la surface conique (24) et positionne une borne homologue de connexion à connecter à l'une de la pluralité de bornes en une position de connexion avec la borne.
Patent FR-3081328-A1 (FR)
Title: Composition d'immunoglobulines humaines concentrees
Inventor: JAUME CECILE
IPC: A61K47/34
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention propose l'utilisation d'une composition pharmaceutique comprenant 200 g/L d'immunoglobulines G (IgG), entre 200 et 250 mM de glycine et entre 15 et 25 ppm de détergent non ionique particulièrement adaptée à une administration par voie sous-cutanée. Le pH de la composition est en outre compris entre 4,6 et 5,0.
Patent FR-3093213-A1 (FR)
Title: Procédé de passation dynamique distribuée de contrat intelligent, système et produit programme d’ordinateur associés
Inventor: KARAKOSTAS VASSILEIOS
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-02-26
Abstract: PROCÉDÉ DE PASSATION DYNAMIQUE DISTRIBUÉE DE CONTRAT INTELLIGENT, système ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ASSOCIÉS L’invention concerne un procédé de passation de contrat intelligent qui consiste à recevoir, dans une station de transit intermédiaire située sur un itinéraire entre un expéditeur et une destination d’envoi d’un article, des modalités numériques d’envoi pour le transport de l’article et un contrat numérique de transport de l’article de l’expéditeur à la destination, et à mettre en correspondance les modalités avec des données pré-stockées indiquant une capacité de la station de transit à satisfaire les modalités. Par la suite, des parties du contrat correspondant à la station de transit sont identifiées et des exigences des parties identifiées sont mises en correspondance avec des règles pré-stockées indiquant une volonté de la station de transit d’accepter des modalités particulières. Enfin, une signature numérique pour la station de transit est apposée sur le contrat et, à condition que les modalités et les exigences correspondent, une station de transit suivante sur l’itinéraire est sélectionnée, et la transmission du contrat et des modalités est adressée à la station de transit suivante sélectionnée. Fig. 1
Patent FR-3094537-A1 (FR)
Title: Procédé de validation d’un multiflot d’affectation d’énergie ou de matière énergétique
Inventor: MARCHAND-MAILLET DAVY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé de validation de données d’un multiflot d’affectation d’énergie ou de matière énergétique. Procédé de validation d’un multiflot d’affectation d’énergie ou de matière énergétique (F) entre des nœuds Ni d’un réseau d’acteurs, ce multiflot comportant des coefficients correspondant à une quantité d’énergie ayant été produite, stockée, déstockée et/ou consommée au sein du réseau d’acteurs, ce procédé comprenant les étapes, pour un nœud Ni donné : de chiffrement d’au moins les coefficients du multiflot impliquant ce nœud pour obtenir des données chiffrées, de publication par le biais d’un réseau informatique des données chiffrées de façon à permettre à chaque nœud Ni d’émettre en retour un message de validation certifiant le respect d’une condition prédéfinie entre les données de (F) et des valeurs réelles de production, de niveau de stock ou de consommation observées au niveau du nœud Ni, d’enregistrement des messages de validation envoyés par les nœuds du réseau d’acteurs de façon à permettre la validation des coefficients du multiflot. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096098-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C19/18
Filed: 2019-05-14
Abstract: S ystème d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile L’invention concerne un système d’entraînement en rotation d’une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant un moyeu (1) monté en rotation en définissant un diamètre intérieur de roulement (DIR), ledit moyeu étant pourvu de moyens d’association de la jante (8) de ladite roue comprenant des orifices (9) centrés sur un diamètre (DF) de fixation , le moyeu comprenant une cavité interne (17) dans laquelle une coquille (13) d’un bol de transmission (12) est montée, ladite cavité interne présentant un fond (17a) de géométrie tronconique en regard duquel une base tronconique (13a) de la coquille (13) est disposée, ledit fond et ladite base portant des parois réciproques (15, 16) équipées de moyens d’engrènement (18, 19), lesdites parois s’étendant entre un diamètre intérieur (DIE) et un diamètre extérieur (DEE) d’engrènement, le diamètre de fixation (DF) et le diamètre extérieur d’engrènement (DEE) étant inférieurs au diamètre intérieur de roulement (DIR). Figure 3a
Patent FR-3099907-A1 (FR)
Title: Déflecteur aérodynamique arrière pour véhicule automobile
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-08-12
Abstract: L’invention concerne un déflecteur aérodynamique comportant une semelle de protection (110) et deux bords tombés (130) bordant latéralement ladite semelle (110) en s’étendant en s’étendant au dessus de cette dernière, la partie arrière de ladite semelle (110) comprenant deux zones latérales de coin (111) prévues chacune pour venir s’intercaler, lors de la mise en place dudit déflecteur selon un axe de montage (A), entre une patte inférieure d’attache solidaire de la peau de pare-chocs arrière et une patte supérieure d’attache (41) solidaire de la doublure de panneau arrière de coffre (40), caractérisé en ce que lesdits bords tombés latéraux (130) étant évasés d’avant en arrière selon un angle prédéterminé (θ) par rapport audit axe de montage (A). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100077-A1 (FR)
Title: Alerte d’un conducteur d’un détournement prolongé d’attention pendant une phase de conduite manuelle d’un véhicule
Inventor: PERRIN ANAEL
IPC: G08B21/04
Filed: 2019-08-20
Abstract: Un procédé d’alerte est mis en œuvre dans un véhicule comportant un siège conducteur et un écran et une interface homme/machine utilisables par ledit conducteur. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle on analyse des images acquises par une caméra observant au moins les yeux du conducteur, et des actions du conducteur sur l’interface homme/machine, afin de déterminer si son regard est orienté vers l’écran depuis une première durée prédéfinie et/ou si le conducteur agit sur l’interface homme/machine depuis cette première durée prédéfinie, et dans l’affirmative on génère dans l’habitacle un message destiné à alerter le conducteur d’un détournement prolongé de son attention. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101109-A1 (FR)
Title: Procédé de régénération d’un filtre à particules d’un véhicule hybride
Inventor: BIBRAC OLIVIA
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: Procédé de régénération d’un filtre à particules (7) d’un dispositif de dépollution (6) pour véhicule hybride et apte à fonctionner selon un mode de fonctionnement électrique, thermique ou combiné, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : la détermination (100) d’une valeur seuil (QS) de quantité acceptable de particules fines dans le filtre à particules (7) ; la détermination (200) d’une valeur seuil (TS) de température du dispositif de dépollution (6) nécessaire pour la régénération du filtre à particules (7) par combustion des particules fines ; le calcul (300) de la quantité (Q) de particules fines dans le filtre à particules ; la mesure (400) de la température (T) du dispositif de dépollution (6) lorsque la quantité (Q) de particules fines calculée dans le filtre à particules (7) est supérieure ou égale à la valeur seuil (QS) de quantité acceptable prédéterminée ; la détermination (500) du mode de fonctionnement du véhicule lorsque la température du filtre à particules (7) mesurée est inférieure à la valeur seuil (TS) de température du dispositif de dépollution (6) prédéterminée ; et l’enclenchement (600) de moyens de chauffage électrique (9) du dispositif de dépollution (6) lorsque le mode de fonctionnement déterminé du véhicule est purement électrique, jusqu’à ce que la température du dispositif de dépollution (6) soit supérieure ou égale à la valeur seuil (TS) de température prédéterminée de manière à permettre la régénération du filtre à particules, les moyens de chauffage (9) étant coupés lorsque la régénération du filtre à particules (7) est terminée. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102206-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une aube de turbomachine comprenant une attache définissant une alvéole et une cale adaptée pour être reçue dans l’alvéole en même temps qu’un pied de l’aube
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-10-18
Abstract: Ensemble pour une aube de turbomachine, comprenant : une attache (9) définissant une alvéole (10) pour recevoir un pied (11) d’aube, et comprenant deux flancs définissant entre eux un passage donnant dans l’alvéole (10) et formant des butées empêchant le pied (11) de sortir de l’alvéole (10) par le passage, une cale (26a, 26b) adapté pour être reçue dans l’alvéole (10) avec le pied (11), la cale (26a, 26b) présentant une première surface d’appui (28a, 28b) pour venir en appui sur le pied (11) et une deuxième surface d’appui (30a, 30b) opposée à la première surface d’appui (28a, 28b) pour venir en appui contre l’attache (9), les surfaces d’appui étant fixes l’une par rapport à l’autre, et orientées pour qu’un déplacement de la cale (26a, 26b) dans l’alvéole (10) par rapport à l’attache (9) fasse varier la valeur d’un effort exercé par la cale (26a, 26b) sur le pied (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3102116-A1 (FR)
Title: Système de rétrovision numérique s’adaptant à un contexte extérieur
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: B60R1/06
Filed: 2019-10-18
Abstract: Ce véhicule comporte : - un système de rétrovision numérique, comprenant : une caméra infrarouge (2), agencée pour capturer un flux d’images dans le domaine infrarouge provenant de l’extérieur du véhicule ; un écran (3), agencé à l’intérieur du véhicule ; - un système de détection, agencé pour envoyer un signal de détection au système de rétrovision numérique en présence d’au moins un événement choisi parmi la pluie, le brouillard et l’obscurité ; le système de rétrovision numérique étant configuré pour afficher sur l’écran (3) le flux d’images capturé par la caméra infrarouge (2) lorsque le signal de détection est reçu. Figure 1
Patent FR-3102463-A1 (FR)
Title: palette de chargement
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B65D19/26
Filed: 2019-10-29
Abstract: Palette (1) destinée à être solidarisée à un objet (9) afin de faciliter la manutention dudit objet (9).     Selon l’invention la palette est réalisée en deux portions (14, 15) identiques qui sont solidarisées l’une à l’autre au niveau d’un plan d’interface délimitant un canal interne principal (16).     Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3103003-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose de carrelage mural à aimants
Inventor: LERNOULD LUC
IPC: E04F21/18
Filed: 2019-11-09
Abstract: Dispositif de pose de carrelage mural à aimants. L’invention concerne les dispositifs de pose de carrelage mural. Le dispositif selon l’invention comprend les supports de règle (SR) et les règles (R) pour démarrer la pose de carrelage mural (C). Pour la stabilité du dispositif, chaque support de règle (SR) comporte des aimants (MG) à la fois au niveau des interfaces (I) avec la règle (R) métallique et au niveau des pieds (P). La présence d’aimants à la base d’un pied (P) présente l’intérêt de pouvoir positionner ce pied (P) sur un socle (S) plus large ayant une surface métallique. Il présente l’avantage de s’adapter à une règle (R) qui serait réalisée par un profilé métallique standard (PF), notamment un profilé de pose de plaques de plâtre (F47). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3103836-A1 (FR)
Title: Système de distribution d’eau
Inventor: MARECHAL PAUL SARAVANANE
IPC: E03B7/07
Filed: 2019-12-03
Abstract: Système de distribution d’eau L’invention concerne un système (100) de distribution d’eau dans au moins un bâtiment (400) comprenant au moins :     a.    Un mélangeur (130) configuré pour mélanger un premier flux d’eau à une première température avec un deuxième flux d’eau à une deuxième température, le mélangeur (130) comprenant une première entrée (130a) d’eau destinée à être connectée à une première source d’alimentation (110) en eau à la première température via une première conduite (111), une deuxième entrée (130b) d’eau destinée à être connectée à une deuxième source d’alimentation (120) en eau à la deuxième température via une deuxième conduite (121), et au moins une sortie (130c) d’eau mélangée étant à une troisième température, la sortie d’eau (130c) mélangée étant destinée à être connectée via une troisième conduite (131) à au moins un dispositif (140) de distribution d’eau ;     b.    Un dispositif de pompage (220) d’eau connecté à la troisième conduite (131).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106340-A1 (FR)
Title: Capsule métallique emboutie à visser
Inventor: Mesnil Cédric
IPC: B65D59/02
Filed: 2020-01-16
Abstract: Capsule métallique emboutie à visser (1) destinée à être vissée sur un col fileté d’un réservoir, la capsule (1) comprenant une jupe globalement cylindrique (11) définissant un axe X et formant un filetage embouti destiné à venir en prise filetée avec le col fileté du réservoir, caractérisée en ce que le filetage embouti comprend plusieurs segments inclinés emboutis (110) faisant saillie vers l’intérieur de la jupe globalement cylindrique (11), deux segments inclinés emboutis (110) adjacents étant séparés par une zone lisse axiale non emboutie (114). « figure pour l’abrégé : figure 1a »
Patent FR-3108821-A1 (FR)
Title: Plaque de cuisson comprenant un programme de cuisson ameliore, systeme de cuisson, procede de cuisson et programme correspondant
Inventor: ALVES ANTONIO
IPC: H05B6/06
Filed: 2020-03-30
Abstract: TITRE : PLAQUE DE CUISSON COMPRENANT UN PROGRAMME DE CUISSON AMELIORE, SYSTEME DE CUISSON, PROCEDE DE CUISSON ET PROGRAMME CORRESPONDANT L’invention concerne une plaque de cuisson (1) apte à chauffer un récipient de cuisson (2) contenant un liquide (3) et apte à recevoir une mesure de la température de ce liquide, la plaque de cuisson (1) mettant en œuvre un programme de cuisson comprenant les étapes consistant à : - fournir une puissance de chauffage connue au récipient de cuisson (2), au cours d’une phase de montée en température,  - déterminer une valeur représentative de la capacité thermique d’un ensemble à chauffer comprenant le récipient de cuisson (2) et son contenu, en divisant l’énergie de chauffage fournie au cours d’une première période de mesure comprise dans la phase de montée en température, par l’élévation de température du liquide pendant la première période de mesure, - détecter l’ébullition du liquide (3), correspondant à la fin de la phase de montée en température et le début d’une phase de maintien de l’ébullition, - fournir une puissance de chauffage, au cours de cette phase de maintien de l’ébullition, à un niveau de puissance choisi en fonction de la valeur représentative de la capacité thermique de l’ensemble à chauffer, déterminée au cours de la phase de montée en température.     Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3113088-A1 (FR)
Title: Structure de volet roulant et méthode de montage
Inventor: CARREE PATRICK MARCEL
IPC: E06B9/68
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne une structure de volet roulant comprenant : un coffre comportant une paroi avant, un arbre d’enroulement (28) et un motoréducteur ; un bloc d’alimentation autonome (44) comportant un panneau photovoltaïque (50) et une batterie d’accumulateurs (52) en arrière dudit panneau photovoltaïque (50), ledit bloc d’alimentation (44) étant installé sur ladite paroi avant dudit coffre, tandis que ladite batterie d’accumulateur (52) est apte à être couplée électriquement audit motoréducteur. Ladite batterie d’accumulateurs (52) est située dans une position déportée en dehors de l’espace s’étendant en regard de la face arrière dudit panneau photovoltaïque (50), et ladite paroi avant présente une ouverture transversale (16), de manière à pouvoir installer ledit bloc d’alimentation autonome (44) en traversant ladite ouverture transversale (16) pour que ladite batterie d’accumulateurs (52) soit écartée dudit arbre d’enroulement (28), tandis que ledit panneau photovoltaïque (50) s’étend en travers de ladite ouverture transversale (16).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099899-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace équipé d’un élément chauffant
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: H05B3/06
Filed: 2020-08-04
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuie-glace (10) équipé d’un élément chauffant Dispositif comportant un balai d'essuie-glace (14) avec un élément chauffant (16, 16’) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (18) relié à un adaptateur de bras d'essuie-glace (50).     Une unité de liaison électrique (38) montée en partie sur l’adaptateur de bras d'essuie-glace (50) et en partie sur l’adaptateur de balai d'essuie-glace (18) est reliée ou séparée de l’élément chauffant (16, 16’) par un mouvement de translation entre les adaptateurs (18) le long ou parallèlement à l’axe longitudinal (24) de l’adaptateur de balai d'essuie-glace (18).     L’adaptateur de balai d'essuie-glace (18) comporte un élément d’interface électrique (28) constituant un élément de liaison électrique de l’unité de liaison électrique (38) et qui est relié au balai d'essuie-glace (14) de manière fixe par rapport à l’élément chauffant (16, 16’).     Figure 1
Patent FR-3113472-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour pneumatique comportant des moyens de découpage d’une bavure de gomme
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-08-19
Abstract: Moule de cuisson (10) pour pneumatique comprenant au moins deux éléments de moulage (24) adjacents, lesdits éléments de moulage étant séparés, en position de fermeture du moule, par un espace (26) créant une bavure lors de la cuisson d’un pneumatique.  Selon l’invention lesdits éléments de moulage comprennent des moyens de découpage (38) aptes à découper ladite bavure lors de l'ouverture du moule.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3116454-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive ou de rechargement de pièces métalliques par amenée de fil
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: G01B11/04
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive ou de rechargement de pièces métalliques par amenée de fil, lors duquel du fil métallique d’apport (2) est amené à l’aide d’une tête de distribution (1) de fil et est fondu à l’aide d’une source d’énergie de façon à être déposé sur un substrat (3), la tête (1) comportant des moyens d’alimentation en fil (2) aptes à faire varier la vitesse d’alimentation du fil ainsi que la position de l’extrémité du fil (2), caractérisé en ce que la longueur de fil sorti, c’est-à-dire la longueur de fil (2) comprise entre la tête (1) et l’extrémité libre dudit fil (2), est déterminée à l’aide de moyens optiques, la longueur de fil sorti étant ajustée ou régulée, à l’aide des moyens d’alimentation en fil de la tête (1).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3122447-A1 (FR)
Title: Butée pour volet roulant ou similaire
Inventor: AILLAUD ALEXIS
IPC: E06B9/88
Filed: 2021-05-03
Abstract: Butée (12) pour volet roulant ou similaire comportant : - deux branches flexibles (20) disposées en V, - un élément de commande (30) mobile entre, d'une part, une position dite position activée dans laquelle la présence dudit élément de commande (30) maintient une zone dite zone active (24) de chaque branche flexible (20) écartées l’une de l’autre d’une valeur prédéfinie et, d'autre part, une position dite position désactivée dans laquelle lesdites zones actives (24) peuvent se rapprocher en deçà de l’écartement correspondant à ladite valeur prédéfinie, et - une partie satellite (26) est rattachée à chaque fois à une branche flexible (20) et à l’élément de commande (30), chacune des deux parties satellites (26) étant reliée à la branche flexible (20) correspondante, d'une part, et à l’élément de commande (30), d'autre part, par une liaison charnière (28, 28’).   Figure de l’abrégé : Figure 3