baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991836-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur triphase par modulation vectorielle aleatoire discontinue evolutive
Inventor: KHAN HAMID
IPC: H02M1/12
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un onduleur triphasé (2) par modulation de largeur d'impulsion, ledit onduleur triphasé (2) étant disposé entre une source de courant continu (1) et une machine électrique (3). La modulation de largeur d'impulsion est une modulation vectorielle aléatoire discontinue évolutive.
Patent FR-2985555-A1 (FR)
Title: Clutch-release bearing for use in actuation system of clutch of car, has cage including reserve unit that is attached with reciprocal unit interdependent of fixed ring to ensure cohesion between rings
Inventor: MERMOUD GERARD
IPC: F16D23/14
Filed: 2012-01-09
Abstract: The bearing has a revolving ring (1) whose bearing track (3) comprises a section (12), where shape of the section allows swiveling of the revolving ring by clearance of traveling bodies (5) on the section. Sealing elements (13, 15) are attached with the revolving ring to extend partly between the revolving ring and a fixed ring (2) and axially placed with respect to the revolving ring of the traveling bodies. A cage (6) includes a reserve unit (18) that is attached with a reciprocal unit (19) interdependent of the fixed ring to ensure cohesion between the rings.
Patent FR-2986384-A1 (FR)
Title: Moteur electrique muni d'une plaque de connexion a crochets
Inventor: AUBRY JEAN-MARCEL
IPC: H02K3/50
Filed: 2012-02-01
Abstract: Moteur électrique comprenant : - un stator comprenant des dents, espacées angulairement autour d'un axe (A) du stator, - au moins deux ensembles de bobine (8), chaque ensemble de bobine (8) comprenant au moins une bobine (10) formée d'au moins un fil électrique enroulé autour d'une dent, - une plaque de connexion (12) connectant électriquement le ou chaque ensemble de bobine (10) à une source d'alimentation électrique. Une extrémité de chaque ensemble de bobine (10) est reliée à une extrémité d'un autre ensemble de bobine (10) par un pont de connexion (37), la plaque de connexion (12) comprenant un ensemble de pistes de connexion comprenant au moins une piste de phase, connectée électriquement à une phase de la source d'alimentation électrique, la ou chaque piste de phase étant munie d'un crochet de connexion électrique de phase, connecté électriquement à un premier pont de connexion (37) correspondant de manière à connecter électriquement ce premier pont de connexion (37) à la phase correspondante de la source d'alimentation.
Patent FR-2989097-A1 (FR)
Title: Fondation d'eolienne off-shore, eolienne off-shore correspondante, et leur procede de mise en place
Inventor: MOIRET CYRILLE JACQUES
IPC: E02D27/04
Filed: 2012-04-05
Abstract: La fondation (2) d'éolienne off-shore comprend : - une plateforme (4) portant un support (13) de mât d'éolienne dans sa région centrale, et plusieurs guides de jambe dans sa région périphérique ; - plusieurs jambes (5) dont chacune peut être déplacée entre une position haute de transport et des positions basses d'appui sur le fond marin (6). Chaque jambe (5) est librement coulissante dans son guide.
Patent FR-2989076-A1 (FR)
Title: Preparing silane compound, by reacting silicide/silicon alloy in form of powder, in presence of calcium chloride, with hydrochloric acid that is pre-dissolved in aqueous solution, where silane is useful in manufacture of e.g. solar cell
Inventor: MAROT YVES
IPC: C01B33/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: Preparing a silane compound or its mixture, comprises reacting silicide or silicon alloy in the form of powder, in presence of calcium chloride, with hydrochloric acid, which is pre-dissolved in aqueous solution. Preparing a silane compound of formula (Si nH 2 n + 2) (I) or its mixture, comprises reacting silicide or silicon alloy in the form of powder having a structure of formula (M 1> xM 2> ySi z) (II), in presence of calcium chloride, with hydrochloric acid, which is pre-dissolved in aqueous solution. M 1>a reducing metal; M2 : an alkali or alkaline earth metal; x-z : 0 -1; and n : 1-3.
Patent FR-2989153-A1 (FR)
Title: Photovoltaic solar facility for producing electricity from solar energy on steel trough, has fixing rail comprising profile with end edges, each having form such that edge engages with raised edge so as to secure rail with wave rider
Inventor: COTTE SAMUEL
IPC: E04D13/18
Filed: 2012-04-06
Abstract: The facility (1) has a wave rider (3) attached to a wave (O) of a covering surface (S). The rider has a bearing surface (10) on top (L) of the wave and raised edges on sides of the surface. The edges are extended parallel to a longitudinal axis (X). A fixing rail (4) for fixing a photovoltaic panel (2) is extended under the panel parallel to the axis. The rail is attached to the rider, and includes a profile including end edges. The end edge has a form such that the end edge engages with one of the raised edges by latching or sliding so as to secure the rail with the rider. An independent claim is also included for an assembly of elements for assembling and fixing a photovoltaic solar facility.
Patent FR-2989675-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification d'un compartiment d'un vehicule citerne
Inventor: MOREL-FATIO BRUNO
IPC: B60K15/077
Filed: 2012-04-20
Abstract: Ce système d'identification (10) d'un compartiment (2) d'un véhicule citerne (1) par un poste de chargement/déchargement (5) d'un dépôt pétrolier comprend des moyens de stockage d'informations (11) montés sur le compartiment (2) du véhicule citerne (1), des moyens de lecture (12) montés sur un bras de chargement/déchargement (4) du poste de chargement/déchargement (5) et aptes à lire les informations contenues dans les moyens de stockage d'information (11), et des moyens de traitement (13) aptes à identifier le compartiment (2) du véhicule citerne (1) à partir des informations avant d'autoriser le chargement du compartiment (2).
Patent FR-2990889-A1 (FR)
Title: Soudage laser de pieces par transparence avec element de protection
Inventor: KERBIGUET JEAN-GILLES
IPC: B23K26/08
Filed: 2012-05-25
Abstract: Un système d'assemblage de deux pièces (10, 11) comprend un élément de projection d'un faisceau laser (F) réalisant un soudage des deux pièces (10, 11) au niveau d'une interface de contact (12) entre les deux pièces (10, 11) et un élément de bridage (14) configuré pour transmettre un effort à un ensemble (E) formé par les deux pièces (10, 11) à souder. Le système comprend un élément de protection (15) indépendant de l'élément de bridage (14) et configuré de sorte que l'effort exercé par l'élément de bridage (14), lors du soudage, est appliqué à l'élément de protection (15) et transmis par l'élément de protection (15) à l'ensemble (E) des deux pièces (10, 11). Il est également décrit un procédé d'assemblage.
Patent FR-2992524-A1 (FR)
Title: Concentrated carrot juice for prevention of e.g. cancer, has lactic bacterial units with specific quantity, where bacterial units are provided with specific concentration per gram of fermented concentrated juice
Inventor: LAROQUE DELPHINE
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-06-28
Abstract: The juice has a set of lactic bacterial units with a specific quantity, where the bacterial units are provided with specific concentration per gram of fermented concentrated juice, and the juice is fermented by a selected lactic bacterium such as Lactobacillus rhamnosus such as HN001, and Lactobacillus paracasei. The quantity of alive bacteria unit varies after storage for 4 months at 4 degrees Celsius. A protein content with specific concentration is arranged in the fermented concentrate. A specific quantity of sugar content is provided in the concentrate. Independent claims are also included for the following: (1) a method for preparation of a concentrated carrot juice (2) a food composition.
Patent FR-2993372-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reconstruction de proprietes optiques d'objets diffractants baignant dans un milieu liquide
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N21/59
Filed: 2012-07-13
Abstract: Ce procédé de reconstruction de propriétés optiques d'objets diffractants (22) baignant dans un milieu liquide (24) est mis en oeuvre à l'aide d'un système de reconstruction (20) comprenant une source de lumière spatialement cohérente (26) et un photodétecteur matriciel (28), le milieu liquide (24) étant délimité par une surface transparente (42), les objets diffractants (22) étant au contact de la surface (42). Le procédé de reconstruction comprend l'éclairement du milieu (24) par la source de lumière spatialement cohérente (26) ; la mesure, par le photodétecteur matriciel (28), d'une intensité d'une figure de diffraction transmise par le milieu éclairé (24) selon une direction verticale (Z) ; et la reconstruction des propriétés optiques des objets (22), suivant un algorithme de reconstruction à partir de l'intensité mesurée, l'algorithme de reconstruction étant fonction d'une hauteur de reconstruction. Lors de l'étape de reconstruction, la hauteur de reconstruction présente une valeur strictement inférieure à celle de la distance (D2) entre le milieu (24) et le photodétecteur matriciel (28) selon la direction verticale (Z), de préférence inférieure à 0,9 fois ladite distance (D2), de préférence encore inférieure à 0,8 fois ladite distance (D2).
Patent FR-2996561-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de proteine c1q recombinante
Inventor: THIELENS NICOLE
IPC: C07K14/435
Filed: 2012-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une protéine C1q, ou d'un variant de la protéine C1q, par voie recombinante, dans lequel la protéine est récupérée à partir d'une culture in vitro de cellules exprimant une sous-unité C1qA ou un variant de la sous-unité C1qA, une sous-unité C1qB ou un variant de la sous-unité C1qB, et une sous-unité C1qC, ou un variant de la sous-unité C1qC, et dont l'un au moins des sous-unités, ou des variants de sous-unité, porte en outre à l'extrémité N-terminale ou C-terminale une séquence d'acides aminés d'au moins 6 résidus dont au moins 40% sont des résidus d'acide glutamique et/ou d'acide aspartique.
Patent FR-2983661-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une machine electrique a excitation independante equipant un vehicule automobile
Inventor: DEAK ISTVAN
IPC: H02P27/05
Filed: 2012-11-29
Abstract: Procédé de gestion d'une machine électrique 100 à excitation indépendante notamment d'un générateur véhicule automobile selon lequel l'enroulement de rotor 4 de la machine électrique 100 reçoit en mode de fonctionnement normal un courant d'excitation d'intensité nominale N et en mode de repos, un courant d'excitation avec une intensité de courant de maintien H, l'intensité du courant de maintien étant supérieur à zéro et inférieur à l'intensité nominale.
Patent FR-2998961-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'un volume de retention d'huile dans un circuit de lubrification
Inventor: PIERROT JEAN-MARIE
IPC: F01D25/18
Filed: 2012-12-03
Abstract: Le système de mesure d'un volume de rétention (VR) en huile d'au moins un premier organe (ORG1) d'un circuit de lubrification (1, 10, 20, 30) d'un moteur, l'huile injectée (10) transitant dans le premier organe (ORG1) mélangé à un premier volume d'air (A), le mélange formant un premier fluide (11). Le système de mesure comprend : • un injecteur (INJ) d'huile à l'entrée du circuit de lubrification pour alimenter ledit circuit et ; • un premier débitmètre (DB1) permettant de mesurer un premier débit (D1) d'huile en entrée du circuit de lubrification et ; • un second débitmètre (DB2) disposé en sortie du premier organe (ORG1), ledit second débitmètre (DB2) permettant la mesure d'un second débit (D2) représentant un débit du premier fluide (11) en sortie du premier organe (ORG1) à un instant donné ; • un dispositif de mesure (E1, C1, 16) permettant de calculer une première valeur (V1) à un instant donné représentant une quantité d'huile dans un volume du premier fluide (11) donné transitant dans ledit premier organe (ORG1) ; • un calculateur (K) permettant de déduire : ○ un troisième débit d'huile (D3) en sortie du premier organe (ORG1) à partir du second débit du premier fluide (D2) mesuré et de la première valeur (V1) calculée ; ○ le volume de rétention (VR) d'huile instantané dans le premier organe (ORG1) à partir de la comparaison du premier débit d'huile (D1) et du troisième débit d'huile (D3).
Patent FR-3001986-A1 (FR)
Title: Systeme isolant avec element de maintien
Inventor: COLLIER PATRICK
IPC: E04B5/17
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne le domaine de la construction et plus particulièrement la réalisation de planchers isolant pour immeuble ou maison individuelle. L'invention a pour objet un entrevous (200) comprenant deux éléments latéraux (201, 202) destinés à être calés sur des poutrelles (10) porteuses respectives et un élément central de blocage (301) entre les éléments latéraux (201, 202).
Patent FR-3002782-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un dysfonctionnement d'un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/022
Filed: 2013-03-01
Abstract: Pour le procédé de détection selon l'invention, dans l'intervalle entre deux régénérations, le nombre de points de mesure de quantité de réducteur estimée en dehors d'une plage autour de la quantité cible est recensé, les quantités estimées étant mesurées en fonction de la teneur en NO2 en sortie du système SCR, ensuite le pourcentage du nombre des points de mesure en dehors de la plage par rapport au nombre total de points de mesure est déterminé, si ce pourcentage dépasse un pourcentage maximal, la cause du dysfonctionnement du système SCR est recherché, la recherche se faisant après une régénération du FAP (6) et consistant en une comparaison de points de mesure sur une sélection avant et après régénération, avec si les quantités estimées avant et après régénération sont les mêmes, réactualisation des quantités cibles pour une diminution du nombre de points de mesure en dehors de la plage.
Patent FR-3005122-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de tapis de coffre
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: F16B5/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: Dispositif de fixation d'un tapis de coffre (2) sur un élément de revêtement souple (1) pour un véhicule, comprenant une première pièce de fixation (3) et une seconde pièce de fixation (4), dans lequel la première pièce de fixation est dotée d'une première surface (31) agencée pour exercer une force d'appui sur ledit tapis de coffre et d'une seconde surface (32) agencée pour exercer une force de réaction à la force d'appui, sur la seconde pièce de fixation, caractérisé en ce que la seconde pièce de fixation est un insert rigide agencé sous l'élément de revêtement souple de sorte à se verrouiller avec la première pièce de fixation.
Patent FR-3005499-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un module d'echangeur de chaleur a au moins deux circuits de circulation de fluide.
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: F28F3/12
Filed: 2013-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'échangeurs de chaleur à au moins deux circuits de fluide comportant chacun des canaux, comportant les étapes suivantes : a/ réalisation d'un ou plusieurs éléments d'un premier circuit de fluides, chaque élément du premier circuit comportant au moins deux plaques métalliques dont au moins une comporte des premières rainures; b/ empilement des au moins deux plaques métalliques de chaque élément de sorte que les premières rainures forment les canaux du premier circuit; c/ assemblage par soudage-diffusion entre les deux plaques métalliques empilées de chaque élément du premier circuit; d/ réalisation d'un ou plusieurs éléments d'au moins un deuxième circuit de fluide, chaque élément du deuxième circuit comportant au moins une partie des canaux du deuxième circuit; e/ assemblage soit par soudage-diffusion, soit par brasage, soit par brasage-diffusion entre le ou les éléments du premier circuit et le ou les éléments du deuxième circuit.
Patent FR-3006228-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage de poutres en bois ou similaires
Inventor: CHARNAY FRANCK
IPC: B27M1/08
Filed: 2013-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'usinage de pièces longitudinales de section quelconque telles qu'une barre ou une poutre par exemple comprenant au moins deux tréteaux dont au moins un tréteau monté mobile sur un rail de roulement et une unité dite d'usinage à commande numérique s'étendant entre les deux tréteaux mobiles et comportant au moins un porte-outil ; ledit dispositif est remarquable en ce que ladite unité d'usinage est montée mobile le long du rail de roulement et en ce que ladite unité d'usinage est pilotée par un automate programmable et/ou une unité de commande numérique de manière à ce que ladite unité d'usinage se déplace le long dudit rail en fonction de la longueur de la pièce longitudinale à usiner.
Patent FR-3009493-A1 (FR)
Title: Cage de fusion intervertebrale
Inventor: MORVAN STEPHANE
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-08-08
Abstract: Cage (1) de fusion intervertébrale réalisée d'un seul tenant dans un matériau élastiquement déformable et comprenant des parois périphériques (2, 3, 4, 62) délimitant intérieurement au moins un espace interne de réception d'un substitut osseux (6), lesdites parois périphériques présentant : - des bords supérieurs formant ensemble un plateau supérieur (71) ouvert sur l'espace interne et destiné à venir en contact avec une vertèbre supérieure ; - des bords inférieurs formant ensemble un plateau inférieur (72) ouvert sur l'espace interne et destiné à venir en contact avec une vertèbre inférieure ; où l'une au moins des parois périphérique constitue une paroi mobile (62) par déformation élastique entre une position dite d'insertion et une position dite d'ancrage, la ou chaque paroi mobile délimitant un espace interne dont le volume se réduit lorsque ladite paroi mobile passe de la position d'insertion jusqu'à la position d'ancrage afin de comprimer le substitut osseux lorsque ce dernier est présent dans ledit espace interne. La présente invention trouve une application dans le domaine de la fusion de vertèbres adjacentes pour les opérations de chirurgie orthopédique de la colonne vertébrale.
Patent FR-3010162-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement, notamment pour une transmission de vehicule automobile
Inventor: TONDELLIER CLEMENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-08-27
Abstract: Dispositif d'amortissement (1), comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), un chemin de guidage (30) étant défini par le support (2), - au moins une première (3) et une deuxième (4) masselotte mobiles par rapport au support (2), la première (3) et la deuxième (4) masselotte étant espacées axialement l'une par rapport à l'autre, la première masselotte (3) étant disposée d'un premier côté (10) du support (2) et la deuxième masselotte (4) étant disposée d'un deuxième côté (11) du support (2), - au moins un organe de liaison (5) de la première (3) et de la deuxième (4) masselotte, ledit organe de liaison (5) étant rigidement couplé à la première masselotte (3) et à la deuxième masselotte (4), et s'étendant en partie dans une ouverture (25) ménagée dans le support (2), un chemin de guidage (21) étant défini par l'organe de liaison (5), - au moins un organe de guidage (6) des masselottes (3, 4) par rapport au support (2), l'organe de guidage (6) étant mobile par rapport au support (2) et aux masselottes (3, 4), et apte à coopérer avec le chemin de guidage (30) défini par le support (2) et avec le chemin de guidage (21) défini par l'organe de liaison (5) afin de guider les masselottes (3, 4), l'une au moins de la première (3) et de la deuxième (4) masselotte portant une pièce d'interposition (50) comprenant une portion (51) disposée axialement entre ladite masselotte (3, 4) et l'organe de guidage (6).
Patent FR-3010127-A1 (FR)
Title: Marchepied comprenant un systeme de controle simplifie d'ouverture angulaire
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C1/383
Filed: 2013-09-04
Abstract: Marchepied (1) comprenant un plan (2) avant, un plan (3) arrière monté articulé par rapport au plan (2) avant, deux mécanismes (4) d'arrêt à compas montés entre les plans (2,3) pour bloquer le marchepied (1) en configuration déployée, une barre (5) centrale reliant les deux mécanismes (4) d'arrêt, chaque mécanisme (4) comprenant deux bielles (13), montée chacune sur un plan (2, 3) respectif par une extrémité (15) externe et mutuellement articulées par une extrémité (14) interne entre une position repliée et une position déployée, la barre (5) centrale présentant une face inférieure formant une butée contre laquelle viennent s'appliquer les bielles (13) en configuration déployée des mécanismes (4) d'arrêt, de sorte à bloquer les mécanismes (4) d'arrêt en configuration déployée du marchepied (1).
Patent FR-3010532-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme d'estimation de l'etat de charge d'une batterie
Inventor: BILETSKA KRYSTYNA
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-09-11
Abstract: Procédé d'estimation de l'état de charge d'une batterie (BATT) comprenant les étapes suivantes : a) acquérir au moins une série temporelle de mesures de tension (Uτ) aux bornes de ladite batterie, ainsi qu'au moins une autre série temporelle de mesures d'un autre paramètre physique de ladite batterie ou de son environnement ; b) en fonction desdites mesures, déterminer un régime de fonctionnement de ladite batterie ; c) en fonction dudit régime de fonctionnement, choisir un modèle de régression parmi un ensemble prédéfini de tels modèles ; et d) estimer l'état de charge (SoC) de ladite batterie en appliquant ledit modèle de régression à ladite série temporelle de mesures de tension et à ladite ou à au moins une dite autre série temporelle de mesures. Dispositif d'estimation de l'état de charge d'une batterie pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Dispositif d'apprentissage de modèles de régression de l'état de charge d'une batterie, adapté pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Système d'estimation de l'état de charge d'une batterie comprenant un tel dispositif d'estimation de l'état de charge et un tel dispositif d'apprentissage de modèles de régression.
Patent FR-3012523-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a injection directe a allumage par compression et procede d'injection de combustible dans la chambre de combustion de ce moteur.
Inventor: MARTINEZ LIONEL
IPC: F02F3/26
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne à injection directe à allumage par compression comprenant au moins un cylindre (10), une culasse (12) portant des moyens d'injection de combustible (14), un piston (16) coulissant dans ce cylindre, une chambre de combustion (22) délimitée sur un côté par la face supérieure (36) du piston comportant un téton (42) s'érigeant en direction de la culasse et disposé au centre d'un bol concave (38) en délimitant au moins deux zones de mélange (Z1, Z2). Selon l'invention, le moteur comporte des moyens d'injection de combustible projetant du carburant selon au moins deux nappes de jets de combustible (24, 26) d'angle de nappe différents (α, β) pour injecter du carburant dans l'une ou l'autre ou dans les deux zones (Z1, Z2).
Patent FR-3014738-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche pour pneumatique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un stratifié élastomérique pour pneumatique, ledit stratifié comportant au moins trois couches superposées de polymère : o une première couche ou couche thermoplastique, constituée d'une composition à base d'au moins un polymère thermoplastique (TP), le taux de polymère thermoplastique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 % en poids ; o une deuxième couche ou couche de copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA), constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA), le taux de copolymère à bloc polyester aromatique (CBPA) étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce (parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère) ; o une troisième couche ou couche diénique, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce.