baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961574-A1 (FR)
Title: Cylinder head gasket for assuring sealing between driving block and cylinder head of motor unit, has upper part made of material whose linear coefficient is equal to more or less close with linear coefficient of material of cylinder head
Inventor: JEANNE OLIVIER
IPC: F02F11/00
Filed: 2010-06-17
Abstract: The gasket (10) has an inserted sheet (28) enclosed between two external sheets in which a lower sheet (30) comes in contact with a sealed surface (18) of a driving block (14) and an upper sheet (32) comes in contact with a sealed surface (16) of a cylinder head (12). An opening (20) and an orifice traverse along the sheets of the gasket. Linear expansion coefficient of a material of the upper sheet is equal to more or less 0.2 close with linear expansion coefficient of a material of the surface of the cylinder head. The driving block or the cylinder head is made of aluminum. The inserted sheet is made of steel.
Patent FR-2964750-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la localisation d'objets immerges emettant un signal acoustique
Inventor: AUFFRET YVES
IPC: B63B22/22
Filed: 2010-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide à la localisation d'au moins un objet immergé émettant un signal acoustique, tel qu'une boite noire, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) mise à l'eau (10) d'au moins un équipement de subsurface muni d'un module de détection acoustique, ledit équipement de subsurface étant apte à se déplacer librement sous l'eau et sur l'eau, b) immersion (11) dudit équipement de subsurface jusqu'à une profondeur prédéterminée; c) suite à la détection, par ledit module de détection acoustique, du signal acoustique émis par l'objet immergé, remontée en surface (13) dudit équipement de subsurface et d) transmission (14) par ledit équipement de subsurface d'un premier signal vers une station de traitement distante, ledit premier signal comportant la position de l'équipement de subsurface après la remontée en surface et une information représentative de la détection dudit signal acoustique et/ou représentative dudit signal acoustique.
Patent FR-2968477-A1 (FR)
Title: Dispositif de decharge rapide d'un condensateur
Inventor: LOIZELET PHILIPPE
IPC: H01G9/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décharge rapide d'un condensateur (C) comportant deux bornes (L1, L2, L10, L20) destinées à se connecter aux bornes du condensateur à décharger, ledit dispositif comportant : - au moins deux résistances (R , R , R , R , R , R ) ayant chacune une valeur déterminée, - au moins deux interrupteurs (S , S , S S S , S ), chaque interrupteur étant associé à une résistance distincte et agencé pour commander le passage ou non du courant à travers sa résistance associée, - une unité de commande (10, 100) des deux interrupteurs actionnable lors d'une commande de décharge du condensateur (C).
Patent FR-2970999-A1 (FR)
Title: Aubes de turbomachine en cmc, roue mobile de turbomachine et turbomachine les comportant et procede pour leur fabrication
Inventor: COHIN ARTHUR
IPC: B29C70/24
Filed: 2011-02-02
Abstract: Une roue mobile (60) de turbomachine comporte une pluralité d'aubes (10) en CMC ayant chacune une première partie (20) constitutive de pale et pied d'aube et formant une seule pièce avec une deuxième partie (50) formant talon. Les aubes sont maintenues sous précontrainte en torsion par engagement mutuel au niveau de zones de contact entre talons d'aubes adjacentes et les zones contact situées sur des côtés opposés (50a, 50b) du talon d'une aube sont définies par au moins un insert (54a, 54b) qui est intégré au talon et est par exemple en un matériau à base de carbone.
Patent FR-2971776-A1 (FR)
Title: Conteneur transformable
Inventor: DESCHAMPS GEORGES PAUL
IPC: B65D88/12
Filed: 2011-02-17
Abstract: L'invention concerne un conteneur comportant des aménagements pour la préhension, la manipulation et la fixation dudit conteneur, chacun desdits aménagements (8) étant placé à un coin de ce conteneur dans la position non déployée de ce conteneur. Selon l'invention, - dans ladite position non déployée dudit conteneur, ledit conteneur est constitué d'un caisson central (1) ayant une dimension longitudinale et une dimension transversale, et de deux blocs d'extension (2, 3) reliés audit caisson central (1), une partie au moins de la structure du caisson central (1) et des blocs d'extension (2, 3) étant étanche, - chacun desdits blocs d'extension (2, 3) ayant une longueur, ou largeur, dans ladite position non déployée supérieure à la moitié de la dimension longitudinale, respectivement transversale, dudit caisson central (1), - lesdits blocs d'extension (2, 3) étant mobiles entre ladite position non déployée dans laquelle lesdits blocs d'extension et ledit caisson central (1) sont placés au moins en partie l'un au dessus de l'autre, et une position déployée dans laquelle chaque bloc d'extension forme une extension longitudinale ou transversale dudit caisson central (1), l'ensemble ainsi déployé formant alors une structure flottante ayant une surface de chargement accrue.
Patent FR-2971838-A1 (FR)
Title: Structure for assembling photovoltaic panel on roof frame of building, has flange fixed on rail and supported on filling device edge opposite to fastening unit, where filling device is installed between rail and another rail
Inventor: CARRE GUILLAUME
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-02-18
Abstract: The structure has two rails (20) extending along longitudinal direction of a horizontal plane. A filling device (160) is installed between the rails, each comprising a base (21) fixed with a roof frame (3). One of the rails includes a fastening unit i.e. lateral rib (75), that extends along vertical direction (Z), opposite to a lower surface (22) of the base. The fastening unit is arranged remotely along transverse direction (Y) from a maintenance part (40). A flange (165) is fixed on the rail and supported at an edge (162) of the filling device, opposite to the fastening unit. An independent claim is also included for a solar energy recovery system.
Patent FR-2971939-A1 (FR)
Title: Composition pour colorer les fibres keratiniques comprenant un colorant direct a fonction disulfure/thiol, un corps gras, un agent alcalin, et un agent reducteur
Inventor: GUERIN FREDERIC
IPC: A61K8/41
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement de fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre i) au moins un colorant direct à fonction disulfure, thiol ou thiol protégé et ii) au moins 25% d'un ou plusieurs corps gras, iii) au moins un agent alcalin, et iv) au moins un agent réducteur. Elle a également pour objet une composition comprenant les ingrédients i), à iv), l'utilisation de l'association de i), ii), iii) et iv) pour la coloration et/ou l'éclaircissement des fibres kératiniques et un kit à plusieurs compartiment comprenant les ingrédients i) à iv). Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou homogène avec ou sans l'emploi d'agent oxydant.
Patent FR-2972599-A1 (FR)
Title: Systeme electrique comportant une pompe electromagnetique servant au refroidissement d'un circuit electrique du systeme
Inventor: AVENAS YVAN
IPC: H05K7/20
Filed: 2011-03-08
Abstract: Système électrique (100) comprenant au moins un circuit électrique formé par au moins : - une source d'alimentation électrique (101) ; - une charge électrique (104) destinée à être alimentée par la source d'alimentation électrique et reliée électriquement à la source d'alimentation électrique ; le système électrique comprenant également au moins un dispositif de refroidissement, distinct de la charge électrique, comportant au moins une pompe électromagnétique (108) apte à faire circuler un fluide caloporteur électriquement conducteur dans un circuit de circulation de fluide permettant de refroidir au moins une partie du circuit électrique, et dans lequel la pompe électromagnétique est alimentée électriquement par un courant électrique circulant dans le circuit électrique.
Patent FR-2972743-A1 (FR)
Title: Support frame for glass brick wall of house, has slots formed on respective portions of body to receive LED light strips, transparent cover strips mounted in side walls of slots, and hole formed through ends of body to receive stopper
Inventor: KUO YUAN LUN
IPC: E04B2/56
Filed: 2011-03-17
Abstract: The frame has horizontal and vertical beams (A, B), each including an elongated flat body (10) having a width corresponding to widths of four sides of a glass brick (80). Two side flanges (20) are longitudinally formed on respective edges of the body and adapted to be respectively placed on two edges of one side of the brick. Two elongate slots (30) are respectively formed on upper and lower portions of the body to receive LED light strips (70). Two transparent cover strips (40) are mounted in side walls of the slots. A hole (50) is formed through ends of the body to receive a stopper (60).
Patent FR-2980260-A1 (FR)
Title: Evaporateur multi-nappes pour circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-09-16
Abstract: - Selon l'invention, l'évaporateur (1), comportant trois nappes amont (2), intermédiaire (3) et aval (4) dans lesquelles circule un fluide réfrigérant qui entre dans l'évaporateur (1) par la nappe intermédiaire (3) et qui en sort par la nappe amont (2) pour refroidir un flux d'air (A) traversant successivement lesdites nappes amont (2), intermédiaire (3) et aval (4), comprend des moyens (5E) pour introduire une perte de charge entre la sortie de la nappe intermédiaire (3) et l'entrée de la nappe aval (4).
Patent FR-2980818-A1 (FR)
Title: Pale pour une helice de turbomachine, notamment a soufflante non carenee, helice et turbomachine correspondantes.
Inventor: VION LAURENCE
IPC: F01D5/14
Filed: 2011-09-29
Abstract: Selon l'invention, la pale (11A) comporte des moyens (16) agencés, à un unique emplacement , pour perturber localement, lors de la rotation de l'hélice (7), la répartition de la circulation autour de la pale (11 A), de manière à former deux tourbillons principaux indépendants en aval.
Patent FR-2981945-A1 (FR)
Title: Lignees de mastocytes humains, preparation et utilisations
Inventor: AROCK MICHEL
IPC: A01K67/027
Filed: 2011-11-02
Abstract: La présente invention concerne une lignée cellulaire mastocytaire humaine correspondant au numéro de dépôt CNCM I-4551 ainsi que les lignées dérivées de celle-ci, en particulier les lignées dérivées correspondant respectivement aux numéros de dépôt CNCM I-4552 et CNCM I-4553, et leurs utilisations, en particulier pour le criblage de composés d'intérêt thérapeutique.
Patent FR-2982531-A1 (FR)
Title: Adjustable connecting device for connecting wheel support to suspension arm of vehicle, has body including slot, and slider including bore, where bore and slot receive screw and nut, and/or maintain position of slider relative to body
Inventor: CUCHEROUSSET EMMANUEL
IPC: B60G3/20
Filed: 2011-11-15
Abstract: The device (6) has a body including a slot (15) intended to receive a calibrated screw (8). A slider (10) is slidably mounted in the body, where the slider includes a transverse bore placed in front of the slot of the body so that the bore and the slot receive the screw and a nut (18) engaged in a threaded part of the slider, and/or maintain the position of the slider relative to the body. The slot of the body includes an upper section so as to cover the bore in different positions of the slider. The slider includes a ring (16) inserted in the bore and extending into the slot of the body. An independent claim is also included for a suspended undercarriage for a vehicle.
Patent FR-2985341-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation d'un paiement realise a l'aide d'une carte de paiement
Inventor: WAJSBROT PATRICK
IPC: G06F21/10
Filed: 2011-12-30
Abstract: Ce procédé de sécurisation d'un paiement réalisé à l'aide d'une carte de paiement associée à des données d'identification de la carte et à un cryptogramme de sécurisation, est caractérisé en ce qu'il comporte une étape (2) d'accès à des moyens formant serveur bancaire (1) pour la génération dynamique du cryptogramme de sécurisation du paiement.
Patent FR-2985861-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une membrane echangeuse de protons pour pile a combustible par coulee evaporation
Inventor: MOLMERET YANNICK
IPC: B01D67/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: Ce procédé pour la préparation d'une membrane échangeuse de protons pour pile à combustible consiste : - à mettre en solution dans un solvant un polymère choisi dans le groupe comprenant les polymères dont au moins un monomère présente un groupement fluoré, avantageusement de type tétrafluoroéthylène (TFE), hexafluoropropène (HFP), ou fluorure de vinylidène (VDF) ; - à ajouter au moins un superacide dans la solution de polymère ; - à mélanger la solution ainsi obtenue ; - à couler la solution contenant le polymère et le superacide sur un substrat ; - à évaporer le solvant ; - à récupérer la membrane. Le solvant mis en oeuvre est chimiquement stable en présence du superacide.
Patent FR-2986981-A1 (FR)
Title: Device for folding set of legs carried by end of sheet-shaped part e.g. stretcher, has unit that comprises bearing surfaces that allow bending of legs to one position upon movement of unit in one direction
Inventor: PLUYAUD JACKY
IPC: B21D5/16
Filed: 2012-02-22
Abstract: The device has a preformed part (8), where a set of legs (1-3) is located in an extension of the part. The legs are foldable between a position and another position in which the legs are perpendicular to the former position and are directed outward from the part (8). A support (7) is utilized for holding the part. An element (9) comprises a unit (11) that cooperates with a complementary unit (12) that is carried by another element (10). The latter unit has bearing surfaces (13, 14) that allow bending of the legs to one position upon movement of the latter unit in a direction (D).
Patent FR-2988641-A1 (FR)
Title: Materiau composite isolant acoustiquement et thermiquement
Inventor: MUZYRYA OLEG
IPC: B32B5/26
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un matériau composite isolant acoustiquement et thermiquement, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une première couche appelée âme que ladite âme est un nappé comprenant au moins des fibres de jute et de chanvre et des agents de liage, qu'en pourcentages en masse par rapport à la masse de l'âme, les fibres de jute et de chanvre varient respectivement entre 20 et 75% et les agents de liage entre 5 et 30%.
Patent FR-2988662-A1 (FR)
Title: Door for car, has actuation mechanism including linkage coupled with protection part, where actuation mechanism is integrated with stop shaft that is coupled with protection part via linkage
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60J5/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: The door (2) has a protection device (18) including a protection part (19) that is moved between a deployed position, in which the protection part covers an external edge portion (17), and a retracted position in which the protection part is spaced from the edge portion. An actuation mechanism (20) actuates the protection part, and is mounted in a door panel (4). The actuation mechanism includes a linkage (21) coupled with the protection part. The actuation mechanism is integrated with a stop shaft (13) that is coupled with the protection part via the linkage.
Patent FR-2990690-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de quartz-beta, transparentes, essentiellement incolores et non diffusantes; articles en lesdites vitroceramiques; verres precurseurs
Inventor: MELSCOET-CHAUVEL ISABELLE
IPC: C03C3/083
Filed: 2012-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet des vitrocéramiques de quartz-beta, transparentes, essentiellement incolores et non diffusantes; les articles incluant lesdites vitrocéramiques ; les verres précurseurs desdites vitrocéramiques ainsi que les procédés d'élaboration desdites vitrocéramiques et desdits articles. Lesdites vitrocéramiques présentent une composition, exempte, à l'exception de traces inévitables, d'oxyde d'arsenic, d'oxyde d'antimoine et d'oxyde de terre rare, qui renferme, exprimée en pourcentages en masse d'oxydes : 62 à 72 % de SiO , 20 à 23 % d'Al O , 2,8 à 5 % de Li O, 0,1 à 0,6 % de SnO , 1,9 à 4 % de TiO , 1,6 à 3 % de ZrO , moins de 0,4 % de MgO, 2,5 à 6 % de ZnO et/ou BaO et/ou SrO, moins de 250 ppm de Fe O ; et leurs cristallites, présentes dans la solution solide de quartz-beta, ont une taille moyenne inférieure à 35 nm, avantageusement inférieure à 30 nm.
Patent FR-2991023-A1 (FR)
Title: Connection device for transmitting pressurized fluid in cooling system utilized in particle physics application, has male element, female element and ring that are made of titanium or titanium alloy, where ring forms contact seal
Inventor: BALLANSAT JACQUES
IPC: F16L19/075
Filed: 2012-05-24
Abstract: The device (10) has a male element (20), a female element (40) and a ring (60) that are made of titanium or titanium alloy. A front support part (20A) of the male element includes a spherical contact surface (22). An internal front support part (40A) of the female element is distinct from the front support part, and includes a truncated contact surface (54). The ring is adapted to form a contact seal between the spherical surface and the truncated surface by tightening of the male element against the female element. An independent claim is also included for a method for utilizing a connection device.
Patent FR-2993742-A1 (FR)
Title: Method for triggering action relative to e.g. audio visual flow on e.g. tablet, during broadcast and restitution of multimedia content, involves obtaining triggering instant according to timestamps and triggering action at instant
Inventor: RAULT JEAN-BERNARD
IPC: H04N21/845
Filed: 2012-07-18
Abstract: The method involves obtaining data representing an extract (E) of a flow and a timestamp for restoration of the extract by a restitution device (TV). A triggering instant is obtained according to the timestamp and another timestamp associated with data representing the extract, where the data is obtained from a flow representative of the content. An action is triggered at the triggering instant, where the action is a restitution of content complementary to content of the flow during restitution on the restitution device. Independent claims are also included for the following: (1) a method for transmitting time information relative to a flow during broadcast of multimedia content (2) a device for triggering an action relative to a flow during representative broadcast of multimedia content and restituted by a restitution device (3) a server (4) a computer program product comprising a set of instructions to implement steps of a method for triggering an action relative to a flow during diffusion and/or a method for transmitting time information relative to the flow during broadcast.
Patent FR-2995987-A1 (FR)
Title: Four de cuisson a haute temperature
Inventor: ZAMPARO GIOVANNI
IPC: F27D3/02
Filed: 2012-09-21
Abstract: Four de cuisson à haute température. A l'intérieur du tunnel de cuisson, il comporte des structures fixes (10) longitudinales de support et de guidage, des éléments mobiles (13) déplaçables le long des structures fixes (10) et supportant les charges à cuire (4), et des moyens de roulement (14) entre les structures fixes (10) et les éléments mobiles (13) pour assurer le déplacement des éléments mobiles le long des structures fixes.
Patent FR-2996344-A1 (FR)
Title: Method for managing voice recognition device of e.g. cell phone, mounted on car, involves sending entirety or remainder of voice instruction as audio signal toward portable electronic device comprising voice recognition device
Inventor: FALCONNET GAUTIER
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-10-03
Abstract: The method involves receiving a voice instruction of a user by using an acquisition module of voice recognition device of a vehicle. A key word is searched in the instruction by a voice recognition module of the device. The module is activated to process the received voice instruction if the key word is not identified in the voice instruction. The module is deactivated if the key word is identified in the voice instruction, and entirety or the remainder of the voice instruction is sent as an audio signal toward a portable electronic device having the voice recognition device. An independent claim is also included for a voice recognition device for a vehicle.
Patent FR-3006876-A1 (FR)
Title: Indicateur d'usure des revetements multiples des supports alimentaires
Inventor: BARRES FRANCOIS MARIE
IPC: A47J36/04
Filed: 2013-06-12
Abstract: Un support de cuisson alimentaire comportant au moins deux couches opaques de revêtement superposées agencées pour couvrir un côté d'un substrat (1). Au moins une première couche de revêtement (2) est configurée pour avoir une couleur différente d'une deuxième couche de revêtement (3).
Patent FR-3014095-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'eaux de lavage, comprenant un cadre destine a s'emboiter dans une bouche d'egout et des moyens d'accueil d'un materiau filtrant
Inventor: ANDRIEUX DIDIER
IPC: E03F5/14
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'eaux de lavage, en particulier issues du lavage de véhicules, les eaux étant susceptibles de ruisseler vers une bouche d'égout (1), caractérisé en ce qu'il comprend un cadre (2) destiné à s'emboîter dans la bouche d'égout, le cadre délimitant un premier périmètre (20) à l'intérieur duquel s'étend un évidement central (21) d'écoulement, le cadre présentant des moyens d'accueil (22) d'un matériau de traitement (3) délimitant un deuxième périmètre (220) entre le premier périmètre (20) et l'évidement central d'écoulement.
Patent FR-3003570-A1 (FR)
Title: Composes sulfonates specifiques utilisables comme solvant d'electrolyte pour batteries au lithium
Inventor: CADRA STEPHANE
IPC: C07C309/65
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention a trait à des composés sulfonates de formule (I) suivante : dans laquelle : -R2 représente un groupe éthyle, un groupe n-propyle ou un groupe isopropyle ; -lorsque R2 est un groupe éthyle, R1 est un groupe éthyle, un groupe n-propyle ou un groupe n-butyle ; -lorsque R2 est un groupe n-propyle, R1 est un groupe méthyle, un groupe éthyle, un groupe n-propyle ou un groupe n-butyle ; ou -lorsque R2 est un groupe isopropyle, R1 est un groupe méthyle, un groupe éthyle, un groupe n-propyle ou un groupe n-butyle. Utilisation de ces composés comme solvant d'électrolyte pour batteries au lithium.
Patent FR-3005007-A1 (FR)
Title: Dossier et siege comportant une installation de chauffage
Inventor: PINTO TEIXEIRA FREDERIC
IPC: B60N2/64
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un dossier pour siège de véhicule comportant une armature (12) présentant une première face sur laquelle est disposée un garnissage (14) et une seconde face sur laquelle est fixée une coque de finition (13) caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - au moins une ouïe (11) formée dans l'armature, - au moins un conduit d'air destiné à relier l'ouïe à un générateur d'air, une première partie dudit conduit étant formée dans l'armature (12) et une deuxième partie dudit conduit étant formée dans la coque de finition (13).