baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020686-A1 (FR)
Title: Estimateur de frequence pour communication aeronautique
Inventor: HIRSCH ANTONIN
IPC: H04B7/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: Procédé et dispositif adapté pour l'estimation d'une valeur de fréquence pour une communication aéronautique entre une première station (1) et un système aéroporté (2) en mouvement par rapport à la première station, les données étant transmises sous la forme d'une succession de trames, une trame comprenant au moins un premier champ d'en-tête de données connues (300) suivi d'un ou plusieurs champs de données inconnues (3011) caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :
Patent FR-3026531-A1 (FR)
Title: Procede pour evaluer les performances telles que energetiques et de productivite d'un site de production et applications
Inventor: JOURDAT PIERRE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention consiste en un procédé employant une séquence de Modules caractérisant le site de production, les normes ou BPI applicables, des indicateurs énergétiques et un Module de calcul, ainsi qu'un Module d'interface avec une base de données de référence métier pour les performances énergétique de production. Le procédé calcule et utilise trois nouveaux indicateurs, deux « énergétiques » TPE et IER, et un indicateur de « performance énergétique globale » TRS Energie.
Patent FR-3016576-A1 (FR)
Title: Facade avant de vehicule automobile avec galbe actif en cas de choc.
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/18
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention a trait à une façade avant (12) de véhicule automobile comprenant une portion avant (16) galbée vers l'avant, s'étendant généralement verticalement; et une portion arrière (18) s'étendant essentiellement horizontalement au-dessus de la portion verticale (16) et pourvue à ses extrémités latérales (20) de moyens de fixation (21) à des appuis (14) de façade sur les brancards avant (8) du véhicule. La façade (12) comprend, en outre, des cloisons et/ou un ou plusieurs caissons sur la portion arrière (18), rigidifiant ladite portion (18) et la rendant apte à transmettre des efforts latéraux aux appuis (14) de façade (12) en cas de choc à l'avant du véhicule. L'invention a également trait à une structure avant (2) comprenant une façade avant (12) conforme à l'invention.
Patent FR-3017098-A1 (FR)
Title: Panneau destine a etre fixe sur une partie de la carrosserie d’un vehicule.
Inventor: COLIN SEBASTIEN
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) destiné à être fixé sur une partie de carrosserie, du type comprenant une face intérieure pourvu de moyens de fixation (4) dudit panneau (1) sur ladite partie de carrosserie. L'invention consiste en ce que ladite face intérieure du panneau (1) est pourvue d'au moins un support de fixation (3) pour un moyen de fixation (4), définissant avec ladite face intérieure du panneau (1), un logement de réception pour une extrémité du moyen de fixation (4).
Patent FR-3021145-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit pour module de carte a puce et circuit pour module de carte a puce
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit flexible pour module (2) de carte à puce. L'invention consiste à utiliser des plages conductrices (14) situées sur la même face du module (2) que les contacts (6) destinés à établir une connexion avec un lecteur de carte, pour réaliser une connexion électrique entre une antenne et une puce électronique (8). L'invention concerne également un circuit flexible pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3022833-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la preparation d'une bandelette de renforcement destinee a la fabrication de pneumatiques
Inventor: BEAUDONNET CHRISTIAN
IPC: B29D30/22
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif (1) pour la préparation d'une bandelette de renforcement destinée à la fabrication d'un pneumatique, ledit dispositif permettant de préparer une bandelette de renforcement ondulée (21) à partir d'une bandelette de renforcement plate (20), ledit dispositif comprenant : - un transporteur continu (4) apte à guider une pluralité de doigts (5) le long d'un circuit fermé, lesdits doigts étant aptes à prendre appui sur une première face de la bandelette, - une platine (6) rotative selon un axe de platine (AP), ladite platine rotative portant une pluralité de galets rotatifs (7) d'axes parallèles à l'axe de platine, lesdits galets étant répartis sur un cercle (61) sensiblement concentrique à l'axe de platine, lesdits galets étant aptes à prendre appui sur une deuxième face de la bandelette, - des moyens de guidage (9, 10) de la bandelette de renforcement plate entrant dans le dispositif, - des moyens de synchronisation de la rotation de la platine rotative et de l'avancement du transporteur continu, dans lequel le circuit fermé comporte une portion d'interférence (PI) dans laquelle les moyens de synchronisation permettent aux doigts et aux galets de se déplacer selon des mouvements de rotation dans un plan commun perpendiculaire à l'axe de platine, les doigts et les galets étant intercalés dans ladite portion d'interférence de manière à imposer à la bandelette des ondes s'étendant dans ledit plan commun.
Patent FR-3024947-A1 (FR)
Title: Structure de joint coupe-feu en boudin
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2014-08-20
Abstract: Cette structure est caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'une enveloppe externe (2) comportant deux couches associées dont l'une interne (3) est formée par une grille de fibres et dont l'autre externe (4) est formée par une couche tricotée de fibres et dans laquelle est placée de la laine isolante en vrac (5).
Patent FR-3028601-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F24D19/00
Filed: 2014-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) électrique d'un fluide comportant : ▪ au moins un boîtier de chauffage (3) comprenant une entrée (5 a) et une sortie (5b) du fluide et définissant une enceinte de circulation du fluide, ▪ au moins un thermoplongeur électrique (7) disposé, au contact du fluide, au sein dudit boîtier de chauffage (3), et ▪ un circuit électronique de gestion (9) du ou des thermoplongeurs électriques (7), le circuit électronique de gestion (9) étant disposé contre une paroi de l'au moins un boîtier de chauffage (3), à l'extérieur de l'enceinte de circulation du fluide.
Patent FR-3035417-A1 (FR)
Title: Dispositif de chasse d'eau pour toilettes sans joint, base sur le principe du siphon
Inventor: CRUETTE FABRICE ERIC YANNICK
IPC: E03D1/10
Filed: 2015-04-27
Abstract: Dispositif de chasse d'eau n'utilisant pas de joint en contact avec l'eau, basé sur le principe de siphon. Particulièrement conseillé en cas d'utilisation d'eau chargée dans la chasse d'eau. Le corps du dispositif (siphon) est abaissé de manière à amorcer celui-ci et donc à activer la chasse. Plusieurs moyens sont étudiés afin de conserver et/ou stopper la chasse automatiquement et/ou manuellement.
Patent FR-3028300-A1 (FR)
Title: Pivot joint a engrenage
Inventor: PLEYBER MARC ALBERT JOSEPH
IPC: F16H35/06
Filed: 2015-10-23
Abstract: Le Pivot Joint à Engrenage (PJE) est un système combiné de pivot et de transmission de puissance entre deux arbres mécaniques (let 3) en rotation. Le PJE est composé de deux couples coniques (4/5) articulés et reliés entre eux par un arbre de transmission (11) ou un couple conique intermédiaire. Les éléments de centrages de l'arbre menant (1), de l'Elément intermédiaire (12) et de la fusée (3) sont fixés à l'intérieur de la partie pivotante du PJE, composée d'support fixe (13) en forme d'étrier et d'un porte-fusée (24). Le contrôle des angles du PJE par la biellette de direction (fixée en 26) en font un renvoi d'angle concourant pilotable dans un secteur plan ou une portion de sphère. Le PJE permet la transmission de puissance homocinétique à rendement constant au travers d'un pivot de direction pour les véhicules classiques ou oscillants.
Patent FR-3034567-A1 (FR)
Title: Dispositif metallique a piece(s) mobile(s) ameliore loge dans une cavite de la partie d'interconnexion (" beol ") d'un circuit integre
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L27/00
Filed: 2015-03-31
Abstract: De façon à par exemple améliorer le contact ohmique entre deux pièces métalliques (10, 20) situées à un niveau de métallisation (M3), on équipe ces deux pièces de deux vias déportés (101, 201) situés au niveau de métallisation (M3) et au moins partiellement au niveau de vias (V3) immédiatement supérieur. Chaque via déporté comporte par exemple un composé inoxydable ou quasi inoxydable tel qu'une couche barrière en Ti/TiN.
Patent FR-3041926-A1 (FR)
Title: Profile apte a permettre la fixation d’assises et a renforcer une caisse de vehicule automobile
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2015-10-01
Abstract: Caisse (2) de véhicule automobile, comprenant un longeron (11) ; un passage (5) de roue disposé le long du longeron ; un plancher (4) en appui sur le longeron et muni de perçages (9); la caisse comprenant un profilé (31) muni : d'une aile (32) principale, disposée entre le longeron et le plancher, et par laquelle le profilé est solidaire du longeron ; d'une aile (33) secondaire, disposée sensiblement à l'équerre de l'aile principale, l'aile secondaire étant parallèle au passage de roue, et par laquelle le profilé est solidaire de celui-ci ; des organes (34) de fixation, solidaires de l'aile principale, et disposés au droit des perçages du plancher.
Patent FR-3043124-A1 (FR)
Title: Menuiserie du type porte ou fenetre equipee d'un volet roulant accessible de l'interieur
Inventor: SOULARD ANTOINE
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne une menuiserie (1) du type porte ou fenêtre destinée à venir obturer une baie de bâtiment (B) comportant - une réservation supérieure (R) pour la réception d'un volet roulant (2), et - un tableau d'appui (T) s'étendant dans un plan vertical pour l'appui de ladite menuiserie (1). Selon l'invention, cette menuiserie (1) comporte un dormant (3) prolongé par un cadre supérieur (35), constitué : - d'une traverse haute (33), - de deux montants latéraux de cadre qui prolongent de manière monobloc les montants latéraux de dormant, et - par une traverse supérieure (37) ; et elle comporte un volet roulant (2) dont les supports latéraux (6) sont fixés sur lesdits montants latéraux de cadre. De plus, le cadre supérieur (35) comporte deux structures latérales rapportées (7), munies d'une face d'appui adaptée pour venir prendre appui contre le tableau d'appui (T) ; et la traverse supérieure de cadre (37) comporte une face d'appui (371) également adaptée pour venir prendre appui contre ledit tableau d'appui (T). En outre, la menuiserie (1) comporte un élément de trappe amovible (8) adapté pour l'obturation amovible dudit cadre supérieur (35).
Patent FR-3043729-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un moteur principal et un moteur auxiliaire
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) configuré pour fournir une poussée de décollage et une poussée de sommet de montée a et comprenant : - un moteur principal (3), configuré pour fournir une poussée principale au cours du régime de décollage et du régime de sommet en montée présentant un rapport (QOPR) entre un taux de compression global du moteur principal (3) en condition de fonctionnement de sommet de montée et un taux de compression global du moteur principal (3) en condition de fonctionnement de décollage, est compris entre 1.50 et 1.90, par exemple entre 1.55 et 1.80, et - un moteur auxiliaire (4), distinct du moteur principal (3) et configuré pour fournir une poussée auxiliaire afin de compléter la poussée principale du moteur principal (3) pendant au moins le régime de décollage.
Patent FR-3044461-A1 (FR)
Title: Gaine de protection d’au moins un cable
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-11-27
Abstract: La gaine (1), tubulaire et d'axe (2), est engagée autour d'un câble (5) pour le protéger. Elle comprend : - une couche de protection (10) en un matériau électriquement isolant et malléable qui, au repos, conserve sa forme et qui, sous l'effet d'un effort exercé sur la gaine par un opérateur, est déplacé vers l'axe pour adhérer au câble ; - une couche extérieure (20) déformable retenant la couche de protection (10) et empêchant des éléments extérieurs d'adhérer à la couche de protection ; - une couche intérieure (30) retenant la couche de protection (10) au repos et permettant l'engagement de la gaine autour du câble. La couche intérieure peut être retirée ou peut laisser passer au moins partiellement la couche de protection sous l'effet d'un effort exercé par un opérateur, pour que la couche de protection puisse venir au contact du câble.
Patent FR-3045041-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration du flocoumafene, composition et appat rodonticide le comprenant, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E4, du flocoumafène, ledit énantiomère E4 présentant, par analyse chromatographique de flocoumafène comprenant quatre stéréo-isomères de configuration du flocoumafène effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t4 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t2 et t3 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E4, ladite analyse étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3045212-A1 (FR)
Title: Electrode composite a air et procede de fabrication associe
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M12/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une électrode composite (1) pour cellule électrochimique (10) de type métal-air à électrolyte liquide (3) de pH basique. Une solution liquide (20) comprenant un polymère fluoré (9) en suspension dans un solvant (21) est synthétisée, puis déposée sur la surface extérieure (25) d'une structure poreuse (7) formant une électrode à air. Le polymère fluoré est apte à conduire des ions hydroxyle (4) et à former une membrane (8) étanche au moins à l'électrolyte liquide de pH basique. Lors de l'application de la solution liquide sur la structure poreuse, le solvant s'écoule à travers la structure poreuse et le polymère fluoré se dépose en s'agrégeant sous forme de couche (22) sur la surface extérieure de la structure poreuse
Patent FR-3041825-A1 (FR)
Title: Boite support des smartphones, tablettes et cadres numeriques avec un design evolutif permettant la recharge et le stockage des donnees grace a des prises et une carte mini-pc avec disque dur
Inventor: REBEIX PASCAL
IPC: H01R25/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention porte sur la réalisation d'un boîtier de prises électriques qui pourra recevoir différents appareils du commerce comme des smartphones, des tablettes, des cadres photos numériques. Avec une carte mini PC, la multiprise sera plus intelligente car les prises de courant pourront être pilotées, les données des appareils seront sauvegardées dans un disque dur. Le support (5) pourra être équipé d'un bloc de recharge sans fil par induction, afin d'alléger encore plus la connectique. De plus, cette invention aura l'avantage d'être «relookable», en permettant aussi bien à des supports(5) et à des plaques (1) et(4) d'avoir des formes et des couleurs différentes.
Patent FR-3047133-A1 (FR)
Title: Procedes de determination de parametres de filtres de kalman, de parametres de modele arma et dispositifs associes
Inventor: PUY JEAN-PHILIPPE
IPC: H03H17/02
Filed: 2016-01-25
Abstract: Procédé et dispositif de détermination des paramètres d'un filtre de Kalman adaptatif à partir d'un modèle ARMA de données d'une série temporelle et procédé et dispositif de détermination d'un modèle ARMA approchant une série temporelle.
Patent FR-3049234-A1 (FR)
Title: Controle de climatisation par biometrie
Inventor: ELBHAR THIERRY
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-03-23
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé de contrôle de climatisation d'un véhicule automobile, comprenant : un envoi (2), par au moins un dispositif électronique (1) comprenant un capteur biométrique, d'une succession d'informations biométriques mesurées sur un utilisateur du véhicule automobile ; une comparaison (11) de ladite succession d'informations biométriques avec des modèles prédéfinis afin d'identifier un modèle proche de ladite succession d'informations biométriques ; une sélection (12) d'une commande de climatisation en fonction du modèle identifié. La description se rapporte également à un système de contrôle de climatisation, à un programme d'ordinateur ainsi qu'à des supports de stockage.
Patent FR-3050015-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'air pour batiment d'elevage equipe d'un filtre a poussieres mobile, et installation de ventilation mettant en œuvre un tel dispositif de filtration
Inventor: GOBIN ANTHONY
IPC: F24F13/28
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (1) de l'air d'un local, notamment d'un local d'élevage, comprenant : - un châssis délimitant une enceinte (10) de collecte de l'air filtré, ledit châssis présentant une paroi de fond (11), au moins une ouverture d'évacuation (12) de l'air filtré opposée à la paroi de fond (11), et des faces latérales (13) reliant la paroi de fond (11) à ladite ouverture d'évacuation (12), au moins une ouverture d'entrée d'air (131) étant ménagée sur au moins une des faces latérales (13), - un filtre (14) à poussières s'étendant sur le pourtour du châssis et recouvrant ladite au moins une ouverture d'entrée d'air (131), - une buse d'aspiration (17) des poussières retenues par le filtre (14), ladite buse (17) étant montée fixe sur une des faces latérales (13) du châssis, et - des moyens motorisés pour assurer un déplacement du filtre (14) à poussières autour des faces latérales (13) du châssis du dispositif de filtration (1) et en regard d'un orifice d'entrée d'air de la buse d'aspiration (17).
Patent FR-3050618-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de vapotage et dispositif de vapotage pour la mise en œuvre du procede
Inventor: MARTZEL DIDIER
IPC: A24F15/01
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de vapotage comprenant notamment une source de courant électrique, un réservoir pour un liquide à vaporiser, un atomiseur pour vaporiser le liquide en vue de générer un aérosol, un capteur d'aspiration et une unité de contrôle, le réservoir et l'atomiseur pouvant être combinés en un composant unique. Le procédé de l'invention se caractérise par les étapes suivantes :         (a) activation du dispositif de vapotage,         (b) test pour détecter la présence de l'aspiration d'une bouffée, et passage à l'étape (c) dès que l'aspiration d'une bouffée est détectée,         (c) surveillance d'un premier évènement de contrôle durant chaque bouffée, et retour à l'étape (b) si le premier évènement de contrôle ne s'est pas produit, ou continuation à l'étape (d) si le premier évènement de contrôle s'est produit,         (d) mise en veille du dispositif de vapotage dès que le premier évènement de contrôle s'est produit,         un aérosol pouvant être généré en cas d'aspiration lorsque le dispositif est activé, mais pas lorsqu'il est en veille.
Patent FR-3051520-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation vis-ecrou muni d'un dispositif de verrouillage dudit ecrou
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: F16B39/04
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation (10) comprenant un écrou et une vis ayant une tête hors de laquelle se projette une tige filetée, l'écrou étant engageable sur la tige filetée, l'ensemble comprenant en outre un dispositif de verrouillage (20) de l'écrou sur la tige, caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (20) comprend : - au moins un trou traversant arrangé sur la tige filetée ; - une douille (21) de forme cylindrique comprenant un alésage arrangé sur sa face inférieure, l'alésage ayant un profil ayant une forme complémentaire d'un pourtour de l'écrou, la douille ayant au moins un orifice traversant (24) s'étendant selon une direction transversale de la douille; et - une goupille (26) configurée pour être insérée dans l'au moins un des orifices traversants (24) de la douille positionné coaxiallement avec l'un au moins des trous traversant de la tige.
Patent FR-3053160-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'accumulateurs electriques
Inventor: GAILLARD FREDERIC
IPC: H01M50/213
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à l'assemblage d'accumulateurs cylindriques comprenant : une portion tubulaire droite (12) destinée à recevoir l'un des accumulateurs et recouvrant au moins la moitié de la longueur de l'accumulateur ; un élément de maintien (14) adapté à bloquer axialement l'accumulateur par rapport à la portion tubulaire (12) ; et au moins un élément d'accroche mâle (16) et un élément d'accroche femelle (18), l'élément d'accroche femelle (18) étant adapté à coopérer avec un élément d'accroche mâle (16) d'un autre dispositif.
Patent FR-3057295-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une plate-forme et une pale assemblees
Inventor: ONFRAY REMI PHILIPPE GUY
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-10-12
Abstract: Une partie de pale (12) d'une aube est assemblée à une partie de plate-forme (11) par une insertion dans une empreinte (14) de celle-ci, en direction latérale depuis une ouverture de l'empreinte, l'empreinte étant munie d'une paroi de fond (21) sur au moins une partie de sa superficie. La superficie de collage entre les parties de l'aube (11, 12) est accrue.
Patent FR-3059451-A1 (FR)
Title: Procedes de caviardage d'un document original ou de verification de l'authenticite d'un document final
Inventor: KEUFFER JULIEN PAUL
IPC: G06T7/181
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caviardage d'un document original constitué d'une matrice de pixels chacun défini par un vecteur d'au moins une valeur numérique, le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1), d'étapes de : (a) Détermination d'un ensemble de pixels de ladite matrice correspondant à une ou plusieurs zones à caviarder du document original ; (b) Génération d'un document final correspondant au document original dans lequel les vecteurs définissant les pixels dudit ensemble sélectionné sont remplacés par un vecteur arbitraire ; (c) génération d'une preuve à divulgation nulle de connaissances du fait que les matrices de pixels du document original et du document final ne diffèrent que par des pixels appartenant audit ensemble sélectionné. La présente invention concerne également un procédé de vérification de l'authenticité d'un document final.
Patent FR-3062175-A1 (FR)
Title: Methode d'assemblage d'un injecteur de carburant
Inventor: BONFIGLI FABRIZIO A
IPC: F02M61/14
Filed: 2017-01-24
Abstract: Méthode d'assemblage d'un injecteur (10) qui comprend une étape a) de solidarisation au moyen d'un écrou (25) de l'ensemble de vanne de contrôle (20), de l'ensemble porte injecteur (12) et de l'ensemble de buse (22). La méthode d'assemblage de l'injecteur (10) comprend une étape b) de précompression du ressort (28,110), l'étape b) précédant l'étape a). L'étape b) de précompression du ressort (28,110) comprend les étapes suivantes : b1) pourvoir le corps porte injecteur (26), le ressort (28, 110) et une cale (44) adaptée à se fixer dans l'alésage (38) au moyen d'un système à baïonnette (46); b2) monter le ressort (28,110) dans la face de butée (40)) de l'alésage du corps; b3) monter la cale (44) dans l'alésage (38) du corps porte injecteur ; b4) pousser la cale (44) et tourner la cale (44) en comprimant.