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Patent FR-3099549-A1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage et de reprise d’air d’un climatiseur monobloc
Inventor: BARAK ALEXANDER
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-08-01
Abstract: Dispositif de diffusion et de reprise d’air d’un climatiseur monobloc. L’invention concerne un dispositif (1) de diffusion et de reprise d’air d’un climatiseur monobloc. Selon l’invention le dispositif comprend au moins un conduit de prise (3) d’air et au moins un conduit de soufflage (4) d’air, le conduit de prise d’air (3) s’étend entre une première extrémité (30) équipée d’une ouverture de prise (32) d’air et une seconde extrémité (31) équipée de moyens de connexion (5) à un condenseur et/ou à un évaporateur d’un climatiseur monobloc, le conduit de soufflage (4) d’air s’étend entre une première extrémité (40) équipée d’une ouverture de soufflage (42) d’air et une seconde extrémité (41) équipée de moyens de connexion (5) à un évaporateur et/ou un condenseur d’un climatiseur monobloc. L’invention se rapporte également à un kit de climatisation (13) intégrant le dispositif (1) et un climatiseur monobloc. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099817-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de refroidissement et/ou de liquéfaction.
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: Procédé de refroidissement et/ou de liquéfaction d’un flux de fluide utilisateur, le procédé utilisant une installation de refroidissement et/ou de liquéfaction comprenant un dispositif (1) de réfrigération à basse température, le dispositif (1) de réfrigération comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le dispositif (1) de réfrigération comprenant un échangeur (8) de refroidissement destiné à extraire de la chaleur au flux de fluide utilisateur par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6) de réchauffement, l’installation comprenant une conduite (25) de circulation dudit flux de fluide utilisateur à refroidir en échange thermique avec l’échangeur (8) de refroidissement du dispositif (1) de réfrigération, le procédé comprenant une étape de refroidissement d’un flux de fluide utilisateur dans l’échangeur (8) de refroidissement et, après cette étape refroidissement, une étape de nettoyage d’impuretés solidifiées dans l’échangeur (8) de refroidissement, l’étape de nettoyage comprenant une mise à l’arrêt du dispositif (1) de réfrigération et, simultanément, une mise en circulation d’un flux de fluide utilisateur dans l’échangeur (8) de refroidissement. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087120-A1 (FR)
Title: Composition coiffante aux propriétés colorantes
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-04
Abstract: La demande décrit une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques contenant, par rapport à son poids total, a) de 1 à 10 % en poids de particules d’amidon, comprenant, par rapport au poids des particules d’amidon, a1) de 70 à 99 % en poids d’amidon et a2) de 1 à 30 % en poids de pigment, b) de 0,5 à 50 % en poids d’un composé fixant choisi dans le groupe constitué par les cires, les polymères synthétiques et les mélanges de ceux-ci, ainsi que son utilisation.
Patent FR-3091266-A1 (FR)
Title: Boîte dotée d’un dispositif pour l’ouverture sur une partie de la hauteur de ses côtés.
Inventor: MATHIEU FABRICE
IPC: B65D43/04
Filed: 2019-10-04
Abstract: Boite dotée d’un dispositif qui permet l’ouverture sur une partie de sa hauteur de par la mobilité des pans supérieurs de ses côtés. L’invention concerne un dispositif permettant de laisser apparaître le contenu de la boîte sur le dessus et sur les côtés jusqu’à la hauteur des pans inférieurs fixes de la boîte. Il est caractérisé par un système de fixation entre les pans inférieurs fixes et les pans supérieurs les rendant ces derniers mobiles grâce à une charnière qui peut être textile, papier ou métallique. Le couvercle permet de maintenir ces pans mobiles à la verticale et donc de fermer la boite. Une fois le couvercle enlevé, les pans mobiles sont libérés et viennent se rabattent contre leur pans inférieurs fixes respectifs par l’attraction d’un aimant. Le dispositif selon l’invention est destiné à être une ouverture pour les boîtes. Figure pour l’abrégé : fig.2
Patent FR-3102900-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: ESCH HELENE
IPC: H02M3/145
Filed: 2019-11-05
Abstract: Convertisseur de tension La présente description concerne un convertisseur (1) de tension comprenant : un premier transistor MOS (9) connecté entre un noeud interne (11) et un premier noeud (3) recevant un potentiel d'alimentation (Vbat) ; un deuxième transistor MOS (13) connecté entre le noeud interne et un deuxième noeud (5) recevant un potentiel de référence (GND) ; une inductance (15) entre le noeud interne et un noeud de sortie (2) ; et un premier circuit (17) comandant les premier et deuxième transistors ; un deuxième circuit (40) détectant, lorsque les premier et deuxième transistors sont à l'état bloqué, quand un potentiel (V11) du noeud interne (11) est supérieur au potentiel d'alimentation, quand le potentiel du noeud interne est inférieur au potentiel de référence, et quand le potentiel du noeud interne est égal au potentiel du noeud de sortie, pour conditionner une commutation à l'état passant du premier transistor. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103851-A1 (FR)
Title: Barre rigide pour le raccordement electrique d’une machine dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Abstract: Barre rigide électroconductrice (80) pour le raccordement électrique d’une machine électrique (70) de turbomachine d’aéronef, caractérisée en ce qu’elle comprend : - un corps (80a) en matériau électroconducteur de forme allongée et à section polygonale supérieure ou égale à 50mm², et - une gaine (80b) d’isolation électrique qui entoure ledit corps, au moins une des extrémités longitudinales (84a) du corps n’étant pas recouverte par la gaine et comportant un orifice (86) traversant dans lequel est monté un boulon (88) de fixation et de raccordement électrique de cette extrémité. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110579-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition comprenant au moins le mélange d’au moins un peroxydicarbonate et d’au moins un peroxyester
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C08F14/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé de préparation d’une composition comprenant au moins le mélange d’au moins un peroxydicarbonate et d’au moins un peroxyester La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition de peroxydes organiques comprenant le mélange d’au moins un peroxydicarbonate et d’au moins un peroxyester, de préférence au moins un hydroxyperoxyester ; ladite composition étant préparée avant d’être mise en contact avec un ou plusieurs monomères insaturations éthyléniques, de préférence un ou plusieurs monomères vinyliques halogénés, et plus préférentiellement le chlorure de vinyle.     L’invention se rapporte également à un procédé de polymérisation d’un ou plusieurs monomères à insaturations éthyléniques comprenant successivement la préparation de la composition, telle que définie ci-avant, et la mise en contact de ladite composition avec un ou plusieurs monomères à insaturations éthyléniques.     .
Patent FR-3111951-A1 (FR)
Title: Contrôleur moteur adapté pour identifier une sonde de richesse inadaptée et procédé associé
Inventor: JHEAN ALEXANDRE
IPC: F02D41/04
Filed: 2020-06-29
Abstract: Contrôleur moteur configuré pour communiquer avec une sonde de richesse, la sonde de richesse comprenant en outre une résistance de chauffage et un capteur de température, le contrôleur moteur comprenant un régulateur adapté pour mettre en œuvre un asservissement de la température de la sonde de richesse pour que ladite température de la sonde de richesse soit égale à une température de consigne prédéfinie, le contrôleur moteur étant configuré pour contrôler la température de la sonde de richesse par l’application d’un signal de tension à modulation de largeur d’impulsion dont la valeur de la tension efficace à appliquer est déterminée par le régulateur en fonction d’une différence entre la température de consigne et la température mesurée de la sonde de richesse. Le contrôleur moteur est en outre configuré pour :- mettre en œuvre le contrôle de température de la sonde de richesse pendant une durée déterminée à partir d’un démarrage de l’asservissement en température de la sonde, - détecter, à l’issue de ladite durée déterminée, un dysfonctionnement de l’asservissement en température, et- déduire dudit dysfonctionnement un raccordement d’une sonde de richesse inadaptée.
Patent FR-3113725-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: LEVASSEUR NICOLAS
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-08-25
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour un équipement (9) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif de stockage d'énergie électrique, ce compartiment comportant un refroidisseur à plaque (4) comprenant au moins un canal (5) pour l’écoulement d’un fluide de refroidissement, ce canal présentant un orifice de communication de fluide, ce compartiment comprenant en outre un couvercle inférieur (11) et un couvercle supérieur (12) ainsi qu’un cadre structurel sur lequel sont assemblés les couvercles inférieur et supérieur, ce cadre structurel étant notamment réalisé en métal, le refroidisseur à plaque étant disposé dans un espace intérieur défini par les couvercles inférieur et supérieur et le cadre structurel (15), ce cadre structurel comprenant en outre un canal de jonction (17) communiquant à une extrémité avec le canal du refroidisseur à plaque et à une autre extrémité avec un connecteur (30) agencé pour coopérer avec une conduite extérieure pour l’écoulement de fluide de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114566-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule renforcee
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-09-29
Abstract: Caisse (1) de véhicule comportant en partie arrière deux longerons (2), un plancher de coffre (4) s’étendant d’un longeron (2), un anneau arrière (3) qui comporte une traverse (31) arrière s’étendant transversalement à la caisse (1), l’anneau arrière (3) comportant en outre deux montants latéraux (32) de part et d'autre de l'ouverture de coffre et reliés à la traverse arrière (31), la liaison entre chaque montant latéral (32) et la traverse arrière (31) étant disposée sensiblement à la verticale (Z) de chaque extrémité arrière des longerons (2), remarquable en ce deux renforts (10) s’étendent entre le plancher de coffre (4) et la traverse arrière (31), fixés respectivement au plancher de coffre (4) et à la traverse (31), à la verticale de chacun des longerons (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115948-A1 (FR)
Title: Moteur à engrenages sans balais avec pièces isolantes en plastique
Inventor: CONDAMINET VINCENT
IPC: H02K3/34
Filed: 2020-10-30
Abstract: Un ensemble de stator (12) à utiliser avec un ensemble de moteur à engrenages sans balais (10), comportant : deux pièces en plastique (28, 30) situées sur chaque extrémité d’un noyau de l’ensemble de stator, au moins l’une des pièces en plastique (28, 30) comportant plusieurs parties en saillie (74) configurées pour s’ajuster dans des fentes complémentaires du noyau de stator, dans lequel les parties en saillie (74) sont coupées aux coins (76) afin de fournir une certaine souplesse aux parties en saillie (74).
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3120720-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile affichant sur un écran dudit véhicule, des interfaces graphiques d’aide à la conduite
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2021-03-11
Abstract: Véhicule automobile (100) comportant un système d’aide à la conduite (10) fournissant au conducteur (40) dudit véhicule (100), une première fonction d’aide à la conduite et une fonction d’aide à la conduite fonctionnellement complémentaire de la première et qui combinée avec la première définit une deuxième fonction d’aide à la conduite, des moyens de gestion d’affichage (20) pour afficher des première et deuxième interfaces graphiques (32, 33) en rapport respectivement avec lesdites première et deuxième fonctions d’aide à la conduite, dans une première zone d’affichage reconfigurable (31) d’un écran (30) dudit véhicule (100), ledit système d’aide à la conduite (10) comportant un moyen de commande unique (11) agencé pour activer lesdites première et deuxième fonctions d’aide à la conduite et pour commander l’affichage successif desdites interfaces graphiques (32, 33), suivant un ordonnancement déterminé et imposé par la complémentarité fonctionnelle des première et deuxième fonctions d’aide à la conduite.  (Figure 1)
Patent FR-3120821-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité à étanchéité multiple, pour un véhicule
Inventor: SCHENK THIERRY
IPC: B60J10/75
Filed: 2021-03-19
Abstract: Un dispositif d’étanchéité (DA) équipe un véhicule comprenant une vitre (VV) couplée à un panneau extérieur (PE) comprenant un bord supérieur (BS). Ce dispositif (DA) comprend une première pièce (P1) comprenant une lèvre (L2) s’appuyant contre le bord supérieur (BS) et couplée au panneau extérieur (PE), et une seconde pièce (P2) solidarisée fixement à la première pièce (P1) et comprenant une autre lèvre (L1) s’appuyant contre la vitre (VV) et comportant une extension (EL) dirigée vers la première pièce (P1) et plaquée contre cette dernière afin d’empêcher le passage d’objet et de fluide.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122015-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé d’alerte en cas d’accident d’un véhicule automobile
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G07C5/00
Filed: 2021-04-14
Abstract: La présente invention concerne dispositif électronique d’alerte (120) apte à être installé dans un premier véhicule automobile (100) comprenant :  Un module de transmission (121) de données d’alerte, par un réseau de téléphonie mobile (500), suite à un accident impliquant un deuxième véhicule 200,  Caractérisé en ce qu’il comprend en outre :  Un module de réception (122) d’images vidéo,Un module de détection (123) de l’accident, l’accident impliquant un deuxième véhicule 200, à partir des images vidéo, le module de transmission (121) étant configuré pour transmettre les données d’alerte, par le réseau de téléphonie mobile (500), sur détection de l’accident, par le module de détection (123) , à partir des images vidéo.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122060-A1 (FR)
Title: Dispositif de réparation d’une carte électronique
Inventor: BAYER ADRIEN
IPC: H05K13/04
Filed: 2021-04-15
Abstract: Titre : Dispositif de réparation d’une carte électronique L’invention concerne dispositif de réparation (3) d’une carte électronique (1), la carte électronique (1) portant au moins un composant défectueux (2), comprenant :- au moins un composant de remplacement (4) ; - pour chaque composant de remplacement(4), des moyens de liaison électrique (5) du composant de remplacement (4) à la carte électronique (1) ;caractérisé en ce que le dispositif de réparation (3) comprend un support (6) sur lequel est monté le composant de remplacement (4), le support (6) formant un pont ayant deux jambes (7, 7a, 7b) mobiles relativement l’une par rapport à l’autre pour enserrer la carte électronique (1), les moyens de liaison électrique (5) comprenant :- un premier fil (51) ;- un deuxième fil (52).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127095-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’alimentation électrique d’appareils
Inventor: CUMIN JULIEN
IPC: H04W52/02
Filed: 2021-09-16
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation électrique d’appareils L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’alimentation électrique d’appareils électriques (101, 102, 103, 104) reliés entre eux via une liaison de communication (LAN) et aptes à prendre plusieurs états d’alimentation électrique, caractérisé en ce qu’il comprend :  une phase de regroupement d’appareils électriques (101, 102, 103) suivant le critère qu’un seul parmi ces appareils puisse être utilisé à la fois à un moment donné ;une phase de détection d’un changement d’état électrique d’un des appareils du groupe (GRP) obtenu à la suite du regroupement, le nouvel état étant représentatif d’un souhait d’utilisation dudit appareil ; et, une phase de gestion des états d’alimentation électrique des autres appareils dudit groupe (GRP) suivant le critère qu’un seul parmi les appareils du groupe (GRP) puisse être utilisé à la fois à un moment donné.   Figure 1
Patent FR-3131666-A1 (FR)
Title: Kit pour connecteur électrique et connecteur électrique
Inventor: AUVRAY MARC LOÏC
IPC: H01R13/42
Filed: 2021-12-30
Abstract: Kit pour connecteur électrique et connecteur électrique Kit pour connecteur électrique (1), comportant un insert (30) et une pièce de retenue (50), constituant ensemble un corps isolant constitué en matériau isolant (20).   Ce corps isolant (20) est configuré pour, en configuration de connexion, accueillir des contacts électriques (70) dans des passages parallèles (22). Chaque passage (22) comporte une goulotte (44), et un doigt de retenue (56) servant à maintenir un contact disposé dans le passage au fond de la goulotte et à l’empêcher de se déplacer vers l’arrière.  Pour au moins une goulotte (44) des ailes latérales (44L) de la goulotte (44) s’étendent suivant la direction transverse (Z) au-delà d’une limite (LC) suivant la direction transverse d’un contact (70) disposé en position de connexion dans la goulotte.  Connecteur électrique réalisé à partir du kit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3129093-A1 (FR)
Title: Installation destinée à séparer dans un champ électrique les composants d’un mélange de fibres et de granules à l’aide d’un tribochargeur pourvu d’une grille de confinement sélectif desdits composants
Inventor: DASCALESCU LUCIEN
IPC: B03C7/08
Filed: 2022-02-08
Abstract: L’invention concerne une installation destinée à séparer les composants d’un mélange contenant des fibres 2) et des granules (3), ladite installation comprenant un tribochargeur (4) pour conférer aux composants (2, 3) une charge électrostatique, au moins une paire d’électrodes (5, 6) pour générer un champ électrique séparateur qui achemine les composants chargés, selon leur polarité, jusqu’à des collecteurs (10, 11), ladite installation étant caractérisée en ce que le tribochargeur (4) possède une grille (14) de confinement agencée pour retenir les composants dans le tribochargeur (4) jusqu’à ce que lesdits composants (2, 3) aient atteint une charge suffisante, puis pour laisser passer lesdits composants, une fois chargés, dans l’entrefer (7) d’où lesdits composants (2, 3) gagnent leur collecteur (10, 11), sous l’action du champ électrique séparateur.  Figure 6
Patent FR-3134092-A1 (FR)
Title: Procédé de déchargement d’au moins une pièce bridée, système de bridage et procédé de chargement associés
Inventor: PUGET SYLVAIN
IPC: B66D3/00
Filed: 2022-03-31
Abstract: Procédé de déchargement    d’au moins une pièce bridée, système de bridage et procédé de chargement associés
    Ce procédé de déchargement est effectué avec un système de bridage magnétique qui comprend un dispositif de détection avec un émetteur d’un signal électromagnétique (SI), commandé en fonction d’une force (F), et un récepteur du signal électromagnétique configuré pour délivrer un signal de sortie (S104) incluant une première valeur (V1) lorsque le récepteur reçoit le signal électromagnétique et une deuxième valeur dans le cas contraire. Le procédé comprend des étapes consistant à déterminer (2078) la force (F) entre un chariot et un crochet et à comparer (2080) la force (F) avec une valeur de seuil (F0). Si la force est supérieure à la valeur de seuil, on fait fonctionner (2084) l’émetteur. Pendant ce temps, on recueille (2062) le signal de sortie (S104) du récepteur et on détermine (2086) la valeur incluse dans ce signal. S’il s’agit de la première valeur (V1), on autorise (1012) la saisie d’un ordre de démagnétisation de plots magnétiques. Sinon, on empêche (2088) la saisie de l’ordre de démagnétisation des plots.
    Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3135529-A1 (FR)
Title: Capteur de courant haute intensité, notamment pour batterie de véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: WALKER ERIC
IPC: G01R19/00
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne un capteur de courant comportant : - un composant sensible (110), avec un barreau électriquement résistif (111) entre deux plaques d’interconnexion (112) ; et - une carte de circuit imprimé, recevant une électronique de mesure de courant ayant deux voies de mesure.  La carte de circuit imprimé est connectée électriquement au composant sensible au niveau de points de contact (130) incluant : - deux premiers points de contact (131), situés de part et d’autre du barreau résistif (111) et configurés pour fournir un signal en entrée de l’une des deux voies de mesure de l’électronique de mesure de courant ; et - deux seconds points de contact (132), situés tous deux sur une même plaque d’interconnexion (112) et configurés pour fournir un signal en entrée de l’autre des voies de mesure.  L’invention trouve notamment à s’appliquer dans le domaine de la surveillance de batterie, dans un véhicule automobile électrique ou hybride.  Figure 1A
Patent FR-3137769-A1 (FR)
Title: Procédé de sauvegarde de données personnelles sensibles sur une chaîne de blocs
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: G06F16/27
Filed: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé qui prévoit de : signer les données personnelles (2) avec une clé privée (7a) liée à un terminal (5) de l’utilisateur (1), les chiffrer avec une clé publique (12b) d'une boite noire transactionnelle (11) ; les enregistrer sur une chaîne de blocs (3) en les liant à l’utilisateur (1) ; puis de, lorsque l’utilisateur (1) souhaite récupérer ses données (2) enregistrées sur la chaine de blocs (3) : envoyer une requête en restauration comprenant une clé publique liée à son terminal ; authentifier l’utilisateur (1) ; extraire les données (2) signées et chiffrées enregistrées sur la chaîne de blocs (3) ; déchiffrer les données (2) avec la clé privée (12a) de la boite noire transactionnelle (11) ; rechiffrer lesdites données avec la clé publique liée au terminal ; communiquer lesdites données rechiffrées audit terminal.  Figure 1a
Patent FR-2005134-A1 (FR)
IPC: F16L13/16
Filed: 1969-03-28
Abstract: 1,267,037. Jointing by stamping. SHINTO KOGYO K.K. 27 March, 1969 [29 March, 1968], No. 16098/69. Heading B3Q. [Also in Division F2]  A method of joining by contracting an outer pipe 1 about an inner pipe 2 comprises using opposed dies 15, 16 having semicylindrical recesses. Steel or copper pipes may be joined, and one or more grooves (9), Fig. 4 (not shown), may be formed in at least one of the pipes. During the operation, edges 17, 18, 19, 20 on the dies deform the tabs 1, Fig. 12 (not shown), before the dies close completely, or an initial deformation may be given before insertion in the dies. The joint may be formed progressively, using a different set of dies for each stage. One of the dies may be stationary and the other operated by an hydraulic piston.
Patent FR-2011284-A1 (FR)
Title: Continuous polymn of butadiene using cobalt cpd and
IPC: C08F36/06
Filed: 1969-06-18
Abstract: Polybutadiene is obtd. by a continuous polymn. of 1,3-butadiene in a homogenized reactor in presence of a hydrocarbon solvent and a catalyst formed from: (i) a hydrocarbon-soluble organic Co cpd., (Co concn. in reactor being  5 ppm) and (ii) a reaction product of a dihydrocarbylaluminium chloride with water, the latter product (ii) being prepared continuously in a separate premix reactor in a hydrocarbon solvent at a temp. from 0-100 deg.C. and a premixing time of 0.1-20 mins. The polybutadiene has a low gel content and can be polymerised with styrene to form high-impact polystyrene which can be extruded to sheets of glossy appearance with virtually no dull spots.