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Patent FR-3015574-A1 (FR)
Title: Procede de commande automatique du regime de fonctionnement d'un turbomoteur d'un helicoptere, dispositif de commande correspondant et helicoptere equipe d'un tel dispositif
Inventor: SEVE CAROLINE
IPC: F02C9/44
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande automatique d'un régime de fonctionnement d'un turbomoteur d'un hélicoptère, comprenant une étape (10) de réception de données (27, 28, 29) représentatives du vol de l'hélicoptère ; une étape (11) de sélection du turbomoteur pour lequel un changement de régime serait le plus pertinent ; une étape (12) de détermination d'un régime de fonctionnement dudit turbomoteur, dit régime élu, choisi parmi une pluralité de régimes de fonctionnement prédéterminés ; et une étape (14) de commande du régime de fonctionnement dudit turbomoteur audit régime élu. L'invention concerne également un dispositif de commande correspondant.
Patent FR-3018415-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme de detection et de suivi d'une cible
Inventor: GALIMBERTI ARNAUD
IPC: H04N5/232
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de détection et de suivi (10) d'une cible (12), le système (10) comprenant un mobile (16) autonome sans pilote muni d'une caméra (20A, 20B), le procédé comportant les étapes de : - fourniture d'au moins un paramètre relatif au système (10), à la cible et à l'environnement du système (10), - sélection d'un algorithme parmi une pluralité d'algorithmes de détection et de suivi d'une cible en fonction dudit au moins un paramètre fourni pour obtenir un algorithme sélectionné, - mise en œuvre de l'algorithme sélectionné pour obtenir une première loi de commande de la caméra (20A, 20B) et une deuxième loi de commande du mobile (16), et - contrôle de la caméra (20A, 20B) et du mobile (16) en fonction des lois de commande.
Patent FR-3025039-A1 (FR)
Title: <p>systeme multilingue de visites culturelles, historiques, et circuits touristiques integrant le commentaire sonore sur les sites directement sur le systeme de navigation/smartphone par reperage gps</p>
Inventor: IBRAHIM MAMAN
IPC: G09B5/00
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention consiste en un service visant à offrir aux visiteurs et touristes directement sur les équipements adaptés (système de navigation, smartphone, tablette, et tout autre appareil disposant d'un GPS ou système de positionnement par satellite) les informations sur les sites visités sous forme de commentaires (histoire, anecdotes, récits, ...).
Patent FR-3002183-A1 (FR)
Title: Dispositifs de securite comprenant des zones hautement reflechissantes et procedes de fabrication
Inventor: BATISTATOS ODISEA
IPC: B42D25/378
Filed: 2014-02-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité et un procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité dans lesquels au moins une zone hautement réfléchissante (20) est appliquée sur au moins un côté d'un substrat (12), la zone hautement réfléchissante comprenant une encre à particules ou nanoparticules métalliques frittable (18) comprenant des ions métalliques activés par une réaction redox pour convertir les ions métalliques en métal et frittée pour former au moins une zone hautement réfléchissante. Au moins une structure en relief, telle qu'une structure en relief diffractive ou non-diffractive, peut être formée dans l'au moins une zone hautement réfléchissante sur une première et/ou deuxième surface du substrat, par exemple par gaufrage de l'encre à particules ou nanoparticules métalliques ou au moins une couche transparente ou translucide, qui peut être durcie par rayonnement.
Patent FR-3003849-A1 (FR)
Title: Structure de couvercle pour un contenant hermetiquement clos
Inventor: WANG JUI-TE
IPC: B65D43/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un contenant hermétiquement clos comprenant un contenant (2), un couvercle (1) assemblé au contenant (2) et un dispositif de fermeture hermétique (3) monté dans le couvercle (1), en formant une partie d'échappement (11) et une partie de libération (12), une entrée (31) et une fente (32), communiquant l'une avec l'autre, étant définies respectivement aux deux extrémités de chacune de la partie d'échappement (11) et de la partie de libération (12), l'entrée (31) et la fente (32) de la partie d'échappement (11) étant ouvertes respectivement vers l'intérieur du contenant (2) et vers l'extérieur du contenant (2), l'entrée (31) et la fente (32) de la partie de libération (12) étant ouvertes respectivement vers l'extérieur du contenant (2) vers l'intérieur du contenant (2).
Patent FR-3021113-A1 (FR)
Title: Procede de controle de qualite de bagues de synchronisation ainsi qu'unite d'outil pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: NUSSER STEFAN
IPC: G01N19/04
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de qualité de bagues de synchronisation (12), comprenant les étapes suivantes : fourniture d'une bague de synchronisation (12) comportant un axe annulaire (A), une bague support (22) et une garniture de friction (18) qui est collée sur une surface conique (24) de la bague support (22) ; fourniture d'un cône d'outil (14) avec une surface de contact (16) de forme conique qui présente des saillies (20) radiales ; pressage axial de la bague de synchronisation (12) sur le cône d'outil (14) au moyen d'une force axiale (F), les saillies (20) radiales du cône d'outil (14) s'enfonçant dans la garniture de friction (18) de la bague de synchronisation (12) ; ainsi que application d'un couple de rotation (M) qui sollicite le cône d'outil (14) par rapport à la bague de synchronisation (12) en direction périphérique (40) et qui agit en tant que couple de cisaillement sur la garniture de friction (18), le couple de rotation (M) étant augmenté dans son amplitude. Par ailleurs, l'invention concerne aussi une unité d'outil (10) pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3010580-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique actionne par levier et systeme d'emboitement
Inventor: IWATANI SHINGO
IPC: H01R13/641
Filed: 2014-09-04
Abstract: Il est proposé un connecteur électrique actionné par levier pouvant réaliser une fonction de détection d'emboîtement tout en ayant une structure simple. Le connecteur comprend un boîtier (31) pouvant s'emboîter dans un connecteur d'emboîtement, un levier d'emboîtement (50) amenant le boîtier à s'emboîter dans le connecteur d'emboîtement, un dispositif de blocage de levier (55a) saisi sur un boîtier d'emboîtement suite à l'achèvement de l'emboîtement dans le connecteur d'emboîtement et une borne de détection d'emboîtement venant en contact avec une borne de détection d'emboîtement (16) du connecteur d'emboîtement afin de former un circuit de détection. La borne de détection d'emboîtement est confinée dans une position séparée de la borne de détection d'emboîtement (16) jusqu'à ce que le levier d'emboîtement (50) atteigne une position d'achèvement d'emboîtement et vienne en contact avec la borne de détection d'emboîtement (16) lorsque le levier d'emboîtement (50) atteint la position d'achèvement d'emboîtement.
Patent FR-3028901-A1 (FR)
Title: Roulement instrumente et procede de fabrication d'un tel roulement instrumente
Inventor: BERENS FRANK
IPC: F16C41/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un roulement instrumenté (1), comprenant une bague extérieure (2) et une bague intérieure (3) entre lesquelles est délimitée une chambre de roulement (4) ; des corps roulants disposés dans la chambre de roulement (4); un organe (20) isolant la chambre de roulement (4) de l'extérieur ; et un dispositif de mesure (10) incluant au moins un capteur (11) adapté pour mesurer au moins un paramètre de fonctionnement du roulement instrumenté (1). Les inventeurs proposent qu'au moins un dispositif de mesure (10) soit monté sur l'organe (20) isolant la chambre de roulement (4) de l'extérieur.
Patent FR-3021439-A1 (FR)
Title: Etiquette anti-contrefacon conservant une fonctionnalite apres usage
Inventor: ENGUENT JEAN-PIERRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention est relative à une étiquette anti-contrefaçon à couplage magnétique en champ proche, comprenant un microcircuit de commande (14) ayant une fonction cryptographique (CCP) ; une piste conductrice sacrificielle (12-1, 12-2) agencée en travers d'une zone sacrificielle (18) de l'étiquette ; et un circuit de détection de continuité de la piste sacrificielle, coopérant avec le microcircuit pour exclure la fonction cryptographique lorsque la piste sacrificielle est rompue.
Patent FR-3044452-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome pour disposer et conserver en securite differents objets
Inventor: CRENN DIDIER
IPC: G07F17/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome (1) pour disposer et conserver en sécurité différents objets sans intervention. Le dispositif comprend un ensemble d'enceintes (2) numérotées et munies chacune d'un système de fermeture (4), chaque enceinte étant solidaire d'un support (3), chaque enceinte étant associée à une serrure (8) fixée sur le support (3), chaque système de fermeture (4) comportant une clé (6) en correspondance avec la serrure (8), un moyen d'identification (9) de l'enceinte et de déverrouillage de la clé (6) et un boîtier de commande permettant d'introduire un code d'accès pour autoriser ou interdire l'accès dans une enceinte.
Patent FR-3032635-A1 (FR)
Title: Procede de destruction de dechets amiantes et installation de destruction de dechets amiantes
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de destruction de déchets amiantés caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes de triage des déchets, de broyage, d'incinération dans un four d'incinération des déchets broyés pour obtenir du mâchefer, chaque incinération étant réalisée pour une catégorie de déchets, de fusion par effet Joule dans un four de fusion du mâchefer pour obtenir les déchets en fusion pour être moulés dans un système de lingotière(s) pour obtenir des lingots, de traitement des fumées produites par l'incinération directement du four d'incinération et des fumées produites par la fusion directement du four de fusion. L'invention concerne également l'installation permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3033488-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de distribution d'instruments steriles
Inventor: PYNSON JOEL
IPC: A61B50/20
Filed: 2015-03-10
Abstract: Un dispositif de distribution (1) d'instruments stériles (2), notamment pour une chirurgie oculaire, le dispositif (1) comporte une base (3), un plateau (4), monté sur la base (3), qui comporte une paroi de support (5) stérile et comportant une pluralité de logements de réception (6) d'instruments stériles (2), des moyens d'entraînement dudit plateau (4) par rapport à la base (3) autour d'un axe de rotation (Z), chaque logement de réception (6) ayant une position angulaire définie par rapport à la base (3), et des moyens de commande des moyens d'entraînement afin de modifier la position angulaire desdits logements de réception (6) par rapport à la base (3).
Patent FR-3034022-A1 (FR)
Title: Dispositif de phototherapie deformable
Inventor: HOUOT JEAN-LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-03-23
Abstract: Le dispositif (10) comprend une source lumineuse (12) comprenant une pluralité de diodes électroluminescentes (14), et un substrat (16) couplé à la source (12) délimitant une face d'émission du flux lumineux (16A) adapté pour venir en contact contre une surface du corps d'un utilisateur. Plus particulièrement, le substrat (16) est formé par au moins une couche d'une matière souple déformable, incorporant entièrement dans sa masse la source lumineuse (12). En outre, la source (12) est formée par une structure flexible d'un réseau d'interconnexion de diodes électroluminescentes (14) comprenant des nœuds formés par les diodes électroluminescentes (14) et des liaisons électriquement conductrices (26) de raccordement des diodes (14) entre elles comprenant chacune un moyen de conduction électrique souple.
Patent FR-3037479-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des maladies du bois des plantes perennes
Inventor: CROZIER PHILIPPE
IPC: A01N37/34
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition fongicide se présentant sous la forme d'une suspension concentrée comprenant au moins deux substances actives sous forme de particules solides, au moins un agent de pénétration, le diamètre médian D50 des particules solides étant de 0,1 à 1 µm, ladite composition présentant une profondeur de pénétration d'au moins une des substances actives dans le bois d'au moins 0,1 mm, son utilisation pour le traitement des maladies du bois des plantes pérennes et un procédé de traitement des plantes pérennes.
Patent FR-3039399-A1 (FR)
Title: Creme pour l'admnistration de steroides et son procede de preparation
Inventor: BRAEMER RICHARD
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: [0001] L'invention concerne un procédé de préparation d'une émulsion [type eau dans huile E/H] comprenant les étapes suivantes : a) Dissolution d'au moins un principe actif choisi dans le groupe des corticostéroïdes topiques dans une phase huileuse ; b) Dissolution d'au moins un conservateur exempt de chlorocrésol, dans une phase aqueuse et élévation de la température au-delà de la température d'inversion de phase ; c) Mélange et homogénéisation de la phase aqueuse dans la phase huileuse ; d) Montée en température du mélange obtenu au dessus de la température d'inversion de phase ; e) Refroidissement du mélange ; caractérisé en ce que : - la concentration en conservateur exprimée en pourcentage massique par rapport au poids total de l'émulsion est inférieure à 5 % ; les étapes a) et b) étant réalisées de manière indépendante et dans n'importe quel ordre. [0002] L'invention concerne également, l'émulsion obtenue par le procédé selon l'invention et son utilisation.
Patent FR-3033915-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement de factures externalise et procedes associes
Inventor: TREVILY MORGAN
IPC: G07F7/08
Filed: 2015-09-03
Abstract: L' invention concerne un système de paiement de factures externalisé permettant de payer une facture par l'intermédiaire d'un ou plusieurs collecteurs de fonds. L'invention concerne plus précisément mais de manière non limitative un procédé (100) pour le traitement d'une facture, et un procédé (200) pour traiter un encaissement en lien avec une facture. Lesdits procédés sont respectivement mis en œuvre par l'unité de traitement (13) d'une plateforme (10) et par l'unité de traitement (23) d'un dispositif (20) électronique communicant.
Patent FR-3044732-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification destine a assurer la lubrification d'une boite de transmission
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un système de lubrification destiné à assurer la lubrification d'une boite de transmission (30), comprenant au moins : - un dispositif (1) comprenant un corps (2) définissant une chambre de stockage (4) dans laquelle un lubrifiant est présent ainsi qu'une chambre de mise sous pression (5) comprenant au moins un générateur de gaz (20), la chambre de mise sous pression (5) étant séparée de la chambre de stockage (4) par une paroi mobile (7), la chambre de stockage (4) étant délimitée par une paroi de fond (2b) présentant au moins un orifice de sortie (10), le générateur de gaz (20) étant configuré pour mettre en mouvement la paroi mobile (7) afin de distribuer le lubrifiant à l'extérieur du corps (2) au travers de l'orifice de sortie (10), et - un canal de distribution (18) en communication avec l'orifice de sortie (10) présentant des dimensions configurées pour créer une perte de charge permettant de délivrer, en sortie (18b) du canal de distribution (18), un volume prédéterminé de lubrifiant en une durée prédéterminée.
Patent FR-3047427-A1 (FR)
Title: Dispositif pour derouler et tendre un fil de fer barbele ou lisse en bobine
Inventor: HESLOIN ERIC BERNARD JEAN
IPC: B21F29/00
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif métallique attelé à un chargeur d'un tracteur agricole ou d'un télescopique permettant de dérouler en un premier temps une bobine de fil de fer et de le tendre en un deuxième temps. Ce dispositif évite l'intervention manuelle contraignante pour l'homme tout en améliorant la durée de pose et en s'adaptant au mieux aux obstacles du terrain. Il est constitué d'un bâti pour l'attelage d'un bras déporté sur la droite supportant à son extrémité un socle pour la bobine et d'une mâchoire hydraulique actionnée par le chauffeur pour retenir le fil après son déroulage. La tension du fil contrôlée par un ressort est visualisée au chauffeur à l'aide d'un indicateur. Le bras se replie sur le bâti en hors service pour réduire son encombrement. Le déroulage et la tension s'exécutent en avançant le tracteur le long de la clôture. La hauteur du fil à poser sur les piquets se fait avec le chargeur. Le dispositif selon l'invention est destiné à la réalisation de clôtures d'élevage.
Patent FR-3047812-A1 (FR)
Title: Flash dispose sous l'objectif d'un appareil photographique
Inventor: VERNA CHRISTOPHE
IPC: G03B15/03
Filed: 2016-02-17
Abstract: Lors de la prise d'une photo, des ombres très dérangeantes sont présentes sous : le nez, les arcades sourcilières, le rebord du chapeau d'un personnage. L'imperfection réside en ce que les flashs actuels éclairent le sujet par dessus l'objectif, ce qui laisse toujours une ombre plus ou moins importante sous les proéminences d'un visage. Le but de la présente invention est de remédier à cette imperfection en proposant une nouvelle implantation du flash sous l'objectif, ce qui a pour effet de changer l'angle de projection de lumière du flash par rapport à l'objectif de l'appareil photo et de supprimer ainsi, en totalité ou du moins, partiellement, les ombres issues de la lumière ambiante qui provient, quasiment toujours, du haut, que ce soit du ciel ou des éclairages artificiels.
Patent FR-3046687-A1 (FR)
Title: Detection de defaillances de production industrielle
Inventor: BONNAUD PASCAL
IPC: G06F11/00
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de défaillance d'un type de pièce fabriquée par une chaîne industrielle de production, la détection étant différenciée entre défaillance de production à court terme et défaillance de production à long terme.
Patent FR-3048173-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une frequence cardiaque et dispositif associe
Inventor: STANCHINA SYLVAIN
IPC: A61B5/024
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention est un procédé pour l'estimation d'une fréquence cardiaque par la détection d'un rayonnement rétrodiffusé ou transmis par une zone corporelle. Ladite partie est illuminée, simultanément ou successivement, par un rayonnement lumineux s'étendant sur première bande spectrale et une deuxième bande spectrale. Un photodétecteur détecte un rayonnement émis par ladite zone corporelle sous l'effet de son illumination, dans chacune des bandes spectrales. Une première fonction de détection et une deuxième fonction de détection sont formées respectivement à partir du rayonnement détecté dans chaque bande spectrale. Le procédé permet une détermination de la fréquence cardiaque par la détermination d'instants caractéristiques identifiés simultanément à partir de la première fonction de détection et de la deuxième fonction de détection.
Patent FR-3048742-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-maintien d’un element sur un support.
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: F16B13/04
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pré-maintien d'un élément (11) sur un support (4), ledit dispositif étant constitué par une bague cylindrique (21) élastiquement déformable prévue pour être montée sur ledit support (4) au travers d'un orifice circulaire ménagé dans ce dernier, ainsi que par un pion rigide (25) destiné à être fixé sur ledit élément (11) de sorte à saillir au moins partiellement de ce dernier ; la partie saillante dudit pion (25) comportant une tige (29) portant une tête (28) formant l'extrémité libre dudit pion (25) et étant agencée de sorte à provoquer, lors de son insertion au travers de ladite bague (21), une constriction temporaire de cette dernière ; le retour, au terme de ladite insertion, de ladite bague (21) dans sa configuration expansée s'opposant ensuite au retrait dudit pion (25) en retenant ladite tête (28).
Patent FR-3049239-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une structure de vehicule automobile et un reservoir de fluide consommable
Inventor: BOUVROT FREDERIC
IPC: B60K15/067
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comprenant une structure de véhicule automobile et un réservoir de fluide consommable, caractérisé en ce que ledit ensemble comprend également une cale (7) disposée entre le réservoir et la structure, ladite cale présentant une face orientée (7b) vers le réservoir et une face (7a) orientée vers la structure, chacune desdites faces de la cale comprenant au moins une zone localement saillante, respectivement en creux, complémentaire d'une zone localement en creux, respectivement saillante, sur le réservoir et la structure.
Patent FR-3050002-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande a cables pour boite de vitesses manuelle comportant des embouts de cable individuels
Inventor: ALLET CYRIL
IPC: F16H61/36
Filed: 2016-04-07
Abstract: Ensemble de commande à câbles prévu pour la commande d'une boîte de vitesses manuelle (2) d'un véhicule automobile, comportant deux câbles (8) coulissant chacun dans une gaine (10) équipée d'embouts (30) pour la fixation sur des parties fixes du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte du côté de la boîte de vitesses (2) sur chaque gaine (10) un embout (30) individuel indépendant de l'autre embout (30), comprenant une partie superposable (32) prévue pour être superposée sur la partie superposable (32) de l'autre embout (30), et en ce qu'il comporte un moyen de fixation commun (14) pour les deux embouts (30).
Patent FR-3050562-A1 (FR)
Title: Ecran pour planche de bord d’un vehicule automobile.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G09F9/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: Écran (20) pour planche de bord (10) d'un véhicule automobile, ledit écran (20) pouvant fonctionner selon une première et une deuxième configuration telle que : • dans la première configuration, ledit écran (20) permet d'accéder à un premier contenu visuel et présente un premier cône de visibilité permettant au premier contenu visuel d'être visible par le conducteur, • dans la deuxième configuration, ledit écran (20) permet d'accéder à un deuxième contenu visuel et présente un deuxième cône de visibilité ne permettant pas au deuxième contenu visuel d'être visible par le conducteur, caractérisé en ce que ledit écran (20) est monté mobile par rapport à ladite planche de bord (10) du véhicule automobile de telle sorte à passer de la première à la deuxième configuration par un mouvement dudit écran.
Patent FR-3053867-A1 (FR)
Title: Module lumineux a diodes electroluminescentes connectees par pontage
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux comportant une source lumineuse à semi-conducteur (1,2) et un circuit de pilotage (3) de l'alimentation en courant de la source lumineuse. Le circuit de pilotage est connecté à la source lumineuse par un réseau de connexion (6) comprenant au moins un pontage par un fil métallique (61). Selon l'invention, le circuit de pilotage est agencé pour déterminer une valeur du courant électrique parcourant ladite source lumineuse par une mesure de la tension aux bornes dudit fil métallique (61). On supprime ainsi la résistance de shunt qui est habituellement utilisée pour la détermination du courant parcourant la source lumineuse.