baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914286-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2007-03-29
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant :- un réservoir de produit fluide (1) pourvu d'une ouverture (10), et- un organe de distribution (2, 3, 4, 5, 6), tel qu'une pompe ou une valve, formant une chambre de produit fluide (C) pourvue d'un clapet d'entrée (28, 43) et d'une lèvre (42) déplaçable à coulissement étanche dans un fût cylindrique (27) entre une position de repos et une position enfoncée,caractérisé en ce que le clapet d'entrée définit, à proximité de la position enfoncée, un premier chemin de fuite (F1) qui fait communiquer le réservoir (1) avec la chambre (C), la chambre communiquant, à proximité de la position enfoncée, avec l'extérieur à travers un second chemin de fuite (F2), de sorte que le réservoir (1) communique avec l'extérieur, à proximité de la position enfoncée, à travers les premier et second chemins de fuite ouverts (F1 et F2).
Patent FR-2931955-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'une machine par des signaux corticaux
Inventor: BENABID ALIM LOUIS
IPC: G05B15/02
Filed: 2008-05-29
Abstract: Système de commande d'une machine (M) par des signaux corticaux, comprenant: un moyen (ME, E1) d'acquisition de signaux électrophysiologiques (s1 p>N) issus d'une pluralité de localisations du cortex du cerveau (C) d'un sujet humain ou animal ; et un moyen d'élaboration (EL), adapté pour recevoir en entrée lesdits signaux électrophysiologiques, et pour générer en sortie des signaux de commande (Sc) de ladite machine en réponse à des variations prédéterminées de caractéristiques desdits signaux électrophysiologiques ; caractérisé en ce qu'au moins certaines desdites signaux électrophysiologiques sont issus de régions du cortex déterminées a priori, sans être associées à des actions effectuées ou imaginées, ni à des stimuli sensoriels évoqués par ledit sujet humain ou animal. Procédé de commande d'une machine par des signaux corticaux, comportant l'utilisation d'un tel système.
Patent FR-2929945-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de mangiferine et d'isomanfigerine.
Inventor: TALAMOND PASCALE
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-04-11
Abstract: La présente invention concerne des procédés d'extraction et d'isolement de dérivés de xanthone glycosylée, en particulier la mangiférine et l'isomangiférine, à partir de plantes de la famille des Rubiacées, notamment du genre Coffea. L'invention concerne également les extraits obtenus par de tels procédés, ainsi que des compositions contenant de tels extraits destinées à être utilisées à des fins cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-2931639-A1 (FR)
Title: Boitier de maquillage a tiroir
Inventor: RAMOS VICTOR
IPC: A45D33/20
Filed: 2008-05-29
Abstract: L'invention concerne un boîtier de maquillage comportant un plateau principal (1) ainsi qu'un plateau formant tiroir (3) monté coulissant par rapport au plateau principal (1). Des moyens ressorts (6) exercent un effort tendant à accompagner l'ouverture du plateau formant tiroir (3) ou un effort tendant à accompagner sa fermeture selon que le plateau formant tiroir (3) est ou non ouvert au-delà d'une position intermédiaire qui correspond à une position d'équilibre instable pour lesdits moyens ressorts (6). Les moyens ressorts sont par exemple deux ressorts de torsion (6) disposés symétriquement de part et d'autre d'une axe s'étendant selon la direction de déplacement d'ouverture ou de fermeture du plateau formant tiroir (3).
Patent FR-2933405-A1 (FR)
Title: Derives ferroceniques a activite anticancereuse
Inventor: JAOUEN GERARD
IPC: C07C39/23
Filed: 2008-07-03
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : g id="ID2933405-3" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > et leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs isomères et mélanges d'isomères et leurs dérivés hydrosolubles, ainsi que leur procédé de préparation et leur utilisation, notamment dans le traitement du cancer.
Patent FR-2935489-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure du coefficient de luminance retroreflechie de marquages routiers
Inventor: GUILLARD YANNICK G
IPC: G01N21/17
Filed: 2008-08-29
Abstract: Dispositif (10) embarqué sur un véhicule (12) pour mesurer le coefficient de luminance rétroréfléchie (RL) de marquages routiers (16, 28, 32) à des emplacements successifs. Ce dispositif comprend un dispositif (34,134) d'émission et projection de faisceau lumineux en lumière non cohérente, vers une surface de mesure, des moyens (42) d'acquisition du rayonnement lumineux réfléchi par la surface de mesure, des moyens (44) de traitement du signal, déterminant le coefficient de luminance rétroréfléchie (RL). Lors d'une mesure du coefficient (RL) à un emplacement, le dispositif (34,134) d'émission et projection de faisceau lumineux projette une pluralité de faisceaux lumineux (C1 à C32 ; C101 à C132) éclairant chacun une surface éclairée élémentaire (E1 à E32; E101 à E132). Une surface éclairée cumulée (41) étant la réunion des surfaces éclairées élémentaires, à chaque instant pendant la mesure audit emplacement, la surface éclairée est strictement incluse dans la surface éclairée cumulée (41), grâce à quoi le système consomme une puissance instantanée réduite, et peut présenter une largeur de mesure importante. Procédé de mesure associé.
Patent FR-2939074-A1 (FR)
Title: Four pour le conditionnement thermique de preformes comportant un plenum de ventilation
Inventor: QUETEL FRANCOIS
IPC: B29C49/68
Filed: 2008-12-01
Abstract: L'invention concerne un four (10) pour le conditionnement thermique de préformes en matière thermoplastique, four (10) qui est traversé d'amont en aval par un flux d'air (A) de refroidissement des préformes et qui comporte successivement une zone d'admission (16a) d'air qui comporte au moins une bouche d'admission (22a) d'air, une zone de chauffage (16b) des préformes, qui comporte au moins un module de ventilation (36) apte à guider vers les préformes le flux d'air (A) provenant de la zone d'admission (16a), une zone d'extraction (16c) d'air comportant au moins un conduit d'extraction (68) d'air, caractérisé en ce que la zone d'admission (16a) d'air comporte une pluralité de modules de ventilation (36), et au moins une chambre de répartition (18) d'air, dite plenum (18), qui est interposée entre la bouche d'admission (22a) d'air et chacun des modules de ventilation (36).
Patent FR-2941539-A1 (FR)
Title: Fibre optique monomode
Inventor: RICHARD SIMON
IPC: G02B6/02
Filed: 2009-01-23
Abstract: Une fibre optique (10) comprend, depuis le centre vers la périphérie, un coeur central (12) et une gaine optique (14). Le coeur central (12) présente un indice n et un rayon r tel que 3,2µm < r < 4,5 µm ; et la gaine optique (14) présente un indice n2 constant tel que n < n, et 0,31 % < Δn < 0,55%. La fibre comprend au moins cinq trous (16) de rayon r répartis à une distance Λ du coeur central (12) où 9µm < A ≤ 17 µm et avec 0,5 × r ≤ r ≤ r .
Patent FR-2953989-A1 (FR)
Title: Procede de formation de materiaux metalliques comportant des semi-conducteurs
Inventor: CARRON VERONIQUE
IPC: H01L21/38
Filed: 2009-12-10
Abstract: Le procédé de formation de premier et second matériaux à base de métal comporte la prévision d'un substrat comportant une zone en premier matériau semi-conducteur et une zone en second matériau semi-conducteur séparées par un motif en matériau diélectrique, le dépôt (F2) d'une couche de métal et la réalisation d'un premier traitement thermique (F3). La couche de métal réagit avec le premier matériau semi-conducteur et le second matériau semi-conducteur pour former respectivement les premier et second matériaux à base de métal. Le traitement thermique (F3) est réalisé sous une atmosphère comprenant de l'oxygène.
Patent FR-2953950-A1 (FR)
Title: Touch screen for use in motor vehicle to control e.g. navigation function, has processing unit to transfer commands input on touch surface to mobile phone for controlling phone, and to display data displayed by phone, on touch surface
Inventor: EL KHOURY ZIAD
IPC: B60K37/00
Filed: 2009-12-16
Abstract: The screen (1) has a touch surface (2) for displaying data and for inputting commands by a user. An interface having a Bluetooth 3.0type wireless connection connects the screen to a mobile phone. A processing unit transfers the commands that are input on the surface to the mobile phone for controlling the mobile phone. The processing unit displays the data displayed by the mobile phone, on the touch surface. An audio output connects the screen to an audio device of a motor vehicle.
Patent FR-2942167-A1 (FR)
Inventor: DUQUEINE VINCENT
IPC: B29L22/00
Filed: 2009-02-13
Abstract: The method involves filling an opened part of a container (1) with an incompressible material (2) i.e. granular glass frit. The container is closed with a cap. The closed container is wrapped with a composite material (30) constituted of reinforcement fibers and thermoplastic or thermosetting matrix. A composite piece (3) to be fabricated is molded under pressure by using a core of the closed and loaded container. A hole is drilled in the piece after stripping the piece. The incompressible material is extracted through the hole.
Patent FR-2949229-A1 (FR)
Title: Procede d'esterification d'acide carboxylique
Inventor: AMOROS DANIEL
IPC: C07C67/08
Filed: 2009-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estérification à partir d'alcools et d'acides carboxyliques en catalyse hétérogène dans lequel la réaction d'estérification est conduite à de hautes températures permettant d'accroitre le compromis de sélectivité, de conversion et de cinétique dans différents types de dispositifs de mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2949836-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance actif au passage des vitesses
Inventor: GARGOURI YACINE
IPC: F16H61/32
Filed: 2009-09-04
Abstract: Dispositif d'assistance actif au passage des vitesses pour boîte de vitesses à arbres parallèles comprenant un moteur électrique d'assistance (12) piloté agissant parallèlement au conducteur sur un levier de passage (9) externe à la boîte selon la vitesse à engager et la phase de l'engagement pour faciliter les passages, caractérisé en ce que ce le moteur d'assistance (12) est logé dans un boîtier de protection fermé (13), intégré au palier (2) d'un axe de commande interne (3) solidaire du levier (9).
Patent FR-2950054-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un derive de leucodopachrome
Inventor: DESMURS JEAN-ROGER
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-09-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique ou dermatologique, caractérisée par le fait qu'elle contient, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composé de formule (I) L'invention a également pour objet un procédé pour réduire ou prévenir la pigmentation et/ou blanchir et/ou d'éclaircir la peau utilisant ladite composition. Elle a encore pour objet de nouveaux composés de formule (I') inclus dans la formule (I).
Patent FR-2951873-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie thermique en electricite
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01L23/34
Filed: 2009-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'énergie thermique en énergie électrique comprenant une pluralité de lamelles bimétalliques (7) disséminées entre un support rigide et une plaque (9) en un matériau élastiquement déformable ; et du côté de la plaque en un matériau élastiquement déformable opposé aux lamelles, une couche (13) en un matériau piézoélectrique reliée à des bornes (V , V ) de sortie, dans lequel le support rigide est adapté à être en contact avec une source chaude (3), et la plaque en un matériau élastiquement déformable est adaptée à transmettre à la couche piézoélectrique les contraintes mécaniques liées aux déformations des lamelles bimétalliques.
Patent FR-2952382-A1 (FR)
Title: Vaccins et diagnostics contre les trypanosomoses animales africaines
Inventor: COUSTOU LINARES VIRGINIE
IPC: A61K39/005
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau matériel génétique codant pour des protéines trans-sialidase-like appartenant aux parasites trypanosomes africains, et concerne l'utilisation desdits gènes et protéines à des fins vaccinale, thérapeutique et diagnostique. La présente invention concerne également l'immunisation des animaux non humains contre les trypanosomoses animales africaines.
Patent FR-2958098-A1 (FR)
Title: Method for detecting fault-injection error attack within electronic microcircuit of smart card, involves activating detection signals when voltages at mass and supply terminals exceed threshold voltages
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: H01L23/485
Filed: 2010-03-24
Abstract: The method involves forming a microcircuit (IC) in a substrate (SUB), and forming a first set of housings (PW1, PW2) in the substrate, where the first set of housings is electrically insulated from the substrate by a second set of housings (NW1, NW2) and a third set of housings (NISO1, NISO2). Data processing circuits (ISC1, ISC2) are formed in the first and second set of housings, where the circuits include a mass terminal (LG1) and supply terminals. Detection signals (DS1, DS2, DS3) are activated when voltages (Vgb1, Vdd) at the terminals exceed threshold voltages. Independent claims are also included for the following: (1) an electronic microcircuit comprising a data processing circuit associated with a detection circuit (2) a portable device comprising an electronic microcircuit.
Patent FR-2958427-A1 (FR)
Title: Procede d'agencement d'un logiciel d'application sur le materiel informatique d'un equipement reel ou virtuel et architecture de commande de l'equipement comprenant un tel logiciel
Inventor: BAUDISSON JEAN LUC
IPC: G06F9/455
Filed: 2010-03-30
Abstract: Le procédé d'agencement d'un ensemble logiciel est caractérisé par une étape de développement dans l'ensemble logiciel (1) d'une couche logicielle d'abstraction logiciel-matériel normalisée (6) la couche logicielle d'abstraction logiciel-matériel normalisée (6) étant composée d'une bibliothèque de primitives s'interfaçant, d'une part, avec les codes sources de l'ensemble logiciel (1) et, d'autre part, avec l'ensemble matériel informatique réel (2) ou virtuel (2b), une étape de développement d'une couche logicielle matériel réel (7) ou virtuel (10) dans l'ensemble matériel informatique associé, ladite couche logicielle matériel réel (7) ou virtuel (10) formant la partie de l'ensemble matériel informatique (2b) s'interfaçant avec la couche logicielle d'abstraction logiciel-matériel normalisée (6) et présentant des cartes d'entrées/sorties réelles (9a) et/ou virtuelles (9b) assurant au moins les mêmes fonctions que les cartes d'entrées/sorties standard réelles (9a) de l'ensemble matériel informatique standard.
Patent FR-2964714-A1 (FR)
Title: Procede de changement de rapports montant pour boite de vitesses automatique d'un vehicule automobile
Inventor: BORSOTTO BASTIEN
IPC: B60W10/02
Filed: 2010-09-13
Abstract: L'invention concerne un tel procédé, ledit véhicule comportant un embrayage (4) permettant de transmettre un couple (CM) d'un arbre moteur (2) entraîné par le moteur (1) du véhicule à un arbre primaire (3) et ladite boîte de vitesses (16) comportant au moins deux coupleurs (5, 6) permettant chacun de transmettre un couple de l'arbre primaire à un arbre secondaire (9), selon lequel : a) on place les coupleur initial et final dans leur état de glissement, b) on place l'embrayage dans son état de glissement, c) on diminue le couple (CCI) transmis par ledit coupleur initial et on augmente le couple (CCF) transmis par le coupleur final, d) lorsque le couple transmis par le coupleur initial atteint une valeur nulle, on impose au coupleur final et à l'embrayage deux consignes de couple, adaptées à provoquer une diminution de la vitesse de rotation de l'arbre primaire, e) on place le coupleur final dans son état verrouillé, puis f) on pilote le couple de l'arbre moteur pour synchroniser l'arbre moteur et l'arbre primaire puis on place l'embrayage dans son état verrouillé. Selon ce procédé, au moins pendant une sous-étape d1) de l'étape d), la consigne de couple imposée au coupleur final présente un taux de croissance qui diminue continument avec le temps.
Patent FR-2955186-A1 (FR)
Title: Information system e.g. micro-personal computer, controlling device, has updating unit updating pointer associated to pointing device, and transmitting unit transmitting received event to manipulable element based on location of pointer
Inventor: FERRAND FABRICE
IPC: G06F3/038
Filed: 2010-01-13
Abstract: The device has an associating device for associating pointers to a pointing device e.g. computer mouse, and an acquiring unit for acquiring events generated by the pointing device. An updating unit updates the pointer associated to the pointing device. A transmitting unit transmits the received event to a manipulable element based on the location of the associated pointer. A transparent window covers a screen of an information system e.g. micro-personal computer. An independent claim is also included for a method for controlling an information system.
Patent FR-2955484-A1 (FR)
Title: Orthese du genou pour rupture du ligament croise
Inventor: DELIN CYRILLE
IPC: A61F5/01
Filed: 2010-01-26
Abstract: L'orthèse comprend une armature articulée (1) - (2) agencée pour être fixée au niveau de la cuisse et de la jambe, de part et d'autre du genou. Selon l'invention, l'orthèse comprend des moyens de contention sous forme de sangles (4), (5), (6) et (7) accouplées à ladite armature et aptes à entourer la cuisse et la jambe en laissant libre la zone rotulienne et à être croisées et superposées du côté postérieur, à la surface cutanée du creux poplité (D) au niveau du centre de rotation du genou afin d'éviter à la partie antérieure du tibia de glisser vers l'avant.
Patent FR-2956913-A1 (FR)
Title: Procede de sequencement deterministe multitache
Inventor: DUFOUR JEAN-LOUIS
IPC: G06F12/0891
Filed: 2010-03-01
Abstract: On s'intéresse aux procédés permettant une prédictibilité des durées d'exécution destinés aux systèmes utilisés dans des environnements où la sécurité est critique. On s'intéresse également à l'influence de la mémoire cache sur le fonctionnement de tels procédés de séquencement. Le procédé de séquencement des tâches est décrit dans un système multitâche préemptif où les moments de lancement des tâches sont déterminés. Avantageusement, ce procédé invalide la mémoire cache lors du basculement entre tâches mais permet toutefois le mode de fonctionnement write-back de cette mémoire cache selon certaines conditions. Ce procédé permet de rendre indépendante la durée d'exécution de chaque tâche tout en maintenant un niveau élevé de performance.
Patent FR-2957361-A1 (FR)
Title: Electrolyseur a haute temperature (eht) a surete de fonctionnement amelioree
Inventor: LE GALLO PATRICK
IPC: C25B1/04
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'électrolyse de l'eau à hautes températures à sureté de fonctionnement amélioré. Selon l'invention, on fait circuler de la vapeur d'eau contenant au plus 1 % d'hydrogène à la fois à la cathode et à l'anode en tant que gaz drainant. Les risques de fuites susceptibles de générer des pertes de rendement et des casses de tout ou partie d'un réacteur mettant en œuvre le procédé sont ainsi réduits.
Patent FR-2958317-A1 (FR)
Title: Volet roulant
Inventor: PLANQUETTE LIONEL
IPC: E06B9/15
Filed: 2010-04-01
Abstract: L'invention concerne un volet roulant (10) pour l'obturation d'une ouverture (1), comprenant un ensemble de lames (501,..., 509) dont les extrémités sont montées coulissantes dans deux éléments de guidage (6', 6") parallèles s'étendant sur deux côtés opposés de ladite ouverture (1), pour pouvoir être déplacées entre une position de fermeture du volet roulant (10), dite première position, où les lames (501,..., 509) s'étendent dans le prolongement l'une de l'autre, et une position d'ouverture du volet roulant (10), dite deuxième position, dans laquelle les lames (501,..., 509) sont stockées dans un caisson (11) monté sur un troisième côté de ladite ouverture (1). Selon l'invention, dans ladite deuxième position, lesdites lames (501,..., 509) sont placées côte à côte dans des plans parallèles, sur au moins deux niveaux, dans ledit caisson (11).
Patent FR-2960195-A1 (FR)
Title: Lower linear body segment forming device for e.g. side door frame of motor vehicle, has fixation part including application faces applied against respective front and rear side walls of beam profile in inclined position of rabbet profile
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60R13/06
Filed: 2010-05-20
Abstract: The device has a stiffening beam comprising an upper part carrying an element i.e. rabbet (28), where the rabbet serves as a fastener for a sealing joint. A fixation part i.e. rear longitudinal wall (26), fixes a rectilinear rabbet profile (20) with a rectilinear stiffening beam profile (16) in an inclined position. The fixation part has an application face and another application face (42) that are applied, respectively, against a front side wall and a rear side wall (32) of the beam profile in the inclined position of the rabbet profile.
Patent FR-2969228-A1 (FR)
Title: Compresseur frigorifique a spirales
Inventor: LE COAT JEAN FRANCOIS
IPC: F04C18/063
Filed: 2010-12-16
Abstract: Ce compresseur comprend volute fixe (6) et une volute mobile (9) comportant chacune un plateau (7, 11) équipé d'une spirale (8, 12), les spirales délimitant des chambres de compression (13) de volume variable, un conduit de refoulement (21) comprenant une première extrémité débouchant dans une chambre de compression centrale (13a) et une seconde extrémité destinée à être mise en communication avec une chambre de refoulement (22), un clapet de refoulement (28) mobile entre des positions d'obturation et de libération d'au moins une ouverture de refoulement agencée pour mettre en communication le conduit de refoulement (21) et la chambre de refoulement (22), au moins un clapet de dérivation (34) associé à un passage de dérivation agencé pour mettre en communication la chambre de refoulement (22) avec une chambre de compression intermédiaire (13b). Le compresseur comporte une plaque de retenue (29) montée sur le plateau (7) de la volute fixe (6) et sur laquelle sont formés des premiers et deuxièmes moyens de retenue agencés pour limiter respectivement l'amplitude de mouvement du clapet de refoulement (28) et de chaque clapet de dérivation vers leur position de libération.
Patent FR-2973498-A1 (FR)
Title: Inflammateur, composant pyrotechnique et procede de fabrication d'un tel composant pyrotechnique
Inventor: TANGUY GERARD
IPC: F42B3/10
Filed: 2011-04-04
Abstract: L'invention a pour objet un inflammateur (1) comprenant une alvéole (2) renfermant au moins une composition pyrotechnique (3) et un moyen (4) d'initiation de celle-ci par énergie électrique qui est raccordé à au moins deux broches conductrices (5a, 5b) sortant de l'alvéole (2). Cet inflammateur électrique (1) est caractérisé en ce que chaque broche (5a, 5b) comporte au moins une gorge (10) qui est destinée à coopérer avec une douille déformable solidaire d'un connecteur électrique. L'invention a également pour objet un composant pyrotechnique mettant en œuvre un tel inflammateur et un procédé de fabrication d'un tel composant pyrotechnique.