baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106901-B1 (FR)
Title: Procede d'autotest d'une sonde d'incidence et procede de verification de la vitesse d'un flux d'air fournie par une voie de sondes pitot et sonde d'incidence associes
Inventor: GUICHARD PHILIPPE
IPC: G01P5/00
Filed: 2020-01-30
Granted: 2021-12-31
Abstract: Procédé d’autotest d’une sonde d’incidence et procédé de vérification de la vitesse d’un flux d’air fournie par une voie de sondes Pitot et sonde d’incidence associés La présente invention concerne un procédé d’autotest (100) d’une sonde d’incidence comprenant les étapes de commande (110) d’une excitation angulaire d’un élément rotatif autour de sa position d’équilibre selon des caractéristiques d’excitation connues, d’acquisition (120) de mesures angulaires relatives à la rotation de l’élément rotatif, de détermination (130) d’un couple parasite appliqué à l’élément rotatif à partir des mesures angulaires et des caractéristiques d’excitation, de comparaison (160) d’au moins une composante du couple parasite avec au moins un seuil prédéterminé et de détection (170) d’une défaillance de fonctionnement de la sonde lorsque ladite composante dépasse le seuil prédéterminé.      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107040-B1 (FR)
Title: Cuve de stockage de produits à vidange horizontale, et véhicule, en particulier hydrocureur, pourvu d’une telle cuve.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: B65D88/02
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-04-15
Abstract: - Cuve de stockage de produits à vidange horizontale, et véhicule, en particulier hydrocureur, pourvu d’une telle cuve.  - La cuve (1) pour stocker des produits, en particulier des produits semi-liquides, pâteux ou solides pulvérulents, comporte une virole (2) pourvue d’une ouverture (5) à une extrémité longitudinale (6) et une porte (7) apte à fermer cette ouverture (5), une membrane (9) souple et étanche aux gaz et aux liquides, destinée à recevoir les produits à stocker, ladite membrane (9) étant pourvue d’une ouverture (10), étant agencée à l’intérieur de la cuve (1) de sorte que son ouverture (10) est au moins en partie en regard de l’ouverture (5) de la virole (2), et étant fixée partiellement à la cuve (1) de manière à comprendre une partie fixée (13) et une partie non fixée (14), et un système (16) pour générer une mise en pression et une mise en dépression d’un espace dit libre (15) entre la cuve (1) et la membrane (9) au niveau de la zone non fixée (14), une vidange rapide et complète de la cuve (1) pouvant être réalisée grâce à ladite membrane (9) et audit système (16).    Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109847-B1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion d’énergie
Inventor: GUILLAIN PIERRE
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-04-30
Granted: 2023-06-16
Abstract: Système et procédé de gestion d’énergie La présente description concerne un dispositif de gestion d’énergie (DR BOX) agencé pour : générer, sur la base d’au moins un état de charge d’une ou plusieurs batteries, une consigne de puissance de batterie indiquant une quantité de puissance à transférer à partir du réseau électrique vers lesdites une ou plusieurs batteries (110) et/ou à partir desdites une ou plusieurs batteries vers le réseau électrique ; générer une limite de consigne de puissance de batterie sur la base d’au moins un niveau de consommation de puissance du site client (102) ; comparer la consigne de puissance de batterie à la limite de consigne de puissance de batterie ; et si la consigne de puissance de batterie dépasse la limite de consigne de puissance de batterie, réduire la consigne de puissance de batterie à une valeur égale ou inférieure à la limite de consigne de puissance de batterie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111162-B1 (FR)
Title: Soudure avec languette d’étanchéité
Inventor: DE ROCQUIGNY THOMAS OLIVIER MICHEL PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-06-24
Abstract: Soudure avec languette d’étanchéité Un aspect de l’invention concerne un secteur de distributeur haute pression (1) comprenant deux monopales (10, 11) brasées entre elles par une brasure (12) placé sur un plan de joint (21) orienté d’amont en aval, il est caractérisé en ce que la brasure (12) est disposée sur une partie amont du plan de joint (2), qu’elle est plus courte axialement que le plan de joint (2) et qu’une partie aval du plan de joint (2) se poursuit par une échancrure (30) des deux monopales (10, 11) et dans laquelle est disposée une languette (4) d’étanchéité.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121413-B1 (FR)
Title: Système de diffusion d’air au sein d’un compartiment passager d’un véhicule de transport
Inventor: BEAUSEIGNEUR CHRISTOPHE
IPC: B61D27/00
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-04-07
Abstract: Système de diffusion d’air au sein d’un compartiment passager d’un véhicule de transport L’invention concerne un système (10) de diffusion d’air au sein d’un compartiment passager comprenant au moins deux zones de sièges passagers, réparties de part et d’autre d’un couloir (12) de circulation, et surélevées sur une estrade par rapport au plancher du couloir cheminant de l’entrée (14) vers le fond (16) du compartiment passager, et étant délimité par rapport à chaque estrade, par un profilé (18A, 18B) placé sur chaque bord longitudinal dudit couloir (12),   le système de diffusion étant configuré pour prélever une partie de l’air traité propre à être soufflé le long de la face localisée au-dessus des baies vitrées du compartiment passager, et réinjecter cette partie à travers chaque profilé propre à diffuser la partie prélevée d’air traité au sein du couloir de circulation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123096-B1 (FR)
Title: Assemblage de tubes diagonaux sur un tube principal d’une poutre treillis en matériau composite
Inventor: PORTOLES JOSÉ
IPC: F16B7/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: Dispositif d’assemblage de tubes secondaires sur un tube principal en matériau composite comprenant un manchon (10) monté coaxialement sur le tube principal et pourvu de deux zones d’attache (11, 13), les zones d’attache étant destinées à être assemblées rigidement entre elles, le manchon comprenant des moyens pour se lier à au moins un tube secondaire. La partie de surface interne du manchon en contact avec la surface externe du tube principal est périphérique et entoure une partie de la surface interne (14) du manchon qui n’est pas en contact avec la surface externe du tube principal de façon à délimiter une réserve (18) entre la surface externe du tube principal et du manchon remplie d’un agent de remplissage, le dispositif d’assemblage comprenant au moins un élément saillant (81) relié au manchon qui s’insère dans au moins une cavité prévue sur la surface externe du tube principal, l’élément saillant étant situé dans la réserve (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129109-B1 (FR)
Title: Paroi pour la fermeture ou le cloisonnement d’espace et carrosserie de véhicule comprenant une telle paroi
Inventor: LIBNER HERVÉ
IPC: B60J5/06
Filed: 2021-11-12
Granted: 2023-10-06
Abstract: Paroi (1) pour la fermeture d’espace comprenant un dormant (2) délimitant une ouverture (3) et un ouvrant (4) de fermeture de ladite ouverture (3) comprenant au moins deux montants (5) à écartement variable, une couverture (6) souple tendue entre lesdits montants (5) en position écartée des montants (5) correspondant à l’état fermé de l’ouvrant (4) et repliable à la manière d’un soufflet d’accordéon, au moins un écarteur (7) de la couverture (6) pour la formation des plis du soufflet. L'écarteur (7), disposé entre deux montants (5) comprend un compas (8) à deux branches (9) mobiles entre une première position correspondant à une position écartée des montants (5) dans laquelle les branches (9) de l’écarteur (7) s’étendent dans le prolongement l’une de l’autre et une seconde position correspondant à une position rapprochée des montants (5) dans laquelle les branches (9) de l’écarteur (7) s’étendent sensiblement l’une contre l’autre, au moins l’un des montants (5) entre lesquels ledit écarteur (7) s’étend, est équipé d’une butée (13) de retenue de l’une des branches (9) élastiquement déformable de compas dudit écarteur (7) en seconde position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2225351-B1 (FR)
IPC: B65D33/02
Filed: 1973-04-10
Granted: 1978-10-27
Abstract: A container of heat-sealable plastic material, such as PVC, is made by folding a sheet of that material into V-shape and doubling back the vertex of the "V" to form a W-shaped profile, the infolded section or gore of the "W" being sealed except at one or two locations where rigid guide sleeves are inserted and are tightly gripped by the surrounding sheet portions. Each guide sleeve accommodates a hollow plunger for the withdrawal or introduction of fluids, the plunger having a pointed tip designed to pierce the container wall at the ridge of the gore defining the central peak of the W. A resilient annular lip at the outwardly projecting sleeve extremity coacts with two sawtooth-profiled annular grooves on the plunger to index the latter inextractably in a withdrawn position before the piercing step and thereafter in an advanced position so as to prevent leakage. A machine for making a series of such containers from a plastic strip by edge-sealing and transverse cutting includes a pair of sealing dies with semicylindrical recesses and means for feeding successive guide sleeves into pouches formed by these recesses between confronting sheet edges.
Patent FR-2419453-B1 (FR)
IPC: A01G3/033
Filed: 1978-03-09
Granted: 1982-06-25
Abstract: The invention relates to a coupling system for coaxial hoses adapted to feed fluid into hydraulic machines and apparatus and to provide an exit for same, such a system ensuring conveniently and speedily under good operative conditions, a disconnectable fitting of the ends of the input and output pipes respectively on a body such as a union connected in its turn with a supply of a compressed fluid, and with a handtool such as hydraulic shears or pruning-scissors or else a machine-tool such as an air-hammer or a hydraulic machine, to be used on the yard.
Patent FR-2452988-B1 (FR)
IPC: B22D31/00
Filed: 1979-04-04
Granted: 1982-11-26
Abstract: The invention concerns a device permitting the separation of a casting piece from a casting deadhead to which it is joined. A pair of jaws are removably joined to a base and are slidable against a central wedge by dovetail surfaces.
Patent FR-2450431-B1 (FR)
IPC: F28F1/32
Filed: 1979-09-07
Granted: 1983-11-18
Abstract: A heat exchanger with at least one main tube, closed off at one end, into which compressed air, which is to be heated, is admitted and, after being heated, is removed. The main tube has at least two channel guideways which are separated from one another in the longitudinal direction. U-shaped or curved compressed air lines project from the main tube and contact the hot gases. Each compressed air line is connected at one end to the channel guideway of the main tube into which compressed air is admitted, and at its other end with the channel guideway through which the heated compressed air is removed. The compressed air lines are formed primarily from hollow bodies, which extend in the direction of flow of the hot gas and which preferably are tapered at the inflow and outflow ends in order to aid the flow.
Patent FR-2442740-B1 (FR)
IPC: B60W10/12
Filed: 1979-11-28
Granted: 1986-06-13
Abstract: A hydraulic circuit for a hydraulically driven vehicle comprising an engine, a variable displacement pump driven by the engine, a hydraulic motor connected with the variable displacement pump and driven thereby, the hydraulic motor having an output shaft connected thereto, a first fixed displacement pump driven by the engine, an inching brake valve connected with the first fixed displacement pump, a control valve connected with the output side of the inching brake valve for controlling the forward and reverse movement of the vehicle and speed thereof, the output side of which is connected with the variable displacement pump, a parking brake coupled with the output shaft of the hydraulic motor, the parking brake being normally applied by a spring and hydraulically released, a pilot operated first brake control valve connected with the parking brake, a manually operated pump connected with the first brake control valve and the inching brake valve, a pilot operated second brake control valve connected with the first brake control valve, a pilot port thereof being connected with the output side of the control valve, and a second fixed displacement pump driven by the engine and connected with the second brake control valve.
Patent FR-2512002-B1 (FR)
IPC: C01D7/35
Filed: 1981-08-26
Granted: 1984-12-21
Abstract: 1. Process for manufacturing sodium carbonate monohydrate, according to which anhydrous sodium carbonate and water are mixed with an aqueous suspension of sodium carbonate monohydrate crystals at a temperature below the transition point of sodium carbonate monohydrate to anhydrous sodium carbonate, the resulting mixture is homogenised and the crystals of sodium carbonate monohydrate are separated, characterised in that, to mix the anhydrous sodium carbonate with the suspension, the anhydrous sodium carbonate is introduced in a suspension zone in which a vortex is created.
Patent FR-2524610-B1 (FR)
Inventor: GEST RENE
IPC: F23R3/54
Filed: 1982-04-06
Granted: 1987-02-06
Abstract: This invention relates to internal combustion burners. In the burners according to the invention, the combustible mixture flows in counter-current to the combustion gases while in contact with the same, and the introduction of the mixture into the combustion chamber is effected along a wall of said chamber and the emitted gases leave the chamber along a second wall thereof, the two walls being opposite one another. The burners according to the invention, which have improved performance and versatility of use, are of use more particularly for mineral fibre drawing processes.
Patent FR-2575278-B1 (FR)
Inventor: LOUIS RAYMOND
IPC: F27B3/04
Filed: 1984-12-20
Granted: 1987-02-06
Abstract: The invention pertains to a process and a device for the melting and holding in the molten state light metal alloy loads. There are provided two chambers respectively referred to as the loading-melting chamber and the holding-tapping chamber, interconnected by a channel with reduced section. The loading-melting chamber is placed at a level which is above that of the other chamber and a space under the loading-melting chamber houses a heat exchanger for heating the combustion air by combustion products.
Patent FR-2593721-B1 (FR)
Inventor: FABRE ALBERT
IPC: B01D53/22
Filed: 1986-02-05
Granted: 1988-05-20
Abstract: 1. Hollow composite fibre capable of being used, in particular, to remove water vapour from the air or from carbon dioxide gas, characterized in that it is constituted by : a) a hollow asymmetric polymeric fibre which has no selectivity for the water vapour in the air or in carbon dioxide gas, the internal diameter of which is between 130 and 900 micrometres and the external diameter of which is between 450 and 1 500 micrometres, the said hollow asymmetric fibre comprising : - a porous layer constituted of cells which communicate with each other, in which the largest dimensions are less than 125 micrometres, in which at least 80% of the cells have dimensions between 0.5 and 20 micrometres, and in which the volume of the cells represents 30 to 70% of the volume of the hollow asymmetric fibre, - a dense layer in which the diameter of the pores is less than 0.05 micrometres, and the thickness of which is between 0.1 and 1 micrometres b) a polymeric coating layer the thickness of which is between 0.15 and 25 micrometres, the said coating layer being on top of the dense layer of the hollow asymmetric fibre, the said hollow composite fibre being characterized in addition in that it has a very much higher permeability to water vapour than to air or to carbon dioxide gas, and in that it has practically no selectivity for the oxygen and the nitrogen in the air.
Patent FR-2595521-B1 (FR)
Inventor: CARNEL ALAIN
IPC: G01R11/24
Filed: 1986-03-07
Granted: 1988-10-21
Abstract: A device for remote metering, comprising a meter (4) for measuring a consumption, a transmission circuit for transmitting information relating to quantities consumed, and consisting essentially of a modulating circuit (5,6) and of a bifilar line (3), and a counter circuit for counting sets of information. The modulating circuit comprises a capacitive network (6) and at least one switch (5) which is actuated by the meter and which is capable of modifying the capacity of the capacitive network. The device further comprises a circuit (7,14) suitable for evaluating the value of the capacity of the transmission circuit, and thus for distinguishing two states of the modulating circuit and one state of a fault in the line. Such a device is, in particular, usable for the remote metering of a consumption of gas or of electricity.
Patent FR-2608183-B1 (FR)
Inventor: PERRIER HUBERT
IPC: E02D3/00
Filed: 1986-12-15
Granted: 1989-04-28
Abstract: For laying a reinforced ground comprised of particulate elements and of a binder, the particulate material is taken from a surface layer of the ground (1) to be treated, the particulate material is projected, immediately after its taking, as a rain onto the ground to be treated, and the binder (11) is introduced in the rain of particulate material and the particulate material and the binder are deposited on the ground (1) to be treated. Substantially simultaneously, a spraying and rain projection of the material are carried out by taking the material by means of a blade-type (4) horizontal rotor (2) biting in the ground to be treated on the thickness (e) of said surface layer, the rotor having a general translation motion in a forward direction and rejecting by backwards projection the material taken from said layer.
Patent FR-2633806-B1 (FR)
Inventor: VILLEMIN DANIEL
IPC: A22C21/00
Filed: 1988-07-06
Granted: 1991-05-24
Abstract: Method and device for shaping the wings of poultry, each fowl (4) being brought, suspended by the feet, over two spaced shaping elements (21), each equipped with a bent free end (25), and the wings being twisted and folded and held over the back of the fowl by a combined movement of translation of the elements (21) from the ventral side towards the dorsal side of the fowl and of rotation in opposite directions of the elements (21), the fowl (4) being pressed against a stationary dorsal support (15).
Patent FR-2678776-B1 (FR)
Inventor: JACQUES BOUET
IPC: H01M4/80
Filed: 1991-07-01
Granted: 1993-09-03
Abstract: Method for manufacturing a support of the foam type from a metal chosen from nickel, copper and lead, which method starts from a support of the foam type made from an organic material based on polyurethane, polyester or polyether, the said metal is applied on the said support made of organic material and a heat treatment is carried out in order to eliminate the said organic material, characterised in that 
 
  - the said foam made of organic material has a porosity of the order of 96% to 98% with a pore size of between 200 and 400 micrometres, 
  - this foam made of organic material is impregnated with a solution of a nitrate or of a sulphate of the said metal, the concentration of the said solution being chosen as a function of the g.s.m. desired for the said metal foam.
Patent FR-2708273-B1 (FR)
Inventor: LOUIS GAVET
IPC: C08F8/34
Filed: 1993-06-28
Granted: 1995-10-20
Abstract: The process for preparing an ion exchanger polymeric material containing sulphonic functional groups of the invention consists in:   a) grafting onto the said material an ethylenically unsaturated monomer containing a tertiary amine functional group, for example morpholinoethyl or dimethylaminoethyl methacrylate,   b) reacting sodium sulphite with the material thus grafted.   The material obtained according to the operating conditions contains sulphonic functional groups by themselves or in combination with tertiary amine functional groups. In this latter case it is a mixed exchanger.
Patent FR-2738344-B1 (FR)
Inventor: COEURVEILLE MICHEL
IPC: G01N21/25
Filed: 1995-09-04
Granted: 1997-11-21
Abstract: A luminometer includes a chassis protected by a cover whose interior is accessible past a closure flap, a detector for measuring photons with a measuring window, a platform for supporting specimen plates, fixed or able to be displaced along a system of orthogonal axes X, Y and Z, along at least one of the axes of the plane X or Y, and an electronic module for amplification and digitizing of data and an electronic module for processing these data, with the measuring detector being movable and the luminometer having elements for displacement in translation of this detector along the Z axis.
Patent FR-2750325-B1 (FR)
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61K8/86
Filed: 1996-06-28
Granted: 1998-07-31
Abstract: The invention discloses the use as cosmetic product of cross-linked and at least 90 % neutralised poly(2-acrylamido 2-methylpropane sulphonic acid) polymers. They comprise in general, distributed randomly: a) 90 to 99.9 wt.% of units of general formula (1) in which X<+> represents a cation or a mixture of cations, at most 10 % mol of the cations X<+> can be protons H<+>; b) 0.01 to 10 wt.% of cross-linking units derived from at least one monomer having at least two olefinic double-bonds; the weight proportions being defined with respect to the polymer total weight. The invention concerns particularly their use as thickening and/or gelling agent in cosmetic and/or dermatological compositions.
Patent FR-2750625-B1 (FR)
IPC: B21D5/04
Filed: 1996-07-05
Granted: 1999-01-29
Abstract: This device comprises: a first assembly (10, 12, 14) for moving the machine part; a second assembly (18, 22) driven in rotation mounted on at least one bearing; a linking piece (16) mounted via a first linking axis (30) on the first assembly and via a second linking axis (34) on the second assembly, the axis (40) defined by the at least one bearing being offset relative to the second linking axis (34).
Patent FR-2766883-B1 (FR)
Inventor: ROCHE EMILE
IPC: F17D1/20
Filed: 1997-08-01
Granted: 1999-10-22
Abstract: The air inlet device (7), for a system comprising a hydropneumatic reservoir (3) mounted on a pipe, is positioned so that the air is let into a zone containing water at an absolute pressure which is below or slightly above atmospheric pressure, and is actuated only when the hydropneumatic reservoir needs re-filling with air. The inlet device comprises an air feed tube (8), mounted on the pipe between the water intake and a pump (2) equipped with an electrically-driven air control valve and a flow limiter. The pipe is equipped with a vacuum generator upstream of the hydropneumatic reservoir, e.g. in the form of a Venturi tube.
Patent FR-2778232-B1 (FR)
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: F25J1/02
Filed: 1998-04-29
Granted: 2000-06-02
Abstract: A method allowing a gaseous mixture such as a natural gas to be liquefied by using a first compressed coolant mixture M1, at least partially condensed by cooling with the aid of an external coolant fluid, then subcooled, expanded, and vaporized, and a second compressed coolant mixture, cooled with the aid of an external coolant fluid, then cooled by heat exchange with the first coolant mixture M1 during the first cooling stage (I), after which it is in an at least partially condensed state. The second partially condensed coolant mixture is sent without phase separation to a second cooling stage (II) where it is fully condensed, expanded, and vaporized at at least two pressure levels. The subcooled natural gas is expanded to form the LNG produced.