baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010578-A1 (FR)
Title: Connecteur a dispositif d'assurance de position electrique
Inventor: DUPONT BRUNO
IPC: H01R13/70
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur électrique (100) comprenant un boîtier couvercle (101) pouvant être accouplé à une embase homologue (200), dans lequel un levier de verrouillage (102) déplaçable depuis une position non-verrouillée vers une position verrouillée est monté de manière mobile sur le boîtier couvercle (101), et une lance de verrouillage (113) faisant corps avec le boîtier couvercle (101) est agencée de telle sorte que, dans la position verrouillée, la lance (113) empêche un déplacement du levier (102) vers la position non-verrouillée. Le connecteur (100) comprend en outre un circuit électrique de détection permettant, lorsqu'il est fermé, de détecter que le boîtier couvercle (101) est correctement accouplé à l'embase (200), et la lance de verrouillage (113) est configurée pour, lors d'un accouplement du boîtier couvercle (101) à l'embase (200), empêcher la fermeture du circuit électrique de détection tant que le connecteur (100) n'est pas correctement accouplé.
Patent FR-3010812-A1 (FR)
Title: Procede de conception assistee par ordinateur comportant une etape de modelisation
Inventor: BOUSSUGE FLAVIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention vise un procédé de conception assistée par ordinateur d'un second objet tridimensionnel, à partir d'un premier objet tridimensionnel connu uniquement par ses surfaces limites (à travers un modèle surfacique de type B-Rep) de type plans, cylindres, cônes, sphères, tores, à l'exclusion des formes libres dans la définition de la limite de l'objet, le procédé comportant des étapes : - de décomposition du premier objet en un ensemble de primitives volumiques simples, - d'association à ce premier objet d'un graphe de construction défini à partir de ces primitives volumiques et d'un ensemble de paramètres géométriques d'utilisation de ces primitives volumiques dans le cas spécifique de ce premier objet, ledit graphe de construction permettant de décrire, de manière compacte, toutes les variantes de construction de l'objet par des combinaisons booléennes de ces primitives, - de création du second objet comme une variante du premier objet selon ce graphe de construction, par modification de certains de ces paramètres.
Patent FR-3015362-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule a usage agricole
Inventor: VERVAET PATRICK
IPC: B60C11/11
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour véhicule à usage agricole, dont la bande de roulement est à la fois performante en usure et en résistance aux agressions. Un tel pneumatique (1) comprend une bande de roulement (2), comprenant des barrettes (3) séparées par des sillons (4), chaque barrette (3) s'étendant radialement vers l'extérieur, sur une hauteur radiale H, à partir d'une surface de fond (5) jusqu'à une face de contact (6). Une première portion de barrette (31), en un premier mélange élastomérique, s'étend radialement vers l'intérieur, à partir de la face de contact (6) jusqu'à une première interface (7), sur une distance radiale Di au moins égale 0.5 fois et au plus égale à 1 fois la hauteur radiale H. Une deuxième portion de barrette (32), en un deuxième mélange élastomérique, s'étend radialement vers l'intérieur, à partir de la première interface (7) jusqu'à la surface de fond (5), sur une distance radiale D2. Le deuxième mélange élastomérique s'étend radialement à l'intérieur des barrettes (3) et des sillons (4), à partir de la surface de fond (5) jusqu'à une deuxième interface (8), sur une distance radiale D3.
Patent FR-3015640-A1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion dans une turbomachine
Inventor: PIREYRE PIERRE FRANCOIS SIMON PAUL
IPC: F23R3/60
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support et de centrage d'un injecteur de carburant dans une chambre de combustion de turbomachine, comprenant des moyens de centrage selon un axe d'un injecteur de carburant qui sont déplaçables dans un plan radial à l'axe de centrage (52) dans des moyens de support destinés à être fixés à un fond de chambre annulaire (18). Selon l'invention, les moyens de centrage comprennent au moins deux pattes radialement externes (54, 56) chacune engagée respectivement dans un logement circonférentiel (60, 64) des moyens de support, le dispositif comprenant des moyens de butée circonférentielle (78, 80, 74, 76, 82, 86, 84, 88) des pattes radiales (54, 56) des moyens de centrage dans les logements circonférentiels (60, 64), les moyens de butée circonférentielle étant configurés de manière à autoriser un débattement angulaire plus important d'une première (54, 154) des pattes radiales dans un premier logement circonférentiel (60) par rapport à une seconde (56, 156) des pattes radiales dans un second logement circonférentiel (64).
Patent FR-3012807-A1 (FR)
Title: Nanoparticules de selenium elementaire et procede de preparation
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: C01B19/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne des nanoparticules de sélénium élémentaire, en particulier, un produit contenant des nanoparticules de sélénium, essentiellement à base : - d'au moins un composé réducteur, à l'exception des macromolécules, - d'au moins une source de sélénium et - éventuellement d'au moins un modificateur de pH. L'invention a également trait à un procédé pour la préparation d'un tel produit.
Patent FR-3025262-A1 (FR)
Title: Cheville de fixation pour mur en paille
Inventor: CALAIS CHRISTOPHE
IPC: F16B13/12
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de fixer solidement à un mur en paille des objets lourds à l'aide d'une «cheville-ressort» adaptée à la paille. Il est constitué d'un ressort de forme hélicoïdale comprenant un écrou ou une tige filetée à son extrémité et d'une collerette permettant la stabilisation de la tige filetée à travers le crépi du mur en paille. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à la fixation d'objets lourds sur un mur en paille
Patent FR-3016350-A1 (FR)
Title: Caisse-palette demontable
Inventor: GUYOTJEANNIN CLAUDE
IPC: B65D19/38
Filed: 2014-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un caisse-palette démontable comprenant une palette (1) comportant un plancher (10) et un ensemble support comprenant au moins deux supports (11) tels que des chevrons présentant chacun une face d'appui (11a) supportant le plancher et une caisse (2) comprenant quatre parois (20, 21), délimitées chacune par un bord inférieur et un bord supérieur et par deux seconds bords opposés perpendiculaires à ces derniers, à savoir deux premières parois (20) en vis-à-vis et deux secondes parois (21) en vis-à-vis perpendiculaires à ces dernières. Au moins deux supports comportent chacun au moins un trou pratiqué dans sa face d'appui (11a). Chaque première paroi comporte au moins un tenon ou tourillon s'étendant au-delà de son premier bord inférieur en étant inséré dans l'un desdits trous et deux rainures (4b) s'étendant chacune parallèlement aux seconds bords et dans chacune desquelles est inséré l'un des seconds bords.
Patent FR-3017389-A1 (FR)
Title: Polymere porteur de fonctions phosphorees et d'au moins une fonction azoture, son procede de synthese et son utilisation.
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08F30/02
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un nouveau polymère porteur de fonctions phosphonate et/ou phosphonique pendantes le long de la chaîne, ainsi que d'au moins une fonction azoture. L'invention concerne également son procédé de synthèse notamment par polymérisation radicalaire RAFT/MADIX et son utilisation pour la synthèse de copolymères à blocs par réaction de cycloaddition 1,3-dipolaire avec au moins un polymère porteur d'une fonction alcyne à une ou chacune de ses extrémités de chaîne.
Patent FR-3017902-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression atmospherique lors du fonctionnement, dans un etat de charge partielle, d'un moteur turbocompresse
Inventor: CUVELIER LAURENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-02-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la pression atmosphérique AMP lors du fonctionnement, dans un état de charge partielle, d'un moteur (1) turbocompressé comprenant une ligne d'admission d'air (2) incorporant une vanne papillon (16), et une ligne d'échappement (3) comportant une conduite de dérivation (20) incorporant une vanne (21) de décharge des gaz d'échappement. Selon l'invention, le procédé consiste à mesurer la pression d'air PUT en amont de la vanne papillon (16), et, pour un régime donné, N tr/mn, du moteur (1), lorsque la pression de suralimentation PUT correspond sensiblement à la pression de suralimentation naturelle, à déterminer la pression atmosphérique AMP = AMP(0) + PUT - PUT(0), avec AMP(0) la pression atmosphérique précédemment mesurée, et PUT(0) la pression de suralimentation naturelle obtenue, pour le régime N tr/mn du moteur (1), pour la pression atmosphérique AMP(0).
Patent FR-3020856-A1 (FR)
Title: Insert de decompression pour vanne rotative et vanne rotative equipee d'un tel insert
Inventor: BEY ROGER
IPC: F16K47/08
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne une vanne rotative (10) d'un fluide circulant dans un conduit (11), comportant un corps (12) pourvu d'un segment amont (12a) et d'un segment aval (12b) situés de part et d'autre d'un évidement central (14) constituant un siège dans lequel est logé un élément d'obturation (15) rotatif comportant un canal traversant (16). Elle comporte un insert de décompression (20) disposé dans ledit segment amont (12a) et pourvu d'un premier tronçon cylindrique (21) dont la section extérieure est égale à la section dudit segment amont (12a), d'un second tronçon cylindrique (22) dont la section est rétrécie par rapport à celle dudit premier tronçon cylindrique (21) et d'un troisième tronçon (23), dit tronçon de raccordement de forme tronconique pour relier lesdits premier et second tronçons (21, 22). Cet insert de décompression (20) comporte une pluralité d'ouvertures radiales (24) ménagées dans au moins une de ses parois pour diffuser le fluide vers ledit canal traversant (16) de l'élément d'obturation (15) pendant une phase d'ouverture partielle de ladite vanne rotative (10).
Patent FR-3022887-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur electrique
Inventor: JABER SYLVAIN
IPC: B64C25/40
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un moteur électrique (6) destiné à entraîner en rotation une roue (4) d'aéronef (1), le procédé comportant l'étape de court-circuiter des phases du moteur électrique (6) lorsque l'aéronef (1) se trouve dans une période de désactivation du moteur (6) au cours de laquelle on prévoit de ne pas utiliser le moteur électrique (6).
Patent FR-3023913-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement infrarouge et procede de determination d'une indication de presence ou de mouvement
Inventor: DORE PASCAL
IPC: G08B21/06
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de rayonnement infrarouge comprenant un capteur thermique (30) générant des signaux (TF, TC) indicatifs d'une différence entre une température de référence (TF) et une température d'une partie exposée au rayonnement infrarouge (TC), avec un module (40) de détermination d'une indication de présence (PRES) ou de mouvement en fonction d'une pluralité de valeurs de ladite différence relevées sur un intervalle de temps. Un procédé de détermination de l'indication de présence (PRES) ou de mouvement est également décrit.
Patent FR-3025432-A1 (FR)
Title: Tire-lait comprenant des moyens de rincage d'un tuyau
Inventor: RICARD ADRIEN
IPC: A61M1/06
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un tire-lait (10) comprenant une téterelle (11) destinée à être appliquée contre la poitrine d'une mère utilisatrice, un tuyau (12) de passage du lait maternel reliant la téterelle (11) à un réservoir de collecte (13) du lait exprimé, et une pompe (14) destinée à appliquer une dépression dans le tuyau (12). Selon l'invention, un tel tire-lait (10) comprend des moyens de sélection et de commande (15) du mode de fonctionnement de ladite pompe (14) de façon à ce que cette dernière puisse au choix : - dans au moins un premier mode de fonctionnement, appliquer au moins un premier pompage, faisant varier une dépression, selon des premiers paramètres, dans la téterelle (11) via le tuyau (12), permettant la collecte du lait lorsque la téterelle (11) est appliquée sur la poitrine de l'utilisatrice de façon à aspirer du lait de ladite téterelle (11) vers ledit réservoir de collecte (13) ; - dans un deuxième mode de fonctionnement, l'extrémité du tuyau (12) côté téterelle (11) étant plongée dans un liquide de rinçage (21) stocké dans un contenant (20) : ○ appliquer un deuxième pompage, faisant varier la dépression, selon des deuxièmes paramètres, dans ledit tuyau (12) de façon à aspirer ledit liquide de rinçage (21) dans ledit tuyau (12) vers ledit réservoir de collecte (13), pendant un laps de temps fixé permettant de nettoyer ledit tuyau (12), puis ○ interrompre le pompage.
Patent FR-3025899-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la temperature d’un module de pilotage d’un composant electronique
Inventor: TIZON ANDRE-HUBERT
IPC: G05D23/30
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de régulation de la température d'un module de pilotage d'au moins un composant électronique (10) destiné à être disposé à l'intérieur d'une étuve de vieillissement dudit composant électronique (10). Le dispositif (20) est avantageusement configuré pour réguler la température du module de pilotage de manière à permettre son fonctionnement à l'intérieur de l'étuve en fonctionnement tout en évitant son vieillissement prématuré.
Patent FR-3028084-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d'un aeronef
Inventor: POUILLARD SYLVAIN
IPC: G08G5/06
Filed: 2014-11-03
Abstract: La présente invention concerne procédé de guidage d'un aéronef sur une zone de roulage d'un aéroport mis en œuvre par un dispositif de traitement de données d'un système de guidage comprenant des étapes de : - détermination (E1) d'au moins une trajectoire future possible de l'aéronef en fonction de la topographie de la zone de roulage au voisinage de l'aéronef, - réception (E2) d'au moins une commande relative à la trajectoire à suivre par l'aéronef, - sélection (E3) d'une trajectoire à suivre à partir desdites trajectoires futures possibles déterminées et en fonction de ladite commande reçue, - guidage (E4) de l'aéronef le long de la trajectoire à suivre sélectionnée.
Patent FR-3031084-A1 (FR)
Title: Outillage de support d’une nacelle de moteur d’aeronef
Inventor: DRIEU THIERRY
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention se rapporte à un outillage (1) de support d'une nacelle (2) d'un turboréacteur d'aéronef, comportant : - un châssis (10) ; - une structure de support (11) s'élevant du châssis ; - une structure d'accrochage (12) d'une nacelle, montée rotative sur la structure de support (11) et mobile en rotation autour d'un axe sensiblement horizontal.
Patent FR-3035515-A1 (FR)
Title: <p>dispositif de detection et localisation de signaux radio electriques a partir d'in moyen aeroporte tel qu'un drone</p>
Inventor: HOUGER WILFRID
IPC: G01S3/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: Système embarqué sur un drone permettant la détection et localisation des origines d'émissions d'ondes électromagnétiques tels que des drones, des télécommandes de drones, des navires, des téléphones, des radio portables, des téléphones satellites, des radars, des faisceaux hertziens... L'invention concerne la combinaison intelligente des moyens combinés des capteurs traditionnels et de ceux disponibles sur un drone, en particulier ses capacités de déplacement. L'invention permet de localiser en deux ou trois dimensions selon les configurations choisies. Elle permet aussi d'obtenir la vitesse de déplacement de la source électromagnétique afin de permettre sa neutralisation éventuelle au moyen d'un brouillage directif ou d'autres moyens.
Patent FR-3031834-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un support semi-conducteur a base de nitrures d'elements iii
Inventor: SEMOND FABRICE
IPC: H01L33/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un support pour la fabrication d'une structure semi-conductrice à base de nitrures d'éléments III caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : - formation (100) d'une couche tampon (20) sur un substrat (10), ladite couche tampon comprenant une couche de surface supérieure à base de nitrures d'éléments III, - dépôt (200) d'une couche cristalline (30) sur la couche tampon, ladite couche cristalline étant déposée à partir d'atomes de silicium de sorte à recouvrir la totalité de la surface de la couche supérieure à base de nitrures d'éléments III. L'invention concerne également un support obtenu par le procédé et une structure semi-conductrice basée sur le support et son procédé de fabrication.
Patent FR-3031894-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un transplant ligamentaire
Inventor: PHILIPPOT REMI
IPC: A61F2/08
Filed: 2015-01-26
Abstract: Ce dispositif de fixation (2) comprend un élément d'appui (3) destiné à prendre appui contre la corticale externe d'un os et pourvu d'un orifice de passage (7), et un élément de raccordement (8) souple configuré pour raccorder le transplant ligamentaire à l'élément d'appui. L'élément de raccordement (8) comprend une portion tubulaire (9) configurée pour s'étendre à travers l'orifice de passage (7) et déformable entre un premier état dans lequel la portion tubulaire (9) présente un premier diamètre interne, et un deuxième état dans lequel la portion tubulaire (9) présente un deuxième diamètre interne inférieur au premier diamètre interne. L'élément de raccordement (8) comprend également une première et une deuxième portions de traction (11, 12) disposées respectivement de part et d'autre de la portion tubulaire (9), la portion tubulaire (9) étant configurée pour être déformée vers son deuxième état lorsqu'une traction est exercée sur au moins l'une des première et deuxième portions de traction (11, 12).
Patent FR-3027481-A1 (FR)
Title: Decodeur, procede et systeme de decodage de flux multimedia
Inventor: NOGUES ERWAN
IPC: H04N19/40
Filed: 2015-02-10
Abstract: Décodeur, système et procédé pour décoder des données multimédia au niveau d'un terminal en gérant l'énergie disponible pour le décodage comportant un décodeur (300, 500) des données multimédia, caractérisé en ce que ledit décodeur (300, 500) comporte au moins une chaîne de décodage « basse consommation » comprenant un module d'activation (305, 520) adapté à activer une première chaîne de décodage ou filtre de boucle basse consommation (509, 510, 511) et une chaîne d'interpolation basse consommation (535, 536, 537) en fonction d'au moins un paramètre représentatif de contraintes d'énergie utilisateur et/ou du terminal mobile et d'une ou de plusieurs métadonnées Md associées à une complexité de décodage et/ou à une énergie de décodage. Application à un terminal utilisant des standards H.264/AVC ou H.265/HEVC.
Patent FR-3036944-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de l'efficacite de la ventilation d'un patient et procede de ventilation d'un patient
Inventor: KHOURY ABDO
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: Dispositif (10) de diagnostic de l'efficacité ventilatoire d'un patient sous assistance respiratoire, destiné à coopérer avec un système de ventilation (1) du patient, le dispositif (10) comportant : - un capteur (20) massique thermique bidirectionnel, apte à mesurer en temps réel des débits d'air à l'insufflation et à l'expiration, - un boîtier électronique (21) connecté audit capteur (20), configuré pour recevoir et traiter des données relatives aux débits d'air mesurés par le capteur (20).
Patent FR-3037304-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement d'un vehicule a un cable tracteur, vehicule equipe d'un tel dispositif, et installation de transport par cable tracteur comprenant un tel vehicule
Inventor: RICHARD JEROME
IPC: B61B12/12
Filed: 2015-06-12
Abstract: Dispositif d'accouplement d'un véhicule à un câble tracteur (2), comprenant une attache (16) configurée pour accoupler le véhicule au câble tracteur (2), l'attache (16) comportant au moins deux éléments rotatifs (17 à 20) configurés pour occuper une position d'accouplement (F) dans laquelle lesdits au moins deux éléments rotatifs (17 à 20) sont en contact avec le câble tracteur (2) et le véhicule est accouplé au câble tracteur (2), le dispositif comprenant un moyen de régulation (31) configuré pour modifier une vitesse de rotation desdits au moins deux éléments rotatifs (17 à 20) lorsque lesdits au moins deux éléments rotatifs (17 à 20) sont dans la position d'accouplement (F), de sorte que le véhicule se déplace par rapport au câble tracteur (2).
Patent FR-3038644-A1 (FR)
Title: Construction comprenant une paroi en panneau sandwich dont une ouverture est equipee d'un pre-cadre
Inventor: VANHOORICKX DAVID
IPC: E06B1/02
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne une construction comprenant une paroi (1) en panneau sandwich, dans laquelle est ménagée une ouverture (11). Ladite construction comprend en outre une structure de réception, appelée pré-cadre (2), apte à recevoir une menuiserie (5). Ledit pré-cadre (2) présente une aile périphérique intérieure (21) et une aile périphérique extérieure (23) destinées à venir, autour de l'ouverture (11), en appui contre la face intérieure, respectivement extérieure, de la paroi (1), et une partie, appelée support (22) de menuiserie, qui relie entre elles lesdites ailes périphériques intérieure (21) et extérieure (23), destinée à être insérée dans ladite ouverture (11) en regard du chant périphérique intérieur (122) de l'ouverture (11).
Patent FR-3041443-A1 (FR)
Title: Systeme simulateur de l'effort a exercer sur un organe de commande, tel que l'organe de commande electrique d'embrayage d'un vehicule automobile
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G5/03
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un système simulateur de l'effort à exercer sur un organe de commande, tel que l'organe de commande électrique d'embrayage d'un véhicule automobile, du type comprenant un agencement d'éléments élastiquement déformables, générateur d'une force d'opposition au déplacement de l'organe de commande, en fonction de la course de ce dernier. Le système est caractérisé en ce que l'agencement comprend au moins deux dispositifs d'éléments élastiques (15, 17) dont les forces d'opposition sont susceptibles de s'additionner et dont l'un (15) est désactivable lors de l'atteinte d'une course prédéterminée de l'organe de commande, de façon à réaliser une évolution de l'effort en fonction de la course, qui comporte des phases successives progressive, dégressive et progressive. L'invention est utilisable pour des commandes électriques d'embrayage d'un véhicule automobile.
Patent FR-3042940-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime a dissipation thermique amelioree
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-10-21
Abstract: Carte de circuit imprimé à dissipation thermique améliorée adaptée pour recevoir des composants électroniques émettant une grande quantité de chaleur. La carte est plus mince que les cartes habituelles et comprend des trous aux emplacements des composants électroniques. Ces trous sont tels que la surface totale de section du ou des trous correspondant à un composant électronique est suffisante pour évacuer la chaleur générée par le composant vers le dissipateur de façon à ce que la température du composant n'augmente pas au point de détériorer les caractéristiques du composant. Ces trous débouchent sur des dissipateurs thermiques.