baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975318-A1 (FR)
Title: Buse laser a element mobile
Inventor: LEFEBVRE PHILIPPE
IPC: B23K26/08
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'invention porte sur une buse laser (1, 2) utilisable en coupage laser, notamment avec un laser à fibres ou à disques, comprenant un corps (1) de buse comprenant un logement axial (5) traversant axialement ledit corps de buse (1) et comprenant un premier orifice de sortie (11) situé au niveau de la face avant (la) du corps de buse (1), et un élément mobile (2) comprenant une partie avant (2a) formant jupe, agencé dans le logement axial (5) du corps de buse (1), ledit élément mobile (2) étant mobile en translation dans le logement axial (5) du corps (1) de buse et comprenant un passage axial (4) avec un deuxième orifice de sortie (12) débouchant au niveau de la partie avant (2) formant jupe. De préférence, l'élément mobile (2) se déplace en translation dans le logement axial (5) sous l'effet d'une pression gazeuse s'exerçant sur l'élément mobile (2) jusqu'à ce que la partie avant (2a) formant jupe de l'élément mobile (2) vienne faire saillie à l'extérieur du logement axial (5) au travers du premier orifice de sortie (11) de la face avant (la) du corps de buse (1). Tête laser et installation associées. Procédé de coupage laser mettant en œuvre une telle buse.
Patent FR-2978564-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la polarisation d'une sequence video a visionner en stereoscopie
Inventor: PALMER STEPHEN
IPC: G02B30/25
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la polarisation d'une séquence vidéo à visionner en stéréoscopie, comprenant : - un séparateur de faisceaux destiné à séparer un faisceau incident en des premier et deuxième faisceaux présentant respectivement des première et deuxième polarisations perpendiculaires comportant quatre prismes (321, 322, 323, 324) ; - des première et deuxième cellules (331,332) à rotation de polarisation variable, traversées respectivement par les premier et deuxième faisceaux issus du séparateur de faisceaux; - un circuit de commande (31) définissant la rotation de polarisation desdites première et deuxième cellules de sorte que les premier et deuxième faisceaux ayant traversé respectivement les première et deuxième cellules présentent simultanément une même polarisation, et de sorte que cette même polarisation alterne entre deux états perpendiculaires ; - des premier et deuxième miroirs (341 ,342) réfléchissant respectivement les premier et deuxième faisceaux issus du séparateur de faisceaux.
Patent FR-2984032-A1 (FR)
Title: Procede de charge sans contact d'une batterie d'un vehicule automobile electrique.
Inventor: HOUIVET JEANNE
IPC: H02J5/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge sans contact d'une batterie (Batt) d'un véhicule automobile électrique (30) par induction magnétique une bobine émettrice (11) d'un dispositif de charge et une bobine réceptrice (21) du véhicule, comprenant des étapes consistant à : - commander (140) l'alimentation électrique d'un onduleur (3) aux bornes duquel est reliée la bobine émettrice (11) selon une fréquence variable (N_PWM), - mesurer (100) dans un circuit analogique la valeur du courant (U) et de la tension (I) aux bornes de la bobine émettrice (11), et - calculer (110) le déphasage entre le courant (U) et la tension (I). Le procédé est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre des étapes consistant à : - convertir (120) en valeur numérique le déphasage, et - asservir (130) par un traitement numérique la fréquence variable de l'onduleur à la valeur du déphasage.
Patent FR-2994807-A1 (FR)
Title: Bed, has duvet and fit sheet provided on mattress, and ventilation device provided on topper and duvet so as to ventilate and preheat bed, where topper comprises ventilated face that allows diffusion of hot or cold air inside topper
Inventor: BELE CALO GUILLAUME
IPC: A47C21/04
Filed: 2012-09-03
Abstract: The bed has a duvet and a fit sheet provided on a mattress, and a ventilation device provided on a topper and the duvet so as to ventilate and preheat the bed. The topper comprises two faces, where one of the faces is impermeable and the other face is ventilated. The latter face allows diffusion of hot or cold air inside the topper. The topper is maintained on the mattress by elastic bands. The fit sheet is maintained on the mattress by a push button system. The fit sheet is positioned in place by an air system.
Patent FR-2970749-A1 (FR)
Title: Method for monitoring functions of dosing system, particularly metering system for selective catalytic reduction catalyst, involves clocked dosing of liquid medium by feed pump and metering valve
Inventor: MURUBE LINDAHL ANDRES
IPC: F01N11/00
Filed: 2012-01-19
Abstract: The method involves clocked dosing of a liquid medium by a feed pump and a metering valve. The pressure is detected in the dosing system. A detectable pressure is evaluated the spectrally over time, particularly subjected to a frequency analysis. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program for execution of a dosing system function monitoring method; and (2) a computer program product with program code that is stored on a machine readable carrier.
Patent FR-2987853-A1 (FR)
Title: Etrier de fixation d'une lisse de garde-corps sur un montant
Inventor: CANIVET DAMIEN
IPC: E04F11/18
Filed: 2012-03-09
Abstract: L'invention concerne un étrier (1) de fixation d'une lisse (2) de garde-corps sur un montant (3), du type comportant une première et une seconde mâchoires (4, 5) conçues pour enserrer tout ou partie d'une section de la lisse (2), ladite première mâchoire (4) étant pourvue de moyens de fixation sur le montant (3), l'étrier (1) étant remarquable en ce que la seconde mâchoire (5) est maintenue sur la première mâchoire (4) au moyen d'un organe de liaison (6) et montée mobile sur la première mâchoire (4) entre une position serrée dans laquelle les première et seconde mâchoires (4, 5) sont destinées à enserrer tout ou partie d'une section de la lisse (2), et une position desserrée permettant l'introduction de la lisse entre les première et seconde mâchoires (4, 5). Le présent étrier trouve une application dans le domaine des dispositifs de garde-corps.
Patent FR-2988172-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: SEIGNEUR MARC
IPC: F16J15/00
Filed: 2012-03-19
Abstract: L'invention concerne un capteur (1) de température pour véhicule automobile comportant : - un boîtier (3) définissant un volume interne comprenant un élément sensible (5) à la température, - des fils électriques (9) reliés électriquement audit élément sensible (5) à la température et configurés pour transmettre une information de température dudit élément sensible (5) à l'extérieur du boîtier (3), - un joint d'étanchéité (13) entourant partiellement lesdits fils électriques (9) de façon à isoler l'élément sensible (5) par rapport à l'extérieur du boîtier (3). Selon l'invention, ledit capteur comporte en outre un moyen de guidage (15) solidaire dudit joint d'étanchéité (13) pour le guidage desdits fils électriques (9) en sortie dudit capteur.
Patent FR-2989867-A1 (FR)
Title: Ventral band for surrounding belly of pregnant woman to protect fetus of woman, has panel made of fibers that are associated such that panel is elastic and protects from radiation by reducing intensity of radio wave during passage of wave
Inventor: TISLER BARBARA STELLA
IPC: A41D1/21
Filed: 2012-04-27
Abstract: The band (1) has a flexible panel (4) made of a single layer and intended to surround an abdominal region i.e. belly of a pregnant woman (2). The flexible panel is realized from an elastic fiber and fibers made of a material for protecting from radioelectric radiation (11). The fibers are associated such that the panel is elastic and protects from the radiation by reducing intensity of a radio wave from 50% and preferentially from 99% during passage of the radio wave through the panel. The radiowave is included in frequency range of 1 Mega Hz to 30 giga HZ.
Patent FR-2989991-A1 (FR)
Title: Renfort structurel metallique d'aube de turbomachine
Inventor: KLEIN GILLES
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-04-30
Abstract: Dans un renfort structurel d'aube en composite de turbomachine destiné à être collé sur un bord d'attaque de l'aube et présentant sur toute sa hauteur une section sensiblement en forme de V avec une base prolongée de deux flancs latéraux, il est prévu, monté dans au moins un logement de cette base, un assemblage de plusieurs faisceaux de fibres définissant un taux de fibres variable sur toute la hauteur du logement.
Patent FR-2991585-A1 (FR)
Title: Extrait de canneberge utile dans le traitement et la prevention des infections urinaires
Inventor: SANONER PHILIPPE
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: La présente invention concerne un extrait concentré de canneberge (Vaccinium macrocarpon) dont la composition complexe permet d'augmenter ses effets antibactériens, utile pour la prévention ou le traitement des infections urinaires, et notamment pour le traitement préventif ou anti-récidive d'infections urinaires. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel extrait, des compositions alimentaires, nutraceutiques ou pharmaceutiques comprenant l'extrait et son utilisation dans le traitement ou la prévention des infections urinaires.
Patent FR-2977845-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement d'un dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: REITH MICHAEL
IPC: B60S1/26
Filed: 2012-07-12
Abstract: Installation d'entraînement d'un dispositif d'essuie-glace (1) de véhicule comportant un arbre de sortie (16) entraînant un bras d'essuie-glace (4), l'arbre de sortie (16) monté dans un boîtier de transmission (20) donnant un mouvement d'entraînement pendulaire. Un élément d'amortissement (26) relié solidairement en rotation à l'arbre de sortie (16) s'appuie contre une pièce de butée (30) tenue par le boîtier de transmission (20) dans au moins une position d'inversion de sens de rotation de l'arbre de sortie (16).
Patent FR-2995031-A1 (FR)
Title: Demarreur muni d'une couronne dentee reliee axialement a un element elastique d'absorption de chocs
Inventor: LARDANS FRANCOIS
IPC: F02N15/04
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'invention concerne un démarreur électrique pour un moteur à combustion interne comportant un carter, un moteur électrique comportant un arbre interne mobile en rotation par rapport au carter selon un axe longitudinal, un arbre de sortie entrainé par l'arbre interne et un ensemble réducteur liant en rotation l'arbre interne et l'arbre de sortie, ledit ensemble réducteur comportant une couronne (46) dentée, fixée au carter selon une liaison élastique. La liaison élastique entre la couronne (46) et le carter comporte un élément élastique (90) distant axialement de la couronne (46), et un élément de liaison (80) en rotation monté axialement entre la couronne (46) et l'élément élastique (90), la couronne (46) étant portée par le carter par le biais de l'élément de liaison (80), ledit élément élastique (90) étant apte à absorber un choc de couple transmis à la couronne (46).
Patent FR-2981166-A1 (FR)
Title: Installation de protection et/ou de diagnostic d'un reseau de bord multitension et son procede de mise en oeuvre
Inventor: MEHRINGER PAUL
IPC: G01R31/50
Filed: 2012-10-05
Abstract: Installation de protection et/ou de diagnostic (1) d'un réseau multitension (10), ayant une première partie (11) avec une première tension et une autre partie (12) avec une autre tension, inférieure à la précédente . L'installation comporte un autre branchement de mise à la masse (GG) associé à des moyens de mesure pour du courant par ce branchement (GG), et des moyens de diagnostic (2) pour détecter une perturbation du branchement commun de mise à la masse (GM) et/ ou de l'autre branchement (GG) en se fondant sur le courant mesuré, passant par cet autre branchement (GG) selon l'état de fonctionnement du réseau (10).
Patent FR-2997750-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage, destine a etre contenu dans l’ouverture d’une cloison
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: E04B2/72
Filed: 2012-11-05
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un ensemble optique et un ensemble de support de l'ensemble optique dans l'ouverture de la cloison (2), l'ensemble optique comprenant un panneau (12) pour émettre de la lumière uniformément depuis une surface (14) d'éclairage, et deux rails (16) agencés le long d'une tranche (18) du panneau (12) pour supporter un conducteur électrique, l'ensemble de support comprenant deux organes (40) de support latéraux, comprenant chacun une portion de réception de l'un des rails (16), et une surface (42) d'appui destinée à venir en appui contre une tranche de l'ouverture de la cloison (2), les portions de réception étant agencées entre les surfaces (42) d'appui pour que les rails (16) et le panneau (12) d'éclairage soient situés entre les surfaces (42) d'appui, la surface (14) d'éclairage étant contenue dans un volume séparant les deux surfaces (42) d'appui.
Patent FR-3001419-A1 (FR)
Title: Trailer-shop for displaying e.g. fresh products, has furniture mounted to move between interposed position between furniture in separated position, and offset position relative to alignment of furniture in approached position
Inventor: PRUD HOM DOMINIQUE
IPC: B60P3/025
Filed: 2013-01-25
Abstract: The trailer-shop has an elongated shaped rolling frame (10), and first, second and third furniture (20-22) i.e. refrigerated displays, for displaying articles. The first and second furniture are aligned and mounted to move between an approached position and a separated position according to a direction parallel to a longitudinal axis of the frame. The third furniture is mounted to move between an interposed position between the first and second furniture in the separated position, and an offset position with respect to alignment of the furniture in the approached position of the furniture.
Patent FR-3012163-A1 (FR)
Title: Machoires a linteaux
Inventor: TERRON EMMANUEL ANTOINE LEONCE
IPC: E04G13/04
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention permet sans autres outils et par une seule personne la pose et le maintient des trois planches de coffrage pour la réalisation d'un linteaux en béton armé. Il est constitué de deux mâchoires, la mâchoires M1 est à poser sur la structure béton existante et sert a maintenir les planches de coffrage en position, la mâchoires M2 permet le serrage et l'équerrage du coffrage lui-même. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné dans le domaine de la construction de maison individuelles et bâtiments assimilés.
Patent FR-3003437-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en volume de poche de conchyliculture, en particulier d'ostreiculture, et ensemble comprenant une poche et un tel dispositif
Inventor: HARDOUIN JOANNIC
IPC: A01K61/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: Dispositif (4) de mise en volume de poche (1) de conchyliculture du type insérable dans une poche (1) plate de conchyliculture pour la mise en volume de ladite poche (1) par écartement des flancs (2) formés par les faces en regard de ladite poche (1). Ce dispositif est caractérisé en ce que le dispositif (4) comprend deux structures ajourées formant longerons (5), et des traverses (6) reliant entre eux lesdits longerons (5), longerons (5) et traverses (6) étant assemblés entre eux de manière démontable.
Patent FR-2992467-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un composant a contact electrique traversant et composant obtenu
Inventor: REINMUTH JOCHEN
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-06-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un composant (300) ayant un contact traversant (110) consistant à utiliser un substrat semi-conducteur (100) ayant un côté avant (101) et un côté arrière (102), à réaliser une tranchée (121) isolation entourant à une zone de contact (103) dans le côté avant (101) à remplir la tranchée (121) avec une matière isolante (122), à réaliser une structure de contact (130) sur le côté avant (101) en déposant une matière électro-conductrice, à enlever la matière semiconductrice (104) restant dans la zone de contact (103) du côté arrière (102) du substrat (100) pour réaliser un trou de contact (111) dégageant le côté inférieur (134) de la structure de contact (130) et déposer une matière métallique (114) dans le trou ce contact (111).
Patent FR-3007652-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l'acide docosahexaenoique et du pentaerythrityl tetra-di-t-butyl hydroxyhydrocinnamate
Inventor: CHEVALIER CYRIL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable , de l'acide docosahexaénoïque et du pentaerythrityl tetra-di-t-butyl hydroxyhy-drocinnamate . L'invention concerne également un procédé cosmétique non thérapeutique de soin des matières kératiniques, telles que la peau, comprenant l'application topique sur ces matières kératiniques, de cette composition.
Patent FR-3008329-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation d'une couche de silicium sur un ruban de carbone
Inventor: BELOUET CHRISTIAN
IPC: B05C3/12
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour la formation d'une couche de silicium (20,32) sur un ruban (16) de carbone, le dispositif comprenant : - un ruban (16) de carbone, - un creuset (10) en graphite contenant un bain de silicium, le creuset (10) étant muni en partie inférieure d'une fente (14) permettant le passage du ruban (16) de carbone, le dispositif étant caractérisé en ce que la fente (14) du creuset (10) est formée au moins partiellement dans une zone (3) en silice.
Patent FR-3009910-A1 (FR)
Title: Recepteur de signaux air/sol a tres haute frequence, emetteur de signaux a tres haute frequence et procede de transmission correspondant
Inventor: SIMONIN ALEXANDRE
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention concerne un récepteur de signaux d'une bande de très haute fréquence émis par un émetteur, comprenant une antenne (10), un filtre passe-bande (12), une radio logicielle (18) adaptée pour recevoir les signaux filtrés par ledit filtre passe-bande (12) par une première entrée et pour les numériser avec un taux d'échantillonnage prédéterminé dans une bande de fréquence d'échantillonnage prédéterminée, pour obtenir un signal numérisé caractérisé en ce que le récepteur comprend au moins deux modules d'extraction (34, 35, 36, 37) aptes chacun à recevoir le signal numérisé et à extraire dans un canal de fréquence propre une partie du signal numérisé, dit signal extrait, et au moins deux démodulateurs (40, 41, 42, 43) aptes chacun à recevoir un signal extrait et à le démoduler pour en récupérer des données. L'invention concerne aussi un émetteur de signaux à très haute fréquence et un procédé de transmission correspondant.
Patent FR-3012437-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de convoyage d'un objet
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: B65G23/18
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif de convoyage (10) d'un objet (60), pour déplacer ledit objet (60) depuis une position initiale vers une position finale, sur une surface de convoyage (46).
Patent FR-3013542-A1 (FR)
Title: Configuration automatique du controle discret d'entites physiques dans un systeme de supervision et de controle
Inventor: ZHAO MENGXUAN
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de configuration du contrôle d'entités physiques dans un système de supervision et de contrôle dans un réseau de communication, le système comportant une pluralité de capteurs et une pluralité d'actionneurs, une dite entité physique étant apte à être supervisée par au moins un capteur du système et pilotée par au moins un actionneur du système. Selon l'invention, le procédé est adapté à déterminer, pour une règle de contrôle d'un ensemble prédéfini de règles de contrôle, un groupe d'au moins une entité physique à laquelle la règle doit s'appliquer, une dite entité physique étant sélectionnée parmi les entités physiques, en fonction de l'ensemble de règles, une règle de contrôle étant définie par une condition d'application et au moins une commande de contrôle. L'invention se rapporte également à un procédé de contrôle des entités physiques, par application des règles de contrôle aux entités physiques déterminées pour ces règles lors de la mise en œuvre du procédé de configuration du contrôle de l'invention. L'invention se rapporte également à un dispositif de configuration du contrôle et à un dispositif de contrôle mettant en œuvre respectivement un procédé de configuration du contrôle et un procédé de contrôle, et à un système de supervision et de contrôle comportant un tel dispositif.
Patent FR-3013386-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification pour une turbomachine
Inventor: VIELCANET JEREMY
IPC: F02C7/36
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lubrification pour une turbomachine, comportant une conduite (23) d'arrivée d'huile équipée d'une pompe (24) d'alimentation en huile et de moyens de régulation (30) situés en aval de la pompe d'alimentation (24), une conduite d'alimentation (26) destinée à alimenter en huile un organe à lubrifier et une conduite de recyclage (27) débouchant en amont de la pompe d'alimentation (24), les moyens de régulation (30) permettant de diriger tout ou partie du débit d'huile issu de la conduite d'arrivée (23) vers la conduite d'alimentation (26) et/ou vers la conduite de recyclage (27).
Patent FR-3013733-A1 (FR)
Title: Procede et kit pour determiner le sexe et/ou l'empreinte genetique d'un sujet
Inventor: BALARESQUE PATRICIA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour caractériser un échantillon d'ADN humain ou de chimpanzé comprenant une étape de : -détermination des allèles d'au moins 10 loci STR de l'échantillon d'ADN, les loci étant choisis dans le groupe M1 et/ou le groupe M2, dans lequel : -le groupe M1 consiste en : DYS485, DYS588, DYS502, DYS461, DYS638, DYS643, DYS587, DYS575, DYS578, DYS632, DYS508, DYS640, DYS511, DYS577, DYS556, DYS517, DYS565 et DYS538 et -le groupe M2 consiste en : Y-GATA-A10, DYS570, DYS549, DYS460, DYS442, DYS510, DYS541, DYS576, DYS513, DYS458, DYS481, DYS612, DYS444 et DYS533.
Patent FR-3024245-A1 (FR)
Title: Appareil qüi protege et ameliore la vision des ecrans de capture d'image
Inventor: FERNANDEZ ALAIN
IPC: G02B27/04
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention est un appareil simple facile à manipuler et à installer sur presque tous les écrans de capture d'image et de texte, il s'emboite sur tous les écrans de capture d'image qui débordent de leur appareil pendant leur fonctionnement, il peut être occasionnel. Il protège l'écran des gouttes d'eau, des poussières, supprime les reflets indésirables et permet de visionner discrètement sans être trahi par la luminosité de l'écran
Patent FR-3025075-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de soin et/ou maquillage comprenant une composition d’architecture gel/gel
Inventor: VALVERDE ELODIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne le domaine du soin et/ou du maquillage des matières kératiniques. Elle vise plus particulièrement à proposer un nouveau dispositif de soin et/ou maquillage associant une composition d'architecture gel/gel et un applicateur spécifique permettant de procurer à l'utilisateur, lors de l'application d'une telle composition, une perception de légèreté inattendue.