baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946948-A1 (FR)
Title: Planche de bord de vehicule automobile agencee pour se deformer en cas de choc
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B60K37/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: Cette planche de bord (1) comprend un panneau (4) destiné à être placé sous un pare-brise (2), ledit panneau (4) comprenant au moins une ouverture (12), la planche de bord comprenant en outre un dispositif d'aération comprenant un orifice de sortie, ledit orifice de sortie étant relié à ladite ouverture (12) par un conduit de guidage de l'air (14) s'étendant de l'orifice de sortie à l'ouverture (12). Ledit conduit (14) est agencé pour se déformer ou pour se séparer en au moins deux parties en absorbant de l'énergie de sorte à permettre l'enfoncement du panneau (4) en cas de choc contre le panneau (4).
Patent FR-2949448-A1 (FR)
Title: Hopper device for storage of pellets, has tank closed superiorly by horizontal wall and provided with loading box arranged for generating flow of bulk materials describing curve leading to lower end of conical base of tank
Inventor: GILLET BENOIT
IPC: B65D88/28
Filed: 2009-09-03
Abstract: The device has a tank (3) closed superiorly by a horizontal wall (5) that is provided with an opening for loading bulk materials. The tank has a conical base (4) whose portion includes an asymmetric profile, so that a lower end (40) of the base is off-centered by being shifted in a direction. The opening is arranged in an off-centered manner by being shifted in a direction opposite to the direction in which the lower end is off-centered. The tank is provided with a loading box (50) arranged for generating a flow (F) of bulk material describing a curve leading to the lower end.
Patent FR-2951388-A1 (FR)
Title: Procede de coloration selective
Inventor: ARCHAMBEAU SAMUEL
IPC: B05D5/06
Filed: 2009-10-21
Abstract: Un procédé de coloration sélective est utilisé pour colorer un substrat (10), sélectivement à l'intérieur d'une première portion de surface découverte (S ) dudit substrat. Pour cela, le substrat est constitué d'un matériau (2) imperméable à un colorant en dehors de la première portion de la surface découverte. En particulier, le matériau imperméable peut former une couche qui recouvre une partie de base (3) du substrat dans une seconde portion (S ) de la surface découverte. Le substrat est chauffé de sorte que le colorant (C) pénètre dans un matériau perméable (1) qui constitue la première portion de la surface découverte. Le procédé est particulièrement utile pour supprimer une lumière diffusée par des parois d'une structure multicouche qui est portée par un verre de lunettes.
Patent FR-2954023-A1 (FR)
Title: Matrice interconnectee de cellules logiques reconfigurables avec une topologie d'interconnexion croisee
Inventor: O'CONNOR IAN
IPC: H03K19/177
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne une matrice interconnectée de cellules logiques reconfigurables réalisant au moins une fonction logique (F), reliées en externe à un réseau de liaison périphérique (5) équipé de boîtiers de commutation (6) et connecté à des blocs d'entrée / sortie programmables. Selon l'invention, les cellules logiques [i, j] sont réparties selon une première dimension en lignes i avec i = 1 à d et une deuxième dimension en colonnes j avec j = 1 à w, avec d≥ 2 et w = 2 ou d = 2 et w≥ 2, chaque cellule logique comportant une première entrée (E1), une deuxième entrée (E2), une première sortie (S1) et une deuxième sortie (S2), la première entrée (S1) de chaque cellule logique et la première sortie (S1) de chaque cellule logique étant connectées au réseau de liaison (5), la deuxième entrée (E1) et la deuxième sortie (S2) de chaque cellule logique étant connectées à d'autres cellules logiques de colonne et de ligne différentes à l'exception des premières et dernières lignes ou colonnes pour d > 2 ou w > 2 respectivement, par une topologie d'interconnexion croisée entre les deux colonnes de la matrice pour w = 2 et entre les deux lignes de la matrice pour d = 2 et oscillante successivement selon un sens et selon un sens inverse, de sorte que la profondeur logique des fonctions logiques (F) soit comprise entre 1 et 2 x d ou entre 1 et 2 x w.
Patent FR-2951231-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification de compresseur a spirale
Inventor: FAN SHUICHONG
IPC: F04C18/06
Filed: 2010-09-30
Abstract: Un système de contrôle de flux de lubrifiant (18, 218) pour un compresseur (10) peut inclure un capuchon (102, 302), une cage de capuchon (100, 300), et un arbre (50). Le capuchon peut inclure une surface extérieure, un premier évidement (142) et un premier alésage radial (134, 334) qui s'étend entre le premier évidement et la surface extérieure. La cage de capuchon peut inclure un second évidement (118, 318) recevant le capuchon et une entrée de lubrifiant (124, 324) en communication avec le premier évidement via le premier alésage radial. L'arbre peut être reçu à l'intérieur du premier évidement et peut inclure un alésage qui s'étend axialement (62) et un second alésage radial (64) qui s'étend entre un diamètre extérieur de l'arbre et l'alésage s'étendant axialement. L'arbre peut être monté en rotation par rapport au capuchon pour permettre au lubrifiant de circuler dans l'alésage s'étendant axialement via les premier et second alésages radiaux lorsque le second alésage radial est aligné avec le premier alésage radial.
Patent FR-2957346-A1 (FR)
Title: Nouvelles 7-amino-1,2,3,4-tetrahydroquinoleines cationiques, composition tinctoriale comprenantune 7-amino-1,2,3,4- tetrahydroquinoleine cationique, procedes et utilisations
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-03-12
Abstract: La présente invention concerne une famille de 7-amino-1,2,3,4-tétrahydroquinoléines cationiques de formule et leurs procédés de synthèse. Elle concerne aussi une composition contenant une 7-amino-1,2,3,4-tétrahydroquinoléine cationique, les procédés de teinture mettant en œuvre cette composition, les utilisations de ladite composition notamment pour la teinture des fibres kératiniques, et les dispositifs à plusieurs compartiments ou "kits" de teinture.
Patent FR-2962710-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux bateaux avec bordes gonflables
Inventor: BOUDEAU LIONEL
IPC: B63B7/08
Filed: 2010-07-13
Abstract: Le bateau, du type semi-rigide, comprend une coque rigide (11) qui est munie, au niveau de son pont (6), de deux types de support pour le ou les boudins gonflables : - d'une part, un support en forme de gouttière pour accueillir, au niveau de la proue et/ou au niveau de la poupe, un tronçon (13, 14) de boudin (12) de section circulaire, - d'autre part, un support en forme de paroi (16) de bordé qui s'étend entre la proue et la poupe, aménagé pour coopérer avec une structure gonflable en forme de tronçon (15) à section en D qui s'étend longitudinalement entre lesdits tronçons (13, 14). Le tronçon (15) de boudin gonflable à section en D est fixé à la partie inférieure et à la partie supérieure de la paroi (16) de bordé.
Patent FR-2962644-A1 (FR)
Title: Implant dentaire comportant un moyen d'etancheite
Inventor: FAIN JACQUES FRANCOIS ERNEST PAUL
IPC: A61C8/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne un implant dentaire (1) destiné à être implanté dans le tissu osseux d'une mandibule ou d'un maxillaire. L'implant dentaire (1) selon l'invention comporte : - une partie inférieure (2), dite corps d'implant, destinée à être solidarisée dans un tissu osseux d'une mandibule ou d'un maxillaire ; - une partie supérieure (3), dite pilier, destinée à recevoir une prothèse dentaire ; - une partie intermédiaire (4) prenant naissance au sommet de ladite partie inférieure (2) et s'évasant en direction de ladite partie supérieure (3). La surface périphérique de ladite partie intermédiaire (4) présente une gorge (5). L'implant dentaire selon l'invention trouve une application particulièrement intéressante dans le domaine de la chirurgie implantaire.
Patent FR-2963742-A1 (FR)
Title: Broyeur ou concasseur a marteaux ou analogue muni d'un dispositif d'extraction du rotor
Inventor: BECKER ARNAUD
IPC: B02C13/30
Filed: 2010-08-11
Abstract: La présente invention a pour objet un broyeur ou concasseur à marteaux (1) ou analogue, essentiellement constitué par un rotor (1) ou moyen de réduction dimensionnelle par broyage, par concassage, par déchiquetage ou par grignotage, par un châssis (2) de support de l'ensemble ou carter du broyeur et par un capot de protection, sous forme de deux demi-coquilles (3) recouvrant l'ensemble et renfermant une enceinte de broyage munie de parois criblantes. Broyeur caractérisé en ce qu'il est muni d'un dispositif (5) d'extraction du rotor (1) consistant en des moyens de montage pivotant des extrémités du rotor (1) sur le châssis (2) du broyeur, du concasseur ou analogue. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine du traitement de matériaux de toutes origines, en particulier par déchiquetage au moyen de concasseurs ou de broyeurs à marteaux, ou analogues.
Patent FR-2964837-A1 (FR)
Title: Cup for bra, has support whose physical structure conformed in space, at level of end of support, is adopted, so that support follows hemispherical shape of cup, where support is arranged between glue-backed fabric layers
Inventor: CHMILEWSKY ALAIN
IPC: A41C3/00
Filed: 2010-09-22
Abstract: The cup (2) has a support (10) that is realized in a rigid plastic material sheet, where the support is realized in a polycarbonate sheet whose thickness is about 0.8 to 1.2 mm. The support is arranged between glue-backed fabric layers .The physical structure of the support conformed in a space, at the level of an end (12) of the support, is adopted, so that the support follows hemispherical shape of the cup. The support has a circular arch whose width is increased from another end (11) to the former end.
Patent FR-2970135-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'une premiere et d'une deuxieme entites aupres d'une troisieme entite
Inventor: MICHAU BENOIT
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'une première entité et d'une deuxième entité par une troisième entité, lesdites première et troisième entités partageant une première clé secrète, lesdites deuxième et troisième entités partageant une deuxième clé secrète, le procédé comprenant des étapes : - d'envoi par la troisième entité à la première entité d'un challenge, - de calcul par la première entité au moyen de la première clé secrète d'une valeur d'authentification, - d'envoi par la première entité à la deuxième entité de la valeur d'authentification, - de calcul par la deuxième entité au moyen de la deuxième clé secrète d'une réponse d'authentification, - d'envoi par la deuxième entité à la troisième entité de la réponse d'authentification, - de calcul par la troisième entité d'une réponse d'authentification attendue, - de comparaison de la réponse d'authentification reçue à la réponse d'authentification attendue calculée.
Patent FR-2970750-A1 (FR)
Title: Propulsive thrust producing device for submarine, has chamber divided into compartments to form ducts that are bent at angle in radial plane so that flow of fluid is deviated in compartments to induce thrust, when rotor is immersed in fluid
Inventor: RAMONDOU ANTOINE
IPC: B63H1/12
Filed: 2011-01-24
Abstract: The device has a rotor including an upper surface (P) and a lower surface (Q) defining a chamber. Central openings (E) are formed in the upper surface around a rotation axis (A), and peripheral openings (S) are formed at the periphery of the rotor. The chamber is divided into compartments to form ducts (D) that are bent at an angle ranging from 90 to 180 degree in a radial plane such that flow of fluid is deviated in the compartments between the openings along the angle to induce axial propulsive thrust by a conservation principle of movement quantity, when the rotor is immersed in the fluid.
Patent FR-2977417-A1 (FR)
Title: Method for identification of name of frequency modulation station broadcast by frequency modulation antenna, involves replacing reference character string with chosen string of characters
Inventor: KOPP EMMANUEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-06-29
Abstract: The method involves comparing (COMP) a score (Se) of an eluted string (Ce) with a score of a reference character string corresponding to a name of a label station stored in a database (BD) with a same identifier (S id Station). The reference character string is stored in the database. The reference character string is replaced with a chosen string of characters when the score of the chosen string of characters is better than a score of a chain of reference characters.
Patent FR-2970631-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de pieds de table
Inventor: STOURDZA ALEXANDRE
IPC: A47B91/00
Filed: 2011-01-20
Abstract: Le dispositif de protection de pieds de table, comporte un élément de protection destiné à être disposé autour d'un pied de table (2), caractérisé en ce que l'élément de protection comporte au moins un manchon gonflable (1 3), enfilé sur le pied de table et maintenu par l'effet de pression exercée sur celui-ci.
Patent FR-2972805-A1 (FR)
Title: Methode pour caracteriser l'origine et/ou l'etat de cellules pathologiques ou saines et ses applications en biologie
Inventor: TEA ILLA
IPC: G01N27/62
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention a pour objet une méthode pour caractériser l'origine et/ou l'état de cellules pathologiques ou saines, caractérisée en ce qu'elle comprend la mesure des variations isotopiques en abondance naturelle d'éléments des cellules dont les teneurs sont modifiées en situation pathologique avec un Spectromètre de Masse de Rapports Isotopiques (SMRI en abrégé), avantageusement avec un Analyseur Elémentaire couplé à un Spectromètre de Masse de Rapports Isotopiques (AE-SMRI en abrégé). Applications en biologie
Patent FR-2973061-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre pour installation de fermeture ou de protection solaire, et installation de fermeture ou de protection solaire equipee d'un tel dispositif
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/76
Filed: 2011-03-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manœuvre (1) pour une installation de fermeture ou de protection solaire, notamment de type store ou volet roulant, ce dispositif comprenant une roue dentée (40) en prise avec une vis sans fin (60) disposées dans un carter (10), la roue étant mobile en rotation (RX1, RX2) par rapport au carter autour d'un premier axe de rotation (X), la vis étant mobile en rotation (RY1, RY2) par rapport au carter autour d'un deuxième axe de rotation (Y) qui est perpendiculaire au premier axe de rotation. Le dispositif est caractérisé en ce que la vis (60) est pourvue, d'une part, d'un unique ressort frein (80) limitant la transmission d'un couple de la roue (40) vers la vis et, d'autre part, d'au moins une collerette (70) formant butée axiale suivant le deuxième axe de rotation (X) en coopérant avec le carter (10), la ou les collerettes (70) étant disposées à l'opposé du ressort frein (80) le long de la vis, par rapport à un plan (Pxz) contenant le premier axe de rotation (X) et un axe (Z) perpendiculaire aux premier et deuxième axes de rotation (X, Y). L'invention concerne également une installation (200) de fermeture ou de protection solaire, notamment du type store ou volant roulant, équipée d'un tel dispositif (1).
Patent FR-2981813-A1 (FR)
Title: Convertisseur numerique-analogique
Inventor: BORE FRANCOIS
IPC: H03M1/08
Filed: 2011-10-21
Abstract: L'invention concerne les convertisseurs numériques analogiques à conversion en courant. Le convertisseur comprend une paire de branches différentielles à deux transistors (T1, T2) commandés par un registre numérique (REG) actionné à une fréquence d'horloge, et deux charges résistives (R1, R2) recevant les courants des branches différentielles pour produire un signal électrique différentiel représentant le résultat analogique de la conversion. Le convertisseur comporte un double aiguillage des courants des branches différentielles : un premier aiguillage (Q1a, Q1b, Q2a, Q2b) autorise la transmission vers les charges des courants des branches différentielles pendant 70 à 95% de la période d'horloge et dérive ces courants hors des charges le reste du temps ; un deuxième aiguillage (Q'1a, Q'1b, Q'2a, Q'2b) effectue alternativement et symétriquement une liaison directe puis une liaison croisée entre les branches différentielles et les charges. Le convertisseur fournit un signal de bonne pureté spectrale et peut travailler avec un bon niveau de puissance dans les quatre zones de Nyquist du spectre du signal analogique de sortie, et notamment dans les deuxième et troisième zones.
Patent FR-2983088-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluent gazeux en tete de distillation atmospherique
Inventor: DA-SILVA PEDRO
IPC: B01D53/14
Filed: 2011-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des gaz de tête de distillation atmosphérique. Les gaz de tête de distillation atmosphérique sont constitués de gaz combustibles, ou fuel gas et de gaz de pétrole liquéfiés ou GPL. Les gaz de tête de distillation atmosphérique ont très peu de pression et sont soit envoyés vers les compresseurs de torche puis vers le réseau de fuel gas, soit directement torchés. Or les GPL sont des gaz valorisables sur le marché. Le procédé de traitement de fuel gas issu de distillation atmosphérique contenant des GPL propose de mettre en contact le fuel gas avec un hydrocarbure liquide absorbant stabilisé au sein d'une unité de stabilisation de manière à ce qu'une partie des GPL présents dans le fuel gas se dissolvent dans l'hydrocarbure stabilisé pour l'obtention d'un hydrocarbure liquide enrichi en GPL récupérables.
Patent FR-2983466-A1 (FR)
Title: Utilisation de melanges de sels de lithium comme electrolytes de batteries li-ion
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C01D15/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention concerne de mélanges de sels de lithium. Elle a également pour objet ces mélanges de sels dissous dans des solvants, aptes à être utilisés comme électrolytes pour batterie de type Li-ion.
Patent FR-2985453-A1 (FR)
Title: Orbital-type foldable wheel for use in e.g. mobility system used by disabled person, has controlled articulation unit arranged for providing rim in unfolded and folded modes to carry out folded structure with high compactness
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: B60B19/04
Filed: 2012-01-06
Abstract: The wheel (41) has a set of segments, and a controlled articulation unit arranged for providing a rim in an unfolded mode and a folded mode to carry out a folded structure with high compactness of radius that is approximately smaller than radius of the wheel. Each segment includes a portion designed to be movable in co-operation with a set of adjacent parts and another portion designed to be fixed in co-operation with the adjacent parts, where an external moving part is in rotation without friction relative to an interior fixed part in the unfolded mode.
Patent FR-2994036-A1 (FR)
Title: Bobinage pour un element stator d'un moteur a aimants permanents a au moins une branche rigide et d'un seul tenant et son procede de fabrication
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K3/04
Filed: 2012-11-23
Abstract: La présente invention concerne un bobinage (1) pour un élément stator d'un moteur ou génératrice électromagnétique et son procédé de fabrication. Ce bobinage (1) comprend au moins deux branches (10, 10', 10") conductrices entrelacées correspondant chacune à une phase d'un courant électrique, au moins une branche (10, 10', 10") du bobinage étant rigide et d'un seul tenant. L'invention concerne également un moteur ou génératrice électromagnétique à aimants permanents comprenant un tel bobinage (1). Un tel moteur ou génératrice trouve une application préférentielle mais non limitative dans des conditions de température ou de pression non ambiantes. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel bobinage (1) à partir d'une ébauche d'au moins un matériau par enlèvement de matière ou par coulée dans un moule d'au moins un matériau constitutif de ladite au moins une branche (10, 10', 10").
Patent FR-2985656-A1 (FR)
Title: Oxymetre
Inventor: RENAUDIN PHILIPPE
IPC: A61B5/1455
Filed: 2012-01-13
Abstract: L'invention concerne un oxymètre (100) comportant une bague (102) et un module électronique (401) fixé à la bague (102), - le module électronique (401) comportant au moins une diode électroluminescente (403) et un photorécepteur (405), - la bague (102) présentant un logement (104) dans lequel loge le module électronique (401) et un anneau (106) destiné à s'enfiler sur un doigt d'un patient, ledit anneau (106) étant réalisé dans un matériau souple, l'anneau (106) présentant deux évidements (402a, 402b), chacun s'étendant entre le logement (104) et une fenêtre (404a, 404b) réalisée sur la face intérieure de l'anneau (106), l'un des évidements (402a) étant destiné à loger la ou les diodes (403), et l'autre évidement (402b) étant destiné à loger le photorécepteur (405), la fenêtre (404a) associée à la ou les diodes (403) étant disposée de manière à ce que la ou les diodes (403) émettent des faisceaux lumineux à travers elle, et la fenêtre (404b) associée au photorécepteur (405) étant disposée de manière à ce que le photorécepteur (405) reçoive les faisceaux lumineux émis par la ou les diodes (403) après qu'ils ont traversé le doigt.
Patent FR-2986761-A1 (FR)
Title: Car structural part, has reinforcement tube whose lower- and upper ends are respectively attached to front portion of side cross-element and to fixing unit to limit retreat of bulkhead side part in event of frontal collision of car
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/02
Filed: 2012-02-09
Abstract: The part (PS) has a bulkhead side cross-element (TL) that comprises a rear portion (PR2) and a front portion (PV2) respectively attached to a lower part (P11) of a front column (PA) and to a bulkhead side part (TA). A high resistant reinforcement tube (TR) comprises lower- and upper ends (E1, E2) respectively attached to the front portion of the cross-element and to a fixing unit (MF) to limit retreat of the bulkhead side part that is located in vicinity of the tube lower end in an event of frontal collision of a car. The tube is rectilinearly made from high strength steel in a hollow form.
Patent FR-2990191-A1 (FR)
Title: Arrangement for fixing anemometric probe on opening of structural panel of aircraft, has support element comprising set of holes, flange comprising dimensions and form to surround tap opening, where flange is attached to panel
Inventor: ARROUY PASCAL
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: The arrangement has a stop wall (1) received partly in an opening by having its external surface levelled with an external surface of a structural panel i.e. fuselage (2). The stop wall comprises a pressure tap opening (4), and a set of openings for receiving fastenings (5) for assembly of the stop wall on a support element (6). The element comprises a set of holes for passage of a rod of another set of fastenings (13) for assembly of the element with a structural flange (14). The flange comprises dimensions and a form to surround the tap opening. The flange is attached to the panel. An independent claim is also included for a fuselage.
Patent FR-2977052-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de saisie et d'acheminement de donnees
Inventor: CASSE BENJAMIN WILSON
IPC: G16H10/60
Filed: 2012-06-27
Abstract: Système informatique pour acheminer des données de conformité d'un appareil respiratoire qui comprend un processeur et une interface de réseau configurée pour recevoir des données d'entrée comprenant des données de conformité d'un appareil respiratoire par l'intermédiaire d'un réseau, formater les données de conformité dans un format de destination conformément à des données de formatage et transmettre les données de conformité formatées par l'intermédiaire d'un réseau à un système de réception conformément à des informations d'acheminement.