baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103024-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: CAPDEVILLE JEAN-DAMIEN
IPC: F17C9/00
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière thermiquement isolante, la barrière thermiquement isolante comportant une pluralité de panneaux isolants juxtaposés, un espace inter-panneaux étant délimité entre deux dits panneaux isolants (3) adjacents, la membrane étanche comportant un film étanche (33) ancré sur lesdits panneaux isolants (3) et enjambant l’espace inter-panneaux,    la cuve comportant en outre:    - un joint isolant (1) comportant un noyau isolant (4) compressible et une enveloppe (5) recouvrant ledit noyau isolant (4), le joint isolant (1) étant logé dans l’espace inter-panneaux dans un état compressé selon une direction de largeur de l’espace inter-panneaux, une face interne (7) dudit joint isolant (1) étant distante du film étanche, selon une direction d’épaisseur de la barrière thermiquement isolante,    - une bande isolante (8) logée dans l’espace inter-panneaux et intercalé selon la direction d’épaisseur de la barrière thermiquement isolante entre la face interne (7) du joint isolant (1) et le film étanche, ladite bande isolante (8) présentant une face interne (11) plane.                  Figure à publier :              2
Patent FR-3103265-B1 (FR)
Title: Leurre actif decale
Inventor: SOENEN PAUL
IPC: F42B12/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un leurre actif décalé pour le leurrage d’un armement se déplaçant en direction d'un engin naval, tel qu’un bâtiment de surface, comportant un vecteur de transport et un brouilleur, caractérisé en ce que son vecteur de transport comporte :     - une cellule d’aéronef à voilure fixe,      - un propulseur d’appoint pour l’assistance au décollage et      - un moteur électrique à hélice.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103107-B1 (FR)
Title: Synthese de derives de l’acide de meldrum presentant des activites anti-uva et lumiere bleue, anti-pigmentantes et/ou antioxydantes
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: A61Q19/02
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des molécules présentant des propriétés anti-UV et anti-pigmentantes. Plus particulièrement, l’invention concerne l’utilisation de dérivés de l’acide de Meldrum présentant des activités anti-UVA et lumière bleue, anti-pigmentantes et/ou anti-oxydantes et protectrices contre le froid, utilisés seuls ou en mélange en tant que filtre UV et/ou lumière bleue. Ces composés peuvent être utilisés dans de nombreux domaines d’application tels que la cosmétique notamment les crèmes solaires, l’agroalimentaire, la pharmacie, les polymères, le biocontrôle et la protection des plantes contre le froid.
Patent FR-3106671-B1 (FR)
Title: Système de projection de faisceaux lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02F1/35
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: Titre : Système de projection de faisceaux lumineux L’invention concerne un système lumineux comprenant une source de lumière (1) pixelisée dotée d’une pluralité d’éléments émissifs activables sélectivement et ayant chacun une forme rectangulaire avec une dimension en hauteur et une dimension en largeur, la dimension en largeur étant identique pour tous les éléments émissifs, et un dispositif optique présentant un axe optique et configuré pour projeter une image (S) de chacun des éléments émissifs, caractérisé en ce que le dispositif optique est configuré pour que les images (S) présentent une dimension en largeur croissante de manière non linéaire à mesure que l’on s’éloigne de l’axe optique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107720-B1 (FR)
Title: Aube de turbine, procédé de fabrication ou de reconditionnement du talon de ladite aube
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-04-28
Abstract: AUBE DE TURBINE, PROCÉDÉ DE FABRICATION OU DE RECONDITIONNEMENT DU TALON DE LADITE AUBE L’invention se rapporte à une aube de turbine comportant un talon (30) positionné au niveau d’une extrémité radialement externe, ledit talon (30) comprenant une plateforme (31) présentant un premier flanc latéral (32) et un deuxième flanc latéral (33) opposés, une plaquette anti-usure (36, 38) recouvrant au moins 80% de la surface d’au moins un flanc latéral parmi les premier et deuxième flancs latéraux (32, 33).   Figure à publier avec l’abrégé : 4
Patent FR-3110200-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d'une défaillance d'un moteur à combustion interne pour véhicule automobile
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: G01M15/11
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-05-13
Abstract: Ce dispositif de détection (58) d’une défaillance d’un moteur à combustion interne associé à un circuit de recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission du moteur comprend un moyen de détection (60) d’un raté de combustion généralisé dans une pluralité de cylindres du moteur.   Ce dispositif comprend un module de réception (64) d’un terme de stabilité théorique du moteur pour un point de rendement de combustion choisi sans recirculation des gaz d’échappement, un module de détermination (66) d’un terme de stabilité apparent du moteur pour ledit point de rendement de combustion, un module de calcul (68) d’un critère de diagnostic en fonction du terme de stabilité théorique et du terme de stabilité apparent, et un module de comparaison (70) apte à comparer le critère de diagnostic calculé par le module de calcul (68) avec un seuil prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3110088-B1 (FR)
Title: Corps de masque a languette de prehension
Inventor: BONVALLAT PIERRE
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-05-27
Abstract: CORPS DE MASQUE A LANGUETTE DE PREHENSION Corps de masque (2) comprenant au moins une couche de matériau filtrant, destiné à être appliqué sur le visage d’un utilisateur pour filtrer le flux respiratoire de l’utilisateur. Ledit corps de masque (2) comprend une partie supérieure (4) de corps de masque (2), destinée à venir recouvrir notamment au moins partiellement le nez (N) de l’utilisateur, et une partie inférieure (8) de corps de masque (2) destinée à venir au contact sous la mandibule (M) de l’utilisateur. La partie inférieure (8) comprend une partie centrale formant une languette de préhension (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114646-B1 (FR)
Title: Système thermographique infrarouge et procédé associé.
Inventor: THOMAS ANTHONY
IPC: G01J5/48
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système thermographique infrarouge configuré pour la détection de température d’un objet (11) comprenant :   - un capteur d’images (1) infrarouge thermique agencé pour collecter des rayonnements infrarouges et construire au moins une image à partir de ces rayonnements,   - un support d’entrainement (2) agencé pour entrainer en rotation le capteur autour d’un axe de rotation, le capteur d’images (1) étant fixé sur le support d’entrainement (2) de sorte que, lors d’une rotation du support d’entrainement (2), le capteur image différentes zones distinctes entourant le système thermographique, le capteur d’images (1) étant agencé pour une acquisition de plusieurs images distinctes de sorte que la combinaison de ces différentes images forme un panorama continu d’au moins 180 degrés autour de l’axe de rotation du support d’entrainement (2),   - un module de traitement (6) agencé et/ou programmé pour déterminer des données de température dudit objet (11) à partir des images acquises par le capteur d’images (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115409-B1 (FR)
Title: Obturateur pour boîtier destiné à accueillir au moins une extrémité de câble et boîtier correspondant
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H01R13/62
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un obturateur pour boîtier destiné à recevoir au moins une extrémité de câble, l’obturateur comprenant au moins :      une broche (6, 7) destinée à, dans un premier sens d’utilisation de l’obturateur, boucher un orifice d’accès à l’intérieur du boîtier, et une ouverture (11, 12) destinée à, dans un deuxième sens d’utilisation de l’obturateur, coopérer avec l’orifice d’accès pour permettre à au moins une extrémité de câble de s’étendre en service à travers l’ouverture et l’orifice afin de pénétrer à l’intérieur du boîtier.      L’invention concerne également un boitier équipé d’un tel obturateur.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3115608-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un masquage d'un ou plusieurs satellites, dispositif electronique de detection et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G01S19/22
Filed: 2020-10-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé de détection d’un masquage d’un ou plusieurs satellites , dispositif électronique de détection et produit programme d’ordinateur associé La présente invention concerne un procédé de détection d’un masquage d’un ou plusieurs satellites par un obstacle pour un récepteur GNSS embarqué sur un porteur mobile, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - réception (110) d’une mesure de pseudo-distance de code et d’une variation de pseudo-distances de porteuse;  - calcul (120) d’une position résolue du récepteur et d’une position calculée de chaque satellites () ;  - détection (170) d’un masquage d’au moins un satellite à partir des sous-étapes suivantes :  - calcul (171), à un instant de calcul, d’une pseudo-distance calculée et d’une pseudo-distance reconstituée à un instant antérieur ;   - détection (174) d’un masquage d’au moins un satellite par analyse d’une grandeur dite résidu calculée par application d’un algorithme de moindre carré.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115748-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un revêtement insonorisant à fixation optimisée.
Inventor: BIGOT ANTHONY
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un tablier (1) présentant une partie principale (2) s’étendant dans un plan transversal et vertical YZ dudit véhicule et séparant un habitacle et un compartiment avant, ledit tablier (1) possédant un bord supérieur (3), ledit véhicule comprenant un revêtement insonorisant (5) sous la forme d’une pièce présentant un tronçon principal (6) s’étendant dans un plan transversal et vertical YZ et possédant un rebord supérieur (7), ledit tronçon principal (6) étant plaqué contre la partie principale (2) du tablier (1) du côté de l’habitacle de sorte que le rebord supérieur (7) repose sur le bord supérieur (3).  Selon l’invention, le véhicule comprend une structure (12) de planche de bord fixée au-dessus du rebord supérieur (7) du revêtement insonorisant (5) reposant sur le bord supérieur (3) du tablier (1), la structure (12) de planche de bord comportant au moins deux extensions (13) rigides exerçant une pression sur ledit rebord supérieur (7) pour le maintenir plaqué contre ledit bord supérieur (3) du tablier (1).   Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3121686-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction sélective de terres rares sous forme d’oxydes
Inventor: BELFQUEH SAHAR
IPC: C22B3/16
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé d’extraction d’un premier oxyde d’une terre rare, comprenant :- une étape de dissolution dudit premier oxyde de terre rare dans un premier liquide comprenant un acide à partir d’un mélange solide comprenant ledit premier oxyde, un deuxième oxyde d’une terre rare et un oxyde de fer, dans laquelle le premier oxyde de terre rare est dissout à un taux supérieur à 95 % , et le deuxième oxyde de terre rare est dissout dans ledit liquide à un taux inférieur à 6 % ; et - une étape de séparation où un résidu solide d’oxydes ainsi obtenu est séparé dudit liquide comprenant ledit premier oxyde de terres rares dissout.  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3127434-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par enroulement
Inventor: MOUSSIER ALDRIC
IPC: B29D22/00
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-11-10
Abstract: TITRE  : Procédé de fabrication par enroulement L’invention concerne un procédé de fabrication, par enroulement d’une bande (2) de plastique, d’un objet (1) sensiblement cylindrique creux, telle une structure de réservoir, comprenant au moins une étape de changement de bande (2), en cours de fabrication, entre une première bande (2a) et une deuxième bande (2b), différente de la première bande (2a).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-2128305-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1972-01-25
Granted: 1975-02-07
Abstract: Safety release ski bindings with slope responsive means for adjusting release tension. Safety release ski bindings are provided which are held in normally closed position by the action of an electromagnet. Slope responsive means are connected in circuit with said electromagnet and a power source to continuously alter the strength of the electromagnet in response to the slope of the ski whereby a lesser force would be required to open the safety binding when the ski is on a relatively gentle slope and a greater force would be required to open same when the ski is on a steeper slope. Various kinds of slope responsive devices are suggested such as an electrically conductive liquid medium capable of shorting out certain wires of a rheostat, a pendulumlike armature for a rheostat which responds to gravity for variable contact with the wires thereof or motor driven gyroscopic means for altering the contact of a rheostat armature with the resistance wires thereof.
Patent FR-2280476-B1 (FR)
IPC: C25F7/00
Filed: 1975-06-26
Granted: 1980-04-25
Abstract: A method for forming an arcuate electrode adapted for the electrolytic production of grooves in the arcuate surface of an article, in which grooves are first formed in a plane metal blank. The grooved blank is then reshaped to have a curvature corresponding to that of the article, and the grooved curved surface of the blank is coated with an insulating material. The insulating material is then removed from the surface of the blank, except in those areas overlying the grooves, and the thus bared portion of the blank is then eroded, for example, by etching, so that the residual insulating layer projects from the surface of the blank. In use, the thus formed electrode is employed as a cathode, with the projecting insulation being held in close contact with a corresponding curved surface of the article to be grooved. The article is connected as an anode, and an electrolytic liquid is directed to flow in the channels formed between the electrode and the article.
Patent FR-2278037-B1 (FR)
IPC: F17C3/04
Filed: 1975-07-11
Granted: 1979-05-11
Abstract: Improved insulation system for cryogenic vessels wherein substantially uniform stress levels under loads are maintained in various parts of the insulating material layers applied to the wall structures of such vessels and methods for applying insulating materials to the said vessel wall structures.
Patent FR-2458113-B1 (FR)
IPC: G01C21/20
Filed: 1979-05-31
Granted: 1983-02-25
Abstract: PCT No. PCT/FR80/00087 Sec. 371 Date Jan. 31, 1981 Sec. 102(e) Date Jan. 26, 1981 PCT Filed May 29, 1980 PCT Pub. No. WO80/02743 PCT Pub. Date Dec. 11, 1980.Apparatus for the detection and prevention of collision hazards between a ship fitted with a radar on board and moving or fixed obstacles identified on the radar screen on board of the ship, consists in determining with respect to said obstacles, taking into account such parameters as distance, speed and heading thereof, dangerous sectors of the heading and the speed for said ship, plotting said dangerous sectors for the heading and the speed on a support, plotting on the same support the speed vector of the ship, examining whether the end of said vector is within or outside said dangerous heading and speed sectors, a collision risk existing when the end of the speed vector is within at least one of said dangerous heading and speed sectors, and in such case, choosing a new speed vector so as to make the end of such vector be outside the whole of the heading and speed dangerous sectors.
Patent FR-2497937-B1 (FR)
Inventor: NGUYEN-THANH THONG
IPC: F28D7/10
Filed: 1981-01-13
Granted: 1986-03-07
Abstract: Heat exchange device with a group of tubes and expansion bends which are not subject to vibration. The device has a group of tubes arranged between two tube plates and provided with expansion bends, for heat exchange between a fluid circulating within the tubes and a liquid circulating around the tubes. Expansion bends are arranged in contact with the liquid in the coldest zone of the exchanger. The device comprises means for ensuring that the liquid cannot cause any vibration of the expansion bends. Application to heat exchangers for a steam generator in which the primary fluid is constituted by liquid sodium.
Patent FR-2505382-B1 (FR)
IPC: E03D9/10
Filed: 1981-05-08
Granted: 1983-12-16
Abstract: The invention relates to a toilet apparatus with forcible drainage. Said toilet is of the type comprising a bowl supplied with water and communicating through its bottom part with a lower chamber equipped with means for crushing the faeces and removing them towards a draining conduit. Said toilet being characterized in that the crushing and draining means are designed to be removable, thus permitting the dismantling of the crushing means from the bottom part of the bowl. The invention finds application in toilet apparatus permitting the ready dismantling and cleaning of the crushing and draining members.
Patent FR-2578449-B1 (FR)
Inventor: VIANNAY STEPHANE GEORGES JEAN-
IPC: C03C17/00
Filed: 1985-03-06
Granted: 1987-05-07
Abstract: The pressurized gas is supplied by two sleeves separated by a sprayer device forming a funnel. The narrow end of the funnel has a spraying head with, in the plane of symmetry (P) of the device, at least one slot through which the liquid flows. The pressurized gas passes through a series of openings provided on either side of the slot. A liquid supply tube is arranged parallel in relation to the wide end of the funnel and has openings through which the liquid flows directly or indirectly into the funnel and passes through the slot without any appreciable pressure.
Patent FR-2580946-B1 (FR)
Inventor: SAULNIER MICHEL
IPC: B30B9/24
Filed: 1985-04-26
Granted: 1989-09-29
Abstract: 1. Press for extracting liquids from a material containing them, of the type comprising a pair of movable filter belts (1a, 1b) arranged for receiving and pressing the material therebetween, which comprises at least one series of parallel rotary rollers adapted to guide the two belts (1) in a movement along a winding trajectory, this series of rollers comprising return rollers (5) having a fixed axis alternating with pressing rollers (4) having a movable axis, characterised in that the axes of all the rollers (5, 4) are situated substantially in the same plane (H) and that associated with each pressing roller (4) is a set of support rollers (40, 41) situated on the other side of the belts (1), means (6, 60) being provided which make it possible to move each pressing roller (4) against the belts (1) and to press the latter, with an adjustable force, against the associated set of support rollers (40, 41).
Patent FR-2581681-B1 (FR)
Inventor: THEAULT YVES
IPC: E04D3/35
Filed: 1985-05-07
Granted: 1988-05-13
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00159 Sec. 371 Date Dec. 8, 1986 Sec. 102(e) Date Dec. 8, 1986 PCT Filed May 7, 1986 PCT Pub. No. WO86/06776 PCT Pub. Date Nov. 20, 1986.The self-supporting element (1) is of great length and of the type formed by a framework of metal section members (7-9-10-11-14-15) and an insulating cladding supported by the framework. The element is characterized in that its cladding is in a single unit and formed by a composite comprising an outer skin (17), an inner skin (18) and an insulating blanket (19) formed by mineral wool fibres which extend in a direction perpendicular to the parallel planes of the skins. The cladding (16) is supported exclusively by the two lateral beams (9,10) of the framework.
Patent FR-2603418-B1 (FR)
Inventor: CINQUIN JEAN-PIERRE
IPC: H01T1/12
Filed: 1986-08-28
Granted: 1988-11-10
Abstract: In order visually to indicate the existence of a "continuation" current through a lightning arrester, an indicator is associated therewith, which is formed by an elastically deformable strip maintained retracted against capsule electrode by a retention mechanism which is associated with an electrical filter which causes fusion of a fusible wire under the effect of a "continuation" current. Once its end is released, the strip projects outwardly of the lightning arrester and marks the location of the defective insulation.
Patent FR-2608457-B1 (FR)
Inventor: CANDAU SAUVEUR
IPC: B01J39/04
Filed: 1986-12-19
Granted: 1993-09-10
Abstract: A process for the extraction of cations from an aqueous effluent. An effective quantity of at least one polymer or copolymer, which is physically or chemically crosslinked, is introduced into the aqueous effluent. The polymer or copolymer is based on one or more units selected from salified acrylic acid, quarternized acrylic acid, and a copolymer comprising from 40 to 60 mole % of acrylic acid and from 60 to 40 mole % of at least one dialkylaminoalkyl acrylate in which each alkyl group contains from 1 to 4 carbon atoms. This process is used to treat aqueous effluents.
Patent FR-2623633-B1 (FR)
Inventor: RABL ARI
IPC: G02B5/10
Filed: 1987-11-25
Granted: 1991-08-16
Abstract: A device comprises a cylindrical source (2) of rays and a reflector (3). <??>In order to avoid the problem due to captive rays and to multiple reflections, the cross-section of a half-reflector (3b) comprises, leaving the plane of symmetry (xy), a first curve part (AB) consisting of an involute arc of a circle extending from the plane of symmetry (xy) to an end (B) located on a first extreme ray (R1) tangential to the source (2) and passing through a first end (4a) of the target (4) and a second curve part (BC) connecting tangentially with the first curve part (AB) and of a shape such that all the tangential rays (Ri) emitted by the cylindrical source (2) and falling on this second curve part (AB) are reflected towards the first end (4a) of the target situated on the other side of the plane of symmetry.
Patent FR-2636644-B1 (FR)
Inventor: LEGOUX RICHARD
IPC: C12R1/19
Filed: 1988-08-24
Granted: 1990-12-28
Abstract: DNA sequence participating in the regulation of the expression of a DNA sequence encoding a polypeptide precursor. Expression vectors containing such a sequence. Method for the periplasmic production of a polypeptide in a strain of Gram-negative bacteria which is transformed by one of these vectors. Application to the production of human growth hormone.
Patent FR-2650854-B1 (FR)
Inventor: CLEMENT JACQUES
IPC: E06B3/96
Filed: 1989-08-08
Granted: 1991-11-29
Abstract: The glazed panel with adjustment of the squaring of the glasswork, of the type comprising a wooden frame without panels, comprises two uprights (3) and two cross-pieces (2) and, on its internal periphery, a continuous groove for the said glasswork (1). It furthermore comprises, between the inside edge of the groove and the glasswork (1), a ropy seal (4) formed from a flexible material such as an elastomer, while the said framing elements (2, 3) are connected to each other by mechanical assembly with the interposition of assembly sealing means (5).
Patent FR-2684381-B1 (FR)
Inventor: BRU NICOLE
IPC: A61P35/00
Filed: 1991-12-03
Granted: 1995-05-05
Abstract: A method for treatment of human tumors which are sensitive to the compounds recited below, particularly those which have become resistant to chemotherapy. The method comprises administering an effective amount of creatine phosphate or phosphoenolpyruvic acid.
Patent FR-2691482-B1 (FR)
IPC: D06B15/08
Filed: 1992-05-21
Granted: 1994-07-13
Abstract: The simultaneous coating of the two faces of the support (1) is carried out by means of two superposed dies (5, 6), each of which comprises two doctors (8, 9) which define with their frame (7) a chamber (11) fed from a reservoir (14, 15) by way of a collector (13) and channels (12). During its continuous advance, the support (1) is maintained under tension both in the longitudinal direction and in the transverse direction.