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Patent WO-2016132085-A1 (WO)
Title: Dispositif de pulverisation de doses de differentes solutions aqueuses comprenant plusieurs produits additifs
Inventor: PROHARAM RENÉ
IPC: A01M7/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: Dispositif de préparation de solutions aqueuses destinées à être pulvérisées par une rampe incluant deux ou plusieurs tronçons de buses, sur une surface, à partir d'un mélange d'eau et de deux ou plus produits additifs, comprenant : • · une cuve (2) d'eau, • · une pompe (6) reliée à chaque tronçon (4, 5), • · un premier conduit (8) reliant la cuve (2) d'eau à la pompe (6), • · un second conduit (9) avec autant de branches parallèles, entre la pompe (6) et chaque tronçon (4, 5); • · au moins deux cuves (10, 11) de produits additifs; • · des moyens (12) de dosage de la quantité de chaque produit additif à injecter dans le second conduit (9) et mélangé à l'eau;
Patent WO-2016139411-A1 (WO)
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: G21C17/06
Filed: 2016-02-29
Abstract: Dispositif pour capturer une image dans un environnement radioactif comprenant; au moins deux capteurs d'image (11, 12); un miroir (13) mobile entre au moins deux positions, chaque position étant prévue pour exposer un capteur respectif; et, des moyens pour régénérer (17), de préférence par chauffage, lesdits capteurs. L'invention porte aussi sur une caméra comprenant un tel dispositif et particulièrement une caméra adaptée à faire une image d'une source de rayons gamma dans un environnement nucléaire.
Patent WO-2016193561-A1 (WO)
Inventor: BEN LETAIFA MERIEM
IPC: F21W107/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un guide de lumière (10) présentant une forme allongée avec une extrémité d'entrée pour l'entrée de lumière et deux faces latérales (13, 14) opposées, dont une face de réflexion qui forme une succession de prismes (15) dont les sommets (16) sont rectilignes, et une face de sortie pour la sortie de lumière. Selon l'invention, la face de sortie du guide de lumière est plane et s'étend dans un plan parallèle à la paroi frontale du support qui le loge.
Patent WO-2017109338-A1 (WO)
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention est relative à des matériaux permettant de générer du couplage mécanique dans des compositions élastomériques, utilisables notamment pour la fabrication de bandes de roulement de pneumatiques. En particulier elle se rapporte à une bande de roulement comprenant un matériau composite à base d'une matrice élastomérique, un système de réticulation, une charge renforçante et une pulpe.
Patent WO-2018046836-A1 (WO)
Title: Composition bitumineuse pour enrobes a module eleve
Inventor: GAUTHIER GILLES
IPC: C08L95/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne une composition bitumineuse permettant de fabriquer des enrobés à module élevé. L'invention concerne également un enrobé bitumineux à module élevé et l'utilisation de ces enrobés, dans la préparation de chaussées routières, notamment dans la préparation de couches de base ou de couches d'assise pour chaussées routières. L'invention concerne également un procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de cette composition bitumineuse solide à température ambiante et sous forme divisée.
Patent WO-2018220288-A1 (WO)
Title: Composition injectable stérile contenant de l'acide hyaluronique réticule et de l'articaine
Inventor: TAUZIN BÉNÉDICTE VINCENTE
IPC: A61K9/00
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention a pour objet : une composition injectable stérile sous forme d'hydrogel contenant de l'acide hyaluronique réticulé, ou l'un de ses sels, et de l'articaine, ou l'un de ses sels un procédé de préparation de ladite composition injectable stérile l'utilisation de ladite composition injectable stérile dans les domaines de l'esthétique et de la médecine une méthode de traitement par injection de ladite composition injectable stérile dans les domaines de l'esthétique et de la médecine
Patent WO-2018138453-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement à ultrasons avec contrôle automatique de consigne
Inventor: CAPET XAVIER
IPC: A61B17/32
Filed: 2018-01-29
Abstract: Appareil de traitement à ultrasons comprenant une pièce à main chirurgicale, un insert ultrasonique et un générateur d'ultrasons, la pièce à main comprenant un transducteur piézoélectrique (220) relié à l'insert ultrasonique et un moteur piézoélectrique relié au générateur d'ultrasons. Le moteur piézoélectrique transmet à l'insert des ondes ultrasonores définies en fonction de signaux de consigne de courant et de tension (Sciu) délivrés par le générateur d'ultrasons au moteur piézoélectrique. L'appareil comprend en outre un module de contrôle d'amplitude des signaux de consigne (320) configuré pour augmenter ou diminuer l'amplitude des signaux de consigne de courant et de tension (Sciu) lorsque la variation de l'impédance du signal ultrasonore est supérieure à la valeur prédéterminée de variation d'impédance et lorsque la variation de la fréquence du signal ultrasonore est supérieure ou inférieure à la valeur prédéterminée de variation de fréquence.
Patent WO-2019020957-A1 (WO)
Title: Device for closing an opening in a passenger compartment of a vehicle
Inventor: CORNET OLIVIER
IPC: B60J5/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: A device (1) for closing an opening (2) in a passenger compartment of a vehicle (3) comprises at least two closure elements (4) suitable for closing off one opening in said passenger compartment. Every closing element is mounted such that it can rotate relative to the passenger compartment about an axis of rotation (10) forming an angle of between 30° and 150°, preferably between 75° and 105° and even more preferably between 85° and 95°, with a general plane of a main portion of the closing element.
Patent WO-2019077291-A1 (WO)
Title: Unit for transporting, storing and/or handling a pyrotechnic product
Inventor: HERNANDEZ THIERRY
IPC: E05B65/10
Filed: 2018-10-22
Abstract: The invention relates to an unit for transporting, storing and/or handling pyrotechnic products, the casing of which, which is designed to enclose said pyrotechnic products, comprises a decompression device (10). Such a decompression device (10) allows the integrity of the casing of said container to be preserved in the event of a spontaneous combustion of said pyrotechnic products.
Patent WO-2019086784-A1 (WO)
Inventor: WANAKULE NISSITA
IPC: C03C17/36
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu sur une face d'un empilement de couches minces comportant successivement à partir de ladite face une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d'argent dénommées en partant du substrat première, deuxième et troisième couches fonctionnelles, respectivement Ag1, Ag2 et Ag3, etde quatre revêtements diélectriques dénommés en partant du substrat M1, M2, M3 et M4, d'épaisseurs optiques respectivement Eo1, Eo2, Eo3, Eo4, chaque revêtement diélectrique comportant une couche diélectrique ou un ensemble diélectrique de couches, de manière que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, ledit matériau étant caractérisé en ce que: - l'épaisseur géométrique de la seconde couche fonctionnelle Ag2 est inférieure à l'épaisseur de la première couche fonctionnelle Ag1, - l'épaisseur géométrique de la seconde couche fonctionnelle Ag2 est inférieure à l'épaisseur de la troisième couche fonctionnelle Ag3, -le revêtement diélectrique M2 présente une épaisseur optique Eo2 inférieure aux épaisseurs optiques Eo1, Eo3, Eo4 respectivement des revêtements diélectriques M1, M3 et M4.
Patent WO-2019166739-A1 (WO)
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08K5/14
Filed: 2019-02-27
Abstract: The invention relates to a tyre comprising a rubber composition based on at least one elastomer, an organic peroxide and magnesium oxide, the ratio of the weight amount of magnesium oxide to the weight amount of organic peroxide being greater than or equal to 1. The invention also relates to the use of magnesium oxide for increasing the rate of crosslinking and/or the crosslinking density of at least one elastomer, in the manufacture of all or part of a tyre, in particular the manufacture of treads, of sidewalls, of internal coatings, of carcass plies, of beads and/or of crown plies.
Patent WO-2020183097-A1 (WO)
Inventor: HUNGR NIKOLAI
IPC: H05B33/00
Filed: 2020-03-06
Abstract: Respiratory ventilation device (1) intended to send an air flow, generated by a fan, into a duct (2), the duct extending between the device and a breathing mask (3) intended to be worn by a user, the device comprising: - an air inlet (10i) intended to admit air into the device (10); - a fan; - an air outlet (10o), the air outlet being configured to be connected to the duct (2); - in such a way that when the fan is in operation, the air flows from the air inlet successively toward the fan and then toward the air outlet; - the device also comprising: - a flow rate sensor (25) measuring a flow rate of air circulating through the device, and/or a pressure sensor (26) measuring a pressure between the fan and the air outlet; - a control unit (18), connected to the flow rate sensor (25) and/or to the pressure sensor (26); the device being characterized in that it comprises at least one source of light (41).
Patent WO-2020234548-A1 (WO)
Inventor: CORDELLA CHRISTOPHE
IPC: A01K51/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: The invention relates to the field of monitoring the state of health of bees. More specifically, it relates to a biosensor capable of detecting the qualitative and quantitative modifications in the atmosphere inside the hive in the event of intoxication or diseases within the bee colony. It also relates to a system for remotely monitoring the state of health of a bee colony using such a biosensor.
Patent WO-2021234251-A1 (WO)
Title: Xanthene derivatives, mixtures comprising same, manufacturing method and corresponding uses
Inventor: HERBLOT MARTIN
IPC: C07D311/82
Filed: 2021-05-14
Abstract: The invention relates to a novel xanthene derivative of formula (I) or formula (II), to mixtures comprising same, to a method for preparing said compound or said mixtures as well as to corresponding uses.
Patent WO-2022008840-A1 (WO)
Title: Geared motor having a cylindrical casing and corresponding tubular motor
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: F16H1/28
Filed: 2021-07-06
Abstract: Geared motor comprising a planetary gearset (2) coupled to an output shaft of a motor (3), comprising a cylindrical casing (4a, 4b, 4c) isolating the geared motor (1) from the outside, and a hollow shaft (5) connected to the stator of the motor (3) and aligned with the output shaft of the planetary gearset (2).
Patent WO-2022112691-A1 (WO)
Inventor: NGO ROBERT
IPC: C08F10/02
Filed: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un système catalytique à base au moins d'un métallocène de terre rare et d'un organomagnésien à titre de co-catalyseur de formule RB-(Mg-RA)m-Mg-RB, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l'atome de magnésium, l'un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l'autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, RA étant une chaîne divalente hydrocarbonée aliphatique, interrompue ou non par un ou plusieurs atomes d'oxygène ou de soufre ou bien par un ou plusieurs groupes arylènes, m étant un nombre supérieur ou égal à 1, de préférence égal à 1. Il permet la synthèse de polymères diéniques et/ou éthyléniques téléchéliques.
Patent WO-2023094734-A1 (WO)
Inventor: PIETRANCOSTA NICOLAS
IPC: C07D215/48
Filed: 2021-11-26
Abstract: The present invention relates to novel ligands for vesicular glutamate transporters, VGLUTs, and the use thereof in diagnostic methods and therapeutic applications. The invention also relates to the use of fluorescent properties of novel ligands in super-resolution microscopy studies. The present invention further relates to the preparation and use of such compounds. In particular, novel coumarin and quinoline derivatives are proposed for the study of glutamatergic systems, in particular of vesicular glutamate transporters, VGLUTs. The compounds bind to the VGLUTs by virtue of a chemical motif that is similar to glutamate and can be transported into cells by these receptors. The fluorescent properties of the compounds of the invention allow marking and highly accurate high-resolution microscopic visualization of glutamatergic vesicles in in-vitro and ex-vivo models.
Patent WO-2022195227-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium par fusion laser sur lit de poudres
Inventor: OPPRECHT MATHIEU
IPC: B22F10/38
Filed: 2022-03-17
Abstract: Procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : a) fournir une poudre de particules en alliage d'aluminium, b) déposer une couche de poudre sur un substrat solide ou sur une couche de poudre sous-jacente, c) faire fondre localement la couche de poudre déposée par balayage d'un faisceau laser, pour former un bain fondu comprenant une première surface en contact avec le substrat ou la couche de poudre sous-jacente, d) refroidir le bain fondu à une vitesse de refroidissement Vr pour le solidifier, du zirconium étant ajouté avant l'étape c), le zirconium représentant au moins 0,7% massique par rapport à la masse totale de l'alliage d'aluminium, la vitesse de refroidissement Vr en début de solidification au niveau de la première surface du bain fondu étant : - inférieure à Vrmax = w*9.106 -4.106 avec w le pourcentage massique de zirconium, et - strictement supérieure à Vrmin = 106 K/s.
Patent WO-2023131753-A1 (WO)
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61F5/00
Filed: 2022-12-12
Abstract: Orthèse fessière post-natale (100) comprenant - une ceinture (1) portant deux dispositifs de maintien (2) fixés à la partie arrière (IA) de la ceinture 1 et se composant chacun : d'une pièce triangu¬ laire (21) fixée par sa base à la ceinture (1), se prolongeant par une partie amincie (22) reliée à une lanière (23) terminée par un dispositif d'accro¬ chage réglable (24) pour se fixer de manière réglable à un point de fixation (12) à l'avant (1AV) de la ceinture (1). - La partie amincie (22) et la lanière (23) passe sur le périnée pour re¬ joindre de façon croisée le point de fixation (12) respectif à la partie avant (1AV) de la ceinture.
Patent WO-2004094474-A1 (WO)
Title: Anticorps specifiques a clostridium difficile
Inventor: BURNIE JAMES PETER
IPC: C07K16/12
Filed: 2004-04-14
Abstract: L'invention concerne des anticorps spécifiques à l'infection par C. difficile, qui confèrent une immunité contre ladite infection ou contre un vaccin. L'invention concerne également des procédés d'identification, des procédés de fabrication de médicaments, ainsi que des méthodes permettant de traiter des patients par lesdits anticorps. L'invention concerne également un procédé permettant de déterminer l'efficacité d'un vaccin, ainsi que des méthodes de vaccination, des méthodes de tests diagnostiques et des kits de tests diagnostiques.
Patent WO-2005009099-A1 (WO)
Title: Ensemble carte de circuits imprimes
Inventor: ROCHFORD CRAIG
IPC: H05K9/00
Filed: 2004-07-09
Abstract: La présente invention concerne des ensembles carte de circuits imprimés et en particulier, mais pas exclusivement, un système permettant de protéger des composants contre les interférences de fréquence radio et singulièrement un système de protection de dispositifs montés en surface. L'invention porte ainsi sur une carte de circuits imprimés (4) et un composant (2) pouvant être fixé sur ladite carte. Les moyens de fixation comprennent un élément d'attache monté souple, sous charge de ressort, fixé sur une des cartes de circuits imprimés (4) et ledit composant (2), ainsi que des première et seconde surfaces sur l'autre carte de circuits imprimés (4) et ledit composant (2). La première surface est conçue pour envelopper et par la faire fléchir ledit élément d'attache dans une première direction contre la contrainte du ressort et la seconde surface fait se déplacer l'élément d'attache dans une seconde direction opposée à la première. Cet élément d'attache peut être verrouillé sur ladite seconde surface de manière à exercer une résistance empêchent la carte de circuit de circuits imprimé et ledit composant de se détacher.
Patent WO-2005041774-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement par rayonnement ionisant
Inventor: BROWN KEVIN JOHN
IPC: A61N5/10
Filed: 2004-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de radiochirurgie/radiothérapie optimisé pour répondre aux besoins des neurochirurgiens, notamment pour le traitement de tumeurs dans le cerveau. Ce dispositif combine une bonne pénombre et une bonne précision, une prescription et un fonctionnement simples ainsi qu'une grande fiabilité, et nécessite un support technique minimal. Ce dispositif comprend un support rotatif sur lequel est prévu une monture s'étendant depuis le support vers l'extérieur du plan du cercle, et une source de rayonnement fixée à la monture par un pivot. Le pivot possède un axe qui coupe l'axe de rotation du support, la source de rayonnement étant alignée de manière qu'elle produise un faisceau passant par le point de co-incidence de l'axe de rotation et du pivot. Il sera généralement plus facile de construire cet appareil si le support rotatif est plan, et plus pratique si le support rotatif est en position debout. La rotation du support rotatif est facilitée si cette partie de l'appareil est circulaire. Une orientation particulièrement préférée est celle dans laquelle la source de rayonnement est espacée du support rotatif, afin de lui permettre de pivoter sans salir ce dernier. La monture s'étend donc de préférence transversalement au support. Ainsi, l'axe de pivot est espacée du support rotatif, ce qui permet de produire un espace libre dans lequel la source de rayonnement peut pivoter. Un autre moyen d'exprimer cette préférence est de placer l'axe de pivot hors du plan du support rotatif. Pour simplifier la géométrie du dispositif et l'arithmétique associée, l'axe de pivot est de préférence sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation et la direction du faisceau est perpendiculaire à l'axe de pivot. La source de rayonnement est de préférence un accélérateur linéaire. La sortie de la source de rayonnement est de préférence collimatée de manière qu'elle épouse la forme de la zone à traiter.
Patent WO-2005045414-A1 (WO)
Title: Bande d'essai electrochimique reduisant l'effet d'un courant d'interference direct
Inventor: DAVIES OLIVER WILLIAM HARDWICK
IPC: G06F19/00
Filed: 2004-10-29
Abstract: L'invention concerne un capteur électrochimique adapté pour réduire les effets de composés parasites dans des liquides corporels lors de la mesure d'un analyte dans lesdits liquides à l'aide d'une bande électrochimique (62). Le capteur comprend un substrat (50), une première et une seconde électrode active (10, 12), et une électrode (14) de référence. Une couche (22) de réactif est disposée sur les électrodes de manière à recouvrir complètement, dans un mode de réalisation, toute la première électrode active (10), mais seulement partiellement la seconde électrode active (12), et à recouvrir, dans un second mode de réalisation, seulement une partie de la première et de la seconde électrode active. La partie des électrodes actives non recouverte par la couche de réactif est utilisée pour corriger l'effet d'interférence sur la mesure de l'analyte.
Patent WO-2005068156-A1 (WO)
Title: Moule de compression a injection avec organe de guidage
Inventor: CLARKE PETER REGINALD
IPC: B29C45/36
Filed: 2004-12-30
Abstract: La présente invention concerne un moule destiné au moulage par compression à injection d'un article qui comprend une partie femelle (10) et une partie noyau (12) destinée à être montée en utilisation sur les platines d'une presse à injecter en vue d'un déplacement en direction l'un de l'autre et à distance de l'une de l'autre entre une position ouverte et une position fermée. Au moins une de ces parties est réglable par rapport à la platine associée de façon à permettre à ces parties d'être alignée axialement entre elles. Au moins trois doigts de guidage (14) sont prévus sur une des parties du moule et répartis autour de l'axe de du noyau destiné être reçu dans des évidements de formes complémentaires dans l'autre partie de moule lorsque les parties de moule approchent de la position complètement fermée. Chaque doigt (14) possédant deux parties mise en place latérale et parallèle (14a, 14b) qui sont espacés entre eux long de la longueur du doigt (14). La partie mise en place (14b) la plus proche de l'extrémité libre du doigt (14) est plus étroites que l'autre (14a) et la longueur de chacune de ces parties mise en place (14a, 14b) est au moins égale à la partie finale de la course des platines durant laquelle la compression des matières plastiques injectées se déroulent.
Patent WO-2006040585-A1 (WO)
Title: Dispositif pour aerosols ameliore
Inventor: LULLA AMAR
IPC: A61M15/00
Filed: 2005-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour aérosols destiné à l'administration orale d'un milieu volatil contenant un médicament. Le dispositif comprend une chambre (110) comportant une admission (102) destinée à recevoir une dose mesurée de médicament et une embouchure (104) destinée à être reçue dans la bouche, le dispositif pour aérosols comprenant une vanne papillon (106). De préférence, la chambre comprend deux éléments tronconiques assemblés l'un à l'autre de manière coaxiale au niveau de leurs extrémités divergentes, ladite admission et ladite embouchure se trouvant respectivement aux extrémités convergentes opposées.
Patent WO-2006051278-A1 (WO)
Inventor: PONSEN CARLA
IPC: A22C13/00
Filed: 2005-11-07
Abstract: A method of producing a food product having an outer casing and a filling, comprises co-extruding the filling together with a gel-forming mixture comprising collagen such that the mixture encases the filling, and bringing the extrudate into contact with an aqueous salt solution to form the food product. The mixture comprises tartaric acid. The food product thus formed has structural integrity without substantial drying or cross-linking.
Patent WO-2006067367-A1 (WO)
Title: Mecanisme de verrouillage polyvalent utilisant une commutation materielle active
Inventor: POWELL SIMON
IPC: E05C17/28
Filed: 2005-11-29
Abstract: L’invention concerne deux pièces engagées l’une avec l’autre (10, 50) dans un matériel adéquat, qui s’interfacent l’une avec l’autre de telle sorte qu’elles n’ont qu’un seul plan de mouvement relatif pour le dégagement et l’engagement. Une pièce est fixée à un élément non mobile et l’autre pièce est fixée à un élément mobile dans une configuration de verrou adéquate quelconque. Un ressort à lame ou un ressort en fils de construction adéquate est fixé à une pièce de telle sorte qu’il touche et est maintenu par un crochet, une saillie ou une fonctionnalité similaire sur l’autre pièce, et cette interférence empêche le mouvement relatif. Il existe une faible quantité de mouvement permis et l’insertion dans le trajet du composant à ressort d’un élément de guidage adéquat amènera le ressort à dévier de la taille de la fonctionnalité de crochet et donc le ressort ne pourra pas s’engager sur le crochet, ce qui permet un mouvement relatif sans restriction. Une utilisation préférée est dans le cadre d’une serrure de porte.