baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931449-A1 (FR)
Title: Boat i.e. pleasure craft, for use by mobilely handicapped person, has frontal gateway for loading and unloading wheelchair or persons at level of dock, and lateral gateway for loading and unloading wheelchair at level of boat bottom
Inventor: CALVEZ DENIS
IPC: A61G3/06
Filed: 2008-05-23
Abstract: The boat (1) has an informatic peripheral device provided with a handle operating a cockpit (6) of the boat. A rotary table (5) is integrated in a deck of the boat. Control units e.g. buttons, control different functions of the boat. A frontal gateway permits loading and unloading of a wheelchair or persons at a level of a floating dock of the boat, and a lateral gateway (3) permits loading and unloading of the wheelchair or persons at a level of bottom of the boat. The control units actuate lifting and lowering of an engine of the boat and actuate an audio alarm.
Patent FR-2935962-A1 (FR)
Title: Fragmented modular container/can for containing e.g. beverage, has fragmentation/defragmentation device placed at junction of magnetized male and female parts for fragmenting/defragmenting container/can portions
Inventor: RICCI JOHNNY
IPC: B65D17/00
Filed: 2008-09-17
Abstract: The container/can has modules assembled by magnetized male and female parts. The magnetized male parts (A) are composed of magnetized piece with variable geometry. The female parts are obtained by embossing or injection process. A fragmentation/defragmentation device is placed at a junction of the male and female parts for fragmenting/defragmenting container/can portions. The device is realized by magnetizing internal walls of a container/can or by installing a plastic crimp part on a circumference of the container/can.
Patent FR-2938537-A1 (FR)
Title: Derives de carbamates d'alkyl-heterocycles, leur preparation et leur application en therapeutique.
Inventor: ABOUABDELLAH AHMED
IPC: C07D211/08
Filed: 2008-11-14
Abstract: Composé répondant à la formule générale (I) : dans laquelle R représente un atome d'hydrogène, de fluor ou un groupe hydroxyle, cyano, trifluorométhyle, C -alkyle, C -alcoxy, NR R ; n représente un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 et m représente un nombre entier égal à 1 ou 2; A représente une liaison covalente ou un groupe C -alkylène ; R représente un groupe phényle, pyridinyle, pyridazinyle, pyrimidinyle, pyrazinyle, triazinyle, naphtalènyle, quinolinyle, isoquinolinyle, phtalazinyle, quinazolinyle, quinoxalinyle, cinnolinyle, naphthyridinyle, ce groupe étant éventuellement substitué ; R représente un atome d'hydrogène, de fluor, un groupe C -alkyle ou un groupe trifluorométhyle ; R représente un groupe choisi parmi un furanyle, pyrrolyle, thiènyle, isothiazolyle, oxazolyle, isoxazolyle, pyrazolyle, oxadiazolyle, thiadiazolyle, imidazole, triazolyle, tétrazolyle, oxazolone, oxazolidinone, isoxazolone, isoxazolidinone, isothiazolone, isothiazolidinone, imidazolone, imidazolidinone, pyrazolone, pyrazolidinone, oxadiazolone, thiadiazolone, triazolone, ce groupe étant éventuellement substitué; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Application en thérapeutique.
Patent FR-2927461-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur pour la recherche de mots-cles dans un signal de parole
Inventor: DUBOIS CORENTIN
IPC: G10L15/00
Filed: 2008-02-08
Abstract: Un procédé d'identification d'au moins un mot-clé dans un signal de parole, comportant les étapes consistant à:a/ effectuer une recherche d'une suite d'unités sous-lexicales obtenue par conversion du mot-clé, dans une séquence d'unités sous-lexicales obtenue par conversion du signal de parole,b/ détecter des marques de segmentation dans le signal de parole, etc/ utiliser les marques de segmentation détectées à l'étape b/ pour valider ou infirmer les résultats de la recherche de l'étape a/.
Patent FR-2929464-A1 (FR)
Title: Nano resonnateur magnetique
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: H03H9/24
Filed: 2008-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif nano-résonateur comportant:- au moins un élément fixe et au moins un élément mobile par rapport à l'élément fixe,- des premiers moyens électromagnétiques, intégrés ou fixés à l'élément fixe, et des deuxièmes moyens électromagnétiques, intégrés ou fixés à l'élément mobile, pour générer un mouvement oscillant de l'élément mobile.
Patent FR-2930797-A1 (FR)
Title: Brosse de nettoyage de piscine
Inventor: ANDREI GERARD
IPC: E04H4/16
Filed: 2008-04-30
Abstract: La présente invention concerne une brosse de nettoyage des parois de fond et latérales (1) d'une piscine comprenant un support rigide longitudinal (2) à la surface duquel sont appliqués des poils de brosse (41,42), et par-dessus lequel s'adapte l'extrémité d'un manche (3), de préférence télescopique, dont l'axe (YY') coïncide avec la partie rectiligne (2c) dudit support longitudinal (2), ledit support rigide présentant à ses extrémités longitudinales (2a,2b) un profil incurvé, avec une incurvation s'étendant vers l'avant dudit support à une extrémité longitudinale (2a) et une incurvation s'étendant vers l'arrière dudit support à l'extrémité longitudinale opposée (2b).
Patent FR-2934044-A1 (FR)
Title: Detecteur bolometrique d'ondes electromagnetiques.
Inventor: AGNESE PATRICK
IPC: G01J5/20
Filed: 2008-07-17
Abstract: Ce détecteur bolométrique d'un rayonnement électromagnétique comprend : - une antenne réceptrice (10) destinée à collecter le rayonnement électromagnétique et à ainsi assurer le couplage électromagnétique ; - une charge résistive (30) couplée de manière capacitive à l'antenne (10) et apte à convertir la puissance électromagnétique collectée en puissance calorifique ; - un élément thermométrique (40) relié à la charge résistive (30) et isolée thermiquement d'un substrat support susceptible de recevoir un circuit électronique intégrant des moyens d'excitation électrique (stimuli) et de prétraitement des signaux électriques générés par ledit détecteur. La charge résistive (30) est suspendue au-dessus de l'antenne réceptrice (10) au moyen du seul élément thermométrique (40), lui-même relié électriquement et mécaniquement au substrat support.
Patent FR-2920163-A1 (FR)
Title: Highway manhole, has tool with lifting units recovering arm force when tool position is changed, to release device for raising or lowering grid when unit's upper part contacts with wall, and arms integrated in same piece with grid and frame
Inventor: ORTEGA ALCALA ANTONIO
IPC: E02D29/14
Filed: 2008-08-07
Abstract: The manhole (1) has a closing device (2) including anchoring units with inner sides formed of inclined lower and horizontal upper surfaces co-operated with respective lateral inclined and horizontal upper and lower surfaces of a stop element. A pocket type portable closing/opening tool has lifting units which recover elastic force of hook shaped elastic arms (7) when a tool position is changed, for releasing the device to raise/lower a grid (5) when a lifting unit's upper part contacts with a passage's lower wall. The arms are integrated in a same piece with the grid and a fixed frame (4).
Patent FR-2925364-A1 (FR)
Title: Procedes de regulation de dispersion au sein de suspension aqueuses.
Inventor: KIRBY GLEN HAROLD
IPC: C09K23/00
Filed: 2008-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de dispersion au sein de suspensions aqueuses, qui comporte le fait de prendre un solvant et le fait d'ajouter à ce solvant au moins un adjuvant, une source d'ions et une source de particules choisie parmi un colloïde à dissolution partielle et un colloïde insoluble, de manière à en faire une suspension aqueuse, dans lequel procédé l'adjuvant est ajouté au solvant avant la source d'ions et la source de particules si la source de particules comprend un colloïde à dissolution partielle.L'invention concerne aussi un procédé de régulation de dispersion au sein de suspensions aqueuses, qui comporte le fait de prendre un solvant et le fait d'y ajouter au moins une source d'ions comprenant un colloïde à dissolution partielle, une source de particules et un adjuvant, dans lequel procédé l'adjuvant est ajouté au solvant dans les 24 heures ou environ suivant l'addition de la source d'ions comprenant un colloïde à dissolution partielle.
Patent FR-2942770-A1 (FR)
Title: Transportable submarine intervention and exploration device for locating or recovery of e.g. cargo aircraft black box, has sub-marine engine including memory for storing reception instants of signals emitted by acoustic emitter
Inventor: THOMAS HUBERT
IPC: B63C7/00
Filed: 2009-03-06
Abstract: The device has a localization and communication equipment (5) composed of a satellite based localization unit and an acoustic waves emission and reception unit. An uninhabited sub-marine engine (4) is provided with an embarked energy source, another acoustic waves emission and reception unit, and an acoustic signal receiver. The sub-marine engine includes a controller that is loaded with control commands of the sub-marine engine, and a memory for storing reception instants of signals emitted by an acoustic emitter (2). An independent claim is also included for a submarine intervention and exploration method for recovery of valuable objects.
Patent FR-2949222-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de delivrance de boites parallelepipediques, en particulier de boites de medicament
Inventor: SALLEMBIEN JEAN NOEL
IPC: A47F3/026
Filed: 2009-08-20
Abstract: Système de stockage et de délivrance de boîtes parallélépipédiques comprenant un moyen de chargement (20), un meuble de comptoir à étagères (40) pour stocker les boîtes de médicaments, chaque boîte comportant un code définissant les caractéristiques du médicament contenu dans la boîte. Il comprend un moyen de lecture du code de la boîte à ranger, un moyen de placement de la boîte à un emplacement déterminé d'une étagère, une mémoire et un moyen logiciel d'enregistrement dans la mémoire de l'emplacement où se trouve la boîte, et des moyens de commande d'une boîte parallélépipédique composés d'un moyen d'entrée par l'utilisateur du code du médicament, d'un moyen logiciel de recherche en mémoire de l'emplacement de la boîte à délivrer et de moyens de saisie et de transport de la boîte vers la sortie. Les moyens de saisie et de transport comprennent un premier et un second robots situés le long des faces du module de stockage, un des robots étant commandé pour pousser les boîtes de la rangée où se trouve la boîte à délivrer et l'autre robot étant commandé pour recevoir la boîte à délivrer et la placer dans le moyen de délivrance.
Patent FR-2941575-A1 (FR)
Title: Camless actuating device for exhaust gas recirculation valve of internal combustion engine of motor vehicle, has pointer interacting with mark such that element is displaced to position pointer in zone corresponding to unstable position
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01L9/20
Filed: 2009-01-28
Abstract: The device has an actuator for transmitting movement of an electric motor towards a stable element i.e. exhaust gas recirculation valve. A mark (20) represents displacement kinematics of the element. A pointer interacts with the mark such that the element is displaced to position the pointer in mark zones (21, 22) corresponding to stable and unstable positions of the element, respectively. The element is subjected to a return unit i.e. return spring, that returns the element to an initial rest position, in the unstable position.
Patent FR-2945570-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en rotation d'une porte et porte equipee dudit dispositif.
Inventor: PIPONNIAU NICOLAS
IPC: E05D7/08
Filed: 2009-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de blocage en rotation d'un ouvrant (2) par rapport à un encadrement (3), ce dispositif comportant un carter (4) dans lequel sont positionnés des moyens pour le blocage de l'ouvrant (2), ces moyens comportant d'une part des moyens de retenu électromécanique et d'autre part des moyens de guidage comportant un fourreau tubulaire (13) dans lequel un cône (19) est monté mobile en translation, ledit fourreau tubulaire (13) comportant au moins deux cavités (15, 15') accueillant chacune une bille (16, 16') ainsi qu'une pièce d'arrêt (17) présentant au moins deux alésages (18, 18') complémentaires, caractérisé en ce que lesdits moyens de guidage sont montés en rotation guidée dans ledit carter (4).
Patent FR-2945768-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-remous deployable et a faible encombrement pour un cabriolet, et procede d'installation associe.
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-05-25
Abstract: Un dispositif anti-remous (D) est destiné à être installé dans un véhicule automobile (V) de type cabriolet. Ce dispositif (D) comprend i) une embase (EM) logeant sous des forces de rappel i) un enrouleur primaire auquel est solidarisé un filet anti-remous primaire (FP), comportant une extrémité (EFP2) couplée à deux premiers moyens de fixation (MF11, MF12) opposés, et au moins un enrouleur secondaire auquel est solidarisé un filet anti-remous secondaire (FS1, FS2), comportant une extrémité (EFS12, EFS22) couplée à au moins un deuxième moyen de fixation (MF21, MF22) propre à solidariser le filet anti-remous secondaire (FS1, FS2) au véhicule (V) derrière des sièges avant (SV), ii) deux troisièmes moyens de fixation (MF3) montés sur deux extrémités opposées (EE1, EE2) de l'embase (EM) afin de la solidariser au véhicule (V), et iii) deux bras (B1, B2) comportant chacun une extrémité libre (EB11, EB12), munie d'un quatrième moyen de fixation (MF41, MF42) propre à coopérer avec un premier moyen de fixation (MF21, MF22) pour solidariser l'extrémité (EFP2) du filet anti-remous primaire (FP) à son bras (B1, B2), et une extrémité (EB21, EB22) opposée à l'extrémité libre (EB11, EB22) et montée à rotation sur l'embase (EM) au voisinage de l'une de ses extrémités opposées (EE1, EE2) de manière à être dressé sensiblement perpendiculairement par rapport à l'embase (EM).
Patent FR-2945988-A1 (FR)
Title: System for managing booster batteries of electric motor vehicle, has station comprising set of booster batteries, where each booster battery is placed in location of electric vehicle for electrically connecting with electric element
Inventor: CHRETIEN LOUIS
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-06-02
Abstract: The system has a principal battery (14) electrically connected to an electric element (12) of an electric motor vehicle (10). A location (18) comprises an electric connection unit (20). A station comprises a set of booster batteries (22), where each booster battery is placed in the location of the electric motor vehicle for electrically connecting with the electric element. The capacity pf the principal battery is between four and twenty kilowatt-hour. An independent claim is also included for a process for managing an electric vehicle.
Patent FR-2948110-A1 (FR)
Title: Machine de traitement destinee a traiter une serie de cartes
Inventor: BRANCHEREAU GAEL
IPC: B65H37/00
Filed: 2009-07-16
Abstract: L'invention concerne une machine de traitement destinée à traiter une série de cartes, la machine de traitement comportant un châssis (102), sur lequel sont montés en série: - un système de chargement, - un premier module de traitement (114), prévu pour faire subir un premier traitement à l'une des faces des cartes, - un deuxième module de traitement, prévu pour faire subir un deuxième traitement à l'une des faces des cartes, au moins un module de traitement (114) est mobile entre une première position de traitement dans laquelle ledit module de traitement mobile (114) traite la même face que celle subissant l'autre traitement et une deuxième position de traitement dans laquelle ledit module de traitement mobile (114) traite la face opposée à celle subissant l'autre traitement, - un système de stockage, et - des moyens de verrouillage et de déverrouillage, actionnables manuellement, et prévus pour verrouiller ledit module de traitement mobile (114) sur le châssis (102), et, pour déverrouiller ledit module de traitement mobile (114) du châssis (102)
Patent FR-2948106-A1 (FR)
Title: Guiding device for guiding and positioning bucket on predetermined site during building construction, has surfaces contacting with part of bucket and guiding foot of bucket towards predetermined site
Inventor: DA CONCEICAO DOMINGOS JOAO FERNANDO
IPC: B65D90/12
Filed: 2009-07-20
Abstract: The device (300) has walls (104, 204, 302, 304) comprising surfaces (112, 114, 116, 212, 214, 216) that form an inclination towards a predetermined site. The surfaces contact with a part of a bucket and guide one of feet of the bucket towards the predetermined site. The walls are arranged in a parallel manner, and positioning openings (108, 208) are formed between the walls.
Patent FR-2950336-A1 (FR)
Title: Production de silanes par broyage de grains d'alliage de silicium sous atmosphere hydrogene
Inventor: BELOT DOMINIQUE
IPC: B02C17/00
Filed: 2009-09-23
Abstract: Procédé de préparation de monosilane (SiH ) et/ou d'au moins un composé de formule Si H dans laquelle n est un entier égal à 2 ou 3, comprenant au moins les étapes : a) introduction de morceaux (3) d'alliage de silicium de formule M M Si dans laquelle M est un métal réducteur, M un métal alcalin ou alcalino-terreux, x, y et z varient de 0 à 1, z étant différent de 0 et la somme x+y différente de 0 dans un réacteur (2) de broyeur à boulets, ledit réacteur (2) contenant au préalable des billes (5) d'un matériau plus dur que l'alliage de silicium ; b) introduction d'hydrogène sous pression dans le réacteur (2) ; c) concassage desdits morceaux (3) d'alliage de silicium par agitation des billes (5) à l'aide d'un moyen d'agitation (6,7) relié audit réacteur (2) de broyeur à boulets.
Patent FR-2954640-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la reception stereo pour radio analogique et recepteur de radio analogique associe
Inventor: ESNAULT THOMAS
IPC: H03H2/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé d'optimisation de la réception stéréo pour une radio analogique, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - on applique le signal de son droit (SD) et le signal de son gauche (SG) démodulés en entrée d'un module (5) de décorrélation ayant un taux de décorrélation variable, - on modifie le taux de décorrélation du module (5) de décorrélation en fonction du coefficient de qualité de réception « alpha » fourni par la radio, de sorte que plus le coefficient de qualité de réception « alpha » est petit, plus le taux de décorrélation appliqué par le module (5) de décorrélation est important, et plus le coefficient de qualité de réception « alpha » est grand, moins le taux de décorrélation appliqué par le module (5) de décorrélation est important. L'invention propose en outre un module de génération des aigues qui permet de recréer la composante haute fréquence (SHF) des signaux de son droit ou gauche qui a été supprimée en cas de mauvaise réception.
Patent FR-2955220-A1 (FR)
Title: Variable bandwidth active filter for filtering signals processed by microwave frequency transmission/reception channel in airborne field, has filtering cells to couple lines, where one cell of one row has bandwidth of sub-band of same row
Inventor: PLAZE JEAN PHILIPPE
IPC: H03J5/24
Filed: 2010-01-12
Abstract: The filter has a series of active filtering cells (CF1-CFn) for coupling an input propagation line (Lg) with an output propagation line (Ld). The cells comprise respective microwave frequency inputs (ec1-ecn) connected to the input propagation line and microwave frequency outputs connected to the output propagation line, where one of the cells of one row has bandwidth of a sub-band of the same row. Active input cells (Cle1-Clen) are arranged between the inputs and the outputs, and arranged in cascade with active output cells (Cls1-Clsn) by filter parts (Fp1-Fpn), respectively. The filter parts are band-pass filter parts, active filter parts and passive filter parts.
Patent FR-2957165-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation deterministe des poudres industrielles
Inventor: TAI RONALD
IPC: G06F17/10
Filed: 2010-03-08
Abstract: Procédé de modélisation déterministe des poudres industrielles par l'introduction d'une expression analytique du volume cumulé des grains comportant une représentation artificielle des grains relevant de la géométrie euclidienne. Les entrées comportent notamment un rayon pour chaque type de grain considéré, un pourcentage de présence associé à partir du second, une longueur caractéristique. L'application du procédé permet la définition d'un réseau à trois dimensions. Ce réseau permet la modélisation d'une poudre ou d'un mélange de poudres soumis à des conditions extérieures. Le procédé selon l'invention permet de caractériser les poudres industrielles notamment en termes de granulométrie et de dispersion de tailles de grain. Il permet également le suivi de toute évolution physique d'une poudre ou d'un mélange de poudres. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la modélisation des poudres pharmaceutiques en vue de la fabrication des cachets, à la modélisation des poudres métallurgiques en vue de la fabrication des pièces frittées, à celle des poudres entrant dans la fabrication des matériaux composites, à la mise au point du modèle géologique dans l'industrie pétrolière amont, etc.
Patent FR-2959872-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique a face arriere structuree et procede de fabrication associe.
Inventor: THONY PHILIPPE
IPC: H01L31/0236
Filed: 2010-05-05
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque (1) comprenant au moins une tranche (2) de matériau semi-conducteur, avec une face avant (21) destinée à recevoir la lumière incidente et une face arrière (22) opposée à ladite face avant, ainsi que des procédés de réalisation de cette cellule photovoltaïque. La face arrière (22) comprend un contact électrique (32) et une structure (4) dite structure optique, discrète et susceptible de rediriger la lumière incidente vers le cœur de la tranche.
Patent FR-2967486-A1 (FR)
Title: Method for allowing to increase production capacity of manufacturing line utilized for manufacturing plasterboard between sheets of e.g. gypsum board, involves performing heating and drying operation, where heat is transmitted to products
Inventor: DUROUX JACQUES MICHEL MARCEL
IPC: F26B3/04
Filed: 2010-11-17
Abstract: The method involves performing a heating and thermal drying operation, where heat is transmitted to products (1) found outside a heating and thermal drying enclosure (2). The heating of air is obtained by recovery of heat from air extracted from the enclosure using an air-to-air heat exchanger (5). The recovery of heat is obtained using a coolant/air exchanger. The heating of the product is realized by conduction with heating tables and cylinders and/or by convection. The injection of the hot air is made using caissons (11, 12) provided with perforations placed near a surface of the product. An independent claim is also included for an installation for allowing to increase production capacity of a manufacturing line comprising a closed and insulated enclosure.