baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073434-A1 (FR)
Title: Element d'insertion et son procede de fabrication
Inventor: NAGASAWA RYO
IPC: B22D19/00
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un élément d'insertion (11) et son procédé de fabrication permettant à un élément fabriqué par coulée composite de comporter deux zones présentant des niveaux de caractéristiques très différents, typiquement en termes d'adhérence et conductivité thermique. L'élément (11) présente des portions en forme de maille, saillantes depuis un niveau de surface plat (6), sur la surface déterminée à laquelle le métal doit être lié par coulée composite. Des portions saillantes respectivement hautes et basses sont réparties dans des zones distinctes (3a et 3b), de façon à obtenir des zones comportant au moins deux hauteurs différentes (ha, hb) sur une surface de réception du métal fondu. Pour obtenir ceci, on utilise une couche de revêtement présentant une zone épaisse et une zone mince, avec des fissures. Après séchage, les fissures deviennent plus larges et profondes dans la zone épaisse, ce qui permet d'obtenir la zone (3a) à portions saillantes hautes.
Patent FR-3080088-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection muni d'un volume de reception
Inventor: DUFFOUR FABRICE
IPC: B63B59/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection, du type pare-battage, muni de moyens de structure (10), de moyens d'ouverture et de fermeture (12) et de moyens d'accroche (14), les moyens de structure (10) étant réalisés par au moins un fond (16) et un élément creux ouvert (18).
Patent FR-3089320-A1 (FR)
Title: Vérification biométrique partagée entre un processeur et un élément sécurisé
Inventor: ADJAZ AGHILES
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’enrôlement d’un individu en vue d’un traitement de données biométriques de l’individu par un processeur et par un élément sécurisé, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par le processeur à partir d’une donnée biométrique de référence acquise sur l’individu : obtention d’un objet logique calculé à partir de la donnée biométrique de référence, ledit objet permettant de reconstruire ultérieurement une donnée de comparaison fournie lors de l’enrôlement à partir d’une donnée biométrique acquise si une distance entre la donnée biométrique de référence et la donnée biométrique acquise est inférieure à un seuil, ledit objet étant dit donnée d’aide, transmission de la donnée de comparaison à l’élément sécurisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091784-A1 (FR)
Title: Lampe flash à lumière pulsée et module optique de lumière pulsée intégrant cette lampe
Inventor: FRANC JANYCE
IPC: H01J61/02
Filed: 2019-01-16
Abstract: [Lampe flash à lumière pulsée et module optique de lumière pulsée intégrant cette lampe Un premier aspect de l’invention se rapporte à une lampe flash (1) à lumière pulsée comprenant un tube à plasma (3) hermétique qui contient un gaz sous pression, à chaque extrémité (30, 31) du tube à plasma (3) est disposé un bouchon (32) équipé d’une électrode (33) qui est au moins partiellement en contact avec le gaz contenu dans le tube à plasma (3) de manière à générer un rayonnement électromagnétique. Selon l’invention, le tube à plasma (3) est solidaire d’un échangeur thermique (5) à fluide calorifique, les électrodes (33) étant totalement isolées de l’échangeur thermique (5) alors que le tube à plasma (3) est au moins partiellement intégré dans l’échangeur thermique (5) de manière à refroidir en permanence le gaz contenu dans le tube à plasma (3). Un second aspect de l’invention concerne un module optique (6) adapté à embarquer la lampe flash (1), le module optique (6) comprenant un système de refroidissement qui se connecte de manière amovible sur l’échangeur thermique (5) de la lampe flash (1). Figure pour l’abrégé Fig.2]
Patent FR-3091835-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2019-01-21
Abstract: L’invention a pour objet un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir (12) pour stocker un liquide et une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comprenant une buse de nébulisation (22) munie d’un dispositif d’émission d’ondes acoustiques configuré de sorte que ledit liquide issu du réservoir (12) forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, le brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, le système comprend une portion (100) au moins partiellement recouverte et/ou constituée d’un matériau antibactérien, dite portion antibactérienne.[Fig. 2]
Patent FR-3097202-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de propulsion a helice pour un aeronef, ledit systeme autonome de propulsion a helice comportant une pile a combustible
Inventor: THOMAS MATTHIEU
IPC: H01M8/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: SYSTEME AUTONOME DE PROPULSION A HELICE POUR UN AERONEF, LEDIT SYSTEME AUTONOME DE PROPULSION A HELICE COMPORTANT UNE PILE A COMBUSTIBLE L’invention concerne un système autonome de propulsion à hélice (150) pour un aéronef. Le système autonome (150) comporte un châssis avec des premiers systèmes de fixation qui coopèrent avec des deuxièmes systèmes de fixation de l’aile pour assurer une fixation amovible du système autonome (150), une pile à combustible (202) fixée au châssis, un moteur électrique (204) fixé au châssis et présentant un arbre de sortie, un arbre moteur entraîné en rotation par ledit arbre de sortie, une hélice (206) fixée sur l’arbre moteur, un contrôleur (208) convertissant un courant électrique délivré par les piles à combustible (202) vers un courant électrique délivré au moteur électrique (204), une canalisation d’arrivée d’hydrogène et une canalisation d’arrivée d’air, un ensemble d’équipements auxiliaires (210), et un premier moyen de connexion (218) qui se connecte avec un deuxième moyen de connexion (220) de l’aéronef. Un tel système autonome peut donc être facilement démonté et remonté en fonction des besoins de l’aéronef. Fig. 2
Patent FR-3098278-A1 (FR)
Title: Mat d'eclairage public delivrant un eclairage decoratif et/ou informatif dans sa partie centrale
Inventor: RENAULT FRANÇOIS
IPC: G09F13/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Conteneur réutilisable renforcé La présente invention concerne un mât de candélabre d'éclairage public remarquable en ce qu'il comporte au moins trois tronçons assemblés entre eux, de façon démontable, à savoir :- un tronçon de base (2) agencé pour être fixé sur le sol,- un tronçon intermédiaire (3) au moins en partie lumineux, et- un tronçon de tête (4) supportant directement ou indirectement au moins un organe externe d'éclairage,ledit tronçon intermédiaire (3) comportant au moins :- un premier fût (8) creux muni d'au moins une découpe (9),- un deuxième fût (10) creux translucide ou transparent inséré de façon ajustée à l'intérieur dudit premier fût (8), et- un organe interne d'éclairage (11) disposé au moins en partie à l'intérieur dudit deuxième fût (10).
Patent FR-3099459-A1 (FR)
Title: Déflecteur aérodynamique destiné à être fixé contre le soubassement de caisse d’un véhicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un déflecteur aérodynamique destiné à être fixé contre le soubassement de caisse d’un véhicule automobile, comportant des panneaux avant (110) et arrière (150) destinés à s’étendre dans le prolongement longitudinal l’un de l’autre, ledit panneau avant présentant une pluralité de premiers orifices (120) agencés de manière à pouvoir être alignés simultanément puis traversés par des premiers goujons (10) correspondants solidaires dudit soubassement, ledit panneau arrière présentant une pluralité de seconds orifices (160) agencés de manière à pouvoir être alignés simultanément puis traversés par des seconds goujons (11) solidaires dudit soubassement, ledit panneau arrière comporte à son extrémité avant des organes de guidage (161) agencés pour coopérer chacun à coulissement, lors de sa mise en place après celle dudit panneau avant, avec une paroi de guidage correspondante (130) ménagée à l’extrémité arrière dudit panneau avant de sorte à réaliser l’alignement desdits seconds orifices avec lesdits seconds goujons correspondants. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100394-A1 (FR)
Title: Dispositif de reprise de tension mécanique d’un câble sur pylône
Inventor: BABINOT NICOLAS
IPC: H02G7/02
Filed: 2019-09-03
Abstract: Ce dispositif, de reprise de tension mécanique d’un câble (14) tendu par fixation sur une structure de pylône à l’aide d’un palonnier (20), comporte : des moyens de reprise d’effort (42, 44) pourvus de moyens (42A, 44A) de fixation au palonnier (20) ; un serre-câble (26) destiné à enserrer une portion du câble (14) à distance des moyens de reprise d’effort (42, 44) ; deux tirants latéraux (28, 30) s’étendant du serre-câble (26), auquel ils sont fixés par deux premières extrémités respectives (28A, 30A), aux moyens de reprise d’effort (42, 44), auxquels ils sont fixés par deux deuxièmes extrémités respectives (28B, 30B). Les moyens de reprise d’effort comportent deux bras indépendants (42, 44), respectivement fixés par deux premières extrémités (42A, 44A) au palonnier (20) avec au moins un degré de liberté en rotation et par deux deuxièmes extrémités (42B, 44B) aux deux deuxièmes extrémités (28B, 30B) des deux tirants latéraux (28, 30). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101328-A1 (FR)
Title: Aile pour aéronef configuré pour se déplacer selon un mode d’avancement et un mode de sustentation
Inventor: CHESNEAU GAÉTAN
IPC: B64C37/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: Une aile (1) pour aéronef configuré pour se déplacer selon un mode d’avancement permettant son déplacement horizontal et un mode de sustentation permettant un atterrissage/décollage vertical, l’aile (1) comprenant au moins une partie fixe (2), s’étendant selon l’axe d’envergure (XE), et comprenant au moins un moteur propulsif de sustentation (4), au moins une partie mobile (3) configurée pour se déplacer par rapport à la partie fixe (2) selon l’axe d’envergure (XE) entre une position d’avancement (PA) dans laquelle la partie mobile (3) et la partie fixe (2) de l’aile (1) coopèrent pour que le moteur propulsif de sustentation (4) soit isolé du flux d’air extérieur (F) et une position de sustentation (PS) pour que le moteur propulsif de sustentation (4) soit en contact avec le flux d’air extérieur (F), l’envergure de l’aile (1) étant plus grande en position d’avancement (PA) qu’en position de sustentation (PS). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103388-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d’un produit
Inventor: PIERQUIN THIBAUT
IPC: A61M5/46
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (1) d’un produit dans un site comprenant : - un corps (2) pourvu d’une paroi d’appui (19) sur le site, - un support d’aiguille (24) monté mobile par rapport à la paroi d’appui (19) entre : • une position avant insertion, • au moins une position d’insertion, et • au moins une position rétractée, - un cathéter (30) monté mobile par rapport à l’aiguille (21) et destiné à distribuer du produit dans le site, - des moyens d’entrainement (4, 44) destinés à entraîner le support d’aiguille (24) dans un mouvement de translation entre les différentes positions du support d’aiguille (24), - une pompe (14) reliée à un réservoir de façon à transférer du produit depuis le réservoir vers le cathéter (30), - un unique moteur électrique (13) destiné à entraîner les moyens d’entrainement (4, 44) et à alimenter la pompe (14). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103978-A1 (FR)
Title: Actionneur électrique, ensemble, ligne d’échappement et véhicule comportant un tel actionneur
Inventor: DE MATOS RAPHAËL
IPC: H02K7/116
Filed: 2019-12-03
Abstract: Actionneur électrique , ensemble, ligne d’échappement et véhicule comportant un tel actionneur L’actionneur électrique (1) comprend :- un moteur (41); - une plaque (51), le moteur (41) ayant un contact électrique (64) en contact électrique avec la plaque (51) ; - un arbre intermédiaire (69) en contact avec la plaque (51); - un contrôleur (77) fixé au corps supérieur (23) de l’actionneur, le contrôleur (77) ayant une sortie électrique (79) communiquant électriquement avec le contact électrique (64) du moteur (41) à travers l’arbre intermédiaire (69) et la plaque (51). Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3105487-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d’un microcontrolleur
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de programmation d’un microcontrôleur (10), ledit procédé comportant les étapes suivantes :- téléchargement d’un premier programme (P1) dans une mémoire interne (13) dudit microcontrôleur (10) au moyen d’un port de programmation (JTAG) ;- destruction des moyens de lecture et d’écriture dudit port de programmation ;- démarrage dudit premier programme (P1) ; ledit premier programme (P1) étant configuré pour :. vérifier la destruction des moyens de lecture et d’écriture dudit port de programmation (JTAG) ;. établir une connexion à un serveur distant (22) de sorte à récupérer un second programme (P2) crypté ;. établir une connexion à un boîtier externe (18) contenant une clé de décryptage dudit second programme (P2) ; ledit boîtier externe (18) étant configuré pour délivrer ladite clé de décryptage uniquement consécutivement à l’action d’un opérateur ; et. installer ledit second programme (P2) dans ladite mémoire interne (13) dudit microcontrôleur (10). Figure pour abrégé : Fig 1
Patent FR-3108266-A1 (FR)
Title: Usinage d’ebauche dans une piece de turbomachine par taillage fraise mere
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23P15/04
Filed: 2020-03-23
Abstract: Procédé (P) de fabrication d’une pièce de turbomachine, la pièce comportant un disque et une pluralité d’aubes,le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :une étape (E1) de taillage par fraise-mère et/ou par pelage d’une pièce brute avec un premier outil de sorte à obtenir une pièce intermédiaire, une étape de finition (E2) au cours de laquelle la pièce intermédiaire est usinée de sorte à obtenir la pièce de turbomachine, selon un usinage différent d’un taillage par fraise-mère et/ou par pelage, l’usinage utilisant un deuxième outil différent du premier outil. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111636-A1 (FR)
Title: Composition élastomérique comprenant un composé phénolique et un composé de la famille des oses
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ CARLOS
IPC: C08L7/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère, au moins un composé phénolique et au moins un composé de la famille des oses, le noyau aromatique dudit composé phénolique étant substitué par au moins un substituant hydrocarboné, la masse molaire dudit composé phénolique étant au plus égale à 1000 g/mol.
Patent FR-3111609-A1 (FR)
Title: Détection de l'accélération des traverses de chemin de fer
Inventor: MESSAD SAMIR
IPC: G01P15/09
Filed: 2020-06-22
Abstract: La présente invention concerne un support de rails de voie ferrée, le support comprenant au moins une partie en béton présentant des emplacements destinés à supporter les rails, le support s'étendant selon une direction principale, selon laquelle sont répartis les différents emplacements, le support comprenant au moins un accéléromètre préférentiellement noyé dans le béton formant une partie du support, l'accéléromètre étant propre à mesurer une déformation du support et présentant une direction de mesure de l'accélération.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112950-A1 (FR)
Title: Composition pour prendre soin des matières kératineuses et procede pour l’utiliser
Inventor: HUANG ANDY
IPC: A61K8/86
Filed: 2020-09-23
Abstract: Composition pour prendre soin des matières kératineuses et procédé pour l’utiliser
    La présente invention concerne une composition pour prendre soin des matières kératineuses, comprenant deux phases pouvant être distinguées visuellement, et comprenant : a) au moins une phase aqueuse, comprenant des sels d’acide hyaluronique de faible poids moléculaire (LMW) ; et (b) au moins une phase huileuse, comprenant un tensioactif et une huile pour laquelle la HLB requise est de pas plus de 13, dans laquelle le tensioactif est des esters d’acide gras oxyalkylénés. L’interface des deux phases est sensiblement limpide et peut redevenir limpide dans les 8 heures après secouement et mélange du produit.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117743-A1 (FR)
Title: Casque de sûreté à barbe articulée
Inventor: MAROTTE PHILIPPE
IPC: A42B3/32
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention décrit un casque de sûreté adapté pour être porté par un individu, comprenant : - une calotte (10) ; - un écran (20) adapté pour protéger une zone d’un visage de l’individu ; - une barbe (30) adaptée pour être déplacée entre une position de retrait et une position de protection dans laquelle la barbe (30) est disposée au moins partiellement autour de l’écran (20) ; - un système d’articulation (50) de la barbe (30) par rapport à la calotte (10), comprenant des moyens de guidage d’un déplacement de la barbe (30), et des moyens de plaquage (90) adaptés pour plaquer la barbe (30) contre l’écran (20) lorsque la barbe (30) est à proximité de ou dans la position de protection.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119547-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ouvrir en force des portes, fenetres et autres ouvrants
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: E05F15/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: DISPOSITIF POUR OUVRIR EN FORCE DES PORTES, FENETRES ET AUTRES OUVRANTS.  L’invention concerne un dispositif (D’) pour ouvrir en force des portes, fenêtres et autres ouvrants, comprenant un fourreau intérieur et un fourreau extérieur coulissant, un premier vérin (200’) réalisant le déplacement des fourreaux (110’, 120’) soumettant le châssis à une contrainte au niveau des appuis entre lesdits coins (112’, 122’) et le châssis de l’ouvrant, le point de départ de sa course étant défini par un premier coulissement manuel entre les deux fourreaux. Le dispositif est remarquable en ce qu’il comprend un organe de blocage bloquant de façon sélective la translation longitudinale pour  - d’une part, bloquer les deux fourreaux coulissants (110’, 120’) entre eux avant de commander l’extension dudit premier vérin (200’) pour exercer une contrainte de poussée et  - d’autre part, bloquer les deux fourreaux coulissants (110’, 120’) entre eux avant de commander la rétractation dudit premier vérin (200’) pour exercer une contrainte de traction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120157-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/48
Filed: 2021-02-25
Abstract: Titre  :  Procédé  de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle
    L’invention porte sur un procédé de gravure d’une couche diélectrique recouvrant un sommet (31) et un flanc (32) d’une structure tridimensionnelle, ledit procédé comprenant :
    - une première gravure de la couche diélectrique, comprenant :
    un premier composé à base de fluor (F) de l’oxygène (O),
    ladite première gravure étant effectuée pour :
    former une première couche de protection sur le sommet (31) et former une deuxième couche de protection sur la couche diélectrique (14f),
    - une deuxième gravure configurée pour retirer la deuxième couche de protection tout en conservant une portion de la première couche de protection,
    les première et deuxième gravures étant répétées jusqu’au retrait de la couche diélectrique (14f) située sur le flanc (32) de la structure (30).
    Avantageusement, le procédé comprend, avant dépôt de la couche diélectrique, une formation d’une couche de protection intercalaire (20) entre ledit sommet (31) et la couche diélectrique.
    Figure pour l’abrégé : Fig.3E
Patent FR-3121108-A1 (FR)
Title: Système de conduite autonome
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: B60W30/18
Filed: 2021-03-24
Abstract: Système permettant une conduite en mode autonome d'un premier véhicule (1) automobile sur une route comportant une première et une deuxième voie (21, 22) de circulation adjacentes, une vitesse maximale autorisée étant applicable sur les deux voies, ce système comprenant- un calculateur configuré pour générer une vitesse de consigne inférieure à une vitesse seuil prédéfinie, cette vitesse seuil étant, lorsque- la distance entre le premier véhicule (1) automobile circulant sur la première voie (21) de circulation et un deuxième véhicule (2) automobile suivant ce premier véhicule (1) automobile sur ladite première voie (21) de circulation est inférieure à une première distance de sécurité,- la distance entre le premier véhicule (1) automobile et un troisième véhicule (3) automobile environnant circulant sur la deuxième voie (22) de circulation est inférieure à une deuxième distance de sécurité,supérieure à la vitesse maximale autorisée.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3119279-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur electrique de propulsion avec generateur electrique
Inventor: ALLIAS JEAN-FRANÇOIS
IPC: H02M7/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: Un ensemble moteur électrique de propulsion pour aéronef comporte une source d’énergie électrique et un moteur électrique muni d’un arbre d’entraînement sur lequel est montée une hélice de propulsion. Le moteur électrique comporte un premier ensemble de bobinages (203a, 203b, 203c) relié à la source d’énergie électrique pour réaliser une fonction d’entraînement en rotation de l’arbre d’entraînement. Le moteur électrique comporte en outre un deuxième ensemble de bobinages (204a, 204b, 204c) qui, lorsque l’arbre d’entraînement est entraîné en rotation par une alimentation électrique du premier ensemble de bobinages, réalise une fonction de génération électrique destinée à alimenter des charges non propulsives de l’aéronef. Ainsi, les charges non propulsives de l’aéronef peuvent être alimentées électriquement sans surcharge nuisant à l’aérodynamisme de l’aéronef.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122762-A1 (FR)
Title: Séparateur pour un support de rayon, comprenant un émetteur de lumière
Inventor: SCHWARZ THOMAS
IPC: G06Q50/28
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un séparateur (10) adapté pour être fixé sur un support de rayon (100) de manière à délimiter une colonne du support de rayon (100), le séparateur (10) comprenant un émetteur de lumière (20) intégré dans le séparateur (10) et étant configuré pour émettre une lumière, la lumière émise par ledit émetteur de lumière (20) formant un signal correspondant à une séquence de clignotement qui est spécifique audit émetteur de lumière (20) et permettant l’identification du séparateur (10) dans lequel l’émetteur de lumière (20) est intégré.  FIG.3
Patent FR-3122935-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une grandeur métrique relative à une différence entre des données issues de deux séries de données
Inventor: WASSNER HUBERT
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’estimation d’une grandeur métrique, mis en œuvre par ordinateur, à partir d’une première et deuxième série de données, ledit procédé (100) comprenant :   au moins une itération d’une phase d’estimation (102) de la grandeur métrique suivant les étapes :tirage (104) de n données avec remise de la première série de données pour obtenir une première série expérimentale, et tirage (104) de m données avec remise de la deuxième série de données pour obtenir une deuxième série expérimentale,alignement (106) de la première série expérimentale par rapport à la deuxième série expérimentale, ou inversement,comparaison (108) terme à terme entre la première série expérimentale et la deuxième série expérimentale afin de déterminer un gain terme à terme,pondération (110) de chaque gain par un facteur de pondération,calcul (112) de la grandeur métrique à partir des gains pondérés.  Figure pour l’abrégé : La FIGURE 1