baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051353-A1 (FR)
Title: Valve pour emboiture de prothese
Inventor: CHABLOZ PIERRE
IPC: A61F2/80
Filed: 2016-05-18
Abstract: Valve pour emboîture (2) de prothèse, l'emboîture (2) délimitant une cavité (6) ouverte pour recevoir un moignon (7) de membre amputé et délimitant un trou traversant (10) débouchant dans la cavité (6) et destiné à recevoir la valve, la valve comprenant un support (11) dans lequel un canal traversant (12) est formé et un organe (13) mobile entre une position d'évacuation dans laquelle l'organe (13) autorise un passage d'air hors du canal (12) selon une seule direction d'évacuation (A) et une position d'obturation dans laquelle l'organe (13) empêche un passage d'air à l'intérieur du canal (12) selon une direction (B) opposée à la direction d'évacuation (A), le support (11) comportant un moyen de fixation (14) configuré pour monter de manière amovible le support (11) au sein du trou traversant (10), et pour permettre un démontage du support (11) selon la direction (B) opposée à la direction d'évacuation (A).
Patent FR-3051606-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour un troncon terminal de cable electrique
Inventor: AREIAS STEPHANE
IPC: H01R11/12
Filed: 2016-05-20
Abstract: Le dispositif comporte une portion tubulaire (11) présentant un logement (17) pour ledit tronçon terminal ; un insert (4) en forme de gouttière, configuré pour être disposé dans le logement ; et des vis de serrage décalées axialement et angulairement. Chacune des faces intermédiaires longitudinales (22, 23) de l'insert est à profil étagé.
Patent FR-3052219-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comprenant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne une soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200) de ladite tige, ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage selon un axe de coulissement (X-X'), le moyen de guidage comprenant au moins un dispositif de retenue temporaire de la tige, caractérisé en ce que ledit dispositif de retenue temporaire comporte une extension axiale, présentant une dimension axiale, selon ledit axe de coulissement (X-X'),variant angulairement autour dudit axe de coulissement (X-X').
Patent FR-3052520-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-06-08
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif (1) d'amortissement pendulaire comportant un support (2) apte à pivoter autour d'un axe (X) et au moins une masse (6) montée de façon mobile sur ledit support (2), par l'intermédiaire d'au moins deux rouleaux (12) aptes à rouler chacun sur une piste (11) de roulement solidaire de la masse (6), d'une part, et sur une piste (5) de roulement solidaire du support (2), d'autre part, ladite masse (6) étant apte à se déplacer dans un plan radial, par un mouvement combiné de translation et de rotation, par rapport au support (2), le procédé comportant les étapes consistant à : (a) définir un volume d'encombrement annulaire dans lequel ladite masse (6) est apte à être déplacée, (b) déterminer la forme des pistes (5, 11) de roulement ainsi que la forme de la masse (6), de sorte que le déplacement de la masse (6) soit limité au volume d'encombrement annulaire imposé.
Patent FR-3054349-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees par un dispositif electronique d'acquisition de donnees, dispositif et programme correspondant
Inventor: BEURNARDEAU MARC
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement de données par un dispositif électronique d'acquisition de données, requérant l'obtention de données auprès d'un dispositif électronique de fourniture de données, le dispositif électronique d'acquisition de données et le dispositif électronique de fourniture de données communicant l'un avec l'autre en utilisant une technologie de communication sans fil à courte portée (NFC) définissant une fréquence de transmission/réception de référence. Un tel procédé comprend, au niveau du dispositif électronique d'acquisition de données, préalablement à une étape de transmission d'un signal d'interrogation à destination dudit dispositif de fourniture de données, une étape de détermination d'une la fréquence de transmission/réception dudit signal, différente de ladite fréquence de transmission/réception de référence, en fonction d'un paramètre de détermination de fréquence, délivrant une fréquence d'interrogation.
Patent FR-3055586-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement thermique d'un air d'un habitacle de vehicule et vehicule comportant un tel systeme
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un système (1) de traitement thermique d'un air d'un habitacle de véhicule automobile, dans lequel un circuit (13) d'air traité comprend au moins un conduit principal (14) d'air, le système (1) comprenant un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation de telle sorte que ledit air traité est un air chauffé et/ou un air pulsé et/ou un air climatisé. Le système (1) comprend au moins un conduit secondaire (17) d'air traité relié au conduit principal (14), le conduit secondaire (17) d'air traité comprenant un dispositif de diffusion (16) d'air apte à être agencé dans un encadrement structurel (2) d'au moins un élément (32) de toit et/ou de lunette arrière. L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel système.
Patent FR-3056464-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'entree d'air pour un module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: DION NATHALIE
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif de contrôle d'entrée d'air (2) pour un module de face avant (1) d'un véhicule automobile, comprenant : - un cadre (6, 206, 306) supportant une pluralité de volets (8), mobiles en rotation autour d'un axe de pivotement, - un actionneur (10, 210, 310) disposé dans un logement formé dans une zone du cadre, ledit actionneur étant configuré pour piloter la rotation d'au moins un volet. Selon l'invention, l'actionneur (10, 210, 310) est monté dans ledit logement par un dispositif d'assemblage comportant au moins un ensemble de fixation par emboîtement élastique (24, 224, 324) dont un organe est venu de matière avec le cadre.
Patent FR-3058974-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de la consigne de couple d'un groupe motopropulseur de vehicule hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60W20/10
Filed: 2016-11-23
Abstract: Procédé d'élaboration de la consigne de couple des actionneurs d'un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule hybride à partir de l'enfoncement de la pédale d'accélérateur, comprenant d'une part un moteur thermique de traction relié à la chaîne cinématique du véhicule par un embrayage de coupure à fonctionnement glissant entre une position d'ouverture où il ne transmet aucune puissance thermique, et une position de fermeture où il transmet l'intégralité de la puissance du moteur thermique à la chaîne cinématique, et d'autre part une machine électrique de traction transmettant directement l'intégralité de sa puissance à la chaîne cinématique, caractérisé en ce que l'enfoncement de la pédale d'accélérateur est interprété alternativement en demande de puissance dans premier référentiel (Ref-A) de couple en fonction du régime d'un actionneur, ou en demande de force, dans un second référentiel (Ref-B) de force en fonction de la vitesse de déplacement du véhicule.
Patent FR-3059438-A1 (FR)
Title: Generateur de signal d'horloge
Inventor: PACHE DENIS
IPC: G06F1/04
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de signal d'horloge (206), comprenant : une première photorésistance (214H) couplant un noeud capacitif de sortie (218) à un noeud (216H) d'application d'un premier potentiel ; et une deuxième photorésistance (214L) couplant le noeud capacitif à un noeud d'application (216L) d'un deuxième potentiel, les première et deuxième photorésistances étant adaptées à recevoir des mêmes impulsions optiques d'un laser à modes bloqués (204) à des instants décalés d'un premier retard.
Patent FR-3073293-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation radioelectrique par panneau rayonnant
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S7/282
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention est un dispositif de stimulation notamment pour le test de dispositifs de réception radioélectrique. Il comporte un générateur de signaux (41) délivrant une loi d'amplitude-phase à des fins de formation de faisceau, transmise sous la forme d'un faisceau laser composite (43) qui illumine une matrice de photodiodes (422) d'un sous-ensemble d'émission (42) à modules actifs dissociées du générateur, chaque longueur d'onde du faisceau portant un des signaux (411) définissant la loi d'amplitude-phase, destiné à un module actif (421). Le dispositif comporte des moyens (44, 45) pour mesurer l'orientation du faisceau laser composite par rapport à la matrice de photodiodes (422) du sous-ensemble d'émission et la distance parcourue par le faisceau (43) jusqu'à celle-ci, et corriger la loi de phase générée par le générateur de signaux (41) de façon à compenser les déphasages parasites induits par ces paramètres sur les signaux transmis au sous-ensemble d'émission (42).
Patent FR-3073152-A1 (FR)
Title: Unite d'hydrogenation d'oxydes de carbone a taux de conversion accru, dont la performance depend faiblement du veillissement du catalyseur
Inventor: LANGLOIS BRUNO
IPC: C10L3/08
Filed: 2017-11-09
Abstract: Unité (1) d'hydrogénation d'au moins un oxyde de carbone en un composé hydrocarboné de synthèse, avec un meilleur taux de conversion, notamment supérieur à 70%, de préférence supérieur à 90%, notamment à partir des réactions de type Sabatier et/ou Fischer-Tropsch, comprenant au moins 1 ou plusieurs étages (3) montés en série avec un niveau de servitudes et d'équipements auxiliaires (2, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15) associés dédiés au pilotage de ladite unité et à la valorisation d'au moins un fluide non converti, le premier étage (3), assurant la fonction quantitative de la conversion, est adapté pour convertir, via la réaction d'hydrogénation catalytique, l'oxyde de carbone et le dihydrogène injectés en entrée (10) en un fluide de synthèse avec une teneur en composé hydrocarboné supérieur à 50% et pour valoriser le fluide non converti via les servitudes et équipements auxiliaires (4, 13, 14), les étages (3) suivants, assurant la fonction qualitative de la conversion, sont adaptés pour fournir en sortie de l'unité (1) un fluide avec une teneur en composé hydrocarboné supérieur à 70%, de préférence 90% et à éventuellement valoriser le fluide non converti.
Patent FR-3061774-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la quantite d'oxygene presente dans un gaz, et module de separation d'air comprenant un tel dispositif de mesure
Inventor: VANDROUX OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-01-09
Abstract: La présente invention concerne dispositif de mesure (1) de la quantité d'oxygène présente dans un gaz à analyser, ledit dispositif (1) comprenant au moins un organe de mesure (3) de la quantité d'oxygène, une première entrée (5) en communication avec l'organe de mesure (3) pour l'alimentation en gaz à analyser, et une sortie (7) pour l'échappement dudit gaz analysé. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend une deuxième entrée (6) de gaz en communication avec l'organe de mesure (3), permettant d'alimenter de façon sélective ledit dispositif (1) avec un gaz étalon présentant une quantité d'oxygène connue, de sorte que la mesure de la quantité d'oxygène présente dans le gaz étalon permette de déterminer une dérive potentielle de la mesure dudit organe de mesure (3) par rapport à la quantité réelle d'oxygène connue présente dans le gaz étalon.
Patent FR-3062606-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F24F13/15
Filed: 2017-02-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble actionneur (9) - levier (11) pour dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, ledit ensemble comprenant : ° un actionneur (9) comportant deux organes rotatifs de sortie (90) comprenant un creux (91) et disposés chacun sur une face dudit actionneur (9) et sur un même axe de pivotement (C), et ° dans chaque organe rotatif de sortie (90), un levier (11) comportant un plot (110) inséré dans le creux (91) et relié audit organe rotatif de sortie (90) de sorte à être entraîné en rotation par la rotation desdits organes rotatifs de sortie (90), les creux (91) des organes rotatifs de sortie (90) étant reliés l'un à l'autre par un orifice de communication (92) et que les leviers (11) sont fixés l'un à l'autre au travers dudit orifice de communication (91).
Patent FR-3062696-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayages compact et systeme de transmission comprenant un tel mecanisme a double embrayages
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayages (10) dont chaque système d'actionnement (300A, 300B) comprend une chambre de pression (750A, 750B), un piston (105, 205) mobile axialement, une chambre d'équilibrage (700A, 700B) et un élément de rappel élastique (800A, 800B) logé dans la chambre d'équilibrage et agencé pour exercer un effort axial contre ledit piston. L'élément de rappel élastique (800A, 800B) comprend une pluralité d'ouvertures (8104) collaborant avec une pluralité d'ouvertures complémentaires (5004) situées sur le moyeu central (500) afin de permettre une communication fluidique entre un conduit de circulation fluidique du moyeu central et la chambre d'équilibrage correspondante et comprend un moyen d'indexation angulaire (8107) collaborant avec un moyen d'indexation angulaire complémentaire (5007) situé sur le moyeu central. L'invention concerne un système de transmission (1) comprenant un tel mécanisme à double embrayages (10).
Patent FR-3067338-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore pour la preparation de produits
Inventor: COCHON THIERRY C
IPC: B65G47/08
Filed: 2017-06-12
Abstract: Système pour la préparation de lots, comprenant : - une ligne d alimentation (1), configurée pour réaliser une alimentation en produits alignés les uns à la suite des autres, - une ligne de préparation (2), formée dans le prolongement de la ligne d alimentation (1), - une butée escamotable (3), configurée pour sélectivement permettre un passage de produits depuis la ligne d alimentation (1) vers la ligne de préparation (2), - un dispositif de préhension (4) s étendant le long de la ligne de préparation, - une unité de poussée (5), configurée pour amener une pluralité de produits de la ligne de préparation (2) au contact du dispositif de préhension (4), le dispositif de préhension (4) comprenant un support rotatif muni d une pluralité d éléments de préhension (41), le dispositif de préhension étant configuré de manière à se saisir des produits et à entrainer les produits en rotation d un angle prédéterminé autour dudit axe.
Patent FR-3052931-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique
Inventor: TERAO YASUHIRO
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: Un véhicule électrique comprend : un moteur électrique (26) configuré pour entraîner une roue (14) ; un condensateur de lissage prévu dans un circuit d'alimentation (32) qui délivre de l'énergie électrique au moteur électrique (26) ; un processeur configuré pour réaliser un processus de décharge quand le véhicule électrique (10) a un accident, le processus de décharge déchargeant le condensateur de lissage en commandant le circuit d'alimentation (32) ; une source d'énergie (34) reliée à chacune d'une pluralité de charges électriques (44, 46) comprenant le processeur par l'intermédiaire d'un fusible correspondant ; un circuit de relais électriquement relié entre la source d'énergie (34) et le processeur et configuré pour être commandé pour établir une connexion électrique entre la source d'énergie (34) et le processeur en réponse à un signal de commande de relais délivré par le processeur ; et un circuit de blocage configuré pour bloquer temporairement le circuit de relais dans un état commandé quand le processeur arrête de délivrer le signal de commande de relais.
Patent FR-3067988-A1 (FR)
Title: Dispositif decoratif pour piece d'habillage interieur de vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-06-27
Abstract: Dispositif décoratif (11) pour pièce d'habillage intérieur de véhicule, le dispositif décoratif (11) comprenant un écran d'affichage (13), une interface électronique (14) sans fil, adaptée à communiquer avec l'écran d'affichage (13), l'interface électronique (14) étant en outre adaptée à alimenter l'écran d'affichage (13) en énergie.
Patent FR-3068233-A1 (FR)
Title: Dispositif medical intra-arteriel et applications
Inventor: DAVAINE JEAN MICHEL
IPC: A61M25/10
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical intra-artériel comprenant un principe actif choisi parmi les bisphosphonates et ses applications dans le traitement de l'athérosclérose.
Patent FR-3070517-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'authentification et de signature numerique
Inventor: BEUNARDEAU MARC
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (10, 20, 30) et un système (SD, SDa, SDb, VD) d'authentification et de signature numérique permettant à tout utilisateur (U, SD, SDa, SDb) de prouver son identité et l'authenticité de ses messages à tout autre utilisateur (VD). Un tel procédé peut être mis en œuvre par des dispositifs électroniques (SD, SDa, SDb, VD) dotés de ressources calculatoires limitées tels que des cartes à puce, des ordinateurs personnels, des passeports et des systèmes de contrôle à distance. La présente invention décrit une nouvelle variante de modèle de signature numérique de Schnorr réutilisant un composant nonce (k) pour plusieurs signatures sans pour autant compromettre la sécurité du système.
Patent FR-3071718-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insertion d'un implant chirurgical
Inventor: HAIAT GUILLAUME
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-09-29
Abstract: Dispositif pour insérer en force un implant chirurgical dans un os récepteur, par impaction, comprenant un impacteur (10) qui exerce une force d'impaction sur l'implant et qui est associé à au moins un capteur (12). Le capteur (12) mesure une grandeur parmi la force d'impaction exercée et la déformation de l'impacteur (10), et fournit un signal de mesure représentant la variation temporelle de ladite grandeur lors d'un impact. Le capteur (12) est relié à une unité de traitement (30) configurée pour calculer, à partir de la variation temporelle de ladite grandeur lors de l'impact, un indicateur représentatif du niveau de contact entre l'implant et l'os récepteur. L'indicateur correspond à la durée séparant l'instant correspondant au premier pic d'amplitude maximale du signal de mesure, de l'instant correspondant au deuxième pic d'amplitude maximale du signal de mesure. L'implant peut être une tige fémorale (2).
Patent FR-3072111-A1 (FR)
Title: Menuiserie a ouvrants coulissants equipee d'un moyen de detection de verrouillage de l'un au moins desdits ouvrants coulissants
Inventor: RETIF VINCENT
IPC: E06B3/42
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne une menuiserie du type « coulissant » (1) comprenant un dormant (2) et au moins deux ouvrants coulissants (3, 3'), lesquels dormant (2) et ouvrants (3, 3') sont munis de moyens de verrouillage (4) entre eux, lesquels moyens de verrouillage (4) comprennent une tringle de crémone (411) qui porte un ergot de verrouillage (413) coopérant avec au moins une gâche (42) montée dans le chant d'extrémité (2212) d'un rail vertical (221) en regard d'un montant vertical de dormant (21, 22). Selon l'invention, la menuiserie (1) comprend des moyens de détection de verrouillage (5) comprenant : - un organe détectable (51) porté par ladite tringle de crémone (411), - un moyen capteur positionné au sein du rail vertical de dormant (221), à proximité de son chant d'extrémité (2212), conçu apte à détecter la présence en regard dudit organe détectable (51), - des moyens de traitement pour traiter l'information détectée par ledit moyen capteur, et - des moyens de transmission de ladite information détectée vers des moyens récepteurs (R).
Patent FR-3082741-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane et un acide carboxylique particulier.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs acides carboxyliques, et/ou leurs sels d'addition et/ou leurs solvates, de préférence, ledit ou lesdits acides carboxyliques étant des composés aliphatiques, comprenant de 2 à 10 atomes de carbone et comprenant de préférence au moins deux groupements carboxyliques. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3070400-A1 (FR)
Title: Couche protectrice resistante aux materiaux du type cmas
Inventor: NARAPARAJU RAVISANKAR
IPC: C23C30/00
Filed: 2018-08-21
Abstract: La présente invention concerne une couche protectrice anti-CMAS , un article résistant aux matériaux du type CMAS qui comprend une couche protectrice selon l'invention, et un procédé de préparation d'un article correspondant.
Patent FR-3085248-A1 (FR)
Title: Structure de matelas pour le confort des animaux dans une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-08-30
Abstract: L'invention concerne une structure de matelas (1) pour le confort des animaux dans une enceinte d'élevage.     La structure de matelas (1) comprend au moins une couche élastique (2) et une embase (3).     Ladite embase (3) comprend au moins deux pièces juxtaposées : au moins une plaque avant (4) et au moins un longeron arrière (5).     Les faces opposées (41, 42) de ladite au moins une plaque avant (4) s'étendent parallèlement, ou au moins approximativement parallèlement, l'une par rapport à l'autre.     Les faces opposées (51, 52) dudit au moins un longeron arrière (5) convergent depuis une bordure avant (53) vers une bordure arrière (54), pour définir une bande longitudinale arrière (26) de ladite au moins une couche élastique (2) en pente vers le couloir de circulation (C).
Patent FR-3082434-A1 (FR)
Title: Implant cardiaque autonome de type "capsule leadless", comprenant un recuperateur d'energie a lame piezoelectrique
Inventor: REGNIER WILLY
IPC: A61N1/365
Filed: 2018-06-14
Abstract: Ce dispositif comprend un module de récupération d'énergie avec un ensemble pendulaire formé d'une lame piézoélectrique (26) élastiquement déformable associée à une masse inertielle (30). Une pièce multifonction (100) comprend un évidement axial traversant (104) avec des surfaces d'appui internes (106) en regard de faces externes respectives de la lame (26). Ces surfaces d'appui présentent un écartement transversal croissant, tel qu'au cours d'un cycle d'oscillation la lame vient en contact avec l'une des surfaces d'appui, réduisant ainsi la longueur libre de la lame au fur et à mesure de la flexion de cette dernière. La pièce multifonction permet également de rationaliser la fabrication et l'assemblage de la capsule, avec intégration poussée des composants internes de l'implant.