baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2911031-B1 (FR)
Inventor: DELATTRE ALEXANDRE
IPC: G10L19/24
Filed: 2006-12-28
Granted: 2009-04-10
Abstract: The method involves obtaining a limited frequency signal, where the frequency of original signal is reduced by suppressing high frequencies. A temporal filter is generated by a generation module (104) to find a signal spectrally close to the original signal when the filter is applied to a signal obtained by enlargement of a spectrum of limited signal. The filter is obtained by a member-to-member division based on the coefficients of Fourier transformation applied to a portion of the original signal and to a portion corresponding to the signal obtained by enlargement of the spectrum. Independent claims are also included for the following: (1) a method for decoding a part of a signal (2) a device for coding a signal, comprising a frequency limited signal obtaining unit (3) a device for decoding a signal, comprising a signal receiving unit (4) a signal comprising a limited frequency audio signal representing a frequency limited version of original audio signal.
Patent FR-2923901-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur a stockage de frigories
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: B60H1/32
Filed: 2007-11-15
Granted: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur du type comprenant au moins un alignement de tubes (3) et au moins une première chambre collectrice (23), dans laquelle est reçue une extrémité longitudinale (13) des tubes (3), chacun de ces tubes présentant au moins un premier canal pour la circulation d'un premier fluide, et l'un au moins de ces tubes (3) présentant, en outre, au moins un second canal pour le stockage d'un second fluide. Selon l'invention, la première chambre collectrice (23) comporte au moins une cloison (25), agencée entre une extrémité dite débouchante des premiers canaux et une extrémité dite débouchante du second canal, et coopérant avec une paroi intérieure (35) de la chambre collectrice (23) de manière à délimiter une première (27) partie de chambre, dans laquelle débouchent les premiers canaux, et une seconde (29) partie de chambre, dans laquelle débouche le second canal.Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-2926277-B1 (FR)
Inventor: FLORES CLAUDE
IPC: B62C1/08
Filed: 2008-01-10
Granted: 2010-01-08
Abstract: The carriage (1) has a structure including two assemblies (3) connected by an axle (4) that is in the form of a tube, where each assembly is decomposed into a strap (5) and a side sill (6) that are integrated together. The strap supports a wheel (7), and the sill is connected to an animal i.e. horse, harnessing element. The two assemblies are independent of one another in rotation around the axle. Each assembly has a L-shaped sleeve (8) that is pivotably mounted around the axle, where the sleeve is provided with a stabilizing and maintaining ring.
Patent FR-2928288-B1 (FR)
Inventor: BARRAUD GERARD
IPC: B23Q3/18
Filed: 2008-03-07
Granted: 2010-05-28
Abstract: The invention relates to a device (1) for marking a surface (S) of an object (O) having a supporting frame (2), a marking member (8) capable of producing a point or point-like mark, motion means (18) for moving the marking member (8) along two axes X, Y, perpendicular to each other and to the surface (S) to be marked having motor means (18), means (10) for supporting and moving the object (O) to be marked rotationally about an axis D parallel to at least one of the X, Y axes, having, as a minimum, motor means for rotation about the D axis; and automatic control means (6) for controlling the motion means of the marking member (8) and of the object (O) to be marked along and about the X, Y, D axes; said device being characterized in that the automatic control means include means for redirecting some of the power supplied to the Y axis motion motor means to D axis motion motor means in such a way as to control the D axis motion motor means by the Y axis control and supply means.
Patent FR-2955946-B1 (FR)
Title: Procede de determination du debit de bitume ou de liants hydrocarbones a injecter dans une centrale d'enrobage continu
Inventor: MARCONNET GUY ANDRE
IPC: E01C19/10
Filed: 2010-02-02
Granted: 2012-04-20
Abstract: Le procédé consiste, dans une centrale d'enrobage (1) comprenant un tambour rotatif (12) de séchage et de chauffage des granulats, des moyens (14) de mélange et de malaxage des granulats avec le bitume ou les liants hydrocarbonés et une trémie tampon (20) anti-ségrégation des produits à la sortie des moyens de mélange et de malaxage, à peser pendant une phase de calibrage et pendant des régimes transitoires, le poids instantané des granulats déversés dans la trémie tampon (20), à calculer à partir dudit poids le débit de ces granulats au niveau de ladite trémie tampon (20), à déterminer et à enregistrer la courbe du débit des granulats pendant les régimes transitoires et à déterminer par homothétie des courbes du débit des granulats, les courbes de débit du bitume ou des liants hydrocarbonés pendant les régimes transitoires pour paramétrer le débit de ce bitume ou de ces liants à injecter en fonction du débit global des granulats circulant dans le tambour.
Patent FR-2980751-B1 (FR)
Inventor: SENECHAL YANN
IPC: B60R7/06
Filed: 2011-09-30
Granted: 2013-10-18
Abstract: The arrangement has holding elements arranged on a surface of a skin (6) on a lid of a glove compartment in an upper instrument panel. The holding elements are designed as elastomeric barbs (4) with a cylindrical base (4a) that is extended by a body (4b) at an angle of 30 degree. The barbs are organized into a rectangular network and arranged in series or in a zig-zag manner on the surface of the skin of the glove compartment. The holding elements are arranged on an insert of the lid of the glove compartment by a compressed foam injection process.
Patent FR-3037247-B1 (FR)
Title: Installation de sterilisation d'articles par rayonnement
Inventor: GESLOT NICOLAS
IPC: A61L2/03
Filed: 2015-06-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: Installation de stérilisation d'articles par rayonnement comprenant un dispositif générateur de rayonnement (1) et un dispositif support d'articles (2) disposé en regard du dispositif générateur de rayonnement et comportant des moyens (5,12) pour assurer un déplacement des articles devant le dispositif générateur de rayonnement, dans laquelle le dispositif support d'articles comporte des moyens (6,13) pour assurer des variations d'orientation des articles pendant le déplacement des articles devant le dispositif générateur de rayonnement.
Patent FR-3038551-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un passage d’air d’alimentation d’un radiateur de vehicule automobile.
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-07-07
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de fermeture (104) d'un passage d'air (106) d'alimentation d'un radiateur (112) situé dans le compartiment moteur (110) à l'avant d'un véhicule automobile (102), ledit dispositif comprenant: un panneau mobile (116) apte à obturer le passage(106) ; une grille mobile (118) apte à se positionner dans le passage (106) ; un système de guidage (120) apte à contrôler de manière concomitante les déplacements du panneau et de la grille; la grille (118) étant rigidement liée au panneau (116). L'invention consiste également en un véhicule automobile (102) comprenant ; un compartiment moteur (110) ; un radiateur (112) ; une alimentation en air (114) avec un passage d'air (106) et au moins un tel dispositif de fermeture (104).
Patent FR-3041563-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte polymere laminee presentant un effet visuel de transparence
Inventor: SIMONNEAUX GREGORY
IPC: B32B37/14
Filed: 2015-09-25
Granted: 2019-10-25
Abstract: Pour fabriquer au moins une carte polymère composite laminée à effet visuel de transparence, on déroule en continu au moins de première et seconde bandes 4 et 5, dont l'une a un niveau d'opacité visuellement différent de celui de l'autre, en les rendant contigües bord à bord en sorte de former une couche de cœur mixte 45 on lamine cette couche de cœur mixte, en continu, avec au moins une couche transparente de peau (6, 10) en sorte de former un laminé, et on découpe au moins une carte selon un format prédéterminé dans ce laminé.
Patent FR-3028102-B1 (FR)
Title: Dispositf de montage pour unites electriques modulaires sur une goulotte electrique
Inventor: GIPPONI ANDREA
IPC: H02B1/015
Filed: 2015-10-28
Granted: 2023-11-17
Abstract: Une goulotte (10) électrique porte-câbles présente deux rainures (12) parallèles, ayant des surfaces intérieures en sous-carré (15). Un bâti de support pour des appareils modulaires a deux longerons (20) verticaux, chacun est blocable le long une rainure respective (12) à des hauteurs réglables et il forme des trous débouchants (22). Un élément de blocage (40) est inséré à travers un trou débouchant (22) de chaque longeron (20) et il forme une tête élargie (41) engagée dans la rainure (12) et une poignée (42) en saillie à l'extérieur du trou (22). Un mécanisme à came est agencé sur l'interface entre chaque longeron (20) et chaque élément de blocage (40). Le mécanisme à came comprend une surface à came (30) solidaire du longeron (20) et une surface de contraste (32) solidaire de l'élément de blocage (40). En tournant l'élément de blocage, sa tête élargie (41) est pressée contre la surface en sous-carré (15) ; dès lors, le longeron relatif (20) est serré et bloqué contre la goulotte (10)
Patent FR-3056621-B1 (FR)
Title: Dispositif pour bloquer l'ouverture d'un verrou de porte de l'intérieur
Inventor: MARTIN JEAN FRANCOIS GABRIEL MAURICE
IPC: E05B15/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant l'empêchement du coulissement du pêne [1] d'un verrou de porte. Il est constitué d'un boitier [2] de la forme d'un « U » à l'envers. Le bras plein [6] permet de retenir le coulissement du pêne [1]. Les bras [3 ; 3'] à l'autre extrémité du dispositif permettent de s'appuyer sur le coffre [7] et de retenir la tension exercée par le pêne [1] sur le bras plein [6] lors dune tentative d'ouverture de porte non désirée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au verrou coulissant non inclus dans l'encadrement d'une porte mais qui est disposé sur l'encadrement de celle ci.
Patent FR-3040530-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tranche soi et tranche soi
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-08-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tranche SOI (100, 200, 300, 400, 500, 600) permettant la production d'une tranche SOI (100, 200, 300, 400, 500, 600) ayant une capacité élevée de getterisation et une petite variance de résistance dans une direction de l'épaisseur d'une couche active (22), à une productivité élevée. Ledit procédé comporte une première étape d'implantation d'ions d'élément léger sur une surface d'au moins l'un d'un premier substrat (10) et d'un second substrat (20) pour former une couche modifiée (12, 14), une deuxième étape de formation d'un film d'oxyde (16) sur une surface d'au moins l'un du premier substrat (10) et du second substrat (20), une troisième étape de liaison du premier substrat (10) et du second substrat (20) selon un procédé de liaison sous vide à température normale, et une quatrième étape d'obtention d'une couche active (22) par amincissement du premier substrat (10).
Patent FR-3056042-B1 (FR)
Title: Chaine de reception radiofrequence redondante a refroidissement a temperature cryogenique
Inventor: CHAMBON CEDRIC
IPC: H04B1/10
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-11-08
Abstract: Le dispositif (100) comporte une chaîne de réception radiofréquence dont au moins deux amplificateurs faibles bruits (LNA1, LNA2) des signaux reçus par une même antenne et refroidis à des températures cryogéniques. Dans le dispositif, les deux amplificateurs (LNA1, LNA2) sont maintenus à températures dans une même cavité (32) soumise à un vide poussé d'un cryostat (30) dans laquelle sont également agencés tous les composants radioélectriques entre un coupleur d'entrée (20) et les amplificateurs faibles bruits. Au moins deux cryogénérateurs (40a, 40b) assurent le refroidissement du cryostat dont les capacités de refroidissement sont déterminées pour maintenir une température nominale lorsque deux cryogénérateurs sont en fonctionnement simultané et pour maintenir une température dégradée, supérieure, lorsqu'un seul cryogénérateur est en fonctionnement. Une extension froide (61) du cryogénérateur, traversant la paroi (31) du cryostat (30), est confinée dans un fourreau (51) étanche permettant le démontage d'une tête froide sans casser le vide et en maintenant l'autre cryogénérateur en fonctionnement.
Patent FR-3057954-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'endommagement subi par des parties de trains d'atterrissage d'aeronef
Inventor: FREDERIK GIRAUD
IPC: G01M5/00
Filed: 2016-10-24
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé pour estimer l'endommagement d'actionneurs d'entraînement en rotation des roues portées par des atterrisseurs d'aéronef, le procédé comportant selon l'invention les étapes de : - En service, enregistrer des données relatives aux actionneurs d'entraînement, notamment des données de couple développé par les actionneurs d'entraînement, de vitesse de rotation des moteurs des actionneurs d'entraînement, de nombre de tours des moteurs ; - En déduire un dommage subi par les actionneurs d'entraînement ; - Estimer une durée de vie résiduelle des actionneurs d'entraînement.
Patent FR-3058676-B1 (FR)
Title: Procede de protection de donnees imprimees
Inventor: MERLET FLORENT
IPC: B41M5/035
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection (400) des données imprimées sur une zone de vernis d'un film de transfert d'une machine à transfert thermique comportant une tête thermique, le procédé de protection (400) comportant : - une étape de vernissage (402) au cours de laquelle la zone de vernis et une carte plastique avancent simultanément sous la tête thermique et au cours de laquelle la tête thermique chauffe pour déposer le vernis sur la carte plastique, générant une déformation du film de transfert au niveau d'un texte imprimé sur la carte plastique, - une étape de rembobinage (404) au cours de laquelle le film de transfert est rembobiné pour positionner la zone de vernis en amont de la tête thermique et la carte plastique est repositionnée en amont de la tête thermique, - une étape de brouillage (408) au cours de laquelle la zone de vernis et la carte plastique avancent simultanément sous la tête thermique et au cours de laquelle la tête thermique chauffe au niveau de la déformation selon un schéma de signes permettant de rendre la déformation illisible.
Patent FR-3059270-B1 (FR)
Title: Roue d'aeronef a talon amovible
Inventor: DELAYRE XAVIER
IPC: B60B25/20
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention est relative à une jante (1) de roue d'aéronef en alliage d'aluminium réalisée en deux parties dont une partie principale et une partie amovible, la partie principale comportant un moyeu (2), un voile (3) s'étendant entre le moyeu et une portion externe annulaire (4) destinée à recevoir un pneumatique et conformée pour présenter un talon (5) à l'une de ses extrémités, l'autre de ses extrémités étant conformée pour recevoir la partie amovible (6) formant talon amovible qui est rapporté sur la portion externe annulaire après mise en place du pneumatique, la jante comportant des moyens de blocage (10) en rotation du talon amovible relativement à la jante, les moyens de blocage comportant au moins une clavette (10) ayant une tête (11) engagée dans un réceptacle conforme du talon amovible et un pied (12) fixé au moyen d'au moins un pion (14) en acier fretté dans la jante et s'étendant parallèlement à un axe de rotation de la roue pour saillir de la jante et recevoir le pied de la clavette.
Patent FR-3063886-B1 (FR)
Title: Prothese implantable, notamment pour la chirurgie parietale
Inventor: CATTEAU FRANCK
IPC: A61F2/00
Filed: 2017-03-14
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet une prothèse implantable (1), notamment pour la chirurgie pariétale, comprenant une pièce textile poreuse (3) comprenant des fils monofilamentaires et ayant au moins une première face (3a), et au moins un revêtement fonctionnel (26), continu ou discontinu, disposé selon tout ou partie de ladite première face, ledit revêtement est dans une composition comprenant un miel ou un mélange de plusieurs miels (25) représentant au moins 50% en masse de la masse totale de ladite composition, et en ce que la masse surfacique de la pièce textile (3) sans revêtement (26) est inférieure ou égale à 150 g/m2.
Patent FR-3070320-B1 (FR)
Title: Unite de refroidissement pour vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/04
Filed: 2017-08-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une unité de refroidissement (1) pour véhicule comprenant un boîtier dans lequel est logé au moins un échangeur de chaleur (4), ce boîtier étant configuré pour être traversé par un flux d'air et comprenant au moins une première paroi périphérique (30) et une deuxième paroi périphérique agencées transversalement au flux d'air et à distance l'une de l'autre, la première paroi périphérique (30) comportant au moins un dispositif de régulation d'arrivée d'air dans le boîtier agencé dans une première zone de la première paroi périphérique (30), caractérisée en ce que l'unité de refroidissement (1) comprend un dispositif de déviation d'air (10), ce dispositif de déviation d'air (10) comportant au moins un orifice d'entrée (9) ménagé dans une deuxième zone de la première paroi périphérique (30) distincte de la première zone porteuse du dispositif de régulation d'arrivée d'air, et un organe de déviation d'air.
Patent FR-3072378-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication de pieces en ceramique par voie cryogenique
Inventor: VAUDEZ STEPHANE
IPC: G21C3/62
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de fabrication de pièces en céramique (PC) obtenues à partir de poudres (P), caractérisé en ce qu'il comporte : un dispositif d'alimentation et d'introduction des poudres (P); un dispositif de mélange et de broyage cryogénique (1) des poudres (P) ; optionnellement, un dispositif de vidange et de coulée (2) pour l'introduction et le remplissage de la suspension dans un ou des moules de mise en forme ; un dispositif de mise en forme par pressage uniaxial (3) du mélange après volatilisation du gaz liquéfié ; optionnellement, un dispositif de mise en forme (4) de la suspension comprenant des moules poreux permettant l'évacuation du gaz liquéfié (GL) au travers des pores et un dispositif de mise sous dépression (5) et/ou d'échauffement des faces extérieures des moules pour favoriser le retrait du liquide constitutif de la suspension ; un dispositif de frittage (6).
Patent FR-3074562-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage emettant un faisceau lumineux a segments
Inventor: DUBUC CYRIL
IPC: F21S41/60
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (12) pour véhicule automobile (10) apte à produire un faisceau global d'éclairage (14) qui comporte plusieurs faisceaux partiels (28) dont chacun éclaire un segment principal (S1, S2, S2', S3, S3' et S4, S4') fixe par rapport au véhicule (10), deux segments principaux (S1, S2, S2', S3, S3' et S4, S4') adjacent se chevauchant partiellement, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un faisceau lumineux additionnel (26) qui éclaire un segment additionnel (S5) fixe par rapport au véhicule (10), le faisceau lumineux additionnel (26) convergeant avec un faisceau lumineux partiel (28) associé pour que le segment additionnel (S5) fixe soit strictement inclus dans un segment principal (S1) associé, le segment additionnel (S5) fixe présentant une dimension transversale strictement inférieure audit à celle du segment principal (S1) associé.
Patent FR-3074824-B1 (FR)
Title: Infrastructure fonctionnalisee et procede d'installation d'une telle infrastructure fonctionnalisee
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: E04F15/02
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne une infrastructure fonctionnalisée comportant une couche inférieure (10) comprenant une zone (100) à recouvrir, ladite infrastructure comportant : - n dalles de revêtement agencées de manière juxtaposée afin de paver ladite surface à recouvrir, chaque dalle de revêtement ayant un rang i, avec i allant de 1 à n et n supérieur ou égal 2 et comprenant une surface de couverture positionnée pour recouvrir une partie de ladite zone et au moins un ensemble de fonctionnalisation électrique, Les n dalles de revêtement comportant au moins une dalle de revêtement d'un premier type présentant une surface de couverture d'une première forme et une dalle de revêtement d'un deuxième type présentant une surface de couverture d'une deuxième forme, Chaque dalle de revêtement comportant un bloc de connexion électrique agencé sur la dalle de manière à séparer chaque dalle de rang i d'une dalle de rang i+1 d'un pas (P) constant.
Patent FR-3076837-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de toles minces en alliage d'aluminium 6xxx a haute qualite de surface
Inventor: BOISSONNET LAURENT
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une tôle mince en aluminium de la série 6xxx comportant les étapes suivantes : homogénéisation d'un lingot réalisé à partir d'un alliage d'aluminium de la série 6XXX ; refroidissement du lingot homogénéisé à une vitesse de refroidissement située dans la plage comprise entre 150 °C/h et 2000 °C/h directement à la température de départ du laminage à chaud ; laminage à chaud du lingot jusqu'à une épaisseur finale et bobinage à l'épaisseur finale et à une température de sortie du laminage à chaud avec des conditions permettant d'obtenir au moins 90 % de recristallisation tout en contrôlant les températures de laminage à chaud, notamment la relation entre la température de départ du laminage à chaud et la température de sortie du laminage à chaud, et/ou en contrôlant la taille de grain après bobinage ; laminage à froid afin d'obtenir une tôle mince laminée à froid. Le procédé de l'invention est particulièrement utile pour la fabrication de tôles minces destinées à l'industrie automobile qui combinent une limite d'élasticité à la traction élevée et une aptitude à la mise en forme adaptée aux opérations d'emboutissage à froid, ainsi qu'une excellente qualité de surface.
Patent FR-3077659-B1 (FR)
Title: Dispositif d'authentification securise
Inventor: LE BAIL YANN
IPC: G06F21/35
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'authentification destiné à être utilisé avec un dispositif électronique comprenant un écran et un émetteur-récepteur radio, le dispositif d'authentification étant caractérisé en ce qu'il comprend un récepteur lumineux, disposé sur une face du dispositif d'authentification destinée à être placée en face de l'écran, un émetteur-récepteur radio, une mémoire comprenant une clef de chiffrement, le dispositif d'authentification étant adapté pour recevoir, via le récepteur lumineux, et décoder un signal lumineux d'identification émis par l'écran, le signal lumineux d'identification encodant un message comprenant une information d'identification, diffuser l'information d'identification via son émetteur-récepteur radio, recevoir, via son émetteur-récepteur radio, une demande d'établissement d'une connexion de la part du dispositif électronique et établir la connexion, recevoir, via la connexion établie, un message comprenant une information à chiffrer, chiffrer ladite information en utilisant la clef de chiffrement et émettre un message vers le dispositif électronique, le message comprenant l'information chiffrée.