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Patent FR-3114818-B1 (FR)
Title: Ensemble de lavage pour un système de projection d’un liquide de lavage
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: C11D17/00
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-09-29
Abstract: Titre : Ensemble de lavage pour un système de projection d’un liquide de lavage La présente invention concerne un ensemble de lavage (100) pour un système de projection (200) d’un liquide de lavage, l’ensemble de lavage (100) comprenant au moins un premier composant (110) et un deuxième composant (120), le premier composant (110) et le deuxième composant (120) étant destinés à être mélangés pour former le liquide de lavage, le premier composant (110) comprenant un fluide de lavage et le deuxième composant (120) comprenant des microcapsules (121), le premier composant (110) étant destiné à représenter entre 50% et 80% du volume du liquide de lavage et le deuxième composant (120) étant destiné à représenter entre 20% et 50% du volume du liquide de lavage Figure 1
Patent FR-3115730-B1 (FR)
Title: Système de dégivrage et désembuage latéral d’un véhicule automobile
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B60H1/26
Filed: 2020-10-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: Véhicule automobile comportant au moins un système de dégivrage et désembuage d’au moins des vitres latérales avant (V1, V2) du véhicule qui comprend un conduit central d’amenée d’air (1(1) comprenant au moins une sortie d’air (110, 120) disposée à proximité de la base intérieure du pare-brise et d’une surface convexe située à l’avant de la planche de bord, de sorte que l’air sortant de ladite au moins une sortie circule de la surface convexe vers le pare-brise pour suivre la face intérieure du pare-brise, et ledit système comprend au moins une ouverture avant latérale (410, 420) respectif d’un côté du véhicule, par où ledit air circulant peut entrer, ladite au moins une ouverture avant latérale étant connectée à un conduit latéral de guidage d’air (42), respectif dudit côté du véhicule, configuré pour amener ledit air vers la vitre latérale avant respective dudit côté du véhicule.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117366-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une huile hydrocarbonée et de 4% à 15% en poids d’au moins une cire choisie parmi la cire de Candelilla, la cire de Carnauba et leurs mélanges
Inventor: PALI EYUDA
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-06-30
Abstract: Composition cosmétique comprenant au moins une huile hydrocarbonée et de 4% à 15% en poids d’au moins une cire choisie parmi la cire de Candelilla, la cire de Carnauba et leurs mélanges La présente invention concerne une composition anhydre comprenant au moins une cire choisie parmi la cire de Candelilla, la cire de Carnauba et leurs mélanges, et au moins une huile hydrocarbonée, la ou les cires étant présentes en une teneur allant de 4% à 15% en poids par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3117988-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie de véhicule automobile
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: B62D25/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile comprenant un corps principal (10) comportant une région (11) destinée à être placée en regard d’un radar et une zone périphérique (13) de la région (11), dans laquelle la région (11) présente une épaisseur prédéterminée (E) inférieure à celle de la zone périphérique (13), et en ce que l’épaisseur prédéterminée (E) est choisie de manière à ce que l’atténuation des ondes radar au niveau de la région (11) soit inférieure à l’atténuation des ondes radar au niveau de la zone périphérique (13).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3120994-B1 (FR)
Title: Support modulaire pour coffret de communication
Inventor: PIN JEAN-PATRICK
IPC: H01R13/514
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-09-29
Abstract: Support modulaire pour coffret de communication Support modulaire (1) pour coffret de communication, le support modulaire (1) étant configuré pour recevoir un raccord pourvu d’une prise, le support modulaire (1) comprenant : une paroi de fond (9) s’étendant selon un plan de base (11) et présentant un emplacement de réception (13) pour le raccord ; une paroi transversale (15) rapportée sur la paroi de fond (9) et s’étendant transversalement au plan de base (11), la paroi transversale (15) étant disposée au moins partiellement sur un pourtour de la paroi de fond (9) de sorte à engendrer un espace interne du support modulaire (1), la paroi transversale (15) présentant un enlèvement de matière (17) pour accéder à la prise lorsque le raccord est dans l’emplacement de réception (13) ; un obturateur sécable (19) rapporté sur la paroi de fond (9) selon une configuration initiale du support modulaire (1), le support modulaire (1) étant configuré pour une disposition en une configuration finale dans laquelle l’obturateur sécable (19) est séparé de la paroi de fond (9) et coopère avec la paroi transversale (15), l’obturateur sécable (19) comprenant une paroi de fermeture (21) s’étendant parallèlement à la paroi de fond (9), l’enlèvement de matière (17) et la paroi de fermeture (21) engendrant une fenêtre d’accès à la prise.     Figure 1
Patent FR-3126863-B1 (FR)
Title: Dispositif d’introduction d’aliments securise et appareil de preparation culinaire comportant un tel dispositif
Inventor: RAGOT DIDIER
IPC: A47J19/00
Filed: 2021-09-13
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’introduction d’aliments d’un appareil (100) de préparation culinaire. L’appareil comprend une enceinte de travail (106) dans laquelle est logé un outil rotatif (102). Ledit dispositif (1) comprend une goulotte (4) d’introduction d’aliments qui débouche sur une ouverture supérieure (6) d’introduction des aliments et sur l’enceinte de travail (106) en mode d’utilisation dudit appareil. Ladite goulotte (4) comprend un tronçon supérieur (8) muni de l’ouverture supérieure (6), une trappe (7) creuse et montée en liaison pivot d’axe X1 vis-à-vis du tronçon supérieur (8). La trappe (7) présente une forme de révolution autour de l’axe X1, ladite trappe (7) étant placée dans le tronçon supérieur (8) et débordant de celui-ci par l’ouverture supérieure (6), ladite forme de révolution épousant la forme de l’ouverture supérieure (6) qui présente une symétrie par rapport à un plan P1 passant par l’axe X1. Ladite trappe (7) présente une ouverture angulaire (10) autour de l’axe X1 qui présente un angle α compris entre soixante et cent-cinquante degrés (60° ≤ α ≤ 150°).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3127423-B1 (FR)
Title: Machine de soudage à arrêt automatisé.
Inventor: BIDENBACH MICHAËL
IPC: B23K37/00
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-10-27
Abstract: Machine de soudage à arrêt automatisé L'invention concerne une machine de soudage (1) d’au moins deux pièces à souder (2), configurée pour être mobile le long desdites pièces à souder (2), la machine de soudage (1) comprenant au moins une paire de molettes d’entrainement destinées à mettre en mouvement ladite machine de soudage (1), et au moins deux molettes de soudage, la machine de soudage (1) comprenant une unité de pilotage (32) apte à contrôler un courant électrique parcourant les molettes de soudage, la machine de soudage (1) comprenant au moins un dispositif d’arrêt de la machine de soudage (1) comprenant au moins un capteur (36) susceptible de détecter un point sur la pièce à souder (2), l’unité de pilotage (32) étant configurée pour arrêter le soudage des pièces à souder (2) par les molettes de soudage à une distance déterminée du point.   Fig 2
Patent FR-3128003-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants
Inventor: MARTIN PATRICK
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-10-08
Granted: 2023-09-22
Abstract: Un dispositif d’ancrage destiné à retenir des blocs isolants contre une paroi porteuse comporte un ensemble de serrage (30) comportant une platine inférieure (31), une platine supérieure (32) parallèle à la platine inférieure, et une pièce de butée définissant un espacement minimal entre la platine inférieure et la platine supérieure. L’organe d’espacement comporte en outre un organe élastiquement compressible (69) tendant à maintenir la platine inférieure et la platine supérieure (32) dans une position écartée, l’organe de liaison définissant un espacement maximal entre la platine inférieure et la platine supérieure dans la position écartée, ledit espacement maximal étant supérieur audit espacement minimal, l’organe élastiquement compressible (69) étant configuré pour se comprimer élastiquement jusqu’à ladite position de butée des platines inférieure et supérieure (31, 32) contre la pièce de butée en réponse à un effort tendant à rapprocher la platine supérieure de la platine inférieure.  Fig. 3
Patent FR-3131623-B1 (FR)
Title: Appareil de refroidissement et/ou de chauffage pour refroidir et/ou chauffer des dispositifs de traitement corporel
Inventor: LIZIER CLARA
IPC: F25B21/00
Filed: 2021-12-31
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’appareil de refroidissement et/ou de chauffage (2) comportant un boîtier (3) ; un module de refroidissement et/ou de chauffage (8) disposé dans le boîtier (3) et comportant un dispositif thermoélectrique (9), des premier et deuxième radiateurs (11, 12) en contact thermique respectivement avec des première et deuxième faces de l’au moins un dispositif thermoélectrique (9) ; un premier dispositif de réception (28) configuré pour être fixé de manière amovible au boîtier (3) et comportant un premier corps de transfert thermique (32) configuré pour être en contact thermique avec le premier radiateur (11) et délimitant un premier emplacement de réception (33) configuré pour recevoir un dispositif de traitement corporel d’un premier type ; et un deuxième dispositif de réception configuré pour être fixé de manière amovible au boîtier (3) et comportant un deuxième corps de transfert thermique configuré pour être en contact thermique avec le premier radiateur et délimitant un deuxième emplacement de réception configuré pour recevoir un dispositif de traitement corporel d’un deuxième type.  Figure 3
Patent FR-2349910-B1 (FR)
IPC: G11B7/128
Filed: 1976-04-27
Granted: 1982-07-02
Abstract: In a record disk having a spiral groove in a surface thereof with the depth of the groove varying along the latter for representing recorded information, such as video signals; the groove has an inverted bell-shaped cross-section which is symmetrical about the median of the groove with each of the opposite side surfaces of the groove, at any location therealong, being defined approximately by the equation DX=DOxEXP [-(X/W)2] IN WHICH DO IS THE DEPTH OF THE GROOVE AT THE MEDIAN THEREOF, W IS THE DISTANCE FROM THE MEDIAN OF THE GROOVE TO THE POINT AT THE SIDE SURFACE OF THE GROOVE WHERE THE DEPTH IS DO/E (E BEING THE BASE OF THE NATURAL LOGARITHM), AND DX IS THE DEPTH OF THE GROOVE AT THE RESPECTIVE SIDE SURFACE AT A DISTANCE X FROM THE MEDIAN. The foregoing record disk is conveniently molded in correspondence with an original recording disk produced by directing a laser light beam which has a Gaussian energy distribution thereacross against a layer of positive type photo-resist material on the original recording disk while the latter and the light beam are moved relative to each other for scanning a spiral track of constant pitch on the original recording disk and while the intensity of the laser light beam is modulated by the information signals to be recorded, and then developing the layer of photo-resist material.
Patent FR-2508769-B1 (FR)
Inventor: GAGO IGNACE
IPC: A23K1/175
Filed: 1981-07-02
Granted: 1985-12-13
Abstract: The food compositions for pigs contain calcium peroxide. Calcium peroxide is administered to the pigs via the oral route in a proportion of 0.02 to 1.3 % by weight of the total food ration. The percentage of lean meat and the quality of the carcasses are thus substantially improved.
Patent FR-2540072-B1 (FR)
IPC: B65D35/02
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-10-11
Abstract: 1. A container of a flexible or semi-rigid material for receiving a liquid, characterized in that it has two planar bearing sides (2) forming a dihedron whose angle (alpha) is smaller than 90 degrees when the container is filled with liquid, these two planar sides (2) being interconnected by a neck (5) at the end of which is formed a liquid-expelling opening, the two planar bearing sides (2) are part of two semi-shells (1) fixed to each other on their periphery in a median plane relative to which these two semi-shells (1) are symmetrical, the fixing being preferably achieved by welding, and this container is provided with a liquid expelling passageway (12) whose outlet opening is located at a level higher than the level (N) of the liquid when the container bears on one of its bearing sides (2), and the distribution of the weight of the full or empty container is so chosen that the vertical passing through its centre of gravity is located inside the perimeter of one of the bearing sides (2) bearing on a horizontal plane.
Patent FR-2546794-B1 (FR)
Inventor: ROUZAUD GUY
IPC: B23Q3/157
Filed: 1983-06-03
Granted: 1986-05-23
Abstract: 1. A tool-changer device for a machine tool (1) of the type comprising a fixed magazine (3) on the side of the machine tool, at a distance from the spindle, in which the tools are displaced with their axis horizontal, a double rotary arm (4) sliding along a vertical axis fixed relatively to the frame of the machine tool (1) and a tool-carrier carriage (5) moving between the magazine (3) and the double arm (4) by sliding along fixed horizontal slides (12, 13) by the action of a first jack (14), the carriage supporting a tool carrier block (19) rocking by the action of a second jack (21) carried by the carriage about a horizontal axis perpendicular to the direction of the tools in the magazine, characterized in that the first jack (14) is connected to the carriage (5) through a spring (16), the block (19) carries a tool-holding sleeve (22) sliding by the action of a third jack (32) along an axis (25) perpendicular to the rocking axis of block (19), said sleeve being capable of swinging with a small amplitude about this sliding axis (25), the displacements of the carriage (5) towards the spindle, the tipping of block (19) towards its vertical position and the sliding of the sleeve (22) downwards when the block (19) is in a vertical position being on the contrary all three restricted by stops.
Patent FR-2589062-B1 (FR)
Inventor: VERNES ALAIN
IPC: C07K14/445
Filed: 1985-10-28
Granted: 1990-05-04
Abstract: The invention relates to antigens of the intraerythrocytic stage of Plasmodium falciparum, namely: a 50-kDa protein of isoelectric 5.5 and a 47-kDa protein resolving on electrophoresis into two spots at 5.9 and 6.1 approximately, both proteins appearing in the serum of patients infected with Plasmodium falciparum or in the culture medium of this microorganism during its intraerythrocytic stage, as well as a 126 kDa protein synthesised in the nuclear multiplication stage during schizogony, and localised at the periphery of the schizonts in the vacuole containing the parasite, a precursor of the 50-kDa and 47-kDa as well as 18- and 65-kDa proteins. Use of these proteins in the preparation of malaria vaccines, and of the corresponding monoclonal antibodies in the assay of the antibodies of an immunised subject and in the assay of the antigens according to the invention during an attack of malaria.
Patent FR-2604715-B1 (FR)
Inventor: CHEVALLIER FRANCOIS
IPC: C08F220/00
Filed: 1986-10-02
Granted: 1988-11-25
Abstract: Radiocrosslinking of compositions containing a resin capable of being cured by polymerisation of double bonds SIGMA C=CH2 and a reactive diluent system containing at least one reactive diluent corresponding to the general formula (I) in which - R1 = H, CH3 - R2 and R3 = H, C1-C4 alkyl chain or form an alkylene ring containing 5 or 6 carbon atoms - R4 = H, C1-C4 alkyl chain, phenyl - R5 = C1-C10 aliphatic chain, C5-C6 cycloaliphatic chain, or a C1-C4 alkyl chain substituted by an aryl group or an aromatic heterocyclic ring - or R4 and R5 form a 5- or 6-membered ring. The invention also relates to isopropyl beta-hydroxyethylcarbamate acrylate, a new compound corresponding to the general formula (I).
Patent FR-2617127-B1 (FR)
Inventor: RUEMELI ROBERT
IPC: B29C63/04
Filed: 1987-06-23
Granted: 1990-01-12
Abstract: The process for applying a protective sheet over a plate of the type having two plane covering walls (2, 3) which are connected by partitions (4) integral with them and making longitudinal cavities (5), consists in depositing a sheet of flexible material (7) over a first face having the greatest dimensions of the plate so as to make at least one rabbet (71) at one of the ends by which the cavities (5) emerge and in covering this end with the said rabbet.
Patent FR-2618528-B1 (FR)
Inventor: ANDRE-TALAMON THIERRY
IPC: F02B37/20
Filed: 1987-07-23
Granted: 1992-10-16
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00385 Sec. 371 Date Mar. 16, 1989 Sec. 102(e) Date Mar. 16, 1989 PCT Filed Jul. 25, 1988 PCT Pub. No. WO89/01090 PCT Pub. Date Feb. 9, 1989.The primary zone (1) of the auxiliary combustion chamber has a shape of revolution about an axis (X-X) and is defined by a flame tube (2) which is of cylindrical and/or frustoconical shape, coaxial with said axis (X-X), smooth and devoid of air supply orifices of notable section, and by the chamber inner end (3) which is movable in a direction parallel to said axis (X-X) and cooperates with a fixed seat (13) rigidly connected to the flame tube (2) and separating the primary zone (1) from a cavity (4) so as to constitute, with the chamber inner end (3), throttling means (31) which have a variable passage section and are constituted by a sleeve (10) rigidly connected to a balancing piston (11), which sleeve and piston are coaxial with said axis (X-X), the balancing piston (11) being slidable in a cylindrical bearing surface (12) rigidly connected to the walls of the cavity (4). The inlet of the fuel under pressure is constituted by at least one nozzle (14) which is arranged in said sleeve (10) in such manner as to open out toward the primary combustion zone (1).
Patent FR-2632637-B1 (FR)
Inventor: BOIGEGRAIN ROBERT
IPC: C07C213/02
Filed: 1988-06-14
Granted: 1990-10-12
Abstract: 2-Amino-7-hydroxytetralin ethers of formula in which R' denotes a methyl substituted by a carboxy or lower carbalkoxy group; a process for their preparation from 2-amino-7-hydroxytetralin, N-protection, O-alkylation and N-deprotection; N-protected intermediates; and use of the compounds I for the preparation of the corresponding phenylethanolaminotetralins.
Patent FR-2642509-B1 (FR)
Inventor: MICHEL LEBRUN
IPC: F28D20/00
Filed: 1989-01-11
Granted: 1995-01-27
Abstract: Device for producing cold and/or heat by a solid gas reaction comprising a first and a second reactor each of which contains a salt capable of reacting by absorption with a gas by an exothermic reaction, the first reactor being in communication in a first operating stage with an enclosure intended to retain the gas, the second reactor being in communication, in the first operating stage, with an enclosure intended to release the gas, according to the invention, each reactor comprises a different salt. A device comprising four reactors provided with three different salts is also described.
Patent FR-2642645-B1 (FR)
IPC: A61F5/02
Filed: 1989-02-03
Granted: 1992-08-14
Abstract: The present invention relates to an inter-vertebral stabilizer having one or more flexible ligaments. Each flexible ligament can be engaged with two respective vertebrae and/or associated with two retaining elements, such as screws, each of which is suitable for being implanted in a respective vertebra. The present invention also relates to a process, and the associated apparatus, for determining or verifying the tension of such an inter-vertebral stabilizer before it is put into place on the spinal column. This process includes implanting, in each of the vertebrae concerned, a corresponding rigid rod extending outside the patient's body. The rods in each pair of adjacent rods are immobilized in an initial position. If the pain which is to be removed by the stabilizer persists, the process includes modifying the distance between the rods, then in immobilizing the rods in their new relative positions and in repeating the pain test. This cycle of operations is repeated, if necessary, until the pain disappears. The length to be allocated to the ligament is deduced from the distance then attained between the two rods.
Patent FR-2670506-B1 (FR)
Inventor: MICHEL GASTIGER
IPC: C23C16/40
Filed: 1990-12-17
Granted: 1993-02-19
Abstract: In a method for depositing a thin silicon oxide film bonded to a polymer substrate, the surface of the substrate is subjected to an electric discharge with dielectric barrier and, concomitantly or subsequently, exposed to a silane-containing atmosphere, thus causing a silicon oxide deposit to be formed, bonded to the said substrate surface. Application in the production of foils or films used for example for food packaging.
Patent FR-2664020-B1 (FR)
IPC: B29C65/02
Filed: 1991-06-27
Granted: 1994-04-15
Abstract: The connector consists of a nozzle (8) with a flange (1), the top face of which is welded to the miner face of the upper foil (2) and the bottom face of which has ribs or projections (4) defining open passages (5). The nozzle (8) is pref. in the form of a tube with a free end suitable for connection to a standard socket. The nozzle may be surrounded by a pref. threaded (11) ring (10) connected to the flange (1). Pref. the nozzle (8), the flange (1) and the ring 910) consist of a one-piece thermoplastic injection moulding with a meeans shore hardness of 75-90. USE/ADVANTAGE - For seam tightness testing of welding thermoplastic foils used e.g. in tunnel linings. Easily welded and sealed to the sealing foil sheet.
Patent FR-2697690-B1 (FR)
Inventor: PETIT MAX
IPC: F16L3/26
Filed: 1992-11-05
Granted: 1995-04-28
Abstract: The support system has tray modules (14) formed by welding longitudinal wires (13,14), at regular crossing points to U-shaped transverse wires (12), and subsequently galvanising or otherwise protecting the wires from corrosion. Adjoining modules are connected by interlocking wire ends. The resulting cable-way is supported on cantilever brackets (3) fixed on perforated vertical channels (18). The folded sheet steel brackets have upper surfaces (4), with two rows of alternating complete (6) and incomplete (5) perforations. The freed metal in the latter is raised and then bent flat to form clips engaging the tray wires, while the former are available for additional fixings if needed. Obstructing clips are easily bent or hammered flat. Optionally, the cable-way may be suspended on ceiling-hung brackets, or with the long face vertical, secured by wall-mounted clips. ADVANTAGE - Easily erected with few tools or fixings, even on awkward routes.
Patent FR-2705693-B1 (FR)
Inventor: FRANS DE ROOIJ NICOLAAS
IPC: A61J3/00
Filed: 1993-05-24
Granted: 1995-07-28
Abstract: This process consists of machining a silicon piece (4) by means of selective oxidation operations and photolithography to form therein at least one cavity (7, 12) adapted to contain or convey a fluid, and of oxidizing the wall of the cavity to make this hydrophilic. The device is completed by fixing closing plates (1, 5) to its body thus formed. Prior to the machining operations the surfaces of the piece (4) adapted to be in contact with the closing plates (1, 5) are covered with a screening layer that resists these machining operations. Then, after these have been completed, the surfaces of the piece intended to be exposed to the fluid are oxidized to form therein an oxide layer favoring the wettability of these surfaces. The screening layer is then removed and the closing plates are fixed to the piece. The invention has applications, notably in micropumps.