baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102523-B1 (FR)
Title: Pointeau de dosage pour amortisseur de type oléopneumatique
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: F16F9/342
Filed: 2019-10-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un pointeau de dosage pour amortisseur de type oléopneumatique, comprenant une embase réalisée en matière thermoplastique depuis laquelle s’étend en saillie une tige agencée pour contrôler un écoulement d’un fluide hydraulique à travers un orifice.  Selon l’invention, l’embase a un fond en forme de voûte pour supporter des efforts de pression et dans lequel est rapporté un insert agencé pour renforcer mécaniquement le fond et répartir équitablement les efforts de pression.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3103834-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de panneaux de fibres lignocellulosiques
Inventor: SOISSON ARNAUD
IPC: D06M15/705
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de panneaux d’isolation à base de fibres lignocellulosiques, comprenant La mise à disposition de fibres lignocellulosiques,                 L’application sur les fibres lignocellulosiques d’une composition de liant,                 La formation d’un matelas de fibres lignocellulosiques par compression des fibres lignocellulosiques imprégnées avec la composition de liant,                 Le chauffage du matelas de fibres lignocellulosiques comprimé de manière à obtenir un panneau de fibres lignocellulosiques liées par un liant thermodurci insoluble et infusible,                            ledit procédé étant caractérisé par le fait que la composition de liant est une émulsion d’un poly(méthylène diphényl isocyanate) (pMDI) dans une phase aqueuse comprenant de l’eau et un polyol à l’état dissous.
Patent FR-3104194-B1 (FR)
Title: Roue de rotor de turbine pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-11-12
Abstract: Roue de rotor (50) de turbine, en particulier contrarotative, pour une turbomachine d’aéronef, comportant :     - un disque de rotor (52),     - une virole annulaire (54) ;      - des aubes (56) disposées entre ledit disque et ladite virole, et comportant chacune un pied situé du côté dudit disque et un sommet situé du côté de ladite virole,     caractérisée en ce que les sommets des aubes sont solidaires d’un premier anneau (60) qui comprend des cannelures externes (63b) engagées dans des cannelures internes (63a) de ladite virole afin d’assurer une transmission d’un couple de rotation entre la virole et les aubes,      et en ce que les pieds des aubes sont solidaires d’un second anneau  (62) qui comprend des cannelures internes (64b) engagées dans des cannelures externes (64a) dudit disque afin d’assurer une transmission dudit couple de rotation entre les aubes et le disque.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3107087-B1 (FR)
Title: Boîtier de relais d’accessoires pour une turbomachine
Inventor: DE DREUILLE DE LONGEVILLE THOMAS MARIE JOSEPH
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un boîtier de relais d’accessoires (1) pour une turbomachine comportant un boîtier (2) délimitant un volume interne (9) dans lequel sont logés des engrenages (10), le boîtier (2) comportant deux faces latérales (8) décalées axialement l’une de l’autre selon un axe correspondant à l’axe de la turbomachine, le boîtier (2) comportant au moins une conduite (13) de circulation d’huile traversant au moins une face latérale et s’étendant dans ledit volume interne (9), caractérisé en ce que le boîtier (2) comporte au moins un déflecteur (14, 15) d’huile s’étendant, depuis la conduite (13), dans ledit volume interne (9), le déflecteur (14, 15) et la conduite (13) étant réalisés en une seule pièce.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3108051-B1 (FR)
Title: Appareil de prélèvement ou de saisie au moyen d’un outil déformable
Inventor: ESCOFFIER CÉDRIC
IPC: B25J15/12
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’appareil comprend un manchon (6) souple monté sur un support (1) rigide, le manchon étant garni de plaquettes (7) réparties en couronnes autour du manchon (6). Le manchon peut être rétracté au moyen d’un actionneur (3) de manière à ramener la face d’extrémité (9) du manchon à l’intérieur du manchon, en faisant un pli (14) qui fait basculer les plaquettes vers l’intérieur en formant des surfaces de retenue (17) d’objets ou d’échantillons prélevés, qui peuvent être maintenus entre les plaquettes (7) ou à l’intérieur de chambres (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3109682-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation de canal, et programme d’ordinateur associé
Inventor: LE MAGOAROU LUC
IPC: H04W24/02
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: Un dispositif d’estimation de canal pour un système de communication comprend :  - un module de construction (10) conçu pour construire, sur la base d’un modèle physique, un ensemble de vecteurs (e(θ)) associés à une pluralité de valeurs d’au moins un paramètre ;  - un module d’initialisation (12) conçu pour initialiser, en fonction des vecteurs construits (e(θ)), des colonnes de coefficients de pondération définissant une partie au moins d’un réseau de neurones artificiels (20) ;  - un module d’application (14) conçu pour appliquer, en entrée de ladite partie du réseau de neurones artificiels (20), un vecteur (x) déterminé en fonction de valeurs bruitées de manière à produire en sortie un vecteur (ĥ) comprenant des valeurs estimées ;  - un module de mise à jour (16) des coefficients de pondération de ladite partie du réseau de neurones artificiels (20) par une technique d’apprentissage.  Un procédé et un programme d’ordinateur associés sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3110954-B1 (FR)
Title: Bloc isolant convenant pour réaliser une paroi isolante dans une cuve de stockage d’un liquide froid
Inventor: DELANOE SÉBASTIEN
IPC: B63B25/16
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un bloc isolant (6 ; 106 ; 206 ; 306) convenant pour réaliser une paroi d’une cuve étanche et thermiquement isolante. Le bloc isolant comprend une plaque de fond (12 ; 112 ; 212 ; 312), une plaque de couvercle (11 ; 111 ; 211 ; 311) et un bloc de mousse (13 ; 113 ; 213 ; 313). Le bloc isolant comprend en outre une paire de raidisseurs (20, 21 ; 120 ; 250, 251 ; 380) solidaires de la plaque de fond et s’étendant le long d’une paire de côtés de la plaque de fond, chaque raidisseur faisant saillie de la plaque de fond dans la direction d’épaisseur du bloc isolant et présentant une surface en contact libre avec une surface latérale du bloc de mousse. Le bloc de mousse présente une pluralité d’évidements (15 ; 115 ; 215 ; 315), chaque évidement s’étendant entre deux surfaces latérales adjacentes du bloc de mousse et étant destiné à recevoir un organe de retenue (30), et le bloc isolant présentant une surface d’appui (16 ; 116 ; 216 ; 316) pour l’organe de retenue dans l’évidement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112010-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie tumorale
Inventor: VIGNON-CLEMENTEL IRENE
IPC: G06T7/11
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif d’imagerie tumorale Dispositif d’imagerie comprenant :  - une mémoire (10), agencée pour recevoir des données d’imagerie (12),des données de biopsie (16) comprenant des données d’aiguille (160) définissant les dimensions d’une ponction réalisée au moyen d’une aiguille de biopsie, et des données de procédure (162),  - un suréchantillonneur (20), agencé pour suréchantillonner l’image matricielle (14) en une image de traitement (22),  - un découpeur (30) agencé pour partitionner l’image de traitement (22) issue du suréchantillonneur (20) en un jeu de régions (32),  - un sélecteur (40), agencé pour déterminer au sein du jeu de paramètres de diffusion (36) un sous-jeu de paramètres de diffusion (42), et pour renvoyer un sous-jeu de régions (44) tirées du jeu de régions (32),  - un guide (50), agencé pour déterminer, à partir du sous-jeu de régions (44), des données de jeux de paramètres de ponction (52) une orientation de ponction et un point d’entrée de ponction et définissant avec les données d’aiguille (160) une zone de ponction.
Patent FR-3116645-B1 (FR)
Title: Dispositif étanche donnant accès à une enceinte, ainsi que système correspondant de connexion étanche entre deux enceintes
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: G21F7/005
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif étanche donnant accès à une enceinte, ainsi que système correspondant de connexion étanche entre deux enceintes Ce dispositif étanche comporte une bride (110), qui est adaptée pour être solidarisée de façon étanche à l’enceinte de manière à relier l’intérieur et l’extérieur de l’enceinte via une ouverture traversante (112) de la bride, une porte (120) déplaçable entre des configurations fermée et ouverte, et un joint (140) qui est solidaire de la bride et qui étanche l’obturation de l’ouverture traversante par la porte en configuration fermée. Afin de limiter le risque de pollution pour le transfert de produits ou de matériels stériles à travers ce dispositif, un organe tubulaire (150) est monté mobile sur la bride entre une position escamotée dans laquelle l’organe tubulaire est disposé hors de l’ouverture traversante lorsque la porte est en configuration fermée, et une position déployée dans laquelle l’organe tubulaire est disposé dans l’ouverture traversante de manière à recouvrir le joint lorsque la porte est en configuration ouverte. De plus, un organe élastique (160) est prévu pour entraîner l’organe tubulaire de sa position escamotée à sa position déployée lorsque la porte est en configuration ouverte.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3117665-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure à accroissement diélectrique
Inventor: MARLIN FRÉDÉRIC
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de coupure à accroissement diélectrique L’invention concerne un dispositif de coupure comprenant un élément conducteur (40) et un piston (30) mobile, le piston (30) étant apte à se déplacer entre une première position de passage du courant dans l’élément conducteur (40) et une deuxième position de coupure du courant, le piston (30) étant configuré pour rompre l’élément conducteur (40) lors de son passage de sa première position à sa deuxième position, le piston (30) étant positionné dans une cavité de réception (12a) d’un élément de réception (12) lorsque ledit piston (30) est dans sa deuxième position, la cavité de réception (12a) étant délimitée par au moins une paroi interne (120) de l’élément de réception (12), la paroi interne (120) étant en matériau électriquement isolant.  L’élément de réception (12) comprend en outre des ailettes (60) en matériau électriquement isolant et s’étendant à l’intérieur de la cavité de réception (12a) depuis ladite au moins une paroi interne (120) de l’élément de réception (12).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118995-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une fonction d’apprentissage d’un modele d’actionneurs de moteur thermique
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de sécurisation d’une fonction d’apprentissage d’un modèle de contrôle d’actionneurs d’un moteur thermique pour véhicule automobile, dans lequel le procédé comporte les étapes suivantes de calcul (25) d’un écart entre une première valeur mémorisée par la fonction d’apprentissage pour ledit terme du modèle et une deuxième valeur courante dudit terme du modèle estimée à partir de mesures instantanées, de détermination (26) d’un indice de confiance attribué à la première valeur mémorisée dudit terme du modèle, de détermination (27) de la valeur d’un paramètre de sécurisation dépendant dudit écart et de l’indice de confiance, de mise à jour (28) du terme du modèle par une troisième valeur constituée de parts de la première valeur et de la deuxième valeur, lors de laquelle l’une desdites parts ou chacune desdites parts est dépendante dudit paramètre de sécurisation.  Figure 2
Patent FR-3123862-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule autonome
Inventor: DUHAUTBOUT THIBAUD
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-06-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un véhicule autonome (10). A cet effet, un ensemble de rayons de braquage du véhicule (10) comprenant au moins un premier et un deuxième rayon de braquage est déterminé. Un rayon de braquage correspondant au maximum des rayons de braquage de l’ensemble est sélectionné. Une première distance correspondant à un premier point d’arrêt du véhicule (10) derrière un objet statique (20) est déterminée à partir du rayon de braquage sélectionné. Une deuxième distance correspondant à un deuxième point d’arrêt du véhicule (10) derrière l’objet statique (20) est déterminée à partir du rayon de braquage sélectionné. Le véhicule (10) est contrôlé en fonction d’une distance correspondant au maximum entre la première distance et la deuxième distance.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125922-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’une batterie et procédé de contrôle associé
Inventor: LEFROU CHRISTINE
IPC: H01M10/42
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre : Procédé de diagnostic d’une batterie et procédé de contrôle associé L’invention concerne le domaine des systèmes de contrôle de batteries (ou BMS  pour « Battery Management System » en anglais). Elle trouve pour application particulièrement avantageuse la gestion de cellules, modules ou pack de stockage électrochimique de l’énergie. Le postulat qui préside au modèle proposé est que, d’une manière simplifiée, la forme de la tension en décharge suit une courbe unique à une homothétie et une translation près, quel que soit le régime de décharge. Une simplification et une amélioration du diagnostic et du contrôle du comportement d’une batterie (état de charge / état de santé, par exemple) et donc de sa gestion, notamment lorsque de grandes profondeurs de décharge et/ou des régimes élevés sont mis en œuvre, sont avantageusement atteintes. En effet, l’estimation des valeurs d’état de charge de la batterie à partir des mesures de tension et courant en décharge en est grandement facilitée.
Patent FR-2517298-B1 (FR)
IPC: C07C67/38
Filed: 1981-12-01
Granted: 1984-02-10
Abstract: Linear saturated diesters, e.g., dialkyl adipates, are prepared by carbonylating an  alpha , beta -unsaturated ester, e.g., an alkyl pent-2-enoate, with carbon monoxide and an alcohol, in the presence of a cobalt catalyst and a tertiary nitrogen-containing base.
Patent FR-2524814-B1 (FR)
Inventor: ASANO HIROSHI
IPC: C25B9/23
Filed: 1983-04-08
Granted: 1990-02-09
Abstract: A process for the production of electrolytic ion exchange membranes with a coating, comprising coarsening the surface of an ion exchange membrane by an ion-etching treatment and, thereafter, coating the coarsened surface with a substance with a low electrochemical activity. The use of these ion exchange membranes greatly reduces the electrolytic voltage while maintaining a high current efficiency, and enables electrolysis to be performed in a stable manner over a long period of time.
Patent FR-2567520-B1 (FR)
Inventor: TEULON JEAN-MARIE
IPC: C07D471/04
Filed: 1984-07-11
Granted: 1987-01-02
Abstract: This invention relates to novel compounds of formula: (I) having an anti-ulcer activity.
Patent FR-2630117-B1 (FR)
Inventor: CUIRASSIER FERNAND
IPC: C08F220/18
Filed: 1988-04-13
Granted: 1990-08-24
Abstract: These aqueous dispersions contain a copolymerizate containing 90 to 99% by weight of repeating units resulting from the polymerization of a mixture of monomers (a) based on 0.1 to 10% by weight of alpha,beta-ethylenic mono- and/or di-carboxylic C3-C5 acid and/or their amides, 0 to 10% by weight of styrene and/or acrylonitrile, the remainder of the esters of (meth)acrylic acid with C1-C12 alkanols; and 10 to 1% by weight of repeating units of general formula (I) (I) where R=H or -CH3, R1=H or C1-C4 alkyl and R2 and R3=C1-C8 alkyl or a -CH2-CR4R5-(CH2)n-group in which n=0 or 1 and R4 and R5=H or -CH3.
Patent FR-2645380-B1 (FR)
Inventor: BALZANO JEAN-MICHEL
IPC: H04L5/22
Filed: 1989-03-30
Granted: 1991-05-24
Abstract: The device comprises a protocol processing circuit (CTP) connected to a network (TTA), a memory (M) having a transmission memory and a reception memory, a transmission control memory (FE) and a reception control memory (FR). The memories are connected to the processing circuit via a data bus (BD) and to a processor for processing the level 2.2 via a bus (BP). The control memories are of the FIFO type, the transmission control memory (FE) being written by the processor and read by the processing circuit, and the reception control memory (FR) being written by the processing circuit and read by the processor. The processing circuit (CTP) transmits and receives cells containing signalling information, and ensures the level 2.1 functions of the protocol: detection of transmission errors cell by cell, detection of losses or additions of cells, fragmentation into cells of a message delivered by the processor and deinterlacing of the cells relating to several messages on reception.
Patent FR-2634473-B1 (FR)
IPC: B67C3/06
Filed: 1989-07-21
Granted: 1991-08-30
Abstract: a) Procédé et dispositif pour le remplissage de bouteilles ou analogues dans une machine de remplissage à contre-pression. b) Procédé caractérisé en ce que pendant la correction de la hauteur de remplissage, on introduit du gaz dans la bouteille 17 en contournant le tube de retour de gaz 1 à partir de la chambre collectrice et dispositif pour la mise en oeuvre du procédé caractérisé en ce qu'au-dessus de l'orifice 21 du tube de retour de gaz 1 et en-dessous de la soupape à liquide 3, une conduite supplémentaire 6 débouche dans le canal à liquide 1 de l'organe de remplissage 11, conduite qui est reliée à la chambre à gaz 4 du réservoir 5 et peut être fermée par une soupape d'arrêt 7 commandée indépendamment.
Patent FR-2663934-B1 (FR)
Inventor: MICHEL DEBAERT
IPC: C07C229/28
Filed: 1990-06-27
Granted: 1994-06-03
Abstract: Compounds of formula (I): in which: R1 represents a hydroxyl, amino, alkylamino or alkoxy group or a halogen atom, R2 represents a hydrogen atom, an alkyl radical, an acyl radical or an alkoxycarbonyl radical, R represents: a radical of formula: in which: X represents an oxygen or sulphur atom or an NH group, Y represents a carbon, oxygen or nitrogen atom, a radical of formula: in which Z represents an oxygen or sulphur atom or an NH group, T represents a carbon or nitrogen atom, a cycloalkyl, cycloalkylalkyl or dicycloalkylalkyl radical optionally substituted on the ring, an aromatic radical, optionally substituted and including 2 or 3 nitrogen atoms in its carbon skeleton, an aromatic radical including from 1 to 3 nitrogen atoms in its carbon skeleton and fused to a benzene ring, it being possible for each of these 2 rings to be optionally substituted, or a saturated or unsaturated seven-membered ring including one or two nitrogen atoms in its carbon skeleton, optionally fused to a benzene ring and optionally substituted on the nitrogen-containing and/or benzene ring, possess antagonist activity with respect to GABAB.
Patent FR-2666245-B1 (FR)
Inventor: ANSELME
IPC: C02F1/44
Filed: 1990-08-31
Granted: 1992-10-23
Abstract: A method of changing operating modes in automatic water filtering apparatus comprising inside-skin tubular membrane modules for filtering water, the possible filtering modes being: dead-end filtering; cross-flow filtering; and cross-flow filtering with continuous purging; both cross-flow filtering modes including recirculation in a loop; wherein two types of triggering are provided for filter membrane backwashes, a first one of said types being related to time periods between two backwashes, which time periods are predetermined for each mode of filtering, and a second one of said types being related to reference values of an operating parameter of the automatic apparatus, which values are predetermined for each mode of filtering; with the mode of filtering being changed after a backwash has been triggered in response to one of the reference values, with changes taking place in the following order: dead-end filtering, cross-flow filtering, cross-flow filtering with continuous purging, or vice versa.
Patent FR-2677199-B1 (FR)
Inventor: GILLES SOUBRIER
IPC: H04J3/00
Filed: 1991-05-30
Granted: 1993-09-24
Abstract: The invention relates to a data processing method for a system for data exchange by digital multiplex in the form of synchronous and/or asynchronous information, constituted by digital messages in a given format, the system comprising a processing unit including a main memory, means for display on a screen and editing means. The method consists in:   - recording in the main memory of the processing means a table in which all data, whatever its original format, is described according to a tree structure in the form of a field of binary elements (of bits) which is the son of a father binary elements field, the father himself possibly being the son of another father field if the said father field is not the highest in the tree hierarchy.   - editing the data table using editing means.   Application to data exchange systems such as telemetry or remote-control systems.
Patent FR-2675588-B1 (FR)
Title: Appareil pour coder l'information graphique emise par un detecteur de poissons, et procede de transmission.
Inventor: NAGASHIMA AKIRA
IPC: H04N7/24
Filed: 1991-12-02
Granted: 1993-10-22
Abstract: Un signal émis par un dispositif d'appel est reçu par un détecteur de poissons situé à distance, et celui-ci émet une onde ultrasonique dans la mer et reçoit l'onde réfléchie par un banc de poissons sous la forme d'un signal analogique. L'information est exprimée par l'amplitude des variations de la tension du signal. Le signal est transformé en le mettant en code Morse, et est émis. Le signal Morse reçu par le dispositif d'appel est transformé en information sur la détection d'un banc de poissons, cette information étant destinée à être affichée sur un écran. Les signaux analogiques d'information sur les bancs de poissons sont transformés en signaux numériques. Les signaux sont aussi transformés en impulsions, divisées sur la base d'un top de synchronisation périodique donné, et sont additionnés. Les données d'information sur les bancs de poissons sont ensuite échantillonnées à des intervalles prédéterminés pour une pluralité d'amplitudes unitaires des signaux. Les signaux échantillonés sont convertis au code Morse et transmis ensemble avec les signaux de synchronisation correspondant aux signaux unitaires précités.
Patent FR-2718174-B1 (FR)
Inventor: PONTE JEAN-FRANCOIS
IPC: E04B2/74
Filed: 1994-03-30
Granted: 1996-05-03
Abstract: The bar is basically rectangular in cross-section with top and bottom edges (7, 8) which act as supporting surfaces for at least one panel, eg. a pane of glass (3, 4), and two sides (5, 6) with lengthwise grooves (16-19) designed to remove water. The distance from the bottom of the grooves to the adjacent thrust surface on one side of the bar is greater than the corresponding distance on the other, giving an asymmetry about a lengthwise plane parallel to the two supporting surfaces and a symmetry about a plane perpendicular to those surfaces. Each of the supporting surfaces is divided into two sections by a central lengthwise channel (9, 10) which is able to receive and cooperate with the panel fixings (11-13). The bar can be made from metal tubing subjected to folding and plastic deformation, or from two folded strips joined together by welding.