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Patent FR-3031930-A1 (FR)
Title: Machine de marquage et procede de mise en oeuvre d'une telle machine.
Inventor: DEMANGE FLORENT
IPC: B44C1/16
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne une machine de marquage (1) d'articles (100), cette machine (1) comprenant : une tête de marquage (10) incluant un support (14) et au moins un poinçon (40) muni d'un cliché plat (42) ; et un système de positionnement (20) configuré pour positionner l'article (100) par rapport au poinçon (40). La machine de marquage (1) est caractérisée en ce que le poinçon (40) est mobile en rotation (R11 ; R12 ; R11, R12) autour d'un axe de rotation (Y10) fixe par rapport au support (14). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une telle machine de marquage (1).
Patent FR-3032566-A1 (FR)
Title: Installation electrique de navire, navire qui en est equipe et procede de pilotage d'une telle installation
Inventor: MONEUSE NICOLAS
IPC: H02J3/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une installation électrique de navire qui comprend au moins une source d'énergie (SE1, SE2, SE3, SE4) de courant alternatif, caractérisée par le fait qu'elle comporte un premier réseau (R1, R1') de fourniture de courant alternatif associé à un premier ensemble d'appareils électriques (C1, C2, C3, C4, C5, C6) qui équipent le navire, un second réseau (R2) de fourniture de courant continu associé à un second ensemble d'appareils électriques (C7, C8, C9, C10) qui équipent le navire, ainsi qu'un commutateur (COM) de ladite source d'énergie (SE1, SE2, SE3, SE4) avec le premier réseau (R1, R1') ou avec le second réseau (R2).
Patent FR-3032492-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en circulation d'un gaz dans un circuit ferme
Inventor: ATTIE DAVID
IPC: F02M33/08
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de mise en circulation d'un gaz dans un circuit fermé (200), ledit dispositif (100) présentant une première extrémité amont et une deuxième extrémité aval pour être raccordées au dit circuit (200) ; ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte : une première chambre (A) définissant un premier volume interne ; une deuxième chambre (B) définissant un deuxième volume interne, ladite deuxième chambre (B) étant positionnée en aval de ladite première chambre (A) ; une hélice (130) comportant plusieurs pales disposées régulièrement autour d'un axe de rotation ; ladite hélice (130) étant positionnée entre ladite première chambre (A) et ladite deuxième chambre (B) ; des moyens de mise en rotation dudit axe de rotation mettant en mouvement ladite hélice (130) ; le volume interne de la première chambre (A) étant plus grand que le volume interne de la deuxième chambre (B).
Patent FR-3033594-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la vitesse de rotation du turbocompresseur d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile.
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F02D45/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: Procédé de détermination de la vitesse de rotation du turbocompresseur d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, éventuellement muni d'au moins un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression piqué entre le collecteur d'échappement et le collecteur d'admission. Le procédé comprend les étapes suivantes: on détermine un vecteur des mesures accessibles comprenant la mesure de la pression avant turbine, de la pression dans le collecteur d'admission et éventuellement de la pression après l'échangeur thermique EGR, on détermine l'écart entre le vecteur des mesures accessibles et le vecteur des mesures accessibles correspondant issu d'un observateur, on détermine un vecteur des dérivées temporelles des variables observées en fonction de l'écart entre le vecteur des mesures accessibles et le vecteur des mesures accessibles correspondant issu de l'observateur, et on détermine un vecteur des variables observées par intégration du vecteur des dérivées temporelles des variables observées, le vecteur des variables observées comprenant des valeurs observées correspondant aux valeurs du vecteur des mesures accessibles et la vitesse de rotation du turbocompresseur.
Patent FR-3021133-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et procede de commande dudit terminal mobile
Inventor: CHO KYUNGMIN
IPC: G06F3/0481
Filed: 2015-05-15
Abstract: Un terminal mobile incluant une unité de communication sans fil (110) pour réaliser une communication sans fil ; un appareil de captures de vues (121) pour obtenir une image; une unité d'affichage (151) pour afficher une image de prévisualisation obtenue via l'appareil de captures de vues (121) ; et un appareil de commande (180) pour commander l'unité d'affichage (151) pour fonctionner dans un d'un premier état dans lequel un objet graphique relatif à une fonction de capture d'image est affiché chevauchant l'image de prévisualisation et d'un second état dans lequel l'objet graphique n'est pas affiché alors que l'image de prévisualisation est affichée, en fonction d'une demande utilisateur, et lorsqu'un premier type préréglé de toucher est détecté dans une région sur laquelle l'image de prévisualisation est affichée dans le second état, commander l'appareil de captures de vues (121) pour capturer l'image de prévisualisation selon le type préréglé de toucher.
Patent FR-3036677-A1 (FR)
Title: Structure de chassis de vehicule automobile renforcee
Inventor: ANFRAY PHILIPPE
IPC: B62D25/16
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne une structure (10) de châssis de véhicule automobile équipée d'au moins une suspension comprenant une jambe de force reliant une roue au châssis. De chaque côté de la structure, une cloison latérale (14) comporte : - une paroi intérieure (16) présentant des faces externe (16a) et interne (16b) opposées, une partie verticale sensiblement plane et une concavité (18), - une paroi de passage de roue (22) présentant un bord (24) incurvé solidaire de la paroi intérieure (16). Une ouverture (26) ménagée dans la concavité (18) est fermée par un élément formant coupelle (28) et son élément de support (30). Selon l'invention, la structure comprend : - un premier élément de renfort (32) reliant l'élément formant coupelle (28) et la paroi intérieure (16), - un deuxième élément de renfort (34) solidarisé à la face interne (16b) de la paroi intérieure (16) afin de définir un corps creux (36) longitudinal au dessus de la concavité (18).
Patent FR-3037647-A1 (FR)
Title: Organe pour dispositif de consommation de gaz et reseau gazier le comportant
Inventor: BARREAU NATHALIE
IPC: G01F15/06
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'organe (10) pour dispositif (50) de consommation de gaz comporte, dans un corps unique : - un premier moyen (105) de fixation d'une entrée (110) de gaz à une conduite (405) d'arrivée de gaz, - un deuxième moyen (115) de fixation d'une sortie (120) audit dispositif, - un moyen (125) de déplacement d'une pièce (130) mécanique, positionnée entre l'entrée et la sortie de gaz, la pièce mécanique obturant ou libérant le passage de gaz entre l'entrée et la sortie de gaz en fonction du déplacement réalisé et - entre l'entrée et la sortie, un débitmètre (135), du gaz traversant l'organe de coupure, fournissant un signal représentatif d'un débit instantané mesuré.
Patent FR-3038124-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction d'arc dans un appareil de protection electrique et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif
Inventor: RAMIREZ JEAN-CLAUDE
IPC: H01H73/18
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'extinction d'arc dans un appareil de protection électrique comportant une chambre de formation d'arc renfermant un contact fixe (1) et un contact mobile lesquels au moment de leur séparation forment un arc entre eux, cette chambre de formation d'arc étant suivie d'une pré-chambre destinée à éviter la stagnation de l'arc et à favoriser l'allongement de l'arc, ladite pré-chambre communiquant avec une chambre dite d'extinction d'arc à l'intérieur de laquelle l'arc est éteint, et des moyens pour améliorer la propulsion de l'arc dans la préchambre b, ledit contact fixe (1) comportant une zone conductrice z dite de contact correspondant à la surface du contact fixe (1) traversée par le courant nominal en position de fermeture des contacts. Ce dispositif est caractérisé en ce que ces moyens pour améliorer la propulsion de l'arc comprennent au moins un élément réalisé en un matériau magnétique, dit élément magnétique, cet élément étant intégré au contact fixe (1) de manière à se trouver au voisinage de l'emplacement de l'arc mais hors de la zone de contact précitée z, de manière à n'être en contact avec le courant que pendant la coupure sans être traversé par le courant nominal.
Patent FR-3039202-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une turbomachine integree au fuselage arriere a alimentation variable
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F02K3/072
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un aéronef propulsé par une turbomachine à soufflantes contrarotatives (7, 8), la turbomachine étant intégrée à l'arrière d'un fuselage (1) de l'aéronef, dans le prolongement de celui-ci et comprenant au moins deux générateurs de gaz (2a, 2b) qui alimentent, par une veine centrale (4) commune, une turbine de puissance (3), la turbine (3) comportant deux rotors contrarotatifs (5, 6) pour entraîner deux soufflantes (7,8) disposées en aval des générateurs de gaz (2a, 2b), aéronef caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (15) agencés pour séparer le flux de gaz dans la turbine de puissance (3) en au moins deux veines concentriques (16, 17) et un dispositif de distribution du flux de gaz (21-24) entre ces veines (16, 17) à partir de la veine centrale (4), ledit dispositif de distribution étant configuré pour pourvoir ouvrir ou fermer l'alimentation d'au moins une veine (16), dite occultable, parmi les veines (16, 17) de la turbine de puissance (3).
Patent FR-3039840-A1 (FR)
Title: Materiau a base de fibres naturelles hydrophiles et son utilisation pour l'extraction des metaux presents dans un milieu aqueux
Inventor: SHILOVA EKATARINA
IPC: D06M101/02
Filed: 2015-08-05
Abstract: La présente invention concerne des matériaux comprenant des fibres naturelles hydrophiles comportant des molécules capables de complexer des terres rares, des métaux stratégiques, des métaux lourds ou des radionucléides, leur procédé de préparation, et leur utilisation pour capturer et/ou extraire et/ou séparer sélectivement les terres rares, les métaux lourds, les métaux stratégiques ou les radionucléides présents dans un milieu aqueux.
Patent FR-3041801-A1 (FR)
Inventor: LEFEBVRE SOPHIE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: On propose un procédé, un système et un produit de programme d'ordinateur pour une évaluation pilotée par médias sociaux d'une idée de produit. Le procédé inclut les étapes consistant à donner accès à un site Web de médias sociaux à différents membres et distribuer à ceux demandeurs des différents membres, un formulaire de soumission qui inclut différents champs d'entrée de texte recevant du texte descriptif à propos d'une idée de produit. Un formulaire rempli est ensuite reçu de chacun des membres demandeurs avec du texte descriptif pour des idées de produit respectivement différentes, un fichier est stocké pour chaque idée de produit et une liste générée d'après chaque dossier stocké. Enfin, la liste du procédé est affichée dans le site Web, des votes sont reçus d'une sélection des différents membres pour chacune des idées de produit dans la liste et seule une sélection des idées de produit recevant un nombre de votes seuil sur une période fixe sont soumis à un moteur de financement participatif du site Web.
Patent FR-3043230-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un document, procede et dispositif de controle leur correspondant et document securise
Inventor: RENARD ISABELLE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-10-28
Abstract: Le dispositif (100) de sécurisation d'un document (125) comporte : - un moyen (120) d'entrée d'un fichier numérique représentant une image d'au moins une partie du document, - un moyen (135) d'extraction d'éléments caractéristiques de l'image et de positions des dits éléments caractéristiques sur le document, - un moyen (140) de codage d'éléments caractéristiques de l'image et de données représentatives de position des dits éléments caractéristiques sur le document, en un code matriciel et - un moyen (155) d'impression du code matriciel sur ou dans ledit document. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte : - un moyen (165) de détermination d'un emplacement du document ne portant pas d'information, et/ou - un moyen (165) de détermination de forme du code matriciel correspondant à l'emplacement du document ne portant pas d'information, le moyen d'impression imprimant le code matriciel à l'emplacement déterminé et selon la forme déterminée.
Patent FR-3048830-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande en monophase d'un chargeur de vehicules a traction electrique ou hybride embarque sans isolation galvanique
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02M7/12
Filed: 2016-03-09
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur triphasé sans isolation galvanique, embarqué dans un véhicule automobile à traction électrique ou hybride, configuré pour réaliser une charge monophasée domestique, le chargeur comprenant un redresseur connecté à un réseau d'alimentation électrique par l'intermédiaire d'un filtre de compatibilité électromagnétique et à un étage élévateur de tension par l'intermédiaire d'une inductance de lissage, l'étage élévateur de tension étant connecté à une batterie, le filtre de compatibilité électromagnétique comprenant une capacité connectée entre deux phases d'alimentation du chargeur, le redresseur et l'étage élévateur de tension comprenant chacun au moins un interrupteur commandé. Le procédé comprend les étapes suivantes : On corrige le facteur de déplacement et le facteur de distorsion du chargeur en déterminant une consigne de courant en entrée du redresseur fonction d'une mesure du courant du réseau d'alimentation électrique et d'une mesure de tension aux bornes de la capacité du filtre de compatibilité électromagnétique, et On régule le courant circulant dans l'inductance de lissage en commandant l'étage élévateur de courant et le redresseur en fonction d'une mesure du courant dans l'inductance de lissage, d'une mesure de courant en entrée du redresseur et d'une consigne de courant en entrée du redresseur.
Patent FR-3050235-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite d'oxygene stockee dans un catalyseur de moteur a combustion interne
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention propose un procédé itératif de détermination de la quantité d'oxygène (OS) stockée dans un catalyseur de moteur. A chaque pas de calcul, la quantité d'oxygène stockée est calculée comme la somme de la quantité stockée au pas précédent et de la quantité adsorbée pendant la durée entre les pas de calcul consécutifs, dont on retranche la quantité désorbée pendant la même durée. On calcule la quantité adsorbée à partir d'une vitesse d'adsorption modélisée en fonction du pourcentage de remplissage du catalyseur en oxygène, et on calcule la quantité désorbée à partir d'un modèle de polluants émis par le moteur et d'un modèle d'efficacité du traitement des polluants par le catalyseur. On en déduit la quantité d'oxygène nécessaire audit traitement et la fraction qui provient de l'oxygène adsorbé dans le catalyseur.
Patent FR-3052586-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide au pilotage d’un aeronef lors de l’approche d’une piste d’atterrissage en vue d’un atterrissage
Inventor: HODGES COLIN
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-06-14
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide au pilotage d'un aéronef lors de l'approche d'une piste d'atterrissage en vue d'un atterrissage. - Le dispositif (1) comporte une unité (4) pour définir des critères d'évaluation relatifs à l'aéronef et à son vol, une unité (5) pour prédire un état d'énergie de l'aéronef à la fin d'un segment donné d'une trajectoire de vol, une unité (6) pour vérifier si au moins un évènement va se produire sur le segment donné, une unité (7) pour identifier au moins une action à réaliser sur ledit segment donné et la position où cette action doit être réalisée sur ce segment, une action ayant pour but de générer un changement de configuration de vol de l'aéronef entraînant une modification de l'énergie dudit aéronef, le dispositif (1) étant configuré pour former une trajectoire d'énergie prédite, à partir d'une position courante de l'aéronef jusqu'à la fin de la trajectoire de vol, la trajectoire d'énergie prédite indiquant toutes les actions identifiées ainsi que les positions le long de la trajectoire de vol où ces actions doivent être réalisées.
Patent FR-3053549-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification de donnees de paiement, dispositifs et programmes correspondants.
Inventor: GERAUD REMI
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification d'au moins une donnée, procédé mis en œuvre lors d'une transaction de paiement intervenant entre un terminal de communication d'un commerçant et un dispositif d'utilisateur, procédé du type comprenant l'authentification par le terminal de communication d'au moins un message m générée par le dispositif d'utilisateur, par l'intermédiaire d'une liaison de données sans fils en champs proche. Un tel procédé comprend, au sein du dispositif d'utilisateur : - une étape d'obtention (10), à partir du message m, d'une donnée aléatoire t et d'une fonction de hachage H, d'un code d'authentification S1 ; - une étape d'obtention (20), à partir du message m, de la donnée aléatoire t, d'une clé publique Z du terminal de communication, d'une première clé privée x du dispositif d'utilisateur et du code d'authentification S1, d'un premier composant de signature S2 ; une étape d'obtention (30), à partir du message m, de la donnée aléatoire t, de la clé publique de Z du terminal de communication, d'une deuxième clé privée y du dispositif d'utilisateur et du code d'authentification S1, d'un deuxième composant de signature s3; - une étape de transmission (40), au terminal de communication, du code d'authentification S1, et des deux composants de signature S2 et S3.
Patent FR-3055629-A1 (FR)
Inventor: LU CHAO
IPC: H01L31/048
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne une composition durcissable comprenant (a) au moins un polymère d'éthylène, (b) moins de 2 parties en poids d'au moins un monoperoxycarbonate pour 100 parties en poids de constituant (a), (c) de 0,4 à moins de 4 parties en poids d'au moins un hydroperoxyde de t-alkyle pour 100 parties en poids de constituant (b). Elle concerne en outre un procédé de prévention du grillage d'une composition durcissable comprenant un polymère d'éthylène, par ajout d'une quantité spécifique d'hydroperoxyde de t-alkyle à celui-ci et un procédé de fabrication d'un matériau protégé contre le grillage.
Patent FR-3056150-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant trois couches de travail
Inventor: POULBOT AGNES
IPC: B60C9/20
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour véhicule de type petit poids-lourd comprenant une armature de sommet formée de trois couches de sommet de travail d'éléments de renforcement métalliques. Selon l'invention, les éléments de renforcement des deux couches de travail radialement les plus intérieures sont orientés de part et d'autre de la direction circonférentielle, les angles des éléments de renforcement de la couche de travail radialement la plus intérieure étant compris entre 30° et 45°, les éléments de renforcement des deux couches de travail radialement les plus extérieures étant orientés selon la même direction par rapport à la direction circonférentielle et formant des angles compris entre 12° et 20°, la différence entre les valeurs absolues des angles des éléments de renforcement de chacune des couches de travail radialement les plus extérieures étant inférieure à 5° et la différence entre les valeurs absolues des angles des éléments de renforcement des couches de travail radialement les plus intérieures étant supérieure à 14°.
Patent FR-3056806-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un espace libre autour d'un vehicule automobile
Inventor: MARQUETTE FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système (1) de surveillance d'un espace libre (E) autour d'un véhicule automobile (10) comprenant : - au moins deux dispositifs de détection (D, D1, D2) configurés pour détecter chacun une zone de détection donnée (Z, Z1, Z2) dans un environnement extérieur du véhicule automobile (10), chaque dispositif de détection (D, D1, D2) générant une information de détection (I, I1, I2), - un dispositif d'affichage (6), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de détermination (4) de l'espace libre (E) à partir d'une addition des informations de détection (I, I1, I2), le dispositif d'affichage (6) étant destiné à afficher une image (8) de l'espace libre (E) issue de la superposition. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3059024-A1 (FR)
Title: Dispositif de delimitation de places de stationnement de vehicules automobiles dans un espace couvert
Inventor: GROSSET REMI
IPC: E04H6/42
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de délimitation longitudinale de deux places de stationnement de véhicules automobiles dans un espace couvert comprenant: un panneau souple (20) s'étendant le long de la direction longitudinale correspondant à la direction de stationnement des véhicules de part et d'autre du dispositif, et comprenant un chant supérieur (22) et un chant inférieur (21) ; une pluralité d'éléments linéaires de suspension (24) du panneau souple (20) répartis le long de la direction longitudinale et comprenant chacun une première extrémité (24a) adaptée pour pouvoir être fixée au plafond de l'espace couvert, et une deuxième extrémité (24b) reliée audit chant supérieur (22) dudit panneau souple (20) ; et un boudin pesant (26) s'étendant selon la direction longitudinale et relié audit chant inférieur (21) dudit panneau souple (20) de manière à mettre par gravité ledit panneau souple (20) en tension.
Patent FR-3059790-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage optique pour tableau de bord et tableau de bord integrant ledit dispositif
Inventor: CHAUVEAU BENOIT
IPC: G02F1/13
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'affichage (1) optique pour tableau de bord comprenant : des premiers moyens d' affichage (2) aptes et destinés à émettre au moins un premier faisceau lumineux (3) pour former une première image présentant une luminance L1, des seconds moyens d' affichage (5) aptes et destinés à émettre au moins un second faisceau lumineux (6) pour former une seconde image présentant une luminance L2, un élément partiellement réfléchissant (8) présentant une réflectance totale Rt, apte et destiné d'une part à transmettre le premier faisceau lumineux (3) et d'autre part à réfléchir le second faisceau lumineux (6) pour former une image virtuelle de la seconde image, la réflectance Rt de l'élément partiellement réfléchissant (8) est inférieure à 50%, préférentiellement comprise entre 15% et 49%, en ce que la luminance L1 des premiers moyens d'affichage (2) est inférieure à la luminance L2 des seconds moyens d' affichage (5).
Patent FR-3036080-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule pour une manoeuvre de rangement dans un emplacement de stationnement
Inventor: SCHOENHERR MICHAEL
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-05-12
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule consistant à recevoir (101) une ou plusieurs dimensions (805, 807) d'un emplacement de stationnement (701) par un réseau de communication, et ranger de manière autonome (103) le véhicule dans l'emplacement de stationnement (701) en se fondant sur la ou les dimensions (805, 807). L'invention a également pour objet un dispositif de gestion d'un véhicule ainsi qu'un procédé et un dispositif d'assistance d'un véhicule pour une manœuvre de rangement dans un emplacement de stationnement.