baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2904218-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition for treating lips comprises copolymer containing alkyl methacrylate, alkyl acrylate or acrylic acid monomers, non-volatile oil having higher hydrocarbon-based chain, and glossy oil, where oils have a specific molar mass
Inventor: LEBRE CAROLINE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2006-07-27
Abstract: A cosmetic composition comprises at least one copolymer containing at least alkyl methacrylate, alkyl acrylate or acrylic acid monomers, one non-volatile oil that has a 16C hydrocarbon-based chain and having molar mass less than 650 g/mol, and one glossy oil having molar mass >=650 g/mol.
Patent FR-2906238-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un composant electromecanique sur un substrat plan
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: B81B7/02
Filed: 2006-09-27
Abstract: Procédé de réalisation d'un composant électromécanique (10) sur un substrat (15) plan et comportant une structure vibrante (22) dans le plan du substrat et des électrodes d'actionnement (23), et comprend les étapes successives suivantes :- formation du substrat comportant une zone en silicium (16) recouverte en partie par deux zones isolantes (18),- formation d'une couche sacrificielle en alliage de silicium et de germanium à partir de la partie non recouverte de la zone en silicium,- formation d'une couche (20) en silicium, fortement dopé, comportant une zone monocristalline (20b) disposée sur ladite couche sacrificielle et deux zones polycristallines (20a) disposées sur les zones isolantes,- formation simultanée de la structure vibrante et des électrodes, par gravure dans la zone monocristalline d'un motif prédéterminé destiné à former des espaces (24) entre les électrodes et la structure vibrante,- élimination de ladite couche sacrificielle.
Patent FR-2912079-A1 (FR)
Title: Mark printing device, has upper cradle in form of cylinder arc, which presses paper on ink and engraved plate with felt against effort obtained plane marble, which is thin and sustained by lower cradle to reduce press
Inventor: NEYTCHEFF JEAN PIERRE
IPC: B41F3/18
Filed: 2007-02-01
Abstract: The device has an upper cradle (2) in a form of a cylinder arc, which presses a paper on an ink and engraved plate with a felt against an effort obtained by a plane marble (3). The marble is thin and sustained by a lower cradle (4) to reduce press, where displacement of the lower cradle is associated with displacement of the upper cradle. The cradles are coupled by two jackscrews, which permit assembling of left ends of the cradles, where right ends of the cradles are separated each other, where the jackscrews are replaced by a hydraulic or electromechanical jack (1).
Patent FR-2915332-A1 (FR)
Title: Adaptateur telephonique autonome de type "mains libres" enfichable dans la prise allume-cigare d'un vehicule automobile
Inventor: PINTO GUILLAUME
IPC: H04B1/38
Filed: 2007-04-17
Abstract: Ce dispositif comprend un corps (12) avec un microphone (38), une pluralité de boutons de commande (26-36, 42) apparents, un afficheur (40), et un pied cylindrique (14) pourvu d'une extrémité (16) enfichable. Le corps (12) présente une forme de boîtier aplati, avec une partie proximale (44) s'étendant dans le prolongement du pied, et une partie distale (46) attenante dont la plus grande dimension s'étend perpendiculairement à l'axe (X-X) du pied, de manière que le dispositif ne présente, du point de vue de son encombrement latéral une excroissance que dans une seule direction. Le boîtier est sensiblement symétrique de part et d'autre de son plan médian. L'extrémité enfichable (16) du pied et la partie émergente (22) de celui-ci, voisine du corps, sont reliées par deux articulations (48, 50) procurant des degrés de liberté en rotation et en inclinaison de l'axe (Y-Y) de l'extrémité enfichable par rapport à l'axe (X-X) de la partie émergente.
Patent FR-2900361-A1 (FR)
Title: Systeme automatise pour scier de courts morceaux de bois
Inventor: KOSKOVICH JEROME E
IPC: B27B31/06
Filed: 2007-04-27
Abstract: Système de sciage automatisé, comprenant une tête de scie mobile sur une course de sciage et pouvant tourner de manière angulaire pour réaliser des tailles d'onglets, et un transporteur (42) pour acheminer du bois à couper jusqu'à la tête de scie. Le dispositif de transport de courts éléments en bois a un ensemble de préhension flottant (72) qui est mobile sur un trajet sensiblement linéaire qui est sensiblement parallèle au grand axe du bois, par lequel un élément en bois court découpé dans le bois est supporté par le transporteur (42) de court élément en bois pendant au moins une partie d'un processus de sciage et, au terme du processus de sciage, qui est transporté depuis le voisinage de la tête de scie jusqu'à une zone de sortie pour évacuation.
Patent FR-2920940-A1 (FR)
Title: Video stream i.e. video data stream, generating method, involves comparing obtained over-sampled block with block of decoded low resolution image, and multiplexing base layer containing encoded low resolution image with enhancement layer
Inventor: GRONLIER PIERRE
IPC: H04L29/12
Filed: 2007-09-07
Abstract: The method involves decoding an encoded low resolution image (1.3) for obtaining a decoded low resolution image (1.4), and hierarchally cutting the decoded low resolution image into blocks whose size is depended on a content of the decoded low resolution image. An over-sampler filter is selected for each block to obtain an over-sampled block. The obtained over-sampled block is compared with the block of the low resolution image. A base layer containing the encoded low resolution image is multiplexed with an enhancement layer (1.7) in a generated video stream. Independent claims are also included for the following: (1) a method for restoring received video data stream (2) a video data stream (3) a device for generating a video stream (4) a device for restoring received video data stream.
Patent FR-2915057-A1 (FR)
Title: Machine agricole pour la distribution de produits.
Inventor: REMAUD BENOIT
IPC: A01D90/10
Filed: 2007-04-19
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole pour la distribution de produits, principalement fibreux, comportant notamment un bâti (12) portant une cuve (1) dans laquelle se situe au moins une vis (2) et présentant au moins une ouverture (13) munie d'une porte (3) pouvant coulisser verticalement, laquelle ouverture (13) est utilisée pour l'évacuation des produits, contenus dans la cuve (1), vers un moyen de convoyage (5) en vue de leur distribution ou de leur épandage, laquelle machine possède un outil démêleur (4) pouvant être positionné par rapport à ladite ouverture (13).Elle est remarquable en ce que l'outil démêleur (4) est relié à la porte (3) par un moyen de liaison asservissant le déplacement de l'outil démêleur (4) à celui de la porte (3) en ouverture ou en fermeture.
Patent FR-2915720-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en fluide hydraulique pour vehicule automobile comportant un reservoir deporte et grille d'auvent associee
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60R13/07
Filed: 2007-05-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'alimentation en fluide hydraulique pour un circuit d'utilisation (20) de fluide d'un véhicule à moteur, tel qu'un circuit de freinage, le dispositif comprenant un réservoir (10) de remplissage unique, déporté du circuit d'utilisation (20) et disposé à proximité du capot moteur du véhicule, le réservoir (10) unique alimentant le circuit d'utilisation (20) au moyen de deux canalisations flexibles (21, 22).
Patent FR-2919965-A1 (FR)
Title: Bougie d'allumage a profileur d'ecoulements pour donner a un tourbillon transversal la forme d'ecoulements voulue dans une chambre de combusion
Inventor: HANASHI KEN
IPC: H01T13/02
Filed: 2007-10-23
Abstract: Bougie d'allumage (100) pour moteur à combustion interne, comprenant un culot métallique cylindrique creux avec une partie d'extrémité ouverte (11) destinée à être exposée dans une chambre de combustion du moteur, une électrode de masse (4) montée sur le culot métallique (1), une électrode centrale (3) disposée dans le culot métallique (1) pour définir un intervalle de décharge (7) d'étincelle entre elle-même et l'électrode de masse (4). La bougie d'allumage (7) comprend également un profileur d'écoulements doté d'une forme géométrique sur un pourtour extérieur de la partie d'extrémité ouverte (11) du culot métallique (1) pour donner à des tourbillons transversaux d'un mélange d'air et de carburant la forme d'écoulements tourbillonnaires orientés vers une partie centrale de la chambre de combustion. Cela assure la stabilité d'orientation des tourbillons transversaux pour maîtriser une circulation d'étincelles, ce qui améliore donc l'inflammabilité du mélange d'air et de carburant dans la chambre de combustion.
Patent FR-2918219-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en energie
Inventor: TSUBAKI AKIRA
IPC: B60R16/03
Filed: 2008-05-22
Abstract: Pour améliorer la durabilité d'un faisceau de câbles (2) d'un système d'alimentation en énergie (1) utilisé dans une structure coulissante, un système d'alimentation en énergie comprend un boîtier (3) ;un faisceau de câbles (2) ; un dispositif de support de faisceau (6) agencé de manière à se déplacer librement en va-et-vient dans le boîtier (3) ; et un ressort de force constante (22). Le faisceau de câbles (2) est courbé et posé le long d'une surface extérieure (7) du support de faisceau (6), et le support de faisceau est rappelé avec une force élastique par le ressort de force constante (22) de façon à absorber une longueur de service du faisceau de câbles.Un dispositif de ressort (10) autour duquel s'enroule le ressort de force constante (22) est prévu sur le support de faisceau (6). Une extrémité (22a') du ressort de force constante 22, tirée hors du dispositif de ressort (10), est fixée au boîtier (3). Le ressort de force constante (22) est formé par enroulement en spirale d'une feuille d'acier en forme de bande.
Patent FR-2932247-A1 (FR)
Title: Panneau lumineux et son procede de fabrication
Inventor: BORDELONGUE GUILLAUME
IPC: G02B6/04
Filed: 2008-06-04
Abstract: Panneau lumineux (1), comprenant une couche extérieure (2) traversée par des fibres optiques (4) dans le sens de l'épaisseur, caractérisé par le fait que ladite couche extérieure comprend une pluralité de lamelles (3) juxtaposées, lesdites fibres optiques passant entre au moins deux desdites lamelles (3) adjacentes.
Patent FR-2933068-A1 (FR)
Inventor: MANFREDOTTI THOMAS
IPC: B64C27/51
Filed: 2008-06-27
Abstract: A blade has a resonator to reduce the drag movements (F1,F2) of the blade subjected to primary drag force (C1') by generating secondary Coriolis forces (C1,C2) opposing the drag force. The resonator includes a movable heavy element such as a solid cylinder and a resilient retainer secured to the heavy element and the blade. The resonator further includes a guide incorporated in the blade and along the blade longitudinal direction. The guide makes the heavy element capable of longitudinally oscillating movements (F1',F2'). An independent claim is also included for a method of reducing the drag movements of a blade.
Patent FR-2934018-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un compresseur a capacite fixe
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-07-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande d'un compresseur à capacité fixe associé à un évaporateur traversé par un flux d'air selon un sens d'écoulement du flux d'air. Le compresseur (9) et l'évaporateur (12) sont constitutifs d'une boucle de climatisation (8) d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile. Ledit dispositif (13) comprend un capteur (15,16) destiné à mesurer une valeur mesurée VM d'une caractéristique C d'un fluide FR,A et des moyens de comparaison (14) de la valeur mesurée VM de la caractéristique C du fluide FR,A avec au moins deux valeurs-seuils VSmin, VSmax de ladite caractéristique C. Ledit dispositif (13) comprend un capteur amont de température (20) destiné à être disposé en amont dudit évaporateur (12) selon ledit sens d'écoulement (6) pour mesurer une température amont T2 du flux d'air (3) et délivrer une information (18) qui est prise en compte par ledit dispositif (13) pour déterminer les valeurs-seuils VSmin, VSmax de ladite caractéristique C.
Patent FR-2936792-A1 (FR)
Title: Device with Stirling engine and water distillation system for desalination of sea water, comprises cylinder comprising water circuits to be distilled used as cold/hot source, and unit for thermally insulating hot and cold areas
Inventor: CANOPULO GIOVANNI
IPC: C02F1/04
Filed: 2008-10-07
Abstract: The device with Stirling engine and water distillation system comprises a cylinder comprising water circuits to be distilled used as a cold or hot source for functioning the engine and other distilled water circuits, and a device for thermally insulating the hot and cold areas.
Patent FR-2937790-A1 (FR)
Title: Image sensor i.e. charge coupled device sensor, manufacturing method, involves depositing and engraving aluminum layers, and forming electric contact between peripheral circuit elements, and aluminum layers by openings
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: H01L21/02
Filed: 2008-10-28
Abstract: The method involves realizing aluminum interconnections (64) of an image sensor from a thinned rear face of a substrate (10) e.g. semiconductor substrate. Openings are realized on thickness of the thinned substrate for stripping locally peripheral circuit elements e.g. transistor, after gluing the thinned substrate and a transfer substrate (20), and thinning down the former substrate. Aluminum layers are deposited and engraved. An electric contact is formed between the peripheral circuit elements, and the aluminum layers by the openings. An independent claim is also included for an integrated electronic component comprising a substrate.
Patent FR-2939580-A1 (FR)
Title: Objet portatif couple inductivement a une station fixe et comportant des moyens de controle du gain
Inventor: GOMEZ BERTRAND
IPC: G06K7/08
Filed: 2008-12-09
Abstract: L'objet portatif est muni d'une antenne (3) couplée inductivement à une station fixe (2) d'un dispositif de télétransmission. L'objet portatif (1) comporte une impédance de charge (Z) variable et un redresseur (5), connectés en parallèle aux bornes de l'antenne (3), une boucle de régulation de la tension aux bornes de l'impédance de charge (Z), connectée entre la sortie du redresseur (5) et une borne de commande de l'impédance (Z) de charge. La boucle de régulation comportant, en série, des moyens (7) de détermination d'une différence entre une tension de consigne (V ) et la tension (V ) de sortie du redresseur (5), un convertisseur (8) analogique-numérique, à un bit, et des moyens (10) de commande de type intégrateur. Les moyens (9) de commande comportent une entrée (M) de contrôle de gain, connectée à une sortie de moyens (10) de contrôle du gain recevant en entrée des signaux représentatifs de la différence (Err). Des moyens de démodulation (17) sont connectés à la sortie du convertisseur (8).
Patent FR-2940039-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'un indice de la rigidite locale de la paroi d'une artere de conduction et installation correspondante
Inventor: COLLETTE MATHIEU
IPC: A61B5/02
Filed: 2008-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'un indice (Ira) de la rigidité locale de la paroi d'une artère de conduction véhiculant le sang d'un sujet. Selon l'invention, un tel procédé comprend au moins : - une étape de mesure, en un unique point de mesure, de la variation d'impédance électrique (ΔZ) d'un volume (V) du sang circulant dans ladite artère ; - une étape de détermination d'au moins deux indices intermédiaires (RP%, PCPA%) chacun représentatif d'une caractéristique distincte mise en jeu dans la rigidification de ladite paroi, au moins un desdits indices intermédiaires (RP , PCPA ) étant obtenus à partir de ladite mesure de la variation d'impédance électrique (ΔZ) ; - une étape de détermination dudit indice (Ira) de la rigidité locale en fonction desdits au moins deux indices intermédiaires (RP , PCPA ).
Patent FR-2940063-A1 (FR)
Title: Composition anti-transpirantes contenant au moins un complexe forme par l'association d'au moins une espece anionique et d'au moins une espece cationique et procede de traitement de la transpiration humaine.
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/72
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention concerne un complexe anti-transpirant formé à partir d'une composition cosmétique A et d'une composition cosmétique B différente de la composition A, ladite composition cosmétique A comprenant un ou plusieurs composés capables de réagir avec un ou plusieurs composés de la composition cosmétique B en formant une ou plusieurs liaisons ioniques pour conférer un effet anti-transpirant, au moins une desdites compositions cosmétiques A et B ne présentant pas d'effet anti-transpirant. La présente invention concerne aussi un procédé de traitement de la transpiration mettant en oeuvre l'agent multi composants anti-transpirant ainsi que l'utilisation d'un tel agent.
Patent FR-2929941-A1 (FR)
Title: Produit fritte dope a base de zircon
Inventor: CITTI OLIVIER
IPC: C04B35/49
Filed: 2008-04-15
Abstract: La présente invention concerne un produit fritté élaboré à partir d'une charge de départ contenant 75 à 99% de zircon, en pourcentage massique sur la base des oxydes, et présentant la composition chimique pondérale moyenne, en pourcentages massiques sur la base des oxydes, suivante :60% <= ZRO2 <= 72,8%,27% <= SIO2 <= 36%,0,1% <= B2O3 + GeO2 + P2O5 + Sb2O3 + Nb2O5 + Ta2O5 + V2O5,0,1% <= ZNO + PBO + CDO,B2O3 + GeO2 + P2O5 + Sb2O3 + Nb2O5 + Ta2O5 + V2O5+ ZnO + PbO + CdO <= 5%0% <= AL2O3 + TiO2 + MgO + Fe2O3 + NiO + MnO2 + CoO + CuO <= 5%,Autres oxydes : <= 1,5%,pour un total de 100%.Utilisation notamment dans un four de verrerie.
Patent FR-2932857-A1 (FR)
Title: Fixation device i.e. fastener, for e.g. front bonnet lock and front lower structure armature, of motor vehicle, has retaining section and body defining axial receiving passages for receiving tierod that is in form of bolt
Inventor: CHARPENTIER HERVE
IPC: F16B5/02
Filed: 2008-06-24
Abstract: The device (10) has a body (16) supported on one of pieces e.g. front bonnet lock or front lower structure armature, of a motor vehicle. A piece retaining section (18) has projections i.e. elastic tabs (28), which are engaged in respective aligned orifices. The retaining section retains the pieces against one another, where the pieces are gripped between the section and the body. The section and the body define axial receiving passages (26, 30, 34) for receiving a tierod (20) that is in the form of bolt.
Patent FR-2934250-A1 (FR)
Title: Rectangular or square shaped foldable tubular post for use with support of e.g. bottom of container, has male or female articulation unit e.g. bearing forming bush, adjustably assembled and integrated with transversal cut
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: B65D88/52
Filed: 2008-07-22
Abstract: The post (1) has a transversal cut (3) formed remote from an edge (1'') of a post end (1') to be assembled in an articulated manner, and a male or female articulation unit e.g. bearing forming bush (5), whose exterior shape is adapted to a disengaged volume formed by the cut. The cut is in the form of a notch opened on a lateral face (4) of the post. The articulation unit is adjustably assembled and integrated with the cut. An independent claim is also included for a foldable post integrated container comprising a base.
Patent FR-2934678-A1 (FR)
Title: Oil level indicating device for engine of motor vehicle, has relief projecting radially over height towards interior of end fitting and situated upstream of O-ring carried by head of dipstick when head is in engaged position in end fitting
Inventor: PFEIFFER JEAN FRANCOIS
IPC: G01F23/04
Filed: 2008-08-04
Abstract: The device (2) has a dipstick guide (4) comprising an end fitting (8) connected to an upstream end of a tubular body (5) and delimiting an opening opened at an exterior of an engine block. An inner wall of the end fitting includes a relief (34) projecting radially over a height towards an interior of the end fitting and situated upstream of an O-ring carried by a head of a dipstick (6) when the head is in engaged position in the end fitting. The height is adapted such that axial force required for crossing the relief by the O-ring is comprised between 5 and 50 Newton.
Patent FR-2934616-A1 (FR)
Title: Roof structure, has carrier rafters formed of base, middle and top sections, where base and middle sections and middle and top sections are provided with cores and bands for direct assembling of sections or by using interface pieces
Inventor: OUVRARD CAMILLE
IPC: E04D3/35
Filed: 2008-08-04
Abstract: The structure has carrier rafters (2) with lower and upper grooves (7, 8) respectively receiving lower filling panels (3), and sandwich type upper filling panels (4') and photovoltaic cells panel (4''). The rafters are formed of base, middle and top sections (9, 10, 11). Each of the sections has lateral wings (13', 18', 28') defining the grooves provided with sealing joints (15, 20, 25, 30). The base and middle sections and the middle and top sections are provided with cores (16, 26) and bands (21, 31) to permit direct assembling of sections or by using interface pieces (12, 12'). The lower filling panels are made of thermal insulation and acoustic material.
Patent FR-2936845-A1 (FR)
Title: Cage for receiving nut fixing trim panel to cover/shutter in aeronautical field, has two branches respectively with internal edges partly inclined and disengaged relative to each other by space for arched external edges of bottom
Inventor: CORMIER ARNAUD
IPC: F16B37/04
Filed: 2008-10-07
Abstract: The cage (1) has a U-shaped transverse section defined by a bottom (5) and two branches (4) contacting with the bottom and respectively extended along two planes that are parallel to each other. The bottom includes a boring (6) permitting passage of a threaded body cooperating with a nut. The bottom includes arched external edges (7) partly surrounding the boring, and the branches respectively include internal edges (8, 9) that are partly inclined and disengaged relative to each other by a space for arched external edges.
Patent FR-2946995-A1 (FR)
Title: Roller shutter for bay of building, has spindle equipped with gripping unit to raise or lower spindle, so that spindle is removed on greater height, or forms carrying foot under base of plates
Inventor: BRACQ DANIEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2009-06-22
Abstract: The shutter has supports maintaining a rolling shaft, where each support comprises a vertical foot housed in a tubular chamber integrated to a base of a rail of a slide. Plates (1, 2) are provided with lift units for lifting the shaft. Each plate includes a C-shaped vertical covering groove forming a sleeve (3). A vertical opening of the sleeve is formed on an external side. A spindle (4) is equipped with a gripping unit (5) to raise or lower the spindle, so that the spindle is removed on a greater height, or forms a carrying foot under a base of the plates.
Patent FR-2949916-A1 (FR)
Title: Dispositif, pour deconnecter au moins un appareil du reseau electrique, qui offre au moins un mode de fonctionnement en derogation, dispositif configurable, systeme et procede de configuration.
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: G06F1/26
Filed: 2009-09-08
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un dispositif 1 pour économiser l'énergie électrique offrant au moins un mode de fonctionnement en dérogation. L'invention permet de gérer de manière particulièrement optimisée l'alimentation d'appareils tels que par exemple des enregistreurs vidéo, des décodeurs, des appareils comprenant une batterie rechargeable, des ordinateurs, des appareils entrant dans la catégorie du gros et du petit électroménager. Selon un second aspect, l'invention concerne un dispositif configurable, un système comprenant un tel dispositif et un procédé de configuration particulièrement approprié pour permettre la configuration par le grand public de dispositifs comprenant au moins un microprocesseur et une mémoire non-volatile.