baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020806-A1 (FR)
Inventor: ZHAO HONG W
IPC: C02F3/12
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un réacteur séquentiel discontinu à boues activées à membranes fixes intégrées (10) dans lequel à la fois une biomasse en suspension et une biomasse supportée sur des supports à film biologique (16) sont utilisées pour traiter biologiquement des eaux usées reçues dans le réacteur séquentiel discontinu (10). Le réacteur séquentiel discontinu (10) comprend deux réservoirs connectés hydrauliquement (12, 14) avec une biomasse en suspension contenue dans au moins un réservoir (12) et une biomasse supportée sur des supports à film biologique (16) dans l'autre réservoir (14).
Patent FR-3020997-A1 (FR)
Title: Systeme de reservoirs de vehicule automobile
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F01N3/10
Filed: 2015-05-13
Abstract: Système de réservoirs de véhicule automobile comportant un premier volume (1) pour recevoir du carburant et un second volume (2) pour recevoir un agent réducteur, notamment une solution aqueuse d'urée. Le second volume (2) est logé dans le premier volume (1) en étant séparé de celui-ci par une paroi intérieure périphérique (3) du réservoir , formée dans la paroi côté fond t(4) du réservoir et définissant une ouverture (5) de fond du second volume (2) qui est fermée par un couvercle (6).
Patent FR-3037784-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation externe dynamique d'osteosynthese
Inventor: PERRET JEAN PIERRE
IPC: A61B17/66
Filed: 2015-06-29
Abstract: Paire de dispositifs de fixation externe dynamique (100) pour la réduction de fractures de fragments osseux, lesdits dispositifs (100) étant agencés de part et d'autre d'une première portion d'os traversée par une première broche (10) en position proximale et d'une seconde portion d'os traversée par une seconde broche (11) en position distale, tandis que chacun des dispositifs de fixation externe dynamique (100) comprend un premier corps de pièce (1) ayant un profil longitudinal d'axe (X, X'), comportant un alésage proximal (5) traversant d'axe (Y, Y') collaborant avec la première broche (10), ledit premier corps de pièce (1) étant enchâssé dans un premier ressort hélicoïdal (8), tandis que ledit premier ressort (8) est imbriqué dans un second ressort hélicoïdal (12), monté en collaboration avec un second corps de pièce monté en collaboration sur ledit premier corps de pièce (1), tandis que le second corps de pièce est monté en collaboration avec la seconde broche (11).
Patent FR-3038990-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance et d'expertise du fonctionnement d'une installation industrielle pilotee par un controleur programmable et equipement mettant en œuvre ledit procede
Inventor: THABUIS FREDERIC
IPC: G06F9/40
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance et d'expertise de variables programme d'une installation industrielle pilotée par un contrôleur (C) au moyen d'instructions programmées dans un programme utilisateur. On implante des modules spécifiques de surveillance (MS1 à MSt) à différents emplacements choisis au cœur même dudit programme utilisateur pour surveiller l'évolution de plusieurs variables (V1 à Vt). Pendant l'exécution desdites instructions, le module spécifique de surveillance (MSy) concerné lit en temps réel l'état logique des variables (V1 à Vn) surveillées dans un tour de cycle instantané (TCi) dudit contrôleur (C), compare cet état logique à celui du tour de cycle précédent (TCi-1) préalablement enregistré, et en cas de changement, enregistre le nouvel état logique lu dans une unité de mémoire globale (UM_G) du contrôleur (C) ainsi que l'horodatage en temps réel de cet évènement. On analyse dans un appareil d'expertise dédié au moyen d'un logiciel d'expertise dédié, de manière différée ou en temps réel, les métadonnées enregistrées pour contrôler le comportement de ladite installation, exploiter ces données de production et notamment identifier un éventuel dysfonctionnement dans ledit programme utilisateur et/ou ladite installation industrielle.
Patent FR-3041094-A1 (FR)
Title: Procede de releve de donnees photometriques de precision amelioree
Inventor: DAEL CLEMENCE
IPC: G01J1/42
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention proposée est un procédé de relevé de données photométriques dans un site, comprenant : - lors du déplacement dans le site d'un système comprenant un capteur d'éclairement, présentant une première fréquence d'échantillonnage, et un système de géopositionnement, présentant une deuxième fréquence d'échantillonnage, l'acquisition (100) de données d'éclairement et de position, et - le traitement (200) des données mesurées pour produire une cartographie de l'éclairement dans le site, l'acquisition des données d'éclairement et de position étant mise en œuvre respectivement aux fréquences d'échantillonnage respectives du capteur d'éclairement et du système de géopositionnement, et le traitement des données comprenant l'interpolation (241) des données acquises à la fréquence la moins élevée parmi les fréquences, pour obtenir des données interpolées à la fréquence la plus élevée parmi les fréquences, et la mise en correspondance (242) des données acquises par le capteur d'éclairement et des données acquises par le système de géopositionnement.
Patent FR-3042169-A1 (FR)
Title: Navire equipe d'un systeme de ramassage et de compactage d'algues
Inventor: GASTALDI ROBERT
IPC: B63B35/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un navire (100) présentant une ligne de flottaison (10) et comportant un système de ramassage et de compactage (150) qui présente : - une unité de compactage (154) configurée pour compacter des algues (12), - une unité de ramassage (152) configurée pour ramasser les algues (12) flottantes sur l'eau et les déposer dans l'unité de compactage (154), et - un système d'évacuation (156) configuré pour récupérer l'eau s'écoulant de l'unité de compactage (154) et l'évacuer hors du navire (100).
Patent FR-3046164-A1 (FR)
Title: Procede de production et de purification du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention se réfère à un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène mis en œuvre à partir d'une composition de départ comprenant les étapes de mise en contact, en présence d'un catalyseur, de la composition de départ avec HF pour produire une composition A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf), des produits intermédiaires B consistant en 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf), 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), et des produits secondaires C consistant en E-1-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propene (1233zdE), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234zeE) et 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (245fa); récupération de ladite composition A et purification de celle-ci pour former et récupérer un premier courant comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène (1234yf) et un ou plusieurs flux comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf) et/ou 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb) ; recyclage à l'étape a) desdits un ou plusieurs flux comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (1233xf) et/ou 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb), caractérisé en ce que la teneur d'au moins un des produits secondaires C dans lesdits un ou plusieurs flux recyclé à l'étape a) est inférieure à celle-ci dans ladite composition A.
Patent FR-3046087-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de fumees et procede de traitement des fumees au sein d'une telle installation
Inventor: ALLEGRUCCI THIERRY
IPC: B01D53/79
Filed: 2015-12-29
Abstract: Installation (100) de traitement de fumées issues d'un four de combustion ou de calcination, l'installation comprenant : - au moins un réacteur (2) de nettoyage des fumées, - au moins un système (16, 17, 20, 24, 25) d'approvisionnement d'un réactif connecté au réacteur (2) en au moins un point d'injection de réactif, - au moins un tambour (19) d'humidification du réactif reliant le système (16, 17, 20, 24, 25) d'approvisionnement en réactif au point d'injection du réactif dans le réacteur (2), au moins un système d'approvisionnement (26, 6) en eau connecté au réacteur en au moins un point d'injection d'eau ; le point d'injection d'eau dans le réacteur (2) étant distinct du point d'injection de réactif et étant situé en aval du point d'injection de réactif.
Patent FR-3050430-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur de portance, propulseur eolien correspondant, et installation de propulsion correspondante
Inventor: PALLU DE LA BARRIERE PHILIPPE
IPC: F15D1/12
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif générateur de portance qui comprend un corps (1) creux présentant deux parois (11, 12) intrados et extrados opposées, lesdites parois extrados et intrados étant conformées de sorte que le corps présente en section transversale une ligne de cambrure dont la flèche est au moins égale à 20% de la corde. Ladite paroi extrados (12) présente des ouvertures (121) communiquant à l'intérieur dudit corps. Le dispositif comprend aussi un système (3) de limitation de décollement de couche limite coopérant avec lesdites ouvertures. L'invention concerne également une installation de propulsion comprenant un tel propulseur.
Patent FR-3051246-A1 (FR)
Title: Replique d'arme d'airsoft
Inventor: POUPEAU SYLVAIN DOMINIQUE
IPC: F41B11/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: 1. Modification technique de la réplique d'arme d'airsoft type FAMAS et de son chargeur.
Patent FR-3056960-A1 (FR)
Title: Pare-battages et flotteurs
Inventor: DAT FREDERIC JEAN JEROME
IPC: B63B59/00
Filed: 2016-10-03
Abstract: Pare-battage et flotteurs dont les enveloppes sont faites avec un rectangle de toile, dont les côtés de forme quadrilatères sont rigidifiés avec deux plis de formes triangulaires et un renfort maintenant ces plis écartés.
Patent FR-3046864-A1 (FR)
Title: Controle d'applications dans un terminal mobile
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G07F7/08
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'exécution d'une application de paiement par un terminal mobile (1), communiquant en champ proche avec un dispositif de paiement (2), comportant les étapes de : transmettre une requête de sélection d'application (SEND REQ(PART AID)) à destination du dispositif de paiement ; et vérifier l'identifiant (AID) d'application reçu du dispositif de paiement par rapport à une liste d'applications autorisées, la vérification étant effectuée par le circuit par lequel transite la requête de sélection d'application.
Patent FR-3047310-A1 (FR)
Title: Methode de controle d'une piece de machine
Inventor: ARQUIE FABIEN JEAN-GUILLAUME
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de contrôle d'une pièce machine, notamment de turbomachine, la méthode comprenant des étapes où, par l'intermédiaire d'un calculateur (9) : - on dispose d'un modèle numérique tridimensionnel théorique de ladite pièce définissant un maillage (2) théorique composé d'une multitude de surfaces de maillage (2) théorique ; - on acquiert, par mesure sur ladite pièce à contrôler, une modélisation d'une partie au moins de ladite pièce pour obtenir un maillage (3) tridimensionnel de contrôle ayant un référentiel commun avec le maillage (2) théorique ; - on compare, dans une zone commune, le maillage (3) tridimensionnel de contrôle avec le maillage (2) théorique au moyen d'un algorithme dédié utilisant une projection de points (4; 4.1, 4.2,..., 4.n); si le résultat de la comparaison est inscrit dans une plage de tolérance prédéterminée, on définit la pièce comme conforme, dans le cas contraire, la pièce est non conforme.
Patent FR-3047627-A1 (FR)
Title: Procede de stockage de contenus , procede de consultation de contenus, procede de gestion de contenus et lecteurs de contenus
Inventor: OTTOGALLI FRANCOIS-GAEL
IPC: H04N21/4335
Filed: 2016-02-04
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de stockage de contenus mis en œuvre par un premier lecteur de contenus, le premier lecteur de contenus comportant un processeur, une première mémoire de stockage de contenus, une couche de virtualisation et une couche d'abstraction matérielle, le procédé de stockage comportant, lors du stockage d'un premier contenu d'un format donné, une génération d'un premier contenu autonome suite à laquelle le premier contenu autonome sera stocké dans la première mémoire, la génération du premier contenu autonome comporte une création d'un premier conteneur dans lequel sont stockés au moins le premier contenu à stocker dans le format donné, et un premier traitement d'accès adapté au format donné et associé au premier contenu à stocker, les données stockées dans le premier conteneur constituant le premier contenu autonome. Ainsi, l'accès au contenu stocké est garanti tant que le lecteur de contenu est apte à mettre en œuvre le traitement d'accès stocké avec le contenu dans le contenu autonome.
Patent FR-3048662-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de courant electrique d'un vehicule de transport, notamment d'un aeronef
Inventor: GORDIET PASCAL
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de distribution de courant comprenant : - une source (14) propre à délivrer un courant primaire (24), - au moins un convertisseur de puissance (28) relié en entrée à la source (14), le convertisseur (28) comprenant au moins une première sortie (42) propre à fournir au moins un premier courant secondaire (46), - au moins une prise électrique (52) reliée au convertisseur (28) pour recevoir le premier courant secondaire (46), et - un ensemble d'alimentations USB (62) de plusieurs sièges de plusieurs rangées (34) de sièges reliées au convertisseur (28) et comprenant chacune un port USB (66). Le convertisseur (28) comprend également une seconde sortie (44) propre à délivrer un second courant secondaire (58) différent du premier courant secondaire (46) à laquelle est reliée directement chaque alimentation USB (62).
Patent FR-3051782-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de deplacement, procede et dispositif d'acquisition et de calcul pour celui-ci, ainsi que bras articule de chargement de fluide le comportant.
Inventor: PELLETIER FREDERIC
IPC: B67D9/02
Filed: 2016-05-24
Abstract: Le dispositif de commande comporte des actionneurs (27-29) pour commander le mouvement du bras dans l'espace depuis une position de stockage, jusqu'à présenter un système de couplage du bras devant une tubulure en vue de son raccordement à celle-ci et depuis la tubulure vers la position de stockage, ainsi que des moyens de calcul (41) adaptés à : - suivre en temps réel le déplacement du système ; - générer, en temps réel, à partir de la position du système déterminée en dernier lieu, une trajectoire de déplacement du système en direction de la tubulure ou de la position de stockage, selon une loi de mouvement à jerk limité ; - calculer des instructions de commande à donner à chacun des actionneurs pour commander le déplacement du système suivant cette loi de mouvement.
Patent FR-3056024-A1 (FR)
Title: Cellule de stockage d'energie electrique avec protection en cas d’echauffement
Inventor: ZUO CHAO
IPC: H01M50/553
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention a trait à une cellule (4) de stockage d'énergie électrique, comprenant une enveloppe (6) renfermant deux électrodes (8,10) de polarités opposées, un séparateur (12) entre les électrodes, et un électrolyte, chacune des électrodes (8,10) comprenant une terminaison électrique (14,16) s'étendant en dehors de l'enveloppe (6) et destinée à être fixée à un support. Au moins une des terminaisons (14,16) comprend une zone (20) affaiblie rompant sous l'effet d'une force de traction provoquée par une déformation de la cellule (4) lors d'un dysfonctionnement de ladite cellule.
Patent FR-3059105-A1 (FR)
Title: Systeme d’evaluation de l’energie residuelle d’une batterie de vehicule a l’issue d’un parcours
Inventor: BERANGER BRUNO
IPC: H01M10/48
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation (1) de l'autonomie d'un véhicule automobile comportant une batterie d'accumulateurs (2) et un moteur électrique (33) d'entrainement du véhicule alimenté par la batterie, comprenant : -un dispositif de prévision (110) configuré pour calculer pour un parcours jusqu'à une destination, la quantité d'énergie résiduelle théorique dans la batterie (2) à l'issue du parcours, en fonction d'informations géographiques du parcours et de paramètres de fonctionnement et de paramètres de roulage théoriques du véhicule automobile. Le dispositif de prévision (110) est en outre configuré pour récupérer des informations concernant les conditions météorologiques environnantes et pour calculer la quantité d'énergie résiduelle théorique à l'issue du parcours en fonction des informations concernant les conditions météorologiques environnantes récupérées.
Patent FR-3066171-A1 (FR)
Title: Chenille destinee a equiper un vehicule
Inventor: BONNETAIN FREDERIC
IPC: B62D55/205
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention a pour objet une chenille (3) destinée à équiper un véhicule, chenille comportant une bande formant une boucle fermée, bande comportant une face de roulement (3a) destinée à venir en contact avec le sol et une face interne (3b) destinée à coopérer avec au moins un barbotin d'entraînement du véhicule et au moins un galet de guidage. Cette chenille est caractérisée en ce que la bande comporte au moins un premier ruban fermé interne (9) qui porte la face interne (3b) et au moins un deuxième ruban fermé externe (10) qui porte la face de roulement (3a), le premier ruban (9) et le deuxième ruban (10) étant disposés à distance l'un de l'autre et reliés l'un à l'autre par au moins un moyen de liaison (11).
Patent FR-3065061-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant une arrivee d'air additionnelle
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F12/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation (1) comprenant au moins : - un boitier (6) délimitant au moins une chambre de circulation (5) d'un flux d'air, comprenant une première entrée (60) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air extérieur et une deuxième entrée (64) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air issu d'un habitacle du véhicule, - au moins un premier échangeur de chaleur (20), un deuxième échangeur de chaleur (22) et un troisième échangeur de chaleur (26) chacun configuré pour réaliser un échange thermique entre le flux d'air et un fluide réfrigérant parcourant un circuit de fluide réfrigérant, le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) appartenant au même circuit de fluide réfrigérant, caractérisée en ce que le boitier (6) comprend une première bouche d'admission (40) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air extérieur et une deuxième bouche d'admission (36) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air recyclé, la première bouche d'admission (40) et la deuxième bouche d'admission (36) étant agencées en aval du premier échangeur de chaleur (20), dans le sens d'écoulement du flux d'air.
Patent FR-3066613-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de doses de particules ionisantes
Inventor: COCHET MARTIN
IPC: H01L31/0248
Filed: 2017-05-17
Abstract: Le dispositif de mesure de particules ionisantes comprend un module d'acquisition (4) comportant des premier et deuxième étages d'acquisition (8, 9) comportant respectivement des sensibilités différentes à des particules ionisantes absorbées par le module d'acquisition (4) et configurés pour générer respectivement des premier et deuxième signaux d'acquisition (5, 6) ayant chacun une caractéristique variable en fonction de la quantité de particules ionisantes absorbées, et un module de traitement (7) comportant un étage de mesure (10) configuré pour générer à partir des premier et deuxième signaux d'acquisition (5, 6), un paramètre relatif Nr entre lesdites caractéristiques variables et un étage de calcul (11) configuré pour calculer une dose totale ionisante (TID) en utilisant une loi polynomiale de degré 1 ou 2 en Nr.
Patent FR-3067391-A1 (FR)
Title: Revetement anti-cmas a efficacite renforcee
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-06-12
Abstract: Une pièce de turbomachine revêtue comprend un substrat (21) et une couche de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS (24) présent sur le substrat (21). La couche (24) comprend une première phase (240) d un matériau de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium CMAS et une deuxième phase (241) comprenant des particules d un matériau anti-mouillant dispersées dans la première phase.
Patent FR-3067852-A1 (FR)
Title: Protection biologique de type diaphragme destinee a equiper un fourreau d'une paroi d'enceinte confinee
Inventor: ESCOFFIER CEDRIC
IPC: G21F7/005
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention concerne une protection biologique (1) destinée à fermer une ouverture d'une paroi de confinement d'une zone radioactive, cette protection (1) comprenant un diaphragme de type iris comportant un socle (7) en forme de disque plan portant des pétales (6A-6L) constitués de plaques à contours triangulaires en matériau protégeant de rayonnements ionisants. Ces pétales (6A-6L) sont déplaçables parallèlement au socle, entre un état d'ouverture dans lequel ces pétales (6A-6L) délimitent conjointement une ouverture centrale, et un état de fermeture dans lequel ces pétales (6A-6L) sont réunis pour être jointifs afin de former conjointement une paroi fermée continue.
Patent FR-3067538-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'obtention par un terminal d'un fichier de configuration
Inventor: ZIMMERMANN JULIEN
IPC: H04L12/26
Filed: 2017-06-20
Abstract: Le procédé de contrôle est destiné à être mis en œuvre par un serveur de gestion d un service de communication et comprend : - l application (E30,E40) d une configuration par défaut selon laquelle le serveur de gestion rejette toute requête d obtention d un fichier de configuration par un terminal tant que celui-ci n est pas associé à un utilisateur dans une base de données du serveur ; - sur réception (E20,E100) d une première requête d obtention par un terminal d un fichier de configuration comprenant une première adresse d accès au fichier : ○ la vérification (E30,E110) si le terminal est associé à un utilisateur dans la base de données ; ○ le cas échéant, la génération (E120) d un jeton sécurisé pour le terminal et la transmission (E130) à destination du terminal d une deuxième adresse d accès au fichier incluant le jeton ; - sur réception (E160) d une deuxième requête d obtention (REQ2) par le terminal du fichier comprenant la deuxième adresse : ○ la vérification (E170) si le jeton inclus dans la deuxième adresse est valide ; et ○ le cas échéant, le déclenchement (E180) d une mise à disposition du terminal du fichier.
Patent FR-3070013-A1 (FR)
Title: Dispositif d'incision superficielle, notamment pour diagnostic allergique
Inventor: GROZELIER ISABELLE
IPC: A61M5/00
Filed: 2017-08-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'incision comprenant un élément de préhension manuelle (100) et un ensemble d'incision (200) placé sur une extrémité de l'élément de préhension (100) et comprenant un poinçon (210) scindé en au moins deux pointes d'incision (220, 230), l'une au moins de ces pointes (220, 230) étant articulée à déplacement sur l'élément de préhension (100) pour être mobile entre une position de repos et d'incision dans laquelle les pointes (220, 230) sont adjacentes et une position de travail et d'injection dans laquelle les pointes (220, 230) sont écartées et des moyens de sollicitation (250) adaptés pour déplacer chaque pointe mobile (220, 230) en position de travail, lorsque ces moyens de sollicitation (250) viennent en appui sur la peau.