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Patent FR-3039484-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution et de chauffage de liquide lave-glace pour balais d'essuie-glace
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de distribution de liquide lave-glace dans un dispositif d'essuyage à deux balais de vitre de véhicule, lequel système comporte des première et seconde conduites d'amenées du liquide lave glace jusqu'aux gicleurs d'au moins une rampe d'arrosage des premier et second balais, lesquels première et secondes conduites sont raccordées hydrauliquement à une conduite principale s'étendant depuis un réservoir de liquide lave glace, et comportent chacune au moins un tuyau de circulation du liquide lave-glace et un conducteur chauffant noyé dans la masse, la première conduite présentant une longueur inférieure à la seconde conduite du fait de la position relative des premier et second balais relativement à la conduite principale. Le système de l'invention est essentiellement caractérisé en ce qu'un système dissipatif de chaleur (15) est ménagé dans la première conduite de plus faible longueur (6) en conférant une résistance totale plus importante à la première conduite (6) par rapport à la seconde conduite (7).
Patent FR-3039963-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'arrachage des tubercules
IPC: A01D27/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif (1) pour la récolte de tubercules, destiné à être placé à l'avant d'un tracteur, comprenant un châssis articulé (2) comprenant une première section (3) destiné à supporter un moyen d'effeuillage (10), un moyen de décolletage (11) et un moyen d'arrachage (12) pour tubercules, une deuxième section (4) comprenant un support (5) pour roue (8) caractérisé en ce que ladite deuxième section (4) est montée pivotante par rapport à ladite première section (3) entre une position déployée et une position repliée et en ce que en position déployée ladite deuxième section (4) est dans le prolongement de l'extrémité distale de ladite première section (3) et qu'en position repliée ladite deuxième section (4) se retrouve à l'aplomb de ladite première section (3).
Patent FR-3041246-A1 (FR)
Title: Ensemble chirurgical pour la mise en place d'une prothese discale
Inventor: DEFRANCE JEROME
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-09-17
Abstract: Ensemble chirurgical (1) comprenant une prothèse discale (2) et un porte-prothèse (3) caractérisé en ce que : - la prothèse discale (2) comprend deux ouvertures ménagées côte à côte sur une face avant de la prothèse, chacune des ouvertures comprenant un évidement latéral externe ; - le porte-prothèse (3) comprend deux branches élastiques (8) d'accouplement disposées côte à côte et reliées l'une à l'autre par une zone charnière (9), lesdites branches (8) comprenant : • des premières extrémités (8a) comprenant chacune un ergot (10) faisant saillie latéralement et vers l'extérieur, lesdits ergots (10) étant aptes à venir s'encliqueter, par l'élasticité des branches (8), dans les évidements latéraux de la prothèse (2) pour verrouiller l'accouplement de la prothèse (2) sur le porte-prothèse (3) ; • des deuxièmes extrémités (8b) aptes à coopérer avec un organe de désaccouplement destiné à être inséré entre lesdites deuxièmes extrémités (8b) pour provoquer leur écartement l'une de l'autre et entrainer concomitamment le rapprochement des ergots (10) des premières extrémités (8a) l'un de l'autre pour déverrouiller l'accouplement de la prothèse (2).
Patent FR-3042430-A1 (FR)
Title: Torche de soudage ou de coupage a l'arc electrique avec systeme d'assemblage rapide
Inventor: VITHELINGUM KRISHEN
IPC: B23K9/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne une torche de coupage ou de soudage à l'arc électrique comprenant un corps de torche et une tête de torche apte à et conçue pour être assemblée audit ou désassemblée dudit corps de torche, ledit corps de torche comprenant une paroi périphérique et un logement axial, ledit logement axial comprenant un orifice pour recevoir au moins une partie de la tête de torche, un actionneur mobile en translation dans le logement axial, au moins un organe de blocage monté mobile sur la paroi périphérique, l'organe de blocage et la tête de torche comprenant chacun des moyens d'engagement réciproques, l'actionneur étant configuré pour maintenir l'organe de blocage en éloignement par rapport à la paroi périphérique de manière à permettre l'insertion de la tête de torche dans l'orifice, ledit actionneur étant en outre configuré pour se déplacer dans le logement axial lorsque la tête de torche est insérée dans l'orifice, de manière à permettre un rapprochement dudit organe de blocage par rapport à la paroi périphérique jusqu'à ce que le dit organe de blocage et la tête de torche s'engagent.
Patent FR-3043742-A1 (FR)
Title: Ensemble electromecanique comportant une machine electrique accouplee a un reducteur
Inventor: CALMETTES DIDIER
IPC: F16D1/10
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble électromécanique (10) comportant une machine électrique (20) accouplée à un réducteur (30), la machine électrique (20) comportant deux paliers ou roulements, le réducteur (30) comportant deux paliers ou roulements, le réducteur (30) et la machine électrique (20) comprenant chacun un carter (31 ; 21) comportant des moyens de fixation (35) à l'autre carter (21 ; 31), la machine électrique (20) et le réducteur (30) comportant chacun un arbre (23 ; 33) engagé dans l'autre, chaque arbre (23 ; 33) comportant des reliefs de centrage (41, 42) réalisés de telle sorte qu'un emboîtement des arbres (23, 33) entre eux crée un centrage de manière à ce que les carters (21, 31) soient positionnés correctement pour leur fixation à l'aide des moyens de fixation (35)
Patent FR-3060529-A1 (FR)
Title: Piece d'aeronef munie d'un revetement chauffant destinee a entrer en contact avec une masse d'air situee autour de l'aeronef, aeronef et procede associes
Inventor: BERTON BENOIT
IPC: H01B1/12
Filed: 2016-12-16
Abstract: Cette pièce (20) comporte : - une paroi (40) définissant une surface externe (47) destinée à être dirigée vers la masse d'air ; - une couche de revêtement (46) appliquée sur au moins une partie de la surface externe (47). La couche de revêtement (46) présente une impédance de surface comprise entre 500 Ω2 et 16000 Ω2.
Patent FR-3048547-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat semi-conducteur
Inventor: BEAUMONT BERNARD
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat semi-conducteur (5) de nitrure d'élément 13 comprenant les étapes suivantes de : a) dépôt d'au moins une couche monocristalline (5b) par croissance épitaxiale (10) sur un substrat de départ, ladite couche monocristalline présentant une face supérieure présentant des défauts structuraux non traversants (6) ; b) dépôt par croissance épitaxiale (30, 35) d'au moins une couche polycristalline continue (5c) ; c) séparation (40) du substrat de départ (1) ; d) rectification (50) par élimination d'au moins une épaisseur de couche correspondant à l'épaisseur de la (ou des) couche(s) polycristalline(s) (5c) déposée(s), la (ou les) couche(s) polycristalline(s) (5c) étant ainsi éliminée(s), à l'exception des zones de la couche monocristalline sous-jacente (5b) correspondant aux défauts structuraux non traversants (6) que ladite (ou lesdites) couche(s) polycristalline(s) (5c) rempli(ssen)t.
Patent FR-3058506-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation d’un vehicule electrique
Inventor: SAUVAGE SCHEMBRI BASTIEN
IPC: F25B21/02
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention porte sur un système de climatisation (10) par absorption pour l'habitacle d'un véhicule automobile comprenant au moins un moteur électrique, au moins une batterie d'alimentation (30) en énergie électrique dudit moteur électrique et un système de refroidissement par un fluide de refroidissement de ladite au moins une batterie d'alimentation (30), ledit système de climatisation (10) comprenant un réservoir de concentration (13), au moins un élément Peltier (18) adapté pour être alimenté en énergie électrique par la batterie d'alimentation (30), un premier échangeur thermique (16) et une pompe (19) adaptée pour guider le fluide du système de refroidissement à travers le premier échangeur thermique (16), ledit élément Peltier (18) comprenant une face chaude et une face froide, le premier échangeur thermique (16) étant monté sur la face chaude de l'élément Peltier (18) afin d'augmenter la température du fluide de refroidissement issu de la batterie d'alimentation (30) et traversant le premier échangeur thermique (16) pour transmettre de la chaleur dans le réservoir de concentration (13).
Patent FR-3059048-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comportant un carter de distribution non structurel
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F02F7/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un moteur (20) à combustion interne qui comporte un bloc cylindre (7), un système d'entrainement de distribution par chaîne (3) situé dans une chambre étanche (19) enfermée entre une face externe (18) du bloc cylindre (7) et un carter de distribution (11), - le carter de distribution (11) étant fixé au bloc cylindre (7) de manière étanche à l'huile ; - le moteur à combustion (20) comportant au moins un support moteur (8), caractérisé en ce que - le support moteur (8) est fixé au bloc cylindre (7) par une patte (12) ; - le carter de distribution (11) comporte une ouverture (13), limitée latéralement par un bord (21) ; - l'ouverture (13) du carter de distribution (11) permet à la patte (12) de traverser le carter de distribution (11) pour transmettre les efforts du support moteur (8) directement au bloc cylindre (7).
Patent FR-3061198-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation des aromatiques mettant en œuvre un catalyseur a base de nickel
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2016-12-22
Abstract: Procédé d'hydrogénation d'au moins un composé aromatique ou polyaromatique contenu dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 650°C, à une température comprise entre 30 et 350°C, à une pression comprise entre 0,1 et 20 MPa, à un ratio molaire hydrogène/(composés aromatiques à hydrogéner) entre 0,1 et 10 et à une vitesse volumique horaire V.V.H. comprise entre 0,05 et 50 h-1, en présence d'un catalyseur comprenant un support en alumine et une phase active comprenant du nickel, préparé par un procédé comprenant : i) une étape de mise en contact dudit support avec une solution contenant un précurseur de nickel ; ii) une étape de mise en contact dudit support avec une solution contenant un composé organique comprenant une fonction acide carboxylique, ou alcool, ou ester, ou amide ; iii) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure à 250°C ; les étapes i) et ii) étant réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-3075597-A1 (FR)
Title: Elevateur de pied ergonomique
Inventor: SENAC PHILIPPE
IPC: A61G15/12
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif dynamique qui aide la personne à élever l'un ou l'autre pied à une hauteur déterminée et à portée de mains. Il est constitué d'une plateforme repose-pied horizontale montée sur un mécanisme articulé type pantographe équipé sur sa partie avant d'un train de roulements reposant et coulissant sur sa partie avant dans un cadre piètement pourvu de quatre patins antidérapants en caoutchouc. Le pantographe est conçu de manière à ce que la plateforme termine son ascension en position inclinée face au visage de l'utilisateur. En position basse, une légère pression du pied permet de libérer le mécanisme qui entraîne la plateforme vers le haut paf l'intermédiaire d'un vérin à gaz de 200N dont la longueur déployée est déterminée par la hauteur maxi de la plateforme. Un nouvel appui de l'utilisateur sur la plateforme avec un accompagnement du pied permet de replier l'appareil en douceur et de le verrouiller en position basse. Un dispositif de réglage en hauteur de la plateforme est constitué d'une plaque amovible munie d'ergots qui viennent se placer dans une série de trous disposés dans les guides avant du cadre piètement limitant ainsi la course du chariot avant du pantographe. Une poignée de transport ouverte sur un des côtés permet de crocheter l'appareil derrière le pied de l'assise de l'utilisateur afin d'améliorer la stabilité.
Patent FR-3061696-A1 (FR)
Title: Structure de renfort pour caisse de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D29/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention se rapporte à une structure de renfort (16 ; 50 ; 60) pour caisse de véhicule automobile destinée à être agencé à l'arrière d'un véhicule automobile (12) caractérisée en ce qu'elle est réalisée en matériau plastique composite. L'invention concerne également une caisse de véhicule automobile (12) incluant une tella structure de renfort (16), et un véhicule automobile comportant un châssis sur lequel est fixée une telle caisse de véhicule automobile (12).
Patent FR-3061803-A1 (FR)
Title: Substrat pour capteur d'image de type face avant et procede de fabrication d'un tel substrat
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un substrat pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement un substrat support (1) semi-conducteur, une couche électriquement isolante (2) et une couche (3) semi-conductrice dite couche active, caractérisé en ce que la couche active (3) est en silicium-germanium. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel substrat.
Patent FR-3063398-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante avec un stator a encoches obturees et plus particulierement machine electrique synchro reluctante assistee par des aimants permanents
Inventor: GAUSSENS BENJAMIN
IPC: H02K1/16
Filed: 2017-02-24
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (1) et un stator (2) comportant une paroi (3) en regard du rotor, ledit stator portant une multiplicité d'encoches radiales disposées circonférentiellement le long dudit stator. Lesdites encoches comportent des ouvertures (6) débouchant dans ladite paroi interne et qui sont refermées par des moyens d'obturation (7, 8) de façon à former une multiplicité d'encoches (5) fermées.
Patent FR-3064626-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes de : a) mise en contact, dans un réacteur, d'un composé de formule (I) CH(n+2)(X)m-CHp(X)(n+1)-CX(3+p-m) où X représente indépendamment F ou Cl ; n, m, p sont indépendamment les uns des autres 0 ou 1 avec (n+m) = 0 ou 1, (n+p) = 0 ou 1 et (m-p) = 0 ou 1, au moins un X étant Cl, avec de l'acide fluorhydrique pour obtenir un flux de produits comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, HCI et HF, b) refroidissement du flux de produits obtenu à l'étape a) à une température inférieure à 50°C, c) distillation du flux refroidi à l'étape b) pour former un premier courant comprenant HCI et un second courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et HF, d) distillation du second courant pour former un troisième courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et un quatrième courant comprenant HF ; et caractérisé en ce que l'étape a) est mise en œuvre à une pression supérieure ou égale à 7 bara, de préférence à une pression de 7 à 25 bara, plus préférentiellement de 7 à 15 bara.
Patent FR-3064783-A1 (FR)
Title: Procede d'identification des cases a cocher d'un ticket de prise de pari
Inventor: PALMIER ADRIEN
IPC: G06K9/20
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification des cases à cocher (31) d'un ticket de prise de pari, comprenant les étapes automatiques de : -récupérer une image numérisée (10) d'un ticket de prise de pari ; -récupérer un modèle de recherche incluant des masques de recherche ; -identification des positions respectives de trois marqueurs (24, 23, 22, 21); -identification d'une différence entre les positions respectives des trois marqueurs et leurs emplacements théoriques; -génération d'un modèle de recherche modifié en fonction de la différence; -pour un ensemble de masques (41) du modèle de recherche modifié (12) : -réaliser un histogramme du nombre de pixels dans un masque courant; -déterminer la position effective d'une case (31) en identifiant deux pics; -identifier un masque à traiter (41) proche du masque courant (42) et modifier sa position théorique en fonction de la position effective déterminée ; -sélectionner le masque identifié comme nouveau masque courant.
Patent FR-3066693-A1 (FR)
Title: Composition pour le remodelage des cicatrices
Inventor: BIDAN CATHERINE
IPC: A61P17/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne une composition destinée au traitement de remodelage d'une cicatrice, par application sur cette dernière par voie topique, notamment en tant qu'adjuvant de massage. Cette composition se présente sous forme d'une microémulsion, de préférence à texture de gel, contenant un composé lipophile, un agent cicatrisant, un agent humectant et un agent émulsionnant, ainsi qu'une faible quantité d'eau.
Patent FR-3067587-A1 (FR)
Title: Ensemble de prise d'empreinte dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de prise d'empreinte dentaire (1) comprenant un élément de cicatrisation (10) apte à une connexion avec un implant dentaire (60), comportant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14) formant avec une partie de ladite surface latérale (13) une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian (P) perpendiculaire, caractérisé en ce que ledit ensemble (1) comprend un élément de transfert d'empreinte amovible (2) comprenant une partie de fixation (4) à un matériau de prise d'empreinte d'un porte-empreinte dudit ensemble (1) et une partie de liaison (5) susceptible de coopérer avec une zone de liaison (6) complémentaire définie dans une ouverture traversante (11) ménagée dans ledit élément de cicatrisation (10).
Patent FR-3057939-A1 (FR)
Title: Unite optique comprenant un reflecteur rotatif pour feu de vehicule
Inventor: SONE HIDEMICHI
IPC: F21V7/04
Filed: 2017-10-20
Abstract: Une unité optique comprend un réflecteur rotatif (42) qui tourne dans une direction autour de son axe de rotation (R) tout en réfléchissant de la lumière émise à partir d'une source de lumière (28). Le réflecteur rotatif (42) est pourvu d'une pluralité de surfaces réfléchissantes (42a, 42b) de telle sorte que de la lumière de la source de lumière (28) réfléchie par le réflecteur rotatif (42) qui tourne est configurée pour former une configuration de distribution de lumière souhaitée (PH). Chacune des surfaces réfléchissantes comprend une première surface réfléchissante (42a) configurée pour former une première zone partielle (R1) de la configuration de distribution de lumière, et une deuxième surface réfléchissante (42b) configurée pour former une deuxième zone partielle (R2) de la configuration de distribution de lumière différente de la première zone partielle (R1).
Patent FR-3083633-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage de donnees sonar ou radar a haute dynamique
Inventor: ARNOLD ANDREAS
IPC: G06T1/00
Filed: 2018-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour afficher un ensemble de données sonar ou radar à haute dynamique. Le procédé de l'invention permet de visualiser des tableaux de données scalaires présentant une forte dynamique. Le procédé consiste à produire une première image dans des couleurs de nuance et de saturation essentiellement uniforme pour des plages de valeurs présentant une faible dynamique, à créer une seconde image ne contenant que les informations de forte amplitude invisibles dans la première image, à faire subir à la seconde image un filtrage passe bas non linéaire créant un halo d'autant plus grand que les informations sont de forte amplitude, puis à rendre cette seconde image selon une carte de couleurs de luminance constante mais avec de fortes variations de nuance et de saturation. Ces deux images sont ensuite combinées par une moyenne pondérée et renormalisées en luminance.
Patent FR-3084504-A1 (FR)
Title: Chaîne synaptique comprenant des resonateurs spintroniques bases sur l'effet hall de spin inverse et reseau de neurones comprenant une telle chaîne synaptique
Inventor: GROLLIER JULIE
IPC: H01L43/08
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne une chaîne synaptique (110) d'un réseau de neurones, la chaîne synaptique (110) comportant : - un convertisseur (C5) réalisé en un métal ayant un fort effet Hall de spin inverse, - une ligne de transmission (162), et - des synapses (112), chaque synapse étant un résonateur spintronique (164), les résonateurs spintroniques en contact avec le convertisseur (C5) et recevant des signaux, de préférence des siganux hyperfréquences, provenant notamment de neurones d'une couche précédente, par la ligne de transmission (162), chaque résonateur (164) étant un plot magnétique, chaque résonateur présentant une fréquence de résonance, chaque résonateur étant propre à générer un courant de spin dont l'amplitude dépend du rapport entre la fréquence de résonance du résonateur et une fréquence de référence, le convertisseur étant propre à convertir chaque courant de spin en courant de charge.
Patent FR-3077097-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: BEAUQUIN NICOLAS JEAN-MARC MARCEL
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (21) s'étendant circonférentiellement autour d'un carter de turbomachine, tel par exemple qu'un carter de turbine, comportant au moins un module de refroidissement (30a, 30b, 30c) comprenant un support de tubes (31, 32) ayant au moins une tôle, de préférence une tôle radialement interne (31) et une tôle radialement externe (32) fixes l'une par rapport à l'autre, le support de tubes (31, 32) délimitant au moins deux logements (34a) écartés axialement l'un de l'autre, chaque logement (34a) recevant un tube (23) et une douille (38) montée autour de chaque tube (23), chaque tube (23) s'étendant circonférentiellement autour du carter, chaque module de refroidissement (30a, 30b, 30c) comportant des premiers moyens de fixation aptes à maintenir fixement son support de tubes (31, 32)par rapport au carter, les moyens de fixation comprenant au moins une entretoise (41) comportant une extrémité radialement interne destinée à venir en appui contre le carter et une extrémité radialement externe venant en appui sur la ou une des tôles du support de tubes (31, 32).
Patent FR-3077606-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant une porte exterieure d'inversion
Inventor: OBERLE PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) pour un turboréacteur double flux (100) et qui comporte une structure, un capot fixe, un capot (207) mobile en translation sur la structure, une fenêtre ouverte entre une veine secondaire et l'extérieur de la nacelle (102), et délimitée par le capot fixe et le capot mobile, une porte extérieure d'inversion (104) mobile en rotation et un mécanisme d'entraînement (350). Le mécanisme d'entraînement (350) comporte un seul vérin (352) disposé au niveau d'un plan médian et présentant une première extrémité montée articulée sur la structure, un arbre où la deuxième extrémité du vérin (352) est montée articulée sur l'arbre, une première chape solidaire de la porte extérieure d'inversion (104) et libre en rotation sur l'arbre, et une deuxième chape solidaire du capot mobile (207) et où chacun des deux flancs de la deuxième chape présente une rainure (354) dans chacune desquelles l'arbre est monté coulissant parallèlement au plan médian.