baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093544-B1 (FR)
Title: Pompe à vide turbomoléculaire et procédé de purge
Inventor: VARENNES NICOLAS
IPC: F04D19/04
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: Pompe à vide turbomoléculaire La présente invention a pour objet une pompe à vide turbomoléculaire (1) comportant : un dispositif d’injection de gaz de purge (21) comprenant au moins un canal (20) ménagé dans le stator (2) et débouchant entre le rotor (3) et le stator (2), pour injecter un gaz de purge dans le chemin de passage des gaz pompés, en aval d’au moins un étage de pales (9) du rotor (3), le dispositif d’injection de gaz de purge (21) étant configuré pour que le débit du gaz de purge injecté soit inférieur à un seuil déterminé afin que la différence entre la pression à l’aspiration (6) sans injection du gaz de purge et avec injection d’un gaz de purge, soit inférieure à 0,066 Pa. L’invention concerne également un procédé de purge d’une pompe à vide turbomoléculaire (1). (figure 2)
Patent FR-3094582-B1 (FR)
Title: Pince auto-serrante pour câblage
Inventor: FRIFRA JAMAL
IPC: H02G7/05
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-08-20
Abstract: Pince auto-serrante pour câblage La présente invention concerne une pince auto-serrante (11) pour câblage destinée à être fixée à un support ou à une autre pince (10,12) caractérisée en ce que ladite pince (11) comporte au moins: -deux bras (21, 21’) normalement parallèles reliés au niveau de leur zone médiane (21b, 21’b) par au moins un organe flexible (31), chacun desdits bras (21,21’) comportant: -sur son extrémité proximale, au moins un prolongement (21a,21’a) s’étendant au-dessus de l’organe flexible (31), ledit prolongement (21a, 21’a) étant configuré pour guider la liaison d’encastrement d’une pince (11) sur une autre pince (10); -sur son extrémité distale, au moins un élément d’accroche (21c, 21’c);et, - sur son extrémité proximale et/ou sur sa zone médiane (21b,21’b), au moins une ouverture (41, 41’) congruente avec au moins un des éléments d’accroche (20c, 20’c) de ladite autre pince (10); - un organe d’enserrement (71) situé dans l’espace entre les deux bras et fixé à la zone médiane (21b, 21’b), ledit organe (71) ayant une structure géométrique et des dimensions lui permettant de s’auto-serrer lorsqu’une force de compression autorisant l’encastrement de la pince (11) sur une autre pince (12) ou sur un support est appliquée sur ladite pince (11).
Patent FR-3094691-B1 (FR)
Title: Aéronef muni d’un système de flottabilité, et procédé de flottabilité
Inventor: SZYMANSKI ERIC
IPC: B64D47/06
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’un système de flottabilité (20), ledit système de flottabilité (20) comprenant une pluralité de flotteurs (25), chaque flotteur (25) comportant une enveloppe (26) séparant un espace interne (INT) du flotteur (25) d’un milieu extérieur (EXT). Au moins un desdits flotteurs est un flotteur lumineux (30), le flotteur lumineux (30) comportant au moins une source de lumière (35) interne disposée dans ledit espace interne (INT) de ce flotteur lumineux (30), ladite enveloppe (26) d’un flotteur lumineux (30) étant au moins partiellement translucide. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3095066-B1 (FR)
Title: Contrôle parental mis en œuvre dans un système de traitement d’une transaction associée à une carte de paiement détenue par un utilisateur assujetti à un décideur
Inventor: BRONDEL DIANA
IPC: G06Q20/22
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-07-09
Abstract: Abrégé] Contrôle parental d’une transaction associée à une carte de paiement (CARD) détenue par un utilisateur (UTI) assujetti à un décideur (DEC). Le système de traitement comprend un module de traitement dorsal (MOD_DEC) apte : -à recevoir en provenance du décideur (DEC) une liste de transactions de paiement interdites/autorisées au détriment/profit de l’utilisateur (UTI) de la carte de paiement, chaque transaction de paiement comprenant un code d’activité du commerçant lié à la transaction de paiement ; et -à envoyer en temps réel la liste de transactions de paiement interdites/autorisées ainsi créée à un serveur bancaire (MOD_BANK) ; - un module de traitement frontal (MOD_MAR) propre : -en réponse à une demande de transaction de l’utilisateur auprès d’un terminal d’un commerçant de la carte de paiement de l’utilisateur ; à émettre une requête à destination du module de traitement bancaire (MOD_BANK), ladite requête comprenant au moins le code d’activité du commerçant lié à la transaction de paiement ; - un module de traitement bancaire (MOD_BANK) propre, -à stocker dynamiquement en mémoire la liste des transactions de paiement interdites/autorisées pour l’utilisateur de la carte ; -à recevoir la requête de paiement afin d’en extraire instantanément le code d’activité du commerçant lié à l’achat ; -à comparer ledit code ainsi extrait à la liste des transactions de paiement interdites ; et -en cas de comparaison positive à interdire en temps réel le paiement pour l’utilisateur de la carte de paiement -en cas de comparaison négative à autoriser le paiement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097524-B1 (FR)
Title: Véhicule à moteur pour personne à mobilité réduite, avec montée/descente facilitée
Inventor: POMMIER ERIC
IPC: B62K5/025
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un véhicule à moteur (1) comprenant un châssis (2), une plateforme (5) et au moins un abattant (6) déplaçable entre une position relevée et une position abaissée. La plateforme (5) comprend une partie fixe (50) et au moins une parties mobile (51) latérale déplaçable verticalement entre une position haute, dans laquelle elle est à fleur avec la partie fixe (50), et une position basse, dans laquelle elle a été abaissée, étant prévus des moyens (7) de commande du déplacement vertical de l’au moins une partie mobile (51). Le ou chaque abattant (6) est reliée à une partie mobile (51) respective de telle sorte qu’ils sont déplaçables verticalement d’un seul tenant alors que l’abattant (6) est en position abaissée.
Patent FR-3097958-B1 (FR)
Title: Procédé de correction d’une position précédemment estimée d’un véhicule
Inventor: MANCEAU JOSSELIN
IPC: G01C21/16
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de correction de la position d’un véhicule, comprenant : - une étape d’acquisition, par un capteur d’images équipant ledit véhicule, d’une image réelle (Img) sur laquelle apparaît une partie de l’horizon (20), - une étape d’estimation d’une position estimée du véhicule, - une étape d’élaboration, par un calculateur équipant le véhicule, d’une image simulée de l’horizon en fonction de la position estimée du véhicule et d’un modèle cartographique de l’environnement du véhicule, - une étape de comparaison de l’image réelle et de l’image simulée, et - une étape de correction de la position estimée du véhicule en fonction du résultat de ladite comparaison. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098643-B1 (FR)
Title: Fabrication d'un dispositif photosensible à semiconducteur
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-07-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: Fabrication d'un dispositif photosensible à semiconducteur La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif à semiconducteur, comprenant les étapes successives consistant à : a) former du germanium dopé (110) sur une couche de germanium (210B) recouvrant un premier support (250) ; b) recouvrir ledit germanium dopé d'un deuxième support (102) ; et c) retirer le premier support (250).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3099042-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de presence de personnes alitees
Inventor: JOUET PASCAL
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: Système (3) de suivi d'une personne alitée comprenant un drap (4) apte à recouvrir un matelas (2) d'un lit (1),des capteurs (5) capacitifs disposés transversalement sur le drap, les capteurs étant aptes à mesurer une longueur (L) active correspondant à une longueur de capteur couverte par la personne alitée, une unité (6) de traitement configurée pour collecter et analyser les longueurs de capteurs actives, un capteur étant solidaire du drap.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3099063-B1 (FR)
Title: Extincteur pyrotechnique pour véhicule
Inventor: HENSTROM JOHN
IPC: A62C13/68
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: Extincteur (1) pyrotechnique pour véhicule, comprenant un réservoir (10) pour un agent extincteur, le réservoir (10) comprenant un orifice d'expulsion (13) de l'agent extincteur et une colonne (30) plongeante tubulaire ouverte en une première extrémité (11) du réservoir (10) pour y introduire un générateur (40) d'un agent propulseur ;la colonne (30) plongeante étant en outre pourvue d'au moins un trou de diffusion (33), en une extrémité distale (32) de la colonne plongeante, et entourée d'une membrane (35) fixée sur la colonne (30) plongeante, ladite membrane étant configurée pour s'expandre à l'intérieur du réservoir de sorte à faire sortir l'agent extincteur par l'orifice d'expulsion ;l'extincteur (1) étant caractérisé en ce que des canaux (15), s'étendant en direction de la première extrémité (11) du réservoir (10), sont ménagés sur une paroi interne (14) du réservoir (10) ou sur une surface externe de la membrane (35). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088939-B1 (FR)
Title: Compresseur électrochimique à état solide
Inventor: BOS ALBERT
IPC: F25B1/00
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrochimique à état solide, comprenant un certain nombre d’ensembles de cellules électrochimiques, dont chaque cellule comprend une entrée de fluide basse pression, une sortie de fluide haute pression, une membrane, agencée entre l'entrée de fluide basse pression et la sortie de fluide haute pression, une paire d'une anode, agencée à l'entrée de fluide basse pression et d’une cathode, agencée du côté de la sortie de fluide haute pression, dans lequel toutes les paires d’anode et de cathode d'un ensemble de cellules sont connectées en série à une alimentation électrique commune ; et dans lequel toutes les entrées de fluide basse pression d'un ensemble de cellules sont couplées à une entrée de fluide basse pression commune et toutes les sorties de fluide haute pression d'un ensemble de cellules sont couplées à une sortie de fluide haute pression commune, dans lequel les sorties de fluide haute pression communes des ensembles de cellules respectifs sont couplées à une sortie de fluide principale.
Patent FR-3090092-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la détermination d’informations
Inventor: STAHLIN ULRICH
IPC: G01C21/26
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé et dispositif pour la détermination d’informations de navigation L’invention se rapporte à un procédé pour la détermination d’informations de navigation d’un deuxième usager de la route par un dispositif de calcul d’un premier usager de la route, le premier usager de la route recevant des informations de navigation du deuxième usager de la route, le dispositif de calcul du premier usager de la route corrigeant les informations de navigation reçues en utilisant des informations de correction, les informations de correction correspondant à une position du deuxième usager de la route étant tirées d’une carte numérique. En outre, l’invention se rapporte à un dispositif correspondant ainsi qu’à son utilisation dans un véhicule.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108119-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de résine époxyde et d’un durcisseur à latence élevée
Inventor: LANDREAU EMMANUEL
IPC: C08L63/00
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention est relative à une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, et comprenant une résine époxyde et un durcisseur à latence élevée.
Patent FR-3109047-B1 (FR)
Title: Procédé d’application de jeu de paramètres d’égalisation
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: H04L47/724
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé comportant les étapes de déterminer par un dispositif d’une installation si un flux audio est diffusé dans l’installation par un équipement de restitution audio seul ou par un groupe d’au moins deux équipements de restitution audio (11a, 11b) ; si le dispositif détecte que le flux audio est joué par un seul équipement de restitution audio alors le dispositif génère à destination dudit équipement un ordre d’application d’un jeu de paramètres d’égalisation donné et si le dispositif détecte que le flux audio est joué par un groupe d’au moins deux équipements de restitution audio alors le dispositif détermine les paramètres d’égalisation à faire appliquer par chaque équipement de restitution audio dudit groupe, et génère à destination de chaque équipement de restitution audio dudit groupe un ordre d’application d’un jeu de paramètres d’égalisation donné.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3111992-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une batterie d’accumulateurs
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: H04L1/08
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une batterie d’accumulateurs (10) par un calculateur comprenant une unité principale (M1) et des unités secondaires (N1-N12) connectées ensemble par des moyens de communication sans fil, le procédé comprenant une opération récurrente d’échange de données entre l’unité principale et chaque unité secondaire selon un ordre d’échange prédéterminé. Selon l’invention, le procédé comprend des étapes de : - détection d’éventuel problème de transmission de données entre l’unité principale et un ensemble d’au moins une unité secondaire, - sélection d’une unique unité secondaire compte tenu d’un ordre de priorité prédéterminé, et - retransmission de données entre ladite unique unité secondaire et l’unité principale.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112349-B1 (FR)
Title: Utilisation d’ester de dialkylène glycol pour augmenter la résistance à l’oxydation d’une composition lubrifiante
Inventor: BOTEL ROMUALD
IPC: C10N30/10
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-06-16
Abstract: Utilisation d’ester de dialkylène glycol pour augmenter la résistance à l’oxydation d’une composition lubrifiante La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un diester de formule (I) dans une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, pour augmenter la résistante à l’oxydation de ladite composition lubrifiante ou pour diminuer le niveau d’oxydation de ladite composition lubrifiante,   Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3114077-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de l’énergie fournie par une installation motrice hybride pour giravion
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: B64C27/12
Filed: 2020-09-14
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l’énergie fournie par une installation motrice hybride (10) pour la propulsion d’un giravion (1), ladite installation motrice hybride (10) comportant deux moteurs thermiques (11,12), deux moteurs électriques (15,17) et une source (19) d’énergie électrique. Ledit procédé comporte une étape d’acquisition (110) d’au moins une première caractéristique de ladite source (19) d’énergie électrique et/ou desdits moteurs électriques (15,17) et une étape de détermination (120) d’un besoin en puissance mécanique dudit giravion (1). Ledit procédé comporte ensuite une étape de détermination (140) d’une première répartition de puissance entre chaque moteur thermique (11,12) et électrique (15,17) en fonction de ladite première caractéristique et dudit besoin en puissance mécanique dudit giravion (1), puis une étape de commande (150) de chaque moteur thermique (11,12) et électrique (15,17) selon plusieurs modes de fonctionnement dont un mode de fonctionnement réparti (160) appliquant ladite première répartition de puissance.  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3114633-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21S43/145
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-08-26
Abstract: Module lumineux (1) d'un dispositif de signalisation de véhicule automobile comprenant un substrat (2) muni d'un circuit électronique sur lequel est monté un arrangement matriciel de sources lumineuses élémentaires (4), une paroi (3) laissant passer de la lumière émise par lesdites sources lumineuses (4), ledit substrat et/ou tout ou partie desdites sources lumineuses élémentaires (4) étant collé à ladite paroi (3).  (Fig. 1)
Patent FR-3115009-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: B60W50/16
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (10) qui comporte un groupe motopropulseur (16), un système de direction (14) équipé d’un volant (15), des moyens d’actionnement (17, 18) du groupe motopropulseur et du système de direction qui comprennent une interface haptique agissant sur le volant (15), et un calculateur (11) adapté à piloter les moyens d’actionnement selon plusieurs niveaux d’automatisation distincts.  Selon l’invention, lorsque le pilotage des moyens d’actionnement passe d’un desdits niveaux d’automatisation à un autre, le calculateur transmet à l'interface haptique une consigne haptique prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118429-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication pour pièce fonctionnelle métallique délimitant un média de filtration poreux, utilisant une méthode de fabrication additive, et pièce fonctionnelle obtenue
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: B22F10/38
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Il est décrit un procédé de fabrication permettant l’obtention d’une pièce fonctionnelle (10) essentiellement formée dans un matériau métallique, tout ou partie de la pièce fonctionnelle (10) délimitant un média de filtration (12) perméable à un fluide et délimitant des première et deuxième faces principales (14, 16) pour une circulation préférentielle du gaz à travers le média de filtration (12). Le procédé comprend une phase principale (P1) consistant en une méthode de fabrication additive en passes (FS) successives à partir d’un plateau de support (18). Chaque passe (FS) comprend le dépôt d’au moins une couche dudit matériau métallique, le matériau déposé adhérant au matériau métallique d’au moins une couche précédemment déposée. Le dépôt est contrôlé à chaque passe (FS) d’une manière telle que l’empilement du matériau métallique déposé durant les passes (FS) successives constitue la pièce fonctionnelle (10). Le média de filtration (12) comprend un réseau coalescent de brins de liaison interconnectés selon une répartition spatiale en trois dimensions entre les première et deuxième faces principales (14, 16), les brins de liaison du réseau délimitant entre eux des pores répartis spatialement au sein du média de filtration (12) dans les trois dimensions entre les première et deuxième faces principales (14, 16).  Figure 1
Patent FR-3118920-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de volant de véhicule ayant une conception compacte et un guide lumière
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: B60Q3/64
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-01-06
Abstract: Barre lumineuse (40) pour volant de véhicule, comprenant :  - une pluralité de sources lumineuses (15), telles que des LED,   - un diffuseur (12) agencé pour diffuser une lumière en provenance de la pluralité de sources lumineuses (15) vers un occupant du véhicule,   - un guide lumière (14) agencé entre la pluralité de sources lumineuses (15) et le diffuseur (12), et comprenant une surface de sortie commune (14e) et une pluralité de portions optiques comprenant chacune une surface d’entrée (14c) agencée en regard de chacune des sources lumineuses (15),   caractérisé en ce que le guide lumière (14) comprend en outre une pluralité de surfaces de renvoi (14r), chacune agencée entre chaque surface d’entrée (14c) et la surface de sortie commune (14e), de sorte à générer un changement d'une direction principale de la lumière.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120244-B1 (FR)
Title: Mécanisme de commande de volet battant
Inventor: SORET GREGOIRE BENOÎT
IPC: E06B9/04
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-02-24
Abstract: TITRE : Mécanisme de commande de volet battant Mécanisme de commande d’un volet battant, pivotant comprenant un moteur installé de manière fixe dans la baie, un bras (2) relié à l’axe du moteur, une glissière (3) fixée au dos du volet et recevant un coulisseau (4), un pivot (22) porté par l’extrémité (26) du bras (2) et engagé dans un logement (41) du coulisseau (4) permettant le mouvement de pivotement du pivot (22).  Le coulisseau (4) est muni d’un verrou (6) mobile entre une position libérant l’accès à son logement (41) et une position obturant partiellement l’accès au logement (41) après engagement du pivot (22 dans le logement (41).  Figure 3
Patent FR-3121346-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de phases respiratoires dans un signal acoustique, produit programme d'ordinateur, médium de stockage et dispositif correspondant
Inventor: FREYCENON NATHALIE
IPC: A61B5/08
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de phases respiratoires dans un signal acoustique représentatif d’une activité respiratoire d’un individu, l’activité respiratoire comprenant des phases d’inspiration et d’expiration. Le procédé est tel qu’il comprend les étapes suivantes :   - détection (S2) d’intervalles de pause dans le signal acoustique,   - détermination (S4) d’intervalles de temps correspondant à des phases d’inspiration chacun compris entre une pause longue et une pause courte, et d’intervalles de temps correspondant à des phases d’expiration chacun compris entre une pause courte et une pause longue.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123083-B1 (FR)
Title: Element de grille barreaudee et cloture correspondante
Inventor: MOREAU YOHANN
IPC: E04H17/14
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un élément de grille (1), notamment pour clôture, comprenant des barreaux (11) espacés et reliés à au moins deux lisses (12a, 12b) respectivement haute et basse, les extrémités des lisses (12a, 12b) étant rattachées à des poteaux (13), au moins une partie des barreaux (11) de l’élément de grille comprenant chacun, de part et d’autre de leur portion située entre les deux lisses (12a, 12b), au moins une fente (15) s’étendant selon l’axe longitudinal du barreau, chaque fente longitudinale dudit barreau coopérant avec au moins un panneau de remplissage (14, 14’) de l’espace entre ledit barreau et un barreau adjacent.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123592-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage d’une remorque à un véhicule tracteur pourvu d’une structure de liaison articulée
Inventor: GIRARDI LIONEL
IPC: B60D1/48
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d’accrochage (10) d’une remorque à un véhicule tracteur, comprenant une platine (11) d’attelage équipée d’un pivot s’étendant perpendiculairement à la platine et destiné à coopérer en rotation autour d’un axe (13) avec un dispositif d’attelage conjugué du véhicule tracteur. Le dispositif d’accrochage comprend une structure de liaison articulée (14) destinée à relier la platine (11) à un châssis de remorque et comprenant deux biellettes (15, 16). Chaque biellette (15, 16) est pourvue d’une paire d’articulations (151, 152 ; 161, 162) d’axes de rotation perpendiculaires à la platine : une première articulation (151, 161) montée sur la platine (11) et une deuxième articulation (152, 162) destinée à être montée sur le châssis. La structure de liaison articulée (14) définit un parallélogramme de Watt autorisant un déplacement du pivot selon une trajectoire sensiblement rectiligne et longitudinale par rapport au châssis lorsque le dispositif d’accrochage (10) est monté sur ce dernier.  Figure pour l’abrégé : figure 3