baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011656-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation de fonction par un microcircuit
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G06K19/073
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de fonction par un microcircuit, comprenant : au moins une étape de détermination (205) de si une anomalie est détectée ou de si le fonctionnement du microcircuit est normal ; lorsqu'il est déterminé qu'une anomalie est détectée, une étape de réalisation (210) d'une fonction de protection ; lorsqu'il est déterminé que le fonctionnement du microcircuit est normal, une étape de réalisation (215) d'une fonction leurre simulant la fonction de protection en étant perceptible, depuis l'extérieur du microcircuit, de manière sensiblement identique à la fonction de protection ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une interruption (250) de la réalisation de la fonction leurre par un temporisateur.
Patent FR-3012544-A1 (FR)
Title: Bague anti-desserrage d'un ecrou
Inventor: FAISANDIER JULIEN
IPC: F16B39/282
Filed: 2013-10-29
Abstract: Bague (1) anti-desserrage d'un écrou propre à être intercalée entre un écrou destiné à être vissé sur une tige filetée et un élément à maintenir serré contre un autre élément ou une surface porteuse, ledit autre élément ou la structure porteuse étant solidaire de ladite tige filetée, la partie pleine (2) de ladite bague (1) ayant une première face (4) destinée à être en contact avec l'écrou (18) et une seconde face (5) destinée à être en contact avec l'élément à maintenir. La première face (4) de la partie pleine (2) de la bague (1) est pourvue de deux organes de maintien (6, 7) de l'écrou, en configuration vissée, selon un couple de serrage donné, disposés sur deux côtés (12, 13) de la partie pleine (2) de la bague (1), et la seconde face (5) de la partie pleine (2) de la bague (1) est pourvue de deux organes de blocage en position (19, 20) de la bague (1) sur l'élément à maintenir (23).
Patent FR-3013985-A1 (FR)
Title: Compositions hydratantes comprenant au moins un extrait de caesalpinia spinosa, avec au moins de la vaseline et de la glycerine
Inventor: BAUDIER PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition à visée dermatologique et cosmétique, son utilisation en tant que médicament, en particulier pour le traitement des troubles de l'hydratation cutanée, de la sécheresse cutanée provoquée par un traitement par les rétinoïdes, de la dermatite atopique et pour le traitement du prurit. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique non-thérapeutique de ladite composition en tant qu'agent hydratant. L'invention concerne aussi une méthode cosmétique non-thérapeutique comprenant l'application de ladite composition sur la peau.
Patent FR-3013946-A1 (FR)
Title: Vetement de bain equipe d'au moins une poche etanche.
Inventor: GIUDICELLI SYLVAIN
IPC: A41D27/20
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un vêtement de bain équipé d'au moins une poche étanche (20), ladite poche étanche comprenant une enveloppe (21) réalisée dans un matériau souple et étanche, ladite enveloppe comportant deux faces (22, 23) et une unique ouverture (24), caractérisé en ce que ladite poche étanche comporte également : - une zone de fermeture (27) de l'enveloppe (21) s'étendant de l'ouverture (24) vers le centre de ladite enveloppe configurée pour être repliée par deux fois contre une première face (23) de ladite enveloppe, - un volet souple (28) configuré pour recouvrir au moins partiellement la zone de fermeture (27) repliée, - un couple de bandes auto-agrippantes (29, 30) configurées pour s'agripper lorsqu'elles entrent en contact l'une avec l'autre, une première bande autoagrippante (29) étant agencée sur une zone d'attache (31) de l'enveloppe (21) extérieure au pli et située sur la deuxième face (22) de ladite enveloppe, la deuxième bande auto-agrippante (30) étant agencée sur le volet souple (28) de manière à entrer en contact avec la première bande auto-agrippante (29) lorsque ledit volet souple recouvre au moins partiellement la zone d'attache (31) repliée.
Patent FR-3014445-A1 (FR)
Title: Installation de couplage d'un bioreacteur avec un appareil d'analyse physico-chimique ou de collecte d'echantillons.
Inventor: LECLERC ERIC
IPC: G01N33/48
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne une installation de couplage d'un bioréacteur (1) de culture de bio-organismes, en mode dynamique, avec au moins un appareil (2) d'analyse physico-chimique d'un fluide issu de ce bioréacteur ou de collecte d'échantillons de ce fluide, l'appareil (2) étant équipé d'une pompe (20) et d'un injecteur (21), le bioréacteur (1) étant équipé de moyens (10) d'alimentation en milieu de culture et en xénobiotique(s). L'installation est remarquable en ce que le bioréacteur (1) est raccordé à une boucle de perfusion fermée (11) pourvue d'une pompe (12), munie d'une boucle de prélèvement (13) et en ce que l'installation comprend : - un dispositif d'injection d'un produit de nettoyage (6) dans ladite boucle de prélèvement (13), - deux vannes (3, 4) à six voies, la première vanne (3) étant connectée à la boucle de perfusion fermée (11), à la boucle de prélèvement (13) et à une boucle de nettoyage (14), la deuxième vanne (4) étant raccordée à la boucle de nettoyage (14) et à une boucle d'injection (15) qui relie l'injecteur (21) à au moins l'un des appareils (2).
Patent FR-3015834-A1 (FR)
Title: Technique de signalisation d'une congestion dans un reseau de communication par paquets
Inventor: ELLOUZE SELIM
IPC: H04L12/801
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de signalisation d'une information de congestion relative à un premier flux de données acheminés par un premier nœud dans un réseau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un deuxième nœud par l'intermédiaire duquel le premier flux de données et au moins un deuxième flux de données sont acheminés : - obtention d'une information de congestion relative au deuxième flux de données, ladite information de congestion indiquant qu'un troisième nœud par l'intermédiaire duquel le premier flux de données est acheminé a détecté une situation de congestion pour un acheminement dudit deuxième flux dans un plan de transfert des données ; - vérification que le premier flux de données présente un niveau de priorité inférieur à celui du deuxième flux de données ; - envoi au premier nœud d'un message de contrôle dans un plan de commande, ledit message de contrôle portant ladite information de congestion.
Patent FR-3019979-A1 (FR)
Title: Sac de couchage a traverse isolante boudin
Inventor: SACHS ANTOINE
IPC: A47G9/08
Filed: 2014-04-16
Abstract: La présente invention concerne un sac de couchage formé par une couverture d'isolation à paroi extérieure (PE) synthétique et paroi intérieure (PI) synthétique renfermant du duvet et compartimentant ce duvet dans des compartiments au moyen de de traverses (10) caractérisé en ce que les traverses sont réalisées par la couture de boudins fermés au deux extrémités, remplis de duvet et cousus en vis-à-vis, selon deux lignes de crêtes parallèles sur la paroi extérieure (PE) et sur la paroi intérieure (PI).
Patent FR-3021501-A1 (FR)
Title: Palangre avertissant a distance la prise de poisson
Inventor: PERRY CHRISTOPHE
IPC: A01K93/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention concerne une - Palangre de capture de poisson sur laquelle un lest retient par une corde de mouillage une bouée de pêche (11) qui retient une ligne de pêche au bout de laquelle est fixé un hameçon avec ses appâts caractérisé en ce que une balise connectée (22) est liée à la bouée de pêche (11), un fil de déclenchement de balise (23) est fixé depuis la balise (22) jusque la ligne de pêche (12) et se tend sous l'effet de la mise en tension d'un mou sur la ligne de pêche avec la prise de poisson qui déclenche la mise en émission de la balise (22), dont le signal d'émission est adressé par voie satellitaire au téléphone du pêcheur en surveillance, la balise (22) est couplée à proximité à une bouée de pêche ancrée (21) qui lui assure la flottaison.
Patent FR-3016206-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation d'un compartiment, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: ABOU EID RAMI
IPC: F25B47/02
Filed: 2014-01-08
Abstract: Le dispositif (10) de climatisation comprend un circuit primaire de pompe à chaleur (12), comprenant un premier échangeur primaire (14) de chaleur avec l'air du compartiment, un compresseur primaire (16), un second échangeur primaire (18) de chaleur avec de l'air extérieur, et un dispositif détendeur primaire (20), et un réservoir de stockage thermique (46), connecté au circuit primaire (12), en parallèle dudit premier échangeur primaire de chaleur (14) avec l'air du compartiment. Le dispositif de climatisation (10) comporte un circuit secondaire de pompe à chaleur (12'), comprenant un premier échangeur secondaire (14') de chaleur avec l'air du compartiment, un compresseur secondaire (16'), un second échangeur secondaire (18') de chaleur avec l'air de l'extérieur, et un dispositif détendeur secondaire (20'). Le réservoir de stockage thermique (46) est connecté au circuit secondaire (12'), en parallèle dudit premier échangeur secondaire (14') de chaleur avec l'air du compartiment.
Patent FR-3019366-A1 (FR)
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: G11C8/04
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un circuit d'adressage d'une matrice de pixels comprenant : un registre à décalage programmable (204) comportant une pluralité d'éléments de mémorisation (SEO à SE7) dont chacun est adapté à activer sélectivement une rangée ou une colonne correspondante de la matrice de pixels, les éléments de mémorisation étant couplés en série entre eux pour propager un signal de déclenchement (tk) ; et un dispositif mémoire (202) adapté à mémoriser un ou plusieurs bits de commande associés à un ou plusieurs des éléments de mémorisation, chacun desdits un ou plusieurs éléments de mémorisation étant adapté à : propager le signal de déclenchement vers un élément de mémorisation suivant de la série et activer la rangée ou la colonne correspondante lorsque son bit de commande associé est dans un premier état ; et propager le signal de déclenchement vers un élément de mémorisation suivant de la série sans activer la rangée ou la colonne correspondante lorsque son bit de commande associé est dans un deuxième état.
Patent FR-3019537-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de bouteilles
Inventor: NECER NADIR
IPC: B66C1/54
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de maintien en suspension d'une bouteille par son goulot le long d'une chaîne de production, présentant des moyens de suspension de la bouteille. Selon l'invention, les moyens de suspension comprennent un élément de support formant une tige verticale, un manchon expansible et un élément de forme évasée, dispositif dans lequel ledit manchon peut passer d'une position rétractée pour l'insertion dans le goulot de la bouteille, vers une position déployée dans laquelle ledit manchon est déformé par ledit élément de forme évasée et retient la bouteille
Patent FR-3019785-A1 (FR)
Title: Poutre de pare-chocs de vehicule, ensemble pare-chocs et vehicule associes
Inventor: BORDE PATRICK
IPC: B60R19/24
Filed: 2014-04-09
Abstract: La présente invention concerne une poutre de pare-chocs de véhicule (6), comprenant : - une traverse (10), et - au moins un absorbeur de chocs (12), l'absorbeur de chocs (12) étant prévu pour porter la traverse (10) fixée sur l'absorbeur et comprenant une platine destinée à la fixation de l'absorbeur de chocs (12) sur une structure d'un véhicule, l'absorbeur de chocs (12) étant réalisé en une matière plastique éventuellement renforcée de fibres. La poutre de pare-chocs (6) comprend en outre au moins un organe de liaison (16) reliant la platine (14) de l'absorbeur de chocs (12) à la traverse (10), l'organe de liaison (16) étant propre à retenir la traverse (10) à la platine (14) après déformation de l'absorbeur (12) en cas de chocs.
Patent FR-3019875-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut de raccordement hydraulique d'une cartouche thermostatique electronique, cartouche thermostatique et mitigeur associe
Inventor: BRAUD YANNICK
IPC: G05D23/13
Filed: 2014-04-14
Abstract: Dans ce procédé de détection d'un défaut de raccordement hydraulique d'une cartouche thermostatique électronique (14), la cartouche (14) est alimentée en un premier et en un deuxième fluides via deux circuits d'alimentation et comprend une entrée (30, 32) pour chaque fluide et une sortie pour un fluide mélangé résultant du mélange des premier et deuxième fluides. La cartouche comprend une ou des vannes (36) propres à contrôler les flux de premier et deuxième fluides provenant des entrées, suivant une loi de commande. La loi de commande est fonction d'une température de consigne pour le fluide mélangé et est adaptée à un premier sens de raccordement hydraulique des circuits d'alimentation aux entrées. Le procédé comprend les étapes suivantes : - b) la détection du sens de raccordement hydraulique, et - c) l'adaptation de la loi de commande au sens de raccordement hydraulique des circuits d'alimentation, détecté au cours de l'étape b).
Patent FR-3020037-A1 (FR)
Title: Atterrisseur pour un aeronef comprenant un detecteur d'obstacles
Inventor: NECCI CARLO
IPC: B64D47/08
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur (1) d'un aéronef (5), comprenant : - un caisson (10) comprenant une première extrémité (10a) configurée pour être montée sur l'aéronef (5) et une deuxième extrémité (10b) opposée à la première extrémité (10a), - une tige (14), montée à coulissement sur la deuxième extrémité (10b) du caisson (10), ladite tige (14) étant mobile en translation par rapport au caisson (10), - au moins un détecteur d'obstacle (2), fixé sur l'atterrisseur (1), l'atterrisseur (1) étant caractérisé en ce que le détecteur d'obstacle (2) est fixé dans une zone adjacente à la deuxième extrémité (10b) du caisson (10).
Patent FR-3020459-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation optique de la masse d'un vehicule gare en pente
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01G19/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: Procédé de détermination à l'aide d'un ordiphone de la masse d'un véhicule (1) dont les roues sont montées à l'intérieur de passages de roues, qui comprend les étapes suivantes : -afficher sur l'écran (8) de l'ordiphone, une ligne superposée à une image (10) filmée par l'ordiphone, -orienter l'ordiphone suivant la pente de la chaussée à l'aide de la ligne, -estimer l'angle d'inclinaison (α) de la chaussée sur laquelle se trouve le véhicule (1), -analyser une image (10) acquise par l'ordiphone pour déterminer une distance (D) entre la roue (2) et le contour (5) du passage de roue, -calculer une masse du véhicule en prenant en compte l'angle d'inclinaison (α) de la chaussée, la distance entre la roue et le contour du passage de roue, et les valeurs physiques caractéristiques du véhicule.
Patent FR-3005653-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a spectre utile etendu
Inventor: WEINGARTNER THOMAS
IPC: G02B6/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: Dispositif d'éclairage (1) destiné à irradier des objets avec un rayonnement électromagnétique (4), comprenant au moins un guide de lumière (2) et une source de rayonnement (10) qui émet dans le guide de lumière (2) un rayonnement électromagnétique (4), notamment dans le domaine spectral allant de 320 nm à 420 nm. Le guide de lumière (2) est formé à partir d'un verre qui présente un degré de transmission spectrale d'au moins 70 % à 350 nm et est sélectionné dans le système des verres au silicate-étain exempts de plomb.
Patent FR-3021459-A1 (FR)
Title: Module d'emission de lumiere a diode electroluminescente et occulteur
Inventor: FLATRES JEAN-MARIE
IPC: H01L33/58
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un module d'émission de lumière, comportant une diode électroluminescente (8) qui est apte à émettre des rayons lumineux dans des moyens de déviation optique rendus solidaires d'un collecteur (4) et qui est portée par une plaque de circuits imprimés (6). Selon l'invention, le module comporte un occulteur (12) disposé au voisinage de la diode, pour bloquer des rayons émis directement par ladite diode, et maintenu en position par rapport à la diode électroluminescente par enserrage entre la plaque de circuits imprimés et le collecteur.
Patent FR-3021645-A1 (FR)
Title: Structure d'encapsulation a plusieurs cavites munies de canaux d'acces de hauteurs differentes
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: B81C1/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: Structure d'encapsulation (100) comportant : - un capot (114) solidarisé à un premier substrat (102) et formant des première (110) et deuxième (112) cavités distinctes entre le capot et le premier substrat, - des premier (116) et deuxième (122) canaux formés dans le premier substrat et/ou dans le capot et/ou entre le premier substrat et le capot, le premier canal comportant une première extrémité (117A) débouchant dans la première cavité et une deuxième extrémité (117B) débouchant hors de la première cavité par l'intermédiaire d'un premier trou (120) traversant le capot, le deuxième canal comportant une première extrémité (123A) débouchant dans la deuxième cavité et une deuxième extrémité (123B) débouchant hors de la deuxième cavité par l'intermédiaire d'un deuxième trou (126) traversant le capot, une hauteur HA du premier canal au niveau de sa deuxième extrémité est inférieure à une hauteur HB du deuxième canal au niveau de sa deuxième extrémité.
Patent FR-3021972-A1 (FR)
Title: Pneumatique a faible resistance au roulement
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08C19/25
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant plus de 50% en masse d'un SBR solution qui porte une fonction silanol en extrémité de chaîne, une charge renforçante présente à un taux compris entre 40 et 80 pce, laquelle charge renforçante comprend entre 40 et 80 pce d'une silice, un agent de couplage pour coupler la silice au SBR solution, 10 à 50 pce d'une résine hydrocarbonée présentant une Tg supérieure à 20°C, 0 à moins de 5 pce d'un plastifiant liquide. Un tel pneumatique présente un bon compromis de performance entre la résistance au roulement et l'adhérence.
Patent FR-3015539-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de deport de gond pour monter un ouvrant sur un gond existant fixe dans une maconnerie
Inventor: ABOUDI HABIB
IPC: E05D11/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: Système de déport de gond (10) comprenant : - un support (11) délimitant intérieurement un logement (12) selon un axe vertical (A), le logement (12) étant adapté pour recevoir une partie du gond existant (1), - un gond déporté (31) sur lequel l'ouvrant est destiné à être monté, - un dispositif de réglage comportant un premier organe de réglage (20) solidaire du support (11), un deuxième organe de réglage (40) solidaire du gond déporté (31) et un organe de blocage (25), le deuxième organe de réglage (40) étant monté sur le premier organe de réglage (20) déplaçable en translation selon un axe de coulissement (B) distinct de l'axe vertical (A), de manière continue sur une course de positions de réglage.
Patent FR-3025278-A1 (FR)
Title: Vanne pour une machine de fabrication de recipients en matiere plastique au moyen d'un fluide haute pression
Inventor: LEMBLE THIERRY
IPC: F16K31/12
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne une vanne (10, 100) pour une machine de fabrication de récipients en matière plastique, ladite vanne (10) comportant au moins : - une entrée (12) reliée à une source de fluide haute pression et une sortie (14) qui sont mises en communication sélectivement à travers un corps (16) de vanne comportant un alésage (18) interne dans lequel coulisse axialement un obturateur (20), - une chambre (22) de commande de l'obturateur délimitée axialement par une face (24) principale de l'obturateur (20) et alimentée avec un fluide de pilotage pour provoquer le coulissement axial dudit obturateur (20) dans l'alésage (18) entre au moins une première position de fermeture et une deuxième position d'ouverture de la vanne, - des moyens (28) de guidage de l'obturateur (20) comportant au moins une partie (66) qui pénètre axialement à l'intérieur dudit obturateur (20), caractérisée en ce que l'obturateur (20) est formé par une pièce tubulaire à l'intérieur de laquelle le fluide haute pression est introduit axialement et en ce que l'obturateur (20) comporte au moins une ouverture (50) radiale de passage traversée par ledit fluide haute pression lorsque ledit obturateur occupe ladite deuxième position d'ouverture de la vanne.
Patent FR-3030997-A1 (FR)
Title: Controleur d'alimentation pour reseau de distribution d'energie electrique et procede de fabrication d'un tel controleur
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: Ce contrôleur d'alimentation pour réseau de distribution d'énergie électrique comprend une carte électronique de puissance sur laquelle viennent se monter des modules de puissance et sur laquelle sont montés un ensemble d'au moins un module de commande des modules de puissance. La carte électronique comporte des bus de commande disposés entre les modules de commande et des emplacements de montage de modules de puissance sur lesquels viennent sélectivement se monter les modules de puissance en fonction de l'utilisation du contrôleur, pour former une carte électronique de puissance spécifique à une utilisation du contrôleur d'alimentation.
Patent FR-3043061-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un systeme de flottabilite, et procede de flottabilite
Inventor: FERRIER JEAN JACQUES
IPC: B64D25/18
Filed: 2015-11-02
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'une cellule (2) qui délimite au moins un espace interne (11) s'étendant en élévation et de bas en haut d'un plancher (16) vers un plafond (17), ledit aéronef comprenant un système de flottabilité (20), le système de flottabilité (20) étant pourvu d'au moins deux flotteurs extérieurs (30) disposés transversalement de part et d'autre d'un plan antéropostérieur (100) à l'extérieur (EXT) de la cellule (2). Le système de flottabilité (20) possède au moins un flotteur intérieur (35) agencé dans un espace interne (11), chaque flotteur intérieur (35) étant disposé au dessus d'un plan (200) qui est perpendiculaire au plan antéropostérieur (100) et qui passe par deux flotteurs extérieurs (30) disposés de part et d'autre de la cellule (2).
Patent FR-3043526-A1 (FR)
Title: Conteneur ou bac a plantes pour presentation et/ou decoration
Inventor: MIALLET BERNARD
IPC: A01G9/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif pour cacher un montage de plantes variable en quantité et en hauteur. L'invention concerne un dispositif permettant l'assemblage de plantes par une seule personne. Il est constitué d'un cadre support de cultures semi-démontable (fig. 1) avec ou sans fixation munie d'une barre centrale amovible ou non (fig.4), elle-même munie d'un système d'accrochage de bâche de culture amovible (fig. 7). Le cadre est muni de pieds eux même reliés à des supports de présentation de plaque (fig. 2a - 2b). Le dispositif est particulièrement destiné à l'événementiel et la décoration extérieure et intérieure ou pour lieu avec dénivelé, étages, entrée de porte, passage étroit.
Patent FR-3031994-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange d'un reservoir de wc, le dispositif comprenant un culot installable par le reservoir au moyen d'un clipsage et d'un vissage
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/34
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de vidange d'un réservoir (10) de WC, le dispositif comprenant un culot (2) destiné à être inséré dans le réservoir et couplé sur une paroi inférieure (100), le culot comprenant : - un corps de culot (3) ; - une partie inférieure (4) comprenant : - une bague (40) destinée à être couplée au corps de culot ; - des excroissances (41) de couplage ; le culot étant destiné à enserrer la paroi inférieure pour coupler le culot de manière étanche sur la paroi inférieure, caractérisé en ce que : - les excroissances sont élastiquement déformables de manière centrifuge ; - la partie inférieure comporte des moyens d'arrêt (5) de la déformation centrifuge des excroissances dans une position maximale de couplage.