baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076240-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la decoupe de produits
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: B26D1/04
Filed: 2018-01-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour la découpe de produits (2) sous forme de plaques ou de panneaux. Ce dispositif (1) comprend, d'une part, un corps de base (3), d'autre part, un corps de guidage (4) venant en engagement de solidarisation amovible avec le corps de base (3) et s'étendant par-dessus le produit à découper (2) et, enfin, un organe de coupe (5) comportant une lame (6) et une poignée de manipulation (6'). Dispositif (1) caractérisé en ce que le corps de guidage (4) présente une forme générale en U permettant de prendre en sandwich avec pincement des produits (2) d'épaisseurs différentes entre les corps de base (3) et de guidage (4) qui comportent des fentes (9 et 9') mutuellement alignées et coïncidentes à l'état assemblé des deux corps (3 et 4), et en ce que la lame (6) de l'organe de coupe (5) présente une longueur suffisante pour coulisser de manière traversante dans les deux fentes (9 et 9').
Patent FR-3077971-A1 (FR)
Title: Sac agence pour presenter des configurations de portage respectivement par le dessus et par le dessous
Inventor: THIEBAUD ROMAIN
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un sac comprenant un compartiment de rangement qui présente une paroi avant (1), une paroi arrière (2), une paroi supérieure (3), une paroi inférieure (4) et deux parois latérales respectivement gauche (5a) et droite (5b), chaque paroi latérale (5a, 5b) présentant un jeu de deux sangles respectivement avant (22a) et arrière (22b), lesdites sangles avant - respectivement arrière - présentant un tronçon central (23) avant - respectivement arrière - qui est dissocié de ladite paroi latérale, ledit sac ayant en outre un ensemble de portage comprenant une bretelle avant (20a) et une bretelle arrière (20b) présentant chacune deux extrémités équipées chacune d'un connecteur (24) associé en coulissement sur le tronçon central (24) avant respectivement arrière, pour que les bretelles (20a, 20b) puissent passer réversiblement d'une configuration de portage par le dessus en étant disposées en regard de la paroi supérieure (3), à une configuration de portage par le dessous en étant disposées en regard de la paroi inférieure (4).
Patent FR-3078459-A1 (FR)
Title: Procede et systeme omamrc de transmission avec adaptation lente de lien sous contrainte d'un bler
Inventor: CEROVIC STEFAN
IPC: H04L5/16
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé transmission de messages successifs formant une trame pour un système de télécommunication à M sources (s1,..., SM), éventuellement L relais et une destination, M ≥2, L ≥ 0 selon un schéma d'accès multiple orthogonal du canal de transmission entre les nœuds pris parmi les M sources et les L relais avec un nombre maximum de M + Tmax intervalles de temps par trame transmise dont M intervalles alloués pendant une première phase à la transmission successive des M sources, et Tmax intervalles pour une ou plusieurs transmissions coopératives alloués pendant une deuxième phase à un ou plusieurs nœuds sélectionnés selon une stratégie de sélection. L'adaptation de lien mise en œuvre par la destination est de type lent et consiste à maximiser une métrique d'utilité moyenne sous contrainte d'un BLER individuel moyen pour chaque source, la métrique d'utilité étant une efficacité spectrale moyenne conditionnée à la stratégie de sélection des nœuds intervenant pendant la deuxième phase.
Patent FR-3079348-A1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les decharges electrostatiques
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H01L27/02
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection contre les décharges électrostatiques (10) comprenant, en parallèle, deux composants (14, 16) à avalanche ayant des délais de déclenchement par rapport au début d'une décharge électrostatique, différents.
Patent FR-3080390-A1 (FR)
Title: Structure elastique et procede de mise en place correspondant
Inventor: BAVEREL OLIVIER
IPC: H02S20/00
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne une structure tridimensionnelle obtenue à partir d'une préforme tubulaire elle-même obtenue à partir d'un maillage du type de Tchebychev (une telle structure étant aussi appelée « gridshell élastique ») présentant une forme évasée maintenue par des moyens sélectionnés dans le groupe comprenant des cerclages (5, 7, 9), des entretoises (11) et des câbles (11). L'invention concerne également un procédé de mise en place d'une telle structure, dans lequel on apporte la préforme tubulaire sur le lieu de mise en œuvre, puis on applique à cette préforme les déformations permettant d'atteindre la forme évasée finale souhaitée. Application notamment à la réalisation de mobilier urbain permettant de créer des zones d'ombre en ville par la végétalisation de l'ensemble qui est fixé sur un bac pesant contenant de la terre de culture et les dispositifs nécessaires.
Patent FR-3086719-A1 (FR)
Title: Reducteur differentiel comportant des moyens de recuperation d'huile dans les deux sens de rotation
Inventor: CHABERT VIRGINIE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un Réducteur différentiel (10) de véhicule automobile comprenant : - un mécanisme (12) de différentiel comportant une couronne (14) dentée ; - un mécanisme (24) de réduction comportant un pignon (32) secondaire et un pignon (30) primaire ; - un carter (20) comportant un premier demi-carter (20A) et un second demi-carter (20B) dont une paroi (21 A, 21 B) transversale interne de chacun comporte trois logement (38B, 40B, 42B) de paliers (22, 34, 36), chaque paroi (21 A, 21 B) transversale interne présentant des premiers moyens de récupération et de guidage de l'huile projetée par la couronne (14) tournant dans un premier sens (R1) de rotation jusqu'aux logements (38A, 38B, 40A, 40B, 42A, 42B) de palier ; caractérisé en ce que chaque paroi (21 A, 21 B) interne comporte des deuxièmes moyens de récupération de l'huile projetée sensiblement transversalement par rotation de la couronne (14) dentée dans un deuxième sens (R2) de rotation.
Patent FR-3076696-A1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE SUSPENSION DE SERVIETTE pour bouteille
Inventor: CHASSAING PHILIPPE
IPC: A47G19/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: ------ DISPOSITIF DE SUSPENSION DE SERVIETTE pour bouteille L’invention concerne un dispositif de suspension de serviette (1) destiné à s’adapter sur le col (G) d’une bouteille (B). Il comprend à cet effet une partie annulaire (2) apte à entourer le col (G) d’une bouteille (B), une partie de suspension (3) s’étendant à partir de la partie annulaire (2), sur l’extérieur de cette dernière, et des moyens de suspension (30b, 4) portés par et/ou aptes à coopérer avec la partie de suspension (3) de façon à permettre la suspension d’une serviette à la partie de suspension (3). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8.
Patent FR-3090395-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un flux gazeux en eau profonde
Inventor: FAVRE ERIC
IPC: B01D63/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d’un flux gazeux en eau profonde, ainsi qu’un dispositif pour le traitement d’un flux gazeux en eau profonde.
Patent FR-3090642-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse lignocellulosique
Inventor: BOURAS GALINIE MERIEM
IPC: C08H8/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique comprenant, successivement,b) une étape de prétraitement de la biomasse préalablement mise dans des conditions acides ou à pH neutre dans un réacteur de prétraitement (3), pour produire un marc prétraité acide (MA) ou neutre, en alternance avec b’) une étape de prétraitement de la biomasse préalablement mise dans des conditions acide, neutre ou basique, avec éventuelle introduction suffisante dans le réacteur de prétraitement (3) d’une solution aqueuse basique (EB), pour produire un marc prétraité basique (MB), puisc) une étape d’hydrolyse enzymatique dans un réacteur d’hydrolyse (16) d’un mélange du marc prétraité acide (MA) ou neutre issu de l’étape b) avec le marc prétraité basique (MB) issu de l’étape b’). Figure 1 à publier
Patent FR-3092289-A1 (FR)
Title: Poignée de maintien pour un habitacle de véhicule
Inventor: LE TINNIER CHRISTOPHE
IPC: B60N3/02
Filed: 2019-02-04
Abstract: Poignée (10) de maintien pour un habitacle de véhicule, comportant : - un corps (12) de préhension comportant au moins une embase (14) d’appui et de fixation sur une paroi de l’habitacle, et - au moins une agrafe (18) portée par l’embase ou chaque embase et configurée pour assurer la fixation de la poignée à ladite paroi, cette agrafe étant configurée pour être au moins en partie engagée dans un orifice de la paroi et comportant au moins une patte (28) élastiquement déformable configurée pour coopérer par encliquetage élastique avec un bord de cet orifice, caractérisée en ce que l’agrafe comprend en outre au moins un premier élément (30) qui est configuré pour coopérer par encliquetage élastique avec au moins un second élément (22) formé d’une seule pièce avec l’embase, de façon à assurer la fixation de l’agrafe à l’embase. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3092562-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du bruit généré au sol par un giravion
Inventor: GOMEZ NAYIBE
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’optimisation du bruit généré par un giravion (1) au sol, ledit giravion (1) comportant une installation motrice hybride (10), au moins un rotor (2,3) et une source d’énergie électrique (18). Ledit procédé permet de contrôler si chaque moteur thermique (11) de ladite installation motrice hybride (10) est démarré ou arrêté, ainsi que l’état de chaque machine électrique (13) de ladite installation motrice hybride (10). Ledit procédé permet aussi de contrôler si ledit giravion (1) est au sol. Ensuite, chaque moteur thermique (11) démarré est commandé pour atteindre un régime de ralenti ou bien jusqu’à son arrêt et ladite machine électrique (13) est régulée selon une consigne de vitesse de rotation d’un rotor (2) de sorte à entraîner chaque rotor (2,3) tout en limitant le bruit généré par ladite installation motrice hybride (10). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3093774-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d’aeronef comprenant un axe filete et un ecrou visse sur l’axe filete, ensemble de suspension d’une turbomachine sur un aeronef comprenant un tel assemblage et ensemble moteur comprenant un tel ensemble de suspension
Inventor: TESNIERE MARC PATRICK
IPC: F16B39/06
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un assemblage (10) pour turbomachine d’aéronef comprenant un axe fileté (11) ainsi qu’un écrou (12) vissé sur l’axe fileté, l’assemblage (10) comportant également un dispositif de blocage en rotation (14) de l’écrou (12) par rapport à l’axe fileté (11), le dispositif de blocage en rotation (14) comprenant une partie de couplage en rotation (16) par complémentarité de forme entourant ledit écrou (12), ainsi qu’une partie de fixation (17) solidaire de la partie de couplage en rotation (16) et enserrée entre une extrémité (21) de l’axe fileté (11) et une tête (18) d’une vis de serrage (15) montée sur l’axe fileté (11), ladite vis de serrage (15) étant vissée dans un insert (20) logé dans ladite extrémité (21) de l’axe fileté (11). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093998-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’attitude d’un satellite en mode survie sans connaissance a priori de l’heure locale de l’orbite du satellite
Inventor: NEUBRAND YANNICK
IPC: G05D1/08
Filed: 2019-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d’attitude d’un satellite (10) en orbite basse inclinée en mode survie, le satellite (10) comportant au moins un générateur solaire (12), au moins un senseur solaire (17a, 17b), des magnéto-coupleurs (15) adaptés à former des moments magnétiques internes dans un repère satellite comportant trois axes orthogonaux X, Y et Z, et des actionneurs inertiels (16) adaptés à former des moments cinétiques internes dans le repère satellite. L’au moins un senseur solaire présente un champ de vision de largeur au moins 180° dans le plan XZ autour de l’axe Z, le procédé comporte : - une étape (51) de contrôle d’attitude utilisant une première loi de contrôle, - une étape (52) de recherche du Soleil au moyen de l’au moins un senseur solaire (17a, 17b), - lorsqu’une première phase de visibilité du Soleil est détectée : une étape (53) de contrôle d’attitude utilisant une seconde loi de contrôle. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095195-A1 (FR)
Title: Procéde de commande d’un réseau d’alimentation électrique d’un aéronef
Inventor: BARRACO THOMAS
IPC: H02J4/00
Filed: 2019-04-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un réseau d’alimentation électrique (10) d’un aéronef comprenant :- au moins une génératrice (30) associée à une turbine à gaz (90) et un redresseur (20), - au moins un bus de distribution (50) comprenant un condensateur (70),- au moins un moteur électrique (40) à alimenter associé à un onduleur (80), et - au moins un moyen de stockage d’énergie,caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :- pré-charge du au moins un condensateur en mode de fonctionnement normal lorsque la turbine à gaz est disponible, et- pré-charge du au moins un condensateur en mode de fonctionnement en défaut lorsque la turbine à gaz n’est pas disponible, et- décharge du au moins un condensateur en fin d’utilisation du réseau d’alimentation électrique lorsque le au moins un condensateur est chargé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097666-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage de données d’authentification de documents
Inventor: TOUAT MAXIMILIEN
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de stockage de données d’authentification d’un document stocké ou acquis sur un dispositif électronique connecté à un réseau incluant au moins un serveur applicatif, une application métier dédiée à ce procédé de stockage de données d’authentification ayant été installée préalablement sur ce dispositif électronique pour traiter le document à authentifier, cette application métier ayant autorisation de stocker des données sur le dispositif et ayant accès à une clé de création d’espace mémoire sécurisé.
Patent FR-3101451-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification de flux audio provenant d’une pluralité de sources, système, récepteur et programme associé au procédé
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: Procédé d ’identification de flux audio provenant d’une pluralité de sources, système, récepteur et programme associé au procédé L’invention concerne un procédé d’identification de contenu audio émis par une pluralité de sources audio identifiées, lesdites sources émettant un flux audio ayant une dénomination présentée à des utilisateurs. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes exécutées au niveau d’un serveur (1) : une étape de collecte (4.1, 4.2, 4.3) des identifiants de sources et d’au moins une dénomination associée au contenu émis par chacune de ces sources, une étape de réception (5.2) de segments du flux audio émis par chacune de ces sources en utilisant leurs identifiants de source, une étape de comparaison (5.4) d’informations représentatives du contenu audio de chaque segment, afin de déterminer des identités de contenus, une étape d’association (5.8) des identifiants de sources audio émettant le même contenu avec au moins une dénomination. De cette manière, il est possible d’identifier chaque flux par son contenu audio et d’effectuer des comparaisons de ce contenu avec d’autres pour générer des associations entre des sources émettant le même contenu. Figure d’abrégé = figure 4
Patent FR-3093615-A1 (FR)
Title: Procede de plantation d’arachides sur une terre saline a alcalis et engrais special applique dans ledit procede
Inventor: GUO FENG
IPC: C05G5/00
Filed: 2019-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de plantation d’une culture sur une terre saline à alcalis comprenant les étapes suivantes : réaliser une culture après fertilisation, avec une largeur de 70 à 110 cm ; former un petit sillon d’une largeur et une profondeur de 8 à 12 cm au milieu d’une zone de semis ; former des exhaussements d’une hauteur de 10 à 20 cm et d’une largeur inférieure de 15 à 25 cm sur les bords latéraux ; prévoir un écartement entre rangs de 35 à 55 cm ; pailler sur toute la largeur à des fins de plantation, mais laisser 3 à 10 cm non paillés sur deux bords latéraux de la largeur ; creuser des trous dans une couche de fond dans le petit sillon à intervalles de 3 à 8 cm, et ensuite recouvrir les trous avec de la terre.
Patent FR-3101688-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement pour véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: FRACES MATHIEU
IPC: F16H55/17
Filed: 2019-10-04
Abstract: D
            
            
                ispositif
            
            
                 d’entraînement pour véhicule, notamment ferroviaire
            
        
    L’invention concerne un dispositif d’entraînement (2) pour véhicule ferroviaire comprenant au moins une roue dentée (6) adaptée à être fixée sur un essieu (4), dans lequel la roue dentée (6) comporte deux disques identiques (10, 12), montés en vis-à-vis symétrique, formant une jante (5) sur laquelle est montée une couronne dentée (14), ladite couronne dentée étant en un premier matériau et les disques étant en un deuxième matériau différent du premier matériau.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3098868-A1 (FR)
Title: Systeme d’injection hydraulique a came
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02B19/12
Filed: 2019-11-29
Abstract: SYSTEME D’INJECTION HYDRAULIQUE A CAME Le système d’injection hydraulique à came (100) comprend une soupape d’injection (50) logée dans une buse d'injection tubulaire (54), un espace étant laissé entre une queue de soupape (51) de ladite soupape (50) et la surface interne de la buse d'injection tubulaire (54) pour laisser circuler un fluide injectable (58) provenant de moyens de mise en pression (10) tandis qu’un piston récepteur (62) solidaire de ladite soupape (50) reçoit d’une part, la pression du fluide injectable (58) pour maintenir ladite soupape (50) fermée, et d’autre part, la pression d’un fluide hydraulique (60) pour ouvrir ladite soupape (50), une came d’injection (67) pouvant mettre en mouvement ledit piston récepteur (62) via un piston émetteur (69) et ledit fluide hydraulique (60).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109250-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un frein de véhicule automobile
Inventor: AYACHE MARC
IPC: H02K7/102
Filed: 2020-04-09
Abstract: Ce procédé commande un frein de véhicule automobile. Ce frein comporte au moins une garniture de frein (12) destinée à coopérer avec un organe de friction du frein et un organe de serrage (8,10) de la garniture (12) contre l’organe de friction activé par un moteur électrique (32). Le procédé crée ou met à jour, lors d’une étape d’activation ou de désactivation du frein, un abaque établissant une correspondance entre une position liée à une position de l’organe de serrage, dite position de l’organe de serrage (8,10), et une force de serrage ou de desserrage de l’organe de serrage (8,10), en calculant la position de l’organe de serrage (8,10) et la force de serrage à partir de paramètres de fonctionnement d’éléments d’une chaîne cinématique reliant un arbre du moteur (32) à l’organe de serrage (8,10). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111470-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d’une couche de materiau iii-n
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-06-16
Abstract: Procédé de gravure d’au moins une portion d’une couche de matériau III-N, comportant la mise en œuvre des étapes suivantes :     - première gravure (102) d’une première partie de l’épaisseur de la portion de la couche de matériau III-N, mise en œuvre en utilisant un premier plasma comportant du chlore ;     - deuxième gravure (104) d’une épaisseur restante de la portion de la couche de matériau III-N, mise en œuvre en utilisant un deuxième plasma comportant du fluor et soumis à une tension de polarisation non nulle et inférieure ou égale à 150 V.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3111965-A1 (FR)
Title: Système de traitement de l’air ambiant permettant sa filtration, stérilisation, purification, raffinage et équilibrage de la température et du taux d’humidité
Inventor: IVARI EDOUARD
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-06-24
Abstract: Dispositif permettant la filtration, stérilisation, purification, raffinage et équilibrage de la température et du taux d’humidité, de l’air ambiant afin de permettre sa diffusion (soit directement à un ou plusieurs utilisateurs, soit au sein d’une pièce), et permettant également la stérilisation de l’air expiré (soit directement par un utilisateur, soit récupéré dans l’air ambiant) avant libération dans l’air ambiant.     L’invention permet l’aspiration de l’air ambiant, grâce à un système de ventilation, en faisant passer l’air aspiré par un filtre permettant de capter les microbes et/ou particules en suspension dans l’air, permettant sa filtration.     L’air filtré circule ensuite à travers une chambre thermique permettant le chauffage de l’air permettant sa stérilisation.     Cet air filtré et stérilisé entre ensuite en contact avec un filtre gras afin de permettre l’élimination des cendres et de toutes particules brulées, lors de l’étape de chauffage de l’air, permettant sa purification.     L’air filtré, stérilisé et purifié passe ensuite dans un réservoir d’eau permettant le raffinage, l’équilibrage de l’humidité et la température de l’air.      Selon le mode de réalisation de l’invention, l’air filtré, stérilisé, purifié, raffiné et équilibré :     -    circule soit grâce à un système de ventilation vers un/des diffuseur(s) nasal(s) relié(s) à un/des utilisateur(s) par le biais de tubes.     -    circule grâce à un système de ventilation vers un système de diffusion dans l’air ambiant.     Quel que soit le mode de réalisation, la présente invention permet de récupérer l’air expirée, afin de le stériliser avant de le libérer dans l’air ambiant.     (Figure de l’abrégé : Fig 18)
Patent FR-3114772-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un insert de flanc
Inventor: GUIMARD BRUNO
IPC: B60C13/00
Filed: 2020-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet a pour objet un pneumatique (1) comprenant au moins un flanc (3), destiné à coopérer avec un insert de flanc (9) par l’intermédiaire d’un moyen d’ancrage (6), et vise à personnaliser le design dudit flanc de pneumatique. Selon l’invention, le moyen d’ancrage (6), comprenant un creux (7) formé dans une couche axialement extérieure de flanc (30), comprend une protubérance (8), en relief par rapport au fond de creux (71) et s’étendant à partir du fond de creux (71) jusqu’au voisinage de la face axialement extérieure du flanc (31) et la protubérance (8) a, dans tout plan méridien (YZ), une largeur minimale Lpmin au voisinage du fond de creux (71) de façon à garantir l’ancrage de l’insert de flanc (9) destiné à coopérer avec le moyen d’ancrage (6).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3117294-A1 (FR)
Title: Procédé de connexion à un équipement, dispositif associé
Inventor: FERRERE NICOLAS
IPC: H04W76/10
Filed: 2020-12-03
Abstract: Procédé de connexion à un équipement, dispositif associé
    Ce procédé de connexion à un équipement au moyen d’un terminal électronique comporte des étapes consistant à :    
    -    acquérir (102), au moyen d’un capteur d’image du terminal électronique, une image d’un indicateur visuel affiché par l’équipement, l’indicateur visuel comportant, sous forme codée, des identifiants de connexion pour établir une liaison de communication avec l’équipement ;    
    -    par une application logicielle installée sur le terminal électronique, extraire (104) les identifiants de connexion de l’image acquise,     
    -    au moyen des identifiants de connexion, établir (106) une liaison de communication locale sans fil entre une interface de communication du terminal électronique et une interface de communication (12) d’un contrôleur électronique de l’équipement.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2