baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097677-B1 (FR)
Title: Solution d’étiquetage pour volaille prête à cuire
Inventor: LE JOLY YANN
IPC: G09F3/14
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Solution d’étiquetage pour volaille fraiche ou surgelée prête à cuire.  L’invention concerne un procédé d’étiquetage permettant de maintenir de façon optimale une étiquette (1) en film synthétique sur une 5 volailles fraîche ou surgelée prête à cuire.  Il est constitué d’une étiquette (1) en film synthétique présentant un orifice (2) dans lequel est introduit le bréchet de la volaille. Une encoche (4) sur l’étiquette permet d’y fixer un lien (3) élastique. Le passage de ce lien autour du coffre de la volaille permet le maintien de l’étiquette sur la 10 volaille. L’utilisation d’un lien élastique permet une adaptabilité aux différents calibres de volailles.  Cette solution d’étiquetage selon l’invention est particulièrement destinée à l’étiquetage des volailles fraiches ou surgelées prêtes à cuire présentées nues à la vente (sans emballage primaire de type barquette 15 polystyrène et film transparent).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097846-B1 (FR)
Title: Distributeur a cartouche cylindrique avec une tête de distribution et un adaptateur de cartouche pour la distribution de produits en vrac
Inventor: VERGNES GILLES
IPC: B65D83/06
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: Distributeur à cartouche cylindrique (10) d'un diamètre D6, avec une tête de distribution (12) d'un produit P en vrac, notamment de fruits secs ou céréales, disposés dans ladite cartouche (10), ladite tête de distribution (12) comprenant des moyens de distribution (12-1) pour doser et pour assurer l'écoulement du produit P en vrac, à travers la tête de distribution (12), un corps (12-2) avec au moins une portion de tube (12-6) sur une hauteur h de même diamètre intérieur D1 et de diamètre extérieur D3, la différence D3 moins D1 formant une surépaisseur de renfort (18), caractérisé en ce qu'il reçoit un adaptateur de cartouche (14) comprenant un manchon (14-1) avec une partie inférieure (14-2) d'un diamètre intérieur D4 égal au jeu près au diamètre extérieur D3 des moyens de distribution (12) et une partie supérieure (14-3) d'un diamètre intérieur D5, avec D5 égal à D1, au jeu près, et au diamètre extérieur D6 de la cartouche (10) à recevoir Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098844-B1 (FR)
Title: Roue de turbomachine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D11/08
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: Roue, en particulier roue de turbine, pour turbomachine s’étendant longitudinalement, une pluralité d’aubes (14) dont les pieds (21) sont engagés axialement et retenus radialement dans des alvéoles sensiblement axiales et qui présentent des échasses (19) de liaison des pieds (21) à des plateformes (16) destinées à délimiter radialement vers l’intérieur une veine annulaire d’un flux gazeux. La roue comprend des dispositifs d’étanchéité (36) chacun monté circonférentiellement entre deux échasses adjacentes, chaque dispositif d’étanchéité (36) comprenant au moins une paroi transverse (34) disposée à l’extrémité amont des échasses (19) et s’étendant circonférentiellement entre deux extrémités circonférentielles (34a, 34b), les extrémités circonférentielles (34a, 34b) de chaque paroi transverse étant agencées circonférentiellement bout à bout avec les extrémités circonférentielles (34a, 34b) des parois transverses des dispositifs d’étanchéité circonférentiellement adjacents (36), chaque paroi transverse (34) reliant à étanchéité l’extrémité amont de la plateforme (16) à un becquet (24).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101424-B1 (FR)
Title: Module de test de courants de fuite dans un circuit d’inhibition, système embarqué les comprenant, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G01R19/15
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-09-03
Abstract: Un circuit (31) de détection de courants de fuite peut être couplé, via des bornes d’entrée (314,315), en parallèle avec un élément de commutation ayant un premier et un second transistors MOSFET qui sont montés en série et tête-bêche, et comprend un premier sous-circuit (310,311,312,D1) ainsi qu’un second sous-circuit (320,321,322,D2) pour détecter un courant de fuite dans le premier transistor MOSFET et dans le second transistor MOSFET, respectivement, lorsque l’élément de commutation est commandé pour être dans un état non-passant. Le premier sous-circuit et le second sous-circuit sont séparés et indépendants l’un de l’autre. On peut ainsi détecter un éventuel courant de fuite dans les deux sens possibles à travers l’élément de commutation, et celui-ci peut alors respecter une contrainte de type ASIL D. F igure pour l’abrégé : f ig ure 3
Patent FR-3102855-B1 (FR)
Title: Accelerometre performant presentant un encombrement reduit
Inventor: DEFOORT MARTIAL
IPC: G01P15/08
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: Accéléromètre microélectromécanique comportant un support (2) et une partie mobile (4) apte à être mise en vibration, des moyens de mesure (10) de l’amplitude de vibration de ladite partie mobile (4) dans au moins une direction de détection du plan de l’accéléromètre. L’accéléromètre comporte au moins un pied (6) ancré sur le support (2) par une première extrémité et fixé à la partie mobile (4) par une deuxième extrémité, et permettant à la partie mobile (4) de vibrer au moins le long de ladite au moins une direction de détection sous l’effet d’une force d’accélération. Figure pour l’abrégé : figure 1A.
Patent FR-3102929-B1 (FR)
Title: Composition contenant de la DHA
Inventor: CHEVET KARINE
IPC: A61Q19/04
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, de la dihydroxyacétone DHA et au moins : a) un sucre choisi parmi un polyol de mono- ou disaccharide en C4-C9 , un pentose , et leur mélange,b) un antioxydant choisi parmi les dérivés de tocophérols, les sels de sulfites, les dérivés de l’acide gallique, ou alternativement un filtre UV choisi dans le groupe constitué par les dérivés d’acide cinnamiques, les dérivés d’acide salicylique, ou leurs mélanges, c) du benzaldéhyde, etd) éventuellement un composé parfumant additionnel.
Patent FR-3103037-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'execution d'une application, ensemble et systeme avionique associes
Inventor: SANDERSON GORDON
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de surveillance de l’exécution d’une application, ensemble et système avionique associés Dispositif (12) de surveillance de l’exécution d’une application sur un processeur (10), le dispositif comprenant :   - un compteur de temps (24),   - un module de contrôle (26) configuré pour réinitialiser le compteur de temps (24) à la fin d’une période temporelle si une commande de réinitialisation a été reçue par le dispositif de surveillance (12) dans une fenêtre temporelle et pour générer une commande de sanction du processeur (10) dans le cas contraire,   - un module d’inhibition (28) configuré pour inhiber le compteur de temps (24) lors de la réception d’une commande d’inhibition en entrée (20) du dispositif de surveillance (12), et  - un module de réactivation (30) configuré pour réactiver le compteur de temps (24) lors de la réception d’une commande de réactivation en entrée (20) du dispositif de surveillance (12).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107717-B1 (FR)
Title: Tube de dégazage pour une turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un tube de dégazage (1) s’étendant selon un axe (X) et destiné à être monté à l’intérieur d’un arbre (2) d’une turbomachine, le tube de dégazage (1) comportant au moins une partie de centrage (4) apte à venir en appui sur une paroi radialement interne (7) de l’arbre (2), caractérisé en ce que ledit tube (1) comporte au moins une fente (9) s’étendant axialement au niveau de la partie de centrage (4), le tube de dégazage (1) comportant des premiers moyens d’étanchéité (10) souples aptes à obturer de façon étanche ladite fente (9).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3108743-B1 (FR)
Title: Procede de prevention d’incident sur une chaine applicative et dispositif informatique de prevention d’incident
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F11/30
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de prévention d’incident sur une chaine applicative et un procédé de prévention d’incident sur une chaine applicative comportant en particulier une étape de réception 400 de données de comportement d’une chaine applicative, une étape d’identification 500 d’au moins un état accidentogène en fonction des données de comportement d’une chaine applicative reçues et de données de profils d’incident préalablement mémorisés, une étape de sélection 600 d’au moins une action préventive en fonction de l’au moins un état accidentogène identifié et de données de résolution d’incident préalablement mémorisés, une étape d’application automatique 700 de l’au moins une action préventive correspondant à l’état accidentogène identifié, et une étape de vérification 800 de la prévention d’incident, comportant une mesure de l’efficacité de l’action préventive appliquée en fonction de données de comportement d’une chaine applicative et des données de profils de résolution préalablement mémorisés.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111026-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation des performances et du rendement d’un moteur électrique de véhicule
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-06-02
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’optimisation des performances et du rendement d’un moteur électrique de véhicule refroidi au moyen d’un circuit de circulation d’huile comprenant une pompe électrique, ledit moteur électrique possédant un rotor et un stator, ledit procédé comportant les étapes suivantes, :-Une étape de détermination (10) de la température en différents points du moteur,-Une étape de détermination (20) de la température de l’huile.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-Une étape de définition de plusieurs modes de conduite (100) différents,-Une étape de sélection (30) d’un mode de conduite (100) spécifique,-Une étape d’utilisation (40) optimisée de la pompe électrique tenant compte de la température en différents points du moteur, de la température de l’huile et du mode de conduite (100) spécifique sélectionné.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112649-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: DELBAERE STÉPHANE
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation comprenant des contacts séparables, pilotés par un actionneur électromagnétique comprenant une bobine reliée à un dispositif électronique de contrôle, et des capteurs mesurant une tension bobine et une intensité d’un courant bobine. Le procédé comprend les étapes consistant à :      recevoir (102) un ordre d’ouverture de l’appareil de commutation par le dispositif électronique de contrôle ;  commander (104) l’ouverture de l’actionneur électromagnétique ;  mesurer et enregistrer (106) les valeurs de tension bobine et de courant bobine ;  calculer et enregistrer (112) des valeurs d’un flux magnétique traversant la bobine, par intégration des valeurs enregistrées du courant bobine, de la tension bobine et des valeurs de résistance et d’inductance de la bobine ;  évaluer et enregistrer (114) des positions d’un noyau de l’actionneur électromagnétique en fonction d’une table de données qui définit une relation bijective entre la position du noyau, le flux magnétique et le courant bobine.      Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3113011-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un habitacle de véhicule
Inventor: OGUZ ONUR
IPC: B60R21/015
Filed: 2020-07-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’analyse d’un habitacle (30) d’un véhicule (3) pour la détection de personnes (O), caractérisé en ce qu’il comprend :- au moins un émetteur/récepteur à bande ultra large (10) configuré pour émettre un signal (S1) sur un canal de communication sans fil (11),- au moins un émetteur/récepteur à bande ultra large (12) configuré pour recevoir un signal (S2) correspondant au signal émis (S1), calculer à partir dudit signal reçu (S2) au moins une réponse impulsionnelle (CIR) du canal de communication sans fil (11), et transmettre ladite au moins une réponse impulsionnelle (CIR) du canal de communication sans fil (11) à une unité de contrôle électronique (13),- l’unité de contrôle électronique (13) configurée pour déterminer à partir de ladite au moins une réponse impulsionnelle (CIR) du canal de communication sans fil (11) des caractéristiques biométriques (B) et/ou des caractéristiques d’occupation volumétriques (P) de l’habitacle (30).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3117006-B1 (FR)
Title: Dispositif d’introduction contrôlée d’un liquide dans un contenant
Inventor: GOURAND THIERRY
IPC: A47J31/06
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour introduire un liquide de manière contrôlée dans un contenant, comme en particulier de l’eau dans un filtre à café, comportant un bol (2) adapté pour reposer sur ledit contenant, formé d’une paroi périphérique (6) présentant un fond (7), et comportant un réservoir destiné à accueillir un volume total VT d’un liquide, des premiers moyens de distribution adaptés pour introduire une première fraction V1 du volume total VT de liquide contenu dans le réservoir dans le contenant en un premier laps de temps LT1 ainsi que des seconds moyens de distribution adaptés pour introduire une seconde fraction V2 du volume total VT de liquide contenu dans le réservoir dans le contenant en un second laps de temps LT2 succédant au premier laps de temps LT1.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117560-B1 (FR)
Title: Roue libre munie d’une barrière de lubrification à ouverture variable
Inventor: ROBERT SÉBASTIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne une roue libre (10) comprenant une partie menante (20) et une partie menée (30) mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (AX), ladite roue libre (10) comprenant une cage (400) portant au moins un élément roulant (40) agencé dans un espace de liaison (50), ladite roue libre (10) ayant au moins un dispositif de lubrification (80) acheminant un fluide de lubrification (85) dans l’espace de liaison (50). La roue libre (10) comprend au moins une barrière (70) à ouverture variable disposée radialement entre la partie menante (20) et la partie menée (30) et longitudinalement contre l’espace de liaison (50), ladite ouverture étant indexée sur une position relative de ladite cage (400) et de la partie menante (20).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3123976-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une variation de performances thermiques d’un échangeur de chaleur
Inventor: BONNEAU ALEXANDRE
IPC: F28F27/00
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne dispositif et une méthode de détermination des variations de performances thermiques d’un échangeur de chaleur qui met en œuvre des mesures électrochimiques (5, 6, 7, 9) et une comparaison dans le temps des mesures électrochimiques.  En outre, l’invention concerne un système expérimental de prédiction d’une variation de performances thermiques, ainsi qu’un échangeur de chaleur qui mettent en œuvre le dispositif ou le procédé selon l’invention.  Figure 1 à publier
Patent FR-3124251-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de l’épaisseur d’un revêtement par colorimétrie
Inventor: BONNEMASON MARINE
IPC: G01B11/06
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-11-03
Abstract: Le procédé de détermination de l’épaisseur d’un revêtement d’un substrat comprend une première étape (E1) de mesure, mise en œuvre par un colorimètre, des composantes d’une couleur d’une zone du substrat revêtu, une étape (E3) de calcul d’un écart de couleur entre la couleur représentée par les composantes mesurées et une couleur d’une zone du substrat non revêtu, une étape (E4) de comparaison de la valeur de l’écart de couleur avec des valeurs d’écart de couleur déterminées comprises dans une base de données, chacune desdites valeurs d’écart de couleur déterminées correspondant à une valeur déterminée d’épaisseur d’un revêtement sur un substrat revêtu et une étape (E5) de détermination de l’épaisseur du revêtement sur le substrat revêtu lorsque la valeur de l’écart de couleur est sensiblement égale à une des valeurs déterminées d’écart de couleur. L’écart de couleur est définie par[Math. 1].  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-2153482-B1 (FR)
IPC: G04C3/06
Filed: 1972-09-22
Granted: 1976-03-12
Abstract: A technique is provided for oscillation maintenance in mechanical resonators of the type actuated by electric pulses transmitted by a coil to a permanent magnet carried by the resonator or conversely, the oscillation frequency of the resonator being modified by the action of a spring repelling it elastically on both sides of its resting position. Starting from a train of chopped (contact-modulated) square-wave pulses varying according to a tempo corresponding to a pilot frequency f in such manner that, for each succeeding alternation of this latter, the pulses are divided so as to correspond alternatively to one of two energies of different levels. The voltages induced by the resonator magnet in the induction coil is compared to the aforesaid pulse train and so acts that each successive alternation of a given signal of said voltage, beyond a preset threshold, triggers the transmission to the induction coil of a maintenance energy of the value contained in the equivalent section of the pulse train. The purpose is to establish a state of synchronism between the pilot frequency f and that of the mechanical oscillation.
Patent FR-2191861-B1 (FR)
IPC: F24C1/00
Filed: 1973-07-11
Granted: 1977-12-23
Abstract: Cooking utensils incorporating heat-pipe heat transfer units in a unitary hand-portable structure are constructed in the form of a pot or a pan having a heat-receiving member extending therefrom and a food heating zone in the pot or pan. Each utensil has a sealed enclosure containing a working fluid which in operation is vaporized in the heat receiving zone and condenses under the pan to yield heat of vaporization for cooking purposes. A cooking station has a table or counter top that is clear, and a back-wall supporting one or more heat-sources behind apertures provided for passage of the projecting heat-receiving members of the utensils therethrough into thermal-transfer relation with the heat sources. A utensil is engaged with a heat source by resting it on the counter top and pushing its projecting heat-receiving member through the back wall into engagement with a heat source, and is taken out of use by simply pulling it away from the back wall. The utensils are completely sealed and may be handled and cleaned like ordinary pots and pans. Thermal monitoring may be done by sensing temperature at the heat receiving member of a utensil outside the heat source being used.
Patent FR-2275551-B1 (FR)
IPC: C11D7/06
Filed: 1975-06-20
Granted: 1978-06-09
Abstract: Heavy duty liquid detergent compositions containing a mixture of particular nonionic surfactants, anionic surfactants, alkanolamines, and minor amounts of fatty acid-based corrosion inhibitors, said compositions being especially adapted for stain and soil removal from fabrics either when applied directly to such fabrics before washing or when employed as detergent compositions for conventional fabric laundering, are provided. In a preferred embodiment an alkali metal base in an amount sufficient to raise the pH of the composition to 7.5 to 10 is added for increased corrosion inhibition.
Patent FR-2516751-B1 (FR)
IPC: A22C11/12
Filed: 1981-11-20
Granted: 1987-10-30
Abstract: An automatic machine for forming "capstan knots" on casings for products such as sausages includes first and second stations, wherein the casings are advanced through the first station and a continuous strand for tying the capstan knots is advanced through the second station. The strand is displaced in the second station to form a strand surrounded area which receives an empty portion of one of the casings and is closed about the empty portion to form the capstan knot. The strand is cut after the knot is formed.
Patent FR-2520406-B1 (FR)
IPC: E04B1/76
Filed: 1982-01-22
Granted: 1984-09-21
Abstract: 1. A heat-insulating covering applied against the external or internal surface of walls (1) of building, comprising plates (2) of insulating material bonded to the walls (1) by means of a layer of adhesive material comprising a synthetic resin and at least one hydraulic binder, said plates (2) being covered externally with another layer (4) of said material, characterized in that said material comprises compounds which are capable of endowing it with a sufficient degree of elasticity and mechanical strength to accommodate dimensional variations of the plates (2) and in that said material also fills the interstices (5) which are left between the adjacent edges of the plates (2) so as to form a frame around said plates and to provide a direct connection between the wall and the outer layer.
Patent FR-2549230-B1 (FR)
Inventor: MANDRAND BERNARD
IPC: G01N33/543
Filed: 1983-06-14
Granted: 1986-04-11
Abstract: 1. Process for detecting an oligomer containing at least two molecules, each having the same single nonrepetitive receptor site, in a liquid medium containing or liable to contain a solution or dispersion of the said molecule in the monomeric state, the said solution or dispersion also containing, or being liable to contain, the said oligomer, characterized in that the said solution or dispersion is brought into contact with a solid support on which there are fixed binding molecules endowed with a specific affinity for the said nonrepetitive receptor site, that there is added to the said solution or dispersion a solution or dispersion of the said binding molecule coupled with a tracer agent, and that the possible presence of the said tracer agent fixed onto the said solid support is determined qualitatively and/or quantitatively.
Patent FR-2547851-B1 (FR)
IPC: E05B47/00
Filed: 1983-06-22
Granted: 1985-09-13
Abstract: Electro-mechanical locking device enabling the remote-controlled closing even if the bolt is not exactly facing the striker, i.e. when the door is incompletely brought back to its closure position. It is comprised of an electro-magnet (20) attracting a movable plate (4) which, by a double obliquity slot (17), mobilizes a ball-bearing (6) which projects a bolt (2) into a striker with two ball-bearings to facilitate the relative bolt-striker positioning. A stud (27) driven by an electro-magnet may block the mechanism of the lock. The invention is particularly intended to the remote-controlled electro-mechanical locking of locks of buildings, of lock-chambers in banks, of emergency exits in public places and of all kinds of doors in general.