baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959535-B1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: FROISSART BRUNO
IPC: F04D29/52
Filed: 2010-04-29
Granted: 2014-04-18
Abstract: Carter (52) de turbomachine, formant une enveloppe annulaire continue s'étendant sur 360° autour d'une roue à aubes et servant de support à la propagation d'ondes tournantes, chaque onde tournante étant générée par deux ondes stationnaires de même fréquence et le carter comprenant au moins un raidisseur longitudinal (50) sur sa périphérie externe dimensionné et positionné de manière à séparer en fréquence les deux ondes stationnaires (54, 56) d'au moins une onde tournante donnée.
Patent FR-2981324-B1 (FR)
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: B60G99/00
Filed: 2011-10-14
Granted: 2013-10-25
Abstract: The device (1) has links surrounding an element of a carrying structure (102) with a clearance greater than a maximum clearance of a connection between the structure and a body (101) of a vehicle (100). The links are formed by a textile strap and a metal cable. Each link is secured to the body by a fixing unit. The link is calibrated to rupture, and has different length in order to provide different clearance with the element of the carrying structure. Two ends of the link are secured to the same fixing unit.
Patent FR-2971763-B1 (FR)
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-02-22
Granted: 2013-03-15
Abstract: An aircraft includes at least one wall delimiting a first zone (I) of the aircraft which is thermally insulated from the outside of the aircraft and a second zone (E) contained within the aircraft which is not thermally insulated with respect to the outside of the aircraft and a heat exchanger inside which a heat transfer fluid circulates, wherein the wall includes at least one duct inside which the heat transfer fluid circulates so as to act as a heat exchanger.
Patent FR-2974467-B1 (FR)
Title: Synthetiseur d'un signal oscillant
Inventor: MICHEL JEAN-PHILIPPE
IPC: B82Y25/00
Filed: 2011-04-20
Granted: 2013-05-31
Abstract: Ce synthétiseur comporte : - un deuxième étage de synthèse de fréquence comportant un oscillateur radiofréquence (22) configuré pour osciller à une fréquence αf lorsqu'il est synchronisé sur un signal s (t), où α est un nombre rationnel positif différent de un tel que αf = f , cet oscillateur radiofréquence comportant - un dispositif magnétorésistif au sein duquel circule un courant électrique polarisé en spin pour générer un signal s (t) oscillant à la fréquence f sur une électrode de sortie, ce dispositif étant formé d'un empilement de couches magnétiques et non magnétiques, et - une borne (20) de synchronisation de la fréquence du signal oscillant s (t) sur la fréquence du signal reçu sur cette borne, cette borne étant raccordée à une borne de sortie d'un premier étage de synthèse de fréquence pour recevoir le signal s (t).
Patent FR-2980349-B1 (FR)
Inventor: FEVRE LOIC XAVIER
IPC: A47J43/046
Filed: 2011-09-28
Granted: 2013-10-25
Abstract: The invention refers to a mechanical food treatment processor comprising a driving block topped by a bowl unit. The driving block comprises a motor connected to a rotation driving device configured to move a food treatment tool. The bowl unit comprises a functional element electrically supplied via an electric circuit connecting the bowl unit and the driving block. The electric circuit comprises at least two contacts between the bowl unit and the driving block. At least one of the contacts is achieved by the contact of two electrical contact surfaces, respectively located on an external surface of the bowl unit and on an external surface of the driving block. Each of the two electrical contact surfaces is substantially leveled with the external surface of the bowl unit or of the driving block. Such a configuration facilitates the cleaning of the external surfaces of the processor.
Patent FR-2983148-B1 (FR)
Title: Composant de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2011-11-29
Granted: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne un composant (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit composant comprenant une couche d'étanchéité (2) de masse surfacique élevée disposée sur une couche élastiquement compressible (3), lesdites couches formant respectivement la masse et le ressort d'un système d'isolation de type masse-ressort, ladite couche d'étanchéité étant à base de polyvinyle butyral.
Patent FR-2968047-B1 (FR)
Title: Compresseur et son procede d'utilisation
Inventor: DAVIDSON DWIGHT E
IPC: F04D29/48
Filed: 2011-11-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un compresseur (10) inclut un premier étage d'aubes de stator (12) ayant une première position et un second étage d'aubes de stator (12) en aval du premier étage d'aubes de stator (12) ayant une seconde position. Un premier actionneur (28) vient en prise avec le premier étage d'aubes de stator (12), et un second actionneur (30) vient en prise avec le second étage d'aubes de stator (12). Un procédé pour utiliser un compresseur (10) inclut de régler une première position d'une première pluralité d'aubes de stator (12) et de régler une seconde position d'une seconde pluralité d'aubes de stator (12) séparément de la première position de la première pluralité d'aubes de stator (12).
Patent FR-2986452-B1 (FR)
Title: Systeme de compensation d'un effort de reaction produit par un outil mobile
Inventor: SIENA ANTONIO
IPC: B23Q1/26
Filed: 2012-02-06
Granted: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un système de compensation d'un effort de réaction produit par un outil (6) solidaire de son support (15) mobile selon au moins une direction longitudinale et une direction transversale, caractérisé en ce qu'il comprend des organes de transfert (7, 8, 9, 11, 12, 13, 14) assurant la transmission de cet effort de réaction au corps (1) d'une unité de guidage transversal du support (15) et au corps (3, 4) d'une unité de guidage longitudinale du support (15). L'outil peut être notamment du type outil rotatif transmettant un couple moteur, tel qu'une visseuse. Un organe de transfert peut comprendre une pince comprenant une mâchoire dont les mors sont disposés de part et d'autre d'une glissière fixée au corps d'une unité de guidage.
Patent FR-2997748-B1 (FR)
Title: Compresseur de chantier modulable et empilable
Inventor: MULLER MATHIEU
IPC: F16M3/00
Filed: 2012-11-05
Granted: 2016-02-12
Abstract: Le concept de ce nouvel engin de chantier est la séparation possible en option du compresseur avec la remorque. Ce concept offre plusieurs avantages : • la compacité du volume sans la remorque est un atout pour les ventes à l'export (largeur 750 mm) (3 compresseurs dans la largeur d'un container + 3 empilables au-dessus, soit 6 compresseur dans une largeur de container) • le choix du sens du compresseur qui peut être inversé sur son essieu ou sa remorque à la convenance de l'utilisateur et du type d'utilisation. • l'utilisation de la remorque à d'autres fins que le transport de ce compresseur. • Il peut également être suspendu à une grue pour être transporter ou extrait de la remorque grâce à son crochet sur le dessus de l'appareil. • Il peut être aussi manipulé par chariot élévateur par les 4 cotés sans sa remorque • Il peut être manipulé par chariot élévateur par les 2 cotés avec sa remorque ou avec son essieu. • une fois extrait de sa remorque il peut être utilisé sur un chantier ou entreposé sans autres accessoires supplémentaires
Patent FR-2998814-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de catalyseurs metalliques supportes
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: C10G45/40
Filed: 2012-11-30
Granted: 2015-05-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un catalyseur métallique supporté, comprenant au moins un métal du groupe du platine déposé sur un support. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) dépôt électrolytique d'une couche de nickel sur un support métallique, puis b) dépôt électrolytique d'une couche supérieure d'un ou plusieurs métaux du groupe du platine. La présente invention a également pour objet le catalyseur métallique supporté obtenu par ce procédé, ainsi que l'utilisation de celui-ci dans des réactions d'hydrogénation d'hydrocarbures insaturés, notamment pour l'hydrogénation sélective des oléfines légères.
Patent FR-3002601-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de positionnement d'elements allonges, tels que des cables
Inventor: BIDAULT SYLVAIN
IPC: F16L3/00
Filed: 2013-02-28
Granted: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien et de positionnement d'éléments allongés, tels que des câbles notamment électriques, des tubes ou des conduits. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un corps principal (1), qui comprend des moyens (2) de fixation sur un support et trois berceaux (3a, 3b, 3c) de réception desdits éléments allongés, chaque berceau (3a, 3b, 3c) étant équipé d'un moyen de serrage (4, 6, 6', 8) qui coopère avec lui pour définir un collier de serrage enserrant le ou lesdits éléments allongés (A), les trois berceaux étant disposés sur le corps principal de façon que les axes centraux (Xa-X'a, Xb-X'b, Xc-X'c) des trois colliers de serrage soient parallèles et constituent les sommets d'un triangle (T).
Patent FR-3018481-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage lumineux de la direction d'un obstacle, a destination du conducteur d'un vehicule
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-03-17
Granted: 2017-08-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de marquage lumineux de la direction d'un obstacle, à destination du conducteur d'un véhicule, comprenant :         - des moyens de détection d'un obstacle (1) mobile ou immobile ;         - une source de lumière émettant un faisceau lumineux oscillant,         - des moyens de commande de ladite source de lumière configurés de telle manière que ledit faisceau lumineux oscillant est émis en direction dudit obstacle (1) détecté et oscille autour de ladite direction de l'obstacle (1).
Patent FR-3009695-B1 (FR)
Title: Appareil de soudage au laser, procede de maintenance preventive pour l'interieur de reacteur d'une centrale nucleaire, et appareil de decoupe au laser.
Inventor: KUROSAWA KOICHI
IPC: G21C19/40
Filed: 2014-08-04
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'appareil de soudage au laser comprend une tête de soudage et un appareil de balayage de tête de soudage. Une lentille de collimation installée sur un corps de tête de la tête de soudage est agencée face à une face d'extrémité de fibres optiques. La tête de soudage comprend uniquement la lentille de collimation en tant que lentille et la longueur est raccourcie.
Patent FR-3027830-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour outil de surfacage
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B25J1/00
Filed: 2014-11-05
Granted: 2019-05-10
Abstract: Le dispositif (1) comprend un cadre (3) sur lequel est monté un organe de suspension (4) de type équilibreur à ressort (23) comportant un lien souple (5) enroulé autour d'un axe et dont l'extrémité libre est prévue pour être fixée sur un outil de surfaçage (2). Ce lien souple (5) est prévu pour s'enrouler ou se dérouler de manière à suivre les mouvements imposés à l'outil de surfaçage (2) par l'opérateur, sans les gêner, tout en supportant le poids de l'outil de surfaçage (2). Le cadre (3) comprend deux montants (6) reliés dans leur partie supérieure par une traverse (7) horizontale. Chaque montant (6) comprend deux tubes concentriques (8, 9) ainsi qu'une roulette (11) verticale et une équerre (13) au niveau de leur extrémité inférieure, chaque équerre (13) s'étendant selon un angle inférieur ou égal à 90° par rapport aux montants (6).
Patent FR-3039887-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un miroir concentrateur pour la production d'energie solaire et miroir concentrateur obtenu selon le procede
Inventor: MICOLON PATRICE
IPC: F24S23/70
Filed: 2015-08-03
Granted: 2019-11-15
Abstract: procédé de fabrication d'un miroir solaire concentrateur, caractérisé en ce qu'il comporte tout d'abord la réalisation d'un panneau composite support dont la surface supérieure présente une forme incurvée appropriée; puis la solidarisation d'une couche réfléchissante 40 et de la face supérieure dudit panneau composite support, en sorte que ladite couche réfléchissante en épouse la forme incurvée.
Patent FR-3038955-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur et procede de montage associe
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H7/08
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne comprend une poulie 12, un corps de montage 18 supportant la poulie et pourvu d'un alésage 18b traversant, et une vis 20 de fixation s'étendant à l'intérieur dudit alésage. Le dispositif comprend en outre au moins un pion de blocage 22 monté dans une rainure 50 axiale du corps de montage qui s'étend à partir de la surface frontale 1 8d située axialement à l'opposé d'une tête 44 de la vis de fixation. Ledit pion de blocage 22 est réalisé au moins en partie en matière déformable et coopère par contact avec la vis de fixation pour assurer la retenue axiale de ladite vis relativement au corps de montage.
Patent FR-3044820-B1 (FR)
Title: Procede de suivi d'au moins un cable electrique
Inventor: DERRIEN GERARD JEAN-RENE GEORGES
IPC: H01B13/34
Filed: 2015-12-08
Granted: 2019-05-03
Abstract: Procédé de suivi d'au moins un câble électrique, dans lequel on recouvre une portion du câble par une gaine (2) et l'on place une étiquette RFID (3) entre ledit au moins un câble et ladite gaine. L'invention concerne également un système et un kit associés.
Patent FR-3031773-B1 (FR)
Title: Vilebrequin
Inventor: ONO KOICHI
IPC: F16C3/06
Filed: 2015-12-09
Granted: 2017-04-21
Abstract: Vilebrequin à plat pour un moteur thermique à quatre cylindres en ligne incluant huit bras de manivelle, le quatrième bras de manivelle (A4) et le cinquième bras de manivelle étant respectivement pourvus de contrepoids (CW4), chacune de la largeur (H4) du quatrième bras de manivelle (A4) et de la largeur (H5) du cinquième bras de manivelle étant définie de façon à être plus petite que la largeur (H2) du deuxième bras de manivelle (A2), et chacune de la largeur (H3) du troisième bras de manivelle (A3) et de la largeur (H6) du sixième bras de manivelle étant définie de façon à être plus grande que la largeur (H2) du deuxième bras de manivelle (A2).
Patent FR-3048177-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique biphase et son utilisation par application topique
Inventor: DURAN VIOLAINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-02-25
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique de type biphase, comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse non miscibles distinctes et aptes à être dispersées l'une dans l'autre. La phase aqueuse contient un agent d'encapsulation de la phase huileuse, notamment une maltodextrine. Cette composition peut contenir, au titre d'agent actif, de la caféine, ou encore des extraits issus de l'arganier.
Patent FR-3051134-B1 (FR)
Title: Installation destinee a la fabrication d'une composition polymerique chargee
Inventor: VALOIS PAUL
IPC: C06B23/00
Filed: 2016-05-12
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une installation (1) destinée à la fabrication d'une composition polymérique chargée (25) par une composition pulvérulente, ladite installation (1) comprenant au moins : - une cuve de mélange (3) comprenant au moins une composition polymérique à l'état fluide (5) ainsi qu'un organe de mélange (7) configuré pour mélanger le contenu de la cuve (3), - un réservoir (18) comprenant au moins une composition pulvérulente (9), la composition pulvérulente (9) comprenant au moins une poudre d'aluminium ou une poudre de noir de carbone, - un dispositif de mélange (20) distinct de la cuve de mélange (3), le dispositif de mélange (20) comprenant : - une première entrée (22) en communication avec une sortie (12) de la cuve de mélange (3), - une deuxième entrée (26) en communication avec une sortie (17) du réservoir (18), - une sortie (24) en communication avec une entrée (15) de la cuve de mélange (3), et - un mélangeur rotor-stator (33) en communication avec les première (22) et deuxième (26) entrées et avec la sortie (24) du dispositif de mélange (20).
Patent FR-3052436-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement d'un dispositif sous-marin
Inventor: CODOL JEAN-MARIE
IPC: H04B11/00
Filed: 2016-06-09
Granted: 2021-07-09
Abstract: Le système (100) de positionnement d'un dispositif (105, 110, 115, 120) sous-marin , comporte :         - au moins deux transpondeurs (125, 130, 135) de surface comportant un récepteur (160) de signaux radio émis par un système (200) de géolocalisation,         - chaque transpondeur de surface comportant :         - un moyen (180) d'estimation d'au moins une pseudo-distance radio,         - une fixation (185) à un flotteur et         - un moyen (140) de communication d'informations représentatives des pseudo-distances radio et         - un émetteur (140) acoustique sous-marin,         - le dispositif sous-marin comportant :         - un moyen (145) de réception d'informations représentatives des pseudo-distances radio,         - un récepteur (145) de signaux acoustiques,         - un moyen (150) de détermination d'une ou plusieurs pseudo-distances acoustiques entre au moins deux émetteurs acoustiques sous-marin et le dispositif sous-marin et         - un moyen (155) de calcul de la position du dispositif dans un référentiel terrestre centré sur l'un des transpondeurs de surface ;
Patent FR-3040073-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande du chauffage d'un reservoir d'agent reducteur
Inventor: SCHAEFER MICHAEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2016-08-10
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de commande du chauffage (12) équipant un réservoir d'agent réducteur (11) d'un véhicule automobile (21). La commande se fait en fonction du trajet planifié (22) du véhicule (21) et/ou en fonction de l'instant prévisionnel du début du trajet du véhicule (21).
Patent FR-3058612-B1 (FR)
Title: Dispositif d'abreuvoir metallique
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K7/00
Filed: 2016-11-16
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'abreuvoir métallique 1, comprenant un fond 2 en tôle rapporté en fixation étanche sur le chant inférieur 4 d'une une paroi périphérique 3 également en tôle. Tout particulièrement, il comprend un cerceau 5 formé d'un tube cintré rapporté en fixation au niveau du chant supérieur 6 de ladite paroi périphérique 3.
Patent FR-3059335-B1 (FR)
Title: Module pour photobioreacteur et photobioreacteur associe
Inventor: PRUVOST JEREMY
IPC: C12M1/42
Filed: 2016-11-25
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un module (10) pour photobioréacteur adapté pour être assemblé à un module (10) adjacent identique, comprenant :         - un panneau (1) présentant une première face (11) et une deuxième face (12), opposée à la première face (12), la première face (11) délimitant, avec la deuxième face (12) du panneau (1) adjacent, une cavité (14) propre à contenir un milieu de culture lorsque les modules (10) sont assemblés, la cavité (14) présentant une épaisseur (e) comprise entre 1 millimètre et 2 centimètres, et         - un dispositif d'injection de gaz (2), propre à injecter des bulles de gaz dans le milieu de culture contenu dans la cavité (14), de sorte que les bulles remontent le long des faces (11, 12) des panneaux (1).
Patent FR-3061280-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28D1/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (7) d'un fluide réfrigérant (FR) pour un échangeur thermique (5). La boîte collectrice (7) comporte une paroi (7a) délimitant une première chambre (9a) qui loge un dispositif de distribution (18) du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur de la première chambre (9a). Le dispositif de distribution (18) comporte une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le dispositif de distribution (18) et au moins un orifice (17) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (18) vers la première chambre (9a). Le dispositif de distribution (18) comprend au moins un premier conduit (14) qui est pourvu de l'orifice (17) et au moins un deuxième conduit (19). Le deuxième conduit (19) délimite au moins en partie une deuxième chambre (9b) communicante avec la bouche d'entrée (18) et une troisième chambre (9c) communicante avec l'orifice (17). Le deuxième conduit (19) comporte au moins un passage (20) de mise en communication de la deuxième chambre (9b) et de la troisième chambre (9c) entre elles.
Patent FR-3061014-B1 (FR)
Title: Extrait de fraisier des bois et utilisations
Inventor: LEPLANQUAIS-PELLERIN VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un extrait de feuilles et fruits de fraisier des bois de l'espèce Fragaria vesca, obtenu au moyen d'un solvant polaire cosmétiquement acceptable, en particulier un mélange hydroalcoolique. Elle porte également sur ses utilisations notamment pour protéger la peau contre le stress oxydatif et/ou pour stimuler le métabolisme cellulaire de la peau.
Patent FR-3061710-B1 (FR)
Title: Piece comprenant un substrat et une barriere environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: C23C30/00
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) comprenant un substrat (3), dont au moins une partie adjacente à une surface (S) du substrat est en un matériau contenant du silicium, et une barrière environnementale (2) formée sur la surface du substrat, la barrière environnementale comprenant au moins une première couche (7) comprenant : un disilicate de terre rare de formule REa 2Si2O7 présent en une teneur atomique comprise entre 70% et 99,9%, où REa est un élément terre rare, et au moins un oxyde de terre rare de formule REb 2O3 présent en une teneur atomique comprise entre 0,1% et 30%, où REb est un élément terre rare différent de REa.
Patent FR-3061762-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la vitesse de rotation d'un ventilateur d'extraction d'air vicie
Inventor: MONDINA SYLVAIN
IPC: F24F7/04
Filed: 2017-01-11
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la vitesse de rotation d'un ventilateur (2) d'extraction d'air vicié d'une installation (1) comportant une pluralité de bouches d'extraction (8) reliées à un collecteur (5) commun par des conduites (6,9), dans lequel on détermine une bouche d'extraction la plus défavorisée (8'), on calcule pour plusieurs débits des coefficients de perte de charge permettant de déterminer la perte de charge entre cette bouche d'extraction la plus défavorisée et le ventilateur, et on régule la vitesse de rotation du ventilateur en fonction de la comparaison d'une pression calculée immédiatement en regard de la bouche d'extraction la plus défavorisée et d'une pression de consigne déterminée pour permettre un débit d'extraction minimum au niveau de la bouche la plus défavorisée.
Patent FR-3067342-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de solides a partir d'un melange d'au moins deux poudres de malachite
Inventor: BAZER-BACHI DELPHINE
IPC: C01G3/02
Filed: 2017-06-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un solide comprenant une étape de mélange d'un ensemble comprenant au moins deux poudres de Cu2(OH)2CO3 de granulométries différentes et au moins un liant et l'utilisation du solide préparé par ce procédé.