baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935620-A1 (FR)
Title: Outil pour l'ebavurage de percages, avec des lames de coupe disposees par paire et un porte-outil entraine en rotation
Inventor: HEULE HEINRICH
IPC: B23B29/034
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention concerne un outil pour ébavurer des perçages, avec des lames de coupe (29, 30) disposées par paire et un porte-outil entraîné en rotation dans une cavité (31) duquel les lames prévues à l'opposé l'une de l'autre et pourvues d'arêtes de coupe dirigées radialement vers l'extérieur sont entraînées radialement par une bascule tournante (15) disposée à l'intérieur du porte-outil, montée en rotation sur un axe longitudinal et soumise à une contrainte élastique dans le sens axial, à l'aide de chevilles (23) disposées sur le côté frontal de la bascule, et chaque cheville (23) entre dans une rainure du corps de coupe. La bascule est disposée dans le boîtier de lames (2) de l'outil de manière à pouvoir être soulevée et abaissée à l'encontre d'une force d'un ressort (12).
Patent FR-2951410-A1 (FR)
Title: Agencement d'un groupe moto ventilateur et d'un radiateur
Inventor: LECROQ DOMINIQUE
IPC: B60K11/04
Filed: 2009-10-16
Abstract: Groupe moto ventilateur (2) pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une surface (13 ; 23) interface destinée à venir en vis-à-vis d'un radiateur (1), de forme non plane de sorte d'offrir un jeu plus important dans sa partie centrale que dans sa partie latérale.
Patent FR-2952446-A1 (FR)
Title: Function e.g. door access, controlling device for e.g. car, has sensor providing signal according to disturbance of electric field induced by presence of organ of user in zone, and control unit providing commands of function
Inventor: ROUFFE FABRICE
IPC: G05B11/32
Filed: 2009-11-09
Abstract: The device (D) has a receiver (R) housing interface and transmission units (MI, ME). The interface unit has a capacitive type sensor (CC1) located in a selected portion (P1) of a wall of the receiver and partially associated with the function of a system. The sensor generates predefined electric field extending in an external zone (Z1) before the portion, and provides an output signal according to the disturbance of the electric field induced by the presence of an organ i.e. finger, of a user in the zone. A control unit (MC) provides commands of the function according to the signal.
Patent FR-2954816-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage central solaire a accumulation d'energie
Inventor: CANDEIAS ANTOINE
IPC: F24H7/02
Filed: 2009-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage à accumulation d'énergie comprenant une pluralité de matériaux thermiques aptes à accumuler et restituer de l'énergie thermique par au moins l'un des phénomènes suivants : changement de température, changement de phase, des premiers moyens d'apport de chaleur comprenant des moyens de circulation d'un fluide caloporteur, des premiers et des seconds moyens de prélèvement de chaleur comprenant, respectivement, des moyens de circulation d'un premier et d'un second fluide de chauffage. Les matériaux thermiques sont disposés, au moins selon une section, selon des couches sensiblement concentriques, et les moyens d'apport et de prélèvement de chaleur sont disposés à l'intérieur des matériaux thermiques, et à une distance sensiblement croissante, au moins selon une section, du centre du dispositif dans l'ordre suivant : premiers moyens d'apport de chaleur, premiers moyens de prélèvement de chaleur, seconds moyens de prélèvement de chaleur. L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif ou cet appareil.
Patent FR-2957682-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un site de stockage geologique de gaz par inversion stratigraphique de donnees sismiques
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G01V1/28
Filed: 2010-03-16
Abstract: Procédé de surveillance d'une formation souterraine, dans laquelle on injecte un gaz ou à partir de laquelle on produit un gaz, au moyen d'une inversion stratigraphique de données sismiques avec anamorphose des impédances. On acquiert des données sismiques avant et après injection. On détermine un cube d'impédances sismiques avant injection, IP1, au moyen d'une inversion stratigraphique des données sismiques avant injection. On définit une fonction d'anamorphose a par une fonction comportant une limite inférieure positive B1, une limite supérieure B4, un intervalle d'identité défini entre des limites B2 et B3, avec B1<B2<B3<B4. On associe à chaque cellule du cube, une valeur pour chaque limite B1, B2, B3 et B4. On détermine des impédances sismiques après injection, IP2, au moyen d'une inversion stratigraphique des données sismiques après injection, au cours de laquelle on applique la fonction d'anamorphose a sur les impédances sismiques IP2. On localise le gaz au sein de la zone, en identifiant les cellules où IP2<IP1.
Patent FR-2964801-A1 (FR)
Title: Element de raccord, dispositif de commande pour camera comprenant cet element et utilisation de cet element de raccord
Inventor: PERLES YVES
IPC: G03B17/56
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention concerne un élément de raccord (1') comprenant un corps creux (10'), caractérisé en ce que le corps (10') comprend à l'une au moins de ses extrémités un moyen (12') conducteur de l'électricité pour transmettre un signal électrique vers un élément de raccord correspondant, ledit moyen conducteur de l'électricité comprenant au moins une piste (12'a, 12'b) conductrice de l'électricité agencée de sorte que le signal électrique puisse être transmis vers l'élément de raccord correspondant selon différentes positions relatives de cet élément de raccord correspondant par rapport audit élément de raccord.
Patent FR-2966689-A1 (FR)
Title: Procede de detection de recipients disposes sur une table de cuisson et table de cuisson.
Inventor: ALIROL ETIENNE
IPC: H05B6/06
Filed: 2010-10-21
Abstract: Un procédé de détection de la configuration d'utilisation d'une table de cuisson (10) comportant des moyens de chauffage répartis selon une trame bidimensionnelle sous un plan de cuisson, comportant une étape d'activation mise en œuvre sur des sous-ensembles de moyens de détection de la présence d'un récipient associés respectivement aux moyens de chauffage (12a, 12b, 12c, 12d), les moyens de détection de chaque sous-ensemble (12a, 12b, 12c, 12d) étant non adjacents. L'étape d'activation est réitérée séquentiellement sur lesdits sous-ensembles de moyens de détection (12a, 12b, 12c, 12d) jusqu'à ce que l'intégralité des moyens de chauffage recouverts au moins en partie par au moins un récipient posé sur le plan de travail est identifiée.
Patent FR-2956592-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fumees issues d'une combustion
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: B01D35/14
Filed: 2010-02-23
Abstract: Procédé de traitement des fumées issues d'une combustion, dans lequel on conduit lesdites fumées à traiter jusqu'à au moins une unité de traitement et vers au moins une cheminée débouchant dans l'air ambiant, caractérisé en ce que lesdites fumées sont en continuité fluide avec l'air ambiant via ladite cheminée et en ce que l'on maintient ladite cheminée en équilibre hydrostatique, de manière à empêcher, d'une part, lesdites fumées de sortir par ladite cheminée et, d'autre part, l'air ambiant d'atteindre ladite unité de traitement en passant par ladite cheminée.
Patent FR-2957153-A1 (FR)
Title: Fibre optique multimode a large bande passante et a faibles pertes par courbure
Inventor: BIGOT-ASTRUC MARIANNE
IPC: G02B6/028
Filed: 2010-03-02
Abstract: La fibre optique multimode comprend un coeur et une gaine optique extérieure. Le cœur comprend depuis le centre vers la périphérie un cœur central présentant un rayon et un profil d'indice alpha par rapport à la gaine optique extérieure, le cœur central ayant une différence d'indice par rapport à la gaine optique extérieure au début du profil alpha du cœur central et une différence d'indice par rapport à la gaine optique extérieure à la fin du profil alpha du cœur central ; une gaine intérieure entourant le cœur central, la gaine intérieure présentant un rayon, une largeur w2 et une différence d'indice Δn2 par rapport à la gaine optique extérieure ; et une tranchée enterrée entourant la gaine intérieure, la tranchée enterrée présentant une largeur, un rayon, et une différence d'indice Δn3 par rapport à la gaine optique extérieure. La différence d'indice Δn2 et la largeur w2 de la gaine intérieure, et la différence d'indice An3 de la tranchée enterrée sont telles que 1000Δn3>AX(1000Δn2)2+BX(1000Δn2)+C, où A=182,29Xw23-550Xw22+545Xw2-177,32, B=-135,42Xw23+402Xw22-399Xw2+130,22, et C=15Xw23-57,25Xw22+60,9Xw2-25,37 ; et 1000Δn3<DX(1000Δn2)2+EX(1000Δn2)+F, où D=- 83,137Xw23+235,06Xw22-219,52Xw2+66,66, E=129,56Xw23-388,67Xw22+378,13Xw2-121,11, et F=-48,28Xw23+137,84Xw22-129,9Xw2+38,97.
Patent FR-2959701-A1 (FR)
Title: Motor unit for vehicle i.e. hybrid vehicle, has return unit returning connecting rod toward rest position, and two rollers pivotably mounted on respective ends of connecting rod and supported against respective strands of asynchronous belt
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: B60K6/22
Filed: 2010-05-06
Abstract: The motor unit has an internal combustion engine (2) comprising an output crankshaft on which a first pulley (21) is fixed. An electric motor (7) comprises a second pulley (22). An energy consumer comprises a third pulley (23) and a drive shaft on which the third pulley is fixed. An asynchronous belt (24) is wound on the three pulleys to rotatably couple the pulleys. Two rollers (54, 55) are pivotably mounted on respective ends of connecting rod (43) and are supported against respective strands (241, 243) of the belt. A return unit i.e. torsion spring, returns the rod toward a rest position. The asynchronous belt is selected from a flat conveyor belt or a V-belt.
Patent FR-2962666-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'une couche a la surface d'un substrat
Inventor: GROSSO DAVID
IPC: B05D1/18
Filed: 2010-07-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dépôt d'une couche sur au moins une partie de la surface d'un substrat par immersion au moins partielle du substrat dans une solution comprenant un solvant et au moins un composé destiné à former la couche, puis par séchage du substrat. Selon l'invention, le séchage du substrat s'effectue au moins partiellement dans une atmosphère qui est isolée de la solution.
Patent FR-2962906-A1 (FR)
Title: UTILISATION DES INHIBITEURS DE L'HYPUSINYLATION DE eIF5A POUR TRAITER LES PATHOLOGIES ISCHEMIQUES ET HYPOXIQUES
Inventor: FRELIN CHRISTIAN
IPC: A61K31/155
Filed: 2010-07-20
Abstract: Les présents Inventeurs ont découvert une nouvelle classe d'agents thérapeutiques cyto-protecteurs permettant aux cellules de mammifères de survivre plus longtemps dans des conditions hypoxiques, et de prévenir les troublés liés à la privation d'oxygène dans un modèle d'insuffisance rénale due à une lésion ischémique chez le rat. La présente invention vise donc une composition pharmaceutique destinée à prévenir et/ou traiter les pathologies résultant de conditions hypoxiques et/ou de lésions ischémiques chez un mammifère, ladite composition comprenant en tant qu'agent cyto-protecteur un agent inhibiteur de l'hypusinylation d'eIF5A, comme par exemple le N1-Guanyl-1,7-diaminoheptane (GC7).
Patent FR-2963575-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection de liquide sous forme de microgouttes
Inventor: LEVIN LAURENT
IPC: B05B17/06
Filed: 2010-08-09
Abstract: Dispositif (1) d'éjection d'un liquide (2) sous forme de micro-gouttes (3), qui comporte un corps (4) creux dont le creux définit une chambre (5) ouverte qui est destinée à recevoir ie liquide : une plaque (7) coopérant avec le corps (4) pour refermer la chambre (5), et définissant des trous (8) d'éjection du liquide (2) ; et un moyen pour générer une surpression dans ia chambre (5) pour éjecter ie liquide (2) par les trous (8), Selon l'invention, la plaque (7) est constituée de nickel électro-déposé, le corps (4) est en acier inoxydable, et une surface de la plaque (7) de nickel électro-déposé est fixée sur une surface (10) du corps (4) par une soudure (11) à l'étain.
Patent FR-2964247-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comportant un etage tampon et des moyens de protection contre les decharges electrostatiques
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L27/085
Filed: 2010-08-26
Abstract: Le dispositif électronique comprend une première borne (BP) et une deuxième borne (BN), un étage tampon connecté entre la première borne et la deuxième borne et comportant une entrée de signal, et des moyens de protection contre des décharges électrostatiques susceptibles de se produire entre au moins une paire de noeuds (BP, BN) de l'étage tampon. Le dispositif comprend au moins une structure intégrée (STR) connectée entre les deux noeuds (BP, BN) ainsi qu'à ladite entrée de signal (ES), contenant au moins un transistor MOS (TR) et formant à la fois lesdits moyens de protection et au moins une partie dudit étage tampon.
Patent FR-2965356-A1 (FR)
Title: Controle non destructif d'une structure dans un aeronef
Inventor: DE SMET MARIE-ANNE
IPC: G01N27/90
Filed: 2010-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif par courants de Foucault pour détecter des défauts dans une structure (3) métallique au moyen d'un réseau (5) de bobines fixé sur une surface (31) de ladite structure (3) comportant une activation des bobines, une mesure des signaux électriques représentatifs des courants de Foucault, et une évaluation dans le temps d'une variation du signal électrique de chacune des bobines (511-536) en prenant comme référence un effet de bord correspondant à un signal électrique spécifique issu d'au moins une bobine installée en bordure de la surface, le niveau de ladite variation étant indicatif de la présence des défauts dans la structure.
Patent FR-2965506-A1 (FR)
Title: Procede et installation de thermoformage
Inventor: LUC MICHEL MAURICE
IPC: B29C51/16
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fabrication de récipients (37) par thermoformage, et en particulier un procédé comportant l'introduction d'une banderole de décor (38) dans une chambre de thermoformage (28) d'un bloc de moule (24), en butée contre au moins un épaulement (58,60) présent dans la chambre de thermoformage (28), formage d'une préforme thermoplastique chaude par un piston (30) pénétrant dans la chambre de thermoformage (28), soufflage de la préforme contre une surface interne (54) de la chambre de thermoformage (28). Dans ce procédé ledit épaulement (58,60) est escamoté avant la fin de l'étape de soufflage. L'invention concerne aussi une installation pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2966262-A1 (FR)
Title: Terminal mobile, et procede, programme d'ordinateur et moyens de stockage correspondants
Inventor: NADEL JEROME
IPC: G06F3/048
Filed: 2010-10-15
Abstract: Un terminal mobile (1.1) comprend des moyens d'affichage (5.5), sur un écran tactile, d'un panneau parmi une pluralité de panneaux, et, sur une zone du panneau affiché, d'un gadget graphique relatif à un module applicatif installé sur le terminal mobile. Le terminal mobile comprend en outre des moyens de détection (5.1), via l'écran tactile, de commandes gestuelles, et des moyens d'interprétation (5.2) des commandes gestuelles détectées sur ladite zone du panneau. Le terminal mobile comprend aussi des moyens de basculement (5.3) vers un autre panneau, mis en œuvre lorsqu'une commande gestuelle détectée sur ladite zone du panneau est interprétée comme une commande de basculement vers ledit autre panneau et des moyens de transmission (5.6) au module applicatif de chaque autre commande gestuelle détectée sur ladite zone du panneau.
Patent FR-2968422-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fiabilisation d'un système multi-processeur par pointage hybride
Inventor: CARTRON MICKAEL
IPC: G06F11/00
Filed: 2010-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de fiabilisation d'un système comportant une pluralité de processeurs ainsi qu'une mémoire. Le procédé comporte une étape de regroupement des processus en une pluralité de groupes. Il comporte également une étape de sauvegarde, de façon individuelle pour chaque groupe de processus, des données stockées dans la mémoire utilisables par au moins un des processus appartenant audit groupe, de manière à restaurer un état global sans erreur du système suite à une erreur survenant dans un processeur exécutant l'un des processus appartenant audit groupe, sans avoir à restaurer la globalité de la mémoire Applications : systèmes multi-processeurs
Patent FR-2953567-A1 (FR)
Title: Pompe a piston muni d'un dispositif d'etancheite
Inventor: BRAUN RAINER
IPC: B60T17/02
Filed: 2010-12-03
Abstract: Pompe à piston (10) d'une installation de frein de véhicule comportant un cylindre (12) recevant un piston (14) coulissant, rendu étanche par rapport au cylindre (12) par un dispositif d'étanchéité (18) assurant l'étanchéité au fluide. Le dispositif d'étanchéité (18) est divisé en un joint haute pression (20) et un joint basse pression (22).
Patent FR-2971963-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de calibration pour machine-outil
Inventor: CHATAIN RICHARD
IPC: B23B25/06
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calibration destiné à être fixé sur une machine-outil présentant un support d'outil pilotable en déplacement au moins dans un plan (X, Y) défini par un premier et un deuxième axe perpendiculaires (X, Y) entre eux, caractérisé en ce qu'il comporte : - une embase (2, 20), - au moins trois cales étalon principales (C1, C2, C3) fixées à ladite embase (2, 20), lesdites cales étalon principales (C1, C2, C3) présentant une longueur caractéristique entre deux faces de référence opposées, et - un capteur de position (3) destiné à être monté dans ledit support d'outil pour indiquer la position des faces de référence des cales étalon principales (C1, C2, C3), lesdites cales étalon principales (C1, C2, C3) étant agencées spatialement sur l'embase (2, 20) de sorte que : - la longueur caractéristique de la première cale étalon principale (C1) soit parallèle au premier axe (X) de la machine-outil, - la longueur caractéristique de la deuxième cale étalon principale (C2) soit parallèle au deuxième axe (Y) de la machine-outil, et - la longueur caractéristique de la troisième cale étalon principale (C3) s'inscrive dans une direction parallèle à une hypoténuse (H3) d'un triangle rectangle dont les deux autres côtés sont respectivement parallèles aux premier et deuxième axes (X, Y) de la machine-outil. L'invention concerne également un procédé de calibration d'une machine-outil utilisant ledit dispositif de calibration.
Patent FR-2976302-A1 (FR)
Title: Wooden element for e.g. monopiece floor utilized for interior separation, has boards, where thicknesses of boards are included such that element does not propagate heat to side that is not damaged by fire, and seal is mounted between boards
Inventor: BALANCHE CHRISTIAN
IPC: E04B2/08
Filed: 2011-06-10
Abstract: The element (1) has a set of successive boards (2, 2') e.g. cross-fold boards, where each board comprises a set of strips (3, 3') and/or a set of grooves (4, 4') on its longitudinal edges. The strips of one of the boards are adapted to cooperate with the set of grooves of the other board in a contiguous manner, where thicknesses of the boards are included such that the element does not propagate heat to a side that is not damaged by fire for defined length of time. A seal (5) is mounted between each of the boards.
Patent FR-2971111-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a des contenus multimedias au sein d'un foyer
Inventor: MAGIS ERWANN
IPC: G06F13/00
Filed: 2011-01-27
Abstract: Ce procédé d'accès à des contenus multimédias au sein d'un foyer comporte, en réponse à la connexion (106, 110) d'un nouvel équipement à un réseau domestique ou à la déconnexion d'un équipement maître du réseau domestique, les étapes suivantes : - l'échange (112, 114) entre différents équipements du foyer, aptes à assurer une fonction de serveur de référencement, de critères d'élection d'un équipement pour assurer la fonction de serveur de référencement, - l'élection (116, 120) de l'équipement maître, parmi ces équipements aptes à assurer la fonction de serveur de référencement, en fonction des critères d'élection échangés, et - la mise en œuvre (128), par l'équipement maître élu, de la fonction de serveur de référencement.
Patent FR-2974332-A1 (FR)
Title: Method for managing energy stored in battery of hybrid car, involves correcting initial driving operation profile from collected information to provide profile of corrected driving operation of vehicle to optimize energy balance of vehicle
Inventor: BRANDAI BENAZOUZ
IPC: B60L50/15
Filed: 2011-04-19
Abstract: The method involves defining a starting point and an end point of a path (32) by geographical coordinates i.e. global positioning system (GPS) coordinates. A profile of an initial driving operation is determined (34) by determining a velocity profile when a vehicle is associated with the path on a road. Information relative to the path is collected during driving on the path. The initial driving operation profile is corrected (36) from the collected information to provide a profile of the corrected driving operation of the vehicle for optimizing an energy balance of the vehicle. An independent claim is also included for a car energy management system.
Patent FR-2977922-A1 (FR)
Title: Disk braking device for vehicle e.g. hybrid car, has tension disk co-operating with clamp that is fixed on pivot by fastening screws and formed with six perforations that allow passage of screws through disk for fixing clamp on pivot
Inventor: GUET DAVID
IPC: F16D65/12
Filed: 2011-07-11
Abstract: The device (15) has a tension disk (21) co-operating with a clamp (17) that is fixed on a pivot by two fastening screws (25). The disk is formed with six perforations (27), which allow passage of the screws through the disk for fixing the clamp on the pivot, where distance between the two consecutive perforations is equal to spacing presented by the screws to provide access to the screws at same time through the disk. The screws are directed such that heads of the screws are placed between the pivot/the clamp and the disk. A friction band (29) of the disk cooperates with the clamp. An independent claim is also included for a method for assembling a disk braking device.
Patent FR-2982144-A1 (FR)
Title: Kit pour la realisation d'une ceinture de soutien lombaire
Inventor: DUPORT GUILLAUME
IPC: A61F5/02
Filed: 2011-11-07
Abstract: Le kit (1) comprend : - un élément dorsal (3) destiné à être placé contre la zone lombaire d'une personne, et comportant des organes de renfort ; - un ensemble de N bandes (4) de textile élastique pouvant être positionnées autour de la partie inférieure du tronc de la personne et comportant des moyens d'assemblage (19) aptes à coopérer de façon amovible avec des moyens d'assemblage (18) complémentaires ménagés sur l'élément dorsal. Chacune des N bandes possède un certain nombre de caractéristiques structurelles, au moins une caractéristique structurelle étant différente d'une bande à l'autre dans l'ensemble des N bandes. Le kit permet ainsi de réaliser une ceinture de soutien lombaire comportant ledit élément dorsal et une unique bande choisie parmi l'ensemble des N bandes selon ladite caractéristique structurelle souhaitée.