baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093676-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de liquide pour véhicule automobile
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1-1) de stockage d’un liquide pour véhicule automobile, ledit dispositif (1-1) comprenant un réservoir (10), comprenant une paroi de fond (11), une pompe (20-1), montée au niveau d’un orifice formé au niveau de ladite paroi de fond (11) et comprenant au moins une portion (21) s’étendant à travers ledit orifice (11A) et comportant au moins une buse d’aspiration, un filtre (30-1) monté sur l’au moins une portion (21) de la pompe (20-1) au niveau de ladite au moins une buse d’aspiration, et un tapis (40-1) disposé à l’intérieur du réservoir (10) au moins en partie sur la paroi de fond (11), ledit tapis (40-1) étant apte à déplacer le liquide par capillarité et comprenant une portion, dite « de contact » (42), se trouvant en contact avec le filtre (30-1) au niveau d’une surface de contact afin d’acheminer le liquide par capillarité jusqu’audit filtre (30-1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095675-A1 (FR)
Title: Mélangeur à flux séparés de turbomachine
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-05-03
Abstract: Mélangeur à flux séparés de turbomachine L’invention concerne un mélangeur (2) à flux séparés de turbomachine centré sur un axe longitudinal (X-X), comprenant un carter d’échappement (6), une virole (4) directement raccordée au carter d’échappement (6) et destinée à mélanger les flux issus de la turbomachine, ladite virole (4) comprenant une tôle métallique formée par une succession de premières et secondes bandes longitudinales (4a, 4b) réparties de façon circonférentielle autour de l’axe longitudinal du mélangeur en disposant les secondes bandes (4b) circonférentiellement de part et d’autre des premières bandes (4a), les premières et secondes bandes étant configurées pour former au repos la virole (4) et en fonctionnement des sillons dans la virole, les sillons étant définis par une alternance de lobes internes et de lobes externes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097770-A1 (FR)
Title: Système et procédé de traitement de liquide hémorragique pour de l’autotransfusion
Inventor: GADRAT FRANCIS
IPC: A61M1/36
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de traitement par filtration de liquide hémorragique contenu dans un contenant en vue d’une autotransfusion ultérieure, comprenant au moins une étape de concentration par filtration dudit liquide hémorragique afin de concentrer le liquide hémorragique en globules rouges pour atteindre un taux d’hématocrite cible tout en retirant du liquide hémorragique un filtrat comprenant des composés non désirés pour l’autotransfusion, caractérisé en ce qu’il comprend en outre les étapes suivantes : une étape préliminaire de mesure du taux d’hématocrite du liquide hémorragique; et une étape de dilution consistant à ajouter au volume de liquide hémorragique à traiter un volume déterminé de liquide de dilution, ledit volume déterminé de liquide de dilution étant calculé en fonction du taux d’hématocrite mesuré dudit liquide hémorragique et du taux d’hématocrite cible. L’invention porte également sur un système de traitement par filtration de liquide hémorragique associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098805-A1 (FR)
Title: Doigt d'éjection pour dispositif de fourniture d'éléments de bouchage triés et procédé de fabrication par moulage
Inventor: SPIESSER DANIEL
IPC: B65G47/76
Filed: 2019-07-16
Abstract: La présente invention concerne un doigt (3) d'éjection d'éléments de bouchage (1), comprenant un corps (31) pourvu d'une embase (30) et du côté opposé, une extrémité (33) distale comprenant une zone (34) avant de contact avec un desdits éléments de bouchage (1) à éjecter, caractérisé en ce qu'au moins l'extrémité (33) distale comprend un insert (4) pourvu d'au moins une surface (40) avant dimensionnée pour recouvrir au moins partiellement ladite zone (34) avant.L'invention concerne aussi un dispositif de fourniture d'éléments de bouchage (1) triés, avec des moyens (25) déjection comprenant au moins un tel doigt (3).L'invention concerne encore un procédé de fabrication par moulage, préférentiellement par surmoulage de l'insert (4), ou par apport de matière dudit doigt (3) d'éjection.     Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3100619-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l’assemblage de fibre optique avec au moins deux couple de contacts MPO
Inventor: PHILIPPE ALAIN
IPC: G02B6/40
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour l’assemblage de fibre optique avec au moins deux couples de contacts MPO (22a, 22b), pour contacts optiques du type Multifibre Push-On (acronyme pour multifibre pousser sur), l’ensemble comporte une embase (20) comportant des contacts MPO (22a) coopérant avec une fiche (21). La fiche (21) comporte : des ouvertures axiales traversantes destinées à recevoir les contacts MPO (22b) ; un premier élément de détrompage positionné dans chaque ouverture axiale de la fiche (21) et un deuxième élément de détrompage positionné sur chaque contact MPO (22b) correspondant ; un élément de maintien des contacts MPO (22b) adapté à maintenir les contacts MPO (22b) dans la fiche (21) ; la forme fiche (21) coopère avec la forme de l’embase (20) pour assurer son accouplement, l’embase (20) comporte des éléments de verrouillage de contacts MPO (22a et 22b), chaque contact MPO (22b) de la fiche (21) est verrouillé avec le contact MPO (22a) correspondant dans l’embase (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103641-A1 (FR)
Title: Équipement électrique à pièce de bridage anti-translation
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: H01R13/58
Filed: 2019-11-22
Abstract: Un équipement électrique (EE) comprend une pièce fonctionnelle (PF) munie d’un premier connecteur (C1) auquel est couplé par clippage un second connecteur (C2) délimitant une cavité interne logeant au moins une cosse couplée à un fil électrique (FE), et une pièce de bridage (PB) couplée par clippage au second connecteur (C2) et munie d’au moins une languette logée dans cette cavité interne et comportant une extrémité libre empêchant la translation de chaque cosse vers l’extérieur de la cavité interne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107294-A1 (FR)
Title: Bagage comprenant un ouvrant motorisé
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: E05B65/52
Filed: 2020-02-13
Abstract: Bagage comprenant un ouvrant motorisé L’invention concerne un bagage comprenant :- un caisson (20) formant un dormant (2) ;- un couvercle (10) formant un ouvrant (1) mobile par rapport au dormant (2) entre une position fermée dans laquelle il est rabattu sur le dormant (2), et au moins une position ouverte ;- au moins un moteur électrique (40) motorisant l’ouverture et la fermeture de l’ouvrant (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107708-A1 (FR)
Title: Microalgue recombinante capable de produire des peptides, polypeptides et protéines de KTTKS et leurs dérivés, et leurs procédé et utilisations associés
Inventor: TISSOT-LECUELLE GHISLAINE
IPC: C12P21/02
Filed: 2020-02-28
Abstract: Microalgue recombinante capable de produire des peptides, polypeptides o u protéines de KTTKS et leurs dérivés , et leurs procédé et utilisations associés La présente invention concerne une microalgue recombinante comprenant une séquence d’acides nucléiques codant un peptide recombinant de KTTKS (SEQ ID N°1) ; un peptide, polypeptide ou protéine recombinant constitué d’unités répétées de SEQ ID N°1 ; ou un dérivé de ceux-ci, ladite séquence d’acides nucléiques étant située dans le génome chloroplastique de la microalgue. Elle concerne également un procédé de production d'un peptide recombinant de SEQ ID N°1 ; un peptide, polypeptide ou protéine recombinant consistant en des unités répétées de SEQ ID N°1 ; ou un dérivé de ceux-ci, dans lequel ledit procédé comprend la transformation du génome chloroplastique d'une microalgue avec une séquence d’acides nucléiques codant ladite protéine, polypeptide ou peptide recombinant. Elle concerne en outre l'utilisation desdits peptides, polypeptides ou protéines recombinants dans l'industrie cosmétique. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3107936-A1 (FR)
Title: Ensemble clipse comprenant un boitier fixe sur un support
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: F16B19/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: Ensemble clipsé comportant un support (4) présentant une partie plate disposant d’une ouverture, comportant un boîtier (2) présentant une face d’appui (10) venant au-dessus de cette partie plate, comprenant une partie axiale allongée perpendiculairement à cette face d’appui (10) qui rentre dans l'ouverture, et comportant une interface de clipsage introduite axialement sur la partie axiale du boîtier (2), comprenant des premiers clips de fixation au-dessus de cette partie axiale, et des deuxièmes clips de fixation en dessous de la partie plate du support (2). Figure 1
Patent FR-3108137-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/16
Filed: 2020-03-10
Abstract: Commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile 
    La présente invention concerne une commande d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile comprenant un boitier (1) destiné à être monté sur l’ouvrant, une poignée (2) montée mobile à rotation par rapport au boitier (1) entre au moins une position affleurante dans laquelle la poignée (2) est logée totalement ou partiellement dans le boitier (1) et une position éjectée dans laquelle la poignée (2) est au moins partiellement sortie du boitier (1), ladite poignée (2) étant configurée pour actionner une serrure de porte, un cylindre (3) de serrure adjacent à la poignée (2) de porte pour verrouiller et déverrouiller la serrure de porte, et un volet (4) articulé au boitier (1) et configuré pour recouvrir le cylindre (3) de serrure en étant affleurant à la poignée (2), et, lorsque volet (4) est actionné à la main, expose le cylindre (3) de serrure ; ladite commande d’ouverture est remarquable en ce que le volet (4) est articulé autour d’un axe de rotation (5) s’étendant par rapport au bord latéral de la poignée (2) à une distance supérieure ou égale à 10 mm et en ce que le bord latéral de la poignée (2) comporte un moyen de préhension (6) apte à recevoir un organe introduit entre le volet (4) ouvert et le bord latéral de la poignée (2) afin de permettre l’actionnement manuel de ladite poignée (2) depuis sa position affleurante jusqu’à sa position éjectée après ouverture du volet (4).
    Figure 2
Patent FR-3109613-A1 (FR)
Title: Ecrou inviolable et préréglé au bon couple de serrage.
Inventor: MATA PHILIPPE DANIEL
IPC: F16B39/34
Filed: 2020-04-23
Abstract: Ecrou « dit écrou fusible », intégrant un dispositif mécanique permettant de serrer celui-ci à un couple prédéterminé sans clé dynamométrique et dans un même temps le rendre indémontable après serrage.     Il est constitué de quatre pièces : le corps principal N°1 permettant le serrage à l’aide d’un outil, le corps central N°2 formant le taraudage, la clavette cassante N°3 formant la partie dite « fusible », la pièce emprisonnante N°4 permettant le bon assemblage des trois autres pièces désignées précédemment.      L’ensemble permettant de serrer l’écrou sans clé dynamométrique et rendre celui-ci inviolable.     Le dispositif selon l’invention est destiné à tous besoins d’assemblages de pièces regroupant deux besoins en un seul, un serrage correct au bon couple et à des besoins de sécurité (éviter un démontage de l’écrou dû à un éventuel vandalisme, une fois celui-ci serré).     Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3111802-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un colorant direct cationique anthraquinonique particulier, un tensioactif cationique, un tensioactif amphotère ou zwittérionique et un alcool gras
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention concerne une composition de coloration des fibres kératiniques humaines, de préférence des cheveux, comprenant :     - un ou plusieurs colorant(s) direct(s) cationique(s) anthraquinonique(s), - un ou plusieurs polyol(s), - un ou plusieurs tensioactif(s) anionique(s), et - un ou plusieurs polysaccharide(s) non ionique(s).
Patent FR-3114421-A1 (FR)
Title: Multiplieur par décalages multiplexés et addition, calculateur électronique de mise en œuvre d’un réseau de neurones et procédé d’apprentissage associés
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-09-22
Abstract: Multiplieur par décalage s    multiplexés  et addition ,  calculateur électronique  de  mise en œuvre d’un réseau de neurones  et  procédé d’apprentissage associé s
    Ce multiplieur par décalage et addition (10) apte à effectuer des opérations de multiplication par des valeurs multiplicatives, est configuré pour recevoir en entrée (12) une valeur binaire (E) et délivrer le produit de ladite valeur et d’une valeur multiplicative respective.
    Il comprend un ensemble (18) d’unités de décalage (20), chacune connectée à l’entrée et configurée pour effectuer un décalage de bit(s) de la valeur reçue en entrée, variant d’une unité de décalage à l’autre ; et un ensemble (28) d’unité(s) de sommation (30), configuré pour sommer les sorties des unités de décalage.
    Il comprend un ensemble (22) d’unité(s) de multiplexage (24) connecté entre l’ensemble d’unités de décalage et l’ensemble d’unité(s) de sommation, et une unité de commande (26) configurée pour commander l’ensemble d’unité(s) de multiplexage pour sélectionner, en fonction de la valeur multiplicative, des sorties respectives des unités de décalage et les délivrer à l’ensemble d’unité(s) de sommation.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3114974-A1 (FR)
Title: Gant ou moufle jetable en textile non tisse impregne de solution hygienique-nettoyante ou desinfectante permettant le nettoyage de toute surface-objet ou membre du corps humain sans que la main entre en contact avec le liquide hygienique-nettoyant ou desinfectant
Inventor: FETTAYA ORNELLA
IPC: A61L2/16
Filed: 2020-10-14
Abstract: La présente invention concerne des articles de nettoyage à savoir un gant ou une moufle jetable, ambidextre droitier ou gaucher, de diverses tailles, en textile non tissé imprégnée de solution hygiénique, nettoyante ou désinfectante, qui sert à nettoyer divers objets, surfaces et parties du corps humain ainsi que le procédé de fabrication d’un tel gant ou moufle.      S’agissant du mode de réalisation, ce gant ou cette moufle est prédécoupé tout autour de la main et des doigts jusqu'au poignet et est muni d'une languette au niveau du poignet pour faciliter le découpage en 2 partie du gant ou de la moufle après utilisation ce qui permet de ne pas être en contact avec la partie extérieure du gant.      La surface intérieure du gant ou de la moufle peut être imperméable ou perméable selon le produit de traitement imprégné.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3112171-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une puissance de fonctionnement d’une pompe à vide et pompe à vide
Inventor: DECORDE PAUL
IPC: F04C28/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Procédé de contrôle d’une puissance de fonctionnement d’une pompe à vide et pompe à vide La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une puissance de fonctionnement d’une pompe à vide (2) configurée pour être raccordée à un volume dans lequel on souhaite pomper les gaz caractérisé en ce que le procédé comprend :- une étape (102, 202) de détection d’un lancement d’une mise sous vide dans laquelle on compare l’évolution sur une première durée prédéterminée d’au moins un paramètre parmi les paramètres suivants : - une puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2),- une pression mesurée au niveau d’un refoulement (10) de la pompe à vide (2),avec un premier seuil prédéterminé,et lorsqu’un lancement d’une mise sous vide est détecté,- une étape (103, 203) d’estimation d’un volume à pomper à partir de l’évolution, sur une deuxième durée prédéterminée, d’au moins un paramètre parmi les paramètres suivants : - une puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2),- une pression mesurée au niveau du refoulement (10) de la pompe à vide (2)- une étape (104, 204) de limitation de la puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2) dans laquelle on limite la puissance de fonctionnement de la pompe à vide (2) en fonction du volume estimé.
Patent FR-3116688-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de lutte contre la fraude telephonique aux appels-pieges
Inventor: BOUTEILLE MARGOT
IPC: H04W12/30
Filed: 2020-11-24
Abstract: Procédé et système de lutte contre la fraude téléphonique aux appels-pièges.  L’invention concerne un procédé de lutte contre une fraude dans laquelle une communication téléphonique sollicite l’émission en retour d’une communication téléphonique vers un numéro cible, comprenant les étapes suivantes :- collecte de données de signalisation de communications téléphoniques réalisées via un réseau téléphonique (2) ;- détection de communications suspectes à partir de données de signalisation collectées et à l’aide d’un algorithme de détection, et pour chaque communication suspecte détectée, identification d’un numéro suspect ;- comparaison du numéro suspect avec un numéro et / ou au moins une plage de numéros cibles certifiés contenus dans une banque de données de certification, et définition pour le numéro suspect d’un profil de risque en conséquence.          Procédés et systèmes de lutte contre les fraudes téléphoniques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117165-A1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé avec récupération de liquide
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé, comprenant une ligne de compression (1), un moyen de stockage d’air (1000), et une ligne de détente (2). Selon l’invention, la ligne de compression (1) et la ligne de détente (2) comprennent des moyens de stockage de chaleur (200, 201, 202) comprenant des particules de stockage de la chaleur. En outre, la ligne de détente comprend des moyens d’injection et de mélange de liquide (600, 601, 602) dans la ligne de détente (2).  Figure 2 à publier
Patent FR-3117811-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association de deux coupleurs particuliers et un ester oxyéthyléné d'acide gras et de sorbitane
Inventor: COTTARD-MEI LAURENCE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (II), de l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (III) et au moins un ester oxyéthyléné d'acide gras et de sorbitane en tant que tensioactif non ionique.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3112666-A1 (FR)
Title: Batterie de secours pourvue d’un connecteur électrique
Inventor: XAVIER LUDOVIC
IPC: H05K7/02
Filed: 2021-01-28
Abstract: Batterie de secours (20 ; 30) comprenant : - une batterie (2),- un connecteur électrique (3),- une carte électronique (5) connectant électriquement une borne positive et une borne négative de la batterie à deux câbles électriques (4a, 4b) du connecteur électrique (3), - un premier élément de connexion (21 ; 31) connectant une borne négative (-) de la batterie (2) à une première borne (51) de la carte électronique (5), - un second élément de connexion (22 ; 32) connectant une borne positive (+) de la batterie à une seconde borne (52) de la carte électronique (5).La carte électronique (5) comprend un premier alésage accueillant une extrémité du premier élément de connexion (21 ; 31) et un second alésage accueillant une extrémité du second élément de connexion (21 ; 32).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111735-A1 (FR)
Title: Commutateur magnetique de demarreur
Inventor: YASHIO NORIYASU
IPC: H01H50/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: La corrosion d’un fil d’aluminium utilisé pour une bobine d’excitation (2, 3) d’un commutateur magnétique de démarreur (1) est empêchée sans augmentation du nombre de composants. Le commutateur (1) comporte : la bobine (2, 3) ; une carcasse (4) enroulée avec la bobine ; un bouchon (7) muni d’une borne métallique (10, 12) à laquelle une portion d’extrémité de la bobine d’excitation (2, 3) est connectée ; et un carter (5) dans lequel la bobine d’excitation (2, 3) est formée ; la portion d’extrémité de la bobine d’excitation (2, 3) est revêtue par une première brasure, et la portion d’extrémité de la bobine d’excitation (2, 3), et la borne métallique (10, 12) ménagée sur le bouchon (7), sont jointes l’une à l’autre par une deuxième brasure (14).  Figure pour l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3125164-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément de combustible nucléaire et élément de combustible nucléaire
Inventor: STEPNIK BERTRAND
IPC: G21C21/02
Filed: 2021-07-06
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément de combustible nucléaire et élément de combustible nucléaire Le procédé de fabrication comprend l’obtention d’un noyau (4), le revêtement du noyau (4) d’une couche anti-diffusion (8) pour obtenir un noyau revêtu (10), l’insertion du noyau revêtu (10) dans une gaine (6) avec interposition, entre le noyau revêtu (10) et la gaine (6), d’une ou plusieurs couche(s) intermédiaire(s) (12), et le pressage de l’ensemble multicouche (22) ainsi obtenu, chaque couche intermédiaire (12) étant réalisée dans un alliage métallique ductile et/ou possédant une limite d’élasticité conventionnelle qui ne diffère pas de plus de 30 % de celle du matériau de la gaine (6), un allongement à la rupture qui ne diffère pas de plus de 30 % celui du matériau de la gaine (6) et/ou un allongement relatif réparti qui ne diffère de plus de 30% de celui du matériau de la gaine (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3129379-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’énergie électrique à rendement amélioré
Inventor: CHIODINI ALAIN MICHEL
IPC: B64D41/00
Filed: 2021-11-25
Abstract: Dispositif de production d’énergie électrique comprenant :  une première boucle de circulation d’un premier élément diphasique comportant au moins une première structure d’évaporation (2) fluidiquement connectée à une première structure de condensation (3) ;  une deuxième boucle de circulation d’un deuxième élément diphasique comportant une deuxième structure d’évaporation (4) fluidiquement connectée à au moins une deuxième structure de condensation (5), la température d’évaporation du deuxième élément diphasique étant inférieure à la température d’évaporation du premier élément diphasique ; et un ensemble d’éléments thermoélectriques (8) comportant une première face (8a) connectée à la première structure de condensation (3) et une deuxième face (8b) connectée à la deuxième structure d’évaporation (4).  Figure pour l’abrégé : Fig 1