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Patent WO-03106095-A3 (WO)
Title: Installation method for controlling the operation of a thermal treatment machine for pieces provided with a finishing material
Inventor: GARIDEL JEAN-PAUL
IPC: B23K9/095
Filed: 2003-06-18
Abstract: The invention relates to an installation for controlling the operation of a thermal treatment machine (2) for pieces (3) provided with a finishing material which changes state with temperature. Said installation comprises: a device for taking and processing images (5), having at least one camera (6) for taking images of pieces through an aperture (7), provided on the treatment machine (2) and a processing unit (9), for images taken by the camera with an image analysis means for detecting the change of state of the finishing material and control means (10) for the operation of the heating means (11) on the thermal treatment machine, driven by the image processing device (9).
Patent WO-2004004096-A3 (WO)
Title: Systeme de ventilation interne d'une machine electrique tournante telle qu'un alternateur notamment de vehicule automobile
Inventor: VASILESCU CLAUDIU
IPC: H02K5/18
Filed: 2003-06-30
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante. La machine est du type comprenant, à l'intérieur d'une carcasse, un stator monté fixe et un rotor monté rotatif dans le stator, le système de ventilation comportant notamment au moins un ventilateur solidaire du rotor et susceptible de créer un écoulement d'air de refroidissement à l'intérieur de la carcasse, des ouvertures radiales (20) d'admission d'air ménagées dans la carcasse, et des ouïes (22) d'évacuation d'air de refroidissement, ménagées dans ladite carcasse dans une couronne en regard de la périphérie du ventilateur et séparées les unes des autres par des ailettes de rigidification (24) de la carcasse dans la zone des ouïes. Le système est caractérisé en ce que l'angle d'inclinaison des ailettes (24) par rapport à la tangente perpendiculaire à la direction radiale (R) est compris entre 38° et 52°. L'invention est utilisable pour des alternateurs de véhicule automobile.
Patent WO-2004007100-A3 (WO)
Title: Procede de detection de prises multiples dans une installation de tri postal
Inventor: REBOUL JEAN-MICHEL
IPC: B65G43/08
Filed: 2003-07-10
Abstract: Le procédé pour la détection de plis en prise multiple dans une installation de tri postal (1) consiste à détecter une variation de longueur de chaque pli en faisant passer chaque pli dans une pluralité de détecteurs de passage (4, 5, 6, 7). Les détecteurs de passage sont situés en différents points de l'installation de tri (1) et sont configurés pour évaluer la longueur de chaque pli. Durant leur trajet dans l'installation de tri, les plis en prise multiple se décalent progressivement les uns par rapport aux autres du fait notamment des frottements mécaniques. Ainsi, la longueur globale des prises multiples a tendance à varier, de telle sorte qu'une évaluation de la variation de longueur de chaque pli fournit une information fiable pour détecter les prises multiples. L'évaluation de la longueur d'un pli étant relativement simple à mettre en œuvre, les performances de l'installation sont améliorées pour un faible coût.
Patent FR-2858862-A3 (FR)
Title: Cooling device e.g. fan, control structure for e.g. computer server, has regulation unit fixed to end outside vent opening without obstructing opening and activating regulation end of control unit fixed to end inside opening
Inventor: CHEN YUNG CHENG
IPC: G06F1/20
Filed: 2003-08-14
Abstract: The structure has a control unit (40) fixed to an end inside a vent opening (31) of a case (30) without obstructing the opening. The unit (40) has a regulation end (42) connected to a cooling device (20) e.g. fan, for regulating the device operation. A regulation unit (50) is rotatably fixed to an end outside the opening without obstructing the opening. The unit (50) is connected to the end (42) for activating the end (42).
Patent FR-2877584-A3 (FR)
Title: Emergency rescue device for tower building, has pin moving itself with respect to movable handle to regulate size of interval that is formed by open passage of movable handle and intended for passage of rope
Inventor: LIAO YIN HSI
IPC: A62B1/14
Filed: 2004-11-05
Abstract: The device has a fixed handle (1) and a movable handle (2). The handle (2) forms an open passage (25) that forms, with an open passage (130), a preset size interval intended for passage of a rope (4), while producing a preset friction between the passages and rope when the handle (2) is in a locked position. A pin (32) moves itself with respect to the handle (2) to regulate the size of the interval.
Patent FR-2916701-A3 (FR)
Title: Commercial vehicle e.g. lorry, has handle simultaneously controlling disengagement of axle with respect to hinges connected to door's vertical edge and engagement of another axle with respect to another hinge coupled to door's lower edge
Inventor: POIROT BERTRAND
IPC: A61G3/06
Filed: 2007-05-29
Abstract: The vehicle has a handle displaced between two positions, in which hinges (4, 5) ensures pivoting of doors (2, 3) along vertical and horizontal axles respectively. The handle controls translation of pivoting axles of the hinges. The handle simultaneously controls the disengagement of one axle with respect to the hinges (4) connected to a vertical edge (7) of each doors and the engagement of another axle with respect to the hinge (5) connected to a lower edge (9) of each doors. The doors are provided with reinforcements and folded to form a loading ramp.
Patent FR-2963232-A3 (FR)
Title: Walking assisting device e.g. electric wheel chair, for person with motor disability of lower limbs, has nacelle for maintaining person in standing position, handle bar connected to front wheels, and control lever to control all round wheel
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: A61G5/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: The device has a nacelle (5) for maintaining a person in a standing position, a handle bar (1) connected to front wheels (2, 3), and a directional rear wheel (4). A motorized all round wheel orients and drives the device. A control lever controls the motorized all round wheel. An assistance handle (6) is used for assisting a handicapped person. The front and rear wheels are removable and foldable by pivoting the handlebar around an axis.
Patent FR-3050669-A3 (FR)
Title: Module de recuperation de flux de soudure servant a la collecte de l'excedent de flux de soudure a la tete de soudage qui est destine a etre reutilise
Inventor: DEBOST DOMINIQUE
IPC: B23K37/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: Module de récupération de flux de soudure servant à la collecte de l'excédent de flux de soudure à la tête de soudage qui est destiné à être réutilisé, alimenté par aspiration en continue et devant disposer des fonctions de tamisage - stockage ainsi que de libération du flux sans altérer la dépression de telle façon à disposer d'une aspiration permanente, selon un procédé de tamisage avant stockage aux fins de ne pas engendrer des poussières venant perturber l'environnement de travail, caractérisé par : - un récepteur (a) disposant : d'une arrivée du flux de soudure (b), d'un volume tampon de flux de soudure (c), d'une sortie d'air(d) reliée à un filtre et à une turbine de dépression, d'une trappe de fermeture du module (e) (appelée trappe transfert), d'un dispositif d'actionnement de trappe (f), - Un réservoir (g) constitué d'une chambre de stockage (h), d'une mise à l'air libre (i), d'un tamis vibrant (j), d'une sortie de trop plein (k), d'une sortie de produit laitier (I), d'un cône de sortie (m), et d'une trappe de vidange du flux de soudure tamisée (n), - Un automate doté d'un programme (o) de fermeture et libération des deux trappes de fermeture.
Patent FR-3044857-A3 (FR)
Title: Convecteur electrique
Inventor: NIKOLAIDOU ANNA
IPC: H05B1/02
Filed: 2016-04-04
Abstract: Le modèle déposé concerne l'électrotechnique, plus précisément les appareils de chauffage électrique à convection domestiques et de bureau. Le convecteur électrique déposé est composé d'un caisson de type boîte avec un panneau avant 1, des orifices d'entrée d'air 2, situées en dessous et, des orifices de sortie d'air 3, situées au-dessus du caisson, d'un panneau arrière 4, d'un boîtier 5 pour l'unité de commande avec un couvercle 6 et d'un élément chauffant 7 comprenant des résistances électriques. L'unité de commande est raccordée électriquement à la conduite d'amenée de courant 8 fabriquée sous forme de câble d'alimentation, avec un bouton 10 d'interrupteur à deux positions mécaniques (On/Off). La conduite d'amenée de courant 8 est munie d'un serrage 11 sur la partie supérieure, d'un capteur de température 12, raccordé électriquement à l'unité de commande et fixé à la conduite d'amenée de courant 8 par un support 9. Le boîtier 5 de l'unité de commande est équipé d'un écran 13 qui est placé sur le couvercle 6. L'unité de commande comprend un thermostat de sécurité 14 fixé au couvercle 6 du boîtier 5 sur le support 15. Le boîtier 5 de l'unité de commande est fixé au caisson du convecteur par un élément de fixation 16. Le raccordement électrique du capteur de température 12 à la carte électronique 19 de l'unité de commande s'effectue à l'aide de la conduite d'amenée de courant 18.
Patent FR-3073358-A3 (FR)
Title: Pot ou godet horticole ou maraicher biodegradable et compostable pre doses
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A01G9/029
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne un pot ou godet ou clayette horticole ou maraîchère biodégradable et compostable pré dosés en en terreau compacté et operculé. L'invention s'adresse aux jardiniers amateurs et aux professionnels des cultures maraîchères et horticoles. Le pot ou godet horticole ou maraîcher biodégradable et compostable pré dosés est formé à partir d'une feuille papier ou d'un carton plat ou alvéolé vierge ou recyclé ou en nid d'abeille ou à partir d'une pâte à papier moulé et compressé sans aditif chimique non naturelle qui va supporter au moins sur une des faces de la paroi et du fond du pot ou du godet ou de la clayette un laminage ou un pellicule ou un revêtement d'un plastique biosourcés biodégradable et compostable conçu à partir d'amidon de maïs ou de pommes de terre ou de betteraves une partie haute ayant des bords roulés ou plats pour recevoir un couvercle scellé ou pelable jetable ou un couvercle intégrant des bords pour s'emboîter parfaitement sur ledit pot selon l'invention.
Patent FR-3082420-A3 (FR)
Title: Bouche mecanique
Inventor: CUSIN ROLLET MARIE PIERRE
IPC: A61H19/00
Filed: 2018-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour satisfaire les besoins masculin, notamment la fellation Il s agit d une bouche mecanique, si possible avec langue et salive il y a aussi un insert billet une solution de nettoyage et une évacuation.
Patent FR-3090466-A3 (FR)
Title: Moule à secteurs pour pneumatique, notamment pour pneumatique de véhicule à usage agricole, et procédé de moulage associé
Inventor: JAQUET HÉLÈNE
IPC: B29D30/08
Filed: 2018-12-19
Abstract: Le moule pour pneumatique comprend des parties inférieure 12 et supérieure 14 qui sont mobiles l’une relativement à l’autre entre une position rapprochée de moulage du pneumatique et une position éloignée de démoulage dudit pneumatique, et une pluralité de secteurs 16 centraux en contact axialement contre les parties inférieure 12 et supérieure 14 dans leur position rapprochée de moulage. Le moule comprend en outre pour chaque secteur 16 un organe d’accouplement permanent 22 supérieur dudit secteur à la partie supérieure 14, et un organe d’accouplement temporaire 20 inférieur dudit secteur à la partie inférieure 12, lesdits organes d’accouplement 20, 22 étant configurés pour obtenir lors d’un mouvement d’éloignement axial des parties inférieure 12 et supérieure 14 depuis leur position rapprochée de moulage, un déplacement radial vers l’extérieur dudit secteur 16 suivi d’un basculement angulaire vers l’extérieur dudit secteur sous l’effet de son propre poids. Figure pour l’abrégé : Figure 8.
Patent FR-3104386-A3 (FR)
Title: Veste de protection contre les intempéries intégrant notamment un pantalon déployable
Inventor: MARZAT CLAUDE
IPC: A41D15/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: Veste de protection (1) intégrant des parties déployables (11) comportant deux jambières repliées à l’intérieur du bas de la veste dans des poches suivant le principe utilisé dans les vestes avec capuches intégrées.----voir figure 2
Patent FR-3102309-A3 (FR)
Title: Appareil d’alignement
Inventor: DOMANSKI TOMASZ
IPC: H01M8/24
Filed: 2020-10-22
Abstract: Un goujon d’alignement comprend un corps s’étendant le long d’un axe longitudinal, le corps comprenant une pluralité d’aubes élastiques qui s’étendent globalement perpendiculairement à l’axe longitudinal, et une partie d’actionneur. L’empilement a des ouvertures d’un diamètre prédéterminé. Les aubes sont agencées autour de l’axe longitudinal de manière à s’étendre le long de l’axe et à faire saillie radialement vers l’extérieur pour définir un diamètre externe du corps. La partie d’actionneur peut fonctionner pour déplacer les aubes entre une configuration repliée dans laquelle le diamètre externe est plus petit que le diamètre prédéterminé, et une configuration déployée dans laquelle le diamètre externe du corps est plus grand que celui dans la configuration repliée. Un gabarit d’assemblage d’empilement comprend une base d’outil sur laquelle un empilement de composants peut être positionné. La base d’outil a des trous de guidage qui ne sont pas plus petits que le diamètre prédéterminé et sont positionnés pour correspondre à la position des ouvertures dans l’empilement. Une plaque de base porte un réseau de goujons d’alignement agencés pour correspondre aux positions des trous de guidage. La plaque de base est mobile par rapport à la base d’outil de sorte que les goujons d’alignement puissent faire saillie à travers les trous de guidage et dans les ouvertures de composants. Les actionneurs peuvent fonctionner pour aligner les composants dans l’empilement. Figure 1
Patent FR-3107322-A3 (FR)
Title: Elément d’arrêt pour kit de fixation de robinetterie
Inventor: SOLER FORNT JORDI
IPC: F16B37/04
Filed: 2021-02-11
Abstract: Elément d’arrêt pour kit de fixation de robinetterie La présente invention concerne un élément d’arrêt (11) pour kit de fixation de robinetterie, similaire aux éléments installés comme moyens de fixation ou d’ancrage d’un élément de robinetterie à un plan de travail, un lavabo, un élément en céramique ou un élément similaire, raccordés à une tige filetée solidaire de l’élément de robinetterie. L’élément d’arrêt (11) est en métal recouvert d’une couche de matériau plastique surmoulé, couvrant a minima la surface en contact avec la surface sur laquelle est fixé l’élément de robinetterie. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2465455-A3 (FR)
Title: Electric igniter for barbecue - comprises radiant resistance heating element embedded in charcoal pieces
IPC: F23Q7/02
Filed: 1979-09-19
Abstract: The igniter comprises an electric heating element (1) orotected by an insulating screen. The element is formed into a U-shape with its two ends supported in one end (3) of the barbecue container. The bent part of the element is supported on a flat plate (4) which is bolted to the opposite end wall (5) by two bolts (6). Wood charcoal is packed closely around the element, which is intended to use approximately 1500 W. When connected to the mains supply the element heats the charcoal and after only a few minutes operation brings the closest pieces of charcoal up to a temp. at which they start to burn. The heating element is intended to replace the use of small pieces of wood or alcohol to light the barbecue.
Patent FR-2475332-A3 (FR)
Title: Telephone network testing system - measures crossed equivalents of telephone units and automatic switchboard using pair of bridges and rotary switch
IPC: H04M3/30
Filed: 1980-01-31
Abstract: The system allows measurement of the crossed equivalent of an autocommutator, tele-diaphone and para-diaphone between two crossed routes of the autocommutator and checking if call reception circuits has first and second bridges at each of two pairs of terminals. A low frequency signal generator (G) and a receiver (R) for the signals are connected respectively to the first (101-102) and second (103-104) terminals pairs of the first bridge. A rotary switch connects the generator and receiver, selectively connects a diaphonometer generator terminals (321-322) to the first or second terminal pairs of one of the measuring bridges. The switch also connects the receiver terminals to the first or second teminal pairs or the second terminal pair of the bridge to which the generator is not connected. The switch also connects preset value resistances to the terminal pairs of the first and second bridges which are not already connected to the diaphonometer generator or receiver.
Patent FR-2480938-A3 (FR)
Title: Capillary based temp. sensors with protective resin coating - pref. of polyester, epoxy or saponified EVA resin
Inventor: NELSON C F
IPC: G05D23/275
Filed: 1981-04-21
Abstract: A temp. sensor comprising a liquid filled capillary linked to a temp. sensitive bellows has components made of metal (specifically Cu, Al or steel) coated with resin for protection against corrosion. Specific claimed coatings are of polyester or epoxy resin 20-70 microns thick or of a (saponified) ethylene-vinyl acetate copolymer 20-400 microns thick. The coating may be applied by electrostatic spraying or by coating in a fluidised bed.
Patent FR-2532143-A3 (FR)
Title: Bobine cylindrique d'induction a plusieurs couches constituee par des bobines partielles, et procede de fabrication de cette bobine
Inventor: SCHLUCKEBIER DIETER
IPC: H05B6/44
Filed: 1983-08-05
Abstract: BOBINE CYLINDRIQUE D'INDUCTION A PLUSIEURS COUCHES CONSTITUEE PAR DES BOBINES PARTIELLES, ET PROCEDE DE FABRICATION DE CETTE BOBINE. POUR OBTENIR UNE BOBINE CYLINDRIQUE D'INDUCTION A PLUSIEURS COUCHES COMPACTE ET DE REPARATION FACILE, CETTE BOBINE COMPREND PLUSIEURS BOBINES PARTIELLES FORMEES PAR DES SEGMENTS2 PRESENTANT DEUX SPIRALES3, 4 A PLUSIEURS COUCHES ET ENROULEES DANS DES SENS OPPOSES. CES SPIRALES3, 4 SONT RELIEES PAR UN ORGANE DE TRANSITION5 SORTANT DU PLAN DES DEUX SPIRALES. PLUSIEURS SEGMENTS2 PEUVENT ETRE JUXTAPOSES SUR UN TUBE10 D'ISOLATION THERMIQUE. CHAQUE SEGMENT3 FORME UN CIRCUIT INDIVIDUEL DE REFROIDISSEMENT.
Patent FR-2750592-A3 (FR)
Title: Toilet mitten with two surfaces, usable to teach hygienic washing in old people's homes, creches or nurseries
IPC: A47K7/02
Filed: 1996-07-02
Abstract: The toilet mitten has two surfaces which are made of different coloured material. One side is used to wash the top of the body and the other side is used to wash the lower part of the body.  The mitten is used to teach hygienic washing or used as a reminder. The two surfaces can be blue and white or any other colours.
Patent WO-0112579-A3 (WO)
Title: Nouveaux stilbenes a activite de degradation vasculaire
Inventor: DAVIS PETER DAVID
IPC: C07F9/12
Filed: 2000-08-09
Abstract: L'invention concerne un nouveau groupe de cis-stilbènes représentés par la formule (1), ou un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci, ou un promédicament tel qu'un ester de phosphate. Dans cette formule, R?1, R2, et R3¿ représentent chacun indépendamment alkyle; R4 représente alkyle, haloalkyle, alcényle, alcynyle, alkylthio, alkylsulphinyle, alkylsulphonyle ou halo; R5 représente hydrogène, alcoxy, alkle, alkylthio, hydroxy ou halo. Ces composés possèdent une activité de dégradation vasculaire. et sont cependant potentiellement utiles pour traiter des maladies dans lesquelles le renversement de la néovascularisation peut présenter un bénéfice thérapeutique.
Patent WO-9838964-A3 (WO)
Inventor: DOYLE KELVIN CONRAD
IPC: A61F5/02
Filed: 1998-03-05
Abstract: A brace or limb protector, which in hinging, matches the complex bending motion of the natural knee of a human being. The hinge mechanism has supports for the upper and lower leg which are attached to each other by a hinging mechanism which is connected to and pivots on the support at a first position (50) and a second position (72) respectively. Connection of the supports at the first position (50) is to the plate of the hinge mechanism and at the second position (72) to the arm which pivots on the plate at stud (61). This configuration of the hinging system allows the hinge mechanism of the brace or limb protector to follow the natural movements of the human knee at all degrees of natural movement.
Patent WO-0037261-A3 (WO)
Title: Plaques offset et leur procede de preparation
Inventor: NEWINGTON IAN MARTIN
IPC: B41M5/00
Filed: 1999-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de plaques offset, qui consiste à former une image oléophile à la surface d'un support hydrophile par dépôt, de préférence par impression par jet d'encre, de l'image sur ladite surface, au moyen d'une dispersion aqueuse d'un oligomère dont la molécule comporte à la fois des groupes hydrophiles et des groupes hydrophobes. Le nombre d'unités récurrentes dans l'oligomère peut être compris entre 2 et 10, et le nombre de groupes hydrophiles dans l'oligomère peut également aller de 2 à 10. De préférence, le poids moléculaire de l'oligomère est d'environ 500 à 5000.
Patent HU-0104635-A3 (HU)
Title: Piezovalve
IPC: F16K31/00
Filed: 2001-10-31
Abstract: The device has a flexural converter unit in a valve housing with converters driven in opposite directions by applying a control voltage with parallel deflection planes and joined at the end to form a common bearing section pivotably mounted on the valve housing. A main converter for controlling a valve opening has a supporting converter that is forced against a supporting surface in its deflection path by applying the control voltage. The device has a flexural converter unit (8) in a valve housing containing at least two converters driven (12,13) in opposite directions by applying a control voltage with parallel deflection planes and joined at the end to form a common bearing section (14) pivotably mounted on the valve housing. One converter is a main converter for controlling a valve opening (24,25) and the other is a supporting converter that is forced against a supporting surface (44) in its deflection path by applying the control voltage.
Patent HU-0301047-A3 (HU)
Title: Integrated security and communications system withintegrated security and communications system with secure communications link secure communications link
IPC: H04M1/274
Filed: 2001-03-13
Abstract: There is provided an integrated security and communications system for monitoring user premises. The system includes at least one sensor (15), at least one alarm output device (110), at least one user control interface (13) located at the user premises and a system controller (11) connected to the sensor (15), the alarm output device (110) and the user control interface (13).At least one of the at least one user control interface (13) is connected to an external data network and is arranged to display electronic mail and/or Internet data upon entry of an arming or disarming security system command at the user control interface. There is also provided an integrated security and communications method for monitoring user premises. The method comprises : providing at least one sensor (15), providing at least one alarm output device (110), providing at least one user control interface (13) at the user premises, and providing a system controller (11) connected to the sensor (15), the alarm output device (110) and the user control interface (13). The at least one of the at least one user control interface (13) is connected to an external data network and is arranged to display electronic mail and/or Internet data upon entry of an arming or disarming security system command at the user control interface.