baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095654-A1 (FR)
Title: Contrôle du vapocraquage en vue d’améliorer le PCI des granulés noirs
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: G05D21/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: La présente invention se rapport à un procédé de préparation en continu d’un matériau pulvérulent présentant un pouvoir calorifique supérieur au pouvoir calorifique de la biomasse initiale comportant une étape de vapocraquage caractérisé en ce que la biomasse initiale est constituée d’éléments de classe de granulométrie compris entre P25 et P100, présentant une humidité inférieure à 27%, directement soumis à un traitement de vapocraquage.     Fig. 1
Patent FR-3097910-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de modules et élément de mobilier associé
Inventor: FRITSCH HENRI
IPC: F16B12/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage de premier et deuxième modules (2) d’un élément de mobilier, ledit dispositif comportant un élément mâle (3) agencé pour coopérer avec un élément femelle (4) du premier module (2) selon une liaison encastrement, ledit élément femelle (4) présentant une rainure (4g). Pour permettre un emboitement réversible, la forme et les dimensions de la première portion (301) du corps (30) de l’élément mâle (3) sont déterminées pour être complémentaires et ajustées à celle de la rainure (4g) de l’élément femelle (4) du premier module (2), de sorte que la butée (34) et les chanfreins (36,36’,36’’) de la paroi inférieure (37,37’) prennent appui sur la paroi interne (4z,4m,4c,4fs) de ladite rainure (4g) lors de l’emboitement de l’élément mâle (3) dans l’élément femelle (4) dudit premier module (2). L’invention concerne en outre un élément de mobilier, comportant une pluralité de modules, lesdits modules pouvant être assemblés par une pluralité de dispositifs d’assemblage conformes à l’invention. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2D
Patent FR-3098637-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a commande autoregulee
Inventor: BREHERET JEAN-LUC
IPC: H01H71/24
Filed: 2019-07-08
Abstract: ACTIONNEUR ELECTROMECANIQUE A COMMANDE AUTOREGULEE Actionneur électromécanique comprenant une bobine de commande (5), un noyau magnétique (2), une armature mobile (3) déplaçable entre un état de travail et un état de repos vers lequel elle est rappelée par des moyens de rappel élastiques (9). L’armature mobile est attirée par le noyau magnétique lorsque celui-ci conduit le champ magnétique généré par la bobine alimentée. Un capteur à effet Hall (101) est traversé par une partie du flux magnétique de fuite au voisinage de l’armature mobile (3), et pilote un commutateur (102) connecté en série avec la bobine de commande (5) de façon à bloquer alimentation de la bobine de commande (5) lorsque le flux magnétique de fuite dépasse un seuil haut de valeur, et de façon à alimenter à nouveau la bobine de commande (5) lorsque le flux magnétique de fuite devient inférieur à un seuil bas de valeur. On réalise ainsi une régulation de la valeur moyenne de tension d’alimentation de la bobine de commande (5), en choisissant de préférence une valeur moyenne juste suffisante pour maintenir l’actionneur électromécanique dans son état de travail. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098905-A1 (FR)
Title: Capteur et procede de capture de motif thermique a double integration
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06V30/144
Filed: 2019-07-18
Abstract: Procédé de capture d’un motif thermique par un capteur comportant plusieurs pixels comprenant chacun un élément de mesure thermosensible, le procédé comportant, pour chaque pixel : - chauffage de l’élément de mesure ; - première lecture des charges électriques délivrées par le pixel pendant une première durée de mesure et donnant une première valeur de mesure x1 ; - deuxième lecture des charges électriques délivrées par le pixel pendant une deuxième durée de mesure et donnant une deuxième valeur de mesure x2 ; - calcul d’une différence x1 – α.x2, avec α nombre réel positif, et dans lequel plus de la moitié de la durée de chauffage est mise en œuvre pendant la première durée de mesure et moins de la moitié de la durée de chauffage est mise en œuvre pendant la deuxième durée de mesure. Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-3100075-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de personnes par drone
Inventor: FOURNIER CHRISTOPHE
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de détection de personnes pour l’aide aux recherches de personnes et pour la surveillance de périmètres définis, comprenant des modules de programme exécutable sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur, le dispositif (2) étant caractérisé en ce qu’il comprend : Au moins un drone (3) contrôlé à distance à travers le dispositif (2), et configuré pour effectuer des déplacements aériens, de préférence de manière automatique au-dessus d’une zone (Z), de préférence selon des vols programmés, prédéfinis et mémorisés, le drone (3) comprenant un dispositif de capture d’images (32) pour enregistrer des images de la zone survolée (Z) et un module de communication configuré pour émettre et recevoir des données d’un module de communication ;un serveur (4) informatique de calcul étant configuré pour permettre la construction de plans de vol de couverture des zones à fouiller ou de programmer des rondes régulières de surveillance pour le drone (3), et pour coordonner les actions à réaliser ; le serveur (4) comprenant un module d’Intelligence Artificielle (IA) implémentant un réseau neuronal artificiel (5) utilisant un modèle d’apprentissage automatique spécialisé dans l’analyse d’images aériennes, configuré pour détecter des silhouettes humaines, et un module de communication configuré pour émettre et recevoir des données. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100796-A1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle pour turboréacteur, contenant dans son volume un tissu d’armure multicouches
Inventor: FERNANDO SYLVAIN
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-09-12
Abstract: Entrée d’air de nacelle pour turboréacteur, contenant dans son volume un tissu d’armure multicouches La présente demande se rapporte à une entrée d’air (2) de nacelle (1) pour turboréacteur comprenant une structure annulaire (21, 22) comportant un carénage externe (21) et un carénage interne (22) joint par une lèvre d’entrée d’air (20) et par une cloison arrière (23) prévue pour délimiter l’entrée d’air (2) du compartiment moteur, la structure annulaire (21, 22), la lèvre d’entrée d’air (20) et la cloison arrière (23) définissant un volume intérieur (V), caractérisée en ce qu’elle comprend en outre une barrière de protection (4) de la cloison arrière (23), la barrière (4) étant non portante et contenue dans la volume intérieur (V) de l’entrée d’air (2) en amont de la cloison arrière (23) et s’étend entre le carénage interne (22) et le carénage externe (21), la barrière (4) étant formée d’une superposition de couches de fibres permettant l’absorption et la diffusion d’un choc résultant d’un corps étranger pénétrant l’entrée d’air (2). Figure de l’agrégé : Fig. 2
Patent FR-3103004-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose de carrelage mural à module de réglage
Inventor: LERNOULD LUC
IPC: E04F21/18
Filed: 2019-11-09
Abstract: Dispositif de pose de carrelage mural à module de réglage.     L’invention concerne les dispositifs de pose de carrelage mural.     Le dispositif selon l’invention comprend les supports de règle (SR) et les règles (R) pour démarrer la pose de carrelage mural (C).     Chaque support de règle (SR) comporte son propre module (M) de réglage en hauteur combinant un mode de réglage rapide et un mode de réglage fin.     De plus l’interface (I) du support de règle (SR) à la règle (R) est pivotante suivant un axe (X) parallèle au sol Il présente l’avantage de s’adapter à une règle (R) qui serait réalisée par un profilé métallique standard (PF), notamment un profilé de pose de plaques de plâtre (F47).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3103845-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour bouteille
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: G09F3/03
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif antivol (1) pour bouteille, comportant une bague de serrage (2) apte à être ouverte ou fermée, des moyens de verrouillage (4) de la bague en position fermée, des moyens de détection antivol (3), et un capuchon (5) solidaire de la bague (2) et comportant un corps cylindrique (50) doté d’une cavité interne qui est agencée en regard du volume intérieur de serrage de la bague, caractérisé en ce que le capuchon (5) comprend en extrémité libre inférieure, en regard de la bague, un épaulement périphérique (51).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106013-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de cartographie de route pour véhicule
Inventor: MORELLE ELISABETH
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de cartographie de route pour véhicule (10). A cet effet, l’état de circulation sur la route (1000) empruntée par le véhicule (10) est détecté. Une alerte signalant l’état de circulation est avantageusement émise dans le véhicule (10). A la suite de cette alerte, des informations représentatives de l’état de circulation sont transmises pour mettre à jour la cartographie routière. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106376-A1 (FR)
Title: Sous ensemble de turbomachine comportant un insert conducteur thermique
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une sous ensemble (10) de turbomachine comportant - un carter structurel (18) consistant en un élément de révolution présentant un axe principal A qui est réalisé en un matériau ayant un premier coefficient de dilatation ; - un cône d'éjection (12) coaxial à l'axe principal A, qui délimite une veine (14) d'écoulement de gaz de combustion, qui est réalisé en un matériau ayant un deuxième coefficient de dilatation différent du premier coefficient de dilatation ; - une pièce intermédiaire (20) réalisée en un matériau déformable élastiquement, qui comporte une première portion (22) qui est fixée au carter structurel (18) et une deuxième portion (24) qui est fixée au cône d'éjection (12), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un insert (40) réalisé en un matériau ayant une meilleure conductivité thermique que le matériau constitutif du cône d'éjection (12), qui est apte à venir en contact avec les gaz de combustion et qui est en contact thermique avec la deuxième portion de la pièce intermédiaire (20). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109811-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage d’eau chaude sanitaire
Inventor: BOURDIN YVAN
IPC: F24D17/02
Filed: 2020-04-30
Abstract: L’invention a pour objet une installation de chauffage d’eau comprenant un compartiment de logement d’un réservoir d’eau, dit compartiment chauffe-eau (15), et un compartiment de logement d’un évaporateur et d’un compresseur, dit compartiment pompe à chaleur (16), l’installation de chauffage (1) comprenant également une interface (17) de séparation entre lesdits compartiments chauffe-eau et pompe à chaleur (15, 16), ladite interface (17) présentant une forme générale de cuvette comportant une portion de fond (18) et une portion de jonction (19) avec un habillage extérieur (9) de l’installation (1), ladite portion de jonction (19) étant solidaire de la partie latérale (12) de l’habillage extérieur (9).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109823-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de simulation hybride de téléinformation et pilotage d’organes de coupure de compteur énergétique domestique
Inventor: BOUTOUIL AHMED
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: Cette invention vise un dispositif (100), système (300) et procédé de simulation hybride de téléinformation et pilotage d’organes de coupure de compteur énergétique domestique. Elle s’applique, notamment, aux compteurs électriques de nouvelle génération. Le dispositif (100) comporte : connecteur (110) et connecteur (111) de génération des trames de téléinformation et d’alimentation pour le dispositif (200) ; dispositif lumineux (120) clignotant à chaque unité énergétique consommée ou produite ; dispositif lumineux (121) clignotant lors de la communication de la téléinformation ; dispositif de visualisation (130) ; connecteur réseau (140) ; connecteur de communication bidirectionnel (141). Il comporte également : ensemble d’organes de coupure (170) et (173) ; ensemble d’organes de mesure (180) ; une sortie externe (142) et le système (300) fournissant l’ensemble des services pour le pilotage du dispositif (100) et la prise en compte des commandes externes du système (400).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109853-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle du fonctionnement d’un dispositif de communication FDD sans fil, procédé de contrôle associé
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04W16/14
Filed: 2020-05-04
Abstract: Dispositif de contrôle du fonctionnement d’un dispositif de communication FDD sans fil, procédé de contrôle associé L’invention concerne un dispositif de contrôle (D_CO) du fonctionnement d’un dispositif de communication sans fil (D_TX) comportant une antenne (100), un module frontal configuré pour l’émission et la réception de signaux selon un schéma de multiplexage fréquentiel, et des moyens de commutation (110) aptes à configurer au moins une chaîne d’émission ou de réception dudit module frontal suivant au moins deux modes dont un premier mode (M_1)/deuxième mode (M_2) dans lequel la chaîne de traitement présente une première/deuxième impédance à l’antenne, lesdites première et deuxième impédances étant distinctes entre elles. En outre, ledit dispositif de contrôle est destiné à être intégré audit dispositif de communication et comporte un module de contrôle (MOD_CO) configuré pour commander lesdits moyens de commutation de sorte que la chaîne de traitement alterne entre lesdits premier et deuxième modes et qu’ainsi le dispositif de communication rétrodiffuse un signal ambiant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110045-A1 (FR)
Title: Dispositif d’hameçonnage et article de pêche comportant un tel dispositif d’hameçonnage et un leurre
Inventor: BAULT EDOUARD
IPC: A01K91/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: Dispositif pour.     L’invention concerne un dispositif d’hameçonnage (3) qui est pour la pêche et qui est configuré pour équiper un leurre (2), ledit dispositif d’hameçonnage (3) comporte, d’une part, un hameçon (4), qui présente une extrémité proximale (40) et une extrémité distale (41), et qui comporte au moins un œillet (42), une hampe (43), une courbure (44) et une pointe (45) qui se succèdent entre l’extrémité proximale (40) et l’extrémité distale (41).     Ce dispositif d’hameçonnage est caractérisé par le fait qu’il comporte, encore, d’une part, un moyen de solidarisation réversible (5), qui est configuré pour solidariser de manière réversible l’hameçon (4) et un leurre (2), et qui équipe, selon le cas, la courbure (44) ou la hampe (43) de l’hameçon (4) et, d’autre part, un moyen de raccordement (6), qui est configuré pour raccorder l’hameçon (4) et, selon le cas, ledit moyen de solidarisation réversible (5) ou ledit leurre (2), et qui équipe au moins l’hameçon (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115302-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption de l’énergie libérée par la détension d’un câble de structure
Inventor: ZIVANOVIC IVICA
IPC: E01D22/00
Filed: 2020-10-21
Abstract: Dispositif d’absorption d’énergie libérée par la détention locale d’un câble de structure.  Dispositif d’absorption d’énergie libérée par la détention d’un câble de structure, comportant au moins un collier de retenue, à fixer sur le câble, au moins un collier marteau, à fixer sur le câble, les colliers de retenue et marteau étant disposés de part et d’autre de la zone de découpe, au moins un élément de réaction à disposer autour du câble de telle sorte que le collier marteau soit situé entre cet élément de réaction et le collier de retenue, un système de liaison entre le collier de retenue et l’élément de réaction, pour maintenir l’élément de réaction à une distance donnée du collier de retenue, au moins une entretoise sacrificielle disposée entre l’élément de réaction et le collier marteau, pour se déformer sous l’effet du déplacement du collier marteau vers l’élément de réaction lors de la détension du câble suite à son sectionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116489-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant une couche fonctionnelle en matériau carbone
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-11-20
Abstract: Elément de garnissage comprenant une couche fonctionnelle en matériau carbone L’élément de garnissage (1) comprend au moins une couche de support (2), comprenant une face interne (8) et une face externe (10), et au moins une couche fonctionnelle (6) en matériau carbone s’étendant sur au moins une partie de la face interne (8) et/ ou sur au moins une partie de la face externe (10) de la couche de support (2).  Une partie de ladite couche fonctionnelle (6) définit un motif (18) comprenant au moins une zone conductrice (20) en matériau carbone et au moins une zone non conductrice (22) formée par une ouverture traversante dans la couche fonctionnelle (6), ladite zone conductrice (20) étant alimentée par une source de courant connectée électriquement à la zone conductrice (20), le motif (18) formant au moins une partie d’un circuit électrique agencé pour réaliser une fonction.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117048-A1 (FR)
Title: Outil de refoulement et utilisation correspondante
Inventor: CAIGNARD RÉMY
IPC: B21D24/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: Outil de refoulement  et utilisation correspondante
    Cet outil de refoulement (4) pour le refoulement d’une ébauche (8) en une pièce refoulée (10) comprend un poinçon (32) ayant une surface de poinçon (34) et une matrice (36) comportant une surface de matrice (38). L’outil de refoulement définissant des configurations ouverte, de début de refoulement, de fin de refoulement et un sens de refoulement (R). La matrice comprend au moins deux matrices partielles (40, 42) dont chacune est munie d’une surface de matrice partielle (44, 46). Dans la configuration ouverte, les matrices partielles sont écartées l’une de l’autre. L’outil de refoulement définit une configuration d’ensemble dans laquelle les matrices partielles sont adjacentes l’une de l’autre et les surfaces de matrice partielle forment la surface de matrice. L’outil de refoulement comprend des moyens de déplacement (50) des matrices partielles entre une position de configuration ouverte et une position de configuration de fin de refoulement.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117579-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pré-refroidissement d’un flux d’un fluide
Inventor: JALIA FLORIAN
IPC: F25B43/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Le dispositif (100) de pré-refroidissement d’un flux d’un fluide, comporte :- en aval d’un premier compresseur (155) de flux réfrigérant, un premier détendeur (130) d’au moins une partie d’un flux comportant au moins de l’azote, dit « flux réfrigérant »,- un séparateur (135) du flux réfrigérant (125), en aval du premier compresseur (155), en deux flux :- un flux (140) réfrigérant dit « à moyenne pression » et- un flux (145) réfrigérant dit « à basse pression »,- un premier échangeur (105) de chaleur entre le flux (120) du fluide à pré-refroidir et au moins le flux (140) réfrigérant à moyenne pression comportant au moins de l’azote, - un deuxième détendeur (150) du flux réfrigérant à basse pression,- un deuxième échangeur (110) de chaleur entre le flux d’un fluide et le flux réfrigérant à basse pression détendu en sortie du deuxième détendeur,- un troisième (115) échangeur de chaleur entre le flux d’un fluide et le flux réfrigérant à basse pression en sortie du deuxième échangeur de chaleur et- au moins un premier compresseur (155) du flux réfrigérant à basse pression détendu et du flux réfrigérant à moyenne pression en sortie du premier échangeur de chaleur pour former le flux réfrigérant à haute pression.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117828-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de trois précurseurs de coloration d’oxydation particuliers.
Inventor: BLANC JULIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant l’association de trois précurseurs de coloration d’oxydation particuliers.    L’invention concerne une composition comprenant au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-γ-hydroxypropyl-para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3122893-A1 (FR)
Title: abri pliant à volets
Inventor: PARRA IRENE
IPC: E04H15/40
Filed: 2021-05-13
Abstract: De par son système de pliage, le dispositif suivant est facile à manier et non encombrant. Fabriqué à partir de deux (02) volets, d’un plancher et d’une toile, il comporte structurellement : le volet de face (1), le volet de dos (2), le toit pliable (3), les deux côtés (4) (côté gauche et côté droite) et le plancher (5) encadré. La présente invention concerne un « abri pliant à volets ».   Pour l’ouverture : Il suffit de rabattre simultanément le volet de face (1) et le volet de dos (2) vers l’extérieur ce qui entrainera par conséquent le déploiement du toit (3) et des deux côtés (4) permettant ainsi à l’abri d’être en position de volume optimal [Fig 1].  Pour la fermeture : Rabattre l’un des deux volets vers l’intérieur ce qui entrainera par conséquent le toit (3), les deux côtés (4) et le volet antagoniste se plient vers l’intérieur. Pour terminer, le volet de face (1) ainsi que le volet de dos (2) couvriront le tout [Fig 2] d’où la position fermée [Fig 3].  L’invention suivante nous présente ainsi un abri pliant à volets  doté d’un système de pliage très simple.  Figure pour l’abrégé : [Fig 2]
Patent FR-3125825-A1 (FR)
Title: Dispositif monolithique autonome de production d’hydrogène
Inventor: MENDEZ MEDRANO MARIA
IPC: C25B1/04
Filed: 2021-07-30
Abstract: Dispositif monolithique auto nome de production d’hydrogène L’invention concerne un dispositif de production d’hydrogène à partir d’eau lequel comprend au moins une cellule photoélectrochimique d’électrolyse de l’eau superposée avec au moins un système d’évaporation d’eau.   L’invention concerne aussi un procédé de production d’hydrogène par une cellule photoélectrochimique d’électrolyse de l’eau comprenant un assemblage monolithique (ou module) multicouches de matériaux photovoltaïques (cellules multi-jonctions ou tandem) superposé avec au moins un système d’évaporation d’eau.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117855-A1 (FR)
Title: : Composition cosmétique comprenant un copolymère à base de fonctions acétoacétates
Inventor: SABATIE LAURENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-08-05
Abstract: Composition cosmétique comprenant un copolymère à base de fonctions acétoacétates La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase grasse et au moins un copolymère obtenu par la polymérisation de 50 % à 99 % en poids par rapport au poids total des monomères d’au moins un monomère (A) choisi parmi l’acrylate de 2-éthylhexyle, le méthacrylate de 2-éthylhexyle, l’acrylate d’isobornyle, le méthacrylate d’isobornyle, et leurs mélanges, par rapport au poids total des monomères, 1 % à 20 % en poids, d’au moins un monomère (B) de formule (I), et 0 % à 45 % en poids d’au moins un monomère (C) choisi parmi les acrylates d’alkyles en C1-C4, les méthacrylates d’alkyles en C1-C4, les macromonomères siliconés, et leurs mélanges, par rapport au poids total des monomères.  Figure pour l’abrégé : Néant