baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027184-A1 (FR)
Title: Coeur de chauffe electrique a double isolation pour appareil de chauffage, procede de realisation du coeur de chauffe, et appareil de chauffage incluant de tels coeurs de chauffe
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: H05B3/20
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un cœur de chauffe électrique (5) à double isolation destiné à être monté à l'intérieur d'un barreau creux et plat (2) d'un appareil de chauffage électrique, comportant un fil résistif (10) enroulé autour d'une feuille de support isolante (15), deux premières feuilles isolantes (11, 12) formant une première isolation électrique, respectivement disposées de part et d'autre de ladite feuille de support à fil résistif, et des moyens d'assemblage (26) desdites feuilles, caractérisé par le fait qu'il comporte, en tant que seconde isolation électrique, deux secondes feuilles isolantes (13, 14) disposées respectivement de part et d'autre desdites premières feuilles (11, 12) et qui sont dimensionnellement supérieures auxdites premières feuilles de manière à faire saillie extérieurement de celles-ci après mise en place des moyens d'assemblage (26) traversant l'ensemble des dites feuilles.
Patent FR-3021300-A1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement pour inverseur de poussee
Inventor: PRAT VINCENT
IPC: F02K1/76
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'actionnement pour ensemble propulsif d'aéronef, l'ensemble propulsif comportant au moins une première nacelle (12a) comprenant un premier turboréacteur, le système (10) comportant au moins un premier moyen d'actionnement (20a, 22a) et au moins un moteur électrique (24) adapté pour fonctionner dans un premier mode dans lequel le moteur électrique (24) entraîne le premier moyen d'actionnement (20a, 22a), caractérisé en ce que ledit moteur électrique (24) est adapté pour fonctionner dans un second mode dans lequel il entraîne le premier turboréacteur en démarrage.
Patent FR-3028972-A1 (FR)
Title: Methodes pour la gestion du cycle de vie d'une application cloud a travers une pluralite d'infrastructures en nuage
Inventor: BOUTIER LUC
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-11-21
Abstract: Une plateforme collaborative (10) pour la gestion du cycle de vie d'une application en nuage, cette plateforme collaborative comprenant des moyens configurés pour définir en tant que code une pluralité de besoins, en termes d'infrastructure en nuage, de l'application en nuage.
Patent FR-3029312-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'integrite de transmission de donnees entre une unite amont principale et une unite aval principale
Inventor: VANDENBAVIERE YANN
IPC: H04B3/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification d'intégrité de transmission de données entre une unité amont principale (10a) et une unité aval principale (20a), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : - Génération par un module de traitement de données (11a) de l'unité amont principale (10a) d'une première trame (T1) comprenant un paquet (P1) de données à transmettre et un code de redondance cyclique (E1) dudit paquet (P1) ; - Encapsulation de la première trame (T1) dans une seconde trame (T2) comprenant en outre un code de redondance cyclique (C1) de la première trame (T1) ; - Encapsulation du code de redondance cyclique (E1) du paquet (P1) dans une troisième trame (T3) ; - Comparaison par le module de traitement de données (11b) de l'au moins une unité amont auxiliaire (10b) de chacun des codes de redondance cyclique (E1) extraits de la première trame (T1) et de la troisième trame (T3) ; et confirmation de l'intégrité de la transmission de données à l'unité aval principale (20a) seulement si la comparaison est positive.
Patent FR-3030828-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transactions sans contact
Inventor: SABT MOHAMED
IPC: G06F21/35
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une transaction d'un service sans contact, ledit service (11) étant mémorisé dans le terminal mobile (10), ladite transaction impliquant le terminal mobile, un lecteur sans contact (12) et un serveur distant (13), ledit serveur mémorisant au moins une donnée ou/et fonction sensible du service, ledit terminal comprenant un module de sécurité (14), ledit procédé étant caractérisé en ce que le terminal mémorise également une application sans contact de sécurisation (15) et qu'il comprend : - réception (E41) d'une première valeur (α) de détermination d'une clé de session, - réception (E49) d'une deuxième valeur de détermination d'une clé de session (β) et d'un premier mot de passe à usage unique (OTPin), - envoi (E58) de la deuxième valeur de détermination d'une clé de session et d'un message d'authentification (MAC) d'au moins le premier mot de passe, destiné à être vérifié par le lecteur, lesdites première et deuxième valeurs de détermination étant utilisées pour calculer (E50, E61) une clé de session (Ksess) destinée à être utilisée pour sécuriser les échanges.
Patent FR-3030683-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance en service d'elements metalliques d'une ligne flexible et necessaire associe
Inventor: LEMBEYE PHILIPPE
IPC: G01N27/72
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne procédé de surveillance en service d'éléments métalliques d'une ligne flexible telle qu'une conduite flexible, un câble ou un ombilical, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'une ligne flexible comportant des éléments métalliques magnétisables (3), - magnétisation de chaque élément métallique (3) situé sur un premier tronçon (15) de la ligne flexible pour engendrer un champ magnétique rémanent sur chaque élément métallique (3), - montage d'un module de mesure (8) d'un champ magnétique autour du premier tronçon (15), et - détermination d'un déplacement axial de chacun des éléments métalliques (3) à partir du champ magnétique mesuré.
Patent FR-3031415-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat pour diffusion raman exaltee de surface et substrat
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: H01L21/302
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne un substrat (18) pour diffusion Raman exaltée de surface comportant : - un support (1) comportant une surface supérieure (3); - une multicouche (2) déposée sur la surface supérieure (3) du support (1), la multicouche (2) comportant au moins deux couches métalliques (4) séparées l'une de l'autre par une couche intercalaire (5), la couche intercalaire (5) pouvant être gravée sélectivement par rapport aux couches métalliques (4), la multicouche (2) étant traversée par au moins une tranchée (6) délimitée par des extrémités (7, 8) de chacune des couches (4, 5) de la multicouche (2), chaque extrémité (8) de chaque couche intercalaire (5) étant en retrait par rapport à l'extrémité (7) de chaque couche métallique (4) adjacente à cette couche intercalaire (5) de sorte que les extrémités (7) de deux couches métalliques (4) successives forment des picots métalliques (7) séparés par une cavité (11) ; - un système optique (12) réfléchissant disposé dans chaque tranchée (6), le système optique (12) réfléchissant étant agencé pour diriger à l'intérieur des cavités (11) une lumière incidente (13) arrivant suivant un angle α par rapport à la surface supérieure (3) du support (1).
Patent FR-3032524-A1 (FR)
Title: Transducteur ultrasonore, son procede de montage et debitmetre comprenant au moins un tel transducteur
Inventor: ZEIDAN MARWAN
IPC: H04R17/00
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un transducteur (38) ultrasonore comprenant : - au moins une plaquette piézoélectrique présentant deux faces principales planes parallèles : une face frontale et une face postérieure, - au moins un plateau postérieur présentant deux faces principales planes parallèles : une face antérieure et une face arrière, la face antérieure dudit plateau postérieur s'étendant en regard et au contact de la face postérieure de la plaquette piézoélectrique, caractérisé en ce que : - le plateau postérieur présente une épaisseur comprise entre trois et dix fois l'épaisseur de la plaquette piézoélectrique, - le plateau postérieur présente une impédance acoustique comprise entre 10MPa.s.m-1 et 35MPa.s.m-1. L'invention concerne un procédé de montage d'un tel transducteur (38) ainsi qu'un débitmètre comprenant au moins un tel transducteur (38).
Patent FR-3036011-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un panneau sur un longeron et structure porteuse le comprenant
Inventor: PRAT ALEXANDRE
IPC: H02S30/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: Le système de fixation (3) d'au moins un panneau (1) sur une structure porteuse qui comporte au moins un longeron (5) s'étendant selon une première direction, le longeron comportant un rebord de prise (52) et une surface d'appui du panneau, comprend une bride (6), un crapaud (4) et un ensemble de serrage (7) liant la bride au crapaud agencés de sorte à prendre en sandwiche, lors d'un assemblage, le rebord de prise du longeron et le panneau en appui sur la surface d'appui du longeron, le crapaud comportant une première série de griffes s'étendant en saillie sensiblement parallèlement à un axe de l'ensemble de serrage en direction de la bride, les griffes étant destinées à coopérer, par griffage, avec le rebord de prise du longeron, lors d'un assemblage.
Patent FR-3038778-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un contact a insertion en force dans un logement, outil pour la mise en œuvre de ce procede et contact a insertion en force
Inventor: MILED HOUSSEM EDDINE
IPC: H01R12/58
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un contact comprenant un barreau s'étendant entre une pointe et une portion de connexion, et comportant, entre la pointe et la portion de connexion, une portion d'insertion destinée à être au moins en partie insérée en force dans un logement. La portion d'insertion comporte un voile avec une zone centrale (8) correspondant à une zone amincie du barreau, et deux ailes (7,11) chacune située en bordure du voile (10) et s'étendant latéralement en saillie du barreau, sur au moins une partie de la longueur du barreau. Chaque aile (7,11) comporte une première surface de contact (17) tangente à un premier cercle (C1) centré sur l'axe central longitudinal (A), et une deuxième surface de contact (18) tangente à un deuxième cercle (C2) centré sur l'axe central longitudinal (A), les premier (C1) et deuxième (C2) cercles ayant des diamètres différents. L'invention concerne également un procédé et un outil de formage pour fabriquer un tel contact.
Patent FR-3041126-A1 (FR)
Title: Procede de fiabilisation automatique d'une base de donnees structurees
Inventor: CHAILLOU STEPHANE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé assurant une fiabilité d'une base de données réduisant les problèmes techniques de réduction du temps de réponse pendant des phases répétées de maintenance et permettant d'augmenter le taux d'informations exploitables / informations enregistrées.
Patent FR-3048061-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile comprenant un module d'eclairage a encombrement limite
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-02-23
Abstract: Système d'éclairage (1) pour véhicule automobile comprenant au moins un module d'éclairage (2) comportant : - des premier (4) et deuxième (5) ensembles de sources de lumière, respectivement couplés à des premier (8) et deuxième (9) dispositifs optiques de projection intermédiaires, - une surface à imager (12) de forme sensiblement plane, et - un dispositif optique de projection final (10). Ce système (1) est apte former une tache lumineuse de forme de bande lumineuse rectangulaire par source de lumière (4n, 5n) sur la surface à imager (12) et à projeter ces taches lumineuses devant le véhicule.
Patent FR-3051719-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/11
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial pour un véhicule lourd de type génie civil destiné à un usage mines, caractérisé par une alternance de roulages en charge sur une pente ascendante et à vide sur une pente descendante, et vise à réduire sa vitesse d'usure. La bande de roulement comprenant une première portion médiane et une deuxième et une troisième portions latérales, tout élément en relief (31) de la première portion médiane est constitué par un premier matériau orthotrope M1 ayant une direction de plus grande rigidité D1, formant, dans tout plan circonférentiel (XZ) et avec l'axe (Z), un angle orienté Ac au moins égal à +15° et au plus égal à +35°, ou au moins égal à -75° et au plus égal à -55°, et tout élément en relief des deuxième et troisième portions latérales est constitué respectivement par un deuxième et un troisième matériaux orthotropes (M2, M3) ayant respectivement une direction de plus grande rigidité (D2, D3), formant un angle orienté (As2, As3) au moins égal à -35° et au plus égal à -15°, ou au moins égal à +55° et au plus égal à +75°.
Patent FR-3054046-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete haute associe
Inventor: BARATE DAVID
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération (20) d'images comprenant : - au moins une source de lumière (23), - un écran (21) adapté à être rétroéclairé par ladite source de lumière, et - un réflecteur (25) disposé entre ladite source de lumière et ledit écran de sorte qu'une face interne (25A) dudit réflecteur réfléchisse au moins en partie la lumière émise par la source de lumière. Le réflecteur (25) présente une conductivité thermique supérieure à 1 W.m-1.K-1. L'invention concerne également un afficheur tête haute comportant un tel dispositif de génération d'images.
Patent FR-3053213-A1 (FR)
Title: Preparation de type crepes ou galettes garnies conservables a temperature ambiante et leur procede d'obtention d'une telle preparation.
Inventor: JEANNEY MARY
IPC: A21D15/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention et de conditionnement d'une galette conservable à température ambiante, ainsi que le produit alimentaire ainsi obtenu. Ce produit est particulièrement adapté aux modes de vie actuels, les consommateurs étant à la recherche de produits alimentaires conditionnés, qui sont conservables, manipulables et consommables de manière facilitée.
Patent FR-3054308-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement d’un dispositif de stockage d’energie electrique.
Inventor: PREVOST JEAN CHRISTOPHE
IPC: F28F21/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de refroidissement d'un dispositif de stockage d'énergie électrique (2), notamment d'une batterie, cet ensemble comprenant : - une unité de refroidissement (3) comprenant au moins un canal (30) dans lequel peut circuler un fluide caloporteur de manière à évacuer de la chaleur dégagée par le dispositif de stockage (2) ; - un support (4), au moins partiellement réalisé en mousse, sur lequel est posée l'unité de refroidissement (3).
Patent FR-3056159-A1 (FR)
Title: Coiffe de pedale automobile a bavette de protection flexible
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: G05G1/483
Filed: 2016-09-21
Abstract: Cette coiffe (10) de pédale automobile présente une surface (12) d'actionnement par appui et une bavette de protection (14) dans un plan orthogonal à la surface d'actionnement (12). La bavette de protection (14) présente une région flexible (16) à l'intersection entre la surface d'actionnement (12) et le plan de la bavette (14).
Patent FR-3056782-A1 (FR)
Title: Generation de codes applicatifs a partir d'une specification formelle
Inventor: PORTES DOMINIQUE
IPC: G06F9/455
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention propose de générer automatiquement un code applicatif compact adapté pour tirer profit de la puissance intrinsèque des processeurs et concerne un système (1) de génération du code applicatif (9) exécutable par un processeur à partir d'une spécification formelle (11) associée à une application, ladite spécification formelle comprenant des opérateurs (B1-B3), ledit système comportant un analyseur (5) configuré pour coder chaque opérateur de ladite spécification formelle (11) formelle par un code-opération correspondant suivi d'un nombre minimal de code(s)-entrée(s) et code-sortie identifiant des paramètres d'entrées et de sortie associés audit opérateur, générant ainsi automatiquement un code applicatif (9) compact adapté pour être stocké dans une mémoire associée au processeur et pour être exécuté par un interpréteur du processeur.
Patent FR-3056529-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission automatique pour vehicule automobile
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-09-27
Abstract: Procédé de commande d'une transmission automatique pour véhicule automobile, la transmission automatique comprenant au moins deux états de chaîne cinématique distincts, le véhicule comprenant une loi de gestion de l'énergie et un contrôle adaptatif de rapport, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : on détermine un classement des états de chaîne cinématique en termes d'efficacité de dépollution et de consommation par l'intermédiaire de la loi de gestion d'énergie on détermine une liste des états de chaîne cinématique viables d'un point de vue agrément par l'intermédiaire du contrôle adaptatif de rapport, on détermine un état de chaîne cinématique optimal correspondant à l'état de chaîne cinématique éligible dans la liste des états de chaîne cinématique viables et étant prioritaire au sens du classement des états de chaîne cinématique, on consolide l'état de chaîne cinématique optimal en un état de chaîne cinématique cible optimal stable à destination de la boîte de vitesses en fonction de l'état de chaîne cinématique cible de la boîte de vitesses.
Patent FR-3057364-A1 (FR)
Title: Capteur a fibre optique integrant une membrane d'epaisseur sub-longueur d'onde en niobate de lithium
Inventor: BERNAL ARTAJONA MARIA-PILAR
IPC: G02B6/02
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un capteur optique, destiné à recevoir des ondes électromagnétiques, comprenant au moins une fibre optique et, au moins une membrane d'épaisseur sub-longueur d'onde, en niobate de lithium (LiNbO3) ou en tantalate de lithium (LiTaO3) percée d'un ensemble d'ouvertures de taille sub-longueur d'onde, et assemblée sur l'une des extrémités de la fibre optique, dans la zone du cœur de cette dernière..
Patent FR-3059446-A1 (FR)
Title: Procede d'insertion de donnees a la volee dans une base de donnees tatouees et dispositif associe.
Inventor: COATRIEUX GOUENOU
IPC: G06F21/64
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention propose un procédé et dispositif associé pour insérer des tuples dans une base de données tatouées sans avoir à détatouer l'intégralité de la base de données avant d'insérer chaque tuple. Pour cela, l'invention consiste à stocker dans des métadonnées de tatouage le type des groupe ou classe dans lesquels les tuples de la base de données ont été répartis lors du tatouage de la base de données. Pour chaque type de groupes ou classes, sont également stockés dans les métadonnées de tatouage une règle définissant une modification de la valeur d'au moins un attribut sur lequel porte le tatouage, en fonction d'un paramètre de force d'insertion. Chaque tuple à insérer est tatoué en appliquant la règle de modification en fonction du groupe auquel le tuple appartient. En raison de la règle utilisée, l'insertion du tuple tatoué ne modifie pas le type de groupe auquel il appartient.
Patent FR-3061181-A1 (FR)
Title: Copolymere d'ethylene et de derive styrenique, sa preparation et son utilisation
Inventor: BOISSON CHRISTOPHE
IPC: C08F230/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un copolymère du monomère éthylène et du monomère StyP de formule CH2=CH((C6H4)-P(R1)2), R1 étant un groupement alkyle ou aryle, le copolymère comprenant un pourcentage molaire de StyP compris entre 0,1 et 10 par rapport au nombre total de monomères éthylène et StyP.
Patent FR-3069533-A1 (FR)
Title: Matelassure amovible perfectionnee de laniere de filet de cheval
Inventor: WULLENS AMELIE
IPC: B68B7/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: La présente invention concerne une matelassure de lanière, têtière, frontal ou muserolle de filet de cheval caractérisé en ce que elle comprend un segment amortissant (20) sur lequel est cousu un segment mâle accrochant (21) oblong sur sa zone médiane, une poche souple qui comprend sur son extérieur une surface d'accroche à une décoration rapportée (33), qui comprend un intérieur de poche oblong creux qui loge des bâtonnets (30) enduits de produits répulsifs, la surface de la poche étant poreuse sur une partie de diffusion vers l'extérieur afin de laisser les effluves du produit répulsif se diffuser, la poche (40) vient se fixer par des surfaces accrochantes (32) sur les pattes de poche (22) du segment amortissant (20).
Patent FR-3050567-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un petit relais electromagnetique polarise a haute capacite de transport de courant
Inventor: HERRMANN MARCUS
IPC: H01H51/22
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour un petit relais électromagnétique polarisé servant à conduire et commuter des courants de charges stationnaires élevés. Dans un actionneur pour un petit relais électromagnétique polarisé à haute capacité de transport de courant, comprenant une culasse en fer magnétique doux (1, 2, 4) avec une base de culasse (1), deux jambes extérieures (2) et une jambe centrale (4) complétée par un aimant permanent plat (5) ou formée uniquement par un aimant permanent (5), pour appliquer un flux magnétique permanent à un induit basculant (7), et dans lequel deux bobines (6) disposées dans le circuit magnétique de la culasse en fer doux (1, 2, 4) et excitées par des impulsions de courant continu ou des ondes semi-sinusoïdales fournissent des impulsions de basculement pour l'induit basculant (7), la culasse en fer doux (1, 2, 4) est un paquet d'un seul empilement de tôles coupées coïncidentes ou est constituée de différents empilements, chacun de tôles coupées coïncidentes, dans lequel l'orientation de l'empilement de tôles coupées dans la culasse en fer doux (1, 2, 4) solidement assemblée est arbitraire par rapport à son induit basculant (7) et donc aux lignes magnétiques du champ de force.
Patent FR-3065806-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de mesure de caracteristiques d'un ecoulement d'air
Inventor: ZOUAD LINDA
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication du corps (64) d'un dispositif de mesure de caractéristiques d'un écoulement d'air dans une turbomachine comprenant une branche principale (66) s'étendant selon une direction déterminée (A) et reliée à une embase (74) à une extrémité selon ladite direction (A), la branche principale (66) portant une première branche auxiliaire (68) et une seconde branche auxiliaire (70) s'étendant sensiblement dans une même direction perpendiculaire (72) à ladite direction déterminée (A) et espacées l'une de l'autre selon ladite direction déterminée (A), le procédé comprenant les étapes suivantes : a) réaliser ledit corps (64) d'une seule pièce, et b) réaliser une découpe du corps (64) de manière à obtenir une première partie (66a) de branche principale portant la première branche auxiliaire (68) et une seconde partie (66b) de branche principale portant la seconde branche auxiliaire (70).