baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024613-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation electrique d'un bloc moteur, systeme de traction et vehicule electrique associe
Inventor: BOYER MICHEL
IPC: H02M1/14
Filed: 2014-08-04
Abstract: Ce module (20) d'alimentation électrique d'un bloc moteur (18) est destiné à être connecté entre une caténaire (14) à travers laquelle circule un premier signal (S1) d'alimentation électrique de fréquence prédéterminée et le bloc moteur (18). Le module d'alimentation électrique (20) comprend des moyens de filtrage (38) adaptés pour recevoir un deuxième signal électrique (S2) qui est obtenu à partir du premier signal d'alimentation électrique (S1) et qui comprend une composante parasite dont la fréquence est globalement égale au double de la fréquence prédéterminée. Les moyens de filtrage sont également adaptés pour filtrer la composante parasite afin d'obtenir un troisième signal (S3) d'alimentation électrique délivré au bloc moteur (18). Le module d'alimentation électrique (20) comprend en outre un convertisseur alternatif/continu (36) destiné à être connecté électriquement entre la caténaire (14) et les moyens de filtrage (38). Les moyens de filtrage (38), consistent en un circuit dont l'inductance est globalement nulle.
Patent FR-3024620-A1 (FR)
Title: Systeme d'interrogation de transpondeurs rfid
Inventor: RECOULY MARC
IPC: H04B7/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: Suivant un aspect, l'invention concerne un système d'interrogation électromagnétique de transpondeurs RFID (300) comprenant au moins un transpondeur RFID (300), au moins un dispositif RFID dit répéteur (200) et au moins une borne RFID (100), l'au moins une borne RFID (100) est configurée pour émettre un signal d'interrogation vers l'au moins un répéteur (200) à une fréquence F1, l'au moins un répéteur (200) est configuré pour répéter ledit signal d'interrogation de fréquence F1 vers l'au moins un transpondeur RFID (300) à une fréquence F2 et l'au moins un transpondeur RFID (300) est configuré pour émettre un signal de réponse rétrodiffusé à une fréquence F3, le système étant caractérisé en ce que l'au moins un répéteur (200) est configuré pour effectuer une transposition uniquement analogique de fréquence depuis la fréquence F1 vers la fréquence F2.
Patent FR-3025986-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique ou de soin
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/06
Filed: 2014-09-22
Abstract: Applicateur de produit cosmétique ou de soin, présentant une surface d'application pour appliquer le produit sur les matières kératiniques humaines, notamment la peau, l'applicateur comportant : - une première partie (10) réalisée dans une matière plastique, et une deuxième partie (20) réalisée dans un matériau métallique, définissant au moins en partie la surface d'application, comportant une portion arrondie (29) et des pattes (21) serties sur la première partie (10).
Patent FR-3026883-A1 (FR)
Title: Boitier de detecteur de risque, detecteur de risque et piece de support pour un tel boitier
Inventor: BONAZZI CHRISTOPHE
IPC: G08B29/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: Le boîtier (10) de détecteur de risque et/ou de présence pour être fixé sur une pièce (20) de support fixée à une paroi (30), comporte : - une liaison (215) déformable reliant le boîtier à la pièce de support, - un capteur (115) d'une valeur d'une grandeur physique à proximité, - un détecteur (120) d'un risque et/ou de présence configuré pour détecter un risque et/ou une présence en fonction de la valeur captée, - un émetteur (125) qui émet un signal lorsqu'un risque et/ou une présence est détecté et - un interrupteur (130), positionné pour qu'un mouvement du boîtier par rapport à la pièce de support change l'état de l'interrupteur pour désactiver l'émission du signal.
Patent FR-3026708-A1 (FR)
Title: Securisation d'une fonction d'aide a la conduite au sein d'une direction assistee
Inventor: MORETTI ROMAIN
IPC: G05D17/02
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'une direction assistée comprenant au moins une fonction d'asservissement en trajectoire (F1), selon laquelle on détermine automatiquement une consigne de position (θréf) d'après une trajectoire de référence que l'on souhaite faire suivre au véhicule, puis l'on ajuste en conséquence une consigne moteur (Cmot) appliquée à un moteur d'assistance (2), ledit procédé comprenant une fonction de sécurisation (F2), distincte de la fonction d'asservissement en trajectoire (F1) et qui répond à un niveau de sécurité ASIL plus élevé d'après la norme ISO-26262, ladite fonction de sécurisation (F2) comprenant une sous-fonction de diagnostic (F2-1) selon laquelle on surveille un paramètre de contrôle (θvolant, Ccond, θvolant) tel que la position angulaire du volant (θvolant), le couple conducteur exercé sur le volant (Ccond), ou la vitesse de rotation du volant (θvolant), afin de détecter l'apparition d'une situation d'alerte considérée comme dangereuse, puis une sous-fonction d'intervention (F2-2) selon laquelle, en cas de détection d'une situation d'alerte, on neutralise la fonction d'asservissement en trajectoire (F1).
Patent FR-3012924-A1 (FR)
Title: Masque d'isolation de dents de machine electrique ainsi que stator/rotor d'une telle machine electrique
Inventor: EVANS ANDREW STEVEN
IPC: H02K3/46
Filed: 2014-11-03
Abstract: Masque d'isolation d'une dent (12) d'une machine électrique , notamment d'un moteur électrique ou d'un générateur pour isoler électriquement l'encoche (14) du stator (10) et/ou du rotor de la machine. L'enroulement autour du masque d'isolation (30) de la dent (12) est fait avec un fil d'enroulement ou un enroulement exerçant une charge mécanique linéaire sur la dent.
Patent FR-3030525-A1 (FR)
Title: Polymerisation radicalaire d'alcoxyamines a basse temperature
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C09J133/12
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation radicalaire d'alcoxyamines à basse température, typiquement à des températures aussi basses que moins 50°C en présence d'un réducteur de nitroxydes.
Patent FR-3031041-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable de stimulation optique du cerveau comportant un catheter a canaux multiples
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif implantable (10) de stimulation optique du cerveau d'un être humain ou animal, caractérisé en ce qu'il comporte un cathéter à canaux multiples (1) biocompatible, comprenant une pluralité de canaux (2a-2i) s'étendant sensiblement parallèlement entre eux par rapport à un axe longitudinal (X) du cathéter à canaux multiples (1), et en ce qu'il comporte en outre un guide de lumière (3), s'étendant à l'intérieur d'un canal (2b), pour la stimulation optique du cerveau, le cathéter à canaux multiples (1) servant de gaine d'enveloppement total du guide de lumière (3), et un élément fonctionnel (5), s'étendant à l'intérieur d'un autre canal (2a), pour la mesure de la lumière injectée dans le milieu ambiant au niveau de l'extrémité distale du guide de lumière (3), et/ou un élément agissant sur la forme dudit cathéter à canaux multiples (1).
Patent FR-3045210-A1 (FR)
Title: Bouchon et appareil comportant un tel bouchon
Inventor: MAIGNAN BENJAMIN
IPC: H01M2/10
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un bouchon (25) comprenant une paroi interne (90) délimitant une cavité adaptée pour accueillir une pile électrique (20), la cavité présentant une forme cylindrique à base circulaire, un axe (A3) et un diamètre intérieur étant définis pour la cavité, le bouchon (25) comportant un organe de serrage propre à enserrer la pile (20) dans un plan perpendiculaire à l'axe (A3), l'organe de serrage présentant une distance de serrage (Ds) définie comme étant la distance entre deux points de l'organe de serrage reliés par un segment perpendiculaire à l'axe (A3) et traversant l'axe (A3), la distance de serrage (Ds) étant strictement inférieure au diamètre intérieur.
Patent FR-3034394-A1 (FR)
Title: Vehicule convertible
Inventor: BONNET CLAUDE
IPC: B62D33/027
Filed: 2015-04-01
Abstract: Le véhicule convertible (1) comporte un châssis ou une structure autoporteuse (2) sur laquelle est montée une carrosserie (3) présentant une partie avant (4) et une partie médiane (5) classiques, ainsi qu'une partie arrière (6) comprenant un premier caisson (7) et un second caisson (8). Ces deux caissons (7, 8) sont reliés et articulés entre eux au moyen d'une liaison pivotante (17) de sorte que le second caisson (8) soit mobile par rapport premier caisson (7), entre une configuration dite "compacte" du véhicule dans laquelle le second caisson (8) est positionné sur le premier caisson (7) et une configuration dite "pickup" du véhicule (1) dans laquelle le second caisson (8) est basculé de sensiblement 180 degrés en arrière vers le bas et positionné à l'arrière du premier caisson (7) dans le prolongement de celui-ci. Lorsque le second caisson (8) est basculé à 180 degrés et que le véhicule convertible (1) selon l'invention dans une configuration de pickup, le second caisson (8) et le premier caisson (7) forment alors plateau de chargement (12) ou une benne.
Patent FR-3036857-A1 (FR)
Title: Clip metallique de connexion electrique d'un fil conducteur a un element metallique
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: H01R4/48
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un clip métallique (1) de connexion électrique d'un fil conducteur à un élément métallique plan, le clip métallique présentant une section transversale en S et étant formé de trois ailes (2a, 2b, 2c), une première aile (2a) et une deuxième aile (2b) définissant un premier logement longitudinal (3a) pour permettre la fixation du clip métallique à un bord de l'élément métallique plan, la deuxième aile (2b) et la troisième aile (2c) définissant un second logement longitudinal (3b). Le second logement (3b) est muni de moyens de connexion (5, 6) pour recevoir l'extrémité du fil conducteur et pour maintenir un contact électrique entre le fil conducteur et le clip métallique.
Patent FR-3039754-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure pour le bouclage des cheveux avec une fente d'introduction munie de moyens de guidage
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A45D2/36
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) à boucler les cheveux, comprenant un boîtier (2) qui comporte une chambre d'enroulement (8), une fente d'introduction (7) qui s'étend sur la longueur boîtier et qui débouche dans la chambre d'enroulement, et une ouverture d'extraction (9) agencée à une extrémité latérale (2a) du boîtier sur laquelle débouche la chambre d'enroulement. L'appareil comprend un mandrin (10) qui s'étend dans la chambre d'enroulement, et un enrouleur (11) agencé dans la chambre d'enroulement et configuré pour enrouler la mèche autour du mandrin, durant sa rotation. La fente d'introduction comprend deux parois (22a, 22b) qui s'étendent longitudinalement et qui traversent l'épaisseur du boîtier, lesdites parois comprenant des moyens de guidage configurés pour favoriser la pénétration de la mèche dans la chambre d'enroulement.
Patent FR-3041616-A1 (FR)
Title: Emballage reutilisable pour le transport de baguette(s)
Inventor: BUNTINX MICHELE
IPC: B65D85/36
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention consiste en un emballage réutilisable (2) pour le transport de produit(s) alimentaire(s) (4), comprenant une enveloppe (6) s'étendant suivant une direction longitudinale (K) et avec une ouverture (8), apte à recevoir, via ladite ouverture, ledit ou lesdits produits alimentaires ; l'enveloppe (6) est en matériau silicone et s'étend suivant la direction longitudinale (K) sur une longueur supérieure à trois fois, préférentiellement cinq fois, la largeur moyenne de ladite enveloppe.
Patent FR-3055084-A1 (FR)
Title: Bouclier anti frelons pour proteger l'entree des ruches
Inventor: SABET AZAD BARDIA
IPC: A01K47/06
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention est un dispositif pour éloigner les frelons de l'entrée de la ruche où les abeilles sont les plus vulnérables. Le dispositif de cet invention est constitué d'un support (1), sur laquelle des barres verticaux sont érigées (2). Les barres sont alignées sur plusieurs rangées selon une configuration qui clôture l'entrée de la ruche sans entraver le passage des abeilles. Le support du dispositif est utilisable en position horizontale (les barres sont verticales) ou en position verticale (les barres sont horizontales). Lorsque le support est en position horizontale, la hauteur du support par rapport au sol est réglable à l'aide des pieds (3). Lorsque le support est utilisé en position verticale, il est fixé sur le front de la ruche à l'aide des vices (4) ou des crochets. Ce dispositif est conçu pour être déposé devant la ruche de sorte que les barres forment un bouclier devant son entrée.
Patent FR-3032471-A1 (FR)
Title: Cadenas
IPC: E05B67/20
Filed: 2016-02-05
Abstract: Un cadenas inclut un boîtier et un arceau qui comprend une courte branche avec renfoncement de verrouillage et une longue branche avec renfoncement de blocage, qui peut être déplacé sur le boîtier entre une position ouverte et une position fermée. Pour bloquer et verrouiller les branches un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage est agencé dans le boîtier, avec un élément de couplage rotatif, un élément de verrou, un élément de blocage et un ressort de compression ; l'élément de couplage comprend un tronçon d'entraînement excentrique par rapport à l'axe de rotation de l'élément de couplage. Par rotation de l'élément de couplage d'une position de base à une position de déverrouillage, l'élément de verrou est déplaçable au moyen du tronçon d'entraînement excentrique d'une position de verrouillage à l'encontre de la force de précontrainte du ressort à une position de libération où l'élément de verrou est rétracté hors du renfoncement de verrouillage.
Patent FR-3051331-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un dispositif a un casque
Inventor: KAJDAS HUGO
IPC: A42B3/30
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (1) d'un dispositif, notamment du type dispositif d'écoute et de communication, à un casque du type ayant, de part et d'autre du casque, une première lanière s'étendant devant l'oreille de l'utilisateur et une seconde lanière s'étendant derrière l'oreille de l'utilisateur ; ledit système de fixation comprenant : - une première partie (11) apte à recevoir tout ou partie de la première lanière et tout ou partie de la seconde lanière ; et - une seconde partie (12) mobile par rapport à la première partie ; dans lequel - la première partie (11) comprend au moins une chambre (111) apte à accueillir le dispositif, notamment d'écoute ou de communication ; et - la première partie (11) est reliée par filetage (112, 121) à la seconde partie (12) de sorte que la seconde partie (12) peut être déplacé vis-à-vis de la première partie réversiblement par vissage (11) d'une première position, dans laquelle la seconde partie (12) permet le passage de tout ou partie de la première lanière et de tout ou partie de la seconde lanière dans la première partie (11), vers une seconde position, dans laquelle la seconde partie (12) retient tout ou partie de la première lanière et tout ou partie de la seconde lanière par serrage entre la première partie (11) et la seconde partie (12).
Patent FR-3058535-A1 (FR)
Title: Charniere pour monture de lunettes
Inventor: KANG JUN MO
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-11-08
Abstract: La charnière pour lunettes comprend une pièce 20 pourvue d'une crémaillère 23 et une pièce 80 pourvue d'une portion de roue dentée 43. Elles sont assemblées de manière à faire engrener la portion de roue dentée 43 avec la crémaillère 23. Leur déplacement relatif par engrènement s'accompagne d'un pivotement entre les positions fermée et ouverte de la branche de lunettes par rapport à la face de lunettes. Une lame élastique 44 contraint la portion de roue dentée 43 en engagement avec la crémaillère 23 et fournit un effort de rappel vers les positions ouverte et fermée. La pièce 80 est réalisée par assemblage démontable par emboitement élastique de deux parties 40, 60 permettant d'assembler les deux pièce 80 par imbrication mutuelle. Réalisable avec seulement trois pièces de base, cette charnière est aussi facile à assembler et désassembler.
Patent FR-3059086-A1 (FR)
Title: Systeme de production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire, couplant une pompe a chaleur avec un puits enthalpique
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F24H4/02
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un système (100) de production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire comportant : - une unité de commande (40) ; - une pompe à chaleur (7) équipée d'un compresseur (42), d'un condenseur (44), d'un réducteur de pression (46) et d'un évaporateur (48) ; et Selon l'invention, le système comporte en outre un puits climatique (1) équipé d'un échangeur enthalpique (10) assurant via une membrane imper-respirante (26) un transfert d'énergie sensible ainsi qu'un transfert de vapeur d'eau entre le sol (6) et le flux d'air traversant le puits (10), le système étant configuré pour pouvoir amener le flux d'air sortant de l'échangeur enthalpique sur l'évaporateur (48) de la pompe à chaleur (7).
Patent FR-3060856-A1 (FR)
Title: Transformateur piezoelectrique
Inventor: GWOZIECKI ROMAIN
IPC: H01L41/193
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un transformateur de tension comprenant une poutre ou membrane (P) en un premier matériau polymère ayant une fréquence de résonance comprise entre 1 Hz et 1000 Hz, et comprenant sur ladite poutre ou membrane (P) un empilement (E T) comprenant successivement : une première électrode (E0) ; une première couche (C1) piézoélectrique en un deuxième matériau polymère ; une deuxième électrode (Eref) ; une deuxième couche (Cout) piézoélectrique en un troisième matériau polymère identique au deuxième matériau polymère ou différent du deuxième matériau polymère ; et une troisième électrode (Eout).
Patent FR-3048095-A1 (FR)
Title: Procede de visualisation rapide d'un element de plan par des dispositifs informatiques en utilisant les rectangles a limite minimum
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06T3/40
Filed: 2016-02-22
Abstract: Un procédé de visualisation rapide d'un élément de plan numérique (PLAN) constitué d'images et de données d'identifications (DOC_SOURCE), par des dispositifs informatiques récepteurs (M1, M2, Mn) disposant d'une zone d'affichage (DISPLAY) de dimensions variables, et connectés à un dispositif informatique principal (MO) ; le procédé comprenant : L'affiche des images du plan numérique (PLAN) par le dispositif principal (MO) ou par un dispositif d'affichage lui étant connecté, L'enregistrement dans un fichier de zonage (DOC_ZONE) des coordonnées d'un rectangle inscrit dans le plan numérique (PLAN) et défini par l'utilisateur, L'échange de tout ou partie du fichier source (DOC_SOURCE) entre le dispositif principal (MO) et au moins un des dispositifs récepteurs (M1, M2,..., Mn), L'échange du fichier de zonage (DOC_ZONE) entre le dispositif principal (MO) et au moins un des dispositifs récepteurs (M1, M2,..., Mn), La production, à partir d'au moins une partie du plan numérique (PLAN) et en utilisant les coordonnées (Xmin, Xmax, Ymin, Ymax) du rectangle, d'un objet informatique dynamique ou un fichier informatique, destiné à être visualisé sur au moins un des dispositifs récepteurs (M1, M2,..., Mn),
Patent FR-3063428-A1 (FR)
Title: Civiere flottante
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B63C9/04
Filed: 2017-03-06
Abstract: La présente invention concerne une civière flottante destinée à la récupération de naufragés en mer dont le plan de couchage est immergé aux deux tiers inférieurs environ de sa longueur et maintient les voies respiratoires du naufragé constamment hors de l'eau dotée d'un dispositif de stabilisation de la civière dans la mer.
Patent FR-3066843-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement numerique a connectivite et debit entrant/sortant eleve embarque a bord d'une plateforme spatiale et eclate en ilots de traitement modulaires mutuellement interconnectes et distants a l'echelle de la plateforme
Inventor: GACHON HELENE
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-05-24
Abstract: Un dispositif de traitement numérique à connectivité entrée/sortie élevée et architecture modulaire comprend une première pluralité (4) de ports d'entrée, une deuxième pluralité (6) de ports de sortie, et une troisième pluralité (8) d'au moins quatre modules élémentaires de base. La troisième pluralité (8) des modules élémentaires est éclatée suivant un partitionnement d'au moins deux sous-ensembles (32, 34, 36, 38) de module(s) dont au moins deux forment des ilots différents comportant au moins deux modules. Le dispositif de traitement numérique comporte un harnais (52) de liaisons optiques d'interconnexion des sous-ensembles (32, 34, 36, 38) de modules entre eux dont les longueurs d'interconnexion sont compatibles de cheminements d'interconnexion entre deux ilots interconnectés (32, 36) qui permettent d'éviter par contournement un ou plusieurs équipements externes au dispositif de traitement numérique, aménagés sur une plateforme spatiale et interposés entre les deux ilots interconnectés, ou qui permettent de répartir au moins deux ilots interconnectés sur deux zones d'échanges thermiques de la plateforme spatiale nettement séparées par une distance de séparation à l'échelle de la taille de la plateforme.
Patent FR-3070767-A1 (FR)
Title: Systeme lidar ameliore
Inventor: LALLIER ERIC
IPC: G01S17/06
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un système LIDAR (10) configuré pour illuminer une cible avec une impulsion d'illumination (Iill) et pour récupérer une impulsion signal (Is) issue d'une réflexion de l'impulsion d'illumination sur la cible, les impulsions d'illumination et signal présentant une même fréquence signal (?s), le système LIDAR comprenant : - une source laser (LS) configurée pour générer un signal d'émission-détection (Sed) avec une fréquence de répétition f, ledit signal d'émission-détection comprenant une première impulsion (11) destinée à générer l'impulsion d'illumination et présentant une première fréquence (?p1) puis une deuxième impulsion (I2) séparée temporellement de la première impulsion d'un temps de séparation (?t) et présentant une deuxième fréquence (?p2), - un premier dispositif de conversion de fréquence (FC-up) configuré pour générer une impulsion convertie (Ic) à partir de l'impulsion signal (Is) et de la deuxième impulsion (I2) par un procédé non linéaire de sommation de fréquence, l'impulsion convertie présentant une fréquence convertie (?c) égale à la somme de la fréquence signal (?s) et de la deuxième fréquence (?p2).
Patent FR-3061538-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour un vehicule, combinant deux sources lumineuses
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y113/20
Filed: 2017-01-02
Abstract: Le dispositif d'éclairage (1) pour véhicule présente deux sources lumineuses et un dispositif (2) de conversion de longueur d'onde excité par la combinaison des rayonnements issus des deux sources lumineuses (11, 12). Une première source lumineuse (11) est associée à un système de balayage (3) projetant par balayage un premier rayonnement lumineux sur une première région (R1) de conversion du dispositif (2), tandis qu'une deuxième source de lumière (14, 15) à semi-conducteurs émet un deuxième rayonnement lumineux dans une deuxième région de conversion du dispositif (2). La deuxième source, différente de la première source et dont le niveau de luminance est typiquement moins élevé, est pourvue de bâtonnets électroluminescents (15) de dimensions submillimétriques. Les faisceaux (W1, W2) produits par le dispositif (2) respectivement dans la première région (R1) et dans la deuxième région ont des caractéristiques différentes et se complètent pour réaliser une ou plusieurs fonctions d'éclairage.
Patent FR-3061708-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiaux hybrides cœur-coquille
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: C02F1/28
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau hybride cœur-coquille constitué d'un cœur de charbon actif entouré d'une coquille de silice sol-gel mésoporeuse, ledit procédé comprenant la formation d'une coquille de silice sol-gel mésoporeuse autour de particules de charbon actif.