baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0173991-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de commutation de connexions pour reseaux amcr fixes
Inventor: HIPPELAEINEN LASSI
IPC: H04B1/707
Filed: 2001-03-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé, un élément de commutation et un élément de pontage assurant les commutations dans un réseau fixe. Les données relatives à une certaine connexion, reçues d'un premier moyen (101) fixe de transmission, sont retransmises à un deuxième moyen (104) fixe de transmission. Les données reçues du premier moyen (101) fixe son codées (111, 805) à l'aide d'un code préétabli (803) et d'un certain procédé AMCR, puis transmises (111, 211) à un moyen commun (110) reliant le premier moyen fixe(101) au deuxième (104). Le signal du moyen commun est décodé (114, 805) à l'aide dudit code, et les données décodées résultantes sont transmises (114) au deuxième moyen fixe (104).
Patent WO-02071014-A1 (WO)
Title: Procede et systeme d'echantillonnage d'un interferogramme afin d'obtenir un spectre a transformee de fourier
Inventor: KAUPPINEN ISMO
IPC: G01J3/45
Filed: 2002-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'échantillonnage d'un interférogramme afin d'obtenir un spectre à transformée de Fourier, notamment dans la région des ultraviolets, le signal d'interférence étant élevé au carré au moins une fois afin de multiplier la fréquence du signal.
Patent WO-8303303-A1 (WO)
Title: Procedure and means for examining the surface quality of materials in solid state
Inventor: LUUKKALA MAURI
IPC: G01N21/00
Filed: 1983-03-14
Abstract: A procedure and a means by which can be measured the characteristics of various solid materials, in particular of surfaces of and coatings on metals and thickness of surface hardening layers without damaging the specimen (24) itself. The procedure is based on measurement of the phase angle of a thermal surface wave (31) produced by a modulated light beam (21). The phase angle of the continuous thermal wave (31) produced by the light energy and progressing along the surface is measured with temperature detectors (26, 26a) either at a fixed distance from the light spot as a function of frequency or at a fixed frequency as a function of distance. Since the phase angle of the thermal wave (31) depends on the thickness of the surface hardening layer, the thickness of the hardened layer can hereby be measured.
Patent WO-9320684-A1 (WO)
Inventor: MATTILA ILPO
IPC: A01G13/02
Filed: 1993-04-08
Abstract: Dispositif (1) de protection pour plantes destiné à se placer par-dessus une plante une fois qu'elle est plantée. Le dispositif de protection comporte un corps (2) doté d'ouvertures latérales allongées, et des éléments anti-glissants (4) montés à son extrémité inférieure. Le corps est conique et constitué d'une matière biodégradable. Les ouvertures allongées (3) facilitent l'éclatement du dispositif de protection à mesure que la plante pousse. En hiver, ledit dispositif de protection protège la plante de l'alourdissement et des brûlures dus à la neige.
Patent WO-9730967-A1 (WO)
Title: Hydrogenation de composes nitro-aromatiques en amines aromatiques
Inventor: LAITINEN ANTERO
IPC: C07B61/00
Filed: 1997-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation catalytique de composés nitro-aromatiques permettant d'obtenir des amines aromatiques et faisant appel à un solvant dans un état supercritique ou quasi-critique. Le composé nitro-aromatique, l'hydrogène gazeux et le solvant sont mélangés ensemble à pression et à température élevées, pour former un mélange homogène dans un état supercritique ou quasi-critique. Le mélange résultant est amené en contact avec le catalyseur pour former le produit de réaction. Le procédé est utilisable à l'échelle industrielle pour produire des amines aromatiques.
Patent FR-2805562-A1 (FR)
Title: Manual shutter opening and closing system, for remotely-controlled shutter, includes lever with handle operating connecting rod activating shutter, and cable connection ensuring motor drive arm is disengaged
Inventor: ROHEE RENE
IPC: E05B53/00
Filed: 2000-02-25
Abstract: The manual shutter opening and closing system has a lever (18) decoupling an arm (7) from the reducer motor drive (1). A handle (33) operates a connecting rod (31) moving the shutter (35). The lever movement guarantees that the motor drive arm unlocks by using a cable connection (27) connected to the lever end.
Patent WO-0125522-A1 (WO)
Title: Method for producing nonwoven webs whereof the cohesion is obtained by the action of fluid jets
Inventor: NOELLE FREDERIC
IPC: D04H1/4258
Filed: 2000-09-22
Abstract: The invention concerns a method for producing a nonwoven web formed at least partly with hydrophilic elementary fibres which consist in: producing by carding a textile layer (10) which is then compressed and moistened; subjecting it to a bonding treatment using water jets acting at least against one of its surfaces; and transferring said bonded layer to a unit (32, 33) to be dewatered and dried. Said method is characterised in that, after the bonding treatment (20) with water jets and before drying and delivery, the pre-bonded and moistened layer is transferred to a supplementary unit (28) to be treated by the action of one or several series of water jets, said unit comprising a mobile suction surface in the form of a drum covered with an open-work structure (30) consisting of a wire-mesh fabric, comprising successive raised and recessed zones.
Patent FR-2806831-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor bipolaire de type double-polysilicium auto-aligne a base a heterojonction et transistor correspondant
Inventor: CHANTRE ALAIN
IPC: H01L21/331
Filed: 2000-03-27
Abstract: Le transistor bipolaire du type double-polysilicium auto-aligné à base à hétérojonction, comprend une région semiconductrice à hétérojonction silicium-germanium 1, s'étendant sur une région active ZA d'un substrat semi-conducteur et sur une région isolante STI délimitant ladite région active, et incorporant la région de base intrinsèque du transistor; une région d'émetteur 8 située au-dessus de la région active et venant au contact de la surface supérieure de la région semi-conductrice à hétérojonction 1; une couche de polysilicium 30 formant la région de base extrinsèque du transistor, située de part et d'autre de la région d'émetteur 8, et séparée de la région semiconductrice à hétérojonction par une couche de séparation comportant une partie de liaison électriquement conductrice 74 située au voisinage extérieur de la région d'émetteur, cette partie de liaison assurant un contact électrique entre la base extrinsèque et la base intrinsèque.
Patent FR-2808409-A1 (FR)
Title: Enveloppe pour appareils electriques
Inventor: SALVADOR MORENO JOSE
IPC: H02B1/01
Filed: 2000-04-27
Abstract: Enveloppe pour appareils électriques comportant une plaque passe-câbles 13 susceptible d'être fixée sur le bord 14 d'une ouverture pour obturer celle-ci; au moyen d'organes de serrage 16 et avec interposition d'un joint périphérique d'étanchéité 15. Chaque organe de serrage 16 est introduit dans des fentes transversales 20, 22 de la plaque 13 et du bord 14 et peut passer par pivotement quart de tour d'une position de repos à une position de serrage; l'organe de serrage 16 présente au moins un ergot radial 19 qui coopère avec le côté du bord 14 de l'ouverture 12 qui est situé vers l'intérieur de l'enveloppe, de manière à produire lors du pivotement vers la position de serrage une mise en pression du joint d'étanchéité.
Patent FR-2809970-A1 (FR)
Title: Multi-component paint mixing and spray application procedure uses hardeners introduced into main flow line and adjusting volumetric ratio
Inventor: CEBOLA DOMINIQUE
IPC: B05B7/26
Filed: 2000-06-08
Abstract: The procedure, using an installation with a main line (3) which has a feed duct (4) at one end for a tinted base and a spray gun (14) at the other, consists of introducing at least one hardener into the main line through a secondary line (16), measuring the flow of the base/hardener mixture in the main line and adjusting the flow of hardener(s) to achieve the predetermined volume ratio. The flow of the mixture is controlled by a pressure regulator (10), and the secondary line is equipped with a motor and pump assembly (23, 24).
Patent FR-2811827-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification a faible bruit, en particulier pour un telephone mobile cellulaire
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H03F3/195
Filed: 2000-07-12
Abstract: Le dispositif d'amplification comporte un etage amplificateur d'entr ee T1A, T1B, un etage amplificateur de sortie T2A, T2B mont e en cascode avec l' etage amplificateur d'entr ee, et un etage de charge ETCH connect e sur l' etage de sortie. L' etage de charge comporte plusieurs circuits el ementaires CEA i , CEB i comportant chacun un el ement capacitif C i et un el ement inductif L i pr esentant un coefficient de qualit e sup erieur à 10, et ayant respectivement des fr equences de r esonance distinctes F i . Toutes les courbes de gain el ementaires respectivement associ ees à tous les circuits el ementaires pr esentent, à une tol erance près, une même valeur maximale de gain auxdites fr equences de r esonance. Et les courbes de gain el ementaires respectivement associ ees à deux circuits el ementaires ayant respectivement deux fr equences de r esonance imm ediatement voisines se chevauchent en-deçà d'un seuil situ e à 3dB, à une tol erance près, en dessous de ladite valeur maximale de gain.
Patent FR-2815207-A1 (FR)
Title: Remote domestic automation control and processing installation having site with drivers/detectors console controlled/processing and console server Internet information passed allowing client access.
Inventor: BOULANOUAR RYAD
IPC: H04M11/00
Filed: 2000-10-05
Abstract: The remote installation control and processing system has a site (Si) with drivers (Ai) and detectors (Ci) detecting the site states. A console (C) processes and programmes the drivers and detectors. A server (SERV) receives and records information transmitted to the console which is accessible to the client via the internet and transmits information and orders.
Patent FR-2816478-A1 (FR)
Title: Fungicidal coatings for packaging sheets contain di-iodo methyl -p-tolyl sulfone and tetrachloroisophthalonitrile
Inventor: JOHNSON RICHARD C
IPC: A01N41/10
Filed: 2000-11-10
Abstract: Packaging sheet comprises a support material coated on one side with a two-component fungicidal composition (A) of a halosulfone (I) and a phenyl dinitrile (II), having a particle size below 10 micro m. Packaging sheet comprises a support material coated on one side with a two-component fungicidal composition (A) of a halosulfone compound of formula (I) and a phenyl dinitrile compound of formula (II): R1  = 1-6C alkyl, alkoxy, or alkylene; R2  = H, or 1-6C alkyl or alkylene; X1  = halogen, especially I, Br, or Cl; and X3, X4, X5, and X6  = halogen, 1-6C alkyl, or H. A has a particle size below 10 micro m.
Patent FR-2816756-A1 (FR)
Title: Nanoparticle-doped polymeric composition used, e.g., for photoconductive and electroluminescent applications is made by incorporating laser-ablated nanoparticles into polymer host
Inventor: PERRIERE JACQUES
IPC: C08J3/21
Filed: 2000-11-15
Abstract: Nanoparticles are produced by laser irradiation of a target material to produce a plasma which condenses under dynamic pressure from an inert or reactive gas. The nanoparticles produced from condensed plasma species are transported by dynamic gas flow to a solution of the polymer host material.  Gas phase production of nanoparticles by laser ablation involves the production of a plasma (17) by laser beam (5) irradiation of a target (2) made of inorganic compounds, complexes and/or pure bodies in a chamber (1) under the dynamic pressure of an inert or reactive gas. The direction of expansion of the plasma is centered normal to the target from the point of incidence of the laser beam. The plasma species condense under the effect of the inert or reactive gas pressure. The produced nanoparticles are transferred by a dynamic flow of inert or reactive gas into a bath containing a solution of a host polymer (16) composition containing at least one monomer optionally dissolved in an organic solvent and/or at least one polymer and/or copolymer dissolved in an organic solvent.  Independent claims are given for: (a) a composition for production of the polymer composite material; (b) a solid polymer composite material produced from the composition; and  (c) apparatus for the production of the nanoparticle doped polymeric composition.
Patent FR-2816938-A1 (FR)
Title: New 3-aroylindole derivatives are cannabinoid CB2 receptor agonists used for treating disorders of immune system, allergies, infections and inflammatory disorders
Inventor: BARTH FRANCIS
IPC: A61P31/04
Filed: 2000-11-22
Abstract: 3-Aroylindole derivatives (I) are new. 3-Aroylindole derivatives of formula (I), their salts and solvates, are new.   Ar = phenyl (substituted by 1-3 halo, 1-4C alkyl, alkoxy, alkylsulfanyl, or alkylsulfonyl, CF3, NH2 or NO2), naphthyl (optionally substituted by 1 or 2 halo, 1-4C alkyl, or CF3); n = 2-4; Y = SR4, SOR4, SO2R4, SO2NR5R6, N(R7)SO2R4 or OR4; R1 = halo, 1-4C alkyl, 1-4C alkoxy or CF3; R2 = halo or 1-4C alkyl; R3 = H, halo or 1-4C alkyl; R4 = 1-4C alkyl, and R5-R7 = H or 1-4C alkyl. Independent claims are also included for the following: (1) intermediate compounds of formulae (IIa), (IVa), and (XII), and (2) preparation of (I). R1a = Cl or Br, and R2a = 1-4C alkyl.
Patent FR-2817649-A1 (FR)
Title: Nuclear reactor particle flow modification system uses series of channels or tubes connected to gas feed chamber
Inventor: EMIN MICHEL GERARD
IPC: G21C7/22
Filed: 2000-12-06
Abstract: The system consists of a series of channels or tubes (3, 8) of different types inside the reactor, concentric or associated and connected to a gas feed chamber situated permanently in or surrounding the system. The channels or tubes can be filled or emptied independently and at will with fluids which absorb, moderate, reflect or emit the particles, with gases or fluids that are transparent to the particles.
Patent WO-0166869-A1 (WO)
Title: Built-in brick
Inventor: CHAUDOREILLE DANIEL
IPC: F16B12/20
Filed: 2001-03-08
Abstract: The invention concerns a built-in brick (0) comprising at least at a male end, a male element (1) shaped like a protuberance designed to be partly inserted and maintained in a hollow female element (2) provided in another brick (0) to produce a decorative assembly (5) capable of adjustment. The invention is characterised in that said male element (1) comprises at one end a part with reduced cross-section (11) then a locking part (12) with larger cross-section, so as to create at the longitudinal ends of the part with reduced cross-section (11) two projecting planes S1 and S2 and said female element (2) has an opening (21) producing a projecting plane P1 with sufficient cross-section to enable said part (11 and 12) to be inserted and at least a cavity (22) having a larger cross-section than the cross-section of the opening (21) and producing a projecting plane P2, so as to enable the rotation R of the projecting planes S1 and S2 respectively on the projecting planes P1 and P2, or inversely. The invention also concerns an assembly of brick portions (0) and a decorative assembly such as a shelf, seat or table produced by assembling a plurality of said bricks (0).
Patent FR-2819976-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage pour appareil de detection
Inventor: PITAULT GERARD
IPC: G01D11/24
Filed: 2001-01-19
Abstract: La présenteinvention conceme un ensemble de montage pour un appareil de détection(10) muni d'une face avant de détection (19), d'une face arrière,d'une première face latérale (13) et d'une face latéralede butée (11) opposée à la première face latérale(13). L'ensemble de montage comprend une plaquette de fixation (20) qui comporteune embase (29), une joue de butée (21) comprenant des moyens de butée(22) coopérant avec des moyens correspondants (12) sur la face latéralede butée (11) de l'appareil (10), des moyens d'encliquetage (23) coopérantavec des moyens correspondants sur la première face latérale(13) de l'appareil (10) et des moyens élastiques de pression (25) appuyantsur la face arrière de l'appareil (10). L'ensemble de montage comprendégalement une base de fixation (30) composée d'un socle (31)solidaire d'une platine de montage (32), le socle (31) étant destinéà recevoir une plaquette de fixation (20) et la platine de montage(32) étant destiné à fixer l'ensemble de montage surun support quelconque.
Patent FR-2809237-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: TAMM CARL R
IPC: H01R4/42
Filed: 2001-05-17
Abstract: Un connecteur électrique pour un arbre fileté inclut des premier et second éléments de connecteur (12, 50) dont chacun définit une surface filetée partiellement cylindrique respective (24, 56), un élément de charnière respectif (16, 54) et une queue respective (14, 52). Les éléments de charnière sont couplés ensemble au niveau d'un axe de charnière (20) de telle sorte que les éléments de connecteur tournent autour de l'axe de charnière afin de déplacer les surfaces filetées pour les rapprocher et les éloigner l'une de l'autre. Les surfaces filetées sont orientées de manière à entrer en contact et à s'engrener avec des côtés opposés d'un arbre fileté (S), et un moyen de fixation (90) maintient les queues ensemble afin de serrer l'arbre fileté entre les surfaces filetées. Un troisième élément de connecteur (non représenté) coopère avec le premier élément de connecteur afin de réaliser un serrage contre et d'établir un contact électrique avec un câble.
Patent FR-2825372-A1 (FR)
Inventor: SARKIS CHAMSY
IPC: C12N7/04
Filed: 2001-06-01
Abstract: The invention relates to a defective lentivirus which is pseudotyped with a lyssavirus envelope of the PV (rabies virus) or MOK type (Mokola virus), for example, and to the use thereof, especially in the preparation of a composition for in vivo transfer of genes in astrocytes and also for the treatment of disorders of the central nervous system.
Patent FR-2810693-A1 (FR)
Title: Moteur a deux temps a alimentation primaire de balayage
Inventor: BIGNION EDGAR
IPC: F01L7/06
Filed: 2001-06-21
Abstract: L'invention concerne un moteur à deux temps en tant que moteur d'entraînement d'une tronçonneuse à chaîne ou autre outil de travail manoeuvré à la main. Dans un cylindre (2) du moteur, est prévue une chambre de combustion (4) délimitée par un piston (1). Le mélange frais est amené à la chambre de combustion, en provenance du carter de vilebrequin (3), par l'intermédiaire d'un canal de transfert (10). L'admission du mélange frais s'effectue par l'intermédiaire du carter de vilebrequin, un canal d'air (21) étant en outre prévu pour l'amenée d'air exempt de carburant. En vue d'abaisser les pertes de balayage, le canal d'air est relié au carter de vilebrequin par l'intermédiaire d'une chambre d'accumulation (20), le canal de transfert étant relié, grâce à une soupape (23), directement au carter de vilebrequin ou indirectement au carter de vilebrequin, par l'intermédiaire de la chambre d'accumulation.
Patent FR-2826924-A1 (FR)
Inventor: BRICHET RODOLPHE
IPC: B62K5/05
Filed: 2001-07-06
Abstract: The inventive steering system enables coordination of the movements of two steering levers of a device, such as a tricycle-type light vehicle which is propelled by a pedal (5) and arms (6). The steering system comprises two levers (8), which are pivotably mounted on the end of each propulsion arm (6), and a first cable (10) is fixed on the base thereof. The second end is fixed to the steering shaft (9) of the tricycle. The two levers are interconnected by means of a second cable in order to coordinate the movement of said levers (8). The invention can be used for tricycles which are used for leisure purposes, for light vehicles in general, for indoor sports devices, medical therapy devices and static leisure devices in theme parks.
Patent FR-2827203-A1 (FR)
Title: Tete d'aspiration, couronne et rallonge pour forage a sec
Inventor: VANAUDENAERDE FRANK
IPC: B23B51/04
Filed: 2001-07-12
Abstract: L'élément de forage de l'invention est agencé pour, par une extrémité d'entraînement (3), être reçu sur une tête d'aspiration (11), reçue sur une perceuse, ou sur une rallonge intercalée entre l'élément (1) et la tête d'aspiration (11), l'extrémité d'entraînement (3) étant agencée pour servir de butée (8) à un écrou de serrage et de verrouillage (20) monté mobile en déplacement sur la tête d'aspiration (11) ou sur la rallonge et verrouiller ainsi la couronne (1). L'extrémité d'entraînement (3) comporte un anneau antirotation (63) pour s'opposer à ce que l'écrou (20) ne s'écarte de ladite extrémité d'entraînement (3). L'invention s'applique bien aux matériaux de construction.
Patent FR-2829669-A1 (FR)
Title: Composition useful to cure or prevent phytopathogenic organisms comprises pyrimethanil and iprodione
Inventor: DUVERT PATRICE
IPC: A01N47/38
Filed: 2001-09-18
Abstract: A composition comprises pyrimethanil and iprodione in proportion ranging from 1/3 - 3 (preferably 1/2 - 2).
Patent FR-2814980-A1 (FR)
Title: Fabric-covered three-dimensional support has surface that can be personalised by inscriptions in water-, solvent- and gel-based inks
Inventor: CASTILLO ARTHUR G
IPC: A45C3/00
Filed: 2001-10-04
Abstract: The support, such as a back pack, binder or photo album, has a substantial portion of its surface covered with a material (62) containing finely-divided particles and a binding agent incorporating a water-soluble material. The covering can be personalised with inscriptions or drawings in water-based, solvent-based or gel-based ink (64), applied with a pen (66). A binder cover can have, for example, an inner layer (58) of a rigid material covered with a fabric (60) and the material (62) to be decorated.
Patent FR-2831514-A1 (FR)
Inventor: DUPONT BERNARD
IPC: B63B1/12
Filed: 2001-10-30
Abstract: The invention concerns a system for transferring a fluid product between a fluid transport vessel and a storage vessel. The system is of the type comprising a tubular arrangement (5) for conveying the fluid between the two vessels (1, 2). The system is characterized in that the tubular arrangement is provided in the form of a flexible transfer pipe (5) hanging freely between said ends in its transferring position connected to a manifold device (9) of the transport vessel (1) and each of the ends of the transfer pipe (5) is provided a pivoted connection with vertical pin (8, 26) so as to avoid torsional stresses in the transfer pipe. The invention is useful for transferring liquefied natural gas.
Patent FR-2831810-A1 (FR)
Title: Use of a composition comprising an aminoethylaminopropyl silicone for post-treatment of human keratinic fibers, especially hair, after oxidation dyeing or direct dyeing
Inventor: GAWTREY JONATHAN
IPC: A61K8/895
Filed: 2001-11-08
Abstract: Composition (I) comprising an aminoethylaminopropyl silicone (II) is used for post-treatment of human keratinic fibers after oxidation dyeing or direct dyeing.  Composition comprising an aminoethylaminopropyl silicone of formula (II) is used for post-treatment of human keratinic fibers after oxidation dyeing or direct dyeing; Q = (CH2)3NH(CH2)2NH2;  n = 0-999;  m = 1-1000;  n+m = 1-1000;  R<1>-R<3> = OH or 1-4C alkoxy, at least one being alkoxy, or R2 = Me. An Independent claim is also included for dyeing human keratinic fibers by applying a direct or oxidation dye composition, allowing the color to develop, optionally rinsing and drying the fibers, and applying (I).
Patent FR-2832327-A1 (FR)
Inventor: ARGILLIER JEAN FRANCOIS
IPC: C09K23/52
Filed: 2001-11-16
Abstract: The invention concerns a stable emulsion of a non-miscible fluid and an aqueous phase with specific pH. The emulsion is optimized in that it comprises an ionic surfactant and a polyampholytic polymer whereof the charge is pH-dependent. The respective amounts of surfactant and polymers are determined on the basis of the charges. It is possible to adjust by pH control the stabilization or destabilization of the emulsion. The invention also concerns a method for stabilizing and destabilizing an emulsion comprising a surfactant combined with an ampholytic polymer.