baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067644-A1 (FR)
Title: Conduit pour reservoir a carburant de vehicule convenant pour la soudure.
Inventor: GATET AURELIEN
IPC: B29D23/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: Dans ce procédé de fabrication d'un conduit (2) de réservoir à carburant de véhicule, - on moule une paroi, comprenant une couche interne (6) réalisée en éthylène alcool vinylique (EVOH) et une couche externe (8) réalisée dans un polymère convenant pour une soudure, dans un moule comprenant au moins un épaulement femelle qui crée au moins un épaulement mâle sur une surface externe d'une portion extrémité de la paroi lors du moulage, puis - on découpe la portion d'extrémité de la paroi.
Patent FR-3071040-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l’eclairage et/ou la signalisation d’un vehicule automobile
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: F21V7/09
Filed: 2017-09-12
Abstract: Un module lumineux (1) comporte au moins un ensemble émetteur (6) de lumière et une lentille (10) de mise en forme des rayons lumineux (9) émis, ladite lentille comportant une face d'entrée (12) des rayons lumineux et une face de sortie (14). La lentille est une lentille plate, ladite lentille et l'ensemble émetteur étant configurés pour que la face de sortie comporte une première portion (32) et une deuxième portion (36) se distinguant par la quantité de rayons lumineux sortant de la lentille par l'une ou l'autre des portions afin que la première portion forme une portion optique et que la deuxième portion forme une portion neutre pour l'éclairage. La deuxième portion s'étend depuis la première portion pour présenter une plus grande dimension qui soit supérieure à l'épaisseur de la lentille plate, la face de sortie de la lentille comportant des motifs (30) sur la totalité de sa surface.
Patent FR-3086669-A1 (FR)
Title: Methode pour enlever des impuretes de nanoparticules
Inventor: ALPHANDERY EDOUARD
IPC: C12P3/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne une méthode d'élimination d'au moins une impureté de nanoparticules à base de métal, comprenant au moins deux étapes de chauffage au cours desquelles: - Au cours de l'étape 1, la température des nanoparticules est augmentée à une température T1, puis maintenue à T1 pendant une durée de chauffage comprise entre 1 seconde et 20 ans, où T1 est compris entre 150 °C et 250 °C, - Au cours de l'étape 2, la température des nanoparticules est augmentée à une température T2, puis maintenue à T2 pendant une durée de chauffage comprise entre 1 seconde et 20 ans, où T2 est compris entre 350 °C et 450 °C.
Patent FR-3080977-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fumer un materiau fumable
Inventor: SARIAN SARKIS
IPC: A24F1/30
Filed: 2018-05-11
Abstract: Dispositif (1) pour fumer un matériau fumable (2) comprenant un bol supérieur (10) présentant un évidement (11) pour y positionner du matériau fumable (2) et une cheminée (12) ouverte vers l'intérieur du bol supérieur pour y collecter de la fumée générée par combustion dudit matériau fumable (2), ledit bol supérieur (10) comportant, à l'intérieur de l'évidement (11), des surfaces de positionnement (110) agencée pour pouvoir positionner, une capsule (3) à l'intérieur de l'évidement (11) dudit bol supérieur, cette capsule (3) contenant ledit matériau fumable (2). Ce dispositif comporte un perforateur (4) adapté à réaliser au moins une première ouverture de circulation d'air chaud (31) au travers d'une paroi de la capsule (3) alors que cette capsule (3) est positionnée dans l'évidement du bol supérieur (10) et est en appui contre lesdites surfaces de positionnement (110).
Patent FR-3082193-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un conteneur de dechets mobile
Inventor: COQUETTE FRANCKY
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (1) d'un conteneur à déchets mobile (2), lequel comprend un côté avant (lb), un côté arrière (la), une pièce de maintien (11) ayant une forme configurée pour venir en prise sur une partie du conteneur lors de son engagement par ledit côté avant, un système de déplacement de la pièce de maintien d'une position haute où la pièce de maintien est en prise sur ladite partie du conteneur vers une position basse où la pièce de maintien est dégagée de ladite partie du conteneur et un système de rappel configuré pour forcer le rappel de ladite pièce de maintien vers ladite position haute.
Patent FR-3086988-A1 (FR)
Title: Dispositif assiste perfectionne d'entrainement d'une fourchette de passage de rapport d'une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/38
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) assisté d'entraînement d'une fourchette (12) d'un axe (14) de fourchette, qui comporte un pontet (20) à deux bras (22, 24) qui peut coulisser le long de l'axe de fourchette (14), et deux ressorts (44, 46) d'assistance enroulés autour de l'axe de fourchette (14) qui sont comprimés par le déplacement axial du pontet (20). Chaque ressort d'assistance (44, 46) est monté comprimé axialement entre un bras (22, 24) du pontet (20) et une butée liée axialement à l'axe de fourchette (14), et le pontet (20) est monté coulissant le long de l'axe de fourchette (14), sur une course déterminée par deux anneaux d'arrêt fixe (16, 18). Le pontet (20) comporte une lumière oblongue (50) et l'axe de fourchette (14) porte une goupille radiale (48) fixée sur l'axe de fourchette (14) et reçue en coulissement axial dans la lumière oblongue 50 pour indexer angulairement le pontet (20).
Patent FR-3096140-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un dispositif par estimation de l’usure d’un de ses assemblages et système associé
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif électronique pour aéronef, le dispositif électronique ayant un premier ensemble formé par assemblage d’au moins un composant électronique avec un premier support à l’aide de premières brasures. Le procédé comprend les étapes suivantes :    - la fourniture d’un indicateur d’usure du premier ensemble, l’indicateur d’usure comprenant un deuxième ensemble formé par assemblage d’au moins un composant électronique témoin avec un deuxième support à l’aide de deuxièmes brasures, ledit au moins un composant électronique témoin ayant une durée de vie inférieure à une durée de vie de chacun des composants électroniques du premier ensemble ;
    - la détection d’un risque de défaillance du dispositif électronique par la vérification d’un état du composant électronique témoin, le risque de défaillance étant identifié lorsque l’état du composant électronique témoin démontre la présence d’un défaut dans au moins l’une des deuxièmes brasures.
    Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3104313-A1 (FR)
Title: Générateur de tension et courant électrique au mercure ou autre fluide conducteur de courant électrique
Inventor: DELIPERI STEFANO
IPC: H01F38/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne l’ensemble en Fig.1 et son schéma électrique équivalent en Fig.9. L’ensemble en Fig.1 est constitué d’un aimant permanent (2) enroulé comme une bobine par un tuyau isolant (5) avec à l’intérieur la circulation du mercure ou d’un fluide conducteur électrique (3) actionné par une pompe (7) alimentée par une source électrique externe (10) ou autoalimentée avec le régulateur (6) ou actionnée mécaniquement. La pompe doit isoler électriquement le fluide à son intérieur, entre le point A et le point B. Les bornes (4) et (8) fixées sur le tuyau (5) sont la sortie de la tension induite
Patent FR-3115369-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance de l’usure et du comportement d’un connecteur électrique
Inventor: SALAMONE FRANCOIS
IPC: G01R31/69
Filed: 2020-10-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de surveillance de l’usure et du comportement d’un connecteur électrique. Le procédé comporte les étapes suivantes :      obtenir (410) des mesures relatives aux conditions d’utilisation du connecteur électrique et obtenir des mesures de l’environnement proche du connecteur électrique ;  émettre (420) les mesures obtenues à destination d’une unité déportée du connecteur électrique ;  déterminer (430) si toutes les mesures obtenues respectent des recommandations d’utilisation émises par un fabriquant du connecteur électrique ;   pour chaque mesure qui ne respecte pas une recommandation d’utilisation, incrémenter (440) d’une unité un nombre d’incidents, le connecteur électrique devant alors être révisé si le nombre d’incidents est supérieur ou égal à un nombre d’incidents maximal ;  émettre (450) un message d’alerte au fabriquant et à un exploitant de ce connecteur électrique lorsque le connecteur électrique doit être révisé.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116407-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une opération impliquant des données secrètes, terminal, système et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: BLANCHET JEAN-BERNARD
IPC: H04W76/10
Filed: 2020-11-13
Abstract: La divulgation se rapporte à un procédé de traitement d’une transaction utilisant un dispositif transactionnel d’un utilisateur, procédé mis en œuvre au sein d’un terminal transactionnel électronique, appelé terminal transactionnel, ledit terminal transactionnel comprenant au moins une interface de connexion (CIE) à au moins un réseau de communication. 
    Un tel procédé comprend :
    -    une étape de détermination (P10, T20), à partir d’au moins une interface de connexion (CIE) du terminal électronique transactionnel, d’une disponibilité d’un réseau de communication, enregistrant, au sein d’un espace mémoire sécurisé (M, SecM) du terminal, au moins uns donnée de disponibilité de réseau de communication ;
    -    une étape de réception d’une commande de mise en œuvre d’une transaction ; et
    -    une étape de sélection (T25, T30), parmi un composant transactionnel en ligne (CTL) et un composant transactionnel autonome (CTA), d’un composant transactionnel à activer pour la mise en œuvre de la transaction en fonction de ladite au moins une donnée de disponibilité de réseau de communication, le composant transactionnel autonome (CTA) étant activé en cas d’indisponibilité d’un quelconque réseau de communication.
    -    une étape de réalisation (T35, T40) de la transaction par le composant transactionnel activé.
    Figure 1
Patent FR-3104061-A1 (FR)
Title: Matériau parafoudre et procédé pour fabriquer un composant composite fibreux
Inventor: NGUYEN DUY CHINH
IPC: B32B15/14
Filed: 2020-12-04
Abstract: «  Matériau parafoudre et procédé pour fabriquer un composant composite fibreux  »     L’invention concerne un matériau parafoudre destiné à être intégré à un composant, constitué pour un dépôt automatisé au moyen d’une installation de pose, le matériau parafoudre comportant une couche de matériau parafoudre électriquement conductrice, de forme réticulée, et une couche de renforcement, assemblées l’une à l’autre par leur surface au moyen d’un système matriciel, la couche de renforcement étant de forme stable selon une direction de dépôt s’étendant longitudinalement.                  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119816-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un vehicule hybride
Inventor: POITREY CLAIRE
IPC: B60W20/18
Filed: 2021-02-15
Abstract: La présente invention concerne procédé de commande d’un véhicule (1) comportant un moteur thermique (4) et un moteur électrique (7), dans lequel le véhicule (1) démarre et débute un trajet présent à l’aide du moteur électrique (7), on détermine le taux de dilution de carburant dans l’huile de lubrification, caractérisé en ce que on a préalablement mémorisé la durée de fonctionnement du moteur thermique (4) des derniers trajets passés, on calcule un seuil de distance à partir des distances parcourues par le véhicule à l’aide du moteur électrique lors de ces derniers trajets passés, et si le taux de dilution est compris entre un taux minimum et un taux maximum prédéterminé, que la durée de fonctionnement du moteur thermique des derniers trajets passés est inférieure à une durée minimum déterminée, alors on force le démarrage du moteur thermique lorsque le trajet actuel du véhicule atteint ce seuil de distance.  Figure 1
Patent FR-3120864-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de l’urine humaine ou animale par dilution et fermentation et utilisations de l’urine obtenue en particulier comme matière fertilisante
Inventor: HUGUIER PIERRE
IPC: C05F3/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de traitement de l’urine humaine ou animale comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes :  - une étape de dilution de l’urine dans l’eau, et  - une étape de fermentation.  L’invention concerne également l’urine transformée obtenue et les coproduits de ce procédé, ainsi que leurs utilisations notamment comme matière fertilisante.
Patent FR-3122365-A1 (FR)
Title: Voiture de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un système de surveillance du véhicule et procédé de surveillance associé
Inventor: BARDIN FRANÇOIS
IPC: H01M10/48
Filed: 2021-05-03
Abstract: Voiture de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un système de surveillance du véhicule et procédé de surveillance associé
    La voiture de comprend une pluralité de batteries (24), un chargeur (26) associé à chacune des batteries (24) et au moins un équipement (32) susceptible d’être alimenté par la pluralité de batteries (24), et un système de surveillance du véhicule, le système de surveillance (20) comportant au moins un capteur (36) d’un paramètre d’état de batterie (24) pour chaque batterie, un réseau de communication (40) apte à recevoir des informations issues de chaque capteur (36) d’un paramètre d’état de batterie (24) et de chaque chargeur (26), et à transmettre les informations reçues à une unité de traitement (42), l’unité de traitement (42) étant propre à traiter des informations relatives à une batterie (24) dont le chargeur (26) associé est éteint ou défaillant à l’aide des informations reçues pour les autres batteries (24).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123037-A1 (FR)
Title: Véhicule pour enfant
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K21/12
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un véhicule pour enfant comprenant un corps de véhicule (10) sur lequel sont montés   - une roue avant (31) et au moins une roue arrière (32),  - un sous-ensemble de direction (20) comprenant une colonne de direction (21) liée à la roue avant (31) et un guidon (22),  - un siège (41) configuré pour recevoir un enfant,  - un élément de sécurité (50) configuré pour entourer au moins une première zone de corps de l’enfant lorsqu’il est installé sur le siège (41),  le guidon (22) étant amovible entre :  - une première configuration dans laquelle le guidon (22) est éloigné de l’élément de sécurité (50) et  - une seconde configuration dans laquelle le guidon (22) est rapproché de l’élément de sécurité (50) et entoure une seconde zone de corps de l’enfant.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121151-A1 (FR)
Title: Procédé pyro-métallurgique de recyclage du broyat des déchets de production de batteries neuves et défectueuses ou usagées de véhicules électriques ou de batteries portables type Li-ions.
Inventor: ROTH JEAN-LUC
IPC: H01M10/54
Filed: 2021-06-24
Abstract: Procédé pyro-métallurgique de recyclage du broyat de batteries de véhicules électriques du type Li-ion usagées, et/ou des déchets de production de ces batteries neuves et défectueuses, et/ou de batteries portables du type Li-ions. Le procédé implique l’ajout de minerai de fer, une fusion par apport d’énergie, la séparation d’un laitier, un traitement oxydant et la séparation d’un deuxième laitier.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3126245-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un capteur pour véhicule automobile
Inventor: CONTET HERVÉ
IPC: G01R33/00
Filed: 2021-08-18
Abstract: Procédé de fabrication d’un capteur comprenant les étapes de placement (E5) d’un cœur de capteur comprenant une grille de connexion métallique dans une empreinte inférieure de moule, et comportant une pluralité de broches de connexion et deux organes latéraux de maintien, et un circuit intégré, comportant au moins une cellule de mesure et étant surmoulé sur une zone de support de la grille de sorte que les organes latéraux et les broches soient apparents, et d’un terminal conducteur sur chaque broche, de placement (E6) d’un aimant au droit du circuit intégré surmoulé, de placement (E7) de deux empreintes latérales de moule de part et d’autre de l’aimant et du circuit intégré, lesdites empreintes maintenant la grille au niveau des organes en assurant un blocage en translation longitudinal et transversal de la grille, de surmoulage (E11) en laissant dépasser l’extrémité libre des terminaux et de retrait (E12) du moule.  Figure pour l’abrégé : Fig 12
Patent FR-3127640-A1 (FR)
Title: Interconnecteur pour empilement de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC comportant des languettes de géométrie optimisée
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/0247
Filed: 2021-09-29
Abstract: L'objet principal de l'invention est un interconnecteur pour un empilement de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC, destiné à être agencé entre deux cellules électrochimiques adjacentes, l’interconnecteur (5) étant formé par l’assemblage d’au moins trois plaques allongées selon des premier et deuxième axes de symétrie, la plaque centrale comportant des lumières, chaque lumière comportant des languettes (710) espacées les unes des autres pour former un peigne et des fentes (711) définies entre le bord d’une lumière (71) et une languette (710) ou entre deux languettes (711) successives, caractérisé en ce que la largeur (le) de chaque languette (710) d’au moins une lumière (71) est comprise entre 0,1 mm et 3 mm.  Figure pour l’abrégé : Figure 13
Patent FR-3129080-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique concentree emulsionnable a diluer
Inventor: PAGNARD LAURENT
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-11-15
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE CONCENTREE EMULSIONNABLE A DILUER La présente invention concerne une composition cosmétique concentrée émulsionnable, à diluer dans un volume d’eau prédéfini.  L’invention concerne également une composition cosmétique prête à l’emploi, en particulier obtenue par la dilution de la composition cosmétique concentrée émulsionnable selon l’invention dans de l’eau, ainsi qu’une méthode de préparation d’une composition cosmétique prête à l’emploi selon l’invention et son utilisation en tant que composition cosmétique appropriée, notamment, pour le soin cosmétique de la peau du corps et/ou du visage, ou des cheveux.
Patent FR-3129333-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption de chocs à traverse auxiliaire de prolongation de la traverse principale, pour un pare-chocs de véhicule terrestre
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-11-19
Abstract: Un pare-chocs (PC) équipe un véhicule et comprend une traverse principale (TP) couplée à une partie structurelle du véhicule et comprenant une face arrière (FR), et une traverse auxiliaire (TA) montée à rotation par rapport à cette face arrière (FR) en ayant initialement une première position redressée, et prenant une position rabattue dans laquelle elle s’étend au-delà d’un bord inférieur (BI) de la traverse principale (TP), après une rotation provoquée par un choc subi par la traverse principale (TP).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130134-A1 (FR)
Title: Émulsions eau dans huile comprenant un tensioactif, un polymère acrylique et un organosiloxane
Inventor: WHITE GEOFFREY
IPC: A61Q1/10
Filed: 2021-12-14
Abstract: Émulsions eau dans huile comprenant un tensioactif, un polymère acrylique et un organosiloxane Composition d'émulsion eau-dans-huile comprenant (a) de l'eau, (b) au moins une huile, (c) au moins un tensioactif, (d) au moins un sel d'amine d'un polymère acrylique et (e) au moins un l'invention concerne un filmogène organosiloxane qui est choisi parmi une résine de silicone et un copolymère statistique greffé acrylique/silicone. La composition peut être une composition pour cils, par exemple, une composition de mascara comprenant en outre au moins un colorant.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3132130-A1 (FR)
Title: Ventouse à base de fibres cellulosiques
Inventor: LEBOULLEUX DOMINIQUE
IPC: F16B47/00
Filed: 2022-01-24
Abstract: Titre : Ventouse à base de fibres cellulosiques L’invention concerne une ventouse (1) comprenant un corps (2) présentant une face inférieure (21) destinée à être ventousée sur un support (6), le corps (2) comprenant un bord périphérique (23) décrivant un cercle ou une ellipse, le corps (2) étant formé d’une feuille d’un matériau à base de fibres cellulosiques, et la ventouse (1) comprenant un film hermétique à l’air s’étendant sur l’ensemble de la face inférieure (21) du corps (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2044622-A1 (FR)
Title: Thermal cell of improved efficiency
IPC: H01M6/36
Filed: 1969-02-18
Abstract: Thermal cell with a negative electrode, a depolarizer, and a positive collector electrode where the electrolyte, in the normal state is a solid, electrically non-conductive block. However when heated to a high temp. this block melts and produces electrical energy which can be taken from the cell, in that the melted block becomes ion-conductive. The depolarizer is of thallium (III) -oxide and a heat source is built into the cell, so that it is self-activating.
Patent FR-2018443-A1 (FR)
Title: Radiation shelter for use in nuclear reactor - safety envelopes
IPC: G21F7/00
Filed: 1969-09-18
Abstract: The shelder comprises a thermally insulated cylindrical chamber provided with means for rapid connection to air, water and electricity etc. supplies, fitted with a sliding door which is sealable against the access opening by an inflatable cushion. Suitably the atmosphere inside the chamber when in use is maintained at a slight over pressure to the external atmosphere by means of a differential pressure valve. The chamber may be constructed from steel and concrete.
Patent FR-2077767-A1 (FR)
Title: Transporting crucible for conveying molten - metal from furnace to moulds
IPC: B22D11/10
Filed: 1970-02-12
Abstract: Crucible transfers molten metal from the furnace to the ingot mould without any detrimental loss of heat. Avoids contamination of the metal by oxygen and hydrogen. Container is of construction equal in performance to a normal crucible but has a means of radiant heating to keep the molten metal at constant temp.
Patent FR-2085645-A1 (FR)
Title: 1-phenyl-2,3-benzodiazepin-4-ones - as tranquillizers
IPC: C07D243/02
Filed: 1970-04-22
Abstract: Benzodiazepinones of formula : (where R1 is opt. substd. phenyl; R2 is H, alkyl opt. substd. by an acid or amine gp. (sec. or tert.) opt. quaternised or as salt, provided that R2 is neither H nor phenyl when R1 is Me, and is not H when R1 is H; R3 and R4 = H, alkyl, a heterocyclic ring, a benzene ring, either of the latter two being opt. substd.). The cpds. are transquillisers at 100 mg/kg. i.p. in mice.
Patent FR-2176471-A1 (FR)
Title: Treating thin magnetic film supports - by copper electroplating, for memory elements
IPC: C25D3/38
Filed: 1972-03-20
Abstract: The electrolyte contg. is not >250 g/l CuSO45H2O and >=5(25) g/l HF (density 1.13) at constant temp. and at a constant current density depending on temp. and Hf conc. gives a Cu layer of thickness >=2.5 mu m and grain-thickness 1-3 mu m so that the magnetic film thereafter deposited has uniaxial anisotropy increased coercive field.