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Patent FR-3000452-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de moteur d'essuie-glace de vehicule automobile et moteur d'essuie-glace ainsi realise
Inventor: GEUBEL PAUL
IPC: B60S1/18
Filed: 2013-12-19
Abstract: Transmission comportant un arbre de sortie avec un pignon denté relié par un système articulé de type bielle composant d'une première bielle ayant un segment denté (6) engrenant avec le pignon denté et relié par son autre extrémité à une seconde bielle formée de deux éléments de fixation (1 la, 1 lb) écartés l'un de l'autre et recevant entre-eux la première bielle à une extrémité et le pignon denté de l'arbre de sortie à l'autre extrémité. Les deux éléments de fixation (11a, 11b) ont chacun un creux (14a, 14b) venant en saillie dans l'intervalle des deux éléments de fixation et constituant le palier de la première bielle.
Patent FR-3015597-A1 (FR)
Title: Dispositif de rouleau suiveur de came
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: F16C33/20
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le dispositif de rouleau suiveur de came comprend un corps 12, un arbre 16 monté sur le corps, un rouleau 14 monté sur ledit arbre et mobile à rotation, et au moins un élément de friction 22, 24 monté sur l'arbre 16 axialement entre le rouleau 14 et le corps 12. Ledit élément de friction est distinct du corps et du rouleau.
Patent FR-3020341-A1 (FR)
Title: Rotor comportant un mecanisme de butee en trainee, et aeronef
Inventor: MAZET STEPHANE
IPC: B64C27/32
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne un rotor (2) muni d'un moyeu (3) et d'une pluralité d'ensembles sustentateurs, ledit rotor (2) ayant un mécanisme (20) de butée en traînée par ensemble sustentateur (10). Chaque mécanisme (20) de butée comprend une cale (30) en élastomère, et deux cavaliers (40) métalliques en forme de C emmanchés respectivement sur une première base (32) et une deuxième base (33) de la cale. Deux axes de fixation (50) traversent chacun un cavalier (40) ainsi que les saillies longitudinales (35,36) d'une base (32, 33) et un orifice du moyeu.
Patent FR-3024265-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une operation de restitution d'un vehicule partage par une pluralite d'utilisateurs
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de sécurisation d'une opération de restitution d'un véhicule partagé par une pluralité d'utilisateurs, un utilisateur autorisé du véhicule étant muni d'un appareil mobile apte à échanger des données avec un module électronique dudit véhicule , ledit appareil mobile ayant mémorisé une clé d'identification temporaire autorisant l'exécution d'au moins une fonction du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comporte les différentes étapes consistant à : - identifier (200) une action sur l'appareil mobile révélatrice de l'opération de restitution du véhicule ; - rendre (210) la clé d'identification temporaire inopérante pour l'exécution de la au moins une fonction du véhicule
Patent FR-3020769-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pliage pour former une ondulation dans une tole metallique
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D13/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pliage pour former une ondulation (2) dans une tôle métallique, le dispositif de pliage comportant : - un bâti (9); - une matrice comportant deux éléments de matrice (14, 15) présentant chacun une demi-empreinte concave, montés coulissants sur le bâti (9) ; - un poinçon (11) comportant une tête (12) apte à s'engager à l'intérieur de l'empreinte (13) de la matrice de manière à presser la tôle métallique ; et - deux serre-flancs (16, 17) montés coulissants et mobiles verticalement par rapport au bâti inférieur (9) de manière à serrer la tôle métallique (1) contre les surfaces d'appui des éléments de matrice (14, 15). Lors du déplacement du poinçon (11) vers sa position de pliage, la tôle métallique (1) transmet une force de traction aux éléments de matrice (14, 15) et aux serre-flancs (16, 17) de manière à les déplacer vers leur position rapprochée.
Patent FR-3021617-A1 (FR)
Title: Interface de fixation pour dispositif d'eclairage sur une piece de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-06-03
Abstract: Cette pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile comprend une face intérieure (4) destinée à être solidarisée au véhicule automobile, une face extérieure (5) opposée à la face intérieure (4), et au moins un logement (2) recevant un dispositif d'éclairage (3). Le logement (2) comprend au moins une zone d'introduction (6) et au moins une zone de fixation (7) du dispositif d'éclairage (3) dans le logement (2). Le dispositif d'éclairage (3) est déplaçable en translation depuis la zone d'introduction (6) jusqu'à la zone de fixation (7) par l'intermédiaire d'une interface de fixation (10) qui comprend au moins un élément de fixation permettant le verrouillage dudit dispositif dans la zone de fixation (7) du logement (2).
Patent FR-3023507-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un marquage comportant une pluralite de niveaux de gris
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/04
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (2) et un flanc (3), ledit pneumatique comprenant sur la bande de roulement et/ou ledit flanc (3) un marquage (4). Le pneumatique (1) se caractérise en ce que ledit marquage (4) est composé d'une pluralité de zones identiques, chaque zone comprenant entre 0 et N motifs pour définir un niveau de gris parmi N+1 niveaux de gris.
Patent FR-3031559-A1 (FR)
Title: Dispositif de friction d'embrayage
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16D13/70
Filed: 2015-01-12
Abstract: Dispositif de friction d'embrayage (1), notamment de véhicule automobile, étant apte à tourner autour d'un axe de rotation (X), comportant : - des garnitures de friction (2a ; 2b), notamment de forme annulaire, - deux supports annulaires (3 ; 4) de ces garnitures de friction, chacun étant réalisé en une pièce unique, caractérisé en ce que les supports (3 ; 4), à l'état libre, sont en appui l'un contre l'autre via un premier groupe de zones de contact (33), et en ce que les supports (3 ; 4), après une course de compression déterminée suivant l'axe de rotation (X), sont en appui l'un contre l'autre via un deuxième groupe de zones de contact (34), en plus du premier groupe de zones de contact (33), le deuxième groupe étant séparé du premier groupe de zones de contact (33).
Patent FR-3034178-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de l'eau dans une cuve d'un chauffe-eau
Inventor: MALEY VINCENT
IPC: F24J2/34
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage de l'eau dans une cuve (400) d'un chauffe-eau comprenant au moins un capteur solaire (100), au moins une pompe à chaleur (200), et au moins un échangeur thermique (300) et comprenant un dispositif de pilotage configuré pour faire sélectivement fonctionner le dispositif de chauffage selon au moins: - une première configuration où l'échangeur thermique (300) fonctionne et où la pompe à chaleur (200) ne fonctionne pas ; et - selon une deuxième configuration où l'échangeur thermique (300) et la pompe à chaleur (200) fonctionnent simultanément, - selon une troisième configuration où la pompe à chaleur (200) fonctionne et où l'échangeur thermique (300) ne fonctionne pas ; le dispositif de pilotage étant configuré pour sélectionner l'une de ces trois configurations en fonction d'un premier paramètre relatif à l'ensoleillement, d'un deuxième paramètre relatif à une mesure de la température extérieure et d'un troisième paramètre relatif à la température de l'eau mesurée à l'intérieur de la cuve (400).
Patent FR-3035124-A1 (FR)
Title: Tissu elastique integrant des fils conducteurs non elastiques
Inventor: DIEPPOIS DIDIER
IPC: D03D11/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: Tissu (1) élastique au moins dans le sens trame, incluant dans le sens trame des fils (3) conducteurs de l'électricité, ledit tissu présentant une structure double face dans laquelle les deux faces sont indépendantes dans des zones localisées pour former des fourreaux principaux (2) s'étendant dans le sens trame, lesdits fourreaux recevant lesdits fils conducteurs d'électricité (3), caractérisé en ce que le long desdits fourreaux principaux (2), le tissu comporte des zones dans lesquelles les deux faces travaillent entre elles pour former une ou plusieurs régions formant des fourreaux secondaires (20,30) de moindre largeur que les fourreaux principaux.
Patent FR-3036321-A1 (FR)
Title: Pneu pour poids lourd avec dispositif indicateur d'usure
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B60C11/24
Filed: 2015-05-22
Abstract: Pneu comprenant une bande de roulement (1) ayant une surface de roulement (10) pourvue d'un dessin de sculpture comportant au moins une rainure ondulante (2) dans l'épaisseur de la bande, cette rainure ondulante (2) étant formée d'une pluralité de parties visibles (21) à neuf et d'une pluralité de parties cachées (22) destinées à ne s'ouvrir sur l'extérieur qu'après une usure partielle prédéterminée de la bande, les parties cachées (22) ayant un fond (220), les parties cachées (22) et les parties ouvertes (21) étant disposées en alternance, chaque partie cachée (22) étant reliée à deux parties ouvertes (21) par des parties intermédiaires (231, 232) assurant une continuité entre lesdites parties, ce pneu étant tel que sur le fond (220) d'au moins une partie cachée (22) et au voisinage d'une partie intermédiaire (231), il est moulé au moins une plateforme (3) ayant une hauteur P et une longueur L mesurée entre deux extrémités (31, 32), pour servir d'indicateur de la limite d'usure. En outre, la partie intermédiaire (231) la plus proche de l'indicateur de la limite d'usure a une géométrie appropriée pour permettre de l'extérieur et à l'état neuf une vision au moins partielle de la plateforme (3) selon un angle de vision au plus égal à 45 degrés, cet angle étant mesuré par rapport à une direction perpendiculaire à la surface de roulement (10) à neuf.
Patent FR-3043184-A1 (FR)
Title: Plaque eutectique comprenant un indicateur d'etat de charge de la plaque
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F25D3/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une plaque eutectique (1) comprenant une enveloppe (2) étanche et rigide contenant dans son volume interne au moins un MCP (3) configuré pour être sous une première forme lorsque la plaque (1) est dans un état déchargé et sous une deuxième forme lorsque la plaque est dans un état chargé, le MCP (3) présentant des variations volumiques lors des changements de phase caractérisée en ce que la plaque (1) comprend un espace clos (9) contenant un fluide non compressible et configuré pour présenter une variation de volume fonction des variations volumiques du MCP (3) et un indicateur du volume de l'espace clos (9) donnant une indication sur l'état de charge de la plaque (1) l'indicateur comprenant un réservoir relié par un raccordement fluidique (14) à l'espace clos (9), le réservoir étant au moins partiellement visible de l'extérieur de la plaque (1), le fluide circulant entre l'espace clos et le réservoir en fonction de l'état de charge de la plaque (1). Le domaine de l'invention concerne le maintien en température de produit par plaques eutectique. L'invention trouvera une application particulière dans les transports nécessitant le maintien en températures des produits transportés, notamment la restauration ou bien encore le transport de médicaments, vaccins ou même organes en vue de greffe
Patent FR-3046907-A1 (FR)
Title: Agent antifongique, procede et composition
Inventor: TAMM LUCIUS
IPC: A01P3/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention porte principalement sur l'utilisation du composé 12-carboxyeudesma -3,11(13)-diène et/ou de l'un de ses dérivés comme agent antifongique. L'invention porte également sur l'utilisation comme agent antifongique d'un extrait d'une plante du genre Dittrichia comportant du composé 12-carboxyeudesma -3,11(13)-diène et/ou l'un de ses dérivés comme agent antifongique, ainsi qu'un composé terpénique de masse 498 et de formule brute C30H42O6 également identifié comme ayant des propriétés antifongique.
Patent FR-3047303-A1 (FR)
Title: Temoin d'obturation de chambre pour fusils et fusils d'assaut de calibre 5.56
Inventor: FLAMENT PHILIPPPE JACQUES JEAN
IPC: F41A17/44
Filed: 2016-01-29
Abstract: Dispositif de sécurité prévu pour remplacer l'ancien système (plombage) de sécurisation des fusils d'assaut de type FAMAS. L'invention concerne un dispositif qui permet se sécuriser de façon visible une arme tout en étant réutilisable et sans compromettre le fonctionnement de la dite arme. Le dispositif est composé de deux parties : le corps (1) et le levier (2). Le corps a la forme d'un étui de cartouche de calibre 5.56 mm tout en étant plus long, sans la forme de la balle, et le levier a pour fonction de permettre, par sa saillie hors du boîtier de culasse, de vérifier rapidement que l'arme est en sécurité. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à être une pièce de sécurité pour toutes les armes de type fusil d'assaut et en particulier le FAMAS.
Patent FR-3056271-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage par manque de courant
Inventor: LORIOT JEAN MARC
IPC: F16D121/16
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention consiste en un système de frein d'urgence par manque de courant, ou de frein de parking, utilisant le fait que, à chaque mise sous tension, de l'énergie est stockée dans la structure même du frein afin d'assurer par manque de courant le serrage du frein et son maintien en cas de rupture de l'alimentation électrique du dispositif.
Patent FR-3048536-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un noeud intelligent dans un systeme intelligent et universel de supervision de processus industriels
Inventor: BOUZON LIONEL
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention concerne, un système de supervision de processus industriels utilisant un ensemble évolutif de nœuds intelligents iso-fonctionnels, pour réseau distribué selon un maillage, chaque nœud comportant une architecture matérielle informatique fonctionnant sous linux ou compatible linux et une pile logicielle, chaque nœud recevant un ordre d'exécution en provenance d'un programme hébergé par un autre nœud du maillage, ledit programme mettant en œuvre par exécution sur l'architecture matérielle informatique de chaque nœud la communication bidirectionnelle avec d'autres nœuds ou une plateforme centrale (Big Data Management), le contrôle de capteurs ou d'automates programmables de surveillance d'un processus ou des actionneurs, l'acquisition et l'historisation des données en provenance de ces derniers, la mise en forme des données et les calculs décentralisés, ladite plateforme centrale permettant l'acquisition la gestion et la mémorisation d'un lac de données et comportant des moyens de communication synchrone ou asynchrone avec le réseau distribué en maillage.
Patent FR-3050523-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du jeu d'un actionneur electro-mecanique
Inventor: MANSOURI BADR
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention propose un procédé de caractérisation de l'amplitude (AS) d'un jeu (S(t) d'un actionneur électro-mécanique (10), l'actionneur électro-mécanique comprenant un moteur électrique (11) et un élément mobile (1) apte à être mis en mouvement par le moteur, l'actionneur (10) comprenant un capteur amont (41) propre à mesurer une position du moteur (X1(t)) et un capteur aval (42) propre à mesurer une position de l'élément mobile (X2(t)), ainsi qu'un capteur d'effort (43) propre à mesurer une charge appliquée à l'élément mobile (Fl(t)), le procédé comprenant des étapes de : - (E1) Mesure de la position du moteur (X1(t)), de la position de l'élément mobile (X2(t)) et de la charge appliquée (Fl(t)) à l'élément mobile à l'aide des trois capteurs, - (E2) A partir d'une modélisation informatique de l'actionneur et de la position mesurée du moteur (X1(t)), de la position mesurée de l'élément mobile (X2(t)) et de la charge appliquée (Fl(t)) à l'élément mobile mesurée, estimation d'une valeur de jeu mécanique (S(t)) à l'aide d'un observateur d'état en considérant le jeu (S(t)) comme une composante de l'état, - (E3) Détermination de l'amplitude du jeu (ΔS) à partir d'un ensemble de valeurs de la variable dynamique obtenues à l'étape précédente pour différents instants (t).
Patent FR-3051997-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de bouchons d'etancheite
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile comportant: - un stator comportant un bobinage ayant au moins une sortie de phase (68), - un palier (17) comportant une ouverture centrale pour le passage d'un arbre, - ledit palier (17) comportant en outre une ouverture de phase (67) distincte de ladite ouverture centrale pour le passage de ladite sortie de phase (68), - un connecteur (71) comportant une trace (72) ayant une extrémité (73) reliée électriquement à ladite sortie de phase (68), via une zone de contact (74), ledit connecteur (71) comportant un trou traversant (78) pour le passage de ladite sortie de phase (68) et dans lequel débouche ladite extrémité (73) de ladite trace (72), et un bouchon (81) agencé pour fermer ledit trou traversant (78) et empêcher un liquide de refroidissement de passer de l'extérieur de ladite machine vers ladite zone de contact (74).
Patent FR-3052201-A1 (FR)
Title: Support de fixation d'un objet
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un support de fixation (60) d'un objet (11) s'étendant selon un axe principal (12) comprenant une base (13) dans un plan, formé par un deuxième axe (X) et un troisième axe (Y) sensiblement perpendiculaire au deuxième axe (X), sensiblement perpendiculaire à l'axe principal (12), apte à réceptionner l'objet (11) et destinée à neutraliser un premier degré de liberté de rotation autour du deuxième axe (X), un deuxième degré de liberté de rotation autour du troisième axe (Y) et un premier degré de liberté de translation selon l'axe principal (12) dans un premier sens de l'objet (11) par rapport au support de fixation, un élément de positionnement (9, 29) destiné à neutraliser un deuxième degré de liberté de translation selon le deuxième axe (X) et un troisième degré de liberté de translation selon le troisième axe (Y) de l'objet (11) par rapport au support de fixation, un premier doigt (14) et un second doigt (24). Selon l'invention, le premier doigt (14) et le second doigt (24) sont configurés pour former un premier (15) et un second (25) appuis avec l'objet (11) dans une position fermée du support de fixation dans laquelle l'objet (11) est maintenu solidaire du support de fixation, et pour ne pas former d'appui avec l'objet (11) de façon à libérer le premier degré de liberté de translation selon l'axe principal (12) dans le second sens dans une position ouverte du support de fixation dans laquelle l'objet (11) est libéré du support de fixation.
Patent FR-3052185-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage en fluide caloporteur d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F01P11/02
Filed: 2016-06-07
Abstract: Procédé de remplissage du type remplissage en après-vente d'un circuit de refroidissement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile par un fluide caloporteur, le circuit de refroidissement étant rempli par gravité et présentant au moins un actionneur de thermomanagement. Dès une mise sous contact (Msc) dans le véhicule et avant le démarrage du moteur, il est détecté ou estimé (DnLR) un niveau de fluide caloporteur dans le circuit de refroidissement et si le niveau de fluide caloporteur est au moins à un seuil de niveau prédéterminé, il est procédé au démarrage du moteur à combustion interne et à une stabilisation du régime au ralenti et il est ensuite procédé, d'une part, à une modification d'un ou de plusieurs paramètres de fonctionnement du moteur à combustion interne en vue d'accélérer une montée en température du fluide caloporteur (T°LR) et, d'autre part, à une commande dudit au moins un actionneur.
Patent FR-3053395-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'absence de protection sous moteur
Inventor: CAILLER LIONEL
IPC: F02B77/08
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de diagnostic de l'absence d'une protection sous moteur (110) d'un véhicule automobile (100 comprenant les étapes suivantes : • estimer (210) une température d'air extérieur (Text) au véhicule, • estimer (220) une température sous capot moteur (Tscm), • déterminer (230) si la valeur de température d'air extérieur est inférieure à la valeur de température sous capot moteur, • dans l'affirmative, calculer (240) une valeur absolue (abs) d'une différence entre les mesures des températures d'air extérieur et sous capot moteur, • déterminer (250) un critère de diagnostic (C) en calculant une différence entre ladite valeur absolue, et une valeur absolue prédéterminée obtenue en présence de la protection sous moteur, • comparer (260) le critère de diagnostic à un seuil de diagnostic prédéterminé, et • émettre (270) un signal de diagnostic dépendant du résultat de la comparaison.
Patent FR-3040068-A1 (FR)
Title: Systeme et procede toroidal pour communiquer dans un environnement de fond de puits
Inventor: ROBERSON MARK W
IPC: E21B47/12
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente divulgation décrit notamment un module de communication qui, lorsqu'il est placé le long d'un train de tubage (100) dans un puits de forage (200), peut être utilisé pour transmettre des données le long d'un train de tiges à partir du puits de forage (200) vers, par ex., la surface du puits. Le module comprend une bobine de transmission toroïdale (250) enroulée autour d'un noyau d'isolation (350) pour améliorer le signal et améliorer la transmission de données.
Patent FR-3054028-A1 (FR)
Title: Conteneur d'un systeme de stockage et de restitution de la chaleur comportant une double paroi en beton
Inventor: DELEAU FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention porte sur un conteneur (200) d'un système de stockage et de restitution de la chaleur comprenant une enceinte dans laquelle un gaz circule pour être refroidi ou réchauffé. L'enceinte est délimitée par une première enveloppe en béton (203) entourée par une couche isolante thermiquement (206), elle-même entourée d'une coque en acier (204). L'enceinte comporte au moins deux modules (210), comportant chacun une double paroi en béton et un fond perforé (205) délimitant au moins deux volumes (217 et 216) aptes à contenir chacun un lit fixe de particules d'un matériau de stockage et de restitution de chaleur (207). Les modules sont disposés l'un au-dessus de l'autre de manière centrée tel que la double paroi en béton forme la première enveloppe en béton (203) et une deuxième enveloppe en béton (215).
Patent FR-3057483-A1 (FR)
Title: Appareil a percussions pourvu d’un palier de guidage equipe d’un dispositif de centrage
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: B25D9/04
Filed: 2016-10-14
Abstract: Cet appareil à percussions (2), comporte un piston de frappe (5) monté déplaçable à l'intérieur d'un cylindre de piston (4) et agencé pour venir percuter un outil (6) ; et un palier de guidage (15) comprenant une surface de guidage (16) configurée pour guider le piston de frappe (5) lors des déplacements du piston de frappe (5) dans le cylindre de piston (4). Le palier de guidage (15) comporte un dispositif de centrage (17) configuré pour centrer le piston de frappe (5) dans le cylindre de piston (4), le dispositif de centrage (17) comprenant des chambres de centrage (18) ménagées dans la surface de guidage (16) et réparties autour du piston de frappe (5), chaque chambre de centrage (18) étant reliée fluidiquement à un circuit d'alimentation en fluide haute pression (12) ; et au moins une rainure d'évacuation (22) ménagée dans la surface de guidage (16) du palier de guidage (15) et située à proximité d'au moins l'une des chambres de centrage (18), l'au moins une rainure d'évacuation (22) étant reliée fluidiquement à un circuit basse pression (13).