baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099441-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un tendelet d’un véhicule automobile
Inventor: AMAANAN SOFIANE
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de guidage et de verrouillage d’un tendelet de fermeture au moins partielle de la partie supérieure du compartiment de coffre d’un véhicule automobile, le tendelet étant apte à se dérouler/ s’enrouler réversiblement par rapport à au moins une position active de fermeture verrouillable, par guidage au-dessus du compartiment de coffre, ledit dispositif comprenant des moyens de solidarisation au tendelet (2), au moins un rail de guidage, au moins un patin (1) de forme externe configurée pour être apte à glisser dans ledit rail de guidage , et un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage du tendelet dans ladite au moins une position active de fermeture verrouillable, ledit mécanisme étant disposé à l’intérieur dudit patin et apte à coopérer avec au moins un moyen de verrouillage intégré audit rail de guidage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099624-B1 (FR)
Title: Module de prévention de risques de collision pour un véhicule ayant une trajectoire curviligne
Inventor: BLANCO YANN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-16
Abstract: Module de prévention en temps réel de risques de collision (4) entre un premier et un deuxième véhicule (1, 2), comprenant des moyens de réception de données (10) aptes à recevoir des données relatives aux trajectoires du premier et du deuxième véhicule (1, 2), caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de prédiction (11) couplés auxdits moyens de réception (10), aptes à prédire, à partir desdites données, au moins une durée nécessaire pour que le premier véhicule (1) atteigne au moins une position critique correspondant à un risque de collision avéré avec le deuxième véhicule (2), et des moyens de commande (13) aptes à enclencher un freinage automatique d’urgence si ladite au moins une position critique est atteinte à la fin de ladite au moins une durée. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103047-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'apprentissage par reseau de neurones artificiels pour l'aide a l'atterrissage d'aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’apprentissage par réseau de neurones pour l’aide à l’atterrissage d’aéronef, le procédé comprenant au moins des étapes de : - recevoir un jeu de données d’apprentissage labélisées comprenant des données capteur associées à une vérité-terrain représentant au moins une piste d’atterrissage et une rampe d’approche ; - exécuter un algorithme d’apprentissage profond par réseau de neurones artificiels sur le jeu de données d’apprentissage, ledit algorithme d’apprentissage profond utilisant une fonction de coût dite trapèze de seuil de piste, paramétrée pour la reconnaissance d’un seuil de piste et de rampes d’approche ; et - générer un modèle d’intelligence artificielle entrainé pour l’aide à l’atterrissage d’aéronef de reconnaissance de piste. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105542-B1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la manoeuvre d'un véhicule automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: NAMYSLO STEFAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention fournit un procédé d'aide à la manœuvre d'un véhicule automobile (10). Le procédé comprend les étapes consistant à projeter un motif lumineux (2) vers une zone de projection de la surface du sol, à acquérir une image du véhicule automobile (10) et le motif lumineux (2) à partir d'un capteur d'images (3) et à fournir l'image acquise à un utilisateur du véhicule automobile (10). La zone de projection comprend au moins l'un d'un premier rectangle virtuel (4), d'un deuxième rectangle virtuel (5) et/ou d'un troisième rectangle virtuel (6), défini par rapport à un point arrière (15) de la carrosserie (13), un point avant (16) de la carrosserie et les points de contact (7) entre les roues (11, 12) et la surface du sol (1). L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour réaliser les étapes d’un tel procédé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109141-B1 (FR)
Title: Charnière d’articulation entre deux panneaux d’un ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: AVENEL PHILIPPE
IPC: E05D3/06
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne une charnière (20) d’articulation entre un premier et un second panneaux d’un ensemble propulsif (10) d’aéronef, comportant une chape (22) solidaire du premier panneau (16) et une contre-chape (24) , solidaire du second panneau (18), qui est reçue entre deux oreilles (28) de la chape (22), les chape (22) et contre-chape (24) étant traversées par un axe d’articulation (26), mobile entre une position étendue entre les oreilles (28) de la chape (26) et une position rétractée hors de la chape (26),  caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens de montage à baïonnette (30) interposés entre l’axe (26) et la chape (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3110565-B1 (FR)
Title: Ensemble avec plateforme mobile pour passagers
Inventor: GOBBI MATHIEU
IPC: B66F11/04
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne selon un aspect un ensemble (100) comprenant une plateforme (110) avec une pluralité de sièges (115) agencés sur une face supérieure (111) de la plateforme ; au moins une première base (120) configurée pour rester fixée au sol, en utilisation ; au moins un premier élévateur à ciseaux (130) comprenant une ou plusieurs structures (131), chaque structure comprenant deux bras (141, 151) articulés en leurs centres. L’élévateur à ciseaux comprend une structure basse (131) dont une extrémité d’un bras est fixée de façon solidaire sur la première base, et une extrémité de l’autre bras est fixée de façon coulissante sur la première base et une structure haute dont une extrémité d’un bras est fixée de façon solidaire sur une face inférieure de la plateforme, et une extrémité de l’autre bras est fixée de façon coulissante sur ladite face inférieure. L’ensemble comprend en outre au moins un premier dispositif de déploiement (190) dudit au moins un premier élévateur à ciseaux, configuré pour entrainer une élévation de la plateforme d’une position basse à une position haute, par dépliement de la ou desdites structures.  Figure 1B
Patent FR-3112317-B1 (FR)
Title: Elément de décoration lumineux et procédé de fabrication associé
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60Q3/62
Filed: 2020-07-07
Granted: 2023-09-29
Abstract: Elément de décoration lumineux et procédé de fabrication associé La présente invention concerne un élément de décoration (10) intérieure de véhicule comprenant au moins un guide de lumière (12) et au moins une source lumineuse (14). L’au moins une source lumineuse (14) est adaptée pour émettre de la lumière dans l’au moins un guide de lumière (12), l’au moins un guide de lumière (12) étant adapté pour guider en son sein la lumière émise par l’au moins une source lumineuse (14).  L’au moins un guide de lumière (12) comprend en toute section au moins 90% de polyméthacrylate de méthyle (PMMA), de préférence 100% de polyméthacrylate de méthyle (PMMA), l’au moins un guide de lumière (12) étant réalisé par impression 3D.   Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3114643-B1 (FR)
Title: Fusee electronique pour projectile
Inventor: PAVIER JULIEN
IPC: F42C19/02
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention a pour objet une fusée électronique (1) pour projectile comprenant au moins une carte électronique (3) disposée dans un logement (4) du corps (2) du projectile, carte qui est enrobée par un bloc (6) de matériau de protection. Cette fusée est caractérisée en ce que la carte (3) est solidaire d’au moins une tige support (7) partiellement enrobée par le bloc de protection (6), tige support qui est engagée au travers d’un trou (9) d’une paroi (10) solidaire du corps (2) de projectile, la tige (7) étant rendue solidaire de la paroi par un moyen de fixation (8), un premier moyen de découplage (A) étant interposé entre le bloc (6) et la paroi (10) et un second moyen de découplage (B) étant interposé entre le moyen de fixation (8) et la paroi (10), la carte (3) se trouvant disposée vers une partie avant (AV) du projectile et la paroi (10) vers une partie arrière (AR) du projectile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115049-B1 (FR)
Title: Étendoir a linge
Inventor: NASSIF DHIYA
IPC: D06F57/08
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-01-06
Abstract: Etendoir à linge (1), comportant :- un panneau central (2), comportant un ensemble de tiges (5) destinées à recevoir du linge,- au moins un panneau latéral (3), comportant un ensemble de tiges (5) destinées à recevoir du linge, et - un ensemble de charnières (6) reliant le panneau central et le panneau latéral, caractérisé en ce que chaque charnière (6) comprend : - une première partie (7), solidaire du panneau latéral (3), comprenant un anneau, et - une deuxième partie (8), solidaire du panneau central (2), formée par l’avant dernière tige (5) du panneau central (2), qui est insérée dans ledit anneau (7), la rotation entre le panneau latéral (3) et le panneau central (2) étant limitée par l’appui du panneau latéral (3) sur la dernière tige (5) du panneau central (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116534-B1 (FR)
Title: Billes à base de chitosane, préparation, compositions et applications
Inventor: ROCASALBAS GUILLERMO
IPC: C08B37/08
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-12-22
Abstract: Billes à base de chitosane, préparation, compositions et applications L’invention concerne des billes et une composition comprenant une phase aqueuse comprenant une pluralité de billes, les billes comprenant ou consistant en une matrice d’hydrogel comprenant au moins un carboxyalkyl chitosane présentant des unités glucosamine, des unités N-acétyl-glucosamine et des unités glucosamine substituées par un groupe carboxyalkyl, le carboxyalkyl chitosane étant réticulé par liaisons covalentes entre les chaînes de carboxyalkyl chitosane et/ou co-réticulé par liaisons covalentes avec un ou plusieurs autres polymères.  L’invention concerne également leurs procédés de préparation et leurs applications.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3120639-B1 (FR)
Title: Module de remplissage d’alvéole pour dallage alvéolé et dallage alvéolé comprenant de tels modules
Inventor: MUGNIER JEAN-EMMANUEL
IPC: E01C5/06
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne un module (1) de remplissage d’une alvéole d’un dallage, comprenant un corps (4) rigide destiné à être monté à force dans l’alvéole et ayant une face supérieure (4a) et une face d’appui opposée destiné à être posée sur le sol. Le corps (4) comporte des organes de blocage (11) rigides pour un montage à force dans l’alvéole et dont les extrémités libres font saillie de ladite face supérieure (4a), ce par quoi, une fois le corps (4) reçu dans l’alvéole, le module (1) est immobilisé en position et au moins une ouverture de drainage périphérique est formée entre la périphérie du module (1) et l’alvéole de façon à permettre un drainage de l’eau de pluie et/ou de ruissellement.  La présente invention concerne également un dallage muni de tels modules (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3128494-B1 (FR)
Title: Composant de support et support d’un échangeur de chaleur obtenu à partir d’un assemblage de tels composants de support
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F16B2/00
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne un composant de support (1) comprenant un corps (2) agencé en U comportant une base (3) s’étendant à l’intérieur d’un plan de base (P), une première branche (11) s’étendant dans un premier plan (P1) orthogonale au plan de base (P) et une deuxième branche (12) s’étendant dans un deuxième plan (P2) orthogonale au plan de base (P). Le corps (2) s’étend entre une première extrémité (21) munie d’un premier organe de liaison (31) et une deuxième extrémité (22) munie d’un deuxième organe de liaison (32). La base (3) comprend une première face (41) qui est sécante au plan de base (P) et qui est munie d’un troisième organe de liaison (33) et d’un quatrième organe de liaison (34). La base (3) comprend une deuxième face (42) qui est parallèle au plan de base (P) et qui est munie d’un premier bras (51) pourvu d’un cinquième organe de liaison (35) et d’un deuxième bras (52) pourvu d’un sixième organe de liaison (36). Le premier bras (51) et le deuxième bras (52) sont interposés entre la première branche (11) et la deuxième branche (12).  (Figure 1)
Patent FR-2295768-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1974-12-23
Granted: 1978-11-10
Abstract: A ski binding comprises a sole-plate incorporating a spring-winder safety release mechanism releasably holding the plate on a ski by means of a flexible cable. A ski boot has a recessed housing defined by a peripheral wall fitting over the sole-plate. The boot sole and sole plate are locked together as a unit by locking means, such as pivoted levers or sliding bolts in the periphery of the plate engaging in corresponding recesses in the peripheral wall of the boot sole. These recesses may contain a compressible material preventing the recesses from being filled with snow or mud when the user walks. A control member is provided for voluntarily unlocking the boot from the soleplate, independently of the safety release mechanism.
Patent FR-2501893-B1 (FR)
IPC: G21C5/10
Filed: 1981-03-13
Granted: 1985-11-15
Abstract: A nuclear reactor with juxtaposed prismatic fuel assemblies cooled by the flow of a liquid in a cylindrical jacket. A partitioning of the core between the peripheral assemblies and the jacket is constituted by rods parallel to the assemblies, guided laterally by bracing plates fast to the jacket in which the rods are free to slide longitudinally.
Patent FR-2505091-B1 (FR)
IPC: G06K19/06
Filed: 1981-04-30
Granted: 1984-09-21
Abstract: An insulative data carrier of the credit card type having a protective device that protects electronic circuits, such as integrated circuits (3a, 3b), incorporated therein against electrostatic charges, said electronic circuits being mounted on an auxiliary electrically insulating carrier element (2, 4) disposed within a recess in an insulative carrier and having fixed input/output contacts (5) connected by an interconnecting net (6, 7) to input/output terminals (8) mounted on said auxiliary carrier element (4). The terminals (8) are accessible from the outside and are concentrated in at least one zone of the carrier element (4). At least one metal ring (20) carried by said carrier element (4) is mounted so as to circle said input/output terminals (8) concentrated in said zone.
Patent FR-2515197-B1 (FR)
Title: Ruban adhesif
Inventor: NANBU KAZUHIKO
IPC: C09J7/29
Filed: 1982-10-25
Granted: 1985-11-08
Abstract: RUBAN ADHESIF QUI COMPREND UNE FEUILLE DE BASE ET UNE COUCHE ADHESIVE DEPOSEE SUR UNE FACE DE LA FEUILLE DE BASE, CARACTERISE EN CE QUE LA FEUILLE DE BASE COMPREND UNE COUCHE INTERMEDIAIRE FAITE D'UN POLYPROPYLENE CRISTALLIN CONTENANT DE 25 A 35 EN POIDS D'UNE RESINE DE PETROLE ET DES COUCHES EXTERIEURES FAITES D'UN POLYPROPYLENE CRISTALLIN LAMINEES DES DEUX COTES DE LA COUCHE INTERMEDIAIRE, CETTE COUCHE INTERMEDIAIRE POSSEDANT UNE EPAISSEUR SE SITUANT DE 60 A 90 DE L'EPAISSEUR TOTALE DE LA FEUILLE DE BASE ET LES COUCHES DE LA FEUILLE DE BASE ETANT ORIENTEES DE MANIERE BIAXIALE AFIN QUE L'ORIENTATION DANS LA DIRECTION LONGITUDINALE SOIT PLUS GRANDE QUE L'ORIENTATION DANS LA DIRECTION TRANSVERSALE. RUBAN ADHESIF QUI SE DECHIRE FACILEMENT.
Patent FR-2548613-B1 (FR)
IPC: B61B12/12
Filed: 1983-07-06
Granted: 1985-11-15
Abstract: Chairlift or gondola lift with a carriage supporting a gondola or a chair and having a detachable grip for coupling on a continuously moving cable. In the terminals the carriage is uncoupled from the cable and it runs on a transfer rail. This transfer rail is equipped with friction drive wheels disposed along the carriage travel path for engaging the friction face of a running plate rigidly secured to the carriage so as to brake, accelerate or drive the carriage on the rail. During the night or bad weather periods a cover plate covers the friction face of the carriages disposed on the line and this cover plate is raised away in the terminals to clear the friction face. For removing the snow or ice which covers the friction face and hinders the correct friction drive of the carriage a brushing or rubbing device may be disposed along the carriage travel path so as to brush the friction face.
Patent FR-2555207-B1 (FR)
Inventor: TOURNOUX MICHEL
IPC: C25B13/04
Filed: 1983-11-18
Granted: 1986-02-21
Abstract: The formulation of such material is derived from that of the octatitanate of potassium having the formula K2 Ti8 O17, wherein the titanium ions at the oxidation degree 4 are partially substituted by metal cations which are stable in octahedral site and which have an oxidation degree lower than 4, the charge compensation, because of said substitution, being effected by introducing additional alkaline ions selected among sodium, potassium and lithium. The diaphragms made from those materials are particularly usable in electrolyzers operating at a temperature comprised between 120 and 200<o>C and of which the electrolyte is concentrated potash.
Patent FR-2588432-B1 (FR)
Inventor: BOISDON CLAUDE
IPC: H02M7/17
Filed: 1985-10-04
Granted: 1987-11-27
Abstract: A system for supply of direct current to at least two electrical loads having a common polarity, especially for power supply to an arc furnace with several electrodes or to plasma generators, comprises a set of load-controlled rectifiers (7) arranged in a Graetz bridge (A, B, C), in parallel upon a common alternating current power supply (5, 6). The half-bridges (A2, B2, C2) situated on the common-polarity side have a common dephasing control voltage, while the half-bridges (A1, B1, C1) situated on the other side are each controlled individually. This mechanism can be used in particular for power supply to arc furnaces or plasma torches.
Patent FR-2615045-B1 (FR)
Inventor: DINCKEL LUCIEN
IPC: H01R9/22
Filed: 1987-05-06
Granted: 1992-09-11
Abstract: The device comprises contact strips (13, 14, 15), one end of which penetrates into the terminal housing (5) and another end of which, following a path obtained by folding and/or cutting out, forms an elastic contact which bears against a contact pad (11) of the printed circuit board (8).
Patent FR-2661655-B1 (FR)
Inventor: GUNTER WITZ
IPC: B65D5/50
Filed: 1991-05-02
Granted: 1992-08-21
Abstract: The box-like package made of a thermoformable plastics sheet being of a one-piece, punched blank provided with folding scores. Supporting profiles are molded out inwardly or outwardly from individual regions of the blank by means of thermoforming. These supporting profiles resiliently support the packed product which is susceptible to shock; they are therefore preferably adapted to the contours of the product. The entire pack, including the supporting profiles, forms a single part, so that additional supporting inserts are superfluous. The most important advantages: saving in packaging material, dispensing with troublesome to handle additional inserts, good stackability of the sheets before assembly, readily recyclable monomaterial package.
Patent FR-2708160-B1 (FR)
Inventor: THIERRY PERROT
IPC: H03K5/22
Filed: 1993-07-22
Granted: 1995-09-08
Abstract: The system (1) comprises an internal clock (7), supplying a signal of imprecise period T1, and clock resynchronisation means configured to determine (8) the number N of periods T1 of the signal of the internal clock (7) during which the signal of the internal clock (7) has experienced a drift of a period To with respect to the reference signal with period To of an external clock (3), and in order to supply (12) a signal, of period NT1, of pulses intended to delay the signal of the internal clock (7) by a duration PTo, P being a whole number equal to or greater than 1. The invention is well suited to a portable radiotelephony terminal.
Patent FR-2737338-B1 (FR)
Inventor: AMELOT PASCAL
IPC: H01F1/147
Filed: 1995-07-26
Granted: 1997-08-22
Abstract: A steel sheet for use in the laminations of a magnetic circuit comprises less than 6.5 wt.% Si and less than 3% Al, and its two sides are coated with different insulating varnishes, each based on at least one organic resin and one of them also containing at least one mineral filler and possibly at least one inorganic polymer. Also claimed are magnetic circuits built up of laminations cut from such coated steel sheets, the steel containing, in addition to the Si and Al, less than 0.010% C, less than 0.010% N, less than 2% Mn, less than 0.25% P and possible small amounts of Sn, Sb, Cu, Cr, Ni and B. One side of the sheet is coated with a varnish containing at least one resin from the group polyester, epoxy, phenol and acrylic and the other side with varnish containing at least one acrylic resin associated with at least one phenol resin. Each varnish may also include a hardening agent from the aminoplast family, an inorganic polymer such as silicone resin or a polyphosphate associated with chromic or phosphoric acid and a mineral which may be a pigment. The mineral may comprise over 60 wt.% of the varnish and may comprise at least one metal sulphate, sulphide, silicate, carbonate or oxide and carbon, particularly barium sulphate, zinc sulphide, aluminium silicate and titanium oxide. The steel may be 0.5 mm thick and the varnish coating 3 microns thick.
Patent FR-2740504-B1 (FR)
Inventor: VIGREUX DANIEL
IPC: E05C17/24
Filed: 1995-10-27
Granted: 1998-02-27
Abstract: The lock fitting for a door comprises a locking bolt consisting of an operating rod extending on a door rabbet. It is displaced by a drive mechanism activated by a control handle or key cylinder (12). The door is held ajar by a support (23), fixed on the door frame, on which is pivoted one (25) of the ends of a compass arm (26). The opposite end (27) of the compass arm has a guide pin (29) or a roller. This pin slides inside a strike plate (30) in a support (31) which is fixed to displace with the operating rod placed on the door. This limits the opening angle of the door relative to the door frame. The fastener disengages from the strike plate following displacement of the operating rod, acted on by the handle, consequent to it opening the door wider.
Patent FR-2743557-B1 (FR)
Inventor: DUSSOUCHAUX YANNICK
IPC: B32B17/10
Filed: 1996-01-15
Granted: 1998-03-13
Abstract: Laminated glazing consists of transparent panes separated by resin, in which is embedded a screen which confers solar protection, mechanical protection and/or fire protection. The screen is embedded between two films of a thermoplastic resin such as polyvinylbutyral. Also claimed is a process for forming the above glazing, involving (a) bonding an autoclave, to encapsulate the glazing; and (b) subjecting the glazing to slight pressure before heating. The duration of the bonding phase at the maximum temperature is 130-250 (preferably 200)% of that required for producing identical glazing without the screen.
Patent FR-2746504-B1 (FR)
Inventor: DELCOURT GILLES
IPC: G01R31/02
Filed: 1996-03-21
Granted: 1998-06-12
Abstract: The measuring equipment (1) has a high frequency generator consisting of a capacitor (14) discharged by gas or a semiconductor (16) and defines a second parasitic capacitance (C2) to the building (5) in addition to that of the cable screen (22) and connector (3) screen. The high frequency signal (5-15 MHz and 100-5000 volts) is applied to the connector and cable screens and the two parasitic capacitances (C1,C2) in series and any fault in the screening or screening connections is reflected in a core signal (31,21) produced by radiation and measured by a detector (21,22).