baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2851483-A1 (FR)
Title: Distribution head for e.g. cosmetics, has jet forming distribution orifice through which fluid product from supply pipe system is distributed outside head, where jet is soldered on front surface of body
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B11/00
Filed: 2003-02-20
Abstract: The head has a body forming a supply pipe system for fluid product. The system has an inlet connected to a distribution unit and an outlet. A jet (2) is mounted on the body at the level of the outlet. The jet forms a distribution orifice through which the fluid product from the supply pipe system is distributed outside the head. The jet is soldered on a front surface of the body.
Patent FR-2853379-A1 (FR)
Title: Elastic joint radial compression bias application procedure uses central sleeve inserted by force in inner component of joint
Inventor: DE FONTENAY ETIENNE
IPC: F16F1/38
Filed: 2003-04-01
Abstract: The procedure consists of applying a permanent radial compression force to an elastomer material (8) adjacent to the inner rigid component (3) of an elastic articulated joint (1) by forcing a central sleeve (4) into the inner component. The sleeve can be in the form of two inserts (5, 6) introduced from either end of the sleeve, each having a thickened thrust surface, or a single component with its two ends expanded after insertion, and the external diameter of the sleeve is greater than the internal diameter of the inner rigid component prior to insertion.
Patent FR-2853719-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d'une lampe sur un reflecteur et projecteur d'eclairage comportant un tel agencement
Inventor: BARILLER FLORIAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2003-04-11
Abstract: L'invention propose un agencement (10) pour la fixation d'une lampe (12) sur un réflecteur (14), du type dans lequel la lampe (12) comporte à l'avant un élément de source lumineuse (22) et à l'arrière un culot (24) équipé de bornes de connexion (26), la lampe (12) étant prévue pour être montée dans un trou (18) du réflecteur (14), de manière que l'élément de source lumineuse (22) s'étende du côté de la face avant du réflecteur (14), et du type comportant des moyens de retenue (40, 80) de la lampe (12) sur le réflecteur (14), caractérisé en ce qu'il comporte une bague intermédiaire ouverte (40) qui est sensiblement coaxiale au trou (18) et qui comprend une collerette avant de fixation (42) et une collerette arrière de préhension (44), la collerette de fixation (42) comportant au moins une surface radiale arrière qui est prévue pour venir en appui axial contre une portée radiale avant aménagée sur une paroi interne du trou (18).L'invention propose aussi un projecteur d'éclairage comportant cet agencement (10).
Patent FR-2854448-A1 (FR)
Title: Solar heat energy recuperating device, has sensor resembling ridge tile on roofs or parapet and including hollow body equipped with fins that are fed by coolant passing through connections of inlet and outlet
Inventor: LE COUSSE JEAN EMILE ALAIN
IPC: F24J2/04
Filed: 2003-04-30
Abstract: The device has a sensor resembling a ridge tile on roofs or parapet. The sensor has a hollow body (1) equipped with fins (2). A coolant (3) passing through connections (4) of an inlet and outlet, is fed to the fins. The fins transmit solar heat energy captured by the sensor to the coolant. Fixation bars fix the device on a balcony and a ground contact point discharges lightning towards the ground.
Patent FR-2855671-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un ventilateur
Inventor: VASILESCU CLAUDIU
IPC: F04D29/66
Filed: 2003-05-26
Abstract: L'invention concerne un machine électrique tournante comportant un stator, un rotor, le rotor comportant des zones destinées à des opérations d'équilibrage et au moins un ventilateur adapté pour être monté sur le rotor et comprenant un flasque (3) et des pales de ventilation dans lequel le ventilateur fixé sur le rotor est pré-équilibré.Elle concerne aussi un procédé de montage de ce ventilateur dans la machine.
Patent FR-2841139-A1 (FR)
Title: Topical composition containing an oxidation-sensitive hydrophilic active ingredient, e.g. useful for depigmenting the skin or hair, includes an amphiphilic polymer
Inventor: BIATRY BRUNO
IPC: C08L83/04
Filed: 2003-05-27
Abstract: Topical composition containing an oxidation-sensitive hydrophilic active ingredient includes an amphiphilic polymer comprising a polyolefin chain of at least 40 carbon atoms and terminal (di)carboxylic acid groups, optionally in anhydride, ester, amide or salt form. The composition contains no N-vinylimidazole (co)polymer. An independent claim is also included for cosmetic treatment by applying the composition to the skin.
Patent FR-2856447-A1 (FR)
Title: Butee de debrayage et procede de montage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2003-06-18
Abstract: Dispositif de butée de débrayage comprenant un élément de manoeuvre 16, un palier à roulement muni d'une bague non tournante 1 et d'une bague tournante 6, un moyen de solidarisation axiale 17 de l'élément de manoeuvre 16 et du palier à roulement, et une bague de fixation 18 montée sur l'élément de manoeuvre 16 et pourvue d'une pluralité de languettes 26 élastiques radialement aptes à assurer la retenue axiale d'un élément élastique 19 disposé entre lesdites languettes élastiques 26 et la bague non tournante 1 pour exercer un appui axial sur la bague non tournante 1.
Patent FR-2842870-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la commande d'une unite d'entrainement d'un vehicule
Inventor: HARTMANN DIRK
IPC: F02D45/00
Filed: 2003-07-23
Abstract: Procédé et dispositif (15) pour la commande de l'unité d'entraînement d'un véhicule, dans lequel on prévoit des moyens (20) pour prédéterminer une valeur de consigne pour une grandeur de sortie de l'unité d'entraînement et des moyens (25) pour ramener une valeur réelle de la grandeur de sortie à la valeur de consigne selon l'état d'utilisation de l'unité d'entraînement par un chemin de réglage lent (1) ou un chemin de réglage rapide (5) .Lors d'une transition du chemin de réglage lent vers le chemin de réglage rapide (5), des moyens (30, 35) ajustent d'abord la valeur de consigne sur la valeur réelle à partir d'une valeur souhaitée, et ensuite des moyens (10) ramènent la valeur de consigne à la valeur souhaitée, de façon limitée dans sa modification.
Patent FR-2846063-A1 (FR)
Title: Frein electromecanique
Inventor: SCHUMANN FRANK
IPC: F16D65/18
Filed: 2003-07-30
Abstract: L'invention concerne un frein électromécanique (10) qui, en position actionnée, est susceptible d'être immobilisé au moyen d'un dispositif d'immobilisation (42). Ainsi, le frein (10) forme un frein de service et de stationnement. L'invention propose de réaliser le frein (10) avec une roue libre commutable (44) à titre de dispositif d'immobilisation, de sorte que l'on peut actionner le frein (10) même dans l'état mis en service de la roue libre. Pour pouvoir actionner le frein (10) même dans l'état bloquant de la roue libre (44), l'invention prévoit un accouplement (68) engagé en fonction du couple de rotation. De plus, l'invention propose de réaliser la roue libre (44) de manière à pouvoir être mise hors service par un actionnement du frein (10). En cas de défaut au niveau de la roue libre (44), on peut mettre hors service la roue libre (44) par actionnement du frein (10), et on peut alors utiliser sans restriction le frein (10) à titre de frein de service.
Patent FR-2864275-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une base de donnees creee avec un tableur
Inventor: DILLON PATRICK
IPC: G06F17/30
Filed: 2003-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise à jour d'une base de données créée avec un tableur, par exemple avec le logiciel informatique Excel.La manipulation de bases de données dans un tableur peut être source d'erreurs et manque de confort pour en garantir une utilisation efficace. L'invention a notamment pour but de garantir une homogénéité et de faciliter la tache d'un utilisateur dans la création et la maintenance d'une telle base de données.A cet effet, l'invention a pour objet un procédé de mise à jour. Les données de la base de données sont localisées dans une première plage de cellules (4), et des paramètres de mise à jour sont localisés dans une seconde plage de cellules (8). On applique au moins une fonction de mise à jour à un ensemble déterminé de cellules de la première plage de cellules, chaque fonction de mise à jour utilisant des paramètres de mise à jour contenus dans des cellules déterminées (14, 15, ..., 20) de la seconde plage de cellules.
Patent FR-2863937-A1 (FR)
Title: Information and/or communication medium e.g. postcard, has rear side divided into two parts, where one part has sheet which covers only that part in retracted position and extends above fraction of another part in deployed position
Inventor: D ERSU VIANNEY
IPC: B42D15/02
Filed: 2003-12-22
Abstract: The medium has a front side that is occupied by a decorative and/or advertising pattern. Rear side is divided into two parts (P1, P2) by a transverse line. The part (P1) has a foldable sheet (4) passing from retracted to deployed position. The sheet covers only the part (P1) in the retracted position, and extends above a fraction of the part (P2) in the deployed position. The part (P2) is reserved for addressing and stamping.
Patent FR-2864542-A1 (FR)
Title: Grafting fluorinated polymers with organic metal salts, giving improved adhesion to other materials, e.g. in production of liquid storage tanks, obtained by irradiating shaped mixture of polymer and salt
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08F259/08
Filed: 2003-12-29
Abstract: A method for grafting an organic metal salt (I) onto a fluorinated polymer (A) involves: (a) mixing molten (A) with (I); (b) shaping the mixture to give films, plates, granules or powder; (c) irradiating with photon (gamma ) or electron (beta ) radiation in the absence of air at a dose of 0.5-15 (especially 0.5-3) Mrad; and (d) optionally removing at least part of (I) not grafted onto (A). Independent claims are included for: (1) structures comprising at least one layer of the (I)-grafted (A) product and at least one layer of other material (B); and (2) bulk-grafted fluorinated polymers (A').
Patent FR-2857574-A1 (FR)
Title: Mixing device for food product container e.g. feeding bottle, has receptacle to receive base of container, and A.C. motor to rotate receptacle, where motor is controlled by switch through bias of speed regulator
Inventor: HURTEBISE NATHALIE
IPC: A47J43/046
Filed: 2003-07-16
Abstract: The device has a receptacle (1) to receive base of a container (2). Inner wall of the receptacle is integrated to a driving shaft (4). An A.C. motor (5) is utilized to rotate the receptacle and is controlled by a switch (6) through bias of a speed regulator (7). A base (8) surrounding the receptacle protects and guides its rotation. The base receives electrical circuit assembly comprising the motor, an interrupter and a regulator.
Patent FR-2865938-A1 (FR)
Title: Parenteral delayed release solid formulation, useful to treat prostrate cancer comprises triptorelin acetate and excipients comprising polymers and/or co polymers of lactic acid or glycolic acid
Inventor: CHERIF CHEIKF ROLAND
IPC: A61K47/34
Filed: 2004-02-05
Abstract: Parenteral delayed release solid formulation (I) comprising triptorelin acetate (A) and excipients (B) comprising polymers and/or copolymers of lactic acid or glycolic acid, where (I) is obtained by mixing (A) (10-99 wt.%) and (B) during the fusion-extrusion and (I) liberates (A) at least a week after the administration of (I), is new. ACTIVITY : Cytostatic; Gynecological. No biological data given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2866210-A1 (FR)
Title: Convertible dress for use as e.g. trouser, has right front and back lower side edges connected with each other and left front and back lower side edges connected with each other by detachable male and female fastening units to form skirt
Inventor: MOITIE EMILY
IPC: A41D15/02
Filed: 2004-02-16
Abstract: The dress has right front and back lower side edges (6, 6`) connected with each other and left front and back lower side edges (7, 7`) connected with each other by detachable male and female fastening units (8, 8`) for forming a skirt. Seams of the lower edges are opened for converting the dress from a skirt type to a trouser type. Cloth tails (1, 1`) are assembled in an upper part at the level of sides by fixation units (4, 5).
Patent FR-2856139-A1 (FR)
Title: Procede de revetement de la surface de paroi interieure d'un corps creux et corps creux ainsi revetu
Inventor: FORSTER BARTHOLOMAUS
IPC: F42B3/198
Filed: 2004-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement de la surface de paroi intérieure (1.2.1) d'un corps creux (1.2) dont un côté d'extrémité est ouvert et comporte un bord périphérique (1.3). Selon ce procédé, une zone de la surface de paroi intérieure est couverte, ladite zone partant du bord périphérique libre (1.3) et s'étendant sur une certaine longueur axiale de la paroi (1.2.1) du porte-broche ; un potentiel électrique est appliqué au porte-broche ; un électrolyte est appliqué sur une zone non couverte de la surface de paroi intérieure, ledit électrolyte contenant un matériau de revêtement qui a une faible résistance électrique à la transition entre le matériau métallique de la paroi cylindrique du porte-broche et le matériau d'une autre partie constitutive métallique. L'invention concerne en outre un corps creux fabriqué par ce procédé.
Patent FR-2871473-A1 (FR)
Title: Mixture of silicone polymer, useful for the preparation of article with thermal insulation, comprises a ceramic powder and a silicone polymer, which is molded by injection or compression in a matrix
Inventor: FUNG DUNCAN CHAU CHUEN
IPC: C08L83/04
Filed: 2004-06-14
Abstract: Mixture of silicone polymer (A) comprises a ceramic powder (I) (10%) and a silicone polymer (II) (10-90%), which is molded by injection or compression in a matrix. An independent claim is also included for an article with thermal insulation, which is molded from (A).
Patent FR-2856584-A1 (FR)
Title: Endoprothese d'articulation de la hanche
Inventor: FRIEDRICHS ARNO
IPC: A61F2/36
Filed: 2004-06-23
Abstract: Dans cette endoprothèse d'articulation de la hanche comportant une tige (1) à l'extrémité supérieure de laquelle est formée une rotule (2), et une partie (3) définissant une cavité articulaire dans laquelle la rotule est montée de manière à pouvoir tourner, et une fente d'articulation (4) entre la cavité articulaire (3) et la rotule (2), l'une ou l'autre de ces dernières ou les deux comporte(nt), intérieurement, une zone fermée (5) remplie par un liquide, un gaz ou un gel et qui est séparée de la fente (4) uniquement par un élément de paroi mince (6) déformable élastiquement de la cavité articulaire ou de la rotule.Application notamment aux prothèses d'articulation de la hanche chez l'homme.
Patent FR-2872854-A1 (FR)
Title: Vanne pour un circuit de circulation de fluide et circuit associe a un moteur comportant une telle vanne
Inventor: POTTIE NICOLAS
IPC: F01P7/16
Filed: 2004-07-08
Abstract: Cette vanne (1) comporte un boîtier (10) délimitant intérieurement une chambre (16) alimentée en fluide, un élément thermostatique (50) et un tiroir (60) de commande de l'écoulement du fluide de la chambre (16) vers une sortie de fluide (26) délimitée par le boîtier (10). Ce tiroir est adapté pour, d'une part, être déplacé en translation par une partie mobile (54) de l'élément thermostatique (50) entre des première et seconde positions d'obturation de la sortie lorsque la température du fluide circulant dans la chambre est soit inférieure à une première valeur de température prédéterminée, soit supérieure à une seconde valeur de température prédéterminée supérieure à ladite première valeur, et, d'autre part, laisser s'écouler le fluide vers la sortie autour du tiroir lorsque la température du fluide est comprise entre les première et seconde valeurs prédéterminées.
Patent FR-2874796-A1 (FR)
Title: Cover for elongated sport article e.g. downhill ski, has envelope including tubular wall whose section extending between main and end portions of envelope is folded and contained inside reduced volume delimited by portions
Inventor: BOLLARD JEAN YVES
IPC: A45C7/00
Filed: 2004-09-08
Abstract: The cover has an envelope with a tubular wall (14) and two end portions (16, 18). A zip fastener and self adhesive tapes permit to fasten the portion (16) with a main portion (20) of the envelope in a folded configuration in which the portions (16, 20) delimit a reduced volume. A section of the wall (14) extending between the portions (16, 20) is folded and contained inside the reduced volume delimited by the portions (16, 20).
Patent FR-2872279-A1 (FR)
Title: Optical and electrical pulses measuring device for e.g. telecommunication domain, has laser source and Kerr cell for forming optical samples from replica pulses, and detector for forming electric signal from optical samples
Inventor: JOLLY ALAIN
IPC: G01J11/00
Filed: 2004-06-15
Abstract: The device has a directional coupler (1) and a single mode optical fiber (F) to create a series of replica pulses (Ri) from an initial optical pulse (I). A feedback loop regulates amplitudes of the replica pulses to values approximately identical to each other. A laser source (7) and a Kerr cell (Ech) form optical samples (Ei) from the replica pulses. A detector (D) forms an electric signal from the optical samples. The feedback loop consists of a three port coupler (2), a control circuit (3) and an adjustable gain amplifier (4).
Patent FR-2875760-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage de modules dans un vehicule
Inventor: BLANC LIONEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2004-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage (1) situé la structure (2) d'une banquette (5) arrière d'un véhicule, constituée d'une assise (3) et d'un dossier (4) mobile, du type comportant un support (6) relié à ladite articulation (2), un fil métallique (7) relié audit support (6) et constitué d'une première extrémité (8) orientée vers l'avant du véhicule et situé entre l'assise (3) et le dossier (4) de ladite banquette (5), caractérisé en ce que ledit fil métallique (7) comporte une seconde extrémité (11) orientée vers l'arrière du véhicule formant une boucle métallique constituant un point d'accrochage destiné à coopérer avec des moyens de fixation (12) de modules (13) positionnés dans le compartiment arrière du véhicule.
Patent FR-2877171-A1 (FR)
Title: Procede de securisation des transactions effectuees a distance sur un reseau de communication ouvert
Inventor: BERGSTEN ULRIK
IPC: G06F21/31
Filed: 2004-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation des transactions effectuées à distance sur un réseau de communication ouvert, notamment de type Internet, par un utilisateur disposant d'un équipement informatique.Le procédé comprend :- une étape de brouillage d'informations saisies par l'utilisateur au moyen du clavier de l'équipement informatique,- une étape d'authentification de l'utilisateur auprès d'un serveur distant au moyen d'un module logiciel gestionnaire de certificat,- une étape de mise en oeuvre d'un mot de passe dynamique déterminé au moyen d'une carte matricielle d'authentification.
Patent FR-2885025-A1 (FR)
Title: Pot for child, has five wheels fixed on lower surface of base plate made up of wood or thick plastic, and handle at front side of pot
Inventor: SIGNOLES SYLVIE MICHELINE CARO
IPC: A47K11/06
Filed: 2005-05-02
Abstract: The pot has five wheels fixed on lower surface of a base plate made up of wood or thick plastic, and a handle at front side of the pot.
Patent FR-2887823-A1 (FR)
Title: Extrusion molded product for e.g. passenger car, has core material made of hard synthetic resin, and soft synthetic resin coating bodies in which one body has embedded part with support elements and pushed towards inner peripheral surface
Inventor: MIYAKAWA NAOHISA
IPC: B29C47/06
Filed: 2005-06-30
Abstract: The product has a core material (2) made of a hard synthetic resin e.g. polypropylene, and with a U-shaped cross section. Outer and inner peripheral coating bodies (3, 4) are made of soft synthetic resin e.g. olefin resin, and cover outer and inner peripheries of the material, respectively. One of the bodies has an embedded part (6) to form a part of the coating body and extends towards the bottom from a lower end of the material so as to be pushed towards an inner peripheral surface of the material. The embedded part has support elements (7) formed in an outer periphery of the part (6).
Patent FR-2888157-A1 (FR)
Title: Methode de regulation de tension d'un renfort de pneumatique
Inventor: COCOVI JOSE
IPC: B29D30/30
Filed: 2005-07-08
Abstract: L'invention concerne en particulier une méthode de fabrication d'un pneumatique comprenant un renforcement circonférentiel, ladite méthode comprenant une étape d'enroulement d'un fil autour d'une forme, la tension du fil étant pilotée au cours de l'enroulement, dans laquelle le pilotage de la tension est exercé par l'intermédiaire de la longueur d'une boucle de compensation soumise à l'action d'un ressort.
Patent FR-2888561-A1 (FR)
Inventor: BOCK THOMAS MATHIAS
IPC: B64D11/00
Filed: 2005-07-12
Abstract: The invention relates to a partition (2) for an aircraft cabin, comprising a rigid, fixed vertical panel (24, 26, 28); and an element (32) which can move between a deployed position, in which the element (32) projects out beyond the edges of the fixed, rigid panel (24, 26, 28), and a retracted position, in which the projecting part of the element (32) is retracted at least partially in relation to the edges of the fixed, rigid panel (24, 26, 28).
Patent FR-2889214-A1 (FR)
Title: Immersible reef structure for use as e.g. breakwater, has filiform elements connected between them by union parts, surrounded by protecting cover made of material such as rubber, and including fixation units fixed on central tubular axle
Inventor: BORDES SUE DOMINIQUE GABRIEL W
IPC: E02B3/04
Filed: 2005-07-26
Abstract: The structure has a straight/curved central tubular axle (1) positioned in an oblique/vertical manner on a base. Filiform elements (3) include fixation units (2) positioned and fixed on the tubular axle by locking units such as bolts, where the filiform elements are sealed on the fixation units in orifices and are connected between them by union parts. A protecting cover is made of semi-rigid, plastic or elastic material such as rubber and surrounds the filiform elements.
Patent FR-2889285-A1 (FR)
Title: Fuel e.g. gasoline, transport pipeline for e.g. service station, has outer tube with inner and outer layers, where inner layer is helically corrugated and is free with respect to inner tube for forming spacer unit
Inventor: MILHAS PIERRE
IPC: F16L11/20
Filed: 2005-08-01
Abstract: The pipeline has an inner tube (1) and an outer tube (2) that are coaxial to each other for maintaining a space between them by using a spacer unit. The tube (2) has inner and outer layers (7, 9), where the layer (7) is helically corrugated and is free with respect to the tube (1) for forming the spacer unit. The layer (7) has an inner diameter that is greater than the outer diameter of the tube (1). The tube (2) has an intermediate layer (8) formed of a band surrounding the layer (7). The tube (1) has an inner layer (3), an intermediate layer (4), a tubular frame (5) and an outer layer (6). An independent claim is also included for a method of manufacturing a fuel transport pipeline.