baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958208-A1 (FR)
Title: Support comprenant un element detachable, procede de detachement d'un tel element detachable et procede de fabrication d'un tel support
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un support (504) comprenant un élément détachable (502) comportant un contour dont au moins une portion est rattachée au support, les portions de contour rattachées au support l'étant toutes par des attaches fragilisées (506A, 506B), le support comprenant en outre au moins deux lignes de faiblesse (512A, 512B) permettant de séparer le support en au moins deux portions (504A, 504B) reliées par une attache fragilisée à l'élément détachable, chacune des lignes de faiblesse étant telle que, lorsque l'on plie le support le long de cette ligne de faiblesse jusqu'à sa rupture, aucune des attaches fragilisées ne rompt totalement. L'invention concerne en outre un procédé de détachement d'un tel élément détachable (502) ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel support (504).
Patent FR-2959745-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte un elastomere thermoplastique vulcanisat (tpv).
Inventor: LOPEZ BEATRICE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc comportant au moins un élastomère diénique tel que par exemple un élastomère SBR ou BR, un élastomère thermoplastique vulcanisat d'EPDM et de polypropylène, à un taux préférentiellement supérieur à 5 pce, et une charge renforçante tel que silice et/ou noir de carbone. Une telle composition confère au pneumatique une amélioration de l'adhérence sur sol mouillé.
Patent FR-2949385-A1 (FR)
Title: Semi-active damper controlling method for lowering vehicle i.e. motor vehicle, involves providing traction reducing valve with obturator, and maintaining traction reducing valve in closed state until damping force is reached
Inventor: HAMMELMAIER ULLRICH
IPC: B60G17/06
Filed: 2010-07-12
Abstract: The method involves providing a semi-active damper with a proportional pressure reducing valve and a proportional traction reducing valve. The pressure reducing valve is opened when predetermined longitudinal speed of a vehicle exceeds to minimize damping in a pressure range while simultaneously activating the traction reducing valve, so that damping is increased in a traction range. The traction reducing valve is provided with an obturator and maintained in a closed state until predetermined damping force (FD) is reached. The body is retained by a prestressed elastic element.
Patent FR-2964924-A1 (FR)
Title: Method for adjusting orientation of windscreen washer fluid jet issued from windscreen washer nozzle of motor vehicle, involves determining theoretical angle of sight, and readjusting actual value of angle of sight on theoretical value
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/52
Filed: 2010-09-22
Abstract: The method involves determining theoretical angle (2) of sight for ideal orientation of a windscreen washer fluid jet (3). Real angle is measured. Variation between the actual value and the theoretical value of the angle of sight is calculated. Location and removing volume of materials on a mounting surface of a foot of a windscreen washer nozzle (1) are determined. The actual value of the angle of sight on its theoretical value is readjusted.
Patent FR-2965781-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage de roues adapte a un chariot d'embarquement de charge.
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B3/02
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de pliage de roues adapté à un chariot d'embarquement de charge, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins un support de roues (11,12) et des moyens (20,21,35) de passage des roues (6,7) d'une position déployée de fonctionnement à une position repliée sous le chariot, assurant de façon concomitante : - un mouvement principalement de pivotement des roues (6,7,8,9), et - un déplacement linéaire (35) d'un point de déplacement linéaire (32,33) du support de roues (11, 12). L'invention porte en outre sur un chariot d'embarquement de charge muni d'un tel dispositif.
Patent FR-2951537-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure interferometrique des vibrations sur un objet
Inventor: REMBE CHRISTIAN
IPC: G01B9/02
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure interférométrique des vibrations sur un objet (8), comprenant une source de rayonnement (1), un premier diviseur de faisceau pour diviser le faisceau d'origine en un faisceau de mesure (4) et un faisceau de référence (5), un détecteur (10) et un dispositif de focalisation (9), le dispositif étant réalisé de façon que le faisceau de mesure au moins partiellement réfléchi par l'objet et le faisceau de référence soient superposés sur une surface de détection du détecteur et le dispositif de focalisation étant disposé dans le chemin optique du faisceau de mesure pour focaliser le faisceau de mesure sur un point de mesure sur l'objet. Le dispositif permet ainsi de générer un faisceau de mesure d'une longueur d'onde supérieure à 1100 nm et qu'il comprend en outre une unité d'imagerie (12) pour la représentation en deux dimensions d'au moins une région partielle de l'objet entourant le point de mesure, le dispositif de focalisation étant toujours disposé dans le chemin optique entre unité d'imagerie et objet et conçu de façon que le foyer du faisceau de mesure se situe approximativement dans le plan focal de l'unité d'imagerie et que le point focal du faisceau de mesure et le plan focal de l'unité d'imagerie puissent être déplacés simultanément au moyen du dispositif de focalisation.
Patent FR-2972160-A1 (FR)
Title: Chassis for e.g. half-modern, half-retro car, has shock energy absorber system formed of center shock energy absorber arranged at center of chassis and front and rear shock energy absorbers fixed with respective front and rear bumpers
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B60R19/02
Filed: 2011-03-03
Abstract: The chassis (1) has a shock energy absorber system (2) formed of a center shock energy absorber arranged at center of the chassis, a front shock energy absorber fixed with a front bumper, and a rear shock energy absorber fixed with a rear bumper, where each shock energy absorber is provided with a spring, a steel transversal rod (2bis) and a damper (7). The damper is fixed inside the shock energy absorber system instead of the rod that connects front ends of the chassis with the rear bumper.
Patent FR-2975501-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de charge d'une batterie electrique
Inventor: DRIEMEYER FRANCO ANA LUCIA
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'état de charge (SOCbatt_k) d'une batterie électrique comportant une pluralité d'accumulateurs électrique appelés cellules. Selon l'invention, il comporte les étapes suivantes : a) on détermine l'état de charge (SOCcell_est_i) de chaque cellule de la batterie, b) on détermine une plage d'utilisation de la batterie égale à une valeur maximale prédéterminée de l'état de charge d'une cellule moins l'écart entre l'état de charge (SOCcell_max_k) de la cellule la plus chargée et l'état de charge de la cellule la moins chargée (SOCcell_min_k) déterminés à l'étape a), c) on détermine l'état de charge de la batterie (SOC_batt_k) comme étant égal au rapport entre l'état de charge de la cellule la moins chargée (SOCcell_min_k) déterminée à l'étape a) et ladite plage d'utilisation de la batterie déterminée à l'étape b).
Patent FR-2980687-A1 (FR)
Title: Device for connecting or disconnecting e.g. computer cart, has support for fixing electromagnetic suction cup on computer cart by vertical rail, and receiving part fixed on horizontal rail of medical carriage by screws
Inventor: PIQUEREL FLORENT
IPC: A61G12/00
Filed: 2011-09-29
Abstract: The device has a support (2) fixing an electromagnetic suction cup (1) on a computer cart (11) by a vertical rail (3). A receiving part (5) is fixed on a horizontal rail (4) of a medical cart (12) by screws. The electromagnetic suction cup is connected to an electronic circuit that includes an electrical supply and a switch (6). The support of the electromagnetic suction cup comprises a U-shaped fitting pipe. A power supply of the electromagnetic cup provides power ranged between 12V and 24V based on a power source on a data-processing carriage.
Patent FR-2972256-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un couplemetre a torsion
Inventor: HAEHNER EDGAR
IPC: G01L3/04
Filed: 2011-03-02
Abstract: Procédé de calibration d'un couplemètre à torsion comportant un arbre de puissance, un arbre de référence, un dispositif de mesure pour mesurer des premier et second écarts angulaires entre des repères angulaires appartenant aux arbres de puissance et de référence, un organe de calcul pour déterminer une valeur de couple délivrée par l'arbre de puissance à partir des premier et second écarts angulaires ; procédé dans lequel : • on met le couplemètre à torsion dans un premier état ; • on réalise un premier ensemble de mesures dans lequel on détermine les premier et second écarts angulaires (α , β ), et on mesure le couple (TQ ) délivré par l'arbre de puissance à l'aide d'un couplemètre de référence ; • on met le couplemètre à torsion dans un deuxième état ; • on réalise un deuxième ensemble de mesures dans lequel on détermine les premier et second écarts angulaires (α , β ), et on mesure le couple (TQ ) délivré par l'arbre de puissance ; • on met le couplemètre dans un troisième état ; • on réalise un troisième ensemble de mesures dans lequel on détermine les premier et second écarts angulaires (α , β ), et on mesure le couple (TQ ) délivré par l'arbre de puissance ; • on met le couplemètre dans un quatrième état ; • on réalise un quatrième ensemble de mesures dans lequel on détermine les premier et second écarts angulaires (α , β ), et on mesure le couple (TQ ) délivré par l'arbre de puissance ; • on calibre l'organe de calcul à partir des premier, deuxième, troisième et quatrième ensembles de mesures.
Patent FR-2972201-A1 (FR)
Title: Procede de structuration de surface utilisant des particules colloidales sous champ electrique, surfaces obtenues et applications
Inventor: FAURE CHRYSTEL
IPC: B82Y15/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de surfaces inorganiques et/ou organiques comportant des micro- ou nano structures organisées utilisant des particules colloïdales sous champ électrique, aux surfaces micro- ou nano-structurées obtenues par la mise en œuvre de ce procédé, ainsi qu'aux diverses applications de ces surfaces structurées, notamment dans le domaine de la photonique, de la catalyse, du stockage magnétique ou des biocapteurs.
Patent FR-2978444-A1 (FR)
Title: Formulation a base de resine de polypropylene
Inventor: NABETH BRUNO
IPC: B29C44/02
Filed: 2011-07-29
Abstract: Formulation à base de résine de polypropylène comprenant : - entre 50 et 90 parties en poids d'un copolymère de polypropylène, - entre 9 et 20 parties en poids d'un mélange de charges minérales comprenant 40 à 80% de talc et 20 à 60% de charges sphériques, fibreuses ou microtalcs, - entre 0.1 et 10 parties en poids d'un agent gonflant, la formulation présentant un indice de fluidité en masse MFR compris entre 50g/10min et 200g/10min et une densité comprise entre de 0.95 g/cm et 1g/cm .
Patent FR-2979768-A1 (FR)
Title: Carter de moteur electrique reduisant les emissions acoustiques
Inventor: GAY SEBASTIEN
IPC: H02K5/24
Filed: 2011-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à un carter (5) pour un moteur (1) de véhicule électrique destiné à venir se loger dans ledit carter (5). La principale caractéristique d'un carter (5) selon l'invention, est qu'il comprend une enveloppe intérieure (11) et une enveloppe extérieure (9), lesdites enveloppes (9,11) étant séparées l'une de l'autre par une lame d'air (15).
Patent FR-2983016-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la consommation de puissance dans un terminal de communication sans fil et terminal de communication mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: LE NAOUR JEAN-YVES
IPC: H04B7/04
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention concerne un terminal de communication sans fil apte à émettre et/ou recevoir des signaux audio, vidéo ou de données dans une première et une deuxième bande de fréquences comportant un premier circuit MI MO (1) à N voies (N >= 1) fonctionnant dans la première bande de fréquences et un second circuit MIMO (2) à M voies (M >= 1) fonctionnant dans la deuxième bande de fréquences, le premier et le second circuits MIMO étant chacun couplés à des modules frontaux (10, 20) comportant respectivement N et M amplificateurs de puissance, les modules frontaux étant connectés à un système antennaire. Il comporte un circuit de commande (4) connecté en entrée au premier et au deuxième circuit MIMO pour recevoir et traiter des données de contrôle, la sortie du circuit de commande contrôlant les M (si M < N) ou N (si N < M) circuits de commutation dont les entrées sont reliées à une des M voies du second circuit MIMO et dont une sortie est connectée à un des M amplificateurs de puissance, l'autre sortie étant connectée à l'un des N amplificateurs de puissance à travers un circuit de sommation dont l'autre entrée est connectée à une des N voies du circuit MIMO.
Patent FR-2983306-A1 (FR)
Title: Capteur de champ magnetique
Inventor: DELAET BERTRAND
IPC: G01R15/20
Filed: 2011-11-25
Abstract: Capteur de champ magnétique comportant au moins un barreau magnétorésistif (20) comprenant : - une couche libre (34) réalisée dans un matériau magnétostrictif qui présente un coefficient lambda de magnétostriction dont la valeur absolue est supérieure à 20 ppm à 25°C, et - une couche (44) génératrice de contrainte apte à exercer une contrainte mécanique uniaxiale sigma, parallèle à la direction longitudinale du barreau à plus ou moins 10° près, telle que le produit lambda sigma soit positif et supérieur à 500 ppm.MPa à 25°C.
Patent FR-2983035-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-plomb
Inventor: AMOURELLE OLIVIER
IPC: A01K91/14
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte-plomb (10), destiné à être fixé à une ligne de canne à pêche, comprenant un corps (11) présentant un axe longitudinal (A), pourvu d'une première (12) et d'une seconde (14) extrémités et ouvert auxdites extrémités, ledit corps comprenant un tube de connexion (16), pourvu d'une ouverture traversante (13) s'étendant selon l'axe longitudinal (A) du corps et débouchant sur la première extrémité (12) dudit corps, et une partie de fixation (18) comprenant une première portion (20) munie d'une patte formant une boucle destinée à recevoir un plomb, ladite patte étant constituée d'une première (24) et d'une seconde (26) extrémités, et une seconde portion (28) munie d'une cavité débouchant sur la seconde extrémité (14) dudit corps (11), ladite cavité communiquant avec l'ouverture traversante (13) dudit tube de connexion (16), la première extrémité (24) de ladite patte étant fixée à la deuxième portion (28) de ladite partie de fixation (18), la seconde extrémité (26) de ladite patte étant libre et s'étendant le long dudit tube de connexion (16). L'invention se caractérise par le fait que ladite cavité est déportée radialement par rapport à l'axe longitudinal (A) dudit corps (11) de telle sorte que la patte est rapprochée radialement par rapport à l'axe longitudinal (A) du corps (11), afin de mieux répartir la force exercée par le plomb sur le dispositif au moment du lancer.
Patent FR-2984133-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules d'aerogel de silice et un homo- ou copolymere acrylique hydrophile
Inventor: LEMAL MATHILDE
IPC: A61K8/58
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique comprenant au moins 5 % en poids du poids total de la composition d'une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse, des particules d'aérogel de silice hydrophobe présentant une surface spécifique par unité de masse (S ) allant de 500 à 1500 m /g et une taille exprimée en diamètre moyen en volume (D[0,5]) allant de 1 à 1500 µm, et au moins un homo- ou copolymère acrylique hydrophile. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La composition selon l'invention se présente sous forme de gel crème, elle est stable et présente une texture agréable, en particulier elle offre une sensation aqueuse et fraîche à l'application.
Patent FR-2985563-A1 (FR)
Title: Automated lighting device for lighting interior of container e.g. handbag, has movement sensor attached with container, and lighting module assembled on interior wall of container by fastener system using adhesive or screw
Inventor: AOUABDI ABDELKADER MOHAMED
IPC: F21W107/17
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device has a movement sensor attached with a container by setting under/not under an automatic tension (2) of an LED type lighting module (1). The lighting module is assembled on an interior wall of a container by a fastener system using adhesive or a screw. The lighting module is powered and activated by the movement sensor. The lighting module provides energized lighting by the movement of hand of a user in interior of the container.
Patent FR-2998751-A1 (FR)
Title: Support universel de kit main libre
Inventor: BRAMI GILLES
IPC: H04M1/11
Filed: 2012-11-23
Abstract: Dispositif pour support universel de kit main libre pour visualiser en toute liberté l'écran du téléphone portable ou d'un smartphone. L'invention permet à une personne de bout ou assise de visualiser l'écran de son téléphone portable ou de son smartphone sans ce servir de ses mains pour le maintenir. Il est constitué d'un support (1) et d'une surface rabattable (2) qui possède un anneau au sommet et un à chaque extrémité (11) pour faire passer une lanière, qui permet à l'utilisateur de portée autour du cou le dispositif, relié par des goupilles d'arrêt (3). Le support (1) possède deux stabilisateurs de mouvements (12) indépendant l'un de l'autre et un logement ou s'introduit une goupille d'arrêt (9) ainsi que la rondelle de cylindre (4) pivotante à 360° qui l'immobilise et possédant trois logements, un pour la goupille (9) et et deux pour les bras flexibles (7). Les ressorts (8) sont fixés au centre des deux logements de (4) pour permettre un mouvement de translation (pression) aux bras flexibles (7). La tige de butoir (10) et fixé au centre du logement (4) pour permettre un mouvement de translation et de buté pour la goupille (9). La vis (5) et l'écrou (6) permet de maintenir la rondelle de cylindre (4) sur le support (1).
Patent FR-2999954-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'oxyde de fer et son utilisation en deshydrogenation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J21/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant une phase active d'oxyde de fer déposée sur un support, ladite phase active d'oxyde de fer étant amorphe ou présentant des cristallites de taille suffisamment petite pour ne pas être détectés en analyse par diffraction des rayons X, ledit support étant un aluminate de zinc, ledit catalyseur présentant une surface spécifique BET comprise entre 80 m2/g et 240 m2/g ainsi que son utilisation pour la déshydrogénation oxydante ou non de composés aliphatiques, naphténiques ou oléfiniques.
Patent FR-2987614-A1 (FR)
Title: Liquid i.e. fuel, emptying device for use in pipe fitting utilized for liquid circulation circuit of aircraft, has piston movable between one position, and another position in which piston releases liquid passage between opening and chamber
Inventor: ROSSATO ROBERT
IPC: B64D37/20
Filed: 2012-03-02
Abstract: The device (10) has a body (15), a support opening (13) secured to a liquid container and a drain, and a liquid output port (12). The body is arranged with a chamber (19) for connecting the opening and the port. A piston (16) has a longitudinal axis (A), where the piston is able to be moved along its longitudinal axis. The piston is movable between one position in which the piston seals the opening, and another position in which the piston releases a liquid passage between the opening and the chamber to allow flowing of a liquid i.e. fuel, through the chamber towards the output port. Independent claims are also included for the following: (1) a pipe fitting (2) an aircraft.
Patent FR-2990630-A1 (FR)
Title: Procede et installation de captation de polluants fortement oxydants dans un flux gazeux par voie humide
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/66
Filed: 2012-05-15
Abstract: Conformément au procédé selon l'invention : - on introduit dans un laveur humide (101) le flux gazeux (1), ainsi qu'un réactif réducteur (3) et un inhibiteur d'oxydation (4), - à partir d'au moins la mesure du potentiel redox d'une purge (5) sortant du laveur (101), on commande la quantité de l'inhibiteur d'oxydation (4) introduite dans le laveur, et - à partir d'au moins la mesure, directe ou indirecte, de la concentration en réactif réducteur (3) dans la purge (5) sortant du laveur, on commande la quantité de réactif réducteur introduite dans le laveur.
Patent FR-2991575-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant motorise
Inventor: PORCHERON FRANCOIS
IPC: A61G5/04
Filed: 2012-06-06
Abstract: Ce fauteuil (1) comprend un châssis (2), deux bras (6a, 6b) de suspension avant reliés par une liaison pivot (P1, P1') au châssis (2) et par une liaison pivot (P2, P2') à un ensemble (8) de support d'une roue avant (10), deux bras (12a, 12b) de suspension arrière reliés par une liaison pivot (P3, P3') au châssis (2) et par une liaison pivot (P4, P4') à un ensemble (14) de support d'une roue arrière (16), et des moyens de liaison agencés pour relier l'un des bras (6a, 6b) de suspension avant à l'un des bras (12a, 12b) de suspension arrière et transformer chaque mouvement de rotation de ce bras (6a, 6b) de suspension avant par rapport au châssis (2) en un mouvement de rotation inverse par rapport au châssis (2) du bras (12a, 12b) de suspension arrière auquel il est relié par les moyens de liaison, et réciproquement.
Patent FR-2992579-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du bois avec une huile vegetale insaturee siccative en association avec des nanoparticules d'oxyde de cerium.
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: B27K3/52
Filed: 2012-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement du bois et/ou de produit(s) dérivé(s) du bois avec au moins une huile végétale insaturée siccative caractérisé en ce que la ou lesdites huile(s) est(sont) mises en oeuvre en association avec des nanoparticules d'oxyde de cérium.
Patent FR-2994185-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une couche poreuse a base de chitosane
Inventor: LADET SEBASTIEN
IPC: A61B17/064
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'une couche poreuse compressée neutralisée à base de chitosane comprenant les étapes suivantes : - a) on prépare une solution de chitosane, - b) on verse dans un moule ladite solution afin de former une couche, - c) on lyophilise la couche obtenue en b) pour obtenir une couche poreuse, - d) on compresse ladite couche poreuse obtenue en c), - e) on neutralise la couche poreuse compressée obtenue en d) au moyen d'une solution de NH OH. Elle porte également sur un implant comprenant une couche obtenue selon un tel procédé.