baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085915-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une garniture sur une structure de caisse d'un vehicule automobile tel qu'un montant de baie
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R21/216
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (10) d'une garniture sur une structure de caisse, notamment un montant de baie (1), d'un véhicule automobile comprenant une agrafe conformée pour loger au moins une partie d'un dispositif de rideau gonflable (3). L'agrafe comprend une première partie (11) fixée au montant de baie (1) et une deuxième partie (12) reliée à la première partie par des organes de verrouillage et d'articulation. La garniture (6) est fixée uniquement à la deuxième partie d'agrafe. Ainsi, lorsque l'agrafe s'ouvre sous l'effet du déploiement du rideau gonflable (4), la garniture reste attachée à la deuxième partie d'agrafe qui la renforce et la protège.
Patent FR-3071739-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère formé à partir - d'au moins un monomère (b1) choisi parmi l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, les alkylesters d'acide acrylique et les alkylesters d'acide méthacrylique, et - au moins un monomère amphotère (b2) de formule (I) dans laquelle R1 correspond à H ou à CH3, R2 et R3 représentant chacun indépendamment l'un de l'autre un alkyle en C1-10 éventuellement ramifié, et n étant un nombre entier de 1 à 20, leur utilisation et procédé recourant à ladite composition.
Patent FR-3087353-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent gazeux issu d'une decomposition pyrolytique d'un polymere
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J11/12
Filed: 2018-10-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un effluent gazeux issu d’une décomposition pyrolytique d’un ou plusieurs polymères, caractérisé en ce qu’il comprend :      une étape de condensation (210), dans une enceinte de condensation (110) maintenue sous une première pression, d’un effluent gazeux mis au contact d’un liquide absorbant, la température dudit liquide absorbant étant inférieure à la température de l’effluent gazeux,   une étape de vaporisation partielle (230), par détente du condensat dans une enceinte (130) maintenue sous une deuxième pression, inférieure à la première pression,   une étape de réinjection (240) consistant à rediriger, au moins en partie, une première fraction liquide ou vapeur obtenue à l’issue de l’étape de vaporisation partielle (230) vers l’enceinte de condensation (110), et une étape de récupération (250) comportant une purification d’une seconde fraction liquide ou vapeur obtenue à l’issue de l’étape de vaporisation partielle (230) et chargée en monomère(s).        Figure à publier avec l’abrégé   : FIGURE 1
Patent FR-3076921-B1 (FR)
Title: Optimisation du temps d'exécution d'un programme d'ordinateur ne déterminant la mise en œuvre d'une fonction en fonction d'un éventail de paramètres d'entrée et d'une exactitude
Inventor: DOLBEAU ROMAIN
IPC: G06F9/44
Filed: 2018-11-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé d’optimisation d’un programme d’ordinateur, comprenant   - une première étape (S11, S12, S13, S14) de détermination d’un appel d’une fonction ayant au moins un paramètre d’entrée, ledit appel correspondant à un premier critère selon lequel ledit paramètre d’entrée se trouve à l’intérieur d’un intervalle sensiblement plus petit que la fourchette de valeurs possibles pour ledit paramètre d’entrée, et à un second critère correspondant à une exactitude souhaitée pour ledit appel ;  - une deuxième étape (S2) de génération automatique d’un code exécutable pour mettre en œuvre ladite fonction, réduisant à un minimum le temps d’exécution pour ledit paramètre d’entrée qui se trouve à l’intérieur dudit intervalle et est compatible avec ladite exactitude souhaitée ;  - une troisième étape (S3) de remplacement du code existant mettant en œuvre ladite fonction par le code exécutable généré à ladite deuxième étape.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089706-B1 (FR)
Title: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de commande redondante.
Inventor: LINCK BENOIT
IPC: H03K17/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Système électronique de coupure de courant doté d’une solution de commande redondante. Un système électronique de coupure de courant comprenant une unité de pilotage (20) et un dispositif (10) de coupure avec un transistor commandé (12), une unité de commande (16) couplée audit transistor (12), une unité d’alimentation (17) de l’unité de commande (16) et un bus de communication (19) numérique transmettant à l’unité de commande (16) un premier signal de commande de l’unité de pilotage (20). L’unité d’alimentation (17) comprend : un transformateur (172), un circuit intégré (174) comportant une entrée d’horloge (1740) couplée à une seconde sortie (22) de l’unité de pilotage (20) délivrant un second signal de commande ayant la forme d’un signal impulsionnel de rapport cyclique modulable, et une sortie (1745) délivrant au transformateur (172) un signal de tension primaire dépendant du second signal de commande, et un pont diviseur de tension mesurant le signal fréquentiel délivré par le transformateur (172), le signal mesuré étant transmis à l’unité de commande (16) qui est configurée pour commander l’ouverture ou la fermeture dudit transistor (12) en fonction dudit signal mesuré si elle ne reçoit pas le premier signal de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101220-B1 (FR)
Title: Procédé de marquage d’un signal de diffusion, procédé d’identification d’un signal de marquage, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants
Inventor: PIROT FRÉDÉRIC
IPC: H04N21/8547
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de marquage d’un signal de diffusion, procédé d’identification d’un signal de marquage, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants  .    L'invention concerne un procédé de marquage d’un signal de diffusion. Un tel procédé de marquage comprend :  - une obtention (E200) du signal de diffusion ; et  - une obtention (E210) d’un signal de marquage.  Le procédé de marquage comprend en outre un marquage (E230) du signal de diffusion par addition du signal de marquage au signal de diffusion. Le signal de marquage est fonction d’au moins une séquence de Zaddoff-Chu.  FIGURE D’ABRÉGÉ : Fig. 2
Patent FR-3101164-B1 (FR)
Title: Procédé de maintenance prédictive parcimonieuse en temps réel d'un système critique, produit programme d'ordinateur et dispositif associés
Inventor: TEMBO MOUAFO SERGE ROMARIC
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-09-25
Granted: 2023-08-04
Abstract: Le procédé de maintenance prédictive parcimonieuse en temps réel d'un système critique comporte les étapes suivantes: - sélectionner (220) peu de données pertinentes telles que chaque ligne de données soit bien représentative d'une configuration ou d'un état du système ou des états similaires; - pour chaque ligne de données, définir (230) un processus qui essaye de spécialiser la théorie ou le modèle initial du système à cette ligne en cherchant à modifier la structure et les paramètres de la théorie pour augmenter autant que possible la vraisemblance de cette ligne de données; - spécifier (240) la coopération entre tous les processus en concurrence pour effectuer des modifications cohérentes sur la théorie; - calculer (250) le consensus issu de cette coopération qui combine les résultats des essais de spécialisation de la théorie à chaque ligne de données; - appliquer (260) le consensus spécifiant l'ensemble des modifications cohérentes à effectuer sur la théorie pour obtenir une généralisation de la théorie à toutes les lignes de données sélectionnées; - pour apprendre avec parcimonie chaque tranche de temps d'un réseau bayésien dynamique (RBD), effectuer (270) une itération des étapes (220), (230), (240), (250) et (260) pour chaque tranche de temps; - décomposer (280) le réseau bayésien dynamique selon la topologie du système ou les connexions entre les composants du système; - calculer (290) les explications de pannes et les prédictions de pannes de façon parallèle et distribuer sur le réseau bayésien dynamique (RBD) décomposé; - calculer (300) des actions horodatées de correction des pannes diagnostiquées ou des actions horodatées de prévention des pannes prédites.
Patent FR-3103376-B1 (FR)
Title: Ferrofluide huileux biocompatible et procédé de préparation
Inventor: MORNET STÉPHANE
IPC: A61K49/18
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: Ferrofluide huileux biocompatible et procédé de préparation L’invention concerne un ferrofluide huileux biocompatible comprenant des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer et une phase huileuse comportant au moins un ester d’acide gras, caractérisé en ce que lesdites nanoparticules magnétiques sont fonctionnalisées en surface par des molécules de un ou plusieurs phospholipides, et en particulier un ferrofluide huileux biocompatible comprenant des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer et une phase huileuse comportant au moins un ester d’acide gras, lesdites nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer formant une dispersion colloïdale dans ladite phase huileuse à partir d’une température appartenant à la gamme allant de 20 à 80°C, caractérisé en ce que lesdites nanoparticules magnétiques sont fonctionnalisées en surface par des molécules de un ou plusieurs phospholipides qui ne recouvrent pas totalement la surface des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer, notamment qui assurent un taux de recouvrement de la surface des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer tel que le ou les esters d’acide gras présent(s) dans la phase huileuse ont accès à la surface des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer. L’invention concerne également le procédé de préparation d’un tel ferrofluide huileux biocompatible, et son utilisation en tant qu’agent de contraste pour l’Imagerie par Résonnance Magnétique ou dans le cadre d’un traitement d’un cancer par hyperthermie. Enfin, l’invention concerne une nanoémulsion comprenant un tel ferrofluide huileux biocompatible.     Figure abrégé : Figure 1
Patent FR-3105064-B1 (FR)
Title: Machine d’extrusion utilisant une chaîne de rouleaux articulée pour engager et guider un profilé extrudé contre un rouleau refroidisseur
Inventor: MIOCHE GILLES
IPC: B29C48/025
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) d’extrusion comprenant une filière (3) pour générer un profilé (2) qui s’étend selon une direction longitudinale (L0), ainsi qu’un rouleau principal (11) qui possède une surface de réception (11A) destinée à recevoir le profilé (2), ladite machine d’extrusion comprenant un dispositif de guidage (20) qui comporte une chaîne (21) articulée pourvue de rouleaux auxiliaires (22) montés sur des maillons (23) connectés deux à deux par des articulations (24), le dispositif de guidage (20) permettant de placer ladite chaîne (21) en vis-à-vis de la surface de réception (11A), en aval de la filière (3), de sorte que les rouleaux auxiliaires (22) délimitent, avec la surface de réception (11A), un chemin de guidage (26) qui s’étend selon la direction longitudinale (L0) de manière à ce que le profilé (2) puisse s’engager et progresser entre lesdits rouleaux auxiliaires (22) et la surface de réception (11A), et que lesdits rouleaux auxiliaires (22) puissent plaquer ledit profilé (2) contre la surface de réception (11A).     Figure 11
Patent FR-3107897-B1 (FR)
Title: Dérivés de nicotinamide mononucléotides
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: C07H19/10
Filed: 2020-03-06
Granted: 2023-05-26
Abstract: DÉRIVÉS DE NICOTINAMIDE MONONUCLÉOTIDES La présente invention concerne un composé de formule (I) ou un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci ;  (I)  dans lequel X, R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, Y, et sont tels que décrits dans les revendications, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l’arythmie.
Patent FR-3107943-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un motif lumineux et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21V9/45
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention fournit un procédé pour contrôler un motif lumineux original (1) fourni par un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à modifier l'intensité lumineuse de certains des pixels lumineux du motif lumineux original en réponse à une commande d’éclairage, obtenant ainsi un motif lumineux modifié. Ensuite, l'intensité lumineuse de certains des pixels lumineux du motif lumineux modifié est compensée, obtenant ainsi un motif lumineux compensé tel que le flux lumineux du motif lumineux compensé est plus proche du flux lumineux du motif lumineux d'origine par rapport au flux lumineux du motif lumineux modifié.Figure pour le résumé : figure 4a
Patent FR-3109415-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion mécanique d’un composant à une surface de montage
Inventor: VALENTIN CHRISTIAN
IPC: F16B39/22
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-06-17
Abstract: Ensemble de connexion mécanique d’un composant à une surface de montage Ensemble (100) de connexion mécanique d’un composant (105) à une surface de montage (110), comportant :      un écrou (10) ayant une portion inférieure (11) et une portion supérieure (12) qui s’étend, par rapport à la portion inférieure, le long d’un axe de référence (X) ;  une tôle (20) de fixation comprenant une portion de base (21) configurée pour être fixée à la surface de montage et une portion de retenue (22) de l’écrou qui s’étend, par rapport à la portion de base, le long de l’axe de référence.      La portion de retenue comporte une paroi supérieure (23) présentant une ouverture centrale (24) dont le bord a un profil (25) géométriquement adapté à la forme du profil externe (13) de la portion supérieure, et une paroi latérale (26) connectant la paroi supérieure à la portion de base. Les parois supérieure et latérale délimitent un espace de logement (27), en position de fixation, pour la portion inférieure de l’écrou tandis que sa portion supérieure traverse l’ouverture centrale avec son profil externe qui est entouré par le profil de l’ouverture centrale.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3109551-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle
Inventor: DE PARSCAU DU PLESSIX BASILE
IPC: B29C70/42
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle Procédé de fabrication d’une préforme tridimensionnelle (1) comportant les étapes suivantes :  a) déposer au moins une bande (2) de fibres (5) sur un substrat (3) de forme tridimensionnelle,  b) fixer par couture ladite au moins une bande (2) de fibres (5) sur le substrat (3), avec au moins un fil (4) de couture (6).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113484-B1 (FR)
Title: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant des bielles d’une attache moteur avant reliées directement à un renfort transversal avant d’une structure primaire d’un mât d’aéronef
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2020-08-24
Granted: 2023-02-10
Abstract: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant des bielles d’une attache moteur avant reliées directement à un renfort transversal avant d’une structure primaire d’un mât d’aéronef L'invention a pour objet un ensemble propulseur comprenant :  une structure primaire (52) d’un mât comportant des extensions droite et gauche (68d, 68g) en saillie par rapport à des panneaux latéraux droit (58.1) et gauche (58.2) de la structure primaire (52) ainsi que des équerres droite (70) et gauche (72) présentant chacune un premier pan relié au panneau latéral droit (58.1) ou gauche (58.2) de la structure primaire (52) et un deuxième pan (70.2) plaqué contre l’extension droite (68d) ou gauche (68g),une attache moteur avant (50) comportant des première et deuxième bielles (74, 80) reliées chacune à un moteur (54) et directement au renfort transversal avant (62) par un premier ou deuxième axe de liaison renfort (78, 84) traversant l’extension droite ou gauche (68d, 68g) et le deuxième pan (70.2) de l’équerre droite (70) ou gauche (72).  Figure 7
Patent FR-3100507-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de comportement pour vehicule
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60T8/24
Filed: 2020-09-03
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un dispositif de contrôle du comportement d’un véhicule 100 comprend une unité de détection d'inclinaison 10 pour détecter une inclinaison d'un véhicule 200 dans une direction gauche-droite, une unité de détection de dérapage 21 pour détecter un dérapage du véhicule 200, et une unité de contrôle de dérapage 22 pour contrôler un frein 4 de chaque roue de véhicule dans un cas où un dérapage du véhicule 200 est détecté. Le dispositif 100 comprend en outre une unité de changement 23 configurée pour changer une valeur de détermination de dérapage pour laquelle l'unité de détection de dérapage 21 détecte le dérapage du véhicule 200 de manière à ce qu’elle soit plus petite que celle prise dans un cas où l'inclinaison du véhicule 200 dans la direction gauche-droite n'est pas détectée, dans un cas où l'inclinaison du véhicule 200 dans la direction gauche-droite est détectée par l'unité de détection d'inclinaison 102. Fig. 1
Patent FR-3105826-B1 (FR)
Title: Capteur de basse pression avec nervures de raidissement
Inventor: ALFARO PEREZ JOSE
IPC: G01L19/00
Filed: 2020-12-28
Granted: 2023-07-21
Abstract: Des capteurs de pression MEMS à semi-conducteur (100) peuvent produire un signal de sortie linéaire et important lorsqu'ils sont soumis à une petite pression, sans une augmentation de l'erreur d'échelle avant-arrière. Un exemple peut subir des déformations importantes sans provoquer une détérioration catastrophique de la membrane. Le capteur de pression (100) peut inclure une couche de silicium (600) ayant des surfaces opposées, un motif gravé dans l’une des surfaces de la couche de silicium (600), et une cavité gravée (720) sur la surface opposée de la couche de silicium (600) pour former une membrane (400). Le motif gravé peut inclure une série de nervures de raidissement concentriques (520, 530, 540), un bossage inversé (510), de grandes zones d'enfoncement (640) à proximité du bord de la membrane (400) et/ou du bossage (510), et des concentrateurs de contrainte piézorésistifs (650). Les nervures (520, 530, 540) et les enfoncements (610, 640) peuvent être formés sur la membrane de silicium (400) par des techniques de gravure anisotrope ou isotrope. Des dispositifs piézorésistifs (310) peuvent être diffusés dans la membrane (400), dans les régions à proximité des concentrateurs de contrainte (650) pour former un pont de Wheatstone ou une autre structure de mesure.   Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3118785-B1 (FR)
Title: Piece de blocage pour assemblage d’elements de turbomachine comprenant des moyens fusibles et turbomachine correspondante
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F04D29/60
Filed: 2021-01-12
Granted: 2023-05-19
Abstract: TITRE : PIECE DE BLOCAGE POUR ASSEMBLAGE D’ELEMENTS DE TURBOMACHINE COMPRENANT DES MOYENS FUSIBLES ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE L’invention concerne une pièce de blocage (5) pour l’assemblage de deux éléments de turbomachine, la pièce de blocage étant taraudée, destinée à être engagée avec une pièce de fixation (6) filetée et comprenant une jupe (20) de sertissage configurée pour se déformer plastiquement, un corps (21) prolongeant la jupe (20) et des moyens anti-rotation (26) destinés à venir en butée contre une nervure (18) d’un élément de turbomachine.  Selon l’invention, les moyens anti-rotation (26) comprennent une portion fusible (34 ; 37, 41) configurée pour se rompre au moins en partie lorsque qu’un couple de réaction s’exerçant sur les moyens anti-rotation (26), en réaction d’un couple de serrage ou de desserrage de la pièce de fixation (6), est supérieur à une valeur prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3126765-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur pour boucle de fluide refrigerant
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-09-03
Granted: 2024-01-19
Abstract: Titre de l’invention : Échangeur de chaleur pour boucle de fluide réfrigérant La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant un collecteur de fluide réfrigérant (3) scindé en une première chambre collectrice (30) et une deuxième chambre collectrice (31), chacune comportant une portion d’entrée de fluide (300, 310) et une portion de sortie de fluide (301, 311).  Selon l’invention, un dispositif de raccordement (68) comporte un conduit d’entrée de fluide réfrigérant (6) scindé en un premier canal d’entrée (60) raccordé à la portion d’entrée (300) de la première chambre collectrice (30) et en un deuxième canal d’entrée (61) raccordé à la portion d’entrée (310) de la deuxième chambre collectrice (31), et un conduit de sortie réfrigérant (7) faisant la jonction entre un premier canal de sortie (70) raccordé à la portion de sortie (301) de la première chambre collectrice (30) et un deuxième canal de sortie (71) raccordé à la portion de sortie (311) de la deuxième chambre collectrice (31).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115349-B1 (FR)
Title: Système de phare avant et véhicule à inclinaison
Inventor: INOUE TAKEHIRO
IPC: F21S41/65
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: Le dispositif de commande (54) contrôle, lorsque le véhicule à inclinaison (10) est à l’équilibre, pour chaque ensemble de zones obliques (UL, ML, DL, UL2, UL1, MUL, MDL, DL1, DL2, UR, MR, DR, UR2, UR1, MUR, MDR, DR1, DR2), d’une part, qu'une partie des zones obliques où la commande d’éclairage adaptatif est appliquée est une zone d’irradiation claire, et d’autre part, que les zones obliques restantes sont des zones d'irradiation obscure. La zone d’irradiation obscure comprend les zones obliques situées le plus haut parmi l'ensemble des zones obliques. Lorsque le véhicule à inclinaison (10) effectue un virage vers la gauche ou la droite, le dispositif de commande (54) contrôle l’irradiation claire/obscure de lumière sur les zones obliques (UL, ML, DL, UL2, UL1, MUL, MDL, DL1, DL2, UR, MR, DR, UR2, UR1, MUR, MDR, DR1, DR2) parmi celles correspondantes à la direction, en fonction de l’augmentation de l’angle d’inclinaison vers le côté correspondant, afin de faire passer la zone oblique la plus élevée (UL, UL2, UR, UR2) d’une zone d’irradiation obscure à une zone d’irradiation claire où la commande d'éclairage adaptatif est appliquée, en supposant que la deuxième zone oblique la plus élevée (ML, UL1, MR, UR1), située verticalement sous la zone oblique la plus élevée (UL, UL2, UR, UR2) et adjacente à celle-ci, est une zone d’irradiation claire où la commande d'éclairage adaptatif est appliquée.
Patent FR-2448583-B1 (FR)
IPC: C25B9/00
Filed: 1979-02-09
Granted: 1981-06-26
Abstract: The electrolytic apparatus includes at least one set of cells housed in a stack of annular spacer frames, annular bearing surfaces of which indicate joint planes extending to the exterior of the stack of frames, and each equipped with electrode plates and a diaphragm which forms compartments containing each an electrolyte under pressure brought through at least one supply channel, the gases formed by electrolysis being discharged towards channels, and it is essentially characterized by the fact that with each joint plane extending to the exterior of the stack of frames there is associated at least one annular collector groove arranged in a bearing surface of a frame and associated with discharge means capable of discharging the electrolyte flowing through the said joint plane. The electrodes are bipolar and arranged with a structure reminiscent of the structure of a filterpress.