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Patent FR-3097748-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ester gras, un polymere fixant, un polymere epaississant et un corps gras liquide
Inventor: VIEIRA VALÉRIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: Composition comprenant un ESTER GRAS, un POLYMERE FIXANT, UN POLYMERE EPAISSISSANT et un CORPS GRAS LIQUIDE La présente invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant un ou plusieurs esters gras d’acide(s) carboxylique(s) ayant de 2 à 10 atomes de carbone et d’alcools ayant de 12 à 30 atomes de carbone, un ou plusieurs polymères épaississants, un ou plusieurs polymères fixants et un ou plusieurs corps gras liquides. L’invention concerne également l’utilisation de la composition selon l’invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et notamment pour définir les boucles des cheveux.
Patent FR-3099112-A1 (FR)
Title: Contrôle des recharges d’une batterie d’un véhicule dont la boîte de vitesses est au neutre
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: H02J7/32
Filed: 2019-07-23
Abstract: Un procédé contrôle la recharge d’une batterie (BR) d’un véhicule (V) comprenant une première machine motrice (MM1) couplée à un embrayage (EM) également couplé à une seconde machine motrice (MM2), électrique et également couplée à ladite batterie (BR) et à un arbre primaire (AP) d’une boîte de vitesses (BV) couplée à un train. Ce procédé comprend une étape dans laquelle, lorsque la boîte de vitesses (BV) est dans une position neutre et que la batterie (BR) est dans une phase de recharge, on surveille l’écart entre des premier et second régimes respectivement des première (MM1) et seconde (MM2) machines motrices, et on contrôle le premier couple produit par la première machine motrice (MM1) en fonction de cet écart. Figure 2
Patent FR-3100205-A1 (FR)
Title: Interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: RONCIERE AURELIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif de chauffage électrique et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation associée L’invention concerne une interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant au moins un organe de commande (2) comprenant au moins un élément mobile de préhension (2a), mobile en rotation autour d’un axe (X), au moins un index conducteur (10) porté par l’élément (2a) et mobile avec celui-ci, un guide (2b), et une dalle tactile (3) étant configurée pour déterminer une coordonnée spatiale (4s), et une unité de traitement (6) connectée à la dalle (3), caractérisée en ce que l’unité de traitement (6) est configurée pour convertir les coordonnées spatiales (4s, 5s) en coordonnées angulaires (4a, 5a) et pour indexer des positions angulaires (12) prédéterminées de l’élément (2a) en dénombrant les franchissements de plages angulaires (14) étant disposées en cercle autour de l’axe (X) en regard d’une trajectoire (t) du au moins un index conducteur (10) au cours d’une rotation de l’élément (2a). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088008-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement capillaire chimique doux
Inventor: SCHULZE ZUR WIESCHE ERIK
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-10-31
Abstract: La demande décrit un procédé cosmétique de traitement chimique des fibres kératiniques, dans lequel i. une composition cosmétique est appliquée en tant qu’agent de prétraitement sur les fibres kératiniques, et ii. les fibres kératiniques sont soumises à un traitement chimique avec un agent oxydant et/ou un agent réducteur dans un intervalle de 5 secondes à 24 heures après l’étape i., la composition cosmétique comprenant - par rapport à son poids total - de 0,01 à 4,00 % en poids d’un polyorganosiloxane de formule (I) L’utilisation de l’agent de prétraitement spécial permet de réduire les dommages causés aux fibres kératiniques par les agents oxydants et/ou les agents réducteurs utilisés.
Patent FR-3088938-A1 (FR)
Title: Compresseur à état solide et procédé pour fournir une contre-pression sur un empile-ment de cellules de compresseur à l'état solide
Inventor: BOS ALBERT
IPC: C25B15/02
Filed: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un compresseur à état solide pour comprimer électrochimiquement un fluide, comprenant : un empilement de cellules de compresseur, comprenant au moins une cellule de compresseur ayant un ensemble membrane-électrodes pris en sandwich entre deux plaques de cellule, une enceinte, fixant l'empilement de cellules de compresseur sur ses côtés opposés, et au moins un corps de contact, interposé entre l'empilement de cellules de compresseur et l'enceinte et en contact avec une surface extérieure de l'empilement de cellules de compresseur, dans lequel un espace est contenu entre l'enceinte et le corps de contact, lequel espace est configuré pour contenir un fluide hydraulique sous pression. L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement d'un tel compresseur à état solide.
Patent FR-3104586-A1 (FR)
Title: Composé diorganomagnésien asymétrique pour système catalytique
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F36/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un composé diorganomagnésien asymétrique de formule RB-Mg-RA, RA étant différent de RB, RA étant une chaîne polymère contenant des unités d’un monomère choisi dans le groupe des monomères constitué par les 1,3-diènes, les α-monoléfines aromatiques et leurs mélanges, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, à la condition que si l’un des 2 atomes de carbone en ortho est substitué par un isopropyle, le deuxième atome de carbone en ortho n’est pas substitué par un isopropyle.
Patent FR-3107055-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure avec nanoparticules sur surface texturee et une telle structure avec des nanoparticules
Inventor: GOUILLART EMMANUELLE
IPC: C03C17/00
Filed: 2020-02-06
Abstract: L’invention concerne le procédé de fabrication d’une structure comportant des nanoparticules sur une surface nanotexturée comportant  - la nanotexturation de surface d’une première couche formant des nanocavités obtenue à partir des étapes suivantes dans cet ordre - un traitement thermique à une température T1 de la première couche qui conduit à une séparation de phase de la première couche, la première couche comportant alors des nanogouttes d’une phase, dite Pg, nanogouttes disjointes de largeur nanométrique, ledit premier matériau ainsi démixé étant inorganique - une élimination de ladite phase Pg donnant la surface nanotexturée avec les nanocavités - la formation, à partir d’un démouillage à température T2<T1, d’une multitude de nanoparticules nanométriques disjointes dans lesdites cavités. L’invention concerne aussi la structure obtenue. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3107062-A1 (FR)
Title: Traitement des gaz résiduels issus d’une épuration de biogaz
Inventor: PAOLOZZI SÉBASTIEN
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-02-07
Abstract: Système (1) de production de biométhane comportant un module de production (10) de biogaz (F0), une unité d’épuration (20), un module de combustion (30) des gaz résiduels, un module de fourniture (40) et un module de contrôle (50) apte à déterminer la fraction volumique de méthane (Y CH4 r é siduel) du flux de gaz résiduels (F2), à calculer un taux d’enrichissement en dioxygène (Y O2 air enric), l’au moins un module de fourniture (40) étant apte à générer un flux gazeux dont la proportion de dioxygène est égale au taux d’enrichissement en dioxygène (Y O2 air enric) et à fournir le flux généré (F4) au module de combustion (30).
Patent FR-3093849-A1 (FR)
Title: Aide à la sélection pour la sélection de verres pour des lunettes
Inventor: WEINREICH MANUELA
IPC: G06Q30/00
Filed: 2020-03-12
Abstract: Titre : Aide à la sélection pour la sélection de verres pour des lunettes Aide à la sélection de verres pour des lunettes à l'aide de plusieurs critères spécifiques au client, présentant un premier disque (12) qui présente une surface de sélection (18), et un deuxième disque (14) relié au premier disque (12) de manière à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation (16), des zones de sélection (20a – 20d) s'élargissant chacune à partir l'axe de rotation (16) dans la direction radiale (30) et présentant un champ central de sélection (26) pourvu d'un critère spécifique au client ainsi que n autres champs de sélection (32, 38) suivant le champ central de sélection (26) dans la direction radiale (30). Plusieurs champs partiels de sélection (34, 42) de l'autre champ de sélection (32, 38) suivant dans la direction radiale étant adjacents, dans chaque zone de sélection (20a – 20d). Figure 1a
Patent FR-3109058-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un masque de protection et masque ainsi obtenu
Inventor: BILLIARD MATTHIEU
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un masque de protection (1) comportant les étapes suivantes : - découper, dans une première feuille (23), un masque de protection (1) d’un seul tenant comprenant un corps (2) destiné à couvrir le nez et la bouche d’un utilisateur et au moins une première et une deuxième paires de bandes destinées à être attachées derrière la tête de l’utilisateur, chacune des bandes (3, 4, 5, 6) étant découpées de manière à présenter une extrémité (13, 14, 15, 16) et une pluralité de portions recourbées les unes contre les autres dans le plan P. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112108-A1 (FR)
Title: ensemble porte-charge pour engin roulant et engin roulant équipé d’un tel ensemble porte-charge
Inventor: CHABIRAND ANTHONY
IPC: B60P1/00
Filed: 2020-07-06
Abstract: Ensemble (1) porte-charge pour engin (20) roulant comprenant un plateau (2) de chargement délimité par des bords (31) longitudinaux et des bords (32) transversaux et un dispositif (4) de sécurité disposé le long de l’un des bords (31) longitudinaux dudit plateau (2), ce dispositif (4) de sécurité comprenant une plateforme (5) et un garde-corps (6) apte à s’étendre le long de ladite plateforme (5). Le garde-corps (6) est monté mobile entre une position rapprochée et une position écartée de l’un des bords longitudinaux (31) du plateau (2). La plateforme (5) est reliée au plateau (2) par une liaison (7) pivot pour un déplacement de ladite plateforme (5) entre une position relevée et une position abaissée dans laquelle elle forme une surface de circulation le long du plateau (2), et la plateforme (5) et le garde-corps (6) montés mobiles l’un par rapport à l’autre sont couplables l’un à l’autre par une ou plusieurs liaisons (8) de guidage en déplacement pour permettre, à l'état couplé, en parallèle du passage du garde-corps (6) de la position rapprochée à la position écartée de l’un des bords longitudinaux (31) du plateau (2), le passage de la plateforme (5) de la position relevée à la position abaissée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106478-A1 (FR)
Title: Applicateur de cosmétique avec élément d’application faciale et pompe
Inventor: BOSE RAHUL
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-10-14
Abstract: Emballage de cosmétique pour l’application d’une composition comprenant une composition cosmétique, de soin ou pharmaceutique sur un substrat kératineux, qui comprend un réceptacle et un applicateur de cosmétique. L’applicateur de cosmétique comprend en outre une tête d’applicateur (170) comprenant un passage pour la distribution de la composition sur une surface d’application. La tête d’applicateur est reliée avec un mécanisme de pompage pour le déplacement de la composition d’un récipient logé dans l’emballage à travers le passage et vers une surface d’application. La tête d’applicateur comprend un élément d’application qui comprend une spatule (166) avec une première face d’application (165a) présentant une surface interne concave formant la surface d’application et une deuxième face d’application présentant une surface externe convexe. La deuxième face d’application peut comprendre une surface texturée. Figure pour l’abrégé : Fig. 9A
Patent FR-3115183-A1 (FR)
Title: Ganache au chocolat et au vin de lie
Inventor: FERREIRA HASNAÂ
IPC: C12F3/06
Filed: 2020-10-21
Abstract: La présente invention concerne une ganache au chocolat comprenant au moins du chocolat et du vin de lie.  L’invention a également pour objet un procédé d’obtention d’une telle ganache et ses utilisations, notamment comme insert dans des desserts ou pour la fabrication de bonbons enrobés au chocolat.
Patent FR-3116594-A1 (FR)
Title: Appareil monobloc de traitement climatique à panneau rayonnant
Inventor: MOUSSET STÉPHANE
IPC: F24F1/0373
Filed: 2020-11-26
Abstract: Appareil monobloc de traitement climatique à panneau rayonnant
    Cet appareil de traitement climatique (10) est configuré sous forme monobloc et délimité par une enceinte externe (55) destinée à être disposée à l’intérieur d’un local (45) ; une bouche d’entrée (73) et une bouche de sortie d’air extérieur, destinées à être raccordées à l’extérieur d’un bâtiment (20), sont ménagées sur ladite enceinte externe (55). L’appareil de traitement climatique comprend un circuit de fluide frigorigène (150), ledit circuit comprenant un compresseur (140), un premier échangeur de chaleur (125) avec l’air extérieur du local, un détendeur (145) et un deuxième échangeur de chaleur (130) avec l’air intérieur du local.
    L’enceinte externe (55) comporte une façade rayonnante (60) formée d’un matériau rayonnant.
    Le circuit de fluide frigorigène (150) comporte un troisième échangeur de chaleur comprenant une canalisation (135) entre le compresseur (140) et le deuxième échangeur de chaleur (130).
    La canalisation (135) est en contact thermique avec la façade rayonnante (60).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117596-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de couverture uv sur une cible d’irradiation en temps réel
Inventor: PARK WOORAM
IPC: G01N21/64
Filed: 2020-12-14
Abstract: Procédé et dispositif de  détermination de couverture UVsur une cible d’irradiation en temps réel
    La présente invention fournit un procédé et un dispositif de détermination d’une couverture UV sur une cible d’irradiation en temps réel.
    Un premier mode de réalisation selon la présente invention fournit un procédé de détermination de couverture UV sur une cible d’irradiation en temps réel, comprenant des étapes de : irradiation d’une cible d’irradiation avec de la lumière immédiatement après application d’un écran solaire ; détection d’une quantité de lumière fluorescente émise depuis la cible d’irradiation en réponse à l’irradiation de lumière et stockage de la quantité de la lumière fluorescente en tant que données de référence ; irradiation de la cible d’irradiation avec de la lumière après un passage de temps prédéterminé, ou après application d’une contrainte prédéterminée sur l’écran solaire ; détection d’une quantité de lumière fluorescente émise depuis la cible d’irradiation en réponse à l’irradiation de lumière et stockage de la quantité de la lumière fluorescente en tant que données de mesure ; et détermination de couverture UV en divisant la quantité de la lumière fluorescente des données de référence avec la quantité de la lumière fluorescente des données de mesure, dans lequel la cible d’irradiation inclut au moins une substance émettant de la lumière fluorescente en réponse à l’irradiation de lumière.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120431-A1 (FR)
Title: Purification de monoxyde de carbone par distillation cryogénique
Inventor: BOUVIER CAMILLE
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-03-05
Abstract: Titre : Purification de monoxyde de carbone par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d’un débit (1) contenant au moins 97% de monoxyde de carbone contenant au moins un composant plus léger et au moins un composant plus lourd, le débit est séparé dans une colonne (K1) et une colonne (K2), une des colonnes étant une colonne de déazotation et l’autre une colonne d’épuration en argon, pour former un débit très riche en monoxyde de carbone (15).  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121134-A1 (FR)
Title: Unité de convoyage d’articles comprenant des dispositifs de transfert à bras extensible
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B65G47/86
Filed: 2021-03-29
Abstract: Titre :   Unité de convoyage d’articles comprenant des dispositifs de transfert à bras extensible L’invention concerne une unité de convoyage (1) d’articles entre une première zone et une deuxième zone, l’unité de convoyage (1) comprenant :- un bâti (2) portant un premier chemin de came (21) et un deuxième chemin de came (22) montés l’un au-dessus de l’autre,- au moins un dispositif (4) de transfert d’articles,chaque dispositif (4) de transfert comprenant :- un bras (41) ;- une pince (5) ;- un galet de guidage (6) coopérant avec le premier chemin de came (21), et- un galet d’orientation (7) de la pince (5), coopérant avec le deuxième chemin de came (22) pour orienter la pince (5),la pince (5) présentant un cavalier portant le galet de guidage (6) et le galet d’orientation (7), le cavalier étant monté à rotation sur le bras (41) pour permettre la rotation de la pince (5) sur le bras (41).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121622-A1 (FR)
Title: Tete de prehension et de poinçonnage d’une piece permettant son entrainement en rotation pour son usinage
Inventor: CHEVALIER ROGER
IPC: B26D7/02
Filed: 2021-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet une tête (20) de préhension, de serrage et de poinçonnage d’une pièce à usiner qui comprend un cadre structurel (22) d’orientation générale verticale qui porte une matrice (38) inférieure, un dévêtisseur (102) supérieur et un porte-poinçon, et un vérin (52) d’actionnement dont la tige est reliée au porte-poinçon caractérisée en ce que le dévêtisseur (102) est monté mobile axialement sur le porte-poinçon (84) entre une position inférieure vers laquelle il est rappelé élastiquement et une position supérieure, de manière que la commande du vérin (52) provoque successivement le serrage de la pièce, puis son poinçonnage, et en ce que la tête (20) comporte une unité motorisée d’entrainement en rotation du porte-poinçon (84).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3122602-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce plastique revêtue
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B62D29/04
Filed: 2021-05-06
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce (1) plastique revêtue destinée à être intégrée dans un habitacle d’un véhicule automobile, la pièce plastique revêtue incluant une pièce de base comprenant un secteur (6) en relief,une feuille (3) comprenant une surface (11) utile, le procédé comprenant une étape de création (102, 201) d’au moins un volet (12) dans la surface utile, une étape de positionnement (103, 202) dans laquelle la feuille est positionnée face à un outil (15) de mise en forme comprenant un domaine (14) en relief de forme complémentaire au secteur (6) en relief, une étape de mise en forme (104, 203), dans laquelle la feuille est plaquée contre l’outil (15) de mise en forme, une étape de liaison (105, 204) dans laquelle la feuille et la pièce de base sont maintenues l’une contre l’autre de sorte à permettre la solidarisation de la feuille et la pièce de base.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3122675-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à énergie de rupture surfacique améliorée
Inventor: BARBAT ROMAIN
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=3 ou 4 torons internes (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q = 2, 3 ou 4 fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à trois couches (C1’, C2’,C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) , la couche intermédiaire (C2’) constituée de M’ fils métalliques intermédiaires (F2’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente une énergie à rupture surfacique ES ≥ 165 N.mm-1 avec ES=   x x Cfrag / D, avec somme des forces à rupture pour Nc fils,   somme de l’allongement total des Nc fils, Cfrag coefficient de fragilisation du câble (50) et D diamètre du câble (50).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3128565-A1 (FR)
Title: Procédé automatique de détection d’objets dans un flux d’images
Inventor: CORVO JORIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-10-22
Abstract: Procédé automatique de détection d’objets dans un flux d’images Un aspect de l’invention concerne un procédé automatique de détection d’objets dans un flux d’images, comportant les étapes suivantes pour chaque ensemble d’images du flux d’images :  Détection de chaque objet présent dans l’image initiale de l’ensemble d’images à l’aide d’un réseau de neurones artificiels, pour obtenir un ensemble d’objets initial ;Détection de chaque objet présent dans l’image finale à l’aide du réseau de neurones artificiels pour obtenir un ensemble d’objets final ;Si une première condition selon laquelle l’ensemble d’objets initial comporte le même nombre d’objets que l’ensemble d’objets final et une deuxième condition selon laquelle chaque objet de l’ensemble d’objets initial répond à une condition de couplage avec un objet de l’ensemble d’objets final différent sont vérifiées, affectation d’un ensemble d’objets à chaque image de l’ensemble d’images, obtenu par interpolation linéaire à partir de l’ensemble d’objets initial et de l’ensemble d’objets final ;Sinon, découpage de l’ensemble d’images en un premier sous-ensemble d’images ayant pour image initiale la première image de l’ensemble d’images et pour image finale une image intermédiaire de l’ensemble d’images, et en un deuxième sous-ensemble d’images ayant pour image initiale l’image intermédiaire et pour image finale la dernière image de l’ensemble d’images, puis réalisation des étapes pour le premier sous-ensemble d’images et pour le deuxième sous-ensemble d’images.
Patent FR-3131296-A1 (FR)
Title: Matériau inorganique, particulaire et poreux, à base d’un vanadate ou phosphovanadate de plomb, utile pour la capture d’iode gazeux, son procédé de préparation et ses utilisations
Inventor: CAMPAYO LIONEL
IPC: C04B35/497
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un matériau inorganique se présentant sous la forme de particules poreuses, qui est doté d’une grande capacité à capturer l’iode à l’état gazeux lorsqu’il est mis en contact avec cet iode et qui, une fois chargé en iode, peut être transformé, par un traitement thermique, en une céramique de la famille des apatites dans laquelle l’iode est confiné.  Chacune des particules de ce matériau comprend :1) un vanadate ou phosphovanadate de plomb de formule (1) :Pb3-xXx(VO4)2-2 y(PO4)2 y (1)dans laquelle :x = 0 ou x > 0 mais ≤ 0,33 ;y = 0 ou y > 0 mais < 1 ;X = Ba2+, Ca2+, Sr2+ ou Cd2+ ; et2) du plomb métal ou un sel de plomb.  L’invention se rapporte également à un procédé de préparation du matériau ainsi qu’aux utilisations dudit matériau.  Applications : conditionnement et stockage dans une matrice de l’iode radioactif présent dans les effluents gazeux produits au cours du traitement des combustibles nucléaires usés et, en particulier, de l’iode-129.