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Patent WO-2016016683-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en acier à haute résistance
Inventor: ARLAZAROV ARTEM
IPC: C22C38/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en acier à haute résistance, par traitement thermique de la pièce sur un équipement de manière à obtenir des propriétés mécaniques souhaitées. Le traitement thermique comprend un traitement final comprenant au moins un survieillissement pour lequel il est possible de calculer deux paramètres de traitement final OAP1 et OAP2 au moins en fonction d'au moins un point de fonctionnement. Le procédé comprend les étapes consistant à déterminer respectivement un premier paramètre de traitement final minimal OAP1 min et un second paramètre de traitement final maximal OAP2 max, de manière à obtenir les propriétés mécaniques souhaitées ; et à déterminer au moins les points de fonctionnement de la section de survieillissement de sorte que le premier paramètre de traitement final OAP1 et le second paramètre de traitement final OAP2 résultant des points de fonctionnement soient tels que : OAP1 ≥ OAP1 min et OAP2 ≤ OAP2 max. Le procédé comprend en outre l'étape consistant à traiter thermiquement la pièce sur l'équipement fonctionnant selon les points de fonctionnement déterminés.
Patent WO-2016097813-A1 (WO)
Title: Mémoire cache associative d'ensembles avec politique de remplacement hétérogène
Inventor: HOOKER RODNEY E
IPC: G06F12/16
Filed: 2014-12-14
Abstract: L'invention concerne une mémoire cache associative d'ensembles, comprenant : un réseau d'éléments de mémoire agencés sous la forme de M ensembles par N voies; une unité d'attribution qui attribue les éléments de mémoire en réponse aux accès à la mémoire qui manquent dans la mémoire cache. Chaque accès à la mémoire sélectionne un ensemble; pour chaque lot d'une pluralité de lots, un spécificateur de lot spécifie : un sous-ensemble de voies des N voies incluses dans le lot. Les sous-ensembles de voies de lots associés à un ensemble sélectionné sont mutuellement exclusifs; un schéma de remplacement associé au lot parmi une pluralité de schémas de remplacement prédéfinis. Pour chaque accès à la mémoire, l'unité d'attribution : sélectionne le spécificateur de lot en réponse à l'accès à la mémoire; et utilise le schéma de remplacement associé au lot à allouer dans le sous-ensemble de voies de l'ensemble sélectionné inclus dans le lot.
Patent WO-2014118737-A1 (WO)
Inventor: KAUSHIK POONAM
IPC: A61K31/517
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention concerne du saccharinate d'erlotinib et du maléate d'erlotinib ou des hydrates de ceux-ci, leurs formes cristallines, des procédés pour leur préparation et leurs compositions pharmaceutiques.
Patent WO-2014128612-A1 (WO)
Inventor: GUIBOURDENCHE CHRISTEL
IPC: C07D407/14
Filed: 2014-02-18
Abstract: L'invention concerne des composés de quinazolin-4-one de formule (I) et/ou leurs sels pharmaceutiquement acceptables et/ou leurs solvates, (Formule I) (I), dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 5 , R 6  et L sont tels que définis dans la description. De tels composés sont appropriés pour le traitement d'un trouble ou d'une maladie médié par l'activité des kinases PI3K de classe I.
Patent WO-2014136017-A1 (WO)
Inventor: SENEGAS JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: La présente invention concerne un appareil de détermination de région de balayage (12) permettant de déterminer une région de balayage d'un sujet à balayer par un système de balayage (10) tel qu'un système de tomographie informatisé. Une transformation spatiale définissant un positionnement d'une image de vue d'ensemble et d'une image de modèle l'une par rapport à l'autre est déterminée, l'image de vue d'ensemble et l'image de modèle étant initialement positionnées à l'aide d'un indicateur de position d'élément indiquant une position d'un élément du sujet par rapport à l'image de vue d'ensemble. Une région de balayage du modèle est définie par rapport à l'image de modèle, une région de balayage finale étant déterminée par une projection de la région de balayage du modèle sur l'image de vue d'ensemble à l'aide de la transformation spatiale déterminée. Le positionnement et ainsi la détermination de la transformation spatiale sont très robustes, ce qui améliore la qualité de la détermination de la région de balayage finale.
Patent WO-2014184733-A1 (WO)
Title: Système et procédé de fourniture d'information contextuelle concernant l'appelant de façon à rendre intéressante la conversation
Inventor: RAJANNA POORAN PRASAD
IPC: H04M3/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé servant à fournir de l'information contextuelle concernant l'individu de façon à rendre intéressante la conversation. À cet effet, le système comprend, d'une part un dispositif servant à recevoir l'appel provenant de l'individu, et d'autre part un système externe. Ce système externe sert à recueillir de l'information auprès de fournisseurs de services d'information tels que les serveurs de courrier électronique, les réseaux sociaux, les solutions logicielles d'entreprise, les sites web de contenus, les services de recherche, et les services de répertoire auxquels a accès l'utilisateur qui est en train de se faire appeler. Ce système fournit à l'utilisateur l'information pertinente recueillie, et ce, sous une forme lui permettant d'avoir une conversation intéressante avec ledit individu. Lorsque cette communication est terminée, le système sauvegarde également la conversation qui a eu lieu pendant de la communication.
Patent WO-2014207669-A1 (WO)
Title: Dispositif de concentration de lumière
Inventor: FUSCO ROBERTO
IPC: H01L31/052
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de concentration de lumière qui comporte : – un concentrateur solaire luminescent (LSC) principal ayant une forme polygonale, circulaire ou elliptique, comportant au moins un composé à photoluminescence ayant une première plage d'absorption et une première plage d'émission ; – au moins un concentrateur solaire luminescent (LSC) secondaire, positionné à l'extérieur dudit concentrateur solaire luminescent (LSC) principal, ledit concentrateur solaire luminescent (LSC) secondaire comportant au moins un composé à photoluminescence ayant une seconde plage d'absorption pouvant être superposée sur ladite première plage d'émission, et une seconde plage d'émission. Ledit dispositif de concentration de lumière peut être avantageusement utilisé dans des dispositifs photovoltaïques (ou dispositifs solaires) tels que, par exemple, des cellules photovoltaïques (ou cellules solaires) et des cellules photochimiques. Ledit dispositif de concentration de lumière peut également être avantageusement utilisé dans des fenêtres photovoltaïques.
Patent WO-2015008211-A1 (WO)
Title: Système d'éclairage à guide d'ondes lumineuses cohérentes comprenant un réducteur de bruit modal
Inventor: TISSOT YANN
IPC: F21V8/00
Filed: 2014-07-14
Abstract: L'invention concerne un guide d'ondes conçu pour assurer la propagation de la lumière cohérente le long de son axe longitudinal, ledit guide d'ondes comprenant une première zone de diffusion (103) formée dans celui-ci qui s'étend le long de son axe longitudinal et qui est conçue pour diffuser en dehors du guide d'ondes la lumière cohérente (105) qui se propage à un angle différent de zéro par rapport à l'axe longitudinal. Ledit système comprend en outre des moyens conçus pour faire vibrer un point lumineux de la lumière cohérente par rapport au guide d'ondes, ou des moyens conçus pour modifier de manière dynamique un foyer du point lumineux, de telle façon que le couplage de la lumière cohérente dans le guide d'ondes change avec le temps de manière à générer dans le guide d'ondes des figures de speckle différentes qui chevauchent la première zone de diffusion. L'invention couvre également d'autres modes de réalisation, comprenant un mode de réalisation dans lequel un revêtement fonctionnel ou de diffusion (102) est mis en œuvre, ledit revêtement produisant une figure de speckle réduite en combinaison avec la première zone de diffusion.
Patent WO-2016059450-A1 (WO)
Title: Procédé de validation de modèles vidéo, procédé de génération de fichiers vidéo et serveur de génération de fichiers vidéo
Inventor: PRZYMUSIŃSKI MICHAŁ
IPC: G11B27/034
Filed: 2014-10-14
Abstract: Une validation de modèle est initiée par une recherche de toutes les scènes à l'intérieur du modèle validé et par leur enregistrement, de même que par une recherche de la scène maîtresse. Puis, les relations temporelles entre toutes les scènes enregistrées sont analysées et sont parcourues par rapport à l'ensemble de variables qui sont ensuite enregistrées. Les plages de variabilité de toutes les variables enregistrées sont analysées et la somme de contrôle du modèle fait l'objet d'une vérification en ce qui concerne le nombre enregistré de variables. Enfin, le fichier de vérification externe par rapport au modèle qui est validé est créé. Ce fichier contient la liste de scènes enregistrées ainsi que leurs relations temporelles et leurs plages de variation admissibles, de même que la liste de variables enregistrées pour chaque scène ainsi que des plages de variation respectives. La génération des fichiers vidéo consiste à faire appel à un modèle vidéo et à son fichier de vérification externe attribué généré pendant la validation susmentionnée. Le serveur utilisé pour générer les fichiers finis contient un module qui exécute la validation de modèle vidéo mentionnée ci-dessus et qui crée le fichier de vérification externe par rapport au modèle validé, ainsi qu'un module servant à créer un fichier de commande sur la base des données de fichier de vérification, qui contient des valeurs de variables sélectionnées et une relation temporelle entre scènes.
Patent WO-2017021752-A1 (WO)
Title: Methods for amplifying and sequencing the genome of a hepatitis c virus
Inventor: LARRAT SYLVIE JACQUELINE HENRIETTE
IPC: C12Q1/70
Filed: 2015-08-03
Abstract: The present invention relates to methods for amplifying and sequencing the full-length genome of a hepatitis C vims. The present invention also relates to primers and kits for amplifying and sequencing the full-length genome of a hepatitis C virus.
Patent WO-2016103047-A1 (WO)
Title: Module à capteur sans fil utilisant des événements de déclenchement pour l'appariement et le test
Inventor: FYFE KIPLING WILLIAM
IPC: H04W12/06
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un module à capteur sans fil et un procédé associé utilisant un événement de déclenchement pour un appariement avec un dispositif maître. Le module à capteur sans fil comprend un capteur inertiel destiné à détecter le mouvement physique du module à capteur, un émetteur-récepteur sans fil, un processeur couplé en communication au capteur inertiel et à l'émetteur-récepteur sans fil, ainsi qu'une mémoire couplée en communication au processeur et stockant des instructions lisibles par machine. Lorsque les instructions lisibles par machine sont exécutées par le processeur, elles permettent : de détecter, au moyen du capteur inertiel, un premier événement de déclenchement provoqué par le mouvement physique et, lorsque le premier événement de déclenchement est détecté, de transmettre, au moyen de l'émetteur-récepteur sans fil, une communication pour l'appariement du module à capteur sans fil avec un dispositif maître.
Patent WO-2015110956-A1 (WO)
Title: Copolymère comprenant des motifs de type a dérivant de monomères acide carboxylique et des motifs de type b dérivant de monomères acide sulfonique
Inventor: ORIZET CÉLINE
IPC: C11D3/37
Filed: 2015-01-20
Abstract: Cette invention concerne un copolymère comprenant des motifs de type A dérivant de monomères acide carboxylique et des motifs de type B dérivant de monomères acide sulfonique, lesdits motifs de type A et B représentant plus de 80 % en mol des moles totales de motifs dans le copolymère, caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - une première séquence formée d'au moins 95 % en mol de motifs de type A et ayant un degré de polymérisation DP 1  compris entre 5 et 150 ; et - une seconde séquence formée d'au moins 95 % en mol de motifs de type A et B dans un rapport molaire des motifs de type A aux motifs de type B supérieur ou égal à 1, lesdits motifs de type A et motifs de type B étant distribués statistiquement, et ladite seconde séquence ayant un degré de polymérisation DP 2  tel que DP 2 /DP 1 ≥ 1. Elle concerne également de nouvelles compositions détergentes comprenant un copolymère selon l'invention, et l'utilisation de ce copolymère dans une composition détergente, notamment une composition ADW, pour prévenir, limiter ou éliminer le phénomène de formation de film.
Patent WO-2016001801-A1 (WO)
Title: Self-test in a closed-loop vibratory gyroscope
Inventor: AALTONEN LASSE
IPC: G01C19/5776
Filed: 2015-06-25
Abstract: A closed-loop microelectromechanical gyroscope with a self- test function. At least one test input signal is generated from a signal of the vibrational primary motion and input during operation of the microelectromechanical gyroscope to the sense circuit.
Patent WO-2017191482-A1 (WO)
Title: Tuyau de mélange de gaz externe pour unité de contact liquide-gaz
Inventor: WEISS CLAIRE
IPC: B01D3/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne une unité de contact liquide-gaz (1) comprenant une colonne (100), au moins un lit tassé inférieur (110) et un lit tassé supérieur (120) positionné plus haut que le lit tassé inférieur (110) à l'intérieur de la colonne (100), un dispositif de collecte et de redistribution de liquide étanche aux gaz (130) disposé entre les lits tassés inférieur et supérieur (110; 120) à l'intérieur de la colonne (100) et un tuyau externe (140) à l'extérieur de la colonne (100), le tuyau externe (140) comprenant une extrémité d'entrée (141), une extrémité de sortie (142) et une paroi périphérique (143) entre l'extrémité d'entrée (141) et l'extrémité de sortie (142); l'extrémité d'entrée (141) étant positionnée entre le lit tassé inférieur (110) et le dispositif de collecte et de redistribution de liquide étanche aux gaz (130), et l'extrémité de sortie (142) étant positionnée entre le lit tassé supérieur (120) et le dispositif de collecte et de redistribution de liquide étanche aux gaz (130). La présente invention concerne également un procédé pour améliorer l'efficacité d'une unité de contact liquide-gaz en dirigeant le gaz du lit tassé inférieur vers le lit tassé supérieur à travers le tuyau externe.
Patent WO-2017081562-A1 (WO)
Title: Procédé et système de traitement et de recherche de documents
Inventor: PROUZET ERIC PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un document à des fins de recherche qui consiste à obtenir un texte de document et à produire un texte de document optimisé. Le texte de document optimisé est produit par : i) rejet d'une pluralité de chaînes du texte de document qui correspondent à une quelconque chaîne parmi une pluralité de chaînes de faible pertinence préconfigurées afin de produire du texte de document condensé; (ii) dans le texte de document condensé, remplacement d'une pluralité de chaînes de contenu par des chaînes respectives parmi une pluralité d'identifiants de classe de contenu préconfigurés. Le procédé consiste en outre à déterminer des valeurs de fréquence respectives indiquant la fréquence des identifiants de classe de contenu dans le texte de document optimisé; déterminer une valeur de proximité pour au moins une paire d'identifiants de classe de contenu dans le texte de document optimisé; et mémoriser un sous-ensemble des valeurs de fréquence et de la valeur de proximité dans la mémoire.
Patent WO-2017060859-A1 (WO)
Title: Procédé de congélation de jus de fruits et de légumes
Inventor: ALBERICO GIULIO
IPC: A23L2/12
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour congeler des jus de fruits et de légumes, comprenant au moins les étapes consistant à prédisposer au moins une machine de congélation (1) sous forme de flocons (10) de substances liquides, comprenant au moins un récipient pour un jus destiné à être congelé et au moins un rouleau rotatif (3) et ayant une surface externe réfrigérée (3a). Le procédé comprend les étapes consistant : à extraire un jus à partir de produits de fruits et/ou de légumes ; à placer le jus extrait dans le récipient (2) de la machine de congélation (1), entraîner le rouleau (3) en rotation de telle sorte que le rouleau (3) entre au moins partiellement en contact avec le jus contenu dans le récipient (2), à congeler au moins une couche du jus en contact avec la surface externe réfrigérée (3a) du rouleau (3), à rompre la couche congelée (9) de jus formée sur la surface (3a) et à détacher les flocons (10) de jus à partir du rouleau (3).
Patent WO-2018115930-A1 (WO)
Inventor: BADOLATO MARTIN ALEJANDRO
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: The invention relates to a system for guiding and positioning vehicles at low speed by means of optical systems in environments in which lighting conditions are controlled, a video camera coupled to a vehicle that moves along a determined path recording at some part of the infrastructure (preferably the floor), there being encoded in the infrastructure, along the path, information concerning the position of the vehicle with respect to a system of coordinates by means of shapes detected by the camera. The relative movement between the reader and the encoded surface allows other areas of the surface to be scanned and, in this way, the sensor can decode a message etched along the path followed by the imaging sensor.
Patent WO-2018047015-A1 (WO)
Title: Système de gerbage de panneaux photovoltaïques
Inventor: ATCHA IMRAN
IPC: H02S20/24
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention concerne un système de montage de modules photovoltaïques pouvant comprendre un rail de support droit et un rail de support gauche. Les rails de support définissent collectivement un plan de contact de toit et un plan de support de module photovoltaïque orienté selon un angle prédéterminé par rapport au plan de contact de toit. Les rails de support peuvent être interconnectés entre eux, et avec des rails de support supplémentaires, pour former une structure de support interconnectée qui peut être utilisée pour monter un ensemble de modules photovoltaïques sur une surface plane telle que le toit d'un bâtiment.
Patent WO-2017145105-A1 (WO)
Title: Appareil de pompe solaire
Inventor: JAN BOM GERT
IPC: F04B17/06
Filed: 2017-02-24
Abstract: Une pompe à énergie solaire est idéalement appropriée pour être utilisée en irrigation. La pompe comprend un panneau solaire (1), un volant (8) et d'autres composants qui contribuent à un écoulement d'eau fiable et stable pendant le fonctionnement. La pompe solaire est idéalement appropriée pour des opérations d''agriculture rurale de petite échelle.
Patent WO-2017179021-A1 (WO)
Inventor: ELVASSORE NICOLA
IPC: B01L3/00
Filed: 2017-04-14
Abstract: A method of reprogramming adult cells to iPSC is disclosed. The method comprises seeding adult cells in a microfluidic cell culture chamber; submitting the seeded cells to reprogramming by delivering into said cells suitable reprogramming factors and/or inducing into said cells the synthesis of suitable reprogramming factors, with suitable vectors and culturing said cells until iPSC are obtained. The height of the culture medium comprising said suitable reprogramming factors and/or vectors in the microfluidic cell culture chamber with respect to the bottom of the chamber is in the range from 500 to 50 µm. A microfluidic system configured to perform cell reprogramming is further disclosed.
Patent WO-2018051205-A1 (WO)
Title: Bouchon hémostatique à matrice extracellulaire pour des biopsies percutanées et appareil permettant de fabriquer ce dernier
Inventor: BRICEÑO TRIANA JUAN CARLOS
IPC: A61L27/36
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne un bouchon hémostatique à matrice extracellulaire pour des biopsies percutanées qui est constitué d'un fil rigide introduit à travers un système de chemise et d'aiguille de biopsie. Le bouchon est inséré dans le corps humain à travers la chemise et reste positionné sur toute la trajectoire parcourue par l'aiguille, depuis la peau jusqu'à l'organe destiné au prélèvement et de cette manière, emplit et scelle l'espace laissé libre par le tissu biologique enlevé du fait de la ponction de l'aiguille et pendant la biopsie. Le dispositif est fabriqué de préférence avec du tissu submuqueux intestinal de porc, une membrane à matrice extracellulaire composée de collagène, de protéines adhésives, de glycosaminoglycanes et de facteurs de croissance. La présente invention concerne également un appareil pour la fabrication du bouchon, lequel appareil permet de créer des bouchons ayant des caractéristiques et des dimensions homogènes et une rigidité appropriée à la manipulation et l'implantation des bouchons à travers la chemise. La présente invention peut être utilisée de manière commerciale dans de multiples applications de médecine régénérative, comme pour la réparation de lésions dans la paroi abdominale, la peau et le manchon tournant. En outre, la présente invention peut également être utilisée pour le remplacement de l'artère carotide.
Patent WO-2018087661-A1 (WO)
Title: Joint d'étanchéité auto-adhésif et son procédé de fabrication
Inventor: CICERO CHRISTIAN
IPC: B26F3/00
Filed: 2017-11-07
Abstract: Joint d'étanchéité auto-adhésif conçu pour rester interposé entre un premier et un second élément (E1, E2) d'un système (I) pour offrir une étanchéité fluidique locale. Le joint d'étanchéité comporte une structure de support de forme globalement annulaire (1') ayant une première et une seconde surface (2', 3') sensiblement plates et parallèles et mutuellement opposées pour rester face au premier élément (E1) et au second élément (E2) du système (I) ou entrer en contact respectif avec ceux-ci. La première surface (2') comprend au moins une partie adhésive (2) de manière à permettre à un opérateur de fixer le joint d'étanchéité sur le premier élément (E1) du système (I) de manière à l'empêcher de s'en détacher par gravité, si bien que l'opérateur peut fixer le second élément (E2) du système (I) sur le premier (E1) avec les deux mains libres.
Patent WO-2018116097-A1 (WO)
Inventor: SUNAY MEHMET OGUZ
IPC: H04W84/04
Filed: 2017-12-15
Abstract: Any one of the following dual connectivity attributes is assigned to a group profile of each service group: (1) macro cell only (serving both data/control planes via a macro cell base station.), (2) small cell only (serving data/control planes via a small cell base station), (3) dual connectivity enabled-A (serving data plane of UEs via a small cell base station, and serving control plane via a macro cell base station), and (4) dual connectivity enabled-B (serving data plane via both a macro cell base station and a small cell base station, and serving control plane via a macro cell base station), wherein the RAN controller calculates and sets the optimal splitting between the macro cell base station and the small cell base station dynamically, such that desired load balancing is achieved.