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Patent FR-3092580-A1 (FR)
Title: Nouveaux dérivés azobenzènes, leur procédé de préparation et leur utilisation pour le traitement thérapeutique associé à des radiations ionisantes
Inventor: BORT GUILLAUME
IPC: C07C245/08
Filed: 2019-02-08
Abstract: Nouveaux dérivés azobenzènes, leur procédé de préparation et leur utilisation pour le traitement thérapeutique associé à des radiations ionisantes La présente invention concerne de nouveaux dérivés activables par des radiations ionisantes, leur procédé de préparation et leurs utilisations thérapeutiques. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3096450-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur monobloc comprenant au moins deux blocs d’échange de chaleur comportant chacun un chemin de circulation d’un fluide réfrigérant et un chemin de circulation d’un liquide caloporteur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-21
Abstract: Echangeur de chaleur monobloc comprenant au moins deux blocs d’échange de chaleur comportant chacun un chemin de circulation d’un fluide réfrigérant et un chemin de circulation d’un liquide caloporteur
    La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (11) dans lequel l’échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur est un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur monobloc (11). L’échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (11) comprend au moins deux blocs d’échange de chaleur (41, 42) étanches l’un par rapport à l’autre, dont un premier bloc d’échange de chaleur (41) comportant un premier chemin de circulation d’un fluide réfrigérant (21a) et un premier chemin de circulation d’un liquide caloporteur (22a), et un deuxième bloc d’échange de chaleur (42) comportant un deuxième chemin de circulation du fluide réfrigérant (21b) et un deuxième chemin de circulation du liquide caloporteur (22b). Les blocs d’échange de chaleur (41, 42) sont joints par l’intermédiaire d’une plaque de séparation (40).
    Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099046-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un materiau d’allogreffe ou de xenogreffe a partir d’une capsule cristallinienne
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A61F9/008
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'un matériau d'allogreffe ou de xénogreffe à partir d’une capsule cristallinienne, remarquable en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :                                    Dé-cellularisation (200) d’une capsule cristallinienne (71) pour obtenir une capsule cristallinienne dé-cellularisée,                 Dépôt de la capsule dé-cellularisée sur une membrane support (31) microporeuse pour obtenir un empilement composé de la capsule cristallinienne dé-cellularisée et de la membrane support,                  Lyophilisation (400) de l’empilement pour obtenir un empilement lyophilisé,                 Stérilisation (500) de l’empilement lyophilisé pour obtenir un empilement stérilisé,                 Emballage (600) de l’empilement stérilisé pour obtenir des matériaux d'allogreffe ou de xénogreffe.                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099796-A1 (FR)
Title: Entrée d'air d'une nacelle de turbomachine comportant une conduite de circulation d’un flux d’air chaud entre une partie amont mobile et une partie aval fixe
Inventor: CARUEL PIERRE CHARLES
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-08-06
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turbomachine d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air s’étendant de manière annulaire autour de l’axe X, l’entrée d’air comportant une partie amont mobile (2a) et une partie aval fixe (2b) et au moins un organe de déplacement commandable (4) configuré pour déplacer la partie amont mobile (2a) entre une position rentrée dans laquelle la partie amont mobile (2a) est adjacente à la partie aval fixe (2b) et une position sortie dans laquelle la partie amont mobile (2a) est écartée de la partie aval fixe (2b) afin de permettre une circulation d’un flux d’air traversant entre la partie amont mobile (2a) et la partie aval fixe (2b), l’entrée d’air comportant un circuit de dégivrage (5), l’organe de déplacement commandable (4) comportant une conduite de circulation (40) reliant fluidiquement la partie amont mobile (2a) et la partie aval fixe (2b), le circuit de dégivrage (5) étant configuré pour faire circuler un flux d’air chaud (FAC) dans la conduite de circulation (40) de manière à injecter un flux d’air chaud (FAC) dans la partie amont mobile (2a). Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3099888-A1 (FR)
Title: Outillage pour extraire un anneau de retenue de turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D1/00
Filed: 2019-08-13
Abstract: Outillage pour extraire un anneau de retenue de turbomachine Outillage pour turbomachine, configuré pour extraire un organe de retenue d’une roue à aubes de turbomachine, la roue à aubes s’étendant autour d’un axe et comprenant un disque, l’organe de retenue (30) permettant le maintien axial d’aubes dans le disque, l’outillage comprenant un outil (10) présentant une surface de came (13) configurée pour coopérer avec l’organe de retenue (30), et l’outil (10) étant configuré pour que sa rotation autour de l’axe de la roue à aubes lorsque la surface de came (13) coopère avec l’organe de retenue (30) entraîne une translation de l’organe de retenue (30) selon la direction radiale. Procédé pour extraire un organe de retenue d’une roue à aubes de turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3100571-A1 (FR)
Title: Canalisation pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: JOUFFROY DENIS GUY MICHEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne, sur une turbomachine d’aéronef, une canalisation (1) présentant une partie flexible (7) comprenant une tresse (9) métallique tubulaire et une tubulure (11) en fluoropolymère à maintenir via des embouts de sertissage. La partie flexible (7) comprend au moins un fil électriquement conducteur (13) qui est en contact avec la tubulure (11) et avec les embouts de sertissage, et qui est disposé pour pouvoir être également en contact avec du carburant devant circuler dans la tubulure (11). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3103962-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic cristallin
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/205
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite (1) comprenant une couche mince (10) en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support (20) en carbure de silicium. Le procédé comprend : a) une étape de fourniture d’un substrat initial (11) en carbure de silicium monocristallin, b) une étape de croissance par épitaxie d’une couche donneuse (110) en carbure de silicium monocristallin sur le substrat initial (11), pour former un substrat donneur (111), c) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans la couche donneuse (110), pour former un plan fragile enterré (12) délimitant la couche mince (10), d) une étape de formation d’un substrat support (20) en carbure de silicium sur la surface libre de la couche donneuse (110), comprenant un dépôt à une température comprise entre 400°C et 1100°C, e) une étape de séparation le long du plan fragile enterré (12), pour former d’une part la structure composite (1) et d’autre part le reste du substrat donneur (111’), f) une étape de traitement(s) mécano-chimique(s) de la structure composite (1). Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3105093-A1 (FR)
Title: Dispositif de reprise d’efforts universel pour jante de tombereau
Inventor: BONNET RÉGIS
IPC: B60B29/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Dispositif de reprise d’efforts universel pour jante de tombereau La présente invention concerne un dispositif de reprise d’efforts apte à être solidarisé à un outil de vissage/dévissage destiné à être mis en œuvre pour assurer la solidarisation/désolidarisation d’une roue de tombereau fixée à un support par des éléments de vissage, ledit dispositif comprenant au moins : - une platine (20), - une surface d’appui solidaire de ladite platine (20), - des moyens de blocage en rotation (21) de ladite platine (20) par rapport audit outil de vissage/dévissage selon l’axe de vissage/dévissage dudit outil, - au moins un élément formant appui, ledit élément formant appui étant solidaire de ladite platine (20) et disposé avec ladite surface d’appui de part et d’autre desdits moyens de blocage en rotation (21), ledit élément formant d’appui et ladite surface d’appui étant destinés à venir en appui contre deux surfaces opposées de ladite roue pour reprendre les efforts dus au vissage/dévissage desdits éléments de vissage, ledit au moins un élément formant appui étant solidarisable à ladite platine (20) de manière réversible selon au moins deux positions.
Patent FR-3105998-A1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation de gaz equipe d’une electrovanne de securite
Inventor: TROCHOU CHRISTOPHE
IPC: F24C3/12
Filed: 2020-01-03
Abstract: SYSTEME D’ALIMENTATION DE GAZ EQUIPE D’UNE ELECTROVANNE DE SECURITE L’invention concerne un système d’alimentation de gaz pour un appareil de cuisson à gaz, le système comprenant un robinet (1) d’alimentation de gaz ayant un corps (2) pourvu d’une entrée de gaz (3) et d’une sortie de gaz (4) entre lesquelles circule un gaz, et une électrovanne (91) de sécurité comprenant un boîtier (94) logé dans une chambre (65) et un support tubulaire (96) qui est monté en force dans la chambre (65), le support tubulaire s’étendant au moins en partie à l’extérieur de la chambre (65) et portant un connecteur mâle. Selon l’invention, le système d’alimentation comprend un dispositif de connexion (120) ayant un connecteur femelle (122) porté par un élément isolant (121) et qui est destiné à recevoir le connecteur mâle, et un élément de connexion (127) conducteur en contact direct avec le support (96) tubulaire. . Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111304-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation par soudure d’un support d’interface sur un profilé de glissière de siège de véhicule
Inventor: TOUZET BERTRAND
IPC: B60N2/08
Filed: 2020-06-11
Abstract: Procédé de soudure d’un support (1) sur un profilé (2) de glissière, comprenant :a) fourniture d’un support (1) présentant une paroi (11) avec une face intérieure (F11I), et d’un profilé (2) présentant une paroi (22) une face extérieure (F22E),b) mise en position du support d’interface (1) avec la face intérieure (F11I) de sa paroi (11) contre la face extérieure (F22E) de la paroi (22) du profilé (2),c) réalisation d’un joint de soudure (5) entre la paroi (11) du support (1) et la paroi (22) du profilé (2) par déplacement d’un faisceau laser (3) par rapport à la paroi (22) du profilé (2), en maintenant le faisceau laser (3) dans une position telle que celui-ci traverse successivement, depuis une source émettrice (4) : la paroi (22) du profilé (2), puis la paroi (11) du support (1), en demeurant dans la matière de la paroi (11) du support (1).                                   Figure pour l’abrégé :                           Figure 3
Patent FR-3111619-A1 (FR)
Title: Pale de giravion munie de cavités, giravion équipé d’une telle pale et procédé d’atténuation d’un bruit
Inventor: DESVIGNE DAMIEN
IPC: B64C27/46
Filed: 2020-06-17
Abstract: La présente invention concerne une pale (3) de giravion (1) munie de cavités (4), ladite pale (3) comportant un intrados et un extrados s’étendant chacun entre un bord d’attaque et un bord de fuite, chacune desdites cavités (4) communiquant avec un milieu extérieur au niveau dudit intrados et/ou dudit extrados,  Selon l’invention, ladite pale (3) comporte un système (11) actif d’obturation et inversement d’ouverture d’au moins une desdites cavités (4), ledit système (11) comportant au moins un actionneur (12) configuré pour obturer en tout ou partie ladite au moins une cavité (4) de ladite pale (3) et inversement pour ouvrir en tout ou partie ladite au moins une cavité (4) de ladite pale (3).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3111586-A1 (FR)
Title: Procédé et installation d’application de produit de revêtement au moyen d’une tête d’impression
Inventor: CHEVRON DIDIER
IPC: B41J25/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: Procédé et installation d’application de produit de revêtement au moyen d’une tête d’impression Ce procédé d’application de produit de revêtement sur une surface (S) est mis en œuvre au moyen d’une tête d’impression (10) qui, d’une part, est montée sur un bras de robot prévu pour la déplacer en regard de la surface et qui, d’autre part, comprend un corps équipé d’au moins une buse d’impression. Ce procédé comprend des étapes successives, réalisées par un calculateur (40) et consistant à :  a) définir (102), par un calcul automatique une tranche (T) de surface à revêtir ;  b) définir (104), par un calcul automatique, une trajectoire (Traj) en regard de la tranche (T) de surface à revêtir;  c) retirer (106), par un calcul automatique, la tranche à revêtir (T) d’un fichier informatique (F) modélisant la surface à revêtir (S) ;   d) recommencer à l’étape a) jusqu’à ce que la surface à revêtir modélisée soit d’aire nulle ;   e) définir (110) un programme (Prog(TRAJ)) d’activation des buses (14) de la tête d’impression (10) sur chaque trajectoire (Traj); et f) appliquer (112) le produit de revêtement en activant les buses de la tête d’impression sur les différentes trajectoires (Traj) en respectant l’orientation de la tête d’impression (10) en chaque point remarquable, en fonction du programme d’activation défini à l’étape e).  Figure pour l'abrégé : 11
Patent FR-3115514-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un temps de manœuvre d’un véhicule autonome pour atteindre une vitesse cible.
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/10
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de commande de détermination d’un temps de manœuvre d’un véhicule autonome pour atteindre une vitesse cible. Ledit procédé comporte les étapes de :      Sélection d’un paramètre, J max  , représentant un jerk maximum que le véhicule ne doit pas dépasser en valeur absolue ;  Acquisition de la vitesse cible représentant une vitesse que doit atteindre le véhicule ;  Acquisition d’une vitesse initiale du véhicule représentant une vitesse du véhicule à l’instant courant ;    Détermination d’un temps de manœuvre, tm, égale à où est la valeur absolue de la différence entre la vitesse cible et la vitesse initiale, et k est une constante prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116590-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: EMBERGER SIMON
IPC: F21V3/02
Filed: 2020-11-23
Abstract: Dispositif d'éclairage La présente description concerne un dispositif d'éclairage comportant : - une structure éclairante (100) ; - une enveloppe gonflable (190) entourant la structure éclairante ; - un ventilateur de gonflage adapté à assurer le gonflage de l'enveloppe ; et - un circuit électronique de contrôle configuré pour, lors d'une phase de gonflage de l'enveloppe, surveiller la vitesse de rotation du ventilateur de gonflage, détecter une augmentation de ladite vitesse de rotation correspondant à une entrée en cavitation du ventilateur à la fin de la phase de gonflage, et, lorsque ladite augmentation est détectée, réduire la valeur d'une consigne de puissance appliquée au ventilateur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3116531-A1 (FR)
Title: Composition fertilisante et/ou amendante destinée aux supports de culture et/ou aux solutions de culture
Inventor: PLUCHON SYLVAIN
IPC: C05G3/80
Filed: 2020-11-25
Abstract: Composition  fertilisante  et/ou amendante  destinée aux supports de culture et/ou aux solutions de culture
    La présente invention concerne une composition destinée aux supports de culture et/ou aux solutions de culture comprenant l’association - (a) d’au moins un composé minéral argileux, siliceux ou argilo-siliceux et - (b) d’au moins un composé carboné comprenant au moins 5% en masse de carbone total et/ou au moins 1% en masse de carbone organique par rapport à la masse totale du composé carboné, ladite association étant susceptible d’être obtenue par traitement thermique en présence d’eau du mélange des composés (a) et (b). Elle concerne également son procédé de fabrication et son utilisation ainsi qu’un engrais ou amendement la comprenant et son utilisation.
Patent FR-3116758-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-12-01
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre (vitrage intérieur) avec deux trou traversants dans cette deuxième feuille. L’invention concerne aussi un tel vitrage avec un système de vision infrarouge.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3117699-A1 (FR)
Title: Moteur électrique sans balais à connexions électriques optimisées
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-12-11
Abstract: Titre
    La présente invention concerne un moteur électrique sans balais destiné à mettre en rotation une hélice d’un groupe moto-ventilateur d'un véhicule, comprenant un rotor, un stator équipé d’au moins deux bobines, un boitier logeant un circuit de puissance (15) et un circuit d’asservissement (13) du circuit de puissance (15). Le circuit de puissance (15) comprend au moins une piste électriquement conductrice (61) destinée à amener un courant électrique du véhicule au stator, la piste électriquement conductrice (61) comportant au moins une première portion (63) dont une extrémité (64) est soudée directement à un dispositif de conduction électrique destiné à transporter le courant électrique et au moins une deuxième portion (67) dont une extrémité (68) est reliée directement au stator (3), le circuit de puissance (15) comprenant un support (81) de la piste électriquement conductrice (61), le support étant moulé sur au moins une partie de la piste électriquement conductrice (61).
    (figure 4)
Patent FR-3121078-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MARION LAURA
IPC: F01P7/10
Filed: 2021-03-29
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins rideau (2) apte à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture, entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air, ce dispositif de régulation comprenant un système de transmission de mouvement (5) agencé pour déplacer le rideau, dans lequel le système de transmission comporte un organe de tension (15) du rideau, cet organe de tension comportant un câble (15), et le câble (15) est enroulable sur un enrouleur de câble (30), dans lequel cet enrouleur de câble (30) est monté sur l’arbre d’enroulement/déroulement (6), de manière à pouvoir tourner l’un par rapport à l’autre à l’encontre d’une force de ressort exercée par un ressort (31), notamment un ressort de torsion, logé entre l’arbre (6) et l’enrouleur (30).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121632-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec des performances optimisées en résistance au roulement et en comportement routier sur véhicule
Inventor: ROTY GAEL
IPC: B60C15/06
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) pour véhicule tourisme dont la performance en résistance au roulement a été améliorée sans dégrader la rigidité de dérive transversale. Le bourrelet (50) est assoupli par l’utilisation de matériaux de basse hystérèse. La rigidité de dérive transversale est augmentée grâce une gestion du contact du bourrelet (50) avec la jante de montage (100). Dans une première section située dans l’aire de contact, dans au moins un premier bourrelet, la longueur de la courbe de contact jante, LADC, est mesurée. Dans une deuxième section située à l’opposé de l’aire de contact par rapport à l’axe de rotation du pneumatique, dans au moins un deuxième bourrelet, la longueur de la courbe de contact jante, LCJ, étant mesurée. Le rapport de la différence des longueurs de la courbe de contact jante dans les deux sections soit 100*(LADC-LCJ)/LCJ, est supérieur ou égal à 30%.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123062-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique permettant de deplacer une piece mécanique selon deux sens opposes
Inventor: CÔTE THIERRY
IPC: H02N1/00
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un microsystème électromécanique, comprenant un support et un actionneur, l’actionneur comprenant un module d’entrainement comprenant :  - une partie fixe d’entrainement (210), montée fixe sur le support, et comprenant un peigne fixe (211) avec des doigts (213), et   - une partie mobile d’entrainement (220) montée mobile par rapport au support, et comprenant un peigne mobile (221) avec des doigts (223),  - un mécanisme de verrouillage mobile entre une configuration initiale déverrouillée et une configuration finale verrouillée,   dans lequel le peigne mobile (221) est agencé face au peigne fixe (211), de sorte que lorsque le mécanisme de verrouillage est dans la configuration initiale déverrouillée, les doigts (223) du peigne mobile (221) ne sont pas engagés entre les doigts (213) du peigne fixe (211), et lorsque le mécanisme de verrouillage est dans la configuration finale verrouillée, les doigts (223) du peigne mobile (221) sont engagés entre les doigts (213) du peigne fixe (211) et le mécanisme de verrouillage (500) empêche un désengagement des doigts (223) du peigne mobile (221) d’entre les doigts (213) du peigne fixe (211)  Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3123851-A1 (FR)
Title: Renfort de longeron pour véhicule automobile comportant des éléments frangibles en céramique.
Inventor: LANGUEDOC RAPHAEL
IPC: B60R19/42
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un renfort (1) de longeron formant un profilé conçu pour s’étendre suivant une direction longitudinale le long d’au moins une partie d’un longeron (2) de bas de caisse d’un véhicule (3) automobile, le renfort (1) étant conçu pour absorber, lorsqu’il s’étend le long du longeron (2), une partie de l’énergie d’un choc latéral subi par le véhicule (3) lors d’un pliage du longeron (2), le renfort (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins un élément frangible (11) en céramique, la rupture de chaque élément frangible (11) permettant d’absorber une partie de l’énergie du choc latéral. L’invention concerne également une structure (5) de bas de caisse renforcée par un renfort (1) selon l’invention.  (Figure 2)
Patent FR-3124123-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de transmission de véhicule automobile
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: B60K17/02
Filed: 2021-06-18
Abstract: La présente invention propose un actionneur (1) pour un système de transmission comprenant un boitier (2) définissant un espace annulaire d’axe X, un piston annulaire (3) destiné à transmettre un effort d’actionnement à un dispositif d’accouplement, le piston (3) étant disposé de manière coaxiale à l’axe X et étant monté mobile axialement selon l’axe X entre une position rétractée (R) et une position déployée (D), une bobine annulaire (5) comprenant un enroulement de fil conducteur, la bobine (5) étant encapsulée par un revêtement (6) en matériau polymère, caractérisé en ce qu’au moins un moyen de guidage d’un fluide (12, 14a, 14b, 24) est prévu entre le boitier (2) et la bobine (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 2