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Patent WO-2006021730-A2 (WO)
Title: Antitheft device for cycle or the like
Inventor: GAUTHIER CHRISTIAN
IPC: B60R25/02
Filed: 2005-08-05
Abstract: The invention concerns an antitheft device for cycle or the like, said cycle comprising a stem (16) connected to a steering column (14), said antitheft device including linking means allowing a relative rotational movement between a first part integral with the stem (16) and a second part integral with the steering column (14) as well as means for rotational coupling between said parts capable of having two states, a first state corresponding to the deactivated state of the antitheft device wherein the coupling means kinematically link said parts, and a second state corresponding to the activated state of the antitheft device wherein the coupling means do not provide any rotational coupling of said parts, said coupling means comprising at least one first coupling element (46) capable of being radially translated along a first direction, and of being immobilized in a first indentation (50) and at least one second coupling element (48) capable of being axially translated along a second direction, and of being immobilized in a second indentation (52).
Patent WO-2007000556-A2 (WO)
Inventor: BEDEL LAURENT
Filed: 2006-06-26
Abstract: La présente invention concerne un substrat revêtu d'une structure complexe à base d'un métal possédant une activité antimicrobienne et d'un oxyde semi-conducteur possédant une activité photocatalytique, la structure se présentant sous la forme d'un film composite contenant au plus 5% en poids du métal possédant une activité antimicrobienne. Un tel film composite est également utilisé dans un procédé de protection ou de décontamination d'un substrat vis-à-vis de microorganismes.
Patent WO-2007003854-A2 (WO)
Title: Metabolic cage for small rodents
Inventor: MOKHTARIAN ARMAND
Filed: 2006-06-29
Abstract: The invention concerns a metabolic cage (1) for small rodents, comprising: a living chamber (20) designed to receive a rodent; a technical mount (30), said living chamber (20) and said technical mount (30) comprising each complementary nesting elements, enabling the living chamber (20) to be assembled and released relative to the technical mount (30).
Patent WO-2008090273-A2 (WO)
Inventor: MELCHIOR JEAN FREDERIC
IPC: F01N13/10
Filed: 2007-12-11
Abstract: Moteur à combustion interne suralimenté à turbocompresseur, dont le collecteur d'échappement (22) comprend une première sortie (20) alimentant en permanence une turbine (18) d'entraînement d'un compresseur (12), une deuxième sortie (34) équipée de moyens d'obturation (36) synchronisés avec la rotation du moteur pour alimenter un conduit (46) de recyclage de gaz d'échappement et une troisième sortie reliée par un conduit de dérivation (58) à la sortie de la turbine (18).
Patent WO-2008009856-A2 (WO)
Inventor: LABRIE FERNAND
IPC: C12Q1/32
Filed: 2007-07-18
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro de criblage de composés candidats pour le traitement préventif ou curatif de l'acné, comprenant la détermination de la capacité d'un composé à moduler l'expression ou l'activité de l'hydroxystéroïde (17-beta) deshydrogénase de type 7, ainsi que l'utilisation de modulateurs de l'expression ou de l'activité de cette enzyme pour le traitement de l'acné ou des désordres cutanés associés à une hyperséborrhée. L'invention concerne aussi des méthodes de diagnostic in vitro ou pronostic in vitro de ces pathologies.
Patent WO-2013128138-A2 (WO)
Title: Procédé de formage par estampage d'un matériau composite thermoplastique a renfort fibreux continu
Inventor: KURTZ DIDIER
IPC: B29C70/22
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage par estampage d'un matériau composite thermoplastique à renfort fibreux continu caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. obtenir un flan (230) plan, comportant un empilement préconsolidé 5 de plis, réalisé par placement automatique de fibres (210, 220) thermoplastiques dites pré-imprégnées; b. réchauffer ledit flan (230) à une température supérieure ou égale à la température de fusion du polymère constituant la matrice; c estamper à chaud le flan ainsi réchauffé et consolider la pièce 10 (250) ainsi formée entre le poinçon et la matrice d'estampage.
Patent WO-2004097630-A2 (WO)
Title: Managing access to objects of a computing environment
Inventor: ANANTHANARAYANAN RAJAGOPAL
IPC: G06F9/46
Filed: 2004-03-31
Abstract: Access to objects of a computing environment is managed. Access to an object of the computing environment is prohibited via one cached entity corresponding to the object, while access to the object is allowed via another cached entity. The cached entities are concurrently maintained for a period of time, but the one cached entity is in a shadow state. In one example, the cached entities are session locks and the object is a file system object.
Patent WO-2005051412-A2 (WO)
Title: Regulation de la fonction du sperme
Inventor: VINSON GAVIN
IPC: A61K35/52
Filed: 2004-11-22
Abstract: Selon cette invention, une porine extracellulaire, telle que fibronectine, vitronectine ou laminine, est ajoutée à un échantillon de sperme pour amener le sperme à un état de faible motilité, de non capacité, ou pour maintenir un état de non capacité existant. Ensuite, à un moment approprié dans une étude de fertilisation in vitro ou une procédure de fertilisation in vivo, de l'angiotensine II ou un peptide relatif est ajouté à l'échantillon de sperme pour augmenter la motilité du sperme et le rendre capacité. Cette porine extracellulaire empêche la capacitation naturelle précoce non désirable, et des procédures d'insémination artificielles peuvent être rendues plus précises, étant donné que le sperme peut être amené à l'état de capacitation adéquat pour le transfert au moment voulu précis. Le traitement au moyen d'angiotensine II peut être combiné avec l'utilisation du peptide RGD pour entrer en compétition avec la liaison de la porine extracellulaire afin de supprimer son effet.
Patent WO-2005084770-A2 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des pieces de jeux de construction
Inventor: WARNER TIMOTHY JOHN
IPC: A63H33/04
Filed: 2005-03-02
Abstract: Cette invention concerne un jeu de construction comprenant des blocs percés et des chevilles servant à les assembler. Le jeu comprend un plateau, des chevilles et quatre types de bloc différents, ainsi qu'une pluralité de panneaux de revêtement en gradins. Des chevilles en saillie leur permettent d'être ajustés sur une structure de support cadre composée de blocs dépassant vers le haut et s'éloignant d'une zone centrale du plateau sous la forme de terrasses autour de la zone centrale. Les quatre types de bloc différents comprennent des blocs rectilignes solides à deux ou à quatre éléments, des blocs d'angle trapézoïdaux ordinaires solides à deux éléments et des blocs d'angle de remplissage, lesquels se présentent sous une forme rectiligne solide comportant un prolongement triangulaire à une extrémité et présentent une longueur globale d'excédant pas celle d'un bloc trapézoïdal ordinaire à deux éléments. Un seul élément est un cube comportant une ouverture centrale dans chaque face et un bloc rectiligne à N éléments présente une longueur égale aux N éléments disposés bout à bout. Une charnière permettant d'assembler deux blocs comprend une plaque en plastique rectangulaire divisée en deux parties par une charnière découpée traversant la plaque. Une partie pivote par rapport à l'autre en se pliant le long de la ligne de la charnière découpée et chaque moitié comprend au moins une cheville en saillie pouvant être insérée dans un bloc. Certaines chevilles comportent une bride, ce qui permet à deux blocs assemblés à l'aide de celles-ci d'être espacés l'un de l'autre à l'image de briques espacées par des joints de mortier. Les chevilles peuvent être cylindriques et creuses et la paroi cylindrique est découpée sur sa longueur de façon qu'un espace soit défini dans sa circonférence entre une extrémité et l'autre extrémité, ce qui confère une certaine souplesse à la cheville. Certains blocs sont découpés au niveau d'une extrémité sur deux surfaces latérales opposées afin qu'on obtienne une extrémité à feuillure à largeur réduite, et une extrémité d'un autre bloc est découpée afin qu'on obtienne une extrémité fendue pouvant recevoir coulissante l'extrémité à feuillure d'un autre bloc. Une cheville insérée dans des orifices alignés dans les extrémités à feuillure et à fente sert de pivot et permet à un bloc d'être articulé par rapport à l'autre. Un modèle de stade, d'arène ou de théâtre de plein air peut être construit à l'aide des pièces de ce jeu de construction.
Patent WO-2006090128-A2 (WO)
Title: Architecture de disposition de cellules logiques a limite partagee
Inventor: MORTON SHANNON VANCE
Filed: 2006-02-17
Abstract: L'invention concerne une architecture de disposition de cellules logiques possédant une limite partagée entre au moins deux cellules formant individuellement des fonctions logiques et un procédé (200) permettant de concevoir une bibliothèque de cellules logiques possédant une limite partagée entre au moins deux cellules (12, 32), aux fins d'augmentation de la densité d'emballage et de limitation de l'apparition de tension entre des zones actives et des régions d'isolation de tranchées peu profondes (STI) des cellules logiques dans une bibliothèque de cellules normalisée destinée à des circuits intégrés semi-conducteurs (IC) .
Patent WO-2007113558-A2 (WO)
Title: Quinazolinone derivatives having b-raf inhibitory activity
Inventor: AQUILA BRIAN
Filed: 2007-04-04
Abstract: The invention relates to chemical compounds of the formula (I) or pharmaceutically acceptable salts thereof, which possess B Raf inhibitory activity and are accordingly useful for their anti cancer activity and thus in methods of treatment of the human or animal body. The invention also relates to processes for the manufacture of said chemical compounds, to pharmaceutical compositions containing them and to their use in the manufacture of medicaments of use in the production of an anti-cancer effect in a warm blooded animal such as man.
Patent WO-2008075066-A2 (WO)
Title: Dispositif de détection de fuite dans des canalisations remplies de fluide
Inventor: BECK STEPHEN BERNARD MARCUS
Filed: 2007-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de détection de fluide (30) destiné à être utilisé dans des systèmes de distribution d'eau (10) qui comprend une longueur de tuyau (36), un manchon (32) disposé sur l'extrémité du tuyau et adapté pour être raccordé aux prises d'eau (14) du système (10) qui doit être testé pour détecter des fuites. Un capteur de pression (34) pour détecter des variations de pression du fluide dans le tuyau (12) est disposé de façon adjacente au manchon (32). Dans le tuyau (36), on dispose une vanne (40) à l'écart du manchon (32) de telle sorte que, lors d'une commande de fermeture d'une position ouverte, une onde de pression détectable est transmise depuis la vanne à travers le tuyau (36). Un dispositif de commande (50) est disposé pour commander la vanne (40) et enregistrer dans le tuyau (12) la pression détectée par le capteur (34). L'onde de pression reflète les discontinuités du système auquel le dispositif est fixé et de telles observations sont détectées par le capteur (34). Le dispositif de commande (50) comprend des moyens pour analyser lesdites pressions enregistrées au fil du temps et pour transmettre des informations dont la distance entre le capteur et une discontinuité détectée. De tels moyens peuvent comprendre les résultats d'une analyse de cepstre du signal de pression.
Patent WO-2010010319-A2 (WO)
Title: Système de freinage de véhicule
Inventor: HARRISON DUDLEY JOHN
IPC: B60T8/88
Filed: 2009-06-03
Abstract: L’invention concerne un système de freinage de véhicule comprenant une unité de contrôle de freinage électrique (18) ayant une entrée électrique pour un signal de demande de freinage électrique, l’entrée électrique étant électriquement raccordée à un dispositif de transmission de signal électrique (24), le système comprenant en outre une ligne d’écoulement de fluide (34) et un capteur de pression (36) qui est raccordé à une entrée électrique du dispositif de transmission de signal électrique (24) et est adapté pour transmettre un signal de pression électrique indicatif de la pression dans la ligne d’écoulement de fluide (34) à l’entrée électrique du dispositif de transmission de signal électrique (24), ledit dispositif de transmission de signal électrique (24) pouvant être actionné pour transmettre le signal de pression électrique reçu du capteur de pression (36) à l’unité de contrôle de freinage électrique (18).
Patent WO-2010055319-A2 (WO)
Title: Mesure d’épaisseur de revêtement
Inventor: LUND FRANK PHILIP
IPC: G01B7/06
Filed: 2009-11-17
Abstract: L’invention permet de mesurer l'épaisseur d'un revêtement sur la surface interne de, par exemple, un tuyau (68) à l'aide d'une bobine d’excitation (12) et d’une ou plusieurs bobines de détection (12). La ou les bobines de détection vont réagir aux changements de courants de Foucault produits dans le tuyau (68), résultant des changements d’épaisseur du revêtement et l’on peut traiter la sortie de la ou des bobines (12) pour obtenir une mesure de l'épaisseur du revêtement. On peut également utiliser les sorties pour d’autres mesures comme la présence de fissures dans le tuyau.
Patent WO-2010122286-A2 (WO)
Title: Aérosol de protection thermique
Inventor: WHATMOUGH MARIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de fluide destinée à être appliquée sur les cheveux avant un coiffage thermique avec un fer à lisser, un fer à friser, un sèche-cheveux ou un type de dispositif similaire, ladite composition comprenant un solvant et moins de 5 % en poids d'eau.
Patent WO-2011055106-A2 (WO)
Title: Charnière
Inventor: KING KOBBY
IPC: E05D11/10
Filed: 2010-10-28
Abstract: Charnière pour connecter une aile à un élément fixe de telle sorte que l'aile puisse tourner par rapport à l'élément fixe autour d'un axe de charnière, comprenant une première section agencée de manière à tourner par rapport à une deuxième section, et des moyens de verrouillage qui sont mobiles entre une première position, dans laquelle les première et deuxième sections sont verrouillées l'une à l'autre de façon rotative, et une deuxième position, dans laquelle les première et deuxième sections sont déverrouillées de façon rotative, caractérisée en ce que la charnière comprend en outre des moyens de blocage qui sont agencés de manière à bloquer les moyens de verrouillage dans la première position et dans la deuxième position.
Patent WO-2011073612-A2 (WO)
Title: Securing a solar energy collection device as part of a weatherproof roof
Inventor: SOUTH ALAN CHARLES
Filed: 2010-12-13
Abstract: Installation apparatus secures a solar energy collection device as part of a roof. The solar energy collection device comprises a frame supporting a solar energy collection panel. The apparatus comprises a rail, a horizontal element and a clamping element. The rail comprises an upwardly thrusting portion, an edge defining a side gutter on a first side of the upwardly thrusting portion, and a first support plane on the first side of the upwardly thrusting portion. The horizontal element comprises an upwardly thrusting tongue, an open-ended channel on a first side of the tongue, and a second support plane on the first side of the tongue. The clamping element is configured to clamp the solar energy collection device to the rail. The edge of the rail is configured to provide a support for an end of the horizontal element such that the channel drains into the side gutter, and the first support plane is configured to provide a support for one edge of the frame of the solar energy collection device. The second support plane is configured to provide a support for a second edge of the frame of the solar energy collection device. The horizontal element is held in place by being clamped between the frame of the solar energy collection device and the rail.
Patent WO-2013114143-A2 (WO)
Title: Soutien de tête
Inventor: COWLEY ANDREW
Filed: 2013-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à soutenir la tête d'un utilisateur en position assise, le dispositif comportant des parties de boucles supérieure et inférieure, le dispositif pouvant être placé de telle façon qu'en cours d'utilisation, ladite partie de boucle inférieure repose sur les genoux de l'utilisateur tandis que ladite partie de boucle supérieure soutient la tête de l'utilisateur, celui-ci étant en position assise.
Patent WO-2021014135-A2 (WO)
Title: Hydrogen storage device
Inventor: SPERRIN LUKE
IPC: F17C11/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: A hydrogen storage device (100A) comprises: a pressure vessel (230A), having a first fluid inlet (210A) and/or a first fluid outlet (220A), having therein a thermally conducting network (240A) optionally thermally coupled to a first heater and/or a first cooler; wherein the pressure vessel (230A) is arranged to receive therein a hydrogen storage material in thermal contact, at least in part, with the thermally conducting network (240A); wherein the thermally conducting network (240A) preferably has a lattice geometry, a gyroidal geometry and/or a fractal geometry in two and/or three dimensions, comprising a plurality of nodes, having thermally conducting arms therebetween, with voids between the arms; and wherein the thermally conducting network (240A) comprises fluidically interconnected passageways therein, for example within the arms and/or the nodes thereof, for flow therethough of a fluid.
Patent WO-2022258976-A2 (WO)
Title: Battery unit
Inventor: LEWIS JOHN DAVID
IPC: H01M10/48
Filed: 2022-06-09
Abstract: The present invention relates to battery units incorporating pouch cells within a frame, wherein the frame has embedded functionality. The frame accommodates means for monitoring and recording electrical performance, temperature and health of the cells. The battery unit may be designed to ensure that the cell is constrained to one particular orientation and position within the frame, in a predetermined configuration with respect to cell polarity. Means for efficiently connecting, cooling and applying a compressive force to the battery unit are also provided by the invention. The invention further provides a generic connecting device or busbar that may be used for the electrical interconnection of individual cells within a battery module. The generic busbar facilitates formation of battery modules using different arrangements of electrically interconnected battery units comprising cells including battery sub-assemblies such as groups of parallel cells.
Patent WO-2004112259-A2 (WO)
Title: Reglage adaptatif de puissance pour systeme 1xev-dv
Inventor: RONG ZHIGANG
IPC: H04B7/005
Filed: 2004-06-07
Abstract: Procédé de réglage adaptatif de la marge de puissance sur un canal de commande descendant (PDCCH) entre une station de base (BS) et une station mobile (MS) au cours d'une communication. Des paquets message correspondants sont transmis parallèlement à une station mobile par l'intermédiaire du PDCCH et d'un canal de données (PDCH). La station de base surveille un canal de retour (ACKCH) de manière à pouvoir détecter la réponse attendue en provenance de la station mobile. Lorsque la réponse est ACK, la marge de puissance pour la transmission suivante sur le PDCCH subit une réduction. Lorsque la réponse est NACK, la marge de puissance pour la transmission suivante sur le PDCCH subit une réduction. Lorsque aucune réponse n'est reçue dans un délai déterminé, la marge de puissance pour la transmission suivante sur le PDCCH subit une augmentation. Au cas où le procédé serait appliqué également à un PDCH, une réponse ACK entraîne une réduction de la marge de puissance sur le PDCH ; une réponse NACK entraîne une augmentation de la marge de puissance sur le PDCH ; et l'absence de toute réponse n'entraîne aucune modification de la marge de puissance sur le PDCH.
Patent WO-2005067086-A2 (WO)
Inventor: INAGAKI TOSHIYUKI
IPC: H01M8/24
Filed: 2004-12-22
Abstract: (1) In a fuel cell stack structure wherein a stack is formed by stacking cells each of which is formed by sandwiching an MEA between two separators, an adhesive layer 33a is provided between the two separators sandwiching the MEA, without a constant thickness structure or pseudo constant thickness structure provided between the separators. (2) An adhesive layer 33b is provided between adjacent cells, without a bead gasket provided therebetween. (3) The adhesive layers 33a, 33b have a Young's modulus of 100 MPa or less.
Patent WO-2005065019-A2 (WO)
Inventor: BOBROWICZ PIOTR
IPC: C12N9/10
Filed: 2004-12-22
Abstract: The present invention relates to the elimination of mannosylphosphorylation on the glycans of glycoproteins in the yeast genus Pichia. The elimination of mannosylphosphorylated glycoproteins results from the disruption of the PNO1 gene and the newly isolated P. pastoris MNN4B gene. The present invention further relates to methods for producing modified glycan structures in host cells that are free of glycan mannosylphosphorylation.
Patent WO-2006061712-A2 (WO)
Title: Utilisation d'inhibiteurs de mek dans le traitement d'une croissance cellulaire anormale
Inventor: DEPRIMO SAMUEL EUGENE
IPC: A61P35/00
Filed: 2005-11-29
Abstract: Cette invention concerne l'utilisation du composé N-[(R)-2,3-dihydroxy-propoxy]-3,4-difluoro-2-(2-fluoro-4-iodo-phénylamino)-benzamide pour traiter une croissance cellulaire anormale chez des mammifères. Cette invention concerne en particulier des régimes posologiques pour l'administration de N-[(R)-2,3-dihydroxy-propoxy]-3,4-difluoro-2-(2-fluoro-4-iodo-phénylamino)-benzamide à des mammifères atteints d'un cancer.
Patent WO-2005117073-A2 (WO)
Title: Dispositif a semi-conducteur et son procede de fabrication
Inventor: SONSKY JAN
IPC: H01L21/762
Filed: 2005-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif à semi-conducteur constitué d'une plaque de champ inférieure (32) et de plaques de champ latérales (34) optionnelles situées autour d'un semi-conducteur (20) dans lequel sont formés des dispositifs, tels que, par exemple, des TEC de puissance ou d'autres types de transistors ou de diodes. Ce dispositif à semi-conducteur est fabriqué par formation de tranchées comportant des parois latérales isolées, par formation par gravure de cavités (26) situées à la base des tranchées et se rejoignant, puis par remplissage des tranchées avec un conducteur (30).
Patent WO-2007046007-A2 (WO)
Title: Procede d'enregistrement de donnees dans des systemes de stockage de donnees holographiques
Inventor: BALISTRERI MARCELLO
IPC: G11B7/0065
Filed: 2006-03-07
Abstract: Procédé d'enregistrement de données dans un support d'enregistrement holographique (14) de système de stockage de données holographiques : enregistrement d'un premier hologramme (Hl, Hl  ) via un premier côté (141) de ce support, rotation du support (14), enregistrement d'un second hologramme (H2, H2') via un second côté (142) du même support.