baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014016490-A1 (WO)
Title: Motor vehicle chassis platform element, chassis and motor vehicle so equipped
Inventor: PATRELLE OLIVIER
IPC: B60N2/015
Filed: 2013-07-09
Abstract: Platform element (11) of a motor vehicle chassis comprising devices (140) to accept fixings for a car seat which are fixed to an upper surface of the element, said element being intended to be fixed in the forward part (41) of a vehicle chassis (4) to accept a front seat (12) equipped with a seat cushion (122) and with a back rest (121), and the devices (140) that accept the seat fixings are designed to allow the seat to be extracted, to allow the seat to be completely fixed in a position of use and to allow the seat to be partially fixed so as to allow the seat to pivot forward when the seat back rest (121) is folded down against the seat cushion (122) part of the seat.
Patent WO-2014188117-A1 (WO)
Title: Multifunctional acrylated ether-ester products, process for preparing same and related crosslinkable compositions
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C07C69/734
Filed: 2014-05-20
Abstract: The invention relates to a multifunctional acrylated product with a mean functionality f greater than 3 and a density of acrylates ranging from 4 to 12 mmol per g, which is the product of reaction by esterification and by etherification, via a Michael addition reaction, between at least one polyol R(OH) m  with a functionality m of at least 3 and acrylic acid (R 1 OH), with the carboxyl groups of acrylic acid being in deficit relative to the hydroxyl groups of said polyol, and which final product comprises at least 3 acrylates defined according to general formula (I) below and corresponding to n = 0, n = 1, n = 2:
(R 1 O)-[-R[OR 1 ] m-2 -O-(C=O)-CH 2 -CH 2 -O-] n -R-(OR 1 ) m-1  (I) with R 1  being the acryloyl radical (-(C=O)-CH=CH 2 ), R being the residual radical of said polyol R(OH) m  and n being the number of ether-ester repeating units obtained by Michael addition of the residual OH groups of the hydroxylated acrylate esters formed by partial esterification of said polyol (Michael addition) to the acrylate groups of said acrylate esters. The invention also relates to a process for preparing said product, to crosslinkable compositions comprising same and to the use thereof in coatings, sealing compositions, moulding compositions, composite compositions or chemical sealing compositions. A particular advantage of these compositions is the low shrinkage thereof despite the high functionality thereof.
Patent WO-2015059429-A1 (WO)
Title: Procédé de flottation, et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: POTTIER STÉPHAN
IPC: D21B1/32
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de flottation multi étages en série pour l'élimination de particules hydrophobes d'un flux de matières à traiter, comportant une étape d'introduction dans un étage d'une couche de matières à traiter, provenant soit d'un étage supérieur (3, 3A, 3B, 3C) soit directement de l'entrée du système (E1), le procédé comportant une étape d'aération dans laquelle l'air extrait des étages inférieurs est mélangé, diffusé et dispersé dans la couche de matières à traiter puis s'échappe vers l'étage supérieur ou vers une zone (3E) d'évacuation des mousses. Il se caractérise en ce qu'il comporte, après l'étape d'aération: une étape de désaération dans laquelle il n'y a plus d'introduction d'air dans la couche de matières à traiter avant sa sortie d'un étage et permettant l'évacuation de l'air dispersé vers les étages supérieurs (3, 3A, 3B, 3C) ou dans le cas de l'étage (3) situé le plus haut, vers une zone (3E) d'évacuation des mousses, et une étape de récupération de la matière désaérée. La présente invention concerne encore une installation de flottation multi étages linéaire spécialement agencée pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent WO-2015145031-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de reactivation rapide de turbomachine
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C6/20
Filed: 2015-03-19
Abstract: Le système de réactivation rapide d'une turbomachine d'un aéronef comprend une machine électrique (60) alimentée en courant continu par un réseau de bord d'alimentation électrique (10). Le système comprend en outre un interrupteur (50) interposé entre le réseau de bord (10) et la machine électrique (60), un ensemble additionnel (30) comprenant une pluralité N d'éléments de stockage d'énergie électrique (30a,...,30n) et une unité de commande (20) pour commander un dispositif (40) de décharge des éléments de stockage adaptée pour permettre la mise en parallèle avec le réseau de bord (10) d'un circuit série comprenant une partie au moins des N éléments de stockage d'énergie électrique (30a,...,30n), de telle sorte que, lorsque le système de réactivation rapide est en service, la machine électrique (60) soit alimentée par un niveau de tension au-dessus de celui de ses caractéristiques nominales.
Patent WO-2016038318-A1 (WO)
Title: Convertisseur de tension continue et procédé de commande associé
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M3/28
Filed: 2015-09-11
Abstract: Convertisseur de tension continue et procédé de commande associé La présente invention concerne un convertisseur de tension continue (21) comprenant: -au moins un composant magnétique (31) permettant un transfert d'énergie entre un circuit primaire (33) et un circuit secondaire (35a, 35b), -un circuit haute tension (23) reliant une source haute tension (25) au circuit primaire du au moins un composant magnétique (31), -un circuit basse tension (27) reliant le circuit secondaire du au moins un composant magnétique (31) à une source basse tension (29), dans lequel le circuit primaire (33) du composant magnétique (31) comprend un enroulement primaire (33) et en ce que le circuit secondaire (35a, 35b) du composant magnétique (31) comprend un premier (35a) et un second (35b) enroulements secondaires non couplés magnétiquement entre eux, lesdits premier (35a) et second (35b) enroulements secondaires étant couplés magnétiquement à l'enroulement primaire (33).
Patent WO-2016051042-A1 (WO)
Title: Tipping dump truck fitted with an on-board system for wetting tracks designed for wetting tracks and abating dust
Inventor: GROUT DAVID
IPC: B60P1/28
Filed: 2015-09-15
Abstract: The invention relates to a tipping dump truck (1) including a tipping bed (2) having a front end turned toward the cab of the truck (1) and an opposite rear end, characterized in that the bed (2) includes an on-board system (3) for wetting tracks, including a casing (4) formed on the bottom of the bed (2), adjacent to the front end of the bed (2), said casing (4) having on at least one of the sides thereof one or more gratings (8) for enabling the passage of water stored in the bed (2), and means for spraying fluid on either side of the truck (1), between the front wheels and the rear wheels thereof, which are in fluid communication, via the inside of the casing, with said grating or gratings (8).
Patent WO-2017021657-A1 (WO)
Inventor: LELEU JEAN-LUC
IPC: G09C5/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur par un serveur (SRV), le procédé comprenant des étapes consistant à : transmettre par le serveur à un terminal (MT) de l'utilisateur un programme impénétrable (APG, APGl), configurant le terminal pour afficher sur un écran d'affichage du terminal une image (IM) d'un clavier ayant une répartition de touches définie aléatoirement, l'image comprenant des trames (IM1) non intelligibles individuellement pour l'utilisateur, affichées successivement à une cadence adaptée pour exploiter la rémanence du système visuel de l'utilisateur, exécuter le programme par le terminal, recueillir par le terminal des positions de l'écran d'affichage (Pos ) désignées par l'utilisateur, en relation avec l'image affichée du clavier, transmettre par le terminal au serveur les positions désignées par l'utilisateur, et vérifier par le serveur les positions désignées, l'utilisateur étant authentifié si les positions désignées dans l'image affichée correspondent à un code secret d'authentification de l'utilisateur.
Patent WO-2017109335-A1 (WO)
Inventor: GREIVELDINGER MARC
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne une couche étanche composite présentant une étanchéité améliorée, une hystérèse réduite tout en conservant une déformabilité satisfaisante. Cette couche étanche composite comprend (i) un matériau élastomérique comprenant au moins, à titre de seul élastomère ou d'élastomère majoritaire en poids, un élastomère thermoplastique styrénique («TPS»), et (ii) des éléments centimétriques en un matériau thermoplastique, les éléments centimétriques étant disposés à l'intérieur du matériau élastomérique, parallèlement ou sensiblement parallèle à la surface de la couche étanche composite; présentant un taux de chevauchement allant de 10à 100%; ayant une épaisseur comprise entre 10 et 100 µm, une surface comprise entre 0,5 et 10 cm²;et recouvrant une surface correspondant de 80 à 100% de la surface de la couche étanche composite.
Patent WO-2017144786-A1 (WO)
Title: Etendoir à linge, pliant
Inventor: PERSYN ANTOINE
IPC: D06F57/08
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'étendoir (1) comporte un cadre support de linge (2) et un cadre béquille (3) montés avec des articulations (8), (10) distantes sur un moyen d'appui (9), et agencés de sorte que, à l'état déployé, ils coopèrent grâce à un moyen (20) de solidarisation mécanique permanente à rainure (21) / encoche (22) / téton (23), comprenant une rainure (21) ayant une encoche (22) avec fond (30), divergente et localisée, ménagée sur le cadre support (2) et un téton (23) ménagé sur le cadre béquille (3), de sorte que la rainure (21) est située dans l'enveloppe du cadre support (2), le téton (23) est monté dans la rainure (21) de sorte à pouvoir y coulisser, à l'état déployé, le téton (23) est logé et bloqué unidirectionnellement dans l'encoche (22), lors du déploiement de l'étendoir (1), le téton (23), coulisse dans la rainure (21) et pénètre par gravité dans l'encoche (22), de sorte à s'y loger et se bloquer unidirectionnellement sur le fond (30) de celle-ci, lors du pliage de l'étendoir (1), le téton (23), coulisse dans la rainure (21) et dépasse l'encoche (22), sans y pénétrer, la course de coulissement du téton (23) dans la rainure (21) correspondant à la course de pivotement du cadre support (2) et du cadre béquille (3) entre l'état plié et l'état déployé.
Patent WO-2018091848-A1 (WO)
Title: Dispositif pyrotechnique
Inventor: DANGUY FRANÇOIS
IPC: F02C7/272
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des dispositifs pyrotechniques, et plus spécifiquement un dispositif pyrotechnique (1) comprenant une charge pyrotechnique principale (3), un dispositif de mise à feu (2) pour la mise à feu de la charge pyrotechnique principale (3), un passage d'évacuation (5) pour évacuer des gaz générés par la mise à feu de la charge pyrotechnique principale (3), et un dispositif d'injection (9) configuré pour injecter un fluide de refroidissement (10) dans ledit passage (5) d'évacuation de gaz, de manière à fournir des gaz, notamment pour l'actionnement de turbines, à des températures relativement peu élevées. L'invention concerne aussi le procédé de refroidissement des gaz générés par la mise à feu de la charge pyrotechnique principale (3) par injection du fluide de refroidissement (10).
Patent WO-2018134498-A1 (WO)
Title: Dispositif de signalisation pour l'identification d'un véhicule autonome par une personne qui l'attend
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G08B7/06
Filed: 2018-01-10
Abstract: Un dispositif de signalisation (DS) équipe un véhicule (VA) à conduite autonome et comportant des moyens de localisation (ML) propres à déterminer sa position en cours, des moyens d'éclairage (ME1-ME2) propres à générer des signaux lumineux et des moyens d'avertissement extérieurs (MAE) propres à générer des sons. Ce dispositif de signalisation (DS) comprend des moyens de traitement (MT) propres, lorsque le véhicule (VA) doit rejoindre une personne (PA) en un endroit (EC) ayant une position connue, à déclencher une signalisation prédéfinie du véhicule (VA) par les moyens d'éclairage (ME1-ME2) et/ou les moyens d'avertissement extérieurs (MAE), dès que la différence entre la position en cours du véhicule (VA) et la position connue de l'endroit est inférieure à un seuil.
Patent WO-2018172711-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement pour batterie de vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-03-22
Abstract: Un dispositif de refroidissement (1) d'une batterie (21) d'un véhicule automobile comprend au moins un échangeur thermique (7), un organe de rappel élastique (6) et une pièce support (2) contre laquelle l'organe de rappel élastique prend appui, l'organe de rappel élastique étant configuré pour exercer une force de rappel élastique (F) dirigée vers l'échangeur thermique (7). La pièce support (2) est réalisée en un matériau plastique.
Patent WO-2018197820-A1 (WO)
Title: Procede de determination d'un filtre de lumiere applique a un verre de lunettes, dispositif d'affichage et casque de realite virtuelle associes
Inventor: CHENE SYLVAIN
IPC: G02C7/10
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un filtre de lumière pour verre de lunettes pour améliorer ou maintenir le confort visuel d'un individu porteur des lunettes, comportant des étapes : a) collecter (11) des données relatives aux besoins ou usages de l'individu; b1) sélectionner (21) un filtre d'essai sur la base d'un critère prédéfini; b2) sélectionner (22), en fonction des données collectées, une scène lumineuse comprenant une image déterminée en fonction des besoins ou usages, et une source lumineuse génératrice d'un inconfort visuel pour l'individu non équipé de filtre; c) mettre en situation (31) l'individu en lui présentant la scène lumineuse au travers du filtre d'essai; d) évaluer (41) ledit critère; e) comparer (51) le résultat avec un seuil prédéterminé; f) déterminer (61) le filtre de lumière adapté en fonction du résultat. L'invention concerne également un dispositif d'affichage et un casque de réalité virtuelle conçus pour ledit procédé.
Patent WO-2019038489-A1 (WO)
Title: Assembly of a fuel tube and liquid agent tube fastened together
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: F16B21/09
Filed: 2018-07-18
Abstract: The invention relates to an assembly of a fuel tube (2) and liquid agent tube (1), the tubes (1, 2) extending at least partially parallel from a filling opening, the assembly being provided with means of fastening the two tubes (1, 2). Spaced apart from the openings, the fastening means (6a) are provided, on the one hand, by a double staple passing through a first tab (4) supported by a portion (1a) of or fastened to a first tube (1) and a portion (2a) of or fastened to a second tube (2) and, on the other hand, by a second tab (5) fastened to a portion (2a) of or fastened to the second tube (2) penetrating into at least one groove formed in the periphery of a portion (1a) of or fastened to the first tube (1), the first and second tabs (4, 5) being spaced apart from one another.
Patent WO-2019077219-A1 (WO)
Title: Vehicle comprising a device for locking a door incorporating the controller for opening said door
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: E05B13/10
Filed: 2018-10-02
Abstract: The invention relates to a vehicle in which the device for locking at least one door comprises: a cylinder push-button (1) mounted on a return spring (9); and a locking lever (11) having an actuating arm (13) connected to means (19) for actuating a bolt (21) that can cooperate with a strike (23), and a control arm (15) designed to cooperate with the push-button (1). The push-button (1) includes a control finger (25) and is movable by being rotated about itself between: - an active position in which the control finger (25) is disposed facing the control arm (15) of the locking lever (11), such that a pressure on the push-button (1) leads to a push force being exerted on the control arm (15), pivoting same about its pivot axis (17); and - an inactive position in which the control finger (25) is spaced apart from the control arm (15) of the locking lever (11).
Patent WO-2020074842-A1 (WO)
Inventor: BABIN THIERRY
IPC: A61C13/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Method for manufacturing a replica (1) of a tooth (2), comprising: 3D printing (5) the replica (1) from a 3D digital model (4) of the tooth, said model being derived from digital imaging data for the tooth (2), and processing the digital data so as to achieve physically realistic digital modelling of one or more root canals present in the tooth (2), such that the replica (1) of the tooth (2) obtained by the 3D printing includes one or more biomimetic root canals (CR). The physically realistic digital modelling includes modelling an apical constriction and an apical foramen of a real canal at the opening of an apex of the tooth, the biomimetic root canal(s) thus obtained each comprising a single external opening via a replica of the apical foramen(s).
Patent WO-2020094974-A1 (WO)
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C08G18/10
Filed: 2019-11-06
Abstract: The invention relates to 1,3-oxathiolane-2-thione derivatives, to a method for the production thereof, and to the uses thereof. The present invention also relates to silylated polymers obtained from said 1,3-oxathiolane-2-thione derivatives, as well as to formulations comprising them.
Patent WO-2020254740-A1 (WO)
Inventor: BLONDEL LAURENT
IPC: C12M1/26
Filed: 2020-06-05
Abstract: The invention relates to a facility (1) for treating solid organic waste comprising a tubular reactor (2) equipped with an inlet (3) for supplying products to be treated, an outlet (4) for discharging treated products, and a biogas discharge outlet (5), and a frame that supports the reactor (2). The reactor is configured to form an inclined reactor with a slope that descends from the supply inlet (3) toward the discharge outlet (4). The reactor (2) comprises a tubular body (6) and a liquid/solid separator (7) extending axially inside the body (6), the liquid/solid separator (7) comprises a pipe (8) defined by a perforated peripheral lateral wall (9), surrounded by the body (6) to house a space (10) for collecting liquid between the perforated peripheral lateral wall and the body, and the reactor (2) comprises an inlet orifice (11) that can communicate with the interior of the pipe (8) of the liquid/solid separator (7) and an outlet orifice (12) in fluid communication with the liquid collection space (10), and connected to the inlet orifice (11) by a forced fluid circulation circuit (13) arranged at least partially outside the body (6) of the reactor (2).
Patent WO-2004067879-A1 (WO)
Title: Appareil a coussin de securite
Inventor: FRIEND TIMOTHY JOHN
IPC: A62B1/22
Filed: 2004-01-29
Abstract: L'invention concerne un appareil à coussin de sécurité portatif destiné à être utilisé sous une place de travail en vue d'amortir la chute d'un objet. Il comprend un coussin à faces supérieure (11) et latérale (13) muni également d'un face inférieure généralement plane (12) positionnée sur une surface. Les faces supérieure, inférieure et latérale sont formées d'un matériau souple léger et définissent ensemble une chambre gonflable unique (14). Une ou plusieurs faces sont munies de plusieurs ouvertures (18) permettant de commander la sortie d'air de la chambre. L'appareil comprend également une pompe à air (16) pompant de l'air en continu dans le coussin en vue de le gonfler. Généralement lorsqu'il est gonflé, le débit d'air amené par la pompe est égal au débit de sortie d'air à travers les ouvertures, mais lorsqu'un objet (20) tombe sur le coussin, le débit d'air à travers les ouvertures augmente de sorte que le coussin se dégonfle et amortisse la chute de l'objet afin de l'abaisser au niveau de la surface sans entraîner davantage qu'un rebondissement minium. Cette invention concerne également un procédé destiné à ralentir un objet qui tombe.
Patent WO-2004095447-A1 (WO)
Title: Support de donnees optiques
Inventor: RICHARDSON MARTIN JOHN
IPC: G11B23/28
Filed: 2004-04-16
Abstract: L'invention se rapporte à une surface de lecture (3) d'un CD, DVD ou analogue, dans laquelle se trouvent des zones enfoncées (1) et une zone plate (2), la capacité de réflexion efficace des zones enfoncées (1) étant réduite par rapport à celle de la zone plate (2), qui réfléchit sensiblement toute la lumière provenant d'un laser d'interrogation incident dans un dispositif de lecture. La profondeur de la zone enfoncée (1) correspond idéalement à un quart de la longueur d'ondes du laser d'interrogation, de manière que la lumière réfléchie soit décalée et que de la lumière soit réfléchie à partir de la zone plate (2). Par la programmation des signaux et la combinaison de signaux numériques et analogiques, l'authenticité du disque peut être vérifiée car les signaux combinés, une fois corrigés, tiennent lieu de commutateur permettant la reproduction du disque. Si le signal combiné n'est pas correct, le disque ne pourra être lu. Les signaux analogiques sont dérivés d'un hologramme visible sur la surface de support de données.
Patent WO-2004105569-A1 (WO)
Title: Tete de nettoyage
Inventor: ALLARD MATTHEW JAMES ROGER
IPC: A47L9/24
Filed: 2004-05-21
Abstract: L'invention concerne une tête de nettoyage, tel un outil pour le sol, destinée à un appareil de nettoyage, et comprenant un logement (50) équipé d'une face venant en prise avec le sol. Cette tête de nettoyage est pourvue d'un orifice de sortie (44) qui s'adapte à un manche de l'appareil de nettoyage qui comprend une articulation (60, 61, 62, 65) pour relier le logement (50) au manche. L'articulation (60, 61, 62, 65) peut bouger entre une position de fonctionnement, dans laquelle l'orifice de sortie (44) s'étend parallèlement ou selon un angle positif par rapport à la face venant en prise avec le sol de la tête de nettoyage, et une position de repos dans laquelle l'orifice de sortie (44) s'étend selon un angle négatif par rapport à la face venant en prise avec le sol de la tête de nettoyage. Cette articulation peut, dans une alternative, prendre la forme d'un joint de cylindre. La tête de nettoyage peut être utilisée dans un appareil de nettoyage dans lequel le manche est retenu le long du corps principal. Dans la position de repos, la tête de nettoyage peut rester reliée au manche et peut être posée le long du corps principal de l'appareil de nettoyage.
Patent WO-2005036222-A1 (WO)
Title: Fabrication de metamateriaux
Inventor: SAZIO PIER JOHN ANTHONY
IPC: C03C25/104
Filed: 2004-10-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de fabrication de métamatériaux. Cette méthode consiste à produire un échantillon de matériaux microstructurés sophistiqués, transparent au rayonnement électromagnétique, et comprenant au moins un vide, un fluide à haute pression traversant ce vide, lequel fluide comprenant un matériau fonctionnel porté dans un fluide porteur, et provoquant le dépôt de ce matériau fonctionnel ou l'intégration de ce fluide fonctionnel dans le matériau microstructuré sophistiqué, de sorte à former le métamatériau. Plusieurs matériaux microstructurés et plusieurs matériaux fonctionnels peuvent être utilisés, conjointement à des techniques variées pour contrôler l'emplacement de l'intégration du matériau fonctionnel à l'intérieur de matériau microstructuré, de sorte qu'une grande variété de métamatériaux différents peut être produite.
Patent WO-2006092573-A1 (WO)
Title: Dérivés d'indazolylamino quinazoline comme agents antitumoraux
Inventor: BRADBURY ROBERT HUGH
IPC: C07D403/14
Filed: 2006-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dérivé de quinazoline représenté par la formule (I) : où les substituants sont tels que définis dans la description pour utilisation dans la production d'un effet antiprolifératif produit seul ou en partie par l'inhibition de la tyrosine kinase du récepteur erbB2 chez un animal à sang chaud, tel que l’homme.