baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087208-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface de pieces en aluminium
Inventor: CERDA HELENE
IPC: C25D11/24
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de surface d'une pièce en alliage d'aluminium, qui comprend une première étape de traitement de la pièce par oxydation micro-arcs, la pièce étant immergée dans un milieu électrolytique aqueux contenant un sel de silicate à une concentration supérieure ou égale à 2 g/l et un sel d'aluminate à une concentration supérieure ou égale à 1 g/l, et étant traversée par un courant électrique ; puis une deuxième étape de traitement de la pièce par mise en contact de la pièce successivement avec une première composition aqueuse contenant un sel métallique inhibiteur de corrosion, à l'exclusion d'un sel de chrome hexavalent, et un composé oxydant, puis une deuxième composition aqueuse contenant un sel de terre rare inhibiteur de corrosion et un composé oxydant. La pièce ainsi traitée présente une résistance élevée à la corrosion.
Patent FR-3088473-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a l’utilisation d’un assistant vocal dans un vehicule
Inventor: BEZAT MARIE CELINE
IPC: H04M3/42
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à l'utilisation d'un assistant vocal comportant un module de reconnaissance vocale apte à exécuter une fonction reconnaissance vocale sur au moins un calculateur embarqué (12) du véhicule ou sur au moins un calculateur distant (14), le module étant apte à communiquer avec ledit au moins un calculateur distant (14), par l'intermédiaire d'une liaison sans fils (15), de façon à lui transmettre un signal représentatif de paroles à reconnaitre, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Réception de données relatives à la liaison sans fils (15), - Détermination d'un indicateur de performance à partir de données relatives à la liaison dans fils (15), - Détermination d'un objet graphique ou d'un message associé audit niveau de performance déterminé, - Affichage de l'objet graphique ou du message déterminé,
Patent FR-3091633-A1 (FR)
Title: Méthode d’échantillonnage passe-bande par ondelettes modulées en position
Inventor: PELISSIER MICHAËL
IPC: H04N19/635
Filed: 2019-01-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’échantillonnage passe-bande par ondelettes, à faible repliement ainsi qu’un dispositif correspondant. Le signal analogique à échantillonner est corrélé avec une séquence d’ondelettes se succédant avec une cadence dont les positions dans la séquence sont modulées temporellement à partir des arguments d’une séquence CAZAC, notamment une séquence de Zadoff-Chu. Les résultats de corrélation sont ensuite échantillonnés à une fréquence et convertis en numérique pour fournir une représentation compressée du signal. La modulation temporelle des positions des ondelettes permet d’obtenir un repliement non cohérent du signal de corrélation dans la bande d’échantillonnage et de réduire ainsi le repliement. Figure pour l'abrégé: Fig. 6
Patent FR-3091894-A1 (FR)
Title: Virole circulaire de stator de turbomachine a structure monobloc, porteuse d’un etage d’aubes fixes
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-01-18
Abstract: Une virole (30) est réalisée par une fabrication additive et comprend une première portion (31) à laquelle des aubes fixes (32) sont attachées, ainsi qu’une autre portion (34) comprenant une surface d’étanchéité (35) venant devant un étage d’aubes mobiles (36). Cette dernière portion (34) est en surépaisseur (41) pour apporter une rigidité locale plus importante. Figure pour l’abrégé : f ig. 2 .
Patent FR-3096574-A1 (FR)
Title: Procede de determination du port d'une orthese
Inventor: NEYTON OLIVIER
IPC: H04B7/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Procédé de détermination du port d’une orthèse L’invention concerne un procédé de détermination du port d’une orthèse (10) par un utilisateur comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’une orthèse (10) comprenant au moins un premier capteur (12) mesurant au moins un paramètre relatif à une interaction éventuelle de l’orthèse (10) avec un utilisateur et au moins un deuxième capteur (14) mesurant au moins un paramètre relatif à l’actimétrie de l’utilisateur, - acquisition de premières données par l’au moins un premier capteur (12), - acquisition de deuxièmes données par l’au moins un deuxième capteur (14), et - traitement simultané des premières données fournies par l’au moins un premier capteur (12) et des deuxièmes données fournies par l’au moins un deuxième capteur (14) pour déterminer si l’orthèse (10) est portée. Figure 1
Patent FR-3097345-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d’une unite de calcul capable de fonctionner avec des instructions de tailles differentes et circuit integre correspondant
Inventor: PALLARDY LOIC
IPC: G06F13/16
Filed: 2019-06-13
Abstract: Le circuit intégré (CI) comprend une unité de traitement (13) configurée pour démarrer avec un jeu d’instructions de démarrage, puis pour déterminer la taille des instructions d’un programme applicatif (APP) et éventuellement redémarrer sur sa propre initiative, en étant reconfigurée, afin qu’elle exécute les instructions du programme applicatif. Une seule mémoire de démarrage est par conséquent nécessaire. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098110-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant 12 à 50% en poids d’une phase grasse liquide non volatile, et 40 à 85% en poids d’une phase pulvérulente comprenant des charges sphériques et/ou lamellaires traitées en surface par un savon métallique. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique solide et à un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres la mettant en œuvre.
Patent FR-3099322-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation du couple d’une machine électrique synchrone à rotor bobiné
Inventor: JANIAUD NOËLLE
IPC: H02P21/20
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation du couple d’une machine électrique à rotor bobiné, comprenant les étapes de: recevoir des valeurs des courants des phases (la, lb, Ic) du stator et du courant rotorique (If) de ladite machine électrique, transformer lesdites valeurs des courants des phases du stator dans un repère biphasé, déterminer un vecteur d’intensité comportant lesdites valeurs de courants transformées (Id, Iq) et ladite valeur de courant rotorique (If), fournir ledit vecteur d’intensité en entrée d’un unique réseau de neurones (RDN), en sortie duquel on obtient une grandeur (PhiRDN) correspondant à un flux global dérivé des deux composantes dans le repère biphasé du flux magnétique induit par la machine électrique et dont la valeur est déterminable, pour un vecteur d’intensité donné, à partir d’une mesure de couple effectuée sur un banc d’essais de ladite machine. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099387-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/36
Filed: 2019-07-31
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur ;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend entre 40% et 80% en poids en élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur.
Patent FR-3102493-A1 (FR)
Title: Fondation subaquatique du type comportant des pieds de pose adaptables sur le fond
Inventor: GNING DIMITRI
IPC: E02D27/32
Filed: 2019-10-24
Abstract: Fondation subaquatique du type comportant des pieds de pose adaptables sur le fond Cette fondation subaquatique du type comportant des pieds de pose adaptables sur le fond, est caractérisée en ce que les pieds (1) sont des pieds hybrides ouverts dans leur partie inférieure et comportant des moyens (2) de raccordement à des moyens d’aspiration pour en faire des pieds à succion pour fond meuble et adaptés pour recevoir par leur partie inférieure des moyens en forme de lest (4) pour en faire des pieds gravitaires pour fond dur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103594-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour la création assistée par ordinateur de code informatique
Inventor: CORDESSES LIONEL
IPC: G06F8/33
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé pour la création assistée par ordinateur de code informatique.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104498-A1 (FR)
Title: Système de propulsion pour véhicule automobile électrique.
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-12-11
Abstract: Titre : Système de propulsion pour véhicule automobile électrique Système de propulsion (1) destiné à un véhicule (500) comprenant au moins un moteur électrique de propulsion (6) du véhicule, au moins une roue (11), au moins une transmission (12) disposée sur la chaîne de transmission des efforts entre le moteur électrique de propulsion (6, 61) et l’au moins une roue (11), au moins un dispositif d’accouplement (13) qui couple ou désaccouple la roue (11) avec la transmission (12), un ventilateur (7) d’un système de régulation thermique (2) destiné à traiter thermiquement un dispositif de stockage électrique (4) équipé sur le véhicule (500), caractérisé en ce que le système de propulsion (1) comprend au moins un organe de couplage (15) disposé sur la chaîne de transmission des efforts entre le ventilateur (7) et le moteur électrique de propulsion (6), l’organe de couplage (15) couplant ou désaccouplant le ventilateur (7) avec le moteur électrique de propulsion (6). Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105746-A1 (FR)
Title: Procédé de méthanisation-purification par voie sèche discontinue
Inventor: FERRAND EMMANUEL
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-12-22
Abstract: Dispositif fonctionnel combinant une installation de méthanisation par voie sèche discontinue (1) avec une installation de purification (2) dans le but de rendre le gaz une fois purifié commercialisable selon les normes en vigueur.     Le procédé objet de l’invention est de faire fonctionner les deux installations en une seule unité par un ensemble d’actions communes ou séparées ayant une ou des actions croisées dans le but d’un fonctionnement homogène.     Figure en plan des digesteurs et des réseaux objets de l’invention sur un exemple de quatre digesteurs mais adaptable à tout multiple.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105523-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour optimiser la transmission des demandes de contenu mis à jour provenant de sources de données externes
Inventor: AMADIEU OLIVIER
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-12-23
Abstract: Un procédé d'optimisation de la transmission des demandes de contenu mis à jour provenant de sources de données externes comprend : de stocker un objet de données contenant un contenu initial reçu d'au moins une des sources de données externes et associé à un délai d'expiration ; de stocker un ensemble de paramètres d'optimisation ; d'obtenir une instruction pour demander un contenu mis à jour correspondant à l'objet de données ; en réponse à l'obtention de l'instruction, de déterminer, en fonction des paramètres d'optimisation et du délai d'expiration, s'il faut demander un contenu mis à jour aux sources de données externes ; lorsque la détermination est affirmative, de transmettre au moins une demande de mise à jour à au moins une des sources de données externes sur la base du contenu initial et des paramètres d'optimisation ; et en réponse à la transmission de ladite au moins une demande de mise à jour, de recevoir et de stocker les ensembles respectifs de contenu mis à jour provenant des sources de données externes.
Patent FR-3106062-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de microorganismes
Inventor: GUILLARD CHANTAL
IPC: G02B6/02
Filed: 2020-01-15
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE MICROORGANISMES Système de traitement de microorganismes comprenant :- une nappe textile (1) comprenant des fibres optiques (2) en chaînes et/ou en trame tissées avec des fils de liage en chaîne et/ou en trame, chacune des fibres optiques (2) présentant des altérations invasives le long de la fibre et autorisant l’émission de lumière se propageant dans la fibre au niveau de ces altérations ;- une source lumineuse (7) agencée en regard de l’une ou des deux extrémités libres des fibres optiques (2) ;caractérisé en ce que la nappe textile (1) comprend en outre des fils métalliques (4) en chaîne et/ou en trame tissés avec lesdits fils de liage, lesdits fils métalliques (4) étant à base d’un métal ayant un effet négatif sur la croissance des microorganismes;et en ce que la source lumineuse génère un faisceau lumineux comprenant au moins une longueur d’onde dans le spectre du visible ou de l’ultraviolet. Figure pour l’abrégé : Fig 2A
Patent FR-3107782-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche à base de nitrure d’aluminium (AlN) sur une structure à base de silicium ou de matériaux III-V
Inventor: LEGALLAIS MAXIME
IPC: H01L21/24
Filed: 2020-02-27
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une couche à base de nitrure d’aluminium (AlN) sur une structure à base de silicium ou de matériaux III-V L’invention concerne un procédé de réalisation d’une couche à base de nitrure d’aluminium (AlN) sur une structure à base de silicium (Si) ou à base d’un matériau III-V, le procédé comprenant plusieurs cycles (1) de dépôt effectués dans un réacteur plasma (200) comportant une chambre de réaction (210) à l’intérieur de laquelle est disposé un substrat (70) comportant ladite structure, chaque cycle (1) de dépôt comprenant au moins les étapes suivantes : dépôt (10) d’espèces à base d’aluminium sur une surface exposée (70a) de la structure, l’étape de dépôt comprenant au moins une injection dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’aluminium (Al), nitruration de la surface exposée (70a) de la structure, l’étape de nitruration comprenant au moins une injection dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’azote (N) et la formation (32) dans la chambre de réaction (210) d’un plasma à base d’azote, Lors de la formation (32) du plasma à base d’azote, on applique au substrat (70) une tension de polarisation Vbias non nulle. Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-3110348-A1 (FR)
Title: Contenant adapté pour le stockage d’un objet toxique de type mégot ou cendre de cigarette
Inventor: PAQUE JULIEN
IPC: A24F19/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un contenant (100) pour le stockage d’un objet toxique de type mégot et/ou cendre de cigarette, ledit contenant (100) comprenant un corps (10) présentant au moins une ouverture (11’) en portion supérieure (11), ladite ouverture (11’) débouchant sur un volume interne de stockage dudit objet, ledit corps (10) comportant un système de fermeture hermétique de ladite ouverture (11’) et ledit corps (10) étant constitué au moins partiellement d’un matériau hermétique, de manière à former une enceinte de stockage hermétique. Le contenant (100) comporte en parallèle une zone d’affichage permettant de caractériser le contenu, notamment par l’intermédiaire de pictogrammes, afin de sécuriser les étapes de stockage, collecte et transport.
Patent FR-3111887-A1 (FR)
Title: Dispositif d’électro-pales pour le traitement électrochimique d’effluents.
Inventor: MOUSSET EMMANUEL
IPC: C02F1/46
Filed: 2020-06-26
Abstract: « Dispositif d’électro-pales pour le traitement électrochimique d’effluents »     Dispositif électrochimique pour le traitement électrochimique d’effluents comprenant au moins une électro-pale, l’au moins une électro-pale comprenant deux électrodes séparées par un espaceur présentant une épaisseur comprise entre 1 et 1000 µm, de préférence entre 20 et 800 µm, de préférence encore entre 50 et 500 µm, ladite au moins une électro-pale étant montée mobile sur une unité support.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114187-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’inspection d’un côté secondaire d’un générateur de vapeur
Inventor: CONTE NOEL
IPC: G21C17/013
Filed: 2020-09-15
Abstract: Ce système d’inspection (2) comprend un dispositif de levage (12) configuré pour être inséré dans un générateur de vapeur et comprenant un chariot (14) configuré pour se déplacer verticalement à travers des ouvertures de passage périphériques prévues sur des plaques entretoises du générateur de vapeur, le dispositif de levage (12) comprenant des moyens d’immobilisation configurés pour coopérer avec le générateur de vapeur de manière à immobiliser le chariot (14) par rapport à un enveloppe interne du générateur de vapeur ; et un dispositif d’inspection (13) comprenant une lance d’inspection (26) et une partie de guidage et de déplacement (32) comprenant un système d’entraînement configuré pour déplacer la lance d’inspection (26) entre une position rétractée et une position déployée ; le dispositif de levage (12) comportant des moyens de levage configurés pour déplacer verticalement le dispositif d’inspection (13) à travers les ouvertures de passage périphériques du générateur de vapeur.    Figure 1
Patent FR-3116428-A1 (FR)
Title: Dispositif pour casser les coques des fruits à coque.
Inventor: JACQUELOT BERTRAND
IPC: A47J43/26
Filed: 2020-11-26
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour casser les coques des fruits à coque Fc.  Le dispositif comporte un manchon 10 dont la paroi 12 a une surface intérieure 11 cylindrique de révolution, un manchon 20 dont la paroi 22 a une surface extérieure 21 cylindrique de révolution d’un rayon qui est au plus égal à celui de la surface intérieure de la paroi du premier manchon 10, le manchon 20 étant monté rotatif dans le manchon 10 autour d’un axe 30, des moyens élastiques 40 de préhension commandables aptes à exercer une force de projection 41 selon au moins une direction donnée 42, et des moyens 50 pour coupler ces moyens élastiques de préhension 40 avec une extrémité du second manchon 20 de façon que la direction donnée 42 soit sensiblement parallèle à l’axe longitudinal 30 et que la force de projection 41 soit orientée vers l’intérieur du second manchon 20.
Patent FR-3118012-A1 (FR)
Title: Contenant de transport de poudres volatiles
Inventor: CERLES DOMINIQUE
IPC: B65D83/06
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un contenant de transport de poudres volatiles comprenant une enceinte hermétique de forme tubulaire à section circulaire autour d’un axe, un conduit d’aspiration (66) configuré pour prélever la poudre volatile disposée dans l’enceinte hermétique, le conduit d’aspiration (66) s’ouvrant dans l’enceinte hermétique (50) au moyen d’une canne (70) mobile en rotation autour de l’axe et mobile en translation selon l’axe, la canne (70) comprenant un premier tube (72) s’étendant selon l’axe et un second tube (74) s’étendant radialement par rapport à l’axe, le premier tube (72) et le second tube (74) comprenant chacun un canal interne (72a, 74a) communiquant avec le conduit d’aspiration (66), le second tube (74) possédant au moins une ouverture s’ouvrant dans l’enceinte hermétique et communiquant avec son canal interne (74a), l’ouverture permettant de prélever la poudre située dans l’enceinte hermétique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2b.
Patent FR-3119691-A1 (FR)
Title: Système haptique avec retour lumineux
Inventor: KOJEVNIKOV SACHA
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-02-10
Abstract: L’invention concerne un système haptique (10) comprenant un empilement de couches, dont une nappe de capteurs haptiques pour détecter une entrée haptique d’un utilisateur, et une couche lumineuse comportant plusieurs éléments lumineux, tels que des LEDs par exemple. Un dispositif de contrôle est apte à recevoir des données haptiques de la nappe et à générer des commandes lumineuses pour un dispositif de pilotage de la couche lumineuse. Les éléments lumineux activés sont en regard d’une position du doigt de l’utilisateur.  FIG. 1
Patent FR-3120006-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de packs secables
Inventor: GILLOT BERTRAND
IPC: B65D1/10
Filed: 2021-02-22
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE PACKS SECABLES.  Un pack de produits sécables en produits unitaires est fabriqué à partir d’une matière polymère amorphe ayant un degré de cristallinité inférieure à 30%. Une zone (401) où une incision est à réaliser (403) est chauffée de sorte que la matière polymère amorphe dans cette zone (401) subie une cristallisation locale portant le degré de cristallinité à au moins 40% dans la zone (401) où l’incision (403) est à réaliser. Dans une opération de prédécoupe, l’incision est réalisée (403) dans la zone (401) où la matière polymère amorphe a subi la cristallisation locale. L’incision rend le pack de produits sécables en produits unitaires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122263-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire un faisceau lumineux polychromatique par combinaison de plusieurs faisceaux lumineux individuels
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: G02B27/10
Filed: 2021-04-22
Abstract: Dispositif pour produire un faisceau lumineux polychromatique par combinaison de plusieurs faisceaux lumineux individuels
    Le dispositif comprend plusieurs sources (11, 12, 13, 14) laser distinctes qui émettent chacune un faisceau lumineux individuel, un élément dispersif (30), et un ensemble (220) de miroirs de renvoi qui, pour chaque source laser, comporte un miroir (221) de renvoi associé à cette source, ce miroir réfléchissant le faisceau lumineux (F4) émis par cette source vers l’élément dispersif, ce miroir étant positionné et orienté de sorte que, après déviation par l’élément dispersif, ledit faisceau lumineux soit sensiblement centré sur un axe de propagation commun (Xo), qui est le même pour les différents faisceaux lumineux, lesdits miroirs étant solidaires les uns des autres.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123911-A1 (FR)
Title: Outil de conformation d’un substrat chaud
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: C03B23/035
Filed: 2021-06-14
Abstract: La présente invention concerne un outil de conformation comprenant une membrane (600) réalisée dans un matériau polymère, ladite membrane présentant une surface de conformation, caractérisé en ce que ledit outil comprend des moyens de thermalisation (700) insérés dans ladite membrane.  Fig 1
Patent FR-3124366-A1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique munie d’un dispositif de moussage de lait avec nettoyage amelioré
Inventor: BICHET FABRICE
IPC: A47J31/60
Filed: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant un dispositif de moussage (40) de lait comprenant une chambre de moussage (42) alimenté par un conduit d’amenée d’eau chaude/ vapeur (32), un conduit d’amenée de lait (43) et un conduit d’amenée d’air (44), le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32) comportant une restriction de section (41) formant un système d’aspiration de lait et d’air basé sur l’effet venturi, la machine à café automatique (1) comportant une chaudière (33) produisant de l’eau chaude et/ou de la vapeur, un circuit de commande (60) et au moins une électrovanne d’entretien (51) agencé sur au moins le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32), le circuit de commande (60) comportant un programme de nettoyage du dispositif de moussage (40) de lait et un organe d’activation (61) du programme de nettoyage.  Conformément à l’invention, le dispositif de moussage (40) de lait comporte un conduit de liaison (50) reliant le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32) et le conduit d’amenée d’air (44) et, pendant le programme de nettoyage, le circuit de commande (60) pilote la chaudière (33) et l’au moins une électrovanne d’entretien (51) pour envoyer de d’eau chaude/vapeur de manière alternée dans le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32) et dans le conduit d’amenée d’air (44), par le conduit de liaison (50).  Fig. 2