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Patent FR-3090386-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse des ondes cérébrales comprenant un élément support textile
Inventor: EMERICH PIERRE
IPC: A61M21/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif (1) d’analyse et/ou de contrôle des ondes cérébrales configuré pour être porté par une personne (P), notamment au cours d’une période de sommeil de la personne (P), le dispositif (1) comportant un élément support (2) configuré pour entourer au moins partiellement une tête de la personne (P) de sorte à y être maintenu, caractérisé en ce que l’élément support (2) comprend au moins un textile tridimensionnel (3a, 3b, 3d, 3e, 3f).Fig. 1
Patent FR-3090724-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation et de maintien en position pour porte de garage pivotante refoulante au plafond d’un garage
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/678
Filed: 2018-12-23
Abstract: Le dispositif selon l’invention est un opérateur motorisé pour porte de garage pivotante à refoulement plafond d’un tablier TB, porte avec rails horizontaux et verticaux. L’opérateur se distingue en ce qu’aucune partie de celui-ci ne comporte de point fixe avec le bâti.
Patent FR-3094821-A1 (FR)
Title: Détermination de salle de classe vacante pour la mise en correspondance de tuteurs négociés
Inventor: BATES JAMES NICOLO
IPC: G06Q50/20
Filed: 2019-04-03
Abstract: Un procédé de détermination de salle de classe vacante pour la mise en correspondance de tuteurs négociés comprend la réception d'une demande de services de tutorat d'un étudiant pour un cours spécifié et la mise en correspondance de la demande à un tuteur capable de tutorat dans le cours spécifié parmi les cours. Le procédé comprend en outre la récupération d'un manifeste des salles de classe pour l'établissement d'enseignement ainsi que d'un horaire des cours pour les salles de classe de l'établissement d'enseignement au moment du tutorat proposé et la détermination, à partir de l'horaire des cours, de chaque salle de classe du manifeste affectée à un des cours programmés au moment du tutorat de manière à générer une liste des salles de classe non affectées à aucun des cours programmés au moment du tutorat. Enfin, le procédé comprend la sélection d'une salle de classe parmi au moins un sous-ensemble de la liste comme lieu de prestation des services de tutorat. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099217-A1 (FR)
Title: Palier à roulement
Inventor: RAMBAUD LAURENT
IPC: F16C19/38
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un palier à roulement comprenant un espace de roulement (3) dans lequel au moins une rangée (4a, 4b) de rouleaux sphériques (4) retenue par une cage (5, 5a, 5b) formée d’au moins deux segments indépendants (10, 10a, 10b) disposés bord à bord pour former une cage (5, 5a, 5b) de géométrie annulaire, chacun desdits segments présentant un tronçon (16a) de première couronne (6), un tronçon (16b) de deuxième couronne (7) et au moins deux ponts (8) entre lesdits tronçons, le palier comprenant un anneau (12) qui entoure ladite cage pour maintenir la disposition annulaire bord à bord des segments (10, 10a, 10b), ledit anneau présentant un paroi extérieure (12a) qui est en contact avec l’organe extérieur (1) afin d’assurer le guidage de la cage (5, 5a, 5b) dans l’espace de roulement (3). Figure 3a
Patent FR-3099339-A1 (FR)
Title: Hydrolysat protéique issu de poissons bleus
Inventor: GUERARD FABIENNE
IPC: A23L33/18
Filed: 2019-08-01
Abstract: La présente invention concerne un hydrolysat protéique obtenu à partir d’au moins une source protéique issue de poissons bleus comprenant (i) un degré d’hydrolyse (DH) d’au moins 10%, et/ou (ii) au moins 80% de protéines solubles dans l’eau dont le poids moléculaire est inférieur à 1000 Da, et/ou (iii) au moins 1% de phospholipides, et/ou (iv) au moins 0.5% de DHA et EPA.
Patent FR-3102091-A1 (FR)
Title: Pneumatique à bande de roulement perfectionnée
Inventor: FERNANDEZ MIGUEL
IPC: B60C11/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’invention est un pneumatique de véhicule de tourisme conçu pour être utilisé sur une route enneigée comprenant une bande extérieure (2) comportant une bande de roulement (21). La bande extérieure (2) a une partie centrale et deux parties axialement extérieures. La bande extérieure comprend au moins deux mélanges caoutchouteux (M1, M2), ces deux mélanges caoutchouteux composant au moins 90% du volume de la bande extérieure (2). Le premier mélange (M1) est radialement extérieur au deuxième mélange (M2), le mélange M2 composant au moins 60% des parties axialement extérieures de la bande extérieure (2) et étant disposé en une couche sensiblement continue d’une partie axialement extérieure à l’autre, ladite couche étant d’une épaisseur minimale au moins égale à 0,3 mm. Le mélange M1 a un module G*, supérieur à 1.35 fois et inférieur à 3 fois le module G*, du mélange M2. Le mélange M1 a une perte dynamique, à 0°C supérieure à 0,5 et le mélange M2 a une perte dynamique à 23°C, inférieure à 0.3. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106025-A1 (FR)
Title: Assemblage et installation de suiveurs solaires
Inventor: VIENNOIS FABIEN
IPC: H02S30/10
Filed: 2020-01-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage et d’installation de suiveurs solaires sur un site d’une ferme solaire, par lequel chaque suiveur solaire comporte, à l’issue de l’installation, au moins une structure comprenant une poutre de soutien d’axe longitudinal d’orientation prédéterminée et au moins un socle supportant la poutre de soutien. Le procédé comprend la construction (S1) d’emplacements sur le site, associés chacun à un suiveur solaire à installer et comportant une fondation au sol formant un appui pour un socle d’une structure de suiveur solaire à installer. Le procédé comporte une étape (S2) de pré-assemblage lors de laquelle une structure associée à un suiveur solaire à installer à un emplacement donné, est au moins partiellement pré assemblée manuellement au sol sur une zone du site longeant l’emplacement. Le pré assemblage obtenu est alors levé et déplacé par un système de levage au-dessus et au droit de la fondation au sol, et abaissé par le système de levage vers la fondation au sol jusqu’à une position finale selon l’orientation prédéterminée, pour permettre un assemblage final.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108159-A1 (FR)
Title: Collier modulaire multi-plage de diamètres pour conduites tous matériaux plastiques ou rigides
Inventor: DELWAL THIERRY
IPC: F16L47/34
Filed: 2020-03-16
Abstract: Collier modulaire multi-plage de diamètres pour conduites tous matériaux plastiques ou rigides La présente invention concerne un collier rigide multi-plage de diamètres pour conduites plastiques ou rigides d’eau, ledit collier comprenant au moins un collier (1) et un élément de maintien (2) apte à enserrer une conduite principale (3) pour maintenir le collier (1) sur cette dernière ; ledit collier est remarquable en ce que ledit élément de maintien (2) est constitué d’au moins un premier module dit de maintien (13) de forme curviligne à portée cylindrique et dont les extrémités libres sont respectivement munies d’un moyen d’articulation mâle ou femelle et d’un module dit de serrage (14) de forme curviligne à portée cylindrique comprenant, à une première extrémité, un moyen d’articulation mâle ou femelle apte à coopérer avec un moyen d’articulation femelle ou mâle d’un module de maintien (13) ou d’un moyen d’articulation femelle ou mâle du collier (1) et, à son extrémité opposée, une vis de bridage (22) articulée audit module de serrage (14), ladite vis de bridage (22) comportant à son extrémité une bague (23) munie de deux tenons (24) diamétralement opposées faisant saillies de ladite bague (23) et apte à prendre appui dans deux crochets (30a,30b ;31a,31b) formant siège solidaires d’une première extrémité d’un second module (15) ou du collier (1), la seconde extrémité du second module (15) comprenant un moyen d’articulation mâle ou femelle apte à coopérer avec un moyen d’articulation femelle ou mâle du premier module de maintien (13). Figure 1
Patent FR-3110338-A1 (FR)
Title: Nourriture pour insectes -methode d’élevage/nourrissage, larve d’insecte et aliment associé
Inventor: BAUDIN VICTOIRE
IPC: A23K50/90
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne une nourriture pour larves d’insectes et insectes, qui de manière caractéristique contient du champignon aérien et éventuellement une matière sèche. La présente demande concerne également une méthode d’élevage/nourrissage d’une larve ou d’un insecte, une larve, un procédé de fabrication d’un aliment et un aliment obtenu à partir des larves de l’invention.
Patent FR-3112442-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication bidirectionnel entre deux unités communicantes
Inventor: GABILLE MARTIAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-07-09
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de communication entre une première unité (101) et une seconde unité (102), un protocole de communication « couche-physique » étant utilisé pour régir la transmission série d’échantillons numériques entre les deux unités (101, 102), le procédé de communication comprenant les étapes suivantes exécutées par la seconde unité (102) en réponse à la réception d’un signal d’activation de transmission de la première unité (101) :
    former un premier paquet d’échantillons numériques ;transmettre à la première unité (101) un premier signal transportant le premier paquet, le premier paquet étant transformé selon le protocole de communication « couche-physique », le premier signal étant obtenu par formatage selon une première forme d’onde à partir du premier paquet d’échantillons numériques transformé ;
    la première unité (101) déterminant le nombre d’échantillons numériques transportés dans le paquet d’échantillons numériques reçu.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113881-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage sécurisé d’informations dans un véhicule.
Inventor: GACOIN NICOLAS
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-09-09
Abstract: Titre : Procédé d’affichage sécurisé d’informations dans un véhicule Procédé d’affichage sécurisé d’informations dans un véhicule équipé d’un système d’assistance à la conduite permettant la détection d’un élément d’infrastructure connecté susceptible de présenter une pluralité de statuts et l’estimation d’une proximité temporelle avec ledit élément d’infrastructure, le procédé mettant en œuvre la sécurisation de l’affichage d’informations relatives à des évènements de conduite affichés sur un module d’affichage du système.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3118303-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L33/20
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication.  L’invention concerne un procédé de fabrication de structures tridimensionnelles (3D) pour l’optoélectronique chaque structure 3D comprenant, en empilement selon (z) :  - une partie inférieure (21) prenant appui sur un substrat (1),  - une région active (22) configurée pour émettre un rayonnement lumineux, ladite région active (22) prenant appui sur un sommet (211) de la partie inférieure (21), et   - une partie supérieure (23) prenant appui sur un sommet (221) de la région active (22),   ledit procédé comprenant :  - Une fourniture d’un substrat (1) portant une pluralité de parties inférieures (21) de structures 3D, lesdites parties inférieures (21) présentant des sommets (211) distincts tels que les sommets (211) de deux parties inférieures (21) adjacentes sont séparés entre eux par une distance de séparation ds inférieure à 180 nm,   - Une formation par épitaxie en phase vapeur à précurseurs organométalliques (MOVPE) des régions actives sur les sommets (211) des parties inférieures (21),  - Une formation des parties supérieures (23) sur les sommets (221) des régions actives (22).  L’invention concerne également un dispositif optoélectronique à base d’une pluralité de ces structures 3D Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119370-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant au moins une coque epaisse resistante a la pression maximale d'immersion
Inventor: DURAND LOU
IPC: B63G8/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Engin sous-marin comportant au moins une coque épaisse résistante à la pression maximale d’immersion Cet engin sous-marin (1) comportant au moins une coque épaisse (2) résistante à la pression maximale d’immersion, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre un sas (4) de mise en œuvre de plongeur, placé à l’extérieur de la coque épaisse (2), raccordé à celle-ci par une première traversée (5) et à l’environnement extérieur de l’engin sous-marin par une seconde traversée (6) et des moyens (12 ; 13, 14) de mise du sas en équipression avec l’environnement de l’engin sous-marin en dehors des phases de mise en œuvre de plongeur et/ou lorsque la profondeur d’immersion de l’engin sous-marin dépasse une valeur prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : <Figure 1>
Patent FR-3122894-A1 (FR)
Title: Serrure de portière de véhicule
Inventor: PHILIPPE PASCAL
IPC: E05B77/02
Filed: 2021-05-14
Abstract: Une serrure de véhicule, comportant: une griffe montée en rotation sur une broche ; un cliquet monté en rotation sur la broche ; un moteur unique pour libérer électriquement la griffe de la serrure et pour déplacer électriquement la serrure dans un mode d’urgence dans lequel la serrure peut être ouverte mécaniquement par l’intermédiaire d’une poignée couplée de manière fonctionnelle à la serrure.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123141-A1 (FR)
Title: Appareils et systèmes de protection électrique
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H71/02
Filed: 2021-05-20
Abstract: Appareils  et systèmes  de protection électrique
    Un système de protection électrique comporte des terminaux de raccordement (6, 8), des contacts électriques séparables (10), un mécanisme de commutation (12) et au moins un interrupteur de puissance (22) connecté en série avec les contacts électriques séparables, le mécanisme de commutation comportant un organe de commande déplaçable (14), le système de protection électrique comportant en outre un circuit électronique de commande (24) couplé avec ledit au moins un interrupteur de puissance, dans lequel le système de protection électrique comporte en outre un capteur (34) couplé à l’organe de commande pour mesurer une position du mécanisme de commutation, et dans lequel le circuit électronique de commande est configuré pour commuter ledit au moins un interrupteur de puissance vers un état bloquant lorsque le capteur détecte que le mécanisme de commutation atteint une position précédant une position à partir de laquelle les contacts électriques se séparent. 
    Figure : 2
Patent FR-3128280-A1 (FR)
Title: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à conductivité thermique augmentée.
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28D15/04
Filed: 2021-10-18
Abstract: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à conductivité thermique augmentée.  L’invention consiste essentiellement en un caloduc à rainures réentrantes, qui contrairement aux caloducs selon l’état de l’art à section transversale interne identique sur toute la longueur du caloduc, présente des parois entre canaux liquides qui sont épaissies dans l’évaporateur, et avantageusement dans le condenseur.  Figure pour l’abrégé : Fig.3A
Patent FR-3128101-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge à bonnets amovibles
Inventor: KULIG DOROTHÉE
IPC: A41C3/00
Filed: 2021-10-20
Abstract: Bonnet (20) pour soutien-gorge (1), ledit bonnet (20) comprenant un corps (210) et au moins un passant (220), ledit corps (210) étant réalisé en un matériau textile et comportant une partie supérieure (210B), destinée à être reliée à une bretelle (30) ou à un bandeau (110) d’un tour de buste (10) de soutien-gorge (1) ou à un autre bonnet (20), et une partie inférieure (210A), comportant ledit au moins un passant (220), l’au moins un passant (220) étant adapté pour recevoir par glissement le bandeau (110) d’un tour de buste (10) de soutien-gorge (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128445-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’un essieu dans un bogie, et installation associee
Inventor: PACAUD JULIEN
IPC: B64F5/10
Filed: 2021-10-22
Abstract: Procédé de montage d’un essieu (12) dans un alésage (14) d’un bogie (16) monté sur un train d’atterrissage (18) d’un aéronef, le train d’atterrissage (18) étant dans une position déployée, l’alésage (14) s’étendant selon une direction sensiblement horizontale, dite direction d’installation de l’essieu, entre une première extrémité ouverte (14a) et une deuxième extrémité ouverte, le procédé comprenant :a) fourniture d’une structure portante (30) mobile comprenant des moyens de déplacement de l’essieu (12) déplaçables selon une direction sensiblement parallèle à la direction d’installation de l’essieu,b) installation de l’essieu (12) sur les moyens de déplacement de l’essieu,c) alignement de l’axe (C) de l’essieu (12) avec l’axe (B) de l’alésage (14),  d) introduction de l’essieu (12) dans ledit alésage (14) du bogie (16) par déplacement des moyens de déplacement de l’essieu (12) selon la direction sensiblement parallèle à la direction d’installation de l’essieu.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131049-A1 (FR)
Title: Configuration et recharge d'équipements
Inventor: MAZARD FRANÇOIS
IPC: H02J7/02
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention présente un système d’exploitation d’une flotte de vêtements intelligents comprenant une pluralité de modules comportant un circuit électronique comportant un contrôleur commandant les fonctionnalités électriques locales en fonction de données provenant d’ au moins un capteur physicochimique local et/ou d’équipements connectés extérieurs et une source d’alimentation électrique, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une baie de chargement présentant des zones de réception d’une pluralité de modules et des moyens de recharge des batteries d’alimentation desdits modules ainsi que des moyens de transferts de données via au moins un port d’entrée et/ou de sortie de chacun desdits modules.
Patent FR-3134722-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux
Inventor: CHOKSHI RITA
IPC: A61K8/60
Filed: 2022-04-21
Abstract: Compositions et procédés pour le coiffage des cheveux La divulgation concerne des compositions comprenant de la gluconolactone et au moins un polymère filmogène non ionique. Les compositions peuvent être utilisées pour le coiffage ou la mise en forme des cheveux, et/ou pour apporter des bénéfices de maniabilité aux cheveux, en particulier aux cheveux bouclés. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3135513-A1 (FR)
Title: Dispositif portable et rechargeable de mise à température d’un liquide contenu dans une bouteille.
Inventor: CORMERAIS NICOLAS
IPC: F25B21/04
Filed: 2022-05-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) portable et rechargeable de mise à température de manière homogène d’un liquide contenu dans une bouteille.  Il comprend une cuve (2) de conduction thermique, un boîtier (3) agencé autour de la cuve (2), une couche d’isolant thermique (4) entre le boîtier (3) et la cuve (2), un module Peltier (5) comprenant une première face (5a) en contact avec la cuve (2), un ventilateur (6) agencé sous le module Peltier (5), une batterie (8), deux capteurs de température (10-11) agencés sur la paroi de la cuve (2) à deux hauteurs (H1-H2) différentes pour mesurer deux températures (T1-T2), un moyen de sélection (12) de la température de consigne (Tc), et une unité centrale (13) programmée pour piloter la tension électrique appliquée au module Peltier(5) et/ou au ventilateur (6) en fonction de la température de consigne (Tc) et des deux températures (T1-T2) mesurées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3138462-A1 (FR)
Title: Tente ayant un toit comprenant un élément d’espacement
Inventor: BRUNETEAU EMILIEN
IPC: E04H15/54
Filed: 2022-07-26
Abstract: Tente ayant un toit comprenant un élément d’espacement Tente comportant une première portion d’arceau (22); une toile de tente (30) définissant des première et deuxième parois de toile (32,34) adjacentes et séparées par ladite première portion d’arceau; un toit (40) définissant une première casquette (42) surplombant la première paroi de toile et une deuxième casquette (44) surplombant la deuxième paroi de toile, le toit comprenant un premier élément d’espacement (60) configuré pour prendre appui sur ladite première portion d’arceau de sorte que ledit premier élément d’espacement s’étend transversalement à ladite première portion d’arceau, le premier élément d’espacement présentant une première partie d’extrémité configurée pour maintenir la première casquette devant la première paroi de toile, à distance de ladite première paroi de toile, et une seconde partie d’extrémité configurée pour maintenir la deuxième casquette devant la deuxième paroi de toile, à distance de la deuxième paroi de toile, lesdites première et deuxième casquettes étant situées de part et d’autre de ladite première portion d’arceau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3130173-A1 (FR)
Title: Nouveau catalyseur hétérogène bimétallique, son procédé de préparation et son utilisation pour la synthèse d’éthylène glycol à partir de monoxyde de carbone.
Inventor: ABDELLAH IBRAHIM
IPC: B01J23/72
Filed: 2022-12-13
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un catalyseur bimétallique supporté de formule Pd-M/Support, comprenant du palladium et un métal M sur un support, dans laquelle M représente Cu ou Ag, dans la mise en œuvre d’un procédé de préparation d’éthylène glycol à partir d’un alcool, comprenant deux étapes réactionnelles catalysées par ledit même catalyseur bimétallique.   (pas de figures)
Patent FR-3138590-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une installation d’actionneur comprenant une machine électrique et un dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: THIELECKE ANJA
IPC: H02P31/00
Filed: 2023-07-10
Abstract: TITRE : Procédé de gestion d’une installation d’actionneur comprenant une machine électrique et un dispositif pour sa mise en œuvre Procédé de gestion d’une installation d’actionneur comprenant une machine électrique, selon lequel, on détermine un signal de commande et on commande la machine électrique (4) selon ce signal de commande, on surveille au moins une grandeur de mesure décrivant l’émission sonore de l’installation d’actionneur (1), et on commande la machine électrique (4) pour réduire l’émission sonore d l’installation d’actionneur (1) en fonction de la grandeur de mesure saisie, procédé caractérisé en ce qu’en fonction de la grandeur de mesure saisie, selon un modèle (H), on détermine une indication de correction, et on modifie le signal de commande par cette indication de correction.  Figure 1
Patent FR-2017514-A1 (FR)
Title: Cellulase complexes derived from penicillium - funiculosum
IPC: C12N9/42
Filed: 1969-09-05
Abstract: Cellulase complexes drived from penicillium funiculosum. M3A. And designated C1 possess a high thermal stability, and pH stability, and have a characteristic mol.wt. and isoelectric point. Specifically the P.funiculosum strain is pref. IMI 134, 745 or IMI 134, 456, or one of their mutants. The cellulose complex may be mixed with a cellulose complex from a different organism, pref. Trichoderma viride or T. koningii.
Patent FR-2056971-A1 (FR)
Title: Electrochem deposition of metals, esp for battery charging
IPC: H01M4/56
Filed: 1970-08-03
Abstract: Substrate and counter electrode placed together in an electrolyte are connected via a d.c. source supplying pulsed current at a density of 50-100 nA/cm2 of apparent substrate surface. The pulse duration is on 100-1000 m sec. and "off" 100-200 m.sec. (pref. both 500 m.sec.). The process is used mainly for charging batteries, esp. Zn-air batteries. Charing rate is considerably higher than normal, yielding excellent Zn deposits of Ca 95% theoretical density, and higher energy batteries.