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Patent FR-3095372-B1 (FR)
Title: PROCEDES d’enrôlement de données d’un document d’identité d’un individu ET d’authentification d’un document d’identité
Inventor: BAHLOUL SÉBASTIEN
IPC: G06F21/34
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention propose un procédé d’enrôlement de données d’un document d’identité (1) d’un individu, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d’un serveur (2) d’étapes de : Réception d’une photographie dudit individu visible sur ledit document d’identité (1), une donnée de lecture optique du document d’identité (1), et d’au moins une donnée personnelle dudit individu ; Extraction par analyse de ladite photographie d’une information de référence représentative de l’apparence de ladite photographie ; Génération d’une donnée d’aléa, calcul d’une donnée encodée par application d’une procédure d’encodage à ladite information de référence représentative de l’apparence de ladite photographie et à ladite donnée d’aléa ; Stockage sur des moyens de stockage de données (22) du serveur (2) de : Ladite donnée encodée ; Une empreinte cryptographique d’une première concaténation de la donnée de lecture optique du document d’identité (1) et de la donnée d’aléa ; Un chiffré avec une empreinte cryptographique d’une deuxième concaténation de la donnée de lecture optique du document d’identité (1) et de la donnée d’aléa, différente de la première concaténation, de l’au moins une donnée personnelle dudit individu. L’invention concerne également un procédé d’authentification et un serveur à cet effet. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096607-B1 (FR)
Title: procédé et dispositif de fabrication d’un profilé en matériau composite dont la section présente trois branches
Inventor: KRENA JOSEF
IPC: B29C70/46
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé et dispositif de fabrication d’un profilé en matériau composite dont la section présente trois branches, permettant de : - rapprocher l’un de l’autre deux rebords opposés d’un panneau (2) de matériau en feuille, de sorte que ces deux rebords opposés soient juxtaposés le long d’une direction de juxtaposition ; - déplacer en translation une paire de mâchoires (20) dans une direction perpendiculaire à la direction de juxtaposition, de sorte que la paire de mâchoires (20) se place de part et d’autre desdits rebords opposés juxtaposés, ce déplacement en translation de la paire de mâchoires (20) étant réalisé en direction d’un socle (25) ; - presser simultanément le matériau en feuille entre les deux mâchoires (20) d’une part et entre les mâchoires (20) et le socle (25) d’autre part ; - finaliser le profilé en matériau composite par durcissement d’une matrice imprégnant le matériau en feuille. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100535-B1 (FR)
Title: Circuit d’autoguidage modulable pour véhicule à guidage automatique à usage industriel
Inventor: GELIN FRÉDÉRIC
IPC: B65G43/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: CIRCUIT D’AUTOGUIDAGE MODULABLE POUR VÉHICULE À GUIDAGE AUTOMATIQUE À USAGE INDUSTRIEL Élément de guidage magnétique (9) pour véhicule à guidage automatique, comprenant : une bande magnétique (21) formant un aimant permanent allongé avec deux faces principales opposées ; l’élément de guidage magnétique (9) comprenant, en outre : un support (13) adhérant à une des deux faces principales opposées de la bande magnétique (21), ledit support (13) étant plat et allongé avec deux extrémités (15, 17), et comprenant à au moins une des deux extrémités (15, 17) des moyens de fixation (15A, 17A) par clippage avec un autre élément de guidage magnétique (9) identique ou similaire.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3101222-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de reperage d’un objet
Inventor: AMORETTI CHRISTIAN
IPC: H04W4/02
Filed: 2019-09-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un dispositif de repérage (1) d’un objet (10), le dispositif comprenant au moins un microprocesseur, une mémoire comprenant un identifiant du dispositif, une source d’alimentation électrique, un capteur de mouvement configuré pour détecter un mouvement du dispositif, et au moins une première interface de communication selon un premier protocole de communication qui permet une longue portée de communication avec une faible consommation et configurée pour envoyer un message d’identification comprenant l’identifiant du dispositif après un déplacement du dispositif, et pour communiquer par radiofréquence avec une antenne directionnelle afin de permettre la localisation précise du dispositif par l’antenne directionnelle.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104318-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d'un support de manipulation à haute résistivité pour substrat composite
Inventor: KIM YOUNGPIL
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2023-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un substrat de manipulation à haute résistivité pour substrat composite, le procédé comprenant les étapes suivantes :   - fournir un substrat de base en silicium ;   - exposer le substrat de base à un précurseur unique de carbone à une pression inférieure à la pression atmosphérique pour former une couche de carbure de silicium polycristallin d'au moins 5 nm sur la surface du substrat de base ; et puis  - faire croître une couche polycristalline de piégeage de charge sur la couche contenant du carbone.   Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104273-B1 (FR)
Title: Circuit photonique atténuateur à structure interférométrique verticale
Inventor: FOWLER DAIVID
IPC: G02F1/225
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un circuit photonique d’atténuation d’amplitude d’un signal optique, comprenant un interféromètre de Mach-Zehnder destiné à coupler un guide d’onde d’entrée (14) et un guide d’onde de sortie (15), ledit interféromètre comprenant une section de modulation (SM1) qui comporte un premier guide d’onde (11), un deuxième guide d’onde (12) et un déphaseur (13) configuré pour introduire une différence de phase entre un premier signal optique circulant sur le premier guide d’onde et un deuxième signal optique circulant sur le deuxième guide d’onde.     Le premier et le deuxième guide d’onde sont agencés dans deux couches parallèles distinctes et le déphaseur est un déphaseur thermo-optique agencé de manière à agir préférentiellement sur l’un des premier et deuxième guides d’onde.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3106090-B1 (FR)
Title: Transmission pour véhicule hybride et son procédé de commande
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: F16H3/66
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: Transmission pour véhicule hybride et son procédé de commande La présente invention a pour objet une transmission pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant  une machine électrique (ME) avec un rotor (RO), un arbre primaire (AP) pouvant être relié cinématiquement à un moteur thermique (ICE), un arbre secondaire (AS) pouvant être relié cinématiquement à un dispositif (DE) d’entraînement des roues motrices du véhicule et au moins deux paires de deux roues dentées mutuellement engrenant avec des rapports différents et montées respectivement sur les arbres primaire (AP) et secondaire (AS).  Transmission caractérisée en ce qu’une des deux roues dentées de chaque paire est montée libre en rotation sur son arbre respectif (AP ou AS) et peut être assujettie en rotation avec son arbre respectif (AP ou AS) par un organe respectif de solidarisation sélective (OS1), en ce qu’elle comprend également un train épicycloïdal (TE) dont la roue solaire (RS) est solidaire de l’arbre primaire (AP) ou secondaire (AS), dont un premier des deux autres composants fonctionnels (CD, PPS) est relié cinématiquement au rotor (RO) de la machine électrique (ME) et le second cinématiquement à l’arbre secondaire par l’intermédiaire d’un ensemble engrenant additionnel spécifique (RD1, RD2), l'organe de solidarisation sélective (OS1) consistant en un organe de crabotage ou de clabotage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3108746-B1 (FR)
Title: Procédé et système de Découverte et d’Enregistrement de nouveaux microservices pour une Plateforme de gouvernance unifiée d’une pluralité de solutions de calcul intensif
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention porte sur un procédé (800) d’enregistrement de microservices dans une plateforme de gouvernance unifiée d’une pluralité de solutions de calcul intensif (70);   la plateforme de gouvernance unifiée comportant : un microservice mandataire (20), un microservice de sécurité à jeton (30), au moins un référentiel de sécurité (35,36,37), un module d’enregistrement (90), un registre de service (91), et comportant les étapes de :  - Réception (820) d’une demande de rattachement d’un nouveau microservice (60);  - Vérification (830) de l’identifiant unique du nouveau microservice (IDMS),   - Génération (840) d’un jeton d’authentification et transmission au nouveau microservice, et  - Réception (850) d’une requête d’enregistrement d’un nouveau microservice, comportant des données d’accès aux ressources du nouveau microservice et le jeton d’authentification généré ; et  - Enregistrement (870) lorsque le jeton d’authentification est validé, des données d’accès aux ressources du nouveau microservice sur le registre de service (91).    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3110280-B1 (FR)
Title: Autotransformateur, unité autotransformateur-redresseur et procédé de connexion associés
Inventor: BIAUJAUD RÉMY
IPC: H02M7/06
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un autotransformateur (8) triphasé comportant trois groupes de sorties et trois entrées (E1, E2, E3) chacune reliée à chacune des sorties d’un groupe de sorties respectif par des enroulements,  les enroulements étant configurés de sorte que, lorsque chaque entrée se voit appliquer une tension d’entrée respective, les trois tensions d’entrée présentant la même amplitude d’entrée, étant déphasées de 120° l’une par rapport à l’autre et définissant un point neutre :  - pour chaque groupe de sorties, une tension principale de sortie, prise entre une sortie principale dudit groupe de sorte et le point neutre, présente une amplitude supérieure à l’amplitude d’entrée ; et  - les tensions de sortie de l’autotransformateur appartiennent à un même polygone de Reuleaux, chaque tension de sortie étant associée à une sortie respective et étant égale à une tension entre ladite sortie et le point neutre.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111041-B1 (FR)
Title: Pastille comprenant des caractéristiques d’un contenant et procédé de récupération desdites caractéristiques et d’authentification du contenant.
Inventor: JOMAND CYRILLE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-05-26
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé d’authentification d’un contenants mis en œuvre par un terminal utilisateur (5) et comprenant une étape de lecture d’une pastille (3) comprise sur le contenant (1) et une étape de transmission d’une instruction (I13) de récupération à destination d’un serveur de commande (11), de façon à déclencher l’exécution d’un procédé de récupération de caractéristiques d’un contenant.  L’invention concerne également ledit procédé de récupération de caractéristiques d’un contenant (1) mis en œuvre par le serveur de commande (11) comprenant une étape de réception (R9) de données de contenant en provenance d’une base de données (13), une étape de réception (R11) de données de type en provenance d’une chaîne de blocs (17).  L’invention concerne également la pastille (3) qui comprend une antenne (19), une micro-puce (21), et un élément frontal (25) recouvrant l’antenne (19) et la micro-puce (21), l’élément frontal (25) étant solidaire de la micro-puce (21) et du contenant (1).  Figure 1
Patent FR-3111622-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage d’un drone.
Inventor: TANTOT ALEXIS
IPC: B64F1/12
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif d’accrochage (100) d’un drone à décollage vertical sur une plateforme (10), comprenant :  - deux flancs (111) se faisant face, chaque flanc (111) comprenant une gorge (103) respective,  - chaque gorge (103) présente une entrée et une sortie respective, entre lesquelles le pied d’un bras d’accrochage peut coulisser,   - un élément mobile (110), disposé de sorte à pouvoir obstruer la sortie de la gorge (103), et  - un clapet anti-retour (112) configuré pour bloquer le retour du pied du bras d’accrochage vers l’entrée de la gorge (103), et présentant une face externe (115) telle que le dispositif d’accrochage (100) présente un logement dans la gorge (103) défini par les parois de la gorge (103), ladite face externe (115) du clapet anti-retour (112) et ledit élément mobile (110), dans lequel le pied du bras d’accrochage peut être maintenu.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112611-B1 (FR)
Title: Modèle anthropomorphique modifiable pour des essais de confort de sièges.
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: G09B25/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un modèle anthropomorphique (1) pour des essais de confort en position assise de sièges de véhicule automobile, comprenant une structure rigide (2) comprenant, d’une part, une structure de couplage (3) pour coupler le modèle anthropomorphique (1) à un bras robotisé et d’autre part, solidaire de la structure de couplage (3), une structure interne (4) conçue pour simuler au moins une partie du squelette d’un corps humain en position assise, le modèle anthropomorphique (1) comprenant en outre une structure molle (16) fixée autour de la structure interne (4) pour simuler la chair du corps humain. La structure rigide (2) est modifiable pour permettre de simuler une pluralité de morphologies humaines avec le modèle anthropomorphique (1).  (Figure 1)
Patent FR-3115116-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif d’une conduite en acier et dispositif de mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: G01V3/00
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé de détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif d’une conduite en acier et dispositif de mise en œuvre d’un tel procédé L’invention concerne un procédé de détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif d’une conduite en acier, comprenant les étapes de génération dans une portion (4) de la conduite d’un courant induit au moyen d’une bobine d’induction (6) centrée sur un axe longitudinal (X-X) de la conduite et parcourue par un courant alternatif, la bobine étant logée dans une culasse (8) en matériau ferromagnétique afin de confiner le champ magnétique sur une surface prédéfinie de la portion de conduite, mesure de la puissance active dissipée par la portion de conduite soumise au champ magnétique, mesure de l’amplitude du champ magnétique produit, et détermination de la résistance électrique linéique en régime alternatif de la portion de conduite à partir des mesures de la puissance active dissipée et de l’amplitude du champ magnétique induit. L’invention concerne aussi un dispositif (2) de mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117917-B1 (FR)
Title: Pièce en plastique injecté de dispositif lumineux avec surface fonctionnelle
Inventor: BERNARD DE LAVERNETTE MATHILDE
IPC: B29C45/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Pièce en plastique injecté de dispositif lumineux avec surface fonctionnelle L’invention a trait à une pièce (2) d’un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comprenant un substrat (4.1) en une première matière thermoplastique ; un revêtement (4.2) disposé sur le substrat (4.1), en une deuxième matière plastique ; où la deuxième matière plastique est constituée de polyuréthane PUR, polyurée PUA ou une combinaison de PUR et PUA.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3118831-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de cellule de batterie comprenant une feuille de graphite a asperites, cellule et batterie comprenant un tel dispositif
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement (1) de cellule de batterie (2) comprenant  - au moins une feuille comprenant du graphite (3), formant revêtement de la cellule de batterie (2) en délimitant au moins un rebord de feuille (3a) ;  - au moins un conducteur thermique (5) apposé sur la cellule de batterie (2) dans un espace délimité par ledit rebord de feuille (3a) ;  le dispositif de refroidissement (1) étant configuré pour être apposé sur un absorbeur de chaleur (6) de sorte que l’absorbeur de chaleur (6) soit en contact avec ledit conducteur thermique (5).  L’invention concerne en outre une cellule (2), une batterie et un véhicule comprenant un tel dispositif, ainsi qu’un procédé de fabrication d’une telle batterie.  Fig. 8
Patent FR-3128261-B1 (FR)
Title: Procédé et outillage pour le montage d’un frein magnétique
Inventor: PASCAL VINCENT
IPC: F16D55/04
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-22
Abstract: Procédé de montage d’un frein magnétique comprenant au moins deux disques subissant une attraction magnétique mutuelle, comprenant les étapes d’approcher les deux disques l’un de l’autre en mettant en œuvre une liaison hélicoïdale irréversible après interposition d’au moins une cale d’espacement et de fixer les deux disques l’un par rapport à l’autre.  Outillage pour mettre en œuvre ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-2515761-B1 (FR)
IPC: F16L55/04
Filed: 1981-10-30
Granted: 1984-01-20
Abstract: 1. Hydropneumatic shock-absorber constituted by an enclosure (1) divided into two chambers (A, B) insulated one from other by a deformable diaphragm (2), one of said chambers (A) having a conduit (3a) connecting it with a hydraulic installation, the other chamber (B) having a conduit (3b) connecting it with an auxiliary reserve (14) of gas, characterized in that said dividing diaphragm (2) is equipped in its center with a built-on piece (21) comprising two parts (21a, 21b) which are symmetrical with respect to the diaphragm (2), and of substantially truncated shape, and in that said two conduits (3a, 3b) issue into their respective chamber by a widening-out portion (4a, 4b), which is substantially truncated and has the same conicity as said parts (21a, 21b), said truncated parts and portions being in axial alignment.
Patent FR-2578872-B1 (FR)
Inventor: CHARONNAT YVES
IPC: E01C19/40
Filed: 1985-03-14
Granted: 1987-04-10
Abstract: A forming tool made to be drawn by tractor-feeder means of any type. The tool comprises two arms mounted to pivot by their front ends on the tractor-feeder. At the back end of the arms is mounted a needle ramp for immersion vibration so as to keep the concrete delivered and distributed by the tractor-feeder in the liquid state before its forming. The forming means comprise an upper element which has a front part in the form of a shield for the regulation of the amount of concrete introduced under the form, and a back part serving as forming upper plate and simultaneously as back reference and support means for levelling the tool, the latter being entirely carried by the formed concrete layer. Side forming plates are also provided.
Patent FR-2603175-B1 (FR)
IPC: A47C3/12
Filed: 1986-08-29
Granted: 1988-12-23
Abstract: A piece of furniture having an upstanding back or arm rest is made by first temporarily securing wire mesh to a frame, then plastically deforming and shaping the mesh on the frame to form the upstanding rest with a three-dimensional shape, and then applying to the shaped mesh a layer of glass-fiber web, soaking same with a hardenable resin, and curing the resin-soaked web until it hardens. At least one anchor is fixed to the cured resin-soaked web and at least one further layer of glass-fiber web is applied to the cured web, soaked with resin, and hardened until the anchors are securely fixed therein to form a free-form shell. The wire mesh is then stripped from the shell, which is trimmed and otherwise finished, padded, and covered. The covered shell is then secured by the anchors to a rigid base. The padded shell is covered with a fine hide having a thickness of at most about 1 mm. A layer at most 6 mm thick of fine padding is adhered to the inside surface of the hide before it is put over the padded shell.
Patent FR-2676437-B1 (FR)
Inventor: THIERRY CHOPIN
IPC: C01F7/448
Filed: 1991-05-14
Granted: 1993-09-17
Abstract: Silica-stabilised alumina retaining a high specific surface at high temperatures. It has an isoelectric point higher than 7 and a low isomerising power for olefins. 
<??>Process for the preparation of this stabilised alumina from an alumina powder originating from the rapid dehydration of an aluminium hydroxide or oxyhydroxide in which the said powder is rehydrated in the presence of a silicon compound and then subjected to a heat treatment. 
<??>Use of the stabilised alumina as catalyst support.
Patent FR-2710466-B1 (FR)
Inventor: ANDRE MASSON
IPC: H02K1/24
Filed: 1993-09-21
Granted: 1995-11-10
Abstract: The present invention relates to magnetoelectric rotors in general and relates, more particularly, to a rotor of a synchronous machine. The rotor of a synchronous machine is characterised by a progressive magnetic gap and by a constant aerodynamic gap.
Patent FR-2721122-B1 (FR)
Inventor: GALY RICHARD
IPC: G06F11/267
Filed: 1994-06-14
Granted: 1996-07-12
Abstract: At least two redundant calculators (2a,2b) are each capable of performing identical calculating tasks. The output of each calculator is directed to a comparator (4) and to a multiplexer (5) which is controlled by the comparator (4) and directs the output from one of the calculators to the output (6). Control units (8a,8b,10a,10b) check the operation of each calculator. The comparator (4) can direct the output of the calculator to be correct by the control units (8a,8b,10a,10b) to the output (6) in the event that the comparator detects a difference between the outputs from the two calculators.
Patent FR-2724357-B1 (FR)
Inventor: BROCHAND MAX
IPC: B61B12/12
Filed: 1994-09-08
Granted: 1997-01-24
Abstract: The attachment hook consists of an attachment body (10) which extends transversely on one side of the cable (9), and carries a suspension link (11) to carry the load. The jaw for gripping the cable consists of a fixed jaw (13) carried by the body of the attachment, and a moving jaw (14), linked to the fixed jaw. A control lever (17) attached to the fixed jaw is used to control the opening and closing of the jaw. A pair of compression springs are arranged symmetrically on each side of a primary plane and assist the operating lever in its closed position. One of the stops for the springs is attached near the end of the control lever, opposite the mobile jaw. The other stop is attached near to the fixed jaw, so that the two springs extend in a second plane perpendicular to the first. The distance in the second plane between the points of attachment of the second stop is greater than that at the control lever end.
Patent FR-2736421-B1 (FR)
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: F25B35/04
Filed: 1995-07-07
Granted: 1997-09-26
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01059 Sec. 371 Date Jan. 7, 1998 Sec. 102(e) Date Jan. 7, 1998 PCT Filed Jul. 5, 1996 PCT Pub. No. WO97/03328 PCT Pub. Date Jan. 30, 1997A method for making a unit including a pressure-sealed container (2) with at least one connecting port (3), and an active solid (1) placed in said container (2). The container (2) is formed directly on a preformed body of the active solid (1) and made of a material having a thermal conductivity of more than 18 W/m. K. The resulting units are particularly useful for making portable air-conditioning devices for garments.