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Patent FR-2996478-A1 (FR)
Title: Procede de brasage de pieces en materiau a base de carbure de silicium avec serrage de maintien
Inventor: ROUX GUILHEM
IPC: B23K1/19
Filed: 2012-10-09
Abstract: Procédé d'assemblage par brasage entre une première pièce (10) et une deuxième pièce (20) en matériau à base de carbure de silicium, les première et deuxième pièces (10, 20) comportant chacune une portion d'assemblage (11 ; 21) destinée à être brasée avec la portion d'assemblage (21 ; 11) de l'autre pièce. Le procédé comprend l'accostage des portions d'assemblage (11, 21) des première et deuxième pièces (10, 20) avec interposition d'une composition de brasure (41) entre les portions d'assemblage ou à proximité desdites portions d'assemblage et le brasage des portions d'assemblage. Le procédé comprend en outre une étape de formation d'une pluralité d'orifices (110, 210) dans les portions d'assemblage (11, 21) des première et deuxième pièces. Les orifices sont formés à des positions déterminées de manière à aligner les orifices (110) de la portion d'assemblage (11) de la première pièce (10) avec les orifices (210) de la portion d'assemblage (21) de la deuxième pièce (20) lors de l'étape d'accostage. Un élément (31) d'un organe de serrage (30) est introduit dans chaque paire d'orifices (110, 210) en vis-à-vis, chaque organe de serrage (30) appliquant un effort de serrage entre les portions d'assemblage (11, 21).
Patent FR-2996614-A1 (FR)
Title: System for decreasing provision time of pump unit of gearbox of hybrid vehicle, has control units for identifying data to anticipate transmission of signal for increasing pressure of pump unit to position change to status to any actuation
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K20/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: The system has two electronic control units for controlling a hydraulic pump unit (12) of an automatic gearbox (5) of a hybrid vehicle (1) and processing information from the vehicle. The control units identify vehicle environment data to anticipate transmission of signal for increasing water pressure of the pump unit to a desired position change to a status prior to any actuation based on analysis of collected and processed data. A data collection unit includes an information identification device through an indication such as color of tricolor fire, speed limit and continuous line.
Patent FR-3006796-A1 (FR)
Title: Distributeur d'objets realises a partir d'imprimantes 3d montees en series et reliees a un ordinateur central
Inventor: BLED ANTOINE JEAN STANISLAS
IPC: G07F17/26
Filed: 2013-06-05
Abstract: Cabine regroupant des imprimantes 3D montées en série Machine reliée à un système informatique permettant de créer des objets en 3 dimensions. Cette machine est destinée à être mise à disposition du grand public dans des lieux divers (centre commercial, magasin, maternelle, crèche, écoles, universités, ...)
Patent FR-3000745-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives benzodioxane-piperidine et leurs applications therapeutiques pour le traitement des affections neuropsychiatriques
Inventor: SOKOLOFF PIERRE
IPC: A61K31/445
Filed: 2013-01-07
Abstract: La présente invention concerne des dérivés benzodioxane-pipéridine répondant à la formule générale I : dans laquelle notamment : - R1 représente un ou plusieurs substituant(s) identique(s) ou différent(s) sur le noyau benzénique, chacun représentant indépendamment un atome d'hydrogène ou un halogène, ou un groupe alkyle en C1-4, ou un groupe alkoxy en C1-4,ou un groupe hydroxyalkyle en C1-4, ou un groupe alkylcarbonyle, ou un groupe alkoxycarbonyle, ou un groupe OH, ou un groupe SO2R avec R alkyle, ou un groupe CN, ou un groupe CF3, ou un groupe OCF3. - n = 1, 2 ou 3 ; - m = 0 ou 1, et - - R2 représente un ou plusieurs substituant(s) identique(s) ou différent(s) sur les noyaux oxazolidinone ou morpholinone, chacun représentant indépendamment : un atome d'hydrogène, ou un groupe alkyle en C1-4, ou un groupe alkoxy en C1-4, ou un groupe hydroxyalkyle en C1-4,ou un groupe alkylcarbonyle, ou un groupe alkoxycarbonyle, ou un groupe alkoxyphenyl.
Patent FR-3001802-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le controle non destructif de pneumatiques par tomographie
Inventor: DECROUX AGNES
IPC: G01N23/04
Filed: 2013-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un pneumatique (2) pour la représentation d'images tomographiques de sections d'enveloppe dudit pneumatique, comprenant une source (11) de rayonnement ionisant agencée à l'extérieur dudit pneumatique (2) et un détecteur (12) pour recevoir ledit rayonnement, ledit détecteur (12) étant situé à l'opposé de ladite source (11) par rapport à au moins une section d'enveloppe, l'axe (X-X) dudit pneumatique s'étendant parallèlement à un plan de coupe (P) passant par le foyer (F) de ladite source (11) et ledit détecteur (12), tandis que ledit pneumatique et l'ensemble source-détecteur sont animés d'un mouvement de rotation relatif l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (Z-Z) perpendiculaire audit plan de coupe (P), selon une plage d'excursion angulaire prédéterminée. Selon l'invention, ledit détecteur (12) est prévu pour être disposé dans une zone interne centrale (20) dudit pneumatique (2) lors de la mise en œuvre d'un cycle de contrôle.
Patent FR-3002154-A1 (FR)
Title: Installation de lutte contre les incendies, incluant un reseau de sprinklers sous vide, susceptibles d'etre declenches par un actuateur pilote par un actionneur maitre
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C37/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne une installation de lutte contre les incendies, incluant un réseau de sprinklers (S) sous vide, l'installation intégrant un dispositif de déclenchement (2) de la mise sous eau du réseau de sprinklers, caractérisée en ce que le dispositif de déclenchement (2) comprend : - un actionneur maître (5) sensible à la pression présente dans le réseau de sprinklers et susceptible de déplacer un étrier (54) d'une première à une deuxième position ; - un moyen de verrouillage (60) en position d'un organe de l'actuateur ; - un organe de transmission entre ledit étrier (54) et ledit moyen de verrouillage (60).
Patent FR-3002559-A1 (FR)
Title: Agencement pour batiment a isolation thermique adaptative et procede associe
Inventor: BOILLOT BENJAMIN
IPC: E04B1/343
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'agencement pour bâtiment comprend :un élément de structure (1) du bâtiment ; un premier volume (2) et un deuxième volume (3) disposés de part et d'autre de l'élément de structure (1) du bâtiment; un élément d'isolation thermique (4) configuré de sorte à varier entre une première position dans laquelle il est disposé dans le premier volume (2) afin d'isoler thermiquement l'élément de structure (1) du bâtiment au niveau du premier volume (2), et une deuxième position dans laquelle il est disposé dans le deuxième volume (3) afin d'isoler thermiquement l'élément de structure (1) du bâtiment au niveau du deuxième volume (3).
Patent FR-3003778-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de tri de billes
Inventor: FAVRE CHRISTELLE
IPC: B07B13/11
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de tri de billes pour séparer des billes présentant un défaut de sphéricité de billes sphériques, comprenant : - le dépôt, sur un support (1) présentant une surface conique (11), des billes à trier, l'axe (11a) dudit cône étant vertical, - l'application audit support (1) de vibrations de sorte à induire une trajectoire des billes non sphériques sur la surface conique (11) vers le haut, tandis que les billes sphériques roulent vers le bas sur ladite surface, - l'évacuation des billes présentant un défaut de sphéricité par un orifice (13) agencé dans la partie supérieure du support, - l'évacuation des billes sphériques par un orifice (14) agencé dans la partie inférieure du support. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3003903-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de la pression en carburant dans une chambre de combustion d'aeronef
Inventor: GOMES NICOLAS
IPC: F02C7/236
Filed: 2013-03-28
Abstract: Système d'alimentation (1) en carburant d'une chambre de combustion (2) comprenant un circuit principal (10) comprenant une pompe (111) et un injecteur (102) en aval de la pompe (111), le système d'alimentation (1) comprenant de plus un circuit de dérivation (30) de la pompe (111) comprenant un clapet anti-retour (32). Le circuit principal (10) comprend, en aval du circuit de dérivation (30) de la pompe (111) et en amont de l'injecteur (102), au moins une résistance hydraulique (120), le système d'alimentation (1) en carburant comprenant de plus un circuit de sécurité (20) comprenant un dispositif anti-retour (22), le circuit de sécurité (20) étant raccordé au circuit principal (10) par une entrée (E) située en aval de la résistance hydraulique (120) et en amont de l'injecteur (102) et par une sortie (S) située en amont de la pompe (111).
Patent FR-3004347-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile essentielle de sauge et son utilisation
Inventor: AURRENS CLAUDINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant une huile essentielle de Sauge. En particulier, la présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique de l'huile essentielle de Sauge pour traiter les effets du vieillissement cutané
Patent FR-3004393-A1 (FR)
Title: Mecanisme de liaison pivotante pour siege de vehicule et siege comprenant un tel mecanisme
Inventor: CILLIERRE FRANCOIS
IPC: B60N2/22
Filed: 2013-04-12
Abstract: Mécanisme de liaison pivotante pour siège de véhicule, comprenant un gousset (2) et une armature (3) pivotants l'un par rapport à l'autre, un verrou (4) monté mobile sur l'armature et pouvant bloquer le gousset, une came de blocage (16) adaptée pour bloquer le verrou en position active, et une biellette de blocage (21) montée mobile en rotation pour soit verrouiller la came de blocage en position active, soit déverrouiller la came de blocage.
Patent FR-3011639-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'un champ magnetique au moyen d'un capteur a effet hall a decoupage
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01R33/07
Filed: 2013-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure d'un champ magnétique au moyen d'une croix de Hall (12) comprenant deux branches (120, 122) orthogonales, dans lequel, pour un état donné de la croix de Hall, on fait circuler un courant de polarisation dans une des branches de la croix de Hall, dite « branche de polarisation », et on mesure une tension dans l'autre branche, dite « branche de mesure », ladite tension mesurée comportant un signal utile représentatif du champ magnétique, ledit procédé comportant la modulation du signal utile au moyen d'une séquence de commutation consistant à placer la croix de Hall dans Nb états successifs, et la démodulation dudit signal utile. La séquence de commutation est en outre choisie de sorte qu'un biais de mesure et des impulsions parasites sont de moyenne nulle après démodulation. La présente invention concerne également un capteur (10) à effet Hall à découpage.
Patent FR-3012007-A1 (FR)
Title: Dispositif accoustique destine a etre porte par un utilisateur, utilisant des transducteurs directifs
Inventor: GOMONT MATTHIEU
IPC: H04R1/10
Filed: 2013-10-11
Abstract: Dispositif acoustique destiné à être porté par un utilisateur (1), ce dispositif comprend : - au moins un module transducteur (3) configuré pour émettre un signal audible vers une zone de restitution sonore, et - des moyens de maintien (4) dudit module transducteur par rapport au tronc y compris les épaules d'un utilisateur de manière à orienter le module transducteur vers une zone d'écoute.
Patent FR-3013675-A1 (FR)
Title: Partie de fuselage pour aeronef en materiau composite comprenant des lachers de plis a faible pente
Inventor: BERNADET PHIILIPPE
IPC: B64F5/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: Dans une partie de fuselage pour aéronef, afin de réduire le jeu d'assemblage entre la semelle (120) d'un cadre circonférentiel et une peau de fuselage (112) en matériau composite tout en limitant la masse de la partie de fuselage, il est proposé d'utiliser un lâcher de plis (118) comportant deux parties (124, 126) orientées selon la direction circonférentielle (C) et présentant des pentes différentes.
Patent FR-3015040-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection en continu de rupture d'isolement electrique d'un cable haute tension et procede de detection associe
Inventor: ROBIN CYRIL
IPC: G01R31/58
Filed: 2013-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D) en continu de rupture d'isolement électrique entre un câble haute tension (10a, 10b) et une masse électrique (C), le câble haute tension étant connecté d'un côté à un générateur de courant à haute tension continue (10) et de l'autre côté à un dispositif d'utilisation (20) de ladite haute tension, et générant une capacité parasite Cp avec la masse électrique. Selon l'invention, le dit dispositif de détection (D) comprend : • au moins une électrode (40a, 40b) située à une distance (e, d) du câble haute tension, formant une capacité additionnelle Ca avec ledit câble haute tension et reliée électriquement à, • des moyens de mesure (30) d'une capacité mesurée Cm, entre ladite électrode et la masse électrique (C), connectés à, • des moyens de comparaison (50) entre la valeur de cette capacité mesurée et une valeur seuil (Cth) pré-mémorisée, connectés à, • des moyens de génération (70) d'un message d'alerte si la valeur de la capacité mesurée est supérieure à la valeur seuil, signifiant la rupture d'isolement électrique dudit câble haute tension, • la valeur de la capacité mesurée Cm étant égale à :
Patent FR-3018419-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de filtrage du pic de resonance dans un circuit d'alimentation d'au moins un haut-parleur en amont de celui-ci
Inventor: GAVIOT ETIENNE
IPC: H04R3/04
Filed: 2014-03-05
Abstract: La présente invention concerne un circuit d'alimentation en signaux acoustiques d'au moins un haut-parleur (HP), ce circuit comprenant un dispositif de filtrage du pic de résonance se produisant à une certaine fréquence du courant d'alimentation, caractérisé en ce que le dispositif de filtrage du pic est incorporé dans une première branche en dérivation du circuit intermédiaire entre au moins deux convertisseurs (A, AO), ce dispositif de filtrage étant purement électrique sous la forme d'une impédance (Z3) connectée, d'une part, à un point du circuit intermédiaire et, d'autre part, à une masse d'instrumentation, l'impédance étant dite RLC (Z3) en comprenant au moins une première résistance (R3), au moins un premier condensateur (C3) et au moins une première inductance (L3) disposés en série, les paramètres de la première résistance (R3), du premier condensateur (C3) et de la première inductance (L3) étant prédéterminés en fonction du pic de résonance à filtrer.
Patent FR-3021710-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome generateur d'un mouvement de rotation autour de son axe
Inventor: TIMAU WILLIAM
IPC: F03B17/04
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet la reproduction d'un mouvement de rotation sans autre intervention extérieure que celle de la pesanteur agissant sur un volume externe (VE) (1) rempli d'un liquide (3) tournant autour de son axe (7.b). (VE) sera fixé par son axe (7.a) en deux points d'ancrages externes (6) sis au milieu de la hauteur de sa cuve. Le support (8) auquel (VE) est fixé devra lui permettre un mouvement libre de rotation autour de son axe. (Figure 1, figure 2) A l'intérieur de ce même volume coulisse un second volume plus petit, (VI) (2), qui sera mobile et soumis à la poussée d'Archimède. (VI) est divisé en trois parties solidaires composées pour les parties externes de flotteurs (4) et la partie centrale d'un lest (5). (VI) réagit à chaque mouvement opéré par (VE) de sorte à ce que la poussée d'Archimède exerçant une poussée systématique sur (VI) vers le haut entraine un déplacement du lest au-delà de l'axe (7.b) provoquant ainsi la chute de (VE) en sens inverse car soumis à l'effet de la pesanteur. L'énergie cinétique dégagée lors de cette chute contribuera à ce que (VE) se remette en position favorable pour entamer une nouvelle rotation. Le contrebalancement dans (VE) se fait automatiquement. (VE) devra passer à chaque cycle de rotation la butée anti-retour en fin de course, pour éviter que (VE) n'enclenche inopinément un retour en arrière et n'entrave la continuité du cycle de rotation (figure 3) L'intérêt de l'invention réside en ce que la position centrale du lest dans (VI) serve de déclencheur à la bascule de (VE) de part et d'autre de son axe. Le caractère autonome et reproductible de ce mouvement de rotation à l'infini permet de prouver l'existence même d'une nouvelle source d'énergie mécanique : le mouvement perpétuel. L'énergie mécanique ainsi générée pourra au final être utilisée et transformée en une énergie motrice et électrique propre sans impact sur les ressources, la santé et l'environnement ou introduite dans la conception de produits dérivés.
Patent FR-3027722-A1 (FR)
Title: Gestion de l'energie en trajectoire d'approche
Inventor: BATAILLON VALERIE
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-10-24
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur de calcul d'une trajectoire latérale d'approche d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à recevoir sélection d'une piste d'atterrissage; déterminer une zone Z1, ladite zone définissant des limites de trajectoire permettant de réaliser un dernier virage en vue de l'atterrissage sur la piste indiquée; recevoir indication d'un point de trajectoire FF définissant un point d'alignement de l'aéronef; déterminer une trajectoire de rejointe vers un point FAF2, la trajectoire de rejointe allant de l'aéronef au point FAF2 puis au point FF puis à la piste d'atterrissage indiquée sans traverser la zone Z1. Des développements décrivent l'utilisation d'une zone Z2 associée à des conditions de visibilité, le calcul de l'énergie à dissiper, l'utilisation d'un profil de descente prédéfini, l'émission d'alertes et des adaptations de trajectoire par augmentation de la longueur de la trajectoire de rejointe ou l'utilisation des aérofreins. 146 mots
Patent FR-3017027-A1 (FR)
Title: Piquet de palissage
Inventor: BIDAULT STEPHANE
IPC: A01G17/06
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention concerne un piquet de palissage (1) de pied de vigne comprenant une première extrémité (2) destinée à être enfoncée dans le sol et une deuxième extrémité (3) opposée libre, caractérisé en ce que le piquet (1) présente une portion centrale (4) positionnée entre la première extrémité (2) et la deuxième extrémité (3), ladite portion centrale (4) comprenant au moins un logement (5a, 5b) ménagé sur une face (6, 7) de ladite portion centrale (4), ledit logement (5a, 5b) formant encoche étant conformé pour recevoir et maintenir au moins un fil porteur ou releveur de sarments.
Patent FR-3018004-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution electrique comprenant un barre de distribution de puissance d'entree
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H05K7/14
Filed: 2014-02-21
Abstract: Boîtier de distribution électrique (1, 2) comprenant des premiers logements (4, 24) pour accueillir des modules de puissance et des seconds logements (5, 25) pour accueillir des modules de commande électronique, et une interface (6, 26) permettant de réaliser les connexions entre les différents modules et des éléments électriques externes. L'interface (6, 26) comprend au moins une barre de distribution de puissance d'entrée (7, 27) s'étendant dans au moins un premier logement (4, 24) de manière à pouvoir être raccordée à au moins un module de puissance, une barre de distribution d'entrée (7, 27) étant apte à être raccordée à un câble d'un harnais électrique de manière à connecter au moins un module de puissance au harnais électrique.
Patent FR-3018292-A1 (FR)
Title: Module de construction du type gabion
Inventor: BERTHOZAT JEAN-PAUL
IPC: E02D29/02
Filed: 2014-03-05
Abstract: Module (1) de construction, pour la réalisation d'un ouvrage de génie civil, du type gabion composé de panneaux en treillis métallique assemblés entre eux, pour définir un premier volume de référence (2) destiné à recevoir un premier matériau de remplissage (3) et délimité par une enveloppe externe (4), présentant un fond horizontal (5), des faces latérales (6,7,8,9) et un couvercle horizontal (10,11,12,13), constituant autant de panneaux en treillis métallique, caractérisé en ce qu'il comporte une seconde enveloppe (14,14A,14B) disposée coaxialement à l'intérieur de la première externe (4) constituée de panneaux pleins, pour former un coffrage délimitant, d'une part, le premier volume périphérique (2) entre les deux enveloppes coaxiales (4 et 14), destiné à recevoir en vrac le premier matériau de remplissage (3), et, d'autre part, un second volume central (15), à l'intérieur du coffrage, destiné à rester vide ou à recevoir ultérieurement un second matériau de remplissage.
Patent FR-3019881-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de quantification d'energie thermique utile disponible dans un reservoir
Inventor: LAUNAY STEPHANE
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-04-10
Abstract: Ce dispositif (14) de quantification d'énergie thermique utile disponible dans un réservoir de stockage d'un fluide ou solide chauffé ou refroidi comprend plusieurs convertisseurs thermoélectriques (e1, e2, ei, en-1, en) destinés à être répartis à plusieurs endroits du réservoir de stockage. Il comporte un circuit électrique (34) interconnectant ces convertisseurs thermoélectriques (e1, e2, ei, en-1, en), un dispositif (24) de mesure d'une unique grandeur électrique du circuit électrique (34) et des moyens (30) de conversion de cette unique grandeur électrique en une valeur de quantification de l'énergie thermique utile disponible dans le réservoir de stockage.
Patent FR-3021486-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des appels telephoniques suite a la reattribution d'un numero de telephone
Inventor: ARSLAN YUNUS
IPC: H04M3/22
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion des appels téléphoniques entre un premier terminal (TRMA) et un second terminal (TRMB), des numéros de téléphones respectifs (TEL1, Tel2) ayant été attribués aux terminaux, dits premier numéro et second numéro, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'obtention d'une liste de contacts (TRMB-LST) dudit deuxième terminal, et en ce qu'il comprend, suite à une suppression de l'attribution du second numéro (Tel2) au second terminal (TRMB) et d'une réattribution du second numéro à un troisième terminal (TRMC), suivi d'une demande d'établissement d'une communication depuis le premier numéro (TEL1) à la base du second numéro (Tel2), une étape de vérification au cours de laquelle est vérifié si le premier terminal (TRM1) est inclut dans la liste de contacts (TRMB-LST), dans l'affirmative, une étape de notification audit premier terminal (TRMA) relative à la réattribution.
Patent FR-3022651-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage correcteur d'erreurs, et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: CARLACH JEAN-CLAUDE
IPC: H04L1/00
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de codage, apte à mettre en œuvre un code correcteur d'erreurs global associant des données de redondance à des données source. Selon l'invention, un tel dispositif de codage comprend : - deux étages de permutation de premier niveau, dont un premier étage (231) connecté à des variables d'entrée et à des variables internes associées à un premier étage de codage de deuxième niveau (221), et un deuxième étage (232) connecté à des variables de sortie et à des variables internes associées à un deuxième étage de codage de deuxième niveau (222), et - un étage de codage de premier niveau (21) connecté d'une part au premier étage de permutation de premier niveau et d'autre part au deuxième étage de permutation de premier niveau, chaque étage de codage comprenant au moins deux modules de codage de base mettant chacun en œuvre un code de base.