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Patent FR-3069414-B1 (FR)
Title: Organe de petrissage d'une pate et dispositif de petrissage comprenant un tel organe
Inventor: CHEIO DE OLIVEIRA JOSE
IPC: A21C1/04
Filed: 2017-07-26
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un organe de pétrissage (107) pour dispositif de pétrissage d'une pâte, comprenant : - une galette de montage (109) ; - un outil de pétrissage (111), pour mélanger des ingrédients qui constituent une pâte, comprenant :  une portion supérieure (121), s'étendant depuis ladite galette de montage,  une portion médiane (123), dans le prolongement de ladite portion supérieure, et  une portion inférieure (125), dans le prolongement de ladite portion médiane. L'organe de pétrissage (107) selon l'invention est remarquable en ce que l'outil de pétrissage (111) consiste en une hélice circulaire dont l'angle d'enroulement est non constant entre lesdites portions supérieure, médiane et inférieure de l'outil (111) et en ce que l'angle d'enroulement de la portion inférieure (125) est inférieur à celui de la portion médiane (123). L'invention concerne aussi un dispositif de pétrissage équipé d'un tel organe de pétrissage.
Patent FR-3069526-B1 (FR)
Title: Dispositif passif de securite a coussins gonflables et aeronef equipe d’un tel dispositif
Inventor: THEVENET PASCAL
IPC: B64D25/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif passif de sécurité pour réduire les dommages liés à l'impact d'un aéronef sur une surface (200), l'aéronef comprenant un fuselage (10) pourvu d'au moins un plancher (20) séparant ledit fuselage en un espace supérieur (11) et un espace inférieur (12) logés dans le fuselage, ledit dispositif de sécurité comportant au moins un coussin gonflable (30) agencé sous ledit espace supérieur, ledit au moins un coussin gonflable est placé à l'intérieur dudit espace inférieur, et est gonflé en permanence durant la vie de l'aéronef.
Patent FR-3070731-B1 (FR)
Title: Piston hydraulique a soupape de refroidissement et lubrification
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16N1/00
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-09-06
Abstract: Le piston hydraulique (1) forme une chambre hydraulique (5) avec un cylindre (4) et présente un corps cylindrique (6) qui reçoit des moyens d'étanchéité (16) et dont la surface cylindrique externe (13) est logée à faible jeu dans le cylindre (4) de sorte à laisser un espace interstitiel (32), le corps cylindrique (6) étant traversé par un conduit de refroidissement et lubrification (7) pouvant être ouvert ou fermé par une soupape de refroidissement et lubrification (2) mue en translation par un piston actionneur de soupape (22), de sorte que lorsque la pression régnant dans la chambre hydraulique (5) est basse, du fluide (11) puisse passer via un orifice de calibrage de débit (27) depuis la chambre hydraulique (5) vers l'espace interstitiel (32), et non quand la pression dans ladite chambre (5) est haute.
Patent FR-3074137-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le transfert de produits cryogeniques entre une structure flottante et une structure fixe ou flottante
Inventor: PAQUET STEPHANE
IPC: B63B27/34
Filed: 2017-11-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le transfert de produit cryogénique d'une première structure flottante (330) de stockage de produit cryogénique à une seconde structure fixe ou flottante de stockage de produit cryogénique, comportant des conduites (100) adaptées à transporter le produit cryogénique entre une tubulure (300) reliée à la première structure et une tubulure (200) reliée à la seconde structure. Lesdites conduites (100) sont rigides, portées par des moyens de flottaison (400) et raccordées fluidiquement deux à deux par des moyens de raccordement (600) aptes à transporter le produit cryogénique et autorisant au moins un degré de liberté. La présente invention concerne aussi un procédé de rétractation d'un dispositif de transport de produit cryogénique.
Patent FR-3075783-B1 (FR)
Title: Piece a nez
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: C03B5/42
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-06
Abstract: Pièce à nez fondue définissant - une surface inférieure (203) comportant : - une surface de pose (2014) destinée à reposer sur la structure métallique (14) d'un four verrier, - une surface de cuve (2012) destinée à faire face à un bord supérieur (25) d'une cuve (12) dudit four verrier, - une surface de transition inférieure (2014-12) reliant la surface de pose et la surface de cuve, - une surface supérieure (205) comportant : - une surface de superstructure (2026) destinée à recevoir une paroi latérale (26) d'une superstructure (16) dudit four verrier, - une surface de transition supérieure (2026-3) reliant la surface de superstructure (2026) et la surface inférieure (203), caractérisée en ce qu'au moins une partie de la surface de transition inférieure présente une densité de cristaux supérieure à quatre fois la densité de cristaux à une profondeur de 4 centimètres sous ladite surface de transition inférieure, une telle surface étant qualifiée de surface « à microstructure de peau », une densité de cristaux étant évaluée par le nombre de cristaux présentant une aire supérieure à 12 µm2 par mm2 de surface après polissage, la densité de cristaux à ladite profondeur étant évaluée sur la surface exposée après une coupe de la pièce à nez à ladite profondeur.
Patent FR-3076498-B1 (FR)
Title: Conduit d’air pour planche de bord de vehicule et vehicule comportant un tel conduit.
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: B62D1/16
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un conduit d'air (2) destiné à être fixé à une planche de bord de véhicule automobile, le conduit d'air (2) comportant un corps (20), allongé selon un axe longitudinal (Y-Y) et formant une canalisation d'air, le conduit d'air (2) comportant une patte de retenue (28) sur laquelle est ménagée une encoche (280) permettant l'insertion et la retenue d'un élément tel qu'un brin de colonne de direction.
Patent FR-3063452-B1 (FR)
Title: Raccord en composite
Inventor: FAN JIYING
IPC: F16B7/04
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: Cette invention porte sur un raccord pour assembler un premier et un deuxième composants qui sont généralement disposés à angle droit l'un par rapport à l'autre, ce raccord comprenant une partie bride (212) qui a au moins un premier trou d'assemblage formé par un alésage d'une première pièce rapportée (213', 213''), et une partie base (215) qui a au moins un deuxième trou d'assemblage formé par un alésage d'une deuxième pièce rapportée (216', 216''). La première pièce rapportée (213', 213'') est reliée à la deuxième pièce rapportée (216', 216'') par une ou plusieurs boucles d'un câble de fibres continu (230) qui est enroulé autour d'une partie d'une surface radialement extérieure de la première pièce rapportée et autour d'une partie d'une surface radialement extérieure de la deuxième pièce rapportée, le câble de fibres continu s'étendant généralement dans la première direction (x) à l'intérieur de la partie bride (212) du raccord et s'étendant généralement dans la deuxième direction (y) à l'intérieur de la partie base (215) et suivant un chemin incurvé à l'intérieur d'une zone de transition (218) entre la partie bride et la partie base.
Patent FR-3078058-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour aeronef comportant des points de levage, et chariots pour supporter un tel ensemble
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64F5/50
Filed: 2018-02-20
Granted: 2022-03-25
Abstract: Ensemble de motorisation comportant un turboréacteur à double flux (4), et une nacelle comprenant à l'extérieur autour d'une veine annulaire d'air frais, en partant de l'amont, une entrée d'air, des capots avant (8) entourant des grilles d'inversion (6) d'un inverseur de poussée quand il est fermé, et des capots arrière mobiles qui reculent avec ces grilles (6) pour ouvrir l'inverseur, le turboréacteur comprenant des points de levage (14, 16) prévus pour le supporter, comporte radialement derrière des capots avant latéraux (8) deux points de levage supérieurs (14) installés chacun d'un côté de la nacelle, qui sont tous les deux disposés au-dessus du diamètre horizontal de cette nacelle.
Patent FR-3080159-B1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (10) pour mécanisme (1) à double embrayage humide, notamment de véhicule automobile, comportant:     - un moyeu cylindrique (7) d'axe de rotation (O),     - un porte-disque extérieur (14) du premier embrayage du mécanisme à double embrayage humide comprenant une extension axiale (15) agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du premier embrayage (E1), une portion annulaire (16) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis l'extension axiale selon un plan perpendiculaire à l'axe (O), et une portion cylindrique (17) disposée radialement en dessous de la portion annulaire et apte à guider axialement un piston mobile dudit premier embrayage,     - un porte-disque intérieur (24) du deuxième embrayage (E2) du mécanisme à double embrayage humide comprenant une extension axiale (25) agencée pour recevoir l'ensemble multidisque du deuxième embrayage,     ledit porte-disque intérieur (24) étant rapporté et lié solidairement en rotation sur la portion annulaire (16) du porte disque extérieur (14).
Patent FR-3082283-B1 (FR)
Title: Bruleur immerge
Inventor: CONDOLF CYRIL
IPC: F23D14/46
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un brûleur immergé pour four de fusion de verre ou de roche, ledit brûleur étant au moins pour partie, et de préférence en totalité, constitué d'un alliage présentant la composition suivante, en pourcentage pondéral de l'alliage : - Cr 15 à 25% - Ni 8 à 20% - Mo moins de 5%, - Mn moins de 3%, de préférence moins de 2%, - Si moins de 2%, de préférence moins de 1% - N moins de 0,2 %, de préférence moins de 0,1% - P moins de 0,1 %, de préférence moins de 0,05% - S moins de 0,05%, le reste étant constitué par du fer, du carbone et des impuretés inévitables, ledit alliage étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un élément choisi dans le groupe constitué par le niobium et le titane, en ce que le rapport massique Cr/C dans ledit alliage est compris entre 250 et 830, bornes incluses, et en ce que le rapport massique (2Ti+Nb)/C dans ledit alliage est compris entre 5 et 65, bornes incluses.
Patent FR-3082552-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a double flux comprenant un reservoir de lubrifiant dans un compartiment inter-veines, ainsi que des moyens ameliores de remplissage du reservoir
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à une turbomachine d'aéronef à double flux comprenant un compartiment inter-veines (50) logeant un réservoir de lubrifiant (54), le compartiment inter-veines étant délimité extérieurement par un capot (52) délimitant intérieurement une veine secondaire (14b) de la turbomachine, le capot comportant un accès obturable (64) à un orifice déporté (74) de remplissage du réservoir de lubrifiant. La turbomachine comporte en outre : - un orifice d'évacuation de trop plein (82) situé plus bas sur le réservoir que l'orifice d'introduction de lubrifiant (68) ; - un conduit d'évacuation de trop plein de lubrifiant (84) cheminant vers le bas à partir de l'orifice d'évacuation de trop plein (82) ; - une vanne d'évacuation (88) commandée, associée à l'orifice d'évacuation de trop plein (82) ; et - un dispositif (90, 94) de commande de la vanne d'évacuation (88), le dispositif de commande étant accessible par l'accès (64).
Patent FR-3083176-B1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule comprenant une zone d'appui et methode d'accompagnement de la respiration d'un utilisateur par deformation de la zone d'appui
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: Système pour véhicule, comprenant un siège de véhicule (1) qui comporte une zone d'appui adaptée pour servir d'appui à un utilisateur occupant le siège de véhicule, ladite zone d'appui ayant une forme réglable. Le siège comporte également un dispositif pneumatique comprenant une poche gonflable adaptée pour régler la forme de la zone d'appui. Le système comporte en outre un dispositif de commande adapté pour commander le dispositif pneumatique pour donner à la zone d'appui une forme choisie. Le dispositif de commande est adapté pour commander le dispositif pneumatique pour générer des déformations alternées (A) de la zone d'appui.
Patent FR-3083750-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'air pour vehicule automobile comprenant deux parties distinctes en materiau polymere expanse
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'air (9) destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique (1) reliée à une traverse avant (2) par des éléments compressibles (3) et une façade avant (4) dudit véhicule pourvue d'au moins deux ouvertures d'aération (5). Le dispositif de guidage d'air comprend deux parties distinctes en matériau polymère expansé : -une première partie formant un guide d'air (10) supérieur, disposée au dessus de la traverse (2) lorsque le dispositif de guidage d'air est monté à l'intérieur du véhicule, -une deuxième partie formant un guide d'air (11) inférieur, disposée en dessous de la traverse (2) lorsque le dispositif de guidage d'air est monté à l'intérieur du véhicule.
Patent FR-3087676-B1 (FR)
Title: Machine de compactage de dechets compressibles a haut rendement
Inventor: CARDONNEL MATHIEU
IPC: B02C4/28
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une machine de compactage de déchets (10) comprenant: une cavité cylindrique (14) ; un rouleau de compactage (44) et des organes d'entraînement (38, 36, 42) pour entraîner ledit rouleau de compactage (44) à l'intérieur de ladite cavité cylindrique (14), un dispositif de mesure pour fournir une valeur représentative des efforts exercés par lesdits organes d'entraînement ; un dispositif de relevage du rouleau de compactage (44) et des organes de commande reliés audit dispositif de relevage et audit dispositif de mesure pour commander le relevage dudit rouleau de compactage (44), lorsque ledit dispositif de mesure fournit une valeur d'efforts supérieure à une valeur limite. Lesdits organes de commande comprennent un temporisateur pour pouvoir commander le relevage dudit rouleau de compactage (44), si et seulement si ledit dispositif de mesure fournit pendant un intervalle de temps prédéterminé, une valeur d'efforts supérieure à ladite valeur limite.
Patent FR-3091673-B1 (FR)
Title: Module de pare brise de véhicule
Inventor: LALAGÜE PHILIPPE
IPC: B62J17/04
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-04-09
Abstract: Module de pare brise de véhicule L’invention comporte un module de pare-brise de véhicule, comprenant un pare-brise comportant une zone principale, une zone d’affichage et une zone de transition s’étendant entre la zone principale et la zone d’affichage, ces trois zones formant un solide continu, caractérisé en ce que la zone principale et la zone d’affichage s’étendent dans au moins deux plans différents, la zone de transition étant sensiblement courbée entre lesdits plans de la zone principale et de la zone d’affichage, la zone d’affichage formant au moins une surface d’affichage ou de support d’au moins un dispositif d’affichage. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093560-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure d’interfaces d’un élément optique
Inventor: FRESQUET GILLES
IPC: G01B11/27
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de mesure d’interfaces d’un élément optique à mesurer (5), faisant partie d’une pluralité d’éléments optiques similaires comprenant au moins un élément optique dit « de référence », le procédé (100) étant mis en œuvre par un dispositif de mesure (1), ledit procédé (100) comprenant les étapes suivantes :     -    positionnement (102) relatif de l’au moins un élément optique de référence et d’un faisceau de mesure (11), de sorte à permettre une mesure d’interfaces dudit au moins un élément optique de référence ;     -    acquisition (104) d’une image, dite « de référence », de l’au moins un élément optique de référence ainsi positionné ;     -    positionnement (106) de l’élément optique à mesurer (5) relativement à un champ de vue de sorte à permettre l’acquisition d’une image, dite « de mesure », dudit élément optique à mesurer ;     -    détermination (107) d’une différence de position dans le champ de vue de l’élément optique à mesurer (5) relativement à l’au moins un élément optique de référence à partir des images de référence et de mesure ;     -    ajustement (110) de la position de l’élément optique à mesurer (5) dans le champ de vue de sorte à annuler ladite différence de position ; et     -    mesure (112) des interfaces de l’élément optique à mesurer (5) au moyen du faisceau de mesure (11).     L’invention concerne également un dispositif (1) mettant en œuvre un tel procédé (100).
Patent FR-3097592-B1 (FR)
Title: Système de combustion à volume constant avec injection synchronisée
Inventor: BOUYSSOU QUENTIN
IPC: F02C5/12
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: Système de combustion à volume constant avec injection synchronisée Un système de combustion à volume constant (1) pour turbomachine comprend une pluralité de chambres de combustion (100) réparties de manière annulaire autour d’un axe (XX’), chaque chambre de combustion comprenant un orifice d’entrée (102) et un orifice de sortie (103), un élément d’obturation sélective (200) mobile en rotation par rapport aux chambres de combustion (100), l’élément d’obturation sélective comprenant une virole (210) en regard des orifices d’entrée et de sortie (102, 103) des chambres de combustion (100). La virole (210) comportant sur une première portion annulaire (211) au moins une lumière d’admission destinée à coopérer avec l’orifice d’entrée (102) de chaque chambre de combustion lors de la rotation de l’élément d’obturation sélective (200) et sur une deuxième portion annulaire (212) au moins une lumière d’échappement destinée à coopérer avec l’orifice de sortie (103) de chaque chambre de combustion lors de la rotation de l’élément d’obturation sélective. Chaque chambre de combustion (100) comprend un dispositif d’injection de carburant (140) dont l’ouverture et la fermeture sont synchronisées par l’élément d’obturation (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100466-B1 (FR)
Title: Procédé de brasage d’un panneau pour ensemble propulsif à l’aide d’alliages d’apport différents
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de brasage d’un panneau (30) pour ensemble propulsif d’aéronef. Une première feuille de brasure (41) en TiCuNiZr est interposée entre une première peau (31) et une structure alvéolaire (33). Une deuxième feuille de brasure (42) en TiCuNi est interposée entre une deuxième peau (32) et la structure alvéolaire (33). Lors du cycle thermique, le panneau (30) est placé sur un outillage par l’intermédiaire de la première peau (31). La température de fusion du TiCuNiZr étant inférieure à celle du TiCuNi, ce procédé permet de compenser le gradient thermique résultant de l’inertie thermique de l’outillage. De préférence, les peaux (31, 32) comprennent un alliage Ti-6242 et la structure alvéolaire (33) comprend un alliage Beta21s. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101163-B1 (FR)
Title: Calculateur de véhicule et procédé de contrôle du calculateur de véhicule
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F15/00
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un calculateur de véhicule. A cet effet, le calculateur passe d’un état de fonctionnement à un autre état de fonctionnement en fonction d’un signal (1) reçu par le calculateur, et plus particulièrement en fonction de la présence d’un ou plusieurs fronts montants (11, 12) et des caractéristiques associées à ce ou ces fronts montants, par exemple niveau haut de tension atteint à l’issu du front montant et/ou durée de maintien au niveau haut de tension après le front montant. Les différents états de fonctionnement pris par le calculateur appartiennent à un ensemble d’états comprenant 3 états de fonctionnement ou plus.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101563-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d’objets par aspiration
Inventor: PIVETEAU HERVÉ
IPC: E01C19/52
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: ------ DISPOSITIF DE MANUTENTION D’OBJETS PAR ASPIRATION Ce dispositif comprend une platine de base (1) ; une semelle de ventouse (13) disposée sur l’une des faces de la platine de base (1), dite face inférieure ; un corps de poignée (24) disposé sur la face de la platine de base (1) opposée à la face portant la semelle de ventouse (13), dite face supérieure (1a) ; une entrée d’air ménagée dans la semelle de ventouse (13) ; une pompe à vide (64) disposée sur la face supérieure de la platine de base (1), et en communication fluidique avec l’entrée d’air de la semelle de ventouse (13) ; une source d’alimentation électrique pour la pompe à vide (64) ; le trajet de l’air aspiré par la pompe à vide (64) à partir de l’entrée d’air de la semelle de ventouse (13) passant par le corps de poignée (24), un ensemble vanne (25) d’isolement et de mise à l’échappement étant disposé dans le corps de poignée (24) sur ledit trajet d’air, formant une première partie de circuit d’air entre l’entrée d’air et ledit ensemble vanne (25) et une seconde partie de circuit d’air entre ledit ensemble vanne (25) et la pompe à vide (64), ledit ensemble vanne (25) étant apte à prendre deux positions, une première position de repos et une seconde position d’aspiration de l’objet, l’action de la pompe à vide (64) avec ledit ensemble vanne (25) dans sa position de repos, avant aspiration de l’objet, permettant de faire le vide dans la seconde partie (P2) de circuit d’air, puis le passage dudit ensemble vanne (25) de la position de repos à la position d’aspiration de l’objet permettant de faire le vide dans la première partie (P1) de circuit d’air et d’aspirer l’objet. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 19
Patent FR-3102330-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en veille et procédé de réactivation d’au moins une partie d’un réseau de communication sans fil et nœud de collecte dudit réseau
Inventor: GRAUL ALEXIS
IPC: H04W84/20
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-09-02
Abstract: Un procédé de réactivation d’un réseau de communication sans fil conforme à l’une des normes IEEE 802.11 est décrit. Le réseau de communication comprend une pluralité de nœuds de collecte, chaque nœud de collecte comprenant au moins une interface radiofréquence point d’accès et/ou utilisateur d’un réseau sans fil dit de collecte associé au réseau de communication lesquelles sont désactivées en émission.  Une trame de balise émise par un nœud maître du procédé de réactivation est propagée de proche en proche afin de réactiver l’ensemble des nœuds du réseau.   Fig. 7