baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032542-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de sites disponibles
Inventor: HUGLA GUILLAUME
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de localisation d'au moins un site disponible parmi une pluralité de sites, comprenant les étapes suivantes : - identification (202) d'un nombre prédéterminé de sites disponibles les plus proches d'une position de référence ; et - affichage (210), dans une fenêtre d'affichage des positions desdits sites identifiés sur une carte géographique ; caractérisé en ce qu'il comprend un ajustement automatique (208) de l'échelle d'affichage de ladite carte géographique en fonction : - d'au moins une dimension de ladite fenêtre d'affichage ; et - d'au moins une distance séparant au moins un desdits sites identifiés de ladite position de référence ; de sorte que lesdits sites identifiés sont tous affichés dans ladite fenêtre d'affichage. Elle concerne également des procédés de réservation d'un véhicule, d'un emplacement de stationnement et d'un trajet mettant en œuvre un tel procédé de localisation.
Patent FR-3032489-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour generateur electromagnetique, generateur comprenant un tel dispositif et systeme comprenant un tel generateur
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement pour générateur électromagnétique (10), ledit générateur (10) comprenant un stator (20) et un rotor (30), ledit dispositif comprenant une cavité (33) formée dans un corps (31) destiné à faire partie dudit rotor (30), ladite cavité (33) étant destiné à recevoir un fluide, ledit dispositif étant conçu pour créer un film (51) dudit fluide dans son état liquide, dans ladite cavité (33), sous l'effet d'une force centrifuge existante lorsque le rotor (30) est animé d'un mouvement de rotation par rapport audit stator (20), ledit dispositif étant en outre conçu pour permettre une évacuation dudit fluide dans son état gazeux vers l'extérieur de la cavité (33). L'invention concerne aussi un générateur (10), ledit générateur comprenant un tel dispositif de refroidissement. L'invention concerne encore un système mettant en œuvre un cycle thermodynamique de Rankine comprenant un tel générateur.
Patent FR-3034040-A1 (FR)
Title: Panneau structurel de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant : une âme (2) structurelle présentant une face d'endroit (4) et une face d'envers (5), un moyen de renfort localisé dudit panneau en vue de renforcer sa résistance à la flexion, ledit moyen de renfort comprend deux bandes minces (8) de renfort, chacune desdites bandes comprend une couche de renfort (9) et une couche de dégazage (10) à base de fibres de cellulose qui lui est associée, ladite couche de renfort est à base d'une matrice polymère compacte dans laquelle sont noyées des fibres de renfort, lesdites fibres étant généralement orientées selon la longueur de ladite bande, chacune desdites bandes est disposée sur une face respective (4,5), lesdites bandes étant positionnées en regard l'une de l'autre et séparées par une épaisseur de mousse, la couche de dégazage (10) de chacune desdites bandes étant tournée vers ladite âme de manière à être surmoulée par ladite âme.
Patent FR-3035413-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de matieres fibreuses par photopolymerisation
Inventor: COQUERET XAVIER
IPC: D01F6/78
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de structures fibreuses, en particulier de fibres ou filaments ou multi-filaments, par polymérisation de composition liquide, ladite polymérisation étant amorcée pendant ou immédiatement après l'extrusion par irradiation de l'extrudat, caractérisé en ce que la composition liquide comprend essentiellement des monomères, oligomères et/ou prépolymères réactifs, et optionnellement un amorceur et/ou d'autres additifs non réactifs. Dans un mode de réalisation, la polymérisation est une photopolymérisation. Diverses applications sont envisagées, ainsi que les produits issus de ce procédé.
Patent FR-3036553-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a circuit de refroidissement optimise
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K9/19
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant un circuit de refroidissement (28) parcouru par un liquide de refroidissement notamment une huile de refroidissement à un débit donné, caractérisée en ce qu'un ratio entre une puissance électrique de ladite machine électrique exprimée en kW et un débit du liquide de refroidissement à l'intérieur dudit circuit de refroidissement (28) exprimé en Litres/min est compris entre 0.3 et 10, notamment compris entre 0,5 et 4.
Patent FR-3040085-A1 (FR)
Title: Liseuse tactile a led
Inventor: BOUSQUET ANDRE
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention concerne une applique liseuse tactile comprenant : - une tête d'éclairage, - un flexible portant à une extrémité la tête d'éclairage, - une base de flexible disposée à l'autre extrémité du flexible, - un dispositif de fixation pour fixer la base du flexible à une plaque de recouvrement. Selon l'invention, la tête d'éclairage comprend : - des diodes électroluminescentes, - un circuit électronique entièrement disposé à l'intérieur de la tête d'éclairage et doté d'un microcontrôleur pour contrôler les diodes électroluminescentes, - une plaque de commande tactile associée à des capteurs capacitifs connectés au circuit électronique, et - des connecteurs d'alimentation disposés sur le circuit électronique et connectés à des câbles d'alimentation passant par l'intérieur du flexible.
Patent FR-3040401-A1 (FR)
Title: Ensemble de couture pour point sellier
Inventor: GIBERT YVAN
IPC: D05B91/00
Filed: 2015-08-26
Abstract: Ensemble de couture caractérisé en ce qu'il comprend, d'une part, au moins une aiguille double (2) équipée au voisinage de chacune de ses extrémités pointues (25, 26) d'une gorge et, d'autre part, d'au moins une poignée (3) équipée d'un logement de réception d'une quelconque des extrémités pointues (25, 26) de l'aiguille (2), ledit logement étant pourvu d'un organe de blocage (17) adapté pour s'insérer, de manière amovible, dans la gorge voisine de l'extrémité pointue (25, 26) de l'aiguille (2) reçue dans la poignée (3).
Patent FR-3044527-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour l'application d'un produit sur la peau, comportant un organe d'application présentant une surface d'application destinée à être mise en contact avec la peau afin de déposer et/ou d'étaler un produit sur la peau, la surface d'application étant définie par un matériau thermoplastique comportant une pluralité de nervures transversales dont la section en coupe longitudinale présente un profil cranté, le front descendant de chaque cran, en direction de l'extrémité proximale de l'organe d'application, étant moins raide que le front montant vers la crête du cran.
Patent FR-3035147-A1 (FR)
Inventor: SHEN XINPU
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-03-03
Abstract: Dans certains modes de réalisation, un appareil (1165) et un système, ainsi qu'un procédé et un article manufacturé, peuvent fonctionner pour déterminer une valeur de déformation, telle qu'une déformation plastique équivalente, dans une portion perforée d'un puits (210 ; 820) en appliquant un ensemble de pressions de soutirage à la surface d'au moins un tunnel (300 ; 810) de perforation dans la portion perforée. La portion perforée, à son tour, est modélisée à l'aide de composantes de contrainte fournies par un modèle (500) de champ (100) global qui comporte la localisation du puits (210 ; 820), pour fixer des conditions aux limites (600) à la surface du puits (210 ; 820). Un processus de forage de puits (210 ; 820) et un processus de perforation de tunnel (300 ; 810) sont modélisés avec retrait d'éléments et ajout de pression pour la portion perforée. Une activité supplémentaire peut comporter l'actionnement d'un dispositif commandé (1170) d'après la valeur de déformation qui est déterminée. Un appareil (1165), des systèmes, et des procédés supplémentaires sont divulgués.
Patent FR-3050032-A1 (FR)
Title: Accelerometre basse consommation
Inventor: DELORME NICOLAS PIERRE
IPC: G01P15/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention est relative à un accéléromètre comprenant plusieurs masselottes mobiles (M1-M4) selon un axe de mesure (AB) ; un ressort respectif (K1-K4) solidaire de chaque masselotte, configuré pour exercer un rappel élastique sur la masselotte dans l'axe de mesure ; une butée fixe (S1-S4) associée à chaque masselotte, agencée pour intercepter la masselotte lorsque l'accélération dans l'axe de mesure atteint un pas ; et un contact électrique associé à chaque butée, configuré pour être fermé lorsque la masselotte associée atteint la butée. Les masselottes sont suspendues les unes aux autres en série par les ressorts dans l'axe de mesure, les butées étant agencées pour intercepter successivement les masselottes respectives pour des pas d'accélération croissants.
Patent FR-3049856-A1 (FR)
Title: Composition notamment de type emulsion multiple et procede de preparation
Inventor: FIEVEZ AURELIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition et notamment une émulsion multiple comportant deux phases non miscibles entre elles, du PGPR et des esters citriques de mono- et di- glycérides. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition selon l'invention et les utilisations de celles-ci, notamment dans les domaines cosmétiques et de l'hygiène.
Patent FR-3050093-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de materiaux granulaires et de poudres et machine agricole comportant un tel dispositif
Inventor: CONSTANT OLIVIER
IPC: A01C7/12
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention porte sur une cartouche de distribution (40) pour module de distribution (20) d'une machine agricole de distribution de matériau granulaire comportant : - un corps de référence (420) configuré pour être fixé au module de distribution (20) ; - un arbre d'entraînement (61) présentant une extrémité (611) saillant du corps de référence (420) ; - une roue de distribution (58, 59, 64) de matières granulaires montée sur l'extrémité saillante (611) de l'arbre (61) ; - un pignon d'entrainement (55) de la roue de distribution (58, 59, 64), solidaire en rotation de l'arbre d'entraînement (61) ; la cartouche de distribution (40) comporte un état assemblé dans lequel la roue de distribution (58, 59, 64) est montée contenue en translation sur l'arbre (61).
Patent FR-3050844-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation d'espace memoire
Inventor: DUMAS PASCAL FRANCOIS PAUL
IPC: G11C8/20
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'allocation d'un espace de taille prédéterminée dans une mémoire (2), caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : présélection (100) déterministe, dans la mémoire (2), d'au moins une zone libre ayant une taille supérieure à la taille prédéterminée, sélection (104), dans une zone libre présélectionnée, d'une sous-zone ayant une taille égale à la taille prédéterminée, la sélection de la sous-zone étant variable pour une même zone libre présélectionnée, utilisation (106) de la sous-zone sélectionnée comme espace mémoire alloué.
Patent FR-3052072-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: GEISSLER ALEXANDRE
IPC: A61P3/10
Filed: 2016-06-07
Abstract: [0001] L'invention concerne des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins :         a) une insuline basale dont le point isoélectrique (pI) est compris entre 5,8 et 8,5 et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et d'au moins un radical hydrophobe.
Patent FR-3053429-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble d'une boite de vitesses manuelle d'un vehicule a moyens de securisation du levier de vitesses en position de marche arriere
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/18
Filed: 2016-07-04
Abstract: La présente invention concerne un sous-ensemble d'une boîte de vitesses manuelle d'un véhicule à moyens de sécurisation du levier de vitesses en position de marche arrière. Selon l'invention, la paroi interne (8) de la glissière (5) comporte une face latérale interne (9), qui est inclinée de bas en haut de la paroi interne (8) à la paroi externe (7) et lorsque la partie saillante (4) de la gâchette (2) est introduite dans la glissière (5), la face latérale (10a) de la rainure (10) est en appui contre la face latérale interne et inclinée (9) pour retenir la partie saillante (4) dans la glissière (5) et empêcher un déplacement latéral du levier de changement de vitesses (1) hors du couloir de marche arrière. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3053870-A1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage mecanique, notamment pour vergers
Inventor: POPEK MICHAEL
IPC: A01B39/16
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de désherbage, notamment de vergers, destiné à être associé notamment à un tracteur T muni d'une prise de force, ledit dispositif comportant un châssis (10), un attelage trois points (14), caractérisé en ce qu'il comprend un bras réglable (20) supportant une griffe rotative (20) et une tête de sarclage (48), déporté latéralement par rapport audit châssis (10).
Patent FR-3055901-A1 (FR)
Title: Film de polymere sensible a h2s comportant des fonctions carboxylates et des cations de plomb ou de zinc et capteur passif a onde elastique comportant le film, interrogeable a distance
Inventor: FRIEDT JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un film sensible au H2S, comprenant un polymère comportant des fonctions carboxylates et des cations de plomb ou de zinc pouvant avoir une épaisseur comprise entre une centaine de nanomètres et quelques microns. L'invention a aussi pour objet un capteur passif interrogeable à distance comprenant un transducteur à onde élastique et comportant une couche sensible au H2S, ladite couche sensible comprenant un film de polymère comportant des fonctions carboxylates et des cations de plomb ou de zinc.
Patent FR-3056733-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication associe
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28F9/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ○ un faisceau (2) de tubes comportant une multiplicité de tubes (20) disposés parallèlement les uns aux autres et des entretoises (21) disposées entre lesdits tubes (20), ○ une plaque collectrice (4) comprenant des trous (43) dans lesquels sont introduits des extrémités (22) des tubes (20), la plaque collectrice (4) comportant au moins un joint d'étanchéité (41) compressible formant des premiers collets compressibles (45), les premiers collets compressibles (45) étant insérés dans les trous (43) et comprimés entre la paroi des trous (43) et les extrémités (22) des tubes (20) pour assurer l'étanchéité entre lesdites extrémités (22) des tubes (20) et la plaque collectrice (4), les extrémités (22) des tubes (20) comportant des évasements (25) locaux en forme de voûte et s'étendant en profondeur depuis l'embouchure des tubes (20) jusqu'à l'espace entre la plaque collectrice (4) et les entretoises (21).
Patent FR-3042033-A1 (FR)
Title: Module electronique pour une commande de boite de vitesses
Inventor: WALDENMEIER STEFFEN
IPC: G01D11/30
Filed: 2016-09-29
Abstract: Module électronique (1), notamment pour une boîte de vitesses comportant une puce de capteur (7), un composant de substrat (13), une pièce de support (3) avec une structure de maintien de capteur (9), la puce (7) étant tenue mécaniquement au composant (13), la puce (7) étant reliée aux conducteurs (14) du composant (13), fixé à la structure. La structure (9) comporte des broches de centrage (15) précises, et le composant (13) comporte des orifices (17) précis recevant les broches (15).
Patent FR-3044261-A1 (FR)
Title: Porte mine fournissant un materiau a dessin par extrusion
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43K24/02
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention concerne un stylo alimentateur ou un porte-mine fournissant un matériau à dessin par extrusion.         [Solution]         Le stylo alimentateur (100) comprend un corps principal (3) et un tube de tête (2) qui vient en prise avec un corps principal (3) pour pouvoir tourner de manière re1ative. Le stylo alimentateur (100) comprend un matériau tubu1aire (1), un corps mobile et un élément de support. Le matériau tubu1aire (1) est disposé à l'intérieur du tube de tête (2), et est configuré pour être chargé d'un matériau de dessin (M). L'élément de support est disposé vers l'arrière par rapport au matériau tubu1aire (1), et supporte le corps mobile intérieurement. Le matériau tubu1aire (1) comprend un filet femelle (1a) sur une surface intérieure de celui-ci et qui est configuré pour vissage avec un filet mâle (5a). Une rotation re1ative entre le tube de tête (2) et le corps principal (3) dans une première direction fait tourner de manière re1ative le matériau tubu1aire et l'élément de support, et applique une action de vissage entre le filet mâle (5a) et le filet femelle (1a). L'action de vissage dép1ace le corps mobile vers l'avant pour extraire le matériau de dessin (M) à partir du matériau tubu1aire (1).
Patent FR-3059727-A1 (FR)
Title: Repartiteur d'admission avec un echangeur de chaleur integre
Inventor: BURCKEL FRANCOIS
IPC: F02M35/104
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention concerne un répartiteur d'admission pour moteur à combustion interne comprenant un échangeur (2) de chaleur intégré. Cet échangeur (2) comporte une plaque support assurant son montage rigide dans le répartiteur et des moyens (6, 7) d'étanchéité périphériques formant une barrière étanche circonférentielle sensiblement continue entre l'échangeur (2) et le répartiteur (1), divisant périphériquement le volume interstitiel (5) en deux. Répartiteur (1) caractérisé en ce que le plan (P) de subdivision du volume interstitiel (5) est perpendiculaire par rapport au plan de la plaque support (3) et en ce que les moyens d'étanchéité périphériques sont constitués par deux composantes complémentaires (6 et 7) reliées entre elles et solidarisées avec l'échangeur (2).
Patent FR-3060210-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'assemblage membrane-electrode pour pile a combustible
Inventor: BLANC CLAUDE
IPC: H01M8/2404
Filed: 2016-12-12
Abstract: Procédé de fabrication d'un assemblage membrane-électrode pour pile à combustible, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une première étape au cours de laquelle on dépose un renfort (2) sur une première face d'une membrane (1) échangeuse d'ions, la membrane étant maintenue sur un film support, - Une deuxième étape au cours de laquelle on décolle la membrane du film support, - Une troisième étape au cours de laquelle on dépose un renfort (2') sur la seconde face de la membrane échangeuse d'ions, et - Une quatrième étape au cours de laquelle on dépose un élément chimique catalyseur sur les parties laissées libres de la première et seconde faces de la membrane.
Patent FR-3052588-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'enseigne double face ajouree.
Inventor: GONCALVES SILVA JOSE
IPC: G09F13/22
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour enseignes lumineuses ajourées sur-mesure ne nécessitant ni cadre, ni caisson, ni panneau en matériau composite à circuit imprimé. En effet ces derniers éléments sont des obstacles à la création d'enseignes aux formes libres et personnalisées, ou sont seulement propices à la fabrication d'enseignes en série en raison de leur coût. L'enseigne est constituée d'au moins deux plaques d'ossature ayant sensiblement la même forme géométrique, assemblées entre elles par des vis et des entretoises, rigidifiées par au moins un plat métallique, au moins une bande d'assemblage fixée aux contours de l'enseigne, deux plaques d'habillage auxquelles sont fixés une pluralité de modules lumineux ainsi qu'un moyen de support. Ce procédé de fabrication nous permet de réaliser des enseignes lumineuses surmesure légères, ajourées tout en conservant un procédé de fabrication performant.
Patent FR-3063748-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une matrice fibreuse et matrice fibreuse obtenue par ce procede
Inventor: BOEUF JEAN-MICHEL
IPC: E01C11/24
Filed: 2017-03-13
Abstract: Un procédé (20) de fabrication d'une matrice fibreuse comportant des fibres de celluloses unitaires issues de papier qui comporte une phase de préparation de la matrice fibreuse comportant : - une étape de broyage (21) du papier comportant de fibres de cellulose agglomérées, - une étape de mesure (22) d'une quantité de papier broyée, - une étape de mélange (23) d'au moins un additif au papier broyé en fonction de la quantité de papier broyée mesurée, - une étape de défibrage (25) des éléments mélangés pour obtenir la matrice fibreuse comportant des fibres de cellulose unitaires, et qui comporte une étape d'incorporation (24) de fibres naturelles au cours de la phase de préparation de la matrice fibreuse.
Patent FR-3064650-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour realiser un tapis de protection pour une voie ferree
Inventor: FERSTLER FABRICE
IPC: E02D31/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser un tapis de séparation pour séparer une plateforme de voie ferrée, ou une couche d'agrégat partiellement dégarnie posée sur une plateforme de voie ferrée, d'une couche d'agrégat de recouvrement posée par-dessus. Conformément à l'invention, le procédé prévoit une étape de projection au sol, consistant à projeter un jet (32) de morceaux de fibre (33) sur une plateforme (11), ou sur une couche d'agrégat partiellement dégarnie située sur une plateforme, où ils se déposent en formant un tapis (4) constitué de morceaux de fibres (33) enchevêtrés, le jet (32) se déplaçant en avançant parallèlement au parcours de la voie ferrée ; et une étape de recouvrement réalisée après l'étape de projection au sol, consistant à déverser une couche d'agrégat de recouvrement (13) sur le tapis (4) de morceaux de fibre enchevêtrés.
Patent FR-3068107-A1 (FR)
Title: Bloc robinet de gaz a dispositif-indicateur electronique pour recipient de gaz a element de liaison elastique
Inventor: GIARD PAULINE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention porte sur un bloc robinet de distribution de gaz comprenant un corps de robinet (1) comprenant un passage interne de gaz (4); un dispositif-indicateur électronique (3) à afficheur digital ; et un élément de liaison rigide (2) comprenant un canal interne (6), ledit élément de liaison (2) étant interposé entre le dispositif-indicateur électronique (3) et le corps de robinet (1). Un élément de liaison élastique (5) est agencé entre l'élément de liaison rigide (2) et le dispositif-indicateur électronique (3) de manière à solidariser le dispositif-indicateur électronique (3) à l'élément de liaison rigide (2). Récipient de gaz (7), telle une bouteille de gaz, comprenant un bloc robinet de distribution de gaz, et son utilisation pour stocker ou pour distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3068206-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’octane-1,2-diol, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'octane-1,2-diol, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.