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Patent FR-3039688-A1 (FR)
Title: Detecteur de fumee chauffant
Inventor: HOPFE KARL ALBRECHT
IPC: G08B17/12
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un détecteur de fumée (1) comprenant un boîtier avec un dispositif de chauffage (H) pour chauffer des parois du boîtier à une température supérieure au point de rosée, le dispositif de chauffage (H) comprenant au moins une LED chauffante.
Patent FR-3059537-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de mesure de refraction oculaire subjective de haute resolution en puissance optique spherique et/ou cylindrique
Inventor: MARIN GILDAS
IPC: A61B3/028
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure de réfraction oculaire subjective comprenant un dispositif de visualisation configuré pour afficher au moins un optotype et un système optique réfractif (11, 21) disposé entre un œil d'un observateur et le dispositif de visualisation, le système optique réfractif ayant une puissance optique variable suivant un pas minimum déterminé. Selon l'invention, le dispositif de visualisation comporte en outre des moyens supplémentaires de variation de puissance optique adaptés pour générer une variation de puissance optique sphérique et/ou cylindrique de manière à ce que le dispositif de visualisation et le système optique réfractif forment une première image de l'optotype avec une première puissance optique totale et, respectivement, une deuxième image de l'optotype avec une deuxième puissance optique totale, la variation de puissance optique entre la première puissance optique totale et la deuxième puissance optique totale étant inférieure au pas minimum déterminé.
Patent FR-3048234-A1 (FR)
Title: Mecanisme de degagement avec amplification de course pour turbine a air dynamique
Inventor: BANNON DAVID G
IPC: F16H35/14
Filed: 2017-02-24
Abstract: Un dispositif de dégagement d'actionneur de turbine à air dynamique pour le dégagement d'un actionneur de turbine à air dynamique comprenant un boulon à filetage autofreinant en prise de manière libérale avec l'actionneur, une grenouillère comprenant un rouleau à grenouillère pour mise en prise avec le boulon, et un pivot à genouillère pour le couplage de la grenouillère avec l'actionneur, un actionneur à grenouillère, comprenant une source d'actionnement, et un amplificateur de course, comprenant un piston couplé à la source d'actionnement, une première chambre hydraulique présentant un premier diamètre en communication fluidique avec le piston, une seconde chambre hydraulique présentant un second diamètre en communication fluidique avec la première chambre hydraulique, et un poussoir en communication fluidique avec la seconde chambre, le rapport des diamètres entre les première et seconde chambres hydraulique amplifiant un déplacement de la source d'actionnement pour le déplacement du poussoir faisant tourner la grenouillère pour désengager le rouleau à grenouillère du boulon.
Patent FR-3066417-A1 (FR)
Title: Unite mobile de dilution, stockage et distribution de produits de nettoyage
Inventor: PETRIGNET OLIVIER
IPC: B08B13/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: La présente invention concerne une unité mobile de dilution, stockage et distribution de produits de nettoyage (10), formant un meuble caisson (1) de rangement monté sur roulettes (le) comprenant au moins un dispositif de dilution et distribution (2) et une pluralité de tuyaux (2-2a,2-2b,2-2c) d'alimentation en une pluralité de produits détergents concentrés stockés dans une pluralité de grands réservoirs (8) remplis au moins en partie de différents produits détergents concentrés, et une pluralité de distributeurs d'étiquettes (3) de plusieurs types et une pluralité de compartiments (7b) aptes à contenir chacun une pluralité de dits petits bidons (7) portant des étiquettes d'un des différents dits produits de nettoyage dans respectivement des dits compartiments différents.
Patent FR-3068676-A1 (FR)
Title: Module pour corps mort pour l'ancrage d'une structure flottante
Inventor: LEBON JEAN DANIEL
IPC: B63B21/50
Filed: 2017-07-10
Abstract: Module pour corps mort destiné à être immergé et à réaliser l'ancrage d'une structure flottante, le module (24) comprenant : - un fût (26) cylindrique creux, et - deux éléments d'obturation (28, 30) adaptés pour obturer respectivement des extrémités opposées du fût, le fût et les éléments d'obturation étant en béton préfabriqué, le module étant destiné à être solidaire mécaniquement d'au moins un autre module du corps mort pour former ledit corps mort.
Patent FR-3069069-A1 (FR)
Title: Modulateur de phase optique a jonction pn sinusoidale
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/35
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention a pour objet un modulateur de phase 1 comprenant un guide de modulation 2 destiné à guider la propagation d'un flux lumineux, ledit guide comprenant une jonction PN 6 s'étendant principalement le long de l'axe principal de propagation en suivant une fonction continue oscillante. Avantageusement, la fonction continue oscillante est définie de manière à ce que la jonction PN 6 recouvre au moins 50% du flux lumineux entre l'entrée 21 et la sortie 22 du guide de modulation 2. Selon une possibilité, la fonction continue est sinusoïdale. L'invention a également pour objet un commutateur et un modulateur d'intensité comprenant chacun un modulateur de phase 1.
Patent FR-3068974-A1 (FR)
Title: Pansement permettant la liberation controlee et prolongee d'actif
Inventor: BOUVIER CLAIRE
IPC: C08F32/02
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un pansement permettant la libération contrôlée et prolongée d'actif. La présente invention se rapporte en particulier à l'utilisation d'une résine choisie parmi les résines aromatiques pour favoriser le relargage d'actif(s) dans une matrice élastomérique.
Patent FR-3054530-A1 (FR)
Title: Procede de conduite de la circulation de marchandises a jeter apres usage et avant recyclage et emballage pour ces marchandises
Inventor: D'HONDT JEAN-NICOLAS
IPC: B65D71/06
Filed: 2017-07-18
Abstract: Procédé de conduite de la circulation de marchandises (4) à jeter après usage et avant recyclage, depuis leur mise sur le marché (7) jusqu'à un centre de recyclage (11), selon lequel - le distributeur (8) des marchandises à utiliser les met sur le marché (7) dans des emballages (6) contenant un groupe déterminé de marchandises (4), - on organise une boucle (2 ; 2', 2") de circulation des emballages de marchandises (6) avant et après usage par des utilisateurs (10), refermée sur le distributeur (8), - on organise une boucle (3) de circulation des marchandises (4) avant et après usage refermée sur leur emballages (6) et après circulation des marchandises (4) le long des deux boucles (2, 3), le distributeur (8) les envoie à un centre de recyclage (11).
Patent FR-3069193-A1 (FR)
Title: Pneumatique allege
IPC: B60C9/04
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de type poids lourd, destiné à être monté sur une jante creuse (15° drop centre). Selon l'invention, deux couches de sommet de travail et au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels sont seules présentes pour constituer l'armature de sommet sur au moins 40% de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles a2 et al étant supérieure à 7°, a2 étant plus grand que al en valeur absolue, l'angle moyen a satisfaisant la relation 14+131*exp(-L/100) < a < 28+110*exp(-L/100), et dans une coupe méridienne dudit pneumatique, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont couplés puis découplés, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse étant les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc.
Patent FR-3069765-A1 (FR)
Title: Siege ergonomique reglable
Inventor: VERCAMPT EDDY
IPC: A47C7/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention est relative à un siège ergonomique (1) comprenant une assise (2), un dossier (3) et un pied (4), muni de roues (6), ladite assise (2) présentant un relief composé bosses dessinant des évidements (24, 25) et empêchant l'utilisateur de glisser vers l'avant. Ladite assise est liée audit pied au travers de moyens de réglage (8), avec possibilité de blocage, de son inclinaison vers l'avant; ladite assise et ledit dossier sont liés au travers d'une structure (12) comprenant deux éléments (13, 14) articulés entre eux angulairement avec possibilité de blocage, le premier élément (13) étant lié à ladite assise en coulissement, en éloignement ou en rapprochement, dudit dossier avec possibilité de blocage, ledit dossier (3) étant relié en suspension au second élément (14) au travers d'une articulation (15) tandis qu'une butée réglable (17) est apte à limiter son amplitude de basculement.
Patent FR-3072078-A1 (FR)
Title: Attache moteur arriere pour un moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne une attache moteur arrière (200) pour un moteur d'un aéronef qui comporte un mât présentant une face inférieure, ladite attache moteur arrière (200) comportant : - une première ferrure (202) destinée à être fixée contre ladite face inférieure, - une deuxième ferrure (261) destinée à être solidaire d'un carter structural (260) du moteur, - une biellette bâbord (204a) fixée par un point de liaison principale (206) à la première ferrure (202) et par un premier et un deuxième points de liaison (208, 209) à la deuxième ferrure (261), et - une biellette tribord (204b) fixée par le même point de liaison principale (206) à la première ferrure (202) et par le même premier et un autre deuxième points de liaison (208, 210) à la deuxième ferrure (261). Un tel ensemble de motorisation permet une réduction de l'encombrement, en particulier au niveau de l'attache moteur arrière, ce qui va dans le sens d'une amélioration de la performance globale de l'ensemble de motorisation.
Patent FR-3073527-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JEREMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 4,0 à 5,5 % de rhénium, 1,0 à 3,0 de ruthénium, 2,0 à 14,0 % de cobalt, 0,3 à 1,0 % de molybdène, 3,0 à 5,0 % de chrome, 2,5 à 4,0 % de tungstène, 4,5 à 6,5 % d'aluminium, 0,50 à 1,50 % de titane, 8,0 à 9,0 % de tantale, 0,15 à 0,30 % de hafnium, 0,05 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables. L'invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).
Patent FR-3074505-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de fils de petit diametre
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: D06B3/06
Filed: 2017-12-05
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne un dispositif de nettoyage pour nettoyer un fil de petit diamètre destiné à être utilisé dans un article en caoutchouc. L'invention concerne également un système pour mettre en œuvre un procédé de nettoyage pour un fil de petit diamètre destiné à être inclus dans un produit en caoutchouc, le système comportant un dispositif de nettoyage tel que décrit ici.
Patent FR-3074721-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete aeronautique a haute resistance a la rupture au choc a l'oiseau
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention a trait à - un vitrage feuilleté pour un véhicule ou un bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend une feuille de matériau polymère structurale intérieure et une feuille de verre structurale extérieure ayant une contrainte à rupture de 350 à 1000 MPa aux caractéristiques de sollicitation d'un choc oiseau ; - l'application de ce vitrage feuilleté comme vitrage d'avion soumis aux exigences de tenue au choc à l'oiseau.
Patent FR-3084346-A1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention se rapport à une paroi de cuve étanche ondulée comportant une première série d'ondulations et une deuxième série d'ondulations sécantes, lesdites ondulations comportant une alternance de portion longitudinales et de noeuds formés à l'intersection de deux ondulations sécantes, la paroi de cuve comportant : - des rangées de premiers renforts d'ondes (11) agencées sous des premières ondulations, deux premiers renforts d'onde (11) d'une rangée étant assemblés dans une position alignée par un organe de liaison (21) traversant un nœud, - un deuxième renfort d'onde (12) agencé sous une deuxième ondulation et traversant une pluralité de nœuds successifs, ledit deuxième renfort d'onde (12) comportant une semelle destinée à reposer sur la surface de support et une portion de renfort s'étendant au-dessus de la semelle, la portion de renfort présentant une section uniforme sur la longueur du deuxième renfort d'onde (12), une pluralité de renfoncements (32) externes formés dans la semelle étant agencés dans des nœuds de la deuxième ondulation (2), les organes de liaison (21) étant logés dans lesdits renfoncements (32).
Patent FR-3084549-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees vers deux passerelles distinctes, et dispositif correspondant.
Inventor: MENARDAIS MICHAËL
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-07-30
Abstract: Dans le domaine des terminaux de paiement, une nouvelle génération de terminaux de paiement modulaires et riches en fonctionnalités apparait. De tels terminaux de paiement intelligents transmettent à la fois des données relatives à des transactions de paiement et par exemples des données relatives à des mises à jour logicielles.     Cependant, à l'heure actuelle, un terminal de paiement intelligent n'est pas capable de transmettre différents types de données conformément à leurs contraintes de transmission respectives, ce qui peut représenter un coût non négligeable pour le commerçant.     L'invention permet à un équipement de communication d'établir simultanément deux connexions avec deux passerelles différentes et ainsi de pouvoir échanger des données associées à des paramètres de transmission différents.     Ainsi, un équipement de communication peut transmettre simultanément des données relatives à des types de services différents ayant des paramètres de transmission distincts.
Patent FR-3084892-A1 (FR)
Title: Procede de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaire poreux
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: F16D65/12
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux (18), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : fournir une pluralité de modules unitaires (10) comprenant un plateau support (14) sur lequel sont empilés des substrats, le plateau support comprenant une ouverture d'admission de gaz (14a) prolongée par un tube d'injection (16) disposé dans un volume interne (17) formé par les passages centraux (18a) des substrats empilés, le tube d'injection comprenant des orifices d'injection de gaz (16c) débouchant dans le volume interne, former des empilements de modules unitaires (10) dans l'enceinte (26) d'un four de densification, et injecter dans les empilements de modules unitaires une phase gazeuse comprenant un précurseur gazeux d'un matériau de matrice à déposer au sein de la porosité des substrats.
Patent FR-3087193-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyeur ascendant de preformes
Inventor: SALOMON GAUTIER
IPC: B65G15/22
Filed: 2018-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de convoyeur ascendant de préformes, de type à bande sans fin, comprenant un tapis pourvu en face extérieure de tasseaux transversaux répartis à intervalles réguliers, formant des logements de réception desdites préformes, ledit tapis s'étendant verticalement de façon inclinée depuis une extrémité de renvoi inférieur jusqu'à une extrémité de renvoi supérieur, ledit dispositif (1) de convoyeur comprenant encore un carter (2) enfermant ledit tapis, ledit carter (2) étant pourvu d'une entrée (4) d'alimentation en préformes située en partie inférieure au dessus de ladite extrémité de renvoi inférieur en vis-à-vis d'un chemin aller dudit tapis ; et d'une sortie (5) de déversement des logements à l'extrémité de renvoi supérieur, caractérisé par le fait que ledit dispositif (1) de convoyeur comprend, en outre, des moyens (6) de récupération des préformes, lesdits moyens (6) de récupération étant situés entre ladite sortie (5) et ladite entrée (4).
Patent FR-3089580-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entretoisement pour mécanisme d’embrayage humide et mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel dispositif d’entretoisement
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-12-07
Abstract: Dispositif d’entretoisement pour mécanisme d’embrayage humide et mécanisme d’embrayage humide comprenant un tel dispositif d’entretoisement Dispositif d’entretoisement (60) pour mécanisme d’embrayage humide (1), présentant une symétrie de révolution autour de l’axe X, comprenant : une âme centrale (65), au moins un orifice (64) traversant l’âme centrale (65), un premier flanc (61), l’orifice (64) et le premier flanc (61) formant en partie un canal d’huile (63) participant à l’acheminement d’huile de refroidissement pour le mécanisme d’embrayage humide (1), une première face d’appui (71) circonférentielle agencée pour s’appuyer sur un palier axial (25) et une deuxième face d’appui (72) circonférentielle agencée pour s’appuyer sur un palier de guidage (150), lesdites première et deuxième faces d’appui (71, 72) étant disposées axialement de part et d’autre du canal d’huile (63), dans lequel l’âme centrale (65) et le canal d’huile (63) sont formés par emboutissage d’au moins une tôle (100, 200). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094908-A1 (FR)
Title: Accessoire d'un outil portatif de manœuvre en rotation d'une vis en aveugle, telle qu'une vis de fixation ou une vis de réglage.
Inventor: VOIROL DOMINIQUE
IPC: B25B23/147
Filed: 2019-04-10
Abstract: Accessoire d'un outil portatif de manœuvre en rotation d'une vis en aveugle, telle qu'une vis de fixation ou une vis de réglage. L’accessoire comprend une tige (3) de rallonge dont une extrémité proximale (4a) est munie d'un premier embout (5a) de jonction avec l'outil et dont une extrémité distale (4b) est munie d'un deuxième embout (5b) de jonction avec la vis (1). La tige (3) de rallonge est équipée d'un circuit électrique (7) d'alimentation d'au moins une source lumineuse (6), comprenant un contacteur (8) mobile entre une position inactive stable d'ouverture du circuit électrique (7) et une position active de fermeture du circuit électrique (7) sous l'effet d'une manœuvre du contacteur (8) qui est concomitante avec une jonction entre le deuxième embout (5b) et la vis (1) qui est apte à procurer un entraînement en rotation de la vis (1) par le deuxième embout (5b). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095183-A1 (FR)
Title: Bouchon flotteur muni de pièges d’air
Inventor: OULES ANTHONY
IPC: F16K15/00
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif obturateur (10) pour un orifice dans une paroi d’un véhicule automobile, comportant :- un corps principal (30), muni d'un orifice (35) d'écoulement d’eau;- un flotteur pour l'évacuation d'eau d'un véhicule, comportant une base (16) et une pluralité de volumes (14) cylindriques de piégeage d'air, de diamètre inférieur à 5 mm, chacun de ces volumes s'étendant longitudinalement, entre la base et une ouverture (14o), située du côté opposé à ladite base ;- des moyens de maintien (36) du flotteur dans le corps principal (30), entre une position d'écoulement d'eau et une position d'obturation de l'orifice (35) d'écoulement du corps principal ;- des moyens (32,34) de positionnement du dispositif obturateur dans un orifice de ladite paroi de véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : figure 2A.
Patent FR-3096129-A1 (FR)
Title: procédé de géolocalisation de plateformes se déplaçant en formation, produit programme d'ordinateur et module de géolocalisation associés
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S19/00
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé de géolocalisation de plateformes se déplaçant en formation, produit programme d’ordinateur et module de géolocalisation associés Ce procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre à chaque acquisition d’un ensemble de mesures, l’ensemble de mesures comprenant des mesures locales relatives à chacune des plateformes et des mesures de distance entre chaque couple de plateformes : - alignement temporel (120) des mesures de l’ensemble de mesures pour obtenir une prédiction de chaque mesure à un instant tk+1 futur ; - détermination (140) de données de navigation relatives à l’ensemble des plateformes à l’instant tk+1 à partir des prédictions des mesures à l’instant tk+1 ; - actualisation (130) des prédictions de chaque mesure locale à l’instant tk+1 ou des données de navigation relatives à l’ensemble des plateformes à l’instant tk+1 ; - composition (150) d’un vecteur d’état suivant à partir des données de navigation relatives à l’ensemble des plateformes à l’instant tk+1. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3096632-A1 (FR)
Title: Palier d'essuie-glace portant un élément de maintien temporaire d'une bielle de transmission de mouvement, sous-ensemble,
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-05-31
Abstract: L'invention propose un palier (P1) qui porte un élément (54) de maintien en position par rapport au palier (P1) d'une bielle (30) de transmission de mouvement, l'élément (54) de maintien étant monté mobile par rapport au palier (P1) entre une position dans laquelle une partie active (90) coopère avec une portion de la bielle (30) et une position dans laquelle la partie active (90) est éloignée de la bielle (30), caractérisé en ce que l’élément (54) de maintien porte à rotation une vis de fixation (V1) du palier (P1). L'élément (54) de maintien est monté mobile par rapport au palier (P1) selon une direction parallèle à l’axe (AA1) de vissage et il comporte une autre partie active (100) qui coopère avec une portion du palier (P1). Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3097352-A1 (FR)
Title: Ensemble d’étiquettes électroniques de radio-identification, procédé de fabrication dudit ensemble, machine utilisant ledit ensemble et produit textile comportant une étiquette électronique
Inventor: ELBAZ DIDIER
IPC: H01Q1/22
Filed: 2019-06-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’étiquettes électroniques de radio-identification constitué sous la forme d’une bande d’étiquettes 300 comprenant une bande de tissu 310 et une bande de maintien 360 rendues solidaires et maintenant elles des modules électronique 20 de radio-identification. La bande de tissu 310 comprend une face imprimée qui comporte des marques de repérages 301 délimitant chaque étiquette de ladite bande 300, chacun des modules de radio-identification étant placé entre deux marques de repérage 301 successives. L’invention se rapporte également au procédé de fabrication de l’ensemble d’étiquettes et à son utilisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099550-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un dispositif de ventilation individuel et dispositif associé
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: F24F110/10
Filed: 2019-07-31
Abstract: Procédé de régulation d’un dispositif de ventilation individuel et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de régulation d’un dispositif de ventilation individuel en fonction d’une vitesse de l’air ventilé , d’une température de confort , d’une tolérance , d’une température perçue et d’une température de l’air ventilé , la température perçue étant une fonction de la vitesse de l’air ventilé et de la température de l’air ventilé , le procédé comprenant : une étape de détermination de la température de l’air ventilé  ; et lorsque , une étape de détermination de la température perçue par un utilisateur à partir de la température de l’air ventilé et de la vitesse de l’air ventilé  ; lorsque , une étape de modification de la vitesse et/ou de la température de l’air ventilé de sorte à obtenir une température perçue telle que . Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3