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Patent FR-3063273-B1 (FR)
Title: Vehicule autonome a roues jumelles, destine au transport de colis ou de materiels, permettant de franchir de petits obstacles
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: B62D61/12
Filed: 2017-02-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule autonome à roues jumelle, destiné au transport de colis ou de matériel, permettant de franchir de petits obstacles comportant : - Deux grandes roues externes (1a et 1b), deux roues internes (2a), un chassais (2b), une batterie (5), des machines électriques de traction (8a et 8b), un dispositif électronique (6) et un vérin (9). - Un casier (7) positionné entre les grandes roues (1a et 1b) qui permet de stocker du matériel ou des colis de façon ouverte ou sécurisé. Selon l'invention, un automate de contrôle des moteurs électriques (8a et 8b), ainsi que du vérin (9) couplé à un servomoteur (10) et une roulette motrice (12) afin de propulser en avant et en hauteur le véhicule pour lui permettre de franchir des marches ou bordures de trottoir.
Patent FR-3065469-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour enlever les dechets flottants et substances polluantes dans les ports et espaces aquatiques naturels
Inventor: D ALFONSO PERAL ALAN MARIO
IPC: E02B15/00
Filed: 2017-04-24
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtration de l'eau des ports de plaisance et des espaces aquatiques naturels pour dépolluer ces lieux des déchets flottants et des substances polluantes, caractérisé par le fait que la filtration est obtenue au moyen d'un filtre flottant qui peut être de compositions diverses, monté en combinaison avec un circuit d'aspiration et de refoulement d'eau par l'action d'une turbine associée au fonctionnement de panneaux solaires et de batteries.
Patent FR-3078045-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: EL HAJ SHHADE GHAYATH
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: Ce dispositif d'aide à la conduite (58) d'un véhicule automobile (2) comprend un détecteur de ligne (60, 62) de délimitation d'une voie de circulation, un module d'établissement (64) apte à établir une voie virtuelle à partir de la ligne détectée, un module de surveillance (68) apte à surveiller un risque de sortie du véhicule automobile de la voie virtuelle établie. Le dispositif comprend un module d'acquisition (74) d'une image représentant un objet pertinent, le module d'établissement (64) comprenant une première cartographie (90, 96) contenant des valeurs d'une position de limite de voie virtuelle en fonction d'un décalage latéral de l'objet pertinent sur l'image acquise.
Patent FR-3078428-B1 (FR)
Title: Procede de suivi volumetrique de palettes chargees d’articles empiles dans un conteneur et systeme de detection pour sa mise en œuvre
Inventor: BELLART PATRICK
IPC: G06K9/62
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi du volume de fret dans un conteneur contenant un volume Ftotal de fret, qui comporte : - une étape d'activation d'une caméra 3D au passage d'une palette, - une étape d'acquisition d'images au moyen de la caméra 3D, - une étape de détermination du sens de passage de la palette, entrant dans le conteneur ou sortant du conteneur, par traitement d'image, - une étape de détermination d'au moins une dimension de la palette, par traitement d'image, - une étape de calcul du volume Pi de la palette, - une étape de mise à jour du volume de fret Ftotal, - une étape d'enregistrement dans une base de données d'au moins l'une des données suivantes : le sens de passage de la palette, le volume de fret Ftotal et le volume Pi de la palette. L'invention concerne également un système de détection pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3083819-B1 (FR)
Title: Kit d'ancrage pour machine de forage
Inventor: RODRIGUEZ PASCAL
IPC: E21B15/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un kit d'ancrage (100) pour une machine de forage (10) munie d'un châssis (12), le kit d'ancrage comportant au moins un premier module d'ancrage (110) ayant : une première partie (112) comportant un dispositif d'ancrage (114) pour immobiliser la première partie dans le sol; une deuxième partie (116) comportant un dispositif de fixation (118) au châssis (12) ; un dispositif de déplacement (122) pour déplacer la deuxième partie par rapport à la première partie selon une première direction (A).
Patent FR-3088019-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de pieces usinees
Inventor: DUFOUR ERIC
IPC: B23Q11/02
Filed: 2018-11-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif de traitement (1) de pièces usinées, comprenant un ensemble mobile en rotation selon un axe de rotation (X, X’) et en translation le long dudit axe de rotation (X, X’) par un moyen de translation, ledit ensemble mobile étant localisé dans une enceinte (7) à double parois, à savoir une paroi intérieure ajourée et une paroi extérieure pleine, ladite enceinte (7) étant ouverte à son extrémité supérieure, ledit ensemble comprend un plateau inférieur destiné à évoluer de l’extrémité inférieure à l’extrémité supérieure de l’enceinte (7) pour la réception, le traitement et l’évacuation de pièces usinées.     Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3089356-B1 (FR)
Title: Cathode pour accumulateur électrochimique, accumulateur, dispositif de stockage d’énergie et procédé de fabrication associés
Inventor: GUICHARD PIERRE
IPC: H01M10/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: Cathode pour accumulateur électrochimique, accumulateur, dispositif de stockage d’énergie et procédé de fabrication associés L’invention concerne une cathode (16) pour accumulateur électrochimique comportant : - un collecteur de courant (22), - une couche d’interfaçage (20), la couche d’interfaçage (20) étant enduite sur le collecteur de courant (22), et - une électrode (18), l’électrode étant formée par dépôt, notamment par enduction, d’une première composition sur la couche d’interfaçage (20), la première composition présentant un potentiel hydrogène supérieur ou égal à 10, de préférence supérieur ou égal à 12, le potentiel hydrogène étant mesuré à une température de 25°C. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089301-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination de caractéristiques d’une fissure
Inventor: KAZYMYRENKO KYRYLO
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-11-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques d’une fissure (3) détectée dans un matériau (5) comprenant :- déterminer des chargements mécaniques initiaux (F 1  , F 2  ) appliqués au matériau, - appliquer plusieurs chargements mécaniques d’ouverture de la fissure au matériau, chaque chargement mécanique d’ouverture étant une combinaison linéaire des chargements mécaniques initiaux et mesurer le déplacement relatif du premier point par rapport au deuxième point induit par chaque chargement mécanique d’ouverture,- appliquer plusieurs chargements mécaniques de fermeture de la fissure au matériau, chaque chargement mécanique de fermeture étant une combinaison linéaire des chargements mécaniques initiaux et mesurer le déplacement relatif du premier point par rapport au deuxième point induit par chaque chargement mécanique de fermeture, et- estimer la direction de la fissure en fonction de l’amplitude de chaque chargement mécanique de fermeture et d’ouverture appliqué au matériau et des déplacements relatifs mesurés.
Patent FR-3089445-B1 (FR)
Title: Module manipulateur mobile et système robotique constitué d’au moins deux module manipulateurs mobiles
Inventor: CHEBAB ZINE ELABIDINE
IPC: B25J9/06
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un module manipulateur mobile (1) destiné à fonctionner en mode indépendant et en mode coopératif avec au moins un autre module manipulateur mobile, comportant un châssis (3) sur lequel sont montés au moins un moyen de locomotion (21) et au moins un moyen opérationnel (42) liés au châssis (3), respectivement par au moins une chaîne cinématique de locomotion et au moins une chaîne cinématique opérationnelle. Figure 2.
Patent FR-3093938-B1 (FR)
Title: Outillage de support pour préformes poreuses à infiltrer et four utilisant un tel outillage
Inventor: BOUVIER RÉMI PIERRE ROBERT
IPC: B22D19/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-02-26
Abstract: Outillage de support pour préformes poreuses à infiltrer et four utilisant un tel outillage Un outillage de support (100) pour préformes poreuses (400) destinées à être infiltrées par un métal fondu comprend :- un portant (200) comprenant deux barres de suspension (210, 220) s’étendant chacune longitudinalement suivant une première direction (D1), les barres de suspensions étant maintenues espacées l’une de l’autre suivant une deuxième direction (D2) perpendiculaire à la première direction ;- une pluralité de supports de préforme poreuse (300) montés de manière amovible sur les barres de suspension (210, 220), chaque support comprenant une première partie (310) reliée à une des barres de suspension par une liaison coulissante suivant une troisième direction (D3) perpendiculaire aux première et deuxième directions (D1, D2) et une deuxième partie (320) s’étendant à partir de la première partie et comprenant des éléments de support aptes à maintenir une préforme poreuse par contact ponctuel ou linéaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096047-B1 (FR)
Title: Grains de poudre propulsive comprenant des canaux au moins partiellement obtures
Inventor: CUVELIER SÉBASTIEN
IPC: C06B45/00
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-06-24
Abstract: Grains de poudre propulsive comprenant des canaux au moins partiellement obturés L’invention concerne un grain de poudre qui comporte une pluralité de canaux débouchant ou non, au moins un canal étant partiellement ou complètement obturé par au moins un bouchon, ledit au moins bouchon étant constitué d’un matériau dont la température de fusion est supérieure à la température opérationnelle à chaud maximum du grain de poudre.
Patent FR-3095999-B1 (FR)
Title: Support interne d’objet pour véhicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: Support interne d’objet pour véhicule automobile. L’invention porte sur un support (100) intérieur de type poutre pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), destiné à permettre la fixation et/ou le coulissement et/ou la recharge électrique d’au moins un objet (200), notamment un objet électrique et/ou électronique, le support (100) comprenant au moins un moyen de fixation (110) d’un objet, notamment une rainure, s’étendant selon la longueur du support (100). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3098773-B1 (FR)
Title: Agencement d’un plateau de chargement à l’arrière d’un véhicule automobile.
Inventor: MELOT LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-09-10
Abstract: Agencement, sur un faux-plancher (20) d’une zone de chargement arrière (10) d’un véhicule automobile présentant une barre de seuil arrière (18), d’un plateau de chargement mobile (24), comportant un bord transversal avant (34) et un bord transversal arrière (36), et une face inférieure (26) et une face supérieure (30), caractérisé en ce que le plateau de chargement (24) est monté mobile entre une configuration de repos dans laquelle il se trouve à l’intérieur d’un logement (22) ménagé dans le faux plancher (20) et une première configuration relevée de chargement dans laquelle le plateau de chargement (24) est décalé vers l’arrière du véhicule, une partie inférieure de son bord arrière (36) étant en contact avec la barre de seuil arrière (18) de la zone de chargement (10). Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3101582-B1 (FR)
Title: Banquette trois places transformable en deux sièges
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à une banquette (1) de véhicule trois places (2, 3, 4) comprenant une assise (11) et un dossier possédant une partie centrale (7) comprenant un premier tronçon (12) et un deuxième tronçon (13).  Selon l’invention, ladite partie centrale (7) peut adopter trois configurations distinctes :-Une configuration fonctionnelle pour laquelle les deux tronçons (12, 13) sont solidarisés l’un à l’autre pour former un ensemble qui qui va servir d’appui pour le dos d’un occupant,-Une configuration intermédiaire pour laquelle le premier tronçon (12) est légèrement incliné vers l’arrière par rapport à un axe vertical, et le deuxième tronçon (13) a pivoté vers l’avant pour se retrouver sensiblement parallèle à l’assise (11) de la banquette (1),-Une configuration rabattue pour laquelle les deux tronçons (12, 13) sont solidarisés l’un à l’autre pour former un ensemble qui est sensiblement parallèle à l’assise (11) de la banquette (1), le premier tronçon s’étendant sur le deuxième tronçon (13).   Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3104805-B1 (FR)
Title: Point de commande pour une installation de fermeture ou de protection solaire et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel point de commande
Inventor: SOURIVONG JUSTIN
IPC: H01H21/22
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: Point de commande pour une installation de fermeture ou de protection solaire et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant une telle point de commande Point de commande (16) pour une installation de fermeture ou de protection solaire, comprenant un boitier (19), au moins deux touches de pression (30A, 30B) et un mécanisme de rappel (80). Les touches de pression, dites première (30A) et deuxième touches (30B), définissent chacune une position relâchée et une position enfoncée, la position enfoncée étant obtenue par action d’un utilisateur sur la touche de pression suivant une direction d’appui (F4) et étant associée à un signal de commande respectif. Le mécanisme de rappel (80), qui est activable suivant un axe de pression (A22) sensiblement parallèle à la direction d’appui (F4) entre une configuration stable et une configuration contrainte, est conçu pour repousser la première touche (30A) depuis sa position enfoncée vers sa position relâchée lorsque le mécanisme de rappel passe de sa configuration contrainte vers sa configuration stable. La première touche (30A) est montée pivotante par rapport au boiter autour d’un premier axe de basculement (56B), tandis que la deuxième touche (30B) est montée pivotante par rapport au boiter autour d’un deuxième axe de basculement (56A). Le mécanisme de rappel (80) repousse également la deuxième touche (30B) depuis sa position enfoncée vers sa position relâchée lorsque le mécanisme de rappel passe de sa configuration contrainte vers sa configuration stable, alors que le mécanisme de rappel est situé à la fois entre la première touche (30A) et le premier axe de basculement (56B) et entre la deuxième touche (30B) et le deuxième axe de basculement (56A). Lorsque l’une quelconque des première ou deuxième touches (30A, 30B) est déplacée par un utilisateur depuis sa position relâchée vers sa position enfoncée, son déplacement entraîne le mécanisme de rappel (80) depuis sa configuration stable vers sa configuration contrainte.  Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3105074-B1 (FR)
Title: Outillage et procede pour la fabrication d’une piece aeronautique en materiau composite
Inventor: OLHAGARAY JÉRÔME
IPC: B29C70/88
Filed: 2019-12-24
Granted: 2023-03-17
Abstract: Outillage (110) pour la fabrication d’une pièce aéronautique en matériau composite, cet outillage comportant une cavité (116) configurée pour recevoir une préforme fibreuse comportant des fibres enrobées avec une résine polymérisable, caractérisé en ce que l’outillage comprend en outre au moins un élément (122) de forme allongée en silicone qui est logé dans une rainure (124) débouchant dans la cavité, le long d’un bord périphérique de cette dernière, ledit élément étant configuré pour avoir à température ambiante un premier volume tel que l’élément est entièrement logé dans la rainure, et pour avoir à une température K prédéterminée un second volume tel que l’élément est au moins en partie en saillie à l’extérieur de la rainure et à l’intérieur de la cavité et prend appui sur la préforme en vue d’exercer sur un bord de celle-ci une pression d’essorage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107272-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composés iodofluoroalcane
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/16
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluoroalcane comprenant l’étape a) de mise en contact d’un hydrofluoroalcane avec de l’iode anhydre pour former un flux A comprenant ledit composé iodofluoroalcane, de l’iodure d’hydrogène (HI) et de l’iode n’ayant pas réagi.
Patent FR-3108997-B1 (FR)
Title: Infrastructure décentralisée basée sur le brouillard pour une vérification d'intégrité de sécurité de micrologiciel afin d'améliorer la sécurité physique, opérationnelle et fonctionnelle de systèmes de l'internet des objets (IDO)
Inventor: CHIAPPETTA ANDREA
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: Infrastructure décentralisée basée sur le brouillard pour une vérification d’intégrité de sécurité de micrologiciel afin d’améliorer la sécurité physique, opérationnelle et fonctionnelle de systèmes de l’Internet des objets (IdO)  Des modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit programme informatique nouveaux et non évidents pour la sécurisation du micrologiciel d’un dispositif instrumenté de l’Internet des objets (IdO). Selon un mode de réalisation de l’invention, un procédé pour sécuriser un dispositif instrumenté de l’IdO consiste à détecter un changement dans le micrologiciel installé représentatif d’un remplacement du micrologiciel installé avec un micrologiciel de remplacement. Le procédé consiste en outre à comparer des différences dans des directives programmatiques entre deux versions de micrologiciel différentes : une publication précédente d’un micrologiciel actuellement en cours d’exécution et une nouvelle publication de micrologiciel différente. Enfin, le procédé consiste à transmettre un message d’alerte à un opérateur lors de la détection d’une différence de seuil dans au moins l’une des directives programmatiques.  Fig. 1
Patent FR-3097944-B1 (FR)
Title: Gabarit pour l’installation d’appareils thermo-sanitaires
Inventor: FERRO GIANLUCA
IPC: F24H9/06
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: [GABARIT POUR L’INSTALLATION D’APPAREILS THERMO-SANITAIRES Un objet de la présente invention est un gabarit (1) pour l’installation murale, directe ou au moyen d’étriers ou d’un contre-châssis (C), d’un équipement thermo-sanitaire (AT).  Le gabarit (1), qui est tridimensionnel et a des dimensions sensiblement analogues à celles dudit équipement thermo-sanitaire (AT) et/ou contre-châssis (C), comprend un ou plusieurs marqueurs (14, 14’) pour le marquage sur ladite paroi d’installation d’un ou plusieurs points de fixation de l’équipement thermo-sanitaire (AT) et/ou de son contre-châssis (C) et au moins un appendice (15) d’appui sur des éléments d’une installation thermo-sanitaire déjà existants et en saillie, au moins en partie, par rapport à ladite paroi d’installation.   Le gabarit (1) peut comprendre un compartiment (13) qui loge et/ou permet le passage sans interférence d’au moins une partie desdits éléments de l’installation thermo-sanitaire, sans que ceux-ci ne constituent un obstacle à l’utilisation de ce gabarit (1).]
Patent FR-3111803-B1 (FR)
Title: Composition de prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques
Inventor: THOMAS BÉATRICE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne une composition de prétraitement d’un procédé de coloration ou de décoloration des fibres kératiniques comprenant au moins 5% en poids d’un ou plusieurs acides aminés particuliers et au moins 5% en poids d’un ou plusieurs monoalcools ainsi qu’un procédé de coloration ou de décoloration mettant en œuvre la composition de prétraitement.
Patent FR-3112306-B1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique pour la fabrication d’objet d’impression 3D
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-05-26
Abstract: Utilisation d’un polyester thermoplastique pour la fabrication d’objet d’impression 3D, ledit polyester comprenant : au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; au moins un motif éthylène glycol (B); au moins un motif acide téréphtalique (C) ; quantité molaire de motifs diol alicyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5% ; dans lequel le ratio (A)/[(A)+(B)] étant d’au moins 0.01 et d’au plus 0.60 ; dont la viscosité réduite en solution (35°C ; orthochlorophenol ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 40 mL/g.
Patent FR-3111797-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique déodorante anhydre, processus de fabrication de la composition cosmétique déodorante anhydre et utilisation de la composition cosmétique déodorante anhydre
Inventor: SALOMAO BRUNA
IPC: A61K8/31
Filed: 2020-08-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: Composition cosmétique déodorante anhydre, processus de fabrication de la composition cosmétique déodorante anhydre et utilisation de la composition cosmétique déodorante anhydre La présente invention porte sur une composition cosmétique déodorante anhydre, de préférence sous la forme d’un bâton, qui offre des performances sur toute la journée, une efficacité contre l’odeur de transpiration et l’humidité, a un bon profil sensoriel, une stabilité améliorée et une fragrance durable. La composition cosmétique déodorante anhydre comporte un agent actif déodorant, au moins un composé gras, au moins un tensioactif et un solvant. La présente invention divulgue également un processus de fabrication d’une composition cosmétique anhydre et les utilisations de la composition cosmétique déodorante anhydre.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3115654-B1 (FR)
Title: Ensemble électronique comportant un système de refroidissement amélioré
Inventor: HODEBOURG GRÉGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique dans lequel sont disposés au moins un élément électronique et un système (10) de refroidissement, le système (10) de refroidissement comportant :   - un circuit (2) de refroidissement, dans lequel circule un fluide de refroidissement, l’élément électronique étant disposé sur une surface de support (4) en contact avec le circuit (2) de refroidissement,  - au moins un dissipateur (8) de chaleur disposé sur la face, des composants électroniques, opposée à la face en contact avec la surface (4) de contact.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116749-B1 (FR)
Title: Couteau circulaire a lame annulaire et procede de montage de tete de couteau circulaire
Inventor: VIAUD GILDAS
IPC: B26D7/26
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-10-28
Abstract: COUTEAU CIRCULAIRE A LAME ANNULAIRE ET PROCEDE DE MONTAGE DE TETE DE COUTEAU CIRCULAIRE L’invention concerne un couteau circulaire (1) comprenant une poignée (2) comportant un axe motorisé (6) ; une tête (3) comprenant un alésage (8) traversé par l’extrémité libre (6a) de l’axe motorisé (6) ; un support de lame (4) configuré pour être fixé sur la tête (3) ; une lame annulaire (5) à crémaillère configurée pour être montée dans le support de lame (4) ; et un pignon (15) configuré pour s’engrener avec la crémaillère (5a) de la lame annulaire (5) pour l’entraîner en rotation ; caractérisé par le fait que l’extrémité porte-lame (2c) de la poignée (2) porte des premier et second organes de fixation, tels qu’une bague à surface externe filetée (9) et un écrou (12), permettant d’accoler la tête (3) contre la poignée (2) en amont de l’extrémité libre (6a) de l’axe motorisé (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4