baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085700-A1 (FR)
Title: Dispositif pour relier entre eux plusieurs abris
Inventor: RODET NICOLAS
IPC: E04H15/54
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne une toile (10) de toit étanche présentant au moins trois bords (101, 102, 103, 105) et servant à relier entre eux trois ou quatre abris (21) présentant chacun une ouverture bordée d'une demi fermeture à glissière ; la toile comporte au moins trois bandes (14 à 16, 20) dentées de fermeture solidaires de la toile, qui s'étendent sur une face de la toile, respectivement le long et à distance des trois bords, de sorte que la toile (10) peut être solidarisée à chacun des abris (21) par engagement d'une bande de fermeture (210) de l'abri avec une bande de fermeture (14 à 16, 20) de la toile (10).
Patent FR-3079478-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une zone d'affichage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'élément de garnissage (1) de véhicule comprend au moins une zone d'affichage (8), dans laquelle des informations peuvent être visibles au travers d'une surface externe de l'élément de garnissage (1), ladite surface externe étant formée par une face externe (16) d'un élément de protection (12) translucide dans ladite zone d'affichage (8), l'élément de garnissage comprenant en outre un dispositif d'affichage (14) s'étendant en regard et à distance d'une face interne (18) dudit élément de protection (12), opposée à la face externe (16), un espace (26) s'étendant entre le dispositif d'affichage (14) et la surface interne (18) de l'élément de protection (12). Ledit espace (26) est rempli par un liquide de transmission optique (30), ledit liquide (30) étant agencé pour transmettre la lumière émise par le dispositif d'affichage (14) à l'élément de protection (12).
Patent FR-3080804-A1 (FR)
Title: Module d'ancrage
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-05-04
Abstract: Le dispositif d'ancrage (1) d'un équipement d'habitacle d'un véhicule automobile tel qu'un siège dans une glissière (10) disposée dans un habitable d'un véhicule, comprenant un corps (2) dans lequel est disposé au moins un axe longitudinal (12) orienté dans la direction longitudinale du corps sur lequel sont articulés des moyens d'ancrage dans la glissière (10) et au moins un axe transversal (5) reliant ledit équipement au corps (2) disposé transversalement dans le corps (2) et au moins partiellement sous l'axe (12), l'axe longitudinal (12) venant s'appuyer sur l'axe transversal (5) lors d'une déformation du corps (2).
Patent FR-3084358-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cimentaire pour impression 3d et procede de mise en œuvre
Inventor: MARTINAGE OLIVIER
IPC: C04B28/06
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition cimentaire pour impression 3D comprenant : - de 10% à 95% en poids par rapport au poids total de ciment d'un ciment Portland ; et - de 5% à 90% en poids par rapport au poids total de ciment d'un ciment alumineux, d'un ciment sulfoalumineux et/ou d'un ciment naturel prompt ; ainsi qu'une procédé de mise en œuvre de ladite composition.
Patent FR-3084527-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour une batterie
Inventor: DAUBANNAY ALEXANDRE
IPC: H01M10/655
Filed: 2018-07-26
Abstract: Ce système comprend une batterie (1) et un carter fermé (2) contenant la batterie tout en formant une lame d'air (3) autour, ce carter fermé (2) comprend, à travers une même première de ses extrémités (4), une entrée d'air extérieur (5) débouchant dans la lame d'air (3) et une sortie d'air (6) de la lame d'air (3) débouchant vers l'extérieur du carter (2), une cloison interne (7) au carter (2) s'étend de la première extrémité (4) à une seconde extrémité (8) opposée du carter (2) à travers la lame d'air (3) en la séparant en deux volumes d'air (9,10), l'entrée d'air (5) débouche dans l'un des volumes d'air (9) et la sortie d'air (6) s'ouvre sur l'autre volume d'air (10), la cloison (7) étant en outre dotée d'un passage d'air (11) entre les deux volumes d'air (9, 10), à l'opposé de la première extrémité.
Patent FR-3086237-A1 (FR)
Title: Procede de commande a distance du moteur d’un vehicule automobile au moyen d’un appareil mobile de telecommunication
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande à distance du moteur d'un véhicule automobile au moyen d'un appareil mobile de télécommunication jumelé au véhicule, ledit procédé comprenant la définition d'une zone de détection et d'identification de l'appareil mobile ayant commandé le démarrage à partir d'un système de contrôle embarqué dans l'habitacle du véhicule, caractérisé en ce que ladite zone est délimitée par une couverture de réception de notifications émises par le système de contrôle à destination dudit appareil mobile de telle sorte qu'après démarrage du moteur et suite à la réception ou à l'absence d'un message de validation émis par l'appareil mobile en réponse à une notification, le système de contrôle commande, respectivement, le maintien du moteur ou l'envoi d'un signal d'avertissement dans le véhicule.
Patent FR-3088597-A1 (FR)
Title: Partie de véhicule comprenant un dispositif lumineux et une pièce opaque à la lumière visible
Inventor: JIN HUI
IPC: G01S17/88
Filed: 2018-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une partie de véhicule (1) comprenant un dispositif lumineux (11) destiné à émettre un faisceau lumineux (F1, F2) d’éclairage et/ou de signalisation. Le dispositif lumineux (11) comprend au moins un capteur (4) apte à émettre et à recevoir des signaux (S1, S2) constitués d’ondes électromagnétiques dans le domaine invisible, notamment dans le domaine des infrarouges et des ondes radio.Selon l’invention, la partie de véhicule (1) comprend en outre une pièce occultante (12), distincte du dispositif lumineux (11), agencée de manière à bloquer au moins partiellement la lumière visible. Le capteur (4) et le dispositif lumineux (11) sont agencés l’un par rapport à l’autre de manière à ce que lesdits signaux (S1, S2) dans le domaine invisible traversent ladite pièce opaque (12), et à ce que le faisceau lumineux (F1, F2) émis par le module lumineux (11) passe à côté de ladite pièce opaque (12).Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093287-A1 (FR)
Title: Ensemble pour implant huméral
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-03-01
Abstract: Ensemble pour implant huméral 
        
    Cet ensemble comprend un composant métaphysaire (2) comportant une partie de montage proximale (5) et une partie d’assemblage distale (6) ; une première tige médullaire (11) comportant une première partie d’assemblage proximale configurée pour être assemblée à la partie d’assemblage distale (6) du composant métaphysaire (2), et une première partie d’ancrage osseux (13) qui est destinée à être engagée dans le canal médullaire d’un humérus, la première partie d’ancrage osseux (13) ayant une première longueur (L1) ; et une deuxième tige médullaire (16) comportant une deuxième partie d’assemblage proximale configurée pour être assemblée à la partie d’assemblage distale (6) du composant métaphysaire (2), et une deuxième partie d’ancrage osseux (18) qui destinée à être engagée dans le canal médullaire d’un humérus, la deuxième partie d’ancrage osseux (18) ayant une deuxième longueur (L2) qui est supérieure à la première longueur (L1).
    
            Figure 3
Patent FR-3098787-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un bouchon configure pour boucher les extremites ouvertes d’une lisse d’un troncon de fuselage d’un aeronef.
Inventor: BOURDY DENIS
IPC: B64C1/06
Filed: 2019-07-15
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN BOUCHON CONFIGURE POUR BOUCHER LES EXTREMITES OUVERTES D’UNE LISSE D’UN TRONCON DE FUSELAGE D’UN AERONEF Procédé de fabrication d’un bouchon (30) configuré pour boucher les extrémités ouvertes (221) d’une lisse (220) d’un tronçon de fuselage (20) d’un aéronef (1) lors de l’assemblage dudit aéronef (1), ledit bouchon (30) comportant un corps (31) recouvert par un revêtement (32). Le procédé est remarquable en ce qu’il comporte les étapes suivantes : - découpe (E1) du corps (31) selon une forme complémentaire à une extrémité ouverte (221) de la lisse (220) ; - enrobage (E3) du corps (31) par un revêtement (32) en silicone ; - solidification du revêtement (32) par séchage (E4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3099441-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un tendelet d’un véhicule automobile
Inventor: AMAANAN SOFIANE
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: Dispositif de guidage et de verrouillage d’un tendelet de fermeture au moins partielle de la partie supérieure du compartiment de coffre d’un véhicule automobile, le tendelet étant apte à se dérouler/ s’enrouler réversiblement par rapport à au moins une position active de fermeture verrouillable, par guidage au-dessus du compartiment de coffre, ledit dispositif comprenant des moyens de solidarisation au tendelet (2), au moins un rail de guidage, au moins un patin (1) de forme externe configurée pour être apte à glisser dans ledit rail de guidage , et un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage du tendelet dans ladite au moins une position active de fermeture verrouillable, ledit mécanisme étant disposé à l’intérieur dudit patin et apte à coopérer avec au moins un moyen de verrouillage intégré audit rail de guidage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099595-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une mémoire à code correcteur d’erreur
Inventor: FOSSAT FABIEN
IPC: G06F11/25
Filed: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une mémoire (2) configurée pour corriger une corruption éventuelle du contenu d’une zone de la mémoire à l’aide d’un code correcteur d’erreurs avant une lecture subséquente du contenu de la zone, le procédé comprenant des étapes de :- lecture (100) du contenu de la zone après l’écriture d’une donnée dans la zone,- obtention (102) d’une somme de contrôle propre à la zone, la somme de contrôle ayant été calculée lors de l’écriture de la donnée dans la zone,- vérification (104) de cohérence entre le contenu lu et la somme de contrôle obtenue,- en cas d’incohérence entre le contenu lu et la somme de contrôle obtenue, signalement (106) d’un dysfonctionnement du code correcteur d’erreur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100983-A1 (FR)
Title: Bouquet floral anti-âge
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-09-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins 2 extraits végétaux, en particulier au moins 3, et de préférence au moins 4 extraits végétaux choisis dans le groupe constitué par un extrait de Paeonia Lactiflora, un extrait du genre Jasminum, un extrait de Aframomum angustifolium ou Longoza, et un extrait de Lilium Candidum, à condition que si la composition comprend au moins un extrait du genre Jasminum et un extrait de Aframomum angustifolium ou Longoza, alors elle comprend en outre un extrait choisi parmi Paeonia lactifolia, Lilium candidum et leurs mélanges.
Patent FR-3101740-A1 (FR)
Title: Procédé et un dispositif de prédiction des performances d’un récepteur dans un système de communication
Inventor: SAHIN SERDAR
IPC: H04B17/29
Filed: 2019-10-03
Abstract: Procédé et dispositif de prédiction des performances d’un récepteur au sein d’un système de communication comprenant au moins un émetteur et un récepteur, ledit émetteur utilisant une modulation codée entrelacée par bit pour moduler les données avant transmission sur un canal de communication, ledit récepteur mettant en œuvre la détection et le décodage des signaux reçus à travers une chaîne comprenant un égaliseur, un démodulateur, un décodeur de canal, où le démodulateur fournit un signal de retour à l’égaliseur (auto-itération). Figure pour l’abrégé : Fig. 3 à publier
Patent FR-3109503-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection intelligent contre des agents infectieux ou pathogènes
Inventor: AZRAK EDY
IPC: A61L9/20
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection intelligent, ledit dispositif comportant un masque de protection (1) portable par un individu pour se protéger d'agents infectieux ou pathogènes, ledit masque de protection (10) étant alimenté par une batterie (BATT) électrique et comprenant une chambre de traitement (CH_T) de l'air aspiré par l'individu, qui comporte des moyens de traitement (M_T) de l'air aspiré, lesdits moyens de traitement (M_T) étant configurés pour pouvoir délivrer différents niveaux de puissance (P_L) de traitement, ledit dispositif comportant des moyens de contrôle (MC) configurés pour commander lesdits moyens de traitement en vue d'ajuster le niveau de puissance (P_L) de traitement délivré par lesdits moyens de traitement (M_T).
    Figure  à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111115-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin du type comportant au moins un mât hissable
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/38
Filed: 2020-06-08
Abstract: Engin sous-marin du type comportant au moins un mât hissable Cet engin sous-marin du type comportant au moins un mât hissable (10), à proximité de l’extrémité supérieure duquel sont disposés des moyens formant aériens (11) équipés de senseurs raccordés au reste de l’engin sous-marin, est caractérisé en ce que le mât hissable (10) comporte au moins au niveau de sa portion destinée à traverser le dioptre lorsque le mât est hissé, au moins deux colonnes de mât profilées en forme de profil hydrodynamique effilé (12, 13) et écartées l’une de l’autre.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112134-A1 (FR)
Title: Quai de déchargement équipé d’au moins un dispositif de déchargement comportant une paroi supérieure inclinée
Inventor: CAUMONT MATHIEU
IPC: B65G69/28
Filed: 2020-07-03
Abstract: Quai de déchargement équipé d’au moins un dispositif de déchargement comportant un e paroi supérieure inclinée
    L'invention a pour objet un quai de déchargement comprenant une plate-forme de déchargement présentant une paroi supérieure (26) sur laquelle sont déversés les déchets inclinée pour favoriser le glissement des déchets en direction d’une benne.
    Figure 8
Patent FR-3112494-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse par chimie douce de particules microniques
Inventor: FABIO KARINE
IPC: B01J13/04
Filed: 2020-07-16
Abstract: Procédé de synthèse de particules de silice microniques.  L’invention concerne un procédé de synthèse de particules de silice microniques comprenant les étapes suivantes : a) préparation de nuclei de silice par hydrolyse d'au moins un précurseur de silice dans l'eau en milieu catalytique acide, préférentiellement la quantité d'acide est choisie de sorte à être inférieure ou égale à 0,1 équivalent d’acide, b) formation d'une phase matrice par mélange d'au moins un agent de condensation choisi parmi au moins un polymère polycationique basique branché ou linéaire, et d'au moins un anion monovalent, divalent, trivalent, c) condensation en milieu basique des nuclei de silice obtenus à l'étape a) par mélange sous agitation des nuclei de silice obtenus à l'étape a) et de la phase matrice obtenue à l'étape b) à pH alcalin inférieur ou égal à 10.  La présente invention concerne le domaine de la synthèse et plus particulièrement pour la préparation de particules de silice microniques, notamment de particules de silice.  Figure pour l’abrégé : Fig.1B
Patent FR-3113627-A1 (FR)
Title: Bras de levage comprenant un dispositif de positionnement du crochet
Inventor: GRANEL THOMAS
IPC: B60P7/13
Filed: 2020-09-02
Abstract: L’invention concerne un bras de levage comprenant :   - une potence (8),  - un crochet (9) propre à être engagé dans un anneau d’un conteneur, le crochet (9) étant monté coulissant par rapport à la potence (8),   - un dispositif de positionnement (40) comprenant une fente (41) et un coulisseau (43) propre à coulisser dans la fente (41),  dans lequel le coulisseau (43) est propre à venir en butée sélectivement contre une première extrémité (44) de la fente (41) ou contre la deuxième extrémité (45) de la fente (41) de sorte à empêcher respectivement un coulissement du crochet (9) par rapport à la potence (8) dans un premier sens de coulissement au-delà d’une première position prédéfinie du crochet (8) par rapport à la potence (9) ou dans un deuxième sens de coulissement au-delà d’une deuxième position prédéfinie du crochet (9) par rapport à la potence (8).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3114876-A1 (FR)
Title: Diagnostic d’un calculateur moteur d’aeronef
Inventor: BATTUT YVAN JEAN-RENÉ
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-10-06
Abstract: Dispositif (24) et procédé de diagnostic d’un calculateur moteur (16) d’aéronef, ce dispositif comportant une unité électronique de diagnostic (26) qui est autonome et mobile, ainsi que des moyens de raccordement (28) de l’unité à un calculateur d’un moteur d’aéronef, ces moyens de raccordement comprenant avantageusement un unique câble de raccordement (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115031-A1 (FR)
Title: Stockage d’hydrogène au moyen de composés liquides organiques
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: C07C15/02
Filed: 2020-10-08
Abstract: STOCKAGE D’HYDROGÈNE AU MOYEN DE COMPOSÉS LIQUIDES ORGANIQUES
        La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation liquide à température ambiante comprenant au moins un mélange de benzène, de toluène et de xylène, pour la fixation et la libération d’hydrogène dans au moins un cycle hydrogénation/déshydrogénation de ladite formulation
    L’invention concerne également l’utilisation de ladite formulation pour le transport et la manipulation d’hydrogène issu du vapocraquage de produits pétroliers, d’hydrogène fatal issu de réaction chimique tel que l’électrolyse de sel ou d’hydrogène issu de l’électrolyse de l’eau.
    Fig. : néant
Patent FR-3118374-A1 (FR)
Title: Procede de routage pour router un flux elastique dans un reseau de transport
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04L67/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de routage pour router un flux élastique dans un réseau de transport. Ce procédé comprend une étape d’établissement (E5) d’un chemin optimal (Wopt) ou d’un chemin acceptable (Wacc) dans le réseau de transport (107) selon un niveau de priorité du flux élastique (fluxélast) reçu, ladite étape d’établissement (E5) fixant des règles d’écoulement de flux de données sur chacun des liens empruntés par le chemin optimal (Wopt) ou par le chemin acceptable (Wacc) .   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118748-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/107
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule (10). A cet effet, une valeur d’accélération cible est déterminée à un instant courant pour un système de régulation adaptative de vitesse du véhicule (10). La valeur d’accélération cible est comparée avec une première consigne d’accélération fournie au système de régulation adaptative de vitesse à un instant précédant l’instant courant. Une deuxième consigne d’accélération pour l’instant courant est déterminée en fonction d’un résultat de la comparaison. La deuxième consigne d’accélération est fonction d’un résultat de comparaison entre d’une part la valeur d’accélération cible et d’autre part la première consigne d’accélération modifiée en fonction d’une variation d’accélération, dite valeur de secousse. La valeur de secousse est fonction d’une information représentative d’un niveau de dangerosité d’une situation dans laquelle se trouve le véhicule (10) vis-à-vis d’un véhicule (11).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120032-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un microphone sur une garniture de pavillon d’un véhicule automobile.
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: H04R1/08
Filed: 2021-02-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de montage (1) d’un microphone (4) sur une garniture de pavillon (2) d’un véhicule, comportant un support (10) prévu pour accueillir le microphone et destiné à être rapporté par le dessus de ladite garniture à l’aplomb d’un trou ménagé dans cette dernière, ledit support comprenant une portion annulaire creuse (11) complémentaire à celle dudit trou, une semelle (12) bordant le sommet de ladite portion annulaire, des premiers moyens d’attache (13) aptes à coopérer avec des premiers moyens complémentaires (44) agencés sur ledit microphone, et une grille de finition (20) rapportée par le dessous de ladite garniture et comprenant des seconds moyens d’attache (21) aptes à coopérer avec des seconds moyens complémentaires ménagés sur ledit support afin d’assurer la fixation de ladite grille sur ce dernier, de sorte que celle-ci soit prise en sandwich au niveau du pourtour dudit trou, entre ladite grille et ledit support.  Fig. 4
Patent FR-3120631-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: MAMMERI KAHINA
IPC: C08L47/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend une charge renforçante, un système de vulcanisation et plus de 50 à 100 pce d’un élastomère qui contient plus de 50% en mole d’unités éthylène et qui est un copolymère d’éthylène, d’un premier 1,3-diène qui est le 1,3-butadiène, l’isoprène ou leur mélange et d’un deuxième 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2 , le symbole R représentant une chaîne aliphatique hydrocarbonée insaturée ayant 3 à 20 atomes de carbone.
Patent FR-3122124-A1 (FR)
Title: dispositif d’obturation d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile
Inventor: MINERO RAMALES VICTOR MANUEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-04-22
Abstract: Dispositif d’obturation (1) d’entrée d’air de véhicule automobile, ledit dispositif d’obturation (1) comportant un cadre support (3) comportant une face avant (3a) et une face arrière (3b, ledit cadre support (3) comportant au moins un orifice traversant, chaque orifice traversant comportant un ensemble d’obturation (5) comportant au moins deux volets (50) complémentaires et mobiles chacun autour d’un axe de pivotement (51) respectif entre une position d’obturation et une position d’ouverturele dispositif d’obturation (1) comportant en outre un système d’ouverture synchrone des volets (50),ledit système d’ouverture comportant :- un élément suspendu (7) disposé en face arrière (3b) du cadre support (3) et mobile entre une position rapprochée du cadre support (3) et une position éloignée du cadre support (3),- un dispositif d’actionnement configuré pour déplacer l’élément suspendu (7) entre la position rapprochée et la deuxième position éloignée.  Figure d’abrégé : Fig 4
Patent FR-3122519-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation acoustique d'un vitrage automobile
Inventor: JACQUS GARY
IPC: G10K11/16
Filed: 2021-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'isolation acoustique d'une plaque, préférentiellement d’un vitrage automobile, comprenant une partie d'isolation acoustique et une partie de montage, la partie de montage étant configurée pour être montée fixe sur une bordure de la plaque, la partie de montage étant montée fixe à la partie d’isolation acoustique, la partie d’isolation acoustique comprenant un trou noir acoustique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2