baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2711216-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation à plusieurs sources de faible puissance et à moyens perfectionnés de traitement optique.
Inventor: MICHEL ANDRIEU
IPC: F21S8/10
Filed: 1993-10-14
Abstract: Un feu de signalisation pour véhicule automobile, comprend un boîtier (10, 20), une série de sources lumineuses (30) de faible puissance montées dans le boîtier et des aménagements (54, 64) de traitement optique de la lumière émise par les sources. Selon l'invention, les aménagements optiques sont prévus sur deux faces en vis-à-vis de deux plaques d'optique (50, 60) essentiellement parallèles et liées périphériquement l'une à l'autre de façon étanche au moins vis-à-vis des poussières, lesdites plaques définissant entre elles une cavité fermée (80) dans laquelle les aménagements optiques (54, 64) sont protégés vis-à-vis de l'extérieur, et le boîtier comporte des aménagements (12, 14, 16, 22, 24, 26) de montage des deux plaques liées en avant desdites sources. Application notamment aux feux stop surélevés.
Patent FR-2714144-A1 (FR)
Title: Procédé pour la réalisation d'une protection antifeu à base de silicone et protection ainsi obtenue.
Inventor: ALAIN PORTE
IPC: F16L57/04
Filed: 1993-12-20
Abstract: - Selon l'invention, la protection comporte: . un revêtement interne (3) de silicone non chargé polymérisé, adhérant à un objet (2) à protéger; et . une enveloppe fibreuse (5), résistant au feu et portée par ledit revêtement interne (3), sans y adhérer. - Application à la protection de tuyauteries, notamment hydrauliques.
Patent FR-2699720-A1 (FR)
Title: Unité d'exploitation de disques magnétiques, notamment unité de mémoire.
Inventor: RICHARD DAVID W
IPC: G11B33/08
Filed: 1993-12-20
Abstract: L'invention concerne une cartouche à disques et une unité électronique. Un capteur de température monté sur une plaquette à circuit de l'ensemble de broche de la cartouche à disques mesure une température interne de la cartouche. Cette information est utilisée pour modifier un algorithme de recherche. La cartouche comporte également un capteur de flux magnétique qui est disposé sur une plaquette à circuit, laquelle s'étend sur une partie d'un ensemble de bras. L'ensemble de bras contient un aimant permanent positionné de façon à passer en-dessous du capteur de flux magnétique. Quand l'ensemble de bras se déplace, le flux magnétique provenant de l'aimant permanent, détecté par le capteur de flux, varie généralement linéairement. En conséquence, la position de l'ensemble de bras est suivie par le capteur de flux. En outre, l'ensemble de bras comporte une position de rangement dans laquelle l'ensemble de bras est complètement écarté du disque.
Patent FR-2714271-A1 (FR)
Title: Stone setting for jewellery
Inventor: MIGUEL SALVADOR LUIS
IPC: A44C17/04
Filed: 1993-12-24
Abstract: The setting comprises a hollow (1) with shoulders (3) and projections (2) against which a male piece (7) rests. The upper part of the setting is bent inwards (4) and holds the stone (6) in the hollow by its crown. The hollow can hold one or several stones.  The stone is placed in the hollow and the male piece is then inserted by using a tool. This presses the male piece against the collet and exerts a force which progressively deforms the male piece until it is in contact with the shoulders.
Patent WO-9500111-A1 (WO)
Title: Compositions cosmetiques filtrantes contenant un agent hydrophile comportant au moins un radical acide sulfonique
Inventor: HANSENNE ISABELLE
IPC: A61K8/46
Filed: 1994-06-21
Abstract: L'invention concerne des compositions cosmétiques filtrantes contenant au moins un agent hydrophile filtrant le rayonnement ultraviolet comportant au moins un radical acide sulfonique -SO3H et au moins un dérivé siliconé aminofonctionnel. Application à la protection de la peau et des cheveux contre les effets du rayonnement ultraviolet.
Patent FR-2715808-A1 (FR)
Title: Token support joined to key ring
Inventor: GERARD GOUJON
IPC: A44B15/00
Filed: 1994-02-09
Abstract: The support has an oval hollow (3) whose smaller diameter is the same as that of the token. The edges of the hollow, at the ends of its smaller diameter (A,B), are inclined outwards towards the bottom. The base of the hollow is divided by a straight line (6) to define two surfaces (4,5) at different levels. The lower surface (5) is inclined downwards towards one inclined edge of the hollow (B) and the higher surface (4) is flat. The token is removed by pressing it down towards the lower surface. The support or token is made in deformable plastics.
Patent FR-2715950-A1 (FR)
Title: Double deck motor way system
Inventor: ROGER LABORIE
IPC: E01C1/00
Filed: 1994-02-10
Abstract: The system is characterised by two superposed roadways (1,2) each comprising two separated carriageways (3,4,5,6) allowing traffic flow in opposing directions. The lower roadway ( 1) is designed to carry heavy vehicles such as lorries and vehicles with hazardous cargoes. The upper roadway (2) carries light vehicles such as cars and motorcycles. The lower roadway (1) is at ground level while the upper roadway (2) is fabricated from reinforced concrete supported on a longitudinal central wall (15) with the edges of the roadway supported by posts (24, 25)
Patent FR-2722050-A1 (FR)
Title: Camera optoelectronique du type spectro-imageur ou spectrophotometre, ensemble d'elements photosensibles et fenetre de protection pour une telle camera et procede pour les realiser
Inventor: CERUTTI MAORI GUY
IPC: G01J3/28
Filed: 1994-06-30
Abstract: Caméra optoélectronique du type spectro-imageur ou spectrophotomètre comportant un système optique, un ensemble d'éléments photosensibles (3) de type CCD disposé au foyer dudit système optique, une fenêtre transparente de protection, par exemple en verre, disposée devant la face sensible (4) dudit ensemble d'éléments photosensibles (3) et un disperseur spectral permettant l'analyse spectrale de la scène observée par ladite caméra.Selon l'invention, ladite caméra est caractérisée en ce que ladite face sensible (4) dudit ensemble d'éléments photosensibles (3), dirigée vers ladite fenêtre de protection, est revêtue d'un revêtement monocouche ou multicouche de matière antireflet (9), dont l'épaisseur (e) varie de façon continue en fonction de la longueur d'onde de la lumière reçue par ladite face sensible, parallèlement à l'axe de dispersion dudit disperseur (A).
Patent FR-2721839-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation, notamment d'eau sous forme de micro-goutelettes, apte a fonctionner dans un milieu non stationnaire
Inventor: CHING GIL
IPC: B60H3/02
Filed: 1994-07-04
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de pulvérisation comportant une cuve ouverte apte à contenir un liquide tel que de l'eau, un élément piezo-électrique apte à émettre dans le liquide des ondes focalisées au voisinage de la surface du liquide, et des moyens de ventilation pour créer une circulation d'air au voisinage de la surface du liquide.La section transversale de la cuve (1) présente un rétrécissement progressif en direction de l'ouverture (2) de ladite cuve (1).
Patent FR-2723537-A1 (FR)
Title: Balloon-tipped catheter, prepd. using silicone soln.
Inventor: SAINTE ROSE CHRISTIAN
IPC: A61F2/958
Filed: 1994-08-10
Abstract: The catheter consists of a supple tube (1) which has a balloon (3) attached to one end, inflated through the tube. The balloon has an annular restriction in the middle and contains the end of the catheter tube, which has holes (7) in it for inflating the balloon. Also claimed is prodn. of the balloon by dipping a dumb-bell-shaped template in a silicone soln., e.g. of silicone diluted with heptane, and fastening to the end of the catheter tube by a ring (5) of adhesive.
Patent FR-2724056-A1 (FR)
Title: Composant optique, optoelectronique ou photonique comportant au moins une cavite optique confinee lateralement et procede pour sa realisation
Inventor: ABRAM IZO
IPC: G02F1/017
Filed: 1994-08-23
Abstract: Le composant optique, optoélectronique ou photonique comporte, pour une longueur d'onde de fonctionnement donnée, au moins une cavité optique (2a) qui est définie entre deux réflecteurs (3, 4), ladite cavité optique (2a) étant confinée latéralement. Lesdits réflecteurs (3, 4) sont du type à changement de phase et la zone (2a) entre lesdits réflecteurs (3, 4) qui correspond à la cavité optique présente une longueur d'onde de coupure qui est supérieure à la longueur d'onde de coupure de la zone (2b) qui l'entoure latéralement, la longueur d'onde de fonctionnement étant comprise entre ces deux longueurs d'onde de coupure. Le procédé permet la réalisation d'un tel composant en mettant en oeuvre une gravure peu profonde.
Patent FR-2846083-A1 (FR)
Title: Chercheur pour missiles de poursuite
Inventor: HARTMANN ULRICH
IPC: F42B30/00
Filed: 1994-09-14
Abstract: Ce chercheur contient un module électro-optique de recherche (16) qui est monté par l'intermédiaire de cadres de cardan (18, 22) dans la structure (10) du missile, réagit au rayonnement de la cible et délivre des signaux de déviation, ainsi que des moyens de réglage (36, 38) pour orienter le module (16) sur la cible en fonction des signaux de déviation. Le module (16) est monté de façon à ne pouvoir pivoter qu'autour d'un axe de roulis (24) et d'un axe de tangage (20). Des capteurs (28, 34) mesurent l'angle de rotation du module (16) autour des axes (24, 20). Une unité fixe (48) mesure les vitesses de rotation autour de trois axes perpendiculaires entre eux. A partir des signaux du module (16), des capteurs (28, 34) et de l'unité (48), un calculateur détermine un système de référence du chercheur qui est indépendant des mouvements du missile et du chercheur, dont le mouvement de roulis est nul et qui est calé à la poursuite d'un cible détectée par le module (16), et il produit des commandes pour les moyens de réglage (36, 38).
Patent FR-2727766-A1 (FR)
Title: Sweep lidar with depolarisation by back=scatter medium measurement for meteorology
Inventor: CULOMA ALAIN JEAN FELIX
IPC: G01S7/499
Filed: 1994-12-02
Abstract: The lidar system has a first mirror (M1) which deflects the light from the source (10) along a second optical axis (2) making an angle, theta, to the first reference plane (P2) which is perpendicular to the plane of polarisation (F). Prior to the mirror, the rays pass through a first half-wave retarding plate (12) whose principal direction (16) forms an angle, theta/2, to the first reference plane. A second mirror (M2) receives the back-scattered rays along a third optical axis (3) and deflects them to a measuring device (20). After the mirror, the rays pass along an axis parallel to the initial rays through a second half-wave retarding plate whose principal direction is parallel to the first.
Patent FR-2728215-A1 (FR)
Title: Pare-chocs composite absorbeur d'energie pour vehicule automobile
Inventor: ALVEZ GILBERT
IPC: B60R19/24
Filed: 1994-12-16
Abstract: Pare-chocs (5) composite absorbeur d'énergie pour véhicule automobile qui comporte une partie déformable (16) disposée au contact d'un profil résistant (7) en appui sur les longerons (9) et d'un élément de façade (8), caractérisé par le fait que la partie déformable (16) se compose d'au moins deux éléments absorbeurs (11) d'énergie constitués respectivement par une peau (13) en polymère enveloppant un matériau (14) à structure alvéolaire dont les alvéoles (141) sont juxtaposées et formées par des prismes élémentaires à section hexagonale.
Patent WO-9531763-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite permettant d'annihiler l'effet d'une commande agissant par traction mecanique
Inventor: FERRAND GUY
IPC: B60R25/00
Filed: 1995-05-10
Abstract: Le dispositif est constitué d'un boîtier (1) contenant deux éléments coulissants (7, 8) normalement accouplés et raccordés chacun à une partie du moyen transmettant la traction, ce moyen étant interrompu pour constituer un brin tracteur et un brin tiré, lesdits éléments coulissants pouvant être désaccouplés au moyen d'un organe électrique mécanique ou manuel de manière à ce que les mouvements exercés sur le brin tracteur n'aient aucun effet sur le brin tiré, annihilant ainsi la possibilité d'agir sur l'organe commandé. Il peut s'appliquer à tous les types de commandes opérant par traction, et peut trouver des applications diverses comme dispositif de sécurité ou de non intrusion. Parmi les principales applications envisageables, il faut surtout citer les commandes à câble utilisées couramment dans les véhicules.
Patent FR-2731371-A1 (FR)
Inventor: MALLEN HERRERO JOSE
IPC: C22C38/44
Filed: 1995-03-10
Abstract: A method for making steel wires, wherein an elongate shaped wire is produced by rolling or drawing steel consisting of 0.05-0.8 % C, 0.4-1.5 % Mn, 0-2.5 % Cr, 0.1-0.6 % Si, 0-1 % Mo, no more than 0.25 % Ni, and no more than 0.02 % S and P, and a first heat treatment is performed on the shaped wire, including at least one step of quenching under predetermined conditions to achieve an HRC hardness of at least 32, a predominantly martensitic and bainitic steel structure and a small amount of ferrite. A shaped wire and a flexible tube for conveying an H2S-containing effluent are disclosed.
Patent FR-2738160-A1 (FR)
Title: Hoop for game with guide-rod
IPC: A63H33/02
Filed: 1995-09-05
Abstract: The hoop (1) is made in hard plastic material and has a variable diameter. Its perimeter is slightly V-shaped and flattened. A guide-rod (3), with a handle, is connected to a steering saddle (2) that fits round the hoop. The guide-rod can be separated in the middle by a screw, to obtain a shorter rod. The steering saddle has two grooves in which the hoop fits and a hole on top in which the rod engages. It is inclined to give an angle a about 115 deg between the hoop and the user.
Patent FR-2739558-A1 (FR)
Inventor: MEIGNANT CATHERINE
IPC: A61K31/565
Filed: 1995-10-05
Abstract: This galenical form in intended to a local treatment, essentially non systemic, of the vaginal dryness, particularly in menopaused women. It comprises a free natural oestrogen, particularly in micronized or vectorized, selected amongst 17 beta -estradiol and its salts in solution or in suspension in a lipophilic agent, with an oestrogen contents corresponding to a unit dose equivalent to 15  mu g at the most, preferably less than 10  mu g of 17 beta  estradiol, a bioadhesive gelifying hydrophilic agent, a gelifying agent of the lipophilic agent and a hydrodispersible agent. It comprises on the one hand, in the form of a soft capsule, an external solid hard or soft envelope containing gelatine and glycerin and, on the other hand, a liquid or semi-liquid internal phase containing the lipophilic agent with the oestrogen in solution or in suspension, the bioadhesion agent and the gelifying hydrophilic agent of the lipophilic agent. In a sustained release ovule form, it comprises a solid hard or semi-soft non aqueous homogeneous phase containing the lipophilic agent with the oestrogen in solution or in suspension, the hydrophilic bioadhesive gelifying agent, the gelifying agent of the lipophilic agent and the hydrodispersible agent.
Patent FR-2740340-A1 (FR)
Inventor: MAIGNAN JEAN
IPC: A61Q19/02
Filed: 1995-10-30
Abstract: The use of carboxylic acids having a thioether function, a sulphoxide function or a sulphone function in or for making a cosmetic or dermatological composition for promoting skin exfoliation and/or stimulating epidermal regeneration, is disclosed. The use of said composition for controlling intrinsic and extrinsic skin ageing, and a non-therapeutic skin treatment method useful for skin exfoliation, are also disclosed.
Patent WO-9633190-A1 (WO)
Title: Derives de quinoleine, leur procede de preparation, les intermediaires obtenus, leur application a titre de medicaments et les compositions pharmaceutiques les renfermant
Inventor: HAESSLEIN JEAN-LUC
IPC: C07D317/58
Filed: 1996-04-18
Abstract: L'invention a pour objet les produits de formule (I), dans laquelle: A représente H ou -CH2-B parmi alkyl, (i), Z1 et Z2 représentent H ou (ii) avec Y1 et Y2, identiques ou différents, choisis parmi -O-, -S-, -N-, -NH-, -CH= ou -CH2-, Y1 et Y2 formant un cycle avec le radical phényle, Z représente -O- ou -S-, X représente carboxy, tétrazolyle, -CO-NH-SO2-R6, avec R6 représentant alkyle, alkényle ou phényle éventuellement substitués, R représente notamment H, halogène, dioxol, carboxy, alkyle, phénylthioalkyle et phénylthio, éventuellement substitués, R1, R2, R3, R4 et R5 identiques ou différents, représentent notamment hydrogène, halogène, hydroxyle, alkyle, alcoxy, avec R2 et R3 pouvant également former avec le radical phényle les cycles que forment Z1 et Z2, étant entendu que lorsque A = H, Z1 et Z2 forment (ii), produits de formule (I) sous toutes les formes isomères, ainsi que les sels d'addition avec acides ou bases.
Patent WO-9708081-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de tri prenant en compte les dimensions et masses des objets tries
Inventor: CHARDOT BERNARD
IPC: B65F1/00
Filed: 1996-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de tri comportant un moyen d'introduction d'un objet à trier et un support souple (5, 6) sur lequel est disposé ledit objet. Le support souple (5, 6) est adapté à exercer sur ledit objet une force prenant en compte les dimensions de l'objet et à faire suivre l'objet: un deuxième chemin lorsque les dimensions de l'objet entraînent que la composante perpendiculaire au support de ladite force exercée par le support souple est supérieure à ladite composante du poids de l'objet; et un premier chemin lorsque les dimensions de l'objet entraînent que ladite composante de ladite force exercée par le support souple est inférieure à celle du poids de l'objet.
Patent FR-2744312-A1 (FR)
Title: Subscriber telecommunication method e.g. for facsimile transmission
IPC: H04Q3/00
Filed: 1996-01-31
Abstract: The method involves passing a voice transmission from a subscriber terminal (1) to a call receiver terminal (8) via a switched digital network (2) and an intermediate terminal (4). A subscriber calls the number (Z) of the call receiver and passes a voice message (M).  The message and telephone number pass via the network and a channel D to the intermediate site. The intermediate site detects the telephone number required and substitutes a number (Y) for routing of the message to the call receiver. Thus the caller is connected using the original number dialled.
Patent FR-2736229-A1 (FR)
Title: Procede d'echange adaptatif de bits et dispositif pour systeme a tons multiples discrets
Inventor: CHUN YOU SIK
IPC: H04L27/00
Filed: 1996-06-25
Abstract: La présente invention est relative à un procédé et un dispositif d'échange adaptatif de bits pour un système à tons multiples discrets (DMT). Ce procédé qui comprend un émetteur pour codage et conversion de données et un récepteur pour restauration des données transmises comprend les étapes de: initialisation du système DMT, sélection d'une trame ayant un bloc de synchronisation inséré, calcul des rapports signal/bruit (SNR), sélection d'une valeur maximale et d'une valeur minimale, et correction de tables d'affectation de bits d'émetteur et de récepteur.
Patent FR-2751121-A1 (FR)
Title: Interrupteur comportant deux balais conducteurs, tel que permutateur ou interrupteur pour volet roulant
Inventor: DACCORD MARCEL
IPC: H01H9/26
Filed: 1996-07-09
Abstract: Il s'agit d'un interrupteur comportant deux balais conducteurs (12A, 12B), et, pour la commande de ceux-ci, deux entraîneurs (18A, 18B) distincts, avec, intervenant entre les entraîneurs (18A, 18B), un organe de couplage (38). Suivant l'invention, l'organe de couplage (38) s'étend de manière globalement rectiligne, à la manière d'une traverse, et, monté basculant dans sa zone médiane, il est en prise de manière au moins unidirectionnelle avec l'un des entraîneurs (18A, 18B) à l'une de ses extrémités, et de manière bidirectionnelle avec l'autre de ces entraîneurs (18A, 18B) à l'autre de celles-ci. Application à la réalisation d'une fonction de permutation ou d'une fonction de commande alternée.
Patent FR-2753425-A1 (FR)
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60R21/2165
Filed: 1996-09-17
Abstract: The invention concerns a motor vehicle element, capable of receiving an air bag (3) and having an envelope (1) provided with a seam (4) which can be torn off by inflating said air bag. The element comprises a sheath (5) for receiving said air bag, said sheath having an opening whose edges are connected to the lips of the seam capable of being torn off.
Patent FR-2754857-A1 (FR)
Title: Torsion-damped automobile engine starter without free-wheel
Inventor: VILOU GERARD
IPC: F02N15/06
Filed: 1996-10-23
Abstract: The starter motor (12) pinion (44) is fixed in a socket (24) displaced axially along the splined (15) motor drive-shaft (14) to engage the pinion in the toothed flywheel ring, by a solenoid actuator (30) mounted on the motor end bracket. The pivoted actuating fork (22) bears against the socket's rear flange (28) and on the base (64) of its front cup (56). Torque is transmitted from the socket to the pinion by an elastomeric annulus (60), adhesively bonded to the pinion skirt (50) and the cup interior (58). Optionally the annulus has axial grooves interlocked with axial ribs on both the latter surfaces. Variants described have alternative resilient elements interposed between socket and pinion.
Patent FR-2755709-A1 (FR)
Title: Dispositif de forage comportant un engin de forage
Inventor: DIETSCH JOSEPH
IPC: E02F3/20
Filed: 1996-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de forage notamment par fraise à tambours rotatifs. Le dispositif comprend une plate-forme (10) sur laquelle est montée une flèche (14) de supportage de l'engin de forage (32). Des tambours (22, 28, 30) sont montés rotatifs sur la plate-forme pour stocker une conduite (20) de remontée des déblais extraits par l'engin, des câbles électriques et des flexibles d'alimentation hydraulique (24, 26). Ces différents câbles et conduites (20, 24, 26) passent sur des poulies à gorge (50) montées en tête de flèche (18). Les axes des poulies sont parallèles aux axes de rotation des tambours de stockage (22, 28, 30).
Patent FR-2757896-A1 (FR)
Title: System controlling the movement of pipes linked to a floating platform
Inventor: SPARKS CHARLES
IPC: E21B19/00
Filed: 1996-12-30
Abstract: System for drilling and producing petroleum products from a shaft on the sea bed, comprising a floating structure (2) with at least one opening and a support structure (3), and several vertical pipes bringing the products from the shaft to the floating structure. These pipes each have a float on at least part of their upper end near the floating structure.  The system has at least one means (12, 13, 17) allowing the distance between the different pipes to be maintained (10) whilst allowing each pipe to slide in a direction parallel to its longitudinal axis.
Patent FR-2758276-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'au moins un produit dissous dans un fluide et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: DEHAY ALAIN
IPC: B01D1/14
Filed: 1997-01-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de séparation d'au moins un produit tel un gaz ou solvant contenu dans un fluide par entraînement à la vapeur comprenant: - une chambre (2) de traitement sensiblement verticale, - un moyen (3) pour introduire le liquide à traiter et le faire ruisseler au long de surfaces (4), et - un moyen (5) d'introduction d'une vapeur et un moyen (6) pour évacuer le liquide nettoyé. Ce dispositif est caractérisé en ce que les surfaces (4) sont constituées par les surfaces internes de tubes (7) disposés dans une enceinte (8) dans laquelle est introduite de la vapeur (9) dont la température est supérieure à la température d'introduction du liquide à dégazer de sorte que, tout au long du déplacement du liquide par gravité, il se forme de petites bulles de gaz remontant les tubes à contre courant du liquide et extraites de la chambre en partie supérieure.par.