baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2739689-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'equilibrage d'un corps tournant en rotation par addition de masses d'equilibrage
Inventor: COETSIER PAUL
IPC: G01M1/22
Filed: 1995-10-04
Abstract: Un procédé et un dispositif (1-8, 10-13) d'équilibrage d'un corps tournant (9) en rotation par addition de masses d'équilibrage sont prévus pour lancer le corps tournant (9) en rotation et mesurer les déséquilibres, évaluer l'inertie du corps et les masses d'équilibrage à poser dans chaque plan de pose de masses sur un diamètre prédéterminé correspondant; arrêter et bloquer le corps tournant (9) en rotation dans une position correspondant à la pose d'une masse dans un premier plan de pose et dans une première direction radiale prédéterminée. Application à l'équilibrage de roues de véhicules.
Patent FR-2728504-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en feuille
Inventor: YASUE TAKUYA
IPC: B65H1/04
Filed: 1995-12-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'alimentation en feuille comprenant un rouleau d'alimentation en feuille (130) afin d'avancer une feuille de papier (P) dans une direction d'avance de feuille. Un support de feuille (110) est espacé du rouleau d'alimentation en feuille (130) afin de supporter la feuille de papier (P) dessus. Une plaque de retenue (113) est montée sur le support de feuille (110). Un taquet (120a, 120b) peut être déplacé entre une première position et espacé du rouleau d'alimentation en feuille (130) de telle sorte que le papier supporté sur le taquet (120a, 120b) ne peut venir en contact avec le rouleau d'alimentation en feuille (130) et au moins une deuxième position où le bord avant de la feuille de papier (P) peut venir en contact avec le rouleau d'alimentation en feuille (130) de telle sorte que le papier est poussé vers le rouleau d'alimentation en feuille (130).
Patent FR-2735570-A1 (FR)
Title: Presenting information or measurements in relief e.g. for time piece
IPC: G04B25/02
Filed: 1996-02-21
Abstract: A particular application uses a time base (40) which comprises an oscillator and oscillating mass (41). The latter drives two concentric shafts (15) through a ratchet (42) and a reduction gear (43). The concentric shafts representing hours and minutes are connected to a ring (6) and a disc (7). A further ring (26) and disc (30) are mounted above and facing the first ring and disc and are driven through pairs of magnets (11,12) (20,21) and (13,14) (27,28). The watch may be read by touching reliefs on disc and ring (30,26) and the reference (19). Involuntary movements on the indicating disc or ring cause temporary disengagement of the magnetic transmission.
Patent FR-2745455-A1 (FR)
Inventor: BENGIO SAMY
IPC: H04L12/54
Filed: 1996-02-23
Abstract: A method for renegotiating ATM network traffic agreement parameters during communication over said network, wherein (a) the maximum length that a virtual queue fed by communication traffic would reach for at least one given queue exit rate is predicted for a predetermined time period between two consecutive renegotiations, (b) one or more fresh traffic agreement parameters are deduced from said maximum length, and (c) negotiation is resumed with the network on the basis of said traffic parameter(s) for said time period.
Patent FR-2745747-A1 (FR)
Inventor: VIERO LUIGI
IPC: B41F15/08
Filed: 1996-03-05
Abstract: A processing machine, particularly for silk-screen printing on a fabric medium, including a supporting assembly (E); a roll (6) rotatably mounted on one side of the assembly for storing a material (7) in the form of a thin film of semi-rigid material; and means for moving the film (7) and transferring same onto a receiving roll (9) on the opposite side of the assembly (3) from the storage roll (6), in order to enable said film to be engaged by a tool (O) movably mounted on said assembly between the two rolls (6, 9).
Patent FR-2746270-A1 (FR)
Title: Ensemble d'application d'un produit fluide ou solide
Inventor: LAFORCADE VINCENT DE
IPC: A46B11/02
Filed: 1996-03-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'application (1) d'un produit comprenant un réservoir (42) renfermant un produit à distribuer et muni d'une sortie (52) pour le produit, un organe d'application (32) du produit en communication avec le réservoir, présentant une surface externe d'application et porté par un support (2) fixé sur la sortie de produit du réservoir, caractérisé par le fait que le support comporte des moyens de fixation déformables (26a, 26b, 30a, 30b) aptes à maintenir fixe l'organe d'application dans le support, lesdits moyens de fixation déformables étant bloqués en position de maintien de l'organe d'application après la fixation du support sur la sortie de produit.
Patent FR-2737151-A1 (FR)
Title: Cartouche d'encre pour une imprimante et appareil d'identification de cartouche d'encre
Inventor: KANAYA MUNEHIDE
IPC: B41J2/175
Filed: 1996-07-29
Abstract: Une cartouche d'encre (1, 201, 301) et un appareil d'identification de cartouche d'encre sont prévus et permettent uniquement à des cartouches d'encre correctes standards d'être chargées de façon fiable. La cartouche d'encre (1) possède une partie de dessin en saillie et en retrait prédéterminée (4) formée sur une surface extérieure de celle-ci et a au moins une première partie d'électrode (5) disposée sur la partie de dessin en saillie et en retrait (4). La première partie d'électrode (5) est positionnée de façon à pouvoir être engagée sélectivement avec une deuxième partie d'électrode (122), qui est disposée sur une partie de concordance de dessin (121) du corps principal d'imprimante (100). Un signal d'identification est généré lorsque les première et deuxième parties d'électrode qui correspondent sont engagées. La partie de dessin en saillie et en retrait (4) et la partie de concordance de dessin (121) peuvent être sous la forme de caractères, symboles, graphiques ou équivalents.
Patent FR-2741370-A1 (FR)
Inventor: MENIERE JEROME
IPC: G08B21/08
Filed: 1996-08-26
Abstract: A system for monitoring a swimming pool to prevent drowning accidents, including sensing means (D1, D2, D3) for providing electrical signals forming images of bodies immersed in the pool water; means (10) for digitising the resulting images; means (10) for compressing the digital image data; means (11<u>a</u>, 11<u>b</u>) for storing the digital image data at a series of times; means (12, 13) for comparing digitised images of a single body at a series of times; means (12, 13) for estimating the nature of a body, the path of the body and changes in the position of the body on the basis of the series of images; and decision means (12, 13) for operating alarm means should the path or movement of the body being observed give cause for concern.
Patent FR-2753139-A1 (FR)
Title: Filler port or motor vehicle fuel tank
Inventor: ROMANEK CHRISTIAN
IPC: B60K15/04
Filed: 1996-09-12
Abstract: The filler port has a duct (12) with the filler opening closed by an articulated flap (36). The flap has an external plate (48) movably mounted on the external side of the main body (50) of the flap. The external plate has a spring (52) to return it to a rest position in which it can be displaced inwardly by the filler pistol to uncover a guide surface (70) for the pistol when the latter forces the flap open. The force necessary to move the external plate from its rest to its tilted position, against the spring (52) is less than that necessary to cause opening of the flap against a first return spring (44).
Patent FR-2740798-A1 (FR)
Title: Agencement de forme modulaire pour des structures en beton
IPC: E04G17/14
Filed: 1996-10-30
Abstract: Agencement de forme modulaire pour des structures en béton. L'agencement comprend des pièces formant canaux (1') couplées côte à côte, de manière amovible, les unes aux autres, chacune d'entre elles comprenant deux parois latérales (11) opposées et une paroi intermédiaire (10'). Les parois latérales (11) de chaque pièce formant canal (1') butent contre et sont fixées de manière amovible aux parois latérales (11) de deux pièces adjacentes parmi les pièces formant canal (1'), de manière que les parois de forme (10') soient agencées selon une contiguïté côte à côte et soient placées dans un plan vertical commun. Chaque paroi de forme (10') est pourvue d'au moins un trou traversant (100) devant être recouvert par une plaque de revêtement amovible. Au moins l'une des plaques de revêtement est pourvue d'au moins un trou de positionnement. Application à la formation de structures en béton.
Patent FR-2758427-A1 (FR)
Title: Element de commutation, notamment de cellules atm, mettant en oeuvre des priorites probabilistes attachees aux cellules
Inventor: HUTERER MARIO
IPC: H04L12/54
Filed: 1997-01-13
Abstract: L'invention concerne un élément de commutation comportant une pluralité de ports d'entrée et au moins un port de sortie, un mécanisme de commutation spatiale et une mémoire de cellules dans laquelle sont stockées les cellules, lesdites cellules pouvant être classifiées selon au moins une caractéristique donnée. Elle se caractérise en ce que ledit élément de transmission comporte: - un moyen pour accéder aux cellules contenues dans ladite mémoire de cellules sélectivement selon ladite caractéristique, - une mémoire de probabilités associant à chaque valeur possible i de ladite caractéristique une probabilité pi , - un serveur qui choisit la cellule à émettre parmi celles contenues dans ladite mémoire de cellules en fonction des probabilités (pi ) contenues dans la mémoire de probabilités et de la présence ou non d'une cellule dans la mémoire de cellules pour chaque valeur (i) de ladite caractéristique.par.
Patent FR-2744539-A1 (FR)
Title: Increasing number of inputs to microprocessor-based controller
Inventor: PECORE RICK ALAN
IPC: G06F12/06
Filed: 1997-01-16
Abstract: The data processing system has a number of peripherals (104) and an address decoder connected to the peripheral. The address decoder has an address input (108) and a configuration input (112) coupled to the data input (114). The address decoder is configured to select the peripheral after both the address input and the configuration input are available if the peripheral has a range of allowed addresses. A processor (102) coupled to the peripheral and to the address decoder attempts to communicate with the peripheral by verifying the range of possible addresses for the peripheral till the peripheral responds.
Patent FR-2759327-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un volet d'occultation du bouchon d'obturation de la tubulure de remplissage d'un reservoir de carburant de vehicule automobile
Inventor: BURGUBURU PHILIPPE
IPC: B60K15/05
Filed: 1997-02-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture d'un volet d'occultation du bouchon d'obturation de la tubulure de remplissage d'un réservoir de carburant de véhicule automobile.Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un levier de commande (11) d'une partie formant gâche (9) monté pivotant sur le dos du volet (1) et pouvant basculer, lors de la fermeture du volet (1) , en venant en contact avec le bouchon d'obturation (2) pour amener la partie formant gâche (9) en position de verrouillage avec un pêne (7) à laquelle le volet (1) est maintenu fermé.L'invention trouve application pour signaler l'absence du bouchon de réservoir de carburant d'un véhicule automobile.
Patent FR-2760886-A1 (FR)
Title: Compact disc sleeve with disc extractor mechanism
Inventor: FOUZAR MIGUEL
IPC: G11B33/04
Filed: 1997-03-12
Abstract: The compact disc (30) sleeve (12) is in the form of an envelope sealed on three edges and open along one edge to allow insertion and removal of the compact disc. An extractor mechanism is incorporated inside the sleeve. The extractor is in the form of a ribbon (26) that is attached at one end (26d) to the inside of the sleeve, approximately in the region of the centre of the compact disc. The other end of the ribbon passes through an opening (24) in the sleeve. When the compact disc is inserted the ribbon catches over the edge of the disc. To remove the disc pulling on the free end of the ribbon pushes the disc partly out of the sleeve.
Patent FR-2763290-A1 (FR)
Title: Articulation perfectionnee pour siege, notamment pour vehicule automobile, et siege muni de cette articulation
Inventor: BLANCHARD JEAN MARIE
IPC: A47C1/025
Filed: 1997-05-15
Abstract: L'articulation comprend deux flasques (24, 26) destinés à être fixés respectivement à une assise et un dossier du siège. Les flasques (24, 26) peuvent tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe d'articulation (X) qui leur est sensiblement perpendiculaire. L'articulation comprend de plus un organe (32) de commande d'articulation monté rotatif autour de l'axe d'articulation (X) dans au moins un sens à partir d'une position de repos, et des moyens de rappel élastique de l'organe de commande dans sa position de repos comportant des moyens (76) de positionnement rapproché et des moyens (82) de positionnement précis de l'organe de commande (32). De préférence, les moyens de positionnement précis comprennent au moins un ressort (82) en forme de U en appui radial entre, d'une part, le bord d'un dégagement (88) d'un palier (P1) portant l'organe de commande (32), et d'autre part, un méplat (90) de positionnement de cet organe de commande (32).
Patent FR-2763607-A1 (FR)
Title: Electrolytic coating of metal with nickel-phosphorous alloy
Inventor: SCHMITZ THIERRY
IPC: C25D3/12
Filed: 1997-05-21
Abstract: A piece of metal is coated with nickel containing 5-20% phosphorous by using it as the cathode in an electrolytic bath containing nickel sulphate and phosphorised oxacid at 50-80 deg C, using a platinised titanium anode and a current density of 20-40 A/dm<2>. Also claimed is a metal piece so coated, the coating exhibiting a Vickers hardness of 600 HV.
Patent FR-2750173-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pilote hydrauliquement par une vanne de commande directe a aiguille
Inventor: ANDERSON MICHAEL D
IPC: F02G5/00
Filed: 1997-06-20
Abstract: L'invention concerne un injecteur de carburant piloté hydrauliquement (14') comprenant un corps d'injecteur (215) ayant une chambre de commande à aiguille (240), une chambre à buse (228) et une sortie de buse (229) qui ouvre dans la chambre à buse. Le carburant est mis sous pression dans l'injecteur à chaque cycle d'injection. Une vanne à aiguille (280) est placée dans la chambre à buse pour aller et venir entre une position ouverte et une position fermée. Une vanne de commande à aiguille (270, 252) est installée dans le corps d'injecteur et peut se déplacer entre une position arrêt dans laquelle la chambre de commande à aiguille est mise en communication avec une source de fluide haute pression et une position marche dans laquelle la chambre de commande à aiguille est mise en communication avec un passage basse pression (244, 220).
Patent FR-2766931-A1 (FR)
Inventor: BIGNOLLES LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 1997-08-01
Abstract: The invention concerns an optical device for a system presenting collimated images comprising a spherical mirror (1) used off axis. The invention enables to present to the user (3) an image whereof the distortion caused by the spherical mirror (1) has been corrected. For this purpose the device comprises an additional aspheric mirror (21) the surface of which forms in of the unfolded optics reflection plane (P) a curve (26) whereof the radius of curvature is variable. The surface ensures a correction of the eye pupil image given by the spherical mirror (1): the pupil image is rectified on the optical axis. The surface can be a paraboloid, an ellipsoid and can have a rotational symmetry. The invention is particularly applicable to helmet visors for aircraft pilot.
Patent FR-2767142-A1 (FR)
Title: Procede pour enrichir des minerais nickeliferes oxydes
Inventor: CARDINI JEAN LOUIS
IPC: B03B5/28
Filed: 1997-08-06
Abstract: Ce procédé pour enrichir du minerai nickelifère oxydé consiste à mettre en pulpe le minerai à débourber le minerai mis en pulpe pendant au moins 1 minute, à classifier en milieu humide le minerai débourbé de manière à séparer au moins une fraction fine d'une fraction grenue, à soumettre la fraction fine à une séparation densimétrique à une densité de partage comprise entre 1, 7 et 2, 5 et à récupérer la fraction légère séparée en tant que minerai enrichi.
Patent FR-2767581-A1 (FR)
Title: Surete pour le reglage de la detente sur un fusil
Inventor: JEAN PIERRE YVES
IPC: F41A19/21
Filed: 1997-08-21
Abstract: La présente invention se rapporte aux fusils de sport munis d'une sûreté réglable permettant de limiter la course de la détente après le déclenchement du premier coup.La sûreté réglable est constituée par une pièce (1) possédant un canal supérieur (4) en communication avec un canal inférieur contenant une pièce cylindrique monobloc présentant une embase (11). Ladite pièce cylindrique est retenue dans le canal inférieur par l'intermédiaire d'un ressort (13) comprimé entre l'embase (11) et une bague alésée (14) vissée dans le canal inférieur. Le canal supérieur (4) contient une vis (5). Une bille en acier (15) est intercalée entre la vis (5) et la pièce cylindrique monobloc.Le vissage de la vis (5) dans le canal supérieur (4) entraîne une pression sur la bille (15). Cette pression est renvoyée sur la pièce cylindrique qui va se déplacer en faisant émerger du canal une de ses extrémités pour former une saillie (16).
Patent FR-2768167-A1 (FR)
Title: Parasol individuel portatif a ouverture automatique et structure autoportante simplifiee
Inventor: MACIAG PIERRE JEAN JOSEPH
IPC: A45B23/00
Filed: 1997-09-10
Abstract: Parasol portatif à ouverture automatique et structure autoportante simplifiée est constitué d'un disque en toile (1) avec structure périphérique en métal (4) servant de protection contre le soleil, et sur lequel est cousu un cordon (5) muni d'anneaux (7) afin de maintenir le parasol en position grâce à des piquets (3) plantés dans le sol à travers les anneaux (7).Un sac en toile permet de transporter le parasol en position repliée ainsi que les piquets (3).Le parasol, selon l'invention, est destiné à protéger des rayons du soleil et également à servir de support publicitaire.
Patent FR-2768200-A1 (FR)
Title: Telescopic plant training prop
Inventor: GRINAND PAUL
IPC: F16B2/24
Filed: 1997-09-09
Abstract: The prop consists of two tubes sliding one  inside the other. The lock is formed from a  metallic lock washer (7) mounted to slide on the upper part of the  inner tube (3), which slides in the outer tube (2) forming the  lower part of the prop. The top end (8) of this tube (2) is  inclined in the shape of a whistle mouthpiece to tilt the washer  so that it wedges on the outer surface of the upper tube (3). A variant is shown in the claims.
Patent FR-2772878-A1 (FR)
Title: Container for recuperating recyclable products
Inventor: MARTIN FLORENT MICHEL BERNARD
IPC: F16N31/00
Filed: 1997-11-10
Abstract: The container has an aperture in its side, covered by a removable panel (2). The aperture can be of any geometrical shape and the panel which covers it has a shaped edge engaging with a groove to provide a seal. The panel is opened by pulling on a safety tab (1).
Patent FR-2773725-A1 (FR)
Title: A method for the generation and circulation of a foam for purposes of cleaning and degreasing
Inventor: FOURNEL BRUNO
IPC: B03D1/00
Filed: 1998-01-16
Abstract: The system of generation and circulation of a foam is designed to function at pressures lower than or equal to atmospheric.  The foam can be prepared for cleaning or decontamination purposes. A process for the generation of a foam from liquid and gaseous phases in which the phases are aspirated through a porous packing material.  The foam can be circulated to a primary extremity of the installation and thence to a secondary extremity.  The depression is created, by means of a vacuum pump, beyond the second extremity. Independent claims are also included for the foam generation unit and the installation for circulation of the generated foam.
Patent FR-2773888-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction d'attenuation de transmission pour cameras de scintigraphie
Inventor: N GUYEN TRUNG
IPC: G03B42/00
Filed: 1998-01-16
Abstract: Dispositif de correction d'atténuation de transmission pour caméra scintigraphique contenant une source de rayons gamma qui balayent la surface active d'un détecteur lui faisant face à travers le corps du patient pour mesurer l'atténuation de l'énergie des photons à travers ce corps et permettre ainsi la correction de l'atténuation de l'énergie des photons émis par l'organe irradié. La source radioactive (30) est insérée dans un barreau (29) situé dans une cassette amovible (21), ce barreau étant apte à isoler automatiquement la source (30) lorsque la cassette (21) est hors de son support. Chaque dispositif est contenu dans un boîtier fixé sur le détecteur autre que celui qui lui fait face. Le barreau (29) contenant la source possède différentes formes de réalisation permettant d'y inclure des matériaux ayant leur propre coefficient d'atténuation. Application aux gamma caméras de type double tête à statif ouvert.
Patent WO-9856351-A1 (WO)
Title: Powder compositions of unilamellar liposomes
Inventor: SALLES JEAN-PIERRE
IPC: A61K31/685
Filed: 1998-06-11
Abstract: The invention concerns powder compositions of stabilised unilamellar liposomes, comprising at least an external lipid phase and a internal aqueous polar nucleus gelled at room temperature, the method for preparing them and their applications as nutritional additives and in pharmaceutical compositions to be orally administered (with action against lipemia). Said compositions essentially consist of unilamellar liposomes comprising an external lipid phase consisting of class 4 lipids (phospholipids) and an internal aqueous nucleus consisting essentially of a mixture M of at least two different non-polymerisable gelling agents (G1 and G2) whereof the gel-sol phase transition point is not less than 37 °C, G1 being a gelling agent selected among gelatines and carrageenans and G2 being selected among carrageenans with properties different from the carrageenans selected for G1, and celluloses, which liposomes have a diameter ranging between 20 nm and 1 mm, preferably ranging between 50 nm and 500 nm and having the form of particulate units with an average particle diameter between 10 mm and 1000 mm, formed by one or several of said liposomes, enclosed in a sheath selected in the group consisting of a dehydrated thermoreversible aqueous gel identical to said internal nucleus aqueous gel, dextrins or a mixture thereof, such that they contain, on an average, 10?16 to 1018¿ liposomes per gram of powder.
Patent WO-9917730-A1 (WO)
Title: Oxidation dyeing composition for keratin fibres and dyeing method using said composition
Inventor: DE LA METTRIE ROLAND
IPC: A61K8/41
Filed: 1998-09-28
Abstract: The invention concerns a ready-to-use oxidation dyeing composition for keratin fibres, and in particular for human keratin fibres such as hair comprising, in a medium appropriate for dyeing at least an oxidation base, at least a direct cationic dye, and at least an oxidoreductase type enzyme with 2 electrons in the presence of at least a donor for said enzyme, and the dyeing method using said composition.
Patent FR-2776027-A1 (FR)
Title: Vertical pump for extracting liquid from ground
Inventor: DJELOUAH SALAH
IPC: F04B47/02
Filed: 1998-03-11
Abstract: The vertical pump consists of a suction tube (1), linking the output level of the pump to the layer of liquid to be lifted, a rod (2), carrying one or more pistons. The transmission transmits the movement between the driving source and the piston rods and consists of a symmetrical branch (Bi) structure, which is linked to form a series of levers and connecting rods.
Patent FR-2777262-A1 (FR)
Title: Protective corner shield for packaging
Inventor: DOCTOBRE MAURICE
IPC: B65D81/05
Filed: 1998-04-14
Abstract: The corner shield includes two sections, one of which is designated male, and the other is designated female. The two sections fit one inside the other, and are arranged one against the other. The corner shield is stored in a flat sheet configuration, and maintains its shape as a protective corner shield. Two corner shields may be connected together.