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Patent FR-3008276-A1 (FR)
Title: Chariot de transport d'outillage de coupe pour moissonneuse
Inventor: COCHET LUDOVIC
IPC: B62D13/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: Chariot de transport d'outillage de coupe pour moissonneuse, le chariot (10) étant adapté à être tracté par un véhicule via une flèche d'attelage (18) et comportant un châssis (12) monté roulant par l'intermédiaire d'un train avant directionnel (15) et d'un train arrière. A l'avant du châssis, le chariot comprend un timon (21) de commande de braquage via le train avant. Ce timon supporte un module d'ancrage de flèche (23) susceptible d'être soit fixe relativement au timon, soit mobile à rotation relativement au timon suivant l'état d'un dispositif de débrayage (25) qui est interposé entre le timon et ledit module d'ancrage, qui à l'état verrouillé bloque ce module d'ancrage dans l'axe du timon pour que la flèche solidaire du module soit dans l'axe du timon, et qui à l'état déverrouillé autorise la rotation de ce module de manière que ladite flèche puisse tourner librement par rapport au timon.
Patent FR-3009510-A1 (FR)
Title: Tete de depose de fils pour la realisation de pieces en materiau composite
Inventor: KRZEMINSKI MICKAEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2013-08-06
Abstract: Une tête (10) de dépose de fils (50) imprégnés d'une résine thermoplastique comporte un premier système de chauffage des fils à déposer, un second système de chauffage pour réchauffer une zone aval (AV) sur laquelle la tête (10) doit déposer les fils et un rouleau de compactage (12) destiné à appliquer suivant une ligne de contact une force d'appui sur les fils (50) lors de leurs dépôt sur une forme. Le rouleau de compactage (12) est mobile suivant un axe longitudinal (22) de la tête, l'axe de rotation (15) du rouleau de compactage étant fixe dans un référentiel de la tête. Le premier système de chauffage comporte un générateur de chaleur (13) pour élever la température des fils (50), avant leurs dépose et comporte un second générateur de chaleur (14) avec une source laser pour apporter l'énergie de chauffage sensiblement au niveau de la ligne de contact. Un système de soufflage d'un gaz inerte est agencé sur la tête pour rendre inerte l'environnement des fils à proximité de la ligne de contact.
Patent FR-3009903-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage de charge des elements d'un batterie de puissance
Inventor: MERCIER SYLVAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage (3) de charge d'un dispositif de stockage électrique de puissance (2) incluant plusieurs éléments de stockage électrique (Et1,... Etk) connectés en série, comprenant: -au moins deux convertisseurs continu/continu (30i) à limitation de courant et présentant chacun : -une entrée destinée à être connectée aux bornes d'un élément (Eti) de stockage respectif ; -une sortie destinée à être connectée à un réseau électrique (6) ayant une tension régulée à un niveau inférieur à la tension aux bornes du dispositif de stockage (2) ; -une loi de transformation du type Vout=K1*Ve-f(l) pour I≤llim, avec Vout la différence de potentiel sur ladite sortie, K1 une constante, Ve la différence de potentiel sur ladite entrée, f(l) une fonction affine du courant I débité sur ladite sortie et Ilim la limitation de courant du convertisseur.
Patent FR-3012440-A1 (FR)
Title: Treuil lineaire comportant deux machoires auto-serreuses dissociees assurant alternativement le serrage d’un cable
Inventor: BAIZEAU REGIS
IPC: B66D5/16
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un treuil linéaire (10) comportant deux mâchoires auto-serreuses (17, 18) aptes à bloquer à tour de rôle un câble (11) à une extrémité duquel est fixé une charge, la première mâchoire (17) étant reliée à un premier bâti (20) par l'intermédiaire de deux vérins à double effet (23, 24) aptes à entraîner ladite première mâchoire (17) en translation le long d'une première partie dudit câble (11), et la deuxième mâchoire (18) étant apte être reliée solidairement à un deuxième bâti (21) ou par l'intermédiaire de deux vérins à double effet aptes à entrainer ladite deuxième mâchoire (18) en translation le long d'une deuxième partie dudit câble (11), lesdits bâtis (20, 21) étant distants l'un de l'autre.
Patent FR-3013838-A1 (FR)
Title: Banc de test thermique d'une bande d'usure de pantographe et procede de test thermique correspondant
Inventor: BLANVILLAIN GERARD
IPC: G01M99/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne un banc de test thermique d'une bande (10) d'usure de pantographe comprenant un logement (11) de réception de ladite bande d'usure à tester ; des moyens (13, 14) d'alimentation et de retour de courant, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un outil (15, 16, 17, 18, 19) portant au moins un segment (20, 21) d'un fil de contact de caténaire adapté pour pouvoir être alimenté en courant par lesdits moyens d'alimentation et pour pouvoir être mis en contact mécanique avec une surface supérieure de ladite bande (10) d'usure à tester, de manière à former un point, dit point chaud, de passage de courant entre ce segment de fil et ladite bande d'usure et des moyens de mesure de la température de ladite bande d'usure. L'invention concerne aussi un procédé de test thermique correspondant.
Patent FR-3017009-A1 (FR)
Title: Methode permettant le stockage, le transport et la restitution d'energie electrique
Inventor: FAVY CLAUDE
IPC: H02J15/00
Filed: 2014-01-30
Abstract: Méthode permettant le stockage, le transport et la restitution d'énergie électrique. Le stockage d'énergie est réalisé sous forme d'hydrogène liquéfié. La méthode permet l'utilisation du froid généré par le rechauffement de l'hydrogène lors de sa regazéification, après son transport et avant son utilisation, pour liquéfier de l'air ou refroidir de l'air utilisé dans des procédés de production électrique. Elle permet d'améliorer sensiblement l'efficacité du cycle de stockage de l'énergie électrique. La méthode selon l'invention est particulièrement adaptée au stockage de masse et au transport de l'énergie électrique.
Patent FR-3018350-A1 (FR)
Title: Siphon anti fuite
Inventor: GEORGES MICHEL JEAN RENE
IPC: G01F23/30
Filed: 2014-03-10
Abstract: Selon l'invention un cône de réception (1) placé sous un réservoir recueille le liquide quidans un bac de détection/rétention (5), soulève sous l'effet de la poussée d'Archimède, un flotteur (6) équipé d'un aimant (7) agissant sur un capteur (ils) (3) fermant alors un circuit électrique comportant une alarme sonore et/ou lumineuse contenue dans un boitier (4). Le trop plein dans le bac de détection/rétention (5) est évacué dans les canalisations du tout à l'égout par le siphon (2). Le dispositif à usage domestique est particulièrement destiné à la protection de la cuve d'un chauffe eau.
Patent FR-3016143-A1 (FR)
Title: Doublure d'ouvrant pour vehicule automobile en matiere composite comportant des renforts integres
Inventor: SICARD FREDERIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-01-07
Abstract: Doublure d'ouvrant pour véhicule automobile comportant plusieurs renforts (10, 11, 12, 13) rendus solidaires de cette doublure, caractérisée en ce que ladite doublure est en matière plastique composite et lesdits renforts (10, 11, 12, 13) sont constitués par des surépaisseurs de matière plastique composite réalisées lors d'une seule opération de moulage de l'ensemble constitué par la doublure et lesdits renforts (10, 11, 12, 13).
Patent FR-3019846-A1 (FR)
Title: Charniere d'articulation invisible
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E05D5/02
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne une charnière d'articulation invisible pour un ouvrant (2) comportant une paumelle mâle (4) comprenant un support de fixation (7) dans un logement d'un cadre dormant, le support de fixation étant pourvu d'un axe d'articulation pour un nœud d'une paumelle femelle. La paumelle femelle (5) possède un profil en forme de Z, délimité par une aile de fixation (20) au nœud (21), reliée à une aile de fixation (22) à l'ouvrant (2) par l'intermédiaire d'une aile de liaison (23) s'étendant en biais par rapport aux ailes de fixation (20,22) qui sont parallèles entre-elles.
Patent FR-3020785-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un pare-soleil pour recouvrir une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60J3/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (1) d'un pare-soleil pour recouvrir une vitre d'un véhicule automobile, comprenant une structure d'encadrement (3) conformée pour encadrer au moins partiellement la vitre, un dispositif d'accrochage (8), comprenant un élément de crochet (10) et un élément de solidarisation (12), dans lequel la structure d'encadrement (3) comprend une ouverture de solidarisation (18) recevant l'élément de solidarisation (12), et dans lequel dans une première position, l'élément de solidarisation (12) peut être inséré au moins en partie au travers de l'ouverture de solidarisation (18), et dans une deuxième position, l'élément de solidarisation (12) coopère avec ladite structure d'encadrement (3) et est solidaire de cette dernière.
Patent FR-3023256-A1 (FR)
Title: Navire de type prao, dont la coque principale porte une structure autoportante formant contrepoids
Inventor: BURIGNOT DE VARENNE FABIEN
IPC: B63B5/24
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un navire présentant une configuration de type prao, comprenant une coque principale (1) et un flotteur (2) reliés par au moins deux bras de liaison (3), caractérisé en ce que la coque principale (1) porte une structure autoportante (4) apte à constituer un contrepoids et s'étendant en élévation à partir de la coque principale (1) jusqu'à une extrémité supérieure (40) positionnée, selon une projection verticale, entre la coque principale (1) et le flotteur (2).
Patent FR-3023250-A1 (FR)
Title: Traverse transversale de renfort amelioree a rupture programmee
Inventor: JOURDAN DOMINIQUE
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-07-04
Abstract: Soubassement de véhicule comportant un plancher (2) avec un tunnel central et une traverse (1), caractérisé en ce que ladite traverse (1) est fixée contre la surface extérieure du plancher (2) située du côté extérieur du véhicule (3) lorsque le plancher (2) est installé sur le véhicule, et ladite traverse (3) comporte un segment au milieu de sa longueur suivant une forme courbe en « Ω » agencée pour s'insérer dans ledit tunnel.
Patent FR-3024385-A1 (FR)
Title: Couteau a sortie de lame commandee par poussoir d'actionnement et pignons
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: B26B5/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'objet de l'invention est un couteau comportant un corps de couteau (1) pourvu d'une direction longitudinale (A), renfermant une lame (2) solidaire d'un porte lame (3), la lame et le porte lame étant adaptés à se déplacer selon la direction longitudinale entre une position de rentrée de la lame dans le corps du couteau et une position de sortie de la lame, le couteau comportant un poussoir d'actionnement (4) mobile par rapport au corps du couteau dans une direction (B) globalement transversale au corps du couteau et un dispositif d'entraînement du porte lame au moyen du poussoir, caractérisé en ce que le dispositif d'entraînement est un dispositif à pignons (5, 6, 7, 8, 9).
Patent FR-3026132-A1 (FR)
Title: Porte coulissante, systeme d'obturation comprenant une telle porte coulissante et utilisation d'un tel systeme d'obturation
Inventor: PENIN JEAN-CLAUDE
IPC: E06B3/46
Filed: 2014-09-18
Abstract: Porte coulissante (10) comprenant : - un organe d'obturation (11) qui présente un bord inférieur (12) s'étendant selon une direction longitudinale correspondant à une direction de coulissement, et un bord supérieur écarté du bord inférieur (12) selon une direction verticale (Z) perpendiculaire à la direction longitudinale, -une plinthe (40) comportant une surface de contact (41) destinée à être en contact avec un seuil (4) d'une ouverture (3), la plinthe (40) étant montée déplaçable selon la direction verticale (Z) par rapport au bord inférieur (12) de l'organe d'obturation (11).
Patent FR-3026419-A1 (FR)
Title: Systeme d'outillage, de preference pour hydrant, par exemple pour les interventions des sapeurs pompier, et ensemble correspondant
Inventor: VASCONI BERTRAND
IPC: E03B9/18
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'outillage, de préférence pour hydrant, par exemple pour les interventions des sapeurs pompier, ledit système comprenant, une barre (1) et, situés sur ladite barre, des moyens de préhension de la barre (1) et des moyens de fixation adaptés pour la fixation dudit système à un support, tel qu'un dispositif roulant.
Patent FR-3028212-A1 (FR)
Title: Pneumatique agricole
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: B60C13/04
Filed: 2014-11-10
Abstract: Un pneumatique (3) non gonflable pour outil agricole (1) comprenant une semelle, une bande de roulement, et une paire de flancs reliant la semelle à la bande de roulement. Un premier flanc s'étend de la semelle à la bande de roulement, tandis que le second comprend une portion interne qui s'étend de la semelle à la bande de roulement et une portion externe en saillie de la bande de roulement. Le premier flanc et la bande de roulement sont agencés de manière à maintenir conjointement la portion externe du second flanc dans le prolongement de la portion interne).
Patent FR-3037288-A1 (FR)
Title: Dispositif gonflable de protection d'un objet, en particulier contre la grele
Inventor: VEIS ARTHUR
IPC: B60J11/04
Filed: 2015-06-12
Abstract: Le dispositif (10) est destiné à protéger un objet (100), tel qu'un véhicule et comprend une armature rigidifiable (12) par gonflage avec un fluide quelconque présentant au moins un élément d'admission du fluide et formé d'une pluralité de boudins (14) gonflables communiquant entre eux, et un filet (20). En particulier, l'armature (12) comprend, en position opérationnelle, une face externe, principalement exposée aux intempéries, et une face interne, principalement disposée en regard de l'objet (100). Selon l'invention, le filet (20) est scellé sur la face externe de l'armature (12) de telle manière que le gonflage de l'armature (12) provoque la mise sous tension du filet (20) et la mise en entretoise du filet tendu (20) avec l'objet à protéger (100).
Patent FR-3031471-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d’un piece composite complexe, notamment a matrice thermoplastique et piece obtenue par un tel procede
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une composite à renfort fibreux continu et matrice polymère à partir d'une préforme composite, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à : i. déposer sur l'une des faces de la préforme (100) une couche (110, 120) délimitée d'un polymère thermoplastique par un procédé de fabrication additive
Patent FR-3033062-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'intervalles de tolerance pour le dimensionnement d'une piece
Inventor: OTSMANE ABDELKADER
IPC: G06F17/18
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'intervalles de tolérance (ITi) pour un ensemble de dimensions d'une pièce, lesdits intervalles de tolérance étant définis de sorte qu'une pièce dont les dimensions sont incluses dans lesdits intervalles respecte un ensemble de contraintes avec une probabilité déterminée de défaillance, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : générer (100) une fonction de séparation pour chaque contrainte à respecter, chaque fonction étant apte à indiquer si un dimensionnement donné d'une pièce satisfait ou non à la contrainte correspondante, et construire (200) itérativement un ensemble d'intervalles de tolérance de plus en plus grands en testant, à chaque itération, à l'aide des fonctions de séparation, si les dimensionnements inclus dans lesdits intervalles respectent les contraintes avec une probabilité de défaillance inférieure à la probabilité de défaillance.
Patent FR-3033151-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une colonne de direction reglable de vehicule automobile
Inventor: XOLIN FREDERIC
IPC: B62D1/184
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'une colonne de direction réglable de véhicule comprenant : - une mâchoire destinée à recevoir une colonne de direction, - des moyens de blocage de la colonne par rapport à la mâchoire comprenant : - un arbre, - un levier de verrouillage déplaçable en rotation par rapport à la mâchoire entre une position active de verrouillage de la colonne et une position de déverrouillage, - une came fixée à l'un parmi le levier et la mâchoire, et - une contre-came fixée à l'autre parmi le levier et la mâchoire, mobile par rapport à la came suivant une trajectoire de verrouillage, La came comporte, le long de la trajectoire de verrouillage, au moins deux parties (61, 62) formées en deux matières de duretés différentes propres à coopérer successivement avec la contre-came.
Patent FR-3034007-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical oculaire, pour le retrait d'au moins une partie d'une membrane retinienne de l'oeil d'un patient
Inventor: DUCOURNAU DIDIER
IPC: A61F9/007
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne un instrument chirurgical oculaire, avantageusement sous forme d'une pièce à main, pour le retrait d'au moins une partie d'une membrane rétinienne de l'œil d'un patient, à savoir la membrane épirétinienne et/ou la membrane limitante interne. Cet instrument chirurgical comporte une canule (10) définissant un conduit longitudinal (11) dont une extrémité distale (111) est munie d'au moins un passage débouchant (121) destiné à être introduit dans ledit œil du patient. Ledit au moins un passage débouchant (121) comprend un passage débouchant préhenseur (121) qui est apte à assurer une force de préhension de ladite membrane rétinienne par dépression lorsque les moyens d'aspiration (6) sont en fonctionnement.
Patent FR-3034322-A1 (FR)
Title: Raquette de tennis
Inventor: VALBOUSQUET EMILIE
IPC: A63B49/022
Filed: 2015-04-01
Abstract: La raquette de tennis comprend un cadre ovale (4) adapté pour supporter un tamis, des bandes de passage (10) des brins de corde du tamis, qui sont chacune reçues dans un logement extérieur (46) du cadre et qui comportent des tubes (16) de passage des brins, ces tubes étant insérés vers l'intérieur du cadre, dans des trous traversants (40, 42) ménagés dans le cadre. Chaque bande est disposée de manière affleurante avec le contour extérieur (C4) de la section du cadre, et une enveloppe extérieure (E4) de la section du cadre est globalement en forme de losange.
Patent FR-3034370-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a premiere et seconde parties se recouvrant partiellement pour assurer une continuite visuelle du dispositif d’eclairage
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: F21V21/005
Filed: 2015-04-02
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule, comprenant une aile arrière et un volet de coffre ayant un bord voisin de l'aile dans une position fermée, et comprend une première partie (P1) solidarisée à l'aile et comprenant une première partie d'extrémité (PE1) définie derrière un premier renfoncement (R1) et logeant une première partie saillante (PS1) d'une première sous-partie (DE1) d'un dispositif d'éclairage, et une seconde partie (P2) solidarisée au volet de coffre et comprenant une seconde partie d'extrémité (PE2) logeant une seconde partie saillante (PS2) d'une seconde sous-partie (DE2) du dispositif d'éclairage, définie devant un second renfoncement (R2) logeant la première partie d'extrémité (PE1) dans la position fermée, et logée dans le premier renfoncement (R1) dans la position fermée afin de prolonger la première partie (P1) tout en la recouvrant partiellement pour induire une continuité visuelle du dispositif d'éclairage.
Patent FR-3035045-A1 (FR)
Title: Contacteur tournant pour colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: TOUROUDE LAURENT
IPC: B60R16/027
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un contacteur tournant (1 ; 1') pour colonne de direction de véhicule automobile comprenant : - au moins un câble plat flexible (2) de liaison électrique, - une cassette (4) apte à être montée sur la colonne de direction, comprenant : ○ une partie fixe (8) comprenant une paroi de forme générale cylindrique fixe (6), ○ une partie mobile (9), mobile par rapport à la partie fixe (8), apte à être liée en rotation à la colonne de direction du véhicule, ○ la au moins une portion de face interne fixe et/ou mobile (3a, 3b) comprenant une pluralité de godrons (13 ; 16) présentant une crête (14a, 14b ; 17a, 17b) respective, sur lesquelles une tranche du câble plat flexible (2) est destinée à venir prendre appui au cours de l'enroulement/déroulement du câble plat flexible (2), caractérisé en ce que la crête (14a, 14b ; 17a, 17b) des godrons (13 ; 16) de la au moins une portion de face interne fixe et/ou mobile (3a, 3b) s'étend en s'écartant d'une direction radiale (R) à l'axe de rotation (A) de la colonne de direction.
Patent FR-3035040-A1 (FR)
Title: Plateau de vehicule de remorquage
Inventor: FERRERO YVES
IPC: B60P3/12
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention porte sur un plateau (130) de remorquage monté pivotant sur un châssis (105) d'un véhicule de remorquage (100), agencé pour recevoir un véhicule à remorquer (150), ledit plateau étant caractérisé en ce qu'il comprend un élément (170) monté coulissant, agencé pour guider une roue ou un essieu du véhicule à remorquer au moment du chargement et/ou déchargement dudit véhicule à remorquer sur le plateau. Selon un autre objet, l'invention concerne un véhicule de remorquage comportant un plateau de remorquage conforme à l'invention.
Patent FR-3052095-A1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage de pression lors du serrage d'une piece disposee en extremite de mors d'un etau
Inventor: VERNERET JACQUES
IPC: B25B1/24
Filed: 2016-09-02
Abstract: Dispositif pour équilibrer la pression aux 2 extrémités du mors lors du serrage d'une pièce disposée en extrémité de mors d'un étau (FIG 1) afin d'améliorer l'ablocage de la pièce et de limiter la déformation de l'étau. (FIG 2) La mise en place d'une contrepièce entre les mors à l'autre extrémité résoud le 5 problème de serrage en équilibrant les pressions aux deux extrémités du mors. (Fig 3) Le dispositif selon l'invention est un dispositif universel d'équilibrage de serrage d'une pièce dans une extrémité du mors d'un étau, le dit dispositif étant constitué d'une série de cales (Fig 4) d'un matériau résistant à la pression, de dimensions et d'épaisseur appropriées, empilées pour correspondre sensiblement à la dimension de io la pièce à serrer en extrémité de mors de l'étau. (Fig 5) La forme en équerre des cales permet leur maintien en position sur le mors pendant la mise en place de la pièce à serrer et la manoeuvre de la manette de la vis de serrage.
Patent FR-3033178-A1 (FR)
Inventor: GALLIANO CLINTON CHERAMIE
IPC: E21B47/113
Filed: 2016-01-21
Abstract: Un emplacement d'une fracture (104, 106, 108) peut être déterminé dans un puits de forage (102). Des dispositifs micro-électromécaniques (« MEM ») de tailles et de formes différentes peuvent être placés dans une drague injectée dans un puits de forage (102). Un lecteur MEM (402) peut être positionné à l'intérieur d'un outil de fond de puits pour la détection des dispositifs MEM dans le puits de forage (102) après le retour d'une drague à la surface du puits de forage (102). Le lecteur MEM (402) peut être placé dans le puits de forage (102) pour mesurer la position des dispositifs the MEM restants dans le puits de forage (102). Un emplacement, une taille et une forme de la fracture (104, 106, 108) dans le puits de forage (102) peuvent être déterminés en se basant sur la position des dispositifs MEM dans le puits de forage (102).