baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971863-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la gestion du vol d'un aeronef.
Inventor: LOUISE PASCALE
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-02-17
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (5) pour déterminer en temps réel une trajectoire latérale que va réellement suivre l'aéronef, et des moyens d'affichage (8) pour présenter cette trajectoire latérale sur un écran de visualisation (10) du poste de pilotage de l'aéronef.
Patent FR-2960037-A1 (FR)
Title: Soupape de retenue de pression residuelle et jambe de suspension
Inventor: GERMANO FRANCESCO
IPC: B60G17/056
Filed: 2011-05-11
Abstract: La présente invention concerne une soupape de retenue de pression résiduelle (1), notamment pour une jambe de suspension hydropneumatique d'un véhicule automobile, un corps de soupape (6) étant en liaison fonctionnelle avec un boîtier de soupape (3) et un élément de soupape étant en liaison fonctionnelle avec le corps de soupape (6). La présente invention concerne en outre une jambe de suspension, notamment une jambe de suspension hydropneumatique pour un véhicule automobile, comprenant une telle soupape de retenue de pression résiduelle (1).
Patent FR-2975392-A1 (FR)
Title: Composteur a fixation verticale
Inventor: RIFFET XAVIER
IPC: C05F17/02
Filed: 2011-05-17
Abstract: L'invention propose un composteur pour appartement, évitant la présence de mouches dans l'appartement, évitant le problème de l'encombrement et pouvant être adapté à la plupart des appartements en ville possédant des garde-corps aux fenêtres ou aux balcons. A cette fin, l'invention a pour objet un composteur de déchets organiques comprenant un bac réservoir et au moins un bac de compostage positionnable au dessus du bac réservoir. Le bac réservoir comporte un fond rigide muni, sur une face extérieure dudit fond, d'une gorge sensiblement verticale par rapport à la position d'utilisation apte à recevoir une partie d'un garde-corps pour engager le composteur sur le garde-corps.
Patent FR-2976089-A1 (FR)
Title: Augmented reality device i.e. head mounted display device, for use as input/output system for laptop, has analyzing unit analyzing images captured by micro-camera, and control unit controlling pico projector according to analysis
Inventor: LIU ZILE
IPC: G02B27/02
Filed: 2011-05-31
Abstract: The device (100) has a head structure i.e. pair of glasses (102), to be worn on the head of a user, and a pico projector (116) fixed to the pair of glasses to project images in front of the user when the user uses the glasses. A micro-camera (118) is fixed to the glasses to capture the images projected by the pico projector on a background. An analyzing unit (124) analyzes the images captured by the micro-camera, and a control unit (126) controls the pico projector according to the analysis of the analyzing unit.
Patent FR-2978790-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un ecran et actionneur adapte pour un tel procede
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2011-08-05
Abstract: Ce procédé est utilisé pour la commande d'un écran (1) comprenant une barre de charge (2), un élément souple (4) supportant la barre de charge et au moins un organe commandé d'enroulement de l'élément souple, pour le déplacement de la barre de charge (2) entre une première position haute ou basse et une deuxième position basse ou haute, ce déplacement résultant d'un mouvement angulaire de l'organe d'enroulement. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape dans laquelle le mouvement angulaire de l'organe d'enroulement (52) est asservi à une consigne temporelle (θ(t)) de position angulaire instantanée (γ(t)) de l'organe d'enroulement (52).
Patent FR-2979030-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un utilisateur d'un vehicule automobile, systeme multimedia et vehicule automobile
Inventor: ALEXANDER JEAN PHILIPPE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2011-08-11
Abstract: L'assistance d'un utilisateur d'un véhicule automobile, comprend une étape d'acquisition de paramètres associés au contexte d'utilisation du véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes suivantes : - élaboration d'une liste de suggestions d'actions, - sélection de suggestions d'actions parmi cette liste de suggestions d'actions en fonction du contexte d'utilisation du véhicule automobile, - transmission de ces suggestions d'actions sélectionnées à l'utilisateur par une interface homme/machine. L'invention concerne aussi un système multimédia, un véhicule automobile, et un support informatique.
Patent FR-2979182-A1 (FR)
Title: Mobile greenhouse for cultivating plants, has irrigation system including grill support for supporting soil and absorbent sheet arranged above support, and supporting unit that supports irrigation system at distance from bottom part of tank
Inventor: HELIAS PATRICK
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-08-26
Abstract: The greenhouse has a mobile base (1) including a mobile water tank (5), and a set of frames (6a), where each frame is adapted to contain a volume of soil or air. A cover (2) is composed of an opened portion to allow access to plants, and an irrigation system comprises a grill support for supporting the soil and an absorbent sheet arranged above the grill support. A supporting unit supports the irrigation system at a distance from a bottom part of the water tank, and the base includes a moving unit for moving the greenhouse.
Patent FR-2981584-A1 (FR)
Title: Preparing a hydroconversion catalyst comprising modified Y zeolite, comprises preparing protonic modified Y zeolite, whose intracrystalline structure presents network of micropores, and treating protonic modified Y zeolite in gas phase
Inventor: MINOUX DELPHINE
IPC: B01J29/10
Filed: 2011-10-24
Abstract: Preparing a hydroconversion catalyst comprising a modified Y zeolite, comprises: preparing a protonic modified Y zeolite, whose intracrystalline structure presents at least one network of micropores, at least one network of small mesopores with an average diameter of 2-5 nm, and at least one network of large mesopores with an average diameter of 10-50 nm; and treating protonic modified Y zeolite in gas phase containing a basic compound to obtain hydroconversion catalyst. Independent claims are included for: (1) the hydroconversion catalyst obtained by the method, where the hydroconversion catalyst having a skeletal ratio of silicon and aluminum is >= 2.3, and the aluminum content of extra-skeleton is reduced at least 50% compared to that of the prepared zeolite Y; and (2) hydroconverting a hydrocarbon charge, where the charge to be treated is placed in contacting with the obtained catalyst.
Patent FR-2984621-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de compensation de courants de fuite a haute frequence pour vehicule automobile.
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-12-14
Abstract: Système de compensation de courants de fuite à haute fréquence issus d'au moins un organe (5) d'un véhicule automobile, connecté à un réseau d'alimentation (1) par un transformateur non isolé, un dispositif de redressement (3) étant interconnecté entre le réseau d'alimentation (1) et ledit transformateur, le réseau d'alimentation (1) disposant d'une terre, et d'au moins une phase différente de la terre. Pour chaque organe, un premier dispositif (6) de compensation est connecté à des phases redressées issues du dispositif de redressement (3) en amont de l'organe (5), et à la masse (10) du véhicule automobile, et/ou un deuxième dispositif (7) de compensation est connecté à des phases redressées en aval de l'organe (5) et à la masse (10), les dispositifs de compensation (6,7) étant aptes à prélever une partie de la tension appliquée à l'organe (5) et à émettre dans la masse (10) un courant de compensation de même amplitude, de même sens et de phase opposée au courant de fuite.
Patent FR-2984153-A1 (FR)
Title: Use of Panicum miliaceum extract, in cosmetic and dermatological composition for stimulating an expression of elafin of skin dermis, hardening, smoothing or getting tensor effect of skin surface and preventing development of melanoma cells
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-19
Abstract: Use of at least one Panicum miliaceum extract, in cosmetic and dermatological composition for stimulating an expression of elafin in skin dermis, is claimed. An independent claim is included for a composition comprising the Panicum miliaceum extract. ACTIVITY : Dermatological; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2984478-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, ensemble d'un tel echangeur et d'une ou de boites collectrices, module d'admission d'air comprenant un tel ensemble
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F02M31/20
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment pour véhicule automobile, comprenant un faisceau d'échange de chaleur entre un premier et un second fluide et un carter (4) à l'intérieur duquel ledit faisceau est logé, ledit échangeur comprenant en outre un collecteur (20) assujetti audit carter (4), ledit collecteur (20) comprenant une première gorge (22) prolongée par un bord de maintien (23), ledit collecteur (20) étant configuré pour qu'un pied de boîte collectrice (26) soit serti entre le bord de maintien (23) et la première gorge (22). L'invention concerne aussi un ensemble d'un tel échangeur et d'une boîte collectrice d'entrée (2) et/ou d'une boîte collectrice de sortie ainsi qu'un module d'admission d'air comprenant un tel ensemble.
Patent FR-2994099-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible antirecul pour planche de glisse sur neige
Inventor: KRAFFT BERTRAND
IPC: A63C7/02
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la pratique de la glisse sur neige, comprenant une planche de glisse (5) comportant une semelle de glisse (52) ; un dispositif d'ascension (1) solidarisé de façon amovible à la planche de glisse et une chaussure (6) guidée en pivotement autour d'un axe (A) transversal à la planche de glisse, par la butée avant (3). Le dispositif d'ascension (1) comprend une bande anti-recul (2) présentant une bande allongée (23) munie d'une première face (231) apte à être plaquée contre la semelle de la planche et d'une deuxième face anti-recul (232) destinée à venir en contact avec la neige et une butée avant (3), reliée à la bande anti-recul (2).
Patent FR-2998628-A1 (FR)
Title: Elements d accrochage moules et leur procede de fabrication
Inventor: MAHE ANTHONY
IPC: B29C45/40
Filed: 2012-11-28
Abstract: Elément d'accrochage d'un dispositif auto-agrippant mâle-femelle ou mâle-mâle, qui comporte une partie de tige et une partie d'accrochage, la partie de tige s'étendant suivant un axe transversal à une bande de base et la partie d'accrochage faisant saillie latéralement de la partie de tige, caractérisé en ce que au moins la partie d'accrochage est constituée d'une matière thermoplastique ayant un module de flexion supérieur à 1000 MPa, notamment supérieur à 1200 MPa, en particulier supérieur à 1500 MPa à 25°C, l'élément d'accrochage étant réalisé par moulage, notamment moulage par injection, et lorsque l'on trace le thermogramme pour le crochet, c'est-à-dire lorsqu'on effectue une calorimétrie différentielle à balayage, on constate à la première montée en température une absence ou quasi absence d'enthalpie de relaxation au voisinage de la transition vitreuse.
Patent FR-3000276-A1 (FR)
Title: Device for creating alphanumeric panels utilized for e.g. road signs, has set of electric connectors that is placed for each of set of characters, where each character is made as individual part that is made of LEDs
Inventor: PAYET FRANCIS MARIE PASCAL
IPC: G09G3/20
Filed: 2012-12-26
Abstract: The device has a set of electric connectors that is placed for each of a set of characters, where the electric connectors are utilized for feeding each character electrically. Each character is made as an individual part that is made of a set of LEDs (2). Each character is fed with a same electric voltage. The set of characters is fed in a parallel manner with a same voltage source. Each character of the set of characters is provided with a set of constant power source. A base (1) is utilized as a mechanical stand for characters.
Patent FR-2991018-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour compresseur de climatisation
Inventor: VIAULT SAMUEL
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-05-24
Abstract: Dispositif de poulie (1) pour machine tournante comprenant une poulie (6), un moyen de transmission de couple (8) destiné à être monté sur un arbre rotatif (3) de la machine tournante et un élément amortisseur (40) disposé entre ladite poulie (6) et ledit moyen de transmission de couple (8). L'élément amortisseur (40) est retenu axialement sur la poulie (6) par des moyens d'accrochage mécanique (50).
Patent FR-2991060-A1 (FR)
Title: Viseur tete haute compact a faible consommation d'energie
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-05-28
Abstract: L'invention concerne un viseur tête haute, comprenant un ensemble de sous-systèmes optiques (261, 262, 263) formés dans un même plan et dont les dimensions diminuent avec l'éloignement de l'axe optique principal du viseur, comprenant en outre des sous-écrans (24 , 24 , 24 ) dont les positions et les dimensions sont définies en fonction de la longueur du trajet optique (D), des dimensions des sous-systèmes optiques et d'une longueur de mouvement maximal autorisé dans un plan perpendiculaire à l'axe optique et situé à une distance égale à la longueur du trajet optique, de sorte que l'information projetée par l'ensemble des sous-écrans soit vue sur toute la longueur de mouvement autorisé.
Patent FR-2991314-A1 (FR)
Title: Composition de platre pour moules refractaires
Inventor: RETOT HELENE
IPC: B22C1/18
Filed: 2012-05-30
Abstract: L'invention concerne une composition minérale pour la préparation de moules de fonderie, comprenant (a) de 20 à 90 % en poids de plâtre, (b) de 10 à 80 % en poids d'un composant minéral à base de silice et/ou d'alumine, et (c) de 0,5 à 4,8 %, de préférence de 1,5 et 4,5% en poids, et en particulier entre 2 et 4,5 % en poids, d'une poudre minérale présentant une conductivité thermique (lambda), à 20 °C, supérieure à 15 W/(m.K) et une surface spécifique supérieure à 10 m /g, ces pourcentages étant rapportés au poids total de la somme des composants (a), (b) et (c).
Patent FR-2993329-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique a embrayage unidirectionnel et alternateur comprenant un tel systeme
Inventor: GOUJON EVE
IPC: F02B67/06
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (1) à embrayage unidirectionnel, par exemple poulie pour alternateur de véhicule automobile, comprenant un premier élément (10) et un deuxième élément (20) qui sont mobiles l'un par rapport à l'autre en rotation autour d'un axe central et délimitent un logement annulaire (E1) radialement à l'axe central, un dispositif d'embrayage unidirectionnel (30) disposé dans le logement annulaire (E1), et au moins un roulement (60 ; 70) disposé dans le logement annulaire (E1). Le système mécanique (1) est caractérisé en ce que le roulement (60 ; 70) comprend au moins une bague emboutie (61, 62 ; 71, 72) distincte des éléments constitutifs (10, 11, 31, 32, 50, 52) du dispositif d'embrayage unidirectionnel (30). L'invention concerne également un alternateur, comprenant un tel système mécanique (1) conformé comme une poulie à embrayage unidirectionnel.
Patent FR-2994467-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation comprenant un organe support et un embout de gaine securise a rattrapage de jeu, notamment pour une commande de boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: VIVION JEAN
IPC: F16C1/14
Filed: 2012-08-09
Abstract: L'ensemble de fixation comporte : un organe support (1) ayant une ouverture (28) en U ; un embout de gaine (2) comportant un corps (6) dans lequel est monté une extrémité (3) d'une gaine(4) entourant un câble (5), et un levier de verrouillage (9) monté sur le corps pour pivoter par rapport à celui-ci ; un premier dispositif de rattrapage de jeu (10,12,13,15,42) comportant un élément (42) porté par le levier de verrouillage et configuré pour effectuer un rattrapage de jeu axial, et un second dispositif de rattrapage de jeu (10,12,30,43) comportant un élément (43) porté par le levier de verrouillage de façon séparée du premier dispositif de rattrapage de jeu et configuré pour effectuer un rattrapage de jeu radial.
Patent FR-2997167-A1 (FR)
Title: Radiator i.e. electric radiator, for heating room, has envelope forming internal cavity containing heat transfer liquid, and electric heating unit for heating envelope, where internal cavity of envelope is located remotely from heating unit
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: F24H3/00
Filed: 2012-10-19
Abstract: The radiator (30) has an envelope (31) that is made of thermal conducting material, where the envelope forms an internal cavity (32) containing a heat transfer liquid (28) e.g. water. An electric heating unit e.g. electric resistor (38) and radiating element, heats the envelope. The internal cavity of the envelope is located remotely from the electric heating unit. The resistor is embedded in the material of the envelope. The radiating element is placed opposite to the envelope or in contact with the envelope.
Patent FR-2997639-A1 (FR)
Title: Cartouche a obsolescence programmee, de production et de diffusion d'un aerosol, et appareil de diffusion la comportant.
Inventor: BENALIKHOUDJA KARIM
IPC: B05B7/30
Filed: 2012-11-08
Abstract: La cartouche (1) de diffusion d'un aérosol comprend un réservoir (12) de liquide, une buse (5), en communication avec le réservoir (12) par une canule d'aspiration (4) et un compresseur (6) apte à produire un courant d'air comprimé porteur introduit dans la buse (5) afin que le contenu du réservoir y soit d'abord aspiré, ensuite fractionné et enfin propulsé vers une chambre de détente (13) et ensuite vers l'extérieur. La cartouche est remarquable en ce que les éléments la constituant forment un ensemble indémontable et qu'elle comporte des moyens (9) d'obsolescence programmée aptes à déterminer directement ou indirectement la quantité totale de liquide consommée lors des cycles de fonctionnement antérieurs, aptes à comparer cette valeur à une valeur de consigne représentative de la quantité de liquide présente dans le réservoir avant première utilisation, et aptes à interdire le fonctionnement ultérieur du compresseur après épuisement du liquide contenu dans le réservoir.
Patent FR-2998396-A1 (FR)
Title: Procede pour evaluer une quantite d'hydrocarbures dans un gisement
Inventor: SCHIRMER PATRICE
IPC: G06F17/18
Filed: 2012-11-20
Abstract: Le volume statique d'hydrocarbures d'un gisement étant déterminable à l'aide d'un modèle construit à partir d'un groupe de paramètres, plusieurs sources d'incertitude sont prises en compte, dont certaines au moins sont associées à des paramètres respectifs du groupe. Un cas de base est sélectionné pour chaque source d'incertitude. Pour chaque source d'incertitude, une loi de probabilité du volume statique d'hydrocarbures lorsque ladite source d'incertitude varie tandis que les autres sources sont conformes à leurs cas de base est estimée. Une approche de type Monte Carlo est utilisée pour effectuer un ensemble de tirages de valeurs de volumes dans les distributions associées à chaque source d'incertitude, calculer pour chaque tirage une valeur de volume VHCIP tenant compte de l'impact des différentes sources d'incertitudes et estimer une distribution des valeurs de volume VHCIP calculées.
Patent FR-3000393-A1 (FR)
Title: Association topique d'un n-phenylpyrazole et de permethrine
Inventor: DELHOM NATHALIE
IPC: A61K31/222
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition pharmaceutique vétérinaire topique constituée d'un N-phenylpyrazole, de perméthrine et d'un inhibiteur de changement de phase choisi parmi l'éthanol, l'alcool benzylique et leur mélange ; et à son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des infestations des animaux domestiques par des parasites externes.
Patent FR-3012113-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-regel pour pales d'aeronef
Inventor: ARNAUD GILLES
IPC: B64D15/00
Filed: 2013-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anti-regel (1) équipant une pale (53,54) d'un rotor (51,52) d'un aéronef à voilure tournante (50), ladite pale (53,54) comportant une peau d'intrados (22) une peau d'extrados (23) et un bord d'attaque (21) ainsi qu'une seconde extrémité (25), un système de dégivrage (3) étant positionné au niveau dudit bord d'attaque (21). Ledit dispositif anti-regel (1) comporte une rainure d'évacuation (10) positionnée longitudinalement sur chaque peau d'intrados (22) et d'extrados (23) juste en aval dudit système de dégivrage (3) et débouchant au niveau de ladite seconde extrémité (25). Ladite rainure d'évacuation (10) permet ainsi d'évacuer l'eau ruisselant sur ladite peau d'intrados (22) et ladite peau d'extrados (23) dudit élément aérodynamique (2).
Patent FR-3001237-A1 (FR)
Title: Monitoring device for use in crosspiece and rail to monitor geometry of railway track, has sensor comprising sensor element and reference integrated together, so that element of module is not in constant contact with external element
Inventor: L HENORET BENJAMIN
IPC: E01B35/08
Filed: 2013-01-21
Abstract: The device has an electronic monitoring module (100) fixed on rail lines or crosspiece and including an electronic sensor formed by an inclinometer (108) and an accelerometer (110) to measure magnitude relative to geometry of railway track and the lines or position or wedge of the crosspiece on the module. A communication module (102) transmits data relative to the magnitude toward a signal repeater and communication gateway. The sensor has a sensor element and a reference integrated together, so that an element of the module is not in constant contact with an element external to the module. An independent claim is also included for a monitoring system.
Patent FR-3001122-A1 (FR)
Title: Implant a allongement automatique
Inventor: MILADI LOTFI
IPC: A61B17/68
Filed: 2013-01-23
Abstract: L'invention concerne un implant à allongement automatique (1), comportant : - un corps (30) délimitant intérieurement un logement axial qui s'ouvre d'un côté par une embouchure et qui présente du côté opposé un rétrécissement de section formant sur le corps une face de butée, - un bouchon annulaire (70) qui est fixé à l'embouchure du corps et qui présente une face d'arrêt tournée vers ladite face de butée, - au moins une tige (10) engagée au travers dudit bouchon annulaire et du corps, et - une bague fendue montée sur la tige et logée dans le logement axial du corps. Selon l'invention, les faces de butée et d'arrêt présentent des formes biseautées l'une rentrante et l'autre saillante, telles que ladite bague fendue se dilate lorsqu'elle s'appuie contre la face de forme biseautée saillante et qu'elle se comprime sur ladite tige lorsqu'elle s'appuie contre la face de forme biseautée rentrante.
Patent FR-3003071-A1 (FR)
Title: Memoire comprenant un circuit pour detecter une impulsion transitoire sur une ligne de memoire
Inventor: BOUZEKRI ALAMI SALWA
IPC: G11C11/40
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne une mémoire (MEM1) comprenant un circuit de commande (CCT, HC), un plan (MA1) de cellules mémoire (MC), chaque cellule mémoire étant couplée à une ligne de bits (BLn) et à au moins une ligne de mémoire (WLm), et un circuit de détection d'impulsion transitoire (DC) couplé à au moins une ligne de mémoire et configuré pour recevoir un signal de commande d'opération (OP) envoyé par le circuit de commande, le signal de commande d'opération indiquant si une opération est activée ou désactivée pour la ligne de mémoire, et pour fournir un signal de détection d'impulsion transitoire (DET, GLT) lorsqu'un signal sur la ligne de mémoire passe à une première valeur logique lorsque le signal d'opération est désactivé.