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Patent WO-2017055767-A1 (WO)
Title: Procédé de synthèse de (co)polymères acryliques a partir d'oligomères de l'acide acrylique
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F20/28
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne la synthèse d'un (co)polymère acrylique associatif par polymérisation radicalaire en émulsion aqueuse, ledit (co)polymère comprenant au moins un mélange d'oligomères de l'acide acrylique représentés par la formule (I) : (I) dans laquelle n est un entier allant de 1 à 10, lesdits oligomères étant préparés à partir de l'acide acrylique à une température comprise entre 50°C et 200°C en présence d'un catalyseur acide ou basique, d'eau et d'inhibiteurs de polymérisation. La présente invention concerne également le (co)polymère acrylique associatif obtenu par le procédé, ainsi que l'utilisation de ce (co)polymère comme épaississant dans diverses formulations.
Patent WO-2017194847-A1 (WO)
Title: Pilotage automatique d'un aéronef à déconnexion différée
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: Dispositif de pilotage automatique d'un aéronef comprenant au moins un pilote, ledit dispositif de pilotage automatique comprenant des entrées E comprenant des paramètres de vol PV par exemple la vitesse, l'altitude, le régime moteur, des consignes de vol CV ordonnées par le pilote par exemple le cap à suivre, l'altitude à atteindre, le régime moteur à suivre, des sorties S définissant les actions à effectuer AE sur les commandes de vol pour assurer l'exécution des consignes de pilotage dans le respect de la sécurité, un moyen de vérification MV de la cohérence des entrées E, un moyen de calcul MC permettant de définir en temps réel, la valeur des sorties S en fonction des entrées E, ce dit pilotage automatique comporte deux modes, un mode dit normal et un mode dit transitoire, tels que le mode normal fournit les sorties S comprenant les actions à effectuer AE sur les commandes de vol pour assurer l'exécution des consignes de pilotage et du respect de la sécurité, tant que les entrées E sont cohérentes, le mode secours, remplace le mode normal dès que les entrées ne sont plus toutes cohérentes, et fonctionne pendant un laps de temps t défini en fonction de la phase de vol et de la proximité du sol et/ou d'autres aéronefs.
Patent WO-2018172625-A1 (WO)
Title: Vanne avec couplage isolant thermiquement et ligne d'échappement comportant une telle vanne
Inventor: DELPLANQUE GILBERT
IPC: F02D9/10
Filed: 2017-03-20
Abstract: La vanne (1) comprend une chaîne cinématique (11) ayant : - un organe menant (33) rotatif; - un organe mené (35) rotatif: - un organe intermédiaire (37), l'organe menant (33) ayant un élément de contact menant (39) en appui plan ou linéaire sur un élément de contact menant complémentaire (41) de l'organe intermédiaire (37), l'organe mené (35) ayant un élément de contact mené (47) en appui plan ou linéaire sur un élément de contact mené complémentaire (49) de l'organe intermédiaire (37), l'élément de contact menant complémentaire (41) et l'élément de contact mené complémentaire (49) formant l'un avec l'autre un angle compris entre 45° et 35°; - un organe élastique menant (55) sollicitant l'élément de contact menant (39) contre l'élément de contact menant complémentaire (41); et - un organe élastique mené (57) sollicitant l'élément de contact mené (47) contre l'élément de contact mené complémentaire (49).
Patent WO-2018134487-A1 (WO)
Title: Milieu de culture selectif polyvalent pour l'isolement et la selection de bacteries resistantes a la colistine et a la vancomycine
Inventor: ROLAIN JEAN-MARC
IPC: C12Q1/04
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un milieu de culture solide sélectif polyvalent pour isoler et sélectionner, à partir d'échantillons en contenant, des bactéries choisies parmi (a) les bactéries à Gram-négatif fermentantes et non fermentantes résistantes à la colistine et (b) les bactéries à Gram-positif résistantes à la vancomycine, caractérisé en ce qu'il est constitué essentiellement d'une gélose d'agar additionnée d'un agent chromogène consistant dans du pourpre de bromocrésol, un sucre et de deux composés antibiotiques consistant dans la vancomycine et la colistine. La présente invention concerne également une méthode d'isolement et sélection de dites bactéries à Gram-négatif résistantes à la colistine et les bactéries à Gram-positif résistantes à la vancomycine, par culture d'un d'échantillon de bactéries en contenant à l'aide d'un milieu de culture solide selon l'invention.
Patent WO-2018115619-A1 (WO)
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B29C65/08
Filed: 2017-12-04
Abstract: The invention concerns a sonotrode (2) for welding two parts made from plastic material, the sonotrode being made in one piece and comprising: - at least one inlet opening (16, 20, 26; 36; 46), - at least one outlet opening (18, 22, 28; 38; 48), and at least one conduit (12, 14, 24; 32; 40) forming an inner channel communicating with the inlet and outlet openings such that the sonotrode comprises at least one fluid circuit extending from the inlet opening, through the inner channel and to the outlet opening, the inner channel having a non-linear shape suitable for optimising the heat exchange with the fluid travelling through same.
Patent WO-2018172631-A1 (WO)
Title: Dispositif d'accrochage de fils pour les vignes
Inventor: GAUTHEROT CHLOÉ
IPC: A01G17/04
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accrochage (1) agencé pour maintenir un fil (3) tendu le long d'un poteau (2), remarquable en ce qu'il comporte : - un organe porte-fil (10) comprenant - une semelle (12) rigide comprenant au moins une face avant (121), une face arrière (122) globalement plane agencée pour être mise en appui sur le poteau (2), - un organe d'accrochage (13) rigide en forme globale de crochet, et - une languette (15) élastiquement flexible s ' étendant de manière inclinée vers l'avant dudit porte-fil (10) depuis l'extrémité supérieure de la face avant (121) de sa semelle (12) et en direction dudit organe d'accrochage (13), l'organe d'accrochage (13) et la languette (15) déterminant un premier évidement (16) recevant le fil (3) et ayant une section transversale en forme globale de U refermé, et - un collier de serrage (11) agencé pour solidariser ledit organe porte-fil (10) le long du poteau (2).
Patent WO-2019030445-A1 (WO)
Title: Method for electronic signing of a document by a plurality of signatories
Inventor: DEWOST PHILIPPE
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-07-31
Abstract: The invention concerns a method for electronic signing of a document by a plurality of signatories, comprising a step of acquiring a photograph of at least one of said signatories and identifying said signatory using the photograph, and a step of associating the document in a digital form with the identified signatory, characterized in that it comprises: - a prior step of calculating a matrix code by a cryptographic processing TC applied to the document, - said step of acquiring a photograph consisting of acquiring a photograph of at least one signatory bearing a physical medium representing the matrix code, - a step of validating: o the identity of the signatory on the photograph and, o the conformity of the matrix code calculated by the cryptographic processing TC applied to the document held by a signatory, with the matrix code on the photograph.
Patent WO-2019081861-A1 (WO)
Inventor: DURAND DIDIER NOËL
IPC: F01D11/24
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (101) d'au moins un tube de refroidissement (120) d'un système de refroidissement (100) de carter (10) de turbomachine, le carter (10) s'étendant autour d'une direction axiale (X) de la turbomachine, le dispositif de maintien (101) comportant une tôle de fixation (104) adaptée pour être solidarisée au carter (10) et un élément de maintien (160) du tube de refroidissement (120), ledit dispositif de maintien (101) étant caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de réglage (183, 150, 170) configuré pour régler la position relative dudit élément de maintien (160) par rapport à ladite tôle de fixation (104) et pour amortir un mouvement relatif entre l'élément de maintien (160) et la tôle de fixation (104).
Patent WO-2019097185-A1 (WO)
Title: Materiau textile souple etirable et anti-bouloches a base de copolymere a blocs
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08G69/40
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un matériau textile souple, étirable et anti-bouloches à base de copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide polyamide PA et au moins un bloc souple, caractérisé en ce que ledit copolymère comporte au moins une fin de chaîne acide carboxylique bloquée par un polycarbodiimide. L'invention concerne également l'utilisation d'un polycarbodiimide dans un procédé de fabrication de matériau textile à base copolymère à blocs polyamides et blocs souples comportant au moins une fin de chaîne acide carboxylique, pour améliorer la capacité d'étirement du copolymère sous forme de matériau textile et/ou améliorer la vitesse d'extrusion dudit copolymère, et pour améliorer l'étirabilité du matériau textile, la souplesse du matériau textile, sa résistance à l'abrasion, et sa résistance à la déchirure. (pas de figure)
Patent WO-2019110924-A1 (WO)
Title: Stratifié élastomère
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention concerne un stratifié élastomère comprenant 3 couches, la première couche consistant en une composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique dont les unités répétitives constitutives sont à plus de 75% en mole des unités hydrocarbonées,la deuxième couche consistant en une composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique fortement saturé qui a plus de 50% en mole d'unités éthylène réparties de façon aléatoire dans l'élastomère, la troisième couche consistant en une composition de caoutchouc comprenant un élastomère polaire qui comprend des unités éthylène et des unités acétate de vinyle, la deuxième couche étant disposée entre la première couche et la troisième couche. Le stratifié élastomère présente une bonne résistance à la séparation des couches qui le constituent.
Patent WO-2019229392-A1 (WO)
Inventor: LACK STÉPHANE
IPC: A61L27/56
Filed: 2019-05-29
Abstract: Matrice (7) pour la préparation d'une composition de régénération cellulaire, tissulaire et/ou osseuse, caractérisée en ce qu'elle comprend : - une couche fibreuse (4) poreuse comprenant des fibres d'alginate de calcium hydratées, ladite couche fibreuse (4) étant apte à être ensemencée par des cellules (8), et - une couche barrière (6) gélifiée comprenant de l'alginate, apte à maintenir les cellules (8) dans la couche fibreuse (4).
Patent WO-2020012117-A1 (WO)
Title: Flexible luminous device
Inventor: SINGH FATEH
IPC: F21S4/24
Filed: 2019-07-09
Abstract: The invention relates to a luminous device comprising: a flexible support strip (1) having a length and a width; LED chips (2) arranged on a main surface (10) of the support strip (1) and distributed over the length of the strip in a continuous pattern; electronic modules (3) mounted on the support strip (1); conductor tracks formed on at least one of the surfaces of the support strip and electrically interconnecting groups of LED chips (4) and groups of electronic modules (3); and at least one encapsulation layer (6) covering at least the assembly of the LED chips (2) and letting through all or some of the light generated by the LED chips (2), the encapsulation layer (6) extending continuously over the entire length of the support strip (1) in said continuous pattern.
Patent WO-2020120869-A1 (WO)
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: B29B11/16
Filed: 2019-12-02
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine comportant une préforme fibreuse (1) présentant un tissage tridimensionnel formé par une pluralité de torons (3a) tissés, la préforme étant caractérisée en ce que, dans un plan (P) de sollicitation en cisaillement de la pièce, tout ou partie des torons présents dans ce plan présentent des fibres (5) formant un angle (a) compris entre 10° et 50° avec leur ligne moyenne (X).
Patent WO-2020188191-A1 (WO)
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P5/02
Filed: 2020-03-12
Abstract: The invention relates to a cooling module (22) for a motor vehicle (10) with an electric motor (12), comprising: - at least one heat exchanger (30 1  - 30 4 ); - at least one tangential-flow turbomachine (28) capable of creating an air flow that comes into contact with the at least one heat exchanger (30 1  - 30 4 ); - a shroud (24) for accommodating the at least one heat exchanger (30 1  - 30 4 ) and the at least one tangential-flow turbomachine (28), the shroud (24) comprising a heat exchange zone (37) between said air flow and a cooling liquid.
Patent WO-2022229575-A1 (WO)
Title: Cardioprotection by autophagy induction and metabolic reprogramming
Inventor: BRENNER CATHERINE
IPC: A61P9/00
Filed: 2022-04-29
Abstract: The invention relates to compounds capable of inducing autophagy and metabolic reprogramming and to the use thereof as cardioprotectors, in particular in the context of anti-cancer therapy.
Patent WO-2023057701-A1 (WO)
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04W8/04
Filed: 2022-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'un terminal (la) à un réseau de communication (Res), le procédé étant mis en œuvre dans une entité de gestion (UDM) à la suite à la réception (101) d'un message de demande d'enregistrement du terminal (la) audit réseau (Res), l'entité de gestion (UDM) comprenant au moins un enregistrement précédent dudit terminal (la) audit réseau de communication (Res). Le procédé comprend une détermination (102) d'un nombre d'enregistrements actifs, parmi l'au moins un enregistrement précédent, en fonction d'au moins un message de réponse reçu (104b) en réponse à au moins un message de sollicitation émis (103) comprenant l'au moins une donnée associée à l'au moins un enregistrement précédent, et une mise à jour (105) de l'au moins un enregistrement précédent en fonction du message de demande d'enregistrement reçu (101) dans le cas où le nombre d'enregistrements actifs déterminé est inférieur à une valeur maximale d'enregistrements pour ledit terminal.
Patent WO-2023052726-A1 (WO)
Inventor: BUFFIERE FRANCK
IPC: A44C17/02
Filed: 2022-09-27
Abstract: - Ornamental article (1) comprising a decorative object (2), a support (3) carrying the decorative object (2) and a fastening interface (4) for attaching the decorative object (2) to the support (3), characterized in that it comprises an annular groove that is provided in the decorative object (2) and surrounds a solid portion (2A) of the decorative object (2), the fastening interface (4) comprising a cylindrical insert (6) with a shape corresponding to that of the groove (6), the insert (6) being introduced into the groove. - Ornamental articles.
Patent WO-2023111436-A1 (WO)
Title: Sensor for magnetic resonance imaging system, and associated system and examination tunnel
Inventor: LAMBERT SIMON
IPC: G01R33/34
Filed: 2022-12-12
Abstract: The invention relates to a magnetic resonance imaging system that comprises an array of antennas (5) comprising a substrate (6), a plurality of antennas (7) arranged on a first face (6a) of the substrate, and a plurality of guard rings (8). The guard rings are arranged only on the second face (6b) of the substrate, opposite the first face, the projection of each of the antennas (7) on the second face (6b) of the substrate being circumscribed within a specific guard ring (8). The guard rings (8) are spaced apart from one another.
Patent WO-2024009025-A1 (WO)
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28D9/00
Filed: 2023-06-29
Abstract: L'invention concerne une échangeur de chaleur (1) pour une turbomachine (4), notamment d'aéronef, d'axe longitudinal (X), l'échangeur de chaleur comprenant une pluralité d'ailettes destinées à être balayées par un premier fluide (2) suivant une première direction (D1), les ailettes s'étendant suivant une deuxième direction entre un premier panneau (23) et un deuxième panneau (24), étant disposées en plusieurs rangées (R1, R2, Rn) suivant une troisième direction, et étant disposées en quinconce, chaque rangée (R1, R2, Rn) d'ailettes étant parallèles et connectées les unes aux autres. Selon l'invention, l'échangeur de chaleur est annulaire, centré sur la troisième direction et présente une surface cylindrique interne (25a) définissant une entrée (E) et une surface cylindrique externe (25b) définissant une sortie (S), et en ce que les ailettes présentent une longueur (L) qui décroit radialement dans l'échangeur de chaleur, suivant la première direction (D1), entre la surface cylindrique interne et la surface cylindrique externe.
Patent WO-2024018154-A1 (WO)
Title: Method for obtaining an anti-oxidative coating for a titanium alloy part
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: C23C18/12
Filed: 2023-07-19
Abstract: The invention relates to a method for obtaining an anti-oxidative coating for a titanium alloy part, comprising: - depositing a liquid composition on the part, comprising at least (i) a first precursor which is a metal-organic sol-gel precursor of a metal element E1 or a salt of metal element E1, said metal element E1 being chosen from among aluminum and zirconium, (ii) a second precursor which is an organic-inorganic sol-gel precursor of an element E2 or a salt of element E2, said element E2 being chosen from among aluminum, zirconium, titanium, tin, zinc, phosphorus or rare earths and being different from metal element E1, and (iii) water, and - hydrolyzing the first and second precursors of the deposited liquid composition and condensing same so as to form the anti-oxidative coating which comprises an interconnected mixed oxide network of elements E1 and E2.
Patent WO-2005072522-A1 (WO)
Title: Dispositif de lutte contre les insectes
Inventor: SMITH COLIN PETER
IPC: A01M1/20
Filed: 2005-01-31
Abstract: Cette invention se rapporte à la lutte contre les insectes et propose un appareil qui attire les insectes et les tue. A cet effet, une substance attractive est émise par le dispositif dans l'environnement se trouvant autour du dispositif. La substance attractive est du dioxyde de carbone, pouvant contenir en outre une autre substance chimique attractive, telle que l'octénol. Les insectes, tels que les moustiques, sont attirés par la substance attractive et descendent le long d'une courbe de concentration en direction de la source de la substance attractive. Un insecticide est libéré par intermittence par le dispositif (16). L'expulsion de l'insecticide est dirigée dans une zone située autour de la périphérie locale du dispositif. Grâce à cette expulsion intermittente dirigée de l'insecticide par le dispositif, les insectes qui ont été attirés en direction du dispositif par la substance attractive sont exposés à l'insecticide.
Patent WO-2005082258-A1 (WO)
Title: Surgical jig and methods of use
Inventor: FLETT MAGNUS
IPC: A61B19/00
Filed: 2005-02-11
Abstract: A surgical jig, methods of use and computer aided surgical systems are disclosed. The jig defines an axis relative to a body part and comprises a support (102), a first guide element (130) mounted on the support and a second guide element (180) mounted on the support. Each guide element includes a guide channel (132, 182) and the guide channels between them define a substantially linear jig axis. The computer aided surgical system includes such a jig, a tracking system for determining the positions markers to produce marker position data, and a data processing device which is configured to operate on the marker position data and data representing the position of a predetermined axis to determine when the jig axis corresponds to the predetermined axis. The first and second guide elements are translatable over first and second planes respectively, the second plane being parallel to the first.
Patent WO-2005123749-A1 (WO)
Title: Compose organobore comportant du pentafluorure de soufre
Inventor: SHERRINGTON JAMES
IPC: C07F5/02
Filed: 2005-06-20
Abstract: L'invention concerne des composés organobore comprenant au moins un groupe pentafluorure de soufre et présentant de meilleures propriétés que les composés organobore connus. En outre, l'utilisation des composés organobore selon l'invention est particulièrement prometteuse en technologie des cristaux liquides. Idéalement, les composés organobore selon l'invention comprennent des dérivés d'acide pentafluorosulfuryl-phénylboronique. Cette invention concerne également des procédés pour préparer lesdits composés à partir de précurseurs organiques comprenant au moins un groupe pentafluorure de soufre, au moyen de composés bromo intermédiaires.
Patent WO-2005124288-A1 (WO)
Inventor: HOWLEY COLIN KEITH
IPC: G01D5/245
Filed: 2005-06-21
Abstract: A scale for a scale reading apparatus has a scale track with scale marks which form an incremental scale. The scale also has a set of reference marks. The scale has at least one additional track and different combinations of markers in the at least one additional track have different functions, for example reference mark enablers and right and left limit switches.
Patent WO-2006061585-A1 (WO)
Inventor: BLOCK TIMOTHY
IPC: A61P35/00
Filed: 2005-12-06
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of a pyrrolidone compound of the formula (I): where R1 is substituted or unsubstituted alkyl, alkenyl, or alkynyl, or an aromatic or non-aromatic cyclic or heterocyclic structure, R2 is substituted or unsubstituted alkyl or cycloalkyl , and each P is independently a protecting group.
Patent WO-2006092560-A1 (WO)
Title: Additif de réduction du bruit
Inventor: BOYDE STEPHEN
IPC: C10M137/04
Filed: 2006-02-24
Abstract: La présente invention concerne la réduction du bruit dans des compresseurs utilisés dans des systèmes de réfrigération. Cette réduction est obtenue en introduisant entre 0,01 % et 10 % en poids d'un additif d'ester phosphorique dans le lubrifiant du compresseur. L’additif d’ester phosphorique présente une formule (I) où chaque R représente indépendamment un groupe alkyle, un groupe aryle ou un groupe aryle à anneau substitué. Les additifs d’ester phosphorique préférés sont des esters d’aryle à anneau substitué. On obtient des réductions du niveau de bruit d'au moins 1 dB à une fréquence située entre 0 et 20 KHz.
Patent WO-2006131706-A1 (WO)
Inventor: GREY NICHOLAS GERALD
IPC: A47L11/34
Filed: 2006-06-02
Abstract: A surface cleaning apparatus having a body comprising therein a first portion (8) adapted to receive means for applying a cleaning fluid to a surface to be cleaned. Suction generating means for removing the cleaning fluid from the surface to be cleaned is also provided. A second portion (7) is provided within the body to retain the cleaning fluid removed from the surface.
Patent WO-2007029004-A1 (WO)
Title: Unité d’impulsions actionnée par énergie hydraulique
Inventor: BARROWS ALAN
IPC: B25D17/06
Filed: 2006-09-07
Abstract: La présente invention concerne une unité d’impulsions (12) pour un marteau perforateur (10) ou perforateur mécanique (80, figures 2 et 3) qui est conçue pour être actionnée de façon hydraulique, et comprend un piston (34) qui peut coulisser à l’intérieur d’un cylindre (32), et qui supporte un percuteur (35) sur celui-ci. Au moins une partie du piston et/ou cylindre est enduite avec de la céramique. La céramique est de façon la plus appropriée un composite d’oxyde d’aluminium-dioxyde de titane, qui permet à l’espace mort entre le diamètre interne du cylindre et le diamètre externe du piston d’être réduit à une distance comprise entre 8 et 10 micromètres.
Patent WO-2008071913-A1 (WO)
Title: Sélection aléatoire d'au moins un trait
Inventor: BAILEY JOHN WILLIAM
IPC: G07C15/00
Filed: 2007-12-03
Abstract: L'invention porte sur une méthode et un appareil de sélection aléatoire ou pseudo-aléatoire d'au moins un trait parmi plusieurs traits possibles. La méthode consiste: à choisir au moins un objet parmi plusieurs, à déterminer des données associées à l'objet choisi, à stocker lesdites données dans un dispositif RFID associé à l'objet choisi, et à déterminer un trait associé à l'objet répondant aux données.