baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082263-B1 (FR)
Title: Transmission a double flux comportant deux voies paralleles entrainant un train planetaire en aval
Inventor: THERY PASCAL SCAL
IPC: F16H61/688
Filed: 2018-06-11
Granted: 2021-03-05
Abstract: Transmission de véhicule automobile comportant deux arbres primaires d'entrée entraînant chacun par un groupe de rapports de démultiplication (8, 12) une sortie (4), en formant deux voies de puissance (6, 10) disposées en parallèle, et comportant des embrayages de voie (C1, C2) qui commandent les rapports de ces groupes (8, 12), chaque rapport étant équipé d'un système d'engagement pour former une vitesse directe, les différentes vitesses directes prises dans l'ordre présentant leurs rapports alternant d'un groupe à l'autre, cette transmission comportant un train planétaire (20) à au moins trois éléments (22, 24, 26), comprenant deux éléments d'entrée (22, 24) recevant chacun le mouvement d'une voie (6, 10), qui appliquent tous les deux un couple dans la même direction sur un troisième élément de sortie (26), et comportant un embrayage de blocage (C3) du train planétaire (20).
Patent FR-3072247-B1 (FR)
Title: Polymere antimicrobien pour semences animales
Inventor: COURRIER QUENTIN
IPC: A61K47/56
Filed: 2018-10-13
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention propose un additif pour la préservation des semences animales en substitution totale ou partielle de composés antibiotiques. Cet additif présentant un effet antimicrobien contient un ou plusieurs polymères synthétiques présentant un effet antimicrobien. Il présente également une bonne solubilité dans la semence animale ou dans le milieu d'administration ou de conservation de la semence animale, ainsi qu'une totale innocuité vis-à-vis des spermatozoïdes afin de ne pas compromettre la viabilité de la semence animale ainsi conservée.
Patent FR-3077520-B1 (FR)
Title: Produit composite et son procede de fabrication
Inventor: MARCOUYEUX ERIC
IPC: C09J133/02
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un produit (1) composite comprenant des algues (2) et un liant (3), caractérisé en ce que les algues (2) sont des algues brunes de la classe des Phéophycées, de l'ordre des Laminariales, de la famille des Laminariacées et en ce que ces algues (2) sont présentes sous forme de stipes (4) adhérés entre eux par le liant (3) pour former une masse (13) solide.
Patent FR-3077787-B1 (FR)
Title: Montage d'un ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un montage (1) d'un écran (2) comprenant : une sous-couche inférieure (6) à base de matériau poreux permettant de réaliser une absorption acoustique interne, ladite sous-couche présentant un logement (7) de réception d'une saillie (5) du moteur (3), ledit logement étant pourvu d'une ouverture (8) vers le haut ; une coque (9) comprenant un orifice (10) disposé dans le prolongement de ladite ouverture; une couche supérieure (11) à base de matériau poreux compressible réalisant une absorption acoustique externe, ladite couche s'étendant au-dessus dudit orifice, de manière à protéger du bruit au niveau dudit orifice.
Patent FR-3079827-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de contenu d'un contenant
Inventor: PANIS GAEL
IPC: B67C9/00
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: Le dispositif (20) de récupération de contenu d'un premier contenant comporte : - un bâti inférieur (21) muni de cornières (27) pour être retenu sur un deuxième contenant, - un bâti supérieur (22) assemblé au bâti inférieur par une liaison pivot (29) et muni de cornières (28) pour retenir le premier contenant, - un vérin hydraulique (23) dont les extrémités sont reliées au bâti inférieur et au bâti supérieur par des liaisons pivot, et - une pompe (24) à actionnement manuel munie d'un inverseur pour, dans une première position de l'inverseur, injecter un fluide dans le vérin, déployer le vérin et augmenter l'inclinaison du bâti supérieur par rapport au bâti inférieur et, dans une deuxième position de l'inverseur, aspirer le fluide présent dans le vérin, rétracter le vérin et ramener le bâti supérieur vers le bâti inférieur.
Patent FR-3085224-B1 (FR)
Title: Systeme de cablage
Inventor: ROQUES SERGE THIERRY
IPC: H01B9/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-08-21
Abstract: Système de câblage (300) comprenant un chemin de câbles (40) un harnais (70) de plusieurs câbles (71) placé dans le chemin de câbles (40) et comprenant, un câble perturbateur (79) et un câble sensible (77) dans lequel le harnais (70) est plat, le câble perturbateur (79) est éloigné dans le sens de la largeur du harnais (70) du câble sensible (77), avec au moins un câble intermédiaire (78) situé entre les deux, et le harnais (70) présente un grand côté (76) en contact avec une paroi (46) du chemin de câbles (40). De préférence, il comprend un moyen de ventilation (80) adapté à fournir un flux d'air dans le chemin de câbles (40). Ce système de câblage (300) offre une protection accrue contre l'interférence électromagnétique, surtout la diaphonie, et permet une dissipation de chaleur plus efficace, autorisant donc une installation de poids et d'espace réduits.
Patent FR-3088850-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage electrochrome
Inventor: REUTLER PASCAL
IPC: G02F1/15
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage électrochrome, ledit vitrage comprenant un empilement electrochrome comprenant: une première couche conductrice transparente (TCO1), une couche d’un matériau électrochrome (EC), une couche d’un électrolyte conducteur ionique (CI), une couche contre- électrode (CE), une seconde couche conductrice transparente (TCO2), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - se munir d’un premier panneau de verre (2) et un second panneau de verre (2); -déposer une première couche conductrice transparente (TCO1) sur le premier panneau de verre et une seconde couche conductrice transparente (TCO2) sur le second panneau de verre; - déposer une couche d’un matériau (EC) sur la première couche conductrice transparente (TCO1) et une couche contre-électrode (CE) sur la seconde couche conductrice transparente (TCO2) ; - déposer la couche d’un électrolyte conducteur ionique (CI) sur l’une ou l’autre des couches d’un matériau électrochrome (EC) ou contre-électrode (CE) ; - assembler les deux panneaux de verre pour former un vitrage feuilleté Caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, au moins une étape de traitement thermique consistant à traiter thermiquement au moins une couche conductrice transparente (TCO1, TCO2) d’un panneau de verre par un dispositif de traitement thermique rapide avant d’assembler les panneaux de verre. Figure 1
Patent FR-3082408-B1 (FR)
Title: Paille a boire biodegradable
Inventor: HUANG CHIEN-CHUNG
IPC: A47G21/18
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-09-23
Abstract: PAILLE A BOIRE BIODEGRADABLE Une paille à boire biodégradable est faite de poudre de fibre végétale et d’au moins un polymère. Ledit au moins un polymère est le polylactide (PLA), le poly(succinate de butylène) (PBS) ou le polypropylène (PP). En remplacement des pailles à boire faites en matières plastiques traditionnelles, la paille à boire biodégradable, lorsqu’elle est enfouie dans des décharges, peut être dégradée par des microorganismes et se décomposer, pour redevenir à la fin une partie de la nature. En outre, la paille à boire biodégradable est faite de matériaux non pétrochimiques et n’est pas faite de silice, d’où il résulte que sa production évite une consommation excessive des ressources limitées, permettant ainsi de contribuer à la conservation de l’énergie et à la protection de l’environnement.
Patent FR-3096730-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor comprenant une pluralité d’aubes (122) comprenant chacune une échasse (1224),- un deuxième rotor,- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor l’amortisseur (2) comprenant deux griffes (22) s’étendant de part et d’autre d’une échasse (1224) d’une aube (122) parmi la pluralité d’aubes (122), de sorte à enserrer l’échasse (1224), une cavité étant ménagée au sein de l’une au moins des deux griffes (22), la cavité débouchant sur l’échasse (1224), et- une cale logée au sein de la cavité et configurée pour venir en butée contre l’échasse (1224) de sorte à renforcer l’enserrement de l’échasse (1224) par les deux griffes (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102436-B1 (FR)
Title: Structure composite pour isolation de vehicule
Inventor: BIANCHINI DAVID
IPC: B32B7/027
Filed: 2019-10-28
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une structure composite pour l’isolation intérieure d’un véhicule, la structure présentant une surface, dite externe, orientée vers une paroi du véhicule à habiller et une surface, dite interne, orientée vers l’intérieur du véhicule, et comprenant une mousse de polyéthylène à cellules fermées ignifugée, ladite structure comportant, sur au moins la surface interne, une couche d’au moins un matériau choisi parmi les polyuréthanes, les polyurées, les copolymères poly(uréthane-urée) et tout mélange desdits polyuréthanes, desdits polyurées et/ou desdits copolymères poly(uréthane-urée). L’invention concerne aussi des panneaux d’isolation fabriqués avec cette structure et un véhicule ainsi équipé.
Patent FR-3105895-B1 (FR)
Title: Dispositif radiofréquence.
Inventor: MAILLOUX PIERRE-YVES
IPC: H03H9/64
Filed: 2019-12-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif radiofréquence comprenant au moins les éléments suivants :  - Une antenne (30),   - Un groupe de filtres (32) connecté entre l’antenne (30) et un émetteur/récepteur (33) comprenant une partie convertisseur (CAN, CNA) caractérisé en ce que :  - Le groupe de filtres (32) comprend N filtres ayant des bandes de fréquences BN distinctes dans une largeur de bande donnée BT, le groupe de filtres (32) est relié à un gestionnaire (35) sélectionnant au moins un des filtres Fj du groupe de filtres afin d’atténuer un premier type de signaux perturbateurs P1, au voisinage de la fréquence centrale du canal à recevoir,  - L’émetteur/récepteur (33) comprend un étage comprenant un filtre variable (333, 335, 341, 342), le filtre variable est configuré afin d’éliminer un deuxième type de signaux perturbateurs P2, ledit étage est connecté entre le groupe de filtres (32) et l’ensemble de conversion analogique-numérique et numérique-analogique,  - Le nombre N de filtres du groupe de filtres est choisi en tenant compte de la valeur de bande de fréquences de fonctionnement de l’antenne, de la valeur d’une largeur de canal Bc choisie et d’un coefficient δ tenant compte des effets de recouvrement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3107273-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composés iodofluorooléfines
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C21/17
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluorooléfine comprenant les étapes : a) mise en contact d’une fluorooléfine de formule (I) (R1)(R2)C=CH(R3) avec de l’iode (I2) en phase liquide, pour former un flux A comprenant un composé diiodofluoroalcane de formule (II) (R1)(R2)C(I)-CH(I)(R3) ; b) déhydroiodation dudit composé diiodofluoroalcane de formule (II) obtenu à l’étape a) pour former un flux B comprenant ladite iodofluorooléfine de formule (III) (R1)(R2)C=C(I)(R3) ; les substituants R1, R2 et R3 étant indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H, F, un radical alkyle en C1-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, un radical cycloalkyle en C3-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, un radical alkényle en C2-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, un radical cycloalkényle en C3-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, et un radical aryle en C6-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor ; à condition qu’au moins un des substituants R1, R2 ou R3 soit F ou soit un radical tel que défini ci-dessus comportant au moins un atome de fluor.
Patent FR-3107609-B1 (FR)
Title: Optimisation du franchissement d’un système de signalisation par un égo-véhicule
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (111) autonome d’un véhicule, appelé égo-véhicule (100), pour l’optimisation du franchissement d’un système de signalisation (120). L’égo-véhicule circule sur une première voie de circulation, le système de signalisation étant au moins apte à réguler la circulation sur une deuxième voie de circulation à partir de laquelle d’autres véhicules peuvent croiser ou partiellement emprunter la première voie de circulation,.  FIG. 1
Patent FR-3111167-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de collier de fixation
Inventor: CHERIFA-MERABTI ADAM
IPC: F16B2/06
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-05-20
Abstract: DISPOSITIF DE SERRAGE DE COLLIER DE FIXATION Un aspect de l’invention concerne un dispositif de serrage (12), comprenant :      une boucle (20) ouverte ayant un diamètre intérieur ;  deux prolongements (21, 22) solidaires de la boucle ouverte (20), comportant chacun une ouverture et dont une distance (E) est appelée entrefer, l'entrefer (E) étant maximal lorsque le dispositif de serrage (12) est ouvert et minimal lorsque le dispositif de serrage (12) est fermé ; et une pièce d'assemblage (40) passant dans chaque ouverture des prolongements (21, 22) et exerçant une force de fermeture sur les deux prolongements (21, 22) ;      le dispositif de serrage (12) comporte également un élément déformable élastiquement (30) présentant une raideur, disposé entre les deux prolongements (21, 22) et exerçant une force de rappel sur les deux prolongements (21, 22) proportionnellement opposée à la diminution de l'entrefer (E).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113564-B1 (FR)
Title: Kit pour la consommation par inhalation
Inventor: DESTOMBE FRANÇOIS
IPC: A24F5/02
Filed: 2020-08-28
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention est relative à un kit destiné à la réalisation d’un dispositif (1) destiné pour l’inhalation de produits solides ou semi-solides, ledit kit comprenant une configuration de stockage avec un boîtier (2) formé par deux demi-coques (20, 21) y compris une première demi-coque (20) et une deuxième demi-coque (21) clipsées l’une à l’autre par une première bordure (22) de la première demi-coque (20) et une deuxième bordure (23) de la deuxième demi-coque, mutuellement clipsables, le boîter logeant dans la configuration de stockage ; à l’état désassemblé:- un support (3) de produits solides ou semi solide, résistant à la flamme,- une cheminée (4) tubulaire comprenant une première extrémité (41) destinée à être emmanchée dans une première ouverture (24) du boîtier pratiquée sur l’une des demi-coques (20,21) et une seconde extrémité (42) configurée pour recevoir ledit support(3) de produit solide ou semi-solide, et éventuellement,- un embout (5) de succion destiné à être emboité dans une seconde couverture du boîtier.  Figure de l’abrégé : N°1
Patent FR-3115550-B1 (FR)
Title: Gabarit démontable servant de coffrage et permettant la réalisation d’une chape de mortier, d’un revêtement, d’une dalle, d’un carreau ou d’un ensemble de carreaux de béton sur un sol de niveau ou un sol qui n’est pas de niveau.
Inventor: MASSADOR PATRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif servant de moule, de coffrage et de gabarit, déplaçable et démontable, permettant à une personne ou plus, suivant la taille et la forme non limitatives dudit gabarit, de couler sur un sol de niveau ou un sol qui n’est pas de niveau, un carreau ou l’un après l’autre des carreaux (23) composés d’une matière liante (béton, mortier, …) dans le but de réaliser une chape, un revêtement, une dalle, un carreau (23) ou un ensemble de carreaux (23) non séparés ou séparés par des joints d’une largeur et d’une hauteur non limitatives, pouvant servir de joint de fractionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115979-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant comprenant un dispositif d’inclinaison de roues
Inventor: COSTIOU ANNABELLE
IPC: A61G5/00
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: Titre : Fauteuil roulant comprenant un dispositif d’inclinaison de roues L’invention concerne un fauteuil roulant (100) comprenant :- un châssis (1) ayant au moins deux jambes (2) ayant une extrémité inférieure (20) à laquelle est montée une roue (200) ;- un système de réglage de l’inclinaison des roues (200),le système de réglage comprenant, pour chaque roue (200), une pièce de montage de la roue (200) sur la jambe (2), la pièce de montage et la jambe (2) formant deux parties complémentaires d’un système d’indexation, dont une première partie comprend au moins deux organes femelles et une deuxième partie comprend au moins un organe mâle,chaque organe mâle et/ou chaque organe femelle étant mobile entre :- une position d’engagement, empêchant l’inclinaison de la roue (200) par rapport au châssis (1), et - une position de non engagement, autorisant la rotation de la pièce de montage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116561-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication d’un disque de turbomachine bi-matière et disque obtenu par ce procédé
Inventor: LONGUET ARNAUD CYRIL
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-09-22
Abstract: Procédé et dispositif de fabrication d’un disque de turbomachine bi-matière et disque obtenu par ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un disque de turbomachine bi-matière, comportant les opérations suivantes :  - fournir un brut d’alésage réalisé dans un premier matériau,  - monter le brut d’alésage autour d’un axe de rotation d’un dispositif tournant,  - mettre en rotation le brut d’alésage,  - projeter un second matériau dans des conditions de solidification générant une microstructure colonnaire ou monocristalline, différent du premier matériau, sur une surface extérieure du brut d’alésage pour obtenir une pièce bi-matière, et  - usiner la pièce bi-matière pour obtenir un disque de turbomachine.  Un deuxième aspect de l’invention concerne un dispositif de mise en œuvre de ce procédé. Un troisième aspect de l’invention concerne un disque de turbomachine réalisé par ce procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116480-B1 (FR)
Title: Dispositif de glissière de siège de véhicule
Inventor: MOUSSET DAVID
IPC: B60N2/07
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif de glissière de siège de véhicule Le dispositif de glissière (1) comprend une partie fixe comprenant au moins un premier profilé (2), un socle (4) destiné à fixer le dispositif de glissière au plancher du véhicule, le premier profilé (2) étant fixé sur le socle (4) par au moins une soudure (22) pour former la partie fixe.   Le dispositif de glissière comprend en outre au moins une plaque de renfort (6) fixée à la partie fixe par la soudure (22), ladite soudure (22) s’étendant au travers de ladite plaque de renfort (6) et dudit premier profilé (2) et dans une partie du socle (4).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3116840-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un contenant de récupération d’eau de pluie et contenant de récupération d’eau de pluie.
Inventor: ROUSSEL JACQUES-ALBERT
IPC: E03B3/03
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un contenant de récupération d’eau de pluie comportant un axe de symétrie de révolution, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes :a) fournir un moule comportant une première partie et une seconde partie de moule qui agencées ensemble forment ledit moule comprenant au moins une ouverture à une première extrémité dudit moule;b) disposer dans ledit moule une armature formée de fibres végétales, de préférence des fibres de lin ou des fibres de bambou ou des fibres de kapok ou des fibres de chanvre, cette armature étant configurée pour former une préforme d’au moins une partie dudit contenant ;c) couler un béton dans ledit moule pour former ladite au moins une partie dudit contenant.  [Fig. 1]
Patent FR-3117032-B1 (FR)
Title: Composition gélifiée comprenant de l’aérogel de silice et de l’éthylguar comme agents épaississants
Inventor: GRACIA MARIE
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition gélifiée comprenant un aérogel de silice et de l’éthylguar comme agents épaississants La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une phase grasse liquide non volatile, au moins de l’éthylguar, et au moins de l’aérogel de silice. Elle concerne également un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin ou d’hygiène des matières kératiniques ou encore de protection solaire, comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques au moins une composition de l’invention.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3117864-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, une silicone non aminée, un polymère associatif et un polysaccharide non associatif ; et procédé de traitement cosmétique
Inventor: CHESNEAU LAURENT
IPC: A61K8/898
Filed: 2020-12-21
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, une silicone non aminée, un polymère associatif et un polysaccharide non associatif ; et procédé de traitement cosmétique La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant une ou plusieurs silicones aminées, une ou plusieurs silicones non aminées, un ou plusieurs polymères associatifs et un ou plusieurs polysaccharides non associatifs.  L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de soin et/ou conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3125969-B1 (FR)
Title: Appareil à toux avec affichage des volumes de gaz insufflé et cible
Inventor: LEROUX JEAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-07-21
Abstract: Titre de l’invention Appareil à toux avec affichage des volumes de gaz insufflé et cible L’invention concerne un appareil à toux (10) pour opérer des insufflations de gaz à un patient, comprenant une turbine motorisée (1) et un circuit de gaz (4, 5, 6) avec une ligne d’insufflation (4) de gaz, un écran d’affichage (20), et des moyens de pilotage (16) configurés pour commander la turbine (1) et/ou l’affichage sur l’écran d’affichage (20). Les moyens de pilotage (16) sont en outre configurés pour déterminer des volumes de gaz insufflés pendant plusieurs phases d’insufflation successives et un volume de gaz moyen à partir des volumes de gaz insufflés de sorte de déterminer ou fixer un volume de gaz cible à administrer au patient pendant une ou des phases d’insufflation supplémentaires. On affiche le volume de gaz cible et le volume de gaz insufflé au patient pendant chaque phase d’insufflation supplémentaire.   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2267160-B1 (FR)
IPC: B06B1/06
Filed: 1975-04-15
Granted: 1980-03-28
Abstract: The piezoelelectric vibrator of the tuning-fork type for time-measuring instruments is constructed as a flexural vibrator. The mounting device (38) for supporting the vibrating element (35) is fixed at one end only at the base. The holder (39a) extends at right angles to the broad side of the vibrating element (35) and penetrates an insulator (40a) in the housing. This arrangement produces a favourable behaviour with respect to the dissipation of the vibration and the stability of the resonant frequency.