baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958794-A1 (FR)
Title: Controller for motor vehicle, has cover supported on face of printed circuit in area near electronic component, so that thickness of coupling unit between case cover inner face with component upper face is constrained by stop element shape
Inventor: EYSSETTE NICOLAS
IPC: H01L23/36
Filed: 2010-07-28
Abstract: The controller (20) has a printed circuit (22) placed in interior of a case (21), and a thermal coupling unit (24) thermally coupling an inner face (212) of a case cover (211) with an upper face (231) of a hot electronic component (23). The cover is supported on a face (220) of the printed circuit in an area near the hot electronic component through a stop element (25), so that the thickness of the thermal coupling unit between the inner face of the case cover with the upper face of the hot electronic component is constrained by the shape of the stop element. The stop element is made of a dielectric material. An independent claim is also included for a method for manufacturing a controller of a motor vehicle.
Patent FR-2956920-A1 (FR)
Title: Panneau publicitaire anime
Inventor: MAITZAINGUE PATRICK
IPC: G08G1/04
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un nouveau système support d'information comprenant : • un panneau d'affichage comprenant des moyens pour afficher alternativement une première information ou une deuxième information en fonction d'un signal de commande, • un dispositif de commande adapté pour produire le signal de commande en fonction d'un état arrêté ou en mouvement d'une personne au voisinage du panneau d'affichage. Application à la diffusion d'informations, par exemple d'informations publicitaires, au voisinage de voies de circulation pour véhicules automobiles ou piétons, en des zones ou les personnes sont soit en mouvement, soit à l'arrêt.
Patent FR-2944108-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: NEUL REINHARD
IPC: G01C19/56
Filed: 2010-03-30
Abstract: Dispositif (1) pour amortir le mouvement d'une masse sismique (5) d'un capteur inertiel micromécanique (7, 8). Le dispositif (1) génère une force d'amortissement (F(v, s)) appliquée au mouvement de la masse sismique (5) en fonction de valeurs d'au moins l'un des paramètres de mouvement (v(a), s(a)) de la masse sismique (5) pour amortir le mouvement de la masse sismique (5), L'amortissement étant produit par voie électrique, notamment électrostatique et/ou électromagnétique et/ou piézo-électrique.
Patent FR-2960221-A1 (FR)
Title: Package for e.g. tart, adapted to pass to microwaves utilized for reheating and/or cooking of food product, has support isolated from bottom forming face of receptacle for creating volume adapted to collect moisture
Inventor: MERCIER BENEDICTE
IPC: B65D77/22
Filed: 2010-05-20
Abstract: The package (1) has a susceptor type food product support (3) i.e. plate, whose face (3A) in contact with a food product is covered with a metallic reflecting layer and a heat conducting layer. A receptacle (5) is adapted to pass the product to microwaves, at inside of which the support is arranged in a position in which the support is isolated from a bottom forming face (6) of the receptacle for creating volume (7) between bottom of the receptacle and the support to collect moisture produced at the time of action of the microwaves.
Patent FR-2960901-A1 (FR)
Title: Structure de bloc-porte
Inventor: BAUMERT BERNARD
IPC: E06B1/04
Filed: 2010-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet une structure de bloc-porte destinée à fermer une baie (1), plus particulièrement de forme rectangulaire, pratiquée dans un ouvrage de maçonnerie (2), tel qu'un mur, s'étendant sensiblement verticalement et séparant ou délimitant deux espaces dans un bâtiment et plus particulièrement dans un bâtiment de haute sécurité, comprenant un bloc-porte (3, 4, 5) constitué par au moins un battant (3) monté pivotant et par un cadre dormant (5) apte à être engagé dans ladite baie (1). Une telle structure comprend en outre un pré-cadre dormant (10) susceptible d'être monté dans la feuillure (2') de ladite baie (1) et constituant un support de fixation du bloc-porte (3, 4, 5) permettant, grâce à des moyens de liaison rigides et démontables (12) de fixer ledit bloc-porte (3, 4, 5) de manière amovible dans ladite baie (1).
Patent FR-2961423-A1 (FR)
Title: Reducteur a grand rapport de reduction, robot et interface haptique comportant au moins un tel reducteur
Inventor: FERLAY FABIEN
IPC: B25J1/02
Filed: 2010-06-17
Abstract: Réducteur à câble ou à courroie et câble apte à offrir un grand rapport de réduction comportant deux tambours menants (2, 4), deux réas (6, 8), au moins un câble menant (10) cheminant d'un premier tambour menant (2) à un réa (6), dudit réa (6) au deuxième tambour menant (4), dudit deuxième tambour menant (4) à l'autre réa (8) et dudit autre réa (8) au premier tambour menant (2), un câble mené (12) dont un brin chemine de la chape d'un réa (6) à une roue menée (14) et un brin chemine de la roue menée (14) à la chape de l'autre réa (8), les tambours menants (2, 4) ayant des diamètres différents et/ou des vitesses de rotation différentes de sorte que la rotation des tambours menants (2, 4) provoque un déplacement des réas (6, 8) qui entraînent le câble mené (12) et un déplacement en rotation de la roue menée (14). Le réducteur est particulièrement adapté à des robots et interfaces haptiques.
Patent FR-2961618-A1 (FR)
Title: Procede de securisation, carte a puce, module et terminal associes
Inventor: LEHOUX RENAUD
IPC: H04M1/72409
Filed: 2010-06-22
Abstract: Procédé de sécurisation dans un terminal (10) comprenant une carte à puce (13) offrant des fonctions sécurisées, une interface utilisateur (11), un module d'interfaçage (12) avec la carte à puce (13) adapté pour commander un arrêt ou une mise en œuvre de l'alimentation électrique de la carte à puce, le procédé comprenant les étapes suivantes après un arrêt, puis une remise en œuvre, de l'alimentation électrique de la carte à puce par le module d'interfaçage, le terminal étant maintenu sous tension, le procédé comprenant les étapes suivantes chiffrement d'une commande de reprise d'exploitation par le module d'interfaçage de fonctions sécurisées par le module d'interfaçage avec une clé négociée stockée par le module d'interfaçage et envoi de ladite commande chiffrée à la carte à puce ; exploitation par le module d'interfaçage de fonctions sécurisées offertes par la carte à puce, seulement si la commande de reprise déchiffrée par la carte à puce est reconnue en tant que commande de reprise par la carte à puce.
Patent FR-2962208-A1 (FR)
Title: Dispositif d'armement lineaire avant d'une carabine
Inventor: VERNEY CARRON PIERRE JEAN MARIE
IPC: F41C7/02
Filed: 2010-07-01
Abstract: Selon l'invention, le dispositif comprend une pièce de liaison (6) assujettie au système de tringleries (8) et (9), et montée avec capacité de déplacement linéaire guidé sur une tige (7) montée parallèlement sous le canon (4), ladite pièce (6) étant solidaire, au-travers d'une lumière (5a) formée sous un devant bois fixe (5), d'un organe de manœuvre (10) enserrant partiellement la section transversale dudit devant bois (5), et monté avec capacité de déplacement pour entraîner, d'une manière concomitante le système de tringleries (8) et (9) et, par conséquent, l' ensemble mobile de la boîte de culasse, ledit devant bois (5) demeurant classique et fixe en assurant la fonction de protection du système de tringleries.
Patent FR-2963200-A1 (FR)
Title: Control system i.e. controller for agricultural machine used for spreading e.g. fertilizer, on field or plot of land, has control unit including closed loop control unit to control movement speed of movement unit around speed set point
Inventor: BUCHET PHILIPPE
IPC: A01C3/06
Filed: 2010-07-30
Abstract: The system (2) has a calculation unit (4) for calculating a speed set point (CVD) of movement of a movement unit i.e. apron (16), based on calculation parameters e.g. predefined density (DE) of product to be spread, weight or volume (W/V) of the product contained in a container (10), predefined width (LA) of a desired spreading surface, forward movement speed (VA) of agricultural machine (1) and predefined dosage (DOS) of the product. A control unit (5) controls the movement unit and includes a closed loop control unit to control movement speed of the movement unit around the set point. Independent claims are also included for the following: (1) an agricultural spreading machine for spreading product, comprising a container (2) a method of controlling an agricultural product spreading machine.
Patent FR-2964148-A1 (FR)
Title: Boite de degazage destinee au circuit de refroidissement d'un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: F01P11/02
Filed: 2010-08-30
Abstract: La boîte de dégazage (10) comprend un réservoir (11) de liquide de refroidissement pourvu d'un conduit de remplissage, un bouchon de fermeture (13) de l'orifice externe du conduit de remplissage et un premier moyen de fixation (16, 17) de ladite boîte (10) sur un premier élément (20) de la structure avant du véhicule. Il est prévu un second moyen de fixation (40) de la boîte (10) sur un second élément (30) de la structure du véhicule, lequel second moyen de fixation (40) vient s'adapter sur ledit conduit de remplissage. Véhicules automobiles. Circuits de refroidissement de véhicules automobiles. Boîtes de dégazage destinées aux circuits de refroidissement de moteurs thermiques de véhicules.
Patent FR-2954449-A1 (FR)
Title: Soupape electromagnetique et procede de fabrication de l'induit d'une telle soupape
Inventor: SPEER HARALD
IPC: F16K31/06
Filed: 2010-12-21
Abstract: Soupape électromagnétique (1) notamment pour le système de freinage d'un véhicule automobile comportant un induit (4) monté coulissant axialement et dont une extrémité comporte un organe d'étanchéité (20) et l'autre extrémité (5) est associée à un noyau polaire (6). Un ressort de compression (21) entre le noyau polaire (6) et l'induit (4) est maintenu précontraint dans un passage axial (12) de l'induit (4) entre un goujon (19) portant l'organe d'étanchéité de soupape (20), et un poussoir (16) qui peut coulisser hors du passage axial (12) jusqu'à une butée (15), en tenant en précontrainte le noyau polaire (6) par le poussoir (16) sollicité par la force de précontrainte.
Patent FR-2953721-A1 (FR)
Title: Utilisation du 10-[(r3)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-3-ylmethyl]-10h-phenothiazine pour la preparation d'un medicament exercant une inhibition selective des recepteurs muscariniques m1, m2 et m3.
Inventor: CLERC THIERRY
IPC: A61K31/5415
Filed: 2011-03-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du 10-[(3R)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-3-ylméthyl ]- 1 0H-phénothiazine ainsi que de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour la préparation d'un médicament permettant en particulier de prévenir ou de traiter l'incontinence urinaire, et ce par voie locale et/ou par voie orale.
Patent FR-2977229-A1 (FR)
Title: Tricycle for transporting handicapped people i.e. people in wheel chair, in urban environment, has fasteners attached with receiving pieces in removable manner, where receiving pieces are fixed on part of frame of tricycle
Inventor: BUISSON PASCAL
IPC: B62K5/02
Filed: 2011-07-01
Abstract: The tricycle (1) has a removable loading box (29) including fasteners (34, 35) that are attached with two complementary shaped receiving pieces (23, 24) in a removable manner. The receiving pieces are fixed on a part (16) of a frame (2) of the tricycle. The fasteners are distributed over a face of the loading box intended to face with a portion of the part of the tricycle. A space (E) is formed between the loading box and the frame of the tricycle when the fasteners of the loading box are inserted in the receiving pieces.
Patent FR-2977976-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'energie electrique au sein d'une structure integree tridimensionnelle, et dispositif de liaison correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/42
Filed: 2011-07-13
Abstract: Procédé de génération d'énergie électrique au sein d'une structure intégrée tridimensionnelle comprenant plusieurs éléments électriquement interconnectés par un dispositif de liaison, le procédé comprenant une production d'un gradient de température (GDT) dans au moins une région du dispositif de liaison résultant du fonctionnement d'au moins un desdits éléments (CI1, CI2), et une production d'énergie électrique à partir d'au moins un générateur thermoélectrique (GEN) comportant au moins un ensemble de thermocouples électriquement connectés en série et thermiquement connectés en parallèle et contenus dans ladite région soumise audit gradient de température.
Patent FR-2979465-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de ralentissement d'un signal audionumerique
Inventor: WOLFF CHRISTOPHE
IPC: G10L21/04
Filed: 2011-08-31
Abstract: Un procédé pour ralentir un signal audionumérique issu d'un émetteur afin de transmettre un signal audionumérique ralenti à un récepteur, comprend la transformation du signal audionumérique reçu de l'émetteur en un texte composé d'une suite de mots, l'affectation d'un signet d'horodatage à chaque mot du texte, l'identification des mots appartenant à des motifs référencés dans une base de données à éliminer, la définition d'un taux de ralentissement, l'adaptation des signets d'horodatage à un cadre temporel ralenti en fonction du taux de ralentissement, le ralentissement du signal audionumérique, la suppression des motifs à éliminer Et la transmission au récepteur d'un signal audionumérique ralenti.
Patent FR-2981451-A1 (FR)
Title: Method for simulation of internal clogging of diesel injector in diesel engine, involves simulating clogging of diesel injector by regulation of selected parameter, so as to reproduce physicochemical mechanisms involved in clogging
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: G01M15/00
Filed: 2011-10-14
Abstract: The method involves determining physicochemical mechanisms involved in clogging, and selecting an operating parameter of a diesel engine and/or fluid supplied to the engine or supporting the physicochemical mechanisms. The clogging of a diesel injector is simulated in the diesel engine by regulation of the selected parameter, so as to reproduce the physicochemical mechanisms involved in the clogging, where the physicochemical mechanisms rests on a reaction of sodium and fatty acids contained in various additives brought to the engine.
Patent FR-2993166-A1 (FR)
Title: Method for controlling operation of washing machine e.g. front-loading dish washing machine, involves determining malfunction of washing machine when time for draining water from water tank is greater than threshold time value
Inventor: REMEUR DANIEL
IPC: A47L15/46
Filed: 2012-07-12
Abstract: The method involves controlling draining of water from a washing and/or rinsing water tank (5) to a washing tub (2) in a dish washing machine (1), and determining the duration of draining the water from the water tank. The determined duration of draining the water from the water tank is compared with respect to a threshold time value, and a malfunction of the washing machine is determined during the draining of the water from the water tank when the determined time for draining the water from the water tank is greater than the threshold time value.
Patent FR-2993740-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'encodage et de decodage video comportant une etape d'elimination de la redondance de pixellisation lors de l'encodage et une etape de repixellisation lors du decodage
Inventor: XIAO GANG
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'encodage et de décodage vidéo comportant une étape d'élimination de la redondance de pixellisation lors de l'encodage et une étape de repixellisation lors du décodage. Le procédé est caractérisé, lors de l'encodage pour le calcul de chaque image résiduelle (R1 à R3), par une étape de réduction des différences issues des effets de pixellisation de chaque image source (S1 à S3) et, lors du décodage pour l'obtention de chaque image d'affichage (A1 à A3), par une étape de repixellisation combinant les multiples valeurs chromatiques de chaque pixel de l'image de référence (F1, F2, F3). Application dans le traitement des images numériques lors de leur compression et décompression.
Patent FR-2985740-A1 (FR)
Title: Depot chimique en phase vapeur de ptsi a partir de complexes organometalliques de pt.
Inventor: DONET SEBASTIEN
IPC: C23C16/42
Filed: 2012-01-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, à titre de précurseur pour le dépôt chimique en phase vapeur de PtSi en surface d'un support, d'au moins un complexe organométallique de Pt comportant au moins : - un ligand à structure cyclique comprenant au moins deux doubles liaisons C=C non adjacentes, ou deux ligands à structure cyclique comprenant chacun une double liaison C=C ; et - un ligand choisi parmi *O-Si(R) et *N-(Si(R') ) , avec : les motifs R étant choisis, indépendamment les uns des autres, parmi des groupements (C -C )alcoxy ; les motifs R' étant choisis, indépendamment les uns des autres, parmi des groupements (C -C )alkyl et (C -C )cycloalkyl ; et * représentant la coordination du ligand au platine.
Patent FR-2987892-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur de pression et capteur correspondant
Inventor: BRIDA SEBASTIANO
IPC: B81B3/00
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur de pression comprenant les étapes suivantes : assemblage d'un substrat support avec une membrane déformable sur laquelle des jauges de contraintes ont été déposées, la membrane déformable comprenant une zone amincie en son centre, le substrat support étant disposé au-dessus de la membrane déformable, le substrat support comprenant des évidements au-dessus des jauges de contraintes et de la zone amincie de la membrane, ceci pour obtenir une structure micromécanique ; et une fois l'assemblage effectué : dépôt d'au moins un matériau conducteur dans les évidements du support et sur le support, le matériau conducteur s'étendant dans les évidements jusqu'à une surface libre pour former des contacts électriques en liaison avec les jauges de contraintes.
Patent FR-2991823-A1 (FR)
Title: Electric power distribution system for building, has electricity consuming and/or storage devices arranged in optimal manner according to information contained in databases, where information is stored in memory and is programmed by user
Inventor: CORTES GERARD
IPC: H02J5/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: The system (1) has a set of computer resources (11) including an acquisition unit and a processing unit. A set of databases (12a-12d) is connected to electricity sources. One of the set of databases is arranged in a dynamic range. The set of computer resources is arranged in a storage area. A set of electricity consuming and/or storage devices (4, 5, 6) is arranged in an optimal manner according to information contained in the set of databases, where the information is stored in a memory and is programmed by a user. An independent claim is also included for a method for distribution of electric power.
Patent FR-2999866-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception audio notamment pour automobile
Inventor: TROUVILLIEZ BERNARD
IPC: H04R27/00
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réception radio (1) notamment pour automobile, comportant des moyens de réception et d'amplification (2) d'un signal numérique ou analogique, des moyens de décodage et de traitement (4) dudit signal, des moyens d'amplification audio (8) et au moins un haut-parleur intérieur (9) et extérieur (10) et tel que selon l'invention, ledit dispositif de réception (1) comporte en outre un microphone (11) et des moyens de commutation entre au moins deux modes de fonctionnement dont un premier mode de fonctionnement en radio et un second mode de fonctionnement en amplification vocale.
Patent FR-3000492-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives azaindole en tant qu'inhibiteurs multikinases
Inventor: CHEVE GWENAEL
IPC: A61K31/4375
Filed: 2012-12-28
Abstract: La présente invention consiste en des composés de formule générale (I): et/ou des sels, solvants, énantiomères, diastéréoisomères, pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, et sur des compositions les contenant. La présente invention concerne également le procédé de préparation des composés de formule (I), et leur application thérapeutique, en particulier pour en tant qu'inhibiteurs des protéines kinases qui sont impliquées dans de nombreuses pathologies comme par exemple le cancer ou les désordres du système immunitaire.
Patent FR-3008289-A1 (FR)
Title: Porte-recipient pour poignet
Inventor: LAURENT GILLES
IPC: A45F5/00
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte-récipient (3) comprenant : - une paroi de maintien (35) s'étendant selon une direction axiale (X) et destinée à former, avec une main d'un utilisateur (4), un espace pour le logement d'un récipient (2); - une première boucle (311, 312) solidaire d'une première extrémité axiale (351) de la paroi de maintien, délimitant une première ouverture (301, 302) suffisante pour le passage d'un doigt (41, 42, 43) et suffisamment étroite pour empêcher le passage d'un poignet et - une deuxième boucle (313) solidaire d'une deuxième extrémité axiale (352) de la paroi de maintien, délimitant une deuxième ouverture (303) suffisante pour le passage d'un poignet.
Patent FR-3001448-A1 (FR)
Title: Dispositif racleur pour bande transporteuse comprenant un dispositif de mise en vibration
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G15/00
Filed: 2013-01-28
Abstract: Ce dispositif racleur (2) pour une bande transporteuse (3) circulant longitudinalement, comprend une structure porteuse (5) et au moins un organe racleur (7) destiné à venir en contact avec la bande transporteuse (3). Il comporte en outre au moins un dispositif (110) de mise en vibration du ou de chaque organe racleur (7). L'invention concerne également un convoyeur comprenant un tel dispositif racleur.
Patent FR-2990035-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'extraction exploitant des etiquettes de niveau de categorie
Inventor: GORDO ALBERT
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système d'extraction de niveau d'instance. Une représentation d'une image d'interrogation est intégrée dans un espace multidimensionnel à l'aide d'une projection apprise. La projection est apprise à l'aide de données d'apprentissage étiquetées en catégorie pour optimiser un taux de classification sur les données d'apprentissage. L'apprentissage combiné de la projection et des classificateurs améliore le calcul de la similarité/distance entre des images par leur intégration dans un sous-espace où le calcul de similarité produit des résultats plus précis. Une image d'interrogation d'entrée peut ainsi être utilisée pour extraire des instances similaires dans une base de données par calcul de la mesure de comparaison dans l'espace d'intégration.