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Patent FR-2981083-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un pigment inorganique par polymerisation en milieu organique
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: G02F1/167
Filed: 2011-10-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine des encres pour dispositifs d'affichage électrophorétiques, et plus particulièrement un procédé d'encapsulation, d'au moins un pigment inorganique par polymérisation par dispersion en milieu organique. Le procédé consiste à disperser le pigment inorganique dans le milieu organique, puis à synthétiser au moins un latex de polymère stable dans ledit milieu organique, ledit latex précipitant autour dudit pigment inorganique pour former une coque protectrice et obtenir ainsi une particule, ladite synthèse du latex étant réalisée par polymérisation, dans ledit milieu organique, d'un monomère fonctionnel chargeable électrostatiquement, à partir d'une utilisation d'un macro-amorceur apte à stabiliser ladite particule obtenue.
Patent FR-2966861-A1 (FR)
Title: Element d'entrainement pour dispositif leve-vitre
Inventor: CHAUSSEMY HERVE
IPC: E05F11/48
Filed: 2011-10-27
Abstract: La présente invention concerne un élément d'entraînement (1) pour un dispositif lève-vitre , comportant un dispositif de coulissement (20) réalisé et prévu pour être déplacé le long d'un rail de guidage du dispositif lève-vitre et un dispositif de support de vitre (10) réalisé et prévu pour être relié à une vitre de fenêtre par le biais du dispositif lève-vitre. En l'occurrence, le dispositif de coulissement (20) et le dispositif de support de vitre (10) sont reliés entre eux de façon pivotante. On prévoit que le dispositif de support de vitre (10) soit relié au dispositif de coulissement (20) de telle sorte qu'à l'état monté prêt à l'utilisation de l'élément d'entraînement (1), le dispositif de support de vitre (10) puisse pivoter par rapport au dispositif de coulissement (20) autour d'un axe de pivotement (40) s'étendant pour l'essentiel perpendiculairement au plan de vitre d'une vitre de fenêtre reliée au dispositif de support de vitre (10, 10'). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel élément d'entraînement (1).
Patent FR-2994257-A1 (FR)
Title: Optimization device for shooting rifle, has chargers for quadruple number of balls in rifle to increase fire power, and balls including round and flattened casings with wider side base, where balls are formed by hexagonal warheads
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: F41A9/64
Filed: 2012-07-31
Abstract: The device has chargers for quadruple number of balls (2) in a rifle to increase fire power. The balls include round and flattened casings with wider side base. The balls are formed by hexagonal warheads. The rifle comprises a hexagonal barrel. A packing unit allows packing of the balls in a better shooting position and splitting the balls in the chargers, where the chargers are coupled side by side for allowing to quadruple number of casings. A cylinder head with double extractors is made of titanium.
Patent FR-2985447-A1 (FR)
Title: Outil a main rotatif a module de controle anti-rotation
Inventor: GLEIZOLLES MICHEL
IPC: B25F5/00
Filed: 2012-01-05
Abstract: Outil à main (1) à moteur électrique (3) d'entraînement en rotation d'un organe (2) à entraîner, caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens (5) de freinage du moteur (3) et des moyens (6) de détection de l'entraînement en rotation de l'outil (1) pour commander les moyens de freinage (5) du moteur. L'invention s'applique bien aux perceuses, visseuses, meules et autres marteaux rotatifs.
Patent FR-2970844-A1 (FR)
Title: Method for selective industrial peeling of lettuce heads by cutting in suspended state and for putting peeled part in rotation to pass in front of knives, involves forming cuts to separate core of lettuce that is distinct from consumables
Inventor: SAVARY LAURENT
IPC: A23N15/04
Filed: 2012-01-26
Abstract: The method involves forming two cuts (TC1, TC1-1) on top of a head of a lettuce to separate non-consumable ends (P1). Third and fourth cuts (TC2, TC2-1) are formed in a cylindrical manner for collecting an outer peripheral layer and a top layer as a semi-finished consumable (P2). A fifth cut (TC3) is formed for collecting an inner periphery as another semi-finished consumable that is distinct from the former consumable. A sixth cut is formed horizontally on a remainder of the fifth cut to separate a core (P4) of the lettuce that is distinct from the former consumable and the latter consumable. An independent claim is also included for an installation for selective industrial peeling of lettuce heads by cutting in a suspended state.
Patent FR-2991275-A1 (FR)
Title: Control device for thermal switch over mode of plug-in hybrid car, has control module for taking value of filling of fuel tank into account as parameter influencing mode, and taking value of pressure in container into account
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-05-30
Abstract: The device has control module for taking a value of filling of a fuel tank into account (10) as a parameter influencing thermal switch over mode. A value of pressure in a container is taken into account (30) as a parameter influencing the thermal switch over mode. A load value in a canister of the vehicle is taken into account as a parameter influencing the thermal switch over mode. A duration value starting from a last purging of the canister of the vehicle is provided (20) as the parameter influencing the thermal switch over mode. An independent claim is also included for a method for automatically controlling a thermal switch over mode of a thermal-hybrid car.
Patent FR-2991407-A1 (FR)
Title: Attache comportant un pied d'encliquetage a enfoncer au travers un trou d'un panneau et une tete d'engagement configuree pour etre en debord dudit panneau
Inventor: LEVERGER ERIC
IPC: F16B2/22
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention concerne une attache comportant une tête (2) et un pied (3) comportant une âme rigide et trois ailes flexibles incurvées (11B, 11C) se raccordant chacune à ladite âme rigide le long d'un côté, présentant en regard d'une face (12) de ladite âme une surface interne bordée par une tranche longitudinale et par une tranche transversale (29B), et présentant une surface externe s'effilant respectivement vers une extrémité en pointe (15) opposée à ladite tête et vers ladite tranche transversale, de part et d'autre d'un plan d'inflexion (30), chaque dite aile étant configurée pour fléchir par déformation élastique vers ladite âme ; ladite âme comporte un noyau (50) et trois murets s'étendant radialement à partir dudit noyau (50), grâce à quoi ladite âme présente, en section, une forme étoilé ; et ladite surface interne de chaque dite aile est bordée par un dit muret respectif opposé à ladite tranche longitudinale.
Patent FR-2992969-A1 (FR)
Title: Utilisation de nouveaux additifs, dans une formulation de peinture comprenant des particules de dioxyde de titane, comme agents ameliorant l'opacite du film sec ou en cours de sechage
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C09D7/45
Filed: 2012-07-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de nouveaux additifs, dans une formulation de peinture comprenant des particules de dioxyde de titane (TiO ), comme agent améliorant l'opacité du film sec ou en cours de séchage, ainsi que les formulations de peinture comprenant de tels agents.
Patent FR-3012039-A1 (FR)
Title: Medicament ou produit dietetique et son utilisation pour prevenir ou traiter les dysfonctionnements sexuels de l'homme et de la femme
Inventor: GORNY PHILIPPE OLIVIER
IPC: A61P15/00
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'association de L-Arginine, donneur naturel de monoxyde d'azote et d'un agent donneur naturel d'hydrogène sulfuré choisi parmi la L-Cystéine, la L-Cystine ou le N-acetylcystéine, présente un effet de synergie et permet de prévenir ou traiter les dysfonctionnements sexuels chez l'homme et chez la femme.
Patent FR-3014203-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'une sonde de mesure de pression d'un ecoulement
Inventor: ROBERT FRANCOIS
IPC: G01P21/00
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'une sonde de mesure de pression d'un écoulement ; la sonde comprenant un volume interne et au moins un orifice de communication avec l'extérieur du volume. Le dispositif comprend : • un émetteur et un récepteur acoustiques, • des moyens de connexion (71) destinés à connecter le dispositif à la sonde, de façon à ce que l'émetteur émette un signal acoustique se propageant dans le volume interne, et de façon à ce que le récepteur capte un signal acoustique observé dans le volume interne, • des moyens de traitement apte à comparer le signal observé à un signal de référence. Les moyens de connexion (71) sont configurés de manière à ce qu'une connexion incorrecte de la sonde perturbe la propagation dans le volume interne d'un signal acoustique émis par l'émetteur. Les moyens de traitement sont configurés pour détecter une connexion incorrecte de la sonde par comparaison du signal acoustique observé dans le volume interne avec le signal de référence.
Patent FR-3014924-A1 (FR)
Title: Dispositif de nage a contre courant adaptable a toutes piscine ou bassin
Inventor: EMMENDOERFFER CLAUDE
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-12-12
Abstract: Dispositif de nage à contre courant caractérisé par le fait qu'il comprend trois éléments, un groupe propulseur, un coffret électrique de commande, et un châssis tubulaire inox d'adaptation à toutes les piscines et bassin.
Patent FR-3002025-A1 (FR)
Title: Methode de combustion dans un four avec recuperation de chaleur
Inventor: CONSTANTIN GABRIEL
IPC: C03B5/237
Filed: 2013-02-12
Abstract: Installation et procédé pour l'oxycombustion d'un combustible avec de l'oxygène industriel préchauffé dans une chambre (100) d'un four, ledit four comportant entre quatre et vingt oxybrûleurs (7, 9), dont au moins une première série (7) sont alignés selon une première direction dans un mur (14) de la chambre, installation et procédé dans lesquels on chauffe un fluide caloporteur par échange thermique avec les fumées évacuées de la chambre (100), et dans lesquels on chauffe de l'oxygène industriel au moyen du fluide caloporteur chaud dans un échangeur de chaleur primaire (3) positionné à proximité de la chambre (100) et parallèle à la première série d'oxybrûleurs (7).
Patent FR-3005354-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'observation et d'analyse de singularites optiques portees par des recipients en verre
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01N21/90
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'observation et d'analyse de singularités optiques, consistant : - à éclairer l'extérieur du récipient à l'aide d'une surface lumineuse de symétrie axiale (6) autour d'un axe vertical (Z) parallèle à l'axe de symétrie des récipients, avec une variation d'une propriété de l'émission détectable par le ou les systèmes d'acquisition (11) suivant une génératrice de la surface lumineuse, - dans le cas de récipients de faible transmission, à réaliser la vue de la portion de récipient par le dispositif d'acquisition d'image recevant des faisceaux lumineux provenant d'une portion de la surface lumineuse (6) située du même côté du récipient, - ou dans le cas de récipients de forte transmission, à réaliser la vue de la portion de récipient par le dispositif d'acquisition d'image recevant des faisceaux lumineux provenant d'une portion de la surface lumineuse (6) diamétralement opposée par rapport au récipient.
Patent FR-2990397-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: REITH MICHAEL
IPC: B60S1/08
Filed: 2013-05-13
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un moteur fixé à la carrosserie (12) par un dispositif de fixation (11) par un élément de montage (13) dans une ouverture (14) réalisée dans la carrosserie (12), avec un élément d'enclipsage (15). L'élément de montage (13) comporte une branche (17) qui, en position de fin de course dans l'ouverture (14) pénètre par un relief (15) dans un orifice d'enclipsage (18). La branche (17) vient prendre derrière un segment (19) de la carrosserie (12).
Patent FR-3006264-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de porte laterale d'un vehicule automobile avec garniture superieure interchangeable
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'habillage intérieur (10) selon l'invention d'une porte latérale d'un véhicule automobile comporte au moins une garniture supérieure (11) et une garniture centrale (12), correspondant notamment à une zone (13) d'accoudoir et à des zones (15) de rangement pour tout type d'objets. L'habillage (10) est caractérisé en ce qu'il comporte une structure de base commune, sur laquelle viennent se fixer différentes versions d'une garniture supérieure (11) interchangeable.
Patent FR-3007817-A1 (FR)
Title: Element femelle de raccord rapide et raccord rapide comprenant un tel element
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/32
Filed: 2013-06-28
Abstract: Cet élément femelle (10) de raccord rapide (2) est destiné à coopérer, par emmanchement (F1) le long d'un axe d'emmanchement (X10-X20), avec un élément mâle (20). Il comprend un corps (102) centré sur un axe longitudinal (X10) de passage de fluide et comportant une face avant plane (108), une soupape (120) comprenant un clapet (110) logé dans le conduit de passage de fluide et mobile le long de l'axe longitudinal, une bague de manœuvre (130) montée coulissante autour du corps et définissant, à son extrémité distale (134), une embouchure (E10) de réception de l'élément mâle. La bague de manœuvre est équipée d'au moins un relief (136) d'engagement avec un relief correspondant (226) de l'élément mâle. L'élément femelle de raccord comprend, en outre, une bague de sécurité (150) montée autour du corps (102), radialement à l'intérieur de la bague de manœuvre (130), mobile axialement par rapport au corps (102) entre une première position et une deuxième position. L'élément femelle comprend également des moyens (170, 158) de transformation, lorsque la bague de sécurité (150) est dans sa deuxième position, d'un mouvement de rotation de la bague de manœuvre, autour de l'axe longitudinal (X10) et par rapport à la bague de sécurité (150), en un mouvement de translation axiale du corps (102) par rapport à la bague de manœuvre (130).
Patent FR-3008065-A1 (FR)
Title: Dispositif desassembleur pour vehicule de type tracteur agricole ou similaire
Inventor: BARTH NICOLAS
IPC: B66F7/16
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif désassembleur de véhicule de type tracteur agricole, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens de levage (3, 4) hydrauliques et/ou mécaniques montés sur un même châssis support (5) sur lequel au moins un desdits moyens de levage (3, 4) est mobile en translation.
Patent FR-3003704-A1 (FR)
Title: Contact electrique et equipement electrique ou electronique equipe de ce contact
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H01R12/71
Filed: 2013-10-04
Abstract: Un contact électrique comprenant une lame souple (7) pour établir une connexion contre un contact complémentaire (10) sur un corps (9) à enficher (E) comprend essentiellement un levier flexible dont l'extrémité (16) coupe la trajectoire d'enfichage, tout en faisant un angle avec la lame (7), qui s'étend hors de cette trajectoire. Quand le corps (9) est enfoncé, il bascule le levier (11) et un contact s'établit doucement et progressivement avec la lame souple (7), à mesure qu'elle est basculée contre le flanc du corps (9).
Patent FR-3016073-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de reacteurs nucleaires, et ensemble de gestion correspondant
Inventor: DELLINGER JEAN-CLAUDE
IPC: G21C17/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: Le procédé comprend au moins les étapes suivantes : - fabrication dudit réacteur nucléaire (30, 99); - transport du réacteur nucléaire (30, 99) jusqu'à un atelier d'exploitation (64) avec son cœur (46); - transport du réacteur nucléaire (30, 99) depuis l'atelier d'exploitation (64) jusqu'à un atelier de maintenance (84), avec son cœur ; - réalisation dans l'atelier de maintenance (84) d'au moins l'une d'une opération de maintenance du réacteur nucléaire (30, 99) ou d'une opération de rechargement du cœur (46).
Patent FR-3016267-A1 (FR)
Title: Machine pour la recolte du tabac et autres plantes analogues
Inventor: GABARRA THIERRY
IPC: A01D45/16
Filed: 2014-01-15
Abstract: La machine de récolte de plantes comprend : - un châssis (2) apte à recevoir un cadre de séchage des plantes pourvu de lattes de suspension, - un module de récolte (5) apte à saisir les pieds de tabac, à sectionner leur tige, et les conduire un à un pour les retourner, - un module de distribution (7) et de garnissage apte à appréhender chaque pied et le suspendre à l'une des lattes, - un module de positionnement du cadre et du module de distribution (7) l'un par rapport à l'autre, - un module de détection du complet garnissage de la latte, apte à délivrer un signal de complet garnissage. Le châssis (2) reçoit en coulissement une structure (4) supportant au-dessus du sol, le module (5), le module d'encochage et le module (7), ladite structure (4) étant déplaçable par le module de positionnement afin de positionner le module (7) en correspondance avec la latte à garnir.
Patent FR-3018866-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'un module de chauffage d'une pluralite d'injecteurs
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: H05B6/10
Filed: 2014-03-19
Abstract: Procédé, et dispositif associé, de contrôle d'un module de chauffage d'une pluralité d'injecteurs de carburant d'un moteur de véhicule comprenant une pluralité de moyens d'induction électromagnétique reliés chacun à un injecteur de la pluralité d'injecteurs de carburant et étant configuré, lorsqu'il est traversé par un courant électrique d'excitation, pour chauffer ledit injecteur par induction, ledit procédé comprenant une étape de génération d'un courant électrique d'alimentation et une étape de génération, à partir du courant électrique d'alimentation, d'une pluralité de courants électriques d'excitation déphasés entre eux et matérialisés par des signaux en courant électrique d'excitation, chacun desdits courants électriques d'excitation étant destiné à alimenter l'un des moyens d'induction électromagnétique de la pluralité de moyens d'induction électromagnétique. Le procédé étant remarquable en ce que les signaux en courant électrique d'excitation (H1, H2, H3, H4) sont déphasés de sorte que la somme des valeurs absolues de leurs amplitudes (I) soit constante.
Patent FR-3018819-A1 (FR)
Title: Traitement de la reponse inflammatoire et dysimmunitaire
Inventor: BONNOTTE BERNARD
IPC: C12Q1/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: La présente invention concerne un médicament et plus particulièrement un médicament pour le traitement de la réponse inflammatoire et dysimmunitaire. La présente invention concerne également un médicament pour le traitement de la maladie du greffon contre l'hôte. Ainsi la présente invention concerne notamment une cellule exprimant le CD33, le CD11b, le CD14, le CD163, le CD206, l ' HLA-DR, le CD44, le CD31, le CCR5 et le CD105.
Patent FR-3019330-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation electrique d'une pluralite d'equipements domestiques d'un reseau de communication local
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la consommation électrique d'une pluralité d'équipements domestiques connectés au sein d'un réseau de communication local et présentant une ou plusieurs phases de fonctionnement, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un module de traitement de données : - acquisition (E6, E13) d'informations relatives à des phases de fonctionnement en cours ou à venir pour au moins deux équipements domestiques, les informations relatives à une phase de fonctionnement pour chacun desdits équipements domestiques comprenant la puissance consommée par ledit équipement domestique durant cette phase, - détermination (E9) en fonction des informations acquises, d'au moins une phase de fonctionnement d'un desdits équipements à interrompre de sorte à minimiser le pic de consommation, - interruption (E11, E12) de ladite phase de fonctionnement déterminée.
Patent FR-3021153-A1 (FR)
Title: Module de detection infrarouge et equipement de vision infrarouge associe
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: H04N5/33
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un module de détection infrarouge (4) comprenant : - une partie de détection (7) comprenant un détecteur infrarouge (16) et un carter de détecteur (11) propre à loger le détecteur infrarouge (16), - une partie de production de froid (8) comprenant une machine à froid (39) pour le refroidissement du détecteur (16) et un carter de machine à froid (12) propre à loger la machine à froid (39), et - un dispositif de fixation (56) pour fixer le carter de détecteur (11) sur le carter de machine à froid (12), le dispositif de fixation (56) comprenant un écrou (57) propre à être vissé sur le carter de détecteur (11) et/ou sur le carter de machine à froid (12) de manière à solidariser les carters entre eux.
Patent FR-3021142-A1 (FR)
Title: Authentification ubiquitaire
Inventor: KETELERS HERVE
IPC: H04W12/12
Filed: 2014-05-19
Abstract: La présente invention concerne l'authentification d'une première personne (I1) représentée sur un point de retrait par une deuxième personne (12) pour autoriser le retrait par ladite deuxième personne (12) d'un produit et/ou d'un service préalablement sélectionné par ladite première personne (I1), ladite première personne (I1) étant munie d'un terminal de communication (60) sur lequel est installé un module logiciel (61) dédié à l'authentification de ladite première personne (P1), ledit terminal de communication (60) étant apte à communiquer avec un dispositif d'authentification personnel (50) par des moyens de communication sans fil ; la présente invention comprenant, suite à la saisie (S4) d'un identifiant public (ID) par la deuxième personne (I2) sur une interface homme/machine (10) sur le point de retrait, un routage par un serveur (30) dudit identifiant (ID) saisi vers le terminal de communication (60) associé et authentification biométrique à distance de la première personne (I1) à l'aide d'un dispositif d'authentification personnel (50) communiquant avec le terminal de communication (60).
Patent FR-3011433-A1 (FR)
Title: Procede de commutation d'un terminal depuis un premier vers un deuxieme reseau de radiocommunication, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et terminal correspondants
Inventor: HAESSLER LUDOVIC
IPC: H04M11/04
Filed: 2014-06-16
Abstract: Il est proposé un procédé de commutation d'un terminal de radiocommunication depuis un premier réseau de radiocommunication, sur lequel le terminal est synchronisé et enregistré, vers un deuxième réseau de radiocommunication, le terminal disposant de premier et deuxième profils de connexion associés respectivement au premier et au deuxième réseau de radiocommunication. Le procédé étant tel que le terminal effectue les étapes suivantes : - pour le deuxième profil de connexion, synchronisation préalable et au moins partielle (26) du terminal sur le deuxième réseau de radiocommunication ; et - sur requête de commutation : * synchronisation complète, basée sur la synchronisation préalable et au moins partielle, du terminal sur le deuxième réseau de radiocommunication ; * enregistrement (29) du terminal sur le deuxième réseau de radiocommunication.
Patent FR-3023122-A1 (FR)
Title: Compteur electronique a immunite magnetique
Inventor: GRINCOURT CHRISTOPHE
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: Compteur électronique de type compteur électrique, comportant un boîtier (2) comprenant au moins une face sensiblement plane (9) et contenant au moins une carte électronique (12) sensiblement perpendiculaire à la face sensiblement plane, la carte électronique (12) étant pourvue d'au moins un composant inductif (16) ayant un enroulement de fil conducteur autour d'un axe d'enroulement (X) sensiblement parallèle à la carte électronique (12). Selon l'invention, le composant inductif (16) est monté sur la carte (12) de telle manière que l'axe d'enroulement s'étende obliquement par rapport à la face sensiblement plane (9).