baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086158-A1 (FR)
Title: Guide de positionnement d’une broche de guidage orthopedique sur une structure osseuse
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61B17/17
Filed: 2018-09-20
Abstract: Guide de positionnement (1) d'une broche de guidage orthopédique sur une structure osseuse (GL), comprenant une embase (2) présentant une face supérieure (20) et une face inférieure destinée à prendre appui sur la structure osseuse et un orifice de passage pour la broche, ce guide comprenant plusieurs organes d'appui (3) mobiles dans des trous de guidage (24) ménagés dans l'embase, où chaque organe d'appui présente une terminaison inférieure tournée du côté de la face inférieure et est déplaçable sélectivement entre une position rétractée à l'intérieur du trou de guidage, et au moins une position déployée dans laquelle l'organe d'appui dépasse de la face inférieure afin d'avoir une terminaison inférieure saillante destinée à prendre appui sur la structure osseuse pour procurer une inclinaison de l'embase. La présente invention trouve une application dans la préparation d'une implantation sur une glène d'un implant glénoïdien d'une prothèse d'épaule.
Patent FR-3073487-A1 (FR)
Title: Structure de corps de vehicule
Inventor: KIKUTA SATOSHI
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-08
Abstract: [Objet] La présente invention concerne une structure de corps de véhicule capable d'éviter la déformation vers l'intérieur d'un châssis latéral dans le sens de la largeur de véhicule lors d'une collision latérale. [Moyens de résoudre le problème] Un aspect de la présente invention concerne une structure de corps de véhicule 100 comprenant deux châssis latéraux 104 et 106 s'étendant dans la direction longitudinale d'un véhicule et espacés entre eux dans le sens de la largeur d'un véhicule, les deux châssis latéraux étant pourvus de parties élargies 126 et 128 s'étendant vers l'extérieur dans le sens de la largeur de véhicule vers l'arrière du véhicule et de parties parallèles situées du côté arrière des parties élargies et s'étendant vers l'arrière parallèlement entre elles. La structure de corps de véhicule comprend en outre des éléments boîtier 116 et 118 disposés respectivement au niveau de parois latérales 120 et 122 à l'extérieur dans le sens de la largeur de véhicule des châssis latéraux chevauchant des parties courbées 134 et 136 servant respectivement de limite entre les parties élargies et les parties parallèles des deux châssis latéraux et faisant saillie vers l'extérieur des parois latérales dans le sens de la largeur de véhicule.
Patent FR-3088274-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un systeme de freinage d'un vehicule ayant recours a de la logique floue
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: B60T8/174
Filed: 2018-11-12
Abstract: Le procédé caractéristique comprend une génération de consignes de freinage par des moyens de logique floue, en faisant intervenir l'influence de multiples paramètres (modes de conduite, signaux de capteurs, modèle du véhicule, etc.), simulant des situations particulières de freinage (101). Une validation des consignes ainsi obtenues est ensuite effectuée par des processus algorithmiques (102). Enfin, l'inscription des consignes validées dans une mémoire de calculateur du système de freinage est faite (103).
Patent FR-3073924-A1 (FR)
Title: Unite de source de lumiere laser
Inventor: SATO Ryuho
IPC: F21S2/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une unité de source de lumière laser comprend : plusieurs premières lentilles convergentes (22) configurées pour condenser la lumière laser émise à partir de chaque diode des plusieurs diodes laser (20) ; un réseau de microlentilles (24A, 24B) disposé sur un côté avant de l'unité de source de lumière laser (10) par rapport aux plusieurs premières lentilles convergentes (22) ; et une deuxième lentille convergente (26) disposée sur le côté avant de l'unité de source de lumière laser (10) par rapport au réseau de microlentilles (24A, 24B). Le réseau de microlentilles (24A, 24B) et la deuxième lentille convergente (26) sont supportés sur un support de lentille commun (60). Le réseau de microlentilles (24A, 24B) est supporté sur le support de lentille (60) par l'intermédiaire d'un support de réseau (64A, 64B). Plusieurs trous débouchants (64Ab, 64Bb) à travers lesquels de la lumière émise à partir des plusieurs premières lentilles convergentes (22) passe sont formés dans le support de réseau (64A, 64B).
Patent FR-3090770-A1 (FR)
Title: Actionneur d’embrayage
Inventor: BOIDIN GUILLAUME
IPC: F16D23/12
Filed: 2018-12-19
Abstract: Actionneur d’embrayage L’invention concerne un actionneur (1) pour embrayage de véhicule automobile, l’actionneur (1) comprenant un moteur électrique (2), un mécanisme (3) de transformation de mouvement roto-linéaire couplé au moteur électrique (2), une unité hydraulique (4) sous la forme d’un cylindre émetteur apte à actionner l’embrayage, un système de came (5) apte à coulisser linéairement selon une direction de déplacement (D), le système de came (5) comprenant au moins un chemin de came (6) en liaison avec le mécanisme (3) de transformation de mouvement roto-linéaire afin de générer un effort de poussée (F) vers l’unité hydraulique (4), le chemin de came (6) comprend au moins une première portion (6a) dont la surface est sensiblement plane et sensiblement perpendiculaire à la direction de déplacement (D) du système de came (5). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090786-A1 (FR)
Title: Distributeur d’huile de lubrification pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: Distributeur (13) d’huile de lubrification pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, caractérisé en ce qu’il a une forme générale annulaire autour d’un axe X et est formé d’une seule pièce, ce distributeur comportant des premier et second circuits d’huile (20, 21) indépendants, ledit premier circuit d’huile (20) comportant une première entrée d’huile (20a) reliée par une première chambre annulaire (20b) à plusieurs sorties d’huile (20c), et ledit second circuit d’huile (21) comportant une seconde entrée d’huile (21a) reliée par une seconde chambre annulaire (21b) à plusieurs sorties d’huile (21c), ladite première chambre comportant une section qui est au moins en partie imbriquée dans une section de ladite seconde chambre. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092044-A1 (FR)
Title: Panneau arrière d’élément de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-01-25
Abstract: Panneau arrière d’élément de siège La présente description concerne un panneau arrière (7) d’élément de siège de véhicule automobile comprenant au moins une première couche de mousse (12) avec au moins deux zones (16, 18) de rigidité différentes. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094484-A1 (FR)
Title: Dispositif résonateur
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: G01L1/25
Filed: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif résonateur pour mesurer une contrainte comprenant au moins deux résonateurs, chaque résonateur comprenant une structure de transducteur interdigité arrangée entre deux structures réfléchissantes sur ou dans un substrat piézoélectrique, caractérisé en ce que les au moins deux résonateurs sont arrangés et positionnés de sorte qu'ils ont deux directions de propagation d’onde différentes et que chaque résonateur comprend au moins deux parties avec la zone située entre les deux parties des au moins deux résonateurs formant une cavité, dans lequel la cavité est partagée par les au moins deux résonateurs. L'invention concerne également un dispositif capteur différentielle comprenant au moins un dispositif résonateur tel que décrit précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3095021-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’embrayage humide comprenant une etancheite amelioree
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-04-09
Abstract: Mécanisme d’embrayage humide comprenant un e étanchéité a mélior é e L’invention concerne un mécanisme d’embrayage humide (10) pour système de transmission de couple, comportant autour d’un axe O au moins : un ensemble multidisques (E1, E2) composé de disques (12, 22) de friction, un porte-disques d’entrée (6) de couple agencé pour recevoir l’ensemble multidisques, un piston (40, 50) mobile axialement par rapport au porte-disques d’entrée entre une position embrayée et une position débrayée du mécanisme d’embrayage, le piston étant commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande (32, 36) à laquelle est associée une chambre d’équilibrage (34, 38), la chambre d’équilibrage étant délimitée en partie par le piston (40, 50) et le porte-disques d’entrée (6), un dispositif de rappel élastique (60) agencé pour ramener le piston dans la position débrayée du mécanisme d’embrayage, dans lequel la chambre d’équilibrage est rendue étanche par l’intermédiaire d’un support d’étanchéité (70). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095751-A1 (FR)
Title: Accessoire de protection visuelle pluriactivités
Inventor: BONNET-MATHIEU CLEMENT
IPC: A61F9/04
Filed: 2019-05-06
Abstract: Accessoire de protection visuelle pluriactivités L’invention porte principalement sur un accessoire de protection visuelle pluriactivités (1) comprenant une monture (2), un écran (3) solidaire de la monture (2) et des moyens de retenue (4) prévus pour retenir ladite monture (2) contre le visage d’un utilisateur, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une ouverture (5, 5’) ménagée dans la monture (2) et un organe amovible (6, 6’) apte à adopter au moins une position de dégagement de l’ouverture (5, 5’) et une position d’obturation au moins partielle de ladite ouverture (5, 5’). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096998-A1 (FR)
Title: Système de fixation pour panneaux sur une toiture étanchéifiée, procédé d’installation
Inventor: DECORNIQUET ALAIN
IPC: H02S20/23
Filed: 2019-06-05
Abstract: « Système de fixation pour panneaux sur une toiture étanchéifiée, procédé d’installation » L’invention concerne un système (1) de fixation pour panneaux (5, 6, 7) sur une toiture étanchéifiée par au moins une couche d’un revêtement d’étanchéité (8), cette couche d’étanchéité étant soudée sur des bandes d’étanchéité (11) fixées mécaniquement par des vis (12) et rondelles, le système comportant une platine (3) et un plastron (2), la platine (3) étant adaptée à reposer sur le revêtement d’étanchéité (8) sensiblement à l’aplomb des bandes d’étanchéité (11) et à être solidarisée à la toiture par deux ou quatre vis maximum (4) au travers de trous (37), la platine (3) comportant un socle (30) présentant une face supérieure sur laquelle est érigée une partie de fixation (31) en saillie permettant la fixation du panneau, le plastron (2) comportant une feuille (20) d’un matériau d’étanchéité compatible avec le revêtement d’étanchéité (8), adaptée à y être collé et/ou soudé, le plastron (2) comportant un passage traversant (21) sensiblement central permettant le passage de la partie de fixation en saillie (31) de telle sorte que le plastron (2) s’applique, d’une part, contre la face supérieure du socle (30) autour de la partie de fixation (31) et, d’autre part, contre le revêtement d’étanchéité (8) en débordement de tous côtés autour du socle (30), la partie de fixation (31) n’étant pas recouverte par le plastron (2) et faisant saillie au travers de son passage traversant (21). Figure 3
Patent FR-3082307-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle optique d’articles en verre creux
Inventor: SCHMIDT PETER
IPC: G01N21/958
Filed: 2019-06-05
Abstract: Procédé et dispositif d’inspection optique d’articles en verre creux. L’invention concerne un procédé de contrôle optique de défauts de configuration et de défauts du matériau comme des inclusions, fissures, zones de tension, d’articles en verre creux (1), l’article en verre creux (1) se trouvant sur un chemin optique entre une caméra (3) et une source de lumière (2), et aussi entre deux modules optiques (5, 6) commandables. Au moins un des modules optiques (5) contient une lentille liquide permettant par un pilotage électrique une modification de la distance focale et, donc un déplacement du plan d’image. Ainsi, une reproduction nette de différentes zones à contrôler de l’article en verre creux (1) est atteignable. Une autre possibilité de modules optiques (5, 6) commandables réside dans des filtres de polarisation neutres, dont le plan de polarisation peut être modifié par un pilotage électrique, dans le but du transfert d’une reproduction à champ clair à une reproduction à champ obscur, et inversement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096975-A1 (FR)
Title: Ensemble de collecte de déchets
Inventor: CHARLET FRANCK
IPC: B65F5/00
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) de collecte de déchets, comprenant un conteneur d’apport volontaire (10) pour recevoir des déchets ; caractérisé en ce que l’ensemble (1) comprend au moins un moyen d’acquisition d’images (111-113) positionné et orienté de sorte à pouvoir capter au moins une image d’au moins une zone du sol (3) au voisinage dudit conteneur d’apport volontaire (10), ledit ensemble (1) comprenant en outre un dispositif de détection (20,21) apte à recevoir ladite au moins une image du moyen d’acquisition d’images (111-113) et à détecter dans ladite au moins une image la présence d’un déchet (50) au sol (3). Figure 1a
Patent FR-3097381-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion à fixation sécurisée
Inventor: RENAUD GUILLAUME
IPC: H01R24/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: Titre de l'invention : Ensemble de connexion à fixation sécurisée Ensemble de connexion (1) comportant un deux connecteurs (100,200) configurés pour s’engager l’un avec l’autre de manière à atteindre une position montée, dans laquelle tous leurs degrés de liberté de mouvement relatif sont bloqués à l’exception d’une translation. L’ensemble de connexion (1) comporte en outre au moins une languette (300) et est agencé de telle manière qu’en position montée, la ou les languettes (300) sont rappelées dans une position montée dans laquelle une portion de retenue (315) de ladite au moins une languette est disposée en face d’une surface de retenue associée (210) du deuxième connecteur suivant une direction de démontage (X+) et par conséquent ladite au moins une languette empêche le deuxième connecteur (200) de se désengager du premier connecteur (100). L’ensemble de connexion (1) comporte de plus au moins une pièce de sécurisation (400) apte à être placée dans une position montée dans laquelle, lorsque l’ensemble de connexion est monté, elle empêche au moins une languette (300) d’être sollicitée ou de se déformer d’une manière telle que ladite au moins une languette adopte une position dégagée dans laquelle aucune portion de ladite au moins une languette ne se trouve en face de la surface de retenue (210) du deuxième connecteur suivant la direction de démontage (X+) et par conséquent, la surface de retenue (210) peut se déplacer suivant la direction de démontage et le deuxième connecteur peut se déconnecter du premier connecteur (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097841-A1 (FR)
Title: Réservoir de produit fluide
Inventor: SOULARD FABRICE
IPC: B65D47/34
Filed: 2019-06-28
Abstract: Réservoir de produit fluide (R1) comprenant un corps de réservoir (B1), un épaulement annulaire (E1) et un col (C1) qui fait saillie vers le haut à partir de l’épaulement annulaire (E1), le col (C1) formant un bord annulaire supérieur (C12) et définissant une ouverture (O1) délimitée par une paroi interne (C11) sensiblement cylindrique,
    caractérisé en ce que la paroi interne (C11) présente une section transversale de forme ovale, définissant ainsi une distance interne maximale (D) et une distance interne minimale (d).
    « figure pour l’abrégé : figure 1c »
Patent FR-3099450-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage autonome d’un actionneur d’un appareil automobile
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’un actionneur d’un appareil (10) automobile qui est adaptée à influer sur la trajectoire dudit appareil, comportant des étapes de : - acquisition de paramètres relatifs à la trajectoire de l’appareil, et de - calcul par un calculateur d’une nouvelle consigne de pilotage dudit actionneur en fonction desdits paramètres. Selon l’invention, la nouvelle consigne de pilotage est déterminée au moyen d’un contrôleur qui satisfait un modèle limiteur d’amplitude de consigne de pilotage et un modèle limiteur de variation de consigne de pilotage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3086006-A1 (FR)
Title: Piston pour moteur a combustion interne
Inventor: SUDA NAOYUKI
IPC: F16J1/08
Filed: 2019-09-10
Abstract: Un piston (7) pour un moteur à combustion interne est prévu, le piston (7) présentant une pluralité d'évidements (41) formés dans une jupe (10, 11) de celui-ci. La jupe (10, 11) comprend une partie de jupe supérieure (36), une partie de jupe inférieure (38) et une partie de jupe centrale (37). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe supérieure (36) à proximité d'une limite supérieure (37a) de la partie de jupe centrale (37) ont des extrémités inférieures (41b) situées au-dessus de la limite supérieure (37a) à une distance donnée de la limite supérieure (37a). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe centrale (37) à proximité de la limite supérieure (37a) ont des extrémités supérieures situées au-dessous de la limite supérieure (37a) à la distance donnée de la limite supérieure (37a). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe inférieure (38) à proximité de la limite inférieure (37b) ont des extrémités supérieures situées au-dessous de la limite inférieure (37b) à la distance donnée de la limite inférieure (37b). Les évidements (41) agencés dans la partie de jupe centrale (37) à proximité de la limite inférieure (37b) ont des extrémités inférieures situées au-dessus de la limite inférieure (37b) à la distance donnée de la limite inférieure (37b). Ceci améliore la lubrification entre le piston (7) et une paroi interne (6a) d'un alésage de cylindre (6) et réduit les pertes par friction du piston (7).Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3102816-A1 (FR)
Title: système de transmission d’efforts à limitation de couple
Inventor: HUILLET DANIEL
IPC: G01M13/02
Filed: 2019-10-30
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission (1) pour transmettre des efforts avec une limitation de couple, ledit système de transmission (1) comprenant un premier arbre (5) et un deuxième arbre (10) mobiles en rotation autour d’un même axe de rotation (AX). Ledit système de transmission (1) comporte un unique roulement (20) coincé selon ledit axe de rotation (AX) et dans un plan (P1) orthogonal audit axe de rotation (AX) entre le premier arbre (5) et le deuxième arbre (10). Le système de transmission (1) comprend une pluralité d’accouplements de sécurité (30) comprenant une bride (31) évidée du premier arbre (5) et un déclencheur (35) à bille, ladite bille (36) étant mobile en translation selon une direction (DIR) orthogonale à l’axe de rotation (AX), ledit déclencheur (35) étant solidaire du deuxième arbre (10), lesdits accouplements de sécurité (30) étant équirépartis autour de l’axe de rotation (AX). Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3105971-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D35/02
Filed: 2020-01-07
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution du type tube compressible pour produit cosmétique d’hygiène corporelle La présente demande se rapporte à un ensemble de conditionnement et de distribution comprenant un corps sensiblement tubulaire obtenu à partir d’un matériau complexe multicouche dont au moins une couche intérieure est réalisée à partir d’un matériau hydrophile, ledit corps tubulaire présentant au moins une extrémité longitudinale fermée par jonction plate entre deux portions opposées dudit corps tubulaire et au niveau de laquelle le matériau multicouche présente un bord franc exposant directement ladite couche de matériau hydrophile, l’ensemble étant caractérisé en ce que les bords francs de la jonction plate sont recouverts d’une bande d’un matériau imperméable s’étendant de part et d’autre de ladite jonction plate, ladite bande de matériau imperméable étant fixée de manière étanche au moins à l’eau sur le corps tubulaire le long de la jonction plate. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106578-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de chocs sans fil pour aeronef a autonomie amelioree
Inventor: ROQUES SERGE THIERRY
IPC: H04B7/00
Filed: 2020-01-29
Abstract: Dispositif de détection de choc mécanique pour aéronef à autonomie améliorée muni d’une alimentation (20) et comportant un étage (40) émetteur pour émettre un signal RF dit « d’avertissement » comportant une information relative à l’intensité d’un choc, dans lequel l’étage émetteur (40) n’est couplé à l’étage d’alimentation (20) que lorsqu’un étage de commutation (30) du dispositif reçoit un signal de détection de choc ou un signal de détection de choc supérieur à un seuil donné. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3106829-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de composites à matrice céramique comprenant une interphase spécifique
Inventor: VANDENBULCKE LIONEL GÉRARD
IPC: C23C16/44
Filed: 2020-02-05
Abstract: Procédé de fabrication de composites à matrice céramique comprenant une interphase spécifique
    Des matériaux composites comportant un renforcement par des fibres et une matrice céramique dans laquelle les fibres revêtues d’une couche mince dénommée interphase sont incluses, sont fabriqués par un procédé caractérisé en ce qu’il comprend : - sur les fibres, la formation d’une interphase par dépôt ou infiltration chimique effectuée en deux étapes enchaînées sans interruption, la principale étape de fabrication étant caractérisée par l’utilisation, pendant au moins 80% du temps de dépôt de toute l’interphase, d’un mélange de gaz composé d’une part au moins d’ammoniac et d’hydrogène et d’autre part de trichlorure de bore et de dichlorure de carbonyle, la concentration de ce dernier étant comprise entre plus de 1% et environ 5% en pourcentage atomique par rapport au trichlorure de bore, interphase dont l’épaisseur totale finale est comprise entre 0,1 et 1 µm ; - le traitement thermique des fibres ainsi revêtues de l’interphase, sans exposition à une atmosphère oxydante après revêtement des fibres par l’interphase, traitement thermique effectué à une température égale ou supérieure à environ 1100°C ; - puis la fabrication du matériau composite par inclusion des fibres revêtues de l’interphase dans la matrice faite de céramique, au moins pour la plus grande partie. Des composites à matrice céramique performants sont fabriqués avec ce procédé moins onéreux.
Patent FR-3111833-A1 (FR)
Title: Préhenseur et procédé de saisie d’une plaque
Inventor: JACQUOT CLAUDE
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-06-25
Abstract: Préhenseur et procédé de saisie d’une plaque Pour saisir, de façon fiable et économe en énergie, une plaque (2) comprenant une face supérieure (3) et des pistes (4, 5), sans détériorer ladite plaque, un préhenseur (1) comprend une tête de préhension (6) avec un bord de contact (15) plan, qui délimite une ouverture de préhension (16) et qui vient en appui contre des pistes (4, 5) pour être maintenu à distance de la face supérieure (3), ménageant ainsi des interstices de fuite (22) entre la plaque (2) et la tête de préhension (6). Le préhenseur (1) comprend en outre un dispositif d’aspiration (8), pour générer l’admission d’un flux d’air (F8) vers l’intérieur de la tête de préhension (6) au travers de l’ouverture de préhension (16) et ainsi créer une dépression dans l’ouverture de préhension (16) solidarisant la plaque (2) avec la tête de préhension (6), le flux d’air (F8) étant admis à partir des interstices de fuite (22).     Figure pour l'abrégé : figure 2