baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2651733-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de ceinture pour ceinture de securite de siege.
Inventor: MISAO KAMIYAMA
IPC: B60R22/20
Filed: 1990-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pour ceinture de sécurité. Ce dispositif comprend un ancrage de sangle réglable en hauteur et dans lequel la sangle d'épaule peut coulisser. Il comprend un élément support d'ancrage (10) qui porte ledit élément support d'ancrage, des rails (11) pour le guidage en coulissement de l'élément support, une vis verticale (12) longeant les rails de guidage et un élément mobile vissé sur la vis, qu'on règle en hauteur en tournant la vis et auquel l'élément support d'ancrage est accroché. La vis (12) tourillonne dans les rails de guidage, et est suspendue aux rails de guidage par son extrémité supérieure. La fixation inférieure de la vis est susceptible de se briser sous une force inférieure à la résistance à la rupture de la vis, en laissant celle-ci suspendue par son extrémité supérieure.
Patent FR-2666540-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article composite et article obtenu par mise en óoeuvre dudit procede.
Inventor: MAURICE JOYANT
IPC: B29C44/14
Filed: 1990-09-11
Abstract: Le procédé consiste à effectuer in-situ dans l'empreinte d'un moule en deux parties les opérations suivantes: - projeter une couche d'un produit liquide réactif contre la paroi en relief (6) du poinçon (4) et à laisser polymériser la couche projetée pour former une coque (10); - projeter une couche d'un produit liquide réactif contre la paroi de l'empreinte (5) de la matrice (1) du moule; - à fermer le moule en appliquant les deux parties l'une contre l'autre tout en conservant en place la coque (10) et le revêtement (9); - à injecter un produit liquide réactif entre la coque (10) et le revêtement (9) afin de réaliser entre eux un bloc intermédiaire.
Patent FR-2668276-A1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE COQUELET
IPC: G09G5/06
Filed: 1990-10-22
Abstract: Method of controlling colours for simultaneously displaying separate images from different applications on a computer screen, with which is associated a single palette of colours (colormap or LUT).
Patent FR-2670443-A1 (FR)
Title: Emmarchement de vehicule de transport en commun permettant l'acces aux personnes handicapees, notamment en fauteuil roulant.
Inventor: SEBASTIEN BALDI
IPC: A61G3/06
Filed: 1990-12-12
Abstract: Le but de l'invention est de prévoir un tel emmarchement d'encombrement réduit, et qui soit de ce fait facilement implantable dans des véhicules du type bus urbain. Cet emmarchement comprend une marche unique (M), formée par la partie d'extrémité d'une plate-forme (1) dont la partie restante est pliable sous le plancher (P), derrière la contre-marche (C). Deux moyens élévateurs sont associés pour réaliser les déplacements verticaux de la plate-forme (1). Le premier est solidaire du châssis du véhicule, sous le plancher, et assure par déplacement d'un châssis principal (11a, 11b, 11c) le transfert de la plate-forme entre le sol et le niveau de la marche (M), tandis que le second, par déplacement d'un châssis de plate-forme (3) relativement au châssis principal, assure le transfert entre le niveau de la marche (M) et celui du plancher P.
Patent FR-2670993-A1 (FR)
Title: Garment designed for breast-feeding
Inventor: MARK TERAO
IPC: A41D1/215
Filed: 1990-12-26
Abstract: Garment designed for breast-feeding consisting of a system, on the one hand, of slots (2) at breast level and, on the other hand, of a flap (1). The invention relates to a system which enables a woman to breast-feed without having to remove her clothing and is characterised by a flap (1) whose main functions are: 1. to conceal the slots (2) made to allow breast-feeding and the strips (3) which reinforce the slots, thereby making the said garment look like any ordinary garment, and 2. to offer the woman a degree of privacy during breast-feeding. In its closed position, the flap (1) is held down by a fastening system (4-7) which helps to conceal the functional nature of the garment.
Patent FR-2675233-A1 (FR)
Title: Element tubulaire prefabrique.
Inventor: FRANCOIS LEBLANC
IPC: F16L9/08
Filed: 1991-04-11
Abstract: L'invention a pour objet un élément tubulaire pour la construction d'une conduite et, plus spécialement, d'une canalisation enterrée. Selon l'invention, en section droite par un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal, le profil externe (3) de la paroi latérale a une forme sensiblement polygonale ayant au moins huit côtés, respectivement deux paires de côtés (31, 32) parallèles, respectivement, aux deux plans de symétrie P1, P2 et quatre côtés (33) inclinés par rapport auxdits plans et au moins quatre pans coupés (33), les côtés parallèles (31, 32) étant écartés deux à deux de distances X, Y différentes, et le profil interne (2) a une forme sensiblement elliptique ayant deux axes de longueurs différentes, respectivement, un grand axe A et un petit axe B dirigés respectivement suivant les deux plans de symétrie P1, P2.
Patent FR-2675388-A1 (FR)
Title: Catheter destine a etre introduit dans un canal corporel.
Inventor: GEORGES BOUSSIGNAC
IPC: A61B17/22
Filed: 1991-04-22
Abstract: - La présente invention concerne un cathéter destiné à être introduit dans un canal corporel, comportant un tube (2) dont l'extrémité distale (2a) est associée à au moins une structure radialement déformable (4), elle-même associée à une pluralité de conducteurs linéaires d'énergie (6) reliés à l'extrémité proximale du tube. - Selon l'invention, au voisinage de leurs extrémités distales, lesdits conducteurs linéaires d'énergie (6) sont logés, de façon au moins sensiblement jointive et en étant libres de se déplacer transversalement les uns par rapport aux autres, dans un espace annulaire (7) formé entre ladite structure radialement déformable (4) et une gaine externe souple (9), de sorte que, quelle que soit la déformation de ladite structure radialement déformable, l'aire de la section transversale dudit espace annulaire reste constante.
Patent FR-2675867-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission a viscocoupleur controle, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: PIERRE GUIMBRETIERE
IPC: F16H48/22
Filed: 1991-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission entre deux organes rotatifs coaxiaux (1; 10), du type comprenant un accouplement (11) à fluide visqueux comportant un élément menant et un élément mené et des moyens de commande pour modifier la caractéristique de fonctionnement de cet accouplement. Elle se caractérise notamment en ce que les moyens de commande sont intégrés au dispositif de transmission et agissent en fonction de la vitesse de rotation de l'un desdits organes et en fonction d'un couple transmis par le dispositif. Les moyens de commande peuvent comprendre des masselottes (21) solidaires en rotation de l'organe (1) et du boîtier (12) de l'accouplement à fluide visqueux, ces masselottes agissant pour modifier la pression interne dans l'accouplement (11), par l'intermédiaire de navettes (27) ainsi qu'un manchon coulissant (8) qui se déplace en fonction du couple transmis entre le planétaire (2) et l'arbre de sortie (10). Ce manchon coulissant peut par exemple agir sur un plateau (16) qui modifie l'écartement entre les disques (14, 15) de l'accouplement. Application notamment aux véhicules à quatre roues motrices.
Patent FR-2662056-A1 (FR)
Inventor: KAZUHIKO ISHIHARA
IPC: A23K1/18
Filed: 1991-05-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de modulation de la vitesse de sédimentation de boulettes sèches de pisciculture et à des boulettes sèches de pisciculture à vitesse de sédimentation commandée. L'invention est caractérisée en ce qu'un agent tensioactif défini est ajouté à une substance de boulette sèche de pisciculture. Conformément à l'invention, il est aisé de moduler la propriété de flottaison ou la vitesse de sédimentation de boulettes sèches de pisciculture qui était jusqu'ici difficile à commander et de répondre à des demandes variées selon l'espèce et l'âge du poisson, les saisons et autres facteurs.
Patent FR-2677133-A1 (FR)
Title: Device for the detection and remote destruction of explosive mines and missiles
Inventor: ANNE-MARIE COUDERT
IPC: F41H11/12
Filed: 1991-05-28
Abstract: An apparatus for the remote destruction of explosive mines and missiles after they have been detected. The apparatus is a combination of the following in a small volume:     - an acoustic radar detector,   - a dial indicating the distance of the detected target, - a means of adjusting the amplitude and direction of the laser beam as a function of the distance, - a resonant source of small volume emitting a laser beam to destroy the target.
Patent FR-2736728-A1 (FR)
Title: Pulse repetition optimisation process for mobile pulse doppler ground radars
Inventor: DENISE LEONARD
IPC: G01S13/524
Filed: 1991-07-02
Abstract: The optimisation process entails NCB combinations of NFR possible pulse repetition frequencies (PRFs) (R1). A test ground zone, assumed known is entered into the calculation in quantum strips. For each PRF set, there will be areas where the ground return may obscure the target. In a second step (R2) the number of detections for that PRF are calculated over the strip, with the results recorded as a vector set (R3), and a factor assigned to the combination step (R4) which is then compared with previous PRF combinations, and following the iterative process the optimum condition chosen.
Patent FR-2666134-A1 (FR)
Title: Connecteur rapide.
Inventor: HIROKAZU KITAMURA
IPC: F16L37/098
Filed: 1991-08-21
Abstract: Un connecteur rapide comprend un élément mâle, un élément femelle, un dispositif à griffes d'engagement et un élément de pression. L'élément mâle comporte un dispositif d'engagement à une extrémité. L'élément femelle comprend au moins une ouverture de réception et une surface régulatrice périphérique interne. Le dispositif à griffes d'engagement est disposé pour être relativement mobile dans une direction axiale dans l'élément femelle, et il comprend au moins une bride, une griffe d'engagement agencée pour s'engager avec le dispositif d'engagement de l'élément mâle et une saillie régulatrice agencée pour s'engager avec la surface régulatrice périphérique interne de l'élément femelle. L'élément de pression est disposé entre l'élément femelle et la bride du dispositif à griffes d'engagement et il presse le dispositif à griffes d'engagement vers l'extérieur vers l'ouverture de réception de l'élément femelle. La saillie régulatrice du dispositif à griffes d'engagement s'engage avec la surface régulatrice périphérique interne de l'élément femelle et simultanément, la griffe d'engagement du dispositif à griffes d'engagement s'engage avec le dispositif d'engagement de l'élément mâle. Dans ces conditions, l'élément mâle et l'élément femelle peuvent être connectés rapidement et fermement dans une direction axiale, tout comme dans une direction radiale, par le moyen du dispositif à griffes d'engagement et de l'élément de pression.
Patent FR-2667323-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions pour couches support de revetements de sols.
Inventor: BRIAN BENNETT
IPC: C09K3/16
Filed: 1991-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anti-statique destinée à constituer la couche support d'un revêtement de sol, comprenant une matière choisie parmi les bitumes et les résines de pétrole, dans laquelle est incorporé un composé de formule I (CF DESSIN DANS BOPI) où les symboles ont des significations variées.
Patent FR-2682092-A1 (FR)
Inventor: JEAN GUIGAN
IPC: B65G59/06
Filed: 1991-10-04
Abstract: A device comprising at least one array (DT) of double-sided compartments (35, 36) containing products, wherein each compartment (35, 36) includes an inlet wall (43, 44) and an outlet wall (41, 42) for a pushing lug (45, 46) which passes through a slot in the bottom of the compartment (35, 36). Pairs of compartments have facing inlet walls and each compartment co-operates with a housing (47, 48) containing the pushing lug (45, 46). Said lug may be placed in an upper position in which it is opposite the opening in the inlet wall (43, 44), or a lower position in which it is underneath the compartment (35, 36); and said device includes a unit (63) for reciprocally driving the housings for each pair of compartments, and a unit (40, 53, 54) for operatively connecting each housing (47, 48) with a drive unit (63) in response to a command to withdraw one of the products (37a, 38a).
Patent FR-2683141-A1 (FR)
Title: Connection device for organ vessel prostheses
Inventor: THIERRY RICHARD DR
IPC: A61B17/11
Filed: 1991-11-05
Abstract: This device comprises a rigid prosthesis connection member (12) comprising end-pieces (14, 16) over which the prostheses (18) are fitted. Each prosthesis is fixed onto the end-piece (14, 16) onto which it has been fitted using a collar (24) which is closed by a fastener (28). The prosthesis is clamped in a leaktight manner between projections (38) arranged on the inner surface of the collar and recesses (20) of complementary shape arranged on the outer surface of the end-piece. The relative directions of the end-pieces (14, 16) of the connection member (12) and their diameters make it possible to give the connected prostheses a spatial configuration close to that of the organ vessels.
Patent FR-2683746-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour realiser un revetement de surface sur des articles a base de resines synthetiques ou materiaux similaires.
Inventor: JEAN-MARC COTEL
IPC: B05B5/08
Filed: 1991-11-19
Abstract: Procédé et installation permettant de réaliser un revêtement de surface sur des articles (1) à base de résine synthétique ou matériau isolant similaire, du type selon lequel les objets à traiter (1) sont disposés sur des supports (2) en forme de balancelles accrochés à un convoyeur (3) relié à la masse, permettant de les faire cheminer le long des zones de traitement successifs. Il se caractérisé en ce que: - les articles (1) sont maintenus verticalement sur les balancelles (2), assurant leur déplacement dans les différentes zones de traitement par l'intermédiaire de supports (8) bon conducteurs d'électricité, assurant un contact continu avec la surface de l'objet (1) à revêtir; - la projection du produit de revêtement est réalisée au moyen d'une buse (6) formant un nuage de particules en forme de paraboloïde, le passage des objets (1) étant réalisé de telle sorte qu'il traverse le nuage de particules au niveau de la base du paraboloïde qu'elles définissent.
Patent FR-2688429-A1 (FR)
Title: Installation de laminage d'une plaque metallique.
Inventor: MICHEL MOREL
IPC: B21B39/10
Filed: 1992-03-10
Abstract: L'invention a pour objet une installation de laminage de plaques métalliques (2) comprenant une cage de laminage (10) comportant deux cylindres de travail (1, 11), associés à des moyens de serrage et entre lesquels on fait passer la plaque (2) et au moins une table à rouleaux (3) placée sur au moins un côté de la cage (10). Selon l'invention, au moins un rouleau (45) de la table (3), placé à proximité de la cage (10), est monté sur un châssis mobile (4) déplaçable verticalement par rapport à la cage (10) entre une position haute d'introduction de la plaque (2) dans l'entrefer (13) et une position basse de laminage, et qu'au moins ledit rouleau (45) est entraîné en rotation dans le sens de poussée de la plaque (2) vers la cage (10).
Patent FR-2675465-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amorcage guide d'une bande d'enveloppement.
Inventor: JORMA HANNIKAINEN
IPC: B65B11/04
Filed: 1992-04-17
Abstract: Dispositif d'amorçage guidé d'une bande d'enveloppement d'objets cylindriques, comprenant un châssis en deux parties (2, 3), un élément de type courroie (8, 9) pour guider la bande, et des éléments (4... 7, 10, 11) fixés au châssis et capables de déplacer l'élément de type courroie (8, 9) pour l'appliquer contre la bobine à envelopper (1). La bande est guidée par une chaîne à rouleaux (8, 9) composée d'une pluralité de rouleaux à rotation libre (17) reliés les uns aux autres. Deux paires de bras porte-chaîne fonctionnent dans des directions opposées, avec référence à la direction de rotation de la bobine (1), ces paires de bras comprenant un bras inférieur (5, 7) et un bras supérieur (4, 6) allongés et montés tous deux de façon pivotante sur le châssis (2, 3). Des leviers (10) sont fixés à l'extrémité pivotante de chaque bras, et des vérins pneumatiques (11) sont reliés à chaque levier (10) pour faire pivoter les bras (4... 7). Les chaînes (8, 9) sont au nombre de deux et elles sont tendues entre les extrémités des bras de sorte qu'elles peuvent être transférées par les bras pour s'appliquer contre la bobine (1).
Patent FR-2692337-A1 (FR)
Title: A clamp on connector in the form of a strap
Inventor: PIERRE SEROT
IPC: F16L41/12
Filed: 1992-06-15
Abstract: The distribution network consists of a main pipe (1) horizontal and situated at a level greater (10,11) than that of the secondary horizontal or vertical derived pipes. The forming of the junction between the main and secondary pipes is by a joining strap (3) having an covering area (4) of an opening (2) formed in the upper half circle of the walls of the main pipe (1).In this zone (4) is one end (6) of a joining conduit (5) that is formed inside the strap (3). The other end of the conduit is provided with a connector (8) for joining it to the secondary pipe. The angle between the axis (A) of the junction (6) and the axis (B) of the pipe connection (8) is an obtuse angle so that the take off of the secondary pipe is always above any condensate formed in the main pipe (1).
Patent FR-2693017-A1 (FR)
Title: Parking space occupation detection and display appts. - has tube in road carrying sensor to detect vehicle presence, and central information display indicating vacant spaces
Inventor: CLAUDE SEBAN
IPC: G07F17/24
Filed: 1992-06-29
Abstract: The appts. comprises a long tube or covered channel (101) buried in the surface of the roadway, laid lengthwise along parking places. The tube (101) holds a sensor (104) which travels along the tube transmitting information about the occupancy of each parking space. The sensor comprises a mobile piston-type element, which is slidable in the tube by a control device possibly of pneumatic type. The information is used to update display panels (108, 110) allowing vacant parking spaces to be identified. USE/ADVANTAGE - Automatic, vandal proof monitoring of parking spaces, without requirement for parking attendants.
Patent FR-2694009-A1 (FR)
Inventor: ABDERRAHIM DOUHI
IPC: C08G63/91
Filed: 1992-07-24
Abstract: Polymers and copolymers containing at least one repeat unit of formula: in which: - R is a single bond or a hydrocarbon chain, - R' is a hydrocarbon chain containing two or three carbon atoms, - P is the residue of an oligomer whose solution viscosity, determined in meta-cresol at 30 DEG C and at a concentration of 0.5 g/dl, is lower than 0.50 dl g<-1>. Process for obtaining these polymers and copolymers.
Patent FR-2694227-A1 (FR)
Title: Spindle holder tool holder for fitting to arm of robot - includes mobile support fixed to spindle and connected to fixed support integral with knuckle joint of robot,this connection being by flexible bushing parallel to axis of knuckle joint
Inventor: JOSEPH BIANNIC RENE
IPC: B23Q1/34
Filed: 1992-07-28
Abstract: The spindle holder is designed to connect  the spindle of a tool holder for a deburring tool to the knuckle joint of a robot. The axis of the knuckle joint extends perpendicular to that of the tool holder and they are joined by a supple mechanical interface. It consists of a moveable support (1) which is solidly fixed to the spindle (B) and which is connected to a fixed support (3) that is solid with the knuckle joint (4) of the robot to hold it in a predetermined initial position. This connection is by a flexible bushing (M) parallel to the (X) axis of the knuckle joint (4) and by a spring loaded fixing bolt (R) with cupped washers (10,11). Use/Advantage - A flexible bracket for fixing the spindle holder of a deburring tool to the knuckle joint of a robot that allows for some angular displacement of the spindle.
Patent FR-2694815-A1 (FR)
Title: Wall-mounted access control indicator e.g. for office or dark room - has pyroelectric sensor and Fresnel lens for detecting person, and for actuating display contg. green LEDs in form of OK and red and yellow LEDs in form of No Entry symbol
Inventor: NOEL BORY
IPC: G08B13/19
Filed: 1992-08-13
Abstract: The device includes a pyroelectric sensor (11) for detecting the presence of a person, and a Fresnel lens, amplifier and filter associated with a timer for extending the signal produced by the sensor. The signal initiates the display of a message using one of two patterns of light emitting diodes. The diodes flash under the control of an electronic circuit, and may either display a `No Entry' sign, or the message `OK'. The circuit is mounted on a printed circuit board fitted beneath the front surface of the devices. The panel is mounted in a transparent box with a frame and fixing holes. USE/ADVANTAGE - Automatic indication of occupancy of hotel room, to replace 'do not disturb' sign, eg to stop cleaner from disturbing occupants, and reduce time spent looking for empty room. Also for room contg. machinery which must be stopped if person is detected in proximity to machine, medical, psychiatry, psychology or rehabilitation rooms. Eliminates errors and increases visual impact.
Patent FR-2696049-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique à bague filetée et verrouillage à prépondérance.
Inventor: THIERRY QUILLET
IPC: H01R13/622
Filed: 1992-09-21
Abstract: Le connecteur, utilisable en milieu soumis à des vibrations, est accouplable à un connecteur complémentaire. Il a un corps de réception de contacts (12) qui porte une bague de verrouillage rotative filetée destinée à coopérer avec une partie filetée du connecteur complémentaire, la bague étant solidaire d'une denture interne qui présente des arêtes séparant une face de pente faible d'une face de pente forte par rapport à la direction circonférentielle, le corps dudit connecteur étant solidaire en rotation de moyens d'encliquetage coopérant avec le fond de la denture pour constituer un encliquetage s'opposant à la rotation de la bague dans le sens du dévissage, pour laquelle les moyens d'encliquetage butent contre les faces de pente forte, Les moyens d'encliquetage comportent un anneau monobloc (34) en matière synthétique ayant une partie interne d'immobilisation par rapport au corps (10) et une partie externe portant des dents en prise avec ladite denture.
Patent FR-2696160-A1 (FR)
Title: Récipient de conditionnement de type aérosol rechargeable en gaz comprimé.
Inventor: PIERRE LASSERRE
IPC: B65D83/36
Filed: 1992-09-28
Abstract: Récipient de conditionnement de type aérosol, rechargeable en gaz comprimé, comportant une enveloppe extérieure munie d'un embout de remplissage pourvu à son extrémité extérieure de moyens pour le raccordement à une source de gaz comprimé et raccordé intérieurement à un tube de remplissage dont l'extrémité libre débouche dans l'enveloppe du récipient au-dessus du niveau du liquide contenu dans celui-ci. Il comprend, monté à l'extrémité libre du tube de remplissage (7), un dispositif d'étanchéité (9) agencé sous forme de boîtier (10, 14) comportant une chambre (19) délimitée entre une paroi inférieure (11) et une paroi supérieure (15), ladite chambre communiquant avec le volume intérieur de l'enveloppe par au moins un orifice (16) ménagé dans la paroi supérieure (15), et avec le tube de remplissage (7) par des orifices (12) ménagés dans la paroi inférieure (11) à l'extérieur d'une partie centrale de celle-ci, et, à l'intérieur de ladite chambre (19), une membrane élastique (20) immobilisée dans sa partie centrale contre la partie centrale de ladite paroi inférieure (11).