baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046923-A1 (FR)
Title: Modules de fixation de rideaux pour fenetres coulissantes
Inventor: LE MOIGNE ALAIN MARIE
IPC: A47H1/102
Filed: 2016-01-26
Abstract: Dispositif de fixation de rideaux sur des fenêtres coulissantes, comportant des modules verticaux qui permettent d'accepter des tiges ou des barres qui assureront la tenue des rideaux. Le profil des modules peut-être en U ou avec un bord légèrement rabattu, dans ce dernier cas la tenue est meilleure et le risque d'accrochage lors du coulissement de la fenêtre écarté.
Patent FR-3042970-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de protection d'une compresse, le dispositif comprenant une cavite centrale
Inventor: BOULINGUEZ MAGALIE
IPC: A61F13/56
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pansement (S) pour le maintien d'une compresse cataplasme humide d'allaitement, le pansement (S) étant adapté à la morphologie du sein de la femme qui allaite et comprenant au moins une cavité ou une ouverture aménagée (H) configurée pour maintenir une compresse humide contre un mamelon et pour isoler la compresse humide de l'air ambiant tout en facilitant l'accès à cette compresse.
Patent FR-3046661-A1 (FR)
Title: Autogyre regulateur de combustion pour appareils de chauffage ferme a combustible solide
Inventor: PIBERNAT THIERRY
IPC: F23N3/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention est un appareil de chauffage pourvu au moins d'une arrivée d'air comburant, un foyer avec une chambre de combustion fermée, un dispositif de régulation d'un autogyre placé à la sortie du système de T ou bypass qui fera admettre une entrée d'air autorégulée par l'action de variations de dépression du conduit provoqué plus ou moins par la puissance de la combustion.
Patent FR-3045785-A1 (FR)
Title: Support pour bruleur
Inventor: PUYAUMONT JEAN CLAUDE
IPC: F24C15/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: Le support (10) pour brûleur (105) mobile comporte : - une surface (110) pour recevoir un contenant (115) à chauffer, - au moins un rail (120) de déplacement pour brûleur mobile, - le brûleur mobile comportant : - un moyen (125) de fixation à un flexible (130) d'alimentation en gaz et - une fixation (135) à chaque rail configurée pour permettre le coulissement du brûleur le long de chaque dit rail. Dans des modes de réalisation, le support (10) comporte : - un palpeur (140), fixé au brûleur mobile, configuré pour capter une présence d'un contenant (115) au-dessus du brûleur (105) et - un dispositif (145) de commande du brûleur configuré pour désactiver l'alimentation en gaz du brûleur si une présence est captée par le palpeur.
Patent FR-3035623-A1 (FR)
Title: Siege auto muni d'une jambe de force repliable et embase de siege auto correspondante
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: B60N2/26
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, destiné à être monté dans un véhicule et muni d'une jambe de force (52) reliée par son extrémité supérieure à un élément de support (51) dudit siège, le dessous dudit élément de support (51) étant prévu pour reposer sur l'assise d'un siège dudit véhicule, ladite jambe de force (52) étant montée articulée par rapport audit élément de support (51) entre une position repliée de stockage et une position déployée d'utilisation dans laquelle son extrémité inférieure vient prendre appui sur un plancher dudit véhicule, ledit élément de support (51) comprenant une surface inférieure (513) et une surface supérieure (512). Selon l'invention, dans la position repliée de stockage, ladite jambe de force (52) est repliée au moins en partie en dessous de la surface inférieure (513) dudit élément de support (51) et coopère avec au moins un plot (65) mobile dépassant de la surface supérieure (512) dudit élément de support (51) et empêchant l'utilisation de ce dernier.
Patent FR-3037270-A1 (FR)
Title: Element de bras a fort elancement et bras robotise comprenant un tel element
Inventor: KAMMERER NOLWENN
IPC: B25J9/06
Filed: 2015-06-11
Abstract: Elément de bras (10) comprenant : - un premier et un deuxième montant (20, 30) sensiblement parallèles ; - une bielle directrice (40) ayant des extrémités (43) articulées sur le premier et le deuxième montant (20, 30) ; - un premier et un deuxième élément de liaison (50, 60) qui s'étendent sensiblement parallèlement à la bielle directrice (40) et qui sont attelés sur le premier montant (20) et le deuxième montant (30); - un actionneur (70) linéaire de longueur commandable attelé entre l'un des montants (20, 30) et l'autre montant (20, 30) ou la bielle directrice (40); les premier et deuxième éléments de liaison (20, 30) étant pourvus de moyens de neutralisation (55, 57, 65, 67) de sorte que, lorsque l'un des éléments de liaison (50, 60) est maintenu en traction sous l'effet de l'actionneur (70), l'autre des éléments de liaison (50, 60) est neutralisé .
Patent FR-3040490-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection electrochimique par amperometrie d'au moins une espece electroactive en milieu liquide
Inventor: KAMOUNI BELGHITI DOUNIA
IPC: G01N27/30
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection électrochimique par ampérométrie d'au moins une espèce électro-active en milieu liquide. Il comporte : un système de mesure électrochimique par ampérométrie ; au moins deux électrodes de travail ; au moins une électrode de référence ; et au moins une contre électrode ; les électrodes de travail, l'électrode de référence et la contre électrode étant reliées au système de mesure électrochimique pour permettre la détection électrochimique par ampérométrie de ladite espèce. Le dispositif est caractérisé en ce que chaque électrode de travail comprend un support électriquement conducteur en diamant dopé, présentant une portion de surface recouverte par un catalyseur métallique différent pour chaque électrode de travail, ledit catalyseur métallique étant sous la forme de plots distincts de tailles nanométriques et étant choisi parmi l'or, l'argent, le rhodium, l'osmium, le platine, l'iridium, le palladium, le ruthénium et leurs alliages.
Patent FR-3041749-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts de fabrication utilisant la technique d'emission acoustique sur un outil de frappe, et dispositif associe
Inventor: FRIEDRICH PIERRE
IPC: H01L41/113
Filed: 2015-09-25
Abstract: Un procédé de surveillance d'un outil de mise en forme par frappe, comprend les étapes suivantes : -une acquisition d'au moins un signal enregistré (4), sous forme d'une amplitude acoustique en fonction du temps, par un capteur placé sur l'outil, sur au moins une plage de temps (At) au cours de laquelle une pièce en cours de fabrication est comprimée par l'outil ou est comprimée contre l'outil, -une étape d'analyse temporelle du signal enregistré (4), pour calculer au moins une signature mathématique (Sp) issue d'un calcul de type statistique sur la suite d'amplitudes acoustiques (Xn), -un calcul d'une valeur de critère (Critp) de cohérence en fonction de la signature mathématique de la pièce (Sp) et en fonction d'au moins une signature mathématique (Sp-1, Sp-2, Sp-3, Sp-4) d'au moins une autre pièce mise en forme précédemment sur le même outil, -une comparaison de la valeur (Critp) du critère de cohérence avec au moins un seuil (S).
Patent FR-3042436-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour fabriquer un sac comportant des poignees
Inventor: FICHTNER THOMAS
IPC: B31B70/86
Filed: 2015-10-16
Abstract: Selon un procédé de fabrication d'un sac : - on fait passer une paroi (1, 1a) du sac le long d'un tambour de pose (30) de poignées (4) monté rotatif ; - on accroche une poignée (4) sur le tambour (30), des jambes (41) de la poignée (4) s'étendant selon un périmètre du tambour (30) vers l'arrière dans le sens de rotation du tambour (30), les jambes (41) étant reliées par une traverse (40) ; - on retourne celle-ci à l'aide d'un tambour de retournement (37) pour que les jambes (41) soient à l'avant sur le tambour de pose ; - on dépose la poignée (4) sur la paroi.
Patent FR-3043021-A1 (FR)
Title: Procede de commande du preconditionnement thermique d’un vehicule motorise et systeme pour sa mise en œuvre
Inventor: MOLIN YOANN
IPC: B60H1/32
Filed: 2015-10-28
Abstract: Procédé de commande du préconditionnement thermique d'un véhicule à moteur équipé d'un groupe de climatisation et d'une pluralité de capteurs, caractérisé en ce qu'il consiste, à partir des informations délivrées par la pluralité de capteurs : - à localiser (100, 500) le véhicule pour déterminer sa position par rapport à un espace confiné ; et - et si la position du véhicule, par rapport à l'espace confiné, est déterminée à l'extérieur de l'espace confiné, alors à commander le démarrage du moteur pour autoriser le préconditionnement par le groupe de climatisation sinon à interdire le préconditionnement thermique du véhicule par le moteur.
Patent FR-3045846-A1 (FR)
Title: Dispositif electro-optique pour la detection de la modification locale d’un champ electrique.
Inventor: BELLOIR TIPHAINE
IPC: G02F1/1337
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif électro-optique pour la détection d'un champ électrique émis localement par un échantillon (100), comprenant - Un polariseur supérieur (20) et inférieur (21) - Une couche de cristaux liquides (30) à polarisation variable active comprise entre une couche d'alignement supérieure (50) et inférieure (51), présentant deux directions d'alignement perpendiculaires, et - Une électrode supérieure (60) et inférieure (61), susceptibles d'être connectées à une source (70) de tension alternative, de sorte que lorsqu'une différence de tension (Vext) est appliquée, la couche de cristaux liquides baigne dans le champ électrique créé entre les deux électrodes. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend - Une couche de conducteurs électriques anisotropes (40), au contact de la couche d'alignement supérieure ou séparée de celle-ci par le polariseur supérieur, les conducteurs étant configurés pour transmettre ledit champ électrique selon une unique direction sécante aux couches d'alignement.
Patent FR-3058033-A1 (FR)
Title: Dispositif presentant drap, couette, et couverture combines pour permettre a chacun des deux dormeurs de choisir son niveau de couvrant
Inventor: MORVAN GUILLAUME
IPC: A47G9/02
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne le linge de lit d'un couchage deux personnes. Une fermeture à glissière principale sur laquelle sont cousues de façon superposée trois fermetures à glissière de chaque côté de cette dernière. Sur l'autre coté de chaque fermeture à glissière est cousu un demi linge de lit, permettant ainsi d'obtenir deux demi-draps, deux demi-couettes et deux demi-couvertures, toutes zippées entre elles et renforcées par un tissu passant par-dessus les fermetures à glissières. Ce tissu est tenu par un ruban auto-agrippant près des fermetures à glissières. Ce procédé permet d'obtenir des combinaisons multiples de choix de couvrant pour chaque dormeur. Choix chaud : conserve la partie demi-drap + demi-couette + demi-couverture Choix intermédiaire : conserve demi-drap + demi- couette + dezippage demi-couverture Choix frais : conserve drap + dézippage demi-couette + dezippage demi-couverture Choix froid : dezippe tout et ne conserve pas de couvrant pour sa moitié Le dispositif selon l'invention permet un choix individuel de couvrant pour une literie double.
Patent FR-3058806-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'energie mecanique d'un aeronef, presentant un systeme d'application de force sur une manette de commande, aeronef et procede associes
Inventor: GRANIER ERIC
IPC: G05D1/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: Le dispositif (12) comprend : - un support (40) définissant une glissière ; - une manette mobile (30) de commande d'une variation d'énergie mécanique de l'aéronef (10), montée mobile à travers la glissière ; - au moins un capteur de position (42) de la manette mobile (30) dans la glissière, propre à engendrer une information de position de la manette mobile (30) dans la glissière destinée à être envoyée à une centrale de commande de vol (18) de l'aéronef (10). Le dispositif comporte également un système actif (44) d'application d'une force sur la manette mobile (30), propre à engendrer une force appliquée sur la manette mobile (30). La force appliquée est fonction d'au moins la position de la manette mobile (30) dans la glissière.
Patent FR-3047726-A1 (FR)
Title: Mat d'un aeronef
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un mât (100) d'un aéronef présentant un axe longitudinal. Le mât (100) comporte : - une structure primaire (102), - une structure secondaire (104), et - un ensemble structurel (110), ledit ensemble structurel comprenant deux pièces (112, 114) fixées, d'une part, à la structure primaire (102) par une même liaison rotule (120), et, d'autre part, à la structure secondaire (104) par une même liaison rotule (130). Les liaisons rotules facilitent le réglage du mât lors de son assemblage.
Patent FR-3049004-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de tubes de lubrification sur un turbocompresseur
Inventor: VASSELET JOEL
IPC: F16B21/06
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de verrouillage (40) sur un turbocompresseur (10), en particulier de véhicule automobile, de deux tubes (20, 30) de circulation d'un fluide de lubrification dudit turbocompresseur (10), les deux tubes de lubrification (20, 30) étant adaptés pour être raccordés sur des faces (110, 120) opposées d'un carter (100) du turbocompresseur (10) et comprenant, au niveau d'une extrémité de raccordement, un épaulement de montage dans un alésage du carter (100), le dispositif de verrouillage (40) dont la forme en U définie un fond (42) et deux bords de verrouillage (43) sensiblement parallèles s'étendant depuis le fond (42) jusqu'à une extrémité libre, lesdits bords de verrouillage (43) formant une butée s'exerçant sur l'épaulement des tubes de lubrification (20, 30).
Patent FR-3049079-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'informations.
Inventor: BENHELLAL SAMY
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-03-21
Abstract: Système de gestion d'informations, comportant au moins un capteur et/ou objet connecté (10) relié, en particulier par une liaison sans fil, à un boitier électronique émetteur-récepteur (20) comportant un microprocesseur, des moyens de réception, des moyens d'émission, un logiciel de traitement d'information étant associé audit boitier électronique émetteur-récepteur, lesdits moyens de réception recevant des signaux d'information provenant d'au moins un capteur et/ou objet connecté (10), ledit logiciel de traitement traitant lesdits signaux d'information reçus en fonction de paramètres préétablis pour classer lesdits signaux d'information reçus soit en signaux d'alerte soit en signaux de non-alerte, lesdits moyens d'émission transmettant automatiquement lesdits signaux d'alerte directement à un destinataire de confiance prédéterminé (60) par un réseau de téléphonie mobile (30), notamment du type GPRS, GSM ou UMTS, et lesdits moyens d'émission transmettant lesdits signaux de non-alerte par un réseau de communication informatique (40), notamment du type fibre, xDSL ou wifi, à un portail internet (50).
Patent FR-3054970-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un noyau dans un moule
Inventor: ARGOUD VINCENT MICHEL
IPC: B22C9/10
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position des noyaux dans un moule d'injection, comprenant les étapes consistant essentiellement à : - sélectionner un noyau Rrep, dans une population de noyaux, présentant le moins d'écart avec les moyennes des écarts mesurés entre les k noyaux et le modèle tridimensionnel spatial théorique, - positionner ce noyau Rrep dans l'espace par rapport à au moins une des faces fonctionnelles d'un modèle tridimensionnelle spatial théorique du noyau, et - repositionner des points d'appui du noyau de manière à pouvoir supporter le noyau Rrep dans la position correspondant à son repositionnement dans l'espace effectué à l'étape précédente.
Patent FR-3055299-A1 (FR)
Title: Vehicule avec butee fusible sur allonge de berceau
Inventor: PATOUT BERNARD
IPC: F16F7/12
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un berceau (9) présentant une feuillure (7) de berceau, une allonge (1) de berceau, et une butée (3) fixée sur ladite allonge (1) et disposée en regard de ladite feuillure (7) de berceau, remarquable en ce que la butée (3) est fixée sur l'allonge (1) de berceau par une système de liaison fusible configuré pour rompre ou se détacher sous l'application d'un effort selon l'axe longitudinal du véhicule supérieur à un seuil prédéterminé et comprenant au moins un élément (11) de fixation coopérant avec au moins une ouverture présente sur l'allonge (1).
Patent FR-3060591-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc specifique
Inventor: CUSCITO OLIVIA
IPC: C08L21/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, et un système de réticulation et une poudrette de caoutchouc, ladite poudrette présentant un taux d'élastomère isoprénique supérieur à 50 pce dans la composition de la poudrette et un extrait chloroformique dont la masse moléculaire moyenne en masse est inférieure à 10000 g/mol.
Patent FR-3061147-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef de type a arbre deporte comportant des moyens de suspension a un pylone d'aeronef
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un turbopropulseur (1) d'aéronef de type à arbre d'hélice (2) déporté, comportant un arbre d'hélice (2) et un moteur comprenant une turbine à gaz (3) qui comporte un arbre de turbine (4), ce dernier s'étendant parallèlement à l'arbre d'hélice (2) et comprenant une extrémité arrière accouplée à une extrémité arrière de l'arbre d'hélice (2) par l'intermédiaire d'un réducteur principal (6), le moteur comprenant une partie avant équipée d'une manche d'entrée d'air (7). Ce turbopropulseur (1) se caractérise en ce qu'il comporte des premiers moyens de suspension avant (10) de la partie avant du moteur à une partie avant d'un pylône (13) fixé à une aile (14) de l'aéronef et des deuxièmes moyens de suspension arrière (12) d'une partie arrière du moteur à une partie arrière du pylône (13) et/ou au réducteur principal (6).
Patent FR-3061272-A1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/065
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention concerne une bouche d'extraction ou d'insufflation d'air comportant un conduit (1, 10) destiné à être disposé dans un orifice d'une paroi et pourvu d'une bride radiale (1A, 1 0A) d'appui sur ladite paroi, une plaque de façade (2, 20) solidaire dudit conduit (1, 10) et un élément de modulation du débit d'air (3, 30) mobile d'une position ouverte à une position fermée du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A, 1 0A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2, 20), par déplacement axial le long de l'axe longitudinal (A) dudit conduit. Selon l'invention ledit élément de modulation (3, 30) comporte deux parties de guidage du flux d'air, avant (3A, 30A) et arrière (3B, 30B), tubulaires d'axe longitudinal parallèle à l'axe longitudinal (A) dudit conduit, ces deux parties de guidage étant aptes à assurer le passage du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A, 1 0A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2, 20) en position ouverte et un canal (3C, 30C) disposé entre les deux parties de guidage étant apte à assurer le passage du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A, 1 0A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2, 20), dans une position intermédiaire entre ladite position ouverte et ladite position fermée.
Patent FR-3055505-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et phare de vehicule
Inventor: MURAMATSU TAKAO
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-08-25
Abstract: Un circuit d'éclairage (400) commande une source lumineuse (310) comportant une pluralité d'éléments émetteurs de lumière (312_1 ; 312_N) et comporte un circuit commutateur de dérivation (450) qui comporte une pluralité de commutateurs de dérivation (452_1 ; 452_N) montés en parallèle avec la pluralité d'éléments émetteurs de lumière, un convertisseur élévateur (410) qui amplifie une tension d'alimentation pour produire une tension continue (VDC) stabilisée à une tension cible variable, un convertisseur abaisseur (430) qui reçoit la tension continue pour fournir un courant d'attaque stabilisé à un courant cible (IREF) à la source lumineuse et qui comporte un régulateur à hystérésis (480) conçu pour stabiliser le courant d'attaque (ILAMP) entre une valeur maximale et une valeur minimale et pour modifier une différence entre la valeur maximale et la valeur minimale de manière qu'une fréquence de commutation du convertisseur abaisseur tende vers une valeur constante, et un circuit de réglage de tension (460) qui est conçu pour modifier de façon dynamique la tension cible du convertisseur élévateur, en fonction d'une tension de sortie du convertisseur abaisseur.
Patent FR-3070704-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de porte a ouverture prioritaire pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: BERNIER FRANCOIS
IPC: E05B81/20
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (14) de porte à ouverture prioritaire pour ouvrant de véhicule automobile, comportant un pêne (16), un levier d'entraînement (20) du pêne (16), un câble (36) d'entraînement prévu pour être tiré par un actionneur (50) pour entraîner le pêne (16) dans sa position de fermeture, et une gaine (64) sinueuse qui loge le câble (36) et qui s'étend depuis un arrêt de gaine de sortie (60) jusqu'à un arrêt de gaine d'entré (62), caractérisé en ce qu'il comporte un organe de débrayage (52) qui porte l'arrêt de gaine de sortie (60) et qui est conçu pour occuper un état de débrayage dans lequel l'organe de débrayage (52) et l'arrêt de gaine de sortie (60) sont libres en mouvement par rapport au bâti, de sorte que le câble (36) d'entraînement n'est plus apte à entraîner le pêne (16) en déplacement.
Patent FR-3070928-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de bloc optique de vehicule a patte(s) de renvoi anti-basculement
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-09-11
Abstract: Un dispositif de support (DS) comprend une pièce (PD) couplée à une partie inférieure (PIB) d'un bloc optique (BO) pour supporter ce dernier (BO) et à un élément d'accueil (EV) d'un véhicule, dans un logement (LV) ouvert, afin de pré-positionner ce bloc optique (BO) dans ce logement (LV). Cette pièce (PD) comprend au moins une patte de renvoi (PR) ayant une partie (PP) qui est plaquée contre la paroi inférieure (PIE) de l'élément d'accueil (EV), délimitant partiellement le logement (LV), en exerçant sur cette paroi inférieure (PIE) une force de renvoi vers le haut qui repousse le bloc optique (BO) vers une paroi supérieure (PSE) de l'élément d'accueil (EV), délimitant partiellement le logement (LV), pour l'empêcher de basculer vers le bas.
Patent FR-3071423-A1 (FR)
Title: Barbotine de fonderie
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B22C9/04
Filed: 2017-09-22
Abstract: Barbotine de fonderie pour la fabrication de moules carapaces, comprenant des particules de poudre et un liant, caractérisée en ce qu'elle comprend un tensioactif. Utilisation d'une telle barbotine de fonderie pour la fabrication d'un moule carapace.