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Patent FR-3094466-B1 (FR)
Title: Circuit frigorifique a accumulation d’energie calorifique comprenant une boucle de decharge par thermosiphon
Inventor: HUNLEDE ROMUALD
IPC: F25B41/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne notamment un circuit frigorifique (30) à accumulation d’énergie calorifique à compression de vapeur comprenant un accumulateur (44) d’énergie disposé à une hauteur supérieure à celle d’un évaporateur (38) du circuit frigorifique (30) le long d’un axe vertical, dans lequel l’accumulateur (44) est disposé dans une boucle de décharge (52) et configuré pour générer une circulation du fluide frigorigène par thermosiphon à l’intérieur de la boucle de décharge (52) entre l’accumulateur (44) et l’évaporateur (38) lorsque la boucle de décharge (52) est isolée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096850-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees entre un emetteur et un recepteur dans un reseau de radiocommunications a capacite de bouclage local
Inventor: BERSANI PIERRE-HENRI
IPC: H04W84/14
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES ENTRE UN EMETTEUR ET UN RECEPTEUR DANS UN RESEAU DE RADIOCOMMUNICATIONS A CAPACITE DE BOUCLAGE LOCAL L’invention concerne un procédé de transmission de données entre un émetteur et un récepteur dans un réseau de radiocommunications à capacité de bouclage local, ledit réseau étant organisé sur un mode maillé selon une topologie où tous les hôtes sont connectés pair à pair sans hiérarchie centrale, selon un principe AMRT d’accès multiple à répartition dans le temps permettant de transmettre plusieurs flux de trafic sur un seul canal ou une seule bande de fréquence en utilisant une division temporelle de la bande passante, caractérisé en ce que l’émetteur et le récepteur communiquent au sein d’une boucle comprenant au moins un autre acteur apte à communiquer, un message d’accusé réception étant émis par le récepteur vers l’émetteur à réception par le récepteur d’un datagramme d envoyé par l’émetteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099272-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation, et dispositif électronique associé
Inventor: TRUBERT ROZENN
IPC: G06Q20/40
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: P rocédé de sécurisation, et dispositif électronique associé L’invention concerne essentiellement un procédé de sécurisation, mis en œuvre par un premier dispositif électronique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (S310) d’au moins un élément d’information concernant une transaction passée mise en œuvre par un deuxième dispositif électronique, envoyé par le deuxième dispositif électronique, - analyse de risque (S322) à partir dudit au moins un élément d’information, afin de détecter une utilisation anormale du premier dispositif électronique et du deuxième dispositif électronique, et - dans l’affirmative, déclenchement (S324) d’au moins une opération de sécurisation du premier dispositif électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099247-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de niveau
Inventor: THURIN BENJAMIN
IPC: G01F23/28
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de mesure de niveau L'invention a pour objet un dispositif de mesure de niveau de liquide dans plusieurs contenants indépendants. Elle comprend :      une partie conteneur (210) sur chaque conteneur (200),  un dispositif amovible (100), commun à tous les conteneurs (200) et permettant d’activer de façon successive chaque partie conteneur (210)  un ordinateur annexe (300), pouvant se connecter au dispositif amovible (100) et servant d’interface utilisateur (310).       L’invention permet notamment d’avoir tous les avantages des mesures électroniques de niveau par capteur de pression sans avoir à relier l’ensemble des conteneurs à un réseau électrique.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099413-B1 (FR)
Title: Materiau comprenant un substrat muni d’un empilement a proprietes thermiques pour affichage tête haute
Inventor: PATISSIER AMAURY
IPC: C03C17/36
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu sur une face d’un empilement de couches minces comportant successivement à partir de ladite face une alternance de quatre couches métalliques fonctionnelles à base d’argent et de cinq revêtements diélectriques, ledit matériau étant caractérisé en ce que :- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est inférieure à l’épaisseur physique Ea2 de la seconde couche fonctionnelle Ag2, avec 0,60 < Ea1/Ea2 < 0,90 ;- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est telle que 8,00 ≤ Ea1 ≤ 13,00 nm ;- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est inférieure à l’épaisseur physique Ea3 de la troisième couche fonctionnelle Ag3, avec 0,60 < Ea1/Ea3 < 0,90, ; et- l’épaisseur physique Ea1 de la première couche fonctionnelle Ag1 est inférieure à l’épaisseur physique Ea4 de la quatrième couche fonctionnelle Ag4, avec 0,60 < Ea1/Ea4 < 0,90.         Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099632-B1 (FR)
Title: Composant électronique comprenant au moins deux condensateurs
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-12-30
Abstract: Composant électronique (1), comprenant :  - une première couche électriquement conductrice (17), à un premier potentiel électrique  - une deuxième couche électriquement conductrice (18), à un deuxième potentiel électrique,  - un premier condensateur (11) ayant une première borne (15) électriquement connectée à la première couche électriquement conductrice (17) et une deuxième borne (16) électriquement connectée à la deuxième couche électriquement conductrice (18), et  - un deuxième condensateur (12) ayant une première borne (15) connectée à la deuxième couche électriquement (18) conductrice et une deuxième borne (16) connectée à la première couche électriquement conductrice (17),  le premier (11) et le deuxième (12) condensateur étant disposés de manière à ce que, dans une direction (D) orthogonale à l’une au moins de la première (17) et de la deuxième (18) couche, par rapport à laquelle sont définis un premier (C1) et un deuxième (C2) côté, le premier (11) et le deuxième (12) condensateur aient leur première borne (15) respective disposée du premier côté (C1), et leur deuxième borne (16) respective disposée du deuxième côté (C2).   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103551-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de détection comportant une etape de collage direct d’une couche mince de scellement munie d’un matériau getter
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: H01L31/0203
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un détecteur thermique (1) comportant les étapes suivantes :                                   réalisation d’un premier empilement (10) comportant un détecteur thermique (20), une couche sacrificielle minérale (15) et une couche mince d’encapsulation (16) présentant un évent latéral (17.1) ;                 réalisation d’un deuxième empilement (30) comportant une couche mince de scellement (33) et une portion getter (34) ;                 suppression de la couche sacrificielle minérale (15) ;                 assemblage par collage direct de la couche mince de scellement (33) mise au contact de la couche mince d’encapsulation (16) et obturant l’évent latéral (17.1), la portion getter (34) étant situé dans l’évent latéral (17.1).                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1F
Patent FR-3105695-B1 (FR)
Title: Dispositif et Procédé de minimisation de latence dans un réseau de communication V2X
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention propose Procédé implémenté dans un dispositif V2X (2) pour échanger des messages V2X comprenant des paquets de données avec un ou plusieurs dispositifs V2X récepteurs connectés via un réseau de communication cellulaire (4), le procédé comprenant les étapes consistant à (a) exécuter une ou plusieurs applications V2X, l’exécution d’une application V2X comprenant la génération de données de message V2X associées à l’application V2X, (b) transmettre les données de message V2X sur une l’interface de distribution (203), à un instant d’injection, et (c) transmettre le message V2X sous une forme encodée à partir des données de messages récupérées sur l’interface de distribution (203) aux dispositifs V2X récepteur, via une liaison radio, en utilisant une technologie d’accès radio, à un instant d’envoi. L’instant d’injection est déterminé à partir d’un temps d’injection initial défini par une période prédéfinie. Le procédé comprend une étape consistant à calculer l’instant d’injection d’un message courant à partir du temps d’injection initial et d’informations de temps relatives à au moins un message V2X précédent envoyé par le dispositif V2X via la liaison radio, les informations de temps relatives à un message précédent comprenant l’instant d’injection du message précédent sur l’interface de distribution et l’instant d’envoi du message V2X précédent par le dispositif de communication V2X via la liaison radio.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091171-B1 (FR)
Title: Tablettes d’agent de décoloration
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne une tablette de décoloration comprenant un noyau de tablette et un enrobage de tablette entourant le noyau de tablette, la tablette de décoloration contenant, par rapport à son poids, a) de 10 à 70 % en poids de peroxydisulfate(s), b) de 1 à 14 % en poids de percarbonate(s), c) de 5 à 15 % en poids d’agent désintégrant à base de matière cellulosique, le ou les percarbonate(s) étant contenus dans le noyau de tablette. En outre, la présente invention concerne un procédé de décoloration des cheveux.
Patent FR-3106931-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif comprenant un transistor bipolaire PNP et un transistor bipolaire NPN pour applications radiofréquences
Inventor: JIMENEZ MARTINEZ JEAN
IPC: H01L29/732
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: Le présent texte concerne un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant un substrat semi-conducteur (1) dopé de type P et un transistor PNP et un transistor NPN agencés verticalement dans ledit substrat (1), ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes :- formation d’un caisson d’isolation (2) dopé N+ du transistor PNP dans le substrat (1) ;- formation d’une région (3) dopée P+ dans le caisson d’isolation (2) ;- croissance épitaxiale d’une première couche semi-conductrice (10) sur le substrat (1) ;- formation d’un caisson (5) dopé N+ du transistor NPN, au moins une partie dudit caisson (5) s’étendant dans la première couche semi-conductrice (10) ;- croissance épitaxiale d’une seconde couche semi-conductrice (11) sur la première couche semi-conductrice (10) ;- formation d’une région (6) dopée P apte à former le collecteur du transistor PNP dans la seconde couche semi-conductrice (11), en liaison électrique avec la région (3) dopée P+ ;- formation d’une région (7) dopée N apte à former le collecteur du transistor NPN dans la seconde couche semi-conductrice (11), en liaison électrique avec le caisson (5) dopé N+.  Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3109126-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination automatique de la trajectoire d’un véhicule autonome
Inventor: BATTESTI EMMANUEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la trajectoire d’un véhicule autonome sur une voie de circulation comprenant des étapes de :  - échantillonnage de la voie de circulation selon une pluralité de points d’échantillonnage (S) répartis en un nombre fixe de couches successives (L1-L4) formées par des lignes perpendiculaires à l’axe (X) de la voie de circulation ;  - détermination d’un ensemble de courbes c-splines (U) uniques capables de connecter chacune deux points d’échantillonnage de deux couches de points d’échantillonnage successives ;  - estimation d’une trajectoire optimale à suivre pour le véhicule au travers desdites couches, en sélectionnant parmi l’ensemble des courbes c-splines déterminées, la combinaison de courbes c-spline consécutives qui minimise au moins une fonction de coût associée à chaque courbe c-spline la composant et traduisant au moins une contrainte de trajectoire à prendre en compte.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110218-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de régulation thermique chaud et/ou froid multizone d’un bâtiment via un réseau aéraulique.
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F110/10
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: [Procédé et installation de régulation thermique chaud et/ou froid d’un bâtiment  [L’invention concerne un procédé de régulation thermique chaud et/ou froid multizone d’un bâtiment (1).   Selon l’invention le procédé comporte notamment une étape de détermination d’un besoin calorifique Ct du bâtiment (1) à un instant t, le besoin calorifique Ct du bâtiment (1) étant déterminé en fonction d’un différentiel ΔTm de chaque pièce régulée (P1, P2, P3, P4). Le différentiel ΔTm d’une pièce régulée (P1, P2, P3, P4) correspond au différentiel entre une température mesurée Tm à un instant t et la température de consigne Tc de chaque pièce régulée (P1, P2, P3, P4) du bâtiment (1).   Ainsi, selon l’invention, le procédé comprend une étape d’ajustement du taux de sollicitation de l’unité de production d’air (4) au bâtiment (1) au moins en fonction du besoin calorifique Ct.  L’invention se rapporte également à une installation de régulation (2) susceptible de mettre en œuvre le procédé de régulation selon l’invention.   Figure pour l’abrégé Fig.2]
Patent FR-3110867-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute obtenu a partir de sels fondus
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine, comprenant les étapes suivantes :- imprégnation du support avec un volume d’une solution de butanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total dudit support ;- maturation du support imprégné pendant 0,5 à 40 heures ;- mise en contact du support imprégné maturé avec au moins un additif organique comprenant de l’oxygène et/ou de l’azote ;- mise en contact du support avec au moins un sel métallique de nickel, à une température inférieure à la température de fusion dudit sel métallique de nickel, pour former un mélange solide ;- chauffage sous agitation du mélange solide à une température compris entre la température du fusion dudit sel métallique et 200°C- séchage.
Patent FR-3114158-B1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu
Inventor: LAMBERT WILLIAM
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu Procédé de caractérisation ultrasonore d’un milieu comprenant une étape de génération d’une série d’ondes ultrasonores incidentes, une étape de génération d’une matrice de réflexion expérimentale R ui  (t) définie entre la base d’émission (i) en entrée et une base de réception (u) en sortie, une étape de détermination d’une matrice de réflexion focalisée RFoc(r in    , r out  , δt) du milieu entre un transducteur virtuel d’entrée (TVin) calculé à partir d’une focalisation en entrée de la matrice de réflexion expérimentale et un transducteur virtuel de sortie (TVout) calculé à partir d’une focalisation en sortie de la matrice de réflexion expérimentale, les réponses du transducteur de virtuel de sortie (TVout) étant prises à un instant temporel décalé d'un délai additionnel δt par rapport à un instant temporel des réponses du transducteur virtuel d'entrée (TVin).    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3116448-B1 (FR)
Title: CARTOUCHE DE SHAMPOOING SEC POUR DISPOSITIF ApplicatEUR
Inventor: KOSECOFF DAVID BENJAMIN
IPC: B05B12/00
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-11-25
Abstract: Cartouche de shampooing sec pour dispositif applicateur L’invention concerne un dispositif de traitement de cheveux ou de cuir chevelu, le dispositif (100) comprend un distributeur raccordé à une cartouche, dans lequel la cartouche comprend une formulation ; une pluralité de pointes (802), dans lequel les pointes (802) ont au moins une ouverture pour distribuer la formulation ; et un dispositif de commande (148) qui commande la quantité de formulation qui est distribuée depuis les pointes (802).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3116613-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection radar
Inventor: ZARUDNIEV MYKHAILO
IPC: G01S13/02
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de mesure radar (100) comportant au moins :  - un circuit de génération d’un signal radar RFIN(t) (102) ;  - une antenne d’émission (108) ;  - un oscillateur verrouillé par injection (110) ;  - un premier diviseur de puissance (104) comprenant une entrée couplée à une sortie du circuit de génération du signal radar RFIN(t), une première sortie couplée à l’antenne d’émission, et une deuxième sortie couplée à une entrée de l’oscillateur verrouillé par injection qui est configuré pour se verrouiller sur une partie d’une bande effective B du signal radar RFIN(t) ;  - une antenne de réception (112) destinée à recevoir un signal radar réfléchi RFIN _REFL(t) ;  - un mélangeur (118) comprenant une première entrée couplée à l’antenne de réception, une deuxième entrée couplée à une sortie de l’oscillateur verrouillé par injection, et une sortie couplée à une entrée d’un circuit de traitement de signal (120).  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3119135-B1 (FR)
Title: Déflecteur monobloc de système d’essuyage de véhicule
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/34
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : Déflecteur monobloc de système d’essuyage de véhicule La présente invention concerne un déflecteur monobloc (101, 201) destiné à être monté sur un bras d’un système d’essuyage d’une surface vitrée d’un véhicule, le déflecteur monobloc (101, 201) s’étendant le long d’un axe d’extension longitudinal (L) et comprenant au moins une aile (103) configurée pour réduire les perturbations aérodynamiques générées par le bras, au moins un dispositif de fixation (115) du déflecteur monobloc (101, 201) au bras, et au moins un élément de canalisation (139) d’un fluide de nettoyage de la surface vitrée, l’élément de canalisation (139) étant formé par au moins une face interne (141) d’un conduit (143) du déflecteur monobloc (101, 201).  (figure 5)
Patent FR-3120112-B1 (FR)
Title: Luminaire connectable à un réseau de télécommunication.
Inventor: DAVID THIBAULT
IPC: F21S8/02
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: Le luminaire (12) définit un premier chemin optique (C1) de propagation d’un faisceau de lumière visible l’intérieur du réceptacle (30) entre la source d’éclairage (34) et la fenêtre d’éclairage (32) et un deuxième chemin optique (C2) de propagation d’un faisceau de lumière infrarouge à l’intérieur du réceptacle (30) jusqu’à la fenêtre d’éclairage (32) pour former une voie de communication de données bidirectionnelle par Li-Fi. Selon l’invention, le luminaire (12) comprend encore un composant optique (70) spectralement sélectif entre les spectres visible et infrarouge, disposé en une intersection (I) des deux chemins optiques (C1, C2), qui est configuré de manière à transmettre le faisceau lumineux se propageant selon l’un desdits chemins optiques (C2) et à réfléchir l’autre faisceau lumineux (V) se propageant selon l’autre desdits chemins optiques (C1, C2) pour combiner les deux faisceaux lumineux visible et infrarouge entre le composant optique (70) et la fenêtre d’éclairage (32).  Abrégé : Figure 7
Patent FR-3128283-B1 (FR)
Title: Munition
Inventor: MOREAU OLIVIER
IPC: F42B8/00
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne les munitions.  La munition selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’elle comporte un boîtier 10 ; une réserve de gaz comprimé 20 ; une vanne 30 comportant une entrée de commande 31, une entrée d’alimentation en gaz 32 et une sortie d’éjection de gaz 33, la vanne 30 étant configurée pour prendre deux états en fonction d’un signal appliqué à son entrée de commande 31, à savoir un premier état dans lequel elle est obturante entre son entrée d’alimentation en gaz 32 et sa sortie d’éjection de gaz 33 et un second état dans lequel elle est passante entre son entrée d’alimentation 32 et sa sortie 33 ; et des moyens 50 pour commander la vanne 30 via son entrée de commande 31 pour la faire passer du premier au second état pendant une durée déterminée.  Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3131326-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un élastomère thermoplastique et une poudre de caoutchouc réticulé
Inventor: PRENVEILLE THOMAS
IPC: C08L17/00
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant, par rapport au poids total de la composition :  • de 20 à 90%, de préférence de 40 à 70%, en poids, d’au moins un élastomère thermoplastique (TPE), de préférence un copolymère thermoplastique élastomère, et  • de 10 à 80%, de préférence de 30 à 60%, en poids, d’au moins une poudre de caoutchouc réticulé, la poudre de caoutchouc réticulé ayant une surface spécifique comprise entre 0,08 m2/g et 0,5 m2/g, de préférence entre 0,1 et 0,3 m²/g, plus préférentiellement entre 0,1 et 0,2 m²/g,  • de 0 à 5% d’additifs, de préférence de 0,1 à 4%, notamment de 1 à 2% ;  • de 0 à 40% d’agents compatibilisants, de préférence de 5 à 20%, notamment de 10 à 15%.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-2088503-B1 (FR)
IPC: G01R31/3193
Filed: 1971-04-06
Granted: 1974-09-27
Abstract: A method and apparatus for testing complex nonlinear binary circuits by applying a bilevel signal pattern, particularly a random pattern, to both a plurality of inputs in the circuit being tested and to a corresponding plurality of inputs in a reference simulation of said circuit, and for comparing corresponding outputs from the circuit and the simulation.
Patent FR-2459360-B1 (FR)
IPC: E21C27/22
Filed: 1979-06-21
Granted: 1986-04-18
Abstract: The system for digging subterranean galeries comprises a cutting tool articulated on a frame and mounted so as to be movable along the height of the mine face. This frame is provided with ground support means and with propulsion means for following the progress of the cutting, the articulation point of the cutting tool being situated in the upper half of the system in operating position. The articulation point of the cutting tool may be situated on a member movable with respect to the frame and movable in a direction substantially parallel to the direction of advance. The shaft bearing the cutting tool may be mounted on two bearings, one of which is movable vertically to give the tool an oblique path in a pre-determined direction.
Patent FR-2495876-B1 (FR)
IPC: H05B6/12
Filed: 1980-12-05
Granted: 1985-06-07
Abstract: 1. Electronic induction heating device comprising an oscillating circuit made up of a capacitor and an inductance coil which performs the function of a primary winding, the secondary winding being constituted by the charge to be heated, this oscillating circuit being connected to the supply circuit via two electronic switches associated with a control circuit, a resistor and a capacitor being mounted in parallel with each of these switches, characterized in that the two electronic switches - for example two thyristors (7) - are associated with a control oscillator (10) which causes them to operate at the resonance frequency of the oscillating circuit (2-3) so as to open and close at the same time, these switches being designed to perform the function of impedances of very high value at the time of opening.