baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993112-A1 (FR)
Title: Convertisseurs statiques a architecture parallele ou serie et a commande modulaire decentralisee (cdm)
Inventor: COUSINEAU MARC
IPC: H02M1/088
Filed: 2012-07-04
Abstract: Un convertisseur statique à architecture parallèle (502) ou série comprend une pluralité de cellules de commutation (22, 24, 26, 28, 30), agencées en parallèle ou en série, et contrôlées de manière décentralisée par des modules de contrôle associés (522, 524, 526, 528, 430), chaînés suivant une boucle par un série de liaisons de communication. Chaque module de contrôle (526) comprend une unité locale unique et différente de génération de la porteuse triangulaire (156) du module qui contrôle le positionnement de sa phase d'entrelacement en fonction seulement des signaux des porteuses triangulaires des deux modules adjacents (524, 528). Chaque module de contrôle (526) comprend, dans le cas d'une architecture parallèle une unité locale (266) d'équilibrage des courants de branches et/ou une unité de régulation interne de la tension de sortie de type AVP (536), et dans le cas d'une architecture série une unité locale d'équilibrage des tensions cellule et/ou une unité de régulation interne du courant d'entrée ou de sortie de type ACP,
Patent FR-2993577-A1 (FR)
Title: Revetement abradable resistant a la corrosion
Inventor: DUDON LAURENT PAUL
IPC: B32B5/02
Filed: 2012-07-20
Abstract: Revêtement abradable (12) destiné à être collé sur une portion d'usure (110) d'une pièce de structure (11) caractérisé en ce qu'il comprend au moins une matrice à base de polyester et une charge d'un alliage d'aluminium.
Patent FR-2980027-A1 (FR)
Title: Appareil destine a charger une batterie de secours en utilisant un dispositif de generation thermoelectrique dans la centrale nucleaire
Inventor: LEE SANG JONG
IPC: G21C15/18
Filed: 2012-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil destiné à charger une batterie de secours (300), qui délivre une alimentation de secours à un appareil de refroidissement de coeur de secours comprenant une pompe électrique ou une pompe à vapeur, l'appareil comportant : un dispositif de génération thermoélectrique (100) configuré pour détecter une chaleur de désintégration et une chaleur résiduelle produites dans une centrale nucléaire et configurée pour convertir la chaleur détectée en énergie électrique ; une unité de conversion d'énergie électrique (200) reliée au dispositif de génération thermoélectrique (100) pour sortir un courant généré dans le dispositif de génération thermoélectrique (100) sous forme d'une tension constante ; et la batterie de secours (300) configurée pour stocker une puissance délivrée par l'unité de conversion d'énergie électrique (200).
Patent FR-2998046-A1 (FR)
Title: Method for automatic three-dimensional scanning of object for dimensional metrological checking of precision of complex machine elements in industry, involves registering and post-processing data until complete model of object is obtained
Inventor: AIGUEPERSE ANTOINE
IPC: G01B11/03
Filed: 2012-11-14
Abstract: The method involves performing initialization (100) to locate an object in a workspace. A set of points of views useful for scanning the object is determined (200) from position data of different surfaces of the object. A three-dimensional (3D) trajectory of a 3D contactless sensor and/or the object between the two views is determined (300). The trajectory is contained within the work space while remaining in a displacement space. A group of dots is acquired (400) from each point of view. Data is registered and post-processed (500) until a complete model of the object is obtained. The 3D contactless sensor is a laser transmitter. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for performing a method for automatic 3D scanning of an object (2) a readable medium comprising instructions for performing a method for automatic 3D scanning of an object.
Patent FR-2999172-A1 (FR)
Title: Suspension de particules de nitrure de bore.
Inventor: DEVILLE SYLVAIN
IPC: C01B21/064
Filed: 2012-12-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une suspension dans lequel on met en suspension un ensemble de particules céramiques dans une phase liquide, l'ensemble des particules céramiques comportant, en pourcentage massique, plus de 70% de particules de nitrure de bore, la phase liquide comportant une quantité d'un éther de cellulose telle que le rapport R est supérieur à 0,0003 g/m2 et inférieur à 0,004 g/m2, avec R = (masse d'éther de cellulose, en grammes) / [(surface spécifique des particules de nitrure de bore, en m2/g) x (masse des particules de nitrure de bore, en grammes)].
Patent FR-2999058-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un chewing-gum a durete amelioree par mise en oeuvre d'un agent anti-mottant et chewing-gum ainsi obtenu
Inventor: RIBADEAU DUMAS GUILLAUME
IPC: A23G4/10
Filed: 2012-12-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication de compositions de chewing-gum par introduction d'au moins un agent anti-mottant, préférentiellement d'une surface spécifique BET d'au moins 20 m2/g. La dureté des chewing-gums ainsi obtenus est augmentée, une telle augmentation étant souhaitable, par exemple pour éviter la déformation de centres à dragéifier dans les turbines de dragéification ou pour améliorer les cadences d'emballage de sticks. L'agent anti-mottant est soit introduit comme additif direct dans le chewing-gum, soit mélangé au préalable avec du sorbitol pulvérulent. La composition pulvérulente de sorbitol et d'agent anti-mottant fait aussi partie de l'invention.
Patent FR-3003900-A1 (FR)
Title: Dispositif de suralimentation par turbocompresseur a soutirage d'air et regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F01N3/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: Le dispositif de suralimentation par turbocompresseur à soutirage d'air et régénération (1) pour moteur thermique à combustion interne alternatif (2), comprend un échangeur de régénération (31) dans lequel circulent des gaz d'echappement expulsés par ledit moteur (2), ces derniers cédant leur chaleur à d'autres gaz expulsés par un compresseur centrifuge de puissance (21) avant que ces derniers soient détendus par une turbine de puissance (27) qui entraîne en rotation ledit compresseur (21), puis soient refroidis dans l'echangeur de régénération (31) en cédant leur chaleur aux dits gaz expulsés par ledit compresseur (21).
Patent FR-3005831-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fromage et fromage obtenu
Inventor: LESUR CELINE
IPC: A23C19/00
Filed: 2013-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un fromage ayant des propriétés d'étalement et/ou de filant à la cuisson obtenu à partir de concentrés protéiques laitiers en poudre, en particulier le rapport entre le poids du calcium et le poids en matière azotée total (Ca/MAT) dans lesdits concentrés protéiques laitiers est supérieure ou égale à 0,10 % et inférieure ou égale à 2,80 %.
Patent FR-3010905-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de staphylococcus haemolyticus pour la prevention et/ou le traitement de la dermatite atopique
Inventor: MARTIN RICHARD
IPC: G01N33/569
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition dermatologique comprenant à titre de principe actif au moins un inhibiteur de Staphylococcus haemolyticus et son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la dermatite atopique. La présente invention concerne également un procédé in vitro de pronostic et/ou de diagnostic de la dermatite atopique et un procédé de sélection d'un inhibiteur de Staphylococcus haemolyticus.
Patent FR-3014056-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion bras-balai, balai d'essuie-glace et ensemble d'essuyage
Inventor: TERRASSE WILLIAM
IPC: B60S1/34
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (6) entre un bras (2) et un balai d'essuie-glace (2), ledit dispositif comprenant un élément de liaison comprenant une cavité de connexion (7), ladite cavité de connexion (7) comprenant un axe transversal (8) configuré pour coopérer avec une extrémité (5) du bras d'actionnement (3) pour articuler le balai d'essuie-glace (2) audit bras d'actionnement (3), caractérisé en ce que la cavité de connexion (7) comprend au moins un ergot de verrouillage (11) saillant depuis une paroi bordant la cavité de connexion (7) pour former une butée en pivotement de l'extrémité (5) du bras d'actionnement (3). L'invention concerne également un balai d'essuie-glace (2) et un ensemble d'essuyage (1).
Patent FR-3023017-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande de vol d'un aeronef a voilure tournante en tenue de trajectoire ou tenue de cap selon sa vitesse d'avancement
Inventor: SALESSE LAVERGNE MARC
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de commande de vol (1) pour aéronef à voilure tournante (10). Un premier mode de fonctionnement dudit procédé permet, lorsque la vitesse longitudinale Ux dudit aéronef (10) est supérieure à une première vitesse seuil Vseuil1, de réaliser un vol avec une tenue de trajectoire par rapport au sol, les consignes de vol d'un pilote automatique (15) étant un angle de route sol TKsol, une vitesse d'avancement Va, une pente P et un cap Ψ. Un second mode de fonctionnement permet, lorsque ladite vitesse longitudinale Ux est inférieure à une seconde vitesse seuil Vseuil2, de réaliser un vol avec une tenue de cap, lesdites consignes de vol étant ladite vitesse longitudinale Ux, une vitesse latérale VY, une vitesse verticale Wz et ledit cap Ψ.
Patent FR-3024134-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation d'assiette pour un chariot elevateur
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B66F9/19
Filed: 2014-07-22
Abstract: Dispositif de compensation et/ou de limitation d'assiette pour système de manutention comme des chariots élévateurs (9), constitué d'une base (1 ) comportant au moins une embase fixe (2), au moins un plateau mobile (3) et au moins un moyen de roulement (4) coopérant avec ladite base, caractérisé en ce que ledit plateau mobile (3) collabore avec ladite embase fixe (2) par l'intermédiaire d'un axe (5) et de moyen d'amortissement (6).
Patent FR-3030745-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'evolution d'un parametre mecanique d'un materiau lors de son vieillissement
Inventor: NEVIERE ROBERT
IPC: G01N3/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'évolution d'un paramètre mécanique d'un matériau lors de son vieillissement, dans lequel on réalise un essai de vieillissement d'un échantillon (1) d'un matériau comprenant un élastomère durant lequel l'échantillon (1) est maintenu dans le volume intérieur (2) d'un boitier étanche (3) sous une atmosphère de vieillissement contrôlée et durant lequel une contrainte mécanique est appliquée à l'échantillon (1), procédé dans lequel on effectue durant l'essai de vieillissement une pluralité de mesures d'au moins un premier paramètre mécanique de l'échantillon (1) afin de déterminer l'évolution dudit premier paramètre mécanique durant l'essai de vieillissement.
Patent FR-3017373-A1 (FR)
Title: Enveloppe a double compartiments
Inventor: HARRISSART JEAN MARIE
IPC: B65D81/24
Filed: 2014-02-12
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe (1) à double compartiments, comprenant : - une couche intérieure avant (4) et une couche intérieure arrière (5) en matériau imperméable, assemblées de manière à former un premier compartiment (6) présentant une ouverture selon un premier bord longitudinal de l'enveloppe, le premier compartiment (6) étant étanche, - une couche extérieure avant (2) et une couche extérieure arrière (3), assemblées de manière à former un deuxième compartiment (7) présentant une ouverture selon le premier bord longitudinal de l'enveloppe, le premier compartiment (6) étant disposé à l'intérieur du deuxième compartiment (7), dans laquelle les couches extérieures (2, 3) présentent chacune une ligne de prédécoupe (28, 29) le long d'un deuxième bord longitudinal (9) de l'enveloppe, et dans laquelle chaque couche intérieure (4, 5) est dépourvue d'une telle prédécoupe et est solidarisée à l'une des couches extérieures (2, 3), au moins en partie entre la ligne de prédécoupe de ladite couche extérieure et ledit deuxième bord longitudinal (9).
Patent FR-3022958-A1 (FR)
Title: Pompe volumetrique a piston et a moyen de distribution rotatif
Inventor: TOURNEBIZE AURELIEN
IPC: F04B53/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: La pompe volumétrique comprend un piston de dosage 28 de produit monté de façon coulissante à l'intérieur d'une chambre de dosage 22, un fourreau 14 délimitant au moins en partie une chambre d'admission 16 et une chambre d'échappement 18 du produit, et un moyen de distribution 24 du produit. Le moyen de distribution comprend un organe d'admission 34 comprenant des moyens de passage 44d du produit aptes à venir au moins en partie en regard d'un orifice d'entrée 48 de la chambre de dosage, et un organe d'échappement 36 comprenant des moyens de passage 50d du produit aptes à venir au moins en partie en regard d'un orifice de sortie 54 de ladite chambre. Les organes d'admission et d'échappement sont situés axialement de part et d'autre d'une cloison 42 interne de séparation du fourreau et montés chacun axialement en appui contre ladite cloison.
Patent FR-3024481-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage, structure amovible et procede d'ancrage associe
Inventor: MELINE CHRISTIAN
IPC: E04G21/12
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage dans un sol. Ce dispositif d'ancrage dans un sol (10) comprend au moins, - une tige (2), - un taillant (4), fixé à une première partie extrême de la tige (16). Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un film pelable (6), fixé sur une partie externe (8) de la tige (2), ledit film (6) étant apte à se détacher de ladite partie externe (8) sous l'effet d'une friction entre la tige (2) et son environnement.
Patent FR-3025391-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l’appairage d’elements communicants
Inventor: LUSSATO BRUNO
IPC: H04N21/441
Filed: 2014-08-27
Abstract: Procédé et système de gestion d'un appairage d'un premier dispositif communicant avec un deuxième dispositif communicant, le premier dispositif communicant et le deuxième dispositif communicant comprenant des moyens de communication configurés et adaptés de sorte à rendre lesdits moyens de communication aptes à émettre et recevoir des signaux radiofréquences et des moyens de traitement configurés et adaptés de sorte à rendre lesdits moyens de traitement aptes à traiter des signaux radiofréquences.
Patent FR-3014067-A1 (FR)
Title: Chariot tire par un pieton pour passer des marches
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B5/02
Filed: 2014-12-02
Abstract: Chariot pour recevoir une charge (valise) et être tiré par un piéton pour notamment passer des marches, comprenant un châssis debout (10), terminé en partie haute par une poignée (11) et en partie basse, par une paire de roues (14) et un plateau (12) recevant la charge (V) pour rouler sur une surface plane (SP). Le dispositif comporte, au dos du châssis (10), en partie basse, un module élévateur (20) comprenant une chenille (21) ayant une surface extérieure non lisse pour s'accrocher à un nez de marche (Ni) et déplacer par réaction, le châssis (10) avec sa charge pour passer le nez de marche, le module (20) étant installé sur le châssis pour que, en roulant, le brin avant (2 1A) de la chenille (20) rencontre le nez de marche d'un escalier .
Patent FR-3029643-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'au moins un objet magnetique mobile, et systeme associe
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G01V3/08
Filed: 2014-12-09
Abstract: Procédé de localisation d'au moins un objet magnétique mobile (OMMk) par rapport à un réseau d'au moins N magnétomètres triaxiaux (Mi,j) reliés entre-eux mécaniquement sans aucun degré de liberté pour conserver une position relative connue de ces magnétomètres (Mi,j), N étant un nombre entier au moins égal à 2, comprend, en continu: - une étape de détection (E1) d'un magnétomètre (Mi,j) susceptible d'être magnétisé, i.e. susceptible de délivrer en sortie des mesures (Bi,jmes) comprenant un biais de mesure (BMi,jmes) suite à une magnétisation; - une étape de correction (E2), au moyen d'un biais de correction (BCi,jmes), des mesures (Bi,jmes) délivrées par ledit magnétomètre (Mi,j) susceptible d'être magnétisé, ledit biais de correction (BCi,jmes) correspondant à un écart entre les mesures (Bi,jmes) fournies par ledit magnétomètre (Mi,j) en entrée d'un filtrage de localisation (FL) et les estimations (Bi,jest), lors dudit filtrage de localisation (FL), des données délivrées par ledit magnétomètre (Mi,j); et - une étape considération (E3) dudit magnétomètre (Mi,j) comme non susceptible d'être magnétisé, par prise en compte de ladite étape de correction dudit magnétomètre (Mi,j) susceptible d'être magnétisé.
Patent FR-3035593-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de maintien d'une sonde destinee a mettre l'interieur du corps d'un patient en communication avec l'exterieur
Inventor: SIMILOWSKI THOMAS
IPC: A61M25/02
Filed: 2015-04-30
Abstract: Dispositif (100) de maintien d'une sonde de mise en communication de l'intérieur du corps d'un patient avec l'extérieur, caractérisé en ce qu'il comprend, disposés le long d'un axe longitudinal (X-X') du dispositif : - à son extrémité distale, un moyen d'appui (110) du dispositif sur le corps du patient qui s'étend radialement, comportant une ouverture axiale (114) pour le passage de ladite sonde et comportant une première ouverture radiale (111) communiquant avec ladite ouverture axiale, - à son extrémité proximale, un moyen de guidage (120) de ladite sonde comportant une seconde ouverture radiale (121), -un moyen d'écartement longitudinal (130) dudit moyen d'appui et dudit moyen de guidage.
Patent FR-3036336-A1 (FR)
Title: Element de siege de vehicule, siege comportant un tel element de siege et procede de fabrication
Inventor: LECROISEY SEBASTIEN
IPC: B60N2/64
Filed: 2015-05-19
Abstract: Elément de siège (2) comportant une matelassure (7) souple et amortisseuse et un ventilateur (6) porté par la matelassure indépendamment de la structure porteuse. Le ventilateur est adapté pour faire circuler de l'air dans la matelassure.
Patent FR-3039468-A1 (FR)
Title: Support de tube de conditionnement thermique d'une batterie de vehicule automobile, comportant un socle muni d'un ressort
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/65
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un support de tube 4, destiné à maintenir un tube 3 de circulation de fluide plaqué contre une batterie de véhicule pour réguler sa température, le support de tube 4 comprenant un socle 5 et un ressort 6 qui s'étendent longitudinalement et assemblés l'un à l'autre par un moyen de montage, caractérisé en ce que le socle 5 comporte sur face inférieure orientée vers le ressort 6 au moins deux bourrelets 21 de prise d'appui du ressort 6 contre le socle 5.
Patent FR-3040978-A1 (FR)
Title: Vehicule spatial comprenant des poteaux pour former un empilement, empilement comprenant au moins deux tels vehicules places dans un lanceur et procede de largage des vehicules
Inventor: PONCET DOMINIQUE
IPC: B64G1/64
Filed: 2015-09-16
Abstract: Véhicule (1, 100) spatial, tel qu'un satellite, le véhicule (1, 100) comprenant : - au moins un module (2) porte-équipement, destiné à supporter des équipements du véhicule (1) ; - au moins trois poteaux (12) s'étendant au moins partiellement dans une même direction (A) longitudinale et à la périphérie du module (2) porte-équipement, chaque poteau (12) étant muni d'au moins un dispositif (15) de verrouillage libérable ; - une structure (16) de renfort reliant rigidement transversalement chaque poteau (12) à au moins deux autres poteaux (12).
Patent FR-3046910-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire comprenant un panneau muni d'au moins un manchon
Inventor: TRAULLE FLORIAN
IPC: A41D27/28
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne un article vestimentaire (1) comprenant un panneau (12) et au moins un manchon (10) fixé sur le panneau (12), le manchon étant formé par une paroi (115) en textile présentant une face externe (112). La paroi (115) du manchon (100) est munie d'ouvertures (105) permettant le passage d'air entre l'extérieur du manchon (100) et un volume interne au manchon (100), les ouvertures (105) étant disposées dans des zones d'aération (113) réparties le long du manchon (100). De manière non limitative cet article peut être une veste ou une combinaison de sport, par exemple de ski.
Patent FR-3052203-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation reversible d'une garniture decorative sur une surface d'un article de maroquinerie en materiau souple
Inventor: COURTIAL JEAN PAUL
IPC: F16B21/07
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention propose un système de fixation réversible d'une garniture décorative (200) sur la surface souple d'un article de maroquinerie permettant un alignement régulier, précis et immédiat. Selon l'invention, le système comprend : • une partie mâle (300) constituée d'une barrette rigide (301) présentant des perçages décoratifs (302) et ayant une face de fixation (303) portant : ○ N boutons de fixation (304), comprenant une tige (304a) et une extrémité libre renflée (304b), et ○ au moins un ergot (305) de blocage en translation de la garniture décorative ; • une partie femelle comprenant autant de boutonnières (100) que la partie mâle comprend de bouton, chaque boutonnière (100) étant conçue pour être fixée de manière permanente sur la surface en matériau souple et pour maintenir de manière réversible l'extrémité renflée d'un bouton ; le ou chaque ergot de blocage (305) étant destiné à s'engager dans un orifice (201) ménagé dans la garniture décorative.
Patent FR-3048354-A1 (FR)
Title: Preforme destinee a la fabrication d'une prothese dentaire
Inventor: SADOUN MICHAEL
IPC: A61K6/02
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne une préforme poreuse destinée à la fabrication d'une prothèse dentaire, ladite préforme comportant un ensemble de particules agglomérées, en matière céramique, en matière vitrocéramique ou en verre, tel que, en pourcentages volumiques :         - plus de 40% et moins de 90% des particules dudit ensemble présentent une taille supérieure à 0,5 µm et inférieure à 3,5 µm, lesdites particules étant désignées ci-après  « particules d'émail », et         - plus de 10% et moins de 60% des particules dudit ensemble présentent une taille supérieure à 3,5 µm et inférieure à 5,5 µm, lesdites particules étant désignées ci-après  « particules de dentine »,         le rapport Ve/(Ve+Vd) du pourcentage volumique Ve en particules d'émail sur le pourcentage volumique Ve en particules de dentine évoluant de manière continue suivant un axe X, dit « axe de variation ».
Patent FR-3053068-A1 (FR)
Title: Plot de liaison pour cloture
Inventor: BIHAN ANTHONY
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-06-24
Abstract: Plot de liaison (1) pour le montage d'une lame de clôture sur un poteau de clôture, comportant un corps (2) qui s'étend entre deux extrémités suivant un axe longitudinal, caractérisé en ce que ledit plot de liaison (1) comprend : - une tête de plot (3) qui s'étend dans l'axe longitudinal sur une desdites deux extrémités du corps ; et - une hélice de verrouillage (4) qui s'étend sur l'autre desdites deux extrémités du corps.