baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044202-A1 (FR)
Title: Dispositif porte outils destine a etre utilise par un engin tracteur.
IPC: A01B39/16
Filed: 2015-11-26
Abstract: Dispositif porte outils destiné à être utilisé par un engin tracteur. Ce dispositif 1 est caractérisé en ce qu'il comprend : - Un bras primaire 2 comprenant des premiers moyens de liaison pour être relié à l'engin tracteur ; - Un bras secondaire 3 mobile en rotation autour d'un axe vertical 31 par rapport au plan moyen du sol, avec butée de rotation 32, relié par des seconds moyens de liaison 4 au bras primaire 2 ; - Un moyen de rappel 5 pour mettre le bras secondaire 3 sous tension ; - Une coupelle de palpage 6, dont le plan de la base 61 est perpendiculaire à l'axe vertical, reliée au bras secondaire par une articulation sphérique 7 excentrée.
Patent FR-3056067-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2016-09-09
Abstract: Un dispositif de chauffage électrique comporte un carter de réception (6) d'au moins un élément chauffant (3) par diffusion de chaleur sous l'effet d'un potentiel électrique et une interface de connexion (7) participant à la liaison du au moins un élément chauffant (3) à une alimentation électrique source du véhicule, par l'intermédiaire d'une extrémité libre d'électrode de l'élément chauffant. Le dispositif comporte des éléments de verrouillage de la au moins une extrémité libre d'électrode dans une position de raccordement électrique par rapport à l'interface de connexion (7) et des éléments de blocage additionnels (70) aptes à prendre une position de blocage pour figer l'extrémité libre de l'électrode dans ladite position de raccordement.
Patent FR-3056487-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile et ensemble comportant plusieurs dispositifs
Inventor: DUBUC CYRIL
IPC: B60Q1/068
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention propose un dispositif comprenant au moins un module optique d'émission d'un faisceau lumineux, qui est monté sur un support agencé sur une armature (14) orthogonale à l'axe d'émission et qui est monté de manière réglable sur l'armature (14) par l'intermédiaire d'un mécanisme de visée qui comporte au moins deux tiges filetées parallèles (22A, 24A) portées par le support dont chacune s'étend un trou associé (122A, 124A) de l'armature (14) et porte un écrou sphérique comportant une face active sphérique de serrage qui coopère avec une surface d'appui complémentaire formée de l'armature (14), les deux tiges filetées comportant une tige filetée de référence (22A) qui porte un écrou dont la face active coopère avec une surface d'appui complémentaire sphérique de référence (132A) à profil en tronc de sphère, et au moins une tige filetée de réglage (24A) qui porte un écrou dont la face active coopère avec une surface d'appui complémentaire cylindrique de réglage (134A) à profil en tronc de cylindre.
Patent FR-3061259-A1 (FR)
Title: Profiles et broche d'assemblage
Inventor: RENOUVIN DANIEL
IPC: F16S5/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un profilé (100) destiné à être assemblé avec au moins un autre profilé, par l'intermédiaire d'une broche d'assemblage (200). Selon l'invention : - le profilé (100) présente extérieurement une paroi périphérique (Pp) de section constante sur toute la hauteur dudit profilé, délimitée, notamment, par des faces externes (F) et en ce qu'au moins une rainure (Rn) de retenue radiale creuse la paroi périphérique (Pp) au travers d'au moins l'une de ses faces externes (F) sur toute la hauteur dudit profilé, - la broche d'assemblage (200) est constituée d'un profilé longiligne, de section constante sur pratiquement toute sa longueur, et en ce que la broche (200) est définie par une paroi intermédiaire (Pi) réunie à ses deux extrémités respectivement par deux parois latérales (Pl1 et Pl2) plus larges, de sorte que l'insertion de la broche dans deux rainures (Rn) appartenant à deux profilés (100) juxtaposés par deux faces externes tournés en vis-à-vis, puisse assembler les deux profilés. On peut ainsi assembler deux ou plusieurs profilés au niveau de leurs faces externes tournées en vis-à-vis. On peut également les décaler le long de leur broche jointive.
Patent FR-3061716-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes ciblant le cd160 humain
Inventor: CALCEI ALEXANDRE
IPC: C12N15/13
Filed: 2017-01-06
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés qui se lient spécifiquement au CD160 humain, comprenant un domaine variable de chaîne légère (VL) une séquence choisie définie par SEQ ID No:14 ou SEQ ID No:13 et un domaine variable de chaîne lourde (VH) une séquence choisie parmi SEQ ID No:11, SEQ ID No:25, SEQ ID No: 26, SEQ ID No:27, SEQ ID No: 28, SEQ ID No:29 ou SEQ ID No:30 leurs fragments ou leurs dérivés.
Patent FR-3068027-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique a plusieurs chambres en parallele
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: B81B7/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif microfluidique comprenant une architecture microfluidique, ladite architecture microfluidique comportant : Un circuit microfluidique d'entrée (1) qui comporte au moins une pompe (10) configurée pour recevoir un fluide à analyser et au moins un premier canal (11) relié à ladite pompe et agencé pour recevoir ledit fluide à analyser après une action en injection de ladite pompe, Un circuit microfluidique d'analyse (2) présentant un volume de valeur déterminé, relié en aval du circuit microfluidique d'entrée (1) et comprenant : ? un canal de répartition (20) relié audit premier canal du circuit microfluidique d'entrée et présentant une résistance fluidique, ? plusieurs chambres (CHj) en parallèle, ? plusieurs canaux secondaires d'entrée (22a), chaque canal secondaire d'entrée (22a) reliant le canal de répartition à une chambre distincte pour alimenter lesdites chambres.
Patent FR-3068658-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage d'un vehicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: B60Q1/16
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage, comprenant une matrice d'au moins deux sources de lumière de type émetteur de lumière à semi-conducteur et une matrice d'au moins un premier (15) et un deuxième (16) éléments d'illumination, chaque élément d'illumination étant associé à l'une des sources de lumière et configuré pour être éclairé par ladite source de lumière associée de sorte qu'un faisceau lumineux émis par la source de lumière présente une forme dépendant d'une forme de l'élément d'illumination, le premier élément d'illumination (15) présentant une forme de trapèze muni d'une grande base et le deuxième élément d'illumination (16) présentant une forme partiellement complémentaire de la forme en trapèze et comprenant deux bords s'étendant depuis deux extrémités opposées de la grande base, parallèlement l'un à l'autre, en étant distants d'au moins une longueur de l'ordre de la longueur de la grande base.
Patent FR-3070488-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etancheite d'un revetement bitumineux et membrane ou geomembrane d'etancheite bitumineuse pour sa mise en oeuvre
Inventor: SAHM THOMAS
IPC: E04B1/68
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un revêtement bitumineux, constitué d'au moins deux membranes d'étanchéité bitumineuses dont au moins l'une comporte à au moins à un de ses bords un élément intégré sur une face de la membrane et destiné à former un canal, une fois la membrane mise en place sur une surface à étancher, cet élément étant perméable aux gaz et constitué d'au moins une partie en matériau souple et étanche au bitume fondu, ces deux membranes étant posées avec un joint de recouvrement de l'un de leurs bords et ledit élément étant disposé entre les deux membranes dans ledit joint de recouvrement, ce contrôle étant effectué par injection de gaz dans ledit canal. Selon l'invention, un gaz traceur est injecté dans ledit canal en un point dudit joint de recouvrement et la présence de molécules spécifiques audit gaz traceur dans l'air ambiant est contrôlée le long dudit joint de recouvrement, une présence desdites molécules dépassant un seuil normal détectant un problème d'étanchéité dans ledit joint de recouvrement.
Patent FR-3073764-A1 (FR)
Title: Depot de stellite sur une piece de turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: C23C24/10
Filed: 2017-11-17
Abstract: Est concerné un procédé de préparation d'au moins une zone (15) d'une pièce (12) métallique de turbomachine à gaz pour aéronef, par du stellite. Sont prévues des étapes de : a) - recouvrement d'au moins la zone de la pièce par une couche (22) de stellite en poudre (20), b) - fusion sélective de la couche (22) de poudre sur la zone de la pièce, c) - recouvrement de la couche fusionnée de poudre (20) par une autre couche de poudre de stellite, d) - fusion sélective de ladite autre couche de poudre avec la couche fusionnée, e) - puis répétition des étapes c) et d), autant de fois que nécessaire.
Patent FR-3073833-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-renard.
Inventor: ARCHER JOEL
IPC: B66C1/12
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention porte sur système pour basculer une charge 2 suspendue par une première extrémité 3 à une élingue 4 d'un engin de levage 5, et qui comprend un chariot 6 ayant un bras basculant 7 sur lequel repose une deuxième extrémité 13 de la charge 2 et une rampe 8 pour forcer le déplacement horizontal du chariot, et donc de la deuxième extrémité 13, à mesure que la première extrémité 3 descend. Un tel système est particulièrement avantageux, puisqu'il évite un effet coup de fouet lorsque l'on tire au renard pour basculer une charge.
Patent FR-3075096-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture multifonction comprenant un systeme de portemine
Inventor: MICHENAUD ETIENNE
IPC: B43K27/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un instrument d'écriture multifonction (10) comprenant un corps s'étendant selon une direction axiale (A), au moins deux éléments d'écriture (30, 32, 34, 36) disposés à l'intérieur du corps, chaque élément d'écriture (30, 32, 34, 36) comprenant une tête d'écriture pouvant prendre une position rétractée dans laquelle la tête d'écriture est escamotée dans le corps (12) et une position d'écriture dans laquelle la tête d'écriture fait saillie du corps, un des éléments d'écriture étant un système de portemine (36) comprenant un mécanisme de portemine (36A) et un réservoir de mines (36C), le réservoir de mines (36C) comprenant une ouverture latérale d'insertion de mines (36D).
Patent FR-3083882-A1 (FR)
Title: Procede et drone muni d'un systeme d'aide a l'atterrissage/decollage
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G05D1/10
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) muni d'un système de pilotage automatique (10) comprenant au moins un actionneur de pilotage (11) et au moins un calculateur embarqué (15). Le système de pilotage automatique (10) comprenant un jeu principal (20) de senseurs embarqué et un jeu complémentaire (30) de senseurs, ledit calculateur embarqué (15) étant configuré pour générer un ordre de commande pour commander un actionneur de pilotage sur la base par défaut de premières mesures réalisées par le jeu principal (20) de senseurs et au moins une deuxième mesure réalisée par le jeu complémentaire (30) de senseurs en cas de meilleures précisions de la deuxième mesure par rapport aux premières mesures pour notamment optimiser une approche.
Patent FR-3077412-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de parametres operatoires d'un reacteur nucleaire et reacteur nucleaire correspondant
Inventor: GROSSETETE ALAIN
IPC: G21D3/08
Filed: 2018-02-01
Abstract: Le procédé de l'invention régule des paramètres opératoires comprenant au moins la température moyenne du cœur (Tm), et le déséquilibre axial de puissance (AO), le procédé comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'un vecteur (Us) de valeurs de commandes du réacteur nucléaire par un superviseur (31) mettant en œuvre un algorithme de commande prédictive ; - élaboration d'un vecteur (uK) de valeurs correctives des commandes du réacteur nucléaire par un régulateur (33) mettant en œuvre un algorithme de commande à gains séquencés ; - élaboration d'un vecteur (U) de valeurs corrigées des commandes du réacteur nucléaire, en utilisant le vecteur (Us) des valeurs des commandes élaboré par le superviseur (31) et le vecteur (uK) des valeurs correctives des commandes élaboré par le régulateur (33) ; - régulation des paramètres opératoires du réacteur nucléaire, en commandant des actionneurs en utilisant le vecteur (U) des valeurs corrigées des commandes.
Patent FR-3079500-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef a capot de soufflante rotatif integrant une trappe d'acces
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne une nacelle d'aéronef comprenant une entrée d'air et un capot de soufflante, caractérisée en ce que :     ? le capot de soufflante (2) est monté et articulé sur l'entrée d'air (1) par l'intermédiaire de moyens de liaison et de guidage comprenant un rail circulaire ayant pour axe l'axe central de la nacelle et un coulisseau apte à coulisser le long du rail circulaire, de sorte que le capot de soufflante est porté par l'entrée d'air et est mobile en rotation autour de l'axe de la nacelle relativement à l'entrée d'air.     ? le capot de soufflante comprend une ou plusieurs trappes (5) permettant d'accéder à l'intérieur de la nacelle.
Patent FR-3079794-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant dispositif de protection de batterie destine a cooperer avec la jante d’une roue
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant au moins une roue présentant une jante (5) placée en regard d'un élément de structure (3) de véhicule selon la direction transversale dudit véhicule, le véhicule (1) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif d'entretoisement (13) agencé entre ladite jante (5) et ledit élément de structure (3).
Patent FR-3083609-A1 (FR)
Title: Indicateur de temperature
Inventor: TEISSIER ANNE
IPC: G01K11/12
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente invention a pour objet un revêtement comprenant au moins une couche de décor fonctionnel. La couche de décor comprend une composition thermochrome présentant une variation réversible de propriétés optiques et/ou colorimétriques lorsque le revêtement est soumis, en partie ou en totalité, à une variation de température entre une température froide et une température chaude, la température froide étant comprise entre 0°C et 40°C et la température chaude étant comprise entre 80°C et 400°C, et comprenant au moins un composé thermochrome de la famille des halogénures d'argent. L'invention se rapporte également à une composition de couche de décor fonctionnel, à un article comprenant le revêtement ou la composition de couche de décor et à l'utilisation du revêtement ou de la composition de couche de décor comme indicateur de température.
Patent FR-3085396-A1 (FR)
Title: Palissade connectee.
Inventor: LIEGEOIS CHRISTIAN
IPC: G09F19/22
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention porte sur un élément de clôture 10 qui comprend une structure 11-14 en forme de caisson, sensiblement verticale, et, des moyens d'affichage variable 31. Un tel élément de clôture est particulièrement adapté pour être intégré à une clôture de chantier. L'invention porte aussi sur une clôture 100 comprenant un tel élément.
Patent FR-3086148-A1 (FR)
Title: Recipient pour produit cosmetique comportant une platine intercalaire articulee pourvue d'une portion avant en creux
Inventor: SOBOL YEVSEY
IPC: A45D40/22
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) pour produit(s) cosmétique(s) comprenant au moins un socle de base (40) comportant au moins un logement délimité pour recevoir un produit cosmétique, un couvercle articulé (10) autour d'un premier axe arrière de pivotement, des moyens actionnables manuellement pour maintenir le couvercle (10) fermé sur le socle de base (40), une platine intercalaire (50) mobile en rotation par rapport au couvercle (10) et au socle de base (40) autour d'un second axe arrière de pivotement, lorsque le récipient (1) est ouvert, entre au moins une première position fermée d'utilisation dans laquelle un rebord intérieur (51) de ladite platine intercalaire (50) est rabattue sur le socle de base (40) autour du produit cosmétique afin de maintenir ce dernier dans le logement intérieur (43), et une seconde position ouverte inclinée, caractérisé en ce que la platine intercalaire (50) comporte au moins une portion avant en creux (52) formant un réceptacle et le socle de base (40) comporte au moins une ouverture traversant toute son épaisseur pour, dans la première position de la platine intercalaire (50), recevoir ladite portion avant en creux (52).
Patent FR-3086902-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme de reglage de retroviseurs de vehicule automobile
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60W50/10
Filed: 2018-10-03
Abstract: Procédé pour régler un rétroviseur (4) de véhicule comprenant : - déterminer par une caméra intérieure (6) du véhicule, une position du poignet (P) d'une main (M) d'un utilisateur (U) et une orientation initiale d'une surface (DM ; PM) définie par la main ; - détecter par la caméra, une rotation de la surface définie par la main par rapport au poignet à partir de l'orientation initiale; - commander une rotation du rétroviseur proportionnelle à la rotation de la surface définie par la main.
Patent FR-3078865-A1 (FR)
Title: Substitut de sel a base de pieces florales d’hibiscus dans les preparations alimentaires
Inventor: PRYET MICHEL
IPC: A23L33/105
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine technique de l'alimentaire et concerne l'utilisation de poudre de fleur d'hibiscus comme substitut de sel dans la préparation de produits alimentaires. L'invention concerne également une composition de substitution de sel comprenant cette poudre ainsi qu'un procédé de préparation.
Patent FR-3090388-A1 (FR)
Title: Dispositif d’exposition d’échantillon biologique à au moins un champ électromagnétique et système correspondant.
Inventor: GRENIER KATIA
IPC: A61N2/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif d’exposition d’échantillon biologique à au moins un champ électromagnétique et système correspondant. L’invention se rapporte à un dispositif d’application de champs électromagnétiques (PRF), dispositif comprenant : une plaque de circuit imprimé comprenant une face antérieure et une face postérieure ; au moins deux applicateurs de champ électromagnétique (AR), disposés sur la face antérieure de la plaque de circuit imprimé, lesdits au moins deux applicateurs de champ électromagnétique (AR) étant activables indépendamment, de sorte qu’ils produisent des champs électromagnétiques indépendants. [Fig 3
Patent FR-3091677-A1 (FR)
Title: Siège à détection d’occupation
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: B60R21/015
Filed: 2019-01-15
Abstract: Siège à détection d’occupation La présente invention concerne un siège (20), notamment pour véhicule (10), comprenant un premier capteur (32) agencé pour générer un premier signal électrique lors d’une installation de l’utilisateur sur le siège (20) et lors de la libération du siège (20) par l’utilisateur. Le siège (20) comprend également un deuxième capteur (34) propre à générer un deuxième signal électrique de manière sensiblement continue ou répétée quand l’utilisateur est assis sur le siège (20). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094601-A1 (FR)
Title: Méthode d’association en fonction d’une tranche de réseau dans un réseau hétérogène
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W84/08
Filed: 2019-04-01
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’association d’un terminal mobile à une cellule d’un réseau cellulaire comprenant au moins des cellules d’un premier type et des cellules d’un second type distinct du premier. Des tranches de réseau sont instanciées à partir des ressources du réseau physique, chaque tranche étant associée à une classe de qualité de service définie par un ensemble de contraintes sur des métriques de qualité de service (110). Le réseau détermine des ensembles de valeurs de biais permettant pour chaque tranche de satisfaire les contraintes en question (120) et en déduit une valeur de biais optimale permettant de maximiser une fonction d’objectif associée à cette tranche (130). Le terminal mobile souhaitant s’associer au réseau et bénéficier d’une classe de service donnée, utilise la valeur de biais correspondant à cette classe pour arbitrer entre une association avec une cellule du premier type ou une cellule du second type (140-160). La présente invention s’applique notamment aux réseaux HetNets multi-RAT de la génération 5G. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096231-A1 (FR)
Title: Filet flottant
Inventor: DE JAHAM ALEXIS
IPC: E02B15/08
Filed: 2019-05-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un filet flottant (100) destiné à former sur l’eau une barrière pour retenir certaines algues flottantes, notamment en mer, ou pour servir à la construction de bassins d'élevage pour poissons, comprenant une plaque perforée destinée à être disposée verticalement dans l'eau dans la position d'utilisation dudit filet flottant, des paires de flotteurs, les deux flotteurs de chacune des paires étant disposés en vis-à-vis et respectivement de part et d'autre de la plaque perforée. Selon l'invention, chaque flotteur (T) d'une paire comprend une paroi principale plane (Pp) tournée contre la plaque perforée (X), deux moyens d'assemblage (M1 et M2) disposés dans le prolongement de la paroi principale (Pp) et à l'opposé l'un de l'autre, les deux moyens d'assemblage (M1 et M2) étant destinés à coopérer avec les deux moyens d'assemblage (M1 et M2) du flotteur (T') de l'autre paire pour permettre l'assemblage mutuel des deux flotteurs (T et T'). On peut ainsi relier mutuellement et facilement les deux flotteurs de chaque paire et qui sont disposés en vis-à-vis et de part et d'autre de la plaque perforée. Fig. 1
Patent FR-3096823-A1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation d’un article à des fins d’identification, et article personnalisé correspondant
Inventor: DUCLOS BENJAMIN
IPC: G09F3/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: Procédé de personnalisation d’un article (1), de type bijou, vêtement, accessoire de mode, article de maroquinerie, article de bagagerie, article de lunetterie, article d’horlogerie ou autre article personnalisable, ledit procédé de personnalisation mettant en œuvre les étapes suivantes :    - préparation d’une composition d’identification (4) comprenant une solution de base dans laquelle sont dilués au moins un échantillon d’ADN et au moins un colorant, de sorte que ladite composition d’identification présente un code couleur d’identification personnel ;- enchâssement étanche de ladite composition d’identification sur l’article (1), à l’intérieur d’un contenant (3) étanche délimité par des parois dont l’une au moins présente une zone transparente autorisant une analyse optique de colorimétrie de la composition d’identification pour mesurer le code couleur d’identification personnel sans ouvrir le contenant (3).
    Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3098389-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse du comportement d'un sujet
Inventor: PEYRONNET PASCAL
IPC: G09B9/08
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé d’analyse du comportement d’un sujet évoluant dans un environnement opérationnel au cours d’une mission. Le dispositif comprend :- des moyens d’acquisition synchronisée d’une pluralité de données brutes relatives au sujet, à l’environnement opérationnel et à la mission ; - des moyens de traitement à la volée des données brutes acquises ; et - des moyens de génération de données élaborées issues des traitements à la volée, fournissant des informations en temps réel sur l’état et le comportement du sujet. Figure pour l’abrégé:Fig.1