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Patent FR-3054397-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’incident d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-07-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d incident d'une installation domotique comprenant au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par une unité de gestion (Sv) et comprenant les étapes suivantes : Une étape (EDSv1) de réception d'une demande de diagnostic concernant au moins une unité centrale de commande (U) appartenant à l'installation domotique ou au moins un dispositif domotique appartenant à l'installation domotique (St) ; Une étape (EDS3) d'envoi d'au moins un message de requête de diagnostic à l'au moins une unité centrale de commande (U) concernée par la demande de diagnostic ou à l'au moins une unité centrale de commande (U) à laquelle est rattachée l'au moins un dispositif domotique concerné par la demande de diagnostic ; Une étape (EDSv8) de réception d'un résultat de diagnostic en provenance d'une unité centrale de commande (U) ; Une étape (EDSv9) de fourniture d'un rapport de diagnostic à l'utilisateur de maintenance (USAV), comprenant : des informations concernant la communication entre l'unité de gestion et le dispositif domotique ou l'unité centrale de commande concernée par la demande de diagnostic, et/ou, dans la mesure ou le dispositif domotique ou l'unité centrale de commande peut communiquer un tel résultat : les dernières valeurs connues des variables d'état pour les dispositifs domotiques (D) et pour les unités centrales de commande (U) ; et/ou les résultats de commandes ou de tentatives de connexion à l'initiative de l'utilisateur final (UsrF).
Patent FR-3054238-B1 (FR)
Title: Element et procede de fabrication correspondant
Inventor: BONDIL OLIVIER
IPC: F16L58/04
Filed: 2016-07-25
Granted: 2020-06-12
Abstract: Cet élément comporte : - un corps de base (7) métallique, - une couche de peinture (13) s'étendant sur au moins une partie du corps de base, - la peinture de la couche de peinture ayant une formulation comprenant un liant. Le liant comprend ou est constitué en totalité de matières issues de ressources naturelles renouvelables d'origine végétale ou animale. Application aux éléments de tuyauterie en fonte
Patent FR-3055753-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une centrale de production electrique
Inventor: PFLAUM PETER
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une centrale de production d'électricité comprenant au moins une source d'énergie renouvelable et un système d'accumulation d'énergie, permettant à un exploitant de s'engager, auprès d'un gestionnaire de réseau de distribution électrique, sur un profil de puissance PG que ladite centrale va pouvoir délivrer sur une période temporelle à venir. Le profil de puissance déclarée doit, en outre, respecter des contraintes imposées par le gestionnaire du réseau de distribution d'électricité. Le non-respect de cet engagement peut être sujet à des pénalités. Il incombe alors à l'exploitant d'optimiser au mieux le procédé de contrôle de la centrale de production d'électricité pour maximiser la puissance électrique injectée sur le réseau, tout en respectant, dans la mesure du possible, sur une certaine plage de tolérance, l'engagement de profil de puissance PG.
Patent FR-3072096-B1 (FR)
Title: Procede et installation de refroidissement du col de bouteilles mettant en oeuvre un fluide caloporteur solide
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: F25D3/10
Filed: 2017-10-11
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement du col de bouteilles dans lequel le col des bouteilles, positionnées en position renversée, est immergé dans une masse (5) d'un milieu caloporteur solide, par exemple de la grenaille de cuivre, masse que l'on refroidit à l'aide d'un fluide cryogénique (1), par exemple de l'azote liquide, ou encore du CO2 liquide, ou encore un mélange de tels fluides.
Patent FR-3062252-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante de traction pour vehicule automobile a commutation de flux
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K31/02
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante de traction (10) à courant continu et à balais comportant un induit (12) constitué par un rotor muni d'un bobinage et un inducteur (11), caractérisée en ce que l'inducteur (11) est à excitation bobinée séparée parcourue par un courant d'inducteur (Is) indépendant d'un courant d'induit (Ir), et en ce que - l'inducteur (11) est apte à générer de manière discrète, par sélection de bobines (B1, B2, B3) parcourues par le courant d'inducteur (Is), au moins trois niveaux de flux magnétiques différents correspondant chacun à un mode de traction (M1, M2, M3) de la machine électrique tournante.
Patent FR-3063321-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage humide dont la lubrification est amelioree
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne notamment un mécanisme d'embrayage (10) dont le système d'actionnement (300) comprend une chambre de commande (750A, 750B) agencée pour recevoir un fluide pressurisé, un piston (105) mobile axialement dans la chambre de commande (750A, 750B) afin d'embrayer ou de débrayer l'embrayage (100) correspondant, une chambre d'équilibrage (700) située à l'opposé de la chambre de commande (750A, 750B) par rapport au piston (105), et un dispositif de rappel élastique (800) logé dans la chambre d'équilibrage et agencé pour exercer un effort axial contre ledit piston (105). Selon l'invention, la chambre d'équilibrage (700) d'un des systèmes d'actionnement (300) loge un réducteur de diamètre (900) dont une portée cylindrique (930) permet de délimiter un diamètre extérieur de ladite chambre d'équilibrage, les dimensions radiales de la portée cylindrique (930) étant telles que le diamètre intérieur de ladite portée cylindrique (930) est égal à plus ou moins 2% du diamètre extérieur de la chambre de commande (750A, 750B) de l'un des systèmes d'actionnements (300) du mécanisme d'embrayage (10). L'invention concerne aussi un système de transmission (1) comprenant un tel mécanisme à double embrayages (10).
Patent FR-3063714-B1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef comportant un capot monte rotatif autour de l'axe longitudinal de la nacelle
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une nacelle (100) présentant un axe longitudinal et comportant : - un châssis, - une structure d'entrée d'air fixée au châssis, - un carter de soufflante (202), - deux capots articulés (102a), chacun étant monté mobile en rotation autour d'un axe d'ouverture parallèle à l'axe longitudinal, - un capot coulissant (104) qui, en position fermée, se place entre les bords libres (103a) des capots articulés (102a), et - des moyens de coulissement arrangés pour assurer, en position ouverte, un déplacement en rotation autour de l'axe longitudinal, lesdits moyens de coulissement comportant un système de glissière avant qui est fixé entre la structure de l'entrée d'air et le capot coulissant (104) et un système de glissière arrière qui est fixé entre le carter de soufflante (202) et le capot coulissant (104). Un tel agencement des moyens de coulissement permet une absorption des efforts dus à la rotation du moteur et évite ainsi la déformation du capot coulissant.
Patent FR-3069790-B1 (FR)
Title: Procede pour recirculer en machine de tri du courrier mixte avec des bacs a lettres
Inventor: MILORD CEDRIC
IPC: B07C1/02
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de traitement d'articles de courrier dans une installation de tri (1) comprenant un magasin d'entrée d'alimentation (4) dans lequel les articles de courrier (1) à trier sont disposés en pile sur chant pour être sérialisés dans un convoyeur de tri (5), les articles de courrier (1) en série sur chant dans ledit convoyeur de tri étant dirigés vers des sorties de tri à empileur (6). Les articles de courrier (1) à trier arrivant stockés en bac (3) dans ledit magasin d'entrée d'alimentation sont prélevés par poignée dudit bac de stockage pour être positionnés en pile sur chant afin d'être sérialisés. Les articles de courrier (1) triés dans un empileur d'une sortie de tri (6) sont également transférés par poignée de l'empileur vers un bac (3) de stockage pour être recirculés entre la sortie de tri à empileur (6) et ledit magasin d'entrée d'alimentation (4).
Patent FR-3071535-B1 (FR)
Title: Machine de forage pour la realisation d'une tranchee non rectiligne
Inventor: COUDRY MICHEL
IPC: E02F5/08
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser une tranchée dans un sol, comprenant un châssis (12) qui s'étend selon une direction longitudinale (A), ledit châssis (12) ayant une extrémité inférieure (12a), la machine comportant un dispositif de forage (14) monté à l'extrémité inférieure (12a) du châssis (12), le dispositif de forage (14) comportant : - un premier organe de forage (16) qui est rotatif autour d'un premier axe de rotation (B) ; - un deuxième organe de forage (18) qui est rotatif autour d'un deuxième axe de rotation (C), le deuxième axe de rotation (C) et le premier axe de rotation (B) s'étendant dans un plan (P) perpendiculaire à la direction longitudinale (A). L'invention se caractérise par le fait que le premier axe de rotation (B) est incliné par rapport au deuxième axe de rotation (C).
Patent FR-3075859-B1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'ouvrage et systeme pour sa mise en oeuvre
Inventor: LEBOEUF JACKY
IPC: E21D11/14
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de renforcement d'un ouvrage tel qu'une buse, comportant les étapes consistant à :     - procéder à un relevé de la géométrie de l'ouvrage à renforcer,     - réaliser au moins en fonction de ce relevé des anneaux de soutènement (10) de dimensions adaptées, chaque anneau de soutènement étant fermé par au moins un élément de liaison imposant un écartement ajustable entre deux régions adjacentes de l'anneau reliées par cet élément de liaison,     - régler l'écartement entre lesdites régions adjacentes pour mettre en compression l'anneau au contact de l'ouvrage.
Patent FR-3077474-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson electrique muni d’un panier a vapeur
Inventor: LI ZEYONG
IPC: A47J27/086
Filed: 2018-02-02
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) électrique comportant un boîtier externe (200), une enceinte de cuisson (300), un panier à vapeur (100) agencé à l'intérieur de l'enceinte de cuisson (300), le panier à vapeur (100) étant lié de manière étanche à une ouverture supérieure de l'enceinte de cuisson (300), ledit panier à vapeur (100) comportant un espace de cuisson (S1) disposé au-dessus d'un fond (121) et une paroi périphérique s'étendant vers le bas depuis le fond (121), l'enceinte de cuisson (300) comportant un espace de remplissage d'eau disposé à l'extérieur de l'espace de cuisson (S1) du panier à vapeur (100). Selon l'invention, le panier à vapeur (100) comporte un passage de vapeur permettant de faire passer la vapeur depuis la zone de l'espace de remplissage d'eau située à l'extérieur de la paroi périphérique vers l'espace de cuisson (S1) du panier à vapeur (100).
Patent FR-3078603-B1 (FR)
Title: Electrificateur de cloture electrique et son procede de commande
Inventor: HAMM VALERY
IPC: H05C1/04
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-02-07
Abstract: Electrificateur de clôture électrique comprenant un condensateur (2) de stockage d'énergie apte à être déchargé dans le primaire (3) d'un transformateur élévateur de tension dont le secondaire (4) est relié à la clôture électrique, et comprenant un dispositif électronique interne de commande des impulsions de décharge du condensateur (2) vers la clôture électrique. Le condensateur (2) est déchargé dans un circuit constitué, en série et dans l'ordre suivant, d'un premier actionneur électronique (5), suivi du primaire (3) du transformateur suivi d'un second actionneur électronique (6), chacun des deux actionneurs électroniques (5, 6) étant commandable en ouverture et en fermeture, et apte à interrompre, en cours de décharge, les impulsions de décharge du condensateur (2) dans le primaire (3) du transformateur, et ensuite à les autoriser.
Patent FR-3079785-B1 (FR)
Title: Reglage de la position d'un element de vehicule automobile
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B62D1/181
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'au moins un élément (1, 2) d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - /S1 / acquisition d'au moins un premier ensemble (E1) d'au moins une donnée morphologique d'un utilisateur, - /S2/ commande du déplacement de l'élément (1, 2) dans une position de réglage intermédiaire en fonction du premier ensemble (E1) précédemment acquis, et - /S3/ modification de la position de l'élément (1,2) depuis la position de réglage intermédiaire vers une position de réglage finale en fonction d'au moins un second ensemble (E2) d'au moins une donnée morphologique, la donnée morphologique du second ensemble (E2) étant différente de la donnée morphologique du premier ensemble (E1).
Patent FR-3080783-B1 (FR)
Title: Systeme d’ejection de cone a ergonomie amelioree pour pipette de prelevement
Inventor: MALVOISIN HERVE
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système (2) d'éjection de cône pour pipette de prélèvement, le système comprenant :     - un bouton (25) d'éjection de cône destiné à être déplacé en translation par le pouce (4) d'un opérateur ;     - un dispositif (24) d'éjection de cône ;     - des moyens élastiques de rappel (32) permettant de rappeler le dispositif (24) d'éjection de cône dans une position haute.     Selon l'invention, le système comprend de plus un levier (40) de commande du dispositif d'éjection (24), le levier de commande comportant :     - une première extrémité (40a) destinée à être montée sur une pièce de (46) la pipette ;     - une seconde extrémité (40b) coopérant avec ledit bouton d'éjection (25), de façon à être sollicitée par celui-ci ;     - une portion intermédiaire (40c) d'actionnement du dispositif d'éjection (24).
Patent FR-3082473-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un siege de vehicule, a sac gonflable protegeant la partie anterieure des jambes du passager
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/231
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-08-21
Abstract: Un dispositif de protection (1) équipe une partie avant d'une face inférieure (3) d'une assise (4) d'un siège (5), installé sur un plancher (6) d'un véhicule (7) et devant lequel est définie une zone (12) d'accueil de pieds (13). Ce dispositif (1) comprend un sac (2) gonflable, initialement replié et associé à au moins un déclencheur pyrotechnique (14) qui, en cas de réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage subi par le véhicule (7), gonfle ce sac (2) Ce sac (2) se déploie dans la zone d'accueil (12) entre le plancher (6) et les pieds (13) d'un passager (8) assis sur l'assise (4), lors de son gonflage, en définissant une partie centrale (15) placée sous ces pieds (13) et entourée par un rebord périphérique (16) protecteur.
Patent FR-3082906-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des roulements a rouleaux coniques a chaque extremite d'un arbre et une liaison flexible entre lesdits roulements
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F16H35/10
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (100) d'aéronef, notamment un turboréacteur, comprenant : - un arbre (114, 144), - un compresseur (110) comportant un rotor (112) entraîné en rotation par rapport à un stator (116) par une première portion (114) de l'arbre comportant une première extrémité de l'arbre, - une turbine (140) comportant un rotor (142) entraîné en rotation par rapport à un stator (146) par une deuxième portion (144) de l'arbre comportant une deuxième extrémité de l'arbre, caractérisée en ce que la turbomachine comprend également : - une liaison pivot (150) agencée à la première extrémité de l'arbre entre le stator et le rotor de compresseur, - une liaison pivot (156) agencée à la deuxième extrémité de l'arbre entre le stator et le rotor de turbine, - une liaison flexible (160) agencée entre et configurée pour accoupler ensemble les première et deuxième portions de l'arbre.
Patent FR-3085526-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un liquide contenu dans un contenant
Inventor: CHERPANTIER FREDERIC
IPC: G08B21/18
Filed: 2018-08-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: Le dispositif (12) de surveillance d'un liquide contenu dans un contenant (11) comporte : - un capteur (13) d'au moins une valeur de grandeur physique d'environnement du contenant, fournissant, à une fréquence d'échantillonnage, des valeurs captées, - un moyen (14) de communication, à une fréquence de transmission, d'information représentative des valeurs captées de chaque grandeur physique, - un capteur (15) d'état du contenant configuré pour détecter un changement d'état du contenant, et - un contrôleur (16) configuré pour changer de fréquence d'échantillonnage et/ou de fréquence de transmission après détection d'un changement d'état par le capteur d'état. Dans des modes de réalisation, le capteur d'état est configuré pour détecter un déplacement du contenant, par exemple un accéléromètre. Dans des modes de réalisation, le capteur d'état est configuré pour détecter la séparation du dispositif, d'une part, du contenant, d'autre part.
Patent FR-3085794-B1 (FR)
Title: Pack-batterie d'accumulateurs electrochimiques comprenant des dispositifs de deconnexion magnetique passive entre les accumulateurs et des busbars, et le cas echeant de shunt passif d'un ou plusieurs accumulateurs en cas de defaillance d'un de ceux-ci
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un pack-batterie (P) au sein duquel chaque accumulateur (A) est connecté mécaniquement et électriquement par un dispositif magnétique (11, 15) à un busbar (B1, B2). En cas de défaillance de n'importe quel accumulateur, celui-ci est déconnecté complètement de manière passive car sa défaillance génère une inactivation du dispositif magnétique. La déconnexion entraîne la chute par gravité de l'accumulateur et la mise en oeuvre éventuellement complètement passive d'un shunt de l'accumulateur.
Patent FR-3086402-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de spectrometre a distance
Inventor: GAUVAIN PIERRE
IPC: G05B19/418
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) de contrôle de spectromètre à distance, comprenant :     - au moins un dispositif spectrométrique (30) comprenant un spectromètre (3) et des modules annexes (5a, 5b, 5c, 5d), le dispositif spectrométrique (30) étant configuré pour mesurer des données spectrométriques sur un objet et/ou un procédé ;     - un dispositif de contrôle (2) configuré pour contrôler le dispositif spectrométrique (30), comprenant :     • des moyens de contrôle du dispositif spectrométrique (30),     • des moyens d'acquisition et de traitement des données spectrométriques, et     • des moyens de communication à distance ; et     - au moins un module d'interface (4) configuré pour communiquer avec le dispositif de contrôle (2) à distance,     dans lequel le dispositif de contrôle à distance (2) est configuré pour communiquer avec le module d'interface (4) via internet.     L'invention concerne également un dispositif (2) de contrôle à distance d'un système spectrométrique (30) configuré pour être utilisé dans un système (1) de contrôle de spectromètre à distance selon l'invention.
Patent FR-3088416-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction d'un courant gazeux contenant du dioxyde de carbone
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un appareil de liquéfaction d'un courant gazeux (3) comprend un moyen de compression (C1,C2,C3,C4), un condenseur (C), un moyen d'échange de chaleur (E3), un premier séparateur de phases (S1), un deuxième séparateur de phases (S2), un premier moyen de détente (V5), un deuxième moyen de détente (V6), une conduite pour envoyer le courant gazeux à l'entrée du moyen de compression pour produire un premier courant gazeux comprimé, une conduite pour envoyer le premier courant gazeux comprimé du moyen de compression au condenseur pour former un courant liquide (9,11), une conduite pour envoyer le courant liquide au moyen d'échange de chaleur, une conduite pour envoyer le courant liquide refroidi dans le moyen d'échange de chaleur au premier moyen de détente (V5) pour former un fluide détendu, une conduite pour envoyer le fluide détendu par le premier moyen de détente au premier séparateur de phases, une conduite pour soutirer un gaz du premier séparateur de phases, une conduite pour soutirer un liquide produit riche en dioxyde de carbone (21,23) du deuxième séparateur de phases et un moyen pour ajuster la pression de sortie du premier moyen de détente en fonction de la composition et/ou du débit du courant gazeux.
Patent FR-3076979-B1 (FR)
Title: Dispositif de production de larves
Inventor: SABATIER DAMIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de production de larves comprenant ; - une chambre d'élevage (20) - une enceinte d'élevage (12) entourant la chambre d'élevage - au moins un bac d'élevage (22) formant un contenant (23) pour un substrat d'élevage (24), le bac étant reçu dans la chambre d'élevage, et - un climatiseur (40), Le climatiseur (40) comprend au moins un diffuseur (50) d'air disposé dans le bac d'élevage (22) à une hauteur inférieure à une hauteur de remplissage de consigne du bac d'é l vage a ec le subs rat d'élevage. Application à l'élevage de larves d'Hermetia illucens
Patent FR-3092038-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération de véhicule comprenant des éléments de guidage éclairés
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60Q3/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif d’aération de véhicule comprenant des éléments de guidage éclairés Le dispositif d’aération (1) comprend un corps (2) et au moins un premier élément de guidage (4) et un deuxième élément de guidage (6) mobiles en rotation par rapport au corps (2) de sorte à permettre de modifier l’orientation d’un flux gazeux circulant dans le corps (2), le dispositif d’aération comprenant en outre au moins une source de lumière (20) et au moins un guide de lumière (22), la source de lumière (20) injectant de la lumière dans ledit guide de lumière (22).   Le guide de lumière (22) s’étend au moins de la source de lumière (20) au premier élément de guidage (4) et au deuxième élément de guidage (6) et est agencé pour injecter la lumière issue de la source lumineuse (20) dans le premier élément de guidage (4) et dans le deuxième élément de guidage (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 1