baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062288-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: LANCON BRUNO
IPC: A43B7/20
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention concerne une chaussure (10) de sport destinée à être connectée à un engin de glisse, la chaussure (10) comprenant : - un semelage (100) comportant au moins un élément d'accroche (111) destiné à coopérer avec un mécanisme porté par l'engin de glisse de sorte à permettre une rotation de la chaussure (X10) autour d'un axe transversal (Y10), - une tige (200) comprenant: • un contrefort (210) arrière, • un bras latéral (221a) et un bras médial (221b), chacun montés en rotation sur respectivement le contrefort (210), • une bande de serrage (230) reliant des extrémités supérieures (2212a, 2212b) des bras (221a, 221b) de manière à recouvrir une partie inférieure arrière et/ou avant de la jambe. La bande de serrage (230) est montée rotative sur les bras (221a, 221b) autour d'un axe sensiblement parallèle à l'axe transversal (2).
Patent FR-3062132-A1 (FR)
Title: Produit retardateur de flamme, procede de fabrication d'un tel produit et dispositif d'extinction comportant un tel produit
Inventor: ISSARTEL ERIC
IPC: C09K21/06
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention concerne un produit retardateur de flamme constitué d'une solution aqueuse comportant : - un constituant carboné hydroxylé, - un agent intumescent apte à déshydrater au moins partiellement, voire totalement le constituant carboné hydroxylé de manière à générer, sous l'effet de la chaleur, une mousse charbonnée, - un agent thixotrope, choisi pour présenter une viscosité qui augmente sous l'effet d'un ajout d'eau en l'absence de cisaillement, la solution étant suffisamment concentrée en constituant carboné hydroxylé et en agent intumescent pour qu'un ajout d'eau dans ladite solution en augmente la viscosité en l'absence de cisaillement.
Patent FR-3062153-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un ouvrant de fenetre, porte-fenetre ou similaire.
Inventor: FRANKEN LEOPOLD
IPC: E06B3/58
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'assemblage d'un ouvrant 1 de fenêtre, porte-fenêtre ou similaire, comprenant un châssis ouvrant 2 constitué de profilés 3, 4 en matériau synthétique, dont un profilé définissant un montant 4b équipé de ferrures d'articulation 5a, 5b, dont au moins une ferrure d'articulation supérieure 5a et une ferrure d'articulation inférieure 5b, ledit châssis ouvrant 2 comprenant encore une feuillure de vitrage 8 pour la réception d'un vitrage 12 et des moyens de réception par clipsage 18 de profils 16 d'une parclose.         Selon ce procédé :         - On encolle en feuillure de vitrage 2, sensiblement à hauteur de la ferrure d'articulation supérieure 5a, le profilé correspondant à un montant 4b du châssis ouvrant 2,         - On dépose le vitrage 12 dans ladite feuillure de vitrage 8 en assurant son collage drapeau 15 ;         - On assemble entre eux les profils 16 d'une parclose de manière à définir un cadre de parclose 19 ;         - On clipse le cadre de parclose 19 sur le châssis ouvrant 2.
Patent FR-3063471-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle des couplages/decouplages d'une machine motrice d'un vehicule lors d'un changement de rapport
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2017-03-02
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle le couplage/découplage d'une première machine motrice (MM1), via des premiers moyens de couplage (MC1), à un premier train (T1) d'un véhicule (V) comprenant également un second train (T2), et une seconde machine motrice (MM2) propre à être couplée audit second train (T2) via des moyens de changement de rapport (BV) et intervenant lors des changements de rapport de ces derniers (BV). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés, en cas de décision de changement de rapport, pour interdire, au moins temporairement, un changement d'état de couplage des premiers moyens de couplage (MC1) pendant ce changement de rapport lorsqu'au moins une condition prédéfinie, relative à un type choisi parmi un type du changement d'état de couplage et un type du changement de rapport décidé, est remplie.
Patent FR-3063476-A1 (FR)
Title: Direction de vehicule automobile comportant une elasticite axiale entre les biellettes et la cremaillere
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16J3/04
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de direction de véhicule automobile comportant une crémaillère (30) présentant à chaque extrémité une biellette de direction (18) reliée à cette crémaillère (30) par une liaison comprenant une rotule (34), caractérisé en ce que la liaison entre la biellette (18) et la crémaillère (30) présente un jeu axial limité, et en ce qu'il comporte un système élastique (48) prenant appui d'un côté sur la crémaillère (30) et de l'autre côté sur la biellette (18), maintenant au repos le jeu axial dans une position centrale.
Patent FR-3065332-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion, procede de commande et vehicule associes
Inventor: MILIANI EL HADJ
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (4) permettant de transférer de l'énergie électrique entre un réseau continu (6) et un réseau alternatif (10), le dispositif de conversion (4) comportant : - un convertisseur DC-DC (12) comprenant une branche basse tension (16) et une branche haute tension (18) comprenant chacune deux sous-branches (34) en série, chaque sous-branche (34) comprenant un module de commutation (38) ; - un convertisseur réversible DC-AC (14) ; - un contrôleur (15) configuré pour piloter l'état passant ou bloqué de chaque module de commutation (38), le contrôleur (15) étant, en outre, configuré pour piloter le convertisseur réversible DC-AC (14) pour transférer de l'énergie électrique depuis le convertisseur DC-DC (12) vers le réseau alternatif (10), ou depuis le réseau alternatif (10) vers le convertisseur DC-DC (12).
Patent FR-3065594-A1 (FR)
Title: Motoreducteur a freinage magnetique
Inventor: FAURIAUX SAMUEL
IPC: H02K7/106
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'un des flasques (4) du motoréducteur à freinage magnétique est agencé directement, ou d'une manière rapportée, pour constituer une bride ou couronne circulaire (4a) disposée concentriquement à l'arbre (1), et présentant périphériquement des aimants (5) orientés radialement par rapport audit arbre (1), lesdits aimants (5) étant aptes à coopérer avec des aimants (6) orientés également radialement par rapport à l'arbre (1) et portés périphériquement par un organe support (7) solidaire dudit arbre (1).
Patent FR-3070224-A1 (FR)
Title: Antenne plaquee presentant deux modes de rayonnement differents a deux frequences de travail distinctes, dispositif utilisant une telle antenne
Inventor: JOUANLANNE CYRIL
IPC: H01Q1/14
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne une antenne (1) comprenant un plan de masse (11), une plaque (10) métallique agencée en regard dudit plan de masse (11), un fil (12) d'alimentation permettant de relier ladite plaque (10) à un générateur (16) ou un récepteur, de sorte que ladite antenne (1) présente une première fréquence de résonance en mode antenne plaquée. L'antenne (1) comporte en outre un fil (13) de retour à la masse reliant la plaque (10) au plan de masse (11), et un élément capacitif (15a, 15b, 15c) agencé en série avec le fil (13) de retour à la masse entre le fil (12) d'alimentation et le plan de masse (11), de sorte que l'antenne (1) présente en outre une deuxième fréquence de résonance en mode antenne fil-plaque.
Patent FR-3070348-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du couple de compensation fourni par une machine motrice non-thermique d’un vehicule
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W20/15
Filed: 2017-08-24
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe une chaîne de transmission comprenant une première machine motrice (MM1) thermique couplée à un embrayage (EM) également couplé à une seconde machine motrice (MM2), non-thermique et également couplée à un arbre primaire (AP) de moyens de changement de rapport (BV) couplés à un train (T1) d'un véhicule (V). Ce dispositif (DC) comprend : - des moyens d'analyse (MA) déterminant un couple d'embrayage observé en fonction d'informations représentatives du fonctionnement en cours de la première machine motrice (MM1), - des moyens de pondération (MP) déterminant un couple pondéré fourni par l'embrayage (EM) en fonction d'une estimée d'un couple fourni par l'embrayage (EM) et du couple d'embrayage observé, et - des moyens de contrôle (MC) déterminant un couple de compensation que doit fournir la seconde machine motrice (MM2) en complément du couple pondéré déterminé, en fonction d'une demande de couple sur l'arbre primaire (AP).
Patent FR-3070785-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un aeronef
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G07C5/00
Filed: 2017-09-06
Abstract: Système de surveillance comprenant des équipements de mesure (2) et une borne de réception LPWAN, chaque équipement de mesure comprenant : - un capteur (15 ; 20 ; 24 ; 27) agencé pour mesurer un paramètre de l'aéronef ; - une antenne LPWAN (7) et un émetteur LPWAN (9) ; - une source d'alimentation autonome (5) qui alimente l'équipement de mesure ; - un organe de coupure principal (10) monté entre la source d'alimentation autonome et l'émetteur LPWAN ; - un composant de gestion principal (6) agencé pour surveiller des paramètres de fonctionnement de l'émetteur LPWAN (9) et pour ouvrir et fermer sélectivement l'organe de coupure principal (10) en fonction des paramètres de fonctionnement.
Patent FR-3073395-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et du 1,2-decanediol, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61P31/10
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et du 1,2-décanediol, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3075541-A1 (FR)
Title: Procede de distribution d'un contenu dans un reseau de distribution de contenus, entite d'origine et entites de distribution correspondantes
Inventor: GAUSSEN BENOIT
IPC: H04N21/232
Filed: 2017-12-20
Abstract: Pour distribuer un contenu mis à disposition par une entité d'origine, une première entité de distribution reçoit (11) une requête d'accès au contenu par une entité cliente. S'il s'agit d'une première requête d'accès reçue par la première entité de distribution pour le contenu, celle-ci agit en tant que proxy (13) : elle reçoit, de l'entité d'origine ou d'une deuxième entité de distribution, et retransmet à l'entité cliente une réponse comprenant le contenu, elle stocke le contenu dans un cache). En outre, elle transmet (14) à l'entité d'origine ou à la deuxième entité de distribution une requête de contexte, reçoit (14) en retour une réponse comprenant une description d'un contexte d'exécution de la requête d'accès, et stocke la description. Sinon, la première entité de distribution utilise (16, 17) la description préalablement stockée en vue de réaliser une exécution de la requête ultérieure d'accès.
Patent FR-3076162-A1 (FR)
Title: Systeme de communication decentralise et procede de commande correspondant
Inventor: GRIZOU JONATHAN
IPC: H04W88/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: Système de communication décentralisé comprenant au moins deux modules, chaque module étant connecté à au moins un module voisin par une connexion point à point (3a), tous les modules étant connectés entre eux par au moins une connexion série (3b), chaque module étant choisi parmi un module d'interface (2) ou un module de communication (4), un module d'interface (2) étant connecté à au moins une mémoire (5), un module de communication (4) étant connecté à au moins un dispositif (7), un dispositif (7) étant choisi parmi un actionneur, un capteur, un moyen de communication, une mémoire, une batterie, une alimentation ou un moyen de traitement de données.
Patent FR-3084387-A1 (FR)
Title: Structure modulaire de piscine hors-sol autoportante
Inventor: CAGNOLARI YVES EMMANUEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-07-24
Abstract: Structure modulaire (1) pour piscine hors sol autoportante, comprenant une pluralité de panneaux (2, 2A) aptes à être disposés verticalement et assemblés entre eux selon un périmètre fermé et une pluralité de supports de margelle (4) aptes à être disposés horizontalement au sommet des panneaux (2), où un panneau (2, 2A) et un support de margelle (4) sont réalisés de matière par pliage d'un flanc de tôle sensiblement rectangulaire.
Patent FR-3084500-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'installation logicielles avioniques sur une plateforme comprenant un processeur multicoeurs, programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Inventor: FUMEY MARC
IPC: G06F8/61
Filed: 2018-07-26
Abstract: Ce procédé d'installation d'applications logicielles avioniques sur une plateforme avec un processeur multicœurs et destinée à être embarquée à bord d'un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique d'installation. Chaque application logicielle avionique comporte un ou plusieurs traitements logiciels à exécuter au cours d'une période temporelle prédéfinie comportant une ou plusieurs zones temporelles successives (TC). Il comprend la détermination d'un plan d'installation des traitements logiciels selon une première règle d'installation et/ou une deuxième règle d'installation, le plan d'installation définissant, pour chaque traitement logiciel, au moins un cœur et au moins une zone temporelle (TC) associés audit traitement logiciel, la première règle consistant à prédéterminer une liste de combinaisons autorisées de niveaux de criticité pour des applications destinées à être exécutées au cours d'une même zone temporelle, et la deuxième règle consistant à interdire l'installation d'application(s) logicielle(s) critique(s) sur un ou plusieurs cœurs de la pluralité de cœurs.
Patent FR-3087605-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a distance
Inventor: BIORET JEROME
IPC: H04L7/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: Dispositif de commande à distance (1) configuré pour être connecté électriquement à un réseau d'alimentation électrique (2), le dispositif comprenant une première et une deuxième bornes d'alimentation (15, 16) et au moins une borne de sortie (17), un module radiofréquence (13) configuré pour au moins recevoir des signaux radiofréquences représentatifs d'ordres de commande et pour délivrer un signal de commande, un circuit de filtrage (11) configuré pour au moins séparer les signaux radiofréquences représentatifs d'ordres de commande transitant par la première borne d'alimentation et les diriger vers le module radiofréquence, un module de commande (14) connecté électriquement entre la deuxième borne d'alimentation et la borne de sortie, la deuxième borne d'alimentation délivrant un signal électrique, le module de commande étant configuré pour commander la quantité de signal électrique traversant le module de commande en fonction du signal de commande délivré par le module radiofréquence.
Patent FR-3076571-A1 (FR)
Title: Redresseur pour turbomachine et procede de demontage d'une aube de ce redresseur
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-01-10
Abstract: Redresseur (10) pour turbomachine, le redresseur comprenant une virole intérieure (12), une virole extérieure (14) et une pluralité d'aubes (15), les aubes comprenant un profilé (15P) s'étendant entre une plateforme extérieure (15E) fixée à la virole extérieure (14) et une plateforme intérieure (15I) fixée à la virole intérieure (12), dans lequel la plateforme extérieure (15E) d'au moins une aube (15) comprend un relief (35), lequel relief comprend une première portion (35C), laquelle première portion (35C) est complémentaire d'un élément de pivot (17A) disposé dans un logement (16) de la virole extérieure (14) apte à recevoir ladite plateforme extérieure (15E), la coopération entre la première portion (35C) du relief (35) et l'élément de pivot (17A) définissant une rotation apte à amener ladite plateforme extérieure (15E) dans le logement (16).
Patent FR-3079452-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air pour vehicule automobile
Inventor: DEL-FABBRO LAETITIA
IPC: B60H1/26
Filed: 2018-03-30
Abstract: Ce dispositif de distribution d'air (38) pour véhicule automobile (2) comprend un conduit d'amenée (40), un conduit intermédiaire (42) et un conduit de sortie (44, 46, 48, 50), le conduit d'amenée (40) comportant un orifice d'entrée d'air (58, 66), le conduit de sortie (44, 46, 48, 50) comportant un orifice de sortie d'air (104, 106, 124, 126), le conduit d'amenée (40) et le conduit intermédiaire (42) étant en connexion fluidique l'un avec l'autre, le conduit intermédiaire (42) et le conduit de sortie (44, 46, 48, 50) étant en connexion fluidique l'un avec l'autre. Le conduit intermédiaire (42) est délimité par une surface inférieure plane (84), le conduit d'amenée (40) comportant une portion rectiligne (54) sensiblement perpendiculaire à la surface inférieure plane (84).
Patent FR-3081755-A1 (FR)
Title: Racleur, applicable au transport de poudres
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: Un racleur (4) utilisable notamment dans une installation de frittage de poudres dans laquelle des couches de poudre sont apportées successivement par le racleur (4) à partir d'un bac (1) à poudre voisin est original en ce qu'il est composé d'éléments de raclage juxtaposés et pouvant être levés indépendamment (18a). Une quantité de poudre (27) demeure alors dans le bac d'alimentation et n'est pas soumise à des pollutions ou des modifications pendant une étape d'agglomération qui suit, mesurée sur une partie (14) seulement de la couche (13a).
Patent FR-3086177-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2018-09-20
Abstract: Autoinjecteur comportant : - un module réservoir comportant un réservoir contenant du produit fluide et un piston, et comportant une aiguille, - un module moteur comportant : - un corps, - une tige de piston (210) adaptée à coopérer avec le piston dudit réservoir, ladite tige de piston (210) étant déplaçable entre une position de repos et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (210) a déplacé le piston du réservoir pour injecter le produit fluide à travers ladite aiguille, - un ressort d'injection (220) pour solliciter ladite tige de piston (210) vers sa position d'injection, - des moyens de maitrise d'effort (280, 290), afin de faire varier de manière prédéterminée la force exercée par ledit ressort d'injection (220) sur ladite tige de piston (210) pendant toute la phase d'injection, lesdits moyens de maitrise d'effort comportant un levier (280) et une came (290), ledit levier (280) étant d'un côté monté pivotant sur ladite tige de piston (210), étant relié audit ressort d'injection (220), et coopérant de l'autre côté avec ladite came (290).
Patent FR-3087808-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de condamnation de l'acces a un compartiment privatisable, notamment un sanitaire
Inventor: GOERES DAVID
IPC: E05B47/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de condamnation d'un compartiment privatisable du type sanitaire muni d'un bâti (1) et d'un accès mobile (2) du type porte, comprenant un dispositif de condamnation (3) de l'accès audit compartiment privatisable, au moins un dispositif de détection configuré pour détecter la présence d'au moins un individu à l'intérieur du compartiment privatisé, des moyens de traitement des données issues du dispositif de détection, et des moyens de commande du dispositif de condamnation (3) reliés aux moyens de traitement des données du dispositif de détection et configurés pour, suite à la réception d'une commande de condamnation d'accès au compartiment privatisable et à condition que le dispositif de détection ne détecte personne à l'intérieur dudit compartiment privatisable, actionner le dispositif de condamnation (3) en vue de condamner ledit accès
Patent FR-3090079-A1 (FR)
Title: Optimisation énergétique et environnementale d’une installation comprenant au moins un appareil à combustion à brûleur
Inventor: JEREZ NICOLAS
IPC: F24D18/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention concerne un système d’optimisation énergétique et environnementale d’une installation comprenant au moins un appareil à combustion (1) à brûleur (3). Le système comprend un électrolyseur (2) et un système (4) d’injection connecté à au moins une entrée combustible (3a) et/ou oxydant (3b) du brûleur (3). Ledit système d’injection est apte à injecter sur une telle entrée des gaz issus de l’électrolyseur (2) et/ou un mélange de ces gaz ainsi que d’un fluide combustible et/ou d’un fluide oxydant. L’électrolyseur (2) et/ou le système d’injection (2) sont pilotés en fonction d’au moins une information provenant de l’appareil à combustion (1) et/ou de capteurs (6x) de l’installation. L’électrolyseur peut comporter un échangeur thermique (2a) pour refroidir ledit dispositif et/ou préchauffer l’eau (EP) qui est destinée à être ensuite chauffée (EC) par l’appareil à combustion (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090632-A1 (FR)
Title: Procédé de production de butadiène à partir d’éthanol avec régénération in situ optimisée du catalyseur de la deuxième étape réactionnelle
Inventor: DROBYSHEV KIRILL
IPC: C07C1/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de butadiène à partir d’éthanol, en deux étapes réactionnelles, comprenant une étape a) de conversion de l’éthanol en acétaldéhyde et une étape b) de conversion en butadiène, ladite étape b) mettant en œuvre simultanément une étape réactionnelle et une étape de régénération dans (n+n/2) réacteurs à lit fixe, n étant égal à 4 ou à l’un de ses multiples, comprenant un catalyseur, ladite étape de régénération comprenant 4 phases de régénération successives, ladite étape b) mettant également en œuvre trois boucles de régénération. Figure 1 à publier
Patent FR-3090602-A1 (FR)
Title: Appareil à percussion de mise en mouvement d'un résidu de granulat en fond de cuve d'un élévateur à godets, et élévateur à godets de convoyage d'un granulat équipé d'un tel appareil.
Inventor: LIZAMBARD STÉPHANE
IPC: B65G17/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention a pour objet un appareil (15) de dispersion d'un reliquat (14) de granulat (4) en fond de cuve (6) d'un élévateur (1) à godets (2), un élévateur (1) à godets (2) équipé d'un tel appareil (15) et un procédé de mise en œuvre de l'appareil (15). Ledit appareil (15) comprend un organe générateur de vibrations d'une paroi de fond (13) de la cuve (6), qui comprend au moins un percuteur (16a, 16b) et une motorisation (17) de mise en mobilité séquentielle dudit au moins un percuteur (16a, 16b) entre une station inactive du percuteur (16a, 16b), dans laquelle le percuteur (16a, 16b) est en position stable, et une station active du percuteur (16a, 16b), dans laquelle le percuteur (16a, 16b) est entraîné en mobilité par la motorisation (17). .Figure de l'abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3091332-A1 (FR)
Title: Nez d’injecteur pour turbomachine comprenant une vrille secondaire de carburant à section évolutive
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-12-27
Abstract: Un nez d’injecteur pour turbomachine comprend un circuit primaire de carburant terminé par une buse d’éjection de carburant débouchant sur un axe d’injection (44), et un circuit secondaire de carburant (64) comportant une vrille secondaire de carburant (114) formée de canaux de vrille (112) débouchant dans une partie terminale d’éjection de carburant (68) de forme annulaire agencée autour de la buse d’éjection de carburant. Chaque canal de vrille (112) présente une section de passage qui se réduit dans une direction allant d’une extrémité amont (111) vers une extrémité aval (115) du canal de vrille (112). La réduction de la section de passage des canaux de vrille (112) permet d’augmenter la perte de charge entre l’entrée et la sortie de la vrille secondaire de carburant (114) et notamment d’accélérer ainsi le carburant au sein de la vrille secondaire de carburant, tout en autorisant des débits de carburant plus faibles. Figure pour l’abrégé :Figure 9