baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940633-A1 (FR)
Title: Dispositif pour refroidir les batteries d'un vehicule notamment electrique et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: YU ROBERT
IPC: B60H1/32
Filed: 2008-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour refroidir la ou les batteries (11) d'un véhicule automobile, en particulier d'un véhicule électrique, ce véhicule étant équipé d'un climatiseur qui comporte un évaporateur (1) situé dans l'habitacle (2) du véhicule et un condenseur (3) situé à l'extérieur de cet habitacle, caractérisé en ce qu'il comprend un conduit d'air (14) entre l'évaporateur (1) et la ou les batteries (11) adapté pour prélever une partie de l'air froid généré par l'évaporateur (1) et l'envoyer vers la ou les batteries (11) pour refroidir celle(s)-ci.
Patent FR-2943342-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de benzothiadiazepines,leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Inventor: CORDI ALEX
IPC: A61K31/554
Filed: 2009-03-20
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle : > R et R , identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène ou d'halogène, ou un groupement alkyle, alkoxy, alkylthio, acyle, alkoxycarbonyle, carboxy, hydroxy, hydroxyalkyle, cyano, nitro, amino, aminocarbonyle substitué ou non, aminosulfonyle, alkylsulfonylaminoalkyle, N-hydroxycarboximidamide ou benzyloxy, > R représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle, cycloalkyle ou cycloalkylalkyle, > R représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle substitué ou non, Médicaments.
Patent FR-2948955-A1 (FR)
Title: Photovoltaic modules assembling system for dwelling, has support including fixation opening for mounting photovoltaic module and another fixation opening provided on roofing framework along axis of upper part of profile
Inventor: PASQUET FRANCK
IPC: E04D3/36
Filed: 2009-08-06
Abstract: The system has a module support (1) including a profile completely covering a rib of a ribbed plate or covering a ripple of a corrugated plate. The support comprises length equal to length or width of a photovoltaic module. Lateral ends of the profile are curved, so as to create a bearing surface (2) on the ribbed plate or the corrugated plate. The support comprises a fixation opening for mounting the photovoltaic module and another fixation opening (3) provided on a roofing framework along an axis of an upper part of the profile.
Patent FR-2953012-A1 (FR)
Title: Gyrometre a structure vibrante a au moins un diapason
Inventor: CHAUMET BERNARD
IPC: G01C19/56
Filed: 2009-11-24
Abstract: Gyromètre à structure vibrante à au moins un diapason, réalisé par micro-usinage dans une plaque mince, ledit diapason comprenant une paire d'ensembles inertiels mobiles (EIM1, EIM2) reliés par un ensemble de couplage (1). Un diapason comprend deux électrodes commandées (9, 9') d'équilibrage électrostatique du résonateur de détection selon l'axe y de détection respectivement associées aux deux ensembles inertiels mobiles (EIM1, EIM2) dudit diapason, et des moyens de commande (UCE) adaptés pour appliquer deux tensions électriques V1 et V2 continues respectives auxdites deux électrodes (9, 9') vérifiant la relation dans laquelle cy_initiale représente la sensibilité initiale du gyromètre, lorsque les deux tensions électriques V1 et V2 sont nulles, aux accélérations linéaires selon l'axe y de détection, en deg.h-1.G-1, a représente un coefficient caractérisant l'influence d'un écart de raideur entre les deux branches du diapason sur la sensibilité du gyromètre aux accélérations linéaires selon l'axe y, en deg.h-1.G-1.N-1.m, λ représente un coefficient de raideur électrostatique dépendant desdites deux électrodes (9, 9') en N.m-1.V-2, V1 et V2 sont exprimées en Volts, et G vaut 9,81 m. s-2.
Patent FR-2952101-A1 (FR)
Title: Dispositif de revetement pour etancheifier des reservoirs de stockage de produits solides ou liquides
Inventor: COUTON GILLES
IPC: B65D90/04
Filed: 2009-10-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de revêtement (1), de préférence en acier inoxydable, destiné à étanchéifier une structure (20) apte à stocker des produits solides ou liquides. Il comprend une pluralité de panneaux de revêtement (10) présentant chacun une âme (11) dont l'une des faces (15) est destinée à former le revêtement, et des retours (12) s'étendant sensiblement perpendiculairement ou selon un angle aigu par rapport à l'âme (11) et servant à l'assemblage des panneaux aboutés entre eux et à leur fixation à la surface à recouvrir. L'assemblage et la fixation des panneaux à distance de ladite surface se font grâce à des pièces de fixation (3) constituant des entretoises réglables, et par soudage des panneaux aboutés.
Patent FR-2953030-A1 (FR)
Title: Fibre optique multimode a tres large bande passante avec une interface coeur-gaine optimisee
Inventor: MOLIN DENIS
IPC: G02B6/028
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à une fibre optique multimode comprenant un cœur central présentant un rayon et un profil d'indice alpha par rapport à une gaine optique extérieure; une première tranchée enterrée située à la périphérie du cœur central, et présentant une largeur et une différence d'indice An2 par rapport à la gaine extérieure ; une gaine intérieure située à la périphérie de la première tranchée enterrée, présentant une largeur et une différence d'indice Δn3 avec la gaine extérieure telle que Δn3> An2 et ; une seconde tranchée enterrée, située à la périphérie de la gaine intérieure, et présentant une largeur et une différence d'indice An 4 par rapport à la gaine extérieure telle que Δn3>Δn4, dans laquelle le volume de la deuxième tranchée est supérieure au volume de la première tranchée, le volume v d'une tranchée enterrée étant défini par l'expression v = A%x π x (r ext2 - rint2) où rext et rint sont respectivement le rayon extérieur et intérieur de la tranchée enterrée, et A% est la différence d'indice par rapport à la gaine extérieure exprimée en pourcentage; et la largeur de la gaine intérieure est inférieure à 4µm.
Patent FR-2956126-A1 (FR)
Title: Transportable and foldable traffic sign support for indicating presence of e.g. damaged vehicles, has pivot connector and rod structure that are moved between transport and work positions of chassis that is provided with fixation frame
Inventor: GUICHETEAU JEAN NOEL
IPC: E01F9/646
Filed: 2010-02-11
Abstract: The support (1) has a chassis (3) provided with a fixation frame (5) for traffic sign and auxiliary frames (7, 13), where the auxiliary frames are assembled together with relative pivotment between a transport position and a work position. The fixation frame is assembled on one of the frames at a pivot connector (9). The fixation frame is connected to the other auxiliary frame by a connecting rod structure (19). The pivot connector and the rod structure are moved between the transport and work positions of the chassis.
Patent FR-2958305-A1 (FR)
Title: Foldable and unfoldable structure for creating livable, solid and comfortable shelter, has panels that are assembled and pivoted for folding or unfolding structure using hinges, where hinges are fixed at central aluminum or iron structure
Inventor: BATTISTELLA ALESSANDRO
IPC: E04B1/344
Filed: 2010-03-30
Abstract: The structure has a central aluminum or iron structure at which two panels (E, G) are fixed at an upper part and a lower part of the structure. Hinges are fixed at the central aluminum or iron structure. The panels are selected from I type panel for the lower part and G type panels for the upper part. The panels are pivoted at the hinges. The hinges are welded at central posts of the central aluminum or iron structure. The panels are assembled and pivoted for folding or unfolding the structure using the hinges.
Patent FR-2959020-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection instantanee d'objets caches par imagerie a 360 degres
Inventor: ZOUAOUI RHALEM
IPC: G01S13/87
Filed: 2010-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour détecter un objet caché sous les vêtements d'un individu. Le dispositif comporte une pluralité de détecteurs ayant chacun une zone de mesure. Le dispositif a une zone de mesure définie sensiblement par l'intersection des zones de mesure des détecteurs. Les détecteurs sont disposés de telle sorte que, à tout instant auquel l'individu est dans la zone de mesure du dispositif, toute partie de son corps est exposée à au moins un des détecteurs. Application : sécurisation des infrastructures, portiques de sécurité
Patent FR-2955019-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de produit cosmetique, et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: GUERET CHARLOTTE
IPC: A45D40/20
Filed: 2010-01-12
Abstract: Dispositif applicateur de produit cosmétique, comprenant : - un corps (3) ; - un organe (5) applicateur de produit cosmétique lié à une première extrémité longitudinale (7) du corps (3) ; - un anneau de maintien (9) adapté pour être engagé autour d'une phalange antérieure (17) d'un doigt d'un utilisateur, de taille adaptée pour permettre un appui simultané de deux zones (13, 15) opposées de l'anneau (9) sur le doigt quand la phalange antérieure (17) est engagée à travers l'anneau (9), - l'anneau (9) étant lié à une seconde extrémité longitudinale (11) du corps (3) opposée à la première, de telle sorte que le corps (3) offre au moins une zone d'appui pour une phalange d'extrémité (27) dudit doigt de l'utilisateur quand la phalange antérieure (17) est engagée à travers l'anneau (9).
Patent FR-2955103-A1 (FR)
Title: Adjuvant moussant pour la preparation de mousses minerales d'enduits, de mortiers et betons, mousses ainsi obtenues et produits durcis issu de ces mousses
Inventor: AMBROISE JEAN
IPC: C04B24/38
Filed: 2010-01-13
Abstract: L'invention concerne un adjuvant moussant pour préparer des mousses d'enduits, de mortiers et de bétons pour le bâtiment, qui deviennent poreuses une fois durcies, de manière à être allégées, isolantes thermiquement et/ou acoustiquement, aussi bien sous forme pâteuse que sous forme durcie, et qui sont obtenues par entraînement d'air lors du gâchage. Cet adjuvant comprend : A. un éther d'amidon modifié de viscosité brookfield comprise entre 500 et 25.000 mPa.s. ; B. un stabilisant comprenant au moins un polyacrylamide linéaire ; C. un polymère filmogène. La présente invention vise aussi : ? une composition sèche pour la préparation d'une mousse d'enduit, de mortier ou de béton comprenant l'adjuvant moussant et le procédé de préparation de cette mousse; ? une mousse d'enduit (e.g. un enduit de façade ou un enduit acoustique), une mousse de mortier (e.g. un mortier coupe-feu) ou une mousse de béton humide projetable comprenant la composition sèche ; ? l'application par projection ou étalement sur une surface de bâtiment de cette mousse et le revêtement obtenu ; ? un ouvrage de bâtiment ou de génie civil obtenu à partir d'une mousse d'enduit, de mortier ou de béton tel que visé ci-dessus.
Patent FR-2957620-A1 (FR)
Title: Finishing assembly for realizing e.g. level adjustment function between floor covering and floor in dwelling, has profile whose lower part is separated into lateral module and base, where module is withdrawn, and base is fixed to upper part
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F15/00
Filed: 2010-03-22
Abstract: The assembly has a monolayer or multilayer type decorative film applied on a lower part (11) and an upper part of a modular profile to hide a longitudinal transition zone between the parts. The film is cut along the zone, and the lower part is separated into a lateral module (11g) and a central base by breaking the lower part along a thin divisible longitudinal zone (11i), so as to obtain one of usage functions of the assembly. The lateral module of the lower part is withdrawn, and the central base of the lower part is fixed to the upper part. An independent claim is also included for a method for transforming a finishing assembly to configure the assembly in a usage function.
Patent FR-2958989-A1 (FR)
Title: Device for assembling accessory belt between two pulleys fixed at crankshaft of motor vehicle, has mounting unit taking roller between fork shaped piece and maintaining roller, and guiding unit guiding belt integrated with elongated frame
Inventor: DEBUIRE FABIEN
IPC: F16H7/24
Filed: 2010-04-16
Abstract: The device (20) has an elongated frame (21) provided with two ends (22, 23) and comprising a fork shaped piece (24) at one of the ends of the frame. The fork shaped piece is inserted around an axis of an anti-vibration roller, and between a support (30) and the anti vibration roller. A device mounting unit (27) comprises a maintaining roller (28) that is integrated with the frame and placed against the roller. The mounting unit takes the roller between the fork shaped piece and the maintaining roller. A guiding unit guides a belt integrated with the frame.
Patent FR-2959590-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'urgence
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H01H3/02
Filed: 2010-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation de type arrêt d'urgence. Ce dispositif comporte notamment un ensemble de commande (1) et un ensemble de commutation (2). L'ensemble de commutation (2) comporte un commutateur d'actionnement du type normalement fermé et un commutateur de détection du type normalement ouvert placés en série sur un circuit électrique. L'ensemble de commutation (2) comporte notamment un dispositif mécanique permettant de surveiller qu'il est bien accroché sur l'ensemble de commande (1) en ouvrant le commutateur de détection lorsque l'ensemble de commutation (2) se trouve déconnecté mécaniquement de l'ensemble de commande (1).
Patent FR-2960176-A1 (FR)
Title: Metal material e.g. stainless steel sheet, cutting tool, has punch comprising free end with cutting edge defining closed or open outline, where edge is made of polycrystalline diamond and is in contact with metal material placed on matrix
Inventor: MASNADA KARL
IPC: B26F1/14
Filed: 2010-05-20
Abstract: The tool has a punch (2) comprising a free end provided with a cutting edge (23) that defines a closed or open outline, where the cutting edge is made of polycrystalline diamond. The cutting edge is in contact with a metal material placed on a matrix. The punch includes a shock resistant metal alloy block (201) having an end (21) fitted in a punch holder (3), and a block (202) divided into a tungsten carbide part (2021) and a polycrystalline diamond part (2022) that are sintered. The matrix is entirely or partially made of polycrystalline diamond.
Patent FR-2962721-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de composants
Inventor: DELATTRE JEAN YVES
IPC: B23Q7/06
Filed: 2010-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (1) de composants (3) comprenant : un magasin principal (2) de stockage en vrac des composants s'étendant verticalement ; un système de stockage provisoire (18) de composants (3c) extraits du magasin configuré pour accumuler provisoirement les uns derrière les autres les composants en attente d'extraction hors du dispositif; un plateau (5) et un système d'actionnement configuré pour translater verticalement et alternativement le plateau à l'intérieur du magasin principal, ledit plateau étant configuré pour recevoir un composant (3a) selon une position stable aléatoire liée à sa forme lors de sa translation vers le haut ; un gabarit (14) communiquant avec le système de stockage provisoire, ledit gabarit étant configuré pour autoriser le passage uniquement des composants (3b) convenablement positionnés et permettre leur introduction dans le système de stockage provisoire ; un système de transfert (12) configuré pour transférer le composant positionné sur le plateau en position haute, vers une entrée du gabarit et ; un système de refoulement (17) configuré pour évacuer les composants mal positionnés ne pouvant pas franchir le gabarit.
Patent FR-2963460-A1 (FR)
Title: Method for cutting, dimensioning and analyzing operation on work station to modify arrangement or work tool of work station, involves displaying data relative to cutting and dimensioning operations
Inventor: THIBAULT JEAN-FRANCOIS
IPC: G06Q50/22
Filed: 2010-07-27
Abstract: The method involves acquiring a video sequence of an operation carried by an operator on a working station using an image capturing unit (12), and carrying a cutting operation in primary and secondary tasks using a video processing unit (14) and a man/machine interface (18). Data relative to the cutting operation are stored in a data processing and storage unit (16). A dimensioning operation of each action is carried using the video processing unit and the man/machine interface. The data relative to the cutting and dimensioning operations are displayed.
Patent FR-2964912-A1 (FR)
Title: Glazed assembly for use as e.g. fixed side glass of car, has frame and pane comprising defroster and spraying nozzles in monoblock manner, where defroster nozzle is connected with air supply pipe for diffusing hot air on rear face of pane
Inventor: BARRON GILLES
IPC: B60J1/20
Filed: 2010-09-20
Abstract: The assembly (EV) has a rectangular glazing pane (VT) made of transparent organic synthetic material, and a frame (CD) made of non-transparent organic synthetic material. The frame and the pane comprise an integrated defroster nozzle (B) and an integrated spraying nozzle at their chosen places in a monoblock manner. The defroster and spraying nozzles are integrated, molded and connected with a hot air supply pipe (CA) and a washing liquid supply pipe for diffusing hot air on a rear face (FR) of the pane and for spraying washing liquid on a front face (FV) of the pane, respectively.
Patent FR-2969354-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de l'eclairage en un point d'une image de synthese.
Inventor: CHAUVIER JULIEN
IPC: G06T15/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: Procédé de simulation de l'éclairage en un point d'estimation (P) d'une image de synthèse en trois dimensions décrivant une scène pourvue d'au moins une source lumineuse, ledit point d'estimation (P) étant situé sur une surface (S), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : générer un nuage de photons virtuels (Photon Map) en envoyant des photons depuis ladite au moins une source lumineuse et en suivant le parcours de ces photons, chaque interaction avec une surface de la scène pouvant générer un nouveau photon dans le nuage, et en stockant au moins une caractéristique des surfaces touchées par ce photon, sélectionner un volume local de ladite Photon Map disposé autour dudit point d'estimation (P), le procédé comprenant les étapes suivantes : analyser les photons contenus dans ledit volume local pour détecter la présence d'au moins une autre surface (M), différente de ladite surface (S), s'étendant au voisinage dudit point d'estimation (P), et calculer l'éclairage indirect audit point d'estimation (P) en tenant compte de ladite au moins une autre surface détectée (M).
Patent FR-2970987-A1 (FR)
Title: Thermal bridge breaker for on-ground floor insulation system in e.g. building construction field, has insulating body arranged at angle formed between floor and wall to form insulating connection between insulators of floor and wall
Inventor: LEGOIS PATRICK GUY GEORGES LOUIS
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-03-25
Abstract: The breaker (h) has a body made of insulating material, where the material is selected from a group comprising extruded polystyrene, expanded polystyrene, polyurethane, cork, cellular glass and expanded perlite. The body is arranged at an angle formed between an insulating floor and a wall for forming an insulating connection between an insulator of the floor and an insulator of the wall, without a thermal bridge. The body comprises two square branches forming a wedge. An independent claim is also included for an on-ground floor insulation system.
Patent FR-2970642-A1 (FR)
Title: Prosthesis component i.e. protecting cap, for dental joint prosthesis that is screwed in tooth root of patient, has protecting region radially surrounding operation head such that axial length of head does not exceed protecting region
Inventor: EPAILLARD ERIC
IPC: A61C13/003
Filed: 2011-01-25
Abstract: The component has a protecting region (533) radially surrounding entire or a part of an operation head of a threaded pin in a water-tight manner such that axial length of the operation head does not exceed axially the protecting region. The threaded pin is anchored by screwing in a tooth root. The protecting region is integrated with a support element (53) e.g. single-piece threaded stub, that is anchored by screwing in the root. An external support surface of the support element receives a coronary component or forms the coronary component of a dental joint prosthesis. Independent claims are also included for the following: (1) a dental joint prosthesis (2) a drill bit or material removal tool for preparing a tooth root, for installation of a prosthesis component (3) a method for realization of a prosthesis component.
Patent FR-2972380-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un diaphragme de turbine a vapeur
Inventor: BUGUIN ARNAUD
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un diaphragme (1) de module basse ou moyenne pression d'une turbine à vapeur, ledit diaphragme (1) comportant une couronne interne (2) et une couronne externe (3), ainsi que des aubes (4), ledit procédé comprenant une étape de soudure desdites aubes (4) sur lesdites couronnes (2,3). La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est que l'étape de soudure est précédée d'une étape d'usinage automatique des extrémités (6,7) de chaque aube (4), afin de réaliser un évidement (12) périphérique autour de chacune desdites extrémités (6,7).
Patent FR-2973088-A1 (FR)
Title: Anti-vibration support for use in pendular suspension to suspend drivetrain unit on body of car, has elastomer stop including upper face oriented in direction, where bearing portion extends in direction beyond upper face of stop
Inventor: GOGNAT JULIEN
IPC: B60K5/12
Filed: 2011-03-21
Abstract: The support (1) has a horizontal limitation device comprising an elastomer stop (11), which is integrated with a rigid annular reinforcement (2) and extends into an annular reinforcement opening (5). A support cup (16) is arranged independent from an annular bearing portion (8) of an elastomer body (7), and is not adhered with the bearing portion. The stop projects radially inward relative to the bearing portion. The stop includes an upper face (12) oriented in direction, where the bearing portion extends in direction beyond the upper face of the stop. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2975388-A1 (FR)
Title: Dispositif de monte-charge
Inventor: GRANDPERRIN ALAIN
IPC: B66B9/16
Filed: 2011-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de monte-charge (1) monté dans une construction (10). De tels dispositifs de monte-charge connus pour déplacer des charges d'un étage de la construction à un autre. Cependant, ces monte-charge sont d'installation limitée et laborieuse de par l'espace dans lequel ils doivent être intégrés. L'invention prévoit pour résoudre ces problèmes un dispositif de monte charge comportant une structure rigide unitaire (9) intégrant un support de levage (4), un système de guidage (5) et un moyen d'entraînement (6) dudit support de levage.
Patent FR-2976878-A1 (FR)
Title: Closing device for closing passage of inflatable cushion in safety element of fascia of motor vehicle, has flap for covering opening of frame when cushion is in folded position, where portion of periphery of flap covers portion of frame
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B60R21/215
Filed: 2011-06-21
Abstract: The device has a frame (20) provided with a rectangular opening for allowing an inflatable cushion (10) to pass through during deployment of the inflatable cushion. A flap (22) is connected to the frame and destined to cover the opening when the inflatable cushion is in a folded position. A portion of a periphery of the flap covers a portion of the frame when the inflatable cushion is in the folded position. The flap comprises fixing interfaces (30) formed of outgrowths (31) for assembling a fixing unit i.e. screw (28), that fixes the flap to the frame. An independent claim is also included for a trimming element of a motor vehicle.