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Patent FR-2951043-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de commande de multidiffusion dans des reseaux a sauts multiples
Inventor: KO SEOKKAP
IPC: H04L12/18
Filed: 2010-01-08
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de commande de multidiffusion dans un réseau à sauts multiples. L'appareil de commande de multidiffusion dans le réseau à sauts multiples comporte une unité de détermination de paquet (201) permettant de recevoir un paquet d'un dispositif d'interrogation de gestion de groupe (101) ou d'une station et de déterminer si le paquet reçu est un paquet de protocole de gestion de groupe, une unité de distinction de type de paquet (203) permettant de distinguer un type du paquet reçu lorsqu'il a été déterminé que le paquet reçu est le paquet de protocole de gestion de groupe, et une unité de transmission de paquet (205) permettant de transmettre le paquet à un deuxième port à l'exclusion d'un premier port qui reçoit le message d'interrogation lorsqu'il a été déterminé que le paquet reçu est le message d'interrogation.
Patent FR-2955188-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une consigne d'introduction d'un fluide reducteur dans une ligne d'echappement
Inventor: LEE ERIC
IPC: F01N3/00
Filed: 2010-01-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul d'une consigne d'introduction d'un fluide réducteur, par des moyens d'introduction (5) appropriés, dans une ligne d'échappement d'un moteur à combustion (1), caractérisé par les étapes suivantes : • Evaluation de la pression dans la ligne d'échappement au point d'introduction du fluide réducteur ; • Evaluation de la pression du fluide réducteur en entrée des moyens d'introduction (5); • Calcul de la consigne d'introduction en fonction de la pression dans la ligne d'échappement et de la pression du fluide réducteur.
Patent FR-2957846-A1 (FR)
Title: Procede de decoration par sublimation
Inventor: BEDEL LAURENT
IPC: B41M5/26
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de décoration d'un objet comprenant une étape de transfert par application d'un support de transfert (1) imprimé avec au moins une substance thermoactivable sur l'objet à décorer (2) et chauffage de l'objet à décorer associé au support de transfert par trempage de l'objet à décorer associé au support de transfert dans un bain (5). Selon l'invention, le bain est un bain fluide de particules solides maintenu à une température appropriée pour l'activation de la dite substance thermoactivable. L'invention concerne également une installation pour la mise en oeuvre d'un procédé de décoration tel que décrit ci-dessus. L'invention est notamment intéressante pour : • la décoration de pièces plastiques, par exemple des ustensiles de cuisine, des pièces plastiques apparentes d'appareils électriques, des objets publicitaires ; • la décoration d'objets en matériau poreux tel que le bois • la décoration d'objets en métal laqué, par exemple des boiseries ou des volets en métal laqué.
Patent FR-2963054-A1 (FR)
Title: Anneau de retention
Inventor: CARRE YOLAINE
IPC: F01D5/08
Filed: 2010-07-22
Abstract: L'invention concerne un anneau de rétention (14) présentant, sur sa périphérie, une pluralité d'alésages radiaux (15), chacun desdits alésages (15) étant apte à recevoir un pied (12) de pale (13). Ledit anneau de rétention (14) comporte en outre au moins un premier orifice (17) radial traversé par un tube (20) de compression et au moins un deuxième orifice (18) radial, ledit au moins premier orifice (17) radial et ledit au moins deuxième orifice (18) radial étant séparés l'un de l'autre par au moins un des alésages de ladite pluralité d'alésages radiaux (15). Le dispositif selon l'invention trouve une application particulièrement intéressante dans le domaine des turbomachines comportant une double soufflante contrarotatives non carénée.
Patent FR-2968305-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un gel reticule
Inventor: MEUNIER STEPHANE
IPC: A61K8/73
Filed: 2010-12-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un gel réticulé d'au moins un polysaccharide ou un de ses sels, comprenant au moins les étapes consistant à : a) disposer, à une température inférieure à 35 °C, d'un gel aqueux comprenant au moins un polysaccharide sous une forme non réticulée associé à au moins un agent réticulant époxydique bi- ou multi-fonctionnel ; b) maintenir au moins une heure le mélange de l'étape a) à une température inférieure à 35 °C ; c) stimuler la cinétique de la réaction de réticulation du mélange obtenu à l'issu de l'étape b) et, le cas échéant ; d) récupérer le gel réticulé formé.
Patent FR-2976670-A1 (FR)
Title: Method for estimating restarting conditions of paraffinic hydrocarbon flow in pipe utilized to transport hydrocarbons to oil field, involves simulating restart phase, and evaluating value of pressure re-circulating hydrocarbon in pipe
Inventor: VINAY GUILLAUME
IPC: G01N11/00
Filed: 2011-06-17
Abstract: The method involves determining temperature fields within a steady flow of paraffinic hydrocarbon. A conductive heat exchange in a circulation stopping phase is evaluated from the temperature fields and flowing down time. A structural parameter of hydrocarbon gel at a restart phase is determined by experimental measurements taking into account thermal and mechanical hydrocarbon conditions while stopping the flow. The restart phase is numerically simulated by taking into account an initial state of gelled crude. A value of pressure re-circulating the hydrocarbon in the pipe is evaluated.
Patent FR-2981844-A1 (FR)
Title: Device for protecting patient in stretcher from bad weather at e.g. private clinic, has corners connected together by fixed and movable arches, where movable arch protects patient by compensating inclination of stretcher backrest
Inventor: GAREL WILLY
IPC: A61G1/04
Filed: 2011-11-02
Abstract: The device has corners (1) connected with each other by a fixed arch (6) and a movable arch (16), where the fixed arch is made from a single piece of rigid plastic material. The movable arch protects a patient in a stretcher by compensating inclination of a backrest of the stretcher. The movable arch is covered with a translucid plastic sheeting or cover (9). The corners are provided with eyelets for fixing the corners on a stretcher frame (4). A document carrying pouch (8) is fixed behind the backrest in a head of the stretcher. An independent claim is also included for a rigid plastic pouch and patient protecting device assembly.
Patent FR-2975594-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un alcoxysilane, un ester gras et une silicone et son utilisation en cosmetique
Inventor: BOURDIN CLAIRE
IPC: A61K8/37
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne une composition notamment cosmétique comprenant : (i) un ou plusieurs alcoxysilanes, (ii) un ou plusieurs esters gras, et (iii) une ou plusieurs silicones. L'invention concerne également un procédé cosmétique de traitement des matières kératiniques, avec cette composition ainsi que l'utilisation de cette composition pour le soin et/ou la mise en forme des matières kératiniques.
Patent FR-2961905-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un capteur de particules
Inventor: DI MIRO ARIEL
IPC: G01N27/04
Filed: 2011-06-27
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d'un capteur de particules (10). La surface du capteur (10) comporte deux électrodes interdigitées (12, 13) auxquelles on applique temporairement une tension de détection pour déterminer la charge en particules de noir de fumée (16) et on mesure un courant de détection entre les électrodes (12, 13). Le capteur (10) est relié à une commande de moteur ou une unité de commande comportant les installations pour diagnostiquer sa charge de noir de fumée, et pour déterminer un courant auxiliaire pour effectuer une correction du seuil de déclenchement pour la régénération, pour le corriger ou pour effectuer un diagnostic propre au capteur de particules (10).
Patent FR-2980507-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret de porte pour vehicule automobile, avec detrompage et pre-maintien
Inventor: CARCELEN JUAN
IPC: B60J5/00
Filed: 2011-09-26
Abstract: Le dispositif comprend un boîtier (1) pouvant être fixé à une portière du véhicule, et une came allongée (2) qui, par l'intermédiaire d'une chape (4), peut être liée à la caisse du véhicule, la came coopérant avec un mécanisme à galets roulants ou à patins frotteurs logé dans le boîtier. Il est formé, sur une face d'appui (10) du boîtier appliquée contre la portière ou sur une semelle intermédiaire, des picots (12) ou pattes de détrompage sécables, possédant une disposition définie, qui sont prévus pour s'introduire dans des trous ou découpes correspondants ménagés dans la portière. Ces moyens de détrompage sont avantageusement combinés avec des moyens de pré-maintien du boîtier. Application à un boîtier en matière plastique moulée, les moyens de détrompage et de pré-maintien étant obtenus de moulage avec ce boîtier.
Patent FR-2980968-A1 (FR)
Title: Cardiovascular prosthesis for implantation within valvular apparatus of heart of child patient, has tubular member housing valve for authorizing circulation of blood in one direction, where prosthesis is formed of poly-l-lactide acid
Inventor: KALFA DAVID
IPC: A61F2/24
Filed: 2011-10-10
Abstract: The prosthesis (10) has tubular member (11) housing a valve (20) for authorizing circulation of blood within the tubular member in one direction and preventing the circulation of the blood in an opposite direction, where the prosthesis is formed entirely of a biodegradable polymer material such as poly-l-lactide acid (PLLA), and the prosthesis is produced in the form of a weaving or a knitting of multifilament threads. A waterproof coating partly covers the prosthesis, where the coating is one of polydioxanone, collagen, e-caprolactone or a polymer of aliphatic polyesters. An independent claim is also included for a method for manufacturing a cardiovascular prosthesis.
Patent FR-2983355-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de remineralisation et de correction de ph d'une eau produite dans un aeronef
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: C02F1/00
Filed: 2011-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de reminéralisation et de correction de pH pour une eau produite par une pile à combustible embarquée dans un aéronef, remarquable en ce qu'il consiste à dériver une partie de l'eau produite par la pile vers au moins un réservoir de traitement (200) contenant un réactif à saturation et à mélanger le flux d'eau traitée issue du réservoir de traitement (200) avec le flux d'eau non dérivé afin d'obtenir une eau avec la minéralisation et le pH souhaités. L'invention concerne également des dispositifs permettant de mettre en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-2993164-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une machine a laver et machine a laver associee
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: A47L15/46
Filed: 2012-07-12
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une machine à laver (1) comprend une étape de remplissage en eau de lavage et/ou de rinçage d'un réservoir d'eau (5) d'eau de lavage et/ou de rinçage. Ladite étape de remplissage en eau comprend : une étape d'alimentation en eau de lavage et/ou de rinçage d'un puisard (4) d'une cuve de lavage (2) ; une étape d'ouverture d'une vanne (9) ; une première étape de mise en fonctionnement d'une pompe de récupération d'eau (8) de sorte à évacuer une partie de l'eau de lavage et/ou de rinçage depuis ledit puisard (4) de ladite cuve de lavage (2) vers ledit réservoir d'eau (5) ; une étape de maintien à l'arrêt de ladite pompe de récupération d'eau (8) et de maintien en position ouverte de ladite vanne (9). Utilisation notamment dans une machine à laver la vaisselle domestique.
Patent FR-2999377-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs resonnants adaptes a la realisation de fonctions passives rf
Inventor: GUERN PIERRE
IPC: H05K1/02
Filed: 2012-12-12
Abstract: Procédé pour réaliser un ou plusieurs motifs résonants (10) radio fréquence sur un circuit imprimé (11) caractérisé en ce qu'il comporte une étape de découpe d'un ou de plusieurs motifs résonants (10) directement dans le circuit imprimé (11) tout en conservant des moyens de maintien mécanique (13) des motifs résonnants audit circuit imprimé (11). Application à la réalisation de filtres
Patent FR-2986355-A1 (FR)
Title: Procede d'interrogation d'un terminal mis en oeuvre par un serveur d'application.
Inventor: MARTELLI FREDERIC
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-01-26
Abstract: Ce procédé d'interrogation d'un terminal (20) mis en oeuvre par un serveur d'application comporte : - une étape (F10) de réception d'une requête (RQ) émise par un premier terminal (T1) pour obtenir une information (LOC1, LOC2) d'un deuxième terminal (20) équipé d'une carte UICC (10a, 10b), l'identifiant (ID10) de ladite carte étant compris dans ladite requête ; - une étape (F20) d'envoi d'une requête (RQ2) comportant ledit identifiant à une entité (40) apte à envoyer audit deuxième terminal (20) un message court (M1) interprétable par la carte UICC (10a, 10b) incorporée dans un terminal (20), ce message comportant des instructions (INST) pour obtenir une information (LOC1, LOC2) du terminal (20), et des instructions (INST) pour déclencher l'envoi, au serveur par le terminal (20), d'un message (M2) comportant ladite information. - une étape (F30) de réception du message de réponse (M2) envoyé par ledit deuxième terminal (20) ; et - une étape (F40) de présentation de ladite information (LOC1, LOC2) audit premier terminal (T1).
Patent FR-2988325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression de documents d'epaisseurs variables
Inventor: ROUSSEAU DIDIER
IPC: B41J25/308
Filed: 2012-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'impression (1) de documents (2) comprenant une zone d'impression (4) et une bande principale (8) formant une boucle fermée et montée en circulation sans fin et dont une partie supérieure (9) est agencée pour circuler selon une direction d'acheminement (7) sous une tête d'impression (5). Selon l'invention, le dispositif d'impression comprend des moyens (10, 33) pour déterminer une épaisseur de chacun des documents selon un axe d'épaisseur (11), et la zone d'impression comprend des moyens d'ajustement (12) agencés pour déplacer la partie supérieure (9) de la bande principale au moins le long d'un axe (13) parallèle à l'axe d'épaisseur en fonction d'une valeur d'épaisseur de document fournie par les moyens de détermination.
Patent FR-2988898-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif mobile permettant de reduire les resistances thermiques entre deux solides
Inventor: BONNARD JEAN CLAUDE
IPC: G21C19/07
Filed: 2012-03-28
Abstract: On décrit ici un élément transmetteur (30, 32, 34, 36) pour un panier de rangement de combustible nucléaire, de forme sensiblement prismatique, comportant 3 faces principales (303, 303', 305, 325, 345, 365), dont une base et 2 surfaces planes secondaires, et deux faces latérales (301, 301'), en un matériau transmettant la chaleur, muni latéralement de moyens pour assurer une traction de l'élément selon une direction parallèle à la base.
Patent FR-2991368-A1 (FR)
Title: Tilting window, has door frame and opening whose parts are located on sides of swing axis and realized in flapping profile and in opening profile, respectively, where parts are joined together on level of axis by welding of common parts
Inventor: JAUBERT ARNAUD
IPC: E05D7/083
Filed: 2012-06-04
Abstract: The window has a door frame (D) including a part located on a side of a swing axis and realized in an opening profile (21), and another part located on another side of the axis and realized in an integrated flapping profile (22). The parts are joined together on a level of the axis by welding common parts. An opening (O) includes a part located on the former side of the axis and realized in the flapping profile, and another part located on the latter side of the axis and realized in the opening profile. The opening parts are joined together on the level of the axis by welding of common parts. An independent claim is also included for a method for manufacturing a tilting window.
Patent FR-2992027-A1 (FR)
Title: Method for controlling introduction of fuel into cylinders of super charged four stroke petrol engine of car, involves determining quantity of fuel fed into cylinders, so that exhaust gas richness is equal to one over average time period
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F01N13/10
Filed: 2012-06-14
Abstract: The method involves determining a quantity of fuel introduced into combustion chambers (3) of cylinders of an internal combustion engine (2), so that richness of exhaust gas between a turbine (12) of turbo compressor and a depollution system (13) averaged on the cylinders is equal to 1 over a period of average time. One of cylinders of the engine and all the cylinders of the engine except one cylinder are enriched cylinders in which the quantity of introduced fuel is determined in order to produce exhaust gas whose richness is greater than 1 over the average time period.
Patent FR-2992042-A1 (FR)
Title: Actuating gearshift system for fork gear box of vehicle, has connection mechanism, and where set of elements e.g. head, of connection mechanism is arranged in mutual cooperation manner by axial insertion and mutual locking of shaft to fork
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D1/112
Filed: 2012-06-18
Abstract: The system (10) has an axial actuator (20) with a driving shaft (22) that is arranged for translation of a fork. The driving shaft is arranged interdependent of a connection mechanism (24) that is formed for the connection of the driving shaft to the fork. A set of elements e.g. head (28), of the connection mechanism is arranged in mutual cooperation manner by axial insertion and mutual locking of the shaft to the fork. The elements of the connection mechanism are locked and include a translation casing (30) that is intended to be connected to the fork. An independent claim is also included for a parallel shaft gear box.
Patent FR-2994402-A1 (FR)
Title: Method for decorating aircraft, involves implementing pre-printed decoration on surface of aircraft, where surface of aircraft is varnished and covered with pre-printed decoration to seal inside decoration by varnishing unit
Inventor: BACHERE JEAN-ROBERT
IPC: B44C5/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: The method involves carrying out a digital impression (100) on a provisional intermediate support (10) to obtain a pre-printed decoration (20). The pre-printed decoration is implemented (110) on a surface of an aircraft. The surface of the aircraft is varnished (120) and covered with the pre-printed decoration to seal inside the decoration by a varnishing unit (50). The intermediate support is provided as a flexible support for deformation of light to separate the pre-printed decoration from the support by peeling, where the intermediate support is silicone or greaseproof paper. An independent claim is also included for an installation for decorating an aircraft.
Patent FR-3008363-A1 (FR)
Title: Dispositif accessoire pour remorque routiere porte bateau permettant la mis a l'eau
Inventor: DELEURME BERNARD
IPC: B62D63/08
Filed: 2013-07-15
Abstract: Systèmes d'équipements de remorque routière porte bateau pour le retrait et la mise à l'eau, l'enlèvement et la pose à sec ou sur cale, d'embarcations nautiques à moteur. L'invention concerne un dispositif permettant de dissocier l'ensemble remorque porte bateau, de la partie routière et des moyens de solidarisation des deux ensembles.
Patent FR-3014528-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pose d'un conduit double enveloppe
Inventor: BONIGEN CHRISTIAN
IPC: F16L59/06
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de pose en J ou en S d'un conduit double enveloppe sous-marin où les tronçons droits (10) sont montés à terre, séchés et dégazés puis fermés par des bouchons (1, 2). Les tronçons (10) chargés sur un navire de pose, sont séparés de leurs bouchons (1, 2) avant leur soudage. Lors du soudage de chaque couronne de renfort, une mise à pression réduite de courte durée de la portion de l'annulaire entre les deux dernières couronnes peut être réalisée avant de sceller les ouvertures débouchant en vis-à-vis de l'annulaire.
Patent FR-3001573-A1 (FR)
Title: Installation d'amenee d'eau pour le refroidissement d'une centrale nucleaire, et centrale nucleaire comprenant une telle installation
Inventor: LEGENDRE CHRISTOPHE
IPC: E03B9/00
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'installation d'amenée d'eau comprend un bassin d'aspiration (2) à partir duquel au moins une station de pompage (10) alimente en eau un circuit de refroidissement (11), et au moins un tunnel d'aspiration (3) alimentant en eau le bassin d'aspiration (2) de façon à maintenir un niveau d'eau (L2) suffisant. L'installation comprend en outre un système d'amenée d'eau additionnelle apte à amener de l'eau dans le bassin d'aspiration (2) à partir d'au moins une réserve d'eau de secours (60). Le système d'amenée d'eau additionnelle comprend au moins un passage d'eau (65) reliant le bassin d'aspiration (2) à une dite réserve d'eau de secours (60) et un dispositif d'obturation (9) apte à ouvrir le passage d'eau si le niveau d'eau dans le bassin d'aspiration (2) descend d'une façon prédéterminée comme anormale. L'invention a également pour objet une centrale nucléaire comprenant une telle installation, adaptée notamment pour une implantation sur un bord de mer susceptible de subir un tsunami.
Patent FR-3003133-A1 (FR)
Title: Beurre vegetal et son utilisation en boulangerie et patisserie
Inventor: DELEBARRE MARIE
IPC: A23L15/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: La présente invention concerne un beurre végétal sous forme de pâte, obtenu à partir de matières premières non animale, apte à se substituer totalement ou partiellement aux matières grasses d'origine végétale et/ou animale, et plus particulièrement aux matières grasses d'origine animale comme le beurre, ainsi que ses utilisations comme produits nouveaux dans les domaines de la boulangerie et/ou de la pâtisserie et/ou de la viennoiserie. La présente invention concerne également les produits de boulangerie, pâtisserie et/ou viennoiserie obtenus par l'utilisation dudit beurre végétal dans leurs formulations.
Patent FR-3009460-A1 (FR)
Title: Procede de commande mis en œuvre dans un variateur de vitesse
Inventor: ALLAERT YVES-LAURENT
IPC: H02M1/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans un variateur de vitesse, ledit procédé comportant les étapes suivantes de : • pour une commutation d'un transistor (100) de l'étage redresseur (1), détermination d'un premier signal de commande (Ce) correspondant à un premier courant de grille (Ige) à appliquer à la grille du transistor à commuter de manière à agir sur la vitesse de la variation d'une première tension (Vrec) générée par la commutation, • pour une commutation d'un transistor (200) de l'étage onduleur (2), détermination d'un deuxième signal de commande (Cs) correspondant à un deuxième courant de grille à appliquer à la grille du transistor à commuter de manière à agir sur la vitesse de la variation d'une deuxième tension (Vinv) générée par la commutation, • détermination d'un premier instant de commutation (te) du transistor de l'étage redresseur et d'un deuxième instant de commutation (ts) du transistor de l'étage onduleur (2), • le premier signal de commande (Ce), le deuxième signal de commande (Cs), le premier instant de commutation et le deuxième instant de commutation étant déterminés de manière minimiser la différence entre la première tension (Vrec) et la deuxième tension (Vinv).