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Patent FR-3038719-B1 (FR)
Title: Systeme de concentration, preconcentration par empilement d'echantillon et/ou purification pour analyse
Inventor: GINOT FREDERIC
IPC: G01N27/447
Filed: 2015-11-04
Granted: 2022-04-29
Abstract: Le système de traitement de molécules ou particules d'intérêt véhiculées par un liquide viscoélastique, système qui comporte :  - un moyen de mise en écoulement laminaire (F), pendant au moins une partie, dite « phase de concentration », de la durée de fonctionnement du système, du liquide viscoélastique dans un dispositif (100) de concentration, préconcentration par empilement d'échantillon (« stacking ») et/ou de purification, ledit dispositif comportant une zone de concentration (110) présentant, dans le sens dudit écoulement, un canal d'arrivée (105) et une pluralité de canaux de sortie (135) et  - un moyen d'application d'un champ électrique (E) entre l'entrée et la sortie de la zone de concentration pendant la phase de concentration, l'action du champ électrique sur les molécules ou particules d'intérêt étant, dans la zone de concentration, opposée au sens dudit écoulement et provoquant la retenue de molécules ou particules d'intérêt au moins dans la zone de concentration.  Préférentiellement, les canaux de sortie (135) sont dimensionnés de telle sorte que le cisaillement moyen dans les canaux de sortie est strictement supérieur au cisaillement moyen présent dans le canal d'arrivée (105) dudit dispositif.
Patent FR-3043589-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de garnissage de vehicule et element de garnissage associe
Inventor: TOPART GEOFFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-11-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le procédé de fabrication comprend l'étape suivante : - fourniture d'une couche de décor (8) comprenant une couche de renfort (16) et une couche de matériau ligneux (14), la couche de matériau ligneux (14) présentant une face arrière (22) solidaire de la couche de renfort (16) et une face avant (20). Le procédé comprend l'étape suivante : - réduction de l'épaisseur de la face avant (20) de la couche de matériau ligneux (14) dans au moins une zone de motif (4), de sorte à former au moins une cavité (18) dans la couche de décor (8), la profondeur de la cavité (18) étant adaptée pour que le taux de transmission de lumière de la couche de décor (8) au niveau de la zone de motif (4) soit supérieur ou égal à un taux de transmission de lumière prédéterminé.
Patent FR-3046809-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'usage d'un foret, et dispositif correspondant
Inventor: PEREIRA SEBASTIEN
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-01-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de l'usure d'un foret tout au long de son utilisation pour effectuer le perçage d'éléments à percer constitués d'au moins une couche et d'au moins une matière, l'usure dudit foret traduisant sa capacité à réaliser un perçage respectant au moins un critère de qualité d'un perçage, ledit procédé comprenant au moins : - une étape de mesure ou de détection d'au moins un paramètre ayant une incidence sur l'usure dudit foret, ledit paramètre étant choisi dans le groupe comprenant : - la profondeur de perçage percée par ledit foret ; - l'entrée dudit foret dans un élément à percer ; - une étape de détermination d'au moins un état d'usage dudit foret, chaque état d'usage étant déterminé en fonction d'un desdits paramètres et étant caractéristique d'un desdits critères de qualité d'un perçage.
Patent FR-3047407-B1 (FR)
Title: Composant dentaire pour la restauration prothetique unitaire d'une dent
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-02-05
Granted: 2021-06-11
Abstract: Composant dentaire (1) pour la restauration prothétique unitaire d'une dent, destiné à être reçu sur un implant dentaire, comportant : - un premier élément (3) à passage traversant (4) angulé, - un deuxième élément (7) destiné à être reçu contre ou dans un implant dentaire (2). Des moyens d'assemblage (9, 13a-13c) entre les premier (3) et deuxième (7) éléments permettent de limiter efficacement le retrait de matière à opérer dans le premier élément (3) pour réaliser le passage traversant (4) angulé.
Patent FR-3032874-B1 (FR)
Title: Buse de sol pour aspirateur de poussieres
Inventor: DILGER HORST
IPC: A47L9/02
Filed: 2016-02-23
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne une buse de sol pour aspirateur de poussières comprenant une tête d'aspiration, une pièce de raccordement de tube d'aspiration (2) pour le raccordement d'un tube d'aspiration et comprenant une pièce de glissement au sol (3), laquelle comprend une embouchure d'aspiration (4) et une extrémité de raccordement (5) pour un tuyau flexible (6). Entre la pièce de raccordement de tube d'aspiration (2) et la pièce de glissement au sol (3), est disposé un tuyau flexible (6) pour le guidage d'un courant d'air d'aspiration, lequel est relié par l'une de ses extrémités à la pièce de raccordement de tube d'aspiration (2) et par son autre extrémité à l'extrémité de raccordement (5) de la pièce de glissement au sol (3). Selon l'invention, le tuyau flexible (6) peut s'allonger élastiquement dans la direction de traction et est monté avec une tension de traction. La pièce de glissement au sol (3) est supportée dans la tête d'aspiration (1) autour d'un axe de pivotement horizontal (8) de façon basculante et prend appui, sous l'action du tuyau (6) allongé élastiquement, sur une butée (9) de limitation de l'angle de pivotement.
Patent FR-3049709-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut sur une surface par eclairage multidirectionnel et dispositif associe
Inventor: TAGLIONE MATTHIEU
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-04-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: Le procédé de détection d'un défaut sur une surface (12) comprend les étapes suivantes : - acquisition d'une pluralité d'images de la surface (12) par un dispositif optique (14) ayant un axe optique, chaque image étant acquise avec un éclairage de la surface selon une direction d'éclairage (E, E') donnée pour chaque point de la surface (12) avec une direction optique (O), les images étant acquises avec différentes directions d'éclairage (E, E') ou différentes combinaisons et/ou avec différentes directions optiques (O); - pour chaque point, calcul d'une pluralité de paramètres, les paramètres comprenant des coefficients d'une équation caractérisant la réponse dudit point de la surface en fonction de la direction d'éclairage (E, E') et d'une direction d'observation (B, B'); - déduction des paramètres si la surface (12) présente un défaut audit point.
Patent FR-3051457-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de fourniture de liquide cryogenique
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: F17C1/12
Filed: 2016-05-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: Système de stockage et de fourniture de liquide cryogénique comprenant un réservoir (2) configuré pour stocker un mélange de liquide et de gaz, une conduite (3) de fourniture de liquide reliée au réservoir et munie d'au moins une vanne (4) pour prélever du liquide du réservoir (2), un dispositif (5) d'augmentation de la pression au sein du réservoir par réchauffage du mélange de fluides dans le réservoir, caractérisé en ce que le réservoir (2) comprend une barrière (6) flottante située sur la surface supérieure de la phase liquide stockée dans le réservoir (2), la barrière (6) comprenant un matériau isolant thermique pour limiter les échanges de chaleur entre les phases liquides et gazeuses
Patent FR-3055852-B1 (FR)
Title: Assise de siege suspendue
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-09-14
Granted: 2021-09-03
Abstract: Assise de siège (20) de véhicule, pourvue : • d'une biellette (110) comprenant : - une première portion (111) agencée pour former une liaison pivot avec un élément de plancher (50) de véhicule, - une deuxième portion (112) montée en liaison pivot à l'assise de siège et - un ancrage (113) ; • d'un moyen de rappel élastique ; ledit moyen de rappel élastique étant fixé au dit ancrage (113) ainsi qu'à ladite assise de siège (20) de telle sorte à rappeler un mouvement de rotation de ladite biellette (110) par rapport à l'assise de siège (20), caractérisé en ce que ledit moyen de rappel élastique est un moyen de rappel élastique linéaire (301).
Patent FR-3056986-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polyphenols alcoxyles
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C09K23/00
Filed: 2016-10-04
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un polyphénol alcoxylé comprenant les étapes successives suivantes : (a) Faire réagir au moins un polyphénol, au moins un agent alcoxylant, au moins un catalyseur, en présence d'au moins un polyphénol alcoxylé en tant que solvant, le ratio massique polyphénol/polyphénol alcoxylé en tant que solvant étant inférieur à 2, de préférence inférieur ou égal à 1,5, plus préférentiellement inférieur ou égal à 1, encore plus préférentiellement inférieur ou égal à 0,5 ; (b) Eliminer l'agent alcoxylant résiduel ;
Patent FR-3059650-B1 (FR)
Title: Decoupes pour emballage primaire et/ou secondaire et/ou tertiaire et emballage obtenu avec de telles decoupes
Inventor: CHEVALIER FLORENCE
IPC: B65D5/32
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un emballage comprenant deux éléments séparables respectivement formés à partir de découpes en matériau en feuille de carton ou carton ondulé, un premier élément formant la base (1) de l'emballage et un second élément formant la coiffe (2) de l'emballage ; ledit emballage est remarquable en ce que les découpes (3,3') des premier et second éléments comprennent deux volets principaux, un premier volet principal (4), formant le fond de l'emballage et respectivement le dessus de l'emballage, de forme quadrilatéral dont les quatre coins sont biseautés (10), et un second volet principal (5), formant les parois latérales de l'emballage, également de forme quadrilatérale, lesdits volets (4,5) étant reliés par une première ligne de pliage (6) directement ou par l'intermédiaire d'un volet secondaire, et un ensemble de rabats latéraux (7,8) disposés de part et d'autre d'au moins un desdits volets principaux (4,5) et reliés auxdits volets principaux par des deuxièmes lignes de pliage (9) perpendiculaires à la première ligne de pliage (6) de sorte que lesdits éléments présentent une forme générale de L.
Patent FR-3059848-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ayant un faible bruit acoustique d'origine electromagnetique
Inventor: TAN-KIM ANTOINE
IPC: H02K1/18
Filed: 2016-12-06
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un stator (15) formé par un paquet de tôles empilées présentant une paroi externe et comportant une pluralité de dents statoriques (20) et une pluralité d'encoches (24), chaque encoche (24) étant disposée entre deux dents statoriques (20) adjacentes ; - un rotor (11) comportant une pluralité de pôles magnétiques, le rotor (11) étant configuré pour pouvoir être mis en rotation par rapport au stator (15), les tôles du paquet de tôles (41) sont solidarisées entre elles par des soudures (40-1, 40-2, 40-3, 40-4, 40-5) réparties circonférentiellement sur la paroi externe du stator (15) de manière à ce qu'il existe au moins deux angles (α1, α2, α3, α4, α5) différents entre deux soudures adjacentes.
Patent FR-3062763-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d'audience centree-utilisateur, et routeur correspondant offrant plusieurs points d'acces sans fil individuels associes chacun a un paneliste different
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-02-28
Abstract: Il est proposé un procédé de mesure d'audience centrée-utilisateur sur des terminaux (44A à 44g) d'un foyer de panélistes. Un routeur (41) associé au foyer est configuré pour offrir aux terminaux un accès à un réseau informatique (3), enregistrer des informations de trafic relatives à des trafics réseau transitant par le routeur et générés par les terminaux via l'accès au réseau informatique, et transmettre les informations de trafic à un serveur de collecte (47). Le routeur offre au moins deux points d'accès sans fil individuels, associés chacun à un réseau local sans fil différent et à un panéliste différent parmi les panélistes. Pour un terminal donné, se connectant à un point d'accès sans fil individuel donné associé à un panéliste donné, le routeur associe le terminal donné et le panéliste donné.
Patent FR-3062869-B1 (FR)
Title: Charniere de type paumelle
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: E05D11/10
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne une charnière d'articulation comportant une première pièce ou paumelle pourvue d'un premier élément d'articulation (gond ou charnon) et d'une platine ou penture (3) de fixation écartée de ce premier élément et une deuxième pièce (4) ou paumelle pourvue d'un second élément d'articulation (charnon ou gond) (5) apte à coiffer le premier et d'une platine ou penture (6) de fixation écartée de ce moyen, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens (15, 16) d'indexation angulaire des deux pièces.
Patent FR-3067173-B1 (FR)
Title: Composant micro-ondes presentant une chambre asymetrique de propagation
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01P3/18
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un composant micro-ondes (10) comporte une couche supérieure (14), une couche inférieure (16), et une couche centrale (18) définissant une zone de propagation (19) d'une onde électromagnétique s'étendant le long d'un axe de propagation (X-X), la zone de propagation (19) comprenant au moins une chambre symétrique (28) de propagation. La zone de propagation (19) comprend en outre une chambre asymétrique (32) de propagation délimitée par la couche supérieure (14), la couche inférieure (16) et deux frontières latérales espacées (34, 36) propres à empêcher le passage d'une onde électromagnétique présentant une longueur d'onde supérieure ou égale à une longueur d'onde minimale prédéterminée, les frontières latérales (34, 36) de la chambre asymétrique (32) étant dépourvues de symétrie par rapport à tout plan parallèle audit plan de symétrie.
Patent FR-3069199-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/387
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin (3) d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (6), - un deuxième élément de sortie de couple (8), apte à être couplé en rotation à un deuxième arbre d'entrée d'une boîte de vitesses (9), le deuxième élément de sortie étant disposé en parallèle du premier élément de sortie au sens de la transmission de couple, - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) d'une part et les premier et deuxième éléments de sortie (5, 8) d'autre part, le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement aux premier et deuxième éléments de sortie (5, 8), respectivement, par un premier et un deuxième embrayage de sortie (16, 17) de type multidisque, chacun des embrayages comprenant un organe d'actionnement associé (56, 71, 72), - un premier étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, caractérisé en ce que l'approvisionnement en fluide des organes d'actionnement (56, 71, 72) est mutualisé.
Patent FR-3070164-B1 (FR)
Title: Reacteur a dispositif d'eclairage et de chauffage integre
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12M1/06
Filed: 2017-08-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un réacteur incluant une cuve (81) destinée à contenir une masse à traiter et au moins un dispositif d'éclairage et de chauffage (83) destiné à favoriser le traitement de cette masse, remarquable en ce que le dispositif d'éclairage et de chauffage comprend : - une plaque incluant au moins une rainure s'étendant longitudinalement et composée d'un fond et de deux parois latérales, - des moyens d'illumination en contact thermique avec le fond de la rainure, de sorte que la chaleur générée par les moyens d'illumination est transmise à la masse à traiter par l'intermédiaire du fond de la plaque.
Patent FR-3070985-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction selective de metaux par mecanosynthese et lixiviation
Inventor: LECLAIRE JULIEN
IPC: C22B3/04
Filed: 2017-09-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'extraction d'au moins un métal contenu dans un échantillon renfermant un mélange de sels métalliques d'au moins deux métaux distincts, comprenant les étapes successives consistant à : a) mettre en contact ledit échantillon, dans un dispositif de broyage, avec au moins une amine et éventuellement un gaz réactif, ou avec un adduit formé par réaction d'au moins une amine avec un gaz réactif, b) récupérer le solide organométallique ainsi formé, c) soumettre ledit solide organométallique à au moins une séquence de lixiviation réactive à l'aide d'une solution de lavage formée d'au moins un solvant organique ou aqueux contenant éventuellement au moins une amine et/ou un gaz réactif, de manière à générer des eaux de lavage renfermant au moins l'un des métaux contenus dans l'échantillon et éventuellement un résidu solide enrichi dans au moins un autre métal contenu dans l'échantillon, et d) récupérer le métal contenu dans lesdites eaux de lavage et/ou dans ledit résidu solide.
Patent FR-3077582-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un ensemble d’un ou plusieurs outils d’intervention montes sur un vehicule ferroviaire d’intervention
Inventor: STUPAR MILAN
IPC: E01B37/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: Pour positionner un ensemble d'un ou plusieurs outils supporté par un véhicule ferroviaire d'intervention progressant sur une voie ferrée (22), on réceptionne des données caractérisant une abscisse curviligne d'une balise d'indexation spatiale (56) de signature connue, et un positionnement de la balise d'indexation spatiale (56) par rapport à une ligne de référence (122A, 122B, 222) de la voie ferrée (22), et des coordonnées de points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans un référentiel bidimensionnel de repérage lié à la balise d'indexation spatiale (56) et à la ligne de référence (122A, 122B, 222), on acquière avec une ou plusieurs caméras matricielles de transposition (44) un ensemble d'une ou plusieurs images matricielles de transposition dans un référentiel spatial du système de transposition (16), fixe par rapport au châssis de transposition (45), et on acquière avec un odomètre (28) des données de progression du système de transposition par rapport à la voie ferrée (22). Puis on identifie la balise d'indexation spatiale (56) dans l'ensemble d'une ou plusieurs images matricielles de transposition en fonction des données de progression et des données d'abscisse curviligne, ce qui permet de déterminer des données caractéristiques de la balise d'indexation spatiale (56) et de la ligne de référence (122A, 122B, 222) dans le référentiel spatial du châssis de transposition, et de calculer des coordonnées transposées des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans le référentiel spatial du système de transposition (16), en fonction des données caractéristiques de la balise d'indexation spatiale (56) et de la ligne de référence (22A) dans le référentiel spatial du système de transposition, et des coordonnées des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans le référentiel de repérage.
Patent FR-3083654-B1 (FR)
Title: Procede de polarisation des sorties d'un etage cascode replie d'un comparateur et comparateur correspondant
Inventor: JOLY YOHAN
IPC: H03K5/24
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: Le comparateur (CMP) comportant un étage cascode replié (CASCR) ayant une sortie positive (OUT+) et négative (OUT-), comprend : - un moyen de régulation (300) de tension de mode commun comportant des éléments résistifs (R1, R2) respectivement situés entre chacune desdites sorties (OUT+, OUT-) et un nœud de mode commun (MCBias) ; - un moyen de compensation (210, 220) configuré pour régler un écart (Voff+, Voff-) entre les tensions sur les sorties, configuré pour générer un courant de compensation (Ioff+, Ioff-) constant et permanent dans les deux éléments résistifs (R1, R2) ; - un moyen d’hystérésis (100) configuré pour décaler (Vhyst) des tensions sur les sorties, configuré pour générer un courant d’hystérésis dans les deux éléments résistifs (R1, R2). Figure de l’abrégé : figure 4
Patent FR-3088272-B1 (FR)
Title: Agencement pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un support (1) intégré dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia (5), caractérisé en ce que le support (1) est constitué de deux moyens rotatifs, implantés dans des logements inférieur et supérieur ménagés dans les courbures des contours (10, 11) délimitant un espace (22) concave dans la façade (3) de la planche de bord (4), dans lequel l'écran de visualisation de l'appareil multimédia (5) vient s'interposer en le plaçant dans le champ de vision de l'utilisateur. L'invention concerne également une planche de bord (4) de véhicule comprenant un agencement de support (1).
Patent FR-3089262-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide
Inventor: PEROTTO SOPHIE
IPC: F16L41/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le dispositif (10) de distribution d’un fluide du type comprenant un empilement formé d’une pluralité de modules (100, 200) pourvu chacun d’au moins une nourrice (20) de distribution du fluide, chaque module unitaire (100, 200) comportant une partie hydraulique tubulaire de conduction du fluide configurée pour être montée bout à bout de façon amovible par des extrémités de communication hydraulique mâle et femelle respectives caractérisée en ce que chaque module comprend au moins un moyen à pompe configuré pour propulser le fluide circulant dans la partie hydraulique tubulaire dans la nourrice de distribution du fluide et en ce que chaque module (100, 200) comprend au moins un moyen de motorisation électrique du moyen à pompe et au moins un moyen électronique de commande du moyen de motorisation électrique pour activer ou non le moyen à pompe FIGURE ABREGE 1.
Patent FR-3090118-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie
Inventor: CROUZEVIALLE BRUNO
IPC: H01M10/48
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de détermination de l'état de santé des cellules d'une batterie La présente description concerne un procédé de détermination de l'état de santé des cellules (Ci) d'une batterie, comportant : a) pendant une phase de décharge (101), mesurer la tension (Ui) aux bornes de chaque cellule (Ci) ; b) lorsque une première cellule (Ci_lim) atteint une condition de fin de décharge, interrompre (102) la décharge et mémoriser la tension de fin de décharge de chaque autre cellule (Ci) ; c) calculer (103) un indicateur d'état de santé de la première cellule (Ci_lim) ; d) sélectionner (104) une courbe de décharge de référence caractéristique de la première cellule ; ete) déterminer (105), pour chaque autre cellule (Ci), une estimation de la variation de charge ΔQCi subie par la cellule entre : - le passage de la première cellule (Ci_lim) à la tension de fin de décharge de l'autre cellule (Ci), et - la fin de la phase de décharge. Figure pour l'abrégé : Fig. 1