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Patent FR-3002969-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures contenant des composes organo-soufres au moyen d'un modele thermo-cinetique et d'une simulation de reservoir compositionnelle
Inventor: BARROUX CLAIRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2013-03-08
Granted: 2015-03-06
Abstract: - Procédé pour déterminer une quantité d'hydrogène sulfuré produite par un phénomène d'aquathermolyse induit par un procédé thermique, tel qu'une injection de vapeur. - On décrit les hydrocarbures au moyen d'une représentation compositionnelle utilisant l'H2S et quatre fractions : les saturés, les aromatiques, les résines et les asphaltènes. Puis, on construit un modèle cinétique sur la base de la représentation compositionnelle, à partir d'un modèle élémentaire obtenu par bilan de matière sur l'élément soufre réparti au sein des fractions. Ensuite, on construit un modèle thermodynamique sur la base de la même représentation compositionnelle. Enfin, on détermine la quantité d'hydrogène sulfuré (H2S) produite en réalisant une simulation de réservoir compositionnelle au moyen d'un simulateur thermique compositionnel et réactif, le simulateur mettant en œuvre le modèle cinétique et le modèle thermodynamique.
Patent FR-3013620-B1 (FR)
Title: Procede de biseautage d'une lentille ophtalmique
Inventor: MOLINARO ANDREA
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-11-26
Granted: 2015-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une consigne de biseautage d'une lentille ophtalmique, en vue de son montage dans un entourage d'une monture de lunettes dans lequel est initialement emboîtée une lentille de présentation biseautée.         Selon l'invention, il est prévu des étapes consistant à :         a) acquérir un paramètre de correction relatif au jeu entre l'entourage et la lentille de présentation,         b) capturer une image faciale de la lentille de présentation préalablement extraite de l'entourage,         c) déterminer, sur ladite image faciale, un contour initial (CO) de ladite lentille de présentation,         d) calculer un contour corrigé (C1), en corrigeant le contour initial en fonction dudit paramètre de correction, et e) déduire ladite consigne de biseautage en fonction dudit contour corrigé.
Patent FR-3015101-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la prehension de la partie detachable des etiquettes de tracabilite
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-12-17
Granted: 2016-01-29
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'étiquetage 1, comprenant une étiquette 4 avec :         - une partie encollée 6 agencée pour être fixée sur une pièce à étiqueter 11,         - au moins une partie détachable 7 agencée pour pouvoir être détachée de la partie encollée 6,         caractérisé en ce que l'ensemble 1 comprend des moyens de dégagement agencés pour, lorsque la partie encollée 6 est fixée sur la pièce à étiqueter 11, éloigner une zone de préhension de la partie détachable 7 suffisamment de la pièce à étiqueter 11 pour permettre de saisir la zone de préhension.
Patent FR-3017209-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation d'un rayonnement electromagnetique infrarouge emis par une source
Inventor: FREYSZ ERIC
IPC: G01J1/58
Filed: 2014-02-03
Granted: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de visualisation d'un rayonnement infrarouge émis par une source.         Selon l'invention, le système de visualisation comprend un substrat, au moins une couche solide thermosensible comprenant des pigments thermochromes ayant au moins une température de transition T associée à un changement de couleur apparente, et au moins une couche intermédiaire disposée entre le substrat et la couche solide comprenant des pigments thermochromes ; le substrat, ladite au moins une couche intermédiaire et la couche solide thermosensible comprenant des pigments thermochromes formant un empilement adapté pour absorber un rayonnement électromagnétique infrarouge et pour induire une augmentation locale de température dT ; et ladite au moins une couche intermédiaire étant adaptée pour transférer par conduction thermique ladite augmentation locale de température dT vers une région de la couche solide thermosensible, de manière à induire un changement local de la couleur apparente de la couche solide thermosensible de pigments thermochromes.
Patent FR-3018650-B1 (FR)
Title: Commutateur ethernet, engin mobile et bus de transport de passagers comprenant ledit commutateur ethernet
Inventor: MENVIELLE MARC
IPC: H04L12/403
Filed: 2014-03-14
Granted: 2017-08-25
Abstract: Commutateur Ethernet (5), comprenant :         - un ensemble de ports Ethernet adaptés pour être connectés à des dispositifs respectifs (7) via des liaisons Ethernet (6) ;         - un module de commutation de trame Ethernet adapté pour recevoir une trame Ethernet, pour sélectionner un port Ethernet dudit ensemble en fonction de ladite trame Ethernet reçue et pour fournir ladite trame audit port Ethernet sélectionné,         ledit commutateur Ethernet étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un connecteur adapté pour être connecté à un bus de communication (2) distinct d'une liaison Ethernet ; ledit commutateur Ethernet étant caractérisé en outre en ce qu'il est adapté pour recevoir, via ledit connecteur, au moins un message transmis sur le bus de communication, pour réaliser, en fonction dudit message reçu, au moins une opération parmi une opération de configuration, test, ou mise à jour dudit commutateur Ethernet.
Patent FR-3027113-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de diagramme de rayonnement de source radiative en milieu echogene
Inventor: COZZA ANDREA
IPC: G01R29/10
Filed: 2014-10-10
Granted: 2019-10-11
Abstract: Le dispositif de mesure d'un diagramme de rayonnement d'une source radiative (103) de dimension linéaire maximale a émettant un rayonnement dans une gamme de fréquences Fi correspondant à une gamme de longueurs d'onde Ai comprend des plaques (101, 102) réfléchissantes parallèles, orientées selon un axe longitudinal Y, entre lesquelles est disposée de façon centrale la source radiative (103). La distance d entre la source radiative (103) et chacune des plaques (101, 102) est supérieure ou égale à chacune des longueurs d'onde Ai. Au moins une sonde (104) sensible à l'amplitude et à la phase du rayonnement de la source radiative (103) en champ lointain est également disposée entre les plaques (101, 102) à une distance DR de la source radiative (103), en étant décalée par rapport à la source radiative selon un axe transversal X perpendiculaire à l'axe longitudinal Y d'une valeur e supérieure ou égale à Ai/10. La distance DR est supérieure ou égale à 2a2/λi. Un dispositif (105, 106) est prévu pour déplacer par pas la sonde (104) selon la direction transversale X. La sonde (104) est reliée à un analyseur de réseau vectoriel (111). Une unité de calcul (110) reçoit des données de l'analyseur de réseau vectoriel (111), commande le dispositif (105, 106) pour déplacer par pas la sonde (104) et acquiert à chaque pas les données de l'analyseur de réseau vectoriel (111) pour plusieurs fréquences Fi avec un pas de variation de fréquence AF.
Patent FR-3016573-B1 (FR)
Title: Installation de retroviseur de vehicule
Inventor: BERUSCHA FRANK
IPC: B60R1/08
Filed: 2015-01-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: Installation de rétroviseur (5, 6) de véhicule (1), comportant une première installation de caméra (8) pour saisir une première région d'environnement arrière (9) du véhicule (1). Pour l'installation de caméra (8) montée sur le véhicule (1) la région du véhicule (1), dans la première région d'environnement (9) couvre un segment d'environnement (10). Un dispositif d'affichage (14) représente au moins la première région d'environnement (9) saisie par la première installation de caméra (8). Une seconde installation de caméra (11) pour l'extrémité arrière (3) du véhicule (1) saisit une seconde région d'environnement arrière (12) qui correspond par segment à la première région d'environnement (9) ; elle saisit au moins par région le segment d'environnement (10) caché par le véhicule (10), et le dispositif d'affichage (14) affiche les régions d'environnement (9, 12) qui se chevauchent ou se complètent par région.
Patent FR-3045317-B1 (FR)
Title: Orthese textile a revers
Inventor: SLASKI JEAN-PIERRE
IPC: D04B1/26
Filed: 2015-12-22
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne une orthèse choisie parmi une orthèse de contention veineuse et une orthèse de compression veineuse élastique, ladite orthèse comportant un bord-cote (16) et une partie de jambe (14), le bord-cote comprenant  - une partie intermédiaire (18) prolongeant la partie de jambe, la maille étant différente de chaque côté de la frontière séparant la partie de jambe et la partie intermédiaire,  - un revers (20) prolongeant la partie intermédiaire et d'une hauteur (h) inférieure à 1,5 cm.
Patent FR-3032892-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'extraction assistee de l'actif d'un produit
Inventor: BARBIER FRANCOIS
IPC: B01J19/12
Filed: 2016-01-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'extraction de l'actif d'un produit, comprenant : a. une cuve (110) étanche ; b. des moyens (111, 112) pour le remplissage de la cuve avec le produit à traiter et un solvant ; c. un agitateur (140) ; d. un circuit hydraulique, comprenant : di. un conduit (151) d'aspiration du contenu (190) de la cuve ; dii. une pompe (150) hydraulique dont l'aspiration est en communication hydraulique avec le conduit (151) d'aspiration ; diii. un conduit (153) de refoulement connecté au refoulement de la pompe (150) et à la cuve (110) comportant une section (154), dite section de traitement, constituée d'un matériau transparent au micro-ondes ; e. un dispositif comportant un magnétron (160) et un guide d'ondes (161) apte à soumettre à l'action des micro-ondes le contenu de la section (154) de traitement du tube de refoulement. L'invention concerne également un procédé pour la mise en oeuvre de ce dispositif
Patent FR-3047954-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion adaptable entre un bras de manœuvre et un balai d’essuyage d’un pare-brise de vehicule automobile.
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention vise un connecteur 4 porteur d'un balai d'essuyage 2 d'une surface vitrée d'un véhicule automobile, apte à être rapporté sur une partie de connexion d'un bras de manœuvre dudit balai d'essuyage 2, le bras de manœuvre comprenant au moins un doigt et un capot 40 couvrant ladite partie de connexion, ledit connecteur 4 comprend au moins un plot 15 dans lequel est ménagé un logement apte à recevoir le doigt du bras de manœuvre, caractérisé en ce que le plot 15 comprend au moins une gorge 30a adaptée à recevoir au moins une partie 43, 44 du capot 40.
Patent FR-3039771-B1 (FR)
Title: Produit de depollution pour pieger des composes organiques volatiles et notamment le formaldehyde et son procede de fabrication
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: A61L9/014
Filed: 2016-08-03
Granted: 2020-02-14
Abstract: Procédé de préparation d'un produit adsorbant les composés COV, comportant du charbon actif et de l'acétoacétamide. On prépare du charbon actif à l'état de granulés et de l'acétoacétamide, et on fait fondre l'acétoacétamide, puis on ajoute à chaud les granulés de charbon actif à l'acétoacétamide à l'état fondu, liquide, jusqu'à ce que l'acétoacétamide soit fixée sur les granulés puis, on laisse refroidir le mélange de granulés de charbon actif revêtus d'acétoacétamide pour recristalliser l'acétoacétamide sur les granulés de charbon actif.
Patent FR-3059924-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un support de console centrale au moyen d'un outil de positionnement et outil correspondant
Inventor: NIZAN CHRISTOPHE
IPC: B25B27/00
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'un support (6) de console centrale d'habitacle de véhicule automobile sur un plancher (8) de véhicule dans une position prédéterminée de montage par rapport à une planche de bord (2) de véhicule automobile. Le procédé utilise un outil de positionnement (10) présentant une direction longitudinale (X3) qui peut être indexé d'une part sur la planche de bord (2), notamment au niveau d'une partie centrale de celle-ci, et d'autre part sur le support (6) de la console centrale. Lorsqu'il est indexé, la direction longitudinale (X3) de l'outil de positionnement est parallèle à un axe de montage (X1) de la planche de bord, lequel est destiné au montage de la console centrale.
Patent FR-3060292-B1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser ou preparer une annuloplastie mitrale par voie transfemorale
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61F2/24
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le dispositif (1) est destiné à être positionné dans un introducteur étanche disposé dans une veine fémorale pour pénétrer dans l'oreillette gauche (4) du cœur (3) en passant par sa paroi septale (5). Le dispositif comprend un ensemble apte à coopérer avec une poignée assujettie à des moyens de commande pour l'actionnement de l'ensemble pour la mise en place et la fixation d'un anneau de renfort (7) sur l'anneau mitral (2), ledit ensemble est agencé à l'extrémité d'une tige (6) de manipulation et comprend : - un organe d'appui (8) comprenant une pluralité de bras (8a) reliés de manière pivotante à l'extrémité de la tige (6) de sorte à passer, sous l'action des moyens de commande, d'une position repliée le long de la tige (6) à une position déployée écartée de la tige (6) pour prendre appui sous l'anneau mitral (2) de manière uniformément répartie le long de la périphérie de la valve mitrale ; - un organe de contre-appui (12) comprenant une pluralité de bras (12a), à l'extrémité libre desquels est agencé l'anneau de renfort (7), les bras (12a) sont reliés de manière pivotante à un support (13) disposé coaxialement à la tige (6) de sorte à passer, sous l'action des moyens de commande, d'une position repliée le long de la tige (6) à une position déployée écartée de la tige (6) pour réaliser le contre-appui sur l'anneau mitral et positionner l'anneau de renfort (7) ; - des moyens d'extraction de sutures pour fixer l'anneau de renfort (7) sur l'anneau mitral.
Patent FR-3062900-B1 (FR)
Title: Armoire refrigeree transportable
Inventor: FLOQUET BENOIT
IPC: F25D11/00
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention (1) concerne une armoire réfrigérée pliable et transportable comprenant une structure à casiers verrouillés, constituée de l'association réversible de trois éléments : - un socle, - une structure extérieure pliable positionnée sur le socle, - une structure intérieure pliable à casiers s'encastrant dans la structure extérieure, le socle contenant un groupe frigorifique, la structure extérieure pliable comportant une façade hermétique fermée par une porte frigorifique, les autres côtés étant recouverts d'un moyen d'isolation isotherme amovible (4), la structure intérieure pliable à casiers étant constituée d'au moins un module comportant des parois délimitant au moins un volume clos à l'intérieur de la structure extérieure pliable, ledit volume clos constituant un casier (24,25,26,27) doté d'une cloison mobile permettant de moduler le volume du casier en deux sous-casiers (24'/24", 25'/25", 26'/26", 27'/27"), chacun desdits casier et sous-casiers étant fermé par une porte comportant un moyen d'accès sécurisé.
Patent FR-3073033-B1 (FR)
Title: Systeme de montage d'eclairage operatoire au plafond avec vis de pression
Inventor: GENEVRIERE DAVID
IPC: F21W131/205
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-04-09
Abstract: Système (300) de montage d'un éclairage opératoire au plafond d'un bloc opératoire, comprenant : • Un tube d'ancrage (310) pour ancrer l'éclairage opératoire audit plafond, le tube d'ancrage (310) comprenant des perçages de fixation (315) ; • Une suspension d'éclairage opératoire (320) adaptée à porter ledit éclairage et à être fixée audit tube (310), comportant une section de fixation (323) avec des taraudages de fixation (324) ; et • Des vis de fixation (330) comprenant un corps fileté et une tête de serrage, chacune étant conçue pour être vissée avec son corps fileté dans l'un desdits taraudages (324) et pour être reçue avec sa tête de serrage dans l'un des perçages de fixation (315). Chaque vis de fixation est une vis de pression (330) prévue pour assurer la fixation de la suspension d'éclairage opératoire (320) au tube d'ancrage (310) par sollicitation de compression.
Patent FR-3062395-B1 (FR)
Title: Microorganisme genetiquement optimise pour la production de molecules d'interet
Inventor: BOISART CEDRIC
IPC: C12R1/865
Filed: 2017-01-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un microorganisme génétiquement modifié exprimant une enzyme RuBisCO de type I ou II et une phosphoribulokinase (PRK) fonctionnelles, et dans lequel la branche non-oxydative de la voie des pentoses phosphates est au moins partiellement inhibée, ledit microorganisme étant génétiquement modifié de manière à produire une molécule exogène et/ou à surproduire une molécule endogène. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel microorganisme génétiquement modifié, pour la production ou la surproduction d'une molécule d'intérêt et des procédés de synthèse ou bioconversion de molécules d'intérêt.
Patent FR-3062351-B1 (FR)
Title: Coiffe d’habillage pour garniture d’assise ou de dossier de siege de vehicule automobile.
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: A47C27/15
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne une coiffe d'habillage pour garniture d'assise ou de dossier de siège de véhicule automobile, et comportant : - un revêtement externe en textile, en cuir ou en matière synthétique (113 ; 213), - une première couche de mousse (114 ; 214) rapportée contre la face inférieure dudit revêtement externe (113 ; 213), - une seconde couche de mousse (115 ; 215) rapportée contre la face inférieure de ladite première couche de mousse (114 ; 214) ; caractérisée en ce que ladite première couche de mousse (114; 214) est résistante au feu, ladite seconde couche de mousse (115 ; 215) étant en polyuréthanne et présentant une densité comprise entre 18 et 28 kg/m3 ainsi qu'une portance comprise entre 1,2 et 2,6 kPa.
Patent FR-3069185-B1 (FR)
Title: Profil aerodynamique a noyau creux oblong arrondi en materiau composite renforce par un textile a fibres unidirectionnelles
Inventor: TROUVE RODOLPHE
IPC: B64C27/473
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention porte sur un profil aérodynamique, comportant une peau (6) définissant la surface extérieure dudit profil aérodynamique, un bord d'attaque (1), un bord de fuite (3) et une portion centrale (2) représentant au moins 50% de la corde du profil. Le profil comporte un noyau creux (5) en matériau composite renforcé par un textile à fibres unidirectionnelles. Le noyau creux présente en section une forme oblongue arrondie, notamment à chacune de ses extrémités. La peau (6) prend appui sur le noyau creux (5) sur la longueur de la portion centrale (2) dudit profil aérodynamique, tant à l'intrados qu'à l'extrados dudit profil. Le renfort par un textile à fibres unidirectionnelles permet une orientation adéquate de fibres de renfort pour optimiser des propriétés mécaniques dans certaines directions. La forme allongée le long de la corde du profil et arrondie du noyau creux (5) lui confère une grande résistance à la déformation.
Patent FR-3075120-B1 (FR)
Title: Equerre pour rail de guidage de siege de vehicule automobile
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/005
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention a pour objet une équerre pour rail de guidage pour un siège, notamment pour véhicule automobile, le rail de guidage (5) comprenant un profilé fixe (7) et un profilé mobile (8) destiné à coulisser vis-à-vis du profilé fixe (7), le profilé mobile (8) comprenant une base (10) et au moins une aile latérale (11), l'équerre (1) comprenant un corps principal (20) et un bras de maintien de l'équerre (1) dans ledit profilé mobile (8), le bras de maintien comprenant une extrémité libre (24) de retenue de l'équerre (1) dans le profilé mobile (8) conformée pour pénétrer dans un orifice de ladite au moins une aile latérale (11) du profilé mobile (8).
Patent FR-3073351-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-vent et anti-vibratoire pour microphone de prise de son.
Inventor: CHENEVEZ PHILIPPE
IPC: H04R1/08
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui isole un microphone des flux d'air et des vibrations, par exemple dans le cas de son usage en milieu extérieur, tenu à la main, fixé sur un pied, au bout d'une perche ou sur une caméra. Il est constitué d'une cage rigide (2) formant une cavité (3) entourant complètement le microphone (1) et d'un ou plusieurs isolateurs (4) fixés d'un côté à cette cage (2) et de l'autre au support (5). Dans une forme de réalisation, le dispositif permet l'insertion et l'extraction du microphone (1). Le dispositif est particulièrement adapté à l'usage de microphones directifs de petite taille. Le dispositif est utile à toute captation sonore liée à l'industrie radiophonique, musicale ou audiovisuelle dans son ensemble.
Patent FR-3084145-B1 (FR)
Title: Support d'arme et vehicule comportant un tel support
Inventor: GUENAND SYLVAIN
IPC: F41A23/20
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte sur un support d'arme et un véhicule comportant un tel support destiné à équiper un trou d'homme (102) du véhicule, support comportant une bague fixe (2) entourant le trou d'homme (102), bague fixe (2) entourant concentriquement une bague mobile (3), les deux bagues étant montées pivotantes et concentriques l'une par rapport à la l'autre. La bague mobile (3) porte un bras (5) solidaire de la bague mobile (3) par une liaison pivot (4) horizontale au niveau d'une première extrémité du bras (5), le bras (5) pouvant ainsi pivoter entre une première position dite repliée et une seconde position dite déployée, support caractérisé en ce que la seconde extrémité du bras (5) comporte un moyen de fixation (20) destiné à s'interfacer avec une arme (104) de façon démontable lorsque le bras (5) est déployé. Le bras (5) en position repliée est contenu dans un volume défini par l'épaisseur des bagues (2 et 3) et le diamètre intérieur de la bague mobile (3).
Patent FR-3061984-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un vehicule dans un couloir de circulation
Inventor: MAIER MANUEL
IPC: G08G1/123
Filed: 2018-01-17
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de localisation spécifique d'un véhicule (10) dans un couloir de circulation consistant à : - circuler sur une voie de circulation (1) à au moins deux couloirs de circulation (1A, 1B) avec un véhicule de recherche (10) et rechercher les données des espaces libres (15) entre les véhicules (11) dans au moins un couloir de circulation voisin (1A, 1B) à l'aide des profils d'écho avec une installation de recherche équipant le véhicule de recherche (10), et - déterminer le couloir de circulation (1A, 1B) dans lequel se trouve le véhicule de recherche (10) en comparant des données connues, définies aux données déterminées concernant les espaces libres (15).
Patent FR-3077064-B1 (FR)
Title: Engin de levage a fleche articulee
Inventor: JUPILLE NICOLAS
IPC: B66C23/04
Filed: 2018-01-23
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un engin de levage (1) comprenant : - un châssis (2) comportant une partie de base (3) reposant sur le sol (S), ladite partie de base (3) étant solidaire d'un mât (5) d'axe sensiblement vertical ; - une pièce intermédiaire (7) montée sur une partie supérieure (6) du mât (5); - une flèche (9) possédant une extrémité proximale (11) montée pivotante par rapport à ladite pièce intermédiaire (7) autour d'un axe de pivotement (V1) sensiblement vertical et une extrémité distale (12) configurée pour permettre la fixation amovible d'un outil, ladite flèche (9) étant formée d'une pluralité de segments (13a, 13b) successifs articulés entre eux, lesdits segments (13a, 13b) étant configurés pour définir au moins trois positions de fonctionnement spécifiques de l'engin de levage.