baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983872-B1 (FR)
Inventor: GOURMAUD BENOIT
IPC: A01K67/00
Filed: 2011-12-12
Granted: 2014-01-24
Abstract: The present invention relates to a method for identifying populations of palmipeds, said method being carried out using a biological sample, i.e. of blood or feces, collected from an animal, in particular from a feather, and enabling the verification whether or not the animal from which said biological sample was collected belongs to a population of palmipeds, said method including: amplifying the SLC45A2 gene-promoting region of said sample in a reaction medium comprising at least one pair of primers by means of genomic PCR, so as to optionally obtain amplification products; separating the amplification products according to size using gel electrophoresis; and comparing the electrophoresis profiles obtained from various populations of palmipeds, such as black-eyed Muscovy ducks (BYN), red-eyed Muscovy ducks (BYR), black-eyed Peking ducks (PYN), or geese, with a view to identifying bands, the polymorphism of which is genetically linked to the locus of the SLC45A2 gene, which is involved in eye coloring and which, where appropriate, enables the parental origin of said sample to be identified.
Patent FR-3013257-B1 (FR)
Title: Document d'identification comportant un code-barres bidimensionnel
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: G06K19/06
Filed: 2013-11-19
Granted: 2017-05-26
Abstract: La présente invention concerne un document d'identification (12) comportant un support physique portant au moins une inscription alphabétique d'identification du porteur du document, et au moins un code-barres bidimensionnel (20) d'identification du porteur du document. Il comporte au moins deux codes-barres bidimensionnels (20) sur lesquels sont codées des parties complémentaires d'un même fichier d'identification (IFID) du porteur du document.
Patent FR-3010462-B1 (FR)
Title: Secteur angulaire de redresseur pour compresseur de turbomachine comportant un joint d'etancheite a brosse
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/54
Filed: 2013-09-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un secteur angulaire de redresseur (10) pour compresseur de turbomachine, comportant une virole externe et une virole interne (S) disposées coaxialement l'une à l'intérieur de l'autre, et au moins une pale (P) s'étendant radialement entre la virole externe et la virole interne (S) et raccordée à celles-ci par ses extrémités radiales, caractérisé en ce que la virole interne (S) comporte au moins un joint d'étanchéité à brosse (1, 2, 3) formant obstacle de recirculation des gaz d'aval en amont de la virole interne (S).
Patent FR-3012443-B1 (FR)
Title: Procede pour generer un ecoulement de fluide
Inventor: MERLEN ALAIN
IPC: B81B3/00
Filed: 2013-10-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention est relative à un procédé pour générer un écoulement de fluide mis en œuvre dans un dispositif comprenant une membrane (2) munie d'au moins un trou (20) ainsi que des moyens (4) générateurs de mouvements de va-et-vient, dans lequel on génère un écoulement au travers de la membrane en actionnant ladite membrane, au moins au niveau dudit au moins un trou (20), suivant un mode de déformation dudit au moins un trou provoquant des ouvertures et fermetures dudit au moins un trou et perturbant le fluide pour générer ledit écoulement. L'invention concerne également un dispositif convenant pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3020739-B1 (FR)
Title: Circuit electronique de commande de sources de lumiere
Inventor: CARREAU VINCENT
IPC: H05B44/00
Filed: 2014-04-30
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de commande d'au moins une première source de lumière (D11) et une seconde source de lumière (D21), comprenant un générateur (GEN) d'un signal porteur d'impulsions (PWM1) de rapport cyclique variable, caractérisé par des moyens conçus pour allumer la première source de lumière (D11) conformément au signal porteur d'impulsions (PWM1) pendant un premier intervalle de temps et pour allumer la seconde source de lumière (D21) conformément au signal porteur d'impulsions (PWM1) pendant un second intervalle de temps (T2).
Patent FR-3040167-B1 (FR)
Title: Procede de production de gaz de synthese au moyen de reacteurs de vaporeformage
Inventor: FLIN MATTHIEU
IPC: C10L3/08
Filed: 2015-08-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de production de gaz de synthèse mettant en œuvre au moins un premier et un second réacteurs de vaporeformage, comprenant les étapes suivantes : a) mélanger un gaz de charge d'hydrocarbures et de la vapeur d'eau de manière à former le mélange réactionnel, b) alimenter en parallèle les étages de réaction du premier et du second réacteur de vaporeformage avec le mélange réactionnel obtenu à l'étape a), c) produire des fumées de combustion pouvant être utilisées comme fluide caloporteur au sein des réacteurs de vaporeformage, d) refroidir les fumées de combustion à une température inférieure à 1000°C, e) introduire les fumées de combustion issues de l'étape d) dans l'étage d'« apport de chaleur » du premier réacteur de vaporeformage, f) récupérer les fumées de combustion en sortie du premier réacteur de vaporeformage et les introduire dans l'étage d'« apport de chaleur » du second réacteur de vaporeformage, et g) récupérer en sortie du premier et du second réacteur de vaporeformage du gaz de synthèse.
Patent FR-3041747-B1 (FR)
Title: Procede de visee collaborative
Inventor: YELLOZ JACQUES
IPC: G01C21/26
Filed: 2015-09-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé de visée collaborative entre un dispositif de visée local et un dispositif de visée distant localisés à des positions géographiques différentes et aptes à acquérir des images, appelées respectivement images locales et images distantes, le procédé comprenant, lorsqu'il est mis en oeuvre par le dispositif de visée local une exécution d'une procédure de détermination d'une position d'un objet visé, dit objet visé local, comprenant une application (403) d'un procédé de mise en correspondance de points d'intérêt représentatifs d'une image distante obtenus (400, 401) du dispositif de visée distant avec des points d'intérêt déterminés (402) sur une image locale par le dispositif de visée local. En cas de réussite de la mise en correspondance, le dispositif de visée local détermine la position de l'objet visé local en fonction d'informations représentatives d'une position d'un objet visé distant fourni par le dispositif de visée distant et d'une loi de transformation permettant d'apparier les points d'intérêt distants et locaux obtenue lors de l'application dudit procédé de mise en correspondance et contrôle un affichage (406) d'une image comprenant l'objet visé local.
Patent FR-3042186-B1 (FR)
Title: Dispositif de deshydratation de boues
Inventor: MAILLET LAETITIA
IPC: C02F11/122
Filed: 2015-10-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de déshydratation de boues permettant d'atteindre un niveau élevé de siccité tout en conservant une consommation énergétique et des risques industriels limités, comprenant au moins un premier plateau (21a) muni d'une première électrode (23a), et au moins un deuxième plateau (21b) muni d'une deuxième électrode (23b), dans lequel les premier et deuxième plateaux (21a, 21b) définissent une chambre (22) configurée pour recevoir une boue à déshydrater (10a), dans lequel les première et deuxième électrodes (23a, 23b) sont configurées pour mettre en place un champ électrique au sein de la chambre (22), dans lequel la chambre (22) est munie d'au moins un orifice d'évacuation (32, 34), prévu dans le tiers inférieur de la chambre (22), configuré pour évacuer un filtrat (15a, 16a), et dans lequel la chambre (22) est munie d'au moins un orifice d'injection (33), prévu dans le tiers supérieur de la chambre (22), configuré pour injecter dans la chambre (22) un fluide de purge sous pression (11a).
Patent FR-3045719-B1 (FR)
Title: Procede de lubrification et de refroidissement d'organes mecaniques d'une turbomachine par du carburant
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01M9/04
Filed: 2015-12-18
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de lubrification et de refroidissement d'organes mécaniques (16) répartis dans des enceintes pressurisées (E1-E3 ) d'une turbomachine (2), comprenant le prélèvement de carburant dans un circuit de carburant (100) de la turbomachine en aval d'une pompe haute-pression (112) dudit circuit de carburant, l'injection du carburant prélevé dans les enceintes de la turbomachine pour lubrifier et refroidir les organes mécaniques exclusivement au moyen du carburant injecté, la récupération en sortie des enceintes du carburant ayant servi à la lubrification et au refroidissement des organes mécaniques, et la réintroduction du carburant récupéré dans le circuit de carburant de la turbomachine.
Patent FR-3045375-B1 (FR)
Title: Composition non colorante comprenant un copolymere acrylique cationique et un agent de conditionnement
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne une composition non colorante comprenant: (i) un ou plusieurs copolymères acryliques cationiques comprenant au moins les motifs obtenus à partir des monomères suivants : a) monomère dérivé d'esters ou d'amides acryliques ou méthacryliques et comportant au moins un groupement cationique et, b) monomère acrylate ou méthacrylate d'alkyle, le radical alkyle comprenant de 1 à 30 atomes de carbone, de préférence 1 à 22 atomes de carbone, mieux 1 à 10 atomes de carbone, et préférentiellement 2 à 6 atomes de carbone et (ii) un ou plusieurs agents de conditionnement choisis parmi les silicones fonctionnalisées, les polymères cationiques, les tensioactifs cationiques, et leurs mélanges.
Patent FR-3046358-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le melange de composants pour la fabrication d'un produit personnalise
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B67D7/74
Filed: 2016-01-05
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mélange 51 d'au moins deux composants caractérisé par le fait que le dispositif de mélange 51 comprend deux réceptacles 52 et 53 munis chacun a. d'au moins un orifice 110 reliés par un conduit 55 et munis de pistons 50 susceptibles d'être animés de mouvements opposés de manière à transférer le contenu d'un des réceptacles 52 ou 53 dans l'autre réceptacle 52 ou 53 par les orifices 110 et le conduit 55 ; b. d'au moins un orifice d'entrée X permettant l'entrée des au moins deux composants ; ledit dispositif de mélange ne comprenant pas un orifice supplémentaire de sortie, un des orifice d'entrée X permettant à la fois l'entrée d'au moins un composant et la sortie du mélange des au moins deux composants obtenu. L'invention concerne également un procédé de mélange de composants cosmétique mettant en œuvre ce dispositif de mélange et un dispositif de fabrication et de distribution de composition cosmétique personnalisé comprenant ledit dispositif de mélange.
Patent FR-3050814-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la visee pour le guidage laser d'un projectile
Inventor: BOOS NIKOLAUS
IPC: F41G3/16
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'aide à la visée d'une cible (5) destinée notamment à améliorer la précision du guidage par un faisceau laser (9) d'un projectile (10) vers ladite cible (5). Ce procédé utilise une caméra (2) permettant d'enregistrer une image complète de l'environnement ou bien une image sélective de ladite cible (5) dans ledit environnement. Ensuite, ce procédé permet de vérifier que ledit faisceau laser (9) pointe réellement ladite cible (5) en affichant le point de contact (91) dudit faisceau laser (9) dans ledit environnement sur l'image enregistrée par ladite caméra (2), puis de déterminer la précision avec laquelle ledit faisceau laser (9) pointe réellement ladite cible (5). En fonction de ladite précision, le lancement dudit projectile (10) peut être confirmé ou bien annulé. Ce procédé permet également d'identifier le code dudit faisceau de guidage (9) illuminant ladite cible (5).
Patent FR-3051538-B1 (FR)
Title: Lentille bifonctionnalisee pour un dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V5/04
Filed: 2016-05-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une lentille (12) pour un dispositif d'éclairage de véhicule automobile, la lentille (12) étant agencée pour mettre en forme des rayons lumineux la traversant en un faisceau dit projeté, les rayons lumineux pouvant provenir d'au moins une source lumineuse (11) située derrière la lentille (12), la lentille (12) comprenant (i) une face d'entrée (120) au travers de laquelle les rayons lumineux pénètrent dans la lentille (12), au moins une partie de la face d'entrée (120) présentant au moins une discontinuité (123), et (ii) une face de sortie (130) continue au-delà de laquelle les rayons lumineux sortent de la lentille (12) sous la forme du faisceau projeté (4). L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage mettant en œuvre une telle lentille (12) ainsi qu'un module lumineux et un véhicule mettant en œuvre un tel dispositif d'éclairage.
Patent FR-3052186-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un dispositif de suralimentation en air d'un moteur a combustion interne.
Inventor: PLANTE FRANCOIS
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-06-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne (2) et un dispositif de suralimentation (1) en air du moteur à combustion interne (2), le dispositif de suralimentation (1) comprenant un compresseur électrique (6) et un circuit de refroidissement (41,42) du compresseur (6), ledit véhicule automobile comprenant en outre un circuit de climatisation (100), ledit circuit de refroidissement (41,42) étant couplé audit circuit de climatisation (100).
Patent FR-3053669-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de cabine d'ascenseur dans une gaine
Inventor: REAU STEPHANE
IPC: B66B5/00
Filed: 2016-07-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un système de blocage d'une cabine d'ascenseur (5), comprenant : un ensemble limiteur de vitesse (8), comprenant un dispositif de détection de survitesse (9) et un élément linéaire (10) entrainé en mouvement lors des déplacements cabine, ledit ensemble étant agencé pour qu'en cas de détection de survitesse, l'élément linéaire soit bloqué, un moyen d'arrêt (6) de la cabine déclenché par le blocage de l'élément linéaire de l'ensemble limiteur de vitesse, caractérisé en ce que le système de blocage comporte en outre un dispositif de blocage (12) de l'élément linéaire, ledit dispositif comprenant deux élément surfaciques (13, 14) en regard l'un de l'autre et de part et d'autre de l'élément linéaire, l'un au moins de ces éléments surfaciques étant entrainable en mouvement, depuis une position distante de l'autre élément surfacique, autorisant le mouvement de l'élément linéaire, vers une position rétractée, suffisamment proche de l'autre élément linéaire pour bloquer l'élément linéaire, et un dispositif d'actionnement (11) du dispositif de blocage pour entrainer en mouvement cet au moins élément surfacique.
Patent FR-3054011-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-05-03
Abstract: . Dispositif d'amortissement (1) comprenant : - un composant primaire (2) apte à être solidarisé à un vilebrequin, - un composant secondaire (3) apte à transmettre le couple du composant primaire vers une boîte de vitesses, et - une pluralité d'organes de rappel élastique (18) coopérant d'une part avec le composant primaire (2) et d'autre part avec le composant secondaire (3) de manière à limiter la rotation du composant secondaire (3) par rapport au composant primaire (2) autour d'un axe de rotation (X), le composant primaire (2) portant un élément en plastique (25) apte à venir en butée contre le composant secondaire (3) lors d'un déplacement du composant primaire (2) en rapprochement du composant secondaire (3), et le composant secondaire comprenant un élément métallique (26) définissant une butée pour le déplacement axial du composant primaire (2) en éloignement du composant secondaire (3).
Patent FR-3056682-B1 (FR)
Title: Support de source de lumiere avec un element de referencement s'etendant selon deux axes
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un support (20) de source de lumière (11) de dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant : - une zone de positionnement de la source de lumière, - des éléments de référencement (39, 36, 50) selon trois axes donnés (Z, X, Y) transversaux entre eux, un des éléments de référencement, dit élément de référencement en deux portions (50), comprenant : ○ une première portion (51) s'étendant selon ou parallèlement à un premier (Z) des trois axes donnés, et ○ une deuxième portion (52) s'étendant transversalement par rapport à ce premier axe donné (Z).
Patent FR-3058284-B1 (FR)
Title: Paquet de toles fixees entre elles par adherence, procede et installation de fabrication d'un tel paquet de toles
Inventor: BOURGEOIS RAYMOND NICOLAS
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-11-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: Paquet de tôles pour machine électromagnétique, comprenant des paires de tôles fixées entre elles par collage au moyen d'une colle réactivable par un solvant. Procédé et installation de fabrication d'un tel paquet de tôles.
Patent FR-3060973-B1 (FR)
Title: Ustensile a main pour le massage manuel du visage comportant une combinaison de corps massant
Inventor: LIMONGI MICHEL
IPC: A61H7/00
Filed: 2016-12-27
Granted: 2023-07-21
Abstract: Ustensile à main pour le massage manuel du visage comportant une combinaison de corps massant L’ustensile comporte des moyens de préhension manuelle (2) et des moyens de massage (3) qui comportent une pluralité de corps de massage (5), chacun ayant une face extérieure et une rigidité d’ensemble et tel que son contact avec une portion de peau est un contact frottant ou glissant, mais non roulant librement, deux corps de massage (5) voisins sont associés de façon fixe à un moyen de liaison (7), allongé dans une direction de liaison, déformable, allongeable avec une certaine élasticité lorsqu’il est soumis à une traction d’allongement selon la direction de liaison, en l’absence de sollicitation, les deux faces extérieures de deux corps de massage (5) voisins sont espacées l’une de l’autre d’un espace de repos, en cas de traction exercée sur le moyen de liaison (7), comme lors d’un massage, l’espace entre les deux faces extérieures de deux corps de massage (5) voisins est augmenté, étant alors plus grand que l’espace de repos Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3056324-B1 (FR)
Title: Plateforme digitale de gestion des droits sur cycle d'etudes superieures
Inventor: PERRACHON YVES
IPC: G06Q30/04
Filed: 2016-09-21
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour gérer des autorisations d'achat par un bénéficiaire, dans lequel on constitue une enveloppe de fonds affectés à des types de dépenses prédéterminées, l'affectation pouvant être contrôlée avant la finalisation de l'achat et l'achat pouvant être scellé, de sorte qu'il devient irrévocable. L'invention porte aussi sur un système permettant la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3061016-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de mitracarpus scaber comme agent anti-age
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de Mitracarpus scaber comme agent anti-âge et/ou comme agent améliorant la fermeté cutanée. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'un extrait de Mitracarpus scaber dans une composition cosmétique anti-âge et/ou raffermissante.
Patent FR-3061993-B1 (FR)
Title: Procede de chargement d'une batterie par communication en champ proche
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de recharge d'une batterie d'alimentation d'un dispositif portable par communication en champ proche avec une station de base. Le procédé, mis en œuvre par le dispositif, comprend, l'antenne primaire de la station de base et l'antenne secondaire du dispositif étant couplées électromagnétiquement, les étapes de modification (E1) du couplage entre l'antenne primaire de la station de base et l'antenne secondaire du dispositif, de réception (E3) d'un signal de requête d'authentification envoyé par la station de base consécutivement à ladite modification du couplage, et de charge (E4) de la batterie d'alimentation du dispositif à partir de l'énergie du signal de requête d'authentification reçu.
Patent FR-3062537-B1 (FR)
Title: Procede de suivi d'un parc de barriques et appareil associe
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: H04L12/26
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'un parc de barriques (12) par un appareil de suivi de parc de barriques (12) comprenant : - pour chaque barrique (12), au moins un capteur (16) propre à effectuer une mesure relative à la barrique (12) et un module électronique (18), le module électronique (18) étant spécifique à la barrique (12) considérée, et - un terminal utilisateur, le procédé comportant une étape de: - pour chaque barrique, enregistrement de premières données dans le module électronique (18) associé, - collection de deuxièmes données par le terminal utilisateur fonctionnant dans le deuxième mode de fonctionnement, et - transmission des données à la plate-forme de gestion de données, et au moins une donnée parmi les premières données et les deuxièmes données étant une mesure issue d'un capteur (16).
Patent FR-3063219-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage de medicaments
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J1/03
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) emballage d'au moins un médicament comprenant au moins une paroi (21) délimitant au moins un logement (22) d'emballage et formant au moins un rebord, dit support (23) d'opercule : - s'étendant autour d'une ouverture (26) d'un logement (22) d'emballage, - agencé pour pouvoir recevoir une bordure périphérique d'un opercule (35) de fermeture de l'ouverture (26), caractérisé en ce que chaque paroi (21) présente, pour chaque support (23) d'opercule, une ligne frangible, dite ligne (25) prédécoupée, agencée pour permettre une découpe de la paroi (21) selon cette ligne (25) prédécoupée et une séparation totale du support (23) d'opercule par rapport au logement (22) d'emballage sous l'effet d'un simple écartement relatif du support (23) d'opercule par rapport au logement (22) d'emballage.
Patent FR-3051012-B1 (FR)
Title: Joint metallique a point unique
Inventor: EL MALLAWANY IBRAHIM
IPC: E21B17/02
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-11-29
Abstract: Un joint métallique et un procédé comprenant un premier élément d'étanchéité (28 ; 62) et un second élément d'étanchéité (30 ; 64), dans lequel le premier et le second éléments d'étanchéité (50A, 52B ; 56A, 58B) sont fixés ensemble pour former un dispositif d'étanchéité (26) cylindrique ; une première surface d'étanchéité (32) et une seconde surface d'étanchéité (34) sur le premier élément d'étanchéité (28 ; 62) et le second élément d'étanchéité (30 ; 64), dans lequel la première et la seconde surfaces d'étanchéité métalliques forment un joint métallique avec une surface d'étanchéité cylindrique interne et une seconde surface d'étanchéité métallique (34), respectivement ; un évidement faisant face transversalement (38) positionné entre la première et la seconde surfaces d'étanchéité métalliques ; un joint non métallique (40) reçu dans l'évidement faisant face transversalement (38) ; et au moins un trou de communication de la pression (36) sur chacun du premier et du second éléments d'étanchéité (50A, 52B ; 56A, 58B), dans lequel le joint non métallique (40) est en communication fluide avec les trous de communication de la pression (36), et une différence de pression à travers le dispositif d'étanchéité (26) couple énergétiquement le joint non métallique (40)