baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011030006-A1 (WO)
Title: Passenger seat system comprising multifunctional furniture, and aircraft including such a system
Inventor: COLLINS ALEXANDRA
IPC: B64D11/06
Filed: 2009-09-10
Abstract: The present invention relates to a passenger seat system including a plurality of seat modules (1), wherein each seat module can be configured to form a substantially flat bed. The invention specifically relates to such a system in which the seat modules (10) are arranged side-by-side and offset longitudinally in relation to one another, whereby each seat module (10) can be configured to form a bed from a convertible seat (14) and from a stationary footrest (23) and said footrest (23) is built into a pedestal (18) including an upper surface (25) forming a stationary tray for the passenger of the adjacent seat module (10).
Patent WO-2010063910-A1 (WO)
Title: Use of geranyl-geranyl transferase in treating spinal cord lesions
Inventor: BOQUET ISABELLE
IPC: A61K31/4174
Filed: 2009-12-04
Abstract: The present invention relates to compounds of formula (I). In particular, the present invention relates to the use of said compounds as a drug, particularly for the treatment of central nervous system lesions, particularly for treating spinal cord lesions. The present invention is particularly useful in the medical or veterinary fields.
Patent WO-2010139894-A1 (WO)
Inventor: GROS VINCENT
IPC: G07C5/00
Filed: 2010-06-01
Abstract: Le dispositif de traitement de pannes, comportant des moyens de détection et d'identification de pannes, comporte, en outre, pour au moins une partie des pannes identifiées : - un moyen de mémorisation d'un historique des survenances de pannes ayant la même identification, au cours d'une pluralité de vols, - un moyen de détermination de l'impact de chaque panne identifiée, sur la disponibilité de l'avion dans une durée prédéterminée, - un moyen d'association d'un attribut hiérarchique à chaque panne détectée au cours d'un vol, ledit attribut hiérarchique étant fonction dudit historique et dudit impact et - un moyen d'affichage de pannes identifiées qui sont associées à une partie desdits attributs hiérarchiques. La présente invention permet notamment, aux opérations de maintenance ou de préparation de maintenance d'être mieux planifiées grâce à la hiérarchisation des pannes affichées.
Patent WO-2011007094-A1 (WO)
Title: Procede de nettoyage de portes de fours de cokerie et robot pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GREFF ALAIN
IPC: C10B43/04
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de nettoyage de portes de fours de cokerie et un robot pour la mise en œuvre de ce procédé. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste, après ouverture complète de la porte de four (1) et pendant le cycle normal de défournement, à appliquer et à positionner automatiquement contre la face interne de ladite porte (1), au moyen d'une infrastructure de support et de guidage (2) d'un robot de nettoyage, un moyen de nettoyage simultané des dépôts de graphite et de goudron, respectivement sur au moins les parois latérales et d'extrémités supérieure et inférieure du revêtement en briques réfractaires et dans les joints, à réaliser simultanément l'enlèvement de graphite par fraisage et l'élimination des goudrons par raclage, et enfin à dégager le moyen de nettoyage en vue de permettre la fermeture de la porte (1). L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des fours de cokerie, en particulier du nettoyage des portes de fours.
Patent WO-2011051613-A1 (WO)
Title: Mounting device for a photovoltaic panel
Inventor: SCHMUTZ NICOLAS
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-10-26
Abstract: The invention relates to a mounting device (1) for a tilting free-standing photovoltaic panel (2), comprising for said purpose a base (3) resting on three feet (8) and a planar superstructure (4) for receiving the photovoltaic panel or panels (2), said superstructure (4) being connected to the base (3) by linking means (5) that hold said planar superstructure (4) at a specific inclination, said base (3) acting as a ballast and defining the centre of gravity (10) of said mounting device (1), while said inclination is selected such that the tilting load centre (20) is disposed to the rear of the centre of gravity (10) relative to the uppermost horizontal edge (15) of said superstructure (4).
Patent WO-2011064493-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de codage avec correction d'erreur adapte au marquage transactionnel
Inventor: LE GUELVOUIT GAETAN
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une séquence d'ensembles marqués de données (C T ) en fonction d'une séquence de symboles d'entrée (Id), la séquence d'ensembles marqués de données comprenant au moins un ensemble de données marqué (C(i)) obtenu (110) pour chaque symbole d'entrée (ld(i)), chacun des ensembles marqués de données (C(i)) obtenus comprenant un nombre p d'occurrences d'un symbole de marquage (M(i)) sélectionné (111 ) en fonction dudit symbole d'entrée (ld(i)). L'invention concerne également un procédé de décodage d'une telle séquence d'ensembles marqués de données où, pour retrouver la séquence de symboles d'entrée (Id), un treillis de décodage est utilisé dans lequel, pour chaque état de décodage (E(i)) possible, il existe au moins une transition vers un état de décodage (E(i+1 )) identique à l'état (E(i)) associé à la répétition du symbole de marquage (M(i)), L'invention concerne par ailleurs des dispositifs de codage et de décodage pour mettre en œuvre les procédés respectivement de codage et de décodage de l'invention, ainsi que des produits de programme d'ordinateur correspondant.
Patent WO-2011070279-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing an acoustic panel for an aircraft nacelle
Inventor: DREVON EMMANUEL
IPC: G10K11/172
Filed: 2010-12-06
Abstract: Process for manufacturing an acoustic panel for an aircraft nacelle. The invention relates to a process for manufacturing an acoustic panel (1) for a nacelle of an aircraft, said panel (1) comprising a metallic acoustic absorption structure (7) and an acoustic skin (3) having a multitude of acoustic openings (5), said process comprising: - a step A in which a layer (21) is formed that contains a polymerizable insulating material around the acoustic openings (5) of the acoustic skin (3), said insulating material being configured to protect the acoustic absorption structure (7) from corrosion; - a step B in which the layer (21) thus obtained is solidified by polymerization.
Patent WO-2011107681-A1 (WO)
Title: Procede de depot d'une couche de particules organisees sur un substrat
Inventor: TEBBY ZOE
IPC: B05D1/18
Filed: 2011-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de particules sous forme d'une monocouche organisée sur un substrat. Ce procédé se caractérise en ce qu'il comprend les étapes suivantes: agitation contrôlée d'un bain comprenant au moins lesdites particules et un mélange de solvants constitué d'au moins 50 % en volume d'éthanol; trempage du substrat dans ledit bain soumis à agitation; retrait dudit substrat dudit bain soumis à agitation.
Patent WO-2011114058-A1 (WO)
Title: Procede de depolymerisation de biomasse lignocellulosique
Inventor: GOETTMANN FREDERIC
IPC: C07G1/00
Filed: 2011-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation de la lignine ou de ses dérivés, comprenant une étape de chauffage de la lignine ou de ses dérivés en présence d'un hydroxyde de formule générale M(OH)n ou un mélange d'hydroxydes M(OH)n dans laquelle formule M est un métal de la famille des alcalins ou alcalino-terreux et n est égal à 1 ou 2, et dans lequel le rapport massique entre ledit hydroxyde ou mélange d'hydroxydes et la lignine ou ses dérivés est compris entre environ 0,5 et environ 20.
Patent WO-2011135239-A1 (WO)
Title: Dispositif de sécurité pour panneaux photovoltaiques
Inventor: GRINNEISER RAYMOND
IPC: H01L31/02
Filed: 2011-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité pour un panneau photovoltaïque permettant la mise en court circuit des sorties électriques de puissance du panneau, pourvu d'un connecteur permettant de connecter lesdites sorties électriques du panneau dans lequel le connecteur est pourvu d'un interrupteur avec une première position « passive » pour maintenir la connexion entre les sorties électriques du panneau et une deuxième position « active » pour interrompre la connexion entre les sorties électriques du panneau, dans lequel le dispositif est pourvu d'un élément de commande permettant à l'interrupteur de se déplacer de sa position « passive » vers sa position « active ».
Patent WO-2013186479-A1 (WO)
Title: Procede de conditionnement d'un echantillon de melange gazeux transitant dans une canalisation et dispositif correspondant
Inventor: CHAUCHERIE XAVIER
IPC: G01N1/22
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de conditionnement d'un échantillon de mélange gazeux s' écoulant dans une canalisation (11) à une vitesse d'écoulement, en vue de son analyse par au moins un analyseur (12) dont les conditions de fonctionnement ne sont pas compatibles avec les conditions physico-chimiques du mélange gazeux dans la canalisation, le procédé comprenant des étapes consistant à: prélever (100) un échantillon du mélange gazeux dans la canalisation, diluer (110) l'échantillon prélevé par un gaz de dilution sec, à une température de dilution (T_dil) égale ou proche de la température (T_prel) du mélange gazeux dans la canalisation lors de l'étape de prélèvement, et acheminer (130) l'échantillon prélevé et dilué vers l'extérieur de la canalisation par un tube de sortie (7) en vue de son analyse par ledit analyseur (12).
Patent WO-2014016506-A1 (WO)
Title: Procede de preparation d'une couche de quartz-alpha epitaxiee sur support solide, materiau obtenu et applications
Inventor: UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE PARIS
IPC: C30B29/18
Filed: 2013-07-22
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de couches de quartz-α épitaxiées sur substrat solide, au matériau obtenu selon ce procédé, et à ses diverses applications, notamment dans le domaine de l'électronique.
Patent WO-2014111656-A1 (WO)
Title: Antenna system for a contacless microcircuit
Inventor: BOIRON GHISLAIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2014-01-15
Abstract: The invention relates to a method for the production of an object incorporating a contactless microcircuit, said method comprising steps consisting in: forming an antenna coil (AT1) in the form of a spiral on a first face of a substrate (TG4); securing the microcircuit to the substrate; on the substrate, forming first and second conductive pads (E2, E4) connected to inner and outer ends respectively of the spiral of the antenna coil; connecting the connection terminals of the microcircuit to third and fourth conductive pads (E2', E4'); and securing the microcircuit to the substrate, with the first and third conductive pads being positioned to face one another and the second and fourth conductive pads facing one another, such as to form two capacitors mounted in series with the antenna coil, the first or second conductive pad comprising a non-conductive window (1) which the microcircuit is positioned to face.
Patent WO-2014118478-A1 (WO)
Title: Palier rotor pour moteur pompe
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16H39/04
Filed: 2014-01-31
Abstract: Le moteur- pompe hydraulique (1 ) à cylindrée fixe eu variable comprend un roter centrai de moteur-pompe (3) dans lequel et aménagé un cylindre hydraulique ( 14), ledit rotor (3) étant en contact étanche avec un distributeur d'entrée-sortie (43) reliant ledit cylindre (14) avec un bâti de moteur-pompe (2) tandis qu'un piston hydraulique (13) se meut dans ledit cylindre (14) pour pousser eu moyen d un poussoir guidé de piston hydraulique (18), d'un bras tangentiel (22) articulé dans ledit rotor central (3) et d'un rouleau antifriction de bras tangentiel (28) sur un rotor périphérique de moteur-pompe (29) synchronie en rotation avec le rotor central de moteur-pompe (3).
Patent WO-2014128410-A1 (WO)
Title: Magnet-bearing moving part for permanent magnet synchronous machine
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: H02K15/03
Filed: 2014-02-20
Abstract: The moving part (3), designed to move past a fixed stator with coils, comprises a metallic chassis (9) to which magnets (10), arranged in parallel rows (13) of alternating polarity, are bonded. Non-magnetic fixing strips (18), screwed to the chassis, are positioned longitudinally between each row of magnets, extend along the entire length of these rows and mechanically immobilize the magnets. Each fixing strip comprises a bearing base with convex rounded flanks (22) which immobilizes the magnets vertically and collaborates with a concave rounded portion (26), formed in the adjacent edge face of the magnets over at least half of the height thereof. The strip also comprises a longitudinal upper extension (20) acting as a spacer between the rows of magnets and immobilizing the magnets laterally. This invention is of benefit to the manufacturers of rotary or linear electrotechnical machines such as motors or generators.
Patent WO-2015022468-A1 (WO)
Title: Amelioration pour le verrouillage de pieces de support d'aubage
Inventor: ROSSET PATRICE JEAN-MARC
IPC: F01D9/04
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant: -deux pièces (10, 20) de révolution de support d'aubage de turbomachine, disposées l'une à l'intérieur de l'autre de manière concentrique autour d'un axe de turbomachine, et -un système de verrouillage (30) des pièces (10, 20) pour interdire leur translation relative dans les directions axiale et radiale par rapport audit axe, le système comprenant une couronne fendue (40) comportant une section transversale en U adaptée pour recevoir une extrémité des pièces(10, 20), l'ensemble étant caractérisé en ce que la couronne (40) et l'une des pièces (10, 20) sont conformées pour permettre un engagement par crabotage de la couronne sur la pièce,et en ce que le système de verrouillage (30) comprend en outre un organe d'arrêt en rotation de la couronne relativement à la pièce avec laquelle elle est engagée par crabotage. L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel ensemble.
Patent WO-2016012669-A1 (WO)
Inventor: DESMURS JEAN-ROGER
IPC: H01B1/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: The invention relates to novel polymers containing grafted sodium or lithium sulphonamides, production methods thereof and uses of same as electrolytes in batteries.
Patent WO-2016110621-A1 (WO)
Title: Outillage et procédé de mise a forme d'un bord d'embouti avec renvoi en contre-depouille
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D19/08
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention a trait à un outillage de presse (12) de mise à forme d'embouti, notamment de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : une matrice (16) avec une surface de réception (20') de l'embouti destinée à coopérer avec un presseur principal (32); et un coulisseau (26) avec un poinçon (36) apte à déformer un bord (6) de l'embouti (2) contre la surface de réception (20') de la matrice; le coulisseau (26) comprend un presseur auxiliaire (38) apte à presser contre la surface de réception (20') une portion distale du bord (6) de l'embouti (2) avant de déformer ledit bord (6). L'invention a également trait à un procédé mis en œuvre par un tel outillage (12), le procédé comprenant le pressage, au moyen du presseur auxiliaire (38), du bord (6) de l'embouti (2) avant et/ou durant sa déformation.
Patent WO-2017149212-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede pour mesurer la viscosite d'un fluide en fonction de son taux de cisaillement et de sa temperature
Inventor: ABGRALL PATRICK
IPC: G01N11/04
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention vise un procédé de mesure pour déterminer la viscosité d'un fluide à étudier en fonction du taux de cisaillement qui lui est appliqué, mettant en œuvre un dispositif comprenant un canal d'écoulement (10) prolongé par deux entrées d'alimentation (11, 12), reliées à des moyens d'injection (13, 14) d'un fluide de référence et d'un fluide à étudier. Le procédé comporte les étapes suivantes: calcul des débits initiaux du fluide de référence et du fluide à étudier pour un taux de cisaillement donné, mise en route des moyens d'injection (13, 14) des fluides, après stabilisation de l'écoulement, observation de la visibilité et de la position de l'interface entre les deux fluides, - modification itérative du débit du fluide de référence tant que l'interface n'est pas détectable et positionnée à une largeur prédéterminée, détermination de la viscosité du fluide à étudier pour le taux de cisaillement.
Patent WO-2018007694-A1 (WO)
Title: Ensemble de charniere a barre de torsion renforce
Inventor: SEDIVY JIRI
IPC: H02G15/117
Filed: 2017-05-04
Abstract: Un ensemble de charnière (1) monobloc à barre de torsion élastique comprend un premier élément (2A) de charnière, un second élément (3A) de charnière et une barre de torsion (6) qui s'étend axialement entre le premier élément (2A) de charnière et le second élément (3A) de charnière, le second élément (3A) de charnière présentant deux bras de sollicitation (8) solidaires en rotation à la barre de torsion et le premier élément (2A) de charnière comprend un corps de palier (9) qui s'étend entre les deux bras de sollicitation (8) et qui est traversé par une partie médiane de la barre de torsion (6).
Patent WO-2018002493-A1 (WO)
Inventor: DUPLAIX FRANÇOIS
IPC: G02B27/32
Filed: 2017-06-23
Abstract: The invention relates to a calibration pattern (30) for an optical system, formed by a plate (32) comprising through-holes (38).
Patent WO-2018142039-A1 (WO)
Title: Dispositif de connexion electrique avec fonction de consignation integree
Inventor: ROUDIER SÉBASTIEN
IPC: H01H9/10
Filed: 2018-01-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif électrique (I, II) comprenant : − un connecteur mâle (2; 4) comportant au moins deux fiches mâles (21, 22; 41, 42); − un connecteur femelle (1; 3) comportant au moins deux première bornes (11, 13; 31, 33) aptes à être reliées à une source d'énergie (7) et au moins deux deuxièmes bornes (12, 14; 32, 34) aptes à être reliées à au moins un consommateur secondaire (5,6) de puissance; Selon l'invention, le connecteur mâle (2; 4) est apte à être relié à un consommateur principal (P) de puissance. En parallèle, chaque première borne (11, 13; 31, 33) et chaque deuxième borne (12, 14; 32; 34) du connecteur femelle (1; 3) est reliée à un logement coopérant, lorsque le connecteur mâle (2; 4) est branché dans le connecteur femelle (1; 3), avec au moins une fiche mâle (21, 22; 41, 42) du connecteur mâle (2; 4) de manière à alimenter électriquement le consommateur principal (P) et le consommateur secondaire (S) par la source d'énergie (7).
Patent WO-2018154204-A1 (WO)
Title: Boitier avec coulisseau de verrouillage et d'immobilisation en fermeture ou en ouverture
Inventor: GIAN FRÉDÉRICK
IPC: E05B73/00
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un boitier, notamment pour téléphone, comprenant deux coques (1) se refermant l'une sur l'autre et un coulisseau (4) mobile en translation sur la première coque et avec un organe d'accrochage (41, 42) à la deuxième coque, le boitier étant agencé de manière à ce que lorsque le boitier est fermé : 15 - un organe d'accrochage est accroché à la deuxième coque lorsque le coulisseau est en une première position (P1) ou en une deuxième position (P2), - le ou les organes d'accrochage sont libres lorsque le coulisseau est en une troisième position (P3). Le boitier comprend en outre un dispositif de verrouillage du coulisseau sur l'une 20 des coques selon la première position et actionnable uniquement par un outil dédié, et des moyens d'immobilisation réversible (12, 13, 43) du coulisseau en la deuxième et en la troisième position.
Patent WO-2019020965-A1 (WO)
Title: Preparation of new aldehyde and/or ketone traps and filters
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: B01J20/10
Filed: 2018-07-27
Abstract: The invention relates to a method for preparing a nanoporous silica sol-gel matrix containing at least one amine reactant selected from hydroxylamine, methylhydroxylamine, tertbutylhydroxylamine, methoxyamine, tetraethylenepentamine, dicarboxylic acid dihydrazides, particularly adipic acid dihydrazide, and the salts thereof, said method comprising the following steps: a) synthesising a gel from tetramethoxysilane or from a mixture of tetramethoxysilane and another organosilicon precursor selected from among phenyltrimethoxysilane, phenyltriethoxysilane, a fluoroalkyltrimethoxysilane, a fluoroalkyltriethoxysilane, a chloroalkylmethoxysilane, a chloroalkylethoxysilane, an alkyltrimethoxysilane, an alkyltriethoxysilane, an aminopropyltriethoxysilane and the mixtures thereof, the synthesis being performed in an aqueous medium at a temperature ranging from 10 to 70°C in the presence of at least one amine reactant selected from among hydroxylamine, methylhydroxylamine, tertbutylhydroxylamine, methoxyamine, dicarboxylic acid dihydrazides, particularly adipic acid dihydrazide, and the salts thereof; b) drying the gel obtained during step a) so as to obtain a sol-gel matrix containing at least one amine reactant.
Patent WO-2019115974-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection cryorésistant prêt à l'emploi
Inventor: EGELHOFER HARALD
IPC: A01N1/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif étanche et cryorésistant pour l'injection d'une solution, ledit dispositif étant configuré pour être associé à une aiguille en vue de l'injection ultérieure de ladite solution et comprenant un corps d'injection (1), un bouchon (21), une tête de piston, caractérisé en ce que : le corps d'injection (1) comprend une première extrémité proximale fermée de manière étanche par la tête de piston et une seconde extrémité distale fermée de manière étanche par le bouchon (21); le bouchon (21) est maintenu au corps d'injection (1) par une fixation et comporte une portion cassable permettant la mise en place d'une aiguille, le bouchon (21) étant un bouchon sécable (21), la séparation d'une portion sécable (211) libérant un moyen de fixer un injecteur comportant une aiguille; les matériaux de constitution du dispositif sont cryorésistants.
Patent WO-2019243734-A1 (WO)
Title: Dispositif pour disperser dans l'air une vapeur de substance liquide
Inventor: PEREZ YOANN
IPC: A01M1/20
Filed: 2019-06-18
Abstract: Un dispositif pour disperser dans l'air, à l'état de vapeur, une substance à l'état liquide à température ambiante et contenue dans un récipient de stockage comporte un système d'aération comportant une canalisation débouchant à l'air libre et configuré pour permettre le passage d'un débit d'air dans la canalisation (510); au moins un organe distributeur (208) destiné à être alimenté en une substance liquide par le récipient de stockage, l'organe distributeur comportant des micro-canalisations formant une sortie agencée dans la canalisation afin d'y constituer une zone d'évaporation de la substance, et un organe de chauffage (230) agencé sur ou dans l'organe distributeur de manière à contrôler un écoulement de la substance à travers l'organe distributeur.
Patent WO-2021209694-A1 (WO)
Title: Lens intended to close a lamp housing for a motor vehicle, comprising a wall and at least one light guide
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/27
Filed: 2021-03-10
Abstract: The invention relates to a lens intended to close a lamp housing for a motor vehicle, comprising a wall and at least one light guide. The lens (2) has a wall (4) and at least one light guide (10A, 10B). The wall (4) is at least partially opaque, and at least one light guide (10A, 10B) passes through said wall (4), such that a proximal end (12A, 12B) of the light guide (10A, 10B) is opposite an inner face (6) of the wall (4) and a distal end (14A, 14B) of the light guide (10A, 10B) is opposite an outer face (8) of the wall (4).