baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081522-B1 (FR)
Title: Verin d’une installation agroalimentaire
Inventor: PERRET DENIS
IPC: F15B21/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: Vérin d’une installation agroalimentaire. Vérin (1) d’une installation agroalimentaire (2) comportant un piston (3) poursuivi par une tige (30) et un élément cylindrique (4) comportant une paroi périphérique (42) délimitant une chambre (5) dans laquelle est guidé le piston (3), configuré en sorte de fonctionner sans grippage pour une température de fonctionnement entre 5°C et 35°C, la température interne de l’élément cylindrique (4) restant à la température de fonctionnement lors d’un fonctionnement pendant une opération de nettoyage à une température d’au moins 75°C durant un temps de nettoyage, une épaisseur de paroi (42) dudit élément cylindrique (4) étant surdimensionnée par rapport à des exigences de guidage dudit piston (3) et à des exigences de résistance à la pression d’un fluide hydraulique, ladite épaisseur de paroi (42) étant supérieure à 8 millimètres tandis que le rapport de l’épaisseur de paroi (42) divisé par le rayon (r) de l’élément cylindrique (4) est supérieur à 0,1. Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3086493-B1 (FR)
Title: Procede de reattribution d’un serveur peripherique de traitement de donnees
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: H04W8/00
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de réattribution d'un serveur périphérique de traitement de données dans une architecture MEC, comportant: - une étape préalable d'attribution d'un serveur périphérique courant (SMEC) pour traiter des données pour un dispositif mobile, par un organe de gestion, - une étape de sélection (E18) d'un nouveau serveur périphérique, par ledit organe de gestion, - et une étape de notification (E19) de réattribution de serveur périphérique, audit serveur périphérique courant (SMEC), par ledit organe de gestion, ledit procédé de réattribution étant caractérisé en ce que ladite étape de sélection (E18) est précédée d'une étape de réception (E17) par ledit organe de gestion, d'un message envoyé par ledit dispositif mobile et comportant une donnée représentative d'une qualité de service mesurée au niveau dudit dispositif mobile.
Patent FR-3092418-B1 (FR)
Title: Ensemble de retenue d'une carte qui comprend un réceptacle de rangement
Inventor: BOUCHENTOUF OLIVIER
IPC: G06K19/00
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de retenue d'une carte (5), qui comprend un réceptacle (2) de rangement de ladite carte (5), qui est équipé d'un blindage électromagnétique et qui présente une ouverture (220) pour le passage de ladite carte (5), de façon à ce que cette dernière puisse être rentrée, respectivement extraite dudit réceptacle (2), ledit réceptacle (2) abritant une cordelette (30) rétractable qui peut être, au choix, partiellement extraite du réceptacle (2) ou rentrée à l'intérieur de ce dernier, cette cordelette (30) présentant une première extrémité (300) fixée à l'intérieur dudit réceptacle (2) et une seconde extrémité libre (301), caractérisé par le fait qu'il comporte un chariot (4) fixé à ladite seconde extrémité libre (301), qui est conformé d'une part pour recevoir une carte (5) à puce à "communication en champ proche"- dite puce "NFC" ou à radio-identification - dite puce "RFID", qui est au format d'une carte SIM et, d'autre part, être introduit à l'intérieur dudit réceptacle (2) ou en être extrait via ladite ouverture (220), ledit chariot (4) étant pourvu d'un organe de préhension (43) qui s'étend, quelle que soit la position dudit chariot (4), toujours à l'extérieur dudit réceptacle (2). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3093488-B1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant un dispositif indicateur de frein de service et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire (1) un dispositif indicateur de frein de service (100) d’un système ferroviaire à frein de service et frein de parking, configuré pour recevoir au moins une information représentative de l’alimentation et/ou de la vidange de ladite chambre de pression de frein de service (13) au moins par un premier agent de pression pneumatique. (Figure 2)
Patent FR-3095219-B1 (FR)
Title: Complément de sécurité pour piscine, avec télécommande
Inventor: CRESPY OLIVIER
IPC: G05B19/4061
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-04-23
Abstract: Complément de sécurité pour piscine, avec télécommande Un dispositif de complément pour piscine comprend une couverture de bassin, avec un actionneur commandé, et un boîtier de télécommande capable d'interagir avec l'actionneur. De la mémoire stocke des données de définition d'au moins une zone délimitée, voisine du bassin. Un système de localisation produit des données de localisation du boîtier de télécommande, tandis qu'un inhibiteur de la télécommande est agencé pour valider un ordre de commande uniquement si les données de localisation indiquent que le boîtier de télécommande se situe dans la zone délimitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095651-B1 (FR)
Title: Particules nanocomposites conductrices étirables
Inventor: REYNAUD STÉPHANIE
IPC: H01B1/12
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de particules nanocomposites électriquement conductrices comprenant un cœur constitué d’un homopolymère de polyacrylate d’alkyle en C1-C6 ou d’un copolymère d’acrylate d’alkyle en C1-C6 et d’un comonomère amide α,β insaturé, une écorce constituée de polyaniline, et un tensioactif non ionique pour réaliser une impression sur un support étirable. Elle concerne également un support étirable imprimé obtenu selon l’invention et utilisable par exemple dans le domaine de l’électronique imprimée ou des vêtements connectés.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3097261-B1 (FR)
Title: Ensemble support d’une sonde dans une turbomachine pour aéronef
Inventor: BOURELLEAU CLÉMENT
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: Est concerné un ensemble support d’une sonde (51) dans une turbomachine pour aéronef.     Un moyen intermédiaire de fixation (43) permet de fixer la sonde avec une structure support (13,130) fixe, en matériau composite.     Le moyen intermédiaire de fixation comprend un insert (53) métallique disposé fixement dans un orifice (49) de la structure support et une rondelle anti-rotation (55) engagée avec l’insert (53) et la sonde (51) de mesure.     Figure à publier avec l’abrégé : 4
Patent FR-3098650-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif à guide d’ondes par fabrication additive et électrodéposition, et produit semi-fini.
Inventor: BILLOD MATHIEU
IPC: H01Q19/13
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif à guide d’ondes (1) comportant les étapes suivantes : fabrication additive d’une âme (3) munie d’une ouverture (2) ; fabrication additive d’au moins une portion d’une anode (5) au travers de ladite ouverture ; immersion de l’âme dans un bain d’ions métallique ; électrodéposition d’une couche métallique conductrice (4) sur les parois (7) de ladite ouverture, par application d’un courant électrique entre ladite anode et une cathode.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102373-B1 (FR)
Title: catalyseur à base de molybdate de bismuth
Inventor: BELLIERE-BACA VIRGINIE
IPC: B01J37/10
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la fabrication d’un catalyseur d’oxydes mixtes et multiphasique comprenant au moins une phase active à base de molybdate de bismuth et un co-catalyseur à base de molybdate de fer et d’au moins l’un des deux éléments cobalt et nickel, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  on prépare un mélange des précurseurs desdits oxydes mixtes dans un solvant,  on fait réagir lesdits précurseurs par réaction hydrothermale assistée par microondes, et on isole les oxydes mixtes pour obtenir le catalyseur.  Un catalyseur et un système catalytique ainsi préparés font l’objet de l’invention ainsi que les utilisations de ce catalyseur et ce système catalytique, notamment dans l’oxydation du propène en acroléine.
Patent FR-3103203-B1 (FR)
Title: Structure métallique modulaire
Inventor: SMADJA ELIE
IPC: E04B1/24
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Structure métallique modulaire comportant des éléments profilés (2) configurés pour être assemblés selon au moins une première configuration dans laquelle un flanc transversal (203) d’un élément profilé (2) est fixé à un flanc transversal (203) d’un autre élément profilé (2), lesdits éléments profilés (2) étant alignés entre eux. Au moins un élément profilé (2) présente une section transversale plus petite qu’une section transversale d’un élément profilé adjacent (2) de sorte à présenter entre eux un écart (Δ1) de hauteur non nul. La structure métallique comporte au moins une pièce de reprise (3) des efforts fixée d’une part à une semelle (202) dudit au moins un élément profilé (2) et d’autre part au flanc transversal (203) dudit élément profilé adjacent (2).     Structure métallique modulable et démontable, dont les éléments profilés présentent des sections optimisées et sont réutilisables.     Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3104910-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage et de serrage d’une sangle
Inventor: EMONIN SIMON
IPC: A62B35/00
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-12-02
Abstract: DISPOSITIF DE REGLAGE ET DE SERRAGE D’UNE SANGLE Le dispositif (2) de réglage et de serrage d’une sangle (7) comporte des premier et deuxième anneaux (3, 4) superposés pour définir une fente (6) de passage de la sangle (7). Le deuxième anneau (4) vient en appui sur le premier anneau (3). La fente (6) de passage de la sangle (7) est délimitée par une arête extérieure (4b) du deuxième anneau (4) et une arête intérieure (3a) du premier anneau (3). Les deux anneaux (3, 4) sont mobiles l’un par rapport à l’autre de sorte que la fente (6) de passage de la sangle (7) soit à épaisseur variable. Une surface inférieure du premier anneau (3) opposée à la face supérieure du premier anneau (3) possède une zone texturée (8) munie de plusieurs éléments en saillie (9) destinés à former une zone de frottement accrue entre la sangle (7) et la surface inférieure du premier anneau (3). La zone texturée (8) est séparée de l’arête extérieure (4b) du deuxième anneau (4) par la fente (6) de passage de la sangle (7).    Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3105564-B1 (FR)
Title: Mécanisme pour un commutateur électrique, ensemble électrique et commutateur électrique associés
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01H23/24
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un mécanisme (100) pour un commutateur électrique comprenant :- un socle (110),- un entraîneur (126) monté basculant dans le socle (110; 210) entre deux positions pour mettre en contact ou hors contact un élément de contact mobile (124A) avec un élément de contact fixe (132),- un élément compressible (150) mobile entre deux configurations, dont une configuration inactive dans laquelle il est inactif vis-à-vis de l’entraîneur (126), pour laisser l’entraîneur (126) libre de prendre l’une ou l’autre desdites deux positions, et une configuration active dans laquelle il est reçu entre une surface d’appui du socle (110) et l’entraîneur et contraint contre l’entraîneur (126), pour rappeler l’entraîneur (126) vers une position stable parmi lesdites deux positions,- un élément de retenue (160) pour maintenir l’élément compressible (150) dans ladite configuration inactive, ledit élément compressible (150) étant, dans ladite configuration active, libre de toute coopération avec l’élément de retenue (160) et mobile selon un axe de déplacement (T1) entre ladite surface d’appui et l’entraîneur, et coopérant, dans ladite configuration inactive, avec ledit élément de retenue (160) de manière à bloquer cette mobilité. Selon l’invention, ledit élément de retenue (160) est fixe sur le socle (110).   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3105926-B1 (FR)
Title: Ensemble de fourniture de gaz comprenant un récipient de gaz
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: F17C1/00
Filed: 2020-01-07
Granted: 2023-06-23
Abstract: Titre de l’invention Ensemble de fourniture de gaz comprenant un récipient de gaz L’invention concerne un ensemble de fourniture de gaz (1, 4) comprenant un récipient de gaz (1) et un système de soutirage de gaz (4) coopérant avec le récipient de gaz (1).   Le récipient de gaz (1) contient un matériau adsorbant (5). Le système de soutirage de gaz (4) comprend un mécanisme d’amorçage (2) mobile comprenant des moyens de perçage (226, 227, 228), et un mécanisme d’activation (3) actionnable par un utilisateur et coopérant le mécanisme d’amorçage (2) pour déplacer le mécanisme d’amorçage (2) en direction du récipient de gaz (1) de manière à ce que les moyens de perçage (226, 227, 228) du mécanisme d’amorçage (2) viennent perforer l’enveloppe périphérique (11) du récipient de gaz (1).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106363-B1 (FR)
Title: Module de soufflante pour un banc d’essai de turbomachine d’aeronef
Inventor: ROUSSELIN STÉPHANE XAVIER GÉRARD
IPC: F01D3/04
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-09-09
Abstract: Module de soufflante (20) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef, ce module comportant :  - un arbre d’entraînement (22),  - une soufflante (24) comportant un disque (26) et portant des aubes (28) s’étendant sensiblement radialement vers l’extérieur depuis le disque, et  - une balance de poussée (30),  caractérisé en ce qu’il comprend en outre :  - une virole (50) de liaison de la soufflante à la balance de poussée, cette virole ayant en section axiale une forme générale en L et comportant une portion cylindrique (50a) engagée axialement dans le disque et solidaire en rotation du disque, et une portion annulaire (50b) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis la portion cylindrique et fixée à une périphérie externe (30b) de la balance de poussée dont la périphérie interne (30a) est fixée à l’arbre d’entraînement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109335-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (400) de régulation d’un flux d’air destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau (401) apte à se déplacer selon une direction d’ouverture et fermeture, entre une position fermée obturant le passage du flux d’air et une position ouverte laissant passer le flux d’air (F), le rideau étant agencé pour s’enrouler et se dérouler autour d’un arbre d’enroulement, le dispositif comportant un ensemble cinématique (403) agencé pour mettre en mouvement le rideau selon la direction de fermeture et d’ouverture, cet ensemble cinématique comportant au moins une portion (404) du rideau.  Figure de l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3110305-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d’outil en rotation dans un appareil de préparation culinaire
Inventor: CALANGE YVES
IPC: H02P3/02
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-06-10
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE FREINAGE D’OUTIL EN ROTATION DANS UN APPAREIL DE PRÉPARATION CULINAIRE Le dispositif (30) de freinage d’un moteur électrique comportant un rotor (54) muni de deux balais (50, 51) et un stator comportant au moins deux demi-bobines (48, 49) reliées en série avec les balais lors de l’activation nominale du moteur.  Ce dispositif comporte un moyen (30) de mise en sous-alimentation, par exemple de mise en roue libre, du moteur, un moyen (41, 42, 46) de liaison, en série, d’une seule demi-bobine (49) avec les balais du rotor et un moyen de commande de freinage par la mise en sous-alimentation du moteur jusqu’à ce qu’au moins une valeur d’une grandeur physique atteigne une valeur prédéterminée et la liaison, en série, de ladite seule demi-bobine avec les balais du rotor lorsque la valeur d’une grandeur physique atteint la valeur prédéterminée.  La figure de l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3110591-B1 (FR)
Title: Revêtement anti-adhésif amélioré
Inventor: TURGIS RAPHAËL
IPC: C09D127/12
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation de (Bi1-xAx)(V1-yMy)O4 dans un revêtement anti-adhésif pour article ménager pour diminuer ou éviter le changement de couleur dudit revêtement lors de son procédé de fabrication caractérisée en ce que :  - x est égal à 0 ou x est compris de 0,001 à 0,999,  - y est égal à 0 ou y est compris de 0,001 à 0,999,  - A et M sont choisis dans le groupe constitué de l’azote, le phosphore, un métal alcalin, un métal alcalinoterreux, un métal de transition, un métal pauvre, un métalloïde ou un lanthanide,  - A et M sont différents l’un de l’autre.
Patent FR-3110969-B1 (FR)
Title: Banc de mesure des proprietes thermophysiques d’un echantillon de materiau
Inventor: FAKRA DAMIEN
IPC: G01N21/17
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention porte sur un banc de mesure (100) des propriétés thermophysiques d’un échantillon de matériau logé dans un porte-échantillon (4), le banc de mesure (100) comprenant un support (5) sur lequel sont agencés un premier (1) et un deuxième (2) poste. Le premier poste (1) comprend : une première (11a) et une deuxième sphère intégrante (11b), la deuxième sphère (11b) étant séparée de la première sphère (11a) de sorte à pouvoir placer le porte échantillon (4) entre les deux sphères (11a,11b); une source d’un flux thermique (10); une pluralité de détecteurs thermiques disposés sur la surface interne de la première (11a) et de la deuxième sphère intégrante (11b). Le deuxième poste de mesure (2) comprend : une paroi chaude (20a) et une paroi froide (20b), chacune munie d’un capteur de température, définissant deux parois opposées d’un logement configuré pour recevoir le porte échantillon (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111367-B1 (FR)
Title: brique de construction
Inventor: LAIGNEL GÉRALD
IPC: E04B2/18
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: Brique de construction réalisée dans un béton végétal comportant :      une première extrémité verticale (1a) comportant une première avancée (6a) et une première feuillure (7a) verticale, aptes à s’emboîter avec respectivement une feuillure (7) et une avancée (6) d’une extrémité verticale (1) d’une brique adjacente,  et au moins une alvéole (5) débouchant sur les faces horizontales inférieure (2) et supérieure (3) de ladite brique,      caractérisée en ce qu’au moins une desdites au moins une alvéole (5) est située partiellement ou intégralement dans ladite première avancée (6a).  La présente invention concerne aussi un mur comportant des briques selon l’invention.  Elle concerne enfin un procédé de construction d’un tel mur.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3113257-B1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d’un fil de brasure et fil de brasure en resultant
Inventor: EVRAT CHRISTOPHE
IPC: B23K35/40
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-09-02
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d’un fil de brasure, consiste :– tout d’abord à dérouler un fil métallique ou en alliage métallique plein (2), de section transversale circulaire ou sensiblement circulaire ;– à soumettre ledit fil (2) à une opération de matriçage entre des galets rotatifs (4, 5), la périphérie desdits galets présentant respectivement une matrice de réception dudit fil plein et un poinçon apte à déformer le fil et à générer une section transversale dudit fil en forme de U selon sensiblement tout le diamètre original dudit fil ;– à remplir le volume défini par le U au moyen d’un flux de brasure ou flux décapant en poudre ou en pâte ;– à refermer les branches du U, après remplissage du volume par le flux de brasure ou par le flux décapant, l’une sur l’autre avec recouvrement de l’extrémité de l’une des branches du U sur l’autre ;– à calibrer et à conformer le fil (19) alors fourré du flux de brasure ou du flux décapant en résultant, selon le diamètre et la section transversale souhaités.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127877-B1 (FR)
Title: Ensemble articulé
Inventor: BANIEL GUILLAUME ROGER ALBERT PATRICK
IPC: A61F2/66
Filed: 2021-10-13
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble articulé (101) comprenant :  - un élément d’entrée (103),   - un élément de sortie (105 ;109),  - une barre de torsion (107) apte à se déformer autour d’un axe (120) longitudinal de la barre de torsion,  - des moyens d’actionnement,  dans lequel l’élément d’entrée (103) est couplée en rotation à une première zone (107a) de la barre de torsion (107) et l’élément de sortie (105) est couplée en rotation à une deuxième zone (107b) de la barre de torsion (107), l’élément d’entrée (103) étant en outre reliée aux moyens d’actionnement, l’élément d’entrée (103) et l’élément de sortie (105) étant guidés en rotation l’un par rapport l’autre suivant un axe de la barre de torsion (107).   Figure de l’abrégé : Figure 2b
Patent FR-3127322-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sécurité personnelle ou collective et de secours en situation d’alerte
Inventor: MARQUES COIMBRA DIMITRI
IPC: G08B21/02
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-11-17
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SÉCURITÉ PERSONNELLE OU COLLECTIVE ET DE SECOURS EN SITUATION D’ALERTE Le procédé (20) de sécurité personnelle ou collective et de secours en situation d’alerte, comporte :- une étape (22) de capture, par un terminal utilisateur (40), d’un code lisible (10) attribué à un titulaire, ce code représentant un accès à un serveur (60) distant du terminal utilisateur, sur un réseau informatique ;- une étape (23) de détermination si ce terminal utilisateur est autorisé à accéder à des données confidentielles du titulaire ;- si le terminal utilisateur est autorisé, une étape (24) de fourniture à ce terminal utilisateur de données confidentielles du titulaire ;- si le terminal n’est pas autorisé, une étape (25) de fourniture à ce terminal utilisateur d’un accès à un tiers autorisé à accéder aux informations confidentielles du titulaire.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3130102-B1 (FR)
Title: Dispositif à onde acoustique de volume et procédé de réalisation d’un tel dispositif
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H03H9/25
Filed: 2021-12-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: Titre : Dispositif à onde acoustique de volume et procédé de réalisation d’un tel dispositif L’invention porte sur un dispositif (1) électro-acoustique comprenant, en empilement selon une direction (z), un substrat (10) à base de silicium, une première électrode (21), une couche piézoélectrique (30) à base d’une pérovskite prise parmi le niobate de lithium LiNbO3, le tantalate de lithium LiTaO3, ou un alliage Li(Nb,Ta)O3, sur la première électrode (21), une deuxième électrode (22) disposée sur la couche piézoélectrique (30). Avantageusement, la première électrode (21) est en un matériau réfractaire conducteur électrique à base de nitrure, tel que TiN, VN, TaN.  L’invention porte également sur un procédé de réalisation d’un tel dispositif (1).  Figure pour l’abrégé : Fig.1