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Patent FR-3093249-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une alimentation d’un réseau électrique d’un véhicule automobile
Inventor: TREMISOT FRANCOIS
IPC: H02J7/14
Filed: 2019-02-26
Abstract: Procédé de gestion d’une alimentation d’un réseau (150) électrique d’un véhicule automobile, le réseau électrique, un producteur (130) d’énergie électrique couplé à une chaîne de traction du véhicule automobile et une branche comprenant un stockeur (120) d’énergie électrique étant disposés en parallèle, le procédé comprenant une activation d’un convertisseur (111) de puissance piloté dans ladite branche, le procédé comprenant, après une recharge du stockeur par le producteur, un débit par le convertisseur d’une énergie électrique circulant depuis le stockeur vers le réseau électrique.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 4B
Patent FR-3095627-A1 (FR)
Title: Bloc d’électrovannes pour installation de nettoyage de capteurs d’un véhicule
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/62
Filed: 2019-04-30
Abstract: Bloc d’électrovannes (1) pour une installation de nettoyage de capteurs d’un véhicule, comprenant au moins deux électrovannes (2) et un support (3) des électrovannes (2), le support (3) comprenant au moins un boitier (4) et un couvercle (5) qui délimitent ensemble un volume interne, caractérisé en ce que les électrovannes (2) sont disposées dans le volume interne et sont maintenues mécaniquement par la coopération entre le boitier (4) et le couvercle (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096994-A1 (FR)
Title: Unité de captage pour capter de l’eau de mer au sein d’un rivage sablonneux
Inventor: BALLAY ARNAUD
IPC: E03B3/18
Filed: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne une unité de captage (2) pour capter de l’eau de mer au sein d’un rivage sablonneux (R). Cette unité de captage (2) comprend un puits de collecte (4) qui est raccordé à au moins un tuyau de captage (5) comprenant une partie active perméable (51). Ledit au moins un tuyau de captage (5) est, d’une part, enfoui dans ledit rivage sablonneux (R) et, d’autre part, agencé parallèlement, ou sensiblement parallèlement, audit trait de côte (T). Et ledit au moins un tuyau de captage (5) est enfoui, d’une part, horizontalement, ou au moins approximativement horizontalement, dans ledit rivage sablonneux (R) et, d’autre part, à une profondeur d’enfouissement (H1) d’au moins 0,5 m en dessous dudit niveau bas (L2) de la ligne de mer (L). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097353-A1 (FR)
Title: Méthode d’apprentissage collaboratif d’un réseau de neurones artificiels sans divulgation des données d’apprentissage
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-06-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’apprentissage fédératif d’un modèle de réseau de neurones artificiels sur une pluralité d’ensembles de données d’apprentissage. La méthode d’apprentissage fait intervenir une pluralité de fournisseurs de données (120) disposant chacun d’un ensemble distinct de données d’apprentissage ainsi qu’une plateforme d’agrégation (110) agrégeant, à chaque itération, des modèles partiels entraînés sur une sous-pluralité de ces ensembles. A chaque itération, la plateforme sélectionne une sous-pluralité de fournisseurs de données et leur fournit les paramètres du modèle, sous forme chiffrée dans le domaine homomorphe. Chaque fournisseur de données d’apprentissage déchiffre ces paramètres, entraine le modèle sur son ensemble de données et retourne à la plateforme les paramètres chiffrés du modèle partiel ainsi obtenu. La plateforme d’agrégation effectue ensuite, dans le domaine homomorphe, une combinaison des modèles partiels obtenus des différents fournisseurs de données, pour obtenir un modèle global. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3097952-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’échange de chaleur à contre-courant entre un fluide et des particules de stockage de chaleur
Inventor: NOËL LUDOVIC
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d’échange de chaleur (1) entre un fluide et un lit fluidisé de particules de stockage de la chaleur, au moyen de deux réservoirs de stockage de particules (2, 3) et d’au moins une zone d’échange de chaleur (4) à contre-courant entre le fluide et le lit fluidisé de particules. Pour ce système et ce procédé, les réservoirs de stockage des particules sont à basse pression (BP), et les zones d’échange de chaleur sont à haute pression (HP). Pour cela, les réservoirs de stockage de particules sont séparées de la zone d’échange de chaleur d’une part par un moyen d’alimentation de particules à haute pression (5), et d’autre part par un moyen de dépressurisation (6). Figure 1 à publier
Patent FR-3099468-A1 (FR)
Title: Emballage, notamment pour le conditionnement et l’exposition d’articles
Inventor: HAMEL CHRISTOPHE
IPC: B65D5/49
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention concerne un emballage (1) comportant un corps (2) creux, un support logé dans le corps (2), ledit support comportant au moins une ouverture, au moins un organe de maintien (21) comportant au moins une zone creuse (22) destinée à loger un article et au moins un rebord s’étendant sur au moins une partie de la périphérie dudit organe de maintien (21), ledit organe de maintien (21) étant monté dans l’ouverture du support (5), le rebord (23) venant en appui sur le bord de l’ouverture correspondante du support, un organe de recouvrement (24) comportant au moins une ouverture (27, 28) située en regard de l’ouverture du support, ledit organe de recouvrement (24) recouvrant au moins en partie le rebord de l’organe de maintien (21), ledit organe de recouvrement (24) étant fixé au support par l’intermédiaire de moyens de fixation.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100081-A1 (FR)
Title: Procédé de scellement de cavités par des membranes
Inventor: SALVETAT THIERRY
IPC: H04R7/06
Filed: 2019-08-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de scellement de cavités (11) par des membranes, le procédé comprenant : a) la formation de cavités (11) agencées de manière matricielle, d’une profondeur p, d’une dimension caractéristique a, et espacées d’un espacement b ; b) la formation de membranes, scellant les cavités (11), par report d’un film de scellement ; le procédé comprend une étape a1), exécutée avant l’étape b), de formation d’un premier contour sur la face avant (10a) et/ou sur la face de scellement (16a), le premier contour comprenant une première tranchée (21) présentant une largeur L et une première profondeur p1, la formation du premier contour étant exécutée de sorte qu’à l’issue de l’étape b) les cavités (11) soient circonscritent par le premier contour, ledit premier contour étant à une distance G des cavités comprise entre un cinquième de b et cinq b. Figure pour l’abrégé : figure 10a.
Patent FR-3101915-A1 (FR)
Title: Anneau de turbine de turbomachine comprenant des conduites internes de refroidissement
Inventor: RENAULT LIONEL VICTOR GEORGE
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-10-11
Abstract: Un anneau (1) de turbine de turbomachine s’étendant selon un axe longitudinal X, ladite turbine comprenant au moins une veine de passage (19) configurée pour guider un flux d’air (F) d’amont en aval, ledit anneau (1) comprenant un corps périphérique (2) configuré pour délimiter extérieurement la veine de passage (19), ledit corps périphérique (2) comprenant au moins une conduite interne (5a-5f) s’étendant hélicoïdalement autour de l’axe longitudinal X et comprenant au moins une extrémité amont (6a-6f) et au moins une extrémité aval (7a-7f), ladite conduite interne (5a-5f) étant configurée pour faire circuler un flux d’air de refroidissement (Fr) de manière à refroidir l’anneau (1). Figure de l’abrégé : Figure 5A
Patent FR-3102311-A1 (FR)
Title: Antenne-reseau
Inventor: DURAN JUAN
IPC: H01Q21/06
Filed: 2019-10-16
Abstract: Une antenne-réseau (100) est formée à partir de lignes à retard (L1, L2, L3…), avec des éléments rayonnants (E11, E12, E21…) qui sont connectés individuellement à des motifs de ligne (M11, M12, M21…) des lignes à retard. Une telle structure d’antenne-réseau peut être réalisée par une technologie de circuit imprimé, et peut être utilisée pour établir des liaisons radio de communication de données entre un porteur mobile, tel qu’un avion, et un satellite géostationnaire.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102915-A1 (FR)
Title: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: D04B21/20
Filed: 2019-11-12
Abstract: Frange de cils artificiels et procédé de fabrication Procédé de fabrication d’une frange de cils artificiels, comportant au moins les deux étapes suivantes : (a) tricoter un ensemble (20) pour former des franges (10) de cils artificiels à fixer au bord d’une paupière, cet ensemble comportant au moins deux parties de base (12), dont au moins une est destinée à être fixée sur le bord d’une paupière, qui sont disposées parallèlement et symétriquement l’une de l’autre par rapport à un plan médian (P), et des faux cils (14), chaque partie de base (12) comportant un premier fil de chaîne (16) formant des points, notamment tricoté en point de chaînette, et (b) courber la frange (10) de cils artificiels et/ou la partie de base et/ou les faux cils par application d’une contrainte mécanique en présence d’un stimulus énergétique créant un échauffement du matériau des faux cils, notamment par application d’ultrasons ou de hautes fréquences ou par chauffage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104698-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la distance parcourue par un vehicule sous-marin a partir d'un engin sous-marin
Inventor: THIRIOT ANDRÉ
IPC: G01B11/14
Filed: 2019-12-11
Abstract: TITRE : Système de détermination de la distance parcourue par un véhicule sous-marin à partir d’un engin sous-marin Ce système de détermination de la distance parcourue par un véhicule sous-marin (1) lancé à partir d’un engin sous-marin et raccordé à celui-ci par des moyens de transmission d’informations (2), lovés sous la forme d’une bobine de spires creuse (3) se dévidant par son centre lors du déplacement du véhicule sous-marin, est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (4, 5) de détermination du nombre de spires délovées pour déterminer la distance parcourue par le véhicule sous-marin. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105548-A1 (FR)
Title: Drapeau pour évènementiel et utilisation d’un matériau recyclé et/ou recyclable pour ce drapeau
Inventor: GARSAULT LUDOVIC
IPC: G09F17/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: [Titre : Drapeau pour évènementiel et utilisation d’un matériau recyclé et/ou recyclable pour ce drapeau
    L’invention concerne un drapeau (1) pour évènementiel comprenant : 
    
            
                une pièce d’étoffe (2) sur laquelle est imprimé un motif en relation avec l’évènement,  
                une hampe (3) configurée pour porter la pièce d’étoffe (2), 
                des moyens de jonction (4) solidarisant la pièce d’étoffe (2) et la hampe (3), 
            
        
    Selon l’invention, la hampe (3) est formée au moins partiellement par un matériau recyclable et/ou recyclé.
    L’invention se rapporte également à une utilisation d’un matériau recyclé et/ou recyclable pour former une hampe (3) d’un drapeau (1) selon l’une des revendications 1 à 10. 
    Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3105202-A1 (FR)
Title: Nacelle élévatrice à ciseaux et procédé de détermination de la stabilité d’une telle nacelle
Inventor: BEJI SLAHEDDINE
IPC: B66F17/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Nacelle élévatrice à ciseaux et procédé de détermination de la stabilité d’une telle nacelle Cette nacelle élévatrice à ciseaux (2) comprend un châssis (4) apte à reposer sur le sol par des organes de liaison (40), une plateforme (6),     un dispositif de levage (8) de la plateforme (6), comprenant un jeu de barres articulées (80) supportant la plateforme (6), de telle sorte que l’élévation de ladite plateforme (6) par rapport audit châssis (4) est variable et contrôlée par ledit jeu de barres (80), le jeu de barres (80) comprenant quatre barres inférieures parallèles deux-à-deux (80A) articulées sur quatre blocs d’articulation inférieurs reliés au châssis (4), le jeu de barres (80) comprenant également quatre barres supérieures parallèles deux-à-deux (80B) articulées sur quatre blocs d’articulation supérieurs reliés à la plateforme (6), et au moins quatre capteurs configurés chacun pour mesurer une force de réaction (R1-R4, R5-R8). Les capteurs équipent chacun un bloc d’articulation inférieur ou supérieur, chaque bloc d’articulation équipé d’un capteur comprend une première partie solidaire d’un axe de pivotement articulé respectivement sur l’une des barres inférieures (80A) ou supérieures (80B), et une seconde partie mobile par rapport à la première partie et en contact respectivement avec une surface du châssis (4) ou de la plateforme (6). Chaque capteur est interposé entre la première partie du bloc d’articulation dans lequel il est monté et la seconde partie de ce bloc d’articulation de manière à mesurer la force exercée par la seconde partie sur la première partie correspondant à la force de réaction (R1-R4, R5-R8).      Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3091472-A1 (FR)
Title: Système d’attache type fentes et empattements pour rabats modulables de bagages et sacs.
Inventor: LEFEBVRE MARIE
IPC: A45C3/08
Filed: 2019-12-25
Abstract: Le système d’attache présente une ou une série de fente(s) sur la base d’un bagage pour permettre d’y attacher un rabat et de le détacher ensuite. Le sac à main, sac à dos, bagage, cabas, portefeuille ou porte-monnaie et produits similaires, comporte un rabat qu’elle qu’en soit la forme qui est muni sur l’une de ses faces au moins, d’un système d’empattements qui permet d’inter-changer le rabat du dessus du dit sac ou bagage.
Patent FR-3106476-A1 (FR)
Title: Article de maroquinerie du type bagage
Inventor: COUVIDAT FRANCK
IPC: A45C13/26
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un bagage comportant un mécanisme de poignée déployable et rétractable ayant un arbre de poignée (45) auquel est assujettie une portion de préhension (21) de poignée, un profilé monté mobile en translation par rapport à un fourreau fixe, un système de verrouillage/déverrouillage assujetti audit profilé et logé au moins partiellement dans ledit fourreau, et un système d’interface (63) configuré pour être actionné par l’arbre de poignée et pour actionner le système de verrouillage/déverrouillage, qui comporte un palier à came (71) de forme globalement cylindrique, assujetti par une première extrémité sur l’arbre de poignée, et pourvu à une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, d’un embout de transmission (76) ayant une face de contact qui, dans une première position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée, est configurée pour commander ledit système de verrouillage/déverrouillage de sorte à verrouiller la poignée dans une position sélectionnée et qui, dans une deuxième position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée obtenue par rotation de la portion de préhension, est configuré pour commander ledit système de verrouillage/déverrouillage de sorte à déverrouiller la poignée.     (Figure 14)
Patent FR-3109017-A1 (FR)
Title: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PUCE À CIRCUIT INTÉGRÉ sur SeOI
Inventor: NGUYEN BICH-YEN
IPC: H01L21/84
Filed: 2020-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une puce à circuit intégré sur semi-conducteur sur isolant (SeOI) comprenant les étapes suivantes: a) fournir une structure semi-conducteur sur isolant possédant une couche isolante enterrée qui est intercalée entre un substrat support et une couche supérieure contenant un semi-conducteur, ladite couche supérieure contenant un semi-conducteur ayant une première épaisseur partout sur la structure SeOI, b) construire une pluralité de transistors à effet de champ (FET), chaque transistor FET étant isolé des autres et comprenant : - une grille préliminaire au-dessus d’une région de canal de la couche supérieure, les transistors FET d’un premier groupe ayant une première longueur de grille préliminaire et les transistors FET d’un deuxième groupe ayant une deuxième longueur de grille préliminaire inférieure à la première, - une région de source et une région de drain formées par une implantation de dopant de type n ou de type p dans la couche supérieure, et s’étendant jusqu’à la couche isolante enterrée, - une électrode de source et une électrode de drain respectivement sur la région de source et la région de drain, c) retirer au moins les grilles préliminaires des transistors FET du deuxième groupe, laissant l’accès aux régions de canal desdits transistors, d) amincir la couche supérieure dans des régions de canal des transistors FET du deuxième groupe, de façon à atteindre une deuxième épaisseur, la couche supérieure dans des régions de canal d’un premier groupe de transistors FET ayant la première épaisseur, e) former des grilles fonctionnelles simultanément sur les régions de canal des transistors FET dont la grille préliminaire a été retirée. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3109149-A1 (FR)
Title: Composition d’alcanolamines partiellement protonées et utilisation dans un broyeur
Inventor: JACHIET MARIE
IPC: C07F11/00
Filed: 2020-04-09
Abstract: Composition d’alcanolamines partiellement protonées et utilisation dans un broyeur La présente invention concerne une composition (C) comprenant entre 10 et 99 % en poids d’alcanolamine (A) secondaire ou tertiaire sous forme de sel, de préférence d’un sel d’acide inorganique, et entre 1 et 90 % en poids de l’alcanolamine (A) non salifiée. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3110883-A1 (FR)
Title: Dispositif séparateur d'habitacle d'un véhicule
Inventor: BONGHEAT PHILIPPE
IPC: B60R7/08
Filed: 2020-05-26
Abstract: Dispositif séparateur d'habitacle d'un véhicule, comprenant un élément séparateur et au moins un élément de liaison (20) dont une première extrémité (21) est destinée à être reliée à l'habitacle et une seconde extrémité (22) est destinée à être reliée à l'élément séparateur, ledit élément de liaison (20) comprenant :- un système d'accrochage (30) formant une boucle (35) en ladite première extrémité, et- un organe d'accrochage (40) en ladite seconde extrémité (22),caractérisé en ce que le système d'accrochage (30) est configuré pour pouvoir s'ouvrir.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115977-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de dexterite manuelle et procede de mise en œuvre
Inventor: VALADON CLÉMENT
IPC: G16H50/30
Filed: 2020-11-10
Abstract: Dispositif de test de dextérité manuelle (1) comportant un support (11) et des éléments (20, 21, 22, 23, 24, 25) à manipuler sur le support, caractérisé en ce que les éléments (20 à 25) à manipuler sont des organes électriques d’actionnement, et en ce que le dispositif comporte des moyens électroniques de traitement (4) auxquels sont reliés électriquement lesdits organes d’actionnement (20 à 25), et un système d’affichage (3) d’une information relié électriquement aux moyens électroniques de traitement (4), l’information à afficher variant en fonction de la manipulation de l’un des organes d’actionnement (20 à 25) ou de plusieurs organes d’actionnement concomitamment ou successivement Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117941-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-12-17
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 disposé radialement entre une jupe du capot d’appui et le capot de support 16.  Le joint d’étanchéité 19 est monté sur l’un des capots en étant solidaire axialement dudit capot. Le joint d’étanchéité 19 comprend une portion d’accrochage 19b apte à coopérer par interférence diamétrale avec l’autre capot pour assurer la retenue axiale dudit autre capot relativement audit joint d’étanchéité Référence : Figure 1
Patent FR-3123982-A1 (FR)
Title: Détection et caractérisation d’obstacle
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G01S7/4865
Filed: 2021-06-11
Abstract: Procédé de détection et de caractérisation d’obstacle, comprenant les étapes de :  acquérir une première mesure de distance obtenue à partir d’au moins une mesure inertielle produite par au moins un capteur inertiel (9) d’un terminal mobile (2), et une deuxième mesure de distance obtenue à partir d’au moins une mesure de temps de vol ;évaluer une erreur de distance représentative d’une différence entre la deuxième mesure de distance et la première mesure de distance;à partir de l’erreur de distance, détecter la présence d’un obstacle (15) entre le terminal mobile et l’équipement de référence (1), et déterminer une ou des caractéristiques dudit obstacle.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3125426-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’un extrait de thé noir en provenance de l’île Maurice
Inventor: GOURGOUILLON LORENE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres et notamment de la peau du visage et/ou du cou, comprenant l’application topique sur lesdites matières kératiniques d’une composition cosmétique comprenant un extrait de feuilles de thé noir de l’espèce Camellia sinensis provenant de l’Ile Maurice.
Patent FR-3126596-A1 (FR)
Title: Collecteur de ponte d’insectes formé par une structure présentant des reliefs de dépose des œufs
Inventor: OGGERI BASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2021-09-06
Abstract: Collecteur de ponte d’insectes caractérisé en ce qu’il est formé par une structure présentant des reliefs de dépose des œufs, la partie inférieure ou supérieure de ladite structure étant configurée pour permettre un coulissement dans une glissière pour l’insertion du collecteur dans la zone de ponte et son extraction.
    Figure à publier : 1
Patent FR-3127128-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour les fibres kératineuses
Inventor: CHOKSHI RITA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-09-20
Abstract: Compositions et procédés pour les fibres kératineuses La divulgation concerne des compositions pour fibres kératineuses, qui ont une nature transformable unique qui permet à la composition de passer d'un gel à une mousse lorsqu'une contrainte de cisaillement est appliquée au gel. La divulgation concerne également des systèmes d'emballage comprenant les compositions, et des procédés d'utilisation des compositions.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121687-A1 (FR)
Title: Procédé de production de dihydrogène gazeux à partir d’un effluent liquide aqueux, tel que la fraction liquide d’un lisier de porcins ou des urines d’êtres humains
Inventor: LOUESDON STÉPHANE
IPC: C25B1/04
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de production de dihydrogène gazeux à partir d’un effluent liquide aqueux contenant des matières organiques et minérales ou d’un mélange d’effluents liquides aqueux sélectionné(s) parmi les effluents suivants :   - fraction liquide d’un lisier;   - fraction liquide d’un digestat de méthaniseur ;  - fraction liquide d’un digestat de boues de station d’épuration ;  - eaux usées ;  - urines d’êtres humains.  Selon l’invention, ce procédé comprenant les étapes suivantes :  - nanofiltration dudit effluent liquide aqueux ou dudit mélange d’effluents liquides aqueux de sorte à obtenir un perméat ;  - traitement par osmose inverse d’au moins une partie dudit premier perméat de sorte à obtenir une solution aqueuse osmosée ;  - électrolyse d’au moins une partie de ladite solution aqueuse osmosée de sorte à décomposer ladite partie de ladite solution aqueuse osmosée en au moins du dihydrogène gazeux.  Figure à publier : 1