baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104219-B1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un axe de liaison immobile en translation et en rotation, attache-moteur ou aéronef comprenant un tel assemblage
Inventor: COLMAGRO JÉRÔME
IPC: F16C11/04
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-10
Abstract: Assemblage comprenant un axe de liaison immobile en translation et en rotation, attache-moteur ou aéronef comprenant un tel assemblage L'invention a pour objet un assemblage comprenant un axe de liaison (72) supporté par des première et deuxième bagues de guidage (74, 76) positionnées dans des première et deuxième branches (64, 66) d’une chape (62), l’une des bagues de guidage (76) comprenant un prolongement tubulaire (78), en saillie par rapport à une face extérieure (66E) d’une des branches (66), qui présente une portion filetée (80) sur sa face circonférentielle extérieure (78E). En complément, l’assemblage comprend un écrou (84) configuré pour se visser sur la portion filetée (80) du prolongement tubulaire (78) ainsi qu’un système d’immobilisation (86) configuré pour immobiliser l’écrou (84) en translation et/ou en rotation, l’écrou (84) et l’axe de liaison (72) étant reliés par une liaison complète non démontable ou formant une pièce monobloc.     Cette solution permet de réduire le nombre de pièces composant l’assemblage.     L’invention a également pour objet une attache-moteur ou un aéronef comprenant un tel assemblage.     Figure 5
Patent FR-3106876-B1 (FR)
Title: Support de potence de luminaires d’intérieur pour serrer fermement un câble électrique isolé
Inventor: DEMERY JULIEN
IPC: F21V17/08
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un support (1) de potence de luminaires d’intérieur pour serrer fermement un câble électrique isolé (C).  Fig.2
Patent FR-3109426-B1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de fluide sous pression renforcé
Inventor: BRIANCON CHRISTOPHE
IPC: F17C1/06
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un réservoir de stockage de fluide sous pression et une installation de mise en œuvre, comprenant les étapes suivantes : a) on fournit un support rigide de révolution (10) comportant une partie centrale (34) et deux parties d’extrémité opposées arrondies (30, 32) ; b) on fournit un ruban composite comprenant un matériau polymère thermoplastique et un matériau fibreux noyé dans ledit matériau polymère ; c) on provoque la fusion du matériau polymère dudit ruban et on enroule ledit ruban autour dudit support rigide (10) en réalisant des spires jointives et des spires superposées de manière à former une couche composite autour dudit support rigide (10). Et on applique en outre localement une pluralité de portions discontinues (40) dudit ruban sur au moins l’une desdites deux parties d’extrémité opposées arrondies (30, 32).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114132-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un panneau à un profilé technique pour former un élément d’intérieur de véhicule de transport public
Inventor: BAVANDI ISMAËL
IPC: F16B5/00
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-09-23
Abstract: Procédé d’assemblage d’un panneau à un profilé technique pour former un élément d’intérieur de véhicule de transport public Le procédé comprend au moins les étapes suivantes :  la fourniture d’au moins un panneau (1) convenant pour un intérieur de véhicule de transport public présentant une extrémité (3), la fourniture du profilé technique (2), ce profilé technique (2) présentant au moins une rainure (6, 6A, 6B) de réception de l’extrémité (3) du panneau (1), l’insertion de l’extrémité (3) du panneau (1) dans la rainure (6, 6A, 6B) formée par le profilé technique (2) en position d’insertion (P1), etla rotation du panneau (1) et/ou du profilé technique (2) autour de la seconde direction longitudinale (L2) pour faire passer le panneau (1) de la position d’insertion (P1) à la position verrouillée (P2) d’un angle compris entre 5° et 40° et former un ensemble (12) comprenant le panneau (1) et le profilé technique (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3118523-B1 (FR)
Title: Procede de determination de position par un systeme optronique dans une scene et systeme optronique associe
Inventor: SIMON ALAIN
IPC: G06T7/73
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé de détermination de positions par un système optronique dans une scène et système optronique associé La présente invention concerne un procédé de détermination de positions par un système optronique (18) dans une scène (10), la scène (10) comprenant des éléments de référence (12) de coordonnées géographiques connues, le système optronique (18) comprenant les éléments suivants intégrés dans ledit système optronique (18) :   un imageur numérique, une mémoire dans laquelle est mémorisé, pour chaque élément de référence (12) de la scène (10), un indicateur représentatif dudit point associé aux coordonnées géographiques dudit point,un élément de visualisation des indicateurs mémorisés dans la mémoire, un module de mesure comprenant au moins un élément choisi parmi : un compas, un goniomètre et un télémètre, une unité de calcul,   le procédé étant mis en œuvre par les éléments intégrés dans le système optronique (18).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3122435-B1 (FR)
Title: Composition de carburant riche en composés aromatiques et en composés oxygénés
Inventor: DUROT MAXIME
IPC: C10L1/18
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de carburant comprenant :  (i) 50 à 65% en masse d’une base comprenant :a) 20 à 40% en masse de cyclohexane et/ou de méthyl-cyclohexane, et b) 60 à 80% en masse d’un ou plusieurs composés aromatiques ;(ii) 15 à 30% en masse d’un ou plusieurs composés oxygénés ;(iii) 4 à 11% en masse de paraffines choisies parmi le normal pentane et les paraffines comprenant au moins 6 atomes de carbone ;(iv) 5 à 15% en masse d’isopentane ; et (v) 2 à 7% en masse de butane.
Patent FR-3128209-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention et de transfert d’un moteur d’aeronef, systeme et procédé d’arrimage associé
Inventor: LAMADON THOMAS
IPC: B64F5/50
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manutention et de transfert (1) d’un moteur d’aéronef (2) comportant un berceau d’accueil (10) comprenant au moins deux éléments de maintien (30), au moins trois modules de soutien (20) adaptés pour supporter le dispositif de manutention (1) et positionnés à l’interface entre le berceau d’accueil (10) et le sol, dans lequel :  chaque module de soutien (20) comprend un moyen de déplacement (21) et un pied escamotable (22) agencé pour passer d’une première position repliée, dans laquelle le dispositif de manutention (1) repose sur les moyens de déplacement (21), à une deuxième position dépliée, dans laquelle le dispositif de manutention (1) repose sur les pieds escamotables (22),le moyen de déplacement (21) et le pied escamotable (22) sont fixés à un châssis intermédiaire (23) supportant un système d’amortissement (24) reliant le châssis intermédiaire (23) au berceau d’accueil (10).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3132372-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’accès à des bâtiments
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 2022-02-03
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de contrôle d’accès à des bâtiments Lorsqu'un terminal mobile trouve (178) dans sa mémoire un premier cryptogramme associé à un identifiant d'une serrure électronique, il transmet (188) à cette serrure électronique son identifiant de terminal. En réponse, la serrure électronique :  - construit (192) un deuxième cryptogramme à partir de l'identifiant de terminal transmis, puis  - dans le cas où les premier et deuxième cryptogrammes sont identiques, la serrure électronique est autorisée à se déplacer dans son état déverrouillé.  Dans le cas contraire, le terminal mobile construit (220) un troisième cryptogramme (KKpub') à partir d'un identifiant de serrure (Cpub) transmis par la serrure électronique, puis dans le cas où un quatrième cryptogramme enregistré dans la mémoire de la serrure électronique est identique au troisième cryptogrammes, la serrure électronique est autorisée à se déplacer dans son état déverrouillé.  Fig. 7
Patent FR-2185915-B1 (FR)
IPC: H01L21/00
Filed: 1972-05-25
Granted: 1975-08-29
Abstract: 1427588 Component assemblies COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 14 May 1973 [25 May 1972] 22893/73 Heading H1R In a method of interconnecting microcomponents which avoids the use of multilayer printed circuit boards, conducting studs 62, Fig. 1, are deposited on a substrate 60; a single length of insulated wire 64 is stuck to the substrate, the wire being bared and welded to studs 62 where required; then excess wire is removed, leaving a number of interconnection circuits between sets of studs 62 to which microcomponent terminals are connected. Fig. 6 depicts a substrate 30 of polyimide with a layer 32 of thermo-adhesive material on one surface thereof. Wire 36 having a thermo-adhesive coating is paid out by a feed head 34 having a heating coil 40 thereon for activating the adhesive. In modifications, a plurality of rectangular insulation frames 2, Fig. 5, are attached to the substrate each having grooves 4 in its upper surface. Bared wire portions 22 are secured in the grooves by copper studs 24 which are built up by electrodeposition. The studs may protrude finger-like into the space within the frame, to be connected flip-chip-wise to a micro-component therein (Figs. 4, 8, not shown); alternatively the studs may end flush with the inner periphery of the frame, connection to a micro-component therein being by way of beam leads (Fig. 7, not shown). The substrate may be mounted on a further, more rigid, support to strengthen the assembly; the further support may also act as a heat dissipator. Reference has been directed by the Comptroller to Specification 1,352,557.
Patent FR-2228664-B1 (FR)
IPC: B64B1/00
Filed: 1974-05-06
Granted: 1978-10-13
Abstract: A balanced set of wings extend horizontally from a large lifting balloon chamber containing a lighter-than-air gas, such as helium. The gas is stored within eight preformed balloonettes disposed within corresponding segments of the spherical balloonette-containing chamber of sheet material distended into substantially spherical form by a slight positive air pressure. The wings are mounted on horizontal spars connected to the center of a vertical mast installed within the balloon chamber. The spars are secured against upward and downward forces by guy wires, from the mast, between which the balloonettes are disposed. External guy wires also support the wings. Rotatable couplings connect the wings to the spars to permit adjustment of their angle of attack. Turboprop engines are mounted on the wings to rotate the wings and attached chamber about its vertical axis at a relatively slow rotational, appreciable tangential speed. A control individually or collectively varies the effective angle of attack of the wings to either provide a strong dynamic lifting force for augmenting the static force of the balloons to lift large weights or to provide a strong negative dynamic lift for overcoming the static lift and manuevering the aircraft towards the ground. The control can also cyclically vary the angle of attack to tilt the top of the aircraft in a particular direction whereby the aircraft is caused to move in that direction. The control is derived from a cab hanging on a swivel joint below the mast which is stabilized to prevent it from rotating with the aircraft. This cab may be adapted from a helicopter fuselage less the rotors. Appreciable tangential speed of the wings which slowly rotate in a large diameter circle provides a strong dynamic force which is capable of lifting extremely heavy weights, such as 100,000 lbs. In conjunction with a static balloon lift component of about 40,000 or 50,000 lbs. The excess of dynamic over static lift permits the highly buoyant aircraft to be maneuvered towards the ground without requiring any ballast.
Patent FR-2495293-B1 (FR)
IPC: F25B25/02
Filed: 1980-12-01
Granted: 1984-07-13
Abstract: Cold is produced in a phase separation cycle comprising the steps of (a) compressing a refrigerant fluid and dissolving it in a solvent, (b) cooling resultant solution to form two distinct liquid phases, (c) separating the liquid phases, (d) recycling the heavy phase, (e) expanding and vaporizing the light phase to produce cold, and (f) recycling the vaporized light phase. A portion of the cold produced in step (e) is used to cool the solution from step (a), and another portion is used to cool an external medium.
Patent FR-2559022-B1 (FR)
Inventor: KOBEL RICHARD
IPC: A01F25/20
Filed: 1984-02-07
Granted: 1986-08-01
Abstract: 1. Machine for cutting blocks of silage in a horizontal silo, comprising a chassis (1) which is provided on its lower part with teeth (5) extending in a substantially horizontal plane and on its upper part with an arm (6) which extends a certain distance above the teeth (5) and has a cutting device (7) on its end furthest from the chassis (1), the said arm (6) being articulated on a support (13) by means of a pivot spindle (14) set in bearings (31, 32), the said support (13) being situated between the arm (6) and the chassis (1) and guided itself by means of bearings (33, 34) on an articulation spindle of the chassis (1) about which it can be rotated by driving means (16, 17, 18), the articulation spindle (15) having a toothed wheel (28) which meshes with an intermediate toothed wheel (29) which is mounted on a shaft (30) set in bearings (35, 36) of the support (13) and meshes with a toothed wheel (27) connected to the arm (6) in such a way as to make the arm (6) turn on its spindle (14) for pivoting with the support (13) in the opposite direction to that in which the said support (13) rotates about its spindle (15) for articulation with the chassis (1), characterised in that the guide bearings (31 and 32, 33 and 34, 35 and 36) of each spindle (14, 15 and 30) are placed on either side of the corresponding toothed wheel (27, 28 and 29) in such a way that in relation to the said toothed wheels one of the bearings is located on the same side as the arm (6) bearing the cutting device (7) and another on the same side as the chassis (1) of the machine.
Patent FR-2626637-B1 (FR)
Inventor: WAUTELET YVES POL
IPC: B61H5/00
Filed: 1988-02-02
Granted: 1993-04-16
Abstract: Disc brake adaptable to a non-demountable rotating shaft, comprising two discs (3, 4), respectively formed by at least two rings (10, 11 and 30, 31) made of a thermostructural friction material, at least one of which is formed by at least two sectors (101, 102 - 111, 112 - 301, 302 - 311, 312) disposed in the same plane and assembled to the other ring by tight-fitted traversing pins (12, 32) made from the same material as the sectors.
Patent FR-2664775-B1 (FR)
Inventor: JACQUES ALLOUIS
IPC: H04L12/64
Filed: 1990-07-10
Granted: 1992-09-18
Abstract: Integrated digital communication system for an integrated services time-division telephone installation interconnecting a plurality of input/output units (2, 3, 6, 7) of line or junction equipment type, for establishing communications between telephone sets or terminals (4, 5) by means of a control unit (12) and possibly one or more auxiliary units (13). This system comprises a serial bus and a parallel bus to which all the units are identically connected via interfaces (14). Each interface is able to make use of one or other of the buses for its transmissions, either in isochronous form by way of at least one isochronous channel which is then reserved for it from the parallel bus, or in asynchronous form on the paths then available from one or other of the buses whose availability this interface has temporarily obtained through a procedure of contention between interfaces.
Patent FR-2702773-B1 (FR)
Inventor: JOEL LAUR
IPC: C11B1/10
Filed: 1993-03-19
Granted: 1995-06-16
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00301 Sec. 371 Date Oct. 25, 1995 Sec. 102(e) Date Oct. 25, 1995 PCT Filed Mar. 18, 1994 PCT Pub. No. WO94/21764 PCT Pub. Date Sep. 29, 1994A process for preparation of a fat fraction of vegetable origin enriched with unsaponifiable materials. A fat of vegetable origin is treated with a hot polar solvent of the ketone type to obtain a first fraction insoluble in the hot ketone solvent which is rich in unsaponifiable materials, and a second fraction which is a solution of hot soluble materials. The first fraction is then separated from the second fraction, and the second fraction is subjected to a crystallization in a crystallization solvent at a temperature below 0 DEG  C., followed by filtering to obtain a filtrate. The crystallization solvent is then evaporated from the filtrate to obtain a further fraction rich and unsaponifiable materials.
Patent FR-2705678-B1 (FR)
Inventor: MICHEL THIBAULT
IPC: C10M105/40
Filed: 1993-05-24
Granted: 1995-08-18
Abstract: This forming composition for the manufacture of elastomer articles includes at least one first ester of a first optionally saturated fatty acid containing from 6 to 12 carbon atoms and of a first alcohol containing from 6 to 22 carbon atoms.
Patent FR-2719998-B1 (FR)
Inventor: LISSOLO LING
IPC: A61P31/04
Filed: 1994-04-08
Granted: 1996-09-27
Abstract: An anti-H. pylori immunising composition containing a substantially purified H. pylori catalase as the active ingredient.
Patent FR-2718372-B1 (FR)
Inventor: BEHAR ALAIN
IPC: B05B15/30
Filed: 1994-04-08
Granted: 1996-06-28
Abstract: A method of making a pump dispenser using a container with a flexible bag for dispensing semi-liquid or creamy substances includes using a flexible bag within an outer rigid container, a bushing fitting in the mouth of the container and a flexible bag secured to the lower part of the bushing in sealing relationship therewith. A pump dispenser is partially fitted in the bushing and the assembly of rigid container, bushing, flexible bag and dispenser are subjected to a vacuum to purge the bag of gas. Subsequently, the pump dispenser is sealingly fit to the bushing except for a venting opening in the bushing that is used to fill the space between the bag and the rigid container with preferably inert gas inserted through the pump dispenser. The pump dispenser is subsequently sealed to the mouth area of the rigid container.
Patent FR-2721053-B1 (FR)
Inventor: ROSSI ROLAND
IPC: E04F19/06
Filed: 1994-06-10
Granted: 1996-08-02
Abstract: The system uses rails (101) in the form of extrusions fixed to a supporting surface (102) such as a wall, made with apertures (116) for fixing brackets, shelves or suspended equipment. Each rail has an omega-shaped cross-section with two branches (114) connected by a crosspiece (115), and two side branches (113) which act as stops for the panels. Between its central and side sections each rail is equipped with thrust elements (120,130) designed to engage elastically in recesses and having a height which depends on the required level of the panels relative to the rails. In addition, the side sections of the rail have teeth (118) to grip the thrust elements.
Patent FR-2729482-B1 (FR)
IPC: B61L25/08
Filed: 1995-01-17
Granted: 1997-02-14
Abstract: The supervisory method involves receiving and processing information (P) from signalling equipment. Image data (D) representing the current state of the railway network is reproduced on the screen (21) of the workstation (2) with its video memory (22) under the control of a display operating system (23). The image data is transmitted periodically, along with the state of a first counter (C) and a signature (U), to the workstation, which responds by displaying the data and calculating a test value as a function of the states of the first counter and a second (local) counter (C-ST). This value serves as a basis for detection of a display error.
Patent FR-2756755-B1 (FR)
Inventor: FOURCOT FABRICE
IPC: B01D53/76
Filed: 1996-12-09
Granted: 1999-02-19
Abstract: The invention concerns a composition for treating fumes comprising: a base constituent containing bicarbonate and at least sodium carbonate and at least ammonia in the form of ammonium salts, and optionally a source of NH3; and catalytic quantities of one or several denitrification catalysts.
Patent FR-2757787-B1 (FR)
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: B05B14/30
Filed: 1996-12-30
Granted: 1999-01-29
Abstract: Process for covering a surface (1a) of a substrate (1) with a layer (2) of a fluid material, characterized in that: (a) with a confining wall (3) closed up on itself, arranged some distance from and above the surface to be covered (1a), and whose lower edge (3a) forms together with the latter a peripheral void (4), is defined a treatment chamber (5) delimiting an area (6) to be treated on the said surface to be covered; (b) a controlled vacuum is established inside the treatment chamber (5) by admitting an incoming gas stream (7) via the peripheral void (4), and by extracting an outgoing gas stream (8) from the treatment chamber, so as to obtain an internal pressure in the said chamber which is lower than the external pressure; (c) a controlled fluid stream (10) is introduced into the treatment chamber (5) under vacuum, this stream comprising the fluid covering material, which forms at the level of the peripheral void, together with the incoming gas stream (7), a turbulent mixed flow, which is aspirated into contact with the developed surface (1b) in the area (6) to be treated, depositing the fluid material thereat, and which is then discharged with the outgoing gas stream (8).
Patent FR-2765799-B1 (FR)
Inventor: PINZON CARLOS
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-07-08
Granted: 1999-08-27
Abstract: A composition comprises a liquid fatty phase containing at least one oil with at least one aromatic group in its structure, a particulate phase and a thickener for the fatty phase comprising at least one alkyl ether of a polysaccharide (I) composed of units containing at least two different osidic rings, each unit containing at least one hydroxyl group substituted by a saturated or unsaturated hydrocarbon chain.
Patent FR-2790849-B1 (FR)
Inventor: PATRICE PHILIPPE
IPC: G06K19/077
Filed: 1999-03-12
Granted: 2001-04-27
Abstract: A method for making an electronic device having an integrated circuit chip connected to an antenna. A chip is transferred into an impression provided in a substrate made of insulating material. The chip is connected to an antenna by hot lamination of an insulating support-sheet bearing the antenna. The method ensures a high quality electrical connection between the chip and the antenna, and enables the connection of a chip matrix with a plurality of antennae in a large-size circuit to be produced in one single step.
Patent FR-2798307-B1 (FR)
Inventor: LALLEMENT FREDERIC
IPC: B05C17/02
Filed: 1999-09-13
Granted: 2002-05-03
Abstract: The invention concerns a device for painting characterised in that it comprises a support (100) formed by a handle (110), a wire (120) extending said handle (110) and forming an elbow (125) and a return bend (127) substantially transverse to the direction of the handle (110). Said device further comprises an element for applying paint (200) and means (300) for maintaining said element (200) on the support (100), means designed to be removably fixed in position on the return bend (127) of the support (100), said means (300) being capable of controlling the paint applying element (200) in rotation relative to the support (100).
Patent FR-2802840-B1 (FR)
Inventor: MATTIA DE DENIS
IPC: B23C5/16
Filed: 1999-12-27
Granted: 2002-03-29
Abstract: A machining head (26) is used to make notches in the partitions separating aligned cavities emerging in the surface of a structure (10). The machining head is fitted with a cutting tool (28) and an adjacent rotating part (52). The rotating part has protuberances (54) which are supported in the cavities of a line of cavities close to that which is in the course of machining, during displacement of the machining head. The head is connected to a tool holder by a mechanism with sufficient movement in a direction perpendicular to the head trajectory to allow side and height positioning of the tool during machining. An Independent claim is also included for the assembly used to manufacture the honeycomb structure.