baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027218-A1 (FR)
Title: Dispositif de toilettes pour automobilistes handicapes moteurs
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: E04H1/12
Filed: 2014-10-16
Abstract: Le dispositif comporte une cuvette de WC (12) pour handicapé, dans un local (1) comportant une ouverture (10) à côté de laquelle peut se garer une automobile, un strapontin mobile (11), comportant une assise pour l'utilisateur, des moyens de guidage (9) dudit strapontin, ledit strapontin mobile (11) pouvant être déplacé sur lesdits moyens de guidage (9) entre une position avancée se trouvant située à côté et à proximité du siège de l'automobile de l'utilisateur, arrêté dans une position déterminée à côté de ladite ouverture du local, et un emplacement de transfert, dans lesquels le strapontin (11) et la cuvette (12) se trouvent l'un à côté de l'autre et à proximité immédiate
Patent FR-3021304-A1 (FR)
Title: Emballage de ballon d'eau chaude sanitaire ou de chauffe-eau
Inventor: MUTTI ALBIN
IPC: B65D85/64
Filed: 2014-05-26
Abstract: Un ballon d'eau chaude sanitaire ou une cuve de chauffe-eau est emballé à l'aide d'un emballage comportant un support ou une base (2) de contour présentant au moins une arête de basculement. L'emballage présente des bandes (la, lb) supérieures de protection disposées sensiblement au-dessus et au milieu des arêtes de basculement du support (2).
Patent FR-3021661-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un nucleophile comme accelerateur de siccativation, dans une composition durcissable comprenant au moins une huile vegetale ou animale et au moins un siccatif
Inventor: SIMARD DELPHINE
IPC: E04B1/66
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention vise à fournir des moyens pour améliorer la cinétique de durcissement par siccativation de compositions comprenant un liant incluant au moins une huile végétale ou animale et au moins un siccatif. Pour ce faire, l'invention propose l'utilisation d'au moins un nucléophile comme accélérateur de siccativation, dans une composition durcissable comprenant au moins une huile végétale ou animale et au moins un siccatif. L'accélérateur de siccativation comporte au moins une base forte, de préférence une base forte hydroxylée, et, plus préférentiellement encore, une base forte hydroxylée choisie dans le groupe comprenant, de préférence constitué par : Ca(OH)2 ; KOH ; NaOH ; LiOH ; LiOH ; CsOH ; NH2 ; Ba(OH)2 et leurs mélanges, Ca(OH)2 étant particulièrement préférée. L'invention a également pour objet les compositions notamment les peintures ou les liants bitumineux concernés par cette utilisation, ainsi que leurs procédés de préparation, et leurs applications.
Patent FR-3022662-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification biometrique
Inventor: LIPPENS NICOLAS
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-06-19
Abstract: Dispositif d'identification biométrique comprenant une unité informatique (3) agencée pour exécuter un programme d'identification et un programme d'enrôlement pour enregistrer, dans une mémoire, des caractéristiques biométriques et des identifiants de personnes à identifier ultérieurement. Le dispositif comprend des moyens d'échange de données avec un terminal informatique distinct (100) pourvu d'un écran et le programme d'enrôlement comprend un serveur web programmé pour établir avec un navigateur web du terminal un canal de communication bidirectionnel et pour envoyer en temps réel au navigateur web, via le canal de communication, des informations sur le déroulement de la capture en vue de leur affichage sur le terminal sous forme d'une page web de capture.
Patent FR-3024891-A1 (FR)
Title: Synchroniseur, pignon fou et boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16H3/16
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne un synchroniseur et un pignon fou de boite de vitesses d'un véhicule automobile. Le synchroniseur comprend une rondelle déformable (6) dont la dilation permet de mettre en friction un anneau de friction (4) du synchroniseur et une couronne de friction (3) du pignon fou. Le procédé de pilotage de la boite de vitesses est également simplifié. L'invention s'applique aux boites de vitesses manuelles ou automatiques.
Patent FR-3027084-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour amortisseur hydraulique compose d’une embase clipsee sur la traverse arriere et d’un soufflet
Inventor: MULLER JEROME
IPC: F16F9/42
Filed: 2014-10-09
Abstract: Système de protection pour un amortisseur hydraulique disposé sensiblement verticalement dans un véhicule, comprenant sa partie inférieure qui se trouve dans un puits formé dans un élément de la suspension, caractérisé en ce qu'il comporte une embase (22) prévue pour s'insérer de manière ajustée dans le puits et se fixer dedans, et un soufflet (20) comprenant une extrémité inférieure fixée en haut de cette embase (32), ainsi qu'une extrémité supérieure ajustée sur une partie de l'amortisseur fixée à la caisse du véhicule.
Patent FR-3027080-A1 (FR)
Title: "ressort de rappel elastique d'un patin de freinage comportant des moyens de rattrapage du jeu d'usure, frein a disque et kit de remplacement"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/097
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention propose un ressort (48) qui comporte successivement une portion de fixation (50) du ressort sur le frein à disque, une branche rigide (B2) reliée à la portion de fixation (50) par un pli déformable plastiquement (P1), autour d'un premier axe de déformation (A1); une autre branche rigide (B3) reliée à la précédente branche rigide (B2) par un deuxième pli déformable plastiquement (P2), et encore une autre branche rigide (B4) reliée à la précédente branche rigide (B3) par un troisième pli déformable plastiquement (P3) et qui coopère, directement ou indirectement, avec une portion associée du patin de freinage, chaque branche rigide (B2, B3, B4) étant une bande qui s'étend dans un plan parallèle au premier axe de déformation (A1).
Patent FR-3026966-A1 (FR)
Title: Composition photocatalytique comprenant des particules metalliques et deux semi-conducteurs dont un en oxyde d'indium
Inventor: PUZENAT ERIC
IPC: B01J23/54
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne une composition contenant un premier semi-conducteur SC1, des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique choisis parmi un élément des groupes IVB, VB, VIB, VIIB, VIIIB, IB, IIB, IIIA, IVA et VA de la classification périodique des éléments, et un deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde d'indium, ledit premier semi-conducteur SC1 étant en contact direct avec lesdites particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique, lesdites particules étant en contact direct avec ledit deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde d'indium de telle sorte que le deuxième semi-conducteur SC2 recouvre au moins 50 % de la surface des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique. L'invention porte également sur son procédé de préparation ainsi que sur son application en photocatalyse.
Patent FR-3029073-A1 (FR)
Title: Composition de salaison et procede de preparation d'un produit alimentaire a base de chair animale
Inventor: SANDEVOIR MARC
IPC: A23L27/10
Filed: 2014-11-28
Abstract: Le procédé permet de préparer sans cuisson, par salaison, un produit alimentaire, préférentiellement un foie gras, se conservant plusieurs mois, à partir de chair animale crue. Pour cela, la chair animale est enveloppée dans un textile poreux, puis posée sur et recouverte d'une composition de salaison contenant, en pourcentages massiques, au moins 50% de sel, au moins 10% de sucre et au moins 6% d'alcool fort. L'ensemble est laissé reposer à froid pendant une durée d'au moins 6 heures.
Patent FR-3030225-A1 (FR)
Title: Pansement comprenant un support et une matrice elastomerique hydrophobe
Inventor: PASQUINET LAURENT
IPC: A61L15/60
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un pansement comprenant un support et une matrice élastomérique hydrophobe enrobant ledit support. Selon l'invention, ladite matrice comprenant au moins deux élastomères de type SEPS, SEBS ou SEEPS, constitués d'une association de blocs polystyrène et de blocs polyoléfine, l'un de ces élastomères ayant un poids moléculaire compris entre 230000 et 350000 Dalton et l'autre de ces élastomères ayant un poids moléculaire compris entre 320000 et 600000 Dalton, ces poids moléculaires étant mesurés par chromatographie par perméation de gel, la part totale d'élastomères étant comprise entre 3,2 et 10% du poids total de ladite matrice élastomérique.
Patent FR-3031402-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage automatique d'un drone a voilure tournante pour operer des mouvements de camera par une camera embarquee
Inventor: MONTREUIL SYLVAIN
IPC: G06T7/20
Filed: 2015-01-02
Abstract: Procédé de pilotage automatique d'un drone à voilure tournante pour opérer des mouvements de caméra par une caméra embarquée. L'invention a pour objet un procédé de pilotage autonome, au moyen d'une « station de base », d'un drone à voilure tournante à rotors multiples pour piloter le drone en attitude et en vitesse suivant un mouvement de caméra choisi et une position du sujet à filmer. ce procédé comprend les étapes suivantes : 1. Sélection par l'utilisateur d'un mouvement de caméra (6) défini par un jeu de paramètres comprenant : mode de prise de vue en point fixe ou en déplacement (7); type de déplacement en attitudes relatives au sujet à filmer (8); vitesse de déplacement ; directions ou axes de déplacement ; sens du déplacement (10); altitudes de prise de vue (9); 2. Génération des commandes de positions (15) par lesquelles le drone devra passer à partir dudit jeu de paramètres (12) et de la position instantanée du sujet à filmer (13) ainsi que de sa trajectoire récente (14) ; 3. Activation de la prise de vue par la caméra vidéo une fois le drone lancé sur les positions envoyées par la station de base embarquée sur le sujet. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la prise de vue aérienne.
Patent FR-3042947-A1 (FR)
Title: Piege a insectes rampants et procede de mise en oeuvre
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01M1/24
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un piège destiné à capturer les insectes rampants nuisibles dans les bâtiments infestés, ledit piège (1) étant constitué d'un corps creux (2) pourvu d'une ouverture en forme de fente (3) assurant une voie d'accès aux insectes, ladite fente (3) étant ménagée sur toute la longueur dudit corps creux (2), la partie arrière (12) dudit corps creux (2) étant plaquée intimement contre la paroi (13) du bâtiment ; la partie supérieure de la face avant du corps creux (2) constitue un couvercle (5) et la partie inférieure constitue une rampe (7), ladite fente (3) étant délimitée par une bordure supérieure (3.a) et une bordure inférieure (3.b) de sorte que l'écartement « d » de la fente (3) permet d'empêcher les insectes de l'enjamber pour passer directement d'une bordure à l'autre. L'invention concerne aussi un procédé pour capturer les insectes rampants nuisibles.
Patent FR-3031520-A1 (FR)
Title: Additif pour injectivite
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: E21B43/22
Filed: 2015-01-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour améliorer la perméabilité de milieux poreux contenant un hydrocarbure, d'au moins un composé porteur d'un atome d'azote quaternaire. L'invention concerne également le procédé de traitement d'un puits d'injection pénétrant des formations souterraines contenant des hydrocarbures, pour en améliorer et/ou en maintenir l'injectivité, ainsi que les compositions comprenant au moins un composé porteur d'un atome d'azote quaternaire, au moins un hydrocarbure, des particules solides inorganiques et de l'eau.
Patent FR-3031506-A1 (FR)
Title: Tete de distribution a buse non ejectable
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention a pour objet une tête de distribution (1) comportant : - un élément de distribution (3), - une buse (20) comprenant au moins un orifice de distribution (12), - une coiffe (32) délimitant un passage (104) à travers lequel débouchent les orifices de distribution (12), la coiffe (32) étant conçue pour empêcher l'éjection de la buse (20) hors de la tête (1).
Patent FR-3035261-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de dechets radioactifs
Inventor: DELAVAUD CHRISTIAN
IPC: G21F9/36
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de déchets radioactifs, le procédé comprenant les étapes suivantes : - malaxage dans un malaxeur (12) de déchets radioactifs secs, d'eau et d'un liant pour former un mélange (122), - transfert du mélange (122) depuis le malaxeur (12) vers une unité de conditionnement (20), le mélange (122) étant en contact avec une surface de transfert (84) d'un organe de transfert (22), - réalisation d'un échantillon test comprenant des déchets radioactifs secs, de l'eau et un liant, et - caractérisation d'adhérence et/ou d'écoulement de l'échantillon test sur la surface de transfert (84).
Patent FR-3035336-A1 (FR)
Title: Dispositif et agencement a element filtrant pour separer l'huile des gaz de carter d'un moteur a combustion interne
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: F01M13/04
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'agencement d'élément filtrant (100) pour dispositif d'épuration de gaz issu d'un carter de moteur à combustion interne comprend : - un élément filtrant (15) monté rotatif autour d'un axe et présentant un média filtrant (20) annulaire, - un élément de rotor (18) apte à faire partie d'un système d'entraînement en rotation, permettant de faire tourner l'élément filtrant à l'aide de crans formés sur la face externe (F) d'un manchon (19). Les flasques (31, 32) de l'élément filtrant (15) sont fixés l'un à l'autre dans un espace intérieur délimité par le média (20), typiquement par encliquetage, en utilisant au moins un organe de retenue (44) et une partie d'ancrage coopérant entre eux avec un effet anti-rotation. La partie d'ancrage est munie de projections internes (38) formant des surfaces de contact (SC), préférentiellement anguleuses, qui s'engagent dans les crans du manchon (19) lorsque l'élément de rotor (18) est inséré dans l'espace intérieur.
Patent FR-3036573-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un message de signalisation relatif a un service de communication d'un equipement client
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W4/10
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'un message de signalisation relatif à un service de communication fourni à un équipement client par un réseau de communication. Lorsque l'équipement client est connecté au réseau de communication via un réseau d'accès fonctionnant en mode circuit, ledit dispositif est adapté à traduire un premier message de signalisation adapté à être acheminé via le réseau d'accès fonctionnant en mode circuit en un deuxième message de signalisation adapté à être acheminé via le réseau d'accès fonctionnant en mode paquet et inversement. Lorsque l'équipement client est connecté au réseau de communication via le réseau d'accès fonctionnant en mode paquet, le dispositif de traitement est adapté à recevoir en provenance dudit équipement client un troisième message de signalisation adapté à être acheminé via le réseau d'accès fonctionnant en mode paquet et à envoyer ledit troisième message de signalisation à un serveur du sous-système du réseau de communication, et inversement et à remplacer dans ledit troisième message de signalisation reçu une adresse source comprenant une adresse de l'équipement client par une adresse du dispositif de traitement.
Patent FR-3038195-A1 (FR)
Inventor: SARAGAGLIA AMAURY
IPC: H04N5/367
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de pixels parasites d'un réseau de pixels d'un dispositif de capture d'image sensible au rayonnement infrarouge, le procédé comprenant : recevoir une image d'entrée capturée par le réseau de pixels ; calculer un score pour une pluralité de pixels cibles comprenant au moins certains des pixels de l'image d'entrée, le score pour chaque pixel cible étant généré sur la base de k pixels voisins connectés de l'image d'entrée dans une fenêtre de H par H pixels autour du pixel cible, H étant un entier impair égal ou supérieur à 3, et k étant un entier compris entre 2 et 5, chacun des pixels voisins connectés partageant une frontière ou un coin avec au moins un autre des pixels voisins connectés et/ou avec le pixel cible, et au moins l'un des pixels voisins connectés partageant une frontière ou un coin avec le pixel cible ; et détecter qu'au moins l'un des pixels est un pixel parasite sur la base des scores calculés.
Patent FR-3024558-A1 (FR)
Inventor: AMBEKAR AKSHAY KRISHNAMURTY
IPC: G05B13/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: Procédé mis en œuvre à l'aide d'au moins un module de processeur (124), comprenant la réception d'une pluralité de paramètres de fonctionnement (128) correspondant à une pluralité d'éoliennes (102) et l'obtention d'une pluralité de valeurs de puissance acoustique de source correspondant à la pluralité d'éoliennes (102). Le procédé comporte en outre l'obtention d'une valeur de pression acoustique de réception (132) correspondant à un emplacement de réception (104) et l'estimation d'un modèle d'atténuation d'après la pluralité de valeurs de puissance acoustique de source (130) et la valeur de pression acoustique de réception (132). Le modèle d'atténuation décrit ici comprend une pluralité de coefficients d'atténuation. Le procédé comporte également la détermination d'au moins une valeur de consigne (134) d'éolienne correspondant à au moins une éolienne (102) parmi la pluralité d'éoliennes (102), d'après la pluralité de coefficients d'atténuation et la pluralité de paramètres de fonctionnement (128) d'éolienne.
Patent FR-3043783-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation et de prelevement d'echantillons de liquides biologiques adapte pour trier
Inventor: BEAUDUCEL FLORENT
IPC: G01N35/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: Un dispositif de prélèvement d'échantillons de liquides biologiques comprenant un organe d'échantillonnage (50, 52) propre à réaliser un prélèvement d'échantillon de liquides biologiques dans un tube (10) reçu sur un portoir (8). Le dispositif comporte en outre un passeur (34) capable de déplacer un tube (10) sur un portoir (8) et ordonnanceur capable de déterminer des données de destination pour un tube (10) et agencé pour commander le passeur (34) pour décaler verticalement un tube (10) reçu dans un portoir (8) en fonction des données de destination associées à ce tube (10).
Patent FR-3044040-A1 (FR)
Title: Dispositif de regeneration d’un filtre a particules
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F01N3/023
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention porte sur un véhicule (29) comprenant une ligne d'échappement (21) d'un moteur thermique (5) dotée d'un filtre à particules (30), ledit véhicule comprenant un circuit de ventilation d'air d'habitacle (4), caractérisé en ce qu'une dérivation pilotée d'air (10) dudit circuit de ventilation d'air d'habitacle (4) débouche dans ladite ligne d'échappement (21) en amont dudit filtre à particules (30).
Patent FR-3044792-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un terminal mobile et terminal correspondant
Inventor: ALLAL IMED
IPC: H04W12/06
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un terminal mobile (UE) apte à communiquer avec un premier réseau de télécommunication (2G, 3G, 4G, 5G). Selon le procédé, le terminal émet périodiquement un identifiant unique depuis une mémoire dédiée non modifiable du terminal et l'identifiant est transmis jusqu'à un réseau cœur du premier réseau de télécommunication via un canal de contrôle basé sur un deuxième réseau (LoRa, IoT) de télécommunication de type basse consommation d'énergie.
Patent FR-3045194-A1 (FR)
Title: Conception et pilotage d'un systeme de production energetique mixte
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-12-15
Abstract: Procédé de conception d'un système de production énergétique (1) mixte comprenant au moins un dispositif de production d'énergie intermittente (2, 3) et éventuellement au moins un dispositif de stockage d'énergie (5), comprenant une première phase (P1) de mise en équations déterminant un système d'équations représentant un problème d'optimisation, caractérisé en ce que le système d'équations utilise des variables de dimensionnement, des variables d'état et des variables d'échange et en ce que le procédé comprend une seconde phase (P2) de résolution du système d'équations, qui comprend les étapes suivantes : (E22) : première étape itérative de calcul des variables d'état et d'échange du système d'équations en considérant les variables de dimensionnement du système d'équations à une valeur fixe ; (E24) : seconde étape itérative de calcul des variables de dimensionnement du système d'équations en considérant les variables d'état et d'échange à une valeur fixée à leur valeur obtenue par la première étape itérative ; (E26) : étape de test de fin d'itération, et répétition des deux étapes itératives (E22, E24) si le test est négatif, en fixant pour la première étape itérative (E22) les valeurs des variables de dimensionnement aux valeurs obtenues par la seconde étape itérative (E24), et considération de la solution obtenue en fin des deux dernières étapes itératives (E22, E24) si le test est positif.
Patent FR-3049796-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un objet connecte
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-03-30
Abstract: Procédé d'activation d'un objet connecté destiné à fonctionner dans un réseau LPWAN. Le procédé comprend lorsqu'il est mis en œuvre par l'objet connecté : détecter (301) un premier signal transmis par un dispositif externe; lorsque le premier signal possède des caractéristiques prédéfinies, passer (302) l'objet connecté d'un mode de veille à un mode actif, seul un module de l'objet connecté destiné à détecter le premier signal étant activé dans le mode de veille; recevoir un second signal comprenant une signature de la part du dispositif externe; vérifier (305) que la signature est conforme à une signature prédéfinie et, lorsque la signature est conforme à la signature prédéfinie, obtenir (3054) des paramètres de configuration, configurer (308) l'objet connecté selon les paramètres de configuration obtenus et transmettre (309) un message de demande de connexion audit réseau.
Patent FR-3052440-A1 (FR)
Title: Integration d'un materiau a changement de phase pour limiter la temperature du carburant a partir d'un module electronique.
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/22
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : Un circuit d'alimentation en carburant (15, 15a, 15b) configuré pour alimenter un moteur thermique à turbine en carburant, Un module électronique (14, 14a, 14b), Une source d'énergie (13, 13a, 13b) pour fournir le module électronique (14, 14a, 14b) en électricité, Un échangeur de chaleur (16, 16a, 16b) positionné pour permettre un flux de chaleur du module électronique (14, 14a, 14b) vers le circuit d'alimentation en carburant (15, 15a, 15b), l'ensemble étant caractérisé en ce que le module électronique (14, 14a, 14b) comprend un matériau à changement de phase (PCM), configuré pour changer d'état lorsque sa température atteint une température prédéterminée de changement de phase (Tf).