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Patent FR-2906312-A1 (FR)
Title: Exhaust gas sensor diagnosing method for internal combustion engine, involves carrying out diagnosis only if preset variation of engine operating parameter and/or characteristic value of gas is detected during current engine operation
Inventor: WICKERT STEFAN
IPC: F01N3/20
Filed: 2007-09-26
Abstract: The method involves verifying whether variation of an exhaust gas component detected by an exhaust gas sensor (16) produces a predictable variation of a signal (s-Mes) from the sensor. A diagnosis is carried out only if a preset variation of an operating parameter (Md, n, agr) of an internal combustion engine (10) and/or a characteristic value of the exhaust gas (ms-Abg) e.g. nitrous oxide, is detected during current operation of the internal combustion engine. Independent claims are also included for the following: (1) a device for diagnosing an exhaust gas sensor installed in an exhaust gas zone of an internal combustion engine for carrying out the diagnosing method (2) a program for control apparatus executing all the steps of the diagnosing method (3) a program product of a control apparatus comprising a program code recorded on a medium for implementing an exhaust gas sensor diagnosing method.
Patent FR-2909634-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurelle de carrosserie ou de chassis de vehicule automobile.
Inventor: HOWE CHRISTIAN
IPC: B29C43/18
Filed: 2007-12-07
Abstract: Dans ledit procédé, un corps métallique de base (2) est renforcé par au moins une pièce de renfort (3) en un composite fibres-matière plastique reliée, audit corps (2), par l'intermédiaire d'un adhésif. Ladite pièce (3) se présente comme une ébauche tridimensionnelle en des panneaux préimprégnés empilés, un panneau extérieur, relié au corps (2), étant muni d'une imprégnation d'adhésif ou d'un revêtement d'adhésif orienté vers l'extérieur.
Patent FR-2910220-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation
Inventor: RANTALA BORJE
IPC: G08B1/00
Filed: 2007-12-07
Abstract: Système de localisation hospitalier (10) comprenant un système d'éclairage (16a) servant à éclairer l'hôpital (12), et un dispositif de commande (14) coopérant avec le système d'éclairage (16a). Le dispositif de commande (14) est apte à moduler d'une manière prédéterminée l'éclairage produit par le système d'éclairage (16a). Le système de localisation hospitalier (10) comprend également un détecteur (20a) conçu pour détecter l'éclairage produit par le système d'éclairage (16a). Le système de localisation hospitalier (10) est apte à identifier femplacement du détecteur (20a) d'après la manière dont est modulé l'éclairage. Il est également prévu un procédé correspondant pour localiser des personnes et des objets situés à l'intérieur ou à proximité immédiate d'un hôpital (12).
Patent FR-2928059-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de delineation d'un flux de donnees et systeme de communication comprenant ledit dispositif.
Inventor: CANTILLO JUAN
IPC: H04L1/00
Filed: 2008-02-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de délinéation d'un flux de données transmis par un système de communication utilisant une pile de protocoles. Selon l'invention, le procédé consiste à exploiter la redondance de séquences dont le contenu est fixe sur une ou plusieurs couches dans une pile de protocoles pour délinéer des paquets erronés ou non dans un flux continu de données; le procédé consistant à cette fin à rechercher au niveau du récepteur des séquences correspondant à une séquence connue SP présente sur le flux reçu et cela par détection de séquences similaires à cette séquence connue, les séquences non similaires n'étant pas retenues ; le procédé consistant en outre, en présence de séquences similaires, à mémoriser leur position pour déterminer le début des paquets.
Patent FR-2928397-A1 (FR)
Title: "dispositif de manoeuvre d'un boudin gonflable"
Inventor: STENZEL JEAN PIERRE
IPC: E04H4/06
Filed: 2008-03-10
Abstract: Le dispositif de manoeuvre d'un boudin (100) gonflable en arche d'une structure gonflable comporte une pluralité de boudins (100) d'ossature de support de toile de couverture (9) prévus pour occuper des positions espacées afin de former une ossature de tunnel, le dispositif comportant un chariot (500), d'entraînement en coulissement d'un embout (1) de boudin (100), monté sur une piste longitudinale (600) selon une direction de coulissement déterminée (190), pour déployer les boudins (100) à distance les uns des autres et pour les reployer les uns à proximité des autres, le chariot (500) portant une jambe d'appui (510) comportant des éléments (522) de couplage à un tronçon intermédiaire (110) du boudin.
Patent FR-2932388-A1 (FR)
Title: Nouvelles proteines de fusion et leur application pour la preparation de vaccins contre l'hepatite c
Inventor: ROINGEARD PHILIPPE
IPC: A61K39/00
Filed: 2008-06-17
Abstract: La présente invention concerne une protéine de fusion immunogène qui comprend au moins du côté C-terminal, un premier peptide constitué de la protéine S délétée de son domaine transmembranaire situé à son extrémité N-terminale d'un isolat du virus de l'hépatite B (HBV), et du côté N-terminal, un second peptide constitué du domaine transmembranaire et de l'ectodomaine d'au moins une protéine d'enveloppe d'un isolat du virus de l'hépatite C (HCV). L'invention a également pour objet une molécule d'acides nucléiques hybride codant ladite protéine de fusion, ainsi qu'un vecteur comprenant ladite molécule d'acides nucléiques hybride, une particule sous virale comprenant ladite protéine de fusion, une composition immunogène comprenant au moins ladite protéine de fusion, ou au moins ladite molécule d'acides nucléiques hybride, ou au moins ladite particule sous-virale, et une lignée cellulaire pour la production de ladite protéine de fusion, ou de ladite molécule d'acides nucléiques hybride, ou de ladite particule sous-virale.
Patent FR-2933222-A1 (FR)
Title: Message advertising device for trolley in sales outlet, has tab surrounding handle of trolley, and fixation system formed by screws and nut and maintaining device on handle of trolley
Inventor: PHELINE OLIVIER
IPC: G09F21/04
Filed: 2008-06-26
Abstract: The device has a square communication surface printed at rector or verso, and for advancing an advertising message for client marks. A tab is perforated at two locations to form perforations and covered at a verso of a dual face adhesive band. The tab surrounds a handle of a trolley (8), and a fixation system formed by screws (5, 6) and a nut (7) maintains the device on the handle of the trolley. The locations of the perforations and a size of the adhesive band vary with respect to a size of the tab.
Patent FR-2937765-A1 (FR)
Title: Procede de montage de composants passifs sur un objet portable de faible epaisseur, et objet portable ainsi obtenu
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2008-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (21) comportant sur un substrat (3) flexible, d'une part un premier composant constitué par un circuit intégré électronique (5), et d'autre part au moins un second composant électronique (9) ayant une épaisseur sensiblement égale à l'épaisseur du dispositif électronique lui-même, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : - laminer sur une face du substrat, un film adhésif (43); - reporter ledit second composant (9) sur ledit film adhésif ; - interconnecter électriquement les bornes dudit second composant avec des bornes correspondantes du substrat, par dispense entre les bornes respectives d'une colle conductrice et flexible ; - dispenser autour de la bordure dudit second composant une résine d'encapsulation (27) liquide et polymérisable, jusqu'à ce que celle-ci obture l'ouverture en périphérie dudit second composant mais sans recouvrir ledit second composant avec la résine d'encapsulation ; - polymériser la résine d'encapsulation pour la faire passer à l'état solide ; - retirer l'adhésif, de sorte que l'épaisseur finale maximale du dispositif électronique coincide avec l'épaisseur dudit second composant.
Patent FR-2928993-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage, en particulier de retro-eclairage
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: F21V7/10
Filed: 2008-03-20
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (1) comprenant :- une pluralité de sources d'émission de lumière (2),- une plaque guide de lumière (3) comprenant une face de transmission (4) agencée pour transmettre hors du guide vers un objet à éclairer de la lumière émise par les sources d'émission (2) et une face de renvoi (5) faisant face à la face de transmission (4), et- des moyens (12, 13) pour renvoyer vers l'intérieur du guide (3) la lumière émise par les sources d'émission (2) et reçue par la face de renvoi (5),Selon l'invention, les sources d'émission (2) sont situées à l'intérieur du guide (3) entre le face de transmission (4) et la face de renvoi (5), chacune des sources d'émission (2) étant agencée pour émettre de la lumière dans une direction d'émission (9, 29) sensiblement parallèle à la face de renvoi (5).
Patent FR-2932132-A1 (FR)
Title: Storage device for storing object in motor vehicle, has frame supporting deformable storage bag on all or part of periphery of frame, where storage bag is deformed in storage position and compressed against backrest of seat of motor vehicle
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60N3/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The device has a frame forming a groove dimensioned for sliding at a level of a tread contour of a shelf (10). The frame supports a deformable storage bag on all or part of periphery of the frame, where the storage bag is deformed in a storage position and compressed against a backrest (12) of a seat (14) of a motor vehicle. The groove comprises a locking unit under the form of a locking pin, for integrating the shelf with the device.
Patent FR-2938908-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la position d'au moins un objet en mouvement dans un repere a trois dimensions
Inventor: SOUVESTRE FLORENT
IPC: G01S7/491
Filed: 2008-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de mesure de la position d'au moins un objet en mouvement dans un repère à trois dimensions. Le dispositif comprend : - au moins une tête optique (10) qui comprend une matrice de sources laser indépendantes délivrant des faisceaux laser collimatés, disposées autour d'un photodétecteur central à une seule cellule sensible (14), - au moins une base mobile à deux degrés de liberté en rotation à laquelle cette matrice est fixée, - une électronique de commande.
Patent FR-2949469-A1 (FR)
Title: Derives anticancereux, leur preparation et leur application en therapeutique
IPC: A61K31/5513
Filed: 2009-08-25
Abstract: L'invention est relative à de nouveaux conjugués de dimères de pyrrolo[1,4]benzodiazépine qui peuvent être utilisés en tant qu'anticancéreux.
Patent FR-2949994-A1 (FR)
Title: Mold for injecting and assembling two parts of e.g. body, has control unit programmed such that rotation movements communicated to base for obtaining successively rotation values that are equal to specific degree
Inventor: MASSACRIER ALAIN
IPC: B29C45/00
Filed: 2009-09-15
Abstract: The mold has a mold element (6) that is fixed on a fixed plate of an injection machine. A rotating base (8) is arranged in a mobile element (7), and rods of ejection units (14) are connected to displacing units. A control unit controls movements of mold element, rotating base and the ejection units. The control unit is programmed such that the rotation movements are communicated to the base for obtaining successive rotation values that are equal to 180 degree for brining two pre-assembled opposite parts of receiving and overmolding cavity (20) of the mold element.
Patent FR-2950990-A1 (FR)
Title: Dispositif de pointeur laser
Inventor: PARET DOMINIQUE
IPC: G06F3/033
Filed: 2009-10-05
Abstract: Dispositif de pointeur laser comprenant une unité principale (1) comprenant une diode laser (3) adaptée pour émettre un rayon laser (30) dans une première direction (X1), l'unité principale (1) étant fixée à une première phalange (P1) d'un doigt (20), des moyens de commande (4) adaptés pour commander la diode laser, des moyens de détection (5) adaptés pour détecter la condition que ladite première phalange est sensiblement alignée avec une deuxième phalange (P2) adjacente à la première phalange, dans lequel les moyens de commande (4) commandent la mise en marche et l'arrêt de la diode laser (3) en fonction de la condition que la première phalange est sensiblement alignée avec la deuxième phalange du doigt.
Patent FR-2950851-A1 (FR)
Title: Structure for motor vehicle, has synthetic material container including ledge support on floor surfaces and on face of rear cross member, where container arranged between two longerons
Inventor: VIVERO FRANCOIS
IPC: B62D25/20
Filed: 2009-10-05
Abstract: The structure (1) has a synthetic material container (14) arranged between two longerons having floor surfaces (13) and receiving a spare wheel. A rear cross member (11) has a face (1112) extending partially in an extension of the longerons. The container has a ledge (141) support on the floor surfaces and on the face of the rear cross member. The ledge of the container is glued on the longerons and the face of the rear cross member.
Patent FR-2946075-A1 (FR)
Title: Structural element for enclosure to surround industrial instrument e.g. cryogenic distillation installation part, has walls placed adjacent to edges, where one wall comprises free edge parallel to edge adjacent to other wall
Inventor: DOREE ROMAIN
IPC: E04H5/02
Filed: 2009-05-26
Abstract: The element has walls (1, 2) comprising rectangular principal surfaces comprising specific length and width. The walls comprise a metal framework. The walls are placed adjacent to edges (13, 15). The edges are formed in a direction of the length of the walls, so that a right angle is formed between the walls. One of the walls comprises a free edge (11) parallel to the edge adjacent to the other wall. The walls have same width and length higher than width of the principal surfaces. Independent claims are also included for the following: (1) an enclosure comprising a free board (2) a method for constructing an enclosure.
Patent FR-2949250-A1 (FR)
Title: Pont amortissant
Inventor: POLLET JEAN CLAUDE
IPC: F16F1/373
Filed: 2009-08-24
Abstract: Pont amortissant (6) caractérisé par le fait qu'il comprend deux membranes (8, 9) sensiblement parallèles, un bras (7) s'étendant perpendiculairement auxdites membranes et reliant lesdites membranes entre elles, et une structure (10) reliant lesdites membranes entre elles au moins au niveau de deux zones situées de part et d'autre dudit bras.
Patent FR-2949708-A1 (FR)
Title: Method for changing mold of molding device for manufacturing thermoplastic bottle, involves moving mold holders from closed position to open position to extract sub-assembly, and removing sub-assembly from reference position
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B29C33/30
Filed: 2009-09-07
Abstract: The method involves controlling fixation units for releasing half molds when mold holders (14) are in a closed position. The half-molds are joined together by assembling units to form a unitary transportable sub-assembly. The mold holders are moved from the closed position to an open position to extract the sub-assembly according to a translation movement such that the sub-assembly remains in a reference position. The sub-assembly between the mold holders is removed from the reference position. An independent claim is also included for a fixation device for changing a mold of a molding device for manufacturing a container.
Patent FR-2954264-A1 (FR)
Title: Template for mounting carcass of front bumper on front face of motor vehicle, has lock positioned on elongated rigid element, so that striking plate carried by front part of hood locks lock during closing of hood
Inventor: DUSSART YANN
IPC: B62D25/08
Filed: 2009-12-23
Abstract: The template (4) has an elongated rigid element (5) i.e. steel tube, arranged transversally with respect to a longitudinal axis of a motor vehicle between an upper face of a carcass and a front part (6) of a hood (3). The element has indexing and supporting units cooperated with complementary units provided on the upper face of the carcass and the front part of the hood, which includes a striking plate (7) to cooperate with a lock (8) fixed on a fixed part of a front face of a motor vehicle. The lock is positioned on the element, so that the plate locks the lock during closing of the hood. An independent claim is also included for a method for mounting a carcass of a front bumper on a front face of a motor vehicle.
Patent FR-2959729-A1 (FR)
Title: Bottle for distributing e.g. liquid product, has valve filling tank and allowing communication between product source and outlet tank to allow suction of product from product source in tank by elastic return of tank at dilated state
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: B65B3/12
Filed: 2010-05-05
Abstract: The bottle has a tank (1) conditioning fluid product and arranged around a tube (10). The tank includes an upper span (12) and a lower span (13) between which the tank is elastically deformable between a dilated state at rest and a constrained contracted state. The spans are fixed in a tight manner around respective upper and lower parts of the tube. A filling valve (23) fills the tank, and is arranged to allow communication between a product source and an outlet tank by elastic return of the tank at the dilated state to allow suction of the product from the source in the tank.
Patent FR-2959752-A1 (FR)
Title: Procede flexible de transformation de l'ethanol en distillats moyens mettant en oeuvre un systeme catalytique homogene et un systeme catalytique heterogene.
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C07C1/24
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention décrit un procédé de production de bases hydrocarbonées distillats moyens à partir d'une charge éthanol produite à partir de source renouvelable issue de la biomasse comprenant une étape de purification de ladite charge, une étape de déshydratation de ladite charge purifiée en un effluent majoritairement éthylènique comprenant de l'eau, au moins une étape de séparation de l'eau, une première étape d'oligomérisation de l'effluent majoritairement éthylènique en au moins un effluent oléfinique comprenant au moins 80% poids d'oléfines ayant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 4, en présence d'un catalyseur homogène comprenant au moins un composé de nickel bivalent, une deuxième étape d'oligomérisation produisant des bases hydrocarbonées distillats moyens en présence d'un catalyseur amorphe ou zéolithique ayant au moins des ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomes d'oxygènes, produisant des bases hydrocarbonées distillats moyens, et une étape de fractionnement.
Patent FR-2961418-A1 (FR)
Title: Product, useful for surface cleaning and base of micro-pores and for antifouling protection for all glossy surfaces, comprises a protective excipient, a purifying excipient e.g. purified water and dipropylene glycol monomethyl ether
Inventor: GESTALDER JOEL
IPC: B08B17/02
Filed: 2010-06-21
Abstract: Product for surface cleaning and base of micro-pores and for antifouling protection for all glossy surfaces, creating a catalyst-free elastomeric micro-film insulating on the support surface, comprises a protective excipient made of alkylphenol ethoxylates, amino-ethylamino propylpolysiloxane and octamethylcyclotetrasiloxane, a purifying excipient made of purified water, pure isopropyl alcohol, a solution buffered with acetic acid, nonionic and cationic surfactant and Arcosolv(RTM: Dipropylene glycol monomethyl ether).
Patent FR-2961813-A1 (FR)
Title: Ligands supportes a haute densite locale d'atomes coordinants
Inventor: HIERSO JEAN CYRILLE
IPC: B01J23/44
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne des composés, qui sont en particulier des ligands phosphiniques de complexes métalliques, ainsi que des complexes métalliques comprenant ces ligands et des catalyseurs supportés comprenant ces complexes métalliques ou ces composés. Elle concerne également des procédés de synthèse de ces composés, complexes et catalyseurs supportés ainsi que des produits intermédiaires utilisés dans ces procédés de synthèse. Elle concerne aussi les utilisations de ces composés. Les composés de l'invention sont des composés ferrocéniques fonctionnalisés pour être hétérogénéisables. L'invention trouve application dans le domaine de la catalyse hétérogène, en particulier.
Patent FR-2965131-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une asymetrie de delai.
Inventor: LE PALLEC MICHEL
IPC: G06F1/14
Filed: 2010-09-20
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention décrivent un procédé de correction d'une asymétrie de délai des messages de synchronisation transmis dans un réseau à commutation de paquets entre une horloge maître et une horloge esclave dans lequel l'asymétrie de délai du parcours reliant l'horloge maître à l'horloge esclave est déterminée et corrigée localement au niveau d'au moins un lien dudit parcours par des moyens de mesure et de correction d'un décalage du temps situés au niveau des nœuds du parcours.
Patent FR-2967050-A1 (FR)
Title: Organe de connexion d'un appareillage de stomie et raccord pour appareillage de stomie
Inventor: HOGARD AURELIEN
IPC: A61F5/44
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un appareillage de stomie qui offre plus de confort à l'utilisateur et s'adapte bien à son corps. L'invention résout ce problème par un organe de connexion (1) d'un appareillage de stomie qui est solidaire d'un support (2) destiné à être fixé à la peau d'un patient et qui entoure une ouverture (3) dans le support (2). L'organe selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend une première pièce (4) consistant en un matériau souple et présentant deux faces (6, 7) essentiellement parallèles, dont la première est fixée au support. L'organe comporte en outre au moins une deuxième pièce (5) consistant en un matériau rigide. Cette deuxième pièce est fixée sur la deuxième face (7) de la première pièce (4) et dépasse au moins partiellement les contours extérieurs de la première pièce (4).
Patent FR-2959269-A1 (FR)
Title: Utilisation d'acides benzoiques halogenes pour le marquage d'eau d'injection
Inventor: PREUDHOMME HUGUES
IPC: C09K8/58
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'une formation souterraine contenant des hydrocarbures, comprenant : - l'injection d'au moins un composé de traçage dans la formation souterraine ; - la récupération d'un fluide issu de la formation souterraine ; - la détection dudit composé de traçage dans le fluide ; dans lequel le composé de traçage est un composé de formule : dans laquelle R1 et R2 représentent deux groupements différents l'un de l'autre, choisis parmi F, Cl, Br et CF3.
Patent FR-2959695-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bande de matiere en boucle et bande de matiere en boucle obtenue par ledit procede
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: B29D29/06
Filed: 2010-05-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une bande (1) de matière en boucle, telle que notamment une bande transporteuse, un convoyeur, une courroie de transmission ou similaire, dans laquelle les extrémités de ladite bande sont assemblées par emboîtement de deux dentelures (2a, 2b) de forme complémentaire, liées par au moins une tige de verrouillage (3) transversale introduite à travers des orifices transversaux (2d) ménagés dans les dents des dentelures, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape dans laquelle pour réaliser les orifices transversaux (2d), on usine les extrémités (la, lb) de ladite bande (1) pour enlever de la matière dans une zone correspondant au moins auxdits orifices transversaux (2d) à réaliser, on dispose une broche transversale (7) dans chaque zone usinée, on surmoule de la matière dans lesdites zones usinées pour reconstituer les extrémités (la, lb) de ladite bande (1), puis on retire, après polymérisation de la matière, lesdites broches transversales (7) formant lesdits orifices transversaux (2d).