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Patent FR-3070480-A1 (FR)
Title: Plaque d'echange thermique a microcanaux comportant un element d'assemblage en bordure de plaque
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28F3/12
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est une plaque d'échange thermique (2) pour dispositif d'échange thermique (10) entre des premier et deuxième fluides, comprenant au moins deux bandes (B1, B2) s'étendant entre des premier (4) et deuxième (6) bords selon une première direction (X) et disposées côte à côte selon une deuxième direction (Y), chaque bande (B1, B2) présentant une ondulation comprenant des sommets (9) et des creux (7), deux bandes (B1, B2) directement voisines étant disposées de telle sorte que les sommets (9) soient décalés suivant la première direction (X) et que, suivant la deuxième direction (Y), le sommet (9) d'un bande (B1) et le creux (7) de la bande (B2) directement voisine délimitent des chemins de circulation (C1, C2) du deuxième fluide, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un élément d'assemblage (11, 12) en bordure permettant l'assemblage de la plaque avec une ou plusieurs autres plaques au sein du dispositif d'échange thermique (10).
Patent FR-3071680-A1 (FR)
Title: Onduleur compact et vehicule automobile comprenant un tel onduleur
Inventor: SAINSAULIEU LIONEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-09-28
Abstract: Cet onduleur (4), destiné à être raccordé électriquement à une source de tension continue pour alimenter une charge électrique en courant triphasé, comprend un filtre capacitif (48) et une cellule de commutation (46) incluant, pour chaque phase du courant, un circuit d'alimentation à découpage formé par deux ensembles d'interrupteurs commandés. Chaque ensemble d'interrupteurs commandés alimente une borne distincte (4626, 4628, 4646, 4648, 4666, 4668) de la cellule de commutation (46) qui comprend également un boîtier étanche (461) contenant les circuits d'alimentation à découpage. Le boîtier (461) de la cellule de commutation (46) est pourvu, sur deux faces opposées (461 A, 461 B), de moyens (46A, 46B) d'échange thermique avec un fluide caloporteur. Un distributeur (60) est monté, en amont du boîtier (461), dans un circuit (82, 84, 46A, 46B) de circulation de fluide caloporteur (F1-F5), pour diriger le fluide caloporteur vers les deux faces opposées (461 A, 461 B) du boîtier (461). Le filtre capacitif (48) est refroidi au moyen d'au moins un caloduc (92-98). Une partie (92b-98b) de ce caloduc (92-98), où se produit la condensation d'un fluide contenu dans le caloduc, est en contact thermique avec le distributeur (60).
Patent FR-3060377-A1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres de keratine
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, destinée à la mise en forme temporairement de cheveux, qui contient une combinaison de deux copolymères réticulés spécifiques. La composition cosmétique offre un excellent maintien.
Patent FR-3078169-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse en frequence d'un signal
Inventor: DEBUISSCHERT THIERRY
IPC: G01R23/17
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'analyse en fréquence d'un signal comprenant un cristal (12) de diamant présentant des centres NV définissant des sous-zone , une unité d'excitation (14) propre à exciter optiquement ou électriquement chaque sous-zone, une unité d'injection (16) propre à injecter un signal pour que la sous-zone soit en présence du signal, un générateur de champ magnétique (18) configuré pour générer un champ magnétique sur chaque sous-zone, le champ magnétique présentant une variation spatiale d'amplitude selon une première direction, et un détecteur (20) propre à détecter la fréquence de résonance de chaque sous-zone de la zone, le détecteur (20) comportant un contact électrique propre à détecter les charges créées dans une sous-zone et un circuit de lecture.
Patent FR-3082014-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a la gite pour hors-bord sur foil
Inventor: CASTENERAC BERTRAND
IPC: G05D1/08
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance à la gîte pour bateau hors-bord naviguant sur deux foils avant (10, 10b) bâbord et tribord maintenus dans des puits de foils à travers la coque du bateau caractérisé en ce qu'il comprend un régulateur central comprenant un calculateur (8) travaillant sur une boucle d'instructions Entrée / Calcul / Sortie à une fréquence de plusieurs hertz avec comme paramètres d'entrées notamment la vitesse du bateau et la position du safran pour restituer après calcul en sortie une instruction de réglage à un mécanisme d'asservissement mécatronique qui comprend deux sous systèmes d'asservissement (30a, 30b) qui régulent chacun l'incidence respective de chacun des deux foils avant bâbord (10a) et tribord (10b).
Patent FR-3076507-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoration presentant une surface externe deformable
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-01-10
Abstract: Le dispositif de décoration comprend un élément de garnissage (1) comprenant un support (2) et une couche de décoration (4) définissant la surface externe (6) de l'élément de garnissage, ladite surface externe (6) comprenant au moins une zone déformable, dans laquelle ladite surface externe (6) est apte à changer de forme. L'élément de garnissage (1) comprend au moins un élément de déformation électroactif (12) s'étendant entre le support (2) et la couche de décoration (4) dans au moins une partie de la zone déformable, ledit élément de déformation électroactif (12) étant déformable entre une position inactive et une position active, dans laquelle une source de courant (14) alimente en courant l'élément de déformation électroactif (12) et entraîne un changement de forme de l'élément de déformation électroactif (12).
Patent FR-3077248-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'objet, par exemple de recipient pour liquide
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60N3/10
Filed: 2018-01-31
Abstract: Le dispositif de support comprend un réceptacle (8) destiné à recevoir un objet, par exemple un récipient pour liquide (4), et au moins un système de maintien (16) configuré pour maintenir l'objet à l'intérieur du réceptacle (8). Le réceptacle (8) comprend une paroi latérale (14), chaque système de maintien (16) comprenant un organe de maintien (18) monté mobile sur la paroi latérale (14) et au moins un ressort de rappel (20) agencé pour solliciter l'organe de maintien (18) dans le sens d'un déplacement de l'organe de maintien (18) vers l'intérieur du réceptacle (8), l'organe de maintien (18) et le ressort de rappel (20) étant réalisés en une seule pièce de matière.
Patent FR-3078207-A1 (FR)
Title: Stator d'une machine electrique avec double insertion de bobinages dans les encoches
Inventor: FAVRE LUCA
IPC: H02K37/02
Filed: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne un stator de machine électrique comprenant des encoches (2) et des bobinages (5, 5') connectées à des phases électriques. L'agencement des bobinages (5, 5') d'une phase électrique comprend une association en parallèle de branches (4), dans lesquelles deux bobinages (5, 5')sont associés en série. De plus, dans chaque encoche (2) sont insérées des boucles de deux bobinages (5, 5') de deux branches (4) en parallèle.
Patent FR-3078102-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la position angulaire d’un arbre a cames.
Inventor: DUEDAL VINCENT
IPC: F01L1/46
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de la position angulaire d'un arbre à cames logé dans une culasse (3) et dont l'une des extrémités longitudinales est pourvue d'un nez, caractérisé en ce que ledit nez porte un élément de raccordement (21) destiné à venir provisoirement en prise avec un organe de manœuvre pour effectuer la rotation dudit arbre à cames.
Patent FR-3078808-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'image inter-trame et intra-trame
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: H04N19/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de traitement d'image intra-trame et inter-trame comprenant : alterner des première et deuxième opérations de capture d'image, la première opération de capture d'image comprenant la capture d'une ou plusieurs premières images (IA) sur la base d'un premier ensemble de paramètres de capture d'image (PA), et la deuxième opération de capture d'image comprenant la capture d'une ou plusieurs deuxièmes images (IB) sur la base d'un deuxième ensemble de paramètres de capture d'image (PB), les valeurs des paramètres du premier ensemble étant modifiées entre chacune des premières opérations de capture d'image et les valeurs des paramètres du deuxième ensemble restant constantes entre chacune des deuxièmes opérations de capture d'image ou variant de moins qu'une quantité significative.
Patent FR-3086675-A1 (FR)
Title: Cordage marin avec revetement individuel de chaque noyau
Inventor: CHOISNET THOMAS
IPC: D07B1/16
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne le domaine des cordages marins, et plus spécifiquement un cordage marin (1) comprenant une pluralité de noyaux (2 ; 2a,2b), un revêtement individuel (3) autour de chaque noyau (2 ; 2a,2b), et une gaine perméable de protection (4) autour de la pluralité de noyaux (2 ; 2a,2b). Chaque noyau (2 ; 2a,2b) comprend un toron ou tresse de fibres, et chaque revêtement individuel (3) est étanche et présente une température de fusion inférieure à celle du noyau correspondant et un allongement à la rupture supérieur à celui du noyau correspondant.
Patent FR-3078134-A1 (FR)
Title: Reservoir polymorphe
Inventor: ROBINET PASCAL
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: La présente invention concerne un réservoir (1) déformable de stockage d'hydrogène sous forme solide contenant au moins un composé (2) capable d'absorber ou de libérer de l'hydrogène, caractérisé en ce qu'il comporte au moins : - deux barrettes (3) rigides comportant chacune un liner (4) en polymère déterminant au moins un compartiment de stockage (5) dudit composé (2) et logé à l'intérieur d'une structure de renfort (6) en forme globale de cylindre creux et fermée à chacune des extrémités longitudinales respectivement par un flasque de fermeture (7,8), - un raccord (13) fixé sur la structure de renfort (6) d'au moins une des barrettes (3) de sorte à être solidarisé de façon étanche par apport au liner (4), - un organe de jonction (9) souple liant entre elles deux barrettes (3) adjacentes de sorte à rendre l'ensemble du réservoir (1) de stockage déformable malgré la rigidité de chaque barrette (3).
Patent FR-3084434-A1 (FR)
Title: Support de fixation ajustable pour le montage d'un article tubulaire sur un organe externe
Inventor: ROBINAULT MICHEL
IPC: F16L3/16
Filed: 2018-07-25
Abstract: Le support de fixation (12) comprend un corps annulaire (20) de forme générale en « C » comprenant deux extrémités libres (22A, 22B) pouvant être écartées pour positionner le corps annulaire (20) autour de l'article (14) et une patte (14) de fixation à un point de montage (16) d'un organe externe (18). En outre, conformément à l'invention, le corps annulaire (20) comprend sur une face interne une pluralité de crans (50) de retenue propres à coopérer avec l'article tubulaire (14) de sorte que le corps annulaire (20) soit adapté pour effectuer une rotation incrémentale d'un cran (50) à l'autre sous l'effet d'une sollicitation mécanique en rotation, entre des première et deuxième positions angulaires provisoires d'immobilisation par les crans de retenue (50).
Patent FR-3091721-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine a masselotte
Inventor: BERGON BLAISE
IPC: F01D5/10
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention concerne un rotor dont un disque aubagé monobloc pourvu d’au moins une masselotte (170) d'équilibrage. La partie amont de la plateforme du disque présente une bride (72). La masselotte (170) présente une surface (171) pouvant venir en butée sous pression contre une surface radialement intérieure (660a) de la plateforme et est montée sur la bride par l’intermédiaire d’un élément de fixation (76) qui traverse un orifice de la bride (72) et la masselotte (170). L’élément de fixation (76) comprend une vis (78) venant en appui contre une surface amont de la jante (68) du disque aubagé. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3093236-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque autonettoyant
Inventor: OGIER STÉPHANE
IPC: H01L41/00
Filed: 2019-02-21
Abstract: Module (1) photovoltaïque multicouche, comprenant une couche (2) de cellules photovoltaïques agencée dans une enveloppe (3) photovoltaïque, une couche (4) de support agencée derrière la couche de cellules photovoltaïques, une couche (7) transparente agencée devant la couche de cellules photovoltaïques, le module (1) photovoltaïque comprenant également au moins un élément (8) vibrant. Figure 1a
Patent FR-3094414-A1 (FR)
Title: Tuyère équipée d’une couronne thermo-régulée
Inventor: ZORRILLA XAVIER
IPC: F02K9/97
Filed: 2019-03-27
Abstract: Tuyère équipée d’une couronne thermo-régulée Une tuyère (100) comprend une chambre de combustion (110) présentant une extrémité aval (111) et un divergent (120) formé d’une paroi (121) en forme de cône s’étendant entre une extrémité amont (122) et une extrémité aval. L’extrémité amont (122) du divergent est reliée à l’extrémité aval (111) de la chambre de combustion par une couronne intermédiaire (130) comprenant une bride amont (131) fixée sur une bride de fixation (112) solidaire de la chambre de combustion (110) et une bride aval (132) reliée à l’extrémité amont (122) du divergent (120). La couronne intermédiaire (130) comprend un canal interne (133) présent entre les brides amont et aval (131, 132) de la couronne intermédiaire (130). Un matériau (160) apte à prélever de la chaleur sur la couronne est présent dans le canal interne (133). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095793-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite de véhicules par mise à disposition de définitions de zones d’événement météorologique en cours
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2019-05-09
Abstract: Un procédé assiste la conduite de véhicules à roues dont certains, dits informateurs, comprennent au moins un organe d’amélioration de la visibilité, un premier dispositif déterminant des données d’adhérence, un second dispositif déterminant la position géographique en cours, et un module de communication. Ce procédé comprend une première étape (10-30) dans laquelle chaque véhicule informateur détermine si une modification de l’état d’un organe et/ou une variation d’adhérence de roue(s) est/sont survenue(s), et dans l’affirmative transmet à un équipement de communication une information concernant chaque modification ou variation associée à des horaire et position géographique en cours, et une seconde étape (40-70) dans laquelle l’équipement de communication analyse les horaires en cours, positions géographiques en cours et informations transmises pour déterminer des zones d’événement météorologique en cours, puis mettre ces dernières à la disposition des véhicules. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3085595-A1 (FR)
Title: Système de détection de let de tennis avec surveillance de tension de filet, surveillance d’inspection de marque de balle et commande de chronomètre de tir
Inventor: GOLDSTEIN FREDERIC
IPC: A63B61/00
Filed: 2019-06-05
Abstract: SYSTÈME DE DÉTECTION DE TENNIS LET AVEC SURVEILLANCE DE TENSION DU FILET, SURVEILLANCE DE L’INSPECTION DES MARQUES DE BILLES ET CONTRÔLE Divulgué est le système et la méthode pour mesurer la tension d’un filet de tennis (20), et, alternativement ou en plus, pour déterminer si un service se produit par la mesure de la tension nette. Les réalisations divulguées mesurent une force exercée sur la sangle centrale (22) ou le bâton simple (43) par le filet (20). Dans ces modes de réalisation, la force mesurée fournit un reflet précis de la tension du filet (20). Le système utilise un bouton de pression sur l’un d’un combiné et une tablette pour armer la fonction de détection de Let, dans laquelle l’étape de signalisation n’est effectuée que lorsque la fonction de détection de Let a été armé; et un bouton Appuyez sur l’un des combinés et la tablette pour contrôler une horloge de tir afin d’aider à appliquer un délai imposé à un joueur à différentes étapes d’un match de tennis. Figure à publier avec l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3098143-A1 (FR)
Title: Revêtement insonorisant comportant une structure alvéolaire formée de bandes longitudinales formant des résonateurs de Helmholtz et des cavités intermédiaires traitant des plages acoustiques différentes
Inventor: CARIOU CHARLES
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention porte sur un revêtement insonorisant à structure alvéolaire constituée par accolement selon une direction transversale (D2) de plusieurs structures (11) chacune formée par accolement d’une première bande (4) longitudinale avec une deuxième bande longitudinale (5). Chaque structure (11) présente successivement dans la direction longitudinale (D1) :- une première cavité (6) dont la section se rétrécit progressivement dans l’épaisseur du revêtement jusqu’à fermeture, - un premier accolement de deux parois (71,72), respectivement de la première bande (4) et de la deuxième brande (5), au contact l’une de l’autre sur une partie de l’épaisseur du revêtement, ce qui ménage un passage (10) entre la première cavité (6) et une deuxième cavité (8) qui forment ainsi un résonateur de Helmholtz,- ladite deuxième cavité (8), de section progressivement croissante dans l’épaisseur du revêtement et fermée au par une feuille de fermeture,- un deuxième accolement de deux parois (91,92). Un revêtement insonorisant large bande pouvant notamment traiter des fréquences basses est ainsi obtenu par accolement de bandes dont l’obtention est possible par des moyens industriels classiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099086-A1 (FR)
Title: Pneumatique à bande de roulement perfectionnée
Inventor: DURAND - GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention est un pneumatique pour véhicule comprenant une bande de roulement (2) dont la partie centrale de la bande de roulement (2), comprend au moins deux mélanges caoutchouteux (221, 222), composant au moins 90% de son volume. Le premier mélange (221) est radialement extérieur au deuxième mélange (222) et compose au moins 40% et au plus 60% du volume de la partie centrale. Le deuxième mélange (222) caoutchouteux a une dureté shore DS2 au moins égale à 5 plus la dureté shore DS1 du premier mélange (221). Le deuxième mélange caoutchouteux (222) a des pertes dynamiques à une température de 0°C et à une température de 23°C au moins égales à celles du premier mélange caoutchouteux (221). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092516-A1 (FR)
Title: Film autodecoupant
Inventor: AGARD THIERRY
IPC: B65D65/42
Filed: 2019-10-10
Abstract: Film multicouche (1) comprenant plusieurs couches superposées, parmi lesquelles une couche externe de matériau adhésif (2) comprenant une surface libre (2a) destinée à venir en contact directement avec une surface d’un élément à recouvrir, le film comprenant également un fil de découpe (3), le fil de découpe (3) est disposé sur la surface libre (2a) de la couche externe de matériau adhésif (2), caractérisé en ce que le fil de découpe (3) comprend au moins une languette (3a) qui s’étend au-delà de la couche externe de matériau adhésif (2), sur une longueur suffisante pour pouvoir être saisie par les doigts d’une personne ou par un objet adapté ou par un élément d’une machine.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102956-A1 (FR)
Title: Système, et procédé, d’alimentation par le sol pour des véhicules électriques non-guidés
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M7/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Système , et procédé , d’alimentation par le sol pour des véhicule s électriques non-guidé s Procédé d’alimentation par le sol (10) pour des véhicules électriques non-guidés (1), par une piste de phase (11) constituée de segments, des premières et deuxièmes antennes (520.i) s’étendant le long de segments (11.i) associés, ledit procédé comprenant les étapes de : déterminer une vitesse d’un véhicule en fonction du signal généré par la première antenne associée à un premier segment et du signal généré par la deuxième antenne associée au segment voisin immédiat dudit premier segment et le précédant selon le sens de circulation ; sélectivement connecter ou déconnecter ledit premier segment et une source de tension d’alimentation en fonction de la comparaison de ladite vitesse déterminée avec une vitesse seuil (V0). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105007-A1 (FR)
Title: Dispositif aquatique de natation flottant réalisé principalement à base de liège naturel aggloméré
Inventor: BARON ESTHER
IPC: A63B31/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif aquatique de natation flottant réalisé principalement à base de liège naturel aggloméré ayant pour ambition de remplacer les accessoires traditionnels constitués de mousses de plastique issues de la pétrochimie. L’objet de l’innovation est de proposer une alternative crédible au tout plastique dont le confort pour l’utilisateur doit dans la mesure du possible être équivalent voire meilleur. La demande porte sur la protection de la méthodologie de fabrication développée pour obtenir des accessoires en liège aggloméré de densité équivalente à un liège naturel monobloc (de l’ordre de 180kg/m3), résistant aux contraintes physico chimique de l’eau de piscine (chlore, sel) et environnementale (variation de température, UV, frottement, chocs). La demande porte également sur la protection des formes spécifiques développées pour la planche à battements et le pull-buoy pour lesquels la méthodologie de fabrication décrite dans les présentes est pleinement applicable.
Patent FR-3105308-A1 (FR)
Title: REPARTITEUR avec rampe retour de gaz de Blowby integreE
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-12-20
Abstract: Répartiteur d’admission (10) d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant qui comprend une culasse (50) dans laquelle sont creusés des conduits (52) tubulaires d’admission qui débouchent d’un côté dans un chambre d’admission (11) entourée par le répartiteur d’admission, et du côté opposé dans une chambre à combustion (53) délimitée par un cylindre, un piston et la paroi inférieure de la culasse, ledit répartiteur comportant des orifices d’entrée (23) d’une rampe d’alimentation (21) de gaz déshuilés, caractérisé en ce que la chambre d’admission (11) est divisée en compartiments (20) de passage d’air dont chacun est dédié à un cylindre et comprend un dispositif d’admission des gaz déshuilés apte à contrôler l’étanchéité aéraulique entre deux compartiments (20) voisins. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105875-A1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter une source de puissance a un inducteur
Inventor: KEZER TONY
IPC: H05B6/04
Filed: 2019-12-30
Abstract: DISPOSITIF POUR CONNECTER UNE SOURCE DE PUISSANCE A UN INDUCTEUR Dispositif pour connecter une source (9) de puissance à un inducteur (10) comprenant au moins trois plaques (11-14, 20) de connexion en matériau conducteur auxquelles sont raccordées électriquement un nombre quelconque de condensateurs (7), les plaques de connexion permettant une liaison électrique entre la source de puissance et l’inducteur selon un montage parallèle, série ou série-parallèle, caractérisé en ce qu’au moins deux plaques de connexion sont pliées sensiblement à 90° formant chacune deux demi-plaques (31 - 38) sensiblement perpendiculaires l’une à l’autre, chaque demi-plaque étant raccordée électriquement à une plaque (11-14, 20) de connexion différente Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107444-A1 (FR)
Title: Eponge grattante non rayante
Inventor: OVIZE THIERRY
IPC: A47L17/08
Filed: 2020-02-26
Abstract: La présente invention concerne une éponge grattante (1), comprenant une base (10) en matière spongieuse et un récurant (20) déposé sur la base (10), caractérisée en ce que le récurant (20) est constitué de grains de matière ayant une dureté supérieure à la matière spongieuse et inférieure à 4,5 sur l’échelle de Mohs. Figure pour l’abrégé : Fig. 1