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Patent FR-2963874-B1 (FR)
Inventor: BRISTOW JAMES THIMOTHY
IPC: A01N25/28
Filed: 2011-08-17
Granted: 2012-08-31
Abstract: A herbicidal composition comprising microcapsules containing a solution of at least one herbicidally active compound that is solid at room temperature and with a melting point below 190° C., other than a sulfonylurea, preferably fluroxypyr, in a polyhydric alcohol ester solvent system; suspended in a continuous phase having suspended therein finely divided particles of one or more sulfonylureas. A method for preparing the composition comprising i) providing a water-immiscible liquid phase comprising a polyhydric alcohol ester, an active compound that is solid at room temperature and with melting point below 190° C., and a first wall forming component; ii) providing an aqueous phase comprising water and, optionally, one or more surface active agents; iii) combining the water immiscible phase with the aqueous phase to form a dispersion of the water-immiscible phase in the continuous aqueous phase; iv) adding a second wall forming component to the resulting mixture, causing interfacial polymerization of the first and second wall forming components and encapsulating droplets of the water-immiscible phase; v) providing a suspension of a sulfonylurea in a polyhydric alcohol ester, optionally with one or more dispersants; and vi) combining the composition prepared in step (iv) with the composition prepared in step (v).
Patent FR-2981130-B1 (FR)
Inventor: SCHAFFHAUSER JEAN-BAPTISTE
IPC: F03B17/06
Filed: 2011-10-10
Granted: 2013-12-20
Abstract: The subject of the present invention is an Archimedean screw comprising a core (1) of tabular shape laterally delimited by a surface of revolution or lateral surface and at least one screw thread flight (2) fixed around said core (1) on the lateral surface thereof. The or each thread flight (2) is modular and dismantleable and made up of a juxtaposition of vanes (7) covering a surface and having a contour that are suited to allowing the thread flight (2) to be created to be reconstructed and comprising an assembly part allowing the removable assembly or connection of the vane (7) concerned with the lateral surface of the core (1) and fixing means allowing a rigid and dismantleable complete connection to be made between the assembly part of each vane (7) and said lateral surface. Another subject of the present invention is an installation of the pump or hydroelectric power station type fitted with at least one such screw.
Patent FR-2984603-B1 (FR)
Inventor: BLANCHET FLORIA
IPC: H01L23/58
Filed: 2011-12-20
Granted: 2014-01-17
Abstract: An integrated circuit includes an integrated transformer of the balanced-to-unbalanced type with N channels, wherein N is greater than 2. The integrated transformer includes, on a substrate, N inductive circuits that are mutually inductively coupled, and respectively associated with N channels.
Patent FR-3052771-B1 (FR)
Title: Produit d'amelioration des caracteristiques rheologiques, chimiques et physico-chimiques des liants bitumineux
Inventor: DEVIS ROLAND
IPC: E01C7/35
Filed: 2016-06-16
Granted: 2020-01-10
Abstract: Produit d'amélioration des caractéristiques rhéologiques, chimiques et physico-chimiques des liants bitumineux, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dérivé de tallol (TO) ou huile de tall pris dans le groupe constitué par un distillat TOFA (Tall Oil Fatty Acid) de TO essentiellement constitué d'acides gras de TO ; un distillat TOR (Tall Oil Resin) de TO essentiellement constitué d'acides et de dérivés résiniques de TO ; un résidu de distillation TOP (Tall Oil Pitch) de TO essentiellement constitué de brai ou poix de TO.
Patent FR-3062765-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de flux media
Inventor: BODILIS PIERRE
IPC: H04N21/65
Filed: 2017-02-09
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un procédé de transmission de média entre terminaux, un premier terminal (1) étant identifié auprès d'une pluralité de serveurs de session (3A, 3B, 3C) et des seconds terminaux (2A, 2B, 2C, 2D, 2E) étant identifiés chacun auprès d'au moins un des serveurs de session (3A ; 3B ; 3C). Le procédé comprend : - à réception d'un unique flux de média (11) par un serveur mandataire (4) depuis le premier terminal (1), - transmettre ledit flux de média (11) depuis le serveur mandataire (4) à l'un au moins des serveurs de session (3A ; 3B ; 3C) ; et/ou - à réception d'une pluralité de flux de média (22) par le serveur mandataire (4) depuis une pluralité de serveurs de session (3A ; 3B ; 3C), - transmettre au premier terminal (1) un unique flux de média (22) sélectionné parmi la pluralité de flux de média (22) reçus.
Patent FR-3065638-B1 (FR)
Title: Fermeture de cercueil
Inventor: BRET STEPHANE
IPC: A61G17/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un cercueil (1) comprenant un caisson (3) et un couvercle (2) dans lequel le caisson (3) comprend au moins une bordure (4) apte à glisser par rapport à au moins une bordure (4) du couvercle (2) selon un plan de glissement ; et dans lequel le caisson (3) et le couvercle (2) comprennent des moyens de butée aptes à coopérer entre eux par glissement du couvercle (2) par rapport au caisson (3) de manière à empêcher tout soulèvement du couvercle (2) par rapport au caisson (3).
Patent FR-3066884-B1 (FR)
Title: Procede de selection de colonies d’abeilles presentant le caractere vsh et composition et kit pour sa mise en œuvre
Inventor: MONDET FANNY
IPC: A01P7/02
Filed: 2017-06-06
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer si une colonie d'abeilles de l'espèce Apis mellifera présente le caractère hygiénique spécifique du parasite Varroa destructor VSH. Ce procédé comprend l'application dans la ruche d'au moins une substance choisie parmi la tricosan-2-one, la pentacosan-2-one, l'acétate de tétracosyle, l'heptacosan-2-one , l'acétate d'hexacosyle, la nonacosan-2-one et un mélange de palmitate de méthyle, palmitate d'éthyle, stéarate de méthyle, oléate de méthyle, stéarate d'éthyle, oléate d'éthyle, linoléate d'éthyle et linolénate de méthyle, de sorte à réaliser l'exposition de la colonie d'abeilles à cette substance ; la détermination d'un niveau de réponse de la colonie d'abeilles à cette exposition ; et la comparaison du niveau de réponse ainsi déterminé avec un niveau de réponse de référence indicatif d'une colonie d'abeilles porteuse du caractère VSH. Ce procédé constitue avantageusement un outil d'aide à la sélection des colonies d'abeilles.
Patent FR-3072318-B1 (FR)
Title: Outil de decoupe d’ardoises stabilise
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B28D1/32
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention propose un outil de découpe d'une plaque d'ardoise utilisable sur un toit, léger, pratique, sûr et économique. L'outil de découpe comprend : • une table de découpe (110) portant une fente de découpe (111) au-dessus de laquelle est agencé un rail de guidage (120), • un charriot de découpe (130) monté coulissant le long du rail de guidage (120), • une goulotte (140) de collecte des déchets de coupe agencée sous la table de découpe et comprenant un fond (141) et deux parois latérales (142), • une table d'appui (170) montée de manière coplanaire avec la table de découpe (110), l'outil comprenant, en outre, une tubulure en U (180), présentant une âme longitudinale (181) et deux branches (182), agencée de telle sorte qu'en position d'utilisation, l'âme longitudinale (181) est coplanaire avec le fond (141) de la goulotte (140).
Patent FR-3075133-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un seuil de demarrage predictif pour un moteur thermique de vehicule hybride
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention est un procédé de détermination d'un seuil de démarrage d'un moteur thermique pour un mode de roulage hybride comportant l'estimation d'une profondeur de décharge de l'accumulateur et la détection d'un profil de roulage prédéterminé s'appliquant pour chacun des segments du parcours planifié parmi une pluralité de profils de roulage, le procédé dans lequel chaque profil de roulage est associé à un modèle de décharge prédéterminé (P1, P2) fournissant des valeurs de coefficients de décharge de l'accumulateur (CD1n,CD2n) en fonction de valeurs de puissance de traction demandée à la roue et consistant à configurer le seuil du démarrage à une valeur prédictive (SDn) qui est identique pour tous les profils de roulage lors du roulage du parcours planifié pour ledit mode de roulage hybride.
Patent FR-3075954-B1 (FR)
Title: Capteur pyroelectrique avec blindage electro-magnetique comprenant un materiau composite.
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L37/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un capteur de motifs thermiques (100) comportant une matrice de capacités pyroélectriques. Le capteur comporte en outre un étage de blindage électromagnétique (140), électriquement conducteur, situé entre un étage (130) comprenant un matériau pyroélectrique et une surface de contact (181) du capteur. L'étage de blindage électromagnétique (140) comprend une couche de blindage (141) qui comporte des nanofils et/ou nanotubes (1411) baignant dans un milieu environnant (1412). Lesdits nanofils et/ou nanotubes (1411) présentent une conductivité thermique supérieure à celle dudit milieu environnant (1412). Un rapport entre un pas de répartition (P) des pixels de la matrice de pixels et une épaisseur (H) de la couche de blindage (141) est supérieur ou égal à 20. L'invention permet d'obtenir à la fois des transferts de chaleur rapides à travers l'étage de blindage électromagnétique, et de faibles transferts latéraux de chaleur, d'un pixel à l'autre du capteur.
Patent FR-3076171-B1 (FR)
Title: Calibration d'un module lumineux a elements electroluminescents
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un module lumineux comprenant un ensemble d'éléments électroluminescents, ledit procédé comprenant:     - alimenter (601) les éléments électroluminescents de manière à obtenir une image projetée par le module lumineux, l'image projetée comprenant un ensemble de pixels, chaque pixel correspondant à au moins un sous-ensemble d'au moins un élément électroluminescent de la source lumineuse;     - pour chaque pixel de l'image projetée, comparaison (603) d'une différence entre une intensité lumineuse du pixel avec une intensité lumineuse prédéfinie d'un pixel correspondant d'une image de référence, avec un seuil ;     - dans le cas où la différence est supérieure au seuil prédéterminée, détermination (605) d'une valeur d'alimentation modifiée d'au moins un premier élément électroluminescent du sous-ensemble correspondant au pixel donné ;     - stockage (607), dans une mémoire du module lumineux, de la valeur d'alimentation modifiée en association avec un identifiant du sous-ensemble comprenant le premier élément électroluminescent.
Patent FR-3078299-B1 (FR)
Title: Piece d'absorption acoustique pour vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: OLIVIER SEBASTIEN
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne une pièce (10) d'absorption acoustique pour véhicule automobile, formée d'un premier matériau plastique (12) expansé, ladite pièce comportant une base (14) définissant une cavité interne. La pièce comporte en outre un couvercle (18) et une charnière (20) articulant ledit couvercle à la base ; le couvercle étant apte à s'assembler avec ladite base dans une configuration fermée de ladite pièce. La base, le couvercle et la charnière sont formés de manière monobloc, ladite charnière (20) étant formée d'une bande flexible du premier matériau plastique (12) expansé ; le premier matériau plastique expansé présente une première densité au niveau de la base (14) et une deuxième densité, supérieure à la première densité, au niveau de la charnière.
Patent FR-3079067-B1 (FR)
Title: Cable electrique comprenant une couche polymerique facilement pelable
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B7/00
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble électrique (1) comprenant au moins un conducteur électrique allongé (2), une couche électriquement isolante (4) entourant le conducteur électrique allongé (2), et une couche semi-conductrice (5) entourant la couche électriquement isolante (4), la couche semi-conductrice (5) comprenant au moins une charge conductrice, caractérisé en ce que la couche semi-conductrice comprend au moins un polymère d'éthylène non polaire ayant une température Vicat, selon la norme ISO 306, d'au moins 100°C.
Patent FR-3081126-B1 (FR)
Title: Vehicule qui comporte une tubulure de remplissage d’un reservoir, une piece de support et des moyens de protection
Inventor: VIEUXBLED GUILLAUME
IPC: B60K15/04
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule qui comporte une tubulure de remplissage (1) d'un réservoir, une pièce de support (2) et des moyens de protection (3) qui s'étendent de la pièce de support (2) jusqu'à un des bords (11) de la tubulure de remplissage (1), la tubulure de remplissage (1) et les moyens de protection (3) étant solidarisés à la pièce de support (2) par des moyens de fixation (5, 41, 42), telle que la tubulure de remplissage (1) et les moyens de protection (3) sont tous deux positionnés de manière à être solidarisés par les même moyens de fixation (41, 42) à la pièce de support (2), la tubulure de remplissage (1) et les moyens de protection (3) étant chacun directement en appui contre la pièce de support (2).
Patent FR-3083179-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: B60Q1/26
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - un boîtier (10) ; - une glace (11) pour fermer ledit boîtier (10) ; - au moins un composant disposé dans ledit boîtier (10) et configuré pour être alimenté en courant électrique ; - un dispositif de pilotage (13) de l'alimentation électrique dudit au moins un composant disposé dans ledit boîtier (10) ; caractérisé en ce que : - ledit dispositif lumineux (1) comprend en outre un support (15) comprenant au moins une glissière (150) dans laquelle peut s'insérer une partie (132) dudit dispositif de pilotage (13) ; - ledit boîtier (10) comprend en outre une zone d'extraction (100) par laquelle ledit dispositif de pilotage (13) peut être extrait.
Patent FR-3071442-B1 (FR)
Title: Systeme de sieges pour passager pour un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING GROSS CLAUS-PETER
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-09-17
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un système de sièges pour passager (1) pour un moyen de transport présente au moins une structure portante (12) pouvant être placée de façon structurellement fixe à l'intérieur du moyen de transport et au moins un siège (2) possédant un châssis de siège (8) pouvant être déplacé et arrêté au niveau de la structure portante (12) avec un côté inférieur (10) reposant sur la structure portante (12) et un côté supérieur (26) logeant une surface de siège (4). Le châssis de siège (8) comporte un dispositif d'arrêt (14) au niveau du côté inférieur (10) et une unité de commande couplée au dispositif d'arrêt (14) au niveau d'une position opposée au côté inférieur (10). L'unité de commande peut au moins être déplacée dans une position d'arrêt et dans une position de déverrouillage. Le dispositif d'arrêt (14) comporte un corps d'arrêt pouvant être déplacé perpendiculairement à la structure portante (12) et pouvant être amené dans une position de mise en prise et dans une position de libération. Un mécanisme d'arrêt (49) couple directement le dispositif d'arrêt (14) à l'unité de commande de façon mécanique de telle sorte que la position du corps d'arrêt soit définie exclusivement par la position de l'unité de commande.
Patent FR-3084608-B1 (FR)
Title: Procede de rotomoulage d'un corps creux pourvu d'un renfort en son fond, son cote et/ou son dessus et corps creux ainsi obtenu
Inventor: DELAMAIRE CYRIL
IPC: B29C41/20
Filed: 2018-08-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rotomoulage d'un corps creux pourvu d'un renfort en son fond, son côté et/ou son dessus et le corps creux ainsi obtenu.  Selon l'invention, le procédé de fabrication consiste :  à fournir un moule de rotomoulage (100) dont au moins une paroi (101, 104, 105) est recouverte par l'extérieur d'un matériau thermiquement isolant (200, 500),  à disposer à l'intérieur du moule, contre ladite paroi (101), une pièce de renfort (300) en matière plastique de manière à ce que les bords périphériques (301, 302) de ladite pièce de renfort (300) ne soient pas en contact avec les parois (102, 103) du moule de rotomoulage,  à introduire la matière plastique devant composer le corps creux dans le moule (100),  à fermer le moule (100),  à mettre le moule (100) en rotation selon ses deux axes perpendiculaires, et à chauffer le moule (100) pour faire fondre la matière plastique devant composer le corps creux jusqu'à la formation de celui-ci.
Patent FR-3085049-B1 (FR)
Title: Panneau prefabrique a ossature bois equipe d'une peau en beton arme et son procede de fabrication
Inventor: BURATTO PHILIPPE
IPC: E04C2/38
Filed: 2018-08-14
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau préfabriqué (1) à ossature bois comprenant un cadre (3) composé de montants (30, 31, 32, 33) réalisés au moins en partie en bois, le cadre (3) est habillé, d'une part, sur une première face (34) d'un panneau de maintien (35) composé au moins partiellement de bois, et d'autre part, sur une seconde face d'un revêtement extérieur (4) adapté à former la façade extérieure d'un bâtiment. Selon l'invention, un revêtement intérieur (2) est formé par une peau de béton armé (20) disposée sur le panneau de maintien (35). L'invention se rapporte également au procédé de fabrication de ce panneau préfabriqué (1) équipé d'une peau de béton armé (20).
Patent FR-3089115-B1 (FR)
Title: Hydrogel biocompatible, procede de preparation et utilisation dans un systeme de visco-supplementation mecanique
Inventor: GIANNOTTA JEAN-CLAUDE
IPC: A61L33/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: HYDROGEL BIOCOMPATIBLE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION DANS UN SYSTEME DE VISCO-SUPPLEMENTATION MECANIQUE La présente invention a pour objet un hydrogel biocompatible comprenant, d'une part, entre 0,3% et 30% en poids de matière sèche d’un copolymère formé au moins d’acrylamide, de chitosan et de N,N’-méthylènebisacrylamide et, d'autre part, un agent diffusant. Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089604-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d’un vehicule
Inventor: SONNENBERGER RAINER
IPC: F25B43/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: SYSTEME DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE D’UN VEHICULE Système de conditionnement thermique (1) d’un véhicule comprenant un circuit de fluide réfrigérant (2) qui comporte au moins une première boucle de fluide réfrigérant (14) et une deuxième boucle de fluide réfrigérant (22) apte à communiquer fluidiquement avec la première boucle, caractérisé en ce que le système comporte un séparateur de phase (6) du fluide réfrigérant qui est commun aux deux boucles (14, 22), ledit séparateur comportant au moins une entrée de fluide réfrigérant (8) alimentée par la première boucle de fluide réfrigérant (14), une sortie de fluide réfrigérant sous phase gazeuse (10) reliée à la première boucle de fluide réfrigérant, et au moins une première sortie de fluide réfrigérant sous phase liquide (12) reliée à la deuxième boucle de fluide réfrigérant (22), de sorte qu’au moins un échangeur thermique (32) ménagé sur la deuxième boucle (22) est alimenté uniquement par du fluide réfrigérant liquide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089727-B1 (FR)
Title: Système pour incapaciter une électronique d'au moins un porteur
Inventor: GERFAULT BERTRAND
IPC: H04B3/06
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-01-28
Abstract: Système pour incapaciter une électronique dépourvue de blindage électromagnétique d'au moins un porteur, comprenant :   - un dispositif d'émission (1) d'un signal électromagnétique de fréquence et d'amplitude variables comprenant :  - un dispositif de génération (2) d'au moins un signal d'amplitude variable ;  - un dispositif d'amplification (3) du ou des signaux fournis par le dispositif de génération (2) ; et   - un dispositif de diffusion (4) du ou des signaux amplifiés par le dispositif d'amplification (3) dans un cône de diffusion d'angle au sommet compris entre 5° et 15°; et   - un dispositif de positionnement (5) en site et en azimut du dispositif de diffusion (4) pour diffuser le signal amplifié de fréquence et d'amplitude variables en direction du ou des porteurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092948-B1 (FR)
Title: Système électrique pour canal propulsif synchrone
Inventor: ROUGIER FLORENT
IPC: H02P9/02
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un système (1) propulsif synchrone de poussée comprenant une source de vitesse (2) connectée mécaniquement à une génératrice (3) synchrone, la génératrice (3) étant raccordée par une première chaîne (4) électrique à un moteur synchrone (5) entraînant un propulseur (15). Le moteur synchrone (5) est raccordé à au moins une deuxième chaîne (6) électrique en parallèle à la première chaîne (4), ladite au moins une deuxième chaîne (6) comprenant un bus de courant continu (7) relié à une source d’alimentation (8) électrique en courant continu, ladite au moins une deuxième chaîne (6) électrique comprenant un onduleur (9) disposé entre le bus de courant continu (7) et le moteur synchrone (5). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093830-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’accès à un bus partagé, et dispositif électronique correspondant
Inventor: FERRAND OLIVIER
IPC: G06F21/85
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-03-12
Abstract: Le procédé de gestion d’accès à un bus (7a, 7b) partagé par des interfaces (5a, 5b), comprend un déclenchement, lorsque l’accès audit bus est accordé à une des interfaces (5a, 5b), d’un comptage ayant une durée minimale de comptage (DM1, DM2), etune libération de l’accès accordé à l’une des interfaces (5a, 5b)) et une création d’un point d’arbitrage (PA) à l’issue de la durée minimale (DM1, DM2) si au moins une demande d’accès audit bus (7a, 7b) émanant d’au moins une autre des interfaces (5a, 5b) est reçue pendant la durée minimale de comptage (DM1, DM2). Référence : figure 2
Patent FR-3094201-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres spécifiques à la coloration personnalisée de poils d’un individu donné
Inventor: ASKENAZI BENJAMIN
IPC: B67D3/00
Filed: 2019-03-26
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé de détermination de paramètres spécifiques à la coloration personnalisée de poils d’un individu donné La présente invention concerne un procédé de détermination d’un paramètre spécifique à la coloration personnalisée de poils d’un individu donné, le procédé comprenant les étapes de :   - réception de grandeurs représentatives d’une première couleur cible et d’une première couleur initiale dans un espace colorimétrique,   - détermination d’une composition de produit cosmétique en fonction des grandeurs reçues et d’un modèle de rendu colorimétrique,   - application d’un produit cosmétique ayant la composition déterminée sur les poils à colorer de l’individu pour obtenir des poils colorés,   - évaluation de la couleur des poils colorés pour obtenir une grandeur représentative d’une première couleur finale dans l’espace colorimétrique, et  - détermination d’un paramètre de déviation colorimétrique spécifique à l’individu en fonction des grandeurs représentatives de la première couleur finale et de la première couleur cible.  Figure pour l'abrégé : figure 2