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Patent FR-3013316-B1 (FR)
Title: Outil de remorquage pour un dispositif de maintenance d'une flute sismique
Inventor: CHOQUER THIBAUT
IPC: G01V1/38
Filed: 2013-11-20
Granted: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un outil de remorquage (21, 103) pour un dispositif de maintenance (1) intervenant sur une flûte sismique (4) traînée par un navire laboratoire (35), la flûte sismique (4) comprenant des sections jointes entre elles par des connecteurs (90), chaque connecteur étant séparable en deux demi-connecteurs fixés chacun à l'extrémité d'une des sections de la flûte sismique (4). L'outil de remorquage comprend notamment :         - un réceptacle (22, 23, 30) définissant un passage pour la flûte sismique (4),         - une butée présentant un profil de forme adaptée pour venir en appui contre le réceptacle en entrée du passage, la butée étant solidarisée à un des demi-connecteurs.         L'invention concerne également un dispositif de maintenance équipé d'un tel outil de remorquage.
Patent FR-3025258-B1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'un connecteur pour la connexion a un element auxiliaire
Inventor: POTACZEK KRZYSTZOF
IPC: F02N11/08
Filed: 2014-08-29
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (DEM) comprenant: - un moteur électrique (DCM), - un contacteur (EC) pour alimenter ledit moteur électrique (DCM), ledit contacteur (EC) comprenant - au moins une bobine (11, 12) située dans une chambre dudit contacteur (EC), - un capot (15) fermant ladite chambre dudit contacteur (EC), - un élément auxiliaire (LPF) relié électriquement à une borne électrique (B3, 28) dudit contacteur (EC), - un premier connecteur (171) monté sur une surface extérieure dudit capot (15), ledit premier connecteur (171) étant connecté électriquement à une bobine (11, 12) dudit contacteur (EC), - un deuxième connecteur (172) monté sur la surface extérieure dudit capot (15), ledit deuxième connecteur (172) étant destiné à être connecté à un premier câble électrique (22) relié à un interrupteur de commande de démarrage (CS) et est connecté électriquement au premier connecteur (171), - un troisième connecteur (173) monté sur la surface extérieure dudit capot (15), ledit troisième connecteur (173) étant connecté électriquement à un second câble électrique (23') connecté audit élément auxiliaire (LPF), ledit troisième connecteur (173) étant connecté électriquement auxdits premier (171) et deuxième (172) connecteurs.
Patent FR-3038729-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un objet magnetique
Inventor: VIANA ANTONIO
IPC: G01R33/02
Filed: 2015-07-09
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer la localisation et/ou l'orientation d'une source de champ magnétique dans l'espace, et plus particulièrement un procédé de détermination de la position relative dans l'espace d'au moins une source de champ magnétique (3) par rapport à au moins un capteur de champ magnétique (4) comprenant les étapes consistant à acquérir des mesures du champ magnétique, calculer une solution de l'expression du champ magnétique généré par au moins une dite source de champ magnétique (3) en modélisant chaque dite source de champ magnétique (3) par un élément choisi parmi une superposition de solénoïdes et une superposition de plans chargés, puis en estimant la valeur d'une intégrale elliptique complète liée au dit modèle par un algorithme utilisant une transformation de Landen et calculer au moins un élément choisi parmi la position et l'orientation de chaque dite source de champ magnétique (3).
Patent FR-3027889-B1 (FR)
Title: Grue mobile avec ballast recevant un appareil
Inventor: BITZ MARKUS
IPC: B66C23/76
Filed: 2015-10-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention porte sur une grue mobile (10) comportant un train de roulement (14) et une superstructure (18) rotative par rapport au train de roulement autour d'un axe de rotation (16) et comportant un appareil pour la réception d'un ballast (12), agencé sur la superstructure et ayant au moins un cylindre de ballast pour recevoir un ballast. La position des cylindres de ballast recevant le ballast (12) est variable dans l'appareil pour la réception d'un ballast de façon que le ballast (12) puisse être reçu dans des positions de distances différentes de l'axe de rotation (16) de la superstructure (18).
Patent FR-3043743-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande electrique d'un embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D28/00
Filed: 2015-11-12
Granted: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la commande électrique d'un système de transmission, comprenant une pédale d'embrayage (2), ladite pédale (2) étant destinée à être articulée par rapport à un support fixe, ladite pédale (2) comportant en outre une zone d'appui (4) du pied d'un utilisateur, un émulateur d'effort (5) comportant une première partie (6) destinée à être reliée au support fixe et une seconde partie (8) mobile articulée par rapport à la pédale d'embrayage (2), un organe élastique (9) agissant entre la pédale d'embrayage (2) et la première partie (6), des moyens d'assistance (20) comportant une première partie (21) destinée à être reliée au support fixe, et une seconde partie (22) mobile articulée par rapport à la pédale d'embrayage (2), un organe élastique (25) agissant entre la première partie (21) et la pédale d'embrayage (2).
Patent FR-3049692-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lumineuse d'un vehicule automobile
Inventor: CONSTANS JEAN-LUC
IPC: F21V31/00
Filed: 2016-03-29
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (10) d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse d'un véhicule automobile, ledit dispositif (10) comprenant : - un boîtier comprenant une ouverture avant adaptée pour permettre le passage de l'air arrivant de l'avant du véhicule, - une platine (2) montée à l'intérieur dudit boîtier, - au moins un module d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (3, 4) fixé à une première face (2A) de ladite platine (2), ladite platine (2) comprenant des moyens de canalisation adaptés pour guider un flux d'air entrant par ladite ouverture vers l'arrière du boîtier, lesdits moyens de canalisation s'étendant entre la platine (2) et le boîtier depuis une deuxième face (2B) de la platine (2), opposée à ladite première face (2A).
Patent FR-3061278-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d'un gaz naturel et navire comportant un tel dispositif
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le dispositif (600) de liquéfaction d'un gaz naturel, comporte : - un premier compresseur (605) centrifuge, - un moyen (110) de fractionnement, - un deuxième compresseur (610) centrifuge, - un premier corps (115) d'échange de chaleur, - un deuxième corps (120) d'échange de chaleur et - une conduite (125) de retour vers le premier compresseur, - en amont d'une entrée (116) dans le premier corps d'échange, un troisième corps (420) d'échange de chaleur, - un troisième compresseur (620) centrifuge, le premier et troisième compresseurs centrifuges étant actionnés par une turbine (630) unique commune, - une enveloppe (635) commune au premier compresseur et au troisième compresseur, - un moyen (430) de refroidissement et - une conduite (435) de transfert au troisième corps d'échange.
Patent FR-3066810-B1 (FR)
Title: Four combine
Inventor: CHARLES HERVE
IPC: F27D17/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: Installation comprenant un four verrier 1 industriel comprenant une cuve 2 à verre fondu 3, une chambre de chauffe 4 à combustion située au-dessus de la cuve 2, et un conduit d'évacuation des fumées en communication avec la chambre de chauffe 4, et un four à pierre comprenant une zone de cuisson 21 de pierre à cuire, le conduit d'évacuation des fumées comprend une sortie de fumées reliée à la zone de cuisson 21 de pierre à cuire alimentant la zone de cuisson 21 de pierre à cuire en fumées à haute température.
Patent FR-3067098-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation destine a generer un flux d'air a travers un echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation (2) à générer un flux d'air (F1) à travers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comportant une pluralité de conduits (7) comprenant chacun au moins une ouverture (16) de passage d'air d'un flux d'air (F) traversant le conduit (7) correspondant, l'ouverture de passage d'air étant configurée de sorte à éjecter le flux d'air sensiblement en direction de l'échangeur de chaleur (2), un circuit d'alimentation (12) des conduits (7) en flux d'air (F) à diriger vers l'échangeur de chaleur (2), et au moins un dispositif de brumisation (24) configuré pour générer des gouttelettes d'un liquide dans ledit flux d'air (F).
Patent FR-3067593-B1 (FR)
Title: Utilisation d'extraits de plantes pour le traitement dermatocosmetique des etats inflammatoires lies a une surproduction de il-17
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61K36/45
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un extrait d'arbousier ou d'un extrait aqueux d'églantier pour le traitement de pathologies associées à une surproduction de IL-17 choisies parmi : l'acné, le psoriasis, le vitiligo, la rosacée, le mélasma, l'hypersensibilité de contact et l'hidrosadénite, notamment pour réduire l'inflammation des lésions d'acné.
Patent FR-3070942-B1 (FR)
Title: Ouvrant arriere de vehicule automobile comprenant un module amovible
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un ouvrant arrière (2 ; 102) de véhicule automobile comprenant : - un corps principal (4 ; 104), et - un module (10 ; 110) amovible par rapport au corps principal (4 ; 104) apte à accueillir un dispositif (24 ; 124), le corps principal (4 ; 104) comprenant un espace libre (12 ; 112) accessible par une ouverture (14 ; 114), l'espace libre (12 ; 112) et l'ouverture (14 ; 114) étant dimensionnés pour permettre l'insertion et le retrait du module (10 ; 110) du corps principal (4 ; 104).
Patent FR-3072565-B1 (FR)
Title: Implant souple en diamant
Inventor: SCORSONE EMMANUEL
IPC: A61F2/14
Filed: 2017-10-25
Granted: 2019-10-11
Abstract: Implant souple (1) pour la stimulation ou l'enregistrement électrique d'une structure nerveuse comprenant : - une première couche (5) en diamant isolant électriquement, - une électrode (3) en diamant dopé conducteur électriquement en contact avec la première couche (5) en diamant isolant électriquement, - une couche conductrice électriquement (2) en contact avec : - l'électrode (3), et - la première couche (5), pour définir une piste conductrice pour l'électrode (3) ; - une seconde couche (6) en diamant isolant électriquement au moins en contact avec la couche conductrice électriquement (2) et une partie restante de la première couche (5), agencés de façon à ce que : - une étanchéité diamant isolant électriquement/diamant dopé conducteur électriquement est réalisée au niveau de l'électrode (3) par reprise de croissance épitaxiale, - la couche conductrice électriquement (2) est encapsulée par l'électrode (3), par la première couche (5), et par la seconde couche (6), au niveau de l'électrode (3) et sur toute sa surface restante sauf sur une zone définissant un contact électrique, l'implant (1) disposant de deux faces : - une face avant (11) comportant l'une des deux couches en diamant isolant électriquement localement ouverte, permettant un accès à l'électrode (3) et à la zone définissant un contact électrique ; - une face arrière (12) comportant l'autre des deux couches en diamant isolant électriquement.
Patent FR-3074070-B1 (FR)
Title: Buse pour dispositif de pulverisation
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: B05B1/34
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: Cette Buse (2) pour dispositif de pulvérisation comprenant, à son extrémité distale, un pavillon (5) dont l'ouverture (51) comprend au moins une dent (54, 55, 56). Avantageusement, la présence de dent à l'ouverture de sortie de la buse ou de picots et/ou lames à l'intérieur de la buse tend à perturber l'écoulement du jet d'air. En cas de feuille formant écran au jet d'air, le jet d'air ainsi rendu turbulent, augmente ses chances de dévier la feuille écran et ainsi augmente la pénétration du traitement dans le feuillage.
Patent FR-3077663-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un programme informatique et dispositif d'elaboration correspondant
Inventor: VAN DEN HENDE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F8/34
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-28
Abstract: Ce procédé est destiné à l'élaboration d'un programme informatique. Il comprend la fourniture d'un environnement visuel (40) pour la construction d'une représentation visuelle (42) du programme informatique, ladite représentation visuelle (42) incluant au moins un élément graphique fonctionnel (44) représentant un opérateur informatique (20) du programme et comprenant au moins une entrée (47) pour l'alimentation de l'opérateur (20) avec une donnée entrante. La représentation visuelle (42) inclut également une pluralité d'éléments graphiques de flux (50, 51, 52) représentant chacun une donnée respective destinée à être traitée par l'opérateur (20), et au moins un élément graphique instanciateur (58) raccordé à une entrée (47) de l'élément graphique fonctionnel (44) et à chacun des éléments graphiques de flux (50, 51, 52). Le procédé comprend également l'implantation du programme informatique, lors de laquelle l'opérateur informatique (20) est instancié un nombre de fois égal au nombre d'éléments graphiques de flux (50, 51, 52), chaque instance de l'opérateur (20) ayant comme donnée entrante une donnée respective parmi les données représentées par les éléments graphiques de flux (50, 51, 52).
Patent FR-3078175-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de systemes de stockage d'energie, notamment pour vehicule ferroviaire
Inventor: VIENNE MATHIEU
IPC: G06F1/26
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: Le dispositif de gestion (10) comporte des moyens (24) d'évaluation d'une énergie requise nécessaire à l'alimentation d'au moins une charge, des moyens (28) d'estimation d'énergie reçue par les systèmes de stockage d'énergie, des moyens (36) d'activation et de désactivation des systèmes de stockage d'énergie indépendamment les uns des autres, et des moyens (30) de détermination de chaque système de stockage à activer ou à désactiver, en fonction de l'énergie nécessaire évaluée et de l'énergie reçue estimée.
Patent FR-3079235-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un copolymere d'ethylene et d'acrylate(s) prepare dans un reacteur tubulaire pour modifier la rheologie a l'etat fondu d'une composition thermoplastique
Inventor: COUPILLAUD PAUL
IPC: C08L77/00
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate(s) ayant un indice de fluidité à l'état fondu (MFI) supérieur ou égal à 50 g/ 10 minute obtenu par un procédé de copolymérisation radicalaire sous haute pression effectué dans un réacteur tubulaire. La présente invention est aussi relative à une composition thermoplastique, notamment destinée à être extrudée ou injectée par moulage, comprenant un ou plusieurs copolymères d'éthylène et d'acrylate(s), tel(s) que défini(s) ci-avant, dans une teneur allant de 0,1 à 20% en poids, et un ou plusieurs polymères thermoplastiques.
Patent FR-3083002-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant une matrice de diodes
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01L33/58
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique comprenant une matrice de diodes axiales (100), chaque diode formant une cavité résonnante dans laquelle se forme une onde électromagnétique stationnaire, chaque diode électroluminescente comprenant une zone active (104) située sensiblement au niveau d'un extrémum (110) de l'onde électromagnétique, la matrice formant un cristal photonique configuré pour maximiser l'intensité du rayonnement électromagnétique fourni par la matrice de diodes.
Patent FR-3083592-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie entre fluides gazeux, et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F24F13/30
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: Dispositif de récupération d'énergie entre de l'air vicié et de l'air neuf comportant une zone d'échange thermique (E) comprenant premier chemin d'écoulement (C1) pour l'air vicié, et un deuxième chemin d'écoulement (C2) pour l'air neuf, les premier (C1) et deuxième (C2) chemins d'écoulement étant en échange énergétique l'un avec l'autre et séparés de manière étanche l'un de l'autre, et un premier distributeur (D1) connecté à une première extrémité des chemins et un deuxième distributeur (D2) connecté à une deuxième extrémité des chemins, les distributeurs (D1, D2) comportant des premiers canaux connectés au premier chemin (C1) pour l'air vicié, et des deuxièmes canaux connectés au deuxième chemin (C2) pour l'air neuf, les premiers et deuxièmes canaux étant isolés de manière étanche. Le premier (D1) et le deuxième (D2) distributeur comportent des pièces en toile formant un ensemble étanche à l'air et formant des parois des premiers et deuxièmes canaux.
Patent FR-3070888-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement au laser
Inventor: NOMARU KEIJI
IPC: B23K26/02
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: Appareil de traitement au laser (2) comportant une table de serrage (20) maintenant une pièce à travailler sur sa surface, une unité d'application de faisceau laser (6) appliquant un faisceau laser pulsé sur la pièce à travailler maintenue sur la table de serrage, et une unité d'avance de traitement (8) faisant avancer pour traitement la table de serrage (20) et l'unité d'application de faisceau laser (6), de manière relative, le long d'un axe X, l'unité d'application de faisceau laser (6) comportant un oscillateur laser (38) émettant le faisceau laser pulsé (LR), un miroir polygonal (40) dispersant le faisceau laser pulsé émis par l'oscillateur laser, un condenseur (42) condensant le faisceau laser pulsé dispersé par le miroir polygonal et appliquant le faisceau laser pulsé condensé sur la pièce à travailler maintenue sur la table de serrage, et un moyen d'ajustement de région dispersée (44) disposé entre l'oscillateur laser et le miroir polygonal et réglant une région dispersée du faisceau laser pulsé, en faisant suivre au faisceau laser pulsé une direction (A) dans laquelle sont tournées des facettes de miroir (M) du miroir polygonal.
Patent FR-3087545-B1 (FR)
Title: Procede de correction d'une position precedemment estimee d'un vehicule
Inventor: HUBERT JEAN-MICHEL
IPC: G01S19/07
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de recalage de la position estimée d'un véhicule (10). Selon l'invention, le procédé comprend : - une étape de réception par un système RADAR (11) d'une image RADAR réelle, - une étape d'acquisition d'une position estimée du véhicule, - une étape d'élaboration par un calculateur (12) équipant ledit véhicule d'une image RADAR simulée, en fonction de la position estimée du véhicule et d'un modèle cartographique de l'environnement du véhicule, - une étape de comparaison de l'image RADAR réelle et de l'image RADAR simulée, et - une étape de correction de la position estimée du véhicule en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3088699-B1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d’huile comprenant un bac de collecte integre et procede de recuperation d’huile
Inventor: GONZALES STEPHANE
IPC: F16H7/00
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Un système de récupération (1) d'une huile stockée dans un réservoir de stockage, ledit système de récupération (1) comprenant : - une structure principale (10), - au moins un moteur électrique (31), monté sur la structure principale (10), - une courroie (33), reliée au moteur électrique (31) et configurée pour être entrainée, via ledit moteur électrique (31), dans un mouvement de rotation, ladite courroie (33) étant configurée pour être plongée au moins partiellement dans l'huile stockée dans le réservoir de stockage, - un bac de collecte (20), configuré pour récolter l'huile entrainée par la courroie (33), et - un module de raclage, configuré pour racler l'huile entrainée par la courroie (33) et pour la guider vers ledit bac de collecte (20) et - des moyens de blocage (15) du bac de collecte (20) sur ladite structure principale (10).
Patent FR-3077951-B1 (FR)
Title: Caissette de pose precultivee pour la vegetalisation de toitures, ensemble vegetal incluant au moins deux caissettes
Inventor: DEMGUILHEM STEPHANE
IPC: A01G9/033
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'objet de l'invention est une caissette de pose pré cultivée avec un couvert végétal (38) avec des racines dans un substrat (36), pour la végétalisation de toiture (28), qui comprend des moyens structurants constitués d'un bord (16) périphérique, d'un fond constitué de moyens supports et d'un tapis de rétention (34) disposé à l'intérieur de ladite caissette, sur lesdits moyens support. L'invention couvre aussi la végétalisation comportant au moins deux caissettes.
Patent FR-3096136-B1 (FR)
Title: Analyse du vieillissement d’une turbomachine
Inventor: AULNETTE RUDY CHARLES ANDRÉ
IPC: G06T7/38
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse de vieillissement d’une turbomachine (1), le procédé consistant à mettre en œuvre les étapes suivantes :- F1 : Effectuer un recalage d’un modèle (mod_PARAM) d’un paramètre physique de la turbomachine (1), le modèle étant une loi définissant la valeur du paramètre en fonction d’au moins une variable,- F2 : Sauvegarder le modèle recalé (mod_PARAM) dans une mémoire non-volatile (120),les étapes F1 et F2 étant répétées au moins deux fois, et préférablement plus,- F3 : Comparer les différents modèles recalés (mod_PARAM) pour en déduire une évolution de l’état de la turbomachine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3101632-B1 (FR)
Title: Nouveaux alcynylaminoboranes, leur méthode de préparation et leurs utilisations
Inventor: PUCHEAULT MATHIEU
IPC: C07F5/02
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-07-22
Abstract: Nouveaux alcynylaminoboranes, leur méthode de préparation et leurs utilisations La présente invention concerne de nouveaux alcynylaminoboranes, leur méthode de préparation et leurs utilisations. Le procédé de préparation d’alcynylaminoboranes comprend la mise en contact en une étape de synthèse unique d’un alcyne terminal, d’un aminoborane et d’un organomagnésien, en particulier un réactif de Grignard.  (Pas de figure)
Patent FR-3102435-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile utilitaire muni d’une cloison de séparation transversale à porte pivotante
Inventor: COLIN THIERRY
IPC: B60P7/14
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un habitacle (12) et une zone de chargement (14). L’habitacle présente un siège passager (24) rabattable, tandis que ladite zone de chargement (14) présente une paroi de plancher (15) opposée à une paroi de plafond (18). Le véhicule comprend également une cloison de séparation (16) entre l’habitacle (12) et la zone de chargement (14). La cloison de séparation comprend une porte (26) en arrière du siège passager (24). La porte (26) est mobile entre une première position où ladite porte (26) isole ledit habitacle (12) et ladite zone de chargement (14), et une deuxième position où ladite porte (26) s’étend dans ledit habitacle (12). Le véhicule comprend un dispositif de verrouillage supérieur (32) situé au voisinage de ladite paroi de plafond (18) pour pouvoir maintenir ladite porte (26) dans ladite première position.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2