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Patent FR-3050035-B1 (FR)
Title: Appareil de mesure de courants electriques
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: G01R15/18
Filed: 2016-04-11
Granted: 2020-04-24
Abstract: Cet appareil de mesure (2) de courants électriques comprend des capteurs (20, 21) de courant de type Rogowski, chacun apte à mesurer un courant électrique alternatif dans un conducteur électrique (200, 210), chaque capteur comportant des bobines (201, 202, 203, 204, 211, 213, 214) raccordées électriquement en série pour former un circuit de mesure et étant accolées entre elles de sorte à délimiter une zone centrale (205, 215) de ce capteur (20, 21) pour recevoir le conducteur électrique correspondant (200, 210). L'une des bobines (204) est commune aux premier et deuxième capteurs (20, 21), cette bobine commune (204) étant raccordée électriquement aux premier et deuxième circuits de mesure.
Patent FR-3035830-B1 (FR)
Title: Appareil et procedes pour commander la vitesse d'un aeronef pendant le roulement a l'atterrissage et/ou le roulage au sol
Inventor: SWANN PETER
IPC: G05D13/00
Filed: 2016-04-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: Appareil pour commander la vitesse d'un aéronef pendant le roulement à l'atterrissage et/ou le roulage au sol, l'appareil comprenant : un générateur pour absorber l'énergie cinétique d'un train d'atterrissage de l'aéronef afin de générer de l'énergie électrique ; et un composant de l'aéronef pour recevoir et consommer l'énergie électrique provenant du générateur, le générateur et le composant étant reliés électriquement l'un à l'autre sans un dispositif de stockage d'énergie électrique intermédiaire.
Patent FR-3052300-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une batterie d’un vehicule
Inventor: SAAB SAMER
IPC: H01M10/625
Filed: 2016-06-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement 1 d'au moins une batterie d'un véhicule comprenant un premier circuit de refroidissement à eau pour refroidir la batterie, un deuxième circuit de refroidissement à eau pour refroidir au moins un autre élément du véhicule, un radiateur, et un dispositif de réfrigération. Dans un premier mode de fonctionnement le premier circuit de refroidissement pour refroidir la batterie comprend le radiateur. Dans un deuxième mode de fonctionnement le dispositif de réfrigération refroidit l'eau du premier circuit de refroidissement pour refroidir la batterie, et le deuxième circuit de refroidissement pour refroidir au moins un autre élément du véhicule comprend le radiateur.
Patent FR-3055251-B1 (FR)
Title: Systeme thermique, notamment un systeme de climatisation de vehicule automobile
Inventor: SAAB SAMER
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-08-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un système (1) thermique de véhicule automobile, notamment un système de climatisation, ce système comportant : - un circuit thermique principal (20) comportant un compresseur agencé pour comprimer un réfrigérant circulant dans ce circuit et un évaporateur agencé pour refroidir un flux d'air qui circule au contact de l'évaporateur (10), ce refroidissement étant obtenu par échange thermique entre le flux d'air à refroidir et du réfrigérant circulant dans cet évaporateur, - un dispositif thermique secondaire (21) comprenant une unité de stockage de frigories (22) et une pompe.
Patent FR-3055587-B1 (FR)
Title: Agencement d'un dispositif de ventilation dans un encadrement structurel de toit et vehicule comportant un tel agencement
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un dispositif de ventilation (3) dans un encadrement structurel (1) d'au moins un élément vitré d'un véhicule comportant une structure (2) de caisse sur laquelle est rapporté l'encadrement structurel (1), la structure (2) de caisse comportant des brancards (21) latéraux de toit s'étendant au prolongement des montants latéraux (22) de pare-brise, lesdits brancards latéraux (21) de toit étant mutuellement reliés l'un à l'autre par l'intermédiaire d'une traverse supérieure de pare-brise et d'une tablette arrière (23), l'encadrement structurel (1) étant de section creuse. L'encadrement structurel (1) est agencé en relation avec le dispositif de ventilation (3) de telle sorte qu'un air pulsé à proximité de l'élément vitré est apte à circuler au travers d'au moins une ouverture (11) de diffusion d'air réalisée sur l'encadrement structurel (1). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un agencement d'un dispositif de ventilation (3) en relation avec un encadrement structurel (1) d'un élément vitré rapporté sur une structure (2) de caisse.
Patent FR-3059831-B1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide 4,5-imidazoledicarboxylique comme materiau actif d'electrode
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M10/054
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme matériau actif d'électrode d'un composé de formule (I) : dans laquelle X1, X2 et X3, identiques ou différents, représentent un atome choisi parmi l'hydrogène et le lithium, le sodium ou le potassium, à l'état de base ou de sel ; ou l'une de ses formes tautomères. Elle concerne encore un matériau d'électrode, une électrode et une batterie secondaire au lithium, au sodium, au potassium ou au magnésium obtenus à partir de tels composés.
Patent FR-3062074-B1 (FR)
Title: Materiaux hybrides organiques/inorganiques colores et procede pour leur preparation
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: G01N33/53
Filed: 2017-01-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de préparation d'une composition hybride organique/inorganique comprenant des nanoparticules minérales fonctionnalisées par au moins une molécule choisie parmi les molécules organiques chargées colorées, ce procédé comprenant la fourniture d'une solution (a) d'au moins une molécule organique chargée colorée, la fourniture d'une suspension (b) de nanoparticules de phyllosilicates non gonflants, la mise en contact de la solution (a) et de la suspension (b), les nanoparticules de phyllosilicate non gonflants ayant une épaisseur de 1 nm à 100 nm, et une plus grande dimension de 10 nm à 10 µm. Composition de nanoparticules colorées hybrides organique/inorganique obtenues par ce procédé.
Patent FR-3063355-B1 (FR)
Title: Accessoire apte a etre monte sur differents elements de fixation
Inventor: GUILLOT MARIE-AMELIE
IPC: G04B37/16
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un accessoire comprenant une première face et une deuxième face (8) reliées par une face (9) latérale, la deuxième face comprenant une rainure (5) s'étendant jusqu'à la face latérale formant, sur cette face latérale, un trou (10) dont la forme est définie par la section transversale de la rainure, la section transversale présentant un contour ouvert comprenant un fond et une ouverture reliés par un premier côté latéral et un deuxième côté latéral, le premier côté latéral et le deuxième côté latéral comprenant chacun une partie se rapprochant, depuis le fond vers l'ouverture, vers le côté latéral opposé, la dimension du fond du contour étant constante ou diminuant suivant un sens défini par une direction s'étendant sensiblement perpendiculairement à la section transversale et allant depuis le trou vers une partie interne de l'accessoire, cette rainure étant destinée à recevoir un élément (3) de fixation.
Patent FR-3072137-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, et procede utilisant le dispositif
Inventor: GASTAL THIERRY FERNAND
IPC: F04D29/60
Filed: 2017-10-06
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, destiné à centrer un arbre (4) d'un deuxième module par rapport à un axe longitudinal (X) d'un moyeu central creux (21) placé en avant d'un premier module (5), ledit premier module (5) comportant une cavité longitudinale (20) suivant ledit axe (X), débouchant en avant dans ledit moyeu creux (21) et traversant le premier module (5) suivant l'axe longitudinal (X) jusqu'à une extrémité arrière, ledit arbre (4) devant être inséré dans ladite cavité longitudinale (20) par ladite extrémité arrière, comprenant un élément de centrage (21) d'axe central, configuré pour être mis en place dans ledit moyeu creux (21) en l'insérant par une première de ses extrémités (26') et coopérer avec ce dernier pour faire coïncider son axe central avec ledit axe longitudinal (X), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un tube de guidage (36) configuré pour pouvoir entrer dans au moins une partie de la cavité longitudinale (20) du premier module (5), en arrière du moyeu creux (21), et en ce que le dispositif est agencé pour que le tube de guidage (36) coulisse à l'intérieur de l'élément de centrage (25) le long dudit axe central, entre une première position, dans laquelle le tube de guidage (36) est entièrement du côté de l'élément de centrage (25) par rapport à ladite première extrémité (26'), et une position arrière, dans laquelle le tube de guidage (36) dépasse de ladite première extrémité (26'), de manière à pénétrer dans la cavité longitudinale (20) lorsque l'élément de centrage (25) est mis en place dans le moyeu creux (21). L'invention concerne aussi l'ensemble formé par le dispositif et un mannequin d'étalonnage, ainsi qu'un procédé d'assemblage l'utilisant.
Patent FR-3072430-B1 (FR)
Title: Anneau de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BROMANN ALAIN MARC LUCIEN
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire présentant un axe de révolution, des premiers moyens configurés pour être reliés à des pivots desdites aubes, des seconds moyens configurés pour être reliés à des moyens d'actionnement en vue de la rotation dudit corps autour d'un carter (16) de la turbomachine, et des troisièmes moyens configurés pour coopérer avec le carter afin de centrer et guider ledit corps, lesdits troisièmes moyens comportant au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter, ce patin étant porté par une vis de réglage (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial dudit corps, caractérisé en ce que ladite vis de réglage est vissée dans un orifice (72) taraudé d'une vis de blocage (70) qui s'étend sensiblement perpendiculairement à ladite vis de réglage et qui reçoit un écrou (50) d'immobilisation de ladite vis de réglage.
Patent FR-3074619-B1 (FR)
Title: Circuit de recharge d'une batterie electrique au moyen d'un module photovoltaique
Inventor: VERVAART MARK
IPC: H02J7/35
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un circuit (205) de recharge d'une batterie (101) par un module photovoltaïque (103), comportant : des bornes d'entrée (I+, I-) et de sortie (0+, 0-) destinées à être reliées respectivement au module et à la batterie ; un convertisseur (107) comportant des bornes d'entrée (ci+, ci-) et de sortie (co+, co-) reliées respectivement aux bornes d'entrée et de sortie du circuit de recharge ; un circuit de contrôle (109), comportant des bornes d'alimentation (s+, s-) reliées aux bornes de sortie du circuit de recharge ; un interrupteur (K2) reliant une des bornes de sortie (co+) du convertisseur à une des bornes de sortie (O+) du circuit de recharge ; et un circuit de détection (207) configuré pour, lorsque la tension entre bornes de sortie du circuit de recharge dépasse un seuil, commander l'ouverture de l'interrupteur (K2) et l'arrêt du convertisseur pendant une période prédéterminée.
Patent FR-3063742-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert et/ou d'introduction d'une nappe de fibres dans une installation de consolidation, notamment une aiguilleteuse
Inventor: LEROY HUGUES
IPC: D04H18/00
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif (9) de transfert et/ou d'introduction d'une nappe de fibres, notamment d'une nappe de non-tissé, dans une installation de consolidation, notamment mécanique ou hydraulique, par exemple une aiguilleteuse, comportant au moins un élément (11A ;11b) de transfert comportant au moins un rouleau (12), au moins un tapis (13) sans fin s'étendant entre une extrémité amont et une extrémité (15) aval, le au moins un rouleau étant agencé de manière à entraîner en rotation le tapis sans fin et l'extrémité aval du tapis définissant une forme en coin, ou bec, de retournement du tapis, caractérisé en ce que le tapis sans fin est un tapis modulaire constitué de tronçons (30) en forme de bandes transversales articulées les unes aux autres, notamment le long de leur bord transversal respectif.
Patent FR-3070524-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et traceur antivol mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: FESSARD JULIEN
IPC: G08B25/08
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation (200) d'un traceur antivol (1) destiné à être inséré dans la crosse (21) d'une arme à feu (2), ledit procédé de géolocalisation (200) permettant de déterminer les coordonnées géographiques dudit traceur antivol (1) et de détecter une mise en mouvement non souhaitée. Le procédé de géolocalisation (200) permet aussi de communiquer avec un appareil afin de transmettre des données relatives au déplacement du traceur antivol (1). La présente invention concerne aussi un tel traceur antivol (1) qui comprend notamment des moyens d'amortissement (102) permettant de réduire les vibrations générées par l'utilisation de l'arme à feu (2) et transmises aux composants électroniques dudit traceur antivol (1).
Patent FR-3081346-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite zeolithique contenant du cuivre et un melange de zeolithes de type structural afx et de type structural bea
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau composite zéolithique composé d'un mélange de zéolithes AFX et BEA et contenant du cuivre, comprenant au moins les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, dans des proportions particulières, d'au moins une zéolithe de type structural FAU, d'un composé organique azoté R choisi parmi le dihydroxyde de 1,5-bis(méthylpiperidinium)pentane, le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane et le dihydroxyde de 1,7-bis(méthylpiperidinium)heptane , d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, n étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, d'au moins un agent complexant organique et d'au moins une source de cuivre, pour obtenir un gel, ii) le traitement hydrothermal dudit gel obtenu à l'issue de l'étape i) à une température comprise entre 120°C et 220°C, pendantune durée comprise entre 12 heures et 15 jours.
Patent FR-3081796-B1 (FR)
Title: Entretoise de fixation d’une poignee de maintient et vehicule automobile comportant une telle entretoise
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B62D65/14
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à une entretoise (1) de fixation d'une poignée de maintien (3) dans un véhicule automobile, l'entretoise étant destinée à être fixée à un élément de structure (2) d'un véhicule automobile et comportant : - au moins un élément de fixation (12) de l'entretoise (1) configuré pour être inséré dans un orifice de l'élément de structure (2) du véhicule automobile, l'élément de fixation (12) définissant une cavité (14) ; l'élément de fixation (12) étant associé à : - au moins un élément de retenue (16) mobile entre une position rétractée, dans laquelle il est entièrement contenu dans la cavité (14), et une position déployée, position dans laquelle il est au moins partiellement à l'extérieur de l'élément de fixation (12) ; et - un élément de verrouillage (18), mobile entre une position rétractée et une position de verrouillage, position dans laquelle une extrémité libre (184) de l'élément de verrouillage (18) se situe dans la cavité (14), le passage de la position rétractée à la position de verrouillage entrainant le passage de l'élément de retenue mobile vers sa position déployée.
Patent FR-3082975-B1 (FR)
Title: Selectionneur de clip video pour imagerie medicale et diagnostic medical
Inventor: CADIEU CHARLES
IPC: G06V10/82
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: Un procédé de sélection de clip inclut la réception par l'intermédiaire d'une interface avec un dispositif d'imagerie médicale d'une sélection d'une procédure de diagnostic et d'une partie cible d'un corps de mammifère. Ensuite, le dispositif acquiert des données image de clip vidéo de la partie cible et stocke les données image de clip vidéo dans une mémoire d'images. Chaque clip vidéo des données image de clip vidéo est ensuite traité par traitement d'image pour déterminer une vue et une qualité de chaque clip vidéo et une règle est récupérée à partir d'une base de règles correspondant à la procédure de diagnostic et à la partie cible sélectionnées. A cet égard, la règle spécifie une vue et une qualité requise des données image de clip vidéo. Enfin, la règle récupérée est appliquée aux données image de clip vidéo comme un filtre pour produire un sous-ensemble de données image de clip vidéo satisfaisant à la vue et à la qualité requises spécifiées et le sous-ensemble de données image de clip vidéo est stocké dans la mémoire d'images.
Patent FR-3086124-B1 (FR)
Title: Ensemble a machine electrique tournante et element reducteur evitant les infiltrations dans la machine electrique tournante
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K7/08
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile, comportant: - une machine électrique tournante (10) comprenant un palier (15) muni d'un logement de réception (17) d'un roulement (19) assurant un guidage en rotation de l'arbre (13), - un élément réducteur (22) muni d'un carter (48), caractérisé en ce que: - le palier (15) est agencé pour fermer le carter (48) de manière à délimiter une chambre (47) soumise à une projection de liquide de refroidissement et/ou de lubrification, - la machine électrique tournante (10) comportant un joint d'étanchéité (64) interposé radialement entre l'arbre (13) de la machine électrique tournante (10) et le palier (15), - le joint d'étanchéité (64) étant agencé pour empêcher le liquide de refroidissement et/ou de lubrification de passer de la chambre (47) vers l'intérieur de la machine électrique tournante (10).
Patent FR-3088026-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de preformes immobilisees dans une station de chauffage
Inventor: LAHOGUE YOANN
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de préformes (12) captives immobilisées dans une station (10) de chauffage pendant une interruption de production, les préformes (10) suivant un flux (P) de production, la station (10) de chauffage comportant : - un dispositif (14) de convoyage de préformes (12), - une cavité (30) de chauffe bordée d'au moins une rangée d'émetteurs (32) de rayonnement électromagnétique monochromatique ; caractérisé en ce que le procédé consiste à éjecter du flux (P) de production les préformes captives dites "froides", qui ont été immobilisées avant d'avoir été exposées au rayonnement électromagnétique émis par les émetteurs (32), vers un flux (42) de recyclage, et à éjecter du flux (P) de production les préformes captives dites "chaudes", qui ont été au moins partiellement exposées au rayonnement électromagnétique émis par les émetteurs (32), vers un flux (38) de rebut séparé du flux (42) de recyclage.
Patent FR-3088192-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de prise de specialites
Inventor: VOUTE BERNARD
IPC: G16H20/10
Filed: 2018-11-12
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif (1) de gestion de prise d'au moins une spécialité comprenant un corps (2) définissant au moins un premier logement (10) et un deuxième logement (20) destinés à recevoir respectivement une première spécialité (16) et une deuxième spécialité (26), le dispositif (1) comprenant également un premier couvercle (11) fermant au moins partiellement le premier logement (10) pour sélectivement donner accès au premier logement (10) et un deuxième couvercle (21) fermant au moins partiellement le deuxième logement (20) pour sélectivement donner accès au deuxième logement (20), le premier couvercle (11) comprenant au moins un premier afficheur (13) d'une première information et le deuxième couvercle (21) comprenant au moins un deuxième afficheur (23) d'une deuxième information.
Patent FR-3093545-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d’une pièce mobile en translation
Inventor: MERCATO D'ALADERN GERLAND
IPC: F16B21/08
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de maintien en position d’une pièce mobile en translation L’invention se rapporte à un dispositif de maintien (1) en position d’une portion axiale (2) d’un élément (3) configuré pour translater selon son axe, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend : - une structure (4) au moins partiellement annulaire comprenant un évidement (5) intérieur apte à entourer au moins partiellement une portion axiale (2) d’un élément (3) en translation positionné en son centre, - au moins deux interfaces d’appui (6) configurées pour coopérer avec des surfaces (2a) respectives de la portion axiale (2) de l’élément (3) en translation, chaque interface d’appui (6) étant associée avec l’extrémité d’une jonction élastique (7) respective dont une seconde extrémité est disposée sur le bord intérieur (4a) de la structure (4) annulaire, chaque jonction élastique (7) étant configurée pour être flexible dans un plan sensiblement perpendiculaire à l’axe de translation de l’élément (3) destiné à être maintenu en position. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094185-B1 (FR)
Title: KIT ANTI-PLUIE, PARAPLUIE et cape pour parapluie
Inventor: STONA DANIEL
IPC: A45B25/18
Filed: 2019-04-01
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un kit anti-pluie comprenant :  - un parapluie et  - au moins une cape ayant sur sa périphérie des moyens de fixation amovible aux extrémités libres des baleines du parapluie.  L’invention a également trait à un parapluie obtenu à partir de ce kit ainsi qu’à une cape pour parapluie.  Figure pour l’abrégé : figure 13
Patent FR-3095358-B1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage de plaques métalliques, à pièce de verrouillage mécanique
Inventor: WENGLER LAURENT
IPC: B21D22/20
Filed: 2019-04-24
Granted: 2022-05-27
Abstract: Une presse (PE) est chargée d’emboutir une plaque métallique (PM) et comprend :  - un bâti inférieur (BI) comportant un poinçon inférieur (PI) et une matrice inférieure (MI) translatable verticalement et comportant une pièce de plaquage (PP) translatable verticalement et munie d’un boisseau de blocage (BB) translatable horizontalement entre des positions reculée et avancée,  - un bâti supérieur (BS) mobile verticalement et comportant un poinçon supérieur (PS), contre lequel est plaquée la plaque métallique (PM) par la pièce de plaquage (PP), et une matrice supérieure (MS), translatable verticalement et ayant une distance verticale par rapport à la pièce de plaquage (PS) fonction de la position du boisseau de blocage (BB), et  - une pièce de verrouillage (PV) mécanique prenant des première et seconde positions dans lesquelles elle place le boisseau de blocage (BB) respectivement dans ses positions reculée et avancée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095454-B1 (FR)
Title: Kit pour la réalisation d’un pont
Inventor: FRANCHINI GILLES
IPC: E01D15/12
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-10-28
Abstract: Kit pour la réalisation d’un pont.  La présente invention concerne un kit pour la réalisation d’un pont (1) formé d’un tablier (2) supporté par au moins une pile (3). Il est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un tronçon de profilé (4) destiné à la réalisation de la pile (3) et au moins un élément de caillebotis (5) destiné à la réalisation dudit tablier (2), et en ce que ledit tronçon de profilé (4) et ledit élément de caillebotis (5) comportent des moyens d’assemblage complémentaires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1