baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062402-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une cale d'aiguillage.
Inventor: PIGNAUD SERGE
IPC: E01B7/02
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour fabriquer des butées d'appui 6 d'une aiguille 2 sur une contre-aiguille 3, comprenant les étapes suivantes : - positionner l'aiguille 2 en appui sur la contre-aiguille 3 ; - mesurer, pour chaque trou 8 prévu pour fixer une butée 6, une distance d'appui L, entre la surface intérieure de la contre-aiguille 3 et la surface intérieure de l'aiguille 2 ; - construire une courbe de cintrage à partir des distances d'appui L et des positions des trous 8 le long de la contre-aiguille 3 ; et, - calculer pour chaque butée 6, à partir de la courbe de cintrage, l'angle d'une surface d'appui de la butée contre l'aiguille 2. Un tel procédé permet de réaliser des butées avec les tolérances géométriques voulues, sans reprise sur chantier.
Patent FR-3064173-B1 (FR)
Title: Installation de traitement de paillettes de conditionnement de semence animale, comportant un dispositif d'alimentation et de positionnement desdites paillettes
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'installation (1) comporte une machine de traitement (12) et un dispositif d'alimentation et de positionnement (16) configuré pour recevoir les paillettes (2) et les disposer une par une selon une orientation prédéterminée en vue de leur traitement par ladite machine. Le dispositif (16) comporte une rampe incurvée (52) présentant une portion de réception (64) des paillettes (2) et une portion d'éjection (65) des paillettes, la rampe étant configurée pour acheminer jusqu'à la portion d'éjection (65) une paillette (2) reçue sur la portion de réception (64) et glissant sur la rampe (52), la rampe ayant un profil concave de sorte que ledit profil présente une orientation plus proche de la verticale dans la portion de réception (64) que dans la portion d'éjection (65), de sorte qu'une paillette reçue sur la portion de réception (64) est accélérée jusqu'à la portion d'éjection (65) où la paillette est guidée et éjectée selon l'orientation prédéterminée.
Patent FR-3064781-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique contre des attaques par injection de faute pendant l'execution d'un programme
Inventor: SERE AHMADOU
IPC: G06F21/54
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exécution d'un programme (P) dans un dispositif électronique (1) tel qu'une carte à puce, comprenant des étapes de : • calcul (108), au cours de l'exécution du programme (P), d'une donnée d'intégrité (X1, X12) relative à un ensemble (E) d'instructions de code du programme (P), l'ensemble (E) comprenant une seule instruction de code (lnst_1) ou une suite d'instructions de code (P) destinées à être exécutées consécutivement (lnst_1, lnst_2), • après le calcul (108) de la donnée d'intégrité, exécution (110) d'une dernière instruction de code de l'ensemble (E) par un processeur (2) du dispositif électronique (1), • après l'exécution de la dernière instruction de code, contrôle d'intégrité (114) de l'ensemble (E) sur la base de la donnée d'intégrité (X1, X12) calculée, de sorte à générer un résultat, • signalement (116) ou non d'une erreur en fonction du résultat généré.
Patent FR-3067764-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle actif du recollement d'un ecoulement sur un profil
Inventor: FEINGESICHT MAXIME
IPC: G01K17/06
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un dispositif de pénétration dans un fluide, comprenant au moins un profil (10), un injecteur (14) de fluide, un moyen de mesure du décollement d'un écoulement (18) le long du profil en aval de l'injecteur, et un contrôleur (12) d'activité de l'injecteur agencé pour : - mémoriser des mesures y(t) au cours du temps t du moyen de mesure du décollement de l'écoulement, - envoyer, et mémoriser des instruction u(t)= 0 ou 1 au cours du temps t respectivement d'inactivité ou d'activité de l'injecteur, - calculer une grandeur s (t) dépendant des grandeurs y(t), u(t), et de différents paramètres reçus, puis la comparer à un paramètre s* dépendant des paramètres reçus et d'une une valeur cible du moyen de mesure du décollement de l'écoulement, puis en déduire une mise en activité ou en inactivité de l'injecteur.
Patent FR-3072078-B1 (FR)
Title: Attache moteur arriere pour un moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne une attache moteur arrière (200) pour un moteur d'un aéronef qui comporte un mât présentant une face inférieure, ladite attache moteur arrière (200) comportant : - une première ferrure (202) destinée à être fixée contre ladite face inférieure, - une deuxième ferrure (261) destinée à être solidaire d'un carter structural (260) du moteur, - une biellette bâbord (204a) fixée par un point de liaison principale (206) à la première ferrure (202) et par un premier et un deuxième points de liaison (208, 209) à la deuxième ferrure (261), et - une biellette tribord (204b) fixée par le même point de liaison principale (206) à la première ferrure (202) et par le même premier et un autre deuxième points de liaison (208, 210) à la deuxième ferrure (261). Un tel ensemble de motorisation permet une réduction de l'encombrement, en particulier au niveau de l'attache moteur arrière, ce qui va dans le sens d'une amélioration de la performance globale de l'ensemble de motorisation.
Patent FR-3072169-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins un parametre d'un flux aerodynamique d'une turbomachine equipe d'un moyen d'amortissement vibratoire et veine de turbomachine equipee d'un tel dispositif
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine (10) destiné à être installé dans une veine (33, 34) de la turbomachine comprenant des parois (40, 41) radialement interne et externe, le dispositif de mesure comprenant : - des moyens de relevé d'informations (2) relatives aux paramètres du flux, - un corps (3) s'étendant suivant un axe radial et portant les moyens de relevé d'informations (2), et - un élément de liaison (13) solidaire d'une première extrémité (4) du corps (3) et destiné à fixer le dispositif de mesure sur une paroi (41) radialement externe. Selon l'invention, le dispositif de mesure comprend un plot (21) rapporté et monté sur une deuxième extrémité (5) du corps, le second élément de liaison (21) comprenant au moins une portion en matériau caoutchouteux destinée à venir en contact avec une paroi radialement interne de la turbomachine.
Patent FR-3073741-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique stabilisante pour reduire la degradation d'actifs cosmetiques instables
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61K8/46
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-10-18
Abstract: Composition cosmétique pour application topique comprenant les composés suivants : hypotaurine (acide 2-aminoéthanesulfinique) ; et métabisulfite de sodium.
Patent FR-3073727-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure en temps reel de l'activite d'une fonction cognitive et procede de calibration d'un tel systeme
Inventor: VIALATTE FRANCOIS
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un système de mesure en temps réel de l'activité d'une fonction cognitive d'un sujet à tester, le procédé comprenant les étapes successives d'acquisition des signaux électriques représentatifs d'une activité neuronale d'un sujet à tester, de calcul des valeurs de marqueurs de l'activité de la fonction cognitive, de génération d'une pluralité de copies de valeurs de marqueurs calculées et d'ajouter du bruit aux copies générées et de construction d'un classifieur par apprentissage automatique à partir des valeurs de marqueurs calculées et de copies bruitées, le classifieur étant adapté pour mesurer l'activité de la fonction cognitive du sujet à tester en calculant une probabilité qu'un signal électrique représentatif de l'activité neuronale du sujet à tester résulte d'un état d'activité prédéterminé de la fonction cognitive du sujet à tester.
Patent FR-3050378-B1 (FR)
Title: Article comprenant un materiau a fonction refroidissante
Inventor: PLANCHON HUBERT
IPC: A61F7/10
Filed: 2017-04-25
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un article (1) composé d'au moins deux feuillets superposés et soudés pour définir un pavage comprenant au moins trois tuiles (2), chaque tuile (2) comprenant au moins trois côtés et trois sommets, lesdites tuiles (2) se déployant dans au moins deux directions de l'espace définissant un plan, lesdites tuiles (2) étant adjacentes et connectées les unes aux autres par au moins un de leurs côtés, lesdites tuiles (2) comprenant au moins un compartiment (3) incluant au moins un matériau absorbant de milieux aqueux ou un matériau de remplissage, lesdites tuiles (2) étant fermées et connectées les unes aux autres par au moins une soudure, ladite soudure étant réalisée par ultrasons, thermiquement ou par tout type de soudure connu de l'homme du métier, caractérisé en ce que la soudure est composée d'une ligne frangible (8) constituée d'une succession de soudures d'affaiblissement (6) et de points de jonction (7) ou d'une prédécoupe bordée de part et d'autre d'une soudure de mélange (5), ladite soudure de mélange étant élargie à proximité du sommet de chaque tuile (2) de telle sorte que le coin des tuiles (2) est renforcé par une surface de soudure augmentée ; la présente invention concerne également un procédé de fabrication dudit article, et un dispositif de mise en œuvre du procédé de fabrication. L'article selon l'invention peut être utilisé comme compresse thermique refroidissante.
Patent FR-3080969-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission de paquets de donnees a travers un canal de transmission (ra) a acces aleatoire
Inventor: ZAMOUM SELMA
IPC: H04W74/08
Filed: 2018-05-03
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé et système de transmission de paquets de données à travers un canal de transmission (RA) à accès aléatoire Un procédé de transmission de paquets de données à travers un canal de transmission (RA) à accès aléatoire, partagé par une pluralité de terminaux utilisateurs, utilise et exploite une fonction d’attribution et de distribution F de ressources de transmission F(u) aux terminaux utilisateurs dont la connaissance du graphe est partagée par les terminaux utilisateurs émetteurs et la station de réception dans une étape préalable.   Lors du décodage des paquets reçus, le graphe {(u, F(u)} de la fonction d’attribution et de distribution est exploité par la station de réception (6) pour minimiser, voire annuler, le nombre de corrélations de localisation de répliques. requises en cas de blocage du processus de décodage classique du protocole CRDSA.   Figure 3
Patent FR-3081597-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination et d'affichage d'une distance de securite d'un giravion en prenant en compte la hauteur des vagues
Inventor: SALESSE LAVERGNE MARC
IPC: G01S13/935
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de détermination et d'affichage d'une distance de sécurité d'un giravion (10), lors d'une panne d'un moteur dudit giravion (10), en prenant en compte la hauteur des vagues survolées par ledit giravion (10). Ledit procédé comporte une première détermination (110) d'une distance de sécurité (HFlyA) dudit giravion (10) lors d'une panne d'un moteur selon des conditions courantes de vol, une deuxième détermination (120) d'une altitude maximum (ZMax) desdites vagues survolées par ledit giravion (10) et un affichage (130) de ladite distance de sécurité (HFlyA) et de ladite altitude maximum (ZMax) sur un instrument d'affichage (21) dudit giravion (10) indiquant la hauteur relative dudit giravion (10) ou bien son altitude. Une marge de sécurité est de préférence ajoutée à ladite altitude maximum (ZMax) desdites vagues ou bien à ladite distance de sécurité (HFlyA) dudit giravion (10).
Patent FR-3078096-B1 (FR)
Title: Rotor pour turbomachine et turbomachine comprenant ce rotor
Inventor: LOISEAU CYRIL BERNARD
IPC: F01D5/02
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-03-06
Abstract: Le rotor (14) pour turbomachine (50) comprend un disque (16) et une pluralité de pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) fixées au disque (16), Chaque pale (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) de la pluralité de pales est fixée au disque (16) via une structure maillée (13-1, 13-2, 13-3, 13-4, 13-5) configurée de sorte qu'un effort de traction appliqué à la structure maillée induise un changement de l'angle d'incidence de la pale (10-1, 10-2 , 10-3, 10-4, 10-5). Les pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) et les structures maillées (13-1, 13-2, 13-3, 13-4, 13-5) sont configurées de sorte que : (i) lorsque le rotor (14) est immobile, la répartition des angles d'incidence (θ 1, θ 2, θ 3, θ 4, θ 5) des pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) autour du disque (16) est apériodique, et (ii) lorsque le rotor (14) tourne à une vitesse de rotation (ω) prédéterminée, les angles d'incidence (θ 1, θ 2, θ 3, θ 4, θ 5) des pales (10-1, 10-2, 10-3, 10-4, 10-5) sont identiques.
Patent FR-3063895-B1 (FR)
Title: Moyens pour décorer des fibres kératiniques colorées
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un agent de décoloration réductrice de fibres de kératine colorées, en particulier de cheveux humains, comprenant dans un support cosmétique (a) de l'acide formamidine-sulfinique et/ou des sels de celui-ci et (b) au moins un composé de la formule (I) D'autres objets de la présente invention concernent des unités d'emballage à plusieurs composants et des procédés de décoloration réductive de fibres de kératine colorées.
Patent FR-3080952-B1 (FR)
Title: Electrolyte pour dispositifs electrochimiques en couches minces
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un électrolyte pour batterie à ions de lithium ou supercondensateur, déposé sur une électrode, comprenant les étapes de : a. approvisionnement d'un substrat conducteur, préalablement recouvert d'une couche d'un matériau pouvant servir comme électrode (« couche d'électrode »), b. dépôt sur ladite couche d'électrode d'une couche d'électrolyte, de préférence par électrophorèse ou par dip-coating, à partir d'une suspension de particules cœur-écorce comprenant comme cœur, une particule d'un matériau pouvant servir comme électrolyte ou d'isolant électrique, sur laquelle se trouve greffée une écorce comprenant du PEO ; c. Séchage de la couche d'électrolyte ainsi obtenue, de préférence sous un flux d'air ; d. optionnellement, densification de ladite couche d'électrolyte par compression mécanique et/ou traitement thermique.
Patent FR-3082078-B1 (FR)
Title: Entites electroniques, emettrice et receptrice, adaptees pour etre fixees a des terminaux mobiles et procedes d'envoi et de reception de donnees
Inventor: CUTULLIC CHRISTOPHE
IPC: H04B10/60
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'entité réceptrice est caractérisée en ce qu'elle comporte : - au moins un récepteur de signal optique configuré pour convertir un signal optique reçu en un signal électrique et envoyer le signal électrique à un module de commande, le signal optique étant conforme à un protocole de communication interprétable par l'entité réceptrice ; - le module de commande configuré pour recevoir le signal électrique et obtenir des données numériques à partir d'une démodulation du signal électrique ; et - un module de communication configuré pour envoyer au terminal mobile un message obtenu à partir des données numériques.
Patent FR-3082792-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour les catenaires d'un aiguillage
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: G01C3/02
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'une différence de hauteur entre deux fils de contact (C1 , C2) de caténaires dans un aiguillage ferroviaire de deux voies ferrées (V1 , V2), le dispositif comprenant : - une base (1) déplaçable le long des rails et comprenant un support (11) destiné à définir un point de référence spatial (0), - des moyens de mesure (2) couplés sur le support, les moyens de mesure comprenant au moins un organe de mesure laser (20) apte à mesurer des distances dans un plan de détection perpendiculaire à l'axe de la voie sur laquelle la base est positionnée ; - un système électronique (3) couplé aux moyens de mesures, le système électronique étant apte à calculer la différence de hauteur entre les deux fils de contact.
Patent FR-3085306-B1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile en aluminium avec au moins un insert raidisseur colle
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/06
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne une roue (1) de véhicule automobile en aluminium, la roue (1) présentant un moyeu (2) interne et un pourtour (3) périphérique externe formant jante de pneu, des rayons (4, 5) s'étendant entre le moyeu (2) interne et le pourtour (3) périphérique externe. Au moins un insert (6) raidisseur est positionné entre deux rayons (4, 5) adjacents en étant au moins collé au moyeu (2) interne, ledit au moins un insert (6) raidisseur et le moyeu (2) interne portant respectivement une de deux formes complémentaires (7a, 8a) s'engageant l'une avec l'autre, ledit au moins un insert (6) raidisseur s'étendant du moyeu (2) interne vers le pourtour (3) périphérique externe en diminuant de section en se rapprochant radialement du pourtour (3) périphérique externe. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3086040-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation comprenant une machine a absorption et une machine a compression mecanique
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation comprenant : une machine à absorption pour la production de froid comprenant un absorbeur (105), un générateur (107), un condenseur (102), un évaporateur (104) et un circuit fluidique d'absorption (100) apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, et une machine à compression mécanique pour la production de froid comprenant un compresseur mécanique (203), un condenseur (202), un détendeur (201), un évaporateur (204) et un circuit fluidique de compression (200) apte à recevoir un fluide réfrigérant, caractérisé en ce que le fluide réfrigérant est distinct de la solution de travail, le circuit de circulation fluidique d'absorption (100) et le circuit de circulation fluidique de compression (200) sont des circuits fermés distincts et que l'évaporateur (104) de la machine à absorption est couplé à l'évaporateur (204) de la machine à compression et le condenseur (102) de la machine à absorption est couplé au condenseur (202) de la machine à compression de sorte que la solution de travail de la machine à absorption constitue au moins partiellement une source de chaleur destinée à échanger avec le fluide réfrigérant de la machine à compression. Elle trouve une application particulièrement avantageuse dans des applications utilisant un moteur à combustion interne que ce soit pour des usages stationnaires ou instationnaires.
Patent FR-3086108-B1 (FR)
Title: Connecteur coaxial hyperfrequence miniature a faible pas, destine notamment a relier deux cartes de circuit imprime entre elles
Inventor: MEYNIER CHRISTOPHE
IPC: H05K1/14
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: Connecteur coaxial (1) hyperfréquence, destiné à relier deux cartes de circuit imprimé (PCB) entre elles, d'axe central (X) comprenant : - deux éléments de connexions (2, 3) avec chacun un contact central et un contact de masse, les contacts de masse (30) et central (31) du deuxième élément étant libres de se déplacer, le long de l'axe (X), par rapport à ceux (20, 21) du premier élément, entre une configuration de déconnexion, et une configuration de connexion dans laquelle les éléments sont destinés à établir un contact électrique de masse et central entre les deux PCB ; - au moins une rondelle électriquement isolante (32), flexible, qui permet à la fois le maintien mécanique coaxial entre chaque contact central à l'intérieur du contact de masse du premier ou du deuxième élément de connexion, et d'établir une pression mécanique entre l'extrémité du contact central et un des deux PCB.
Patent FR-3087075-B1 (FR)
Title: Dispositif de compensation des differences de perception des frequences d'un signal audio en fonction du niveau sonore de restitution du signal
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R3/04
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compensation comprenant :  - une unité de duplication (34) d'un signal audio (Saudio) pour obtenir deux signaux audio identiques,  - une première voie (36) de traitement du premier signal audio pour obtenir un signal audio compensé (Scompensé), la première voie (36) comprenant trois filtres (PN1, PN2, PN3) propres chacun à appliquer un gain variable sur une bande prédéterminée de fréquences du premier signal audio, et  - une deuxième voie (38) de traitement du deuxième signal audio comprenant :  • une unité (42) de détermination de l'amplitude de l'enveloppe sonore du deuxième signal audio, et  • une unité (44) de calcul et de modification du gain variable de chaque filtre (PN1, PN2, PN3) en fonction de l'amplitude déterminée et des caractéristiques du filtre.
Patent FR-3088675-B1 (FR)
Title: Module de dosage d'agent reducteur avec revetement de transfert thermique
Inventor: MERTES PHILIPPE
IPC: F01N3/28
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: Module de dosage (1) d'un agent réducteur destiné à un post-traitement de réduction catalytique sélective pour véhicule, ce module comportant : • un corps (2) dans lequel circule l'agent réducteur, ce corps (2) comportant un premier compartiment (7) et un deuxième compartiment (11) séparés par une cloison étanche (9) ; • une coque chauffante (12) entourant partiellement le corps (2) dans le premier compartiment. Le corps (2) comporte un revêtement de transfert thermique (19) réalisé en un matériau élastomère thermoplastique présentant une conductivité thermique d'au moins 3 watts par mètre-kelvin, ce revêtement de transfert thermique (19) comportant : • une première portion (18) disposée entre la coque chauffante (12) et le corps (2) ; • une deuxième portion (20) entourant partiellement le corps (2) dans le deuxième compartiment ; • des ponts thermiques (21) traversant la cloison étanche (9) et reliant la première portion (18) à la deuxième portion (20).
Patent FR-3084063-B1 (FR)
Title: Cadre de fixation et structure d’emballage de gâteau comportant ce dernier
Inventor: KIM SUN YOUNG
IPC: B65D81/05
Filed: 2019-01-16
Granted: 2022-10-07
Abstract: Un cadre de fixation (140) comprend une partie latérale intérieure (140a) ayant une forme qui correspond à celle d’une surface latérale d’un gâteau supporté sur un socle (110) devant être configuré pour supporter la surface latérale du gâteau, une partie latérale extérieure (140b) ayant une forme correspondant à celle d’une surface latérale intérieure d’une boîte (130) destinée à recevoir le gâteau supporté par le socle (110) devant être configuré pour supporter une surface latérale intérieure de la boîte (130) et une partie de connexion (140c) configurée pour relier entre elles une extrémité supérieure de la partie latérale intérieure (140a) et une extrémité supérieure de la partie latérale extérieure (140b). Ainsi, le cadre de fixation (140) doit être placé entre la surface latérale du gâteau et la surface latérale intérieure de la boîte (130) pour supporter la surface latérale du gâteau afin d’empêcher le gâteau de se déplacer dans la boîte (130).  Figure pour l’abrégé : Fig 1