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Patent FR-2958593-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la longueur d'assise pour un siege d'automobile, et siege comportant un tel dispositif
Inventor: PLANSON JEROME
IPC: B60N2/02
Filed: 2010-04-09
Granted: 2012-04-13
Abstract: Le dispositif de réglage de la longueur d'assise pour un siège d'automobile, comporte un plateau (13) de nez d'assise monté sur un support de plateau, des moyens de guidage en coulissement dudit support de plateau par rapport à l'armature d'assise (1) et des moyens de maintien en position du support par rapport à ladite armature. Les moyens de guidage en coulissement (2, 4) et les moyens de maintien en position (3, 6) sont situés sous l'armature d'assise, et le support de plateau (5) est relié aux moyens de guidage en coulissement par des pattes de liaison (52) passant à travers l'armature d'assise.
Patent FR-2963446-B1 (FR)
Inventor: SARTORI DAVID
IPC: G06F3/12
Filed: 2010-07-28
Granted: 2012-08-17
Abstract: The printer (1.7) has a random access unit for randomly accessing a file via a communication network (1.1), where the file is stored by a printing client of the communication network and describes the document to be printed. A transmitting unit transmits a request to the printing client to obtain a section of the file describing the document to be printed, and a receiving unit receives the section. Independent claims are also included for the following: (1) a printing client for use with a communication network (2) a printing method implemented by a printer in a communication network (3) a printing system for use in a communication network (4) a printing method implemented in a communication network (5) a computer program comprising a set of instructions to perform a printing method (6) a storage medium comprising a set of instructions to perform a printing method.
Patent FR-2973220-B1 (FR)
Title: Implant d'hemi-arthroplastie metatarsien
Inventor: OI NELSON
IPC: A61F2/42
Filed: 2011-03-29
Granted: 2013-04-26
Abstract: L'invention vise à proposer un implant d'hémi-arthroplastie métatarsien (1) qui, tout en étant facile à implanter, soit performant en service. L'implant selon l'invention comporte un corps (2) de resurfaçage distal et dorsal de la tête articulaire (MT) d'un métatarsien (M), lequel corps délimite : - sur sa face (4) destinée à s'articuler contre la phalange (P) associée au métatarsien, une surface convexe (41) qui est réalisée en céramique, notamment en pyrocarbone, et - sur sa face (6) destinée à se fixer au métatarsien, une surface concave (61) depuis laquelle s'étendent en saillie au moins deux éléments (63, 64) d'immobilisation du corps sur la tête du métatarsien.
Patent FR-2983645-B1 (FR)
Inventor: ROCHE IVAN
IPC: H01M4/88
Filed: 2011-12-02
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to an anode electrode (A) for a fuel cell. The electrode comprises a gas diffusion layer (GDL) capable of ensuring the diffusion of reactive gases, and an active layer (CA) which is the site of an oxidation reaction of a reactive gas that has diffused from said gas diffusion layer (GDL). The electrode is characterised in that the gas diffusion layer (GDL) comprises a porous foam (MP2) made of nickel, as well as an aluminium-nickel alloy (Al-Ni) distributed in the pores of said nickel foam, and the active layer (CA) comprises microporous nickel (MP3), capable of acting as a catalyst of the oxidation reaction of the reactive gas.
Patent FR-2999300-B1 (FR)
Title: Systeme optique comportant un filtre optique a masque de phase et/ou d'amplitude a motif periodique
Inventor: DIAZ FREDERIC
IPC: G02B27/00
Filed: 2012-12-07
Granted: 2022-06-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes optiques à codage de pupille comportant un filtre optique (L) à masque de phase. Le profil de phase et /ou d'amplitude du filtre à masque de phase selon l'invention est constitué par un motif de phase élémentaire répété périodiquement selon un maillage prédéterminé (M) qui peut être matriciel ou hexagonal. Cette disposition permet de s'affranchir d'un certain nombre de problèmes de qualité optique liés notamment aux déplacements d'œil dans la pupille du système optique.
Patent FR-3005256-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de determination de la vitesse de propagation d'une onde de pouls
Inventor: HALLAB ALAIN MAGID
IPC: A61B5/021
Filed: 2013-05-06
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) comprenant, soit un capteur (3) d'onde de pouls, soit un premier et un deuxième capteur (3,30) d'onde de pouls, et une unité (5) de traitement et de calcul configurée pour déterminer l'instant d'arrivée d'une onde de pouls à un doigt d'une main du sujet, lorsque ledit (3) ou l'un desdits capteur(s) (3, 30) est positionné audit doigt, déterminer l'instant d'arrivée d'une onde de pouls à un orteil du sujet, lorsque ledit (3) ou l'un desdits capteur(s) (30, 3) est positionné audit orteil, calculer une valeur de temps, appelée durée de transit aortique, fonction de la différence entre lesdits instants d'arrivée, et calculer une vitesse, appelée vitesse d'onde de pouls aortique, fonction de ladite durée de transit aortique. L'invention concerne également un procédé correspondant.
Patent FR-3023521-B1 (FR)
Title: Circuit electrique de chauffage pour un balai d'essuie-glace
Inventor: BAYARD GEOFFREY
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-07-10
Granted: 2017-12-22
Abstract: Circuit électrique (30) de chauffage pour un balai d'essuie-glace d'un véhicule, en particulier automobile, comprenant une source (32) d'alimentation électrique et au moins une résistance de chauffage (34), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une résistance de protection (36).
Patent FR-3025817-B1 (FR)
Title: Jonc d'assemblage pour portail.
Inventor: BIHAN ANTHONY
IPC: E06B11/02
Filed: 2014-09-14
Granted: 2020-06-05
Abstract: Jonc d'assemblage (3a à 3d) pour un portail ou un portillon, de section sensiblement rectangulaire, caractérisé en ce qu'il comporte une base (5) contenant une première face sur laquelle s'étend un renflement (6), ledit renflement contenant une gorge (8) sillonnant d'une de ses extrémités à une autre de ses extrémités et dont la lumière débouche sensiblement dans une direction perpendiculaire à ladite première face, et en ce que la base (5) comporte sur une deuxième face un évidement (10) de forme complémentaire au susdit renflement (6).
Patent FR-3027153-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un contacteur electrique
Inventor: BEDOUET DOMINIQUE
IPC: H01H11/06
Filed: 2014-10-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de réalisation d'un contacteur électrique, ledit contacteur électrique comprenant un premier substrat souple comprenant une première série de contacts électriques, délimitant d'une part une première surface de contact, et d'autre part une première surface de substrat, dépourvue de contacts électriques, un deuxième substrat souple comprenant une deuxième série de contacts, délimitant d'une part une deuxième surface de contact, et d'autre part une deuxième surface de substrat, dépourvue de contacts électriques, ledit contacteur électrique comprenant de plus au moins un élément intercalaire disposé entre lesdites première et deuxième surfaces de substrat. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes : dépôt par sérigraphie d'au moins une première couche de vernis polymérisable sur ladite première surface de substrat; apposition de ladite deuxième surface de substrat sur la couche de vernis précédemment sérigraphiée, en regard de ladite première surface de substrat, de façon à ce que le vernis forme ledit élément intercalaire ; - polymérisation de la couche de vernis polymérisable précédemment sérigraphiée, sur laquelle est apposée la deuxième surface de substrat.
Patent FR-3038456-B1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique pour le stockage de l’energie electrique.
Inventor: JEHAN MICHEL
IPC: H01M4/04
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-10-18
Abstract: Dispositif électrochimique pour le stockage de l'énergie électrique comprenant : - un réacteur (1) muni d'une paroi latérale (2), une paroi supérieure (3), une paroi inférieure (5), une entrée d'électrolyte (7), une sortie d'électrolyte (8), - une pluralité d'électrodes Ex avec x un entier allant de 1 à n, disposées dans le réacteur (1), les électrodes étant sous la forme de cônes et de troncs de cônes, disposées en alternance, et agencées de sorte que la partie évasée de chaque électrode soit dirigée vers la paroi supérieure (3) ou la paroi inférieure (5) du réacteur (1), les troncs de cônes venant en contact avec la paroi latérale (2), les sommets des cônes définissant un axe traversant les zones ouvertes des troncs de cône.
Patent FR-3040664-B1 (FR)
Title: Matelassure pour composant de siege de vehicule automobile
Inventor: MAQUIN CORINNE
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-09-07
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant : une coiffe (2) de revêtement comprenant au moins deux empiècements (3) de couche de revêtement associés par une ligne de couture (5) dans une zone de liaison (6), lesdits empiècements étant chacun pourvu d'un format (7) de couche d'envers de confort ; un bloc de rembourrage (8) surmoulant ladite coiffe ; pour chacun desdits empiècements, dans ladite zone de liaison : le bord (9) de la face externe (10) dudit format correspondant est disposé en retrait de ladite ligne de couture de manière à ménager une bande (11) dépourvu de couche d'envers ; ladite bande est repliée d'un quart de tour vers l'intérieur, de sorte que sa face d'envers (12) recouvre la tranche (13) dudit format, ladite ligne de couture étant située au-delà de la face interne (18) dudit format en se dirigeant vers l'intérieur.
Patent FR-3041632-B1 (FR)
Title: Procede de purification et de sechage d'un flux d'hydrofluoroolefines
Inventor: PIGAMO ANNE
IPC: C07C19/08
Filed: 2015-09-24
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification et de séchage d'un flux d'hydrofluorooléfine comprenant une hydrofluorooléfine, de l'eau et des impuretés à base de composés carbonés halogénés, caractérisé en ce que ledit flux est mis en contact avec un agent adsorbant.
Patent FR-3043496-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electrochimique, tel qu'un systeme electrochrome ou un systeme pour le stockage de l'energie, par exemple une microbatterie, une batterie ou une supercapacite.
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M50/512
Filed: 2015-11-10
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif électrochimique, tel qu'un système électrochrome ou un système pour le stockage de l'énergie, comprenant les étapes successives suivantes : a) fournir un substrat (1), b) former sur le substrat (1) n entités élémentaires (8), avec n supérieur ou égal à 2, chaque entité élémentaire (8) comprenant : - un premier collecteur de courant, d'une première polarité, - une première électrode, - une couche mince ioniquement conductrice et électriquement isolante, - une seconde électrode, - un second collecteur de courant, d'une seconde polarité, c) découper le substrat (1), le découpage étant réalisé de manière à avoir au moins x entités élémentaires entières (8), sur le substrat (1), avec x supérieur ou égal à 2 et x inférieur ou égal à n, d) connecter électriquement en parallèle les collecteurs de courant de même polarité des x entités élémentaires entières (8).
Patent FR-3044399-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de cartographies du bruit induit par des vehicules en fonction de donnees fournies par ces vehicules
Inventor: ABRAMATIC ALAIN
IPC: G06K19/00
Filed: 2015-11-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un dispositif (DD) est dédié à la détermination de cartographies du bruit induit par des premiers (V1) et seconds (V2) véhicules circulant sur des tronçons d'une zone géographique. Ce dispositif (DD) est agencé, en cas de réception d'informations choisies relatives aux fonctionnements des seconds véhicules (V2) et enregistrées dans ces derniers (V2) en correspondance de coordonnées représentatives de leurs positions géographiques successives et d'instants d'enregistrement, pour estimer pour chacun des tronçons une évolution temporelle d'au moins un indicateur de bruit représentatif du bruit induit par les premiers (V1) et seconds (V2) véhicules, en fonction de ces informations de fonctionnement choisies et de ces instants d'enregistrement et coordonnées correspondants reçus, puis pour déterminer pour des intervalles temporels choisis des cartographies du bruit induit par les premiers (V1) et seconds (V2) véhicules dans les tronçons, en fonction d'au moins une évolution temporelle d'indicateur de bruit estimée.
Patent FR-3044633-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'un lien d'ancrage d'un bateau
Inventor: MARTINAGE THIERRY
IPC: G01S5/00
Filed: 2015-12-04
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un lien d'ancrage (10) et un bateau (1) comprenant un tel lien d'ancrage (10) et un module de gestion (20), ledit module de gestion (20) comprenant un sous-module (200) de réception, de chaque balise de localisation (130), d'au moins un signal et un sous-module (210) de détermination de la position du lien d'ancrage (10) par rapport à la coque (1B) du bateau (1) à partir du signal reçu.
Patent FR-3059428-B1 (FR)
Title: Diode ondulatoire basee sur la deformation du milieu de propagation
Inventor: DEVAUX THIBAUT
IPC: G01N29/028
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif diode mécanique (MECADIODE) pour transmettre une onde mécanique entre un premier pôle (P1) et un second pôle (P2), ledit dispositif (MECADIODE) comprenant un premier transducteur (T1) couplé audit premier pôle (P1), un second transducteur (T2) couplé audit second pôle (P2), un premier volume (V1) attenant audit premier pôle (P1) et comprenant un premier matériau (M1), un second volume (V2) attenant audit second pôle (P2) et audit premier volume (V1) et comprenant un second matériau (M2), une surface (SINT) de jonction sensiblement plane entre lesdits premier et second volumes (V1, V2), ladite surface SINT étant orientée perpendiculairement à un axe (L1) défini par des positions respectives desdits premier et second pôles (P1, P2) dans ledit dispositif (MECADIODE), ledit dispositif mécanique étant caractérisé en ce que lesdits premier matériau (M1) et second matériau (M2), délimités par ladite surface (SINT) présentent respectivement des impédances mécaniques ZM1 et ZM2 dont un rapport est supérieur à une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3050751-B1 (FR)
Title: Serrure de verrouillage d'un capot avant de vehicule automobile, comportant une tirette flexible articulee sur un crochet de retenue du capot en position entrebaillee.
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: E05B85/08
Filed: 2016-04-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention a pour objet une serrure de verrouillage d'un capot (2) avant de véhicule automobile, ainsi qu'un véhicule automobile équipé d'une telle serrure. La serrure comporte un mécanisme de verrouillage et un dispositif de sécurité (1). Le dispositif de sécurité (1) comprend un crochet (3) et une gâche (4) coopérant. Le crochet (3) est équipé d'un axe de pivotement (10) entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Le crochet (3) est aussi équipé d'une tirette (17) de manœuvre du crochet (3) en position d'ouverture et d'un ressort (16) de rappel du crochet (3) en position de fermeture. La tirette (17) est articulée sur le crochet (3) et est agencée en organe flexible.
Patent FR-3051416-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation entre un habitacle et un espace de chargement et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: POULLARD CHRISTOPHE
IPC: B60P9/00
Filed: 2016-05-17
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de séparation pour véhicule destiné à créer une cloison de sécurité entre un habitacle (2) et un espace (3) de chargement, comportant au moins une cloison principale (10) fixe sur laquelle est montée à rotation au moins une cloison secondaire (20), ladite cloison principale (10) fixe étant destinée à être montée solidairement à la caisse structurelle (30) du véhicule. La cloison secondaire (20) comporte une portion principale (21) s'étendant sur toute la hauteur de la cloison principale adjacente et une portion d'extrémité latérale (22) reliée à rotation autour de la portion principale (21). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un tel dispositif (1) de cloisonnement.
Patent FR-3053447-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de conditionnement d'air pour un compartiment, notamment un habitacle de vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air pour un compartiment, ledit système comprenant : - un échangeur de chaleur extérieur (21) pour réaliser un échange de chaleur entre un fluide frigorigène et un flux d'air (E) circulant à l'extérieur du compartiment, - un premier (6) et un second (27) échangeurs de chaleur intérieurs pour réaliser un échange de chaleur impliquant le fluide frigorigène; ledit système étant configuré pour fonctionner dans un mode de climatisation dans lequel il prélève de la chaleur dans un flux d'air (I) devant être soufflé à l'intérieur du compartiment, à l'aide desdits premier et second échangeurs de chaleur intérieurs (6, 27) et la rejette à l'extérieur du compartiment à l'aide de l'échangeur de chaleur extérieur (21).
Patent FR-3057056-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de recuperation d’argon dans une unite de separation d’un gaz de purge de synthese d’ammoniac
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-10-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un appareil de production d'un débit riche en argon à partir d'un mélange constitué par un fluide de purge d'un appareil de production d'ammoniac comprend au moins deux colonnes de lavage au méthane (17, 21) en amont d'une colonne de séparation de méthane (31) et en aval de celle-ci une colonne de séparation azote/argon (41).
Patent FR-3057483-B1 (FR)
Title: Appareil a percussions pourvu d’un palier de guidage equipe d’un dispositif de centrage
Inventor: COMARMOND JEAN-SYLVAIN
IPC: B25D9/04
Filed: 2016-10-14
Granted: 2019-04-19
Abstract: Cet appareil à percussions (2), comporte un piston de frappe (5) monté déplaçable à l'intérieur d'un cylindre de piston (4) et agencé pour venir percuter un outil (6) ; et un palier de guidage (15) comprenant une surface de guidage (16) configurée pour guider le piston de frappe (5) lors des déplacements du piston de frappe (5) dans le cylindre de piston (4). Le palier de guidage (15) comporte un dispositif de centrage (17) configuré pour centrer le piston de frappe (5) dans le cylindre de piston (4), le dispositif de centrage (17) comprenant des chambres de centrage (18) ménagées dans la surface de guidage (16) et réparties autour du piston de frappe (5), chaque chambre de centrage (18) étant reliée fluidiquement à un circuit d'alimentation en fluide haute pression (12) ; et au moins une rainure d'évacuation (22) ménagée dans la surface de guidage (16) du palier de guidage (15) et située à proximité d'au moins l'une des chambres de centrage (18), l'au moins une rainure d'évacuation (22) étant reliée fluidiquement à un circuit basse pression (13).
Patent FR-3057993-B1 (FR)
Title: Systeme electronique comportant une puce electronique formant boitier et procede de fabrication
Inventor: GHANNAM AYAD
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un système électronique (S) comprenant une puce électronique principale (1) formant boitier, au moins un composant électronique (2) en saillie verticale de la puce électronique principale (1), au moins une interconnexion tridimensionnelle réalisée par dépôt métallique reliant le composant électronique (2) à la puce électronique principale (1), au moins un plot de connexion (120) relié à la surface avant (1A) de ladite puce électronique principale (1) et au moins une bille conductrice principale (13) solidarisée audit plot de connexion et adaptée pour se connecter à un circuit imprimé (CI), la bille conductrice principale (13) s'étendant en avant du composant électronique (2).
Patent FR-3052701-B1 (FR)
Title: Pressoir a chambre de collecte de mout elargie.
Inventor: MIALLET PIERRE
IPC: C12G1/02
Filed: 2016-11-03
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un pressoir (10) comprenant :         - une cuve (12) avec une chambre de pressurage (26),         - au moins ambre de collecte de moût (22a, 22b),         - au moins une grille (24a, 24b) séparant la chambre de collecte de moût de la chambre de pressurage, la grille présentant au moins une plage centrale (25), sensiblement plane, s'étendant entre des bords de la chambre de collecte de moût,         Conformément à l'invention, au moins un raidisseur (40, 42, 48) de la grille ménagé sur au moins l'une de la plage centrale (25) de la grille, et d'une paroi (46) de la chambre de collecte ladite plage centrale (25) de la grille.         Application aux pressoirs vinicoles.
Patent FR-3060752-B1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'une technique de caracterisation cd-sem
Inventor: QUEMERE PATRICK
IPC: G01N23/225
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mise en œuvre d'une technique de caractérisation par microscopie électronique à balayage pour la détermination d'au moins une dimension critique de la structure d'un échantillon dans le domaine de la métrologie dimensionnelle, dite technique CD-SEM, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une image expérimentale représentative de la structure de l'échantillon et issue d'un microscope électronique à balayage - à partir d'un premier modèle théorique basé sur des fonctions mathématiques paramétriques, calcul d'un second modèle théorique obtenu par somme algébrique d'un terme correctif, ledit terme correctif étant le produit de convolution entre un noyau de convolution donné et le premier modèle théorique, ledit second modèle théorique comportant un jeu de paramètres à déterminer - détermination du jeu de paramètres présents dans le second modèle théorique au moyen d'un ajustement entre ledit second modèle théorique et ladite image expérimentale.
Patent FR-3062579-B1 (FR)
Title: Panier pour essoreuse centrifuge a fonctionnement continu
Inventor: DUSSART PHILIPPE
IPC: C13B30/06
Filed: 2017-02-08
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un panier d'essorage pour essoreuse centrifuge à fonctionnement continu, comprenant : - un premier support en tronc de cône, à paroi perméable comprenant une grande base, supérieure et une petite base inférieure, pourvue d'une bride inférieure solidaire de sa petite base, - un second support, en tronc de cône ou présentant une autre forme évasée, à paroi perméable, de dimension inférieure de hauteur inférieure à la hauteur du premier support, comprenant une grande base, supérieure et une petite base, pourvue d'une bride inférieure solidaire de sa petite base, et dans lequel le premier support et second support étant reliés entre eux par leur brides inférieures, ledit second support étant agencé dans le volume intérieur conique du premier support, de manière coaxiale, le second support et le premier support formant des pentes différentes sur la hauteur du panier, pour la matière centrifugée, respectivement sur une portion inférieure et une portion supérieure du panier.
Patent FR-3054206-B1 (FR)
Title: Dispositif de retraction et procede permettant de fournir un agent de retraction destine a un dispositif de retraction
Inventor: NAPRAVNIK CHRISTIAN
IPC: B65B53/06
Filed: 2017-07-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rétraction (1) destiné au traitement thermique d'articles ou d'assemblages d'articles par un flux d'agent de rétraction chaud, notamment pour rétracter des moyens d'emballage autour d'articles ou d'assemblages d'articles. L'invention a également pour objet un procédé permettant de fournir un agent de rétraction destiné à un dispositif de rétraction (1). Il est prévu que le dispositif de rétraction (1) comprenne au moins un premier générateur d'agent de rétraction (16) sous la forme d'une unité de brûleur à gaz (17) et au moins un deuxième générateur d'agent de rétraction (18) sous la forme d'une unité de chauffage électrique (19).