baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090936-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un équipement, dispositif d’émission, dispositif de réception, système de communication et aéronef associés
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé d’authentification d’un équipement,              dispositif d’émission, dispositif de réception, système de communication et aéronef associés L’invention concerne un procédé d’authentification d’un équipement (20, 22) par un système de communication (12), comprenant :     - une étape d’échange d’au moins une trame de données (30) entre un premier équipement (20) et un deuxième équipement (22) à travers un bus de communication (14) utilisant un protocole à commutation de paquets, la trame de données (30) comportant un préambule (34) et un corps de message (36),     - une étape de recherche dans chaque trame de données (30) échangées de la présence d’un marqueur dans le préambule (34), le marqueur étant spécifique du système de communication (12), et     - uniquement lorsque le marqueur a été trouvé par le deuxième équipement (22) dans une trame de données (30), une étape d’authentification du premier équipement (20).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090307-B1 (FR)
Title: Elément souple à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise
Inventor: CAILLEY GÉRAUD
IPC: F16F1/13
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: Elément souple à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise L’invention concerne un élément souple (10) à raideur réglable pour meuble de couchage et/ou d’assise (200,300). Cet élément (10) comprend un ou plusieurs ressorts internes (11) orientés suivant un axe central (Z), une ou plusieurs paires de ressorts hélicoïdaux externes autour de l’axe central (Z), et une pièce rotative (20) apte à tourner, autour de l’axe central (Z), entre une position de blocage et une position de déblocage. Chaque paire de ressorts hélicoïdaux externes comprend un ressort hélicoïdal externe supérieur (15) et un ressort hélicoïdal externe inférieur (16), reliés par une articulation (17) correspondante, qui présente un axe de pivotement (X) orthogonal à l’axe central. Dans la position de blocage, les rails (23a,23b) engagent les articulations (17) correspondantes des paires de ressorts hélicoïdaux externes, de manière à empêcher un déplacement radial, par rapport à l’axe central (Z), des articulations (17) correspondantes, tandis que la position de déblocage permet le déplacement radial de chaque articulation (17) correspondante. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3091332-B1 (FR)
Title: Nez d’injecteur pour turbomachine comprenant une vrille secondaire de carburant à section évolutive
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/28
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un nez d’injecteur pour turbomachine comprend un circuit primaire de carburant terminé par une buse d’éjection de carburant débouchant sur un axe d’injection (44), et un circuit secondaire de carburant (64) comportant une vrille secondaire de carburant (114) formée de canaux de vrille (112) débouchant dans une partie terminale d’éjection de carburant (68) de forme annulaire agencée autour de la buse d’éjection de carburant. Chaque canal de vrille (112) présente une section de passage qui se réduit dans une direction allant d’une extrémité amont (111) vers une extrémité aval (115) du canal de vrille (112). La réduction de la section de passage des canaux de vrille (112) permet d’augmenter la perte de charge entre l’entrée et la sortie de la vrille secondaire de carburant (114) et notamment d’accélérer ainsi le carburant au sein de la vrille secondaire de carburant, tout en autorisant des débits de carburant plus faibles.     Figure pour l’abrégé :Figure 9
Patent FR-3092092-B1 (FR)
Title: Flan rainé pour former une boîte
Inventor: ROUSSEAU EDWY
IPC: B65D5/08
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-04-23
Abstract: TITRE :« Flan rainé pour former une boîte » Flan rainé à base polygonale (BS) bordée par des lignes de pliage (LB) et ayant des rainures de pliage (RP) délimitant des secteurs, l’ensemble ayant une symétrie de rotation dans laquelle les différents secteurs, les motifs des lignes de pliage se répètent. Une ligne de pliage (CR) constitue une ligne de crête pour l’arête d’une facette latérale de la boîte partant de la ligne de base. Cette ligne (CR) se poursuit au-delà du point d’intersection (SI) par un prolongement (S) incliné par rapport au rayon de pliage (RP) passant par l’autre extrémité (S02) de la ligne de base (LB). Par pliage, on referme les côtés du flan sur le dessus. Le flan comporte deux lignes de pliage droites (L1, M1) issues du point d’intersection (SI) de la ligne de crête (CR) et de la ligne de pliage (LP). Ces lignes coupent les rayons (RP) en segments (RPb, RPa) en des points (SE) formant des lignes de pliage pour le bord rabattu du flan. Figure 1
Patent FR-3096953-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de choc à deux pièces pour une machine électrique de véhicule à utilisation multiple
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un dispositif d’amortissement de choc (DA) équipe une machine électrique (ME) de véhicule comportant une interface de fixation (IF) comprenant des premiers trous traversants. Ce dispositif (DA) comprend une pièce de couplage (PC) en forme de chape, comprenant deux ailes (A1-A2) parallèles entre elles, placées de part et d’autre de deux faces latérales (FL) de l’interface de fixation (IF) et munies chacune de deuxièmes trous traversants traversés par des vis (V) traversant également les premiers trous traversants pour solidariser fixement la pièce de couplage (PC) à l’interface de fixation (IF), et une pièce fonctionnelle (PF) solidarisée fixement aux ailes (A1-A2) et munie d’une partie protubérante (PP) destinée à s’appuyer en cas de choc subi par le véhicule contre une pièce dédiée de ce dernier pour amortir une partie de ce choc. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098274-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs.
Inventor: FAIRY VINCENT
IPC: F17C5/04
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant un circuit (8) de transfert de fluide muni d’une extrémité amont destinée à être raccordée à une source (2) de gaz et au moins deux extrémité aval (6, 16, 26) parallèles destinées à être raccordées à des réservoirs (7) distincts à remplir, le circuit (8) de transfert comprenant un organe (9) de régulation de la température du gaz transféré de la source (2) vers les extrémités aval, l’organe (9) de régulation de la température du gaz étant disposé dans le circuit (8) de transfert en amont des moins deux extrémités aval (6, 16, 26), c’est à dire que l’organe (9) de régulation de la température du gaz est commun aux au moins deux extrémités aval (6, 16, 26), caractérisé en ce que les au moins deux extrémités aval (6, 16, 26) du circuit comprennent chacune un organe (15) respectif de contrôle du débit et/ou de la pression du gaz transféré configuré pour contrôler de façon indépendante le débit et/ou la pression dans chacune des extrémités aval (6, 16, 26).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098294-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’écartement de deux éléments d’un appareil tendeur d’une caténaire
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: B60M1/02
Filed: 2019-07-06
Granted: 2021-06-25
Abstract: Titre : Dispositif de mesure de l’écartement de deux élément d’un appareil tendeur d’une caténaire L’invention concerne un dispositif de mesure (3) de l’écartement du curseur d’un premier élément (11) par rapport à un point de référence (131) d’un deuxième élément (13), caractérisé en ce que le dispositif comprend :- un aimant (31) solidaire du premier élément (11) et constituant le curseur;- une série de capteurs solidaires du deuxième élément (13), et régulièrement espacés les uns des autres, les capteurs générant un signal de sortie en fonction de leur proximité avec l’aimant (31), avec une intensité variable selon ladite proximité,  ;- des moyens de transmission (35) du signal de sortie de chacun des capteurs à une unité informatique de traitement (34),l’unité informatique de traitement (34) étant paramétrée pour déterminer une distance d’écartement (X) entre le point de référence (131) et l’aimant (31). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101476-B1 (FR)
Title: Fluide diélectrique pour rétrofilling de transformateur
Inventor: WALKER JÉRÉMIE
IPC: H01F27/14
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-09-24
Abstract: FLUIDE DIÉLECTRIQUE POUR RÉtrofilling de TRANSFORMATEUR La présente invention concerne l’utilisation, pour le rétrofilling d’un transformateur, d’au moins un fluide diélectrique de formule générale (1) : (A-X)n-B (1) dans laquelle A et B, identiques ou différents, représentent indépendamment l’un de l’autre, un cycle aromatique éventuellement substitué, X représente un groupement espaceur, et n représente 0, 1, 2 ou 3. L’invention concerne également un transformateur contenant au moins un fluide diélectrique de formule générale (1) et une quantité de PCB inférieure à 20%. Fig. : Néant
Patent FR-3104807-B1 (FR)
Title: Interrupteur/disjoncteur-sectionneur pour les réseaux de distribution électrique supérieurs à 3,6KV, à coupure et fermeture des courants dans une ampoule à vide et isolement sans SF6.
Inventor: BETOLIERE JEAN-PIERRE
IPC: H01H33/66
Filed: 2019-12-15
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif d’appareillage électrique pour les réseaux de distribution électrique supérieurs à 3,6KV, à coupure et fermeture des courants dans une ampoule à vide et isolement sans SF6.     L’invention s’applique à la réalisation d’appareillages électriques de distribution en particulier secondaire, interrupteur-sectionneur et disjoncteur-sectionneur sans SF6, utilisant un fluide isolant à faible pouvoir à effet de serres pour l’isolation et une ampoule à vide utilisée transitoirement pour la fonction interruption et enclenchement des courants.     L’invention consiste, pendant le changement d’état de la position du sectionneur, à insérer temporairement une ampoule à vide externe au dispositif sectionneur au travers d’une électrode de commutation, et l’exclure du circuit dans les deux positions stables de l’appareil.     La fonction sectionneur est réalisée par des solutions à base de couteaux conducteurs mobiles en rotation ou par un tube mobile en translation dans l’air ou tout autre diélectrique dans une enceinte étanche.     Figure pour l’abrégé: Fig 2
Patent FR-3104526-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’un dysfonctionnement d’un distributeur de consommable pour un matériel roulant ferroviaire, et procédé de signalisation d’un tel dysfonctionnement.
Inventor: HICKENBICK FABRICE
IPC: B61K3/02
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-12-23
Abstract: Système et procédé de détection d’un dysfonctionnement d’un distributeur de consommable pour un matériel roulant ferroviaire, et procédé de signalisation d’un tel dysfonctionnement L’invention porte principalement sur un système de détection d’un dysfonctionnement d’un distributeur de consommable pour un matériel roulant ferroviaire, lequel distributeur comprend au moins un réservoir et au moins un dispositif de distribution prévu pour distribuer ledit consommable au niveau d’au moins une roue (1) dudit matériel ferroviaire selon au moins une consigne de distribution déterminée, le distributeur étant dans un état fonctionnel lorsque au moins le niveau de consommable dans son réservoir est supérieur à un niveau limite déterminé, caractérisé en ce que le système comprend au moins un capteur de niveau du consommable dans le réservoir du distributeur, et des moyens de traitement et de commande qui sont reliés au capteur de niveau et au dispositif de distribution, et configurés pour comparer au moins une donnée de mesure provenant du capteur de niveau et la consigne de distribution, et pour générer au moins une donnée indiquant un dysfonctionnement du distributeur si la donnée de mesure du capteur de niveau n’est pas corrélée avec la consigne de distribution.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110107-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive en milieu contraint ajustable
Inventor: COURTIAL EDWIN-JOFFREY
IPC: B29C64/40
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé et dispositif de fabrication additive incluant le dépôt d’un matériau d’impression en suspension au sein d’un bac d'impression (2) contenant un milieu contraint (3), pour former un objet tridimensionnel, ce dépôt de matériau d’impression étant réalisé par au moins une étape d’injection du matériau d’impression par une buse (5) de tête d'impression (4) plongée dans le milieu contraint (3) et mobile au sein du milieu contraint (3) selon les trois dimensions de l’espace, ce procédé comportant au moins une étape de modification du niveau du milieu contraint (3) dans le bac d'impression (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112279-B1 (FR)
Title: Pince electro-chirurgicale comprenant un dispositif d’aspiration
Inventor: ROUSSEAU NICOLAS
IPC: A61B18/14
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention porte sur une pince électro-chirurgicale (10) comprenant : un premier membre (11) et un second membre (12) reliés par un pivot d’articulation permettant de rapprocher et d’éloigner les membres (11,12) l’un de l’autre, les deux membres (11,12) présentant une extrémité distale (11a,12a) et une extrémité proximale (11b, 12b); une première électrode (13a) et une deuxième électrode (13b) respectivement disposées aux extrémités distales (11a,12a) du premier membre (11) et du deuxième membre (12). La pince électro-chirurgicale (10) comprend un canal s’étendant dans le premier membre (11) pour se terminer du côté de son extrémité distale (11a) par une gouttière d’aspiration (23) présentant une ouverture principale (24a) et une ouverture axiale, et en ce que le second membre (12) est configuré pour refermer au moins en partie l’ouverture principale (24a) de la gouttière d’aspiration (23) lorsque les deux membres (11,12) sont dans une position rapprochée l’un de l’autre.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116184-B1 (FR)
Title: Soutien-gorge mono bonnet et son utilisation pour le maintien d’une poitrine asymétrique
Inventor: BARBEAU ANGÉLIQUE
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: [Titre : Soutien-gorge mono bonnet et son utilisation pour le maintien d’une poitrine asymétrique L’invention concerne un Soutien-gorge mono bonnet (1a, 1b) droit ou gauche comprenant :   un bandeau sous poitrine (2) un bonnet (3) configuré pour maintenir un sein d’une utilisatrice, une bretelle d’épaule (4) solidaire frontalement et dorsalement du bandeau sous poitrine (2),   Selon l’invention, le bandeau sous poitrine (2) comporte une première extrémité d’attache (22, 23) proximale du bonnet (3) et une seconde extrémité d’attache (22, 23) distale du bonnet (3), le soutien-gorge mono bonnet (1a, 1b) comportant un système d’attache (6) frontal qui comprend deux organes d’assemblage (60, 61) complémentaires, les deux organes d’assemblage (60, 61) étant disposés respectivement à une extrémité d’attache (22, 23) du bandeau sous poitrine (2).   L’invention concerne également une utilisation de deux soutiens-gorge selon l’invention pour le maintien d’une poitrine asymétrique.  Figure pour l’abrégé : Fig.6]
Patent FR-3132828-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique comportant une partie mobile comprenant au moins une chaîne de boucles ouvertes
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2022-02-23
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention porte sur un applicateur pour produit cosmétique présentant une forme générale allongée dans une direction longitudinale, et qui comporte une partie fixe et une partie mobile vis-à-vis de la partie fixe. La partie mobile comporte des protubérances (7), et au moins une chaîne (8) comportant un brin formant une succession de boucles (9) ouvertes, ladite chaîne s’étendant sensiblement parallèlement à l’axe longitudinal (A) de l’applicateur. La partie fixe comporte au moins deux maillons (6), au moins deux desdites boucles (9) ouvertes de chaque chaîne (8) étant traversées par un maillon (6) de la partie fixe. Ainsi, chaque chaîne (8) de la partie mobile est fixée avec au moins un degré de liberté à la partie fixe, permettant un déplacement relatif de la chaîne vis-à-vis de la partie fixe dans la direction longitudinale. Cela améliore la qualité de l’application du produit et apporte une sensation de souplesse à l’applicateur, même si celui-ci est constitué d’un matériau rigide. L’applicateur peut être obtenu par fabrication additive, selon un autre aspect de l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2181091-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1973-04-24
Granted: 1976-09-10
Abstract: The electronic timepiece contains display elements (15a to 15f) for the sequential display of the output signal of a counter by the formation of a multiplicity of display sections, a selector circuit for selecting a function specified by the display elements (15a to 15f), and an operating member (17, 18), in order to trip the selected function. The selector circuit comprises a group of AND circuits, in order to select through the operation of the said member (17, 18) an output signal which forms a gate input signal when a specific display element lights up, and a group of bistable circuits for controlling an output signal which commands a function selected from the group of bistable circuits.
Patent FR-2253729-B1 (FR)
IPC: C07C41/16
Filed: 1974-12-09
Granted: 1978-05-05
Abstract: A 1,3,5-trialkoxy benzene having 1-3 carbon atoms in each of the alkoxy-groups is prepared at high overall yields, with minimal formation of hazardous or polluting by-products by reacting a 1,3,5trihalo benzene, for example 1,3,5-tribromo benzene with an alkalimetal alcoholate having 1-3 carbon atoms in the molecule in the presence of a copper salt, e.g. cuprous iodide or cupric chloride, and an aprotic solvent such as e.g. dimethylformamide.  The product is readily recovered from the reaction mixture in an overall yield as high as 90%.
Patent FR-2529558-B1 (FR)
IPC: C08F283/00
Filed: 1982-06-30
Granted: 1985-10-25
Abstract: Storage stable, polyester based compositions well adapted for hardening into molded shaped articles exhibiting virtually no shrinkage, are comprised of (i) an unsaturated polyester, (ii) a polymerizable, ethylenically unsaturated monomer copolymerizable therewith, (iii) an oligoester of the formula: (I) and (iv) a condensate of such oligoester (I) with an unsaturated polyester.
Patent FR-2543139-B1 (FR)
IPC: C07D401/12
Filed: 1983-03-22
Granted: 1985-08-16
Abstract: The invention relates to compounds of the formula: and pharmaceutically acceptable salts thereof, in which X represents either -CH= or -N=, R1 represents an alkyl radical having 1 to 5 carbon atoms, R2 represents hydrogen and R3 is an alkyl radical having 1 to 5 carbon atoms, or R2 and R3, together with the nitrogen atom to which they are bonded, represent a heterocyclic radical, such as pyrrolidinyl, morpholino, 4-phenyl-piperazinyl, in which the phenyl radical can carry one or more substituents, such as a halogen atom, an alkyl or alkoxy radical having 1 to 5 carbon atoms or the trifluoromethyl radical, or represents 4-(2-pyrimidinyl)-piperazinyl, having anti-bronchoconstrictory properties.
Patent FR-2586930-B1 (FR)
Inventor: FUTAMI SHUNICHI
IPC: C08K3/00
Filed: 1986-09-10
Granted: 1990-12-28
Abstract: A thermoplastic dental filling composition is disclosed, comprising a polymer component containing trans-1,4-polyisoprene and an ethylene/vinyl acetate copolymer resin and an insoluble or sparingly soluble inorganic filler. The filling composition of the invention has similar softening operation properties to natural guttapercha and has a high tensile strength and, therefore, it can be suitably used as a root canal filling material. Further, a composition comprising the above-described dental filling composition having a wax-like component added thereto is used as a temporary filling material.
Patent FR-2612210-B1 (FR)
Inventor: BABOZ MICHEL
IPC: D06F67/04
Filed: 1987-03-09
Granted: 1989-05-26
Abstract: Installation intended for engaging laundry articles into a laundry machine, for example a blanket press. In additional to the conventional loading stations carried by a stationary beam arranged vertically in line with the entrance of the axial conveyor, there is an axially displaceable movable beam (33) which can alternately take up two other stations (18,19) which are normally stored on parking tracks (16,17) placed in front of the machine and largely upstream of the conveyor. In an intermediate position (330), the blanket is set aside, waiting for the entrance of the conveyor to be free.
Patent FR-2651779-B1 (FR)
Inventor: PAUL REMPP
IPC: C08F8/12
Filed: 1989-09-08
Granted: 1991-12-06
Abstract: For the preparation of said macromonomers represented by the formula (PA)n-F or F-PA-F, wherein PA is a (meth)acrylic polymer sequence; n equals 1, 2 or 3; F is a group terminated by O<->, OH or by a vinyl radical providing that F is a group terminated by O<-> or OH when PA is a methacrylic sequence and n equals 1, the anionic polymerisation of a monomer A is carried out by means of an initiator system capable of leading to the formation of a leaving polymer sequence PA<-> or <->PA<-> and comprised of at least one primer respectively monofonctional or bifonctional and at least one ligand; then the obtained living linker is reacted with a functionalisation agent in order to obtain a macromonomer presenting one or two vinyl terminations or O<->. If the resulting macromonomer presents at least one termination O<->, it may be reacted with a second functionalization agent in order to obtain a macromonomer presenting at least one OH or vinyl termination.
Patent FR-2652656-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE LEHUREAU
IPC: G02B5/32
Filed: 1989-10-03
Granted: 1991-12-06
Abstract: The present invention relates to an optical system for reproducing color video images comprising a lighting source (1), an electro-optical modulator (3) comprised of pixels associated respectively to red, green, blue colors and optical colimation means (2) for lighting the entire modulator. Said system also includes an assembly of holographic lenses (6) which are selective in wave lengthes, allowing to focus the light of each red, green or blue component on the associated pixels of the modulator. Application to video projectors and to direct vision.
Patent FR-2667265-B1 (FR)
Inventor: ARTHUR INEZ
IPC: B29D30/68
Filed: 1990-10-02
Granted: 1992-10-30
Abstract: The apparatus for regrooving the grooves with which the treads of tyres are provided comprises a cutter (1) whose shape corresponds to the cross-section of the said grooves to be regrooved and a guide (2) which can be adjusted in terms of depth in order to bear on the bottom of the groove existing before the regrooving, such that the depth of regrooving is determined by the distance (d) existing between the said cutter and the guide.
Patent FR-2678275-B1 (FR)
Inventor: JEAN BOIVIN
IPC: C07J31/00
Filed: 1991-06-25
Granted: 1995-06-23
Abstract: The invention relates to the compounds (I): where R is methyl or free or protected -CH2OH, R1 and R'1 are methyl; branched alkyl (5 to 8 carbon atoms), aryl (up to 10 carbon atoms), heteroaryl or benzyl, n and m are 0 or 1, R2 and R3 are hydrogen or R2 is fluorine and R3 is formyloxy or acetyloxy and the dotted lines symbolise a possible bond, to their preparation from a delta-16(17) compound, to their application to the preparation of 16-methylene derivatives and to new intermediates.