baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053022-A1 (FR)
Title: Banc de charge hybride
Inventor: VASQUEZ ARNAUD
IPC: B63H21/20
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention a notamment pour objet un navire comprenant au moins un moteur thermique (1) configuré pour fonctionner à un régime compris entre 0,75 et 1,25 fois un régime donné et pour être soumis à une charge variable, caractérisé en ce qu'il comprend un banc de charge (2) connecté au moteur thermique (1) et configuré pour maintenir la charge du moteur thermique (1) au moins à une charge seuil prédéterminée pour le régime donné, la différence entre une charge effective du moteur thermique (1) et la charge seuil prédéterminée correspond à une puissance excédentaire produite en sortie du moteur thermique (1), et en ce que ledit banc de charge (2) comprend au moins un électrolyseur (3) couplé au moteur thermique (1), au moins une pile à combustible (5) et au moins un dispositif de stockage de dihydrogène (H2), ledit banc de charge (2) étant configuré de manière à ce que l'électrolyseur (3) reçoive la puissance excédentaire produite en sortie du moteur thermique (1) afin de produire du dihydrogène (H2) et de fournir le dihydrogène à la pile à combustible (5) ou au dispositif de stockage de dihydrogène.
Patent FR-3055405-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air notamment pour hotte de cheminee et hotte de cheminee equipee d'un tel dispositif
Inventor: BRIN MANUEL
IPC: F24B1/192
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de circulation d'air, du type au moins partiellement insérable à travers une ouverture ménagée sur une paroi (20), telle qu'une paroi d'une hotte de cheminée, ledit dispositif (1) comprenant un cadre (2) et un élément (3) de façade apte à être rapporté sur le cadre (2), ledit cadre (2) comprenant une face (4) avant, munie d'un rebord (5) périphérique externe, et une face arrière opposée, et l'élément (3) de façade formant, à l'état couplé au cadre (2), au moins un écran à l'observation d'au moins une partie de l'intérieur du cadre (2) pour un observateur positionné devant le cadre (2), côté face (4) avant du cadre (2). L'élément (3) de façade, qui affecte la forme d'une plaque, est couplable par encliquetage au cadre (2), et un espace (7) libre est ménagé entre l'élément (3) de façade et le cadre (2), à l'état couplé de l'élément (3) de façade au cadre (2), pour une circulation d'air entre l'élément (3) de façade et le cadre (2).
Patent FR-3055953-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique
Inventor: RAVOT JULIEN
IPC: F28F3/02
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un dissipateur thermique (10) comprenant une plaque de base (12) étant adapté à être fixée à un objet à refroidir, une pluralité d'ailettes (14, 16) d'échange thermique et de connexion s'étendant depuis la plaque de base, chaque ailette (14, 16) d'échange thermique et de connexion comprenant à son extrémité opposée à la plaque de base une rainure (20) et/ou une languette (18) pour une connexion à rainure et languette, caractérisé en ce que au moins une première ailette (16) d'échange thermique et de connexion comprend une rainure (20) et au moins une deuxième ailette (14) d'échange thermique et de connexion comprend une languette (18), pour que le dissipateur thermique est propre à coopérer avec un deuxième dissipateur thermique (30) identique de telle manière que le ou les languettes (18) du ou des ailettes d'échange thermique et de connexion du dissipateur thermique (10) coopèrent avec le ou les rainures (40) du ou des ailettes (36) d'échange thermique et de connexion du deuxième dissipateur thermique (30) et que le ou les rainures (20) du ou des ailettes (16) d'échange thermique et de connexion du dissipateur thermique (10) coopèrent avec le ou les languettes (38) du ou des ailettes (34) d'échange thermique et de connexion du deuxième dissipateur thermique (30).
Patent FR-3056367-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de charge d'une ligne de transmission optique a multiplexage en longueurs d'onde
Inventor: PINCEMIN ERWAN
IPC: H04J14/02
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de charge (10) d'une ligne (L) de transmission optique dont l'entrée est couplée à un dispositif d'émission (20) apte à moduler avec des données et multiplexer une pluralité de longueurs d'onde, dites utiles, en un signal optique utile (SU) à transmettre sur la ligne de transmission optique, le dispositif de contrôle de charge comprenant des moyens (11,13) de génération d'un signal optique de bourrage (SB), composé d'au moins une longueur d'onde de bourrage (λB-ON) non-modulée par des données, à injecter dans la ligne de transmission optique. Dans ce dispositif de contrôle de charge, les moyens (11,13) de génération sont configurés pour générer au moins un signal optique source (Sc) composé au moins d'une pluralité de longueurs d'onde correspondant à la pluralité de longueurs d'onde du signal optique utile (Su) et pour sélectionner la au moins une longueur d'onde (λB-ON) du signal optique de bourrage parmi les longueurs d'onde du au moins un signal optique source (Ss). De plus, ce dispositif de contrôle de charge comprend un module de contrôle (15) configuré pour contrôler la sélection, par les moyens de génération (11,13), de la au moins une longueur d'onde du signal optique de bourrage (SB) en fonction d'une première information indicative du non-allumage d'au moins une longueur d'onde (λU-OFF) parmi la pluralité de longueurs d'onde du signal optique utile (SU). L'invention concerne en outre un système comprenant ce dispositif de contrôle de charge et un procédé de contrôle de charge correspondant.
Patent FR-3043929-A1 (FR)
Title: Procede de poncage de surfaces, en particulier d'articles de sport d'hiver, et dispositif de mise en œuvre du procede
Inventor: TOBISCH BERNHARD
IPC: B24B21/12
Filed: 2016-11-15
Abstract: Le procédé sert au ponçage de surfaces, en particulier d'articles de sport d'hiver (1), de préférence au traitement de la semelle de skis, de snowboards et d'articles analogues, où les articles de sport (1) sont déplacés avec leur semelle dans le sens longitudinal sur un corps abrasif (2) en rotation. De ce fait, le corps abrasif (2) est d'abord pourvu d'une structuration de surface qui est appliquée au moyen d'un outil de dressage (7) qui est déplacé une ou plusieurs fois sur la surface du corps abrasif (2), dans la direction axiale du corps abrasif (2), en un mouvement unidirectionnel et/ou bidirectionnel, en vue de la création d'une surface lisse ou structurée, présentant notamment un motif en forme d'hélice. Ensuite, la semelle de l'article de sport (1) est poncée. On utilise comme corps abrasif (2) une bague de ponçage (5) ou une bande abrasive qui est posée sur un tambour de ponçage (4), la bague de ponçage (5) étant pourvue de la structuration de surface souhaitée, dans le dispositif de ponçage lui-même ou dans un dispositif de dressage distinct.
Patent FR-3060307-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des corps gras solides et un polymere gelifiant
Inventor: GUIRAMAND CAROLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'une émulsion phase grasse-dans-eau comprenant un premier corps gras solide ayant une dureté, à 25 °C, allant de 0,2 à 2 MPa ; un deuxième corps gras solide ayant une dureté, à 25 °C, allant de 5 à 15 MPa ; et un polymère gélifiant aqueux associatif. Application au traitement cosmétique de la peau.
Patent FR-3061313-A1 (FR)
Title: Cabine photo demontable et transportable
Inventor: CALINE JULIEN
IPC: G03B17/53
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une cabine photo (P) démontable et transportable définissant un espace intérieur composé d'une face avant (6a) et d'une face arrière (6b) et comportant les éléments constitutifs consistant à : - une structure démontable (6) composée d'éléments de structure (61, 62, 63a, 63b, 64b) pouvant être raccordés les uns avec les autres, - des éléments techniques composés d'un dispositif d'obtention d'images, d'un ordinateur et d'une imprimante, ladite cabine (P) étant adaptée pour être rangée dans un dispositif de rangement adapté pour contenir tous les éléments constitutifs de la cabine (P), caractérisée en ce que la structure démontable (6) comporte en outre le dispositif de rangement, ledit dispositif étant composé d'une boîte supérieure de rangement (2) et d'une boîte inférieure de rangement (1) comportant deux compartiments distincts : - un compartiment technique comportant tous les éléments techniques de la cabine photo (P), un accès au compartiment technique étant aménagé de manière à pouvoir effectuer la maintenance de ladite cabine (P), - un compartiment de rangement adapté pour contenir des éléments constitutifs de la structure de la cabine photo, un accès au compartiment de rangement étant aménagé dans une des parois de la boîte (1).
Patent FR-3061888-A1 (FR)
Title: Equipement sanitaire pour vehicule ferroviaire comportant un reservoir de liquide et vehicule ferroviaire correspondant
Inventor: DIVINE JULIEN
IPC: B61D35/00
Filed: 2017-01-16
Abstract: La présente invention concerne un équipement sanitaire pour véhicule ferroviaire, du type comprenant un réservoir (15) de liquide comprenant : - un corps (20) délimitant une cavité (25) et une ouverture (30) de remplissage de la cavité (25), et - un clapet (35) articulé sur le corps (20) et mobile par pivotement entre une position de libération de l'ouverture (30) du réservoir (15) de liquide et une position d'obturation de l'ouverture (30). L'équipement sanitaire est caractérisé en ce que le corps (20) comprend au moins un premier déflecteur (40) disposé dans la cavité (25) en regard de l'ouverture (30).
Patent FR-3066635-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au stationnement d'un vehicule
Inventor: POULIQUEN ARNAUD
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-05-19
Abstract: Le procédé d'aide au stationnement d'un véhicule (1) comprend, au cours d'une manœuvre de stationnement du véhicule, les étapes suivantes : - une détection d'au moins un obstacle (4) dans un espace de détection externe au véhicule (1), - des mesures successives de la ou des distances (D) séparant le véhicule (1) et ledit au moins un obstacle (4) et de la ou des positions (P) dudit au moins un obstacle (D) par rapport au véhicule (1), - une génération en fonction des résultats des mesures, de messages vocaux d'aide au stationnement du type parole humaine (MVPH), et - une diffusion des messages vocaux (MVPH) dans l'habitacle du véhicule (1).
Patent FR-3067344-A1 (FR)
Title: Installation de decontamination comprenant une cuve de traitement thermique et procede de decontamination associe
Inventor: DE STOUTZ FREDERIC
IPC: C02F9/10
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention a pour objet une installation de décontamination (1) de liquides contenant des agents infectieux comprenant au moins : • une cuve de traitement thermique (3), et • un injecteur de vapeur d eau (5) sous pression, la cuve de traitement thermique (3) présentant : • un fond (31), • un dôme (33), • une paroi latérale (35), • une enceinte périphérique (37) présentant une première ouverture (37a) reliée à l injecteur de vapeur d eau (5) afin d assurer une chauffe indirecte du liquide contenu à l intérieur de la cuve de traitement thermique (3), et • un agitateur (9), configuré pour agiter le liquide afin d homogénéiser sa température, la première ouverture (37a) communique avec une frette de répartition (39) pour la vapeur d eau injectée et l injecteur de vapeur d eau (5) est relié de manière à injecter la vapeur d eau selon une direction tangentielle à la paroi latérale (35).
Patent FR-3067871-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un systeme de distribution electrique d'un reseau electrique d'aeronef
Inventor: GUENOT STEPHANE
IPC: H02H3/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection (1) pour un système de distribution électrique (3) d'un réseau électrique d'aéronef, ledit dispositif (1) comportant un substrat (11) comprenant une pluralité d'éléments conducteurs électriques (13), lesdits éléments conducteurs électriques (13) étant reliés deux à deux par un élément fusible (15), et un matériau d'enrobage (17) disposé sur le substrat (11) et chaque élément fusible (15). L'invention se rapporte également à un système de distribution électrique (3) d'un réseau électrique d'aéronef comprenant un circuit électrique (5) sur lequel sont fixés un ou plusieurs dispositifs de protection (1), le ou lesdits dispositifs de protection (1) étant connectés électriquement au circuit électrique (5).
Patent FR-3068781-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite d'une piece creuse et installation pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: REGEF JEAN LUC
IPC: G01M3/20
Filed: 2017-07-06
Abstract: Procédé de détection de fuite d'une pièce creuse comprenant les étapes consistant à sceller ladite pièce creuse (1), à créer une différence de pressions P1 et P2 entre l'intérieur de ladite pièce creuse et un compartiment adjacent (2) ou une enceinte, à mettre un gaz traceur dans l'un parmi la pièce creuse et ledit compartiment ou ladite enceinte, à attendre un temps d'enrichissement T puis à effectuer une étape consistant à filtrer sur au moins une membrane (6) le contenu de ladite pièce creuse ou dudit compartiment (2) ou de ladite enceinte où n'a pas été mis de gaz traceur de façon à concentrer dans un volume en aval de ladite membrane (6) le gaz traceur que ledit contenu contient éventuellement, puis à rechercher la présence de gaz traceur dans ledit volume. Installation pour la mise en uvre du procédé.
Patent FR-3070726-A1 (FR)
Title: Boitier d'accessoires pour turbomachine
Inventor: VIEL JULIEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10, 110, 210) de relais d'accessoires pour une turbomachine ayant une face latérale avant (16, 116, 216), une face latérale arrière (18, 118, 218) opposée à la face avant délimitant latéralement le boitier d'accessoires dans lequel est monté au moins un train d'engrenage composé de plusieurs roues dentées (14) engrenant ensemble, chaque roue dentée (14) étant portée par un arbre central (28), caractérisé en ce que les arbres (28) sont guidés en rotation par des paliers (30) à roulements tous portés par un même support (12, 112, 212) intercalé latéralement entre les faces avant (16, 116, 216) et arrière (18, 118, 218).
Patent FR-3072341-A1 (FR)
Title: Piece d'equipement interieur d'un vehicule et procede de fabrication associe
Inventor: KOSMIDER STEPHANE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-10-18
Abstract: La prÃ©sente invention concerne une piÃšce d'Ã©quipement intÃ©rieur (40) d'un vÃ©hicule automobile comportant une premiÃšre partie (12) et une deuxiÃšme partie (14) venue de moulage avec la premiÃšre partie (12), la premiÃšre partie (12) Ã©tant raccordÃ©e Ã  la deuxiÃšme partie (14) par l'intermÃ©diaire d'une charniÃšre (16), la premiÃšre partie (12) Ã©tant mobile par rapport Ã  la deuxiÃšme partie (14) entre une configuration initiale de moulage et une configuration finale d'assemblage, caractÃ©risÃ©e en ce que dans la configuration initiale, la piÃšce (40) est dÃ©pourvue de contre-dÃ©pouille et en ce que dans la configuration finale, la premiÃšre partie (12) et la deuxiÃšme partie (14) dÃ©finissent au moins une contre-dÃ©pouille, au moins une premiÃšre rÃ©gion d'immobilisation (25) de la premiÃšre partie (12) s'appliquant sur au moins une deuxiÃšme rÃ©gion d'immobilisation (31) de la deuxiÃšme partie (14).
Patent FR-3072584-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de pieces de carrosserie comprenant des mats mobiles en translation
Inventor: HUSAK XAVIER
IPC: B62D31/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (2) de pièces de carrosserie (4) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (4) comprenant : - un cadre (6), - au moins deux mâts (8) fixés au cadre, - plusieurs organes de support destinés à supporter les pièces de carrosserie (4) et portés par les mâts, chaque mât (8) portant une partie des organes de support, les mâts (8) étant aptes à s'éloigner les uns des autres par translation d'au moins un des mâts (8).
Patent FR-3073132-A1 (FR)
Title: Pinceau pour produit cosmetique fluide ou visqueux
Inventor: RECHENMANN JUSTINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un applicateur de produit cosmétique du type pinceau. Cet applicateur comprend une touffe de poils (1) formant une surface d'application (S1) concave et un doigt (2) doté d'une surface de réception (S2) qui communique avec la surface d'application (S1) de sorte que du produit cosmétique fluide reçu sur la surface de réception (S2) puisse s'écouler de la surface de réception (S2) à la surface d'application (S1).
Patent FR-3074609-A1 (FR)
Title: Capteur de fissure dans un plot de soudure, et procede de controle de qualite de production
Inventor: SABOURET ERIC
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: Le circuit intégré comporte au moins un plot de soudure (2) comprenant, dans une superposition de niveaux de métallisation (Ma, Mb, Mc), une structure sous-jacente (ST) comportant un réseau de premières pistes métalliques (PMa, PMb, PMc) régulières et agencées pour renforcer la résistance mécanique de ladite structure sous-jacente (ST), et pour établir une connexion électrique entre le niveau supérieur (Mc) et un niveau inférieur (Mb, Ma) desdits niveaux de métallisation de la structure sous-jacente (ST). La structure (ST) comporte en outre un chemin de détection (Rcrk) comprenant, dans lesdits niveaux de métallisation (Ma, Mb, Mc), des deuxièmes pistes métalliques (Ra, Rb, Rc) passant entre les premières pistes métalliques (PMa, PMb, PMc), le chemin de détection (Rcrk) ayant une borne d'entrée (I) et une borne de sortie (S) destinées à fournir une mesure représentative d'une présence de fissures dans ladite structure (ST).
Patent FR-3074614-A1 (FR)
Title: Connecteur pour cable a fils electriques isoles, comprenant un corps logeant des contacts centraux en saillie et deux demi-coques assemblees entre elles autour du corps et des contacts sertis sur les fils
Inventor: ANNEQUIN SEBASTIEN
IPC: H01R43/04
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (1) comprenant : - un sous-ensemble (2) comprenant : • un corps électriquement conducteur (20), • un bloc isolant électrique (21), logé dans le corps conducteur, • au moins deux contacts centraux (22, 23), insérés dans le bloc isolant, chaque contact central comprenant une partie de sertissage (24, 25), destinée à être sertie autour de l'âme conductrice d'un fil dénudé à son extrémité, chaque partie de sertissage faisant saillie du corps conducteur et du bloc isolant, avec sa périphérie dégagée de toute partie du corps conducteur et du bloc isolant; - deux demi-coques (4, 5) électriquement conductrices, destinées à être assemblées l'une à l'autre autour à la fois du corps conducteur, des contacts centraux et d'une partie du câble au-delà des extrémités dénudées des fils, une fois que les parties de sertissage des contacts sont serties autour des extrémités dénudées des fils.
Patent FR-3075034-A1 (FR)
Title: Sonde implantable pour dispositif de refroidissement localise et dispositif incluant ladite sonde
Inventor: BENAHMED SELIMEN
IPC: A61F7/12
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne une sonde (10) implantable pour dispositif de refroidissement (1) localisé d'un organe d'un être vivant, présentant une forme allongée suivant un axe longitudinal, ladite sonde comportant :
 Une âme conductrice (100) présentant une extrémité proximale et une extrémité distale, ladite âme conductrice (100) comprenant une première zone de contact (Z1) destinée à être en contact avec un dispositif refroidissant à son extrémité proximale, une deuxième zone de contact (Z2) destinée à venir en contact avec ledit organe à son extrémité distale et une tige (101) agencée entre sa première zone de contact et sa deuxième zone de contact pour former une zone de transfert de froid de sa première zone de contact vers sa deuxième zone de contact,
 Un élément isolant (20a, 20b) de la chaleur présentant un canal central dans lequel est insérée ladite tige (101).
Patent FR-3076019-A1 (FR)
Title: Procede pour l’edition d’un raccourci sur un dispositif d’affichage d’un vehicule comportant un ecran et un designateur.
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: G06F3/0482
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'édition d'un raccourci sur un dispositif d'affichage d'un véhicule comprenant un premier écran tactile (12) configuré pour afficher au moins une page (20), et un désignateur (13) apte à transmettre des signaux de commandes audit dispositif d'affichage, comprenant des étapes de : - Détection (61) d'une commande d'édition à partir de ladite page (20), provenant du désignateur (13), - En réponse à la détection d'une commande d'édition, affichage (62) de ladite page dans un mode d'édition (20') de raccourci, - Détection (63) d'une commande de sélection de l'un des boutons de commande susceptibles de faire l'objet d'un raccourci, - En réponse à la détection d'une commande de sélection d'un bouton, affichage (64) d'une page ou d'une fenêtre de raccourcis comportant au moins un emplacement pour un raccourci, - Détection (65) d'une sélection d'un emplacement dans ladite page ou fenêtre de raccourcis, - Création (66) d'un raccourci donnant accès la commande associée audit bouton sélectionné.
Patent FR-3068006-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie thermique d'une boite de tranmission principale de puissance d'un aeronef pour le chauffage l'habitacle de l'aeronef
Inventor: GENEIX JEROME
IPC: B64D13/08
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un système (1) et un procédé de récupération d'énergie thermique d'un dispositif de lubrification (3) d'un système mécanique (4) d'un véhicule (5) destinée au chauffage d'un habitacle (51) dudit véhicule (5). Ledit système de récupération d'énergie thermique (1) comporte un dispositif de lubrification (3) destiné à une lubrification dudit système mécanique (4) et un circuit de récupération d'énergie thermique dans lequel circule un fluide caloporteur. Ledit dispositif de lubrification (3) comporte au moins un circuit de lubrification dans lequel circule un liquide de lubrification. Ledit circuit de récupération d'énergie thermique comporte au moins un premier échangeur thermique permettant un échange thermique entre ledit fluide caloporteur et ledit liquide de lubrification circulant dans un desdits circuits de lubrification afin de récupérer une partie de l'énergie thermique dégagée par ledit système mécanique (4) pour le chauffage dudit habitacle (51).
Patent FR-3068195-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un equipement tournant de voilure tournante muni d'un degivreur, ledit equipement tournant et un drone muni dudit equipement tournant
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: B64C27/32
Filed: 2017-06-27
Abstract: La présente invention concerne un équipement tournant de drone muni d'un ensemble tournant (10) qui comporte au moins une pale (11). L'ensemble tournant (10) comporte au moins un sillon (20) qui s'étend sur ladite enveloppe (13) d'une première extrémité (21) vers une deuxième extrémité (22), ledit au moins un sillon (20) étant au moins ménagé sur ladite pale (11), ledit au moins un sillon (20) présentant au moins un changement de direction (23) sur ladite pale (11), ledit ensemble tournant (10) comprenant au moins un dégivreur (30) muni d'une piste électriquement conductrice (31) qui s'étend dans ledit au moins un sillon (20), ladite piste électriquement conductrice (31) s'étendant d'une première borne (32) jusqu'à une deuxième borne (33), la première borne (32) étant présente dans la première extrémité (21), la deuxième borne (33) étant présente dans la deuxième extrémité (22), ledit dégivreur (30) comprenant une couche de protection recouvrant ladite piste électriquement conductrice (31).