baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036654-B1 (FR)
Title: Ressort transversal a lames pour vehicules automobiles, et agencement d'essieu equipe d'un tel ressort
Inventor: DRABON RODSCHA
IPC: B60G11/08
Filed: 2016-05-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Ledit ressort transversal (2) à lames, constitué d'un matériau fibreux composite, comprend une région médiane (10) et des régions extrêmes (11) se rattachant à ladite région médiane (10). En position intégrée, ledit ressort (2) présente une courbure autour de la direction longitudinale (X) d'un véhicule automobile et une courbure autour de la direction verticale (Z) dudit véhicule. La courbure, autour de ladite direction verticale (Z), est instaurée dans ladite région médiane (10). Il en résulte une constante de rappel optimale, alliée à un encombrement optimal.
Patent FR-3051869-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant des moyens de transmission du couple destinés à être montés entre un élément d'entrée de couple (E) et un élément de sortie de couple (S), tel par exemple qu'un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, lesdits moyens de transmission de couple étant aptes à pivoter autour d'un axe et comportant : - un organe intermédiaire (19) présentant une masse mf apte à générer un moment d'inertie If, par rapport à l'axe, - des premiers moyens élastiques (15) présentant une première constante de raideur en torsion Kf1, montés entre l'élément d'entrée de couple (E) et l'organe intermédiaire (19), - des seconds moyens élastiques présentant une seconde constante de raideur en torsion Kf2, montés entre l'organe intermédiaire (19) et l'élément de sortie de couple (S), - un support (33) dont la masse ms est apte à générer un moment d'inertie Is par rapport à l'axe, le support (33) étant relié à l'organe intermédiaire (19) par des troisièmes moyens élastiques présentant une constante de raideur en torsion Kc, - une masse pendulaire (37) dont la masse mp est apte à générer un moment d'inertie Ip, par rapport à l'axe,
Patent FR-3063386-B1 (FR)
Title: Module de puissance avec systeme de refroidissement des cartes electroniques
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un module de puissance (10) comportant: des équipements électriques (12), au moins une première (14) et une deuxième (16) cartes électroniques, et un dispositif de refroidissement (20), propre à évacuer de la chaleur dissipée par lesdits équipements électriques et cartes électroniques.         Le dispositif de refroidissement comporte une première (34) et une deuxième (36) surfaces thermiquement isolées l'une de l'autre, les équipements électriques (12) étant en contact thermique avec la première surface et à l'écart de la deuxième surface. La première carte électronique (14) est fixée à un équipement électrique (12) et thermiquement reliée à la deuxième surface (36) du dispositif de refroidissement par un drain thermique (42). La deuxième carte électronique (16) est disposée proche de la deuxième surface (36), ou au contact de ladite deuxième surface.
Patent FR-3064333-B1 (FR)
Title: Organe de fixation d'un cable
Inventor: CAZIN ROMUALD
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un organe de fixation (50) pour un câble (3) caractérisé en ce qu'il comporte un canal (51) pour le passage du câble, le canal s'étendant selon une première direction (X), le canal comportant une première extrémité (51a) pourvue de moyens de guidage du câble selon une deuxième direction (Y) différente de la première direction, l'organe de fixation comportant des moyens de maintien du câble dans le canal.
Patent FR-3075426-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de projection d'un motif en realite mixte
Inventor: FOLGOAS LOIC
IPC: H04N5/222
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé et système de projection d'un motif sur une surface réelle comprenant : - un module d'acquisition d'image (201), - un vidéoprojecteur (202), - un processeur (204), - une mémoire (205) comprenant des instructions exécutables par le processeur pour : - acquérir (206a) une image sur laquelle une surface réelle est au moins partiellement visible au moyen dudit module d'acquisition d'image, - déterminer (206b) une transformation géométrique à appliquer audit motif de sorte qu'une fois projeté par un vidéoprojecteur, ledit motif apparaisse en un emplacement prédéfini de la surface réelle, la détermination de la transformation géométrique tenant compte de la position du vidéoprojecteur et de la position de ladite surface réelle obtenue au moyen de ladite image acquise, - appliquer (206c) la transformation géométrique audit motif, - projeter (206d) le motif par le vidéoprojecteur.
Patent FR-3077147-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees multimedia
Inventor: TROMMER JEREMIE
IPC: G06F16/50
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de gestion de données multimédia Procédé de gestion de données, caractérisé en ce qu’il comprend :- une première étape (E1) d’association d’un premier identifiant (26A), lisible par une machine, à une donnée représentative d’un évènement (12), le premier identifiant (26A) étant apposé sur un premier support physique (23A) muni d’un moyen de fixation (22), - une deuxième étape (E2) d’association de données multimédia (14) à la donnée représentative de l’évènement (12),- une troisième étape (E3) de diffusion des données multimédia (14) consécutivement à l’identification du premier identifiant (26A),le premier support physique (23A) étant un cadenas (23A) comprenant un boîtier (24) et un arceau (25), l’arceau (25) étant mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture du cadenas (23A). Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3081093-B1 (FR)
Title: Ensemble forme par un recipient de cuisson muni d'une anse et une poignee amovible
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/07
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (50) formé par un récipient de cuisson (2) comprenant au moins une anse (21) recourbée vers l'extérieur et dans laquelle est ménagée une ouverture (22) ainsi qu'une poignée (1) amovible destinée à coopérer avec ladite anse (21), ladite poignée (1) amovible s'étendant selon un axe longitudinal (13) et comportant à une extrémité un bec (12) susceptible d'être introduit dans ladite ouverture (22), ledit bec (12) étant muni d'une paroi d'appui inférieure (16) pour coopérer avec une face d'appui supérieure (26) de l'anse (21), ladite poignée (1) comportant un dispositif de verrouillage comprenant un verrou (31) mobile en translation suivant l'axe longitudinal (13) entre une position d'accouplement dans laquelle la poignée (1) est assemblée sur l'anse (21) et une position de désaccouplement dans laquelle la poignée (1) peut être désassemblée de l'anse (21), ladite anse (21) comportant une extrémité libre (27). Conformément à l'invention, le verrou (31) comporte une paroi (40) inclinée d'un angle α par rapport à un plan horizontal passant par l'axe longitudinal (13), qui exerce un effort sur l'extrémité libre (27) de l'anse (21) pour plaquer la face d'appui supérieure (26) contre la paroi d'appui inférieure (16) selon un axe (17) perpendiculaire à l'axe longitudinal (13) dans la position d'accouplement.
Patent FR-3082793-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/36
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un siège (12) de véhicule comprend une assise (14) avec une armature d'assise (15), un dossier (16) avec une armature de dossier (17), l'armature de dossier (17) étant montée pivotante par rapport à l'armature d'assise (15) autour d'un premier axe transversal (A1) entre au moins une position déployée permettant de recevoir un occupant du siège (12) et une position repliée dans laquelle l'armature de dossier (17) est rabattue en vis-à-vis de l'armature d'assise (15). Le siège (12) comprend en outre de chaque côté du siège (12) une première (22) et une deuxième (24) bielles destinées à être fixées sur un support du siège (21) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe transversal (A5 ; A6) respectif pour lever l'armature de dossier (17) par rapport audit support du siège (21).
Patent FR-3086175-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide, notamment de gaz medical, comprenant une partie centrale de carenage mobile
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: A61M39/24
Filed: 2018-09-20
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention concerne un prise de distribution de fluide (1), notamment un prise murale ou analogue, comprenant un corps de prise (2) allongé traversé axialement (AA) par un passage principal de fluide (3) reliant une extrémité distale (5) de raccordement à une canalisation de fluide à une extrémité proximale (4) munie d'une tête de prise (6) conformée pour permettre le raccordement d'un connecteur de fluide, ladite tête de prise (6) comprenant un orifice de sortie (7) de fluide en communication fluidique avec le passage principal de fluide (3) ; et des moyens à valve (8, 9, 10) agencés dans le passage principal de fluide pour contrôler le passage de fluide dans ledit passage principal. Selon l'invention, la tête de prise (6) est entourée d'un carénage rigide (10) comprenant une partie centrale (11) de carénage et une partie périphérique (12) de carénage agencée autour de la partie centrale (11) de carénage, ladite partie centrale (11) de carénage étant mobile axialement (AA). Utilisation d'une prise (1) selon l'invention pour distribuer un fluide, en particulier un gaz ou mélange gazeux, au sein d'un bâtiment hospitalier.
Patent FR-3087894-B1 (FR)
Title: Systeme de detection, bloc de commande d'une machine electrique tournante comportant un tel systeme de detection et procede de montage d'un tel systeme de detection
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le système de détection comporte : au moins un capteur conçu pour fournir des mesures successives ; des conducteurs électriques connectés à ce ou ces capteurs pour convoyer les mesures jusqu'à un système de traitement des mesures ; un surmoulage (602) maintenant en place les conducteurs électriques (214). Selon l'invention, il comporte en outre une cheminée (316) de protection des conducteurs électriques (214), emmanchée en force sur le surmoulage (602).
Patent FR-3090047-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une combustion cliquetis dans un moteur
Inventor: FORTI OLIVIER
IPC: G01L23/22
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection (200) en temps réel d’une combustion cliquetis dans un moteur à combustion interne. Le moteur à combustion interne comprend au moins un cylindre dans lequel coulisse un piston, et au moins un capteur configuré pour capturer un signal vibratoire représentatif des vibrations du moteur. Le procédé de détection (200) comprend une étape d'échantillonnage (210) réalisée en appliquant une fenêtre d’observation au signal capturé, de sorte à générer un premier signal, ladite fenêtre d’observation présentant une durée couvrant au moins en partie la course du piston dans le cylindre pendant une phase de combustion ; une étape de filtrage (220) réalisée par application d’un filtre passe-bande au premier signal, de sorte à générer un deuxième signal, ledit filtre passe-bande présentant une fréquence centrale qui varie sur la durée de la fenêtre d’observation ; et une étape d’analyse (230) du deuxième signal de sorte à identifier l'occurrence d’une combustion cliquetis. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092591-B1 (FR)
Title: Textile à élasticité contrôlée pour la réalisation d’éléments de vêtements, de sous-vêtements, d’orthèses et d’éléments de sièges
Inventor: CHEYNET JEAN-PIERRE
IPC: D03D15/56
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: Ce textile pour la réalisation d’éléments de sous-vêtements, de vêtements, d’orthèses ou d’éléments de sièges à élasticité contrôlée, intègre au moins dans la direction principale de sollicitation des fils extensibles à propriété élastique. Lesdits fils extensibles (A) sont associés à des fils plus fortement extensibles (A1), dont les propriétés d’allongement sont plus grandes que celles des fils extensibles (A), la force de rappel exercée par les fils à extensibilité réduite (A) étant comprise entre 25 et 50 % de celle exercée par les fils à allongement fortement extensible (A1). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3092842-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant une planche de repassage
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: Appareil pour le traitement du linge comportant une planche de repassage (5) comprenant une surface (50) plane contre laquelle un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à l’aide de la vapeur, ladite planche de repassage (5) étant supportée par un support (6) assurant le maintien de la planche selon une inclinaison fixe, non réglable par l’utilisateur, caractérisé en ce que, dans la position fixe, la surface plane de la planche de repassage forme un angle α par rapport à un plan vertical qui est compris entre 15° et 35°. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092965-B1 (FR)
Title: Ensemble de protection oculaire pour chien
Inventor: LAPERRIERE CHRISTOPHE
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'ensemble (1) de protection oculaire pour chien concerné comprend une monture (5) d'écrans de protection (10), et au moins une sangle (4). Selon l'invention : - la monture (5) est incluse de façon continue dans un masque enveloppant (2) et est reliée à une lèvre supérieure souple (6) et à une lèvre inférieure souple (7) ; la monture (5) est reliée à deux extensions latérales (8) se projetant sur l'arrière de façon à recouvrir les tempes du chien lorsque l'ensemble (1) est porté, et lesdites lèvres supérieure et inférieure (6, 7) sont raccordées à ces extensions latérales (8), de façon continue ; chaque extension latérale (8) présente une paroi extérieure raccordée de façon continue au côté extérieur correspondant de la monture (5) ; la lèvre supérieure (6) est raccordée à une extension supérieure (9), destinée à s'étendre sur le front et le dessus du crâne du chien ; et - la sangle (4) est reliée auxdites extensions latérales (8) et à l'extension supérieure (9) et forme une boucle apte à s'étendre au moins en partie en arrière de la tête du chien. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094496-B1 (FR)
Title: Test de l'entrefer d'un capteur de rotation pour éviter un dommage sur le capteur
Inventor: KIEFFER BENOÎT MARIE BERNARD
IPC: G01P3/488
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de test de l’entrefer (E) entre un capteur (1) de rotation d’un arbre tournant (30) d’une turbomachine et une roue phonique (2) montée sur ledit arbre (30), le capteur de rotation étant à reluctance variable et comprenant une première voie (A) de mesure d’une première tension VA et une deuxième voie (B) de mesure d’une deuxième tension VB, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’une unité de commande (3) connectée au capteur (1) de rotation, l’arbre tournant (30) ayant un balourd résiduel nominal (bn) et étant mis en rotation à une fréquence de rotation (fN1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - mesures simultanées de la première tension VA et de la deuxième tension VB ; - comparaison des première et deuxième tension à une tension nominale (Unominale) de manière à évaluer comment l’entrefer (E) est réglé afin d’évaluer s’il peut tolérer un balourd de l’arbre tournant supérieur au balourd résiduel nominal. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094395-B1 (FR)
Title: turbine
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: F01D21/12
Filed: 2019-04-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité dynamique pour turbomachine comprenant au moins une léchette annulaire (30) dont le pourtour externe est agencée en vis-à-vis radial d’un anneau abradable (28) présentant une surface ayant en section une forme sensiblement circulaire, ladite léchette annulaire (30) présentant un profil périphérique radialement externe comprenant une pluralité de sommets (32) en saillie, respectivement radialement vers l’extérieur relativement à des portions de jonction (34, 36) desdits sommets.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3083521-B1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: BENDER STEFAN
IPC: B64C27/46
Filed: 2019-07-01
Granted: 2023-10-13
Abstract: Aéronef L'invention concerne un aéronef (10) ayant les caractéristiques suivantes : l'aéronef (10) présente une batterie (11), une surface portante (12) et des éléments thermoconducteurs ; les éléments thermoconducteurs relient thermiquement la batterie (11) à la surface portante (12) de telle sorte que la chaleur générée dans la batterie (11) se répartisse sur la surface portante (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099024-B1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage pour machine de traitement de végétaux coupés et machine correspondante
Inventor: GANTZER CHRISTIAN
IPC: A01D89/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de ramassage pour machine de traitement de végétaux coupés et machine correspondante La présente invention a pour objet un dispositif (2) de ramassage comprenant, d’une part, un châssis (3) et un rotor (5) allongé guidé en rotation par rapport au châssis (3) autour d’un axe longitudinal (AL), une pluralité de doigts de râtelage (7) arrangés par groupes de trois ou plus étant montés sur le rotor (5), chaque groupe de doigts (7) étant situé dans un plan propre perpendiculaire à l’axe longitudinal (AL), ces différents plans étant disposés le long dudit axe longitudinal (AL), et, d’autre part, une pluralité de déflecteurs (9) s’étendant au moins partiellement autour du rotor (5) et espacés selon la direction de l’axe longitudinal (AL), l’espacement entre deux déflecteurs (9) voisins étant adapté pour le passage des doigts (7) d’un groupe lors de la rotation du rotor (5), et lesdits déflecteurs (9) étant, à l’état monté, reliés au châssis (3) par l’intermédiaire d’au moins un premier moyen de fixation (10). Dispositif (2) caractérisé en ce qu’au moins une partie mobile d’au moins un des déflecteurs (9) est reliée avec le châssis (3) par une liaison articulée (11) qui autorise à ladite partie mobile au moins un mouvement de pivotement entraînant un dégagement par rapport au rotor (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100612-B1 (FR)
Title: Capteur infrarouge a capture instantanee
Inventor: ROBERT PATRICK
IPC: G01J5/20
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un capteur infrarouge comportant un ensemble de pixels (11) juxtaposés en lignes et en colonnes, chaque pixel intégrant un micro-bolomètre d’imagerie (Rac) et un montage intégrateur comportant : un transistor (N4) monté en amplificateur ; et un condensateur (Cint) monté en contre-réaction sur ledit transistor entre un nœud de sortie (No) et un nœud d’intégration (Ne) ; ledit nœud d’intégration étant connecté à un transistor d’ébasage (P1) fonctionnant en miroir de courant avec un transistor de commande d’ébasage déporté en dehors dudit pixel, un courant d’ébasage (Ic m) traversant ledit transistor de commande d’ébasage étant commandé en fonction de la température d’au moins un micro-bolomètre thermalisé, ledit montage en miroir de courant permettant de transmettre ledit courant d’ébasage traversant ledit transistor de commande d’ébasage sur ledit nœud d’intégration de sorte que ledit condensateur intègre la différence entre un courant (Iac) traversant ledit micro-bolomètre d’imagerie et ledit courant d’ébasage. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103205-B1 (FR)
Title: Bâtiment pour la pratique de sport
Inventor: ROBIN NICOLAS
IPC: E04H3/14
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Bâtiment sportif La présente invention se rapporte à un bâtiment (100) comprenant d’une part une structure de bâtiment comportant une toiture qui s’étend dans un plan P horizontal et qui comporte une pluralité de traverses (130a, 130b) disposées parallèlement les unes aux autres et d’autre part un système de déplacement d’un filet (210) tendu entre deux montants de filet (202) permettant de maintenir le filet (i) dans une position d’attente dans laquelle le filet (210) est disposé contre la toiture et (ii) dans une position d’utilisation dans laquelle le filet (210) est perpendiculaire à la toiture le système de déplacement comprenant des moyens de maintien du filet en position d’attente positionnés en sous-face de la toiture et des moyens de maintien du filet en position d’utilisation positionnés en sous-face de la toiture.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3103587-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion d'une fonction de recherche avec saisie facilitee d'une information de position comportant une latitude et/ou une longitude, programme d'ordinateur et systeme ihm associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F16/29
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion d’une fonction de recherche avec saisie facilitée d’une information de position comportant une latitude et/ou une longitude             , programme d’ordinateur et système IHM associés Ce procédé de gestion d’une fonction de recherche d’élément(s) dans une base de données géolocalisées est mis en œuvre par un dispositif électronique destiné à être embarqué à bord d’un aéronef et comprend :     - l’acquisition d’une chaîne de caractères alphanumériques (35) ;     - la génération de données d’affichage de recherche (24) ; et lorsque le nombre de caractères de la chaîne (35) est supérieur ou égal à un seuil :     - la comparaison de la chaîne (35) avec un ensemble de format(s) synthétique(s) de latitude et de format(s) synthétique(s) de longitude ; et si la chaîne (35) vérifie au moins un format de l’ensemble :     - la conversion de la chaîne (35) en une information de position (37) comportant, selon ledit au moins un format vérifié, une latitude (LAT) et/ou une longitude (LON), et l’information de position (37) étant alors incluse dans les données d’affichage de recherche (24).     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110836-B1 (FR)
Title: Utilisation de NMN pour réduire l’immunodépression et l’immunosénescence
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: A61P37/02
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention porte sur le nicotinamide mononucléotide, un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptables, un de ses précurseurs pharmaceutiquement acceptables ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, pour son utilisation dans la réduction de l’immunosénescence et/ou l’amélioration de la réponse immunitaire à la vaccination et des compositions le comprenant.
Patent FR-3111485-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome de surveillance d’un moteur électrique d’un véhicule ferroviaire et moteur associé
Inventor: GUIGNIER GILLES
IPC: H02K11/20
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif autonome de surveillance d’un moteur électrique d’un véhicule ferroviaire et moteur associé Dispositif autonome de surveillance (10) d’une machine électrique d’un véhicule, notamment d’un moteur (1) d’un véhicule ferroviaire, du type comportant au moins un capteur (12) de mesure d’une grandeur relative à la machine électrique, un système électronique (14) propre à acquérir les mesures délivrées par le capteur (12), et une batterie (16) d’alimentation électrique du système électronique (14), caractérisé en ce que le dispositif de surveillance (10) comporte, en outre, un module thermoélectrique (30) couplé thermiquement d’une part à une source chaude et d’autre part à une source froide, de manière à générer une puissance électrique de recharge de la batterie (16), la source chaude étant constituée par une carcasse (4) de la machine électrique (1).   Figure pour l'abrégé : Figure unique