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Patent FR-3075911-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de fuite dans un circuit hydraulique
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique (10) comprenant :     - un premier appareil hydraulique (20) et un deuxième appareil hydraulique (30), un refoulement (21) du premier appareil hydraulique (20) étant relié à une admission (32) du deuxième appareil hydraulique (30) par une première ligne (40a), et une admission (22) du premier appareil hydraulique (20) étant reliée à un refoulement (31) du deuxième appareil hydraulique (30) par une deuxième ligne (40b) ;     - une pompe de gavage (50) disposée entre un réservoir (60) d'huile et une ligne de gavage (51), la ligne de gavage (51) étant en communication avec une parmi la première ligne (40a) et la deuxième ligne (40b) ; caractérisé en ce que la pompe de gavage (50) est entrainée par un moteur électrique (E), et en ce que le circuit hydraulique (10) comprend en outre une unité de commande (70) configurée pour mesurer le courant d'alimentation du moteur électrique (E) et pour générer une alerte lorsque le courant d'alimentation dudit moteur électrique (E) est inférieur à une première valeur seuil.
Patent FR-3077410-B1 (FR)
Title: Procede de communication entre une pluralite d’unites roues entre elles et avec un dispositif de controle et/ou de commande a distance
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication d'une pluralité d'unités roues entre elles et avec un dispositif de contrôle et/ou de commande (UE) à distance des unités roues, les unités roues mesurant comme paramètre(s) une valeur de pression (P1 à P4) d'une roue d'un véhicule automobile. Il est effectué préalablement une identification des unités et chaque unité roue peut identifier les autres unités roues, la communication se faisant selon un standard de communication permettant l'échange bidirectionnel de données. Il est sélectionné au moins temporairement une unité roue concentratrice (C) mémorisant les valeurs de pression (P1 à P4) mesurées par chacune des unités roues, les autres unités étant périphériques (P). L'unité concentratrice (C) envoie une trame de signalement (Tr) en direction des unités périphériques (P), reçue par balayage (B, BA) dans une unité périphérique (P). La communication entre les unités roues et un dispositif (UE) des valeurs de pression (P1 à P4) se fait uniquement par l'unité concentratrice (C).
Patent FR-3078040-B1 (FR)
Title: Piece d'insonorisation de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-13
Abstract: La pièce (10) comporte un corps (14) comprenant une pluralité de fibres (15) entrelacées et/ou liées. Le corps (14) comporte dans son épaisseur : - une région supérieure poreuse (16) comportant des éléments granulaires (18) dispersés entre les fibres (15) ; - une région inférieure poreuse (20) dépourvue d'éléments granulaires (18) dispersés, ou comportant une concentration d'éléments granulaires (18) dispersés inférieure à la concentration en éléments granulaires (18) dispersés de la région supérieure poreuse (16). La région supérieure poreuse (16) présente une résistance au passage de l'air supérieure d'au moins 100 N.m-3.s à la résistance au passage de l'air de la région inférieure poreuse (20).
Patent FR-3083536-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage comprenant un circuit hydraulique perfectionne pour autoriser une phase de retour bennage rapide
Inventor: VERDIER CELINE
IPC: F15B11/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de levage destiné à être placé sur un châssis et comprenant une potence actionnée par au moins un vérin (100, 110) alimenté par l'intermédiaire de moyens de commande par une source de pression (130) pour opérer successivement un chargement ou bennage et un déchargement ou retour bennage, caractérisé par le fait que la source de pression (130) est adaptée pour générer sélectivement deux débits d'alimentation du vérin (100, 110) et qu'il comprend des moyens (150) formant limiteur de pression en sortie de la source de pression (130) en régime haut de débit sélectionné.
Patent FR-3090432-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi de la coupe en fonction de la flèche d’au moins un fil de coupe et dispositif associé
Inventor: RIVA ROLAND
IPC: B28D5/04
Filed: 2018-12-14
Granted: 2023-04-07
Abstract: TITRE : Procédé de suivi de la coupe en fonction de la flèche d’au moins un fil de coupe et dispositif associé Un premier aspect de l’invention concerne un procédé de suivi de la coupe en fonction de la flèche (FL) d’au moins un fil (FI) de coupe à l’aide d’au moins un capteur (CA), le fil (FI) présentant une flèche (FL) lors de la coupe, ladite flèche (FL) pouvant être caractérisé par un angle. Le procédé (100) de suivi selon un premier aspect de l’invention comprend, pour chaque capteur (CA) : une étape de mesure de la flèche du fil ; et une étape de détermination de la dérivée temporelle première et seconde de ladite flèche ; lesdites étapes étant réitérées à intervalles réguliers de sorte à assurer un suivi de la coupe et à caractériser son statut. Un deuxième aspect de l’invention concerne le dispositif associé audit procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090793-B1 (FR)
Title: Conduite flexible pour le transport d’un fluide en milieu sous-marin et procede associe
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F16L11/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: CONDUITE FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT D’UN FLUIDE EN MILIEU SOUS-MARIN ET PROCEDE ASSOCIE Conduite flexible (10) sous-marine destinée au transport de fluides présentant un axe longitudinal (A) comprenant une gaine interne de pression (14), une gaine externe d’étanchéité (20), la gaine de pression (14) et la gaine externe d’étanchéité (20) définissant un espace annulaire de la conduire flexible (10), au moins une couche d’armures de traction (18) agencée dans l’espace annulaire, caractérisée en ce que la gaine externe d’étanchéité (20) possède une épaisseur (E) comprise entre 1/125 et 1/75 du diamètre interne de ladite gaine externe d’étanchéité (20) et en ce qu’elle comprend également une bande de renfort (22) comportant un matériau tissé (24) comprenant des fils de chaîne (25) et des fils de trame (26), lesdits fils de chaîne (25) étant enroulés en hélice à pas court par rapport à l’axe longitudinal (A) de la conduite, et en ce que la bande de renfort (22) est liée à la gaine externe d’étanchéité (20). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090636-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de peptides
Inventor: YOUTE TENDOUNG JEAN-JACQUES
IPC: C08F110/00
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de synthèse de peptides ou protéines par élongation successive de la deuxième extrémité d’une chaîne peptidique dont la première extrémité est fixée sur une molécule d’ancrage soluble dans un solvant apolaire, caractérisé en ce que ladite molécule d’ancrage comporte une chaîne polyoléfine avec au moins 10 unités de monomères, et de préférence entre 15 et 50 unités.
Patent FR-3093585-B1 (FR)
Title: Système de gestion d’un plan de mission aérienne destiné à être exécuté par une pluralité de plateformes devant réaliser une pluralité de tâches et procédé associé
Inventor: DE BODMAN PIERRE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-03-08
Granted: 2022-01-14
Abstract: Système de gestion d’un plan de mission aérienne destiné à être exécuté par une pluralité de plateformes devant réaliser une pluralité de tâches et procédé associé Le système comporte au moins un afficheur (42, 43) et un ensemble de gestion d’affichage (44) sur l’afficheur (42, 43), propre à afficher, sur l’afficheur (42, 43), au moins une fenêtre récapitulative comportant des informations représentatives de tâches d’un plan de mission établi sur la base d’un contexte de mission courant ;  Il comporte une interface de saisie (54) et/ou une interface d’acquisition (56) propre à être activée pour définir au moins un nouveau contexte de mission comportant au moins un objectif, une contrainte, un état opérationnel et/ou un environnement tactique différent respectivement d’un objectif, d’une contrainte, d’un état opérationnel et/ou d’un environnement tactique du contexte de mission courant et un moteur de calcul (58) de mission propre à être activé pour déterminer un nouveau plan de mission en fonction du nouveau contexte de mission défini par l’interface de saisie (54) et/ou par l’interface d’acquisition (56).  Figure 1
Patent FR-3095453-B1 (FR)
Title: Appareil électroménager à vapeur
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F75/40
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: Appareil électroménager à vapeur pourvu d'un corps (10) comprenant : - un dispositif de génération de vapeur, et - une unité de commande électronique configurée pour piloter le dispositif de génération de vapeur ; le corps (10) de l'appareil électroménager comprenant en outre une première paire d'ouvertures (11a, 11b) configurée pour pouvoir générer, par convection thermique, un refroidissement de l'unité de commande électronique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3096256-B1 (FR)
Title: Bande de compression comprenant une couche de capitonage
Inventor: GALLIEN NATHALIE
IPC: B32B5/26
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: Bande de compression comprenant une couche de capitonage La bande de compression (1) comprend au moins une couche de compression (2) destinée à appliquer la pression prédéfinie, ladite couche de compression étant élastique au moins selon sa direction longitudinale (L), correspondant à la longueur de la bande de compression, et au moins une couche de capitonnage (4) non tissée, destinée à être appliquée contre la peau de la partie de membre, ladite couche de capitonnage (4) étant fixée par entremêlement d’une partie des fibres de la couche de capitonnage (4) dans la couche de compression (2). La bande de compression est en outre élastique selon sa direction transversale (T), correspondant à la largeur de la bande de compression. Figure 1
Patent FR-3096377-B1 (FR)
Title: Dispositif de voirie a securite amelioree
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: Les organes de verrouillage (4) pour un tampon (2) articulé sur un cadre (1) comprennent :- une béquille (5) montée pivotante sur le cadre et présentant une rainure longiligne (9) ;- une tige d’entraînement (11) solidaire du tampon et engagée à coulissement dans la rainure longiligne ;- un doigt de sécurité (12) monté pivotant sur la béquille entre une position non basculée dans laquelle il n’obture pas la rainure longiligne et une position basculée de blocage dans laquelle il l’obture ;- un dispositif de rappel élastique (13) qui déplace le doigt de sécurité dans sa position basculée. Lors de l’ouverture du tampon, la tige d’entraînement coulisse dans la rainure longiligne et pousse le doigt de sécurité dans sa position non basculée, ledit doigt de sécurité revenant dans sa position basculée par le dispositif de rappel élastique après le passage de la tige d’entraînement pour empêcher la fermeture du tampon. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3082167-B1 (FR)
Title: Systeme d’assistance à la conduite
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un système d’assistance à la conduite pour véhicule. Le système d’assistance à la conduite comprend : un dispositif d'imagerie (2) ; un dispositif de reconnaissance d'objet (64) adapté pour reconnaître un candidat de panneau de signalisation dans l'image ; et un dispositif de traitement de sortie (65) adapté pour traiter le candidat reconnu de panneau de signalisation. Le système d’assistance à la conduite comprend un gestionnaire d'informations géographiques (5) destiné à stocker des informations géographiques statiques ; et, dans le cas de la reconnaissance d'un candidat de panneau de signalisation de sens interdit dans l'image et de la réception d'informations de circulation à sens unique associées à un autre lien suivant un lien actuel dans un itinéraire de conduite, le dispositif de traitement de sortie (65) transmet le candidat reconnu de panneau de signalisation de sens interdit à un dispositif d'alerte.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099278-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance vidéo du franchissement d’une ligne par des personnes, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: DRUIHLE RÉMI
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-07-22
Granted: 2023-08-04
Abstract: Ce procédé comporte : - pour chacune d’une pluralité d’images successives d’un flux vidéo d’une caméra, la recherche (306) d’au moins une personne présente dans l’image et la définition (306), pour chaque personne trouvée, d’une zone de l’image, dite zone de personne, entourant au moins en partie cette personne ; - pour chacune d’au moins une personne, le regroupement (308) en un segment de course de plusieurs zones de personne issues d’images successives et entourant au moins en partie cette même personne ; - pour chaque segment de course : l’identification de la personne de ce segment de course à partir des zones de personne, la détermination d’un instant de franchissement de la ligne par la personne identifiée à partir des zones de personne et l’ajout du nom trouvé et de l’instant de franchissement déterminé dans au moins certaines des images contenant les zones de personne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102528-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de conduit
Inventor: LE MOUELLIC BRUNO
IPC: F16L37/086
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-10-15
Abstract: La demande concerne un dispositif de connexion fluidique, par raccordement entre un premier embout (A) d’un premier élément de tubulure ou d’un premier équipement tel qu’un dispositif de filtration et un second embout (B) d’un second élément de tubulure ou d’un second équipement, le dispositif comprenant le premier embout (A) et le second embout (B). Le premier embout (A) constitue un embout femelle qui comporte une première terminaison tubulaire (1) dont la face externe porte au moins un ergot ou pion de verrouillage (5) et dont la face interne est lisse. Le second embout (B) constitue un embout mâle qui comporte une seconde terminaison tubulaire (2) formant avec la première terminaison tubulaire (1) une partie d’accouplement et dont la face externe est une face lisse destinée à réaliser avec la face interne lisse de la première terminaison tubulaire une liaison étanche pour la connexion, ledit second embout (B) comportant en outre :- une jupe (3) destinée à entourer au moins partiellement ladite partie d’accouplement ; et- une languette ressort (4) munie d’un logement de réception dudit pion (5) pour le verrouillage ensemble desdits premier et second embouts (A, B).La jupe (3) est raccordée à une partie arrière de la seconde terminaison tubulaire (2) par une couronne annulaire (6) formant, entre la seconde terminaison tubulaire (2) et ladite jupe (3), une butée d’introduction de la première terminaison tubulaire (1). Figure 4
Patent FR-3104252-B1 (FR)
Title: Dispositif de navigation pour véhicule électrique rechargeable
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-11-11
Abstract: Le dispositif (104) de navigation, pour un véhicule (100) électrique comportant une batterie (101) et un connecteur (102) de recharge pour recharger la batterie (101), comporte un module (105) de recherche configuré pour trouver au moins une station de recharge compatible pour recharger la batterie (101) du véhicule (100) électrique en prenant en compte le type du connecteur (102) de recharge du véhicule (100) électrique et au moins un adaptateur (106) disponible configuré pour modifier le connecteur (102) de recharge.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107777-B1 (FR)
Title: Mises a jour de logiciels et de bases de donnees en avionique
Inventor: AULETTO RÉMY
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés pour la mise à jour de logiciels et/ou de bases de données avioniques d’un aéronef, comprenant les étapes consistant à : - maintenir une ou plusieurs chaînes de blocs privée entre plusieurs compagnies aériennes distinctes, une compagnie administrant un ou plusieurs aéronefs ; - une chaine de blocs comprenant un ou plusieurs contrats intelligents ; un contrat intelligent gouvernant la gestion d’une ou de plusieurs mises à jour de logiciels et/ou de bases de données, dites mises à jour; une mise à jour étant associée à des conditions de validité en temps et/ou en espace ; - téléverser et/ou télécharger puis installer une mise à jour dans un système de maintenance embarqué dans un système de gestion de vol desdits un ou plusieurs aéronefs en fonction de règles contenues dans un ou plusieurs desdits contrats intelligents. Des développements sont décrits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108650-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un dormant de menuiserie
Inventor: NICOLEAU SERGE
IPC: E06B1/60
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif de fixation d’un dormant (D) de menuiserie du type fenêtre et/ou porte apte à fixer ledit dormant à une face d’ancrage (M0) d’un mur autour d’un tableau destiné à recevoir la menuiserie, ledit dispositif ( 4) comprenant au moins deux éléments de fixation solidarisables entre eux, caractérisé en ce que l’un desdits deux éléments est une équerre de fixation réglable (40), réceptrice du dormant, et l’autre élément est une patte de fixation de réglage (41) ayant une forme globalement allongée dont la direction longitudinale définit la direction longitudinale du dispositif, configurée apte à la fixation à la face d’ancrage du mur, et qui comprend des moyens de réglage au moins suivant ladite direction longitudinale .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7A
Patent FR-3111054-B1 (FR)
Title: Dispositif amovible pour casque de protection
Inventor: ARROUART PHILIPPE
IPC: A42B3/04
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-12-02
Abstract: DISPOSITIF AMOVIBLE POUR CASQUE DE PROTECTION L’invention concerne un dispositif (100) amovible pour casque comportant un boîtier de protection (110) comportant une face avant (114) et une face arrière (113) destinée à venir en contact avec une surface externe d’un casque par l’intermédiaire d’une interface de montage (210), l’interface de montage (210) étant configurée pour être solidarisée sur ledit casque, et pour coopérer avec une source magnétique (220b), ménagée dans le boîtier de protection (110), pour assurer une solidarisation amovible par effet magnétique dudit dispositif sur le casque, l’interface de montage (210) présentant au moins une dent (204), ladite dent (204) coopérant avec un logement (205) ménagé au niveau de ladite face arrière (113) du boîtier de protection (110), ladite dent (204) et ledit logement (205) étant configurés pour former une première butée, dite butée normale, limitant les déplacements relatifs dudit boîtier de protection (110) selon une première direction (Y), dite direction normale, lorsque le dispositif (100) est solidaire par effet magnétique de l’interface de montage (210).  Figure de l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3112312-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique des batteries d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) de batteries d’un véhicule automobile électrique ou hybride, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant une première boucle de circulation (A) d’un fluide réfrigérant ainsi qu’une deuxième boucle de circulation (B) d’un fluide caloporteur, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant également un premier (101) et un deuxième (102) échangeur de chaleur bifluide agencés conjointement à la fois sur la première (A) et la deuxième (B) boucle de circulation,ladite première boucle de circulation (A) comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant, un compresseur (13), le premier échangeur de chaleur bifluide (101), le deuxième échangeur de chaleur bifluide (102), un premier dispositif de détente (15) et un premier échangeur de chaleur (17) configuré pour échanger de l’énergie calorifique directement ou indirectement avec les batteries,la deuxième boucle de circulation (B) comportant une pompe (23), un deuxième échangeur de chaleur (27) configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec un flux d’air externe (F1) et les deuxième (102) et premier (101) échangeurs de chaleur bifluide tous deux disposés en aval du deuxième échangeur de chaleur (27) dans le sens de circulation du fluide caloporteur.  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112711-B1 (FR)
Title: Outillage et procédé de mise en place d'un joint dans une gorge, notamment pour dispositif de projection de jet d'eau
Inventor: PLANET ALAIN
IPC: B25B27/14
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-01-13
Abstract: Outillage et procédé de mise en place d'un joint dans une gorge, notamment pour dispositif de projection de jet d'eau Outillage de pose d'un joint en élastomère dans fin, qui comprend une roue tournant d'un axe (24) ayant un moyen (25) d'attache d'un brin curviligne de joint sans fin, qui fait saillie vers l'extérieur de la jante (21) de la roue et qui s'étend dans le plan médian de la jante perpendiculaire à l'axe (24) ou suivant une génératrice de la jante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3122597-B1 (FR)
Title: Tête de préhension, notamment pour l’application d’un patch sur une surface à draper
Inventor: VENTURE RENAUD
IPC: B25J15/00
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-10-13
Abstract: Cette tête de préhension pour la préhension d’un patch et l’application du patch sur une surface à draper, comprend une chambre de succion (13) délimitant au moins un secteur de succion (14) et raccordée à au moins une prise d’aspiration (15) et un préhenseur (12) relié à ladite chambre de succion et comprenant une pièce de matériau élastiquement déformable configurée pour la préhension d’un patch sous l’effet d’une préhension créée dans ladite chambre de succion.  Le préhenseur comporte des zones de préhension activables sélectivement et la tête de préhension comporte des moyens (15, 17) pour activer sélectivement les zones de préhension Figure pour l’abrégé : Fig 11
Patent FR-3126928-B1 (FR)
Title: Système de chargement électrique de véhicule
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B60L53/16
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-12-08
Abstract: Titre de l’invention : Système de chargement électrique de véhicule La présente invention concerne un système de chargement électrique (1) d’un véhicule (2) destiné à recevoir au moins un organe de chargement électrique, comprenant au moins une prise (4), un support de prise (3) destiné à être rendu solidaire du véhicule (2) et un actionneur (5) comprenant un doigt de verrouillage (550) destiné à verrouiller l’organe de chargement électrique par rapport à la prise (4). Selon l’invention, le système de chargement électrique (1) comprend au moins un guide (6) apte à recevoir un bras d’actionnement destiné à déverrouiller le doigt de verrouillage (550).  Figure de l’abrégé : Figure 2