baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085992-A1 (FR)
Title: Aube de roue mobile de turbine comportant un pied de forme curviligne
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube mobile (18) pour roue mobile de turbine de turbomachine d'aéronef, comportant, dans une direction radiale (23) en allant de l'intérieur vers l'extérieur, une racine de pied d'aube, une échasse, une plateforme et une pale (30), la racine étant reliée à l'échasse par un col (40), caractérisée en ce que le col (40) présente un profil curviligne définissant, en section dans un plan perpendiculaire à la direction radiale (23), une forme incurvée, et en ce que ladite section du col (40) recouvre ainsi au moins 75 % de la section de la pale (30), en projection des sections du col (40) et de la pale (30) dans un plan perpendiculaire à la direction radiale (23), au niveau de la jonction de la section de la pale (30) avec la plateforme.
Patent FR-3087831-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et une piece de raidissement metallique
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une aube (7) comprenant :     - une structure en matériau composite,     - une attache (9) de pied (16) d'aube (7) comprenant une embase présentant une face radiale externe (20) et dans laquelle est formée une alvéole (24) configurée pour recevoir le pied (16) d'aube (7) et     - deux plateformes (26), s'étendant de part et d'autre de la pale (18) en regard de la face radiale externe (20), et     - deux pièces de raidissement (30), rapportées et fixées sur la face radiale externe (20) de part et d'autre de l'échasse (17) de sorte à venir en appui avec serrage contre l'échasse (17).
Patent FR-3087787-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenation comprenant un catalyseur prepare par addition d’un compose organique en phase gazeuse
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-10-25
Abstract: Procédé d'hydrogénation d'un composé polyinsaturé contenu dans une charge d'hydrocarbures en présence d'un catalyseur comprenant un support poreux et une phase active comprenant un métal du groupe VIII, ledit catalyseur étant préparé selon les étapes suivantes :
    a) on additionne au support poreux un composé organique contenant de l'oxygène et/ou de l'azote mais ne comprenant pas de soufre ;
    b) mise en contact dudit support poreux avec une solution contenant un sel de précurseur de la phase active ;
    c) on sèche le support poreux obtenu à l'issue de l'étape b) ;
    caractérisé en ce que l'étape a) est réalisée avant ou après les étapes b) et c) et est réalisée par mise en présence dudit support poreux et dudit composé organique dans des conditions de température , de pression et de durée telles qu'une fraction dudit composé organique est transférée à l'état gazeux au support poreux.
Patent FR-3090554-A1 (FR)
Title: Vehicule avec structure renforcee pour limitation des efforts de retenue en cas de choc frontal
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant une doublure de pied arrière (3) et un passage de roue arrière (5), et au moins un support (7) de système de retenue fixé sur la doublure de pied arrière (3), le véhicule est remarquable en ce qu’il comprend en outre un renfort (9) montrant deux ailes latérales, ledit renfort (9) étant fixé par ses ailes latérales à la doublure de pied arrière (3) et au passage de roue arrière (5) et en ce que ledit renfort (9) est disposé sur la doublure de pied arrière (3) au moins en partie à la même hauteur que le ou un des supports (7) de système de retenue. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090682-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’enrobés bitumineux
Inventor: MARSAC PAUL
IPC: C10C3/14
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de préparation d’enrobés bitumineux L’invention concerne un procédé de préparation de mélanges bitumineux sous forme granulaire non liés par mélange, à température ambiante, de granulats et de particules solides d’un liant bitumineux, de granulométrie inférieure à environ 1 mm. L’invention concerne également la préparation d’enrobés bitumineux à partir desdits mélanges bitumineux.
Patent FR-3090345-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel ammonium aliphatique et composition les comprenant
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61K8/41
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs de préférence neutres et b) un ou plusieurs sels ammonium aliphatiques particuliers, une composition comprenant les ingrédients a) et b) et un kit comprenant a) et b). Le procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, de l’invention permet d’obtenir, de bonne montée de la coloration, de plus les couleurs sont intenses et chromatiques
Patent FR-3093372-A1 (FR)
Title: Système et procédé de téléassistance pour personne isolée
Inventor: MOLIERE JÉRÔME
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-02-28
Abstract: Système et procédé de téléassistance pour personne isolée Dispositif d’alerte (100, 200) pour la téléassistance, destiné à être porté par une personne isolée (310, 320) telle qu’une personne âgée ou un enfant en bas âge, comportant une unité centrale de traitement (141, 241), une unité de mémoire et de stockage (142, 242), une unité de transmission électronique (143, 243), au moins un module de communication sans-fil (151, 153, 253, 154, 254), un capteur de fréquence cardiaque (163, 263), un microphone (172, 272) et une source d’alimentation électrique (18, 218), ledit dispositif comporte en outre un capteur de saturation pulsée en oxygène dans le sang SpO2 (164, 264). L’invention concerne également un procédé de téléassistance mettant en œuvre un tel dispositif d’alerte. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093852-A1 (FR)
Title: Elément de système d’alarme
Inventor: RUFFIEUX PHILIPPE
IPC: G08B13/08
Filed: 2019-03-13
Abstract: Elément de système d’alarme Un élément de système d’alarme comprend un boîtier (30) et une carte électronique (40) agencée à l’intérieur du boîtier (30). Ladite carte électronique (40) comporte un interrupteur (42) pourvu d’un organe de commande (44). Ledit boîtier (30) comprend un socle (32) et un capot détachable dudit socle (32). L’élément de système d’alarme (20) comprend en outre un élément d’actionnement (50) comportant une embase (52) ainsi qu’une tige d’actionnement (54) agissant sur l’organe de commande (44). Ledit socle (32) comprend une première face de fixation (34). L’élément de système d’alarme (20) comprend en outre un premier autocollant double face (60) avec une première face autocollante (62) et une deuxième face autocollante. Ladite première face autocollante (62) est collée à la première face de fixation (34). L’élément de système d’alarme (20) comprend un deuxième autocollant double face (70) avec une troisième face autocollante (72) et une quatrième face autocollante. L’embase (52) comprend une deuxième face de fixation (53) à laquelle est collée la troisième face autocollante (72). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094464-A1 (FR)
Title: Appareil de production de vapeur
Inventor: COLLET FRÉDÉRIC
IPC: F22B37/54
Filed: 2019-03-25
Abstract: Appareil électroménager de génération de vapeur, comprenant :- une chaudière (10), - des moyens de chauffage (20) de la chaudière (10),- des moyens d'alimentation (30) de la chaudière (10) en eau,- un dispositif de collecte de tartre agencé dans la chaudière (10) et comprenant au moins un bord supérieur (41, 42),caractérisé en ce que l'appareil comprend des moyens de mesure de niveau d'eau (50), connectés aux moyens d'alimentation (30), de sorte à maintenir un niveau d'eau dans la chaudière (10) à un niveau prédéterminé (NP) suffisant pour permettre à des particules de tartre (80) contenues dans de l'eau de passer par-dessus ledit au moins un bord supérieur (41, 42), de sorte à aller dans le dispositif de collecte de tartre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3096132-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour compteur de liquide à piston oscillant et compteur associé
Inventor: MUNCK CHRISTOPHE
IPC: G01F3/08
Filed: 2019-05-17
Abstract: Dispositif de mesure pour compteur de liquide à piston oscillant et compteur associé La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) pour compteur de liquide à piston oscillant comportant : une chambre creuse (2) percée d’au moins une lumière d’entrée (3) et d’au moins une lumière de sortie et limitée par une paroi latérale cylindrique (4), un fond (5), et un couvercle (6) ; un piston enfermé dans ladite chambre et maintenu mobile, le long d’une cloison, autour d’un puits ; et caractérisé en ce que ledit couvercle (6) est recouvert par une membrane filtrante (7) ayant au moins deux zones surfaciques (7a, 7b) réalisées avec des portions de membranes filtrantes avec des filtres de degrés ou niveaux de filtration différents. Elle concerne également le compteur associé équipé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096485-A1 (FR)
Title: Ticket digital pour file d’attente
Inventor: LEVIS PIERRE
IPC: H04M11/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne une prise de rendez-vous en utilisant des équipements de télécommunication, et on prévoit en particulier :- une émission, par une borne d’accueil (B), d’un signal comportant au moins une donnée représentative de numéro d’ordre dans une file d’attente,- une réception de ce signal par un terminal (SP) que porte un utilisateur (UT) touchant la borne (B), par une communication intracorporelle via l’utilisateur (UT), le terminal (SP) recevant ainsi la donnée précitée représentative du numéro d’ordre dans la file d’attente, et- la borne d’accueil (B) étant connectée à une mémoire par exemple d’un serveur (SER), une incrémentation dans cette mémoire du numéro d’ordre dans la file d’attente, pour un prochain utilisateur. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098343-A1 (FR)
Title: Procédé de passivation
Inventor: CABAL RAPHAëL
IPC: H01L31/068
Filed: 2019-07-01
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives : a) prévoir un empilement (1) comportant successivement un substrat (2) à base de silicium cristallin, une couche d’oxyde de silicium (3), et au moins une couche d’oxyde transparent conducteur (4) ; b) appliquer un plasma hydrogéné à l’empilement (1), l’étape b) étant exécutée à une température adaptée de sorte que des atomes d’hydrogène du plasma hydrogéné diffusent jusqu’à l’interface (I) entre le substrat (2) et la couche d’oxyde de silicium (3). Figure 1
Patent FR-3098380-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au portage dorsal d’un sac de type sac à dos ou cartable
Inventor: KIRSZBAUM GUILLAUME GREGORY SEBASTIEN
IPC: A45F3/14
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’aide au portage dorsal d’un sac de type sac à dos ou cartable par un individu tel qu’un enfant ou un adolescent, ledit sac comportant une paire de bretelles Le dispositif d’aide au portage dorsal comprend : - une sangle (110) de portage dudit sac ; et - un moyen (120) de maintien de la sangle de portage audit sac. Le dispositif d’aide au portage dorsal peut également avantageusement comprendre un moyen (130) de stabilisation du sac. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102152-A1 (FR)
Title: fixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F01D1/24
Filed: 2019-10-17
Abstract: Fixation améliorée d’aubages de turbine contrarotative Turbine contrarotative (C) de turbomachine (10) comprenant un rotor interne et un rotor externe ayant un tambour externe (50b) sur lequel est fixé une pluralité de roues mobiles externes comprenant chacune des aubes mobiles externes, le rotor externe comprenant une roue mobile aval (60) comportant une pluralité d’aubages (600) mobiles avals, chaque aubage (600) comprenant au moins une aube mobile aval (61),une extrémité radialement externe d’au moins un aubage (600) étant fixée au tambour externe (50b) en aval dudit tambour externe par l’intermédiaire d’au moins un premier moyen de fixation axiale (71), et une extrémité radialement interne dudit au moins un aubage (600) étant fixée à un disque interne (25), par l’intermédiaire d’au moins un deuxième moyen de fixation axiale (72), l’aubage (600) étant une pièce distincte du tambour externe (50b) et du disque interne (25). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102828-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien de la partie en porte-à faux d’un réflecteur de projecteur pour véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/39
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de soutien d’un réflecteur (1) de projecteur pour véhicule automobile logé dans un boîtier et portant, d’une part, deux pivots inférieurs (11a, 11b) fixés sur ledit boîtier et, d’autre part, un pivot supérieur (12) raccordé à un moteur destiné à le faire pivoter autour d’un axe (X) défini par les deux pivots inférieurs (11a, 11b), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une entretoise inférieure (2) disposée entre le réflecteur (1) et le boîtier destinée à former une butée intercalaire de support du réflecteur. Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3104039-A1 (FR)
Title: système de nettoyage d'un capteur/émetteur d'un véhicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-12-10
Abstract: SYSTEME DE NETTOYAGE D’UNE PLURALITE DE CAPTEURS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    L'invention concerne un système de nettoyage (100) d'un capteur/émetteur (200) d'un véhicule automobile, comprenant des orifices de projection (130) d'un premier fluide sur le capteur/émetteur (200) ainsi que des ouvertures de projection (12) d'un deuxième fluide sur le capteur/émetteur (200), le deuxième fluide étant distinct du premier fluide, le système de nettoyage (100) comprenant également un corps de guidage (1) du premier fluide et du deuxième fluide respectivement vers des orifices de projection du premier fluide et des ouvertures de projection du deuxième fluide. Le corps de guidage (1) du système de nettoyage (100) selon l'invention comprend une première partie d'alimentation (10), configurée pour être reliée à une source (500) du deuxième fluide, et une deuxième partie de distribution (11) comportant, d'une part, des canaux d'acheminement (15) du deuxième fluide débouchant sur les ouvertures de projection de celui-ci, et, d'autre part, un canal de distribution (13, 14, 140) du premier fluide agencé sensiblement perpendiculairement aux canaux d'acheminement (15) du deuxième fluide.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104776-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une réaction en réponse à une anomalie dans un réseau informatique
Inventor: POLVE BAPTISTE
IPC: G06N20/20
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un système de détermination d’une réaction à appliquer à un réseau suite à la détection d’une attaque ou plus généralement d’une anomalie. L’invention comporte une phase d’apprentissage lors de laquelle on associe des réactions à appliquer au réseau pour contrer les effets de différentes familles d’attaques, puis une phase opérationnelle on applique les règles apprises lors de la phase d’apprentissage. Figure 1
Patent FR-3104607-A1 (FR)
Title: Marquage de composition
Inventor: GOMEZ EMMANUEL
IPC: C10L1/23
Filed: 2019-12-17
Abstract: Marquage de composition La présente demande concerne l’utilisation d’un composé radicalaire dans une composition comprenant au moins un hydrocarbure ou dans une composition d’additif destinée à être additionné à une composition comprenant au moins un hydrocarbure, pour marquer ledit mélange d’hydrocarbure. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3105032-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de sols pollues par des sulfates
Inventor: ALBERT BLANDINE
IPC: C04B28/06
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un sol pollué comprenant au moins le traitement du sol avec, en poids par rapport au poids dudit sol sec :                                   de 1,5% à 5,0% d’un premier liant minéral de type clinker sulfoalumineux bélitique de 2,0% à 5,0% de chaux, et caractérisé en ce que le sol est également traité avec un composant additionnel choisi parmi :                                   un deuxième liant minéral différent du premier liant minéral en une teneur allant de 1,5% à 5,0% en poids par rapport au poids dudit sol sec,                  une alcanolamine en une teneur allant de 0,001 à 0,050% en poids par rapport au poids dudit sol sec,                  un agent réducteur d’un sel de chrome hexavalent en une teneur allant de 0,01 à 3,00% en poids par rapport au poids dudit sol sec, et leur(s) combinaison(s),                            et en ce que la chaux est ajoutée au sol pollué dans des proportions supérieures à 30% en poids par rapport au poids total en premier liant minéral, chaux et le cas échéant deuxième liant minéral.
Patent FR-3107213-A1 (FR)
Title: Motoreducteur de traction pour vehicule et procede d’assemblage
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: B60K6/36
Filed: 2020-02-13
Abstract: Motoréducteur de traction pour véhicule regroupant dans un carter en plusieurs éléments (2, 3, 4) une machine électrique composée d’un stator et d’un rotor (6) tournant dans des roulements supportés (7, 8) par le carter, une denture d’entraînement primaire (12) portée par l’arbre (11) du rotor (5), et une denture secondaire (15) transmettant le mouvement de la denture primaire sur un différentiel (16), caractérisé en ce qu’un des élément de carter (2) présente une avancée radiale (2a) se rapprochant de la denture primaire (12) sur une partie de sa circonférence. Figure pour l’abrégé : figure 5A
Patent FR-3114034-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de materiaux comprenant des composes organiques par un milieu aqueux dense sous pression ou sous forme de vapeur
Inventor: RUIZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B01J3/00
Filed: 2020-09-16
Abstract: Procédé de traitement d’un matériau comprenant au moins un composé organique susceptible de libérer des anions indésirables lors d’un traitement thermique, et/ou chimique et/ou physique, ledit procédé comprenant au moins une étape au cours de laquelle on met en contact ledit matériau avec un milieu aqueux dense sous pression (notamment subcritique ou supercritique) ou avec un milieu aqueux sous pression sous forme de vapeur, en présence d’un matériau réactif vis-à-vis des anions indésirables et capable d’immobiliser les anions indésirables dans sa structure, moyennant quoi le composé organique est détruit, minéralisé au moins partiellement ; simultanément, les anions indésirables sont libérés, et immédiatement captés puis immobilisés par le matériau solide réactif vis-à-vis des anions indésirables, et une solution aqueuse exempte d’anions indésirables est produite.
Patent FR-3115573-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un radiateur sur la structure avant d’un vehicule adapte pour proteger le radiateur en cas de choc avant
Inventor: JAUBERTHIE ERIC
IPC: F16B35/06
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un radiateur (2) sur la structure avant d’un véhicule automobile comportant un pion (4) en deux parties (42), une première des deux parties (42) étant destinée à être solidarisée sur le radiateur (2), la seconde (42) desdites deux parties (42) étant destinée à être solidarisée sur la structure avant du véhicule, lesdites deux parties (42) étant liées entre elles par une partie sécable (43) adaptée pour se casser en cas de choc sur l’avant du véhicule permettant le recul dudit radiateur (2), tel que la première partie du pion (4) comporte des moyens de préhension adaptés pour permettre de désolidariser ladite première partie du radiateur (2) une fois ladite partie sécable (43) dudit pion (4) de cassée.  Fig. 1
Patent FR-3116113-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’estimation de temperatures d’un multicouche comportant une pluralité de couches de materiau
Inventor: GUILLE ANTOINE
IPC: G01R27/28
Filed: 2020-11-10
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’ESTIMATION DE TEMPERATURES D’UN MULTICOUCHE COMPORTANT UNE PLURALITÉ DE COUCHES DE MATERIAU Le dispositif (40) d’estimation de températures d’un multicouche (30) comportant une pluralité de couches (31, 32) de matériau, qui comporte :- un moyen (21) d’émission, en direction du multicouche, d’une pluralité d’ondes (33) de fréquences comprises entre 40GHz à 10THz,- un moyen (22, 26) de réception des ondes émises réfléchies et/ou des ondes transmises par le multicouche,- un moyen (23) de mesure d’une fonction de transfert du multicouche,- une mémoire (24) de valeurs de correspondance entre des indices de réfraction complexes et la température pour chacun des matériaux présents dans le multicouche et pour les longueurs d’onde émises et- un moyen (25) de détermination de températures des matériaux présents dans le multicouche, configuré pour sélectionner les températures de matériaux présents dans le multicouche minimisant un écart entre la fonction de transfert mesurée et une fonction de transfert modélisée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120612-A1 (FR)
Title: Aérosol à visser rechargeable avec un compresseur non portatif
Inventor: TRANCHIDA THIERRY
IPC: B65D83/70
Filed: 2021-03-12
Abstract: Aérosol à visser rechargeable avec un compresseur non portatif L’invention concerne une tête (160) de pressurisation d'un dispositif (1) de conditionnement et de distribution, le dispositif comportant un récipient (2) pressurisé surmonté d'une valve (6) de distribution pour distribuer un produit contenu dans le récipient, la tête comportant - une embase (17) destinée à être montée autour du dispositif de manière à disposer la valve de distribution dans une chambre (20) étanche, - un vérin monté à coulisse au travers d'une cheminée débouchant dans la chambre.  Figure 4
Patent FR-3121148-A1 (FR)
Title: Revêtement anti-adhérent de surfaces métalliques
Inventor: MASSARD RENÉ
IPC: C09D175/02
Filed: 2021-03-23
Abstract: Revêtement anti-adhérent de surfaces métalliques 
    La présente invention concerne l’utilisation d’une résine polyurée comme revêtement anti-adhérent d’un élément métallique. Elle concerne en outre un procédé de traitement d’un élément métallique comprenant les étapes suivantes :
    - a) l’application d’une couche liquide de prépolymère de résine polyurée monocomposante sans solvant sur au moins une surface de l’élément métallique ;
    - b) la réticulation de la résine
    - c) la récupération d’un élément métallique dont au moins une des surfaces est revêtue d’un film en résine polyurée.
    Elle concerne enfin un élément métallique revêtu d’un film d’une résine polyurée.
Patent FR-3121865-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube creuse de turbomachine
Inventor: BLAISE MAXIME MARIE DÉSIRÉ
IPC: B29C70/54
Filed: 2021-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube creuse de turbomachine L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine en matériau composite creuse comprenant au moins :  - la réalisation d’une ébauche fibreuse (100) en une seule pièce par tissage tridimensionnel de fils, ladite ébauche comprenant au moins une déliaison (102) formant une cavité interne,  - l’insertion d’une pièce de conformation (140) dans la cavité interne de l’ébauche fibreuse (100) pour obtenir une préforme,  - la densification de la préforme par une matrice pour obtenir une structure ayant un renfort fibreux constitué par ladite préforme et densifié par ladite matrice,  le procédé étant caractérisé en ce que la pièce de conformation (140) est flexible et en ce que la pièce de conformation (140) est retirée mécaniquement de la structure après l’étape de densification.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4