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Patent FR-3069536-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de laine minerale
Inventor: AZEVEDO JOEL
IPC: C03C25/32
Filed: 2017-07-31
Abstract: La présente invention concerne procédé de fabrication de produits isolants à base de laine minérale, comprenant - l'application, sur des fibres de laine minérale, d'une composition d'encollage contenant (a) au moins un glucide choisi parmi les sucres réducteurs, les sucres non réducteurs, les sucres hydrogénés et un mélange de ceux-ci, (b) au moins un agent de réticulation du ou des glucides, - l'évaporation de la phase solvant de la composition d'encollage et - le durcissement thermique de la fraction non volatile de la composition, ledit procédé étant caractérisé par le fait que l'on ajoute à la composition d'encollage, de préférence immédiatement avant l'application de celle-ci sur les fibres de laine minérale, une émulsion huile-dans-eau, exempte de polyoside, comprenant de l'eau, une huile minérale et de 0,5 à 5,0 parties en poids pour 100 parties en poids d'huile minérale d'au moins un agent tensioactif, de préférence non-ionique, le diamètre moyen des gouttelettes d'huile de l'émulsion huile-dans-l'eau, déterminé par granulométrie par diffraction laser, étant supérieur à 5 µm.
Patent FR-3070509-A1 (FR)
Title: Equipement electronique d’horlogerie indiquant l’heure et l’azimut du soleil au moyen d’une unique aiguille indicatrice
Inventor: SAUZAY MARC
IPC: G04G9/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: Un équipement électronique d'horlogerie comprend une unité électronique de traitement déterminant des premiers paramètres (11) de géolocalisation et des seconds paramètres (12) concernant l'heure légale courante réglementaire, et établissant des coordonnées horizontales locales du Soleil à partir de règles prédéterminées de calcul enregistrées dans une mémoire de l'unité électronique de traitement. L'équipement comprend aussi un cadran (25) muni d'un boitier renfermant tout ou partie de l'unité électronique de traitement et équipé d'un système d'affichage visualisant au moins une aiguille indicatrice (26) ayant une orientation variable dans le temps telle que l'angle (27) formé entre l'aiguille indicatrice (26) et un premier axe fixe de référence (28) du cadran est égal, à chaque instant, à l'azimut du Soleil établi par l'unité de traitement, et une graduation horaire (29) calculée par l'unité électronique de traitement et affichée à la périphérie du cadran (25) sous la forme d'une pluralité de points horaires (30) positionnés par rapport au premier axe fixe de référence (28) en fonction de l'azimut du Soleil respectivement aux heures dont les points horaires (30) sont représentatifs. Ainsi l'aiguille indicatrice (26) indique à chaque instant, simultanément une représentation des directions relatives du Soleil et du point cardinal de la culmination du Soleil et l'heure légale courante.
Patent FR-3074631-A1 (FR)
Title: Technique de traitement de messages envoyes par un dispositif communicant
Inventor: LAVEDRINE REMI
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne une technique de traitement mise en œuvre par un dispositif de sécurité. Le dispositif de sécurité (50) vérifie qu'un message envoyé par un dispositif communicant (11,21,31,12,22) à destination d'un dispositif récepteur (60) est un message à transmettre. Lorsque la vérification est positive, le message est transmis au dispositif récepteur. Le dispositif de sécurité reçoit ensuite une notification émise par le dispositif récepteur indiquant que le message transmis est à bloquer. Des messages ultérieurs de même type que le message pour lequel la notification a été reçue, émis par des dispositifs communicants fournis par le même fabricant et de même identifiant de produit que ceux du dispositif communicant ayant émis ledit message sont alors bloqués par le dispositif de sécurité lors de cette vérification.
Patent FR-3074784-A1 (FR)
Title: Sachet d'emballage et film bobine dont le corps du sachet est issu
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D65/26
Filed: 2017-12-11
Abstract: Sachet (1) d'emballage comprenant : - un corps (2) souple de délimitation d'une enceinte (3) de stockage, ledit corps (2) comprenant deux faces (4) en regard et deux soufflets (5), - au moins une ouverture (8) d'accès ménagée dans l'un des soufflets (5) du corps, et un bec verseur (9) rapporté sur le soufflet (5) du corps (2) équipé de l'ouverture (8) d'accès. Le bec verseur (9) comprend une étiquette (10) autocollante et un masque (11) positionnable entre l'étiquette (10) autocollante et le corps (2) du sachet (1), l'étiquette (10) autocollante, qui est, avant sa première séparation du corps (2) du sachet (1), disposée sur le corps (2) du sachet (1) pour empêcher l'accès à l'ouverture (8) d'accès, ledit masque (11), de rigidité supérieure à la rigidité du corps (2), affecte la forme d'un dièdre (12) articulé avec les faces (13) du dièdre (12) convergeant en direction de l'intérieur du sachet (1), en position fermée du bec verseur (9), et en direction de l'extérieur du sachet (1), en position ouverte du bec verseur (9), et l'ouverture (8) d'accès est configurée pour être ouverture en parallèle de l'ouverture du bec verseur (9).
Patent FR-3075305-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement comportant une bague en acier inoxydable
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/05
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20) pour vanne de contrôle moteur, comportant :
 - une bague extérieure (1) mobile selon un axe (D1),
 - une bague intérieure (2) mobile selon l'axe (D1),
 - un ensemble de billes (3) liant cinématiquement la bague extérieure (1) et la bague intérieure (2), les billes (3) étant agencées pour circuler dans une piste hélicoïdale (4) formée au moins partiellement sur les bagues (1,2),
 le dispositif d'actionnement (20) étant caractérisé en ce que la bague extérieure (1) est en acier inoxydable.
Patent FR-3075211-A1 (FR)
Title: Composition de polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et utilisation
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: F41H5/26
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique.
 En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère adaptée pour un vitrage de sécurité. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition de polymère adaptée pour un vitrage de sécurité.
 Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique résistante aux balles et concerne en outre un procédé de préparation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique résistante aux balles et son utilisation dans un vitrage.
Patent FR-3075060-A1 (FR)
Title: Raquette a neige
Inventor: VARAINE JOEL
IPC: A63C13/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Raquette à neige (1) comportant une structure de base (2) formant une zone de chaussure (3) et une zone de portance (4) et dans laquelle la zone de portance comprend un débord latéral (5) de chaque côté de la zone de chaussure (3), ladite zone de portance se prolonge vers l'arrière de la zone de chaussure (3) pour former une spatule (11) arrière et forme une portion frontale (7) de la raquette à l'opposé de la spatule arrière (11) correspondant sensiblement à l'avant de la zone de chaussure (3).
Patent FR-3077365-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de la route a surface generatrice de caustique controlee formant un faisceau d'eclairage
Inventor: LE CORRE JEROME
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule (1) comprenant : - un élément optique (10) présentant une surface génératrice (12) de caustique contrôlée de manière à propager un motif, - une partie de montage (2) sur laquelle est destiné à être monté un générateur de faisceau (3) de rayons incidents sur ladite surface génératrice, l'élément optique étant agencé de manière à ce que ce motif soit propagé sur un intervalle utile et selon une répartition photométrique donnée, de manière à former une partie d'un faisceau lumineux d'éclairage, cette partie présentant une coupure.
Patent FR-3078001-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique agrafee
Inventor: GAFFORELLI DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-02-19
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - obtention d'une pièce métallique (35) ayant deux bords agrafés l'un à l'autre, les deux bords agrafés l'un à l'autre définissant une ligne d'agrafage (37) ayant une surface libre (39) ; - aplatissement de la ligne d'agrafage (37) à l'aide d'au moins un galet de pression (49), l'au moins un galet de pression (49) étant déplacé le long de la ligne d'agrafage (37), l'au moins un galet de pression (49) étant également déplacé selon une direction déterminée de mise en pression et placé en appui contre la surface libre (39) en exerçant sur la surface libre (39) une pression selon ladite direction déterminée de mise en pression, la pression augmentant de manière auto-adaptative avec une altitude de la surface libre (39) suivant une direction opposée à la direction de mise en pression.
Patent FR-3079961-A1 (FR)
Title: Accessoire pour cable a conductivite thermique amelioree
Inventor: SALAME BASIL
IPC: H01B7/42
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un accessoire pour câble, ledit accessoire étant entouré par au moins une couche réticulée électriquement isolante comprenant au moins un matériau polymère, du nitrure de bore et du carbure de silicium, un dispositif électrique comprenant au moins ledit accessoire pour câble, leur procédé de fabrication, l'utilisation de ladite couche réticulée autour d'un accessoire pour câble électrique ou dans un dispositif électrique, notamment pour favoriser l'évacuation de la chaleur, et un kit de raccordement de câbles électriques.
Patent FR-3079777-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour une assistance de motorisation d'une roue et vehicule ainsi equipe
Inventor: SALOME FREDERIC
IPC: B60K17/14
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation pour une assistance de motorisation d'une roue, comprenant un support (20) lié à un châssis ou bras de suspension (10), un moteur hydraulique (30), un moyeu (60) support de roue monté à rotation, un roulement (70) qui assure le guidage à rotation du moyeu (60), un palier (100) support à rotation du roulement (70) et un arbre (50) qui établit une liaison d'entrainement en rotation entre un élément rotatif (34) du moteur et le moyeu (60), caractérisé en ce que le palier support (100) est formé de deux parties (110, 150), dont une première partie (110) fixée sur le support (20) et qui forme une partie étanche du carter du moteur (30) et une deuxième partie (150) fixée sur la première partie (110) et qui sert de support au roulement (70).
Patent FR-3080708-A1 (FR)
Title: Isolateur pour une extremite de cable
Inventor: MAMMERI MOHAMED
IPC: H01B17/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un isolateur pour une extrémité d'un câble, l'isolateur ayant un corps (2) longitudinal dans lequel est ménagé un canal (3) central, l'isolateur comprenant un système connecteur agencé dans le canal central, ledit système comprenant une broche (7) de connexion destinée à loger un toron de l'extrémité du câble, ladite broche étant conformée de sorte à présenter une surface interne crantée.
Patent FR-3081193-A1 (FR)
Title: Compresseur et procede de controle du debit
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-05-16
Abstract: Compresseur comprenant une roue (5) de compresseur, une conduite (1) d'entrée conduisant un débit de fluide à la roue (5) de compresseur en vue de sa compression et une conduite (6) de sortie évacuant le fluide comprimé par la roue (5) de compresseur, le compresseur comprenant un organe de mesure du débit de fluide traversant le compresseur, le compresseur comprenant un ensemble de capteur(s) (3, 9) de pression dans la conduite (1) d'entrée et/ou dans la conduite (6) de sortie et au moins un capteur (4, 8) de température dans la conduite (1) d'entrée et/ou dans la conduite (6) de sortie, caractérisé en ce que l'organe de mesure du débit comprend un calculateur (10) qui reçoit les valeurs mesurées par les capteurs (3, 9, 4) de pression et de température (4, 8), le calculateur (10) étant configuré pour calculer ledit débit de gaz à partir de ces valeurs de pression et de température mesurées
Patent FR-3081533-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de maintien d'au moins un harnais electrique dans une turbomachine
Inventor: MARCILLAUD GUILLAUME
IPC: F16L3/13
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de fixation et de maintien (100) d'au moins un harnais électrique (10) dans une turbomachine (1), comportant: une base (101) adaptée pour être fixée directement sur une portion de la turbomachine (1) par des moyens de collage, un premier crochet (102), solidaire de la base (101), adapté pour entourer au moins une partie d'une section dudit au moins un harnais électrique, le premier crochet (102) étant déformable élastiquement et formant une première ouverture (1021) entre une extrémité libre (1022) du premier crochet (102) et la base (101) pour assurer l'insertion dudit harnais électrique (10) à l'intérieur du premier crochet (102) par déformation élastique.
Patent FR-3082273-A1 (FR)
Title: Cadre notamment destine a la fabrication d'un panneau et rehausse avec un tel cadre
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: F16S3/08
Filed: 2018-06-06
Abstract: Ce cadre comporte quatre pièces profilées (2, 4, 6, 6') assemblées. Chaque pièce profilée (2, 4, 6, 6') présente une zone tubulaire (18) et deux nervures longitudinales (20) parallèles s'étendant à partir de la zone tubulaire (18). À l'intérieur de la zone tubulaire (18) d'au moins deux pièces profilées se trouve un logement (30) de section circulaire. Les pièces profilés présentent des faces d'extrémité transversales. Dans chaque angle au moins une extrémité d'une pièce profilée est usinée de telle sorte que les nervures longitudinales (20) d'au moins une pièce profilée sont raccourcies, et qu'une vis (16) puisse venir en prise dans le logement (30) de section globalement circulaire d'une pièce profilée en ayant traversé la zone tubulaire (18) de l'autre pièce profilée, les nervures longitudinales (20) d'une pièce profilée étant coplanaires des nervures longitudinales (20) de l'autre pièce profilée. Rehausse mettant en œuvre un tel cadre.
Patent FR-3084517-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation electrique a contacts separables
Inventor: HERREROS JAVIER
IPC: H01H71/10
Filed: 2018-07-30
Abstract: Cet appareil de commutation électrique (2) à contacts séparables comprend un dispositif de commutation comportant : un contact électrique fixe (6) et un contact électrique mobile (8) déplaçable entre une position de fermeture et une position d'ouverture ; un levier de commande (18) couplé mécaniquement au contact électrique mobile, le levier de commande étant mobile en rotation, autour d'un premier axe de rotation (X18), entre une première position et une deuxième position ; un levier anti-rebond (26) agencé pour se déplacer depuis une position de repos vers une position déployée lorsque le levier de commande atteint la deuxième position. Le levier anti-rebond coopère avec une butée (24) lorsqu'il est dans sa position déployée et que le levier de commande est dans la deuxième position pour empêcher le levier de commande de quitter la deuxième position.
Patent FR-3087652-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme capillaire mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone
Inventor: COULOMBEL STÉPHANIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé.
Patent FR-3088595-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/824
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : deux jeux de paliers (5,6) moulés comprenant chacun un palier haut (5) et un palier bas (6), lesdits paliers étant pourvus d'un orifice de réception en coulissement d'une tige (2), la périphérie de l'orifice étant délimitée en partie par au moins une patte flexible rappelée élastiquement vers ladite tige par un moyen ressort supérieur pour lesdits paliers hauts et un moyen ressort inférieur pour lesdits paliers bas, lesdits moyens ressort inférieurs étant de puissance supérieure à celle desdits moyens ressort supérieurs, de sorte que le serrage desdites tiges par lesdits paliers bas soit supérieur à celui exercé par lesdits paliers hauts.
Patent FR-3080903-A1 (FR)
Title: Rampe distributrice collectrice de fluide
Inventor: FERNANDES JOAQUIM
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-09-13
Abstract: Le rampe (10) comprend une colonne (12) pourvue selon un axe longitudinal d'une pluralité d'orifices (20) de distribution du fluide espacés les uns des autres. La colonne (12) est montée de façon amovible à partir d'une pluralité de tronçons modulaires (14A, 14B, 14C), chaque tronçon de colonne (14A, 14B, 14C) étant pourvu d'au moins un embout axial tubulaire femelle et/ou d'au moins un embout axial tubulaire mâle et muni d'une ouverture radiale délimitant l'orifice de distribution (20). En outre, un embout tubulaire mâle est apte à s'emboîter et à coulisser de façon étanche à l'intérieur d'un embout tubulaire femelle pour permettre un déplacement en translation des tronçons (14A, 14B, 14C) entre eux dans des directions d'allongement et de raccourcissement de la colonne (12) afin de faire varier l'écartement entre deux orifices de distribution (20).
Patent FR-3088239-A1 (FR)
Title: Nouveau film multicouche pour emballage refermable à refermeture améliorée
Inventor: PUCHOIS ROMAIN
IPC: B65D77/20
Filed: 2018-11-08
Abstract: 1) Film multicouche comprenant 2 couches minces D et E d'un matériau thermoplastique liées entre elles par une couche continue A constituée d'une composition auto-adhésive thermofusible comprenant : - de 40 à 70 % en poids d'une composition de copolymères blocs styréniques constituée d'un mélange de copolymères dibloc et de tribloc ; et - de 30 à 60 % en poids d'une ou plusieurs résines tackifiantes ; ledit film multicouche étant tel que la couche adhésive A est : - reliée à la couche D par l'intermédiaire d'une couche de liaison B, et - reliée à la couche E par l'intermédiaire d'une couche de liaison C, chacune des 2 couches B et C étant constituée respectivement par une composition (b) et (c) comprenant chacune : - une polyoléfine (P) choisie parmi un polyéthylène (PE) et un polypropylène (PP), éventuellement modifiés par un anhydride carboxylique insaturé ; et - au moins un composé élastomère (EL) choisi parmi un copolymère d'éthylène et de propylène (EL1) et un copolymère bloc styrénique (EL 2) comprenant au moins un bloc élastomère. 2) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion 3) Utilisation dudit film pour la fabrication d'emballages refermables.
Patent FR-3091480-A1 (FR)
Title: Bouclier anti-chaleur sur socle intégré pour verre de table : dit « Bouclier d’Athéna »
Inventor: JUNG JEAN-FRÉDÉRIC
IPC: A47G19/26
Filed: 2019-01-07
Abstract: Dispositif pour protéger les verres de tables des rayonnements des appareils de table à chaleur
Patent FR-3091755-A1 (FR)
Title: Source de lumière pour capteur de gaz
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01N21/3504
Filed: 2019-01-13
Abstract: Source de lumière infrarouge (1, 1')pour capteur de gaz, comportant une membrane (30) reliée à un substrat par au moins deux bras de jonction, la source de lumière comportant une piste conductrice (200, 300), s'étendant entre deux plots de connexion (11, 12), disposés sur le substrat, le long d'au moins deux bras de jonction (21, 22, 23, 24), et à travers la membrane, la piste conductrice étant configurée pour produire un échauffement de la membrane lorsqu'elle est parcourue par un courant électrique ; la membrane comportant : une couche support (30a, 30c), formée d'au moins un matériau diélectrique ; une couche de répartition (31), thermiquement conductrice, configurée pour répartir spatialement l'échauffement de la membrane ; la membrane présentant un diamètre ou étant inscrite dans un diamètre inférieur à 1 mm; la source de lumière étant caractérisée en ce que : la piste conductrice (200, 300) forme, entre les plots de connexion, au moins deux branches (231, 232, 301, 302) et au plus quatre branches conductrices disposées en parallèle, chaque branche formant une résistance électrique. Figure d'abrégé : figure 2C
Patent FR-3092901-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour système d’éclairage
Inventor: GOLAZ LOUIS
IPC: F21V29/78
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dissipateur thermique pour système d’éclairage
    Dissipateur thermique (1) pour système d’éclairage comprenant : un profilé (3) présentant une surface d’appui (11) s’étendant selon une direction d’extension (9) du profilé (3) et une surface de dissipation thermique (15) opposée à la surface d’appui (11) transversalement à la direction d’extension (9), la surface d’appui (11) étant configurée pour coopérer avec un système d’éclairage ; une pluralité d’ailettes (5) rapportées sur la surface de dissipation thermique (15), chaque ailette (5) de la pluralité d’ailettes (5) s’étendant transversalement à la direction d’extension (9).
    Figure 1
Patent FR-3080193-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage à cristaux liquides et son procédé de réalisation
Inventor: STRECKER MICHAEL
IPC: G02F1/1333
Filed: 2019-04-08
Abstract: Titre : Dispositif d’affichage à cristaux liquides et son procédé de réalisation Dispositif d’affichage (22) comportant un panneau à cristaux liquide (24), un support (26) ainsi qu’une vitre de couverture (28). Le panneau à cristaux liquides (24) est fixé au support (26) par un premier élément de fixation (30) flexible et la vitre de couverture (28) est fixée au support (26) par un second élément de fixation (32).
Patent FR-3095478-A1 (FR)
Title: Dispositif de mélange d’air frais et de gaz d’échappement recyclés pour un moteur à combustion interne
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F02M26/35
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif de mélange pour un moteur à combustion interne muni d’un turbocompresseur et d’un circuit de recirculation partielle des gaz d’échappement à basse pression, le dispositif de mélange (1) comprenant une paroi extérieure (3) présentant une extrémité libre connectée à une admission d’air frais, et se prolongeant par une convergence (3a) en contact avec l’étage compresseur du turbocompresseur, le dispositif de mélange (1) comprenant par ailleurs un mélangeur (4) disposé sur l’axe de rotation de la roue (2a) de l’étage compresseur et compris entre la paroi extérieure (3), l’extrémité libre et l’étage compresseur, le mélangeur (4) étant configuré pour former un mélange d’air frais et de gaz d’échappement partiellement recyclés à l’admission tout en évacuant des condensats par une conduite de sortie (7), l’air frais admis par l’extrémité libre étant ensuite mélangé avec le mélange issu du mélangeur (4). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095870-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un temps maximal de reponse d'une tache a analyser
Inventor: HENIA RAFIK
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-05-10
Abstract: Procédé d’évaluation d’un temps maximal de réponse d’une tâche à analyser La présente invention concerne un procédé d’évaluation d’un temps maximal de réponse d’une tâche à analyser sur un bloc matériel comprenant les étapes de : - détermination d’un scénario d’ordonnancement des tâches d’un ensemble de tâches maximisant le temps de réponse de la tâche à analyser, le scénario d’ordonnancement définissant des instants d’activation de tâches de l’ensemble de tâches, dites tâches ordonnancées, - détermination d’un intervalle de temps, dit période active pire cas, durant lequel le bloc matériel exécute les tâches ordonnancées selon le scénario d’ordonnancement déterminé, et - détermination du temps maximal de réponse de la tâche à analyser en fonction du temps maximal de réponse de chacune des activations possibles de la tâche à analyser durant la période active pire cas déterminé au préalable. Figure pour l'abrégé : figure 1