baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082638-B1 (FR)
Title: Conception d'un circuit 3d comprenant des macros
Inventor: THURIES SEBASTIEN
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception de circuit 3D comprenant : fournir des fichiers de conception de circuit (410) représentant une conception de circuit 3D comprenant un ou plusieurs macros comportant chacun une propriété permettant que d'autres éléments de circuit lui soient superposés ; réaliser, par l'outil de conception de circuit (402, 404), un placement et un routage comprenant au moins partiellement la superposition d'une ou plusieurs cellules logiques sur lesdits un ou plusieurs macros et le routage de connexions entre lesdites une ou plusieurs cellules logiques et des plots d'interconnexion 3D définis sur des faces desdits un ou plusieurs macros ; et générer un tracé de circuit 3D final en extrayant, à partir du tracé de circuit 3D, un premier tracé de circuit d'un premier niveau comprenant lesdites une ou plusieurs cellules logiques et un deuxième tracé de circuit d'un deuxième niveau comprenant lesdits un ou plusieurs macros.
Patent FR-3083311-B1 (FR)
Title: Banc de mesure de parametres de fonctionnement d'une porte pivotante de turbomachine
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: Banc de mesure (70) de paramètres de fonctionnement d'une porte (40) pivotante de turbomachine, telle qu'une porte de décharge (40), comportant au moins au moins une ouverture (42) de passage de gaz, un panneau (44) pivotant, et un joint d'étanchéité (72) bordant ledit panneau (44), caractérisé en ce que le banc de mesure (70) comporte : - un carter (74) alimenté en air sous pression (G) et comportant l'ouverture (42) de passage de gaz, - un premier axe (A1) d'articulation de la porte (40), - un organe de transmission de mouvement (84) orienté selon une direction (D1) perpendiculaire au premier axe (A1), lié au panneau (44) - un élément (90) de sollicitation, orienté selon une direction (R2) perpendiculaire au premier axe (A1) et à l'organe (84) de transmission, lié audit organe de transmission (84), - au moins un moyen de mesure (110, 132) d'un paramètre représentatif de la sollicitation exercée par ledit élément de sollicitation (90).
Patent FR-3084303-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comportant une traverse anti-sous-marinage, traverse et vehicule associes
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/42
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: Ce siège de véhicule automobile comporte une traverse anti-sous-marinage qui comporte une armature (10) réalisée dans une matière métallique et une enveloppe (20) disposée sur l'armature (10) et réalisée dans une matière composite.
Patent FR-3091347-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d'un échantillon par imagerie de phase
Inventor: LE CARDINAL DE KERNIER ISAURE
IPC: G01N21/896
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de caractérisation d'un échantillon (10), s'étendant selon un plan d'échantillon, le procédé comportant les étapes suivantes:                                   illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière (11, 11'), de telle sorte que sous l'effet de l'illumination, un capteur d'image (20) est exposé à une onde lumineuse d'exposition (14) transmise ou réfléchie par l'échantillon,                  obtention de plusieurs images défocalisées (I z                     ) de l'échantillon à partir des images obtenues lors de l'étape b), calcul, en différentes coordonnées radiales (r), selon le plan de détection (P), d'une variation axiale ;                 à partir de la variation axiale calculée lors de l'étape c), obtention d'une image de phase (Iφ) ;                  caractérisation de l'échantillon à partir de l'image de phase obtenue (Iφ) ;
Patent FR-3091781-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage cruciforme et son système de gestion
Inventor: ALBA LYLIAN
IPC: G09F13/00
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: [Dispositif d’affichage cruciforme et son système de gestion La présente invention a trait à un dispositif d’affichage (1) cruciforme comprenant quatre branches (3) qui s’étendent deux à deux dans deux directions opposées depuis une partie centrale (2) selon deux axes perpendiculaires l’un à l’autre, chaque branche (3) est délimitée latéralement par une bordure périphérique (7).      Selon l’invention, la bordure périphérique (7) constitue une zone signalisation règlementaire et délimite une zone d’affichage (8) polychrome programmable englobant la surface de chaque branche (3) et la partie centrale (2).      L’invention concerne également un système de gestion du dispositif d’affichage (1).      Figure pour l’abrégé Fig.2 ]
Patent FR-3097249-B1 (FR)
Title: Agencement d’un ouvrant sur une caisse de véhicule.
Inventor: LAURIE JOHN
IPC: E05F1/16
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: Agencement d’un ouvrant sur une caisse de véhicule. L’invention porte sur un agencement (10) comprenant une caisse (2) de véhicule, un ouvrant (3) comprenant un premier bord et un deuxième bord verticaux ou sensiblement verticaux, notamment un premier bord disposé à l’arrière pour un ouvrant latéral s’ouvrant vers l’arrière ou un premier bord disposé à l’avant pour un ouvrant latéral s’ouvrant vers l’avant, au moins une première bielle (20) et une deuxième bielle (30) articulées chacune d’une part au niveau de l’ouvrant (3) et d’autre part au niveau de la caisse (2) de sorte à permettre l’ouverture et la fermeture de l’ouvrant (3) par rapport à la caisse (2), la première bielle (20) s’articulant au niveau de l’ouvrant (3) à proximité du premier bord autour d’un premier axe (A1) ou sensiblement autour d’un premier axe (A1), notamment un premier axe (A1) vertical ou sensiblement vertical. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097565-B1 (FR)
Title: Machine textile, métier à tisser comportant une telle machine textile et procédés associés
Inventor: POLLET FRANÇOIS
IPC: D03D49/00
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: Machine textile, métier à tisser comportant une telle machine textile et procédés associés Une machine textile (4) pour un métier à tisser (2) comprend : - un arbre d’entrée (6) configuré pour être couplé à un métier à tisser ; - un mécanisme d’entraînement actionné par l’arbre d’entrée et configuré pour déplacer des cadres (10) ou des collets du métier à tisser suivant une séquence de positions prédéfinie ; - un dispositif de commande électronique (14) comportant un processeur (24) et une mémoire informatique (28).  Le dispositif de commande électronique est programmé pour surveiller l’évolution de la position de chaque cadre ou collet lors de chaque étape de la séquence de positions prédéfinie et pour compter le nombre de fois où chaque cadre ou collet reproduit une configuration particulière.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098664-B1 (FR)
Title: Dispositif de synthèse de fréquence à boucle de rétroaction
Inventor: LACHARTRE DAVID
IPC: H03M3/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ce dispositif (100) de synthèse de fréquence comporte un circuit (102) d’asservissement d’une fréquence de sortie (Fc) à une fréquence d’entrée de référence (Fref), ce circuit comportant un premier accumulateur de phase (106) cadencé par la fréquence de référence (Fref), un bloc (110) de comparaison de phases, un filtre de boucle (118) et un oscillateur (120). Il comporte en outre une boucle de rétroaction (104) reliant la sortie au bloc de comparaison (110), comportant un deuxième accumulateur de phase (122) cadencé par la fréquence de sortie (Fc). Le bloc de comparaison (110) comporte T comparateurs de phases (112) à portes logiques recevant respectivement T premiers signaux logiques du circuit d’asservissement (102) sur T premières entrées et T deuxièmes signaux logiques de la boucle de rétroaction (104) sur T deuxièmes entrées, ces T premiers et deuxièmes signaux ayant des niveaux logiques dépendant continument des valeurs fournies par les premier et deuxième accumulateurs (106, 122) selon au moins une matrice de correspondance multi-phases. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104872-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’identification de personnes à distance
Inventor: DRUBAY STÉPHANE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-12-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant d’identifier un premier intervenant par un deuxième intervenant (20) comportant les étapes suivantes :  - Une phase de génération d’une clé privée Kc et d’une clé publique Kp par le deuxième intervenant (20) et une phase de chiffrement des données d’identification du premier intervenant à l’aide de la clé publique du deuxième intervenant, (401),  - Une phase d’identification du premier intervenant par le deuxième intervenant comprenant au moins les étapes suivantes :  - Le premier intervenant diffuse ses données d’identification chiffrées avec la clé publique Kp, (402),  - L’application du deuxième intervenant (20) active automatiquement une fonction de détection (403) afin de détecter (405) les données chiffrées par le premier intervenant, déchiffre les données en utilisant sa clé privée (406), puis sur réception d’un signal indiquant la présence du premier intervenant (407) vérifie l’identité du premier intervenant,   - Lorsque l’identité est vérifiée, le deuxième intervenant (20) donne l’accès au premier intervenant à un espace prédéfini.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107795-B1 (FR)
Title: Système de commande d’au moins un palier magnétique actif équipant une machine tournante comprenant un rotor et un stator, et procédé correspondant.
Inventor: BIENAIME FRANCIS
IPC: H02P21/00
Filed: 2020-03-02
Granted: 2023-06-09
Abstract: Système de commande d’au moins un palier magnétique actif équipant une machine tournante comprenant un rotor (1) et un stator,   le système de commande étant muni d’au moins un moyen de mesure (3a,3b) des positions radiales du rotor en fonction du signal d’au moins un capteur de position (2a,2b), et d’au moins deux boucles de commande (7a,7b) du palier magnétique actif en fonction des positions radiales du rotor, chaque boucle de commande du palier magnétique étant munie d’au moins un filtre synchrone (6a,6b) fonction de la vitesse de rotation, et un moyen de détermination (10) de la vitesse de rotation du rotor par rapport au stator recevant en entrée, d’un moyen de mesure (3a,3b), des mesures de position radiale du rotor et en fonction de mesures de position radiale du rotor réalisées sur une durée prédéterminée à vitesse de rotation du rotor nulle.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3111944-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, dispositif de purification, ligne d’échappement, procédé de fabrication du dispositif de chauffage
Inventor: RICHARD GAËTAN
IPC: F01N3/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de chauffage, dispositif de purification, ligne d’échappement, procédé de fabrication du dispositif de chauffage Le dispositif de chauffage (19) comprend un élément chauffant (20) présentant une zone centrale (32) et un bord périphérique (33);  l’élément chauffant (20) présentant une succession de fentes (49.1 à 49.8) délimitant une succession de branches (51.1 à 51.9) longitudinales raccordées les unes aux autres par des coudes (53.1 à 53.8);  la zone centrale (32) étant en un premier matériau électriquement conducteur et perméable aux gaz d’échappement, présentant une première densité relative ;les coudes (53.1 à 53.8) étant situés dans le bord périphérique (33), les coudes (53.1 à 53.8) étant en un second matériau électriquement conducteur et présentant une seconde densité relative supérieure à la première densité relative.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3115723-B1 (FR)
Title: Tube composite hybride et utilisation d’un tube pour explorer des fonds sous-marins
Inventor: NICLOT CLÉMENT
IPC: B29C70/02
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-01-27
Abstract: La présente invention a pour objet un tube composite hybride (1) sous forme d’une structure tubulaire composite multicouche étanche à l’eau, qui comprend un premier conduit interne (2) en fibres de carbone et sous forme d’un cylindre circulaire droit d’axe x, une première feuille d’un matériau polymère élastomère (3) entourant le premier conduit interne (2), un conduit central (4) en mousse syntactique concentrique avec le premier conduit interne (2), une deuxième feuille d’un matériau polymère élastomère (5) entourant le conduit central (4), et un conduit externe (6) en fibres de carbone concentrique avec le premier conduit interne (2) et le conduit central (4). La présente invention a également pour objet l’utilisation d’un tel tube composite hybride (1) pour constituer un drone sous-marin destiné à explorer des fonds sous-marins.  Figure pour l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3118283-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la durée de vie volumique des porteurs de charge d'un substrat et dispositif associé
Inventor: VEIRMAN JORDI
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DE LA DURÉE DE VIE VOLUMIQUE DES PORTEURS DE CHARGE D'UN SUBSTRAT ET DISPOSITIF ASSOCIÉ Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination (100) de la durée de vie volumique des porteurs de charge () d'un substrat échantillon (1) passivé au moyen de structures de passivation, comprenant :  une étape de caractérisation (110) d'une vitesse de recombinaison () associée aux structures de passivation à partir d’un substrat témoin (2) passivé au moyen des structures de passivation et présentant une durée de vie volumique des porteurs de charge () connue ;une étape de mesure (122) de la durée de vie effective des porteurs de charges () du substrat échantillon (1) ;une étape de détermination (123) de la durée de vie volumique des porteurs de charges () du substrat échantillon (1) à partir de la durée de vie effective des porteurs de charges () et de la vitesse de recombinaison () associée aux structures de passivation.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120928-B1 (FR)
Title: Procédé d’épreuve ou de requalification hydraulique d’une bouteille anti-bélier à piston, et dispositif associé
Inventor: LE CORRE ALIX
IPC: G01M10/00
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé d’épreuve ou de requalification hydraulique d’une bouteille anti-bélier à piston      , et dispositif associé Procédé d’épreuve ou de requalification hydraulique d’une bouteille anti-bélier comprenant un cylindre, un piston, une extrémité supérieure, une extrémité inférieure, une chambre supérieure, et une chambre inférieure initialement en communication fluidique avec une installation via l’extrémité inférieure, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - déconnexion de la bouteille de l’installation, et ouverture d’au moins un accès à la chambre supérieure à travers l’extrémité supérieure,  - à travers l’extrémité supérieure, remplissage de la chambre supérieure par de l’eau, mise en pression de l’eau à l’aide d’une pompe d’épreuve hydraulique, puis décompression,   - à travers l’extrémité inférieure, injection d’eau dans la chambre inférieure, et déplacement du piston de la position de butée basse à une position de butée haute,  - à travers l’extrémité supérieure, évacuation de l’eau présente dans la chambre supérieure,  - à travers l’extrémité inférieure, mise en pression de l’eau de la chambre inférieure à l’aide d’une pompe d’épreuve hydraulique, décompression, et vidange de l’eau présente dans la chambre inférieure, et  - fermeture de l’extrémité supérieure et reconnexion de la bouteille à l’installation.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3126841-B1 (FR)
Title: Charrue réversible présentant une sécurité améliorée lors des changements de configuration
Inventor: DUCROQUET FRÉDÉRIC
IPC: A01B73/00
Filed: 2021-09-10
Granted: 2023-09-22
Abstract: Charrue réversible présentant une sécurité améliorée lors des changements de configuration La présente invention concerne une charrue réversible comprenant, d’une part, un bâti (2) portant des corps de labour et équipé d’au moins une roue et, d’autre part, une tête d’attelage (16) avec une potence (4) et un dispositif d’accrochage à trois points (5, 5’, 5’’) pour son accouplement avec un véhicule tracteur, ladite charrue pouvant être transposée par rotation autour d’un axe de retournement (AR) entre les différentes configurations, le point d’accrochage supérieur (5) étant mobile par rapport à la potence (4) en configuration de transport, et ladite charrue comportant également un premier moyen (9) de blocage en position du point d’accrochage supérieur (5) et un second moyen de blocage en rotation de la liaison pivot (6), donc de la rotation du bâti (2).  Charrue caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un dispositif (11) de commande commune de l’état engagé/dégagé desdits premier et second moyens de blocage, ce dispositif (11) étant configuré de manière à définir un ordre de succession des opérations d’actionnement ou de libération.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2557285-B1 (FR)
Inventor: MOREAU PIERRE
IPC: F42B5/313
Filed: 1983-12-22
Granted: 1986-12-19
Abstract: 1. An obturator-base for medium-or large-caliber ammunition made of a non-metallic material with a modulus of elasticity ranging from 1000 to 10 000 MPascals, said base comprising a tubular portion (1) integral with the combustible case (10) of the ammunition, the case being engaged into the tubular portion and a rear disk (2) having an axial bore (4) intended to accommodate a primer-tube, characterized in that the front part of the tubular portion pressenting a bevel (5) slanted from the inside to the outside, without any point of contact with the outer surface of the case, the bevel being applied to the wall of the case, the bevel being applied to the wall of the weapon barrel due to its deformation after the combustion of the case, so as to ensure the tightness of the ammunition at a low level of pressure.
Patent FR-2645097-B1 (FR)
Inventor: CARIMENTRAND JEAN-PAUL
IPC: B61D17/22
Filed: 1989-03-28
Granted: 1991-06-21
Abstract: Self-supporting elastically flexible bellows for communication between vehicles (1) and (2), formed from folds of increasing depth and substantially constant thickness, the latter being increased in planes (P) and (Q) of fastening to the adjacent fold (9) or (19), and the outer radius along the outer face (F) being reinforced by a thickened portion (23) with a higher modulus than the remainder of the covering. <??>Application to communication between successive rail or road vehicles.
Patent FR-2677612-B1 (FR)
Inventor: CHUNG CHI-KING
IPC: B65D27/04
Filed: 1991-06-11
Granted: 1994-12-23
Abstract: The invention relates to ''continuous window'' envelopes intended for commercial uses. This device makes it possible to avoid the problems linked with the precise positioning of the address. Envelope consisting of two parts, a rectangular base sheet (1) with two transverse folds (3) (Fig. 1) forming two lateral wings (2) adhering to a white glassine (translucent) sheet (4) (Fig. 4) or other transparent material making a window (5) which spans the entire length of the envelope (Fig. 5). The window (5) made from white glassine (translucent) paper extends at its two ends, forming the folding edge (6) adhering to the back of the base sheet, and the folding edge (7), led a self-adhesive strip, turns over on the back of the envelope, forming the closure.
Patent FR-2688390-B1 (FR)
Inventor: MICHEL DESGROUX
IPC: A45D8/24
Filed: 1992-03-13
Granted: 1994-06-03
Abstract: The closure (30) of this frame is of the type including two curved pressure blades (35 and 37), which are movable longitudinally with respect to each other and whose end parts straddle each other and define an overlap zone. According to the invention, provision is made in this overlap zone for a link between the two blades such that they form a continuous loop (buckle) opposite the soleplate (10) of the closure. A clasp equipped with a frame according to the invention can easily be readjusted and the hair is better distributed.
Patent FR-2730248-B1 (FR)
Inventor: NEVEU JEAN LOUIS
IPC: D06B5/08
Filed: 1995-02-03
Granted: 1997-03-21
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00181 Sec. 371 Date Sep. 2, 1997 Sec. 102(e) Date Sep. 2, 1997 PCT Filed Feb. 2, 1996 PCT Pub. No. WO96/23922 PCT Pub. Date Aug. 8, 1996A process for treating natural cellulose fibers, in particular cotton fibers, comprising the stages of depositing the fibers on a continuously moving wire to form a lap evincing a specific surface weight of 100 to 800 g/m2, impregnation with a treating solution, treatment, and rinsing using an aqueous liquid, characterized in that rinsing is carried out by applying the liquid in the form of jets directed at one side of the lap perpendicularly to its direction of advance at an energy between 2 and 60 kwh/ton of treated product. The rinsing station (100) comprises at least one needle injector (105, 115) situated across the lap and applying highly pressurized water jets to its surface. The liquid is sucked in through a transverse slot communicating with a suction box (110, 125).
Patent FR-2738214-B1 (FR)
Inventor: BARNIER JEAN FRANCOIS
IPC: F41G7/32
Filed: 1995-09-05
Granted: 1997-12-12
Abstract: The possible configuration has motion of the propeller (11) controlled by a transmission system (22) from a motor (21) fixed on a girder (26). The wire or optical fibre leaves the spool (25) and is channelled (23) into the hollow axle (20). To minimise the angle between the wire and the axis of the axle, the motor and spool are an extension of each other and the telescopic tubes minimise whipping during take-off.
Patent FR-2740648-B1 (FR)
Title: Connexion sans brasure de contacts electriques utlisant un systeme a combinaison de laser et connexion a poussee par fibre optique
Inventor: AKHAVAIN MOHAMMAD
IPC: B23K26/22
Filed: 1996-10-30
Granted: 2002-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'attache de fils électriques (208), agencés sur un circuit TAB, sur des surépaisseurs (210) de contact électrique par un faisceau laser à longueur d'onde spécifiée. Il comprend les étapes consistant à: agencer sur la surface supérieure des fils électriques (208) un métal de germe dont l'absorption à la longueur d'onde du faisceau laser est appropriée; aligner les fils électriques (208) avec les surépaisseurs (210) de contact électrique, les fils électriques (208) étant superposés aux surépaisseurs (210) de contact électrique; maintenir en contact à l'aide d'une fibre optique (204) les fils électriques (208) et les surépaisseurs (210) de contact électrique à une surface d'attache (206); et attacher les fils électriques (208) et les surépaisseurs (210) de contact électrique à la surface d'attache (206) en dirigeant le faisceau laser à travers la fibre optique (204).
Patent FR-2787249-B1 (FR)
Inventor: CAIRE JEAN
IPC: H01H71/08
Filed: 1998-12-15
Granted: 2001-01-19
Abstract: The system comprises electrical components (1,2) connected via a rigid connector (21). Each of the components are provided with a number of contacts (13 to 20) for the reception of engaging teeth of connection cleats (P1,P2) mounted on engagement surfaces (8,9) of the components
Patent FR-2798096-B1 (FR)
Inventor: RAPIN GEORGES
IPC: F16H61/36
Filed: 1999-09-06
Granted: 2001-11-09
Abstract: The support and pivot, designed to be mounted on a fixed component such as a gearbox housing, consists of a fixing, lugs (16, 18) and a guide (30) for a transmission member, is moulded in one piece from a rigid plastic material with a high heat resistance. It has a ribbed trellis structure (14) formed on a base (12) and is overmoulded onto a pivot spindle.
Patent FR-2800183-B1 (FR)
Inventor: DESGRANGES PAUL
IPC: H04L29/08
Filed: 1999-10-26
Granted: 2002-02-22
Abstract: Procedure for management of the persistence of EJB (Enterprise Java Beans) components (8) integrated in an EJB server (3) in system (1). To manage the persistence of EJB components across a distributed directory (4) accessed using LDAP (Lightweight Directory Access Protocol) it ensures that an EJB component corresponds and adapts to an LDAP entry determined in a given directory. An Independent claim is made for a computer system comprising a server and one or more clients including EJB components and an LDAP directory system.