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Patent FR-3070873-B1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane mettant en œuvre un systeme d'absorption et une pompe a chaleur
Inventor: TRUBEA ANTONIO
IPC: B01D53/14
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de production de biométhane (1) à partir de biogaz (2) mettant en œuvre un système d'absorption, et un système de pompe à chaleur comprenant les étapes successives suivantes : a) refroidissement de la solution absorbante (5) à une température inférieure à 45°C par mise en contact avec le fluide frigorigène (6) à la pression basse de son cycle thermodynamique qui se vaporise, b) introduction dans l'absorbeur (3) du biogaz à une température comprise entre 0°C et 50°C et une pression comprise entre 0 et 15 bar abs et de la solution absorbante (5) refroidie à l'étape a), c) récupération en tête de l'absorbeur de biométhane (1) et au fond de l'absorbeur (3) d'une solution absorbante (5) enrichie au moins en CO2 d) compression du fluide frigorigène (6) à la pression haute de son cycle thermodynamique, e) réchauffement de la solution absorbante (5) enrichie en CO2 récupérée à l'étape c) à une température supérieure à 50°C par mise en contact avec le fluide frigorigène (6) issu de l'étape d) qui se condense, f) désorption de la solution absorbante (5) enrichie en CO2 dans le désorbeur(4), g) récupération au fond du désorbeur (4) de la solution absorbante régénérée (7) de manière à pouvoir être utilisée à nouveau dans l'étape a), h) détente du fluide frigorigène (6) à la pression basse de son cycle thermodynamique de manière à pouvoir être utilisée à nouveau dans l'étape a).
Patent FR-3072102-B1 (FR)
Title: Tete de defroissage comprenant une chambre interne pourvue de canaux d'expulsion de vapeur
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-07-31
Abstract: La tête de défroissage (6) comporte un circuit de distribution de vapeur (16) comportant un canal d'admission (17) comprenant un orifice d'entrée (18) destiné à être connecté à un conduit de vapeur (7) ; et une paroi frontale (10) munie d'une face de traitement (12) comprenant au moins un trou de sortie de vapeur (13) et destinée à venir en regard d'un vêtement à défroisser. Le canal d'admission (17) comporte un orifice de sortie (19) débouchant dans une chambre interne (21) appartenant au circuit de distribution de vapeur (16), la chambre interne (21) comprenant un orifice d'évacuation de condensat (33) communiquant avec un circuit de retour de condensat (34) débouchant dans le conduit de vapeur (7) ou dans le canal d'admission (17).
Patent FR-3080117-B1 (FR)
Title: Procede de captation de l'arsenic mettant en œuvre une masse de captation a base de particules d'oxyde de nickel
Inventor: CROZET NATHALIE
IPC: C10G45/36
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention décrit un procédé de captation d'impuretés organométalliques dans une charge d'hydrocarbures de type essence contenant des oléfines et du soufre, dans lequel une masse de captation est mise en contact avec la charge à traiter et un flux d'hydrogène, ladite masse de captation comprend une phase active à base de particules d'oxyde de nickel de taille inférieure ou égale à 15 nm, ladite phase active ne comprenant pas d'autres éléments métalliques du groupe VIB ou du groupe VIII, déposées sur un support poreux choisi dans le groupe constitué par les alumines, la silice, les silices alumines, ou encore les oxydes de titane ou de magnésium utilisés seuls ou en mélange avec l'alumine ou la silice alumine.
Patent FR-3082390-B1 (FR)
Title: Confiserie gelifiee exempte de gelatine et procede de preparation d'une telle confiserie
Inventor: LAGACHE SYLVIE
IPC: A23G3/42
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle confiserie gélifiée sans gélatine comprenant de 2 % à 4 % d'amidon waxy prégélatinisé et 0,5 % à 1,5 % de maltodextrines branchées, les pourcentages étant exprimés en poids sec par rapport au poids total du produit final. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle confiserie.
Patent FR-3085898-B1 (FR)
Title: Dispositif support pour tablette electronique dans l’habitacle d’un vehicule
Inventor: LEON SEBASTIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support pour tablette électronique comportant un bras articulé (43) portant à l'une de ses extrémités un organe support (47) comprenant des moyens de fixation permettant d'y solidariser de manière amovible une dite tablette ou un étui destiné à recevoir une telle tablette, un boîtier (41) ouvert sur le dessus, ainsi qu'un couvercle (42) monté pivotant sur ledit boîtier, ledit bras étant articulé par son autre extrémité audit boîtier et monté mobile entre une configuration escamotée de rangement dans laquelle il est entièrement logé dans le boîtier et une configuration déployée d'utilisation dans laquelle il s'étend partiellement au dessus de ce boîtier de sorte à permettre la fixation d'une dite tablette ou d'un dit étui sur ledit organe support, ledit dispositif comportant également un vérin (49) apte à entrainer automatiquement le déploiement dudit bras vers ladite configuration déployée d'utilisation dès lors que ledit couvercle est relevé vers sa position d'ouverture.
Patent FR-3087897-B1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une charge inductive
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02H7/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif d'alimentation d'une charge inductive (12) comprenant une structure de commutation de type pont en H (2), la structure de commutation étant adaptée pour piloter un courant dans la charge inductive (12) à travers une première sortie de commande (8) et une seconde sortie de commande (10), des moyens de détection d'anomalie adaptés pour générer une information de détection d'anomalie au niveau de la structure de commutation (M1-M4), les moyens de détection d'anomalie comprenant un premier générateur de tension (14), un second générateur de tension (16), un premier dispositif de mesure de courant (18), un second dispositif de mesure de courant (22) adapté pour mesurer un courant en sortie du second générateur de tension (16), un troisième dispositif de mesure de courant (26), un quatrième dispositif de mesure de courant (28), un cinquième dispositif de mesure de courant (30), un sixième dispositif de mesure de courant (32), les dispositifs de mesure de courant étant adaptés pour mesurer respectivement les courants desdits commutateurs.
Patent FR-3090701-B1 (FR)
Title: Outil de répartition pour module de guipage
Inventor: CHEIKH-BELLA BRAHIM
IPC: D02G3/36
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-12
Abstract: Outil de répartition pour module de guipage Outil de répartition pour module de guipage, ainsi qu’un module de guipage et une installation de fabrication de corde comprenant un tel outil de répartition, cet outil de répartition comprenant un manchon (41), prévu pour tourner solidairement avec le module de guipage, le manchon (41) comportant une surface périphérique (42), un passage axial (43), prévu pour permettre le passage axial d’une corde à guiper, et au moins une ouverture de guidage (44) s’étendant entre la surface périphérique (42) et le passage axial (43) et prévue pour guider un ruban destiné à guiper la corde à guiper. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091320-B1 (FR)
Title: Ensemble d’actionnement rapide
Inventor: SEBAL JEAN-LUC
IPC: F15B21/08
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: ENSEMBLE D’ACTIONNEMENT RAPIDE L’invention concerne un ensemble d’actionnement (10) comprenant :      une chambre (100) étanche présentant une entrée (101) d’un fluide sous pression et une paroi mobile (102) entre une position minimale et une position maximale;   un actionneur (103) mobile en contact avec ladite paroi mobile (102) et destiné à actionner un récepteur (3) entre deux positions d’actionnement (P1, P2),   des moyens de verrouillage (104, 105) configurés pour fixer la paroi mobile (102) dans la position minimale, et un moyen de déverrouillage (106) configuré pour permettre un déplacement de la paroi mobile (102) vers la position maximale sous l’effet du fluide sous pression,      l’actionneur (103) étant configuré pour être déplacé par la paroi mobile (102) et pour déplacer le récepteur (3), de la première position (P1) à la deuxième position (P2).  L’invention porte également sur un système d’actionnement et sur une tête d’impression 3D.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095295-B1 (FR)
Title: Dispositif d’inspection visuelle pour identifier la présence de défauts sur la face avant d’un substrat
Inventor: QUAGLIOTTI FLORENT
IPC: H01L21/66
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif d’inspection visuelle (1) pour identifier l’éventuelle présence de défauts (4) sur une face dite avant (3) d’un substrat (2), le dispositif d’inspection (1) comprenant un support (6) pour recevoir le substrat (2) ; un gabarit (9) assemblé au support (6), le gabarit (9) étant situé au-dessus et à distance de la face avant (3) du substrat (2) et recouvrant une zone périphérique de celle-ci lorsque le substrat (2) est placé sur le support (6). Fig. 1
Patent FR-3096543-B1 (FR)
Title: Procédé de protection d’une membrane d’un haut-parleur
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: H04R9/06
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé de protection d’une membrane d’un haut-parleur possédant un débattement maximal (Xmax) théorique, comportant les étapes :  a) commander un déplacement de la membrane du haut-parleur par un signal électrique de commande (s(t)), non amplifié ;  b) estimer le débattement () de la membrane du haut-parleur à partir du signal électrique de commande (s(t)) ;  c) appliquer un filtre correcteur (3) au signal électrique de commande (s(t)) lorsque le débattement estimé () est supérieur au débattement maximal (Xmax) théorique, le filtre correcteur (3) étant configuré pour atténuer les basses fréquences du signal électrique de commande (s(t)) ;  d) transmettre le signal électrique de commande corrigé () lors de l’étape c) à un amplificateur (A).  Figure pour l’Abrégé :  Figure 1
Patent FR-3097809-B1 (FR)
Title: Capot, notamment en matériau composite, pour un véhicule.
Inventor: HUBERT FLORENT
IPC: B62D29/04
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: [L’invention porte sur un ouvrant (1), notamment un capot avant (2), de véhicule, notamment du type d’une automobile, l’ouvrant comprenant une doublure intérieure (10) et une peau extérieure (20), la doublure intérieure (10) et/ou la peau extérieure (20) étant réalisée en matière composite selon un assemblage réalisé par au moins une bande de collage (30), caractérisé en ce que l’ouvrant comprend un moyen de mise en butée (40) agencé au regard de la bande de collage.     Figure pour l’abrégé : figure 1]
Patent FR-3098342-B1 (FR)
Title: structure semi-conductrice comprenant une couche poreuse enterrée, pour applications RF
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne une structure semi-conductrice (10) pour applications radiofréquences comprenant : - un substrat support (2) en silicium comportant une couche méso-poreuse (3), - une couche diélectrique (4) disposée sur la couche méso-poreuse (3), - une couche superficielle (5) disposée sur la couche diélectrique (4). La structure (10) est remarquable en ce que : - la couche méso-poreuse (3) comporte des pores creux dont les parois internes sont majoritairement tapissées d’oxyde, et présente une épaisseur comprise entre 3 et 40 microns et une résistivité supérieure à 20 kohm.cm sur toute son épaisseur, - le substrat support (2) présente une résistivité comprise entre 0.5 et 4 ohm.cm. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice (10). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1
Patent FR-3099367-B1 (FR)
Title: Procédé de prévention et/ou traitement de la transpiration et composition associée
Inventor: MESSAVUSSU ABEL
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de prévention et/ou traitement de la transpiration et composition associée La présente invention concerne un procédé cosmétique de prévention et/ou de traitement de la transpiration, caractérisé en ce qu’il comprend la mise en contact d’une matière kératinique, de préférence la peau, avec une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un métasilicate de métal alcalin et au moins un composé chélatant choisi parmi les dérivés phosphoniques de formule (I) où R représente un radical alkyle, linéaire ou ramifié, cyclique ou non cyclique, saturé ou insaturé, comprenant de 1 à 10 atomes de carbone, et n représente un chiffre entier compris entre 1 et 10, et les acides aminés,   ladite composition présentant un pH supérieur ou égal à 2 et inférieur à 8.  Elle concerne également la composition en tant que telle.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3100626-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert unidirectionnel de donnees et procede correspondant
Inventor: VIU JÉSUS
IPC: G06F11/08
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-12-23
Abstract: Le système de transfert unidirectionnel (3) de données comprend un dispositif d’émission (5) de données, un dispositif de réception (6) de données et une première liaison filaire unidirectionnelle (7) reliant les dispositifs d’émission et de réception de sorte que les données transitent du dispositif d’émission vers le dispositif de réception.  La première liaison filaire comporte un composant unidirectionnel non commandable (8) et le système de transfert unidirectionnel comporte en outre un dispositif de contrôle (19a, 19b, 20) de la qualité des données transférées.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100722-B1 (FR)
Title: Membrane biomimetiques composites a canaux artificiels d’eau
Inventor: BARBOIU MIHAIL-DUMITRU
IPC: C02F1/44
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention appartient au domaine des membranes biomimétiques à canaux d’eau artificiels, notamment leur utilisation dans le contexte de la production et de la gestion de l’eau potable. La présente invention se rapporte à une membrane biomimétique à canaux d’eau artificiels, à son procédé de synthèse, ainsi qu’à son utilisation pour le dessalement de l’eau saumâtre et de mer, l’obtention de l’eau ultra-pure ou la filtration des polluants.
Patent FR-3101849-B1 (FR)
Title: Vitrage monté sur une structure par des points de fixation dont un au moins est exempt de jeu par rapport au vitrage ou à un cadre de pincement de celui-ci
Inventor: MAYEUX JEAN-BENOÎT
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: Vitrage monté sur une structure par des points de fixation dont un au moins est exempt de jeu par rapport au vitrage ou à un cadre de pincement de celui-ci.  L’invention a pour objet- un vitrage monolithique ou feuilleté (1), boulonné ou pincé par un cadre (4) lui-même boulonné sur ou à travers une structure (3), caractérisé en ce que dans une partie au moins de la périphérie du vitrage de souplesse maximale ou de raideur minimale vis-à-vis du phénomène de flambement, ledit boulonnage est réalisé au moyen d’au moins un boulon (2) inséré dans une douille (7) concentrique au boulon (2), ou remplacé par l’insertion d’une douille (7) ou d’un pion (7), chaque douille (7) ou chaque pion (7) étant monté(e) sans jeu sur le vitrage (1) ou sur le cadre (4), et sur ou à travers la structure (3) ;- l’application de ce vitrage (1) comme vitrage aéronautique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3105655-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor de machine électrique tournante
Inventor: LABISTE LAURENT
IPC: H02P23/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor (4) de machine électrique tournante sur la base de signaux fournis par plusieurs capteurs de position, dispositif comprenant :     - un circuit (130) réalisant une boucle de contrôle pour estimer la position du rotor, fournissant en sortie un signal représentatif de la position du rotor, et     - un circuit (102) de normalisation dynamique par l’amplitude de la première harmonique de chaque signal issu d’un capteur de position,      ce circuit (102) de normalisation dynamique recevant en entrée :      - chaque signal issu d’un capteur de position, et      - au moins une image du signal représentatif de la position du rotor ce circuit (102) de normalisation dynamique étant configuré pour :     - démoduler chaque signal issu d’un capteur de position par l’image du signal représentatif de la position du rotor,      - déterminer à l’issue de cette démodulation l’amplitude de la première harmonique de ce signal issu d’un capteur de position, et     - normaliser chaque signal issu d’un capteur de position en le divisant par l’amplitude de la première harmonique dudit signal préalablement déterminée.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105750-B1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la maintenance d'un outil industriel, outil et système correspondants, et programme mettant en œuvre le procédé.
Inventor: BOISARD SIMON
IPC: B23Q17/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-08-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la maintenance d'un outil industriel tel qu'une visseuse ou une perceuse, mettant en œuvre plusieurs composants mobiles en rotation, comprenant les étapes suivantes :- obtention de données de mesure représentatives d'un angle et/ou d'un couple lors d'une utilisation dudit outil ; - analyse desdites données de mesure, de façon à déterminer au moins une donnée de qualité représentative de perturbations éventuelles induites pour chacun des composants d'un ensemble de composants contrôlés, délivrant une signature dudit outil comprenant lesdites données de qualité ; - stockage de ladite signature dans une mémoire associée audit outil, et lisible sans contact à courte distance ; - lecture à distance de ladite signature dans ladite mémoire, à l'aide d'un terminal d'aide à la maintenance ; - identification d'un composant nécessitant une intervention, à partir de ladite signature ; - obtention par ledit terminal d'informations d'assistance sur ladite intervention à effectuer.  FIGURE D’ABRÉGÉ : fig. 12
Patent FR-3105830-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'évaluation de la teneur en microorganismes d'un liquide d'usinage
Inventor: CRUZ MIGUEL
IPC: G01N27/30
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'évaluation de la charge en microorganisme d'un fluide d'usinage, comportant :- deux électrodes (7, 9), destinées à être immergées dans le fluide d'usinage (3), comportant : * une anode (7), dont une portion au moins de la surface est recouverte d'un film bioabsorbant (11), * une cathode (9),- un générateur (G), générant du courant entre les deux électrodes (7, 9),- une unité de mesure (M), évaluant au moins une grandeur électrique (I(t)) variant avec la présence et l'épaisseur d'un film de microorganismes se formant sur le film bioabsorbant (11), - une unité de contrôle (UC), connectée au générateur (G) et à l'unité de mesure, configurée pour déduire des mesures une évaluation de la charge en microorganismes du fluide d'usinage (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112992-B1 (FR)
Title: Ensemble constitue d’un voile de roue et d’au moins un insert comportant des moyens de retenu contre les gravillons
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/04
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble constitué d’un voile (2) de roue et d’au moins un insert (3), le voile (2) comportant au moins une ouverture (20), ladite ouverture (20) étant au moins partiellement recouverte par l’insert (3), ledit insert (3) comportant au moins une partie de recouvrement qui se prolonge de ladite ouverture (20) en recouvrant une partie de recouvrement du voile (2), au moins un espacement étant présent entre lesdites parties de recouvrement de l’insert (3) et du voile (2), caractérisé en ce que le long desdites parties de recouvrement de l’insert (3) et du voile (2) sont interposés des moyens de retenu, les moyens de retenu étant positionnés et dimensionnés de sorte à fermer au moins en partie l’accès de gravillons depuis ladite ouverture (20) vers lesdites parties de recouvrement.  Fig.1
Patent FR-3113738-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule par ultra large bande avec un équipement portable d’utilisateur, système et dispositif d’activation d’une fonction associés
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: G01S13/46
Filed: 2020-09-01
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation d’une fonction véhicule (V) par un équipement portable d’utilisateur (P) communiquant en ultra large bande avec dispositif d’activation (D) embarqué sur le véhicule, l’activation de la fonction véhicule étant réalisée en fonction d’une position de l’équipement portable par rapport à une frontière (F) entre une zone intérieure (Z2) et une zone extérieure (Z1) du véhicule, l’invention proposant que l’on équipe le véhicule d’une antenne intérieure (A2), et d’une antenne extérieure (A1), d’un module d’émission/réception (ER1, ER2) puis que l’on détermine si l’équipement portable se trouve dans la zone intérieure ou dans la zone extérieure, en fonction du résultat de la comparaison entre un délai d’atténuation du retard de puissance des signaux ultra large band multi trajets reçus par chaque antenne selon le temps, déterminé pour une valeur seuil de puissance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3118378-B1 (FR)
Title: Contrôle du traitement de commandes APDU
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: H04L69/324
Filed: 2020-12-21
Granted: 2024-01-19
Abstract: Contrôle du traitement de commandes APDU L’invention vise un procédé mis en œuvre par un dispositif électronique (DV1) opérant sous le contrôle d’un terminal (T1), le procédé comprenant : initiation d’un traitement d’une commande APDU (CMD) envoyée par le terminal ; sur détection d’un évènement donné, exécution d’un mécanisme de suspension comprenant la suspension du traitement de la commande APDU avant son achèvement et envoi au terminal (T1) d’un message de suspension comprenant un identifiant pour indiquer que le traitement est suspendu ; et après la suspension du traitement, si une commande de reprise d’exécution comportant l’identifiant de la commande APDU est reçue, reprise de l’exécution du traitement de la commande APDU. L’invention permet ainsi de mettre en suspens le traitement d’une commande ADPU (CMD) afin notamment d’exécuter une autre commande APDU si besoin.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118533-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une electrode à charge massique élevée remplie d’électrolyte pour batterie à haute densité énergétique
Inventor: LIN RONGYING
IPC: H01M10/00
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne le procédé de préparation de batteries à haute densité énergétique. Plus particulièrement, elle concerne un procédé amélioré de préparation d’une électrode de charge massique élevée pour batterie à base de métal à haute densité énergétique. Ce procédé comprend la préparation d’une électrode solide remplie d’électrolyte par mélange d’un sel, d’un solvant, d’un liant et d’un matériau actif pour produire une pâte mécaniquement stable.
Patent FR-3131411-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module sans contact ayant une bobine d'antenne à inductance finement ajustable
Inventor: BOIRON GHISLAIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2021-12-24
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un module sans contact ayant une bobine d'antenne à inductance finement ajustable L’invention concerne un module sans contact (M3) comprenant un microcircuit (MC) connecté à une bobine d’antenne (A3) comportant un premier groupe de spires (L1-L6), une zone centrale (CA) délimitée par le contour d’une spire intérieure (L6) du premier groupe de spires, des plages de connexion extérieure (EP) et intérieure (IP) de la bobine d’antenne formées dans la zone centrale (CA) de la bobine d’antenne, et un second groupe de spires (L7, L8) à l’intérieur de la zone centrale, chaque spire du second groupe de spires comprenant des portions de spires qui se trouvent à des distances variables de la spire de rang précédent.   Figure pour l’abrégé : 4B