baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941417-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour les occupants d'un vehicule equipe d'un systeme airbag
Inventor: DEPPE RUDIGER
IPC: B60R21/201
Filed: 2010-01-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de retenue pour les occupants d'un véhicule équipé d'un système airbag avec module airbag présentant un airbag pouvant être gonflé par l'intermédiaire d'un dispositif de gonflage, airbag qui est au moins partiellement couvert par un revêtement, dans lequel est formée une couture de rupture qui est dirigée sur l'airbag et par l'intermédiaire de laquelle l'airbag peut se dilater vers l'extérieur lors du gonflage, le système airbag présentant un dispositif de concentration de force pour concentrer sur la couture de rupture la force d'ouverture de l'airbag en cours de dilatation, dispositif qui est conçu en forme de produit entourant l'airbag, produit présentant deux extrémités opposées l'une à l'autre qui sont réunies au niveau de la couture de rupture (14) et reliées au revêtement. L'une des extrémités (44) du produit (22) est coupée de manière que soient formées plusieurs bandes (46) espacées s'éloignant de l'extrémité (44), bandes qui sont directement prises dans la couture de rupture (14) et forment des bandes de rupture qui ouvrent de manière ciblée des trous écartés les uns des autres dans la couture de rupture lors de la dilatation de l'airbag (10), trous à partir desquels la couture de rupture (14) est davantage ouverte de manière ciblée.
Patent FR-2957636-A1 (FR)
Title: Method for supplying natural gas to ground mobility vehicle during starting of engine of vehicle, involves controlling temperature inside reservoir, and activating element if temperature inside reservoir is less than threshold temperature
Inventor: QUINEY ANNE SOPHIE
IPC: F02M21/02
Filed: 2010-03-17
Abstract: The method involves controlling temperature inside a storage reservoir (2), where the reservoir is provided with a gas storage porous material (4), a heating element (5) i.e. heating resistor, for heating the porous material, and a temperature probe (1). The heating element is activated if the temperature inside the reservoir is lower than threshold temperature. Maximal temperature and the threshold temperature are calibrated based on the porous material. An independent claim is also included for a vehicle comprising a porous material comprising active carbons or metal organic frameworks.
Patent FR-2960018-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-intemperies pour volet roulant et volet roulant le comportant
Inventor: DUBARD JEAN MAX
IPC: E05C19/00
Filed: 2010-05-17
Abstract: Dispositif (100) anti-intempéries pour un tablier (200) de volet roulant composé d'une pluralité de lames (201, 202) articulées entre elles, adapté à fixer une barre anti-intempéries au tablier de manière sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale des lames qui le composent, le dispositif présentant un cylindre (110) adapté à être fixé à la barre, et un barillet (120) monté à rotation dans le cylindre, le barillet se terminant à une extrémité par une noix (130) présentant un pied (131) et une tête (132) sensiblement plate ayant, dans sa plus grande largeur, une section de profil plus grande que le pied, le barillet étant adapté à pivoter dans le cylindre sur sensiblement un quart de tour depuis une première position dans laquelle la tête de la noix pénètre une rainure (203) de profil correspondant au profil de la noix pratiquée sur la face intérieure de l'une au moins des lames (202) du tablier et dans laquelle première position, la plus grande largeur de la tête (132) est sensiblement parallèle à la direction longitudinale de la rainure vers une deuxième position dans laquelle la tête engage la rainure, et dans laquelle la plus grande largeur de la tête est sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale de la rainure fixant ainsi le dispositif à ladite lame (202).
Patent FR-2960200-A1 (FR)
Title: Bonnet cover for covering main brake control system of automobile, has inclined plane to receive foot of driver to act as foot rest, where foot rest is inclined from cone with respect to right section of base
Inventor: MENTION CEDRIC
IPC: B60N3/06
Filed: 2010-05-18
Abstract: The bonnet cover (14) has an inclined plane for receiving a foot of a driver to act as a foot rest (17). A cylindrical base (15) is formed with a closed cone (16), where the foot rest is inclined from the cone with respect to a right section of the base, and the cover is fixed on a structure of an assembly of a main brake control system of a vehicle by screw, rivets or gluing.
Patent FR-2960956-A1 (FR)
Title: Crossbow for underwater fishing, has branch followed by support segment perpendicular to plane of U-shaped part terminated by external branch fixed with part of cord behind head, and elongated body comprising rear end provided with hook
Inventor: QUILLIOU GERARD
IPC: A01K81/06
Filed: 2010-06-02
Abstract: The crossbow has an elongated body (2) whose rear end is provided with a hook, where a front end of the body is provided with a head (3) to receive and propel an arrow using a shock cord (4) fixed on the head. The head comprises a guiding unit that guides the arrow and an anchoring unit for anchoring the shock cord. A guiding groove (32) guides the arrow. A branch (422) is followed by a support segment (423) perpendicular to a plane of a U-shaped part terminated by an external branch (424) fixed with a part (41) of the shock cord behind the head.
Patent FR-2965186-A1 (FR)
Title: Gant, notamment pour la pratique d'un sport de combat
Inventor: KELKEL YOHANN
IPC: A41D19/015
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un gant, notamment pour la pratique d'un sport de combat, trouvant en particulier une application à la pratique de la boxe. Le gant comprend une première partie 1 destinée à envelopper au moins une portion de la main, une deuxième partie 2 destinée à envelopper au moins une portion du poignet, et un dispositif de fixation 3 solidarisé au gant par une première extrémité 3a, et apte à empêcher ou limiter le retrait du gant. Le dispositif de fixation présente, au moins dans une première partie de sa longueur, une largeur telle qu'il peut s'enrouler depuis sa première extrémité autour d'au moins une portion de la première partie et au moins une portion de la deuxième partie, en sorte d'assurer le maintien du poignet. Ainsi, l'utilisateur peut en un seul geste et avec un seul moyen, assurer le blocage du gant et le maintien du poignet, tout en laissant une certaine liberté au pouce.
Patent FR-2970546-A1 (FR)
Title: Ampoule a diode avec isolation
Inventor: CORRE EMMANUEL
IPC: F21V29/15
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention a pour objet une ampoule à diode électroluminescente comprenant une source de lumière 4, un support 2 tubulaire logeant une électronique de commande de la source de lumière, un radiateur 5 concentrique au support tubulaire cette ampoule étant caractérisée en ce que la face 2A externe du support tubulaire 2 est maintenue écartée de la face 15 A interne du logement du radiateur par des moyens 17 de centrage pour définir une chambre 16 concentrique isolante autour du support tubulaire.
Patent FR-2975748-A1 (FR)
Title: Dispositif sous-marin de transport d'hydrocarbures et de regulation de leur temperature
Inventor: GEERTSEN CHRISTIAN
IPC: F16L53/32
Filed: 2011-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transport d'hydrocarbure destiné à être immergé et disposé en tête d'un puits (2) d'extraction, comprenant une première conduite (3) dans laquelle passe un premier fluide sortant du puits (2) d'extraction, la première conduite étant disposée dans une enveloppe de protection extérieure, un système (9, 10, 11, 12, 54) de pilotage de la température dans la première conduite commandant un organe d'activation d'un système de régulation des échanges de chaleur entre la première conduite (3) et le milieu remplissant l'enveloppe extérieure immergée, le système de régulation comprenant au moins une deuxième conduite (5) disposée autour de la première conduite (3) et délimitant un espace annulaire renfermant au moins un fluide de régulation, ce fluide de régulation étant aspiré ou refoulé dans l'espace annulaire par ledit actionneur du système de régulation.
Patent FR-2970254-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de carbonate d'alcool
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: B01J23/10
Filed: 2011-01-11
Abstract: Procédé de préparation par transcarbonatation d'un composé de formule (I), comprenant la réaction, en présence d'un catalyseur choisi parmi les oxydes de terre rare seuls ou en mélange, entre un polyol de formule (II) et un carbonate d'alkyle ou un carbonate d'alkylène.
Patent FR-2970948-A1 (FR)
Title: Rectangle parallelepiped cardboard box for package that is used to pack e.g. cakes, has strips arranged to be folded inside box, so that portion of one of strips extends against inner face of side wall while descending to lower wall
Inventor: THIOLAT PHILIPPE
IPC: B65D5/42
Filed: 2011-01-28
Abstract: The box (10) has a window (42) extending on an upper wall (17) or on right side walls (15, 35), front side walls (16, 36), left side walls (18, 38) and rear side wall (33) and not on a lower wall (37). The window allows viewing products or objects. Strips e.g. front and right strips, left strip (51) and rear strip (52), made of paperboard/similar material, are connected to a portion of contour of the window. The strips are arranged to be folded inside the box, so that a portion of one of the strips is extended against an inner face of one of the side walls while descending to the lower wall.
Patent FR-2974202-A1 (FR)
Title: Procede de multiplication de montgomery
Inventor: NIEL MICHAEL
IPC: G06F7/544
Filed: 2011-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de multiplication modulaire de deux nombres X et Y de L bits à l'aide d'un circuit électronique dans un système à processeur, le résultat de la multiplication modulaire pouvant être définie à partir d'une valeur XY + mM, où M est le modulo, de L bits, et m un nombre de L bits trouvé tel que cette valeur soit divisible par 2 . Le procédé comprend les étapes suivantes : • faire une boucle principale de L/k itérations, où k est une taille de nombre exploitable par le processeur, une itération i de la boucle principale impliquant le calcul d'un terme XY + m M + R, où Y et m sont les chiffres de k bits de rang i des nombres Y et m en partant des poids faibles, et R le résultat de l'itération précédente ; • dans chaque itération i : - faire une première sous-boucle de k/p itérations, avec 1 < p < k, organisée pour calculer un premier résultat partiel du terme XY + m M + R sur les k bits de poids faible des nombres X, M et R, suivant une décomposition des nombres X et m en chiffres de p bits ; - en début de chaque itération de la première sous-boucle, produire simultanément les p bits du chiffre courant du nombre m par un circuit logique combinatoire ; et - à la fin de la première sous-boucle, faire une deuxième sous-boucle pour calculer et sommer les résultats partiels restants du terme XY + m M + R en utilisant le nombre mi établi dans la première sous-boucle.
Patent FR-2977905-A1 (FR)
Title: Foldable podium for lift shaft of two-storey building, has telescopic ladder integrally mounted with support frame for allowing operator to access circulation plate and adapted to be folded with frame in storage position
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G1/22
Filed: 2011-07-13
Abstract: The podium (1) has a rectangular circulation plate (2) extending horizontally, and a foldable support frame (3) for supporting the plate. The frame is foldable between use and storage positions. A telescopic ladder (4) integrally mounted with the frame for allowing an operator to access the plate and adapted to be folded with the frame in the storage position. Feet (31) are arranged to extend horizontally in the use position, and parallel uprights (30) are arranged to extend vertically in the use position. Telescopic support bars (32) are arranged to extend obliquely in the use position.
Patent FR-2978847-A1 (FR)
Title: Slave apparatus controlling device for remotely controlling e.g. interactive TV, has processing module to process image of master apparatus and to interpret data to associate function or control to be performed by slave apparatus
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: G06F3/03
Filed: 2011-08-02
Abstract: The device (300) has reference elements (118-1-118-4) of predetermined form, where the reference elements are placed at a level of a master apparatus (104). A camera (114) provides an image of the master apparatus. A processing module (116) receives the image of the master apparatus, and recognizes the predetermined form. The processing module processes the image to determine data relative to one of the reference elements, and interprets the data to associate a function or control to be performed by a slave apparatus (106). Independent claims are also included for the following: (1) a master apparatus for controlling a slave apparatus (2) a method for controlling a slave apparatus by a master apparatus.
Patent FR-2979982-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de chaleur a pompage capillaire
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: F28D15/04
Filed: 2011-09-14
Abstract: Dispositif de transfert thermique à pompage capillaire, adapté pour extraire de la chaleur depuis une source chaude (11) et pour restituer cette chaleur à une source froide (12) au moyen d'un fluide de travail diphasique, comprenant un évaporateur (1) ayant une masse microporeuse (10) assurant un pompage capillaire de fluide en phase liquide, un condenseur (2), un réservoir (3) ayant un volume intérieur (30) et un orifice d'entrée et/ou sortie (31 ;31a,31b), un circuit de communication (4) vapeur, reliant la sortie de l ' évaporateur à l'entrée du condenseur, un circuit de communication (5) liquide, caractérisé en ce qu'il comprend un organe anti retour (6) agencé entre le volume intérieur (30) du réservoir et la masse microporeuse (10) de l 'évaporateur, et agencé pour empêcher que du liquide présent dans l ' évaporateur ne se déplace vers le volume intérieur du réservoir.
Patent FR-2980523-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'alimentation en air d'un moteur hybride pneumatique-thermique
Inventor: VIDAL FABRICE
IPC: F01L1/44
Filed: 2011-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'alimentation en air d'un moteur hybride pneumatique-thermique (10), le moteur hybride comportant un moteur thermique (11) muni d'au moins un cylindre (16) et d'un réservoir d'air comprimé (19) qui peut être mis en communication avec le cylindre de façon à transférer de l'air comprimé entre le réservoir et le cylindre. Selon l'invention, la pression de l'air comprimé pendant les phases de transfert de l'air comprimé est ajustée de façon à améliorer le transfert de l'air comprimé. De préférence, la pression dans le réservoir est ajustée de façon à être en opposition de phase par rapport à la pression dans le cylindre. Le réservoir d'air comporte des moyens pour faire varier la pression dans le réservoir. De préférence, le réservoir comporte au moins une chambre à volume variable.
Patent FR-2984866-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par mecanosynthese d'une poudre de czt(s,se), son utilisation pour former une couche mince.
Inventor: LEGENDRE FABRICE
IPC: C01B19/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: Procédé de fabrication par mécanosynthèse d'une poudre du composé Cu ZnSnS Se dans lequel 0 < z <= 3, le procédé comprenant une étape dans laquelle on réalise un broyage d'un mélange contenant : - les éléments chimiques Cu, Sn, S et Se sous forme élémentaire ; - un précurseur ZnSe ; le mélange contenant Cu, Zn, Sn, S et Se selon les proportions stoechiométriques dans lesquelles ils se trouvent dans le composé Cu ZnSnS Se . L'invention concerne également l'utilisation du procédé pour réaliser une couche mince, entrant en particulier dans la composition d'une cellule photovoltaïque.
Patent FR-2993714-A1 (FR)
Title: Method for determining observable directions simultaneously by electronic scanning antenna at multiple frequencies, involves determining dephasing law applicable to aerial elements of antenna for frequency and set of observable directions
Inventor: CHABOD LUC
IPC: H01Q3/34
Filed: 2012-07-18
Abstract: The method involves determining a dephasing law applicable to aerial elements (311) of an electronic scanning antenna (300) for a frequency and a set of observable directions (theta 1). Another set of observable directions (theta 2) is determined simultaneously at another frequency different from the former frequency, where the latter observable directions are solutions of the dephasing law applied to the latter frequency. The latter directions are determined by a formula including a relationship between the frequencies and a lattice pitch of the antenna. Independent claims are also included for the following: (1) a multifrequency pointing device (2) an electronic scanning antenna.
Patent FR-2995600-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du dioxyde de carbone en monoxyde de carbone par des oxydes de vanadium
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C01B32/40
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'un flux gazeux comprenant du CO (542, 642, 742), dans lequel le CO est réduit par oxydation d'oxydes de vanadium pour produire un effluent gazeux comprenant du CO (543, 643, 743). Les oxydes de vanadium sont avantageusement régénérés au contact d'un composé réducteur (532, 632, 732) choisi parmi les combustibles organiques d'origine fossile, provenant de la biomasse, ou de synthèse, de préférence du méthane. L'invention porte également sur un procédé de production de gaz de synthèse (533, 633, 733) dans lequel on réduit des oxydes de vanadium à l'aide d'au moins un composé réducteur (532, 632, 732) tel que décrit ci-avant. - Selon l'invention, ces procédés peuvent être utilisés pour produire du dihydrogène. - Les réactions entre les oxydes de vanadium et le composé réducteur ou le CO se font à haute température, de préférence en utilisant un réacteur solaire.
Patent FR-2996024-A1 (FR)
Title: Method for transmitting data between integrated standby instrument system and smartphone in rotary wing aircraft, involves recovering data to be transmitted from displayed graphic codes captured via smartphone
Inventor: IZARD CHRISTOPHE
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: The method (32) involves encoding data to be transmitted in the form of graphic codes (321) via an integrated standby instrument system, and displaying the graphic codes on a monitor of the integrated standby instrument system (322). The graphic codes displayed on the monitor of the integrated standby instrument system are captured (323) via a smartphone, and the data to be transmitted is recovered (324) from the graphic codes captured via the smartphone, where each graphic code includes a representative of a part of the data to be transmitted. An independent claim is also included for a device for transmitting data between an integrated standby instrument system and a smartphone in an aircraft.
Patent FR-2986215-A1 (FR)
Title: Distributor box for packing of objects, has rear face comprising precuts, and notch provided with two support edges, where one support edge extends such that corresponding support edge is approximately aligned with other support edge
Inventor: FLORENT FREDERIC
IPC: A47F1/08
Filed: 2012-01-27
Abstract: The box has a rear face (10) comprising precuts (36) that extend transversely from a side face (12), and another rear face comprising two edges (22) that extend parallel to the side face. A cutting is carried out in the latter rear face so as to define a notch overhung by a strip (46) that extends in a plan of the latter rear face. Another notch is provided on a side opposite to a box bottom (6). Each notch comprises two support edges (44), where one of the support edges extends such that the corresponding support edge is approximately aligned with the other support edge.
Patent FR-2991484-A1 (FR)
Title: Energy efficiency checking method for building, involves calculating difference between actual values and reference operational parameters of adjusted energy consumption of building corresponding to real consumption
Inventor: PARISOT GUILLAUME
IPC: G06Q50/06
Filed: 2012-06-04
Abstract: The method involves exporting data of a technical network (10) of a building (1) towards a data processing unit (21), where the data includes real-time energy consumption of the building. A set of actual values of operational parameters of the building is obtained. Difference between the actual values and reference operational parameters of adjusted energy consumption of the building is calculated corresponding to real consumption, where the real consumption is based on reference operational parameters.
Patent FR-2992508-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'un message audiovisuel, et systeme de communication
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04H20/28
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un message audio ou audiovisuel enrichi mis en oeuvre par un dispositif de transmission, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - convertir (E1) o des informations (8) d'enrichissement, destinées à enrichir le contenu d'un message (10) initial audio ou audiovisuel, o des informations (9) de traitement associées aux informations (8) d'enrichissement, en au moins un message (11) multimédia d'insertion, - insérer (E2) le message (11) multimédia d'insertion au moins dans le contenu audio ou visuel du message (10) initial, de sorte à créer un message (12) enrichi, - transmettre (E3), par un système (1) de communication, le message (12) enrichi, du dispositif (2) de transmission vers au moins un dispositif (3) de réception.
Patent FR-2992506-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification de paquets de donnees recus par une station d'un systeme de telecommunications numerique
Inventor: FOURTET CHRISTOPHE
IPC: H04B7/26
Filed: 2012-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'authentification de paquets de données émis par des terminaux (10) et reçus par une station (20), chaque terminal (10) émettant successivement des paquets de données dans une pluralité de bandes fréquentielles différentes selon une séquence de sauts de fréquence prédéfinie spécifique dudit terminal, caractérisé en ce qu'il comporte, pour un paquet de données reçu par la station (20), des étapes de i) (51) mesure de la bande fréquentielle dans laquelle le paquet de données considéré a été reçu, ii) (52) extraction d'un code d'identification à partir dudit paquet de données considéré, iii) (55) détermination d'un saut de fréquence théorique en fonction de la séquence de sauts de fréquence associée audit code d'identification extrait du paquet de données considéré, et iv) (56) calcul d'un écart de saut de fréquence en fonction du saut de fréquence théorique et des bandes fréquentielles mesurée pour le paquet de données considéré et pour le précédent paquet de données. Le procédé (50) d'authentification comporte une étape (58) de détermination si les paquets de données reçus successivement avec un même code d'identification ont été émis par le terminal (10) associé à ce code d'identification en fonction d'au moins un écart de saut de fréquence.
Patent FR-2994020-A1 (FR)
Title: Element d'ecoulement de charges electriques
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: G04G99/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: L'invention concerne une élément (C3') d'écoulement de charges électriques comportant, sur un support isolant (23), un empilement d'une première électrode (18'), d'une couche diélectrique (ONO, G01) dont au moins une portion (29) est adaptée à laisser circuler des charges par effet tunnel, et d'une seconde électrode (17), dans lequel au moins une des électrodes (18') est en silicium polycristallin non dopé.