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Patent FR-2997395-A1 (FR)
Title: Liquefied propellant composition, useful for spraying active ingredient or mixture of active product contained in package, includes nitrous oxide/carbon dioxide dissolved in mixture of hydrocarbons including e.g. cyclopentane and isohexane
Inventor: TERRADO PABLO RAMON JOSE
IPC: C07C9/16
Filed: 2013-10-11
Abstract: Liquefied propellant composition comprises 5-8 wt.% of nitrous oxide and/or carbon dioxide dissolved in a mixture of two or more hydrocarbons consisting of cyclopentane, isohexane, 2,3-dimethyl-butane, 3-methyl-pentane and 2,2-dimethyl-butane. Independent claims are included for: (1) preparing the liquefied propellant composition, comprising (a) introducing 92-95 wt.% of a mixture of two or more hydrocarbons comprising cyclopentane, isohexane, 2,3-dimethyl-butane, 3-methyl pentane and 2,2-dimethyl-butane into a reactor equipped with thermostatic valves, and (b) bubbling 5-8 wt.% of nitrous oxide and/or carbon dioxide; (2) an aerosol composition comprising the liquefied propellant composition; and (3) conditioning the aerosol composition, comprising introducing 5-20 wt.% of an active ingredient or mixture of active ingredients into an aerosol package, adjusting a valve on the aerosol package so that it is hermetically closed, and introducing 80-95 wt.% of the propellant composition into the aerosol package.
Patent FR-3012351-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de flacons
Inventor: LEBON HENRI
IPC: B08B9/093
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'ionisation et de soufflage comportant une tige (1) conductrice munie d'une pointe (2) à son extrémité et reliée électriquement à une prise électrique (4) de sorte à pouvoir appliquer une tension à ladite pointe (2), et une conduite d'air reliée à un raccord d'air (5) de sorte à pouvoir souffler de l'air par ladite conduite d'air, ladite tige (1) étant creuse, et formant un canal (3) constituant ladite conduite d'air. Ladite pointe (2) peut être disposée à l'extrémité de ladite tige (1) en dehors de la section du canal (3), de sorte qu'une partie substantielle de l'air soufflé en extrémité du canal (3) peut poursuivre sa course dans le sens de la tige (1) et conférer une efficacité améliorée du soufflage sur le fond d'un flacon.
Patent FR-3012808-A1 (FR)
Title: Composition fluidifiante sous forme de poudre et son procede de preparation
Inventor: BOUSTINGORRY PASCAL
IPC: C04B103/32
Filed: 2013-11-07
Abstract: La présente invention concerne une composition fluidifiante sous forme de liquide ou sous forme de poudre comprenant au moins un superplastifiant choisi parmi les éthers de polycarboxylates caractérisée en ce qu'elle comprend 1 à 20 parties en poids, d'au moins un acide sulfonique d'hydrocarbure aromatique ou un de ses sels, pour 100 parties en poids de superplastifiant. L'invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition fluidifiante, un mortier sec incorporant ladite composition fluidifiante ainsi que des enduits de lissage préparés à partir dudit mortier sec.
Patent FR-3012977-A1 (FR)
Title: Support pour la separation de gaz
Inventor: SARANTOPOULOS CHRISTOS
IPC: B01D71/02
Filed: 2013-11-08
Abstract: Support céramique pour la séparation de gaz, constitué par une zircone stabilisée à l'yttrium et/ou au calcium dont la porosité est supérieure à 20%, ledit support étant obtenue par frittage d'une charge de départ comprenant des grains fondus de zircone stabilisée à l'yttrium ou de zircone stabilisée au calcium ou de zircone stabilisée à l'yttrium et au calcium.
Patent FR-3014164-A1 (FR)
Title: Ensemble de calage et procede correspondant
Inventor: GRASSER JOHAN
IPC: F16L9/00
Filed: 2013-12-02
Abstract: Cet ensemble de calage comprend un premier tuyau (4) ayant un diamètre extérieur DE ; un deuxième tuyau (6) ayant un diamètre intérieur DI supérieur au diamètre extérieur DE et un dispositif de calage (8) du premier tuyau dans le deuxième tuyau. Le dispositif de calage (8) comprend au moins un premier élément expansible (26), le ou chaque élément expansible a un état expansé et un état rétracté, et lorsque l'élément expansible est à l'état expansé, il est adapté pour s'opposer à un déplacement radial et axial du premier tuyau par rapport au deuxième tuyau. Application au calage de tuyaux en fonte lors de leur transport.
Patent FR-3014944-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un module de turbomachine
Inventor: DOMALAIN VINCENT
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: Dispositif (100) de nettoyage, et en particulier de dessablage ou de désensablage, d'un module (110) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend (i) des moyens (102, 104) d'isolement de paliers du module, par confinement dans une enceinte (106) fermée, (ii) des moyens (112) de mise en surpression de ladite enceinte, (iii) des moyens (114) de décollement de matière déposée dans des parois de cavités annulaires du module, par exemple par projection d'air comprimé sur ces parois, et (iv) des moyens (116) d'aspiration de la matière ainsi décollée.
Patent FR-3000088-A1 (FR)
Title: Composite a forte conductivite thermique pour isolation electrique, et articles faits de celui-ci
Inventor: ZHANG WEI
IPC: C08K3/22
Filed: 2013-12-17
Abstract: Il est propose une composition composite thermiquement conductrice et électriquement isolante. La composition composite comporte une résine époxy et une charge. La résine époxy a au moins deux groupements époxyde par molécule, et un diluant réactif. La composition composite comprend d'environ 5 pour 100 en volume à environ 20 pour 100 en volume de charge par rapport au volume total de la composition composite. Un composant électrique ayant un revêtement fait de la composition composite est également proposé.
Patent FR-3029399-A1 (FR)
Title: Housses de couettes de toutes les tailles, faciles, pratiques a mettre grace a ses 3 ouvertures laterales par systeme de boutons pressions, fermetures eclairs par glissiere, boutons, scratchs
Inventor: LEGLISE AURELIE JEANNIE ANDREE MARTIN
IPC: A47G9/02
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne une housse de couette ayant pour but de faciliter l'enfilage d'une couette caractérisée en ce qu'elle comporte trois ouvertures latérales, ayant pour fermetures des boutons pressions, des fermetures éclairs, des boutons ou des scratchs.
Patent FR-3029833-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de structures sandwich fortement anisotropes integrant des fonctions mecaniques, thermiques et ame et peaux de structures obtenues par gradient metallurgique ou composite
Inventor: TOUFINE ALAIN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de structure sandwich incluant des fonctions mécaniques et thermiques, monobloc et multi matériaux obtenue par gradient métallurgique et variation des pourcentages des composants des alliages ou des composites thermoplastiques employés. Il permet d'obtenir les peaux et l'âme du panneau dans une même opération et d'un seul tenant, sans autre apport de matière que le métal ou l'alliage ou le composite thermoplastique qui compose la structure. De plus, les fonctions mécaniques comme les inserts et les fonctions thermiques comme les caloducs, sont obtenues de la même manière, avec de plus des variations dans le dosage des composés métalliques ou composites employés lors de la fabrication, en sorte que le produit fini est multi fonctionnel, monobloc et multi matériaux. Ainsi, par rapport à la technique usuelle d'assemblage par collage des constituants, âme, peaux, inserts, caloducs, les caractéristiques globales mécaniques et thermiques de la structure sandwich sont fortement améliorées. Apportées localement, les variations dans les pourcentages des composants des alliages ou des composites thermoplastiques employés, accroissent la ténacité, la résistance et la conductivité des zones en question. Le procédé de fabrication proposé est particulièrement destiné aux structures de systèmes et sous-systèmes de satellites, aux pièces structurales d'aéronefs et aux éléments de mât de navire.
Patent FR-3016263-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'erreur de restitution d'un contenu numerique
Inventor: KERVADEC SYLVAIN
IPC: H04N21/235
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'erreur au cours de la restitution d'un contenu numérique lors d'une session multimédia sur un terminal, ladite session proposant une pluralité de représentations dudit contenu numérique décrites dans un support d'informations de description de la session multimédia transmis indépendamment des données de représentation, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte suite à l'obtention du support de description des étapes d'obtention (208), pour au moins une représentation indiquée dans le support d'informations de description, d'au moins une information de garantie de disponibilité associée à la représentation ; de comparaison (209) des informations de garantie de disponibilité avec au moins une valeur prédéterminée ; de sélection (210) d'une représentation de repli en fonction du résultat de la comparaison, et à la détection d'une erreur de restitution, de basculement (213) vers la représentation de repli sélectionnée.
Patent FR-3016860-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en rotation a structure simplifiee et actionneur comprenant un tel dispositif
Inventor: PIATON JEROME
IPC: B64C13/50
Filed: 2014-01-27
Abstract: Dispositif de blocage en rotation, comprenant un stator, un rotor, au moins un élément de blocage monté entre le stator et le rotor pour être mobile entre une position d'interaction avec le rotor et le stator et une position escamotée par rapport au rotor, et un moyen d'actionnement qui comprend une bobine enroulée sur le stator et reliée à une unité de commande pour alimenter la bobine de manière à créer un champ magnétique, l'élément de blocage étant en un matériau sensible au champ magnétique de telle manière qu'une alimentation de la bobine provoque un déplacement de l'élément de blocage vers l'une de ses positions. Actionneur rotatif comportant un tel dispositif.
Patent FR-3018300-A1 (FR)
Title: Panneau de coffrage perdu en materiau cellulosique apte a se degrader en presence d'eau, coffrage perdu realise et procede de formation d'un vide dans une construction.
Inventor: ROSA ANDRE
IPC: E04G9/10
Filed: 2014-03-07
Abstract: Le panneau (1) de coffrage perdu en matériau cellulosique comprend une âme centrale (10) alvéolaire prise en sandwich entre deux voiles plans parallèles (11). Ce panneau est remarquable notamment en ce qu'au moins l'âme centrale (10) est formée en partie ou en totalité par au moins une paroi (10a) délitable en présence d'eau, cette paroi étant composée de fibres liées entre elles par un liant hydrosoluble. Une telle disposition permet une dégradation plus rapide du panneau en présence d'eau, la dégradation du panneau permettant la formation d'un vide sous ou dans une construction. L'invention porte également sur un coffrage perdu comportant plusieurs panneau (1) et sur un procédé de réalisation d'un vide sous une construction.
Patent FR-3023178-A1 (FR)
Title: Utilisation de liquides ioniques pour le traitement de composes organiques volatils
Inventor: RODRIGUEZ CASTILLO ALFREDO SANTIAGO
IPC: B01D53/54
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de liquides ioniques pour le traitement de composés organiques volatils.
Patent FR-3023198-A1 (FR)
Title: Machine a commande numerique pour, notamment, la realisation de couronnes dentaires et autres protheses dentaires.
Inventor: BAUX NICOLAS
IPC: B23C3/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: La machine à commande numérique pour l'usinage d'une pièce (1) pourvue d'une queue (4) de préhension, comprend, au moins une broche porte-outil (14) et au moins un mandrin porte-pièce (20) porté par un chariot (21) monté sur des glissières (22) de guidage, et déplaçable en translation le long des glissières (22) par un ensemble moteur (25), caractérisée en ce que le mandrin porte-pièce comprend : - un arbre porte-pièce (200) dont la partie avant est dotée d'un alésage borgne (201) prévu pour recevoir la queue de préhension (4) de la pièce à usiner, - un fourreau (210) engagé en translation sur la partie avant de l'arbre porte-pièce (200), - un mécanisme d'ablocage disposé dans la partie avant du mandrin, lequel mécanisme d'ablocage est apte à agir en serrage dans l'alésage borgne (201), sur la queue de préhension (4) pour assurer la fixation de la pièce (1) au mandrin (20), ledit mécanisme d'ablocage étant actionné dans le sens du serrage et du desserrage par translation du fourreau (210) et de l'arbre porte-pièce (200) l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3023567-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation, restauration et/ou le renfort de dunes mobiles de sable et ensemble de tels dispositifs
Inventor: PALARDY DIDIER
IPC: E02D17/20
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) destiné à former, restaurer et/ou renforcer une dune mobile de sable, comprenant : - une cage (2) formée de faces (3) comportant une pluralité de pièces de bois (4) de forme allongée agencées de manière à définir un espace intérieur (5), et des moyens de fixation (15) des pièces de bois (4) entre elles, la cage (2) présentant une pluralité d'ouvertures (6) pour permettre l'entrée de sable dans ledit espace intérieur (5), et - une pluralité de copeaux de bois (7), logés dans ledit espace intérieur (5).
Patent FR-3023463-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson en depression des aliments, et recipient de cuisson de type marmite ou analogue pour sa mise en oeuvre
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47J36/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: Procédé de cuisson en dépression d'aliments, qui consiste à déposer les aliments (A) à cuire dans un réceptacle (2) d'un récipient de cuisson (1), à fermer le réceptacle (2), à créer mécaniquement une dépression à l'intérieur du réceptacle (2) fermé, puis à mettre le réceptacle (2) fermé à chauffer à une température constante inférieure ou égale à 60°C, préférentiellement 55°C, tout en maintenant une dépression à l'intérieur du réceptacle (2) fermé. Le récipient de cuisson (1) comprend d'une part une partie réceptacle (2) destinée à recevoir les aliments (A) à cuire, faite de quelques matériaux que ce soit aptes à être exposés à une source de chaleur, et d'autre part un moyen (3) de fermeture de manière étanche, avec ou sans joint (4), de la partie réceptacle (1), et il comporte en outre des moyens (30) de création d'une dépression à l'intérieur de la partie réceptacle (2) fermée de manière étanche par le moyen de fermeture (3).
Patent FR-3023680-A1 (FR)
Title: Casque de protection a visiere mobile integree
Inventor: FINIEL REMI
IPC: A42B3/24
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention porte sur un casque de protection à visière mobile intégrée, comportant une coque (1) comportant une zone faciale (11) ouverte et une visière (2) mobile entre une position relevée et une position baissée dans laquelle elle recouvre au moins partiellement ladite zone faciale (11), la visière (2) étant liée à la coque (1) par un élément élastique, dans lequel la visière (2) comporte une surface d'appui supérieure (23), et la coque (1) comporte, sur un pourtour de la zone faciale (11), une surface de réception (16) de la surface d'appui supérieure (23) de la visière (2), et dans lequel, la visière (2) étant en position baissée, la surface d'appui supérieure (23) de la visière (2) est en contact avec la surface de réception (16) de la coque (1), et l'élément élastique tend à plaquer la surface d'appui supérieure (23) de la visière (2) en appui sur la surface de réception (16) de la coque (1).
Patent FR-3025398-A1 (FR)
Title: Machine de report de composants electroniques sur cartes electroniques a plusieurs tetes de report
Inventor: CHATAIGNER GABRIEL
IPC: H05K13/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne une machine de report de composants électroniques (8) sur carte électronique (2), configurée de manière à pouvoir fonctionner dans deux modes de fonctionnement et comprenant plusieurs têtes de report (3, 4) de composants électroniques (8) sur carte électronique (2) disposées de manière à ce que, dans un premier mode de fonctionnement, au moins deux têtes de report (3) fonctionnent de manière indépendante entre elles de façon à reporter des composants électroniques (8) respectivement sur deux cartes électroniques (2) distinctes entre elles, dans un deuxième mode de fonctionnement, alternatif au premier mode de fonctionnement, lesdites deux têtes de report (3) fonctionnent de manière synchronisée entre elles de façon à reporter des composants électroniques (8) sur une seule et même carte électronique (2).
Patent FR-3030499-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique pour la realisation de chaussees
Inventor: CREYX ANTOINE
IPC: E01C23/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition hydraulique pour la réalisation des chaussées, en particulier pour la réfection des chaussées comprenant : - un liant hydraulique comprenant un ciment, - de 0,18% à 0,35% d'un superplastifiant, pourcentage exprimé en poids sec par rapport au ciment, ledit superplastifiant comprenant un polymère ramifié comportant au moins une chaine pendante ayant une fonction terminale du type phosphonate ou phosphate, et - de 0,25% à 2% d'un accélérateur de prise, pourcentage exprimé en poids sec par rapport au ciment, ledit accélérateur de prise comprenant un sel de calcium, ladite composition hydraulique présentant un rapport Eau/Ciment supérieur à 0,38 et strictement inférieur à 0,45.
Patent FR-3038758-A1 (FR)
Title: Gestion d'identite et d'acces a une infrastructure physique et aux systemes d'information
Inventor: JABBAR KHALID
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurité centralisée de la gestion intelligente des identités et des droits d'accès périmétrique intra et extra muraux au système d'information (SI) et cloud au moyen d'équipement mobile et/ou fixe avec système transpondeur à plusieurs facteurs d'authentification indépendant: biométrie, géolocalisation, ID unique, cryptage propriétaire et clavier virtuel dynamique aléatoire avec cryptage à combinaison infinie tous les deux uniques à chaque utilisateur et comprenant une gestion de présence en temps réel et en continu avec une messagerie instantané dans un espace prédéfini en utilisant la technologie (DTN) Delay Tolerant Networks qui adoptent une logique «store and forward». La conception architecturale que nous avons étudiée centralise la gouvernance en un seul point du SI et il ne peut plus y avoir de profil fantôme dormant et/ou périmé. La gestion des habilitations est elle-même renforcée par un système embarqué virtuel que ne se forme qu'au moment où la personne se logge pour avoir accès à ses ressources. Pour une authentification forte nous utilisons un clavier virtuel aléatoire et dynamique ainsi qu'un cryptage propriétaire qui garantissent la sécurité des identifiants unique temporaire générés aléatoirement, accompagné d'une authentification par biométrie, de la géolocalisation pour vérifier l'authentification avec une liaison transpondeur qui renforce la sécurité et un système de répudiation au cas ou une anomalie se produirait pendant l'authentification. Notre dispositif de sécurité centralisée trouve sa place au sein de PME-PMI, Administrations, cloud.... pour accéder à l'information en toute sécurité et sans risque en interne et par web en offrant une sécurité optimal. Exemple d'utilisation: Gestion commerciale force de vente, Gestion de présence et d'accès physique, Gestion des habilitations défense, Club privé, Poker en ligne..
Patent FR-3033485-A1 (FR)
Title: Appareil autonome de netttoyage de sol, a detection d'obstacles amelioree.
Inventor: DEVULDER YOANN
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-03-10
Abstract: Dispositif de nettoyage automatique de sol par exécution de trajectoires de nettoyage programmées, comprenant un appareil de nettoyage intégrant les éléments principaux suivants: - un châssis définissant un plan principal auquel sont fixés : - des outils de nettoyage du sol, - des moyens de déplacement sur le sol - une alimentation en énergie embarquée, - un système de commande des outils de nettoyage et des moyens de déplacement sur le sol, l'appareil comprenant en outre : - une coque périphérique extérieure enveloppant les éléments principaux et étant montée mobile vis à vis du châssis dans le plan principal entre une position de repos et une position d'impact avec un obstacle, des moyens de rappel ramenant élastiquement la coque à sa position de repos suite à un impact, et - des capteurs de mesure de la distance et de la direction de déplacement de la coque entre la position d'impact et la position de repos.
Patent FR-3038520-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur iontophoretique
Inventor: BIANCHI CHRISTOPHE
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif applicateur iontophorètique comprenant un réservoir (1) destiné à contenir une composition destinée à être appliquée sur la peau d'un utilisateur caractérisé en ce que le réservoir (1) comprend aux moins deux moyens d'application mobiles (2) en matériau conducteur électriquement agencés de sorte à être affleurant à la surface extérieure du réservoir (1) et configurés pour libérer et appliquer la composition contenue dans le réservoir (1) sur la peau de l'utilisateur, et que le dispositif comprend une source de courant (4) électrique autonome destinée à alimenter les moyens d'application mobiles (2) de sorte à générer un courant électrique entre les au moins deux moyens d'application mobiles (2) favorisant la pénétration de la composition dans la peau de l'utilisateur, la source de courant (4) est disposée au contact ou dans le réservoir (1). L'invention concerne les techniques consistant à soumettre des cellules dermiques à un champ électrique pour augmenter leur activité et/ou à utiliser un courant électrique pour faciliter la diffusion transdermique de substances actives, et concerne plus particulièrement un dispositif d'électrostimulation et/ou iontophorèse.
Patent FR-3039879-A1 (FR)
Title: Aspect brillant pour projecteur de vehicule
Inventor: CABANNE DAMIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un projecteur 300 pour un véhicule comprenant au moins un boîtier 302, le projecteur 300 comprenant au moins un module d'éclairage 312 situé dans le boîtier 302, le module d'éclairage 312 comprenant une source lumineuse 304 apte à générer des rayons lumineux 322, caractérisé en ce que le projecteur 300 comprend une partie réfléchissante 306 qui donne au module d'éclairage 312 un aspect brillant lorsqu'il est observé à partir d'un environnement extérieur 104 au projecteur 300, en l'absence de rayons lumineux 322 émis à partir de la source lumineuse 304. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3040949-A1 (FR)
Title: Procede de degivrage d’une vitre d’un vehicule
Inventor: KOLANOWSKI GREGORY
IPC: B60S1/46
Filed: 2015-09-18
Abstract: Procédé de lavage d'une vitre de véhicule automobile par utilisation d'un dispositif comprenant : - au moins un réservoir contenant un fluide dégivrant, - un système de canalisation reliant le au moins un réservoir à des orifices par lesquels est projeté le fluide sur la vitre, - une pompe d'alimentation destinée à faire circuler le fluide dans le système de canalisation jusqu'à son éjection par les orifices précités, et - au moins un balai d'essuyage apte à se déplacer sur la vitre sous l'action d'un moteur d'entraînement, caractérisé en ce qu'il comprend : a) un découpage du secteur angulaire balayé par ledit au moins un balai en secteurs élémentaires, et b) sur, au moins un secteur élémentaire, une modulation de la pression de sortie de la pompe d'alimentation entre une pression dite nominale et une pression, non nulle, réduite par rapport à cette pression nominale.