baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043540-A1 (FR)
Title: Vis osseuse a double filet
Inventor: SAUVAGE BRUNO
IPC: A61B17/86
Filed: 2015-11-16
Abstract: La vis osseuse (1) à double filet discontinu suivant la présente invention comporte une tête d'entrainement (2) se prolongeant par un corps d'ancrage (3) constitué d'une âme cylindro-conique (4) sur laquelle s'étendent au moins deux filets cylindro-coniques (5, 6) assurant l'ancrage osseux de ladite vis (1), le corps d'ancrage (3) comprenant sur toute sa longueur et à partir de la tête d'entrainement (2) des parties d'ancrage de profils différents assurant un ancrage correspondant aux différentes duretés et résistances de l'os, ledit corps d'ancrage (3) comportant en dessous de la tête d'entrainement (2) une première partie d'ancrage (7) constituée d'une âme conique (4a) et deux filets (5, 6) à profil cylindrique et pas identique, d'une seconde partie d'ancrage (8) formée d'une âme cylindrique (4b) et d'un seul filet cylindrique (5) sur 1/4 de tour, d'une troisième partie d'ancrage (9) pourvue d'une âme cylindrique (4b) et de deux filets (5, 6) à profil cylindriques sur 1/2 tour, d'une quatrième partie d'ancrage (10) comprenant une âme cylindrique (4b) et d'un seul filet (6) à profil cylindrique sur n tour en fonction de la longueur totale de la vis osseuse (1), d'une cinquième partie d'ancrage (11) comportant une âme conique (4a) et de deux filets (5, 6) à profil conique formant la pointe de la vis osseuse.
Patent FR-3044042-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur avec compresseur electrique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F02B39/10
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble moteur (100) thermique comportant un compresseur (9) avec moteur (1) électrique pourvu d'un trou d'évent (31), et disposé de façon à ce que le trou d'évent (31) forme un angle A compris entre -90° et +90°avec la verticale.
Patent FR-3045073-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un lingot en materiau semi-conducteur enrichi en oxygene et four de cristallisation
Inventor: VEIRMAN JORDI
IPC: C30B15/04
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de lingot (14) comprenant les étapes suivantes :         - préparer un bain (10) de matériau semi-conducteur en fusion dans un creuset (11) ayant un axe de symétrie (z) ;         - tremper un germe (13) dans le bain de matériau semi-conducteur en fusion ;         - cristalliser le lingot (14) à partir du bain de matériau semi-conducteur en fusion, en tirant le germe dans une direction colinéaire à l'axe de symétrie du creuset ;         et, pendant l'étape de cristallisation du lingot, l'opération suivante :         ○ plonger dans le bain de matériau semi-conducteur en fusion au moins une partie d'une pièce (12) constituée d'un matériau contenant de l'oxygène, la pièce comprenant au moins un segment d'un anneau, d'axe colinéaire à l'axe de symétrie (z) du creuset (11).         La partie de la pièce (12) plongée dans le bain (11) de matériau semi-conducteur en fusion présente une hauteur (h) qui varie au cours de la cristallisation du lingot, de façon à atteindre une concentration en oxygène cible dans chaque fraction du lingot (14).
Patent FR-3046607-A1 (FR)
Title: Produit hybride pour revetement de surface
Inventor: MEJLADI MOKTAR
IPC: C09D7/63
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention a pour objet un produit hybride bi-composant pour revêtement de surface obtenu par le mélange : - d'un premier composant comprenant une résine époxy et du polyuréthane ; - d'un second composant comprenant au moins une amine, de l'eau et du polyuréthane.
Patent FR-3033656-A1 (FR)
Title: Procede pour activer un actionneur d'un vehicule automobile et dispositif pour la mise en oeuvre du procede ainsi que produit programme d'ordinateur pour son application
Inventor: HEYL ANDREAS
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-03-08
Abstract: Procédé pour activer un actionneur d'un véhicule automobile consistant à détecter (S1) un geste par un dispositif sensible aux gestes et, activer (S3) l'actionneur en réaction au geste détecté. L'actionneur n'est activé que si le geste détecté est validé (S2).
Patent FR-3049479-A1 (FR)
Title: Outil de fraisage pour realiser une fraisure, machine de tournage et procede de realisation d'une fraisure
Inventor: GAVERIAUX HENRI
IPC: B23C5/10
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un outil de fraisage (100) comprenant une queue (110) axisymétrique autour d'un axe longitudinal (A) destiné à coïncider avec l'axe de rotation (X) d'une machine de tournage (20) et une tête de coupe (130) reliée à la queue par une tige (120). La tige (120) s'étend suivant une direction (B) parallèle et excentrée par rapport à l'axe longitudinal (A) de la queue (110) de l'outil de fraisage, et en ce que la tête de coupe (130) fait saillie depuis la tige (120) dans une direction perpendiculaire à la direction (B) suivant laquelle s'étend ladite tige, la tête de coupe (130) comportant une arête de coupe (132) formant un angle inférieur ou égal à 90° avec l'axe longitudinal (A) de la queue (110) de l'outil de fraisage. L'invention vise aussi une machine de tournage verticale équipée d'un tel outil, et un procédé de réalisation d'une fraisure.
Patent FR-3050943-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un canal millimetrique d'un echangeur-reacteur
Inventor: FAURE RAPHAEL
IPC: B01J8/06
Filed: 2016-05-03
Abstract: Procédé de nettoyage d'un canal millimétrique d'un échangeur-réacteur, avec ledit canal millimétrique recouvert au moins partiellement d'un dépôt de catalyseur, comprenant la génération d'au moins une onde ultrasonore traversant le canal dans une direction d'écoulement d'au moins un fluide de traitement servant de milieu support de l'onde ultrasonore, avec le fluide de traitement soumis aux ultrasons permettant de générer un phénomène de cavitation permettant de décoller de la surface intérieure du canal millimétrique le dépôt de catalyseur.
Patent FR-3051426-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la trajectoire d'un vehicule automobile par detection de marquages routiers au sol.
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction (1) de la trajectoire d'un véhicule automobile par détection de marquages routiers au sol, comprenant une étape de conversion inverse (12), convertissant un couple actionneur de correction (Treq_machine) en une consigne de correction de braquage (TLKA_Final), une étape de fourniture (17) de ladite consigne de correction de braquage (TLKA_Final) à un organe de commande (3) du système de direction assistée électrique, et une étape de traitement effectuée par le dispositif de direction assistée passant par l'étape de conversion (14).
Patent FR-3052902-A1 (FR)
Title: Capteur d'alarme, systeme comprenant un tel capteur, et procede d'utilisation de ce systeme d'alarme
Inventor: TOULEMONDE LOUIS
IPC: G08B25/01
Filed: 2016-06-21
Abstract: Capteur d'alarme (20) pour ouvrant (1) d'un local de bâtiment comprenant un capteur d'ouverture (21) adapté pour détecter un évènement d'ouverture de l'ouvrant, un dispositif d'inhibition (22) adapté pour au moins déterminer la présence d'une personne dans l'espace intérieur à proximité de l'ouvrant, et une unité électronique (23) adaptée pour fournir le signal de détection si le capteur d'ouverture a détecté l'évènement d'ouverture, et si le dispositif d'inhibition n'a pas détecté de présence pendant une première durée avant l'évènement d'ouverture.
Patent FR-3055960-A1 (FR)
Title: Codeur et systeme de determination d’au moins un parametre de rotation comprenant un tel codeur
Inventor: FLAMMIER CECILE
IPC: G01D5/16
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un codeur (10) comprenant un corps sur lequel est formée une piste magnétique qui est apte à émettre un signal magnétique périodique représentatif de la rotation dudit codeur, ladite piste présentant une alternance de pôles magnétiques Nord et Sud séparés par i transitions (11), chacune desdites transitions s'étendant suivant une spirale d'Archimède définie en coordonnées polaires par rapport à l'axe de rotation par l'équation p = Npp.Lp/π.(θ +θi) Npp étant le nombre de paires de pôles de la piste magnétique et Lp la largeur polaire de chacun des pôles suivant le rayon dudit codeur, l'angle θi de rotation de la ième spirale par rapport à la première spirale étant défini par l'équation : θi = π/Npp.i +/- τ.sin (π/Npp.i), i étant compris entre 0 et 2.Npp-1 et τ étant un taux de modulation non nul, avec le signe plus lorsque i est pair et le signe moins lorsque i est impair.
Patent FR-3057714-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique pour barres de puissance
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H01R25/16
Filed: 2016-10-14
Abstract: Ce dispositif de raccordement électrique entre une première barre de puissance (2) et une deuxième barre de puissance (3) montées de manière mobile l'une par rapport à l'autre comprend au moins un contact électrique de puissance (1) connecté entre les première et deuxième barres de puissance et comprenant un ensemble d'éléments de contact, notamment des lamelles de contact (7), électriquement conducteurs et élastiquement déformables s'étendant entre des surfaces de raccordement électriquement des barres de puissance et aptes à assurer la continuité du contact électrique entre les barres de puissance au cours du déplacement des barres de puissance l'une par rapport à l'autre
Patent FR-3059633-A1 (FR)
Title: Architecture de triporteur a deux roues/skis avant
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: B62K7/02
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'objet de l'invention propose une architecture d'un triporteur comprenant deux roues/skis avant, caractérisée en ce qu'elle comprend :         - Un châssis avant (12) et un tube de liaison (20),         - Un cadre arrière (14) comprenant une roue arrière (22) et une douille de direction (14-6) avec un jeu de direction destiné à recevoir à rotation ledit tube de liaison (20),         - Un cintre (28) destiné à être rapporté sur ledit tube de liaison (20) de façon à manœuvrer en rotation ledit tube de liaison (20),         - La douille de direction (14-6) étant inclinée vers l'arrière d'un angle α de façon à générer un angle de chasse négatif.
Patent FR-3062657-A1 (FR)
Title: Installation de production de bio-methane et procede de pilotage d'une telle installation
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'installation (1) comprend : - un méthaniseur (2), produisant un flux de bio-gaz ; - un épurateur (7) séparant le flux de bio-gaz en un flux de bio-méthane et un flux d'impuretés ; - un poste d'injection (11), du bio-méthane dans un réseau de transport ou de distribution gazier (13) ; - une unité de conditionnement (19), configurée pour sélectivement prélever au moins une partie du flux de bio-méthane et conditionner le bio-méthane sous forme d'au moins un produit à haute densité ; - une unité de stockage (21) du ou de chaque produit à haute densité ; - une unité de déconditionnement (23), configurée pour sélectivement convertir le ou chaque produit à haute densité stocké dans l'unité de stockage (21) en un flux supplémentaire de bio-méthane et pour fournir le flux supplémentaire de bio-méthane au poste d'injection (11).
Patent FR-3048345-A1 (FR)
Title: Contenant pour materiau cosmetique et procede de fabrication d'un tel contenant
Inventor: HONMA NATSUMI
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention porte sur un contenant pour matériau cosmétique comprenant une partie (1) pour porter un matériau cosmétique qui est formée avec une forme tridimensionnelle et a une surface à laquelle un matériau cosmétique adhère. Ledit contenant pour matériau cosmétique comprend un récipient tubulaire (2) ayant un fond, dans lequel est logée la partie (1) pour porter un matériau cosmétique, un trou (2k) qui est prévu dans une partie de fond (2a) du contenant, et un corps de tige (4) qui s'étend à partir de la partie (1) pour porter un matériau cosmétique et qui est fixé sur la partie de fond (2a) dans le trou (2k). Une surface d'extrémité inférieure (4f) du corps de tige (4) est en affleurement avec une surface extérieure de la partie de fond (2a) ou est située à l'intérieur du trou (2k).
Patent FR-3064360-A1 (FR)
Title: Systeme electronique pour l’analyse d’un milieu liquide
Inventor: LE BIHAN ANNICK
IPC: G01N33/18
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne un système électronique pour l'analyse d'un milieu liquide comprenant un corps (20) flottant à la surface d'un milieu liquide. Le corps (20) comprend: une partie étanche (21) comportant une unité de commande (23) du système et reliée à : un module de communication (39), une source lumineuse (25, 42), un accéléromètre (41), une partie immergée comprenant des capteurs de qualité du milieu liquide mesurant le pH, la conductivité électrique, la température, le potentiel d'électro-réduction, lesdits capteurs étant reliés à l'unité de commande, le système change de couleur de la source lumineuse lorsqu'une information issue du système est au dessus ou en dessous d'un seuil prédéterminé de la base de données.
Patent FR-3051927-A1 (FR)
Title: Dispositif de pivot a compensation de jeu et telecommande ainsi equipee
Inventor: FREMIOT GUILLAUME
IPC: G06F3/03
Filed: 2017-05-30
Abstract: Dispositif de pivot dans une plage de pivotement autour d'une position neutre (PN). L'organe de manœuvre est relié au pivot (41), lui-même solidaire d'un balancier (42) à deux branches (422) munies chacune d'une butée (423, 424). Un dispositif de rappel (43) à deux bras (431, 432) pivotant indépendamment l'un de l'autre et écartés suivant une forme en V par un ressort de compression (430) sont mis en appui contre les butées (423, 424). Un coulisseau de rappel (45) en forme de U a deux jambes (451, 452) terminées par des éléments d'appui (453, 454) chevauche le sommet de la forme en V des bras (431, 432). Le coulisseau (45) fixe le balancier (42) en position neutre lorsque les deux éléments d'appui (453, 454) sont appliqués contre les deux bras (431, 432), eux-mêmes appliqués contre les butées (423, 424) du balancier (42). Le pivotement du pivot (41) par l'organe de manœuvre dégage l'un des bras de l'élément d'appui associé alors que l'autre pousse sur l'autre élément d'appui et repousse le coulisseau (45).
Patent FR-3070817-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure optique a asservissement davll stabilise
Inventor: BEATO FRANCOIS
IPC: H05H3/02
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention est relative à l'asservissement de la longueur d'onde d'un laser (2) sur une transition atomique. Elle propose notamment un procédé comprenant les étapes consistant à : - émettre un faisceau laser en direction d'une cellule (3) remplie d'une vapeur atomique ; - réaliser un apport d'énergie aux atomes de la vapeur atomique à l'aide d'une source d'énergie (4) ; - générer un signal DAVLL (SDAVLL) à partir du faisceau laser ayant traversé la cellule (3); et - asservir la longueur d'onde du laser à l'aide du signal DAVLL. Selon l'invention, l'apport d'énergie aux atomes de la vapeur atomique est modulé pour réaliser l'alternance d'une première phase d'apport d'énergie et d'une deuxième phase d'apport d'énergie, l'apport d'énergie de la deuxième phase étant de plus faible intensité que l'apport d'énergie de la première phase.
Patent FR-3070934-A1 (FR)
Title: Station d'accueil pour appareil electronique mobile et habillage interieur de vehicule comprenant une telle station d'accueil
Inventor: SAGOT-DUTERTRE ERWAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: La station d'accueil est prévue pour un appareil électronique mobile (6), tel qu'un téléphone portable, un ordiphone, une tablette électronique ou un assistant électronique personnel. La station d'accueil comprend une surface d'accueil (12) configurée pour recevoir l'appareil électronique mobile (6), un ensemble de verrouillage (22) comprenant un élément de verrouillage (24) et un élément d'éjection (26) mobiles conjointement sélectivement entre une configuration de verrouillage dans laquelle l'élément de verrouillage (24) presse l'appareil électronique mobile (6) contre la surface d'accueil (12) pour maintenir l'appareil électronique mobile (6) fixe, et une configuration d'éjection dans laquelle l'élément d'éjection (26) pousse l'appareil électronique mobile (6) hors de la station d'accueil, et un actionneur (34) agencé pour déplacer l'ensemble de verrouillage (22) entre la configuration de verrouillage et la configuration d'éjection.
Patent FR-3074343-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection des defauts de geometrie d'une voie ferree
Inventor: VOIVRET CHARLES
IPC: G06T7/285
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détection d'au moins un défaut de géométrie d'une voie ferrée, caractérisé essentiellement en ce qu'il comprend une étape de détermination des coordonnées tridimensionnelles dans le référentiel d'une première voiture (1) de chaque vecteur de déplacement entre deux images successives, acquises par un dispositif de vision tridimensionnelle, de points d'intérêt (21, 22, 23, 24, 31, 32, 33, 34) d'une autre voiture (2, 3), afin de déterminer des coordonnées géocentriques d'un défaut de géométrie de la voie ferrée. L'invention concerne également un système embarqué permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3075439-A1 (FR)
Title: Agregateur de dispositifs d'identification
Inventor: TONNOIR SANDRINE
IPC: G07C9/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un dispositif d'identification personnel (1) pour des systèmes de contrôle d'accès physiques comprenant :  - au moins un lecteur (152) apte à lire des données issues d'un badge d'identification (200), lesdites données incluant au moins des données d'identification,  - une unité de traitement,  - un organe de stockage de données,  - au moins un module de communication sans fil (11), et  - une batterie interne agencée de manière à alimenter en énergie les composants du dispositif, L'unité de traitement est agencée pour :  - acquérir des données issues d'au moins un badge d'identification par l'intermédiaire du lecteur,  - stocker les données acquises sur l'organe de stockage de données,  - si les données acquises sont chiffrées, déchiffrer les données, et  - transmettre une partie au moins des données acquises, par l'intermédiaire du module de communication sans fil et sur requête depuis un lecteur externe au dispositif.
Patent FR-3078314-A1 (FR)
Title: Dispositif reduisant les frottements de l'eau et de l'air sur les vehicules maritimes, terrestres et aeriens
Inventor: SECCHI CLAUDE JEAN MARIE
IPC: B63B1/36
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention a pour but de réduire sensiblement les frottements de l'eau et de l'air sur les véhicules maritimes, terrestres et aériens au moyen d'un dispositif appelé « GLISSEUR ». Les parties du véhicule où l'on veut supprimer ou réduire les frottements de l'eau ou de l'air sont recouvertes par des bandes sans fin (04) dont un côté (06) est en contact avec l'eau ou avec l'air et se déplace dans le sens inverse à la marche du véhicule, de façon à rendre ce côté de la bande sans fin géostationnaire, comme l'est le fluide dans lequel il se déplace, ce qui supprime tous les frottements avec le fluide. A l'exception de la face de la bande en contact avec le fluide (10) et de balais (17) permettant de la nettoyer pendant qu'elle est en mouvement, l'ensemble du « GLISSEUR » est préférablement contenu dans un carter rempli d'air sous pression (16) pour les véhicules maritimes ou, vide ou rempli d'un gaz léger pour les véhicules terrestres ou aériens. La bande sans fin peut être légère pour être mouvementée facilement, ou robuste afin de constituer une partie de la coque ou de la carrosserie du véhicule. Ce concept met en œuvre des dispositifs techniques fonctionnels coopérant entre eux, dont des « translateurs linéaires » (19), permettant aux bandes sans fin de se déplacer sans frottements sur des longueurs illimitées par rapport à la structure du véhicule tout en restant solidaires de cette structure, des « translateurs de panneaux » permettant aux divers éléments de se déplacer l'un par rapport à l'autre sans frottements. Sachant que les frottements de l'eau consomment 15 à 30 % du carburant utilisé par les navires, les glisseurs permettraient une importante économie de carburant, une vitesse plus importante et une réduction notable de la pollution. Sachant que l'énergie consommée par les frottements de l'air contre les véhicules automobiles et les aéronefs est approximativement proportionnelle au carré de leur vitesse, l'utilisation des glisseurs, notamment sous le châssis des véhicules terrestres, mais pas seulement, permettrait de réduire la portance, d'améliorer la stabilité et de réduire la trainée, donc d'augmenter la vitesse et de réduire la consommation de carburant. L'utilisation de glisseurs par des véhicules de combat augmente leur furtivité et permet de leurrer l'adversaire.
Patent FR-3077707-A1 (FR)
Title: Composition anti-stress
IPC: A23K50/75
Filed: 2018-02-15
Abstract: Composition comprenant de la vitamine C et de la bétaïne, dans une matrice, possiblement cristalline, constituée essentiellement de lipides hydrogénés, notamment de l'huile hydrogenée, pour son utilisation pour la protection des animaux monogastriques d'élevage, notamment les volailles ou les porcins, contre les effets du stress thermique.
Patent FR-3081689-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique, notamment un produit cosmetique pulverulent
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) pour produit cosmétique (P), notamment un produit cosmétique pulvérulent, comportant au moins : - un couvercle (12) qui est monté mobile en rotation par rapport à une base (14) entre au moins une position fermée et une position ouverte du boîtier, - des premiers moyens (114) de verrouillage pour verrouiller le couvercle (12) en position fermée, - un dispositif (40) de distribution qui, agencé entre le couvercle (12) et la base (14), est monté mobile en rotation entre au moins une position abaissée et une position relevée, ledit dispositif (40) de distribution comportant un organe (50) de commande destiné à être actionné pour commander une distribution du produit cosmétique, - des deuxièmes moyens (116) de verrouillage pour verrouiller ledit dispositif (40) de distribution dans la position abaissée, dans lequel ledit organe (50) de commande du dispositif (40) de distribution est configuré pour commander le déverrouillage des premiers moyens (114) de verrouillage du couvercle (12) et le déverrouillage des deuxièmes moyens (116) de verrouillage du dispositif (40) de distribution.
Patent FR-3082556-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz de combustion comportant une entretoise thermiquement decomposable
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/08
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de purification de gaz de combustion comprenant au moins deux substrats de dépollution (2,3) montés dans une enveloppe (1). Lors du montage du dispositif, il est nécessaire de maintenir un espace entre les deux substrats (2,3) et d'éviter un endommagement prématuré provoqué par une entretoise susceptible d'entrer en vibration. Pour résoudre ce problème, le dispositif de purification selon l'invention comporte une entretoise (4) séparant les substrats (2,3) et le dispositif est remarquable en ce que l'entretoise (4) est constituée d'une matière thermiquement décomposable sous l'action de la température du flux des gaz de combustion destiné à circuler à travers les substrats (2, 3). L'invention s'applique à l'industrie automobile ainsi qu'à tout appareil de combustion susceptible d'être équipé d'une ligne d'échappement de gaz de combustion.