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Patent FR-3060164-B1 (FR)
Title: Gestion d'un reseau de communication local par classification d'objets communicants en categories de confiance, en fonction d'un score de malveillance.
Inventor: MEUNIER BENOIT
IPC: G06F21/57
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un réseau de communication local (401-403) comprenant une pluralité d'objets communicants (11-17 ; 21) aptes à être connectés au réseau et un serveur de configuration de paramètres d'accès des objets communicants au réseau. Un tel procédé comprend :         - une surveillance (25) de données émises par les objets communicants ;         - une affectation (27) d'un score de malveillance local aux objets communicants en         - fonction d'un résultat de la surveillance ;         - une classification des objets communicants dans une catégorie de confiance, en fonction d'une comparaison (28) du score de malveillance local et d'un seuil de confiance local associé à la catégorie de confiance.
Patent FR-3067367-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: EBERLING FUX NICOLAS
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite dans lequel un promoteur d'adhésion est, d'une part, greffé à la surface d'un revêtement présents sur des fils et, d'autre part, lié à une résine précurseur de céramique.
Patent FR-3073162-B1 (FR)
Title: Noyau poreux modulaire pour le moulage de pieces a structure alveolaire
Inventor: VIGIER ROMUALD JEAN JACQUES
IPC: B22C9/10
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: Noyau poreux modulaire pour le moulage de pièces à structure alvéolaire. Ce noyau est formé par plusieurs plaques empilées, chaque plaque étant une couche de volumes élémentaires ayant la même forme générale, préférentiellement sphérique. Lorsque les plaques sont empilées, ces volumes élémentaires sont imbriqués en empilement compact, de sorte qu'ils définissent entre eux des interstices dans lesquels le matériau à mouler s'infiltre lorsqu'il est à l'état fluide. Ce noyau est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux plaques de porosités différentes, de sorte que la structure alvéolaire de la pièce ainsi moulée comporte au moins deux zones de densités (et, subséquemment, de masses et de résistances) différentes. Procédé de fabrication, par moulage, d'un matériau solide à structure alvéolaire, utilisant un tel noyau.
Patent FR-3063143-B1 (FR)
Title: Structure munie d'un dispositif de mesure de niveau d'eau
Inventor: SAUNIERE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01F23/00
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne une structure (10) comportant une surface (12). Cette structure (10) comprend un dispositif de mesure (20) comportant un capteur (22) apte à effectuer en temps réel des mesures du niveau de l'eau présente sur la surface (12) permettant ainsi de calculer une vitesse de montée des eaux, un système d'acquisition (24) apte à recueillir des données correspondant à ces mesures, et un transmetteur (26) apte à transmettre ces données en temps réel vers un centre de supervision (40).
Patent FR-3048636-B1 (FR)
Title: Film plastique a soufflet
Inventor: GKINOSATIS DIMITRIS
IPC: B32B27/36
Filed: 2017-03-09
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un film plastique à soufflets ayant une épaisseur de 50 à 200 micromètres, comprenant un homopolymère ou un copolymère de polyoléfine, un copolymère de polyéther et une couche comprenant un polymère formant barrière à l'oxygène.
Patent FR-3064206-B1 (FR)
Title: Procede et ensemble de thermoformage
Inventor: CALLENS CLEMENT
IPC: B29C70/86
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un ensemble de thermoformage d'un élément composite (38) comprenant un matériau thermoplastique, et présentant deux faces opposées (37, 39). L'ensemble comprend : des éléments de chauffage pour pouvoir provoquer le ramollissement dudit élément composite (38) ; et, deux parties de moule (28, 30) pour pouvoir presser ledit élément composite (38) ramolli. L'une des parties de moule (28) est destinée à recevoir une plaque d'ancrage (12) percée d'un orifice (24), pour pouvoir appliquer ladite plaque d'ancrage (12) contre l'une desdites deux faces (39), tandis que l'autre desdites partie de moule (30) reçoit un corps cylindrique déformable (14) présentant une tête (16). Et lesdites deux parties de moule (28, 30) provoquent, l'enfoncement local dudit corps cylindrique (14) à travers ledit élément composite (38) et ledit orifice (24) et, la déformation radiale dudit corps cylindrique (14) de façon qu'il vienne prendre appui sur la plaque d'ancrage (12).
Patent FR-3078906-B1 (FR)
Title: Outillage de pose d’une fixation aveugle et procede de pose d’une fixation
Inventor: LEGER JEAN-LUC
IPC: B21J15/10
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un outillage de pose d'une fixation 10 du type « tirer-visser », comportant un élément de préhension cassable, dans une structure 400. L'outillage de pose comprend un corps, un premier fourreau 220 mobile axialement et en rotation dans le corps pouvant entraîner l'élément de préhension, un deuxième fourreau mobile axialement dans le corps et immobile en rotation, et un moyen d'entraînement pourvu d'un arbre tournant. L'arbre comporte une première roue libre pouvant entraîner en rotation le premier fourreau, une deuxième roue libre, et un élément d'entraînement disposé coaxialement autour de la deuxième roue libre. L'élément d'entraînement coopère par une liaison hélicoïdale avec le deuxième fourreau. La première roue libre entraîne en rotation le premier fourreau dans un premier sens de rotation de l'arbre. La deuxième roue libre entraîne en rotation l'élément d'entraînement dans un deuxième sens de rotation de l'arbre pour déplacer axialement le deuxième fourreau. L'outillage de pose permet ainsi dans une seule séquence opératoire de tirer sur la fixation pour former un bulbe sur la face aveugle de la structure, de visser la vis et de casser l'élément de préhension.
Patent FR-3080987-B1 (FR)
Title: Dispositif de contention physique pour personnes a mobilite reduite
Inventor: BARBRY JEAN
IPC: A61G5/10
Filed: 2018-05-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contention physique pour personnes à mobilité réduite. Ledit dispositif est constitué par un coussin présentant, dans la zone centrale avant, un logement traversant de section complémentaire à une barre de maintien complémentaire, ladite barre de maintien étant escamotable et présentant une hauteur comprise entre 150 et 500 millimètres, et une section comprise entre 50 et 150 millimètres.
Patent FR-3084493-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif electronique delivrant des codes d'authentifications, dispositifs et serveurs associes
Inventor: LESEIGNEUR GILLES
IPC: G06Q20/34
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif électronique (500) associé à un utilisateur et mis en œuvre par le dispositif électronique, le procédé comprenant : a- une obtention d'un code d'authentification actuel, b- une détection d'un état prédéfini du dispositif électronique, c- une application au code d'authentification actuel d'une fonction prédéfinie associée à l'état prédéfini, pour obtenir un code d'authentification modifié, et d- une délivrance du code d'authentification modifié à l'utilisateur. L'invention concerne également le dispositif (500) correspondant, un procédé mis en œuvre par un serveur et le serveur correspondant.
Patent FR-3088772-B1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique avec boitier plastique
Inventor: GAUDINAT FRANCOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: Interrupteur pyrotechnique comprenant :     - un boîtier (10), formé par une première partie de boîtier (11) assemblée avec une deuxième partie de boîtier (12) ;     - au moins un actionneur pyrotechnique (32) agencé dans le boîtier (10) ; dans lequel au moins l'une de la première partie de boîtier (11) ou de la deuxième partie de boîtier (12) comprend un renfort métallique (16) et un corps plastique (C2) surmoulé sur le renfort métallique (16),     caractérisé en ce que le corps plastique (C2) comprend :     - une première portion réalisée dans une première matière plastique,     - une deuxième portion, réalisée dans une deuxième matière plastique.
Patent FR-3089536-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au lissage d’un enduit
Inventor: GIRET ANTOINE
IPC: E04F21/16
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’aide au lissage d’un enduit ou mortier allégé et isolant thermiquement sur une paroi comprenant au moins une aile de fixation (101a) pour sa fixation à une paroi et une aile de lissage (101b) sécantes entre elles et formant un profilé (100), caractérisé en ce qu’au moins ladite aile de lissage est munie d’ouvertures (102) pour être partiellement évidée.  Figure 11
Patent FR-3089696-B1 (FR)
Title: Dispositif de déphasage mécanique large bande en onde guidée
Inventor: BROSSIER JÉRÔME
IPC: H01P1/18
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de déphasage d’un signal radiofréquence, comprenant un premier support (SF) et un deuxième support (SM), un port d’entrée (PE) et un port de sortie (PS) de signaux radiofréquence, le port d’entrée (PE) et le port de sortie (PS) étant aménagés sur le premier support (SF), le dispositif de déphasage comprenant : un premier réseau de plots conducteurs (RP1) répartis sur le premier support (SF) et s’étendant depuis le port d’entrée (PE), un deuxième réseau de plots conducteurs (RP2) répartis sur le deuxième support (SM), le premier support (SF), le deuxième support (SM), le premier réseau de plots conducteurs (RP1) et le deuxième réseau de plots conducteurs (RP2) étant agencés pour former une structure de guidage des signaux radiofréquences de longueur variable et ayant une section transverse rectangulaire, le premier réseau de plots conducteurs (RP1) et le deuxième réseau de plots conducteurs (RP2) étant configurés pour que la longueur et section transverse de la structure de guidage soient modifiées, sur au moins une partie du trajet de propagation des signaux radiofréquence dans la structure de guidage, lorsque le deuxième support (SM) se déplace par rapport au premier support (SF). Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3104166-B1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse combinant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte comprenant une fonction acide faible
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :     - au moins une unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acide acrylique, l’acide méthacrylique, l’acide 2-carboxyéthyl acrylique, l’acide itaconique, l’acide maléique, l’acide 3-méthyl 3-[(1-oxo 2-propènyl) amino] butanoïque, la fonction carboxylique desdits monomères étant sous forme acide libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée ; et     - au moins une unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,     b) De l’éthylènediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3105735-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’acide ascorbique
Inventor: ISOIR-INGREZ MURIEL
IPC: A61K8/67
Filed: 2019-12-26
Granted: 2023-07-07
Abstract: Composition comprenant de l’acide ascorbique La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins une phase aqueuse gélifiée, une phase grasse, au moins 5 % en poids d’acide ascorbique et/ou l’un de ses dérivés, et du nitrure de bore.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3107114-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de validation de données de cartographie d’un environnement routier de véhicule
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: G01C21/32
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif un procédé de validation de données de cartographie d’un environnement routier (1) d’un premier véhicule (11). A cet effet, des données de cartographies sont obtenues d’un système de navigation et comprennent des premières informations représentatives de sens et/ou de direction associés aux voies de circulation (101 à 103) de l’environnement routier (1). Un ensemble de données associées à une détection d’au moins un deuxième véhicule (12, 13) dans l’environnement routier (1) est obtenu d’un ou plusieurs capteurs du premier véhicule (11). Des deuxièmes informations représentatives de trajectoire du au moins un deuxième véhicule (12, 13) sont déterminées à partir de l’ensemble de données et utilisées pour obtenir des troisièmes informations représentatives de sens et/ou de direction associés à la au moins une voie de circulation (101 à 103). Les troisièmes informations sont utilisées pour valider ou invalider l’exactitude des premières informations.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109152-B1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation par voie radicalaire de thionolactones
Inventor: HARRISSON SIMON
IPC: C08G75/26
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de copolymères dégradables par polymérisation radicalaire par ouverture de cycle mettant notamment en œuvre des monomères de type thionolactones, ainsi qu’aux copolymères dégradables obtenus par la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3111210-B1 (FR)
Title: Communication bidirectionnelle homme-machine
Inventor: THIRIET AURÉLIEN
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: Le document concerne des systèmes les procédés pour un dialogue homme-machine amélioré, comprenant des traductions bidirectionnelles notamment par la traduction de commandes par l’homme sous forme manipulable pour la machine, et inversement de résultats produits par la machine sous forme intelligible par l’homme. Des développements décrivent notamment l’affichage de parties de raisonnements intermédiaires poursuivis par la machine (e.g. explicitation de causes racines).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110840-B1 (FR)
Title: Composition pour prendre soin de et/ou maquiller des matieres keratineuses
Inventor: ZHAO YICI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-06-02
Abstract: Composition pour prendre soin de et/ou maquiller les matières kératineuses La présente invention concerne une composition pour prendre soin de et/ou maquiller des matières kératineuses, en particulier la peau, comprenant dans une phase aqueuse, rapporté au poids total de la composition  (i) de 0,01 % en poids à 4 % en poids d’au moins une particule blanche ayant une taille moyenne en volume (D50) de moins de 25 μm,  (ii) de 0,01 % en poids à 4 % en poids d’au moins un pigment perlé jaune ayant une taille moyenne en volume (D50) de moins de 25 μm, et  (iii) de 0,01 % en poids à 2 % en poids d’au moins un pigment perlé rouge ayant une taille moyenne en volume (D50) de moins de 25 μm.  La présente invention concerne également un procédé pour prendre soin de la peau, comprenant l’application à la peau de la composition selon la présente invention.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3112734-B1 (FR)
Title: Rangement a volet interieur mobile
Inventor: PORET BENOIT
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: RANGEMENT A VOLET INTERIEUR MOBILE Boîte de rangement (2) comportant des parois latérales (201, 203, 204) et une paroi de fond (202), un volet (3) de fermeture disposée entre l’ouverture (22) et la paroi de fond (202), mobile par rotation entre une position de fermeture et une position d’ouverture, relié par une liaison pivot sur deux des parois latérales (201) se faisant face, remarquable en ce que la boîte de rangement (2) comporte deux renfoncements de rotation sur les deux parois latérales (201) se faisant face et le volet (3) comporte deux éléments de rotation en saillies disposés sur deux bords opposés du volet (3), s’insérant chacun dans un des renfoncements de rotation de sorte à guider en rotation ledit volet (3) autour d’un axe de rotation passant par ces deux éléments de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113466-B1 (FR)
Title: installation de filtration tangentielle d’un liquide en particulier de vin
Inventor: DOBROWOLSKI ERIC
IPC: C12H1/07
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-08-05
Abstract: Installation (1) de filtration tangentielle de vin, comprenant un boîtier (2) de filtration, une cuve (8) de rétrofiltration et une unité (16) de commande, ledit boîtier (2) étant divisé par un matériau (3) filtrant, en une zone (4) de rétentat et une zone (5) de perméat, ladite zone (5) de perméat étant raccordable à un circuit (7) de décharge de perméat, ladite cuve (8) de rétrofiltration étant munie en partie inférieure d’un orifice (9) en communication fluidique avec la zone (5) de perméat par une liaison (10), ladite zone (4) de rétentat étant équipée d’au moins un orifice (12) de communication du boîtier (2) avec l’extérieur du boîtier (2). La liaison (10) entre la zone (5) de perméat et la cuve (8) de rétrofiltration est munie d’un organe (11) d’obturation. La cuve (8) de rétrofiltration comprend un premier capteur (14) d’un premier niveau de remplissage en liquide de la cuve (8) de rétrofiltration et un deuxième capteur (15) d’un deuxième niveau de remplissage en liquide de ladite cuve (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118405-B1 (FR)
Title: Ancillaire pour chirurgie osseuse, adapté à la mise en compression d’une charnière entre deux fragments osseux lors d’une technique d’ostéotomie
Inventor: PODGORSKI JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/90
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne un ancillaire pour chirurgie osseuse, destiné à être rapporté sur une plaque d’ostéosynthèse (P) positionnée sur l’os (S) d’un patient, pour la mise en compression d’une charnière osseuse (C).  L’ancillaire comprend :  (i) une base (2) comportant des moyens d’assemblage avec ladite plaque d’ostéosynthèse (P),  (ii) un levier (3), rapporté au travers d’un premier orifice traversant (26) de ladite base (2) et comportant un tronçon arrière destiné à être inséré dans l’un des deux fragments osseux (F1, F2),  lequel levier (3) et lequel premier orifice traversant (26) coopèrent par le biais de moyens d’assemblage (5) autorisant au moins un degré de liberté en rotation dudit levier (3) autour d’un axe de rotation (R), et  (iii) des moyens de manœuvre (4), pour la manœuvre en rotation dudit levier (3) autour dudit axe de rotation (R).  Figure pour l’abrégé : 14
Patent FR-3119662-B1 (FR)
Title: Source lumineuse pour la signalisation d’un véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: Source lumineuse d'un arrangement matriciel de sources lumineuses de module lumineux de véhicule automobile, comportant : un substrat comprenant une face supérieure, une face inférieure opposée à la face supérieure, et un circuit électronique ; au moins un élément électroluminescent monté sur la face supérieure du substrat, comprenant une partie émettrice de lumière ; et une optique de conformation des rayons lumineux émis par ledit élément électroluminescent ; ladite face inférieure comportant des contacts de connexion reliés au circuit électronique, le circuit électronique étant adapté pour alimenter l’au moins un élément électroluminescent ; la partie émettrice de lumière de l'au moins un élément électroluminescent ayant une surface inférieure à 40 000 µm² ; ladite optique étant réalisée par dépôts de matière successifs sur l’au moins un élément électroluminescent et au moins partiellement sur la face supérieure du substrat..  (Fig. 1)
Patent FR-3120580-B1 (FR)
Title: Dispositif de support du chargeur de batterie des vehicules automobiles
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support du chargeur de batterie pour son montage sous la caisse (C) d’un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un berceau (3) sur lequel repose un caisson (1) renfermant ledit chargeur et au moins deux bras verticaux (31) solidaires du berceau et assurant sa suspension sous la caisse, caractérisé en ce que ledit caisson (1) porte, dans sa partie supérieure, au moins une patte (11a, 11b) en saillie assurant l’assemblage avec une entretoise (2) en équerre venant, d’une part, en appui contre la paroi latérale (1a) dudit caisson (1) et dont la face supérieure vient, d’autre part, se fixer sous la caisse (C) parallèlement aux bras de liaison verticaux (31).   Fig. 1B
Patent FR-3108171-B1 (FR)
Title: Élément compressible pour un ensemble formant capteur
Inventor: GAO TING
IPC: G01D11/00
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-07-21
Abstract: Un élément compressible (200) pour un ensemble formant capteur (10) comprend une matrice élastomère (210) ayant une première compressibilité, et une pluralité de zones fermées (220) distribuées dans la matrice élastomère (210) et entourées chacune par la matrice élastomère (210). Chacune des zones fermées (220) a une seconde compressibilité supérieure à la première compressibilité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123787-B1 (FR)
Title: Organe d’application de produit cosmétique, ensemble de conditionnement d’un produit cosmétique et procédés de fabrication associés
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D33/00
Filed: 2021-06-10
Granted: 2024-01-26
Abstract: Organe d’application de produit cosmétique, ensemble de conditionnement d’un produit cosmétique et procédés de fabrication associés Un organe d’application de produit cosmétique comprend :  - un porte-tige (40) ; et  - une tige (38) définissant une première extrémité (70) et une deuxième extrémité opposées.   La première extrémité (70) de la tige (38) est destinée à être assemblée dans le porte-tige (40). La tige (38) et le porte-tige (40) sont fabriqués en un matériau plastique constitué d’un copolyester, en particulier d’un copolyester semi-aromatique.  Figure pour l'abrégé : F igure 1
Patent FR-3125098-B1 (FR)
Title: Ensemble de couvercle pour embrayages a fricti̇on
Inventor: VENKATESAN GNANASIVAM
IPC: F16D13/70
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-07-07
Abstract: ENSEMBLE DE COUVERCLE POUR EMBRAYAGES A FRICTİON Ensemble de couvercle (1) pour embrayage à friction, comprenant :  - un couvercle (10) adapté à couvrir au moins partiellement l'embrayage à friction,  - une section périphérique (13) sur le couvercle (10), et au moins deux orifices de fixation et/ou de centrage (14, 15) réalisés sur la section périphérique (13) de telle sorte à assurer une connexion entre le couvercle (10) et un volant d'inertie (F) par rivetage ou vissage, pour transférer un couple entre le volant d'inertie (F) et l'embrayage à friction,  dans lequel au moins un organe de réglage (20) axiale, est soudé ou collé de manière fixe sur la partie inférieure de la section périphérique (13) du couvercle pour régler une distance axiale entre la section périphérique (13) et le volant (F),   l’au moins un organe de réglage (20) comprenant au moins un corps (21) et un orifice (22) d’orientation axiale prévu sur le corps (21), l’orifice (22) étant positionné sous l'un des orifices de fixation et/ou de centrage (14, 15).   Figure pour l’abrégé : FIG. 1.A