baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117052-A1 (FR)
Title: Dispositif de perçage à moyens de mesure des forces de poussée axiales.
Inventor: POIRIER KEVIN
IPC: B23B45/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de perçage portable (1) comprenant :  - un carter (100) présentant une poignée (101) et dans lequel est logé un système d’entrainement en rotation (200) d’un outil de perçage destiné à être couplé audit système, ledit système d’entrainement en rotation (200) s’étendant selon un axe de rotation (XR) et comprenant :  - un moteur (210), et   - un arbre porte-outil (220) destiné à porter ledit outil de perçage,  - une butée (411) montée sur ledit arbre porte-outil (220), ladite butée (411) étant configurée pour supporter les forces de poussée (FP) appliquées audit arbre porte-outil (220) lorsque l’utilisateur exerce une pression sur ledit carter (100) lors d’une opération de perçage, lesdites forces de poussée (FP) comprenant au moins une composante orientée selon ledit axe de rotation (XR).  Selon l’invention, le dispositif comprend des moyens de mesure (300, 300', 3000) desdites forces de poussée (FP) lors d’une opération de perçage.  Figure 1
Patent FR-3119713-A1 (FR)
Title: Composition pour la fabrication d’électrode, électrode et procédé associé
Inventor: GHODHBANE MYRIAM
IPC: H01M50/60
Filed: 2021-02-05
Abstract: Composition pour la fabrication d’électrode, électrode et procédé associé L’invention concerne une composition (1) pour la fabrication d’électrode (2), la composition comprenant un composé électriquement conducteur à base de carbone, au moins une espèce propre à former un catalyseur, des microfibrilles de cellulose encapsulant du chitosane. Les microfibrilles de cellulose créent un maillage fibreux liant la composition tout en limitant l’enrobage du catalyseur. Ainsi, le catalyseur reste accessible au milieu environnant, pour permettre les réactions d’oxydoréduction au niveau de l’électrode. Les performances électrochimiques de l’électrode sont par conséquent améliorées. La composition (1) est en outre particulièrement adaptée pour la mise en forme (40) d’électrode par impression 3D.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3119721-A1 (FR)
Title: Boîtier et procédé de demande d’arrêt pour bus.
Inventor: RAHMI MOHAMMED
IPC: H04W4/42
Filed: 2021-02-05
Abstract: Boîtier (1) destiné à être placé dans un bus, le boîtier (1) comprenant :  - un serveur local (4),  - un module WIFI (5) apte à connecter un appareil portable (3) au serveur local (4) du boîtier (1),  caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de connexion du serveur local à un circuit de demande d’arrêt (8) du bus permettant à un utilisateur de demander l’arrêt du bus via l’appareil portable (3).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121155-A1 (FR)
Title: Clé d’assemblage et blocs à construire coffrant en polystyrène expansé (PSE) à haute densité.
Inventor: DEVIENNE FREDERIC
IPC: E04C1/00
Filed: 2021-03-27
Abstract: Eléments de construction et procédés de production d’au moins deux éléments de construction (a) et (b) à partir de PSE haute densité, au moins 20 kilogrammes par mètre cube, caractérisés en ce que le procédé comprend: une étape de découpe d’une clé à trait de Jupiter (a) dans sa longueur, une étape de découpe du bloc à construire (b) sur ses quatre faces d’épaisseurs, comportant sur les faces latérales droite et gauche un demi profil correspondant au demi profil femelle de la clé et sur chaque face inférieure et supérieure du dits bloc deux rainures parallèles (r), une étape de découpe de l’évidement sur toute la hauteur du bloc, pratiquée dans le dit bloc depuis l’axe du profil latéral droit ou (et) gauche (selon besoin), jusqu’au contour interne de l’évidement.
Patent FR-3121641-A1 (FR)
Title: Panneau de commande destiné à être agencé à l’intérieur d’un habitacle de véhicule et ensemble de commande comprenant le panneau de commande
Inventor: SONWANE RAJESH
IPC: G01L1/00
Filed: 2021-04-13
Abstract: Panneau de commande (1) comprenant :   un élément d’habillage (10) présentant une première face extérieure (12) et une première face intérieure (14),   un élément de support (20) présentant une deuxième face extérieure (22) orientée vers la première face intérieure (14) de l’élément d’habillage (10) et une deuxième face intérieure (24) opposée à ladite deuxième face extérieure (22),   un groupe de capteurs de force (32, 34) adaptés pour détecter une force de commande (Fc) appliquée sur la première face extérieure (12) dans une zone de commande (2, 4),  L’élément de support (20) présente, dans une zone de détection (30) s’étendant autour du groupe de zones de commande (2, 4), un affaiblissement mécanique (25, 26 ; 27, 28) formé par un creux dans la deuxième face intérieure (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121919-A1 (FR)
Title: Appareils de manutention dans une machine traitant des récipients
Inventor: COSSAIS DOMINIQUE
IPC: B65G17/16
Filed: 2021-04-16
Abstract: Système de manutention, dans une machine de traitement de récipients, comprenant une pluralité de plaques-support (1) circulant en circuit fermé, chaque plaque-support (1) comprenant un ou plusieurs logements, chaque logement (18) étant apte à recevoir un récipient (8), par exemple de type bouteille, un tronçon (TC1) de travail, dans lequel les plaques-support circulent en position généralement horizontale, avec un premier organe de déplacement 2 des plaques-support, dans lequel chacune des plaques-support (1) comporte une platine de retournement (6) configurée pour être pivotée de 180 degrés entre une première position (P61) et une deuxième position (P62), avec dans la première position, le récipient ayant son goulot orienté vers le haut, et dans la deuxième position, le récipient ayant son goulot orienté vers le bas.  Figure pour l’abrégé : Fig. 22
Patent FR-3122462-A1 (FR)
Title: Rondelle d’appui à répartition d’effort
Inventor: NIVET PIERRE
IPC: F16B43/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: Rondelle d’appui (1) comportant un corps (2) présentant un axe (X), ledit corps (2) comprenant un organe de pression (3) située à un premier côté axial dudit corps (2), une face d’appui principal (4) située sur un côté axial opposée à l’organe de pression (3) et adaptée pour coopérer avec la surface d’un objet (100) à fixer, la face d’appui principale (4) étant délimitée par un bord périphérique (40), une cavité (5) formant une première ouverture dans l’organe de pression (3) et une deuxième ouverture dans la deuxième face d’appui (4), agencé de sorte à permettre le passage d’une vis (101) au travers du corps (2). La rondelle comporte en outre un moyen d’appui complémentaire (60) comprenant une face d’appui complémentaire (6) séparée de la face d’appui principal (4) et disposée au-delà du bord périphérique (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124999-A1 (FR)
Title: Élément structurel de véhicule terrestre à zone d’absorption adaptée aux chocs de faible intensité
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-07-12
Abstract: Un élément structurel (ES) fait partie d’une partie avant d’une structure d’un véhicule à laquelle est couplé un dispositif d’absorption (DA) comprenant deux absorbeurs d’énergie (AE) propres à se déformer pour absorber de l’énergie en cas de choc par l’avant. Cet élément structurel (ES) est installé latéralement suivant une direction longitudinale avec un absorbeur d’énergie (AE) sensiblement dans son prolongement vers l’avant et comporte une zone d’absorption (ZA) comprenant une ouverture (OZ) et propre à se déformer pour absorber de l’énergie lors du choc. Une partie au moins de la périphérie de l’ouverture (OZ) comprend au moins une protubérance de rigidification (PR) propre en cas de choc par l’avant d’une faible intensité à limiter la déformation de la zone d’absorption (ZA).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126732-A1 (FR)
Title: Moteur thermique du type diesel de vehicule automobile equipe d’un boitier de sorties de fluide
Inventor: RAVAULT CAMILLE
IPC: F02F1/36
Filed: 2021-09-06
Abstract: Moteur thermique de véhicule automobile du type Diesel comportant un circuit d'injection de carburant haute pression, un boîtier de sorties de fluide de refroidissement (10) comprenant une face de fixation sur un côté du moteur (2) présentant des passages d’eau entre ce boîtier (10) et le moteur (2), équipée d’un système d’étanchéité statique de ces passages, et un déflecteur (20) disposé entre le boîtier de sorties de fluide (10) et le circuit d’injection, comprenant un joint d’étanchéité (22) en appui sur le côté du moteur (2), qui recouvre le système d’étanchéité statique.
    Figure 1
Patent FR-3127566-A1 (FR)
Title: Capteur de force résonant a forte sensibilité avec un corps d’épreuve et au moins un élément résonant découplés et disposés chacun dans un environnement adapté
Inventor: MIANI THÉO
IPC: G01P15/097
Filed: 2021-09-24
Abstract: Capteur de force comportant un support, un corps d'épreuve (4), deux jauges de contrainte (24), des moyens de transmission mécanique entre le corps d'épreuve (4) et les jauges de contrainte de sorte qu'un déplacement du corps d'épreuve (4) applique une contrainte aux jauges de contrainte dans une première direction (X) du plan du capteur, les moyens de transmission étant articulés par rapport au support autour d'une deuxième direction (Y1) dans le plan du capteur, le corps d'épreuve (4) étant logé dans un premier volume (V1), les jauges de contrainte étant logées dans un deuxième volume (V2), isolées par des moyens d'isolation étanche. Le capteur comporte un substrat, une couche sacrificielle (12), une couche nanométrique (14), une couche de protection (18) et une couche micrométrique (16). Le corps d'épreuve et au moins une partie du support sont formés dans le substrat (10), les moyens d'isolation étanche sont formés en partie par le couche nanométrique (14) et par la couche sacrificielle (12), et les jauges de contraintes (24) sont formées dans la couche nanométrique.  Figure pour l’abrégé : 4.
Patent FR-3127467-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à l’eau d’une charge lourde
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: B63B77/00
Filed: 2021-09-30
Abstract: Système et procédé de mise à l’eau d’une charge lourde Système (1) de mise à l’eau d’une charge lourde (E), notamment une embase gravitaire de générateur éolien comportant un socle et un mat central, le système comportant :  Deux structures de support (20a, 20b) s’étendant entre une zone de réception de la charge sur terre et une zone de déchargement de la charge sur l’eau,des structures de transport avant et arrière (10a, 10b) pouvant se déplacer ensemble en appui sur les deux structures de support entre les zones de réception et de déchargement, chaque structure de transport étant mobile transversalement relativement aux structures de support pour passer d’une configuration de levage où elle s’étend au moins partiellement au-dessus de la charge à une configuration escamotée où elle libère un espace permettant à la charge de franchir la structure de transport afin d’être mise en place entre les structures de transport dans la zone de réception et libérée dans la zone de déchargement, et inversement, chaque structure de transport comportant des organes de levage de la charge permettant de la soulever dans la zone de réception et de la descendre dans l’eau dans la zone de déchargement,une structure d’appui arrière (30a) permettant à la structure de transport arrière de reposer sur celle-ci et l’une des structures de support seulement en configuration escamotée,une structure d’appui avant (30b) permettant à la structure de transport avant de reposer sur celle-ci et sur l’une des structures de support en configuration escamotée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3127712-A1 (FR)
Title: Bloc d’impression pour machine de fabrication additive
Inventor: ROUA CHRISTOPHE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: Titre : Bloc d’impression pour machine de fabrication additive L’invention concerne un bloc d’impression (2) pour machine (1) de fabrication additive par matière visqueuse obtenue à partir de poudre, le bloc d’impression (2) comprenant :- des moyens d’alimentation (22) en matière visqueuse, - des moyens de dépose (23) de matière visqueuse,caractérisé en ce que le bloc d’impression (2) comprend également :- au moins une chambre de stockage (24) de matière visqueuse délimitée par une paroi interne (241) présentant au moins une portion mobile (242), la chambre définissant un volume (V) de stockage et étant intercalée entre les moyens d’alimentation (22) et les moyens de dépose (23) ;- au moins un actionneur agissant sur le déplacement de la portion mobile (242) pour faire évoluer le volume (V) de la chambre de stockage (24).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131075-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice en nitrure du groupe iii sur silicium sur isolant et son procédé de croissance
Inventor: VEYTIZOU CHRISTELLE
IPC: H01L27/098
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention porte sur une structure semi-conductrice (1) comprenant :  − un substrat de Silicium sur Isolant (101) comprenant :  o une couche de base de silicium (10) ;  o une couche intermédiaire (11) sur ladite couche de base (10) et comprenant :  une couche riche en pièges (111) ; et un isolant enterré (121) sur la couche riche en pièges (111) ; et o une couche supérieure de silicium dopé de type n (12) sur ladite couche intermédiaire (11) ; et  − un empilement (202) de couches semi-conductrices III-N épitaxiales sur ledit substrat (101) de Silicium sur Isolant, comprenant :  o une première couche III-N active (21) sur ladite couche supérieure (12) ;   o une deuxième couche III-N active (22) sur ladite première couche III-N active (21) ;  avec un Gaz d’Electrons bidimensionnel (200) entre ladite première couche III-N active (21) et ladite deuxième couche III-N active (22).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131950-A1 (FR)
Title: Buse de groupe moto-ventilateur
Inventor: PEREIRA DANIEL
IPC: F24F13/14
Filed: 2022-01-17
Abstract: Buse de groupe moto-ventilateur L'invention concerne une buse (100) de groupe moto-ventilateur pour un module de refroidissement comprenant une paroi (105) munie d’au moins une ouverture (1) de passage d’air pour le passage d’un flux d’air, ainsi qu’un volet (2) monté pivotant par rapport à un axe de rotation (3) pour contrôler le passage du flux d’air au travers de l’ouverture (1) de passage d’air, le volet (2) comprend une position ouverte qui permet le passage de l’air et une position fermée qui bloque le passage de l’air, caractérisée en ce que l’axe de rotation (3) du volet (2) est disposé selon une direction verticale (V).   [Figure 1]
Patent FR-3132416-A1 (FR)
Title: Dispositif de destruction de nuisibles et système associé
Inventor: GROS ELOUAN
IPC: A01M7/00
Filed: 2022-02-09
Abstract: DISPOSITIF DE DESTRUCTION DE NUISIBLES ET SYSTÈME ASSOCIÉ L’invention concerne un dispositif (100) de destruction de nuisibles comprenant une unité de commande (120) et un drone (110) embarquant : un réservoir (112) de fluide à basse température, une tête (114) de distribution du fluide à basse température, une vanne (115) agencée entre le réservoir (112) et la tête de distribution (114), et un capteur thermique (116) configuré pour délivrer un signal thermique,   l’unité de commande (120) étant configurée pour déterminer une température courante d’une zone cible à partir du signal thermique, et pour mettre en œuvre, tant que la température courante de la zone cible est supérieure ou égale à un seuil létal prédéterminé, au moins une phase de refroidissement dans laquelle l’unité de commande (120) actionne la vanne (115) pour qu’elle se trouve dans sa position ouverte.  Figure de l’abrégé  : Fig. 2
Patent FR-3132652-A1 (FR)
Title: Dispositif de déchargement d’un matériau en vrac et installation de torréfaction de biomasse munie d’un tel dispositif de déchargement
Inventor: LAVARDE FRANCK
IPC: B07B1/15
Filed: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de déchargement d ’un matériau en vrac et installation de torréfaction de biomasse munie d’un tel dispositif de déchargement Le dispositif de déchargement est configuré pour retenir le matériau en vrac tout en contrôlant son écoulement à travers le dispositif de déchargement. Le dispositif de déchargement comprend une pluralité de rotors (4) allongés axialement, les rotors (4) étant parallèles et disposés côte-à-côte de manière à retenir le matériau en vrac poser sur les rotors (4) tout en permettant l’écoulement gravitaire d’au moins une partie du matériau en vrac entre les rotors (4). Chaque rotor (4) possède des dents (10) réparties sur la longueur et sur la circonférence du rotor (4), et un ensemble d’entraînement pour l’entraînement en rotation des rotors.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133812-A1 (FR)
Title: Module hydraulique générateur de pression pour un système de freinage
Inventor: GAFFE FRANÇOIS
IPC: B60T8/40
Filed: 2022-03-22
Abstract: TITRE : Module hydraulique générateur de pression pour un système de freinage Module MH comprenant un cylindre 1 avec une chambre de compression 2 reliée au circuit hydraulique et un piston 3 entraîné en translation par une vis à billes 6, une gorge périphérique 11 recevant un joint composite 4 exposé à la pression du liquide hydraulique de la chambre 2.  Le piston 3 est guidé dans le cylindre 1 par la vis à billes 6, sans contact avec le cylindre 1, l’étanchéité de l’intervalle entre le piston 3 et le cylindre 1 est réalisé par le joint combiné 4, formé d’un anneau rigide 41 de hauteur supérieure à l’intervalle entre la surface de la jupe 32 et le cylindre 1 et venant contre la jupe 22 du piston et d’un joint thorique 42, élastique, logé entre l’anneau 41 et le fond 111 de la gorge périphérique 11.  Figure 1
Patent FR-3134812-A1 (FR)
Title: Matrice élastomère comprenant un élastomère thermoplastique
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L25/10
Filed: 2022-04-21
Abstract: L'invention concerne une matrice élastomère comprenant - un élastomère thermoplastique tribloc ayant un bloc élastomère diénique central et deux blocs thermoplastiques terminaux comprenant des unités α-méthylstyrène liés au bloc élastomère diénique, - de 2% à 20% en poids par rapport au poids total de la matrice élastomère, d'un élastomère thermoplastique dibloc ayant un bloc élastomère diénique et un bloc thermoplastique comprenant des unités α-méthylstyrène, - plus de 10% en poids par rapport au poids total de la matrice élastomère d'un polymère thermoplastique comprenant des unités α-méthylstyrène ,le taux de blocs thermoplastiques des élastomères thermoplastiques tribloc et dibloc étant d'au moins 10% en poids par rapport au poids total des élastomères thermoplastiques tribloc et dibloc,le taux de chaînes thermoplastiques comprenant des unités α-méthylstyrène étant d'au plus 55% en poids par rapport au poids total de la matrice élastomère, les chaînes thermoplastiques comprenant des unités α-méthylstyrène étant constituées des chaînes du polymère thermoplastique comprenant des unités α-méthylstyrène et des blocs thermoplastiques des élastomères thermoplastiques tribloc et dibloc.
Patent FR-3123286-A1 (FR)
Title: Système d’aide au stationnement et procédé d’aide au stationnement
Inventor: ISHINODA Makoto
IPC: G08G1/16
Filed: 2022-05-24
Abstract: Système d’aide au stationnement et procédé d’aide au stationnement Un système d’aide au stationnement (100) comprend : une unité de détermination de positions de recul (136), permettant de modifier le point de départ d’un itinéraire de recul (R1B) jusqu’au point d’arrêt où le déplacement du véhicule (1A) s’est arrêté et, si le véhicule (1A) a parcouru l’itinéraire de recul (R1B) où le point de départ a été modifié en position d’arrêt, identifie une position de recul où le véhicule (1A) peut reculer ; une unité génératrice d’informations de commande (137), permettant de générer des informations de commande pour amener le véhicule (1A) à se déplacer de la position d’arrêt à la position de recul ; et une unité génératrice d’itinéraires (135), permettant de générer un second itinéraire de stationnement pour amener le véhicule (1A) à se déplacer jusqu’à la position de stationnement.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3124921-A1 (FR)
Title: Mât multifonctionnel végétalisé
Inventor: BOURDAIS MICHEL
IPC: A01G9/02
Filed: 2022-06-17
Abstract: Mât multifonctionnel végétalisé
    Mât 1 multifonctionnel végétalisé comprenant un corps 2 de mat, une base 7 disposée autour d’une portion inférieure 4 de corps 2 de mat, une portion intermédiaire 5 située au-dessus de la base 7, et supportant une pluralité de végétaux enracinés dans le mât 1, un substrat de culture 19 capable de nourrir les lesdits végétaux et accueillant les racines desdits végétaux, le substrat étant disposé dans le corps 2 de mat, un organe d’arrosage 23 des végétaux alimenté par le réseau public ou un opérateur dédié et comprenant au moins une buse 27 et un tuyau souple 26 alimentant la buse 27, disposés dans le corps 2 de mât, la buse 27 et le tuyau souple 26 étant accessibles pour la maintenance, une alimentation en eau pour l’organe d’arrosage 23, un fourreau 22 pour le passage du câble de données 29 et du câble électrique 30, et une portion supérieure 6 porte-antenne.
Patent FR-3138554-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication de données de carburant d’un véhicule
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2022-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication dans un réseau sans fil comprenant un véhicule (10) relié en communication sans fil avec un dispositif distant (111). A cet effet, des données d’identifiant du véhicule (10), d’environnement du véhicule (10) et d’approvisionnement en carburant du véhicule (10) sont reçues depuis le véhicule (10). Des données de type de carburant associé au véhicule (10), d’un prix par volume de carburant et d’un volume de carburant sont déterminées. Enfin, des données représentatives du coût de carburant du véhicule (10) sont déterminées et transmises vers le véhicule (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2021364-A1 (FR)
Title: Melamine or phenolic resins with good flow properties - containing cocondensed diols
IPC: C08G8/28
Filed: 1969-10-22
Abstract: Melamine or phenolic resins with good flow properties containing cocondensed diols. Nl-. Are made by condensing melamine or phenol with formaldehyde in the pres. of 1-30% (esp. 5-20%) (on resin solids) of diols HO-R-O-R-OH (I) where R = opt. branched C2-4 alkylene grp., in neutral or alkaline soln. The components may be condensed using 1:1,3-2.8 M/F or 1:1,5-2.8 P/F ratio, and the (I) added at a point between the start of the condensation and the hydrophobe point. Suitable plasticisers (I) are diethylene glycol, dipropylene glycol and dibutylene glycol. Products are internally plasticised resins with improved flow, good transparency, fast cure and resistance to water in the cured state. They are useful as coating resins with high build and (esp). for impregnation of decorative and overlay foils for laminates, surfaced chipboard, etc.
Patent FR-2073330-A1 (FR)
Title: Enzyme amino acridine compsn for treating - inflammations
IPC: A61K31/245
Filed: 1970-11-05
Abstract: Enzyme amino acridine compsn for treating inflammations Title compns contg a local anaesthetic comprise a proteolytic enzyme (0.05-5.0%) 9-amino-acridine (0.01-2.0%) and pantocaine (0.05-2.5%) in a form suitable for application to the gums and buccal mucosa. Other enzymes may be present either alone or with the protease and other local anaesthetics and amino acridines may be used.