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Patent FR-3014320-A1 (FR)
Title: Appareil d’assistance respiratoire a turbine motorisee et butees
Inventor: GUIDUCCI HADRIEN
IPC: F04D29/40
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne une appareil d'assistance respiratoire comprenant un compartiment interne (9) comportant une paroi supérieure (9a), une turbine motorisée (1, 10) comprenant un moteur électrique (1) entraînant un arbre-moteur (10) portant au moins une roue à ailettes (2), une volute (4, 5) surmontant ladite turbine motorisée (1, 10) et entourant au moins une partie de ladite au moins une roue à ailettes (2), ladite volute (4, 5) comprenant un orifice d'entrée (11) de gaz et un orifice de sortie (12) de gaz, et un pavillon (7) surmontant ladite volute (4, 5), ledit pavillon (7) comprenant un passage de gaz (13) situé en regard de l'orifice d'entrée (11) de la volute (4, 5) de manière permettre une communication fluidique entre ledit passage de gaz (13) du pavillon (7) et ledit orifice d'entrée (11) de la volute (4, 5), et ledit pavillon (7) étant espacé de la paroi supérieure (9a) du compartiment interne (9) de manière à créer entre eux un espacement (15) de circulation du gaz. Selon l'invention, plusieurs butées (14) ayant une forme de paroi longitudinalement rectiligne ou incurvée, sont agencées dans l'espacement (15) entre le pavillon (7) et la paroi supérieure (9a) du compartiment interne (9).
Patent FR-3016388-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un systeme de porte-fenetre ou analogue adapte aux personnes a mobilite reduite
Inventor: KARST LAURENT
IPC: E06B1/70
Filed: 2014-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation et d'installation d'un système de porte ou analogue adapté aux personnes en fauteuil roulant, comprenant un cadre dormant dans lequel est monté au moins un ouvrant, ledit système étant monté dans une baie d'une pièce dont le sol comporte une dalle et un revêtement de finition, la traverse inférieure du cadre dormant formant seuil. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à fabriquer un cadre dormant adapté pour coopérer avec le cadre (3') de l'ouvrant associé et dont les montants latéraux et les traverses haute et basse (9') présentent la même feuillure, à mettre en place et à fixer ledit cadre dormant in situ, en le positionnant de manière à intégrer la traverse basse (9') sensiblement dans l'épaisseur de la dalle (6), et à réaliser au moins l'étanchéité en sous-face de ladite traverse inférieure (9'), un profilé de rehaussement rapporté, fournissant une ou des zone(s) (11, 11') de frappe et/ou de contact adaptée(s) pour ledit au moins un ouvrant étant monté dans la feuillure (9") de la traverse inférieure (9') dudit cadre dormant.
Patent FR-3016739-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un actionneur hydraulique, et turbomachine a helice avec un mecanisme de commande du pas des pales de l'helice le comportant, procede de montage.
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: H01R12/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de raccordement d'un actionneur hydraulique à un fourreau rassemblant une pluralité de conduits d'alimentation en fluide hydraulique et au moins un harnais de câbles électriques, comprenant un boîtier cylindrique (100) avec d'un côté, une embase (111) pourvue d'orifices (111f1, 111f2, 111 f3 ; 111e1, 111e2) de réception desdits conduits et du harnais et de l'autre côté, un capot (130) avec des orifices (131f'1, 131f" 1, 131f'" 1, 131f2, 131f'3, 131f"3, 131f'''3 ; 131 e1, 131e2) de distribution des fluides et de passage du harnais, entre l'embase et le capot au moins une première (C1) et une deuxième (C2) chambres de distribution de fluide, chaque chambre communiquant respectivement avec un orifice de réception (111f1, 111 f3) de l'embase et avec des orifices (131f'1, 131f" 1, 131f'"1 ; 131f3, 131f"3, 131f'"3) de distribution du capot (130). L'invention s'applique en particulier à une turbomachine à hélice avec un mécanisme de commande du pas des pales comportant le dispositif de raccordement de l'actionneur du mécanisme à un fourreau central rassemblant les servitudes.
Patent FR-3017046-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'obtention de donnees de balayage intra-orales
Inventor: BERRUET JEAN LUC
IPC: A61C9/00
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un système pour l'obtention de données de balayage intra-orales de mâchoires édentées ou partiellement édentées, système comprenant une pluralité de piliers (10), chaque pilier étant fixé à un implant d'une arcade dentaire (1, 2), système caractérisé en ce qu'il comprend également un fil (20) scannable s'étendant le long de l'arcade dentaire et étant maintenu en appui contre au moins deux piliers. L'invention concerne également un pilier adapté pour la mise en oeuvre d'un système tel que décrit ci-dessus, caractérisé en ce qu'il présente sur une paroi latérale une gorge (11, 12) dans laquelle vient se loger le fil ou le moyen de liaison. Application à la prise d'empreinte 3D intra-orale.
Patent FR-3013039-A1 (FR)
Title: Emballage de carton decoupable integrant un coupon detachable
Inventor: BEAUVAL FRANCOIS
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-03-21
Abstract: Emballage (1) pour produit alimentaire (50), comportant une enveloppe tubulaire (2) pourvue d'une ligne de pré découpe hélicoïdale (7) s'étendant autour d'un axe longitudinal (X) de l'enveloppe (2) de manière à pouvoir déchirer progressivement l'enveloppe (2) depuis une extrémité (5) de celle-ci en formant une bande (8) permettant de découvrir le produit alimentaire (30) au fur et à mesure de sa consommation . Feuille prédécoupée (30) pour la réalisation d'un tel emballage .
Patent FR-3018491-A1 (FR)
Title: Siege de poussette, et poussette correspondante
Inventor: NASLAIN YANN
IPC: B62B9/14
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un siège (1) de poussette, comprenant un dossier (12) équipé d'une têtière (13) et d'un canopy (14). Selon l'invention, ladite têtière (13) est montée mobile en coulissement par rapport audit dossier (12), et une première partie dudit canopy (14) est solidaire de ladite têtière (13).
Patent FR-3019844-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour pylone et procede de protection d'un pylone
Inventor: GEHL DOMINIQUE
IPC: E04H12/22
Filed: 2014-04-10
Abstract: Un dispositif de protection (3) pour pylône (1), notamment pour pylône (1) de support de caténaire, le dispositif de protection (3) comportant au moins deux mâchoires (30) préfabriquées et adaptées pour entourer la périphérie d'une base (1a) d'un pylône (1).
Patent FR-3020640-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film a la surface d'un substrat et application de ce procede a la fabrication d'un film electriquement conducteur et transparent du visible a l'infrarouge
Inventor: DUPEYRAT CYRIL
IPC: C23C14/54
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film à la surface d'un substrat (2), qui s'étend dans un plan donné, le procédé comportant les étapes de générer un flux de vapeur (9) de sorte que ledit flux vienne frapper le substrat selon une direction principale (P) non parallèle à une normale (N) au plan donné ; entraîner en rotation le substrat autour d'un axe de rotation. Selon l'invention, on entraîne en rotation le substrat autour de l'axe de rotation en continu et à une vitesse de rotation en tours par minute qui est supérieure à la vitesse de dépôt des particules sur le substrat en Ångström par seconde. L'invention concerne également l'application du procédé à la fabrication d'un film électriquement conducteur et transparent dans l'infrarouge.
Patent FR-3023041-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de controle d'acces dans un reseau en nuage
Inventor: HE RUAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-06-27
Abstract: Ce procédé permet de gérer le contrôle d'accès entre une première entité (ENT1) et une deuxième entité (ENT2) appartenant à deux domaines de sécurité (DS1, DS2) dans un réseau en nuage (CN). Il comporte : - si lesdites entités (ENT1, ENT2) appartiennent à des domaines de sécurité (DS1, DS2) mettant en œuvre des politiques de contrôle d'accès différentes, une étape (F20) pour déterminer s'il existe une première règle (R1) de contrôle d'accès entre ladite première entité (ENT1) et une entité virtuelle (EV) au sein du domaine de sécurité (DS1) de ladite première entité et une deuxième règle (R2) de contrôle d'accès entre ladite deuxième entité (ENT2) et ladite entité virtuelle (EV) au sein du domaine de sécurité (DS2) de ladite deuxième entité ; et si c'est le cas : - une étape (F50) de contrôle d'accès entre lesdites première (ENT1) et deuxième entités (ENT2) en fonction desdites première et deuxième règles (R1, R2).
Patent FR-3023193-A1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage destinee a ajourer une piece en tole evitant le basculement des chutes et le blocage de celles-ci
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: Presse d'emboutissage destinée à ajourer une pièce en tôle (1) en deux étapes, la première étape consistant à réaliser plusieurs ajours séparés les uns des autres par des bretelles (45, 46) en tôle et la seconde étape consistant à supprimer ces bretelles, la presse comprenant un poinçon inférieur (30) destiné à supporter la pièce en tôle (1) et un outil supérieur mobile vers le poinçon et comportant des lames de découpe (31, 32, 33, 34, 35, 35a) destinées à coopérer avec des arêtes de découpe (36, 37, 38, 39, 40, 41) du poinçon (30) pour ajourer la pièce en tôle (1), ladite presse étant caractérisée en ce qu'elle comprend des premiers moyens pour évacuer par gravité les grandes chutes (42, 43, 44) formées entre lesdites bretelles (45, 46) directement dans l'espace (47, 48, 49) situé sous ces chutes, sans les faire basculer et des seconds moyens intégrés au poinçon (30) permettant d'évacuer par éjection les petites chutes (45, 46) dues aux bretelles.
Patent FR-3023818-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une facade accessoire d'un vehicule hybride
Inventor: PLANTIER MATTHIEU
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-07-15
Abstract: Dans ce procédé de commande d'une façade accessoire d'un véhicule hybride comportant un moteur thermique, une machine électrique, un train de roues et une transmission pour transmettre du couple entre le moteur et le train de roues, ladite façade comporte une courroie liant en rotation le moteur et la machine, la courroie présente un état détendu (10) et un état tendu (20) et la façade comportant en outre un moyen pour passer de l'état détendu (10) à l'état tendu (20). Le procédé comporte, dans l'état détendu (10), une étape (15) de décision d'activation du moyen lors de l'activation d'au moins un critère de mise en tension.
Patent FR-3024737-A1 (FR)
Title: Procede pour preparer une boisson alcoolisee.
Inventor: BUNAN CLAIRE
IPC: C12H1/07
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer une boisson alcoolisée consistant à : a) préparer et congeler préalablement des doses de vin selon les étapes suivantes : a.1- prélever un échantillon de vin d'une cuve de vinification ou d'une cuve d'élevage, a.2- clarifier ledit échantillon pour éliminer les suspensions et les particules insolubles, a.3- réceptionner, sous atmosphère inerte, une dose de l'échantillon de vin clarifié à l'étape a.2) dans les cavités individuelles de moulage (5) d'un conteneur (1) adapté pour la préparation de doses congelées de vin, a.4- placer ledit conteneur (1) dans un dispositif de congélation de manière à obtenir des doses de vins congelées, a.5- extraire, dudit conteneur, au moins une partie des doses de vin congelées obtenues à l'étape (a.5), b) dans un récipient, laisser fondre une ou plusieurs doses de vin congelées selon un processus de moulage et de congélation conforme à l'étape (a), pour préparer ladite boisson alcoolisée.
Patent FR-3024753-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaison pour parties de carter d'une turbomachine
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02K1/82
Filed: 2014-08-11
Abstract: Partie de carter pour turbomachine, apte à être connectée à une deuxième partie de carter et permettant d'assurer une liaison mécanique robuste et une interface aérodynamique régulière. Selon l'invention, la partie de carter comprend une virole (41) en matériau composite comportant, en coupe axiale, une portion de veine (42), possédant une surface de veine (42s) sensiblement rectiligne, et une portion en U (44) raccordées par un raccordement en arrondi (43), la portion en U, apte à recevoir une portion de dent (62) de la deuxième partie de carter (60), possédant un tronçon proximal descendant (44p), un tronçon médian de fond (44m), et un tronçon distal ascendant (44d) ; elle comprend en outre un clinquant métallique (45) monté dans la portion en U (44) ; une portion proximale (45p) du clinquant possède une face interne (47i) suivant la forme du raccordement en arrondi (43) de la virole et une face d'extrémité (47t) prolongeant de manière sensiblement rectiligne la surface de veine (42s) de portion de veine de la virole (41).
Patent FR-3010239-A1 (FR)
Title: Appareil de communication de vehicule
Inventor: SUGIMOTO YUJI
IPC: H01Q1/38
Filed: 2014-08-21
Abstract: Un appareil de communication de véhicule comprend un module d'antenne (100, 100A), un dispositif de communication sans fil (200, 200A) physiquement à l'écart du module d'antenne, un premier câble de communication (9) et un deuxième câble de communication (8). Le module d'antenne comprend une première antenne (130) et une deuxième antenne (110). Le dispositif de communication sans fil comprend une portion d'envoi reliée à la première antenne (222), une portion de réception reliée à la deuxième antenne (221), une portion d'ajustement (F2), une mémoire (232), et une portion de calcul de quantité de perte (F3) calculant une quantité de perte dans le premier câble. La portion d'ajustement ajuste la puissance d'envoi de l'onde d'envoi rayonnée depuis la première antenne d'après la quantité de perte calculée par la portion de calcul (F3), et égalise la puissance d'envoi avec une puissance de référence.
Patent FR-3027823-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation d'eaux usees dans un bassin de traitement aerobie ou anoxique des eaux usees, bassin, et procede
Inventor: GRASA JEAN-PIERRE
IPC: C02F1/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation d'eaux usées (26) dans un bassin (20) de traitement aérobie ou anoxique des eaux usées (26), comprenant un moteur (21) et une hélice (23), caractérisé en ce que : il comprend en outre un tube de guidage (24) immergé présentant une ouverture supérieure (25) et une ouverture inférieure (26), le moteur (21) est émergé, l'hélice (23) est immergée pour créer une circulation d'eaux usées (26) dans ledit tube de guidage (24) dans un sens descendant (29), et en ce qu'il comprend en outre une crépine (30) disposée en amont de l'hélice (23) pour interdire à des détritus nuisibles (27) de passer dans l'hélice (23) par une circulation d'eaux usées (26) correspondant audit sens descendant (29).
Patent FR-3029782-A1 (FR)
Title: Composes peptidiques, compositions les comprenant et utilisations notamment cosmetiques
Inventor: PESCHARD OLIVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-16
Abstract: Le composé peptidique comprend au moins un aminoacide qui est la lysine, l'ornithine, l'acide diaminopropionique ou l'acide diaminobutyrique ou un dérivé de ces aminoacides, sur lequel est greffé par liaison peptidique sur l'azote de la chaîne latérale un acide carboxylique comprenant un (poly)cycle ou (poly)hétérocycle. De préférence, l'acide carboxylique greffé est un aminoacide ou un dérivé, notamment choisi parmi une proline, une hydroxyproline ou un acide pyroglutamique. Le composé peptidique est adapté à stimuler la synthèse des principales molécules constituant la matrice extracellulaire de la peau, notamment le collagène 1 et 4 et l'élastine. Il peut être utilisé pour un traitement cosmétique topique comme anti-âge global, ou pour des activités spécifiques, notamment anti-rides et ridules, hydratant, pour améliorer les propriétés mécaniques de la peau, fermeté/tonicité/élasticité/souplesse, pour augmenter la densité et le volume de la peau, pour améliorer l'éclat du teint, pour un effet restructurant et/ou pour lutter contre les vergétures.
Patent FR-3037037-A1 (FR)
Title: Dispositif de barriere dissuasive pour proteger un volume d'eau du risque requin
Inventor: COQUERET FABIEN PIERRE YVES
IPC: B63C9/05
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de barrière dissuasive permettant de limiter les captures de créatures marines et de sécuriser un volume d'eau que l'on souhaite protéger des requins. la barrière est constituée de tubes élasto-plastiques allongés flottants (1) fixés par des cordages répartiteurs (2). L'ensemble est ancré (3) au fonds de l'eau et flotte au gré du flux et reflux des eaux. Les tubes élasto-plastiques allongés flottants (1) assurent la flottaison de l'ensemble de la barrière et ont une fonction de dissuasion face aux créatures marines. Le dispositif est particulièrement destiné à la protection des usagers du risque requin dans les zones de baignade ou de surf.
Patent FR-3031507-A1 (FR)
Title: Tete de distribution avec une partie saillante allongee
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention a pour objet une tête (1) de distribution d'axe longitudinal (X) comportant : - un l'élément de distribution (20), - un corps (3) formé en une seule pièce comprenant une partie saillante (2) de forme allongée, - une buse (50) définissant au moins un orifice de distribution (12, 22, 32).
Patent FR-3032732-A1 (FR)
Title: Systeme d’evacuation d’eau sanitaire comprenant un bouchon de vidange et un dispositif de commande comportant un cable d’entrainement flexible.
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/23
Filed: 2015-02-16
Abstract: Système d'évacuation d'eau sanitaire comprenant un bouchon de vidange et un dispositif de commande comportant un câble d'entraînement flexible. L'invention concerne un système d'évacuation (1) d'eau sanitaire comprenant : - un corps de bonde (2) ; - un bouchon (3) de vidange mobile par rapport au corps de bonde entre une position d'obturation et une position d'évacuation ; - un dispositif de commande (4) de la position du bouchon comportant un câble d'entraînement (40) flexible mobile à l'intérieur d'une gaine (41) ; caractérisé en ce que le câble d'entraînement présente une tête de liaison (42), le corps de bonde (2) présentant un passage d'insertion (20) de la tête de liaison (42) selon un sens d'insertion, et en ce qu'un organe de capture (5) de la tête de liaison est situé en aval du passage d'insertion selon le sens d'insertion de la tête de liaison.
Patent FR-3037303-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’une consigne de couple d’un embrayage de vehicule hybride, lors d’un (re)demarrage du moteur thermique
Inventor: BOUCRAUT SEBASTIEN
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-06-10
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule hybride (V) comportant un moteur thermique (MT) et une machine motrice (MM) propres à être couplés entre eux via un embrayage (EM). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, en présence d'une demande de démarrage du moteur thermique (MT) au moyen de la machine motrice (MM), pour déterminer une consigne de couple pour l'embrayage (EM) en fonction d'une valeur en cours d'un ou plusieurs premier(s) paramètre(s) représentatif(s) de l'évolution temporelle du démarrage du moteur thermique (MT) et d'une valeur en cours d'un ou plusieurs second(s) paramètre(s) représentatif(s) du moteur thermique (MT), et pour déclencher un couplage de l'embrayage (EM) au moteur thermique (MT) propre à transmettre un couple produit par la machine motrice (MM) sensiblement égal à la consigne de couple déterminée, pour induire un démarrage du moteur thermique (MT).
Patent FR-3039690-A1 (FR)
Title: Dispositif pour estimer un indicateur d’etat d’une voie de circulation empruntee par un vehicule terrestre
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: G08G1/01
Filed: 2015-07-28
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA) équipe un véhicule terrestre (VT) circulant sur une voie de circulation (VC) et comprenant une structure de support de passager(s). Ce dispositif (DA) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer au moins une fréquence prépondérante fp dans au moins un signal Z(t) représentatif d'excitations de la structure à un instant t, puis pour déterminer une valeur d'un indicateur représentatif de l'état de la voie de circulation (VC) en fonction d'au moins cette fréquence prépondérante fp estimée.
Patent FR-3041528-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique photoprotectrice
Inventor: JOURDE CAMILLE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique photoprotectrice comprenant des particules d'oxyde de cérium fonctionnalisées par de l'acide polyacrylique en combinaison avec des particules d'oxyde de titane ou d'oxyde de zinc.
Patent FR-3042182-A1 (FR)
Title: Systeme de preparation de commandes
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/137
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant un chariot à guidage automatique présentant au moins deux roues de roulage, destiné à prélever des objets d'une commande dans au moins un rayonnage. Selon l'invention, un tel système comprend au moins un montant et ledit chariot à guidage automatique présente des moyens de grimpe motorisés aptes à coopérer avec le montant de sorte à permettre audit chariot de s'élever le long dudit montant.
Patent FR-3042946-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee et fer a cheval equipe d'au moins un tel dispositif
Inventor: ROORYCK THIBAUT
IPC: A01L7/00
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de butée pour fer (10) à cheval. Selon l'invention, ce dispositif comporte une pièce de montage destinée à être rapportée et assemblée audit fer (10) à cheval, ladite pièce de montage supportant une languette (14) destinée à former un pinçon dudit fer (10) à cheval après assemblage du dispositif de butée audit fer (10) à cheval, ladite pièce de montage comportant au moins une patte (12) d'attache. L'invention concerne encore un fer (10) à cheval équipé d'au moins un tel dispositif de butée.
Patent FR-3043360-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide amovible, pour l'installation et le conditionnement d'un amortisseur de train de vehicule
Inventor: MULLER JEROME
IPC: B60G13/04
Filed: 2015-11-09
Abstract: Un dispositif d'aide (DA) équipe un amortisseur (AR) de train de véhicule, et comprend : - un corps (CA) logeant en translation une tige (TA) ayant une extrémité libre (EL) munie d'un filetage (FT) pour sa solidarisation à la caisse du véhicule et maintenue dans une position rétractée par rapport au corps (CA) par une sangle (SC), - un embout de filtrage (EF) monté coulissant sur la tige (TA), - un soufflet de protection (SP) entourant le corps (CA) et couplé à l'embout de filtrage (EF), et - une pièce (PD) comprenant des premières extrémités (E11, E12) appuyant sur l'embout de filtrage (EF) et des moyens de blocage (MB) coopérant avec le filetage (FT) pour immobiliser par rapport à l'extrémité libre (EL) la pièce (PD), l'embout de filtrage (EF) et le soufflet de protection (SP) avant et après le retrait de la sangle (SC).