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Patent FR-3037349-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation pour une bache enroulee sur un tube, en particulier pour une piscine, comportant une motorisation integree dans le tube
Inventor: TOMAT LAURENT JACQUES
IPC: E04H4/10
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'objet de l'invention est un système de motorisation pour une bâche fixe (2) enroulée sur un tube (10) se déplaçant pendant l'enroulement, ce système comportant une motorisation présentant un contour extérieur cylindrique prévue pour être engagée dans le tube (10) et pour l'entraîner en rotation en délivrant un couple dessus, comprenant un moyeu accessible par un côté du tube, et comportant de plus un bras de réaction (20) se fixant sur le moyeu pour prendre appui sur le sol en générant le couple de réaction sur la motorisation s'opposant au couple appliqué sur le tube.
Patent FR-3037977-A1 (FR)
Title: Module prefabrique pour bassin de franchissement piscicole, ouvrage obtenu et procede de fabrication
Inventor: DESFEUX VINCENT
IPC: E02B8/08
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention un module préfabriqué (1) pour bassin (2) de franchissement piscicole, comportant au moins deux parois latérales (10) préfabriquées en matériau hydraulique notamment du béton agencées pour être disposées parallèlement en vis-à-vis et pour être espacées l'une de l'autre d'un écartement (E) déterminé, une entretoise (11) agencée pour maintenir lesdites parois latérales (10) dans ledit écartement (E) déterminé, au moins une cloison (12) préfabriquée en matériau hydraulique notamment du béton agencée pour être disposée transversalement entre les deux parois latérales (10) et présentant une longueur sensiblement inférieure ou égale audit écartement (E) déterminé, et un dispositif d'assemblage démontable (13) agencé pour coupler de façon amovible ladite cloison (12) par rapport auxdites parois latérales (10).
Patent FR-3039808-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'air entre un passage de roue d'un vehicule automobile et un passage d’air de pare-choc
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B62D35/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: Canalisation (1) de transmission d'air entre la face d'un véhicule et un passage de roue dudit véhicule automobile, formée par au moins un premier conduit (11) et un deuxième conduit (12), disposés l'un à la suite de l'autre de manière à ce que l'air traversant la canalisation (1) traverse l'un après l'autre chacun des deux conduits (11, 12), le premier conduit (11) et le deuxième conduit (12) comportant chacun une extrémité externe formant l'une des extrémités de la canalisation (1) et une extrémité interne située à l'extrémité opposée de l'extrémité externe, caractérisé en ce que l'extrémité interne (111) du premier conduit (11) est agencée pour coulisser dans l'extrémité interne (121) du deuxième conduit (12) lorsqu'un effort rapproche l'une des extrémités de la canalisation (1) de son autre extrémité.
Patent FR-3041633-A1 (FR)
Title: Compose esterifie pour eviter la reticulation precoce d'une resine phenol aldehyde
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C07C69/017
Filed: 2015-09-25
Abstract: Le composé selon l'invention comprend au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées. Chaque groupe -O-Z représente un groupe -O-((C=O)(R1)) avec R1 représentant un radical hydrocarboné ou un radical hydrocarboné substitué comprenant au moins deux atomes de carbone.
Patent FR-3042005-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: AUGER REMI
IPC: F16C33/76
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe fixe (1), un organe tournant (2) et des corps roulants (4) disposés dans un espace de roulement (3) dont au moins un côté présente une ouverture annulaire (6) qui est équipée d'un dispositif d'étanchéité comprenant deux armatures rigides (9, 10) solidaires respectivement d'un organe (1, 2) en formant une chambre annulaire d'étanchéité (11), lesdites armatures présentant respectivement une couronne amont (13) et une couronne aval (14) qui s'étendent axialement en étant disposées en regard radial dans l'ouverture (6) pour former la chambre d'étanchéité (11), au moins une couronne (14) étant équipée d'un élément d'étanchéité dynamique (12) qui présente au moins une lèvre (21) disposée dans ladite chambre en étant en contact frottant sur l'autre couronne (13), au moins une armature (10) présentant une portée intérieure (18) qui est associée à une portée complémentaire (19) formée dans l'ouverture (6), ladite portée intérieure étant entourée par la couronne (13) de ladite armature.
Patent FR-3043086-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres soufres ramifies
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08G63/688
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention concerne un composé susceptible d'être obtenu selon un procédé comprenant au moins une étape de polymérisation d'au moins un monomère de formule (I) suivante : ladite étape de polymérisation étant effectuée en présence d'un catalyseur choisi dans le groupe constitué de : Zn(OAc)2, Ti(OBu)4, Ti(OiPr)4, Sb2O3, octanoate stanneux, oxyde de dibutylétain, 7-méthyl-1,5,7-triazabicyclo[4.4.0]déc-5-ène, NaOMe, 1,5,7-triazabicyclo[4.4.0]déc-5-ène et la lipase B Candida Antartica.
Patent FR-3029957-A1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage pour un capot de vehicule
Inventor: HILLGARTNER KLAUS
IPC: E05B83/24
Filed: 2015-12-11
Abstract: Le dispositif de déverrouillage (1) comprend un levier de déblocage (3) relié de façon pivotante à un élément d'entraînement, ledit élément étant respectivement relié, via des câbles Bowden, à un crochet d'arrêt (2) prévu pour des éléments d'étrier dans un capot de véhicule et pouvant être déplacé à l'aide des câbles Bowden actionnés via le levier de déblocage (3), à l'encontre de la force de ressort d'un élément à ressort, dans une position de déverrouillage, pour l'ouverture dudit capot (H) de véhicule.
Patent FR-3047526-A1 (FR)
Title: Trompe a jet a geometrie optimisee, dispositif, turbomachine, et procede associes
Inventor: LAUGT PAUL
IPC: F04F5/20
Filed: 2016-02-05
Abstract: La trompe (18) comprend : - un mélangeur (34) ; - un ensemble (30) d'injection de flux primaire dans le mélangeur (34) comprenant au moins un injecteur, l'ensemble d'injection de flux primaire (30) présentant un bord libre aval (54) ; - une conduite (32) d'amenée de flux secondaire, entourant l'ensemble d'injection de flux primaire (30), et débouchant dans le mélangeur (34) au niveau d'un bord amont (42). La conduite d'amenée (32) et l'ensemble d'injection (30) définissent entre eux, dans un plan médian passant par l'axe principal (A-A'), un axe central (84) d'injection de flux secondaire dans le mélangeur (34). Dans le plan médian, l'angle (β) formé par l'axe central (84) d'injection, et la droite (86) raccordant le bord libre aval (54) de l'ensemble d'injection (30) au bord amont (42) du mélangeur (34) est compris entre 80° et 100°. Application à la limitation de la consommation d'huile dans une turbomachine.
Patent FR-3049493-A1 (FR)
Title: Materiau composite
Inventor: TONQUOY NICOLAS
IPC: B32B37/12
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un matériau composite comprenant une première couche externe (CE1) réalisée dans un matériau thermiquement isolant ; une seconde couche externe (CE2) en liège ; et un ensemble de couches internes, ledit ensemble étant contenu entre lesdites couches externes, et comprenant une couche (C1) formant une âme en liège, ladite couche étant comprise entre au moins deux couches composites (CI1, CI2) comportant des fibres naturelles et un liant, un procédé de fabrication d'un tel matériaux et son utilisation.
Patent FR-3054044-A1 (FR)
Title: Surface selective en frequence commandable et multifonctionnelle
Inventor: RUBRICE KEVIN
IPC: G02B5/20
Filed: 2016-07-13
Abstract: Ce dispositif comprend un substrat, un réseau de motifs élémentaires conducteurs (8) imprimés sur une surface dudit substrat, et un réseau de composants de couplage (12, 12a, 12b), chacun reliant deux motifs élémentaires conducteurs (8) adjacents et ayant une capacité modifiable. Le dispositif comprend un ensemble de commande pour commander la valeur des capacités de groupes (20a, 20b) de composants de couplage (12, 12a, 12b) sélectivement selon un premier mode coupe-bande, dans lequel la capacité de l'ensemble des groupes (20a, 20b) est fixée à une même valeur, et un deuxième mode passe-bande, dans lequel la capacité des composants de couplage (12, 12a, 12b) d'un premier ensemble de groupes (20a) est fixée à une première valeur, et la capacité des composants de couplage (12, 12a, 12b) d'un deuxième ensemble (20b) de groupes, complémentaire au premier ensemble, est fixée à une deuxième valeur.
Patent FR-3046902-A1 (FR)
Title: Carte electronique destinee a recevoir un composant electronique
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: H05K3/30
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne une carte électronique destinée à recevoir un composant électronique, ladite carte électronique comprenant un plot métallique (130d) formant un pavé ayant une face, dite face de montage (132), destinée à recevoir le composant électronique par brasage, ladite face de montage (132) comportant au moins un canal (135, 136, 137) qui débouche sur la périphérie de la face de montage (132) et qui est configuré pour évacuer des gaz formés lors du brasage du composant électronique, caractérisée en ce que le canal (135, 136, 137) débute à proximité d'un premier côté périphérique (133) de la face de montage (132) en s'étendant depuis une première moitié de la face de montage (132) jusqu'à une deuxième moitié de la face de montage (132).
Patent FR-3047855-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc/dc isole
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un convertisseur DC/DC isolé (1) comprenant : - un composant magnétique (100) ayant une partie primaire (110) et une partie secondaire (120) séparées par une barrière d'isolation électrique ; - des interrupteurs (QA1, QA2) reliés à la partie primaire (110) du composant magnétique (100) permettant au composant magnétique (100) de transférer de l'énergie de la partie primaire (110) vers la partie secondaire (120) et de stocker de l'énergie au niveau de la partie primaire (110); et dans lequel la partie secondaire (120) du composant magnétique (100) comprend un premier (B) et un deuxième (C) bras, chaque bras (B, C) comportant un premier interrupteur (QB1, QC1), un secondaire (120B, 120C) et un deuxième interrupteur (QB2, QC2) en série ; un point intermédiaire du secondaire (120B) du premier bras (B), étant connecté à un point intermédiaire du secondaire (120C) du deuxième bras (C).
Patent FR-3049060-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'un echantillon sanguin
Inventor: CAILLAT PATRICE
IPC: G01N33/49
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'un échantillon sanguin, caractérisé en ce qu'il comporte une carte (1) micro-fluidique qui comporte : Une première chambre (11) dans laquelle débouche ledit canal d'injection, ladite première chambre étant dédiée à la mise en œuvre d'une opération d'extraction de protéines à analyser présentes dans ledit échantillon sanguin, Une deuxième chambre (12) reliée à ladite première chambre de manière à recevoir un premier échantillon comportant les protéines à analyser extraites dans ladite première chambre, ladite deuxième chambre étant dédiée à la mise en œuvre d'une opération de digestion des protéines à analyser, Une troisième chambre (13) reliée à ladite deuxième chambre de manière à recevoir un deuxième échantillon incluant les peptides digérés et les protéines non digérées, ladite troisième chambre étant dédiée à la mise en œuvre d'une opération de purification et de stabilisation des peptides digérés.
Patent FR-3052867-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un taux alcoolemie
Inventor: BOUDOT MIKAEL
IPC: G01N33/497
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de détection d'un taux alcoolémie, comportant : - une bande flexible (1) destinée à être mise en présence avec une atmosphère à tester (4), notamment chargée ou non d'éthanol, et plus particulièrement de l'haleine expirée d'une personne, la bande flexible (1) comprenant o un substrat flexible (5), et ○ une couche poreuse hydrophobe (7) disposée sur le substrat flexible (5) et présentant une surface de pores accessibles de la couche poreuse (7) disposée sur le substrat flexible (5) supérieure à 140cm2/cm2, ○ le substrat flexible (5) étant précontraint de sorte qu'en absence d'éthanol, la bande flexible (1) présente une courbure initiale et en présence d'éthanol, la bande flexible (1) présente une courbure plus faible, un détecteur (21) de variation de la courbure de la bande flexible (1), et - une unité (23) de traitement et de calcul configurée pour déduire de la variation mesurée de la courbure de la bande flexible (1) un paramètre correspondant à un taux d'alcoolémie.
Patent FR-3037874-A1 (FR)
Title: Procede de commande et/ou de regulation de la puissance d'un moteur
Inventor: SIEBER UDO
IPC: F02D11/10
Filed: 2016-06-28
Abstract: Procédé de commande d'un moteur, consistant à : saisir la position active le long de la course de la pédale d'accélérateur, déterminer la demande de puissance (PS) avec une première fonction reliant la position active et la demande de puissance. La pédale comporte un actionneur qui applique un signal de perception haptique à la pédale. On détermine la demande de puissance (PS) en utilisant une autre fonction modifiée dans une plage partielle entre un premier et un second points par rapport à la première fonction pour que la dérivée de la demande après la position active de l'autre relation fonctionnelle soit inférieure à la dérivée pour la première fonction dans cette plage partielle.
Patent FR-3079712-A1 (FR)
Title: Coexistence radio dans des reseaux sans fil
Inventor: ZHANG YUJIAN
IPC: H04W72/12
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne une technologie de réduction d'interférence de coexistence dans un dispositif multi-radio . Un procédé comprend l'application d'une réception discontinue (DRX) à un équipement utilisateur (UE) ayant une pluralité d'émetteurs-récepteurs radio. La DRX peut comprendre un cycle DRX long pour l'UE. Une période de décalage de début de cycle parmi 2 millisecondes (ms), 5 ms et 8 ms peut être fournie pour le cycle DRX long pour réduire une interférence de coexistence entre la pluralité d'émetteurs-récepteurs radio dans l'UE. La période de décalage de début de cycle est sélectionnée pour fournir au moins un motif de réservation de processus de demande de répétition automatique hybride (HARQ) pour réduire une interférence de coexistence entre la pluralité d'émetteurs-récepteurs radio dans l'UE.
Patent FR-3056301-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'une decharge electrique dans un dispositif electrique
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: G01R31/12
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection d'une décharge électrique dans un dispositif électrique embarqué, comportant: -une chaîne d'acquisition (3) configurée pour acquérir des signaux électrique (S1) et acoustique (S2) créés par un phénomène de décharge électrique survenu dans un milieu relatif audit dispositif électrique (15), et -un processeur (9) configuré pour détecter en temps réel ledit phénomène de décharge électrique en appliquant sur lesdits signaux électrique et acoustique une analyse par transformation en ondelettes continues comportant des moments nuls avec un support compact.
Patent FR-3059194-A1 (FR)
Title: Installation d'un profil dans un module d'identite de souscripteur embarque
Inventor: DUMOULIN JEROME
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle dans un module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1) coopérant avec un terminal (T), comprenant : réception d'identifiants (ID) de services associés à un profil de communication (P), à exécuter lorsque le profil est à l'état actif ; détermination de si chaque service (S) est supporté par un système d'exploitation (OS1) du module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1) ; dans la négative, envoi d'une requête de mise à jour du système d'exploitation (OS1) ; installation de ladite mise à jour permettant au système d'exploitation de mettre en œuvre le profil de communication (P) ; et envoi d'une demande pour recevoir ou poursuivre la réception du profil de communication (P) à installer dans ledit module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1). L'invention concerne également un procédé de contrôle mise en œuvre par un serveur de fourniture de profil pour fournir au module d'identité de souscripteur embarqué (eUICC1) les identifiants de service.
Patent FR-3058919-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'usinage d'un pied de bielle, orifice de pied de bielle, et bielle de moteur a combustion
Inventor: CHERONNEAU GERARD
IPC: F16C7/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: Dispositif d'usinage d'un profil convexe à l'intérieur d'un corps cylindrique (4) ouvert à ses deux extrémités, comportant un corps d'outil (6a) entraîné par une broche rotative et supportant des plaquettes d'usinage (7), caractérisé en ce que le corps d'outil (6a) est déporté radialement à l'écart du centre (4a) du corps cylindrique et se déplace en tournant sur lui-même le long d'une trajectoire circulaire à l'intérieur du corps cylindrique (4) de manière à réaliser l'usinage du profil convexe par enlèvement de matière dans celui-ci.
Patent FR-3059577-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un element moulant pour un moule destine a une fonderie sous-pression de pieces
Inventor: PIDANCIER MATHILDE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un élément moulant formant au moins une partie d'un moule destiné à une fonderie sous-pression de pièces, l'élément moulant comprenant un système de refroidissement incorporé en son intérieur et une surface de base, le procédé comprenant une étape de dépôt de poudre formant au moins une couche par adhérence de la poudre sur la surface de base par fusion avec rayon laser, caractérisé en ce que le dépôt se fait selon une structure alvéolaire aléatoire (3) et ladite au moins une couche présente des passages (2) disposés de manière aléatoire, les passages (2) formant une partie du système de refroidissement.
Patent FR-3062429-A1 (FR)
Title: Systeme moteur aero-hydraulique.
Inventor: ELFEKIH NOOMEN
IPC: F03G7/10
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100;200;300;400) moteur aéro-hydraulique , comprenant un réservoir, dit supérieur (102), prévu pour recevoir un liquide, dit de travail (108) ; un réservoir, dit inférieur (104), prévu pour recevoir ledit liquide de travail (108), et agencé sous le niveau dudit réservoir supérieur (102) ; un réservoir, dit central (106), prévu pour recevoir ledit liquide de travail (108) et agencé dans/sur ledit réservoir inférieur (104), ledit réservoir central (106) comprenant un conduit, dit central (124), reliant ledit réservoir central (106) audit réservoir supérieur (102) ; au moins deux pistons (1121-1122), chacun agencé mobile en translation dans un cylindre, dit latéral (1101-1102), lesdits cylindres latéraux (1101-1102) étant positionnés : • de part et d'autre dudit réservoir central (106) et reliés audit réservoir central (106), • dans/sur le réservoir inférieur (104) et reliés audit réservoir inférieur (104), • sous ledit réservoir supérieur (102) et reliés audit réservoir supérieur (102) ; et un dispositif de bielle-manivelle (142) relié rigidement à au moins un, en particulier aux deux pistons (1121-1122), prévu pour être entrainé en rotation par lesdits pistons (1121-1122) ; caractérisé en ce que : -chaque piston (1121-1122) est entrainé en translation dans son cylindre latéral (1101-1102) vers le bas par le liquide de travail se déversant depuis le réservoir supérieur (102), et -ledit piston (1121-1122) entraine l'autre piston vers le haut et la rotation dudit dispositif de bielle-manivelle (142).
Patent FR-3062567-A1 (FR)
Title: Bain de bouche contenant du the vert
Inventor: ZHOU YING
IPC: A61Q11/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention divulgue un bain de bouche, comprenant en parties en poids : 20 à 30 parties de Rheum rhabarbarum, 20 à 30 parties de feuille de bambou, 6 à 8 parties de Rhizoma phragmitis, 20 à 40 parties de thé vert, 20 à 40 parties de Rhizoma anemarrhenae et 20 à 40 parties de Wolfiporia extensa. Le procédé de préparation du bain de bouche comprend les étapes suivantes : le mélange et le broyage des matières premières pour obtenir une pâte prête à l'emploi ; l'ajout de 200 à 400 parties en poids d'eau pure dans la pâte, et le chauffage doux pour la décoction pendant 40 à 60 min ; et la filtration, après décoction, pour obtenir un surnageant comme produit fini de bain de bouche.
Patent FR-3065011-A1 (FR)
Title: Produits en alliage aluminium-cuivre-lithium
Inventor: CHEVY Juliette
IPC: C22F1/057
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un produit en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu : 2,5-3,4 ; Li : 1,6-2,2 ; Mg : 0,4-0,9 ; Mn : 0,2 - 0,6 ; Zr : 0,08 - 0,18 ; Zn : < 0,4; Ag : < 0,15 ; Fe + Si ≤ 0,20 ; au moins un élément choisi parmi Ti, Sc, Cr, Hf et V, la teneur de l'élément, s'il est choisi, étant Ti : 0,01 - 0,15 ; Sc : 0,01 - 0,15 ; Cr : 0,01 - 0,3 ; Hf : 0,01 - 0,5 ; V : 0,01 - 0,3 ; autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 au total, reste aluminium. L'invention a également pour objets un procédé de fabrication d'un produit filé, laminé et/ou forgé à base d'alliage d'aluminium ainsi qu'un un élément de structure incorporant au moins un produit tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3065940-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance motorise de pedalier
Inventor: MAKKI ALI
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-05-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assistance motorisé de pédalier (100) comprenant un plateau (140) configuré pour entrainer une chaîne de vélo, un moteur, et un engrenage à onde de déformation (120) configuré pour augmenter le couple du moteur et entraîner en rotation le plateau (140).
Patent FR-3069317-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un objet evoluant dans un environnement et un champ magnetique
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C21/16
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du mouvement d'un objet (1) évoluant dans un environnement (?) et un champ magnétique ambiant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition : ? par des moyens de mesure inertielle (24) solidaires dudit objet (1), d'au moins une composante d'une accélération et/ou d'une vitesse angulaire de l'objet (1), dite donnée inertielle ; ? par des moyens de mesure magnétique (20) solidaires dudit objet (1), d'au moins une composante du champ magnétique et/ou d'une dérivée i-ième du champ magnétique, au niveau des moyens de mesure magnétique (20), dite donnée magnétique ; ? par des moyens d'acquisition optique (26) solidaires dudit objet (1), d'images consécutives de l'environnement (?), dites donnée de vision ; (b) Estimation par les moyens de traitement de données (21, 31, 41) d'au moins une composante du mouvement dudit objet (1) en utilisant la donnée inertielle, ainsi que la donnée magnétique et/ou la donnée de vision.