baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081759-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite, et piece obtenue
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29C70/56
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite (P), comprenant une matrice (M) thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres (F), il consiste à réaliser préalablement une structure de fibres, pré-imprégnées ou non, au travers d'une opération d'alignement de juxtaposition des fibres (F), tout en les maintenant écartées les unes des autres, en créant des espaceurs (E) obtenus par un procédé de fabrication additive, puis à intégrer ladite structure à ladite matrice, et à rigidifier la matière constituant la matrice, par un procédé propre à sa nature.
Patent FR-3082865-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrure electromagnetique de porte
Inventor: SCHOETTEL JEAN-PHILIPPE
IPC: E05C19/16
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de serrure électromagnétique de porte, comprenant, d'une part, un boitier (1) de forme parallélépipédique comprenant une paroi frontale (10) et contenant un électroaimant (13) présentant une surface d'attraction (130) positionnée au niveau d'une ouverture frontale (100) pratiquée dans ladite paroi frontale et, d'autre part, une contreplaque (2). Il comprend en outre un dispositif de signalisation lumineuse (32) agencé dans le boîtier et comprenant au moins une source lumineuse apte à émettre un rayonnement lumineux dirigé vers l'extérieur dudit boitier à travers ou depuis la paroi frontale et au moins un diffuseur de lumière (32) associé à la contreplaque en étant situé dans le plan de cette dernière et en s'étendant au-delà de ladite contreplaque, ledit diffuseur de lumière étant apte et destiné à coopérer avec ladite au moins une source lumineuse de manière à diffuser son rayonnement lumineux.
Patent FR-3083019-B1 (FR)
Title: Systeme comprenant un dispositif de controle de flux de puissance utilise pour controler la repartition des courants dans un reseau maille et des moyens de protection dudit dispositif
Inventor: POULLAIN SERGE
IPC: H02H7/28
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de flux de puissance destiné à être employé dans un réseau maillé, ledit système comportant un dispositif de contrôle de flux de puissance, des moyens de détection d'un défaut électrique au sein du dispositif, des moyens d'identification du type de défaut électrique détecté et des moyens de protection dudit dispositif de contrôle de flux de puissance, lesdits moyens de protection comprenant : - Un interrupteur de contournement placé en parallèle de chaque diode du dispositif de contrôle de flux de puissance ; - Un interrupteur de contournement placé en parallèle de chaque commutateur du dispositif de contrôle de flux de puissance, hormis si le commutateur est un interrupteur contrôlé non réversible ; - Un dispositif de limitation de tension connecté aux bornes de chaque source de tension passive ;
Patent FR-3084738-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec joint d’etancheite comportant au moins une zone d’evidement
Inventor: BAHOUSS MOHAMED
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ° un faisceau de tubes d'échange (3) comportant une multiplicité de tubes d'échange (3) à l'intérieur desquels est destiné à circuler un fluide caloporteur, ° une boite à eau (5) disposée à chacune des extrémités des tubes d'échange (3), ladite boite à eau (5) comportant : ▪ une plaque collectrice (51) comprenant une gorge périphérique (511), ladite gorge périphérique (511) comportant un épaulement interne (513), ▪ un capot (52) recouvrant les extrémités des tubes d'échange (3) et dont les bords (521) sont insérés dans ladite gorge périphérique (511) de sorte à former un espace de circulation du fluide caloporteur, ▪ un joint d'étanchéité (6) recouvrant au moins partiellement la face interne de la plaque collectrice (51), ledit joint d'étanchéité (6) assurant l'étanchéité entre la plaque collectrice (51) et les bords (521) du capot (52) au niveau de la gorge périphérique (511), au niveau de l'épaulement interne (513) de la gorge périphérique (511), le joint d'étanchéité (61) comportant au moins une zone d'évidement (61).
Patent FR-3084997-B1 (FR)
Title: Chariot de transport de lit demontable
Inventor: JUDE PATRICK
IPC: A61G7/08
Filed: 2018-08-14
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un chariot de transport (24) de lit démontable, notamment un lit médicalisé. Le lit comprend un châssis (16), un sommier comprenant deux tronçons, un système de réglage de la position en hauteur du sommier vis-à-vis du châssis. Le chariot de transport (24) comprend une structure d'embase (240) montée à pivotement vis-à-vis du châssis (16) d'une position d'utilisation du lit à une position de stockage du lit. Le chariot de transport (24) comprend deux paires de broches (241, 242) rabattables agencées sur la structure d'embase (240). Les tronçons du sommier comprennent à l'une de leurs extrémités des moyens de réception des paires de broches de sorte à maintenir embrochés lesdits tronçons en équerre vis-à-vis de la structure d'embase (240), parallèlement au châssis (16) en position de stockage. La structure d'embase comprenant des moyens de réglage de l'écartement des broches (38, 39, 40, 41) selon au moins deux positions d'embrochage, de préférence trois positions d'embrochage.
Patent FR-3086656-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de boues
Inventor: GIBERT BERNARD
IPC: C02F11/128
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-05-07
Abstract: Il comprend : • une cuve de décantation destinée à contenir des boues et configurée pour que les particules de boues s'accumulent et que l'eau clarifiée décante, • un dispositif de filtration (4) comprenant : - une chambre de filtration (15) configurée pour recevoir les particules accumulées, - un élément filtrant (27) configuré pour filtrer les particules accumulées de manière à obtenir un filtrat et au moins une galette de boues, - une ouverture de sortie reliée fluidiquement à l'élément filtrant (27), et configurée pour l'évacuation du filtrat, - un passage d'évacuation inférieur (17), configuré pour évacuer la galette de boues, et une chambre de démoulage (22) reliée fluidiquement à la chambre de filtration (15) et configurée pour recevoir et pour introduire de l'air sous pression dans la chambre de filtration (15) de manière à solliciter et entrainer l'évacuation de l'au moins une galette de boues à travers le passage d'évacuation inférieur (17).
Patent FR-3089470-B1 (FR)
Title: Vehicule avec planche de bord deployable en cas de choc pieton
Inventor: JEANNEAU CLÉMENT
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: TITRE : VEHICULE AVEC PLANCHE DE BORD DEPLOYABLE EN CAS DE CHOC PIETON L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un pare-brise (3) et une planche de bord (7), ledit véhicule (1) comprenant en outre un système de détection d’un choc avec un piéton, le véhicule (1) étant remarquable en ce qu’il comprend en outre un système de déploiement de la planche de bord (7) configuré pour soulever ladite planche de bord (7) depuis sa position initiale jusqu’à une position déployée en réponse à une détection d’un choc avec un piéton. L’invention concerne une planche de bord (7) déployable et un procédé de déploiement d’une planche de bord (7).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089553-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a loi de fleche a forte marge au flottement
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-01-22
Abstract: Aube de rotor de turbomachine comprenant une pluralité de sections d’aube empilées selon un axe entre un pied d’aube et une tête d’aube définissant entre eux la hauteur de l’aube, chaque section d’aube comportant un bord d’attaque, un bord de fuite, un intrados et un extrados, une corde définie par la longueur d’une ligne de corde qui est le segment reliant le bord d’attaque et le bord de fuite et une flèche max définie par la longueur maximale d’un segment perpendiculaire à la ligne de corde et reliant un point de la ligne de corde et un point d’une ligne de cambrure formée de tous les points situés à égale distance de l’extrados et de l’intrados dans la section, et vérifiant que le rapport entre la flèche max et la corde à mi-hauteur de l’aube est compris entre 25% et 40% du rapport entre une flèche max et une corde en pied d’aube,                 le rapport entre une flèche max et une corde en tête d’aube soit compris entre 25% et 40% du rapport entre une flèche max et une corde en pied d’aube.
Patent FR-3090992-B1 (FR)
Title: Dispositif configuré pour orienter des particules sensibles au champ magnétique, machine et appareil qui en sont équipés
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: B42D25/369
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention est relative notamment à un dispositif (1) configuré pour orienter des particules sensibles au champ magnétique, ces particules étant contenues dans un matériau d'impression apposé sur un support (4), dispositif qui comprend un réseau R d'aimants, caractérisé par le fait que lesdits aimants consistent en des électro-aimants (2) disposés côte à côte en position verticale, les extrémités supérieures (22) de ces électro-aimants (2) s'étendant soit sensiblement dans un même plan (P), soit de manière décalée, de manière à générer une surface incurvée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091928-B1 (FR)
Title: Circuit électrique flexible encadrant un élément piézoélectrique de capteur accéléromètre
Inventor: PESQUERA GIL
IPC: G01P15/09
Filed: 2019-01-17
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un circuit de contact électrique destiné à entourer un élément piézoélectrique (4) dans un capteur accéléromètre (1). Le circuit comprend deux rondelles (5a, 5b) flexibles superposées l’une à l’autre, chaque rondelle (5a, 5b) présentant une première face conductrice tournée vers l’intérieur du circuit de contact et une deuxième face isolante tournée vers l’extérieur du circuit, un élément résistif (7) solidarisant les deux rondelles (5a, 5b), chaque rondelle (5a, 5b) portant un bras de liaison (13) faisant saillie de la rondelle (5a, 5b) associée, le bras de liaison (13) présentant des zones conductrice et isolante en prolongement respectif des première et deuxième faces de la rondelle (5a, 5b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093623-B1 (FR)
Title: Sous-vêtement d’examen pelvien
Inventor: RIMBAULT-JOFFARD MARIE
IPC: A41B9/00
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SOUS-VÊTEMENT D’EXAMEN PELVIEN Le sous-vêtement (700) d’examen pelvien comporte un matériau (710) biodégradable muni de deux ouvertures (705) configurées pour, chacune, permettre le passage d’une jambe d’un utilisateur et une fente (715) configurée pour être positionnée en regard d’un orifice pelvien de l’utilisateur. Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3094221-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique non thérapeutique d’amidon carboxalkylé dans une émulsion pour des effets sensoriels coussin et moelleux
Inventor: LOUVET-POMMIER GÉRALDINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention relève du domaine des cosmétiques, notamment des émulsions huile-dans-eau, ou eau-dans-huile, comprenant un agent sensoriel à effet « coussin » et « moelleux ». Elle porte sur l’utilisation cosmétique non thérapeutique d’un amidon granulaire carboxyalkylé dans une émulsion huile-dans-eau ou eau-dans-huile comme agent sensoriel à effet coussin et à effet moelleux. Une crème préparée selon cette utilisation présente une texture de crème fouettée.
Patent FR-3083522-B1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: FAURI MIKEL
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-07-15
Abstract: Aéronef L'invention propose un aéronef présentant les caractéristiques suivantes : l'aéronef présente une batterie d'énergie (11), une batterie de puissance (12), des rotors de sustentation (14) et des hélices (15) de vol de croisière et est configuré de telle sorte qu'au cours des phases de vol de croisière, la batterie d'énergie (11) alimente les hélices (15) de vol de croisière et qu'au cours des phases de décollage et d'atterrissage, la batterie de puissance (12) alimente les rotors de sustentation (14).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3100400-B1 (FR)
Title: Actionneur magnetique et systeme mecatronique
Inventor: CLAEYSSEN FRANK
IPC: H02K1/34
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-03-11
Abstract: ACTIONNEUR MAGNETIQUE ET SYSTEME MECATRONIQUE.  L’actionneur comprend une armature mobile (2) pivotante par rapport à un stator (1) muni d’ailes (3a, 3b) surmontées par des aimants (5a, 5b) et une bobine (9a, 9b) montée autour d’une des ailes (3a). Les aimants (5a, 5b) sont à aimantation axiale selon une direction z et sont alignés selon une direction x. L’armature mobile (2) est disposée entre les aimants (5a, 5b) selon la direction x. L’armature mobile (2) est montée sur un guide (11) imposant le pivotement autour d’une direction y perpendiculaire aux directions x et z. L’armature mobile (2) est séparée des aimants (5a, 5b) par des entrefers (6a, 6b). Chacun aimant (5a, 5b) forme un circuit magnétique statique (8a, 8b) avec une extrémité (2a, 2b) de l’armature mobile (2) et une des ailes (3a, 3b). La bobine (9a, 9b) forme un circuit magnétique dynamique avec les extrémités (2a, 2b) de l’armature magnétique (2), les ailes (3a, 3b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102329-B1 (FR)
Title: Procédé de restitution de contenus d'une interface informatique pour véhicule
Inventor: SAADAOUI ZINEB
IPC: H04W48/02
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de gestion de contenus d'une interface informatique proposant des services (35) accessibles par un système multimédia d'un véhicule, le procédé comprenant les étapes (S1, S2) suivantes : - sélection d'un pays (33) associé à ladite interface informatique, parmi une pluralité de pays (33) comprenant, pour chacun, un ensemble de services (35) dont l'accès est autorisé ou interdit, - chargement, dans l'interface informatique et pour le pays (33) sélectionné, des accès à l'ensemble des services (35) d'accès autorisés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3087965-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un rotor pour machine électrique tournante
Inventor: KAWASHIMA TATSUKI
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-08-26
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d’un rotor pour une machine électrique tournante permettant un positionnement plus précis des aimants permanents par rapport à des pôles magnétiques en forme de griffes dans une direction radiale d’un rotor. Le procédé comporte les étapes de : montage d’un aimant permanent (33) dans un porte-aimant (34) ; et fixation temporaire d’un aimant, après le montage, à des pôles magnétiques en forme de griffes en interposant des parties de bride (133) des pôles magnétiques en forme de griffes (131) entre l’aimant permanent et une partie d’aile (343) formée sur le porte-aimant (34) de façon à être située sur un côté externe par rapport à l’aimant permanent dans une direction radiale du rotor. Dans l’étape de fixation temporaire de l’aimant, l’aimant permanent (33) est poussé vers les parties de bride (133) en interposant les parties de bride entre l’aimant permanent (33) et la partie d’aile (343).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104482-B1 (FR)
Title: Procédé de moulage d’une pièce par injection plastique et moule instrumenté destiné à mettre en œuvre un tel procédé
Inventor: OUBAHMANE MEHDI
IPC: B29C45/76
Filed: 2019-12-16
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de moulage d’une pièce par injection plastique et moule instrumenté destiné à mettre en œuvre un tel procédé Ce procédé de moulage d’une pièce par injection plastique dans un moule comprend plusieurs étapes consistant. Une première étape a) consiste à initialiser (100) un cycle de moulage. Dans une deuxième étape, des grandeurs caractéristiques de la qualité de la pièce sont mesurées ou calculées (102), au cours du cycle de moulage, à l’aide de capteurs intégrés au moule. Ensuite, dans une étape c), les grandeurs caractéristiques mesurées ou calculées à l’étape b) sont comparées à des valeurs de référence et, dans une étape d), en fonction de la comparaison effectuée à l’étape c), la pièce est déclarée conforme (134) ou non conforme (132).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3104500-B1 (FR)
Title: Interface homme-machine pour véhicule automobile
Inventor: REIGNIER SYLVAIN
IPC: G09G3/20
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: Interface homme-machine, notamment pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, l’interface homme-machine comportant :- un écran (3), et- au moins un organe de commande (4) agencé au moins partiellement sur l’écran (3), l’organe de commande (4) comportant une partie annulaire de préhension (9) définissant une zone centrale (C),caractérisée en ce que l’organe de commande (4) comporte, dans la zone centrale (C), au moins un guide de lumière (14) translucide et une garniture (15) opaque remplissant la zone centrale (C) autour du au moins un guide de lumière (14), pour afficher une information définie d’une part, par la forme de l’extrémité visible (16) du au moins un guide de lumière (14) et d’autre part, par l’éclairage généré par l’écran (3) sous le au moins un guide de lumière (14).     Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104934-B1 (FR)
Title: Méthode de planification automatique d’une trajectoire pour une intervention médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B34/20
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de planification automatique d’une trajectoire à suivre au cours d’une intervention médicale par un instrument médical (120) visant une anatomie d’intérêt (130) d’un patient (110), ledit procédé de planification automatique comprenant des étapes de : - acquisition d’au moins une image médicale de l’anatomie d’intérêt (130) ; - détermination d’un point cible (145) sur l’image préalablement acquise ; - génération d’un jeu de paramètres de planification de la trajectoire à partir de l’image médicale de l’anatomie d’intérêt et du point cible préalablement déterminé, le jeu de paramètres de planification comprenant des coordonnées d’un point d’entrée sur l’image médicale.  La génération du jeu de paramètres est effectuée en mettant en œuvre une méthode d’apprentissage automatique de type réseau de neurones.  L’invention concerne également un dispositif (150) de guidage mettant en œuvre le jeu de paramètres de planification obtenu.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105756-B1 (FR)
Title: Revêtement de sol à envers textile à résistance au poinçonnement et à propriété d’atténuation acoustique améliorées
Inventor: DUMANT NICOLAS
IPC: E04F15/16
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol (6) comprenant une couche supérieure d’usure (2) liée à une couche renforcée (3) avec une première armature de renfort (31).  Selon l’invention, la face inférieure de la couche renforcée (3) est liée avec un envers non tissé (5) renforcé avec une deuxième armature de renfort (51).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106581-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage d’objet en carton alveolaire et carton ondule
Inventor: SANTOS ERIC
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: DISPOSITIF DE CALAGE D’OBJET EN CARTON ALVEOLAIRE ET CARTON ONDULE L'invention concerne un dispositif de calage (1) d’un objet comprenant :  - au moins une plaque de carton alvéolaire (10) comprenant deux feuilles externes parallèles en papier (11, 12) entre lesquelles s’étendent une pluralité de feuilles de papier (13) dressées perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement aux deux feuilles externes,  - au moins une plaque de carton ondulé (20) comprenant deux feuilles externes parallèles en papier (21, 22) entre lesquelles s’étend au moins une feuille cannelée (23).   Ladite au moins une plaque de carton ondulé (20) est assemblée par une de ses feuilles externes (21, 22) à ladite au moins une plaque de carton alvéolaire (10). En outre, ladite au moins une plaque de carton ondulé (20) présente, dans un plan parallèle à ses feuilles externes (21, 22), au moins un bord qui dépasse ou est en retrait d’une face de ladite au moins une plaque de carton alvéolaire.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107399-B1 (FR)
Title: Connecteur magnétique et groupe de connecteurs magnétiques
Inventor: PUPIN THOMAS
IPC: H02B1/015
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-06-03
Abstract: Connecteur magnétique et groupe de connecteurs magnétiques Ce connecteur magnétique (5) pour la connexion d’un appareil électrique sur un tableau électrique comprend au moins un aimant (50), une pièce métallique conductrice (52) solidaire de cet aimant (50), un câble de connexion (54) fixé sur la pièce métallique conductrice (52), et une capsule (56) en matière plastique surmoulée sur le câble de connexion (54), la pièce métallique conductrice (52) et l’aimant (50), excepté une surface de contact (500) de l’aimant (50) destinée à être mise en contact avec une pièce métallique du tableau électrique.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109144-B1 (FR)
Title: Contrôle à distance de la conformité des distances règlementaires d’une citerne
Inventor: LECOSSIER ADRIEN
IPC: B65D90/48
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé (S) de contrôle de la conformité d’une citerne (1) de gaz dans un espace (E) déterminé comprenant les étapes suivantes :S2 : définir un étalon de mesure (11) comprenant une extrémité (12) et une partie (13) distincte de l’extrémité (6) séparées par une distance (D1) fonction d’un type de pose de la citerne (1) et d’une capacité de la citerne (1) ; S3 : placer l’extrémité (12) de l’étalon de mesure (11) au centre (C) d’une face supérieure (4) de la citerne (1) et tourner autour de la citerne (1) de sorte à définir un périmètre de contrôle (14) ;S4 : déterminer, lors de l’étape S3, la présence d’un obstacle (15) entre la citerne (1) et le périmètre de contrôle (14) ; S5 : déduire de l’étape S4 si la citerne (1) est conforme à un critère de conformité prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3