baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096116-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d’un local
Inventor: GAUDILLOT AXEL
IPC: F24F11/33
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un système (1) de ventilation d’un local, comprenant un caisson comportant un ventilateur d’insufflation d’un flux d’air neuf, et un ventilation d’extraction d’un flux d’air vicié, un échangeur de chaleur d’échange thermique entre le flux d’air neuf et le flux d’air vicié et un canal de contournement (13) de l’échangeur de chaleur, le système de ventilation (1) comprenant un dispositif d’obturation pour répartir le flux d’air neuf entre l’échangeur de chaleur (E) et le canal (13), le dispositif (14) étant monté mobile pour occuper une pluralité de positions, et le système (1) étant configuré pour que, lorsqu’une température mesurée en sortie d’air neuf est supérieure ou égale à une valeur seuil, le dispositif (14) occupe une position, de sorte qu’une température mesurée en sortie d’air neuf soit inférieure ou égale à une température égale à une somme d’une température en entrée d’air neuf et d’une valeur de 180°C. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099404-B1 (FR)
Title: Dispositif de gainage d’une enveloppe sur une structure creuse et procede associe
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B29C63/22
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-30
Abstract: DISPOSITIF DE GAINAGE D’UNE ENVELOPPE SUR UNE STRUCTURE CREUSE ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne un dispositif de gainage (10) d’une enveloppe (46) sur une structure creuse (45), le dispositif de gainage (10) comprenant un conformateur (16) pour épouser tout ou partie de la structure creuse (45), un premier mécanisme d’aspiration (15) et un cadre (24) configuré pour maintenir une membrane élastique (25) sur la face externe du conformateur (16), le dispositif de gainage (10) comprenant un caisson (26) portant une baudruche (33) étanche disposée en regard du conformateur (16), la baudruche (33), un système d’injection étanche (40) de fluide sous pression et thermorégulé entre le caisson (26) et la baudruche (33), la baudruche (33), sous l’effet du fluide sous pression, épouse la forme de la face externe du conformateur (16) et de la structure (45) dans ses différents détails de géométrie et une pression pour plaquer l’enveloppe (46) sur la face de gainage de la structure creuse (45). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101990-B1 (FR)
Title: Fourniture de machines virtuelles pour une intégration centralisée avec des périphériques incluant des dispositifs biométriques
Inventor: MCKELL-REDWOOD COLIN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2019-10-11
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente divulgation concerne des systèmes et des procédés pour fournir une machine virtuelle et pour fournir une authentification d’un utilisateur en utilisant la machine virtuelle. Les systèmes et les procédés divulgués peuvent effectuer des opérations incluant l’apport d’une interface de programmation d’application (API) à un dispositif électronique ; le lancement d’une machine virtuelle configurée pour émuler un type de dispositif électronique basé sur un poste de travail auquel est connecté le dispositif électronique ; la réception d’une entrée, en utilisant l’API, en provenance du dispositif électronique ; et l’apport de données de sortie au poste de travail en utilisant la machine virtuelle. Dans un autre exemple, les systèmes et les procédés divulgués peuvent effectuer des opérations incluant la connexion, via au moins un réseau et à travers une interface de programmation d’application (API), à un serveur distant ; l’apport au serveur distant, via le au moins un réseau et à travers l’API, de l’indicateur biométrique saisi ; la réception, d’une machine virtuelle exécutée sur le serveur distant, d’au moins un paquet dans un format défini basé sur l’indicateur biométrique ; et la transmission du au moins un paquet reçu à un poste de travail connecté en mode communication au dispositif électronique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104237-B1 (FR)
Title: Ensemble lumineux d’un véhicule
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: F21S45/10
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble lumineux (1) d’un véhicule comprenant : - un dispositif lumineux primaire (10) comprenant un module lumineux primaire (11) disposé dans un boîtier primaire (12), - un dispositif lumineux secondaire (13) comprenant un module lumineux secondaire (14) disposé dans un boîtier secondaire (15), - une glace primaire (16) comprenant une première partie (16a) et une deuxième partie (16b), ladite deuxième partie (16b) étant transparente, - une glace secondaire (17) comprenant une première partie (17a) et une deuxième partie (17b), ladite deuxième partie (17b) étant transparente, - un logo (27), caractérisé en ce que : - ledit boîtier primaire (12) comprend une gorge de collage (120) pour coller tout ou partie de la glace primaire (16), - ledit boîtier secondaire (15) comprend une gorge de collage (150) pour coller tout ou partie de la glace secondaire (17), - ladite glace primaire (16) et ladite glace secondaire (17) sont configurées pour être assemblées ensemble pour former un bandeau qui recouvre le dispositif lumineux primaire (10) et le dispositif lumineux secondaire (14), - l’une desdites glace primaire (16) ou glace secondaire (17) comprend un dispositif d'indexage (190) sur l’autre desdites glace primaire (16) ou glace secondaire (17), - ledit ensemble lumineux (1) comprend en outre une surface de pose (28) dudit logo (27) et ladite surface de pose (28) comprend un dispositif de fixation (200) sur l’une desdites glace primaire (16) ou glace secondaire (17).
Patent FR-3108627-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d’une piece metallique de turbomachine
Inventor: VALENCIAN SONIA
IPC: C22F1/00
Filed: 2020-03-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D’UNE PIECE METALLIQUE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un procédé de traitement de surface d’une pièce métallique en particulier de turbomachine, le procédé comprenant une étape de grenaillage d’une surface (10) de la pièce (8) métallique à partir de billes (6) métalliques et une étape de nettoyage de la surface (10) de la pièce métallique après le grenaillage.  Selon l’invention, le nettoyage comprend l’application d’une pâte de nettoyage (11) magnétique sur la surface (10) de la pièce métallique de manière à enlever les éventuels résidus de billes métalliques.  Figure pour l’abrégé : Figure  2
Patent FR-3095839-B1 (FR)
Title: Structure de fixation de machine auxiliaire de moteur
Inventor: KANZAKI SHINGO
IPC: F02B67/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: Structure de fixation de machine auxiliaire de moteur comprenant une paire de parties pattes, un premier trou débouchant formé dans une des parties pattes et un trou taraudé formé dans l’autre partie patte, ces trous étant coaxiaux ; une partie de fixation faisant saillie à partir d’une paroi latérale d’un corps de moteur et placée entre la paire de parties pattes ; un trou de fixation formé dans la partie de fixation et qui relie le premier trou débouchant et le trou taraudé ; un trou à encoche compris dans le trou de fixation et dont la surface périphérique est partiellement encochée dans sa direction axiale à partir d’une extrémité du côté du premier trou débouchant ; et un boulon qui pénètre dans le premier trou débouchant et le trou de fixation et qui est assujetti au trou taraudé. Le trou à encoche comprend une ouverture oblique vers le bas.  Figure 3
Patent FR-3111583-B1 (FR)
Title: Fabrication d’un carter composite pour turbomachine d’aeronef
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) en matériau composite pour une turbomachine d’aéronef, ce carter ayant une forme annulaire et comportant une préforme (24) fibreuse annulaire formée par enroulement d’une toile (20) fibreuse et noyée dans une matrice polymérique, le procédé comprenant les étapes de :  a) positionnement d’un bord (20a) de la toile (20) sur un tambour de moulage (22), cette toile ayant une forme générale allongée et ledit bord étant situé à une première extrémité longitudinale de la toile,  b) enroulement de la toile (20) sur le tambour (22), sur au moins un tour, de manière à obtenir la préforme (24) enroulée autour du tambour,  c) moulage de la préforme et durcissement de la résine qui est injectée dans la préforme ou préimprégnée sur la préforme,  caractérisé en ce qu’il comprend, avant l’étape a), une étape i) de montage d’une butée (30) amovible sur le tambour (22), et en ce que l’étape a) comprend la mise en butée dudit bord (20a) contre cette butée (30).   Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3112595-B1 (FR)
Title: Procédé de ventilation d’une étuve.
Inventor: CALDICHOURY KATTALIN
IPC: D04H1/40
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de ventilation d’une étuve.    Procédé de ventilation d’une étuve (1) configurée pour cuire un liant encollant des fibres minérales disposées sur un convoyeur (6), l’étuve (1) comprenant en série sur le trajet du convoyeur (6) une entrée (2), une pluralité de caissons (8) de chauffe et une sortie (4), le procédé comprenant au moins une étape dans laquelle on utilise un modèle prédictif d’estimation d’une quantité de polluants (P).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114422-B1 (FR)
Title: Calculateur électronique de mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiels, avec blocs de calcul de plusieurs types
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: Calculateur électronique de mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiels, avec blocs de calcul de plusieurs types Ce calculateur électronique comprend plusieurs blocs électroniques de calcul (14), chacun étant configuré pour mettre en œuvre une ou plusieurs couches de traitement respectives d’un réseau de neurones artificiels.  Les blocs de calcul (14) sont d’au moins deux types différents parmi :  - un premier type (TOPF) avec topologie figée, opération figée et paramètres figés,  - un deuxième type (TOF) avec topologie figée, opération figée et paramètres modifiables, et  - un troisième type (TOPP) avec topologie modifiable, opération modifiable et paramètres modifiables.  Pour chaque couche de traitement mise en œuvre par le bloc de calcul (14) respectif, la topologie est une topologie de connexion pour chaque neurone artificiel ; l’opération est un type de traitement à effectuer pour chaque neurone artificiel ; et les paramètres comportent des valeurs aptes à être déterminées via un apprentissage du réseau de neurones, telles qu’une valeur de poids et/ou une valeur de biais pour chaque neurone.  Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3117618-B1 (FR)
Title: Actionneur de couple et élément de transmission associé.
Inventor: CHAPPUIS CHRISTIAN
IPC: G02B7/185
Filed: 2020-12-11
Granted: 2022-12-02
Abstract: Elément de transmission (100) pour appliquer au moins un couple sur un bord d’un objet (200), qui comporte : - un balancier (110), avec une noix centrale (111) et deux ailes (112A, 112B) qui s’étendent de part et d’autre de la noix centrale ; - deux supports (120A, 120B), encadrant ensemble une zone destinée à recevoir ledit bord de l’objet (200) ; et - deux éléments de compensation (130A, 130B), chacun reliant ensemble l’une des ailes et l’un des supports, où chaque élément de compensation (130A, 130B) présente au moins un élément déformable (131A, 132A, 134B, 135B) pour absorber au moins un effort parasite.  L’invention couvre également un actionneur mécanique comportant un arbre de rotation et au moins deux éléments de transmission montés sur ce dernier.    Figure pour l’abrégé :   FIG 2
Patent FR-3117653-B1 (FR)
Title: Procédé de calibrage d’une caméra ultra grand angle
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06T7/80
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de calibrage d’une caméra ultra grand angle Procédé de calibrage d’une caméra ultra grand angle comportant un capteur et une lentille, positionnée à un endroit donné en étant tournée vers le ciel, le procédé comportant les étapes suivantes :      Etape a : réaliser une série de photographies panoramiques du dôme du ciel pendant une ou plusieurs journées,   Etape b : repérer sur chaque photographie la position d’un corps céleste et déterminer, à l’aide de ladite série de photographies, la trajectoire observée du corps céleste au cours de ladite ou desdites journées,  Etape c : calculer, à partir d’une base de données de la position attendue du corps céleste au jour et à l’heure de la prise des photographies et de la position de la caméra, la position théorique du corps céleste dans l’espace pour chaque photographie,   Etape finale : déterminer les paramètres de correction en réalisant une optimisation globale du calibrage de la caméra en résolvant simultanément par optimisation différentes équations de correction.       Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129677-B1 (FR)
Title: Fixation d’acide nucléique sur une électrode de platine
Inventor: GAMBY JEAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de fixation d’acide nucléique sur une électrode de platine comprenant les étapes suivantes :  - une étape (S1) de fixation d’une molécule d'éthylènediamine sur l'électrode, l’étape (S1) comprenant une électro-oxydation d’une amine primaire de la molécule d'éthylènediamine par voltammétrie cyclique,  - une étape (S2) de fixation d’une molécule sulfo SMMC de 4-(N-Maleimidomethyl)cyclohexane-1-carboxylic acid 3- sulfo-N-hydroxysuccinimide ester sur la molécule d'éthylènediamine,  - une étape (S3) de fixation d’un acide nucléique sur la molécule sulfo SMMC, l’acide nucléique étant préalablement modifié pour comprendre une fonction thiol, l’électrode étant en contact avec une solution aqueuse, c’est-à-dire avec une solution dont le solvant est l’eau, durant les étapes (S1), (S2) et (S3).  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3129935-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’hydrogène par pyrolyse de gaz
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: C01B3/24
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-01
Abstract: Machine de production de dihydrogène par pyrolyse d’un gaz (G) comprenant :  un réacteur comprenant au moins un tube (2), au moins partiellement en matériau électriquement conducteur, conformé en spirale avec une première extrémité (2a) formant une entrée pour un gaz et une seconde extrémité (2b) opposée formant une sortie du gaz,un circuit d’alimentation électrique (3) relié au tube (2) pour chauffer le tube par effet Joule jusqu’à une température supérieure à une température de pyrolyse du gaz (G) circulant dans le tube (2),à la seconde extrémité du tube (2b), un organe de séparation (4) du gaz sortant du tube (Gp) et des particules solides (S) présentes dans le gaz (Gp), des moyens de collecte (5) des particules solides (S) un dispositif de traitement (6) du gaz après passage dans l’organe de séparation (4).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3132366-B1 (FR)
Title: Attribution d’adresses pour unité de distribution d’énergie modulaire
Inventor: DELPINO FRANCK
IPC: G06F13/38
Filed: 2022-01-31
Granted: 2024-01-12
Abstract: Module secondaire (10) pour PDU, comportant un ensemble de prises électriques (141, 142, 143), connecté à une prise de raccordement interne (15) permettant une alimentation en énergie au moins une interface (12, 13) pour transmettre des données avec un autre module dans le PDU, des moyens de gestion (11) pour gérer individuellement les prises électriques, au moyen de messages échangés, avec un module de base dudit PDU, identifiants une prise électrique déterminée par une adresse unique, dans lequel lesdits moyens de gestion sont adaptés pour, en réponse à un signal d’invitation reçu d’une première interface (12), transmettre, sur cette première interface, un message de requête en adresses indiquant le nombre de prises électriques, et, pour mémoriser ladite ou lesdites adresses, en réponse à un ou plusieurs messages d’attribution d’adresse.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2362620-B1 (FR)
IPC: A61K51/12
Filed: 1977-06-06
Granted: 1980-04-18
Abstract: Colloid-forming kit which can be used for medical diagnosis and has two separate containers, one of which contains a freeze-dried tin(II) phytate complex and the other contains a buffered aqueous solution of calcium chloride. The kit is suitable for preparing an injectable aqueous colloid of technetium-99m-calcium phytate for visualising the liver, the spleen and the bone marrow.
Patent FR-2498419-B1 (FR)
IPC: A01N25/30
Filed: 1981-01-23
Granted: 1983-12-16
Abstract: 1. Water-emulsifiable liquid concentrates which comprise : - a water-insoluble active substance representing 15 to 40% by weight of the concentrates, - and a liquid solvent medium consisting of at least one organic solvent for the active substance representing 30 to 75% by weight of the concentrates, an emulsifying agent representing 5 to 25% by weight of the concentrates and optionally at least one oil and/or at least one fixing agent representing 0 to 20% by weight of the concentrates, the said concentrates being characterised in that : - the active substance consists of at least one fungicidal substance chosen from halogenated phenol derivatives which is optionally associated with at least one water-insoluble insecticidal substance, - and the emulsifying agent consists of at least one anionic surfactant belonging to the group consisting of : (a) sulphuric ester of formula : R-(OCH2 CH2 )n -OSO3 M in which : - the substituent R denotes a saturated or unsaturated carbonaceous radical which may contain one or more hetero atoms and is aliphatic (linear or branched), alicyclic or aromatic in origin ; - n denotes a number fixed at a value such that the HLB of the surfactant corresponds to a number ranging from 10 to 16 ; - M is a residue of inorganic or organic origin, chosen so that the surfactant may be soluble in the concentrate to be emulsified and in water, (b) and orthophosphoric esters of formula :  see diagramm : EP0057153,P12,F1  in which : - the substituent R and n have the meanings given above in formula (I) ; - R1 denotes either an M1 residue, or one of the radicals R-(OCH2 CH2 )n -, the radicals R1 and R-(OCH2 CH2 )n - being capable of being identical or different ; - M1 is a hydrogen atom or a residue having the meaning given above for M in formula (I), the two residues M1 (when R1 = M1 ) being capable of being identical or different.
Patent FR-2498595-B1 (FR)
IPC: C07C67/14
Filed: 1981-01-23
Granted: 1983-02-25
Abstract: 1. As novel chemical compounds, the halobiphenylcarboxylate esters of the general formula (I)  see diagramm : EP0057141,P10,F1  in which X represents a halogen in the 2'- or 3'-position, R represents a straight-chain or branched alkyl containing from 1 to 16 carbon atoms, a cycloalkyl, a benzyl, an aminoalkyl or a pyridylalkyl, and the salts with therapeutically acceptable mineral or organic acids when R represents an aminoalkyl group or a pyridylalkyl group.
Patent FR-2510708-B1 (FR)
IPC: F16K5/06
Filed: 1981-07-31
Granted: 1984-04-06
Abstract: 1. Ball valve of the type in which the plug (3) is displaced angularly with the aid of a mobile rod (6) associated on the one hand with a manoeuvring member (9) provided to be dismountable and on the other hand with an O-ring (7) packing (8) assembly, said packing (8) presenting an annular flange (8b) and a threaded end piece (8a) adapted to screw in a tubular part (1c) of the body (1) of the valve, characterized in that the annular flange (8b) is surmounted by a sleeve-shaped tubular part (8c) which projects beyond the free end (6b) of the rod (6) in order to avoid any manipulation of the latter by persons not having the dismountable manoeuvring member (9), whilst any attempt to dismantle the packing (8) to have access to the free end (6b) of the rod mentioned above is translated by a leak at the level of the O-ring (7) of said rod (6).
Patent FR-2517818-B1 (FR)
IPC: F41G7/22
Filed: 1981-12-09
Granted: 1985-02-22
Abstract: A guidance method is provided for the terminal portion of the trajectory of a guided missile having a sensor and comprising two sections coupled together by a central shaft and free to rotate with respect to one another about the longitudinal axis of the missile; one section comprises a drive means for controlling the roll attitude of this section and a gas generator which feeds a nozzle for providing a transverse throat force and the other section has a stabilizing tail unit formed by a set of fins able to be opened out.
Patent FR-2521675-B1 (FR)
IPC: E21B17/042
Filed: 1982-02-18
Granted: 1985-03-08
Abstract: The invention relates to a joint for steel pipe, which is oil-tight at high pressure, being of the type including at least one pair of slightly conical sealing surfaces arranged at at least one end of the male member or of the female member, and is insensitive to seizure. This joint is characterized by the fact that the first contact 5 of the sealing zone lying at the end of one member occurs against the corresponding sealing surface of the other member and that at the time of this first contact the taper of the sealing surface which is situated at the end of one of the members of the joint is less than the taper of the corresponding sealing surface which is situated on the other member of the joint, the sealing surfaces at the time of tightening the joint, becoming applied against one another with a contact pressure sufficient to ensure oiltightness.
Patent FR-2524712-B1 (FR)
IPC: H03F3/60
Filed: 1982-03-31
Granted: 1985-06-07
Abstract: A high-frequency circuit (11) having at least a semiconductor circuit element (12) which is arranged on a first surface (13) of an insulating substrate (14). At least one (19a, 19b) of the output terminals (17, 18a, 18b, 19a, 19b) of the semiconductor circuit element (12) is electrically coupled to a ground plane (16) through a capacitive element (20) and metallized holes (21, 22). According to the invention, the circuit element (12) is secured a plate (24) of a dielectric material provided with conductive elements (27, 28a, 28b, 29a, 29b) to which the output terminals are soldered. The conductive elements to which the terminals (19a, 19b) are secured are conductively connected to a metallic layer (30a, 30b) constituting a first plate of the capacitive element (20). A conductive layer (31) formed between the plate (24) and the substrate (14) constitutes a second plate of the capacitive element.
Patent FR-2537725-B1 (FR)
IPC: G01N33/559
Filed: 1982-12-09
Granted: 1985-07-12
Abstract: A process for the immunobacteriological detection of pathogenic germs possessing specific antigenic determinants, and a kit for carrying out the process, with the aid of a magnetic gel to which are coupled anti-specific antigenic determinant antibodies, characterized by the following steps: (a) a biological medium supposedly contaminated by a pathogenic germ possessing a specific antigenic determinant is brought into contact with particles of the magnetic gel, (b) the particles of magnetic gel are then removed by magnetic means and (c) are inoculated onto a nutrient agar medium, (d) the agar medium is incubated to develop culture colonies of the pathogenic germs; (e) areas containing serum containing antibodies specific to the pathogenic germ to be detected are formed in the agar, (f) the germs are lysed by means of lysing agents, (g) the lysate is incubated with the serum for a time enabling the serological antibody-antigen reaction to take place by immunodiffusion on the agar, and (h) the quantity of germs contained in the biological medium is read directly, by virtue of the antigen-antibody reaction on the agar.