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Patent FR-3105803-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification d’une configuration d’une chaine cinématique d’une turbine d’un aéronef
Inventor: ALEKSANDER BORIS
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-12-30
Abstract: Un dispositif d’identification (17) d’une configuration d’une chaine cinématique liée à un actionneur d’un étage d’une turbine d’un aéronef comprend un module de commande (18) apte à commander une manœuvre de l’actionneur, un module de réception (20) d’un paramètre lié à une réponse mécanique à la manœuvre commandée et un module de traitement (22) apte à déterminer une configuration de la chaine cinématique en fonction du paramètre reçu Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106373-A1 (FR)
Title: Injecteur pour une turbomachine
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/28
Filed: 2020-01-20
Abstract: Injecteur (3) pour une turbomachine (1) comprenant un corps (4) allongé délimité par une tête de pulvérisation (5), le corps (4) comprenant au moins une première voie d’écoulement de carburant (6) s’étendant jusqu’à la tête de pulvérisation (5), la première voie d’écoulement (6) étant délimitée par une paroi (7) présentant une peau intérieure (8) et une peau extérieure (9),     caractérisé en ce que la paroi (7) est poreuse et comprend une pluralité de pores débouchant chacun sur les peaux intérieure et extérieure (8, 9), les pores étant configurés pour permettre l’écoulement de larmes de carburant depuis la peau intérieure (8) jusqu’à la peau extérieure (9).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107372-A1 (FR)
Title: Dispositif capacitif
Inventor: CLARET THIERRY
IPC: H01L29/06
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif capacitif (10) comprenant :- une couche métallique (20) ;- un réseau de faisceaux de nanotubes ou de nanofils (40) qui s’étendent d’une face de la couche métallique ;- un empilement capacitif (50) recouvrant de manière conforme la couche métallique (20) et les faisceaux de nanotubes (40), ledit empilement comprenant une couche conductrice supérieure (51) et une couche isolante (52),le dispositif comprenant une zone capacitive (ZC) et une zone de contact inférieur (ZCI),la zone capacitive (ZC) étant une zone au niveau de laquelle la couche conductrice supérieure (51) encapsule les faisceaux de nanotubes (40) et la couche isolante (52), tandis la zone de contact inférieur (ZCI) est une zone au niveau de laquelle l’empilement capacitif (50) laisse découvertes les extrémités libres, et la couche isolante (52) encapsule la couche conductrice supérieure (51).     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3111549-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyol et au moins un ester polyglycérolé
Inventor: DAVID BERNADETTE
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-06-19
Abstract: Composition comprenant un polyol et au moins un ester polyglycérolé La présente invention se rapporte à une composition notamment cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :  au moins un polyol,   au moins un ester choisi parmi les esters d’acide gras comprenant 12 atomes de carbone et de polyglycérol comprenant de 4 à 6 motifs de glycérol, et au moins un ester d’acide stéarique et de polyéthylène glycol comportant 100 unités d’oxyde éthylène,   ladite composition étant substantiellement exempte de polysaccharide comprenant du rhamnose et/ou du fucose.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3111603-A1 (FR)
Title: Ensemble de pare-brise pour véhicule dépourvu d’essuie-glace et véhicule associé
Inventor: VIDAL GUILLAUME
IPC: H05B3/84
Filed: 2020-06-19
Abstract: Ensemble de pare-brise pour véhicule dépourvu d’essuie-glace et véhicule associé La présente invention concerne un ensemble (10) de pare-brise pour véhicule, l’ensemble comprenant un pare-brise (12), le pare-brise (12) comprenant un bord supérieur et un bord inférieur. L’ensemble (10) comprend un premier système d’injection d’air (14) et un réseau chauffant, le premier système d’injection d’air (14) s’étendant le long du bord supérieur du pare-brise (12), le premier système d’injection d’air (14) étant agencé pour souffler de l’air en direction du bord inférieur, le réseau chauffant étant apte à chauffer ledit pare-brise (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113010-A1 (FR)
Title: S ystème de montage d’un écran de protection acoustique au-dessus d’un moteur de véhicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F02B77/13
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un écran de protection acoustique au-dessus d’un moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant une tige (2) présentant une tête (3) et un plot (5) en élastomère moulé pourvu d’un logement (6) de réception en emboitement de ladite tête, ledit logement présentant une taille nominale lui permettant de recevoir en contact ajusté une tête (3) de taille nominale analogue, la paroi (8) dudit logement présente au moins un décroché (9) conformé en soufflet, de manière à permettre, par déformation de ladite paroi au niveau dudit décroché, un agrandissement de la taille dudit logement lui permettant de loger une tête (3) de taille supérieure à ladite taille nominale.  Figure 1a
Patent FR-3114172-A1 (FR)
Title: Sélecteur de positions paramétrable
Inventor: POREZ MATHIEU
IPC: H01H3/08
Filed: 2020-09-15
Abstract: Titre :   Sélecteur de positions paramétrable L’invention concerne un sélecteur (1) de positions paramétrable, comprenant :- un bâti (2) portant un premier repère ;- un organe (3) de manipulation mobile par rapport au bâti (2), portant un deuxième repère ;- des moyens de détection (4) de la position du deuxième repère par rapport au premier repère,caractérisé en ce que le sélecteur (1) comprend :- un actionneur (6) ;- un organe (7) de couplage destiné à coopérer avec l’actionneur (6),- une unité de pilotage de l’actionneur (6) configurée pour générer et transmettre à l’actionneur (6) une consigne de pilotage en fonction de la position du deuxième repère par rapport au premier repère, la consigne de pilotage incluant au moins une augmentation ponctuelle de l’effort fourni par l’actionneur (6) pour fournir un retour haptique à un utilisateur lors de la manipulation de l’organe (3) de manipulation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115745-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'image et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: B60Q1/076
Filed: 2020-10-30
Abstract: L'invention fournit un procédé pour gérer les données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un motif d'image comprenant une pluralité de pixels, à obtenir une rangée de guidage à partir du motif d'image, à envoyer la rangée de guidage au dispositif d'éclairage, à obtenir des données compressées à partir du motif d'image, à envoyer les données compressées au dispositif d'éclairage, à obtenir des données décompressées à partir des données compressées ; et à utiliser la rangée de guidage comme guide pour modifier les données décompressées. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour effectuer les étapes d'un tel procédé.Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3106336-A1 (FR)
Title: Récipient pour matières, notamment pour liquides de viscosités différentes, mélanges solide-liquide ou gaz, et utilisation dudit récipient.
Inventor: SCHNEIDER JOHANNES
IPC: B65D35/10
Filed: 2020-11-11
Abstract: La présente invention concerne un récipient pour matières, notamment liquides de viscosités différentes, mélanges solide-liquide ou gaz, et l’utilisation dudit récipient. 
    Figure à publier pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116589-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage
Inventor: EMBERGER SIMON
IPC: F21V21/002
Filed: 2020-11-23
Abstract: Dispositif d'éclairage La présente description concerne un dispositif d'éclairage comportant : - une structure de support (130) électriquement conductrice ; et- une pluralité de modules d'éclairage élémentaires (110) fixés sur la structure de support, chaque module élémentaire comportant une carte de circuit imprimé et, montés sur la carte de circuit imprimé, un ensemble de LED et un circuit électronique d'alimentation et de commande de l'ensemble de LED, dans lequel, dans chaque module élémentaire (110), la carte de circuit imprimé du module comprend au moins une borne de référence, les bornes de référence des cartes de circuit imprimé des différents modules élémentaires étant connectées électriquement les unes aux autres par l'intermédiaire de la structure de support (130).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116781-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un véhicule autonome pour tout type de scénario
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-11-30
Abstract: Procédé de contrôle d'un véhicule autonome pour tout type de scénario Procédé de contrôle automatique d'un premier véhicule (V1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend :- une étape (E1) de détection d'un ensemble d'obstacles mobiles (V2, V3, V4) environnant le premier véhicule, - une étape (E2) de définition d'une voie de circulation virtuelle (VCV), puis- une étape (E3) de définition d'obstacles virtuels (VV2, VV3, VV4) par une projection des obstacles mobiles dans la voie de circulation virtuelle,- une étape (E4) de détermination de positions futures des obstacles virtuels dans la voie de circulation virtuelle,- une étape (E5) de détermination de délais d'interaction des obstacles virtuels avec le premier véhicule,- une étape (E6) de contrôle du premier véhicule en fonction des délais d'interaction des obstacles virtuels avec le premier véhicule.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3117716-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la restitution d’un contenu par un dispositif de restitution.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04N21/439
Filed: 2020-12-15
Abstract: Procédé de gestion d’une communication entre un dispositif de commande et un terminal de lecture L’invention a trait à un procédé de gestion de la restitution d’un contenu par un ensemble (SYS) comprenant un dispositif de lecture (STB) relié à un dispositif de restitution (TV) via un lien de communication, l’ensemble offrant plusieurs niveaux sonores pour la restitution du contenu, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes une étape de transmission d’un contenu multimédia principal depuis le dispositif de lecture à destination du dispositif de restitution pour y être restitué ;  une étape d’obtention, au cours de la restitution, d’une donnée représentative d’une modification d’un niveau sonore choisi pour la restitution,   une étape de comparaison du niveau sonore choisi avec un niveau sonore donné,  en fonction du résultat de l’étape de comparaison, une étape de transmission ou pas d’un contenu secondaire depuis le dispositif de lecture à destination du dispositif de restitution pour y être restitué.  Figure 1.
Patent FR-3118101-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un indicateur de cliquetis de la combustion par détermination d’extrema locaux de la pression
Inventor: BUI TRAN VAN
IPC: F02D45/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un indicateur de cliquetis (IND), qui met en œuvre un capteur de pression, ce capteur génère un signal de mesure de pression (MES), à partir duquel on détermine des extrema locaux (EXT). Ces extrema locaux (EXT) sont utilisés pour déterminer au moins un descripteur prédéterminé des extrema locaux (EXT) qui peut être soit local, soit intégral (ou global).  Figure 2 à publier
Patent FR-3118271-A1 (FR)
Title: Fil conducteur électrique multicouches ayant des couches de graphène
Inventor: LEKARSKI KYRIL
IPC: H01B5/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: Fil conducteur électrique multicouches ayant des couches de graphène 
    Un aspect de l’invention concerne un fil conducteur électrique multicouches comprenant : 
    un noyau central de support, un ensemble de paires de couches comprenant chacune au moins une couche intercalaire dans un matériau non carboné, dans lequel la première couche de la première paire de couches est déposée sur la surface externe du noyau central et la première couche de la paire de couches N+1 est déposée sur la deuxième couche de la paire de couches N tel que chaque couche de Graphène de chaque paire N est séparée d’une autre couche de Graphène d’une autre paire de couches par une couche intercalaire d’un autre matériau à base non carboné.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119848-A1 (FR)
Title: Electrolyte et Procédé d’électrodéposition de cobalt
Inventor: BERTHON HERMINE MARIE
IPC: C25D5/02
Filed: 2021-02-18
Abstract: Electrolyte et Procédé d’électrodéposition de cobalt La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’interconnections en cobalt et à un électrolyte permettant sa mise en œuvre. L’électrolyte de pH inférieur à 4,0 comprend des ions cobalt, des ions chlorure et des additifs organiques dont un acide carboxylique alpha-hydroxylé et une amine telle que la polyéthylèneimine ou le benzotriazole.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122250-A1 (FR)
Title: Dispositif de liquéfaction de dihydrogène gazeux pour ouvrage flottant ou terrestre
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J5/00
Filed: 2021-04-21
Abstract: Titre : Dispositif de liquéfaction de dihydrogène gazeux pour ouvrage flottant ou terrestre La présente invention concerne un dispositif de liquéfaction (11) de dihydrogène gazeux issu de l’évaporation de dihydrogène à l’état liquide (9) stocké dans au moins une cuve (3, 5). Le dispositif de liquéfaction (11) comprenant au moins un échangeur thermique (13), au moins une branche d’alimentation (21) configurée pour amener au moins une portion du dihydrogène gazeux depuis la cuve (3, 5) jusqu’à un consommateur (7) de dihydrogène gazeux, une partie de la branche d’alimentation traversant l’échangeur thermique à l’intérieur de laquelle est disposé un catalyseur (151) intervenant dans la conversion du para hydrogène en ortho hydrogène, au moins une branche de refroidissement (23) comportant au moins un organe de compression (25), une portion de la branche de refroidissement (23) traversant l’échangeur thermique (13) échange des calories avec la première passe (15) afin de liquéfier au moins une partie du dihydrogène circulant dans la branche de refroidissement et de réchauffer le dihydrogène circulant dans la branche d’alimentation (21).  (figure 1)
Patent FR-3123524-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaique
Inventor: VAN ISEGHEM MIKE
IPC: H02S20/32
Filed: 2021-05-25
Abstract: La présente invention concerne une installation photovoltaïque (1) comprenant un dispositif de suiveur solaire (2) et au moins un panneau photovoltaïque (3) carré ou rectangulaire, monté sur ledit dispositif de suiveur solaire (2), ce dispositif de suiveur solaire (2) permettant de faire varier l'inclinaison dudit panneau photovoltaïque (3) par rapport à l'horizontale, de sorte que deux bords opposés dudit panneau photovoltaïque, dits "bords horizontaux" (31), soient toujours horizontaux quelle que soit l'inclinaison dudit panneau photovoltaïque (3).  Cette installation est remarquable en ce qu'elle comprend au moins une gouttière de récupération d'eau de pluie (4), en ce que cette gouttière (4) est montée le long de l'un deux bords horizontaux (31) du panneau photovoltaïque (3) à l'aide d'au moins deux dispositifs d’accrochage (5), auxquels elle est suspendue de sorte qu’elle peut osciller sous l'action de son poids, autour d'un axe de rotation horizontal (Y-Y’), de façon à rester horizontale quelle que soit l'inclinaison dudit panneau photovoltaïque (3).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124372-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation de l’activité pharyngolaryngée
Inventor: PERRIN NICOLAS
IPC: A61B5/11
Filed: 2021-06-28
Abstract: Dispositif de captation d’activité pharyngolaryngée Un aspect de l’invention concerne un dispositif de captation d’activité pharyngolaryngée d’un patient configuré pour être placé autour du cou du patient et comprenant au moins un microphone, un accéléromètre et une carte électronique de mesure, le dispositif comprenant au moins une partie de maintien au cou du patient, le microphone étant compris dans ladite partie de maintien, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre une partie mobile, la partie mobile comprenant au moins une pièce de liaison souple et étant reliée à la partie de maintien par ladite pièce de liaison souple, l’accéléromètre étant compris dans la partie mobile.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124802-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante aqueuse pour le travail des métaux
Inventor: FRELECHOUX RICHARD
IPC: C10M125/24
Filed: 2021-07-01
Abstract: Composition lubrifiante aqueuse pour le travail des métaux L’invention concerne une composition lubrifiante aqueuse, comprenant au moins :- de l’eau ;- de 0,001 à 50 % massique d’au moins un polysaccharide ;- de 0,001 à 50 % massique d’au moins une huile de ricin alcoxylée ;- de 0,001 à 50 % massique d’au moins un composé anti-usure soufré et/ou phosphoré.  Elle concerne également l’utilisation de la combinaison d’au moins une huile de ricin alcoxylée et d’au moins un composé anti-usure phosphoré et/ou soufré, dans une composition lubrifiante aqueuse comprenant au moins un polysaccharide, pour améliorer ses propriétés anti-usure et/ou extrême-pression.
Patent FR-3126212-A1 (FR)
Title: Élément de mobilier de cabine d'avion muni d'un capteur de serrage
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: G01L5/24
Filed: 2021-08-17
Abstract: La présente invention porte sur un élément de mobilier (10) de cabine d'avion comportant:  - un composant de serrage (13) et un composant de réaction (14) destinés à être serrés l'un contre l'autre pour assurer une fixation dudit élément de mobilier (10),  - ledit élément de mobilier (10) comportant en outre un capteur de serrage (16) disposé entre le composant de serrage (13) et le composant de réaction (14),  - ledit capteur de serrage (16) comportant une jauge de contrainte (17) destinée à mesurer un couple de serrage entre le composant de serrage (13) et le composant de réaction (14), et  - des moyens de communication (19) pour transmettre un état de serrage entre le composant de serrage (13) et le composant de réaction (14).  Figure 1
Patent FR-3128529-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide au pilotage d’un aéronef en vol
Inventor: ASTRUC JOËL
IPC: G06T11/00
Filed: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’aide au pilotage d’un aéronef à proximité d’une zone survolée. Ledit procédé comporte des étapes de détermination d’une attitude et d’une hauteur dudit aéronef, de capture d’une image de ladite zone survolée à l’aide d’une caméra positionnée sous ledit aéronef, et d’affichage sur un dispositif de visualisation (15) d’une représentation (20) de ladite zone survolée couvrant un champ angulaire d’au moins 220° dans un plan vertical. Des étapes de calcul d’une première position (33) et d’un seconde position (113) sur ladite représentation (20) de projections verticales de points de référence dudit aéronef et de ladite caméra sur ladite zone survolée en fonction de ladite attitude et de ladite hauteur. Enfin, des étapes d’affichage d’un symbole (21) représentant ledit aéronef et positionné sur ladite première position (33), ainsi que d’un cercle d’horizon (25) représentant une ligne d’horizon artificiel et centré sur ladite seconde position (113) sont réalisées.  Figure abrégé : figure 6
Patent FR-3130625-A1 (FR)
Title: Dispositif d’exposition d’un échantillon à une onde électromagnétique millimétrique
Inventor: PIERRE VIRGINIE
IPC: A61N5/04
Filed: 2021-12-18
Abstract: L’invention est un dispositif d’exposition (1) d’un échantillon à une onde électromagnétique millimétrique. Le dispositif comporte :   au moins un récipient (11), destiné à recevoir l’échantillon ; un module d’exposition (10), disposé face à chaque récipient, le module d’exposition comportant un émetteur d’onde électromagnétique millimétrique relié à un conducteur thermique.   Figure 1C.
Patent FR-3130785-A1 (FR)
Title: Procédés de détermination du facteur de conversion entre la tension appliquée à un système et un paramètre dudit système, de la période d’oscillation entre deux états de spin et de l’interaction d’échange entre deux particules chargées et système associé
Inventor: MORTEMOUSQUE PIERRE-ANDRÉ
IPC: B82Y10/00
Filed: 2021-12-20
Abstract: Procédés de détermination du facteur de conversion entre la tension appliquée à un système et un paramètre dudit système, de la période d’oscillation entre deux états de spin et de l’interaction d’échange entre deux particules chargées et système associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination du facteur de conversion entre une tension appliquée aux grilles d’un système et le couplage tunnel entre les deux boites quantiques du couple de boites quantiques, le système comprenant un couple de boites quantiques contenant deux particules chargées et comportant une première boite quantique et une deuxième boite quantique, et le couplage tunnel entre les deux boites quantiques du couple de boites quantiques étant modulée à l’aide d’une pluralité de grilles, un jeu de tensions appliqués sur lesdites grilles de la pluralité de grilles définissant un point de fonctionnement du système, le couple de boites quantiques étant dans un état de charge parmi l’état de charge (2,0), l’état de charge (1,1) et l’état de charge (0,2), et les deux particules chargées adoptant soit état de spin singulet S soit un état de spin triplet T0 ou un état de spin triplet T+/T-.
Patent FR-2035796-A1 (FR)
Title: Isolation of coumermycin from fermentation broths
IPC: C07H17/075
Filed: 1969-03-12
Abstract: Process for separating a complex of the antibiotic coumermycin (previously called sugordomycin) from a fermentation broth contng. it. The broth obtd. by culturing Streptomyces hazeliensis NRRL 2938 (cf. Bel. 665,237) is adjusted to pH 2-5 (pref. 4), filtd. and the cells treated with an aqs. solvent system (25-75% water) contng. an org. solvent miscible with water (e.g. MeOH, EtOH, PrOH, i-PrOH, t-BuOH, Me2CO, THF, dioxan, ethyleneglycol or propyleneglycol dimethyl ether, DMSO, DMF, Me2NCOMe) at pH 6-9 (pref. 7.3-7.8), the mixt. filtered and the complex isolated from the filtrate, opt. after partial removal of solvent, by adjusting the pH to 2-5 (pref. 4) to ppt. it. An extraction rate of 90% or more can be achieved.
Patent FR-2085531-A1 (FR)
Title: Natural and/or synthetic fibre twisting machine
IPC: D01H1/10
Filed: 1970-04-29
Abstract: Twisting machine in which the fibres are dyed during the twisting process, whereby washing and fixing and secondary winding are dispensed with, comprises a vertical support spindle on which is mounted a horizontal yarn winding drum below which is disposed a twisting disc coaxial with the spindle below the lower end of which is arranged an array of fibre supply spindles each carrying a bobbin. - Supply spindles are equidistant from the support spindle, but the bobbin may be disposed in different places and the fibres which are drawn off over the head of the bobbins are passed over stationary guides before they are fed into the dyeing vat formed by an annular trough which is disposed concentrically below the support spindle.
Patent FR-2042687-A1 (FR)
Title: Precision casting mould for titanium and tit - anium alloys used for tools and aircraft
IPC: B22C9/00
Filed: 1970-05-15
Abstract: Moulding device comprises a cooling block which, except for its surface, is surrounded by a large support of bound silicon dioxide. Its surface is coated with a protective layer of bound ceramic material. Spec., the coating is a composite of fire-grained, fused silicon dioxide and zirconium silicate with ethyl silicate. The block consists of carbon.
Patent FR-2112327-A1 (FR)
Title: Revolving furnace for glass mfr - with liquid metal lining
IPC: C03B5/14
Filed: 1971-05-26
Abstract: Revolving glass furnace contains a molten metal layer lining which is kept in position by the centrifugal forces of rotation and forms a cavity for the charge. The furnace may have a horizontal or vertical axis of rotation. The metal has to have a specific gravity greater than the charge and has to be kept out of contact with air. The molten meal layer reduces wear on the furnace refractories by reducing friction and also helps heat reflection from charge/metal interface back into the charge.