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Patent FR-3125110-A1 (FR)
Title: Enceinte climatique à régulation thermique pour simulateur de mouvements et procédé de régulation thermique, kit d’installation
Inventor: SORANT ROMAIN
IPC: H10N10/13
Filed: 2021-07-12
Abstract: « Enceinte climatique à régulation thermique pour simulateur de mouvements et procédé de régulation thermique, kit d’installation  »  Enceinte climatique (3) à régulation thermique destinée à tester au moins un équipement, dans laquelle au moins un ensemble thermoélectrique est disposé à travers la paroi de l’enceinte climatique (3), chaque ensemble thermoélectrique comportant deux faces, une face interne disposée à l’intérieur de l’enceinte climatique et une face externe disposée à l’extérieur de l’enceinte climatique (3), dans laquelle une extrémité d’échange thermique (4) pour face externe d’ensemble thermoélectrique d’un circuit de régulation thermique secondaire (9) est disposée en contact thermique avec chaque face externe d’ensemble thermoélectrique, le circuit de régulation thermique secondaire (9) étant externe à l’enceinte climatique et comportant un circuit de fluide caloporteur, une source froide (8), une source chaude (12), un dispositif mélangeur (13), une pompe de circulation (15) et des capteurs (5a, 5b, 5c, 5d, 6, 7), et dans lequel un système de régulation de la température de l’enceinte est configuré pour commander le courant électrique dudit au moins un ensemble thermoélectrique et commander au moins le dispositif mélangeur (13) et la pompe de circulation (15) du circuit de régulation thermique secondaire (9) en fonction d’une consigne de température d’enceinte et de mesures de capteurs (5a, 5b, 5c, 5d, 6, 7).  Figure 3
Patent FR-3127557-A1 (FR)
Title: Procédé de givrage du dioxyde de carbone contenu dans du méthane liquide
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25J3/00
Filed: 2021-09-28
Abstract: Procédé d’extraction du dioxyde de carbone contenu dans du méthane liquide, comprenant :  - une étape de détente d’un méthane liquide dont la teneur en dioxyde de carbone est supérieure à 280 parts par million en volume, la détente étant effectuée d’une pression supérieure à 6 bars jusqu’à une pression de 1 bar, la température du méthane liquide ainsi détendu étant de -161,5°C environ,   - une étape de passage de la phase gaz de méthane et de la phase solide de dioxyde de carbone dans un premier séparateur (20) liquide-solide-gaz, avec extraction du dioxyde de carbone solide par filtration, et séparation du méthane gazeux, pour obtenir une première phase de méthane liquide, partiellement décarbonée,   - une étape de transfert de cette première phase de méthane liquide vers un deuxième séparateur solide-liquide, la première phase de méthane liquide étant à une température de -161°C, le deuxième séparateur étant un échangeur dont la température est inférieure à -170°C, du dioxyde de carbone se déposant dans le deuxième échangeur, pour former une deuxième phase de méthane liquide, la concentration en dioxyde de carbone dans cette deuxième phase de méthane liquide à -170°C étant inférieure à 200 ppmv.  Figure 1
Patent FR-3130842-A1 (FR)
Title: Procede de captation des phytotoxines dans un reacteur biologique
Inventor: BOUDIER PHILIPPE
IPC: C12P1/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération des phytotoxines d’un jus de fermentation obtenu à partir de la culture de microorganismes producteurs desdites phytotoxines. Le procédé se caractérise en qu’il comprend un premier cycle de filtration sur membrane comprenant les étapes suivantes :  Filtration sur membrane du jus de fermentation de la biomasse de manière à retenir les phytotoxines dans le rétentat,Récupération d’un rétentat comprenant lesdites phytotoxines, etRécupération d’un premier perméat appauvri en phytotoxines, ledit perméat ayant une teneur en phytotoxines inférieure à celle du jus de fermentation.   Le procédé peut, le cas échéant, être suivi par au moins un cycle supplémentaire de filtration sur membrane du rétentat obtenu à l’étape (c) du cycle précédent.
Patent FR-3131640-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d’une source sonore, notamment de nuisances sonores provenant de vehicules
Inventor: MIETLICKI CHRISTOPHE
IPC: G01S3/802
Filed: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation d’une source sonore comprenant un goniomètre acoustique équipé de quatre microphones, un circuit de traitement des signaux électriques pour calculer une information représentative de la direction de la source sonore par rapport à ladite antenne acoustique, et un moyen d'imagerie (300) caractérisé en ce qu’il comporte deux goniomètres (100, 200) équipés chacun d’une première paire de microphones (110, 120) et (210, 220) sur un axe XOX’ et une deuxième paire de microphones (130, 140) et (230, 240) sur un axe perpendiculaire YOY’, les microphones de chaque goniomètre (100, 200) étant entourés par une coque acoustiquement transparente (105, 205), chacun desdits goniomètres comportant un circuit électronique pour le traitement des signaux délivrés par chaque microphone et l’exécution par un calculateur d’un traitement d’inter-corrélation entre lesdits signaux de la valeur des décalages temporels des signaux fournis par les microphones.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3134071-A1 (FR)
Title: Engin roulant pour enfant, à siège réversible
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K9/02
Filed: 2022-04-05
Abstract: La présente invention concerne un engin roulant (1) pour enfant, à siège (2) réversible.  L'engin (1) est formé à partir d'un ensemble d'éléments modulaires comprenant le siège (2), un châssis (3) à roues, un ensemble de support (4) et une barre de conduite (5). Selon l'invention :  - l'assise (10) du siège (2) présente à sa partie inférieure une forme sensiblement symétrique par rapport à un plan transversal médian de cette assise ;  - l'ensemble de support (4) présente une partie centrale (12) formant une surface de réception du siège (2) qui a, lorsque l'ensemble de support (4) est monté sur le châssis (3) et que l'engin (1) repose sur le sol, une extension globalement horizontale. Le siège (2) est ainsi apte à être reçu sur la partie centrale selon deux positions inversées l'une par rapport à l'autre.  Figure pour l'agrégé : Figure 2
Patent FR-3136096-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de traitement, appareil acoustique et programme d’ordinateur associés
Inventor: LACROIX ARTHUR HENRI
IPC: G10K11/16
Filed: 2022-05-30
Abstract: Dispositif électronique et procédé de traitement , appareil acoustique et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique de traitement (20) pour un appareil acoustique (10) comportant un premier microphone (12) aérien et un deuxième microphone (14) ostéophonique, est configuré pour être connecté aux premier et deuxième microphones (12,14), pour recevoir en entrée des premier, et respectivement deuxième, signaux analogiques issus des premier, et respectivement deuxième, microphones (12,14) et pour délivrer en sortie un signal corrigé.  Le dispositif de traitement (20) comprend :  - un module d’hybridation (30) configuré pour calculer un signal hybride à partir des premier et deuxième signaux analogiques ;  - un module d’estimation (32) configuré pour estimer un bruit dans le signal hybride ;  - un module de réduction de bruit (34) configuré pour calculer le signal corrigé en appliquant un algorithme de soustraction spectrale généralisée au signal hybride et en fonction du bruit estimé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137023-A1 (FR)
Title: Système de commande comprenant un organe de commande et procédé de fabrication associé
Inventor: LEFORT JEAN-BAPTISTE
IPC: B60K37/06
Filed: 2022-06-27
Abstract: Système de commande comprenant un organe de commande et procédé de fabrication associé L’invention concerne un système de commande (10) de véhicule comprenant :  - un ensemble (11) formé par une couche de support (12) et une couche décorative et fonctionnelle (14) définissant une deuxième région formant une protubérance (32),  - au moins un premier capteur de détection (16) situé au moins en partie dans la deuxième région (30),  - un organe de commande (18) monté autour de la protubérance (32) comprenant un élément de sélection (48) mobile en rotation par rapport à la protubérance (32) entre deux positions de sélection, l’élément de sélection (48) comprenant un élément de détection (56) solidaire en rotation de l’élément de sélection (48), l’élément de détection (56) étant configuré pour interagir avec le premier capteur de détection (16) dans chacune des positions de sélection pour déterminer la position de sélection de l’élément de sélection (56).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3137613-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration d’air et de diffusion d’air purifie dans un habitacle de vehicule
Inventor: LE BLOA LAURENT
IPC: B01D46/00
Filed: 2022-07-08
Abstract: Le système (1) de purification d'air d'habitacle présente un circuit avec des voies d’admission d’un flux d’air (F), une partie de traitement (10) par filtration pour séparer au moins les particules fines PM0,3 et PM0,1, à l’aide d’un média filtrant typiquement de classe H13, associé à un préfiltre (11), une couche d’adsorption pour la captation de composés volatils étant utilisée lors de ce traitement. L’air admis dans le système est entraîné depuis le préfiltre (11) vers une partie (22) de diffusion en traversant un moyen (8) de mise en circulation d’air associé à une conduite (7) d’évacuation ascendante de l’air purifié. La partie (22) de diffusion inclut des gaines, à structure textile de préférence, longeant le toit (9) de l’habitacle (HV) et présentant des perforations et/ou zones perméables à l’air de façon à réintroduire et diffuser l’air purifié dans l’habitacle de façon descendante.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138500-A1 (FR)
Title: Unité lumineuse d’un module lumineux d’un véhicule
Inventor: DONOSO SANZ SERGIO CARLOS
IPC: F21S41/365
Filed: 2022-07-28
Abstract: Unité lumineuse d’un module lumineux d’un véhicule La présente invention concerne une unité lumineuse (11) d’un module lumineux, comprenant :  - un sous-ensemble lumineux comportant une première source lumineuse et un premier collecteur (15),  - un sous-ensemble lumineux comportant une deuxième source lumineuse et un deuxième collecteur (16),  - un système optique de projection (6) comprenant un axe optique (17) parallèle à une direction longitudinale (L),  caractérisé en ce que les collecteurs (15, 16) sont décalés selon la direction longitudinale et selon une direction transversale (T), le système optique de projection (6) comprenant un foyer optique linéaire (33), le premier collecteur (15) comprenant un bord d’extrémité arrière (32) disposé au voisinage du foyer optique linéaire (33) du système optique de projection(6), le deuxième collecteur (16) comprenant un foyer objet (19) au niveau duquel est positionnée la deuxième source lumineuse (27) et un foyer image (18) au moins partiellement confondu avec le foyer optique linéaire (33) du système optique de projection (6).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-2067164-A1 (FR)
Title: Highly pure hydrogen or helium by condensa - tion of gaseous impurities
IPC: B01D45/14
Filed: 1969-11-18
Abstract: A gas mixture having a high content (90-98%) of hydrogen or helium is introduced into a gas centrifuge at low temps. (-64 to 100 degrees C) and high pressure (10-50 atm.). The conditions are chosen such that the introduced gas mixture is above its dew point, but passes this point when caused to stream towards the centrifuge circumference by centrifugal force. The increase in pressure and decrease in concentration of the hydrogen or helium result in condensation of gaseous impurities, which are collected at the circumference. A nitrogen - containing gas mixture treated in this manner is pref. obtained from a mixture containing nitrogen and methane by condensation at low temps.
Patent FR-2027926-A1 (FR)
Title: (-)cis-1,2-epoxypropyl phosphonic acid anti- - biotic prodn by aerobic culture of strep
IPC: C07F9/655
Filed: 1970-01-07
Abstract: The cpd. is prepd. by aerobic culture of a microorganism which produces it, pref. a Streptomyces, in aqs. medium until the medium shows substantial antibiotic activity; a phosphorus cpd. is added to the medium to stimulate the prodn. of the antibiotic. The P content of the medium is pref. adjusted to exceed 0.04 g./l.; optimum concn. is 0.10-1.0 g./l. medium. Strains of S. fradiae, S. wedmorensis or S. viridochromogenes are suitable fementation organisms. The products are active against bacteria which are resistant to other antibiotics.
Patent FR-2077916-A1 (FR)
Title: Amino-alkanols as antidepressants
Filed: 1970-02-24
Abstract: New compds. Ph2CH(CH2)2-N(R)-(CH2)nOH (where R is H or 1-4C alkyl and n is 1-4) and their salts are prepd. by condensing Ph2CH-A-Y with Z-(CH2)nOH where A is -CH2CO- or -CH2CH2-and Y and Z are radicals which on reaction give -N(R)-, and if desired reducing the -CO-group of when r is H reacting with an alkylating agent.
Patent FR-2043858-A1 (FR)
Title: Tank reheater for drying and reheating raw - pieces for spongy earth construction mater
IPC: F27B7/20
Filed: 1970-05-27
Abstract: Raw pieces are fed downward between sloping directing pieces, and are dried and reheated by hot gasses fed transverse to the directing pieces, some of which cross the section of the column of material formed by the raw pieces so as to receive a major part of the column above them; they are pref. in the drying part of the reheater.
Patent FR-2068813-A1 (FR)
Title: Fish cut-up line
Inventor: MOHNKE HELMUTH
IPC: A22C25/14
Filed: 1970-12-02
Abstract: Knives, clearers and cleaners adjustably spaced in the same plane as the transport wheels used to carry the fish through work together with an oscillating or rotating knife for beheading, these arranged in a housing so as to operate immediately ahead of or behind the point where the fish enter or leave the unit. A rocker oscillates with or against the transporter wheels and is fitted with beater knives, rotary wedging knives or smoothing knives and which trips the flap below the wheels to accept the cropped head or else to actuate the end stop for the fish head prior to the gutting operation. The fish feed consists of an adjustable possibly telescopic chute with sprung rollers to feed the fish telescopic chute with sprung rollers to feed the fish along it.
Patent FR-2126114-A1 (FR)
Title: Air filter frame - easily assembled and providing secure support for and gas-tight joint with flexible sheet
IPC: F24F13/28
Filed: 1971-02-26
Abstract: Flexible air-filter medium, e.g. foam plastic or fibre, rests inside a frame constructed from unequal sided channel section, on the longer arm, and is retained by an inner angle section frame held in place by a wire clip. The clp may take the form of a square wire spring open at one corner, which can easily be installed or removed by hand, a grilled sheet may be held inside frame, to hold the filter medium flat. The frame is light, will not come apart under vibration, and forms a gas tight joint with the filter sheet.
Patent FR-2143594-A1 (FR)
Title: Alkaline zinc-air cell - with central air distributor to reduce risk of bursting
IPC: H01M4/70
Filed: 1971-06-30
Abstract: The outer negative zinc electrode is separated from the inner air electrode by a layer of gelled electrolyte. In addition to air supply to the positive electrode from one end, i.e. parallel to the electrolyte interface, a metal lining tube, closely fitting a bore in the air electrode material has a number of uniformly sized and distributed holes at its lower end to feed air into the air electrode approx. perpendicular to the electrolyte interface. The tube is also used as the positive current collector for the cell. Increase in current capacity without localized overheating and risk of bursting.
Patent FR-2100910-A1 (FR)
Title: Aminoadamantane salts with mercapto-acetic or mercaptopropionic - acids - antivirals
IPC: A61K/
Filed: 1971-07-13
Abstract: The novel title cpds. are aminoadamantane alpha-mercaptoacetate, alpha-mercaptopropionate and beta-mercaptopropionate. They are prepd. by reacting aminoadamantane with the appropriate acid in a solvent. The salts are more active antivirals than aminoadamantane itself.
Patent FR-2216248-A1 (FR)
Title: Pyrotechnic gas-free compsn - comprising cupric oxide and zirconium provides rapid ignition of propergol
IPC: C06B33/00
Filed: 1973-02-06
Abstract: Compsn. comprises 20-60 (37) % Zr, 40-80 (63) % CuO. The Zr used is 40 mu and the CuO 200 mu. The compsn. can be used for igniting propergal explosive and has an ignition delay of only 5-6 millisecs.
Patent FR-2224878-A1 (FR)
Title: Sheet iron container for alkali cells - plated with zinc and chromated, for economy and corrosion resistance
IPC: H01M50/145
Filed: 1973-04-06
Abstract: The container is Zn plated and then chromated. The plating does not loosen when bent during mfr. of the cell and gives good contact with the cathode mixt. After chromating, the plate is dipped in an alkali soln. to decolourise the chromate film formed.
Patent FR-2235360-A1 (FR)
Title: Light emitter photodiode optical isolator - uses piezoelectric ceramic filter elements for control
IPC: G01V8/12
Filed: 1973-06-28
Abstract: A light emitter (12) is modulated at a frequency set by a piezoelectric ceramic filter element (4) connected around a transistor (8) to form an oscillator. Suitable amplification is placed between this and the emitter. A photodiode (22) receives beam (16) and uses the signals to control a relay (42). Some of the amplifiers are tuned by similar piezoelectric ceramic filters of the same frequency to improve the noise immunity and stability. The signal is detected and further amplified. Preferably the photodiode (22) is made of silicon and the frequency of operation is high enough for the diode noise to be less than 1/10th of the dc value.
Patent FR-2254927-A1 (FR)
Title: Current supply unit for printed cct boards - uses at least one current rail with contacts, perpendicular to cct boards
IPC: H01R12/71
Filed: 1973-12-14
Abstract: The current supply rail is arranged orthogonally to the circuit boards to be supplied. At least one contact is provided on the horizontal current supply rail for each circuit board and a current supply point, in contact with a contact surface on the inserted circuit board. The horizontal current supply rail consists preferably of a strip cable whose conductors carry the contacts. The contacts may be formed by contact springs, and the contact surface on the circuit board may be between a knife contact element and the lateral edge. The knife contact elements form a male contact inserted into a sprung female contact strip.
Patent FR-2258730-A1 (FR)
Title: Coupling for wind driven asynchronous generator - has tachometer controlling electrical coupling of generator to load
IPC: H02J3/42
Filed: 1974-01-18
Abstract: System for switching into the load circuit the output from wind driven a synchronous generators when the generator or airoil rotation speed rises above a given level. The generator is coupled to a tachometric generator the output of which is amplified such that when the rotation speed reaches the required level, its output is sufficient to operate electromagnetic or static contactors switching the generator output into the load circuits. Similarly if the output from the generator falls the generator is isolated from this circuitry. The tachometric control may be a centrifugal coupling mechanism.
Patent FR-2236201-A1 (FR)
Title: Slide viewer resembling miniature television - has slides arranged around periphery of rotary disc
IPC: G02B27/02
Filed: 1974-02-04
Abstract: The viewer case (1) is divided into two chambers divided by a partition. The slide disc is located in a central aperture in a holder ring (26) which is freely rotatable, and maintained in the aperture under tension. The disc has a notch corresponding to a projection on the ring inner periphery, to allow location of the disc. The ring (26) is rotated manually so as to move the slides in front of an objective lens, focussing the image onto a translucent screen associated with a light source. Pref. the complete assembly is contained in one chamber, allowing the other chamber to contain sweets, beads etc.
Patent FR-2264948-A1 (FR)
Title: Electric strike for remote controlled door lock - has oscillating roller forming strike recess for range of bolts
IPC: E05B47/00
Filed: 1974-03-22
Abstract: A strike recess (17) is formed by a mobile roller (12) which oscillates within the strike housing and extends the full length of the recess. The roller rotates about an axis parallel to the housing length by means of axles (11) mounted in the top of the housing and base of the housing and extends to form four parallel arms (13) projecting into the housing partitions (5) locating between these arms. The outer arms cooperate with springs (23) to hold the roller in a closed position and the other arms cooperate with closure recoil and locking devices. The closure devices are formed as sprung rotating levers and the locking devices are angled blades forming electromagnet armatures.
Patent FR-2227299-A1 (FR)
Title: Yellow-scarlet azo dyes (for hydrophobic fibres) - derived from novel substd. 3-cyano-pyridones-(2)
IPC: C07D213/85
Filed: 1974-03-29
Abstract: Title cpds. are of formula (I): (where D is the radical of a diazotisable component; R is (cyclo)alkyl, ar(alk)yl; X is cyano, acyl, opt. substd. carboxamide, or carboxylic acid ester; Y is alkyl or aryl; R1 and R2 are each H, (cyclo)alkyl or aralkyl or together and with the N atom form a 5-6 membered ring opt. contg. other heteroatoms). They are obtd. by diazotising amines D-NH2, e.g. aniline, 1-aminoK:5-dichloro-4-(N:N-diethyl)-sulphonamide, and coupling it with novel substd. pyridones-(2) of formula (I) where D-N=N- is absent, e. g. 1-methyl-6-dimethylamino-3-cyano-4-methyl-pyridone-(2).
Patent FR-2266062-A1 (FR)
Title: Force multiplying transmission for engine - has system of cranks that delivers four times motive force
IPC: F02B75/32
Filed: 1974-03-27
Abstract: The motive power is provided by a vertical rod (4) which is connected at its lower end to two cranks (1, 2). These cranks have at their lower ends rollers which roll, in opposite directions, between two horizontal rails (7, 8). One crank (2) is connected by an intermediate crank (9) to the drive rod (11) whose upper end can follow a circular path about a fixed point. The pivot (10) of the intermediate and drive rods also supports one end of a pivot crank (14) which has a positionally fixed second end (15).
Patent FR-2271563-A1 (FR)
Title: Rotary viscosity measuring appts. with torsion balance - has coupling discs for synchronous drive motor, and angle sensitive transducer
IPC: G01N11/14
Filed: 1974-05-15
Abstract: The rotary viscosity measuring apparatus comprises a tank containing liquid in which a measurement system driven by a synchronous motor is immersed, and a spring torsion balance which produces electrical quantities corresponding to the viscosity of the liquid. The torsion balance comprises couplings (22, 23, 24) between the output shaft (21) of the motor of the measurement system (3). There are two coaxial coupling discs (22, 23) linked to each other elastically by a torsion spring (24) and a fixed angular pick-off transducer (42, 43) which provides a periodically modulated electrical signal which is a function of the instantaneous rotation angle (phi) of the two coupling discs.