baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104060-A1 (FR)
Title: Installation de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma a capacite de production augmentee
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: B32B39/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: Installation de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur des substrats disposés dans une nacelle, comportant une enceinte (2) de dépôt, un robot (R) pour charger les substrats dans une nacelle et décharger les substrats de ladite nacelle, trois nacelles (4.1, 4.2, 4.3), trois bras de manutention, chacun mobile en rotation autour d’un axe vertical (Z) et mobile en translation verticalement et , chaque bras de manutention étant configuré pour introduire une nacelle (4.1, 4.2, 4.3) dans l’enceinte (2) situé dans une zone de dépôt (ZD) et l’en extraire, et pour placer chaque nacelle dans une zone de stockage (ZS) et dans une zone de chargement/déchargement, les zones de dépôt, (ZD), de stockage (ZS) et de chargement (ZC) étant disposées autour de l’axe de rotation (Z), les bras de manutention étant configurés pour assurer l’introduction d’une des nacelles dans l’enceinte (2) par un bras de manutention, lorsque l’autre nacelle a été extraite de l’enceinte (2) par l’autre bras de manutention.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104901-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’air d’une serre de culture à échangeur de chaleur à paroi inclinée, et serre correspondante
Inventor: TARDY CHRISTOPHE
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre : Dispositif de traitement d’air d’une serre de culture à échangeur de chaleur incliné, et serre correspondante La présente invention concerne dispositif de traitement d’air (100) de serre de culture, ledit dispositif comprenant un caisson (4), ledit caisson comprenant :     - au moins une entrée d’air de recyclage (3) apte à coopérer avec une zone de culture (20) de ladite serre,     - au moins une entrée d’air neuf apte à coopérer avec l’extérieur de ladite serre ;     - une sortie d’air (11) destinée à être reliée à une gaine de ventilation (13) à paroi périphérique perforée prévue pour s’étirer dans ladite zone de culture (20) ;     ledit caisson (4) comprenant une face supérieure (41), une face inférieure (42), un fond (43) destiné à venir à proximité d’un mur d’une serre de culture et deux côtés latéraux (44, 45) et étant refermé par au moins un échangeur de chaleur plan (8) s’étendant à l’opposé dudit fond (43) non parallèlement à celui-ci, ladite entrée d’air neuf étant constituée par ledit au moins un échangeur de chaleur (8).     Fig. 1
Patent FR-3105745-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un organe optique, système d’assistance à la conduite et procédé de nettoyage correspondants
Inventor: BRETAGNOL FRÉDÉRIC
IPC: B08B11/00
Filed: 2019-12-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (3) d’un organe optique (13) de système d’assistance à la conduite pour véhicule automobile, l’organe optique (13) comprenant une optique (14), ledit dispositif (13) comportant :     - un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l’optique (14) de l’organe optique (13) et monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A1), et     - un actionneur (5) configuré pour entrainer en rotation l’élément optique (9).      Selon l’invention, ledit dispositif (3) comporte en outre un module (8) de génération et/ou de projection d’air sur au moins sur une zone de l’élément optique (9).     L’invention concerne également un système d’assistance à la conduite correspondant et un procédé de nettoyage de l’élément optique (9) d’un tel dispositif de protection (3).     Figure pour l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3105854-A1 (FR)
Title: Système embarqué
Inventor: AHSSINI YOUSSEF
IPC: G06Q20/34
Filed: 2019-12-31
Abstract: Système embarqué La présente description concerne un procédé de démarrage d'un système embarqué (10), dans lequel des premières commandes (16) distinctes de commandes d’un système d’exploitation (OS) du système embarqué sont exécutées pour provoquer le stockage d’au moins une application (12, 13, 14) dans une mémoire non volatile (15).     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106239-A1 (FR)
Title: Bloc-batterie équipé de moyens passifs de dissipation thermique
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: H01M50/172
Filed: 2020-01-14
Abstract: Le bloc-batterie (1) comprend une pluralité de cellules d’accumulation électrique (2) ayant chacune des première et deuxième surfaces de contact (2A, 2B) avec des polarités électriques distinctes, des premier et deuxième bus-barres électriques (4A, 4B) reliés par soudure (6A, 7A) respectivement aux première et deuxième surfaces de contact, et des premier et deuxième dissipateurs thermiques (3A, 3B) plaqués respectivement contre lesdits premier et deuxième bus-barres électriques. Conformément à l’invention, les premier et deuxième dissipateurs thermiques (3A, 3B) comprennent respectivement des première et deuxième pluralité d’orifices (30A, 30B) situés en correspondance avec les première et deuxième surfaces de contact et autorisant un accès pour ladite soudure. Fig.1
Patent FR-3106640-A1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique pour réguler la circulation d’un fluide, ainsi que vanne thermostatique comprenant un tel dispositif
Inventor: DA SILVA WILLIAM
IPC: F16K31/68
Filed: 2020-01-28
Abstract: Dispositif thermostatique pour réguler la circulation d’un fluide, ainsi que vanne thermostatique comprenant un tel dispositif Ce dispositif (1) comprend un obturateur principal (20), commandant l’écoulement d’un fluide entre une chambre (4) et l’extérieur d’un boîtier (2) par appui contre un siège (5) du boîtier, et un obturateur de by-pass (30) commandant l’écoulement du fluide entre la chambre et un passage latéral (6) du boîtier. Le dispositif comprend également un élément thermostatique (10) ayant une partie mobile (12) à laquelle les obturateurs sont liés de manière à commander ces écoulements de manière inverse. Afin que le dispositif soit performant, économique et modulable à diverses géométries de boîtiers, ce dispositif comprend un adaptateur (40), rapporté fixement au boîtier à l’intérieur de la chambre et comportant à la fois un corps tubulaire (41), à l’intérieur duquel un manchon cylindrique de l’obturateur de by-pass est reçu de manière ajustée et monté coulissant, et une tubulure latérale (42), qui s’étend depuis une face latérale extérieure du corps tubulaire, qui présente une extrémité (42.1) de raccordement au passage latéral du boîtier, et qui débouche à l’intérieur du corps tubulaire transversalement via un orifice (43), cet orifice étant fermé par le manchon cylindrique lorsque l’obturateur principal est ouvert tandis que le manchon cylindrique laisse ouvert l’orifice lorsque l’obturateur principal est fermé.       Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106813-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef comportant un tableau de bord et un systeme de support pour une tablette tactile
Inventor: FEUILLERAC LAURENT
IPC: B64D11/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF COMPORTANT UN TABLEAU DE BORD ET UN SYSTEME DE SUPPORT POUR UNE TABLETTE TACTILE L’invention concerne un ensemble (250) pour un aéronef. L’ensemble (250) comporte un châssis, un tableau de bord (204) fixé au châssis, un système de support (202) avec un bras (206) portant un plateau (208) où le bras (206) positionne le plateau (208) en arrière du tableau de bord (204), et où le plateau (208) comporte un premier moyen d’accrochage (210), et un support comportant un deuxième moyen d’accrochage qui coopère avec le premier moyen d’accrochage (210) pour fixer de manière amovible le support sur le plateau (208). Le support comporte également un système de fixation qui assure la fixation de manière amovible d’une tablette tactile sur le support.     Avec un tel ensemble, la tablette tactile est maintenue sans l’aide du pilote et elle se positionne devant lui pour un accès aisé.     Fig. 2
Patent FR-3093895-A1 (FR)
Title: Sous-vêtement ayant pour fonction d'empêcher le déplacement d'un vêtement
Inventor: HUANG CHIN-LUNG
IPC: A41F17/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: Le sous-vêtement (A) a pour fonction d'empêcher un vêtement de bouger, et comprend une ouverture à la taille (10), deux ouvertures de jambes (20), un entrejambe (30) et une ceinture (40) à côté de l'ouverture à la taille (10) ; la ceinture (40) comprend une première partie (41) de ceinture et une deuxième partie (42) de ceinture, et une ligne (50) de pré-pliage est agencée entre celles-ci, de sorte que la première partie (41) est apte à être pliée sélectivement et à être amenée en appui contre l'extérieur de la deuxième partie (42) ; un côté d'au moins l'une parmi les deux parties (41, 42) de ceinture est pourvu du composant anti-glissement par friction (60) ; au moyen des différents états de pliage de la première partie (41) de ceinture, le composant anti-glissement (60) est apte à être placé soit dans un état de masquage soit dans un état d'exposition.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108602-A1 (FR)
Title: Traitement de particules de carbone et leur utilisation pour la préparation d’électrodes résistantes à l’oxydation de l’électrolyte
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-03-25
Abstract: Traitement de particules de carbone et leur utilisation pour la préparation d’électrodes résistantes à l’oxydation de l’électrolyte La présente demande concerne des particules de carbone enrobées par un matériau protecteur à l’oxydation de l’électrolyte, et leur utilisation comme matériau d’électrode positive. La demande concerne également les éléments électrochimiques et les batteries comprenant de telles électrodes.      Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3112056-A1 (FR)
Title: Procédé de protection d’un profil d’accès à un réseau contre le clonage
Inventor: GAMISHEV TODOR
IPC: H04W12/00
Filed: 2020-06-29
Abstract: Procédé de protection d’un profil d’accès à un réseau contre le clonage L’invention porte sur un procédé de protection d’un profil d’accès à un réseau contre le clonage, un premier équipement mobile (10) comprenant un module de sécurité (101), dit « premier module de sécurité », ledit premier module de sécurité comprenant ledit profil d’accès au réseau, un deuxième équipement mobile (11) étant agencé pour recevoir ledit profil d’accès au réseau, ledit deuxième équipement mobile comprenant un module de sécurité (111), dit « deuxième module de sécurité », ledit premier module de sécurité, respectivement ledit deuxième module de sécurité, étant agencé pour établir un canal logique de communication avec le deuxième module de sécurité, respectivement le premier module de sécurité, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le premier module de sécurité :- génération (E01) d’une clé secrète,- chiffrement (E03), au moyen de ladite clé secrète, d’un paquet de données associé au profil d’accès au réseau, et envoi au deuxième module de sécurité dudit paquet chiffré à travers le canal logique de communication ,- réception (E05) en provenance du deuxième module de sécurité d’un accusé de réception, représentatif de la bonne réception dudit paquet de données chiffré,- suppression (E06) du paquet de données associé au profil d’accès au réseau, puis envoi (E07) de la clé secrète au deuxième module de sécurité à travers le canal logique de communication.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113290-A1 (FR)
Title: Colorant thermorésistant, procédé de préparation, utilisation et objets le contenant
Inventor: HOSTEQUIN ANNE-CLAIRE
IPC: D01F6/62
Filed: 2020-08-05
Abstract: L’invention consiste en un colorant thermorésistant pouvant comprendre au moins un pigment, naturel ou synthétique, organique ou non, pur ou non, ou pouvant être compris au sein des individus d'une masse, ledit pigment ou lesdits individus de ladite masse pouvant comprendre ledit pigment en leur sein, pouvant être enrobés d'au moins une couche de polysaccharide.  L'invention consiste également en l'utilisation dudit colorant thermorésistant selon l'invention, particulièrement dans la fabrication de produits colorés, particulièrement de produits colorés thermo-fabriqués. L'invention vise également un procédé de fabrication dudit colorant thermorésistant selon l'invention ainsi que des objets comprenant ledit colorant.
Patent FR-3115264-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice comportant un dispositif commande de blocage de la rotation de l'helice
Inventor: RUSSELLO TAMATEA
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-10-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) propulsif à hélice comportant :  - une nacelle (24) ;  - une hélice (26) montée à rotation autour d'un axe (Z) de rotation dans la nacelle (24) ;  - un dispositif (34) commandé de blocage de la rotation de l'hélice (26) ;  caractérisé en ce que le dispositif (34) commandé de blocage comporte :  - un premier élément (36) de verrouillage rotatif qui est solidaire en rotation avec l'hélice (26) ;  - un élément (38) de verrouillage stationnaire qui est monté coulissant sur la nacelle (24) parallèlement à l'axe (Z) de rotation de l'hélice (26) entre une position de libération et une position de verrouillage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118228-A1 (FR)
Title: Méthode d’apprentissage automatique par renforcement d’une réaction en réponse à une anomalie dans un réseau informatique
Inventor: WEILL CLÉMENT
IPC: H04L67/61
Filed: 2020-12-21
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de détermination d’une réaction à appliquer à un réseau informatique, en réponse à une anomalie détectée dans ledit réseau, la méthode comprenant les étapes de :  Déterminer, au moyen d’un apprentissage automatique par renforcement (304), une fonction de qualité (Q) donnant, pour un état donné dudit réseau (ET) et une action (AC) appliquée audit réseau, une valeur de récompense globale traduisant la qualité de l’action appliquée pour l’état donné,  Dans une phase opérationnelle, en réponse à une anomalie détectée (302) dans le réseau, déterminer une réaction à appliquer au réseau en :  Déterminant (303) l’état du réseau,  Sélectionnant une action qui maximise la fonction de qualité (Q) pour l’état déterminé,  Traduire (307) l’action en réaction à appliquer au réseau.  Figure 3
Patent FR-3118417-A1 (FR)
Title: Composition déodorante comprenant de l'hydroxychlorure de zinc, une huile végétale trans-estérifiée ou non particulière et une poudre naturelle absorbante.
Inventor: VIC SABINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-12-31
Abstract: Composition cosmétique topique déodorante, notamment sous forme de stick ou de crème et en particulier de stick anhydre comprenant de l'hydroxychlorure de zinc ou un de ses hydrates, une huile végétale de viscosité cinématique inférieure à 1000 cSt à base de triglycérides, hydrogénée ou non, trans-estérifiée ou non et une poudre absorbante insoluble dans l'eau d'origine minérale ou végétale, de préférence un amidon ou une cellulose microcristalline et comprenant éventuellement du triéthyl citrate et/ou des beurres végétaux et/ou des cires végétales et/ou des hydrocarbures d'origine triterpénique. Procédé de traitement de la peau et notamment des aisselles mettant en œuvre cette composition pour diminuer ou supprimer les odeurs de transpiration.
Patent FR-3119479-A1 (FR)
Title: Détermination de l’état de la fatigue d’un conducteur dans un environnement contrôlé
Inventor: SIAH SONIA
IPC: G08B21/06
Filed: 2021-02-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de vérification de l’état de fatigue d’un conducteur d’un véhicule comprenant le stockage (200) de données physiologiques de référence dans une mémoire et la vérification (202) qu’un environnement du conducteur est dans un état de référence donné. Lorsque l’environnement du conducteur est dans l’état de référence donné, obtention (203) de données physiologiques courantes du conducteur, le procédé comprend la comparaison (206) des données physiologiques courantes avec les données physiologiques de référence et la détermination (206) d’un état de fatigue du conducteur en fonction de la comparaison FIG. 2
Patent FR-3119970-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection
Inventor: NASSIF DHIYA
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-02-25
Abstract: Dispositif de protection, caractérisé en ce qu’il comprend une visière de protection (1), pour protéger le visage d’un utilisateur, et une monture (2), la monture comprenant deux branches, adaptées pour maintenir la monture sur les oreilles de l’utilisateur, la visière de protection et la monture étant agencées pour être fixées entre elles de manière amovible,  la visière de protection comprenant :      des moyens d’attache (3A, 3B), destinés à coopérer avec des moyens de montage (3A, 3B) disposés sur les branches de la monture, pour réaliser la fixation amovible, la coopération entre les moyens d’attache et les moyens de montage étant en outre configurée pour permettre une rotation de la visière de protection par rapport à la monture, entre une position de protection, dans laquelle la visière de protection couvre le visage de l’utilisateur, et une position relevée, dans laquelle la bouche de l’utilisateur est dégagée,       la visière de protection étant réalisée dans un matériau transparent et souple, la visière de protection comprenant en outre :      des moyens de maintien (4A, 4B) de la visière de protection dans une position de transport, dans laquelle la visière de protection est repliée, ou enroulée, autour de la monture.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125205-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un bloc de gel
Inventor: SARTON DU JONCHAY THIBAULT
IPC: C08L5/00
Filed: 2021-07-13
Abstract: Procédé de préparation d’un bloc de gel La présente invention concerne un procédé de préparation d’un bloc de gel comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’une préparation d’alginate et de carbonate de calcium (S1),- fourniture d’une solution tampon (S2),- mélange (E4) de la préparation d’alginate et de carbonate de calcium (S1) avec la solution tampon (S2) à l’aide d’un té de mélange comprenant un conduit de sortie, puis- gélification dans un gélificateur formé par le conduit de sortie et/ou un conduit raccordé au conduit de sortie, pour former un bloc de gel.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126904-A1 (FR)
Title: Ensemble d’articulation d’une tête mobile de robot
Inventor: HASSELVANDER RODOLPHE
IPC: B25J17/02
Filed: 2021-09-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’articulation (100) d’une tête (110) de robot comprenant :  • une structure de soutien (120) ;  • un premier et un second actionneur rotatif (130,140) comportant chacun un axe (131,141) et un corps (132,142), l’axe (131) du premier actionneur étant relié mécaniquement à un mât (150) supportant la tête, de manière à ce qu’elle soit mobile en rotation autour d’un premier axe de l’ensemble d’articulation (X1) ;  • un panier mobile (160) relié mécaniquement à ladite structure de soutien suivant une liaison pivot, ledit panier étant mobile en rotation autour d’un second axe de l’ensemble d’articulation (X2), les corps des actionneurs étant fixés audit panier mobile, l’axe du second actionneur étant coaxial audit axe transversal, l’axe du second actionneur étant fixe par rapport à ladite structure de soutien, de manière à ce que la tête soit mobile en rotation autour dudit axe transversal.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3132327-A1 (FR)
Title: Dispositif à combustion comportant un concentrateur d’oxygène.
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: F02B47/04
Filed: 2022-02-03
Abstract: Dispositif à combustion comportant un concentrateur d’oxygène Dispositif (1) à combustion comportant :  - au moins un concentrateur d’oxygène (2) produisant un comburant (6) sensiblement non-azoté à partir d’un mélange gazeux atmosphérique,   - une source de carburant (4),  - au moins une chambre de combustion (5),  - un réservoir (90) de comburant, de préférence sous pression, ledit réservoir (90) de comburant étant, avant le démarrage du dispositif (1), rempli de dioxygène, d’air enrichi en dioxygène, et/ou de gaz d’échappement enrichi en dioxygène, le réservoir (90) de comburant comportant au plus 20%, mieux au plus 10% en masse d’azote et de composés azotés,   - un système d’admission (10) permettant d’introduire, dans des proportions prédéterminées, un mélange de carburant (4), de comburant (6) produit par le concentrateur d’oxygène (2) et de gaz contenus dans le réservoir (90) de comburant dans ladite au moins une chambre de combustion (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132723-A1 (FR)
Title: Tête de dragage de sédiments pour robot subaquatique
Inventor: GAILLARD RAPHAËL
IPC: E02F3/88
Filed: 2022-02-15
Abstract: [Titre : Tête de dragage de sédiments pour robot subaquatique L’invention concerne une tête de dragage (1) pour un robot subaquatique de dragage de sédiments, comprenant :- un tambour de dragage (2) de forme cylindrique s’étendant le long d’un premier axe longitudinal (A), - une bouche d’aspiration (4) configurée pour être connectée à une pompe de dragage, la bouche d’aspiration (4) comprenant une entrée,- des moyens de liaison (5) de la tête de dragage (1) configurés pour lier la tête de dragage (1) à un robot de dragage,- au moins une série de dents mobiles (16) en rotation autour du premier axe longitudinal (A) disposées sur un côté avant du tambour de dragage (2), et au moins une série de dents fixes (13) par rapport au tambour de dragage (2), - une vis sans fin (3) s’étendant le long d’un deuxième axe longitudinal (B), orientant le flux de sédiments désagrégés vers l’entrée de la bouche d’aspiration (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3134921-A1 (FR)
Title: Système de régulation thermique d’une batterie
Inventor: LASSON RÉMI
IPC: H01M10/625
Filed: 2022-04-22
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de régulation thermique d’une batterie (3) pour véhicule automobile du type par immersion comportant une unité de contrôle configurée pour surveiller la qualité du fluide caloporteur diélectrique afin de garantir le bon fonctionnement de la batterie (3).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3135088-A1 (FR)
Title: Matériaux composites de stockage d’énergie à partir d’une biomasse de résidu agricole.
Inventor: BENALI SAMIA
IPC: C09K5/02
Filed: 2022-04-30
Abstract: Élaboration de matériaux composites de stockage d’énergie à partir d’une biomasse de résidu agricole :  L’invention concerne un matériau composite de stockage d’énergie à base d’une biomasse de résidu agricole. Le matériau selon l’invention est réalisé de manière à exploiter le résidu solide et les extraits de la biomasse. L’invention concerne le traitement de la biomasse, le moulage et la fabrication d’un matériau support. Le matériau support peut être utilisé pour capter et stocker des molécules dans plusieurs domaines tels que la dépollution et/ou le stockage d’énergie (thermique, chimique). Le matériau support de l’invention peut renfermer des matériaux de stockage d’énergie thermique (MSE) tels que les matériaux à changement de phase (paraffines, biosourcés). Le matériau de cette invention résout le problème de fuite lors du changement de phase du matériau de stockage d’énergie. Le matériau support dans cette invention peut être enveloppé par un autre matériau pour renforcer et améliorer les caractéristiques du matériau composite de stockage d’énergie (support+MSE). Le matériau composite de stockage d’énergie de cette invention peut être fabriqué sous différentes formes. Le matériau composite de cette invention peut être appliqué dans plusieurs domaines (industrie, bâtiment, transport).
Patent FR-3135926-A1 (FR)
Title: Ensemble de conduits équipés d’un moyen de retenue des conduits et moteur associé
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: B60K13/02
Filed: 2022-05-24
Abstract: Cet ensemble de conduits creux (1) comprend un premier conduit creux (2) et un deuxième conduit creux (3) assemblés entre eux par emboîtement partiel du deuxième conduit (3) dans une portion (4) du premier conduit (2), l’ensemble de conduits (1) comprenant un moyen de retenue (5) du premier conduit au deuxième conduit, le moyen de retenue (5) étant configuré pour permettre un mouvement de rotation partielle et un mouvement de translation du deuxième conduit (3) par rapport au premier conduit (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1