baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2716262-A1 (FR)
Title: Monitoring surface quality of automobile transmission gear wheel
Inventor: BERNARD BISIAUX
IPC: G01N27/90
Filed: 1994-02-14
Abstract: The method records signals detected by a radial probe(3) fed from a high frequency current source. The gear wheel(1) turns around its axis (X) at a constant speed and the end of the probe is maintained in sliding contact against the toothed surface(2) of the gear wheel(1).  The recorded signals resulting from the interaction of Foucault currents with machining faults, are digitised then processed by statistical methods which permits evaluation of the surface quality by comparison with a standard gear wheel sample.
Patent FR-2721379-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation sur une paroi de foyer d'une conduite traversante destinée à déboucher dans un caisson.
Inventor: MAILLOT FREDERIC
IPC: F16L5/02
Filed: 1994-06-20
Abstract: La présente invention concerne un agencement de fixation sur une paroi de foyer d'une conduite (5) destinée à déboucher dans un caisson (6). L'agencement de fixation comporte un manchon (8) métallique extérieur soudé audit écran, un tube de guidage (11) métallique intérieur enfilé sur ladite conduite (5) et dont une extrémité (12) est intercalée entre ledit orifice (4) et ladite conduite (5) et dont l'autre extrémité (13) est filetée extérieurement. Ce tube de guidage (11) porte une rondelle (15) rigide soudée disposée en butée contre la face intérieure de la couche intérieure (3) et sur laquelle est posée une paroi (7) du caisson (6) pourvue d'un orifice (16) de dimension supérieure à la section du tube de guidage (11), un dispositif d'étanchéité (17) étant serré contre la paroi (7) du caisson (6) par un écrou (14) vissé sur l'extrémité (13) fileté du tube de guidage (11).
Patent FR-2707238-A1 (FR)
Title: Dispositif basculant de sécurité pour couchette transversale dans une cabine de camion.
Inventor: OSKAR BRAND
IPC: A47C21/08
Filed: 1994-07-04
Abstract: Ce dispositif est monté basculant par deux leviers entre une position relevée de non-utilisation et une position de service où il s'étend vers le haut sur le bord avant de la couchette afin d'empêcher la chute de la personne qui s'y repose ou d'objets qui y sont posés. Le dispositif est réalisé comme un arceau de sécurité (4) qui entoure en forme de U l'espace de repos à la position de service (A). Des leviers basculants (8) se raccordent des deux côtés à l'élément de garde proprement dit, un filet (7) par exemple, qui s'étend tout au long de la couchette. Les leviers (8) sont montés de façon articulée près de la paroi arrière (2) de la cabine (1) de manière à pouvoir être relevés contre cette paroi. Applicable en particulier aux véhicules utilitaires.
Patent FR-2720176-A1 (FR)
Title: Système de sécurité évitant l'utilisation frauduleuse de cartes de crédit ou de téléphones cellulaires volés.
Inventor: WONG KAM-FU
IPC: G06Q20/00
Filed: 1994-08-19
Abstract: Un système de sécurité pour empêcher des transactions frauduleuses comprend un dispositif d'action de transaction (1) pour enregistrer une transaction tentée et un moyen de communication (2, 3, 4) pour alerter une personne autorisée à réaliser cette transaction de la transaction tentée. Cette personne autorise ou interrompt alors la transaction tentée. Le système de sécurité réduit ou élimine l'utilisation frauduleuse de carte de crédit ou de téléphone cellulaire volés.
Patent FR-2726082-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des efforts de traction dans un cable de treuil
Inventor: DESPREZ FRANCOIS
IPC: G01L5/10
Filed: 1994-10-21
Abstract: Le dispositif de mesure comporte, en aval du réa suiveur (5), un rouleau (7) porté par un arbre (8), lequel arbre est solidaire à ses extrémités, de manetons (9) qui sont articulés sur le bâti (3) du treuil, autour d'axes (10). Des capteurs (11) positionnés chacun sur une plateforme (12) aménagée sur le bâti (3), sont interposés entre ce dernier et chaque maneton (9). La position de chaque capteur (11) est réglable par rapport au bâti (3), pour faire varier à volonté la longueur du bras de levier des manetons (9) qui transmettent les efforts qui s'exercent sur le rouleau (7) sous l'effet des variations de tension dans le câble (4).
Patent FR-2714997-A1 (FR)
Title: Film de résistance contenant du nickel, du chrome, de l'aluminium, du cuivre et du silicium.
Inventor: PETER HASLER
IPC: H01C7/00
Filed: 1995-01-03
Abstract: Un film de résistance contenant les éléments nickel, chrome, aluminium, cuivre et silicium présente un bas coefficient de température et une grande stabilité à long terme. La teneur en cuivre est comprise entre 1 et 5,5% en poids et la teneur en silicium entre 0,5 et 1,6% en poids, chacune par rapport à l'aluminium, et le rapport Ni: Cr: AlSiCu se situe dans une région qui est définie par un hexagone ABCDEF dont les sommets sont donnés par les compositions suivantes en pourcentages en poids: (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent WO-9520551-A1 (WO)
Inventor: BOILOT JEAN-PIERRE
IPC: C01G25/00
Filed: 1995-01-27
Abstract: Lithium-containing tritigenic material and method of preparation. The material comprises a lithium-containing ceramic of formula: Li2Ti1-x-yZrxSnyO3 wherein x and y are such that 0≤x+y≤1 with (0≤x≤0,1 or 0,9≤x∫1). Said material is prepared by hydrolysing a mixture comprising an alkoxide selected from Zr, Ti or Sn and lithium hydroxide and then drying and sintering the product obtained. The material of the invention is capable of releasing tritium at temperatures of 300 °C.
Patent WO-9612427-A1 (WO)
Title: Dispositif d'inclinaison de tete et/ou de pied de lit
Inventor: NEIGE JEAN-FRANCOIS
IPC: A47C20/04
Filed: 1995-10-24
Abstract: Dispositif d'inclinaison de tête et/ou de pied de lit, comprenant deux châssis articulés l'un sur l'autre et un moyen de commande intervenant entre lesdits châssis pour régler leur écartement relatif, un châssis dit dormant étant destiné à reposer sur un sommier et un châssis dit mobile étant destiné à supporter une extrémité d'un matelas, le châssis dormant comportant deux tubes (109) s'étendant parallèlement dans un même plan et le châssis mobile étant constitué d'un cadre (105) en U monté pivotant sur et entre lesdits tubes (109), ledit moyen de commande étant attaché au châssis dormant et adapté à commander, par l'intermédiaire de vis sans fin (111), la translation longitudinale de sabots (110) montés coulissant le long desdits tubes (109), et dont le déplacement commande l'inclinaison du châssis mobile par rapport au châssis dormant; les vis sans fin (111) sont logées dans lesdits deux tubes (109) et le moyen de commande est situé à l'extérieur de l'aire embrassée par le châssis dormant.
Patent FR-2730216-A1 (FR)
Title: Packaging for fragile articles e.g. biscuits
IPC: B65D75/00
Filed: 1995-02-08
Abstract: The packaging comprises a polygonal or round tray container made of strong cardboard. The tray sides form a continuous rigid edge opening outwards. The tray edges (1) have a height less than the packaged products and are scalloped.  The products (2) are arranged in rows in the tray and after enveloping them with stretch film the tray edges deform and curve inwards, thereby strongly clamping the products.
Patent WO-9615461-A1 (WO)
Title: Procede de realisation de transducteurs magnetoresistifs
Inventor: JACQUET JEAN-CLAUDE
IPC: G11B5/39
Filed: 1995-11-10
Abstract: La présente invention est un procédé de réalisation, par des techniques de microlithographies, dans des multicouches métalliques magnétiques déposées par pulvérisation cathodique ou par épitaxie par jets moléculaires, de colonnes dont les flancs seront recouverts d'un isolant et dont les sommets en seront exempt, ce qui permet de faire circuler un courant perpendiculairement au plan des couches et d'exploiter le phénomène de magnétorésistance géante perpendiculaire. Ce procédé comporte: une première étape de réalisation sur une surface d'un substrat (10) d'un empilement d'une première couche conductrice (8) en contact avec le substrat et d'une alternance de couches magnétiques et de couches métalliques non magnétiques constituant une multicouche métallique magnétique (7) en contact avec la couche conductrice (8), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes successives suivantes: une deuxième étape de réalisation sur la multicouche métallique magnétique (7) d'une deuxième couche conductrice; une troisième étape de réalisation d'un premier masque en résine (12, 18) ayant les dimensions d'un élément sensible magnétorésistif à réaliser; une quatrième étape de gravure autour du masque de la deuxième couche conductrice et de la multicouche métallique magnétique (7); une cinquième étape d'un dépôt d'une couche d'isolant sur la structure; une sixième étape de retrait du masque en résine et de la couche d'isolant et de la couche d'isolant se retrouvant sur cette résine; une septième étape de reprise de contact (21) sur la deuxième couche conductrice.
Patent FR-2718738-A1 (FR)
Title: Ceramic-based composite
Inventor: YOSHIHARU WAKU
IPC: C04B35/76
Filed: 1995-04-14
Abstract: A composite consists of a ceramic oxide matrix with a ductile metal in the form of flat particles as a reinforcing agent. The two constituents are mixed together so that the ceramic adheres to the metal particles, and then sintered together at 900-1800 deg  C.
Patent FR-2734676-A1 (FR)
IPC: H04B10/50
Filed: 1995-05-23
Abstract: In a transmitting laser feeding an optical fibre to which it is coupled, a method of the invention includes providing a Lippmann effect structure with thin laminations by injecting into the laser lightguide a series of individual modulating electrical currents, applied via a photoemissive medium (12) to a plurality of discrete electrodes (1-6) regularly spaced along the path of the transmitted laser beam (18), so that the optical fibre carries a light spectrum corresponding to the Fourier transform of the set of data input by said modulating currents as electrical signals.
Patent FR-2724054-A1 (FR)
Title: Structure de montage de boitier semiconducteur
Inventor: KWEON YOUNG DO
IPC: H05K1/18
Filed: 1995-06-08
Abstract: Une structure de montage pour un boîtier semiconducteur du type à montage en surface est décrite, dans laquelle au moins une puce semiconductrice (21) est montée sur un plot de puce (23); un motif conducteur (32) est formé sur une carte de circuit imprimé (38) qui est positionnée au-dessous d'un côté mis à nu d'un plot de puce du boîtier, un film mince non conducteur (31) ou une couche conductrice est formée entre ledit motif conducteur et ledit plot de puce; et ledit motif conducteur est connecté électriquement audit plot de puce de manière à ce qu'une différence de tension soit générée entre pour ainsi réduire le bruit électrique du boîtier et pour faciliter un fonctionnement haute vitesse du boîtier sans réduire une densité de montage.
Patent FR-2735382-A1 (FR)
Title: Installation de production de monoxyde de carbone incorporant une unite de separation cryogenique
Inventor: BILLY JEAN
IPC: C01B32/40
Filed: 1995-06-15
Abstract: L'installation comprend un réservoir (8) rempli d'un adsorbant, interposé à demeure dans la ligne (2) entre l'unité (3) d'épuration par adsorption d'impuretés solidifiables du mélange gazeux (5) contenant le monoxyde de carbone et l'unité de séparation cryogénique fournissant en sortie (6) le monoxyde de carbone pur. L'adsorbant du réservoir (8), avantageusement identique à l'adsorbant des adsorbeurs (4A, 4B) de l'unité d'épuration (3), présente une affinité pour le monoxyde de carbone, permettant ainsi d'atténuer les variations cycliques du débit de la production de monoxyde de carbone résultant du fonctionnement cyclique des adsorbeurs (4A, 4B) de l'unité de séparation (3).
Patent FR-2737797-A1 (FR)
Title: Electronic calling card carrying communication addresses - has personal and contact information stored physically and electronically, to be read by electronic and communication devices
IPC: G07F7/00
Filed: 1995-07-25
Abstract: The card has a non-volatile memory to store data, and has data printed on its surface. Information such as name and professional details is provided along with contact information. The conventional postal address and telephone information is provided, together with contact information appropriate to various modes of electronic communication. Typical electronic communication information is e-mail address, world wide web address, information server address. The card is intended to transfer data to a suitably equipped device, for example a telephone, fax, videophone, personal digital assistant, minitel (TM) terminal or computer. The data is suitable for transmission on any kind of information channel.
Patent FR-2737796-A1 (FR)
Inventor: TRIAL FRANCOIS
IPC: G06K7/08
Filed: 1995-08-11
Abstract: Device for reading cheques, particularly the track comprising the account identification number, and comprising two stacked generally parallelepiped-shaped parts (1, 2) made from an insulating material and joined to each other so as to leave an intermediate longitudinal slot having a width that only allows one cheque (8) to be inserted therein. The upper part (1) has a first read head (4) for reading the cheques (8), and a second read head (4') for detecting surrounding electromagnetic interference and for correcting the signal from the first read head (4) so that the indiciae to be read on the cheque are restored without error. The signals from both heads (4, 4') are processed by an electronic card (7) located in a housing (6) in the upper part (1), two magnets (5, 5') being located on either side of the first read head (4).
Patent FR-2738062-A1 (FR)
Title: Test system for rotating shaft sealing joints.
Inventor: JAVELLAUD VIRGINIE
IPC: G01M3/04
Filed: 1995-08-25
Abstract: The test system is of the type which has a housing (2) fitted with an opening for the sealing joint (8) to be tested and a shaft (7A) which penetrates into the opening in the housing (8). The seal is arranged between the external surface (9A) of the shaft and the internal wall (11A) of the opening. A motor (7) produces relative rotation between the shaft and housing. A fluid is contained in the housing. Control and measuring means (17) for the sealing device, is situated outside the housing, and collects fluid lost. The control and measuring system (17) includes a liquid drop counter (21), having a receptacle (22) outside the housing (2) under the opening, and a detector (23) which detects the flow of fluid into the receptacle (22).
Patent FR-2743640-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation d'un bracelet sur une montre
Inventor: BERNARD CHRISTOPHE
IPC: G04B47/04
Filed: 1996-01-15
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation d'un bracelet sur une montre. Cet agencement est caractérisé en ce que la carrure-boîte (1) est pourvue sur ses côtés latéraux de flancs de boîte (2, 3) constituant des moyens de support des barrettes (11, 12) de fixation du bracelet (14) et pourvus de trous d'engagement axial des extrémités des barrettes et en ce qu'au moins un flanc (2, 3) est monté mobile par rapport à la boîte (1) de façon à pouvoir exécuter un mouvement de dégagement des barrettes (11, 12) de leurs trous d'engagement (33, 34) et un mouvement de pivotement dans une position dans laquelle les extrémités des barrettes sont suffisamment éloignées du flanc pourvu de leurs trous d'engagement pour permettre le retrait des extrémités du bracelet des barrettes par un mouvement de translation dans la direction axiale des barrettes. L'invention est utilisable pour des montres à bracelet.
Patent FR-2746524-A1 (FR)
Title: Man-machine interface for telephone
IPC: G06F3/023
Filed: 1996-03-20
Abstract: The man-machine interface combines digits on a conventional telephone key pad to allow alphabetic characters to be formed with various key combinations. In addition various control functions can be generated by other key combinations. A single key is used to handle direct entry of a digit, double presses or press with extended hold down. These different modes can be identified and associated with control functions. Two keys are pressed to generate a character, according to a defined pattern of groups. The face of the key pad is marked to show which letters are associated with different key combinations. Upper and lower case letters are determined by the order in which the two keys are pressed.
Patent FR-2750122-A1 (FR)
Title: Grouping appts. for cartons delivered in single file
Inventor: PAILLET JEAN
IPC: B65G47/08
Filed: 1996-06-19
Abstract: The carton grouping machine has cartons arriving in single file on a conveyor, and a mechanism to divert the cartons in pairs. A holder (6) takes a carton (3) from the conveyor and supports the carton by its base. A loading stop (6B) blocks the passage of cartons delivered by the. A second motorised transfer block (6C) pushes the carton transversely to the conveyor, transferring it onto the holder. The displacement of the block is equal to at least the depth of the packaged group. A second support (6D) collects the carton delivered by the transfer block and forms the group of cartons. A removal mechanism (7) transfers the package onto a delivery conveyor.
Patent FR-2751572-A1 (FR)
Title: Surface treatment method for stamped components e.g. from metal strip
Inventor: MAURIS FRANCOIS
IPC: B21D28/06
Filed: 1996-07-24
Abstract: The method involves stamping the components so that they are only partially separated from the strip. This forms some sections (7) which are cut through completely, and others (3) which are only partially cut out. The surface treatment, e.g. electrolytic or painting, is carried out before the stamped components are finally separated from the strip. This is done by breaking the sections which are only partially cut. The thickness of these sections is only a fraction of the thickness of the strip, making them easy to break.
Patent FR-2751690-A1 (FR)
Title: Gate opener controller for domestic entrances
IPC: E05F15/20
Filed: 1996-07-29
Abstract: The controller has one electronics unit (6) mounted on each respective gate leaf (3). Each unit has a geared electrical motor with connecting rods (10) attached to each gate leaf so the electrical motor can push the gate open or closed. Once the gate is closed, the force exerted by the gearing prevents the gate being pushed open.  The electronics unit is controlled by an electronic card which is contained in a housing (5) and has receiver and decoder components which are used for a signal received via an antenna (7) from a handheld unit (8). Two batteries supply the components and a solar panel (9) ensures the batteries are charged.
Patent FR-2753014-A1 (FR)
Inventor: HERMANT STEPHANE
IPC: H01R13/719
Filed: 1996-09-02
Abstract: The invention concerns an electric cable end provided with a filter. In a preferred embodiment, the end of the cable (20) is not coated. The two isolated conductors (24, 26) pass through a ferromagnetic material (32). The end part of the coating and the ferromagnetic piece (32) are covered with an insulating material (38).
Patent FR-2752693-A1 (FR)
IPC: A45F5/02
Filed: 1996-08-30
Abstract: The invention concerns a device for carrying a leather bag, a spectacle case, portable telephones or technical equipment such as measuring tape, hammer or the like capable of being hooked to a belt or trousers with or without a belt. This device comprises two elements (1-15) integral with the object to be carried, a pivoting mobile element (5), a piece (12) locking the said two parts above and a fixing plate (18). This device is particularly useful for preventing one said object above from being snatched and stolen.
Patent FR-2754104-A1 (FR)
Title: Procede de demagnetisation pour dispositifs electro-permanents
Inventor: BUISSON FERNAND
IPC: B23Q3/154
Filed: 1996-10-01
Abstract: Le procédé s'applique en particulier à la démagnétisation des plateaux magnétiques à aimants électro-permanents à démagnétisation totale. Il consiste à envoyer dans des bobinages de faible résistance entourant les aimants, pour la démagnétisation de ces derniers, des impulsions de courant électrique de courte durée, réparties en trains d'impulsions successifs (T1, T2,..., Tn), qui comprennent chacun N impulsions successives de même signe, en faisant alterner des trains d'impulsions positives (T2, T4,...) et des trains d'impulsions négatives (T1, T3,...). Les intensités (I1, I2,..., In) de ces impulsions sont décroissantes dans le temps (t), depuis le premier train d'impulsions (T1) jusqu'au dernier train d'impulsions (Tn). Un groupe d'alimentation à thyristors permet la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2754822-A1 (FR)
Inventor: ABDERRAHIM MAHFOUDI
IPC: A61K38/17
Filed: 1996-10-18
Abstract: The invention concerns polynucleotides comprising GAX domains, involved in the biological activity of GAX. In particular it may concern domains involved in the interaction of GAX with other molecules or domains responsible for a biological activity. The invention also concerns the chimerical molecules comprising a functional domain of GAX. It further concerns the use of GAX for repressing the expression of genes, and the use of compounds inhibiting the interaction of GAX with certain cell partners for modulating the activity of GAX, It also concerns a method for screening and/or identifying cell partners of GAX.
Patent FR-2756082-A1 (FR)
Title: Surveillance system for building protection
Inventor: HERBINIERE MICHEL
IPC: G08B13/22
Filed: 1996-11-19
Abstract: The surveillance system has volume detectors (2a,2b,2c) monitoring movements within particular areas and outer perimeter detectors (3a-3e) monitoring movements through outer doors and windows. A central processor (1) allows selection of one of the two modes of operation- volume or perimeter mode, and there is an alerting alarm (4) which is set off when movement is detected.
Patent WO-9745351-A1 (WO)
Title: Procede de detection automatique d'un fonctionnement en limite de stabilite d'une installation de transport pneumatique d'un produit en vrac en phase dense
Inventor: FOURCROY JEAN-PIERRE
IPC: B65G53/66
Filed: 1997-05-27
Abstract: Le procédé permet de détecter automatiquement un fonctionnement en limite de stabilité d'une installation de transport pneumatique d'un produit en vrac en phase dense, dans laquelle le gaz de transport et le produit en vrac sont introduits séparément dans une écluse (3) qui communique en sortie avec une conduite (4) pour le transport pneumatique du produit en vrac. Il consiste à mesurer la pression (Pe), dite pression d'écluse, qui est exercée par le gaz de transport au voisinage de la zone d'introduction (3a) du produit en vrac dans la conduite de transport (4), et à détecter une instabilité de la pression d'écluse (Pe) mesurée, sur une durée prédéterminée (t), au moyen d'un critère de stabilité prédéfini. Plus particulièrement, le critère de stabilité consiste à réaliser au moins un découpage flou des valeurs de pression (Pe) mesurées, selon une fonction d'appartenance, une période d'échantillonnage, et sur un intervalle prédéfini, et à calculer un indice de stabilité à partir de ce découpage flou.
Patent WO-9748036-A1 (WO)
Title: Dispositif de sortie d'air pour une unite centrale de micro-ordinateur
Inventor: BODIN ERIC
IPC: G06F1/20
Filed: 1997-06-11
Abstract: Dispositif de sortie d'air d'une unité centrale de micro-ordinateur, caractérisé en ce qu'il comprend: un support (3) qui se fixe autour de l'orifice (2) de sortie d'air de ventilation du boîtier du micro-ordinateur, un tube de guidage (4, 4A, 4B) orientable, relié au support (3), un filtre à air (5, 6) amovible placé dans le chemin de l'air traversant le support (3) et le tube de guidage (4, 4A, 4B).
Patent FR-2761407-A1 (FR)
Title: Thermal camouflage for motor vehicle internal combustion engine
Inventor: EYMARD MICHEL
IPC: F41H3/00
Filed: 1997-03-28
Abstract: The thermal camouflage has a casing (2) formed of an inflatable hood with flexible walls (3) to enclose the engine. The hood is made of a material which is a poor conductor of heat.  At least a portion of the internal surface which is situated with respect to the engine, at the side where the radiation emitted by it is at least attenuated, is provided with a flexible reflector (4) to reflect, at least partially, the infra-red radiation from the source.