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Patent WO-0233532-A2 (WO)
Title: Procedes et systemes permettant d'assurer la prestation de services d'impression
Inventor: GECHT GUY
IPC: G06F3/12
Filed: 2001-10-16
Abstract: La présente invention traite de procédés et de systèmes permettant d'assurer la prestation de services d'impression sur un réseau de communications. En particulier, la présente invention permet à un utilisateur d'obtenir des impressions dans un lieu non spécifié pouvant être éloigné de la source de l'impression. Un serveur de désynchronisation des entrées-sorties (50) permet de mémoriser une impression reçue d'une source (10) d'impression par l'intermédiaire du réseau. Un dispositif d'interrogation d'imprimante (100), pouvant être situé dans un lieu éloigné de la source d'impression, peut interroger le serveur de désynchronisation des entrées-sorties (50) par l'intermédiaire du réseau (110) afin de déterminer si de quelconques impressions associées au dispositif d'interrogation d'imprimante (100) sont prêtes à être imprimées sur une imprimante (120) associée. Le serveur d'interrogation (50) n'a pas besoin d'entrer en contact avec l'imprimante (120) à travers un coupe-feu, du fait que ledit serveur est interrogé par le dispositif d'interrogation d'imprimante (100). Ainsi, la sécurité du réseau est conservée. Les services d'impression rendus peuvent être payants.
Patent WO-0206755-A2 (WO)
Inventor: MIKUTA RICHARD
IPC: F41A19/70
Filed: 2001-05-25
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de mise à feu conçu pour décharger une cartouche tirée sans percussion par un revolver, comportant une gâchette, un chien, un étrier, une sécurité anti-chute, un bras, et un rebond. La gâchette qui est généralement fixée à la carcasse du revolver et conçue pour pivoter depuis/vers une position de mise à feu. La sécurité anti-chute qui est en prise avec la gâchette est conçue pour de déplacer en position d'enclenchement et de désenclenchement avec une sonde de mise à feu, lors de l'actionnement du mécanisme de mise à feu. Le chien est couplé à l'étrier via le bras pour que le chien et l'étrier pivotent dans des directions opposées. Le rebond présente une extrémité frontale couplée à la gâchette, et une extrémité arrière qui reçoit le ressort de percussion. Ce ressort de percussion est piégé entre l'étrier et le rebond pour amener d'une part la gâchette dans sa position de récupération, et d'autre part l'étrier et le chien dans leur position de mise à feu. Le déplacement de la gâchette vers une position de mise à feu comprime simultanément le ressort de percussion entre l'étrier et le rebond, de manière à fournir suffisamment d'énergie pour amener le chien contre la sécurité anti-chute et agir sur le contact et la décharge électrique de la cartouche.
Patent WO-0230046-A2 (WO)
Title: Procede et systeme destines a analyser un paquet ou une trame de donnees
Inventor: CHRISTENSEN MORTEN JAGD
IPC: H04L12/56
Filed: 2001-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à catégoriser un paquet ou une trame de données, et notamment un paquet Ethernet ou une trame SONET. Une ou plusieurs caractéristiques de ce paquet ou de cette trame sont identifiées, une priorité correspondante étant alors attribuée. Au moins deux priorités, l'une élevée et l'autre faible, sont utilisées. Si aucune des caractéristiques recherchées n'est identifiée, et notamment si le paquet ou la trame est de type inconnu, une priorité élevée est attribuée à ce paquet ou à cette trame.
Patent WO-0242328-A2 (WO)
Title: Methode pour etudier l'effet d'une flore microbienne commensale sur l'intestin d'un mammifere, et traitement d'une maladie gastro-intestinale fonde sur cette methode
Inventor: GORDON JEFFREY IVAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-11-27
Abstract: L'invention concerne une méthode qui permet d'étudier des modifications chimiques résultant de la colonisation de l'intestin d'un mammifère par une flore microbienne commensale. La méthode consiste à: a) mesurer une expression génique d'au moins un gène dans un intestin colonisé par des bactéries commensales et dans un intestin exempt de parasites; et b) identifier un gène de l'étape a) qui présente au moins une double différence quant au niveau d'expression entre un intestin colonisé par des bactéries commensales et un intestin exempt de parasites. La méthode de l'invention permet de sélectionner des gènes pour une étude ultérieure, et donne lieu à la mise au point de traitements prophylactiques.
Patent WO-02100297-A2 (WO)
Title: Vascular device with valve for approximating vessel wall
Inventor: MCGUCKIN JAMES F JR
IPC: A61F2/06
Filed: 2001-11-30
Abstract: A vascular device comprising a plurality of vessel engaging members and a valve. The device is movable from a collapsed insertion position having a first diameter to a second expanded position having a second diameter larger than the first diameter. The plurality of vessel engaging members extend outwardly from the device for securely engaging the internal wall of a vessel upon expansion of the device to the second expanded position, wherein the vessel engaging members pull the internal wall of the vessel radially inwardly  upon movement of the device from the second expanded position toward a first expanded position having a third diameter greater than the first diameter and less than the second diameter. In the first expanded position the valve is movable between an open position to allow blood flow therethrough to a closed position to prevent blood flow.
Patent WO-0239883-A2 (WO)
Inventor: BOONE JAMES HUNTER
IPC: G01N33/68
Filed: 2001-11-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé qui permet de différencier le syndrome du côlon irritable des affections intestinales inflammatoires en déterminant le niveau de la lactoferrine endogène humaine totale dans des échantillons cliniques tels que les selles, le mucus et la bile, un niveau élevé de lactoferrine écartant le diagnostic du syndrome du côlon irritable et d'autres étiologies non inflammatoires, et l'invention se rapporte également à une trousse pouvant être utilisée selon ce procédé.  L'invention concerne en outre un procédé qui permet de quantifier le niveau de la lactoferrine endogène humaine totale dans des échantillons cliniques tels que les selles, le mucus et la bile afin de contrôler l'inflammation gastro-intestinale chez des personnes souffrant d'une affection intestinale inflammatoire.
Patent WO-0247102-A2 (WO)
Title: Lampe sans electrode
Inventor: POTHOVEN FLOYD R
IPC: H01J65/00
Filed: 2001-12-06
Abstract: Cette invention concerne une lampe (1) comportant un cors en matériau céramique d'alumine frittée et une fenêtre en saphir artificiel (3). Le corps (2) est d'abord moulé à l'état vert et la fenêtre montée à la presse dans un chambrage avant (4). L'ensemble est soumis à une cuisson à une température de l'ordre de 1500 °C destinée à souder le corps et la fenêtre par fusion dans un état cohérent étanche à la pression. Après refroidissement partiel à 600 °C environ, on ajoute une pastille de matériau excitable par une ouverture arrière de charge (5). On place un disque (6) de céramique avec un frittage sur l'ouverture. Ce disque est irradié par laser, ce qui le soude, ainsi que le frittage, par fusion sur le corps, et scelle le matériau excitable à l'intérieur de la lampe.
Patent WO-0238217-A2 (WO)
Title: Stimulateur neuromusculaire implantable pour le traitement de troubles neuromusculaires
Inventor: FISCHELL DAVID R
IPC: A61N1/36
Filed: 2001-11-09
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour le traitement de troubles gastrointestinaux ou autres, par la stimulation électrique de plusieurs parties du tractus gastro-intestinal. Pour ce faire, on utilise un module de commande implantable (20), des capteurs fixés à diverses structures du tractus gastro-intestinal et des électrodes (15) également fixées aux diverses structures du tractus gastro-intestinal. Les signaux reçus des capteurs sont analysés, de manière que les événements dans le système gastro-intestinal soient identifiés et une stimulation électrique est appliquée aux structures dudit tractus, en séquence, de sorte que la fonction normale soit rétablie ou que d'autres résultats recherchés cliniquement soient atteints.
Patent WO-02058536-A2 (WO)
Inventor: ECHAUZ JAVIER RAMON
IPC: A61B5/04
Filed: 2001-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil de prédiction et de détection de l'apparition de crises d'épilepsie dans un cadre probabiliste à résolutions multiples unifié, permettant à une partie du dispositif de fournir automatiquement une progression de thérapies multiples, allant de la thérapie bénigne à la thérapie agressive comme les probabilités de crise. En se fondant sur les nouveaux algorithmes intelligents de calcul, une fonction de probabilité postérieure réaliste P(ST?X) représentant la probabilité d'une ou plusieurs crises débutant dans les T prochaines minutes, des observations x données, dérivées d'un électroencéphalogramme (EEG) intracrânien ou d'autres signaux, est synthétisée de façon périodique pour plusieurs horizons prévisionnels. Lorsqu'elles sont couplées de façon optimale à des limites déterminées pour une activation d'alarme ou le début d'une thérapie, les probabilités ainsi définies offre une localisation du temps anticipée des événements dans un réseau de type logarithmique synergique des résolutions de temps, contournant ainsi de façon efficace la performance par opposition à l'analyse prédiction/horizon des systèmes de résolution unique. Les échelles de temps de prévision longues ou courtes sont faites pour correspondre respectivement aux thérapies bénignes et agressives. L'imminence des crises sert à moduler le dosage ainsi que d'autres paramètres de traitement durant un contrôle en boucle ouverte ou un contrôle rétroactif des crises une fois l'activation lancée. Une détection de l'apparition d'une crise rapide est unifiée dans le cadre comme une forme dégénérée de la prédiction au niveau de l'horizon de temps le plus court, voire même négatif. Le dispositif doit apprendre afin de trouver la prédiction de probabilité et des stratégies de contrôle qui pourront augmenter la qualité de vie du patient dans le temps. Un indice de la qualité de vie (QOLI) est utilisé en tant que guide global dans l'optimisation des caractéristiques de signal spécifiques au patient, dans la logique de décision d'activation de thérapie multiple et afin de mettre par écrit les progrès des patients, s'il y en a.
Patent WO-02062398-A2 (WO)
Inventor: FRITZBERG ALAN R
IPC: A61P25/28
Filed: 2002-01-08
Abstract: L'invention concerne un complexe comportant a) un composé de formule I, dans laquelle R1, X et n représentent n'importe quelle valeur définie dans la description, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci; et b) un radionucléide. Ces complexes sont utiles en tant qu'agents diagnostiques et agents thérapeutiques. L'invention concerne également des procédés et des intermédiaires utiles dans la préparation desdits complexes, ainsi que des méthodes diagnostiques et thérapeutiques.
Patent WO-02068203-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de distribution de timbres-poste
Inventor: LORD DANIEL J
IPC: G07B17/00
Filed: 2002-02-25
Abstract: L'invention porte sur un système de terminal de point de vente distribuant des timbres-poste après acquittement de la valeur de l'affranchissement comportant les opérations suivantes: demande et réception par le terminal de point de vente d'un code d'autorisation fourni par un système d'autorisation; transmission du code d'autorisation au client; et transmission du code d'autorisation au distributeur de timbres qui fournit des timbres d'une valeur correspondant à l'affranchissement.
Patent WO-02072639-A2 (WO)
Title: Nouveaux dispersants polymères fonctionnels acides
Inventor: HE ZHIQIANG ALEX
IPC: C09D7/45
Filed: 2002-02-22
Abstract: L'invention concerne de nouveaux agents acides fonctionnels dispersants de pigments. D'une manière plus spécifique, l'invention concerne de nouveaux polymères contenant des groupes fonctionnels acides destinés à servir de dispersants de pigments. Ces nouveaux polymères contiennent des amides polymères avec des groupes fonctionnels carboxyle qui présentent la structure (I) dans laquelle PE représente un polyester, PA représente une polyamine et A représente un anhydride. Les dispersants de pigments selon l'invention conviennent particulièrement à la dispersion de pigments organiques et de pigments à base de noir de carbone fortement coloré. Les avantages des nouveaux dispersants de pigments par rapport aux dispersants polymères fonctionnels amine sont nombreux. Ils n'ont pas tendance à se décolorer lorsqu'ils sont exposés à la lumière UV. Ils n'inhibent pas les réactions catalysées par un acide, telles que la réticulation de la mélamine, ne réagissent pas avec isocyanate et ne catalysent pas la réaction isocyanate/H2O. Ils sont non toxiques ou beaucoup moins toxiques pour les organismes aquatiques. Par conséquent, ces dispersants peuvent être utilisés dans des processus catalysés par un acide et isocyanate sans les effets indésirables des dispersants fonctionnels amine de la technique antérieure. Enfin, ces dispersants sont plus sûrs du point de vue écologique.
Patent WO-02077178-A2 (WO)
Title: Procede de criblage d'agents regulant l'elimination de proteines fixees a la membrane et procedes d'utilisation
Inventor: PRESCOTT STEPHEN
IPC: G01N33/68
Filed: 2002-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de criblage d'agents pouvant réguler ou inhiber les activités de TACE et TGFα. Ces agents peuvent exercer leur action par augmentation ou inhibition de l'activité de DGKδ. Une activité de DGKδ consiste en la conversion enzymatique de DAG en PA. Ce procédé consiste à mettre en contact une cellule ou un organisme avec un agent d'essai déterminant l'activité de DGKδ à l'intérieur de la cellule. On peut utiliser un agent réduisant ou augmentant l'activité de DGKδ afin de réguler ou d'inhiber l'activité de TACE et  TGFα. On peut mettre en application ces agents afin de traiter des maladies telles que le cancer, dans lesquelles la croissance et la division cellulaire et l'inflammation représentent d'importants facteurs.
Patent WO-02094603-A2 (WO)
Title: Motor in wheel electric drive system
Inventor: PRUCHER BRYAN P
IPC: H02K7/08
Filed: 2002-05-23
Abstract: A vehicle (10) is powered by an electric linear induction motor (LIM) in at least one of the vehicle wheels (24) and the height from the ground and/or wheelbase changed by the wheel structure (24) and its connection to the vehicle chassis (12). The LIM is disposed radially outwardly from the wheel axis of rotation and comprises a stator (34) having an electrically energizable propulsion coil (48) circumposed by a rotor (30). A stator shaft (36) connects the stator (34) to the vehicle chassis (12) and the stator (34) and associated shaft (36) are fixedly-connected and angularly orbited about the inner diameter of the rotor (30) whereby to change the height of the vehicle chassis (12) from the ground or the wheelbase of the vehicle (10). The rotor (30) is supported for rotation about the stator (34) by bearings (54), or by magnetic levitation, as provided by a ring of permanent magnets (56) in the rotor (30) disposed in juxtaposition with an electrically energizable levitation coil (58) in the stator (34).
Patent WO-02101847-A2 (WO)
Inventor: SCHANZE KIRK S
IPC: H01L51/30
Filed: 2002-06-12
Abstract: L'invention concerne un appareil, un procédé et une composition pour générer un rayonnement infrarouge proche. L'objet de l'invention peut comprendre un polymère et un composé contenant un métal, ledit composé contenant un métal pouvant comprendre un complexe métal-ligand. Lorsque ce complexe métal-ligand est excité, de l'énergie est transférée depuis le ligand vers le métal, l'énergie transférée vers le métal par sensibilisation étant émise comme du rayonnement infrarouge proche. Dans un mode de réalisation déterminé, l'invention concerne une composition comprenant un polymère luminescent et un composé contenant un métal, ledit composé contenant un métal intégrant un complexe métal-ligand de façon que le spectre d'absorption du complexe métal-ligand recouvre au moins partiellement le spectre d'émission du polymère luminescent. Dans la mesure où le spectre d'absorption du complexe métal-ligand recouvre au moins partiellement le spectre d'émission du polymère luminescent, quand le polymère luminescent est excité électroniquement, de l'énergie peut être transférée du polymère luminescent vers le complexe métal-ligand. Au moins une partie de l'énergie transférée du polymère luminescent vers le complexe métal-ligand peut ensuite être émise par le complexe métal-ligand sous forme de rayonnement infrarouge proche. L'invention peut couvrir des polymères conjugués ou non conjugués et luminescents ou non luminescents. Dans un mode de réalisation déterminé, on peut utiliser des polymères conjugués qui ne sont pas luminescents.
Patent WO-03003155-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de compte de paiements consolides
Inventor: ARMES DAVID
IPC: G06Q20/00
Filed: 2002-06-26
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé permettant de fournir et/ou de faciliter des services complets de paiement en ligne  tout en assurant la confidentialité aux participants à la transaction. Le service complet de paiement est basé sur un compte consolidé utilisé pour le stockage de valeurs acquises par des transactions en ligne. L'invention propose des numéros de paiement privés pour assurer la protection des identités des participants et comporte des procédés permettant l'authentification des participants, l'autorisation des transactions, et le règlement des paiements. Ainsi la présente invention permet aux marchands d'accepter de manière effective des formes de paiement hors normes sans modification de leur infrastructures de paiement existantes et permet la fourniture d'une valeur pour des achats au niveau de tout marchand sur le réseau utilisant une  source de valeurs quelconque.
Patent WO-03018073-A2 (WO)
Inventor: TAMBURRO MAURIZIO
IPC: A61L15/28
Filed: 2002-08-23
Abstract: L'invention concerne un article absorbant comportant un élément absorbant, ledit élément présentant une région de type film qui contient du chitosane, et un procédé de production dudit élément absorbant.
Patent WO-03025198-A2 (WO)
Title: Regulatory single nucleotide polymorphisms and methods therefor
Inventor: NOWOTNY VOLKER
IPC: C12Q1/68
Filed: 2002-09-11
Abstract: Polynucleotides containing single nucleotide polymorphisms which are present in transcription factor binding site clusters are disclosed. The polynucleotides can be used in diagnostic assays, in testing systems for finding new drugs, and in methods for treating diseases. Also disclosed are methods for identifying single nucleotide polymorphisms which are present in transcription factor binding site clusters.
Patent WO-03034902-A2 (WO)
Title: Procede et systeme d'implantation d'une sonde non vasculaire
Inventor: MILLER MICHAEL E
IPC: A61M5/142
Filed: 2002-10-23
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés d'implantation d'une sonde non vasculaire et de mesure précise d'un paramètre physiologique dans des régions du corps où les valeurs du paramètre physiologique sont hétérogènes. Une unité d'implantation est implantée dans une région du corps. Une capsule de corps étranger est disposée autour de la région de l'unité d'implant. Une sonde peut être introduite dans une cavité organique telle que l'espace péritonéal, les tissus sous-cutanés, la capsule de corps étranger, ou une autre région du corps. Une région sous-cutanée du corps peut être tunnellisée pour poser le capteur. On peut par ailleurs utiliser une pluralité d'éléments séparés dans l'espace pour détecter les valeurs individuelles du paramètre physiologique. On peut déterminer la valeur globale du paramètre physiologique en calculant une mesure statistique des valeurs individuelles détectées dans la région en question sur la base des valeurs détectées.
Patent WO-03036847-A2 (WO)
Title: Systeme et procede de gestion de conformite avec des regles commerciales strategiques
Inventor: KRUK JEFFREY M
IPC: G06F40/237
Filed: 2002-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de conformité avec des règles commerciales stratégiques. Ce procédé consiste à stocker des données d'approvisionnement concernant des événements d'approvisionnement historiques dans des entrepôts de données d'approvisionnement. Le procédé selon l'invention consiste également à stocker au moins une règle de conformité commerciale déterminant les conditions selon lesquelles un événement d'approvisionnement particulier est conforme aux règles commerciales. Ce procédé consiste encore à analyser automatiquement une partie des données d'approvisionnement liées à un événement d'approvisionnement particulier pour déterminer si cet événement d'approvisionnement particulier est conforme ou non aux règles commerciales, en fonction de ladite règle de conformité commerciale au moins. Le procédé consiste enfin à produire automatiquement une sortie visuelle, selon si l'événement d'approvisionnement particulier est défini comme conforme ou non aux règles commerciales.
Patent WO-03042485-A2 (WO)
Inventor: AYLER MAYNARD F
IPC: E21B33/12
Filed: 2002-11-08
Abstract: A well pressure control assembly includes an annular pressure containment structure useful for manipulating pipe during drilling and other well operations performed with annular pressure at the wellhead. The annular pressure containment structure includes a sealing structure involving a sealing wall and a fluid port extending through the sealing wall through with a hydrodynamic bearing fluid is injectable adjacent pipe received in the annular pressure containment structure.
Patent WO-03058416-A2 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant de fournir des tensions d'alimentation multiples a un processeur
Inventor: LENEHAN DANIEL
IPC: G06F1/32
Filed: 2002-12-20
Abstract: Un des modes de réalisation de la présente invention concerne un processeur qui peut comprendre un ou plusieurs régulateurs de tension intégrés, alimentés par un régulateur de tension externe et générant une ou plusieurs tensions d'alimentation locales destinées au processeur. Cette tension ou ces tensions d'alimentation locale(s) peuvent être définies de manière à permettre à un ou plusieurs circuits alimentés par cette tension ou ces tensions d'alimentation locale(s) de respecter une exigence temporelle. La tension/les tensions locale(s) peuvent être régulées par le processeur conformément à une politique de gestion de la consommation.
Patent WO-03096670-A2 (WO)
Title: Caracteristique d'enregistrement automatique et manuel dans un telephone
Inventor: SAHASRABUDHE RAJEEV MADHUKAR
IPC: H04M1/27
Filed: 2003-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communications comprenant un émetteur-récepteur (12) couplé à un réseau de télécommunications destiné à la transmission et à la réception de communications conversationnelles. Un dispositif d'enregistrement (40) est intégré dans l'émetteur-récepteur qui peut être activé en temps réel pour enregistrer les communications conversationnelles, de telle manière que ces conversations peuvent être reproduites, tandis que l'émetteur-récepteur est en position de repos ou en position de décrochage. Un dispositif d'activation de l'enregistrement (42) est intégré dans l'émetteur-récepteur pour permettre l'activation du dispositif d'enregistrement de manière à enregistrer sélectivement des portions d'enregistrement des communications conversationnelles.
Patent WO-2004010939-A2 (WO)
Inventor: ZHU LINGYU
IPC: C07K14/00
Filed: 2003-07-29
Abstract: The invention provides methods and compositions for treating disorders using non-human animal Apolipoprotein A-I (ApoA-I) protein. The invention provides methods and compositions for treating disorders in animals, including humans, associated with dyslipidemia, including hyperlipidemia, hyperlipoproteinemia, hypertriglyceridemia, hypercholesterolemia, HDL deficiency, ApoA-I deficiency, cardiovascular disease, atherosclerosis, restenosis, and other disorders such as septic shock and viral infections.