baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087860-A1 (FR)
Title: Actionneur domotique electromecanique
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-10-25
Abstract: Actionneur électromécanique (11) pour installation de fermeture, d'occultation ou de protection solaire (6), l'actionneur électromécanique (11) comprenant un ensemble moteur (16), un premier et un deuxième module mécanique de filtrage de vibrations (33, 133), insérés au moins partiellement dans un carter (17), l'actionneur électromécanique (11) s'étendant suivant un axe longitudinal (X), le premier et le deuxième modules mécaniques de filtrage de vibrations (33, 133) comprenant chacun un accouplement de transmission rigide, disposant d'au moins un premier degré de liberté perpendiculairement à l'axe longitudinal (X) de l'actionneur électromécanique (11), autorisant un déplacement de l'ensemble moteur (16) suivant un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) de l'actionneur électromécanique (11), l'actionneur électromécanique comprenant en outre au moins un module élastique (130) limitant le déplacement de l'ensemble moteur (16) suivant le plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) de l'actionneur électromécanique (11).
Patent FR-3089358-A1 (FR)
Title: Elément rayonnant à accès multiples
Inventor: FRAYSSE JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q25/00
Filed: 2018-12-03
Abstract: Elément rayonnant (700) comprenant au moins deux guides d’alimentation et un cornet commun (703) à au moins deux guides d’alimentation et ayant une interface d’excitation (704), chaque guide d’alimentation comprenant un guide d’accès (701,711) et un guide d’excitation (702,712) connecté au guide d’accès (701,711) par une interface d’accès et connecté au cornet commun (703) par l’interface d’excitation (704), chaque guide d’excitation (702,712) étant évasé dans le sens de l’interface d’accès vers l’interface d’excitation (704), chaque guide d’excitation (702,712) étant dépourvu d’axe de symétrie, les deux guides d’alimentation étant disposés symétriquement l’un par rapport à l’autre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3089915-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un vehicule a plusieurs mode de fonctionnement
Inventor: ANTONIUCCI LIONEL
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-12-12
Abstract: Le procédé de commande d’un véhicule comporte une étape (E100) de mise en œuvre d’un premier mode de fonctionnement du véhicule pour lequel le véhicule fonctionne au moins partiellement, le premier mode de fonctionnement étant associé à un état de fonctionnement du véhicule autorisant ladite mise en œuvre du premier mode de fonctionnement. Ce procédé de commande comporte : une étape (E101) de surveillance périodique de la réalisation d’un évènement au cours de l’étape (E100) de mise en œuvre du premier mode de fonctionnement pour détecter l’évènement ; une étape (E102) de modification de l’état de fonctionnement, déclenchée par la détection de l’évènement, pour autoriser l’activation d’un deuxième mode de fonctionnement du véhicule associé à l’état de fonctionnement modifié ; une étape (E103) d’activation du deuxième mode de fonctionnement du véhicule autorisé par l’état de fonctionnement modifié. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090562-A1 (FR)
Title: Becquet pour véhicule automobile comprenant un organe de verrouillage d’une lame aérodynamique mobile
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un becquet (2) arrière de véhicule automobile comprenant : - un corps principal, - une lame aérodynamique mobile (6) en rotation entre une position rétractée et une position déployée par rapport au corps principal, et - au moins un organe de verrouillage (8) de la lame aérodynamique mobile (6) apte à verrouiller la lame aérodynamique mobile (6) dans la position rétractée ou dans la position déployée, la lame aérodynamique mobile (6) étant apte à passer de la position rétractée à la position déployée sous l’action d’une dépression d’air. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092133-A1 (FR)
Title: Turbomachine améliorée comprenant une machine thermique.
Inventor: GORCE CLÉMENT GEORGES HENRI
IPC: F02N7/00
Filed: 2019-01-29
Abstract: Turbomachine améliorée comprenant une machine thermique . Turbomachine (1) comprenant un carter fixe, une chambre de combustion (4) fixe et un arbre haute pression (20) mobile en rotation par rapport au carter, la turbomachine (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend une machine thermique (8) comprenant un réservoir de fluide (81), un actionneur (82), un échangeur thermique (83) et un compresseur (84), ladite machine thermique (8) étant adaptée pour entrainer l’arbre haute pression (20) en rotation lorsque la turbomachine (1) n’est pas en fonctionnement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092589-A1 (FR)
Title: Electrodéposition d’un alliage de cobalt et utilisation en microélectronique
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: H01L23/532
Filed: 2019-02-08
Abstract: Electrodéposition d’un alliage de cobalt et utilisation en microélectronique La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’interconnexions en cobalt et à un électrolyte permettant sa mise en œuvre. L’électrolyte de pH inférieur à 4,0 comprend des ions cobalt, des ions chlorure, des ions manganèse ou zinc, et au plus deux additifs organiques de faible masse moléculaire. Un de ces additifs peut être un acide carboxylique alpha-hydroxylé.
Patent FR-3093322-A1 (FR)
Title: Atterrisseur motorisé et aéronef
Inventor: BOULOUIS ARNAUD
IPC: B64C25/58
Filed: 2019-02-28
Abstract: La présente invention concerne un atterrisseur (10) muni d’une jambe de train (15) portant au moins un organe (20) de contact avec le sol. L’atterrisseur (10) comporte un moteur (25) ayant un organe de sortie (26) mobile en rotation autour d’un axe moteur (A3), ledit atterrisseur (10) ayant un système de transformation d’un mouvement (65), ledit système de transformation d’un mouvement (65) ayant un premier élément (66) mobile coopérant avec un deuxième élément (70) mobile, le premier élément (66) étant relié mécaniquement à l’organe de sortie (26), le deuxième élément (70) étant attaché à la jambe de train (15). Un calculateur (40) est configuré pour contrôler ledit moteur (25) afin de piloter une position de l’organe (20) de contact avec le sol. Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3093936-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un déchet contenant du toner en vue de son recyclage, procédés de fabrication d’une pâte de colmatage et d’un combustible
Inventor: BEN TALEB MARC
IPC: H05F3/04
Filed: 2019-03-20
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’UN DÉCHET CONTENANT DU TONER EN VUE DE SON RECYCLAGE, PROCÉDÉS DE FABRICATION D’UNE PÂTE DE COLMATAGE ET D’UN COMBUSTIBLE L’invention porte principalement sur un procédé de traitement (100) d’un déchet contenant du toner, en vue de son recyclage, le toner se présentant sous la forme d’une poudre comprenant du carbone, le procédé de traitement (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins : - une étape d’extraction du toner (101) contenu dans le déchet, - une étape d’inactivation du carbone (102) présent dans le toner, - une étape de récupération du toner (103), le toner comprenant du carbone inactif, - une étape de mélange d’une huile saturée avec le toner récupéré (104) jusqu’à l’obtention d’une pâte homogène. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095543-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande 3D à retour haptique
Inventor: CHAPPAZ CEDRICK
IPC: G08B6/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (1) à retour haptique, comportant une surface tactile (5) apte à être mise en vibration par des actionneurs électromécaniques (3) commandés par une électronique de pilotage, ladite surface tactile  (5) étant configurée pour générer un effet de lubrification ultrasonique, des capteurs tactiles intégrés à la surface, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une interface tactile 3D (2) fixée sur ladite surface haptique (5) de façon non rigide, de manière à pouvoir communiquer les vibrations de l’effet de lubrification ultrasonique de ladite surface haptique (5) au doigt d’un utilisateur par l’intermédiaire de l’interface tactile 3D (2).       Figure pour l’Abrégé : figure 1
Patent FR-3096043-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accompagnement de produits, installation de conditionnement et procédé de vidange
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: B65G47/22
Filed: 2019-05-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accompagnement (5) de produits (1) transportés en face supérieure d'un convoyeur (2,20,21) en file selon une direction de déplacement depuis l'amont vers l'aval, comprenant des moyens de poussée (6) de chaque dernier produit (1) de chaque file, mobiles depuis une position amont jusqu'à une position avale, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de rappel (9) desdits moyens de poussée (6) depuis ladite position avale jusqu'à ladite position amont.L'invention concerne aussi une installation de conditionnement des produits (1) avec un tel dispositif d'accompagnement (5).L'invention concerne encore un procédé de vidange, dans lequel en fin dudit flux, on dépose au niveau d'une position amont, derrière chaque file après le passage du dernier produit (1), des moyens de poussée (6) de chaque dernier produit (1), chacun étant déplacé jusqu'à une position avale, puis on rappelle en déplacement retour lesdits moyens de poussée (6). Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3100823-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obstruction au passage de véhicules terrestres
Inventor: HUSSON DANIEL
IPC: E01F15/14
Filed: 2019-09-12
Abstract: Dispositif d’obstruction au passage de véhicules terrestres
    La présente invention a pour objet un dispositif anti-véhicule (1) destiné à l’arrêt d’un véhicule caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un châssis comportant :
    
            
                une première partie (3) comprenant une structure disposée selon un plan frontal et définissant une largeur, pour être impactée par un véhicule selon une composante perpendiculaire au plan frontal,
                une seconde partie (4) comprenant une structure pour interagir avec la face inférieure du véhicule impactant la première partie (3), disposée en partie inférieure de la première partie (3) et comprenant au moins une structure rectiligne, disposée à l’avant du dispositif en intersection avec le plan frontal,
                une troisième partie (5) positionnée en jonction des première (3) et seconde parties (4) en portant une interface de basculement (10),
            
        
    une portion de la seconde (4) et/ou troisième partie (5) est associée à une interface de friction (6) pour adhérer au sol.  
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103574-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'un angle d'arrivee de signal radioelectrique
Inventor: CHRISTIEN DANIEL
IPC: G01S3/14
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé et dispositif d’estimation d’un angle d’arrivée de signal radioélectrique L’invention concerne un procédé et un dispositif d’estimation d’un angle d’arrivée d’un signal radioélectrique, mis en œuvre par un système de réception comportant une pluralité d’antennes de réception réparties régulièrement sur un cercle de manière à former un réseau circulaire d’antennes de réception, et adapté à calculer une première valeur d’angle d’arrivée estimée par goniométrie d’amplitude. Le procédé comporte des étapes de :     -sélection (32) d’un triplet d’antennes de réception, comportant une antenne principale et deux antennes secondaires,      -calcul (34) d’un premier déphasage de réception entre l’antenne principale et une première antenne secondaire, et d’un deuxième déphasage de réception entre l’antenne principale et une deuxième antenne secondaire ;     - utilisation (38-48) de données de déphasages théoriques, associant des valeurs d’angle d’arrivée à des valeurs de premier déphasage et deuxième déphasage, et de ladite première valeur d’angle d’arrivée estimée, pour déterminer une valeur d’angle d’arrivée estimée finale, obtenue soit par goniométrie d’amplitude, soit par goniométrie de phase.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107930-A1 (FR)
Title: Calculateur moteur et procédé de commande d’un moteur associé
Inventor: POURNAIN AYMERIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2020-03-06
Abstract: L’invention concerne un contrôleur moteur (1) et un procédé de commande associé d’un moteur à combustion interne comprenant un ensemble de cylindres et pour chaque cylindre au moins un injecteur adapté pour injecter du carburant dans le cylindre, une soupape d’admission d’air dans le cylindre et au moins une bougie d’allumage adaptée pour initier la combustion du carburant présent dans le cylindre, le moteur à combustion interne comprenant en outre un catalyseur trois voies de gaz d’échappement. Le contrôleur moteur est configuré, lorsqu’une requête d’arrêt moteur est émise, pour :- Commander un arrêt de l’allumage de chaque bougie d’allumage (S31), - Commander, après l’arrêt de l’allumage de chaque bougie d’allumage, une injection de carburant à un instant déterminé du cycle moteur pendant un nombre prédéterminé de cycles moteur avant l’arrêt physique du moteur (S32), l’instant déterminé étant choisi de sorte que la soupape d’admission est fermée lors de l’injection du carburant dans le cylindre. Figure de l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3110301-A1 (FR)
Title: Commande de convertisseur à découpage
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: H02M1/42
Filed: 2020-05-15
Abstract: Commande de convertisseur à découpage La présente description concerne un procédé de commande d'un convertisseur (100) comprenant deux ponts en H (110, 120) reliés par un transformateur (130), dans lequel : des répétitions de deux séquences de commutations entre plusieurs états sont appliquées respectivement aux deux ponts ; les commutations des séquences ont lieu à des instants résultant de calculs basés sur une égalité souhaitée entre valeurs d'un courant dans le transformateur à un desdits instants de l'une des deux séquences et à un desdits instants de l'autre des deux séquences ; et pour chacun desdits calculs, une fréquence commune auxdites répétitions est choisie préalablement au calcul.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111417-A1 (FR)
Title: Appareil de réfrigération avec dispositif de retrait de chaleur statique monobloc
Inventor: MARHADOUR DAVID
IPC: F25D23/06
Filed: 2020-06-11
Abstract: Un appareil de réfrigération (1), comprenant une structure formée par des parois isolantes (2) et au moins une enceinte de réfrigération (3), comprenant une ouverture (4) en face frontale (5) obturée par une porte (6), ledit appareil de réfrigération (1) comprenant un dispositif de retrait de chaleur (13) par pompe à chaleur (7) installé sur un plateau isolant mobile encastrable (9) dans la partie supérieure de l'appareil de réfrigération (1), le plateau isolant étant encastrable par système de rebords en applique (9a) sur les parois isolantes (2), ledit plateau isolant (9) portant sur sa partie supérieure le dispositif de retrait de chaleur (13) par pompe à chaleur (7) et sur sa face de dessous un dispositif de refroidissement de type évaporateur statique (8) constitué d’un évaporateur tubulaire métallique (8) recouvert d’au moins un fourreau plastifié (10a), formant structure monobloc.      Le dispositif de retrait de chaleur par pompe à chaleur (7) comprend un tube d'amenée de fluide frigorigène (10) logé dans un fourreau protecteur plastique (10a) traversant au moins une partie du plateau mobile encastrable (9) et positionné directement dans au moins une enceinte de réfrigération (3). Aucun espace n'est aménagé entre ledit tube (10) et son fourreau plastique (10a), un espace est aménagé entre les fourreaux (10a) de telle façon que ledit espace contenant de l'air soit maintenu à une température idéale de 4 °C.     Utilisation notamment dans une chambre froide négative et positive, notamment chambre à cadavre pour animaux.     Figure de référence pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113762-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle vocal dans une salle notamment opératoire d’un plateau médico-technique
Inventor: SGHIR ILYES
IPC: G16H80/00
Filed: 2020-09-01
Abstract: Un procédé de contrôle vocal dans une salle (1) d’un plateau médico-technique, comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d’un terminal (2) disposé dans la salle (1) et implémentant un système d’exploitation intégrant un assistant personnel intelligent de reconnaissance vocale, d’étapes de :      Réception depuis des moyens d’acquisition et de restitution sonore (20) connectés audit terminal (2), d’un signal sonore ;  Traitement dudit signal sonore de sorte à identifier un fragment dudit signal sonore représentatif d’une commande vocale, ledit traitement étant mis en œuvre indépendamment dudit assistant personnel intelligent de reconnaissance vocale ;  Transmission dudit fragment à un serveur distant (3) pour analyse de sorte à comprendre la commande vocale et l’exécuter ;   Réception en retour d’un message de réponse à ladite commande vocale ;  Synthèse vocale dudit message en utilisant ledit assistant personnel intelligent de reconnaissance vocale, et transmission auxdits moyens d’acquisition et de restitution sonore (20) pour restitution.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114148-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature pour un circuit de fluide de vehicule automobile
Inventor: GABRIELLE BRICE
IPC: G01K13/02
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un capteur (10) de température pour une conduite de fluide, en particulier pour un véhicule automobile, ce capteur (10) comportant une première partie (20) comprenant une surface plane (22) configurée pour être au contact d’un fluide et sur laquelle est située une piste (41) formant un élément thermosensible (40), cette piste (41) ayant une forme générale allongée et comportant des extrémités opposées (41A, 41B) reliées respectivement à des bornes (43) du capteur (10) par des conducteurs électriques (42) noyés dans ledit corps (15).  L’invention concerne également une conduite de fluide comprenant un tel capteur (10), un véhicule automobile comprenant un tel capteur (10) ou une telle conduite et un procédé de fabrication d’un tel capteur (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116932-A1 (FR)
Title: Procédés de calibration d’une caméra et de mesure de distances réelles à partir d’une image acquise par la caméra
Inventor: COMBALDIEU LOUIS
IPC: G06T7/73
Filed: 2020-11-30
Abstract: Procédés de détermination d’au moins un paramètre de calibration d’une caméra, de calibration d’une caméra, de mesure d’une distance réelle à partir d’une image acquise par une caméra La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres de calibration d’une caméra, comprenant des étapes de :      Obtention d’au moins une image acquise par ladite caméra représentant une pluralité d’éléments d’intérêt d’une catégorie donnée ;  Détection desdits éléments d’intérêt dans ladite image ;  Sélection d’un sous-ensemble des éléments intérêt détectés ;  Pour chaque élément d’intérêt dudit sous-ensemble, expression d’une dimension caractéristique dudit élément d’intérêt en fonction de la représentation dudit élément d’intérêt dans l’image et des paramètres de calibration au moyen d’un modèle géométrique ;  Détermination, en utilisant un algorithme d’optimisation, de la valeur des paramètres de calibration minimisant un écart entre les expressions de ladite dimension caractéristique et une valeur moyenne attendue de ladite dimension caractéristique.      La présente invention concerne également un procédé de calibration d’une caméra et un procédé de mesure d’une distance réelle à partir d’une image acquise par une caméra.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117739-A1 (FR)
Title: Procede et installation optimises de fabrication d’un produit alimentaire sous forme de boulettes, boudins et / ou palets
IPC: A23P20/20
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé et installation optimisés de fabrication d’un produit alimentaire sous forme de boulettes, boudins et / ou palets à poêler.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit alimentaire sous forme de boulettes, boudins ou palets, comprenant :- une étape de malaxage et de cuisson simultanés d'un mélange formé à partir d'une farine et / ou semoule d'une céréale contenant du gluten, d'un produit de tubercule de Solanum tuberosum et d'un liquide, pour obtenir une composition pâteuse (C), et- une étape de formage de boulettes, boudins ou palets à partir de la composition pâteuse,le mélange étant malaxé et cuit pendant un temps compris entre 1 et 15 min, et de manière qu'à l'issue de l’étape de malaxage et de cuisson simultanés, la composition pâteuse présente une température comprise entre 80 et 100 °C.  Procédés et installations de fabrication de produits alimentaires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118863-A1 (FR)
Title: Equipement de nettoyage, notamment pour vitres
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: A47L1/06
Filed: 2021-01-20
Abstract: Equipement de nettoyage (1) comprenant :- un dispositif de nettoyage, souple et tubulaire, comprenant un support textile, (2) comprenant deux extrémités longitudinales (20,21), l’une voire les deux extrémités longitudinales étant ouvertes,- un support (3), rigide, configuré pour être inséré de manière amovible au travers d’une ouverture aux extrémités longitudinales (20,21), à l’intérieur dudit support textile (2),Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121302-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en oeuvre d'une transaction NFC
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: H04L67/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: Procédé de mise en oeuvre d'une transaction NFC La présente description concerne un procédé mis en oeuvre par un premier dispositif NFC, dans lequel l'établissement (619) d'une transaction avec un deuxième dispositif NFC configuré en mode lecteur est effectué lorsque le niveau du signal reçu par le premier dispositif, configuré en mode carte, atteint un premier seuil (C), fonction du type de technologie de modulation du deuxième dispositif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3123522-A1 (FR)
Title: Carter pour machine électrique tournante et machine électrique tournante
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention porte sur un carter (7) pour machine électrique tournante (1) ayant un axe de rotation (A), le carter (7) comprenant :  - une bague interne (10) ayant un première surface interne (12), apte à porter un stator (2) de machine électrique tournante (1), et une première surface externe (13),  - une bague externe (11) comprenant une deuxième surface interne (15) et formant avec la bague interne (10) une chambre (16) apte à recevoir un fluide de refroidissement,  - une entrée (21) et une sortie (22) étant apte à permettre, respectivement, l’entrée et la sortie du fluide de refroidissement,  - une paroi de dissipation (17), distincte de la bague interne (10) et la bague externe (11), en contact thermique avec la première surface externe (13) sur une première zone de contact interne (19),  la première surface externe (13) comprenant un organe d’indexation (20) pour positionner circonférentiellement la paroi de dissipation (17) dans la chambre par rapport à l’entrée (21) et à la sortie (22).  L’invention porte également sur une machine électrique tournante (1) comprenant un tel carter (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 2