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Patent FR-3020866-B1 (FR)
Title: Colonne de distillation et appareil de separation d’air par distillation cryogenique pour la production eventuelle d’un melange de krypton et de xenon
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-05-07
Granted: 2019-03-29
Abstract: Colonne de distillation (3), capable de fonctionner à une pression de fonctionnement, la colonne contenant plusieurs tronçons d'éléments d'échange de masse et de chaleur (25), une extrémité d'une première conduite (C1) et une extrémité d'une deuxième conduite (C2) étant reliées à la cuve de la colonne, la première conduite étant reliée à une première vanne capable de fermer la première conduite, l'autre extrémité de la première conduite étant capable d'être reliée à un échangeur de chaleur (9) et la deuxième conduite étant reliée à une deuxième vanne capable de fermer la deuxième conduite et une troisième conduite ayant une extrémité reliée à un niveau intermédiaire de la colonne et comprenant la troisième conduite (C3) étant reliée à une troisième vanne capable de fermer la troisième conduite.
Patent FR-3017091-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-01-29
Granted: 2019-05-24
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (50) de véhicule, notamment de véhicule automobile comprenant un balai d'essuie-glace (51) ayant une partie supérieure allongée (52) flexible et une partie inférieure allongée (53) au moins en partie flexibles. Plusieurs éléments de liaison (18) reliant les parties (52, 53). Les éléments (18) permettent le mouvement des parties (52, 53) l'une par rapport à l'autre avec une composante dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (51). La section du balai dans la direction perpendiculaire à la direction (8) pour la partie supérieure présente une première dimension dans un plan parallèle au plan d'essuyage et la partie inférieure présente une seconde dimension dans un plan parallèle au plan d'essuyage. La première dimension est inférieure à la seconde dimension .
Patent FR-3030554-B1 (FR)
Title: Bande adhesive comprenant un support en non-tisse cousu.
Inventor: LODDE CHRISTOPH
IPC: C09J133/08
Filed: 2015-04-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une bande adhésive (1), présentant un support (6) pourvu d'un non-tissé cousu (2) et une couche de colle (7) appliquée d'un côté sur le support (6), le non-tissé cousu (2) étant formé à partir de fibres (3, 4) qui sont cousues avec des fils à coudre (5). L'invention vise à améliorer les caractéristiques d'utilisation des bandes adhésives connues jusqu'à présent du type indiqué en introduction. En particulier, l'invention vise à proposer une bande adhésive (1) présentant des caractéristiques améliorées en matière d'usure tout en évitant dans le même temps le flagging. Cet objectif est atteint en ce que les fils à coudre (5) présentent un titre d'au moins 80 dtex.
Patent FR-3049859-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de khaya senegalensis
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-04-12
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de Khaya senegalensis obtenu par extraction aqueuse pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII dans la peau et/ou les muqueuses et/ou le cuir chevelu et/ou les annexes cutanées, pour maintenir et/ou augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou rendre la peau plus lisse et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils et/ou réduire ou limiter la production de sébum. La présente invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique comprenant l'application d'un extrait de Khaya senegalensis ou d'une composition cosmétique le comprenant pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII dans la peau et/ou les muqueuses et/ou le cuir chevelu et/ou les annexes cutanées, pour maintenir et/ou augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau /ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou rendre la peau plus lisse et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils et/ou réduire ou limiter la production de sébum.
Patent FR-3047507-B1 (FR)
Title: Element de facade photovoltaique
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: E04D13/18
Filed: 2016-07-29
Granted: 2021-08-13
Abstract: Elément de façade ou de couverture (10), notamment fenêtre, comportant : - Au moins un vitrage (20), - au moins un élément électro-réactif (22) dont les propriétés optiques de transparence et/ou de filtrage de la lumière sont pilotables électriquement, superposé au moins partiellement au vitrage, - au moins un panneau photovoltaïque (32) déporté relativement au vitrage et fournissant au moins partiellement l'énergie électrique nécessaire à l'alimentation de l'élément électro-réactif (22).
Patent FR-3055950-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine comprenant des moyens pour ameliorer le refroidissement d'une paroi annulaire dans le sillage d'un obstacle
Inventor: HERNANDEZ LORENZO HUACAN
IPC: F02C7/12
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-09-27
Abstract: Une chambre de combustion (40) pour turbomachine comprend une paroi annulaire (12) délimitant un volume interne (11) de la chambre de combustion, un film d'air de refroidissement pariétal (28) le long de la paroi annulaire (12) dans le volume interne de la chambre de combustion et un obstacle (42) générant un sillage dans le film d'air de refroidissement pariétal (28). La paroi annulaire (12) comporte des orifices d'entrée d'air additionnels (50) agencés dans une région (52) de la paroi annulaire (12) située dans ledit sillage, et un déflecteur (54) est agencé en regard des orifices d'entrée d'air additionnels (50) dans le volume interne de manière à créer, à partir d'air issu des orifices d'entrée d'air additionnels (50), un film d'air de refroidissement pariétal complémentaire (56) dans le sillage.
Patent FR-3056304-B1 (FR)
Title: Circuit electronique et capteur de temps de vol comprenant un tel circuit electronique
Inventor: COUILLAULT JEROME
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-09-16
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un circuit électronique comprend au moins un élément émetteur de rayonnement (2), un régulateur de courant (12) avec une borne de production de courant (O), et un élément de mesure (14) produisant un signal (Vmes) représentatif du courant le traversant. Un interrupteur (6) est commandé par un signal de modulation (M) de manière à successivement ouvrir et fermer un chemin électrique passant par la borne de production de courant (O), l'élément émetteur de rayonnement (2) et l'élément de mesure (14). Un circuit de conversion (16) est par ailleurs interposé entre l'élément de mesure (14) et le régulateur de courant (12) de manière à transformer le signal représentatif (Vmes) en un signal lissé (S) destiné à une borne de régulation (Reg). Un capteur de temps de vol comprenant un tel circuit électronique est également proposé.
Patent FR-3059152-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert thermique, de connexion electrique et dispositif electronique
Inventor: Prieto Herrera Rafael Augusto
IPC: H01L23/34
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de transfert thermique comprenant un empilement qui comprend : au moins une couche conductrice de la chaleur (3), présentant au moins une portion de récupération de chaleur (5), apte à être placée en regard d'une source de chaleur, et une portion d'évacuation de chaleur (6), apte à être placée en regard d'un puits thermique, et au moins une couche d'absorption de la chaleur (4), incluant une matière à changement de phase, dont une face est accolée à au moins une partie d'au moins une face de ladite couche conductrice de la chaleur. Dispositif électronique comprenant un tel dispositif de transfert thermique.
Patent FR-3061008-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une ou plusieurs huile(s) polaire(s), un monoalcool aliphatique en c2-c6 et un polyol, et comprenant moins de 5% en poids d’eau
Inventor: CAMBLONG EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : - de 30% à 89.5% en poids d'au moins une huile polaire par rapport au poids total de la composition ; - de 10% à 45% en poids d'au moins un monoalcool aliphatique en C2-C6 par rapport au poids total de la composition ; - de 0,5% à 50% en poids d'au moins un polyol par rapport au poids total de la composition, ladite composition comprenant moins de 5% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également le procédé de traitement cosmétique associé ainsi que l'utilisation cosmétique de ladite composition.
Patent FR-3064998-B1 (FR)
Title: Produit poreux ceramique
Inventor: SCHWARTZ MATTHIEU
IPC: C04B35/117
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un produit poreux présentant un volume poreux compris entre 0,2 et 1,0 cm3/g et comportant, de préférence étant constitué par, en pourcentages massiques : - plus de 75% de grains d'alumine présentant une taille supérieure à 0,5 µm, et - 0,1 à 20% d'une phase liante vitrocéramique liant lesdits grains.
Patent FR-3066387-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique capillaire mettant en oeuvre un copolymere acrylique cationique et un agent de conditionnement
Inventor: COULOMBEL STÉPHANIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes : (1) l'application sur les fibres kératiniques d'une composition (A) comprenant un ou plusieurs copolymères acryliques cationiques comprenant au moins les motifs obtenus à partir des monomères suivants : a) un ou plusieurs monomères dérivés d'esters ou d'amides acryliques ou méthacryliques et comportant au moins un groupement cationique, et b) un ou plusieurs monomères acrylate ou méthacrylate d'alkyle ; puis (2) l'application sur les fibres kératiniques d'une composition (B) comprenant un ou plusieurs agents de conditionnement. La présente demande concerne également un kit approprié pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-3067276-B1 (FR)
Title: Procede de solidarisation ou desolidarisation de deux parties d’un moule d’injection de matiere plastique
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: B29C45/26
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de solidarisation ou désolidarisation de deux parties mobile et fixe d'un moule avec au moins un mécanisme de verrouillage (2) comprenant un arbre (3) de verrouillage porté par la partie mobile, l'arbre (3) étant mobile en rotation sur lui-même et en translation en rapprochement ou en éloignement d'un axe (4) de verrouillage fixe porté par la partie fixe, l'arbre (3) et l'axe (4) étant coaxiaux, avec insertion d'une extrémité de l'arbre (3) dans une extrémité en vis-à-vis de l'axe (4) lors de la translation en rapprochement ou inversement, la rotation de l'arbre (3) s'effectuant entre une position de verrouillage avec une translation en éloignement limitée pour empêcher une désolidarisation de l'arbre (3) et de l'axe (4) et une position de déverrouillage dans laquelle une translation en éloignement provoque la désolidarisation de l'arbre (3), un blocage en translation de l'arbre (3) s'effectuant sur la partie mobile.
Patent FR-3052737-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule
Inventor: KATAYAMA SHINYA
IPC: B62D25/24
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: Une structure arrière de véhicule incluant : un panneau extérieur latéral de carrosserie (2) prévu sur une partie latérale d'une ouverture de hayon arrière (11) ; un panneau arrière (3) prévu dans une partie inférieure de l'ouverture de hayon arrière (11) ; et un prolongement inférieur extérieur latéral de carrosserie (4) agencé entre le panneau extérieur latéral de carrosserie (2) et le panneau arrière (3), dans laquelle : le prolongement inférieur extérieur latéral de carrosserie (4) possède une partie de bord inférieure linéaire (41) qui raccorde une partie inférieure du panneau extérieur latéral de carrosserie (2) et une partie inférieure du panneau arrière (3) ; une partie de surface plate (31) est formée dans une partie du panneau arrière (3) sur le côté extérieur dans la direction de largeur de véhicule ; et le prolongement inférieur extérieur latéral de carrosserie (4) possède une partie de surface plate (42) qui est continue avec la partie de surface plate (31) du panneau arrière (3) dans la direction de largeur de véhicule.
Patent FR-3067691-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de passage de roue d’un vehicule automobile
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B62D25/18
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant : un élément latéral de carrosserie (1) ; une portion de pare-chocs (2) jointive à l'élément latéral de carrosserie, ledit élément et ladite portion formant un passage de roue le long duquel est disposé un enjoliveur (4, 5); l'enjoliveur comprenant, sur une face de montage (7, 8) sur le passage de roue, une portion en saillie engageant dans une rainure à la jonction (P) entre la portion de pare-chocs (2) et l'élément latéral de carrosserie (1). L'invention a également pour objet un enjoliveur (4, 5) de passage de roue de véhicule automobile. En vue d'en améliorer la mise en position, un adhésif (6) assure le maintien d'une première face de montage (7), tandis qu'une deuxième face de montage (8) est en appui contre le garde-boue (3).
Patent FR-3053724-B1 (FR)
Title: Plateforme rapportee pour soufflante de turbomachine, et procede pour la fabriquer
Inventor: GUIVARC'H JEREMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-06-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une plateforme rapportée (1) destinée à être positionnée entre deux aubes voisines d'une soufflante de turbomachine aéronautique, ladite plateforme comprenant une paroi de veine (10) en matériau composite comportant une portion centrale (16), et un premier et un deuxième bord (18) s'étendant dans une direction longitudinale de ladite paroi, chaque bord s'étendant sur une distance déterminée (D) depuis la portion centrale (16) dans une direction transversale de ladite paroi, ladite paroi de veine comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, caractérisée en ce que le renfort fibreux présent dans la portion centrale (16) présente un tissage tridimensionnel, et en ce que le renfort fibreux présent dans les premier et deuxième bords (18) présente au moins en partie un tissage bidimensionnel. L'invention vise aussi un module de soufflante, une turbomachine et un procédé de fabrication d'une telle plateforme.
Patent FR-3068945-B1 (FR)
Title: Vehicule routier et methode de reengagement de la conduite manuelle
Inventor: BELLET THIERRY
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-30
Abstract: Ce véhicule routier (1) comprend un transmetteur (3, 5, 6, 7, 8) d'une image réelle (10) d'un environnement extérieur (17) du véhicule routier (1) ; un assistant de conduite (21) comprenant un afficheur d'assistance (26, 27, 28) ; un automate de conduite (23) ; un masque (24, 25) apte à évoluer entre une configuration de masquage et une configuration de non-masquage ; l'assistant de conduite (21) basculant entre un mode manuel et un mode automatique de l'automate de conduite et étant configuré pour mettre en uvre une phase réengagement du mode manuel, comprenant une première période de temps, pendant toute laquelle le masque (24, 25) est maintenu en configuration de masquage, l'afficheur d'assistance (26, 27, 28) diffusant une représentation symbolique (100) de l'environnement extérieur (17) ; et une deuxième période de temps pendant toute laquelle le masque (24, 25) est maintenu en configuration de non-masquage.
Patent FR-3071932-B1 (FR)
Title: Commutateurs et reseau d'interconnexion photonique integre dans une puce optoelectronique
Inventor: MICHIT NICOLAS
IPC: G02F1/295
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-11-08
Abstract: Commutateur élémentaire d'interconnexion photonique intégré dans une puce optoélectronique, comprenant un premier et un deuxième guides linéaires d'ondes optiques (2, 3), qui se croisent en formant une première intersection (4); deux premiers résonateurs annulaires photoniques de redirection (9, 10) couplés respectivement aux premier et deuxième guides d'ondes optiques (2), deux deuxièmes résonateurs annulaires photoniques de redirection (13, 14) couplés respectivement aux premier et deuxième guides d'ondes optiques, un troisième guide linéaire d'ondes optiques (17) couplé au premier et au deuxième résonateurs annulaires, un quatrième guide linéaire d'ondes optiques (20) couplé au premier et au deuxième résonateurs annulaires. Commutateur de base, commutateur complexe et réseau d'interconnexion photonique intégrés dans une puce optoélectronique, incluant au moins deux commutateurs élémentaires.
Patent FR-3074951-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une personne
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection comprenant un tapis (1) qui comporte : - un réseau de photo-détecteurs (2), - un plancher (4) recouvrant le réseau de photodétecteurs , - des moyens de transmission de données générées par le réseau de photo-détecteurs à une unité centrale pour reconstituer une carte représentative de points d'appui de personnes sur le plancher.
Patent FR-3081331-B1 (FR)
Title: Tablette solide chloree desinfectante et coloree
Inventor: ARNAUD SANDRINE
IPC: A61L2/23
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'une solution désinfectante indiquant le moment où la concentration minimale efficace en chlore actif est atteinte, en utilisant d'une tablette solide désinfectante comprenant au moins une couche active comprenant un agent chloré en quantité suffisante pour obtenir une solution aqueuse désinfectante, et au moins une couche colorante comprenant un colorant apte à colorer la solution aqueuse et ne comprenant pas d'agent chloré, le ratio en poids agent chloré / colorant étant d'au moins 100/0,005, avantageusement compris de 100/0,005 à 100/10. La présente invention porte également sur la tablette solide désinfectante utilisée dans le cadre de ce procédé, ainsi que sur un procédé de préparation de ladite tablette solide. Enfin, présente invention porte en outre sur l'utilisation d'une tablette solide selon l'invention pour préparer une solution désinfectante comprenant une concentration minimum efficace en chlore actif.
Patent FR-3082995-B1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour porte-fusibles et porte-fusibles associe
Inventor: LEROY BENOIT
IPC: H01H31/04
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile pour porte-fusibles (1), comprenant : un couvercle (2) et des moyens d'actionnement (3) pour manipuler le couvercle (2) qui comprennent : - un levier (5) comprenant deux bras (6), - un élément de préhension (11) comprenant une barre de préhension (11') reliant deux branches latérales (12) montées respectivement au niveau des deuxièmes extrémités des bras (6), les deux branches latérales (12) sont montées mobiles en rotation par rapport audit levier (5), entre une position d'encombrement réduit (P1) et une position relevée de travail, - des moyens de verrouillage et de déverrouillage (15, 16, 17), formant parties intégrantes, de l'élément de préhension (11) et du levier (5) pour : bloquer l'élément de préhension (11) dans la position d'encombrement réduit (P1), bloquer l'élément de préhension (11) dans la position de relevée de travail, libérer l'élément de préhension (11) pour autoriser son mouvement de rotation.
Patent FR-3083891-B1 (FR)
Title: Procede d’echanges de donnees en un serveur et une pluralite de terminaux connectes clients
Inventor: CASSOU THOMAS
IPC: G06F9/46
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échanges de données en un serveur et une pluralité de terminaux connectés clients. Ledit procédé comporte a) une étape initiale de définition d'un nouveau formulaire Fx b) des étapes d'enregistrement d'un nouvel utilisateur U consistant à établir une session de communication entre un terminal léger et le serveur et à enregistrer sur le serveur un jeton numérique Tu associé audit utilisateur U c) des étapes de création de formulaires numériques personnalisés Fx,u d) des étapes de renseignement par un utilisateur U dudit formulaire personnalisé Fx,u
Patent FR-3084364-B1 (FR)
Title: Composes de type dendrimere, leurs procedes de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUQUILLON SANDRINE
IPC: C09K3/32
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne des composés de type dendrimère de génération (n) ou leurs sels comprenant un motif central de valence 3 de formule (I), (n-1) couches internes de génération composées d'unités de répétitions de formule (II) disposées en arborescence autour du motif central, et une couche externe composée d'unités représentées par la formule (III), avec n étant un entier compris entre 1 et 12. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel composé de type dendrimère pour le piégeage d'au moins un composé chimique, contenu dans un échantillon liquide.
Patent FR-3085082-B1 (FR)
Title: Estimation de la position geographique d'un vehicule routier pour la production participative de base de donnees routieres
Inventor: VIGNEAU WILLY
IPC: G08G1/01
Filed: 2018-08-17
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet des systèmes (100) et procédés (500) de traitement de données routières participatives et un ensemble de programmes informatiques permettant de déterminer la position géographique de véhicules routiers pour la production participative de bases de données routières. Le principe général de l'invention est basé sur la détermination de la position géographique de véhicules routiers pour la production participative de bases de données routières. Les données routières participatives sont obtenues par production participative de véhicules routiers circulant sur un réseau routier. Ces données sont rassemblées dans un système informatique dit « en nuage ». Dans l'invention, seules des données brutes sont collectées puis utilisées pour calculer la position géographique des véhicules routiers, selon une méthode de calcul homogène.
Patent FR-3085643-B1 (FR)
Title: Deflecteur de pare-chocs avant ameliorant la recirculation d’air vers l’echangeur de chaleur
Inventor: GOUHINEC JEAN PAUL
IPC: B60R19/18
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-10-16
Abstract: Véhicule automobile comprenant : une façade avant (5) avec un échangeur de chaleur (5A) ; un pare-chocs avant (3) ; et un déflecteur (9) de pare-chocs avant (3), avec une paroi (11) s'étendant depuis un bord inférieur (3C) du pare-chocs avant (3) jusque sous, et à distance de la façade avant (5), formant un passage (7) entre ladite paroi (11) et ladite façade (5) ; et une cloison d'obstruction (13), configurée pour obstruer le passage (7) ; la cloison d'obstruction (13) s'étendant depuis la paroi (11) du déflecteur (9) de pare-chocs avant (3) vers la façade avant (5) jusqu'à un bord libre (13A) de ladite cloison (13) située à distance de ladite façade (5).