baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951691-A1 (FR)
Title: Assembly for measuring position of e.g. right front door on doorway of motor vehicle along vertical axis, has projection part position measurement device lifting position of projection part along axis when part cooperates with housing
Inventor: DUQUESNE GUILLAUME
IPC: B62D65/06
Filed: 2009-10-28
Abstract: The assembly has a temporary closing device (100) for temporarily closing an opening element on a bearing member (3) that is provided with a central post (32). The device has a projection part (105) engaged in a housing of the opening element to lock the element in closed position, where the projection part is mounted movably in vertical translation direction with respect to a body (104) of the device. A projection part position measurement device (200) lifts position of the projection part along a vertical axis when the projection part cooperates with the housing. An independent claim is also included for a method for measuring a position of an opening element on a bearing element of a motor vehicle along a vertical axis.
Patent FR-2952392-A1 (FR)
Title: Capot de vehicule automobile equipe d'un fil de gache renforce
Inventor: FAIVRE JEAN PIERRE
IPC: B60R21/34
Filed: 2009-11-06
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule automobile, possédant un capot, doté à sa partie avant d'un fil (2) de gâche solidarisé à un support (1) de gâche, ledit fil (2) étant apte à coopérer avec un organe d'accrochage solidaire d'un élément de structure placé au niveau de la façade avant dudit véhicule. La principale caractéristique d'un véhicule automobile selon l'invention, est qu'il comprend un dispositif de soutien (11) du fil (2) de gâche, destiné à accroître la résistance mécanique dudit fil (2), dans le but de réduire, voire d'annuler, les effets du choc engendré par l'organe d'accrochage lors de la fermeture du capot, ledit dispositif (11) étant positionné pour empêcher ledit fil (2) de dévier de sa position initiale ou d'être arraché.
Patent FR-2954768-A1 (FR)
Title: Poudre pour pise sec vitroceramique
Inventor: JORGE ERIC
IPC: C04B35/66
Filed: 2009-12-24
Abstract: Poudre comportant plus de 70% de particules vitrocéramiques et/ou réfractaires, une particule de ladite poudre étant classée dans la fraction appelée "matrice" ou dans la fraction appelée "granulat" selon qu'elle présente une taille inférieure ou égale à 100 µm, ou supérieure à 100 µm, respectivement, le granulat, représentant plus de 60% de la poudre, comportant : - plus de 40% de particules en un matériau vitrocéramique présentant un taux de cristallisation supérieur à 50% et une valeur de dilatation thermique mesurée à 700°C inférieure à 0,3%, dites « grains vitrocéramiques » ; - moins de 35% de particules en un matériau réfractaire différent d'un matériau vitrocéramique, dites "grains réfractaires", la quantité de grains réfractaires étant supérieure à 10% si le granulat comporte plus de 40% de grains vitrocéramiques présentant une valeur de dilatation thermique mesurée à 700°C inférieure ou égale à 0,15% ; la matrice, représentant plus de 10% de la poudre, comportant : - moins de 30% de particules en un matériau réfractaire différent d'un matériau vitrocéramique, dites "particules fines réfractaires", la quantité de particules fines réfractaires étant supérieure à 5% et, de préférence, inférieure à 25%, si la quantité de grains vitrocéramiques présentant un taux de cristallisation inférieur à 75% est supérieure à 5% ; - entre 0,1% et 18% de particules d'un liant inorganique, dites "particules fines de liant activable à chaud" ; tous les pourcentages étant en masse par rapport à la masse de la poudre.
Patent FR-2962867-A1 (FR)
Title: Systeme permettant d'augmenter la couverture, l'information et la robustesse des dispositifs d'identification automatique de navires.
Inventor: OSTER YANN
IPC: G08G3/00
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un système permettant d'augmenter la couverture, l'information et la robustesse d'un système d'identification automatique de navires, ledit système intègre des moyens standards de type AIS, des liaisons par satellite, des stations côtières et des centres de traitement réalisant la coordination des moyens (maximisation de la couverture du système dans le temps) et le traitement des données (fusion de différentes informations pour élaborer une information de contexte étendu). Il met en œuvre un algorithme de planification des ressources mobilisées, afin d'optimiser la couverture en assurant un niveau donné de redondance pour les besoins de fiabilité et de réactivité du système.
Patent FR-2969647-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage de coupes hydrocarbonees utilisant un catalyseur a base d'heteropolyanions pieges dans un support oxyde mesostructure
Inventor: MARCHAND KARIN
IPC: B01J21/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrocraquage d'au moins une charge hydrocarbonée dont au moins 50% poids des composés présentent un point d'ébullition initial supérieur à 340°C et un point d'ébullition final inférieur à 540°C, mettant en œuvre un catalyseur comprenant, sous sa forme oxyde, au moins un métal choisi parmi les métaux du groupe VIB, les métaux du groupe VIII et les métaux du groupe VB de la classification périodique, pris seuls ou en mélange, lesdits métaux étant présents sous forme d'au moins un polyoxométallate de formule (H X M O ) dans laquelle X est un élément choisi parmi le phosphore (P), le silicium (Si), le bore (B), le nickel (Ni) et le cobalt (Co), ledit élément étant pris seul, M est un ou plusieurs élément(s) choisi(s) parmi le vanadium (V), le niobium (Nb), le tantale (Ta), le molybdène (Mo), le tungstène (W), le nickel (Ni) et le cobalt (Co), O est l'oxygène, H est l'hydrogène, h est un entier compris entre 0 et 12, x est un entier compris entre 0 et 4, m est un entier égal à 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 18, y est un entier compris entre 17 et 72 et q est un entier compris entre 1 et 20, lesdits polyoxométallates étant présents au sein d'une matrice mésostructurée à base d'oxyde d'au moins un élément Y choisi dans le groupe constitué par le silicium, l'aluminium, le titane, le zirconium, le gallium, et le cérium et le mélange d'au moins un de ces éléments, ladite matrice ayant une taille de pore comprise entre 1,5 et 50 nm et présentant des parois amorphes d'épaisseur comprise entre 1 et 30 nm, ledit catalyseur étant sulfuré avant d'être mis en œuvre dans ledit procédé.
Patent FR-2956565-A1 (FR)
Title: Casque de protection
Inventor: BASSON GILLES
IPC: A42B3/04
Filed: 2010-02-19
Abstract: Le casque (1) comprend une coque (2), un élément de support (11) monté sur la coque, du côté extérieur de celle-ci et au-dessus de l'ouverture faciale (3), et au moins un premier écran (31) monté pivotant par rapport à la coque (2) autour d'un axe de pivotement (30), entre une position basse d'utilisation et une position haute escamotée. Des moyens d'articulation (23) sont prévus entre l'élément de support (11) et la coque (2), pour permettre audit élément de support de pivoter par rapport à la coque autour d'un axe transversal (24) situé au voisinage du bord arrière (13) de l'élément de support (11), entre une position abaissée d'utilisation, dans laquelle l'élément de support recouvre une portion de la coque (2), et une position relevée. Sont en outre prévus des moyens de verrouillage (22, 26) de l'élément de support (11) en position abaissée.
Patent FR-2959210-A1 (FR)
Title: Palonnier de suspension de turboreacteur d'aeronef et suspension avec accroche-soufflante ainsi equipee
Inventor: MARECHAL YOANN
IPC: B64D27/26
Filed: 2010-04-21
Abstract: L'invention vise à réaliser un palonnier de maître-couple réduit en cas de rupture de bielle de suspension. Pour ce faire, l'invention propose de déplacer les zones de contact vers l'intérieur du palonnier et ainsi réduire son encombrement transversal. Un palonnier (140) de suspension selon l'invention présente une forme de barre (14) d'axe transversal (Y'Y) - symétrique par rapport à un plan (Ps) passant par l'axe de rotation (X'X) du moteur et comporte des liaisons à des bielles de transmission 130a, 130b) entre un carter arrière (15) d'éjection des gaz et un moyeu (11a) de carter avant (11) de la soufflante, et des moyens de liaison centrale (152, 252) à une platine de fixation (150, 250) sur un pylône d'accrochage du moteur. Les liaisons (132a, 132b) du palonnier (140) aux bielles de transmission (130a, 130b) sont agencées aux extrémités transversales (14a, 14b) du palonnier (140), et le palonnier (140, 240) se prolonge, perpendiculairement à l'axe de la barre (Y'Y), par des longerons (141a, 141b) sur une portion suffisante et à une distance déterminée des bords (151c) de la platine (150) pour être apte à servir de butée à la platine, avec un jeu approprié, en cas de torsion autour de la liaison centrale (152) ou de rupture de bielle (130a, 130b).
Patent FR-2964214-A1 (FR)
Title: Method for personalizing secured microcircuit integrated in chip card/electronic card of microcontroller, involves transmitting information relative to public key in certificate to integrated circuit by entity
Inventor: COLLART OLIVIER
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-08-30
Abstract: The method involves transmitting information relative to a public key (KiPUB) in a certificate (cert) signed by an entity i.e. security module with a key to an integrated circuit by another entity i.e. client (CLTi), where the public key is a public part of a pair of private key (KiPRIV)and public key transmitted by the module to the client. The private key represents a third key maintained by the client for signing the files to a destination of circuit. Fourth key in the circuit is replaced by the public key during reception of the certificate by the client. Independent claims are also included for the following: (1) a method for verifying authenticity of data by a circuit (2) a microcontroller for implementing a method for personalizing a programmable electronic circuit.
Patent FR-2965923-A1 (FR)
Title: Dispositif de sondage a ultrasons, procede de commande de transducteurs d'une sonde a ultrasons et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: CASULA OLIVIER
IPC: G01N29/24
Filed: 2010-10-11
Abstract: Ce dispositif de sondage à ultrasons comporte : un boîtier (110) ; des moyens de localisation (130) conçus pour fournir une position P du boîtier (110) par rapport à un référentiel lié à un objet à sonder (102) ; des moyens (114, 138) de détermination d'une loi de retards à partir de paramètres de focalisation, notés P , représentant une position souhaitée d'un point focal par rapport à un référentiel lié au boîtier (110) ; des moyens de commande (114, 146) conçus pour fournir des signaux de commande à partir de la loi de retards ; des transducteurs (120 ...120 ) attachés au boîtier (110), conçus pour recevoir les signaux de commande et pour, en réponse, émettre dans l'objet (102) des ondes ultrasonores retardées les unes par rapport aux autres suivant la loi de retards de manière qu'elles focalisent au point focal défini par les paramètres de focalisation P ; et des moyens (132) de mise à jour des paramètres de focalisation P à partir, d'une part, d'associations prédéfinies entre des positions sur un trajet souhaité du boîtier (110) par rapport au référentiel lié à l'objet (102) et des valeurs correspondantes des paramètres de focalisation, et, d'autre part, de la position P du boîtier (110).
Patent FR-2966008-A1 (FR)
Title: Method for forming conducting structure at surface of e.g. plastic object, involves contacting flexible covering membrane and surface assembly with bath that is maintained at nominal temperature for activation of thermoactivable material
Inventor: CLAVEAU JEAN NOEL
IPC: H05K3/00
Filed: 2010-10-12
Abstract: The method involves preparing a flexible covering membrane covering a pattern formed by sublimable ink loaded with conducting particles. The flexible covering membrane is superimposed with a surface to be treated for forming a flexible covering membrane and surface assembly. The formed assembly is in contact with a non-ferrous alloy bath, where the bath is maintained at nominal temperature for activation of thermoactivable material.
Patent FR-2968194-A1 (FR)
Title: Restraining belt e.g. croset, for supporting trunk region for maintaining lumbar region or spine of patient e.g. pregnant women, has assembly/disassembly units allowing active part and band to be repositioned relative to each other
Inventor: BOUSSIER JACQUES-ANTOINE
IPC: A41C1/08
Filed: 2010-12-02
Abstract: The belt has an active part (1) e.g. drill plate, that is utilized for maintenance of a region of a trunk of a person. A band (7) is made of two separable parts (72, 73), and two lateral side portions (700) of the parts overlap on the outside and/or inside with lateral side portions (10) of the active part. A set of assembly/disassembly units (100, 710) is utilized to allow the active part and the band to be repositioned relative to each other so as to selectively assume different angular orientations to each other. An independent claim is also included for a method for adjusting a restraining belt for surrounding a trunk of a person.
Patent FR-2968765-A1 (FR)
Title: Tunnel aerodynamique pour l'etude de la vaporisation de liquides
Inventor: MOLIERE MICHEL
IPC: G01N25/08
Filed: 2010-12-08
Abstract: L'invention se rapporte à un tunnel (100) aérodynamique permettant de mesurer les paramètres de vaporisation d'un liquide d'essai soumis à un flux gazeux, et comprenant, de sa partie amont vers sa partie aval, un générateur (1) de gaz apte à émettre un gaz à un débit et à une température ajustables, un dispositif de conditionnement (2) destiné à produire un écoulement horizontal et uniforme du gaz émis, une chambre de mesure (3) comportant le liquide à tester et différents moyens de mesures permettant de caractériser le flux de gaz la traversant, une zone (5) de prélèvement et d'analyse du mélange de gaz et de vapeur, et une zone d'évacuation (6) dudit mélange. La principale caractéristique d'un tunnel selon l'invention, est que le liquide à tester présente une surface (18) horizontale, positionnée dans la chambre de mesures (3), de telle manière qu'elle est balayée en permanence et de façon tangentielle, par le flux de gaz uniforme .
Patent FR-2971523-A1 (FR)
Title: Eclisse universelle
Inventor: CHABANNE DOMINIQUE
IPC: E04B1/58
Filed: 2011-02-15
Abstract: Selon l'invention, il s'agit d'un dispositif d'éclisse universelle pour l'assemblage de la plupart des fourrures à l'aide d'une seule pièce (figure 1). L'invention a pour objet de réaliser un dispositif d'éclisse universelle permettant l'assemblage de la plupart de types de fourrures marqués " NF" et celles existant dans le commerce, par raccord bout à bout ou perpendiculaire ou côte à côte par enclenchement, sans outillage ; le dispositif est également prédestiné à être plié pour permettre le raccord de deux fourrures formant un angle destiné à l'habillage des rampants. Les découpes repliées ont une forme qui permet la tenue de la fourrure perpendiculaire à l'éclisse et la deuxième découpe partielle à l'intérieur de celles-ci, assure le maintien d'assemblage longitudinal. Ces types de fourrures sont habituellement utilisés pour permettre la pose de plaques de plâtre, lattis métalliques déployés à enduire, et panneaux de divers matériaux.
Patent FR-2971725-A1 (FR)
Title: Outil de fixation a lumiere de visualisation de cartouche de combustible et la cartouche
Inventor: RICORDI CHRISTIAN
IPC: B25C1/10
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne un outil de fixation à moteur à combustion interne, avec un logement (5, 6) de réception de cartouche de combustible, pour mise à feu d'un mélange air-combustible dans une chambre de combustion et ainsi propulser des moyens d'entraînement pour entraîner un élément de fixation. Le logement (6) de réception de cartouche comporte une lumière (11) de visualisation de cartouche. La cartouche présente un corps transparent.
Patent FR-2972444-A1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination d'un liquide, systeme de rafraichissement d'air par nebulisation muni d'un tel dispositif, procede de rafraichissement, et vehicule automobile associe
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de décontamination d'un liquide contenu dans un réservoir qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (25) aptes à former une boucle de circulation (28) du liquide (11) depuis et jusqu'au dit réservoir (10), laquelle boucle de circulation (28) comprend un système à ultrasons (12) qui est plongé dans le liquide (11) formant au moins en partie système de décontamination (29) du dit liquide (11). L'invention porte également sur un système de rafraichissement d'air par nébulisation qui intègre le dispositif de décontamination. L'invention porte en outre sur une console centrale de véhicule automobile munie d'un tel système de rafraichissement et sur le procédé de rafraichissement d'air par nébulisation d'un liquide décontaminé. Enfin, l'invention porte sur un véhicule, notamment un véhicule automobile, équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-2974104-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale resistant au feu et produit isolant obtenu
Inventor: DOUCE JEROME
IPC: C03C25/00
Filed: 2011-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage contenant une résine thermodurcissable et une résine aldéhyde-amine modifiée par un alcool en tant qu'agent retardateur de feu. L'invention a aussi pour objet les produits d'isolation thermique et/ou acoustique résistant au feu, à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, encollée au moyen de ladite composition d'encollage.
Patent FR-2975109-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure a reseau bidimensionnel de dislocations coin a periode maitrisee
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: C30B33/06
Filed: 2011-05-13
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure à réseau bidimensionnel de dislocations périodiques coin consistant à : fournir deux structures élémentaires de base (1', 2') ayant une partie cristalline (23, 43), provenant d'un même bloc, possédant un même paramètre de maille, un même réseau cristallin, au moins un repère (31, 34), les deux repères (31, 34) ayant une même orientation par rapport au réseau de la partie cristalline (23, 43) qui les porte, imposer une contrainte choisie à au moins une partie cristalline (23, 43), afin de changer son paramètre de maille d'une manière voulue, afin de disposer d'une structure élémentaire traitée (48, 65), assembler la partie cristalline (43) d'une structure élémentaire traitée (48) avec une autre partie cristalline (23) d'une structure élémentaire traitée (65) ou d'une structure élémentaire de base (1'), en faisant coïncider leurs repères (31, 34) afin qu'un désaccord des paramètres de maille apparaisse et crée le réseau bidimensionnel de dislocations périodiques coin avec la périodicité voulue.
Patent FR-2973514-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de boucle de courant et procede de detection de boucle de courant pour celui-ci
Inventor: LO PI-CHUAN
IPC: G01R19/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention porte sur un système de détection de boucle courant et sur un procédé de détection de boucle de courant pour celui-ci. Le système de détection de boucle de courant comprend une charge caractéristique, un appareil de mesure de courant et un appareil utilisateur. La charge caractéristique est connectée électriquement à une boucle de courant et génère une forme d'onde caractéristique de courant lorsqu'elle fonctionne. L'appareil de mesure de courant est connecté électriquement à une source de courant. L'appareil utilisateur est connecté à l'appareil de mesure de courant par l'intermédiaire d'une première connexion. L'appareil de mesure de courant transmet une forme d'onde de courant de sortie de la source de courant à l'appareil utilisateur par l'intermédiaire de la première connexion. L'appareil utilisateur détermine le fait que la forme d'onde de courant de sortie correspond à la forme d'onde caractéristique de courant et, en fonction d'un résultat de la détermination, détermine que la source de courant est connectée électriquement à la boucle de courant.
Patent FR-2965765-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour former une image d'un objet dans l'environnement d'un vehicule
Inventor: FOCKE THOMAS
IPC: B60R1/00
Filed: 2011-10-05
Abstract: Procédé (400) pour former l'image d'au moins un objet (120, 130) dans l'environnement d'un véhicule (100) à partir d'une position virtuelle de caméra, notamment en perspective aérienne, procédé caractérisé par les étapes suivantes : - déterminer (410) une zone (210) non visible de l'objet (120, 130) pour le capteur (140) en se fondant sur les données fournies par au moins un capteur (540) du véhicule (100), - fournir (420) un élément graphique de synthèse (310) pour l'intégrer dans la zone non visible (210) de l'objet (120, 130), et - intégrer (430) l'élément graphique de synthèse (310) dans la zone non visible (210) de l'objet (120, 130) pour former l'image d'au moins un objet (120, 130) dans l'environnement du véhicule (100) à partir de la position virtuelle de la caméra, notamment de la perspective aérienne.
Patent FR-2982813-A1 (FR)
Title: Method for managing electric energy of electric architecture of car, involves controlling converter based on current and voltage setpoints, and controlling generator based on voltage to transfer current from battery to board network
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: B60R16/033
Filed: 2011-11-21
Abstract: The method involves determining whether a low voltage battery (3) provides an electric energy quantity greater than a critical threshold of electric energy quantity. A maximum current set point equal to a current fraction required by a board network (6) and voltage setpoint on an output terminal (S) of a direct current-direct current converter (4) greater than a voltage delivered by an alternator (5) are determined. The converter is controlled based on the setpoints, and a generator is controlled based on the voltage of the network to transfer the current from the battery to the network. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2968705-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbine a vapeur a montage par l'arriere
Inventor: WERTHER DOMINICK JOSEPH
IPC: F01D9/04
Filed: 2011-12-13
Abstract: Une pale de distributeur de turbine à vapeur à parois latérales intérieure et extérieure intégrées (315, 335) est engagée dans un anneau intérieur (302) et un anneau extérieur (304) d'un ensemble distributeur. Des modèles antérieurs nécessitaient de grands intervalles entre les surfaces radiales pour permettre un chargement circonférentiel simultané des parois latérales intérieure et extérieure (315, 335) dans les anneaux intérieur et extérieur (302, 304). L'agencement selon l'invention permet un chargement par l'arrière de la paroi latérale intérieure (315) dans l'anneau intérieur (302), ce qui permet un contact radial presque linéaire sur les crochets (345, 330) entre les anneaux (302, 304) et les parois latérales intégrées (315, 335) de la pale de distributeur Singlet. L'intervalle radial plus petit élimine les problèmes posés par l'assemblage lâche, notamment les mouvements pendant le soudage, des espaces conduisant à des concentrations de contraintes et des problèmes de performances liés à la maîtrise du col du distributeur.