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Patent WO-2015019026-A1 (WO)
Title: Installation de production d'énergie électrique autonome pour une nacelle d'un aéronef
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: B64D41/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: Installation de production d'énergie électrique autonome, prévue pour une nacelle de motorisation d'un aéronef comportant un circuit électrique comprenant des actionneurs (8, 28), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de stockage d'énergie électrique (2) qui peuvent recevoir une énergie des actionneurs (8) quand ils travaillent en freinage, un électrolyseur (12) alimenté en courant par ces moyens de stockage, et une pile à combustible (18) recevant des débits d'oxygène (02) et d'hydrogène (H2) fournis par cet électrolyseur, qui alimente en courant le circuit électrique (24), en produisant de l'eau (H2O) qui est retournée vers l'électrolyseur.
Patent WO-2015101751-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détermination du coefficient de déperdition thermique d'un local
Inventor: PANDRAUD GUILLAUME
IPC: G01K17/20
Filed: 2014-12-29
Abstract: Ce procédé, qui vise à déterminer le coefficient de déperdition thermique K d'un local, comprend des étapes dans lesquelles : - on procède, dans le local, sur deux périodes de temps  (D 
   k   
  )k  = 1 ou 2 successives, à l'application d'une puissance de chauffe  P 
   k   
   du local, et à une campagne de mesures d'au moins une température à l'intérieur du local  T 
   ik   
   à intervalles de temps rapprochés, ainsi qu'à la détermination de la température de l'air extérieur  T 
   ek    à intervalles de temps rapprochés, où la puissance de chauffe  P 
 1  sur la première période  D 
 1  est telle que le paramètre suivant (I) : est inférieur ou égal à 0,8 alors que la puissance de chauffe  P 
 2  sur la deuxième période  D 
 2  est sensiblement nulle; - pour chaque période de temps  D 
 k , on sélectionne un intervalle de temps Δ t 
   k    pour lequel l'évolution  T 
 ik  ( t ) est sensiblement linéaire; - on détermine, sur chaque intervalle de temps Δ t 
 1  ou Δ t 
 2 , la pente a 1  ou a 2  de la tangente à la courbe  T 
 ik 
   ( t ); - on déduit la valeur  K 
   calc    du coefficient de déperdition thermique  K  du local à partir des pentes  a 
 1  et  a 
 2 .
Patent WO-2016016538-A1 (WO)
Inventor: PORTOLES JOSÉ
IPC: B64D11/06
Filed: 2015-07-16
Abstract: The invention relates to a hybrid tube (22), in particular for an aircraft seat structure S, said structure comprising ribs (10) intended to receive the hybrid tube (22), said hybrid tube (22) including a monolithic carbon tube (24) and at least one sleeve (26) made from a ductile material and connected to the carbon tube by means of gluing, shrink-fitting or over-moulding.
Patent WO-2016097609-A1 (WO)
Title: Système pour la prise de vue en trois dimensions au cours d'un déplacement
Inventor: SCHMOLLGRUBER CÉCILE
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-12-16
Abstract: Système pour la prise de vue en trois dimensions au cours d'un déplacement comprenant -un dispositif de prise de vue (10) incluant au moins deux capteurs d'images numériques (100, 110) disposés pour effectuer une prise de vue stéréoscopique, -des moyens de traitement (20) pour obtenir des informations de disparité associées aux images numériques obtenues par le dispositif de prise de vue (10) ainsi qu'une vitesse de déplacement d'éléments dans lesdites images, -un moyen de transmission (150; 250) des images numériques pour permettre un contrôle du déplacement sur la base desdites images numériques et de l'information de disparité associée, -et un moyen de contrôle (20) pour commander le dispositif de prise de vue (10).
Patent WO-2016156754-A1 (WO)
Title: Dispositif de convoyage par chariot autonome
Inventor: HUTTER PATRICK
IPC: B65G37/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention a pour objet une ligne (1) de traitement de produits (2) à la chaîne, comprenant, d'une part, une pluralité de poste (3) de traitement successif desdits produits (2), et, d'autre part, d'un moyen de déplacement (4), pour déplacer les produits (2) entre les postes (3) au sein de cette ligne (1), en particulier, depuis un poste (3) amont dans lesquels ils viennent d'être traités vers un poste (3) aval dans lesquels ils doivent ensuite être traités. La ligne est caractérisée en ce que le moyen de déplacement (4) consiste essentiellement en au moins un chariot (5) mobile autoporté autonome évoluant au sol et sur lequel reposent les produits (2) au cours de leur déplacement au sein de la ligne (1). L'invention a aussi pour objet un procédé de mise en œuvre correspondant et une utilisation correspondante de tels chariots.
Patent WO-2017055737-A1 (WO)
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: The invention relates to a swimming pool cleaning system comprising a cleaning apparatus (10) to be immersed in the pool, the system further comprising at least one moving image acquisition means (30) secured to a float (31) via a flexible tie (32).
Patent WO-2017178759-A1 (WO)
Title: Demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile muni d'une couronne de reducteur apte a s'auto-centrer
Inventor: MATEUS JOSÉ
IPC: F02N15/06
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant: -un moteur électrique comprenant une culasse et un rotor monté sur un arbre, -un arbre d'entraînement apte à être entrainé en rotation par ledit rotor, -un réducteur de vitesse de type épicycloïdal monté entre l'arbre de rotor et ledit arbre d'entraînement, -une plaque de base portant ladite couronne dentée (102), -la plaque de base comprenant des parties butées (120) situées entre la couronne (102) et la culasse, caractérisé en ce que la couronne dentée (102) est montée avec un jeu radial (J) entre sa périphérie externe et une périphérie interne des parties butées (120), ledit jeu radial (J) étant tel qu'il autorise ladite couronne dentée (102) à s'auto-centrer sous des efforts appliqués par les satellites du réducteur de vitesse.
Patent WO-2018007712-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la réalisation d'une opération sur un produit, comprenant un outil apte à suivre une trajectoire du produit
Inventor: DOUARRE CHRISTIAN
IPC: C03B23/09
Filed: 2017-06-21
Abstract: Un dispositif (1)pour la réalisation d'une opération sur un produit (2), comprenant une première extrémité (4) et une deuxième extrémité (5) définissant une direction (6) de travaille long de laquelle la première extrémité est mobile par glissement par rapport à la deuxième extrémité, la première extrémité est maintenue en une position (9) avancée,au moyen d'un élément (8) de rappel primaire,à une distance (11) maximale de la deuxième extrémité, la direction de travail est mobile en rotation autour d'un axe (7) passant par la deuxième extrémité,la première extrémité est configurée pour être mis en mouvement de sorte à mettre en rotation la direction de travail depuis une première position (14) jusqu'à une deuxième position (16),la première extrémité suit une trajectoire (12) suiveuse le long de laquelle la distance entre la première extrémité et la deuxième extrémité est inférieure ou égale à la distance maximale.
Patent WO-2018115729-A1 (WO)
Title: Liant solide a température ambiante
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: C09D195/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: Composition de liant comprenant au moins : • Une base de liant choisie parmi une huile, une base bitume, un brai, un liant clair ou leurs mélanges, · Un composé acide de formule générale (I) : R-(COOH) z  (I) • Un composé amide de formule générale (II) : R'-(NH) n CONH-(X) m -(NHCO) p (NH) n -R' ' (II) les composés (I) et (II) sont présents en un ratio massique allant de 10 : 1 à 1 :16. Procédé de fabrication d'enrobés. Procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de liant, notamment de liant routier, ledit liant étant transporté et/ou stocké et/ou manipulé sous forme de granules de liant ou de pains de liant.
Patent WO-2019122669-A1 (WO)
Title: Method for producing thermoset polyester foams based on hydrogenated sugars
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: C08L67/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: The subject matter of the present invention is a method for producing a thermoset polyester foam, comprising the following series of steps: (a) providing an expandable and thermosetting composition containing - a polyol component comprising at least 40% by weight of a hydrogenated sugar with the formula C n H 2n+2 On in which n is equivalent to 4, 5, or 6, - a polyacid component comprising a porogenic polyacid chosen preferably among citric acid and α-hydroxy dicarboxylic acids with the formula (I) HOOC-(CHR 1 ) n -CHOH-COOH in which n is an integer from 1 to 4 and each R 1  independently represents a hydrogen atom, a hydroxyl group (-OH) or an alkyl group in C 1-4 , - a surfactant and - a catalyst, (b) introducing the expandable and thermosetting composition into a mould or application of the expandable composition onto a support, (c) heating the expandable and thermosetting composition to a temperature at least equal to 135°C, preferably at least 150°C, so as to cause the polyol component to react with the polyacid component and to form a block of thermoset polyester foam.
Patent WO-2021240088-A1 (WO)
Title: Flexible windscreen washer fluid tank equipped with a rigid cover
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2021-05-06
Abstract: The invention relates to a windscreen washer fluid tank for a motor vehicle comprising two flexible sheets (2, 3) superimposed on one another and sealingly assembled along their periphery so as to define a bag (P) between them capable of receiving a washing liquid, two hollow inserts (5, 6) in fluid communication with the bag (P) and each provided with an end piece for connection respectively to a filler neck and to an electric pump; characterised in that it also comprises a hollow cover (20), the open inner end of which is fixedly and sealingly attached to one of the faces of a first (2) of the flexible sheets (2, 3), being fluidly connected to the bag (P), the cover (20) also housing at least one mechanical and/or electrical device (22) designed to interact with the washing liquid.
Patent WO-2024023422-A1 (WO)
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANÇOIS DANIEL
IPC: F02C7/32
Filed: 2023-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un système électrique comprenant : le traitement d'un signal principal (IP) de commande d'un prélèvement d'une puissance mécanique par le système électrique sur une turbomachine hybridée électriquement de sorte à en extraire une première composante fréquentielle (CF1 ) correspondant à une fréquence propre d'un premier corps rotatif de la turbomachine et à générer un premier signal principal filtré (IF1 ) privé de la première composante fréquentielle (CF1 ); la génération d'un premier signal subsidiaire (CTRL_1 ) de commande d'un prélèvement d'une puissance mécanique par le système électrique sur le premier corps rotatif à partir du premier signal principal filtré (IF1 ); et la génération d'un deuxième signal subsidiaire (CTRL_2, CTRL_3) de commande d'un prélèvement d'une puissance par le système électrique sur une source de puissance auxiliaire à partir de la première composante fréquentielle (CF1 ).
Patent WO-2004098370-A1 (WO)
Inventor: MACGREGOR KEITH MARTIN
IPC: A61L9/04
Filed: 2004-05-07
Abstract: A cleaning apparatus comprising a pack (8) of moist wipes and a receptacle (2) for used wipes, wherein the receptacle contains a means for combating microorganisms. The application of such an apparatus to a method of cleaning a surface.
Patent WO-2005007754-A1 (WO)
Title: Pigments reflechissant les infrarouges thermiques pour revetements
Inventor: O'KEEFE EOIN SEIORSE
IPC: C09D7/62
Filed: 2004-07-12
Abstract: L'invention concerne la maîtrise de l'énergie thermique radiante et, plus spécifiquement des pigments réfléchissant fortement les infrarouges thermiques, à utiliser dans des revêtements décoratifs pour des bâtiments ou d'autres zones dans lesquels la maîtrise de l'énergie des rayons infrarouges thermiques et la décoration visuelle sont nécessaires. La maîtrise de l'étalement de l'énergie thermique dans des bâtiments domestiques selon des techniques passives réduit la consommation d'énergie par réduction de la dépendance vis-à-vis du chauffage, pour les environnements froids, et du conditionnement d'air de refroidissement, pour les environnements chauds. Il existe actuellement un certain nombre de formulations de peinture présentant une faible émissivité dans l'infrarouge thermique, lesquelles sont à base de variantes de peintures liquides décoratives classiques. Ces formulations posent un certain nombre de problèmes, tels que la sensibilité à l'endommagement et une émissivité élevée pour certaines pigmentations colorées. Il est proposé, selon la présente invention, d'utiliser une paillette (1) à faible émissivité dans une formulation de peinture avec laquelle les problèmes associés aux formulations de l'art antérieur sont sensiblement résolus.
Patent WO-2005076241-A1 (WO)
Title: Apprentissage a distance sur internet de procedures medicales
Inventor: HOBDEN WARREN RYAN
IPC: G09B7/00
Filed: 2005-02-04
Abstract: L'invention concerne une méthode et un appareil de formation d'utilisateurs à l'exécution d'opérations sélectionnées. Un noeud serveur mémorise les données associées à des mesures prises pendant au moins une opération et des données sont téléchargées vers un terminal d'utilisateur après que l'utilisateur a sélectionné une opération particulière. Une séquence animée de l'opération sélectionnée est affichée sur un afficheur d'utilisateur du terminal d'utilisateur.
Patent WO-2005101070-A1 (WO)
Inventor: GOURLAY JAMES
IPC: F21V8/00
Filed: 2005-04-14
Abstract: A light guide device (1) and method of production is described. The light guide device (1) comprising a substrate (3) on which are printed a number of light emitting sections (4) and a number of light guides (2), the light guides (2) being optically coupled to the light emitting sections (4). With this arrangement light injected at one end of the light. guides (2) is transferred to the light emitting sections (4) where it can then exit from the device (1). The systematic control of the light transferred to the light emitting sections (4) provides a light source with colour changing and switching capabilities that are both flexible and suitable for use in a range of static and dynamic display applications.
Patent WO-2006013389-A1 (WO)
Title: Méthode et appareil de biopsie
Inventor: ROWLEY DAVID
IPC: A61B10/02
Filed: 2005-08-05
Abstract: L'appareil de biopsie (10) comprend une aiguille (18) et un conducteur de montage (20), qui exerce une force motrice sur l’aiguille (18) pour la tirer à l’intérieur du tissu pour prélever un échantillon de tissu. Sur un mode de réalisation, l’appareil (10) dispose d’un conducteur (34) monté pour le mouvement à l’intérieur d’un tube (36) qui est tiré par la force d’un ressort comprimé (48) pour percuter l’aiguille (18) et la pousser à l'intérieur du tissu à échantillonner. L’invention concerne le procédé de prélever un échantillon tissulaire en introduisant une aiguille dans un tissu.
Patent WO-2006024820-A1 (WO)
Title: Dérivés d'isoxazoline et leur utilisation comme herbicides
Inventor: PLANT ANDREW
IPC: C07D261/10
Filed: 2005-08-17
Abstract: Les composés de formule (I) dans lesquels les substituants sont tels que définis dans la revendication 1, conviennent pour être utilisés comme herbicides. Il est également revendiqué un procédé pour la préparation de composés de formule (I), dans lesquels m vaut 2 et n vaut 1 et les autres substituants sont tels que définis dans la revendication 1, de formule (Ia), en faisant réagir un composé de formule (Ia) en une seule étape ou en plusieurs étapes les unes à la suite des autres avec des composés de formule R5-X et/ou R6-X, dans lesquels R5 et R6 sont tels que définis dans la revendication 1 et X est un groupe libérable, et un procédé pour la préparation de composés de formule I, dans lesquels R6 est un alkyle en C1-C10 ou un halogène, m vaut 2 et n vaut 1 et les autres substituants sont tels que définis dans la revendication 1, de formule (Ib), en faisant réagir un composé de formule (Ib) avec un composé de formule R5-X, dans lequel R5 est tel que défini dans la revendication 1 et X est un groupe libérable, et un procédé pour la préparation de composés de formule I, dans lesquels R5 est un chlore, un brome ou un iode, m vaut 1 ou 2 et n vaut 1 et les autres substituants sont tels que définis dans la revendication 1, de formule (Ic), en faisant réagir un composé de formule (Ic) avec un N-halosuccinimide et un agent oxydant.
Patent WO-2005118903-A1 (WO)
Title: Procede pour produire des articles finis ou semi-finis a partir d'un alliage d'argent comprenant du cuivre et du germanium
Inventor: JOHNS PETER GAMON
IPC: B23K35/30
Filed: 2005-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire un article fini ou semi-fini à partir d'un alliage d'argent. Ce procédé consiste à disposer d'un alliage d'argent contenant au moins 77 % en poids d'argent, du cuivre et de préférence au moins 0,5 % en poids de germanium, ce qui permet de réduire le ternissement et/ou l'oxydation, à fabriquer ou produire l'article fini ou semi-fini en alliage en chauffant au moins jusqu'à une température de recuit, puis à refroidir progressivement l'article et enfin à réchauffer l'article afin d'impliquer son durcissement par précipitation. L'absence de refroidissement rapide permet de réduire le risque d'endommagement de l'article.
Patent WO-2006077390-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil améliorés pour la surveillance d’un procédé d’attaque chimique de microstructure
Inventor: O'HARA ANTHONY
IPC: C23F4/02
Filed: 2006-01-17
Abstract: L’invention concerne un appareil pour la surveillance d’un procédé d’attaque chimique (1) et un procédé associé servant à la fabrication de microstructures (2) (et en particulier MEMS) situées dans une chambre d’attaque chimique (3). L’appareil (1) et son procédé associé fonctionnent en réglant la température de la chambre (3) à l’intérieur de laquelle la microstructure (2) est située à une température de départ, et en maintenant la pression partielle d’un gaz d’attaque chimique à l’intérieur de la chambre (3) à une valeur constante. Ainsi, la température superficielle de la microstructure (2) à l’intérieur de la chambre (3) est déterminée tout d’abord par la vitesse d’attaque chimique. C’est la raison pour laquelle, en employant un thermomètre (8) pour surveiller le changement de température superficielle d’attaque chimique, on peut obtenir un diagnostic direct afin de surveiller le processus d’attaque chimique.
Patent WO-2007066085-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de tri
Inventor: SEZER SAKIR
IPC: G06F7/24
Filed: 2006-12-05
Abstract: L’invention concerne un appareil et un procédé de tri pour trier des unités dans une structure de stockage d’unités selon un ordre prédéterminé, l’appareil de tri comprenant une structure de recherche d’unités contenant un enregistrement d’unités dans la structure de stockage d’unités, et une structure de pointeurs d’emplacement d’unités contenant des pointeurs d’emplacement pour des unités dans la structure de stockage d’unités, selon lequel l’appareil de tri reçoit une unité en cours de tri, la structure de recherche d’unités lit l’unité en cours de tri, utilise son enregistrement d’unités dans la structure de stockage d’unités pour rechercher une unité correspondante la plus proche de l’unité en cours de tri, accède à la structure de pointeurs d’emplacement d’unités et récupère un pointeur d’emplacement pour l’unité correspondante la plus proche, et l'appareil de tri utilise le pointeur d'emplacement de l'unité correspondante la plus proche afin d’accéder à la structure de stockage d’unités et placer l’unité en cours de tri dans la structure de stockage d’unités dans une position appropriée selon l’ordre prédéterminé.
Patent WO-2007042842-A1 (WO)
Inventor: SCHOFIELD NIGEL PAUL
IPC: F04D19/04
Filed: 2006-10-06
Abstract: Configuration de pompage à vide destinée à évacuer une enceinte, la configuration comportant une pompe à vide turbo-moléculaire dotée d'une admission pouvant être reliée à l'aide d'éléments de fixation à une sortie d'une enceinte à évacuer. Chacun des éléments de fixation passe à travers une première ouverture dans l'admission et une deuxième ouverture dans le refoulement. Une cavité allongée s'étendant circonférentiellement est ménagée, s'étendant à partir ou au voisinage d'une de ces ouvertures pour loger un insert frangible. L'énergie transmise aux éléments de fixation par la pompe à vide turbo-moléculaire lors d'une défaillance de celle-ci est ainsi absorbée par la déformation des inserts. En absorbant une certaine proportion de l'énergie de cette façon, on empêche ainsi l'admission de se séparer de la sortie.
Patent WO-2007091066-A1 (WO)
Title: Applications de vecteurs lentiviraux non intégrants
Inventor: YANEZ-MUNOZ RAFAEL JOAQUIN
IPC: C12N15/867
Filed: 2007-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de thérapie génique comprenant l'administration à un sujet d'un vecteur lentiviral à déficience d'intégration contenant un acide nucléique bénéfique.
Patent WO-2008009910-A1 (WO)
Title: Améliorations concernant des capteurs de véhicule
Inventor: RUSHGROVE KEVIN GRAHAM
IPC: G01P3/44
Filed: 2007-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un capteur de vitesse de véhicule défaillant sur un véhicule qui comprend les étapes consistant à déterminer si oui ou non une roue d'un véhicule est en rotation en utilisant un capteur de substitution fixé à cette roue, et, dans le cas où le capteur de substitution indique que la roue est en rotation et le capteur de vitesse ne l'indique pas, à indiquer que le capteur de vitesse est défaillant, dans lequel le capteur de substitution comprend au moins un capteur de pression associé à un pneu du véhicule.
Patent WO-2008059279-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant de mesurer une distance
Inventor: NUNNEY STEPHEN GEORGE
IPC: G01S17/89
Filed: 2007-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (3) permettant de mesurer la distance entre le dispositif de mesure (3) et une pluralité de points répartis sur un objet cible. Le dispositif de mesure (3) comporte un émetteur (6) conçu pour émettre de la lumière ou un rayonnement vers l'objet cible; un récepteur (8) conçu pour recevoir la lumière ou le rayonnement réfléchi par l'objet cible; et un système de balayage (4) conçu pour faire faire à l'émetteur (6) et/ou au récepteur (8) plusieurs tours complets dans un premier plan et des tours de 360 degrés dans un second plan, le second plan étant sensiblement perpendiculaire au premier plan.
Patent WO-2008047167-A1 (WO)
Inventor: GORE VINAYAK G
IPC: A61P25/24
Filed: 2007-10-18
Abstract: T h e present invention relates to crystalline forms of O-desmethyl venlafaxine ( O D V ) succinate monohydrate, namely Forms I and II, in pure form and to novel processes for their preparation. The present invention provides a process for the preparation of Form II free of Form I and a process for the preparation of Form I free of Form II. The present invention provides direct methods f o r the preparation of ODV succinate Form II from ODV free base a n d for the preparation of ODV succinate Form I from ODV free base.