baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080830-A1 (FR)
Title: Corps de protection pour gourde de cycliste et porte-gourde le comprenant
Inventor: HAMADI NOURREDINE
IPC: B62J11/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: Corps de protection (1) pour gourde cycliste, comprenant une base (2) comportant des moyens d'attachement (3) sur un cadre de vélo, ladite base (2) s'allongeant selon une direction longitudinale (l-l) entre une première extrémité (2a) et une deuxième extrémité (2b), dans lequel : - à sa première extrémité (2a), la base (2) se raccorde à un premier tronçon de paroi latérale protectrice (6) présentant une forme sensiblement tronconique se développant selon un secteur angulaire de 180 degrés, - la base (2) se raccorde à un second tronçon de paroi latérale protectrice (7) qui prolonge le premier tronçon de paroi latérale protectrice (6) en direction de la deuxième extrémité (2b), le second tronçon de paroi latérale protectrice (7) présentant, en coupe transversale, une forme sensiblement en vé, - l'ensemble formé par la base (2) et la paroi latérale protectrice (6, 7) définissant un logement creux (8) destiné à recevoir et recouvrir au moins en partie la gourde cycliste.
Patent FR-3083050-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation et de redressement de tension polyphasee
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-06-26
Abstract: Le dispositif de transformation et de redressement de tension polyphasée, notamment triphasée, comprenant un transformateur (17) polyphasé comprenant une zone centrale évidée (22), un circuit redresseur de tension (18) relié au transformateur et un ventilateur (20). Le circuit redresseur de tension comporte au moins trois unités (18a, 18b, 18c) de dissipation thermique formant un prisme droit de section polygonale régulier comprenant une zone centrale évidée (23), le transformateur, le circuit redresseur de tension et le ventilateur étant positionnés de sorte qu'une partie au moins du flux d'air généré par le ventilateur s'écoule à travers la zone centrale évidée du redresseur pour noyer le transformateur.
Patent FR-3084430-A1 (FR)
Title: Module de reglage d’un debit d’air s’ecoulant dans un conduit aeraulique
Inventor: BERTRAN FABIEN
IPC: F16K1/22
Filed: 2018-07-24
Abstract: Module de réglage (1, 1', 1") conçu pour être inséré dans un embout, comportant un clapet de réglage (2) comprenant un axe de réglage, ledit clapet de réglage étant destiné à modifier une section de passage dudit embout, le module de réglage (1, 1', 1") comprenant une première embase (3, 3', 3") et une seconde embase (4, 4', 4") positionnées de part et d'autre de l'axe de réglage (1, 1', 1") et reliées l'une à l'autre par au moins un axe de rigidification.
Patent FR-3084300-A1 (FR)
Title: Roue motorisee
Inventor: CACHEUX PHILIPPE
IPC: H02K7/00
Filed: 2018-07-24
Abstract: Roue (1) motorisée comprenant : - un stator (2) circulaire comprenant un corps définissant une fente circulaire et comprenant une pluralité de bobines (16) électromagnétiques situées dans la fente circulaire de sorte qu'au moins deux bobines (16) électromagnétiques sont agencées en regard l'une de l'autre, et - un rotor (3) circulaire comprenant sur une périphérie intérieure (8) une lame (45) circulaire ayant des parois latérales et un bord d'extrémité libre reliant les parois latérales, le rotor (3) circulaire comprenant une surface de contact avec une surface extérieure, ladite surface de contact s'étendant sur une périphérie extérieure, et ladite lame circulaire comprenant des éléments magnétiques agencés sur ses parois latérales, le rotor (3) circulaire et le stator (2) circulaire étant assemblés par l'intermédiaire de moyens (17) d'assemblage prévus sur le stator (2) circulaire.
Patent FR-3091453-A1 (FR)
Title: Etablissement d’une liaison d’échange de données sous protocole IP entre des stations de base de structures mobiles avec partage de la bande de fréquence en sous-bandes de fréquences
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W92/22
Filed: 2018-12-30
Abstract: Il est divulgué un procédé d’établissement d’une liaison d’échange de données sous protocole IP entre au moins deux structures mobiles (113,114). Le procédé permet de partager la bande de fréquence utilisée pour les liaisons de communication cellulaire d’une station de base (103,104) d’une structure mobile en une pluralité de sous-bandes de fréquence (115,116) distinctes chacune utilisée pour établir des liaisons d’échange de données sous protocole IP de type backhaul, avec plusieurs autres stations de base de différentes structures mobiles, et pour les communications cellulaires avec les terminaux mobiles de la structure mobile. Il permet ainsi d’établir un réseau backhaul par lequel chaque station de base peut échanger des données sous protocole IP avec une autre station de base dans une sous-bande de fréquence qui lui est spécifiquement attribuée. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091901-A1 (FR)
Title: Dispositif de réduction de bruit avec structure en nid d’abeille à perçage oblique
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (18) de réduction de bruit pour une turbomachine d’aéronef, ce dispositif présentant une structure en empilement de couches (20, 22, 24), de manière à ce qu’une première et une seconde peaux (22, 24) en matériau composite forment une première et une seconde couches extérieures (22, 24), ces couches extérieures (22, 24) étant sensiblement parallèles entre elles et enserrant une couche centrale (20). Cette couche centrale (20) présente une structure en nid d’abeille comportant des cloisons (26) s’étendant transversalement de la première couche extérieure (22) vers la seconde couche extérieure (24), de manière à former des cavités (28). Les cloisons (26) sont réalisée en matériau viscoélastique, et forment, avec les première et seconde couches extérieures (22, 24), un angle d’inclinaison aigu (α). Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3092585-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour compresseur
Inventor: ARGAUD JULIEN
IPC: C10N40/30
Filed: 2019-02-05
Abstract: Composition lubrifiante pour un système réfrigérant La présente invention concerne une composition lubrifiante, destinée à un système réfrigérant comprenant un circuit de compression de gaz, comprenant :- au moins un premier polyalkylène glycol présentant un indice d’hydroxyle strictement supérieur à 50 mgKOH/g et une viscosité cinématique, mesurée à 100 °C selon la norme ASTM D445, allant de 5 à 10 mm²/s ; et- au moins un deuxième polyalkylène glycol de viscosité cinématique mesurée à 100 °C, allant de 100 à 500 mm²/s,lesdits polyalkylènes glycols A et B étant présents dans un rapport massique PAG(s) A/PAG(s) B compris entre 60/40 et 99/1. Elle concerne également la mise en œuvre d’une telle composition lubrifiante dans un système réfrigérant comprenant un circuit de compression de gaz, en particulier pour un système de climatisation automobile, en association avec un fluide réfrigérant à base de composés hydrocarbonés, tels que le R134a et/ou le HFO-1234yf. Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3096542-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’images à expositions multiples et système de surveillance d’un conducteur associé
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: H04N5/351
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capture d’images (1) comprenant un capteur d’images (9) permettant d’obtenir à la fois une image infrarouge (31) et une image dans le domaine du visible (35) grâce un réseau de filtres optiques élémentaires comprenant des premiers filtres optiques au moins partiellement transmissifs dans l’infrarouge, ainsi que des deuxièmes filtres optiques au moins partiellement transmissifs dans le visible.Le dispositif de capture d’images comprend un calculateur (12) programmé pour commander au capteur d’images de réaliser deux prises de vues, l’une exposée en fonction d’une luminosité ambiante dans l’infrarouge, pour l’obtention de la première image, et l’autre exposée en fonction d’une luminosité ambiante dans le visible, pour l’obtention de la deuxième image. L’invention concerne aussi un système de surveillance d’un conducteur (3) comprenant un tel dispositif de capture d’images.Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3097367-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistors mis en œuvre a faible temperature
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/335
Filed: 2019-06-17
Abstract: Procédé de réalisation d’un transistor JFET (126), comprenant : a) réalisation, sur un premier substrat, d’un empilement formé d’une première couche comprenant un premier semi-conducteur dopé selon un premier type de conductivité et d’une deuxième couche comprenant un deuxième semi-conducteur dopé selon un deuxième type de conductivité, la première couche étant disposée entre le premier substrat et la deuxième couche, puis b) solidarisation de l’empilement contre un deuxième substrat (116) tel que l’empilement soit disposé entre le premier substrat et le deuxième substrat, puis c) retrait du premier substrat, puis d) gravure de la première couche telle qu’une portion restante de la première couche forme une grille avant (122) du transistor JFET, puis e) gravure de la deuxième couche telle qu’une portion restante (124) de la deuxième couche soit disposée sous la grille avant du transistor JFET et forme le canal, la source et le drain du transistor JFET. Figure pour l’abrégé : figure 1G.
Patent FR-3098746-A1 (FR)
Title: Outillage et procede de demontage et de deplacement d’un carter de turbine du type trv d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: CISTAC SÉBASTIEN GEORGES
IPC: B23P11/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: Outillage (100) de démontage et de déplacement d’un carter de turbine (24) du type TRV d’une turbomachine (10) d’aéronef, ce carter de turbine comportant deux viroles annulaires, respectivement interne (24a) et externe (24b), s’étendant l’une à l’intérieur de l’autre et autour d’un même axe (A) et reliées ensemble par des bras (26), caractérisé en ce que l’outillage comporte un chariot inférieur (102) de déplacement de l’outillage, et une platine supérieure (104) de fixation au carter de turbine (24), cette platine étant portée par le chariot et comportant des premiers organes (106) configurés pour coopérer avec une première bride annulaire (24a2, 24b2) d’une des viroles (24a, 24b) afin de supporter le carter et l’immobiliser axialement par rapport à l’outillage, et des deuxièmes organes (108) configurés pour coopérer avec une seconde bride annulaire (24b1) de l’autre des viroles (24b) afin de bloquer et/ou guider en rotation le carter autour dudit axe. Figure pour l'abrégé : Figure 12
Patent FR-3102253-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’obstacle, dispositif de détection, système de détection et véhicule associés
Inventor: PEREIRA DA SILVA ALEX
IPC: G01S19/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’obstacle comportant les étapes : - calcul, pour chaque point d’un espace autour d’un télémètre (4), d’une pluralité de probabilités de présence intermédiaires correspondantes, chaque probabilité de présence intermédiaire étant associée à une orientation respective (β) du télémètre (4) parmi une pluralité d’orientations prédéterminées autour d’une orientation courante du télémètre, chaque orientation étant certaine ; - pour chaque point de l’espace, calcul d’une probabilité de présence d’obstacle à partir de chaque probabilité de présence intermédiaire correspondante et d’un modèle d’incertitude sur l’orientation du télémètre (4) ; - génération d’une alerte si la probabilité de présence d’obstacle dans une zone prédéterminée par rapport au télémètre (4) est supérieure ou égale à un seuil d’alerte prédéterminé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103622-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'acces a des objets connectes, procedes associes de distribution et de reception de donnees, et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: MARTINS CYRILLE
IPC: G16Y40/50
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé et système de contrôle d’accès à des objets connectés, procédés associés de distribution et de réception de données, et produit programme d’ordinateur associé La présente invention concerne un procédé de contrôle d’accès à des données issues d’une pluralité d’objets connectés à ressources contraintes, le procédé comprenant une phase préliminaire (PP) et une phase opérationnelle (PO).     La phase préliminaire (PP) comprend les étapes de détermination (110) d’une politique de contrôle d’accès et d’attribution (120) d’au moins une clef de chiffrement fixe à chaque objet connecté.     La phase opérationnelle (PO) étant mise en œuvre à la réception d’une demande pour accéder aux données issues d’un ou de plusieurs objets connectés et comprend les étapes d’authentification (150) dudit utilisateur, de génération d’une structure d’accès, et de génération d’une clef de déchiffrement à partir de la structure d’accès correspondant à cet utilisateur.      Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3106879-A1 (FR)
Title: Mobilier urbain comportant un système de rafraîchissement d’air par évaporation.
Inventor: EBERSOLD PHILIPPE
IPC: F24F11/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: Mobilier urbain (1) comportant un système de rafraîchissement d’air (13) par évaporation, comportant une entrée d’air (8a), une sortie d’air (8b) disposée pour souffler de l’air vers un utilisateur situé à proximité de ladite sortie d’air, un évaporateur (21), un dispositif d’humidification (19) adapté pour humidifier l’évaporateur, et un dispositif de soufflage d’air (12) alimenté par l’entrée d’air et adapté pour souffler de l’air vers la sortie d’air à travers l’évaporateur. Le système de rafraîchissement d’air est commandé par une unité centrale électronique adaptée pour faire fonctionner ledit système de rafraîchissement uniquement si la température ambiante est supérieure à un seuil de température.Fig. 3
Patent FR-3106906-A1 (FR)
Title: Systeme d’estimation de l’état d’usure d’un outil coupant pendant l’usinage
Inventor: VERSOLATO FLORIAN
IPC: G05B19/401
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système d’estimation de l’état d’usure d’un outil coupant monté sur une machine d’usinage, ledit système (1) comportant :- un module d’acquisition (11) configuré pour acquérir pendant une durée déterminée d’usinage, des valeurs d’un signal opératoire propre à l’outil coupant (3) monté sur la machine d’usinage (7), et- un microprocesseur (13) configuré pour :- calculer des valeurs courantes d’un ensemble d’indicateurs d’usure à partir desdites valeurs du signal opératoire, et- déterminer l’état d’usure de l’outil coupant (3) en fonction desdites valeurs courantes de l’ensemble d’indicateurs en utilisant un modèle (21) d’usure prédéterminé modélisant l’état d’usure de l’outil coupant en fonction des valeurs d’apprentissage dudit ensemble d’indicateurs d’usure. Fig. 1
Patent FR-3109417-A1 (FR)
Title: Systeme d’embrayage automatique pour un systeme de propulsion d’aeronef
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F16D13/10
Filed: 2020-04-17
Abstract: Ce système d’embrayage comporte : un arbre (108) ; des premier et deuxième pignons (116, 118) montés fous sur l’arbre (108) ; au moins un premier, respectivement deuxième, élément d’embrayage (122, 124) solidaire en rotation de l’arbre (108) et conçu pour être sélectivement embrayé et débrayé du premier, respectivement deuxième, pignon (116, 118) ; au moins une pièce mobile (122) par rapport à l’arbre (108) et coopérant avec les premiers éléments d’embrayage (122), de manière à se déplacer entre une première position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont débrayés et une deuxième position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont embrayés ; et un système d’interconnexion (810) des éléments d’embrayage (122, 124) conçu pour que l’embrayage, respectivement le débrayage, du ou des premiers éléments d’embrayage (122) entraîne le débrayage, respectivement l’embrayage, du ou des deuxièmes éléments d’embrayage (124). Chaque pièce mobile (122) comporte une masselotte (122) solidaire en rotation de l’arbre (108) et mobile radialement par rapport à l’arbre (108), les positions extrêmes sont une position rapprochée et une position éloignée de l’arbre (108), et la masselotte (122) est conçue pour passer de sa position rapprochée à sa position éloignée en subissant une force centrifuge résultant de la vitesse de rotation de l’arbre (108). Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3109575-A1 (FR)
Title: Dispositif mécanique de mise en forme pour fabriquer des renforts structurels
Inventor: LE MONNIER JACQUES
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-04-28
Abstract: Dispositif mécanique se traduisant par un système de fente, d’apposition de forces de pression sur les parois d’une plaque de préférence en carton pour la transformer par le moyen du pliage en un quelconque volume. Plaque étant déplacée dans des zones de transformation avec des moyens de pression, de calage et de collage. La pièce mise en forme étant en finalité un renfort structurel doté de préférence de rainurages de pré-pliage, entrainée progressivement dans une sorte de boite magique mécanisée, équipée d’un quelconque convoyeur et pour y être pliée progressivement par contraintes, afin de pouvoir recevoir une quelconque colle sur au moins les faces de deux parois et dans le but de lui donner sa forme définitive.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3110694-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: HOUSSAYE LAURENT LOUIS SYLVAIN
IPC: G01L3/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention propose un dispositif hydraulique de mesure de couple pour groupe moteur d’aéronef comportant :
    - une enceinte hermétiquement close (20a) comportant une paroi rigide (21) et une paroi déformable (22) délimitant un volume intérieur (26), et
    - au moins un élément de mesure de pression (28) apte à mesurer une pression régnant dans ledit volume intérieur (26),
    le dispositif hydraulique (20) admettant un état de service dans lequel le volume intérieur (26) est rempli exclusivement d’un liquide incompressible, et dans lequel la paroi déformable (22) est configurée pour être soumise à un effort en pression.
    L’invention porte en outre sur une boîte de transmission comportant un tel dispositif hydraulique.
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110729-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la simulation minimale, procédé de simulation et dispositif associés
Inventor: SAYEGH HASAN
IPC: G06F111/10
Filed: 2020-05-22
Abstract: Procédé de détermination de la simulation minimale, procédé de simulation et dispositif associés Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination de la simulation minimale nécessaire d’un système physique sur un horizon temporel prédéfini à l’aide d’un modèle physique du système physique, l’horizon temporel étant divisée en N intervalle de temps d’une durée de prédéfinie, le modèle physique dépendant d’une pluralité de paramètres, chaque jeu de valeurs de la pluralité de paramètres étant associé à un individu, le procédé comprenant :     pour au moins un individu, une étape de simulation, à l’aide du modèle physique, sur l’horizon temporel de l’évolution du système physique ; une étape de division de l’horizon temporel en une pluralité de périodes ; pour chaque période de la pluralité de périodes, une étape de détermination de l’intervalle caractéristique de la période considérée et, de préférence une étape de sélection d’un nouvel intervalle caractéristique, ledit intervalle caractéristique sélectionné étant l’intervalle permettant, avec les autres intervalles caractéristiques relatifs aux autres périodes et pour l’ensemble des critères d’évaluation, d’obtenir le meilleur accord, sur l’ensemble de l’horizon temporel, entre les valeurs des critères déterminées à l’aide d’une simulation courte effectuée sur les intervalles caractéristiques et les valeurs desdits critères pour chaque période de temps associé auxdits intervalles à l’aide de la simulation longue.
Patent FR-3111846-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de l'état ou de la pression des pneus d’un aeronef
Inventor: SILVEIRA FREIXO CASSIANO
IPC: B60C23/20
Filed: 2020-06-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation de l’état ou de la pression d’un pneu d’aéronef, caractérisé en ce que:- on mesure au cours d’un même vol et/ou après l’atterrissage qui suit ce vol,  des données physiques caractéristiques au moins de la pression (PP1, PPMAX) dans le pneu, à un 1er instant (t1, t4) puis à un 2ème instant (t2, t5), séparés d’au moins 5 minutes,- à l’aide de ces données mesurées, on forme des données d'entrée d'un modèle d’estimation, qui fournit au moins une donnée de sortie représentative de l’état du pneu ou de la pression (PPM) dans le pneu à un 3ème instant t3, postérieur à t2 ou t5.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3113020-A1 (FR)
Title: Système d’assistance à l’installation et la désinstallation d’un conducteur dans un véhicule
Inventor: LARMINY PIERRE
IPC: B62D119/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention a pour objet un système d’assistance (20) à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32) dans un véhicule (1), ledit système (20) comprenant un dispositif de direction comprenant:      Une colonne de direction (3) ayant un axe longitudinal (AL) autour duquel peut pivoter la colonne de direction (3), ladite colonne de direction (3) étant reliée à un volant (4), et Un module de retour de force (5) fixé sur la colonne de direction (3), ledit module de retour de force (5) comprenant un contrôleur (22) capable de calculer un effort et un actionneur capable d’appliquer ledit effort sur la colonne de direction (3) de manière à faire pivoter la colonne de direction (3) autour de l’axe longitudinal (AL) pour orienter la colonne de direction reliée au volant (4) dans une position prédéterminée à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32), bloquer la colonne de direction (3) reliée au volant (4) dans la position prédéterminée à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32).       L’invention également pour objet un véhicule (1) comprenant ledit système (2) et un procédé d’assistance à l’installation et à la désinstallation d’un conducteur (32) dans le véhicule (1).     Figure 1
Patent FR-3115255-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la communication par courants porteurs entre un frein et une unité électrique
Inventor: SAMY AKOURTAM
IPC: H04B3/54
Filed: 2020-10-21
Abstract: Le frein électrique (2) pour véhicule comprend un émetteur-récepteur électrique (7) apte à moduler et démoduler un signal électrique destiné à la transmission d’information par courants porteurs dans une ligne d’alimentation électrique (6) reliant le frein (2) à une unité électrique (2, 4) destinée à être en communication avec le frein (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116405-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique de conversion de signaux en vibrations, plaque de suspension et support associés
Inventor: GROLLEAU DAMIEN
IPC: H04R11/02
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne une plaque (30) de suspension destinée à lier un boitier (2) d’un dispositif acoustique de conversion de signaux en vibrations à un moteur (29) dudit dispositif, la plaque comprenant une platine et au moins deux bras (33) s’étendant depuis la platine vers l’extérieur de ladite platine, chaque bras comprenant au moins une extrémité distale libre, chaque bras étant par ailleurs conformé de sorte à présenter au moins une patte de raccordement de l’extrémité distale du bras considéré à la platine, ladite patte comprenant au moins une portion formant virage entre l’extrémité distale et la platine.  L’invention concerne également un dispositif équipé d’une telle plaque ainsi qu’un support équipé d’un tel dispositif.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig.2