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Patent FR-2793657-A1 (FR)
Title: Micronutritional products, useful as general tonic or for skin treatment, comprises oligo-element, plant, food principle and vitamin components, prepared by specific mixing method to potentiate activity
Inventor: CAENAZZO ELISABETH
IPC: A23L1/30
Filed: 1999-05-19
Abstract: Preparation of micronutritional products (I), containing small quantities of (one) nutrient(s) (II) in the oligo-element, plant, food principle and vitamin classes, comprising:  (a) selecting one or more (II) in at least two classes; (b) sequentially combining the nutrients of each class; and (c) combining partial solutions obtained in (b) in the order oligo-element, plant, food principle and vitamin, is new. Preparation of micronutritional products (I), containing small quantities of one or more nutrients (II) in the oligo-element, plant, food principle and vitamin classes, comprising:  (a) selecting one or more (II) in at least two classes; (b) sequentially combining the nutrients of each class by successive introduction into an intermediate container as a liquid solution, after shaking the solution already in the container; and (c) combining partial solutions obtained in (ii) in the order oligo-element, plant, food principle and vitamin, by introduction into a container with shaking of the solution already present as in (b).  Independent claims are also included for the following: (1) a variant on the process, in which step (c) involves preparing granules by spraying droplets of the partial solutions in the order as above, to give (I) in the form of granules having a succession of layers in the order given; and (2) (I) obtained by the process.
Patent FR-2794779-A1 (FR)
Title: Anchoring and fixing element e.g. for suspended ceiling is made from thin sheet metal with hook-shaped head and threaded tail bush
Inventor: FUNTEN MARC
IPC: E04B9/18
Filed: 1999-06-14
Abstract: The anchoring and fixing element is made from thin sheet metal, cut and shaped to form a hook-shaped head (41) for engaging with a ceiling member (10), an offset body (43) and a tail (42). The latter is shaped to form a cylindrical bush (45) set in line with a projecting tip (44) on the head and made to receive a threaded rod which clamps the element to the underside (16) of the ceiling member. The bush has a central slot (47) for a regulating nut (25) on the rod while the head can have a toothed or sharpened outer edge (49) and the body an embossed stiffening rib.
Patent FR-2798712-A1 (FR)
Title: Volant moteur modulaire
Inventor: MAUSSION JACQUES
IPC: F16F15/315
Filed: 1999-09-17
Abstract: L'invention propose un volant moteur (10) pour un moteur thermique à allumage commandé de véhicule automobile, du type qui est destiné à être fixé à une extrémité arrière d'un vilebrequin axial du moteur du véhicule par l'intermédiaire d'au moins un plateau (12) d'entraînement en forme de disque, du type qui comporte une cage (16) d'allumage cylindrique axiale comportant sur sa périphérie (18) au moins un repère (20) périphérique formant mire pour le réglage de l'allumage, et une couronne (22) annulaire axiale de lancement dont la périphérie est conçue pour coopérer avec un dispositif de démarrage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un support (50) en forme de disque qui porte la cage (16), la couronne (22), et un élément (52) d'inertie, et qui est fixé au plateau (12) d'entraînement, pour permettre le montage modulaire de cages (16) d'allumage, couronnes (22) de lancement et éléments (52) d'inertie différents, adaptés chacun à un moteur déterminé, sur des support (50) et plateau (12) d'entraînement communs.
Patent FR-2798703-A1 (FR)
Inventor: BEURTHEY STEPHAN
IPC: F02D41/34
Filed: 1999-09-20
Abstract: The invention concerns a method which consists, during the engine starting phase, in supplying a first group of cylinders with a lean mixture and a second group of cylinders with a rich mixture. The invention is characterised in that the method further consists in supplying said first group of cylinders with a stratified mixture and said second group of cylinders with a homogeneous mixture.
Patent FR-2801539-A1 (FR)
Title: Electric vehicle able to autonomously replace spent battery pack, uses auxiliary batteries to move vehicle forward so spent batteries are pushed out of vehicle by charged batteries
Inventor: CHAMPEL ROBERT HENRI EMMANUEL
IPC: B60L50/64
Filed: 1999-11-25
Abstract: The autonomous battery changing mechanism operates with vehicles having batteries stored in a linear channel running from front to back of the vehicle. Auxiliary batteries in the vehicle allow the vehicle move forward during battery change-over, so spent batteries are pushed out the end of the channel by the charged batteries entering the channel at the front of the vehicle.
Patent FR-2801020-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert avec troncon intermediaire segmente
Inventor: MUGNIER JEAN FRANCOIS
IPC: E01B25/26
Filed: 1999-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un système de transfert (1) d'une charge mobile (2) pour une installation de convoyage aérien (3) de ladite charge (2), permettant de transférer la charge (2) depuis une voie (8) dite d'arrivée où la charge (2) est convoyée selon un chemin de convoyage dit d'entrée, vers au moins une première (9) et une deuxième (10) voies dites de sortie où la charge (2) est convoyée, le système (1) comprenant un tronçon (11) de voie réglable en position où la charge (2) est convoyée selon un chemin de convoyage dit intermédiaire, dans lequel le tronçon (11) comprend au moins deux segments de voie (16) associés bout à bout, montés au moins pivotants l'un par rapport à l'autre par des moyens d'association (17), disposés à proximité d'une jonction (18) entre les segments (16) de sorte que les chemins de convoyage d'entrée, intermédiaire et de sortie forment bout à bout un chemin de convoyage dont la tangente présente une variation continue.
Patent WO-0136907-A1 (WO)
Title: Appareil et procede permettant de mesurer une rugosite de surface
Inventor: PARKER JOHN RUSSELL
IPC: G01B21/30
Filed: 2000-11-14
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) permettant de mesurer la rugosité de surface de feuilles souples (27), en particulier de feuilles de papier, à l'aide d'un procédé de fuite d'air ou d'une technique optique. L'appareil comprend un élément de support (1) constitué d'un matériau élastomère (3) doux placé sur un réservoir fluidique (2). Lorsqu'on l'utilise, la membrane élastomère (3) est pressée contre le verso d'une feuille soumise à un essai pendant qu'on exécute des mesures d'impédance de débit de flux gazeux ou des mesures optiques sur le recto de la feuille soumise audit essai. L'invention concerne également un procédé permettant de mesurer la rugosité de surface d'un matériau sous forme de feuille à l'aide de l'appareil de ladite invention.
Patent WO-0137814-A1 (WO)
Title: Comprimes bicouches a administration buccale comprenant de la nicotine
Inventor: PARK CALUM
IPC: A61K9/24
Filed: 2000-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé servant à administrer une substance telle qu'un médicament, à un sujet, ledit procédé comprenant l'application d'un comprimé ou d'une autre forme posologique sur une muqueuse buccale, la forme posologique étant conçue pour permettre une libération en plusieurs phases, comprenant en général une libération initiale en masse de la substance, suivie d'une libération contrôlée pendant une durée supérieure. La substance est en général de la nicotine.
Patent WO-0201002-A1 (WO)
Title: Clavette de rail
Inventor: GOWEN MICHAEL
IPC: E01B9/58
Filed: 2001-06-26
Abstract: L'invention concerne une clavette de rail à utiliser pour fixer un rail de type rail de chemin de fer dans un coussinet, qui comprend une première paroi (25) en prise avec l'âme du rail durant l'utilisation et une seconde paroi (11) en prise avec une paroi du coussinet durant l'utilisation. Un coussin élastique compressible(18) est disposé entre la première et la seconde paroi et est conçu pour que, lorsque la clavette est placée en position de fonctionnement, le coussin (18) soit compressé suffisamment pour résister au mouvement du rail en direction du coussinet.
Patent WO-03020056-A1 (WO)
Title: Articles a fumer et matiere a fumer constituant la tripe desdits articles
Inventor: DITTRICH DAVID JOHN
IPC: A24B/
Filed: 2002-08-21
Abstract: L'invention concerne un article à fumer présentant un taux de combustion statique réglable en vertu de la dimension de particules d'un composant de la matière à fumer dudit article. Cette matière à fumer comprend une tripe inorganique non combustible, une sous-cape et un moyen générateur d'aérosol, ladite tripe non combustible contenant une proportion de matière qui présente une dimension de particules moyenne comprise entre 500νm et 20νm.
Patent WO-03048598-A1 (WO)
Title: Plaque arriere et procede de fabrication de plaque arriere
Inventor: ROBERTS PAUL
IPC: F16D65/097
Filed: 2002-12-05
Abstract: Plaque arrière (12) destinée à servir de support à une matière de frottement (14) d'une plaquette de frein à disque (10), la plaque arrière comprend une partie sensiblement plane (18) d'une feuille métallique et une bride de raidissement (16) qui s'étend autour d'au moins une partie de la périphérie de la partie plane.
Patent WO-03074245-A1 (WO)
Title: Dispositif ameliore de coupe de carreaux
Inventor: HUSSAIN ALLAH DAD
IPC: C03B33/12
Filed: 2003-03-03
Abstract: L'invention a trait à un dispositif amélioré destiné à couper des carreaux. Ledit dispositif comporte soit un soit plusieurs taillants (B) servant de points de coupe du carreau. Les points de coupe, qui contiennent un métal dur ou du corindon, sont fixés à l'intérieur du corps principal (1) de l'outil de coupe. L'autre partie du dispositif, qui est solidarisable et séparable, est formée par une partie en forme de fourche (F) servant à séparer la partie du carreau coupée par le point de coupe (8). Cette partie du dispositif peut s'adapter à l'épaisseur du carreau à l'aide de bandes métalliques (K1, K2), lesquelles sont fixées à la partie en forme de fourche (F) par voie magnétique ou par l'intermédiaire d'un agencement de vis (S). Un agencement analogue sert à fixer le taillant (B) au corps principal (1) de l'outil de coupe au moyen de petites vis.
Patent WO-03093771-A1 (WO)
Inventor: TOBIN JENNEFER MARGARET
IPC: G01D9/00
Filed: 2003-04-25
Abstract: A method of recording safety or maintenance related data or samples from specified inspection locations employs a contact identity tag reader together with integral data input means such as a keypad, touch screen, gas sampler, voice recorder, digital camera, transducer or other sensing device, or a label printer for identification of the samples. A contact identity tag is affixed to each data collection point and the tag identity stored in a database in association with its location. Each input data item, or each printed sample label, is recorded in association with the tag identity of the location where it was collected. The invention facilitates the implementation of a verifiable inspection regime whereby the location of each tag is verified by an independent inspector.
Patent WO-2004020495-A1 (WO)
Title: Nouvelles compositions polymeres d'hydrogel thermoplastique destinees a etre utilisees dans la production de lentilles de contact et procedes de fabrication desdites compositions
Inventor: GRAHAM NEIL
IPC: C08G18/66
Filed: 2003-09-01
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale la fabrication de matières thermoplastiques qui gonflent dans l'eau et sert à fabriquer des hydrogels. Ces matières sont désignées ci-dessous par 'hydrogels thermoplastiques'. Elles s'utilisent pour fabriquer des lentilles de contact ou dans des prothèses de correction de la vue ainsi que dans des dispositifs cosmétiques. L'invention concerne notamment des hydrogels thermoplastiques qui manifestent des caractéristiques de fluidité améliorées.
Patent WO-8400509-A1 (WO)
Title: Cleaning wire and the like
Inventor: GOUGH PETER ROBERT
IPC: B21C43/04
Filed: 1983-07-26
Abstract: Surface cleaning of wire rod and the like by holding the wire (10) under tension while passed through a die system (16) and vibrating the wire (10) transversely so that it is abraded by the die surface. Cleaning liquid flushes the die bore.
Patent WO-8602022-A1 (WO)
Inventor: BLOOMER IVAN
IPC: B05B14/468
Filed: 1985-09-30
Abstract: Un procédé et un appareil utilisés pour éliminer du matériau pulvérisé de l'air d'échappement d'une cabine de peinture au pistolet comprennent une enceinte dans laquelle le matériau est pulvérisé. Des dispositifs d'approvisionnement en air (18, 19) fournissent de l'air à l'enceinte, et des ventilateurs d'évacuation (8, 14) extraient de l'enceinte l'air chargé de matériau pulvérisé. Deux voies d'évacuation d'air (12, 13) physiquement séparées, sont formées pour l'air extrait; des dispositifs de lavage respectifs (2) pour enlever le matériau pulvérisé de l'air chargé sont associés à chaque voie. Les dispositifs de lavage (2) mettent l'air chargé de matériau en contact étroit avec un liquide nettoyant. Des dispositifs (5, 16) commandent le volume d'air qui s'écoule dans chaque voie d'évacuation (12, 13) de sorte que le volume d'air s'écoule dans chaque voie d'évacuation peut être modifié en fonction du volume d'air qui s'échappe de la cabine, ce qui permet de conserver l'efficacité des dispositifs de lavage respectifs.
Patent WO-8603782-A1 (WO)
Inventor: MALCOLM ALAN DAVID BLAIR
IPC: C12Q1/6813
Filed: 1985-12-19
Abstract: Un procédé diagnostique d'hybridisation en sandwich utilise comme polynucléotide immobilisé une séquence de polynucléotides monofibre couplée de manière covalente à des particules ou des perles de résine synthétiques, de préférence une résine cellulosique macroporeuse réticulée. Sont également décrits une application particulière du procédé pour la détection du gène de beta-globine humain anormal (falciforme) et des kits de diagnostic à utiliser.
Patent WO-8703830-A1 (WO)
Title: Method and device for edge-finishing
Inventor: KELLY NIGEL BRIAN
IPC: B21D19/00
Filed: 1986-12-18
Abstract: An edge-finishing device comprises a drive unit (L), a holder (M) and a notched tip (N). The tip combines a number of geometric features known as land radius (Y), flank faces (K), flank radii (I) and root radius (J). Typical useage of the device requires a tip to be fitted into the holder, the tip being then offerred against the workpiece using the flank faces for guidance. The land radius determines the contact area. The tip impacts against the workpiece and bends the protrusions over. The flank radii then beat the protrusions thin enough for them to break off or be driven off. The tip continues to impact until the finished edge conforms to the root radius.
Patent WO-8704743-A1 (WO)
Inventor: SILLS NICHOLAS VICTOR
IPC: E02D1/04
Filed: 1987-02-10
Abstract: Un excavateur sous-marin comprend une hélice (3) qui, sous l'action d'un liquide hydraulique ou autre, est entraînée, de l'eau étant aspirée à travers un tube cylindrique (5) puis rejetée au niveau d'une sortie (6). Le courant d'eau ainsi crée a un volume et une vitesse suffisants pour chasser les matériaux recouvrant le fond marin. L'excavateur est conçu de telle sorte que la poussée et le couple sont compensés par la force d'aspiration développée au niveau de l'entrée d'eau (4). Des filets ou des tamis de filtrage peuvent éventuellement être fixés à la base de l'excavateur, afin de recueillir des échantillons provenant du matériau chassé.
Patent WO-8705093-A1 (WO)
Title: Chauffe-eau a micro-ondes
Inventor: JOHNSON WILLIAM NEVIL HEATON
IPC: F24H1/22
Filed: 1987-02-19
Abstract: Un chauffe-eau comprend un récipient contenant de l'eau (1), en verre ou en plastique thermorésistant, ayant une paroi extérieure cylindrique et une cavité cylindrique coaxiale à la paroi extérieure, s'étendant vers le haut depuis une ouverture circulaire ménagée dans le fond du récipient et fermée par une paroi supérieure (8), de telle sorte que l'intérieur de la cavité est hermétiquement isolé de l'intérieur du récipient contenant de l'eau mais se trouve en communication avec l'environnement. Un magnétron (2) est monté dans la cavité et émet un rayonnement de micro-ondes destiné à traverser, en passant dans un sens substantiellement radial dans l'espace contenant l'eau, la paroi cylindrique (6) de la cavité jusqu'à atteindre l'eau pour la chauffer. Disposé dans l'espace contenant l'eau, un écran cylindrique coaxial, dont le bas et le haut sont ouverts, entoure la paroi cylindrique de la cavité de façon coaxiale et sert à réfléchir et à retenir le rayonnement des micro-ondes. L'eau chauffée dans l'espace annulaire situé entre la paroi de la cavité et l'écran monte dans la partie principale de l'espace contenant l'eau, afin d'être remplacée par de l'eau plus froide provenant du bas, produisant ainsi une circulation continue par thermosiphon.
Patent WO-8707607-A1 (WO)
Inventor: CASSIDY FREDERICK
IPC: C07D491/052
Filed: 1987-06-05
Abstract: Compounds of formula (I) and pharmaceutically acceptable salts thereof, wherein, R1 is hydrogen or alkyl; R2 is alkyl or R1 and R2 are polymethylene; R3 is hydrogen, hydroxy, alkoxy, acyloxy; R4 is hydrogen or R3 and R4 are a bond; R5 is hydrogen, optionally substituted alkyl, alkenyl, optionally substituted amino, optionally substituted aryl or heteroaryl, carboxy, alkoxycarbonyl or aminocarbonyl; R6 is hydrogen or alkyl or R5 and R6 together are -CH2-(CH2)n-Z-(CH2)m-, wherein m and n are 0 to 2, m + n is 1 or 2, Z is CH2, O, S, NR; R is hydrogen, alkyl, alkanoyl, phenyl-alkyl, naphthycarbonyl, phenylcarbonyl, benzylcarbonyl, or heteroarylcarbonyl; X is O, S or R5, R6, X and N together are tetrahydroisoquinolinone or tetrahydroisoquinolinthione. These compounds show anti-hyper tensive activity.
Patent WO-8800804-A1 (WO)
Inventor: HARTLEY COLIN
IPC: A47C27/045
Filed: 1987-07-31
Abstract: A covered spring assembly comprising a number of laterally spaced compression springs (15) extending between upper and lower layers (13, 14) of flexible textile material, in which at least some of the spring ends (16) are adhesively secured by hot melt adhesive droplets (19) to the layers of textile material. This enables any desired selection of spring type and spacing to be employed, to suit requirements, since there is no need for lateral interconnections to be provided between adjacent springs.
Patent WO-9015092-A1 (WO)
Inventor: STEWART MALCOLM JOHN
IPC: C08G65/10
Filed: 1990-05-30
Abstract: L'invention concerne la production de polymères à terminaison hydroxy dans la gamme comprise entre 2000 et 20 000 MW utilisables à titre de prépolymères dans des réactions de polymérisation avec des isocyanates pour la production d'élastomères. Le procédé comprend l'addition continue à un mélange de réaction, et pendant des périodes allant de 25 à 50 heures, d'un oxirane (monoépoxide) ou d'un mélange d'un oxirane et d'un oxétane. Ledit mélange est constitué par des excédents stoichiométriques d'un catalyseur d'oxonium formant des ions, tel que l'étherate BF3 et par un initiateur diol dissous dans un solvant inerte. Dans de telles conditions, une extension de la chaîne s'effectue, diminuant ainsi la possibilité de la formation d'oligomères cycliques ou d'autres impuretés. Le rapport molaire entre l'initiateur et le catalyseur est maintenu à un niveau supérieur à 10 : 1 de manière à supprimer la formation d'espèces terminales cationiques sur la chaîne de polymère qui se développe.
Patent WO-9101284-A1 (WO)
Title: Carbon-carbon composite
Inventor: EVANS MAURICE JAMES
IPC: C04B35/83
Filed: 1990-07-25
Abstract: A carbon-carbon composite incorporates a reinforcement of carbon fibres derived from a preform which is in the form of a compound fabric in which interwoven elements of carbon fibre or carbon fibre precursor material extend through substantially the whole thickness of the preform.
Patent WO-9116741-A1 (WO)
Inventor: LEITCH BRAMWELL SMITH
IPC: H01R13/639
Filed: 1991-04-26
Abstract: L'invention concerne un boîtier de protection (10) conçu pour être utilisé avec une prise de courant électrique. La protection comprend un premier cadre (12) s'adaptant derrière la face de la prise et servant à retenir ce dernier. Un cache (24) est fixé pivotant au cadre (12); il sert, lorsqu'on l'utilise, à se rabattre sur une fiche située dans la prise (18) et à la protéger. Un système de fixation (30) se présentant sous forme de cliquet est prévu, dont un des éléments est fixé au cadre (12) et une fente associée (34) est formée dans le cache (24). Le boîtier de protection de cette invention permet d'éviter le retrait accidentel ou non autorisé de la fiche électrique de la prise dans laquelle elle se trouve.
Patent WO-9209651-A1 (WO)
Title: Polycyanoacrylate foam
Inventor: COOKE BERNARD DOMINIC NOEL
IPC: A61L31/04
Filed: 1991-11-29
Abstract: Polycyanoacrylate foam is made by mixing together a cyanoacrylate monomer, a liquid foaming agent and a polymerisation initiator. The mixture simultaneously polymerises and foams. The foaming agent is usually an organic compound with a boiling point not higher than 100 °C, miscible with the monomer but not a solvent for the polymer. The monomer may be any 2-cyanoacrylate ester compatible with the composition.
Patent WO-9219416-A1 (WO)
Inventor: LYMN PETER PHILIP ANDREW
IPC: B23K1/20
Filed: 1992-05-06
Abstract: Un dispositif de nivellement horizontal de la soudure comprend des barres de purge (21, 22) de la soudure qui assurent un écoulement de la soudure distribuée et dirigée vers le bas et vers le haut sous la forme d'une atomisation (25), et entre lesquelles une plaque (1) subissant un étamage peut passer pour déplacer l'huile des plots de contact sur la plaque.
Patent WO-9304804-A1 (WO)
Title: Improved molten metal sampling device and method
Inventor: DOCHERTY RENE FREDERICK IVAN J
IPC: G01N1/12
Filed: 1992-09-04
Abstract: The invention relates to a method of forming a metal article from a volume of molten metal which comprises inserting at least an inlet tube (11) of a hollow body (10) of refractory material comprising said inlet tube and a communicating larger cavity (13) into the said volume and allowing the molten material to fill said body, removing the hollow body and its contained charge of molten material from said volume, allowing the charge to solidify and removing the refractory material containing the solidified article and the solidified metal (or sprue) cast in the inlet tube (11) to leave a casting (18) shaped to conform to said cavity.
Patent WO-9317910-A1 (WO)
Title: Improvements in or relating to load transportation apparatus
Inventor: CRAIG THOMAS MOODIE
IPC: B64F1/12
Filed: 1993-03-08
Abstract: A load transportation apparatus suitable for handling aircraft on the flight deck (9) of a sea-going ship, comprises means to ensure effective restraint on the aircraft at all times while it is being manoeuvred. The apparatus comprises three latching means, two of which are adapted to be engaged at any one time during the manoeuvre. The latching means comprise a deck-lock (16) extended from the aircraft and engaged in a landing grid (11) on said deck, a first probe means (17) adapted to engage firstly with a first deck-shuttle and then with a guide rail (21, 22), and a second probe means (18) provided at a nose end of the aircraft and adapted to engage a guide rail (23, 24). The apparatus may be provided with destination locating selection means including an auxiliary guide rail (20) and turning means (19).
Patent WO-9410362-A1 (WO)
Title: Making textile strands
Inventor: CURRAN WILLIAM WINGATE
IPC: D02G3/46
Filed: 1993-11-02
Abstract: There is disclosed a method for making a textile strand comprising passing two filamentous strands together through a jet device which commingles filaments of the two strands and then subjecting the thus commingled strands to a drawing step in which at least one of the strands is drawn to a stable drawn state.