baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061357-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif optoelectronique comportant une etape de gravure de la face arriere du substrat de croissance
Inventor: POURQUIER ERIC
IPC: H01L33/00
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (1), comportant les étapes suivantes : a) fournir un substrat (10) de croissance en un matériau semiconducteur ; b) former une pluralité de diodes (20) comportant chacune une face inférieure (20i) ; c) supprimer au moins une portion (12 ; 13) du substrat de manière à rendre libre la face inférieure (20i) ; dans lequel : - l'étape a) comporte la réalisation d'une partie inférieure et d'une partie supérieure du substrat, la partie supérieure (12) présentant une épaisseur (eref) homogène et un niveau de dopage inférieur à celui de la partie inférieure ; - l'étape c) comportant une suppression de la partie inférieure (11) par gravure chimique sélective vis-à-vis de la partie supérieure (12).
Patent FR-3063581-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'une batterie electrique d'un vehicule automobile
Inventor: RICAUD PAUL
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention concerne un tel procédé, comprenant les étapes suivantes : a1) acquisition d'une donnée représentative d'une durée fournie par un utilisateur pour la charge électrique de la batterie électrique par une borne de charge, a2) acquisition d'une donnée représentative d'une autonomie de fonctionnement du véhicule automobile souhaitée par l'utilisateur, b) détermination, d'une puissance électrique de charge correspondant, parmi les puissances électriques pouvant être délivrées par la borne de charge, à la plus petite puissance électrique telle que le véhicule automobile dispose, au terme de la durée de charge, d'une autonomie égale ou supérieure à ladite autonomie souhaitée par l'utilisateur, et c) commande de la borne de charge pour qu'elle délivre la puissance électrique de charge déterminée à l'étape b).
Patent FR-3066732-A1 (FR)
Title: Vehicule avec entretoise de fixation de piece
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B60R9/04
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant une entretoise (1) de fixation d'une pièce (3), l'entretoise étant disposée entre une première (7) et une deuxième paroi (9), chaque paroi (7, 9) comprenant une face interne tournée vers l'autre paroi et une face externe conjuguée, ladite pièce (3) étant disposée en regard de la face externe de la première paroi (7), l'entretoise (1) de fixation comprenant un corps (5) creux et une vis de fixation (13) présentant une tête (15) et une tige (17), la tige (17) étant agencée pour traverser les deux parois (7, 9) et le corps (5) de l'entretoise (1) de sorte à fixer la pièce (3) contre le corps (5) de l'entretoise (1) ; le véhicule étant remarquable en ce que ladite tête (15) de vis présente une surface d'appui pour son appui contre la face externe de la deuxième paroi (9), ladite surface d'appui coopérant avec un élément d'appui par une liaison rotule.
Patent FR-3069497-A1 (FR)
Title: Procede pour vehicule hybride de controle d’un alternateur de recharge d’une batterie d’un reseau de bord
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/20
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'un alternateur (30) pour un véhicule hybride équipé d'un moteur thermique (2) entraînant une transmission (6) par un organe d'accouplement progressif (4), ce véhicule comportant une machine électrique de traction (10 ; 18) alimentée par une batterie de traction (12), qui délivre un couple sur les roues motrices (8, 26) sans passer par l'organe d'accouplement (4), et comportant un convertisseur de tension (36) rechargeant une batterie du réseau de bord (34), ce procédé étant remarquable en ce que si une recharge de la batterie du réseau de bord (34) est nécessaire, il autorise un prélèvement par l'alternateur (30) de couple sur le moteur thermique (2) lorsque la vitesse du véhicule est inférieure à un seuil de vitesse, et il interdit ce prélèvement de couple si la vitesse est supérieure à ce seuil et si l'organe d'accouplement (4) est entièrement fermé.
Patent FR-3071080-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection d'equipement ou de pieces d'aeronef
Inventor: FRAISSE FLORIAN
IPC: H04N5/265
Filed: 2017-09-12
Abstract: Procédé d'inspection d'un équipement ou d'une pièce (100) d'aéronef, le procédé étant mis en œuvre à l'aide d'un appareil électronique (1) portable équipé d'un écran et d'un organe de prise de vue tel qu'un téléphone portable ou une tablette, le procédé comportant les étapes de : - implanter dans l'appareil une application d'inspection comportant au moins un module de repérage de défauts, un module de caractérisation de défauts et charger un fichier d'inspection propre à l'équipement ou à la pièce; - approcher l'appareil de l'équipement ou la pièce à inspecter et faire apparaître l'équipement ou la pièce sur l'écran de l'appareil électronique portable à l'aide de l'organe de prise de vue ; - à l'aide du module de repérage, repérer sur l'image de l'écran des défauts visibles sur la pièce, et indiquer les défauts à photographier ; - après photographie des défauts repérés et à l'aide du module de caractérisation, comparer chaque défaut repéré à des défauts similaires (6,7) contenus dans une banque de défauts, et caractériser chaque défaut repéré.
Patent FR-3071995-A1 (FR)
Title: Procede d'affectation d'une communication
Inventor: CASEAU FRANCOIS
IPC: H04W12/02
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention est un procédé de traitement de données de communications à travers un réseau de communication, comprenant : - recevoir des premières données relatives à une première communication entre un premier et un second dispositifs électroniques respectivement associés à un premier et un second identifiants de connexion, les premières données comprenant un identifiant de connexion générique associé au premier identifiant de connexion et utilisé pour la première communication, - mémoriser au moins le premier identifiant de connexion associé à l'identifiant de connexion générique et le second identifiant de connexion utilisé pour la première communication, - recevoir des secondes données relatives à une deuxième communication, - rechercher parmi les secondes données, le premier ou le second identifiant de connexion mémorisé, et - selon le résultat de la recherche, associer la deuxième communication aux premier et second identifiants de connexion.
Patent FR-3074584-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees d'une sequence video pour un zoom sur un locuteur detecte dans la sequence
Inventor: ZIELINSKI ANDRZEJ
IPC: H04R5/027
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un traitement d'une séquence vidéo comportant une succession d'images d'un ou plusieurs locuteurs, acquises par une caméra grand angle (102), le procédé comportant : - Une acquisition sonore à partir d'un microphone (103) comportant une pluralité de capteurs pour capter un champ sonore ; - Un traitement des données sonores acquises par le microphone (103) pour déterminer au moins une direction (ANG) de provenance de son issu d'un locuteur (LA), relativement à un axe optique (AO) de la caméra grand angle ; - Une génération d'un signal (304) comportant des données (ANG) de ladite direction de provenance du son relativement à l'axe optique (AO) de la caméra, en vue d'exploiter ledit signal lors d'une restitution des images acquises en appliquant un zoom sur une zone autour du locuteur (LA) émettant le son dont la direction de provenance correspond auxdites données du signal.
Patent FR-3068266-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide par pression sur une paroi deformable du contenant
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B05B11/04
Filed: 2018-01-08
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (101) de fluide, comprenant: une poche (2) dont le volume intérieur est délimité par une paroi (22) déformable ; une surface d'appui (25) ; une pièce de distribution (23) comprenant un logement de distribution (8) ; une sortie (24) ; un orifice de distribution (108) reliant la poche au logement de distribution ; une valve de distribution (5) située dans le logement de distribution (8).
Patent FR-3087641-A1 (FR)
Title: "etui a savon ferme et deformable"
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: A47K5/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un étui à savon (1) comportant un corps (1a) creux allongé pour recevoir en son intérieur un bloc de savon et présentant une extrémité longitudinale arrière (1b) fermée et une extrémité longitudinale avant (1 c) déformable entre des positions fermée et ouverte d'utilisation du bloc. L'extrémité avant (1c) porte une boutonnière (2) débouchante avec deux lèvres (2a, 2b) s'étendant parallèlement l'une à l'autre avec une distance de 1 à 20 millimètres entre elles en position fermée de l'extrémité avant (1c) et divergeant l'une de l'autre en présentant un écart suffisant pour une introduction ou une sortie du bloc hors du corps (1a) en position ouverte de l'extrémité avant (1c), une (2a) des deux lèvres (2a, 2b) étant suffisamment flexible pour être écartée de l'autre lèvre (2b) par pression du bloc tout en étant rappelée en position fermée de l'extrémité avant (1c) quand aucune pression n'est exercée sur elle.
Patent FR-3076183-A1 (FR)
Title: Structure autoflottante de conchyliculture
Inventor: GALAVIELLE PIERRE-HENRI
IPC: A01K61/60
Filed: 2018-01-04
Abstract: Une structure autoflottante de conchyliculture comprend un pilier (2), sensiblement cylindrique, et, à l'une des extrémités du pilier, une attache propre à être fixée à un fond aquatique. Le pilier (2) comporte une cavité interne et est muni d'au moins deux vannes disposées chacune au voisinage d'une extrémité respective du pilier et permettant d'accéder de l'extérieur du pilier à la cavité pour la remplir et la vider au moins partiellement d'un fluide de densité inférieure à celle de l'eau.
Patent FR-3077807-A1 (FR)
Title: Emballage souple etanche pour produit alimentaire a cuisson au barbecue
Inventor: PAVIOT ALEXANDRE
IPC: B65D81/34
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne un emballage souple à caractère étanche pour produits alimentaires, destiné à être soumis à un chauffage pour cuisson. Selon l'invention, l'emballage comporte une feuille métallique (7) assemblée à une feuille composite au niveau des trois côtés étanches (8) par des cordons de thermosoudage réalisés par la couche de matière plastique thermoscellable résistante à la haute température de la feuille composite et rendus inactifs au terme d'une cuisson barbecue, le quatrième côté (8) de l'emballage est apte à être pourvu d'un système (5) de fermeture étanche de l'emballage rendu inactif au terme d'une cuisson barbecue.
Patent FR-3079953-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une corruption d'images
Inventor: BALANDREAU PIERRE-EMMANUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection (PR) d'une corruption d'images (I), selon lequel ledit procédé de détection (PR) comprend :
- une acquisition d'au moins une image (I), ladite image (I) étant associée à une matrice de valeurs (Mx) représentative de ladite image (I) ;
- une détermination d'au moins un marqueur de référence (R) pour ladite matrice de valeurs (Mx), ledit au moins un marqueur de référence (R) comprenant une valeur (v) ;
- une transmission de ladite matrice de valeurs (Mx) avec ledit au moins un marqueur de référence (R) ;
- au moins une comparaison de ladite valeur (v) dudit au moins un marqueur de référence (R) avec une valeur de référence (VR) ;
- en fonction de ladite comparaison, un classement d'au moins une partie (Ic) de ladite matrice de valeurs (Mx) comme corrompue, et/ou d'au moins une autre partie (Ib) de ladite matrice de valeurs (Mx) comme non corrompue.
Patent FR-3080947-A1 (FR)
Title: Microscope electronique en transmission equipe d'au moins une source de jet de matiere balistique
Inventor: HARMAND JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-05-02
Abstract: La présente invention concerne un microscope électronique en transmission (100;200) comprenant une colonne (102) délimitant une chambre objet (104), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une source (110) de jet de matière balistique : - à l'extérieure de ladite chambre objet (104), et - fixée de manière étanche à ladite colonne (102), en regard d'une ouverture, dite port, prévue sur ladite colonne (102).
Patent FR-3082885-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F01P1/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), l'ensemble des tubes délimitant une grille dite de soufflage, les tubes (3) étant espacés dans la grille de soufflage de sorte à définir au moins deux concentrations différentes de tubes (C1, C2).
Patent FR-3085405-A1 (FR)
Title: Pressurisation de la cavite inter-lechettes par derivation du flux de bypass
Inventor: VINCENT PIERRE
IPC: F04D29/10
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne une structure d'étanchéité (20) d'un joint d'étanchéité (9) d'une turbomachine, la structure d'étanchéité (9) s'étendant circonférentiellement autour d'un axe (X) et étant configurée pour coopérer à frottement avec au moins une léchette (12) portée par un rotor de la turbomachine, la structure d'étanchéité comprenant un élément abradable (20) et présentant une face amont (25) destinée à être disposée en regard d'un flux traversant de l'amont vers l'aval la turbomachine et une face radialement interne (26) configurée pour s'étendre en regard de l'au moins une léchette (12), et au moins une canalisation (30), formée dans l'élément abradable (20), ladite au moins une canalisation (30) débouchant d'une part dans la face amont (25) et d'autre part dans la face radialement interne (26) avec une orientation circonférentielle par rapport à l'axe (X).
Patent FR-3086131-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage du verrouillage d'un multiplicateur de frequence a verrouillage par injection
Inventor: JANY CLEMENT
IPC: H03L7/20
Filed: 2018-09-14
Abstract: Dispositif (102) de réglage du verrouillage d'un multiplicateur de fréquence à verrouillage par injection (104), comprenant : - une première entrée (116) configurée pour recevoir un premier signal de fréquence f1, et une deuxième entrée (114) configurée pour recevoir un deuxième signal de fréquence f2 délivré en sortie du multiplicateur de fréquence ; - un sous-échantillonneur (112) du deuxième signal ; - un circuit de contrôle (120) configuré pour : • recevoir un troisième signal correspondant au deuxième signal sous-échantillonné par le premier signal, puis • déterminer que le multiplicateur de fréquence est verrouillé sur un multiple de la fréquence f1 lorsque le troisième signal est continu et qu'il n'est pas verrouillé sur un tel multiple lorsque le troisième signal varie dans le temps, puis • délivrer un signal dont la valeur est représentative du verrouillage ou non du multiplicateur de fréquence.
Patent FR-3073172-A1 (FR)
Title: Tremie de sortie pour dispositifs de traitement de support
Inventor: MARSHALL GRAHAM
IPC: B41J13/10
Filed: 2018-11-08
Abstract: Une trémie de sortie exemplaire décrite comprend une cavité (400) pour recevoir des unités de support d'une sortie d'un dispositif de traitement de support, la cavité étant prévue pour amener les unités de support à former une pile dans une première direction ; une première porte mobile (410) de manière pivotante entre une position fermée et une position ouverte, la première porte étant prévue pour retenir les unités de support dans la cavité lorsqu'elle est dans la position fermée ; une seconde porte mobile (412) entre la position fermée et la position ouverte, la seconde porte étant prévue pour retenir les unités de support dans la cavité lorsqu'elle est dans la position fermée ; dans laquelle la première porte est configurée pour pivoter sur un premier axe sensiblement parallèle à la première direction ; et la seconde porte est configurée pour pivoter sur un second axe sensiblement parallèle à la première direction.
Patent FR-3088467-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'une image d'entree representative d'un trait biometrique au moyen d'un reseau de neurones a convolution
Inventor: THUILLIER CEDRIC
IPC: G06T1/40
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de classification d'une image d'entrée représentative d'un trait biométrique au moyen d'un premier réseau de neurones à convolution, CNN, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d'un client (2) d'étapes de : (c) Estimation d'un vecteur de paramètres de transformation de ladite image d'entrée, au moyen d'un deuxième CNN, les paramètres du vecteur étant représentatifs d'une transformation géométrique permettant de recaler le trait biométrique représenté par l'image d'entrée dans un référentiel commun ; (d) Application à ladite image d'entrée d'une transformation définie par ledit vecteur de paramètres de transformation estimé, de sorte que à obtenir une image d'entrée recalée ; (e) Classification de l'image d'entrée recalée au moyen du premier CNN.
Patent FR-3086565-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une piece poreuse
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B29C59/12
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pièce (1) pour réduire sa porosité, pièce obtenue notamment par un procédé de fonderie. Le procédé comporte les étapes de : - remplissage d'une cuve (3) d'un liquide, - positionnement de la pièce (1) dans la cuve (3) de sorte à l'immerger dans ledit liquide, - positionnement, dans le liquide, d'une électrode (4) en vis-à-vis d'une surface (11) de ladite pièce, à une distance d prédéfinie, ladite électrode étant reliée à un générateur d'impulsions électriques (5), - génération, par le générateur d'impulsions électriques (5), d'une décharge électrique dans le liquide, entre l'électrode (4) et la pièce (1), créant une onde de choc (8) depuis la surface (11) de la pièce (1) et qui se propage dans l'épaisseur (e) de ladite pièce.
Patent FR-3090471-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique comprenant un panneau alvéolaire intégrant des éléments acoustiques et structure d’absorption acoustique obtenue à partir dudit procédé
Inventor: BROSSARD DENIS
IPC: B32B37/02
Filed: 2018-12-24
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique comprenant un panneau alvéolaire intégrant des éléments acoustiques et structure d’absorption acoustique obtenue à partir dudit procédé L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique comprenant un panneau alvéolaire (52), une couche poreuse (50) positionnée au niveau d’une première face (52.1) du panneau alvéolaire (52), une couche réflectrice (54) positionnée au niveau d’une deuxième face (52.2) du panneau alvéolaire (52) et une pluralité d’éléments acoustiques (56) positionnés dans le panneau alvéolaire (52), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes : - de réalisation, pour chaque élément acoustique (56), d’un logement dans le panneau alvéolaire (52) qui débouche au niveau des première et deuxième faces (52.1, 52.2) du panneau alvéolaire (52), - d’insertion des éléments acoustiques (56) dans leur logement, - de dépose d’une couche d’ancrage (88) sur la deuxième face (52.2) du panneau alvéolaire (52), - de cuisson ou polymérisation à une première pression permettant de relier chaque élément acoustique (56) au panneau alvéolaire (52) et/ou à la couche d’ancrage (88), - de mise en place de la couche poreuse (50) et de la couche réflectrice (54), et - de cuisson ou polymérisation à une deuxième pression permettant de relier la couche poreuse (50) et la couche réflectrice (54) au panneau alvéolaire (52). Figure 11
Patent FR-3093067-A1 (FR)
Title: Système électrohydraulique d’assistance à la direction pour un véhicule et véhicule muni d’un tel système
Inventor: MATHIEUX ALEXANDRE
IPC: F15B21/00
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un système (300) électrohydraulique d’assistance à la direction pour un véhicule, comprenant : au moins un boîtier de direction (102), au moins un moteur électrique (104), et au moins une pompe (106), actionnée par ledit moteur électrique (104), pour alimenter ledit boitier de direction (102) en liquide hydraulique (108) provenant d’un conteneur (110) ; caractérisé en ce qu’il comprend au moins un échangeur thermique (120) pour refroidir, au moins ledit moteur (104), et alimenté par au moins une partie dudit liquide hydraulique (108) comme fluide caloporteur. Elle concerne également un véhicule équipé d’un tel système. Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094170-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes de localisation d'objets communicants
Inventor: PRIVAT LUDOVIC
IPC: H04W4/02
Filed: 2019-03-18
Abstract: MÉTHODES ET SYSTÈMES DE LOCALISATION D'OBJETS COMMUNICANTS Méthode d’estimation au moyen d’un terminal mobile (4) équipant un utilisateur (3) de la direction d’arrivée d’un signal radio reçu par ce terminal mobile, cette méthode comprenant les étapes suivantes : mesure, lors d’une session de capture, de la puissance du signal radio reçu par le terminal mobile en une pluralité de points de mesure autour de l’utilisateur ; détermination du point de mesure parmi ladite pluralité de points de mesure autour de l’utilisateur auquel la puissance mesurée du signal radio reçu est minimale, la direction partant dans un plan horizontal du point de mesure déterminée vers l’utilisateur étant considérée la direction d’arrivée du signal radio reçu.     Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3099280-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de produits alimentaires
Inventor: TORTORICI PASCAL
IPC: G07F9/10
Filed: 2019-07-26
Abstract: Distributeur automatique de produits alimentaires Distributeur automatique de produits alimentaires, par exemple de type pains ou baguettes ou viennoiserie, le distributeur comprenant : - au moins un système de paiement, - au moins une trappe de distribution, - au moins un espace de stockage configuré pour stocker une pluralité de produits alimentaires, - au moins un dispositif de régulation de la température de l’espace de stockage, dans lequel le dispositif de régulation de la température comprend un dispositif de cellules à effet Peltier contrôlé par un dispositif de régulation de la température permettant de contrôler les polarités des cellules à effet Peltier. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099529-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16D7/02
Filed: 2019-10-11
Abstract: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion Dispositif (1) d’amortissement d’oscillations de torsion comprenant : 
    - un amortisseur d’oscillations de torsion (3) comprenant un premier élément d’entrée (31) relié à un arbre menant, un premier élément de sortie (10), et des ressorts (9), 
    - un limiteur de couple (4) comprenant une friction, un élément élastique (18), deux couvercles (15) et un deuxième organe de liaison (43) adapté pour solidariser les deux couvercles, le deuxième organe de liaison (43) étant mobile entre une position verrouillée, dans laquelle l’élément élastique (18) est précontraint pour exercer une pression axiale prédéterminée sur la friction, et une position déverrouillée, dans laquelle il est au repos et la friction est mobile en rotation par rapport aux couvercles (15),
    le deuxième organe de liaison (43) étant adapté pour solidariser en rotation le limiteur de couple (4) à un deuxième élément de sortie (41) présentant une deuxième fenêtre (42) et solidaire d’un arbre mené. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1