baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084578-B1 (FR)
Title: Gestion enfoncement de microaiguilles
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/145
Filed: 2018-08-03
Granted: 2024-01-12
Abstract: L'invention concerne un capteur (220) pour système de surveillance corporelle (1), comprenant des microaiguilles de mesure d'analyte (210) qui s'étendent parallèlement à une direction principale (Z) depuis un substrat (242) et définissent un plan de travail (Pt), caractérisé en ce que le capteur (220) comprend au moins une électrode de conductivité (600) avec une piste métallique (602), l'extrémité de la piste métallique s'étendant selon la direction principale (Z) jusqu'à une position comprise strictement entre le substrat (242) et le plan de travail (Pt).
Patent FR-3085842-B1 (FR)
Title: Capsule deformable a usage unique contenant un produit cosmetique
Inventor: DE BRUGIERE PHILIPPE
IPC: B65D77/00
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une capsule déformable à usage unique comprenant : une poche (11, 41) : contenant un produit cosmétique, dont la périphérie (16, 46) est formée par deux feuilles (2 et 3, 5 et 6) plaquées et fixées l'une sur l'autre, un canal (20, 50) : reliant la poche (11, 41) vers l'extérieur de la capsule (1, 4), formant un rétrécissement de section par rapport à la poche (1, 4), une paroi frangible (13, 43) : séparant la poche (11, 41) du canal (20, 50), ayant la forme d'un secteur angulaire rentrant (13, 43) à l'intérieur de la forme par ailleurs convexe de la périphérie (16, 46) de la poche (11, 41), dont la rupture, entraînée par une pression exercée sur la poche (11, 41), s'effectue par pelage, au niveau de ce secteur angulaire rentrant (13, 43), de ces deux feuilles (2 et 3, 5 et 6) plaquées et fixées l'une sur l'autre, met en communication la poche (11, 41) avec le canal (20, 50) de manière à ce que le produit cosmétique s'écoule de la poche (11, 41) vers le canal (20, 50), un connecteur (14, 44) : mâle (44) ou femelle (14), destiné à s'accoupler avec un connecteur, femelle (14) ou mâle (44), d'une autre capsule (1, 4), suffisamment rigide pour assurer une liaison étanche entre les capsules (1, 4), une fois les connecteurs (14, 44) accouplés entre eux, situé à une extrémité (52) du canal (50) opposée à une extrémité (51) du canal (50) située du côté de la poche (41) ou bien situé à une ouverture (22) du canal (20) distincte de l'extrémité (21) du canal (20) située du côté de la poche (11), débouchant à l'extérieur de la capsule (1).
Patent FR-3086380-B1 (FR)
Title: Plaque constitutive d'un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une plaque (105) constitutive d'un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un canal (111) de circulation d'un fluide. La plaque (105) comprend un fond (106) et au moins un bord relevé (107) qui entoure le fond (106). La plaque (105) comprend au moins une ouverture (110) configurée pour alimenter le canal (111) en fluide. La plaque (105) est pourvue de protubérances (112) qui avec au moins le fond (106) et le bord relevé (107) délimitent une section de passage (S1, S2) du fluide dans le canal (111). Les protubérances (112) sont réparties en au moins un premier groupe (G1) de protubérances (112) qui détermine une première section de passage (S1) du canal (111) comprenant au moins une paroi sommitale (116) d'une protubérance (112) du premier groupe (G1) et un deuxième groupe (G2) de protubérances (112) qui détermine une deuxième section (S2) de passage du canal (111) comprenant au moins une paroi sommitale (116) d'une protubérance (112) du deuxième groupe (G2), la première section de passage (S1) étant plus grande que la deuxième section de passage (S2).
Patent FR-3072800-B1 (FR)
Title: Synchronisation dans un agencement de traitement a paves multiples
Inventor: KNOWLES SIMON CHRISTIAN
IPC: G06F15/80
Filed: 2018-10-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système de traitement comprenant de multiples pavés et une interconnexion entre les pavés. L'interconnexion est utilisée pour communiquer à l'intérieur d'un groupe de certains ou de la totalité des pavés selon un schéma parallèle synchrone massif par lequel chaque pavé du groupe réalise une phase de calcul sur le pavé suivi d'une phase d'échange inter-pavé, la phase d'échange étant retenue jusqu'à ce que tous les pavés du groupe aient achevé la phase de calcul. Chaque pavé du groupe à un état de sortie local à l'achèvement de la phase de calcul. Le jeu d'instructions comprend une instruction de synchronisation destinée à être exécutée par chaque pavé à l'achèvement de sa phase de calcul pour signaler une demande de synchronisation à de la logique se trouvant dans l'interconnexion. En réponse à la réception de la demande de synchronisation à partir de tous les pavés du groupe, la logique libère la phase d'échange suivante et rend aussi disponible un état agrégé de tous les pavés du groupe.
Patent FR-3085490-B1 (FR)
Title: Procédés de géolocalisation à l’aide d’un équipement électronique de mesure de distance
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: G01S5/02
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne principalement des procédés de géolocalisation à l'aide d'un équipement électronique de mesure de distance. Ces procédés sélectionnent un petit sous-ensemble de données disponibles le plus fiable, puis utilisent un traitement mathématique simple dudit sous-ensemble de données (de préférence la bilatération ou la trilatération) pour calculer au moins une nouvelle position possible que l'on peut choisir sur la base d'une métrique de confiance, d'une géométrie de position relative et d'une comparaison avec la position prédite basée sur l'historique et sa métrique de confiance respective. Dans le cas où aucune position mesurée possible de confiance suffisante n'est disponible, la position prédite est considérée comme la nouvelle position.
Patent FR-3088196-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'ameliorer la vue compose d'une solution dans un flacon avec un traitement et un lavage
Inventor: KITKIT ABDESLEM ALAIN
IPC: A61P27/12
Filed: 2018-11-08
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant d'améliorer la vue et nettoyage de l'œil composé d'une part, une solution sous forme de gouttes et d'autre part une composition complémentaire en lavage oculaire.  Cependant, les gouttes se présentent sous flacon qui nettoie les impuretés.  La composition complémentaire est un lavage oculaire qui se présente en bain d'œil.  Souvent les problèmes oculaires apparaissent a partir de 45ans hors l'âge n'est pas la raison principale de ses problèmes.  je suis âgé de 56 ans et j'ai récupéré ma vue grâce à cette expérience scientifique qui a été concluante au bout de 6 semaines.
Patent FR-3089658-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un appareil électronique, procédés de réglage du dispositif et rétroviseur de véhicule automobile intégrant un tel dispositif.
Inventor: BOUVIER LAURENT
IPC: G06F3/033
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention propose un dispositif (20) de commande comportant un panneau supérieur d’actionnement (22), une armature inférieure de support (26) par rapport à laquelle le panneau supérieur (22) est monté mobile verticalement, un commutateur électrique (28) dont le corps est porté par le panneau supérieur (22), et un ensemble de deux bras (30) d'actionnement du commutateur électrique (28), dont chaque bras (30) comporte un tronçon distal (34) qui est en appui contre une portion du panneau supérieur (22), un tronçon proximal (32) qui est en appui sur l'actionneur du commutateur électrique (28), et un tronçon intermédiaire (36) qui est en appui contre une portion (68) de l'armature inférieure (26), et autour duquel chaque bras d’actionnement (30) est monté pivotant, et dans lequel les bras d’actionnement (30) coopèrent avec le panneau supérieur (22) et l'armature inférieure (26) pour maintenir le panneau supérieur (22) horizontal lors de son déplacement par rapport à l'armature inférieure de support (26). Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3081084-B1 (FR)
Title: Structure de connexion d'un équipement électrique
Inventor: KIKUCHI SHOUTA
IPC: H01R9/24
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-07-16
Abstract: Structure de connexion d'un équipement électrique. Structure de connexion d'un équipement électrique comprenant un contact (15) fixe, incluant une partie (15a) de point de contact, un élément (21) élastique ayant une partie (22) fixe tabulaire à fixer au contact (15) fixe, une partie incurvée, une partie (26) tabulaire et une partie (27 de centrage pour centrer le fil (W) électrique et pressée sur la partie (15a) de point de contact, en une position centrale en largeur de l'extrémité d'attaque Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091570-B1 (FR)
Title: Appareil de pose de tuyaux de canalisation
Inventor: RENARD PASCAL
IPC: F16L1/10
Filed: 2019-01-03
Granted: 2020-12-25
Abstract: TITRE Appareil de pose de tuyaux de canalisation Appareil de pose de tuyaux de canalisation (T), relié à la flèche (F) d’un engin de transport et portant le tuyau à poser (T) pour l’emmancher dans un tuyau posé (To).     Cette tête d’accrochage (1) est formée d’une articulation de pivotement (11) d’axe vertical (YY) et d’une articulation de basculement (12) d’axe horizontal (Z). Il comporte un rail de guidage (2) ayant un appui (21) pour se positionner et se fixer sur l’extrémité du tuyau posé (To) et aligner le tuyau à poser (T) sur le tuyau posé (To) ainsi qu’un chariot (3) formé d’un tube télescopique (30) emmanché sur le rail de guidage (2) et actionné par rapport à celui-ci ; le chariot (3) porte le tuyau (T) à positionner et à relier en l’emmanchant au tuyau posé (To).     Le rail de guidage (2) est relié à la tête d’accrochage (1) à travers le tube télescopique (30).     Figure 2
Patent FR-3091930-B1 (FR)
Title: Procédé de modification du fonctionnement d’un capteur de champ magnétique pour moteur thermique de véhicule hybride lors d’une propulsion électrique
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01R33/06
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-10-29
Abstract: [L’invention concerne un procédé de modification d’un fonctionnement d’un capteur magnétique pour moteur thermique de véhicule hybride en fonction du mode de propulsion. Lors d’une alternance d’un mode thermique (MT1, MT2) en électrique (ME), une unité de contrôle électronique envoie un premier signal en retour (S1) par l’alimentation filaire au capteur avec une configuration différente du signal d’alimentation de base (Salim) et ayant été préalablement mémorisée dans et reconnaissable par le capteur comme représentative d’un passage en mode de propulsion électrique (ME). Le capteur suspend un recalcul du seuil de commutation (SC) en gardant en mémoire le dernier recalcul du seuil de commutation (SC1) effectué avant réception du premier signal en retour (S1) et un envoi du signal électrique de sortie (Ss) vers l’unité de contrôle tant que l’unité de contrôle électronique n’envoie pas un deuxième signal en retour (S2) représentatif d’une reprise en thermique (MT2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4]
Patent FR-3093122-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la pose d’une clôture
Inventor: ESCUDIE MATTHIEU
IPC: E04H17/16
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-04-22
Abstract: Ensemble pour la pose d’une clôture La présente invention concerne un ensemble pour la pose d’une clôture du type comportant des panneaux (1) de treillis fixés sur des poteaux (2) à section sensiblement en « H » présentant deux parois opposées (3, 4) reliées par une paroi transversale (5). Il est caractérisé en ce qu’il comporte :  - un accessoire (6) destiné et conçu apte à coopérer avec un panneau (1) et un poteau (2) et présentant des moyens aptes selon le cas à reporter le poids d’un panneau (1) sur un poteau (2) ou, inversement, le poids d’un poteau (2) sur un panneau (1), et  - un organe de fixation (7) d’un panneau (1) sur un poteau (2).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094315-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion du fonctionnement d’un dispositif d’alerte agencé au sein d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: EL HAMDANI AHMID
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de gestion du fonctionnement d’un dispositif d’alerte agencé au sein d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094460-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant un ensemble de microlentilles mobiles
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21W131/406
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant une source lumineuse à DEL (3) et des éléments optiques positionnés dans l’axe optique de ladite source lumineuse (3) pour créer un faisceau lumineux, lesdits éléments optiques comprenant un ensemble de microlentilles (6) permettant d’homogénéiser ledit faisceau, caractérisé en ce que l’ensemble de microlentilles (6) est mobile entre une première position active dans ledit axe optique, pour modifier l’homogénéité du faisceau, et une deuxième position inactive.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3097284-B1 (FR)
Title: Actionneur de serrage à maintien passif, frein de stationnement, véhicule et procédé d'utilisation
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D125/52
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-08-27
Abstract: « Actionneur de serrage à maintien passif, frein de stationnement, véhicule et procédé d'utilisation » L'invention se rapporte à un actionneur motorisé de serrage à maintien passif, notamment pour un frein tout électrique réalisant frein de service et de stationnement pour un véhicule automobile. L'actionneur comprend une transmission principale (T1) réversible et une transmission bloquante (T2) non réversible, entraînées en rotation (R1,R2) pour déplacer en translation (D3, F3) un piston de serrage, directement ou par l'intermédiaire d'une transmission commune (T3) entraînée en rotation par lesdites transmissions principale (T1) et bloquante (T2). La transmission principale actionne typiquement le frein de service et le frein de stationnement, tandis que la transmission bloquante déplace son point d'irréversibilité dans le sens du serrage pour suivre le déplacement du piston, et maintenir le serrage lorsque le moteur de la transmission principale est désactivé. Le procédé propose d'utiliser ce blocage pour maintenir le frein de stationnement serré, ou pour maintenir le frein de service en cas de commande continue ou répétée. Figure pour l’abrégé : Fig.14
Patent FR-3098428-B1 (FR)
Title: Tête de frappe adaptable sur un outil, et outil équipé d’une telle tête de frappe
Inventor: LOVETT KÉVIN
IPC: B25F5/00
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-11
Abstract: Cette tête de frappe (13) est adaptable sur un outil (1), et comprend un plateau de frappe (15) et des moyens (19) pour fixer ledit plateau (15) audit outil (1). Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3085754-B1 (FR)
Title: Système de surveillance d'état
Inventor: MENON ARUN
IPC: G01N19/08
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-11-04
Abstract: Système de surveillance de l'état et de la condition d'un composant élastomère comprenant un actionneur, un capteur et une unité de traitement. Le capteur et l'actionneur doivent être attachés directement ou indirectement au composant élastomère. L'actionneur induit une impulsion, ou éventuellement un chirp, dans le composant élastomère. Le capteur détecte la réponse, la fonction de réponse impulsionnelle. L'unité de traitement analyse la fonction de réponse impulsionnelle et détermine un indicateur d'état et de condition. Ceci est répété et lorsque suffisamment d'indicateurs ont été déterminés, alors un marqueur d'état et de condition peut être déterminé, établissant si le composant élastomère est dans une période de début de vie d'utilisation, dans une période d'utilisation principale ou dans une période finale d'utilisation.  Figure 1
Patent FR-3101635-B1 (FR)
Title: Composition de polymère thermoplastique pour construction d’articles 3D
Inventor: MORFIN ALEXIS
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne une composition pour la construction d’un article tridimensionnel couche par couche, par frittage de la composition provoqué par un rayonnement électromagnétique, la composition comprenant une poudre de polymère thermoplastique semi-cristallin et au moins une cire, la cire ayant un point de goutte supérieur à la température de cristallisation du polymère thermoplastique semi-cristallin, ladite composition comprenant en outre optionnellement un agent d’écoulement.  L’invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition ainsi que son utilisation pour la construction d’un article tridimensionnel couche-par-couche.
Patent FR-3104782-B1 (FR)
Title: Diagnostique assisté de réseau électrique
Inventor: EL KHARRAT CAROLINE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-12-16
Abstract: Un procédé (100) d’aide au diagnostic de réseaux de distribution électrique, mis en œuvre par des moyens informatiques, comprenant :a. collecter (101) et centraliser des jeux de données d’anomalies détectés par au moins un capteur sur un réseau, chaque jeu incluant au moins une date et une position sur ledit réseau ;b. associer (102), à chaque jeu de données d’anomalies, des données topologiques d’une zone respective dudit réseau ;c. grouper (103) les jeux de données de défauts par plages temporelles ;d. corréler (104) des groupes de jeux de données présentant des dates différentes et des similitudes dans leurs données topologiques respectives associées de manière à former des agrégats de groupes de jeux de données ;e. transmettre (106), à destination d’une interface homme-machine, les agrégats de groupes de jeux de données corrélés.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105986-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à portes comprenant un déflecteur pour rediriger un flux d’air vers l’amont
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (40) comprenant une structure fixe (41), une porte inférieure (46) et une porte supérieure (47). Cet inverseur (40) comprend au moins un déflecteur (60) configuré pour pouvoir rediriger vers l’avant (42) de la structure fixe (41) une partie (E7) de fluide sortant de l’inverseur (40) selon une trajectoire orientée vers une ouverture latérale s’étendant entre la structure fixe (41) et la porte supérieure (47). Un tel déflecteur (60) permet d’améliorer le contrôle des lignes de courant agissant sur un empennage et en particulier sur une gouverne de symétrie d’un aéronef équipé d’un tel inverseur (40) lorsque celui-ci est en configuration d’inversion de poussée, ce qui permet d’améliorer la contrôlabilité de cet aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3108753-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle dynamique, au niveau fichier, de l’intégrité de fichiers de programme dans une mémoire persistante d’un ordinateur, programme d’ordinateur et ordinateur l’incorporant
Inventor: CRÉTI LUC
IPC: G06F21/56
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: Il est divulgué un procédé de contrôle dynamique, au niveau fichier, de l’intégrité d’un ensemble de fichiers stockés dans une mémoire persistante d’un ordinateur. Une mise en œuvre comprend le montage (52) d’un système de fichier par superposition de type Overlayfs, avec un répertoire « lower » contenant les fichiers et qui est marqué en lecture seule, et avec un répertoire « upper » contenant tout fichier résultant d’une modification des fichiers du répertoire « lower » en vertu d’un mécanisme de copie-sur-écriture. Une liste noire de fichiers du répertoire « lower » à exclure du contrôle d’intégrité est créée et entretenue (53). On détecte (56) une violation d’intégrité d’un fichier si une copie dudit fichier est identifiée dans le répertoire « upper ». Une autre mise en œuvre utilise le concept de conteneurisation, qui implémente nativement un montage de fichier par superposition de type Overlayfs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113884-B1 (FR)
Title: dispositif de liaison pour traverse de planche de bord
Inventor: GASPEL BERTRAND
IPC: B62D25/14
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de liaison destiné à rigidifier la colonne de direction d’un véhicule automobile du type comprenant une structure de caisse (10) délimitant un habitacle et une traverse de planche de bord (15) pour recevoir un support de colonne de direction (14) sur lequel est fixée une colonne de direction (13), ledit dispositif de liaison comprenant au moins un élément de renfort prenant appui sur ladite traverse, ladite structure comprenant un pied avant (12) du côté conducteur prolongeant ladite structure latéralement et verticalement du côté de l’habitacle, ladite traverse de planche de bord étant reliée à un flasque (16) fixé rigidement audit pied avant, ledit élément de renfort comportant au moins un tirant de renfort (21, 22) comprenant une première extrémité (21a, 22a) fixée sur ladite traverse de planche de bord au niveau dudit support de colonne et une seconde extrémité (21b, 22b) fixée sur ledit pied avant.  [Fig. 1]
Patent FR-3113883-B1 (FR)
Title: Engin ferroviaire et procédé de pilotage d’un tel engin
Inventor: HOURIEZ STÉPHANE
IPC: B61H9/00
Filed: 2020-09-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un engin ferroviaire tel qu’une locomotive (10) comportant un moteur à combustion interne (32) et des moyens de freinage (70) pouvant être commandés dans un état serré.  Selon l’invention, le procédé comporte, lorsque le moteur à combustion interne est démarré, des étapes de : - acquisition de l’état des moyens de freinage, et, si cet état est serré pendant une durée déterminée, - commande d’un arrêt automatique du moteur à combustion interne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118723-B1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de formage de matériaux composites
Inventor: PERRILLAT-COLLOMB PASCAL
IPC: B29C70/44
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-08-11
Abstract: Procédés et dispositifs de formage de matériaux composites Contenu de l’abrégé L’invention concerne un procédé pour préformer un matériau composite (I) se présentant sous la forme d’une plaque comprenant des fibres de renfort liées entre elles, notamment par une matière polymérique plastique. En particulier, un tel procédé comprend une phase de formage intermédiaire (b) comprenant au moins les opérations suivantes : - introduire du gaz (III) dans la seconde chambre (4), tout en maintenant la pression P2 de la seconde chambre (4) en dessous de la pression extérieure Pext, et en particulier de la pression atmosphérique, lorsque la pression extérieure Pext est égale à la pression atmosphérique, et, ainsi tenir localement à distance la membrane supérieure (2) de la membrane inférieure (1), et tout en gardant, au niveau de la zone de contact (5), à la fois l’accostage et le contact entre le matériau composite (I) et les deux membranes (1 et 2), - aspirer du gaz (III) contenu dans la première chambre (3), de manière à plaquer la membrane inférieure (1) sur toute la surface de formage (22) présente au fond (21) du moule (20).  L’invention concerne également un dispositif adapté à la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A.