baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050241-B1 (FR)
Title: Caracteristique de deploiement a securite integree pour actionneur
Inventor: BANNON DAVID G
IPC: F15B15/20
Filed: 2017-04-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un actionneur linéaire comprend une première extrémité fixée, une seconde extrémité déplaçable linéairement le long d'un axe central de l'actionneur, un cylindre interne configuré pour inciter un mouvement axial de la seconde extrémité, et un module de piston comprenant une tige de piston localisée à l'intérieur du cylindre interne. Un ou plusieurs cliquets de verrouillage sont situés dans des ouvertures de cliquets dans la tige de piston. L'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage peuvent sélectivement être mis en prise avec le cylindre interne pour empêcher un mouvement relatif de la tige de piston et du cylindre interne. Un boulon de blocage libère sélectivement l'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage de la prise avec le cylindre interne et comprend une goupille anti-verrouillage pouvant être mise en prise avec une ouverture de cliquet dans l'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage pour éloigner l'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage du cylindre interne avec un mouvement axial du boulon de blocage.
Patent FR-3075610-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre un polycarbonate cyclique particulier et composition comprenant un polycarbonate cyclique particulier et un compose comprenant un groupement amine
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines, et plus particulièrement des cheveux, mettant en œuvre un ou plusieurs composés de formule (I) suivante :
Patent FR-3077695-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emission/reception de signaux radioelectriques
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission/réception (2) de signaux radioélectriques comportant au moins un module de commande (14) d'émission/réception et au moins un élément rayonnant (8) de signaux radioélectriques, le module de commande (14) du dispositif d'émission/réception étant adapté à commander l'émission/réception de signaux radioélectriques de polarisation linéaire et/ou circulaire selon une pluralité d'orientations de polarisation. Ce dispositif est adapté à commander une modification progressive de l'orientation de polarisation des signaux radioélectriques en émission et en réception. L'invention concerne également un procédé d'émission/réception de signaux radioélectriques associé. Avantageusement, un dispositif de détection (6) de signaux radiofréquence émis est leurré par les signaux radioélectriques ainsi émis.
Patent FR-3082006-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'environnements electromagnetiques complexes pour bancs de test de senseurs electromagnetiques
Inventor: BERNARDI PIERRE
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'environnements électromagnétiques complexes (24) destiné à produire des signaux électromagnétiques de test pour stimuler un senseur électromagnétique (21-22 ) placé dans une enceinte de test (11) comportant une chambre anéchoïque (12) via un panneau rayonnant (14) constitué d'une pluralité de sources rayonnantes (151-15N). Le dispositif comporte un ensemble de modules (241, 243, 245i, 246) permettant de définir l'environnement électromagnétique à simuler; de déterminer les caractéristiques des signaux qui seraient reçus par les différentes voies de réception du senseur électromagnétique sous test s'il était placé dans l'environnement électromagnétique considéré et de synthétiser les signaux radiofréquence (RF) que doivent émettre les sources rayonnantes pour simuler, vu du senseur (21), l'environnement électromagnétique souhaité.
Patent FR-3078591-B1 (FR)
Title: Prise de charge et procede de montage d'une telle prise sur un cable electrique
Inventor: MALANDAIN OLIVIER
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-03-02
Granted: 2021-11-05
Abstract: Prise de charge pour câble électrique comportant au moins deux bornes et au moins un composant électronique (14) monté sur un circuit électrique (11), par exemple de type circuit imprimé. Le circuit électrique (11) comporte au moins deux zones de contact électrique (16) pour établir une connexion électrique par mise en contact des deux zones de contact (16) chacune respectivement avec une borne.     Procédé de montage d'une prise de charge sur un câble électrique dans lequel on place un circuit électrique (11), sur lequel est monté au moins un composant électronique (14), dans le boîtier de la prise de charge, en mettant en contact électrique deux zones de contact (16) du circuit électrique (11) chacune respectivement avec une borne.
Patent FR-3078771-B1 (FR)
Title: Cellule et procede de stockage d'un ensemble de produits, avec mise en œuvre d'un flux d'air a travers l'ensemble de produits
Inventor: PAUPARDIN THIERRY
IPC: F25D29/00
Filed: 2018-03-12
Granted: 2021-12-31
Abstract: La cellule (1) de stockage d'au moins un ensemble (2) de produits (20), comporte deux parois latérales (10 ; 11) en vis-à-vis et espacées l'une de l'autre et une paroi supérieure (12) délimitant avec les deux parois latérales un logement (14) pour l'ensemble de produits. Le logement (14) comporte en face avant une ouverture pour l'introduction et/ou le retrait de l'ensemble de produits. La cellule comportant également des moyens de ventilation (4) permettant de créer un flux d'air (A) circulant à travers le logement, et au moins un premier dispositif d'étanchéité (5 ou 6) comportant un premier élément d'étanchéité souple (50 ou 60) qui de préférence est apte, sous l'effet d'une pression d'air, à se gonfler par rapport à l'une des parois (10, 11, 12) de la cellule et vers l'intérieur du logement (14). Le premier dispositif d'étanchéité (5 ou 6) comporte également au moins un deuxième élément d'étanchéité (52 ou 62) qui est actionnable entre une configuration inactive et une configuration active dans laquelle il exerce sur une partie du premier élément d'étanchéité souple (50 ou 60) une pression mécanique orientée vers l'intérieur du logement (14).
Patent FR-3082618-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de fuite
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: G01M3/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de détection de fuite (100) apte à être installé sur une conduite de drainage de fluide (10) d'une turbomachine pour aéronef, le dispositif de détection comprenant un organe mobile (20) adapté pour être mis en mouvement par la pression ou le poids du fluide s'exerçant sur lui, et un indicateur de fuite (30) configuré pour être actionné par le mouvement de l'organe mobile (20). Procédé de détection de fuite.
Patent FR-3085594-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fixation d’un lest dans un manche d’un club de golf
Inventor: LOCATELLI DANIEL
IPC: A63B60/02
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fixer un lest à l'intérieur d'un manche d'un club de golf comportant une surface interne et une ouverture proximale, dans lequel : - on fournit un insert de forme allongée selon un axe longitudinal et comportant une cavité longitudinale et une partie expansible ; - on dispose un organe d'expansion de l'insert à l'intérieur de la cavité longitudinale; - on encolle une surface externe de l'insert ; - on introduit l'insert dans le manche, par l'ouverture proximale; - on positionne l'insert dans le manche de façon à disposer la surface externe encollée au contact ou à faible distance de la surface interne du manche ; - on déplace l'organe d'expansion à l'intérieur de l'insert de façon à expanser la partie expansible et à appuyer la surface externe encollée contre la surface interne du manche ; - on introduit le lest dans le manche par l'ouverture proximale; et - on fixe le lest à l'insert de façon réversible.
Patent FR-3089709-B1 (FR)
Title: Système de gestion des interruptions électriques du réseau électrique d’un aéronef
Inventor: MESNIL VALENTIN ANTOINE MAXIME
IPC: H02J1/12
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un système électrique (24) pour machine électrique (14) permettant la gestion des interruptions électriques d’un réseau de distribution électrique (6) d’un aéronef, comprenant :    - au moins un premier bus de haute tension continue et au moins un second bus de basse tension continue ;    - au moins une machine électrique (14) alimentée par le premier bus de tension, la machine électrique (14) étant apte à fonctionner en mode générateur ou en mode moteur ;    - au moins un module de contrôle (4) de la machine électrique (14), alimenté en basse tension continue par le second bus ;    - au moins un premier condensateur (10) disposé entre les bornes de la machine électrique (14) ;caractérisé en ce que le premier bus et le second bus sont reliés par le biais d’un convertisseur de puissance apte à transformer une haute tension continue Vbus1 en basse tension continue Vbus2.     Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3089782-B1 (FR)
Title: Adaptateur réutilisable pour bloc d'usinage d'au moins un élément prothétique dentaire
Inventor: DEVILLE CHARLES LOUIS MARIE
IPC: A61C13/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-07-29
Abstract: Cet adaptateur réutilisable pour bloc d'usinage d'au moins un élément prothétique dentaire comprend une attache (3) comprenant des moyens (5, 8) pour la mise en position et la fixation de l'adaptateur sur une machine d'usinage et une tête (4) comportant des moyens d'assemblage réversible (9, 10, 11) actionnables manuellement pour le montage et le démontage d'un ou de plusieurs blocs d'usinage sur la tête.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3092368-B1 (FR)
Title: Surveillance de l’état de santé d’au moins deux capteurs de vibrations d’une turbomachine à double corps
Inventor: ALEKSANDER BORIS
IPC: G05B23/02
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de santé d’au moins deux capteurs de vibrations d’une turbomachine à double corps comprenant un corps basse pression et un corps haute pression, un capteur de vibrations étant situé à l’avant de la turbomachine, un capteur de vibrations étant situé à l’arrière de la turbomachine, chacun des capteurs étant configuré pour mesurer des vibrations des corps basse pression et haute pression à l’avant et à l’arrière de la turbomachine, le procédé étant mis en œuvre dans une unité (20) de traitement de la turbomachine en communication avec chacun des capteurs et comprenant les étapes suivantes : - réception des régimes basse pression (NBP) et haute pression (NHP) de la turbomachine et lorsque lesdits régimes sont simultanément dans des plages prédéterminées, - réception des niveaux vibratoires avant et arrière des corps basse et haute pression enregistrés par chaque capteur ; - détermination de la moyenne des valeurs des niveaux vibratoires des corps basse et haute pression reçues sur une durée de réception prédéterminée ; - détermination de l’état de santé desdits au moins premier et deuxième capteurs de vibrations à partir d’une comparaison des valeurs moyennes des niveaux vibratoires des corps basse et haute pression déterminées à des seuils prédéterminés. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093428-B1 (FR)
Title: Composition et dispositif associé de délivrance pour l’hydrogénothérapie
Inventor: ALCARAZ JEAN-PIERRE
IPC: A61K9/70
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-06-18
Abstract: Composition et dispositif associé de délivrance pour l’hydrogénothérapie.     L’invention concerne le domaine de l’hydrogénothérapie et plus particulièrement une composition 10 comprenant :                                   au moins un hydrure 11 propre et destiné à se dissoudre au contact d’un milieu aqueux et à libérer ainsi du dihydrogène, et au moins un agent de formulation 12 dudit au moins un hydrure 11, l’agent de formulation 12 étant configuré pour se dégrader dans au moins une condition physiologique observable dans le corps humain ou animal, de sorte à libérer ledit au moins un hydrure 11.                           Ainsi, la composition permet, par dégradation de l’agent de formulation et dissolution de l’hydrure, de libérer du dihydrogène sous forme dissoute dans au moins une partie ciblée du corps humain ou animal.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3093805-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essai pour système d’appel d’urgence d’un véhicule automobile
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: G01M99/00
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’essai (1) d’un système d’appel d’urgence pour véhicule automobile, le dispositif comportant une table (12) montée sur une pluralité de pieds amortissants (14) et sur laquelle sont fixés : - un module d’appel d’urgence (20) ; - un calculateur de déclenchement (26) de coussins gonflables de sécurité ; - un ou plusieurs coussins gonflables de sécurité (22, 24) et/ou un ou plusieurs témoins de déclenchement en remplacement des coussins gonflables de sécurité (22, 24) ; le dispositif d’essai comportant en outre un dispositif d’excitation mécanique (16) configuré pour solliciter mécaniquement la table (12) de manière à simuler des chocs susceptibles d’aboutir au déclenchement par le calculateur de déclenchement (26) des coussins gonflables de sécurité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095810-B1 (FR)
Title: Bande de fermeture rapportée sur un emballage du type sachet ou boîte
Inventor: LESENNE YVES
IPC: B65D33/24
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne une bande de fermeture (7) configurée pour être fixée sur une paroi (2) d’un emballage (1) et comprenant : - un bec verseur (10) comprenant un premier feuillet (11), un deuxième feuillet (15), et un dispositif de fermeture (20) comprenant au moins un premier élément de fermeture (21) et au moins un deuxième élément de fermeture (24) complémentaire fixés sur les feuillets, - un trou (8) traversant qui débouche dans la cavité (18), ledit trou (8) étant formé au niveau du premier feuillet (11) entre le dispositif de fermeture (20) et le bord inférieur (17) du deuxième feuillet (15), une face externe (11b) du premier feuillet (11) étant configurée pour être appliquée contre la paroi (2) et une face interne (11b) du deuxième feuillet (15) est configurée pour être fixée sur la paroi (2) de l’emballage (1) via le trou (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3099514-B1 (FR)
Title: Ossature en kit economique pour vantail fixe, pivotant ou coulissant pour portail
Inventor: PIOU GUILLAUME
IPC: F16B7/04
Filed: 2019-08-01
Granted: 2023-01-06
Abstract: Ossature en kit pour vantail La présente invention a pour objet une ossature en kit (1) destinée notamment à réaliser un vantail, ladite ossature en kit (1) comprenant au moins deux montants (2,3) et deux traverses (4,5) reliés entre eux, remarquable en ce que chaque montant (2,3) est un tube creux muni d'au moins :- une enveloppe externe,- un premier raidisseur plan s'étendant longitudinalement à l'intérieur de ladite enveloppe,- une première ouverture aménagée sur l'enveloppe et traversant au moins l'épaisseur de cette dernière, et- une deuxième ouverture aménagée dans le premier raidisseur et disposée dans le prolongement de la première ouverture et ayant une forme semblable à celle de ladite première ouverture, et en ce que chaque traverse (4,5) comporte au moins une extrémité longitudinale conformée pour être insérée de façon ajustée dans les première et deuxième ouvertures associées et encliquetées par rapport audit montant (2,3).
Patent FR-3099399-B1 (FR)
Title: Cloche de confinement pour appareil de bouchardage, appareil de bouchardage et procédé de bouchardage
Inventor: KSIBI HAMID
IPC: B28D7/02
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: MACHINE ET PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION D’UNE PLAQUE DESTINÉE À RÉALISER UNE PAROI OU UN PLANCHER Machine pour la fabrication d’une plaque (1) destinée à réaliser une paroi ou un plancher, comprenant un coffrage (3) contenant un matériau (4) apte à durcir au sein duquel des éléments en bois sont noyés, la machine comprenant un châssis (21) mobile en translation le long d’un axe de translation (A) et des moyens de compression (22) pour compresser une surépaisseur (12) du matériau (4) apte à durcir faisant saillie d’un bord (8) du coffrage (3), les moyens de compression (22) comprenant une règle (25) reliée au châssis (21) et mobile en translation le long de l’axe de translation (A) par rapport au châssis (25). Figure pour l’abrégé : f igure 4
Patent FR-3100230-B1 (FR)
Title: Procédé de rechargement d’un drone volant, dispositif de centrage et de rechargement, plateau d’atterrissage et station d’accueil munis d’un tel dispositif, drone volant adapté à un tel dispositif
Inventor: LINARD GREGOIRE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de chargement d’un drone au moyen d’un dispositif de centrage et de rechargement muni de contacts électromécaniques de charge en saillie permettant une recharge rapide et à forte puissance du drone (entre 500 et 1500 watts). L’invention propose d’utiliser des barres de centrage parallèles deux à deux et animées avec une séquence spécifique comprenant une succession de rapprochements alternés des barres deux à deux séparés par des écartements des barres qui viennent d’être rapprochées, la séquence débutant par les barres portant les contacts électromécaniques de charge en saillie. L’invention permet également une détection et une correction automatique d’un défaut de parallélisme des barres. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105547-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’accélération latérale pour simulateur de conduite
Inventor: FANG ZHOU
IPC: H04N19/503
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé de prédiction d’accélération latérale (100) pour une restitution de mouvement d’un modèle dynamique de véhicule piloté par un conducteur qui se trouve dans un simulateur de conduite automobile (50) comprenant une plateforme de simulation (15) apte à se déplacer dans un espace de travail sensiblement plan et commandée suivant un parcours du véhicule dans un espace virtuel, lesdites commandes étant optimisées par un algorithme temps réel de la restitution de mouvement dont la référence des signaux de futures accélérations latérales est prédéterminée,  caractérisé en ce que la prédetermination (20) des signaux de référence comprend une étape de détermination d’une table de rayons (21) de courbure en des points d’une trajectoire de référence (22) du parcours dans l’espace virtuel du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105747-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de fabrication additive de pièce métallique
Inventor: CHEMINAT OLIVIER
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de fabrication additive. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit un support métallique (12) et un dispositif de production de métal en fusion ; b) on entraîne en translation ledit dispositif de production de métal en fusion (14) de manière à former n couches de m cordons de métal juxtaposés, pour chacune desdites couches ledit dispositif de production de métal en fusion forme. Pour chacune des trajectoires T(i, j) on enregistre une pluralité d’images de la section droite du cordon de métal C(  i  , j), pour pouvoir évaluer une hauteur H(i, j) dudit cordon de métal et l’aire A(i, j) de l’hémi-section dudit cordon de métal ; et on calcule le pas latéral P(i, j+1) en fonction de ladite aire A(i, j) de manière à ce que le niveau de ladite portion de métal commune entre lesdits deux cordons juxtaposés C(i, j) et C(i, j+1), soit sensiblement égale à ladite hauteur H(i, j).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107983-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un circuit digital
Inventor: GOMEZ GOMEZ RICARDO
IPC: H03M13/00
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de surveillance d'un circuit digital La présente description concerne un dispositif (1) comprenant : un oscillateur en anneau (3) comprenant une chaine de composants logiques (C1, C2, C3, C4, C5) ; un ensemble d'éléments de mémorisation (M1, M2, M2, M4, M5) chacun associé à un composant logique différent et configuré pour mémoriser un état d'une sortie (O1, O2, O3, O4 O5) dudit composant auquel ledit élément de mémorisation est associé ; un premier circuit (7) configuré pour compter des transitions d'états d'une sortie (O4 ; O1) d'un composant logique donné (C1 ; C4) de ladite chaîne ; un deuxième circuit (5) configuré pour synchroniser chaque mémorisation avec un signal d'horloge (clk) ; et un troisième circuit (9) configuré pour déterminer un nombre de composants logiques traversés par une transition d'états entre deux fronts du signal d'horloge, à partir du nombre compté de transitions d'états et des états mémorisés desdites sorties.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109435-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’au moins un itineraire entre au moins deux points en fonction d’un exposome personalise et application associee
Inventor: CALABRE EMILIE
IPC: G01C21/34
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un itinéraire entre deux points interconnectés par des arcs, dans lequel le calcul des poids (Pa) de chaque arc est obtenu au moyen des étapes suivantes : - obtention (111) de plusieurs indices de qualité environnementale (Xi) pour plusieurs polluants distincts (Po) ; chaque indice de qualité environnementale (Xi) étant calculé à partir d’une estimation de chaque polluant (Po) normalisé avec une échelle de risques de référence ; - détermination (112) d’au moins un facteur de risque (Yi) associé à chaque polluant pour un utilisateur spécifique ; - calcul (114) d’un facteur de risque global (XY) correspondant au maximum d’un produit entre chaque indice de qualité environnementale (Xi) et chaque facteur de risque (Yi) ; et - calcul (115) dudit poids (Pa) en multipliant un temps de trajet estimé pour traverser ledit arc (Z) avec ledit facteur de risque global (XY).  Figure pour abrégé : Fig 3
Patent FR-3111178-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse
Inventor: BOUGAULT JOHAN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-05-06
Abstract: Une paroi de cuve comporte une barrière thermiquement isolante fixée sur la paroi porteuse et une membrane étanche portée par ladite barrière thermiquement isolante, la paroi porteuse porte des organes de retenue (21, 22) coopérant avec des bords des panneaux isolants (3) de la rangée, les organes de retenue comportant des premiers organes de retenue (21) disposés au niveau de premiers bords parallèles à la première direction, les premiers organes de retenue (21) étant disposés au droit des virures (12) disposées à cheval sur la rangée et les rangées adjacentes, les organes de retenue comportant des deuxièmes organes de retenue (22) disposés au niveau de deuxièmes bords parallèles à la deuxième direction, les deuxièmes organes de retenue (22) étant disposés à distance des coins des panneaux isolants de la rangée et au droit de ladite ou chaque virure (11) qui repose entièrement sur la rangée.  Fig. 1