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Patent FR-2989559-B1 (FR)
Title: Mécanisme de compactage de tabac pour cigarettes autonettoyant
Inventor: LIN MEI
IPC: A24C5/42
Filed: 2013-04-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Mécanisme de compactage de tabac pour cigarettes autonettoyant, comportant un élément de compactage monté en vue d'un déplacement alternatif vers le haut et vers le bas entre des plaques supérieure et inférieure, et une fente autonettoyante, s'étendant à travers une des plaques pour s'engager au moins dans une des plaques au cours de son déplacement vers le haut et vers le bas entre les plaques.
Patent FR-3013793-B1 (FR)
Title: Poulie de renvoi, systeme de transmission de couple comprenant une telle poulie et procede de fabrication d'une telle poulie
Inventor: CHAMBONNEAU CHARLES
IPC: F16H55/56
Filed: 2013-11-27
Granted: 2017-04-28
Abstract: Cette poulie (10) de renvoi pour système de transmission couple incluant une courroie à gorges longitudinales est caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un flasque (22, 24) d'extrémité, un empilement (E) de couronnes identiques (31-35) et des moyens (40) de solidarisation des couronnes et du flasque (22, 24) entre eux, parallèlement à un axe (X10) de rotation de la poulie et en rotation autour de cet axe.
Patent FR-3009131-B1 (FR)
Title: Systeme a semiconducteurs et procede de fabrication
Inventor: KASHYAP AVINASH SRIKRISHNAN
IPC: H01L23/58
Filed: 2014-07-25
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un système à semiconducteurs à intégration monolithique (100) est présenté. Le système à semiconducteurs. (100) comporte un substrat (110) contenant du silicium (Si), et un composant semiconducteur à base de nitrure de gallium (GaN) est construit sur le substrat (110). Le système à semiconducteurs (100) comporte en outre au moins une structure de suppression de tensions transitoires (STT) (130) construite dans ou sur le substrat (110), la structure de STT (130) étant électriquement au contact (140) du composant semiconducteur à base de GaN (120). La structure de STT (130) est conçue pour fonctionner en mode pénétration, en mode avalanche ou dans des modes combinant ces deux derniers quand une tension appliquée dans le composant semiconducteur à base de GaN (120) dépasse une tension de seuil. Des procédés pour fabriquer un système à semiconducteurs à intégration monolithique (100) sont également présentés.
Patent FR-3025892-B1 (FR)
Title: Procede radar pour estimation de la taille de blocs rocheux en chute
Inventor: LEMAITRE FRANCOIS
IPC: G01S13/88
Filed: 2014-09-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une cellule (S) d'un site, au moyen d'un dispositif (1) de surveillance comprenant un émetteur (10) et un récepteur (20) d'ondes électromagnétiques : a) émission vers la cellule (S), d'au moins trois ondes électromagnétiques (E1, E2, E3) de fréquences respectives (f1, f2, f3) différentes et telles que la longueur d'onde associée à une première fréquence de battement entre une première et une deuxième desdites fréquences est supérieure à la taille radiale (r) de la cellule; b) réception des ondes réfléchies (S1, S2, S3) issues de la réflexion des ondes sur la cellule; c) traitement des ondes réfléchies pour détecter un mouvement d'un objet (40) dans la cellule et estimer sa position dans la cellule, ledit traitement mettant en outre en œuvre, en fonction de la longueur d'onde associée à une deuxième fréquence de battement, une caractérisation d'une dimension (41) dudit objet.
Patent FR-3029108-B1 (FR)
Title: Utilisation d'esters de alpha, omega-alcanediols et de derives n-acyles d'acide amines, comme agent eclaircissant de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-11-27
Granted: 2016-12-02
Abstract: Utilisation d'un composé de formule (I) :         dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R' et R" représentent soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (IIa) :         soit un radical monovalent de formule (IIb) :         d'une composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse :         - De 99% massique à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) :         dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R' représente soit un radical monovalent de formule (IIa), soit un radical monovalent de formule (IIb) ;         - De 1% massique à 80% massique d'au moins un composé de formule (Ib) :         formule (Ib) dans laquelle n est un nombre entier supérieur ou égal à 3 et inférieur ou égal à 12 et R représente soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (IIa) :         soit un radical monovalent de formule (IIb) :         ladite utilisation étant dans le but d'éclaircir la peau humaine.
Patent FR-3035583-B1 (FR)
Title: Semelle de suceur d'aspirateur
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: A47L9/02
Filed: 2015-04-29
Granted: 2017-12-01
Abstract: Semelle de suceur d'aspirateur comprenant :         - au moins un canal d'aspiration (10) du sol,         - un plat avant présentant, dans une section selon un plan normal au canal d'aspiration, une longueur (L1) comprise ente 3.5mm et 4.5mm et agencé en avant dudit au moins un canal d'aspiration (10),         - un chanfrein arrière agencé en arrière du canal d'aspiration (10), caractérisée en ce que le chanfrein arrière présente, dans ladite section, une longueur (L2) comprise entre 6 et 7 fois la longueur (L1) du plat avant.
Patent FR-3037871-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une entree d'air et module de face avant associe
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-06-26
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une entrée d'air pour véhicule automobile, destiné à équiper un module de face avant (1) et comprenant au moins deux obturateurs (13, 15) de l'entrée d'air qui sont mobiles en pivotement entre d'une part une position de fermeture dans laquelle les obturateurs (13, 15) empêchent l'air de passer d'autre part une position escamotée dans laquelle l'air peut passer par l'entrée d'air. Au moins un des bords (48) d'un (13) des obturateurs (13,15), destiné à être en vis-à-vis du bord de l'autre (15) obturateur présente une lèvre élastique (50).
Patent FR-3048242-B1 (FR)
Title: Convoyeur hydraulique d'objets flottants equipe d'un dispositif d'assainissement de composition de convoyage, installation equipee d'un tel convoyeur et procede d'assainissement
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: C02F1/30
Filed: 2016-02-26
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un convoyeur hydraulique d'objets flottants choisis dans le groupe formé des fruits et des légumes, du type à recirculation d'une composition, dite composition de convoyage, liquide de convoyage des objets flottants, ledit convoyeur hydraulique étant équipé d'au moins un dispositif d'assainissement de ladite composition de convoyage ;caractérisé en ce que le dispositif d'assainissement comprend au moins un dispositif d'irradiation disposé pour pouvoir irradier une composition, dite composition à assainir, formée par mélange d'au moins une partie de ladite composition de convoyage et d'une quantité d'une composition, dite composition photo-réactive, comprenant au moins un composé photosensible choisi pour pouvoir former, sous l'effet d'une irradiation par au moins un dispositif d'irradiation, au moins un composé, dit composé actif, apte à pouvoir transformer par réaction chimique au moins un composé polluant de ladite composition de convoyage en composé non polluant.
Patent FR-3049226-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une butée de détente hydraulique (15b) dont le piston est destiné à être déplacé dans le cylindre correspondant par le piston de l'amortisseur détaré (1b) en même temps que la butée de détente mécanique (16b) est comprimée par le piston de l'amortisseur détaré lorsque ce dernier atteint une course en détente (CD) dans le cylindre de l'amortisseur détaré (1b). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3065023-B1 (FR)
Title: Diffuseur axial renforce
Inventor: COMBIER FLORENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un diffuseur (5) d'un compresseur (2) radial ou mixte comprenant une virole interne (20), une virole externe (30) et une série d'ailettes (10), le bord de fuite (12) de chaque ailette (10) étant courbe de sorte qu'une distance (d1) entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (12) de l'ailette (10) à mi-hauteur (h/2) de l'ailette (10) est plus courte de 5% à 15% qu'une distance (d2) entre le bord d'attaque (11) et le bord de fuite (12) de l'ailette (10) au niveau de la virole interne (20).
Patent FR-3077829-B1 (FR)
Title: Obstacle pour former une barriere
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un obstacle destiné à élaborer une barrière 1 formée d'obstacles (2) disposés régulièrement le long d'une ligne dite de protection cet obstacle étant caractérisé en ce qu'il présente à sa base des dents (3) pour pénétrer dans le sol lorsque l'obstacle est sollicité en translation.
Patent FR-3078191-B1 (FR)
Title: Dispositif pour distribuer des jetons
Inventor: BELIN ROMAIN
IPC: G07D9/06
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention porte sur un distributeur 1 de jetons 2 comprenant un boitier 3 de forme allongée, un coulisseau 4 et un ressort 5 qui tend à repousser le coulisseau vers l'avant, les jetons étant logés à l'avant du coulisseau.
Patent FR-3078496-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant un dispositif de distribution de poudre par vibrations sur une surface mobile
Inventor: CARLAVAN CEDRIC
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-03-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive, cette machine comprenant au moins une surface de réception de poudre mobile (28) et apte à se déplacer à proximité d'une zone de fabrication (20), un dispositif d'étalement de poudre (30), et un dispositif de distribution de poudre (32) sur la surface de réception mobile. Le dispositif de distribution de poudre comprend un réservoir tampon (38) relié à une alimentation en poudre (40) et un conduit de distribution (42) reliant le réservoir tampon à un point de distribution de poudre (P1) situé au-dessus de la surface de réception mobile, et le conduit de distribution (42) est monté sur un dispositif vibrant permettant de faire vibrer le conduit de distribution de façon à générer un flux continu de poudre dans le conduit de distribution et du réservoir tampon vers le point de distribution de poudre.
Patent FR-3079813-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef a repliage "parapluie"
Inventor: ANTONI NICOLAS
IPC: B64C25/34
Filed: 2018-04-04
Granted: 2022-02-04
Abstract: Atterrisseur d'aéronef portant au moins deux roues (4) et destiné à être monté mobile sur une structure d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, caractérisé en ce que les roues sont montées tournantes sur des essieux (3) portés par des bras (2) articulés en partie basse d'un caisson (1) de l'atterrisseur, chaque bras étant associé à un amortisseur (5) attelé d'une part au bras et d'autre part à un collier (6) qui s'étend autour du caisson et qui est monté coulissant sur le caisson entre une position haute dans laquelle le collier est en appui contre une butée (7) du caisson lorsque l'atterrisseur est en position déployée, et une position basse vers laquelle le collier est amené lors de la manœuvre de l'atterrisseur de la position déployée à la position rétractée, de sorte à rapprocher les roues.
Patent FR-3083300-B1 (FR)
Title: Bloc de chauffage electrique
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/50
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-06-19
Abstract: Bloc de chauffage électrique comprenant au moins une ailette destinée à être traversée par un fluide et au moins un tube accueillant un ou des éléments chauffants électriques, ledit tube présentant deux grandes parois et deux parois latérales, ladite ailette étant fixée sur l'une et/ou l'autre des grandes parois du tube, lesdits éléments chauffants étant maintenu dans ledit tube par compression entre lesdites grandes parois grâce à une opération de déformation des parois latérales vers l'intérieur du tube.
Patent FR-3070599-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire avec un cation metallique multivalent i
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'objet de la présente invention est un agent de traitement capillaire permettant de limiter et/ou prévenir le délavage et/ou la dépigmentation des couleurs de cheveux produites artificiellement et/ou de renforcer la structure interne des cheveux, contenant - par rapport à la quantité totale d'agent de traitement capillaire - a) de 1 à 15% en poids d'un constituant à base de sel, comprenant (i) au moins un sel multivalent d'un acide gras et/ou (ii) au moins un acide gras (A1) et/ou au moins un sel multivalent (A2), b) au moins un composé cationique choisi parmi - les tensioactifs cationiques du groupe formé par les composés d'ammonium quaternaire, les esterquats et/ou les amido-amines, et/ou - les polymères cationiques.
Patent FR-3085799-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’electrodes au plomb et batterie utilisant des electrodes obtenues par ce procede.
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H01M10/12
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: La batterie (20) au plomb comprend au moins deux électrodes (21, 22) de polarités opposées, disposées verticalement dans un électrolyte (26) comportant de l'eau en solution acide. Une électrode (21) est enrichie en partie basse (27) avec un matériau propice à augmenter la cinétique de décomposition de l'eau, sans être enrichie en partie haute avec ce matériau.
Patent FR-3090192-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication de composants micro-électroniques
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/203
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: Procédé de fabrication de composants microélectroniques.     L’invention concerne un procédé de réalisation d’au moins un composant microélectronique sur un substrat (1) qui comporte, de manière exposée sur une première face du substrat (1), au moins une zone active (11) et au moins une zone d’isolation électrique (12) adjacente à la zone active (11), le procédé comprenant une formation d’une grille (21) de transistor sur la zone active, une formation d’espaceurs (23) chacun configuré pour couvrir une surface d’un flanc différent de la grille (21), et une formation de zones de source et de drain par dopage de portions de la zone active adjacentes à la grille,caractérisé en ce qu’il comprend de manière successive :- une formation d’une première couche (100), en un matériau d’espaceur, au-dessus de la zone active (11) et au-dessus de la zone d’isolation électrique (12) ;- une implantation ionique configurée pour produire un dopage des portions de la zone active (11) adjacentes à la grille (21)au travers de la première couche (100) ;- une élimination d’une portion modifiée de la première couche (100) située en surplomb des portions de la zone active (11) adjacentes à la grille (21), ladite portion modifiée étant issue de l’implantation ionique, ladite élimination étant configurée pour préserver, au moins en partie, la première couche (100) au niveau des flancs de la grille (21).     Figure pour l’abrégé : Fig. 13A
Patent FR-3090326-B1 (FR)
Title: Dispersion lavable de particules de polymère dispersées dans un milieu non aqueux
Inventor: JALENQUES XAVIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispersion lavable de particules de polymère dispersées dans un milieu non aqueux La présente invention concerne une dispersion de particules de polymère formé par un copolymère de (méth)acrylate d’éthyle et d’acide (méth)acrylique stabilisées par un agent stabilisant à base de polymère de (méth)acrylate d’isobornyle dans une huile hydrocarbonnée apolaire, ainsi qu'une composition, de préférence cosmétique comprenant une telle dispersion
Patent FR-3091477-B1 (FR)
Title: Brosse mascara à longueur ajustable
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: Brosse mascara à longueur ajustable La présente demande se rapporte à applicateur de produit cosmétique, notamment pour l’application de mascara sur des cils, ledit applicateur comprenant un organe d’application relié à un organe de préhension par l’intermédiaire d’une tige principale, ledit organe d’application présentant une âme dont une première extrémité, dite proximale, est fixée à la tige principale et une deuxième extrémité, opposée, dite distale, est fixée à une tige secondaire mobile en translation par rapport à la tige principale, la première extrémité et la deuxième extrémité définissant ensemble un axe longitudinal de déformation, caractérisé en ce que l’âme de l’organe d’application comporte une pluralité de cellules élastiques (C) disposées en parallèle transversalement à l’axe longitudinal d’élongation, formant un niveau d'élasticité (N), et l’âme comportant une pluralité de niveaux d'élasticité( ... , N-1, N, N+1, ... ) superposés le long dudit axe longitudinal (X). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093144-B1 (FR)
Title: Système de maintien d’une surface articulée segmentée
Inventor: SERRE GILLES
IPC: F16S1/00
Filed: 2019-02-23
Granted: 2022-03-18
Abstract: Système de passage et de maintien dans différentes positions d’éléments pivotables d’une voile rigide à double volets, segmentée.  La présente invention décrit un ensemble de procédés formant un système permettant le passage maîtrisé et le maintien, dans deux positions, verticale et horizontale, des éléments pivotables d’une voile rigide segmentée dans sa largeur et formée de deux volets, avant et arrière, articulés l’un par rapport à l’autre.  Les systèmes articulés, comportant des pièces en rotation dans différents plans, telles les voiles rigides à variation de surface (voir brevet FR15 02491), nécessitent des moyens appropriés afin de les faire passer d’un plan à un autre de manière maîtrisée et les maintenir dans la position voulue.  Le dispositif selon l’invention permet de répondre à ce besoin pour une voile rigide, composée de deux volets reliés par une articulation, segmentée dans le sens de sa largeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094900-B1 (FR)
Title: Installation de lavage d’emballages déjà utilisés et procédé de lavage
Inventor: BRAHMIA RACHID
IPC: B08B9/26
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-07-22
Abstract: Installation de lavage d’emballages déjà utilisés et procédé de lavage.  Installation (1) comportant des moyens d’acheminement (10) d’un panier (3) comportant des emballages (E) déjà utilisés depuis une zone de préparation à un berceau dans une chambre de travail (2), des moyens de rotation du berceau dans la chambre de travail (2), au moins un réseau de canalisations reliant la chambre de travail (2) à un réservoir (4) de produit de lavage, au moins un autre réseau de canalisations reliant la chambre de travail (2) à un réservoir (5) de produit de rinçage, l’installation (1) comportant en outre des moyens de lavage, de rinçage et de séchage des emballages (E) dans la chambre de travail (2), caractérisée par le fait que l’installation (1) comporte des moyens de mise au vide (7) de la chambre de travail (2) configurés pour que au moins le lavage et le rinçage des emballages (E) se fassent sous vide.  Procédé de lavage d’emballages (E) notamment alimentaires déjà utilisés, ledit procédé comportant les étapes suivantes :  - on installe un panier (3) d’emballages (E) dans un berceau d’une chambre de travail (2),  - on met au vide la pression dans la chambre de travail (2) et on fait tourner le berceau sur lui-même,  - on lance au moins un cycle de lavage,  - on lance au moins un cycle de rinçage,  - on lance un cycle de séchage.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094899-B1 (FR)
Title: Installation d’application de produit de revêtement et procédé de nettoyage d’une telle installation
Inventor: PROVENAZ PHILIPPE
IPC: B08B9/032
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-10-07
Abstract: Installation d’application de produit de revêtement et procédé de nettoyage d’une telle installation Cette installation (I) d’application de produit de revêtement comprend un ensemble (10) de buses d’impression (12) comportant chacune un canal de sortie (126) débouchant vers l’aval par un orifice (127) d’éjection (F3) de produit de revêtement. L’installation comprend, en outre, une station (30) de nettoyage d’au moins une buse (12) de l’ensemble (10) de buses d’impression, cette station comprenant au moins un injecteur (38) de fluide de nettoyage dans le canal de sortie (126) de la buse d’impression, à travers son orifice d’éjection (127).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095216-B1 (FR)
Title: Système de toilettes à vide comprenant des moyens de détection de fuite
Inventor: GOYOT AURELIEN
IPC: E03D11/11
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Système de toilettes à vide comprenant des moyens de détection de fuite Le système de toilettes à vide (10) comprend une cuvette de toilettes (12), un réservoir (16) d’eaux usées sous vide, et une vanne (30) d’éjection d’air contenu dans le réservoir d’eaux usées (16). Il comporte des moyens (36) de surveillance de la fréquence d’activation de la vanne d’éjection (30), comprenant un capteur (38) d’activation de la vanne d’éjection (30).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3080785-B1 (FR)
Title: Système avec un appareil de projection de poudre et un élément rapporté servant à nettoyer l’appareil de projection de poudre
Inventor: HAARMANN MARKUS
IPC: B05C19/04
Filed: 2019-04-19
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un système avec un appareil de projection de poudre (1) et un élément rapporté (2) servant à nettoyer l’appareil de projection de poudre (1), dans lequel l’appareil de projection de poudre (1) présente : une chambre (3) pour un milieu pulvérulent, un corps principal (4) avec une zone d’entrée de milieu (5) servant à faire entrer un milieu et avec une zone de sortie de milieu (6) servant à faire sortir le milieu pulvérulent, dans lequel le corps principal (4) présente un premier conduit de milieu (7), qui est disposé de manière à mener depuis une zone d’évacuation (8) de la chambre (3) vers la zone de sortie de milieu (6), ainsi qu’un deuxième conduit de milieu (9), qui est disposé de manière à mener depuis la zone d’entrée de milieu (5) vers la zone de sortie de milieu (6). L’élément rapporté (2) est adapté pour être relié à la zone de sortie de milieu (6) et est configuré pour relier le deuxième conduit de milieu (9) au premier conduit de milieu (7) de manière conductrice pour un fluide de nettoyage de telle sorte que le fluide de nettoyage affluant dans le deuxième conduit de milieu (9) en passant par la zone d’entrée de milieu (5) s’écoule vers l’élément rapporté (2) puis, de là, vers la zone d’évacuation (8) de la chambre (3) par le premier conduit de milieu (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1