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Patent FR-3105080-B1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour pneumatiques muni d’un dispositif d’éventation et procédé de cuisson associé
Inventor: MAES LAURENT
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé de cuisson d’un pneumatique au cours duquel on vient presser une ébauche de pneumatique contre la garniture d’un moule de cuisson muni d’un dispositif d’éventation, la surface de moulage de ladite garniture formant des protubérances qui délimitent des cavités, le dispositif d’éventation comprenant des évents qui traversent la garniture, une cavité étant compartimentée en chambres par une protubérance en forme de lamelle (26), chaque cavité se refermant sur un ou plusieurs évents, au moins une desdites chambres ne se refermant pas sur un évent, la lamelle (26) étant traversée par au moins un conduit (42) de telle manière que la ou les chambres ne se refermant pas sur un évent communiquent par le conduit avec une chambre se refermant sur un évent,   Selon l’invention, la section transversale du conduit (42) a une surface allant de 0,0001 mm² à 0,25 mm² et, plus préférentiellement, de 0,01 mm² à 0.1 mm².  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3106000-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur à tubes comportant des intercalaires
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F17/00
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (2) disposés parallèlement les uns des autres et à l’intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, un deuxième fluide étant destiné à traverser le faisceau de tubes (2) entre lesdits tubes (2), ledit faisceau de tubes (2) comportant des intercalaires (6) disposés entre lesdits tubes (2), lesdits intercalaires (6) comportant des ondulations (60) s’étendant dans le sens de la longueur des tubes (2), lesdites ondulations (60) comportant des crêtes (61) en contact avec lesdits tubes (2) et des flancs (62) reliant lesdites crêtes (61),les intercalaires (6) comportant une première portion (6A) et une deuxième portion (6B), la première portion (6A) étant disposée en amont de la deuxième portion (6B) dans le sens de traversée du deuxième fluide caloporteur,la première portion (6A) dépassant de la tranche avant des tubes (2),les crêtes (61) de la première portion (6A) ayant un profil présentant un méplat (64) et les crêtes (61) de la deuxième portion (6B) ayant un profil arrondi (65) de sorte que les ondulations (60) aient un profil sinusoïdal.  Figure d’abrégé : Fig 5
Patent FR-3107140-B1 (FR)
Title: Elément électriquement et thermiquement conducteur et procédé de fabrication d’un tel élément
Inventor: TANCHON JULIEN
IPC: H02K3/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un élément électriquement et thermiquement conducteur (100) comprenant :- un fil ou ruban (1) d’aluminium de haute pureté,- une bande (2) de graphite pyrolytique ou de graphène s’étendant le long du ruban d’aluminium (1),ledit fil ou ruban (1) et la bande (2) étant encapsulés ensemble dans une gaine (3) d’un matériau électriquement isolant.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108055-B1 (FR)
Title: Mortier à base de terre
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: C04B28/08
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de projection ou d’injection d’un mortier à base de terre comprenant les étapes de :i) préparation du mortier par le mélange de : ia) une terre d’une granulométrie inférieure ou égale à 15 mm dans une proportion volumique de 20 à 40 % ; ib) un liant comprenant du laitier ou du métakaolin et, éventuellement de la chaux, dans une proportion volumique de 25 à 50 % ; ic) des agrégats dont la granulométrie est comprise entre 2 et 15 mm, et dans une proportion volumique de 0 à 20 % ; id) des fibres dans une proportion volumique comprise entre 10 et 30 % ; ie) du cristallisateur dans une proportion volumique comprise entre 1 et 4 % ; et if) de l’eau dans une proportion volumique comprise entre 5 et 10 % ;ii) pompage du mélange obtenu en i); etiii) injection du mélange dans un moule ou projection du mélange sur une surface verticale ou horizontale.
Patent FR-3108698-B1 (FR)
Title: Réducteur pour véhicule électrique ou hybride avec dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVÉ
IPC: F16F15/14
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-04-01
Abstract: Réducteur (3) pour groupe motopropulseur de véhicule électrique ou hybride,  comprenant :  - au moins une roue (2) mobile en rotation autour d’un axe (X) et apte à transmettre le couple généré par un moteur électrique (101), cette roue comprenant une pluralité de dents (4) s’étendant chacune axialement le long de tout ou partie de la roue (2) en oblique par rapport à l’axe de rotation (X), et  - un dispositif d’amortissement pendulaire (5) associé à cette roue (2), ayant un support (6)  solidaire en rotation de la roue (2) et au moins un corps pendulaire (7) dont le déplacement par rapport au support (6) est guidé par au moins une piste de roulement,   cette piste de roulement étant configurée pour guider le déplacement du corps pendulaire (7)   par rapport au support (6) exclusivement selon une direction non perpendiculaire à l’axe de rotation (X) de la roue (2).  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095782-B1 (FR)
Title: Diffuseur d’air avec un clapet de régulation d‘air et un ressort de torsion
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: B60H1/34
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-11-25
Abstract: Diffuseur d’air avec un clapet de régulation d‘air et un ressort de torsion Ce diffuseur d’air comprend un boîtier et un clapet de régulation d’air (4) pour la modification d’un flux d’air dans le boîtier, dans lequel le clapet de régulation d’air (4) est logé de manière pivotante autour d’un axe de clapet horizontal par rapport au boîtier, ainsi qu’un ressort de torsion (10) comprenant un corps de ressort (11) avec un axe de ressort s‘étendant parallèlement à l‘axe du clapet, une première branche (12) fixée au boîtier, une deuxième branche (14) fixée au boîtier et un bras de levier (16) fixé au clapet de régulation d‘air (4). La première branche (12), la deuxième branche (14) et le bras de levier (16) s‘étendent perpendiculairement à l’axe du ressort.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111789-B1 (FR)
Title: Tête de ponction sanguine pour machine de prélèvement sanguin automatique ou semi-automatique
Inventor: BRETEAU ALIAUME
IPC: A61B5/15
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-12-15
Abstract: T Ê TE DE PONCTION SANGUINE POUR MACHINE DE PRÉLÈVEMENT SANGUI N AUTOMATIQUE OU SEMI-AUTOMATIQUE L’invention concerne une tête (8) de ponction sanguine destinée à équiper un ensemble mécatronique tel qu’un bras robotisé d’une machine de prélèvement sanguin automatique ou semi-automatique configurée pour permettre le déplacement dudit ensemble mécatronique au-dessus d’un membre d’un patient, ladite tête de ponction comprenant : un châssis (10) équipé de moyens de fixation (11) amovible du châssis audit ensemble mécatronique ; un porte-aiguilles (12) de prélèvement ; des moyens (16) de déplacement linéaire dudit porte-aiguilles; un dispositif (25) motorisé de mise en liaison fluidique de l’aiguille montée sur ledit porte-aiguilles avec un tube de prélèvement ; et un dispositif électromécanique (21, 22) configuré pour permettre, sur commande, un retrait de ladite aiguille de ponction dudit bras du patient.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112128-B1 (FR)
Title: Caisse d’emballage à tronconicité inversée
Inventor: PETITJEAN JÉRÔME
IPC: B65D5/10
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: Caisse d’emballage (1) conformée à partir d’un unique flan, dans laquelle un rabat de verrouillage de fond (112) comprend une bordure libre pliable (201) présentant deux languettes d’arrêt latérales (126, 127), l’autre rabat de verrouillage de fond (113) étant percé d’une fente longitudinale (202) présentant à chaque extrémité un bord d’arrêt (212, 213) ; et lorsque les deux rabats de verrouillage de fond (112, 114) sont superposés, ladite bordure libre pliable (201) est conformée pour traverser ladite fente (202) et pour reposer à plat contre l’autre rabat de verrouillage de fond (114) ; chaque languettes d’arrêt latérales (126, 127) prenant appui sur un bord d’arrêt de ladite fente (202) provoquant un verrouillage du fond de la caisse d’emballage (1).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112945-B1 (FR)
Title: Composition d’ecran solaire cosmetique anhydre, processus de fabrication de la composition d’ecran solaire cosmetique anhydre et utilisation de la composition d’ecran solaire cosmetique anhydre
Inventor: TAVARES FERREIRA BEATRIZ
IPC: A61K8/40
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-11-03
Abstract: Composition d’écran solaire cosmétique anhydre, processus de fabrication de la composition d’écran solaire cosmétique anhydre et utilisation de la composition d’écran solaire cosmétique anhydre La présente invention vise une nouvelle composition d’écran solaire cosmétique anhydre de haut indice de protection (IP), stabilité accrue et comportements sensoriels similaires au comportement sensoriel de soin de la peau allié à une photoprotection, les utilisations de composition d’écran solaire cosmétique anhydre et un processus de fabrication de composition d’écran solaire cosmétique anhydre. Plus précisément, elle vise une nouvelle composition d’écran solaire cosmétique anhydre comprenant (A) un système de filtre UV ; (B) un mélange d’au moins deux émollients et (C) des silicones. La composition d’écran solaire cosmétique anhydre de la présente invention est stable au cours du temps, présente également un haut niveau de protection aux UV afin de protéger la peau des dommages du soleil, une application facile, une bonne capacité d’étalement, moins de brillant, un toucher sec et un film blanc réduit avec un aspect plus transparent une fois appliquée sur la peau.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117434-B1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d’une barre de toit sur un pavillon de véhicule.
Inventor: BENFARES ALI
IPC: F16B31/00
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: Agencement pour la fixation d’une barre de toit sur un pavillon de véhicule.  L’invention porte sur un agencement (2) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, comprenant un pavillon (3), une traverse au niveau du pavillon (3), une barre de toit (4), un moyen de fixation destiné à assurer la fixation de la barre de toit (4), le moyen de fixation (10) comprenant une vis de fixation (20) s’étendant selon un axe principal (A) perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au pavillon (3), une coupelle (30) fixée sur la traverse et étant agencée entre la traverse et le pavillon (3), une entretoise réglable, l’entretoise réglable étant destinée à s’étendre sous l’action du vissage de la vis de fixation (20) au sein de l’entretoise réglable de sorte à venir au contact du pavillon (3).  Figure d’abrégé : fig. 7
Patent FR-3106696-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d'espaceurs différentiels asymétriques pour des performances optimisées des mosfet et une co-intégration optimisée des mosfet et des sonos
Inventor: DAVEAU SÉBASTIEN
IPC: H01L29/792
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de formation d'espaceurs différentiels asymétriques pour des performances optimisées des mosfet et une co-intégration optimisée des mosfet et des sonos Procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteurs, comprenant : la fourniture d'un substrat semi-conducteur comportant une première région, une deuxième région et une troisième région ; sur la première région, la fourniture d'une première couche diélectrique mince ; sur la deuxième région, la fourniture d'une deuxième couche diélectrique épaisse ; sur la troisième région, la fourniture d'un empilement ONO ; sur chacune des première, deuxième et troisième régions, la fourniture d'au moins une structure de grille ; l'exécution d'une étape d'oxydation de manière à former une couche d'oxyde sur chacune des structures de grilles des première, deuxième et troisième régions et de parties exposées des première et deuxième couches diélectriques ; la fourniture d'une première couche d'orthosilicate de tétraéthyle, TEOS, sur la totalité des deuxième et troisième régions ; le dépôt en nappe d'une première couche de nitrure de silicium, SiN, sur la totalité des première, deuxième et troisième régions ; et la gravure de la première couche de SiN en laissant au moins une partie de ladite première couche de SiN sur chaque structure de grille des première, deuxième et troisième régions de manière à former une première partie d'espaceur de paroi latérale en SiN sur chaque structure de grille des première, deuxième et troisième régions, dans lequel au moins une partie de l'empilement ONO est protégée de la gravure par la première couche de TEOS.  [Figure 1M]
Patent FR-3119644-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une purge d’un piege a oxydes d’azote
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02D43/04
Filed: 2021-02-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de pilotage d’une purge d’un piège à oxydes d’azote (34) d’un véhicule équipé d’un groupe motopropulseur (10) comportant un moteur à combustion (12) comprenant une ligne d’échappement (20) dans laquelle un piège à oxydes d’azote (34) est agencé, et une boite de vitesses associée à un levier de commande pour la sélection manuelle de différents rapports de la boîte de vitesses ; et d’un indicateur (46) de suggestions de changement de rapport ;procédé de pilotage dans lequel chaque purge comprend une étape de déclenchement (ED) de la purge.  Le pilotage d’une purge prend en compte au moins une donnée représentative du comportement du conducteur du véhicule en réponse aux suggestions de changement de rapport pour soit retarder (E10) un déclenchement à venir de la purge, soit inhiber (E13) temporairement l’indication d’une suggestion de changement de rapport lorsqu’une purge est en cours.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3120413-B1 (FR)
Title: Vanne de detente comportant un coulisseau mobile
Inventor: GRESSET BENOIT
IPC: F16K5/12
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention a pour objet une vanne de détente (12) prévue pour être agencée dans un passage de fluide (22) entre un conduit amont (18) et un conduit aval (20), la vanne de détente (12) comprenant :- un corps de vanne (28) tubulaire qui est pourvu, dans un tronçon d’extrémité axiale amont (32), d’au moins un orifice amont (34) prévu pour être en communication avec le conduit amont (18) et, dans un tronçon d’extrémité axiale aval (36), d’au moins un orifice aval (38) prévu pour être en communication avec le conduit aval (20), l’orifice aval (38) et l’orifice amont (34) étant reliés par un canal principal (30),- un dispositif d’obturation (40) qui est mobile entre une position fermée et une position ouverte par rapport à l’orifice aval (20).Le dispositif d’obturation (40) comporte un coulisseau (42) qui est monté coulissant axialement sur le tronçon d’extrémité axiale aval (36) du corps de vanne (28).  Figure pour l'abrégé : Fig.2
Patent FR-3121384-B1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule et dispositif avec systeme de detection proche infrarouge associe
Inventor: ABADIE SACHA
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un vitrage de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair et une couche chauffante en oxyde transparent conducteur transparent dans le proche infrarouge àbase d’oxyde d’indium avec du titane ou du molybdène. L’invention concerne un tel vitrage avec un système de détection infrarouge.  Figure 1
Patent FR-3122115-B1 (FR)
Title: Garniture d’isolation acoustique pour carter de soufflante et procédé de fabrication d’une telle garniture d’isolation acoustique
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: B32B3/10
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: Garniture d’isolation acoustique pour carter de soufflante et procédé de fabrication d’une telle garniture d’isolation acoustique Un aspect de l’invention concerne une garniture d’isolation acoustique (160) destinée à être montée sur la paroi (140) d’un carter de soufflante (100) dans une veine d’air de turbomachine, ladite garniture d’isolation acoustique comportant :  au moins une structure interne (162) en matériau composite, apte à absorber des bruits générés par la turbomachine, et au moins une peau (163) recouvrant une surface intérieure (162i) de la structure interne,  ladite peau (163) comportant une pluralité d’orifices acoustiques (161) et étant revêtue d’une première couche d’un primaire d’accrochage (164) et d’une seconde couche d’une peinture de protection contre l’érosion (165) assurant une finition homogène à la surface de la garniture d’isolation acoustique.  L’invention concerne également un procédé de fabrication de cette garniture d’isolation acoustique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3130089-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage de charge etde decharge d’une pluralite de dispositifs destockage d’energie electrique
Inventor: FREYTES JULIAN
IPC: H02J3/32
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage de charge et de décharge d’une pluralité de dispositifs de stockage d’énergie électrique raccordés à un point de raccordement commun (PCC) d’un réseau de distribution électrique, en fonction d’une variation d’une valeur de puissance demandée () au point de raccordement commun, chaque dispositif de stockage d’énergie électrique () présentant un état de charge instantané () respectif, comprenant des étapes de :a - déterminer un nombre de dispositifs de stockage d’énergie électrique nécessaire () pour fournir la valeur de puissance demandée à un instant t,b - activer et/ou désactiver un ou plusieurs des dispositifs de stockage d’énergie électrique, en fonction du nombre de dispositifs de stockage d’énergie électrique nécessaire () déterminé, et des valeurs des états de charge instantanés () de chacun des dispositifs de stockage d’énergie électrique (), etc - répartir la puissance demandée () entre les dispositifs de stockage d’énergie électrique activés.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131173-B1 (FR)
Title: Circuit électronique pour véhicule
Inventor: GOULIER EMMANUEL
IPC: H05K1/18
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un circuit électronique (10), comprenant :  a. une cellule de commutation (20) comprenant un premier interrupteur dit « haut » (21) et un deuxième interrupteur dit « bas » (22) reliés entre eux par un lien filaire intermédiaire (Li),  b. un module de commande (30) de la cellule de commutation (20) comprenant une première, une deuxième et une troisième borne de connexion (B1, B2, B3),  c. ledit lien filaire intermédiaire (Li) comprenant une quatrième borne de connexion (B4) et une cinquième borne de connexion (B5),  d. un deuxième lien filaire (L2) configuré pour relier la deuxième borne de connexion (B2) et la quatrième borne de connexion (B4),  e. le circuit électronique (10) est caractérisé en ce qu’il comprend un troisième lien filaire (L3) distincte du deuxième lien filaire (L2) et configuré pour relier la capacité de commande (C40) entre la troisième borne (B3) et la cinquième borne (B5).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-2144849-B1 (FR)
IPC: B66B9/10
Filed: 1972-07-06
Granted: 1976-10-29
Abstract: A service transport system for use in facilities having a plurality of access stations. One embodiment of the invention shows the transport system as a service lift system for use in multi-storey buildings and which is housed in one or more vertically disposed shafts formed in the building. The system includes a plurality of service capsules such as elevator cabs which are independently drivable on continuous flow guide rails and auxiliary rails at a plurality of access stations. In the case of the service lift system, each access station would be located at each story in the building. The service capsule can be diverted from the flow guide rails to any selected auxiliary rails for access thereto. A service capsule moving on the flow guide rails may also pass a capsule which is stationed temporarily on the auxiliary rails. Cross-over rails are also provided for moving the capsule from the flow guide rails to the auxiliary rails. In addition, each of the capsules are carried by a carrier mechanism so that the capsule may be swung away from the flow rails and presented to an access station when temporarily located on the auxiliary rails.
Patent FR-2205486-B1 (FR)
IPC: B01J20/10
Filed: 1972-11-03
Granted: 1976-01-30
Abstract: 1456985 Removing hydrocarbons from water AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE 5 Nov 1973 [3 Nov 1972] 51192/73 Heading C1C Hydrocarbons (e.g. oil) are removed from water by contacting with a purification agent comprising particles of an inorganic solid which have polymer chains fixed to the surface thereof formed by reaction of the particles and polymer by grafting of the polymer to the particles. The purification agent may be dispersed in the water or housed in a cartridge through which the water passes. Purification agents exemplified are formed by the reaction of polyethylene, polyisoprene, polystyrene, polybutadiene, butyl rubber or butadiene-styrene rubber with silica, carbon, TiO 2 , ZnO, Al 2 O 3 , asbestos or bentonite.
Patent FR-2173098-B1 (FR)
IPC: F16K1/42
Filed: 1973-02-21
Granted: 1977-07-29
Abstract: 1356243 Valves PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN NV 23 Feb 1973 [25 Feb 1972] 8982/73 Heading F2V A non-return valve has a flat-faced displaceable valve member 4 co-operating with a seating ring 3 whose initial inner and outer diameters d, D respectively decrease and increase with increasing axial distance from its flat seating surface 6 so as to give increasing radial thickness of the ring. Valve member 4 is of nickelchromium steel of initially greater hardness than the chromium-nickel steel of ring 3 such that the latter undergoes initial plastic deformation under the closing force of member 4 so as to increase the area and hardness of seating surface 6. The compositions and hardness values of the steels are specified. The closing action on member 4 is exerted by spring 7 and/or fluid pressure. In a modification (Fig. 2, not shown) the rounded surfaces a 1 , a 2  of ring 3 are replaced by bevels. The valve may be in the inlet or outlet of a compressor.
Patent FR-2386852-B1 (FR)
IPC: G04B37/08
Filed: 1978-04-05
Granted: 1981-12-11
Abstract: A structure for fixing a watchglass of a watch case, which comprises a watchglass fixing member having a ring-shaped recess and a flange formed at an upper portion of said recess, a watchglass having an outer diametric surface formed with an inclined guiding surface below said outer diametric surface, and a synthetic resin ring disposed in said recess of said watchglass fixing member and sandwiched between said recess and said watchglass and having a protrusion formed when said watchglass is press fitted into said synthetic resin ring, said protrusion serving as means for retaining said watchglass in a fixed place.
Patent FR-2435457-B1 (FR)
IPC: C07C39/12
Filed: 1978-06-29
Granted: 1981-01-30
Abstract: A new industrial product, namely 1,2,3,4,4a,9a-hexahydro-9,10-anthracene-dione, is disclosed together with a process for its preparation and its use in conventional alkali metal hydroxide cook or Kraft cook processes for the delignification of lignocellulose materials.