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Patent FR-3058204-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage des trous et fentes naturels du bois d'ebene de macassar blanc
Inventor: RAFFEAU FRANCIS
IPC: F21S8/02
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif et invention qui permet d'éclairer par points lumineux, les objets et mobiliers d'art réalisés avec du bois d'ébène de Macassar Blanc.
Patent FR-3050203-B1 (FR)
Title: Composition de mortier fortement allege et isolant thermique
Inventor: COMOY DANIEL
IPC: C04B111/40
Filed: 2016-04-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention porte sur une composition pour mortier isolant thermiquement exempte de granulats siliceux, calcaires et/ ou silico-calcaires d'une granulométrie supérieure à 100 µm et comprenant un mélange d'au moins : - 40% de charges allégeantes minérales dont la masse volumique apparente est inférieure à 200 kg/ m3, - un liant minéral choisi parmi les ciments sulfo-alumineux, les ciments alumineux et/ou les liants binaires ou ternaires comprenant au moins un ciment alumineux ou sulfoalumineux, - un agent entraineur d'air de type tensioactif choisi parmi les acides gras organiques, les composés sulfatés, les composés sulfonatés et/ou les résines naturelles du bois et - un agent viscosant choisi parmi les alcools polyvinyliques, les éthers d'amidon, les éthers de cellulose, les éthers de guar ou les argiles telles que la bentonite. Cette composition peut être mise en œuvre dans un dispositif de projection fonctionnant en mode continu ou discontinu et permet d'obtenir des mortiers durcis allégés grâce à une très bonne stabilité de la pâte. La présente invention porte également sur un procédé de préparation d'un matériau de construction, sur le matériau ainsi obtenu et sur son utilisation dans le domaine de la construction.
Patent FR-3051594-B1 (FR)
Title: Cartouche fusible
Inventor: KALISCHEK NICOLAS
IPC: H01H85/05
Filed: 2016-05-19
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet une cartouche fusible (1) comportant un élément fusible, une enveloppe (4) renfermant ledit élément fusible et deux contacts extrémaux (2, 3) disposés de part et d'autre de ladite enveloppe (4). Ladite cartouche fusible (1) est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un élément résistif monté en série avec ledit élément fusible.
Patent FR-3040346-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage
Inventor: HUERST INGO
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-08-25
Granted: 2020-08-07
Abstract: Dispositif d'essuie-glace, comportant un bras d'essuie-glace (10a), au moins un balai d'essuie-glace (12a) fixé à l'adaptateur (14a) du bras d'essuie-glace (10a), une première unité de buse d'essuyage (16a) installée dans la zone proche (18a) de l'adaptateur (14a) et une seconde unité de buse d'essuyage (20a). La seconde unité de buse d'essuyage (20a) est sur un segment (22a) du bras d'essuie-glace (10a) qui s'étend à partir de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (14a) jusqu'à l'extrémité intérieure libre (24a) du balai d'essuie-glace (12a).
Patent FR-3064443-B1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication par reseau de plateformes a haute altitude stationnaires et ballons derivants
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-03-19
Abstract: Système de télécommunications comprenant : - au moins une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1) pour établir au moins une liaison de communication bidirectionnelle directe (231) avec une autre plateforme à haute altitude (SHA_2), - au moins une station passerelle réseau (SP_1,SP_2) au sol, pour faire communiquer (201,203,202,204) un réseau cœur (RC) avec au moins une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1,SHA_2), - une pluralité de stations placées dans des ballons dérivants (B_1,B_2,B_3,B_5,B_6) pour établir une liaison de communication bidirectionnelle directe (211,212,213,214) avec au moins une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1,SHA_2) ou/et au moins une autre station placée dans un ballon dérivant et - une pluralité de terminaux utilisateurs (TU_1,TU_2,TU_3,TU_4,TU_5,TU_6,TU_7) pour établir une liaison de communication bidirectionnelle directe (221,222,223,224,225,226,227) avec une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire ou/et au moins une station placée dans un ballon dérivant.
Patent FR-3064403-B1 (FR)
Title: Nouveaux electrolytes a base de liquides ioniques utilisables pour des dispositifs de stockage electrochimique
Inventor: CADRA STEPHANE
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention a trait à des électrolytes comprenant au moins un sel de lithium et au moins deux liquides ioniques, dont au moins l'un est un liquide ionique résultant de l'association d'un cation répondant à la formule (I) suivante :         dans laquelle :         -R1 est un groupe hydrocarboné acyclique ; -n est un entier allant de 0 à 3 ;         -m est un entier allant de 1 à 4 ; et d'au moins anion Y.
Patent FR-3064684-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur a allumage commande suralimente avec recirculation partielle des gaz d'echappement, et dispositif de motorisation associe
Inventor: PEREIRA LUC
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un moteur à allumage commandé du type suralimenté associé à un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à l'admission, le moteur étant monté sur un véhicule automobile. La principale caractéristique de ce procédé est que, en cas de lever de pied, on ferme d'abord la vanne du circuit EGR sans modifier la position du boîtier-papillon du moteur ou en l'ouvrant davantage, et on coupe l'injection de carburant dans au moins un cylindre du moteur. On ferme presque complètement le boitier-papillon après une durée prédéterminée suivant la fermeture de la vanne EGR, cette durée correspondant au temps de transfert des gaz recyclés entre la vanne EGR et le moteur. On coupe l'injection de carburant sur les cylindres qui, le cas échéant, n'ont pas été coupés avant la fermeture du boîtier-papillon. L'utilisation du procédé est particulièrement avantageuse dans le cas où le circuit EGR est du type à basse pression.
Patent FR-3070876-B1 (FR)
Title: Element de garnissage structure forme par une plaque plane munie d'encoches et d'evidements
Inventor: LAMBERT NICOLAS
IPC: B01J38/04
Filed: 2017-09-12
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un élément de garnissage structuré (21) ayant la forme d'une plaque plane rectangulaire, pourvue d'encoches (23) et d'évidements (22). Les encoches (23) sont destinées à l'assemblage par emboîtement des éléments de garnissage structuré ensemble pour former le garnissage structuré. Les évidements (22) sont prévus pour former des canaux au sein du garnissage structuré. La présente invention concerne également une structure de garnissage obtenu par assemblage de tels éléments de garnissage (21), l'utilisation d'un tel garnissage pour une opération de mise en contact d'un gaz et d'un catalyseur, et un procédé de fabrication d'un tel garnissage structuré.
Patent FR-3071726-B1 (FR)
Title: Agents inhibant la proteine tctp pour le traitement de maladies proliferatives et de maladies infectieuses
Inventor: MESSAOUDI SAMIR
IPC: A61P35/02
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne les composés de formule (I) suivante : dans laquelle : - X représente un atome d'oxygène, un atome de soufre, un atome d'azote ou un radical CH, La liaison X--Y et Y sont absents si X représente un atome d'oxygène ou de soufre, la liaison X--Y et Y sont présents si X représente un atome d'azote ou un radical CH, Lorsqu'il est présent, Y représente ? un groupe R si X représente un atome d'azote, ? un atome d'hydrogène ou un groupe -NR1 R2 si X représente un radical CH, - (Het)Ar est un cycle aromatique choisi dans le groupe constitué par les groupes aryles et hétéroaryles, - R3, R4, R5, R6 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe -NR12R13, un groupe -SR14, un groupe -OR14 ou un groupe -CF3, - Lorsque Y représente un groupe -N R1 R2, les groupes - N R1 R2 et (Het)Ar sont en conformation cis, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour leur utilisation dans le traitement de maladies prolifératives et de maladies infectieuses.
Patent FR-3072274-B1 (FR)
Title: Reconstitution dentaire corono-radiculaire, procede de realisation d’une telle reconstitution et procede de gravure d’une telle reconstitution dentaire
Inventor: CLUNET COSTE BRUNO
IPC: A61C13/30
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: Le procédé de reconstruction corono-radiculaire sur un modèle de laboratoire, comprend les étapes successives suivantes : - Réaliser une empreinte de la chambre pulpaire pour former la partie coronaire de la reconstitution, au moins un canal radiculaire (2) obturé débouchant sur la chambre pulpaire; - Réaliser une prothèse (1) à partir de l'empreinte, la prothèse (1) comportant au moins un canal traversant (3), ledit au moins un canal traversant (3) ayant une extrémité débouchant sur ledit au moins un canal radiculaire (2) ; - Désobturer ledit au moins un canal radiculaire (2) ; - Remplir ledit au moins un canal radiculaire (2) et ledit au moins un canal traversant (3) d'une colle (9) ; - Installer la prothèse (1) de sorte que ledit au moins un canal traversant (3) débouche sur ledit au moins un canal radiculaire (2) désobturé, - Introduire une pluralité de tiges de renfort (7) dans ledit au moins un canal radiculaire (2) à travers ledit au moins un canal traversant (3), ledit au moins un canal traversant (3) et ledit au moins un canal radiculaire (2) étant remplis par la pluralité de tiges de renfort (7) et la colle (9).
Patent FR-3073985-B1 (FR)
Title: Procede de raccordement d'une cosse de conducteur electrique sur un dispositif electrique et boitier de protection d'une cosse associe
Inventor: TREDAN ERIC
IPC: H01R13/447
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de raccordement d'une cosse de conducteur électrique sur un dispositif électrique, la cosse (2) étant intégrée dans un boîtier de protection (1) comprenant un dispositif de verrouillage apte à maintenir la cosse (2) dans le boîtier de protection (1) et configuré pour être déverrouillable par couplage d'une interface de couplage (4) du boîtier de protection (1) et du dispositif électrique (5) sur lequel la cosse (2) est apte à être raccordée. Le procédé comprend une étape de couplage de l'interface de couplage (4) du boîtier de protection (1) et du dispositif électrique (5).
Patent FR-3074257-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour l’eclairage et/ou la signalisation d’un vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: F21S43/19
Filed: 2017-11-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un module lumineux, pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, comporte une base (10) supportant au niveau d'une première face au moins une source de lumière, émettant des rayons lumineux s'étendant majoritairement le long d'un axe optique perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à la première face, et un dispositif optique primaire (50) comprenant une partie de réception en vis-à-vis d'au moins une partie de la source de lumière et une face de sortie (54) opposée à la partie de réception. Le module lumineux comporte au moins un bras (36) s'étendant en saillie de la première face de la base (10) et maintenant le dispositif optique primaire (50) au niveau d'une zone de maintien (62) située entre la partie de réception et la face de sortie (54) du dispositif optique primaire (50).
Patent FR-3074272-B1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule hybride ou electrique
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: F25B6/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule hybride ou électrique, ledit circuit de gestion thermique (1) comportant une première boucle de climatisation inversible (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant et comportant un échangeur de chaleur bifluide (19) agencé conjointement sur une deuxième boucle de circulation (B) d'un fluide caloporteur, la deuxième boucle de circulation (B) d'un fluide caloporteur comprenant : • une première branche de circulation (B1) comportant dans le sens de circulation du fluide caloporteur, une première pompe (49), un premier radiateur (45) disposé dans un flux d'air interne (100), et un échangeur de chaleur batteries (47), • une deuxième branche de circulation (B2) connectée en parallèle du deuxième radiateur (45) et comportant une deuxième pompe (41) et un dispositif de chauffage électrique (43) du fluide caloporteur, • une troisième branche de circulation (B 3) connectée en parallèle de la première pompe (49) et de l'échangeur de chaleur batteries (47), ladite troisième branche de circulation (B3) comportant l'échangeur de chaleur bifluide (19).
Patent FR-3071530-B1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a dispositif de separation de debris par centrifugation et filtration
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention vise un dispositif de séparation (18) de débris en suspension dans un liquide, pour appareil de nettoyage de piscine, ledit appareil de nettoyage comprenant : - un corps (11), - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide (15) et au moins une sortie de liquide (16), et à travers le boitier de séparation (18) de débris en suspension dans le liquide, - une pompe de circulation (16) de fluide installée dans le circuit hydraulique Le dispositif de séparation (18) de débris en suspension dans un liquide comporte : - des moyens de centrifugation de débris en suspension dans le liquide et des moyens de collecte de ces débris centrifugés.
Patent FR-3064933-B1 (FR)
Title: Procede de marquage de tole et laminoir mettant en oeuvre ce procede.
Inventor: RICHARD STEAVEN
IPC: B25H7/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-05-03
Abstract: Selon un procédé de marquage d'une tôle par laminage, on fait passer la tôle entre un cylindre lisse (3) et un cylindre de marquage (2). Le laminoir est de type duo, le cylindre de marquage (2) a un profil droit et le cylindre lisse (3) a un profil bombé pour compenser la flexion des cylindres (2, 3) en travail.
Patent FR-3051669-B1 (FR)
Title: Compositions cosmetique et dermatologique comprenant de l’eau de zamzam
Inventor: LAITH QUTISHAT LEON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne le domaine du soin de la peau et vise notamment à améliorer l'hydratation de la peau. Elle concerne en particulier une composition cosmétique ou dermatologique comprenant de l'eau de source ayant une minéralisation comprise entre 650 mg/L et 1100 mg/1, et une concentration en sodium comprise entre 85 mg/L et 150 mg/L, en particulier l'eau de source de Zamzam, pour son effet anti-âge et hydratant de la peau, ainsi que pour empêcher le relâchement cutané. Elle se rapporte également à l'utilisation dermatologique de cette composition pour le traitement de la dermatite atopique et du prurit.
Patent FR-3077146-B1 (FR)
Title: Recalcul de resultats precalcules d'interrogation
Inventor: AUBRY JEAN-PHILIPPE
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-02-07
Abstract: Des résultats précalculés d'interrogation stockés sur un serveur de base de données sont recalculés par un dispositif de calcul. Les résultats précalculés d'interrogation sont composés d'une pluralité de parts. Chaque part inclut un certain nombre de résultats précalculés d'interrogation. Les ressources de calcul du dispositif de calcul, nécessaires pour recalculer un résultat précalculé d'interrogation d'une première part dépendent du fait de recalculer, ou pas, d'autres résultats précalculés de la première part qui sont recalculés au cours d'un intervalle de temps donné en formant un cycle de calcul actuel. Le dispositif de calcul reçoit une demande pour recalculer des résultats précalculés d'interrogation pour au moins une première part, détermine un nombre de résultats précalculés d'interrogation dans la première part devant être recalculée au cours du cycle de recalcul actuel sur la base d'un algorithme d'apprentissage par renforcement, et recalcule le nombre déterminé de résultats précalculés d'interrogation dans la première part.
Patent FR-3079197-B1 (FR)
Title: Plaque d'engrenement d'un dispositif d'absorption d'energie de colonne de direction
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D1/19
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque d'engrènement (10) d'un dispositif d'absorption d'énergie de colonne de direction, comprenant une plaque de base (9) formée d'un premier matériau et comprenant une rangée de premières formes d'engrènement (91) s'étendant selon un axe longitudinal (A) ; la plaque d'engrènement comprend des excroissances latérales (11) surmoulées sur ladite plaque de base de manière à comprendre chacune une surface de butée arrière (92) et/ou une surface d'appui latérale (93).
Patent FR-3081861-B1 (FR)
Title: Methode de traitement d'un effluent industriel alcalin a l'aide de co2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F103/34
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention propose une installation de traitement d'un effluent industriel chargé en calcium et/ou magnésium en vue d'en éliminer tout ou partie du calcium et/ou magnesium, qui comprend : - une première zone (1) où arrive l'effluent à traiter, première zone où l'on maintient un pH préférentiellement compris entre 10 à 12, de façon à favoriser la précipitation du calcium ou magnésium sous forme de carbonate et faciliter ainsi son élimination ; - une seconde zone (2/3) comportant une cuve (2), zone où est effectuée une injection de CO2 gazeux, - des moyens permettant d'organiser la recirculation (5) d'une partie du milieu localisé dans la zone 1 vers la zone 2 puis de là son retour dans la zone 1 ; - une boucle secondaire (3) permettant de prélever du fluide de la cuve et de retourner le fluide dans la cuve, ainsi que des moyens permettant d'injecter du CO2 gazeux dans le fluide circulant dans la boucle ; - des moyens (6) permettant la séparation et l'évacuation des particules solides formées dans la zone 1.
Patent FR-3085598-B1 (FR)
Title: Procede nomade d'extraction douce de constituants de pellicules de raisin en phase de maceration en vinification en rouge ou de brassage des vins blancs par insufflage a basse pression de gaz carbonique ou d'air ambiant
Inventor: GALLET JOEL
IPC: B01F33/40
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé nomade d'extraction des constituants les plus qualitatifs : composés poly-phénoliques, tanins (les flavonoïdes ou proanthocyanidines ) et anthocyanes tout comme les composés aromatiques, des pellicules de raisin en phase de macération en vinification en rouge ou de brassage des vins blancs par insufflage à basse pression de gaz carbonique ou d'air ambiant sous le chapeau de marc (3) surnageant dans le jus (2) de raisin dans une cuve (1), la cuve comportant une ouverture supérieure (14) à sa partie supérieure en communication avec l'atmosphère ou non. Selon l'invention, on aspire par un appareillage de pompage (4) au moyen d'un souffleur à canal latéral (5) les gaz présents dans l'espace de la cuve situé au-dessus de la couche de marc (3) dans le ciel de la cuve et plus bas que l'ouverture supérieure (14) et on insuffle les gaz aspirés dans le jus (2) sous forme de pulsations de gaz (15) brassant le chapeau de marc (3) par le dessous et repoussant le jus (2) à travers celui-ci en le traversant pour l'inonder et l'immerger. Le gaz remontant dans le ciel de la cuve est de nouveau aspiré pour repartir sous le chapeau de marc (3) ainsi en circuit fermé. Le souffleur à canal latéral (5) de l'appareillage de pompage (4) est une turbine à grande roue fermée fonctionnant à basse pression et haut débit permettant le dosage précis du débit et de la pression d'air nécessaires à l'extraction qualitative. Un appareillage de pompage (4) de gaz adapté externe peut être adapté au procédé pour compléter l'invention.
Patent FR-3091666-B1 (FR)
Title: Dispositif manuel pour le tranchage d'un produit de boulangerie
Inventor: SEGUIN DANIEL
IPC: A21C15/04
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif manuel (1) pour le tranchage d'un produit de boulangerie (5) présentant une épaisseur et une longueur déterminées, ledit dispositif comportant au moins un support de réception (10) du produit de boulangerie (5) et une lame pour le tranchage dudit produit dans son épaisseur et dans le sens de sa longueur, caractérisé en ce que le support (10) comprend au moins un fond (11) et deux parois latérales (12) sensiblement parallèles de manière à former un tunnel de tranchage (15) et la lame se dresse à partir de l'une des deux parois latérales (12) en direction de l'autre paroi latérale opposée (12), ladite lame comportant un tranchant amont s'étendant sensiblement parallèlement audit fond (11) du support (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093101-B1 (FR)
Title: Dispositif integre pour realiser une reaction du gaz a l'eau et une oxydation catalytique, installation integrant un tel dispositif et plateforme navale integrant une telle installation
Inventor: BOULAIRE FRANÇOIS-XAVIER
IPC: C01B3/38
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif intégré pour réaliser une réaction du gaz à l’eau et une oxydation catalytique, installation intégrant un tel dispositif et plateforme navale intégrant une telle installation Dispositif (24) comprenant :     - une enceinte (34) définissant un volume intérieur (36) et configurée pour contenir un mélange d’eau et de vapeur (38),      - un premier échangeur-réacteur (50A) situé dans le volume intérieur, et adapté pour réaliser une réaction du gaz à l’eau un gaz de synthèse (42) et obtenir un gaz de synthèse modifié (44), et pour chauffer de l’eau (18) admise dans le volume intérieur et produire de la vapeur (40), et     - un deuxième échangeur-réacteur (50B) adapté pour réaliser une oxydation catalytique d’un gaz combustible (46) par un gaz comburant (20) et obtenir des gaz convertis (48).     Le deuxième échangeur-réacteur est situé dans le volume intérieur et est adapté pour chauffer l’eau (18) admise dans le volume intérieur et produire au moins une partie de ladite vapeur (40).     Installation intégrant un tel dispositif, et plateforme navale intégrant une telle installation.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094555-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de condensateurs électrochimiques
Inventor: ZIMMERMANN MARC
IPC: H01G11/86
Filed: 2019-03-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: Procédé de fabrication d’un condensateur (1) électrochimique, ledit condensateur électrochimique comprenant une enveloppe (40) étanche,  au moins un couple d’électrodes, chaque couple comprenant une électrode positive et une électrode négative,   au moins un séparateur (30), chaque séparateur séparant ladite électrode positive et ladite électrode négative d’un couple d’électrodes, et un électrolyte liquide, reçu dans ladite enveloppe,      dans lequel procédé on introduit les électrodes et les séparateurs respectifs dans ladite enveloppe, puis on scelle des parois de ladite enveloppe,  caractérisé en ce qu’on imprègne d’abord au moins une électrode (10 ;20) dite sèche d’au moins un couple d’électrodes avec ledit électrolyte, en dehors de ladite enveloppe, de manière à obtenir une électrode (11 ;21) dite imprégnée, puis on évacue au moins une partie de l’électrolyte hors de ladite électrode dite imprégnée, de manière à obtenir une électrode (12 ;22) dite finale, et à imprégner avec ledit électrolyte le séparateur (30) et, éventuellement, l’autre électrode dudit couple.  Figure 2.