baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080676-B1 (FR)
Title: Procedes et appareil pour le dimensionnement de fret en utilisant un rideau laser
Inventor: CLAYTON RICHARD MARK
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: Des procédés et des systèmes sont proposés pour dimensionner un fret mobile (102) en mouvement le long d'un trajet (104). Un exemple de système comprend une pluralité de générateurs de ligne de laser (106) configurés pour émettre des faisceaux laser coplanaires formant un rideau laser (108) orienté perpendiculairement au sol et incliné vers la direction du trajet (104) du fret mobile (102). Une caméra est configurée pour capturer une série d'images bidimensionnelles du fret alors qu'il passe à travers le rideau laser (108). En plus, un capteur de positionnement (112) est configuré pour détecter la position et l'orientation du fret mobile (102) alors qu'il passe à travers le rideau laser (108). Un dispositif informatique en communication avec la caméra et le capteur de positionnement (112) corrèle chaque image bidimensionnelle successive avec chaque position et orientation correspondantes du fret pour obtenir une forme tridimensionnelle composite du fret. En outre, le dispositif informatique traite la forme tridimensionnelle composite du fret pour dimensionner le fret. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097264-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort Turbine (1) comprenant un carter et un distributeur (2) comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter, une virole métallique interne (5), et une pluralité de secteurs (20) distributeur en CMC formant une couronne s’étendant entre la virole métallique externe (9) et la virole métallique interne (5), chaque secteur (20) comportant un mât (6), une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne, les plateformes intérieure et extérieure (24, 26) présentant chacune un orifice communiquant avec ledit logement interne, et le mât (6) traversant lesdits orifices et le logement interne et étant fixé audit carter et en liaison avec ledit secteur (20) distributeur. Le mât (6) comprend au moins une saillie d’accrochage ayant au moins une portion s’étendant depuis une extrémité radialement externe (6e) du mât (6) dans une direction à l’opposé du centre du mât (6) et dans un plan orthogonal à la direction radiale (DR). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097409-B1 (FR)
Title: Dispositif de simulation d’un aliment
Inventor: BENABENT CAROLE
IPC: G01K19/00
Filed: 2019-06-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de simulation (2) d’un aliment comprenant un capteur (9) permettant de suivre un paramètre interne au dispositif de simulation (2) et composé d’un matériau synthétique (12) et d’une élément (11). Les proportions en masse de matériau synthétique (12) et d’élément (11), ainsi que le type de matériau synthétique (12) et le type liquide choisis, permettent de mimer les comportements des aliments, notamment lors de leur mise en cuisson et lorsqu’ils sont amenés à subir des variations de température allant de -20°C à 110°C. Conformément à l’invention, l’élément (11) a une masse comprise entre 30% et 77% d’une masse sèche du matériau synthétique (12). L’invention s‘adapte tout particulièrement aux aliments carnés comprenant du bœuf et/ou de la volaille, mais s’adapte à tout aliment dont la cuisson à cœur doit être optimale, comme c’est le cas des aliments conservés par congélation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098840-B1 (FR)
Title: Couvercle de cassette
Inventor: SAUSSARD PHILIPPE
IPC: E05G1/14
Filed: 2019-07-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: C onteneur réutilisable renforc é La présente invention concerne une cassette (1) pour le stockage et/ou transport sécurisé d'objets de valeur comportant :- une enceinte (2) déterminant un compartiment interne (3) sécurisé pour le stockage des objets de valeur et une ouverture (4) aménagée sur l'une des faces de ladite enceinte (2) et débouchant dans ledit compartiment interne (3) de sorte à le mettre en relation avec l'extérieur de l'enceinte (2),- un couvercle (5) articulé sur ladite enceinte (2) le long d'un des bords de l'ouverture (4) entre une position "fermé" et une position "ouvert" permettant l'accès audit compartiment interne (3), et- au moins un dispositif de neutralisation (6) comprenant au moins un réservoir (10) contenant un produit de neutralisation et une rampe d'aspersion (12) disposée du côté de l'enceinte (2),ladite cassette (1) étant remarquable en ce que chaque dispositif de neutralisation (6) est intégré au couvercle (5).
Patent FR-3110032-B1 (FR)
Title: Procede d’installation d’un module de commutation dans une armoire electrique, kit d’installation et module de commutation correspondants
Inventor: HUBER LIONEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation d’un module de commutation (1), notamment un commutateur de transfert statique (STS), dans une armoire électrique (2), au moyen d’un kit d’installation (3) pour rendre ledit module de commutation facilement interchangeable quel que soit son encombrement et son poids. On équipe ladite armoire électrique (2) avec ledit kit d’installation (3) comportant au moins deux rails de support (32) extensibles entre une position étendue à l’extérieur de ladite armoire électrique et une position rétractée à l’intérieur de ladite armoire électrique, et formant deux chemins de roulement parallèles. On équipe ledit module de commutation (1) avec des roulettes (16) en deux rangées parallèles agencées pour circuler sur lesdits chemins de roulement de manière à pouvoir déplacer ledit module de commutation (1) par rapport à ladite armoire électrique (2) avec un minimum d’efforts. On utilise en outre une palette de transport (35) pour faciliter la manutention dudit module de commutation (1) à l’extérieur de ladite armoire électrique (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-3115991-B1 (FR)
Title: Composition anhydre solide comprenant un filtre UV organique lipophile, une huile hydrocarbonée, et au moins 10 % d’une cire à haut point de fusion
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: A61K8/92
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-11-03
Abstract: Composition anhydre solide comprenant un filtre UV organique lipophile, une huile hydrocarbonée, et au moins 10 % d’une cire à haut point de fusion La présente invention a pour objet une composition solide anhydre, notamment sous forme de coulé à chaud, comprenant :  Un ou plusieurs filtres UV organiques lipophiles ;Une ou plusieurs huiles hydrocarbonées ;Au moins 10 % en poids par rapport au poids total de la composition d’une ou plusieurs cires de température de fusion supérieure ou égale à 70 °C.  La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau et/ou des lèvres contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3117770-B1 (FR)
Title: Patch adapté pour la mise en contact d’une composition cosmétique sur la peau
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A61F13/02
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-11-03
Abstract: Patch adapté pour la mise en contact d’une composition cosmétique sur la peau Le patch (1) comprend un corps principal (2) sensiblement plan, présentant une face d’application (3) adaptée pour être fixée sur la peau (P) de façon repositionnable au moyen d’une couche de fixation (4) comprenant un adhésif, le corps principal (2) présentant une cavité borgne (6) adaptée pour recevoir directement la composition cosmétique (C),   le corps principal (2) étant constitué de couches superposées comprenant :  * au moins une couche (10) de réception d’une composition cosmétique (C), la couche de réception (10) délimitant le fond de la cavité,  * au moins une couche intermédiaire (12) intercalée entre la couche (10) de réception et la couche de fixation (4), la couche intermédiaire (12) délimitant la périphérie de la cavité (6), et définissant à la périphérie de la cavité (6), la face d’application (3) recevant la couche de fixation (4).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119393-B1 (FR)
Title: Elastomère diénique modifié étendu à la résine
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un élastomère diénique modifié étendu à la résine à base d’une résine plastifiante et d’un élastomère diénique ayant une masse molaire moyenne en nombre avant modification Mn1 et une masse molaire moyenne en nombre Mn2 après modification, Mn1 et Mn2 étant mesurées par chromatographie d’exclusion stérique triple détection, l’élastomère diénique modifié comprenant des chaînes ramifiées répondant à la formule générale (I) suivante et telle que définie à la revendication 1 [Chem 6]   l’élastomère diénique modifié ayant une Mn2 supérieure ou égale à 200000 g/mol et présente un ratio Mn2/ Mn1 strictement supérieur à 1,00.
Patent FR-3109913-B1 (FR)
Title: Diffuseur d’air pour véhicules ainsi que procédé pour la fabrication d’un tel diffuseur d’air
Inventor: KRÄMER GÜNTHER
IPC: F24F13/14
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un diffuseur d’air (1) pour véhicules comprenant un boîtier (6) et un assemblage cinématique (2), pouvant être logé au moins par parties dans le boîtier (6), lequel présente deux plaques latérales (3) et au moins un élément de guidage d’air (4) mobile et en particulier pivotable par rapport aux plaques latérales (3) disposé entre les deux plaques latérales (3), la cinématique (5) nécessaire pour la coordination du mouvement de l’au moins un élément de guidage d’air (4) étant intégrée dans les plaques latérales (3) ou prévue sur les plaques latérales (3), et les plaques latérales (3) présentant une mise en forme qui est en particulier de préférence indépendante de la cinématique (5) nécessaire pour la coordination du mouvement de l’au moins un élément de guidage d’air (4), et qui est au moins par zones complémentaire à une zone d’adaptation (8) du boîtier (6).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125267-B1 (FR)
Title: Ensemble à friction avec bloc connecteur et circuit d’aspiration
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: B61H5/00
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-07-28
Abstract: Un ensemble à friction (1) comprend un porte-semelle (3) comprenant un conduit secondaire (38), une semelle (2) de friction comprenant un conduit primaire (28) et étant apte à être assemblée sur le porte-semelle (3), au moins une bague de jonction (8) insérée dans le conduit secondaire (38) et établissant une jonction avec le conduit primaire (28) lorsque le conduit primaire (28) est aligné avec le conduit secondaire (38), et un bloc (50) qui est fixé sur le porte-semelle (3). Le bloc (50) présente une cavité (55) reliée à un dispositif d’aspiration, et reliée au conduit secondaire (38) par un trou (58), la au moins une bague (8) est montée de façon amovible sur une plaque (40), l’entité constituée par la plaque (40) et la au moins une bague de jonction (8) étant solidarisée de façon amovible avec le porte-semelle (3).  Figure 1
Patent FR-3128979-B1 (FR)
Title: Dispositif pour une poulie de guidage de câble
Inventor: SOUYRI (FR) PHILIPPE
IPC: F16H55/42
Filed: 2021-11-08
Granted: 2023-12-08
Abstract: DISPOSITIF POUR UNE POULIE DE GUIDAGE DE CÂBLE La présente invention concerne un dispositif destiné à former une garniture d’une poulie de guidage de câble, le dispositif comportant une face extérieure pourvue d’une gorge destinée à être en contact avec un câble, le dispositif présentant une épaisseur (t), le dispositif comprenant au moins 2 volumes, un volume extérieur exposé au niveau de la face extérieure et contenant la gorge, et un volume principal exposé au niveau de la face intérieure, un module d’allongement MA10 d’une composition élastomère constituant le volume extérieur est inférieur au module d’allongement MA10 d’une composition élastomère constituant le volume principal, et une épaisseur radiale (to) du volume extérieur mesurée au niveau du centre axial de la gorge est inférieure à 0,5 fois l’épaisseur (t) du dispositif.  Figure de l'abrégé : figure 1
Patent FR-2477090-B1 (FR)
IPC: B61F5/30
Filed: 1980-02-29
Granted: 1984-10-19
Abstract: 1. Suspension for railway vehicle underframe having two axles, at least one of the axles being mounted, in the vinicity of each of its ends, in an axle box (7), this suspension (6) comprising, for each box (7) of this axle (4), elastic means (9) supported by the axle box and which, on each side of this latter, are applied against the underframe through the intermediary of at least one connecting link pivoted with respect to the underframe (1) and with respect to that end of the elastic means (9) which is associated with the underframe, the two lines (XX', YY') of application of the forces to which these links (13, 14) are subjected and which pass through the pivot points (16, 17, 21) of these latter having opposite inclinations (A, B), one of the links (14) being mounted in tension, and coupling means arranged between the axle box (7) and the pivots (16) connecting the links (13, 14) to the elastic means (9) so that any displacement of the axle box in a longitudinal direction of the underframe (1) produces a corresponding displacement of these pivots (16), characterized in that the upper link (13) is mounted in compression, that the two links (13, 14) have different inclinations (A, B), and that the underframe carries a reference face (31) against which the axle box (7) is applied in a straight line under the action of the threshold of force exerted on it by reason of the difference in inclination of the links (13, 14).
Patent FR-2502914-B1 (FR)
IPC: A43B5/00
Filed: 1981-04-01
Granted: 1984-04-06
Abstract: 1. Mounting- and closure device for shoe, characterized in that between the upper (1) and the sole of the shoe, a strap (3) is fixed at the level of the plantar hollow which constitutes in the foot, in extension, the place where the strains are transmitted, said strap (3) entirely gripping the upper (1) of the shoe, and one of the ends of the strap (3) having a buckle (4) in which is engaged the other end which is folded back and fixed on the strap (3) by connecting means, said buckel being slightly bent in order to allow by shifting of the folding part in one direction or the other, an anatomical adaptation to all insteps.
Patent FR-2517067-B1 (FR)
IPC: G01R31/00
Filed: 1981-11-25
Granted: 1984-09-21
Abstract: A circuit diagnosis and control device adapted to detect defects in a primary electrical circuit and temporarily discontinue power to the primary circuit in the event of a defect. A MOS transistor is connected in series with the power source and the primary circuit. A calculation device is connected with the MOS transistor and periodically tests a first voltage VGS, which may be different from zero, and a second voltage VDS, which must be higher than half of the voltage VBAT of the battery. In the event of a short circuit, the power is temporarily withheld from the primary circuit. An indication lamp may be controlled by the calculation device to inform the driver of the circuit condition. If VGS is not equal to zero and VDS is half of VBAT, a short circuit condition is indicated, for example, by a slow flashing of the indicator lamp. If VGS is equal to zero and VDS is less than half of VBAT, an open circuit condition is indicated, for example, by a rapid flashing of the indicator lamp. During normal operation, the indicator lamp remains continuously lit.
Patent FR-2540136-B1 (FR)
IPC: C12P21/00
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-05-03
Abstract: For the Contracting States BE CH DE GB IT LI LU NL SE 1. Preparation process for glycoproteins in which, in order, a solution of purified glycoproteins is prepared by diafiltration of an extract of a lysate of cultures of Klebsiella pneumoniae, the said solution is treated with a halide of a quaternary ammonium, the supernatant is isolated by eliminating the precipitate so obtined, the supernatant is concentrated by use of at least one means of selection of molecules, the concentrate is treated cold with at least one alkanol of low molecular weight, the precipitate so obtained is isolated and, if desired, is washed with at least one alkanol of low molecular weight and dried. For the Contracting State AT 1. Preparation process for glycoproteins in which, in order, a solution of purified glycoproteins is prepared by dialfiltration of an extract of a lysate of cultures of Klebsiella pneumoniae, the said solution is treated with a halide of a quaternary ammonium, the supernatant is isolated by eliminating the precipitate so obtained, the supernatant is concentrated by use of at least one means of selection of molelules, the concentrate is treated cold with at least one alkanol of low molecular weight, the precipitate so obtained is isolated and, if desired, is washed with at least one alkanol of low molecular weight and dried.
Patent FR-2584728-B1 (FR)
Inventor: PETITOU MAURICE
IPC: C08B37/08
Filed: 1985-07-12
Granted: 1987-11-20
Abstract: A glycosaminoglycane used in the form of a salt soluble in an organic medium is subjected to the action of a given sulphating agent.
Patent FR-2637899-B1 (FR)
Inventor: KRANTZ NICOLAS
IPC: C08L101/00
Filed: 1988-10-17
Granted: 1992-07-17
Abstract: The invention is in the field of plastics and relates to grafted block copolymers. Another subject of the invention is the synthesis of these grafted block copolymers. They are obtained by grafting and radical polymerisation of a monomeric composition on backbone-polymers whose units exhibit a block distribution. The invention also relates to the use of these grafted block copolymers are blend emulsifying agents and their use for the manufacture of moulded or extruded articles, films, sheets, etc.
Patent FR-2647646-B1 (FR)
Inventor: CHOLLET CHRISTIAN RENE
IPC: B65D75/32
Filed: 1989-06-02
Granted: 1993-01-22
Abstract: Package for crash helmets, especially for helmets of motor cyclists. The package consists of two half-shells (2, 3), the lower half-shell having an opening (8) for the head to pass into the helmet.
Patent FR-2656479-B1 (FR)
IPC: H04J3/00
Filed: 1989-12-27
Granted: 1994-04-08
Abstract: This device essentially comprises a so-called elastic memory, of specified capacity for holding, at each instant defined by a reduced insertion rate D2/n, binary elements constituting words read from a buffer-memory written to at a reduced rate D1/n, and which have not yet been inserted or have not yet been reinserted into the outgoing frames, and variable in number, dependent upon justifying commands generated earlier, means of selecting binary elements held in this elastic memory, for insertion or reinsertion into the outgoing frames, and means of temporarily freezing the buffer-memory reading clock when the number of binary elements to be stored in the elastic memory exceeds a predetermined limit fill value for this memory.
Patent FR-2679287-B1 (FR)
Inventor: GRAHAM CORLEY
IPC: E05C17/20
Filed: 1991-07-15
Granted: 1995-11-10
Abstract: The invention relates to an arm for a door-check device. The large faces of the arm are covered with a covering (2, 2') made of polymer material, the thickness of which is variable in such a way that said bosses (3, 3') are formed by the variations in thickness of the covering. The arm passes through a housing, on the inside of which two metal sectors (19, 20) are pressed against the arm by two masses of elastomeric material (16, 17) connected by means of ties (18). The invention is used particularly for vehicle doors.
Patent FR-2679710-B1 (FR)
Inventor: JEAN MARMONIER
IPC: H02B13/035
Filed: 1991-07-23
Granted: 1993-09-24
Abstract: Metal clad switchgear component intended to produce the equivalent of three three-phase isolators arranged respectively on two outlets supplying the same three-phase busbar with the option of grounding the isolators upstream of them, characterised in that the disconnecting and grounding operations are carried out by means of first contact pieces (31R, 31S, 31T; 33R, 33S, 33T; 35R, 35S, 35T; 31R', 31S', 31T', 33R', 33S', 33T', 35R', 35S', 35T') cooperating with second contact pieces (44R, 44S, 44T; 44R', 44S', 44T') connected together electrically and grounded, and third contact pieces (43R, 43S, 43T, 46R, 45S, 46S, 45T, 46T; 53R, 53S, 53T), the said second and third contact pieces being carried by the same shaft (42).
Patent FR-2679391-B1 (FR)
Title: Dispositif de denudage de la surface d'un element en materiau conducteur de l'electricite recouvert d'un element protecteur ou isolant tel qu'une pellicule, gaine ou analogue
Inventor: PRADIN LOUIS
IPC: H02G1/12
Filed: 1991-07-19
Granted: 1996-03-01
Abstract: - L'invention concerne un dispositif de dénudage de la surface d'un élément en matériau conducteur de l'électricité recouvert d'un élément protecteur ou isolant tel qu'une pellicule, gaine ou analogue. - L'objet de l'invention est un dispositif de dénudage de la surface d'un élément (3, 20) en matériau conducteur de l'électricité recouvert d'un élément (4, 21) protecteur ou isolant tel qu'une pellicule, gaine ou analogue, caractérisé en ce qu'il est constitué de deux organes d'incision (5a, 5b) en un matériau conducteur de l'électricité, disposés à faible distance et isolés l'un de l'autre, de moyens (D) de détection d'une continuité électrique établie par micro-contact entre les deux organes susdits et de moyens (11 à 15) d'application et déplacement des organes d'incision (5a, 5b) sur ledit élément protecteur et/ou isolant (4, 21). - Application notamment au dénudage de câbles blindés surgainés.
Patent FR-2695779-B1 (FR)
Inventor: GUERIN JEAN-PIERRE
IPC: H04L5/02
Filed: 1992-09-15
Granted: 1994-11-04
Abstract: The invention relates to a method and devices intended to allow simultaneous transmission of two heterochronous binary signals (A, B) in the form of a single signal (I) by means of a single transmission link. There is provision for inserting, between the transitions of changing of the binary level of the first (A) of the two incident binary signals, a short polarity inversion for each of the pulses of the second incident signal (B) which correspond to the same one of the two possible binary levels for this second signal, each inversion due to the second signal being positioned beyond a guard region extending on either side of the transitions of change of binary level of the first signal.
Patent FR-2700388-B1 (FR)
Inventor: BROCHETTE HERVE
IPC: G01F1/06
Filed: 1993-01-14
Granted: 1995-04-07
Abstract: Turbine (40) for fluid meter, including a bearing (46) having a central recess (48) designed to accommodate a pivot (24) and comprising, at the periphery of the central recess (48), emergent troughs (50) separated by ribs (52) and axial passages (58) distributed around the troughs (50), each passage (58) interacting with at least one trough (50) so as to promote a flow of fluid through the said passage, while impeding its flow in the trough (50). Application to metering fluids loaded with particles in suspension.
Patent FR-2707898-B1 (FR)
Inventor: GERARD HEURTEBOUST
IPC: B21D51/38
Filed: 1993-06-29
Granted: 1995-10-20
Abstract: The subject of the invention is a process for forming, from a sheet-metal blank (1a), a lid (1), alternatively called top, comprising a peripheral rim (2) intended to be fixed to the edge of an opening of a container and at least one bump (step) (3) for stiffening the said lid. The process consists in holding the edge of the sheet-metal blank (1a) along its entire periphery and, in succession, in forming the said bump (3) and then in forming the peripheral rim (2). The subject of the invention is also a forming device for the implementation of the process and a metal lid obtained by this process.