baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957641-A1 (FR)
Title: Method for assembling e.g. sealing part on wall of bulkhead of motor vehicle, involves pivoting nut in quarter turn manner around screw from transport position to bring nut to locking position in which part is locked on structure
Inventor: TOULERON DAMIEN
IPC: F16B21/02
Filed: 2010-03-19
Abstract: The method involves integrating a nut (109) to a sealing part (101). The part is transported until its assembling place on a structure i.e. bulkhead (102), where the part comprises a retaining unit (123) e.g. protuberance, retaining the nut. The part having the nut in the transport position is placed against a wall (105) of the structure. The nut is pivoted in quarter turn manner around a screw (111) from the transport position by the operator to bring the nut to a locking position in which the part is locked on the structure, when the part is correctly positioned against the wall. An independent claim is also included for a sealing part fixed on a bulkhead of a vehicle, comprising a retaining unit.
Patent FR-2958111-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de disposition absolue d'objets, programme d'ordinateur associe et installation de controle
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: G01S5/14
Filed: 2010-03-29
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : l'obtention (208 ; 208*) de paramètres de disposition relative, chacun entre deux objets d'un ensemble d'objets l'association (209 ; 209*), à chaque paramètre de disposition relative reçu, d'une valeur, appelée fiabilité du paramètre de disposition relative. Il comporte en outre la boucle d'étapes (212; 212*) suivante, exécutée au moins une fois: la sélection (214 ; 214*) d'un sous-ensemble de travail, en fonction des fiabilités des paramètres de disposition relative ; la détermination (230 ; 230*) de nouveaux paramètres de disposition relative, chacun entre un objet appartenant au sous-ensemble de travail et un objet extérieur au sous-ensemble de travail ; l'association (232 ; 232*), à chaque nouveau paramètre de disposition relative déterminé, d'une fiabilité calculée à partir des fiabilités des paramètres de disposition relative des objets du sous ensemble de travail. Il comporte en outre la fourniture (231) de paramètres de disposition absolue, chacun d'un objet de l'ensemble, ces paramètres étant obtenu à partir des nouveaux paramètres de disposition relative déterminés.
Patent FR-2949143-A1 (FR)
Title: Montage de commande hydraulique
Inventor: HEEMSKERK EDWIN
IPC: F15B11/024
Filed: 2010-08-11
Abstract: Montage de commande hydraulique pour l'alimentation d'un vérin hydraulique (1) à double effet comprenant une conduite de régénération (16) reliant une conduite active côté sortie (14a, 14b, 14c, 14d) à une conduite active côté entrée (10a, 10b, 10c, 10d). La conduite de régénération (16) comporte une vanne de régénération (62) dont la section d'ouverture est réglée automatiquement en fonction de l'amplitude de la charge négative agissant sur le piston (6) du vérin hydraulique (1), la section d'ouverture de la vanne de régénération (62) étant commandée dans le sens de la fermeture en fonction de l'augmentation de la charge négative.
Patent FR-2965627-A1 (FR)
Title: System for managing photovoltaic device in junction box of photovoltaic module of photovoltaic installation, has switches and power supply forming switching unit to allow plotting of voltage evolution curve for diagnosis of device
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G01R19/30
Filed: 2010-09-30
Abstract: The system (20) has input terminals (A, B) for connection with a photovoltaic device, and output terminals (C, D) for connection with a load such that the device supplies power to the load through the system. Switches (21, 22) are arranged on a parallel path between one of branches formed by the terminals and an electrical power supply (29). The switches and the supply form a security unit and a switching unit to switch the device from a short-circuit mode to an open circuit mode to allow plotting of a curve of evolution of voltage for diagnosis of the device. An independent claim is also included for a method for managing a photovoltaic device.
Patent FR-2968274-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage/entrainement d'une roue d'aeronef.
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: B64C25/02
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de freinage/entraînement d'une roue d'aéronef montée pour tourner sur un essieu d'atterrisseur le dispositif comportant une pile de disques (116) dont des disques solidaires en rotation de la roue alternés avec des disques solidaires en rotation d'un tube de torsion (106) ; une couronne (104) montée à rotation sur l'essieu et solidaire en rotation du tube de torsion ; des actionneurs électromécanique de freinage (110) portés par la couronne pour presser sélectivement les disques entre eux ; un organe d'entraînement (130) pour entraîner sélectivement la couronne en rotation ; la couronne portant un secondaire (120) d'un transformateur ayant un primaire (121) disposé en regard de la couronne en étant immobile en rotation, le secondaire étant électriquement relié aux actionneurs et le primaire étant adapté à être relié à une source de tension non continue.
Patent FR-2953680-A1 (FR)
Title: Boitier de controleur de moteur de ventilateur moule par injection avec des caracteristiques de refroidissement avancees
Inventor: PAL DEBABRATA
IPC: F25D17/06
Filed: 2010-12-07
Abstract: Un boîtier de contrôleur de moteur de ventilateur en exemple comprend un boîtier de ventilateur interne, un boîtier de ventilateur externe comprenant une plaque de base, des plenums et des passages d'air, des aubes de stator et un boîtier de commande de moteur. Le boîtier de ventilateur interne, le boîtier de ventilateur externe, les aubes de stator et le boîtier de composants de commande de moteur sont tous réalisés à partir d'un polymère. Le boîtier de contrôleur de moteur de ventilateur comprend également des dissipateurs de chaleur fixés sur les plenums. Les dissipateurs de chaleur sont refroidis par l'air qui s'écoule à partir des passages d'air à travers le plenum. Les composants de contrôleur de moteur sont fixés sur le dissipateur de chaleur et dissipent la chaleur à partir des composants de contrôleur de moteur jusqu'au dissipateur de chaleur.
Patent FR-2968950-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose d'acide cucurbique et un copolymere acrylique
Inventor: CHARBIT YAEL
IPC: A61K8/365
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, un composé d'acide cucurbique de formule (I) dans laquelle R représente un radical COOR , R désignant H ou un radical alkyle en C -C , éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes hydroxyle ; R représente un radical hydrocarboné ayant de 1 à 18 atomes de carbones ; et un copolymère d'acide 2-acrylamido-2-méthylpropane-sulfonique et de (méth)acrylate d'alkyle en C -C hydroxylé. Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2975160-A1 (FR)
Title: Automatic valve for decanted effluent biological purification systems e.g. sand filters, has lid articulated about axis that is provided parallel to axis of valve body, where lid is pressed against valve body
Inventor: SIMON ANDRE
IPC: F16K3/06
Filed: 2011-05-11
Abstract: The valve has a cylindrical or square shaped valve body (1) that is closed by a lid (2). The lid is articulated about an axis (3) that is provided parallel to an axis of the valve body, where the lid is pressed against the valve body. Adjustable pressure is exerted by the former axis to obtain a sealing that is necessary to the valve device by the lid in closing position. Edge of the lid is in contact with an end of the valve body.
Patent FR-2976392-A1 (FR)
Title: Dispositif reproduisant un coeur foetal en trois dimension.
Inventor: STOS BERTRAND
IPC: A61B8/14
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) reproduisant un cœur fœtal en trois dimensions, caractérisé en ce qu'il est adapté pour visualiser au moins deux plans de coupe, le premier plan (P ) correspondant à la coupe fœtale « des quatre cavités » et le deuxième plan (P ) correspondant à la coupe fœtale « des gros vaisseaux », et comprenant au moins deux pièces (10, 20), - une première pièce (10) correspondant à une partie inférieure du cœur fœtal, présentant une face supérieure (11) sensiblement plane correspondant au premier plan de coupe (P ), et - une deuxième pièce (20), ayant la forme d'un dièdre dont l'angle au sommet est aigu, et présentant une surface supérieure (21) sensiblement plane correspondant au deuxième plan de coupe (P ), l'arête (24) du dièdre formant ladite deuxième pièce (20) étant alignée avec la droite (D) issue de la section des deux plans de coupe (P et P ).
Patent FR-2971782-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eaux ou de boues comportant une etape de floculation, et installation pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: GAUDY GUY
IPC: C02F1/52
Filed: 2011-02-18
Abstract: Procédé de traitement d'eaux ou de boues, comportant une étape de floculation par ajout (3) d'un ou plusieurs produits de conditionnement au liquide à traiter selon un taux de conditionnement, afin de générer des flocs pour une séparation ultérieure solide/liquide, procédé selon lequel: on estime, par un système de vision industrielle (13), la taille des flocs ; on classe les flocs en deux catégories à savoir gros flocs et petits flocs avec dénombrement par catégorie ; on estime le rapport S/L du nombre S de petits flocs au nombre L de gros flocs ; on choisit une valeur limite Q pour ce rapport S/L, et on régule le taux de conditionnement du produit injecté en fonction du rapport S/L, en augmentant le taux de conditionnement lorsque ce rapport S/L devient supérieur à la valeur limite Q, et en diminuant ce taux de conditionnement lorsque le rapport S/L devient inférieur à la valeur limite Q.
Patent FR-2973195-A1 (FR)
Title: Porte-greffe capsicum
Inventor: HENNART JEAN WINOC
IPC: A01H5/08
Filed: 2011-03-31
Abstract: La présente invention est relative à une plante de la famille Capsicum convenant à une utilisation en tant que porte-greffe, susceptible d'être obtenue à partir du croisement initial d'une plante Capsicum, de préférence une plante C. annuum, avec une plante Capsicum baccatum utilisée en tant que parent femelle, éventuellement suivi d'un ou plusieurs croisement(s) supplémentaire(s) avec une plante Capsicum baccatum. La présente invention a également pour objet une plante greffée constituée d'un porte-greffe selon l'invention et d'un greffon. La présente invention a par ailleurs pour objet une graine, une cellule ou une partie d'une plante porte-greffe selon l'invention. La présente invention a enfin pour objet l'utilisation d'une plante selon l'invention en tant que porte-greffe et un procédé d'obtention d'une plante greffée.
Patent FR-2973222-A1 (FR)
Title: Surgical kit for treatment of obesity by reduction of opening or size of digestive tract, has hollow needle that is fixed to end of catheter for injecting composition into body of patient, where needle has specific internal diameter
Inventor: DARGENT JEROME
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: The kit has an implantable biocompatible body whose composition (11) has dynamic viscosity ranging from 10-50 mega Pascal at 25 degrees Celsius. A hollow needle is fixed to an end of a catheter for injecting the composition into the body of a patient, where the hollow needle has an internal diameter ranging from 0.4mm to 1.2mm. The needle has an external diameter ranging from 0.6mm to 1.4 mm. The catheter has an internal diameter equal to or more than 2.8 mm.
Patent FR-2974757-A1 (FR)
Title: Ensemble compose d'un instrument d'ecriture plat et d'un element de maintien de l'instrument d'ecriture a l'interieur d'un cahier ou carnet
Inventor: PEYRIDIEU PHILIPPE
IPC: B43K23/12
Filed: 2011-05-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble composé d'un instrument d'écriture plat (1) et d'un élément (2) de maintien de l'instrument d'écriture (1) contre une surface de support d'un cahier ou carnet, destiné à bloquer l'instrument (1) dans une position de rangement où il s'étend parallèlement à la surface de support, caractérisé par le fait que l'élément (2) est formé par un corps (21) présentant une première face de fixation (211) destinée à être appliquée contre la surface de support, et une seconde face (221) opposée à la face de fixation (211) et portant un moyen de blocage de l'instrument (1), la face de fixation (211) portant un moyen de fixation de l'élément (2) à la surface de support de telle sorte que l'élément (2) est apte à être fixé sur la surface de support sans faire saillie hors du carnet ou cahier.
Patent FR-2975359-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure dynamique de la charge des roues d'un train
Inventor: POULIGNY PHILIPPE
IPC: B61K9/08
Filed: 2011-05-20
Abstract: Ce système de mesure dynamique de la charge des roues d'un train comprend au moins une éclisse (7a) apte à être plaquée contre l'âme (11) d'un rail (1a) de voie ferrée, cette éclisse incorporant des capteurs d'efforts (15a, 15b), et comprenant des réservations (17) aptes à recevoir notamment le câblage électrique et la connectique associée auxdits capteurs.
Patent FR-2977911-A1 (FR)
Title: Systeme de commande multivariable d'une centrale thermique a flamme
Inventor: DEPRUGNEY LUC
IPC: F01K7/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un système de commande pour la régulation multivariable d'une centrale thermique à flamme pour la génération d'électricité, ladite centrale comprenant une chaudière et une turbine, ledit système de commande comprenant : - un dispositif (22) de régulation multivariable robuste coordonnant la chaudière et la turbine et ayant une pluralité d'entrées (y ) et déterminant une pluralité de sorties (u ) sous forme de commandes d'actionneurs, - un module (23) d'anticipation de consigne agissant sur des entrées (y ) et des sorties (u ) du dispositif (22) de régulation multivariable robuste en fonction d'une consigne de puissance électrique (réfPeb).
Patent FR-2983323-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de buffers d'evenements horodates
Inventor: EYRAUD ANNICK
IPC: G05B19/042
Filed: 2011-11-28
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion d'événements horodatés avec signalisation de séquence d'événements incertaine, comprenant : - une liste de variables dont un changement de valeur doit entraîner la détection d'un événement à horodater et à enregistrer ; - des moyens de positionnement pour chaque variable d'une balise indiquant la qualité de l'horodatage dudit événement ; - un buffer pour le stockage, avant leur lecture par un logiciel client, desdits événements à horodater et à enregistrer, associés respectivement à un temps d'horodatage, lesdits événements horodatés lus par le logiciel client étant effacés du buffer ; - des moyens d'activation et de désactivation de moyens d'enregistrement dans un historique des valeurs des variables correspondant auxdits événements horodatés lus. Le système selon l'invention comprend par ailleurs un événement spécifique de signalisation d'une séquence d'événements incertaine valant 0 lorsque le système doit considérer la séquence des événements suivants dans le buffer comme valide, et valant 1 lorsque le système doit considérer la séquence des événements suivants dans le buffer comme invalide.
Patent FR-2984076-A1 (FR)
Title: Surproduction de jasmonates dans des plantes transgeniques
Inventor: CHAMPION ANTONY
IPC: A01H5/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un acide nucléique permettant la synthèse de GhERF-IIa, GhERF-IIb ou GhERF-IIc chez une plante pour induire, chez cette plante, une accumulation d'acide jasmonique et/ou d'OPDA. L'accumulation d'acide jasmonique et/ou d'OPDA confère, en particulier, à la plante transformée, une résistance améliorée aux bioagresseurs. Les acides nucléiques et méthodes de transformation selon l'invention peuvent être utilisés pour augmenter la production, par les plantes, de métabolites secondaires présentant un intérêt pharmaceutique et dont la synthèse est induite par les jasmonates.
Patent FR-2986842-A1 (FR)
Title: Uniaxial, biaxial or triaxial active suspension device for reducing vibration in diesel-electric generator in e.g. boat, in military field, has electromagnets controlled by multi-frequency harmonic controller
Inventor: CLAUSIN JACQUES
IPC: F16F6/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: The device has electromagnets (25) fixed at two support planes or elastic studs (26, 27) and controlled by a multi-frequency harmonic controller. The electromagnets use a magnetic coil with less whorls. An algorithmic unit stabilizes power generated to compensate for mechanical couplings, coupling correction due to non-linearities of the elastic studs and correction of temporal evolutions of characteristics of physical components. The algorithmic unit controls actions applied to the electromagnets.
Patent FR-2997198-A1 (FR)
Title: Telemetrie longue portee de petite cible
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: G01S7/483
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une distance d'une cible au moyen d'un télémètre (1) comprenant : - un émetteur d'impulsion laser (2), - un récepteur (3) d'un signal issu de détecteurs spatiaux (9), désigné signal spatial Ss, et d'un signal issu de détecteurs temporels (10) désigné signal temporel ST, ces détecteurs spatiaux (9) et temporels (10) étant aptes à détecter des échos laser rétro-réfléchis (31) par la cible, - des moyens de traitement (14-17) du signal spatial Ss et de trames de données ST issues d'un détecteur temporel (11), une trame de données étant l'enregistrement de données pendant une durée prédéterminée. Les moyens de traitement (14-17) comprennent : - reliés aux détecteurs spatiaux (10), des moyens d'activation (14) des détecteurs temporels (11) en fonction du signal spatial Ss, et - reliés aux détecteurs temporels des moyens de discrimination (16) desdites trames.
Patent FR-2990192-A1 (FR)
Title: Avionics function testing method for aircraft, involves simulating behavior of real element of aircraft, where real element is applied by function, activating another real element that is applied by function, and testing function
Inventor: GONCALVES HENRIQUE
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: The method involves performing personalization of an aircraft (400), where the personalization allows simulation of behavior of a real element of the aircraft. The behavior of the real element of the aircraft is simulated (405), where the real element is applied by a function i.e. hydraulic function. Another real element of the aircraft is activated (410), where the latter real element is applied by the function. The function is tested (415). A step of disconnection of the former real element is performed by another function e.g. electric or electronic function.
Patent FR-2992814-A1 (FR)
Title: Method for transmission of video made-up of images in e.g. multimedia conference session, involves performing transmission of video stream to image zone in accordance with set of transmission parameters allocated to concerned image zone
Inventor: EL CHAMI ZAHER
Filed: 2012-06-28
Abstract: The method involves performing allocation of a transmission parameter (20) e.g. video coding type, allocated to a zone of images as a function of interest criterion evaluated for the concerned image zone. The image zone is provided as a part of two distinct image zones. A video stream that is distinct from another video stream is transmitted (21) to the image zone. The transmission of the video stream to the image zone is performed in accordance with the set of transmission parameters allocated to the concerned image zone. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising instructions for performing a method for transmission of video made-up of images (2) a computer readable memory medium with instructions for performing a method for transmission of video (3) a device for transmission of video (4) a method for reception and display of video (5) a computer program product with instructions for performing the method for reception and display of video (6) a computer readable memory medium with instructions for performing the method for reception and display of video (7) a device for reception and display of video.
Patent FR-2994466-A1 (FR)
Title: Accumulateur oleopneumatique et procede de fabrication associe
Inventor: WEYMULLER QUENTIN
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-08-13
Abstract: Cet accumulateur oléopneumatique (10) comprenant : - un corps (12) creux présentant un axe central (AA') et une longueur axiale déterminée, le corps (12) creux ayant une partie principale (22) tubulaire s'étendant sur la plus grande partie de la longueur axiale du corps (12) et une partie terminale (24) définissant une extrémité axiale (26) du corps et délimitant une ouverture (16), la partie principale présentant une première section interne moyenne (S1) ; - un insert (18) engagé dans la partie terminale (24) ; - un élément séparateur (20) ; est caractérisé en ce que l'ouverture présente une seconde section interne moyenne (S2) supérieure à 50% de ladite première section interne moyenne (S1) ; en ce que la partie principale du corps présente une première épaisseur (e1) inférieure à 10 mm ; et en ce que la partie terminale du corps (12) présente une seconde épaisseur supérieure à la première épaisseur.
Patent FR-2997818-A1 (FR)
Title: Confiserie gelifiee et procede de preparation d'une telle confiserie
Inventor: LAGACHE SYLVIE
IPC: A23L29/206
Filed: 2012-11-14
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle confiserie gélifiée, plus particulièrement un bonbon tendre ou une pâte à mâcher comprenant un agent gélatinisant procurant aux dits bondons leur masticabilité. Plus particulièrement, la présente invention concerne une nouvelle confiserie gélifiée contenant peu ou pas de gélatine. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle confiserie.
Patent FR-2999971-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage, procede de fabrication et produit d'isolation thermique obtenu
Inventor: KUBINA LIBOR
IPC: B29C33/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de moulage, notamment pour l'obtention en une seule étape d'un produit d'isolation thermique comprenant au moins un panneau isolant sous vide enveloppé dans un matériau polymérique, comprenant un moule doté d'au moins deux parois internes, et comprenant des orifices pour l'introduction d'un matériau polymère à l'intérieur du moule, caractérisé en ce qu'il comporte en au moins une de ses parois internes, une ou plusieurs aiguilles rétractables, en particulier pour maintenir et/ou positionner au moins un panneau sous vide. L'invention concerne également le produit obtenu pouvant être utilisé pour l'isolation de surfaces, notamment de sols.
Patent FR-3005973-A1 (FR)
Title: Bloc de construction a six face de structure pleine muni de trous ronds sur sa face superieure et de plots ronds sur sa face inferieur, pour un montage par emboitement de facon decale
Inventor: THOMINOT PASCAL
IPC: E04C1/39
Filed: 2013-05-22
Abstract: Dispositif d'assemblage pour la construction d'un muret avec différent blocs à structure pleine, comportant six faces, muni de trous rond à paroi incliné sur sa face supérieure et de plots rond à paroi incliné sur sa face inférieure. L'invention concerne un dispositif permettant l'assemblage d'un muret dans le but de faciliter sa construction, avec différents blocs, directement posé sur une surface plane, horizontal et stable, par un montage de façon décalé par emboitements, avec ou sans colle dans ses trous lors de la pose, et d'un aspect sans joint apparent. Ce type de construction se caractérise par l'emploi d'une première rangée avec des blocs de fondations (1) puis éventuellement par des blocs de construction (2) et une dernière rangée de blocs de finition (3). Le dispositif selon l'invention permet un assemblage simple de ces blocs par un particulier et de réaliser des jardinières, des bordures de jardin.