baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084197-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un dispositif d’avertissement visuel de danger
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08B5/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: Véhicule automobile (VP1) porteur d'un dispositif d'avertissement visuel de danger à destination d'un véhicule suiveur (VS), ledit véhicule porteur (VP1) embarquant des moyens (MV1 et MV2) de capture et de traitement d'images (IMG) représentatives de la scène présente dans le champ de vision (Z1, Z2) des moyens de captures et de traitement d'images (MV1, MV2) du véhicule porteur (VP1) et des moyens de projection d'images (MP1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de commande (MCT) aptes à commander la transmission des images (IMG) aux moyens de projection (MP1) pour projeter les images (IMG) dans le champ de vision (CV) du véhicule suiveur (VS) quand un obstacle est détecté dans le champ de vision (Z1, Z2) des moyens (MV1, MV2) de capture et de traitement d'images (IMG).
Patent FR-3086776-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation d'un identifiant a un nœud client, procede d'enregistrement d'un identifiant, dispositif, nœud client, serveur et programmes d'ordinateurs correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: G06F21/56
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation d'un identifiant à un premier nœud client d'un domaine client, ledit premier nœud client étant apte à gérer le trafic associé audit domaine client en vue de sa protection contre une attaque informatique, ledit procédé comprenant : - la réception d'une requête d'allocation d'un identifiant de nœud client en provenance du premier nœud client, ladite requête comprenant au moins une information d'identification du nœud client ; - l'obtention d'une liste d'identifiants de nœuds clients déjà alloués aux nœuds clients actifs au moins dans le domaine client ; - l'allocation audit premier nœud client d'un identifiant de nœud client n'appartenant pas à la liste obtenue ; l'enregistrement dans une mémoire locale d'une association entre l'identifiant alloué et l'information d'identification du premier nœud client ; - l'émission d'une réponse à destination du premier nœud client, comprenant l'identifiant alloué ; et - l'émission d'une requête d'enregistrement de l'identifiant alloué au premier nœud client dans le domaine à au moins un serveur de gestion du trafic associé au domaine.
Patent FR-3090068-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage comprenant une ceinture et une bague d'étanchéité
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/04
Filed: 2018-12-17
Abstract: Le dispositif comprend une ceinture (10) une bague d'étanchéité (22) disposée dans un renfoncement annulaire (11) de la ceinture et deux oreilles de serrage (12A, 12B) portées par les extrémités (10A, 10B) de la ceinture. Les bords du renfoncement (11) forment des ressauts de calage pour les bords de la bague d'étanchéité qui occupent sensiblement toute la largeur du renfoncement. Les extrémités (10A,10B) de la ceinture présentent un agencement d’étanchéité qui comprend des languettes latérales (28A, 28B), qui sont formées à la deuxième extrémité et qui s'étendent dans le sens de la largeur de la ceinture, depuis un bord de la ceinture jusqu'au renfoncement (11) de sorte que chaque languette latérale comprend une partie de l'un des ressauts de calage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090993-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode frittee, electrode frittee et dispositif comprenant une telle electrode
Inventor: DREZEN THIERRY
IPC: H01G11/32
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode frittée pour un dispositif de stockage d’énergie. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : -disposition d'une poudre de charbon actif et d'une poudre métallique et/ou d'un additif carboné dans un moule en carbure de tungstène d'un dispositif de frittage flash, -application d'une pression maximale Pmax comprise entre 100 MPa et 400 MPa sur la poudre se trouvant dans ledit moule, -pendant que ladite pression est appliquée, chauffage de la poudre depuis une température ambiante T0 jusqu'à une température maximale Tmax comprise entre 600°C et 800°C, puis diminution de la température jusqu'à la température ambiante T0, -suppression de l'application de la pression, de façon à obtenir une pastille frittée d'une épaisseur comprise entre 100 µm et 500 µm, -fixation de ladite pastille frittée sur un collecteur de courant électrique, de façon à obtenir ladite électrode frittée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097015-A1 (FR)
Title: Turboréacteur comprenant des grilles pour la formation d’un flux d’inversion.
Inventor: SURPLY THIERRY
IPC: F02K1/72
Filed: 2019-06-06
Abstract: Turboréacteur comprenant au moins une grille pour la formation d’un flux d’inversion.     L’invention concerne un turboréacteur (1) comprenant une nacelle annulaire (4) s’étendant autour d’un axe longitudinal (X) et délimitant un conduit de soufflante (C), la nacelle (4) comprenant un inverseur de poussée (8) comprenant une pluralité de grilles (11), chaque grille (11) comprenant un boitier (11a) auquel sont fixés des ailettes (13), le boitier (11a) s’étendant en longueur selon un axe (Xg) parallèle à l’axe longitudinal (X) entre un bord amont (11b) à l’avant de la grille (11) et un bord aval (11c) à l’arrière de la grille (11), chaque ailette (13) comprenant un bord d’attaque (13a) et un bord de fuite (13b), la hauteur (h) des ailettes (13) d’une grille (11) diminuant de manière discontinue sur la longueur du boitier (11a) en progressant du bord amont (11b) vers le bord aval (11c) et la grille présente à partir du bord amont (11b), et sur une longueur inférieure à la longueur totale du boitier (11a), un ensemble d’ailettes (13), dit premier ensemble, composé d’une pluralité d’ailettes (13) ayant toutes la même hauteur (h) et des bords d’attaques (13a) situés dans un même plan parallèle à l’axe longitudinal (X), les ailettes (13) du premier ensemble s’étendant plus vers l’axe longitudinal (X) que les ailettes (13) consécutives au premier ensemble.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097610-A1 (FR)
Title: Vanne de réglage compacte
Inventor: BILLET LIONEL
IPC: F25B41/04
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne une vanne de réglage de circulation d’un fluide présentant un corps de vanne comprenant un organe mobile de réglage, un actionneur électrique comprenant un stator et un rotor, une cloche d’étanchéité s’étendant depuis le corps de vanne jusqu’à l’intérieur dudit stator, ladite cloche d’étanchéité étant positionnée à l’interface entre ledit rotor et ledit stator de manière à ce que ledit rotor soit à l’intérieur de ladite cloche et immergé dans ledit fluide, ledit stator étant isolé dudit fluide, ledit rotor tournant autour d’un premier axe et étant solidaire d’un arbre s’étendant le long dudit premier axe, ledit organe mobile de réglage se déplaçant linéairement sur un deuxième axe ou en rotation autour dudit deuxième axe caractérisée en ce que ledit arbre présente une extrémité formant, avec une roue dentée entrainant ledit organe mobile de réglage, un engrenage gauche ou concourant.
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099289-A1 (FR)
Title: Contacteur et procédé de commande d’un contacteur
Inventor: BRICQUET CÉDRIC
IPC: H01H9/54
Filed: 2019-07-25
Abstract: Contacteur et procédé de commande d’un contacteur L’invention porte sur un contacteur (1) destiné à établir ou à interrompre la circulation d’un courant électrique principal (I) entre une source d’énergie électrique alternative (2) et au moins une charge électrique (3), ledit contacteur (1) comportant un premier interrupteur de courant(10) , un second interrupteur de courant (20) connecté en série avec un composant conducteur unidirectionnel (30), le second interrupteur (20) et le composant conducteur unidirectionnel (30) étant connectés en parallèle avec le premier interrupteur (10), un circuit pour déterminer un sens de polarité de la tension électrique (Ug) fournie par la source d’énergie (2) et un circuit de pilotage (50) pour commander une manœuvre d’ouverture ou de fermeture du premier et du second interrupteur (10, 20) de courant en fonction du sens de polarité de la tension électrique (Ug). L’invention porte également sur un procédé de commande d’un tel contacteur (1). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099108-A1 (FR)
Title: Dispositif de centralisation d'accessoires
Inventor: GUIBERT THOMAS
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Dispositif (3) de centralisation d'accessoires pour un véhicule motorisé, caractérisé en ce qu'il comporte :- des moyens d'alimentation, destinés à permettre l'alimentation électrique du dispositif de centralisation d'accessoires,- des moyens de détection d'un utilisateur, configurés pour détecter la proximité d'un utilisateur du véhicule,- des moyens de connexion (P1 à Pn) d’un ensemble d'accessoires (A1 à An), configurés pour permettre la connexion d’un ensemble d'accessoires au dispositif de centralisation d’accessoires, et- des moyens de commande de l’ensemble d'accessoires (A1 à An), configurés pour permettre l'activation ou la désactivation de chaque accessoire de l’ensemble d'accessoires (A1 à An). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100381-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque
Inventor: CABAL RAPHAëL
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-08-29
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir une structure comprenant : - un substrat (1) à base de silicium cristallin ; - une première couche diélectrique (2), comprenant des atomes de bore, et formée sur la première surface (10) du substrat (1) ; - un film d’oxyde tunnel (3), formé sur la seconde surface (11) du substrat ; - une couche de polysilicium (4), formée sur le film d’oxyde tunnel (3) ; - une deuxième couche diélectrique (5), comprenant des atomes de phosphore et/ou d’arsenic, et formée sur la couche de polysilicium (4) ; b) appliquer un traitement thermique à la structure de manière à : - diffuser les atomes de bore sous la première surface (10) du substrat (1), de manière à former une première région semi-conductrice dopée (100) ; - diffuser les atomes de phosphore et/ou d’arsenic dans la couche de polysilicium (4), de manière à doper la couche de polysilicium (4). Figure 3a-3d
Patent FR-3091464-A1 (FR)
Title: Dispositif curatif destiné à augmenter l’efficience des produits phytopharmaceutiques pour entrainer une diminution drastique des doses de pesticides sans altérer les rendements agricoles.
Inventor: ELBAZ JEAN CLAUDE
IPC: A01N25/24
Filed: 2019-09-12
Abstract: Dispositif curatif destiné à augmenter l’efficience des produits phytopharmaceutiques pour entrainer une diminution drastique des doses de pesticides sans altérer les rendements agricoles. L’invention sera décrite plus particulièrement au regard d’un dispositif, d’une installation unique de traitement d’une molécule aqueuse, destinée à sa reconversion en un lit soluble, maintenue à une température hydrométrique précise, préfiltrée, purifiée, micro filtrée, nano filtrée, ultrapurufiée doublement dé-ionisé, puis micro acidifiée par programmation auto contrôlée, grâce à un logiciel créé sur mesure (logiciel détenant une capacité de plus de cinq mille séquences d’instructions (et ou) fiches techniques et ph de chaque intrant homologué) capable de calculer par micro dosage l’acidification la plus juste, à «l’instant «t», et capable de reconnaître le pH compatible pour chaque produit phytopharmaceutique.
Patent FR-3103580-A1 (FR)
Title: Commande d'interrupteurs
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H02M7/12
Filed: 2019-11-25
Abstract: Commande d'interrupteurs La présente description concerne un procédé de commande de premier (T2) et deuxième (T1) interrupteurs d'une cellule de commutation (100), comprenant une mesure d'un courant (I2) traversant le premier interrupteur lorsque le premier interrupteur est commandé à l'état bloqué, et le réglage d'un temps mort de commutation en fonction de la mesure.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092488-A1 (FR)
Title: S patule obstetricale articulable
Inventor: AMI OLIVIER
IPC: A61B17/44
Filed: 2020-02-10
Abstract: Spatule obstétricale comprenant un manche (2) s’étendant suivant une direction sensiblement longitudinale et une cuillère (1) délimitée par un bord libre (10) et comprenant une face interne (11) concave et une face externe (12), le bord libre de la cuillère comprenant une partie extrême (13) centrale et deux parties latérales (14, 15) courbées, la partie extrême centrale s’étendant suivant une direction sensiblement transversale, la face interne de la cuillère étant pourvue d’au moins un relief (16) s’étendant entre deux gorges (17, 18), le relief comprenant une face proximale (19) et une face distale (20), la face distale étant orientée vers le bord libre de la cuillère, la face proximale étant orientée vers le manche. Figure 2
Patent FR-3108069-A1 (FR)
Title: Véhicule à contrôle des recharges d’une batterie en fonction des états de capteurs d’une prise de recharge en courant continu
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-03-12
Abstract: Un véhicule (V) comprend :     - une batterie (BR) rechargeable,     - une embase (ER) à laquelle sont solidarisées fixement une première prise (P1) adaptée à une recharge de la batterie (BR) en courant continu et comportant deux premières broches pourvues chacune d’un premier capteur mesurant la température, et une seconde prise (P2) adaptée à une recharge de la batterie (BR) en courant alternatif et comportant deux secondes broches pourvues chacune d’un second capteur mesurant la température, et     - un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, pendant une recharge avec la première prise (P1), pour déclencher l’interruption de cette recharge lorsque les premiers capteurs sont défaillants.     Fig. 1
Patent FR-3108905-A1 (FR)
Title: Zircone coloree
Inventor: LINTINGRE ERIC
IPC: C04B35/64
Filed: 2020-04-03
Abstract: Mélange particulaire présentant la composition chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes :           - ZrO2 + HfO2 + Y2O3 + CeO2 : complément à 100% ;      - 0% ≤ Al2O3 ≤ 1,5% ;      - oxydes autres que ZrO2, HfO2, Y2O3, CeO2 et Al2O3, ou « autres oxydes » : entre 0,5% et 12% ; les teneurs en Y2O3 et CeO2, en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, HfO2, Y2O3 et CeO2, étant telles que       - 1,8% ≤ Y2O3 ≤ 3% et       - 0,1% ≤ CeO2 ≤ 0,9%,le mélange particulaire comportant entre 0,5% et 10% d’un pigment oxyde, en pourcentage massique sur la base du mélange particulaire,la teneur en oxydes qui sont des « autres oxydes » et qui ne sont pas inclus dans le pigment oxyde, étant inférieure à 2%, en pourcentage en masse sur la base des oxydes.     Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3110093-A1 (FR)
Title: Systeme de brumisation diphase
Inventor: ISSLER THOMAS
IPC: B08B3/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: La présente invention concerne un système de brumisation diphasé sous pression comportant un compresseur d’air électrique (110) et une poignée-pistolet (200). Ledit compresseur d’air (110) produit un débit d’air comprimé à une pression comprise entre 110 kPa et 200 kPa et est relié par un conduit d’arrivée d’air audit poignée-pistolet présentant :     - un canal principal s’étendant entre un connecteur pneumatique pour le raccordement dudit conduit d’arrivée d’air et une buse de sortie (210),      - un canal secondaire, de section transversale inférieure à la section transversale dudit canal principal, s’étendant entre un connecteur hydraulique pour le raccordement d’un conduit d’arrivée d’un liquide sous pression et     - une vanne comportant un obturateur actionné par une gâchette, contrôlant le débit de liquide du canal secondaire dans le canal principal à travers un passage entre ledit canal secondaire et ledit canal principal.      Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112405-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature d’elements chauffants embarques dans un vehicule
Inventor: LHUILLIER JEAN-MARIE
IPC: G05F1/00
Filed: 2020-07-09
Abstract: Titre :   PROCEDE DE REGULATION DE LA TEMPERATURE D’ELEMENTS CHAUFFANTS EMBARQUES DANS UN VEHICULE Ce procédé de régulation d’une pluralité d’éléments électriques chauffants embarqués dans un véhicule ayant un calculateur central ainsi qu’un calculateur autonome par élément électrique chauffant, chaque calculateur autonome étant couplé au calculateur central et associé à un élément électrique chauffant, comprenant la régulation de la température dudit élément chauffant, une régulation de la consommation dudit élément chauffant en fonction d’une limitation de consommation électrique élémentaire dudit élément électrique chauffant utilisé envoyée par le calculateur central à chaque calculateurs autonome, ladite limitation de consommation électrique élémentaire étant calculée unitairement et dynamiquement par le calculateur central en fonction de la consommation réelle de chaque élément électrique chauffant et en fonction de la somme des consommations de chaque éléments électriques comparée à la limitation de consommation électrique globale imposée au calculateur central.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112764-A1 (FR)
Title: Système d’empilement de membranes d’une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: MICKAËL HERRY
IPC: B65H39/11
Filed: 2020-07-24
Abstract: Système d’empilement de membranes d’une cuve étanche et thermiquement isolante.  L’invention concerne un système de membranes (1’, 1’’) pour une cuve étanche et thermiquement isolante, comportant au moins deux espaceurs (14) situés respectivement entre les deux grandes corrugations (2) et les deux petites corrugations (3) de chacune des deux membranes (1’, 1’’) adjacentes, lesdits espaceurs (14) présentant un profil au moins en partie identique à l’espace respectivement défini entre lesdites deux petites corrugations (3) et lesdites deux grandes corrugations (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113487-A1 (FR)
Title: Gobelet doté d’une pellicule hygiénique détachable
Inventor: ZANINI PHILIPPE
IPC: B65D65/26
Filed: 2020-08-20
Abstract: Dispositif de gobelet à usage alimentaire (boissons) avec pellicule de protection hygiénique détachable. La pellicule protège le gobelet lors des manipulations avec les doigts et évite aussi le dépôt, dans le fond du gobelet, de particules, molécules ou corps étrangers en suspension dans l’air, tels que les virus ou bactéries projetés par les postillons. La pellicule est détachable avant le remplissage du gobelet, laissant la surface du gobelet, destinée au contact alimentaire, vierge. L’ensemble est compatible avec un conditionnement empilé par emboitement.
Patent FR-3116316-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire un mouvement linéaire aller-retour entre deux positions A et B
Inventor: CASANOVA ROBERT
IPC: F16H21/18
Filed: 2020-11-13
Abstract: Dispositif pour produire un mouvement linéaire aller-retour d'un mobile (1) entre deux positions A et B, formé d'un système de type bielle-manivelle composé d’une manivelle (3) et d’une bielle (9), associé à un système de transformation d'un mouvement de translation en un mouvement de rotation composé de ladite bielle (9) en forme de crémaillère et d’un pignon (10), lui-même associé à un système de transformation d'un mouvement de rotation en un mouvement de translation composé d’une poulie motrice (11), coaxiale avec ledit pignon (10) et entrainée en rotation par ledit pignon (10), et d'une courroie (15) entrainée par ladite poulie motrice (11). Ledit mobile (1) est solidaire d’un brin rectiligne (15a) de ladite courroie (15) et atteint ses positions de fin de course A et B lorsque ladite manivelle (3) et ladite bielle (9) sont alignées.  Figure à publier pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3117250-A1 (FR)
Title: Procédés, programme d’ordinateur et système pour l’identification, la détection et la localisation d’une instance d’objet dans une scène tridimensionnelle
Inventor: MAYRAN DE CHAMISSO FABRICE
IPC: G06V10/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Ce procédé (100) d’identification d’une instance d’un objet dans des données de représentation d’une scène tridimensionnelle à l’aide d’un descripteur comporte la sélection (102) d’au moins un point représentatif de l’instance d’objet dans les données de représentation, le calcul (106) d’une pluralité de valeurs identifiantes prises par des paramètres du descripteur pour chaque point représentatif sélectionné et l’ajout (106) des valeurs identifiantes calculées en chaque point représentatif sélectionné à des données d’identification de l’instance d’objet. Il comporte en outre la recherche (108, 110, 112, 114) d’au moins une éventuelle invariance par transformation en translation et/ou en rotation d’au moins un modèle de l’objet dans des données de représentation d’au moins une scène de référence incluant ce modèle, pour l’obtention d’informations d’invariance relatives à chaque invariance trouvée. Ces informations d’invariance sont ajoutées (116) aux données d’identification de l’instance d’objet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3136332-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’éclairage, procédé et dispositif de pilotage d’au moins une source lumineuse
Inventor: CUMIN JULIEN
IPC: H05B47/11
Filed: 2022-06-02
Abstract: Système de contrôle d’éclairage, procédé et dispositif de pilotage d’au moins une source lumineuse Ce procédé de pilotage d’au moins une source lumineuse pilotable (L) est mis en œuvre par un dispositif de pilotage (P). Il comporte des étapes de : - réception (P40), en provenance d’au moins un capteur de luminosité , d’un message comportant des informations représentatives d’une couleur d’une lumière captée par ledit au moins un capteur ;- vérification (P60) si la couleur de la lumière captée par ledit au moins capteur de luminosité est dans une plage de couleurs de préférence associée audit au moins un capteur ; et lorsque ce n’est pas le cas :- envoi (P70) à au moins une source lumineuse pilotable , d’au moins une commande de pilotage comportant des paramètres de couleur pour modifier une couleur émise par ladite source lumineuse selon lesdits paramètres de sorte à ce que la lumière détectée par ledit au moins un capteur de luminosité soit comprise ou se rapproche de la plage de couleurs de préférence associée à ce capteur de luminosité .  Fig. 2
Patent FR-2034213-A1 (FR)
Title: Injection moulding thermosetting resins
IPC: B29C45/72
Filed: 1969-02-25
Abstract: Press has feed, compression, decompression, recompression, and transport zones. The material is neither heated nor cooled on the feed or compressing zones, but is reheated to a temp. well below the setting point in the decompression, zone, and is heated to slightly below the setting temp. in the recompression and transfer zones. Setting occurs in the mould.
Patent FR-2015297-A1 (FR)
Title: Slurry treatment plant and process
IPC: A61M5/00
Filed: 1969-08-07
Abstract: Improved slurry treatment in which articles to be coated with a slurry, or mixture of slurries, are plunged into a tank in which these are contained. In a precision moulding process a mould consisting of a refractory envelope is progressively buily up around a wax pattern by dipping the latter a certain number of times alternately into a mixture of slurries and into a pulverulent ceramic material. One of the ingredients of the slurry mixture is a refractory filler and it is essential that the mixture be constantly agitated to prevent this filler from settling. The slurry is circulated continuously through the immersion tank by a peristaltic pump placed between the tank and a reservoir which receives the overflow from the immersion tank. The latter includes a lower portion in the form of an inverted cone and an upper portion of cylindrical form; the reservoir has the form of an inverted cone.