baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020336-A1 (FR)
Title: Vehicule individuel de faible encombrement
Inventor: BAJARD JEAN
IPC: B62M1/24
Filed: 2014-04-28
Abstract: Véhicule individuel à roues comportant un bâti (10) en forme de T inversé, au moins deux roues motrices et directrices (3,4), chacune munie d'un frein (62), disposées respectivement aux extrémités de la branche transversale (65) du T et d'une commande de direction et de freinage (8) disposée dans la partie supérieure de la branche centrale (64) du T, une roulette (6) agencée pour s'orienter librement portée par un support de roulette (9), désaxée par rapport aux roues motrices et directrices (3,4) et formant avec ces dernières le polygone de sustentation du véhicule, au moins un support pour le passager ledit support étant placé à la vertical dudit polygone de sustentation, un dispositif de propulsion agencé pour entraîner en rotation lesdites roues (3,4), un dispositif (5) apte à créer un différentiel de vitesse entre les deux roues (3,4).
Patent FR-3016222-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage vertical d'un aeronef lors d'une approche d'une piste d'atterrissage le long d'une trajectoire laterale d'approche.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: G05D1/04
Filed: 2014-01-03
Abstract: - Le dispositif comporte une unité pour extraire d'un profil de terrain linéaire (PT) enregistré, une hauteur du terrain (HT) pour une distance courante (X) de l'aéronef, une unité pour déterminer une hauteur courante (RA) de l'aéronef (AC) par rapport au terrain, à l'aide d'au moins une mesure réalisée par un radioaltimètre, une unité pour calculer une première altitude courante (A1) de l'aéronef (AC), à l'aide de la hauteur du terrain (HT) et de la hauteur courante (RA) une unité pour calculer une seconde altitude courante de l'aéronef (AC), correspondant à une altitude sur un profil d'approche (PA) de la position courante (Pc) de l'aéronef (AC) et une unité pour calculer la différence (A) entre les première et seconde altitudes courantes, cette différence (A) étant transmise à une unité de guidage pour guider verticalement l'aéronef (AC).
Patent FR-3016443-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection contre les arcs electriques mettant en œuvre une modulation specifique a un module de l'onde acoustique accompagnant un arc electrique
Inventor: HEIRIES VINCENT
IPC: H02H1/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention porte sur un système électrique (1) comprenant une pluralité de modules (M1-M3) pouvant être alimentés indépendamment en courant, caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - un module d'application (5) à chacun des modules (M1-M3) d'un courant modulé par un signal spécifique au module, - un capteur acoustique (3) permettant la mesure d'un signal acoustique qui accompagne un arc électrique généré par un module défectueux, - une unité de traitement (6) configurée pour identifier une signature de l'un des signaux spécifiques dans le signal acoustique mesuré par le capteur acoustique pour identifier le module défectueux. L'invention porte également sur un procédé de localisation de défauts dans un tel système électrique.
Patent FR-3021751-A1 (FR)
Title: Ensemble de contacteur et procede de gestion associe.
Inventor: GAGNAT STEPHANE
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble de contacteur (1) pour tableau électrique (100), comprenant une unité de commande (3), un sectionneur d'alimentation électrique (2) contrôlé par l'unité de commande (3), caractérisé en ce que ledit ensemble de contacteur comprend en outre au moins un organe de mesure (4, 5), une unité d'évaluation (6) des données mesurées par ledit organe de mesure (4, 5), l'unité de commande (3) coopérant avec l'unité d'évaluation (6) de manière à ce que l'unité de commande (3) contrôle le sectionneur d'alimentation électrique (2) en fonction de l'évaluation des données.
Patent FR-3027444-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire vive resistive
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C13/02
Filed: 2014-10-15
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif de mémoire vive résistive comportant : - une première électrode ; - un électrolyte solide en oxyde métallique ; - une deuxième électrode, les première et deuxième électrodes étant respectivement agencées de part et d'autre dudit électrolyte solide en oxyde métallique, la deuxième électrode étant apte à fournir des ions mobiles circulant dans l'électrolyte solide en oxyde métallique vers la première électrode pour former un filament conducteur entre les première et deuxième électrodes lorsqu'une différence de potentiel est appliquée entre les première et deuxième électrodes ; ledit dispositif comportant une couche d'interface comprenant un oxyde métallique, la couche d'interface s'étendant au moins partiellement sur la première électrode, l'électrolyte solide en oxyde métallique s'étendant au moins partiellement sur la couche d'interface.
Patent FR-3027771-A1 (FR)
Title: Support pour rouler des cigarettes
Inventor: DAURAT LAURENT
IPC: A24C5/44
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'objet de la présente invention est un support (3) pour rouler des cigarettes, caractérisé par le fait qu'il comprend une première plaque (1) et une deuxième plaque (la) ayant chacune une direction longitudinale et une direction transversale, la première plaque (1) présentant une encoche longitudinale traversante (2) s'étendant dans la direction longitudinale de la première plaque (1) depuis un bord de celle-ci et ayant une largeur correspondant sensiblement à l'épaisseur de la seconde plaque (la), la deuxième plaque (la) présentant une encoche longitudinale traversante (2a) s'étendant dans la direction longitudinale de la deuxième plaque (la) depuis un bord de celle-ci et ayant une largeur correspondant sensiblement à l'épaisseur de la première plaque (1), les deux plaques (1, la) étant emboîtées de manière libérable par leurs encoches (2, 2a) respectives pour former un support à quatre canaux en V (4), un premier canal (4) en V servant de piètement du support (3), le canal en V (4) opposé servant à accueillir une feuille de cigarette à rouler (60) .
Patent FR-3029206-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage par adhesif utilisant une double depression
Inventor: CORDIER PHILIPPE
IPC: C09J5/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'assemblage d'une première pièce (10), notamment un joint d'étanchéité pour véhicule automobile, avec une deuxième pièce (13) d'un véhicule automobile, notamment une tôle du véhicule automobile, comprend le montage d'un élément adhésif (14) sur la première pièce (10),le maintien de la première pièce (10) sur un support (16), par mise en œuvre d'une première action de dépression fluidique (D1), puis un pré-collage de l'élément adhésif (14) sur la deuxième pièce (13), par mise en contact du support (16) contre la deuxième pièce (13), puis un collage de la première pièce (10) sur la deuxième pièce (13) par collage de la surface adhésive de l'élément adhésif (14), en mettant en œuvre une deuxième action de dépression fluidique (D2) indépendante de la première action de dépression fluidique (D1).
Patent FR-3031977-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une resine ablative
Inventor: FOYER GABRIEL M
IPC: C08G8/04
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une résine ablative comportant une étape de pré-polymérisation dans laquelle un composé aldéhyde innovant est mis en œuvre.
Patent FR-3046370-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour le reglage d'un dispositif de fabrication additive
Inventor: HASCOET JEAN-YVES
IPC: G05B19/401
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne un système pour le réglage et la mesure d'un dispositif (201) de fabrication additive, notamment par le procédé CLAD, comprenant une buse (100) de projection de poudre et un faisceau laser traversant le centre de ladite buse, caractérisé en ce qu'il comporte : a. une source lumineuse comprenant : ai. un moyen (210) de positionnement de ladite source lumineuse par rapport à une surface matérielle ; aii. un moyen (220) d'éclairage, apte à délivrer un flux (221) lumineux sensiblement perpendiculaire à un plan, dit plan d'éclairage ; b. un appareil (240) de prise de vue, dit caméra de profil, installé de sorte que son axe (241) optique soit sensiblement parallèle au plan d'éclairage ; c. un dispositif (250) de cheminement optique apte à projeter la vision par le centre de la buse (100) ; d. un deuxième appareil (260) de prise de vue, dit caméra de centrage, dont l'axe optique est placé sur le cheminement optique (250) ; e. une cible apte à être perforée par un tir laser à faible puissance ; f. un ensemble (290) d'acquisition et de traitement apte à collecter les images issues des appareils (240, 260) de prise de vue.
Patent FR-3031388-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une obtruction partielle ou totale d'au moins une canalisation interne d'un outil
Inventor: FAVERJON PIERRE
IPC: G01F1/00
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un système (10) de détection d'une obstruction totale ou partielle d'au moins une canalisation interne (11) de fluide d'un outil (12), caractérisé en ce que ledit système (10) comporte: un circuit pneumatique (13) destiné à être connecté en amont de ladite canalisation interne (11) dudit outil (12), une source de pression (16) en relation avec ledit circuit pneumatique (13) par l'intermédiaire d'une électrovanne (17), et une unité de contrôle (22) configurée pour ouvrir ladite électrovanne (17) de manière à mettre en pression ledit circuit pneumatique (13), puis pour fermer ladite électrovanne (17) de manière à laisser ledit circuit pneumatique (13) se vider librement par l'intermédiaire de ladite canalisation interne (11), et pour détecter un état d'obstruction de ladite canalisation interne (11) en fonction d'une analyse temporelle d'une évolution de la pression dans ledit circuit pneumatique (13).
Patent FR-3032649-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une piece optique injectee utilisant un fil chaud pour la decoupe des residus d'injection
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: B29D11/00
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention correspond à un procédé et une machine de fabrication d'une pièce optique finale en matière plastique, notamment une lentille pour dispositif optique d'un véhicule automobile, prévoyant la fourniture d'une pièce initiale, une modification de la pièce initiale utilisant un fil chaud (10) pour modifier la forme de la pièce initiale d'une manière permettant d'obtenir la pièce finale. L'invention concerne aussi la pièce optique finale en matière plastique obtenue par la mise en œuvre du procédé de fabrication.
Patent FR-3033945-A1 (FR)
Title: Formulation d'electrolyte pour les batteries lithium-ion
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne une composition d'électrolyte, comprenant : - un sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium et/ou un sel de 2-trifluorométhyl -4,5-dicyano-imidazolate de lithium ; et - un solvant de formule (I) : dans laquelle : - n est un nombre entier valant de 0 à 15, - R1, R2 et R3 représentent indépendamment un atome d'halogène ou un groupement alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C6, - X représente soit une liaison covalente soit un groupement alkylène, alcénylène ou alcynylène linéaire ou ramifié en C1 à C6, - Y représente soit un groupement -(OCH2CH2)m-, soit un groupement -(N(CH3)CH2CH2)m-, m étant un entier valant de 0 à 15, sous réserve que m soit différent de 0 lorsque X représente une liaison covalente, et - R4 représente un groupement cyano, cyanate, isocyanate, thiocyanate ou isothiocyanate.
Patent FR-3033960-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante a implantation de moyens de fixation optimisee
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante ayant un axe de rotation (X) et comportant: - un corps de rotor (11) formé par un paquet de tôles, - un ensemble d'aimants permanents (22), et - une pluralité de trous (13) réalisés dans ledit corps de rotor (11) pour autoriser chacun le passage d'un moyen de fixation (14) des tôles dudit corps de rotor (11), caractérisé en ce qu'un ratio entre une distance radiale séparant un axe de chaque trou de fixation (13) par rapport audit axe de rotation (X) et un rayon externe dudit corps de rotor (11) est inférieur à 70 %, notamment inférieur à 65%.
Patent FR-3034585-A1 (FR)
Title: Liaison entre un arbre de machine electrique et un reducteur
Inventor: CALMETTES DIDIER
IPC: H02K7/116
Filed: 2015-03-30
Abstract: Liaison entre un arbre (11) d'une machine électrique (10), notamment un moteur, et un pignon (30) d'un réducteur (20) accouplé à la machine, qui se caractérise par le fait que le pignon présente un alésage conique (31) engagé sur l'arbre et comporte une queue (33) engagée dans un roulement (23) du réducteur.
Patent FR-3035582-A1 (FR)
Title: Semelle de suceur d'aspirateur
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: A47L9/02
Filed: 2015-04-29
Abstract: Semelle de suceur d'aspirateur comprenant : - au moins un canal d'aspiration (10) du sol, - un plat avant présentant, dans une section selon un plan normal au canal d'aspiration (10), une longueur (L1) comprise ente 3.2mm et 4.2mm et agencé en avant dudit au moins un canal d'aspiration (10), - un chanfrein arrière agencé en arrière du canal d'aspiration (10), caractérisée en ce que le chanfrein arrière présente, dans ladite section, une longueur (L2) comprise entre 3 et 4 fois la longueur (L1) du plat avant.
Patent FR-3037159-A1 (FR)
Title: Regulateur de debit d'un flux de gaz
Inventor: BOURQUIN AMELIE
IPC: G05D16/04
Filed: 2015-06-05
Abstract: Régulateur de débit d'un flux de gaz, comprenant au moins un organe (7, 8) réglable de régulation de débit pour régler le débit du gaz admis à circuler, le régulateur (1) comprenant en outre un sélecteur (9) de débit manuel monté mobile sur le corps (2) et coopérant avec l'organe (7, 8) de régulation pour commander la consigne de débit imposé par ledit organe (7, 8) de régulation, le sélecteur (9) de débit étant mobile sur le corps (2) selon une pluralité de positions distinctes correspondant à des débits respectifs, le régulateur (1) comprenant au moins un indicateur visuel d'un débit de gaz délivré par le régulateur, caractérisé en ce qu'il comporte une chambre (10) de visualisation disposée sur le circuit (3) de gaz, ladite chambre (10) de visualisation étant traversée par le gaz qui s'écoule vers la seconde extrémité (5), et abritant un organe (11) indicateur monté mobile dans la chambre (10), l'organe (11) indicateur étant monté dans la chambre (10) de visualisation de façon à se déplacer sous l'action d'un flux de gaz traversant ladite chambre (10), la chambre (10) comprenant en outre une fenêtre transparente ou translucide permettant d'observer le mouvement de l'organe (11) indicateur depuis l'extérieur du régulateur (1).
Patent FR-3037714-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un contact sur une zone active d'un circuit integre, par exemple realise sur un substrat du type soi, en particulier fdsoi, et circuit integre correspondant
Inventor: PETITPREZ EMMANUEL
IPC: H01L21/328
Filed: 2015-06-18
Abstract: Circuit intégré, comprenant au moins une zone active (ZA) s'étendant au-dessus d'un substrat semiconducteur (3), une cavité (CVO) située en bordure de la zone active et s'étendant dans une zone isolante (2, 4) jusqu'au voisinage d'une région semiconductrice, un empilement isolant et un contact électriquement conducteur (CTC) au sein de l'empilement isolant débouchant sur la zone active et dans la cavité. L'empilement isolant comporte une première couche isolante (6) recouvrant la zone active à l'extérieur dudit contact et tapissant les parois de la cavité, une couche isolante supplémentaire (12) recouvrant la partie de la première couche isolante (6) tapissant les parois de ladite cavité, le contact (CTC) atteignant cette couche isolante supplémentaire dans ladite cavité, et une région isolante (7, 9) au-dessus de la première couche isolante (6) et de la couche isolante supplémentaire (12) comportant au moins un matériau isolant (7, 9) autour dudit contact.
Patent FR-3037753-A1 (FR)
Title: Procede et systeme ameliores de selection d'une application par defaut dans un element securise
Inventor: HILAIRE SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne les communications et notamment la sélection d'une application dans un élément sécurisé comportant plusieurs applications. L'invention prolonge la norme GlobalPlatform en étendant les possibilités de définition d'algorithmes de reconnaissance de message, notamment à l'intérieur du paramètre '83' dans les paramètres de protocole sans contact. Un nouvel identifiant permet de désigner des applications sélectionnables par défaut et/ou de désactiver une procédure correspondante de sélection implicite d'une application par défaut. En jouant alors sur l'affectation/désaffectation d'une priorité volatile ou sur l'activation/désactivation des applications ayant un tel identifiant, il est possible d'offrir une gestion dynamique des applications sélectionnables par défaut, répondant de la sorte à un problème inhérent à GlobalPlatform.
Patent FR-3035921-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du temps d'arret d'un moteur a fonction d'arret et redemarrage automatique
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: F02N11/08
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de maximisation du temps d'arrêt d'un moteur thermique d'un véhicule présentant une fonctionnalité d'arrêt et de redémarrage automatique du moteur. Le procédé selon l'invention met en œuvre un algorithme d'autoapprentissage comprenant, sur tout parcours donné du véhicule, les étapes suivantes : i) lorsque le véhicule s'immobilise sur une position d'immobilisation, cette dernière étant géolocalisée : a) si la position d'immobilisation géolocalisée n'existe pas dans une liste de positions d'immobilisation potentielles du véhicule, la création d'une nouvelle position correspondante d'immobilisation dans ladite liste ; ii) tant que le véhicule est immobilisé, l'incrément d'un compteur de durée associé à ladite position d'immobilisation géolocalisée ; iii) le calcul d'un score de l'immobilisation à ladite position d'immobilisation géolocalisée, en fonction de la durée de l'immobilisation ; ledit procédé comprenant par ailleurs : iv) l'arrêt du moteur si le score de l'immobilisation atteint un seuil prédéterminé.
Patent FR-3046107-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d'une piece composite permettant l'evacuation de gaz hors de la piece composite
Inventor: BRION PATRICE
IPC: B29C70/42
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce, dite pièce composite, formée d'au moins un matériau composite comprenant au moins une couche d'une structure de renfort imprégnée d'une matrice polymère au sein de laquelle s'étend la structure de renfort, dans lequel : - on prépare une avant-pièce (1) composite de ladite pièce composite, - on réalise une étape de durcissement de la matrice polymère de ladite avant-pièce composite, en exerçant une pression sur au moins une face pressée (2) de ladite avant-pièce composite, caractérisé en ce qu'on exerce ladite pression, sous la forme d'un gradient de pression, appliquée sur ladite face pressée de ladite avant-pièce composite, de façon à faire circuler le gaz présent au sein de la pièce composite depuis une zone de pressurisation maximale jusqu'à une zone (4) d'évacuation de gaz. L'invention concerne également un dispositif pour la fabrication d'une telle pièce.
Patent FR-3033638-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de releve d'un compteur de consommation
Inventor: FRANCHI JEAN PHILIPPE
IPC: G01D4/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: Procédé de relevé d'un compteur (20) de consommation d'un fluide et/ou de courant électrique, comportant les étapes suivantes : a) réception par un terminal (40) de relevé de compteur des données correspondant à une image (30) de la zone de relevé du compteur (20) ; b) envoi des données de l'image (30) à un serveur (50) de relevé; c) un module de traitement d'image de relevé réalise un traitement consistant à découper ladite image (30) afin d'isoler d'une part une première zone (31) et d'autre part une deuxième zone (32), d) ledit module de traitement d'image réalise un traitement de ces deux zones pour identifier ledit compteur par un identifiant, et reconnaitre au moins une suite de chiffres correspondant au relevé de consommation.
Patent FR-3046749-A1 (FR)
Title: Systeme de gonflage-degonflage d'un pneumatique
Inventor: FAZEKAS STEPHANE
IPC: B60C23/16
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne un système de gonflage-dégonflage comprenant une réserve d'air (3) et une valve (4) embarquées sur la roue, l'air étant confiné dans la réserve (3) sous une pression supérieure à celle du pneumatique (2), la valve (4) est en communication avec la réserve (3) et le pneumatique (2) et comprend des moyens de pilotage aptes à adopter : - une position de repos dans laquelle ils assurent une mise en communication stable et hermétique entre le pneumatique (2) et la valve (4) ; - une position de gonflage dans laquelle ils assurent une mise en communication entre le pneumatique (2) et la réserve (3), en étant déplacés par de l'air injecté par l'intermédiaire d'une électrovanne de gonflage (8) reliée à la réserve (3) ; - une position de dégonflage dans laquelle ils assurent une mise en communication entre le pneumatique (2) et l'air extérieur, en étant déplacés par de l'air injecté par l'intermédiaire d'une électrovanne de dégonflage (10) reliée à la réserve (3).
Patent FR-3047327-A1 (FR)
Title: Procede d'execution de calcul cryptographique et application a la classification par machines a vecteurs de support
Inventor: MOREL CONSTANCE
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention propose un procédé comprenant le calcul d'une fonction s'écrivant comme un produit de : - une sous-fonction fX d'une donnée d'une unité-client - une sous-fonction fY d'une donnée d'une unité-client, et - un produit de n sous-fonctions indexées fi des deux données, le procédé comprenant les étapes de: - génération aléatoire, par l'unité-serveur, de n données inversibles indexées ri de l'ensemble Zmavec m premier, - génération, par l'unité-serveur, pour chaque i de 1 à n, d'un ensemble dont chaque élément est formé par le produit d'une donnée ri avec un résultat possible de la sous-fonction de deux variables fi évaluée en les deux données, - mise en œuvre d'un protocole de transfert inconscient entre l'unité client et l'unité serveur pour que l'unité client récupère, pour chaque i de 1 à n, une donnée intermédiaire ti égale à : ti = ri x fi(xi.Y) - obtention, par l'unité client, d'un résultat T à partir des données intermédiaires tel que : - obtention, par l'unité serveur, d'un résultat R à partir des données inversées tel que: - utilisation des résultats T et R dans une application cryptographique.
Patent FR-3047905-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assurage et d'ascension le long d'un cable vertical
Inventor: BOEKING DIT SYDENHAM QUENTIN
IPC: A63B27/02
Filed: 2016-02-23
Abstract: Un dispositif (1) d'ascension le long d'un câble (2) principal, comprenant un étrier (3), le dispositif d'ascension comprenant, en outre, un élément (16) de maintien configuré pour être solidaire, en une première extrémité (17), de l'étrier et destiné à être solidaire, en une deuxième extrémité (19), d'un premier autobloquant (27) apte à être disposé sur le câble principal, l'élément de maintien comprenant une tige (18) apte à résister à une force de compression exercée entre la première extrémité et la deuxième extrémité de sorte à faire glisser le premier autobloquant le long du câble principal.