baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941082-A1 (FR)
Title: Traffic information e.g. road repair information, supplying method for e.g. fixed dynamic guiding device of car, involves transferring collected information to fixed dynamic guiding device so as to calculate dynamic paths
Inventor: SOLIGON OLIVIER
IPC: G08G1/00
Filed: 2009-01-15
Abstract: The method involves collecting traffic information with a format identical to a predefined format, by a communication equipment (UE) that is connected to a wireless telecommunication network (RC) via a wireless/radio connection i.e. Bluetooth. The telecommunication network is arranged nearer to a server (SI) accessible via the network. The collected information is transferred to a fixed dynamic guiding device (DG) so as to calculate dynamic paths. The communication equipment is a fixed/portable computer, a fixed/mobile/cellular telephone, or personal digital assistant. The wireless telecommunication network is a terrestrial mobile network i.e. public land mobile network, a public switched telephone network, a satellite network or a hybrid network. An independent claim is also included for a guiding device for a motor vehicle, including a calculation unit.
Patent FR-2946801-A1 (FR)
Inventor: MARRONY MATHIEU
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-06-11
Abstract: The cell has a ceramic hydrogen purification membrane including an alumino-magnesia spinel based porous support with opened porosity. The support is combined with a silica based non-porous xerogel layer, a porous anode to oxidize hydrogen, a solid electrolyte, an organic/non-porous ceramic membrane and a conducting ion, and combined with a porous cathode to reduce oxygen. The electrolyte is organic polymer containing sulphonic acid or organic polymer with aqueous acid, ceramics of protons or perovskite based ceramics doped with yttrium or ytterbium, boron, cerium, zirconium, barium, strontium. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a fuel cell (2) a method for production of electrical energy.
Patent FR-2946820-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees et dispositif associe.
Inventor: NASSOR ERIC
IPC: H04L47/27
Filed: 2009-06-16
Abstract: Procédé de transmission d'un flux de données d'images vidéo entre un serveur et au moins un dispositif client dans un réseau de communication, mettant en oeuvre une consigne de débit pour la transmission de données sur le réseau de communication, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (910) d'une information P représentative d'une vitesse de variation dans le temps d'une consigne de débit, ladite information étant fonction d'au moins une caractéristique de l'état du trafic sur le réseau de communication, - comparaison (920) de ladite information P ainsi obtenue avec une échéance E d'un ensemble de données d'images vidéo à transmettre, - adaptation (930) de la consigne de débit délivrée par le serveur en fonction au moins du résultat de l'étape de comparaison, - compression dudit ensemble de données d'images vidéo à transmettre suivant un mode de compression qui est fonction de la consigne de débit adaptée, - transmission dudit ensemble de données d'images vidéo ainsi compressées.
Patent FR-2947873-A1 (FR)
Title: Pump e.g. micro pump, assembly for pumping e.g. insulin, has rotary motor for driving drive wheel of toothed rack in rotation, and reducer for transmitting rotational movement of output shaft of motor to drive wheel of toothed rack
Inventor: LESCHER HENRI
IPC: F04B19/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: The assembly has a cylinder (12) i.e. flexible hollow capillary cylinder, supplied with liquid. A flexible piston (14) i.e. wire-piston, is mounted slidingly and axially in the cylinder in a sealed manner. A toothed rack (18) controls displacements of the piston in the cylinder. A drive wheel (26) drives the toothed rack. A rotary motor (22) i.e. electric stepper motor, drives the drive wheel of the toothed rack in rotation. A reducer (24) transmits rotational movement of an output shaft of the motor to the drive wheel of the toothed rack. A control unit controls the motor. The cylinder is made of a plastic or synthetic material.
Patent FR-2948062-A1 (FR)
Title: Kit pour la decoration d'un pneumatique et son utilisation.
Inventor: LARREGAIN ARNAUD
IPC: B29D30/30
Filed: 2009-07-16
Abstract: Kit pour décorer un pneumatique, le kit comportant au moins une applique (100) comportant au moins une portion de couleur non noire, l'applique étant destinée à être insérée dans un évidement (50, 90) de la bande de roulement (40) du pneumatique, l'évidement s'ouvrant sur la surface de roulement, le kit comportant en outre un adhésif (110) adapté pour fixer l'applique à une paroi de l'évidement. Utilisation d'un tel kit pour décorer un pneumatique.
Patent FR-2950770-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'ordonnancement et d'execution d'operations de correspondance electronique securisee
Inventor: BLOT-LEFEVRE ERIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2009-09-30
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de correspondance électronique sécurisée reposant sur un principe d'unicité des originaux des correspondances. Leur archivage est certifié par un prestataire de services de certification et réalisé par un opérateur d'archivage dans un coffre-fort électronique. Les principales étapes des processus de traitement desdites correspondances font l'objet de compte-rendu de bonne fin sous la forme du retour d'un jeton de certification par l'opérateur responsable de l'étape aux gestionnaires de la chaîne de confiance. En variante, les correspondances appartenant à une suite de gestion documentaire ne peuvent être expédiées que si elles répondent aux règles de gestion fixées pour ladite suite. Dans un mode privilégié, les fonctions des opérateurs de correspondance électronique qui ne sont pas nécessairement soumises à des impératifs de proximité des utilisateurs peuvent être regroupées dans des centres de services partagés au sein desquels les communications sont allégées sans dégrader la fiabilité des processus.
Patent FR-2961617-A1 (FR)
Title: Method for simulation of advertisement on given web page, involves displaying given web page in rear plane, generating advertising banner and positioning advertising banner in plane with respect to given web page
Inventor: CHERKI JONATHAN
IPC: G06F9/455
Filed: 2010-06-21
Abstract: The method involves displaying a given web page in a rear plane by a web search engine, and generating an advertising banner whose content is an advertisement, where the web search engine is integrated in a web browser. An advertising space corresponding to format of an advertising banner is superimposed for positioning the advertising banner in a plane with respect to the given web page. The positioning of the advertising banner is locked. An independent claim is also included for a system for simulation of an advertisement on a given web page, comprising a multimedia apparatus.
Patent FR-2962129-A1 (FR)
Title: Materiau polymere biodegradable barriere et film contenant ce materiau
Inventor: AUDIC JEAN LUC
IPC: A01G13/02
Filed: 2010-07-05
Abstract: Un mélange à base de poly(butylène adipate-co-terephtalate) (PBAT), de caséinate de sodium (NaCAS), de glycérol et d'eau permet de fabriquer un matériau barrière à l'oxygène utilisable dans l'emballage et le paillage agricole par exemple.
Patent FR-2966296-A1 (FR)
Title: Protection pour le branchement d'une source continue sur un equipement electronique
Inventor: MASSON ANTOINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2010-10-15
Abstract: Dans un circuit (18) d'alimentation auxiliaire par source continue (16) d'une carte électronique (10), un transistor de type MOSFET (20) est monté en inverse afin de réaliser la protection électronique de la carte (10) contre l'inversion de raccordement de la source auxiliaire (16). Ces moyens de protection très basse consommation sont agencés pour permettre en outre la recharge de la batterie (16) par une source alternative (12) alimentant la carte (10). Des moyens de type LED (32, 34) peuvent par ailleurs garantir le détrompage du branchement en indiquant le sens de raccordement de la batterie (16).
Patent FR-2941009-A1 (FR)
Title: Battant de soupape de surete de subsurface
Inventor: HENSCHEL ROBERT C
IPC: E21B33/10
Filed: 2010-01-08
Abstract: La présente invention concerne un battant (24) à utiliser comme un composant d'une soupape de sûreté conçue pour une utilisation dans un puits de forage contenant des liquides de puits de forage. Le battant (24) comprend un corps de battant (34) formant un alésage de soupape à battant traversant. Le corps de battant (34) forme en outre une rainure à proximité de l'alésage de battant. Le battant (24) comprend également un élément de piston plongeur dimensionné et configuré pour être reçu dans l'alésage de soupape à battant. L'élément de piston plongeur comprend une première partie d'extrémité et une seconde partie d'extrémité. De plus, le battant (24) comprend un ressort à lames comprenant une partie d'extrémité primaire et une partie d'extrémité secondaire, la partie d'extrémité primaire du ressort à lames étant fixée de façon amovible à la seconde partie d'extrémité de l'élément de piston plongeur et étant non fixée au corps de battant et la partie d'extrémité secondaire du ressort à lames étant dimensionnée et configurée pour être reçue et retenue dans la rainure et pour polariser l'élément de piston plongeur dans l'alésage de soupape à battant. Les forces exercées sur le corps de battant lors de sa rotation entre un état ouvert et un état fermé lors de l'utilisation de la soupape de sûreté compriment au moins une partie du ressort à lames dans la rainure.
Patent FR-2942185-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: DE BLOCK PETER
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-02-11
Abstract: Balai d'essuie-glace (10) comportant une lame (30) avec une barrette dorsale (50) guidant les rails de support (62, 64) prévus dans des fixations de rail (22, 24) de l'élément de support (20). Un support de rail (22, 24) comporte au moins par segments une nervure longitudinale (23, 25). Un rail de support (62, 64) comporte au moins par segments une rainure longitudinale (63, 65) recevant la nervure longitudinale (63, 65).
Patent FR-2959286-A1 (FR)
Title: Sheath stop arrangement for cable-operated clutch linkage in motor vehicle, has sheath stop that is integrated to left motor suspension of motor vehicle such that sheath stop is fixed to end fitting of sheath of cable
Inventor: MALHEIRO DA SILVA NUNO
IPC: B60K5/12
Filed: 2010-04-26
Abstract: The arrangement has a sheath stop (10) that is integrated to a left motor suspension (3) of a motor vehicle such that the sheath stop is fixed to an end fitting (2) of a sheath (1) of a cable. The sheath stop is realized in one-piece with the left motor suspension through molding during the operation of molding of the left motor suspension. The sheath stop is provided with a part connected on the left motor suspension. The sheath stop includes a plane annular washer provided with an opening placed in a groove of the end fitting of the sheath to form a retainer of the sheath.
Patent FR-2959848-A1 (FR)
Title: System for localizing and tracing medical files circulated between e.g. medical sectors of environmental enclosure i.e. hospital, has information storage units establishing localization of medical files to ensure traceability of files
Inventor: COUDERC MARIE-HELENE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2010-05-07
Abstract: The system has a nomad unit (32) i.e. personal digital assistant (PDA), detecting radiofrequency identification labels (10-14) of medical sectors (4, 6) and medical files (2) during transport. Transmission units (26-28) transmit information toward a data processing unit (24) equipped with information storage units for establishing localization of the files to ensure traceability of the files through the medical sectors of an environmental enclosure, where the detected information comprises identification of the files and the medical sectors.
Patent FR-2960655-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'obtention d'une lumiere polychromatique stabilisee sur une plage de longueurs d'onde determinee
Inventor: MUSSOT ARNAUD
IPC: G02B6/02
Filed: 2010-05-25
Abstract: Un dispositif et un procédé d'obtention d'une lumière polychromatique (F2) stabilisée sur une plage de longueurs d'onde (P1) déterminée, remarquables par le fait que l'on déporte les longueurs d'onde instables (P2,P2') en-dehors de la plage de longueurs d'onde (P1) déterminée.
Patent FR-2965628-A1 (FR)
Title: System for managing photovoltaic device in junction box of photovoltaic module of photovoltaic installation, has switches and power supply forming switching unit to allow plotting of voltage evolution curve for diagnosis of device
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G01R19/30
Filed: 2010-09-30
Abstract: The system (20) has input terminals (A, B) for connection with a photovoltaic device, and output terminals (C, D) for connection with a load such that the device supplies power to the load through the system. Switches (21, 22) are arranged on a parallel path between one of branches formed by the terminals and an electrical power supply (29). The switches and the supply form a security unit and a switching unit to switch the device from a short-circuit mode to an open circuit mode to allow plotting of a curve of evolution of voltage for diagnosis of the device. An independent claim is also included for a method for managing a photovoltaic device.
Patent FR-2965812-A1 (FR)
Title: Revetement pour des contenants, notamment en matiere plastique souple
Inventor: AWITOR KOMLA OSCAR
IPC: A61L29/12
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne un objet (O) comprenant au moins une partie en matière plastique ou constitué entièrement d'une telle matière plastique, dans lequel la matière plastique comprend un composé plastifiant et est revêtue sur au moins l'une de ses surfaces, interne ou externe, d'au moins une couche d'oxyde métallique. L'invention concerne également le procédé de fabrication de cet objet ainsi que son utilisation.
Patent FR-2968223-A1 (FR)
Title: Method for verifying presence of orifices on stamped part e.g. boot liner, of motor vehicle, involves performing visual inspection of orifices of stamped part through reference orifices of reference part covering upper face of stamped part
Inventor: MARTINEAU PHILIPPE
IPC: B21D22/20
Filed: 2010-12-02
Abstract: The method involves placing a lower face of a stamped part e.g. boot liner (PE), on a support part (20) having a shape complementary to that of the lower face of the stamped part. An upper face of the stamped part is covered by a reference part (21) having a shape complementary to that of the upper face of the stamped part, where the reference part includes reference orifices. A visual inspection of orifices of the stamped part is carried out through the reference orifices of the reference part, where the support part and the reference part are formed in two distinct colors. An independent claim is also included for a verification tool for verifying presence of orifices on a stamped part, comprising a support part.
Patent FR-2975738-A1 (FR)
Title: Dispositif de cheville a expansion pour l'assemblage de materiaux divers ou la fixation d'un element externe sur un support
Inventor: GUILLAUME GERARD ANDRE JEAN MARIE
IPC: F16B13/06
Filed: 2011-05-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cheville à expansion pour l'assemblage de matériaux divers ou la fixation d'un élément externe sur un support. Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend deux pièces distinctes --- Une pièce A appelée « cheville » Fig. 1 en métal ou autres matériaux, cylindrique et creuse, munie à l'une de ses extrémités d'une « tête » c'est-à-dire une partie de section plus grande, laquelle joue le rôle de butée. La portion médiane de la cheville A a une pluralité de fentes longitudinales (F) parallèles. Les zones de la cheville A juxtaposées aux fentes (F) sont appelées « zones d'accroches » (ZA). Sur les faces externes des zones d'accroches (ZA) se trouvent des moyens de retenues (X) (crampons, pointes, tiges, ...) Les zones d'accroches (ZA) sont incurvées vers l'axe de la cheville A et leurs diamètres externes (DZA), y compris leurs moyens de retenues (X), sont toujours inférieurs ou égales au diamètre externe (DEA) de la cheville A en ses extrémités. Les zones d'accroches (ZA) incurvées vers l'axe de la cheville A, leurs moyens de retenues (X) et l'élasticité du métal ont pour fonction de ne pas gêner l'introduction de la cheville A dans le perçage des pièces à assembler ou du support dans le cas de la fixation d'un élément externe. --- Une pièce B appelée « broche » en métal ou autres matériaux, cylindrique, munie à l'une de ses extrémités d'une « tête » c'est-à-dire une partie de section plus grande et à l'autre extrémité d'un chanfrein (CF). La tête de la pièce B a pour fonction de venir en butée sur la tête de la pièce A à la fin de l'introduction de la pièce B au centre de la pièce A. La longueur (LB) de la pièce B est supérieure à la longueur (LA) de la pièce A pour compenser l'effet d'allongement de la pièce A dû à l'effet mécanique produit par l'écartement vers l'extérieur de la cheville A des zones d'accroches (ZA) après l'introduction de la pièce B. --- Le dispositif de l'invention après son montage a pour fonction : - de positionner les pièces à assembler. - de bloquer les pièces à assembler. - d'assurer le blocage de la pièce B par l'action « ressort » des zones d'accroches (ZA) vers l'intérieur de la cheville A. - de rigidifier l'assemblage en offrant un axe rigide avec une surface de contact plus importante que celle d'un boulon ou d'une vis tout en réduisant les jeux que le boulon ou la vis induisent.
Patent FR-2970591-A1 (FR)
Title: Cellule mémoire volatile et non volatile combinee
Inventor: GUILLEMENET YOANN
IPC: G11C11/412
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif mémoire comprenant au moins une cellule mémoire comprenant : un premier transistor (102) couplé entre un premier noeud de mémorisation (106) et une première tension d'alimentation (GND, V ) ; un deuxième transistor (104) couplé entre un deuxième noeud de mémorisation (108) et la première tension d'alimentation, une borne de commande du premier transistor étant couplée au deuxième noeud de mémorisation, et une borne de commande du deuxième transistor étant couplée au premier noeud de mémorisation ; un premier élément à commutation de résistance (202) couplé entre le premier noeud de mémorisation et une première ligne d'accès (BL) ; et un deuxième élément à commutation de résistance (204) couplé entre le deuxième noeud de mémorisation et une deuxième ligne d'accès (BLB) .
Patent FR-2952328-A1 (FR)
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60N2/28
Filed: 2011-01-31
Abstract: The invention relates to a child car seat that comprises a base (1) and an armchair (2), said base (1) having a lower surface (14) for bearing against the seat portion (92) of a vehicle seat, a first end area (11) to be placed in the vicinity of the base of the back of said vehicle seat, said car seat including an assembling means (195) enabling two assembling positions of said armchair to said base, i.e. a first position in which the back (22) of said armchair is located above said first end area (11) of the base and a second position axially symmetrical to said first position. The axis of symmetry (194) between the first and second positions of said armchair is not perpendicular to a reference plane defined by said lower surface (14) of said base, said armchair including comfort inclination means (31, 261, 33, 262) for varying the inclination of the seat portion (21) and/or the back (22) of said armchair relative to the base (1) in at least one of said positions, and a locking means (34) preventing the use of said comfort inclination means (31, 261, 33, 262) in one of said first or second positions.
Patent FR-2964909-A1 (FR)
Title: Essieu directeur composite a profilages de soulagement de tensions, equipant des vehicules automobiles
Inventor: CZERR SIEGMUND
IPC: B60G21/055
Filed: 2011-09-15
Abstract: Ledit essieu directeur composite présente un corps profilé (2), aux extrémités duquel des bras oscillants longitudinaux sont rattachés. Des profilages (18) de soulagement de tensions ou contraintes, ménagés en vue de minimiser les crêtes de tension ou contraintes dans le corps (2) proprement dit, accroissent une surface (F) de canalisation des tensions ou contraintes et atténuent, de la sorte, la concentration des tensions ou contraintes. Cela permet d'optimaliser l'épaisseur et la qualité du matériau employé pour la fabrication d'un essieu conforme à l'invention.
Patent FR-2982195-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage/detelage d'une remorque a un vehicule tracteur et procede associe.
Inventor: STAEBLER JEAN LUC
IPC: B60D1/46
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'attelage/dételage automatique d'une remorque (1) à un véhicule tracteur (2) et un procédé associé. Le véhicule tracteur est muni d'un attelage (20) et la remorque comporte un moyen d'accrochage (10) à l'attelage du véhicule tracteur se présentant par exemple sous la forme d'un anneau. Il est caractérisé en ce qu'il comprend un moyen (3) pour modifier, par rapport au sol, la hauteur du moyen d'accrochage (10) de ladite remorque et/ou un moyen pour modifier, par rapport au sol, la hauteur de l'attelage (20) du véhicule tracteur.
Patent FR-2984249-A1 (FR)
Title: Articulation mechanism for articulating backrest of seat of car, on base of vehicle, has reinforcement including set of guiding portions and collar connecting guiding portions and extending through central passage from closing ring
Inventor: REUBEUZE YANN
IPC: B60N2/235
Filed: 2011-12-19
Abstract: The mechanism (50) has a reinforcement (12) including a set of guiding portions (14) shifted angularly relative to each other around a clevis pin (Y). The guiding portions are spaced from/to each other by recesses (16) in which locking elements (32) are guided between active position and inactive position. A closing ring (42) extends relative to the locking elements and the guiding portions. The reinforcement includes a collar (18) connecting the guiding portions and extending through a central passage from the ring. An independent claim is also included for an articulation assembly.
Patent FR-2984891-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation d'un polymere du chlorure de vinyle
Inventor: ROCHARD SEVERINE
IPC: C08F2/18
Filed: 2011-12-22
Abstract: Procédé pour la préparation d'un polymère du chlorure de vinyle comprenant une étape de polymérisation d'au moins le chlorure de vinyle, effectuée en dispersion aqueuse en présence d'au moins un initiateur radicalaire oléosoluble et d'un système activateur comprenant un sel hydrosoluble de métal de transition et un agent complexant et poursuivie jusqu'à diminution de la pression autogène du chlorure de vinyle. Le sel hydrosoluble est un sel de zinc introduit au plus tard au début de ladite étape de polymérisation et l'agent complexant est introduit à partir du début de l'étape de polymérisation et au plus tard jusqu'à ladite diminution de pression.