baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973773-B1 (FR)
Title: Procede de ralentissement de propagation de fissures dans une structure securisee et cadre fort securise, en particulier de fuselage
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-04-05
Granted: 2013-11-29
Abstract: L'invention vise à améliorer la tenue en tolérance aux dommages consécutifs à la propagation de fissures dans des structures sécurisés de type fail-safe, Pour ce faire, l'invention propose de former une structure hybride composite dans la structure sécurisée. Un cadre fort sécurisé (2) en particulier de fuselage d'aéronef (3), équipé d'un élément de structure en matériau composite (9) conformément à l'invention, possède des pièces longitudinales de structure profilée (2a, 2b), assemblées dos à dos par des fixations (5). Des premiers côtés (20 ; 20a, 20b) se trouvent alignés longitudinalement, collés sur la peau de fuselage (3), et les autres côtés (24 ; 24a, 24b) alignés longitudinalement à distance des premiers côtés (20 ; 20a, 20b). Des fixations (5) couplent l'élément de structure composite (9) à la face externe (24e) des côtés (24 ; 24a, 24b) des pièces métalliques (2a, 2b) alignés longitudinalement à distance des premiers côtés (20 ; 20a, 20b).
Patent FR-2982833-B1 (FR)
Inventor: ZALESNY MARC
IPC: B60R11/02
Filed: 2011-11-21
Granted: 2013-12-20
Abstract: An arrangement of a receptacle (1) of a dashboard capable of receiving an additional element (5) fastened by screwing, characterised in that the inner surface of the wall (1d) of the receptacle (1) does not comprise a opening for engaging a screw (6) and in that the outer surface/inner surface of the wall (1d) comprises at least one means (2) for anchoring a screw (6) intended to absorb the transverse dispersion of the end of said screw (6) in one direction. The invention is applicable in the motor vehicle field.
Patent FR-2984341-B1 (FR)
Inventor: FUMIRE JOEL
IPC: B29C41/04
Filed: 2011-12-19
Granted: 2014-01-17
Abstract: Process for manufacturing articles, characterized in that it comprises a step of rotational moulding of a composition (C) comprising at least one vinyl chloride polymer (P) and at least one heat stabilizer (S), according to which - the said polymer (P) is a rigid polymer chosen from copolymers (P1) containing monomer units derived from vinyl chloride and monomer units derived from at least vinyl acetate and mixtures (M) comprising at least 30% by weight, relative to the total weight of polymers in the mixture (M), of at least one copolymer (P1) and at most 70% by weight, relative to the total weight of polymers in the mixture (M) of at least one vinyl chloride homopolymer (P2), the molecular mass of the polymer (P) being such that its K value, measured according to standard ISO 1628-2, is between 45 and 60, and - the stabilizer (S) is chosen from liquid organotins. Composition, use thereof and manufactured articles.
Patent FR-2984135-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere associatif anionique ou non ionique, un polymere fixant et un tensioactif particulier et utilisation en coiffage
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-12-19
Granted: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant au moins un polymère associatif anionique ou non ionique, au moins un polymère fixant et au moins un tensioactif non ionique comprenant majoritairement des chaînes grasses ayant de 8 à 14 atomes de carbone, la teneur pondérale en tensioactifs non ioniques comprenant majoritairement des chaînes grasses ayant de 8 à 14 atomes de carbone dans la composition étant supérieure ou égale à 2%.
Patent FR-2976056-B1 (FR)
Title: Systeme de support suiveur pour capteur solaire
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: F24S50/20
Filed: 2011-12-20
Granted: 2013-08-23
Abstract: Système de support suiveur (1) pour capteur solaire comprenant : - une structure fixe (2) d'ancrage au sol présentant plusieurs points d'ancrage (21) définissant un plan d'ancrage et écartés les uns des autres selon des distances dites d'emprise au sol, dont une plus grande distance d'emprise au sol (DE) établie entre au moins deux points d'ancrage (21) ; et - une structure mobile (3) comportant : - une première armature (4) montée à rotation sur la structure fixe (2) selon un axe de rotation verticale (AV) ; et -une seconde armature (5) définissant un plan de support des capteurs solaires et montée à rotation sur la première armature (4) selon un axe de rotation horizontale (AH) s'étendant à une distance dite hauteur zénithale du plan d'ancrage ; ledit système de support suiveur (1) étant remarquable en ce que le rapport de la plus grande distance d'emprise au sol (DE) sur la hauteur zénithale est compris dans une plage allant de 0,5 à 1,5, et de préférence dans une plage allant de 0,8 à 1,2.
Patent FR-2973130-B1 (FR)
Title: Mise a jour de signature par transformation de code
Inventor: GAMMEL BERNDT
IPC: G06F9/45
Filed: 2012-03-16
Granted: 2018-04-06
Abstract: Procédé de production d'une suite (404') d'instructions pour une unité informatique qui peut être commandée par un programme, dans lequel des valeurs (SIG , SIG' ) de signature sont calculées sur la base des instructions (I , I , I , I , I , I ) exécutées et sont comparées à des valeurs de référence qui comprend la détermination d'une valeur (SIG ) de signature cible ; la détermination d'une suite (404) d'instructions initiale menant en un point (P) du programme, l'exécution de la suite (404) initiale d'instructions à partir d'une valeur de signature de début ayant pour conséquence le calcul d'une valeur (SIG ) initiale de la signature cible ; et la détermination d'une modification de la suite (404) initiale d'instructions pour obtenir une suite (404') modifiée d'instructions.
Patent FR-2997706-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de structure d'epaisseur variable pour construction aeronautique
Inventor: EHRSTROM JEAN CHRISTOPHE
IPC: C22F1/057
Filed: 2012-11-08
Granted: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne le procédé de fabrication d'un produit laminé d'épaisseur variable en alliage d'aluminium à traitement thermique dans lequel on réalise par laminage à chaud une variation d'épaisseur d'au moins 10% dans le sens de la longueur entre la partie la plus épaisse et la partie la plus mince, on met en solution et on trempe le produit laminé d'épaisseur variable obtenu et on détensionne par traction contrôlée le produit laminé d'épaisseur variable ainsi mis en solution et trempé avec une déformation permanente d'au moins 1 % dans la partie la plus épaisse avant un vieillissement naturel ou artificiel. Les produits obtenus selon l'invention présentent une amélioration de résistance mécanique d'au moins 5 % dans la partie la plus mince et une amélioration de ténacité d'au moins 15% dans la partie la plus épaisse. Les produits selon l'invention sont notamment utiles pour réaliser des peaux de voilure d'avion intrados ou extrados car simultanément le rapport « buy to fly » et les propriétés sont améliorées.
Patent FR-2977217-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'une installation d'essuie-glace
Inventor: HURST RICHARD
IPC: H02K11/00
Filed: 2012-06-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif d'entraînement d'une installation d'essuie-glace de véhicule automobile comportant un moteur électrique logé dans un boîtier de moteur, métallique, ainsi qu'une transmission dans un boîtier de transmission, métallique. Le boîtier de moteur comporte une installation de support de balais (10) pour le moteur ainsi qu'une installation de déparasitage formée par des condensateurs de passage (20). Les lignes d'alimentation électrique (30) de l'installation de support de balais (10) passent chacune dans un condensateur de passage 20 installé dans une ouverture entre le boîtier de moteur et le boîtier de transmission. L'électrode extérieure du condensateur de passage (20) est reliée électriquement au boîtier de transmission.
Patent FR-2998761-B1 (FR)
Title: Ensemble electronique
Inventor: MORIN DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2012-11-28
Granted: 2014-11-21
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un ensemble électronique (1), notamment pour un module de commande d'un moteur électrique, comportant : - au moins un composant électronique (2) de puissance présentant des faces externes (21) ; - un carter (12) pour recevoir le composant électronique (2) de puissance ; caractérisé en ce que ledit carter (12) définit un logement ayant au moins une paroi latérale (131, 132), et en ce que ledit composant (2) est configuré pour être maintenu dans ledit logement par une mise en appui d'au moins une partie de ses faces (21) sur la paroi latérale (131, 132) du logement.
Patent FR-3021237-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'un melange de dechets a deux cycles de compostage
Inventor: CHARREYRE FABIEN MICHEL ALAIN
IPC: B09B3/00
Filed: 2014-05-23
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un mélange de déchets (4) comprenant des déchets biodégradables, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes successives suivantes :         - Étape A : on fait subir un premier cycle de compostage au mélange de déchets (4) de manière à obtenir un mélange de déchets (4) pré-compostés,         - Étape B : on fait subir un séchage au mélange de déchets (4) pré-compostés pour obtenir un mélange de déchets (4) séchés,         - Étape C : on sépare le mélange de déchets (4) séchés en au moins une portion de déchets lourds (14) et une portion de déchets légers (13),         - Étape D : on fait subir un deuxième cycle de compostage à la portion de déchets légers (13) de manière à obtenir un mélange de déchets (4) affinés (20).         Traitement des déchets biodégradables.
Patent FR-3025499-B1 (FR)
Title: Sachet comprenant un dispositif de fermeture fixe sur des voiles d'extension
Inventor: MARTIAL ROMAIN
IPC: B65D30/10
Filed: 2014-09-04
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) comprenant : - deux parois (10, 20), - deux voiles support (12, 22) comprenant chacun au moins un profilé complémentaire (3), un bord supérieur (12a, 22a), - deux voiles d'extension (14, 24) comprenant chacun une partie supérieure (14a, 24a), fixée à une paroi (10, 20) respective du sachet (1) à proximité de l'embouchure (5), et une partie inférieure (14b, 24b) mobile par rapport à ladite paroi (10, 20), les voiles support (12, 22) étant fixés à une paroi (10, 20) respective par l'intermédiaire d'un voile d'extension (14, 24) respectif à distance de leur bord supérieur (12a, 22a), de sorte que la traction sur les parois (10, 20) du sachet (1) lorsque les profilés complémentaires (3) sont en prise entraine la rotation des voiles support (12, 22) autour desdits profilés complémentaires (3).
Patent FR-3028439-B1 (FR)
Title: Outil de separation
Inventor: GRIMAUD SAMUEL
IPC: B25B28/00
Filed: 2014-11-18
Granted: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un outil (1) de séparation, par exemple d'un film souple (6) adhérant à une surface (7). L'outil (1) comprend un axe d'entrainement (2) inséré dans un corps principal (3). Le corps principal (3) comprend une portion dentelée (5) composée d'une pluralité de parties saillantes (8) en forme de pyramide tronquée dont les côtés sont aigus et dont une grande base est accolée au corps principal par l'intermédiaire de chanfreins arrondis.
Patent FR-3033813-B1 (FR)
Title: Bordure rectiligne d'element de construction, element de construction comportant une telle bordure et procede de fabrication d'un tel element de construction.
Inventor: HAOUR THIERRY
IPC: E04B5/36
Filed: 2015-03-17
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une bordure (1) rectiligne d'élément de construction s'étendant selon une droite (X) et présentant deux faces principales s'étendant le long dudit axe. Selon l'invention, la bordure comportant un aimant (17) destiné à plaquer la bordure contre une paroi d'un moule de fabrication d'un élément de construction associé à la bordure, l'aimant étant agencé sur l'une des faces principales de la bordure de sorte à saillir de ladite face. L'invention concerne également un élément de construction comportant une telle bordure ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel élément de construction.
Patent FR-3036122-B1 (FR)
Title: Profil metallique pour ossature de cloison interieure
Inventor: LONGEAU LUDOVIC
IPC: E04C3/07
Filed: 2015-05-11
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un profil métallique (10) pour ossature de cloison intérieure, ledit profil métallique comportant une âme (12), et deux ailes opposées (14, 16) sensiblement perpendiculaires à ladite âme (12). Chacune desdites ailes (14, 16) présente, une première partie (28, 38) d'une première largeur s'étendant perpendiculairement de ladite âme (12), et une seconde partie (30, 40) d'une seconde largeur supérieure à ladite première largeur, ladite seconde partie (30, 40) s'étendant en repli de ladite première partie (28, 38) pour venir s'étendre librement, écartée de ladite première partie (28, 38) et sensiblement perpendiculairement à ladite âme (12).
Patent FR-3041386-B1 (FR)
Title: "agencement pour le montage d'un injecteur sur une culasse par emboitement elastique dans une bride de fixation"
Inventor: DE-MALET ETIENNE
IPC: F02M61/14
Filed: 2015-09-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un agencement pour le montage d'un injecteur (28) sur une culasse (10) de moteur thermique d'un véhicule automobile, l'injecteur (28) comportant au moins deux encoches (42) latérales opposées transversalement, l'agencement comportant une bride (50) de fixation qui comporte : - deux éléments (66) de maintien qui sont destinés à être insérés dans les encoches (42) latérales ; - une partie (58) de fixation qui est destinée à être fixée à la culasse (10) ; caractérisé en ce que les deux éléments (66) de maintien sont montés mobiles transversalement entre une position écartée dans laquelle ils sont écartés d'une distance supérieure au plus grand diamètre (D1) du tronçon (30) d'injection et une position rapprochée vers laquelle ils sont rappelés élastiquement et dans laquelle chaque élément (66) de maintien est susceptible d'être emboîté transversalement dans l'encoche (42) latérale associée.
Patent FR-3049781-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour la commande d'ecrans et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: TOLLANCE THIERRY
IPC: H02K1/12
Filed: 2016-04-04
Granted: 2021-10-01
Abstract: Cet actionneur électromécanique pour la commande d'écrans comprend un moteur électrique (16) à courant continu sans balais à commutation électronique, un rotor (13) et un stator (14) du moteur électrique (16) étant positionnés de manière coaxiale autour d'un axe de rotation (X), le rotor (13) comprenant un corps de rotor (31) muni d'éléments magnétiques (32) répartis sur la surface extérieure du rotor (13), les éléments magnétiques (32) du rotor (13) étant entourés par le stator (14), lui-même formé par un noyau de stator comprenant une paroi périphérique circulaire et des éléments polaires supportant des bobinages, les éléments polaires étant répartis sur l'intérieur de la paroi périphérique. Le rapport entre le diamètre extérieur (D3) du stator (14) et son diamètre intérieur (D4) est inférieur à 1,7. En outre, le rapport entre la longueur axiale (L14) du stator et le diamètre extérieur (D3) du stator est supérieur à 1,5.
Patent FR-3052469-B1 (FR)
Title: Structure porteuse pour batiment a plusieurs etages comprenant un organe elastique
Inventor: COT PIERRE ALEXANDRE
IPC: E04B1/98
Filed: 2016-06-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: Cette structure porteuse (12, 68) pour bâtiment (2) à plusieurs étages (4, 6, 8, 10), comprend un premier élément de structure (20, 70) apte à être rendu solidaire d'un premier étage (4) du bâtiment (2).         Elle comprend en outre un second élément de structure (32, 72) apte à être rendu solidaire d'un second étage (6) du bâtiment (2) et un organe élastique monté de sorte à assurer la liaison mécanique entre le premier élément de structure (20, 70) et le second élément de structure (32, 72).
Patent FR-3053056-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un rail ferroviaire au moyen d'un moule de reparation
Inventor: LORIEUX ARNAUD
IPC: B22D19/10
Filed: 2016-06-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un procédé de réparation d'un rail de circulation (1) de voie ferrée, ledit rail de circulation (1) s'étendant longitudinalement selon un axe (X) verticalement selon un axe (Z), ledit rail de circulation (1) comportant une partie supérieure (11), adaptée pour être en contact avec une roue d'un véhicule ferroviaire, qui comporte au moins une zone endommagée, le procédé comportant : - une étape de retrait de la zone endommagée de manière à former un évidement (4) dans la partie supérieure (11) du rail de circulation (1), ledit évidement (4) présentant, dans un plan en coupe longitudinal (X, Z), un profil concave (40) comportant successivement une première portion curviligne (41), une portion longitudinale (42) et une deuxième portion curviligne (43). - une étape de mise en place d'un moule autour de l'évidement (4), et - une étape de remplissage du moule avec du métal liquide de manière à combler ledit évidement (4) et ainsi réparer ledit rail de circulation (1).
Patent FR-3059279-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule et element de siege comprenant un systeme de ventilation ergonomique
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/56
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'élément de siège (40, 60) comprend une structure porteuse (42, 64), une matelassure (44, 66) reposant sur la structure porteuse (42, 64) et configurée pour servir d'appui à un utilisateur (54) et un système de ventilation (10, 62) comportant au moins un ventilateur (12, 68) et au moins un conduit (11, 11A, 72) mettant en communication la matelassure (44, 66) et le ventilateur (12, 68). Le conduit (11, 11A, 72) est formé en un matériau souple qui comprend de préférence une mousse en polyoléfine et/ou de l'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) et/ou du butadiène-acrylonitrile (NBR).
Patent FR-3062179-B1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion d'un flux d'air, roue de pulseur d'air, pulseur d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: F04D29/28
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion d'un flux d'air (1), comprenant : • une volute (3) comprenant une virole (10), et • un pulseur d'air (4) comprenant une roue de pulseur d'air (7) présentant une face ouverte (14). La roue de pulseur d'air (7) comprend une pluralité de pales (11), un bandeau (9) situé au niveau de la face ouverte (14) de la roue de pulseur d'air (7) et un masque périphérique (13) agencé de manière à obturer les espaces entre les pales (11). L'ensemble composé du masque périphérique (13) et du bandeau (9) s'étend sur une hauteur (h) au moins deux fois supérieure à une distance (d) entre la virole (10) et la face ouverte (14) de la roue de pulseur d'air (7).
Patent FR-3063161-B1 (FR)
Title: Reglette de verrouillage d'un dispositif numerique dans un chassis.
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: G06F21/86
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention se rapporte à un réglette de verrouillage (1) destinée à verrouiller un dispositif numérique préalablement inséré dans un châssis (2). La réglette de verrouillage (1) comprend une face interne de réception d'au moins une portion du dispositif numérique et une face externe dite de verrouillage. Selon l'invention, un telle réglette de verrouillage (1) comprend en outre des moyens d'assemblage (11) sur ledit châssis, des moyens de retenue (12) dudit dispositif numérique, et au moins une unité de verrouillage (13), ladite unité de verrouillage comprenant des moyens de verrouillage (131, 132) de la réglette audit châssis.
Patent FR-3066785-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un debit de gaz d’echappement traversant un filtre a particules dans une ligne d’echappement
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'un débit de gaz d'échappement traversant un filtre à particules dans une ligne d'échappement afin de limiter un différentiel de pression (dP cour) aux bornes amont et aval du filtre à particules en dessous d'une limite maximale de différentiel de pression prédéterminée. Il est effectué au moins un point (P cour) de mesure ou d'estimation d'un couple de différentiel de pression (dP cour) et de débit (Deb cour) à un instant donné, ce point correspondant à un chargement en vigueur du filtre à particules à cet instant donné. Il est effectué une extrapolation à partir du point pour déterminer un débit limitant associé à la limite maximale de différentiel de pression pour un tel chargement en vigueur, le débit de gaz d'échappement dans la ligne étant piloté pour être inférieur au débit limitant déterminé.
Patent FR-3067412-B1 (FR)
Title: Compresseur a spirales muni d'un dispositif de deviation et de division de fluide
Inventor: DAUSSIN ARNAUD
IPC: F04C29/04
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comporte une coque extérieure (4) ; une entrée d'aspiration de fluide frigorigène (7) formée dans la coque extérieure (4) et configurée pour alimenter le compresseur à spirales (2) en fluide frigorigène à comprimer; une unité de compression (11) configurée pour comprimer le fluide frigorigène ; un moteur d'entraînement (21) configuré pour entraîner l'unité de compression (11) par l'intermédiaire d'un arbre d'entraînement (19) ; un dispositif de déviation et de division de fluide (35) configuré pour diviser un écoulement d'aspiration de fluide frigorigène entrant dans le compresseur à spirales (2) à travers l'entrée d'aspiration de fluide frigorigène (7) au moins en un premier écoulement (F1) et un deuxième écoulement (F2). Le dispositif de déviation et de division de fluide (35) comporte une première extrémité (37) faisant face à l'entrée d'aspiration de fluide frigorigène (7) et une deuxième extrémité (38) qui est plus proche de l'unité de compression (11) que la première extrémité (37), le dispositif de déviation et de division de fluide (35) étant configuré pour guider le premier écoulement (F1) vers l'unité de compression (11) et pour guider le deuxième écoulement (F2) vers le moteur d'entraînement (21).
Patent FR-3070656-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un vehicule hybride en zone a emission polluante nulle, et vehicule pour ce procede.
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-10-16
Abstract: Ce procédé comprend une étape (100) de détermination d'une contrainte réglementaire pour une zone géographique empruntée par le véhicule, cette étape (100) comprenant une lecture optique automatisée (110) d'un panneau routier de la zone géographique empruntée, la lecture optique automatisée (110) relevant un ensemble d'informations (1, 2 , 3) de la contrainte réglementaire concernant un mode de propulsion (3) du véhicule pour la zone géographique empruntée, et une étape d'avertissement (120) de la contrainte réglementaire à destination du conducteur.
Patent FR-3074289-B1 (FR)
Title: Installation de gestion du niveau de produit dans un conteneur
Inventor: PARTHIOT MATHIAS
IPC: G06Q30/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de gestion du niveau d'un liquide (2) dans un conteneur (3) étant remarquable en ce qu'elle comporte un capteur de niveau (4) pour mesurer la distance D entre le haut du volume intérieur dudit conteneur (3) et le dessus du liquide (2) restant contenu, et à émettre un signal pour transmettre, en temps réel, la distance (D) mesurée à au moins un serveur (5) de traitement et de stockage de données, ce dernier convertissant la distance D en volume de liquide (2) restant dans le conteneur (3), puis déterminant la durée restante avant la fin de la réserve de liquide (2) à partir dudit volume de liquide (2) et d'un groupe de facteurs, ledit serveur (5) lançant une alerte pour le réapprovisionnement en liquide (2) du conteneur (3), lorsque la durée restante est inférieure à un seuil critique prédéterminé.