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Patent FR-3078520-A1 (FR)
Title: Panneau en tole constituant une doublure de la partie arriere d’un cote de caisse d’un vehicule et un passage de roue arriere
Inventor: LORETTE FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention consiste en un panneau (1) en tôle constituant une doublure (5) de la partie arrière d'un côté de caisse d'un véhicule et un passage de roue arrière (4), ledit passage de roues (4) comportant des nervures de rigidification (7), caractérisé en ce que ces nervures de rigidification (7) s'étendent de manière rayonnante sur ledit passage de roue (4) depuis l'extrémité libre de la partie du panneau (1) formant le passage de roue (4) jusqu'à la zone de jonction dudit passage de roue (4) avec la partie du panneau formant la doublure (5), au moins une nervure (71) s'étendant, au-delà de ladite zone de jonction, dans la partie doublure (5) du panneau (1).
Patent FR-3081153-A1 (FR)
Title: Emballage de plantes vivantes
Inventor: DELON CHARLES-EDOUARD
IPC: B65D85/52
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention présente un emballage de plantes vivantes constitué d'une part par une enveloppe rigide extérieure formée d'une partie supérieure et une partie inférieure emboitable et d'autre part par un support de plante formé par un insert imperméable apte à se loger dans ladite partie inférieure définissant un réceptacle pour recevoir un bloc de calage de godets de culture de plantes.
Patent FR-3081387-A1 (FR)
Title: Boitier pour un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: COISNE THIBAULT
IPC: B60H3/02
Filed: 2018-05-22
Abstract: Boitier pour un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, pour le traitement d'un flux d'air (F), ledit boitier (2) comportant : - un logement (9) configuré pour recevoir un filtre (8) pour filtrer le flux d'air (F), - un élément de boitier (11) définissant au moins partiellement le logement (9), - au moins un tube de guidage (1 2a ; 1 2b) d'un flux d'air secondaire (F') configuré pour être connecté à un capteur de mesure (10) d'un paramètre du flux d'air (F), le tube (12a ; 12b) étant agencé en aval du logement (9) par rapport à un sens de circulation du flux d'air (F), caractérisé en ce que le tube (12a ; 12b) est issu de matière avec l'élément de boitier (11), en particulier le tube (12a; 12b) et l'élément de boitier (11) forment une même pièce moulée.
Patent FR-3065294-A1 (FR)
Title: Dispositif capacitif de detection de la presence d'une personne a proximite d'un composant d'un vehicule automobile
Inventor: SABOURIN PIERRE
IPC: G01V3/00
Filed: 2018-06-27
Abstract: Le dispositif capacitif de détection (100) comprend au moins une électrode (20), une source de tension alternative (23), un dispositif (24) de mesure d'une valeur complexe d'impédance ou d'admittance entre l'électrode de détection (20) et un point de référence de circuit électrique et une résistance de calibration (Rc1, Rc2), et un dispositif de commutation (26, SW1-SW6) agencé pour connecter la source de tension (23) à l'électrode (20), en mode mesure, et pour connecter la source de tension (23) à la résistance de calibration (Rc1, Rc2) et déconnecter la source de tension de l'électrode (20), en mode calibration. Le dispositif de mesure (24) est agencé pour mesurer une première valeur complexe de la résistance de calibration (RC1, RC2), lors d'un fonctionnement en mode calibration ; mesurer une deuxième valeur complexe entre l'électrode (20) et le point de référence de circuit électrique lors d'un fonctionnement en mode mesure, et corriger la deuxième valeur complexe mesurée en fonction de la première valeur complexe mesurée.
Patent FR-3086090-A1 (FR)
Title: Methode de traitement confidentiel de logs d'un systeme d'information
Inventor: BOUDGUIGA AYMEN
IPC: H04L9/12
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement de journaux système d'un système d'information. Un générateur de journaux (LG) système transmet ces journaux système à un analyseur de journaux système (SIEM) après les avoir chiffrés au moyen d'une clé de chiffrement symétrique et lui envoie parallèlement la clé symétrique chiffrée par une clé publique de cryptosystème homomorphe. L'analyseur de journaux système effectue un transchiffrement de ces journaux puis un traitement de ceux-ci dans le domaine homomorphe. Le résultat du traitement dans le domaine homomorphe est alors transmis à un centre de sécurité (SOC) ou bien directement au générateur de journaux système pour y être déchiffré. Le centre de sécurité peut établir un rapport de sécurité ou proposer une contremesure avant de l'envoyer, sous forme chiffrée par la clé symétrique, au générateur de journaux système.
Patent FR-3087598-A1 (FR)
Title: Module principal et module auxiliaire pour former un produit connecte evolutif
Inventor: AMPILHAC CHRISTOPHE
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un module principal (1) pour produit connecté évolutif (A) pour un système domotique d'un logement et en outre un module auxiliaire (2) destiné à être relier au module principal (1).
    Le module principal comprend un moyen de communication à moyenne distance sans fil (10), une connectique filaire (31) de commande et d'information destinée à être connectée au module auxiliaire (2) pour commander et recevoir des informations d'un ou plusieurs modules auxiliaires, une unité de commande (12) connectée au moyen de communication à moyenne distance sans fil (10) et à la connectique filaire (31).
    L'invention concerne en outre un produit connecté évolutif (A) comprenant le module principal (1) et au moins le module auxiliaire (2), une connexion filaire (3) connectée d'une part à la connectique filaire (31) du module auxiliaire (2) et d'autre part à la connectique du module principal (1).
Patent FR-3086505-A1 (FR)
Title: Dispositif pour tenir une canne a peche sans utilisation des mains
Inventor: GELPE ALAIN
IPC: F16M13/04
Filed: 2018-09-27
Abstract: Dispositif permettant à l'utilisateur d'une canne à pêche de pouvoir libérer ses deux mains sans avoir à poser sa canne à pêche pour lui permettre, par exemple, de prendre à l'épuisette un gros poisson ou d'adapter son matériel en fonction de la situation rencontrée. Le dispositif selon l'invention permet de libérer les deux mains de l'utilisateur d'une canne à pêche en lui permettant de fixer le corps de la canne à pêche à un mousqueton relié à une cordelette, elle-même passée dans les deux trous usinés sur une platine en plastique maintenue au niveau de sa poitrine par une sangle passée autour du cou de l'utilisateur et traversant la platine en plastique en trois fentes sises de chaque côté et en lui permettant de poser la poignée de sa canne à pêche sur la cordelette, elle-même passée dans 6 des 8 trous d'une seconde platine maintenue au niveau de la ceinture par la sangle passée autour du cou de l'utilisateur et traversant cette seconde platine en trois fentes sises de chaque côté. Le dispositif selon sa première caractéristique est constitué de la sangle en tresse polyamide, d'une première platine en plastique que la sangle traverse en son côté gauche par trois fentes et en son côté droit par trois fentes, d'une cordelette reliée à la première platine par 2 trous usinés sur cette platine et terminée par un mousqueton, d'une seconde platine en plastique que la sangle traverse en son côté gauche par trois fentes et en son côté droit par trois fentes et d'une cordelette reliée à la seconde platine par 6 des 8 trous usinés sur cette platine. Le dispositif selon sa seconde caractéristique est constitué d'une échancrure en demi-ovale sur la partie haute de la seconde platine, permettant de poser la poignée de la canne à pêche. Le dispositif selon sa troisième caractéristique est constitué d'une échancrure en demi-ovale sur la partie basse de la première platine, permettant de remonter l'ensemble du dispositif quand l'usager pose la partie basse de la première platine contre sa nuque. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux fabricants de cannes à pêche ou d'accessoires pour la pêche.
Patent FR-3089132-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau catalytique pour des réactions de réduction électrochimique comportant un métal du groupe VI et du groupe VIII obtenu par réduction chimique
Inventor: BONDUELLE-SKRZYPCZAK AUDREY
IPC: C25B11/06
Filed: 2018-11-30
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau catalytique d’une électrode pour des réactions de réduction électrochimique, ledit matériau comprenant une phase active à base d’un métal du groupe VIB et d’un métal du groupe VIII, et un support électro-conducteur, lequel procédé comprend : a) une étape au cours de laquelle on forme des particules d’un précurseur catalytique comprenant un métal du groupe VIII au moins partiellement sous forme métallique sur le support ; b) une étape de mise en contact du précurseur catalytique obtenu à l’étape a) avec une solution aqueuse et/ou organique comprenant un précurseur catalytique comprenant un métal du groupe VIB ; c) une étape de séchage du précurseur catalytique obtenu à l’étape b) à une température inférieure à 250°C, sans calcination ultérieure ; d) une étape de sulfuration du précurseur catalytique obtenu à l’étape c) à une température comprise entre 100°C et 500°C.
Patent FR-3077065-A1 (FR)
Title: Dispersions de silice hydrophobe aqueuses
Inventor: NGUYEN LANG H
IPC: C09D175/04
Filed: 2019-01-25
Abstract: Une dispersion de silice hydrophobe aqueuse comprend une silice particulaire hydrophile et une silice particulaire hydrophobe.
Patent FR-3093108-A1 (FR)
Title: Procédé de perhydrolyse d'époxydes aliphatiques
Inventor: BORDIER CORENTIN
IPC: C07C409/04
Filed: 2019-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'hydroperoxyalcools par perhydrolyse d'époxydes, en utilisant une solution aqueuse de peroxyde d'hydrogène, en présence d'un catalyseur constitué d'acide phosphotungstique.
Patent FR-3078843-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative
Inventor: OBA RYOHEI
IPC: H02K11/30
Filed: 2019-03-08
Abstract: Une machine électrique rotative comprend un rotor, un stator, un boîtier, une pluralité de modules de commande et un élément d’assemblage. Le stator comprend une bobine de stator. Le boîtier loge à la fois le rotor et le stator dans ce dernier. Les modules de commande peuvent fournir du courant alternatif triphasé à la bobine de stator et redresser le courant alternatif triphasé généré dans la bobine de stator en courant continu. Les modules de commande comprennent un premier module de commande et un deuxième module de commande qui sont agencés de manière adjacente entre eux. Les premier et deuxième modules de commande sont assemblés, par l’élément d’assemblage, pour être en contact de surface entre eux.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3084133-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement avec une position intermédiaire de déverrouillage
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/42
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accouplement (1) comprenant un corps tubulaire (2) délimitant un canal (3) ayant, de manière axialement successive, un premier tronçon (31) pour recevoir un embout (1000) et un deuxième tronçon (32) dans lequel un clapet (8) est monté pour être mobile axialement sous une poussée de l’embout (1000) depuis une position d’obturation d’un siège (7) s’étendant entre le premier tronçon (31) et le deuxième tronçon (32) vers une position de dégagement du siège (7), le premier tronçon (31) étant pourvu d’un logement (10) dans lequel un verrou (11) est monté mobile transversalement au canal (3) entre une position de verrouillage dans laquelle le verrou (11) est rappelé élastiquement par un ressort (9) et une position de déverrouillage, le verrou (11) étant pourvu d’un alésage (111) transversal permettant à l’embout (1000) de traverser le verrou (11) pour venir pousser le clapet (8), un premier redan (112) et un deuxième redan (113) s’étendant en saillie dans l’alésage (111) en des positions axialement décalées de telle manière que le premier redan (112) retienne l’embout (1000) dans une position enfoncée maintenant le clapet (8) en position de dégagement lorsque le verrou (11) est en position de verrouillage et le deuxième redan (113) retienne l’embout (1000) dans une position intermédiaire laissant le clapet (8) en position d’obturation lorsque le verrou (11) est en position de déverrouillage et permettant une purge de l’embout (1000).
Patent FR-3096040-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-05-17
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (10) pourvu d’un orifice de distribution (15), deux réservoirs amovibles (20, 20') contenant chacun une dose unique de produit fluide à distribuer, des moyens de distribution (30, 30' ; 35, 35') pour distribuer lesdits produits fluides contenu dans lesdits réservoirs (20, 20'), et des moyens d’actionnement (40) pour actionner lesdits moyens de distribution (30, 30'; 35, 35'), lesdits réservoirs (20, 20') étant fermés de manière étanche avant l'actionnement du dispositif de distribution, le corps (10) comportant des moyens d’ouverture (11) de chaque réservoir (20, 20'), lesdits moyens d'ouverture étant adaptés à ouvrir lesdits réservoirs (20, 20') lors de l’actionnement du dispositif, lesdits réservoirs (20, 20') formant chacun une unité étanche séparée dudit corps (10), chaque réservoir (20, 20') étant rempli avec un produit fluide respectif et fermé hermétiquement avant son assemblage dans ledit corps (10), ledit corps (10) comportant des moyens de réception (13, 14) pour assembler latéralement lesdits réservoirs (20, 20') dans ledit corps (10). « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3095200-A1 (FR)
Title: Dispositif de dégradation de la pollution d’eaux usées et/ou de boues
Inventor: DIFAÏ NABIL
IPC: C02F1/36
Filed: 2019-05-21
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DÉGRADATION DE LA POLLUTION D’EAUX USÉES ET/OU DE BOUES Le dispositif (100) de dégradation de la pollution d’eaux usées et/ou de boues comporte :- un stockage (105) temporaire des eaux usées et/ou des boues comportant une entrée (106) et une sortie (107),- un premier capteur (130) d’au moins une grandeur physique caractéristique des eaux usées et/ou des boues en amont de l’entrée du stockage temporaire,- un deuxième capteur (135) d’au moins une grandeur physique caractéristique des eaux usées et/ou des boues en aval de la sortie du stockage temporaire,- au moins un émetteur (110, 111) d’ultrasons configuré pour émettre des ultrasons en direction des eaux usées et/ou des boues stockées,- -une conduite (205) de recirculation reliant la sortie du stockage et l’entrée du stockage,- une conduite (210) d’évacuation des eaux usées et/ou des boues en sortie du stockage,- un moyen (215) de déplacement des eaux usées et/ou des boues vers la conduite de recirculation et/ou vers la conduite d’évacuation et- un système (115) d’asservissement du moyen de déplacement en fonction des valeurs captées par le premier et/ou le deuxième capteurs. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096909-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de remplissage d’un moule.
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: B23P15/02
Filed: 2019-06-05
Abstract: Procédé amélioré de remplissage d’un moule . Moule (1) destructible pour la formation d’un noyau céramique, comprenant un corps (10) formant une empreinte (20) comprenant un volume primaire (20A) et un volume secondaire (20B), ledit moule (1) comprenantun orifice d’évent (31), un conduit d’évent primaire (32) reliant une portion supérieure du volume primaire (20A) selon la direction verticale (Z) à l’orifice d’évent (31), un conduit d’évent secondaire (33) reliant une portion supérieure du volume secondaire (20B) selon la direction verticale (Z) à l’orifice d’évent (31),un orifice de coulée (41), un conduit de coulée primaire (42) reliant une portion inférieure du volume primaire (20A) selon la direction verticale (Z) à l’orifice de coulée (41), et un conduit de coulée secondaire (43) reliant une portion inférieure du volume secondaire (20B) selon la direction verticale (Z) à l’orifice de coulée (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096898-A1 (FR)
Title: Plateau pour jeu de palets et jeu de palets le comportant
Inventor: REMIGEREAU ROMAIN
IPC: A63F7/02
Filed: 2019-06-07
Abstract: ------ PLATEAU POUR JEU DE PALETS ET JEU DE PALETS LE COMPORTANT La présente invention porte sur un plateau (1) pour jeu de palets, ledit plateau (1) étant destiné à servir de cible horizontale à des palets (P) lancés à la main, caractérisé par le fait qu’il comporte une plaque supérieure (2) de réception des palets faite en plomb et une plaque inférieure (3) de support de la plaque supérieure (2) et faite en un matériau plus rigide que le plomb. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097105-A1 (FR)
Title: Dispositif de peau à peau
Inventor: BLICQUY SOPHIE
IPC: A41C3/04
Filed: 2019-06-13
Abstract: DISPOSITIF DE PEAU A PEAU La présente invention concerne un bandeau destiné à favoriser le peau à peau entre un nouveau-né et un parent, ainsi que l’allaitement maternel. Plus particulièrement, il s’agit d’un dispositif adapté aux prématurés et à leurs parents dans un contexte d’hospitalisation. Le dispositif est constitué d’un tube de tissu comprenant une ouverture latérale, et comporte au moins une paire de fentes (8) situées dans le tube de tissu et permettant l’accès aux seins d’un utilisateur, un rabat (9) venant couvrir lesdites fentes, un moyen de fermeture réversible de l’ouverture latérale et au moins un moyen de préhension (7) destiné à faciliter l’ouverture du moyen de fermeture. Figure pour abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3106452-A1 (FR)
Title: dispositif de transmission et engin automoteur équipé d’un tel dispositif de transmission
Inventor: BRU PIERRE
IPC: H02K5/26
Filed: 2020-01-17
Abstract: Dispositif (1) de transmission comprenant un boîtier (2) de transmission, un arbre (3) de sortie du boîtier s’étendant au moins partiellement en saillie du boîtier (2), un moteur (4) électrique équipé d’un arbre (5) moteur rotatif, une transmission (6) de mouvement de l’arbre (5) moteur à l’arbre (3) de sortie logée au moins partiellement à l’intérieur du boîtier (2) et accessible à l’arbre (5) moteur depuis l’extérieur du boîtier (2) via une ouverture (7) ménagée dans ledit boîtier (2), ledit moteur (4), extérieur au boîtier (2), présentant une surface (8) dite d’appui positionnable en appui contre le boîtier (2) à l’état en prise de l’arbre (5) moteur avec la transmission (6) de mouvement, ce moteur (4) étant protégeable par un capot (9) couplable au boîtier (2). Le dispositif (1) de transmission comprend un organe (10) élastiquement déformable de maintien de la surface (8) d’appui du moteur (4) en position d’appui contre le boîtier (2), cet organe (10) élastiquement déformable étant, à l’état couplé du capot (9) au boîtier (2), logé dans le capot (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111172-A1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage d'un moteur à combustion interne 3 cylindres par 2 pignons balourdés
Inventor: BERGER JEREMY
IPC: F16F15/26
Filed: 2020-06-09
Abstract: Dispositif d’équilibrage (10) de moteur à combustion interne comprenant un vilebrequin (30) présentant une première extrémité (31) débouchant d’une face de distribution (32) et une seconde extrémité opposée (33) débouchant d’une face d’accouplement (34) du carter moteur, les deux extrémités portant respectivement une première (14) et une seconde (15) roues dentées menantes,     Caractérisé en ce que lesdites roues engrènent respectivement un premier (11) et un second (12) pignons d’équilibrage montés mobiles en rotation sur la face de distribution (32) et sur la face d’accouplement (34) du carter.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111511-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication entre deux véhicules
Inventor: FERNANDEZ DAVID
IPC: H04W4/46
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de communication d’un premier véhicule (11). A cet effet, un ou plusieurs objets sont détectés dans l’environnement du premier véhicule (11). Chaque objet est détecté par un ou plusieurs capteurs d’un système de détection d’objet à rayonnement d’ondes embarqué dans le premier véhicule (11). Le premier véhicule (11) reçoit d’un deuxième véhicule (12) une requête demandant l’établissement d’une connexion entre le premier véhicule (11) et le deuxième véhicule (12) pour une communication selon un mode de communication de type véhicule vers tout, dit V2X. Le premier véhicule (11) détermine s’il existe une correspondance entre le deuxième véhicule (12) et un des objets détectés. La requête de connexion est validée ou rejetée en fonction du résultat de la détermination de la correspondance entre le deuxième véhicule (12) et un des objets détectés.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111555-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polysaccharide, un polyol et au moins un ester polyglycérolé
Inventor: DAVID BERNADETTE
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-06-19
Abstract: Composition comprenant un polysaccharide, un polyol et au moins un ester polyglycérolé La présente invention se rapporte à une composition notamment cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :  au moins un polysaccharide comprenant du rhamnose,  au moins un polyol,   au moins un ester choisi parmi les esters d’acide gras comprenant 10 atomes de carbone et de polyglycérol comprenant 4 motifs de glycérol, et les esters d’acide gras comprenant 18 atomes de carbone et de polyglycérol comprenant 2 motifs de glycérol,  au moins une huile, et au moins un tensioactif qui est un stéarate comprenant de 20 à 150 unités d’oxyde d’éthylène.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3115036-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation des molécules d’un mélange de fluides comprenant au moins un composant fluoré
Inventor: VAN DER KELEN PATRICK
IPC: C07C17/386
Filed: 2020-10-12
Abstract: Un procédé de séparation d’une pluralité de composants chimiques (Cx) d’un mélange chimique (M1-M4) comprenant une pluralité de fluides fluorés, le procédé comprenant :       une étape d’identification (E2) dans le mélange chimique (M1-M4) d’au moins deux sous-mélanges (N1-N5), chaque sous-mélange (N1-N5) complexe étant associé soit à un premier groupe (G1) de distillation secondaire par balance de pression, soit à un deuxième groupe (G2) de distillation secondaire par extraction,  une étape de distillation primaire (E3), au moyen d’une colonne principale (1), de manière à séparer chaque sous-mélange (N1-N5) identifié,  une étape de distillation secondaire (E4), au moyen d’une même unité avancée de deux colonnes auxiliaires, de chaque sous-mélange (N1-N5) complexe, les sous-mélanges (N1-N5) complexes du premier groupe (G1) étant séparés par la méthode de distillation par balance de pression et les sous-mélanges (N1-N5) complexes du deuxième groupe (G2) étant séparés par la méthode de distillation par extraction.      Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116221-A1 (FR)
Title: Système d’ajustement angulaire pour dispositif de finition par usinage d’une aube de turbomachine
Inventor: AGUILA SALAMANCA GERARDO
IPC: B23Q17/00
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un système d’ajustement angulaire (40) pour dispositif de finition (30) par usinage d’une aube (10) de turbomachine, le dispositif de finition (30) par usinage comprenant un plateau (32) et un support amovible (34) conformé pour supporter l’aube de manière à ménager une zone libre d’usinage du pied de l’aube selon au moins une direction perpendiculaire à l’axe longitudinal, le système d’ajustement angulaire (40) étant agencé entre une embase (36) du support amovible (34) et le plateau (32) du dispositif de finition et étant conformé pour former un angle entre l’embase (36) du support amovible et le plateau (34) du dispositif de finition de manière réglable dans un plan perpendiculaire au plateau.  Figure pour l'abrégé : Figure 3