baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030815-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d’un processus generateur de donnees, par confrontation a des regles temporelles predictives et modifiables
Inventor: RIVOIRE CHRISTOPHE
IPC: G16H40/67
Filed: 2014-12-19
Abstract: Un dispositif (DS) surveille un processus générateur de données et comprend des moyens d'analyse (MA) pour analyser des données générées par ce processus afin de déterminer un ensemble de règles temporelles de prédiction de génération de futures données, chaque règle temporelle étant associée à au moins une valeur d'au moins un indicateur de qualité, et des moyens de surveillance (MS) pour déterminer en temps réel si des données nouvellement générées par le processus vérifient des règles temporelles déterminées associées à une valeur d'indicateur de qualité supérieure à un premier seuil choisi, et dans la négative pour modifier chaque règle temporelle non vérifiée ou la valeur d'indicateur de qualité associée et/ou créer au moins une nouvelle règle temporelle pour cet ensemble, ou dans l'affirmative pour générer un premier message contenant une proposition d'action(s) à réaliser du fait de la vérification d'au moins une règle temporelle par les données nouvellement générées.
Patent FR-3040475-A1 (FR)
Title: Procede et dipositif de mise sous vide de circuit comportant un fluide de travail
Inventor: GANTIEZ CLEMENT
IPC: F25B43/04
Filed: 2015-08-31
Abstract: Le dispositif de mise sous vide d'un circuit comportant un fluide de travail comporte : - un moyen de prélèvement de contenu du circuit, - un moyen de mise sous pression du contenu prélevé, - un condenseur pour condenser le fluide de travail sous pression dans le contenu prélevé, - un moyen d'évacuation du gaz sous pression du contenu prélevé après condensation du fluide de travail et - un moyen de re-injection, dans le circuit, du fluide de travail condensé sous pression. Préférentiellement, on commande le fonctionnement du moyen de prélèvement de contenu du circuit, du moyen de mise sous pression du contenu prélevé, du condenseur, du moyen d'évacuation du gaz et du moyen de re-injection lorsque : - la machine comportant le circuit est à l'arrêt et froide et - le moyen de détermination détermine que la pression dans le circuit est supérieure à la pression de saturation du fluide de travail correspondant à la température ambiante.
Patent FR-3032117-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une silicone fonctionnalisee par au moins un motif alcoxysilane et un polymere fixant non ionique ou anionique
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention concerne une composition capillaire comprenant : (i) un ou plusieurs polymères à motif silicone porteurs de groupements fonctionnels alcoxy-(aminométhyl)-silyle ; (ii) un ou plusieurs polymères fixants non ionique(s) et/ou un ou plusieurs polymères fixants anioniques.
Patent FR-3035767-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'une diode electroluminescente court-circuitee dans un dispositif lumineux d'un vehicule automobile
Inventor: LESAFFRE OLIVIER-SEBASTIEN
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-04-29
Abstract: Le dispositif lumineux selon l'invention permet la détection d'une diode électroluminescente court-circuitée dans un montage en série d'une pluralité de telles diodes. En prenant en compte la température de jonction des diodes, le dispositif et le procédé y associé permettent d'éviter de fausses détections positives de courts-circuits. Le dispositif est en outre capable d'apprendre les paramètres de fonctionnement nécessaires à la détection de manière autonome et dynamique, ce qui le rend particulièrement adaptatif.
Patent FR-3016295-A1 (FR)
Title: Ensemble interface de masque nasal
Inventor: PRENTICE CRAIG ROBERT
IPC: A61M16/06
Filed: 2015-04-30
Abstract: Un élément d'étanchéité (104) prévu pour un ensemble interface (20) comprend une surface de contact (110) avec le visage, la surface de contact (110) avec le visage comprenant un bord (112) définissant au moins en partie une ouverture (114), la surface de contact (110) avec le visage comprenant également une surface de contact avec la lèvre supérieure, une première surface de joue (122) et une seconde surface de joue (122), une paroi latérale (134) s'étendant distalement de la surface de contact (110) avec le visage, la paroi latérale (134) comprenant un premier coin inférieur positionné à proximité d'une zone de transition allant de la surface de lèvre supérieure (120) à la première surface de joue (122), la paroi latérale (134) comprenant un second coin inférieur positionné à proximité d'une zone de transition allant de la surface de lèvre supérieure (120) à la seconde surface de joue (122).
Patent FR-3037260-A1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable pour fragrance et produits cosmetiques
Inventor: REUMAUX MATTHIEU
IPC: B05B11/02
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention porte sur un système de conditionnement d'une substance fluide, constitué par un corps extérieur monocoque rigide (1) présentant une ouverture frontale (101) pour l'introduction d'une poche souple (2) munie à sa partie supérieure d'un ensemble distributeur (3) formé par une pièce de liaison (30) surmontée selon la direction longitudinale par une pompe (31). Ladite poche (2) munie de son ensemble distributeur (3) forme un élément interchangeable, pré-rempli d'une substance fluide. Le système selon l'invention comprend en outre un élément de fermeture (4) et est simple d'utilisation.
Patent FR-3023173-A1 (FR)
Title: Structure et procede de reconnaissance d'informations sur un filtre installe dans un purificateur d'air d'un respirateur
Inventor: HUH MOON-YOUNG
IPC: A62B18/08
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance d'informations sur une unité de filtre montée sur un purificateur d'air (50) d'un respirateur. Le purificateur d'air (50) et l'unité de filtre sont reliés sans fil afin qu'une unité de commande puisse fournir les informations telles que type, taux de charge, dernière durée de fonctionnement, durée de fonctionnement résiduelle et date de remplacement de l'unité de filtre. Il est possible de reconnaître l'unité de filtre appropriée pour un lieu et un environnement de travail, ce qui empêche une erreur, une défaillance simultanément avec un travail continu. Le purificateur d'air et l'unité de filtre sont reliés par radiofréquence, Wi-Fi, communication en champ proche, Bluetooth ou Zigbee pour détecter un type de filtre, reconnaître des informations telles qu'une durée de fonctionnement et sa durée de vie en décomptant une durée de fonctionnement, et permettre à un utilisateur de reconnaître les informations.
Patent FR-3030519-A1 (FR)
Title: Derives sulfonamides en tant qu'agonistes inverses du recepteur gamma orphelin associe aux retinoides ror gamma (t)
Inventor: MUSICKI BRANISLAV
IPC: C07D309/06
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides particuliers, leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables, leurs hydrates et/ou leurs solvates ainsi que leur utilisation en tant qu'agoniste inverse du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative à une composition pharmaceutique comprenant de tels composés ainsi que son utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, le psoriasis et/ou la dermatite atopique.
Patent FR-3025279-A1 (FR)
Title: Connecteur de valve pour une valve d'un dispositif de gonflage, et adaptateur comportant celui-ci
Inventor: CHU KENG-FONG
IPC: F16K15/20
Filed: 2015-08-12
Abstract: Un connecteur de valve comprend un corps tubulaire (10), une tête de raccordement (20), et un joint annulaire (30). Le corps tubulaire (10) présente au moins une entrée d'air (13), une sortie d'air (14), et un premier trou taraudé (111). Le premier trou taraudé (111) communique avec la sortie d'air (14), et présente un premier type de taraudage et un diamètre intérieur. La tête de raccordement (20) est montée de façon amovible sur le corps tubulaire (10) et comprend un deuxième trou taraudé (201) et un évidement (23). Le deuxième trou taraudé (201) présente un deuxième type de taraudage et un diamètre intérieur plus grand que celui du premier trou taraudé (111). Le joint d'étanchéité annulaire (30) est monté dans l'évidement (23) et est serré entre le corps tubulaire (10) et la tête de raccordement (20).
Patent FR-3041235-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical, kit chirurgical et procede de fabrication afferents
Inventor: BAERTICH CHRISTIAN
IPC: A61B17/88
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un instrument chirurgical (1) destiné à permettre de modifier le positionnement de corps osseux d'un patient l'un par rapport à l'autre, par exemple de son pied, ledit instrument chirurgical (1) comportant : - un manche de préhension (5) s'étendant le long d'un premier axe longitudinal (A-A'), - une tête de travail, comportant un corps allongé s'étendant le long d'un deuxième axe longitudinal entre une première extrémité reliée au manche de préhension (5) et une deuxième extrémité (11) libre, ledit corps présentant une surface supérieure (12) et une surface inférieure reliant lesdites première et deuxième (11) extrémités, ledit instrument chirurgical (1) étant caractérisé en ce que la tête de travail est pourvue d'une gorge (16) axiale ménagée dans ladite surface supérieure (12). Instruments chirurgicaux destinés à effectuer une modification du positionnement relatif de corps osseux.
Patent FR-3044889-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage medical, notamment operatoire, et procede de commande d'un tel systeme d'eclairage
Inventor: PAPIN DENIS
IPC: A61B90/30
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage (1), notamment d'éclairage opératoire tel un système d'éclairage chirurgical ou de diagnostic, comprenant :         - une lampe (2), par exemple un ensemble de sources lumineuses (4), présentant au moins un degré de liberté et une ou plusieurs propriétés optiques modifiables et         - un moyen de commande configuré pour modifier ladite ou lesdites propriétés optiques modifiables de la lampe (2).         Le système d'éclairage (1) comporte également au moins un capteur de mouvement configuré pour mesurer un mouvement de la lampe (2) selon l'un de ses degrés de liberté et fournissant au moyen de commande un signal de mouvement. Par ailleurs, le moyen de commande est configuré pour modifier ladite ou lesdites propriétés optiques modifiables de la lampe (2) en fonction du signal de mouvement.         L'invention concerne également le procédé de commande d'un tel système d'éclairage.
Patent FR-3046372-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: COTE FREDERIC
IPC: B60Q1/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un élément (2) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, ledit élément étant constitué à partir d'au moins une matière, ledit procédé de fabrication comprenant une étape de : - modélisation numérique (4) dudit élément (2) de sorte à obtenir un modèle numérisé (5), - partitionnement (6) en couches virtuelles (7) du modèle numérisé (5), et - fabrication (8) de couches dans ladite au moins une matière, dites couches réelles (9), à partir desdites couches virtuelles (7).
Patent FR-3044203-A1 (FR)
Title: Dispositif porte outils destine a etre utilise par un engin tracteur
Inventor: TRANCHART ALEXIS
IPC: A01B39/16
Filed: 2016-03-18
Abstract: Dispositif porte outils destiné à être utilisé par un engin tracteur. Dispositif porte outils destiné à être utilisé par un engin tracteur. Il comprend : - un bras primaire 2 comprenant des premiers moyens de liaison pour être relié à l'engin tracteur ; - un bras secondaire 3 mobile en rotation autour d'un axe vertical 31 par rapport au plan moyen du sol, avec butée de rotation 32, relié par des seconds moyens de liaison 4 au bras primaire 2 ; - des moyens de rappel 5 pour mettre le bras secondaire 3 sous tension ; - une coupelle de palpage 6, dont le plan de la base 61 est perpendiculaire à l'axe vertical, reliée au bras secondaire par une articulation sphérique 7 excentrée.
Patent FR-3052422-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule ferroviaire et procede d'assemblage d'une telle structure de caisse
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: B61D17/18
Filed: 2016-06-09
Abstract: Structure de caisse (1) de véhicule ferroviaire, comprenant un châssis (5, 6), au moins un panneau (10), et une pluralité de boulons (15A, 15B) fixant le panneau sur le châssis, chaque boulon comportant une tige (46A, 46B) et maintenant une surface (36) du panneau en vis-à-vis d'une surface (30) du châssis selon un axe (D) de la tige. La structure de caisse comprend en outre des feuilles de friction (20A, 20B). Pour chacun des boulons, au moins une des feuilles de friction est comprimée par le boulon entre la surface du panneau et la surface du châssis La surface du panneau présente une résistance au glissement par rapport à la surface du châssis selon une direction longitudinale (L) perpendiculaire à l'axe (D), ladite feuille de friction étant adaptée, à serrage constant du boulon, pour augmenter la résistance au glissement.
Patent FR-3038471-A1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2016-06-20
Abstract: Coque pouvant stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant une première surface dans laquelle un écran est disposé et une seconde surface opposée à la première surface a un élément plan qui est disposé le long de la première surface et a une rigidité prédéterminée. L'élément plan a une saillie faisant saillie à l'extérieur à partir de l'appareil électronique portable par rapport à un centre dans une surface d'affichage de l'écran.
Patent FR-3053358-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un compose selenie pour augmenter la teneur en ethanol d'une composition et procede de fermentation alcoolique utilisant un compose selenie particulier
Inventor: ROMARI KHADIDJA
IPC: C12R1/01
Filed: 2016-06-30
Abstract: Utilisation d'au moins un composé sélénié pour augmenter la teneur en éthanol d'une composition, ledit procédé comprenant au moins une étape de fermentation alcoolique de ladite composition, ladite étape de fermentation alcoolique étant réalisée en présence dudit composé sélénié ; pendant une durée comprise dans un intervalle de 6h à 96h ; et en présence d'au moins un ferment microorganique. Procédé de fermentation alcoolique d'une composition, ledit procédé comprenant au moins une étape de fermentation alcoolique de ladite composition, ladite étape de fermentation alcoolique étant réalisée : en présence d'au moins un composé sélénié choisi dans le groupe formé par l'acide 2-hydroxy-4-méthylsélénobutyrique ou un de ses sels et la sélénocystéine; pendant une durée comprise dans un intervalle de 6h à 96h ; et en présence d'au moins un ferment microorganique.
Patent FR-3039712-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique de raccordement de platine
Inventor: OZEKI KOSUKE
IPC: H01R13/10
Filed: 2016-07-29
Abstract: Un bon état de correspondance peut être obtenu tout en réduisant une interférence de signaux de transmission grâce à une configuration simple. Une partie de contact est prévue dans un emplacement unique sur chacune des parties renfoncées de correspondance d'éléments de contact de signal (13) disposés dans une forme multipolaire, des parties de contact sont prévues dans une pluralité d'emplacements pour une partie renfoncée de correspondance (13a) d'un élément de contact d'alimentation (14) intégré, et une transmission de signal est réalisée par l'intermédiaire de la partie de contact d'emplacement unique prévue dans l'emplacement unique pour chacune des parties renfoncées de correspondance des éléments de contact de signal (13).
Patent FR-3056556-A1 (FR)
Title: Aeronef a turbomachine integree au fuselage arriere comportant une helice entourant un carter d'echappement
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: B64D35/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un aéronef, comportant un fuselage et propulsé par au moins par une turbomachine (20) comportant au moins une hélice de propulsion (30) et une turbine (28) de puissance,, entraînant ladite au moins une hélice (30), ladite turbine de puissance (28) et ladite au moins une hélice (30) étant intégrées à l'arrière du fuselage dans le prolongement de celui-ci, ladite turbine de puissance (28) ayant au moins un rotor (52) entraînant un rotor (58) de ladite au moins une hélice (30) et un carter (36) d'échappement situé en aval de la turbine (28) de puissance, caractérisé en ce que le rotor (58) de ladite au moins une hélice de propulsion (30) s'étend autour d'au moins une partie (60) dudit carter d'échappement (36) et en ce qu'il est entraîné par le rotor (26) de la turbine par l'intermédiaire d'au moins un arbre radial (62) traversant radialement ledit carter d'échappement (36).
Patent FR-3061773-A1 (FR)
Title: Unite de detection et d'analyse, dispositif de controle de parametres physico-chimiques d'un environnement comprenant ladite unite, et procede de controle associe
Inventor: DUFOURNET DIDIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de détection et d'analyse (1) d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s) comprenant : un capteur (2, 3) apte et destiné à acquérir des données représentatives d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s). L'unité de détection et d'analyse (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre : un module de traitement (4) local apte et destiné à numériser les données représentatives d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s ) provenant dudit au moins un capteur (2, 3) en données numérisées et à mémoriser lesdites données numérisées, un module de communication (5) comprenant des moyens démission et de réception de rayonnements électromagnétiques (6, 7) aptes et destinés à communiquer avec un réseau de communication distant (8') et/ou avec un ou des appareil(s) communicant(s) (9, 9') de régulation d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s) et/ou une ou des autre(s) unité(s) de détection et d'analyse (1) pour acquérir des données représentatives de l'environnement.
Patent FR-3063269-A1 (FR)
Title: Structure de soubassement de vehicule automobile.
Inventor: BLONDEAU FABIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un soubassement de véhicule automobile comprenant deux longerons arrière (10) présentant chacun une première extrémité (10a), un plancher arrière (12) fixé sur lesdits longerons arrière et séparé d'un plancher central (18) par une paroi en tôle (16) s'étendant au droit desdites premières extrémités et des éléments de fermeture de bavolet avant (22) et arrière (20) s'étendant longitudinalement et perpendiculairement auxdits planchers arrière et central. Selon l'invention, chaque première extrémité desdits longerons arrière est prolongée par un module de liaison adaptatif (24), apte à constituer une partie de liaison entre ladite première extrémité et ladite paroi en tôle, ledit module de liaison adaptatif étant conçu pour adapter ladite partie de liaison à une pluralité de dimensionnements dudit plancher arrière selon au moins les directions longitudinale et/ou transversale du véhicule, sans modification du dimensionnement dudit plancher central.
Patent FR-3063232-A1 (FR)
Title: Enceinte d'une unite fcc comprenant un dispositif de support interne solidaire de cyclones.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: B04C9/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne une enceinte (10) d'une unité de craquage catalytique fluide dont un volume interne est délimité par une paroi latérale (12) présentant un axe longitudinal s'étendant sensiblement dans la direction de la pesanteur, ladite enceinte étant pourvue d'une pluralité de cyclones de séparation mécanique (14, 16) situés à l'intérieur du volume interne. L'enceinte (10) comprend un dispositif de support (20) fixé uniquement aux cyclones (14, 16) par : - un élément de support périphérique (202) de forme annulaire s'étendant le long de la paroi latérale (12) dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X), distant de la paroi latérale d'un jeu prédéterminé, - une pluralité de poutres (206, 208) s'étendant dans le même plan que l'élément de support périphérique (202), les poutres étant solidarisées à l'élément de support périphérique et à au moins un cyclone de séparation mécanique par une extrémité ou par une partie de fixation distante de ses extrémités.
Patent FR-3068548-A1 (FR)
Title: Comparateur non oscillant
Inventor: BINET VINCENT
IPC: H03K3/013
Filed: 2017-06-28
Abstract: Comparateur (COMP) comprenant une interface d'entrée (E1, Eref) pour recevoir des signaux d'entrée (si, s2), une interface de sortie (SCOMP) pour délivrer un signal de sortie (sCOMP), des moyens de comparaison (100) couplés entre l'interface d'entrée et l'interface de sortie, des moyens d'amplification (1,2) connectés entre l'interface d'entrée (E1, Eref) et les moyens de comparaison (100), et des moyens de neutralisation (200) configurés pour neutraliser tout changement d'état du signal de sortie à compter de chaque instant de changement d'état du signal de sortie pendant une deuxième durée de propagation (Tpe) égale à une durée de propagation de signaux à l'intérieur des moyens d'amplification (1, 2).
Patent FR-3068693-A1 (FR)
Title: Macromolecules de type sulfonamide utiles a titre d'electrolyte polymere a conduction d'ion unique.
Inventor: OVERTON PHILIPPE
IPC: C07C311/08
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés de type sulfonamide asymétrique comprenant au moins:  un groupement polycyclique, Ar, formé de deux à six cycles dont l'un au moins est aromatique,  une chaîne aliphatique, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, ladite chaîne étant éventuellement interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes,  ledit groupement Ar et ladite chaine aliphatique étant liés de manière covalente via un espaceur figuré par un motif sulfonamide -SO2-NH- ou sa forme anionique -SO2-N-- ; et, le cas échéant  un contre-cation de la forme anionique du motif sulfonamide, choisi parmi les métaux alcalins et le proton H+. Ces composés sont tout particulièrement intéressants à titre d'électrolyte polymère à conduction d'ion unique.
Patent FR-3071613-A1 (FR)
Title: Appareil de detection et d'identification chimique en temps reel de particules contenues dans des aerosols, notamment dans les aerosols atmospheriques
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: H01J49/40
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de détection et d'analyse chimique de particules, en particulier des nanoparticules, en suspension dans un aérosol, comprenant : - une première entrée d'aérosol, notamment d'air ambiant, - au moins un dispositif de sélection en taille des nanoparticules, relié en amont à la première entrée d'aérosol, - un spectromètre de masse à temps de vol par ablation laser de particules d'aérosol (LAAP-ToF-MS), -une unité de grossissement de nanoparticules par condensation de vapeur d'eau autour des nanoparticules en suspension dans l'aérosol, l'unité étant reliée en amont au dispositif de sélection en taille des nanoparticules et en aval au spectromètre de masse, l'unité étant adaptée pour obtenir, par condensation autour de chaque nanoparticule, une couche d'eau d'épaisseur telle que les nanoparticules grossies puissent être détectées et analysées individuellement par le spectromètre de masse.