baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006759-A1 (FR)
Title: Systeme optique de mesure d'orientation et de position a source ponctuelle, masque central, capteur matriciel photosensible et coin de cube
Inventor: BARBIER BRUNO
IPC: G01B11/24
Filed: 2013-06-07
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de détection de la posture d'un objet mobile. Les systèmes selon l'invention comprennent un dispositif fixe électro-optique comportant une source d'émission et un capteur photosensible. Un coin de cube optique est disposé sur l'objet mobile. La face d'entrée du coin de cube a une géométrie prédéterminée, la lumière issue de la source et rétroréfléchie par le coin de cube formant un contour lumineux (M'1, M'2, M'3, M'4) sur le capteur matriciel. Le dispositif fixe électro-optique comporte un élément optique de forme et d'emplacement connus, disposé au voisinage de ladite source et agencé de façon à former une zone sombre (e'1, e'2, e'3, e'4) dans la partie centrale du contour lumineux. Le système de détection comprend des moyens d'analyse déterminant, à partir de la connaissance des points de fuite du contour lumineux et de la position et de la forme de la zone sombre, la position et l'orientation de l'objet mobile.
Patent FR-3002459-A1 (FR)
Title: Altitude i.e. high altitude, breathing device for mountaineers e.g. during parachute jump, has air receiver containing exhaled air purged from carbon dioxide, and oxygen bottle supplying oxygen, where device operates in closed loop
Inventor: PONTIER JEAN MICHEL
IPC: A62B7/10
Filed: 2013-02-28
Abstract: The device has a facial mask (10) covering all respiratory tracts of a user, and a cartridge (20) containing a collection unit for collecting carbon dioxide contained in exhaled air. An air receiver (30) contains the exhaled air purged from the carbon dioxide. An oxygen bottle (40) supplies oxygen, where the device operates in a closed loop. The mask comprises an inspiration and/or exhalation valve, an air inlet pipe (12) for inhalation and an air outlet pipe (13) for exhalation. The air outlet pipe is connected to the cartridge, and the inlet pipe is connected to the air reservoir.
Patent FR-3003171-A1 (FR)
Title: Nouveaux medicaments comprenant une composition d'anticorps enrichie en isoforme de charge majoritaire
Inventor: CHEVREUX GUILLAUME
IPC: A61K39/395
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine technique des thérapies par anticorps impliquant un mécanisme de destruction de cellules cibles par ADCC. Elle concerne des compositions d'anticorps purifiées, obtenues par fractionnement par chromatographie des différentes isoformes de charge naturellement présentes dans une composition d'anticorps et regroupement d'une ou plusieurs fractions chromatographiques correspondant au pic majoritaire du chromatogramme, la composition d'anticorps monoclonal ainsi obtenue étant enrichie dans ledit pic majoritaire, celui-ci représentant au moins 85% du chromatogramme de la composition obtenue, pour une utilisation en tant que médicament.
Patent FR-3004067-A1 (FR)
Title: Profile, notamment metallique, destine a permettre une fixation d'un film sur une structure de serre et systeme de fixation d'un film sur une structure de serre comprenant un tel profile
Inventor: CESBRON CHRISTOPHE
IPC: A01G9/14
Filed: 2013-04-09
Abstract: La présente invention concerne un profilé (7), notamment métallique, destiné à permettre une fixation d'un film (2) de couverture sur une structure de serre (3), le profilé (7) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant : - une gorge (11) pour l'insertion d'une portion de film (2), la gorge (11) s'étendant selon l'axe longitudinal (X); - des ouvertures (12) sous forme d'orifices réalisés dans le profilé (7) de manière à permettre la fixation du profilé (7) à un profilé (7), notamment similaire, adjacent et la fixation à un élément de structure de la serre (3) à l'aide de moyens de fixation ; une section transversale du profilé (7) prise dans une zone dépourvue d'ouvertures (12) étant fermée.
Patent FR-3006333-A1 (FR)
Title: Tete de sublimation, et procede de mise en oeuvre
Inventor: ALBIN CLEMENT
IPC: C23C14/50
Filed: 2013-05-30
Abstract: Tête de sublimation (F) d'un élément filaire (4) conducteur électrique maintenu entre au moins deux organes de préhension (6, 8), ledit élément filaire (4) étant sublimable au moins partiellement lors de la connexion électrique des organes de préhension (6,8) avec un poste de sublimation, La tête de sublimation (F) comportant un châssis (1) présentant un poste de prélèvement (14) de l'élément filaire (4) acheminé jusqu'au dit poste de prélèvement (14) à partir d'une réserve (16), un équipage (18) mobile en rotation autour de son axe, équipé des au moins deux organes (6, 8) de préhension dudit élément filaire (4), lesdits organes de préhension (6, 8) étant positionnés sur l'équipage (18) pour prélever l'élément filaire (4) au niveau du poste de prélèvement (14), et un système d'activation ou de désactivation en préhension des organes de préhension (6, 8) pour activer la préhension de l'élément filaire (4) par l'organe de préhension.
Patent FR-3008483-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une machine thermodynamique
Inventor: PITIOT REMI
IPC: F24H9/06
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne l'assemblage d'une machine thermodynamique. L'invention trouve une utilité particulière dans un chauffe-eau thermodynamique. La machine thermodynamique comprend un étage froid, comprenant plusieurs composants (14, 15, 16, 20, 28) dont un évaporateur (14) au travers duquel une circulation d'air est établie lors du fonctionnement de la machine. Selon l'invention, la machine comprend en outre un socle (25) et une coiffe (26) formant chacun une pièce monobloc. Des composants (14, 20) de l'étage froid sont supportés entre le socle (25) et la coiffe (26). La circulation d'air est guidée entre le socle (25) et la coiffe (26). Le socle (25) et la coiffe (26) assurent conjointement une étanchéité de la circulation d'air.
Patent FR-3010137-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: COSSARD SEBASTIEN
IPC: F01N13/08
Filed: 2013-08-30
Abstract: Ce dispositif (2, 102) de purification de gaz d'échappement, comprenant un conduit amont (4) dans lequel est logé un premier organe (6) de purification de gaz d'échappement, un conduit aval (8) dans lequel est logé un second organe (10) de purification de gaz d'échappement, un volume mélangeur (12) et un dispositif injecteur (20) d'un produit réducteur d'oxydes d'azote ; est caractérisé en ce que le volume mélangeur comporte un premier organe déflecteur propre à canaliser le flux de gaz d'échappement de sorte qu'il s'écoule à travers le jet de produit réducteur d'oxydes d'azote puis transversalement à un second organe déflecteur (36, 56), le second organe déflecteur étant conformé pour former deux flux tourbillonnaires d'un mélange de gaz d'échappement et de produit réducteur d'oxydes d'azote ; et en ce que le dispositif comporte en outre un élément (54, 58) de protection du second organe (10) de purification de gaz d'échappement.
Patent FR-3014499-A1 (FR)
Title: "groupe motopropulseur qui est equipe d'un poussoir d'actionnement commande par un chemin de came porte par une bielle"
Inventor: PORTELA-GARNIKA GONZALO
IPC: F02M59/10
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention concerne un groupe (10) motopropulseur de véhicule automobile comportant : - un vilebrequin (12) monté rotatif autour d'un axe (X) de rotation ; - au moins une bielle (14) dont une tête (28) est montée à rotation sur un maneton (18) associé du vilebrequin (12) ; - au moins un poussoir (44) d'actionnement coulissant dans un plan perpendiculaire à l'axe (X) de rotation du vilebrequin (12) entre une position étendue vers laquelle il est rappelé, et une position rétractée ; - un chemin (48) de came qui est mu par le vilebrequin (12) pour pousser le poussoir (44) vers sa position rétractée à chaque révolution de vilebrequin (12), l'extrémité (46) libre du poussoir (44) formant un suiveur de came ; caractérisé en ce que le chemin (48) de came est porté par la bielle (14).
Patent FR-3014681-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre au moins un orthodiphenol, un sel organique de titane et d'acide carboxylique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées à partir d'une ou plusieurs compositions cosmétiques comprenant a) un ou plusieurs orthodiphénol(s), b) un ou plusieurs sel(s) organique(s) de titane et d'au moins un acide carboxylique et c) éventuellement un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3030774-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres d'un filtre de compression et radar multivoies associe
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/28
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de paramètres d'un filtre de compression d'impulsion à réponse impulsionnelle finie, mis en œuvre par un radar multivoies. Le procédé comprend : - Une étape Etp10 d'émission d'un signal de calibrage et d'acquisition de ce signal de calibrage après propagation à travers la voie d'émission, - Une étape Etp20 d'injection du signal acquis, en entrée de chacune des voies de réception, - Une étape Etp30 de mesure du signal en sortie de chaque voie de réception, - Une étape Etp40 de calcul de la fonction de transfert des filtres adaptés (Hs, Hd) à partir des signaux en sortie des voies de réception, - Une étape Etp50 de mesure de la valeur de la puissance moyenne en sortie des différentes voies de réception et de calcul des gains relatifs entre chacune des voies de réception et une voie de réception prédéterminée à partir desdites valeurs de puissances moyennes mesurées.
Patent FR-3018490-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire, notamment de type tramway, a gabarit reduit
Inventor: COMBEAU ERIC
IPC: B61F3/00
Filed: 2014-03-12
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10) comporte au moins deux voitures (12, 13), chaque voiture (12, 13) comprenant une caisse structurelle (14) s'étendant longitudinalement entre deux extrémités (14A, 14B). Les caisses structurelles (14) des différentes voitures (12, 13) sont identiques. Chaque voiture (12, 13) comporte, à chaque extrémité (14A, 14B) de sa caisse structurelle (14), un bogie mono-essieu (20) qui lui est propre.
Patent FR-3019732-A1 (FR)
Title: Dispositif de contention thoracique selectif pour diminuer les douleurs et favoriser la toux et l'expectoration
Inventor: FREY GIL
IPC: A61F13/14
Filed: 2014-04-10
Abstract: Dispositif (1) de contention thoracique comprenant des moyens (2) de soutien comprenant, une première et une deuxième partie (2a, 2b) destinées à s'ajuster autour de l'abdomen et du buste d'un patient en laissant libres des zones saines du thorax, et en étant aptes à recouvrir une zone frontale (F) et une zone dorsale (D) du buste. Selon l'invention, le dispositif comprend une bande élastique (3) destinée à être appliquée sur une zone latérale lésée du thorax du patient, cette dernière comportant : (i) des moyens de fixation amovibles de telle sorte que la bande élastique (3) puisse être fixée auxdits moyens de soutien (2), d'une part au niveau de la zone frontale (F), et d'autre part au niveau de la zone dorsale (D), et (ii) une poignée (11) permettant au patient d'augmenter manuellement et ponctuellement la contention thoracique.
Patent FR-3020150-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un equipement electrique
Inventor: LEMAIRE PHILIPPE
IPC: G05B15/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un équipement thermique comprenant : - une première interface (51) apte à recevoir un premier ordre via un premier fil pilote ; - une seconde interface (52) apte à recevoir un deuxième ordre via un second fil pilote ; - une unité de décision (53) apte à sélectionner, lorsqu'un premier ordre et un deuxième ordre sont reçus respectivement sur les première et deuxième interfaces, un ordre parmi au moins les premier et deuxième ordres ; - une unité de transmission (54) d'une commande à l'équipement thermique, la commande étant générée à partir de l'ordre sélectionné.
Patent FR-3008226-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur ayant une couche de carbure de silicium et procede de fabrication correspondant
Inventor: LOSEE PETER ALMERN
IPC: H01L29/772
Filed: 2014-07-01
Abstract: Un procédé de fabrication de composant semiconducteur (100) est proposé. Le procédé comporte la réalisation d'une couche semiconductrice (120) en carbure de silicium, la couche semiconductrice (120) comprenant une première région (121) dopée avec un premier type de dopant. Le procédé comporte en outre l'implantation, dans la couche semiconductrice (120), d'un second type de dopant à l'aide d'un unique masque d'implantation et d'une dose d'implantation sensiblement similaire pour former dans la couche semiconductrice (120) une seconde région (122) et une extension de terminaison de jonction (JTE) (124), la dose d'implantation étant d'environ 2 x 1013 cm-2 à environ 12 x 1013 cm-2. Des composants semiconducteurs sont également proposés.
Patent FR-3025551-A1 (FR)
Title: Arbre de turbomachine
Inventor: ITO-LARDEAU YOUKI OLIVIER
IPC: F01D5/02
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un arbre tubulaire (8) de turbomachine, comportant à sa périphérie externe des cannelures (9) configurées pour transmettre un couple à un autre arbre (7), et à sa périphérie interne une baignoire (11), sensiblement au droit desdites cannelures (9), caractérisé en ce que ladite baignoire (11) comporte des alvéoles (17) réparties sur une circonférence centrée sur l'axe de rotation (LL) de l'arbre (8). L'invention concerne également un ensemble comportant cet arbre de turbomachine, une turbomachine et un procédé de détection d'un balourd d'huile.
Patent FR-3035857-A1 (FR)
Title: Coque rigide demontable
Inventor: SIMON ANTOINE
IPC: B63B7/04
Filed: 2015-05-05
Abstract: Coque (100) de bateau rigide démontable comprenant une section avant (110) rigide et une section arrière (140) rigide, chaque section est délimitée par au moins une paroi transversale par rapport à l'axe de la coque. La coque s'élargit de la section avant (110) vers la section arrière (140), de manière à permettre à deux sections adjacentes de s'emboîter l'une dans l'autre lorsque la coque est démontée.
Patent FR-3032020-A1 (FR)
Title: Dispositif a came pour la commande d'au moins un organe
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: F16H53/08
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne dispositif à came (5) pour la commande d'au moins un organe, ledit dispositif comprenant une came (6) comportant au moins un premier chemin de came (7, 8) sur une première face et un deuxième chemin de came (9) sur une face opposée, ledit premier chemin de came (7, 8) présentant une profondeur, mesurée à partir d'une ouverture, au niveau de ladite première face, dudit premier chemin de came, et ledit deuxième chemin de came (9) présentant une profondeur, mesurée à partir d'une ouverture, au niveau de ladite face opposée, dudit deuxième chemin de came, une hauteur de la came (6), mesurée entre l'ouverture des premier et deuxième chemins de came, étant inférieure à la somme des profondeurs des chemins de came (7, 8, 9).
Patent FR-3032098-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et - des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que les sangles de tablier présentent une élasticité.
Patent FR-3032417-A1 (FR)
Title: Dispositif utile pour le transport et/ou manutention de materiel en milieu subaquatique pour la realisation de travaux
Inventor: CARDONA YVAN
IPC: B63G8/08
Filed: 2015-02-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif utile pour le transport et/ou manutention de matériel en milieu subaquatique pour la réalisation de travaux comprenant au moins les composants suivants: - une centrale hydraulique flottante (1) comprenant dans une première enceinte (la), de préférence à paroi cylindrique, un groupe motopompe électrique (6), une batterie (8) apte à alimenter en électricité le groupe motopompe, un réservoir (7) de fluide, de préférence de l'huile, la dite première enceinte (1a)étant apte à être rendue submersible par des premiers lests (16), - au moins un outil hydraulique (3) relié ou apte à être relié à au moins un raccord hydraulique (11,12) de la dite centrale hydraulique par au moins un tuyau flexible (30), - au moins un flotteur indépendant (4), de préférence à paroi cylindrique, relié ou apte à être relié audit outil hydraulique (3) via une élingue (5) de longueur ajustable, ledit flotteur (4) étant apte à être rendu submersible par des seconds lests (43), et - une commande à distance filaire (2) commandant la mise en marche ou arrêt du groupe motopompe (6), la dite commande filaire à distance comprenant une poignée (22) équipée d'un contacteur électrique (2a) à une première extrémité d'un fil électrique (20), la deuxième extrémité du fil électrique (20) étant reliée ou apte à être reliée au moins audit groupe motopompe (6).
Patent FR-3033039-A1 (FR)
Title: Procede de quantification des dimensions intrinseques des capteurs de rayonnements, notamment des capteurs de rayonnements ionisants, et dispositif pour la mise en œuvre du procede
Inventor: SAUREL NICOLAS
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-02-19
Abstract: Procédé de quantification des dimensions intrinsèques des capteurs de rayonnements, notamment des capteurs de rayonnements ionisants, et dispositif pour la mise en œuvre du procédé. Selon l'invention, pour quantifier les dimensions intrinsèques d'un capteur de rayonnements (31), on définit et l'on réalise une modélisation du capteur, à partir d'un schéma de principe du capteur, on détermine par un calcul numérique, les éléments influents du capteur, par l'intermédiaire de la théorie des plans d'expérience, on réalise des mesures, pour différentes positions particulières de l'espace autour du capteur, au moyen d'une source étalon multifréquences (S) desdits rayonnements, et l'on dimensionne les éléments qui influent sur la réponse du capteur, par l'intermédiaire de la théorie des plans d'expérience.
Patent FR-3033450-A1 (FR)
Title: Procede de sertissage d'un contact electrique sur un cable et outil pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R43/048
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel on réalise un sertissage d'un contact (100) sur le câble (200), à des hauteurs différentes, de manière à obtenir une portion de rétention mécanique (140) et une portion de conduction électrique (150). La différence entre les hauteurs finales de sertissage de la portion de rétention mécanique (140) et de la portion de conduction électrique (150) est comprise entre 0,5 et 0,6mm. L'invention concerne également un contact (100) serti sur un câble (200) résultant du procédé de sertissage selon l'invention, ainsi qu'un outil pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3020553-A1 (FR)
Title: Machine agricole munie d'un tambour ramasseur equipe d'un systeme perfectionne d'inclinaison transversale
Inventor: AUMAYR KLAUS
IPC: A01D89/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: Ladite machine (1) comporte un dispositif de réception (2) conçu pour prélever du produit récolté, pourvu d'un tambour récepteur (3) muni de picots (4) pouvant être animés d'une rotation en boucle. Ledit tambour (3), inclinable vis-à-vis du châssis de la machine transversalement par rapport à la direction de déplacement, prend appui par une région médiane (3m), au moyen d'une articulation pivotante, de façon telle que des régions (3r, 31) dudit tambour (3), situées à droite et à gauche de ladite articulation en observant dans la direction de déplacement, pivotent vers le haut et vers le bas en sens inverse l'une de l'autre, autour de ladite articulation, au cours de mouvements d'inclinaison transversale dudit tambour (3).
Patent FR-3040575-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatisee de topologies d'interconnexion optimales de systemes comprenant des nœuds de service, et dispositif de traitement associe
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: H04L12/46
Filed: 2015-09-02
Abstract: Un procédé permet de déterminer une topologie d'interconnexion optimale d'un système comprenant des nœuds de service interconnectés entre eux via des liaisons et constituant pour certains des routeurs ayant des ports et appartenant à au moins un niveau. Ce procédé comprend une première étape (10) dans laquelle on choisit une structure pour une topologie d'interconnexion optimale à déterminer parmi un ensemble de structures définies chacune par au moins une contrainte structurelle, puis on choisit au moins un paramètre de topologie, et une seconde étape (20) dans laquelle on détermine au moyen d'un solveur la topologie d'interconnexion optimale en fonction d'au moins chaque contrainte structurelle correspondante et chaque paramètre de topologie choisi et d'au moins un critère d'optimisation choisi.
Patent FR-3041022-A1 (FR)
Title: Machine de forage ancrable munie d'un module de forage articule et mobile en translation
Inventor: CASCARINO SARA
IPC: E21B19/086
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser une excavation dans un sol selon une direction de forage, comportant : un module d'ancrage (12) muni d'un dispositif d'ancrage pour bloquer le déplacement selon la direction de forage du module d'ancrage par rapport au sol en prenant appui sur une des parois de l'excavation ; un module de forage (20) muni d'organes de coupe reliés au module d'ancrage tout en étant mobiles en translation par rapport au module d'ancrage ; des moyens de déplacement (35) pour déplacer en translation les organes de coupe par rapport au module d'ancrage. Le module de forage est en outre articulé par rapport au module d'ancrage et la machine de forage comporte des premiers moyens de correction de trajectoire (40) pour faire pivoter le module de forage par rapport au module d'ancrage selon un axe de pivotement (X) perpendiculaire à la direction de forage.
Patent FR-3041276-A1 (FR)
Title: Procede de reprofilage d'une roue usee d'un vehicule ferroviaire et systeme de reprofilage associe
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: B61K13/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Ce procédé de reprofilage d'une roue usée d'un véhicule ferroviaire, ladite roue comportant une surface de contact destinée à entrer en contact avec un rail lors du déplacement du véhicule ferroviaire, est caractérisé en ce qu'il comporte, sans démonter la roue du véhicule ferroviaire, une étape (150) consistant à ajouter un matériau d'apport sur au moins une zone usée de ladite surface de contact de la roue.