baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099448-A1 (FR)
Title: Organe de distribution et de projection destiné à un système de nettoyage pour un bloc de capteurs de véhicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/46
Filed: 2019-07-31
Abstract: Titre : Organe de distribution et de projection destiné à un système de nettoyage pour un bloc de capteurs de véhicule automobile Organe de distribution et de projection (19) destiné à un système de nettoyage (10) pour un bloc de capteurs d’au moins deux capteurs optiques, l’organe de distribution et de projection (19) étant configuré pour distribuer et/ou projeter au moins un fluide de nettoyage sur au moins une première surface optique du bloc de capteurs (9) et ledit organe comprenant une branche (77), qui s’étend le long d’un axe longitudinal (500), au moins une canule d’alimentation (79) et une canule d’évacuation (81) du fluide de nettoyage, la branche (77) comprenant au moins une pluralité d’orifices de projection (83) du fluide de nettoyage sur au moins la première surface optique. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101716-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mise à jour de données à distance pour des dispositifs informatiques compris dans un aéronef
Inventor: THIRION LOUIS-THÉOPHILE
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention concerne un système de mise à jour de données pour des dispositifs informatiques compris dans un aéronef (10), les dispositifs informatiques (1401) étant, lors de la mise à jour des données du dispositif informatique, susceptibles d’affecter ou non la sécurité d’un opérateur effectuant une maintenance, le système est compris dans l’aéronef et comporte un dispositif de chargement de données (100a), un dispositif de communication (120), un routeur de données (110) et un module de détection d’au moins une opération de maintenance sur l’aéronef. Le système comporte : – des moyens de réception, compris dans le dispositif de communication, d’une commande pour la mise à jour d’un dispositif informatique, – des moyens de commande, compris dans le dispositif de communication, du dispositif de chargement de données et du routeur de données pour transférer les données de mise à jour vers le dispositif informatique, – des moyens de blocage, commandés par le module de détection d’au moins une opération de maintenance sur l’aéronef, de la mise à jour si au moins un signal indiquant qu’une opération de maintenance est effectuée sur l’aéronef est reçu. Fig. 1a
Patent FR-3105024-A1 (FR)
Title: Dispositif à actionnement pneumatique à substrats à base de papier
Inventor: TROUILLON RAPHAËL
IPC: B29C59/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif à actionnement pneumatique, ce dispositif comportant :
    Un premier substrat (2.1) composé d’au moins deux couches superposées, une première couche (20) réalisée en papier et une deuxième couche (21) déposée sur la première couche, réalisée dans un matériau à base de polymère de vinylidène et présentant une surface externe,Une membrane (3) déformable comprenant une zone de déformation et une zone de fixation située en périphérie de sa zone de déformation, ladite membrane étant fixée par sa zone de fixation uniquement sur ladite surface externe de la deuxième couche du premier substrat, Un orifice (270.1) de commande réalisé à travers le premier substrat (2.1), suivant un axe traversant ladite zone de déformation de la membrane.
    Figure  à publier avec l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3105455-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de guides d’onde
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: G02B6/136
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de fabrication de guides d’onde L’invention concerne un procédé de fabrication d’un guide d’onde (2a, 2b) comprenant : - Une fourniture d’un substrat (1) comprenant un empilement d’une première couche (11) à base d’un premier matériau sur une deuxième couche (12) à base d’un deuxième matériau, et - au moins une séquence comprenant successivement : • Une gravure du premier matériau, de manière à définir au moins un motif (20, 22a) présentant des flancs (200, 201) de gravure, • Un recuit de lissage assisté par hydrogène de manière à lisser les flancs (200, 201) de gravure de l’au moins un motif (20, 22a), • Une réépitaxie du premier matériau sur le motif (20, 22a) à base du premier matériau
Patent FR-3105243-A1 (FR)
Title: Nanoparticules absorbant les UV et leur procédé de préparation.
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: D06M23/12
Filed: 2019-12-23
Abstract: Nanoparticules absorbant les UV et leur procédé de préparation La présente invention vise à proposer de nouvelles nanoparticules dotées d’une efficacité d’absorption des UV satisfaisante, stabilisée et prolongée dans le temps et qui sont notamment utiles pour protéger une grande diversité de matériaux relevant de domaines industriels très différents.
Patent FR-3109948-A1 (FR)
Title: Fontaine a eau equipee de dispositifs d'actionnement a detection de presence
IPC: E03C1/05
Filed: 2020-05-06
Abstract: Fontaine à eau, constituée par un meuble comprenant une alimentation en eau et au moins une électrovanne permettant de commander l’écoulement de l’eau vers un orifice de versement, c aractérisé en ce qu’elle comprend au moins un dispositifs d'actionnement a détection de présence, comprenant un capteur de présence apte à détecter un objet à proximité du capteur sans qu’il soit en contact avec le capteur, ledit dispositifs d'actionnement à détection de présence étant apte à commander l’ouverture et/ou la fermeture de ladite électrovanne, en réponse à la détection d’une présence par le capteur.
Patent FR-3110403-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de solution pour pulvérisation buccale pour prévenir et/ou lutter contre la toxicité des métaux
Inventor: FROMM AURÉLIEN
IPC: A61P39/04
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention a pour objet une composition sous forme de solution pour pulvérisation buccale, comprenant au moins de l’eau et au moins un extrait d’une matière première naturelle choisi parmi un extrait de coriandre, un extrait de spiruline, un extrait de chlorelle, un extrait d’ail de l’ours et leurs mélanges. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle composition en pulvérisation dans la bouche d’un individu possédant des métaux buccaux ou sur la peau d’un individu possédant au moins un objet métallique sur la peau tel qu’un bijou, pour prévenir et/ou lutter contre la toxicité de ces métaux.
Patent FR-3114497-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des monomères de flavanol et de l’ε-viniférine
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61P27/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant l’association des molécules de monomères de flavanols et d’ε-viniférine comme produit nutritionnel ou médicament destiné à l’Homme ou l’animal.
Patent FR-3114502-A1 (FR)
Title: Procédé de démaquillage de matières kératiniques colorées au moyen d’une composition aqueuse contenant un sel hydrosoluble de cation monovalent ou divalent.
Inventor: PLOS GRÉGORY
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-09-29
Abstract: Titre de l’invention : Procédé de démaquillage de matières kératiniques colorées au moyen d’une composition aqueuse contenant un sel hydrosoluble de cation monovalent ou divalent.    La présente demande se rapporte à un procédé de démaquillage et/ou de nettoyage de matières kératiniques colorées, de préférence la peau colorée, comprenant :- l’application sur des matières kératiniques d’une composition (A) comprenant au moins, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase aqueuse comprenant au moins un colorant direct acide et - l’application sur lesdites matières kératiniques colorées d’une composition (B) démaquillante, comprenant au moins, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase aqueuse comprenant au moins un sel hydrosoluble de cation monovalent ou divalent.
Patent FR-3117401-A1 (FR)
Title: Insert pour pièce en matériau synthétique notamment thermoformée
Inventor: RIDÉ CHRISTOPHE
IPC: F16B13/02
Filed: 2020-12-14
Abstract: Insert pour pièce en matériau synthétique notamment thermoformée.  L’invention concerne un insert, notamment métallique ou autre, de type insert de fixation ou similaire, pour pièce en matière synthétique (11), notamment thermoformée. Cet insert (1) est avantageusement surmoulé d’une pastille (10) en matière synthétique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118797-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de fluide cryogénique
Inventor: FAYER THOMAS
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-01-12
Abstract: Dispositif de stockage de fluide cryogénique comprenant un réservoir (2) s’étendant selon une direction (A) longitudinale et destiné à contenir du gaz liquéfié (3) en équilibre avec une phase gazeuse, un dispositif (5, 6) de pressurisation du réservoir (2), le dispositif de pressurisation comprenant un générateur (5) de gaz sous pression et une rampe (6) d’injection du gaz sous pression s’étendant selon la direction longitudinale (A) dans la partie supérieure du réservoir (2), la rampe (6) d’injection comprenant une pluralité d’orifices (7) de sortie de gaz espacés selon la direction (A) longitudinale, caractérisé en ce que l’un au moins parmi : l’espacement (D1, D2) entre les orifices (7), le diamètre (d0, d1, d2) des orifices (7), le nombre des orifices (7) est différent selon la direction (A) longitudinale entre une première extrémité d’entrée du gaz dans la rampe (6) et une seconde extrémité opposée de la rampe (6) et configuré pour homogénéiser les débits sortant des orifices (7) de la rampe (6) selon la direction (A) longitudinale.  .Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123028-A1 (FR)
Title: Siège pour véhicule de transport de passagers et véhicule de transport de passagers comprenant un tel siège
Inventor: GERGAUD DIDIER
IPC: B60N3/02
Filed: 2021-05-18
Abstract: Siège pour véhicule de transport de passagers et véhicule de transport de passagers comprenant un tel siège Ce siège (21) pour véhicule (10) de transport de passagers comprend une assise (30), un dossier (40) placé au-dessus de l’assise, au moins un accoudoir (42) et au moins une barre de maintien (50). L’accoudoir (42) est fixé à l’assise (30) depuis une extrémité avant sous le niveau de l’assise et la barre de maintien (50) est fixée à l’assise (30) depuis une extrémité de liaison à l’assise (58) sous le niveau de l’assise.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123466-A1 (FR)
Title: Équipement et procédé de restitution de contenu audio dans le cadre d’un service numérique interactif.
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: G06F13/38
Filed: 2021-05-31
Abstract: É quipement et procédé de restitution de contenu audio dans le cadre d’un service numérique interactif L’invention concerne un procédé de restitution de contenu audio dans le cadre d’un service numérique interactif, mis en œuvre par un dispositif électronique de restitution de contenu audio embarqué dans un équipement de restitution de contenu audio, le procédé comprenant, suite à l’obtention et restitution d’un contenu audio,  la détection (E412) d’une interaction entre un utilisateur et l’équipement de restitution; et, en réponse à la détection,  la génération (E413) et la transmission (E414) d’une instruction (ins) à un dispositif électronique (130, 110D) de fourniture de contenu audio pour qu’il détermine au moins un paramètre pour obtenir un contenu audio suivant (F2) attendu par l’utilisateur dans le cadre du service numérique; et,   la transmission de l’instruction déclenchant la restitution (E416) du contenu audio suivant (F2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3125353-A1 (FR)
Title: Câble haute tension a ame composite pour basse temperature d’exploitation
Inventor: Gary BAPTISTE
IPC: H01B1/02
Filed: 2021-07-16
Abstract: CÂBLE HAUTE TENSION A AME COMPOSITE POUR BASSE TEMPERATURE D’EXPLOITATION Le câble haute tension selon l’invention, comprend une âme composite entourée d’un conducteur électrique, il est caractérisé en ce qu’il est limité à 95°C ±5%, que le conducteur électrique est de l’aluminium dur avec un ratio d’aluminium dans le conducteur électrique compris entre 6 et 19 et préférentiellement entre 8 et 15.   Cela permet d’obtenir un câble avec la même masse que les câbles actuels basse température, le même diamètre externe, au moins la même résistance mécanique et une expansion thermique équivalente. On obtient ainsi un câble avec une section d’aluminium augmentée entre 20% et 40% avec une masse identique.
Patent FR-3127448-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données et ensemble d’un siège et d’un contrôleur
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de valeurs de capacitance générées par des capteurs capacitifs à électrodes interdigités supportés par un siège d’un véhicule; le procédé comportant les étapes de : - sur réception d’un signal d’avertissement représentatif d’un état de fonctionnement d’un système de chauffage, mise en œuvre (26, 28) d’une phase initiale au cours de laquelle une compensation adaptative est appliquée à chaque valeur de capacitance réceptionnée, la compensation adaptative ayant une valeur qui augmente au cours du temps pendant la phase initiale ; - mise en œuvre (30) d’une phase de continuation après un temps défini par rapport à la réception du signal d’avertissement, une compensation de continuation étant appliquée à chaque valeur de capacitance réceptionnée, la compensation de continuation ayant une valeur constante pendant la phase de continuation.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124632-A1 (FR)
Title: Systeme de divertissement audio personnel
Inventor: WU PENG
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-10-11
Abstract: SYSTEME DE DIVERTISSEMENT AUDIO PERSONNEL La présente invention concerne un système de divertissement audio personnel, comprenant un dispositif de lecture de divertissement (100) ; un émetteur Bluetooth (110) ; un fauteuil de jeu ; et un dispositif de lecture audio (130). Une partie supérieure du fauteuil de jeu est reliée à un oreiller cervical, une extrémité de l'oreiller cervical est reliée de manière fixe à une attache, et une extrémité de l'attache est reliée à une boucle, une extrémité du fauteuil de jeu comporte un dossier, une extrémité inférieure du dossier est reliée à un coussin, l'extrémité inférieure du coussin est reliée de manière rotative à un support, l'extrémité inférieure du support est reliée à des roulettes, et une extrémité du fauteuil de jeu est reliée à un appareil de lecture audio comprenant deux haut-parleurs (1221), des fils (1222) et un récepteur Bluetooth (1223).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129216-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la vitesse d’un véhicule ferroviaire et centrale inertielle associée
Inventor: VEILLARD DAMIEN
IPC: G01P3/44
Filed: 2021-11-15
Abstract: Procédé d’estimation de la vitesse d’un véhicule ferroviaire et centrale inertielle associée L’invention se rapporte à un procédé d’estimation d’une vitesse d’un véhicule ferroviaire (100) comprenant une centrale inertielle (1) configurée pour recevoir des signaux GNSS associés à un système de navigation par satellite comprenant les étapes suivantes :- analyse (1031) des signaux GNSS reçus pour déterminer la fiabilité desdits signaux GNSS,- une étape de définition d’un vecteur de mesures comprenant les mesures réalisées par la centrale inertielle,- définition d’un vecteur d’état comprenant des composantes associées à la vitesse du véhicule, à l’attitude du véhicule et aux erreurs de biais des mesures de vitesses angulaires et d’accélération,- application (1035) d’un estimateur d’état pour estimer le vecteur d’état en utilisant le vecteur de mesures,- correction de l’estimation du vecteur d’état à partir des signaux GNSS en fonction de la fiabilité déterminée desdits signaux GNSS,- extraction de la vitesse du véhicule ferroviaire et de l’erreur associée à ladite vitesse du véhicule ferroviaire (100) à partir du vecteur d’état corrigé.
Patent FR-3129342-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de l’immobilisation d’un véhicule automobile à la suite d’une commande de freinage du véhicule.
Inventor: MANCEUR MALIK
IPC: B60T8/58
Filed: 2021-11-19
Abstract: Procédé de sécurisation de l’immobilisation d’un véhicule porteur (100), consistant à réception d’une consigne d’accélération négative délivrée par le système ACC (11, 12) à la suite d’une détection d’un arrêt du véhicule cible devant le véhicule porteur (100) à commander le système ESC (20) pour que ce dernier applique la consigne d’accélération négative jusqu’à ce que le véhicule porteur (100) atteigne une vitesse nulle, et si la vitesse est nulle et que les tops roues sont figés, à augmenter la pression hydraulique de l’organe principal de freinage hydraulique (50) du véhicule porteur (100) en agissant directement sur les freins hydrauliques des roues du véhicule porteur (100) jusqu’à l’immobilisation complète du véhicule porteur (100), et à confirmer au système ACC (11, 12) l’immobilisation complète du véhicule porteur (100) par un retour d’information de l’organe de freinage hydraulique (50).  (Figure 1)
Patent FR-3130367-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une distance entre un dispositif du type caméra Compton et une source de rayonnement gamma, programme d’ordinateur et ensemble d’imagerie Compton.
Inventor: TATISCHEFF VINCENT
IPC: G01J1/00
Filed: 2021-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’une distance entre un détecteur du type caméra Compton (10) et une source de rayonnement gamma (S). Le procédé comprend la récupération d’un ensemble de signaux relatifs à la réception de photons gamma (γ1, γ2, γ3) émis par la source (S) ; la détermination pour chacun des photons gamma (γ1, γ2, γ3) d’un cône de réponse (C1, C2, C3) ; la définition d’au moins deux plans d’interception (P1, P2, P3) disposé à une distance respective (D1, D2, D3) du détecteur (10) ; la détermination des ellipse d’interception correspondant à l’interception des cône de réception (C1, C2, C3) avec chaque plan d’interception (P1, P2, P3); calcul d’une valeur de vraisemblance respective à partir desdites ellipses.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3133376-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aéronef comprenant un support de charge
Inventor: RIDRAY FRÉDÉRIC
IPC: B64D29/06
Filed: 2022-03-08
Abstract: ENSEMBLE DE MOTORISATION POUR UN AÉRONEF COMPRENANT UN SUPPORT DE CHARGE L’invention concerne un ensemble de motorisation (100) comportant un mât (104), une turbomachine comprenant un moteur (202) et une soufflante entourée par un carter de soufflante (204), une nacelle entourant le moteur (202) et le carter de soufflante (204) et comportant un support de charge (108) disposé en partie haute de la nacelle et scindé en deux supports (108a-b), une attache de soufflante avant (214) entre une zone frontale du carter de soufflante (204) et une zone frontale du support amont (108a), une attache de mât arrière (216) entre le mât (104) et le support aval (108b) et un ensemble de positionnement (315a-b) entre le carter de soufflante (204) et chaque support (108a-b).  Un tel ensemble de motorisation facilite l’assemblage et améliore le contrôle de l’écart entre les capots latéraux articulés et le capot de nez.  Fig. 3
Patent FR-3136381-A1 (FR)
Title: Dévidoir portable à dos
Inventor: CLEMENT MAURIN
IPC: A62C33/00
Filed: 2022-06-11
Abstract: Dévidoir portable à dos permettant l’extinction des incendies de végétations ou l’arrosage domestique.  L’invention concerne un dispositif permettant le déroulement avec moindre effort et sur de plus grandes distances d’un tuyau d’incendie ou d’arrosage en gardant une action d’extinction ou d’arrosage permanente.  Il est constitué d’une claie de portage (1), d’un dévidoir a rouleau (2) d’un tuyau (3) et d’une lance (7)  Le dispositif est particulièrement adapté à l’extinction des feux de végétations de faible intensité et/ou en terrain accidenté. Il permet également l’arrosage de la végétation de culture sur des terrains difficiles d’accès ou avec plusieurs prises d’eau.  Figure pour l’abrégé :1
Patent FR-3138129-A1 (FR)
Title: Chariot élévateur autonome de levage et transport de charge, et procédé associé
Inventor: BLINDA YANN
IPC: B66F9/06
Filed: 2022-07-21
Abstract: Ce chariot élévateur (1) autonome comprend :  - un organe de levage (2) comprenant une fourche (4) mobile verticalement et munie d’au moins un bras (4a, 4b) pour le levage de charges,  - un système d’entraînement (6) pour le déplacement du chariot (1), et   - une unité de contrôle (14) apte à commander le fonctionnement du système d’entraînement (6) pour guider de façon autonome le chariot, et apte à commander le déplacement vertical de la fourche (4).  Le chariot comprend en outre un dispositif de détection (8) sans contact d’un obstacle, mobile conjointement avec l’organe de levage (2).  Le dispositif de détection (8) est apte à émettre un faisceau lumineux balayant au moins une zone de détection plane prédéfinie pour détecter la présence ou l’absence d’obstacle.  Le dispositif de détection (8) est fixé sur l’organe de levage pour que le faisceau lumineux passe au-dessus de la charge transportée.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2040188-A1 (FR)
Title: 3-hydroxyisoxazoles (soil fungicides) prodn
IPC: C07D261/12
Filed: 1969-04-11
Abstract: 3-Hydroxyisoxazoles (soil fungicides) prodn. Cpd. of formula: (where R, R1 = 1-5C alkyl or R = H) are prepd. by reaction of RC = CCO2R' with H2NOH in the presence of sufficient alkaline earth hydroxide (e.g. Ca(OH)2Ba(OH)2) to maintain an alkaline pH. A hydroxylamine salt is pref. used.
Patent FR-2085647-A1 (FR)
Title: 6-amino-2-methyl-2-heptanols - with cardiovascular analeptic analgesic and spasmolytic activity
IPC: C07D295/088
Filed: 1970-04-24
Abstract: Cpds. of formula : and salts where is a morpholino, piperidino, pyrrolidino or hexamethyleneimino gp., have cardiovascular, analgesic and spasmolytic activity. In animals the spasmolytic activity is similar to that of papeverine. 50 mg/kg. orally has an analgesic effect in mice. 2 mg/kg. i.v. gives 25-40% protection to hypotensive haemorrhagic rats. 4 mu g/ml. gives a positive inotropic effect in the isolated guinea-pig heart. Prepd. by hydration of the corresponding 2-methyl-2-heptenes in aqs. H2SO4.
Patent FR-2112014-A1 (FR)
Title: Tube bundle servicing - device to blank off defective tube in situ
IPC: F28D7/16
Filed: 1970-05-22
Abstract: Temporary repairs can be effected to a heat exchanger without major dismantling and long, emergency shutdown; partic useful for a cooler in a nuclear reactor. A servicing device is put in at one end of a heat exchanger and engaged datum surfaces provided in the exchanger, from this initial location, a remotely controlled tool heat is advanced, tube-by-tube, until it is positioned to work on the selected tube. One variation of the servicing device is adapted to pass through a central, hollow, cylinder to work on the tube plate at the remote end; the same cylinder is extended beyond the near tube plate to serve as an internal guide post for a device adapted to work at this end.
Patent FR-2088232-A1 (FR)
Title: Calcium sulphate hemihydrate from dihydr- - ate
IPC: C01F11/46
Filed: 1970-05-29
Abstract: Impure CaSO4 2H2O (I) from phosphoric acid process is treated to remove organic and aq. insol. mineral matter, dried or hydro-thermally dehydrated above 100 degrees C to give the hemihydrate (II) or anhydrous salt or a mixt., rehydrated at below 100 degrees C pref. 80-95 degrees C to give (I) which is sepd. and then subjected again to drying and hydrothermal dehydration to give pure (II).
Patent FR-2092693-A1 (FR)
Title: Polymeric joint seal - for building facing elements eg of stone
IPC: E04B1/68
Filed: 1970-06-09
Abstract: The seal is a semi-flexible strip with symmetrical projecting edges positioned symmetrically about an open pocket, of oblong shape rounded off at the end opposite to the opening. Barbs on the strip retain it between the wall facing sections. Pref. the strip is polyethylene or neoprene (RTM) its external part being coated with silicone elastomer. Alternatively, the entire strip may be of silicone elastomer. In use a flexible card is pushed into the pocket to expand the strip.