baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984544-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif informatique de traitement de donnees d'interface graphique de consultation de contenus
Inventor: BERTECHE OLIVIER
IPC: G06F3/048
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en oeuvre par un dispositif informatique, de traitement de données d'interface graphique de consultation de contenus, dans lequel une suite de vignettes correspondant à des contenus respectifs est affichée sur un écran du dispositif. Le procédé comporte un traitement de données des vignettes pour un affichage (20) de la suite des vignettes le long d'une trajectoire ouverte s'enroulant autour d'un cylindre, de sorte que des vignettes sont affichées en avant-plan sur une face externe du cylindre, et en arrière-plan sur une face interne du cylindre. Une commande (22) de déplacement reçue (21) par le dispositif informatique provoque une modification (23, 24) de l'affichage des vignettes en avant-plan et/ou en arrière-plan.
Patent FR-2985108-A1 (FR)
Title: Energy production device for placed between movable element and vibrating or inert element of e.g. front opening washing machine, has mechanical unit for transforming vertical movement of parts of generator to rotary movement of rotor
Inventor: VILLEROUGE LAURENT
IPC: H02N2/18
Filed: 2011-12-23
Abstract: The device has a recovering unit for recovering impact energy generated by shock or vibrations of a variable element with respect to a vibrating or inert element. The recovering unit comprises an electric generator, where an upper part of the generator is movable relative to a lower part of the generator according to a vertical axis. A mechanical unit transforms relative vertical movement of the upper and lower parts of the generator to rotary movement of a rotor (127) of an electric motor. A helicoid spring (124) is placed between the upper and lower parts of the generator. The electric motor is designed as a direct current (DC) motor.
Patent FR-3000510-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing and mounting of prefabricated composite panel for floor box in building, involves establishing insulator between beams, so as to leave free spaces between beams and above insulator
Inventor: LEMAITRE MARC
IPC: E04B5/26
Filed: 2012-12-27
Abstract: The method involves preparing a flat panel (3) by machining grooves (4) on a side of the panel intended to be visible, and fixing beams (2) on the other side of the panel. An insulator (6) is established between the beams, so as to leave free spaces (7) between the beams and above the insulator, and to obtain a prefabricated composite panel (1). The prefabricated composite panel is transported to a building site, and a board (8) is installed on the beams, so as to close the free spaces between the beams.
Patent FR-2987523-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation
Inventor: DUTHEIL MICHEL
IPC: H02J1/10
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation comportant au moins un module d'alimentation 1 pour alimenter au moins un appareil électrique 2, et générant, à partir d'une tension Vl et d'un courant Il d'une ligne haute tension 4, une tension d'entrée Ve et un courant d'entrée le de chaque module d'alimentation 1, caractérisé en ce que le système comporte en outre une capacité de ligne 3 connectée à la ligne haute tension 4 et au moins une capacité d'entrée 5 du module d'alimentation 1, la capacité d'entrée 5 étant reliée à la capacité de ligne 3 pour former un diviseur capacitif relié au module d'alimentation 1 de sorte que la tension d'entrée Ve de chaque module d'alimentation 1 est obtenue en divisant la tension Vl de la ligne au moyen du diviseur de tension capacitif et le courant d'entrée le est un courant de fuite de la capacité de ligne.
Patent FR-2991696-A1 (FR)
Title: Floor framework for modular construction of office building, has release part located on side of support part away from center, and discharge openings discharging water collected in space between support part and wall panel lower part
Inventor: DEFURNE CHRISTOPHE
IPC: E04B1/19
Filed: 2012-06-11
Abstract: The framework has a frame formed from longitudinal and transverse elements, which comprise a section having a panel support part (12) in a cross section for supporting a lower part of a wall panel (80). The support part is prolonged by a release part (13) to provide an open space between the wall panel lower part and the release part. The release part is located on a side of the support part furthest away from a center of the framework. Discharge openings discharge the water collected in the open space between the support part and the wall panel lower part.
Patent FR-2993326-A1 (FR)
Title: Verin a course declenchee a retour arriere amorti
Inventor: BORG EVRARD
IPC: F15B15/19
Filed: 2012-07-13
Abstract: Vérin à course déclenchée présentant au moins une charge pyrotechnique supplémentaire pour adapter la résistance anti-retour selon une évolution souhaitée. Selon l'invention, au moins une charge pyrotechnique supplémentaire (21a-21c) est située dans un logement communiquant avec la chambre d'expansion (24) du vérin (11).
Patent FR-2994793-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un recepteur kinase a motifs lysm pour ameliorer la reponse des plantes aux lipochitooligosaccharides.
Inventor: BONO JEAN-JACQUES
IPC: A01H5/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention est relative à l'amélioration de la réponse d'une plante aux facteurs lipochitooligosaccharidiques Nod et Myc-LCO, par l'expression dans ladite plante d'un récepteur kinase à motifs LysM, homologue de la protéine LYR3 de Medicago truncatula, et capable de se lier avec une affinité élevée aux lipochitooligosaccharides.
Patent FR-2996651-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vol utilisant des calculateurs simplex et aeronef le comportant
Inventor: BROT PATRICE
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention a ainsi pour objet un système pour le calcul de commandes de vol, qui comporte des calculateurs simplex appariés pour former des couples commande/moniteurs virtuels. Ces couples virtuels envoient les commandes calculées à des actionneurs dont le contrôleur implémente une élection du couple dont la commande sera prise en compte par l'actionneur.
Patent FR-2996594-A1 (FR)
Title: Diagnostic device for diagnosing need for change of particle filter of car, has particle filter's ageing indicator formed by average distance values that indicate frequency of occurrence of event generated by dysfunction of filter
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/021
Filed: 2012-10-10
Abstract: The device has an ageing indicator formed by average distance values (110-150) for indicating ageing of a particle filter, where the device is configured to compare the indicator with a threshold by calculation modules (210-250) and indicate a need for changing the filter when the indicator crosses the threshold. The values indicate a frequency of occurrence of an event e.g. overcharged particle filter diagnostics (1), clogged particle filter diagnostics (2), dilution diagnostics (3), engine performance diagnostics (4) and on-board diagnostics (5), generated by a dysfunction of the filter.
Patent FR-2998678-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour un dispositif optique, notamment d'eclairage et/ou de signalisation
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: B60Q1/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne un guide de lumière (3) pour un dispositif optique, notamment d'éclairage et/ou de signalisation comportant : - au moins une portion de sortie de lumière (4) présentant une face supérieure (41) et une face inférieure (42) reliées entre elles par une tranche de sortie de lumière (43), - au moins un sous-ensemble de collimation (5A, 5B) apte à recevoir de la lumière émise par une source de lumière et à diriger au moins une partie de cette lumière vers la portion de sortie de lumière (4), le sous-ensemble de collimation (5A, 5B) présentant une face supérieure (51) et une face inférieure (52) reliées entre elles par une tranche (53), et - une portion de raccord (6 ; 26) raccordant la portion de sortie de lumière (4) au sous-ensemble (5B), la portion de raccord présentant une face supérieure (61 ; 261) et une face inférieure (62 ; 262), le guide (3) étant caractérisé en ce que les faces inférieure (52) et supérieure (51) du sous-ensemble de collimation (5A, 5B) s'étendent sensiblement dans des plans parallèles entre eux, et en ce que la face supérieure (61 ; 261) de la portion de raccord (6 ; 26) et l'une au moins de la face supérieure (51) du sous-ensemble de collimation (5B) et de la face supérieure (41) de la portion de sortie de lumière (4) se joignent en une arête (7, 8 ; 27, 28).
Patent FR-2992789-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et procede de commande pour un generateur de courant alternatif de vehicule
Inventor: KOMURASAKI KEIICHI
IPC: B60L50/10
Filed: 2013-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande comprenant un transistor de puissance (502) pour commander la conduction/non-conduction d'une bobine de champ (3) en fonction d'une tension de sortie d'un générateur de courant alternatif (1) monté sur un véhicule, une section de détection de régime (511) pour détecter un régime du générateur (1), une section de réglage de service d'entraînement (510) pour déterminer si le régime détecté par la section de détection (511) est supérieur ou égal à un seuil prédéterminé et réduire un taux de conduction de la bobine (3) lorsqu'il est déterminé que le régime est supérieur ou égal au seuil, et un pilote (504) pour entraîner le transistor (502) sur la base du taux de conduction. Le taux de conduction de la bobine de champ (3) est ainsi réduit pour supprimer le couple d'entraînement.
Patent FR-3002594-A1 (FR)
Title: Module de propulsion spatiale a propulsion electrique et chimique a propergol solide
Inventor: DUCHEMIN OLIVIER BERNARD
IPC: F02K9/08
Filed: 2013-02-26
Abstract: Module de propulsion spatiale notamment pour équiper des engins spatiaux tels que des satellites, des sondes, ou encore des étages supérieurs de fusée. Selon l'invention, ce module de propulsion spatiale comprend un propulseur chimique à propergol solide (10), possédant un corps principal (11), et au moins un propulseur électrique (30), ledit au moins un propulseur électrique (30) étant monté sur ledit corps principal (11) du propulseur chimique à propergol solide (10).
Patent FR-3004497-A1 (FR)
Title: Demarreur a lanceur muni d'un element intermediaire de reduction de frottement entre un levier de commande et un entraineur
Inventor: BRANDINI JEREMY
IPC: F02N15/08
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (30) à lanceur pour moteur thermique de véhicule automobile comportant: - un pignon d'entraînement (32- un entraîneur (81) - un embrayage (82) intercalé entre l'entraîneur (81) et le pignon d'entraînement (32) comprenant un élément de réaction (91) solidaire en rotation du pignon d'entraînement (32) et un élément de pression (92) solidaire en rotation de l'entraîneur (81), et - un levier (65) comportant une portion de poussée (174), apte à pousser l'entraîneur (81) -un élément intermédiaire (181, 181') monté entre la portion de poussée (174) du levier de commande (65) et l'entraîneur (81), et au moins une partie dudit élément intermédiaire tourne au moins trois fois moins vite que l'entraîneur lorsque l'embrayage (81) est dans l'état verrouillée.
Patent FR-3004537-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'un milieu d'interet par resonance de plasmon de surface et systeme associe
Inventor: FORT EMMANUEL
IPC: G01N21/64
Filed: 2013-04-10
Abstract: Procédé de mesure d'un milieu d'intérêt (100) par résonance de plasmon de surface, comprenant : - éclairer par une source lumineuse (200) une première surface d'une couche métallique entre le milieu d'intérêt (100) et la source (200), - produire, au niveau d'une deuxième surface de la couche métallique, à une interface avec le milieu d'intérêt (100), un premier champ électromagnétique (460) évanescent de plasmon de surface, - soumettre le premier champ (460) à un milieu diffusant ou luminescent comprenant des éléments diffusants ou luminescents répartis de manière stable dans celui-ci, de sorte à diffuser ou émettre par luminescence dans le milieu d'intérêt (100) un deuxième champ électromagnétique (480) fonction du premier champ (460), - réaliser une mesure de résonance de plasmon de surface par un capteur (500) du deuxième champ (480), - obtenir une cartographie d'imagerie de plasmon de surface en transmission à partir du deuxième champ (480).
Patent FR-3004389-A1 (FR)
Title: Structure autoportee formant support pour station de charge et station de charge
Inventor: COURTIAL CLEMENT
IPC: B60S5/02
Filed: 2013-04-16
Abstract: L'invention a pour objet une structure autoportée (10) formant support d'une station de charge pour la recharge électrique de véhicules comprenant au moins une borne de charge, caractérisée en ce qu'elle comprend : - une paroi inférieure (40) de support, - une paroi supérieure (36) sur laquelle sont aptes à être agencées la ou les bornes de charge, chacune à un emplacement (22) de réception prédéterminé distinct, - au moins une paroi latérale (50A, 50B) reliant les parois inférieure et supérieure sur tout le pourtour de la structure de façon à délimiter un espace intérieur (54) fermé entre les parois inférieure et supérieure, - un conduit d'entrée (24) d'au moins un câble, apte à être agencé sur la paroi supérieure de la structure, la paroi supérieure comprenant à cet effet un orifice d'entrée débouchant dans l'espace intérieur de ladite structure, et - au moins un chemin de guidage (53A, 53B) des câbles ménagé dans l'espace intérieur de la structure, ce ou ces chemins étant configurés pour guider les câbles depuis l'orifice d'entrée vers le ou les emplacements (22) de réception des bornes de charge.
Patent FR-3011621-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la chaleur emise par un appareil de chauffage
Inventor: MARCHAND HELENE
IPC: F24B13/02
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de régulation de la chaleur émise en direction d'un espace à chauffer par un appareil (1) de chauffage à combustion à charges successives, caractérisé en ce qu'il comprend un écran thermique (11) formé d'au moins un panneau (13,14) isolant adapté(s) pour être déployé(s) entre au moins une partie des parois (5, 6) externes de l'appareil de chauffage et l'espace à chauffer
Patent FR-3015008-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a diodes electroluminescentes et luminaire distant
Inventor: BAUSSAN GHISLAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un système (1000) d'éclairage à diodes électroluminescentes comprenant un détecteur de présence (113) commandant au moins deux luminaires (100, 200) dont l'un au moins est distant du détecteur de présence (113), alimenté par deux fils d'alimentation de puissance (I, II) et commandé par un fil de commande (III) relié au détecteur de présence (113). Le luminaire (200) comprend un circuit de contrôle relié aux trois fils (I, II, III) et apte à alimenter et commander un circuit d'alimentation en réponse à la détection d'une tension prédéfinie entre l'un des deux fils d'alimentation de puissance (II) et le fil de commande (III). Le circuit d'alimentation étant apte à alimenter la source de lumière (115) de façon à permettre au circuit d'alimentation d'interrompe la fourniture d'énergie à la source de lumière (115).
Patent FR-3016032-A1 (FR)
Title: Gestion du fonctionnement d'un equipement protege
Inventor: HERBRON JEAN RENE
IPC: H04B1/06
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un équipement (30) comprenant des moyens de traitement (1) agencés pour effectuer des opérations nominales de cet équipement, des moyens de stockage d'énergie (2) pour alimenter en énergie les moyens de traitement, un boitier, à l'intérieur duquel sont installés les moyens de traitement et les moyens de stockage d'énergie, ledit boitier étant conformé pour empêcher l'accès matériel auxdits moyens de traitement, caractérisé en ce que l'équipement comprend en outre une mémoire (4) en communication avec les moyens de traitement, pour stocker des valeurs de paramètres de fonctionnement desdits moyens de traitement, et un dispositif interface (NFC) comprenant des moyens de réception radiofréquences et un circuit électronique apte à fonctionner en utilisant l'énergie issue desdits moyens de réception radiofréquences, pour effectuer des opérations de lecture et/ou écriture de la mémoire.
Patent FR-3024943-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une frequence respiratoire d'un individu a partir de son rythme cardiaque
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: A61M21/02
Filed: 2014-08-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de détermination de la fréquence respiratoire d'un individu à partir de son rythme cardiaque, le procédé comportant de manière caractéristique, selon l'invention: -une première étape de mesure par pléthysmographie du signal cardiaque permettant d'enregistrer un signal représentatif de l'onde de pulsation selon une fréquence d'échantillonnage, -une seconde étape de filtrage passe bas du signal mesuré pour limiter les bruits parasites, -une troisième étape de détermination du rythme cardiaque, -une quatrième étape de traitement dans laquelle le signal correspondant à l'évolution du rythme cardiaque est échantillonné à intervalles réguliers, - une cinquième étape de filtrage passe bande du signal ré-échantillonné pour isoler les variations dans la zone cible de fréquence respiratoire, - une sixième étape de détection la période du signal résultant, ladite période correspondant à la fréquence respiratoire instantanée.
Patent FR-3029281-A1 (FR)
Title: Procede et calculateur electronique pour determiner la trajectoire d’un objet mobile
Inventor: JOUANET LAURENT
IPC: G06F7/20
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer la trajectoire d'un objet mobile, comportant : - la fourniture d'un objet (2) comportant des capteurs (4, 6) ; - le déplacement (20) des capteurs le long d'une même trajectoire (TR), ces capteurs conservant une même distance D entre eux et mesurant chacun une même grandeur physique ; -la détermination (22) des instants pour lesquels l'objet a parcouru une distance curviligne cumulée qui est égale à un multiple entier de la distance D et le calcul (24) d'une direction tangente à la trajectoire de l'objet, pour chacun des instants t déterminés ; -la reconstitution automatique (26) de la trajectoire suivie par l'objet mobile lors de son déplacement au moyen d'une interpolation, à partir, pour chaque instant de référence déterminé, de ladite tangente mesurée calculée pour cet instant de référence.
Patent FR-3029396-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de la chevelure
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de la chevelure à l'aide d'une composition fixante comprenant un ou plusieurs agent(s) fixant(s), procédé dans lequel les cheveux sont soumis à une aspiration, visant à amener les cheveux au contact de la composition et/ou à accélérer le séchage de cheveux sur lesquels la composition a été préalablement appliquée.
Patent FR-3029680-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour appareil de coupure electrique
Inventor: KUHN DENIS
IPC: H01H27/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (10) pour appareil de coupure électrique (2), comprenant une poignée de manœuvre (24) apte à pouvoir pivoter entre une position de coupure et au moins une position de fermeture, une languette de cadenassage (28) pouvant pivoter entre une position de cadenassage et une position d'interdiction de cadenassage, un pion de verrouillage (38) pouvant translater entre une position de verrouillage dans laquelle le pion vient se loger dans un orifice (40) et une position rétractée dans laquelle le pion est en retrait de l'orifice, et une pièce de liaison (30) fixée sur la poignée de manœuvre avec un degré de liberté en rotation par rapport à celle-ci et recevant une extrémité d'une tige dont une autre extrémité est destinée à être couplée à un arbre de coupure électrique, la pièce de liaison comprenant au moins un ergot (46a, 46b) apte à venir obstruer au moins partiellement l'orifice de la poignée de manœuvre pour empêcher la translation du pion de verrouillage dans sa position de verrouillage lorsqu'un couple appliqué à la poignée de manœuvre dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3029915-A1 (FR)
Title: Tripeptides, compositions les comprenant et utilisations notamment cosmetiques
Inventor: PESCHARD OLIVIER
IPC: C07C229/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: Tripeptide X-KGH-Z ou X-KHG-Z ; en extrémité N-terminale X est choisi parmi H, -CO-R1 et - SO2-R1 ; en extrémité C-terminale Z est choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 ; et R1 et R2 étant, indépendamment l'un de l'autre, choisis parmi un groupement alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupement ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un hétéroatome O, S et/ou N ; à l'exception des tripeptides dans lesquels (X=H et Z=OH) ou (X=H et Z=NH2). Ces tripeptides stimulent la synthèse des molécules constituant la matrice extracellulaire dermique, notamment le collagène 1 et 4 et l'élastine et peuvent être utilisés pour un traitement cosmétique notamment anti-âge, anti-rides et ridules, pour améliorer les propriétés mécaniques de la peau, fermeté/tonicité/élasticité/souplesse, pour augmenter la densité et le volume de la peau, pour un effet restructurant et/ou pour lutter contre les vergétures.
Patent FR-3021815-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une matrice de connecteurs electriques
Inventor: HILT THIERRY
IPC: H05K3/40
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de fabrication d'une matrice de connecteurs électriques (1), comportant les étapes successives consistant, à partir d'un matériau conducteur conditionné sous forme de feuille (50), à : a) découper partiellement la feuille (50) pour former une matrice de motifs conducteurs (60) comportant des première (3a) et deuxième (3b) extrémités, b) plier les motifs conducteurs (60) pour former un connecteur électrique (1), c) solidariser mécaniquement les connecteurs électriques (1), d) singulariser les connecteurs électriques (1), e) éventuellement, retirer la partie restante de la feuille conductrice (50).
Patent FR-3030531-A1 (FR)
Title: Agent epaississant pour systemes aqueux, formulations le contenant et utilisations
Inventor: RUHLMANN DENIS
IPC: C09D7/47
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux épaississants associatifs appartenant à la catégorie des HEUR (Hydrophobically modified Ethyoxylated URethane) ainsi que des formulations aqueuses intermédiaires contenant de tels épaississants, et les compositions finales, par exemple les compositions de peinture, laque, vernis ou sauce de couchage papetière.
Patent FR-3036928-A1 (FR)
Title: Etui porte carte bancaire permet de compose le code a l'abri des regards indiscrets
Inventor: OUERTANI ABDALLAH
IPC: A45C11/24
Filed: 2015-06-05
Abstract: Etui porte carte bancaire destiné à apporter une protection du code secret des regards indiscrets pendent un paiement en caisse ou un retrait dans un (GAB) guichet automatique bancaire.
Patent FR-3044924-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de philadelphus coronarius
Inventor: COURLIN OLIVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Philadelphus coronarius pour induire l'expression de collagène. L'invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Philadelphus coronarius pour induire la synthèse d'acide hyaluronique. L'invention se rapporte enfin à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Philadelphus coronarius dans une composition cosmétique anti âge et/ou dans une composition hydratante.