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Patent WO-2015014901-A1 (WO)
Title: Sonde tactile, circuits associés et procédés de traitement de signal
Inventor: PADOVANI ROBERTO
IPC: G01B7/012
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne une sonde (100) comprenant un cadre (2), un bras mobile (3) et un circuit de traitement (30 ; 30') destiné au traitement des signaux. L'unité de traitement peut détecter individuellement l'état des contacteurs (13) défini par la coopération entre les éléments mécaniques du bras et les éléments mécaniques du cadre, c'est-à-dire la fermeture ou l'ouverture desdits contacteurs, et fournir un signal indiquant une position de repos de la sonde lorsqu'un seul contact ouvert est détecté. Un procédé destiné au traitement de signaux utilise ledit circuit de manière à produire un signal indiquant une position de repos de la sonde. Le circuit et le procédé destinés au traitement de signaux sont mis en œuvre de manière avantageuse afin de traiter les signaux de sortie d'une sonde tactile conçue pour vérifier les dimensions ou la position d'une pièce dans des machines de mesure des coordonnées et des machines-outils.
Patent WO-2015024965-A1 (WO)
Title: Dispositif de siphon
Inventor: KOSARNIG ROLF
IPC: F16K15/14
Filed: 2014-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de siphon (1), destiné à des systèmes sanitaires en particulier sans eau de chasse tels que des urinoirs, par exemple, qui comprend un élément d'évacuation (2) possédant une paroi d'étanchéité (3), une membrane d'étanchéité (4) qui est en contact étanche avec la paroi d'étanchéité (3) dans une position de fermeture et qui, lors de l'arrivée d'un liquide tel que de l'urine, est repoussée de la paroi d'étanchéité (3) de la position de fermeture dans une position d'ouverture, ce qui permet de former entre la membrane d'étanchéité (4) et la paroi d'étanchéité (3) une fente (19) à travers laquelle le liquide peut s'écouler, et un élément de repos (5) destiné à reposer la membrane d'étanchéité (4) par rapport à la paroi d'étanchéité (3). Le dispositif de siphon (1) est caractérisé en ce que la membrane d'étanchéité (4) comporte une surface d'étanchéité (6) qui s'étend sensiblement parallèlement à la paroi d'étanchéité (3), la surface d'étanchéité (6) reposant sensiblement à plat sur la paroi d'étanchéité (3) ou la surface d'étanchéité (6) étant écartée de la paroi d'étanchéité (3) de telle sorte que le film liquide au moins partiellement présent entre la paroi d'étanchéité (3) et la surface d'étanchéité (6) fournit une force d'adhésion entre la paroi d'étanchéité (3) et la surface d'étanchéité (6).
Patent WO-2015036446-A1 (WO)
Title: Procédés et systèmes de de distribution d'énergie électrique
Inventor: HOLTAPPELS BERT
IPC: H01M10/44
Filed: 2014-09-10
Abstract: Distributeur destiné à distribuer des unités de batterie chargées dans un réservoir d'un appareil électrique. Le distributeur comprend un récipient de distribution destiné à accueillir une pluralité d'unités de batterie chargées, et un conduit possédant une première extrémité accouplée au récipient de distribution et une seconde extrémité conçue pour être accouplée à un réservoir à remplir. Le distributeur comprend en outre un mécanisme de distribution destiné à distribuer sélectivement des unités de batterie au réservoir par ledit conduit, le mécanisme de distribution comprenant une unité de mesure destinée à contrôler et à commander le nombre et/ou l'état des unités de batterie distribuées.
Patent WO-2015049317-A1 (WO)
Title: Clé intelligente du type carte et son procédé de commande
Inventor: JANG SUNGMIN
IPC: B60R25/24
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil de clé intelligente du type carte et son procédé de commande. L'appareil de clé intelligente du type carte comprend un corps principal du type carte, une unité de communication sans fil disposée dans le corps principal et configurée pour mettre en œuvre une communication sans fil avec un système sans clé passif (PKE) d'un véhicule, une unité de détection tactile installée sur au moins l'un des deux côtés du corps principal et configurée pour détecter un signal tactile, et une unité de commande configurée pour transmettre un signal d'activation au véhicule par le biais de l'unité de communication sans fil en fonction du signal tactile détecté par l'unité de détection tactile.
Patent WO-2015055566-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de vieillissement artificiel de pierres
Inventor: GEBHART HANS
IPC: B28D1/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de vieillissement artificiel de pierres (2), en particulier de briques de béton, de briques réfractaires et de pierres naturelles. Le dispositif comprend un tunnel de vieillissement (1) qui comporte un fond (4), une limite supérieure (5) et des limites latérales (6, 7). En outre, un dispositif de vibration (8) permet de faire vibrer au moins le fond (4) du tunnel de vieillissement (1). De plus, un dispositif d'avance (9) est destiné à pousser à travers le tunnel de vieillissement (1) au moins deux rangées de pierres (10, 11, 12), disposées l'une à côté de l'autre latéralement dans le sens de l'avance et formées respectivement par plusieurs pierres (2) placées les unes derrière les autres. Les pierres (2) des rangées de pierres (10, 11, 12) sont posées sur le fond (4) du tunnel de vieillissement (1) de telle sorte que la surface (200, 203) à transformer des pierres (2) est orientée transversalement au sens de l'avance.
Patent WO-2015055807-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de nœud de réseau pour commander le déroulement de sessions de configuration de bouton-poussoir spécifiques d'une technologie dans un réseau sans fil hétérogène ou homogène, et réseau sans fil hétérogène ou homogène
Inventor: BAHR MICHAEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-10-17
Abstract: Selon la présente invention, de manière à spécifier un procédé et un dispositif de nœud de réseau pour commander le déroulement de sessions de configuration de bouton-poussoir spécifiques d'une technologie dans un réseau hétérogène ou homogène ainsi qu'un réseau sans fil hétérogène ou homogène détectant un chevauchement de sessions dans le réseau, la session étant relative à une session de configuration (session de démarrage, session de réglage) qui établit une configuration de sécurité pour une communication cryptée sur une liaison sans fil, il est proposé un mécanisme amélioré pour commander le déroulement de sessions de configuration de bouton-poussoir (PBC) spécifiques d'une technologie dans un réseau sans fil hétérogène ou homogène et une pluralité de dispositifs de nœud de réseau interconnectés l'un à l'autre par l'intermédiaire d'au moins une interface et/ou sur de multiples bonds et authentifiés ou non authentifiés pour le réseau par utilisation d'un élément d'informations, par exemple un "identificateur de session de réglage de configuration (CSSID)", pour identifier une session de réglage de configuration de bouton-poussoir spécifique d'une technologie. Figure 8
Patent WO-2015071121-A1 (WO)
Title: Procédé de dépollution des gaz d'échappement, notamment de moteur à combustion interne, en particulier pour véhicule automobile, et installation utilisant un tel procédé
Inventor: RAUX STÉPHANE
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépollution des gaz d'échappement circulant dans une ligne d'échappement (12), notamment d'un moteur à combustion interne, ladite ligne comprenant un moyen de catalyse à réduction catalytique sélective des NOX (46) sensible à l'ammoniac traversé par lesdits gaz et des moyens d'injection (56, 58) d'un agent réducteur. Selon l'invention, le procédé consiste à décomposer l'agent réducteur en une phase gazeuse d'hydrogène et une phase gazeuse d'ammoniac et pour une température de gaz inférieure à environ 150°C, à injecter l'hydrogène dans la ligne d'échappement en association avec un moyen de catalyse des NOX (44) sensible à l'hydrogène.
Patent WO-2015067582-A1 (WO)
Title: Pompe pour liquide épais équipée d'une unité d'amenée réversible
Inventor: DICKS HANS-PETER
IPC: B65G33/14
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne une pompe (10) pour liquide épais comprenant : une hélice transporteuse (30) comportant une entrée destinée au liquide épais à pomper ; une unité de transport (20) comportant une sortie (21) destinée au liquide épais à pomper, le liquide épais étant amené à l'unité de transport (20) par un mouvement de rotation de l'hélice transporteuse (30) en mode de transport ; un dispositif de commande (40) qui commande les fonctions de l'unité de transport (20) et de l'hélice transporteuse (30) ; et des moyens (34, 37, 53) qui sont reliés au dispositif de commande et qui détectent un défaut du mode de transport. Lorsqu'un défaut du mode de transport est détecté, le mouvement de rotation de l'hélice transporteuse (30) est commutée en mode inverse, la vitesse de rotation de l'hélice transporteuse (30) en mode inverse pouvant être réglée à une vitesse de rotation inférieure à celle du mode de transport. L'invention concerne également un procédé correspondant pour faire fonctionner une pompe (10) pour liquide épais.
Patent WO-2015074862-A1 (WO)
Title: Dispositif pour mettre en place un élément d'assemblage au niveau d'une partie d'élément structural et outil
Inventor: BADENT MICHAEL
IPC: B23P19/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à mettre en place un élément d'assemblage (2) au niveau d'une partie d'élément structural, pour un outil (1) servant à mettre en place un élément d'assemblage (2) au niveau d'une partie d'élément structural et comportant un poinçon (5) pouvant être déplacé linéairement , ledit poinçon servant à déplacer un élément d'assemblage (2) qui est présenté dans une position d'attente (3), depuis cette position d'attente (3), au niveau de la partie d'élément structural. Selon l'invention, des moyens servent à assurer une différence de pression dans la zone d'un élément d'assemblage (2) présenté, la différence de pression que lesdits moyens exercent sur un élément d'assemblage (2) induisant une force de retenue au niveau de l'élément d'assemblage (2), de manière que ledit élément d'assemblage (2) demeure maintenu en position, dans la position de présentation.
Patent WO-2015104155-A1 (WO)
Title: Organe d'admission de gaz d'un réacteur de dépôt cvd équipé d'une plaque de sortie de gaz à poids réduit
Inventor: GOPI BASKAR PAGADALA
IPC: C23C16/455
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif, servant à réaliser un processus de dépôt CVD, qui comprend un organe d'admission de gaz (2) disposé dans un boîtier de réacteur (1) et doté d'une plaque de sortie de gaz (8) dirigée vers une chambre de traitement (3). Cette plaque de sortie de gaz (8) contient un matériau poreux et elle comporte une pluralité d'orifices de sortie de gaz (9) alimentés en gaz de processus par un volume de répartition de gaz (7) disposé dans l'organe d'admission de gaz (2). Selon l'invention, pour améliorer du point de vue de la technique de fabrication un organe d'admission de gaz, en particulier destiné à un réacteur de dépôt CVD à grande superficie de revêtement, le matériau poreux forme l'âme (12) de la plaque de sortie de gaz (8), dont les segments de surface qui viennent en contact avec le gaz de processus sont colmatés.
Patent WO-2015097184-A1 (WO)
Title: Composition comprenant un élastomère silicone, une huile silicone, une substance grasse et pâteuse et un composé hydrocarboné apolaire et son utilisation en tant que composition antimigration
Inventor: PEREZ-NOWAK VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention porte sur une composition cosmétique, de préférence pour le maquillage et/ou le soin des lèvres, comprenant * au moins 6 % en poids, exprimés en tant que solides, par rapport au poids de la composition, d'au moins un élastomère d'organopolysiloxane transporté dans une première huile, * au moins une huile silicone non phénylique volatile ou non volatile, * au moins un composé hydrocarboné apolaire qui est liquide ou solide à température ambiante, * au moins une substance grasse et pâteuse. L'invention porte également sur un procédé pour le maquillage et/ou le soin des lèvres, comprenant l'application de ladite composition sur les lèvres; cette composition étant appliquée seule ou avant une composition pigmentée ou non pigmentée. L'invention porte également sur l'utilisation de la composition pour donner aux lèvres un aspect lisse.
Patent WO-2015097305-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de contrôle de proprietes induites d'un melange de constituants, notamment de proprietes d'emission
Inventor: CHEBRE MÉRIAM
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle des propriétés d'un mélange M de n constituants, ledit mélange présentant des propriétés x(B, u) avec u vecteur recette, B matrice des propriétés des n constituants, x(u) vecteur des k propriétés du mélange M. Le mélange présente également au moins une propriété d'émission R(u)=R(y(x(u)), z(x(u))) représentative d'un produit émis par ledit mélange lors de son utilisation, où z(x(u)) = y(x(u)) - x(u) y(x(u)) est un vecteur des propriétés du mélange. Le procédé contrôle ladite recette u de sorte que ledit mélange M obtenu respecte des spécifications R j  < R j  (u) et/ ou R j  (u)≤ R j  pour chaque propriété d'émission R j , j=1,...,q, R j , R j  étant des valeurs minimale et maximale, respectivement, admissibles de ladite propriété induite R j . Ce contrôle comprend une estimation d'une propriété d'émission R(u) d'un mélange M de propriétés x(u) préalablement déterminées, R(u) étant une fonction : - de propriétés prédéterminées x(u) du mélange - de fonctions y(x(u)) et z(x(u)) associées auxdites propriétés prédéterminées, et soumises à des conditions disjonctives lesquelles, pour chaque propriété x k , attribuent à y k  au moins une valeur choisie parmi x k , m k , M k , en fonction d'une ou plusieurs inégalités entre ladite valeur x k  et m k , M k , où m k , M k  sont des constantes prédéfinies et x k  est la valeur de la propriété k pour une recette u
Patent WO-2015128049-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de stockage d'énergie dans une solution alcaline
Inventor: WOLF BODO M
IPC: F01K3/12
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de stockage d'énergie dans une solution alcaline à des fins de qualification d'énergie renouvelable, provenant notamment d'éoliennes et d'installations photovoltaïques, en vue d'alimenter les clients en fonction de leurs besoins et/ou de stocker les surcapacités temporaires du secteur de l'énergie conventionnelle, par absorption et désorption de vapeur d'eau dans / à partir de solutions alcalines, par exemple de la soude caustique. L'injection de l'énergie électrique se fait au moyen d'entraînement électrique pour la compression (1.10) de la vapeur provenant de la désorption et la récupération de l'énergie injectée se fait en utilisant la chaleur d'absorption pour le chauffage et l'évaporation éclair (2.3) ainsi que l'expansion (7, 8) de la vapeur éclair, fournissant un travail technique, jusqu'au niveau de pression de l'absorption. L'avantage de l'invention réside dans le stockage d'énergie indépendant du site, avec une densité d'énergie élevée par rapport à l'état de la technique, allant jusqu'à une puissance de travail que seules les centrales d'accumulation par pompage d'eau permettaient d'atteindre jusqu'à présent.
Patent WO-2016070994-A1 (WO)
Inventor: MEIDHOF HELMUTH
IPC: B29C48/05
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un granulateur à rouleaux pinceurs, comprenant une paire de rouleaux pinceurs (60) constituée d'un rouleau presseur denté (2) et d'un rouleau pinceur denté (3), la dentelure (4) du rouleau presseur et du rouleau pinceur présentant des flancs dentés (5, 6) qui sont disposés entre une zone du pied de dent (7) et une zone de sommet de dent (8, 8'), et la zone du pied de dent présentant un diamètre externe (d) plus faible que le diamètre externe (D) de la zone du sommet de dent, et au moins un des deux rouleaux de la paire de rouleaux pinceurs présentant dans la zone du sommet de dent trois zones de pincement (9, 10, 11), dont une zone de pincement médiane (10), les différentes distances entre les zones de sommet de dent ayant une distance minimale (a) dans la zone de pincement médiane, et le contour des flancs de dent et de la zone du pied de dent des rouleaux de la paire de rouleaux pinceurs définissant une section transversale maximale des blocs de granulés (12) à former.
Patent WO-2015104367-A1 (WO)
Title: Procédés et appareils de rétablissement de p-cscf basés sur des capacités d'ue
Inventor: BARTOLOMÉ RODRIGO Maria Cruz
IPC: H04L69/40
Filed: 2015-01-09
Abstract: La présente invention a pour objet de pallier le problème d'un UE mis en situation de pouvoir communiquer avec un sous-système multimédia sous IP suivant des versions de protocole plus anciennes que la révision 9, et prévoit une procédure de substitution pour le rétablissement de P-CSCF. Dans cette procédure de substitution pour le rétablissement de P-CSCF, l'UE remet au réseau de l'IMS des informations de capacités d'UE indiquant que l'UE est en mesure de recevoir une liste comportant une ou plusieurs entités supplémentaires disponibles de P-CSCF et de se réinscrire dans le réseau de l'IMS auprès de l'une d'elles; au moins une entité du réseau de l'IMS conserve ces informations de capacités d'UE; suite à la détection d'une indisponibilité de l'entité de P-CSCF pour traiter une demande de terminaison en direction de l'UE, les informations de capacités d'UE sont transmises en direction d'une entité de réseau d'accès; l'entité de réseau d'accès détermine, d'après les informations reçues de capacités d'UE, que l'UE est en mesure de recevoir une liste comportant une ou plusieurs entités supplémentaires disponibles de P-CSCF, obtient la liste comportant les entités supplémentaires disponibles de P-CSCF et remet ladite liste à l'UE; et l'UE se réinscrit auprès d'une entité supplémentaire de P-CSCF sélectionnée dans la liste.
Patent WO-2015121118-A1 (WO)
Title: Dispositif accumulateur d'énergie électrique et procédé de dissipation thermique d'un dispositif accumulateur d'énergie électrique
Inventor: WOLFSCHMIDT HOLGER
IPC: H01M10/613
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif accumulateur d'énergie électrique permettant d'obtenir une dissipation thermique améliorée d'éléments accumulateurs d'énergie, tels que des éléments au lithium-ion, en particulier des éléments du type sachets souples. La dissipation thermique, c'est-à-dire le refroidissement des éléments accumulateurs d'énergie électrique se fait par l'intermédiaire des bornes électriques des éléments accumulateurs d'énergie. Le dispositif de raccordement pour les bornes des éléments accumulateurs d'énergie électrique présente un dispositif de refroidissement permettant d'obtenir une dissipation efficace de la chaleur dans l'environnement.
Patent WO-2015132220-A1 (WO)
Title: Dispositif de chauffage de rails
Inventor: FUNKE MICHAEL
IPC: E01B7/24
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage de rails. Ledit dispositif comprend un corps de chauffe comprenant une chambre de chauffe, laquelle est réalisée pour être traversée par un fluide chauffant. Le corps de chauffe comprend une paroi arrière chauffante, laquelle est réalisée pour être en contact caloporteur et/ou pour être amenée en contact caloporteur avec une âme d'un rail à chauffer. Le dispositif de chauffage de rail comprend en outre au moins un système de couvercle, lequel est monté ou peut être monté sur une face avant du corps de chauffe. Le système de couvercle comprend une paroi arrière de couvercle, laquelle est réalisée pour prolonger la paroi arrière chauffante. Le système de couvercle comprend une paroi avant de couvercle, dans laquelle est ménagée une ouverture de couvercle pour un raccord de fluide destiné à amener ou à évacuer le fluide chauffant.
Patent WO-2015185248-A1 (WO)
Title: Procédé de répartition d'une force de freinage et moyen de freinage
Inventor: DACKERMANN TIM
IPC: B60T8/17
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de freinage d'un véhicule pouvant être entraîné par moteur ou par la force musculaire, en particulier d'une bicyclette électrique, comprenant un frein de roue avant hydraulique (31) et un frein de roue arrière hydraulique (32), une pression de freinage du frein de roue avant (31) générée par un conducteur à l'aide d'un moyen d'actionnement de frein de roue avant (41) et/ou une pression de freinage du frein de roue arrière (32) générée à l'aide d'un moyen d'actionnement de frein de roue arrière (42) étant modifiée à l'aide d'un moyen électrohydraulique (20) d'action sur la force de freinage en ce que le moyen (20) d'action sur la force de freinage est commandé par un moyen de commande de pression de freinage électrique (10) lors d'une opération de freinage et la pression de freinage du frein de roue avant (31) et/ou du frein de roue arrière (32) est augmentée et/ou réduite et par conséquent leur force de freinage est augmentée ou réduite, le moyen de commande de pression de freinage (10) recevant des signaux de pression de freinage de chaque moyen de détection d'actionnement de frein pour le frein de roue avant (31) et le frein arrière (32) et une meilleure répartition de la force de freinage totale (F B ), différente de la répartition générée par le conducteur, étant effectuée sur la roue avant ou la roue arrière. En outre, l'invention concerne un dispositif de freinage.
Patent WO-2015162034-A1 (WO)
Title: Appareil pour cuire au moins un œuf ayant une coquille d'œuf, unité de dosage convenant à un tel appareil, récipient convenant à une telle unité de dosage, et procédé pour cuire au moins un œuf ayant une coquille d'œuf dans un tel appareil
Inventor: VAN SCHAIK SANDER-WILLEM
IPC: A47J31/40
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un appareil pour cuire au moins un œuf ayant une coquille d'œuf, ledit appareil comprenant un boîtier qui comporte un dispositif destiné à transmettre un rayonnement micro-onde dans un espace confiné dans le boîtier et un support agencé dans l'espace confiné. Le support comprend au moins une cavité adaptée à la forme de l'œuf ayant la coquille d'œuf. Le support comprend au moins une première partie de support et une seconde partie de support qui sont mobiles l'une par rapport à l'autre entre une première position dans laquelle un œuf ayant une coquille d'œuf peut être positionné dans la cavité, et une seconde position dans laquelle les parties de support entourent la cavité. L'appareil comprend en outre un moyen destiné à insérer un liquide dans le support pour remplir la cavité avec le liquide afin d'entourer au moins partiellement la coquille d'œuf de l'œuf placé dans la cavité. L'appareil comprend un récipient destiné à contenir le liquide et une unité de dosage destinée à ajouter au moins un composant au liquide.