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Patent FR-3077622-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage thermodynamique d'une cuve
Inventor: BERTHOLIER NICOLAS
IPC: F25B39/04
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un appareil (40) de chauffage thermodynamique d'une cuve de liquide, comprenant : -une cuve (42) s'étendant longitudinalement et dans laquelle du liquide chauffé est prélevé à un bout (46) de la cuve tandis que du liquide non chauffé est introduit à un bout opposé (48) de la cuve, -une pompe à chaleur (44) comprenant un circuit frigorifique qui contient un fluide frigorigène. Une partie (50) du circuit enroulée autour de la cuve comprend des enroulements (e1-e16) dans lesquels circule le fluide et qui sont en contact thermique avec la paroi de la cuve. Les enroulements sont espacés les uns des autres suivant la dimension longitudinale afin que deux enroulements consécutifs soient écartés l'un de l'autre d'une distance supérieure à 2D, D représentant le diamètre hydraulique de chaque enroulement.
Patent FR-3084024-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (3) et un deuxième élément de sortie de couple (5), - une machine électrique tournante (M), - un support de rotor (7), - un premier embrayage (E1) mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un premier organe d'actionnement (A1), - un deuxième embrayage (E2) mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un deuxième organe d'actionnement (A2), - un troisième embrayage (E3) mobile entre une position embrayée et une position débrayée par l'intermédiaire d'un troisième organe d'actionnement (A3), les organes d'actionnement (A1, A2, A3) sont empilés radialement et en ce que les embrayages (E1, E2, E3) sont empilés radialement.
Patent FR-3077699-A1 (FR)
Title: Code client universel d’identification et de localisation instantanees d’une personne morale ou physique
Inventor: TOUCHAGUES BERNARD
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne un Code Client Universel constitué d'une composante permanente et d'une composante variable (1). La première nomme la personne physique ou morale par un code alphanumérique pouvant correspondre à une empreinte biométrique cryptée, la seconde est constituée des coordonnées géographiques du lieu de résidence ou livraison usuel de la personne physique ou morale, (2) Cette Codification Client est Universellement (CCU) utilisée par l'ensemble des acteurs économiques ou administratifs relevant d'un même système numérique d'exploitation de certaines opérations commerciales. (3) Elle sert en particulier à mutualiser les opérations logistiques de préparation de commandes et de livraison auprès de particuliers ou de professionnels
Patent FR-3092591-A1 (FR)
Title: Textile à élasticité contrôlée pour la réalisation d’éléments de vêtements, de sous-vêtements, d’orthèses et d’éléments de sièges
Inventor: CHEYNET JEAN-PIERRE
IPC: D03D15/56
Filed: 2019-02-13
Abstract: Ce textile pour la réalisation d’éléments de sous-vêtements, de vêtements, d’orthèses ou d’éléments de sièges à élasticité contrôlée, intègre au moins dans la direction principale de sollicitation des fils extensibles à propriété élastique. Lesdits fils extensibles (A) sont associés à des fils plus fortement extensibles (A1), dont les propriétés d’allongement sont plus grandes que celles des fils extensibles (A), la force de rappel exercée par les fils à extensibilité réduite (A) étant comprise entre 25 et 50 % de celle exercée par les fils à allongement fortement extensible (A1). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3093976-A1 (FR)
Title: Procédé de routage adaptatif d’un véhicule dans un réseau routier
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: B60W40/04
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de routage d’un véhicule à un nœud courant d’un réseau routier, le nœud courant étant directement relié à un premier nœud suivant et à au moins un deuxième nœud suivant par des segments routiers respectifs. Le procédé est remarquable en ce qu’il comprend des étapes de réception par le nœud courant, en provenance d’un véhicule circulant en direction dudit nœud courant, d’une demande de routage vers un nœud suivant pour atteindre une destination, de calcul d’un premier itinéraire depuis le nœud courant vers la destination passant par le premier nœud suivant et d’au moins un deuxième itinéraire depuis le nœud courant vers la destination passant par le au moins deuxième nœud suivant, de sélection, selon une politique de routage associée au nœud courant, d’un itinéraire parmi le premier et le au moins un deuxième itinéraire, et de transmission au véhicule d’une direction à suivre au nœud courant pour atteindre la destination selon l’itinéraire sélectionné. Figure 4.
Patent FR-3095831-A1 (FR)
Title: dispositif de ventilation amélioré de module de turbomachine
Inventor: FONTANEL EDDY STÉPHANE JOËL
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-05-10
Abstract: D ispositif de ventilation amélioré de module de turbomachine Module de turbomachine d’aéronef (60, 110) comprenant un dispositif de ventilation configuré pour faire circuler un débit d’air de refroidissement dans le module de turbomachine, le dispositif de ventilation comprenant une sortie d’air, un moyen d’obturation (86, 120) fixé à la sortie d’air et mobile entre une position d’obturation de la sortie d’air et une position d’ouverture de la sortie d’air, et un moyen de verrouillage configuré pour maintenir le moyen d’obturation (86, 120) dans l’une de la position d’obturation et de la position d’ouverture lorsque la température au sein du module (60, 110) est inférieure à une valeur seuil prédéterminée, le moyen d’obturation (86, 120) étant configuré pour adopter l’autre de la position d’obturation et de la position d’ouverture lorsque la température au sein du module (60, 110) est supérieure à ladite valeur seuil prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099169-A1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est à base d’un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar > 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), et (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn).
Patent FR-3104661-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification et ligne d’arbres de boite de vitesses
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F16N7/02
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif de lubrification d’une ligne d’arbres (2, 4) de boîte de vitesses comprenant au moins un arbre (4) à l’intérieur duquel est ménagé un perçage axial (7) d’écoulement d’huile et plusieurs perçages (8a, 8b, 8c) partant radialement de celui-ci au droit de zones de lubrification ciblées de la boîte, caractérisé en ce qu’il comporte une canule tournante (11) disposée en amont des zones de lubrification ciblées, dans le flux d’écoulement d’huile à l’intérieur de la ligne d’arbres. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111788-A1 (FR)
Title: Kit pour la réalisation d’une prothèse de liaison entre au moins deux processus épineux d’une colonne vertébrale.
Inventor: LEE SANG-HO
IPC: A61B17/70
Filed: 2020-06-29
Abstract: La présente invention concerne les kits pour la réalisation d’une prothèse de liaison entre au moins deux processus épineux 3 respectivement de deux vertèbres d’une colonne vertébrale 1.      Le kit comporte un élément E1 comportant une bande de ligament intervertébral 10, deux crochets 12, chaque crochet étant constitué d’une tête de crochetage 122 et d’une extrémité d’accrochage 123, et des moyens 13 pour fixer les deux extrémités d’accrochage 123, respectivement des crochets, respectivement aux deux extrémités de la bande de ligament intervertébral 10 ; et éventuellement un élément E2 comportant une bande de calage intervertébral 210, un crochet 22 constitué d’une tête de crochetage 221 et d’une extrémité d’accrochage 222 et des moyens 232 pour fixer l’extrémité d’accrochage 222 du troisième crochet 22 à une extrémité de la bande de calage intervertébral 210.
Patent FR-3112439-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de défaillance d’un onduleur photovoltaïque
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection de défaillance d’un onduleur photovoltaïque, le procédé comprenant :  - pour au moins un profil temporel cyclique de fonctionnement de l’onduleur, chaque cycle du profil temporel cyclique comprenant une déconnexion franche de l’onduleur par un contact sec, suivie d’une reconnexion de l’onduleur, une obtention d’une pluralité de mesures d’une grandeur électrique indicative d’un rendement électrique de l’onduleur, chaque mesure étant associée à un cycle respectif du profil temporel cyclique,   - pour au moins une paire de cycles, une détermination d’un indicateur de dégradation de performance de l’onduleur, associé à la paire de cycles, sur la base d’une comparaison entre les mesures obtenues respectivement associées aux cycles de la paire de cycles, et  - une détection d’une défaillance présente ou future de l’onduleur sur la base d’une comparaison entre au moins un indicateur déterminé et un seuil prédéterminé.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114021-A1 (FR)
Title: Dispositif apprenant pour l’hygiène bucco-dentaire
Inventor: BERNARD LAETITIA
IPC: A61C17/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: La présente invention concerne l’hygiène bucco-dentaire et apporte une solution au brossage trop vigoureux. Elle comporte un dispositif permettant de rééduquer le geste des usagers afin de lutter contre la récession gingivale et l’abrasion précoce des dents.
Patent FR-3114363-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation superieure d’un module vibrant a un element de structure, par exemple dans un vehicule
Inventor: MAURY PAUL
IPC: F16B21/06
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne un système de fixation supérieure (1) d’un module vibrant sur un élément de structure, comprenant :- un support (10) comportant une première portion (11) destinée à être accouplée à une broche du module vibrant, et une deuxième portion (12) destinée à être solidarisée à l’élément de structure,     - un logement (20) dont le corps central (22) est disposé dans une ouverture (111) de la première portion (11), destiné à accueillir la broche entourée d’un plot amortisseur,     - un verrou (30) solidaire du logement (20) et en contact avec la première portion (11).    Le système (1) peut adopter une position de livraison dans laquelle le verrou (30) est à une première altitude, selon l’axe central, et une position de verrouillage, par rotation du verrou (30) autour de l’axe central, dans laquelle le verrou (30) est à une deuxième altitude inférieure à la première altitude.
    
            Figure à publier avec l’abrégé : 
            Figure 
            1
Patent FR-3114658-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites et alimentation électrique associée
Inventor: MAY THIERRY
IPC: G01R31/52
Filed: 2020-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de détection de fuites, ledit dispositif comprenant :  - un espace destiné à accueillir la pièce à tester ;  - au moins deux électrodes disposées de part et d’autre dudit espace d’accueil ;  - une alimentation électrique en tension continue alimentant au moins une desdites électrodes par une tension de sortie VS ;  - un détecteur de courant configuré pour mesurer le courant généré par la différence de tension entre lesdites électrodes ;  caractérisé en ce que ladite alimentation électrique est une alimentation comprenant :  - un transformateur (101) présentant un primaire à point milieu ;  - un transistor (T) relié audit point milieu dudit transformateur ;  - des interrupteurs (M1 et M2) dont la succession d’ouvertures et de fermeture présente au moins un rapport cyclique (α) et permet la transmission d’énergie à travers le transformateur ;  - au moins un circuit de régulation régulant la valeur du rapport cyclique (α) et la tension alimentant la base dudit transistor (T).
Patent FR-3116347-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de test d’un module de puissance
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H01L23/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: Procédé et dispositif de test d’un module de puissance
    Procédé de test d’un module de puissance (140) comprenant :
    deux composants de puissance, une diode étant associée en parallèle et en position inverse avec chaque composant de puissance, ettrois bornes de connexion (141 à 143) dont les deux premières (141, 142) sont connectées à une source de tension positive (V) et la troisième (143) est apte à être connectée à une phase, chaque composant de puissance étant connecté à l’une des deux premières bornes et à la troisième borne,
    caractérisé en ce que le procédé comprend :
    maintien d’un composant de puissance connecté à l’une des deux premières bornes et à la troisième borne à l’état bloqué ;maintien du composant de puissance connecté à l’autre des deux premières bornes et à la troisième borne à l’état passant ;application aux deux premières bornes d’une tension continue (V110) et d’une tension alternative (V120) dont une amplitude maximale est inférieure à la tension continue ; etmesure de décharges partielles entre les deux premières bornes du module de puissance.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118726-A1 (FR)
Title: Couche composite d’habillage et pièce de garniture intérieure automobile comportant une telle couche
Inventor: BONY CLAIRE
IPC: B32B21/02
Filed: 2021-01-13
Abstract: Couche composite d’habillage et pièce de garniture intérieure automobile comportant une telle couche L’invention concerne une couche composite d’habillage (1) comprenant une couche support (4) fibreuse, sur laquelle est rapportée une fine couche translucide (5) de matériau naturel organique ou minéral, la face apparente de cette dernière étant elle-même recouverte d’une couche (6) de primaire d’adhésion et d’une couche (7) de vernis, formant la couche superficielle, les couches élémentaires (4, 5, 6, 7) précitées présentant toutes des matériaux constitutifs et des épaisseurs sélectionnés pour autoriser une transmission lumineuse à travers ladite couche composite (1), en particulier pour la réalisation d’effets lumineux (8) par rétroéclairage.  Couche composite (1) caractérisée en ce que la couche support (4) présente des propriétés de diffusion de la lumière à travers elle et est constituée d’un matériau fibreux de couleur claire, préférentiellement blanche, et en ce que la couche de primaire (6) et/ou la couche de vernis (7) intègre(nt) une teinture, des pigments ou une substance colorante analogue.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120708-A1 (FR)
Title: Procédé d'identification de la couche lithologique d'un matériau excavé en vue de sa valorisation
Inventor: BOULANGÉ LAURENCE
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'identification rapide et fiable de la couche lithologique d'un matériau excavé
Patent FR-3121716-A1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: BEAUJON EMMANUEL
IPC: F04C29/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: Pompe à vide (1) dont au moins chaque rotor (72a, 72b) du couple du dernier étage de pompage (3d) en amont de la sortie de refoulement (6) comprend un disque porteur (12) réalisé d’une seule pièce avec le profil de pompage (11a, 11b), le profil de pompage (11a, 11b) de chaque rotor (72a, 72b) du couple du dernier étage (3d) étant configuré pour tourner dans une première partie (10a) de la cavité cylindrique (10) et le disque porteur (12) étant configuré pour tourner dans une deuxième partie (10b) de la cavité cylindrique (10), les premières et deuxièmes parties (10a, 10b) des cavités cylindriques (10) étant axialement inversées l’une par rapport à l’autre, les premières parties (10a) se chevauchant transversalement de sorte que les profils de pompage (11a, 11b) du couple puissent coopérer entre eux pour pomper un gaz.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3121942-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier et de carton
Inventor: BARRIERE CYRIL
IPC: D21H21/10
Filed: 2021-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une feuille de papier ou de carton à partir d’une suspension fibreuse, comprenant les étapes suivantes :a) injection d’un polymère P2 dans une suspension de fibres cellulosiques,b) formation d’une feuille de papier ou de carton,c) séchage de la feuille de papier ou de carton,le polymère P2 étant préparé, préalablement à l’étape a), à partir d’un polymère hydrosoluble P1 sous forme d’émulsion inverse, P1 étant composé d’au moins un monomère non ionique choisi parmi l’acrylamide, le méthacrylamide, le N,N-diméthylacrylamide, et l’acrylonitrile,le polymère P1 étant soumis à une réaction Re pour donner un polymère P2, la réaction Re consistant à ajouter le polymère P1 sous forme d’émulsion inverse dans une solution aqueuse M1 de : (i) un hydroxyde d’alcalin et/ou un hydroxyde d’alcalino-terreux, (ii) un hypo-halogénure d’alcalin et/ou un hypo-halogénure d’alcalino-terreux préalablement à un temps de réaction de 10 secondes à 5 heures.
Patent FR-3124371-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesures physiologiques et procede d’installation associe
Inventor: COUTARD PATRICE
IPC: G16H50/00
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de téléconsultation médicale (10a) comportant :– une coque supportant un siège (12) et formant des accoudoirs gauche (14) et droit ;– une unité centrale intégrée à l’intérieur de la coque ; et– un ensemble de capteurs disposés au niveau des accoudoirs gauche et droit, les capteurs étant connectés sur l’unité centrale ;la coque étant réalisée en deux parties amovibles (20-21) :– une première partie (20) formant l’accoudoir droit, supportant le siège et au moins quatre autre capteurs et intégrant l'unité centrale ; et– une seconde partie (21) formant l’accoudoir gauche (14) et supportant au moins un capteur de pression artérielle (16h) de sorte que l'installation du dispositif de téléconsultation médicale puisse être réalisée en solidarisant les deux parties (20-21) de la coque et en reliant l'au moins un capteur de pression artérielle (16h) sur l'unité centrale.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125116-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d’un convertisseur de tension, muni d’ailettes
Inventor: TEULON FABIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-07-12
Abstract: La présente invention propose un circuit de refroidissement pour composant électronique, notamment pour convertisseur de tension, comprenant un canal de refroidissement dans lequel s’écoule un fluide de refroidissement, le canal comprenant une surface interne en contact avec le fluide de refroidissement, et au moins un élément s’étendant en saillie depuis la surface interne, ledit élément définissant une première ailette et au moins une deuxième ailette coupant la première ailette.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3130191-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce, en particulier une pièce en matériau composite
Inventor: MINERVINO MATTÉO
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-12-13
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce, en particulier une pièce en matériau composite Procédé de fabrication d'une pièce (10), en particulier une pièce en matériau composite (10), notamment pour une turbomachine, comprenant au moins :- une étape de fabrication d’une préforme, au cours de laquelle une préforme fibreuse (20) destinée à former une peau externe (13) de la pièce est fabriquée,- une étape de fabrication d’un noyau, au cours de laquelle un noyau rigide (30), notamment un noyau rigide creux (30), destiné à former une ossature de la pièce, est fabriqué,- une étape d’insertion, au cours de laquelle le noyau rigide (30) est inséré dans la préforme fibreuse (20),- une étape d’injection, au cours de laquelle une matrice est injectée dans la préforme fibreuse (20), et- une étape de traitement thermique, au cours de laquelle une polymérisation de la matrice est réalisée Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3134158-A1 (FR)
Title: Train d’engrenages epicycloïdal
Inventor: RICHARD DIDIER
IPC: F16H3/54
Filed: 2022-03-30
Abstract: L’invention concerne un train d'engrenages épicycloïdal autobloquant (1) qui comprend un pignon (2) avec au moins une dent d'engrenage (21), une couronne (3) avec une pluralité de dents d'engrenage (31) et une pluralité de satellites (4) entre le pignon (2) et la couronne (3). Chaque satellite (4) comprend une pluralité de dents d'engrenage (41) qui s'engagent avec les dents d'engrenage (31, 21) de la couronne (3) et du pignon (2). Les dents d'engrenage (21, 31, 41) sont profilées de telle sorte que, en service, la mise en rotation du pignon (2) induit une mise en rotation correspondante des satellites (4), alors que la mise en rotation des satellites (4) induit une force (F2/1) qui est insuffisante pour induire une rotation correspondante du pignon (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134469-A1 (FR)
Title: Procédé de recommandation de produits cosmétique utilisant un algorithme kNN
Inventor: SINGLA SIDARTH
IPC: G06V10/40
Filed: 2022-04-07
Abstract: Procédé de recommandation de produits cosmétique utilisant un algorithme kNN L’invention concerne un procédé de recommandation d’un produit cosmétique comprenant :  une obtention d’une image source (Xref) d’un produit cosmétique (PC) source, appliqué sur une zone corporelle d’une personne,   une mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiels encodeur (E) configuré pour déterminer des paramètres caractérisant, du produit cosmétique (PC) source à partir de l’image source (Xref),   une identification, parmi des produits cosmétiques de référence d’une base de données, d’un produit cosmétique cible présentant les paramètres caractérisant les plus proches de ceux du produit cosmétique (PC) source ; et une recommandation du produit cosmétique cible.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3136321-A1 (FR)
Title: Adaptateur de prises de courant pour vehicule automobile electrique ou hybride rechargeable
Inventor: SALIVON TETIANA
IPC: H01R31/06
Filed: 2022-06-02
Abstract: Adaptateur de prises de courant pour véhicule automobile électrique ou hybride rechargeable, pouvant délivrer un courant alternatif de réseau domestique de distribution d’électricité, comportant sur un boîtier principal (2) d’un côté avant un connecteur de branchement sur une prise extérieure du véhicule (6), et comportant plusieurs prises de courant prévues pour recevoir des connecteurs de réseau domestique (22), cet adaptateur comportant des prises de courant domestique (22) qui sont différentes, prévues pour recevoir des connecteurs de réseaux domestiques suivant des standards mondiaux différents.  Figure 1