baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054533-B1 (FR)
Title: Module de transfert et d'espacement pour machine de manipulation de comprimes et dispositif integrant ledit module
Inventor: BIRAGUE FREDERIC
IPC: B65G47/31
Filed: 2016-07-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'objet de l'invention est un module de transfert et d'espacement (14) de produits, notamment de comprimés pharmaceutiques C, interposé entre une alimentation desdits produits ayant une vitesse linéaire V1, notamment une piste (12) d'un bol centrifuge (10), et une bande (16-1) de convoyage d'un convoyeur à bande (16) se déplaçant à une vitesse linéaire V2 V2 étant supérieure à V1, caractérisé en ce que ledit module de transfert et d'espacement (14) comprend un sabot (26) avec une dépression D exercée sur les produits et une bande de transport (18) desdits produits soumise à cette dépression, cette bande de transport (18) étant mobile en translation à une vitesse linéaire V3, la vitesse linéaire V3 étant sensiblement égale à V2.
Patent FR-3056638-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne equipe d'un systeme d'injection d'air a l'echappement
Inventor: HEDOUX RIOWEN
IPC: F02F1/24
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) à combustion interne comprenant - un carter cylindre (2) comportant au moins un cylindre, - une culasse (3) comportant au moins un conduit d'échappement communiquant avec le cylindre, Selon l'invention, le moteur (1) comprend un système d'injection d'air à l'échappement (4) comportant au moins un conduit d'air (41) et au moins un orifice pratiqué dans la culasse (3), le conduit d'air (41) comportant une sortie d'air disposée en vis-à-vis de l'orifice de la culasse (3), ledit orifice débouchant dans le conduit d'échappement de la culasse (3).
Patent FR-3057218-B1 (FR)
Title: Dispositif de compensation active d'un champ magnetique genere par un vehicule ferroviaire destine a circuler sur une voie ferree
Inventor: LE-BOULVAIS YANNICK
IPC: G01R33/025
Filed: 2016-10-06
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le dispositif (12) de compensation comporte: - au moins deux boucles (18) électriquement conductrices, destinées à être agencées latéralement de part et d'autre du véhicule (10), - des moyens (24) de mesure de champ magnétique en dehors du véhicule (10), à proximité de ce véhicule (10), - des moyens (26) de localisation du véhicule (10) sur la voie ferrée (16), - des moyens (20) de circulation, propres à faire circuler un courant électrique dans chaque boucle (18), et - des moyens (22) de détermination d'une intensité de courant électrique à faire circuler dans chaque boucle (18), au moins en fonction de la position du véhicule (10) sur la voie ferrée (16) et du champ magnétique mesuré en dehors du véhicule (10).
Patent FR-3058904-B1 (FR)
Title: Dispositif de deshumidification par filtration d'un brouillard
Inventor: ERRA JORDI
IPC: B01D53/26
Filed: 2016-11-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un procédé de traitement d'air, visant à éliminer de cet air un brouillard givrant, brouillard givrant dont la présence est gênante pour un appareil ou système en contact avec cet air, se caractérisant en ce que : - on met en contact l'air avec un média filtrant (D, 1) apte à capter les microgouttelettes d'eau contenues dans l'air considéré ; - on procède à la régénération (M, 3) du média filtrant pour dégivrer et sécher ce média filtrant. Application à un système de refroidissement d'air utilisant un fluide cryogénique par l'intermédiaire d'un échangeur de chaleur (A) à convection forcée constitué d'un système de ventilation (V) et d'un échangeur de chaleur (G) « fluide cryogénique / Air », système tel une enceinte (E) climatique ou un camion frigorifique muni d'une enceinte (E) de stockage des produits transportés, système de refroidissement d'air qui comporte les éléments suivants : - Un système de filtration (F) placé sur l'aspiration d'air de l'échangeur de chaleur à convection forcé (A), apte à capter les micro-gouttelettes d'eau contenues dans l'air de l'enceinte aspiré par le système de ventilation (V); - Une enceinte de régénération (M) du système de filtration (M), apte à dégivrer et sécher le système de filtration.
Patent FR-3061463-B1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comportant une ouverture apte a recevoir une trappe.
Inventor: LOUOT THIERRY
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: Pièce de carrosserie (2) ayant une face visible (4), ladite pièce (2) comportant une ouverture (6) délimitée par un rebord périphérique rentrant (14) prolongeant la face visible (4) vers l'intérieur de l'ouverture (6), une portion du rebord périphérique (14) formant une base pour un ergot ayant une protubérance (22) en saillie dudit rebord périphérique (14), caractérisée en ce que la base de l'ergot comprend deux portions amincies du rebord périphérique (14), situées de part et d'autre de la protubérance (22) de l'ergot et conférant à la base une aptitude à se déformer élastiquement en escamotant la protubérance (22) de l'ergot. Ensemble d'habillage comprenant une pièce de carrosserie (2) et une trappe. Procédé de contrôle qualité d'un tel ensemble.
Patent FR-3065553-B1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme destine a etre interprete par une machine virtuelle protege contre des attaques par injection de faute
Inventor: SERE AHMADOU
IPC: G06F21/53
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé d'exécution d'un programme (P) destiné à être interprété par une machine virtuelle (M), le procédé comprenant des étapes de détermination (102) d'une instruction de code de référence à interpréter au cours de l'exécution du programme et d'interprétation (112), par la machine virtuelle, de l'instruction de code de référence à l'aide de code machine. Ce procédé comprend par ailleurs une lecture (106) de données de droits d'interprétation (DR) indiquant une portion du programme (P1) contenant des instructions de code interprétables par la machine virtuelle, et, sur la base des données lues, un contrôle de présence (110) de l'instruction de code de référence dans la portion (P1) du programme (P), l'interprétation de l'instruction de code de référence étant mise en œuvre par la machine virtuelle (M) seulement si l'instruction de code de référence est contenue dans la portion (P1) du programme (P).
Patent FR-3070507-B1 (FR)
Title: Matrice de phases optiques a adressage simplifie
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G01S17/88
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) d'émission d'un front d'onde électromagnétique, prévu pour, en utilisation, être connecté à une source lumineuse (10) émettant un faisceau lumineux (11), et comprenant : - au moins trois guides d'onde d'émission (220), comportant chacun un tronçon rectiligne (223) qui reçoit un ou plusieurs élément(s) d'extraction de puissance optique (230) ; - en amont de chacun desdits tronçons rectilignes, un élément de déphasage (222) et un coupleur optique (260) à taux de couplage ajustable. Au moins deux des tronçons rectilignes (223) s'étendent selon des droites qui ne sont pas parallèles entre elles. On sélectionne une orientation d'un faisceau principal d'émission, défini en champ lointain, en ajustant le taux de couplage de chacun des coupleurs optiques, et le déphasage apporté par les éléments de déphasage recevant de la puissance optique. L'invention est particulièrement avantageuse dans le cadre de la télédétection.
Patent FR-3078864-B1 (FR)
Title: Machine intelligente pour une ligne d'evisceration de volailles
Inventor: BAYLE LOUIS-GEORGES
IPC: A22B5/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) pour une ligne d'éviscération de volailles (2), comprenant : un cadre (10) incluant une base (12), un montant latéral (14) vertical et un montant supérieur (16) horizontal ; et un arbre (20) disposé verticalement entre la base (12) et le montant supérieur (16). La machine (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend également : au moins un vérin électrique (30 ; 30, 80, 90) actionnant un dispositif mobile (32 ; 32, 82, 92) de la machine (1) ; et une unité de commande (40) pilotant le vérin électrique (30 ; 30, 80, 90).
Patent FR-3081205-B1 (FR)
Title: Connecteur a clip deporte
Inventor: NOVELLANI MARC
IPC: F28F1/18
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-10-22
Abstract: Système connecté comportant un connecteur de raccordement fluidique comprenant un élément, et un corps (2) disposant d'un conduit interne qui présente une première extrémité s'étendant selon un axe longitudinal (X-X), se raccordant à un canal de cet élément (30), et au moins une deuxième extrémité destinée à être raccordée à un circuit de fluide, et disposant d'au moins un organe de verrouillage sur l'élément comprenant un ergot (18) relié au corps (2) de manière élastique, qui lors de la connexion coulisse en appui sur une surface de retenue de l'élément (32), pour se fixer sur une partie complémentaire de retenue (36) de cette surface de retenue (32) en réalisant un verrouillage axial, la surface de retenue de l'élément (32) recevant l'appui de l'ergot (18) forme un plan parallèle à l'axe longitudinale (X-X), la direction de cet appui étant radialement écartée de l'axe longitudinal (X-X).
Patent FR-3084681-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au ramassage d'objets au sol
Inventor: DECODIN JEAN-MARC
IPC: E01H1/12
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) d'aide au ramassage d'objets au sol, lequel comporte un support (10) mobile monté sur roulettes (20) pour autoriser le déplacement relatif dudit dispositif (100), ledit support (10) comprenant en partie frontale (10a) : un panier (12) ouvert sur l'avant et apte à réceptionner les objets ; et des moyens de guidage (13) configurés pour guider les objets et les concentrer dans le fond (12a) dudit panier (12) lors d'un déplacement vers l'avant dudit dispositif (100).
Patent FR-3082108-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assise physiologique
Inventor: THOMAS HERVE
IPC: A47C7/46
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assise (1) comprenant un piétement (2) et une assise (3) reliée au piétement (2) de manière pivotante autour d'un axe d'assise (A1), étant prévus des moyens de sollicitation élastique de l'assise (3) en rotation anti-horaire. Le dispositif d'assise (1) comprend en outre une pièce lombaire (42), solidaire en rotation de l'assise (3), et une selle (5) de support du haut des cuisses de l'utilisateur, la selle (5) étant reliée à la région avant de l'assise (3).
Patent FR-3090292-B1 (FR)
Title: Essoreur destiné à équiper un récipient de produit cosmétique
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A46B3/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-10-01
Abstract: Essoreur destiné à équiper un récipient de produit cosmétique La présente demande se rapporte à un essoreur (10) destiné à équiper un récipient (101) contenant un produit, notamment un produit cosmétique, à appliquer au moyen d’un applicateur, ledit essoreur (10) comprenant un corps (11) cylindrique s’étendant selon un axe longitudinal (X) dont une partie (21, 22) forme l’organe d’essorage proprement dit, ledit corps (11) présentant le long de l’axe longitudinal (X) un rebord (12) apte à venir en appui sur un bord du récipient délimitant une ouverture (105) de celui-ci, des moyens d’accrochage (14) destinés à assurer l’accrochage de l’essoreur (10) sur le récipient (101) et une portion déformable élastiquement (23) selon l’axe longitudinal (X) prévue entre ledit rebord (12) et lesdits moyens d’accrochage (14), dans lequel la portion déformable élastiquement se présente sous la forme d’une portion ajourée (23) du corps (11).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093507-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépose avec maintien de fruits ou légumes sur des plateaux alvéolés
Inventor: BLANC STÉPHANE
IPC: B65B35/56
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de dépose en plusieurs étapes de dépose d’objets appartenant au groupe des fruits et des légumes sur un plateau (11) comprenant une face supérieure présentant une pluralité d’alvéoles formées en creux pour pouvoir recevoir chacune un unique objet, chaque étape de dépose comprenant la dépose d’au moins un objet dans au moins une alvéole (14) de réception du plateau, avec une orientation dans l’espace au moins partiellement prédéterminée. Lors de toute étape de dépose d’un objet dans au moins une alvéole (14) de réception adjacente à au moins une alvéole pleine adjacente contenant déjà un autre objet adjacent préalablement déposé, un dispositif (28, 29) de maintien d’orientation est appliqué sur chaque objet adjacent. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3094168-B1 (FR)
Title: Appareillage de sonorisation intérieure et extérieure pour un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H04R3/12
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention porte sur un appareillage de sonorisation intérieure et extérieure (100) pour un véhicule terrestre à moteur, en particulier un véhicule hybride ou électrique, ledit appareillage comprenant un amplificateur (101), un convertisseur analogique/numérique (102) et un premier haut-parleur (103) agencé dans le véhicule de sorte à permettre la diffusion de sons à l’extérieur du véhicule. L’invention porte en outre sur un véhicule muni d’un tel appareillage. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3096285-B1 (FR)
Title: Pince de préhension
Inventor: PINTER VINCENT
IPC: B23B31/12
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: [Pince de préhension Une pince de préhension (200) comprend un carter (202) qui définit intérieurement la chambre (210) d'un vérin (216), ce carter (202) comprenant un couvercle (208) qui ferme l’accès à son intérieur, et des organes de préhension (204), soumis chacun à un déplacement par rapport au carter (202) sous l’effet du vérin (216). Le carter (202) comprend en outre une chemise (212) métallique qui forme la paroi latérale (231) de la chambre (210) du vérin (216), et un corps (206), en partie au moins en matériau composite, qui enserre la chemise (212) de façon à former un ensemble rigide avec la chemise (212) et le couvercle (208). Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3098302-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie par ondes de surface
Inventor: BREDIF PHILIPPE
IPC: G01N29/265
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-02-04
Abstract: Dispositif d’imagerie par ultrasons pour imager une zone (Z) d’une pièce (PI), le dispositif comprenant un traducteur ultrasonore (TUM) composé d’une pluralité de capteurs (EL) agencés sur une courbe fermée, chaque capteur étant apte à émettre et/ou recevoir une onde ultrasonore de surface dans/depuis la pièce (PI), chaque capteur (EL) étant agencé dans le traducteur ultrasonore (TUM) de manière à ce que, lorsque le dispositif est positionné pour imager la zone de la pièce, la direction normale au capteur (EL) intercepte la surface de la pièce avec un angle d’incidence prédéterminé permettant la propagation de l’onde ultrasonore à la surface de la pièce, le dispositif étant configuré pour réaliser une pluralité de séquences d’acquisitions successives de signaux ultrasonores, chaque séquence d’acquisition comprenant l’émission, depuis un capteur différent, d’un signal ultrasonore vers la zone (Z) puis la réception simultanée, par une pluralité de capteurs, d’une pluralité de signaux ultrasonores provenant de la zone (Z), le dispositif comprenant en outre une unité de traitement configurée pour calculer une pluralité de pixels I(P) correspondant chacun à un point (P) de la zone à partir des signaux ultrasonores acquis.  Figure 1a
Patent FR-3098310-B1 (FR)
Title: Système de suivi d’une pluralité de concurrents lors d’une course, procédé de suivi et procédé de détermination associés
Inventor: REEVES FRANÇOIS
IPC: G01S19/39
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: Titre       :       Système de suivi d’une pluralité de concurrents lors d’une course, procédé de suivi et procédé de détermination associés L’invention concerne un système de suivi d’une pluralité de concurrents lors d’une course comportant :  - une pluralité de capteurs équipant les concurrents, chaque capteur étant configuré pour générer périodiquement un paramètre relatif au concurrent et pour émettre un signal associé, chaque capteur étant propre à envoyer ledit signal selon une bande de fréquences propre;  - un module centralisé comprenant au moins une puce configurée pour communiquer avec une partie des capteurs;  Chaque capteur est propre à émettre périodiquement le signal de suivi pendant un intervalle de temps d’émission déterminé selon un planning centralisé fonction d’au moins une contrainte de durée d’émission et d’une contrainte de débit puissance d’émission associées à la bande de fréquences.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3098553-B1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d’un répartiteur d’air
Inventor: MILLUY LUDOVIC
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’un répartiteur d’air (20), ledit répartiteur d’air (20) comprenant plusieurs sorties d’air (22) destinées à être connectées à une culasse d’un moteur à combustion interne, ledit procédé comprenant les étapes de : connecter de manière fluidique chacune des sorties d’air (22) dudit répartiteur d’air (20) à un réservoir de fluide (13) sous pression par l’intermédiaire d’une conduite (14) d’entrée de fluide ; disposer une vanne (16) à ouverture rapide dans chacune des conduites (14) d’entrée de fluide, ladite vanne (16) permettant de contrôler le débit de fluide entrant dans le répartiteur d’air (20) au niveau des sorties d’air (22) en fonction de son ouverture ; contrôler l’ouverture des vannes (16) à ouverture rapide de manière à accroître de manière très rapide ledit débit de fluide entrant dans le répartiteur d’air (20) au niveau des sorties d’air (22), et ainsi créer une onde de choc à l’intérieur du répartiteur d’air (20); évacuer le fluide ayant circulé à l’intérieur du répartiteur d’air (20) par au moins une conduite (19, 23) de sortie de fluide. Figure d’abrégé = Figure 1
Patent FR-3098944-B1 (FR)
Title: Traitement de requêtes de base de données
Inventor: DUFOUR DAVID
IPC: G06F16/27
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: Les requêtes de base de données sont traitées dans un système de base de données distribuée comprenant un sous-système de base de données centrale et une pluralité de sous-systèmes de bases de données locales comprenant un premier sous-système de base de données locale. Le sous-système de base de données centrale reçoit une deuxième requête de base de données indiquant au moins un identifiant unique d’au moins un résultat de base de données d’une pluralité de résultats de base de données qui ont été stockés avec des identifiants uniques correspondants par le premier sous-système de base de données locale en réponse à une première requête de base de données reçue au premier sous-système de base de données locale. Ledit au moins un résultat de base de données identifié par ledit au moins un identifiant unique est récupéré du premier sous-système de base de données locale. Ledit au moins un résultat de base de données récupéré est traité et ledit au moins un résultat de base de données traité est stocké de façon persistante dans une base de données du sous-système de base de données centrale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098694-B1 (FR)
Title: Bagage muni d’une housse de rangement sous vide
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A45C5/14
Filed: 2019-07-17
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un bagage (10) comportant une coque (12) composée d’une première demi-coque (14) et d’une deuxième demi-coque (16), au moins deux roulettes (26, 28), chacune des roulettes étant montée sur un support (30), la première demi-coque (14) comportant deux logements pour recevoir les supports des roulettes (30, 32), le bagage (10) comportant en outre :  un dispositif de rangement sous vide (60) disposé dans la première demi-coque (14), le dispositif de rangement sous vide (60) comportant une plaque de rigidification, une housse (64) ayant un compartiment principal, un dispositif d’obturation (72) pour obturer le compartiment principal, et une valve anti-retour (80) agencée de façon à bloquer l’entrée d’air dans le compartiment principal et autoriser une sortie d’air hors de la housse (64) lorsque le compartiment principal (68) est obturé, et un dispositif de fixation pour fixer de façon amovible le dispositif de rangement sous vide (60) à la première demi-coque (14).  Figure 1
Patent FR-3099221-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité pour aéronef
Inventor: RENAULT CÉDRIC
IPC: F16J15/10
Filed: 2019-07-22
Granted: 2022-08-26
Abstract: Joint d’étanchéité pour aéronef La présente invention se rapporte à un joint d’étanchéité (1) conçu pour être interposé entre un turboréacteur et une pièce mobile d’une nacelle, le joint d’étanchéité comprenant un corps tubulaire (28) délimitant une cavité interne (30) interposé entre au moins une partie de fixation (32) et une plateforme (34), ladite plateforme (34) comportant une première arête latérale (342) et une seconde arête latérale (344) et une surface plane (340) s’étendant depuis la première arête latérale (342) jusqu’à la seconde arête latérale (344).    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100602-B1 (FR)
Title: Ensemble de décoration pour radiateur et procédé d’installation associé
Inventor: NISSE FABIEN
IPC: F24H9/02
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-05-20
Abstract: Ensemble de décoration pour radiateur et procédé d’installation associé La présente invention concerne un ensemble (10) pour radiateur, comportant : un appareil de chauffage (12), ledit appareil comprenant une façade (18) délimitant un espace interne et un élément chauffant reçu dans l’espace interne ; la façade comprenant une surface externe présentant une courbure sensiblement constante selon une direction principale (Z).  L’ensemble comprend en outre un panneau (14) présentant une face interne (44), de forme sensiblement complémentaire de la surface externe de la façade ; et la façade et le panneau comprennent respectivement un premier (38) et un second (54) moyens d’assemblage par coulissement ; ladite façade et ledit panneau étant ainsi aptes à être assemblés par coulissement l’un par rapport à l’autre selon la direction principale, jusqu’à une configuration assemblée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091193-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un dispositif de balai d’essuie-glace et dispositif de balai d’essuie-glace obtenu
Inventor: MUSIALEK MATTHIAS
IPC: B29C45/14
Filed: 2019-12-24
Granted: 2024-01-05
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un dispositif de balai d’essuie-glace et dispositif de balai d’essuie-glace obtenu Procédé pour réaliser un dispositif de balai d’essuie-glace comportant une lame d’essuyage (14) et au moins un rail élastique (16, 18). Dans une étape de procédé (20) on fixe par une injection avec une liaison de forme, une lame d’essuyage (14) notamment au moins une lèvre d’essuyage (22) ) par un procédé d’injection sur au moins un côté (24, 26), notamment à surface structurée par segments, d’un rail élastique (16, 18).  Figure 2
Patent FR-3110609-B1 (FR)
Title: Ensemble pour toilettes
Inventor: BERTONI SERGE
IPC: E03D11/13
Filed: 2020-05-22
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour toilettes, comportant :  - une cuvette suspendue (85) dépourvue de siphon ;  - un châssis comprenant une cloison (82) à laquelle est fixée la cuvette suspendue (85) ; et  - un siphon (117) connecté à la cuvette suspendue (85) et prévu pour être connecté à une canalisation d’évacuation (128).  L’invention a également trait à un procédé de nettoyage de l’ensemble pour toilettes précité ainsi qu’à l’utilisation de cet ensemble pour toilettes dans un espace clos comprenant au moins un espace technique (12,28,31,38) s’étendant au moins du plancher au plafond.    Figure pour l’abrégé : figure 16