baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025626-A1 (FR)
Title: Architecture bi-voies avec liaisons ccdl redondantes
Inventor: LIU CELINE
IPC: H04L1/22
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle de vol d'un aéronef comprenant : -une première unité de traitement 1, -une deuxième unité de traitement 2, -des moyens de communication configurés pour établir une première liaison numérique bidirectionnelle 3 et une deuxième liaison numérique bidirectionnelle 4 entre la première unité de traitement 1 et la deuxième unité de traitement 2, ladite deuxième liaison 4 étant redondante avec la première liaison 3, et lesdites première 3 et deuxième liaisons 4 étant susceptibles d'être actives de façon concomitante.
Patent FR-3027758-A1 (FR)
Title: Procede de redirection d'une communication vers au moins un serveur de depot de messages
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W4/16
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de redirection d'une communication vers au moins un serveur de dépôt de messages choisi au préalable, lors du transfert d'une communication en cours d'établissement d'un premier terminal vers un second terminal, le transfert étant réalisé au moyen d'un premier message de signalisation comportant une valeur représentative d'un nombre de transfert de la communication dite champ de renvoi, le procédé étant tel qu'il comporte des étapes d'affectation au champ de renvoi du premier message de signalisation d'une première valeur supérieure ou égale à un seuil, le seuil correspondant à une valeur à partir de laquelle le transfert d'une communication n'est pas autorisé par le réseau, d'émission du premier message de signalisation vers le second terminal, et à la réception d'un message indiquant un échec d'établissement de la communication avec le second terminal en réponse au premier message de signalisation, d'affectation au champ de renvoi d'un second message de signalisation d'une seconde valeur inférieure au seuil, et d'émission du second message de signalisation vers le au moins un serveur de dépôt choisi. L'invention concerne également un serveur et un terminal comprenant un dispositif adapté pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3029335-A1 (FR)
Title: Trappe pour dispositif de paiement comprenant un terminal de paiement et un logement de maintien d'un terminal de communication.
Inventor: FROMENT MARION
IPC: G07F9/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention se rapporte à une trappe (5) pour dispositif de paiement 1 comprenant un terminal de paiement (2) et un logement de maintien 3 d'un terminal de communication (4), trappe (5). Selon l'invention, une telle trappe comprend : - une armature (6) de blocage d'un accès audit logement de maintien (3) d'un terminal de communication (4), - un dispositif de verrouillage (8) comprenant au moins : • une partie d'actionnement, • une partie de verrouillage, la partie d'actionnement et la partie de verrouillage étant respectivement mobiles par rapport à l'armature (6) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage.
Patent FR-3042623-A1 (FR)
Title: Procede de detection de vulnerabilites dans un serveur virtuel de production d'un systeme informatique virtuel ou en nuage
Inventor: LOUREIRO SERGIO
IPC: G06F21/50
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de vulnérabilités d'un serveur virtuel de production (2) d'un système informatique virtuel ou en nuage (1), ledit système comprenant un ou une pluralité de serveurs virtuels. L'invention se caractérise en ce que comporte les étapes suivantes selon lesquelles : on fournit un système d'analyse de vulnérabilités (4) des serveurs virtuels de production (2) ; le système d'analyse de vulnérabilités (4) se connecte au système informatique virtuel ou en nuage (1) ; le système d'analyse de vulnérabilités (4) requiert le clonage du serveur virtuel de production (2) en vue d'obtenir un clone (10) ou une copie disque du serveur virtuel de production (2) ; le clone (10) ou la copie disque est créé dans le système informatique virtuel ou en nuage (1) ; le système d'analyse de vulnérabilités (4) se connecte au clone (10) ou à la copie disque ; le système d'analyse de vulnérabilités (4) analyse les vulnérabilités du clone (10) ou de la copie disque ; on efface le clone (10) ou la copie disque ; on génère un rapport d'analyse des vulnérabilités du clone (10) ou de la copie disque.
Patent FR-3044696-A1 (FR)
Title: Terrain de sport d'un complexe sportif pour la gestion de pratiques sportives et l'installation d'unites de production d'energie
Inventor: CATHALA FRANCOIS HENRI
IPC: F24J2/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un terrain de sport d'un complexe sportif spécialisé dans la gestion d'installations sportives et dans la production d'énergie, caractérisé en ce qu'il constitue un complexe mixte comprenant d'une part au moins une unité de récupération et de production de chaleur et d'énergie (13) et d'autre part une aire de sport et de jeux (1), l'ensemble du complexe comportant: - dans sa partie supérieure une surface plane formant un espace de sport et de jeux, ladite surface constituant le couvert, l'enveloppe et le support de matériels extérieurs et/ou enterrés pour la récupération et la production d'énergie; - dans sa partie inférieure des matériels enterrés sous l'aire de sport, et contenus dans des puits, des cavités et des aires d'enfouissement, le fonctionnement régulier et continu de l'unité de récupération et de production énergétique étant assuré par la conjonction entre l'installation d'un ensemble de matériels de récupération et de production énergétique et au moins une aire sportive de recouvrement.
Patent FR-3035725-A1 (FR)
Title: Procede de detection de position de gardecorps de nacelles de telesiege par analyse d'image
Inventor: CUCCOLO DAVID
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention est relative à un procédé de détection de position d'un garde-corps sur une nacelle de télésiège, comprenant les étapes consistant à installer une caméra pour capturer dans son champ de vision (10) simultanément plusieurs nacelles consécutives (14) sensiblement de face ou de dos, et de manière que les nacelles ne se chevauchent pas ; analyser les images produites par la caméra avec un système de reconnaissance de forme pour localiser individuellement les nacelles et déterminer les positions de leurs garde-corps respectifs (18) ; et en cas d'ambigüité sur la détermination de la position d'un garde-corps, utiliser les résultats d'analyse d'une image précédente.
Patent FR-3036759-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a double lame
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F16F15/129
Filed: 2015-05-27
Abstract: Amortisseur de torsion comportant : - un élément d'entrée (2) et un élément de sortie (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, - des moyens d'amortissement à lames, - un élément intermédiaire (10) mobile en rotation par rapport aux éléments d'entrée (2) et de sortie (3), les moyens d'amortissement à lame comportant en série, - un premier étage d'amortissement (27) comportant une première lame (8) solidaire en rotation de l'un parmi l'élément d'entrée (2) et l'élément intermédiaire (10) et coopérant avec un premier organe d'appui (6) solidaire en rotation de l'autre parmi l'élément d'entrée (2) et l'élément intermédiaire (10), - un second étage d'amortissement (28) comportant une seconde lame (9) solidaire en rotation de l'un parmi l'élément de sortie (3) et l'élément intermédiaire (10) et coopérant avec un second organe d'appui (7) solidaire en rotation de l'autre parmi l'élément de sortie (3) et l'élément intermédiaire (10).
Patent FR-3039502-A1 (FR)
Title: Dispositif de greage d'un mat sur un catamaran avec une poutre avant
Inventor: TISSIER FRANCOIS
IPC: B63H9/06
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'un catamaran de loisir, du type à propulsion par au moins une voile solidaire d'un mât (14-1) comprenant au moins une poutre (30) avant interposée entre les deux flotteurs, du type ferme triangulée avec au moins un entrait (30-1) et deux arbalétriers (30-2B, 30-2T) formant un triangle isocèle et munie de moyens (30-5) de réception dudit mât, caractérisé en ce que ces moyens (30-5) de réception du mât sont constitués d'au moins une bride (30-6) disposée au sommet de la poutre (30).
Patent FR-3042742-A1 (FR)
Title: Transmission hybride pour vehicule automobile
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B60K6/48
Filed: 2015-10-23
Abstract: Transmission hybride pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique (1) et d'une machine électrique principale (4a), comportant deux arbres primaires concentriques ((7, 8) reliés respectivement au moteur thermique (1) et à la machine électrique principale (9) portant chacun au moins un pignon de descente (sur un arbre secondaire relié aux roues du véhicule, un premier moyen de couplage (C1) entre l'arbre secondaire et deux pignons tournant fou sur celui-ci , et au moins un deuxième moyen de couplage (C2) pouvant occuper trois positions dans lesquelles : - le moteur thermique (1) est découplé de la chaîne cinématique reliant la machine électrique principale (4a) aux roues, - le moteur thermique (1) entraîne les roues avec l'appoint de la machine électrique principale (4a), et - le moteur thermique (1) électrique et la machine électrique principale (4a) sont couplés de manière à additionner leurs couples respectifs, caractérisée en ce qu'elle comporte une machine secondaire (4b) reliée au moteur thermique (1) et à un arbre primaire (7) par un train épicycloïdal (3).
Patent FR-3046694-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de type poumon-test permettant de mimer les respirations d’un individu
Inventor: DUCLOS SEBASTIEN
IPC: G09B23/32
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de type poumon-test comprenant un réservoir (1) flexible délimitant un volume interne (3) apte à recevoir du gaz, et un orifice de passage de gaz (4) en communication fluidique avec l'intérieur du volume interne (3), et deux surfaces rigides (2) articulées entre elles et se faisant face de manière à prendre le réservoir flexible (1) en sandwich entre elles. Un élément élastique (5) est agencé dans le réservoir flexible (1) de manière à déformer le réservoir flexible (1), suite à une compression du poumon-test , et à générer un flux de gaz (16) entrant dans le réservoir flexible (1). De préférence, l'élément élastique (5) est agencé dans le volume interne (3) du réservoir (1) flexible. Avantageusement, l'élément élastique (5) comprend un ressort de compression ou un matériau souple présentant une certaine résilience, tel que mousse, éponge, caoutchouc... Avantageusement, le dispositif de type poumon-test est relié à un appareil de ventilation médical et permet d'opérer des tests ou des démonstrations de l'appareil dans des conditions de réanimation cardio-pulmonaire, il peut aussi être utilisé lors de formations du personnel soignant.
Patent FR-3048695-A1 (FR)
Title: Plaque de platre
Inventor: DION YANN
IPC: C04B14/36
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne une plaque de plâtre comprenant une première couche de plâtre et une deuxième couche de plâtre caractérisée en ce que la première couche comprend du charbon actif ; la deuxième couche comprend un agent fixateur ; la teneur en agent fixateur dans la première couche, exprimée en pourcentage en poids de matière sèche, est inférieure à la teneur en agent fixateur dans la deuxième couche ; et la deuxième couche est dépourvue de charbon actif.
Patent FR-3052632-A1 (FR)
Title: Dispositif de relevage pour machine de recolte de fleurs
Inventor: CLIER YVES
IPC: A01D57/22
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de relevage (6) pour une machine de récolte (1) en particulier de plantes comprenant des tiges (2) à sommités fleuries (3), configuré pour être déplacé vers les plantes suivant une direction de déplacement (4), et pour relever les plantes vers une première position (7) et les guider vers des moyens de coupe (8) le dispositif comprenant : - deux bras de relevage angulairement espacés de part et d'autre d'un plan médian sensiblement parallèle à la direction de déplacement (4), - des structures de relevage (15) formant projection vers le plan médian, entraînées le long d'un bord médian d'au moins un bras de relevage (13) en référence audit plan médian (14) au moyen d'une courroie ou chaîne entraînée autour du bras de relevage, Caractérisé par : - au moins un patin compresseur (16) coopérant avec la courroie ou chaine et/ou les structures de relevage (15) entraînées le long dudit bras de relevage, et - au moins un moyen de rappel entrainant le patin compresseur (16) vers le plan médian.
Patent FR-3047507-A1 (FR)
Title: Element de facade photovoltaique
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: H02S20/26
Filed: 2016-07-29
Abstract: Elément de façade ou de couverture (10), notamment fenêtre, comportant : - Au moins un vitrage (20), - au moins un élément électro-réactif (22) dont les propriétés optiques de transparence et/ou de filtrage de la lumière sont pilotables électriquement, superposé au moins partiellement au vitrage, - au moins un panneau photovoltaïque (32) déporté relativement au vitrage et fournissant au moins partiellement l'énergie électrique nécessaire à l'alimentation de l'élément électro-réactif (22).
Patent FR-3054784-A1 (FR)
Title: Presentoir de lunettes sur rails
Inventor: FROGER REGIS
IPC: A47F7/02
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention concerne un présentoir (1) de lunettes (10), comprenant : - un support (2) ; - au moins un rail (3) destiné à supporter des éléments de présentation (5) pour présenter des lunettes ; - des entretoises (4) s'étendant à partir du support en présentant une première extrémité couplée sur le support ; - des moyens de couplage par emboîtement aptes à coupler une deuxième extrémité des entretoises à une face arrière du rail, les moyens de couplage par emboîtement comportant pour chaque entretoise : - un premier élément (61) présentant des premiers moyens de clipsage (71) ; - un deuxième élément (62) présentant des deuxièmes moyens de clipsage (72) complémentaires des premiers moyens de clipsage.
Patent FR-3055873-A1 (FR)
Title: Voiture de restauration a deux niveaux pour vehicule ferroviaire
Inventor: KONDYRA EMMANUEL
IPC: B61D37/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: La voiture de restauration (10) comporte un niveau inférieur (10A) et un niveau supérieur (1 0B), et comporte une zone de préparation et de service (Z1) qui est ménagée au niveau inférieur (10A).
Patent FR-3057710-A1 (FR)
Title: Radome equipe d'un systeme chauffant a base de polymeres poly(thio- ou seleno-)pheniques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01Q1/42
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne un radôme, destiné à protéger une antenne capable de rayonner et/ou de capter des ondes radioélectriques dans une gamme donnée de fréquences allant de 3 MHz à 300 GHz, et équipé d'un système de chauffage, caractérisé en ce que ledit système de chauffage comprend au moins : - une couche chauffante formée sur tout ou partie de la surface de la structure principale du radôme, ladite couche chauffante étant à base d'un ou plusieurs polymère(s) poly(thio- ou séléno-)phénique(s) sous forme combinée ou non avec un ou plusieurs contre-anion(s) ; et - des électrodes de reprise de contact disposées de part et d'autre de ladite couche chauffante. Elle concerne également un procédé de préparation d'un tel radôme et un ensemble comprenant un tel radôme.
Patent FR-3057851-A1 (FR)
Title: Dispositif propulsif a portance active a manoeuvrabilite amelioree
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: B64C39/06
Filed: 2016-10-26
Abstract: Un dispositif propulsif à portance active (100) comprend deux profils concaves (110, 120) s'étendant chacun autour d'un axe central longitudinal (XC110 ; XC120) et définissant une gouttière s'étendant autour d'un axe central longitudinal. Chaque profil concave s'étend le long de l'axe central longitudinal entre un bord d'attaque (111 ; 121) et un bord de fuite (112 ; 122). Le dispositif comprend en outre un fuselage (130) présent entre les deux profils concaves et un ensemble de propulsion (140 ; 150) présent à l'intérieur de chaque profil concave. Chaque ensemble de propulsion comprend un moteur (141 ; 151) et au moins une hélice (142 ; 152) présente à l'intérieur du profil concave (110 ; 120). Une gouverne de roulis (170 ; 180) est fixée de manière articulée sur chaque profil concave (110 ; 120) en aval de la ou les hélices (142 ; 152) présentes à l'intérieur du profil concave ou annulaire.
Patent FR-3058783-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant, ladite première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ○ un compresseur (3), ○ un premier dispositif de détente (7), ○ un premier échangeur de chaleur (9), ○ un deuxième dispositif de détente (11), ○ un deuxième échangeur de chaleur (13), ○ une première branche de contournement (30), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle circule un fluide caloporteur, • un échangeur de chaleur bifluide (5), et • un premier échangeur de chaleur interne (19), la première boucle de fluide réfrigérant (A) comporte également : ○ un deuxième échangeur de chaleur interne (19'), ○ un troisième dispositif de détente (12) disposé en aval du deuxième échangeur de chaleur interne (19'), et ○ une deuxième branche de contournement (40).
Patent FR-3059005-A1 (FR)
Title: Copolymeres thermoassociatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DEROUINEAU THIBAULT
IPC: C10N30/02
Filed: 2016-11-23
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un copolymère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols avec au moins un monomère styrénique, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3060526-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement electromecanique de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-12-21
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, comprenant : - une vis de transmission (26) mobile en rotation et en translation le long d'un axe longitudinal (A), un écrou (28) traversé par ladite vis de transmission et coopérant avec cette vis afin de se déplacer en translation le long de l'axe (A) en vue de modifier le pas des pales de l'hélice et des moyens de découplage ((80, 82, 83, 84, 87) entre la rotation de l'hélice et ledit écrou, fixe en rotation, - des premiers moyens (25) de contrôle de pas des pales, qui comportent au moins un moteur électrique (40a, 40b) entraînant en rotation un organe (68) par un réducteur planétaire (42) en vue de modifier la position de la vis de transmission, - des seconds moyens (50) de mise en drapeau des pales, configurés pour agir sur la vis de transmission en vue de modifier le pas des pales si les premiers moyens sont inactifs et en ce que ledit premier réducteur planétaire (42) comporte une couronne (42c) solidaire dudit premier organe (68), un arbre planétaire (42a) solidaire dudit premier rotor (30) et un porte-satellites (42d) solidaire dudit premier carter (32a)
Patent FR-3061392-A1 (FR)
Title: Procede de controle de presence et systeme de surveillance
Inventor: PEIXOTO GUIMARAES UBIRAJARA E SILVA GABRIEL
IPC: H04W4/02
Filed: 2016-12-27
Abstract: Procédé de contrôle de présence dans une zone de surveillance (ZS) par un système de surveillance (SY) comprenant les étapes suivantes : détection d'une absence de mouvement ou d'au moins un mouvement d'au moins une entité (E1, E2, En) dans une zone de détection (ZD), création et/ou modification en mémoire du dispositif de surveillance (DI) d'une information de mouvement (IM), envoi de l'information de mouvement (IM) par le dispositif de surveillance (DI) à destination d'une unité de traitement (UT) du système de surveillance (SY), détection d'une absence ou d'une présence d'au moins un terminal (T1, T2, T3, Tn) dans un réseau de communication (R1), création et/ou modification en mémoire du module d'écoute (ME) d'une information de présence (IP), envoi de l'information de présence (IP) par le module d'écoute (ME) à destination de l'unité de traitement (UT).
Patent FR-3063331-A1 (FR)
Title: Systeme d'utilisation d'hydrogene
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F17C11/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: Système (100) d'utilisation et/ou de production d'hydrogène, comprenant : - une unité comprenant une première chambre (110) adaptée pour contenir de l'hydrogène, - des moyens de contrôle de pression d'hydrogène de la première chambre, comprenant une deuxième chambre (120) adaptée pour stocker de l'hydrogène, au sein de laquelle est disposé un matériau (121) de stockage réversible d'hydrogène par sorption, la première chambre et la deuxième chambre étant agencées pour que le matériau (121) capte et/ou libère de l'hydrogène par sorption, de sorte à limiter et/ou stabiliser la pression d'hydrogène au sein de la première chambre (110).
Patent FR-3065371-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique topique comprenant au moins de l'amitriptyline pour le traitement de douleurs neuropathiques peripheriques
Inventor: GRECO CELINE
IPC: A61P25/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant de 10 à 30 % en poids d'amitriptyline ou de l'un de ses sels ou esters pharmaceutiquement acceptable, par rapport au poids total de la composition, amitriptyline, pour son utilisation dans le traitement de douleurs neuropathiques périphériques post-chimiothérapie, de névralgies post-zostériennes ou de douleurs neuropathiques diabétiques, par voie topique.
Patent FR-3070889-A1 (FR)
Title: Installation et procede d’assemblage d’une piece par soudage laser sur la caisse d’un vehicule
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne une installation (21) pour l'assemblage d'une pièce (3) sur une caisse (5) de véhicule, l'installation (21) comprenant une cabine de soudage laser (15) équipée d'au moins un dispositif de soudage laser (19), la cabine de soudage laser (15) comprend en outre un poste de chargement (7) des pièces (3) à assembler sur la caisse (5) et un robot manipulateur (9) équipé d'un dispositif conformateur (11) configuré pour la préhension, le maintien et la conformation desdites pièces (3) à assembler. L'invention concerne également le procédé d'assemblage pouvant être mis en œuvre sur une telle installation.