baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084789-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a resistance electrique adaptee
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une batterie (24) comportant une résistance interne (r), et - au moins une machine électrique tournante (19) associée à un onduleur de puissance (21), la machine électrique tournante (19) et l'onduleur de puissance (21) associé ayant une résistance électrique équivalente (R), caractérisé en ce qu'un ratio entre la résistance interne (r) de la batterie (24) et la résistance électrique équivalente (R) de la machine électrique tournante (19) et de l'onduleur de puissance (21) associé est compris entre 0.8 et 1.2.
Patent FR-3086769-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique d'un systeme d'assistance a la conduite pour vehicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (4) d'un capteur optique (2) de système d'assistance à la conduite pour véhicule automobile, dans lequel un premier sous-ensemble  (B) comporte un boîtier de protection (8) apte à recevoir au moins en partie le capteur optique (2), ledit boîtier de protection comportant un élément optique (12) disposé en regard du capteur optique (2) et dans lequel un deuxième sous-ensemble (C) comporte un moteur (14) configuré pour entrainer en rotation le premier sous-ensemble (B) autour d'un axe de rotation (A1).     Selon l'invention, le premier sous-ensemble (B) et le deuxième sous-ensemble (C) sont liés par l'intermédiaire de moyens de maintien (40) réversibles.
Patent FR-3078584-B1 (FR)
Title: Support isolateur et dispositif de protection cathodique d'une installation metallique, equipe du support
Inventor: ANIEL FABRICE
IPC: H01B17/14
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un support isolateur (10) d'électrode filaire comprenant au moins une tête de fixation (20) pour électrode filaire, la tête de fixation (20) présentant au moins un (26, 27, 28) pour électrode fîlaire dimensionné pour le passage d'au moins une électrode filaire, et comprenant : - au moins une platine d'appui (30) adjacente au passage (26, 27, 28) pour électrode flaire et - au moins un organe de serrage (40, 42, 44) adjacent au passage (26, 27, 28) pour électrode filaire, et opposé à la platine d'appui (30), et dans lequel la tête de fixation est réalisée en matériau Isolant électrique. L'invention concerne également un dispositif de protection cathodique pourvu de tels supports isolateurs. L'invention trouve des applications dans le domaine de la protection cathodique d'installations métalliques telles que des cuves ou des conduites.
Patent FR-3093321-B1 (FR)
Title: Roue d’aéronef pourvue d’écrans thermiques
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: B64C25/36
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: Roue (1) d’aéronef, comprenant un moyeu relié à une jante (3) pourvue d’un pneumatique (100), le moyeu ayant une surface extérieure qui s’étend en regard d’une surface intérieure (4) de la jante (3) et qui définit avec celle-ci un espace annulaire pour recevoir un empilement de disques de frein comportant des disques rotors ayant des encoches périphériques axiales recevant chacune un tronçon d’une barrette (10) axiale s’étendant en saillie de la surface intérieure (4) de la jante (3), et un écran thermique (20) en forme de segment annulaire étant monté entre les barrettes (10) de chaque paire de barrettes adjacentes. Chaque écran thermique (20) comporte au moins une portion de maintien en appui contre au moins une première butée (19, 119) solidaire de la jante (3) de manière à assurer un maintien élastique de l’écran thermique (20) en position sur la jante (3). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3095969-B1 (FR)
Title: Couche de protection comprenant du nitrure de phosphore et du polytétrafluoroéthylène, procédé de fabrication associée et roue de compresseur munie d’une telle couche.
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F04D29/02
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-04-23
Abstract: Couche de protection comprenant du phosphure de nickel et du polytétrafluoroéthylène, la couche de protection étant structurée pour présenter un premier réseau périodique de bosses (2) à la surface desquelles et entre lesquelles un deuxième réseau périodique de bosses (3) est présent, le premier réseau présentant une première période et le deuxième réseau présentant une deuxième période. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096774-B1 (FR)
Title: Capteur de mesures capacitives intégré en paroi
Inventor: THIBAULT PIERRE
IPC: B65D90/48
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: Contenant (1), préférentiellement de type réservoir ou de type conduit, destiné à recevoir un fluide (F), le contenant (1) comportant : - une paroi (2), séparant le fluide (F) d’un milieu extérieur (M), et réalisée dans un matériau diélectrique ; - au moins une cavité fermée, formée à l’intérieur de la paroi (2) ; - un capteur (3) de mesures capacitives, comprenant au moins un couple d’électrodes (E1, E2) formant un condensateur, le couple d’électrodes (E1, E2) étant agencé à l’intérieur de la ou des cavités fermées de manière à générer un champ électrique à l’intérieur du contenant (1). Figure 3
Patent FR-3096906-B1 (FR)
Title: Système de déroulage et de pliage d’une tôle métallique pour la réalisation d’une virure
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B21D5/16
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un système de déroulage et de pliage (15) d'une tôle métallique pour la réalisation d’une virure métallique (10) comportant : - un châssis (16) ; - - au moins un rouleau d’entraînement (23) monté mobile en rotation sur le châssis (16) autour d’un premier axe horizontal afin d’assurer l’avance de la tôle métallique selon une direction d’avance ; et - une pluralité d’organes de formage (25, 26) conformés pour replier un premier et un deuxième bord latéral de la tôle métallique selon un angle déterminé par rapport à l’axe horizontal du rouleau d’entraînement (23) ; le système de pliage comportant en outre un dispositif de dépôt de film de protection (27) configuré pour déposer un film de protection (14) sur la tôle métallique. Figure à publier : 3
Patent FR-3099002-B1 (FR)
Title: Antenne sphere
Inventor: HUBERT WILLIAM
IPC: H01Q21/24
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-05-13
Abstract: Antenne sphère L’invention concerne une antenne sphère (2) adaptée à fonctionner dans une large bande de fréquences, adaptée à émettre/recevoir un rayonnement électromagnétique dans une pluralité de directions de l’espace, composée d’une pluralité d’éléments rayonnants. Cette antenne (2) comporte trois ensembles planaires de motifs (301, 302, 303) ayant un même centre de symétrie, agencés dans trois plans de l’espace orthogonaux deux à deux, chaque ensemble planaire de motifs (301, 302, 303) comportant au moins quatre éléments rayonnants, formant des motifs élémentaires, à rayonnement sectoriel, agencés symétriquement deux à deux par rapport à des axes de symétrie ayant pour intersection ledit centre de symétrie, l’agencement des trois ensembles planaires étant effectué de manière à ce qu’aucun des motifs élémentaires ne soit coupé par un autre motif élémentaire Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3099220-B1 (FR)
Title: Réducteur de vitesse à train épicycloïdal pour une turbomachine
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un réducteur de vitesse (11) à train épicycloïdal pour une turbomachine, comportant un planétaire radialement interne (12), appelé solaire, mobile en rotation autour d’un axe (Y), un planétaire radialement externe fixe, appelé couronne, qui s’étend autour du planétaire interne (12), coaxial au planétaire interne (12), des satellites (14) engrenant à la fois avec le planétaire interne (12) et avec le planétaire externe, et un porte-satellites comportant des paliers autour desquels les satellites (14) sont montés rotatifs, le réducteur de vitesse (11) comportant un dispositif de lubrification comprenant un rouet mobile en rotation, ledit rouet comportant une gouttière annulaire (22) de réception d’huile, au moins une buse fixe d’acheminement en huile, apte à former au moins un jet d’huile débouchant dans la gouttière (22), une première et une deuxième canalisations de distribution d’huile (31, 32) reliées au volume interne de la gouttière (22), la première canalisation de distribution d’huile (31) étant destinée uniquement à la lubrification du planétaire interne (22) et la deuxième canalisation de distribution d’huile (32) étant destinée uniquement à la lubrification d’un satellite (14), la première canalisation de distribution d’huile (31) comportant au moins un premier orifice d’éjection d’huile (31c) apte à générer un jet d’huile en direction du planétaire interne (12) et la deuxième canalisation de distribution d’huile (32) comportant au moins un second orifice d’éjection d’huile (32c) apte à générer un jet d’huile en direction d’un satellite (14).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3099387-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-10-29
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur ;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend entre 40% et 80% en poids en élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur.
Patent FR-3099747-B1 (FR)
Title: Procédé automatique de commande en courant d’un moteur d’assistance au pédalage sur un vélo à assistance électrique et vélo à assistance électrique prévu pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: B62M6/55
Filed: 2019-08-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé automatique de commande en courant d’un moteur d’assistance au pédalage sur un vélo à assistance électrique et vélo à assistance électrique prévu pour la mise en œuvre d’un tel procédé Ce procédé automatique de commande en courant d’un moteur d’assistance au pédalage, sur un vélo à assistance électrique équipé d’un capteur mesurant une résultante d’effort au niveau de son pédalier, comprend des étapes consistant à injecter (100), à un instant (t1) donné, un courant de commande continu (I(t1)), de valeur connue, dans le moteur pour générer une couple d’assistance et calculer (102) la valeur du couple d’assistance. Selon l’invention, le procédé comprend, en outre, des étapes consistant à calculer (104) une valeur de la résultante longitudinale (RRxassist) du couple d’assistance en appliquant un second coefficient de proportionnalité (K2) à la valeur du couple calculée à l’étape précédente, à mesurer, à l’aide du capteur, une valeur de la résultante longitudinale du couple total exercé sur un arbre du pédalier, à calculer une valeur de la résultante longitudinale, selon l’axe prédéterminé, du couple exercé par le cycliste, à calculer une valeur moyenne du couple exercé par le cycliste sur au moins une fraction de tour de manivelle, à calculer la valeur du couple d’assistance à générer dans le moteur, en fonction du mode d’assistance prévu pour le vélo, à déduire la valeur du courant à injecter dans le moteur à un instant suivant. En outre il est prévu de déterminer (150) la valeur du deuxième coefficient de proportionnalité (K2), en fonction du nombre de dents du plateau en prise en avec la chaîne, en mettant en œuvre au moins les routines suivantes consistant à mettre en œuvre (200) les étapes 100 à 104 à premier un instant donné, à un deuxième instant donné (t2), faire varier subitement (202) la valeur du courant injecté à la routine précédente (200), mettre à nouveau en œuvre (204) les étapes 100 à 104 au deuxième instant donné, calculer (206) la différence (ΔRRxassist) entre des valeurs de la résultante longitudinale (RRXassist) du couple d’assistance obtenues à partir des routines 200 et 204 et calculer (208) une valeur du deuxième coefficient de proportionnalité (K2) à partir de la différence calculée dans la routine 206.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3100617-B1 (FR)
Title: Dispositif pluviomètre
Inventor: BOISSENIN BRUNO
IPC: G01G17/06
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pluviomètre 100 comprenant une enveloppe 102, un collecteur d’eau 104 configuré pour recevoir de l’eau, étant mobile entre une position de réception d’eau et une position de vidange, un moyen de mesure 106, configuré pour mesurer un paramètre représentatif d’une mesure de poids, dans lequel le collecteur d’eau 104 et le moyen de mesure 106 sont positionnés à l’intérieur de l’enveloppe 102, caractérisé en ce que l’enveloppe 102 comprend une portion centrale 112 comprenant une paroi latérale 118 au moins partiellement incurvée latéralement vers l’intérieur de l’enveloppe 102, en particulier en combinaison avec une portion supérieure 108 évasée et/ou une portion inférieure 110 évasée. Le moyen de mesure 106 du dispositif peut être un capteur d’effort configuré pour mesurer une pluralité de mesures de poids. Le dispositif peut aussi comprendre en outre un deuxième moyen de mesure 206 étant un moyen de mesure de vibration du collecteur d’eau situé au niveau du collecteur d’eau 104 et /ou une unité de contrôle 402 configurée pour réinitialiser le moyen de mesure 106, 306, 406 après un basculement du collecteur d’eau 104. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3101593-B1 (FR)
Title: Détermination d’un état de densité d’un trafic routier
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-10-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention fournit un procédé de détermination d’un état de densité d’un trafic routier en fonction de changements de direction du regard d’un conducteur d’un véhicule au cours de la conduite,   le procédé comportant :  - alimenter (S1) une intelligence artificielle avec des données pour reconnaitre des changements de direction de regard du conducteur vers au moins un rétroviseur,   - compter dans une fenêtre temporelle prédéterminée un nombre courant d’occurrence de changements (S21) de direction de regard caractérisant l’état de densité de trafic routier et comparer ledit nombre courant à un seuil (S22),   et si le nombre courant est supérieur au seuil, déterminer une géolocalisation courante du véhicule pour signaler l’état de densité de trafic routier en ladite géolocalisation courante.   Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3089113-B1 (FR)
Title: Simulateur de gravite
Inventor: LECHAT PIERRE
IPC: A61B5/055
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-07-01
Abstract: Ensemble mécanique destiné à créer une gravité artificielle lors d’un examen radiologique du rachis par IRM SCANNER. L’invention concerne un dispositif permettant de reproduire les contraintes de la position vertical sur le rachis afin de déceler un canal étroit : pathologie très invalidante. Les examens actuels ne sont pas toujours fiables : en position allongée le rachis ne subit plus la gravité, les vertèbres sont en mode détendu, faussant ainsi le diagnostic. Le dispositif mécanique comporte un cadre (châssis) tubulaire et un sous-ensemble équipé sur ses extérieurs d’un jeu de glissières de 500mm permettant une amplitude importante, un tiroir équipé de deux glissières 300mm permettra un réglage précis .Au centre, un mécanisme (vis écrou volant) est destiné au déplacement précis du tiroir (support de pieds). En face de ce sous-ensemble, un dispositif est équipé de deux éléments au profil concave afin de limiter le déplacement des épaules. La dimension établie en position debout servira de référence lors des réglages pendant toute la durée de l’IRM SCANNER. Les éléments d’ossature sont habillés d’une protection en tôle aluminium ou plaque plexiglas.
Patent FR-3103954-B1 (FR)
Title: Appui-tête à annulation de bruit pour siège de véhicule
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: Appui-tête à annulation de bruit pour siège de véhicule, comportant une partie centrale (5c) et deux parties latérales (5a, 5b), au moins un haut-parleur (11a, 11b), un microphone (17a, 17b), un module de lecture de sources audio apte à émettre un signal audio vers le haut-parleur (11a, 11b), un capteur de bruits (14a, 14b, 14c), et un circuit de traitement de signal configuré pour : - recevoir un signal de bruit et déterminer une fonction de correction de bruit, - recevoir un signal d’erreur depuis ledit microphone (17a, 17b), et mettre à jour la fonction de correction de bruit, - générer un signal de correction de bruit, en appliquant la fonction de correction de bruit au signal de bruit,- générer un signal de commande à destination du haut-parleur (11a, 11b), en additionnant le signal de correction de bruit et le signal audio.      Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105867-B1 (FR)
Title: dispositif, système et procédé de traitement de données d’alerte, programmes d’ordinateur correspondants
Inventor: BERGER BORIS
IPC: G08B21/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention se rapporte à un Procédé de traitement de données relatives à un incident, procédé mis en œuvre au sein d’un système comprenant un dispositif d’alerte et un serveur d’incident connectés par l’intermédiaire d’un réseau de communication. Un tel procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre au sein du dispositif d’alerte, postérieurement à la survenance d’un incident déclencheur d’une alerte :  - Instanciation d’une donnée représentative d’un déclenchement d’une alerte ;  - Activation d’un module de captation sonore dudit dispositif d’alerte et enregistrement, au sein d’un espace de stockage dudit dispositif d’alerte, d’un flux sonore issu du module de captation ;  - Obtention d’une position initiale dudit dispositif d’alerte au sein d’un environnement ;  et postérieurement à l’activation du module de captation et à l’obtention de la position du dispositif d’alerte :  - Établissement d’une liaison de communication avec le serveur d’incident, comprenant la transmission, par le dispositif d’alerte, de la donnée représentative du déclenchement d’alerte ;   et lorsque la liaison de communication est établie :   - La transmission, au serveur d’incident, de messages comprenant des données audios de l’enregistrement effectué au sien du dispositif d’alerte.  Fig. 2
Patent FR-3106143-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’une barrière souple
Inventor: DORNON JEAN-NOËL
IPC: E01F13/04
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de verrouillage (10) d’une barrière souple (20) d’un système (1) d’interdiction d’accès à une voie de circulation (E) comportant un support (12-1) ; une platine de guidage (14-1) présentant une zone de fixation (15) de la barrière souple et comportant un orifice de guidage -16-1) agencé au-dessus de la zone de fixation ; une platine de fermeture (32) et présentant un trou de verrouillage (33); une tige de verrouillage (28) présentant un trou complémentaire (30), la tige de verrouillage s’étendant au travers de l’orifice de guidage de la première platine de guidage de sorte que le trou complémentaire soit aligné avec le trou de verrouillage de la platine de fermeture ; un organe de verrouillage comportant une anse pouvant adopter une position verrouillée; l'anse passant au travers du trou de verrouillage et du trou complémentaire alignés dans sa position verrouillée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106557-B1 (FR)
Title: Bogie pour véhicule à roues indépendantes et véhicule associé
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/30
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-07-01
Abstract: Bogie pour véhicule à roues indépendantes et véhicule associé L’invention concerne un bogie (10) pour véhicule, comprenant :  - un châssis (12) de bogie (10),  - quatre roues (14) montées sur le châssis (12), lesdites roues (14) définissant entre elles un espace transversal (E),  - quatre moteurs (16) assemblés sur le châssis (12), positionnés à l’extérieur de l’espace transversal (E) selon la direction transversale (Y), chaque moteur (16) présentant un axe respectif d’entraînement en rotation selon la direction transversale (Y), et  - quatre réducteurs (18) positionnés à l’extérieur de l’espace transversal (E) selon la direction transversale (Y), chaque réducteur (18) étant associé à une des roues (14) respective.  Chaque moteur (16) est agencé pour entraîner une des roues (14) par l’intermédiaire d’un des réducteurs (18) associé à la roue (14), chaque roue (14) étant mécaniquement indépendante des autres roues (14).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109993-B1 (FR)
Title: détection d’un mouvement de deux pièces d’un système de direction assistée.
Inventor: CRESPO NORBERTO
IPC: G06T1/00
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-05-13
Abstract: Système de direction (1) assistée comprenant une première pièce (A) et une deuxième pièce (B) mobiles en rotation autour d’un axe, le système de direction (1) comprenant un capteur d’images (C) configuré pour acquérir successivement une image et une image suivante d’une partie de la première pièce (A) portant un premier repère (R1) et d’une partie de la deuxième pièce (B) portant un deuxième repère (R2), de sorte que l’image comprend une première marque et une deuxième marque, la première marque étant l’image du premier repère (R1) et la deuxième marque étant l’image d’un deuxième repère (R2), et de sorte que l’image suivante comprend une première marque suivante et une deuxième marque suivante, la première marque suivante étant l’image du premier repère (R1) et la deuxième marque suivante étant l’image d’un deuxième repère (R2), le système de direction (1) comprenant un module de traitement d’image configuré pour déterminer un déplacement en rotation de la première pièce (A) en fonction de la première marque dans l’image et de la première marque suivante dans l’image suivante, et pour déterminer un déplacement en rotation de la deuxième pièce (B) en fonction de la deuxième marque dans l’image et de la deuxième marque suivante dans l’image suivante.    Figure 1
Patent FR-3112375-B1 (FR)
Title: Porte-segment pour piston.
Inventor: BERGER JEREMY
IPC: F16J9/22
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-12-02
Abstract: Porte-segment pour piston.  L’invention porte sur un porte-segment (20) pour piston, le porte-segment (20) ayant un axe principal (A) et étant destiné à participer au maintien en position d’un segment par rapport à un piston de moteur à combustion interne, notamment un segment de feu (30), le porte-segment (20) ayant une section (S) suivant un plan (P) comprenant l’axe principal (A) en forme de L ou sensiblement en forme de L.  Figure d’abrégé : fig. 4
Patent FR-3114565-B1 (FR)
Title: Structure de planche de bord avec moyen de positionnement rigidifié
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: Structure (20) de planche de bord (2) pour véhicule (1) comportant un moyen de positionnement (3), le moyen de positionnement (3) comportant un corps de liaison (31) s’étendant dans une première direction depuis la structure (20), un corps de positionnement (32) s’étendant depuis le corps de liaison (31) dans une direction différente dudit corps de liaison (31) et comportant des surfaces de positionnement destinées à coopérer avec l’interface de positionnement, une première extrémité du corps de liaison (31) étant reliée à la structure (20) et une deuxième extrémité étant reliée au corps de positionnement (32). Le corps de liaison (31) est un corps creux défini par quatre parois, une paroi avant (311), une paroi arrière située en vis-à-vis de la paroi avant (311), une première paroi latérale et une deuxième paroi latérale (314) reliant les parois avant (311) et arrière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2