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Patent FR-3008267-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de securisation de transfert de donnees entre un dispositif de stockage de donnees portable source et un systeme informatique destinataire
Inventor: DI NOCERA FRANCK PAUL HERVE
IPC: H04L9/32
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurisation de transfert de données (8) entre un dispositif de stockage de données portable source (4) et un système informatique destinataire (6), comportant des moyens de connexion (10, 12) d'entrée permettant la connexion du dispositif de stockage source (4), et des moyens de connexion de sortie (10, 12) permettant la connexion d'un autre dispositif de stockage de données portable (18) de données, dit dispositif de stockage intermédiaire (18) et/ou des moyens de connexion (14, 14') directe au système informatique destinataire (6). Ce dispositif de sécurisation de transfert de données (8) comporte un module de validation d'identifiant unique associé au dispositif de stockage de données portable source (4) connecté en entrée, au moins un module de vérification de sécurité des données à transférer, apte à appliquer au moins un contrôle de sécurité des données à transférer en cas de validation positive dudit identifiant et un module de transfert de données, apte à autoriser un transfert de données à sens unique du dispositif de stockage de données portable source (4) via les moyens de connexion de sortie. L'invention concerne également un système de sécurisation de transfert de données et un procédé de sécurisation de transfert de données associés.
Patent FR-3010478-A1 (FR)
Title: Cartouche chauffante, element thermostatique comportant une telle cartouche, vanne thermostatique comprenant un tel element thermostatique, procede d'assemblage d'une telle cartouche dans une telle vanne
Inventor: MADOUX LOIC
IPC: F16K31/64
Filed: 2013-09-09
Abstract: Cette cartouche chauffante (C1) pour un élément thermostatique (10), comprend une enveloppe tubulaire (33) thermiquement conductrice qui s'étend suivant un axe longitudinal (X-X) et dont une première partie terminale (33.1) est adaptée pour être plongée dans une matière thermodilatable (32) de l'élément thermostatique (10), et une résistance électrique (34) chauffante, agencée à l'intérieur de la première partie terminale (33.1) de l'enveloppe (33). La cartouche chauffante (C1) comprend également des moyens (35) de liaison électrique propres à alimenter en courant la résistance électrique (34) et débouchant vers l'extérieur de l'enveloppe tubulaire (33) via une seconde partie terminale (33.2) de l'enveloppe tubulaire (33), qui est, suivant l'axe longitudinale (X-X), opposée à la première partie terminale (33.1). La seconde partie terminale (33.2) comprend une première portion tronconique (38), qui est centrée sur l'axe longitudinal (XX ) et qui est convergente en direction de la première partie terminale (33.1).
Patent FR-3003406-A1 (FR)
Title: Connecteur pivotant separable etanche
Inventor: BROWN KEITH
IPC: H01R13/523
Filed: 2013-12-02
Abstract: La description concerne un ensemble de serre-câble et une structure de boîtier de connecteur de câble électrique pivotant à dégagement verrouillable étanche associé. L'ensemble inclut un bouchon d'extrémité, un manchon de retenue de câble et un boîtier. Le bouchon d'extrémité se met en place sur le boîtier de telle manière que les doigts du boîtier compriment le manchon de retenue du câble sur un câble qui passe à travers les alésages des trois éléments. La structure inclut un boîtier mâle partiellement inséré dans l'alésage d'un boîtier femelle. Chaque boîtier possède un corps généralement cylindrique avec une structure support de câble située à l'intérieur de son alésage. Les deux boîtiers sont libres de tourner autour des surfaces cylindriques de l'autre lorsqu'ils sont verrouillés ensemble par l'intermédiaire d'un manchon de blocage. La structure inclut également une structure d'étanchéité portée par l'un des boîtiers qui établit un joint étanche entre les boîtiers lorsque le boitier mâle est partiellement inséré dans le boitier femelle.
Patent FR-3022282-A1 (FR)
Title: Cadenas biodegradable a usage unique
Inventor: GABES ANDRE
IPC: E05B67/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Invention d'un cadenas biodégradable à usage unique. Il est destiné a être accroché aux différents ponts de Paris ou d'une autre ville afin de symboliser l'amour entre deux êtres. L'activité inventive consiste a permettre aux individus de perpétuer cette coutume tout en préservant les ponts et monuments en état de part la nature légère, biodégradable et non polluante du cadenas une partie du cadenas symbolisant la clef est détachable afin de la jeter dans l'eau pour appliquer la tradition. Il est possible d'inscrire les noms des personnes sur l'une des deux faces.
Patent FR-3001284-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation pour la ventilation et le chauffage d'une enceinte, ainsi qu'une construction equipee d'une telle installation
Inventor: POTARD MICHELE
IPC: F24F3/044
Filed: 2014-02-24
Abstract: Installation (1) pour la ventilation et le chauffage d'une enceinte (2), du type comprenant au moins une entrée (3) d'air extérieur à l'enceinte (2), et des moyens (4) de soufflage dudit air extérieur à l'intérieur de l'enceinte (2) à ventiler. Ladite installation (1) comporte en outre une boîte (5) à mélange de flux d'air et un capteur solaire, ladite boîte (5) à mélange comprenant deux entrées (7, 8) d'air et une sortie (14) d'air alimentant en air les moyens (4) de soufflage, ledit capteur (6) solaire étant interposé entre l'entrée (5) d'air extérieur, dite entrée d'air frais, et au moins une entrée (8) d'air de la boîte (5) à mélange.
Patent FR-3026593-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de contenus audio avec programmation des creneaux par les auditeurs
Inventor: BOUCARD PIERRE
IPC: H04N21/218
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'émission de contenus audio par un système de diffusion émettant sur des canaux de communication unidirectionelle. Les contenus sont enregistrés dans une base de donnée intégrée dans un serveur connecté à un réseau de communication bidirectionnelle communiquant avec une pluralité d'appareils de communication. Des récepteurs reçoivent ces contenus par un canal de communication unidirectionnel. Le procédé comporte les étapes de : transmission par le serveur vers un appareil de communication d'une liste d'identifiants de contenus enregistrés dans ladite base de donnée, et d'une pluralité de créneaux horaires, sélection par l'appareil de communication d'un créneau horaire et d'un contenu audio, émission par le serveur d'une commande vers le système de diffusion comprenant au moins le contenu audio sélectionné et le créneau horaire sélectionné, émission par le système de diffusion du contenu audio sélectionné lors du créneau horaire sélectionné, et réception par les récepteurs du contenu sélectionné au cours du créneau sélectionné.
Patent FR-3027995-A1 (FR)
Title: Conduit integrant un dispositif d'attenuation acoustique
Inventor: BURCKEL FRANCOIS
IPC: G10K11/16
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention a pour objet un conduit intégrant un dispositif d'atténuation acoustique. Conduit de circulation de gaz, notamment d'air, par exemple conduit de circulation d'air associé à un moteur à combustion interne, ledit conduit intégrant au moins un dispositif d'atténuation acoustique, caractérisé en ce que ledit dispositif d'atténuation acoustique (2) comprend au moins une portion de conduit (4) dont la section de passage est plus importante, c'est-à-dire supérieure à la section de passage courante du conduit (1), notamment à des sections de passage de portions de conduit amont et aval et/ou à la section de passage à l'entrée (6) et/ou à la sortie (6') dudit conduit, et dont la paroi est pourvue d'une pluralité de perforations ou d'ouvertures traversantes analogues (4'), réparties, préférentiellement de manière sensiblement homogène, sur tout la périphérie de ladite portion.
Patent FR-3029742-A1 (FR)
Title: Composition culinaire exempte de gluten
Inventor: MARGOTONNE MELISSA
IPC: A21D13/08
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne une composition culinaire, exempte de gluten, pour la préparation d'une pâte alimentaire à lever, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins les composés suivants : - de la fécule de dictame, - du sel, - de la protéine de pois, - du sucre, - au moins un agent épaississant. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une pâte alimentaire à lever, exempte de gluten et l'utilisation de la composition culinaire de l'invention pour la fabrication de pain exempte de gluten.
Patent FR-3030651-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement et de protection de conduites ou cables enterres, et dispositif d’assemblage de plaques de recouvrement et de protection
Inventor: JOUBEAUX YANNICK
IPC: F16B5/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce dispositif d'assemblage (13) comprend un premier organe d'assemblage (14) comportant une première surface d'appui (19) configurée pour prendre appui contre une première face (4) d'une première plaque de recouvrement et de protection (3), et une première portion d'assemblage (21) configurée pour s'étendre à travers une ouverture traversante (9, 12) prévue dans la première plaque de recouvrement et de protection (3) ; un deuxième organe d'assemblage (15) comportant une deuxième surface d'appui (28) configurée pour prendre appui contre une deuxième face (5) de la deuxième plaque de recouvrement et de protection (3), et une deuxième portion d'assemblage (29) configurée pour s'étendre à travers une ouverture traversante (8, 11) prévue dans la deuxième plaque de recouvrement et de protection (3), la deuxième portion d'assemblage (15) étant configurée pour coopérer avec la première portion d'assemblage (21) de manière à assembler les première et deuxième plaques de recouvrement et de protection (3) ; et un organe de blocage (16) configuré pour bloquer les première et deuxième portions d'assemblage (21, 29) dans une position relative d'assemblage.
Patent FR-3031040-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait proteique concentre en superoxydase dismutase (sod)
Inventor: MAGNE CHRISTIAN
IPC: A61P39/06
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait protéique concentré en superoxyde dismutase (SOD) ayant une activité spécifique d'au moins 700 Ul/mg de protéines, ledit procédé comprenant une seule étape d'extraction à partir d'une plante choisie parmi l'une quelconque des espèces de la famille des Plombaginacées.
Patent FR-3032940-A1 (FR)
Title: Chariot pour fixer une selle de velo, le dit charriot de selle etant traverse par au moins un cable antivol
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62J1/08
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un chariot de selle de vélo qui est traversé par un câble antivol coulissant et qui permet de ranger la serrure et le doigt de verrouillage sous la partie arrière de la dite selle. Le dit chariot (4) est constitué d'un noyau (8) qui est traversé par un câble antivol (16) qui coulisse selon un axe confondu ou presque du tube de selle ; l'extrémité inférieure du dit chariot(4) de selle (qui pénètre le plus souvent une tige (3) de selle) constitue une butée pour l'(les) extrémité(s) inférieure(s) du (des) segment(s) (16c) du câble antivol (16). Le chariot de selle selon l'invention est destiné à équiper les cycles qui souhaite être équipés d'un câble antivol.
Patent FR-3032469-A1 (FR)
Title: Structure prefabriquee pour station-service
Inventor: DE WITTE PATRICK
IPC: E04H7/02
Filed: 2015-02-05
Abstract: La présente invention concerne une structure préfabriquée (2) pour station-service (1), comprenant : - une embase (4) longitudinale comprenant une première et une deuxième parties d'extrémité (24, 26), et destinée à recevoir, sur sa surface supérieure (12), des moyens de distribution (14), par exemple de carburant ; - un premier montant (6) comportant une partie supérieure et une partie inférieure, et fixé, par sa partie inférieure, à la première partie d'extrémité (24) de l'embase ; - au moins un deuxième montant (8) comportant une partie supérieure et une partie inférieure, et fixé, par sa partie inférieure, à la deuxième partie d'extrémité (26) de l'embase ; et - au moins un élément supérieur (10) reliant les parties supérieures des montants entre eux. L'embase (4) comporte également des moyens de liaison (20) pour son installation au-dessus de moyens de stockage ou d'acheminement, par exemple de carburant, et la structure (2) est assemblée de manière à permettre son déplacement et son installation sur site par soulèvement via les montants (6, 8) ou via l'élément supérieur (10).
Patent FR-3033804-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour fixer un mat au sol
Inventor: BARBAUD BENJAMIN
IPC: E01F9/638
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (5) de liaison sécurisé constitué par un élément formant fusible disposé entre au moins un élément (3) longiligne ancré dans un massif en béton et la platine (2) d'un mât, ce dispositif étant caractérisé en ce que l'élément (5 A) formant fusible est une douille (6) taraudée qui, recevant un axe (7) fileté, a sa paroi qui présente au moins deux fentes (8) parallèles à l'axe fileté pour délimiter des pétales (6C) permettant à la dite douille de s'ouvrir sous l'effet d'un choc latéral et ainsi libérer l'axe (7) fileté.
Patent FR-3031982-A1 (FR)
Title: Dispositif destine au nettoyage d'un vinificateur
Inventor: BLANCO AGUIRRE DAVID
IPC: C12G1/02
Filed: 2015-04-20
Abstract: Ajout au brevet 201330399 consistant en un dispositif destiné au nettoyage d'un vinificateur à deux cuves ou plus ou d'un vinificateur de type conventionnel à une seule cuve, incorporant des tuyauteries externes de configuration circulaire (2-10) comprenant de segments de tuyauterie (4 et 11) équipés d'asperseurs (5), incorporant une ou plusieurs tuyauteries internes de configuration circulaire (13), équipées sur le périmètre de moyens d'expulsion des fluides de nettoyage, situées sur la paroi interne des vinificateurs correspondants (6, 7 et 8) qui incorporent une grille d'écoulage (14) et/ou des éléments internes (15) ; ces tuyauteries internes de configuration circulaire (13) communiquent avec une tuyauterie d'alimentation (1) équipée d'éléments de coupure (12), placée à l'extérieur du vinificateur.
Patent FR-3035663-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante ultra-fluide
Inventor: BROUTIN LAURA
IPC: C10N30/12
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions lubrifiantes pour véhicules à moteur. L'invention fournit une composition lubrifiante de grade selon la classification SAEJ300 défini par la formule (X) W (Y) dans laquelle X représente 0 ou 5 et Y représente un nombre entier allant de 4 à 20. Cette composition lubrifiante comprend au moins une huile polyalphaoléfinique (PAO), de 10 à 80 % en poids de la composition d'au moins une huile de groupe V et au moins un polymère en peigne. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition lubrifiante pour améliorer le Fuel Eco (FE) d'un lubrifiant ou pour réduire la consommation de carburant d'un moteur, en particulier d'un moteur de véhicule, notamment d'un moteur d'un véhicule hybride.
Patent FR-3036830-A1 (FR)
Title: Systeme et methode pour l'estimation d'un volume de recolte au sein d'une exploitation viticole
Inventor: GERMAIN CHRISTIAN
IPC: A01G17/02
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un système (S) pour l'estimation d'un volume de récolte au sein d'une exploitation viticole organisée en rangées (R1, R2, R3) de ceps de vigne, comportant : - un dispositif photographique (DP) pour la capture d'une image photographique d'un ensemble (E) de ceps lorsque le système circule entre deux rangées (R1, R2) de l'exploitation viticole; - des moyens (Dd) pour mesurer une distance (d) entre les ceps de vigne et le dispositif photographique (DP); - des moyens de calcul (MC) pour détecter des baies au sein de l'image photographique, déterminer un nombre de baies sur une grappe, déterminer un nombre de grappes sur un cep et déterminer un indicateur du volume en fonction du nombre de baies sur une grappe, du nombre de grappes sur un cep et du diamètre des baies déterminé à partir de l'image photographique et de la mesure de distance.
Patent FR-3041471-A1 (FR)
Title: Procede de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POLLET OLIVIER
IPC: H01L21/336
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention décrit un procédé de formation d'espaceurs d'une grille (150) d'un transistor à effet de champ (100), la grille (150) comprenant des flancs et un sommet et étant située au-dessus d'une couche (146) en un matériau semi-conducteur , le procédé comprenant une étape (410) de formation d'une couche diélectrique (152) recouvrant la grille du transistor, le procédé comprenant : - après l'étape de formation de la couche diélectrique (152), au moins une étape de modification (430) de ladite couche diélectrique (152) par mise en présence de la couche diélectrique (152) avec un plasma créant un bombardement d'ions légers ; - au moins une étape de retrait (440) de la couche diélectrique modifiée (158 ; caractérisé en ce que l'étape de retrait (440) de la couche diélectrique modifiée (158) comprend : - une gravure sèche (441) réalisée par mise en présence d'un mélange gazeux, de préférence uniquement gazeux, comprenant au moins un premier composant à base d'acide fluorhydrique (HF), l'acide fluorhydrique transformant en résidus non-volatiles la couche diélectrique modifiée (158), - un retrait (442) des résidus non-volatiles par un nettoyage humide effectué uniquement après la gravure sèche (441) ou un recuit thermique de sublimation effectué après ou pendant la gravure sèche (441).
Patent FR-3026545-A1 (FR)
Inventor: ARTNAK GEORGE G JR
IPC: G11C8/12
Filed: 2015-09-24
Abstract: Un dispositif de stockage peut comprendre un contrôleur et une matrice mémoire comprenant une pluralité de dés agencés en une pluralité de canaux. Dans certains exemples, le contrôleur peut être configuré pour définir, à partir de la matrice mémoire, une pluralité de jeux de dés sur la base de lignes d'autorisation de circuit respectives associées à la pluralité de dés, dans lequel chaque jeu de dés de la pluralité de jeux de dés comprend au moins un dé de chacun de la pluralité de canaux ; définir, à partir d'un jeu de dés sélectionné de la pluralité de jeux de dés, une pluralité de jeux de blocs, dans lequel chaque jeu de blocs comprend un bloc de chaque dé du jeu de dés sélectionné ; recevoir une unité de données à stocker ; et transmettre des commandes qui amènent l'unité de données à être stockée dans des blocs d'un jeu de blocs sélectionné de la pluralité de jeux de blocs
Patent FR-3043278-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a commutation electronique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K11/01
Filed: 2015-10-29
Abstract: Un dispositif de blindage (50) d'un moteur électrique, apte à confiner les rayonnements électromagnétiques à l'intérieur dudit moteur formé d'au moins un rotor (8) et un stator (6), comporte une feuille métallique pliée, présentant une forme de révolution pour former un écran configuré pour entourer au moins partiellement le stator (6). Un dispositif de pulsion d'air (1), comportant un moteur électrique (2) à commutation électronique avec au moins un rotor (8) et un stator (6), est équipé d'un tel dispositif de blindage (50), disposé autour du stator (6).
Patent FR-3044668-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la structure d'un copolymere a blocs par copolymerisation selective, par ouverture de cycle, de monomeres cycliques de carbonate et de lactone
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08G64/38
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la structure d'un copolymère à blocs par copolymérisation sélective, par ouverture de cycle, de monomères cycliques de carbonate et de lactone en présence d'un catalyseur à base d'acide méthanesulfonique, ledit procédé comprenant un enchainement d'étapes effectuées strictement dans l'ordre suivant : a) dissoudre le monomère de carbonate cyclique dans un solvant aromatique non chloré, b) ajouter dans la solution de monomère un amorceur bi-fonctionnel choisi parmi des diols ou de l'eau, c) ajouter l'acide méthanesulfonique (AMS) comme catalyseur de la réaction de polymérisation, d) lorsque tout le carbonate cyclique est consommé, on obtient un polycarbonate téléchélique apte à agir comme macro-amorceur de polymérisation de la lactone, e) ajouter la lactone au milieu réactionnel pour l'obtention sélective d'un copolymère à blocs.
Patent FR-3046153-A1 (FR)
Title: Systeme presentant une densite surfacique de dispositfs microelectromecaniques et/ou nanoelectromecaniques augmentee
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G01N33/483
Filed: 2015-12-24
Abstract: Système nanoélectronique comportant n dispositifs microélectromécaniques et/ou nanoélectromécaniques disposés sur un support de connexion destiné à connecter électriquement les n dispositifs, chacun des dispositifs comportant une zone d'interaction (2), au moins un ancrage mécanique (X) et une première borne (O), une deuxième borne (c) et une troisième borne (a),, la disposition relative des première (O), deuxième (c) et troisième (a) bornes, de la zone d'ancrage (X) et de la zone d'interaction (2) étant identiques ou similaires pour les n capteurs, la première borne (O) de chaque dispositif étant destinée à récupérer un signal émis par chaque dispositif représentatif de l'état de la zone d'interaction (2). Au moins une partie des dispositifs est disposée de telle sorte que l'emplacement géométrique de la première borne (O) d'un des dispositifs adjacents est identique à l'emplacement géométrique de la première borne dudit autre dispositif adjacent, lesdites premières bornes étant confondues.
Patent FR-3048389-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : deux tiges (2) dont au moins une est pourvue de crans (3) de verrouillage ; un boitier (4) comprenant deux conduits (5) et un coussin d'habillage dudit boitier ; deux jeux (6) de paliers comprenant chacun un palier haut (7) et un palier bas (8), chacun desdits jeux étant monté dans un conduit (5) respectif par emboitement desdits paliers dans des logements (9), lesdits paliers étant pourvus d'un orifice (10) de réception en coulissement de la tige (2) correspondante ; un dispositif de verrouillage (11) dudit boitier par rapport auxdites tiges selon une pluralité de positions verticales, ledit dispositif comprenant au moins une saillie (12) de verrouillage montée mobile par rapport audit boitier entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, lesdites tiges étant parties d'une armature (13) à base d'un tube métallique replié en forme générale de U renversé, lesdites tiges correspondant aux branches du U.
Patent FR-3050083-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de puissance electrique continu-alternatif pour moteur a vitesse variable et moteur a haute vitesse
Inventor: BOULET GUILLAUME
IPC: H02M7/44
Filed: 2016-04-12
Abstract: Un dispositif (4) de conversion de puissance électrique continu-alternatif comprenant des bornes d'entrées (5) destinées à être électriquement raccordées à un réseau d'alimentation électrique continu (2), des bornes de sortie (6) destinées à être électriquement raccordées à un moteur électrique (3), un convertisseur électrique à découpage (8) couplé auxdites bornes d'entrée (5) et un onduleur électrique (9) couplé entre le convertisseur électrique à découplage (5) et lesdites bornes de sortie (6). Le dispositif de conversion comprend une unité de commande (17) de l'onduleur électrique (9) configurée pour fonctionner en modulation par largeur d'impulsion pré-calculée avec des instants de commutation des commutateurs commandés (16) de l'onduleur électrique (9) fixes pré-calculés quelles que soient la fréquence de rotation du moteur (3) et la tension (Vdc) du réseau électrique (2) destinés à être raccordés audit dispositif (4).