baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999500-A1 (FR)
Title: Structure element for e.g. motor vehicle, has rail moved by control unit, where forward displacement of rail drives displacement of movable end of belt from rest position toward advanced position
Inventor: FRANCISCO PAULO
IPC: B60R22/03
Filed: 2012-12-19
Abstract: The element (1) has a seat belt (2) whose movable end (23) is moved in a rest position (A) and an advanced position on a guidance rod (7). The rest position is placed at the proximity of an anchoring part (21), and the advanced position is on the guidance rod. A rail (92) is movable on the guidance rod between a rear end of the guidance rod and the movable end of the seat belt. The rail is moved by a control unit, where forward displacement of the rail drives the displacement of the movable end of the belt from the rest position toward the advanced position. An independent claim is also included for an arrangement comprising a structure element and a front seat.
Patent FR-3003722-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit imprime flexible, circuit imprime flexible obtenu par ce procede et module de carte a puce comportant un tel circuit imprime flexible
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit flexible pour module de carte à puce. Ce procédé comporte une étape de réalisation de plages de contacts électriquement conducteurs dans une première feuille d'un matériau conducteur. On utilise également une couche de matériau adhésif électriquement isolant, soit pour coller une deuxième feuille d'un matériau électriquement conducteur sur la première feuille d'un matériau conducteur, soit pour former un complexe intermédiaire permettant la perforation de la couche de matériau adhésif avant son transfert sur la première feuille d'un matériau conducteur. Quelle que soit l'option, le procédé selon l'invention permet d'éviter d'utiliser un substrat flexible de type matériaux plastiques (PET, PEN, polyimide) ou composites (verre-époxy) pour réaliser la structuration et la métallisation des pistes conductrices et des plages de contacts utilisés dans les modules de cartes à puces. Le matériau adhésif peut-être spécialement formulé pour avoir des propriétés thermofusibles intrinsèques compatibles avec une opération d'encartage du module électronique dans la cavité du corps de carte à puce sans avoir recours à un adhésif thermofusible supplémentaire. L'invention concerne également un circuit flexible pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel circuit flexible.
Patent FR-3003992-A1 (FR)
Title: Conducteur leger auto deglacant
Inventor: DEMISSY DANIEL
IPC: H01B5/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un conducteur (2) pour appareillage électrique comportant au moins un profilé (2) en matériau conducteur électrique, allongé selon un axe longitudinal (Y), comportant une surface extérieure dont au moins une partie forme des ondulations (23, 24), dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal. Ce conducteur peut former avantageusement un contact mobile (lame) (2) de sectionneur haute tension.
Patent FR-3004685-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie glace
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-04-17
Abstract: Dispositif d'essuie glace de véhicule, comprenant : - un bras d'essuie glace, muni d'une pièce d'attache et d'au moins une buse de sortie de liquide, - un balai d'essuie glace, muni d'un capuchon d'attache et d'au moins une buse d'entrée de liquide, le capuchon d'attache étant agencé pour s'accoupler avec la pièce d'attache par translation, ladite au moins une buse de sortie étant agencée pour s'accoupler avec ladite au moins une buse d'entrée automatiquement, le dispositif comprenant un dispositif de verrouillage de l'accouplement entre le capuchon d'attache et la pièce d'attache, caractérisé en ce que la buse de sortie est positionnée de manière fixe par rapport à la pièce d'attache, et en ce que le dispositif de verrouillage est agencé pour verrouiller la pièce d'attache exclusivement par le biais d'une surface de verrouillage distincte de la buse de sortie.
Patent FR-3011455-A1 (FR)
Title: Nettoyeur vapeur
Inventor: CHARMETTAN LUCIEN
IPC: A47L11/40
Filed: 2013-10-08
Abstract: Nettoyeur vapeur comprenant : - des moyens d'aspiration, - un conduit principal d'aspiration (10); - un suceur avec une semelle comprenant un canal d'aspiration avant (20) et un canal d'aspiration arrière (30); - un mécanisme de dérivation de flux (50), agencé pour connecter l'un du canal d'aspiration avant et du canal d'aspiration arrière au conduit principal d'aspiration; - un manche de commande ; caractérisé en ce que le mécanisme de dérivation de flux (50) est agencé entre le manche de commande et le suceur, de sorte : - à être commandé par un mouvement arrière du manche de commande, pour connecter le conduit principal d'aspiration (10) au canal d'aspiration arrière (30), - à être commandé par un mouvement avant du manche de commande, pour connecter le conduit principal d'aspiration (10) au canal d'aspiration avant (20).
Patent FR-3013592-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un silane particulier, au moins un polysacharride anionique et/ou non-ionique et au moins un sel mineral hydrosoluble
Inventor: DEGOUL MARIE-CECILE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant : (a) un ou plusieurs silanes particuliers, (b) un ou plusieurs polysaccharides choisis parmi les polysaccharides anioniques ou non-ioniques, et leurs mélanges, (c) un ou plusieurs sels minéraux hydrosolubles. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux dans lequel on applique la composition cosmétique telle que définie ci-dessus, sur lesdites fibres. Enfin, l'invention concerne l'utilisation de la composition ci-dessus , pour le traitement des fibres kératiniques et en particulier pour le conditionnement et/ou le soin des fibres kératiniques, de préférence des cheveux.
Patent FR-3015176-A1 (FR)
Title: Procede de structuration spatiale controlee optiquement d'un plasma sur une cible solide
Inventor: QUERE FABIEN
IPC: H05H1/24
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de structuration spatiale dynamique contrôlée optiquement d'un plasma sur une cible solide comportant les étapes suivantes : - une première étape (101) selon laquelle on envoie, au moyen d'une source laser, au moins une impulsion laser présentant une mise en forme spatiale, dite « impulsion de structuration », sur une première zone de la cible solide ; - une deuxième étape (102) selon laquelle on forme un plasma spatialement structuré à la surface de la première zone de la cible solide au moyen de ladite au moins une impulsion de structuration.
Patent FR-3018095-A1 (FR)
Title: Amelioration de traitement de gaz d'echappement par un systeme de refroidissement
Inventor: FLAIFIL HASSAN
IPC: F01N3/022
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention porte sur un système de refroidissement des gaz d'échappement, intégrant un pot de refroidissement, dans lequel circule un gaz frigorigène.
Patent FR-3024922-A1 (FR)
Title: Gaine tubulaire annelee a bande longitudinale detachable
Inventor: ZAIDI DALILLE
IPC: B29C48/335
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne une gaine tubulaire annelée qui comporte une bande longitudinale pouvant facilement être détachée par un utilisateur, notamment manuellement. Plus précisément, l'invention se rapporte à une gaine tubulaire annelée comportant un corps de gaine (1) et une bande longitudinale (6) constitués de matériaux n'adhérant sensiblement pas l'un à l'autre et elle se distingue en ce que la bande longitudinale (6) présente, sur chacun de ses côtés longitudinaux, un débordement supérieur (2,8) et un débordement inférieur (3,9) entre lesquels un bord longitudinal respectif (5,7) du corps de gaine (1) est logé. L'invention a également trait à un procédé de fabrication ainsi qu'à l'utilisation d'une telle gaine.
Patent FR-3029633-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure optique
Inventor: SIRAT GABRIEL
IPC: G02B21/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention propose un procédé optique de mesure et un dispositif optique de mesure pour déterminer la distribution spatiale ou spatiotemporelle d'un échantillon, l'échantillon comportant au moins une source réémettrice ledit au moins une source réémettrice réémettant de la lumière en fonction de la lumière projetée sur l'échantillon, suivant une loi déterminée, par une première source lumineuse comprenant un premier laser, et la source réémettrice pouvant être déplétée ou activée par l'action d'une seconde source lumineuse, comprenant un second laser, le procédé comportant :         l'utilisation des deux lasers, la longueur d'onde d'un des lasers étant accordée sur la longueur d'onde d'excitation dudit au moins une source réémettrice et la longueur d'onde du second laser étant accordée sur la longueur d'onde de déplétion ou d'activation dudit au moins une source réémettrice,         la réalisation, à l'aide d'un sous module de polarisation, pour chaque laser, un état de polarisation contrôlé,         la projection sur l'échantillon, au moyen d'un appareil optique de projection achromatique, d'au moins deux distributions lumineuses compactes de familles topologiques différentes, se propageant suivant le même chemin optique,         la détection de la lumière réémise par ledit au moins une source réémettrice de l'échantillon ;         la génération, d'au moins une image optique, à partir de la lumière détectée ; et l'analyse algorithmique des images optiques pour obtenir une information de localisation dudit au moins une source réémettrice.         De plus, l'invention décrit la réalisation de l'appareil optique de projection achromatique cité, à l'aide de modules basés sur la diffraction conique ou sur d'autres effets optiques.
Patent FR-3023038-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication automatisee d'un circuit electronique adapte pour detecter ou masquer des fautes par redondance temporelle, programme d'ordinateur et circuit electronique associes
Inventor: FRADET PASCAL
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-06-27
Abstract: Procédé de fabrication automatisée d'un circuit électronique tolérant aux fautes par redondance temporelle d'ordre maximal N, comprenant une étape mise en œuvre par ordinateur, selon laquelle on remplace toute cellule mémoire du circuit par un bloc mémoire (40) comprenant une chaîne de cellules mémoires en série, et un bloc de sélection qui, dans un mode de redondance temporelle d'ordre n1, n1 ∈[1,N], sélectionne comme donnée de sortie du bloc mémoire, le contenu majoritaire de n1 cellules du bloc, et peut délivrer en outre un signal de faute si les contenus des n1 cellules diffèrent. Ledit procédé est caractérisé en ce que les blocs mémoire insérés permettent de basculer dynamiquement d'un mode de redondance temporelle d'ordre n1 à tout autre mode d'ordre n2. Ledit procédé pour N=2, en association avec un mécanisme d'enregistrement avec retour arrière, permet de masquer une erreur avec seulement une redondance double au lieu d'une redondance triple.
Patent FR-3025186-A1 (FR)
Title: Recipient pour liquide visqueux comprenant un bouchon pourvu d'un robinet
Inventor: LEMARCHAND YANNICK
IPC: F16N3/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: Le récipient (1) comprend : - une paroi supérieure (2), une paroi inférieure (4) et au moins une paroi latérale (6) délimitant un volume interne (8), - un unique orifice (12) s'étendant selon un axe principal (A), - un bouchon (18) comprenant une conduite d'écoulement (20) pourvue d'une sortie (22) s'étendant selon un axe (S) sensiblement perpendiculaire à l'axe principal (A), - un tuyau (44) s'étendant dans le volume interne (8) et comprenant une première extrémité (46) en communication fluidique avec la sortie (22) et une seconde extrémité (48) destinée à s'étendre au-dessus du niveau du liquide dans le récipient, Le tuyau (44) s'étend essentiellement selon un axe incliné (T) formant un angle (α) compris entre 25° et 75° avec l'axe principal (A) e présentant une longueur supérieure ou égale à la moitié de la longueur du récipient.
Patent FR-3029550-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage provisoire d'elements sur une poutre de structure de batiment
Inventor: PLOTTON REGIS
IPC: E04G17/16
Filed: 2014-12-04
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une pièce (10) d'appui contre la poutre, deux pièces mobiles (6) en forme de crochet, une traverse (7) de support des pièces (6) et des moyens (8, 9) de déplacement de cette traverse (7) par rapport à la pièce d'appui (10). Selon l'invention, -chaque pièce (6) en forme de crochet présente une paroi inclinée (15) s'étendant vers le bas et vers l'extérieur du dispositif (1) ; - la position de montage de chaque pièce (6) sur ladite traverse (7) est telle que chaque paroi inclinée (15) se trouve à l'aplomb du bord correspondant de la pièce d'appui (10), et - les moyens de déplacement (8, 9) permettent le déplacement de la traverse (7) entre une position de contact desdites parois inclinées (15) avec les bords correspondants de la pièce d'appui (10) et une position d'éloignement desdites parois inclinées (15) vis-à-vis des bords correspondants de la pièce d'appui (10).
Patent FR-3030569-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a materiau a changement de phase
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: C10N10/08
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne le domaine des lubrifiants et fournit une composition lubrifiante comprenant une huile de base, un système tensio-actif et un matériau à changement de phase, notamment de l'eau. La composition lubrifiante selon l'invention peut notamment être utilisée pour la lubrification d'un moteur pour véhicule. Elle possède des performances thermiques améliorées par rapport aux compositions lubrifiantes de l'état de la technique. Elle permet également de réduire l'encrassement des pièces du moteur.
Patent FR-3020105-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique
Inventor: LI TIANWEI
IPC: F16F15/16
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention divulgue un amortisseur hydraulique comprenant un rotor (1), un stator (2) et un arbre d'entraînement (3) pour entraîner le rotor (1), le rotor (1) et le stator (2) formant mutuellement une chambre de travail (4) dans laquelle un milieu liquide est contenu, dans lequel le stator (2) est pourvu à son tour d'une sortie (21), d'une buse (22), d'un canal d'échappement (23), d'un canal éjecteur (24) et d'une entrée (25) ; la sortie (21), le canal d'échappement (23) et l'entrée (25) sont mis en communication avec la chambre de travail (4), respectivement ; le canal éjecteur (24) est en communication avec la sortie (21), le canal d'échappement (23) et l'entrée (25), respectivement ; la buse (22) est agencée à la jonction où la sortie (21) est connectée au canal d'échappement (23) et au canal éjecteur (24) ; la buse (22) est étendue le long de la direction de sortie de la sortie (21) à la jonction où le canal d'échappement (23) est connecté au canal éjecteur (24) et la largeur de canal de la buse (22) à l'extension est plus petite que celle de la sortie (21) et que celle du canal éjecteur (24), respectivement. Grâce au principe de Bernoulli, l'amortisseur hydraulique qui est proposé dans la présente demande peut éviter efficacement la perte de milieu liquide dans la chambre de travail (4).
Patent FR-3033195-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un processeur d'un boitier electronique monte sur une roue d'un vehicule
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: H04B3/60
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un processeur d'un boîtier électronique monté sur une roue d'un véhicule en vue de la transmission de paramètres de fonctionnement de la dite roue destinés à la mise en œuvre d'une application spécifique par une unité centrale. Ce procédé de pilotage consiste, en premier lieu, à définir, pour chaque application spécifique, les grandeurs physiques susceptibles d'affecter la pertinence des paramètres de fonctionnement, et des plages de valeurs mesurées correspondant à des conditions d'obtention de valeurs pertinentes des dits paramètres de fonctionnement. De plus, on met en œuvre une procédure d'acquisition et de transmission des paramètres de fonctionnement consistant en une succession de fenêtres de transmission lors de chacune desquelles, on mesure les grandeurs physiques sélectionnées pour l'application, on vérifie si les conditions d'obtention de valeurs pertinentes des paramètres de fonctionnement sont respectées, et dans l'affirmative, on acquiert et on transmet au moins une valeur de chaque paramètre de fonctionnement en affectant à cette valeur une donnée attestant de la pertinence de cette dernière, puis on ferme la fenêtre de transmission.
Patent FR-3038443-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire avec elements chauffants entierement loges dans un pressuriseur integre, procede d'exploitation correspondant
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21C1/09
Filed: 2015-07-01
Abstract: Le réacteur nucléaire comprend une cuve (3) et un pressuriseur (15) logé dans la cuve (3). Les éléments chauffants (13) du pressuriseur sont entièrement logés dans le pressuriseur (5), seuls les conducteurs électriques (17) sortant de la cuve (3) par des pénétrations électriques (51).
Patent FR-3040169-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une librairie de composes
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C40B50/00
Filed: 2015-08-20
Abstract: La présente invention concerne la préparation d'une librairie de composés comprenant les étapes suivantes : i. Disposer d'au moins deux composés différents comprenant chacun au moins un cycle dioxaborolane ou dioxaborinane, dans lesdits composés : -le bore du cycle dioxaborolane ou dioxaborinane est directement lié à un atome de carbone d'un radical hydrocarboné, -au moins un atome de carbone du cycle dioxaborolane ou dioxaborinane est mono-substitué, les autres atomes de carbones du cycle dioxaborolane ou dioxaborinane étant non substitués ou mono-substitués, -dans au moins deux composés, les radicaux hydrocarbonés reliés au bore sont différents, - dans au moins deux composés, les substituants portés par au moins un des atomes de carbone des cycles dioxaborolane ou dioxaborinane sont différents et/ou la taille du cycle ester boronique est différente, ii. Réaction des composés de l'étape (i.) et formation, par réaction de métathèse des esters boroniques, de la librairie comprenant au moins quatre composés différents. La présente invention concerne également une librairie de composés.
Patent FR-3041183-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni de toles fixees par boutonnage
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/12
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante, notamment destinée à un compresseur électrique pour véhicule automobile, le stator comportant un corps (16) comportant : - une culasse, - une pluralité de dents réparties angulairement sur une périphérie interne de ladite culasse, chaque dent venant de matière avec ladite culasse, - ledit corps de stator (16) étant composé d'une pluralité de feuilles de tôles (37) superposées axialement les unes sur les autres, - au moins une feuille comporte à sa surface un plot (45) destiné à venir coopérer avec un creux (46) d'une feuille adjacente (37), caractérisé en ce qu'un ratio entre un plus grand diamètre (L7) dudit plot et un diamètre externe dudit stator est compris entre 5% et 15%, notamment entre 2% et 10%.
Patent FR-3040935-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour vehicules automobiles
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention présente un système d'éclairage pour véhicule automobile (1), comportant un dispositif de projection (8) d'un faisceau de croisement (3) dans une zone de projection, caractérisé en ce que le dispositif de projection (8) est configuré pour que le faisceau de croisement (3) comprenne une zone de moindre illumination (5) située à l'intérieur de la zone de projection. Une application préférentielle est le domaine de l'équipement d'éclairage pour véhicules automobiles.
Patent FR-3045798-A1 (FR)
Title: Procede hybride de liquefaction d'un gaz combustible et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz combustible à base de méthane, qui comprend une phase de pré-refroidissement et de liquéfaction, où le gaz combustible est refroidi et liquéfié entre la température ambiante T0 et une température T2 au moins aussi basse que la température bulle du gaz par échange thermique avec un flux principal de mélange réfrigérant circulant à contre-courant du gaz dans un premier échangeur thermique, et une phase de sous-refroidissement où le gaz liquéfié est sous-refroidi de la température T2 jusqu'à une température T3 de sous-refroidissement , par échange thermique avec un flux d'azote gazeux initialement liquide et circulant, dans un troisième circuit ouvert, à contre-courant du flux de gaz combustible. La présente invention concerne également une installation de liquéfaction pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3054537-A1 (FR)
Title: MECANISME HYDRAULIQUE EN "V&amp;Y" POUR FOND MOBILE IMMERGE EN PISCINE ET PLATEFORME TERRESTRE
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: B66F3/28
Filed: 2016-07-29
Abstract: Mécanisme Hydraulique Immergeable et Terrestre (MHIT-VY) destiné au levage en plan horizontal d'un fond mobile immergé ou d'une plateforme terrestre et de la maintenir dans une position intermédiaire quelconque. Mécanisme hydraulique immergeable ou terrestre à cinématique en « V » constitué de groupes de deux ensembles de trois vérins hydrauliques fixés sur un socle commun, assemblés par soudage et monté tête bèche afin d'obtenir la course nécessaire pour atteindre la hauteur requise du fond mobile ou de la plateforme. Mécanisme hydraulique immergeable ou terrestre à cinématique en « Y » constitué de groupes de deux ensembles de deux vérins hydrauliques fixés sur un socle commun, monté dans le même sens et assemblés mécaniquement par un chariot coulissant dans un rail afin d'obtenir la course nécessaire pour atteindre la hauteur requise du fond mobile ou de la plateforme. Mécanisme hydraulique immergeable ou terrestre permettant le déplacement en plan horizontal d'un fond mobile ou d'une plateforme entre deux hauteurs limites et de maintenir une position stationnaire intermédiaire quelconque. Mécanisme particulièrement dédié aux piscines dont la profondeur doit être ajustée en fonction des utilisations telles baignades des enfants, personnes handicapées ou thalassothérapie.
Patent FR-3052528-A1 (FR)
Title: Vanne anti-retour et circuit et dispositif de refroidissement pour un vehicule comportant une telle vanne
Inventor: DUMAS PASCAL
IPC: F16K15/18
Filed: 2016-06-14
Abstract: Vanne anti-retour (50), comportant un boîtier (52) fixe comprenant un conduit interne s'étendant entre une entrée de fluide (54) et une sortie de fluide (56), et un organe mobile (58) entre une première position d'obturation dudit conduit et une seconde position d'ouverture dudit conduit, ledit organe mobile étant configuré pour être déplacé de ladite première position vers ladite seconde position lorsqu'un débit de fluide supérieur à un seuil prédéterminé pénètre dans ledit conduit via ladite entrée, et pour être déplacé de ladite seconde position vers ladite première position lorsque ledit débit est inférieur audit seuil, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des moyens (80) d'immobilisation dudit organe dans ladite seconde position.