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Patent FR-3017376-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant un reservoir et un systeme de distribution de produit
Inventor: CLERGET BERNARD
IPC: B65D83/14
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un récipient comprenant un réservoir (1) dans lequel un produit est destiné à être conditionné, ledit récipient étant équipé d'un système de distribution dudit produit qui présente un chemin d'amenée (2) dudit produit depuis ledit réservoir jusqu'à un orifice de sortie (3) débouchant dans une zone de distribution (4), ledit récipient présentant au moins une paroi (1, 14, 16) délimitant ledit réservoir, ledit chemin d'amenée et/ou ladite zone de distribution et qui est exposée à la lumière extérieure lors de l'utilisation dudit récipient, ladite paroi étant réalisée à base d'un matériau qui présente des propriétés de photoluminescence après exposition à la lumière extérieure, le rayonnement photoluminescent étant apte à assurer une action microbiocide par irradiation du produit disposé au voisinage de ladite paroi.
Patent FR-3018962-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome en energie dote de moyens d'autodestruction
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: H02H7/18
Filed: 2014-03-18
Abstract: Le dispositif autonome en énergie comporte un circuit de commande alimenté par une source d'alimentation en énergie, et des moyens d'autodestruction configurés pour détruire le dispositif par détérioration de la source d'alimentation en énergie. L'invention se rapporte également au procédé d'autodestruction correspondant.
Patent FR-3028388-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour vetement
Inventor: TRAULLE FLORIAN
IPC: A41D27/28
Filed: 2014-11-14
Abstract: Article vestimentaire (1) comprenant une première couche (2) intégrant une ouverture (3) définie par un premier et deuxième bords (10, 20), chaque bord (10, 20) étant délimité par une première et une deuxième extrémités (11, 12, 21, 22). L'article vestimentaire comprend un moyen de réglage (30) permettant de modifier la position de la première extrémité (11) du premier bord (10) par rapport à la première extrémité (21) du deuxième bord (20) de sorte que le premier bord se déforme en saillie par rapport au deuxième bord, le premier bord définissant, lorsqu'il est déformé, une entrée (41) d'un conduit d'air (40).
Patent FR-3020996-A1 (FR)
Title: Dispositif de variation de vitesse d'un groupe motopropulseur pour l'entrainement d'un vehicule automobile de type hybride.
Inventor: MILOSAVLJEVIC MISA
IPC: B60K6/48
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de variation de vitesse (16) d'un groupe motopropulseur pour l'entraînement d'un véhicule automobile de type hybride, comprenant un carter (44) logeant un arbre moteur (12, 42) et un arbre récepteur (78), ledit arbre récepteur étant reliée cinématiquement au rotor (26) d'une machine motrice/génératrice (28). Selon l'invention, la machine (28) est portée par une platine (94) fixée par une embase (100) sur le carter (44) et munie d'un réglage de l'entraxe (E) entre l'arbre récepteur (78) et le rotor (26).
Patent FR-3021559-A1 (FR)
Title: Carte fluidique comportant un reservoir de stockage d'un fluide et une membrane hyper-elastique
Inventor: PINEDA FLORIAN
IPC: G01B11/26
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est une carte fluidique (1) comportant un support rigide (2) dans lequel est formé au moins partiellement un réservoir (3) de stockage d'au moins un fluide, le réservoir (3) comportant un orifice d'entrée (4) permettant une communication fluidique entre le réservoir (3) et un canal fluidique de la carte fluidique (1), caractérisée en ce que le réservoir (3) comporte une ouverture (6) débouchant sur la surface (S) du support rigide (2), la carte fluidique (1) comportant en outre une membrane (7) en un matériau hyper-élastique formant une paroi du réservoir (3), la membrane (7) étant apte à être déformée de façon réversible entre une configuration de stockage dudit au moins un fluide, dans laquelle la membrane (7) s'étire par déformation hyper-élastique, et une configuration de repos, et en ce que la membrane (7) comporte des moyens de mesure (8) de la déformation de la membrane (7).
Patent FR-3022238-A1 (FR)
Title: Alumine mesoporeuse amorphe ayant une connectivite elevee et son procede de preparation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/34
Filed: 2014-06-13
Abstract: On décrit une alumine mésoporeuse amorphe présentant une connectivité (Z) supérieure à 2,7. La présente invention concerne également le procédé de préparation de ladite alumine comprenant au moins une étape de précipitation d'au moins un sel d'aluminium, au moins une étape de chauffage de la suspension obtenue, une étape de traitement thermique pour former le gel d'alumine, une étape de séchage doux ou par atomisation, une étape de mise en forme de la poudre obtenue et une étape de traitement thermique finale pour obtenir l'alumine.
Patent FR-3025893-A1 (FR)
Title: Kit de geolocalisation d’un animal
Inventor: SECCIA ROBERT
IPC: H02J50/90
Filed: 2014-09-12
Abstract: Kit de géolocalisation d'un animal (A), comprenant : - un implant (1) propre à être implanté à l'intérieur de l'animal et intégrant, à l'intérieur d'une enveloppe close, un module de géolocalisation, un module de radiocommunication, un contrôleur pilotant les deux modules, une batterie d'alimentation électrique alimentant le contrôleur et les deux modules, et un dispositif récepteur de recharge par induction de la batterie, incluant au moins une bobine secondaire d'induction ; - un tapis (2) de sol intégrant un dispositif émetteur de recharge par induction de la batterie de l'implant (1), ce dispositif émetteur incluant au moins une bobine primaire d'induction propre à générer un courant induit de recharge dans la au moins une bobine secondaire par induction mutuelle. Ce kit trouve une application pour la géolocalisation d'un animal égaré par son propriétaire.
Patent FR-3027181-A1 (FR)
Title: Moyens de gestion et de moderation de videoconferences
Inventor: MICHEL LAURENT
IPC: H04N7/15
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à des moyens d'établissement, de gestion et de modération de vidéoconférences. Plus particulièrement, l'invention a trait à des moyens de vidéoconférence comprenant un module de contrôle (16), un premier (14) et deuxième modules (18, 20), déployés à un premier et deuxième emplacement, et couplés à des moyens d'acquisition et de restitution d'informations. Le premier module et/ou le deuxième module active un premier sous-ensemble des moyens d'acquisition et de restitution d'informations ; Le module de contrôle (16) configure le routage des flux produits par le premier sous-ensemble vers un deuxième sous-ensemble des moyens d'acquisition et de restitution d'informations. Sur réception d'une requête comportant une description de scénario, en fonction de la description de scénario, le premier module (14) et/ou le deuxième module (18, 20) active un troisième sous-ensemble des moyens d'acquisition et de restitution d'informations. Le module de contrôle configure alors le routage des flux produits par le troisième sous-ensemble vers un quatrième sous-ensemble des moyens d'acquisition et de restitution d'informations.
Patent FR-3028540-A1 (FR)
Title: Dispositif support universel de type cale pour dalles ou lames de platelage.
Inventor: ANDRES WILFRIED
IPC: E04F15/02
Filed: 2014-11-18
Abstract: Dispositif support universel (1) de type cale prévu pour soutenir des éléments de platelage tels que des lames en bois (28) et/ou des dalles (27) et positionnés sur une structure de soutènement comportant des poutres (25) ou lambourdes disposées parallèlement, lesdits éléments de platelage (27, 28) pouvant présenter au moins deux épaisseurs différentes associables en vue de créer un platelage plan, les dispositifs supports (1) étant positionnables en bordure ou entre les éléments du platelage (27, 28). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte : - une plaque (2) formant la base du support (1) et présentant au moins une surface supérieure (3, 3') horizontale d'allure plane définissant au moins un niveau de support des éléments de platelage (27, 28) ; - des moyens de positionnement de ladite plaque (2) sur la structure de soutènement.
Patent FR-3030110-A1 (FR)
Title: Procede d'enrobage d'un composant electronique
Inventor: GOUBAULT DE BRUGIERE BAPTISTE
IPC: H01L21/56
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enrobage d'un composant électronique comportant un substrat (41) sur une face avant (43) duquel fait saillie au moins un organe d'interconnexion (42), le procédé comportant un recouvrement réalisé avec un revêtement d'enrobage au niveau d'une surface de la face avant (42) en dehors du au moins un organe d'interconnexion (42), caractérisé en ce que le recouvrement comporte la formation d'au moins un empilement (6) d'une pluralité de couches sur une zone de ladite surface.
Patent FR-3032006-A1 (FR)
Title: Outil de stimulation de puits comportant une liaison articulee
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: E21B43/26
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention concerne un outil (20) électrique de stimulation de puits (30), comportant une première électrode (21) et une seconde électrode (22), ladite seconde électrode étant, au niveau d'un premier tronçon (241) et d'un second tronçon (242), une électrode périphérique isolée électriquement de ladite première électrode. En outre, le premier tronçon et le second tronçon sont reliés par une liaison articulée (25) à l'intérieur de laquelle est agencé un câble coaxial (26) s'étendant du premier tronçon (241) au second tronçon (242), ledit câble coaxial comportant une enveloppe extérieure (29) électriquement conductrice isolée électriquement d'une âme centrale (27) électriquement conductrice, l'outil (20) comportant des moyens de contact électrique entre l'âme centrale (27) du câble coaxial et la première électrode (21), et des moyens de contact électrique entre l'enveloppe extérieure (29) dudit câble coaxial et la seconde électrode (22).
Patent FR-3035474-A1 (FR)
Title: Element filete tubulaire dote d'un revetement metallique anticorrosion et antigrippage
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: F16L58/18
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention a pour objet une portion filetée d'un élément tubulaire pour un joint fileté tubulaire présentant un axe de révolution, la portion comprenant un filetage s'étendant sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure, et une première portée d'étanchéité sur la surface périphérique, la première portée d'étanchéité étant apte à former une interférence métal-métal avec une seconde portée d'étanchéité correspondante et appartenant à une portion filetée complémentaire d'un tube. Le filetage et la première portée d'étanchéité sont revêtus d'une couche métallique anticorrosion et anti-grippage dont le zinc (Zn) est l'élément majoritaire en poids.
Patent FR-3037156-A1 (FR)
Title: Systeme de fourniture de services, comprenant une pluralite de robots modulaires aptes a se deplacer de maniere autonome
Inventor: CHAGNY CHRISTIAN
IPC: A47L11/28
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de fourniture de services comprenant une pluralité de robots modulaires aptes à se déplacer de manière autonome et à effectuer des services suivant des missions (48) reçues. Ce système comprend au moins une base mobile (16) apte à se déplacer de manière autonome et au moins un module de service (18). Chaque base mobile (16) comprend une interface de base et chaque module de service (18) comprend une interface de module (94) apte à coopérer avec l'interface de base pour connecter/déconnecter le module de service à la base mobile, un robot modulaire (14) étant formé par connexion d'un module de service (18) à une base mobile (16). Le système comprend au moins une base de repli (20) fixe apte à accueillir le robot modulaire (14), comprenant au moins une unité parmi des unités de stockage (22), de recharge énergétique (26) ou d'avitaillement (24).
Patent FR-3039933-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue pour boite d'appareillage electrique et boite d'appareillage electrique
Inventor: GERVAIS FREDDY
IPC: H02G3/12
Filed: 2015-08-05
Abstract: La présente invention concerne un système de retenue pour boite d'appareillage électrique avec : - une griffe (32) présentant une forme de plaque avec un trou et une partie nervurée, - une vis de retenue (34) présentant une tête (36) de vis de retenue, un corps (38) de vis de retenue avec un filetage et se terminant par un embout (40) de vis de retenue, la vis de retenue (34) étant destinée à coopérer avec le trou de la griffe (32). Le corps (38) de vis de retenue présente une zone non filetée positionnée entre la tête (36) de vis de retenue et le filetage. La zone non filetée présente un système anti retour permettant le passage dans un sens dans un alésage du corps (38) de vis et empêchant le déplacement dans ledit alésage du corps (38) de vis dans le sens contraire. L'invention concerne également une boite d'appareillage électrique comportant de tels systèmes de retenue.
Patent FR-3041196-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une liste d'au moins un mot de passe
Inventor: FERREIRA LOIC
IPC: H04L9/30
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une liste d'au moins un mot de passe, ledit mot de passe étant destiné à accéder à un service, le procédé comprenant : - obtention (E2) d'un label (li) associé audit service à partir d'une liste d'au moins un label, - génération (E5) d'un mot de passe (pwdi) associé au service par application d'une fonction (F) de dérivation de mots de passe au label et à un mot de passe maître (mp) propre à l'ensemble des labels de la liste.
Patent FR-3041867-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage dentaire avec de l'eau ozonee
Inventor: HADDAD GABY MILAD
IPC: A61C17/00
Filed: 2015-10-06
Abstract: Un dispositif de nettoyage dentaire (1) pour usage particulier, le dispositif comportant une base principale (2) comportant au moins une entrée d'eau potable (21) et une sortie d'eau (22) et un organe de nettoyage (3) adapté pour être saisi à la main par un utilisateur et relié fluidiquement à ladite base principale (2), ledit organe de nettoyage (3) comportant une pluralité d'orifices d'éjection d'eau (52, 52') pour permettre un rinçage des dents, la base principale (2) comportant des moyens d'injection d'ozone (25) de manière à fournir un eau ozonée pour désinfecter les dents lors du rinçage.
Patent FR-3042132-A1 (FR)
Title: Outil et procede d'application d'une substance anti-corrosion sur un rail de siege de passager d'un aeronef
Inventor: MENARD CHRISTOPHE
IPC: C23F11/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un outil (30) d'application d'une substance de protection contre la corrosion sur un rail (14) de fixation de sièges dans un aéronef. L'outil comprend une pièce (32) de forme générale allongée comportant : - un socle (34) configuré pour coulisser le long du rail, - un support de rouleaux (36) lié au socle et qui comprend un axe formant support de rouleaux, l'axe s'étendant transversalement par rapport à la direction longitudinale de la pièce, de part et d'autre de celle-ci, deux rouleaux (40, 42) pour l'application de la substance étant montés sur l'axe transversal, chacun de part et d'autre de la pièce. L'outil permet d'appliquer efficacement la substance aux parties des ailes du rail à protéger.
Patent FR-3044903-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des fibres keratiniques mettant en oeuvre deux alcoxysilanes particuliers et une etape de chauffage.
Inventor: CABOURG JULIEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: LL'invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques comprenant : - l'application d'une composition comprenant : (a) un ou plusieurs alcoxysilanes à fonction(s) solubilisante(s) de formule R1Si(OR2)z(R3)x(OH)y, et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, (b) un ou plusieurs alkylalcoxysilanes de formule (R4)mSi(OR5)n et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, le(s) alcoxysilane(s) à fonction(s) solubilisante(s) (a) et le(s) alkylalcoxysilane(s) (b) étant respectivement contenus dans au moins deux compositions différentes, ou dans une même composition comprenant, - éventuellement une ou plusieurs étapes de rinçage, et - une étape de chauffage. Elle concerne aussi son utilisation pour la mise en forme et le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3046591-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un collecteur d'auvent et son support de fixation sur carrosserie de vehicule
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-01-07
Abstract: Ensemble (5) comprenant un collecteur (4) d'auvent et au moins un support (6) de fixation situé sur une carrosserie de véhicule automobile, le collecteur d'auvent comprenant au moins une platine (13) de fixation, apte à fixer le collecteur d'auvent sur le support de fixation, la platine de fixation comprenant une platine (14) de maintien, faisant saillie d'une face de la platine de fixation, la platine de maintien et une paroi de maintien du support de fixation comprenant des moyens de maintien qui, avec la platine de maintien en appui sur la paroi de maintien, maintiennent en position la platine de fixation sur le support de fixation, avant la fixation de la platine de fixation sur le support de fixation.
Patent FR-3048770-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement thermique d'un objet a partir d'une source froide telle qu'un bain de fluide cryogenique
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-03-10
Abstract: Le dispositif de refroidissement comporte : • un premier élément (2) d'échange thermique avec la source froide (1) ; • un ensemble de premières ailettes d'échange thermique (3) reliées au premier élément d'échange thermique (2), à l'une de leurs extrémités ; • un deuxième élément (4) d'échange thermique avec l'objet à refroidir (200) ; • un ensemble de deuxièmes ailettes d'échange thermique (5) reliées au deuxième élément d'échange thermique (4), à l'une de leurs extrémités ; • une enceinte (6) contenant : - les premières ailettes (3) et les deuxièmes ailettes (5) intercalées et sans contact mécanique direct entre elles, chaque ailette étant insérée dans un espace interstitiel, - et un gaz d'échange thermique (7) à une pression interne souhaitée ; Selon l'invention, l'autre extrémité de chaque ailette (3, 5), opposée à l'extrémité reliée à l'élément d'échange thermique (2, 4), porte une cale de positionnement adaptée pour positionner, avantageusement centrer, ladite ailette dans l'espace interstitiel dans lequel elle est insérée.
Patent FR-3049876-A1 (FR)
Title: Systeme de separation gaz/liquide, application en sortie de reacteur d'(de co-)electrolyse de l'eau a haute temperature (soec) ou de pile a combustible (sofc)
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: C25B1/04
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un système de séparation gaz/liquide, destiné à séparer un liquide initialement sous une phase gazeuse entraînée dans un flux de gaz. Le système selon l'invention, permet, à partir du flux de mélange entraînant un liquide initialement sous une phase gazeuse, à condenser au moins la majeur partie de la phase vapeur puis à collecter par gravité dans une enceinte d'une part la phase liquide continue directement et d'autre part la phase liquide sous forme dispersée de gouttelettes par un filtre agencé sur la section de passage de gaz.
Patent FR-3050541-A1 (FR)
Title: Afficheur
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un afficheur (1) comprenant : - une unité de génération d'image comportant au moins un émetteur de lumière (23), - une plaque-support (22) de circuit imprimé, sur laquelle ledit émetteur (23) est monté, et - un capteur (30) de lumière adapté pour délivrer un signal représentatif d'une intensité lumineuse qu'il reçoit, l'afficheur (1) étant adapté à ce que la luminosité d'une image générée par l'unité de génération d'image soit commandée en fonction dudit signal. Selon l'invention, le capteur (30) de lumière est monté sur ladite plaque-support (22) de circuit imprimé.
Patent FR-3052246-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique comportant des moyens d’amortissement de variations de temperatures
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F21/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: Un échangeur thermique selon l'invention comporte au moins un faisceau d'échange thermique (2) entre un premier fluide, tel que l'air, et un second fluide caloporteur, tel que du liquide, et un cadre de réception (3) du faisceau d'échange thermique recouvrant au moins partiellement ledit faisceau d'échange thermique, ledit faisceau comportant une multiplicité de plaques (12) formant parties d'un conduit de circulation dudit second fluide caloporteur, les plaques étant empilées avec un espacement entre deux plaques voisines de manière à laisser passage audit premier fluide traversant le faisceau. Il est prévu selon l'invention au moins un moyen de stockage thermique (28) formant moyen d'amortissement de variations de température et configuré pour loger un matériau à changement de phase au voisinage d'une des plaques (12) du faisceau d'échange thermique (2).
Patent FR-3053344-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine epoxyde et un durcisseur amine specifique
Inventor: LANDREAU EMMANUEL
IPC: C08K3/04
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc présentant un compromis processabilité / rigidité amélioré, ladite composition étant à base d'au moins, un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, entre 1 et 30 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère, pce, d'une résine époxyde et entre 1 et 15 pce d'un durcisseur aminé spécifique comprenant notamment au moins deux fonctions amines primaires situées sur au moins un cycle aromatique à six atomes et au moins deux radicaux Ri, identiques ou différents, choisis dans le groupe constitué par les radicaux alkyles linéaires ou ramifiés en C1-C6, les halogènes, et les éthers, les amines tertiaires, les thio-éthers, les cétones, les esters et les amides, substitués par des radicaux alkyles linéaires ou ramifiés en C1-C6, ledit cycle ne comprenant pas d'atome d'hydrogène situé en position ortho par rapport aux fonctions amines primaires.
Patent FR-3054744-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur auto-denudant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/04
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (10) comprenant un corps (11) et un bobinage (12), le bobinage (12) étant muni d'une pluralité d'enroulements de phase (18) formés chacun par au moins un conducteur (22) recouvert d'une couche isolante, - un interconnecteur (30) établissant une liaison électrique d'au moins deux extrémités d'enroulements (25) appartenant à deux enroulements de phase (18) distincts, caractérisée en ce que l'interconnecteur (30) comporte des crochets (34) aptes à dénuder la couche isolante des extrémités d'enroulements (25) pour l'établissement de la liaison électrique avec les extrémités d'enroulements (25).
Patent FR-3054910-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'accueil de vehicules au niveau d'une plateforme, et plateforme mettant en œuvre un tel procede ou systeme.
Inventor: RIEUX FREDERIC
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de gestion d'accueil de véhicules au niveau d'une plateforme, à chaque véhicule étant associé un identifiant et un appareil pour localiser ledit véhicule, ledit procédé (200) comprenant pour chaque véhicule : - une première détection (210) dudit véhicule lorsqu'il se trouve à un temps de trajet restant jusqu'à ladite plateforme, inférieur ou égal à un premier seuil prédéterminé, et - une deuxième détection (216) dudit véhicule lorsqu'il se trouve à un temps de trajet restant jusqu'à ladite plateforme inférieur ou égal à un deuxième seuil prédéterminé, ou lorsqu'il atteint une position géographique prédéterminée par rapport à ladite plateforme. Elle concerne également un système et une installation mettant en œuvre un tel procédé.