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Patent FR-2906629-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la detection de situations anormales d'une personne dans un lieu de vie
Inventor: NOURY NORBERT
IPC: G08B21/18
Filed: 2006-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection de situations anormales d'une personne dans un lieu de vie,.Il est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes:- recevoir des informations fournies par un capteur (CC) porté par la personne et relatives à au moins une variable vitale de la personne,- recevoir des informations en provenance d'une série de capteurs de présence (CPn) prévus en différents endroits (Pn) du lieu de vie,- recevoir des informations de nature temporelle (CLK), et- en réponse à des règles prédéterminées de combinaisons d'événements donnés par les trois types d'informations, déclencher une signalisation de situation anormale.Application notamment à la télésurveillance des personnes âgées, avec une discrimination améliorée entre situations normales, d'anomalie et d'alerte.
Patent FR-2908184-A1 (FR)
Title: Pressure sensor for cylinder of internal combustion engine, has filter eliminating low frequency components of voltage signal, and neutralizing unit neutralizing filter when shift frequency of pressure is lower than frequency threshold
Inventor: SUQUET MICHEL
IPC: G01L23/00
Filed: 2006-11-06
Abstract: The sensor (1) has a pressure sensitive element (2) connected in series with a conditioner (3) and producing an electric charge based on a pressure at which the sensitive element is subjected. The conditioner has an integrator (6) that integrates the electric charge for producing a voltage signal (Vs) indicating the pressure, and a high-pass filter (4) that eliminates low frequency components of the voltage signal. A neutralizing unit (5) neutralizes the high-pass filter when a shift frequency of the pressure is lower than a given frequency threshold.
Patent FR-2908911-A1 (FR)
Title: Ticket de jeu comportant des donnees de validation,procede de securisation et lecteur optique d'un tel ticket de jeu
Inventor: PEREZ FREDERIC
IPC: G06K7/10
Filed: 2006-11-21
Abstract: L'invention concerne un ticket de jeu (10) comportant des données de validation imprimées sur une face (12) de celui-ci et recouvertes d'au moins une couche d'encre opaque à la lumière visible. La au moins une couche d'encre est au moins partiellement transparente à une lumière de longueur d'onde différente de celle de la lumière visible.
Patent FR-2898752-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'asssemblage de paquets de donnees
Inventor: GUGUEN CHARLINE
IPC: H04L49/901
Filed: 2006-03-20
Abstract: L'invention concerne l'assemblage de blocs de données pour former au moins un paquet de données, cet assemblage comprenant les étapes suivantes :- écriture dans un premier registre d'au moins un premier descripteur (3702) de blocs de données, chaque premier descripteur comprenant des informations représentatives d'un statut de chaque bloc appartenant à un ensemble de blocs, le statut de chaque bloc indiquant si le bloc a été mémorisé ou non;- détermination et enregistrement dans un deuxième registre (3712), d'un statut des blocs, le statut étant représentatif de l'état de mémorisation ou non des blocs, cette opération basée sur l'utilisation d'un deuxième registre permettant l'obtention simple et rapide du statut d'un paquet pouvant être assemblé à partir des blocs;- assemblage d'un paquet contenant les blocs en fonction du statut enregistré dans le deuxième registre.
Patent FR-2900082-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par friction malaxage
Inventor: MARIE FRANCOIS
IPC: B23K20/12
Filed: 2006-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage par friction malaxage de deux panneaux (20, 21), utilisant un dispositif de soudage (25) à pion rétractable (29), comportant les étapes suivantes :- positionner et maintenir les deux panneaux (20, 21) en contact suivant une zone de recouvrement (24) dans la position relative voulue après soudage,- amener le dispositif de soudage au contact du panneau supérieur au début du joint soudé,- souder longitudinalement les deux panneaux en déplaçant le dispositif de soudage jusqu'à l'extrémité de fin du joint soudé,- poursuivre le déplacement du dispositif de soudage (25) suivant une trajectoire s'étendant au-delà de l'extrémité de fin du joint soudé,- rétracter le pion rétractable (29), de manière à éviter l'apparition d'un trou de soudure, dans une portion de la trajectoire du dispositif de soudage (25) qui s'étend au-delà de l'extrémité de fin du joint soudé.
Patent FR-2906842-A1 (FR)
Title: Systeme de determination du debit massique d'oxydes d'azote emis dans les gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: GAUTHIER REGIS
IPC: F01N3/023
Filed: 2006-10-09
Abstract: L'invention concerne un système de détermination du débit massique d'oxydes d'azote émis dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne comprenant une unité de contrôle électronique 7 comprenant des premiers moyens de calcul 17 capables de calculer le débit massique d'oxydes d'azote à partir de valeurs de débits de carburant injecté, de signaux d'un capteur de la vitesse de rotation du moteur et d'un ensemble mémorisé de valeurs de débits massiques d'oxydes d'azote en fonction du débit de carburant injecté et de la vitesse de rotation N du moteur. L'unité de contrôle électronique 7 comprend également des deuxièmes moyens de calcul 18 capables de calculer le débit de carburant injecté à partir des valeurs de richesse mesurées par une sonde à oxygène 10, et de fournir aux premiers moyens de calcul 17 les valeurs calculées de débit de carburant injecté.
Patent FR-2910179-A1 (FR)
Title: Thin gallium nitrate layer manufacturing method for fabricating LED type diode, involves bombarding free face of substrate with helium and hydrogen ions, and applying substrate to fracture process to cause detachment of part of thick zone
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L21/265
Filed: 2006-12-19
Abstract: The method involves bombarding a free face of a departing substrate (11) with helium and hydrogen ions, where the helium ion is implanted in thickness of a thick gallium nitrate zone at the depth and hydrogen ion is implanted in thickness of the thick zone at another depth that is lower than the former depth. The dose of the helium and hydrogen is between 1.10 power 17 and 4.10 power 17 atoms per centimeter square. The substrate is applied to a heat fracture process to cause detachment of all part of the thick zone placed between the free face and latter depth.
Patent FR-2893580-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction assistee electronique
Inventor: TOMINAGA TSUTOMU
IPC: B62D5/04
Filed: 2006-12-27
Abstract: Une unité de commande comprenant une pluralité de cartes est formée d'un substrat en métal unique à plusieurs couches, de manière à obtenir un dispositif de direction assistée électrique dans lequel les éléments de connexion pour connecter les cartes entre elles deviennent inutiles, ce qui permet de réduire la taille et le coût du dispositif et d'améliorer la fiabilité des raccordements. Dans le dispositif de direction assistée électrique, un organe principal de puissance (20a) et un organe principal de commande (20b) sont montés sur un substrat en métal (22), et l'organe principal de puissance (20a) et l'organe principal de commande (20b) sont électriquement reliés l'un à l'autre par des motifs de câblage (26a à 26e) et des colonnes de métal (28a) à (28d) dans le substrat en métal (22).
Patent FR-2913059-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine cooling device for vehicle, has coolant storage reservoir connected to hollow passages and to transport circuit, and with variable volume for storing coolant, where reservoir is thermally insulated at periphery
Inventor: PFEFFER BENJAMEN
IPC: F01P11/00
Filed: 2007-02-28
Abstract: The device (1) has an engine portion (2) in which hollow passages (3) are arranged, where the passage permits circulation of a coolant (4) in the portion. A transport circuit (5) transports external cooling fluid to a motor, and is connected to the passages. A coolant storage reservoir (6) is connected to the passages and to the circuit to store the coolant. The reservoir has a variable volume for storing the coolant, where the reservoir is thermally insulated at its periphery.
Patent FR-2913278-A1 (FR)
Title: Procede d'inhibition provisoire, lors de sa detection dans un vehicule verrouille, d'un boitier portable de commande a distance, dit identifiant, d'un dispositif d'acces mains libres
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R25/24
Filed: 2007-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inhibition provisoire, lors de sa détection dans un véhicule (V) verrouillé, d'un boîtier portable de commande à distance (B), dit identifiant, d'un dispositif d'accès mains libres adapté pour mettre en oeuvre des procédures d'autorisation d'accès au véhicule (V) comportant une procédure initiale d'identification consistant à commander l'émission périodique, par une unité centrale (4), d'une trame de données incorporant un préambule consistant en un code de réveil prédéfini identifiable par l'identifiant (B). Selon l'invention, le procédé d'inhibition consiste à définir un premier code de réveil au moins destiné à la procédure d'inhibition provisoire des identifiants (B), et un deuxième code de réveil spécifiquement destiné à la procédure d'identification des identifiants (B), et à instaurer des procédures d'inhibition provisoire consistant à commander l'émission d'une trame de données spécifique incorporant, en préambule, le premier code de réveil, et adaptée pour commander une désactivation de la reconnaissance, par chaque identifiant (B) visé, du deuxième code de réveil.
Patent FR-2918683-A1 (FR)
Title: Material e.g. concrete, maintaining, abrading, stripping, removing and cleaning device for e.g. common transport, has chassis on which handlebar is fixed, and platform receiving and fixing device mounted on axle
Inventor: GREBOT THIERRY
IPC: E01H8/10
Filed: 2007-07-10
Abstract: The device (8) has a structural element, and a chassis (1) on which a handlebar (9) is fixed. A platform (6) receives and fixes the device mounted on an axle, where the device (8) is adjustable using an adjusting device (7) that is locked using a safety lock (12). Displacement wheels (3) displace a machine equipping the device (8), and guiding wheels (4) guide the machine in rails e.g. tramway rails, where the wheels (4) are made of metal.
Patent FR-2919172-A1 (FR)
Title: Adaptable preform for intramaxillary buccal cavity of patient, has external lip placed at external surface of semi-ellipsoid or hollow semi-ellipsoid shaped envelope, where lower surface of envelope is placed close to floor of mouth
Inventor: TRAN HUU TAM
IPC: A61C7/08
Filed: 2007-07-24
Abstract: The preform (5) has an envelope with semi-ellipsoid or hollow semi-ellipsoid shape, and an external lip (6e) placed at an external surface of the envelope. The envelope has a lower surface, a posterior surface, a lower part (6a), an average part (6b) and upper part (6c), which are placed close to a floor of mouth, oropharynx internal part of mandibula, maxillary toothed parts and bony palate of a subject. One of the surfaces and/or parts includes openings. An independent claim is also included for a method for utilizing an adaptable preform.
Patent FR-2921088-A1 (FR)
Inventor: FENG LIQUN
IPC: E04H17/20
Filed: 2007-09-18
Abstract: The assembly (100) has a case (104) for receiving an electric device, where the case has a base (204) whose shape is adopted for maintaining the case on top of a fence post (106). A cover (108) has an integrating unit (208) provided for maintaining the cover on top of the case. The fence post has an extension (216) extending the post along the case. The cover has integrating units (210) in the form of tongue to integrate the cover with the extension, where the extension is extended to the top of the case. The post has a hollow tubular element (206) opened at top of the post.
Patent FR-2921957-A1 (FR)
Inventor: DEBLOCK LUC
IPC: E05B65/12
Filed: 2007-10-08
Abstract: The invention relates to a lock for an automobile door leaf, that comprises: a rotary bolt (3) adapted for interaction with a strike between an open position and a closed position of the lock (1) and urged into an open position of the lock; a pivotal ratchet (5) capable of maintaining said strike (3) in the closed position of the lock (1); an inner opening lever (7) capable of pivotally driving said ratchet (5) for releasing the rotation of said bolt (3) towards the open position of the lock (1); a locking lever (9) capable of pivoting between a locked position and an unlocked position of the lock (1); characterised in that, on the one hand, the locking lever (9) can be pivotally driven by a first driving means (27) for shifting from the locked position to an intermediate unlocked position upon the actuation of the inner locking lever (7) towards the opening position of the lock (1), and in that, on the other hand, the locking lever (9) can be driven by a second driving means (29) for driving the locking lever (9) from the intermediate unlocked position towards the unlocked position, wherein the second driving means (29) can be rotatingly driven by the bolt (3) upon the rotation of said bolt (3) towards the open position of the lock.
Patent FR-2918880-A1 (FR)
Title: Use of Potentilla extract, as active slimming agent and/or active agent for allowing inhibition of formation of new fat in human body, in cosmetic composition containing medium, and for non-therapeutic treatment of human body for slimming
Inventor: GARCIA CHRISTINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2007-07-18
Abstract: Use of at least one Potentillaextract, as active slimming agent and/or as active agent allowing the inhibition of the formation of new fat in human body, in a cosmetic composition containing a medium, is claimed. ACTIVITY : Anorectic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2914503-A1 (FR)
Title: Heat transfer device for electrical energy generating assembly, has generation unit applying magnetic field to element such that unit drives variation of field by magnetic flux driving circuit to induce variation of temperature of element
Inventor: LEMERCIER DAMIEN
IPC: F28D15/00
Filed: 2007-08-31
Abstract: The device has a valve (11) circulating portions of hot and cold fluids e.g. water, and a thermally insulation fluid e.g. air, at inlet ends and outlet ends (7'', 8'') of pipes (7, 8) such that an element (2) with a magneto-caloric property is in contact with the portions of hot and cold fluids. A magnetic field generation unit (10) generates and applies the magnetic field to the element such that the unit drives the variation of the field by a magnetic flux driving circuit (3) to induce the variation of temperature of the element transmitted by thermal conduction with the portions.
Patent FR-2920812-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de secours et installation de fermeture, de protection solaire ou de projection comprenant un tel dispositif
Inventor: BRESSON CHRISTOPHE
IPC: E06B9/74
Filed: 2007-09-10
Abstract: Ce dispositif de commande de secours comprend un arbre d'entraînement de transmission de mouvement à un écran, un boîtier (9a) et une tige de manoeuvre (25) mobile en translation axiale par rapport au boîtier entre une première position, où une action de rotation de la tige de manoeuvre est sans effet sur l'arbre et une deuxième position (B) où la tige de manoeuvre (25) est cinématiquement liée à l'arbre. Ce dispositif comprend au moins une butée (66, 67) fixe par rapport au boîtier (9a) et apte à retenir axialement la tige (25) dans sa deuxième position (B), ainsi qu'au moins un élément débrayable (50) dont une partie au moins (50a, 50b) est apte à coopérer avec la butée fixe (66, 67) pour la retenue axiale de la tige. Au moins un organe est apte à faire passer l'élément débrayable (50) d'une configuration embrayée, dans laquelle il est solidaire de la tige (25), à une configuration débrayée, dans laquelle il libère la tige.
Patent FR-2921058-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soufflage d'un fluide sur une face d'un element mince de type vitrage
Inventor: BRIS JEAN JACQUES
IPC: C03B23/023
Filed: 2007-09-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de soufflage d'un fluide sur au moins une face d'un élément mince de type vitrage, le dispositif comportant, à l'intérieur d'une enceinte (2) ayant un axe (XX') horizontal central correspondant à l'axe central de défilement de l'élément mince (7), un seul ventilateur (3) à flux radial dans chaque plan vertical P comprenant l'axe (W') vertical de rotation du ventilateur et perpendiculaire à l'axe (XX') horizontal central, l'axe (W') vertical dudit ventilateur étant disposé à une distance d de l'axe (XX') horizontal central comprise entre 25 %et 42,5 %de la largeur de soufflage I.
Patent FR-2906655-A1 (FR)
Title: Complementary metal oxide semiconductor (CMOS) radio frequency (RF) antenna switch used in wireless communication has receiver switch having transistors including first transistor with body substrate
Inventor: AHN MIN SIK
IPC: H03K17/687
Filed: 2007-10-03
Abstract: An antenna (100) is operated at RF bands. A transmit switch (102) is in communication with the antenna. A receiver switch (104) is in communication with the antenna. The receiver switch comprises transistors (108,110,112) including a first transistor with a body substrate (108d). The body substrate is selectively connected between a resistor and ground. An independent claim is also included for the method of providing CMOS antenna switch.
Patent FR-2926324-A1 (FR)
Title: Dual cylinder expansion petrol or oil engine for e.g. motorcycle, has expansion valve rejecting air during raising of piston in dual cylinder, where rejected air is recovered and stored so as to be restored during following air intake phase
Inventor: SEEL JEAN JOSEPH
IPC: F02B41/06
Filed: 2008-01-10
Abstract: The engine has an air intake valve (11) permitting an expansion valve (2) to aspirate air quantity equal to increase in volume created by descent of a piston (13) during secondary stroke, to prevent braking displacement of the piston to prevent harming of output of the engine. The expansion valve rejects air during rising of the piston in a dual cylinder by releasing large quantity of air to conserve a quantity required at a track of combustion. The rejected air is recovered and stored so as to be restored during following air intake phase. Independent claims are also included for the following: (1) a coupling of two dual cylinder expansion engines, comprising identical dual cylinders (2) a four-cylinder expansion petrol engine comprising an injector (3) a four-cylinder expansion oil engine comprising a spark plug.
Patent FR-2933419-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres(meth) acryliques dans un procede de fabrication d'une suspension aqueuse de carbonate de calcium
Inventor: MONGOIN JACQUES
IPC: B01F23/00
Filed: 2008-07-07
Abstract: L'objet de l'invention consiste en l'utilisation dans un procédé comportant une première étape de broyage en milieux aqueux de carbonate de calcium naturel, d'un polymère acrylique ayant un poids moléculaire compris entre 8 000 g/mol et 15 000 g/mol et une teneur molaire inférieure à 20% en chaînes polymériques de poids moléculaire inférieur à 3 000 g/mol. Ce procédé, comportant une deuxième étape qui est une étape de concentration, conduit à une suspension aqueuse avec un facteur de pente augmenté, ce qui améliore l'opacité du papier couché à partir d'une telle suspension.
Patent FR-2934971-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle du fonctionnement d'une boucle d'air conditionne
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/32
Filed: 2008-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'une boucle d'air conditionné à bord d'un véhicule motorisé, la boucle d'air conditionné comprenant au moins un compresseur couplé au moteur du véhicule, le couplage du compresseur au moteur du véhicule créant une charge sur le moteur dès lors que le compresseur fonctionne. Selon l'invention, le procédé comprend une étape d'évaluation (E3) de la charge instantanée (CEI) appliquée par le compresseur sur le moteur, une étape de calcul (E3', E3") d'un paramètre de consigne (CMA, CCI) du compresseur en utilisant l'évaluation de la charge instantanée (CEI) et une étape de modification (E5, E11) du signal de contrôle du compresseur (PWMcomp(k)) en comparant le couple effectif du compresseur avec le paramètre de consigne (CMA, CCI).
Patent FR-2937103-A1 (FR)
Title: Metallic support leg for supporting corner part of frame of e.g. table, has assembling units that are respectively projected from inner faces of corresponding wings turned towards frame, and invisible from outer faces of corresponding wings
Inventor: RAIMBAUD BERNARD
IPC: A47C19/02
Filed: 2008-10-10
Abstract: The leg (1) has a post (2) comprising two wings (6, 7) on a top part of the post, where the wings form a dihedron (3). A peak edge of the dihedron is extended parallel to a longitudinal axis of the post. The wings are equipped with assembling units e.g. screws or rivets, for assembling adjacent sides such as side rail (4) and crosspiece (5), of a frame. The assembling units are respectively projected from inner faces of the corresponding wings turned towards the frame to be supported, and are invisible from outer faces of the corresponding wings. Independent claims are also included for the following: (1) a structure such as table, pergola or bed, comprising a frame carried by legs (2) a method for assembling a structure (3) a method for manufacturing a leg.
Patent FR-2939122-A1 (FR)
Title: Device for finely calibrating submerged feathers and fluff during stirring in a cylinder with a moving fluid, comprises a sieve traversed by the liquid equipped with windows of size adjustable by a comb, and an abutment with a deflector
Inventor: MONJARRET CHRISTIAN
IPC: B07B1/18
Filed: 2008-12-02
Abstract: The device for finely calibrating submerged feathers and fluff during stirring in a cylinder with a moving fluid, comprises a sieve traversed by the liquid equipped with windows (2) of size adjustable by a comb, and an abutment with a deflector (4) of which the outlet is opposite to the stirring direction. The windows are cut in the stirring cylinder wall in the form of square or rectangle, and aligned in columns. The comb is fixed ideally inside the stirring cylinder, and constitutes a first obstacle by creating a rebound slightly deflected toward the center of the cylinder. The device for finely calibrating submerged feathers and fluff during stirring in a cylinder with a moving fluid, comprises a sieve traversed by the liquid equipped with windows (2) of size adjustable by a comb, and an abutment with a deflector (4) of which the outlet is opposite to the stirring direction. The windows are cut in the stirring cylinder wall in the form of square or rectangle, and aligned in columns. The comb is fixed ideally inside the stirring cylinder, and constitutes a first obstacle by creating a rebound slightly deflected toward the center of the cylinder of the circular path of materials during stirring, and is equipped with fingers that are adjustable vertically and horizontally by a bracket to modify the window size independently on their height and width. The ends of the fingers of the comb are not lying on the cylinder wall to limit the blocking of fibrous material between the fingers and the cylinder. The plate is fixed along the column of windows in downstream with respect to the stirring direction, and constitutes an obstacle of materials to penetrate the windows with a tangential path. The deflector is fixed at plate parallel to the column of windows and an adjustable distance from that column of windows. A flexible check valve is fixed at the end of the deflector, and rests freely on the cylinder wall to control the back flow of materials under the vacuum-suction effect created by the stirring blades that touch the windows. An outlet of large dimension is created in upper part of the stirring cylinder by overflowing the liquid in a closed circulation. The large quantity of materials having high propensity of flotation is remained trapped in upstream of sieves.