baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056468-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: B60K37/06
Filed: 2016-09-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant :         - un écran tactile (30) et         - un organe de commande (2) comprenant :         - un organe rotatif (4),         - au moins un index conducteur (6) mobile en rotation avec l'organe rotatif (4),         - un guide (5) fixé sur l'écran tactile (30), l'organe rotatif (4) étant guidé en rotation par le guide (5),         caractérisée en ce que :         - l'organe rotatif (4) comporte un rotor central (12) réalisé en matériau transparent,         - l'index conducteur (6) est porté par une extrémité du rotor central (12) en regard de l'écran tactile (30), l'index conducteur (6) étant excentré par rapport à l'axe de rotation (A) de l'organe rotatif (4), l'index conducteur (6) étant réalisé en oxyde indium - étain, le guide (5) étant configuré pour ménager un interstice (G) entre l'index conducteur (6) et l'écran tactile (30).
Patent FR-3056730-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication associe
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28F9/06
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ○ un faisceau de tubes (2) comportant une multitude de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres, ○ deux boites collectrices (3), une boite collectrice (3) étant disposée de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque boite collectrice (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices (40) à l'intérieur desquels sont introduits les extrémités des tubes (2), la plaque collectrice (4) comporte un collet évasé (42) au niveau de chaque orifice (40), lesdits collets évasés (42) définissant un espacement (43) entre l'extrémité du tube (2) et la plaque collectrice (4) au niveau de chaque orifice (40), chaque espacement (43) étant comblé au moins partiellement par un joint d'élastomère polymérisé (5).
Patent FR-3058467-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne muni d'un systeme a embiellage multi-bras compact
Inventor: MERMAZ ROLLET GUILLAUME
IPC: F02B75/32
Filed: 2016-11-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne, comportant: - un carter (100), - un vilebrequin (1) monté dans ledit carter (100), - un piston (5) mobile en translation à l'intérieur d'un cylindre du carter (100), et comportant en outre un système (14) comprenant: - une bielle principale (4) reliée au piston (5), -une seconde bielle (2) reliée à un maneton du vilebrequin (1), - la bielle principale (4) et la seconde bielle (2) étant accouplées par un premier axe (6), - au moins une biellette (3) reliée par un deuxième axe (7), au maneton du vilebrequin (1), et - cette au moins une biellette (3) étant reliée par un troisième axe (8) au carter (100), - ledit système étant configuré de sorte que le premier axe (6) de liaison entre la bielle principale (4) et la seconde bielle (2) pénètre dans le cylindre au point mort haut.
Patent FR-3072396-B1 (FR)
Title: Methode de traitement des cendres d'electrofiltres de la chaudiere de recuperation dans un procede kraft
Inventor: CAMPO PHILIPPE
IPC: D21C11/12
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement des cendres d'électrofiltres provenant de la chaudière d'un circuit de récupération des liqueurs dans un procédé de production de pâte à papier de type kraft. Selon la méthode de l'invention, du dioxyde de carbone est ajouté aux flux aqueux servant à la mise en solution des cendres, l'acidification des cendres pouvant être complétée par l'utilisation d'un acide minéral conventionnel, par exemple de l'acide sulfurique et/ou un acide de type « spent acid ».
Patent FR-3062111-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements assemblables permettant de constituer plusieurs sortes d'engins a roues pour enfants
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K9/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-04-19
Abstract: Selon l'invention, cet ensemble comprend : - un corps d'engin (1) formant une fourche arrière (16) à deux branches (17); - deux roues arrière (3) chacune reliée à un porte-roue et ayant un côté plan, ces roues (3) étant aptes à être montées indifféremment le côté interne ou le côté externe d'une branche (17). Ce montage est réalisé au moyen de porte-roues reliés aux roues arrière (3), de pièces de fixation 5 et de parties de cavité adaptées à recevoir indifféremment des portions de montage des porte-roues et des parties de fixation que comprennent les pièces de fixation 5.
Patent FR-3062669-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau de porte sur une paroi laterale de caisse
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: Dispositif de fixation d'un panneau de porte (10) sur une paroi latérale de caisse (20) de véhicule automobile, comportant une première partie de fixation (31') côté panneau de porte, comportant un embout mâle (311') formé d'un canon (312') muni d'une première collerette (313') à son extrémité distale et une deuxième partie de fixation (32') côté paroi latérale de caisse, comprenant un corps (320') comportant une partie tubulaire (321') et une cavité cylindrique (322') ouverte, séparées par une partie de verrou (323') définissant un anneau de diamètre intérieur compris entre les diamètres externes de l'embout mâle et de la première collerette, pour bloquer cette dernière en arrière une fois introduite dans la partie tubulaire. Le canon est muni d'une deuxième collerette (316), en amont de la première collerette par rapport au sens d'introduction du canon, prévue pour être clipée dans la partie de verrou consécutivement à l'introduction de la première collerette.
Patent FR-3063733-B1 (FR)
Title: Composition quasi-azeotropique comprenant le 2,3,3,3-tetrafluoropropene et le trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne une composition quasi-azéotropique comprenant de 60 mol% à 99,9 mol% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène, et de 0,1 mol% à 40 mol% de trans-1,3,3,3-tétrafluoropropène, par rapport au nombre de mole total de la composition, ladite composition quasi-azéotropique ayant une température d'ébullition comprise entre 45°C et 80°C, à une pression comprise entre 1 et 50 bars abs, de préférence entre 12 et 20 bars abs. La présente invention concerne également l'utilisation de ladite composition dans des applications de transfert de chaleur.
Patent FR-3065179-B1 (FR)
Title: Dispositif formant effecteur pour percage orbital, destine a etre monte sur un bras de robot ou sur une unite portative automatique
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B23B41/00
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant effecteur pour perçage orbital, destiné à être monté sur un bras de robot ou sur une unité portative, comprenant: - un corps-support dont une extrémité est adaptée pour être accouplée à l'extrémité libre d'un bras de robot ou d'une unité portative ; - un outil d'entraînement d'axe de rotation X destiné à entraîner un outil de coupe, en rotation autour de l'axe X; - un système vis-écrou comprenant un écrou et une vis creuse centrée autour d'un axe de rotation X1; - un moyen de mise en rotation de l'écrou ainsi qu'un moyen de mise en rotation de la vis creuse ; Selon l'invention, l'outil d'entraînement est logé et maintenu dans la vis creuse de telle sorte que l'axe X soit parallèle et excentré par rapport à l'axe X1 de la vis creuse selon une excentration e définissant le rayon orbital du perçage.
Patent FR-3066321-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un detecteur bolometrique
Inventor: LEDUC PATRICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de réalisation d'un détecteur (100) bolométrique comprenant : - réalisation d'un empilement, sur un niveau d'interconnexion (20) d'un circuit de lecture, comprenant une couche sacrificielle disposée entre une couche support (32) et une couche d'arrêt de gravure (29), la couche sacrificielle comprenant un matériau minéral ; - réalisation d'un via (38) conducteur traversant l'empilement tel qu'il soit en contact avec une portion conductrice (21) dudit niveau d'interconnexion ; - dépôt d'une couche conductrice sur la couche support et le via ; - gravure de la couche conductrice et de la couche support, formant une membrane (54) de bolomètre reliée électriquement au via par une portion restante (44) de la couche conductrice qui recouvre une partie supérieure (40) du via ; - suppression de la couche sacrificielle par une gravure chimique sélective, et telle que la membrane soit suspendue par le via.
Patent FR-3067174-B1 (FR)
Title: Module et dispositif de communication, tube de transport de matiere muni de ceux-ci
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/36
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un module (1) de communication, destiné à être fixé dans une ouverture extérieure d'accès d'un tube (TTF) de transport de matière comportant au moins un matériau conducteur de l'électricité. L'invention est caractérisée en ce que le module comporte une antenne extérieure (6) de communication avec l'extérieur, une antenne intérieure (7) de communication, au moins une unité électronique d'émission et/ou de réception reliée aux antennes (6, 7), l'unité étant apte à émettre et/ou recevoir via l'antenne (7) un premier rayonnement électromagnétique (R1) qui transporte une première information (INF1) et qui est apte à se propager sur la longueur de l'espace intérieur (CAN) du tube par guidage d'onde suivant la surface intérieure (SI), à émettre et/ou recevoir via l'antenne (6) un deuxième rayonnement électromagnétique (R2) transportant une information (INF2) à l'extérieur du tube, le module (1) formant via l'antenne (7) un nœud d'un réseau (COM1) de communication, interne au tube (TTF) et apte à être connecté à l'extérieur via l'antenne (6).
Patent FR-3068263-B1 (FR)
Title: Module de reacteur-echangeur a au moins deux circuits de fluide realise par empilement de plaques, applications aux reactions catalytiques exothermiques ou endothermiques
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: F28F3/12
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un module (M) de réacteur-échangeur de chaleur à au moins deux circuits de fluide, comprenant un empilement de nappes de plaques rainurées assemblées entre elles par compression isostatique à chaud (CIC), en délimitant des canaux de caloporteur et des canaux de réactifs. Ces derniers sont remplis au moins partiellement d'un catalyseur de conversion comprenant une phase active métallique dispersée sur un support à base d'oxyde, la phase active métallique étant un métal de transition ou un mélange de métaux de transition. Selon l'invention, les dimensions des canaux (21) de circuit de réactifs, leur nombre par nappe ainsi que le nombre de nappes des canaux de circuits de réactifs sont déterminés de sorte à faire circuler un flux de réactifs pur, de préférence en conditions stoechiométriques, compris entre 1500 et 3000 Nm3/h/m2.
Patent FR-3070920-B1 (FR)
Title: Element de garnissage pour habitacle de vehicule comprenant un organe piezoelectrique
Inventor: CARAVANO CEDRIC
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'élément de garnissage (15) pour véhicule, comprend : - une coiffe (17D) comprenant une face endroit destinée à être en contact avec un utilisateur et une face envers opposée, la coiffe (17D) comprenant une couche de mousse et un matériau de revêtement, - un organe piézoélectrique (36) actionnable par l'utilisateur, et - un dispositif de télécommunication sans fil commandé par l'organe piézoélectrique (36) et adapté pour communiquer avec un dispositif fonctionnel à commande électrique pour le commander, le dispositif de télécommunication étant fixé à la face envers de la coiffe (17D).
Patent FR-3072971-B1 (FR)
Title: Procede de fermentation acidogene pour la production d'acides organiques de 2 a au moins 5 atomes de carbone et installation correspondante
Inventor: MAZEGHRANE SOFIANE
IPC: C12P7/40
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-01-08
Abstract: Procédé de fermentation acidogène, et installation correspondante, d'un substrat fermentescible par un consortium microbien dans un réacteur mono-étagé, qui est destiné à fournir au moins un effluent fluide comprenant un mélange d'acides organiques présentant de deux à au moins cinq atomes de carbone et un effluent gazeux. Le procédé comprend une étape de conduite avancée de la fermentation acidogène mise en œuvre grâce à un système de contrôle-commande qui permet le maintien tout au cours de l'étape de conduite avancée dans le réacteur : de la charge volumique en matière organique, du temps de séjour hydraulique, du temps de séjour des matières particulaires, de la température et du pH, dans des gammes de valeurs prédéterminées.
Patent FR-3074051-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronise avec l'inhalation
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: A61M15/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation, comportant un corps (10) pourvu d'un embout buccal (400), un réservoir (100) contenant un produit fluide et un gaz propulseur étant monté axialement coulissant dans ledit corps (10), une valve doseuse (200) étant assemblée sur ledit réservoir (100) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ledit dispositif comportant un élément de blocage (500) déplaçable et/ou déformable entre une position de non actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) ne peut pas être actionnée, et une position d'actionnement, dans laquelle ladite valve doseuse (200) peut être actionnée, et un système de déclenchement commandé par l'inhalation comportant un organe sensible à l'inhalation (60) déformable et/ou déplaçable sous l'effet de l'inhalation, ledit organe sensible à l'inhalation (60), lorsqu'il se déforme et/ou se déplace, déplaçant et/ou déformant ledit élément d'actionnement (500) de sa position de non actionnement vers sa position d'actionnement, ledit dispositif comportant un actionneur (20) fixé sur ledit réservoir (100), ledit actionneur (20) comportant une paroi proximale (22) fixée, notamment emmanché à force, sur le fond du réservoir (100), un corps (23) coulissant axialement autour de ladite paroi proximale (22), et un ressort (21) disposé entre ladite paroi proximale (22) et une paroi distale (24) dudit corps (23), ledit corps (23) coulissant axialement autour de ladite paroi proximale (22) entre une position de repos et une position chargée, dans laquelle ledit ressort (21) est comprimé, de sorte qu'après actionnement dudit système de déclenchement commandé par l'inhalation, ledit ressort (21) comprimé déplace axialement ledit réservoir (100) dans ledit corps (10) pour actionner ladite valve doseuse (200).
Patent FR-3076539-B1 (FR)
Title: Dispositif de batterie secondaire amovible pour velo electrique
Inventor: MIHELIC PHILIPPE
IPC: B62M6/90
Filed: 2018-01-08
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un véhicule à assistance électrique (1) comprenant un moteur électrique (3) d'assistance à l'avancement alimenté par une première batterie (5) caractérisé en ce que • la première batterie (5) est solidaire du véhicule et celui-ci comprend en outre : • une seconde batterie (7) amovible d'alimentation du moteur électrique et • une commande d'alimentation (9) connectée entre chaque batterie (5, 7) et le moteur électrique (3), et adaptée pour que l'alimentation électrique du moteur électrique (3) provienne à chaque instant d'une seule des deux batteries (5, 7), la première batterie (5) ne fournissant l'énergie au moteur que lorsque la seconde batterie (7) est déchargée.
Patent FR-3065271-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de vehicule
Inventor: YAMAGISHI NAOYA
IPC: B60W30/182
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour but de proposer un système de commande de véhicule capable d'accomplir à la fois un choc de couple nul et une bonne capacité de conduite. S'il est déterminé (à l'étape S1) qu'il y a une demande de changement en mode de changement de vitesse, un organe de commande (6) valide ou invalide sélectivement une commande en douceur pendant un changement, de la force d'entraînement issue du moteur (1), depuis l'un d'un premier niveau de force d'entraînement pour un mode de changement de vitesse automatisé et d'un second niveau de force d'entraînement pour un mode de changement de vitesse manuel à l'autre, selon s'il est déterminé que la demande de changement en mode de changement de vitesse est exempte ou accompagnée d'une demande de changement de vitesse (étapes S2-S3-S5 ou étapes S2-S3-S4).
Patent FR-3088135-B1 (FR)
Title: Ensemble de commutation a solution d'accrochage securise pour dispositif d'arret d'urgence
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H01H13/02
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de commutation (2) destiné à être assemblé sur un ensemble de commande (1) doté d'un organe d'actionnement (10), ledit ensemble de commutation comportant un corps (20), un circuit électrique comportant deux contacts fixe (23a, 23b), ledit circuit électrique étant commandable à la fois par un commutateur de commande de type normalement fermé comportant et par un commutateur de surveillance de type normalement ouvert, relié en série avec ledit commutateur de commande. Le commutateur de surveillance permet de surveiller que l'ensemble de commutation (2) est bien accroché sur l'ensemble de commande (1) en maintenant le circuit électrique ouvert tant que l'ensemble de commande (1) est déconnecté mécaniquement de l'ensemble de commutation (2).
Patent FR-3091809-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un article, notamment de maroquinerie, article comportant un tel dispositif et procédé de fermeture d’un tel article
Inventor: ROUBY ERIC
IPC: A45C13/10
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'ouverture/fermeture d'un article, comportant une patte (5) pourvue d’une zone de pincement (14) et d’un premier insert magnétique (16), une pince (6) mobile en rotation entre une position ouverte et une position fermée et pourvue d’un organe de pincement () et d’un deuxième insert magnétique (), ladite patte et ladite pince étant configurées de sorte que ladite pince est pivotée depuis sa position fermée vers sa position ouverte lorsque ladite patte est introduite dans ladite pince, avec ledit premier insert magnétique qui est à proximité immédiate dudit deuxième insert magnétique, et ladite pince est pivotée depuis sa position ouverte vers sa position fermée lorsque ladite patte est introduite encore dans ladite pince, avec ledit premier insert magnétique qui s’écarte dudit deuxième insert magnétique, ledit dispositif d'ouverture et de fermeture étant ainsi dans une configuration verrouillée dans laquelle ledit organe de pincement coopère avec ladite zone de pincement et maintient ladite patte en position par rapport à ladite pince.     (Figures 6A et 9A)
Patent FR-3096246-B1 (FR)
Title: Meuble comprenant au moins une assise et un dossier equipe d'un dispositif de fixation amovible d'un accessoire, procede de montage
Inventor: CHARDAVOINE CLAUDE
IPC: A47C20/02
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: Meuble tel qu'une banquette, un fauteuil, une banquette lit convertible, comprenant une assise et un dossier, ledit meuble comportant un dispositif de fixation amovible (13) d'un accessoire (16), notamment un accoudoir, sur une structure comprenant au moins un cadre (10) avec au moins un montant (12) comprenant une face inférieure (12-1), une face supérieure (12-2), une face extérieure (12-3), une face intérieure (12-4), caractérisé en ce que ledit dispositif de fixation amovible (13) comprend une pièce (14) en forme de U horizontal, comprenant une aile inférieure (14-1) en position ouverte avec un angle α, une aile supérieure (14-2) avec des moyens de retenue (14-20) et un fond (14-3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096928-B1 (FR)
Title: Procédé de maintien de l’adhésif de montage sur le cylindre ou le manchon porte-cliché d’une machine d’impression flexographique
Inventor: GERGONNE CHARLES
IPC: B41N6/02
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de maintien de l’adhésif de montage sur le cylindre ou le manchon porte-cliché d’une machine d’impression flexographique L’invention concerne un procédé de maintien de l’adhésif de montage (2) sur le cylindre (1) ou le manchon porte-cliché d’une machine d’impression par flexographie, ledit adhésif de montage (2): - est configuré pour fixer un cliché (3) sur le cylindre (1) ou sur le manchon porte-cliché, - présente une 1ère et une 2ème extrémités (7,8) et est fixé sur la surface latérale dudit cylindre (1) ou du manchon porte-cliché de telle sorte qu’un interstice (5) s’étendant selon une direction longitudinale du cylindre (1) ou du manchon porte-cliché existe au niveau de la jonction desdites 1ère et 2ème extrémités (7,8) de l’adhésif de montage (2), ledit procédé se caractérisant en ce qu’il consiste à appliquer sur l’adhésif de montage (2) au moins une bande ajourée (4) de manière à recouvrir ledit interstice (5). Figure 1
Patent FR-3100219-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des flux d’air et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-08-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif de gestion des flux d’air et véhicule comprenant un tel disposi ti f L’invention concerne un dispositif de gestion (10) des flux d’air pour un véhicule (8), comprenant :  - un support (20),  - au moins une paroi déflectrice (22) portée par un système d’actionnement (28) monté sur le support (20) et configuré pour déplacer la paroi déflectrice (22) selon une trajectoire prédéfinie par rapport au support (20) entre une position escamotée (P1) et une position déployée,  caractérisé en ce que la paroi déflectrice (22) est montée rotative par rapport au support (20) autour d’un axe de rotation (L) de manière à pouvoir s’effacer en cas de contact de la paroi déflectrice (22) avec un obstacle.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101047-B1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’appui et de guidage pour un câble tracteur d’une installation de transport de véhicule par câble
Inventor: MESSAOUD SALAH
IPC: B61B12/02
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif et procédé d’appui et de guidage pour un câble tracteur d’une installation de transport de véhicule par câble Dispositif d’appui et de guidage pour un câble tracteur (2) d’une installation de transport de véhicule par câble, comprenant un galet (3) configuré pour l’appui et le guidage du câble tracteur (2), une première poutre (5) munie d’un axe principal (18), une deuxième poutre (8) supportant le galet (3) et montée mobile en pivotement autour de l’axe principal (18), au moins un élément de rattrapage (32, 33) monté sur la première poutre (5), et au moins un élément de coopération (42, 43) monté sur la deuxième poutre (8) à distance dudit au moins un élément de rattrapage (32, 33) dans un état normal de fonctionnement où la deuxième poutre (8) pivote autour de l’axe principal (18), et configuré pour être en contact avec ledit au moins un élément de rattrapage (32, 33) dans un état anormal de fonctionnement correspondant à une défaillance de l’axe principal (18). Figure pour l’abrégé : figure 11