baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928473-A1 (FR)
Title: Software's new version coherent download providing method for e.g. car, involves copying content portion of table into zone of memory to subsequently compare portion with same content portion of table from subsequent version of software
Inventor: ROCHETTE FRANCOIS
IPC: G06F9/445
Filed: 2008-03-06
Abstract: The method involves comparing a content portion of an associative table of a new version with a content of a reference zone in a memory i.e. electrically EPROM type memory, by an electronic control unit. A fault is triggered by detection of different content, and a remote coding fault is stored in the memory. The content portion of the table is copied into the reference zone of the memory in such a manner to subsequently compare the copied content portion with a same content portion of the table from subsequent version of software. An independent claim is also included for a device for providing a coherent download of a new version of software with respect to parameterization of the software in a memory of an electronic control unit in a vehicle.
Patent FR-2934114-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d'un animal permettant le prelevement de tissus de l'animal.
Inventor: HILPERT JEAN JACQUES
IPC: A01K11/00
Filed: 2008-07-23
Abstract: L'invention concerne une partie mâle d'une marque pour le marquage d'un animal, associant par emboîtement : - ladite partie mâle comprenant une tige (31) s'étendant à partir d'un support (30), ladite tige (31) étant percée d'un canal axial (33) dans toute sa longueur permettant le passage d'un poinçon destiné à percer la peau de l'animal, et - une partie femelle comprenant une cavité destinée à coopérer avec ladite tige (31). Selon l'invention, la tige (31) comprend des moyens de renfort, de façon à présenter une dureté supérieure audit support (30).
Patent FR-2935054-A1 (FR)
Title: Miroir deformable a actionneurs de force et raideur repartie
Inventor: CAMET SEBASTIEN
IPC: G02B7/188
Filed: 2008-08-14
Abstract: La présente invention concerne un miroir déformable (1) comprenant une membrane déformable (2) avec une face extérieure réfléchissante (3) et une face opposée (4), une plaque rigide de support (7) et au moins un actionneur de force (5,6). Chaque actionneur (5,6) comprend au moins deux éléments (5,6) aptes à interagir entre eux à distance pour générer une force dans une direction sensiblement perpendiculaire à la surface de la membrane (2) initialement non déformée et aptes à se déplacer l'un par rapport à l'autre suivant la direction de cette force générée de sorte à provoquer la déformation locale de la membrane (2). L'un des deux éléments (5,6) est intégré à la plaque de support (7) et l'autre est couplé à la membrane (2). L'un de ces deux éléments (5,6) est apte à contrôler l'intensité de la force générée. Selon l'invention, le miroir (1) comprend également des moyens de référence (7,8) couplés à la membrane (2) par au moins un moyen de liaison rigide (10) et au moins un moyen de liaison souple (11). Chaque moyen de liaison rigide (10) est lié à la membrane (2) et chaque moyen de liaison souple (11) est au moins en partie lié aux moyens de référence (7,8).
Patent FR-2935959-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un produit de deneigement
Inventor: AUBERT CLAUDE
IPC: B65B69/00
Filed: 2008-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'extraction d'un produit, notamment un produit de déneigement, comportant, d'une part, un moyen (2) pour stocker un produit à extraire, d'autre part, un moyen (3) pour acheminer le produit à extraire hors du moyen (2) de stockage et présentant, conformément à la direction d'acheminement du produit, une partie aval (8), située à l'extérieur du moyen (2) de stockage, et présentant une zone (9) au niveau de laquelle ce produit quitte le moyen d'acheminement (3). Ce dispositif (1) se caractérise en ce qu'il comporte, à l'avant de cette zone (9) de la partie aval (8) du moyen d'acheminement (3), un moyen (10) pour conférer au produit à extraire et provenant du moyen d'acheminement (3), un écoulement dont le flux est homogène et continu.
Patent FR-2940373-A1 (FR)
Title: Compresseur frigorifique a spirales
Inventor: ANCEL CHRISTOPHE
IPC: F04C18/063
Filed: 2008-12-19
Abstract: Ce compresseur comprend des première et seconde volutes (8, 11) décrivant un mouvement relatif orbital et comportant chacune un plateau (9, 12) à partir duquel s'étend une spirale (10,13), les deux spirales étant engagées l'une dans l'autre et délimitant des paires de chambres de compression (14) de volume variable. Le compresseur comporte un logement (25) ménagé dans la surface du plateau (9) de la première volute tournée vers les spirales (10, 13), le logement (25) débouchant dans l'une des chambres de compression (14), des moyens de refoulement (33) de fluide frigorigène débouchant dans le logement (25), et un dispositif antiretour (26) monté dans le logement (25), le dispositif antiretour empêchant la mise en communication des moyens de refoulement avec la chambre de compression dans laquelle débouche le logement (25) dans une première position de fermeture, et permettant la mise en communication des moyens de refoulement avec ladite chambre de compression dans une seconde position d'ouverture.
Patent FR-2942230-A1 (FR)
Title: New metal complex useful in oligomerization and polymerization process of olefins, preferably ethylene, propylene or butene
Inventor: KLEMPS CHRISTIAN
IPC: B01J31/18
Filed: 2009-02-17
Abstract: Metal complex (I) is new. Metal complex of formula (I) is new. M : transition metal comprising chromium with +III oxidation state, tungsten or molybdenum; R 1>-R 4>hydrocarbyl (optionally substituted and comprising at least one heteroatom); R 5>, R 6>H or hydrocarbyl (optionally substituted and comprising at least one heteroatom); X 1>, X 2>H, hydrocarbyl (optionally substituted and comprising at least one heteroatom), amino group, alkoxy group, carboxylate group, dionate group or sulfate group; and z : 1 or 2. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I); (2) a catalyst composition comprising: (I); at least one activator comprising hydrocarbylaluminum compounds, Lewis acids such as tris(aryl)borane, (aryl)borates associated with triphenylcarbenium cations or trisubstituted ammonium cations, organoaluminates associated with triphenylcarbenium cation or trisubstituted ammonium cations and a mixture at least two of the compounds; and optionally a solvent comprising aliphatic or cycloaliphatic hydrocarbon, or aryl hydrocarbon such as benzene, toluene, and/or xylenes, where the catalyst composition obtained by contacting at least one metal precursor having chromium with +III oxidation state, tungsten or molybdenum; at least one ligand of formula ([R 5>-N=PR 2>R 1>-CH-PR 3>R 4>=N-R 6>] ->(A +>)) (II) in a solvent; and at least one activator; and (3) oligomerization and polymerization of alpha -olefins, comprising contacting the catalyst composition with an alpha -olefin or its mixture. A : alkaline or ammonium cation. [Image].
Patent FR-2944634-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite de carburant emportee dans un aeronef permettant la tenue d'une contrainte de temps de type rta
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G06Q90/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: Procédé de détermination de la quantité de carburant dans un aéronef et d'un critère d'optimisation tel qu'un indice de coût, notamment mis en oeuvre dans un FMS (100), permettant la tenue d'une contrainte temporelle de type RTA, comprenant une première étape de calcul (404) du critère d'optimisation Cl en fonction de la masse aéronef GW via un procédé de type RTA et une deuxième étape de calcul (405) de la masse de l'aéronef GW en fonction du critère d'optimisation C calculé à la première étape de calcul (404) et de la masse aéronef GW , exécutées par itérations successives, jusqu'à ce que le temps de vol estimé résultant des paramètres calculés à l'issue de la deuxième étape de calcul (405) permette le respect de la contrainte temporelle à un critère déterminé δt près, une dernière étape (410) déterminant le couple de valeurs de masse aéronef GW et de critère de performance Cl permettant un emport de carburant optimal et la tenue du RTA.
Patent FR-2953358-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une annonce par un systeme de messagerie vocale d'un systeme de communications unifiees integre dans un reseau social d'entreprise
Inventor: ELLEOUET FATIMA
IPC: H04M3/42
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une annonce par un système (1) de messagerie vocale d'un système de communications unifiées intégré dans un réseau social d'entreprise, ledit procédé prévoyant, à la réception par ledit système de messagerie d'un appel transféré depuis un terminal d'un utilisateur, de : - vérifier la présence d'une entrée relative à l'emploi du temps dudit utilisateur dans ledit réseau social et d'extraire des informations de ladite entrée ; - vérifier la présence dans ledit réseau d'un identifiant pour l'appelant (5) et l'existence de relations professionnelles entre ledit appelant et ledit utilisateur ; ledit procédé prévoyant en outre de générer une annonce (9) personnalisée permettant audit appelant d'accéder à des informations extraites en fonction des relations professionnelles existantes entre ledit appelant et ledit utilisateur.
Patent FR-2941046-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la detection d'un rayonnement electromagnetique
Inventor: LEGRAS OLIVIER
IPC: H04N5/365
Filed: 2009-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la détection d'un rayonnement électromagnétique comprenant : ▪ un bolomètre résistif (12), ▪ un circuit de polarisation (22) apte à polariser ledit bolomètre sous une tension de polarisation prédéterminée, ▪ un module de réjection (62, 66, 68) apte à générer un courant de mode commun, ▪ un circuit de mesure (60) apte à être connecté au bolomètre (12) et au module de rejection (62, 66, 68) pour mesurer la différence entre le courant circulant dans le bolomètre (12) lors de sa polarisation et le courant de mode commun généré par le module de réjection (62, 66, 68), Selon l'invention, le module de réjection (62, 66, 68) comprend : ▪ un module d'estimation (62, 66) d'un courant circulant dans le bolomètre résistif (12) soumis à la tension de polarisation et insensibilisé au rayonnement électromagnétique ; et ▪ un générateur (68) de courant, piloté par le module d'estimation et générant le courant estimé par celui-ci en tant que courant de mode commun.
Patent FR-2941561-A1 (FR)
Inventor: DELAPIERRE GILLES
IPC: B81C3/00
Filed: 2009-01-28
Abstract: The method involves producing a cavity (118) in a substrate, where the substrate comprises a layer traversed by an orifice (120) forming an access to the cavity. A portion of bond material is formed around the orifice and on a face of the layer located on a side opposite to the cavity. A portion of fusible material is formed on another substrate and placed in contact with the portion of bond material. A plug (212) for the orifice is formed by melting and solidification of the fusible material. The formed plug is separated from the latter substrate. An independent claim is also included for a method for encapsulating a microelectronic device.
Patent FR-2944702-A1 (FR)
Title: Procede permettant de determiner le dosage optimal d'antivitamines k d'un traitement anticoagulant
Inventor: PUECH ROGER
IPC: A61K31/00
Filed: 2009-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer le dosage optimal D d'antivitamines K d'un traitement anticoagulant qui consiste à : - (a) à enregistrer la valeur I dudit INR optimal cible fixé, - (b) à enregistrer les valeurs (I ) d'INR mesurées dans une période donnée T à partir d'un surdosage D d'antivitamines K donnant une première pente P , - (c) à partir de la pente P1, à extrapoler et à enregistrer une valeur I d'INR théoriquement atteinte à partir du jour où la valeur I de l'INR cible est atteinte et au bout d'une période déterminée T , - (d) à enregistrer les valeurs (I ) d'INR mesurées dans une période donnée T à partir d'un sous-dosage D d'antivitamines K fixé, donnant une deuxième pente P , - (e) à partir de la pente P2, à extrapoler et à enregistrer une valeur I d'INR théoriquement atteinte à partir du jour où la valeur I de l'INR cible est atteinte et au bout de T , - (f) à calculer un facteur de correction de posologie d'antivitamines K selon la formule suivante : - (g) afin de déterminer la posologie adéquate D permettant d'atteindre la valeur I de l'INR cible selon la relation suivante :
Patent FR-2943470-A1 (FR)
Title: Electric cable i.e. flat electric cable, passing device for car, has piece provided with slot opening on three sides to receive portion of edge, which defines cut of rabbet to secure device with portion
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: H02G3/30
Filed: 2009-03-19
Abstract: The device (D) has a rectangular piece (P) formed with dimensions such that the piece is housed in a cut defined in a rabbet and bound by a peripheral edge. The piece is provided with a through hole (TT) opening on three sides (CP1, CP4, CP5) of the piece to allow introduction of an electric cable (FE) via one of the sides and to allow passage of the cable through the other two sides. The piece is provided with a slot (FT) opening on the three sides to receive a portion of the edge, which defines the cut of the rabbet to secure the device with the portion.
Patent FR-2943542-A1 (FR)
Title: Methode de soin cosmetique anti-age par stimulation de l'activite de l'aconisate mitochondriale.
Inventor: NIZARD CARINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne une méthode de soin pour prévenir ou retarder l'apparition des signes du vieillissement cutané ou en atténuer les effets. Cette méthode est caractérisée en ce qu'elle comprend la délivrance, sur au moins une partie de la peau du visage ou du corps, d'une quantité efficace d'au moins un agent actif cosmétiquement acceptable activant ou stimulant l'activité de l'aconitase mitochondriale au niveau cutané. L'invention permet de réaliser un effet anti-vieillissement.
Patent FR-2944660-A1 (FR)
Title: Decodeur ldpc
Inventor: HEINRICH VINCENT
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne un décodeur à vérification de parité à faible densité, LDPC, pour réaliser un décodage LDPC à partir d'un algorithme par couches appliqué à une matrice de vérification de parité, le décodeur comprenant une mémoire de canal (204) et une mémoire de métriques (212) ; des premier et second trajets de fourniture d'opérandes (404, 206, 406, 210, 208, 214, 408, 410, 412, 414) dont chacun est agencé pour fournir des opérandes (Dij) en fonction des valeurs de canal et des valeurs de métriques ; et un additionneur (220) couplé à une sortie d'un bloc de traitement et agencé pour produire des valeurs de canal mises à jour en ajoutant les valeurs de métriques mises à jour à des opérandes en provenance de l'un sélectionné du tampon et du second trajet de fourniture.
Patent FR-2947462-A1 (FR)
Title: Intelligent robotized game system i.e. intelligent robotized soccer game system, has shooting device arranged on contact surface in contact with faceplate of gaming table, where shooting device shoots game ball on faceplate
Inventor: LE LAY MICHEL
IPC: A63F7/26
Filed: 2009-07-01
Abstract: The system (10) has a robot (20) including a current gripper arranged on a contact surface in contact with a conductive faceplate (14) of a gaming table (30). The gripper supplies current to the robot via the faceplate. The gripper comprises a contact pad made of metal, where the pad has diameter less than width of an insulating bracket. A shooting device is arranged on the contact surface in contact with the faceplate. The shooting device shoots a game ball on the faceplate, and is controlled by a CPU.
Patent FR-2960844-A1 (FR)
Title: Sommier basculant et suspension secondaire le comportant
Inventor: FAYS BENJAMIN
IPC: B61F5/06
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'Invention est relative à un sommier basculant destiné à une suspension d'un véhicule pour assurer, d'une part, une reprise d'une charge verticale générée par la caisse du véhicule, et d'autre part, pour accompagner avec basculement des mouvements relatifs horizontaux, le sommier comportant un premier support pour son montage sur un élément du véhicule et un deuxième support espacé verticalement du premier support, pour recevoir une extrémité d'un ressort de suspension, caractérisé en ce qu'il comporte en parallèle : - un pivot central (50) de guidage vertical comportant un élément élastique (53) cylindrique ou tronconique monté entre une pièce interne (51) et une pièce externe (52), la pièce interne (51) étant solidaire de l'un desdits premier (70) et deuxième (71) supports et la pièce externe étant solidaire de l'autre desdits premier et deuxième supports, ledit pivot (50) présentant une raideur horizontale supérieure à sa raideur verticale, - et disposés symétriquement de part et d'autre du pivot central, au moins une paire de plots élastiques (60) dont les centres sont alignés sur un premier axe horizontal et qui sont montés entre le premier (70) et le deuxième (71) support et présentent une raideur verticale élevée par rapport à leur raideur horizontale.
Patent FR-2965789-A1 (FR)
Title: Dispositif repliable permettant de multiplier jusqu'a trois fois la surface utile d'un navire sans mat
Inventor: MAYAN PIERRE YVES
IPC: B63B1/14
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif repliable permettant de multiplier jusqu'à trois fois la surface utile d'un navire sans mât, sans augmenter ses besoins de surface de stationnement Il est constitué deux modules similaires disposés de part et d'autre du navire disposés en miroir en position «ouvert» et imbriqués l'un dans l'autre en position «fermé». Chaque module est composé, d'une partie mobile appelée «foil» composée elle-même de deux bras de liaison reliés à un flotteur et d'un filet amovible, et d'une partie fixe appelée «base» composée d'un système de fixation du module au bateau, d'un système appelé «pivot» autour duquel le «foil» va évoluer et d'un système de verrouillage du module en miroir. En position «ouvert», le dispositif complet confère au bateau une allure de trimaran avec ses deux flotteurs latéraux. Lorsque le dispositif est replié et mis en position «fermé» : les deux «foils» articulés pivotent autour de leurs pivots situés sur chaque bord du navire, les flotteurs se croisent et viennent se disposer sur les bords opposés du navire afin d'assurer leur nouvelle fonction de dossiers, de « garde-corps » ou de sièges Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux navires de plaisance afin d'augmenter leur superficie totale « d'espace de vie » sans modifier l'encombrement du bateau au port, sur une remorque ... Tout ceci, sans qu'il soit utile de monter puis démonter le dispositif avant et après chaque sortie.
Patent FR-2959077-A1 (FR)
Title: Amplificateur a faible facteur de bruit, a gain variable et de puissance
Inventor: ROUX PASCAL
IPC: H03F1/22
Filed: 2010-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un amplificateur intégré à faible facteur de bruit et à gain variable qui comporte un étage d'amplification de type cascode comprenant, montés en série, un transistor MOSFET à faible tension monté en grille commune suivi d'un transistor bipolaire à tension d'avalanche élevée monté en base commune. De préférence l'amplificateur comprend en outre au moins un atténuateur commutable à la sortie de l'étage cascode. La tension d'alimentation imposée à l'entrée du circuit de commande de l'atténuateur commutable est de préférence du même ordre de grandeur que la tension d'alimentation de l'étage cascode, et une tension inférieure à la tension d'alimentation de l'étage cascode est imposée sur la source et le drain du transistor MOSFET de l'atténuateur commutable.
Patent FR-2963223-A1 (FR)
Title: Dismountable and flexible display track for transporting and/or presenting different objects e.g. food preparations, has rigid and dismountable peripheral assembly parts assembled with respect to each other to form rigid support framework
Inventor: GAUER OLIVIER
IPC: A47G23/06
Filed: 2010-08-02
Abstract: The track has a support surface (1) i.e. stainless flat base, for supporting different objects for presentation and/or transport. A plate comprises an assembly of rigid and dismountable peripheral assembly parts (2), where each part has two joint ends (3, 4). The assembly parts are assembled with respect to each other to form a rigid support framework that receives the support surface in a removable way. The two joint ends comprise reversible locking units i.e. fitments/reversible elastic click-and-ratchet parts (5), respectively.
Patent FR-2963651-A1 (FR)
Title: Speed reducer for use between rotating shaft of electric machine and driving shaft of driving wheel of hybrid motor vehicle, has claw disk including tooth engageable with fixed teeth to block rotation of shaft of reducer
Inventor: SAINFLOU DAMIEN-PIERRE
IPC: B60K6/36
Filed: 2010-08-05
Abstract: The reducer has a coupling device provided with an idle pinion (41) mounted on a shaft (4) of the speed reducer connected in rotation to a driving shaft. A claw disk (5) is slidingly mounted and integrated in rotation on the shaft of the speed reducer. The claw disk comprises a tooth (53) engageable with fixed teeth (6), in a position of the claw disk, for blocking the rotation of the shaft of the speed reducer. The fixed teeth are integrated to a frame of the speed reducer, and a position sensor senses the sliding position of the claw disk.
Patent FR-2964936-A1 (FR)
Title: Structure de support d'une caisse d'un vehicule comportant un moyen d'actionnement d'un pied de support
Inventor: LEVOUIN ERIC
IPC: B62D65/18
Filed: 2010-09-20
Abstract: L'invention concerne une structure (10) pour le support de la caisse d'un véhicule automobile, comportant : - un châssis (12) qui s'étend horizontalement suivant une direction longitudinale, - des moyens de support de la caisse du véhicule automobile, comportant au moins un pied de support (16a) qui est porté par le châssis (12), qui est susceptible d'être interposé verticalement entre le châssis (12) et la caisse du véhicule, et qui comporte un plateau qui est articulé autour d'au moins un premier axe (C) horizontal, caractérisé en ce qu'elle comporte au moins un moyen (74) d'actionnement du pied (16a, 16b) de support, destiné à solliciter le plateau dudit pied en pivotement autour d'au moins le premier axe (C) horizontal par rapport à son embase (24a) pour en vérifier la bonne articulation préalablement à son utilisation.
Patent FR-2966397-A1 (FR)
Title: Electrical energy recharging device for e.g. battery of tramway, has flexible metal conductive material interposed between surfaces to form surface contact for assuring transfer of energy between energy collector and supply device
Inventor: CHANTAL OLIVIER
IPC: B60L5/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: The device (1) has an energy supply device (8) arranged exterior to a vehicle, and a mobile energy collector i.e. pantograph (11), fixed on the vehicle. The energy supply device and the collector have surfaces that are arranged in contact with one another. A flexible metal conductive material (12) is interposed between the surfaces to form a surface contact for assuring transfer of energy between the collector and the supply device via a surface of the material, where the material comprises a flat metal braid such as shielding braid or current return braid. The flexible metal conductive material is fibrous material e.g. woven or non-woven material, or foam material.
Patent FR-2967586-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de molecules d'interet a partir de tout ou partie d'une matrice vegetale
Inventor: LANOISELLE JEAN LOUIS
IPC: A23L27/10
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction de molécules d'intérêt à partir d'une matrice végétale, le procédé comprenant les étapes suivantes : - traitement électrique de la matrice végétale par puissance pulsée ; - diffusion des molécules d'intérêt de la matrice végétale traitée dans un solvant hydro-alcoolique et/ou un solvant comprenant de l'acétate d'éthyle ; et - récupération des molécules d'intérêt ayant diffusé.