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Patent WO-2015185212-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositifs pour la gestion de souscriptions sur un élément de sécurité
Inventor: NITSCH NILS
IPC: H04W76/00
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la gestion de profils de souscription (18a, 18b) sur un élément de sécurité (14) d'un terminal, de préférence d'un module télématique (13) d'un véhicule à moteur (12), ainsi qu'un tel élément de sécurité (14). A cet effet les profils de souscription comprennent au moins un profil de souscription standard (18a) pour l'enregistrement de l'élément de sécurité (14) dans un réseau radio-mobile (30) et pour l'utilisation de services de ce réseau radio-mobile (30). En outre, les profils de souscription comprennent un profil de souscription appel e-call (18b), au moyen duquel un appel automatique de secours, c'est-à-dire un appel e-call dans le sens de la spécification technique ETSI TS 24.008, peut être activé. Le procédé comprend les étapes de la commutation de l'élément de sécurité (14) du profil de souscription standard (18a) au profil de souscription appel e-call (18b), dans le cas d'un événement enregistré par le terminal, de préférence d'un accident du véhicule à moteur (12), enregistré par le module télématique (13), et du lancement d'un appel e-call.
Patent WO-2016008562-A1 (WO)
Title: Procédé et machine de moulage par soufflage permettant la production par moulage par soufflage de contenants stériles au moins par endroits
Inventor: LITZENBERG MICHAEL
IPC: B29K67/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de contenants (2) moulés par soufflage, stériles au moins par endroits, dans une machine de moulage par soufflage, en particulier dans une machine de moulage par soufflage comprenant des stations de soufflage (3) disposées sur une roue de soufflage rotative (25). Selon ledit procédé, une ébauche (1) formée d'une matière thermoplastique est tout d'abord chauffée puis étirée dans une station de soufflage (3) par une barre d'étirage (11) en particulier creuse et est soumise à l'effet d'un fluide de soufflage sous pression par l'intermédiaire d'une buse de soufflage (10), et, pour l'ébauche (1), un fluide de stérilisation est amené dans la station de soufflage (3) pour mettre en œuvre une stérilisation. Le fluide de stérilisation dans la station de soufflage est injecté par une sortie dans l'ébauche et est à nouveau évacué par une entrée et parcourt entre ces dernières un trajet d'écoulement, le fluide de stérilisation étant guidé le long du trajet d'écoulement à travers la barre d'étirage (11) ou devant la barre d'étirage. L'invention est caractérisée en ce que l'amenée du fluide de stérilisation est réalisée alors que la machine de moulage par soufflage fonctionne, la sortie étant en particulier ménagée au moins temporairement à proximité du fond de l'ébauche (1), et l'entrée étant ménagée en particulier au moins temporairement au-dessus de la sortie, et un flux continu de fluide de stérilisation, qui est guidé le long de l'ébauche et de la barre d'étirage et de la buse de soufflage, étant produit en particulier entre la sortie et l'entrée. L'invention concerne en outre une machine de soufflage sur laquelle le procédé selon l'invention peut être mis en œuvre.
Patent WO-2016015856-A1 (WO)
Title: Dispositif à monter sur un véhicule à moteur
Inventor: DÖBBELIN STEFAN
IPC: B60W50/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (8) à monter sur un véhicule à moteur (2). Ce dispositif (8) comporte un dispositif de mesure de vitesse (4) pour déterminer une vitesse relative entre un objet et ledit dispositif, au moins un dispositif d'avertissement (6) pour envoyer un signal d'avertissement dans la direction de l'objet et une commande électrique. La commande électrique est conçue pour envoyer un signal d'avertissement par l'intermédiaire du dispositif d'avertissement (6) lorsque la vitesse relative déterminée dépasse une valeur limite prédéfinie.
Patent WO-2016087010-A1 (WO)
Inventor: KHLIFI RACHID
IPC: G01S7/40
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de configurer quant à sa position de montage (3) un capteur radar (2) installé dans une de plusieurs positions de montage (3) dans un véhicule automobile (1). Au niveau de chaque position de montage (3), au moins une structure d'identification spécifique à la position de montage peut être détectée par le capteur radar installé (2), la configuration du capteur radar (2) se faisant en fonction des données relatives au radar décrivant la structure d'identification.
Patent WO-2016030023-A1 (WO)
Title: Dispositif de chirurgie ophtalmique
Inventor: CHINI ANDREA
IPC: A61F9/007
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chirurgie ophtalmique comprenant (1) un module de traitement (11). Le dispositif est raccordé ou peut être raccordé (2) à un réseau d'alimentation en air comprimé et en électricité (2). Le dispositif comprend en outre une entrée pour le raccordement à une machine de phacoémulsification (3) ; cette machine présente au moins une unité de commande (31), générant des signaux de commande pour l'activation d'au moins un instrument de vitrectomie (4) raccordé ou raccordable au dispositif (1). Le module de traitement (11) comprend des processeurs pour la mise en œuvre d'un programme logique. Le fonctionnement de ce programme commande une unité d'entraînement pour générer les premières impulsions d'entraînement pour l'actionnement de l'instrument de vitrectomie (4), les première impulsions d'entraînement étant générées sur la base de paramètres prédéfinis et prédéterminée du programme logique, en fonction des entrées provenant de la machine de phacoémulsification.
Patent WO-2015150271-A1 (WO)
Title: Dispositif de séparation pour liquides
Inventor: ZEDELMAIR PHILIPP
IPC: B01D45/04
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation de liquide pour la séparation d'un liquide ou d'un brouillard liquide d'un gaz, avec au moins une paire de supports de base constitués de premier et second supports de base en forme de plaque, où dans chacun des premier et second supports de base, au moins deux éléments séparateurs sont formés, les éléments séparateurs comprenant chacun un tuyau de passage avec une entrée de gaz et une sortie de gaz, lesquels sont disposés au niveau de côtés opposés du support de base en forme de plaque respectif d'une manière telle que le tuyau de passage s'étend à travers le support de base en forme de plaque respectif, caractérisé en ce que les premier et second supports de base sont disposés l'un à côté de l'autre dans la direction d'écoulement du gaz, et en ce que chaque paire d'éléments séparateurs dans les deux supports de base, respectivement, lesquels éléments séparateurs sont disposés adjacents l'un par rapport à l'autre, avec leurs tuyaux de passage forment des trajectoires d'écoulement continues pour le gaz, où, au moins dans la zone de transition d'une trajectoire d'écoulement allant d'un tuyau de passage en amont à un tuyau de passage adjacent en aval, le diamètre interne du tuyau de passage en aval est plus grand que le diamètre interne du tuyau de passage adjacent en amont.
Patent WO-2015165696-A1 (WO)
Inventor: LETELLIER SANDY
IPC: B29C49/46
Filed: 2015-04-07
Abstract: The present invention relates to a machine (10) for sterilizing plastic preforms for the manufacture of containers, characterized in that the machine (10) comprises a device (50) for detecting the fouling of at least one sterilizing-fluid conveying line (38) extending fully or partially through an injection nozzle (30), said detection device (50) comprising at least emitter means (52), receiver means (56) and a control unit (70) for determining the degree of fouling of said conveying line (38) by comparing the intensity of the light radiation emitted at one (40, 48) of the ends thereof with that received at the other (40, 48) of the ends thereof.
Patent WO-2015158854-A1 (WO)
Inventor: MANTHEI SASCHA
IPC: A61K9/20
Filed: 2015-04-16
Abstract: The present invention relates to an oral dosage form for administration of ketamine and a method of preparing an oral dosage form for administration of ketamine, preferably once or twice a day.
Patent WO-2016180466-A1 (WO)
Title: Agencement de filtre avec compensation de mauvaise mise électrique à la terre
Inventor: ROSETTI LUIGI
IPC: H03H7/01
Filed: 2015-05-11
Abstract: Dans un agencement de filtre comprenant un filtre de fréquence (F) qui a une connexion à la terre (GC1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) mauvaise ou non idéale, les défauts résultant de la mauvaise terre sont compensés par une capacité (CC) couplée en parallèle au filtre de fréquence. La valeur de la capacité est choisi entre 1 et 50 fF. L'agencement de filtre peut être un filtre de réception (RF) dans un duplexeur (DU).
Patent WO-2015173211-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un élément à partir d'un alliage métallique comprenant une phase amorphe
Inventor: ELSEN ALEXANDER
IPC: C22C45/10
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un élément à partir d'un alliage métallique au moins en partie amorphe. Ledit procédé comprend les étapes consistant à : fournir une poudre faite d'un alliage métallique au moins en partie amorphe, la poudre étant constituée de particules sphériques de poudre et les particules de poudre présentant un diamètre inférieur à 125 μm ; presser la poudre pour obtenir la forme souhaitée de l'élément à produire ; comprimer et fritter la poudre en faisant subir à ladite poudre un traitement thermique pendant le pressage ou après le pressage à une température qui est comprise entre la température de transformation et la température de cristallisation de la phase amorphe de l'alliage métallique, la durée du traitement thermique étant sélectionnée de telle manière que l'élément est fritté après le traitement thermique et présente une part amorphe d'au moins 85 pour cent. L'invention concerne également un élément fait d'une poudre d'alliage métallique sphérique et amorphe pressée et frittée, l'élément comprenant une part amorphe, d'au moins 85 pour cent. L'invention concerne également l'utilisation d'un élément de ce type comme roue dentée, roue de friction, composant résistant à l'usure, carter, boîtier de montre, partie d'une transmission ou demi-produit.
Patent WO-2016020292-A1 (WO)
Title: Procédé de séquençage de polynucléotides immobilisés
Inventor: KOTSBAK JARLE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séquençage de polynucléotides immobilisés dans lequel les billes qui sont reliées au support solide sont utilisées comme marqueurs pour identifier des bases dans les polynucléotides. Les billes portent des ensembles de sondes ou de bases qui peuvent se lier au polynucléotide permettant l'identification de la ou des bases cibles. L'identification de la ou des bases est obtenue par application séquentielle de différents moyens de clivage spécifiques à différentes sondes/bases portées par les billes. L'invention concerne également un appareil permettant de mettre en œuvre le procédé et un kit comprenant l'appareil et d'autres composants nécessaires pour mettre en œuvre le procédé.
Patent WO-2016030150-A1 (WO)
Title: Élément d'écoulement et plaque bipolaire
Inventor: KRAFT JUERGEN
IPC: H01M8/02
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un élément d'écoulement et une plaque bipolaire. L'invention vise à fournir un élément d'écoulement, au moyen duquel un fluide peut être guidé et/ou distribué le plus uniformément possible sur toute l'étendue d'une surface. A cet effet, l'élément d'écoulement comprend un corps de base en forme de plaque qui présente une structure de canal. La structure de canal comprend deux conduits ou plus, lesquels relient un côté d'entrée de la structure de canal à un côté de sortie de la structure de canal, les deux conduits ou plus comprenant chacun une ou plusieurs sections sinusoïdales, les sections sinusoïdales de conduits différents les uns des autres étant emboîtées les unes dans les autres.
Patent WO-2016023815-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant de faire fonctionner un attelage
Inventor: BEISSWENGER MARKUS
IPC: B60T8/17
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un attelage, constitué d'un tracteur comprenant au moins une remorque reliée de manière articulée au tracteur, des mouvements pendulaires de la remorque étant surveillés, et, lors de la détection d'un mouvement pendulaire, au moins une intervention influençant la dynamique transversale de l'attelage s'opposant au mouvement pendulaire. Selon l'invention, en fonction d'un mouvement pendulaire actuellement détecté, un mouvement pendulaire supplémentaire est pronostiqué et l'intervention ou les interventions sont réglées en fonction du mouvement pendulaire supplémentaire.
Patent WO-2016059015-A1 (WO)
Title: Assemblage de mise en compression de siège de vanne à boule
Inventor: GUIMET LAURENT
IPC: F16K5/20
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est un assemblage (10) annulaire de mise en compression de siège (6) de vanne à boule (1), caractérisé en ce qu'il comporte un corps (5) de vanne ou un insert (7), pourvu d'un lamage annulaire interne (5a) définissant un diamètre intérieur de lamage (Di), un fourreau (8) inséré dans ledit lamage annulaire interne (5a), définissant au moins un diamètre extérieur (De) du fourreau (8), le corps (5) ou l'insert (7) définissant avec le fourreau (8) un logement annulaire (11) dans lequel l'assemblage (10) comporte successivement: un empilage aval(12) de bagues de tête, une cale annulaire de tête (13), un empilage de moyens de compression (14), une cale annulaire de fond (16) et un empilage amont(17) de bagues de fond.
Patent WO-2016078847-A1 (WO)
Inventor: LEIMANN DIRK
IPC: C21D9/36
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément métallique, comprenant les étapes suivantes : usinage (103) de l'élément par enlèvement de copeaux ; et refroidissement (105) de l'élément d'une première température à une deuxième température ; le refroidissement (105) ayant lieu après l'usinage (103) par enlèvement de copeaux.
Patent WO-2016124268-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de production a d'une bande de rechapage multicouches
Inventor: SCHRAMM OLIVER
IPC: B29C48/49
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une bande de rechapage (1) monocouche ou multicouche dans la direction radiale, qui est constituée d'au moins un mélange de caoutchoucs et qui est destinée à un pneumatique de véhicule, dans un dispositif d'extrusion, dans lequel au moins un flux de mélange de caoutchoucs est préformé dans un pré-moule (10) disposé directement en amont d'un bec de filière. Le ou les flux déjà préformé(s) dans le pré-moule (10) et constitué(s) d'un ou de différents mélange(s) de caoutchoucs sont divisés transversalement ou guidés de manière à se séparer avant d'être réunis dans le bec de filière, et s'écoulent localement séparément et puis de nouveau ensemble. Les surfaces de séparation du ou des mélanges de caoutchoucs sont mouillées immédiatement avant de se recombiner avec une dispersion contenant au moins une matière électriquement conductrice.
Patent WO-2016079182-A1 (WO)
Title: Liaison à une couche en fonction du support physique
Inventor: OKSMAN VLADIMIR
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-18
Abstract: Selon l'invention, une première pile de protocoles (171) pour une communication sur une première ligne physique est mise en œuvre. Au moins des parties d'une seconde pile de protocoles (172) pour une communication sur une seconde ligne physique sont mises en œuvre. La première pile de protocoles (171) et la seconde pile de protocoles (172) sont liées (301) au niveau de la couche dépendant du support physique (183) de la première pile de protocoles (171) et au niveau de la couche dépendant du support physique (183) de la seconde pile de protocoles (172). Dans certains scénarios, la liaison (301) peut s'effectuer au niveau d'un bord supérieur (187A, 87B) de la couche dépendant du support physique (183), c'est-à-dire, au niveau de l'interface δ.
Patent WO-2016087226-A1 (WO)
Inventor: POPPE ANDREAS
IPC: C08F230/08
Filed: 2015-11-20
Abstract: La présente invention concerne un agent de revêtement pigmenté à base de solvant comprenant, par rapport au poids total de l'agent de revêtement, 0,02 à 0,75% en poids d'au moins un copolymère (A), lequel copolymère (A) est obtenu par copolymérisation d'un mélange de monomères (a) oléfiniquement insaturés dans au moins un solvant organique. Le mélange de monomères (a) à polymériser est composé de (a1) 10 à 60% mol. d'au moins un monomère de formule (I) avec R 1  = alkoxy C 1  à C 4 , R 2  = alkyle C 1  à C 4  et m = 0 à 2, et de (a2) 40 à 90 % mol. d'au moins un autre monomère oléfiniquement insaturé. Le copolymère (A) présente une température de transition vitreuse (T g ) d'au moins -30°C. La présente invention concerne également un procédé permettant de produire une peinture multicouche par utilisation dudit agent de revêtement, ainsi que les peintures multicouches elles-mêmes.
Patent WO-2016083292-A1 (WO)
Title: Procédé la fabrication de panneaux pour la constructions de maisons préfabriquées et panneaux obtenus par ledit procédé
Inventor: CANDIRACCI ANGELO
IPC: B29D99/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un panneau et un procédé de fabrication de panneaux, le procédé comprenant : la formation de produits constitués de polystyrène expansé (EPS) fritté dont la masse volumique est comprise entre 30 et 60 kg/m3 dans un moule par frittage de billes d'EPS à la vapeur, ce qui permet d'obtenir une masse monolithique, au moins un élément de renfort constitué d'un treillis en acier étant incorporé dans le moule avant le moulage de l'EPS fritté pour obtenir des produits composites comprenant ledit treillis en acier (7) : le moule étant formé avec des creux et des saillies pour obtenir des panneaux (3, 4, 5, 6) ayant des bas-reliefs façonnés à sièges et reliefs (8, 9, 12, 13, 14, 15, 16) pour l'application d'objets en métal et d'accessoires ; des plaques, des bandes, des profilés et un moyen, pour le support du treillis en acier (7), étant disposés dans le moule ; le treillis en acier (7) et le moyen pour le support d'objets en métal étant agencés afin d'être soudés et assemblés dans le moule ; ledit procédé étant approprié pour l'obtention de panneaux composites comprenant un treillis de renfort en acier (7) ayant des raccords pour des objets en métal et des accessoires initialement incorporés, de telle sorte qu'ils restent liés les uns aux autres, incorporés et contraints dans la masse polymère de l'EPS fritté constituant le produit fini.
Patent WO-2016083616-A1 (WO)
Title: Système d'alimentation de métier à filer continu à anneaux de fil à âme, métier à filer continu à anneaux de fil à âme comprenant ledit système et procédé de filage de fil à âme utilisant ladite machine
Inventor: BOURIO CASTRO JULIO CESAR AUGUSTO
IPC: D02G3/32
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un système d'alimentation (1) destiné à un métier (2) à filer continu à anneaux de fil à âme comprenant un premier moyen (11) conçu pour assurer une alimentation en un premier filament continu (9) d'élasthanne à partir d'une bobine (10) conçue pour le déroulement, un second moyen conçu pour assurer une alimentation en un deuxième filament continu (4b, 29) autre que celui d'élasthanne à partir de bobines (7, 28) conçues pour le déroulement, ledit second moyen comprenant un premier dispositif d'actionnement (8) permettant d'actionner le mouvement d'une première bobine (7) en vue d'alimenter en filament (4b) une première position de filage (30), et un second dispositif d'actionnement (26) permettant d'actionner le mouvement d'une seconde bobine (7, 29) en vue d'alimenter en filament (4b) une seconde position de filage (31) adjacente à la première position de filage, ledit système comprenant un outil accessoire (15) pourvu de deux corps de tirage (18) de sorte à tirer de manière simultanée, et au moyen de l'un desdits dispositifs d'actionnement, deux différents filaments continus (4a) en provenance de bobines (5) situées dans un cantre suspendu (6) en cas d'absence de ladite première ou seconde bobine (7), ledit outil accessoire (15) permettant d'assurer une alimentation en lesdits deux filaments (4a) deux positions de filage (30,31) adjacentes uniquement au moyen de l'un des dispositifs d'actionnement (8), de sorte que l'autre dispositif d'actionnement (26) soit laissé libre afin d'actionner éventuellement le déroulement d'un troisième filament continu (29).
Patent WO-2016096541-A1 (WO)
Title: Emballage d'articles associés au tabac
Inventor: GAGRO VINKA
IPC: B65D85/10
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention porte sur un emballage de produits associés au tabac, ledit emballage comprenant une enveloppe scellée (2) comportant un matériau en feuille de barrière souple enveloppant une charge d'articles associés au tabac (30) et constituant une paroi avant (4), une paroi arrière, deux parois latérales (6), une paroi supérieure (8) et une paroi inférieure, la paroi avant (4) ayant une superficie supérieure à celle de la paroi supérieure (8). Une ouverture d'accès (12) s'étend sur au moins une partie de la paroi supérieure (8) et sur au moins une partie de la paroi avant (4), et est recouverte par un volet pouvant être refermé (20) qui est pliable autour d'une ligne d'articulation (14) pour permettre l'accès à l'intérieur de l'emballage. La ligne d'articulation (14) du volet (20) est située au niveau de la paroi avant (4) de l'enveloppe (2). De plus, l'emballage peut comprendre une coque externe, dans laquelle est insérée l'enveloppe (2).
Patent WO-2016097179-A1 (WO)
Inventor: MORGEN CHRISTIAN
IPC: F16H61/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: The invention relates to a method for operating a transmission device for a motor vehicle, wherein a gear is chosen from a quantity of gears and is selected on a transmission. In this case, it is provided that the quantity of gears is made up of a specific number of gears which are contained in a total quantity of gears in a normal operating mode, wherein the total quantity of gears contains all of the gears of the transmission, and wherein the quantity of gears is compiled depending on at least one state variable of the motor vehicle. The invention further relates to a transmission device for a motor vehicle.
Patent WO-2016135252-A1 (WO)
Title: Etablissement d'une liaison x2 utilisant des terminaux virtuels
Inventor: FAVRAUD ROMAIN
IPC: H04W24/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: Station de base pour un réseau de radiocommunications et procédé de traitement dans une station de base Station de base (e2NB) pour un réseau de radiocommunications comprenant : un module d'interface radio adapté pour émettre et recevoir des données radiofréquences; et un bloc pilote (eNB 1) adapté pour établir une liaison de communication et communiquer sur ladite liaison avec au moins un premier terminal utilisateur conformément à un protocole radio comprenant une section de protocole radio propre aux stations de base et une section de protocole radio propre aux terminaux utilisateurs, en utilisant ledit module d'interface radio, une unité de gestion (3) adaptée pour créer une pluralité de seconds terminaux utilisateurs (vUEs) virtuels adaptés pour communiquer conformément audit protocole radio avec des stations de base voisines de ladite station de base, en utilisant ledit module d'interface radio.