baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118069-B1 (FR)
Title: Mecanisme de formation de la foule et metier a tisser de type jacquard
Inventor: PORTE ALEXIS
IPC: D03C3/06
Filed: 2020-12-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: MECANISME DE FORMATION DE LA FOULE ET METIER A TISSER DE TYPE JACQUARD EQUIPE D’UN TEL MECANISME Ce mécanisme de formation de la foule comprend au moins un crochet mobile selon une direction longitudinale (X200) et qui peut être retenu en position par un dispositif de sélection qui comprend au moins un électroaimant qui inclut un noyau ferromagnétique comprenant au moins une première et une deuxième surface polaires, ces surfaces polaires étant décalées l’une de l’autre selon la direction longitudinale. Le dispositif de sélection comprend également un levier de retenue (200) configuré pour retenir le crochet mobile lorsque celui-ci est dans ou à proximité de sa position de point mort haut, le levier de retenue étant monté avec possibilité de pivotement entre une position éloignée de l’électroaimant et une position plaquée contre l’électroaimant. Le levier de retenue (200) comprend une armature ferromagnétique (202) qui interagit magnétiquement avec les première et deuxième surfaces polaires pour contrôler la position angulaire du levier de retenue autour de l’axe d’oscillation, cette armature comprenant une surface externe d’attraction (S208) qui est en regard de la deuxième surface polaire lorsque le levier de retenue est en position plaquée contre l’électroaimant, ainsi qu’un corps amagnétique (204) solidaire de l’armature (202). Le corps amagnétique (204) du levier de retenue (200) comprend au moins une surface de butée (S204), qui est adjacente à la surface externe d’attraction (S208), distante de l’électroaimant lorsque le levier de retenue est dans sa position éloignée de l’électroaimant et en contact avec l’électroaimant lorsque le levier de retenue est dans sa position plaquée contre l’électroaimant. En outre, en position plaquée du levier de retenue contre l’électroaimant, la surface externe d’attraction (S208) est distante de la deuxième surface polaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3119252-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de supervision d’un système électronique comprenant au moins un composant électronique. Procédé associé de protection et de supervision de l’intégrité du système électronique et du dispositif, et de brouillage d’attaques.
Inventor: GAINE CLÉMENT
IPC: G06F21/70
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de protection et de supervision d’un système électronique comprenant au moins un composant électronique. Procédé associé de protection et de supervision de l’intégrité du système électronique et du dispositif, et de brouillage d’attaques.  L’invention consiste essentiellement en un dispositif de protection d’un système électronique, tel qu’un circuit intégré, intégrant un transformateur d’impulsions avec une feuille ou couche de ferrite à faibles pertes magnétiques recouvrant une surface du système électronique et entourée par deux bobines distantes l’une de l’autre et reliées l’une d’émission à un étage d’émission d’impulsions électriques et l’autre de réception à un étage de réception, le tout étant relié et piloté par un microcontrôleur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120726-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour le dépôt et le retrait d’un colis par un livreur
Inventor: SUPERNAT THIERRY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé et système pour le dépôt et le retrait d’un colis par un livreur L’invention concerne un procédé de dépôt ou de retrait d’un colis (1) par un livreur autorisé (2) dans un ensemble collectif (3) de boîtes à colis (4) situé dans un espace clos (5) accessible depuis l’extérieur par une porte (6) commande électrique (6’), ledit procédé consistant essentiellement à autoriser temporairement l’accès à une boîte à colis (4) de cet ensemble (3) pour le dépôt ou le retrait d’un colis (1) par la transmission d’un code d’accès (CA) unique, la transmission du code (CA) étant effectuée simultanément vers un moyen de communication portable (2’) du livreur (2) autorisé et vers l’unité de gestion (3’) dudit ensemble (3).  Procédé caractérisé en ce que la transmission du code d’accès temporaire (CA) est utilisée pour le déverrouillage de la porte (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120684-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B25/00
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant :- un circuit caloporteur (1),- un circuit réfrigérant (6) comportant successivement : -- un compresseur (7), -- un premier échangeur bifluide (8) et deuxième échangeur bifluide (9) agencés conjointement sur le circuit réfrigérant (6) et sur une boucle principale (2) du circuit caloporteur (1), -- un premier détenteur (10), -- un troisième échangeur bifluide (16) agencé conjointement sur le circuit réfrigérant (6) et sur une boucle secondaire (3) du circuit caloporteur (1),une première branche (4) du circuit caloporteur (1) étant configurée pour que le liquide caloporteur sortant du premier échangeur bifluide (8) regagne le premier échangeur bifluide (8) sans passer par le deuxième échangeur bifluide (9), et comporte un deuxième échangeur thermique (12) configuré pour échanger avec un deuxième flux d’air (F2),dans lequel une deuxième branche (5) relie la première branche (4) à la boucle principale (2), et comporte un troisième échangeur thermique (13) configuré pour échanger avec le deuxième flux d’air (F2).  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3122154-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un dispositif à poignée de maintien à une carrosserie automobile et entretoise associée
Inventor: PIERRE JOSSELIN
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-03-10
Abstract: PROCÉDÉ DE FIXATION D’UN DISPOSITIF À POIGNÉE DE MAINTIEN À UNE CARROSSERIE AUTOMOBILE ET ENTRETOISE ASSOCIÉE L’invention concerne un procédé de fixation d’un dispositif à poignée de maintien à une carrosserie automobile. Le dispositif comprend au moins un support (11) pourvu d’agrafes de fixation (15) et de pièces de verrouillage (16) desdites agrafes de fixation, et une poignée montée pivotante par rapport à l’au moins un support. Le procédé comprend les étapes :(a) engagement des agrafes de fixation dans des orifices correspondants de la carrosserie ;(b) insertion des pièces de verrouillage dans les agrafes de fixation de manière à verrouiller l’engagement desdites agrafes dans les orifices correspondants.  Le procédé est remarquable en ce que l’étape (b) comprend les sous-étapes :(b1) ouverture de la poignée ;(b2) mise en place d’au moins une entretoise entre la poignée et les moyens de verrouillage ;(b3) fermeture de la poignée ;(b4) exercice d’une force sur la poignée, transmise aux pièces de verrouillage par l’entretoise.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3128564-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’au moins un élément dans une succession temporelle de signaux physiques
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: G06V10/82
Filed: 2021-10-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de détection d’événements ou d’éléments dans des signaux physiques par la mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiels, le procédé comprenant :- une évaluation (26, 33) d’une probabilité de présence de l’événement ou de l’élément par une mise en œuvre du réseau de neurones, - une mise en œuvre (21) du réseau de neurones selon un mode nominal en prenant en entrée un signal physique présentant une première résolution, dite résolution nominale, tant que la probabilité de présence de l’événement ou de l’élément est inférieure à un seuil, et - une mise en œuvre (28) du réseau de neurones selon un mode de consommation réduite en prenant en entrée un signal physique présentant une deuxième résolution, dite résolution réduite, inférieure à ladite première résolution, tant que la probabilité de présence de l’événement ou de l’élément est supérieure audit seuil.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2472615-B1 (FR)
IPC: C22B21/06
Filed: 1979-11-28
Granted: 1982-01-22
Abstract: Apparatus and process for automating a vacuum degasification cycle for metal alloys, particularly aluminum alloys. The process comprises adjusting the degasification speed to sequentially correspond to a plurality of sets of degasification speed parameters. Each set of degasification speed parameters corresponds to a predetermined desired degasification speed. The degasification speed may be adjusted by adjusting the vacuum surrounding the alloy. The degasification speed is triggered to change from corresponding to one set of parameters to another set of parameters by the sensing of a series of predetermined partial pressures of gas in the alloy. The apparatus includes an inlet-outlet assembly for transforming given indications into a numerical form for the parameters of the degasification cycle and a calculator assembly adapted to transform the speed of degasification into variations of theoretical partial pressure and to regulate the pressure in the enclosure of the furnace to obtain an identical variation to that required based upon the indications of the standard curve placed in the assembly memories. Several furnaces may be regulated. The temperature of the metal may be regulated at a level equivalent to that required before casting. The apparatus can include a microprocessor.
Patent FR-2485201-B1 (FR)
IPC: H01J49/24
Filed: 1980-06-20
Granted: 1984-03-09
Abstract: Continuous monitoring of variations in the concentrations of individual components in gaseous mixtures such as, more particularly, gases released from volcanic vents, is achieved in the field with consistently high precision, namely about 2 ppm, over extended periods of time, while the time lag for detecting a variation is minimized. On-site measurements are made with a portable apparatus, comprising a sampling probe from which the gas is led to an expansion enclosure maintained at a regulated pressure of about 10-2 to 10-1 millibar. From this enclosure, the gas is metered by means of a piezoelectric valve into the analyzing chamber of a quadrupole mass-spectrometer. Several units operating in the field, directly over the volcanic vents, may be connected to a central data processing station, so as to derive useful correlations for predicting future volcanic activity, for monitoring geothermal sources, and for detecting gas-release anomalies for purposes of geophysical exploration.
Patent FR-2513176-B1 (FR)
IPC: B65D6/34
Filed: 1981-09-18
Granted: 1984-05-25
Abstract: An impervious article of plastic material including a reinforcing frame member imperviously sealed within the plastic material which forms an outer covering thereof, is obtained by disposing the reinforcing frame member within a channel formed in shock resistant thermoplastic material, by heating a portion of the shock resistant thermoplastic material on outer sides thereof opposite sides defining the channel in which the reinforcing member is disposed, and over an area near an open portion of the channel to at least the softening point of the shock resistant plastic material, and then injecting a compatible plastic material substantially resistant to cracking under stress onto the outer sides of the thermoplastic material and over the open part of the channel in which the reinforcing member is disposed. Then the injected plastic material and the heated portion of the thermoplastic material are allowed to cool, so that the injected plastic material becomes heat welded to the thermoplastic material to thus form a capping over the reinforcing frame member substantially resistant to cracking under stress.
Patent FR-2540640-B1 (FR)
IPC: G02B6/26
Filed: 1983-02-08
Granted: 1987-11-20
Abstract: 1. Device for the transmission of light signals between at least one emission optical fibre (1) and at least one reception optical fibre (2), comprising : a converging upstream optical system (3), formed of at least one lens and located in the vicinity of the end of the said emission fibre (1), from which it is separated by an interval ; a converging downstream optical system (4), formed of at least one lens and located in the vicinity of the end of the said reception fibre (2), from which it is separated by an interval, the optical systems and the ends of the fibres being arranged in such a manner that the upstream optical system forms an intermediate image which is projected by the downstream optical system onto the reception fibre ; and a converging field optical system (5) formed of at least one lens located in the plane of the intermediate image and arranged to conjugate theoretically the image focus of the upstream optical system (3) with the object focus of the down-stream optical system (4).
Patent FR-2557882-B1 (FR)
Inventor: ASBROECK ROGER VAN
IPC: C08L23/02
Filed: 1984-01-06
Granted: 1986-05-02
Abstract: Stabilized compositions based on alpha-olefin polymers stabilized against degradation by oxidizing liquids, based on polymers of alpha-olefins such as propylene, containing a phenolic antioxidant, a phosphonite and a sulphur-containing stabilizer chosen from the esters derived from aliphatic polyols and alkylthiodipropionic acids and from combinations of a metal sulfide with one of these esters or with an organic polysulfide and optionally also containing an organic phosphite and an anti-acid agent. These compositions exhibit outstanding resistance to the phenomenon of oxidative degradation produced particularly by the contact with hot washing products of all kinds.
Patent FR-2600079-B1 (FR)
Inventor: KIENY MARIE-PAULE
IPC: A61K39/285
Filed: 1986-06-16
Granted: 1989-10-20
Abstract: Viral vector characterized in that it comprises at least one portion of the genome of a virus, a gene coding for the protein F of the virus responsible for AIDS, as well as the elements providing for the expression of said protein in cells. Said viral vector may be used as vaccine in the treatment, prevention and diagnosis of AIDS.
Patent FR-2642924-B1 (FR)
Inventor: GABRIAGUES JEAN-MICHEL
IPC: H04B10/572
Filed: 1989-02-03
Granted: 1991-04-12
Abstract: The network uses monomode reception (101) and transmission (102) optical fibres connecting terminals via a star-configured coupler. A local oscillator (106) is provided in each terminal (100) in order to effect heterodyne reception. In respect of exchanges of messages over a frequency channel, the frequencies of the transmitters (105, 205) of the relevant terminals, and those of their local oscillators (106, 206), are adjusted locally, on the basis of the frequencies of adjacent channels occupied by other exchanges of messages, or, on default on the basis of a base frequency emitted by a common generator. For this purpose these terminals perform a frequency incrementation by virtue of a frequency scanning and a clock (125) and filters (120, 122, 125) making it possible to locate an available channel. The invention applies to telecommunications.
Patent FR-2648136-B1 (FR)
Inventor: FUR ISIDORE LE
IPC: C07D307/62
Filed: 1989-06-12
Granted: 1994-06-17
Abstract: Process for the preparation of pure ascorbic acid from 2-keto-L-gulonic acid or its sodium salt, by carrying out the following successive steps:  - esterification of 2-keto-L-gulonic acid or its sodium salt, - lactonisation to sodium ascorbate - optional separation of the sodium ascorbate - displacement of the ascorbic acid from its salt - separation of the sodium sulphate - separation and purification of the ascorbic acid from its methanolic or aqueous-methanolic solution.
Patent FR-2679452-B1 (FR)
IPC: A61K51/00
Filed: 1991-07-22
Granted: 1993-11-12
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00718 Sec. 371 Date May 19, 1994 Sec. 102(e) Date May 19, 1994 PCT Filed Jul. 25, 1994 PCT Pub. No. WO93/01839 PCT Pub. Date Apr. 2, 1993.The invention concerns a radiopharmaceutical product having in particular a cerebral tropism comprising a nitruro complex of a transition metal and the method for preparing said product. This complex satisfies the formula (M 3BOND N)L1 L2 (I) in which M is a transition metal, such as Tc99m, Re 186 or Re188, and L1 and L2, which may be identical or different, satisfy the formula (II) in which R1 and R2 may be alkyl radicals, V and W may be O, S or Se, n=0 or 1, l=0 or 1, m=0 or 1, and X represents N-C, C, or As.
Patent FR-2682536-B1 (FR)
IPC: H01M4/14
Filed: 1991-10-14
Granted: 1994-07-13
Abstract: Bipolar electrode for Pb-PbO2 storage batteries consists essentially of a conductive membrane and of active materials retained on the membrane. The membrane consists of a strip of an alloy of the stainless steel type or of a sheet of a composite of the felt or sieve type comprising chemically inert nonmetallic fibres occupying more than 50 % of the volume of the membrane. This membrane is coated with a deposit of lead or lead alloy.
Patent FR-2686137-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN MABILLOT
IPC: F04D9/00
Filed: 1992-01-14
Granted: 1995-06-09
Abstract: A pump with a priming circuit containing a valve having a seating with an orifice and an obturator mounted so as to be able to be applied onto the seating in front of the orifice, where the obturator is a resilient blade embedded on one side to the seating. The flexibility of the blade increases from the embedded side to the other. An L-shaped member protrudes from an outer curvilinear wall of a priming element fixed onto the pump. The L-shaped member allows for the seating to be slide into a groove space. The obturator has two holes so that the obturator can be embedded onto the seat by mating with two projections from the seating surface.
Patent FR-2701368-B1 (FR)
Inventor: RENARD ANDRE
IPC: F25D15/00
Filed: 1993-02-12
Granted: 1995-05-24
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00158 Sec. 371 Date Oct. 11, 1994 Sec. 102(e) Date Oct. 11, 1994 PCT Filed Feb. 11, 1994 PCT Pub. No. WO94/17698 PCT Pub. Date Aug. 18, 1994.The present invention relates to a display cabinet for displaying food products or the like in a shop. A refrigerated cabinet for displaying products includes at least two substantially superposed shelves (1), at least one cover panel, means for guiding and circulating cool air towards the product display shelves, and includes a cover panel made of a material that is thin and lightweight and that includes card, the cover being removably mounted on a base (8) including means for guiding and circulating cool air. The technical field of the invention is that of manufacturing refrigerated cabinets.
Patent FR-2705505-B1 (FR)
Inventor: BERTRAND DECORE
IPC: H02G3/04
Filed: 1993-05-14
Granted: 1995-08-11
Abstract: This relates to the equipping of trunking which comprises a body (11), having bent-back edges (returns) (12) facing each other, and a cover (13) to be clipped onto these bent-back edges (12). According to the invention, this trunking also comprises a cover joint (16) which extends transversely from one of the bent-back edges (12) of the body (11) to the other, in order to cover over the end of the cover (13), and which, at at least one of its ends, is equipped with a fastener (locking member) (18) suitable for locking it onto the corresponding bent-back edge (12) of the body (11). Application to trunking, especially for electrical apparatus.
Patent FR-2710410-B1 (FR)
Inventor: BRUNO COLIN
IPC: G01N33/553
Filed: 1993-09-20
Granted: 1995-10-20
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01099 Sec. 371 Date Mar. 11, 1996 Sec. 102(e) Date Mar. 11, 1996 PCT Filed Sep. 20, 1994 PCT Pub. No. WO95/08769 PCT Pub. Date Mar. 30, 1995A method for determining an analyte in a sample which includes: providing the sample in liquid phase, the analyte of which has a ligand having at least one anti-ligand specific recognition site; providing at least one reagent containing metal particles, in suspension in liquid phase and non-separable from the liquid phase by a magnetic or electromagnetic force, each particle containing a metal core to which at least one anti-ligand is fixed directly or indirectly; contacting the sample and the at least one reagent in order to obtain metal clusters; placing the metal clusters in a magnetic field generated by a magnetic or magnetic field generating sensor in order to assemble the metal clusters; and detecting the assembled metal clusters to obtain a signal representative of the mass of metal in the clusters, which is correlated with the quantity of analyte present in the sample initially. A device for determining an analyte in a sample by the above process is also included.
Patent FR-2717941-B1 (FR)
Inventor: BOUGRAS PIERRE
IPC: G09F7/06
Filed: 1994-03-28
Granted: 1996-06-21
Abstract: The sign is made from a supporting panel (10) and one or more indicator plates (12, 14) which are attached to it. The indicator plates are joined to the supporting panel by studs (30), each with a head (34) and neck (33), projecting from the back of the plates and engaging with holes (24) and adjoining slots (26) in the supporting panel. Once the indicator plates have been fitted into place on the supporting panel they can be locked with the aid of rods (45) inserted into grooves (40, 42) in the two components which align when they are fitted together. The supporting panel can be made up from a number of separate sections joined by hooks and slots.
Patent FR-2747551-B1 (FR)
IPC: A47G21/06
Filed: 1996-04-17
Granted: 1998-05-15
Abstract: The invention concerns a process and device for opening shellfish such as oysters whose shell is held by a muscle. According to the invention, the process consists of placing the shellfish (5) on a graphic (6) or mechanical (20) device to enable the shellfish (5) to be positioned correctly in relation to a drilling tool (3) to ensure that its shell is pierced at or near the muscle, carrying out the operation of piercing the shell at or near the muscle, cutting apart the muscle, using appropriate means inserted through the hole that was just made, and of removing the shell by a simple pulling movement.
Patent FR-2762919-B1 (FR)
Inventor: GUERINEAU YVES
IPC: G08B13/12
Filed: 1997-04-30
Granted: 1999-08-06
Abstract: The security fence consists of a trellis of conductors formed to allow signalling any attempt at breaking through by severing one of the sections of the fence. The fence is such that each trellis (20) consists of two grids (30,40) of the same shape which are assembled one on top of the other such that the mesh of the elements of one grid coincide with the mesh of the other grid elements. The grids are electrically isolated from each other and are held at specific voltage by electrical supply cables (50,50'). Each grid comprises vertical cables (31,41) and horizontal cables (32,42,42a) which are welded to the horizontal cables. The surfaces which do not have the welded horizontal cables are the surfaces which face each other.
Patent FR-2766146-B1 (FR)
Inventor: BRIFFOTEAUX PHILIPPE
IPC: B60T1/04
Filed: 1997-07-16
Granted: 1999-09-17
Abstract: The trailer has a front bogie with directional wheels (2) attached to an axle which is steered by a towing arm. The towing arm pivots in the horizontal plane to steer the wheels, and it also pivots in the vertical direction to brake the wheels.  The brake uses braking plates (11) which are arranged to make contact through rubbing with the top of the tyres (20) that are fitted to the wheels.
Patent FR-2773666-B1 (FR)
Inventor: HOLDEN GRAHAM
IPC: A01K1/02
Filed: 1998-01-19
Granted: 2000-03-24
Abstract: The maternity or farrowing compartment (1) consists of a floor, of which the primary part (10) and the secondary part (11) are respectively set to receive the sow and the litter of piglets. The secondary part consists of at least a heated zone (21), which is designed to receive the newly born piglets. The floor is constructed with a mat (12a,12b), which is linked to the heated zone and to the primary part of the floor.