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Patent FR-2892375-A1 (FR)
Title: Coque pour engin de navigation dont la carene permet d'augmenter les performances de glisse sur l'eau
Inventor: CHAUVEAU JEAN CLAUDE
IPC: B63B1/04
Filed: 2005-10-25
Abstract: L'invention a pour objet une coque (1) pour engin de navigation permettant d'augmenter les performances de glisse sur l'eau.La coque (1) pour engin de navigation ayant une carène (2) qui a un profil particulier, ladite carène (2) est caractérisée par au moins un rail (3) profilé de l'étrave jusqu'au tableau arrière, ledit rail (3) est formé d'une semelle (6) axiale plate reliant deux couloirs parallèles de l'étrave au tableau arrière, de même largeur, de même profondeur de la zone d'entrée d'eau à la sortie du tableau arrière, les couloirs issus de la semelle (6) ont un profil en coupe de part et d'autre de la semelle (6) pour former deux plans inclinés (9, 10) en V et se terminent par deux profils (11, 12) en quart d'arc de cercle qui se prolongent ensuite par deux autres plans inclinés (13, 14) formant un autre V moins incliné que le premier qui vont vers les oeuvres mortes (15,16).L'invention s'applique aux bateaux.
Patent FR-2904262-A1 (FR)
Title: Venting device for motor vehicle, has soft air diffusion device mounted at level of door of motor vehicle, where device is positioned within door and is supplied in air by pipe from central air conditioning block
Inventor: TRAMET JACQUES
IPC: B60H1/24
Filed: 2006-07-26
Abstract: The device has a soft air diffusion device (3) mounted at level of a door (11) of a motor vehicle. The device (3) is positioned within the door (11) and is supplied in air by a pipe (1) from a central air conditioning block through a connection unit (2) positioned between an instrument panel and the door of the vehicle. The device (3) has an upper surface (4) positioned against a glass of the door to blow the air at low speed towards top along the glass.
Patent FR-2890683-A1 (FR)
Title: Systeme de production a tubes pour l'extraction d'hyrdocarbures en eaux profondes et procede de raccordement de tels tubes
Inventor: HATTON STEPHEN
IPC: E21B43/01
Filed: 2006-09-08
Abstract: Le tube prolongateur selon le concept SLOR(R) est une solution connue en eaux profondes pour des tubes prolongateurs de production servant à extraire du pétrole et du gaz. La conception du tube prolongateur SLOR(R) n'est pas compatible avec des grands nombres de tubes prolongateurs, aussi a-t-on besoin d'un tube prolongateur pour eaux profondes qui puisse être mis en oeuvre en grands nombres, par exemple 20 à 30 tubes prolongateurs. La présente invention propose un bâti de support (130) pouvant servir à recevoir plusieurs tubes prolongateurs (20a,...,20f), qui peuvent ensuite être reliés à un support de surface (10).
Patent FR-2906887-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'une substance muni d'un detecteur optique de fuite
Inventor: COUDRAY PAUL
IPC: G01M3/38
Filed: 2006-10-10
Abstract: L'invention concerne un d spositif de transport d'une substance, comprenant :-une première conduite (1) destinée à contenir la substance;-une fibre optique (5) solidaire de la première conduite (5) et s'étendant le long de cette conduite, la fibre optique (5) présentant plusieurs organes de détection (71, 75) espacés sur sa longueur, chaque organe de détection présentant un spectre de réflexion distinct, variant en fonction de la présence de la substance à détecter ;-un dispositif de contrôle présentant une source lumineuse apte à émettre une lumière dans le spectre de réflexion de chaque organe de détection, un récepteur lumineux apte à détecter l'amplitude d'une lumière dans le spectre de réflexion de chaque organe de détection, et un module d'analyse apte à déterminer la présence d'une fuite de la substance en fonction de l'amplitude lumineuse fournie par le récepteur lumineux.
Patent FR-2901274-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes metalliques, procede pour leur preparation et leur utilisation therapeutique
Inventor: BADAWI ABDELFATTAH MOHSEN
IPC: C07F5/00
Filed: 2006-05-19
Abstract: L'invention a pour objet des complexes métalliques répondant à la formule générale (I) : dans laquelle :- M est un métal ayant un degré d'oxydation compris entre 2 et 4 ;- R1 est le groupe hydroxy ou acétyloxy ;- R2 est l'hydrogène, le groupe amino, un atome d'halogène ou un groupe (C1-C6)alkyle ;- p est un nombre entier de 1 à 3 ;- m est un nombre entier de 2 à 4 ;- X est choisi parmi CnH2n+1 OH or DMSO.Application : traitement des cancers, des maladies infectieuses ou inflammatoires.
Patent FR-2904773-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique amincissante contenant un extrait de biomasse de l'algue neochloris oleoabundans
Inventor: RENIMEL ISABELLE
IPC: A61K8/97
Filed: 2006-08-11
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique contenant, à titre d'agent actif, un extrait de biomasse de l'algue Neochloris oleoabundans, ledit agent actif étant incorporé dans un véhicule cosmétiquement acceptable compatible avec une application topique.Cet extrait est avantageusement un extrait alcoolique ou hydroalcoolique désigné par premier extrait, obtenu par traitement de la biomasse par un premier solvant alcoolique ou hydroalcoolique et/ou au moins une fraction dudit premier extrait obtenue par fractionnement dudit premier extrait.L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique destiné à obtenir un effet amincissant, selon lequel on applique sur la partie du corps concernée une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-2910508-A1 (FR)
Title: Plaster based covering panel e.g. gypsum board, for forming e.g. wall in building, has decorated paper impregnated with melamine based resin at specific temperature for ensuring connection between cardboard sheets and decorated paper
Inventor: OULD BOUGRISSA GILBERT
IPC: E04C2/02
Filed: 2006-12-22
Abstract: The panel (I) has a plaster core (2) with large surfaces associated to solid and durable cardboard sheets (3-1, 3-2) for forming a flat and rectangular plate. The cardboard sheets are associated to a decorated paper (4) that covers a surface of the panel. The decorated paper is impregnated with melamine based resin e.g. melamine/formaldehyde mixture or melamine/urea/formaldehyde mixture, at temperature in the range between 185-187 degree Celsius for ensuring connection between the cardboard sheets and the decorated paper. An independent claim is also included for a method for fabricating a plaster based covering panel.
Patent FR-2913379-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. minivan, has guiding unit comprising rails provided in passenger space, and other rails for relaying former rails to authorize displacement of furniture above boss of floor covering, where floor covering carries guiding unit
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60N2/32
Filed: 2007-03-08
Abstract: The vehicle has a driver compartment comprising two seats (100) providing a passage (1000) between them. A passenger space is located at the rear of the compartment. A furniture (3) e.g. tray, is moved along a longitudinal axis of the vehicle using a guiding unit carried by a floor covering (13), where the furniture includes lateral shields (33). The floor covering presents a boss (102) in the passage (1000). The guiding unit has rails (2) provided in the space, and other rails (21) for relaying the rails (2) to authorize the displacement of the furniture above the boss.
Patent FR-2924571-A1 (FR)
Title: Pneumatic leaf stripper for vine stock, has fixing support connected to vegetation deflector of stripping device, where deflector has circular slots with radius corresponding to turning radius of corresponding nozzles
Inventor: COLLARD MICHEL
IPC: A01G3/00
Filed: 2007-12-10
Abstract: The stripper has rotors equipped with nozzles that are placed at an end of a branch pipe integrated to a compressed gas distributor, where geometry, dimension and functional specifications of elements of the stripper are determined in a manner so that the striper is fitted in a circular area whose diameter is of 68 centimeters. A fixing support is connected to a vegetation deflector (12) of a stripping device by a spacer bar around the rotor. The deflector has circular slots (120) with radius corresponding to turning radius of the corresponding nozzles.
Patent FR-2898082-A1 (FR)
Title: Agencement d'une machine electrique tournante dans un moteur a combustion interne et vehicule automobile comportant un tel agencement d'un moteur thermique et d'une machine electrique.
Inventor: ESCAT VINCENT
IPC: B60K1/00
Filed: 2007-02-28
Abstract: L'invention a pour objet un agencement d'une machine électrique formée d'éléments discoïdes dans un moteur à combustion interne comportant un bloc moteur (3) avec une pluralité de cylindres dont les pistons sont associés à un vilebrequin (1) et un volant moteur (4), , caractérisé en ce que la machine électrique comporte au moins un premier stator solidaire d'une face (3A) du bloc-moteur (3) située en regard du volant moteur et un rotor solidaire du volant moteur (4), la machine électrique étant distante radialement du vilebrequin (1) et disposée de part et d'autre de la face d'appui (8) du volant moteur (4) sur le vilebrequin (1).L'invention a également pour objet un véhicule équipé d'un tel agencement.
Patent FR-2913769-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un endommagement d'un roulement de palier d'un moteur
Inventor: BLANCHARD SERGE
IPC: G01H1/00
Filed: 2007-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un endommagement d'un roulement de palier supportant en rotation au moins un arbre rotatif d'un moteur, consistant à définir (S1) une période de mesure correspondant à un intervalle de régimes de rotation de l'arbre pendant une activité renouvelable à bas régime de fonctionnement du moteur, acquérir (S2) sur l'ensemble de la période de mesure un signal vibratoire d'accélération, échantillonner (S3) le signal vibratoire en fonction du régime de rotation de l'arbre pendant la période de mesure, transformer (S4) le signal vibratoire échantillonné en un signal fréquentiel pour obtenir des raies spectrales fréquentielles ordonnées selon le régime de rotation de l'arbre, calculer (S5) la moyenne des amplitudes des raies spectrales, déterminer (S6) des pics d'amplitude autour de multiples de la fréquence théorique d'un rouleau endommagé, calculer (S7) le rapport entre chaque pic d'amplitude et le niveau d'amplitude déterminé pour un roulement sain, et comparer (S8) le rapport obtenu à au moins un seuil d'endommagement prédéterminé.
Patent FR-2919562-A1 (FR)
Title: Case for motor vehicle, has front structure with reinforcement element arranged near cab interior cell, where element is situated on side of apron and connects structure transversally to right front foot
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B62D21/15
Filed: 2007-07-31
Abstract: The case has a front structure (14) extending transversally along an axis (Y) perpendicular to a longitudinal axis (X), and separating a cab interior cell (12) from an engine compartment. A right front foot (30) extends the structure laterally and vertically from the side of the cell. The structure has an upper apron (22) with a reinforcement element. The structure has another reinforcement element (44) arranged near the cell and opposite to the former element. The element (44) connects the structure transversally to the foot, where the elements are situated on both sides of the apron.
Patent FR-2920569-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de pannes simples survenues dans des materiels
Inventor: CHARKAOUI NASSER
IPC: G06F17/40
Filed: 2007-08-27
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au diagnostic de pannes simples survenues dans des matériels (Vi) et représentées par des fichiers de données (JDDi). Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) chargés, en présence d'un vecteur dit « forme » xi résultant de la transformation d'un fichier de données (JDDi) issu d'un matériel en panne (Vi), i) de calculer des valeurs représentatives de similarités entre le vecteur forme xi et des vecteurs dits « prototype » faisant partie d'une base de données de pannes simples X et représentatifs de M pannes simples identifiées j pouvant survenir dans le matériel en panne (Vi) et de M ensembles de M-1 pannes simples j' (avec j' j) excluant chacun l'une des M pannes simples identifiées j, puis ii) de déduire de ces valeurs de similarité une panne simple du matériel en panne (Vi).
Patent FR-2924484-A1 (FR)
Title: Conduit i.e. drinking water conduit, interior treating device for e.g. sterilization of conduit, has traction system connected to illumination unit, and displacing illumination unit along portion of conduit
Inventor: ALASSEUR MICHEL
IPC: F16L55/26
Filed: 2007-12-03
Abstract: The device (1) has an illumination unit (3) including a longitudinal emission body (4) emitting UV ray. A positioning and supporting cross-member (5) placed along an axis of a conduit (2) includes polymer set rings (7, 8) fixed to two ends of the body, respectively. The illumination unit has polymer support collars (12, 13) placed in contact with one of the rings. Power supply units (16) of the body are housed in a portion of an inner cavity of a guide (9). A traction system (6) connected to the illumination unit displaces the illumination unit along a portion of the conduit. An independent claim is also included for a method for treating interior of a conduit.
Patent FR-2925433-A1 (FR)
Title: Airbag case supporting device i.e. pressed sheet metal plate, for fascia of motor vehicle, has support and fixation parts with respective stop and counter-stop units mutually supported for limiting rotational movement of support part
Inventor: DESCAMPS ALBIN
IPC: B60R21/205
Filed: 2007-12-20
Abstract: The device (7) has an intermediate part i.e. web (15), forming a hinge connection between a flat air bag case support part (11) and a fixation part (12). The web authorizes a rotational movement of the part (11) with respect to the part (12) during actuating an airbag. Stop units of the part (11) and counter-stop units of the part (12), are mutually supported together for limiting the rotational movement of the part (11). The stops units are constituted of an edge (23) and an outer surface and the counter-stop units are constituted of an edge (24) and an end.
Patent FR-2931777-A1 (FR)
Title: Wagon set for transporting crossbeam filled pallet, has wagons equipped with lateral rolling tracks connected by bridges that are mounted on respective tracks with possibility of rotation relative to tracks
Inventor: CHAINE GUILLAUME
IPC: E01B29/06
Filed: 2008-05-30
Abstract: The set has storage wagons (1, 2) equipped with lateral rolling tracks (3, 3', 4, 4'), respectively. Material handling gantries are displaced on the rolling tracks. The homologous rolling tracks are connected by respective connection bridges (5, 6) for permitting passage of the material handling gantries of the wagon (1) to the wagon (2). The bridges are slidingly mounted at ends on the respective rolling tracks with possibility of rotation relative to the rolling tracks. A lighting system illuminates light to the wagons.
Patent FR-2938714-A1 (FR)
Title: High electric power generating device, has final impact zone partially covered by electrical insulator and emerged into magnetic cavity through tube, and cylinder separating space formed beyond current input and output zone
Inventor: SAMZUN NICOLAS JEAN BERNARD HENRI
IPC: H02K44/08
Filed: 2008-11-18
Abstract: The device has a light gas gun whose stage is entirely traversed by a solid conductive cylinder (1) of uniform diameter, on which a metal disk (2) bored in center slides. Free edges of a conducting diaphragm (3) are inserted in toothed notches (6) on the diameter of the cylinder and opposite to an interior of a tube. A final impact zone (8) partially covered by an electrical insulator (4a) is emerged into a magnetic cavity through the tube, and a cylinder separating space is formed beyond a current input and output zone (9).
Patent FR-2930165-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de l'observance par un patient d'un traitement d'oxygenotherapie
Inventor: DESFORGES DANIEL
IPC: A61M16/00
Filed: 2008-04-21
Abstract: Dispositif destiné à la mise en oeuvre d'un système permettant la détection chez un patient, de l'observance d'un traitement d'oxygénothérapie avec un apport d'oxygène, permettant l'enregistrement des données dudit traitement et permettant la transmission desdites données. L'invention traite aussi de l'utilisation de ce dispositif ainsi que d'une méthode pour le suivi de l'observance d'un traitement d'oxygénothérapie.
Patent FR-2935874-A1 (FR)
Title: Container i.e. case, for e.g. powder, has drawer actuating surface co-operating by contact with complementary surface located on drawer to push drawer partially to deployed position during displacement of frame to utilization configuration
Inventor: BAILLY CHRISTIAN
IPC: A45D33/20
Filed: 2008-09-16
Abstract: The container i.e. case (10), has an opening frame (14) movable with respect to a base (12) between closed rest and opened utilization configurations. A drawer (18) occupies retracted and deployed positions in rest and utilization configurations of the opening frame, respectively. A deployment assisting unit (22) has a drawer actuating surface (110) co-operating by contact with a complementary surface (112) located on the drawer for pushing the drawer partially towards the deployed position during displacement of the opening frame from the rest configuration to the utilization configuration.
Patent FR-2937206-A1 (FR)
Title: Procede d'annulation de bruits impulsifs
Inventor: AVRIL GAUTIER
IPC: H04L27/26
Filed: 2008-10-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (1) et à un dispositif d' d'annulation de bruits impulsifs détectés dans un signal multi porteuse de communication reçu. Les porteuses sont réparties sur une bande B dont une sous bande Bn ne contient pas de données utiles. Le procédé effectue : - une sélection (3) d'une forme de référence parmi différentes formes de référence de bruits impulsifs selon une mesure de distance avec le signal reçu effectuée sur une bande Bn, - une soustraction (4) dans le domaine fréquentiel, sur la bande B, de la forme de référence sélectionnée, corrigée d'un décalage temporel (Δt) estimé entre la forme de référence sélectionnée et le signal reçu, du signal fréquentiel reçu.
Patent FR-2922247-A1 (FR)
Title: Door e.g. front door, closure authorization determining method for e.g. bus, involves comparing outer environmental states of door, and preventing closing of door when environmental states are different
Inventor: LI SHIH HSIUNG
IPC: B62D47/02
Filed: 2008-10-09
Abstract: The method involves transmitting detection signals using ultrasonic sensors (1, 2) to detect an outer environmental state of a door when the door is opened and detect an obstacle e.g. person, respectively. The door is closed when the obstacle is not detected using one of signals, and is not closed when the obstacle is detected. A third detection signal is transmitted when the door is controlled for being closed to detect another outer environmental state, where the signals are ultrasonic wave signals. The states are compared, and closing of the door is prevented when the states are different. An independent claim is also included for a device for determining whether a vehicle door is authorized to be closed, comprising an ultrasonic sensor.
Patent FR-2938821-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux dispositifs d'etancheite des glaces de fenetres d'aeronefs
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2008-11-27
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de montage d'une glace (2) de fenêtre comportant un joint (1) recouvrant un bord périphérique (3) de la glace et pourvu d'une bande (4) d'appui contre un plat périphérique (5) d'un encadrement (6) de la fenêtre, caractérisé en ce que le joint comporte une collerette (7) s'engageant dans l'embrasure (12) de la fenêtre et munie d'une lèvre racleuse (8) en appui contre le champ (9) de l'encadrement (6).
Patent FR-2932076-A1 (FR)
Inventor: EXCOFFIER DOMINIQUE
IPC: A47J37/06
Filed: 2008-12-05
Abstract: The appliance (1) has a lower cooking sub-assembly (2) and an upper cooking sub-assembly ( 3) articulated with each other by a hinge (4). A selection device (8) passes from a blocking state in which amplitude of rotation of the sub-assemblies is delimited by closed and opening positions to an unblocking state in which the sub-assemblies attain a flat opening position. The device includes a manual control button (9) mounted in translation on the sub-assembly (3) along a radial direction relative to a hinge axis between blocking and unblocking positions corresponding to blocking and unblocking states of the device.
Patent FR-2951695-A1 (FR)
Title: Panneau de planche structure en nid d'abeilles pour vehicule, incorporant un element de fixation d'equipements de ce vehicule
Inventor: WARY ALAIN
IPC: B64C1/18
Filed: 2009-10-28
Abstract: L'invention a pour objet un panneau stratifié de plancher d'un habitacle de véhicule. Ce panneau comprend une âme (1) qui est conformée en nid d'abeilles et qui est enveloppée par des parois métalliques extérieures (2,3,4). Un élément de fixation (5) d'un équipement de l'habitacle du véhicule est ménagé en creux dans le panneau en étant intégré d'usinage dans une paroi de circulation (2) du panneau, cette paroi de circulation (2) est issue d'une plaque métallique (9) à partir de laquelle l'élément de fixation (5) et les parois latérales (4) du panneau sont formés par retrait de matière de cette plaque métallique (9).
Patent FR-2945121-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie radiometrique portable,et procede d'imagerie correspondant
Inventor: WERQUIN MATTHIEU
IPC: G01K11/00
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie radiométrique portable, et un procédé correspondant, trouvant notamment une application à la détection d'objets portés par des passagers ou contenus dans des bagages, par exemple dans des aéroports ou des gares. Le dispositif comprend plusieurs antennes 1, 2 de réception pour capter les rayonnements électromagnétiques de plusieurs points P , P d'un corps ou objet, et les transformer en plusieurs signaux représentatifs de ces rayonnements, plusieurs modules de réception 5, 6 associés aux antennes pour recevoir les signaux représentatifs des rayonnements et les transformer en plusieurs signaux électriques, et une unité de traitement numérique 3 pour créer, à partir des signaux électriques, un ou plusieurs signaux numériques représentatifs des rayonnements électromagnétiques et destinés à être affichés par un afficheur comme image du corps ou objet. Un module de corrélation est prévu pour corréler les signaux électriques afin de former un signal représentatif du rayonnement électromagnétique de l'intersection de deux points du corps ou objet.
Patent FR-2938910-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de la situation d'un objet
Inventor: DR SCHOTTL ALFRED
IPC: G01C21/00
Filed: 2009-11-25
Abstract: Dispositif et procédé de détermination de la situation d'un objet à l'aide d'une première unité de capteur (1) ayant au moins trois capteurs de vitesse de rotation (11, 12, 13) et au moins un capteur d'appui (20) relié à la première unité de capteur (1) ainsi qu'une unité de traitement de données (3). L'unité de traitement (3) reçoit des signaux (Si) de la première unité de capteur (1) et des signaux (S ) d'un capteur d'appui (20). La première unité de capteur (1) est montée à rotation autour d'au moins un axe de rotation (X), et une unité d'actionneur (4) entraîne en rotation la première unité de capteur (1) autour d'un ou plusieurs axes de rotation (X).