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Patent FR-3095792-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un système de freinage électrique et système de freinage électrique pour aéronef
Inventor: FREY OLIVIER
IPC: B64C25/44
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de pilotage d’un système de freinage électrique et système de f reinage électrique pour aéronef Un procédé de pilotage d’un système de freinage électrique pour aéronef (100) comprend une pluralité d’actionneurs électromécaniques (53) aptes à appliquer un effort de freinage sur des organes de friction (52). Chaque actionneur électromécanique (53) comprend un moteur électrique équipé d’un ou plusieurs bobinages. Le système de freinage comprend en outre au moins un module de puissance (63) configuré pour envoyer à chaque bobinage de moteur électrique un courant de phase (IPH) et au moins un module de commande (61) configuré pour commander, en réponse à une consigne de freinage (11), l’envoi par le module de puissance d’un courant de phase de consigne déterminé en fonction de l’effort de freinage à appliquer. Le procédé comprend en outre la variation du courant de phase transmis à chaque bobinage du moteur électrique de manière à faire osciller ledit courant de phase autour du courant de phase de consigne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096822-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’au moins un profil de la vitesse d’un véhicule sur un réseau routier
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: G08G1/052
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction d’au moins un profil de vitesse d’un véhicule pour une portion d’un réseau routier (POR), dans lequel on construit un modèle de vitesse de véhicule (MOD) au moyen de données macroscopiques du réseau routier (MAC) et de données de trajets réalisés (DTR), puis on applique ce modèle à la portion de réseau routier considérée (POR).  Figure 1 à publier
Patent FR-3097381-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion à fixation sécurisée
Inventor: RENAUD GUILLAUME
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-06-13
Granted: 2023-10-20
Abstract: Titre de l'invention :   Ensemble de connexion à fixation sécurisée Ensemble de connexion (1) comportant un deux connecteurs (100,200) configurés pour s’engager l’un avec l’autre de manière à atteindre une position montée, dans laquelle tous leurs degrés de liberté de mouvement relatif sont bloqués à l’exception d’une translation.  L’ensemble de connexion (1) comporte en outre au moins une languette (300) et est agencé de telle manière qu’en position montée, la ou les languettes (300) sont rappelées dans une position montée dans laquelle une portion de retenue (315) de ladite au moins une languette est disposée en face d’une surface de retenue associée (210) du deuxième connecteur suivant une direction de démontage (X+) et par conséquent ladite au moins une languette empêche le deuxième connecteur (200) de se désengager du premier connecteur (100).  L’ensemble de connexion (1) comporte de plus au moins une pièce de sécurisation (400) apte à être placée dans une position montée dans laquelle, lorsque l’ensemble de connexion est monté, elle empêche au moins une languette (300) d’être sollicitée ou de se déformer d’une manière telle que ladite au moins une languette adopte une position dégagée dans laquelle aucune portion de ladite au moins une languette ne se trouve en face de la surface de retenue (210) du deuxième connecteur suivant la direction de démontage (X+) et par conséquent, la surface de retenue (210) peut se déplacer suivant la direction de démontage et le deuxième connecteur peut se déconnecter du premier connecteur (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098539-B1 (FR)
Title: Poignée d’ouvrant pour véhicule automobile
Inventor: DESPREAUX GUILLAUME
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une poignée (1, 100, 200) d’ouvrant (2) pour véhicule automobile comprenant un support (4) et un élément de manipulation (3) relié au support par une liaison mécanique (60), la liaison mécanique étant configurée pour rendre l’élément de manipulation (3) mobile par rapport au support (4), l’élément de manipulation (3) comprenant une surface extérieure tournée vers l’extérieur de l’habitacle du véhicule et une surface intérieure tournée vers l’intérieur de l’habitacle du véhicule, , ladite poignée (1, 100) comprenant un dispositif de détection (7, 700) configuré pour détecter une pression exercée sur l’élément de manipulation (3) et pour envoyer, lorsqu’une telle pression est détectée, un signal d’ouverture dudit ouvrant (2) à un dispositif d’ouverture configuré pour ouvrir l’ouvrant (2), le dispositif de détection (7, 700) étant disposé par rapport à l’élément de manipulation (3) du côté d’une surface intérieure et au niveau d’une extrémité de l’élément de manipulation (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3100262-B1 (FR)
Title: Poignée d’ouvrant de véhicule automobile munie d’un système de sécurité inertiel
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B77/04
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne une poignée (1) d'un ouvrant (100) de véhicule automobile (101) comprenant : un levier de préhension (2) mobile en rotation entre une position de repos et une position de commande pour l'ouverture d'une serrure de l'ouvrant (100) ; un levier de transmission (3) monté dans un socle (4) de la poignée (1) agencé pour être fixé à l'ouvrant (100), le levier de transmission (3) étant configuré pour être actionné par le levier de préhension (2) et pivoter entre une position de repos et une position active dans laquelle le levier de transmission (3) actionne l'ouverture de la serrure ; et un système de sécurité (5) monté dans le socle (4), configuré pour empêcher la rotation du levier de transmission (3) en cas de choc, le système de sécurité (5) comportant au moins une masse inertielle (6) montée pivotante entre une position de repos et une position active empêchant la rotation du levier de transmission (5), la poignée (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un mécanisme de blocage (10) configuré pour bloquer la masse inertielle (6) lorsqu’elle atteint la position active, et un mécanisme de déblocage (10) configuré pour débloquer la masse inertielle (6) lorsqu’il est activé par un actionnement du levier de préhension (2). Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3101143-B1 (FR)
Title: instrument de mesure de profondeur d’un trou borgne
Inventor: GALL PIERRE-SAMUEL
IPC: G01B5/18
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-09-03
Abstract: Instrument (1) de mesure de profondeur d’un trou borgne débouchant dans une surface d’un objet, l’instrument (1) comprenant : une pige (28), un guide-pige (30) pour guider la pige (28), un porte-pige (26) portant la pige (28), le porte-pige (26) étant mobile par rapport au guide-pige (30) entre une position dans laquelle la pige (28) est éloignée d’un fond du trou borgne et dans une position de mesure dans laquelle la pige (28) portée par le porte-pige (26) touche un fond (F) du trou borgne et dans laquelle le guide-pige (30) est simultanément en appui contre une surface de l’objet sur laquelle débouche le trou borgne, un indicateur (24) configuré pour indiquer une profondeur du trou borgne lorsque le guide-pige (30) est dans la position de mesure, l’instrument étant est configuré pour que la pige puisse être remplacée, dans l’instrument, par une autre pige de diamètre différent de la pige. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105667-B1 (FR)
Title: Systeme de communication comprenant un dispositif amovible et un dispositif d'accueil
Inventor: SANTIAGO DORIAN
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: Système de communication comprenant un dispositif amovible et un dispositif d’accueil La présente invention concerne un système de communication (10) comprenant un dispositif amovible (12) comprenant un écran d’affichage (50, et un dispositif d’accueil (14) apte à recevoir le dispositif amovible (12).  Chacun du dispositif amovible (12) et du dispositif d’accueil (14) comprend une puce de communication (31, 51) à extrême haute fréquence, les puces de communication (31, 51) étant disposées l’une en regard de l’autre lorsque le dispositif amovible (12) est reçu dans la dispositif d’accueil (14) et sont aptes à échanger entre elles des données numériques.  L’écran d’affichage (50) est apte à afficher des images à partir des données numériques transmises par la puce de communication (31) du dispositif d’accueil (14) à la puce de communication (51) du dispositif amovible (12).   Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3106828-B1 (FR)
Title: COMPOSITION DE POUDRES POUR LA FORMATION D’UN PRODUIT CERAMIQUE A BASE DE β-CA2SiO4 STABILISE, PROCEDES CORRESPONDANTS DE STABILISATION ET DE FABRICATION DE PRODUITS CERAMIQUES
Inventor: SMITH AGNÈS
IPC: C04B35/64
Filed: 2020-01-31
Granted: 2021-12-31
Abstract: COMPOSITION DE POUDRES POUR LA FORMATION D’UN PRODUIT CERAMIQUE A BASE DE β-CA2SiO4 STABILISE, PROCEDES CORRESPONDANTS DE STABILISATION ET DE FABRICATION DE PRODUITS CERAMIQUES L’invention porte sur une composition de poudres pour la formation d’un produit céramique à base de β-Ca2SiO4 stabilisé, caractérisée par le fait qu’elle consiste en un mélange :                                   d’au moins l’une d’une poudre de γ-Ca2SiO4 pure et d’une poudre de γ-Ca2SiO4 dopée par le fer et/ou le titane ; et d’une poudre de β-Ca2SiO4 dopée par le bore, le cas échéant en combinaison avec le soufre et/ou le phosphore.
Patent FR-3110458-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement à cartouches, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique
Inventor: ROLLIN PHILIPPE
IPC: B01D53/92
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement à cartouches, notamment pour une ligne d’échappement de moteur thermique Le dispositif (10) de purification comporte un boitier (12), comprenant une paroi périphérique (14) délimitant un logement (16) s’étendant dans une direction longitudinale (X) entre une extrémité arrière définie par une paroi de fond (18) solidarisée à la paroi périphérique (14), et une extrémité avant. Le dispositif de purification (10) comporte des cartouche de purification avant (38a) et arrière (38b), alignées dans le logement (16). La cartouche de purification arrière (38b) est fixée de manière amovible à la paroi de fond (18), du côté de sa surface intérieure (18a), à l’aide de moyens de fixation amovibles (54) actionnables du côté de sa surface extérieure (18b).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114354-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système d’alimentation à bicarburation pour véhicule automobile et unité de traitement associée
Inventor: MOUNETOU CHRISTOPHE
IPC: F02M53/04
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un système d’alimentation à bicarburation d’un moteur thermique (2) à combustion interne pour véhicule automobile (1) comprenant au moins un premier injecteur (9) situé dans une conduite d’admission (7) d’au moins une chambre de combustion (6) dudit moteur, et un deuxième injecteur (10) comprenant une buse d’injection (11) située dans ladite chambre de combustion. Ce procédé comprend l’injection d’un premier carburant par le premier injecteur dans la conduite d’admission pour faire fonctionner ledit moteur et l’injection simultanée d’un deuxième carburant par le deuxième injecteur dans la chambre de combustion est proposé.  Le deuxième carburant est injecté lorsque la température de la buse d’injection du deuxième injecteur est supérieure à un premier seuil pendant une durée prédéterminée (Tp), le débit de deuxième carburant injecté étant déterminé pour refroidir la buse d’injection de sorte que la température de la buse d’injection soit inférieure à un deuxième seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114717-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de décodage d’un flux de données, programme d’ordinateur et flux de données associés
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/00
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-10-13
Abstract: Un flux de données comprend une pluralité d’identifiants et une séquence d’éléments binaires (Fnn).  Un procédé de décodage de ce flux de données en une suite de données (V) de types respectifs prédéterminés comprend les étapes suivantes pour obtenir chaque donnée (V) de ladite suite :  - détermination d’un contexte (C) sur la base d’un identifiant associé, parmi la pluralité d’identifiants, au type de la donnée concernée ;  - décodage d’une partie de la séquence d’éléments binaires (Fnn) au moyen d’un décodeur entropique (23) recevant en entrée la séquence d’éléments binaires (Fnn) et paramétré dans le contexte déterminé (C).  Un dispositif électronique de décodage (20) et un programme d’ordinateur associés sont également proposés.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3117561-B1 (FR)
Title: Actionneur à frein de parking intégré
Inventor: RICHARD NATHANAEL
IPC: F16D65/14
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-11-25
Abstract: Sous ensemble moteur (60) pour actionneur (1) électromécanique de freinage d’une roue (10) d’un aéronef, comportant un carter (11), un arbre (15) monté dans le carter (11) pour pivoter autour d’un axe longitudinal (Oy) de l’arbre (15) comprenant une navette (30) montée à coulissement relativement au carter (11) et qui est pourvue d’une deuxième denture (32) pour coopérer avec la première denture (18), l’actionneur (1) comportant également un mécanisme de sélection (38,39) pour sélectivement déplacer la navette (30) entre une première position dans laquelle la première denture (18) est engagée avec la deuxième denture (32) et une deuxième position dans laquelle la première denture (18) est dégagée de la deuxième denture (32), l’actionneur (1) comportant un dispositif de maintien (40) de la navette (30) en sa première position et un dispositif de blocage (35, 36) permanent de la rotation de la navette (30) relativement au carter (11).   FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3119025-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’un échauffement au niveau d’un connecteur entre câbles électriques et connecteurs adaptés à un tel procédé
Inventor: SOMMERVOGEL LAURENT
IPC: G01K7/00
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: Procédé de détection d’un point chaud au niveau d’un connecteur (2) disposé sur une ligne électrique, un module à impédance thermosensible (4, 4a, 4b, 4c) étant disposé au niveau du connecteur (2), la ligne électrique et le module à impédance thermosensible présentant une impédance thermosensible d’ensemble, le procédé comprenant les étapes suivantes : détermination d’une caractéristique physique qui est fonction de ladite impédance thermosensible d’ensemble, et si ladite caractéristique physique s’écarte d’une valeur de référence prédéterminée, une émission d’une alarme de détection et de localisation d’un point chaud au niveau dudit connecteur.  Figure pour la publication : Figure 1
Patent FR-3120867-B1 (FR)
Title: Procédé d’ensemencement d’une matière lignocellulosique solide avec une biomasse fongique
Inventor: VANDENBOSSCHE VIRGINIE
IPC: C08H8/00
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une matière, dite matière (1) composite, lignocellulosique solide ensemencée avec au moins un organisme, dit champignon (2) filamenteux, eucaryote pluricellulaire formateur de mycélium, dans lequel :         au moins une matière (3) lignocellulosique solide imprégnée d’une composition (5) aqueuse est soumise à un traitement, dit traitement (6) thermo-mécanique, dans lequel ;   ladite au moins une matière (3) lignocellulosique imprégnée est soumise à une succession de phases de compression, de détente et de cisaillement mécaniques par malaxage d’au moins une matière (4) lignocellulosique solide de ladite au moins une matière (3) lignocellulosique imprégnée, au contact de la composition (5) aqueuse ;  ladite au moins une matière (3) lignocellulosique imprégnée est portée à une température supérieure à 50°C ;          ce par quoi une composition, dite composition (7) hydratée, comprenant une matière lignocellulosique solide, dite matière (8) lignocellulosique hydratée, de surface spécifique et de taux d’hydratation augmentés par rapport à la surface spécifique et au taux d’hydratation de ladite au moins une matière (4) lignocellulosique de départ est formée, ladite matière (8) lignocellulosique hydratée étant propre à être colonisée par ledit au moins un champignon (2) filamenteux, puis ;       une composition, dite composition (9) fongique, comprenant dudit champignon (2) filamenteux est ajoutée dans ladite composition (7) hydratée en cours de malaxage ;      procédé dans lequel les étapes successives sont réalisées en continu dans au moins un extruder (10) bi-vis.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121722-B1 (FR)
Title: Actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile, notamment pour le changement de rapports d’une transmission de véhicule automobile
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F16H61/28
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention propose un actionneur (10, 100) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d’une transmission de véhicule automobile, ledit actionneur (10) comprenant un boitier (20) et un couvercle (30) définissant un volume interne dans lequel sont logés au moins un moteur électrique (1) ayant un stator (2) et un rotor (3) monté sur un arbre de rotor (4) s’étendant selon un axe X1, un pignon moteur (5) fixé à l’extrémité de l’arbre (4) opposée au rotor (3), une carte électronique (11) pour l’alimentation du stator (2) et le pilotage du moteur électrique (1), un mécanisme de démultiplication (40) entrainé par le pignon moteur (5), le boitier (20) ou le couvercle (30) comprend un connecteur électrique (27) qui intègre une membrane semi-perméable (53) permettant un échange gazeux entre l’intérieur de l’actionneur (10, 100) et l’environnement extérieur.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125861-B1 (FR)
Title: Module d’eclairage automobile matriciel etendu
Inventor: LEVEQUE LOUIS
IPC: F21S41/43
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: MODULE D’ECLAIRAGE AUTOMOBILE MATRICIEL ETENDU L’invention a pour objet un module d’éclairage (3) pour véhicule automobile, comprenant plusieurs sources lumineuses (6) ; un collecteur (4) avec plusieurs surfaces réfléchissantes (4.2) disposées côte-à-côte et configurées pour réfléchir une majorité des rayons lumineux émis par les plusieurs sources lumineuses (6), respectivement, en des faisceaux lumineux côte-à-côte, dits réfléchis ; un dispositif optique de projection (12) des faisceaux lumineux réfléchis en faisceaux lumineux côte-à-côte, dits projetés ; un écran (20) disposé entre le collecteur (4) et le dispositif optique de projection (12), de manière à bloquer une partie latérale d’au moins un des faisceaux réfléchis ; et un moteur lumineux (22) disposé à l’avant de l’écran (20) et configuré pour former un faisceau lumineux complémentaire projeté par le dispositif optique de projection en un faisceau complémentaire projeté latéral aux faisceaux lumineux projetés.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3127355-B1 (FR)
Title: procédé de sélection d’un mode de fonctionnement d’un dispositif de capture d’images pour reconnaissance faciale
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: H04N25/50
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un mode de fonctionnement, parmi au moins deux modes de fonctionnement, d’un dispositif de capture d’images (2) utilisé pour effectuer une reconnaissance faciale d’un occupant (5) d’un véhicule (4) automobile.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - la détermination d’une valeur représentative d’un paramètre de positionnement du véhicule dans son environnement ; - la sélection, sur la base de ladite valeur, du mode de fonctionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127976-B1 (FR)
Title: dispositif de confinement autoportant à longerons précontraints
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: E06B7/02
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif (1) de confinement pour allée (20) thermique délimitée par deux rangées d’armoires (21) parallèles comprenant deux longerons (2) positionnables au-dessus desdites rangées, deux linteaux (3) formant avec lesdits longerons (2) un cadre principal (4), un piétement (5) disposé à l’aplomb de chaque linteau (3), lesdits piétements (5) formant au moins une partie de parois dites d’extrémité d’une enceinte (19) de confinement, le cadre principal (4) est bordé longitudinalement par deux bandeaux (6) formant au moins une partie de parois latérales de l’enceinte (19) de confinement. Chaque bandeau (6) est délimité par une lisse (7) parallèle à un longeron (2) et deux montants (8) reliant chacun la lisse (7) au longeron (2). Pour au moins l’un des montants (8) de chaque bandeau, le longeron (2) auquel le montant est relié s’étend avec une partie du longeron d’un côté dudit montant du bandeau (6) et avec une autre partie du longeron (2) de l’autre côté du montant, et le dispositif (1) comprend, pour chaque longeron (2), au moins un câble (11) destiné à être tendu qui relie lesdites parties du longeron (2) entre elles en passant par une extrémité dite inférieure (81) du montant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130938-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un éclairage directionnel et dispositif d’éclairage mettant en œuvre de ce procédé
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: F21S41/663
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé de commande d’un éclairage directionnel et dispositif de mise en œuvre de ce procédé L’invention concerne un procédé (100) de commande d’un éclairage directionnel par un dispositif d’éclairage de véhicule émettant un flux lumineux variant suivant le déplacement du véhicule, le procédé comprenant les opérations suivantes :  a) détermination (110) d’au moins trois images initiales du flux lumineux (Im1, Im2, Im3), chaque image initiale du flux lumineux correspondant à une émission lumineuse par le dispositif d’éclairage dans une direction prédéfinie, d) lorsque le véhicule ne suit pas une des directions prédéfinies, détermination d’une image intermédiaire du flux lumineux (Im4) à émettre par le dispositif d’éclairage dans une direction intermédiaire, par un moyennage pondéré (170) de deux des trois images initiales du flux lumineux (Im1, Im2, Im3) correspondant aux directions encadrant au plus près la direction intermédiaire ; ete) projection (130, 180), sur la scène de route, en fonction de la direction de déplacement du véhicule, de l’image initiale ou intermédiaire du flux lumineux.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2142073-B1 (FR)
IPC: H01L21/607
Filed: 1972-06-19
Granted: 1977-12-23
Abstract: A method of securing a semiconductor body to a substrate by pressure bonding wherein between substantially flat facing surfaces of the semiconductor body and substrate there is applied an intermediate malleable metal layer and a mechanical bond between the semiconductor body and the substrate via the intermediate layer is obtained by placing the assembly of the semiconductor body, intermediate metal layer and substrate in a press under a pressure of at least 1 ton per square inch and at most 5 tons per square inch while maintaining the assembly at a temperature which is below the melting point of the intermediate metal layer and is below the temperature at which any liquid phase would form by interaction of the elemental components of the intermediate metal layer, substrate and semiconductor body at the facing surfaces, said pressure and temperature being applied for obtaining the bond for a period of not more than 30 seconds.