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Patent WO-9500449-A1 (WO)
Title: Procede de depollution de la nappe phreatique, structure permeable utilisable dans la mise en ×uvre de ce procede et procede de fabrication de ladite structure
Inventor: BOUCHELAGHEM ABDELKRIM
IPC: B09C1/00
Filed: 1994-06-17
Abstract: L'invention est relative à un procédé de dépollution d'eau polluée à l'aide d'un produit absorbant fixé sur des grains en un matériau rigide. On place en travers de l'écoulement de la nappe phréatique polluée une structure perméable constituée par des grains calibrés tels que par exemple du gravier, qui sont enrobés dans un coulis dont la composition permet de capter les déchets polluants contenus dans la nappe phréatique. L'invention est également relative à une structure perméable utilisable dans la mise en ÷uvre de ce procédé et procédé de fabrication de ladite structure.
Patent FR-2703444-A1 (FR)
Title: Blindage pour la lutte contre un projectile cinétique perforant.
Inventor: HOOG K
IPC: F41H5/04
Filed: 1994-03-23
Abstract: L'invention concerne un blindage pour la lutte contre un projectile perforant cinétique, de préférence destiné à être installé sur un véhicule terrestre, qui comporte une structure portante (1) et des éléments de protection blindés disposés sur sa partie extérieure (2), respectivement de préférence en acier, la structure (1) étant constituée d'un matériau tenace et destinée à absorber toutes les contraintes provenant du poids du véhicule, des sollicitations dynamiques liées au déplacement du véhicule, des forces de recul dues à l'effet propre de l'arme, et de l'effet élastique de l'impact d'un projectile, la structure (1) étant dotée d'évidements en forme de cassette sur sa partie extérieure, dont au moins un certain nombre possède respectivement un contour correspondant, et les éléments de protection étant formés par des plaques (2) en matériau extrêmement dur, qui viennent s'ajuster dans les évidements en forme de cassette.
Patent FR-2710492-A1 (FR)
Inventor: SPREHE GREGORY S
IPC: A01G1/04
Filed: 1994-04-26
Abstract: An improved bag 20 for the cultivation of mushroom spawn has front and back walls 22, 24 having a plurality of openings 26 disposed therethrough, a top 28 and a bottom 30, and left and right sides 32, 34. A plurality of gas permeable sealing strips 36, 38 are sealed to the walls 22, 24 and cover each of the openings 26. The openings 26 are arrayed in a pair of parallel rows 42, 44 proximate respectively the top 28 and the bottom 30 of the bag 20 so as to provide more uniform breathability of the mushroom spawn through the gas permeable sealing strips 36, 38, the openings 26 and the gas permeable sealing strips 36, 38 being constructed and arranged so as to reduce dry spots in the mushroom spawn and improve spawn yield.
Patent FR-2709891-A1 (FR)
Title: Convertisseur auto-oscillant du type à ajustement.
Inventor: PATRICK ARCHER MICHAEL
IPC: H02M3/28
Filed: 1994-09-07
Abstract: L'invention concerne un convertisseur continu-continu auto-oscillant, dont le transformateur comporte un noyau (24) à trois branches (30, 32, 34), avec des bobinages primaires (13, 14), secondaires (15, 16), de commande (11, 12) et de bouchon (10), et des commutateurs de commande (19, 20) organisant un débit de flux alterné dans la branche (32) des bobinages primaires, avec une temporisation prédéterminée. Ce convertisseur fonctionne avec un déplacement de fréquence réduit.
Patent FR-2724366-A1 (FR)
Title: Handling pallet for packaged articles
IPC: B65D71/00
Filed: 1994-09-14
Abstract: The pallet has a peripheral groove between the support plate (2) and the feet (3,4).  This groove has an inlet chamfer and a  chamfer  on the feet, with  an angle between 30 and 45deg. It facilitates the introduction of a stretchable film covering the pallet into the groove. The automatic film fastening (6)  has deformable fins  which lock the film in the direction of the force exerted on it. The film enveloping the pallet is guided by an inclined roller,  driven by the film, which  has at its base a conical plate  fixed in alignment with the base of the film extending from the groove along the tangent to the plate. The direction of rotation of the conical plate favours the rolling of the film towards the inside of the groove.
Patent FR-2713343-A1 (FR)
Title: Détecteur d'accélération en matériau cristallin et procédé pour la fabrication de ce détecteur d'accélération.
Inventor: MICHAEL OFFENBERG
IPC: H01L49/00
Filed: 1994-10-27
Abstract: a/ Détecteur d'accélération en un matériau cristallin et procédé pour la réalisation de ce détecteur. b/ Une masse sismique (10) en forme de bande, en matériau polycristallin, dont la suspension aux zones terminales est assuré par des barrettes de suspension (11) en matériau monocristallin, permet un déplacement dans la direction longitudinale lors de l'apparition d'une accélération. A partir de cette masse (10) s'étendent transversalement par rapport à sa direction longitudinale des plaques parallèles (13) qui, conjointement avec d'autres plaques (14) ancrées sur une base (16, forment un agencement de condensateur et sont constituées notamment d'un matériau monocristallin. Au moins le matériau monocristallin est dopé pour obtenir une conductibilité électrique.
Patent FR-2726839-A1 (FR)
Title: Trellis beams with multiple functions for walls
IPC: E04C3/08
Filed: 1994-11-10
Abstract: The beam structure comprises an upper  draining flange (1) and a lower flange (2) of thin sections connected by diagonals (3). The upper flange carries the construction covering (6) without purlins or other substructure carriers. The cover is sandwiched between the bevel (8), the strut (10) and sealing joints (9) with a screw (11). The beam thus  provides a draining function as well resistance to bending forces applied to it.  The lower flange has a support section for a suspended false ceiling (7). This arrangement allows realising suspended sealed roofing  without having to pass through the cover. They are easily adapted  to lead to a number of beam shapes. The beam trellis can comprise a  rain water gutter which is located under the upper flange and directly receives the water originating from the cover. The diagonals and the uprights are of metal, plastics, carbon or glass fibre or other composite material.
Patent WO-9532077-A1 (WO)
Title: Dispositif de prehension et d'amortissement de chocs sur des outils de frappe
Inventor: RACODON GERALD
IPC: B25D3/00
Filed: 1995-05-16
Abstract: Dispositifs de préhension s'adaptant sur des outils de frappe du type comprenant un manchon en matière plastique s'engageant sur le corps de l'outil, caractérisé en ce qu'il comprend un manchon (1) en matière plastique présentant une souplesse dans sa structure, et comprenant une pluralité de formes en anneaux (1.1), de grand diamètre, reliées entre elles par des formes de liaison (1.2) de section plus réduite en définissant une structure en soufflet et ondulations, et en ce que, à l'endroit de chaque anneau, est prévue une saillie intérieure circulaire (1.3) venant en appui contre le corps de l'outil, et en ce que le manchon présente au moins une collerette intérieure (1.4) susceptible de s'engager et se clipser à l'intérieur d'au moins une rainure circulaire (2.1) formée dans le corps de l'outil.
Patent WO-9601679-A1 (WO)
Title: Procede et installation de production d'azote par permeation gazeuse et adsorption combinees
Inventor: BARBE CHRISTIAN
IPC: C01B21/04
Filed: 1995-06-23
Abstract: Dans un procédé de production d'azote à haute pureté, on sépare un mélange gazeux contenant de l'azote et de l'oxygène dans un appareil de séparation par perméation (9) et on envoie le gaz enrichi en azote ainsi produit à un appareil d'adsorption (A, B). On recycle une partie du gaz résiduaire de l'appareil d'adsorption soit en la mélangeant avec le mélange à séparer, soit en l'utilisant comme gaz de balayage pour l'appareil de séparation par perméation (9).
Patent FR-2731952-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide de climatisation pour vehicule permettant un chauffage a puissance reglable
Inventor: KARL STEFAN
IPC: B60H1/00
Filed: 1995-03-22
Abstract: En mode de chauffage, le fluide du circuit de climatisation circule dans une branche dérivée (3) en évitant le condenseur (6). L'évaporateur (5) reçoit alors le fluide à l'état gazeux et joue le rôle d'échangeur de chaleur pour dissiper la chaleur produite dans le compresseur (4). La chaleur dissipée par l'évaporateur peut être utilisée pour chauffer l'habitacle lorsque celle produite par le moteur d'entraînement du véhicule est insuffisante. De plus, des configurations spéciales du circuit permettent d'augmenter ou de diminuer la masse de fluide circulant dans la boucle de chauffage (1, 3) dans le but de régler la puissance calorifique produite.
Patent FR-2718804-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de coussinets anti-friction.
Inventor: JURGEN SCHOLER
IPC: F16C33/20
Filed: 1995-03-29
Abstract: Pour la fabrication de coussinets anti-friction avec surface anti-friction à charges radiales et surface anti-friction à charges axiales, on bobine d'abord des fibres anti-friction sur un mandrin (1), de manière qu'un tronçon (3) en forme de flasque se raccorde à un tronçon (2) en forme de manchon. On bobine ensuite une couche de support (4) sur les deux tronçons précités. Pour la fabrication en série, on réalise un semi-produit qui peut être sectionné par la suite en plusieurs coussinets anti-friction.
Patent FR-2733488-A1 (FR)
Title: Package for stacking aluminium trays
Inventor: MERCIER JACKY
IPC: B65D77/04
Filed: 1995-04-27
Abstract: The package consists of a plastic container (1) to receive the trays (3). A recessed lid (2) fits into the trays. Both container and lid have projecting rims (14, 10) which are joined together by welding. Either container or lid or both are transparent. The package is opened by cutting through the welded portions to separate the lid from the container. After a tray has been removed the lid can be replaced to keep any other trays in the container clean.
Patent FR-2737673-A1 (FR)
Inventor: CAMPENON BERNARD
IPC: C22B3/04
Filed: 1995-08-09
Abstract: Method for upgrading waste material comprising sheet metal with a zinc plating on at least one side thereof, including a) subjecting the waste material to a mechanical processing step to improve the accessibility of said zinc layers to a subsequent chemical etching by increasing the accessible etching surface of the zinc layer portions, this being achieved by crushing the waste material to separate the sheets from each other and by producing cracks in said zinc layers; this step is advantageously conducted in a shredder/mill; b) subjecting the waste material to a chemical etching step to dissolve the zinc by immersing it in a basic bath; and c) separating the zinc-free sheets from the chemical etching bath containing the dissolved zinc, which is then recovered by electrolysis. The invention particularly discloses the use of the above method for recovering and upgrading new scraps of zinc plated sheets in the automotive industry.
Patent FR-2737686-A1 (FR)
Title: Control panel for electrically adjustable seat in motor vehicle - has control panel with selector switches for each part of the seat laid out to mimic seat components, and joy pad to control movement
Inventor: BERTIN ERIC
IPC: B60N2/02
Filed: 1995-08-11
Abstract: The seat adjustment control has a number of switches and controls to activate electric motors that alter the position and relative alignment of different parts of a seat in a motor vehicle. The controller also carries a number of primary and secondary display indicators (33a-37a,33b-37b;39-42,39a-42a). A number of switches (33-37) around the outer perimeter of the control area allow selection of the part of the seat to be adjusted. Each of these switches carries an indicator light (33a-37a) to show which switch is active. The switches mimic the form of a seat. A joy pad (38) with four control switches (39b-42b) allows control of degree of movement in selected direction. The control panel includes a microprocessor connected to the switches (33-37), the four control switches (39b-42b), the primary (33a-37a,33b-37b) and secondary (39-42,39a-42a) indicating lights and motor controllers.
Patent FR-2739098-A1 (FR)
Inventor: DUBAC JACQUES
IPC: C07C309/06
Filed: 1995-09-25
Abstract: A method for acylating an aromatic compound, specifically an activated or deactivated aromatic compound, is disclosed. The method is suitable for preparing aromatic ketones. The preparation of a catalyst and novel bismuth compounds is also disclosed. Said aromatic compound acylation method comprises reacting said aromatic compound with an acylating agent in the presence of a catalyst, and is characterised in that the acylation reaction is performed in the presence of an effective amount of at least one bismuth salt of trifluoromethanesulphonic acid.
Patent FR-2740550-A1 (FR)
Inventor: GRASDEPOT FRANCOIS
IPC: G01N21/35
Filed: 1995-10-27
Abstract: A filter (16, 40) such as a Fabry-Pérot interferometer for electromagnetic radiation having a gas-modified spectral density, including a body (20, 42) that is transparent to said electromagnetic radiation at least in the part through which the radiation passes. Said part includes at least two portions having two substantially planar, parallel, mutually facing surfaces (22a, 24a, 44a, 46a), and the first portion (22, 44) is movable in a direction substantially perpendicular to the pair of facing surfaces (22a, 24a, 44a, 46a). The filter further includes means (32, 52-54) for moving said facing surfaces (22a, 24a) between two end positions by means of an electromagnetic field, and means (30, 56) for limiting adhesion between said surfaces in at least one of said positions, in which said surfaces are closely spaced with respect to the average wavelength of the radiation passing therethrough.
Patent FR-2745587-A1 (FR)
Title: Acier utilisable notamment pour la fabrication de moules pour injection de matiere plastique
Inventor: BEGUINOT JEAN
IPC: C22C38/00
Filed: 1996-03-01
Abstract: Acier utilisable notamment pour la fabrication de moules pour injection de matières plastiques dont la composition chimique comprend, en poids: 0,03% =< C =< 0,25%, 0% =< Si =< 0,2%, 0% =< Mn =< 0,9%, 1,5% =< Ni =< 5%, 0% =< Cr =< 18%, 0,05% =< Mo + W/2 =< 1%, 0% =< S =< 0,3%, au moins un élément pris parmi AI et Cu en des teneurs comprises entre 0,5% et 3%, éventuellement 0,0005% =< B =< 0,015%, éventuellement au moins un élément pris parmi V, Nb, Zr, Ta et Ti, en des teneurs comprises entre 0% et 0,3%, éventuellement au moins un élément pris parmi Pb, Se, Te et Bi, en des teneurs comprises entre 0% et 0,3%, le reste étant du fer et des impuretés résultant de l'élaboration; la composition chimique satisfaisant, en outre, les relations: 3,8 x C + 9,8 x Si + 3,3 x Mn + 2,4 x Ni + <T 535> x Cr + 1,4 x (Mo + W/2) =< 13, avec <T 535> = 1,4 si Cr < 8% et <T 535> = 0 si Cr >= 8%, et, 3,8 x C + 1,07 x Mn + 0,7 x Ni + 0,57 x Cr +1,58 x (Mo + W12) + kB >= 3,1, avec kB = 0,8 si B compris entre 0,0005% et 0,015%, et kB = 0 si non. Bloc en acier de dureté supérieure à 350 HB et fil de soudure.
Patent FR-2745556-A1 (FR)
Title: Continuous production method of sheet bundles
Inventor: SALAND GERARD
IPC: B65H39/14
Filed: 1996-03-01
Abstract: The continuous production of sheet bundles on a support band (1) involves unwinding continuous sheet lengths (2a,b,2c) from their support reels and transversely gumming their back zones, with the exception of the lower length (2c). The sheet lengths are superposed on the support band so that the gummed zones stick to each other to form piles (7). The sheet lengths are cut just in front of the piles to form successive bundles (L1,L2,L3). The flat bundles are superposed on the support band on their front in locations intended for receiving and gluing the top of the piles. The support band is diverted before cutting the sheet lengths and superposed again after gluing, which is carried out during band diversion.
Patent FR-2745919-A1 (FR)
Title: Portable autonomous photographic laboratory
IPC: G03D17/00
Filed: 1996-03-07
Abstract: The laboratory has a valise containing a telescopic metal column formed of two tubes (3,54) on which is fixed the plate of an enlarger (4). The column carries the head of the enlarger composed by a light chamber (18) enclosing the light source (20), itself cooled by a ventilator (15). Within the light chamber is a reflection cone (22) which reflects the light on a heat insulating glass (19) before passing through the window (21) of the chamber onto a negative. The image projected by the enlarger is controlled and sharpened by a focusing system (30) and an optic (50). The plate (10) supporting the enlarger is controlled to the column by a bracket (12) fixed to the latter by a rod (38).
Patent FR-2747929-A1 (FR)
Title: Handle for fire extinguisher
Inventor: ESNAULT MICHEL
IPC: A62C13/76
Filed: 1996-04-30
Abstract: The handle has a main part (12A) which is displaceable with respect to the head (10) of the extinguisher between a rest position and an active position for the extinguisher actuating assembly (13). The handle has an indicator (24) which is movable and fixed to the main part (12A) of the handle prior to actuation of the extinguisher. The indicator is detachable from the main part by abutment against the head of the extinguisher during movement of the handle. The indicator is of the same material as the handle and us connected to it by a frangible strip (26), the rupture of which definitely separates the indicator.
Patent FR-2749107-A1 (FR)
Title: Dual=mode circular waveguide filter for telecommunication satellite-mounted multiplexer
IPC: H01P1/208
Filed: 1996-05-22
Abstract: The filter is formed by inserting an elliptical waveguide section (22) into a circular waveguide (20). The inserted section is positioned at right angles to the direction of propagation of signals in the waveguide. The circular waveguide has an input section (10) and an output adaptor section (12) which feeds to a rectangular waveguide. The dimensions and length of the elliptical waveguide define the parameters for dual-mode operation.
Patent FR-2748941-A1 (FR)
Title: Universal body protection system for high altitude parachute
IPC: A62B1/22
Filed: 1996-05-24
Abstract: The system includes two distinct components, top (1) and bottom (2), secured together on the body of the protected person using a harness. Each of the two components comprises a number of inflatable spheres connected to a common trigger device. The spheres are made of a light and resistant material. The trigger device controls a number of liquid gas filled cartridges. The gas release inside the spheres can be triggered by a sudden acceleration, manually or by remote control, by water presence or high temperature. Once inflated the spheres surround the body in a protective cocoon.
Patent FR-2737620-A1 (FR)
Title: Alignement precis des horloges dans un testeur a signaux melanges
Inventor: PEARCE STUART ROBERT
IPC: G01R31/3183
Filed: 1996-08-01
Abstract: Horloges numérique et analogique générées de manière asynchrone dans un système de test à signaux mélangés qui sont alignées précisément pour des tests répétitifs et déterministes. Un signal de l'horloge numérique maître à fréquence variable est utilisé dans la synthèse numérique directe d'un signal d'horloge analogique qui est asynchrone par rapport au signal de l'horloge maître. Une commande de resynchronisation inhibe le signal de l'horloge analogique jusqu'à ce que le signal de l'horloge analogique soit dans une relation de phase désirée par rapport au signal de l'horloge maître. Le signal de l'horloge analogique est ainsi aligné en phase avec le signal de l'horloge maître selon une relation connue et déterministe.
Patent FR-2753735-A1 (FR)
Title: Device for fixing of protection barrier across wall, window or door opening
Inventor: COMINOTTO FERNAND
IPC: E04G21/32
Filed: 1996-09-20
Abstract: The barrier for protection against falling is fixed across a wall opening for a door or window. It is fixed by two plates (P) applied against the wall either side the opening. Each plate has a thickness equal to the gap necessary for a sealing joint between the bare wall and the frame of the window or door. Each plate has fixings (3-6) which retain the one end (7a) of the barrier (7). Each plate has a drilling (2) for fixing it to the wall by a bolt. The plate can be extracted from the bolt by sliding laterally, the bolt remaining in place in the wall.
Patent FR-2753751-A1 (FR)
Title: Single acting hydraulic lifting jack
IPC: F15B11/036
Filed: 1996-09-23
Abstract: The single acting hydraulic jack consists of a rod sliding in a cylinder (1), and a sealed chamber (20) containing a fluid. The augmentation of the volume of the chamber by the injection of an increase of fluid provokes the extension of the rod (2).  The jack contains a second sealed chamber (13) in the  rod independent of the main chamber, in which it can slide in a sealed manner, with a part (10) of the cylinder (1), and its volume decreases when that of the main chamber (20) increases. It also contains a fluid and is able to be fed by a fluid supply under pressure to increase the volume when the main chamber (20) is not under pressure.
Patent FR-2754750-A1 (FR)
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: B67B3/20
Filed: 1996-10-23
Abstract: The invention concerns a threaded joint spindle comprising a spindle shaft (5) provided with a prehensile device (6) and integral with a pinion (7) driven in rotation by a motor set (11) which comprises a cylinder (17) with a rod secured to a transmission member (12, 14, 15, 16), and a member for adjusting pressure (21) arranged on a line supplying (22) the cylinder in a screwing direction.
Patent FR-2755227-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de rotation a resonateur mecanique vibrant
Inventor: LEGER PIERRE
IPC: G01C19/567
Filed: 1996-10-31
Abstract: L'appareil de mesure de rotation comprend un résonateur mécanique (10) muni de transducteurs (151 , 152 ) permettant de créer dans le résonateur une onde stationnaire de vibration ayant une symétrie axiale et de capteurs de mesure de l'élongation de la vibration du résonateur dans au moins deux directions particulières. Il comprend de plus un circuit de contrôle/commande pour entretenir les vibrations et déterminer les emplacements des noeuds et des ventres de vibration. Le circuit de contrôle/commande alimente les transducteurs pour générer dans le résonateur deux ondes progressives contra-rotatives, dont la différence de phase est représentative de l'angle de rotation du résonateur autour de son axe de révolution. Les amplitudes des ondes sont telles que leur composition provoque une onde stationnaire ayant une amplitude en phase déterminée et une amplitude en quadrature sensiblement nulle.
Patent FR-2756287-A1 (FR)
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-11-28
Abstract: Silicones of formula (I) and (II) are new: R = 1-10C alkyl, phenyl or trifluoro-3,3,3-propyl groups, provided that at least 80% are Me; B = R or A; r = 0-3; s = 0 or 1 and, if s = 0, then at least one B is A; u = 1 or 2; t = 0-5; and t + u ≥ 3; A = a group of formula (i); R1 = 1-10C alkoxy or alkyl, 2-8C alkenyl, OSi(Me)3; or two adjacent R1 groups may together form a 1-2C alkylidinedioxy; n = 0-2; Z = H or C=OYR3; X, Y = O or NR2; W = 1-6C disubstituted alkylenyl group, optionally substituted by an OH or 2-8C alkyl; R2 = H or 1-8C alkyl; R3 = 1-12C alkyl; or R2+R3 = heterocycle; provided that when Z = H, then X = NR3.
Patent WO-9740283-A1 (WO)
Title: Joint de transmission et element male pour un tel joint
Inventor: POULIN BERNARD DI
IPC: F16D3/224
Filed: 1997-04-16
Abstract: Le corps (4) de l'élément mâle (2) du joint est fixé à l'arbre de transmission associé (3) dans une zone (39) de celui-ci qui, en position alignée du joint, est décalé axialement, vers l'extrémité de l'arbre, par rapport au plan médian (P) des moyens de liaison rotulants (5, 6) de l'élément mâle et de l'élément femelle (8). Le corps (4) définit un espace intérieur libre (104) ouvert du côté opposé et dans lequel l'organe (13) d'obturation de la cavité du joint est relié audit arbre (3) ou au corps (4) de l'élément mâle. Application aux joints de transmission du type quadripode.