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Patent FR-2995569-A1 (FR)
Title: Method for monitoring actuator of electric powertrain for controlling transmission of electric traction machine equipped at e.g. electric car, involves controlling movement of actuator to store values of position sensor for end positions
Inventor: ROUSS VICKY
IPC: B60K23/04
Filed: 2012-09-14
Abstract: The method involves moving a dog clutch by an electric motor (80) using a drive system for coupling or decoupling a transmission (8), where the drive system comprises irreversible kinematics. The dog clutch is provided with a position sensor. A movement of an actuator (14) is controlled in abutment toward two end positions that consist of coupled and uncoupled positions of the transmission in order to store values of the position sensor for the end positions in a permanent memory. A continuously variable voltage delivered by the position sensor is received and processed. An independent claim is also included for an electric or hybrid car.
Patent FR-2998468-A1 (FR)
Title: Procede de deplacement d'une table motorisee et systeme d'imagerie medicale associe
Inventor: MARTINEZ FERREIRA CARLOS
IPC: A61B6/10
Filed: 2012-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de déplacement d'une table motorisée (5) destinée à recevoir un patient (8), dans un système d'imagerie médicale comprenant également un détecteur (4) de rayonnement apte à détecter un faisceau du rayonnement émis par une source (3) de rayonnement, un déplacement de la table motorisée (5), dans le plan de la table motorisée (5), faisant sortir ou tendant à faire sortir, ledit faisceau, au moins partiellement ou totalement, hors d'une zone définie (10, 11, 12) par l'utilisateur du système d'imagerie médicale, générant un signal perceptible par ledit utilisateur.
Patent FR-2999352-A1 (FR)
Title: Circuit electrique redonde de coupure de l'alimentation electronique d'un equipement
Inventor: COURTEILLE JEAN-MARIE
IPC: H02H3/05
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique adapté pour commander une alimentation électrique d'un équipement électrique, le circuit électrique comprenant un équipement électrique et une source de tension d'alimentation, et ayant en outre pour entrées au moins deux signaux électriques discrets dont les valeurs conditionnent la coupure de l'alimentation électrique de l'équipement, le circuit étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un module de comparaison redondée des signaux électriques discrets, comprenant deux branches de comparaison desdits signaux, en parallèle l'une de l'autre, chaque branche étant adaptée pour fournir en sortie un signal de commande représentatif de chacune des comparaisons desdits signaux électriques discrets, et - un premier module de coupure de l'alimentation électrique de l'équipement électrique comprenant deux interrupteurs en série, chacun étant commandé respectivement par l'un des deux signaux de commande. L'invention concerne également un système d'acquisition, de traitement et de communication de données avioniques embarqué dans un aéronef, comprenant un tel circuit électrique.
Patent FR-3000387-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en oeuvre un colorant chromenique ou chromanique et un alun
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres de : (a) une composition tinctoriale comprenant un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants chromèniques et les colorants chromaniques, et (b) une composition comprenant un ou plusieurs alun(s) et/ou leurs hydrates, la composition (b) étant appliquée après la composition (a), ou les compositions (a) et (b) étant appliquées simultanément sous la forme d'une composition tinctoriale unique (C). La présente invention a également pour objet une composition et un kit appropriés pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3003905-A1 (FR)
Title: Hydrolienne flottante avec systeme de sortie de l'eau de la turbine par rotation et translation
Inventor: ADRIAN DAVID
IPC: B63B35/00
Filed: 2013-04-02
Abstract: Dispositif permettant de produire de l'énergie par transformation de l'énergie cinétique d'un courant d'eau fluvial ou marin. Ce dispositif est composé d'une structure flottante et d'une turbine suspendue en dessous. Il est caractérisé par le fait de pouvoir sortir aisément la turbine de l'eau pour la mettre à plat pont au moyen d'un dispositif combinant les mouvements de rotation et de translation, et utilisant la force d'Archimède et les effets de levier, afin d'en faciliter la neutralisation, le déplacement, l'entretien et les réparations. La figure 1 montre une vue d'ensemble du système comprenant une turbine (1) (2) (3), fixée sous une structure (5). Des rails latéraux (6), guides (7) et butée sous l'action d'un treuil (9) permettent à la turbine de sortir de l'eau.
Patent FR-3001479-A1 (FR)
Title: Device for fastening of solar panel on roof formed by ribbed or undulated roofing units of e.g. industrial building, has housing with edges allowed to respectively belong to two adjacent panels according to direction of slope of roof
Inventor: ROUVIERE BENOIT JEAN RAOUL
IPC: E04D3/36
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device has a set of fastenings (40) that is arranged with a core (42) for supporting and fixing of a set of roofing units or intermediate sheets (12) that are able to be fixed even on the roofing units. Two housings (46, 47) are delimited, where each of the two housings is arranged to receive an edge (102a, 102b). The two edges of the housings are allowed to respectively belong to two adjacent panels according to a direction of a slope of the roof. An independent claim is also included for a solar panel arrangement.
Patent FR-3007449-A1 (FR)
Title: Marchepied muni de roues escamotables avec commande par garde-corps
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C1/397
Filed: 2013-06-25
Abstract: Marchepied (1) comprenant : - un plan (2) avant comprenant une paire de montants (3) avant, - un garde-corps (23) ayant une paire de barrières (24, 25) articulées par rapport au plan (2) avant, - un plan (9) arrière articulé sur le plan (2) avant, - une paire de roues (33) arrière escamotables montées mobiles par rapport au plan (9) arrière entre une position rétractée et une position déployée, chacune sollicitée vers leur position déployée par un ressort (34), - un train (39) roulant avant escamotable, monté mobile par rapport au plan (2) avant entre une position rétractée et une position déployée, - un mécanisme (46) d'actionnement de la roue (40) avant, qui comprend un levier (47) de manœuvre articulé sur un montant (3) avant, et une tringle couplant le levier (47) au train (39) roulant avant, le levier (47) étant actionnable par une barrière (25).
Patent FR-3008870-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique
Inventor: LECUREUIL FREDERIC
IPC: A45D40/08
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un réceptacle pour produit cosmétique comprenant un capot (10) et un corps (30) présentant un logement dudit produit cosmétique, ledit capot (10) fermant ledit logement, ledit corps (30) comprenant une partie fixe (32) et une partie mobile (33) par rapport à ladite partie fixe (33), ledit corps (30) étant configuré pour autoriser la mise à disposition du produit hors dudit logement et un escamotage du produit dans ledit logement par action de la partie mobile (33) par rapport à la partie fixe (32), caractérisé en ce que ledit capot (10) comprend un ou plusieurs premiers moyens de retenu (11) et ladite partie fixe (32) et/ou ladite partie mobile (33) comprennent un ou plusieurs seconds moyens de retenu (31), le ou lesdits premiers moyens de retenu (11) étant protégés dans l'épaisseur d'une partie distale dudit capot (10) et configurés pour coopérer magnétiquement avec le ou lesdits seconds moyens de retenu (31) lorsque ledit produit est escamoté à l'intérieur dudit logement.
Patent FR-3009533-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la circulation de vehicules sur un reseau ferroviaire ; controleur central et systeme associes.
Inventor: FOURNIER DENIS
IPC: B61L27/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: Ce procédé de gestion de la circulation de véhicules sur un réseau ferroviaire (10) subdivisé en ressources (1 à 6), chaque ressource ayant un état d'allocation et un état d'enclenchement et étant pilotée par un contrôleur au sol (11) connecté à une infrastructure de communication (30), consiste, pour permettre la circulation d'un véhicule (22) non-équipé d'un contrôleur embarqué propre à gérer l'allocation et l'enclenchement des ressources requises pour le mouvement du véhicule directement auprès des contrôleurs au sol (11), à émuler, au niveau d'un contrôleur central (42), au sol, connecté à l'infrastructure de communication (30), un contrôleur (24) qui serait embarqué à bord du véhicule non-équipé, le contrôleur central (42) estimant une position du véhicule non-équipé à partir de signaux émis par des dispositifs de lecture (15) placés le long des voies et connectés à l'infrastructure de communication (30).
Patent FR-3015561-A1 (FR)
Title: Vanne de commande de circuit de refroidissement a deux modes, ete et hiver
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F16K5/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Procédé pour la commande du circuit de refroidissement d'un moteur (104) de véhicule automobile parcouru par un fluide de refroidissement, ledit circuit étant alimenté par l'intermédiaire d'une vanne de commande (10) comprenant au moins deux tubulures de sortie du fluide (20, 22, 24), l'une étant reliée à un radiateur de refroidissement (112) du moteur, ledit procédé consistant à commander la vanne (10) suivant un nombre de phases de commandes dans lesquelles un organe de réglage de la vanne fait évoluer la section de sortie des tubulures de sortie, ledit procédé comportant deux modes de fonctionnement, l'un autorisant le mouvement dudit organe de réglage jusqu'à une position de fin de course correspondant à la pleine ouverture de la tubulure (20) reliée au radiateur de refroidissement (112) et l'autre autorisant ledit mouvement jusqu'à une position de fin de course opposée, correspondant à une ouverture partielle de la tubulure (20) reliée au radiateur de refroidissement (112).
Patent FR-3023902-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: F21Y101/00
Filed: 2014-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant : - au moins deux sources de lumière (3a, 3b, 3c) de couleur différente, - un guide de lumière (5) comprenant une face d'entrée (5a) et une face de sortie (5b) et configuré pour transmettre les rayons lumineux (7) issus des au moins deux sources de lumière (3a, 3b, 3c) de sa face d'entrée (5a) vers sa face de sortie (5b), dans lequel les, au moins deux, sources de lumière (3a, 3b, 3c) sont disposées les unes à côté des autres et dans lequel le guide de lumière (5) présente une pluralité de coudes (51, 52, 53) entre sa face d'entrée (5a) et sa face de sortie (5b).
Patent FR-3028724-A1 (FR)
Title: Plaque d'accouplement pour chaussure de ski
Inventor: CHAIGNE JEROME
IPC: A43B5/04
Filed: 2014-11-24
Abstract: Chaussure (1) de sport de montagne tel que ski alpin, ski de randonnée ou alpinisme comportant une semelle (3) et une tige (2), ladite semelle (3) comportant, au moins dans sa partie talon (31), une paroi latérale et un épaulement définissant une surface sensiblement plane et sensiblement perpendiculaire à ladite paroi latérale, un insert (5) dont une portion inférieure (54) est placée contre la paroi latérale de la semelle, et comprend au moins une encoche (51) prévue pour coopérer avec un élément d'un dispositif de fixation de la chaussure sur une planche de glisse. Ledit insert (5) comprend une portion supérieure (52) comportant une zone d'ancrage placée au dessus de l'épaulement.
Patent FR-3016752-A1 (FR)
Title: Procede de recharge d'un stockeur d'energie electrique d'un vehicule automobile
Inventor: M RAD SABRINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-01-22
Abstract: Dans ce procédé de recharge d'un véhicule automobile, le véhicule comporte un stockeur (100) d'énergie électrique présentant à ses bornes une première tension (u1) dont la valeur maximale est supérieure à 50 V, un premier convertisseur (106) de tension et un moyen (108) de connexion électrique, interface utilisateur pour le raccordement à un réseau de distribution électrique extérieur au véhicule, présentant à ses bornes une seconde tension (u2). Ce procédé de recharge comporte une première étape de recharge consistant à commander l'intensité d'un premier courant (i1) appliqué par le premier convertisseur (106) aux bornes du stockeur (100) et à commander l'intensité d'un second courant (i2) appliqué aux bornes du moyen (108) de connexion avec une valeur constante de courant, la seconde tension (u2) présentant une valeur maximale strictement inférieure à 60 V.
Patent FR-3016870-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution a deux voies destine a fermer un flacon
Inventor: BOREL BERNARD
IPC: B65D83/68
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution à deux voies destiné à fermer un flacon. Le dispositif est muni de deux réservoirs (13, 14), de deux voies dont la première extrémité, dite extrémité d'entrée, débouche dans l'un des réservoirs et dont la deuxième extrémité, dite extrémité de sortie, débouche hors dudit réservoir. Des premiers moyens d'obturation sont prévus dans chaque voie, lesquels peuvent passer d'une position fermée dans laquelle un produit contenu dans le réservoir correspondant ne peut pas sortir dudit réservoir à une position ouverte dans laquelle un produit contenu dans le réservoir correspondant peut sortir dudit réservoir. Les deux voies sont isolées l'une de l'autre au moins entre leurs extrémités d'entrée et leurs moyens d'obturation respectifs. Les extrémités d'entrée des deux voies sont séparées et à distance l'une de l'autre. Conformément à l'invention, les réservoirs sont constitués par une seule poche souple séparée en un premier et un deuxième compartiments (13, 14) par une séparation centrale (12), le premier compartiment (13) remplissant la fonction du premier réservoir et le deuxième compartiment (14) celle du deuxième réservoir. L'extrémité d'entrée de la première voie débouchant dans le premier compartiment (13) et l'extrémité d'entrée de la deuxième voie débouchant dans le deuxième compartiment (14) de sorte que les deux compartiments sont isolés l'un de l'autre. Ainsi, une seule poche permet de constituer deux réservoirs. Il suffit donc de placer une seule poche et de la fixer, par exemple par soudure, au niveau des extrémités intérieures de chaque voie.
Patent FR-3018354-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'echantillons sedimentaires avec reconnaissance automatique de nannofossiles
Inventor: BEAUFORT LUC
IPC: G06N3/08
Filed: 2014-03-05
Abstract: Le procédé d'analyse d'échantillons sédimentaires comprend les étapes suivantes: prendre des images au microscope des échantillons ; prétraiter les images pour en extraire des zones d'intérêt ; analyser les zones d'intérêt au moyen de réseaux de neurones artificiels pour opérer une première classification d'objets entre des groupes d'espèces de nannofossiles ; analyser les zones d'intérêt par au moins une méthode de reconnaissance morpho-statistique pour opérer une seconde classification d'objets entre les groupes d'espèces de nannofossiles ; et rassembler les résultats des première et seconde classifications en au moins un fichier indiquant les groupes d'espèces de nannofossiles respectivement affectés aux zones d'intérêt par les première et seconde classifications.
Patent FR-3021910-A1 (FR)
Title: Ensemble stator pour moteur-roue et son support-fusee.
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60K7/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: Dispositif de traction-freinage (50) pour moteur-roue électrique, comportant un ensemble stator (2), un rotor (3), un système de freinage (4) avec un disque de frein (45) solidaire en rotation du rotor, l'ensemble stator comportant un support-fusée (1), un corps de stator (21), et un couvercle (22) délimitant une chambre de refroidissement (5) du stator, le support-fusée comportant une embase de fixation (12) destiné à relier le dispositif de traction-freinage (50) au véhicule, le support-fusée (1) comportant trois passages axiaux, pour deux canalisations (14,15) de fluide et un pour passage de câbles (16), ces trois passages débouchant dans une zone centrale (11) de l'embase de fixation.
Patent FR-3021869-A1 (FR)
Title: Tete de massage et appareil de massage mettant en œuvre une telle tete
Inventor: FUSTER ARNAUD
IPC: A61H7/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: Cette tête de massage comprend un boitier définissant une chambre interne au sein de laquelle est formé un pli cutané lorsqu'elle est appliquée sur la peau d'un patient, ledit pli venant en contact avec les bords inférieurs de la chambre. Cette chambre est définie par deux parois latérales (12, 13) et par deux parois transversales, au moins l'une desdites parois transversales étant constituée d'un clapet (10) susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle sorte à induire le rapprochement et l'éloignement l'un de l'autre du bord inférieur (16) desdites parois transversales au contact du pli cutané. Le clapet (10) est articulé au voisinage de son extrémité supérieure sur les parois latérales (12, 13). Le pivotement du clapet (10) est obtenu au moyen d'un motoréducteur monté fixe à l'intérieur dudit clapet, et dont l'arbre de sortie entraine une came en rotation, reçue dans un chemin de came solidaire de l'une des parois latérales de la chambre interne.
Patent FR-3026534-A1 (FR)
Title: Generation d'un film d'animation personnalise
Inventor: CHABI WOROU
IPC: G06T13/80
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un film d'animation personnalisé, le procédé étant mis en œuvre par des moyens informatiques et caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : /1/ recevoir une photographie, sous forme numérique, faisant apparaître au moins un motif personnalisé, /2/ associer le au moins un motif personnalisé avec un motif de base faisant partie d'un ensemble de motifs de base mémorisés au préalable, et /3/ générer un film d'animation à partir du au moins un motif personnalisé, du motif de base associé, et d'un scénario comportant un environnement prédéfini.
Patent FR-3026996-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une armature (2) de liaison au dossier dudit siège ; une structure (4) notamment en matériau plastique moulé par injection, ladite structure étant montée en partie supérieure de ladite armature, ladite structure présentant une face d'appui (5) de la tête d'un passager ; un bloc (6) de rembourrage élastiquement compressible disposé contre ladite face d'appui ; une couche de revêtement (7) disposée sur la face avant (8) dudit bloc, ledit bloc étant sous forme d'une coque autoportante moulée à base de fibres liées entre elles par un agent de liaison activé à chaud.
Patent FR-3027237-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un melange polyphasique.
Inventor: BEARD PHILIPPE
IPC: C10G49/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: Dispositif de distribution d'un mélange polyphasique constitué d'au moins une phase gazeuse et d'au moins une phase liquide, ledit dispositif comportant au moins un plateau (P) ; au moins un canal mélangeur (21) desdites phases gazeuse et liquide, au moins un système dispersif (28) disposé au-dessous dudit plateau (P) ; ledit plateau (P) comprend au moins une zone creuse (30) comprenant une ou plusieurs paroi(s) latérale(s) (31) sensiblement verticale(s), une partie d'extrémité supérieure ouverte (32), et une partie d'extrémité inférieure (33) comprenant au moins une ouverture (34).
Patent FR-3030223-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'un appareil orthodontique et procede de montage associe
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/28
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour la réalisation d'un appareil orthodontique, du type comprenant : une attache (12) destinée à faire partie d'un appareil orthodontique, ladite attache comportant un logement (16) pour la réception d'un arc (72) orthodontique, ledit logement étant sensiblement disposé selon un premier axe (18) ; et un support (42) d'attache comportant des moyens (52) d'assemblage avec une base (44) destinée à reposer sur une dent (74). L'attache est munie de moyens (26, 34) d'assemblage réversible avec le support d'attache. L'invention concerne également un procédé de montage d'un appareil orthodontique à partir d'un tel ensemble.
Patent FR-3032767-A1 (FR)
Title: Dispositif d’engrenage a galet(s) entrainant au moins un pignon a dents en partie cycloidales
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F16H55/17
Filed: 2015-02-17
Abstract: Un dispositif d'engrenage (DE) comprend au moins un pignon (Pl1) muni de dents (DP) et au moins un galet (G1) de forme cylindrique circulaire, ayant un premier axe central et propre à être déplacé pour engrener les dents (DP). Chaque dent (DP) présente au moins une face externe orientée vers une dent voisine et comportant une première partie (P1) concave et une deuxième partie (P2) convexe en forme de portion de cycloïde. Par ailleurs, chaque galet (G1) est destiné à être couplé à un arbre d'entraînement (AE) en ayant son premier axe central parallèle à un deuxième axe central de cet arbre d'entraînement (AE), de sorte que son point de contact avec une dent (DP) qu'il engrène ait une trajectoire cycloïdale lorsque l'arbre d'entraînement (AE) est entraîné en rotation, et ainsi qu'il induise sensiblement une translation de cette dent (DP).
Patent FR-3037693-A1 (FR)
Title: Antenne de communication sans contact pour terminal de paiement
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention se rapporte à un circuit imprimé flexible (10, 200) de forme longitudinale, comprenant au moins une piste conductrice (101, 201, 202, 203) s'étendant sur la longueur du circuit imprimé flexible, le circuit imprimé flexible comprenant au moins une zone de pliage (105, 205) conformée pour autoriser le passage dudit circuit imprimé flexible d'un état déplié à un état plié dans lequel la piste conductrice forme au moins une boucle d'antenne.
Patent FR-3041732-A1 (FR)
Title: Couronne composite pour engrenages de grande dimension et procede pour realiser une telle couronne
Inventor: STAUDER FRANCOIS
IPC: F16H55/06
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention porte sur un élément d'engrenage présentant une zone d'entrainement comportant une structure dentée, les flancs de contact de chacune des dents de la structure dentée comporte un insert placé dans un logement en forme de cannelure formé dans l'épaisseur de la paroi du flanc considéré et configuré pour recevoir cet insert, ledit insert étant réalisé dans un matériau présentant une dureté comprise entre 350 et 450 HB, ledit insert étant solidarisé au corps de la dent, au niveau du logement par des moyens fonctions de la nature du matériau utilisé. L'invention porte également sur un procédé permettant de réaliser un tel élément d'engrenage. L'invention concerne en particulier la réalisation et la réparation de couronnes dentées de dimensions et de masse très importantes.
Patent FR-3044633-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'un lien d'ancrage d'un bateau
Inventor: MARTINAGE THIERRY
IPC: G01S5/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un lien d'ancrage (10) et un bateau (1) comprenant un tel lien d'ancrage (10) et un module de gestion (20), ledit module de gestion (20) comprenant un sous-module (200) de réception, de chaque balise de localisation (130), d'au moins un signal et un sous-module (210) de détermination de la position du lien d'ancrage (10) par rapport à la coque (1B) du bateau (1) à partir du signal reçu.