baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096967-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D35/44
Filed: 2019-06-07
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant une tête de tube (3) muni d’un goulot (10) et d’un opercule (5) obturant ledit goulot (10), ledit ensemble comprenant en outre un bouchon (30) muni d’un poinçon (7) adapté pour perforé ledit opercule (5), ledit goulot (10) et ledit bouchon (30) étant configurés pour guider le bouchon (30) jusqu’à une position de fermeture dans laquelle ledit poinçon (7) a perforé ledit opercule (5), ledit poinçon comprenant une ou plusieurs dents (50) de découpe de l’opercule (5) s’étendant à partir d’un bord libre (80) du poinçon (7), au moins une portion angulaire (81) dudit bord libre (80), dite portion de passage, étant configurée pour demeurer dans le goulot (10) dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3099185-A1 (FR)
Title: Réacteur pour le dépôt d’un matériau sur une surface d’un substrat disposé à l’intérieur du réacteur, et procédé pour déposer le matériau sur un substrat, en protégeant la paroi du réacteur.
Inventor: MIELE PHILIPPE
IPC: C23C16/455
Filed: 2019-07-25
Abstract: Réacteur (R) pour le dépôt d’un matériau (CM) sur une surface d’un substrat (S) disposé à l’intérieur du réacteur (R), l’intérieur du réacteur (R) étant délimité par une paroi (PR), la paroi (PR) comprenant:    - une zone d’injection principale (IP), aménagée sur la paroi, et configurée pour permettre une injection principale à l’intérieur du réacteur (R) d’un gaz précurseur configuré pour permettre au matériau (CM) de se déposer, l’injection principale étant réalisée selon une direction d’injection principale (D) vers l’intérieur du réacteur,    - une zone d’aspiration principale (AP), aménagée sur la paroi, et configurée pour permettre une aspiration principale, vers l’extérieur du réacteur (R), des gaz contenus à l’intérieur du réacteur, l’aspiration principale étant réalisée dans la même direction que la direction d’injection principale (D)    - une zone d’injection secondaire (IS1, IS2), aménagée sur la paroi, et configurée pour permettre une première injection secondaire d’un gaz neutre à l’intérieur du réacteur (R)    - une zone d’injection-aspiration secondaire (IS3, IS4, AS1, AS2), aménagée sur la paroi, et configurée pour permettre une deuxième injection secondaire du gaz neutre à l’intérieur du réacteur (R) et une aspiration secondaire, vers l’extérieur du réacteur (R), des gaz contenus à l’intérieur du réacteur (R) la zone d’injection-aspiration secondaire (IS3, IS4, AS1, AS2) étant située à la suite de la zone d’injection secondaire (IS1, IS2), dans le sens de la direction d’injection principale.                  Figure 1
Patent FR-3103656-A1 (FR)
Title: Equipement nomade pouvant remplir la fonction de répéteur ou d’extendeur
Inventor: NEDELCU RADU
IPC: H04W88/10
Filed: 2019-11-26
Abstract: Equipement nomade comportant : - des moyens de communication (10) comprenant un module client (14), ainsi qu’un module répéteur (15) ou un module extendeur, les moyens de communication étant configurables selon un premier mode, dans lequel le module client est activé et le module répéteur ou le module extendeur est désactivé, de sorte que l’équipement nomade est agencé pour remplir une fonction de client, et selon un deuxième mode, dans lequel le module client est activé et le module répéteur ou le module extendeur est activé, de sorte que l’équipement nomade est agencé pour remplir à la fois la fonction de client et une fonction de répéteur ou une fonction d’extendeur ; - des moyens de configuration (16, 43, 44) agencés pour configurer les moyens de communication selon le premier mode lorsque l’équipement nomade ne reçoit pas l’alimentation externe, et selon le deuxième mode lorsque l’équipement nomade reçoit l’alimentation externe via le socle d’alimentation. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3104592-A1 (FR)
Title: Système de réticulation et composition de caoutchouc diénique le comprenant
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un système de réticulation pour une composition de caoutchouc comprenant un élastomère époxydé, ledit système de réticulation comprenant au moins -un composé polyacide choisi parmi les composés organo polyphosphorés de formule générale (I) et les polyacides sulfoniques de formule générale (II), et -un composé polyphénol comprenant au moins un cycle aromatique comprenant 6 atomes de carbone et au moins deux fonctions hydroxyles –OH sur un même cycle aromatique en position vicinale; Formule Idans laquelle - A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et - les R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone ou un atome d’hydrogène ; [ Chem 2] Formule II dans laquelle - A’ représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes. Le système de réticulation de l’invention présente une cinétique de réticulation améliorée.
Patent FR-3104504-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un écran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps fibreux et poreux thermo-comprimé, les fibres constitutives dudit corps se répartissant selon les pourcentages en poids suivants : entre 15% et 25% de fibres d’absorption acoustique à base de polyéthylène téréphtalate (PET) et de titre compris entre 1,5 et 2 dtex ; entre 30% et 40% de fibres naturelles pour apporter la tenue mécanique ; entre 40% et 50% de fibres de liage en polypropylène assurant une liaison entre les fibres dudit corps suite à leur fusion. Figure 2
Patent FR-3106768-A1 (FR)
Title: Potence de soudage articulée et aspirante, et optionnellement basculante
Inventor: GALERNE LAURENT
IPC: B23K37/02
Filed: 2020-01-31
Abstract: Potence de soudage articulée (1) comprenant un mât (2) sur lequel est monté à porte-à-faux un bras suspendu (3), ledit bras suspendu présentant un tronçon proximal (31) monté sur le mât (2) et un tronçon distal (35) sur lequel est disposé un système d’accrochage (6) pour un accrochage en hauteur d’un dévidoir de soudure (5) relié à une torche de soudage aspirante, ladite potence de soudage articulée comprenant une conduite d’aspiration présentant une entrée (E) munie d’un raccord conformé pour un raccordement à la torche de soudage aspirante et une sortie (S) munie d’un raccord conformé pour un raccordement à un système d’aspiration, où le bras suspendu est tubulaire depuis son tronçon proximal jusqu’à son tronçon distal pour délimiter intérieurement une canalisation suspendue de la conduite d’aspiration, ladite canalisation suspendue formant ainsi au moins en partie la conduite d’aspiration.                  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108930-A1 (FR)
Title: Coffre d’écran de protection, notamment un volet roulant, procédé d’assemblage associé et installation de protection comprenant un tel coffre
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-04-02
Abstract: Coffre d’écran de protection, notamment un volet roulant, procédé d’assemblage associé et installation de protection comprenant un tel coffre Coffre (6) d’écran de protection, formé d’un assemblage de panneaux et présentant deux ouvertures d’extrémité obturées par un embout (8) respectif. Un panneau avant (602) comprend au moins une alvéole d’accroche (64), qui débouche de bords latéraux (614) du panneau avant. Chaque embout comprend un bord périphérique (82) sur lequel est ménagé un organe d’étanchéité (84), de manière à assurer l’étanchéité entre cet embout et des faces internes (624) respectives des panneaux. Un premier embout (8) comprend un organe d’accroche (86), qui coopère avec une alvéole d’accroche (64) de manière que le premier embout est mobile en rotation (F8) par rapport au panneau avant (602) autour d’un axe d’accroche (A8) parallèle au premier bord latéral du panneau avant. Le premier embout comprend un premier relief de fixation (88) qui est ménagé sur une portion haute du bord périphérique et qui coopère avec un premier relief complémentaire (650) ménagé sur une paroi interne (624) d’un panneau haut (604) de manière à solidariser l’embout au panneau haut.     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3109571-A1 (FR)
Title: Système et procédé de distribution de matériau pour remplir un sac
Inventor: JOUSSEAUME PHILIPPE
IPC: G01G13/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention concerne un système de distribution de matériaux, comportant un distributeur apte à prélever une quantité de consigne donnée d’un matériau depuis une trémie de stockage, un convoyeur de sacs présentant une zone de distribution vers laquelle le distributeur distribue le matériau, une unité de maintien apte à adopter une première configuration dans laquelle elle maintient un sac au niveau de la zone de distribution, ou une deuxième configuration dans laquelle elle relâche ce sac sur le convoyeur; et une unité de contrôle agencée pour déterminer la quantité de matériau distribuée par le distributeur et pour contrôler l’unité de maintien pour qu’elle adopte la première configuration ou la deuxième configuration lors de la distribution en fonction de ladite quantité de matériau distribuée et de la quantité de consigne donnée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109923-A1 (FR)
Title: Véhicule automoteur pour la manutention notamment de semi-remorques
Inventor: THOMAS DOMINIQUE
IPC: B62D53/08
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) automoteur pour la manutention notamment de semi-remorques. Il comporte un châssis (2) porté par un essieu avant (5) directeur, pourvu de deux roues (3) jumelées motorisées, et un essieu arrière (6) pourvu de deux roues (4) libres. Ces essieux (5, 6) sont couplés à des vérins (11, 16) agencés pour modifier la position spatiale du châssis (2) par rapport au sol (S). Il comporte en outre une sellette (20) solidaire du châssis (2) et agencée pour s’accrocher au pivot d’attelage (21) d’une semi-remorque (22). La position spatiale de la sellette (20) par rapport audit pivot d’attelage (21) est déterminée par la position spatiale dudit châssis (2). Le véhicule (1) comporte en outre des moyens de verrouillage agencés pour bloquer le pivot d’attelage (21) accroché dans la sellette (20) lorsque ledit véhicule et ladite semi-remorque sont attelés, et supprimer l’articulation entre ledit véhicule et ladite semi-remorque au droit dudit pivot d’attelage pour obtenir un convoi compact et monobloc qu’il est possible de piloter à distance ou de manière autonome. L’essieu arrière (6) permet d’escamoter les roues (4) par rapport au sol pour que le convoi ne soit piloté que par l’essieu avant (5).     Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Patent FR-3098397-A1 (FR)
Title: Nettoyants cosmétiques solides (composition à deux composants)
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-05-17
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique solide comprenant deux composants I et II séparés, l'au moins un composant I. contenant des fractions d'amidon choisies parmi le maïs, les pommes de terre, le riz, le blé et/ou le tapioca, la farine et/ou le sucre, choisi dans le groupe constitué du glucose, du saccharose, du fructose, du maltose et l'au moins un composant II. contenant de 15,0 à 50,0 % en poids d'au moins un tensioactif, de 10,0 à 60,0 % en poids d'au moins un alcool en C2-C6, de 0,1 à 10,0 % en poids d'au moins un alcool en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d'un acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou un sel d'un acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, et de 0,1 à 20,0 % en poids d'au moins un polysaccharide, choisi parmi des fractions d'amidon, des amidons modifiés, des dérivés d'amidons, la cellulose et/ou des dérivés de cellulose, les quantités indiquées se rapportant au poids total du composant II, ainsi que ses procédés d'application et ses utilisations.
Patent FR-3110743-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de traitement agricole
Inventor: GERMAIN GÉRALD
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE DE TRAITEMENT AGRICOLE Procédé informatisé de contrôle d’un traitement agricole dans lequel :. un module de réception reçoit une image bidimensionnelle d’une zone agricole acquise par un capteur, . un module de traitement (16) détermine un intervalle de temps d’activation d’un dispositif de traitement agricole pour le traitement agricole d’une portion de la zone agricole identifiée comme nécessitant un traitement agricole avec un réseau de neurones (20) traitant l’image. L’intervalle de temps présente une durée prédéterminée qui inclut un instant de traitement de la portion de la zone agricole autour d’un instant moyen déterminé pour une portion virtuelle de la zone agricole identifiée comme nécessitant un traitement agricole déterminée dans le plan horizontal du dispositif de traitement agricole (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112264-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’au moins une ressource radio d’un reseau de communication, dispositif noeud, et reseau de communication.
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04W88/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration de ressources radio réparties dans une pluralité de nœuds de communication d’un réseau de communication, chaque nœud de communication comprenant une ou plusieurs ressources radio, le procédé comprenant une collecte, pour chacune desdites ressources radio, de paramètres de configuration, et d’au moins un paramètre représentatif d’un niveau de réception par cette ressource radio ; une détection, à partir desdits paramètres de configuration de ressources radio collectés et de l’un au moins desdits paramètres représentatifs d’un niveau de réception, d’une valeur de paramètre de configuration commune et une proximité entre une ressource radio d’un premier nœud de communication et une ressource radio d’un second nœud de communication parmi ladite pluralité de nœuds de communication, de nature à générer des perturbations dans les communications entre les premier et second nœuds de communication, puis, une configuration d’au moins une ressource radio du second nœud de communication avec une nouvelle configuration, la valeur dudit paramètre de configuration commune étant absente de la nouvelle configuration.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112923-A1 (FR)
Title: Dispositif améliorant la nourriture industrielle produite pour des animaux et procédé associé.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A23K50/40
Filed: 2020-07-28
Abstract: Dispositif améliorant la nourriture industrielle produite pour des animaux et procédé associé.  L’invention concerne l’amélioration de la nourriture industrielle produite pour des animaux à base de croquettes.  Le dispositif pour l’alimentation des animaux (3) domestiques carnivores selon l’invention comporte un liquide (L) contenu dans un contenant étanche et scellé.  Ce liquide (L) destiné à imprégner superficiellement des croquettes, présente des propriétés gustatives pour les animaux (3).   En particulier ce liquide (L) présente des propriétés de saveur et d’arôme s’apparentant à celles de la viande ou poisson.  En termes d’utilisation du dispositif pour le repas des animaux (3) domestiques, le dispositif présente l’avantage de pouvoir être utilisé au dernier moment sur les croquettes pour en améliorer les propriétés gustatives tout en en préservant la fraîcheur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3113513-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage opératoire
Inventor: VU THI MINH HONG
IPC: F21W131/205
Filed: 2020-08-24
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif d'éclairage opératoire comprenant une coque (12), une pluralité de sources lumineuses (24) couplées à la coque et une plaque de fermeture (18) pour clore le dispositif d’éclairage en laissant passer la lumière. La plaque de fermeture comprend plusieurs éléments de lentille, qui sont chacun configurés pour collecter et focaliser la lumière provenant d'une source lumineuse correspondante afin de générer une tache d’éclairage de diamètre prédéterminé situé à une distance prédéterminée du dispositif d'éclairage. Afin de simplifier la structure du dispositif d'éclairage, les sources lumineuses et la plaque de fermeture sont disposées de telle sorte que les faisceaux lumineux provenant des sources lumineuses et reçus par des éléments de lentilles associés arrivent sur les éléments de lentille sensiblement sans réflexion ni déviation.  La plaque de fermeture comprend donc toutes optiques nécessaires à la collection et à la focalisation de la lumière des sources lumineuses. 
    Figure 3
Patent FR-3113553-A1 (FR)
Title: Nouvel article absorbant et drainant utilisé comme support de culture
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: A01G24/50
Filed: 2020-08-26
Abstract: La présente invention concerne un nouvel article absorbant optimisé pour être utilisé en agriculture tout à la fois comme une réserve d’eau et comme un agent de drainage. L’article absorbant de l’invention permet de drainer et d’aérer les substrats afin d'éviter l'excès d'eau et la pourriture des racines. Il permet aussi de leur fournir une réserve d’eau toujours disponible même lors d’épisodes de stress hydrique. L’invention concerne également l’utilisation des articles absorbants réalisés selon l’invention comme support de culture.  Cet article absorbant comprend :  - au moins deux couches contiguës d’intissé qui sont liées entre elles :  o par une pluralité de soudures sur les bords,  o et par une pluralité de soudures et/ou de jonctions permettant de former une série de poches entre les deux couches contiguës  - et enferme au moins un polymère superabsorbant à l’intérieur des poches, l’empêchant de se déplacer librement à l’intérieur de l’article avant emploi.
Patent FR-3114722-A1 (FR)
Title: écouteur intra-auriculaire
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-09-25
Abstract: Ecouteur intra-auriculaire La présente invention concerne un écouteur intra-auriculaire (10) comportant, dans un boitier anatomique (14), un transducteur électro-acoustique (18) propre à diffuser un son et une unité (20) de pilotage du transducteur (18) propre à recevoir un signal à reproduire comportant un filtre d’égalisation appliqué au signal à reproduire, laquelle unité (20) est connectée à un microphone interne (30) de l’écouteur. L’unité (20) comporte en outre des moyens d’estimation d’un chemin secondaire acoustique et des moyens de définition et d’application en continu du filtre d’égalisation en fonction de l’estimation du chemin secondaire acoustique.  L’écouteur comporte un microphone externe (32). Les moyens d’estimation du chemin secondaire sont propres à estimer le chemin secondaire acoustique en fonction également du signal sonore mesuré par le microphone externe (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115443-A1 (FR)
Title: sac définissant un espace de stockage à volume variable
Inventor: MONTHIERS EDOUARD
IPC: B65D33/00
Filed: 2020-10-22
Abstract: Sac (1) comprenant des parois (2, 4, 6, 8) définissant entre elles un espace de stockage (10), les parois comprenant : une première paroi (2) comprenant un flanc interne (28) et un flanc externe (30) définissant entre eux un interstice (32) séparé de l’espace de stockage (10) par le flanc interne (28), et une deuxième paroi (6) mobile par rapport à la première paroi (2), la deuxième paroi (6) comprenant une aile (86) propre à être rétractée vers l’intérieur de l’interstice (32) de sorte à réduire le volume de l’espace de stockage (10), et déployée vers l’extérieur de l’interstice de sorte à augmenter le volume de l’espace de stockage (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117949-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage, étanche et pliable, d’un flux d’air de face avant de véhicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de guidage (10) d’un flux d’air pour système de régulation de flux d’air d’un compartiment moteur d’un véhicule automobile, comprenant un ensemble de parois (20) formant un conduit étanche à l’air, caractérisé en ce qu’au moins une paroi (20) comporte au moins une première zone (30) réalisée en une première matière plastique, au moins une seconde zone (40) réalisée en une seconde matière plastique plus molle que la première matière, et en ce que la paroi (20) est réalisée par un procédé de moulage par bi-injection des première et seconde matières.  Figure d’abrégé: Fig. 3
Patent FR-3118468-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une paroi de soutènement
Inventor: URIBE JUAN FERNANDO
IPC: E02D29/02
Filed: 2020-12-30
Abstract: Procédé de fabrication d’une paroi de soutènement
    Procédé de fabrication d’une paroi de soutènement (W) configurée pour s’étendre dans un sol comprenant les étapes selon lesquelles on fournit au moins un premier support longitudinal (24) ayant une partie de réception et s’étendant selon une première direction longitudinale (L1) ; on place le premier support longitudinal transversalement par rapport au sol ; on fournit au moins un premier module (30) comprenant un élément longitudinal (32) et une première aile (34) ; on positionne le premier module parallèlement au premier support longitudinal ; on connecte le premier module au premier support longitudinal, de sorte que la première aile du premier module soit engagée de façon coulissante avec la partie de réception du premier support longitudinal ; puis on déplace ledit premier module en translation selon la première direction longitudinale, et on enfonce ledit premier module dans le sol puis le premier support longitudinal dans le sol.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3118888-A1 (FR)
Title: Barre d’appel à jonction perfectionnée pour sport hippique
Inventor: SOUVERAIN GUILLAUME
IPC: F16B7/00
Filed: 2021-01-21
Abstract: BARRE D’APPEL A JONCTION PERFECTIONNEE POUR SPORT HIPPIQUE
    Barre (100) pour obstacle utilisé en activité hippique ou équestre, comprenant au moins deux modules (10), chacun desdits modules comportant un corps principal (12) cylindrique, un manchon (11) de diamètre réduit par rapport au corps principal, à une extrémité dudit corps, et un logement (13) à l’autre extrémité, le manchon d’un premier module (10a) étant apte à s’emboiter dans le logement d’un deuxième module (10b) pour former ladite barre, ladite barre étant fabriquée dans un matériau polymérique, et chaque manchon (11) étant tubulaire et comportant une portion proximale (111) définissant un épaulement (121) au niveau du corps, une portion distale (113) et une gorge (112) séparant lesdites portions.
    Figure pour l’abrégé : figure 9