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Patent EP-2560959-A1 (EP)
Title: Procédé de synthèse d'amides d'acide pyrazolecarboxylique
Inventor: DUMEUNIER RAPHAEL
IPC: C07C35/52
Filed: 2011-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse du composé de formule (I), ledit procédé comprenant a) la réaction d'un composé de formule (II), où X représente un groupement chloro ou bromo, avec une espèce organométallique dans une atmosphère inerte en un halogénobenzyne de formule (X), la réaction de l'halogénobenzyne de formule X ainsi formé avec le cyclopentadiène pour former (III), b) la réaction de III avec un oxydant en présence d'un solvant inerte pour former (IV), c) la réaction de IV en présence d'un acide de Lewis et d'une source d'hydrures pour obtenir (V), d) la réaction de V en présence d'un agent d'oxydation, d'une base et d'un solvant inerte pour obtenir (VI), e) la conversion de VI en présence d'un phosphane et de CCl 4  ou CHCl 3  pour obtenir (VII), et soit f1) la réaction de VII avec NH 3  en présence d'un catalyseur pour obtenir le composé de formule (VIII) ; et g) la réaction de VIII en présence d'une base avec un composé de formule (IX) en le composé de formule (I) ; soit f2) la réaction du composé de formule (VII) en présence d'un solvant, d'une base, d'un catalyseur de cuivre et d'au moins un ligand avec le composé de formule (IXa), pour obtenir le composé de formule (I).
Patent EP-2558764-A1 (EP)
Title: Hausinstallationsrohrsystem sowie dessen verwendung
Inventor: ROEDER BERND
IPC: F16L13/14
Filed: 2011-04-11
Abstract: Die vorliegende Erfindung bezieht sich auf ein Hausinstallationsrohrsystem, das als Komponenten Vollkunststoffrohre, Kunststoff-Verbundrohre und/oder Metall-Kunststoff-Verbundrohre als Leitungsrohre (3, 3', 3"); gewindelose Formteile aus temperaturbeständigem Kunststoff und/oder Edelstahl; und Gewindeformteile (1, 1') aus Edelstahl umfasst. Darüber hinaus bezieht sich die vorliegende Erfindung auf die Verwendung eines derartigen Hausinstallationsrohrsystems als Leitungs- und Anschlusssystem in der Trinkwasserinstallation, in einer Sprinkleranlage, in Heizkörperanbindungen, in einer Betonkerntemperierung sowie in einem Flächenheizungs- und/oder Flächenkühlungssystem.
Patent EP-2552247-A1 (EP)
Title: Billes de tabac mentholé à libération contrôlée
Inventor: KARLES GEORGIOS D
IPC: A24B15/28
Filed: 2011-03-25
Abstract: La présente invention concerne des billes de tabac encapsulées et des procédés de fabrication des billes de tabac encapsulées. Selon un mode de réalisation, un procédé de préparation de billes de tabac encapsulées comprend le mélange de particules de tabac et de menthol dans une solution aqueuse pour former une masse humide ; l'extrusion de la masse humide pour former des extrudats ; la sphéronisation des extrudats pour former des billes de tabac ; le séchage des billes de tabac ; la mise en contact des billes avec une solution comprenant un cation ; et l'introduction des billes de tabac mises en contact dans une solution de matériau de revêtement à une concentration efficace pour induire la gélification ionique du matériau de revêtement autour des billes, pour former des billes de tabac encapsulées ayant des revêtements de gel. Selon un autre mode de réalisation, une bille de tabac encapsulée comprend un noyau comprenant des particules de tabac et du menthol encapsulé, une couche de revêtement interne comprenant de l'hydroxypropylméthylcellulose ou de la pectine, et une couche de revêtement externe comprenant un gel à réticulation ionique.
Patent EP-2560663-A1 (EP)
Inventor: RISER BRUCE L
IPC: A61K9/08
Filed: 2011-04-22
Abstract: Cette invention concerne des méthodes et des compositions permettant de réduire, de prévenir ou de ralentir la progression de la calcification chez des patients sous dialyse péritonéale. Dans un mode de réalisation, la présente invention concerne une méthode comprenant l'administration au patient durant une thérapie de type dialyse péritonéale d'une solution de dialyse comprenant une quantité thérapeutiquement efficace de pyrophosphate variant entre environ 30 et environ 400 µM. Des formulations de solutions de dialyse conformes aux plages de doses revendiquées dans la présente invention permettent d'administrer des quantités thérapeutiques de pyrophosphate aux patients sous dialyse péritonéale.
Patent EP-2566746-A1 (EP)
Title: Antriebseinheit mit sperrmechanismus und verfahren zur sperrung einer antriebseinheit
Inventor: SCHMIDT FRANK
IPC: B62H5/08
Filed: 2011-04-21
Abstract: Antriebseinheit eingerichtet zum Antrieb eines Elektrofahrrads, mit einer elektrischen Maschine, einem Getriebe und einem Gehäuse, das die elektrischen Maschine und das Getriebe vollständig umschließt, dadurch gekennzeichnet, dass die Antriebseinheit einen Sperrmechanismus umfasst, die ebenso von dem Gehäuse vollständig umschlossen ist, wobei der Sperrmechanismus einen elektrischen Aktor und eine damit verbundenes und von dem Aktor angetriebenes Sperrelement umfasst, das eingerichtet ist, mit einer Komponente der elektrischen Maschine oder des Getriebes in Eingriff gebracht zu werden und dieses dadurch zu sperren. Verfahren zur Sperrung einer Antriebseinheit eines Elektrofahrrads, wobei die Antriebseinheit in einem diese vollständig umschließende Gehäuse untergebracht ist, bei Empfang eines Schließsignals ein Sperrmechanismus, der ebenso in dem Gehäuse untergebracht ist, ein von einem Aktor des Sperrmechanismus angetriebenes Sperrelement des Sperrmechanismus in Eingriff mit einer Komponente einer elektrischen Maschine oder eines Getriebes, die Teil der Antriebseinheit sind, gebracht wird, und die Komponente von dem damit in Eingriff gebrachten Sperrmechanismus lösbar gesperrt wird.
Patent EP-2627756-A1 (EP)
Inventor: BONSALL JUDITH MARIA
IPC: C11D17/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention porte sur une composition de détergent particulaire conditionnée, la composition comprenant plus de 40 % en poids de tensioactif détergent, au moins 70 % en nombre des particules comprenant un noyau, comprenant principalement du tensioactif, et autour du noyau, un enrobage hydrosoluble en une quantité de 10 à 45 % en poids sur la base de la particule enrobée, chaque particule enrobée ayant des dimensions perpendiculaires x, y et z, x allant de 0,2 à 2 mm, y allant de 2,5 à 8 mm et z allant de 2,5 à 8 mm, les particules conditionnées ayant les unes et les autres pratiquement la même forme et la même taille.
Patent EP-2577825-A1 (EP)
Inventor: ERNST ANKO
IPC: H01T13/32
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne une bougie d'allumage à préchambre (1) comportant : une électrode centrale (2) centrée ; au moins une électrode de masse (3) qui est située à une certaine distance de l'électrode centrale (2), ce qui entraîne la formation d'un éclateur (7) ; et au moins un trou de passage (9) dans une calotte de préchambre (4). L'électrode de masse (3) présente une surface périphérique intérieure tournée vers l'électrode centrale (2) et une surface périphérique extérieure opposée à l'électrode centrale (2). L'invention est caractérisée en ce que la surface périphérique intérieure de l'électrode de masse (3) présente une allure concave en étant sous contrainte de traction dans la direction longitudinale de la bougie d'allumage à préchambre (1), et la surface périphérique extérieure présente une allure convexe en étant sous contrainte de compression dans la direction longitudinale de la bougie d'allumage à préchambre (1).
Patent EP-2564536-A1 (EP)
Title: Système et procédé destinés à allouer des ressources de transmission
Inventor: HAMMARWALL DAVID
IPC: H04L1/16
Filed: 2011-04-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à transmettre sans fil des données à l'aide d'une pluralité de couches de transmission qui comprend l'estimation d'un nombre de symboles vectoriels (124) devant être alloués à la transmission de mots codés (122) de données utilisateur pendant une sous-trame et la détermination d'un nombre de bits dans une pluralité de mots codés (122) de données utilisateur devant être transmis pendant la sous-trame. Le procédé comprend également le calcul d'un nombre de symboles vectoriels (124) de commande à allouer à des informations de commande sur la base au moins partiellement du nombre estimé de symboles vectoriels (124) et du nombre déterminé de bits. En outre, le procédé comprend la cartographie des mots codés de commande (122) par rapport au nombre calculé de symboles vectoriels de commande (124) et la transmission des symboles vectoriels (124) portant les mots codés des données utilisateur (122) et les mots codés de commande (120) sur la pluralité de couches de transmission pendant la sous-trame.
Patent EP-2564050-A1 (EP)
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/09
Filed: 2011-04-21
Abstract: The invention relates to a bypass turbojet engine nacelle equipped with a thrust reverser device (20) comprising a cowl (30), diversion means (40) supported by a front frame (50) upstream of the cowl (30), said cowl (30) having translational mobility in a direction substantially parallel to a longitudinal axis of the nacelle and being able alternately to move from a closed position in which it ensures the aerodynamic continuity of the nacelle and covers the diversion means (40), into an open position in which it opens up a passage in the nacelle and uncovers the diversion means (40), said cowl (30) being extended by at least one variable-geometry jet pipe nozzle (60) mounted at a downstream end of said cowl (30), and in which at least part of the front frame (50), the diversion means (40) and the jet pipe nozzle (60) have translational mobility in a direction substantially parallel to a longitudinal axis of the nacelle with respect to the cowl (30) towards a position that causes a variation in the cross section of the jet pipe nozzle.
Patent EP-2582985-A1 (EP)
Inventor: PERROT VINCENT PAUL GABRIEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2011-06-09
Abstract: Turbomachine compressor (10) comprising a casing (12) of which an inner wall defines an aerodynamic reference surface delimiting a gas flow duct, and in which there is mounted a bladed wheel (14) equipped with radial blades (18). A circumferential groove is formed in the inner wall of the casing. Its shape is defined from upstream to downstream by three substantially conical surfaces, an upstream surface, a central surface and a downstream surface, respectively. The upstream surface extends upstream of the leading edge of the blades. The central surface is substantially parallel to said aerodynamic reference surface. The downstream surface extends downstream at least as far as the trailing edge of the blades. The junction between the central and downstream surfaces is situated between 30% and 80%, preferably between 50 and 65%, of the axial length of the blades (18) starting from the leading edge.
Patent EP-2609262-A1 (EP)
Title: Outil conçu pour la restauration/réparation d'étais de coffrage, et son utilisation
Inventor: ADOMAVICIUS LINAS
IPC: B21D1/08
Filed: 2011-06-21
Abstract: L'invention porte sur un outil mobile, compact, léger, pratique, facile à utiliser, conçu pour la restauration d'étais de coffrage. Cet outil retire très efficacement des emplacements et des reliefs irréguliers présents à l'intérieur de l'étai de coffrage sans nécessiter une alimentation électrique. Aucune installations ni sites spéciaux ne sont nécessaires pour la restauration des étais de coffrage. L'outil est très compact, et est facile à emballer dans une boîte en forme d'enceinte. Lors de la réalisation de travaux de restauration d'étais de coffrage, aucune puissance physique spéciale d'une personne n'est nécessaire. Toutes les caractéristiques précédemment mentionnées sont assurées par la conception spéciale de cet outil, où une extrémité est entrée dans l'étai de coffrage endommagé à proximité de l'emplacement qui doit être réparé, tandis que l'autre extrémité, lors de l'utilisation du tournevis, est tournée autour de son axe. Ce mouvement de rotation dans une extrémité de l'outil tire le coin, qui se trouve dans l'autre extrémité de l'outil, et de cette façon, il écarte les plaques qui touchent les parois de l'étai de coffrage, et les égalise.
Patent EP-2595547-A1 (EP)
Title: Élément de blocage pour dispositif de fermeture vasculaire
Inventor: PIKUS MICHAEL J
IPC: A61B17/00
Filed: 2011-07-21
Abstract: La présente invention concerne, dans un exemple illustratif, un dispositif destiné à fermer hermétiquement une ouverture dans une paroi de vaisseau et/ou un chemin tissulaire, pouvant comprendre une ancre, un filament, un bouchon et un nœud. Ladite ancre peut être conçue pour être placée de manière adjacente à une surface intérieure de la paroi de vaisseau adjacente à l'ouverture, dans ladite paroi de vaisseau. Ledit filament peut présenter une extrémité distale accouplée à l'ancre, et peut être conçu pour s'étendre de manière proximale à travers l'ouverture du vaisseau et/ou le chemin tissulaire. Ledit bouchon peut être placé autour d'au moins une partie de l'élément de filament. Ledit nœud peut être disposé autour du filament de manière proximale au bouchon, et peut être conçu pour se déplacer au-dessus du filament et fixer le bouchon par rapport à l'ancre. Ledit nœud peut être indépendant de l'élément de filament.
Patent EP-2595591-A1 (EP)
Title: Article absorbant portable en deux pièces avec des configurations avantageuses d'efficacité de fixation
Inventor: ROE DONALD CARROLL
IPC: A61F13/15
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention concerne un article absorbant portable en deux pièces (tel qu'une couche-culotte) comprenant une enveloppe externe et un élément à insérer absorbant à utiliser avec ledit article. L'enveloppe externe peut avoir un premier système de fixation velcro qui permet la fixation amovible, réattachable et réglable de l'enveloppe externe autour du torse inférieur de l'utilisateur. L'élément à insérer absorbant et l'enveloppe externe peuvent avoir un deuxième système de fixation velcro qui permet la fixation amovible, réattachable et réglable de l'élément à insérer dans l'enveloppe externe. Les premier et deuxième systèmes de fixation velcro peuvent avoir des caractéristiques de force de retenue et acoustiques dans des plages d'efficacité avantageuses, individuellement et l'un par rapport à l'autre.
Patent EP-2540289-A1 (EP)
Inventor: IWAO YOSHIHIRO
IPC: A61P9/00
Filed: 2011-02-23
Abstract: The invention is intended to provide an adhesive patch which effectively inhibits the occurrence of oozing out or sticking out of the adhesive layer components from the exposed area of the adhesive layer of the adhesive patch during storage as well as the occurrence of oozing of bisoprolol or a salt thereof from the adhesive layer thereby preventing the reduction in drug content. The support, the release liner and the adhesive layer constituting the adhesive patch each are formed to have a rectangular planar shape and the entire adhesive patch are formed to have a rectangular planar shape, and a protrudent part is formed on the support-side surface of the adhesive patch at a corner thereof. In addition, the adhesive patch may be formed to have a middle part and a peripheral part, and the protrudent part may be formed at a corner of the rectangular middle part. Further, between the adjacent at least two protrudent parts, a connecting built-up part may be provided in which the thickness of the adhesive patch is smaller than the thickness of the adhesive patch in the protrudent part. In case where the release liner has a split part, the split part is made so as not to traverse the protrudent part.
Patent EP-2595784-A1 (EP)
Inventor: DE FERAUDY HUGUES
IPC: B29B17/02
Filed: 2011-07-19
Abstract: The invention relates to a process for the simultaneous preconcentration and preselection of at least one group of used polymer materials of various compositions, as a mixture with one another and with contaminant materials, originating from the destruction, by grinding, of durable consumer goods that have reached the end of life, which can be recycled in the fields of plastics processing. This process is characterized in that it comprises, in order, a) a step of separation in a hydraulic medium, the density of which is adjusted to a value ds between 1.100 and 1.900, b) a step of separation of the supernatant fraction from a), a step of grinding c) the supernatant fraction from b), then a step d) of mechanical separation of the fraction originating from c) followed by a wetting step e) and a final step f) delivering preconcentrated and preselected used synthetic polymer materials.
Patent EP-2543777-A1 (EP)
Inventor: WADA MINORU
IPC: E02F9/22
Filed: 2011-03-01
Abstract: A boom pivotably supported on a vehicle body, a bucket pivotably supported on a tip end of the boom, a lift cylinder 118 which drives the boom, an accumulator 117 connected to the lift cylinder 118 through a branched oil passage 146a, a switching valve 115a connected to the branched oil passage 146a between the lift cylinder 118 and the accumulator 117 to switch between a connected state and a disconnected state between the lift cylinder 118 and the accumulator 117, and a controller 111 which performs switch control of the switching valve 115a are provided. The controller 111 is provided with a state detecting unit which detects whether the bucket is in a loaded state, and a switching valve control unit which switches the switching valve 115a to the connected state when the state detecting unit detects that the bucket is in the loaded state. According to this, it is possible to realize decrease in falling of a loaded burden and improvement in riding quality together with efficient use of force generated by a hydraulic pump 141.
Patent EP-2544496-A1 (EP)
Inventor: KAMENO TOSHIAKI
IPC: H04W88/08
Filed: 2011-03-03
Abstract: A CA decision part selects a component carrier to be used for communication with a terminal apparatus from component carriers used for communication by a plurality of base station apparatuses. A CA set notification part notifies a sub-base station apparatus of carrier aggregation information indicating the component carrier selected by the CA decision part. A transmission unit of a main base station apparatus allocates a signal, which is obtained by modulating a part of data to be transmitted to the terminal apparatus, on a first component carrier selected by the CA decision part, and transmits the signal. A transmission unit of the sub-base station apparatus allocates a signal, which is obtained by modulating a part of the data to be transmitted to the terminal apparatus, on a second component carrier indicated by notified carrier aggregation information, and transmits the signal. A reception unit of the terminal apparatus receives the signal from the main base station apparatus using the first component carrier and the signal from the sub-base station apparatus using the second component carrier. A wireless processing part integrates the signals received by the reception unit.
Patent EP-2609202-A1 (EP)
Inventor: BOSTICK MICHAEL W
IPC: C12N15/54
Filed: 2011-08-26
Abstract: Cette invention concerne des delta‑5 désaturases mutées capables de convertir l'acide dihomo-gamma-linolénique [DGLA ; 20:3 oméga-6] en acide arachidonique [ARA ; 20:4 oméga-6] et/ou l'acide éicosatétraénoïque [ETA ; 20:4 oméga-3] en acide éicosapentaénoïque [EPA ; 20:5 oméga-3] et possédant au moins une mutation au sein du motif HPGG (SEQ ID NO:7) du domaine du type cytochrome  b 
 5  et au moins une mutation au sein du motif HDASH (SEQ ID NO:8). L'invention concerne également des fragments d'acide nucléique isolés et des constructions recombinées contenant ces fragments codant les delta‑5 désaturases, ainsi qu'une méthode de fabrication d'acides gras polyinsaturés à chaîne longue.
Patent EP-2609664-A1 (EP)
Inventor: DE GRAEVE WIM
IPC: F24D11/00
Filed: 2011-08-26
Abstract: La présente invention concerne un module intelligent de commande électronique et d'interface de communications pour un module de stockage d'énergie thermique, qui comporte un moyen de communication bidirectionnelle de données entre un module de stockage d'énergie thermique et un réseau intelligent, lesdites données comportant des données concernant l'état courant de la capacité de stockage et des requêtes de stockage d'énergie thermique ou de distribution d'énergie thermique. La présente invention concerne également un module de stockage d'énergie thermique qui comporte un tel module intelligent de commande électronique et d'interface de communications. De plus, la présente invention concerne un réseau de modules de stockage d'énergie thermique. En outre, la présente invention concerne un procédé visant à faire des affaires et consistant à gérer comme des biens négociables et quantifiables l'énergie thermique stockée, la capacité de stockage d'énergie thermique et/ou la priorité de contrôle de celles-ci.
Patent EP-2641361-A1 (EP)
Title: Mise en file d'attente et épinglage dynamiques pour améliorer la qualité de service sur les liaisons montantes dans un environnement virtualisé
Inventor: SUNDAR NADATHUR SRINIVASAN
IPC: H04L45/24
Filed: 2011-08-18
Abstract: La présente invention se rapporte à des techniques permettant d'améliorer la qualité de service sur les liaisons montantes dans un environnement virtualité. Au niveau d'un appareil serveur qui présente une pluralité de liaisons physiques configurées pour communiquer à un appareil serveur, ou depuis ce dernier, un trafic sur un réseau, la formation d'un groupe de liaison montante comprend une pluralité de liaisons physiques. On définit une première classe de service qui alloue une première part de la largeur de bande disponible sur le groupe de liaison montante et on définit une seconde classe de service qui alloue une seconde part de la largeur de bande disponible sur le groupe de liaison montante. La largeur de bande pour la première classe de service est allouée à travers la pluralité de liaisons physiques du groupe de liaison montante et la largeur de bande pour la seconde classe de service est allouée à travers la pluralité de liaisons physiques du groupe de liaison montante. Des vitesses de trafic sont surveillées sur chaque liaison physique afin de déterminer si une liaison physique est congestionnée, ce qui indique qu'un déficit de largeur de bande existe pour une classe de service. En réponse à la détermination qu'une liaison physique parmi la pluralité de liaisons physiques est congestionnée, la largeur de bande est à nouveau allouée à une classe de service afin de réduire le déficit de largeur de bande pour une classe de service correspondante.
Patent EP-2619123-A1 (EP)
Inventor: KRAMPL DAVID
IPC: B66B21/00
Filed: 2011-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transport de personnes (1) comprenant des pièces de tôle (4), des éléments de renfort (7, 8), une armature en H et des voies de déplacement (9, 10, 11, 12) qui, en matière de statique, charge admissible et rigidité, remplacent la structure de poutres en treillis employée jusqu'à présent.
Patent EP-2614684-A1 (EP)
Inventor: THOMPSON MARK E
IPC: C09B57/10
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne des ensembles multichromophores comprenant des échafaudages de métalloporphyrine. Dans un mode de réalisation, les ensembles multichromophores décrits ici peuvent constituer au moins une partie de la région active d'un dispositif photosensible organique, tel que dans l'hétérojonction donneur-accepteur d'une pile solaire organique. La présente invention concerne également, en partie, des procédés de génération de paires de polarons jumelés stabilisés par champ électrique comprenant l'étape consistant à appliquer les champs électriques aux ensembles multichromophores décrits ici ou, en variante, directement aux métalloporphyrines fournies par la présente invention. La présente invention concerne en outre, en partie, des ensembles multichromophores comprenant des échafaudages de métalloporphyrine, qui affichent des propriétés renforcées de transfert d'énergie.