baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046684-A1 (FR)
Title: Montre a affichage analogique de l'heure comprenant un moyen de couplage et de decouplage d'un repere distinct des aiguilles des minutes et des heures
Inventor: MENOUD EDOUARD
IPC: G04B19/28
Filed: 2016-01-07
Abstract: Montre ou pièce d'horlogerie à affichage analogique de l'heure, comprenant un boîtier (1) logeant un cadran analogique (3) et un mécanisme (5) de déplacement des aiguilles des minutes (7) et des heures (9) autour d'un axe de rotation (11), en relation avec un mécanisme de comptage du temps ou à l'aide d'un remontoir (13), ainsi qu'un repère (15-17), distinct des aiguilles (7, 9) et un moyen de couplage occupant une position de couplage pour laquelle le repère (15-17) est couplé au mécanisme (5) de déplacement des aiguilles (7, 9) pour être déplacé par rapport au cadran (3).         Selon l'invention, le moyen de couplage (23, 25, 27) est déplaçable par un organe de commande (31) distinct du remontoir (13), dans une position de découplage pour laquelle le repère (15-17) est découplé du mécanisme de déplacement (5) des aiguilles pour être immobilisé par rapport au cadran (3).
Patent FR-3047525-A1 (FR)
Title: Trompe a jet a injecteur supersonique, dispositif, turbomachine, et procede associes
Inventor: LAUGT PAUL
IPC: F04F5/20
Filed: 2016-02-05
Abstract: La trompe (18) comprend : - un mélangeur, définissant un canal tubulaire d'axe principal (A-A'), destiné à recevoir un flux gazeux primaire sous pression et un flux secondaire déshuilé ; - un ensemble (30) d'injection de flux primaire dans le mélangeur ; - une conduite d'amenée (32) de flux secondaire, entourant l'ensemble (30) d'injection de flux primaire, et débouchant dans le mélangeur, l'ensemble (30) d'injection de flux primaire étant disposé au moins partiellement dans la conduite d'amenée (32). L'ensemble d'injection de flux primaire (30) comporte au moins un injecteur supersonique (50). Application à la limitation de la consommation d'huile dans une turbomachine.
Patent FR-3050073-A1 (FR)
Title: Systeme electronique pourvu d'une pluralite de fonctions electroniques interconnectees
Inventor: DUPRE RENE
IPC: H01L23/522
Filed: 2016-04-12
Abstract: - Système électronique pourvu d'une pluralité de fonctions électroniques interconnectées. - Le système électronique (1) comporte un anneau de connexion (2) comprenant une pluralité de couches superposées, alternativement conductrices et isolantes, les couches conductrices (C) superposées étant liées entre elles par des liaisons électriques (5) en formant un réseau d'interconnexion, ledit anneau de connexion (2) comprenant une cavité interne (3), le système électronique (1) comportant également une pluralité de fonctions électroniques (4A, 4B) agencées à l'intérieur de la cavité interne (3) dudit anneau de connexion (2) sur une pluralité de niveaux (N1, N2), avec au moins une fonction électronique (4A, 4B) par niveau (N1, N2), chacune desdites fonctions électroniques (4A, 4B) étant liée à l'anneau de connexion (2) au niveau de la face interne (2A) de ce dernier.
Patent FR-3047433-A1 (FR)
Title: Installation de decoupe de produits alimentaires a mouvement de balancier
Inventor: BANALLEC MARC
IPC: B26D3/24
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (1) de découpe de produits alimentaires qui se présentent sous la forme de pains allongés (P), qui comporte : - au moins deux bâtis contigus ou voisins (2), sur chaque bâti étant monté un ensemble (3) constitué d'au moins un magasin de réception (30) d'un pain de produit alimentaire (P), ayant la forme d'un compartiment allongé, et configuré pour recevoir ledit pain (P) avec possibilité de coulissement ; - chaque ensemble (3) étant suspendu au bâti (2) associé par au moins un axe ; - un plateau généralement horizontal, disposé à distance de l'extrémité inférieure du magasin (30), et une lame de coupe disposée au voisinage de ce plateau ; - un seul et unique arbre moteur (7) rotatif relié cinématiquement à chaque ensemble (3) pour leur imprimer un mouvement alternatif de balancier, caractérisée par le fait que ledit arbre moteur (7) est relié cinématiquement auxdits ensembles (3) par des excentriques (8) calés sur ledit arbre (7) qui coopèrent avec des organes suiveurs (9) solidaires desdits ensembles (3), chaque ensemble (3) étant associé à au moins une paire "excentrique (8) + organe suiveur (9)".
Patent FR-3047584-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'instructions d'applications orientees objet par un interpreteur
Inventor: CROHEN AUDE
IPC: G06F21/64
Filed: 2016-02-05
Abstract: Dans le cadre d'une exécution d'une application, développée en langage orienté objet et compilée en code intermédiaire, le code intermédiaire est exécuté par un interpréteur d'un système d'exploitation installé sur une carte électronique. Lorsque l'interpréteur détecte un appel à une fonction dédiée du système d'exploitation dans le code intermédiaire de l'application vis-à-vis d'un objet à protéger de l'application, le système d'exploitation met à jour (311) des métadonnées associées audit objet de sorte à associer une donnée de vérification d'intégrité de référence audit objet. Lorsque l'interpréteur détecte une manipulation ultérieure de l'objet protégé dans le code intermédiaire de l'application, le système d'exploitation détermine (305) une valeur de donnée de vérification d'intégrité correspondant audit objet protégé en l'état, et avant que l'interpréteur n'effectue ladite manipulation, le système d'exploitation vérifie (306) que la valeur de donnée de vérification d'intégrité calculée concorde avec la valeur de donnée de vérification d'intégrité de référence.
Patent FR-3048195-A1 (FR)
Title: Systeme de desolidarisation d'un objet fixe a une paroi
Inventor: PINCON BRUNO
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: Les aéronefs possèdent généralement un certain nombre de ferrures (1) de renfort, qui sont collées au moyen par exemple de mastic à une paroi (6). Lors d'opérations de maintenance ou lors de rétrofits, il peut être envisagé de retirer ces ferrures (1) pour les remplacer. Un système de désolidarisation selon l'invention met en œuvre un fil (7) couvert de diamant, apte à être placé au niveau d'un bord (21) de la ferrure (1) au niveau de la paroi (6), et à subir un mouvement de va-et-vient pour séparer progressivement la ferrure (1) de la paroi (6).
Patent FR-3049237-A1 (FR)
Title: Boitier de climatisation pour habitacle de vehicule automobile et systeme de traitement de l'air comprenant un tel boitier
Inventor: THUEZ JEAN-LUC
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un boitier de climatisation, pour habitacle de véhicule automobile, comprenant au moins un échangeur de chaleur (21, 32), ledit boitier (1) étant configuré pour guider un flux d'air à travers l'échangeur (21, 32) et pour permettre sélectivement une sortie dudit flux d'air en aval de l'échangeur (21, 32) vers l'habitacle et/ou à l'extérieur de l'habitacle. L'invention concerne encore un système de traitement de l'air comprenant le boitier de climatisation tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3052136-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique dit leger
Inventor: LIBNER JOSEPH
IPC: B62D21/14
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) électrique comprenant un châssis (2) roulant équipé d'une plateforme (3) de transport de charge et d'un poste (4) de pilotage. Le châssis (2) roulant comprend une partie avant (5), une partie centrale (6) et une partie arrière (7), les parties avant (5) et arrière (7) étant respectivement équipées des roues avant (8) et arrière (9) du véhicule (1), l'une des parties avant (5) ou arrière (7) étant équipée de moyens (10) électriques moteurs d'entraînement en rotation des roues (5, 7) aptes à être alimentés en énergie par des batteries (11) portées par la partie centrale (6) du châssis (2), la partie centrale (6) et la partie arrière (7) étant couplées l'une à l'autre par l'intermédiaire de glissières (12) aptes à permettre un ajustement en longueur du châssis (2).
Patent FR-3055291-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage en rotation de deux volants d'un vehicule via des boitiers de direction
Inventor: ROY FRANCK
IPC: F16H19/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un dispositif de couplage (DC) équipe un véhicule comprenant un premier volant solidarisé à une première colonne de direction (CD1) couplée à un premier boîtier de direction (BD1) et un second volant solidarisé à une seconde colonne de direction (CD2) couplée à un second boîtier de direction (BD2). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de couplage (MC) comportant, d'une part, une crémaillère de couplage (CC) installée suivant une direction transversale du véhicule et comprenant des première (E1) et seconde (E2) extrémités munies de premiers crans (C1), et, d'autre part, des premier (A1) et second (A2) axes installés parallèlement aux première (CD1) et seconde (CD2) colonnes de direction et comprenant des deuxièmes crans (C2), engrenant des premiers crans (C1) des première (E1) et seconde (E2) extrémités, et des troisièmes crans (C3), couplés à des éléments de couplage (P1) des premier (BD1) et second (BD2) boîtiers de direction.
Patent FR-3035152-A1 (FR)
Title: Agencement de tete de cylindre
Inventor: FISCHER MAXIMILIAN
IPC: G01J5/10
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne un agencement de tête de cylindre (10) pour une machine à combustion interne, avec un carter (12) auquel est associé une pluralité d'éléments (18) et un canal optique (20) réalisé dans le carter (12) et auquel au moins un des éléments (18) est associé, une caméra thermographique (26) étant associée au canal optique (20), ladite caméra étant réalisée pour détecter, à travers le canal optique (20), le rayonnement infrarouge (28) de l'au moins un élément (28), en vue de mettre à disposition une image thermographique de l'au moins un élément (18).
Patent FR-3061592-A1 (FR)
Title: Systeme de carecterisation de la consommation electrique
Inventor: BOURDEL BENOIT
IPC: G08C19/36
Filed: 2017-01-04
Abstract: La présente invention concerne un système de caractérisation de la consommation électrique d'un ensemble d'équipements alimentés par un réseau local équipé d'un compteur d'énergie (2) délivrant une information visuelle de consommation, comprenant : a) un capteur (1) apte à être apposé sur ledit compteur, comprenant : - un moyen d'acquisition desdites informations visuelles (6) - un moyen de communication radiofréquence (9) avec un relai local b) un relai local comprenant : - des moyens de réception (11) et de prétraitement (10) des données provenant dudit capteur (1) - un moyen de communication (13) avec un serveur distant pour la transmission des données horodatées c) un serveur distant exécutant un traitement des données transmises par ledit relai local pour calculer des informations de caractérisation et la transmission desdites informations à un équipement connecté distant.
Patent FR-3062016-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d’un dysfonctionnement d’une station de base d’un systeme de communication sans fil
Inventor: FUMAT GUILLAUME
IPC: H04W28/04
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (40) de détection d'un dysfonctionnement d'une station de base (81) d'un réseau d'accès (80) d'un système (60) de communication sans fil, dite station de base évaluée, ledit dysfonctionnement étant détecté en évaluant un critère pour une métrique représentative du fonctionnement d'une station de base dudit système (60) de communication sans fil en fonction de valeurs de la métrique mesurées pour ladite station de base évaluée et pour au moins une autre station de base (81), dite station de base de référence.
Patent FR-3064927-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable.
Inventor: LECOUTRE JEAN PAUL
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-04-11
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant une tête de distribution (T) comprenant une pompe à produit fluide (D), telle qu'une pompe ou une valve, un réservoir (R) de volume variable et un clapet de remplissage (7) connecté au réservoir (R), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pompe à air (30) de volume variable dont le volume varie à l'inverse de celui du réservoir (R), de manière à créer une résistance à la variation de volume du réservoir (R).
Patent FR-3065577-A1 (FR)
Title: Cellule de scellement et procede d'encapsulation d'un composant microelectronique avec une telle cellule de scellement
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01L23/10
Filed: 2017-04-25
Abstract: Cellule de scellement pour encapsuler un composant microélectronique disposé sur un substrat (200), avec un capot (400), ladite cellule de scellement (100) comprenant : - un fond (110) comprenant une zone d'accueil (111) pour le substrat (200) et une zone périphérique (112) entourant la zone d'accueil (111), - une paroi latérale (120) formée d'une face interne (121), d'une face externe (122) et d'une face supérieure (123), la face supérieure (123) étant configurée pour supporter le capot (400) en regard de la zone d'accueil (111), - une ouverture (130), disposée dans le fond de la cellule (110), dans la paroi latérale (120), ou dans le capot (400), l'ouverture étant configurée pour être reliée à un système de pompage, de manière à pouvoir mettre sous atmosphère contrôlée une cavité délimitée par la paroi latérale (120), le fond (110) et le capot (400).
Patent FR-3067689-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec batteries de traction derriere la planche a talon renforcee
Inventor: JEUNE CHRISTELLE
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-06-15
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant une planche à talon (7) s'étendant transversalement entre deux profilés longitudinaux latéraux (3) formant des bas de caisse et un profilé de renfort (15) disposé transversalement sur la planche à talon (7) ; le profilé de renfort (15) comprenant une portion centrale horizontale (15A) et deux portions d'extrémité (15B) inclinées vers le bas par rapport à ladite portion centrale (15A).
Patent FR-3070987-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage et deblocage d'une trappe en position d'ouverture, ladite trappe etant articulee par l'un de ses bords a un chassis fixe au sol
Inventor: GENTIAL JEAN DENIS
IPC: E05F15/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: Le dispositif comprend, au niveau du bord d'articulation de la trappe, au moins un doigt escamotable (3) coopérant en appui avec une partie (C1) du châssis (C) pour assurer le blocage de la trappe en position d'ouverture, ledit doigt (3) étant assujetti à un moyen (4) actionnable manuellement à partir d'une zone de la trappe située à l'opposé du bord d'articulation par rapport au châssis, pour permettre d'escamoter ledit doigt (3) par rapport à ladite partie (C1), afin de libérer la trappe en vue de sa fermeture, le doigt étant assujetti à des moyens de rappel en position de blocage.
Patent FR-3071963-A1 (FR)
Title: Batterie a ensembles de module(s) de stockage associes a des plaques d’echange independantes et connectees par le bas a l’exterieur
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: H01M10/6568
Filed: 2017-09-29
Abstract: Une batterie (BA) comprend un boîtier (BT) comportant une paroi inférieure (PI) comprenant N zones d'accueil (ZA2) sur chacune desquelles est placé un ensemble (E2) de module(s) (MC) de stockage d'énergie électrique, avec N = 2, et N plaques d'échange thermique (PE2) installées respectivement dans les zones d'accueil (ZA2) et comprenant chacune un circuit d'échange comportant une entrée (EC2) alimentée en fluide caloporteur et une sortie évacuant ce fluide caloporteur après qu'il ait circulé en échangeant des calories avec l'ensemble (E2) de sa zone d'accueil (ZA2). Chaque zone d'accueil (ZA2) comprend une ouverture (O2) communiquant avec l'extérieur et traversée de façon étanche par les entrée (EC2) et sortie du circuit d'échange de la plaque d'échange thermique (PE2) associée, en vue de leur raccordement à l'extérieur du boîtier (BT) à un circuit extérieur (CIE) parcouru par le fluide caloporteur.
Patent FR-3073979-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a grande gamme dynamique
Inventor: PEIZERAT ARNAUD
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images (20) comprenant des pixels (Pix), chaque pixel comprenant un photodétecteur (PH) et un circuit de lecture de la quantité de charges collectées par le photodétecteur à la fin d'une phase de collecte de charges par le photodétecteur. Le capteur d'images comprend en outre, pour au moins l'un des pixels, un circuit de détection (rexel) adapté, au moins à deux instants différents pendant ladite phase, à détecter si la quantité de charges collectées audit instant par le photodétecteur dudit pixel dépasse un seuil et, dans le cas où ladite quantité de charges collectées audit instant dépasse le seuil, à mémoriser un premier signal représentatif (OUT_Tint_PIX) dudit instant et à réinitialiser le photodétecteur.
Patent FR-3074256-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de projection de faisceau lumineux segmente muni d'un systeme optique de formation de segments lumineux.
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: F21W102/14
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (1) de projection de faisceau lumineux segmenté, notamment pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend en amont selon un axe optique du dispositif, une matrice (2) de sources (8) de lumière aptes à émettre des rayons lumineux, et en aval un système optique primaire (4) muni d'une première (5) et d'une deuxième série d'optiques (6) convergentes, la deuxième série d'optiques (6) convergentes étant en aval de la première série (5), la première série d'optiques (5) étant configurée pour répartir les rayons lumineux provenant des sources lumineuses (8) sur les optiques (6) de la deuxième série de manière à ce qu'une optique (5) de la première série distribue les rayons lumineux qui la traversent sur une optique (6) de la deuxième série.
Patent FR-3074094-A1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition et d'analyse de donnees emises par des capteurs embarques dans des vehicules, procede et appareil portable de controle associes.
Inventor: BREBANT MORGAN
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de données émises par des capteurs de pression (2) des pneus montés sur un véhicule (1), du type comportant un appareil portable (8) doté d'une interface utilisateur, destiné à coopérer avec un contrôleur embarqué (3) sur ledit véhicule recevant périodiquement des données de grandeurs physiques mesurées par des capteurs TPMS sur chaque pneu du véhicule. Le contrôleur embarqué (3) reçoit également des données de grandeurs physiques mesurées par un capteur (7) embarqué sur la batterie (6) du véhicule. Le contrôleur (3) mémorise des données de grandeurs physiques mesurées sur chaque pneu d'une part et sur la batterie du véhicule d'autres part, et les transmet selon un format prédéterminé sous la forme d'un historique à l'appareil portable.
Patent FR-3075279-A1 (FR)
Title: Circuit d'aspiration de pompe
Inventor: LUCIENNE PHILIPPE
IPC: F04C15/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention porte sur ensemble de gavage (1) pour dispositif de transmission hydraulique comprenant :  • une pompe de gavage (2) configurée pour établir, et maintenir, une pression de fluide minimale dans un conduit (3) du dispositif de transmission hydraulique, ladite pompe de gavage (2) comprenant :  ○ un orifice de refoulement (200) relié audit conduit (3), et  ○ un orifice d'admission (202), et  • une première ligne d'alimentation (4) reliée d'une part à un premier réservoir (5) de fluide d'hydraulique, et d'autre part à l'orifice d'admission (202),  caractérisé en ce qu'il comprend en outre une deuxième ligne d'alimentation (7) reliée d'une part à l'orifice de refoulement (200), et d'autre part à l'orifice d'admission (202).
Patent FR-3075938-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liquefaction d'un gaz naturel
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Le procédé (100) de liquéfaction de gaz naturel odorisé comporte : - une étape (105) de fourniture, en entrée, de gaz naturel, - une étape (125) de compression du gaz naturel à une pression déterminée, - une étape (130) de déviation d'une partie du flux de gaz naturel pour former un flux de gaz principal et un flux de gaz complémentaire, - une étape (135) de détente du flux complémentaire formant un flux diphasique vapeur-liquide, - une étape (140) de séparation de la partie liquide du flux complémentaire détendu et une étape (145) d'alimentation de ladite partie liquide à un réservoir de stockage de gaz naturel liquéfié, - une étape (150) de refroidissement du flux principal, - une étape (155) d'échange thermique entre le flux principal refroidi et de la vapeur séparée au cours de l'étape de séparation du flux complémentaire détendu, le flux complémentaire en sortie de ladite étape d'échange thermique étant fourni à l'étape de compression, le flux principal étant, en sortie de ladite étape d'échange thermique, diphasique et - une étape (160) de séparation de la partie liquide du flux principal diphasique et une étape (165) d'alimentation de ladite partie liquide à un réservoir de stockage de gaz naturel liquéfié.
Patent FR-3075617-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques en une ou plusieurs etapes a partir de poudre de plante(s) indigofere(s), et de traitement comprenant de l’extrait de monascus
Inventor: GOMBERT CHRISTÈLE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet (I) un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en une ou plusieurs étapes, comprenant au moins une étape de coloration E1) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique colorante A comprenant de la poudre et/ou extrait de plante(s) indigofère(s) i) et éventuellement du henné ii) ; au moins une étape de traitement E2) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique B comprenant un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) particulier(s) iii); étant entendu que de préférence la composition A est mise en œuvre en premier sur les fibres kératiniques ; et que la composition B est mise en œuvre sur les fibres kératiniques après application de la composition A et (II) l'utilisation d'une composition B, de préférence aqueuse et de préférence dont le pH est inférieur à 5, la composition B comprenant un ou plusieurs colorants naturels particuliers(s) iii), pour accélérer la stabilisation de la couleur des fibres colorées à partir de d'indigo et éventuellement de henné dans le temps et améliorer l'intensité et/ou la montée de la couleur et/ou la tenue de la couleur.
Patent FR-3077816-A1 (FR)
Title: Procede de protection de conduites de circulation d'eau
Inventor: RAYMOND BERNARD
IPC: F16L58/00
Filed: 2018-02-12
Abstract: Procédé de protection de conduites de circulation d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'injection dans l'eau circulante de quantités d'une formulation comprenant deux fractions différentes, la première fraction étant une fraction de monolaurate de glycérol, la deuxième fraction étant une fraction d'un ester de glycérol ou d'un ester de carbonate de glycérol, la quantité de la formulation dans l'eau circulante étant supérieure à la concentration micellaire critique de la formulation.
Patent FR-3079840-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane
Inventor: MULLER SELLAK SAIDA
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-04-04
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - un composant -NCO comprenant : A) au moins un polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu par réaction de polyaddition : - d'une composition comprenant au moins un diisocyanate, - d'une composition comprenant au moins un polyol, B) au moins un polyisocyanate comprenant au moins trois fonctions isocyanate -NCO, choisi dans le groupe constitué des biurets, des isocyanurates, des adduits de diisocyanates et de triols, et de leurs mélanges ; - un composant -OH comprenant : - au moins deux polyols P1 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre strictement inférieure à 500 g/mol et - au moins un polyol P2 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre strictement supérieure à 1 000 g/mol, ladite composition comprenant au moins un agent de rhéologie.