baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089504-A1 (FR)
Title: Récipient de stockage de déchets contenant des compartiments de stockage
Inventor: DANEZAN BAPTISTE
IPC: B65F1/12
Filed: 2018-12-11
Abstract: Récipient de stockage (10) de déchets, notamment de déchets en plastique recyclable, comprenant au moins une entrée de récipient (202) configurée pour recevoir des déchets à stocker venants de l’extérieur du récipient de stockage (10) et permettre leur entrée dans le récipient de stockage (10), au moins un premier et un deuxième compartiments de stockage mobiles (101, 102), les premier et deuxième compartiments de stockage (101, 102) étant configurés pour être déplacés à l’aide d’un dispositif de déplacement (104), d’une première position (P1) où le premier compartiment de stockage (101) est relié à l’entrée de récipient (202) afin de recevoir les déchets à stocker, à une deuxième position (P2) où le deuxième compartiment de stockage (102) est relié à l’entrée de récipient (202) afin de recevoir les déchets à stocker. Figure 1
Patent FR-3091697-A1 (FR)
Title: Ascenseur négatif latéral pour chantier
Inventor: THOMAS DOMINIQUE
IPC: B66F17/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: La présente invention concerne un système d’ascenseur pour chantier (1) destiné à être installé dans un puits en cours de creusement selon une direction de creusement (X-X), comprenant - une structure de support (2) destinée à être placée au sol au niveau d’une entrée du puits ; - une structure de mât (3) montée en translation sur la structure de support (2) et déployable à partir de la structure de support (2) vers l’intérieur du puits selon la direction de creusement (X-X) ; et - une cabine (5) montée sur la structure de mât (3) ;dans lequel la structure de mât (3) est formée d’une pluralité de portions de mât (31) couplées deux à deux et articulées deux à deux, les portions de mât (31) étant en outre prévues pour se déplacer sur un chemin de roulement agencé sur la structure de support (2), ledit chemin de roulement comprenant au moins une portion de stockage des portions de mât (31) et une portion de déploiement des portions de mât (31), la portion de déploiement étant destinée à être positionnée en regard de l’entrée du puits et à diriger les portions de mât (31) selon la direction de creusement (X-X). Figure de référence pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091839-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'efficacite d'un circuit de refroidissement d'une batterie
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: B60L58/26
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de diagnostic de fonctionnement d'un circuit de refroidissement (10) d'au moins une batterie (15) d'une machine électrique tournante (17) pour un véhicule automobile, ledit circuit de refroidissement (10) comportant notamment un échangeur thermique (11) et une pompe (13) pour faire circuler un liquide de refroidissement dans ledit circuit de refroidissement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte:     - une étape de mesure d'une température du liquide de refroidissement dans le circuit de refroidissement (10),     - une étape de détermination d'un seuil de température,     - une étape de surveillance par comparaison de la température du liquide de refroidissement avec le seuil de température,     - et dans le cas où la température du liquide de refroidissement dépasse le seuil de température, ledit procédé comporte une étape d'enclenchement d'un mode de fonctionnement dégradé.                  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3092432-A1 (FR)
Title: Procédé d’imprégnation d’une structure bobinée de fils émaillés
Inventor: ABADIE CÉDRIC
IPC: H02K15/12
Filed: 2019-02-05
Abstract: PROCÉDÉ D’IMPRÉGNATION D’UNE STRUCTURE BOBINÉE DE FILS ÉMAILLÉS Procédé d’imprégnation d’une structure bobinée (10) de fils émaillés caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : dépôt (E1) d’une couche de résine polymérisable sur les fils émaillés d’une structure bobinée de fils émaillés ; application (E2) d’une tension aux bornes de la structure bobinée pendant une durée prédéterminée, dite durée de mise sous tension ; polymérisation (E4) de ladite résine de ladite structure bobinée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094413-A1 (FR)
Title: Dispositif d’activation électrique amélioré pour l’allumage de moteur d’engin spatial
Inventor: GOMET LAURENT
IPC: F02K9/95
Filed: 2019-03-25
Abstract: Dispositif d’activation électrique amélioré pour l’allumage de moteur  d’engin spatial
    Dispositif d’activation électrique (10) pour l’allumage (10) de moteur d’engin spatial présentant une chambre de combustion (6), une tuyère (7) et un initiateur (14) configuré de manière à provoquer un allumage de la chambre de combustion (6), le dispositif  d’activation (10) comprenant un élément piézoélectrique (12) configuré pour activer électriquement l’initiateur (14), et des moyens mécaniques (16, 17, 18) configurés pour exercer des contraintes mécaniques variables sur l’élément piézoélectrique (12).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094979-A1 (FR)
Title: Granulés plastiques biosourcés et biodégradables et leur procédé de preparation
Inventor: CLAUDE ARNAUD
IPC: C08L101/16
Filed: 2019-04-12
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un nouveau mélange maître amélioré de granulés bio plastiques biodégradables et aisément transformables en objets plastiques finis notamment par extrusion. À cette fin l'invention concerne des granulés plastiques biosourcés et biodégradables comprenant:(A) au moins un carbonate de calcium pulvérulent dans un pourcentage supérieur à 50 % en poids par rapport à la masse totale des granulés;(A') éventuellement au moins une charge minérale différente de (A);(B) au moins un polymère bioplastique;(C) éventuellement au moins un plastifiant;(D) éventuellement au moins un additif.L'invention a également pour objet un procédé de préparation de granulés plastiques biosourcés et biodégradables, par extrusion/découpe, dans lequel le taux d'humidité des matières premières est maîtrisé.Les objets finis plastiques et leur fabrication à partir des granulés selon l'invention sont également compris dans cette dernière.Figure 1
Patent FR-3099087-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil avec une armature sommet simplifiee
Inventor: CLEMENT EMMANUEL
IPC: B60C9/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil dont la masse est optimisée sans dégradation de l’endurance. Ledit pneumatique comprend une armature de sommet (35), radialement intérieure à une bande de roulement (10) et radialement extérieure à une armature de carcasse (50). L’armature de sommet (35) comprenant :- au moins une couche (20), ci-après désignée "couche bas module", formée de renforts métalliques élastiques ayant un allongement structural au moins égal à 0.4 %, et un allongement total à rupture au moins égal à 3 %, et un module élastique en extension compris entre 40 GPa et 130 GPa ;- au moins une couche (30), ci-après désignée "couche rigide", formée de renforts métalliques rigides, dont l’allongement structural est inférieure ou égale à 0.2% et dont le module élastique en extension est compris entre 140 GPa et 200 GPa.La tension de rupture de la couche rigide (30) est supérieure ou égale à 120 daN/mm ; le rapport de la tension de rupture de la couche rigide sur celle de la couche bas module est supérieur ou égal à 1.2; la tension de rupture de la couche bas module (20) est supérieure ou égale à 80 daN/mm ; au moins une couche bas module est en contact avec au moins une couche rigide sur une largeur axiale W au moins égale à 20 % de la section nominale B du pneumatique au sens de la norme ETRTO. Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3099682-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication. A cet effet, un premier véhicule (11) identification d’un deuxième véhicule (12) en fonction des connexions établies entre le deuxième véhicule (12) et un réseau sans fil, par exemple un réseau cellulaire de type LTE 4G/5G ou ITS G5. Le premier véhicule (11) transmet une requête de certification au deuxième véhicule (12) en utilisant un mode de communication directe entre le premier véhicule (11) et le deuxième véhicule (12). En réponse à la requête, le premier véhicule (11) reçoit du deuxième véhicule (12) un certificat d’authentification (121), ce dernier étant reçu selon le mode de communication directe et permettant l’authentification du premier véhicule (11). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3085120-A1 (FR)
Title: Système encliqueté de filtre de sécurité
Inventor: CORVEC RONAN
IPC: F02M35/024
Filed: 2019-08-22
Abstract: Un élément de verrouillage (122, 124) utilisable avec un élément filtrant (108) est décrit. L’élément de verrouillage comprend une première extrémité et une seconde extrémité espacée latéralement de la première extrémité. Une partie d’engagement est disposée entre la première extrémité et la seconde extrémité. La partie d’engagement est configurée pour venir en prise avec un boîtier. La partie de poignée est adjacente à la seconde extrémité. La partie de poignée est configurée pour venir en prise avec l’élément filtrant et faciliter le retrait de l’élément filtrant. Firgure pour l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3086047-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermorégulation et procédé de thermorégulation d’un module électrique
Inventor: EHRENBERGER DAVID
IPC: H02K5/20
Filed: 2019-09-06
Abstract: Dispositif de thermorégulation et procédé de thermorégulation d’un module électrique L'invention propose un dispositif de thermorégulation pour un module électrique présentant : une enveloppe (11) dotée d’un espace intérieur (4) comprenant une partie de paroi tubulaire ; au moins une région structurée (10a) dans laquelle l’enveloppe (11) présente une pluralité de régions profilées discrètes (10b), qui s’étendent au moins pour partie et/ou au moins sectoriellement transversalement à un axe longitudinal ; une conduite d’alimentation (13) débouchant dans l’espace intérieur (4) dans une première partie (12.1) distributrice et collectrice : et une conduite d’évacuation (14) déviée ou dérivée à partir d’une deuxième partie (12.2) distributrice et collectrice ; dans lequel un nombre partiel des régions profilées discrètes (10b) se raccordent, au niveau de leurs premières et deuxièmes parties terminales respectives (10d, 10e), à ladite première partie (12.1) ou à ladite deuxième partie (12.2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105053-A1 (FR)
Title: Procédé de vissage ou de sertissage automatisé et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: VAN DAMME DAMIEN
IPC: B25B27/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de vissage ou de sertissage automatisé et dispositif pour sa mise en œuvre L'invention a pour objet un procédé de vissage ou de sertissage d’une bague sur une tige (16), caractérisé en ce qu’il comprend : - une étape de prise de mesures, - une étape de reconstitution d’au moins une partie d’une enveloppe extérieure virtuelle à partir des mesures obtenues à l’étape de prise de mesures, - une étape de détermination de la position réelle et de l’orientation réelle de l’axe de révolution (A16) de la tige (16) à partir de l’enveloppe extérieure virtuelle reconstituée, - des étapes de positionnement et de déplacement de la bague par rapport à la tige (16) en fonction de l’axe de révolution (A16) de la tige (16) déterminé, la bague étant supportée par un outil (22) déplacé de manière automatique et autonome par des systèmes de commande et de déplacement lors des étapes de positionnement et de déplacement de la bague. Ce procédé permet d’insérer une bague sur une tige (16) avec une efficacité accrue à l’aide d’un bras robotisé de précision « standard ». Figure 3
Patent FR-3105861-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour réduire les altérations dans des données de capteurs
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-12-31
Abstract: Système et procédé pour réduire les altérations dans des données de capteurs La présente description concerne un procédé d’inspection d’objets comprenant : capturer un ou plusieurs échantillons d’un objet (BOARD) en utilisant un ou plusieurs capteurs (106, 114, C) ; filtrer lesdits un ou plusieurs échantillons en utilisant un réseau neuronal (302) pour retirer au moins partiellement des altérations dans les échantillons ; et appliquer un algorithme d’inspection d’objet auxdits un ou plusieurs échantillons filtrés. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107459-A1 (FR)
Title: Installation et procede d’epuration d’air
Inventor: DESCAMPS PIERRE OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2020-02-20
Abstract: INSTALLATION ET PROCEDE D’EPURATION D’AIR L'invention concerne une installation d’épuration d’air (1) comprenant une unité de filtration (10) de particules, une unité de traitement (20) et une unité comprenant un agent de traitement, et une unité de captation (30) du carbone et des oxydes d’azote comprenant au moins un bioréacteur (31) contenant des microalgues capables de convertir par photosynthèse du dioxyde de carbone en composés organiques.     L’air entrant dans l’installation traverse l’unité de filtration pour être débarrassé des particules et sort de l’installation après avoir traversé l’unité de traitement dans laquelle un agent de traitement capture au moins une partie des oxydes d’azote (NOx) qu’il contient.     Le lavage de l’agent de traitement par un fluide de lavage permet sa régénération, le fluide de lavage à teneur augmentée en NOx étant ensuite envoyé à l’unité de captation pour la conversion des NOx par les microalgues.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109629-A1 (FR)
Title: Procédé de calage géométrique d’images optiques
Inventor: NONIN PHILIPPE
IPC: G06T17/05
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de calage (100) d’une image optique (19) comprenant les étapes de : obtention (110, 120) d’un couple stéréoscopique d’images (19, 23) comportant l’image optique (19) et d’une image SAR (35), les emprises au sol des images (19, 23, 35) comportant une zone de chevauchement (39) entre elles ; sélection (130) d’une aire d’intérêt (42) sur la zone de chevauchement (39) ; à partir de l’aire d’intérêt (42) : obtention (140) d’un modèle 3D (40) ; calcul (150) d’une image radar simulée (44); estimation (160) d’un décalage (di, dj) entre l’image simulée (44) et l’image radar (35) ; sélection (170) d’un point de calage (46) ; projection (180) et décalage (di, dj) du point de calage (46) dans l’image radar (35) pour obtenir un point de liaison radar corrigé (46’’’) ; détermination (175) d’un couple de points de liaison (46’, 46’’) du couple d’images (19, 23); le procédé (100) comprenant une étape de calage (200) de l’image optique (19) à partir des point de liaisons (46’, 46’’, 46’’’).     .      Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3110807-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes d’aide à la conduite des véhicules autonomes ou semi-autonomes connectés
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04W8/00
Filed: 2020-05-25
Abstract: Méthode de partage de données destinées à une aide à la conduite d’un véhicule (1) automobile à délégation de conduite au moins partielle sur un tronçon (8) de route, cette méthode comprenant les étape suivantescollecte par une fonction réseau (9) déployée en périphérie de réseau de données relatives à des conditions de roulage d’une pluralité de véhicules automobiles à délégation de conduite au moins partielle ayant parcouru le tronçon (8) de route ;estimation par ladite fonction réseau (9) à partir des données collectées d’une information relative aux conditions de roulage à venir du véhicule (1) automobile arrivant sur le tronçon (8) de route,communication de l’information estimée au véhicule (1) automobile. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111324-A1 (FR)
Title: Tuyere de propulseur de fluide a decrochage dynamique
Inventor: CHAMPEAUX RÉMI
IPC: B63H5/15
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention concerne une tuyère (1 ; 50 ; 70) soutenant l'action d'un propulseur de fluide en agissant de manière directe sur le fluide, notamment grâce à une surface interne comprenant sur sa portion amont :                                   au moins une portion de surface divergente (6 ; 13 ; 58 ; 78) par rapport à la direction aval-amont du courant généré par le propulseur ;                 au moins une inflexion de la surface (7 ; 53 ; 71), c'est à dire un changement brusque de l'orientation de la surface (sans qu'il n'y ait nécessairement de changement de signe dans la concavité), de manière à ce que la tuyère présente au moins une arête (5) sur la surface interne de sa portion amont (6 ; 78), et de manière à ce que que la portion juste en amont (13 ; 58) de ladite inflexion (7 ; 53) ait une divergence par rapport à la direction aval (12) – amont (11) plus importante que la portion juste en aval de ladite inflexion.                           Figure pour l'abrégé : Figure 1.
Patent FR-3112386-A1 (FR)
Title: Système de caractérisation de particules se présentant sous la forme d’un aérosol dans un gaz ambiant et procédé associé.
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: G01N21/71
Filed: 2020-07-10
Abstract: TITRE : Système de caractérisation des particules d’un aérosol et procédé associé
    L’invention concerne un système (S) de caractérisation des particules d’un aérosol, caractérisé en ce qu’il comprend :
    - un échantillonneur (E) apte à prélever un gaz ambiant susceptible de comporter des particules sous forme d’aérosol ; 
    - un dispositif (D) de caractérisation desdites particules par spectrométrie de plasma induit par laser, apte à générer un jet de particules avec les particules prélevées et à les analyser par interaction avec un faisceau laser ;
    - au moins un moyen (M) pour diluer la concentration des particules sous forme d’aérosol du gaz ambiant prélevé par l’échantillonneur, pour faire en sorte que le volume focal (VF) du faisceau laser ne comprenne qu’une particule individuelle du jet.
    L’invention concerne aussi un procédé pour mettre en œuvre le système.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113924-A1 (FR)
Title: Clinquant pour distributeur basse pression et support déporté
Inventor: MOUROT THOMAS PIERRE ETIENNE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-09-10
Abstract: Ce clinquant (15) de liaison entre un distributeur (3) basse pression et un support (2) déporté de distributeur (3) basse pression d’un stator de turbomachine, le stator étant fixe par rapport à un axe central globalement parallèle à l’écoulement d’amont vers l’aval d’un fluide gazeux, comprend une partie centrale (16) dont la forme est une portion de cylindre apte à recouvrir l’extrémité (9) radiale extérieure du distributeur basse pression et à absorber l’usure due aux frottements à la place du support (2) et comprend deux bords (17 ; 18) courbés aptes à venir agripper les pieds (11 ; 12) amont et aval de l’extrémité (9) radiale extérieure du distributeur (3) basse pression.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3118216-A1 (FR)
Title: Programmation conjointe de flexibilités de production et de consommation
Inventor: OUDJANE NADIA
IPC: G06F17/00
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion coordonnée, sur une période de temps, d’unités de production et de consommation. Le procédé comprend, lors d’une phase de programmation:- recevoir (S1) des simulations de consommation de chaque unité de consommation couvrant la période de temps et paramétrées par une probabilité de transition nominale caractérisant la probabilité de passer d’un état à un autre,- déterminer (S2), en fonction des simulations, une consommation moyenne cible des unités de consommation et un signal de contrôle,- transmettre (S3), à chaque unité de consommation, le signal de contrôle pour mettre à jour (S4) la probabilité de transition nominale sur la base du signal de contrôle reçu et d’une fonction locale caractérisant les spécificités de fonctionnement de l’unité de consommation, et- transmettre (S3), à chaque unité de production, un programme de production cohérent avec la consommation moyenne cible Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3117780-A1 (FR)
Title: Composition anhydre sous forme de poudre compacte comprenant un sel de magnesium et de la cellulose microcristalline
Inventor: THIRIOUX VINCENT
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: COMPOSITION ANHYDRE SOUS FORME DE POUDRE COMPACTE COMPRENANT UN SEL DE MAGNESIUM ET DE LA CELLULOSE MICROCRISTALLINE
    La présente invention se rapporte à une composition cosmétique anhydre sous forme de poudre compacte, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, de 5% à 20% en poids par rapport au poids total de la composition d’au moins un sel de magnésium et de 10% à 90% en poids par rapport au poids total de la composition de cellulose microcristalline.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3118619-A1 (FR)
Title: Cellule passager de véhicule
Inventor: PARMENTIER CARINE
IPC: B62D21/12
Filed: 2021-01-05
Abstract: Cellule passager (1) de véhicule comprenant :- un longeron droit (2), réalisé, au moins essentiellement, en matériau composite,- un longeron gauche (2’), réalisé, au moins essentiellement, en matériau composite,- une face avant (3),- une face arrière (4).  La face avant (3) et la face arrière (4) relient chacune entre eux le longeron droit (2) et le longeron gauche (2’).  Le longeron droit (2) et le longeron gauche (2’) sont symétriques selon un axe de symétrie longitudinal (X1) et chaque longeron (2, 2’) est symétrique selon un axe de symétrie transversal (Y1), le longeron droit (2) étant identique au longeron gauche (2’).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118760-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement comportant un tamis et un obturateur de ce tamis
Inventor: LE CUDONNEC ERIC
IPC: B65D41/20
Filed: 2021-01-12
Abstract: Dispositif de conditionnement comportant un tamis Dispositif de conditionnement, comportant :      un récipient (3) présentant un tamis (34) définissant au moins une ouverture (32),   un obturateur (5) destiné à se positionner sur le tamis (34), présentant au moins une protubérance (52) agencée pour s’engager dans une ouverture (32) correspondante du tamis (34) pour une position angulaire prédéfinie de l’obturateur (5) par rapport au tamis (34),   un couvercle (2) agencé pour se visser sur le récipient, comportant au moins un premier relief d’entrainement (24; 244) agencé pour coopérer au cours du vissage avec un deuxième relief d’entrainement (54; 50) de l’obturateur de façon à entraîner ce dernier en rotation et l’amener dans ladite position angulaire prédéfinie,   la venue de l’obturateur dans la position angulaire prédéfinie s’accompagnant d’un déplacement axial de l’obturateur vers le tamis dû à l’engagement de chaque protubérance dans une ouverture correspondante du tamis.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120229-A1 (FR)
Title: Système électronique de détection et de gestion d’un dysfonctionnement dans le comportement en vol d’un drone, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: B64D45/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: Système électronique de détection et de gestion d’un dysfonctionnement dans le comportement en vol d’un drone, procédé et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un système (10) de détection et de gestion d’un dysfonctionnement dans le comportement en vol d’un drone, comprenant :  - un capteur embarqué propre à obtenir au moins un paramètre de vol du drone ;  - un jumeau numérique (14) dudit drone,  - un calculateur (16) configuré pour prédire un état de vol virtuel dudit drone en injectant ledit au moins un paramètre de vol dans le jumeau numérique,  - un module (18) de comparaison configuré pour :  - comparer l’état de vol virtuel à un état de vol réel dudit drone, et  - fournir un écart d’états,  - un module (20) de détection configuré pour comparer l’écart d’états à au moins un seuil prédéterminé, et identifier la présence/absence d’un dysfonctionnement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1.