baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087810-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture d’ouvrant a retour d’effort multiple
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/12
Filed: 2018-10-31
Abstract: Commande d'ouverture (1) d'ouvrant de véhicule comportant une poignée (2) se déplaçant par rapport à un support (3) sur lequel elle est fixée, entre une position repos et une position rentrée dans laquelle la poignée est déplacée vers le support, un dispositif de rappel (5) élastique générant un effort sur la poignée (2) ramenant ladite poignée (2) vers la position repos lorsqu'elle est enfoncée depuis ladite position repos vers la position rentrée, caractérisée en ce que le dispositif de rappel (5) élastique comporte une première raideur lorsque la poignée (2) est entre la position repos et une position intermédiaire située entre la position repos et la position rentrée, et une deuxième raideur supérieure à la première raideur lorsque la poignée (2) est entre la position intermédiaire et la position rentrée.
Patent FR-3082350-A1 (FR)
Title: Tampon pour instrument de musique a vent
Inventor: RYCKEBOER MICHEL
IPC: G10D9/04
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un tampon (10) pour instrument de musique à vent, comportant un disque de feutre (11), présentant un diamètre de feutre, un disque de carton (12), un disque de pièce de protection (13). Le tampon est remarquable en ce qu'il comporte une pièce formant ossature en forme de rondelle présentant une ouverture centrale (15), en ce que la rondelle (14) présente un diamètre externe sensiblement égal au diamètre de feutre, le disque de feutre (11) étant centré et placé contre un premier côté de la rondelle (14), en ce que l'ouverture centrale (15) présente un diamètre d'ouverture qui est sensiblement égal au diamètre de carton, l'ouverture centrale (15) de la rondelle (14) accueillant le disque de carton (12), collé sur le disque de feutre (11), et en ce que le disque de pièce de protection (13) est concentrique au disque de feutre (11), couvre le disque de feutre (11) et présente une collerette périphérique (18) rabattue contre un second côté (17) de la rondelle (14) et maintenue sur le second côté (17) par collage.
Patent FR-3092684-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’une unité de commande électronique
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: G06F12/16
Filed: 2019-02-11
Abstract: Procédé et dispositif de mise à jour d’une unité de commande électronique L’invention concerne un procédé et un dispositif de mise à jour d’un calculateur secondaire d’un système embarqué (100) dans un véhicule. Le système embarqué (100) comprend un calculateur principal (11) connecté à un ou plusieurs calculateurs secondaires (12, 13). A cet effet, le calculateur principal (11) comprend un processeur ; un premier espace mémoire (111) adapté pour stocker des données représentatives d’au moins un logiciel à exécuter par le calculateur principal (11) ; un deuxième espace mémoire (112) adapté pour stocker des données représentatives de mise à jour d’au moins un logiciel à exécuter par au moins un premier calculateur secondaire (12), la taille dudit deuxième espace mémoire (112) étant fonction de la taille de l’espace mémoire (121, 131) d’au moins un deuxième calculateur secondaire (12, 13) ; et des moyens de transmission des données représentatives de mise à jour au premier calculateur secondaire. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092610-A1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite a labyrinthe pour une turbomachine
Inventor: ROUSSEAUX HUGO LOUIS
IPC: F16J15/447
Filed: 2019-02-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’étanchéité de type labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant des éléments annulaires (P1, P2) engagés l’un à l’intérieur de l’autre, au moins l’un de ces éléments (P1, P2) étant mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X-X), un de ces éléments étant un élément interne (P1) et comportant au moins une léchette externe (L11, L12) hélicoïdale s’étendant autour dudit axe, et l’autre de ces éléments étant un élément externe (P2) comportant au moins une léchette interne (L21, L22) hélicoïdale s’étendant autour dudit axe ; et ladite léchette externe (L11, L12) a un diamètre externe inférieur au diamètre interne de ladite léchette interne (L21, L22), de façon à ce que les léchettes interne et externe soient au moins en partie en regard en direction axiale. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094516-A1 (FR)
Title: Système électronique
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-03-25
Abstract: Système électronique La présente description concerne un appareil électronique (100) comprenant au moins un élément sécurisé (107) adapté à mettre en oeuvre au moins deux systèmes d'exploitation (107-1, 107-2), et au moins un module de communication en champ proche (103) relié audit un élément sécurisé (107) par un unique bus (B3) et un circuit d'aiguillage (120) aiguillant des données entre les systèmes d'exploitation (107-1, 107-2). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095524-A1 (FR)
Title: Procédé et système sécurisé de contrôle d’une position d’un aéronef vis-à-vis du domaine de vol autorisé.
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système sécurisé de contrôle (1) d’un domaine de vol autorisé d’un aéronef (50). Ledit aéronef (50) comporte une chaîne principale de mesure (10) numérique de caractéristiques de vol dudit aéronef (50), un système de contrôle de vol (2) assurant le pilotage automatique dudit aéronef (50) et ledit système sécurisé de contrôle (1). Ledit système sécurisé de contrôle (1) comporte une chaîne de mesure de secours (20) analogique fournissant au moins un signal analogique fonction de ladite au moins une caractéristique de vol et un dispositif de bascule (3) configuré pour que ledit système de contrôle de vol (2) exploite ledit au moins un signal analogique fourni par ladite chaîne de mesure de secours (20) pour piloter automatiquement ledit aéronef (50) dès qu’au moins une caractéristique de vol dudit aéronef (50) dépasse une limite prédéterminée dudit domaine de vol autorisé. Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3081564-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection et procédé de projection
Inventor: BRAHM ANIKA
IPC: G02B26/08
Filed: 2019-05-27
Abstract: Dispositif de projection et procédé de projection. L'invention concerne un dispositif de projection (4) comprenant : une unité d'éclairage (7) pour émettre de la lumière (L) ; et une unité de projection (8) ayant une surface miroir, l'unité de projection (8) étant conçue pour projeter la lumière (L) émise par le dispositif d'éclairage (7) au moyen de la surface miroir dans un espace objet (2) et pour la former en différents motifs lumineux spatialement structurés (16a, 16b) dans l'espace objet (2). Le dispositif de projection (4) se distingue par le fait que la surface miroir est déformable, au moins par zones, et que l'unité de projection (8), pour former les différents motifs lumineux spatialement structurés (16a, 16b) dans l'espace objet (2), comporte au moins un actionneur (12a, 12b) pour déformer la surface miroir, au moins par zones. L'invention concerne en outre un procédé de projection, un dispositif (1) et un procédé de détection d'un contour tridimensionnel (3) Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096725-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine d’aeronef
Inventor: GUEDOT THOMAS LOUIS
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-05-29
Abstract: Module (50) de turbomachine d’aéronef, ce module comportant : au moins un carter annulaire (24, 32) d’une chambre annulaire de combustion (16), au moins un anneau d’étanchéité (36, 38) pour une roue de turbine (26), et au moins un support annulaire de palier(s) (42), caractérisé en ce que ce module est réalisée d’une seule pièce. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3097217-A1 (FR)
Title: Dispositif d’hyper concentration et transport d’énergie solaire distant par fibre optique associé à un procédé de production d’un mélange h2/o2 par thermophotolyse
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: Dispositif de production d’un couple hydrogène/oxygène à partir d’un concentrateur d’énergie solaire comportant un moyen de collecte de l’énergie solaire constitué par une ou plusieurs fibres optiques caractérisé en ce que l’entrée et la sortie de la ou des fibres optiques creuse est constituée par une zone non étirée de la préforme permettant le transport distant du flux solaire.
Patent FR-3097870-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé de type amine aromatique ou phénol stériquement encombré à titre d’additif anticorrosion dans une composition lubrifiante
Inventor: ZHANG SHIMIN
IPC: C10N40/16
Filed: 2019-06-28
Abstract: Utilisation d’un composé de type amine aromatique ou phénol stériquement encombré à titre d’additif anticorrosion dans une composition lubrifiante destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.     La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un composé présentant au moins une fonction amine ou phénolique stériquement encombrée, à titre d’additif anti-corrosion dans une composition lubrifiante, destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride et comprenant un ou plusieurs additif(s) anti-usure aminé(s) et/ou soufré(s).     Elle concerne également l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant un ou plusieurs composé(s) comprenant au moins une fonction amine ou phénolique stériquement encombrée, à titre d’additif(s) anti-corrosion, et un ou plusieurs additif(s) anti-usure aminé(s) et/ou soufré(s), pour lubrifier un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride, en particulier pour la lubrification du moteur électrique et de l’électronique de puissance d’un véhicule électrique ou hybride.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3083522-A1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: FAURI MIKEL
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: Aéronef L'invention propose un aéronef présentant les caractéristiques suivantes : l'aéronef présente une batterie d'énergie (11), une batterie de puissance (12), des rotors de sustentation (14) et des hélices (15) de vol de croisière et est configuré de telle sorte qu'au cours des phases de vol de croisière, la batterie d'énergie (11) alimente les hélices (15) de vol de croisière et qu'au cours des phases de décollage et d'atterrissage, la batterie de puissance (12) alimente les rotors de sustentation (14).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099178-A1 (FR)
Title: Tournesol à teneur élevée en acide oléique et procédé d’obtention
Inventor: COMADRAN TRABAN JORDI
IPC: A01H1/06
Filed: 2019-07-24
Abstract: La présente invention concerne des séquences de nucléotides isolées qui codent une protéine oléate désaturase de tournesol tronquée. La présence de ces séquences de nucléotides permet ainsi de conduire à des plantes de tournesol ayant, de manière stable, une teneur élevée en acides oléiques. La présente invention concerne donc également les plantes, parties de plantes ou graines qui contiennent ces séquences, leur obtention et leurs utilisations dans des procédés d’introgression et/ou pour obtenir de l’huile à teneur élevée en acide oléique. Figure à publier : NEANT
Patent FR-3099625-A1 (FR)
Title: Systeme et methode pour la determination amelioree de complexite de secteur aeriens
Inventor: PESQUET-POPESCU BéATRICE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne le calcul de la complexité de traitement d’une situation de contrôle aérien. En particulier, le calcul de la complexité de traitement d’une situation de contrôle aérien est effectué par un moteur d’apprentissage supervisé, entraîné par le résultat de fonctions de calcul analytiques de la complexité de traitement des situations de contrôle aérien. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099398-A1 (FR)
Title: Procédé de chauffe d’au moins une partie d’une surface intérieure d’un contenant en bois et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: DUTEL JEAN-LUC
IPC: H05B6/10
Filed: 2019-08-01
Abstract: Procédé de chauffe d’au moins une partie d’une surface intérieure d’un contenant en bois et dispositif pour sa mise en œuvre L'invention a pour objet un procédé de chauffe par induction d’au moins une partie d’une surface intérieure d’un contenant en bois (10) par induction, caractérisé en ce que le procédé comprend une première étape d’introduction d’éléments discrets (18) conducteurs dans le contenant en bois (10) ainsi qu’une étape de production d’au moins un champ électromagnétique (20) à partir d’une source (22) positionnée à l’extérieur du contenant en bois (10) pour provoquer un échauffement par induction des éléments discrets (18) présents dans le contenant en bois (10) et la chauffe de la surface intérieure (F10) du contenant en bois (10) en contact avec les éléments discrets (18). Ce procédé permet d’obtenir une chauffe de l’intérieur d’un contenant en bois, comme une barrique, sans le démonter. Figure 1
Patent FR-3099642-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique d’au moins un pack de batteries électriques de véhicules automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de régulation thermique (1) d’au moins un pack de batteries électriques pour véhicule automobile électrique ou hybride, ledit dispositif de régulation thermique (1) comportant un circuit de gestion thermique dudit au moins un pack de batteries électriques comprenant une boucle de gestion thermique (5) dans laquelle est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, ladite boucle de gestion thermique (1) comprenant au moins un premier (101) et un deuxième (102) échangeurs de chaleur, ce dernier étant configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec ledit au moins un pack de batteries électriques, caractérisé en ce que ledit dispositif de régulation thermique (1) comprend un système magnétocalorique (M) comportant : une première branche de dérivation (M1) sur laquelle est connecté au moins un troisième échangeur de chaleur (103) configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec ledit pack de batteries électriques, une deuxième branche de dérivation (M2) sur laquelle est connecté un quatrième (104) échangeur de chaleur, et un dispositif magnétocalorique (50) agencé conjointement sur les première et deuxième branches de dérivation (M1 et M2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092058-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et vehicule electrique
Inventor: IGARASHI YUKI
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-01-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande configuré pour exécuter une opération de commande de prévention de collision en fonction de données de sortie d’une unité de détection d’obstacle. Une unité de détermination de niveau de risque (31) détermine un niveau de risque de collision en fonction d’une distance entre l’obstacle et le véhicule électrique (1). Une unité d’ajustement de niveau de commande (32) ajuste un niveau de commande de l’opération de commande de prévention de collision en fonction du niveau de risque de collision. L’unité d’ajustement de niveau de commande (32) réduit le niveau de commande lorsqu’une unité de suspension configurée pour suspendre temporairement l’opération de commande de prévention de collision est actionnée par un conducteur pendant l’opération de commande de prévention de collision et fait en sorte que le véhicule électrique (1) affiche la présence de l’obstacle.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107461-A1 (FR)
Title: Centre d’usinage de profilés avec laser et outils coupants
Inventor: COCHER STÉPHANE
IPC: B23P13/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: Le dispositif objet de cette invention concerne l’obtention de pièces finies à partir de barres et profilés grâce à une seule machine capable de faire de l’usinage par enlèvements de matière, par découpe laser, par tronçonnage ainsi que d’autres opérations habituellement réalisées sur des machines dédiées. La broche d’usinage sert à la fois à l’attachement des outils et à la tête laser.
Patent FR-3108802-A1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif/continu à correction du facteur de puissance et procédé de calibrage d’un tel convertisseur
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: H02M7/02
Filed: 2020-03-24
Abstract: Procédé de calibrage d’un convertisseur alternatif/continu (8) à correction du facteur de puissance, comportant les étapes suivantes :     - brancher le connecteur d’entrée (2) du convertisseur sur une alimentation électrique de tension continue prédéterminée, de sorte que cette tension continue prédéterminée soit appliquée entre les bornes (4) du connecteur d’entrée (2) ;     - mesurer, avec un moyen de mesure de tension (11), la tension continue résultante de calibrage qui est délivrée par le module de commutation (6) lorsque la tension continue prédéterminée est appliquée entre les bornes (4) du connecteur d’entrée (2) ;     - calibrer le moyen de mesure de tension (11) en réalisant un tarage ramenant la tension résultante de calibrage au niveau de la tension continue prédéterminée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109591-A1 (FR)
Title: Membrane revêtue PVC comprenant de l’argent, et son procédé de fabrication
Inventor: ROJON JONATHAN
IPC: D06N3/18
Filed: 2020-04-24
Abstract: Membrane revêtue et vernie comprenant de l’argent L’invention concerne une membrane (1, 10) revêtue et vernie, ladite membrane comprenant au moins une étoffe (2) comprenant au moins une face revêtue d’au moins une couche de polychlorure de vinyle (31, 32), et au moins un film de vernis (41, 42) sur ladite face revêtue de la membrane, ledit film de vernis (42) comprenant un liant polymérique et de l’argent (4) sous forme d’élément argent de taille inférieure à 250 nm.     L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une membrane (1) selon l’invention.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110936-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de la pression d'un réservoir de carburant cryogénique d’un aéronef.
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02M21/02
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de régulation de la pression à l'intérieur d'un réservoir embarqué (3) de stockage d’un carburant cryogénique alimentant la chambre de combustion (10) d'une turbomachine d'aéronef (1).     Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend :- ledit réservoir (3),- une première canalisation (41) d'alimentation en carburant liquide et une seconde canalisation (42) d'alimentation en carburant gazeux, raccordant ledit réservoir (3) à une chambre de mélange (100), cette dernière étant raccordée à ladite chambre de combustion (10),- une canalisation de recirculation (43) raccordant la partie inférieure dudit réservoir (3) à sa partie supérieure, cette canalisation étant équipée d'un premier échangeur de chaleur (430) qui permet de faire passer le carburant cryogénique de l'état liquide à l'état gazeux,- un capteur de pression (5) dans le réservoir (3),- une unité centrale de pilotage (7) recevant des données dudit capteur de pression (5) et pilotant la circulation des flux dans les différentes canalisations précitées, en fonction d’une consigne de pression dans ledit réservoir (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116753-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une aube en matériau composite avec plateformes et pattes de fixation intégrées
Inventor: MASSON ANTOINE HUBERT MARIE JEAN
IPC: F01D5/12
Filed: 2020-12-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une aube en matériau composite avec plateformes et pattes de fixation intégrées  
    Un procédé de fabrication d'une aube fixe de turbomachine, le procédé comportant : 
    - la formation par tissage tridimensionnel ou multicouches d’une ébauche fibreuse séparée dans son épaisseur en des première, deuxième et troisième parties présentes aux extrémités longitudinales de l’ébauche, la première partie étant située entre la deuxième partie et la troisième partie auxquelles elle est reliée par tissage en dehors de zones de déliaison, 
    - la formation de parties de préforme d’une plate-forme au niveau de chaque extrémité longitudinale de l’ébauche fibreuse, des segments (102a, 112a) de la première partie non liés aux segments des deuxième et troisième parties (104a, 114a, 106a, 116a) s’étendant suivant l’axe longitudinal (X) pour former une partie de préforme de patte de fixation,
    - la densification de la préforme pour obtenir une aube fixe de turbomachine en matériau composite ayant une plate-forme intégrée et une patte de fixation à chaque extrémité longitudinale.    
    Figure pour l’abrégé : Fig.6.
Patent FR-3118367-A1 (FR)
Title: Décodage collaboratif d’une trame corrompue détectée par plusieurs stations de base avec optimisation de la charge du réseau d’accès
Inventor: ZUNIGA JUAN CARLOS
IPC: H04L1/06
Filed: 2020-12-18
Abstract: Un procédé (100) pour décoder une trame émise par un terminal d’un système de communication sans fil est mis en œuvre par un serveur d’un réseau d’accès. Le procédé (100) comporte les étapes suivantes :  - sélection (102) d’une ou plusieurs stations de base susceptibles d’avoir détecté, sur un canal de communication, une trame corrompue correspondant à la trame à décoder, ladite sélection (102) étant réalisée de sorte que pour être sélectionnée une station de base n’a pas à communiquer préalablement au serveur une information relative à ladite trame corrompue éventuellement détectée,  - émission (103) d’une requête à chaque station de base sélectionnée pour demander à ladite station de base sélectionnée de transmettre la trame corrompue éventuellement détectée,  - combinaison (104) des trames corrompues transmises par les différentes stations de base sélectionnées pour décoder la trame.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117751-A1 (FR)
Title: Article cosmétique à applicateur rétractable
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention porte sur un article cosmétique comportant un réservoir (6) adapté à contenir un produit cosmétique tel qu’un mascara. Un tube de guidage (8) s’étend selon une direction longitudinale (L) dans le réservoir (6), et un applicateur (11) est monté en translation longitudinale dans le tube de guidage (8). L’applicateur peut prendre une position rétractée et une position déployée vis-à-vis du tube de guidage. Le tube de guidage (8) a une section transversale interne constante, et l’applicateur (11) a une section transversale constante et identique, à un jeu fonctionnel près.  L’applicateur (11) comporte une première portion longitudinale (14) lisse, et une deuxième portion (15) comportant une surface adaptée à retenir ledit produit cosmétique.  L’article cosmétique selon l’invention est esthétique, simple à utiliser, il protège le produit cosmétique de l’air et permet un dosage précis du produit délivré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118424-A1 (FR)
Title: Matelas incorporant un dispositif d'assemblage mécanique
Inventor: TUSCAN FRÉDÉRIC
IPC: F16B47/00
Filed: 2020-12-30
Abstract: L’invention concerne un matelas pour amortir les chocs lors de la pratique sportive, le matelas comportant un dispositif d'assemblage mécanique pour s'associer par l'un de ses bords avec un matelas adjacent doté d'un dispositif d'assemblage mécanique identique, ledit dispositif d'assemblage mécanique comportant notamment une jupe (1) rabattable présentant une première extrémité par laquelle elle est fixée au matelas (2) et une deuxième extrémité libre dépassant du bord du matelas, ladite jupe présentant une première face portant des premiers moyens de liaison temporaire (4) et une deuxième face opposée à la première face, portant des deuxièmes moyens de liaison temporaire (5), complémentaires desdits premiers moyens de liaison temporaire.   Le matelas comporte sur sa face supérieure, sous sa jupe, des troisièmes moyens de liaison temporaire (6), complémentaires desdits deuxièmes moyens de liaison temporaire.  Lorsque le matelas(2) n'est pas juxtaposé à un autre matelas, la jupe (1) vient se replier grâce à ses moyens de liaison temporaire (5), (6), (7) contre la tranche du matelas (2).     Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4