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Patent FR-3024800-A1 (FR)
Title: Systeme hybride de cellules solaires a hauts rendement muni de nanogenerateurs thermoelectrique fusionnees dans la masse ou realisable sur substrats rigides ou flexibles
Inventor: ROUSTAEI ALEX HR
IPC: H01L35/34
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention propose une solution innovante à haute rendement pour la production et le stockage de l'énergie intermittente des cellules et systèmes solaires sur films modulable et transférable sur support, intégrable au substrat des cellules flexibles ou panneaux rigides solaires comprenant de préférence une hybridation par ajouts de convertisseurs de rayonnements invisibles et thermiques avec possibilité de stockage primaire de l'électricité à bord ou au niveau de la cellule utilisant notamment la superficie surfacique de la cellule y logeant le système de conversion de l'énergie solaire en énergie électrique. De conception efficace, il est façonnable par segment ou par partition et offre une maintenance facile par division pour des surface importante et il réduit considérablement le coût par watt pour une surface donnée tout en augmentant de manière significative les efficiences des cellules solaires. L'invention utilise la technique de déposition et de construction des couches hybrides en 3D modélisée par une conception innovante d'augmentation de surface de stockage et l'efficience du système, ainsi que des options d'hybridation ou de composants piézo/thermoélectriques pour capturer les calories sur la face arrière. La cellule capture les rayons du soleil arrivant sur sa surface. Celle-ci absorbe la lumière visible, ultraviolet et le proche infrarouge. Les rayonnements invisibles traversent la couche absorbante et arrivent sur le convertisseur à grande puissance qui émet la lumière additionnelle. La chaleur et calories sont transformées par des Nanogénérateurs thermoélectriques à des courants additionnels noyés dans la masse ou déposé sur substrats rigides ou flexibles. Les cellules photovoltaïques peuvent être du type organique ou/et inorganique en couches minces et/ou ETA ou en tandem, apportées par greffes, imprimées, par croissance ou déposées.
Patent FR-3040089-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur a etages multiples en cascade
Inventor: FALCON GABRIEL JEAN BAPTISTE
IPC: F25B30/02
Filed: 2015-08-11
Abstract: Cette invention est un système thermodynamique permettant de retirer de l'énergie thermique d'un gaz tel que l'air ambiant. Ledit système a pour but premier d'améliorer radicalement le coefficient de performance, donc de baisser le coût de fonctionnement, par rapport aux systèmes thermodynamiques actuels. Le mode d'extraction s'opère à travers une série de compresseurs (2), (2a) en cascade montés sur le même axe, mis en rotation par un moteur (4). Le flux chaud est recueilli à la sortie des étages de compression (6), puis, une fois utilisé dans un échangeur (7), est retourné sur l'extrémité du rotor central où se trouve une turbine régénératrice (3), qui récupère de l'énergie sous forme mécanique en détendant les gaz comprimés. Le flux sortant (10), est plus froid que le flux entrant (5) s'il y a eu échange de chaleur sur le circuit. Par conséquent, il est possible d'utiliser cette température plus basse pour toute forme d'usage. L'air, ou tout autre gaz, peut être utilisé tel quel par le système décrit. Ce dispositif thermodynamique permet de chauffer, ou de réfrigérer. Il peut aisément être utilisé dans tout type de bâtiments habitable, par exemple en utilisant les circuits de chauffage classiques à fluide, tout en passant au préalable par un échangeur thermique.
Patent FR-3046189-A1 (FR)
Title: Mesure d'ecartement pour la pose de montants
Inventor: FERRER SERGE
IPC: E04G21/18
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'écartement servant à la pose des montants de réception des plaques de plâtre. Il s'agit d'un dispositif de mesure et de maintien de l'écartement d'une distance prédéfinie entre deux montants de réception de plaque de plâtre comprenant deux faces, la face principale et la face de départ, constituées chacune d'un moyen de liaison et de moyens d'emprise situés à chaque extrémité des moyens de liaison et comprenant deux pattes de délimitation séparées par une distance équivalente à l'épaisseur d'un montant, le moyen de liaison de la face principale ayant une longueur définie par la distance entre les deux pattes de délimitation intérieures équivalente à la largeur d'une plaque de plâtre destinée à être fixée aux montants moins l'épaisseur d'un profilé, le moyen de liaison de la face de départ ayant une longueur définie par la distance entre les deux pattes de délimitation intérieures équivalente à la largeur d'une plaque de plâtre moins l'épaisseur d'un profilé et demi.
Patent FR-3024908-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de temps de vol
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G01S17/36
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention est relative à un procédé comprenant les étapes consistant à générer un signal de référence (LPin) comprenant des impulsions périodiques ; synchroniser les fronts montants et descendants des impulsions du signal de référence sur une horloge (CK) ; retarder chaque impulsion du signal de référence d'une valeur différente d'une impulsion à l'autre ; et produire le signal d'excitation (LPout) à partir des impulsions retardées.
Patent FR-3018990-A1 (FR)
Title: Module electronique a element de detecteur integre, pour appareils de commande de boite de vitesses
Inventor: KAMMER GERALD
IPC: H05K5/06
Filed: 2015-03-23
Abstract: « Module électronique à élément de détecteur intégré, pour appareils de commande de boîte de vitesses » Il est proposé un module électronique (1) comme partie d'un ensemble de détecteurs-capteurs (41) pour un appareil de commande de boite de vitesses dans un véhicule automobile. Un élément de plaque de circuit imprimé (3), un élément de couvercle (5) ainsi qu'éventuellement un élément de cadre (7), enferment hermétiquement un logement de réception (9) dans lequel peuvent être logés des composants électroniques et des éléments de détecteur. L'élément de couvercle comporte au moins une excroissance (21, 23) pour agrandir localement le logement de réception, et dans laquelle peut être logé au moins en partie un élément de détecteur (25, 27), qui peut mesurer de façon précise et fiable un champ magnétique variable produit à l'extérieur par un élément de capteur (37, 39), pour déterminer une position ou une vitesse de rotation de composants de boite de vitesses.
Patent FR-3034154-A1 (FR)
Title: Composant pour systeme de transmission, notamment disque d'embrayage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-03-27
Abstract: Composant (1) pour système de transmission, comprenant : - une entrée en couple (9), - une sortie en couple (2), - un support (6), disposé dans le chemin emprunté par le couple transmis par le composant (1) entre l'entrée en couple (9) et la sortie en couple (2), - un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (12) disposé d'un premier côté du support (6), hors du chemin emprunté par le couple transmis par le composant (1) entre l'entrée en couple et la sortie en couple, le dispositif d'amortissement (12) présentant une fréquence de résonance fixe, et - un système de génération d'hystérésis (40) pour le dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (12), au moins une partie de ce système de génération d'hystérésis (40) étant disposée d'un deuxième côté du support (6), axialement opposé au premier côté du support (6).
Patent FR-3038084-A1 (FR)
Title: Microprocesseur parallele stochastique
Inventor: DROULEZ JACQUES
IPC: G06F7/70
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un microprocesseur de type stochastique. Le microprocesseur comprend un module élémentaire (1) de calcul stochastique apte à recevoir en entrée deux signaux d'entrée (A, B) binaires aléatoires et indépendants représentant chacun un codage binaire respectivement de deux valeurs de probabilité en entrée données, et apte à générer en sortie un signal de sortie (C) binaire aléatoire. Le module élémentaire comprend : - une unité logique (2) programmable, apte à combiner deux signaux d'entrée (A, B) pour générer un signal de sortie (C) ; - une mémoire (3) adressable, apte à stocker une valeur de probabilité en sortie codée par un signal de sortie (C) généré par l'unité logique (2) ; - une première horloge (4) stochastique, apte à produire un premier signal d'horloge (CLK1) ; - une deuxième horloge (5) stochastique apte à produire un deuxième signal d'horloge (CLK2).
Patent FR-3040269-A1 (FR)
Title: Instrument d'esthetique corporelle comprenant une pince a epiler et un porte-accessoire articule.
Inventor: GUEDJ ALPHANDARY LAURENCE
IPC: A45D26/00
Filed: 2015-08-25
Abstract: Instrument (1) manuel d'esthétique corporelle, qui comprend : une pince (2) à épiler munie d'une paire de branches (3) longitudinales ayant chacune une extrémité (4) avant libre et une extrémité (5) arrière opposées, ces branches (3) définissant conjointement un mors (6) à leur extrémité (4) avant et étant réunies par un talon (7) à leur extrémité (5) arrière ; - un accessoire (11), tel qu'une brosse ; - un porte-accessoire (10) monté sur la pince (2) et portant l'accessoire (11), le porte-accessoire (10) étant monté entre les branches (3), au voisinage de l'extrémité (5) arrière de celles-ci, en étant articulé par rapport aux branches (3) entre une position de rangement dans laquelle l'accessoire (11) est escamoté entre les branches (3), et une position d'utilisation dans laquelle l'accessoire (11) s'étend en saillie par rapport aux branches (3).
Patent FR-3040912-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armatures de carcasse presentant un bas taux de carbone
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale dont le diamètre au seat est strictement supérieur à 19.5 pouces.         Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques de ladite au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles constitués de plusieurs fils d'acier présentant un taux de carbone en masse C tel que 0.01 % ≤ C < 0.4 %, ladite au moins une couche d'armature de carcasse présentant une force rupture par unité de largeur comprise entre 35 daN/mm et 75 daN/mm et le diamètre desdits câbles est supérieur à 0.7 mm.
Patent FR-3044788-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees pour la detection d'une crise d'exacerbation chez un patient souffrant d'une maladie respiratoire chronique traite par oxygenotherapie
Inventor: AMADOU-BOUBACAR HABIBOULAYE
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de données permettant de prédire une crise d'exacerbation d'un patient atteint d'une maladie respiratoire chronique, en particulier d'une BPCO, et traité par oxygénothérapie, comprenant au moins un processeur (P1, P2) configuré notamment pour déterminer une valeur médiane de fréquence respiratoire et une variance de fréquence respiratoire, et définir un vecteur tridimensionnel à partir des triplets de valeurs médiane de fréquence respiratoire, de variance de fréquence respiratoire et de valeur moyenne de durée de respiration sur une durée longue, lequel vecteur tridimensionnel peut être comparé à un modèle mathématique de référence mémorisé représentatif de l'état de santé normal du patient considéré de manière à détecter tout vecteur tridimensionnel hors du modèle mathématique représentatif de l'état de santé normal du patient considéré. Il comprend en outre des moyens de mémorisation (M) et des moyens de fourniture d'énergie électrique alimentant les moyens de mémorisation et ledit au moins un processeur (P1, P2).
Patent FR-3045383-A1 (FR)
Title: Procede de lyophilisation d'un echantillon de microbiote fecal
Inventor: AFFAGARD HERVE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de lyophilisation d'un échantillon de microbiote fécal d'un sujet donneur, comprenant les étapes suivantes: A) le mélange d'un échantillon de microbiote fécal d'un sujet donneur avec un diluant choisi parmi les polyols, les di- à pentasaccharides, les maltodextrines et leurs mélanges, et B) la congélation du mélange obtenu en A) à une température inférieure à -50°C, de préférence comprise entre -70°C et -100°C, puis sa lyophilisation.
Patent FR-3047568-A1 (FR)
Title: Methode de calibrage d'un recepteur de radio-navigation par satellites
Inventor: CARRIE GUILLAUME
IPC: G01S19/36
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention propose une méthode de calibrage d'un récepteur multi-voies GNSS qui ne nécessite pas l'utilisation d'un générateur de signal spécifique et qui peut être mise en œuvre directement à partir de simples mesures réalisées sur un récepteur en fonctionnement. L'invention consiste notamment à déterminer un premier filtre d'égalisation large bande qui peut être positionné en sortie des voies de réception RF et en entrée des corrélateurs pour corriger le désappairage entre les différentes voies de réception RF. L'invention consiste également à déterminer un second filtre d'égalisation bande étroite pour corriger les erreurs de gain et phase résiduels.
Patent FR-3048496-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a paroi souple pour la gestion thermique d'une batterie electrique
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/6554
Filed: 2016-03-01
Abstract: Cet échangeur de chaleur (10) comprend un canal de circulation (14) d'un premier fluide caloporteur (16) et une enceinte (12) dans laquelle est logé le canal (16). L'enceinte (12) comporte une paroi souple (24) formant conducteur thermique munie d'une surface externe (28) destinée à venir en contact avec un organe à thermoréguler (36), par exemple une batterie ou un module de batterie. L'enceinte (12) contient un second fluide caloporteur (18), le canal (14) étant logé dans l'enceinte (12) de façon à permettre le passage du second fluide caloporteur (18) entre une surface interne (26) de la paroi souple (24) formant conducteur thermique et le canal (14). La paroi souple (24) formant conducteur thermique permet que le second fluide caloporteur (18) puisse se déplacer librement dans l'enceinte (12) et déformer localement la paroi souple (24) formant conducteur thermique de façon à maximiser le contact de la paroi souple (24) formant conducteur thermique avec l'organe à thermoréguler (36).
Patent FR-3057404-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une pluralite de courants presentant chacun une frequence
Inventor: BORTOLOTTI PAOLO
IPC: H03B15/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération, à partir d'un premier courant électrique (C1) présentant une première fréquence, d'une pluralité de deuxièmes courants (C2) présentant chacun une deuxième composante fréquentielle respective, le procédé comprenant les étapes de : - fourniture d'un distributeur de fréquence (10) comportant un premier ensemble (E1) de piliers (40) comportant une couche réalisée en un premier matériau magnétique et présentant une fréquence de résonance, - excitation de chaque pilier (40) du premier ensemble (E1) avec un champ électromagnétique présentant la première fréquence, le rapport entre le double de la fréquence de résonance de chaque pilier (40) du premier ensemble (E1) et la première fréquence étant égal, à dix pourcents près, à un premier nombre entier naturel, - génération, par chaque pilier (40) du premier ensemble (E1), d'une deuxième composante fréquentielle dans le deuxième courant (C2) respectif.
Patent FR-3047239-A1 (FR)
Title: Paroi de douche, de baignoire ou de pare-baignoire
Inventor: CHERY VINCENT
IPC: C03C17/23
Filed: 2016-01-29
Abstract: Paroi de cabine de douche, de baignoire ou de pare-baignoire comprenant ou constitué par un vitrage, ledit vitrage comprenant un substrat verrier revêtu sur au moins une de ses faces d'une couche unique à base d'un oxyde de titane et de zirconium, l'épaisseur physique de ladite couche unique étant comprise entre 3 et 14 nanomètres.
Patent FR-3048324-A1 (FR)
Title: Procede de deport depuis un terminal connecte a un reseau local d'un acces a un contenu multimedia
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: H04N21/63
Filed: 2016-02-26
Abstract: Le procédé de déport depuis un terminal connecté à un réseau local d'un accès à un contenu multimédia comprend : - une étape d'acquisition (E10,E20) d'une adresse d'un contenu multimédia ; - une étape de découverte (E60) de capacités d'au moins un dispositif connecté au réseau local ; - une étape de détection (E70), à partir des capacités, d'un dispositif dit cible connecté au réseau local et équipé d'un navigateur web ; - une étape d'envoi (E100) via le réseau local au dispositif cible d'une commande d'accès au contenu multimédia par le navigateur web équipant le dispositif cible, cette commande contenant l'adresse du contenu multimédia.
Patent FR-3052723-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage mecaniquement maintenu
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60T15/08
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicule comprenant : une source de pression (1) configurée pour mettre du fluide sous pression, une ligne d'alimentation (10) reliée à la source (1), un dispositif de freinage négatif (14) actionnable hydrauliquement, une ligne de freinage (12) reliée au dispositif de freinage (14), une valve de défreinage (4) reliée à la source pression (1) par la ligne d'alimentation (10) et reliée au dispositif (14) par la ligne de freinage (12), ladite valve comprenant : une première position, reliant la ligne d'alimentation (10) à la ligne de freinage (12), une deuxième position, reliant la ligne de freinage (12) à une sortie de mise à vide (16), au moins un actionneur pilotable électriquement (8), caractérisé en ce que : le système comprend au moins un dispositif de maintien mécanique de position (18) de la valve de défreinage (4) pour maintenir mécaniquement la valve de défreinage (4) en première et en deuxième position, ledit actionneur (8) est configuré pour faire passer la valve (4) de la première position à la deuxième position et de la deuxième position à la première position sur commande d'une unité de contrôle électronique (2).
Patent FR-3053630-A1 (FR)
Title: Materiau luminescent en feuille
Inventor: DAVIET JEAN FRANCOIS
IPC: B32B33/00
Filed: 2016-07-07
Abstract: Un matériau (1) luminescent en feuille comprend un substrat (2) en feuille transparent au rayonnement solaire, une couche phosphorescente (3) sur une première face du substrat (2) et une couche semi-réfléchissante (4) métallisée sur une seconde face du substrat (2) opposée à la première face, ces couches étant conçues pour permettre au rayonnement solaire d'éclairer la couche phosphorescente (3) à travers la couche semi-réfléchissante (4) métallisée et le substrat (2), la couche semi-réfléchissante (4) métallisée réfléchissant le rayonnement du phosphore.
Patent FR-3054920-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de memoire non volatile
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: G11C7/00
Filed: 2016-08-05
Abstract: Dispositif de mémoire non volatile, comprenant au moins une cellule-mémoire (CEL) comprenant un transistor de sélection (TRS) comportant une grille de sélection isolée (SG) enterrée dans une région semiconductrice de substrat (SB1, SB2), une région semiconductrice de source (S) contactant une partie inférieure (31) de ladite grille de sélection isolée enterrée, un transistor d'état (TR) comportant une grille flottante (FG) possédant au moins une partie isolée (10) enterrée dans ladite région de substrat au dessus d'une partie supérieure (30) de la grille de sélection isolée enterrée, une région semiconductrice de drain (D1, D2) et une grille de commande (CG) isolée de la grille flottante et située en partie au-dessus de la grille flottante, les régions de source (S), de drain (D1, D2) et de substrat (SB1, SB2) ainsi que la grille de commande (CG) étant individuellement polarisables.
Patent FR-3056266-A1 (FR)
Title: Systeme a commande hydraulique
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: F15B11/22
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) à commande hydraulique comportant une pluralité de vérins (A, B) destinés à être actionnés de manière synchronisée, chaque vérin comportant un cylindre présentant un espace intérieur et un piston (3a, 3b) divisant l'espace intérieur du cylindre en une première chambre (4a, 4b) et une deuxième chambre (5a, 5b), une diviseur-combinateur de débit volumétrique (10) présentant un port commun et une pluralité de ports parallèles (12a, 12b), une pluralité de lignes de commande (6a, 6b) reliant chacune un port parallèle respectif à la première chambre d'un vérin respectif, et un dispositif de verrouillage hydraulique (30) comportant un premier port côté alimentation (31a) destiné à être relié à une source de pression, un canal de liaison reliant le premier port côté alimentation au port commun (11), et un organe antiretour agencé dans le canal de liaison et présentant un sens passant depuis le premier port côté alimentation vers le port commun.
Patent FR-3058859-A1 (FR)
Title: Procede de delegation d'instructions a un dispositif en fonction de ses ressources
Inventor: LE TOQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W88/00
Filed: 2016-11-16
Abstract: Procédé de sélection d'un dispositif, parmi une pluralité de dispositifs (11, 12, 13) autonomes en énergie connectés à un réseau d'accès d'un réseau de communication et situés dans une zone géographique déterminée (1), aptes à exécuter des instructions (Int1, Int2, Int3) relatives à la fourniture d'un service par le réseau, le procédé étant mis en œuvre par un équipement de gestion (90). Le procédé comprend les étapes d'obtention d'une information relative à des capacités de dispositifs (11, 12, 13) de la pluralité, de réception d'un message de requête en provenance d'un terminal (10) connecté au réseau de communication, comprenant une demande de ressources pour l'exécution des dites instructions (Int1, Int2, Int3), de sélection d'au moins un dispositif parmi la pluralité en fonction de l'information et de la demande de ressources et d'envoi d'un message de sélection au terminal (10), comprenant un identifiant de l'au moins un dispositif sélectionné.
Patent FR-3059576-A1 (FR)
Title: Outillage de presse pour la formation d’un collet par tombage
Inventor: AESCHLIMANN THIERRY
IPC: B21D37/08
Filed: 2016-12-05
Abstract: Outillage (2) de mise à forme, sur une presse d'emboutissage, d'un collet sur un flan de tôle (4) pourvu d'un orifice, l'outillage (2) comprenant une partie inférieure (6) formant une surface de réception (8) du flan de tôle ; une partie supérieure (10) apte à presser le flan de tôle (4) contre la surface de réception (8) ; un poinçon (14) apte à former le collet autour de l'orifice. Le poinçon (14) fait partie intégrante de la surface de réception (8). La surface de réception (8) forme une cuvette (16) autour dudit poinçon (14) permettant à une portion de flan de tôle (4) autour de l'orifice de subir un mouvement de descente lors du pressage par la partie supérieure (10).
Patent FR-3059932-A1 (FR)
Title: Cassette, tete de depose comportant une telle cassette, installation, procede de drapage, procede de rechargement et procede de preparation
Inventor: GRILLET GREGORY
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-12-09
Abstract: Cassette d'au moins un matériau composite enroulé en au moins une bobine de tissu afin de réaliser un drapage, comportant : - une structure réceptrice agencée pour recevoir ladite au moins une bobine et permettre de la dérouler, - un système de liaison pour la fixation amovible à un robot de drapage.
Patent FR-3061157-A1 (FR)
Title: Conteneur aerien de collecte pour cartons
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65D88/60
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention se rapporte à un conteneur (1) aérien de collecte pour cartons, comprenant une structure interne (3), un plancher (5) dont l'ouverture permet le vidage du conteneur (1), un système de levage (7) relié à la structure métallique (3) et un habillage externe (9), le conteneur comprend des éléments verticaux (11) agencés en peigne qui permettent un rangement sur leur tranche de cartons introduits dans le conteneur (1), une partie des éléments verticaux (11) étant solidaire du plancher (5)