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Patent FR-3072142-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension et de maintien a l’etat pre-assemble d’un synchroniseur de boite de vitesses d’un vehicule automobile
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/02
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension et de maintien à l'état pré-assemblé d'un synchroniseur de boîte de vitesses de véhicule automobile, constitué d'une multitude de composants tels qu'un moyeu de synchronisation, d'un manchon de crabotage entourant le moyeu et axialement coulissant sur celui-ci, une bague de synchronisation (13), des leviers de synchronisation et des moyens ressorts. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un agencement comportant des moyens déplaçables par actionnement d'un élément de commande extérieur (25) entre une position de maintien des composants à l'état pré-assemblé et une position de libération. L'invention est utilisable dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3075991-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures de couplage et d'alignement d'une fibre optique
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: G02B6/42
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de structures d'une fibre optique au niveau d'une zone de couplage (200) d'une face d'un dispositif (100), la fibre optique étant pourvue selon une extrémité d'un moyen de couplage destiné à coopérer avec les structures de manière à coupler optiquement la fibre optique avec la zone de couplage (200), le procédé comprenant : a) une étape de collage d'un capot (600) sur la face (110) qui comprend un fond (610) et une paroi (620), un premier capot (601) étant en recouvrement de la zone de couplage (200) ; b) la formation d'une couche d'encapsulation ; c) une étape d'amincissement qui comprend le retrait du fond (610) du capot (600) et d'une épaisseur de la couche d'encapsulation, la paroi (620) du capot (600) restante formant la structure de couplage et d'alignement.
Patent FR-3076204-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de protheses dentaires comprenant un attachement dentaire.
Inventor: DEGEILH ALBERT
IPC: A61C13/03
Filed: 2017-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation de prothèses dentaires comprenant un attachement dentaire comportant, en premier lieu, une tête d'assemblage (7) composée de deux tronçons longitudinaux contigus : un tronçon de base (8) présentant la forme d'un tronc de cône dont les génératrices forment un angle prédéterminé (a; avec l'axe de symétrie (X) de la dite tête d'assemblage, et un tronçon d'extrémité (9) présentant la forme d'un tronc sphérique délimitant une rainure annulai e non rétentive 10) de l cage d'un anne stique (20), au niveau de sa jonction avec le tronçon de base (7). L'attachement dentaire comporte, en outre, u iffe (2) délimitant un logement interne composé de deux alésages longitudinaux contigus séparés par une rainure annulaire rétent e blocage de l'anneau élastique,(20) : un alésage de fond cylindrique (14) d'un diamètre conjugué du diamètre maximal du tronçon d'extrémité,(8) de la tête d'assemblage (7), et sage débouchant (13) présentant la forme d'un tronc de cône dont les génératrices forment un angle prédéterminé (b) < (a) avec l'axe de symétrie (X).
Patent FR-3081112-A1 (FR)
Title: Pulverisateur nettoyeur et de traitement autonome portable electrique ameliore
Inventor: LABBE FRANCK
IPC: B08B3/02
Filed: 2018-07-16
Abstract: [La présente invention se rapporte à un pulvérisateur nettoyeur et de traitement liquide, portable, autonome et électrique sur batterie rechargeable, utilisé notamment pour le traitement de la végétation, des toits, des façades, des murs, des tombes, ou pour l'application de produits pulvérisés. Pulvérisateur nettoyeur et de traitement liquide, portable, autonome et électrique sur batterie rechargeable amélioré (1) est formé d'un réservoir rectangulaire (2) graduée (3) d'une bouche de remplissage (4) avec son bouchon d'obturation (4b) à visser ou à clips située sur le dessus (4a) et d'une poignée de transport conique directement intégrée lors du façonnage dudit réservoir (5) et que la base du réservoir intègre une ouverture de forme tronconique (6) équipé d'un dispositif de raccordement où se fixe un tuyau d'alimentation qui intègre un système de ressort à billes (7) ou un clapet à gravitation ou tous autres systèmes mécanique ou électromécanique pour stopper l'alimentation du produit de traitement venant du réservoir ainsi que des moyens d'encliquetage (8) pour épouser et se solidariser parfaitement et/ou se désolidariser au compartiment technique inférieur (9) qui rassemble l'essentiel des raccordements, des organiques mécaniques et électrique assurant le bon fonctionnement du pulvérisateur.
Patent FR-3077425-A1 (FR)
Title: Cellule integree precaracterisee
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L23/64
Filed: 2018-01-30
Abstract: La cellule intégrée précaractérisée (STD1) comprend au moins une région semiconductrice (SRI) comportant un domaine fonctionnel incluant au moins un transistor (TRR), et un domaine dit de continuité (DC10, DC11) destiné à être attenant à au moins un autre domaine de continuité (DCi) d'au moins une autre cellule intégrée précaractérisée (STDi), la cellule comportant au moins un élément capacitif (TR10, TR11, TR0) logé dans le domaine de continuité (DC1) et/ou autour d'une région de substrat (RSub) du transistor (TRR).
Patent FR-3077209-A1 (FR)
Title: Dispositifs et systemes de lavage / aspiration pulse jetable pour la chirurgie orthopedique
Inventor: SANT WILLIAM
IPC: A61M3/02
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne des dispositifs (100, 400, 600) et systèmes de lavage/aspiration pulsé jetable pour la chirurgie orthopédique. Le principe général de l'invention a pour point de départ le besoin de fournir des dispositifs et systèmes d'irrigation et/ou d'aspiration présentant un faible impact environnemental. Pour cela, il est souhaitable que les éléments jetables de tels dispositifs et systèmes soient incinérables et/ou recyclables facilement. A ce titre, les inventeurs ont identifiés que le moteur, la pompe et la batterie/pile de ces dispositifs et systèmes ne devraient pas faire partie des éléments jetables. Les inventeurs ont notés que dans les salles d'opération hospitalières ou des environnements similaires, se trouvaient des appareils électro-médicaux comprenant une pompe entrainée par un moteur. Ces appareils électro-médicaux sont alimentés par le secteur. Selon l'invention, il est proposé des dispositifs et systèmes d'irrigation et/ou d'aspiration ne consommant pas directement d'énergie électrique pour assurer leur fonction, mais en se servant de l'alimentation électrique des appareils électro-médicaux présents dans les salles d'opération hospitalières.
Patent FR-3077504-A1 (FR)
Title: Systeme et un procede de jeu de societe interactif
Inventor: BOTTA FRANCK
IPC: A63F9/24
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de jeu de société interactif composé de matériel de jeu. La présente invention comporte en outre un dispositif de gestion de jeux de société (PL) disposant d'un écran tactile (Ec) comportant une pluralité d'antennes, de plusieurs antennes (Ant1a, Ant1b, Ant1c à Ant8a, Ant8b, Ant8c) disposées en périphérie du dispositif de gestion de jeux de société, chaque matériel de jeu (Ca1, Ca2, Ca3, Ca4, Ca5, Ca6, P1, P2, P3, P4, De) comporte au moins une étiquette de radio-identification qui est activée par une antenne du dispositif de gestion de jeux de société lorsque le matériel est dans une zone comportant l'antenne et qui délivre en réponse un signal reçu par l'antenne et transféré au dispositif de gestion de jeu de société et le dispositif de gestion de jeu de société comporte un moyen d'affichage (Ce) d'informations à destination des joueurs du jeu de société qui évoluent en fonction du placement du matériel du jeu sur l'écran ou à proximité des antennes disposées en périphérie.
Patent FR-3080797-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: GAYTON CHRISTOPHE
IPC: B60C9/22
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement est formée d'au moins une couche de mélange polymérique dont la conductivité thermique est strictement inférieur à 0.25 W/(m.K), le rapport de l'épaisseur du bloc sommet à une extrémité d'épaulement sur la largeur de la bande de roulement étant strictement inférieur à 0.15 et l'épaisseur du bloc sommet à une extrémité d'épaulement étant supérieure à 35 mm.
Patent FR-3081365-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'analyse pour jet de poudre metallique
Inventor: FRECHARD JONATHAN
IPC: B33Y50/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: Système d'analyse (310) pour un jet de poudre d'une machine de fabrication additive, ledit jet de poudre (21) comprenant de la poudre et du gaz, ledit système d'analyse (310) comprenant un dispositif de séparation (312), ledit dispositif de séparation (312) comprenant : - un élément séparateur (326, 327) comprenant une paroi latérale circulaire (328) définissant un cylindre et au moins une paroi de séparation (330) adaptée pour séparer le volume intérieur dudit élément séparateur (326, 327) en n portions égales symétriques par rapport à l'axe de symétrie du cylindre, ledit élément séparateur (326, 327) étant adapté pour recevoir un jet de poudre (21) initial au centre dudit élément séparateur (326, 327), sur ladite au moins une paroi de séparation (330) afin de séparer le jet de poudre (21) initial en n portions de jets de poudre ; - des moyens pour détecter la quantité de poudre dans chaque portion de jet de poudre.
Patent FR-3082578-A1 (FR)
Title: Procede de separation de moyens de friction d'un organe de freinage
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/22
Filed: 2018-06-18
Abstract: Ce dispositif de freinage (2) pour un véhicule comprend : - un organe de freinage (4), - des moyens de friction (6) aptes à venir en contact avec l'organe de freinage (4), et - un conduit (8) d'alimentation en air, solidaire des moyens de friction (6) et débouchant en regard de l'organe de freinage (4).
Patent FR-3082908-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur pour un élément de transmission comprenant un roulement (3) et une poulie (2). La poulie (2) est pourvue de deux éléments de poulie (21, 22) ayant une forme en C en section de coupe axiale. Au moins un des éléments de poulie (21, 22) comprend une ouverture traversante (40, 41) axialement, l'autre élément de poulie (22, 21) comprenant une portion en protrusion (44, 45) axiale logée dans ladite ouverture (40, 41), une collerette (46, 47) étant formée par déformation de la portion en protrusion (44, 45) afin d'assurer une retenue axiale avec ladite ouverture (40, 41). L'au moins une ouverture traversante (40, 41) est pourvue à sa périphérie d'au moins une zone en creux (40a, 40b, 41a, 41b) formée en retrait essentiellement radialement par rapport à ladite protrusion (44, 45) qui traverse ladite ouverture (40, 41).
Patent FR-3085646-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un airbag rideau ameliore
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R21/215
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de montage d'un airbag rideau (4) sur une structure (2) d'une zone latérale et intérieure d'un véhicule (1), ledit airbag (4) étant destiné à être placé au-dessus d'un pied (3) de carrosserie dudit véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, - Une étape de fixation d'au moins un volet mobile (7, 8, 13) sur une rampe support (5) de sorte que ledit volet (7, 8, 13) s'étende parallèlement à une face (6) de déviation de ladite rampe (5), - Une étape de fixation de la rampe support (5) équipée dudit au moins un volet (7, 8, 13) sur la structure (2) du véhicule, - Une étape de positionnement de l'airbag (4) au-dessus de ladite rampe (5) et dudit au moins un volet (7, 8, 13), - Une étape de montage d'un pavillon (17) dans le véhicule (1), - Une étape de déplacement du volet (7, 8, 13) relativement à la rampe support (5) sous l'effet d'une poussée du pavillon (17) réalisée lors de son montage, de manière à ce que le volet (7, 8, 13) se déplace pour venir enserrer ledit airbag (4) dans une position fixe.
Patent FR-3089926-A1 (FR)
Title: Consolidation d’un indicateur de présence d’un objet cible pour une conduite autonome
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/09
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite autonome d’un véhicule, appelé égo-véhicule (EV), le procédé comprenant une consolidation d’un indicateur de présence d’un objet cible (VC), comprenant les étapes de :x obtention de données d’au moins un capteur de l’égo-véhicule, lesdites données comprenant une information de présence de l’objet cible ;x estimation d’une trajectoire de l’égo-véhicule ;x calcul d’un indicateur instantané de présence de l’objet cible à partir desdites données du capteur et de ladite trajectoire de l’égo-véhicule estimée ;x détermination d’un indicateur de présence consolidé à partir de l’indicateur instantané de présence et d’un historique d’indicateurs de présence consolidés ;x génération d’une instruction de conduite autonome à partir dudit indicateur de présence consolidé. FIG. 1
Patent FR-3089829-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de pots
Inventor: SCHERRER LIONEL
IPC: B08B9/42
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage de pots (1) avant leur remplissage, notamment par un produit alimentaire, ledit dispositif comportant un moyen d’amenée desdits pots (1) selon une première direction horizontale (H1), un moyen de projection (3) d’air comprimé, un moyen d’ionisation (4), un moyen d’aspiration (5) de l’air, et au moins un moyen de maintien (6) desdits pots (1) contre leur mouvement vers ledit moyen d’aspiration (5) de l’air, ledit au moins un moyen de maintien (6) comportant deux rails (7) parallèles à ladite première direction horizontale (H1), caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de maintien (6) comporte en outre un moyen de translation verticale (8) desdits rails (7) relativement au reste du dispositif de nettoyage. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un dispositif selon l’invention. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3093008-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de séparation des gaz de l’air à basse pression
Inventor: DAVIDIAN BENOîT
IPC: B01D53/02
Filed: 2019-02-21
Abstract: Installation de séparation des gaz de l’air comprenant dans le sens de circulation du flux d’air : un moyen de compression (1) permettant de comprimer le flux d’air à une pression P1 comprise entre 1,15 bar abs et 2 bar abss, une unité d’adsorption de type TSA (2), et une unité de distillation cryogénique (3), avec l’unité d’adsorption comprenant au moins deux adsorbeurs A et B présentant chacun une enveloppe de forme parallélépipédique disposée horizontalement et comprenant: une entrée et une sortie du flux d’air une masse adsorbante en lit fixe de forme également parallélépipédique dont les faces sont parallèles aux faces de l’enveloppe ; et un ensemble de volumes permettant la traversée de la masse adsorbante par le flux d’air horizontalement, sur toute sa section et sur toute son épaisseur. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094583-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique avec pôles asymétriques et aimants latéraux
Inventor: ABDELLI ABDENOUR
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de machine électrique possédant des pôles magnétiques avec des barrières (9, 10, 11) de flux asymétriques. De plus, des aimants latéraux (20) sont prévus dans au moins une barrière de flux (9, 10, 11) de chaque pôle. Figure 1 à publier
Patent FR-3096813-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de pilotage d’un système de communication pour compteur électrique, programme d’ordinateur et installation électronique de transmission associés
Inventor: GREGOIRE TONY MARCEL JEAN
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-05-29
Abstract: Procédé et dispositif électronique de pilotage d’un système de communication pour compteur électrique, programme d’ordinateur et installation électronique de transmission associés Ce procédé de pilotage d’un système de communication (14) pour un compteur électrique (12), le système de communication (14) étant adapté pour être connecté au compteur (12) et transmettre à un utilisateur des données issues du compteur (12), est mis en œuvre par un dispositif électronique de pilotage (20). Il comprend les étapes suivantes : - acquisition d’un premier identifiant, apte à identifier de manière unique l’utilisateur, - réception de deuxième et troisième identifiants de la part du système de communication (14), le deuxième identifiant étant apte à identifier de manière unique le système de communication (14) et le troisième identifiant étant apte à identifier de manière unique le compteur électrique (12), et - test de validité d’un appairage du système de communication (14) avec le compteur électrique (12), en fonction des premier, deuxième et troisième identifiants ; l’appairage étant autorisé en cas de test positif et inhibé sinon. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097511-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination du chemin le plus probable pour un véhicule automobile circulant à l’approche d’une zone de changement de direction
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination du chemin le plus probable pour un véhicule automobile à l’approche d’une zone où un changement de direction est possible, ci-après zone de changement de direction, le procédé comportant les étapes de  :     - déterminer (30) que le véhicule approche d’une zone de changement de direction, ci-après zone de changement de direction, au moyen des données cartographiques provenant d’un système de navigation embarqué dans le véhicule ;     - détecter (32) le type de marquage au sol dans l’environnement du véhicule, au moyen d’au moins une caméra embarquée ;     - déterminer (34) si un indicateur de changement de direction est activé par le conducteur ;     - déterminer (36), parmi les directions pouvant être empruntées par le véhicule, le chemin le plus probable en fonction du marquage au sol et en fonction de l’activation ou de la non-activation des indicateurs de changement de direction.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098811-A1 (FR)
Title: Photoreacteur comprenant un textile photocatalytique pourvu de fibres optiques
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C02F1/46
Filed: 2019-07-17
Abstract: Photoréacteur pour la décontamination en polluants de milieux liquides comprenant : - une conduite d’entrée (2) et une conduite de sortie (7) ; - une pluralité de panneaux (6) parallèles entre eux, chaque panneau (6) comprenant une nappe textile (11) comprenant des fibres optiques (12) en chaîne et/ou en trame tissées avec des fils de liage (13) en chaîne et en trame, lesdits fils de liage (13) comprenant des particules de matériau photocatalytique, lesdites fibres optiques (12) comprenant des altérations invasives, les extrémités libres (16) desdites fibres optiques étant aptes à être agencées en regard d’une source lumineuse (10) pour transmettre la lumière et émettre latéralement la lumière au niveau des altérations afin d’activer le matériau photocatalytique ; - au moins une source lumineuse (10) reliée à chaque panneau (6) ; - un moyen de dispersion d’une phase gazeuse contenant de l’oxygène (3) située en fond du photoréacteur (1). Figure 1 à publier
Patent FR-3099106-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un élément d’obturation monté sur un rail visible
Inventor: SNOECK STÉPHANE
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-23
Abstract: Elément de garnissage comprenant un élément d’obturation monté sur un rail visible L’élément de garnissage (1) de véhicule comprend un corps (2) définissant une ouverture (6) et au moins un élément d’obturation (4) monté sur au moins un rail (16) et étant mobile par rapport au corps (2) entre au moins une première position, dans laquelle l’élément d’obturation (4) obture une première partie (8) de l’ouverture (6) et laisse une deuxième partie (10) de l’ouverture (6) accessible, et une deuxième position, dans laquelle l’élément d’obturation (4) obture la deuxième partie (10) de l’ouverture (6) et laisse la première partie (8) de l’ouverture (6) accessible. Le rail (16) est formé par un élément cylindrique s’étendant dans au moins une partie de l’ouverture (6), ledit rail (16) étant visible dans la partie de l’ouverture laissée accessible lorsque l’élément d’obturation (4) est dans la première position et/ou dans la deuxième position. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099632-A1 (FR)
Title: Composant électronique comprenant au moins deux condensateurs
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-08-01
Abstract: Composant électronique (1), comprenant : - une première couche électriquement conductrice (17), à un premier potentiel électrique - une deuxième couche électriquement conductrice (18), à un deuxième potentiel électrique, - un premier condensateur (11) ayant une première borne (15) électriquement connectée à la première couche électriquement conductrice (17) et une deuxième borne (16) électriquement connectée à la deuxième couche électriquement conductrice (18), et - un deuxième condensateur (12) ayant une première borne (15) connectée à la deuxième couche électriquement (18) conductrice et une deuxième borne (16) connectée à la première couche électriquement conductrice (17), le premier (11) et le deuxième (12) condensateur étant disposés de manière à ce que, dans une direction (D) orthogonale à l’une au moins de la première (17) et de la deuxième (18) couche, par rapport à laquelle sont définis un premier (C1) et un deuxième (C2) côté, le premier (11) et le deuxième (12) condensateur aient leur première borne (15) respective disposée du premier côté (C1), et leur deuxième borne (16) respective disposée du deuxième côté (C2). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100004-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2019-08-21
Abstract: Dispositif de préhension Dispositif de préhension comprenant : - une membrane déformable (20) formant une enceinte (30) et comprenant une portion de saisie (20b), - un matériau granuleux (31) logé dans l’enceinte (30), caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - au moins un élément creux (40) logé dans l’enceinte (30), - au moins un dipôle magnétique (50) monté dans l’élément creux (40) de telle sorte à pouvoir se déplacer entre une première position distante de la portion de saisie (20b) de la membrane déformable (20) et une deuxième position proche de la portion de saisie (20b) de la membrane déformable (20). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100167-A1 (FR)
Title: Affichage de la puissance délivrée par une chaîne de traction d’un véhicule automobile électrique ou hybride.
Inventor: MOREAU CHARLES
IPC: B60K37/02
Filed: 2019-08-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage pour un véhicule propre à se déplacer selon au moins un premier mode de déplacement, le dispositif étant configuré pour afficher sur une première zone d'un écran une première représentation graphique d‘une puissance motrice appliquée à la chaine de traction du véhicule fonctionnant selon le premier mode, au moins une des dimensions affichées de la première représentation graphique variant proportionnellement à la puissance motrice entre une première position minimale, correspondant à une puissance motrice nulle, et une première position maximale à laquelle est attribuée une première valeur dynamique de puissance maximale disponible calculée en fonction de l’état du véhicule. (Figure 3)