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Patent FR-3064296-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine d'aeronef comprenant une piece intermediaire entre un pied d'aube et le moyeu
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire (25) pour turbomachine d'aéronef à double flux, comprenant des aubes directrices de sortie (24) présentant une fonction d'échangeur thermique et un pied (34) comprenant au moins un orifice de passage de lubrifiant (124a, 124b) communiquant avec une canalisation de lubrifiant (55a, 55b) solidaire d'un moyeu (26). Selon l'invention, le carter (25) comporte en outre, associés à au moins l'une des aubes (24) : - au moins un embout de passage de lubrifiant (88a, 88b) coopérant avec la canalisation (55a, 55b) ; et - une pièce intermédiaire (90) interposée entre le pied d'aube (34) et le moyeu (26), cette pièce portant l'embout de passage de lubrifiant (88a, 88b), et présentant un orifice traversant (110a, 110b) communiquant avec l'embout et agencé dans la continuité de l'orifice (124a, 124b).
Patent FR-3065845-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de picots de securite
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K7/08
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile, ladite machine (10) comportant : - un arbre (13) s'étendant suivant un axe (X) ; - un rotor (12) monté sur l'arbre ; -un stator (16) entourant le rotor avec présence d'un entrefer, ledit stator comportant un corps (25) doté s'encoches et un bobinage (26) inséré dans les encoches ; - un premier palier (37) et un deuxième palier (38) entourant un ensemble formé par le rotor et le stator et portant à rotation l'arbre, la machine étant caractérisée en ce que le premier palier (37) et le deuxième palier (38) sont agencés de manière à ce qu'au moins une ouverture soit ménagée entre lesdits paliers et en ce que le deuxième palier comporte au moins un picot (61) s'étendant en saillie vers le premier palier et obturant en partie ladite ouverture.
Patent FR-3061288-A1 (FR)
Title: Gps corrige par video referencement sur des panneaux de signalisation a partir d'une cartographie fine
Inventor: DIEUDONNE ARNAUD
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-05-19
Abstract: Système de géolocalisation GPS d'un véhicule automobile (9) comprenant une unité de calcul (8), un récepteur de signaux GPS (7), pour calculer une position GPS brute (PBi), une caméra vidéo (4), avec un objectif orienté vers l'avant du véhicule, avec un circuit/fonction d'analyse d'image, la caméra vidéo étant configurée pour identifier dans les images captées des éléments de repérage statiques (1, 2) faisant partie de l'infrastructure routière, pour déterminer la position de ces éléments de repérage par rapport à la caméra, et la géoposition de certains éléments de repérage statiques est connue à partir d'une base de données cartographique (88), l'unité de calcul (8) étant configurée pour calculer une position GPS corrigée (PNi) en fonction de la géoposition des éléments de repérage statiques et de leurs positions relatives par rapport à la caméra, pour ainsi obtenir un vecteur de correction (CORi) à appliquer à la position GPS brute.
Patent FR-3053137-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction homme-machine par combinaison de commandes tactiles et sans contact.
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour interagir avec un appareil électronique et/ou informatique, comprenant une interface de commande munie de capteurs capacitifs agencés pour détecter des objets de commande, lequel procédé comprend des étapes : (i) de recherche (40) d'objets dits de contact en contact avec la surface de l'interface de commande, (ii) de recherche (41) d'objets dits de survol présents à distance de ladite interface de commande, et (iii) d'exécution d'une commande dite combinée (43) lorsque au moins un objet de contact est présent dans au moins une zone de contact prédéfinie et au moins un objet de survol est présent dans au moins une zone de survol prédéfinie, ladite commande combinée (43) prenant en compte au moins des informations relative audit au moins un objet de survol. L'invention concerne aussi une interface de commande et un appareil implémentant le procédé.
Patent FR-3053679-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de briquettes contenant un compose calco-magnesien et un compose a base de fer, et briquettes ainsi obtenues
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C22B9/10
Filed: 2017-07-07
Abstract: Composition sous forme de briquettes crues ou cuites comprenant au moins un composé calco-magnésien vif comprenant et un composé à base de fer et son procédé d'obtention ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3069071-A1 (FR)
Title: Module optique pour armoire de raccordement a un reseau optique
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: G02B6/44
Filed: 2017-07-12
Abstract: Module optique (3) pour armoire de raccordement (5) comprenant un plateau (13), une façade (17) présentant un emplacement de réception pour raccords optiques (25), la façade (17) comprenant une première portion extrême (17a) et une deuxième position extrême (17b), la façade (17) étant agencée pour coopérer avec le plateau (13) en une première position de coopération dans laquelle la première portion extrême (17a) coopère avec le plateau (13) et également en une deuxième posititon de coopération dans laquelle la deuxième portion extrême (17b) coopère avec le plateau (13).
Patent FR-3069891-A1 (FR)
Title: Grille d’inverseur de poussee pour nacelle d’aeronef
Inventor: OLIVEUX GERALDINE
IPC: F02K1/54
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne une grille d'inverseur de poussée (1) pour nacelle d'aéronef comprenant une pluralité d'aubes (2) présentant une première (6a) et une deuxième surface (6b), lesdites aubes (2) étant reliées à des longerons (3, 4) raccordés à des brides de fixation (5) destinées à la fixation de la grille d'inverseur de poussée (1) sur la nacelle. Selon l'invention, au moins l'une des surfaces (6a, 6b) des aubes (2) est tapissée d'au moine une nappe de fibres (7) comprenant chacune une pluralité de morceaux de fibres pré-imprégnées de résines, les morceaux de fibres étant superposés les uns sur les autres, positionnés parallèlement à la surface aérodynamique de l'aube (2) et orientés selon différentes directions.
Patent FR-3055968-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle optique d'articles en verre creux
Inventor: EL MENUAWY KAMAL
IPC: G01N21/958
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention propose aux fins du contrôle optique d'articles en verre creux (1) un ensemble de contrôle constitué d'une source de lumière (3), d'au moins une caméra (6) et d'une position de contrôle (7) installée entre un filtre de polarisation (4) passif et un filtre de polarisation (5) actif. En fonction du niveau de polarisation réglable par un signal électrique du filtre de polarisation (5) et ajustable par rapport à celui du filtre de polarisation (4) selon un angle de π/2, le chemin optique entre la source de lumière (3) et la caméra (6) forme un ensemble de lumière transmise ou un ensemble de contrainte de lumière transmise de sorte que peuvent être relevés par un pilotage correspondant du filtre de polarisation (5) différents défauts de l'article en verre creux (1), tels que des inclusions, dommages superficiels et zones de tension à l'intérieur de la structure du matériau.
Patent FR-3073584-A1 (FR)
Title: Systeme telescopique comprenant en extremite un equipement actionne par un verin
Inventor: LACHEZE LAURENT
IPC: F15B15/16
Filed: 2017-11-10
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant un bras à glissière susceptible d'extension télescopique, un vérin d'extension (130) adapté pour assurer sur commande une extension/rétractation du bras télescopique, un équipement placé à l'extrémité du bras télescopique, un vérin hydraulique embarqué (150) associé à l'équipement, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une paire de tubes (162, 165) télescopiques en liaison respective étanche quelle que soit la position relative longitudinale des tubes, reliés au vérin embarqué (150) et à des moyens (210) d'alimentation en fluide pour assurer la commande en extension/rétractation du vérin embarqué (150) et des moyens (240) assurant l'évacuation automatique du fluide contenu dans les tubes télescopiques (162, 165) lorsque le vérin d'extension du bras télescopique (130) est commandé en rétractation et/ou extension.
Patent FR-3082254-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/12
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, comportant un premier voile (4) annulaire et un second voile (5) annulaire d'axe X, au moins un organe élastique d'amortissement (16) monté entre le premier voile (4) et le second voile (5), un moyeu (2), une première roue libre montée entre le premier voile (4) et le moyeu (2), une seconde roue libre montée entre le second voile (5) et le moyeu (2), des moyens (13) de désactivation de la seconde roue libre, l'organe élastique d'amortissement (16) étant apte à réduire ledit débattement angulaire entre le premier voile (4) et le second voile (5), en cas de désactivation de la second roue libre.
Patent FR-3085251-A1 (FR)
Title: Procede de traitement et de conditionnement de viande hachee
Inventor: GIRERD FRANCK
IPC: A23L13/60
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement et de conditionnement de viande hachée du type comprenant les étapes suivantes : a) on fournit de la viande hachée à une première température ; b) on divise ladite viande hachée en portions de viande hachée sensiblement égales ; c) on expose lesdites portions de viande hachée à une deuxième température inférieure à 273 K et à ladite première température. A l'étape b) on divise ladite viande hachée en portions de viande hachée sphéroïdales (16), lesdites portions de viande hachée présentant chacune un cœur (32) et une couche de surface externe (30) entourant ledit cœur, tandis qu'à l'étape c) on expose lesdites portions de viande hachée (16) à ladite deuxième température durant une période de temps déterminée pour provoquer la dessication de ladite couche de surface externe (30). Et après l'étape c), on conditionne lesdites portions de viande hachée (16), selon une étape d), par unité d'une pluralité de portions.
Patent FR-3082392-A1 (FR)
Title: Dispositif pour abriter les cigarettes de la pluie et du vent
Inventor: COHEN ARIE
IPC: A24F47/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'abriter les cigarettes de la pluie et du vent en protégeant la cigarette dans un boitier adapté. Il est constitué de deux parties qui se vissent présentant un orifice dans lequel dépasse le filtre. Lorsque l'utilisateur a fini de fumer sa cigarette, il dévisse le tube, pousse le filtre vers l'avant pour le faire sortir et le jette proprement dans une poubelle.
Patent FR-3092103-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositifs microfluidiques 3D
Inventor: LARRAMENDY FLORIAN
IPC: B81C1/00
Filed: 2019-01-29
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’un dispositif microfluidique (20), le procédé comprenant une étape de production (101) d’un moule maître (1), le moule-maître (1) comprenant un premier support (2) et un deuxième support (8), le deuxième support comprenant un substrat (3) et des microstructures (4), le substrat (3) ayant une première face et une deuxième face opposée à la première, l’étape de production du moule maître comprenant les sous-étapes suivantes :    - réalisation (1011) du deuxième support (8) en formant les microstructures (4) sur la première face du substrat (3) ;    - impression (1012) en trois dimensions du premier support (2) sur une imprimante 3D, avec une résine d’impression, les dimensions du premier support(2) étant ajustées aux dimensions du substrat (3) pour contenir le substrat (3);    - insertion (1014) du substrat du deuxième support (8) dans le premier support.                  Figure 1
Patent FR-3092644-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression et ensemble de stockage(s) de fluide sous pression comprenant un tel dispositif
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: G05D7/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant un premier robinet (3) abritant un circuit (13) interne de fluide, le dispositif (1) comportant un second robinet (5) comprenant un circuit (15) interne, le second robinet (5) formant une entité physique distincte du premier robinet (3), le premier (3) robinet et le second (5) robinet comprenant des organes (6, 7) d'accrochages respectifs formant un système de connexion rapide male/femelle amovible du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, les circuits (13, 15) internes comprenant un ensemble de vanne(s) (4, 9) pour autoriser ou empêcher la circulation du fluide vers une sortie (25) du dispositif lorsque le second robinet (5) est accroché sur le premier robinet (3) via le système de connexion rapide, le dispositif (1) comprenant au moins un organe (11) de commande mobile actionnable manuellement pour commander l’ensemble de vanne(s), l’organe (11) de commande étant mobile entre une première position de repos dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est empêchée et une seconde position active dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est autorisée, le système de connexion rapide comprenant un organe (14) de verrouillage/déverrouillage du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, l’organe (14) de verrouillage/déverrouillage étant mobile entre une première position de déverrouillage lorsque la connexion rapide n’est pas établie entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet ou permettant la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet lorsque la connexion rapide est établie entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet, et une seconde position de verrouillage empêchant la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet lorsque la connexion rapide est établie entre ces derniers, caractérisé en ce que, dans sa seconde position active l’organe (11) de commande assure un blocage de l’organe (14) de verrouillage/déverrouillage dans sa second position, pour empêcher la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet, et en ce que dans sa première position de repos l’organe (11) de commande ne bloque pas l’organe (14) de verrouillage/déverrouillage dans sa second position, pour permettre son déplacement vers sa première position et ainsi autoriser la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093783-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’une tige filetée dans un tube taraudé
Inventor: ASTIER YANNICK
IPC: F16L37/10
Filed: 2019-03-14
Abstract: Dispositif de verrouillage d’une tige filetée dans un tube taraudé La présente invention concerne un dispositif de verrouillage (10), comportant une tige (12) filetée et un tube (14) taraudé, déplaçables l’un par rapport à l’autre. Une surface externe du tube comprend une première forme anti-rotation. Le dispositif comporte en outre : un manchon (16) de verrouillage disposé autour de la tige et comprenant une deuxième forme anti-rotation (60, 62) apte à s’assembler avec la première forme anti-rotation ; et un élément élastique (18) relié au manchon de verrouillage. Dans une position de blocage, les première (38, 40) et deuxième (60, 62) formes anti-rotation sont assemblées ; et dans une position de déblocage, lesdites formes anti-rotation sont écartées axialement, le tube étant ainsi libre en rotation par rapport au manchon. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095498-A1 (FR)
Title: Barreau pour rouleau de grille pour foyer de four d’incinérateur à circulation d’air améliorée, rouleau et grille correspondants
Inventor: SIMPER ANDRÉ
IPC: F23H17/08
Filed: 2019-04-23
Abstract: Barreau pour rouleau de grille pour foyer de four d’incinérateur, rouleau et grille correspondants. L’invention concerne un barreau pour rouleau de grille pour foyer de four d’incinérateur, avec application à l’incinération des déchets standard ou spéciaux. Le barreau 1 comprend : - un plateau 3 avec deux extrémités arrière et avant 4, 5, - une âme longitudinale 6 formée intégralement avec le plateau, s’étendant perpendiculairement entre les extrémités arrière et avant du plateau et depuis la surface inférieure jusqu’à un bord inférieur, - un premier et un deuxième groupes d’ailettes 7, 8, s’étendant de part et d’autre depuis l’âme longitudinale et depuis la surface inférieure du plateau, en sorte de présenter une portion dépassant du plateau, chacune configurée et disposée en sorte de former par sa dite portion, avec la portion d’une ailette de l’autre groupe d’un barreau voisin dépassant du plateau correspondant, un canal de circulation d’air calibré. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099090-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique pour habitacle de véhicule et habitacle correspondant
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-07-25
Abstract: Système de conditionnement thermique pour habitacle de véhicule et habitacle correspondant L’invention concerne un système (1) de conditionnement thermique d’au moins une zone de l’habitacle d’un véhicule automobile (V), caractérisé en ce qu’il comporte au moins un ensemble de fibres creuses (3), configurées pour la circulation d’un fluide caloporteur, les fibres creuses (3) étant configurées pour être agencées dans au moins un élément (5) de l’habitacle selon un arrangement régulier, de façon à réguler la température dudit élément (5). L’invention concerne encore un habitacle équipé d’un tel système (1). L’invention concerne également un élément d’habitacle intégrant au moins un ensemble de fibres creuses (3). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101673-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage de la richesse d’un moteur à combustion interne à allumage commandé
Inventor: CHABARD GUILLAUME
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention propose un procédé de réglage de la richesse dans un moteur à combustion interne de véhicule automobile équipé d’un catalyseur amont et d’un catalyseur aval. La richesse est réglée par un premier régulateur en boucle fermée sur une consigne (Cλ) qui est corrigée en permanence par un deuxième régulateur en fonction des écarts entre une valeur de quantité d’oxygène (OS) calculée et une valeur de consigne de stock d’oxygène (OSc) dans le catakyseur amont. Ladite consigne (OSc) est définie, pour chaque valeur de débit des gaz (Qech) traversant le catalyseur et de température (Tcat) du catalyseur amont, à l’intérieur d’une plage strcitement comprise entre un seuil minimal et un seuil maximal de quantité d’oxygène (OSmin,OSmax), dont le dépassement correspond respectivement à un début de fuite de monoxyde de carbone ou d’oxydes d’azote. Selon l’invention, quand une fin de lever de pied de la pédale d’accélérateur du véhicule est détectée, on substitue à ladite consigne, pendant une durée prédéterminée, une autre consigne égale au seuil minimal de quantité d’oxygène (OSmin), apte à faire diminuer la quantité d’oxygène présente dans le catalyseur aval. Figure : Fig. 4
Patent FR-3103031-A1 (FR)
Title: Évaporateur pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire et procédé de fabrication associé
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: F28F21/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: La présente invention concerne un évaporateur (1) pour système de transfert thermique diphasique à pompage capillaire (X) pour véhicule automobile, ledit évaporateur (1) comportant :                                   une plaque d’échange thermique (10) comportant une première face (10a) destinée à venir au contact d’un élément à refroidir et une deuxième face (10b), opposée à la première face (10a), destinée à être au contact d’un fluide réfrigérant à basse pression,                 un corps creux (13) imperméable recouvrant au moins partiellement la deuxième face (10b) de la plaque d’échange thermique (10) de sorte à former une cavité,                 une masse poreuse (15) disposée dans la cavité et délimitant avec la plaque d’échange thermique (10) une première chambre (13a) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à basse pression et délimitant avec le corps creux (15) une deuxième chambre  (13b) dans laquelle est destiné à circuler le fluide réfrigérant à haute pression,                           au moins un des éléments parmi la plaque d’échange thermique (10), le corps creux (13) et la masse poreuse (15) étant réalisé en matériau polymère.     Figure d’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103823-A1 (FR)
Title: Dispositif de bullage pour cuve de fermentation et appareillage a cette fin
Inventor: LABEYRIE FRANCK
IPC: C12H1/16
Filed: 2019-12-02
Abstract: Dispositif (1) de bullage pour cuve (10) de fermentation, notamment de fermentation alcoolique, fermentation chimique, macération, conservation, ensilage, purification des minerais, épuration des eaux usées, infusion, brassage lors de la fabrication de bière, aquariophilie, etc., et plus particulièrement de vinification de vins ou de spiritueux, faisant utilisation du dispositif selon la présente invention. Ce dispositif comprend un diffuseur (2) et une conduite d’alimentation (3), où le diffuseur (2) est tubulaire, conformé pour être disposé horizontalement en fond de c1uve (10), apte à contenir un gaz et percé d’au moins un trou apte à laisser sortir le gaz, et où la conduite d’alimentation (3) est fluidiquemment connectée au diffuseur (2) et apte à alimenter le diffuseur (2) en gaz sous pression. Elle se rapporte également à un procédé impliquant la mise en œuvre de ce dispositif. Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3104538-A1 (FR)
Title: Vélo à assistance électrique, à double commande du démarrage du moteur électrique d’assistance ou de boost.
Inventor: GUERS FRANÇOIS
IPC: B62M6/55
Filed: 2019-12-11
Abstract: Vélo à assistance électrique, à double commande du démarrage du moteur électrique d’assistance ou de boost. L’invention concerne un vélo à assistance électrique muni de deux commandes indépendantes (IHM et capteur de déclenchement volontaire) du moteur électrique d’assistance ou de boost. Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3105357-A1 (FR)
Title: Panneau de couverture lumineux et ensemble le comprenant
Inventor: PAULEZEC GILBERT
IPC: G09F13/14
Filed: 2019-12-19
Abstract: ------     Panneau de couverture lumineux et ensemble le comprenant Panneau de couverture lumineux (1), comprenant un fond (3), des bords latéraux périphériques (4) s’étendant sur la périphérie du fond (3) et à partir de celui-ci pour former une enceinte (2), et un écran semi-opaque (5), situé à l’opposé du fond (3) sur les bords latéraux (4) afin de venir fermer l’enceinte (2), l’écran semi-opaque (5) ayant une face arrière (5b) en regard du fond (3) de l’enceinte (2) et une face avant (5a) opposée, le panneau de couverture (1) comprenant en outre au moins une source de lumière (6a ; 6b) reçue dans l’enceinte (2) et un moyen d’alimentation en énergie afin d’alimenter en énergie l’au moins une source de lumière (6a ; 6b), le panneau de couverture (1) étant caractérisé par le fait qu’il comprend en outre un écran réfléchissant (7) la lumière reçu dans l’enceinte (2) côté fond (3), et disposé de telle sorte que lors de l’émission de lumière par la ou les sources de lumière (6a ; 6b), une combinaison d’une image réelle de la face avant (5a) non éclairée de l’écran semi-opaque (5) et d’une image virtuelle de la face arrière (5b) éclairée de l’écran semi-opaque (5) est obtenue, donnant ainsi un effet lumineux de profondeur de type tridimensionnel, 3D.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1