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Patent FR-3032894-A1 (FR)
Title: Cyclone a prelevement peripherique
Inventor: HURET LECLERC CHRISTIAN
IPC: B04C5/26
Filed: 2015-02-20
Abstract: Séparateur de particules de type cyclone à prélèvement périphérique, constitué d'un cyclone principal (1) comportant un tube central (4) sensiblement prolongé vers le haut, d'au moins un mini-cyclone annexe (14) de petite taille par rapport au cyclone principal (1) implanté en parallèle, d'un dispositif (8) de dérivation d'une partie du flux gazeux remontant dans le tube central (4) et d'une tubulure (13) reliant ce dispositif (8) à l'entrée du mini-cyclone (14). La partie basse du tube périphérique est de section polygonale et des moyens (16) sont prévus entre la sortie du tube central (4) et l'entrée du mini-cyclone (13) pour engendrer un champ électrique, magnétique ou acoustique.
Patent FR-3031357-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des oxydes d'azote issus d'un moteur a combustion interne
Inventor: BERNARD YOAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépollution des gaz d'échappement issus d'un moteur comprenant une ligne d'échappement, ce procédé de dépollution étant au moins partiellement mis en œuvre dans un catalyseur, et comprenant les étapes de : - détermination d'une quantité d'oxydes d'azote réellement produite par le moteur, - détermination d'une consigne de quantité d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement à ne pas dépasser en sortie échappement, - comparaison de la quantité d'oxydes d'azote réellement produite avec cette consigne, et si la quantité d'oxydes d'azote réellement produite par le moteur est supérieure à cette consigne, traitement des oxydes d'azote, tant que la quantité d'oxydes d'azote réellement produite est supérieure à la consigne, caractérisé en ce que la consigne est déterminé en fonction de la température extérieure.
Patent FR-3017136-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour le renouvellement d'une voie ferree
Inventor: GANZ JORG
IPC: E01B29/05
Filed: 2015-01-30
Abstract: Une machine pour le renouvellement d'une voie ferrée (5) constituée de traverses (2, 3) et de rails (4), comportant un bâti (7), apte à rouler sur la voie ferrée et sur lequel sont montés des dispositifs (9, 10, 11) pour la réception des traverses anciennes (2) et pour la distribution des traverses neuves (3). Un portique de transport (13), pouvant rouler sur des rails pour portique (12), est disposé sur le bâti (7) pour transporter les traverses anciennes et neuves (2, 3) vers ou à partir des wagons attachés à la machine (1). Il est prévu, un premier dispositif (9) configuré pour la réception des traverses anciennes (2) individuelles et un deuxième dispositif (10) pour la réception et le transport d'une travée de voie (21) constituée de traverses anciennes et de rails pour transférer celle-ci sur le portique.
Patent FR-3037947-A1 (FR)
Title: Revetements de circulation ou elements connexes reflechissants, et composition correspondante
Inventor: DEUDON GUILLAUME
IPC: E01C7/08
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne une composition pour revêtement de voies de circulation ou éléments de sécurité et/ou de signalisation connexes comprenant au moins un liant hydrocarboné et au moins un granulat, caractérisée en ce que ledit granulat comprend au moins un matériau minéral comprenant au moins un feldspath apte à réfléchir la lumière et à induire un effet Schiller d'adularescence La présente invention concerne également un revêtement routier comprenant la composition susmentionnée.
Patent FR-3036438-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la quantite de nox en sortie d’un moteur
Inventor: DUMONT JEROME
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé de vérification d'une estimation ou d'une mesure de la quantité de NOx en sortie d'un moteur (1) dans une ligne (2) d'échappement intégrant un système RCS délivrant dans la ligne (2) des quantités d'un agent réducteur prédéterminées être suffisantes pour réduire dans un catalyseur (5) les NOx avec montée de température dans la ligne (2) à une température à partir de laquelle les NOx sont sous forme de NO, injection d'une quantité d'agent réducteur dans la ligne (2) inférieure à la quantité nécessaire pour réduire la quantité préalablement mesurée ou estimée de NO, nouvelle quantification du NO entrant par une nouvelle mesure de la quantité de NO en aval additionnée de la quantité de NO réduite par la quantité d'agent injectée, vérification si cette nouvelle quantification de NO entrant correspond à la mesure ou à l'estimation préalable de la quantité de NOx.
Patent FR-3036777-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un profil de temperature d'un reservoir d'eau d'un chauffe-eau
Inventor: BEEKER-ADDA NATHANAEL
IPC: G01K17/06
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un profil de température d'un réservoir d'eau (10), le réservoir d'eau (10) s'étendant selon un axe sensiblement vertical et présentant : - un échange thermique avec un dispositif (11) de chauffage de l'eau du réservoir (10) associé à une première hauteur (h1) le long dudit axe vertical ; - une entrée d'eau (E) associée à une deuxième hauteur (h2) le long dudit axe vertical ; et - une sortie d'eau (S) associée à une troisième hauteur (h3) le long dudit axe vertical ; L'entrée d'eau (E) et/ou la sortie d'eau (S) étant équipée d'un capteur de débit (21, 22) mesurant un débit d'eau soutirée ; Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (30) connectés audit capteur de débit (21, 22), d'étapes de : (a) détermination d'un régime de fonctionnement ; (b) A partir d'un profil initial de température (T(h)i) du réservoir (10) selon ledit axe vertical, détermination d'un profil final de température (T(h)f).
Patent FR-3045363-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polymere ethylenique a groupe anhydride maleique et un polyol
Inventor: LION BERTRAND
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des fibres kératiniques comprenant l'application sur les fibres kératiniques d'un mélange d'un polymère éthylénique d'anhydride maléique, d'un polyol liposoluble et d'un catalyseur aminé ; ledit polymère éthylénique d'anhydride maléique étant obtenu par polymérisation de : (a) 25 à 95 % en poids, du poids total de monomères, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8 linéaire ou ramifié (b) 5 à 25 % en poids d'anhydride maléique (c) 0 à 50 % en poids de monomère (méth)acrylate additionnel et une étape de chauffage des fibres kératiniques à une température allant de 90 °C à 250 °C. L'invention concerne aussi le polymère réticulé obtenu par la réaction dudit polymère éthylénique avec ledit polyol liposoluble. Les fibres kératiniques traitées ont de bonnes propriétés de fixation, rémanentes à l'eau.
Patent FR-3046302-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage destine a monter un connecteur de traversee de cloison sur un support
Inventor: KOHN STEPHANE
IPC: H01R13/516
Filed: 2015-12-28
Abstract: Dispositif de montage (7) destiné à monter un connecteur de traversée de cloison (1) sur un support, le dispositif de montage comportant : - un logement pour accueillir le connecteur de traversée de cloison, le logement comportant une ouverture permettant un raccordement d'un connecteur homologue au connecteur de traversée de cloison ; - des moyens d'encliquetage pour encliqueter le dispositif de montage au support ; - des moyens d'actionnement manuel coopérant avec les moyens d'encliquetage pour permettre un montage et un démontage manuel du dispositif de montage. Equipement électrique correspondant et procédé de fabrication d'un tel équipement.
Patent FR-3047259-A1 (FR)
Title: Elements prefabriques de construction d'une paroi, paroi et procede de montage correspondants
Inventor: BOULANGER JACQUES
IPC: E04B2/18
Filed: 2016-01-29
Abstract: Eléments préfabriqués de construction (1) d'une paroi, chaque élément (1) étant pourvu, sur deux bords (6,17) parallèles, de zones d'appui de deux autres éléments (1) similaires, caractérisés en ce que chaque élément (1) comprend une première partie (2) avec au moins une face (3) plane, une seconde partie (13) avec au moins une face (15) plane, les première (2) et seconde (13) parties étant parallèles et en ce que les dimensions de la face (15) plane de la seconde partie (13) d'un élément (1) sont adaptées pour recouvrir au moins en partie la face (3) plane de la première partie (2) d'un autre élément (1) lorsque les deux éléments sont empilés. L'invention concerne également une paroi réalisée avec de tels éléments et le procédé de montage de la paroi.
Patent FR-3051351-A1 (FR)
Title: Tournevis a verrouillage automatique
Inventor: KRIER BRICE
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-05-18
Abstract: Le tournevis à verrouillage automatique (1) comprend un tube de guidage (3) à l'intérieur duquel est guidée et entrainée en rotation une tige de serrage (4) dont l'une de ses extrémités est pourvue d'une empreinte (5) permettant l'entrainement en rotation et le serrage d'une vis d'ancrage (6) assurant l'immobilisation d'un l'implant orthopédique (2) contre un corps osseux d'un individu, ledit tournevis comportant d'une part entre le tube de guidage (3) et la tige de serrage (4) un système de blocage (9, 10 et 11) coopérant avec ledit tube de guidage (3) afin d'empêcher le desserrage de ce dernier de l'implant orthopédique (2) lors du serrage de la vis d'ancrage (6) et d'autre part sur la périphérie externe du tube de guidage (3) une molette de préhension (8) assurant le verrouillage et/ou le déverrouillage du système de blocage et l'entrainement en rotation dudit tube de guidage (3).
Patent FR-3052581-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une carte de profondeurs a partir d'images successives d'une camera unique (mono) embarquee dans un vehicule automobile
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une carte de profondeurs à partir d'images captées par une unique caméra embarquée dans un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : • calcul (12) de la rotation et de la translation entre une image précédente (7) captée par la caméra à l'instant t-1 et une image actuelle (8) captée par la caméra à l'instant t ; • alignement relatif (14) des deux images parallèlement à une ligne de référence (?) passant par le centre optique (0t-1) de la caméra à l'instant t-1 et par le centre optique (Ot) de la caméra à l'instant t; et alignement relatif en roulis autour de la ligne de référence (?) ; • transformation (16) de l'image précédente alignée (7'), établie en coordonnées cartésiennes, en une image précédente rectifiée (7'') établie en coordonnées polaires avec pour centre le point épipôle de l'image précédente alignée (7'), transformation analogue de l'image actuelle alignée (8') en une image actuelle rectifiée (8''); • recherche de correspondance entre points images de l'image précédente rectifiée (7") et l'image actuelle rectifiée (8'') et calcul d'une profondeur (D) d'un point objet observé correspondant aux points images ainsi mis en correspondance.
Patent FR-3038965-A1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: IYODA HARUHIKO
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-07-13
Abstract: Une lampe de véhicule comporte une pluralité d'éléments à électroluminescence organiques (10), et une carte de circuit imprimé souple (30) à laquelle sont connectés les éléments de la pluralité d'éléments à électroluminescence organiques (10), la carte de circuit imprimé souple (30) comportant des lignes à travers lesquelles chacun des éléments à électroluminescence organiques (10) est alimenté indépendamment avec de l'énergie électrique.
Patent FR-3054220-A1 (FR)
Title: Systeme catalytique preforme comprenant un metallocene de terre rare
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L23/08
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique à base au moins d'un monomère de préformation qui est l'éthylène ou un mélange d'éthylène et d'un diène conjugué, d'un métallocène de formule {P(Cp1)(Cp2)Y} ou Cp3Cp4Y, d'un composé organométallique à titre de co-catalyseur, Y désignant un groupe comportant un atome de métal qui est une terre rare, les groupes Cp1, Cp2, Cp3 et Cp4, identiques ou différents, étant choisis dans le groupe constitué par les groupes fluorényles, les groupes cyclopentadiényles et les groupes indényles, les groupes étant substitués ou non substitués, P étant un groupe pontant les deux groupes Cp1 et Cp2, et comprenant un atome de silicium ou de carbone. Un tel système catalytique présente une stabilité de l'activité catalytique améliorée dans le temps, notamment au stockage.
Patent FR-3055401-A1 (FR)
Title: Module lumineux de vehicule automobile a organe de refroidissement
Inventor: ELHACHIR BRAHIM
IPC: F21V29/76
Filed: 2016-09-01
Abstract: Un module lumineux comporte une base, sur laquelle sont montés au moins une source lumineuse et un organe de refroidissement (6) comprenant au moins deux ailettes (24), reliées entre elles de façon élastique et comportant chacune au moins une paroi de dissipation (23) et une portion de connexion (30) connectée thermiquement à la base par une interface thermique. Le module comprend au moins une cale (40) apte à venir au contact d'une partie d'une ailette lors du rapprochement élastique de cette ailette avec une autre ailette.
Patent FR-3060954-A1 (FR)
Title: Application de produit cosmetique, comme du mascara
Inventor: LIMONGI MICHEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le dispositif d'application (4) de produit cosmétique, comme du mascara, associable à un réservoir (2) de mascara, comprend un bouchon de manipulation (8), formant un bouchon et un moyen de tenue, déplacement et manœuvre du dispositif d'application (4), une partie tige (9) ayant une direction principale, une première extrémité où elle est associée au bouchon de manipulation (8) et un second tronçon terminal (11) incluant une seconde partie extrême qui le finit, une partie d'application (12) s'étendant le long d'un axe principal, comportant un organe support (13) ayant deux extrémités, pourvu d'organes d'application (15) radiaux, montée articulée dans une zone d'articulation (16) et par des moyens d'articulation (17) sur la partie tige (9) à sa seconde partie extrême, autour d'un axe de pivotement (18), de sorte à pouvoir occuper une position centrée et une position inclinée extrême et être pivotée de l'une à l'autre, la zone d'articulation (16), les moyens d'articulation (17) et l'axe de pivotement (18) étant situés dans le tronçon moyen (13a) de l'organe support (13) en étant écartés de l'une et de l'autre de ses deux extrémités (14a, 14b).
Patent FR-3061201-A1 (FR)
Title: Composition detergente
Inventor: BAILLEUL ANTHONY
IPC: C11D3/43
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition comprenant (i) un ou plusieurs tensioactifs dérivés d'un acide gras et d'un acide aminé, (ii) un solvant, et présentant un pH entre 3,0 - 11,0. Dans le cadre de la présente invention, le terme « tensioactif dérivé d'un acide gras et d'un acide aminé » entend désigner les molécules de formule dans laquelle R1 est un groupe alkyle ou alcényle en C8 à C24 ; R2 est -H, un groupe alkyle en C1 à C4, phényle ou -CH2COOM; R3 est -C-R42 ; n est de 1 à 4; R4 est H, un groupe alkyle en C1 à C6 ou ester d'alkyle en C1 à C6 ; et M est H ou un cation, ou un mélange de ceux-ci.
Patent FR-3066611-A1 (FR)
Title: Systeme d'augmentation d'un systeme de positionnement par satellites et recepteur a surveillance d'integrite autonome augmentee par un reseau
Inventor: CHARLOT BERNARD
IPC: G01S19/38
Filed: 2017-05-16
Abstract: Le système d'augmentation comporte des stations RIMS bifréquences (21a, 21b), des satellites GNSS (13), un réseau de télécommunications (23), des véhicules (10), les stations RIMS (21a, 21b) étant interconnectées avec chaque véhicule (10) par l'intermédiaire du réseau de télécommunications (23). Chaque véhicule (10) comporte un module de réception GNSS (30) et un module (40) de corrections, de positionnement et d'intégrité reliés entre eux et intégrés dans un récepteur NARAIM (en anglais Network Augmented Receiver Autonomous Integrity Monitoring), le module (40) de corrections, de positionnement et d'intégrité étant en outre, connecté aux stations RIMS (21a, 21b) par l'intermédiaire du réseau de télécommunications (23) et étant configuré pour déterminer de façon autonome, et uniquement pour le véhicule (10) considéré, des valeurs de positionnement, de corrections différentielles et des mesures d'intégrité personnalisées à partir des mesures de phase et de code et des informations de navigation collectées et transmises par les stations RIMS (21a, 21b).
Patent FR-3072276-A1 (FR)
Title: Dispositif de sac de couchage de contention
Inventor: URRUTY PIERRE FRANCOIS
IPC: A61F5/37
Filed: 2017-10-12
Abstract: Dispositif de sac de couchage mÃ©dical de contention de maintien autour du thorax et des bras Ã  hauteur des aisselles et du haut des Ã©paules.
Patent FR-3063346-A1 (FR)
Title: Systeme d’echantillonnage passif pour des eaux peu agitees
Inventor: CHAGUE BRYAN
IPC: G01N1/02
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'échantillonnage passif d'un fluide présent dans un milieu, le système comportant au moins un dispositif (7) d'échantillonnage passif et un support (6) pour au moins un dispositif d'échantillonnage passif, caractérisé en ce que le support (6) présente une géométrie permettant de contrôler une direction et une vitesse d'un flux du fluide en surface du dispositif d'échantillonnage passif, et en ce que le support est adapté à être placé directement dans le milieu, en aval d'un dispositif (5) permettant de contrôler le débit du fluide en entrée du support pour dispositif d'échantillonnage passif.
Patent FR-3064292-A1 (FR)
Title: Ferrure de verrouillage, de type cremone ou similaire a encastrer
Inventor: FEITH ROLAND
IPC: E05C9/18
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne une ferrure de verrouillage 1, de type crémone ou similaire prévue pour être encastrée dans une rainure en T 2 en feuillure 3 d'un ouvrant ou d'un cadre dormant 4. Avantageusement cette ferrure de verrouillage comporte : - des moyens de fixation 16 montés à l'arrière de la têtière 11 et susceptibles d'occuper au moins une position active de fixation 17 pour solidariser ladite ferrure de verrouillage dans la rainure en T 2 et au moins une position inactive d'effacement 18 laquelle la ferrure de verrouillage 1 peut être rapportée sur cette rainure en T 2 suivant une direction perpendiculaire à cette dernière ; - et des moyens 19 pour repousser, de manière irréversible, lesdits moyens de fixation 16 depuis leur position effacée inactive 18 dans leur position active de fixation 17, sous l'impulsion d'un premier déplacement de ladite tringle de manœuvre 12 depuis une position déverrouillée dans une position de verrouillage.
Patent FR-3050306-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur de son sur un vehicule pour reduire ou pour generer le son d'un moteur, et systeme d'echappement
Inventor: STEINKILBERG HANNES
IPC: G10K15/00
Filed: 2017-04-14
Abstract: On décrit un dispositif générateur de son (14) sur un véhicule pour réduire ou générer le son d'un moteur, en particulier pour un système d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule. Le dispositif générateur de son (14) comprend un boîtier (21) dans lequel est vissé un haut-parleur (30) de manière à subdiviser un espace intérieur du boîtier (21) en deux chambres partielles (32, 34) séparées de façon étanche aux gaz. Grâce à l'utilisation de boulons filetés soudés, on assure l'étanchéité aux gaz au niveau de l'assemblage vissé. Pour l'étanchéité aux gaz du haut-parleur (30) par rapport au boîtier (21), il est prévu un bord d'étanchéité, et pour le positionnement du haut-parleur (30) dans l'intérieur du boîtier (21), il est prévu un bord d'appui. Le bord d'appui et le bord d'étanchéité sont écartés l'un de l'autre en direction d'un axe médian (36) du haut-parleur. De plus, on décrit un système d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule comportant un dispositif générateur de son (14).
Patent FR-3068557-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images,dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/50
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne le codage d'une image (ICj) découpée en blocs, ladite image contenant deux zones (Z1, Z2) distinctes, ledit procédé de codage étant caractérisé en ce qu'il met en uvre ce qui suit : - uniquement dans le cas où le bloc courant (Bu) appartient à l'une (Z1) desdites zones de l'image :  coder (C8a) le bloc courant à l'aide d'une prédiction, le bloc courant étant prédit en utilisant un bloc préalablement codé puis décodé, situé dans l'autre zone de l'image, les blocs de ladite autre zone ayant été préalablement codés puis décodés,  coder (C100a)) une information (ibc_flag) qui indique l'application de ladite prédiction, - pour tout bloc décodé qui appartient à l'autre (Z2) desdites zones de l'image, mémoriser (C101 b)) les données de bloc décodé.
Patent FR-3071540-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a labyrinthe pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-09-26
Abstract: Joint d'étanchéité à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un élément de rotor (14) tournant autour d'un axe de rotation (A), et un élément de stator (16) s'étendant autour de l'élément de rotor (14), l'élément de rotor (14) comportant une série de léchette(s) (12) annulaire(s) s'étendant radialement vers l'extérieur et entourée par au moins un élément abradable (18), chaque léchette (12) comportant un sommet annulaire (12b) en regard dudit au moins un élément abradable (18) porté par l'élément de stator (16), caractérisé en ce qu'au moins une léchette (12) comprend un sommet annulaire (12b) ayant une gorge annulaire (20) qui débouche radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3074246-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'engrenages pour actionneur de frein a reduction differentielle et procede d'assemblage
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention propose un mécanisme d'engrenages comprenant une roue planétaire intérieure (11), deux couronnes (12, 13), plusieurs pignons satellites (30). La roue (11) comprend un flasque (15) sur lequel est réalisée une rainure annulaire (16) agencée et configurée pour recevoir un arbre de guidage (31) de chaque pignon satellites de façon que les arbres de guidage peuvent rouler dans la rainure selon une trajectoire circulaire. Le mécanisme comprend une armature annulaire (40) qui est agencé et configurée pour coopérer avec chaque pignon satellite (30) de façon à les positionner angulairement de manière régulière autour d'un axe commun de rotation (A10). Le domaine de l'invention est celui des systèmes de freinage pour automobiles.
Patent FR-3060291-A1 (FR)
Title: Appareil de commande et procede pour determiner l'etat d'un cycle menstruel et systeme pour sa mise en œuvre
Inventor: MERZ ANDREAS
IPC: A61B10/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédé (300) pour déterminer l'état d'un cycle menstruel à l'aide d'une analyse spectrométrique de tissu corporel (190), procédé (300) comprenant au moins les étapes suivantes consistant à : - émettre (310) un rayonnement électromagnétique (120) pour irradier le tissu corporel (190), - enregistrer (320) des données de spectrogramme (145), ces données représentant le spectrogramme généré avec le rayonnement électromagnétique (130) réfléchi par le tissu corporel (190), - comparer (340) les données de spectrogramme (145) enregistrées à des données de référence, les données de référence représentant au moins un état du cycle menstruel, et - fournir (650) un signal d'information (265) en fonction du résultat de la comparaison, le signal d'information (265) représentant une indication concernant l'état du cycle menstruel.