baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085731-A1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayages (10) comprenant :     - un premier et deuxième embrayage (E1, E2), le premier embrayage (E1) étant situé radialement à l'extérieur par rapport au deuxième embrayage (E2),     - un premier et deuxième système d'actionnement (30, 40) agencés pour embrayer ou débrayer respectivement le premier et deuxième embrayage (E1, E2),     - chaque système d'actionnement (30, 40) comprenant :     ○ une chambre de pression (31, 41) agencée pour recevoir un fluide pressurisé,     ○ un piston (32, 42) mobile axialement à l'intérieur de la chambre de pression (31, 41),     ○ une chambre d'équilibrage (33, 43) située à l'opposé de la chambre de pression (31, 41) par rapport au piston (32, 42), lesdites chambres de pression (31, 41) exerçant des forces d'actionnement axialement opposées sur lesdits pistons (32, 42), dans lequel diamètre extérieur de la chambre de pression (31) du premier embrayage (E1) est inférieur au diamètre extérieur de la chambre de pression (41) du deuxième embrayage (E2).
Patent FR-3088461-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un message transmis par une station emettrice d’un systeme de transport intelligent
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: G08G1/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un message transmis par une station émettrice d'un système de transport intelligent, le procédé comprenant les étapes de : - recevoir ledit message par le biais de moyens de réception de signaux radiofréquences, - déterminer au moins un premier critère de validité en regard du contenu dudit message en utilisant un modèle prédictif établi par un module d'apprentissage automatique (104) préalablement entrainé par apprentissage supervisé pour détecter la présence de données anormales au sein d'un contenu, et - déterminer si ledit message est un message malicieux sur la base du premier critère de validité.
Patent FR-3080245-A1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d’antennes passives accordables et emetteur-recepteur radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B7/02
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une pluralité d'antennes passives accordables d'un émetteur-récepteur radio qui communique dans un réseau radio en utilisant ces antennes passives accordables. L'invention concerne aussi un émetteur-récepteur radio utilisant ce procédé. Un émetteur-récepteur radio selon l'invention comporte : 4 antennes passives accordables (11) (12) (13) (14), chacune des antennes passives accordables étant une partie d'un réseau d'antennes à accès multiples (1) ayant 4 accès utilisateur ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité radio (8), l'unité radio recevant, d'un réseau radio, un signal radio procurant une autorisation d'utiliser, pour des excitations destinées à un réglage, un ou plusieurs symboles de donnée, l'unité radio appliquant 4 excitations aux accès utilisateur, une et une seule des excitations étant appliquée à chacun des accès utilisateur, l'unité radio délivrant des instructions de réglage d'antenne ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d'antenne aux antennes passives accordables.
Patent FR-3084656-A1 (FR)
Title: Dispositif de tri selectif d'ordures menageres
Inventor: TAYEBEH YOUSSEFIAN
IPC: B65F1/06
Filed: 2018-07-31
Abstract: Dispositif pour tri sélectif des poubelles domestiques. L'invention concerne un dispositif permettant l'optimisation de l'espace destinée au tri sélectif de l'ordure ménagère, modulable, accessible et encastré pour rester discrète. Il est constitué des barres séparatrices coulissantes, munies des poignets disposés d'avant en arrière d'un placard. Les sacs poubelles seront disposés entre les barres successives et maintenue par des baguettes de maintien, s'emboitant sur les barres coulissant afin de fixer les sac poubelles. Lorsque l'utilisateur ouvert un compartiment, par la même action ferme les autres. Les déchets sont déversés dans les sacs appropriés, selon la mode de réalisation, grâce à une trappe sur la façade du placard ou à l'ouverture des plateaux coulissantes sur le plan de travail. La flexibilité et la souplesse des sacs poubelles et le poids des déchets permets l'autorégulation des volumes, de la forme et la disposition des déchets. Ce dispositif selon la mode de réalisation 1, peut être en forme d'un tiroir ou munit d'une porte selon la mode de réalisation 2. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au tri sélectif des déchets avec une optimisation de l'espace occupés.
Patent FR-3089634-A1 (FR)
Title: Methode pour la detection de la presence, l’identification et la quantification dans un echantillon sanguin d'anticoagulants inhibiteurs d’enzymes de la coagulation du sang, et moyens pour son implementation
Inventor: KERDELO SÉBASTIEN
IPC: G16H50/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne une méthode in vitro de détection dans un échantillon biologique, de la présence d’un inhibiteur d’une enzyme de la coagulation du sang choisie, indépendamment, parmi le facteur Xa (FXa) et le facteur IIa (FIIa), la méthode implémentant la mesure d'une ou de plusieurs cinétique(s) de compétition via la réalisation d'un dosage enzymatique compétitif et la mise en œuvre de un ou plusieurs types de modèles décisionnel de classification ou de régression obtenu(s) par entraînement de modèle(s) d’apprentissage automatique supervisé(s). La méthode peut inclure l’identification dans l’échantillon biologique d’un inhibiteur recherché, voire sa caractérisation, voire sa quantification (via un dosage quantitatif). L’invention concerne également un système de traitement de données ou dispositif comprenant des moyens pour mettre en œuvre au moins une partie de la méthode selon l’invention, un programme d'ordinateur ou support d'enregistrement lisible par ordinateur ou de données appropriés, et un kit adapté.
Patent FR-3092094-A1 (FR)
Title: Contenant étanche destiné à être immergé dans de l’eau de mer à ouverture d’accès fermée par un obturateur
Inventor: VILLARD PAUL
IPC: B65D81/24
Filed: 2019-01-25
Abstract: « Contenant étanche destiné à être immergé dans de l’eau de mer à ouverture d’accès fermée par un obturateur » L’invention concerne un contenant étanche (2) destiné à être immergé dans de l’eau de mer (9) comportant une ouverture (11) d’accès à un volume intérieur (10) délimitée par une face latérale interne (16) à axe de révolution A1, un obturateur (3) à axe de révolution A2 et adapté à venir s’emboîter dans l’ouverture (11) selon une direction d’emboîtement (D) qui se confond avec les axes de révolution A2 et A1 pour obturer l’ouverture (11), l’obturateur (3) comportant : une face latérale externe (17) qui, après emboitement, vient en regard de la face latérale interne (16), une face d’appui (5) agencée pour venir, après emboitement, en appui contre une face de butée (6) du contenant (11), et un joint torique (4) comprimé entre la face latérale externe (17) et la face latérale interne (16) pour assurer l’étanchéité de l’obturation et définissant dans lesdites faces une partie externe (14) côté de l’eau de mer (9) et une partie interne (15) isolée de l’eau de mer côté intérieur (10) du contenant (2). Selon l’invention, lorsque l’obturateur (3) est emboîté dans l’ouverture (11) la face d’appui (5) et la face de butée (6) sont isolées de l’eau de mer par le joint torique (4), et les faces latérales en regard de l’obturateur (3) et de l’ouverture (11) sont séparées d’une distance libre minimale (7) mesurée au plus court qui est supérieure ou égale à 100 µm afin de permettre le passage de l’eau de mer (9) entre l’ouverture (11) du contenant (2) et l’obturateur (3) jusqu’au joint (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092141-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un système anti-fléchissement d’un arbre du rotor utilisant de l’air comprimé.
Inventor: GORCE CLÉMENT GEORGES HENRI
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-01-29
Abstract: Turbomachine comprenant un carter (11) fixe, une chambre de combustion (16) fixe et un arbre (14C) mobile en rotation par rapport au carter (11), la turbomachine étant caractérisée en ce qu’elle comprend une conduite d’air (22) équipée de volets (22A, 22B), ladite conduite (22) étant configurée, lorsque les volets (22A, 22B) sont fermés, pour stocker de l’air sous pression, grâce à quoi la conduite d’air (22) forme un réservoir d’air pressurisé, et un système d’entrainement (24) pour entrainer l’arbre (14C) en rotation lorsque la turbomachine est à l’arrêt à l’aide de l’air pressurisé stocké dans le réservoir d’air pressurisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093145-A1 (FR)
Title: Arbre de transmission comportant une pluralite d'enroulements helicoidaux
Inventor: RANVE JÉRÔME
IPC: F16C3/02
Filed: 2019-02-25
Abstract: L'invention concerne un arbre (26) présentant un axe principal A et comportant une pluralité d'enroulements hélicoïdaux (30) s’étendant autour de l'axe principal A, 
    caractérisé en ce que chaque enroulement hélicoïdal (30, 32) est, en section transversale, délimité par un premier arc de cercle (36) radialement interne centré sur l'axe principal A, un deuxième arc de de cercle (38) radialement externe centré sur l'axe principal A et deux segments (41) dont chaque segment (41) relie une extrémité du premier arc de cercle (36) à une extrémité du deuxième arc de cercle (38), les deux segments 41 définissant entre-eux un angle A1.
    Figure pour l’abrégé :  Figure 2
Patent FR-3094372-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une mousse à porosité fermée
Inventor: VINCENT THIERRY
IPC: E04B1/80
Filed: 2019-03-26
Abstract: Procédé de fabrication d’une mousse à porosité fermée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une mousse à porosité fermée (1), caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes : a) on prépare un mélange qui contient au moins : - un polymère anionique apte à la gélification ionotropique ; - un agent moussant ; - un agent séquestrant ; - une source de cations multivalents qui se solubilisent à pH acide ; - un solvant ; - optionnellement un agent stabilisant ; - optionnellement une charge ; b) on agite le mélange de manière à obtenir une mousse ; c) on ajoute à la mousse un composé capable de libérer des protons en quantité suffisante pour solubiliser lesdits cations multivalents de telle sorte que le polymère anionique gélifie de manière ionotropique ; d) on sèche la mousse. L’invention concerne aussi un objet (par exemple emballage, matériau isolant ou à retard de flammes) qui est réalisé à partir de cette mousse (1). Figure 4
Patent FR-3095065-A1 (FR)
Title: Validation geographique d’un point de collecte ou de depot d’un colis pour un transfert de responsabilite
Inventor: JOUSSEAUME DE LA BRETESCHE LÉONEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2019-04-11
Abstract: L’invention propose un procédé de génération d’un cryptogramme (14), comprenant : - génération par l’unité de traitement (18) d’un cryptogramme (14) à partir d’au moins une information (15) transmise à l’unité de traitement (18),- transmission par l’unité de traitement (18) du cryptogramme (14) à un terminal local (16) pour l’affichage du cryptogramme (14) sur un support d’affichage au niveau du point de collecte (10). L’invention concerne également un procédé de gestion de l’authentification géographique d’un point de collecte (10) lors de l’acheminement d’un objet, comprenant :- transmission par l’unité de traitement (18) à un terminal portable (22) d’un transitaire (12) d’au moins une deuxième information de localisation (24) d’un point de collecte ou de dépôt à atteindre,- comparaison de ladite première information (15) extraite d’une image d’un cryptogramme (14) affiché sur le point de collecte (10) avec la deuxième information de localisation (24). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095632-A1 (FR)
Title: Structure avant d’une caisse d'un véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-04-30
Abstract: L’invention concerne une structure avant d’une caisse d'un véhicule automobile comprenant de chaque côté, un brancard (2) comportant une partie de brancard avant (3b). La structure avant comprend un absorbeur de choc (5) présentant une extrémité arrière (6) fixée à une extrémité avant (4) de la partie de brancard avant (3b) et une extrémité avant (7) destinée à être fixée à une poutre transversale avant. La partie de brancard avant (3b) et l’absorbeur de choc (5) sont creux. Selon l’invention, la structure avant comprend un absorbeur de choc additionnel (9) logé au moins à l’intérieur de la partie de brancard avant (3b). L’absorbeur de choc additionnel (9) est fixé à la partie de brancard avant (3b) par un moyen de fixation (10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096424-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission équipé d’au moins un premier amortisseur et d’un absorbeur dynamique de vibration
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comportant : - un moyeu (4); - un premier amortisseur comportant un voile (8), une première et une deuxième rondelles de guidage (5, 6) ; - un absorbeur dynamique de vibrations qui comporte un disque de support (15) et une ou plusieurs masses d’inertie (19) montées de manière oscillante sur le disque de support (15) ; le dispositif de transmission de couple (1) comportant au moins un dispositif d’hystérésis qui comporte une rondelle de frottement (31, 38) qui est déportée hors de l’espace situé entre les première et deuxième rondelles de guidage. Figure à publier : 2
Patent FR-3087013-A1 (FR)
Title: Simulateur de cible radar et procédé de simulation d’une cible radar
Inventor: AHMED SHERIF
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: La présente invention concerne un simulateur de cible radar (1) destiné à simuler des cibles radar. Le simulateur de cible radar comporte un convertisseur analogique-numérique (2) avec une première horloge (3) et un convertisseur numérique-analogique (4) avec une seconde horloge (5). Le convertisseur analogique-numérique (2) est configuré pour recevoir, en tant que signal d’entrée, un signal radar émis par un système radar, alors que le convertisseur numérique-analogique (4) est configuré pour renvoyer un signal de sortie vers le système radar pour la simulation d’une cible radar. En outre, les première et seconde horloges (3, 5) sont configurées pour faire respectivement fonctionner le convertisseur analogique-numérique (2) et le convertisseur numérique-analogique (4) avec différentes fréquences d'échantillonnage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096978-A1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge et procédé de commande d’un engin de manutention de charge
Inventor: CADOU SYLVAIN
IPC: B66F9/06
Filed: 2019-06-07
Abstract: Engin (1) de manutention de charge (24) comprenant :- un châssis (2) roulant ,-un système (3) d’entraînement en déplacement du châssis (2) roulant- un système (4) de manutention de charge porté par le châssis (2),- une unité (5) de pilotage, un dispositif (6) de commande du système (4) de manutention de charge actionnable manuellement par un opérateur, l’unité (5) de pilotage étant configurée pour recevoir des signaux de commande dudit dispositif (6) de commande, un organe (7) d’activation du dispositif (6) de commande actionnable manuellement,l’engin (1) de manutention comprend un capteur (8) d’un paramètre représentatif d'un déplacement de l’engin (1) et l’unité (5) de pilotage est configurée pour autoriser le pilotage du système (4) de manutention avec le dispositif (6) de commande en fonction au moins du paramètre représentatif d’un déplacement de l’engin (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097542-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B27/044
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement et de contrôle du galbe de feuilles de verre individuelles ou d’empilements de feuilles de verre, dit le verre, comprenant un dispositif support, comprenant un cadre support comprenant une piste pour supporter la périphérie du verre, un cadre structurel, ledit cadre structurel et ledit cadre support étant reliés ensemble par une pluralité de connecteurs comprenant chacun un moyen de réglage d’un point réglable de la cote de la piste, par rapport au cadre structurel, un gabarit apte à recevoir le verre après son refroidissement sur le cadre support, ledit gabarit étant muni de capteurs fournissant des écarts du verre par rapport au gabarit en différents points de mesure, des points réglables de la piste et des points de mesure du verre ayant des positions coïncidentes.
Patent FR-3098796-A1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un état d’une piste d’atterrissage sur laquelle un aéronef est susceptible de rouler.
Inventor: MOLL FABIEN
IPC: B64F1/18
Filed: 2019-07-18
Abstract: - Procédé et système de surveillance d’un état d’une piste d’atterrissage sur laquelle un aéronef est susceptible de rouler. - Le système (1) comprend au moins un module d’acquisition d’images (2a) d’un environnement de l’aéronef et de la piste d’atterrissage, un module de reconnaissance (3) sur les images d’au moins un élément représentatif d’au moins un contaminant susceptible d’influencer l’état de la piste d’atterrissage, un module de détermination (6) d’au moins une propriété du ou des contaminants et un module de transmission (7) à un dispositif utilisateur (8) de la ou des propriétés du ou des contaminants. Le système (1) permet d’identifier et de repérer des contaminants sur la piste d’atterrissage ou dans l’environnement de l’aéronef. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101059-A1 (FR)
Title: Élément de transmission pour système de déploiement de lame aérodynamique
Inventor: MAZUE BERTRAND
IPC: F16H19/04
Filed: 2019-09-20
Abstract: Élément de transmission (20) pour système de déploiement de lame aérodynamique (10) pour véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comporte une bielle (22) dans laquelle est agencée une crémaillère (24) apte à recevoir un pignon de sortie (32) d’un actionneur (30) et un élément de liaison (28) apte à lier la bielle (22) à une lame aérodynamique de véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101304-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une motorisation hybride d’un véhicule automobile
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: B60W20/10
Filed: 2019-09-27
Abstract: Procédé de commande d’une motorisation hybride, ladite motorisation hybride comprenant une machine électrique et un moteur thermique alimenté par un carburant et lubrifié par un lubrifiant. Le procédé comprend dans l’ordre les étapes suivante : a) on détermine un niveau de puissance totale PH de ladite motorisation hybride et on détermine des premières valeurs de consigne pour que ledit moteur thermique et ladite machine électrique fournissent respectivement des premiers niveaux de puissance thermique et électrique PT1 , PE1 ; b) on évalue un paramètre représentatif de la quantité de carburant présent dans ledit lubrifiant ; et, c) si ledit paramètre est supérieur à une valeur donnée, on détermine des secondes valeurs de consigne de manière que ledit moteur thermique fournisse une seconde puissance thermique PT2 supérieure à la première puissance thermique PT1 et ladite machine électrique une seconde puissance électrique PE2 inférieure à la première puissance électrique PE1, de manière à pouvoir augmenter la température dudit lubrifiant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101236-A1 (FR)
Title: Autocuiseur pourvu d’un dispositif de securite a chambre intermediaire
Inventor: SEURAT GUIOCHET CLAIRE
IPC: A47J27/08
Filed: 2019-09-30
Abstract: - Autocuiseur pourvu d’un dispositif de sécurité à chambre intermédiaire. - L’invention concerne un appareil de cuisson (1) d’aliments sous pression comprenant une cuve (2) et un couvercle (3) ledit couvercle (3) comprenant une paroi supérieure (3A) présentant un contour périphérique (30A) à partir duquel s’étend une jupe (3B), ledit appareil (1) comprenant un joint d’étanchéité (4) ainsi qu’un orifice de fuite (8), ledit appareil étant caractérisé en ce que ladite paroi supérieure (3A) forme localement une portion enfoncée (9) à travers laquelle est ménagé ledit orifice de fuite (8), ladite portion enfoncée (9) délimitant une cavité que ledit joint d’étanchéité (4) couvre tant que la pression dans l’enceinte n’excède pas un seuil de sécurité, ledit joint d’étanchéité (4) découvrant ladite cavité dès que la pression dans l’enceinte excède ledit seuil de sécurité. - Appareil de cuisson sous pression. - Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3088830-A1 (FR)
Title: Ensemble de plaque de cellule pour un compresseur à état solide, compresseur à état so-lide et procédé pour faire fonctionner un compresseur à état solide
Inventor: RAYMAKERS LEONARD
IPC: C25B9/17
Filed: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de plaque de cellules pour être attenant à un côté anode d'un ensemble membrane-électrodes d'un compresseur à état solide, comprenant des première et deuxième plaques de cellules adjacentes, chacune ayant une structure de canal qui y est incorporée. La deuxième plaque de cellule comprend un certain nombre de passages reliant typiquement la structure de canal qui y est incorporée avec le côté anode de l'ensemble membrane-électrodes. Les canaux des structures de canal respectives sont interconnectés au niveau des surfaces en interface des première et deuxième plaques de cellules, les canaux incorporés dans la deuxième plaque de cellule formant un angle avec les canaux incorporés dans la première plaque de cellule. L'invention concerne en outre un compresseur à état solide comprenant un ensemble de plaque de cellule selon l'invention et un procédé pour faire fonctionner un tel compresseur à état solide.
Patent FR-3104444-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’assistance visuelle à un individu souffrant de cinétose
Inventor: ESNAULT RÉGIS
IPC: G06F3/14
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention concerne un système (2) et un procédé d’assistance visuelle à un individu souffrant de cinétose. Le système comprend : - un capteur (3) configuré pour mesurer en temps réel des données de mouvement d’un véhicule, - un dispositif d’horizon artificiel (5) adapté pour générer en temps réel une image d’horizon artificiel en fonction des données de mouvement du véhicule, et - un dispositif portable (7) de réalité augmentée adapté pour afficher en temps réel l’image d’horizon artificiel à un individu, porteur du dispositif portable, occupant du véhicule.
Patent FR-3105457-A1 (FR)
Title: Boitier de connexion comprenant un coupleur optique surmoulé.
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: G02B6/44
Filed: 2019-12-20
Abstract: Boitier de connexion (1) en matériau thermoplastique ou thermodurcissable comprenant sur une de ses parois (10), un premier manchon cylindrique de raccordement (110), d’axe XX’, pour recevoir, depuis une première face (11) de ladite paroi (10) du boitier (1), une diode électroluminescente (3), et un second manchon cylindrique de raccordement (120), de même axe (XX’) que le premier manchon de raccordement (110), pour recevoir, depuis une seconde face (12) de ladite paroi (10) du boitier (1) opposée à la première face (11), une férule (20) clivée autour d’une extrémité d’un faisceau (2) de fibres (200), caractérisé en ce qu’un coupleur optique (4), dont l’axe optique est confondu avec l’axe (XX’) du premier (110) et du deuxième(120) manchon de raccordement, est surmoulé dans le boitier (1) entre le premier (110) et le deuxième (120)manchon de raccordement. Figure pour l’abrégé : figure 1