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Patent FR-2925564-A1 (FR)
Title: Dispositif de condamnation et de decondamnation d'une porte de vehicule automobile
Inventor: DUPONT PATRICK
IPC: E05B47/00
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de condamnation et de décondamnation d'une porte de véhicule automobile au moyen d'un levier (1) de condamnation d'une serrure, ce levier étant relié par un agencement de liaison à l'arbre rotatif (2) d'un moteur (3), cet agencement étant destiné à déplacer le levier (1) et une tirette de frise (4) connectée à ce levier lors d'une rotation de condamnation ou de décondamnation de l'arbre de ce moteur, cet agencement de liaison comportant un élément rotatif (7) pourvu d'au moins un maneton destiné à venir en butée contre deux surfaces agencées sur ledit levier, le dispositif comportant un agencement de débrayage assurant le libre déplacement de la tirette de frise indépendamment dudit moteur.Selon l'invention, ledit agencement de débrayage comporte un élément élastique calibré (8), ramenant ledit agencement de liaison en position inactive en fin de rotation de condamnation ou de décondamnation de l'arbre de ce moteur.
Patent FR-2911361-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique d'une portiere pivotante d'une automobile.
Inventor: WATANABE HIROFUMI
IPC: B60J5/10
Filed: 2008-01-08
Abstract: L'invention concerne un actionneur électrique d'une portière pivotante d'automobile.Un boîtier (11) est monté sur l'un d'un véhicule moteur et d'une portière pivotante (1) et possède un espace de réception d'engrenage. Un moteur électrique (5) est monté sur le boîtier. Un mécanisme réducteur de vitesse est installé dans l'espace de réception d'engrenage du boîtier. Une roue dentée de sortie est reçue dans l'espace de réception d'engrenage du boîtier (11) et est entraînée par le mécanisme réducteur de vitesse. Un bras de sortie (9) est placé au-dessus du boîtier et est relié à la roue dentée de sortie par un arbre de sortie. Une tige de connexion (10) a une extrémité reliée au bras de sortie et l'autre extrémité à l'autre parmi le véhicule moteur et la portière pivotante. La tige de connexion est agencée à côté du boîtier de manière à éviter un chevauchement avec le boîtier dans une direction qui est perpendiculaire à une direction dans laquelle la tige (10) est déplacée par le bras (9).L'invention est applicable dans le domaine de la construction automobile.
Patent FR-2915740-A1 (FR)
Title: Dispositif a entrainement par bande d'etalement et son utilisation dans la construction aeronautique.
Inventor: ECK ALEXANDER
IPC: A47K10/24
Filed: 2008-01-15
Abstract: Dans le cas de dispositifs, prévus en particulier pour la construction aéronautique, avec un moyen de déplacement d'objets tels que films, tissus, rabats ou autres servent à cet effet respectivement des entraînements à bande d'étalement dont les bandes d'étalement effectuent des mouvements linéaires limités, les dispositifs pouvant être réalisés sous forme de toilette sans eau, de réservoir pour essuie-mains enroulables et/ou déroulables, de moyen brise-soleil pour fenêtres de cabine d'avion, de bande transporteuse pour bagages ou conteneurs de transport avec des rabats verrouillables pour bagages de cabine.
Patent FR-2926921-A1 (FR)
Title: Contacteur a double contact et cheminee d'extinction d'arc
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H9/30
Filed: 2008-01-24
Abstract: L'invention concerne un contacteur (10) comportant :- un corps isolant (11) comportant :- au moins un premier contact (20) fixe ;- au moins un deuxième contact fixe (22) de rapport au corps (11),le contacteur comportant au moins un équipage mobile (34) déplaçable par rapport au premier et au deuxième contacts fixes (20, 22) et présentant un premier et un deuxième contacts mobiles (50, 52) propre à être amenés en contact sélectivement respectivement avec le premier contact fixe (20) et le deuxième contact fixe (22),caractérisé en ce que le corps (11) est pourvu d'une cheminée (80) d'extinction d'arc commune aux première et seconde paires de contacts fixes (20, 22) et mobiles (50, 52), les premier et deuxième contacts fixes (20, 22) et les premier et deuxième contacts mobiles (50, 52) étant disposés dans une même chambre en regard de la base de la cheminée commune (80).
Patent FR-2930057-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'un service, dispositif et programme d'ordinateur correspondants, procede de generation de mise a jour d'un contenu, serveur, terminal et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: DUFOURD JEAN CLAUDE
IPC: G06F9/44
Filed: 2008-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'un service destiné à produire un contenu avec mises à jour, ledit contenu étant destiné à être restitué sur un terminal.Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes :- identification d'au moins une donnée dudit service comme donnée susceptible d'être mise à jour, dite donnée changeante ;- insertion, dans ledit service, d'une commande d'appel à un programme de génération de mise à jour, ledit programme étant indépendant dudit service,de façon à permettre, en réponse à une requête d'un terminal ayant préalablement reçu un contenu initial produit par ledit service, une mise à jour dudit contenu, prenant en compte la ou desdites données changeantes.
Patent FR-2935092-A1 (FR)
Title: Ensemble d'ancillaires pour implanter une prothese de genou.
Inventor: GUILLAUME FRANCIS
IPC: A61B17/02
Filed: 2008-08-25
Abstract: La présente invention vise à améliorer l'ensemble d'ancillaires proposé dans WO-A-2005/092205 dans le but de réduire l'étendue de la voie d'abord chirurgicale du genou opéré. A cet effet, cet ensemble d'ancillaires comporte, entre autres, un ancillaire (10) de mise en tension du genou, qui comprend deux branches (13, 14) d'écartement fémoro-tibial du genou, ainsi qu'un dispositif (12) de repérage, du côté avant du fémur, de l'implantation dans le fémur de broches extra-médullaires suivant des directions respectives (A, B) définissant un plan géométrique de référence (PFL) à la fois parallèle à une surface plane d'appui tibial (26A) délimitée par l'une des branches et situé à une distance réglable (K) de cette surface.
Patent FR-2922646-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'humidification de carburant.
Inventor: MITRA CHAYAN
IPC: F02C3/30
Filed: 2008-10-15
Abstract: Un système de mesure d'humidification de carburant est décrit. Le système de mesure d'humidification de carburant comporte une première source de lumière (34) configurée pour émettre de la lumière à travers un chemin d'écoulement de carburant et d'humidité à une première longueur d'onde, dans lequel la première longueur d'onde est au moins partiellement absorbable par l'humidité en phase vapeur et sensiblement non absorbable par le carburant, et une deuxième source de lumière (36) configurée pour émettre de la lumière à travers le chemin d'écoulement de carburant et d'humidité à une deuxième longueur d'onde, dans lequel la deuxième longueur d'onde est de préférence dispersée par l'humidité en phase liquide et est sensiblement non absorbée par le carburant ou par l'humidité en phase vapeur, un système détecteur (66, 68) configuré pour détecter la lumière transmise à travers le chemin d'écoulement aux première et deuxième longueurs d'ondes et pour générer un premier signal de données correspondant à la transmission à la première longueur d'onde et un deuxième signal de données correspondant la transmission à la deuxième longueur d'onde.
Patent FR-2945194-A1 (FR)
Title: Bedding device i.e. bed desk, has tilting plate fixed on mobile and reinforced bracket and ventilation system not exceeding simultaneously maximum size of portable computer of specific inches and maximum weight of specific kilo
Inventor: RASSOUL HOSNY HAKIM
IPC: A47B19/00
Filed: 2009-05-05
Abstract: The device has an open vise on which a mobile and reinforced bracket is fixed. A tilting plate is fixed on the bracket. Ventilation system of types of informatics and multimedia supports or technologies does not exceed simultaneously maximum size of a portable computer of 17 inches and the maximum weight of 5 kilos. The size comprises length of 40 cm and width of 30 cm. A faconnement is opened in a form of reversed U shape and is placed on a short side fitted between a mattress and/on a side beam of a bed and a long side integrating two adjustable joint locks.
Patent FR-2952391-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'au moins une jambe de force sur un poteau de cloture
Inventor: BENOIST MICHEL
IPC: E04H17/08
Filed: 2009-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (11) de fixation d'au moins une jambe de force (2, 3) sur un poteau de clôture (1) constitué d'un piquet (5) et d'une embase (4) de sections droites complémentaires, le piquet étant un profilé à section en C et la ou les jambes de force (2, 3) étant des tiges disposées inclinées relativement au poteau de clôture. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il se compose d'une plaque allongée (12) prolongée vers l'arrière d'une semelle (13) dont l'épaisseur est inférieure à la largeur de l'ouverture longitudinale (9) du piquet (5), la zone (14) dans laquelle se raccordent la plaque et la semelle étant, dans sa diagonale, d'une dimension inférieure à la largeur de l'ouverture, et en ce que la plaque (12) comprend deux orifices, l'un (16) taraudé, qui reçoit un premier boulon (28) traversant un trou lisse percé en partie supérieure de la jambe de force (2), et l'autre (15) lisse, traversé par un second boulon (27) vissé dans l'orifice taraudé (22) d'une plaquette (18) qui est située du même côté que la semelle (13) et qui présente deux caractéristiques de dimension telles que sa plus petite dimension est inférieure à la largeur de l'ouverture (9) du piquet (5) et sa plus grande dimension est supérieure à ladite largeur.
Patent FR-2954364-A1 (FR)
Title: Flyover arch for construction of bridges on piles for e.g. maritime straits, has reinforced concrete highway bridge, steel cable, parabolic arches, diagonals and aluminum spacers forming structure of element
Inventor: DESBORDES JEAN LOUIS
IPC: E01D12/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: The arch has a reinforced concrete highway bridge (1) resting on two parabolic aluminum arches (2) supported on a reinforced concrete pile (6). A reinforced concrete railway bridge (3) rests on two beams of a steel cable (4) that are coated with aluminum and held between the piles. Aluminum posts (5) are connected at a distance of 20 meters. The bridges, the cable, the arches, diagonals and aluminum spacers form the structure of an element. The spacers and a form element of beams, and aluminum structural components are assembled together by welding.
Patent FR-2943347-A1 (FR)
Title: Additifs chocs
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08F212/08
Filed: 2009-03-18
Abstract: L'invention porte sur un polymère de structure coeur-écorce comprenant : - un coeur comprenant au moins un polymère élastomère, ayant une température de transition vitreuse inférieure à 25°C, et - une écorce comprenant au moins un polymère ayant une température de transition vitreuse supérieure à 25°C, caractérisé en ce qu'au moins un desdits polymères comporte au moins un motif issu d'un monomère choisi parmi un ester d'acide acrylique, un ester d'acide méthacrylique et leur mélange, comprenant du carbone organique provenant de la biomasse déterminé selon la norme ASTM D6866, et lorsqu'il comprend du méthacrylate de méthyle, ledit méthacrylate de méthyle est présent en une teneur comprise entre 1 et 40% en poids par rapport au poids total du polymère, son procédé de préparation, son utilisation en tant qu'additif choc et une composition le contenant.
Patent FR-2943736-A1 (FR)
Title: Starting device for thermal engine of motor vehicle, has protection units protecting driving unit and cover from shock generated between body of driving unit and cover when driving unit returns to position
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: F02N11/02
Filed: 2009-03-31
Abstract: The device (1) has a driving shaft (30) rotating around longitudinal axis (X). A drive assembly (50) and the shaft are partially placed inside a cover (20). A driving unit (51) is assembled on the assembly, and axially moves from a position in which the driving unit is stopped against a surface (21) of the cover to another position in which a thermal engine is driven. Protection units have protection ring and a protection washer (60), and protect the driving unit and the cover from shock generated between a body of the driving unit and the cover when the unit returns to the former position. An independent claim is also included for a method for manufacturing a starting device.
Patent FR-2943903-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour pavillon de stethoscope
Inventor: CHONION ANTOINE
IPC: A61B7/02
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection destiné à être appliqué sur la membrane d'un stéthoscope médical pour créer une barrière microbiologique entre un patient et le stéthoscope médical ou entre plusieurs patients successifs, le dispositif étant constitué d'une pastille plane revêtue au moins partiellement sur l'une de ses faces d'un adhésif, le dispositif étant caractérisé en ce que la pastille est réalisée dans un matériau multicouche comprenant : • une première couche en matériau synthétique comprenant une première face revêtue de l'adhésif, • une deuxième couche en matériau synthétique dont une première face est collée sur une deuxième face de la première couche et dont une deuxième face est destinée à être en contact avec le patient.
Patent FR-2946902-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de gradients chimiques surfaciques.
Inventor: GIUSSEPPONE NICOLAS
IPC: B05D1/18
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnalisation d'un support comprenant la mise en contact d'au moins une partie de la surface dudit support comportant des fonctions aldéhydes avec une solution comprenant au moins deux composés porteurs d'une fonction amine de pKa différents, dans lequel la zone de contact entre la surface du support et la solution varie au cours du temps et où le pH de la solution est modifié au cours de cette variation.
Patent FR-2951341-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication securisee rfid entre un lecteur bruite et un objet communicant
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/34
Filed: 2009-10-09
Abstract: Procédé de communication entre un lecteur bruité de type RFID (100) et un objet communicant de type RFID, comportant un procédé d'authentification du lecteur bruité mis en oeuvre entre le lecteur bruité et l'objet communiquant préalablement à une transmission de données de l'objet communiquant au lecteur bruité, ladite transmission de données étant conditionnée par une authentification valide du lecteur bruité par l'objet communicant.
Patent FR-2951997-A1 (FR)
Title: Method for adjusting speed of drive wheel of i.e. motor vehicle, involves controlling DPSAR unit coupled to controlled clutch differential for adjusting speed of front wheels with less adherence
Inventor: GAY FRANCOIS
IPC: B60K23/04
Filed: 2009-10-30
Abstract: The method involves controlling a DPSAR unit (14) coupled to a controlled clutch differential (31) for adjusting speed (omega1, omega2) of front wheels (AVG, AVD) with less adherence around a less adherence determined set point by a determined torque transmitted by the differential. An average of speed of the front wheels is measured around the setpoint that corresponds to the adjusted average of speed of the front wheels.
Patent FR-2952108-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage des portes d'une vitrine
Inventor: BOURGAIN ERIC
IPC: A47F3/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: L'invention concerne une vitrine comprenant au moins deux portes vitrées (1), une première vitre étant fixée sur un sabot avant et une seconde vitre étant fixé sur un sabot arrière, chacun des sabots se déplaçant le long d'un rail (2), ledit dispositif de verrouillage comprenant une serrure (6) pour le verrouillage des deux portes, caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif de verrouillage comprenant un coulisseau (8) monté mobile dans ledit sabot avant transversalement à celui-ci et sur lequel est installé un rotor (7) de serrure (6), en ce que ledit sabot arrière comporte une ouverture (15) venant dans le prolongement dudit rotor (7) en position de verrouillage des deux portes (1) et apte à recevoir un pêne (12) monté à l'extrémité dudit rotor (7), et en ce que ledit coulisseau (8) comporte une façade (13) relativement plate venant sensiblement en affleurement dudit sabot (4a) en position de verrouillage desdites portes (1).
Patent FR-2952848-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un produit adhesif conditionne dans une enveloppe non adhesive
Inventor: MAINGUENEAU GERARD
IPC: B29C48/08
Filed: 2009-11-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de refroidissement de produits (12) constitués d'un matériau adhésif conditionné dans une enveloppe non adhésive, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un conduit (13) incliné dans lequel s'écoule un liquide de refroidissement apte à transporter lesdits produits, au 5 moins un moyen d'évacuation (20) d'au moins une partie du liquide de refroidissement ménagé dans ledit conduit (13) de manière à scinder ledit conduit (13) en au moins deux tronçons (14, 16), un tronçon amont (14) et un tronçon aval (14, 16), et au moins un moyen d'alimentation du tronçon aval (16) en liquide de refroidissement.
Patent FR-2954752-A1 (FR)
Title: Ensemble de roue et frein pour aeronef equipe d'un dispositif d'entrainement en rotation.
Inventor: BUCHETON DANIEL
IPC: B64C25/36
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention est relative à un ensemble de roue et frein d'aéronef, la roue (10) comportant une jante (11) montée pour tourner sur un essieu de l'aéronef autour d'un axe de rotation (X), et le frein (20) comportant une pile de disques (22) s'étendant sensiblement dans la jante en service, et un support (23) portant des actionneurs de freinage (24) en regard de la pile de disques pour presser sélectivement ceux-ci , caractérisé en ce que le support (24) porte au moins un organe d'entraînement (30) en rotation de la roue de sorte que l'organe d'entraînement s'étende à l'extérieur de la roue.
Patent FR-2960609-A1 (FR)
Title: System for assembling structure of modulable furniture used to store objects, has plate permitting insertion of partitioning panels and blocking space between column-posts, and lug stud inserted into hollow cavity in column-posts
Inventor: JACOB FABRICE JEAN CLAUDE
IPC: A47B47/04
Filed: 2010-05-28
Abstract: The system has a lug stud (1) composed of a single piece including a cylindrical central part whose length is variable based on assembling types to be realized. The central part has diameter equal to diameter of a base of a truncated end of a cone. Column-posts (2) are arranged between a spacer (5) and a plate (4). The plate permits insertion of partitioning panels (6) and blocks a space between the column-posts. The lug stud is inserted into a hollow cavity in the column-posts.
Patent FR-2955400-A1 (FR)
Title: Ensemble d'affichage comprenant une plaque en vitroceramique
Inventor: MULLET JEAN PHILIPPE
IPC: C03C10/12
Filed: 2010-01-21
Abstract: Ensemble d'affichage 1 comprenant, d'une part, une plaque en vitrocéramique 2 du type aluminosilicate de lithium et dont la transmission optique pour une épaisseur de 4 mm est comprise entre 0,2 et 4% pour au moins une longueur d'onde comprise entre 400 et 500 nm et, d'autre part, un dispositif lumineux 4, caractérisé en ce que le dispositif lumineux 4 comprend au moins une source lumineuse polychromatique 5 présentant au moins une première émission d'intensité non nul à ladite longueur d'onde comprise entre 400 et 500 nm et au moins une deuxième émission de plus de 500 nm, et tel que le positionnement de ladite source 5 est adapté pour permettre un affichage au travers de ladite plaque de vitrocéramique 2.
Patent FR-2955499-A1 (FR)
Title: " pompe cardiaque autonome, et procede mis en œuvre dans une telle pompe".
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M60/863
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne une pompe cardiaque comprenant : - un impulseur rotatif inséré en partie dans le ventricule systémique, cet impulseur rotatif étant doté : - d'une membrane suturée sur la paroi externe du cœur de façon à solidariser l'impulseur rotatif avec la paroi du cœur, - d'un carter disposé à l'intérieur du ventricule systémique de façon à aspirer puis refouler le sang, - d'un moteur disposé en partie à l'extérieur du ventricule systémique et relié au carter; - une unité de gestion intégrée dans la région épigastrique et comprenant une alimentation est une unité de commande de l'impulseur rotatif; et - une liaison filaire entre l'unité de gestion et l'impulseur rotatif.
Patent FR-2960770-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition comprises at least one perlite particles and fibers, in a medium
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-06-07
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises at least one perlite particles and fibers, in a medium. An independent claim is included for a method of cosmetic treatment of skin comprising topically applying (I) to the skin. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2965104-A1 (FR)
Title: Detecteur bispectral multicouche a photodiodes et procede de fabrication d'un tel detecteur
Inventor: GRAVRAND OLIVIER
IPC: H01L31/115
Filed: 2010-09-16
Abstract: Détecteur bispectral comportant : ▪ des couches semi-conductrices supérieure (18) et inférieure (14) d'un premier type de conductivité pour l'absorption de premier et second spectres, séparées par une couche intermédiaire (16) formant barrière ; ▪ des zones semi-conductrices (44) d'un second type de conductivité, implantées dans les couches supérieure (18) et inférieure (14), et implantées chacune au moins partiellement dans le fond d'un évidement (22) traversant les couches supérieure (18) et intermédiaire (16); et ▪ des éléments conducteurs (28, 30, 32, 34) connectés aux zones semi-conductrices (44). Au moins la partie de chaque évidemment (22) traversant la couche supérieure (18) est séparée de cette dernière par une couche écran (46) semi-conductrice : ▪ dont la concentration en dopants du second type de conductivité est supérieure à 10 ; et ▪ dont l'épaisseur est choisie en fonction de ladite concentration de manière à être supérieure à la longueur de diffusion des porteurs minoritaires dans la couche de passivation.
Patent FR-2967967-A1 (FR)
Title: Support device for mounting of roof window on structural element of vehicle, has two end portions engaging indexing holes so as to protrude above corresponding roof arches, and central portion extending under roof arches
Inventor: DEMOUGIN LUC
IPC: B60J7/00
Filed: 2010-11-26
Abstract: The device (5) has two end portions (50) for engaging indexing holes so as to protrude above corresponding roof arches (20). A central portion (51) connects the two end portions, where the central portion extends under the roof arches. The central portion includes a sensing area (510) shaped to cooperate with a sensor, where the sensing area is intended to be aligned with the indexing holes of the roof arches, and the sensing area is arranged at equal distance from each end portion. An independent claim is also included for a structural element of a vehicle, comprising two roof arches.
Patent FR-2969746-A1 (FR)
Title: Condensation d'un premier fluide a l'aide d'un deuxieme fluide
Inventor: LESTRADE MICHEL
IPC: F28B1/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: Appareil (200) pour la condensation d'un premier fluide à l'aide d'un deuxième fluide, comprenant : - des moyens de séparation (206) de phases pour obtenir une portion liquide et une portion gazeuse dudit deuxième fluide ; et - des moyens d'échange de chaleur (214) entre la portion liquide du deuxième fluide et le premier fluide, lesdits moyens d'échange (214) étant configurés pour obtenir un premier fluide au moins en partie liquide et un deuxième fluide surchauffé.