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Patent FR-2973143-A1 (FR)
Title: System for triggering alarm following detection of use of metal detector for monitoring metal objects e.g. coins, buried in ground, has alarm center to relay alarm signal from magnetic field detector to alarm management equipment
Inventor: ROUESSARD JULIEN
IPC: G01V3/11
Filed: 2011-03-25
Abstract: The system has a magnetic field detector for detecting a magnetic field (D) generated by a metal detector (DM), and an alarm center (CA) to relay an alarm signal from the magnetic field detector to alarm management equipment (EQ), where the magnetic field detector is one of remote magnetic field detector (DL) and close magnetic field detector (DP). A microcontroller detects interference of communication between the alarm center and the detector, where communication between the alarm center and the alarm management equipment and between the detector and the alarm center are encrypted. An independent claim is also included for a method for triggering an alarm following detection of use of a metal detector.
Patent FR-2975292-A1 (FR)
Title: Utilisation de la kappa-elastine pour la reparation et/ou la regeneration des tissus parodontaux
Inventor: LORIMIER SANDRINE
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-05-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins un peptide de la kappa-élastine en tant que principe actif dans une composition pharmaceutique ou cosmétique destinée à la réparation et/ou la régénération d'un tissu mou du parodonte, parmi le tissu gengivale et les ligaments dento-alvéolaires et/ou d'un tissu dur du parodonte, parmi l'os alvéolaire et le cément radiculaire.
Patent FR-2960060-A1 (FR)
Title: Installation de controle de la qualite d'une surface d'un objet
Inventor: SURREL YVES
IPC: G01B11/25
Filed: 2011-06-08
Abstract: Cette installation comporte un support (1) de l'objet, un panneau (2) comprenant un réseau (3) de franges alternant des lignes claires (30) et sombres (31), le réseau présentant une première série de franges parallèles s'étendant suivant une première direction et selon un premier pas (p), et une seconde série de franges parallèles s'étendant suivant une seconde direction perpendiculaire à la première direction, et selon un second pas (p), des moyens d'éclairage agencés pour éclairer le réseau (3), au moins un moyen de capture d'image présentant un champ de vision, chaque moyen de capture étant agencé pour capturer une image du réseau réfléchie ou transmise par la surface de l'objet, et au moins un élément sélectionné dans le groupe comportant le support, le panneau et les moyens de capture est mobile entre une pluralité de positions, le déplacement entre deux positions successives de chaque élément sélectionné étant conçu de manière à introduire un décalage de phase prédéterminé entre deux images du réseau réfléchies ou transmises par ladite surface.
Patent FR-2975941-A1 (FR)
Title: Procede de controle du jeu entre bandes deposees par une tete de drapage et sous-ensemble de tete de drapage a dispositif de controle embarque
Inventor: CAYMENT MICHEL ROBERT JOSE
IPC: B23K26/04
Filed: 2011-06-15
Abstract: Ce sous-ensemble de tête de drapage (20) comporte en aval au moins un organe de dépose (23) et au moins un rouleau de compactage (30, 30') de la bande de préimprégné, et un dispositif (10) de contrôle du jeu interbande, constitué d'un profilomètre comprenant une caméra (13), une source lumineuse laser (11) projetant une ligne lumineuse sur la surface à contrôler et un prisme (16) disposé au voisinage de la surface à contrôler dans l'axe de la caméra (13) de manière à renvoyer à la caméra (13) l'image de la ligne lumineuse projetée qui lui parvient sous un certain angle. La caméra (13) et la source lumineuse (11) sont logées côte à côte dans un boîtier (18) déporté disposé à distance des rouleaux (30, 30') de compactage, le prisme (16) étant relié au boîtier (18) et à la caméra (13) par un carter allongé (19) disposé verticalement entre les rouleaux de compactage (30, 30').
Patent FR-2962162-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une installation de dosage d'un fluide avec une pompe d'alimentation
Inventor: BARCIN BUELENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2011-06-30
Abstract: Procédé de surveillance d'une installation de dosage d'un fluide avec une pompe d'alimentation (16) et d'au moins une soupape de dosage (13), notamment une installation de dosage d'un système de catalyseur SCR, avec un couplage hydraulique entre la dose injectée et la charge appliquée à la pompe d'alimentation (16). On surveille le fonctionnement de l'installation de dosage pour détecter les défauts avec la relation entre l'amplitude de l'excursion du courant de pompe et la commande d'au moins une soupape de dosage (13).
Patent FR-2977810-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour le depot d'un film de particules ordonnees, de largeur reglable, sur un substrat en defilement
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B05C9/02
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à une installation pour le dépôt d'un film de particules ordonnées (4) sur un substrat en défilement (38), l'installation étant conçue pour permettre le dépôt, sur le substrat, d'un film de particules ordonnées s'échappant par la sortie de particules d'une zone de transfert présentant une première largeur (L1). Selon l'invention, l'installation comporte en outre un dispositif accessoire (100) en forme de tête de dépôt, prévu pour obturer ladite sortie de particules et conçu pour permettre le dépôt, sur le substrat (38), d'un film de particules ordonnées s'échappant par une extrémité (62) d'un canal de transfert de particules (56) de cette tête de dépôt, cette extrémité présentant une seconde largeur (L2) strictement inférieure à la première largeur (L1).
Patent FR-2982837-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ayant une manette de freinage parallele a la poignee
Inventor: HE YUE
IPC: B62L3/02
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention porte sur un système de freinage (100) d'un véhicule (200) ayant un guidon muni d'au moins une poignée de préhension (P) et au moins un frein (240) actionnable par un câble de frein (C). L'invention se caractérise par le fait que ledit système de freinage comporte : . un support (10) présentant une première partie (10a) destinée à être fixée au guidon et une deuxième partie (10b) munie d'un organe de guidage du câble de frein ; . un corps pivotant (16) monté pivotant par rapport au support autour d'un axe de pivotement (A) sensiblement parallèle à la poignée de préhension (P); le corps pivotant comprenant : o une manette de freinage (18) faisant saillie, selon une direction (B) sensiblement parallèle à un axe longitudinal (X) de la poignée de préhension, depuis une extrémité du corps pivotant opposée à l'axe de pivotement ; o une zone d'attache (26) pour une extrémité du câble de frein (C), la distance entre l'axe de pivotement et ladite zone d'attache étant inférieure à la distance entre l'axe de pivotement et ladite première extrémité du corps opposée à l'axe de pivotement.
Patent FR-2983775-A1 (FR)
Title: Structure de securite incorporant un dispositif electronique
Inventor: LE LOARER THIBAUT
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne une structure de sécurité multicouche comportant : - une structure interne (2) comportant au moins un dispositif électronique à mémoire (3), logé au moins partiellement dans l'épaisseur de la structure interne et au moins un élément de sécurité optique (4), - une structure d'opacité variable (5) présentant au moins une région (6) d'opacité réduite constituée par un filigrane ou pseudo-filigrane se superposant au moins partiellement à l'élément de sécurité optique (4), la structure interne étant, dans la région se superposant au filigrane ou pseudo-filigrane (6), suffisamment opaque pour empêcher de voir en lumière transmise à travers la structure de sécurité multicouche le filigrane ou pseudo-filigrane lorsque la structure de sécurité multicouche est observée du côté de la structure d'opacité variable et illuminée en lumière visible du côté opposé et/ou suffisamment diffusante pour empêcher de voir en lumière transmise le filigrane ou pseudo-filigrane du côté opposé à la structure d'opacité variable lorsque la structure de sécurité multicouche est illuminée en lumière visible du côté du filigrane ou pseudo-filigrane , l'élément de sécurité optique (4) étant au moins partiellement visible, en lumière réfléchie, sous illuminant visible ou invisible, à travers le filigrane ou pseudo-filigrane (6).
Patent FR-2985889-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski avec articulation renforcee
Inventor: PALLATIN PASCAL
IPC: A43B5/04
Filed: 2012-01-25
Abstract: La présente invention concerne une chaussure de ski à coque rigide comportant une partie inférieure, le bas de coque (1), et une partie supérieure, le collier (2), le bas de coque (1) comportant une semelle (1.1) destinée à coopérer avec une fixation sur un ski et le collier (2) étant monté sur ledit bas de coque (1) de manière pivotante de façon à permettre une rotation relative entre le collier (2) et le bas de coque (1). De plus, la chaussure comprend des moyens d'articulation (3) permettant de réaliser ladite rotation relative entre le collier (2) et le bas de coque (1), les moyens d'articulation (3) comprenant au moins trois éléments (3.1, 3.2, 3.3) dont un premier élément (3.1) est situé sur le bas de coque (1), un deuxième élément (3.2) est situé sur le collier (2), et un troisième élément (3.3) constituant un moyen de fixation entre le collier (2) et le bas de coque (1).
Patent FR-2999268-A1 (FR)
Title: Retractable valve for reactor in petrochemical field, has valve body for receiving cover intended to seal pipe on which valve body is arranged, and insulation body for receiving obturator for isolating pipe from valve body
Inventor: PEYRE YVES
IPC: F16K13/08
Filed: 2012-12-06
Abstract: The valve has a valve body (20) for receiving a cover (21) intended to slide in the valve body, where the cover seals a pipe (16) on which the valve body is arranged. An insulation body (22) receives an obturator (23) for isolating the pipe from the valve body. The obturator is in the form of a slider projecting on the outside of the valve body, where the insulation body includes a recess provided with a stopper (24). The slider is held in place in the insulating body by a bolt passing through the recess.
Patent FR-2989195-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'auto assemblage de copolymeres a blocs pour la conception d'un circuit imprime, procede de conception, systeme de conception et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: BELLEDENT JEROME
IPC: G03F3/00
Filed: 2012-04-05
Abstract: Ce procédé de simulation d'un placement de motifs par auto assemblage de copolymères à blocs dans un contour imprimé sur plaque par lithographie, comporte les étapes suivantes : extraction (100) de paramètres géométriques (P) du contour enregistrés en mémoire ; sélection (102, 104, 106), par un processeur ayant accès à la mémoire, d'au moins un extremum local d'une figure d'interférence produite à l'intérieur du contour à partir des paramètres géométriques (P) du contour par application d'un modèle de propagation d'ondes interférant entre elles ; et fourniture (108), par le processeur et à partir de cet extremum local, de paramètres (M) de placement d'au moins un motif destiné à être obtenu par auto assemblage de copolymères à blocs dans le contour.
Patent FR-2991690-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une chaufferette pour favoriser une reaction biologique
Inventor: VACHER DOMINIQUE
IPC: F24V30/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation de chaufferettes, ou packs de chaleur autonomes, pour chauffer et maintenir à une température convenable une solution enzymatique, pendant la durée nécessaire à l'action de l'enzyme, dans des applications de biologie moléculaire ou de biologie cellulaire. Des trousses de biologie contenant des chaufferettes font également partie de cette invention.
Patent FR-2993822-A1 (FR)
Title: Structure for driving hub of wheel of bicycle, has ratchet wheel whose teeth are released simultaneously from insertion parts of insertion blocks when ratchet wheel of wheel hub is turned in direction of needles of cone
Inventor: CHANG CHIA-PIN
IPC: B60B1/04
Filed: 2012-07-30
Abstract: The structure has a rotary ring (3) comprising a butted rib (32) that is inserted into a rigid groove. An elastomer (4) is received in the groove. Teeth of a ratchet wheel (11) are in contact with insertion parts (221) of insertion blocks (22). The teeth of the ratchet wheel are released simultaneously from the insertion parts of the insertion blocks, and recovery force of the elastomer compresses the butted rib of the rotary ring when the ratchet wheel of a wheel hub (1) is turned in a direction of needles of a cone with respect to a ratchet base (2).
Patent FR-2994527-A1 (FR)
Title: Use of essential oil of Laserpitium siler L. as active agent to prevent and/or treat skin imperfections such as irregular relief, dilated pores, comedones and/or blackheads associated with development of Propionibacterium acnes germs
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-08-20
Abstract: Use of essential oil of Laserpitium siler L. as an active agent to prevent and/or treat skin imperfections associated with development of Propionibacterium acnes germs, where the skin imperfections include irregular relief, dilated pores, comedones and/or blackheads, is claimed. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2999350-A1 (FR)
Title: Eclateur de commutation coaxial
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: H01T2/02
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne un éclateur (1) de commutation comportant au moins une première électrode et une deuxième électrode électriquement conductrices comportant chacune une zone d'arc placée en regard de la zone d'arc de l'autre électrode, les électrodes étant adaptées pour être reliées aux bornes d'une source de potentiel, caractérisé en ce que l'éclateur (1) présente une forme générale tubulaire, ladite première électrode (2) formant un corps (3) cylindrique de l'éclateur, ouvert à ses deux extrémités et ladite deuxième électrode, dite électrode centrale (4), cylindrique et coaxiale à la première s'étendant dans l'axe de l'éclateur au moins d'une extrémité à l'autre du corps (3) cylindrique.
Patent FR-2999921-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition in the form of aqueous emulsion, useful for caring keratinous materials e.g. lips, comprises water, alkylcellulose (ethyl cellulose), non-volatile oil, and stabilizing agent, in medium
Inventor: LEVY FLORENCE
IPC: A61K8/92
Filed: 2012-12-20
Abstract: Cosmetic composition in the form of an aqueous emulsion comprises, in a medium: (A) 5 wt.% of water; (B) alkylcellulose whose alkyl residue comprises 1-6C, preferably 2-3C, preferably ethyl cellulose; (C) at least one first non-volatile oil comprising silicone and/or fluorinated oils; and (D) at least one stabilizing agent comprising surfactants and/or hydrophilic gelling agent. The composition is free from or comprises = 4 wt.% of octyldodecanol.
Patent FR-3002678-A1 (FR)
Title: Acoustic device for use in e.g. snare drum, for obtaining sound for musician, has cylinder with fractions, where fractions are attached to set of pivots using set of threads, and are intended to be introduced in snare drum or acoustic drum
Inventor: REPPERT SYLVAIN
IPC: G10D13/02
Filed: 2013-02-26
Abstract: The device has an articulated cylinder that is arranged with a set of rectangular elements of a form called fractions (15-17). The fractions are attached to a set of pivots (18) using a set of hinge threads (21, 23), and are intended to be introduced in a snare drum (26) or acoustic drum. The set of fractions is provided with corresponding openings. A set of notches is arranged in the device. A grip (14) is arranged to make juxtaposition of a set of ends of the device. The notches are arranged to block the threads.
Patent FR-3001447-A1 (FR)
Title: Movable belt conveyer for transporting e.g. sand, has transverse guide assembly including guide elements distributed longitudinally along longitudinal profile of assembly and limiting clearance of profile transversely
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G15/22
Filed: 2013-01-28
Abstract: The conveyer (1) has a conveyer belt (3) longitudinally lengthened and comprising large faces (29, 31) opposite to each other. A set of support stations (5, 6) supports the conveyer belt. A transverse guide assembly (39) transversely guides the conveyer belt and includes a longitudinal profile (41) projected on one of the large faces. The assembly includes a set of guide elements (43) e.g. pulleys or pads, distributed longitudinally along the profile and limiting clearance of the profile transversely, where the guiding elements are arranged in pair.
Patent FR-3003688-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage flip chip comportant le pre-enrobage d'elements d'interconnexion
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L21/56
Filed: 2013-03-22
Abstract: Ce procédé d'assemblage d'un premier et d'un second composants électroniques (50, 52), comporte : ▪ la réalisation d'éléments de connexion sur une face d'assemblage du premier composant (50) et la réalisation d'éléments de connexion sur une face d'assemblage du second composant (52) ; ▪ le dépôt d'une couche liquide de matériau durcissable et électriquement isolant (70) sur la face d'assemblage du premier et/ou du second composant ; ▪ le report des premier et second composants (50, 52) l'un sur l'autre de manière à mettre les éléments de connexion du second composant en face des éléments de connexion du premier composant ; ▪ l'application d'une force selon une direction prédéterminée (A) sur le premier et/ou le second des composants (50, 52) de manière à créer des interconnexions électriques constituées chacune d'un élément de connexion (56) du premier composant (50) et d'un élément de connexion (58) du second composant (52); ▪ et le durcissement du matériau durcissable (70). Les éléments de connexion (56) du premier composant (50) sont des inserts creux présentant une extrémité ouverte et les éléments de connexion (58) du second composant (52) sont des éléments pleins (58), de dureté inférieure à celle des inserts (56), l'application de la force résultant en l'insertion des inserts (56) dans les éléments pleins (58). La géométrie des inserts (56) et la géométrie des éléments pleins (58), et/ou le positionnement relatif de ceux-ci lors de l'insertion, sont choisis de manière à laisser libre une portion de l'extrémité ouverte des inserts (56) pendant l'insertion. Le matériau durcissable (70) ne comprend pas de flux désoxydant.
Patent FR-3003782-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un outil de coupe plat sur un porte-outil
Inventor: CHURLET ANDRE
IPC: B23B51/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: Système de fixation d'un outil de coupe formé d'un porte-outil (1) et d'une plaquette (2A) amovible, définissant une partie active coupante et une partie passive coopérant avec un logement correspondant (3A) au porte-outil (1A), caractérisé en ce que le logement (3A) est formé par une rainure axiale (4A) ouverte au moins sur un côté de celui-ci, pour permettre l'introduction de la partie passive de la plaquette (2A) par le bout ou le/les côtés, de manière droite ou inclinée, et sa retenue entre les faces (A,B) du logement (3A), délimitant au moins partiellement une section quadrangulaire correspondant à celle de la partie passive de la plaquette, faces (A,B) contre lesquelles celle-ci est plaquée par réaction aux forces (F) générées par la coupe, qui sont contraires au sens de rotation (R) de l'outil, et par l'intermédiaire d'une vis de blocage radiale (5) traversant un trou fileté débouchant (6) pratiqué sur la paroi du porte-outil (1A) et venant en serrage en opposition à la partie coupante de la plaquette (2A), pour assurer son maintien en position dans le logement (3A).
Patent FR-3005342-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et de signalisation d'un vehicule
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V7/04
Filed: 2013-05-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) d'éclairage et de signalisation d'un véhicule, comprenant au moins une cavité délimitée par un réflecteur principal (4) définissant un axe optique, ladite cavité comportant au moins une source lumineuse principale (2) apte à éclairer une route en combinaison avec ledit réflecteur principal (4). La principale caractéristique d'un dispositif d'éclairage selon l'invention est que ladite au moins une cavité contient une source lumineuse secondaire (3) et un réflecteur secondaire (5), ladite source secondaire (3) étant positionnée dans la cavité de manière à ce que le réflecteur secondaire (5,105) récupère le flux lumineux en provenance de ladite source secondaire (3), lesdites deux sources (2,3) et lesdits deux réflecteurs (4,5) étant agencés dans la cavité pour assurer à la fois une fonction d'éclairage et de signalisation du véhicule.
Patent FR-3006455-A1 (FR)
Title: Systeme de vision oculaire avec guide optique positionnable dans deux positions
Inventor: MIRZA KAYVAN
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-05-31
Abstract: Un système de vision oculaire comporte un module afficheur (2. 1). Le module afficheur comporte un guide optique transparent (2.4) adapté pour propager par réflexions totales internes un faisceau lumineux transportant une image (2.6) jusqu'à une section d'extraction dudit guide optique. Le système comporte : des moyens de positionnement du guide optique dans une première position dans laquelle la zone d'extraction est placée selon un premier axe correspondant à un axe de visée nominale de l'œil de l'utilisateur ; des moyens de positionnement du guide optique dans une seconde position dans laquelle la zone d'extraction est placée selon un second axe décalé par rapport à l'axe de visée nominale de l'œil de l'utilisateur ; et des moyens de rotation du guide optique, autour d'un axe destiné à passer substantiellement par le centre de rotation de l'œil de l'utilisateur, adaptés pour permettre au guide optique de passer de la première position à la seconde position, et vice-versa.
Patent FR-3009716-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage et de refroidissement d'un liquide, notamment de lait
Inventor: FORTIN JEAN NOEL
IPC: B65D88/74
Filed: 2013-08-14
Abstract: L'invention concerne un réservoir de stockage et de refroidissement d'un liquide notamment de lait, qui comprend des moyens de refroidissement dudit liquide. Ce réservoir est remarquable en ce que son fond (2) est percé d'un orifice oblong (22), en ce qu'une goulotte (7) est positionnée sous ledit fond (22) de façon que son ouverture supérieure (72) débouche dans ledit orifice oblong (22) et en ce que le fond (70) de la goulotte (7) est en pente depuis un point haut situé au niveau du point le plus bas (20) du fond du réservoir ou en-dessous, jusqu'à un point bas raccordé à un nez de vidange (73) dudit réservoir.
Patent FR-3014602-A1 (FR)
Title: Socle de prise de courant et ensemble comprenant un socle de prise de courant
Inventor: CHOISELAT ROMAIN
IPC: H01R13/629
Filed: 2013-12-09
Abstract: Socle de prise de courant (10) s'étendant selon une direction axiale (X) et comprenant au moins un logement (18c) configuré pour recevoir une broche (94) d'un socle de connecteur de courant (90), et un disque de sécurité (12) mobile en rotation entre une position de protection empêchant l'accès audit logement (18c) et une position de connexion autorisant l'accès audit logement (18c). Le socle de prise (10) comporte un dispositif de rotation (12c1, 14, 14a) du disque de sécurité (12) configuré pour coopérer avec le socle de connecteur (90), le dispositif de rotation amenant le disque de sécurité (12) de la position de protection vers la position de connexion lors d'un mouvement axial relatif entre le socle de prise (10) et le socle de connecteur (90) pendant l'emmanchement du socle de connecteur (90) avec le socle de prise (10).