baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099378-B1 (FR)
Title: Dispositif destiné à prévenir la chute de l'arc lors du tir ou pendant sa préparation
Inventor: CURÉ MICHÉLE ISABELLE ANNA MATHILDE
IPC: A99Z99/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif réglable destiné à empêcher la chute de l'arc lors du tir.  Le dispositif comprend un gant ajustable porteur d'un système d‘attache réglable fixé sur la paume. Ce système est constitué de trois éléments : une bandelette avec velcro fixée par un rivet dans le haut de la paume, une autre bandelette avec un mousqueton à son extrémité fixée par un rivet au bas de la paume, une troisième bandelette libre avec velcro et comportant un anneau à son extrémité ; celle-ci vient se positionner selon l‘angle et la longueur désirés sur la bandelette du haut grâce à son velcro, le mousqueton s‘accroche à son anneau. Les deux bandelettes fixées sur la paume peuvent pivoter autour de leur rivet respectif tandis que tous les angles de la troisième bandelette sont permis et sa longueur peut varier. Le système est aisé et rapide d'utilisation et favorise un geste de tir idéal.  FIG 9
Patent FR-3086316-B1 (FR)
Title: Nettoyeur de piscine
Inventor: MILLER JAMES
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-09-25
Granted: 2023-12-08
Abstract: Certains modes de réalisation de l'invention concernent un nettoyeur de piscine comprenant un boîtier, une cavité définie à l'intérieur du boîtier et un conteneur de débris amovible reçu à l'intérieur de la cavité. Le nettoyeur de piscine comprend des composants modulaires qui peuvent être accessibles et/ou démontés individuellement pour l'entretien ou le remplacement sans déranger les autres composants de l'installation. Le robot nettoyeur de piscines peut être équipé d'une électronique logée de manière modulaire dans un boîtier électronique. Le nettoyeur de piscine peut inclure un système d'entraînement modulaire pour déplacer le nettoyeur de piscine, et un système hydraulique modulaire qui aspire l'eau et les débris dans le boîtier, et évacue l'eau filtrée, fournissant la poussée au nettoyeur de piscine. De plus, les épurateurs couplés individuellement au boîtier peuvent inclure des aubes hélicoïdales configurées pour guider les débris dans une entrée de débris du nettoyeur de piscine.
Patent FR-3089121-B1 (FR)
Title: Nettoyants cosmétiques naturellement épaissis
Inventor: FARES SAMEH HASAN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne des nettoyants cosmétiques qui, respectivement par rapport à leur poids, contiennent de 1 à 30 % en poids de tensioactif(s) ; de 0,1 à 5 % en poids de guarane (Appellation INCI Guar Gum) ; de 0,1 à 5 % en poids de xanthane (Appellation INCI : Xanthan Gum) ; de 0 à 10 % en poids d’amidon non modifié de 0 à 10 % en poids d’amidon(s) modifié(s), à condition que la quantité totale de ces deux derniers ingrédients soit de 0,1 à 10 % en poids.
Patent FR-3104558-B1 (FR)
Title: Système de convoyage
Inventor: TOURON BRUNO
IPC: B65G21/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de convoyage L’invention concerne un système de convoyage (10) comprenant châssis (20) présentant deux longerons (30, 30’) parallèles et des moyens (40) de convoyage de charges agencés entre les deux longerons (30, 30’), au moins un longeron (30) a une forme de profilé de section sensiblement en forme d’un C présentant une ouverture (O) vers l’extérieur par rapport au moyens (40) de convoyage. Ledit longeron (30) est agencé pour porter dans le profilé, sur tout ou partie de sa longueur, des câbles (50) électriques destinées à l’alimentation et/ou au contrôle dudit system de convoyage (10).   Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3105198-B1 (FR)
Title: Système de suivi de chargement de conteneurs
Inventor: BRIELLES FLORIAN
IPC: B65G69/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de suivi de chargement de conteneurs L’invention concerne un système de suivi de chargement d’un conteneur (7), ledit système étant destiné à être utilisé dans une installation (1) de tri automatisé d’articles (5), le conteneur (7) présentant un volume de stockage et une entrée destinée à être positionnée à une sortie (6) de ladite installation (1), ledit système comprenant :  un contrôleur informatique, etun détecteur (8) communicant avec le contrôleur informatique et agencé au niveau de ladite sortie (6) de manière que son champ de détection couvre ladite entrée et au moins une partie du volume de stockage,  le contrôleur est configuré pour déterminer un taux de remplissage du conteneur (7) à un instant donné en fonction de la portion du volume de stockage occupé par les articles (5) et à émettre une alerte lorsque ladite portion atteint un seuil de remplissage préétabli.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105774-B1 (FR)
Title: Carénage sous-moteur comprenant un orifice et véhicule automobile comprenant un tel carénage
Inventor: COROLENCU EDUARD- NARCIS
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: Ce carénage sous-moteur (12) comprend une face (14) destinée à être disposée horizontalement sous une caisse de véhicule automobile, la face (14) comprenant un orifice (40) traversant destiné à recevoir un tube de protection d’une rampe commune d’injection, la face (14) comprenant un bossage (36) voisin de l’orifice (40) et s’étendant depuis la face (14) en direction d’un premier côté de la face (14), le carénage (12) comprenant une paroi (42) entourant l’orifice (40) et s’étendant en direction d’un second côté de la face (14), le second côté étant opposé au premier côté.     Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3106698-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque léger comportant une couche avant et une couche arrière en matériaux composites
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/042
Filed: 2020-01-27
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque léger (1) comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière du module photovoltaïque (1), l’ensemble encapsulant (3) et les cellules photovoltaïques (4) étant situés entre les première (2) et deuxième (5) couches, caractérisé en ce que la première couche (2) comporte une première couche composite (2c), un premier film intermédiaire amortissant (2b), et un premier film de protection (2a), et en ce que la deuxième couche (5) comporte une deuxième couche composite (5a).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113439-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01L23/34
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-10-21
Abstract: Ce dispositif comporte : - un corps principal (302) comprenant un connecteur d’entrée (304) et un connecteur de sortie (306) d’un liquide de refroidissement, conçus pour être respectivement connectés à une conduite d’entrée et à une conduite de sortie du liquide de refroidissement, et un chemin d’écoulement (308) du liquide de refroidissement s’étendant sur une face du corps principal (302) entre les connecteurs d’entrée (304) et de sortie (306) ; - un capot supérieur (321) conçu pour compléter le chemin d’écoulement (308) afin que le chemin d’écoulement (308) et le capot supérieur (321) délimitent ensemble une boîte à eau fermée en forme de canal reliant le connecteur d’entrée (304) au connecteur de sortie (306) ; et - deux modules électroniques de puissance (110, 112) solidaires du capot supérieur (321) et comportant des composants exothermiques (208) agencés pour être refroidis par le liquide de refroidissement au travers du capot supérieur (321).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122734-B1 (FR)
Title: Station d’anatomie et cytologie pathologiques pour examen macroscopique
Inventor: AZDAD SOUFIANE ZAKARIA
IPC: G01N21/00
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-08-25
Abstract: Station d’anatomie et cytologie pathologiques, pour examen macroscopique d’une pièce opératoire, la station comprenant une planche à découper et un dispositif d’imagerie tridimensionnelle permettant la reconstitution surfacique de la pièce opératoire, la station comprenant un support (1) et un plateau (2) tournant par rapport au support (1), le plateau (2) tournant recevant la pièce opératoire, la station comprenant des moyens de commande de rotation contrôlée du plateau (2) tournant, et un capteur (3) de poids apte à mesurer la masse d’une pièce opératoire reçue par le plateau (2) tournant.   Figure 1
Patent FR-3132063-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-vélo pour autocar
Inventor: NOYER DAMIEN
IPC: B60R9/10
Filed: 2022-01-25
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention porte sur un dispositif porte-vélo (1) pour autocar, comprenant :  -un support (2) destiné à être solidarisé à l’autocar (9) ;  -un premier bras (3) monté pivotant entre une position haute et une position basse, et comportant un premier élément (33) configuré pour venir en saillie;  -un actionneur (4) de commutation comportant un second bras (4) monté pivotant entre une position haute et une position basse, un deuxième élément (43) configuré pour venir en saillie ;  -un dispositif de rappel (5) du premier bras (3) de la position basse vers la position haute ;  -un mécanisme de verrouillage (6) sollicité par l’actionneur (4) et configuré pour :   -dans une première position de l’actionneur, autoriser un pivotement du premier bras (3) de sa position haute vers sa position basse et verrouiller le pivotement du premier bras (3) de sa position basse vers sa position haute.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2401459-B1 (FR)
IPC: G06Q20/38
Filed: 1977-08-26
Granted: 1980-04-25
Abstract: A portable data or information carrier in the form of a card or the like. In order to maximize the confidentiality of information stored in the carrier, and more specifically to limit the amount of information available to a would-be defrauder monitoring data lines connecting the data carrier to external devices, the data carrier includes a microprocessor and a memory operatively associated with the microprocessor. The memory has three particular zones, namely: (1) a secret zone in which reading and writing operations only by internal circuits of the data carrier are permitted; (2) a working zone in which any reading or writing operations are permitted; and (3) a read zone where only reading operations are permitted. The secret zone of the memory includes at least one key or code which is compared to a key received from a device external to the data carrier to determine whether a particular operation is authorized. To ensure that the data carrier consumes the same amount of current whether the requested operation is authorized or unauthorized, a bit is stored in the memory in either event. In general, the internal handling of data by the data carrier deprives a would-be defrauder of any opportunity to learn the nature of information required to use the data carrier.
Patent FR-2485004-B1 (FR)
IPC: C07C69/74
Filed: 1980-06-20
Granted: 1984-02-17
Abstract: Novel cyclopropane-1-carboxylic acid compounds of the formula I wherein CN and -COOR are in the cis position, A is selected from the group consisting of hydrogen and an alkali metal and R is alkyl of 1 to 4 carbon atoms and their preparation and a process for the preparation of a compound of the formula III of cis configuration and R is alkyl of 1 to 4 carbon atoms.
Patent FR-2516691-B1 (FR)
IPC: G21C7/08
Filed: 1981-11-13
Granted: 1984-06-01
Abstract: A device for guiding a control cluster consisting of several absorbing rods consisting of a casing in which are mounted continuous-guiding sleeves each provided with at least one cylindrical slide suitable for the vertical guiding of a rod, and each open with a vertical slot emerging in the slide. Each guiding slide (631, 641) is associated with two orifices (635, 645) forming a hollow in the two lips (633, 643) of the slot (632, 642) so that, when a rod (31) is in contact with the lips, the interior of the slide communicates with the slot.
Patent FR-2617151-B1 (FR)
Inventor: WAUTIER HENRI
IPC: C01B13/32
Filed: 1987-06-29
Granted: 1990-10-12
Abstract: Process for the manufacture of a mixed metal oxide powder, in which at least one metal alcoholate is hydrolyzed in the presence of at least one metal oxide or hydroxide and of an acidic organic compound containing more than 6 carbon atoms in the molecule. The process is applicable to the production of barium titanate powders.
Patent FR-2635104-B1 (FR)
Inventor: MANOURY PHILIPPE
IPC: C07D401/12
Filed: 1988-08-03
Granted: 1992-04-30
Abstract: Indolone derivatives corresponding to the formula (I) in which - R1 is a hydrogen or halogen atom or a C1-4 alkyl radical, - R2 is a hydrogen atom or a C1-4 alkyl radical, - R3 is a hydrogen atom, a C1-4 alkyl radical or an S-(C1-4)alkyl radical, - R4 is a phenyl, chlorophenyl, 1-naphthyl, 7-methoxy-1-naphthyl, 6-methoxy-1-indanyl, 2, methoxy-6-pyridyle, 3-methoxy-2-pyridyl, isoquinolyl, 7-methoxy-1-isoquinolyl, 7-methoxy-1,2,3,4-tetrahydro-1- naphthyl or 7-fluoro-1-naphthyl radical, and the diastereoisomers and enantiomers of the compounds (I) and the salts of addition of the compounds (I) to pharmaceutically acceptable acids. <??>Application in therapeutics.
Patent FR-2649395-B1 (FR)
Inventor: PEGLION JEAN-LOUIS
IPC: A61K31/455
Filed: 1989-07-04
Granted: 1992-11-06
Abstract: (-)2{[2-(2-Aminoethoxy)ethoxy]methyl}-4-(2,3-dichlorophenyl)-3-etho xycarbonyl-5-methoxycarbonyl-6-methyl-1,4-dihydropyridine compound of formula I and its addition salts with a pharmaceutically acceptable inorganic or organic acid. Medication.
Patent FR-2651767-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS DELPRATO
IPC: C01B39/20
Filed: 1989-09-13
Granted: 1991-11-08
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00599 Sec. 371 Date May 10, 1991 Sec. 102(e) Date May 10, 1991 PCT Filed Sep. 11, 1990 PCT Pub. No. WO91/04226 PCT Pub. Date Apr. 4, 1991.An aluminosilicate gel containing an ST structuring agent whose composition is suitable for crystallization into a zeolite of the faujasite structural family is prepared. The gel then undergoes crystallization in order to form a zeolite precursor which consists of the zeolite containing the ST structuring agent in its cavities and channels, the zeolite being produced through the calcination of the precursor. The ST structuring agent consists of at least one compound from the alkylene polyoxides of formula (1) (I) in which R and R', identical or different, each represents H or an alkyl radical in C1 to C4, X designates H or OH, m is equal to 2 or 3 and can differ from one pattern to another, and n is a number from 1 to 12. The zeolites thus obtained have a Si:Al ratio which is greater than 1 and which can go beyond 3, and show a cubic symmetry. The zeolites can be used, directly or after cation exchange, as adsorbants or as catalyst constituents.
Patent FR-2680518-B1 (FR)
Inventor: FALCONE CLAUDIO
IPC: C07K14/765
Filed: 1991-08-21
Granted: 1994-08-19
Abstract: The invention relates to DNA sequences comprising all or a portion of the promoter of the K.lactis ADH4 gene or of a derivative thereof, and possessing a transcriptional promoter activity. It also relates to the use of these sequences for the expression of recombinant genes.
Patent FR-2683832-B1 (FR)
IPC: C23G1/08
Filed: 1991-11-20
Granted: 1994-03-04
Abstract: Process for pickling a material made of mild steel, consisting in removing the scale formed during a conversion operation with heating by immersing the said material at a specified temperature in a pickling bath comprising a sulphuric acid/hydrochloric acid mixture and Fe(II) ions, characterised in that a pair of sulphuric acid concentration A and of hydrochloric acid concentration B is determined, giving an optimum pickling time for at least one Fe(II) ion concentration and at least one temperature, which are determined, the optimum pickling time being obtained as an optimised response by the simplex method, by comparing the values obtained for the pickling time for successive values of A and B, A and B being considered as variables, while the Fe(II) ion concentration and the temperature are constant. The invention also relates to a pickling bath and to a plant for making use of the process of the invention.
Patent FR-2699843-B1 (FR)
Inventor: PERU GILLES
IPC: B23K37/04
Filed: 1992-12-24
Granted: 1995-03-17
Abstract: The subject of the invention is a method of butt-welding at least two plates, in which the plates (1, 2) are brought into contact at their edges (3, 4) to be welded, the said plates (1, 2) are held in position by clamping means and a welded joint is produced at the joint plane (5) by local melting of the said plates. The method consists in exerting, on at least one element (6) in contact with at least one of the main faces of at least one of the said plates (1, 2), a lateral force Py in the direction of the edge (3, 4) of the said plate (1, 2) to be welded and a vertical force Pz, and the area S1 of contact of the said element (6) with the said main face of the said plate and the value of the vertical force Pz are determined so that the ratio between the vertical contact pressure Pcz at any point between the said element (6) and the plate (1, 2) and the horizontal contact pressure Pcy at any point in the joint plane (5) of the plates (1, 2) is between 0.007 and 0.020. The invention applies more particularly to the butt-welding of at least two plates by means of a laser beam.
Patent FR-2712810-B1 (FR)
Inventor: GILLES GUTIERREZ
IPC: A23L17/60
Filed: 1993-11-22
Granted: 1996-01-19
Abstract: Padina seaweeds or their extracts used to make food compositions for improving calcium fixation by biological tissues.
Patent FR-2747046-B1 (FR)
Inventor: KLATZMANN DAVID
IPC: A61K39/00
Filed: 1996-04-05
Granted: 1998-06-19
Abstract: Vaccine (A) comprising defective viral particles (VP) obtained, in vivo or ex vivo, from vertebrates infected by a virus, after transfection of genes carried on a plasmovirus (PV), is new. Vaccine (A) comprises defective viral particles (VP) obtained in vivo or ex vivo, from vertebrates infected by a virus, after transfection of genes carried on a plasmovirus (PV). The PV consists of one or more vectors and contains at least the structural genes necessary for reconstitution of a viral particle that carries immunogenic determinants. Independent claims are also included for the following:   (1) vectors for use in production of (A); (2) an immunogenic composition, for prophylactic and/or therapeutic treatment of subjects infected by (or at risk of infection by) a virus, that contains at least one vector of (1); (3) preparation of a live vaccine containing VP by transfecting cells, in vivo or ex vivo, with a vector of (1); and (4) targeting an immunogenic composition by inserting into the env gene of a vector of (1) a sequence that encodes a (poly)peptide having specific affinity for a cellular receptor.
Patent FR-2771470-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: F16D48/06
Filed: 1997-11-25
Granted: 2000-01-14
Abstract: The system uses a computer to determine the first and second derivatives of engine speed w.r.t. time and their filtering. It then compares it with previously determined ratios to determine whether the engine is decelerating and inputs a clutch engagement/disengagement confirming signal to the engine management system. The computer is provided with suitably filtered inputs representative of vehicle (V) and engine (N) speeds, from which it calculates the ratio they bear to one another and the 1st and 2nd derivatives of engine speed w.r.t. time. Comparison of the input ratio with previously established ratios associated with particular gear ratios gives rise to a signal (SEMB) confirming clutch engagement. If this signal alters, while the derivatives disclose engine deceleration, a further signal (SDEB), indicative of disengagement, is produced. Both signals are passed to a logic unit (BASCULE) which produces an output signal (SE) in binary form utilisable by the vehicle's engine management unit. A supplementary feature (DETECTION, etc.) suspends the identification process if the engine speed varies too rapidly.
Patent FR-2773907-B1 (FR)
Inventor: SALAVIN SERGE
IPC: H01J11/20
Filed: 1998-01-20
Granted: 2000-04-07
Abstract: PCT No. PCT/FR99/00056 Sec. 371 Date Sep. 20, 1999 Sec. 102(e) Date Sep. 20, 1999 PCT Filed Jan. 14, 1999 PCT Pub. No. WO99/36934 PCT Pub. Date Jul. 22, 1999A color two substrate alternating plasma display panel. The panel includes two tiles joined together so as to be opposite each other and defining a space therebetween. The space is filled with gas. One of the tiles has column electrodes which are approximately parallel, separated by a spacing and covered with at least one phosphor region. The other tile has at least one row electrode. The phosphor regions are provided with at least one recess placed at the intersection of a column electrode with the row electrode. A color pixel is formed by neighboring recesses lying within the same row electrode in adjacent phosphor regions. In order to obtain better light efficiency, the distance separating two adjacent recesses lying within adjacent phosphor regions and belonging to the same pixel is greater than the spacing so that space has a thickness greater than that required when two recesses are separated by approximately the spacing.
Patent FR-2775435-B1 (FR)
Inventor: MONZA DA SILVEIRA AIRTON
IPC: A61K47/48
Filed: 1998-02-27
Granted: 2000-05-26
Abstract: Nanoparticles containing at least one active ingredient including at least one polymer, preferably a poly(alkylcyanoacrylate), in which the alkyl group, linear or branched, contains from 1 to 12 carbon atoms, and of at least one compound able to complex said active ingredient. The invention also concerns the method for preparing these nanoparticles.
Patent HU-224216-B1 (HU)
Title: Hydroxybenzoic acid derivatives, process for producing them and pharmaceutical compositions having antiplasmid activity comprising the said compounds
Inventor: TOEROECSIK MIHALY DR
IPC: A61P31/04
Filed: 2000-06-05
Abstract: The subject of the invention is a compound of antiplasmid effect of the general formula O(OQ)C-C6H4Y wherein Q means: beta-picolinyl-methoiodide or 1-methyl-4-piperydyl or 3-(4'-fluorophenyl)-2,2-dimethyl-2-sila-propyloxy or 2-dimethyl-amino-ethyl-methoiodide group and Y means: 2,2-dimethyl-2-sila-hexyloxy or 3-(4'-fluorophenyl)-2,2-dimethyl-2-sila-propyloxy or 5-(4'-fluorophenyl)-4,4-dimethyl-4-sila-pentyloxy or 3-trimethylsilil-propyloxy group. The subject of the invention is the method for producing of the above compound. The subject of the invention is also the pharmaceutical composition of antiplasmid effect, which contains the above composition and the method of producing thereof.
Patent HU-227159-B1 (HU)
Title: Pharmaceutical composition comprising (s)-n-ethyl-3-[1-(dimethylamino)ethyl]-n-methyl-phenyl-carbamate and an antioxidant
Inventor: ASMUSSEN BODO DR
IPC: A61K47/22
Filed: 1999-01-08
Abstract: Pharmaceutical composition comprising (S)-N-ethyl-3-[1-dimethylamino)ethyl]-N-methyl-phenyl-carbamate in free base or acid addition salt form and an anti-oxidant. Said pharmaceutical compositions may be delivered to a patient using a transdermal delivery device.
Patent HU-225234-B1 (HU)
Title: Use of oxazolidinones for the preparation of a medicament for transdermal delivery
Inventor: FORD CHARLES W
IPC: A61K31/5377
Filed: 1999-05-26
Abstract: Disclosed is a method of treating a non-topical infection selected from the group consisting of ear infections, skin and soft tissue infections, acne, infected wounds, bacteremia, in a useful warm blooded mammal who is in need of such treatment which comprises topical administration of a pharmaceutical formulation containing a transdermally effective amount of an Oxazolidinone.
Patent HU-230831-B1 (HU)
Inventor: DR FEKETE PAL
IPC: A61K31/60
Filed: 2012-11-22
Abstract: A találmány tárgya acetilszalicilsav gyomornedv-ellenálló bevont tabletta, melynek jellegzetessége, hogy a tabletta mag
legalább 60 % acetilszalicilsavat, 10-30 % mikrokristályos cellulózt, 1-5 % alacsony-helyettesítésű hidroxipropil cellulózt
(LHPC) és 1-5 % kukorica-keményítőt tartalmaz, és amelynek felületét metakrilsav-etilakrilát kopolimert tartalmazó
filmbevonat borítja.