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Patent WO-2009112181-A3 (WO)
Title: Système et procédé de production d'ondes ultrasonores
Inventor: KRUGLIKOV ILJA
IPC: B06B1/02
Filed: 2009-03-03
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de production d'ondes ultrasonores, notamment pour le traitement cosmétique et thérapeutique, comportant une tête à ultrasons à commande électrique, produisant des ondes ultrasonores ayant au moins deux fréquences différentes (f 1 , f 2 ), une unité de commande réalisant la commutation entre les deux valeurs de fréquence (f 1 , f 2 ) de façon permanente ou au moins au cours d'intervalles prédéfinis. Après commutation vers la fréquence f 1 , des ondes ultrasonores ayant cette fréquence sont produites sur un intervalle T 1 , et après commutation vers la fréquence f 2 , des ondes ultrasonores ayant cette fréquence sont produites sur un intervalle T 2  différent de T 1 , l'intervalle affecté à la fréquence supérieure étant supérieur à l'intervalle affecté à la fréquence inférieure.
Patent WO-2010060581-A3 (WO)
Title: Association d'herbicide(s) et de phytoprotecteur(s)
Inventor: ROSINGER CHRISTOPHER HUGH
IPC: A01N25/32
Filed: 2009-11-21
Abstract: L'invention concerne une composition contenant (A) un ou plusieurs composés de formule (I) ou leurs sels, les indices individuels étant tels que définis dans la description, et (B) un ou plusieurs phytoprotecteurs.
Patent WO-2010049425-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour renforcer un substrat ou un textile d'une structure centrale d'un composant, par exemple d'un aéronef ou d'un véhicule spatial, composant, par exemple d'un aéronef ou d'un véhicule spatial, et aéronef ou véhicule spatial
Inventor: ENDRES GREGOR CHRISTIAN
IPC: B29C70/08
Filed: 2009-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour renforcer un substrat ou un textile d'une structure centrale (2) d'un composant, par exemple d'un aéronef ou d'un véhicule spatial, ce procédé comprenant les étapes suivantes : l'acheminement d'un produit semi-fini continu (6) dans un étui (17) d'un dispositif de transport (15) présentant plusieurs étuis (17) au moyen d'un dispositif d'amenée (12); la coupe à longueur du produit semi-fini continu (6) au moyen d'un dispositif de sectionnement (13) pour produire un produit semi-fini (7) de renfort coupé à longueur et logé dans l'étui (17); l'acheminement de l'étui (17) jusqu'à un dispositif de façonnage (14); l'appointissage du produit semi-fini (7) de renfort coupé à longueur au moyen du dispositif de façonnage (14); l'acheminement de l'étui (17) jusqu'à un textile ou un substrat d'une structure centrale (2) à renforcer; et l'insertion du produit semi-fini (7) appointé dans le textile ou le substrat d'une structure centrale (2) au moyen d'un dispositif d'insertion à cheville (16). L'invention concerne également un dispositif correspondant permettant de mettre en oeuvre ce procédé, un composant fabriqué par ce procédé et/ou au moyen dudit dispositif, ainsi qu'un aéronef ou un véhicule spatial présentant un tel composant.
Patent WO-2010076183-A3 (WO)
Title: Compositions agrochimiques comprenant des alcoxyalcanoates ramifiés
Inventor: SOWA CHRISTIAN
IPC: A01N25/04
Filed: 2009-12-15
Abstract: La présente invention porte sur une composition agrochimique liquide comprenant un pesticide, un auxiliaire de formulation et un alcoxyalcanoate, ainsi que sur un procédé de fabrication de cette composition. L'invention porte de plus sur un alcoxyalcanoate de formule V : R 3 -C(O)-(O-R 4 ) n -OH, où R 3  représente un alkyle en C 7 -C 9  ramifié, R 4  représente un alkyle en C 2 -C 4 , et n vaut 1 à 3. L'invention porte de plus sur l'utilisation des alcoxyalcanoates V dans des formulations agrochimiques. Un autre objet de l'invention est l'utilisation de la composition de l'invention pour la lutte contre des champignons phytopathogènes et/ou une croissance indésirable de plantes et/ou une attaque indésirable de plantes par des insectes ou des acariens et/ou pour la régulation de la croissance des plantes. L'invention porte de plus sur l'utilisation d'une composition de l'invention pour la lutte contre une attaque indésirable de plantes par des insectes ou des acariens et/ou pour la lutte contre des champignons phytopathogènes et/ou pour la lutte contre une croissance indésirable de plantes, des semences de plantes utiles étant traitées par la composition. Enfin, la présente invention porte également sur une semence, traitée avec la composition de l'invention.
Patent WO-2011032724-A3 (WO)
Title: Vanne électromagnétique à bobines multiples
Inventor: ALVAREZ RAPHAEL
IPC: F16K31/06
Filed: 2010-09-20
Abstract: L'invention concerne une vanne électromagnétique (100) à bobines multiples. Cette vanne électromagnétique comprend un premier solénoïde (101A) et au moins un second solénoïde (101B). Un ou plusieurs tores magnétiques (210) sont placés au moins partiellement entre le premier et le second solénoïde (101A, 101B). La vanne électromagnétique (100) à bobines multiples comprend aussi une ou plusieurs armatures (211) qui sont mobiles entre une première position et au moins une seconde position. La ou les armatures mobiles (211) sont placées au moins partiellement entre le premier et le second solénoïde (101A, 101B).
Patent WO-2011048078-A3 (WO)
Title: Procédé de moussage de lait et dispositif de moussage de lait pour la mise en oeuvre du procédé
Inventor: FREGNAN ANDREA
IPC: A47J31/44
Filed: 2010-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de moussage de lait consistant à soumettre le lait à une étape de chauffage simple par un flux de vapeur qui émerge d'une lance (2) immergée dans le lait et qui le fait monter à une température prédéfinie inférieure à la température finale du lait moussant à obtenir, puis à soumettre le lait déjà partiellement chauffé à une étape de chauffage et de moussage par un flux de vapeur et d'air qui est aspiré par un tube de Venturi (14) par ledit flux de vapeur. Le procédé est caractérisé en ce que l'étape de chauffage simple est précédée d'une étape de nettoyage et d'élimination de l'humidité dans laquelle ledit tube de Venturi (14) est traversé par un flux de vapeur et d'air entraîné par ladite vapeur, et en ce que le flux de vapeur est régulé par une vanne électromagnétique normalement fermée (16) et le flux d'air est régulé par une vanne électromagnétique normalement ouverte (22).
Patent WO-2011089012-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un mélange de substances naturelles à base de grappes de ceratonia siliqua comme produit médicamenteux
Inventor: GORELLI ROBERTO
IPC: A61K36/48
Filed: 2011-01-22
Abstract: L'invention concerne une utilisation des grappes de  Ceratonia siliqua  comme substance active pour la fabrication d'un produit médicamenteux contre la diarrhée et/ou les inflammations intestinales. Par utilisation, on administre 5-50 g, de préférence 30-50 g du principe actif. Le principe actif est présent de préférence sous une forme pulvérisée. A cet effet, les grappes de  Ceratonia siliqua  sont récoltés sous forme de cosses contenant des grains à l'état essentiellement mûr, nettoyés, séchés, et au moins les grains sont moulus. Le principe actif peut être mis en suspension dans un fluide véhicule et en particulier être utilisé comme principe actif contre la diarrhée due au choléra, de la salmonellose, de la schigélose, de la dysenterie amibienne de l'entérite et/ou d'inflammations du gros intestin. L'invention concerne un procédé de fabrication du produit médicamenteux cité. A cette occasion, au moins les graines sont moulues et utilisées comme produit médicamenteux sans autre liant. Le principe actif peut être mélangé avec d'autres substances, qui sont choisies parmi des substances naturelles, des principes actifs homéopathiques, allopathiques et/ou synthétiques ainsi que leurs mélanges. Des effets synergiques sont par là présentés.
Patent WO-2012085095-A3 (WO)
Inventor: URGEGHE CHRISTIAN
IPC: C25B11/04
Filed: 2011-12-21
Abstract: The invention relates to an electrode for evolution of gaseous products in electrolysis cells comprising a metal substrate coated with at least two catalytic compositions, the outermost catalytic composition being deposited by means of chemical or physical phase vapour deposition technique and having a composition comprising noble metals selected from the group of platinum group metals or oxides thereof.
Patent WO-2013010628-A3 (WO)
Title: Batterie de structure poreuse
Inventor: SCHAEFER TIM
IPC: H01M4/80
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne des éléments électrochimiques présentant au moins : une première électrode qui présente au moins un premier matériau qui conduit des ions de lithium ou peut intercaler du lithium métallique, et qui est poreux ; une deuxième électrode qui présente un deuxième matériau apte à conduire des ions de lithium ou à intercaler du lithium métallique ; un troisième matériau qui sépare le premier et le deuxième matériau et qui est perméable aux ions de lithium et est non conducteur des électrons ; un électrolyte sel de lithium ; au moins une partie du deuxième matériau s'étendant jusque dans les pores du premier matériau, voire se trouvant dedans.
Patent WO-2013017681-A3 (WO)
Title: Systeme de commande d'equipements domotiques et procede de mise en oeuvre d'un systeme de commande
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: G05B19/042
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de commande d'au moins un équipement domotique (21 -27) équipant un bâtiment (1), le système (10) comprenant un point de commande (30) pilotant le ou les équipements domotiques (21-27) équipant le bâtiment (1); une passerelle (40) de communication entre le point de commande (30) et au moins un terminal nomade (50) appartenant à un usager (U50) du bâtiment (1); et au moins un marqueur primaire (81-84) lisible par des moyens matériels et logiciels de reconnaissance équipant le terminal nomade (50), le marqueur primaire (81-84) étant associé à au moins un équipement domotique (21-24) prédéterminé. Le système (10) est caractérisé en ce que le point de commande (30) fonctionne soit dans un mode normal, où le point de commande (30) pilote indépendamment l'équipement domotique (21-27), soit dans un mode avancé, où le point de commande (30) pilote l'équipement domotique (21-27) en fonction d'informations transmises par le terminal nomade (50) en communication avec le point de commande (30) par l'intermédiaire de la passerelle (40); et en ce que l'identification du marqueur primaire (81-84), par des moyens d'identification (32) équipant le point de commande (30), autorise une activation du mode avancé pour le pilotage du ou des équipements domotiques (21-27) associés à ce marqueur primaire (81-84).
Patent WO-2013167661-A3 (WO)
Title: Évaluation d'alerte de catastrophe par utilisation de la nature
Inventor: WIKELSKI MARTIN
IPC: G01V1/00
Filed: 2013-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prévision d'un événement environnemental/d'un type d'événement environnemental comprenant les étapes consistant : à acquérir au moins un ensemble de données test d'au moins un paramètre comportemental et/ou physiologique d'une population d'animaux ; à générer un profil test sur la base dudit au moins un ensemble de données test, représentant un état comportemental et/ou physiologique de la population d'animaux ; à calculer un rapport entre le profil test et un premier profil de référence ; et à établir une alerte, si ledit rapport atteint une valeur seuil prédéfinie. La présente invention concerne en outre un système de prévision d'un événement environnemental/d'un type d'événement environnemental comprenant au moins une unité d'acquisition de données conçue pour acquérir au moins un ensemble de données d'au moins un paramètre comportemental et/ou physiologique d'une population d'animaux ; au moins une unité génératrice de profil conçue pour générer au moins un premier profil de référence et/ou au moins un profil test, chaque profil étant basé sur au moins un ensemble de données ; au moins une unité de calcul de rapport conçue pour calculer au moins un rapport entre ledit profil test et ledit premier profil de référence ; au moins une unité d'alerte conçue pour émettre une alerte si l'un des rapports calculés atteint une valeur seuil prédéfinie. La présente invention concerne en outre un produit de programme informatique comprenant un ou plusieurs supports lisibles par ordinateur comportant des instructions exécutables par ordinateur pour mettre en œuvre les étapes du procédé de prévision d'un événement environnemental/d'un type d'événement environnemental.
Patent WO-2014086513-A3 (WO)
Title: Combinaison de bobines-segments dentés pour une machine électrique
Inventor: NOMMENSEN BJOERN
IPC: H02K3/18
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention concerne une combinaison de bobines-segments dentés pour une machine électrique, présentant des segments dentés présentant une traverse de support et une dent de support autour de laquelle est enroulé un fil de bobinage qui présente une section transversale rectangulaire dans la partie enroulement de la dent de support et une section transversale arrondie dans sa partie raccordement côté extrémité.
Patent WO-2015086838-A3 (WO)
Title: Composition pharmaceutique contenant des combinaisons de nicotinamide et de 5-acide aminosalicylique pour influencer de manière bénéfique la microbiote intestinale et/ou traiter une inflammation gastrointestinale
Inventor: WÄTZIG GEORG
IPC: A61P1/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition pharmaceutique contenant une combinaison de 5-acide aminosalicylique et de nicotinamide ou des composés afférents. Ladite combinaison influence de manière bénéfique la microbiote intestinale et/ou réduit l'inflammation gastrointestinale. Dans certains modes de réalisation, la composition pharmaceutique est partiellement ou entièrement libérée dans l'intestin grêle ou le gros intestin.
Patent WO-2015135913-A3 (WO)
Inventor: LIGNEUL PATRICE
IPC: E21B17/01
Filed: 2015-03-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil qui est conçu pour surveiller acoustiquement un récipient et qui comprend un premier transducteur acoustique pouvant être monté à l'extérieur du récipient afin d'envoyer un premier signal acoustique à l'intérieur dudit récipient, et un second transducteur acoustique pouvant être monté à l'extérieur de ce récipient afin d'envoyer un second signal acoustique à l'intérieur du récipient. L'appareil comporte en outre une unité de traitement de données prévue pour traiter un premier signal de réponse acoustique relatif au premier signal acoustique et un second signal de réponse acoustique relatif au second signal acoustique afin de déterminer le contenu à l'intérieur du récipient à l'emplacement du premier transducteur acoustique et à l'emplacement du second transducteur acoustique.
Patent WO-2016055638-A3 (WO)
Title: Traitement de muscles de viande avant rigidification
Inventor: MCDONNELL DECLAN ARTHUR
IPC: A23B4/00
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de viande qui comprend le retrait d'un muscle de viande anatomique d'une carcasse dans les 90 minutes suivant l'exsanguination. Le muscle individuel retiré est emballé sous vide avant l'apparition de la rigidité cadavérique de façon à éviter la libération de vapeur d'eau du muscle. Le muscle individuel emballé sous vide est moulé en une forme définie au moyen d'un dispositif de pression sur le muscle de viande 1 qui comprend une partie de base 3, et une partie de moule formant couvercle 5. Le muscle emballé sous vide moulé peut être conditionné dans le moule. Dans un mode de réalisation, le muscle individuel emballé sous vide moulé est conditionné et moulé jusqu'à ce que la rigidité cadavérique soit complète.
Patent WO-2020039090-A3 (WO)
Inventor: GMELCH MAX
IPC: G06K19/06
Filed: 2019-08-23
Abstract: Es wird ein Verfahren zur Aktivierung und Deaktivierung der Phosphoreszenz einer Struktur vorgeschlagen, wobei zur Aktivierung in einem ersten Aktivierungsschritt zum photochemischen Deaktivieren von Sauerstoff in der Struktur die Struktur mit Licht einer ersten Charakteristik beleuchtet wird und in einem zweiten Aktivierungsschritt zum Einleiten der Phosphoreszenz die Struktur mit Licht einer zweiten Charakteristik beleuchtet wird, wobei zur Deaktivierung in einem Deaktivierungsschritt die Struktur zum Einbringen von Sauerstoff mit Licht einer dritten Charakteristik beleuchtet wird. Weiterhin wird eine Struktur zur Verwendung in dem erfindungsgemäßen Verfahren, ein Herstellungsverfahren zur Herstellung der Struktur sowie ein Etikett aufweisend die erfindungsgemäße Struktur sowie ein Verfahren zum Beschreiben, Auslesen und Löschen des Etiketts, sowie ein UV-Sensor aufweisend die erfindungsgemäße Struktur sowie ein Verfahren zur UV-Dosisbestimmung mit dem UV-Sensor vorgeschlagen.
Patent WO-2008152170-A3 (WO)
Title: Système de localisation
Inventor: ESCUDERO COSTA FRANCESC
IPC: G01S5/18
Filed: 2008-06-10
Abstract: Cette invention concerne un système de localisation présentant la caractéristique de comprendre a) une installation constituée d'au moins deux émetteurs à ultrasons et b) un émetteur de modèle de synchronisation L'émetteur de modèle de synchronisation émet un modèle de synchronisation à intervalles réguliers et les émetteurs à ultrasons émettent un code unique associé à sa position dans l'espace et à un instant temporel préattribué pour émettre la rafale.
Patent WO-2014068193-A3 (WO)
Title: A portable device for ecg measurement plus a method and a device for r-peak detection
Inventor: LAAKKONEN KAUKO
IPC: A61B5/274
Filed: 2013-10-31
Abstract: The invention concerns a device comprised by a first and a second terminal unit connected to each other via a connector assembly. When the two units are connected ECG contacts enable physiological measurement. However, when the units are separated, the connector assembly of the first terminal unit can connect with an external device for communication and/or charging of battery. The invention also concerns a method and a device for processing of a signal indicating a heartbeat. The signal processing comprises sampling and downsampling the signal, filtering of downsampled signal, locating R-peak candidates in downsampled signal and determining R-peaks in original signal based on located R-peak candidates in downsampled signal.
Patent WO-2004087288-A3 (WO)
Title: Dispositif de filtration de l'eau d'un bassin de piscine au moyen d'au moins une poche filtrante
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: B01D29/27
Filed: 2004-03-23
Abstract: Ce dispositif de filtration de l'eau d'un bassin de piscine au moyen d'au moins une poche filtrante de la présente demande est remarquable en ce que l'intérieur de la ou des poche(s) filtrante(s) (1) présente(nt) des agencements aptes à créer, sous l'effet de l'aspiration, un mouvement tourbillonnaire de l'eau par effet de VORTEX, pour ré-aspirer et canaliser les particules dans l'axe d'aspiration de ladite poche, de manière à retarder ou à éviter le dépôt des particules ou impuretés sur la poche.
Patent WO-2005001366-A3 (WO)
Title: Echangeur de chaleur comportant un boitier et un faisceau en tole d’aluminium assembles par brasage
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D9/00
Filed: 2004-06-24
Abstract: L'échangeur de chaleur comporte un faisceau d'échange de chaleur (14) constitué par un empilement de plaques (28) embouties qui déterminent entre elles de premier canaux de circulation pour la circulation d'un gaz à refroidir et de second canaux de circulation pour la circulation d'un liquide à refroidir. Le faisceau (14) est logé dans un boîtier (4, 6). L'échangeur comporte des moyens de rattrapage d'un jeu entre le faisceau (14) et le boîtier. Ces moyens sont constitués par une cale de rattrapage (50) disposée entre le faisceau et le boîtier. La cale de rattrapage présente une paroi de fond (52) et deux bords relevés (54) qui enserrent le faisceau (14).
Patent WO-2008078013-A3 (WO)
Title: Agent ignifugeant acide phosphinique ou son sel
Inventor: SCHANEN VINCENT
IPC: C07F9/30
Filed: 2007-11-23
Abstract: La présente invention propose un nouveau agent ignifugeant de type acide phosphinique ou son sel ainsi qu'un procédé pour la synthèse de ce nouvel agent. L'invention concerne aussi l'utilisation d'un tel agent pour l'ignifugation de différentes matrices, préférentiellement des résines thermoplastiques.
Patent WO-2007107664-A3 (WO)
Title: Utilisation de l'acide e-3-[3-[n-(4-méthoxybenzenesulfonyl)-n-isopropylamino]phényl]-3-(3-pyridyl)propenohydroxamique pour la préparation d'un médicament destiné à prévenir et/ou à traiter les pathologies inflammatoires cutanées
Inventor: BIADATTI THIBAUD
IPC: A61K31/4406
Filed: 2007-03-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'acide E-3-[3-[N-(4-méthoxybenzenesulfonyl)-N-isopropylamino]phényl]-3-(3-pyridyl)propenohydroxamique de formule (I); ou d'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, solvats pharmaceutiquement acceptables ou hydrates, pour la préparation d'un médicament destiné à prévenir et/ou à traiter les pathologies inflammatoires cutanées, ainsi que les compositions pharmaceutiques, notamment dermatologiques, comprenant l'acide E-3-[3-[N-(4-méthoxybenzenesulfonyl)-N-isopropylamino]phényl-3-(3-pyridyl)propenohydroxamique, ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, solvats pharmaceutiquement acceptables ou hydrates, pour le traitement et/ou la prévention de pathologies inflammatoires cutanées.
Patent WO-2007138233-A3 (WO)
Title: Utilisation du zatosetron pour le traitement de la rosacee
Inventor: PIERRET JEAN-DOMINIQUE
IPC: A61P17/00
Filed: 2007-05-31
Abstract: L'invention concerne l'utilisation du zatosetron ou de ses sels en tant que principe actif dans une composition pharmaceutique, plus particulièrement dermatologique. De préférence, la composition est appliquée par voie topique. Elle est destinée au traitement et/ou à la prévention de la rosacée.
Patent WO-2009030825-A3 (WO)
Title: Composite sheet, roll of such sheet, sheet packet and method for making same
Inventor: GRAFF PIERRE
IPC: D21H19/04
Filed: 2008-07-16
Abstract: The invention relates to a composite sheet (CS) for domestic use, characterised in that it comprises a first ply (P1) of paper tissue having a liquid absorption degree (g/g CEN Standard) higher than 5, and a second superimposed ply (P2) made of a metal layer having a thickness lower than 10 microns (μm).
Patent WO-2010149877-A3 (WO)
Title: Conduite de transport de fluide
Inventor: MARINZET BERNARD LAURENT GILBERT
IPC: F16L58/18
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne une conduite de transport de fluide comportant deux conduits (19, 222) raccordés bout à bout par une de leurs extrémités longitudinales respectives, dans laquelle chaque conduit comporte une paroi externe ou enveloppe (20) et une paroi interne ou chemise (21) solidaire de la paroi externe. Chaque conduit comporte une structure d'ancrage (67, 229) solidaire de la paroi externe du conduit, ainsi qu'un organe torique d'étanchéité faisant saillie longitudinalement et radialement par rapport à la paroi externe du conduit. La conduite comporte une structure de raccordement (230) comportant une paroi interne et une paroi externe, qui est solidaire d'une des structures d'ancrage, et dont la paroi interne est en contact avec les organes d'étanchéité saillants pour assurer le raccordement étanche des conduits. La structure de raccordement est arrangée pour pouvoir coulisser autour des extrémités respectives des deux conduits, entre les deux structures d'ancrage, pour le raccordement mutuel des deux conduits ou leur séparation, et la conduite comporte des moyens de liaison démontable (233) reliant les deux structures d'ancrage.