baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093860-B1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes :    a) la fourniture d’un substrat donneur comportant un plan fragile enterré, la couche utile étant délimitée par une face avant du substrat donneur et le plan fragile enterré ;b) la fourniture d’un substrat support ;    c) l’assemblage, selon une interface de collage, du substrat donneur, au niveau de sa face avant, et du substrat support, pour former une structure collée ;    d) le recuit de la structure collée pour lui appliquer un budget thermique de fragilisation et amener le plan fragile enterré jusqu’à un niveau de fragilisation défini ;e) l’initiation d’une onde de fracture dans le plan fragile enterré par application d’une contrainte à la structure collée, l’onde de fracture se propageant de manière auto-entretenue le long du plan fragile enterré pour mener au transfert de la couche utile sur le substrat support.    Le procédé de transfert est remarquable en ce que l’initiation de l’onde de fracture est opérée alors que la structure collée subit une température maximale comprise entre 150° et 250°C.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure
Patent FR-3094005-B1 (FR)
Title: Emballage portatif adapté au conditionnement et au transport d’un ensemble prédéterminé de micromodules de commande de charges électriques et banc d’appairage
Inventor: BOUFFET NICOLAS
IPC: B65D5/00
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un emballage (50) portatif est adapté au conditionnement et au transport d’un ensemble prédéterminé de modules de commande (10) dont le nombre est supérieur ou égal à 2 et destinés à être utilisés dans une même installation domotique (100). Chaque module de commande (10) assure une commande d’une charge électrique (1). L’emballage (50) délimite au moins une paroi de support (52) dans laquelle sont ménagées une pluralité de découpes de positionnement (54) où le nombre de découpes de positionnement (54) est supérieur ou égal au nombre de modules de commande (10) de l’ensemble prédéterminé. Chaque découpe de positionnement (54) permet un emboitement à force de l’un des modules de commande (10) par une insertion au moins partielle de ce module de commande (10) dans la découpe de positionnement (54). Cet emboitement confère un blocage relatif du module de commande (10) par rapport à l’emballage (50) et un maintien du module de commande (10) dans une position bloquée. L’emballage (50) peut être utilisé avec un banc d’appairage permettant l’appairage des modules de commande (10). Figure 1
Patent FR-3095604-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération de gouttelettes à partir d’un liquide, comprenant des moyens de stérilisation de ce liquide
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: F24F6/14
Filed: 2019-04-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: Ce dispositif de génération de gouttelettes à partir d’un liquide comporte un corps creux (1) délimitant une enceinte de génération, des moyens (3,40) de génération de gouttelettes à partir d’un jet de liquide s’écoulant à l’intérieur de ladite enceinte, ces moyens de génération étant pourvus d’au moins un orifice (31) d’admission de liquide et d’au moins un orifice (30) de sortie de liquide, des moyens de diffusion de gouttelettes d’un brouillard, formé à partir dudit jet, ainsi que des moyens de stérilisation dudit liquide.  Selon l’invention, les moyens de stérilisation (6) comprennent des moyens de stérilisation par rayonnement ultraviolet, de préférence par rayonnement ultraviolet de type C. Par conséquent le dispositif de l’invention assure une stérilisation fiable du liquide, tout en présentant une structure relativement simple et un coût énergétique peu élevé.   Figure 6.
Patent FR-3097007-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement d’aubes à calage variable de turbomachine, turbomachine munie de celui-ci
Inventor: CORNEC NICOLAS GÉRARD BÉNITO
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’actionnement d’aubes (1010) à calage variable de redressement de flux d’air d’un étage (102) de turbomachine, comprenant un anneau (103) de commande, des leviers (105) reliés à l’anneau (103) pour provoquer, par déplacement de l’anneau (103), une rotation des aubes (1010) autour d’axes (106), chaque levier (105, 105’) ayant une première partie (107) reliée à l’anneau (103), une deuxième partie (108) fixée à l’aube (1010) pour régler son angle de calage et une troisième partie reliant la première partie (107) à la deuxième partie (108). L’invention est caractérisée en ce que la troisième partie d’au moins un levier (105’) déterminé comporte une zone (110) de rupture prescrite, au moins une tige (111, 111a, 111b) relie au moins un autre (105, 105a, 105b) des leviers (105) voisin à une zone de liaison du levier (105’) située entre la zone (110) et la deuxième partie (108). Figure de l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098482-B1 (FR)
Title: Système de direction assistée avec une colonne de direction rétractable selon une course de recul améliorée au moyen d’une cible inférieure, pour dispositif de mesure d’angle, intégrée à une roue tangente de réducteur
Inventor: CATHERIN BORIS
IPC: B62D5/00
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: Système de direction assistée (1) pour véhicule automobile, comprenant une colonne de direction (2) intégrant un arbre supérieur (20) et un arbre intermédiaire (21) liés en rotation et mobiles relativement en translation, un tube supérieur (22) et un tube inférieur (23) liés en rotation et mobiles relativement en translation, l’arbre supérieur étant mobile en rotation et lié en translation dans le tube supérieur, et un module d’assistance (3) intégrant un arbre de sortie (31) lié en rotation à l’arbre intermédiaire via une barre de torsion (32), un réducteur comprenant une vis sans fin (33) entraînée par un moteur d’assistance et qui engrène sur une roue tangente (34) liée à l’arbre de sortie ; et un dispositif de mesure d’angle (4) comprenant un capteur inductif (40), une cible inférieure (42) montée solidaire autour de l’arbre de sortie et une cible supérieure (41) solidaire d’une face latérale supérieure (341) d’une âme en matière plastique de la roue tangente. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099551-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique pour une piscine, un spa, ou un bassin naturel
Inventor: SCHMIT EDOUARD GILBERT CLAUDE
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble (10) pour une piscine, un spa, ou un bassin naturel comportant: - au moins un conduit (11) sur lequel est disposé un système de chauffage et/ou de refroidissement (12), - au moins une pompe (18), - au moins un premier capteur de température (14.1) pour mesurer une température d'eau en amont ou par un piquage dans la piscine, le spa ou le bassin ou en parallèle du système de chauffage et/ou de refroidissement (12) dite "température amont" (T1), - au moins un deuxième capteur de température (14.2) pour mesurer une température d'eau en aval du système de chauffage et/ou de refroidissement (12), dite "température aval" (T2), et - au moins un dispositif de régulation (20) apte à piloter une vitesse de rotation (Vit) de la pompe (18) en fonction d'un écart de température (E_temp) entre la température aval (T2) et la température amont (T1) ou entre la température amont (T1) et la température aval (T2). Figure 2
Patent FR-3101490-B1 (FR)
Title: Stator pour machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K1/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un stator (15) comprenant : une carcasse (21) définissant une pluralité d’encoches (22) et un enroulement électrique (24) comprenant une pluralité d’épingles, ces épingles comprenant chacune deux segments s’étendant dans une encoche respective et une partie de connexion (40) entre ces deux segments, chaque encoche recevant un empilement de segments d’épingles de sorte que cet empilement définisse plusieurs couches, les épingles comprenant : des premières épingles dont les segments sont disposés dans des couches en alternance avec les couches dans lesquelles sont disposés les segments des deuxièmes épingles, les épingles étant disposées de manière à ce que, pour au moins une position radiale donnée, la distance entre les parties de connexion de deux premières épingles consécutives circonférentiellement parlant soit : supérieure à 0,1 mm, et inférieure à la distance entre ces deux épingles au niveau de leur segment respectivement reçus dans deux encoches consécutives circonférentiellement parlant. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101740-B1 (FR)
Title: Procédé et un dispositif de prédiction des performances d’un récepteur dans un système de communication
Inventor: SAHIN SERDAR
IPC: H04B17/29
Filed: 2019-10-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé et dispositif de prédiction des performances d’un récepteur au sein d’un système de communication comprenant au moins un émetteur et un récepteur, ledit émetteur utilisant une modulation codée entrelacée par bit pour moduler les données avant transmission sur un canal de communication, ledit récepteur mettant en œuvre la détection et le décodage des signaux reçus à travers une chaîne comprenant un égaliseur, un démodulateur, un décodeur de canal, où le démodulateur fournit un signal de retour à l’égaliseur (auto-itération).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3 à publier
Patent FR-3102302-B1 (FR)
Title: DIODE ELECTROLUMINESCENTE COMPRENANT UN SEMI-CONDUCTEUR A BASE D’AlN DOPE P PAR DES ATOMES DE MAGNESIUM
Inventor: SILADIE ALEXANDRA-MADALINA
IPC: H01L33/02
Filed: 2019-10-17
Granted: 2023-08-25
Abstract: Diode électroluminescente (100) comportant :  - une première portion (104) de semi-conducteur dopé n ;  - une deuxième portion (108) de semi-conducteur dopé p ;  - une zone active (106) disposée entre les première et deuxième portions et comprenant au moins une portion émissive semi-conductrice ;  dans laquelle :  - les semi-conducteurs de la première portion et de la portion émissive correspondent à des composés comprenant des atomes d’azote ainsi que des atomes d’aluminium et/ou de gallium ;  - le semi-conducteur de la deuxième portion correspond à de l’AlX 2Ga(1-X 2  -Y 2  )InY 2N dopé p par des atomes de magnésium, avec X2 > 0, Y2 > 0 et X2+Y2 ≤ 1, et dans lequel la concentration atomique de magnésium est supérieure à 1017 at/cm3.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3103331-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine électrique tournante
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K1/24
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: Rotor (4) pour machine électrique tournante, comprenant : - un arbre tournant autour d’un axe, - une première roue polaire (17), comportant un fond (18) s’étendant radialement de part et d’autre de l’axe (X), la roue définissant une série de griffes (19) de forme globalement trapézoïdale, chaque griffe s'étendant axialement en direction de la deuxième roue polaire (17) depuis une base disposée sur la périphérie radialement extérieure du fond, le fond présentant au niveau de chaque griffe (19) une surface opposée à la direction d’extension de cette griffe, qui comprend : - une portion radialement extérieure (40), et - une portion radialement intérieure (41), l’angle (α1) entre la portion radialement extérieure (40) et la portion radialement intérieure (41) étant constant pour la première roue polaire (17) et égal à une première valeur d’angle, - une deuxième roue polaire (17), comportant un fond (18) s’étendant radialement de part et d’autre de l’axe (X), la roue définissant une série de griffes (19) de forme globalement trapézoïdale, chaque griffe s'étendant axialement en direction de la première roue polaire (17) depuis une base disposée sur la périphérie radialement extérieure du fond, le fond présentant au niveau de chaque griffe (19) une surface opposée à la direction d’extension de cette griffe, qui comprend : - une portion radialement extérieure (40), et - une portion radialement intérieure (41), l’angle (α2) entre la portion radialement extérieure (40) et la portion radialement intérieure (41) étant constant pour la deuxième roue polaire et égal à une deuxième valeur d’angle, la première valeur d’angle étant différente de la deuxième valeur d’angle. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103481-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: CHOLOUX FRANCK
IPC: B66F9/075
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant un châssis (2), un mât (3) couplé au châssis (2) par une première liaison (4) pivot d’axe pivot horizontal transversal à la direction avant arrière du châssis (2), un actionneur (6) d’entraînement en déplacement à pivotement du mât (3), un dispositif manuel de commande de l'actionneur (6), une cabine (8) équipée d’un siège (9) et d'un capteur (10) de présence du conducteur sur le siège (9), et une unité (11) de pilotage d'acquisition de données fournies par le capteur (10) de présence, ladite cabine (8) étant reliée au châssis (2) par une seconde liaison (12) pivot d’axe pivot parallèle à l’axe pivot de la première liaison (4).      L’engin (1) comprend un premier mode de fonctionnement dans lequel le déplacement à pivotement du mât (3) autour de l’axe pivot de la première liaison (4) pivot est autorisé uniquement à l’état actif du capteur (10) de présence, un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le déplacement à pivotement du mât (3) est autorisé à l’état inactif du capteur (10) de présence, et au moins un dispositif (13) d’activation pour le passage de l'engin (1) d’un mode de fonctionnement à un autre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105433-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic pour une batterie de véhicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/385
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de diagnostic pour une batterie de véhicule (2),   comprenant les étapes consistant à:  détecter un démarrage réussi (20) de moteur à l'aide de la batterie (2),mesurer au moins un paramètre électrique de la batterie (2) en cas de démarrage réussi de moteur,déterminer une capacité de la batterie à alimenter au moins un dispositif de sécurité du véhicule rencontrant une situation d’urgence (40), en fonction du paramètre électrique mesuré de la batterie, si la capacité de la batterie à alimenter le dispositif de sécurité du véhicule rencontrant la situation d’urgence est non satisfaisante, envoyer une information relative à la capacité de la batterie en activant une interface homme-machine (52).Fig. 1
Patent FR-3108198-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la traversée pédestre d’un carrefour par une personne déficiente visuelle
Inventor: LEMAIRE PHILIPPE
IPC: G08G1/04
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’aide à la traversée pédestre, par une personne déficiente visuelle, d’un carrefour (1) composé de n chaussées (2, 3) équipées chacune de feux piétons (5, 6, 7, 8), dans lequel :  - on utilise un groupe (G) de modules répétiteurs (9, 10, 11, 12), associés chacun à un feu piéton (5, 6, 7, 8) et intégrant chacun des moyens de diffusion d’un signal sonore, ainsi qu’un dispositif de déclenchement (13) de moyens d’activation à distance du groupe de modules répétiteurs (9, 10, 11, 12).  Il est caractérisé en ce que :  - on paramètre les modules répétiteurs (9, 10, 11, 12) de manière telle que le volume du signal sonore diffusé par chacun d’entre eux peut adopter une valeur faible prédéfinie ou une valeur forte prédéfinie, et  - on paramètre les moyens d’activation à distance de manière telle qu’après une activation du groupe de modules répétiteurs (9, 10, 11, 12) ils provoquent, pour certains modules répétiteurs (9, 10, 11, 12), une diffusion du signal sonore conforme à la valeur faible prédéfinie du volume sonore et simultanément, pour les autres, une diffusion du signal sonore conforme à la valeur forte prédéfinie du volume sonore.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108512-B1 (FR)
Title: Système et procédé de désinfection par irradiation optique d’un produit pulvérulent
Inventor: FRANCE JANYCE
IPC: A61L2/10
Filed: 2020-03-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: [Titre : Système et procédé de décontamination par irradiation optique d’un produit pulvérulent L’invention concerne un système de décontamination (1) d’un produit pulvérulent comportant :       un distributeur (3) relié à une source de produit pulvérulent configuré pour distribuer le produit pulvérulent,  au moins un transporteur (4) dont une première extrémité reçoit le produit pulvérulent, le transporteur (4) comportant au moins un tronçon vibrant,   au moins un tunnel de décontamination (20) équipée d’au moins une source d’irradiation UV orientée vers le transporteur (4) acheminant le produit pulvérulent en direction du tunnel de décontamination (20), le transporteur (4) étant traversant du tunnel de décontamination (20),       caractérisé en ce que le transporteur (4) comporte au moins un tapis vibrant (42) qui s’étend selon un plan horizontal, d’une part, le tapis vibrant (42) qui transporte le produit pulvérulent à une vitesse déterminée au travers du tunnel de décontamination (20), et d’autre part, le tapis vibrant (452) est équipé de moyens vibratoires (43) de sorte à obtenir, au travers des mouvements vibratoires, une répartition monocouche du produit pulvérulent.   L’invention se rapporte également à un procédé décontamination.  Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3111281-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une unité de traitement d’un gaz par adsorption à modulation de pression
Inventor: MATTHYSSEN JAN
IPC: C01B3/50
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une unité (100) PSA comportant :   au moins N adsorbeurs (1-12) agencés par paires (21-26),chaque paire (21-26) étant agencée pour être isolée sélectivement,un dispositif de commande,une pluralité d’interfaces pour l’accès à des moyens d’instrumentation de chaque adsorbeur (1-12),  caractérisé en ce que lorsqu’une première paire (21-26) est isolée fluidiquement, la première paire (21-26) comportant un premier et un deuxième adsorbeur, l’isolation d’un troisième adsorbeur comporte les étapes de :   paramétrer le dispositif de commande pour commander N-4 adsorbeurs,isoler fluidiquement une deuxième paire (21-26) comportant le troisième et un quatrième adsorbeur,isoler l’un des premier et deuxième adsorbeurs et le troisième adsorbeur,configurer les interfaces de sorte à intervertir les moyens d’instrumentation de l’autre des premier et deuxième adsorbeurs et les moyens d’instrumentation du quatrième adsorbeur,mettre en communication fluidique les première et deuxième paires,paramétrer le dispositif de commande pour commander N-2 adsorbeurs.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112772-B1 (FR)
Title: Système de compostage pour déchets organiques
Inventor: MAHAUT BENOÎT
IPC: C05F17/90
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: Système de compostage pour déchets organiques Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un système de compostage (I) de déchets organiques comportant :- un compartiment de compostage supérieur (1), présentant à l’opposé d’un fond mobile (1B), une section de réception (1C) de déchets organiques, le fond mobile (1B) occupant soit une position ouverte délimitant une section d’évacuation (1D) soit une position fermée pour obturer la section d’évacuation (1D) ;- un compartiment de compostage intermédiaire (2) de type tiroir, disposé en dessous du compartiment de compostage supérieur (1), et présentant à l’opposé d’un fond mobile (2B), une section d’ouverture (2C) , le fond mobile (2B) occupant soit une position ouverte délimitant une section d’évacuation (2D) soit une position fermée pour obturer la section d’évacuation (2D) ;- et un compartiment de compostage inférieur (3) disposé au-dessous du compartiment de compostage intermédiaire (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102345-B1 (FR)
Title: Piece protectrice apte a absorber la transpiration, a reduire les odeurs de sueur et a limiter l’apparition d’aureoles
Inventor: DUCEPT SYLVIE
IPC: A61F13/00
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-03-24
Abstract: La pièce protectrice (2) est destinée à être intégrée à un article d’habillement (1), et est apte à absorber la transpiration, à réduire les odeurs de sueur, et à limiter l’apparition d’auréoles. Ladite pièce protectrice (2) est perméable à l’air et au moins à la vapeur d’eau et comportant deux structures textiles superposées :  - une première structure textile (20) absorbante comportant au moins un premier tricot ou tissu (200) absorbant, dont la face interne (200a) constitue la face interne (2a) de la pièce protectrice destinée à être en contact avec la peau, qui comporte sur sa face interne (200a) majoritairement des fils hydrophiles (2001) aptes à absorber l’humidité et à réduire les odeurs de sueur, et qui comporte majoritairement sur son autre face externe (200b) des fils hydrophobes (2002), de manière à former une première barrière à l’humidité en complément de la deuxième structure textile (21),  Et- une deuxième structure textile (21) formant une barrière à l’humidité et comportant au moins un deuxième tricot ou tissu (210) hydrophobe en contact avec ladite première structure textile absorbante (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116232-B1 (FR)
Title: Enjoliveur pour une roue en tole, roue en tole comportant un tel enjoliveur et vehicule comportant une telle roue
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/10
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un enjoliveur (2) pour une roue en tôle (1) du type comportant une jante (11) comportant en son centre un voile (12), ledit voile (12) comportant une série d’ouvertures (15) en bordure de la jante (11), ledit enjoliveur (2) étant positionné au niveau d’une desdites ouvertures (15) et comportant une première partie de maintien qui est adaptée pour prendre appui contre un bord de ladite ouverture (15), ledit enjoliveur (2) comportant au moins une deuxième partie de maintien qui est adaptée pour prend appui contre la jante (11).  Fig. 1
Patent FR-3119106-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive couche par couche d’une pièce
Inventor: ANTONY PIERRE
IPC: B22F10/36
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive couche par couche d’une pièce dont au moins une partie forme un filtre métallique, par fusion sélective d’une poudre métallique (1) par balayage de la surface de chaque couche de poudre (1) à l’aide d’un faisceau laser (11), la poudre métallique (1) étant une poudre en un alliage à base de nickel et/ou de cobalt, la couche comportant une épaisseur comprise entre 30 et 65 microns, la puissance du laser (11) étant comprise entre 300 et 370 Watts, la vitesse d’avance du laser (11) par rapport à la couche étant comprise entre 1500 et 5000 mm/s, la poudre fusionnée et solidifiée formant un motif définissant la structure du filtre, ladite structure étant poreuse et présentant des pores ouverts.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1
Patent FR-3119704-B1 (FR)
Title: Architecture pour plan focal
Inventor: MARCON BENOIT
IPC: H01L31/00
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne une architecture pour plan focal s’étendant selon une première surface (21), comprenant :  un cadre mécanique (11) ;une pluralité de sous-platines (12), adjacentes deux à deux, s’étendant selon une deuxième surface (22), chacune de la pluralité de sous-platines (12) étant reliée au cadre mécanique (11), chacune de la pluralité de sous-platines (12) comprenant au moins deux détecteurs (13), chaque détecteur s’étendant selon la première surface (21) et étant disposé selon un alignement au moins partiel avec les détecteurs (13) de ladite sous-platine et de la sous-platine adjacente ;une pluralité d’éléments de découplage thermique (17) disposés entre chacune de la pluralité de sous-platines (12) et le cadre mécanique (11);au moins un drain thermique (15) relié à chacune de la pluralité de sous-platines (12).  Figure pour l’abrégé: Fig. 3