baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3130348-A1 (FR)
Title: Insert pour siphon de canalisation comportant un joint anti-retour intégré et une bague de connexion
Inventor: ZELLER THIÉBAUT
IPC: F16K1/32
Filed: 2021-12-13
Abstract: La présente invention concerne un insert pour siphon de canalisation, associant un joint avec un clapet anti-retour formé d’une seule pièce et une bague de connexion, utilisable sur tout type d’installation, même préexistantes.  Le joint est composé d’une base plane (1) sensiblement circulaire, avec une partie périphérique externe pleine et un orifice de passage (2) dans sa partie centrale, prolongée par un clapet formé par une partie tubulaire (3) dont une des extrémités (3a) est libre et dont l’autre extrémité (3b) est partiellement solidaire de la partie pleine de la base (1), et dont le diamètre correspond sensiblement à celui de l’orifice central (1b) du joint, le joint et le clapet étant formés d’une seule pièce.  L’insert selon l’invention est destiné plus particulièrement à être utilisé dans des installations de distribution ou d’évacuation d’eau.
Patent FR-3130869-A1 (FR)
Title: Système de volet en accordéon avec battue automatisée.
Inventor: PAPIRNYK OSTAPE
IPC: E06B3/48
Filed: 2021-12-21
Abstract: Système de volet en accordéon avec battue automatisée.  L’invention porte sur un volet 100 motorisé repliable en accordéon comprenant une battue 7, et des moyens de rabat 200 coopérant entre eux pour ouvrir la battue lors de l’ouverture du volet et fermer la battue lors de la fermeture du volet.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3131220-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exercice physique à poignée ergonomique
Inventor: FAOUËN PATRICK
IPC: A63B69/00
Filed: 2021-12-29
Abstract: Dispositif d’exercice physique à poignée ergonomique Dispositif à vocation ludique, de remise en forme, d'entraînement sportif ou de rééducation.  La ou chaque poignée (2,3) comprend un noyau central (5) tubulaire entouré par une garniture (6) souple et élastiquement déformable, un lien souple (4) étant lié au noyau central (5). La garniture (6) se compose d'une zone médiane (10) cylindrique et de deux zones terminales (11,12) tronconiques, s'élargissant chacune vers l'extrémité correspondante (13,14) de la garniture (6). Le noyau central (5) peut loger une ou plusieurs masselottes de lestage.   Application: dispositif du genre nunchaku comprenant deux poignées (2,3) similaires rattachées l'une à l'autre au moyen d'un lien souple (4) tel qu'une corde.   Figure 1
Patent FR-3118464-A1 (FR)
Title: Compositions opaques et procédés pour celles-ci
Inventor: VALDES VERGARA MARIA ANTONIETA
IPC: C11D3/02
Filed: 2021-12-30
Abstract: COMPOSITIONS OPAQUES ET PROCÉDÉS POUR CELLES-CI L’invention concerne des compositions de nettoyage opaques sensiblement exemptes d’agents opacifiants et d’agents nacrants, et des procédés associés. La composition de nettoyage peut comprendre une combinaison synergique d’un système tensioactif et d’un ou plusieurs sels. Le système tensioactif peut comprendre un tensioactif non ionique et deux tensioactifs anioniques, et le ou les sels peuvent comprendre un ion multivalent. Dans certains exemples, la composition de nettoyage est exempte d’épaississants.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3132173-A1 (FR)
Title: Pile à combustible
Inventor: CHAUSSEE JACKY
IPC: H01M8/2465
Filed: 2022-01-24
Abstract: Pile à combustible La pile à combustible (10) comprend un empilement (11) de plaques bipolaires (12) dans une direction d’empilement (L), chaque deux plaques bipolaires (12) consécutives formant au moins entre elles une cellule (14), la pile (10) comprenant en outre deux plaques terminales (16) de part et d’autre de l’empilement (11), une pluralité de modules de mesure (20), chaque module (20) comprenant au moins un circuit imprimé comportant un calculateur propre à déterminer des caractéristiques de diagnostic et de pronostic de l’empilement (11) de plaques bipolaires (12), et un cadre mécanique (40) de maintien des modules de mesure (20), dans laquelle les modules (20) de mesure sont fixés au cadre mécanique (40), connectés entre eux et connectés à l’empilement (11) de plaques bipolaires (12), sans l’intermédiaire de câbles.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121435-A1 (FR)
Title: Système de préparation de commandes ou de stockage tampon
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/04
Filed: 2022-04-06
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant :  un premier rayonnage (22) et un deuxième rayonnage (23), ledit premier rayonnage et ledit deuxième rayonnage délimitant une allée (104);une première paire de montants (105) solidarisée audit premier rayonnage (22) et une deuxième paire de montants (105) solidarisée audit deuxième rayonnage (23),un chariot à guidage automatique destiné à prélever des objets d’une commande dans au moins un desdits rayonnages, et des moyens de grimpe motorisés aptes à coopérer avec lesdits montants des rayonnages de sorte à permettre audit chariot de s’élever le long desdits montants,  Selon l’invention, la largeur ou la longueur dudit chariot est inférieure à l’espacement entre les montants de ladite première paire de montant ou de ladite deuxième paire de montants, et l’étagère inférieure (41) dudit premier rayonnage (22) et/ou dudit deuxième rayonnage (23) est montée à une hauteur supérieure à la hauteur cumulée dudit chariot (103) et d’un bac (28) qu’il porte.  Figure à publier : 4
Patent FR-3121980-A1 (FR)
Title: Système de pompe à chaleur et son procédé de gestion
Inventor: LIMBECK UWE
IPC: G01M3/20
Filed: 2022-04-12
Abstract: TITRE : Système de pompe à chaleur et procédé de gestion Système de pompe à chaleur (100), notamment système de pompe à chaleur à compression comprenant un module de pompe à chaleur (300) fermé de manière hermétique pour recevoir un circuit d’un fluide frigorifique ainsi qu’un système de détection (500) pour détecter une fuite de fluide frigorifique du module de pompe à chaleur (300),  système caractérisé en ce qu’il comprend :  - un système de vérification (600) pour contrôler le fonctionnement du système de détection (500), le système de vérification (600) simulant la fuite de fluide frigorifique du module de pompe à chaleur (300).  Figure 1
Patent FR-3134799-A1 (FR)
Title: Fuselage d’aéronef destiné à recevoir deux réservoirs prévus pour contenir de l’hydrogène liquide.
Inventor: ALVAREZ LÓPEZ-HERRERO ELISA
IPC: B64D37/04
Filed: 2022-04-20
Abstract: - Fuselage d’aéronef destiné à recevoir deux réservoirs prévus pour contenir de l’hydrogène liquide.  - Le fuselage (1) comporte un premier tronçon pour un poste de pilotage (6), un deuxième tronçon pour une cabine de passagers (7) et un troisième tronçon (T3) distinct du premier tronçon (T1) et du deuxième tronçon (T2). Le troisième tronçon (T3) comporte deux logements (3) pour loger chacun un réservoir (2). Les deux logements (3) sont disposés symétriquement par rapport à un plan de symétrie vertical (P1). Cette disposition des réservoirs (2) dans un tronçon distinct des autres tronçons permet qu’ils soient situés au plus proches des moteurs (5) qu’ils ont à alimenter Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3135013-A1 (FR)
Title: Document de sécurité utilisable pour visualiser une image comprenant un film plasmonique avec des perforations
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/346
Filed: 2022-04-27
Abstract: Document de sécurité utilisable pour visualiser une image comprenant un film plasmonique avec des perforations Document de sécurité utilisable pour visualiser une image, comprenant un film plasmonique comprenant une première face visible au sein du document et présentant un effet plasmonique sur la première face, et un motif comprenant des perforations du film plasmonique, le motif définissant l’image qui est visualisée lorsque le document de sécurité est éclairé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3135851-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de routage de flux dans les réseaux sensibles au temps
Inventor: BEN HADJ SAID SIWAR
IPC: H04L45/121
Filed: 2022-05-20
Abstract: La présente invention propose un procédé de routage (600) d’un flux de données dans un réseau déterministe sensible au temps, pour router les paquets d’un flux de données depuis un terminal émetteur vers un terminal récepteur, le réseau comprenant des commutateurs pour la transmission des paquets, les commutateurs étant configurés pour mettre en œuvre une planification de transmission prédéfinie sur des cycles de temps répétés ayant des créneaux de temps de longueur fixe. Le procédé de routage de l’invention utilise la latence d’un chemin comme métrique pour calculer (604) les k chemins les plus courts entre un terminal émetteur et un terminal récepteur, puis pour chaque chemin, détermine pour chaque commutateur situé sur ce chemin, un intervalle de tolérance (406) qui définit pour combien de temps les paquets d’un flux peuvent patienter au niveau du commutateur avant d’être transférés vers le commutateur suivant, sans dépasser la date limite d’arrivée de chaque paquet du flux à destination, afin de réserver des créneaux libres (408).   Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3135613-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d’une zone de dimensions prédéfinies autour dudit dispositif
Inventor: BARKALLAH RADOUANE
IPC: A61B6/00
Filed: 2022-05-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de signalisation (1) d’une zone (ZS) de dimensions prédéfinies autour dudit dispositif (1), caractérisé en ce qu’il comprend :   des moyens d’émission (2) d’un faisceau lumineux (Fl) vers une surface (S) de projection pour y former une image lumineuse,  des moyens de mesure (3) de la distance (d) entre les moyens d’émission (2) du faisceau lumineux (Fl) et la surface de projection (S),  une unité de commande pour déterminer en fonction de la distance (d) mesurée et de paramètres prédéfinis de la zone à signaler, le réglage des moyens d’émission (2) pour émettre un faisceau lumineux (Fl) dont l’image lumineuse sur la surface de projection (S) définit, de manière visible, une zone dont les dimensions correspondent à la zone (ZS) à signaler de dimensions prédéfinies autour dudit dispositif (1).  Figure 1
Patent FR-3136237-A1 (FR)
Title: Produit de traitement et de protection de surfaces minérales
Inventor: WAYSER BARNABÉ
IPC: C09D167/08
Filed: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne une composition de traitement et de protection de surfaces minérales, la composition comprenant, par rapport à son poids total, les composants suivants : (a) 45 à 55 % en poids d’une émulsion alkyde modifiée à l'uréthane, de préférence une émulsion alkyde modifiée à l'uréthane auto-émulsionnée sans tensioactif, de manière particulièrement préférée une émulsion alkyde modifiée à l'uréthane auto-émulsionnée sans tensioactif comprenant de 40 à 60 % en poids d’huile comme agent modifiant par rapport à l’émulsion alkyde modifiée à l'uréthane, (b) 1 à 4 % en poids d’un ou de plusieurs agents matifiants organiques en poudre, de préférence un ou plusieurs agents matifiants en matériau thermodurci en poudre, (c) 0,01 à 0,2 % en poids d’un tensioactif fluoré non ionique éthoxylé soluble dans l'eau, de préférence à base de molécules à chaîne courte contenant 6 atomes de carbone fluorés, et (d) de l’eau.
Patent FR-3136686-A1 (FR)
Title: Sytème d'encollage à réserve
Inventor: FLÉ JÉRÔME
IPC: B05C1/02
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention présente un dispositif d’encollage comportant un cylindre encolleur et un contre-cylindre disposé parallèlement et tournant en sens opposés pour entraîner une feuille à encoller, le cylindre encolleur étant alimenté par un système de dépose de colle sur une zone transversale, caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de racleurs mobiles alignés dans un plan défini par un axe 0X transversal parallèle à l’axe de rotation dudit cylindre-encolleur, et un axe OY semi-tangentiel incliné par rapport à un axe radial dudit cylindre-encolleur, passant par l’intersection entre ledit plan et la surface dudit cylindre-encolleur, ladite intersection étant située en aval de ladite zone de dépose de colle, lesdits racleurs étant mobile selon la direction OY entre une position écartée et une position où sa lèvre est en contact avec la surface dudit cylindre-encolleur.
Patent FR-3137911-A1 (FR)
Title: Enduction d’une fibre notamment optique par un revetement a base de nitrure de bore.
Inventor: BERNARD RÉMY
IPC: C03C25/42
Filed: 2022-07-12
Abstract: La présente invention concerne une fibre (1) comprenant une âme (11) en matériau fibrable et présentant une surface externe (111), la fibre étant caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un revêtement extérieur (2) comportant un mélange de nitrure de bore hexagonal et de bentonite, à raison d’au moins 10% en poids de bentonite par rapport au poids total dudit revêtement extérieur (2). La présente invention concerne également un composant optique comprenant une ou plusieurs fibres optiques (1) selon l’invention. Enfin, la présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une composition pâteuse pour revêtement de fibre.   Figure 1
Patent FR-2022038-A1 (FR)
Title: Organic fluorine polymers
IPC: C08G65/34
Filed: 1969-10-30
Abstract: Polymers are produced by reacting organic dihalides RX2 (R = divalent alkylidene, arylalkylidene, ether, fluoro-aromatic or heterocyclic group; X = F, Cl, Br, I) in non-proton solvents with an alkali hydride and an alkali salt of a diol HO-RF-OH (RF = divalent polyfluoro, pref. -CH2-(CF2)n-CH2-, group).
Patent FR-2027446-A1 (FR)
Title: Oligomers and polymers from olefins
IPC: C07C2/32
Filed: 1969-12-29
Abstract: They are produced by cathodically reducing transition metal cpds. in polar organic phase in presence of olefin, vinyl monomer, especially diolefin, in electrolytic cell and heating reaction solutions obtained with olefin etc to be polymerised or oligomerised alone or in mixture with co-catalysts in polar organic phase and aq. emulsion.
Patent FR-2081237-A1 (FR)
Title: Fibre impregnated composites - by forming a eutectic alloy in situ over the fibres
IPC: C22C47/04
Filed: 1970-03-20
Abstract: High mechanical strength fibres e.g. graphite, boron, SiC-coated boron carbide, steel, tungsten, silica, SiC or Al2O3, which can be incorporated into light metal matrices, are initially sheathed in component A (e.g. Cu, Ni, Ag, Co, Cu-alloy, opt with C, Si or P) to a uniform thickness with a 50% variation in max. thickness. A second constituent B (e.g. Mg and/or Al) is added, chosen so as to form a eutectic or lower m. pt. alloy with A. The assembly is then heated at a temp. between the alloy m.pt. and m.pt. of A, so that a liquid phase is formed in situ and impregnates the fibres completely, then the assembly is cooled to complete solidification of the matrix, and is finally thermo(chemically) treated to improve certain properties. The method ensures complete and efficient wetting of the fibres.
Patent FR-2096605-A1 (FR)
Title: Halo silane rearrangement - using tertiary amine hydrohalide catalysts
IPC: C07F7/12
Filed: 1971-06-29
Abstract: Process for rearrangement of a halogenosilane (I) pref. containing a Si-H bound, by contacting (I) above or in mixture with other cpds. (I) with a tert. amine hydrohalide (II) of formula: NRR1R2.HX (where R, R2 = is not 3C monovalent hydrocarbyl or together R, R1 = is not 4C divalent alkylene, diethylene oxide; R2 = is not 2C monovalent hydrocarbyl provided that R + R2 = is not 8C; and X = halogen). Pref. silane (I) is HSiCl3 rearranged to H2SiCl2 and catalyst (II) is Bu3NH+Cl-.
Patent FR-2153196-A1 (FR)
Title: Centrifugally cast metal pipes - with differential compsn obtd by applying additive-contg slag before metal solidification
IPC: H02M3/137
Filed: 1971-09-24
Abstract: Centrifugal casting of metal pipes having a differential compsn. throughout thickness is effected by (a) casting the molten metal into a rotating mould and applying a molten slag contg. additives before complete solidification of metal in mould, (b) allowing metal and slag to solidify while the mould continues to rotate until both materials are solidified and (c) finally removing the solidified slag. Slag additives may be metalloids, esp. C or N, or metal elements. Pref. metal is steel and slag is enriched with graphite in suspension, leading to C-enriched inner layer and cementation.
Patent FR-2138696-A1 (FR)
Title: Desulphurising active carbon - pre-drying heating eg by inert gas, to vaporize elementary sulphur
IPC: C01B31/08
Filed: 1972-05-12
Abstract: Regenerating loaded active C used for desulphurising viscose exhaust gases, by sepg. the CS2 and elementary S, the latter being driven out in the gaseous state, by indirect or direct heating of the previously dried active C. Elementary S is vaporised by direct heating with a hot, e.g. inert gas, e.g. N2. Pretreatment with steam is recommended.
Patent FR-2187756-A1 (FR)
Title: Benzyl phthalates - from sodium alkyl phthalates, and benzyl chloride reac-ted in butanol or dioxane at 120-125 deg
IPC: C07C69/80
Filed: 1972-06-01
Abstract: In practice, sodium carbonate and the alkyl acid phthalate are introduced into the solvent, heated to about 120 degrees C, and the benzyl chloride added, opt. together with a catalyst e.g. triethylamine, where about 1 mol. alkyl acid phthalate about 0.5 mol. sodium carbonate and a slight excess of benzyl chloride is used/100 ml solvent. The double phthalates are obtd. in about 96% yields, and are used as plasticisers.
Patent FR-2143243-A1 (FR)
Title: Sodium-2-styrylnaphth (1,2-d) oxazole-4-sulphonate - useful as optical bleach
IPC: C07D263/60
Filed: 1972-06-21
Abstract: Sodium 2-styrylnaphth 1,2-d oxazole-4-sulphonate is an optical bleach, e.g. for cellulose acetate, cotton, nylon and viscose and it is resistant to oxidising bleaches.
Patent FR-2143859-A1 (FR)
Title: Trimethyl aluminium prepn - by direct dehalogenation of methylaluminium sesquichloride using dispersion of sodium/potassiu
IPC: C07F5/06
Filed: 1972-06-29
Abstract: Methylaluminium sesquichloride is reacted with Na/K dispersed in hydrocarbon at 80-180 degrees C. Trimethylaluminium is obtd directly and higher yields are obtd. than in the prior art cyclic reaction. The hydrocarbon is e.g. toluene, decalin, paraffin oil or a mixt such as Sinarol.
Patent FR-2193085-A1 (FR)
Title: Soil improving agent - contg particular strains of soil bacteria
IPC: C05F11/08
Filed: 1972-07-19
Abstract: Bacterial concentrate for improving soil fertility, comprises a mixt. of the following soil microorganisms. Actinomyces, Rhizobium and Azotobacter chroococcum, strains of these organisms being chosen which improve fertility and which are resistant to external influences. Pref. concentrate contains at least 109 cells/cc. of both Rhizobium and Actinomyces. Suitable Actinomyces are A. chromogenes, A. griseus and A. albus; the Rhizobium strains are pref. those isolate from lucerne or red clover.
Patent FR-2198873-A1 (FR)
Title: Hopper with fluidising base - for flour silos, ensures a practically uniform flow is obtd
IPC: B65D88/72
Filed: 1972-09-08
Abstract: Hopper has a supporting surface of porous tiles placed side by side, and a conical metallic sheet wall arranged between a central opening at the bottom, for the extraction of the ensilaged prods., and a rigid, annular rim which forms the base for the cylindrical portion of the silo. The tiles are moulded from a granular cpd. with good resistance to wear, bonded together with a urea formaldehyde binder. The porosity of the tiles can be regulated, within certain limits, by the press. exerted during moulding. The tiles are fixed to the silo wall by bolts, passed through moulded holes, and hollow dowels. A space is left to serve as an inlet for the fluidising air fed by a blower through a filter and a distribution system. The fluidising air delivered at the zones near the hopper walls avoids any natural tendency for the ensilaged prod. to stagnate, so a practically uniform flow is assured.
Patent FR-2208196-A1 (FR)
Title: Dry cell with barrier membrane - to hinder zinc migration, and using amine salt as electrolyte
IPC: H01M6/08
Filed: 1972-11-30
Abstract: Cell comproses a zinc cathode can and a central graphite rod surrounded first by a depolariser based on MnO2 then by a polymeric membrane suitable for retarding Zn2+ membranes. The electrolyte is a soln. of >=1 amine salt, pref. the chlorhydrate of ethylene diamine or of pyridine. The cell exhibits less Zn diamine formation around the anode.
Patent FR-2171363-A1 (FR)
Title: Treating bulk material - with gas in fluidised bed controlled by subpressure applied above bed relative to pressure of gas source
IPC: F26B3/092
Filed: 1973-02-09
Abstract: Treatment of bulk material is effected by spreading out the material as a flat layer over a gas permeable bed, and passing a gas stream through the bed at the layer at such a flow intensity that the material is fluidised. The gas stream is developed by a subpressure applied above the material layer relative to the pressure of the gas source, esp. the normal pressure, and the flow intensity is varied by altering the subpressure relative to the pressure of the gas source. Very uniform fluidisation of the material. Uniform treatment of the material.
Patent FR-2230976-A1 (FR)
Title: Flowmeter for electroconducting liquids in large dia. pipes - uses induction principal, has electrodes arranged along pipe in direction of flow
IPC: G01F1/58
Filed: 1973-05-24
Abstract: Flowmeter for flow measurement of electroconducting liquids, operates on the induction principal. Has at least a permanent magnet, and several electrodes arranged along the wall of the pipeline, in the direction of flow, these electrodes being in contact with the liquid. The resultant voltage across these electrodes represents a measure of the flow volume. The electrodes are arranged on opposite sides of the pipe at resistances are connected to them. Resistances on the same side of the pipe are interconnected by a common conductor. The electrodes are spaced on either side of the centre line of the permanent magnet, and there are only two electrodes whose average distance from this centre line is about 0.75 times the hydraulic diameter of the pipe.
Patent FR-2255889-A1 (FR)
Title: Anti trichomonal and antifungal compositions - contg. metronidazole or isometronidazole and 5-nitro furantoin
IPC: A61K31/415
Filed: 1974-01-02
Abstract: Medicaments contg. Metronidazole (I) or Isometronidazole (II) in association with 5-Nitrofurantoin (III) are used in the treatment of trichomonal infections and mixed fungal infections. Broader spectrum of activity than (I) or (II) alone is obtd., and the presence of (I) or (II) increases the solubility of (III) in water. The ratio (I) or (II) to (III) is pref. 1-10:1, esp. 2-4:1.
Patent FR-2256925-A1 (FR)
Title: Transparent calcium caseinate soln. prepn. - used for restoration of mural paintings
IPC: A23J3/10
Filed: 1974-01-07
Abstract: A process is claimed for obtaining colourless transparent Ca caseinate solns. from 1:1-5 by wt. mixt. of slaked lime and fat-free cow cheese or from 1 4-2 by wt. mixt. of slaked lime and casein, by heating the mixt. at 70-80 degrees C for 15-20 mins., filtering and then centrifuging until complete clarification. The compsn. is conventionally used for the restoration of mural painting and can be applied by spraying or brushing on the surface of exfoliating or crumbling mural painting without alterating the colour. The compsn. is transparent, does not discolour or block wall pores and is also storage stable.
Patent FR-2261535-A1 (FR)
Title: Quality control of piezoelectric material - provides measurement of temperature and frequency relationship in dielectric loss factor
IPC: G01R29/22
Filed: 1974-02-18
Abstract: The method is based on measuring the functional relationship between temperature and frequency of teh dielectric loss factor in the piezoelectric material, with one of the parameters remaining the same, and on determining a further parameter from this functional relationship, in which the value of the dielectric loss factor is at maximum and whereby a judgment can be made on the quality of the piezoelectric material. In the method the parameter in which the value of the dielectric loss factor is at maximum is the frequency and the constant parameter is the temperature.