baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066735-A1 (FR)
Title: Support de robinet avec element adaptateur, ainsi que bloc sanitaire pour vehicule et vehicule avec un support de robinet
Inventor: VOETTER AXEL
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un support de robinet destiné à un bloc sanitaire pour véhicule, qui comprend un élément adaptateur (200) et un support de base (100). L'élément adaptateur (200) comprend un dispositif d'accouplement (210), au moins une ouverture (231-235) prévue pour recevoir un composant de robinet, et une surface de guidage (240) périphérique. Le support de base (100) présente un premier dispositif de fixation (105) pour la fixation du support de base, un deuxième dispositif de fixation prévu pour être accouplé au dispositif d'accouplement (210, 310) de l'élément adaptateur (200) et être fixé à celui-ci de manière amovible, et une surface de guidage intérieure prévue pour entourer au moins en partie la surface de guidage (240) périphérique de l'élément adaptateur (200).
Patent FR-3082847-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere fonctionnel
Inventor: DRONET SÉVERIN
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de caoutchouc à base d'au moins : - Une matrice élastomérique comprenant : i. Un premier élastomère diénique ayant une masse moléculaire en nombre, Mn, supérieure ou égale à 100 000 g/mol ; ii. Un deuxième élastomère diénique fonctionnalisé comprenant au sein de sa structure au moins un groupe alcoxysilyle, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en silanol, lié à l'élastomère par l'atome de silicium, le groupe alcoxysilyle étant porteur d'une fonction amine liée à l'atome de silicium directement ou par l'intermédiaire d'un groupe espaceur, , ledit élastomère diénique fonctionnalisé a une masse moléculaire en nombre, Mn, inférieure ou égale à 80 000 g/mol ; - Une charge inorganique renforçante. La composition de caoutchouc permet d'atteindre un bon compromis de performance en diminuant l'hystérèse et en diminuant la rigidité de la composition même avec une haute teneur en charge inorganique renforçante. La présente invention a également pour objet un article fini ou semi-fini comportant une telle composition, une bande de roulement de pneumatique comportant une telle composition, un pneumatique ou produit semi-fini comportant une telle composition.
Patent FR-3083405-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'un generateur solaire de satellite
Inventor: VERGNET DOMINIQUE
IPC: H02S50/15
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention propose un dispositif de test d'un générateur solaire de satellite ou de drone solaire, le générateur solaire comprenant une matrice de cellules solaires mono-jonction ou multi-jonctions, chaque jonction étant adaptée pour convertir des photons d'une bande de longueurs d'ondes respective en courant électrique, le dispositif de test comprenant : - une matrice de sources lumineuses, comprenant au moins une rangée de sources lumineuses, chaque source lumineuse de la matrice étant adaptée pour émettre de la lumière dans chacune des bandes de longueurs d'ondes de conversion électrique de la ou des jonctions des cellules solaires, - une unité de contrôle de la matrice de sources lumineuses, adaptée pour commander l'allumage et l'extinction de chacune des sources lumineuses de la matrice individuellement, la matrice de sources lumineuses étant en outre configurée de manière à pouvoir sélectivement illuminer chaque cellule solaire du générateur solaire par l'allumage d'une ou plusieurs sources lumineuses de la matrice, avec une puissance lumineuse surfacique reçue par la cellule solaire supérieure à au moins 130W/m2.
Patent FR-3084175-A1 (FR)
Title: Systeme et procede automatises de transfert de pieces
Inventor: VANDROMME SANDRINE
IPC: G05B19/418
Filed: 2018-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un système (1) de transfert de pièces (2) comprenant au moins une unité (3) de transport autonome et des stations (4, 5) de chargement et de déchargement d'unités de transport autonomes (3) et d'alimentation d'au moins un poste de travail ou de prélèvement (6). Système (1) caractérisé en ce que la ou chaque unité de transport autonome (3) consiste en un véhicule à guidage automatique, en ce qu'il comprend des modules (7) de stockage temporaire de pièces (2) dans lesquels ces dernières sont disposées à plusieurs, durant leur transfert entre les deux types de stations (4 et 5), en ce que chaque module (7) constitue une boîte de transport pouvant être embarqué seul ou à plusieurs sur une unité de transport autonome (3), et en ce que ledit système (1) comprend, en outre, au niveau de la station (5) de déchargement et d'alimentation, des moyens d'acheminement final et individuel, vers le poste (6) concerné, de chacun des modules (7) chargés en pièces (2) et livrés par les unités de transport autonomes (3).
Patent FR-3084996-A1 (FR)
Title: Lit double a hauteur variable, medicalise ou non, constitue de deux parties assujetties
Inventor: JUDE PATRICK
IPC: A61G7/015
Filed: 2018-08-14
Abstract: L'invention concerne un lit double (1) à hauteur variable, médicalisé ou non, lequel comprend un sommier (2) muni d'un cadre (3) en deux parties (4, 5) distinctes sur chacune desquelles sont montés un relève-buste (6, 8) et un relève-jambes (7, 9), ledit cadre (3) comprenant des premières pièces de liaison (24, 25) amovibles agencées pour solidariser lesdites deux parties (4, 5) en les maintenant collées l'une à côté de l'autre. Un châssis (35) comprend deux parties (36, 37). Deux croisillons (38, 39) sont agencés respectivement entre les parties (4, 5) du cadre (3) et les parties (36, 37) du châssis (35). Le lit comprend deux télécommandes et un système d'interface électronique configuré pour que la première télécommande puisse contrôler l'actionnement du premier relève-buste (6) et du premier relève-jambes (7) et la seconde télécommande puisse contrôler l'actionnement du second relève buste (8) et du second relève-jambes (9) et que les deux télécommandes puissent contrôler l'une et/ou l'autre l'actionnement des deux croisillons (38, 39) de manière synchronisée. Les deux parties du châssis sont de préférence fixées entre elles.
Patent FR-3086342-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a reducteur
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-09-21
Abstract: Turboréacteur simple corps double flux (10), comprenant une soufflante (20), un carter (30) disposé en aval de la soufflante (20) et séparant une veine primaire (12) d'une veine secondaire (14), un compresseur (60), une chambre de combustion (70) et une turbine (80) étant agencés dans la veine primaire (12), le turboréacteur comprenant une transmission différentielle (40, 50) couplée à la turbine (80), dans lequel le rapport de dilution entre la veine secondaire (14) et la veine primaire (12) est supérieur ou égal à 12, la transmission différentielle comprend un premier réducteur (40), différentiel, configuré pour modifier le rapport de transmission de vitesse de rotation entre la turbine (80) et la soufflante (20) et un deuxième réducteur (50), épicycloïdal, configuré pour modifier le rapport de transmission de vitesse de rotation entre la turbine (80) et le compresseur (60), dans lequel le premier réducteur (40) comprend une roue de sortie (42) solidaire en rotation d'une roue d'entrée du deuxième réducteur (42).
Patent FR-3087308-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’identification multiple par contrats intelligents sur chaine de blocs
Inventor: GABORIEAU PHILIPPE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification électronique sur réseau d'une première partie (30) auprès d'au moins une deuxième partie (20) par l'établissement d'un document certifié (60) de données relatives à la première partie en réponse à une requête (40) de la deuxième partie, la requête étant envoyée sur une interface de programmation applicative (11) et comprenant une pluralité de demandes auxquelles la première partie répond au moins partiellement par l'envoi de réponses (50) via ladite interface de programmation applicative, le procédé comprenant : - une étape de stockage des réponses (50) dans une chaîne de blocs (12); - une étape de création du document certifié (60) à partir de la requête de la deuxième partie, des réponses de la première partie et de réponses préalablement stockées dans la chaîne de blocs.
Patent FR-3087956-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique comportant une pluralite d'organes de contention
Inventor: ILIE RAZVAN
IPC: H01R24/38
Filed: 2018-10-25
Abstract: Connecteur électrique (1) comportant un contact mâle (5) et un contact femelle (10) mobiles entre une position non insérée et une position insérée, dans laquelle une partie insérable (12) du contact mâle est insérée selon un axe d'insertion (D) dans un logement du contact femelle (10). Le contact femelle comporte un corps (34), et une pluralité de lamelles (38) faisant saillie axialement à partir du corps et réparties angulairement, les lamelles étant flexibles radialement. Le connecteur comprend en outre une pluralité (40) d'organes de contention (40A, 40B, 40C, 40D) annulaires structurellement identiques les uns aux autres, disposés sur les lamelles, et adaptés pour exercer une pression radiale centripète sur les lamelles. Au moins deux des organes de contention présentent respectivement des orientations angulaires distinctes l'une de l'autre par rapport au corps autour de l'axe d'insertion.
Patent FR-3089740-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de projection de contenus sur une surface de projection, détecteur et procédé de détection de surfaces de projection, terminal de communication l’implémentant
Inventor: PELLEN NICOLAS
IPC: H04N9/31
Filed: 2018-12-06
Abstract: Dispositif et procédé de projection de contenus sur une surface de projection, détecteur et procédé de détection de surfaces de projection, terminal de communication l’implémentant L'invention concerne un dispositif de projection de contenus sur une surface de projection implémentant ou apte à recevoir, en particulier, un vidéoprojecteur, un picoprojecteur, etc. Un objet de l’invention est un dispositif de projection de contenus sur une surface de projection, le dispositif de projection étant constitué d’au moins deux parties :- une base qui permet de positionner le dispositif de projection dans un espace, et- un support apte à recevoir un projecteur de contenus, le support étant mobile par rapport à la base sur commande d’un détecteur de surfaces de projection. Ainsi, le dispositif de projection permet de reproduire de manière automatique des contenus dans un environnement quelconque domestique ou non sur des surfaces adaptées dédiées (écran de projection, tableau blanc, feuille blanche…) ou non (mur, tissu, etc.) et cela depuis une position indéterminée en modifiant la position d’un projecteur de contenus sans intervention de l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Figure 5a
Patent FR-3092539-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile à montants arrière à garniture et dispositif de protection à sac gonflable couplés
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R21/216
Filed: 2019-02-13
Abstract: Un véhicule automobile comprend des montants arrière à chacun desquels sont solidarisés un boîtier, à sac gonflable et ouvertures, et une garniture (3), comprenant des clips (6) traversant partiellement ces ouvertures pour la coupler au boîtier. Chaque clip (6) comprend une paroi principale (7) solidarisée à sa garniture (3) et comportant une partie centrale (8) munie d’une protubérance d’immobilisation (11) comprenant une face d’appui (12) et deux parties latérales (9) encadrant cette partie centrale (8) et auxquelles sont solidarisées des parois de renfort (13) solidarisées à la garniture (3). Chaque ouverture comprend une zone centrale ayant une forme générale rectangulaire et prolongée sur un premier grand côté par deux zones d’extrémité opposées, permettant le passage des parois de renfort (13) et définissant entre elles une zone d’appui pour la face d’appui (12) sur une face externe du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093539-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de tube de refroidissement par jet d'air, turbomachine pour aéronef l'ayant
Inventor: SALSON FLORIAN PAUL ROGER
IPC: F02C7/12
Filed: 2019-03-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de maintien de tube (T) de refroidissement par jet d’air, ayant une embase (101) sur la surface externe (190) du carter (19), une pièce (150) de liaison retenue dans l’élément (101), un support (130) de tube (T) comportant une traverse (131) ayant une ouverture (132) traversée par la pièce (150), une entretoise (120) entourant la pièce (150) pour que l’entretoise (120) soit en appui contre la traverse (131) et la partie saillante (102), un moyen (140) de retenue, fixé à la pièce (150), un élément (170) de rappel entre le moyen (140) de retenue et la traverse (131), sollicité en compression vers la traverse (131). Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3098076-A1 (FR)
Title: Système audio pour appui-tête avec microphone(s) intégré(s), appui-tête et véhicule associés
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H04S5/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: Système audio pour appui-tête avec microphone(s) intégré(s), appui-tête et véhicule associés Ce système audio (30) pour appui-tête de siège comprend N haut-parleur(s) (32), chacun configuré pour être intégré dans un appui-tête de siège, N étant un nombre entier supérieur ou égal à 1 ; et un dispositif de traitement audio (36) comportant une chaine électronique d’émission (60) connectée au(x) haut-parleur(s) (32) et configurée pour émettre au moins un flux audio via le(s) haut-parleur(s) (32). Le système audio (30) comprend en outre P microphone(s) (34), chacun configuré pour être intégré dans l’appui-tête, P étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, et en ce que ledit dispositif de traitement audio (36) comporte en outre une chaine électronique de réception (62) connectée au(x) microphone(s) (34) et configurée pour recevoir au moins un signal sonore via le(s) P microphone(s) (34). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098920-A1 (FR)
Title: Estimation du SoC d’un élément électrochimique
Inventor: TEUTSCH FRANÇOIS
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation de l’état de charge (SoC) d’un élément électrochimique. Le procédé comprend l’initiation d’une opération de charge ou de décharge de l’élément électrochimique qui est traversé par un courant, et pendant que l’opération de charge ou de décharge se déroule : une opération de charge ou une décharge d’un élément de stockage d’énergie qui est traversé par le même courant que l’élément électrochimique, l’élément de stockage d’énergie ayant une relation tension-niveau de charge qui est bijective pour au moins deux valeurs de la tension aux bornes de l’élément de stockage, la capacité CES de l’élément de stockage représentant une partie de la capacité totale de l’élément électrochimique; une détection que l’élément de stockage est chargé ou déchargé ; un calcul d’une nouvelle valeur de la capacité CN de l’élément électrochimique par la formule CN = CN-1 + CES pour une opération de charge et CN = CN-1 - CES pour une opération de décharge, où CN-1 est une précédente valeur connue de la capacité de l’élément électrochimique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103986-A1 (FR)
Title: Procédé de répartition de ressources dans une infrastructure en réseau
Inventor: LEMOINE BENOIT
IPC: H04L12/24
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de répartition d’une consommation de ressources dans une infrastructure en réseau (R) comportant des dispositifs d’hébergement (N1, N2, N3), le procédé comprenant: - attribuer, à chaque dispositif d’hébergement, un coefficient de pondération en fonction d’une instance courante (VF1, VF2) d’une fonction virtuelle (VF) et en fonction d’un type de ressource (T1, T2, T3, T4) consommable par cette instance courante, d’autre part, sélectionner le dispositif d’hébergement ayant le coefficient de pondération minimum ; et paramétrer l’instance courante pour être déployée sur le dispositif d’hébergement sélectionné. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107739-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un réservoir intérieur d’une citerne de transport de liquide cryogénique
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: F16C3/08
Filed: 2020-03-02
Abstract: Dispositif de maintien d’un réservoir intérieur d’une citerne de transport de liquide cryogénique La citerne (1) de transport de liquide cryogénique selon l’invention comprend un réservoir intérieur (2), de forme sensiblement cylindrique, disposé dans une enveloppe extérieure (3) et destiné à recevoir un liquide cryogénique, le réservoir intérieur (2) et l’enveloppe extérieure (3) sont coaxiaux d’axe X, ledit réservoir intérieur (2) étant relié à l’enveloppe extérieure (3) par un dispositif de soutien, elle est caractérisée en ce que le dispositif de soutien comprend une fixation rigide et une bielle (5), un premier côté (53) de la bielle (5) étant fixé à l’autre extrémité du réservoir intérieur (2) et un deuxième côté (54) de la bielle (5) étant fixé à l’enveloppe extérieure (3). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108221-A1 (FR)
Title: Méthode de décodage de codes ldpc à inversion de bits et effet inertiel
Inventor: SAVIN VALENTIN
IPC: H03M13/11
Filed: 2020-03-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de décodage de code LDPC (Low Density Parity Check), de type GDBF (Gradient Descent Bit Flipping). A chaque itération de décodage, tant que le syndrome du mot estimé indique une erreur (220 ,230), on détermine (270) un ensemble ( ) des bits les moins fiables dudit mot comme ceux dont la valeur d’une fonction d’énergie locale () est inférieure à une valeur de seuil. La valeur d’énergie locale d’un bit comprend une première composante proportionnelle à la corrélation entre ce bit et un échantillon correspondant du signal observé, une seconde composante représentative du nombre de contraintes non vérifiées dans lesquelles intervient ledit bit, et une troisième composante, dite composante inertielle, décroissant avec le nombre () d’itérations effectuées depuis la dernière inversion de ce bit. Les bits du mot estimé appartenant à cet ensemble sont inversés (280), le cas échéant avec une probabilité prédéterminée, pour fournir un nouveau mot estimé à l’itération suivante. Fig. 2
Patent FR-3108629-A1 (FR)
Title: Procédé de densification de matériaux composites
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: C23C16/455
Filed: 2020-03-30
Abstract: Procédé de densification de matériaux composites L’invention concerne un procédé de densification d’un ou plusieurs substrats poreux par du carbone pyrolytique par infiltration chimique en phase vapeur comprenant au moins les étapes suivantes :     - l’admission en entrée du four de densification d’une phase gazeuse réactive comprenant au moins un précurseur de carbone pyrolytique ;     - la réaction d’au moins une fraction de la phase gazeuse réactive avec le ou les substrats poreux ;     - l’extraction en sortie du four de densification des effluents gazeux issus de la phase gazeuse réactive;     - la réintroduction avec la phase gazeuse réactive admise en entrée du four de densification d’au moins une fraction des effluents gazeux extraits en sortie du four ;     caractérisé en ce que la fraction des effluents gazeux introduits avec la phase gazeuse réactive comprend au moins un composé hydrocarbure polyaromatique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109090-A1 (FR)
Title: Système de stérilisation et de désinfection de volume fermé
Inventor: ROUSSAC ARNAUD
IPC: A61L2/20
Filed: 2020-04-07
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la destruction des virus, bactéries, levures et plus particulièrement un dispositif pour protéger les volume fermé, pièces ou véhicules des risques de contamination microbiennes.
Patent FR-3109526-A1 (FR)
Title: Démaquillant moussant
Inventor: HE XIAODONG
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique pour le démaquillage sous forme d’émulsion huile dans eau comprenant :     - une phase lipophile en une teneur en poids comprise entre 35% et 60% par rapport au poids total de la composition,     - un ensemble tensioactif hydrophile non ionique comprenant au moins un alkylpolyglucoside,     - au moins un agent gélifiant en une teneur en poids comprise entre 0.3% et 0.8% par rapport au poids total de la composition, l’agent gélifiant étant :     - au moins une argile et/ou      - au moins une gomme de polysaccharide.     Figure pour l'abrégé : Pas de figure
Patent FR-3109777-A1 (FR)
Title: Materiau a base de platre
Inventor: VILLEY MICHEL
IPC: C04B18/04
Filed: 2020-04-30
Abstract: La présente invention concerne un matériau à base de plâtre comprenant un charbon actif présentant une surface spécifique supérieure ou égale à 875 m2/g et inférieure ou égale à 1300 m2/g et/ou un indice d'iode supérieur ou égal à 900 mg/g et/ou une capacité de sorption d'au moins 7 mg de toluène par g de charbon actif ; et une variation de masse moyenne Δm(S) en sorption d'au moins 2% et une variation de masse Δm(D4) après 4 cycles de sorption/désorption d'au plus 1.5%.
Patent FR-3111192-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de détection d’un signal de diffusion Raman stimulée (SRS) dans un échantillon
Inventor: RIGNEAULT HERVÉ
IPC: G01N21/65
Filed: 2020-06-05
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif (200) pour la détection d’un signal optique non linéaire résonant SRS induit dans un échantillon (S). Le dispositif comprend une source d’émission (210) d’un premier train d’impulsions pompe (202) à une première pulsation (ωp) et d’un deuxième train d’impulsions Stokes (203) à une deuxième pulsation Stokes (ωs), un premier et un deuxième modulateur en amplitude (231, 232) configurés pour moduler en amplitude respectivement le train d’impulsions pompe à une première fréquence de modulation (f1) et le train d’impulsions Stokes à une deuxième fréquence de modulation (f2) différente de la première fréquence de modulation. Le dispositif comprend en outre des moyens optomécaniques pour faire interagir dans l’échantillon lesdits trains d’impulsions pompe et Stokes (204, 205) modulés en amplitude, des moyens de détection optique (271, 272) d’un premier et d’un deuxième signal optique non linéaire respectivement à la première pulsation et à la deuxième pulsation, ainsi que des moyens de détection synchrone (281, 282) des premier et deuxième signaux optiques respectivement à ladite deuxième fréquence de modulation (f2) et à la première fréquence de modulation (f1) permettant d’extraire un premier signal SRL (208) et un deuxième signal SRG (209) caractéristiques de la résonance vibrationnelle moléculaire de l’échantillon.     FIG. 2
Patent FR-3112091-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une poutre à section fermée
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: B21D22/02
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une poutre (P1, P2) à section fermée, ladite poutre étant réalisée par l'association d'un premier profilé (P10, P20) et d'un deuxième profilé (P11, P21), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :
    Réalisation du premier profilé par un premier estampage d'une première plaque (5, 50) entre un premier poinçon (1, 10) présentant une première empreinte et un deuxième poinçon (2, 20) présentant une deuxième empreinte et intégrant un noyau (3, 30) modifiant sa deuxième empreinte,Maintien du premier profilé (P10, P20) sur le premier poinçon et positionnement dudit noyau (3, 30) au-dessus dudit premier profilé (P10, P20),Réalisation du deuxième profilé (P11, P21) par un deuxième estampage d'une deuxième plaque (6, 60) contre ledit noyau (3, 30) entre ledit deuxième poinçon (2, 20) et ledit ensemble formé par la superposition du premier poinçon (1, 10), du premier profilé (P10, P20) et dudit noyau.
    Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2