baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2707515-A1 (FR)
Title: Anti-theft device for skis
Inventor: JEAN-CLAUDE MISSONNIER
IPC: A63C11/00
Filed: 1993-06-28
Abstract: Security device intended to prevent the theft of skis in a resort or on car roof racks. The device consists of three parts: - the reinforced sole plate (A) of the cable (2) - the reinforced strap (B) of the cable (2) - the reinforced locking loop (C) of the cable (2). The skis are inserted alternately and back-to-back in the two oblong apertures located on the sole plate and the locking loop is then closed around the two skis in that part located between the front and rear of the bindings, it then being impossible to separate the skis from one another and from the device. Before locking, it suffices to pass the strap behind a post, into a ring sealed into a wall or around the door pillar of the car in order to make theft impossible. NB: the passage of the cable is guided by 4 tubes (3).
Patent FR-2710315-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insertion dynamique de document dans une enveloppe.
Inventor: GERARD COUDRAY
IPC: B43M3/04
Filed: 1993-09-22
Abstract: Pour insérer un document (44) dans une enveloppe (43), (a) des moyens d'amenée de document (46) et d'amenée d'enveloppe (45) sont actionnés, ainsi qu'un dispositif (11, 12, 16) d'acheminement de document entre le poste de réception de document et le poste de réception d'enveloppe, (b) l'ensemble rotatif (32, 32') tourne de la position de réception d'enveloppe à la position d'éjection d'enveloppe, alors que le dispositif d'acheminement (11, 12, 16) continue d'être actionné, (c) l'ensemble rotatif étant dans la position d'éjection d'enveloppe, les moyens d'enlèvement (47, 47') d'enveloppe sont actionnés, (d) l'ensemble rotatif (32, 32') est ramené à la position de réception d'enveloppe.
Patent FR-2710991-A1 (FR)
Title: Splicing cassette for connecting cables or optical fibres
Inventor: OLIVIER LE MOAL
IPC: G02B6/44
Filed: 1993-10-07
Abstract: The splicing cassette consists of a double receptacle (1), of substantially rectangular shape, on either side of a bottom (3) surrounded by a border (2), so as to be reversible depending on the orientation desired for the entry and exit of the cables. Each receptacle is equipped with at least two drums (hubs) (4, 6) which can coil both bare fibres and sheathed fibres, a central region (13) between the said drums serving for storing the splices and the optical couplers. Application to optical cross-connection terminal (cable distribution head) and optical transmission boxes.
Patent FR-2713012-A1 (FR)
Title: Low loss AC joints for low critical temp. superconductor system
Inventor: FRIEDRICH HERRMANN PETER
IPC: H01L39/04
Filed: 1993-11-26
Abstract: The low. critical temp. superconductor junction (1) is subject to a magnetic field due to the superconductor system leakage flux. The junction is positioned inside a screening tube (4) made from or coated externally with a high critical temp. superconducting material.  The magnetic shield is most effective when the axis of the shielding tube is parallel to the direction of the magnetic field. Where a single long tube (4) may not be aligned easily, a large number of shorter tubes (4A) or a spherical shield may be used.
Patent WO-9506991-A1 (WO)
Title: Protocole de signalisation supportant des services multimedias
Inventor: HIN TO
IPC: H04L12/70
Filed: 1994-09-01
Abstract: Ce protocole consiste notamment à tenir à jour, dans tous les terminaux et dans tous les n÷uds du réseau de télécommunication, concernés par un appel donné, une matrice représentant l'état de chaque terminal (TA, TB, TC) qui est partie à l'appel considéré, vis-à-vis de chaque connexion (C1, C2, C3) établie pour l'appel considéré. Cette matrice permet de distinguer une pluralité d'états fins à l'intérieur de l'état actif de chacun des terminaux et des n÷uds concernés par cet appel. Cette matrice est généralement mise à jour au moyen d'un message qui est diffusé dans tout le réseau lorsqu'une opération est effectivement exécutée dans l'un des terminaux, et qu'elle modifie: l'état de cet appel, ou d'une connexion établie pour cet appel, ou d'un terminal participant à cet appel. Application aux réseaux de télécommunication à large bande.
Patent FR-2715991-A1 (FR)
Inventor: MICHEL BRUAS
IPC: F16F1/376
Filed: 1994-02-09
Abstract: The suspension element is introduced in a hole (8) between two structural elements (1,3,2,4) and stops vibrations being transmitted between the two structures. The element has two parallel support surfaces (5), a side surface with an annular throat (7) defined by two sections of a cone (6). A central hole (9) receives a connector (11,12) for the structural elements. The suspension element has rigid core (16) to absorb low frequency vibrations inside a casing (17) to absorb high frequency vibrations.
Patent FR-2701445-A1 (FR)
Title: Remorque utilitaire et ensemble de verrouillage pour celle-ci.
Inventor: MANDELL JONATHAN N
IPC: B62D63/06
Filed: 1994-02-11
Abstract: Une remorque utilitaire comprend un chariot, un élément de barre d'attelage (12), un ensemble d'essieu (15) engageant le chariot et une extrémité de l'élément de barre d'attelage (12) afin de faire pivoter le chariot par rapport à l'élément de barre d'attelage (12), un ensemble de verrouillage (16) relié à l'élément de barre d'attelage (12) et engageant le chariot afin d'empêcher le mouvement pivotant du chariot par rapport à l'élément de barre d'attelage (12), et au moins deux roues (13, 14) fixées sur l'ensemble d'essieu (15). L'ensemble de verrouillage (16) comprend un élément de corps (53) relié de façon pivotante à l'élément de barre d'attelage (12) et possède une partie de saisie s'étendant entre une première partie d'aile (57) et une deuxième partie d'aile (58). Une tige (54) fixée sur le chariot est reçue par des fentes courbes dans les parties d'aile (57, 58) de façon à engager de manière libérable le chariot sur l'élément de barre d'attelage (12).
Patent FR-2716081-A1 (FR)
Title: Sterilisation of fruit juice
Inventor: PHILIPPE DEBLAY
IPC: C12G3/08
Filed: 1994-02-11
Abstract: Prodn. of storage-stable fruit juice comprises: (a) adding sufficient alcohol to inactivate bacteria; and (b) extracting the alcohol from the juice by dialysis against an alcohol-free aq. phase through a hydrophobic microporous membrane. Also claimed are: (i) fruit juice obtainable by the above process; and (ii) the dialysis unit for carrying out the above process which comprises a chamber (7) with one or more compartments (11) having an inlet (12) for the alcohol-contg. juice and an outlet (19) for the alcohol-free juice. The compartments are sepd. by a hydrophobic membrane in the form of tubes through which the juice is passed. .
Patent FR-2718913-A1 (FR)
Title: Procédé et circuit de correction de défauts d'images dans des images fournies par un capteur générateur d'images.
Inventor: VAHE NAHAPETIAN
IPC: H04N5/365
Filed: 1994-04-18
Abstract: L'invention concerne plus spécialement la suppression de défauts dus notamment à des inégalités de sensibilité d'éléments capteurs d'une ligne et apparaissant sous la forme de rayures dans l'image. On stocke dans une mémoire (5) un segment de chaque image fournie par le capteur et on effectue, en deux phases, à l'aide d'additionneurs (7, 15, 13), de mémoires (5, 10), de sélecteurs (8, 6), d'un soustracteur (11), d'un dispositif de commande et d'adressage (9), d'un microprocesseur (16) et d'autres éléments de circuit, différents traitements pour corriger les défauts. Applicable notamment à des appareils de prise d'images par rayonnement thermique.
Patent FR-2719697-A1 (FR)
Title: Machine de chargement d'assemblages combustibles du cÓoeur d'un réacteur nucléaire ayant des poutres de guidage amovibles.
Inventor: PHILIPPE JOLY
IPC: G21C19/18
Filed: 1994-05-05
Abstract: Les éléments de guidage (18) du mât interne (13) comportent au moins deux poutres rectilignes (28) sur chacune desquelles sont montés au moins deux jeux de galets rotatifs (19) espacés l'un de l'autre dans la direction axiale (11) et munies de moyens de fixation amovibles (36, 39) sur la surface extérieure du fût externe (10) de la machine de chargement. Le fût externe (10) comporte une ouverture traversante (27) pour le passage de chacun des jeux de galets (19) de chacune des poutres (28), à l'intérieur du fût externe (10) pour assurer le guidage du mât interne (13).
Patent FR-2706147-A1 (FR)
Title: Pied de porte-charge pour véhicules.
Inventor: JAN HENRIKSSON
IPC: B60R9/058
Filed: 1994-06-06
Abstract: Le présent pied de porte-charge sert à fixer, sur le toit (9) d'un véhicule, un montant de porte-charge, et comprend une partie de support (7), une partie de blocage (12) qui, sous l'action d'un mécanisme de blocage (18, 22, 24), peut être poussée contre une nervure (10) située sur le véhicule pour fixer le pied de porte-charge. La partie de blocage (12) est munie d'un ancrage basculant ou inclinable dans le corps (1) du pied de porte-charge, de sorte qu'un élément de blocage (14) situé à une de ses extrémités peut être engagé dans la nervure (10) et dégagé de celle-ci. L'extrémité opposée (15) de la partie de blocage (12) peut être actionnée au moyen d'une extrémité (20) d'un levier (18) fixé de façon pivotante dans le corps (1) et dont l'autre extrémité (21) peut être actionnée par une partie de came (24) située sur une poignée de manuvre (22) pivotante.
Patent FR-2724856-A1 (FR)
Title: Blind rivet fastener with threaded connection between driver and nut
Inventor: BERCOT JEAN LUC
IPC: B21J15/28
Filed: 1994-09-26
Abstract: The rivet nut is threaded onto a threaded shaft and screwed into position until a sensor detects the end of its travel. A further sensor compares the axial tractive force exerted by the shaft on the nut with an ideal value related to the deforming strain of the nut. An additional sensor detects any over-run of the nut beyond its predetermined stop position in relation to components to be fastened. The sensors communicate data to a control unit which determines movement of the shaft to exert axial force on the nut to compress and deform it into a locking position. The shaft is then removed by rotation.
Patent FR-2713829-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un radome autoportant.
Inventor: JOHANNES FEIERLEIN
IPC: H01Q1/42
Filed: 1994-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un radome autoportant qui se compose de plusieurs éléments de surface (1, 1') courbes symétriques de rotation qui sont obtenus en faisant rouler des corps creux sur des plaques de matériau thermodurcissable. Les bords du corps creux définissent en roulant des segments que l'on divise en éléments de surface (1, 1'). Ces éléments de surface sont découpés et soudés le long de leurs bords en utilisant le même matériau que celui des plaques.
Patent FR-2728266-A1 (FR)
Inventor: ASKIENAZY ANNE
IPC: C08G59/68
Filed: 1994-12-19
Abstract: A curable composition comprising (A) a modified copolymer which is a partial ester of a styrene-carboxylic anhydride copolymer, a hydroxyalkyl (meth)acrylate and, if required, a monovalent alcohol; (B) at least one diluent for the modified copolymer; (C) at least one multifunctional epoxy; and (D) a photoinitiator or a system capable of initiating photopolymerisation; and being characterised in that it further includes (E) at least one catalyst for the reaction between carboxylic acid functions and epoxy functions. The composition is useful for coating substrates by heat and radiation curing.
Patent FR-2728844-A1 (FR)
Title: Reprogrammable rear vehicle registration display for transferable container
Inventor: PASTOUREL DOMINIQUE
IPC: B60Q1/56
Filed: 1994-12-30
Abstract: A module (M1) in the carrier is connected to an infra-red emitter(6) in a conical socket(11), resiliently mounted(16) in the rear cab panel (13). A conical probe(21), similarly mounted(26) in the container front(23), carries a receptor (5), adjoining the emitter when the probe is fully engaged. Opt., infra-red transmissions are bi-directional. Probe and socket are secured by a transverse locking pin (30,15,25). The receptor is connected to a module(M2), controlling an alpha-numeric panel, fixed in the container rear, which automatically displays the carrier vehicle's authorised registration mark, provided by its module(M1).
Patent FR-2729913-A1 (FR)
Title: Motor vehicle accessory manufacturing procedure eg for dashboard
Inventor: HERANNEY YVES
IPC: B62D65/14
Filed: 1995-02-01
Abstract: The accessory has a reinforcing support (2), e.g. of injection-moulded plastic designed to receive vehicle equipment, and a trim layer (3) made from separate components (4, 5) with inner surfaces fixed to the support. The trim layer components are made from a plastic foam, e.g. expanded polypropylene or polyoxyphenylene/polystyrene, with appropriate mechanical strength and resistance to ageing, covered with a skin (7). Each element is fixed to the support by adhesive, welding or fixings which are compatible with the materials used. In addition, the support and/or the trim components have hollow portions (2b) which act as ducts.
Patent FR-2731008-A1 (FR)
Inventor: DUCLAUD DIDIER MARCEL
IPC: C09J103/02
Filed: 1995-02-24
Abstract: The present invention relates to a boron-containing aqueous solution comprising at least one amino compound and/or one organic polyhydroxylated compound, characterized in that the solution comprises a theoretical quantity of B2O3 comprised between 25 and 55 % by weight, at least one complex solubilized between at least a boron-containing product in the amino compound and/or an organic polyhydroxylated compound, and optionally at least one biocide and/or an antifoaming agent and/or an anionic or non ionic surfactant, in that the solution is obtained from at least one initial boron-containing aqueous solution consisting of a mixture of at least one borate, boric acid and/or B2O3 and optionally a strong base, and in that the pH of the aqueous solution is comprised between 6 and 9. Application: adjuvantation of amyloid glue, lustring products or biocides, and for the decontamination of radioactive materials, inter alia.
Patent FR-2731386-A1 (FR)
Title: Postage stamp cancellation head
Inventor: AIDAN SAMUEL
IPC: B41K3/12
Filed: 1995-03-06
Abstract: The cancellation head consists of a circular housing containing serrated wheels (6-8) across the housing's lengthwise axis. One of the wheels (6) acts as a printing head for variable information, e.g. data and time, and another (8) forms an index wheel for changing the information. The index wheel is situated at one end of the housing, while the other end has a rotary drive. The intermediate serrated wheel (7) is located between the other two (6,8) and transmits a rotary movement from the index wheel to the printing head wheel to change the information on it.
Patent FR-2717881-A1 (FR)
Title: Soupape de purge d'air.
Inventor: HANS-PETER DRESPLING
IPC: F01M13/02
Filed: 1995-03-16
Abstract: Pour une soupape de purge d'air équipant le carter moteur d'un véhicule automobile il s'agit selon l'invention de changer sa construction dans la région du conduit d'air d'échappement (10) et du passage de celui-ci à travers le corps de soupape (1) de manière à permettre une fabrication moins coûteuse. A cette fin la soupape de purge d'air est en matière plastique et le conduit de refoulement (10, 4) est divisé dans la région de son passage à travers le corps de soupape, la partie (10) du conduit de refoulement disposée à l'intérieur du corps de soupape et formant le conduit d'air d'échappement précité étant réalisée sous la forme d'une pièce (5) à glisser en place dans un siège de coulissement.
Patent FR-2732146-A1 (FR)
Title: Recording, distribution and re-transmission device for broadcast advertisement
IPC: G09F27/00
Filed: 1995-03-24
Abstract: The device includes a transmitter (E) which transmits an advertising message having an associated access control code. A controller (12) compares (14) the access code sent by the transmitter with a pre-recorded code held in memory and records the message only if the codes are identical. The message is then rebroadcast (10) on actuating the re-transmission device (T). When a new message is transmitted which has the same access code, it replaces the previous message. A microcontroller (13) can store a number of codes from different subscribers and can send messages randomly or in a pre-established order either as demanded or at regular intervals.
Patent FR-2732265-A1 (FR)
Title: Appareil de compactage pour boites de boissons
IPC: B30B9/32
Filed: 1995-03-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de compactage pour boîtes en acier ou en aluminium comportant un compartiment de récupération (10), une chambre de compactage (1) installée sur la face supérieure dudit compartiment (10) et un mécanisme de compactage (10). L'invention consiste en ce que ledit mécanisme de compactage comprend un piston (9) déplaçable sous l'effet d'une traction exercée par des bielles (13) entraînées en translation par la rotation de deux pièces (12), entraînées en rotation par le pivotement d'un levier (2), l'axe de liaison (14) bielles/piston étant guidé dans chaque paroi latérale (3, 4) de la chambre de compactage (1) dans une lumière (15) qui comporte une portion de trajectoire (15a) parallèle à la direction de translation du piston et une portion de trajectoire (15b) inclinée. Application au compactage de boîtes.
Patent FR-2732726-A1 (FR)
Title: Twin impeller inclined-shaft pump
Inventor: MAZIER PAUL
IPC: F04C18/54
Filed: 1995-04-04
Abstract: The impeller includes casing containing two impellers (7,8), each impeller having a conical centre (7a, 8a) and radial blades (7c, 8c). The cones meet at their tips, and the length of each cone equals the width of the bases of the blades. The impellers run in a casing formed to give little tip clearance to the blades, and to provide inlet and outlet ports.  The edges (7cl, 8cl) of the blades are a close fit, and trap fluid in the wider space between the impellers as they rotate, forcing it towards the narrower space. Synchronisation of the impellers is provided by teeth at the tips of the cones, or by extending the diameters (7b, 8b) of the impellers to form meshing gears, or by external connection of the shafts.
Patent FR-2736939-A1 (FR)
Title: Mecanique jacquard a actionnement par arbres coaxiaux
Inventor: PALAU JOSEPH
IPC: D03C3/32
Filed: 1995-07-18
Abstract: Mécanique Jacquard pour la formation de la foule sur les machines à tisser, du genre dans lequel l'actionnement vertical alternatif des deux séries de lames horizontales (20) est opéré à partir d'un arbre d'entrée (4) animé d'un mouvement de rotation continu, caractérisée en ce que l'arbre d'entrée (4) transmet par un unique mécanisme à cames (6-7-8-9-10) un mouvement de rotation alternatif à deux arbres longitudinaux (11-12) disposés coaxialement l'un à l'intérieur de l'autre et pourvus à chacune de leurs extrémités de deux paires de leviers radiaux (13, 14) sélectivement reliés aux lames (20).
Patent FR-2738552-A1 (FR)
Inventor: GUGLIELMINI BERNARD
IPC: B65D5/74
Filed: 1995-09-08
Abstract: Spout with stopper for containers, particularly for liquid packaging boxes, comprising a spout body (1) intended to be secured to the top wall (25) of the container and a stopper element (2) made of one piece with the spout body and hinged to the latter by a hinge (3), characterized in that the spout body (1) has a spout orifice (6) closed till the first opening of the container by a lid (8) connected to the spout orifice (6) by means of a low resistance tearable film (9), and in that the stopper element (2) has a skirt (17) which cooperates by nesting with said orifice, said lid (8) being permanently secured to said skirt (17). Application particularly to boxes of the brick type made of laminate cardboard-aluminium-plastic material for drinks such as milk, fruit juice, wine.
Patent FR-2724510-A1 (FR)
Title: Optical transmission system for soliton transmission
Inventor: SUZUKI MASATOSHI
IPC: H04B10/524
Filed: 1995-09-11
Abstract: The system includes a soliton-type optical transmitter (1) which operates at 20 Gbit/s and an optical receiver (5) which are interconnected by lengths of fibre (2). Amplifying repeaters (3) with band-pass filters (4) are positioned at intervals along the fibre length. The output from a distributed feedback laser emitting at 1558 nm is electro-optically modulated into a two-channel pulse train with a repetition rate of 10 GHz. A mean value of wavelength dispersion in the transmission line constituted by the fibre and repeaters and the intensity of output from each repeater are established for mutual compensation of nonlinear optical pulse compression and dispersive pulse stretching.
Patent FR-2725523-A1 (FR)
Title: Appareil pour detecter des defauts dans le fond de bouteilles en manipulant une image pour enlever les moletages
Inventor: BALDWIN LEO B
IPC: G06T7/00
Filed: 1995-10-06
Abstract: Algorithme qui retire, de façon efficace, la partie annulaire moletée (27) sur le fond d'une bouteille (10) verre ou plastique qui est située au niveau d'un emplacement d'examen où une lumière diffuse (14) illumine le fond de la bouteille (10) et est observée par un appareil de prise de vues (16) regardant vers le bas à travers l'ouverture de la bouteille (10). La zone annulaire est déroulée et différentiée pour éliminer le moletage de sorte que les défauts puissent être définis.
Patent FR-2739975-A1 (FR)
Title: Semiconductor components on silicon wafer manufacturing method
Inventor: GAYET PHILIPPE
IPC: H01L21/768
Filed: 1995-10-16
Abstract: The zone has alignment marks and the deposition is of an opaque layer, notably an interconnection layer of atomised metal. The plate is formed with a strip (75) extending inwards from a ring (73) supporting the wafer (1) on a base support (72).  The stages comprise depositing a dielectric on the wafer followed by chemical-mechanical polishing. The openings destined for connection to an upper metallisation are etched and then filled. The wafer is placed in a metallisation chamber (71) and the protecting strips are fixed directly or indirectly to the support over the said zones. Finally the metal is deposited.
Patent FR-2740446-A1 (FR)
Inventor: ALLIAT ISABELLE
IPC: C04B37/00
Filed: 1995-10-31
Abstract: A cement and a method for assembling ceramic parts, and the resulting assembly, are disclosed. The cement consists of a mixture of Si and Mo2C powder having an Mo2C:Si molar ratio from around 1:5 to around 1:7.2. Said cement and method are useful for making ceramic parts that are very large and/or have complex shapes, as well as for repairing ceramic parts.
Patent FR-2742608-A1 (FR)
Title: Charging of constant current energy storage bank for laser supply
Inventor: VEZIN PIERRE
IPC: H02M7/10
Filed: 1995-12-15
Abstract: The energy storage bank has capacitors for energy storage, supplied from a Greinacher voltage multiplier circuit supplied with alternating potential at its input. An oscillatory circuit (2) is connected between the alternating supply (1) and the multiplier unit (3). This produces a potential at the output of the multiplier which is generally linear during the entire charging period. The frequency of the alternating supply ideally matches the resonant frequency of the oscillatory circuit. As an alternative to an alternating supply a DC chopper can be used, with the chopping frequency controlled by the oscillatory circuit so that current and voltage are always in phase.
Patent FR-2742913-A1 (FR)
Title: Composite electrically conductive material
Inventor: MARQUE PASCAL JACQUES JEAN
IPC: H01B1/22
Filed: 1995-12-26
Abstract: A composite material which conducts electricity, comprises a homogeneous mixture of: (A) a thermoplastic polymer material chemically resistant to sulphuric acid; (B) lead or lead alloy particles with particle size of 100  mu m or less; and (C) electrically non conductive mineral material with particle size of 100  mu m or less and chemically resistant to sulphuric acid. Also claimed are (1) A bipolar electrode substrate for a lead/acid storage battery, including the above composite material; and (2) A lead/acid storage battery with bipolar electrodes having a substrate as in (1) covered with active materials on its 2 surfaces.