baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100351-B1 (FR)
Title: connexion à chaîne de blocs de données
Inventor: MARTEAU HUBERT
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de connexion à une chaîne de blocs, le procédé étant mis en œuvre par un ou plusieurs ordinateurs et comprenant : une réception (330) d’une demande de connexion à la chaîne de blocs, la chaîne de blocs étant une chaîne de blocs secondaire dont l’accès est supervisé via une chaîne de blocs principale ; une allocation (340) à l’utilisateur d’une adresse secondaire pour la connexion à la chaîne de blocs secondaire; un enregistrement (350), dans la chaîne de blocs principale, dans un annuaire d’utilisateurs, de l’adresse secondaire ; un enregistrement (360), dans la chaîne de blocs principale, dans une zone de supervision de la chaîne de blocs secondaire, des droits de l’utilisateur sur la chaîne de blocs secondaire accordés par l’administrateur de la chaîne de blocs secondaire ; une authentification (370) de l’utilisateur au moyen de l’adresse secondaire suite à une demande de connexion à la chaîne de blocs secondaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3101676-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour fusée
Inventor: GIRARD NATHALIE
IPC: F02K9/50
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-10-15
Abstract: Ensemble propulsif pour fusée Contenu de l’abrégé. L’invention se rapporte à un ensemble propulsif (1) pour fusée comprenant un réservoir (2) conçu pour contenir un ergol, un moteur comprenant une chambre de combustion (3) configurée pour faire subir à l’ergol une combustion générant des gaz d’échappement, un circuit d’alimentation (4) disposé entre le réservoir (2) d’ergol et la chambre de combustion (3) configuré pour alimenter la chambre de combustion (3) en ergol et un circuit de gaz d’échappement (8) disposée entre la chambre de combustion (3) et le réservoir (2) d’ergol configuré pour acheminer au moins une partie des gaz d’échappement depuis la chambre de combustion (3) vers le réservoir (2) d’ergol en vue d’en assurer sa pressurisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102020-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage à courants de Foucault
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: H02K49/04
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de freinage à courants de Foucault Le dispositif (22) de freinage à courants de Foucault comprend au moins un stator comprenant au moins un électroaimant (24), et au moins un élément mobile (26, 26’) relativement à l’électroaimant (24), caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (28) de liaison électrique directe entre chaque électroaimant (24) et un bus d’alimentation (18) d’un dispositif de traction du véhicule.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102645-B1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: GUILLOTON LAURENT
IPC: A01B63/32
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-02-11
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant un châssis (2) attelable à un véhicule (30) tracteur, des outils (3) de travail du sol, des bras (4), chaque bras (4) étant un bras (4) pivotant autour d’un axe dit horizontal transversal à la direction (D) d’avancement du châssis (2), et reliant un ou plusieurs outils (3) de travail du sol au châssis (2), chaque bras (4) étant équipé d’un ressort (5) de rappel du bras (4) en position d’appui au sol du ou des outils (3) de travail du sol associés audit bras (4).  Ladite machine (1) comprend au moins un actionneur (6) électrique ou hydraulique ou pneumatique de réglage de la raideur d’au moins l’un des ressorts (5) de rappel, à l’état stationnaire du châssis (2), cet actionneur (6) comprenant au moins une partie (7) mobile avec une course de déplacement pour le passage du ou de chaque ressort (5) de rappel sur lequel ledit actionneur (6) est actif d’une raideur à une autre, à l’état entraîné de ladite partie mobile sur au moins une partie de sa course de déplacement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103164-B1 (FR)
Title: Chariot de support d’un organe fonctionnel
Inventor: GIRARD QUENTIN
IPC: B63B3/02
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un chariot de support (1) d’au moins un organe fonctionnel (100), ledit chariot de support (1) s’étendant verticalement selon un axe (Z) et comprenant :                                   au moins une partie inférieure (2) comprenant au moins un organe de déplacement au sol,                 au moins une partie supérieure (3) comprenant au moins un plateau de support supérieur (30) s’étendant horizontalement et au moins un organe d’appui (31) relié structurellement audit plateau de support supérieur (30) de manière à définir un volume libre (V) sous ledit plateau de support supérieur (30), afin de pouvoir fixer l’organe fonctionnel (100) sur le plateau de support supérieur (30) de manière traversante, et au moins un organe de levage (5), monté entre ladite partie inférieure (2) et ledit organe d’appui (31) de la partie supérieure (3) de manière à régler la hauteur (H) du plateau de support supérieur (30).                                        Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105167-B1 (FR)
Title: Portion de fuselage d’aéronef comportant des étais sous plancher déplaçables ou séparables
Inventor: MAUREL JEAN-LUC
IPC: B64C1/06
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention porte sur une portion de fuselage d’aéronef s’étendant selon une direction générale longitudinale et comportant une structure de fuselage comportant des cadres annulaires (1) et un plancher (4) plat. La portion de fuselage comporte également des étais (7) perpendiculaires au plancher (4) dans une position nominale et s’étendant du plancher (4) à un cadre (1). Chaque étai (7) comporte au niveau de l’une au moins de ses extrémités une liaison amovible de sorte que l’étai peut être déplacé vis-à-vis de la structure de fuselage ou séparé de la structure de fuselage afin de libérer temporairement l’accès à une zone triangle (8) situé entre les cadres, le plancher et lesdits étais dans ladite position nominale. Cela permet de libérer l’accès à la zone dans laquelle des conduits doivent être installés dans l’aéronef, notamment sous la forme d’ensembles de conduits montés préalablement à leur installation dans le fuselage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106814-B1 (FR)
Title: Siege rotatif notamment pour un avion
Inventor: CAVEREAU YANN
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention porte sur un siège (10), notamment pour un avion, comportant:  - un support (12),  - une assise (11), et  - un bras (13) ayant une première extrémité (13.1) et une deuxième extrémité (13.2),  - ladite assise (11) étant montée rotative par rapport à ladite première extrémité (13.1) du bras (13) par l'intermédiaire d'une première liaison pivot (23) ayant un premier axe (X1),  - ladite deuxième extrémité (13.2) dudit bras (13) étant montée rotative par rapport au support (12) par l'intermédiaire d'une deuxième liaison pivot (28) ayant un deuxième axe (X2).    Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3109611-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement d’une pompe à très haute pression comprenant un système de régulation hydraulique précis et sécurisé.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04B17/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: - Dispositif d’entraînement d’une pompe à très haute pression comprenant un système de régulation hydraulique précis et sécurisé.  - Le dispositif d’entraînement (2) comporte une pompe hydraulique (5) à pistons à débit variable, apte à être entraînée de façon mécanique, un moteur hydraulique (6) entraîné par la pompe hydraulique (5), ledit moteur hydraulique (6) étant apte à entraîner une pompe à très haute pression (3), et un système de régulation hydraulique (11) configuré pour commander la pompe hydraulique (5) afin qu’elle entraîne le moteur hydraulique (6) à une vitesse telle que la pompe à très haute pression (3), entraînée par ledit moteur hydraulique (6), fournisse un débit correspondant à un débit commandé par un outil (4A à 4C) alimenté par ladite pompe à très haute pression (3), cette régulation hydraulique permettant notamment une économie d’énergie et une facilité d’utilisation de la pompe à très haute pression (3).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110508-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble de planche de bord de véhicule automobile
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un sous-ensemble de planche de bord comportant une traverse de planche de bord, un corps de planche de bord monté rigidement sur ladite traverse, ainsi qu’un dispositif de rangement comprenant un caisson creux ouvert à son extrémité arrière et saillant en avant dudit corps au travers d’une découpe ménagée dans ce corps, ledit caisson comprenant une paroi supérieure (23) présentant un orifice de réception (23A) pour le boîtier d’un module d’éclairage destiné à être alimenté par un câble d’alimentation électrique (5) pourvu à l’une de ses extrémités d’un connecteur (6), ledit corps présentant une lumière de passage (15) agencée au dessus de ladite découpe (23A) de sorte à permettre à ladite extrémité du câble de traverser ce corps d’arrière en avant ; ledit corps comportant, sur sa face avant, une première rampe de guidage (16) agencée pour guider ladite extrémité du câble jusqu’audit orifice de réception.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117901-B1 (FR)
Title: Structure pour la réalisation d’un bac de trempage
Inventor: MAGAT GERMAIN
IPC: B44C7/00
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-03-24
Abstract: Structure pour la réalisation d’un bac de trempage La présente invention concerne une structure (1) pour la réalisation d’un bac de trempage de revêtement mural, comprenant une plaque (2) comportant une pluralité de lignes de pliage (9) délimitant une pluralité de zones (10) constitutives de la plaque (2), les lignes de pliage (9) étant configurées de sorte à ce que la plaque (2) pliée selon les lignes de pliage (9) délimite un volume interne du bac de trempage, la structure (1) comprenant en outre un moyen de fixation destiné à relier deux zones (10) de la plaque (2) et configuré pour maintenir la plaque (2) sous sa forme pliée, caractérisé en ce que la structure (1) comprend un dispositif d’essorage (11) agencé sur une zone d’essorage (100) de la plaque (2) destinée à être positionnée en regard du volume interne du bac de trempage.  (figure 1)
Patent FR-3119175-B1 (FR)
Title: Remorque de deneigement a verrouillage de timon securise
Inventor: BENEDETTI MICHEL
IPC: E01H5/06
Filed: 2021-01-28
Granted: 2022-12-30
Abstract: REMORQUE DE DENEIGEMENT A VERROUILLAGE DE TIMON SECURISE Remorque de déneigement (1) comportant un châssis (5) s’allongeant longitudinalement selon une direction de châssis (I-I), et comportant un timon d’attelage (9). Des moyens de pivotement (11) permettent de sélectivement déplacer à pivotement le châssis (5) et le timon d’attelage (9) l’un par rapport à l’autre. Une barre de verrouillage de timon (12) de longueur fixe peut être fixée sur le timon d’attelage (9) et sur le châssis (5) pour immobiliser le timon d’attelage (9) sur le châssis (5) en une position de transport. Des moyens de détection (13) génèrent un signal de fixation lorsque la barre de verrouillage de timon (12) est fixée au timon d’attelage (9) et au châssis (5). Les moyens de détection (13) et des moyens d’inhibition sont agencés de telle sorte que lorsque les moyens de détection (13) génèrent un signal de fixation, les moyens d’inhibition empêchent tout actionnement des moyens de pivotement (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119443-B1 (FR)
Title: Système à ensemble de modules chauffants
Inventor: HUMBERT VIRGILE
IPC: F24H3/04
Filed: 2021-02-03
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un système (10) comprenant un ensemble chauffant (12) et un support sensiblement vertical (14) auquel est fixé ledit ensemble chauffant, l’ensemble chauffant (12) comprenant un module supérieur (18), étant disposé à une cote supérieure à celle d’un autre module inférieur (18), chaque module électrique chauffant comprenant un corps (20) qui renferme au moins un élément électrique chauffant (22) et qui est délimité extérieurement par une paroi, la paroi étant pourvue, d’une part, d’une ou de plusieurs ouvertures d’entrée d’air aménagées dans sa partie basse et, d’autre part, d’une ou de plusieurs ouvertures de sortie d’air disposées dans sa partie haute pour la circulation d’un flux d’air ascendant à l’intérieur dudit corps, notamment sur ledit au moins un élément électrique chauffant à refroidir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2298818-B1 (FR)
IPC: G04G17/02
Filed: 1976-01-27
Granted: 1981-06-12
Abstract: The display board (4) which shows, through the visible face of the case (13), a time indication in numerical form and the printed circuit board (8) which carries the integrated circuit (7) are held in place by elastic compression between the projecting protuberances (16a) of the back (16) and the internal part of the annular mounting (15) fixed to the middle (13) and supporting the glass. In order to carry out the elastic compression and hold the board (8) separated from the board (4), a connector (6) of annular shape and equipped with projecting connection elements (5) is provided between these boards.
Patent FR-2431521-B1 (FR)
IPC: C09B29/08
Filed: 1979-07-20
Granted: 1983-04-29
Abstract: A compound of the formula, in which R<1> is a methyl or ethyl group, R<2> and R<3> are each C5 to C8 alkyl, and Z is a chloro or cyano group, has an excellent stability in a dye bath and an excellent dyeability for dyeing a hydrophobic fiber blue.
Patent FR-2482059-B1 (FR)
IPC: B65B21/18
Filed: 1980-05-12
Granted: 1984-10-05
Abstract: A machine loads and unloads containers with articles arranged in rows by transferring articles between a first station outside the containers and a second station inside a container. It comprises a vertical support adjacent the first and second stations and an arm on this support which pivots through 90 DEG  C. between a first position over the first station and a second position over the second station. Chains around four pulleys on the arm are paid out and wound in synchronously by the rotation of the pulleys. The chains extend to one end of the arm and then downwardly through respective apertures in the arm. The chains are attached to a platform moveable vertically which carries suckers for manipulating the articles, through chain tension detector and centering means on the platform which operate with the platform in its highest position. Further chain tension detector means on the path of the chains monitor the tension in the chains.
Patent FR-2481104-B1 (FR)
IPC: A61C5/06
Filed: 1981-04-23
Granted: 1984-06-08
Abstract: The invention relates to a method and a capsule for the storage and mixing of the two co-reactive basic materials for dental amalgam. The capsule comprises an elastically bendable length of tube bent into V-shape with the arms each forming chambers and with the tip between the arms forming a point of separation between the chambers. Each of the basic materials is accommodated and stored in its own chamber and can be mixed by straightening out the length of tube, the ends of which are sealed, so that the point of separation is opened up, and by shaking the length of tube in its axial direction. The invention also relates to a method in manufacturing the capsule in which the tube length prior to bending into V-shape is pre-shaped in one section at the center of the length of the tube by providing two transverse points of compression which are mutually separated by an intervening section.
Patent FR-2509957-B1 (FR)
IPC: A01F25/20
Filed: 1981-07-23
Granted: 1984-11-30
Abstract: A machine for removing blocks of forage from inside a horizontal silo has a chassis with prongs fitted on a lower part of the chassis and extending substantially horizontally, an arm located at a certain distance above the prongs and bearing a cutting device, wherein the arm with the cutting device is hingedly mounted on a crank by means of a substantially vertical first axle, and the crank is hingedly connected to the chassis by a second axle which is offset relative to the first axle.
Patent FR-2567277-B1 (FR)
IPC: A61L2/20
Filed: 1984-07-04
Granted: 1986-12-05
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00184 Sec. 371 Date May 5, 1986 Sec. 102(e) Date May 5, 1986 PCT Filed Jul. 3, 1985 PCT Pub. No. WO86/00721 PCT Pub. Date Jan. 30, 1986.Ozone is electrically generated by ionization in an ionizing tube (7). The ozone migrates across a hydrophobic semipermeable membrane (25), and diffuses into an isotonic solution for soaking contact lenses for a predetermined duration, preferably on the order of two hours.
Patent FR-2580648-B1 (FR)
Inventor: WIERZBICKI MICHEL
IPC: C07D487/04
Filed: 1985-04-17
Granted: 1987-05-15
Abstract: Triazole compounds of the formula: in which: X and X', which are the same or different, each represents hydrogen, halogen, trifluoromethyl, C1-5alkyl, or C1-5 alkoxy, or X and X' together represent methylenedioxy, n is an integer of from 1 to 6, a is 0, 1 or 2; b is 0, 1, 2 or 3; c is 0, 1 or 2 and d is 2, 3, 4 or 5 such that a+b+c+d is equal to 4, 5, 6 or 7. These compounds and physiologically tolerable acid addition salts thereof may be used as medicines especially in the treatment of pain and anxiety.
Patent FR-2580726-B1 (FR)
Inventor: ENGEL LARRY JOHN
IPC: F17C13/08
Filed: 1985-04-22
Granted: 1992-09-04
Abstract: A low pressure gaseous hydrocarbon fuel storage system and power plant is described, which generally comprises means for storing a self-contained supply of a gaseous hydrocarbon fuel, a prime mover, means for conveying the gaseous hydrocarbon fuel to and from the storing means, and means for controlling the flow of the gaseous hydrocarbon fuel from the storing means to the prime mover. The storing means, which may include one or more vessels or cylinders, contains a predetermined sorbent material for reducing the pressure at which a given amount of the gaseous hydrocarbon fuel is stored. The prime mover, such as an internal combustion engine, has means for combining the gaseous hydrocarbon fuel with air to produce the mechanical energy therefrom necessary to move the vehicle. The conveying means is adapted to convey the gaseous hydrocarbon fuel to the storing means from a stationary source of the gaseous hydrocarbon fuel, and also to convey the gaseous hydrocarbon fuel from the storing means to the combining means of the prime mover during the operation of the vehicle. In the preferred embodiment, the maximum pressure at which the gaseous hydrocarbon fuel is stored in the storing means is in the range of approximately 100 psig (689 kPa) to approximately 400 psig (2760 kPa).
Patent FR-2605686-B1 (FR)
Inventor: STOLL KURT
IPC: F15B15/28
Filed: 1987-10-22
Granted: 1993-08-06
Abstract: 1. Piston-cylinder assembly, inside the cylinder (1) of which is a cylinder chamber (4) extending in the axial direction, with a cross-section deviating from the circular form, in which is located a piston (6), secured against torsional movement, capable of movement in the axial direction and in this connection guided by the peripheral-side guide surface (5) of the cylinder chamber (4), which also has a cross-section and outer periphery (15) deviating from the circular form and matching the cross-section of the cylinder chamber (4) ; in the area of the outer periphery (15) of the piston (6) is at least one permanent magnet (16) mounted securely only along one section of the piston periphery (15) and carried along in the course of its sliding motion, with at least one switch (17) e.g. in the form of a reed switch mounted in the area of its linear sliding path outside the cylinder (1) and capable of actuation without contact by means of the magnetic field of the permanent magnet (16) coming into its vicinity in the course of piston travel, characterized in that the piston has in that part of its outer periphery facing the guide surface (5) a recess (21) in which the permanent magnet (16) is located, that for prevention of torsional movement both the cylinder chamber (4) and the piston (6) have an oval cross-section, and that the recess (21) for the permanent magnet (16) is located in the area of one apex (20) of the oval piston (6) and lies opposite an area of the cylinder with reduced wall thickness relative to other areas of the wall.
Patent FR-2639094-B1 (FR)
Inventor: MER JOSEPH LE
IPC: F23N1/02
Filed: 1988-11-16
Granted: 1991-07-12
Abstract: A device is divulged for controlling and regulating the gas supply to the burner of a boiler or similar, which device comprises a piloted regulator (R) with a leak valve (8) for the gas flow. The burner is also fed with pressurized air and opening of the leak valve is slaved to the flow of this pressurized air so that the ratio between the two air and gas flows permanently has a value providing excellent combustion of the air-gas mixture in the burner.
Patent FR-2641256-B1 (FR)
IPC: B65D75/14
Filed: 1989-01-03
Granted: 1991-03-29
Abstract: The package is intended to enclose at least one object A by the folding of panels and flaps which are part of the same strip of cardboard 1 or similar material, this strip being of the type comprising an area 21 to which two flaps 14 and 15 are fixed by lateral margins 18 and 19, these flaps 14 and 15 and their margins 18 and 19 together constituting a single panel 6 exterior to the actual strip 1, folded onto the said strip 1 and fixed to it by the margins 18 and 19 of the flaps 14 and 15. It is characterised in that the single exterior panel 6 is integral with the strip 1 along a fraction of one 2 of its longitudinal edges 2 or 3 and must be folded back on the internal face of the strip 1 along the said fraction of the longitudinal edge in question 2. According to an advantageous embodiment, a transverse edge 8 of the single exterior panel 6 is aligned with the transverse end 5 of the strip 1.
Patent FR-2642913-B1 (FR)
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H01H33/26
Filed: 1989-02-07
Granted: 1991-04-12
Abstract: Security device for an electrical apparatus, comprising an enclosure filled with pressurised gas, characterised in that it comprises a first means (8) for detecting the appearance of an arc inside the said enclosure and a second means (10) controlled by the said first means for creating a passage for the gas through the said enclosure when the first means has detected an arc for a given period. <??>Application to the security of electrical apparatuses.
Patent FR-2649091-B1 (FR)
Inventor: CHAVE ETIENNE
IPC: B04B5/10
Filed: 1989-06-29
Granted: 1991-10-04
Abstract: Method and device for the treatment of effluents containing inks, especially water-based inks, by separation, with a view to obtaining, on the one hand, sludge containing the inks and, on the other hand, the clarified effluent. According to the invention a flocculation of the effluent is carried out by the action of a flocculating agent followed by continuous centrifuging of the effluent, consisting of an acceleration of between 1,000 and 20,000 g while avoiding an air-liquid interface during the centrifuging. Application of the invention to the treatment of effluents containing water-based inks, from paper mills, cardboard manufacturing plants and bag manufacturing plants.
Patent FR-2649957-B1 (FR)
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: B65D47/06
Filed: 1989-07-18
Granted: 1991-11-15
Abstract: The subject of the invention is a package for coffee beans. <??>It comprises a snap-fit-type protection cap (7) which snaps fits with the metal part of the crimping ring (3) which protects the extractable neck (2) which is itself closed by a screw stopper (8); between the neck (2) and the screw stopper (8) is arranged a washer pierced with a valve which acts as an outgassing valve and the end of the extractable neck (2) is threaded and can receive a means acting as a dosage connecting part. <??>Package for coffee beans being connected particularly to a coffee-mill.