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Patent FR-2891979-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les transferts inter-cellulaires dans les systemes cellulaires de radiocommunications mobiles
Inventor: DREVON NICOLAS
IPC: H04W36/08
Filed: 2005-10-10
Abstract: Un des objets de la présente invention est un procédé pour améliorer les transferts inter-cellulaires dans les systèmes cellulaires de radiocommunications mobiles, procédé comportant au moins une étape dans laquelle une entité de réseau de radiocommunications mobiles transmet à une autre entité de réseau de radiocommunications mobiles, pour un transfert intercellulaire d'une première cellule dans laquelle plusieurs services simultanés par utilisateur sont supportés, vers une deuxième cellule dans laquelle plusieurs services simultanés par utilisateur ne sont pas supportés, au moins une information apte à indiquer une simultanéité de services.
Patent FR-2899020-A1 (FR)
Title: Power module for use in e.g. motor vehicle, has catalytic burner supplied with anodic gas obtained from cell, oxygen rich gas and/or fuel, and another catalytic burner supplied with burned gas obtained from former burner and with fuel
Inventor: DUVAL BRUNEL EMMANUELLE
IPC: H01M8/04
Filed: 2006-03-24
Abstract: The module (1) has a steam reformer (6) e.g. catalytic steam reformer, mounted in upstream of a proton exchange membrane type fuel cell (12). The reformer produces hydrogen rich gas from water vapor and hydrocarbon fuel. A catalytic burner (24) is supplied with an anodic gas obtained from the cell, oxygen rich gas and/or fuel and is in thermal contact with the reformer. A vapor generator (2) e.g. microstructred exchanger, is supplied with water and produces water vapor. Another catalytic burner (27) is supplied with burned gas obtained from the former burner and with the fuel.
Patent FR-2900224-A1 (FR)
Inventor: DEDIEU BERNARD
IPC: C02F11/12
Filed: 2006-04-21
Abstract: The method involves loading sludge (5) inside a tub spaced from walls of an enclosure (1) by a material inlet (8). Heated vapor is injected into the sludge by using a mixer (3) operating closer to a tub`s wall that is spaced with respect to a microwave source. The sludge is heated to the core by emission of microwaves (23) of frequencies comprised between 400 and 2450 mega Hertz in a direction of a tub (7). Water collected by condensation on walls of the enclosure is evacuated, via small openings, towards the bottom of the enclosure by using a valve (6) communicating with the exterior. An independent claim is also included for a device permitting to implement a method for drying sludge.
Patent FR-2902670-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une suspension pour traiter un support a usage medical, support a usage medical, echangeur et dispositif d'adsorption comprenant le support
Inventor: THOMAS MICHEL
IPC: B01D67/00
Filed: 2006-06-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une suspension pour traiter un support de base à usage médical constitué essentiellement d'un premier polymère ayant des groupements anioniques ou anionisables, la suspension étant en milieu acide et comprenant un deuxième polymère ayant des groupements cationiques ou cationisables aptes à former une liaison ionique avec les groupements anioniques ou anionisables du premier polymère, le deuxième polymère étant sous forme colloïdale.Par cette utilisation, l'invention concerne un support composite comprenant un support de base pour le traitement d'un fluide biologique où:- le support de base est constitué essentiellement d'un premier polymère porteur de groupements anioniques ou anionisables,- au moins une partie de la surface du support de base est revêtue d'un deuxième polymère lié ioniquement au premier polymère, le deuxième polymère étant porteur de groupements cationiques ou cationisables aptes à former une liaison ionique avec les groupements anioniques ou anionisables du premier polymère,où le deuxième polymère est sous forme colloïdale, permettant à la membrane composite d'adsorber au moins une entité ayant des groupements anioniques ou anionisables par liaison avec des groupements cationiques ou cationisables du deuxième polymère.
Patent FR-2904177-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production et de confinement d'un plasma.
Inventor: PELLETIER JACQUES HENRI
IPC: H05H1/46
Filed: 2006-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production et de confinement d'un plasma (10), comportant une enceinte (13) dans le volume de laquelle le plasma est produit et confiné, comportant :- au moins une structure magnétique (30) comportant au moins une paire d'aimants (31, 32) permanents dont les polarités par rapport au volume sont opposées entre elles, de sorte que la structure magnétique (30) présente au volume une première ligne (310) de polarité et une deuxième ligne (320) de polarité, ladite première ligne et ladite deuxième ligne ayant des polarités opposées entre elles ; et- au moins une structure (90) de distribution de micro-ondes comportant un applicateur (9) coaxial comprenant une âme (11) centrale,caractérisé en ce que :- la structure magnétique (30) est agencée de sorte que chaque ligne de polarité (310, 320) se referme sur elle-même, et- la structure de distribution (90) est apte à distribuer les micro-ondes entre chaque ligne de polarité de la structure magnétique (30).L'invention concerne également un procédé de production et de confinement d'un plasma.
Patent FR-2904023-A1 (FR)
Title: Modular element for forming concordant screen wall, has bearings threaded on rods that are anchored and raised at ground along pattern for forming wall conformed to chosen pattern by superposing and juxtaposing element with another element
Inventor: MONTRIEUX REMY
IPC: E04H17/00
Filed: 2006-07-24
Abstract: The element (1) has an elongated body (2) formed of concave and convex curve shaped corrugated slab, where the element is formed of molding material and fiber yarn material e.g. terra cotta. Axle bearings (3, 4) are threaded on modular element assembling rods (7) that are anchored and raised at the ground along a variable appearance pattern for forming a screen wall that is conformed to a chosen pattern by superposing and juxtaposing the element with another modular element. The bearings are positioned at or near ends of the body. An independent claim is also included for a concordant screen wall comprising a sheath.
Patent FR-2905031-A1 (FR)
Title: Conteneur de transport pour des assemblages de combustible nucleaire et utilisation de ce conteneur.
Inventor: GAUTHIER JACQUES
IPC: G21F5/008
Filed: 2006-08-21
Abstract: Ce conteneur comprend un support (13) présentant au moins une première surface longitudinale d'appui (21) délimitant un logement (15A, 15B) longitudinal de réception d'un assemblage de combustible nucléaire, et une porte (17A,17B) présentant une deuxième surface longitudinale d'appui (39). La porte (17A,17B) est mobile entre une position de maintien de l'assemblage de combustible nucléaire entre les deux surfaces longitudinales (21, 39) et une position de libération dans laquelle l'assemblage est libre par rapport au support (13). Le conteneur comprend des moyens (61, 63) pour ajuster l'écartement transversal entre les première et deuxième surfaces (21, 39) en position de maintien de la porte (17A,17B).
Patent FR-2905505-A1 (FR)
Title: Methode de guidage pour deviation temporaire d'un vehicule suivant initialement une trajectoire predefinie.
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: B64D45/04
Filed: 2006-08-30
Abstract: La présente invention concerne une méthode de guidage pour déviation temporaire d'un véhicule suivant initialement une trajectoire prédéfinie.La méthode se caractérise en ce que les modalités suivant lesquelles le véhicule quitte la trajectoire prédéfinie, accompagnées de conditions à partir desquelles il la rejoint, sont envoyées au véhicule guidé sous la forme d'un message alphanumérique par l'intermédiaire d'une liaison de données numérique.Application : contrôle aérien
Patent FR-2907101-A1 (FR)
Inventor: KOBIERZYCKI BERNARD
IPC: B65B5/02
Filed: 2006-10-11
Abstract: The transfer machine extends between the die-cut blank erecting station and the discharge conveyor on which the resulting boxes are carried away. It has a carriage that moves lengthwise underneath the sole plate of the various stations over which the box blank progresses. The carriage carries a system of clamps having movable upstream and downstream arms for gripping the blanks and a pusher. Together, the clamps and the pusher are used to move the blanks along the sole plate and push the box onto the discharge conveyor. The arms and the pusher are situated on a plate which is vertically movable relative to the carriage and the height of the projecting part of the upstream arms is greater than the height of the downstream arms and than that of the pushers. The upstream arm couple is hinged to the plate and pivots to allow it to retract upstream relative to the machine and beneath the sole plate. This pivoting of the arm couple is combined with the up-down movement of the plate.
Patent FR-2900080-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de profil pour l'usinage d'un organe tubulaire
Inventor: LEGRAND FREDERIC
IPC: B23D45/16
Filed: 2006-04-21
Abstract: Le dispositif comprend :- des moyens de serrage (3) de l'organe tubulaire pour le maintenir dans une position fixe ;- des moyens (4), (6) de déplacement circulaire d'une tête de travail motorisée (5) autour de l'extrémité de l'organe tubulaire ;- un outil (8) entraîné en rotation par la tête de travail motorisée et apte à réaliser l'opération d'usinage sous l'effet combiné du déplacement circulaire de ladite tête (5) et de l'entraînement en rotation dudit outil (8),En combinaison avec l'outil (8), est monté un galet (11) assujetti à un système de mise en pression (9) - (14) et apte à prendre appui sur l'organe tubulaire, au fur et à mesure de l'entraînement en rotation de l'outil (8) et de la tête de travail (5).
Patent FR-2904612-A1 (FR)
Title: Liquid e.g. perfume, dispensing refillable bottle, has liquid distribution unit and liquid filling units located partially in interior volume of container containing liquid, where filling unit communicates with lower part of container
Inventor: PICHONNIER PASCAL
IPC: B65D47/34
Filed: 2006-08-03
Abstract: The bottle (1) has a container (2) to contain liquid e.g. perfume, and a liquid distribution unit (3) communicating with an upper part of the container. A liquid filling unit (4) communicates with a lower part of the container. The distribution and filling units are located partially in an interior volume of the container. The container comprises an inclined base (7), where a dip tube (15) of the distribution unit is opened at the base. The base comprises a cavity (5) to receive an end of the tube.
Patent FR-2895403-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un produit chimique pouvant provenir d'un oxyde d'olefine, et reacteur utilisable pour un tel procede
Inventor: BOLK JEROEN WILLEM
IPC: C07B41/00
Filed: 2006-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'époxydation et réacteur d'époxydation améliorés. La présente invention utilise un réacteur qui comprend une pluralité de microcanaux. Ces microcanaux de traitement peuvent être adaptés de telle sorte que l'époxydation et éventuellement d'autres procédés puissent se produire dans les microcanaux et qu'ils soient dans une relation d'échange de chaleur avec des canaux adaptés pour contenir un fluide d'échange de chaleur. Le réacteur contenant de tels microcanaux de traitement est appelé : "réacteur à microcanaux". L'invention fournit un procédé d'époxydation d'un produit chimique provenant d'un oxyde d'oléfine. L'invention fournit aussi un réacteur à microcanaux.
Patent FR-2897951-A1 (FR)
Title: Object e.g. metal bar, position detecting device, has indicator with screen that is transparent in non-indicating condition, and section of screen, which displays information and is opaque in indicating condition
Inventor: CHEN MING
IPC: G01D5/24
Filed: 2007-02-26
Abstract: The device has a detector circuit detecting an object (1) hidden behind a surface, where the object is arranged in a housing (11). A current supply and an indicator are electrically connected with the detector circuit, where the indicator comprises a screen (14) that is attached to the housing. The screen is transparent in a non-indicating condition, and a section (141) of the screen displaying information is opaque in an indicating condition.
Patent FR-2913181-A1 (FR)
Title: Electricity conductive clothing for practicing wireless fencing, has yarns knitted at conductive portion to assure sufficient resistance to allow portion to form inner protector that is directly integrated to clothing
Inventor: MARCIANO FREDERIC
IPC: A41D13/02
Filed: 2007-03-01
Abstract: The clothing has an electricity conductive portion constituted of non-conductive yarns i.e. high stiffness polyamide yarns, and conductive yarns e.g. Xstatic(RTM: silver-coated polyamide nylon) yarns, whose ends are stitched with Velcro(RTM: hook and loop fastener). The yarns are knitted at the portion to assure conductivity of electricity and a sufficient resistance to allow the portion to form an inner protector that is directly integrated to the clothing. The portion has outer and inner faces connected by a non-conducting connecting yarn i.e. polyester yarn. An independent claim is also included for a method of manufacturing an electricity conductive clothing.
Patent FR-2913443-A1 (FR)
Inventor: DREYER GILBERT
IPC: E02B3/16
Filed: 2007-03-05
Abstract: The tub (1) for bathing, comprises a bathing zone (4) delimited by a structure (40) mounted inside a sealed tub, an anchoring means placed at ground through tarpaulin sealing (3), and a lagooning area arranged around the bathing zone. The tub is constituted of an excavation dug (2) in ground, and is sealed by tarpaulin, which is useful for covering the excavation. The anchoring means comprises an anchoring base equipped with a pedestal intended to be set in a concrete foundation and with a bearing plate to receive stakes, and a sealing compound layer. The tub (1) for bathing, comprises a bathing zone (4) delimited by a structure (40) mounted inside a sealed tub, an anchoring means placed at ground through tarpaulin sealing (3), and a lagooning area arranged around the bathing zone. The tub is constituted of an excavation dug (2) in ground, and is sealed by tarpaulin, which is useful for covering the excavation. The anchoring means comprises an anchoring base equipped with a pedestal intended to be set in a concrete foundation and with a bearing plate to receive stakes, and a sealing compound layer between the bearing plate and the tarpaulin sealing. The pedestal and the bearing plate are disposed in sides of the tarpaulin sealing and assembled by fixing means, which creates a compression sealing between the tarpaulin and the anchoring base. The structure comprises stakes spaced between mounted panels, which are fixed within the stakes. The pedestal comprises a blind housing for receiving the fixing means. The bearing plate comprises base delimiting the housing for receiving the stake. The stakes comprise a housing to receive the bearing plate, and lateral notches. A height of the structure is lower than a height of the tub. An independent claim is included for a construction kit for tub.
Patent FR-2918211-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ de type finfet isole du substrat
Inventor: LENOBLE DAMIEN
IPC: H01L21/336
Filed: 2007-06-26
Abstract: La réalisation d'un transistor à effet de champ de type finFET (T1) au sein d'un circuit électronique intégré comprend la formation d'une jonction électrique (J1) entre la portion étroite de matériau semiconducteur qui forme le canal (11) du transistor et le substrat du circuit (100). Des particules dopantes sont implantées dans le substrat à travers un masque qui est utilisé ensuite pour former la portion étroite du canal. Le canal du transistor finFET est ainsi isolé électriquement par rapport au substrat du circuit de la même façon que dans les circuits électroniques intégrés MOS qui sont réalisés à partir de substrats de silicium massifs.
Patent FR-2919379-A1 (FR)
Title: Polyolefin waste e.g. packaging, transforming method for e.g. hot water production, involves retaining solid wastes by grids, while liquids formed during combustion of wastes are collected in receptacle such that flames directly burn wastes
Inventor: DISPONS JEAN
IPC: B09B3/00
Filed: 2007-07-27
Abstract: The method involves continuously introducing polyolefin wastes into an enclosure, without settlings disturbing air circulation. The enclosure has walls with grids made of refractory material and including interstices or links to retain the wastes at solid state, while permitting liquid flow and air circulation. The wastes burnt inside the enclosure are retained by the grids as long as the wastes are in solid state, while high temperature liquids formed during combustion of the wastes are poured at a base of the enclosure and collected in a receptacle such that flames directly burn the wastes.
Patent FR-2921027-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour vehicule automobile comportant un systeme de capture d'images stereoscopique
Inventor: ROBERT CAROLINE
IPC: B60R1/00
Filed: 2007-09-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'aide à la conduite pour véhicule automobile (100) comportant notamment un système de capture d'images, caractérisé en ce que le système de capture d'images comporte au moins :- une première caméra de type caméra en niveaux de gris ;- une deuxième caméra de type caméra couleur.
Patent FR-2921555-A1 (FR)
Title: Automatic winder for electrical household appliance i.e. vacuum cleaner, has brake attached or detached against rim and wall of retainer by controller through rocker, where rocker has section supporting free rotational axes of rocker
Inventor: RENARD SYLVAIN
IPC: A47L9/26
Filed: 2007-09-27
Abstract: The winder (40) has a drum (44) cooperating with a braking and blocking assembly (50). A brake of the assembly is attached or is detached against a rim (42b) and a wall (244) of a retainer, by a controller (12) through a rocker (52) that is hinged around rotational axes (w,w'). The rocker is connected with the break and with the controller at respective ends of the rocker. The rocker has a section (56) supporting free rotational axes (x,x') of the rocker, where the axis (x) is parallel to the rotational axis.
Patent FR-2922268-A1 (FR)
Title: Moteur a essence a circuit egr basse pression
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: F01N3/02
Filed: 2007-10-10
Abstract: Moteur thermique a essence comprenant un bloc moteur (2) relié à un circuit d'admission (3) comportant un compresseur (6) et un circuit d'échappement (4) comportant une turbine (13) d'entraînement du compresseur, le moteur thermique comportant un circuit de recirculation de gaz d'échappement (11) qui est raccordé au circuit d'échappement en aval de la turbine et est raccordé au circuit d'admission en amont du compresseur, le circuit de recirculation comprenant un refroidisseur.Procédé de gestion d'un tel moteur.
Patent FR-2922781-A1 (FR)
Title: Miniature ball gaming device, has arm movable in rotation with respect to body around horizontal axis, and comprising housing for housing ball to be thrown and drive unit for driving arm movable by lever
Inventor: BONNETON JEAN LOUIS
IPC: A63F7/06
Filed: 2007-10-24
Abstract: The device (1) has a cylindrical figurine body (16) mounted on a turntable (7), and a ball throwing unit including a control lever (25) movable in rotation with respect to the turntable around a horizontal axis (C). The lever presents a connection with an end of a traction spring (26) whose another end is connected to a fixed point (27). An arm (18) is movable in rotation with respect to the body around the horizontal axis, and comprises a housing e.g. concave portion (22), for housing a ball (21) to be thrown and a drive unit for driving the arm movable by the lever.
Patent FR-2923816-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le chargement de particules solides dans une enceinte
Inventor: COTTARD BERNARD
IPC: B01J8/02
Filed: 2007-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chargement de particules solides dans une enceinte comprenant :- un moyen d'alimentation en particules (24),- un moyen de dispersion des particules du haut vers le bas de l'enceinte (26),- au moins un moyen de mesure (17) de la hauteur du lit de remplissage, et- au moins un système automatisé de contrôle du moyen d'alimentation (24) et/ou du moyen de dispersion (26),ainsi qu'un procédé et des utilisations mettant en oeuvre le dispositif.
Patent FR-2925777-A1 (FR)
Title: Bougie d'allumage a capteur de pression integre pour moteur a combustion interne
Inventor: HAAG Jan
IPC: H01T13/20
Filed: 2007-12-21
Abstract: Cette bougie d'allumage comporte :- une électrode centrale (2), et- une âme isolante (8) portant l'électrode centrale (2).Une partie de l'âme isolante (8) est recouverte sur sa face extérieure d'une couche sensible intégrant un élément sensible, choisi dans l'ensemble, des éléments à effet piézo-électrique, des éléments à effet piézo-résistif et des éléments à effet piézo-capacitif.
Patent FR-2912839-A1 (FR)
Title: Amelioration de la qualite de l'interface de collage par nettoyage froid et collage a chaud
Inventor: KERDILES SEBASTIEN
IPC: H01L21/30
Filed: 2007-02-16
Abstract: L'invention propose un procédé de collage de deux substrats entre eux au cours duquel on procède à la mise en contact des surfaces desdits substrats, comprenant au moins une étape de nettoyage de la surface de l'un et/ou l'autre des substrats à coller avant la mise en contact de leurs surfaces, caractérisé en ce que l'étape de nettoyage est réalisée de manière à ce que chaque surface nettoyée soit peu rugosifiée, et en ce que le collage est en outre précédé d'un chauffage d'au moins un substrat à coller, ledit chauffage étant initié avant la mise en contact des surfaces des substrats et prolongé au moins jusqu'à leur mise en contact.
Patent FR-2899223-A1 (FR)
Title: Blow mold cooling system for glass bottle making machine, supplies cooling air to apertures when mold is located at any location between mold closed position and mold open position
Inventor: MEYER WILLI
IPC: C03B9/38
Filed: 2007-03-28
Abstract: The blow mold cooling system has vertical array of cooling passages in each of the mold halves. Apertures are defined in the outer surface of each of the mold halves (2), and communicate with the vertical array of cooling passages at an intermediate location between the mold top and bottom surfaces. Cooling air is supplied to a selected end of the array of cooling passages when the mold halves are at the closed position, and to the apertures when the mold is located at any location between the mold closed position and the mold open position.
Patent FR-2918154-A1 (FR)
Title: Luminaire i.e. spotlight, for use with e.g. bathroom glass, has nut screwed on sleeve and pressing cam into channel to lock cable, where cam is remote from support surface such that nut in locked position against panel, overlaps panel
Inventor: VERON CHRISTIAN
IPC: F21S8/00
Filed: 2007-06-27
Abstract: The luminaire has a plane support surface (121) prolonged by a threaded sleeve (13) to traverse an orifice (23) of a panel (2) and form a channel for an electric cable (3). The sleeve has a window (15) occupied by a cam (16) forming a ramp (161) descending till a material hinge. A nut (4) screwed on the sleeve is applied against a face of the panel and pulls the surface against another face of the panel. The nut presses the cam into the channel to lock the cable in the channel. The cam is remote from the surface such that the nut in locked position against the panel, overlaps the panel. The support surface and the sleeve are made of plastic material.