baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061815-B1 (FR)
Title: Stator bobine pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-01-06
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention propose un stator pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, le stator (15) comportant : - un corps (27) comportant des encoches (37) qui débouchent axialement dans des parois d'extrémité axiale avant (38) et arrière (39) du corps (27) et qui sont ouvertes radialement dans une paroi interne (40) du corps (27), - au moins deux enroulements (43) formant chacun une phase du stator (15), chaque enroulement comportant des spires ondulées de fil qui comportent une série de brins axiaux (44) qui sont reçus dans une série d'encoches (37) associées et des brins de liaisons (45, 46) qui relient les brins axiaux (44) successifs en s'étendant alternativement en saillie par rapport à la paroi d'extrémité axiale avant (38) et en saillie par rapport à la paroi d'extrémité axiale arrière (39). Un enroulement présente une longueur de fil inférieure à celle de l'autre enroulement.
Patent FR-3063214-B1 (FR)
Title: Appareil domestique pour la cuisson verticale d'un aliment
Inventor: OGER MARC
IPC: G06K7/10
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (1) domestique pour la cuisson verticale d'un aliment, par exemple de la viande pour Kebab, comportant : - un châssis externe de protection (10), - une source de chaleur (20) s'étendant verticalement le long et à l'intérieur du châssis de protection (10), - un plateau inférieur (30) mobile au moins en rotation selon un axe parallèle à la source de chaleur, - un support tubulaire vertical de cuisson (40) autour duquel un aliment à cuire (5) est placé, caractérisé en ce que le support vertical (40) est pourvu d'un moyen d'indication du type d'aliment (5) qu'il supporte et l'appareil de cuisson (1) comporte un moyen (50) de détection apte à coopérer avec ledit moyen d'indication de sorte que, lorsque le support tubulaire (40) est positionné sur le plateau (30), ledit moyen de détection (50) est immédiatement informé du type d'aliment (5) à cuire.
Patent FR-3064143-B1 (FR)
Title: Module electronique de commande moteur pour vehicule automobile comprenant un microcontroleur et un module de pilotage
Inventor: BOURDEL PHILIPPE
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-03-16
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un module électronique de commande moteur (MCO) pour véhicule automobile comprenant un microcontrôleur (MC) et un module de pilotage (D) adaptés pour communiquer ensemble via une liaison sérielle monofilaire (L), selon lequel : - ledit microcontrôleur (MC) comprend une entrée de réception (ERx) et une sortie d'émission (STx) reliée à ladite entrée de réception (ERx) de sorte que lorsqu'une requête (REQ) est émise sur ladite sortie d'émission (STx) par ledit microcontrôleur (MC), elle est également reçue sur ladite entrée de réception (ERx) ; - ledit microcontrôleur (MC) est adapté pour émettre une requête (REQ) vers ledit module de pilotage (D), recevoir des informations (INF) dudit module de pilotage (D), et détecter une collision sur ladite liaison sérielle monofilaire (L) - ledit module de pilotage (D) est adapté pour recevoir une requête (REQ) dudit microcontrôleur (MC) et envoyer des informations (INF) vers ledit microcontrôleur (MC).
Patent FR-3069214-B1 (FR)
Title: Vide poche equipe d’un anti blocage de son couvercle pour vehicule
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un vide poche (1), notamment pour véhicule caractérisé en ce qu'il comprend : - une cuve (3) placée verticalement dans la planche de bord (2), - un couvercle (9) s'ouvrant à l'intérieur de la cuve (3), et - un moyen anti blocage (15) placés à l'intérieur de la cuve (3), du couvercle (9) par des objets (10,10b) déposés dans le vide poche (1).
Patent FR-3074264-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d’eau sanitaire
Inventor: BAVIERE ROLAND
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: Ce système de chauffage d'eau sanitaire comporte : - un appareillage (130) de mesure d'une grandeur physique représentative d'un volume de liquide caloporteur chaud actuellement stocké dans un réservoir, - une vanne (76) commandable de dérivation apte à ajuster le débit dans un conduit de dérivation (74) apte à dévier au moins une partie du liquide caloporteur évacué par un échangeur thermique d'appoint (20) pour l'amener à l'entrée (12) d'une source thermique (4) sans passer par l'intermédiaire du réservoir, - une unité électronique (90) de commande configurée pour : • acquérir les mesures de l'appareillage de mesure, et • commander, en fonction des mesures acquises, la vanne de dérivation pour accroître le débit dans le conduit de dérivation lorsque le volume de liquide caloporteur chaud stocké dépasse un premier seuil prédéterminé strictement inférieur au volume maximal de liquide caloporteur stockable dans ce réservoir.
Patent FR-3074977-B1 (FR)
Title: Batterie a accumulateurs commutes
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une batterie a accumulateurs commutés comprenant : une première cellule (C1) ; une pluralité de secondes cellules (C2, C3) connectées en série avec la première cellule, chaque première et seconde cellule comprenant : un accumulateur électrique (Acc1, Acc2, Acc3) connecté en série, avec un premier interrupteur (S1, S2, S3), un second interrupteur (B1, B2, B3) connecté en parallèle avec l'accumulateur et le premier interrupteur, et une première diode (D1, D2, D3), les cathodes des premières diodes étant connectées à un noeud de sortie, l'anode de l'accumulateur de la première cellule étant connectée à la masse, l'anode de la première diode de chaque seconde cellule étant reliée à la cathode de l'accumulateur par au moins un troisième interrupteur (T2,1, T3,2, T3,1) ; et un circuit de commande adapté à mesurer des caractéristiques d'au moins certains accumulateurs et à commander les premiers, deuxièmes et troisièmes interrupteurs en fonction des caractéristiques.
Patent FR-3075022-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique sur les matieres keratiniques
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-08-06
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique (P) sur les matières kératiniques, le dispositif (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comportant :  - un récipient (2) contenant le produit (P) et comportant une ouverture (5),  - un élément d'application (7) pour appliquer le produit (P), porté par le récipient (2) et surmontant l'ouverture (5) du récipient (2), l'élément d'application (7) comportant une mousse (8) compressible définissant au moins partiellement une surface d'application (9) de l'élément d'application (7), ladite surface d'application (9) étant plus longue que large en référence à l'axe longitudinal (X) du dispositif (1),  - un organe de fermeture (3) du récipient (2), agencé pour recouvrir l'élément d'application (7) dans une position de fermeture du dispositif (1),  la surface d'application (9) étant alimentée en produit (P) dans une position d'ouverture du dispositif (1), la mousse (8) étant alors dans un état expansé,  l'organe de fermeture (3) étant configuré de manière à comprimer radialement la mousse (8) lorsque l'organe de fermeture (3) est mis en place sur l'élément d'application (7) lors de la fermeture du dispositif (1) et/ou lorsque l'organe de fermeture (3) est en place sur l'élément d'application (7) dans la position de fermeture du dispositif (1).
Patent FR-3077386-B1 (FR)
Title: Simulation de la fleur de trempe d'un assemblage vitre
Inventor: PLATTEEUW NICOLAS
IPC: G01N21/958
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation du retard optique en au moins une zone d'un panneau vitré comprenant plusieurs éléments vitrés, comprenant la détermination du retard optique de chaque élément vitré en sa zone en alignement avec ladite zone du panneau vitré, ledit alignement étant considéré selon une direction normale au panneau vitré, puis comprenant la détermination de la somme des retards optiques relatifs aux zones en alignement dans le panneau vitré de tous les éléments vitrés, ladite somme représentant le retard optique estimé en ladite zone du panneau vitré. La méthode permet de prédire la fleur de trempe d'un panneau vitré avant son assemblage à partir de plusieurs éléments vitrés.
Patent FR-3078998-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a double flux, comprenant un inverseur de poussee a grilles mobiles
Inventor: GARNAUD QUENTIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: Cet ensemble propulsif comprend un moteur (M) et une nacelle entourant ce moteur, cette nacelle comprenant elle-même un inverseur de poussée à grilles coulissantes (15) et à volets d'inversion de poussée (19), ainsi qu'une structure interne (3). La partie (32) de cette structure interne (3) située au droit des volets d'inversion de poussée (19) comprend deux moitiés pouvant s'ouvrir vers l'extérieur (E) de la nacelle avec les grilles (15) et les volets (19).
Patent FR-3079422-B1 (FR)
Title: Dispositif inserteur automatique d'aiguille
Inventor: DEROO ISABELLE
IPC: A61M5/20
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'insertion automatique d'une aiguille (1) d'un instrument médical (10), notamment de type stylo, comprenant une cartouche avec un liquide, ledit dispositif d'insertion (1) comprend un corps (20) muni d'un porte instrument (30) configuré pour recevoir au moins en partie un instrument médical d'injection d'un liquide (10), ledit corps (20) est en outre configuré pour passer, par actionnement d'un organe de commande (60), d'une position armée à une position non armée, permettant le déplacement axial du porte instrument (30). Avantageusement, le corps (20) comprend un dispositif de serrage (80) configuré pour recevoir dans son volume interne (82) une partie de la longueur d'un instrument médical (10) par insertion de l'instrument médical (10) au travers d'une première ouverture (85) du dispositif de serrage (80) dont la taille varie entre une première position, dans laquelle l'instrument médical (10) est apte à se déplacer axialement au travers de ladite première ouverture (85), et une seconde position, dans laquelle ladite partie de la longueur de l'instrument médical (10) est serrée par le dispositif de serrage (80).
Patent FR-3080084-B1 (FR)
Title: Differentiation d’un couple resistant en fonction de la direction du mouvement d’une cremaillere afin d’ameliorer le ressenti conducteur a l’approche d’une butee virtuelle de fin de course
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D113/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur d'assistance (M) d'un système de direction assistée (1) d'un véhicule comprenant un organe actionneur (4) effectuant un mouvement le long d'une longueur fonctionnelle (L0), ledit procédé comprenant : une étape de définition, sur la longueur fonctionnelle (L0) de l'organe actionneur (4), d'au moins une zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG) séparée d'une zone d'assistance normale (ZAN) par un seuil virtuel de fin de course (SG, SD), - une étape d'évaluation d'une position instantanée et d'une direction (D) du mouvement de l'organe actionneur (4) sur la longueur fonctionnelle (L0), - une étape d'application d'une consigne de résistance (Crésistant) d'entrée au moteur d'assistance (M) lorsque l'organe actionneur (4) franchit le seuil virtuel de fin de course (SG, SD) de manière à passer de la zone d'assistance normale (ZAN) à la zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG), caractérisé en ce que l'on applique, après l'étape d'application d'une consigne de résistance (Crésistant) d'entrée, une consigne de résistance (Crésistant) de sortie lorsque l'organe actionneur (4) est dans la zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG) et que la direction (D) du mouvement de l'organe actionneur (4) est orientée depuis la zone d'assistance réduite (ZARD, ZARG) vers la zone d'assistance normale (ZAN).
Patent FR-3080857-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation d'aromatiques sous vide
Inventor: COTTE ARNAUD
IPC: C10G7/06
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d'une charge comprenant du benzène, du toluène et des composés C8+, au moyen d'au moins une colonne à distiller dite de reformat (C1), une unité d'extraction des aromatiques (P1), une unité de séparation du paraxylène (P2), une unité d'isomérisation des xylènes (P3) et une unité de transalkylation (P4), les effluents desdites unités étant séparés dans les colonnes à distiller suivantes : colonne de purification (C6), déheptaniseur (C7) et colonne de toluène (C10), dans lesquels au moins une desdites colonnes à distiller est adaptée pour être opérée sous vide de sorte que : la majorité des composés C7- sont récupérés dans le produit de tête de la colonne à distiller opérée sous vide, et la majorité des composés C8+ sont récupérés dans le produit de fond de la colonne à distiller opérée sous vide.
Patent FR-3081307-B1 (FR)
Title: Recipient de cuisson comportant un element bimetallique d’alerte sonore
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: G08B21/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) munie d'un fond (3). Conformément à l'invention, le fond (3) comporte un logement (6) de réception d'au moins un élément bimétallique (30a, 30b) prenant une première position stable froide lorsque la température est inférieure à une température prédéterminée et basculant dans une deuxième position stable chaude lorsque la température est supérieure à la température prédéterminée et réciproquement, le passage de la première position stable à la deuxième position stable générant un signal sonore adapté pour être perçu par un utilisateur ou par un dispositif externe.
Patent FR-3082356-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module photovoltaique et module photovoltaique ainsi obtenu
Inventor: ALLAIS FRANCOIS
IPC: H01L31/046
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un module photovoltaïque (10), comprenant au moins deux cellules photovoltaïques (16A, 16B, 16C) connectées électriquement, ledit module comprenant un substrat isolant (12) recouvert d'une couche d'un premier matériau conducteur (19). Le procédé comprend : a) la formation d'un sillon (36A, 36B) définissant une première (18A) et une deuxième (18B) électrodes inférieures; et b) la formation, sur chaque électrode inférieure, d'un empilement (20) comprenant une électrode supérieure (22) et une couche (24) photo-active. Le procédé comprend en outre, entre les étapes a) et b), la formation : d'une première bande isolante (42) sur le sillon ; puis d'une bande conductrice (46) recouvrant partiellement ladite première bande isolante ; puis d'une deuxième bande isolante (44) recouvrant partiellement ladite bande conductrice.
Patent FR-3084694-B1 (FR)
Title: Fixation d'un distributeur a un carter d'une turbomachine
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un carter (7) de turbomachine et un distributeur en matériau composite à matrice céramique comportant une pale (21) dont des faces d'intrados et d'extrados délimitent une cavité interne, et qui est reliée à son extrémité radialement externe par une partie de liaison (31) du distributeur au carter (7), ladite partie de liaison (31) s'étendant sensiblement radialement vers l'extérieur, la pale (21) et ladite partie de liaison (31) étant formées d'un seul tenant, ledit ensemble étant caractérisé en ce que la partie de liaison (31) est fixée à une première paroi radiale (51) solidaire du carter (7) par des moyens de fixation (53).
Patent FR-3085737-B1 (FR)
Title: Piece optique monobloc de vehicule automobile comprenant une modification de structure
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21S43/235
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce optique monobloc (200) de véhicule comprenant : - plusieurs dioptres d'entrée (81, 82, 83, 84) et/ou plusieurs dioptres de sortie; - au moins une jonction (91, 92, 93) entre deux dioptres d'entrée adjacents (81, 82, 83, 84) et/ou au moins une jonction entre deux dioptres de sorties adjacents. Selon l'invention, la jonction (91, 92, 93) entre deux dioptres d'entrée adjacents (81, 82, 83, 84) et/ou la jonction entre deux dioptres de sorties adjacents présente une modification de structure (70, 71, 72) permettant d'absorber et/ou de diffuser de la lumière.
Patent FR-3087898-B1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'une charge inductive
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: G01R31/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé d'alimentation d'une charge inductive (12) à l'aide d'une structure d'alimentation de type pont en H (2) comprenant un premier bloc B1 d'étapes permettant la détection d'anomalie à l'aide d'un procédé de diagnostic « DIAG ON », un deuxième bloc B2 d'étapes permettant la détection d'anomalie à l'aide d'un procédé de diagnostic « DIAG OFF » et enfin un troisième bloc B3 d'étapes permettant une discrimination de l'anomalie détectée et de confirmer une anomalie de type court-circuit au niveau de la charge inductive (12).
Patent FR-3087957-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion d'appareils de coupure d'un courant electrique
Inventor: COUZON DAVID
IPC: H01R9/24
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: Ce dispositif d'interconnexion (6) comporte : - des premiers et deuxièmes terminaux configurés pour être raccordés respectivement à un premier (C1) et deuxième (C2) appareil de coupure ; - des troisièmes et quatrièmes terminaux configurés pour être raccordés respectivement à un actionneur du premier et deuxième appareil ; - une borne d'entrée (10), une borne de sortie (12) et des bornes de commande (14, 16) ; - un premier circuit électrique qui raccorde les bornes d'entrée et de sortie aux premiers terminaux et aux deuxièmes terminaux ; - un deuxième circuit électrique qui raccorde les bornes de commande aux troisièmes et quatrièmes terminaux pour distribuer un signal de commande et comportant un circuit électronique (8) configuré pour retarder la transmission vers les quatrièmes terminaux d'un signal de commande d'ouverture des contacts électriques reçu depuis les bornes de commande.
Patent FR-3078847-B1 (FR)
Title: Onduleur pour générateur électrique et générateur électrique
Inventor: GONG ZHIJUN
IPC: H02M5/40
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un onduleur pour générateur électrique et un générateur électrique, qui appartiennent au domaine des générateurs électriques à inversion. Selon l’onduleur pour générateur électrique et le générateur électrique appliquant l’onduleur pour générateur électrique proposé par la présente invention, la commutation d’un interrupteur d’état est directement associée aux actions de commutation qui commandent un relais quadruple, chaque unité de commande fonctionne indépendamment, un mode de fonctionnement fixe est formé sans former d’interférence mutuelle, et la commutation de la sortie entre une sortie pleine puissance monophasée et une sortie pleine puissance triphasée est réalisée. La présente invention évite l’emploi d’une commande de système complexe et facilite la communication avec les unités de commande, de sorte que la fiabilité du produit est améliorée. Référence : figure 1
Patent FR-3094587-B1 (FR)
Title: Circuit et procédé d’accord de fréquence d’un dispositif de récupération d’énergie vibratoire
Inventor: MOREL ADRIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-04-16
Abstract: CIRCUIT ET PROCÉDÉ D’ACCORD DE FRÉQUENCE D’UN DISPOSITIF DE RÉCUPÉRATION D’ÉNERGIE VIBRATOIRE La présente description concerne un procédé d’accord d’un circuit d’extraction de charge électrique d’un récupérateur d’énergie vibratoire comportant un résonateur mécanique, le procédé comprenant : - faire varier, pendant une première phase, des premier et deuxième paramètres (ψ1, ψ2) du circuit d’extraction de charge électrique sur la base d’une puissance récupérée détectée (PHARVEST), chacun des premier et deuxième paramètres (ψ1, ψ2) influençant la quantité d’amortissement du résonateur mécanique et au moins le premier paramètre (ψ1) influençant la fréquence de résonance du résonateur mécanique, dans lequel on fait varier les premier et deuxième paramètres (ψ1, ψ2) pendant la première phase de telle sorte que la quantité d’amortissement reste constante ou varie de moins qu’une première quantité significative et la fréquence de résonance atteint un niveau final. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3095692-B1 (FR)
Title: Elément pour échangeur de chaleur ou caloduc, et procédé de fabrication
Inventor: BILLAT PIERRE
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-06-25
Abstract: Elément pour échangeur de chaleur ou caloduc, et procédé de fabrication Elément (5) pour échangeur de chaleur ou caloduc, comprenant une feuille (7) comportant une pluralité de plis (9) parallèles à une direction de pliage (X), la feuille formant des couches successives (11) superposées dans une direction de superposition (Y) sensiblement perpendiculaire à la direction de pliage, la feuille étant délimitée dans la direction de pliage par au moins un bord sinueux (33) définissant au moins une face latérale de l’élément, les couches successives définissant entre elles une pluralité de canaux de circulation pour des fluides dans la direction de pliage, les canaux de circulation définissant respectivement des interstices (39) dans la face latérale, la feuille comportant au moins une partie latérale (41) s’étendant dans la direction de pliage depuis le bord sinueux. Dans chacune des couches successives, la partie latérale de la feuille forme des reliefs (47) comportant au moins une portion en saillie (49) et au moins une portion en creux (51) dans la direction de superposition, chacun des interstices ayant, perpendiculairement à la direction de pliage, au moins une section de passage obstruée à au moins 70% par lesdits reliefs. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101732-B1 (FR)
Title: Contact électrique
Inventor: BOSSUYT SYLVAIN
IPC: H01R13/11
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-06-10
Abstract: Contact électrique pour connecteur électrique, réalisé par découpe et pliage d’au moins un feuillard de matériau électriquement conducteur. Ce contact électrique comporte une première paroi (9) comportant elle-même un bord (26) adjacent à un bord (15) d’une deuxième paroi (7). La première paroi (9) a au moins une découpe (13), ouverte sur le bord (26) de la première paroi (9). La deuxième paroi (7) a au moins une dent (14) en saillie à partir du bord de la deuxième paroi (7). La dent (14) est insérée à force dans la découpe (13) et s’étend dans le plan de la première paroi (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104442-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit
Inventor: REGARD ALAIN
IPC: A61M16/20
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution de produit (3), configuré pour coopérer avec un réservoir de produit (7) doté de moyens de distribution du produit (9), comprenant   - un conduit de distribution (11), lequel est configuré pour distribuer, de manière étanche à l’air extérieur, un produit depuis les moyens de distribution du produit (9) vers la bouche d’un utilisateur,  - des moyens de déclenchement (13), lesquels déclenchent la distribution de produit lorsque la pression de l’air (Ai) dans le conduit de distribution (11) est supérieure d’une valeur prédéterminée à la pression de l’air extérieur (A).  L’invention concerne en outre un kit d’administration de produit comprenant un tel dispositif de distribution de produit (3), ainsi qu’un ensemble d’administration de produit (1) comprenant un tel dispositif de distribution de produit (3).  Figure pour l’abrégé : figure 1