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Patent WO-2017005705-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de substrat formant aérosol pouvant être chauffé par induction
Inventor: PIJNENBURG JOHANNES PETRUS MARIA
IPC: A24D1/20
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un substrat formant aérosol pouvant être chauffé par induction, qui comprend les étapes consistant à fournir une pâte contenant du tabac, fournir un matériau de type feuille continu pouvant être chauffé par induction, et relier la pâte contenant du tabac et le matériau de type feuille continu pouvant être chauffé par induction pour former un substrat formant aérosol pouvant être chauffé par induction. Une autre étape consiste à sécher le substrat formant aérosol pouvant être chauffé par induction tout en transportant le substrat formant aérosol pouvant être chauffé par induction sur un dispositif de transport.
Patent WO-2017009397-A1 (WO)
Title: Banc de brasserie, meuble ou siège
Inventor: LEINEMANN JOACHIM
IPC: A47C4/10
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne une banc de brasserie (1) présentant au moins une assise (20). Ce banc de brasserie (1) est caractérisé par au moins un dossier (50) pouvant être enlevé sans outil, l'assise (20) s'étendant dans une direction longitudinale (X) nettement supérieure à la direction transversale (Y) perpendiculaire à celle-ci. Le dossier (50) est orienté dans la direction transversale (Y) de façon à permettre à un utilisateur de prendre appui dans la direction longitudinale (X). La présente invention concerne également un meuble (1), notamment un siège (1), en particulier un banc de brasserie (1) présentant au moins une assise (20) et au moins deux pieds (31, 32) pouvant pivoter par rapport à l'assise (20), lesdits pieds (31, 32) pouvant pivoter entre un état rétracté et un état déployé. Le siège (1) est caractérisé par au moins un élément d'immobilisation (40) contre lequel un des pieds (31, 32) peut prendre appui obliquement lorsqu'il se trouve à l'état déployé. La présente invention concerne également un siège (1), en particulier un banc de brasserie (1) présentant au moins une assise (20). Ce siège (1) est caractérisé par une partie de siège (60) amovible, pouvant être disposée sur l'assise (20), ladite partie de siège (60) présentant des parties saillantes (61) dans la direction transversale (Y) qui peuvent, au moins dans certaines zones, entourer l'assise (20) et/ou un dossier (50).
Patent WO-2017016953-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un composant et composant
Inventor: MOOSBURGER JUERGEN
IPC: H01L33/62
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant, selon lequel on utilise un composé comportant un empilement de couches semi-conductrices et des couches de branchement, des contacts traversants étant formés sur les couches de branchement avant qu'un matériau de corps moulé ne soit appliqué sur le composé pour former un corps moulé. Selon l'invention, les contacts traversants s'étendent à travers le corps moulé et sont intégralement entourés par le corps moulé de sorte que le corps moulé et les contacts traversants forment un support assemblé en permanence qui supporte mécaniquement le composant à fabriquer. L'invention concerne en outre un composant qui est fabriqué en particulier par un procédé de ce genre, la première couche de branchement présentant, sur un plan de liaison avec le premier contact traversant, une section transversale latérale supérieure ou égale au premier contact traversant, tandis que la première couche de branchement ainsi que le premier contact traversant sont intégralement entourés dans des directions latérales par le corps moulé.
Patent WO-2017029180-A1 (WO)
Title: Aircraft door arrangement with a noise reduced hollow space which can be covered by an aircraft door
Inventor: FISCHER MARKUS
IPC: B64C1/40
Filed: 2016-08-11
Abstract: An aircraft door arrangement (2) for an aircraft fuselage (18) comprises an aircraft door (4), at least one door seal (8) arranged at an inner side of the aircraft door (4) extending circumferentially in an edge region of the aircraft door (4) and a door opening (16) closable by the aircraft door (4) which door opening has an opening edge adjoining to the opening and extending into the aircraft fuselage (18), at which a seal seat (14) is arranged, which can be brought into a flush contact with the door seal (8), wherein a hollow space (22) which is partially covered by the edge region of the aircraft door (4) is formed by the door seal (8), the seal seat (14) and the opening edge. A gap (24) which is located between the aircraft door (4) and the door opening (16) if the aircraft door (4) is closed is connected with the hollow space (22). At least one sound reducing profile (30) is arranged at the opening edge in the hollow space (22), which sound reducing profile comprises a sound reflecting surface (36) which is oriented oblique with respect to a surface of the aircraft door (4) which surface is adjacent to the gap (24), wherein the sound reflecting surface at least partially follows the course of the gap (24).
Patent WO-2017207074-A1 (WO)
Title: Chaussure comprenant un dispositif de stockage d'information ou d'objet
Inventor: SMEYERS RENÉ
IPC: A43B3/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne une chaussure avec dispositif de stockage d'information ou d'objet, comprenant une semelle (1), la semelle (1) comportant une partie avant (201) et une partie arrière (101), dans laquelle la semelle (1) comporte un trou (2) avec une ouverture débouchant de la partie avant (200) ou de la partie arrière (100) de la chaussure (0), et en ce que la chaussure (0) comprend un boîtier (3,4) inséré dans le trou (2) de la semelle (1), le boîtier (3,4) comprenant un conduit (3) permettant le stockage d'information ou d'objet, le conduit (3) comportant une embouchure (153) et une partie fermée (353), un moyen d'ancrage du conduit (3) dans le trou (2) de la semelle (1) adapté pour fixer le conduit (3) à la semelle (1) et permettre de les solidariser de façon définitive, et un couvercle (4) fermant hermétiquement l'embouchure (153) du conduit (3) pour rendre le boîtier (3,4) étanche.
Patent WO-2017071871-A1 (WO)
Inventor: GERKE THOMAS
IPC: C07C67/343
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne la production de cétones spéciales ayant les formules (I) et (VI), telles que définies dans la description, et fonctionnant comme des substances photolabiles renfermant un parfum.
Patent WO-2017060472-A1 (WO)
Title: Dispositif d'administration transdermique de buprénorphine
Inventor: SCASSO ALEJANDRO FABIO
IPC: A61K47/12
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'administration transdermique de buprénorphine, comprenant une matrice adhésive, une couche de support et une couche anti-adhérente protectrice, une telle matrice adhésive supportant un polymère acrylique adhésif non réticulé ne possédant pas de fonctionnalité carboxylique, de base de buprénorphine, d'acide lévulinique ni de myristate d'isopropyle.
Patent WO-2017076660-A1 (WO)
Title: Procédé d'appointissage mécanique de poils et dispositif de meulage
Inventor: BOUCHERIE BART GERARD
IPC: A46D1/05
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'appointissage mécanique de poils de brosses, en particulier de brosses à dents, par meulage. Le procédé comprend les étapes consistant à : (a) maintenir les faisceaux de poils 12) dans un support de faisceaux (18) de telle sorte que le rapport (L/l) de la longueur libre (L) du faisceau de poils, mesurée du support à l'extrémité libre à appointir, sur la longueur (l) de la pointe conique à produire des poils est supérieur ou égal à 3, et b) meuler les extrémités (24) des poils à la première extrémité libre. En outre, l'invention concerne un dispositif de meulage destiné à l'appointissage mécanique de poils de brosses. Le support de faisceaux est formé avec une unité support qui permet de maintenir, notamment serrer, l'au moins un faisceau de poils en différents endroits du faisceau de poils sur toute sa longueur et de déplacer le faisceau de poils par rapport au support de faisceaux dans une position non maintenue, en particulier non serrée, du support de faisceaux.
Patent WO-2017076918-A1 (WO)
Title: Sonde ultrasonore, système et procédé de mesure de paramètres artériels à l'aide d'ultrasons sans imagerie
Inventor: PALANISAMY KRISHNAMOORTHY
IPC: A61B8/08
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un système, une sonde ultrasonore et un procédé correspondant permettant la mesure de paramètres artériels à l'aide d'ultrasons sans imagerie. Le système comprend une unité d'acquisition permettant l'acquisition d'un signal ultrasonore doppler provenant d'un vaisseau sanguin et une unité de traitement permettant le traitement du signal ultrasonore doppler acquis et pour déterminer les variations dans le vaisseau sanguin par l'intermédiaire des mesures de la vitesse systolique maximale (PSV) et de la vitesse d'onde de pouls (PWV). L'unité d'acquisition comprend une sonde ultrasonore ayant une pluralité d'éléments transducteurs disposés selon une configuration de grille, et comprenant une première sonde (102a) et une seconde sonde (102b) reliées de manière amovible l'une à l'autre. Selon la configuration divisée, la sonde ultrasonore est conçue pour mesurer la PWV globalement entre l'artère carotide et l'artère fémorale, ou la PSV et la PWV localement et simultanément. Selon la configuration intégrée la PSV ou la PWV peuvent être mesurées localement.
Patent WO-2017085125-A1 (WO)
Title: Réservoir comprenant un connecteur et procédé de connexion d'un dispositif électrique dans un réservoir
Inventor: LEONARD STÉPHANE
IPC: B60K13/04
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un réservoir (300) qui comprend un dispositif électrique (400) attaché à un premier connecteur (100), ledit premier connecteur étant conçu pour être couplé à un second connecteur, ledit premier connecteur comportant une première partie en plastique (110) et au moins un premier élément de contact conducteur de l'électricité (121, 122), ledit ou lesdits premiers éléments de contact conducteurs de l'électricité étant électriquement connectés audit dispositif électrique, ledit second connecteur comportant une seconde partie en plastique et au moins un second élément de contact conducteur de l'électricité, ledit ou lesdits seconds éléments de contact conducteurs de l'électricité étant configurés pour être couplés audit ou auxdits premiers éléments de contact conducteurs de l'électricité, ladite première partie en plastique étant collée le long d'une courbe fermée s'étendant autour du ou des premiers éléments de contact conducteurs de l'électricité sur une partie en plastique à l'intérieur du réservoir.
Patent WO-2017093131-A1 (WO)
Inventor: CAPRINI GIANNI
IPC: D04H3/12
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil de fabrication de filtre comprenant : • un trajet d'alimentation adapté pour acheminer un matériau de filtre de manière continue le long d'une direction de transport longitudinale ; • un dispositif de formage relié à une extrémité terminale du trajet d'alimentation et adapté pour former le matériau de filtre en un corps de filtre continu et distribuer le corps de filtre continu, le dispositif de formage comprenant : • un élément tubulaire (8) adapté pour permettre au matériau de filtre de passer à travers ce dernier pour former le matériau de cordon de filtre en corps de filtre continu ; et • un générateur de vapeur (9) adapté pour produire de la vapeur, le générateur de vapeur étant en communication fluidique avec l'élément tubulaire pour fournir la vapeur au matériau de filtre ; • un canal d'évacuation (10) en communication fluidique avec l'élément tubulaire adapté pour évacuer un fluide depuis l'élément tubulaire ; • une soupape adaptée pour ouvrir et fermer le canal d'évacuation de façon à autoriser ou bloquer l'évacuation de fluide depuis l'élément tubulaire.
Patent WO-2017109024-A1 (WO)
Inventor: GRIFFITHS NINA
IPC: G01N33/487
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour prédire la biodisponibilité d'un radioélément dans un organisme vivant animal suite à une contamination de cet organisme par ledit radioélément, comprenant les étapes consistant à : (a) préparer un gel mimant la zone de contamination dans ledit organisme vivant animal et dans lequel ledit radioélément est uniformément réparti; (b) mettre le gel préparé à ladite étape (a) en contact avec une solution mimant un fluide biologique associé à la zone de contamination dans ledit organisme vivant animal puis placer l'ensemble sous agitation et (c) mesurer, à un instant t, la quantité dudit radioélément dans ladite solution, ladite mesure permettant de prédire la biodisponibilité dudit radioélément dans ledit organisme vivant animal. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel procédé pour identifier une molécule présentant des propriétés chélatantes vis-à-vis d'un radioélément donné et/ou pour caractériser les propriétés chélatantes d'une molécule.
Patent WO-2017114778-A1 (WO)
Title: Vaccin marqueur de pestivirus
Inventor: REIMANN ILONA
IPC: A61K39/12
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un pestivirus mutant comprenant un gène Erns chimère qui confère au pestivirus mutant la capacité d'éviter une détection sérologique, tout en conservant de bonnes propriétés vaccinales et une bonne réplication virale.
Patent WO-2017153100-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de la position du foyer d'un dispositif de rayonnement laser et procédé d'usinage d'une pièce de travail avec un rayonnement laser
Inventor: GANSER ANDREAS
IPC: B23K26/046
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position du foyer (19) d'un dispositif de rayonnement laser (10) par rapport à une surface de référence (55). Le procédé comprend les étapes : (A) l'irradiation d'un rayon laser (14) sur la surface de référence (55) au moyen du dispositif de rayonnement laser (10); (B) la mesure de l'intensité de la lumière (16, 17) de réflexion directe et/ou diffuse produite par la surface de référence (55) en raison du rayon laser (14); (C) les étapes (A) et (B) étant répétées pour une pluralité de distances effectives fixes (15-1) respectivement différentes entre la surface de référence (55) et le dispositif de rayonnement laser (10) et (D) la distance effective respective (15-1) entre la surface de référence (55) et le dispositif de rayonnement laser (10) étant définie comme la distance de focalisation (15) représentative de la position du foyer (19), pour laquelle l'intensité mesurée ou une intensité interpolée de la lumière de réflexion (16, 17) est extrême, lorsque (E) pour chaque réalisation des étapes (A) et (B), le dispositif de rayonnement laser (10) et la surface de référence (55) sont déplacés l'un par rapport à l'autre, de sorte que le rayon laser (14) balaie totalement une zone de surface (56) de la surface de référence (55) avec une réflexion directe supérieure et une réflexion diffuse inférieure et, ainsi, une structure formée en son sein (57) avec une réflexion diffuse supérieure et une réflexion directe inférieure.
Patent WO-2017140650-A1 (WO)
Title: Combinaison herbicide
Inventor: HELLER JEAN-JACQUES
IPC: A01N47/36
Filed: 2017-02-14
Abstract: Combinaisons comprenant des sulfonylurées et un herbicide supplémentaire, et compositions et procédés d'utilisation de celles-ci.
Patent WO-2017148976-A1 (WO)
Inventor: DUTREIX MARIE
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-03-01
Abstract: The present invention relates to the use of a DBait molecules by systemic routes without any combination with an endosomolytic agent.
Patent WO-2017157957-A1 (WO)
Title: Traversée de cloison étanche à l'eau pour connecteur enfichable
Inventor: JANSEN STEPHAN
IPC: H01R13/74
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un élément de connecteur enfichable qui peut être enfiché dans une traversée d'une cloison étanche. Un élément de connecteur enfichable de l'invention peut être relié à un élément homologue et être enfiché dans un évidement d'une cloison étanche. L'élément de connecteur enfichable comporte un corps de base muni d'une collerette. La collerette s'étend au-delà de la surface de l'évidement de la cloison étanche et est caractérisée en ce qu'un premier élément d'étanchéité se présentant sous la forme d'une lèvre d'étanchéité périphérique est prévu du côté de la collerette qui est tourné vers la cloison étanche. La lèvre d'étanchéité est disposée de façon à venir en appui sur la cloison étanche lorsque l'élément de connecteur enfichable est inséré dans l'évidement de la cloison étanche. L'élément de connecteur enfichable comprend en outre un second élément d'étanchéité se présentant sous la forme d'un joint d'étanchéité d'entrée de câble.
Patent WO-2017162509-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de traitement par plasma de récipients
Inventor: DISTERHOF ALEXANDER
IPC: C23C16/44
Filed: 2017-03-16
Abstract: Procédé et dispositif de traitement par plasma de récipients au moyen d'un module de traitement par plasma comportant plusieurs segments de traitement pourvus chacun d'un ou plusieurs postes de traitement par plasma situés sur une roue de traitement par plasma. Selon l'invention, en cas de perturbation du fonctionnement et/ou de panne dans au moins un des postes de traitement par plasma, le gaz de traitement est détourné au moyen d'au moins une conduite de dérivation, avant son introduction par ce poste de traitement par plasma dans la chambre à plasma correspondante et/ou dans le récipient se trouvant dans ledit poste.
Patent WO-2017162542-A1 (WO)
Inventor: DEPRE LAETITIA
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-17
Abstract: Disclosed is a switchgear cabinet (1, 1a, 1b) comprising a housing (2, 6a..6g, 7, 8), at least one switching device (3) in the housing (2, 6a..6g, 7, 8), and current conductors (4, 5) that are electrically connected to the at least one switching device (3). According to the invention, at least one wall (6a..6g) of the housing (2, 6a..6g, 7, 8) has an ondulated or zigzag-shaped cross-section.
Patent WO-2017162594-A1 (WO)
Title: Dibr avec prétraitement de carte de profondeur permettant de réduire la visibilité des trous par floutage local des zones de trou
Inventor: DOYEN DIDIER
IPC: H04N13/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un contenu multivue modifié à partir d'un contenu multivue original, ledit procédé étant caractérisé par le fait qu'il consiste : - à déterminer (20), à partir d'une carte liée à la disparité, une ligne de séparation séparant les première et seconde régions d'image adjacentes, comprenant au moins une partie de ligne, chacune séparant les première et seconde parties d'image adjacentes appartenant respectivement à la première région d'image et à la seconde région d'image et de telle sorte qu'une différence de valeur liée à la disparité entre la première et la seconde partie d'image est supérieure à un seuil de différence de valeur liée à la disparité ; - à obtenir (40) un contenu multivue modifié par floutage d'une zone d'inconfort visuel qui est une zone de la seconde région d'image, qui s'étend, à partir de la ligne de séparation, sur une distance donnée.
Patent WO-2018171899-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de traitement de données de réseau neuronal
Inventor: KONIECZNY JACEK
IPC: G06N3/04
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de données (100) comprenant un processeur (101) configuré pour fournir un réseau neuronal (110). Le réseau neuronal (110) comprend une couche de réseau neuronal (120) qui est configurée pour générer, à partir d'une matrice de valeurs de données d'entrée (117), une matrice de valeurs de données de sortie (121) sur la base d'une pluralité de noyaux dépendants de la position (118) et d'une pluralité de sous-matrices de la matrice de valeurs de données d'entrée (117). La présente invention concerne en outre un procédé de traitement de données correspondant.
Patent WO-2017190891-A1 (WO)
Inventor: WILLIAMS ROBERT
IPC: E05B37/16
Filed: 2017-03-28
Abstract: The present invention provides a lock (100) comprising: a housing having a front section comprising a plurality of apertures therethrough; a plurality of buttons (111) disposed through the apertures in the front section of the housing, each button (111) having an axis along which each of the buttons may be axially pressed between an un-pressed position and a pressed position; a biasing member (113) associated with each of the plurality of buttons(111), configured to bias each button (111) towards the un-pressed position; a plurality of spools (122), each spool (122) comprising a plurality of circumferential grooves (123), each circumferential groove (123) having a notch (124) extending over a portion of the circumferential groove, wherein each notch (124) on a given spool (122) is angularly displaced relative to each of the other notches on that spool, the circumferential grooves (123) being parallel and separated spaced apart at a groove spacing from each other; a plurality of legs (116b), each leg (116b) in communication with one of the buttons (111), wherein each leg (116b) is arranged to contact one of the circumferential grooves (123) of one of the spools (122); a locking plate (120) disposed within the housing, the locking plate (120) having a plurality of apertures, each aperture arranged to receive one of the spools (122) therethrough; and an actuator (114) associated with the locking plate (120) and a latch (117), wherein the actuator (114) is configured to move the locking plate (120); wherein pressing one of the buttons (111) causes the leg (116b) in communication with the button (111) to translate the corresponding spool (122) by one groove spacing, with releasing the button (111) causing the leg (116b) to engage an adjacent groove (123); wherein the translation of each spool (122) causes a differently rotationally oriented notch (124) to be adjacent to the locking plate (120), with the locking plate (120) only being able to move into an unlocked position, when driven by the actuator (120), thereby disengaging the latch (117) and unlocking the lock, if all of the notches (124) which are adjacent to the locking plate (120) are in a unlocked rotational orientation.
Patent WO-2017174585-A1 (WO)
Title: Lentille à fentes
Inventor: WONDERGEM-DE BEST ANNA WILHELMINA MARIA
IPC: F21Y113/13
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention porte sur une lentille (1) comprenant un axe central (A) qui est perpendiculaire à un axe (L) de la lentille, la lentille étant conçue pour réfracter des rayons lumineux provenant d'une source de lumière positionnée de manière désaxée par rapport à l'axe central, la lentille comprenant une première pluralité de fentes (21, 22, 23, 24) s'étendant entièrement dans l'intérieur de la lentille et présentant une longueur (l) s'étendant perpendiculairement à l'axe central, une largeur (w) s'étendant parallèlement à l'axe central et une épaisseur (t) s'étendant perpendiculairement à la longueur et à la largeur, la première pluralité de fentes étant parallèles les unes aux autres et couvrant entre 40 % et 60 % d'un plan dans lequel s'étendent à la fois l'axe central (A), la longueur (l) et la largeur (w) de la première pluralité de fentes (21, 22, 23, 24).