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Patent WO-2015121546-A1 (WO)
Title: Procede de determination d'une limitation de vitesse en vigueur sur une route empruntee par un vehicule automobile
Inventor: CHOI SUNGWOO
IPC: G08G1/0962
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une limitation de vitesse en vigueur sur une route (1) empruntée par un véhicule automobile (10) Selon l'invention, il est prévu des étapes consistant à : a) acquérir, au niveau de chaque panneau de limitation de vitesse (5) identifié par caméra, une première valeur d'un paramètre relatif à la nature de la route empruntée, b) acquérir, lorsque la distance parcourue par le véhicule automobile depuis que le dernier panneau de limitation de vitesse a été identifié dépasse un seuil prédéterminé, une seconde valeur du paramètre relatif à la nature de la route empruntée, c) si les première et seconde valeurs dudit paramètre sont différentes, lire dans un système de navigation la limitation de vitesse associée à la route empruntée.
Patent WO-2016174338-A1 (WO)
Title: Ensemble a monter pour imprimante et moyens de commande associes
Inventor: POILVE BENJAMIN
IPC: B43L13/02
Filed: 2016-04-25
Abstract: Ensemble d'éléments pour à former une imprimante, comportant : – Une tête d'écriture (5) avec un outil de marquage; – Un premier moyen d'entrainement (16) de la tête d'écriture dans une direction (x); – Un moyen de guidage (10, 11) en déplacement de la tête d'écriture (5); – Un second moyen d'entrainement d'un support imprimable dans une direction (y) perpendiculaire à la direction (x); – Un socle (1, 2, 3, 4) sur lequel sont fixés ou reposent lesdits éléments; ledit socle comportant une plaque de base (1), un bloc central (2) et un premier (3) et un second (4) bloc latéral, les blocs reposant sur la plaque de base (1) en recouvrant celle-ci, les blocs latéraux (3, 4) comportant des logements récepteur chacun d'un élément et pourvus de moyens de solidarisation amovible pour assembler lesdits éléments entre eux et sur ledit socle, en permettant le fonctionnement relatif des éléments.
Patent WO-2017021618-A1 (WO)
Inventor: VIART GUY
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-07-21
Abstract: Le dispositif de préhension (1) suivant la présente invention permettant la mise en place et la fixation d'une vis de serrage (101) à l'intérieur d'un connecteur de liaison (102) en forme de U d'une vis pédiculaire (103) poly-axiale ou mono-axiale pour l'immobilisation d'une tige de liaison (104) d'un dispositif d'ostéosynthèse (100) connu en soi, comprend : ⋅ Des moyens de verrouillage (2) venant prendre appui sur le connecteur de liaison (102) permettant d'une part d'assurer la coaxialité des axes principaux dudit dispositif de préhension (1) avec ceux du connecteur de liaison (102) et d'autre part de maintenir la tige de liaison (104) à l'Intérieur dudit connecteur de liaison (102); ⋅ Et des moyens de déverrouillage (3) du dispositif de préhension (1) après la mise en place et le vissage de la vis de serrage (101) à l'intérieur du connecteur de liaison (102).
Patent WO-2017103501-A1 (WO)
Title: Drum for building and shaping a tyre carcass
Inventor: HINC HENRI
IPC: B29D30/24
Filed: 2016-12-15
Abstract: This drum (1000) for building and shaping a tyre carcass, comprises: - a surface (1106, 1506, 1206) for building a tyre carcass that is generally cylindrical in shape, having a main axis of rotation, - first and second movable surface supports, - adjustment members (1980, 1600, 1400, 1450) for adjusting a diameter of the surface, - adjustment members for adjusting an axial distance between the first and second supports. The drum further comprises first means (1700, 1800) for sealed connection between the surface and at least one of the first or second supports, and second means for sealed connection between the first and second supports.
Patent WO-2017125669-A1 (WO)
Title: Composition a visée détoxifiante pour administration par voie orale et son procédé de préparation
Inventor: HAY LY EANG
IPC: A61K36/67
Filed: 2017-01-16
Abstract: Composition à visée détoxifiante pour administration par voie orale, caractérisée en ce qu'elle comprend des tiges d'inflorescence de poivrier séchées, éventuellement broyées, et éventuellement tamisées et/ou un extrait, liquide ou sec, de tiges d'inflorescence de poivrier. Les tiges d'inflorescence de poivrier sont avantageusement choisies parmi les tiges d'inflorescence de poivrier Piper nigrum ou Piper longum, notamment de la région de Kampot, au Cambodge. La composition ou complément alimentaire ou aliment fortifié ou produit diététique la contenant, est utilisée pour favoriser l'élimination, notamment par voie hépatique, des déchets de l'organisme.
Patent WO-2018134502-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un oxyde mixte
Inventor: AURISSERGUES FRANCK
IPC: C09K11/77
Filed: 2018-01-15
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un oxyde mixte à base de baryum, magnésium et aluminium utilisant un plasma à haute température.
Patent WO-2018193187-A1 (WO)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comprenant une direction assistee electrique
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) pour véhicule automobile, comprenant: -un boîtier de direction (10) comprenant une crémaillère (11); -une colonne de direction (20) comprenant un pignon (23) pour appliquer à la crémaillère un couple de pignon (Cp), un volant (22) fixé à une extrémité supérieure (24) de la colonne de direction pour lui appliquer un couple de volant (Cv), des premiers moyens de mesure (34) d'un angle de rotation de la colonne de direction (αv), des deuxièmes moyens de mesure (35) du couple de pignon; -une direction assistée électrique (40) pour convertirune intensité (Ia) d'assistance en un couple d'assistance (Ca)ouuneffort d'assistance à appliquer sur la crémaillère; -au moins un dispositif de modulation de la relation entre le couple de pignon et le couple de volant, le couple de volant étant égal au couple de pignon corrigé d'au moins un terme de modulation variable en fonction d'au moins l'angle de rotation de la colonne de direction; -un dispositif de commande (50) pour déterminer, à partir du couple de volant calculé au moins en fonction du couple de pignon mesuré et du terme de modulation, l'intensité d'assistance à délivrer à la direction assistée électrique.
Patent WO-2019115943-A1 (WO)
Title: Technique de protection d'une clé cryptographique au moyen d'un mot de passe utilisateur
Inventor: CANARD SÉBASTIEN
IPC: G06F21/45
Filed: 2018-12-12
Abstract: L'invention concerne une technique de protection d'une clé cryptographique. Un utilisateur possède un identifiant et un mot de passe associé. Cette première clé cryptographique est destinée à déchiffrer au moins une donnée chiffrée. Le dispositif utilisateur génère (E00) une deuxième clé cryptographique en appliquant un algorithme de dérivation de clés au moins au mot de passe, puis chiffre (E01) la première clé cryptographique en appliquant un algorithme de chiffrement paramétré par la deuxième clé cryptographique. Le dispositif utilisateur fournit ensuite ce chiffré de la première clé cryptographique à un dispositif de gestion pour mémorisation. Une réponse associée à une question est obtenue de l'utilisateur. Le dispositif utilisateur calcule (E02) alors le résultat de l'application d'une fonction à au moins une réponse associée à une question, puis fournit (E03) au dispositif de gestion pour mémorisation au moins une valeur dépendante de ce résultat. Cette valeur permet ensuite au dispositif utilisateur de déterminer le mot de passe lorsqu'il dispose de la réponse à la question correspondante.
Patent WO-2019150014-A1 (WO)
Title: Vehicle structure comprising a front pillar reinforcement part and a side rail
Inventor: REY LOÏC
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-01-18
Abstract: The invention relates to a motor vehicle structure comprising a front pillar reinforcement part (1) having a horizontal portion extending along the longitudinal direction of the vehicle having a semi-hemispheric end and a side rail (15); the front pillar reinforcement part (1) and the side rail (15) each having the shape of a half-shell defining a cavity (3, 17), said part (1) and said side rail (15) overlapping at one of their ends, the structure being characterised in that the end of the front pillar reinforcement part (1) overlapping the side rail (15) does not have assembly rabbets.
Patent WO-2019239061-A1 (WO)
Title: Methods for manufacturing a roll medium for electronic components, a chip-card module and a chip card, and a medium for electronic components
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H05K13/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a flexible roll medium (10, 20) for supporting electronic components (14). Said method comprises a step of transferring, onto said flexible medium (10, 20), electronic components (14) made from an initial flexible roll substrate.
For example, the electronic components (14) can be manufactured on an initial substrate having a width designed for densifying the manufacture of the components (14) on said initial substrate. Subsequently, each of the individual electronic components (14) are transferred onto the flexible support (10, 20), enabling, for example, a packaging that is better suited to be used with electronic components (14) than with the initial substrate, especially when said components must be integrated into a smart card (100). Thus, for example, the flexible support (10, 20) may be, or may comprise, a conductive or non-conductive adhesive (12, 23), which is used to attach, and possibly connect, each electronic component (14) to a smart card.
Patent WO-2020012088-A1 (WO)
Title: Device made of fabric for limiting or preventing the migration of particules between two layers
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01J19/30
Filed: 2019-06-28
Abstract: The invention relates to a device for inserting between a lower layer and an upper layer of particles located in a cylindrical envelope, in such a way as to limit or prevent the migration of the particles between the layers, said device comprising a crown of fabric having: mesh having an equivalent diameter smaller than the equivalent diameter of the particles; a length equal to the inner perimeter of the base of the cylindrical envelope; an upper part having an upper end intended to be fixed over its entire length to the inner wall of the cylindrical envelope; and a lower part comprising at least six identical knife pleats, each pleat being formed by two edges that join in a point and the pleats being interspaced such that the lower part is substantially perpendicular to the upper part when the knife pleats are in a folded position.
Patent WO-2020188156-A1 (WO)
Title: Hydromechanical power amplifier assembly
Inventor: MONAI LANFRANCO
IPC: F16H47/02
Filed: 2019-12-30
Abstract: Disclosed is a mechanical power amplifier assembly (100) characterised in that it comprises a motor (10) at the input, a pump (20) actuated by the motor, a distributor (30) supplied by the pump, a first cylinder (40a), a second cylinder (40b), the cylinders being connected to the distributor, a rack-and-pinion system (50), a reduction stage (60), and an alternator (90) at the output. The assembly allows the speed of rotation and/or the torque to be multiplied between its input and its output, the rack-and-pinion system (50) comprising a first rack (51a) secured to the rod of the first cylinder (40a), a second rack (51b) secured to the rod of the second cylinder (40b), a first pinion (52a) cooperating with the first rack, a second pinion (52b) cooperating with the second rack, and a transmission shaft (55) coupled to each of the pinions in a single direction of rotation S, the other direction of rotation being freewheeling.
Patent WO-2020240104-A1 (WO)
Inventor: LEBELEC GWEZHENEG
IPC: G10K9/12
Filed: 2020-05-29
Abstract: The invention relates to a miniaturised ultrasonic electroacoustic capacitive transducer, having a vibratory amplitude of several tens of micrometres and an acoustic impedance Za, being capable of operating at high (AC or DC) voltages greater than 500 V and less than 15,000 V and of radiating an acoustic pressure at 1 m of between 80 dB and 150 dB at a low level ultrasonic activation frequency of between 20 kHz and 110 kHz, comprising an inseparable integral block (12) which comprises at least one substrate (5, 2) on which two electrodes (1, 7) are deposited and/or etched, and at least three insulating layers (3, 4, 8, 10) that are impermeable to gases and liquids, formed of dielectric materials of different chemical and physical nature. The transducer comprises a cavity (6) of thickness EC greater than 10 µm included between at least two insulating layers (3, 4, 8, 10) inside which a pressure Pc greater than 10 -6  mbar prevails.
Patent WO-2020249893-A1 (WO)
Title: Method for diagnosing a slave computer communicating with a master computer
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/07
Filed: 2020-06-08
Abstract: The invention relates to a method for diagnosing a slave computer communicating with a master computer, the computers being on board a vehicle, the method comprising the steps of: - receiving (301) a fault code from the slave computer, - determining (302) whether the fault code received is associated with a vehicle function, - saving (303) the fault code only if the fault code is associated with a vehicle function.
Patent WO-2021240089-A1 (WO)
Title: Method and system for tensioning a hyperstatic system
Inventor: AUPERIN MATHIEU
IPC: F03D13/25
Filed: 2021-05-06
Abstract: The invention relates to a method and system for tensioning a hyperstatic system (1) comprising two structures connected to each other, the method comprising: a step a) consisting of connecting, by means of at least one non-adjustable tendon (6) and at least one adjustable tendon (8) which is formed by a tendon coupled to a cylinder (8a) in an initially retracted position, an upper structure (2) to a lower structure (4) which is positioned below the upper structure while maintaining zero tension in the tendons; a step b) consisting of applying a force to the upper structure and/or the lower structure in order to tension each adjustable tendon and to deploy the respective cylinder thereof, the tension of each non-adjustable tendon remaining at zero; and a step c) consisting of progressively increasing the force until the tension of each non-adjustable tendon reaches a threshold value which brings about a load transfer from the lower structure to the upper structure so as to allow the lower structure to be supported by the upper structure.
Patent WO-2023026001-A1 (WO)
Title: Ensemble de protection d'un bloc de batteries de coffre
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60K1/04
Filed: 2022-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de protection conçu pour équiper une structure (2) de coffre, l'ensemble (1) comprenant une traverse (6) s'étendant entre deux extrémités (7), chacune étant destinée à être fixée à un longeron (3) du véhicule à distance d'un panneau (4) arrière, la traverse (6) étant conformée pour permettre la fixation d'un bloc de batteries à la traverse (6), de sorte que la traverse (6) soit disposée entre le bloc de batteries et le panneau (4), l'ensemble (1) comprenant au moins un élément de renfort (9) conçu pour s'étendre le long d'un longeron (3), entre une extrémité (7) de la traverse (6) fixée audit longeron (3) et le panneau (4), l'élément de renfort (9) étant conçu pour rigidifier la partie du longeron (3) entre ladite extrémité (7) et le panneau (4), de sorte à limiter les déformations du longeron (3) en cas de choc arrière.
Patent WO-2023198977-A1 (WO)
Inventor: SUTTER XAVIER
IPC: F17C3/00
Filed: 2023-04-04
Abstract: Dispositif de réservoir cryogénique aéronautique de stockage de gaz, comprenant un récipient intérieur (26) définissant une chambre de stockage (28) de gaz liquéfié, une enveloppe extérieure (27) contenant le récipient intérieur (26) et réalisée en plusieurs parties démontables permettant d'accéder au récipient intérieur (26), l'enveloppe extérieure (27) étant réalisée en matériau résistant à des températures de moins de -60°C à au moins +80°C, une chambre d'isolation (29) définie entre le récipient intérieur (26) et l'enveloppe extérieure (27), la chambre d'isolation (29) à pression réduite présentant une étanchéité à l'hélium égale ou meilleure que 10"9 millibar* litre/seconde définie entre le récipient intérieur (26) et l'enveloppe extérieure (27), deux liaisons dont au moins une à glissement, supportant le récipient intérieur (26) et portées par l'enveloppe extérieure (27), un collecteur (42) amovible traversant l'enveloppe extérieure (27) et le récipient intérieur (26) de manière étanche, et un col (42) souple isolant thermiquement formant interface étanche entre le collecteur c d'une part et d'autre part l'enveloppe extérieure (27) et le récipient intérieur (26), le col (42) étant ménagé autour d'une portion du collecteur (38), le col (42) traversant la chambre d'isolation (29) pour permettre un démontage du collecteur (38) indépendant de la pression dans la chambre d'isolation (29).
Patent WO-2004069230-A1 (WO)
Title: Compositions pharmaceutiques a liberation prolongee ou mucoadhesives, contenant un agent actif et un chitosane
Inventor: KLAVENESS JO
IPC: A61K31/167
Filed: 2004-02-06
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant un agent physiologiquement actif et un agent mucoadhésif ou qui prolonge la libération, se caractérisant par le fait que ledit agent mucoadhésif ou qui prolonge la libération comprend un chitosane ayant une valeur FA comprise entre 0,25 et 0,80.
Patent WO-2005079731-A1 (WO)
Inventor: BIGATTI ALEJANDRO GUSTAVO
IPC: A61K8/891
Filed: 2004-02-06
Abstract: The present invention concerns a composition for the care of spongy hair. More specifically, it concerns a water-based hair composition comprising an anti-sponginesss active group with avocado extract, arginine and silicone, as well as a hair care system comprising at least two hair care compositions comprising each said anti-sponginess active group, useful in the care and treatment of spongy hair.
Patent WO-2005061673-A1 (WO)
Title: Procede de craquage de polymeres
Inventor: HARDMAN STEPHEN
IPC: C10G1/10
Filed: 2004-12-02
Abstract: La présente invention concerne un processus à lit fluidisé destiné au craquage de polymères, qui vise à créer un flux gazeux comprenant des hydrocarbures avec un poids moléculaire sensiblement moins élevé que les polymères dans lesquels ils sont transformés. Ce processus à lit fluidisé consiste à alimenter le polymère dans un lit fluidisé de matériau fluidisable particulaire, qui a été fluidisé au moyen d'un gaz de fluidisation, caractérisé en ce que ledit gaz de fluidisation pénètre dans le réacteur à une température de 700 °C ou supérieure, et est dérivé d'un gaz de craquage ou d'un gaz de combustion provenant d'un processus de craquage à la vapeur, ou d'un gaz de craquage provenant d'un processus de craquage adiabatique.
Patent WO-2006032901-A1 (WO)
Title: Atomiseur electrostatique pulse
Inventor: ALLEN JEFFREY
IPC: B05B5/00
Filed: 2005-09-22
Abstract: L’invention concerne un atomiseur électrostatique comprenant un canal à fluide débouchant sur un ou plusieurs orifices ; un moyen de régulation de l’écoulement du fluide à la sortie du ou des orifices ; un moyen de charge électrique du fluide de façon à provoquer l’atomisation du fluide à sa sortie du ou de chaque orifice, l’atomiseur comprenant en outre un moyen de commande qui active et désactive automatiquement l’écoulement par des impulsions, et un moyen de commande qui applique ou non la tension de charge par des impulsions, l’impulsion d’activation de l’écoulement et l’impulsion d’application de la tension de charge étant fixées de façon à coïncider sensiblement, ledit moyen de commande assurant la commutation électronique de la tension de charge entre les états d’application et de non-application.
Patent WO-2006097736-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees ou relatives a des surfaces selectives de frequence
Inventor: CAHILL ROBERT
IPC: H01Q15/00
Filed: 2006-03-16
Abstract: L'invention concerne une surface sélective de fréquence autostable (FSS) comprenant au moins un élément d'ouverture de résonance raccourci (12). Celui-ci confère une sensibilité à la polarisation et peut comprendre au moins un court-circuit, permettant à la FSS d'être autostable. L'invention concerne également un dispositif à FSS comprenant au moins un réseau des surfaces sélectives de fréquence autostables et un procédé permettant de former lesdites surfaces.
Patent WO-2007110632-A1 (WO)
Inventor: CRAIG ALISTER
IPC: C12N15/09
Filed: 2007-03-28
Abstract: The present invention concerns peptide mimeotopes of carbohydrates found on the cell surface of capsular bacteria and also smooth gram negative bacterium with lipopolysaccharide on the cell- surface. The peptides may be used as vaccines against bacterial infections such as meningitis, septicaemia or pneumonia. The invention also concerns nucleic acids encoding such peptide that may be used in DNA vaccines against such bacteria.
Patent WO-2009053758-A1 (WO)
Title: Anti-malarial pharmaceutical composition
Inventor: BOOLES CLIVE
IPC: A61K9/00
Filed: 2008-10-27
Abstract: The invention provides pharmaceutical compositions for the treatment and prophylaxis of malaria, comprising artemether and a medium chain triglyceride formulated for transmucosal sublingual, buccal or nasal delivery, especially by a spray. Also provided are delivery devices containing the compositions.
Patent WO-2009074829-A1 (WO)
Title: Peptidyl-nitriles et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de la dipeptidylpeptidase i
Inventor: CAGE PETER ALAN
IPC: A61P37/08
Filed: 2008-12-10
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) : (I), dans laquelle n, y, X1, X2, A, B, R1, R2, R3, R4 et R5 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également un procédé de préparation associé, des compositions pharmaceutiques les contenant, ainsi que leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de la dipeptidylpeptidase I (DPPI).
Patent WO-2009130474-A1 (WO)
Title: Appareil de jeu de golf
Inventor: FALLOW ROBERT BLAIR
IPC: A63B67/02
Filed: 2009-04-24
Abstract: Après avoir été frappée par un joueur, une balle de golf qui se trouvait dans une aire de départ (22) rejoint une seconde aire (27) munie de trous de golf (26, 30) en passant sous le bord inférieur (65) d’un écran transparent (64) puis à travers des agencements de faisceaux photoélectriques (66, 67). Les trous (26, 30) sont dotés de capteurs de balles reliés à un dispositif de contrôle (60) qui attribue les scores. Un trou sélectionné peut être éclairé, et le dispositif de contrôle récompense un putt réussi dans ledit trou sélectionné par l’attribution d’un score plus élevé.
Patent WO-2009138793-A1 (WO)
Title: Quinazolines substituées utilisées en tant qu'agents de réduction des plaquettes sanguines
Inventor: GOLDING BERNARD
IPC: C07D513/04
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne la découverte d'analogues substitués de l'anagrélide, un agent de réduction sélective du nombre des plaquettes, présentant un potentiel réduit d'effets secondaires cardiovasculaires et qui devraient conduire à une observance thérapeutique et à une sécurité améliorées dans le traitement de syndromes myéloprolifératifs. Plus spécifiquement, la présente invention concerne certains dérivés d'imidazoquinazoline représentés par la formule générale décrite ci-dessous, dans laquelle les substituants présentent les significations définies dans la revendication 1, et qui présentent une utilité en tant qu'agents de réduction du nombre des plaquettes chez les êtres humains. Les composés de la présente invention agissent en inhibant la mégacaryocytopoïèse et par conséquent la formation des plaquettes sanguines.