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Patent FR-3014804-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage pour un vehicule automobile par rapport a une borne fixe
Inventor: BERNARD ALAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: Le véhicule possède une partie femelle d'un ensemble de connexion placée à l'avant du véhicule, entouré d'un cône de guidage (10), lui-même équipé d'une caméra (5), pour le positionnement du véhicule vers la borne fixe. La caméra (5) est orientée vers l'avant du véhicule, légèrement vers le bas. De préférence, l'ouverture du cône de guidage (10) est obturée pendant le roulage du véhicule par une plaque d'obturation, déplacée par pivotement par une pièce pivotante (20). Cette dernière prend appui sur la boîte (2) dans laquelle est placée la caméra (5) pour rigidifier le cône de guidage (10) pendant la position « de stationnement », la plaque d'obturation étant dégagée de l'ouverture du cône de guidage (10). Application au ravitaillement des véhicules électriques.
Patent FR-3016481-A1 (FR)
Title: Antenne a frequence de resonance ajustable, notamment pour carte a puce
Inventor: CUENOT YVES PIERRE
IPC: H01Q23/00
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne une antenne, notamment pour carte à puce à fonctionnement sans contact, composée d'un circuit résonant de type RLC comportant une capacité totale C, une inductance totale L, et une résistance série R, et ayant une fréquence de résonance F0 donnée par la formule F0 = 1/2Π√(LC), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens pour l'ajustement sélectif de la capacité C, ou de l'inductance L, ou pour l'ajustement combiné de la capacité C et de l'inductance L.
Patent FR-3019807-A1 (FR)
Title: Transporteur tubulaire a roulement en circonference
Inventor: HENON NICOLAS
IPC: B65G7/10
Filed: 2014-04-11
Abstract: Le dispositif est constitué dans sa forme de base, d'un tube (1) entouré d'une roue (2) entre lesquels s'emboitent des rouleaux (3). Le tube (1) constitue le conteneur, les rouleaux (3) constituent le roulement. Les rouleaux (3) peuvent aussi être des tubes. Largeur, diamètre, et épaisseur des éléments sont fixés selon les performances et la solidité désirées. En augmentant le nombre de roues, tubes, et rouleaux, il est possible de créer de grandes variétés de transporteurs. Des améliorations ou accessoires sont possibles comme par exemple des couvercles (4), une direction (5), des freins, un châssis, un moteur... Sont utilisation est possible sur sol, sable, neige, rails, câbles, et dans l'eau.
Patent FR-3016412-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'ensemble propulsif
Inventor: LE BOUAR GAELLE
IPC: F02K9/56
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne le domaine des ensembles propulsifs, et en particulier aux moteurs-fusées de type « expander », dans lesquels au moins une chambre propulsive (40) est alimentée en au moins un premier ergol par une première pompe (33) couplée à une première turbine (34) qui est actionnée par une détente partielle dudit premier ergol en amont de ladite chambre propulsive (40) après son passage, en aval de la première pompe (33), à travers un échangeur de chaleur (23) chauffé par ladite chambre propulsive (40). Un procédé de commande d'un tel ensemble propulsif (10) suivant l'invention comprend les étapes de détermination d'un risque d'instabilité de l'ensemble propulsif (10), et délestage d'un débit partiel dudit premier ergol, en réponse à la détermination dudit risque d'instabilité, à travers une dérivation (28) située entre la première turbine (34) et la chambre propulsive (40)
Patent FR-3017863-A1 (FR)
Title: Systeme de vidange d'un reservoir de liquide par depression
Inventor: HILLAIRE JEAN
IPC: B67D7/04
Filed: 2014-02-21
Abstract: Système de vidange (1) d'un réservoir de liquide (C) caractérisé par le fait qu'il comprend : - un aspirateur (2) comprenant une chambre de dépression, des moyens de production de dépression, une ligne d'aspiration de poussières (9) et des premiers moyens d'isolement sélectif de ladite ligne, - un récipient de recueil de liquide placé dans la chambre de dépression et comprenant une ouverture en communication avec celle-ci, et - une ligne d'aspiration de liquide (4) s'étendant dans et hors de la chambre de dépression et s'achevant en des première et seconde régions d'extrémité libres introduites respectivement dans ledit récipient et dans le réservoir (C), étant prévus des seconds moyens d'isolement sélectif de ladite ligne, ce par quoi le liquide dans le réservoir (C) peut être aspiré par la ligne (4) et recueilli dans le récipient de recueil sous l'effet d'une dépression.
Patent FR-3002722-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement et appareil autonome equipe d'un tel dispositif
Inventor: LUTHER MARC
IPC: A01D34/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: Dispositif de déplacement pour un appareil autonome (12) pour une surface de travail (14) notamment tondeuse à gazon autonome comportant au moins un élément d'entrée de lumière (16) pour recevoir le rayonnement électromagnétique réfléchi par la surface de travail (14) au moins un capteur (18) pour détecter le rayonnement électromagnétique reçu par l'élément d'entrée de lumière (16) et au moins une unité d'exploitation (20) pour exploiter le rayonnement électromagnétique réfléchi par la surface de travail (14) et détecter par le capteur (18). Ce dispositif est caractérisé en ce que l'élément d'entrée de lumière (16) et le capteur (18) sont écartés d'une distance supérieure à 5 cm.
Patent FR-3004313-A1 (FR)
Title: Composition herbicide a base de clomazone et ses applications
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01P13/02
Filed: 2014-04-03
Abstract: Composition comprenant de la clomazone encapsulée à l'intérieur de microcapsules ayant une paroi polymère comprenant un polyacétylène carbamide-polyurée réticulé.. Une composition préférée est préparée en fournissant une phase organique non miscible à l'eau, comprenant de la clomazone, un ou plusieurs isocyanates polyfonctionnels, et une résine réticulée ; une phase aqueuse comprenant une ou plusieurs amines polyfonctionnelles ; la dispersion de la phase organique dans la phase aqueuse pour former une dispersion de gouttelettes de la phase organique dans la phase aqueuse ; et la formation d'un polymère de polyacétylène carbamide-polyurée à l'interface de la phase organique dispersée et de la phase aqueuse. La composition est utile dans le contrôle de la croissance des plantes.
Patent FR-3020606-A1 (FR)
Title: Armature de dossier de siege de vehicule a trous inferieurs adaptes a la rotation programmee de guides de tiges d'appui-tete en cas de choc arriere
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/055
Filed: 2014-04-30
Abstract: Une armature (AD) équipe un dossier (DO) d'un siège (SI) d'un véhicule, et comprend deux paires de trous supérieur (TS) et inférieur (TI) logeant deux guides (Gj) recevant à translation deux tiges (Tj) d'un appui-tête (AT) solidarisées à une pièce de garnissage (PG). Chaque trou inférieur (TI) comprend une partie avant (PV) logeant une partie inférieure d'un guide (Gj) et prolongée vers l'arrière du dossier (DO) par une partie arrière (PR) vide et propre à permettre une rotation de cette partie inférieure du guide (Gj) vers l'arrière du dossier (DO) lorsqu'une extrémité inférieure (El) d'une tige (Tj) logée dans ce guide (Gj) est poussée vers l'arrière du dossier (DO) du fait d'une pression exercée par une partie supérieure du dos d'un passager assis, consécutivement à un choc arrière subi par le véhicule, de manière à rapprocher de la tête du passager la pièce de garnissage (PG).
Patent FR-3022255-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de coupes distillats utilisant un catalyseur a base d'une alumine mesoporeuse amorphe ayant une connectivite elevee
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/08
Filed: 2014-06-13
Abstract: On décrit un procédé d'hydrotraitement d'au moins une charge hydrocarbonée présentant une température moyenne pondérée (TMP) supérieure à 380°C utilisant au moins un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant une alumine mésoporeuse amorphe présentant une connectivité (Z) supérieure à 2,7, ledit procédé d'hydrotraitement opérant à une température comprise entre 250 °C et 430 °C, à une pression totale comprise entre 4 MPa et 20 MPa avec un ratio volume d'hydrogène par volume de charge hydrocarbonée compris entre 200 et 2000 litres par litre et à une Vitesse Volumique Horaire (VVH) définie par le rapport du débit volumique de charge hydrocarbonée liquide par le volume de catalyseur chargé dans le réacteur comprise entre 0,5 et 5 h-1.
Patent FR-3024497-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine pour l'entrainement d'un fluide d'ecoulement deja utilise vers un element a alimenter
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02K3/02
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (1) de turbomachine, comportant des premier (21) et deuxième (22) corps dont l'un (22) au moins est mobile en rotation par rapport à l'autre (21) autour de l'axe de rotation de la turbomachine (10), entre lesquels est situé au moins un deuxième élément (20) de la turbomachine (10) à alimenter en fluide d'écoulement (H), le fluide d'écoulement (H) étant apte à circuler au contact d'au moins ledit au moins un corps mobile en rotation (22), caractérisé en ce que ledit au moins un corps mobile en rotation (22) est configuré pour permettre l'entraînement, vers ledit au moins un deuxième élément (20) à alimenter en fluide d'écoulement, de fluide d'écoulement (H) ayant préalablement été utilisé pour l'alimentation en fluide d'écoulement d'un premier élément (19) de la turbomachine (10), distinct dudit deuxième élément (20).
Patent FR-3029514-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de levage d'une charge securise pour son transport sur fourches
Inventor: PITHOUD EMMANUEL
IPC: B66F9/06
Filed: 2014-12-04
Abstract: Le dispositif de levage (10) comporte un châssis (12), une tourelle (20) reliée au châssis (12) de manière rotative autour d'un axe vertical (Z), et un bras de levage (24), s'étendant entre une première extrémité (24A) liée à la tourelle (20), et une seconde extrémité (24B) liée à des moyens (26) de portage de la charge. Il comporte un premier fourreau (36) et un second fourreau (38), chacun propre à recevoir une fourche respective, agencés sur le châssis (12), de part et d'autre de la tourelle (20), l'un parallèlement à l'autre.
Patent FR-3029483-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et installation de determination d’informations relatives au fonctionnement d’un groupe motopropulseur presentant un acyclisme
Inventor: PREVEL MIKAEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: Un dispositif (DD) est dédié à la détermination d'informations relatives au fonctionnement d'un groupe motopropulseur (MT, EM, BV) présentant un acyclisme. Ce dispositif (DD) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour faire fonctionner successivement le groupe motopropulseur avec des ensembles de valeurs de paramètres de fonctionnement, afin d'obtenir pour chaque ensemble au moins une information primaire représentative d'impacts induits dans le groupe motopropulseur par l'acyclisme, et des moyens de traitement (MTR) agencés pour déterminer pour chaque ensemble une valeur d'un indicateur, représentatif d'une sévérité d'un bruit généré par le groupe motopropulseur, en fonction de l'information primaire obtenue pour cet ensemble, puis pour enregistrer pour chaque ensemble un multiplet comprenant des données qui le définissent et la valeur d'indicateur associée, afin de constituer un groupe de multiplets, comportant respectivement des ensembles différents, et représentatif d'une évolution de la valeur d'indicateur en fonction des ensembles pour le groupe motopropulseur.
Patent FR-3030132-A1 (FR)
Title: Connecteur de cable et procede de montage de connecteurs de cable
Inventor: MALANDAIN OLIVIER
IPC: H02G15/007
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un connecteur de câble électrique comportant un boîtier (310) comprenant deux éléments de boîtier (312, 314). L'un (314) de ces éléments de boîtier comprend un logement (316) pour recevoir un élément de décharge de traction (318) serrant le câble (500) sur une surface de serrage (317) de l'autre (312) élément de boîtier. L'élément de décharge de traction (318) est placé dans le logement (316) de manière amovible. Il peut occuper plusieurs positions de serrage prédéterminées et distinctes qui déterminent chacune une dimension différente pour le passage du câble (500) entre l'élément de décharge de traction (318) et la surface de serrage (317). L'invention concerne également un procédé de montage pour ce connecteur.
Patent FR-3030974-A1 (FR)
Title: Systeme pour la prise de vue en trois dimensions au cours d'un deplacement
Inventor: SCHMOLLGRUBER CECILE
IPC: H04N5/232
Filed: 2014-12-19
Abstract: Système pour la prise de vue en trois dimensions au cours d'un déplacement comprenant - un dispositif de prise de vue (10) incluant au moins deux capteurs d'images numériques (100, 110) disposés pour effectuer une prise de vue stéréoscopique, - des moyens de traitement (20) pour obtenir des informations de disparité associées aux images numériques obtenues par le dispositif de prise de vue (10) ainsi qu'une vitesse de déplacement d'éléments dans lesdites images, - un moyen de transmission (150 ; 250) des images numériques pour permettre un contrôle du déplacement sur la base desdites images numériques et de l'information de disparité associée, - et un moyen de contrôle (20) pour commander le dispositif de prise de vue (10).
Patent FR-3033363-A1 (FR)
Title: Turboreacteur entrainant soit une soufflante soit une generatrice et son montage sur un aeronef a decollage et atterrissage vertical
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2015-03-04
Abstract: Turbo réacteur 1 d'un aéronef à décollage et atterrissage vertical disposant d'un arbre moteur 2 aménagé au niveau de la soufflante suivant la première revendication, caractérisé en ce qu'il comporte les organes suivants positionnés dans un ordre quelconque : -Un compresseur 4 d'air solidaire de l'arbre moteur 2 pour alimenter en air sous pression le réacteur 1 pour le faire fonctionner. - Une grande soufflante 5 dont les cordes ont été adaptées pour favoriser le compresseur 4 équipée d'un embrayage 6 lui permettant d'être soit embrayée solidaire de l'arbre moteur 2 soit débrayée indépendante tournant sur l'arbre moteur 2 par son palier 7 suivant les commandes du pilote. - Au moins un support 8 fixe solidaire du bâti 9 du réacteur soutenant l'arbre moteur 2 par son palier 10. - Une génératrice 11 de courant électrique solidaire du support fixe 8 équipé d'un embrayage 12 lui permettant d'être soit embrayée, la soufflante 5 étant débrayée, soit débrayée la soufflante 5 étant embrayée. Cette génératrice 11 étant soit embrayée solidaire de l'arbre moteur 2 soit débrayée indépendante de l'arbre moteur 2 par son palier 13 alimentant au moins un moteur électrique14 positionné dans la structure 18 inferieure de l'aéronef, équipé d'une soufflante 19 sensiblement horizontale s'ouvrant sur l'extérieur par un volet coulissant 23 suivant la commande du pilote, participant à la portance de l'aéronef par sa poussée sensiblement verticale pendant le décollage et l'atterrissage vertical de l'aéronef.
Patent FR-3035948-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a faciliter le demelage ainsi que le guidage des cables notamment electriques ou tuyaux lors de leurs accrochages (crampage) sur differents supports
Inventor: JACOB PHILIPPE
IPC: H02G3/32
Filed: 2015-05-05
Abstract: Dispositif destiné à faciliter le démêlage ainsi que le guidage des câbles notamment électriques ou tuyaux lors de leurs accrochages (crampage) sur différents supports. L'invention concerne un dispositif d'aide au démêlage et guidage des câbles ou tuyaux lors de leurs accrochages (crampage) sur leurs supports, permettant d'évoluer sans que ces derniers ne s'emmêlent, ils gardent ainsi leurs positions de classement initial au fur et à mesure que l'opérateur fait glisser le dispositif lors de l'accrochage. Il est constitué de quatre parties (1, 2, 3, 4) amovibles et articulées reliées entre elles. Elles se verrouillent et se déverrouillent à l'aide de clips de maintien (10) permettant d'assurer la fermeture lors de son déplacement par l'opérateur. Des orifices chanfreinés (14) sont usinés entre les parties (1, 2, 3, 4) permettant d'y introduire des câbles ou tuyaux (7). Le dispositif selon l'invention est destiné au guidage et démêlage des câbles ou tuyaux lors de leurs accrochages sur leurs supports.
Patent FR-3042026-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'electricite par procede thermoelectrique a effet seebeck avec captage et concentration par lentille boule de l'energie solaire
Inventor: MODESTI JEROME GEORGES
IPC: F24S90/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: Dispositif de production d'électricité par procédé thermoélectrique avec captage et concentration statique par lentille boule de l'énergie solaire, associé à des récepteurs thermoélectriques à effet Seebeck afin de produire de l'électricité La présente invention a pour but d'éliminer les inconvénients des systèmes actuels avec la problématique de suivi de la course du soleil et la complexité technique du récepteur - convertisseur, en remplaçant les systèmes de lentille, parabole et autres concentrateurs solaires mobiles par une sphère pleine (boule) statique de verre, de cristal, de plastique, autres matières ou sphère remplies de liquide avec des propriétés optiques similaires, et de remplacer les récepteurs existants, par des récepteurs thermoélectriques à effet Seebeck, positionné sous la boule, à une distance déterminée, par rapport au diamètre de la boule, pour que la focalisation des rayons se concentre sur une surface restreinte Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à créer une centrale solaire à concentration pour la production d'énergie.
Patent FR-3019009-A1 (FR)
Title: Lacet de chaussure
Inventor: SYLVAIN CRETON
IPC: A43C1/02
Filed: 2015-03-30
Abstract: Lacet (2) de chaussure (C) réalisé à 100 % en silicone, ce lacet pouvant être de même forme sur l'intégralité du lacet, ou bien présenter plusieurs formes sur le même lacet. Le lacet avec plusieurs formes peut comprendre des parties de forme ronde ou ovale (20, 22) associées à des parties plates (21), et plus spéacifiquement peut comprendre successivement, en partant d'une extrémité jusqu'à l'autre, une première partie d'extrémité (22) de forme ronde ou ovale, une première partie intermédiaire (21) plate, une partie centrale (20) de forme ronde ou ovale, une seconde partie intermédiaire (21) plate et une seconde partie d'extrémité (22) de forme ronde ou ovale. Ce lacet trouve une application privilégiée dans le domaine des chaussures de sport, et en particulier des chaussures de course à pied, dont la course nature ou trail, et des chaussures de marche à pied.
Patent FR-3035306-A1 (FR)
Title: Applicateur de maquillage selon un motif de maquillage.
Inventor: DURET MICHAEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un applicateur de maquillage (10) pour le dépôt sur la peau de matières pigmentées. L'applicateur comprend une réserve intégrée de matières pigmentées. Conformément à l'invention, l'applicateur présente un support rigide (12) avec une plage d'estampillage (16). Les matières pigmentées recouvrent au moins une partie de la plage d'estampillage en étant agencées selon un motif de maquillage (18) devant être réalisé sur la peau. Application à la réalisation de motifs de maquillage et de tatouages temporaires.
Patent FR-3036242-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une modulation lors de transmissions de trames par courants porteurs en ligne
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L27/26
Filed: 2015-05-12
Abstract: Procédé de sélection d'une modulation lors de transmissions de trames par courants porteurs en ligne Procédé de sélection d'une modulation lors d'une transmission d'une trame en utilisant un protocole de communication par courants porteurs en ligne. Chaque transmission d'une trame applique une procédure de transmission robuste permettant, en cas d'échec de ladite transmission, de réitérer ladite transmission jusqu'à un nombre maximum de transmissions successives. Le procédé comprend lors de chaque transmission d'une même trame dans le cadre de la procédure de transmission robuste : déterminer (333) un nombre de transmissions effectuées pour ladite trame ; obtenir (334) une liste de modulations ordonnées de sorte qu'une première modulation précédant une seconde modulation dans la liste assure une robustesse à des erreurs de transmission inférieure ou égale à la seconde modulation ; et, sélectionner (335) une modulation de ladite liste ayant un rang égal au nombre de transmissions.
Patent FR-3038727-A1 (FR)
Title: Demarche durcissement fonction electronique
Inventor: LAVIELLE DENIS
IPC: G01T7/12
Filed: 2015-07-09
Abstract: Le domaine de la présente invention concerne celui de la détection de défaillances d'un appareil électronique (900). Elle concerne particulièrement, mais pas exclusivement, le domaine de la détection de défaillance d'au moins une défaillance d'une variable observée d'un appareil (900). Plus précisément, la présente invention concerne un dispositif et un procédé de détection de défaillance d'au moins une défaillance d'une variable observée d'un appareil électronique (900) surveillé permettant la surveillance de l'appareil surveillé, le diagnostic d'une défaillance existante et/ou le pronostic d'une défaillance naissante de l'appareil observé et une réaction à la détection de défaillance de la défaillance existante et/ou naissante.
Patent FR-3039592-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction des instabilites de combustion d'un moteur thermique
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02M26/40
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention propose un dispositif (100) de réduction des instabilités de combustion d'un moteur thermique (1), ce dispositif comportant : Un circuit d'admission (2) en air comburant du moteur, Une vanne (3) disposée sur le circuit d'admission en air comburant du moteur, agencée pour réguler le débit de gaz comburant admis dans le moteur, Un circuit de recirculation (5) de gaz d'échappement, connecté au circuit d'admission (2) en amont de la vanne (3) de régulation du débit d'air comburant, Caractérisé en ce que le dispositif (100) est agencé afin que, au moins lorsque une injection de carburant du moteur (1) est coupée, une ouverture minimale de la vanne (3) est assurée afin d'éliminer du circuit d'admission (2) les gaz recirculés.
Patent FR-3039898-A1 (FR)
Title: Procede de quantification du silicium total issu de composes organiques volatils silicies presents dans un gaz
Inventor: CHATAIN VINCENT
IPC: G01N21/25
Filed: 2015-08-05
Abstract: Procédé de détection et/ou de quantification du silicium total issu des composés organiques volatils siliciés présents dans un gaz, dans lequel : a) on prélève un échantillon dudit gaz, b) on met ledit échantillon dudit gaz en contact avec au moins un solvant possiblement polaire ou apolaire, apte à extraire au moins une partie desdits composés organiques volatils siliciés dans ledit solvant, c) on détermine la quantité totale de silicium issu des composés organiques volatils siliciés contenus dans au moins un solvant utilisé à l'étape b), d) on calcule la quantité totale de silicium issu des composés organiques volatils siliciés présents dans ledit gaz, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'entre l'étape b) et l'étape c) on transforme au moins une partie des composés organiques volatils siliciés en silice dissoute.