baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075098-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une roue de vehicule automobile avec jante en alliage d’aluminium
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de réalisation d'une roue de véhicule automobile comportant une jante (2) produite à partir d'une bande formée dans une tôle en alliage d'aluminium, ce procédé comportant la coupe à longueur de la bande avec une cisaille, puis un roulage de cette bande, et enfin une soudure électrique des deux bords de coupe l'un contre l'autre, ce procédé comportant avant la soudure une opération mécanique de préparation des deux bords de coupe comprenant un nettoyage de ces bords par brossage ou par usinage.
Patent FR-3075562-B1 (FR)
Title: Electronique de puissance circulaire ou toroidale refroidie par un flux
Inventor: BATTISTON ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un système électronique de puissance (1) comprenant un ou plusieurs composants électroniques (2) de puissance implémentés au moins en partie sur une ou plusieurs cartes électroniques (3) et l'invention se caractérise en ce que lesdites cartes électroniques (3) ont une forme circulaire ou toroïdale plane comprenant au centre une ouverture circulaire (4) de diamètre D pour coopérer avec une durite (5) de circulation d'un flux.
Patent FR-3079013-B1 (FR)
Title: Dispositif annulaire d'etancheite
Inventor: YVON DIDIER JEAN-LOUIS
IPC: F16J15/30
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité annulaire s'étendant autour d'un axe longitudinal et destiné à être monté autour d'un arbre d'une turbomachine, le dispositif comprenant un corps annulaire (46) à l'intérieur duquel est monté un anneau formé d'une pluralité de segments carbone maintenus ensemble par des premiers moyens élastiques (62) entourant lesdits segments, des seconds moyens élastiques (64) étant intercalés longitudinalement entre une paroi annulaire radiale (57) du corps annulaire (42) et les segments carbone. Selon l'invention, les premiers moyens élastiques (62) comprennent un jonc annulaire fendu élastiquement déformable entourant lesdits segments et/ou en ce que les seconds moyens élastiques comprennent une rondelle élastique (64) coaxiale à l'axe longitudinal et élastiquement déformable en direction longitudinale.
Patent FR-3079499-B1 (FR)
Title: Partie anterieure de nacelle comportant un cadre de rigidification constitue de plusieurs elements adjacents assembles sur un premier anneau et un deuxieme anneau
Inventor: VINCHES FREDERIC
IPC: B64D29/02
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention porte sur une partie antérieure de nacelle d'un ensemble propulsif d'aéronef, qui comporte un cadre de rigidification (5) annulaire, un premier anneau (7) et un deuxième anneau (8). Le cadre de rigidification (5) est constitué d'éléments (51) comportant chacun un bord avant (511), un bord arrière (512), une première extrémité latérale (513) et une deuxième extrémité latérale (514). Le bord avant (511) est fixé à au premier anneau (7) et le bord arrière (512) est fixé à deuxième anneau (8). La première extrémité latérale (513) est assemblée à la deuxième extrémité latérale (514') d'un premier élément adjacent (51') et la deuxième extrémité latérale (514) est assemblée à la première extrémité latérale d'un deuxième élément adjacent (51'), de sorte à former le cadre de rigidification (5) annulaire. Le cadre de rigidification ainsi constitué peut être monté et démonté facilement et partiellement, ce qui simplifie sa constitution, maintenance et réparation. L'invention porte aussi sur un ensemble propulsif comportant une telle partie antérieure.
Patent FR-3087684-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'introduction et de signalisation d'introduction d'un debit de composition gazeuse dans un tube metallique
Inventor: ETCHENIQUE THOMAS
IPC: B23Q17/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) introduction d'un débit de composition gazeuse dans un tube (3,4) métallique à souder en présence d'une telle composition gazeuse, le dispositif (1) d'introduction comprenant : - un réseau (38) de distribution d'un débit de composition gazeuse dans au moins un conduit du réseau (38) de distribution, à partir d'un dispositif (39) de production du débit de composition gazeuse dans le réseau (38) de distribution, chaque conduit étant adapté pour pouvoir être en communication de composition gazeuse avec le tube (3,4) métallique à souder et pour pouvoir distribuer le débit de composition gazeuse dans le tube (3,4) métallique à souder ; - un récepteur (23) de radiofréquences ; - un circuit (21) électronique de commande du dispositif (39) de production du débit de composition gazeuse en fonction d'un signal de commande reçu du récepteur (23) de radiofréquences ; - au moins un dispositif, dit dispositif sonore, de signalisation sonore de cette introduction ; caractérisé en ce que ledit dispositif sonore est adapté pour pouvoir produire une onde sonore dans le débit de composition gazeuse, ce par quoi ladite onde sonore se propage avec le débit de composition gazeuse dans le tube métallique à souder et pour pouvoir signaler l'introduction du débit de composition gazeuse dans le tube métallique à souder.
Patent FR-3088174-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ingredient comprenant la combinaison d'au moins trois proteines laitieres, et utilisation dudit ingredient obtenu
Inventor: DERENSY ANTOINE
IPC: A23L33/19
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un ingrédient comprenant la combinaison d'au moins trois protéines laitières, comprenant le mélange i) par la voie liquide de caséines micellaires A1, de protéines sériques laitières B1 et de protéines sériques laitières dénaturées C1, les protéines sériques laitières B1 étant différentes des protéines sériques laitières dénaturées C1, ainsi que l'application d'une étape ii) au-cours de laquelle au moins une étape choisie parmi les étapes suivantes est appliquée au mélange obtenu à l'étape i): une étape de concentration, une étape d'application d'au moins 50 bars, une étape de traitement thermique, et une combinaison de ces dernières. La présente invention concerne l'utilisation de l'ingrédient associé audit procédé pour la fabrication d'un produit laitier, et les produits laitiers comprenant l'ingrédient selon l'invention.
Patent FR-3077018-B1 (FR)
Title: Dispositif de percage comprenant un fourreau tubulaire fixe a un verin
Inventor: BRUN FREDERIC
IPC: C25C1/02
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de perçage (20) comprenant : - un vérin (21) comportant un corps de vérin (22) et une tige (23) portant à son extrémité libre un organe de perçage (24) ; - un fourreau tubulaire (25) fixé au corps de vérin (22) et comportant des parois entourant l'organe de perçage (24) et une ouverture inférieure (33) ; - un système de détection (28) d'un contact entre l'organe de perçage (24) et le bain d'électrolyte (3) par analyse d'un signal électrique ; le fourreau tubulaire (25) étant fixé au corps de vérin (22) au moyen d'une fixation isolante électriquement (31, 31'), et la tige (23) et l'organe de perçage (24) étant distants des parois du fourreau tubulaire (25) lorsque l'organe de perçage (24) est déplacé en regard d'au moins une portion inférieure du fourreau tubulaire (25) et en dessous de l'ouverture inférieure (33).
Patent FR-3088406-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un réservoir cryogénique, réservoir cryogénique et bâtiment sous-marin correspondants
Inventor: RIO YANNICK
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un réservoir cryogénique (38) comprenant une enceinte (40) contenant un gaz liquéfié, le gaz liquéfié formant une phase liquide (44) et une phase gazeuse (46) dans l'enceinte (40).     Le procédé comprend les étapes suivantes :     - mesure d'un paramètre représentatif d'une pression de la phase gazeuse (46) et d'un paramètre représentatif d'une pression dans la phase liquide (44) ;     - mesure d'un paramètre représentatif d'une température de la phase liquide (44) ; et     - détermination d'une masse totale de la phase liquide (44) à partir des paramètres représentatifs de la température de la phase liquide (44), de la pression dans la phase liquide (44) et de la pression de la phase gazeuse (46).     L'invention concerne également un réservoir cryogénique (38) et un bâtiment sous-main correspondants.
Patent FR-3089328-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de la distraction d’un conducteur d’un véhicule
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: B60W40/08
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de détection de la distraction d’un conducteur (4) d’un véhicule (1) comprenant :- un ensemble d’acquisition d’images adapté à acquérir au moins une image d’une zone de détection (D) située dans ledit véhicule (1), ladite zone de détection (D) comprenant une partie au moins du conducteur (4) du véhicule (1),- un module de traitement de l’image acquise conçu pour déterminer :une direction associée à la tête du conducteur (4),une position d’au moins une main du conducteur (4), et- un module d’analyse conçu pour détecter la distraction dudit conducteur (4) en déterminant, sur la base de la direction associée à la tête et de la position d’au moins une main, la présence éventuelle d’au moins une main dans la direction associée à la tête du conducteur (4). L’invention concerne également un procédé de détection de la distraction d’un conducteur (4) d’un véhicule (1).Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092169-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’au moins une valeur d’échange énergétique et/ou lumineux au travers d’au moins un vitrage d’un bâtiment, procédé et système de commande d’au moins un dispositif domotique assurant un confort thermique et/ou lumineux dans un bâtiment
Inventor: GERINIERE PIERRE
IPC: G05B15/00
Filed: 2019-01-24
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d’au moins une valeur d’échange énergétique au travers d’au moins un vitrage d’un bâtiment, procédé et système de commande d’au moins un dispositif domotique assurant un confort thermique et/ou lumineux dans un bâtiment Un procédé de détermination d’au moins une valeur d’échange énergétique et/ou lumineux au travers d’au moins un vitrage d’un bâtiment, le bâtiment étant équipé d’une installation domotique comprenant un terminal mobile et un dispositif domotique, est mis en œuvre au moins en partie par le terminal mobile. Le procédé comprend une étape d’obtention (1001) de premières caractéristiques du vitrage et/ou de deuxièmes caractéristiques d’au moins un occultant associé au vitrage, une étape d’obtention (1002) de troisièmes caractéristiques de l’environnement du vitrage, par l’intermédiaire du terminal mobile, et une étape de détermination (1003) automatique d’au moins une valeur d’échange énergétique et/ou lumineux à partir des troisièmes caractéristiques obtenues précédemment, ainsi que des premières caractéristiques et/ou des deuxièmes caractéristiques obtenues précédemment, les étapes d’obtention (1001, 1002) et de détermination (1003) étant itérées sur plusieurs ouvertures du bâtiment équipées chacune d’un vitrage.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3087627-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entretien pour sabots d’animaux et procédé d’utilisation associé
Inventor: STERZINAR PIERRE HENRI
IPC: A01L15/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif d’entretien pour sabots d’animaux, comprenant un corps formant manche (1), muni d’une partie de curage (4) équipée d’un crochet de curage (41) et d’une partie de graissage (5) équipée de moyens de graissage. La partie de curage (4) comprend en outre une brosse de nettoyage (421) disposée sur la partie de curage (4), à proximité du crochet de curage (41). Le corps formant manche (1) comprend une première structure allongée, rigide interne (2), solidaire dudit crochet de curage (41) et de la brosse de nettoyage (421) au niveau de la partie de curage (4). Le corps formant manche (1) comprend en outre une seconde structure externe souple (3), constituée d’une gaine souple creuse, la structure externe (3) étant apte à s’emboîter dans ladite structure interne (2) et ladite gaine souple creuse étant apte à contenir des moyens de graissage éjectables par compression manuelle de ladite gaine souple creuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096667-B1 (FR)
Title: plateforme hexapode avec debattement augmenté
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B25J17/02
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-12-24
Abstract: PLATEFORME HEXAPODE AVEC DEBATTEMENT AUGMENTE L’invention concerne une plateforme hexapode (100) comportant une base (102) ; un plateau (104) ; un ensemble de six vérins (106a-b) associés par paires, et où chaque vérin (106a-b) est monté articulé avec le plateau (104) ; pour chaque paire, un coulisseau (108) mobile en translation sur la base (102), où pour une première paire, les deux vérins (106a-b) de ladite première paire sont montés articulés sur le coulisseau (108), où l’articulation avec le plateau (104) d’un des deux vérins (106a) de ladite première paire est voisine de l’articulation avec le plateau (104) d’un des deux vérins d’une deuxième paire et où l’articulation avec le plateau (104) de l’autre des deux vérins (106b) de ladite première paire est voisine de l’articulation avec le plateau (104) d’un des deux vérins d’une troisième paire ; pour chaque coulisseau (108), un système de mise en mouvement qui déplace le coulisseau (108) ; et une unité de contrôle qui commande chaque vérin (106a-b) et le système de mise en mouvement.     Une telle plateforme hexapode permet une plus grande amplitude des débattements du plateau par déplacement des systèmes de mise en mouvement.     Fig. 1
Patent FR-3099713-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule transparente
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05D5/06
Filed: 2019-08-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dans ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2), on met en œuvre les étapes suivantes :- application d’une couche de peinture (6) sur une pièce transparente (4), - application d’une première couche de vernis (12) sur la couche de peinture (6),- irradiation partielle de la couche de peinture (6) et de la première couche de vernis (12) avec un rayonnement laser de manière à graver la couche de peinture (6) et la première couche de vernis (12),- application d’une couche de primaire transparent (16) sur la première couche de vernis (12), et- application d’une seconde couche de vernis (18) sur la couche de primaire transparent (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099763-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification de sac à déchets, et système
Inventor: SEFION YOUSSEF
IPC: B65F5/00
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: PROCEDE D’IDENTIFICATION DE SAC A DECHETS, ET SYSTEME Le système comprend : une pluralité de sacs (1) conteneurs de déchets, de volume utile supérieur à 1 décimètre cube, et muni d’une enveloppe (2) souple.     Les sacs comprennent une étiquette d’identification (8) qui porte un identifiant associé au sac (1), et pouvant être lu par un système de lecture (17, 18).     Le système comprend en outre une base de données (12) qui associe des identifiants associés au sac (1) avec des informations relatives à l’achat du sac.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100632-B1 (FR)
Title: Système électronique
Inventor: RUELLE FREDERIC
IPC: G06F21/54
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-01-28
Abstract: Système électronique La présente description concerne un procédé d'authentification d'instructions dans un système comprenant :   l'extraction desdites instructions par un premier circuit (102) depuis une première mémoire (104) par l'intermédiaire d'un bus de données (106) ;   le prélèvement sur le bus de données (106), par un deuxième circuit (110), des instructions lors de leur transmission au premier circuit (102) ; et la génération d'un mot représentatif des instructions (DIGEST).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100637-B1 (FR)
Title: procédé et dispositif pour diffuser en realite virtuelle des evenements sportifs ou de spectacle vivant
Inventor: GOMEZ JEAN-MANUEL
IPC: G06F3/16
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de mise à disposition, sous forme de séquences d’images destinées à être visualisées avec un dispositif de réalité virtuelle, d’images vidéo acquises, lors de spectacles vivants tels que des matches de football, lesdits spectacles vivants comportant des zones de placement de spectateurs physiques, lesdites images vidéos étant acquises par l’intermédiaire d’au moins une caméra grand angle, disposée dans une des zones de placement de spectateurs physiques, à une hauteur prédéterminée correspondant à la hauteur normale du point de vue d’un spectateur à cette place.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101392-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage comportant un module de signalisation mobile et un module d’eclairage mobile
Inventor: SYRE MATTHIEU
IPC: F21V17/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage (1) pour véhicule automobile, comprenant un module de signalisation mobile (2) selon au moins une première direction (D1) et un module d’éclairage mobile (4) selon une deuxième direction (D3) distincte de la première direction, le module d’éclairage mobile pouvant emprunter une position invisible (P41) et une position visible (P42) depuis l’extérieur du dispositif d’éclairage ; le dispositif d’éclairage comportant un contrôleur agencé pour contrôler un déplacement du module d’éclairage de sorte que : dans un premier mode dit mode diurne, le module d’éclairage emprunte la position invisible; dans un deuxième mode dit mode nocturne, le module d’éclairage emprunte la position visible ; le dispositif d’éclairage étant caractérisé en ce que, lors de la transition du premier mode vers le deuxième mode, le contrôleur est agencé pour contrôler un déplacement du module de signalisation de sorte à ce qu’au moins une partie du module de signalisation se déplace le long de la première direction pour autoriser un déplacement du module d’éclairage le long de la deuxième direction depuis la position invisible vers la position visible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102291-B1 (FR)
Title: Dispositif de deconnexion et dispositif de mise en court-circuit comprenant un element thermo-activable
Inventor: BERLUREAU THIERRY
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-09-24
Abstract: Un dispositif de déconnexion, en particulier adapté à déconnecter deux éléments électrochimiques reliés électriquement entre eux. La présente invention se rapporte également à un dispositif de mise en court-circuit de deux électrodes de polarités opposées au sein d’un élément électrochimique. Un objet de l’invention est un ensemble comprenant : une pièce de connexion et un dispositif de déconnexion ledit dispositif de déconnexion étant destiné à déconnecter deux éléments électrochimiques reliés entre eux par ladite pièce de connexion, ledit dispositif de déconnexion comprenant : i) des microparticules aptes à s’expandre lorsque leur température atteint une valeur seuil, ladite valeur seuil étant inférieure à 150°C,ii) une capsule entourant l’ensemble des microparticules, ladite capsule étant disposée en sorte que, lorsque la température des microparticules atteint ladite valeur seuil, l’expansion des microparticules déconnecte la connexion entre lesdits deux éléments électrochimiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3103339-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation et communication satellitaire d'un terminal radioelectrique fixe au sol utilisant au moins un satellite defilant
Inventor: PEYROTTE CHRISTIAN
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation et de communication d’un terminal radioélectrique par un système satellitaire de localisation et communication (2) met en œuvre une première étape au cours de laquelle le terminal radioélectrique (20) émet vers un satellite défilant (10) une séquence de répétition un nombre prédéterminé N de fois d’un même paquet de données qui à chaque fois est décalé temporellement d’un même décalage temporel prédéterminé.  Postérieurement, une station sol d’accès satellitaire et de traitement (30) détermine la localisation du terminal radioélectrique à partir des paquets de données à accès extraits d’un signal d’écoute numérisé et daté par le satellite et d’une même séquence détectée associée audit terminal radioélectrique, et à partir des éphémérides du satellite en utilisant une technique de mesure d’angle(s) d’arrivée par interférométrie séquencée associée à une technique de mesure de dérive(s) Doppler.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104833-B1 (FR)
Title: Plaque de serrage intégrant un organe chauffant et dispositif électrochimique le comportant
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M50/20
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: Plaque de serrage intégrant un organe chauffant et dispositif électrochimique le comportant Dispositif électrochimique (5) choisi parmi une pile à combustible et un électrolyseur, le dispositif électrochimique comportant :- une unité électrochimique (10) comportant un empilement (20) de cellules élémentaires (25) comportant chacune une anode (35), une cathode (40) et une membrane électrolytique (45) prise en sandwich entre l’anode et la cathode,- un système de serrage (15) comportant une plaque de serrage monolithique et un organe chauffant résistif (125) logé au moins en partie à l’intérieur de la plaque de serrage,la plaque de serrage (70) comprimant l’unité électrochimique et comportant un conduit d’alimentation (120) pour distribuer un gaz à l’unité électrochimique, le conduit d’alimentation ayant au moins une portion courbe s’étendant dans la masse de la plaque de serrage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4b
Patent FR-3107490-B1 (FR)
Title: Vide-poche pour véhicule automobile
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: Vide-poche (10) pour véhicule automobile, le vide-poche comprenant au moins un compartiment (14) de rangement comportant au moins une surface de butée (26, 28) et une ouverture (22) ; au moins un couvercle (16) comportant au moins une surface d’appui (36, 38), le couvercle étant déplaçable entre une position fermée dans laquelle le couvercle (16) recouvre l’ouverture (22) du compartiment de manière à en condamner l’accès, et une position ouverte dans laquelle une première surface d’appui (36) du couvercle est en contact avec une première surface de butée (26) du compartiment. La première surface d’appui (36) du couvercle et la première surface de butée (26) du compartiment montrent des reliefs complémentaires, lesdits reliefs étant agencés pour qu’en position ouverte la première surface d’appui du couvercle et la première surface de butée du compartiment soient engagées l’une avec l’autre par complémentarité de forme.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109523-B1 (FR)
Title: Nouveaux composés chaperons pharmacologiques de l’alpha-glucosidase acide humaine et leur utilisation thérapeutique
Inventor: PY SANDRINE
IPC: A61K31/445
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne des composés particuliers de la classe des iminosucres, à noyau pipéridine, présentant une configuration d-gluco et comprenant un centre quaternaire en position α de l’azote du noyau pipéridine. Ces composés présentent la faculté de stabiliser l’α-glucosidase acide humaine tout en étant sélectif vis-à-vis d’autres glycosidases. Ils s’avèrent particulièrement avantageux pour une utilisation en tant que molécules chaperons de cette enzyme pour le traitement de la maladie de Pompe.