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Patent FR-3074860-B1 (FR)
Title: Segment de frein a tambour comportant une ame portant un levier de frein de stationnement et integrant un moyen de rappel plaquant le levier contre l'ame
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D51/20
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un frein à tambour comprenant un plateau portant un segment (28) comprenant une âme (38) portant un levier pivotant (46) de freinage de stationnement lié à cette âme (38) par une liaison pivot (48), ce levier (46) comprenant une extrémité équipée d'une attache autobloquante destinée à recevoir une tête de câble montée en aveugle par engagement de cette tête de câble dans un trou du plateau pour l'engager dans l'attache autobloquante. Une lame repliée enserre le levier (46) et l'âme (38) pour maintenir le levier (46) plaqué contre l'âme (38) malgré un jeu fonctionnel dans la liaison pivot (48).
Patent FR-3049387-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de puissance electrique.
Inventor: YE XIANGYANG
IPC: H01H33/74
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un dispositif de commutation électrique (1) est rempli avec un agent isolant diélectrique et comprend un premier contact de bordure (3) et un deuxième contact de bordure (4) associé, une buse isolante (2), une buse auxiliaire (8) disposée concentriquement à l'intérieur de la buse isolante (2), un volume d'arc électrique (5), un volume chaud (6) et un canal chaud (7) reliant le volume d'arc électrique (5) au volume chaud (6). Un agencement de stabilisation (9a-9g) est prévu pour la stabilisation de la buse auxiliaire (8) dans le canal chaud (7). L'agencement de stabilisation (9a-9g) est disposé de telle sorte dans le canal chaud (7) qu'il relie la buse isolante (2) de façon mécanique à la buse auxiliaire (8) et entrave ainsi un déplacement radial de la buse auxiliaire (8) par rapport à la buse isolante (2) et/ou empêche un déplacement axial de la buse auxiliaire (8) en direction de l'axe longitudinal (z) au-delà d'un point (z1) prédéfini.
Patent FR-3062194-B1 (FR)
Title: Unite de lampe
Inventor: TAKENAGA KOHEI
IPC: F21S43/235
Filed: 2018-01-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: Une unité de lampe (1) du présent exposé comprend un élément de guidage de lumière (12) ayant deux faces d'extrémité dans une direction de guidage de lumière, les deux faces d'extrémité étant formées sous la forme d'une première surface d'incidence (18) et d'une seconde surface d'incidence (19) sur lesquelles la lumière est destinée à être incidente, respectivement. L'élément de guidage de lumière (12) a une partie courbée (17) prévue au niveau d'une partie intermédiaire dans la direction de guidage de lumière, une première partie droite continuant à partir de la partie courbée (17) et prévue entre la partie courbée (17) et la première surface d'incidence (18), et une seconde partie droite continuant à partir de la partie courbée (17) et prévue entre la partie courbée (17) et la seconde surface d'incidence (19). Un premier groupe de marches (24) configuré par une pluralité de premières marches de réflexion totale (24a) alignées côte à côte dans une direction d'extension de la première partie droite, est formé sur une étendue allant de la première partie droite à la partie courbée (17). Un second groupe de marches (26) comprenant une pluralité de secondes marches de réflexion totale (26a) alignées côte à côte dans une direction d'extension de la seconde partie droite, est formé sur une étendue allant de la seconde partie droite à la partie courbée (17). Une extrémité du premier groupe de marches (24) et une extrémité du second groupe de marches se coupent au niveau de la partie courbée (17).
Patent FR-3077917-B1 (FR)
Title: Empilement magnetique, jonction tunnel, point memoire et capteur comportant un tel empilement
Inventor: CHATTERJEE JYOTIRMOY
IPC: H01L21/8239
Filed: 2018-02-15
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet un empilement magnétique comprenant :  - Un premier élément comprenant une couche ferromagnétique ;  - Un deuxième élément comprenant une couche métallique apte à conférer à un ensemble formé par le premier et le deuxième éléments une anisotropie magnétique perpendiculaire au plan des couches,  l'empilement magnétique étant caractérisé en ce que le premier élément comprend en outre un matériau métallique réfractaire, le deuxième élément étant disposé sur le premier élément.
Patent FR-3078113-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une baie multi-moteurs, programme d'ordinateur et support d'informations pour la mise en oeuvre du procede de commande
Inventor: GOT CLEMENT FRANCOIS PIERRE
IPC: F02K9/80
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: Procédé de commande d'une baie multi-moteurs (10), comprenant une pluralité de moteurs (Mi), dont au moins un moteur est orientable de manière à produire une poussée suivant une direction de poussée, la direction de poussée formant un angle de poussée (θ yi, θ zi) variable par rapport à un axe (x) de la baie, suivant lequel on détermine conjointement une commande d'une grandeur représentative de la force de poussée (Fi) pour chacun des moteurs, et une commande d'une grandeur représentative de l'angle de poussée (θ yi, θ zi) pour chaque moteur orientable.
Patent FR-3084802-B1 (FR)
Title: Systeme analogique de recuperation de porteuse pour recepteur de signal n-psk
Inventor: SILIGARIS ALEXANDRE
IPC: H04W52/00
Filed: 2018-08-06
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un système de récupération de porteuse pour récepteur (100) de signal modulé en phase N-PSK. Ce système (170) comprend un premier circuit de pré-conditionnement (180) du signal reçu (S(t)), le signal pré-conditionné (SP(t)) présentant une composante, non modulée en phase, à la fréquence Nfc où fc est la porteuse utilisée pour la modulation N-PSK, et un circuit de régénération de porteuse (190) permettant de régénérer deux signaux sinusoïdaux en quadrature à la fréquence fc, ces signaux étant verrouillés en phase par rapport à ladite composante non modulée en phase du signal pré-conditionné.
Patent FR-3087740-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec deflecteur sous-plancher a deux niveaux
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un soubassement (2) présentant une partie avant et une partie arrière, un berceau (4) de moteur, un déflecteur (8) sous-plancher fixé au moins sous la partie avant dudit soubassement (2) et sous ledit berceau (4), ledit déflecteur (8) sous-plancher comprenant une portion avant et une portion arrière, la portion avant étant agencée en regard dudit berceau remarquable en ce que la portion avant et la portion arrière du déflecteur (8) sous-plancher s'étendent selon des plans horizontaux étagés selon l'axe vertical de manière à ce que la portion avant s'étende selon un plan supérieur au plan selon lequel s'étend la portion arrière.
Patent FR-3090630-B1 (FR)
Title: Préparation d’une composition comprenant un peroxyde organique par transfert de solvant
Inventor: HUB SERGE
IPC: C07B41/14
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un mélange comprenant un peroxyde organique et un composé additionnel par transfert dudit peroxyde organique d’un solvant dans une composition comprenant le composé additionnel.     Pas de Figure.
Patent FR-3090583-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un élément
Inventor: THOUVENOT VINCENT
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de contrôle d’un élément La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un élément, le procédé comprenant : - la collection de premières données relatives à des éléments et de deuxièmes données relatives au contrôle des éléments pour former une base d’entraînement, - l’optimisation d’un modèle de prédiction d’une deuxième donnée en fonction de premières données selon une technique d’apprentissage appliquée à la base d’entraînement pour obtenir un modèle de prédiction, la technique d’apprentissage étant mise en œuvre selon une contrainte imposant que le modèle de prédiction obtenu soit différent d’un modèle de référence, le modèle de référence étant le modèle de prédiction obtenu après optimisation selon la même technique d’apprentissage appliquée à la même base d’entraînement, - l’exploitation du modèle de prédiction comportant : - la fourniture de premières données relatives à un élément, - la prédiction, par le modèle de prédiction obtenu, d’une deuxième donnée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090987-B1 (FR)
Title: Câble électrique résistant aux arborescences d’eau
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B7/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche polymère obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène et au moins un composé oxygéné ayant une température de fusion supérieure ou égale à 110°C environ.  Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3091885-B1 (FR)
Title: Ensemble pour toilettes comprenant un joint annulaire d’étanchéité intercalé entre le réservoir et la cuvette
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D11/17
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ensemble pour toilettes comprenant un joint annulaire d’étanchéité intercalé entre le réservoir et la cuvette L’invention concerne un ensemble pour toilettes comprenant :- une cuvette (1) ;- un réservoir (2) d’eau de toilettes ;- un mécanisme de chasse d’eau (3) comprenant un bâti (30) destiné à être inséré à l’intérieur du réservoir, le bâti présentant une partie tubulaire (300) ;- un joint annulaire (4) d’étanchéité entre la cuvette et le réservoir. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093237-B1 (FR)
Title: Diode electroluminescente, pixel comportant une pluralite de diodes electroluminescentes et procedes de fabrication associes
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: H01L33/60
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif optoélectronique (110G, 110R) comportant une LED adaptée à l’émission d’un rayonnement, la LED comportant une couche active (105) et une couche de conversion (134G, 134R) s’étendant sur la couche active (105) de la LED et comportant une pluralité de fluorophores adaptés à la conversion du rayonnement émis par la LED, le dispositif étant caractérisé en ce que la couche de conversion (134G, 134R) est confinée latéralement par un miroir (133) réfléchissant à la fois le rayonnement converti par les fluorophores et le rayonnement non converti par les fluorophores, et verticalement entre des premier (131G, 131R) et second (132G, 132R) filtres réfléchissants multicouches formant une cavité Fabry-Perot résonante, bloquant le rayonnement non converti par les fluorophores et ayant un pic de transmittance pour le rayonnement converti par les fluorophores. Figure d’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3097092-B1 (FR)
Title: Procédé de stockage de fichiers numériques mis en oeuvre par un réseau avionique déterministe et à routage prédéterminé, et système de communication avionique associé
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de stockage de fichiers numériques mis en œuvre par un réseau avionique déterministe et à routage prédéterminé, et système de communication avionique associé La présente invention concerne un procédé de stockage de fichiers numériques mis en œuvre par un réseau avionique déterministe et à routage prédéterminé. Ce procédé comprend une phase d’écriture (PE) de fichiers numériques comprenant les étape de détermination (110) par un équipement émetteur d’un fichier numérique à stocker, d’association (120) d’une référence temporelle au fichier numérique à stocker, d’envoi (130) du fichier numérique à stocker avec la référence temporelle associée vers K commutateurs distincts au moyen d’une ou de plusieurs trames de données, de génération (140) par au moins certains des commutateurs d’une copie du fichier numérique à stocker et stockage de cette copie dans l’unité de stockage de chacun de ces commutateurs avec la référence temporelle associée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099577-B1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer des caractéristiques physiques d'un échantillon solide poreux
Inventor: LENORMAND ROLAND
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne une cellule (200) d’un dispositif (100) à plaque poreuse semi-perméable pour réaliser des expériences de déplacements de fluide sur un échantillon solide poreux (600) saturé par au moins un premier fluide, la cellule (200) comportant au moins une plaque poreuse semi-perméable (220) au premier fluide, caractérisé en ce que la plaque poreuse (220) est recouverte d’une couche (230) de poudre d'aérogel, la couche (230) étant destinée à être en contact avec une extrémité de l’échantillon (600). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099428-B1 (FR)
Title: Procédé de charge d’une batterie de véhicule sur une borne de charge
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: B60L53/10
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de charge de batterie (12) comportant des étapes : a) de sélection d’un niveau de charge cible souhaité, b) de réception de données relatives à l’évolution au cours du temps de la puissance de charge disponible et du coût de charge, c) de sélection d’un premier ensemble de créneaux horaire et d’une puissance électrique de charge pour chaque créneau, de façon à ce que le niveau de charge final de la batterie soit égal au niveau de charge cible, d) de calcul du coût total cible de la charge, e) de sélection d’au moins un second ensemble de créneaux horaire et d’une puissance électrique de charge pour chaque créneau, de façon à ce que le niveau de charge final de la batterie soit égal à un niveau de charge alternatif, f) de calcul d’un coût total alternatif de la charge, g) de proposition à l’usager de deux solutions de charge correspondant au premier et second ensembles de créneaux horaires, et h) de charge de la batterie d’accumulateurs.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101656-B1 (FR)
Title: menotte à serrure traversante
Inventor: DENIS FABIEN
IPC: E05B75/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: Menotte (1) comprenant : - un premier demi-bracelet (2) dont une première extrémité forme un secteur cranté (21) de verrouillage faisant office de crémaillère ; - une deuxième extrémité du premier demi-bracelet (2), opposée au secteur cranté (21), est montée avec capacité de pivotement entre deux flasques (31, 32) formant un deuxième demi-bracelet complémentaire au premier demi-bracelet (2) ; - le secteur cranté (21) est apte à coopérer avec un cliquet (4) monté avec capacité de déplacement à l’encontre d’un organe élastique, dans des agencements internes d’au moins l’un des flasques (31, 32) ; - le cliquet (4) présente des agencements (43) aptes à être sollicités pour être escamoté afin de le dégager de la denture du secteur cranté (21). Selon l’invention, la menotte (1) comprend une ouverture (9) traversant les deux flasques (31, 32) et débouchant au niveau des agencements (43) du cliquet (4), de sorte que l’insertion d’une clé (8) d’un côté ou de l’autre de l’ouverture (9) permet de venir escamoter et le cliquet (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102542-B1 (FR)
Title: hotte de cuisine
Inventor: VALLIER JULIEN
IPC: F24C15/20
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: Hotte de cuisine Hotte de cuisine (10), prévue pour être installée au-dessus d’un appareil de cuisson (26), comprenant un bâti (11), un filtre à graisses (14) configuré pour retenir au moins une partie des graisses contenues dans les gaz émis par la cuisson d’une préparation cuisant sur l’appareil de cuisson (26), le bâti (11) et le filtre à graisses (14) délimitant un espace interne (12) de la hotte de cuisine (10), et un premier émetteur d’oxydant (16a) configuré pour émettre un agent oxydant et disposé sur un support (20) monté sur le bâti (11), en amont du filtre à graisses (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106658-B1 (FR)
Title: Procédé et système de navigation
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de navigation comprenant un système de navigation inertielle (101) couplé avec un système de navigation par satellites (100), les informations fournies par le système de positionnement par satellites étant utilisées pour recaler le système de navigation inertielle, caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre des moyens de mesure (100) de signaux provenant de stations de base d’un réseau cellulaire sans fils, le système de navigation par satellites et les moyens de mesure de signaux provenant de stations de base du réseau cellulaire sans fils sont couplés entre eux par un couplage serré (100) pour former un navigateur par satellite et/ou par stations de base implémentant un estimateur à cartographie et localisation simultanées et en ce que le système de navigation par satellites et les moyens de mesure de signaux provenant de stations de base du réseau cellulaire sans fils sont couplés au système de navigation inertielle par un couplage lâche (102) pour recaler le système de navigation inertielle.   Fig. 2
Patent FR-3112011-B1 (FR)
Title: Système et procédé de caractérisation de la nature et de la quantité d’aliments contenus dans un ou plusieurs récipients
Inventor: DE GIRAUD D'AGAY MARTIN
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de caractérisation de la nature et de la quantité d’aliments contenus dans un ou plusieurs récipients consistant à acquérir au moins une image numérique du ou desdits récipients et à appliquer un traitement informatique de reconnaissance automatique à ladite image numérique pour déterminer pour chacun desdits aliments la nature et la quantité présente.   L’acquisition d’image numérique comprend l’acquisition d’une paire d’images comprenant une image numérique en lumière visible et une image tridimensionnelle.  Elle comprend en outre une étape de segmentation des parties de la paire d’image en fonction des aliments segmentés.  Ledit traitement informatique comprend :  un premier moyen d’identification de l’appartenance de chacun desdits aliments segmentés à une classe d’aliments par une méthode d’apprentissage supervisé ; un second moyen de détermination du volume de chacun desdits aliments présent par une méthode de reconstitution des caractéristiques géométriques de chaque récipient et de calcul du volume de chacun desdits aliments segmentés à partir de ladite paire d’images numériques de chacun desdits aliments segmentés et desdites caractéristiques géométriques reconstituées du récipient contenant l’aliment segmenté.
Patent FR-3112138-B1 (FR)
Title: Dispositif de dissolution de substances solides dans l'eau
Inventor: CEPA RICHARD
IPC: B01F21/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le traitement de l’eau, notamment la désinfection d’un ou plusieurs bassin(s).  La présente invention trouve plus particulièrement une application dans le traitement de l'eau des piscines.  Le dispositif de la présente invention est utile pour dissoudre une substance chimique solide, désinfectante dans l'eau.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116842-B1 (FR)
Title: Plateforme inclinable automatique pour l’accessibilité des personnes en fauteuil
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: E04F11/00
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-12-02
Abstract: Plateforme inclinable automatique pour l’accessibilité des personnes en fauteuil 1 - Plateforme inclinable automatique permettant l’accessibilité aux personnes en fauteuil, comprenant un support (2) solidarisé à la plateforme (1), au moins un moteur électrique dont la rotation agissant sur une vis sans fin (5) permet d’élever ou de rabaisser le support (2)   La rotation du moteur (4) entraine un écrou (6) coopérant avec une vis sans fin (5), dont l’extrémité dudit écrou est un axe conçu pour recevoir un roulement à bille (10), ledit roulement se déplaçant de bas en haut ou inversement selon le sens de rotation du moteur le long d’un évidement (11) ayant la forme d’une équerre figure 1 et 1 bis, la ledit évidement est réalisé dans le support (2), lors de l’élévation du roulement à bille (10) sous l’action de la rotation du moteur (4) atteint le haut dudit évidement (11) voir fig 5, la poursuite de la rotation dudit moteur provoque l’élévation du support (2) et de la plateforme (1).
Patent FR-3119432-B1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide et procédé de fabrication associé
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F16L11/10
Filed: 2021-02-01
Granted: 2023-07-28
Abstract: Conduite flexible de transport de fluide et procédé de fabrication associé La conduite comporte une gaine interne (20), et une structure de voûte de pression (27) non agrafée, comportant au moins un fil de voûte (40) métallique enroulé à pas court formant une pluralité de spires (42) successives autour d’une surface externe (21) de la gaine interne (20).  La structure de voûte de pression (27) comprend au moins une région métallique de contact appliquée sur la surface externe (21) de la gaine interne (20), la région métallique de contact présentant, en section dans au moins un plan axial médian passant par l’axe central, un bord interne parallèle à l’axe central.  La conduite flexible (10) comporte un ensemble d’indexation (27A) de la position axiale de chaque spire (42) le long de l’axe central, propre à maintenir un interstice (47) entre chaque paire de spires (42) adjacentes.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120843-B1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse et engin de mobilité associé.
Inventor: LAURENS CHRISTOPHE
IPC: B62M11/06
Filed: 2021-03-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de changement de vitesse (20) pour engin de mobilité (1) comportant :  un arbre de sélection (40) dans lequel sont disposées une navette (41) et une vis sans fin (21),   au moins deux pignons d’entrée (50, Fri) agencés pour tourner librement autour de l’arbre de sélection ( 40 ), au moins deux pignons de sortie (60, Fi) solidaires en rotation d’un arbre creux (80)un actionneur de changement de vitesse (70) agencé pour déplacer la navette (41) le long de la vis sans fin (21) entre au moins deux positions, et engager un rapport sélectionné,au moins deux cliquets (42) disposés au niveau de l’arbre de sélection (40) ,.chaque cliquet (42) étant associé à un dispositif de soulèvement (43) permettant de soulever le cliquet via la navette (41), et à enclencher le rapport sélectionner via les pignons d’entrée et de sortie,  le dispositif comportant un système de blocage radiale (44), formé d’une seule pièce, pour maintenir l’ensemble des cliquets 4, en place sur l’arbre de sélection (40).   Figure à publier avec l’abrégé : 5
Patent FR-3121826-B1 (FR)
Title: Tête de lit perfectionnée
Inventor: DAMOIS DANIEL
IPC: A47H1/03
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-03-03
Abstract: TETE DE LIT PERFECTIONNEE La présente invention se rapporte à une tête de lit (100) comprenant :  - une platine (Pt) dimensionnée pour être fixée sur une traverse (Tv) constitutive du sommier (Sm) d'un lit (Lt),   - deux potences (Po1 et Po2) incluant chacune une tige (Tg) disposée verticalement, dans la position normale d'utilisation de la tête de lit (100), chaque tige (Tg) étant fixée dans la platine (Pt), chaque potence (Po1 ou Po2) incluant un bras (Br1) qui s'étend perpendiculairement à une tige (Tg) correspondante, au-dessus de la platine (Pt), chaque bras (Br1) étant fixé sur une bride (Bd) montée libre à rotation sur la tige (Tg),  - un rideau (Rd1) continu suspendu par les deux bras (Br1).  Quand ils sont orientés en étant disposés en vis-à-vis, dans une position de fermeture active, les deux pans constitutifs du rideau, suspendus sous les deux bras, constituent une barrière pour séparer physiquement deux personnes. Le rideau continu protège ainsi les deux personnes contre la contamination par des bactéries, des virus.  Fig. 1