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Patent FR-3027232-A1 (FR)
Title: Dispositif de palliation dynamique aux deficits cognitifs
Inventor: BERTHELOT MELISSA ESTELLE
IPC: A61N1/36
Filed: 2014-10-20
Abstract: Dispositif de palliation dynamique aux déficits cognitifs liés à des maladies neuropsychiatriques et/ou à des conditions neuropathologiques caractérisé en ce qu'il comprend au moins une pastille et un point d'ancrage incluant des transducteurs permettant, la mesure, le traitement, le stockage et la communication sans fil de données des signaux électriques situés dans le cerveau grâce à un retour d'informations quant au comportement cérébrale générale et locale suite à l'émission de signaux électriques spécifiques. Pouvant s'utiliser quotidiennement, invisible et facile d'utilisation l'ensemble est peu coûteux et fiable. Le dispositif pallie fortement les lacunes et inconvénients des équipements fixes ou mobiles de l'art antérieur. L'invention permet un diagnostic rapide, de par le suivi de longue durée, et l'administration d'un traitement évolutif et adapté à la pathologie du patient grâce au retour d'informations quant à l'activité électrique cérébrale. L'invention est particulièrement destinée à palliation dynamique de déficits cognitifs et de leur quantification grâce au logiciel fournit.
Patent FR-3020090-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine et procede utilisant un tel dispositif
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: G05D16/00
Filed: 2014-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant une pompe de compression/circulation (12) du fluide sous forme liquide, un échangeur de chaleur (20) balayé par une source chaude (C) pour l'évaporation dudit fluide, des moyens de détente (32) du fluide sous forme vapeur, un échangeur de refroidissement (44) balayé par une source froide (F) pour la condensation du fluide de travail, un réservoir de fluide de travail (50), et des conduites de circulation du fluide de travail (60, 62, 64, 66, 68). Selon l'invention, le réservoir (48) est relié à un dispositif de régulation de pression (52, 54).
Patent FR-3021311-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a couche metallique partielle, vitrage et procede.
Inventor: CAILLET XAVIER
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) revêtu sur une face (31) d'un empilement de couches minces (34, 35, 36) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140, 180, 220) à base d'argent ou en argent présentant une épaisseur e comprise entre 7 nm et 20 nm en intégrant ces valeurs et deux revêtements antireflet (120, 160, 200, 240), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couche antireflet (124, 164, 204, 244), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements anti reflet (120, 160), caractérisé en ce que ledit empilement comporte une couche métallique discontinue supérieure (167) présentant une épaisseur e' comprise entre 0,5 nm et 5 nm en intégrant ces valeurs, ladite couche métallique discontinue supérieure (167) étant située au-dessus d'une unique ou de la dernière couche fonctionnelle métallique (140, 180, 220) en partant de ladite face (31).
Patent FR-3024310-A1 (FR)
Title: Procede de regulation dynamique de debits de consigne dans un reseau sur puce, programme d'ordinateur et dispositif de traitement de donnees correspondants
Inventor: DURAND YVES
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-07-25
Abstract: Ce procédé de régulation dynamique de débits de consigne de sources vers des cibles dans un réseau sur puce comportant une pluralité de nœuds et une pluralité de liens entre ces nœuds pour la transmission de paquets de données, comporte : pour chaque lien du réseau sur puce sollicité par la transmission des paquets de données, l'estimation (110) d'une marge de débit disponible incluant l'estimation (1121, ..., 112lnk, ..., 112L) d'une première marge calculée sur la base d'une capacité de débit maximal du lien ; et pour chaque source émettrice d'au moins un paquet de données, le calcul et l'application (120) d'une mise à jour de son débit de consigne en fonction des marges de débits disponibles estimées. L'estimation (110) de la marge de débit disponible pour chaque lien comporte l'estimation (1141, ..., 114lnk, ..., 114L) d'une deuxième marge calculée sur la base d'une capacité d'absorption locale maximale, par mémoire tampon, de dépassements sporadiques possibles des débits de consigne et sa valeur est déterminée (1161, ..., 116lnk, ..., 116L) en fonction des première et deuxième marges calculées.
Patent FR-3027648-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de distribution d'eau et dispositif de distribution d'eau associe
Inventor: PIOT RAPHAEL MARIE EMERIC HERVE
IPC: F16K37/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: - Système de surveillance de distribution d'eau et dispositif de distribution d'eau associé. - L'invention concerne un système de surveillance (1) de la distribution d'eau d'un dispositif de distribution (2) comprenant un conduit de sortie (3) par l'intermédiaire duquel de l'eau est destinée à être distribuée, le système de surveillance (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un système de clapet (9) monté au sein du conduit de sortie (3) et étant conçu pour se déplacer entre : o une position ouverte sous l'action d'un débit d'eau dans le conduit de sortie (3), et o une position fermée, - un moyen de détection (14, 15) apte à fournir une information de position détectée du système de clapet (9), et - un moyen de surveillance (16) de la distribution d'eau conçu pour, sur la base de ladite information de position, générer un message représentatif de la distribution d'eau. - Accessoires pour dispositifs de distribution d'eau.
Patent FR-3032452-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse destinee a la production d'aluminium liquide et aluminerie comprenant cette cuve
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Abstract: Cette cuve (1) comprend un caisson, plusieurs ensembles anodiques mobiles en translation verticale dans le caisson, et un dispositif (100) de déplacement pour entraîner les ensembles anodiques en translation verticale relativement au caisson. Le dispositif (100) de déplacement comprend des premiers récepteurs (102) anodiques disposés le long d'un premier bord longitudinal de la cuve (1) d'électrolyse et des deuxièmes récepteurs (102) anodiques disposés le long d'un deuxième bord longitudinal de la cuve (1) d'électrolyse opposé au premier bord longitudinal. Chaque ensemble anodique est fixé à un des premiers récepteurs (102) anodiques et à un des deuxièmes récepteurs (102) anodiques. De plus, le dispositif (100) de déplacement comprend une première unité d'entraînement ayant un actionneur (124) configuré pour entraîner collectivement en translation verticale plusieurs premiers récepteurs (102) anodiques fixés à des ensembles anodiques distincts.
Patent FR-3033483-A1 (FR)
Title: Chassis pour toile caracterise par un aspect profile du support et par une methode d'assemblage /desassemblage simplifiee en une sequence d'actions manuelles ne necessitant pas d'outils
Inventor: DE SIMARD DE PYTRAY GUILLAUME
IPC: A47G1/06
Filed: 2015-03-11
Abstract: Châssis pour toile à peindre ou toile imprimée caractérisé par un aspect profilé du support et par une méthode d'assemblage/désassemblage simplifiée en une séquence d'actions manuelles ne nécessitant pas d'outils. Il est constitué de quatre montants (4B) préalablement cloués (4C), d'au moins deux traverses, de quatre lamelles d'angle et d'une toile taillée et trouée (4A). Ce support de toile est destiné au support d'œuvres graphiques.
Patent FR-3039356-A1 (FR)
Title: Machine pour la fenaison, l'andainage et le deplacement des vegetaux coupes sur le sol
Inventor: CARREE FRANCIS JEAN EUGENE MARIE
IPC: A01D78/02
Filed: 2015-07-27
Abstract: Machine pour la fenaison, pour l'andainage et le déplacement des végétaux et autres coupés sur le sol au moyen d'un ensemble solidaire mécanique pour soulever le fourrage et pneumatique pour le propulser sans contact au dessus du sol. Elle est constituée d'un bâti (1) et des poutrelles (5) et (6) supportant l'arbre (7) sensiblement horizontal du ventilateur où sont fixées les pales (8) sensiblement souples. A l'autre extrémité de ces pales il y a une ligne d'ensemble sensiblement triangulaire(9) dont la pointe est tournée vers le sol positionnée en quinconce.
Patent FR-3040581-A1 (FR)
Title: Baie de reception de materiel electronique par exemple avionique
Inventor: LOISELET EMMANUEL
IPC: H05K7/14
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne une baie (101) de réception de matériel électronique notamment avionique, du type comportant des alvéoles (102, 103, 104) parallèles de réception à coulissement de modules électroniques enfichables et désenfichables (105), associées à des moyens (106) de mise sous contrainte et de verrouillage de ces modules en position enfichée et de dégagement de ces modules en position désenfichée, caractérisée en ce que les moyens (106) de mise sous contrainte et de verrouillage et d'enfichage/désenfichage de chaque module comportent au moins un levier de manœuvre (107) élastiquement déformable selon l'axe de coulissement du module dans l'alvéole, dont la partie inférieure (108) comporte des moyens (109, 110) d'articulation sur le module (105) et des moyens d'extrémité (111) en forme de fourche adaptés pour être engagés sur des moyens d'ancrage (113) associés au reste de la baie, et dans sa partie supérieure, un organe de manœuvre (115) permettant à un opérateur de pousser le levier pour mettre le module sous contrainte dans l'alvéole correspondante et d'engager le levier (107) en position de verrouillage avec un organe de butée (116) associé à ce module et pour dégager ce levier de cet organe de butée, afin de libérer le module.
Patent FR-3034395-A1 (FR)
Title: Remorque de vehicule possedant un element telescopique longitudinalement
Inventor: RINSANT NICOLAS
IPC: B62D63/08
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne une remorque de véhicule possédant un plateau principal (110) équipé d'un timon (130) à son extrémité avant, caractérisée par le fait qu'elle comprend un élément télescopique (200) adapté pour être déployé télescopiquement longitudinalement dans l'axe du véhicule sur son extrémité avant entre une position repliée et une position déployée, au-dessus du timon (130), et un plancher (260) amovible pouvant être commuté entre une position rétractée qui correspond à une position repliée de l'élément télescopique (200) et une position de travail dans laquelle le plancher (260) couvre la base de l'élément télescopique déployé (200) et prolonge le plancher (110) du plateau principal (100) au même niveau, sans marche, que celui-ci.
Patent FR-3035162-A1 (FR)
Title: Assemblage tournant instrumente
Inventor: HUISSOUD ADELINE
IPC: G01P3/44
Filed: 2015-04-15
Abstract: Le système conforme à l' invention comprend un assemblage tournant instrumenté comportant : - un organe fixe (3) et un organe mobile (2) monté tournant par rapport à l' organe fixe (3) autour d'un axe de roulement (X), - un système d'instrumentation comprenant un capteur (6) muni d'une partie de détection (9) et un codeur (5), la partie de détection (9)étant fixée à distance et en regard du codeur, - un outillage de positionnement (10) du capteur (6) par rapport au codeur (5) qui comporte une enveloppe (12) de capteur, un support (11) de positionnement du capteur (6) comprenant : ○ une partie d'assemblage (13, 14) de l'enveloppe (12) sur le support (11), l'enveloppe (12) étant montée mobile sur la partie d'assemblage (13, 14) suivant un degré de liberté de réglage, et ○ une partie de positionnement (16-18) du support (11) sur l'organe mobile (2), le support (11) de positionnement et ladite enveloppe (12) étant désassemblables, après fixation du capteur (6) sur ledit organe fixe (3).
Patent FR-3036835-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'activation de l'affichage d'au moins un indicateur de marge au decrochage d'un aeronef.
Inventor: LANTERNA FLORENT
IPC: G01D7/04
Filed: 2015-06-01
Abstract: - Procédé et dispositif d'activation de l'affichage d'au moins un indicateur de marge au décrochage d'un aéronef. - Le dispositif d'activation (5) comprend une unité de calcul (6) configurée pour calculer une marge au décrochage de l'aéronef, une unité de réception d'information configurée pour recevoir une information indiquant si un système de protection automatique d'angle d'attaque (7) de l'aéronef, est actif ou inactif, et une unité d'activation (8) configurée pour activer l'affichage de l'indicateur de marge au décrochage uniquement si le système de protection automatique d'angle d'attaque (7) est inactif.
Patent FR-3039506-A1 (FR)
Title: Rotor de sustentation et aerodyne hybride a decollage et/ou atterrissage vertical ou court le comportant
Inventor: SIMON JEAN-MICHEL
IPC: B64C29/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: Le rotor d'un aérodyne hybride pour produire de la portance par sa rotation en phase de vol vertical puis être immobilisé et stocké longitudinalement en phase de vol de croisière comporte au moins une mono pale (20) avec contrepoids (20d), telle que la longueur de la pale active (20a) qui génère la portance du rotor pendant sa rotation est significativement inférieure à la longueur du rayon R du rotor ; la partie (20b) qui porte la pale active (20a) et constitue la liaison de la pale active (20a) avec le mât rotor (10) est une partie structurellement rigide, en particulier vis-à-vis de la flexion et de la torsion ; ladite partie (20b) rigide qui porte la pale active (20a) présente une section transversale (200b) optimisée pour avoir une portance nulle ou quasi nulle et une traînée aérodynamique très faible quand le rotor est en rotation ; et l'ensemble constitué par la pale active (20a) et la partie rigide (20b) porteuse de la pale active est articulé autour d'un axe transversal (YY) perpendiculaire à l'axe vertical du rotor sensiblement au niveau de l'axe vertical du mât rotor (10).
Patent FR-3039911-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un code d'identification d'un objet, et module materiel de securite
Inventor: GRAS DAVID
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention propose un procédé de génération d'un code d'identification (C3) d'un objet, ce code d'identification identifiant de façon unique l'objet et étant destiné à être apposé sur celui-ci, le procédé étant mis en œuvre dans une unité de génération de codes intégrée dans un module matériel de sécurité dans lequel est stockée une clé de chiffrement secrète, ledit procédé comprenant : - une étape d'obtention (E40) par l'unité de génération de codes d'un identifiant (ID3) de l'objet déterminé à partir d'au moins un paramètre de production de l'objet ; - une étape de génération (E50) par l'unité de génération de codes d'une signature numérique (SIG) à partir dudit identifiant en utilisant une fonction de hachage cryptographique paramétrée par la clé de chiffrement secrète (K) ; et - une étape de génération (E60) par l'unité de génération de codes du code d'identification de l'objet à partir de la signature numérique (SIG).
Patent FR-3040516-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit electrique, circuit electrique obtenu par ce procede et carte a puce comportant un tel circuit electrique
Inventor: COPPOLA MARA
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit électrique. Il comprend la fourniture d'une feuille de matériau électriquement conducteur et d'une couche de matériau adhésif. Afin de faire apparaître une couleur dans des espaces découpés ou gravés dans la feuille de matériau électriquement conducteur, le matériau adhésif (30) comporte un agent colorant. L'invention concerne également un circuit électrique pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et une carte à puce comportant un tel circuit électrique.
Patent FR-3041231-A1 (FR)
Title: Systeme portatif comportant un support deformable
Inventor: MASSONNEAU MARC
IPC: A61B3/113
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention concerne un système portatif (10) destiné à être porté par la tête d'une personne (P), comportant un support déformable (20) muni d'un dispositif de suivi de son regard (1) et d'au moins un capteur (5a, 5b, 6a, 6b) renseignant sur la déformation du support (20).
Patent FR-3041901-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-devers a decouplage de bras, pour un train de vehicule automobile
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60G21/055
Filed: 2015-10-02
Abstract: Un dispositif anti-dévers (DA) équipe un train d'un véhicule automobile, et comprend : - deux bras (B1, B2) comprenant chacun une première extrémité couplée à une roue et une seconde extrémité (E21, E22) munie d'un logement (LE1, LE2), ces secondes extrémités étant voisines, et - une pièce de couplage (PC1) comprenant une première partie (P1) pouvant prendre au moins une première position où elle est logée partiellement dans les logements (LE1, LE2) pour coupler en rotation les secondes extrémités (E21, E22) par rapport au véhicule lorsque l'une d'elles est entraînée en rotation au-delà d'une position angulaire prédéfinie, et une seconde position où elle n'est pas logée dans les logements (LE1, LE2) pour permettre un découplage de la rotation de l'une des secondes extrémités (E21, E22) par rapport à l'autre, y compris au-delà de cette position angulaire prédéfinie.
Patent FR-3042602-A1 (FR)
Title: Mesure d'attenuation de blindage
Inventor: JOLY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01R29/06
Filed: 2015-10-16
Abstract: Système de mesure d'atténuation de blindage électromagnétique d'une infrastructure, en fonction de la fréquence, caractérisé en ce qu'il comporte : Un émetteur (10) d'un signal qui est un bruit blanc de puissance constante sur une bande de fréquence comprise entre une fréquence minimale et une fréquence maximale, Un récepteur (12) d'un signal, l'émetteur et le récepteur étant aptes à émettre et recevoir un signal de part et d'autre de l'infrastructure, le récepteur comportant : Un module de filtrage (121) apte à réaliser un filtrage glissant sur le signal reçu (SR) entre la fréquence minimale et la fréquence maximale, et Un module de double détection synchrone (122) apte à réaliser une double détection synchrone sur un signal fourni par le module de filtrage.
Patent FR-3043899-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour appareil de cuisson
Inventor: ROBIN JEAN-PHILIPPE
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (1) de cuisson qui comprend au moins un dispositif (4) de détection pour acquérir au moins une information de présence et/ou du type d'un premier module (20, 30) de cuisson et/ou d'un deuxième module (20, 30) de cuisson et ledit dispositif (4) de détection est relié à une interface (5) électronique de manière à ce que ladite interface (5) électronique puisse recevoir au moins ladite information acquise par ledit dispositif (4) de détection.
Patent FR-3054961-A1 (FR)
Title: Dispositif pour installer une couette de lit dans sa housse
Inventor: GAY BRUNO FRANCOIS MARIE
IPC: A47G9/02
Filed: 2016-08-09
Abstract: Dispositif pour installer une couette de lit dans sa housse. L'invention concerne un dispositif permettant de déployer totalement la couette à l'intérieur de sa housse par traction des coins de la couette vers les coins de la housse à l'intérieur de celle-ci, sans effort, grâce à une chambre à air (1) en forme de croix de Saint André mise en pression avec un gonfleur (5) externe et des pinces à grip (2) à chaque extrémité des branches. Ce dispositif exempte de manipulations fastidieuses et fatigantes.
Patent FR-3042417-A1 (FR)
Title: Dispositif de respiration artificielle
Inventor: FELDHAHN KARL ANDREAS
IPC: A61M16/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un appareil de respiration artificielle avec humidificateur d'air de respiration intégrable (9) présentant un raccord de mesure de la pression, qui est disposé après l'humidificateur, en direction de l'écoulement. Au niveau de l'humidificateur d'air de respiration au moins deux voies d'air définies sont agencées. Un capteur de pression est agencé sur une platine de réglage de l'appareil de respiration artificielle, et est relié par une conduite de mesure de la pression à un site de mesure. L'humidificateur est fixé sur une surface horizontale de l'appareil.
Patent FR-3051824-A1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef comportant des pales a calage variable et un moyeu comportant une paroi flexible
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention a pour objet un moteur d'aéronef comprenant un moyeu (22) portant des pales (21) à calage variable, ce moyeu (22) comportant un corps de moyeu (23) entouré par une virole (26) délimitant la face externe de ce moyeu (22), chaque pale (21) comprenant un pied (30) par lequel elle est solidarisée à un support rotatif (24) porté par le corps de moyeu (23) et une lame (32) s'étendant dans le prolongement de ce pied (30), chaque lame (32) ayant une base (33) s'étendant en amont (AM) et en aval (AV) de ce pied (30), chaque base (33) étant située en vis-à-vis de la virole (26). La virole (26) comporte au niveau de chaque lame à calage variable (32) une portion de paroi souple (29) radialement en appui contre la base (33) de la lame (32) correspondante pour plusieurs orientations de calage de cette lame (32).
Patent FR-3052590-A1 (FR)
Title: Dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapte a bloquer le passage de rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F3/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapté à bloquer le passage de rayonnements ionisants, par exemple de rayons X, et destiné à équiper une lumière d'une installation au sein de laquelle sont émis de tels rayonnements ionisants. Le dispositif radioprotecteur (5) comprend un ensemble de bandes (6) qui sont réalisées en matériau radioprotecteur et qui sont juxtaposées les unes par rapport aux autres, de manière suspendue. L'une au moins desdites bandes (6) comporte plusieurs modules (8) qui sont chacun délimités par deux bordures transversales (81) destinées à s'étendre horizontalement. Et les bordures transversales (81) attenantes de deux modules (8) juxtaposés sont assemblées, l'une avec l'autre, par le biais de moyens de liaison pivot (9) définissant un axe de rotation (9') orienté perpendiculairement audit axe longitudinal (6').
Patent FR-3056646-A1 (FR)
Title: Nacelle optimisee pour un turboreacteur comprenant une soufflante a calage variable disposant d'un calage d'inversion de poussee
Inventor: PHILIPPART GABRIELA
IPC: F02K1/66
Filed: 2016-09-29
Abstract: Une nacelle (24) pour turboréacteur à double flux comprend un capotage extérieur (27) présentant une partie d'extrémité arrière (36), pourvue d'une ouverture annulaire (38) continue ou segmentée centrée sur un axe longitudinal (28), et de panneaux de carénage (40) déplaçables entre une position d'obturation de l'ouverture annulaire (38) et une position dans laquelle ces panneaux de carénage (40) sont écartés axialement de l'ouverture annulaire (38), un dispositif gonflable (50) agencé en regard de l'ouverture annulaire (38), et des moyens de gonflage pour gonfler le dispositif gonflable (50) de sorte que ce dernier forme un bourrelet continu ou segmenté s'étendant au travers de l'ouverture annulaire (38), autour de l'axe longitudinal (28). Dans un turboréacteur dont la soufflante à calage variable aspire l'air de l'aval vers l'amont en mode d'inversion de poussée, le bourrelet permet d'optimiser temporairement la nacelle en canalisant l'air (F4A) contournant le bord de fuite de la nacelle.