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Patent FR-2998908-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un plancher et plancher ou caillebotis obtenu par un tel procede
Inventor: SARRION ALEXANDRE
IPC: E04B5/02
Filed: 2012-12-01
Abstract: L'invention concerne un plancher comprenant : a. une pluralité de liteaux (120) percés chacun de deux trous d'assemblage distants longitudinalement, l'axe desdits trous étant sensiblement parallèle à la section droite desdits liteaux et passant par le centre d'inertie de cette section parallèlement à un axe principal (202) d'inertie de la section, les liteaux de la pluralité étant juxtaposés de sorte que les axes des trous d'assemblage soient sensiblement alignés ; b. deux câbles (140) traversant la pluralité de liteaux par les trous d'assemblage alignés ; c. pour chaque paire de liteaux, deux entretoises (130) insérées entre lesdits liteaux juxtaposés ; d. des moyens (241, 245, 246) pour mettre en tension lesdits câbles.
Patent FR-2999200-A1 (FR)
Title: Outil melangeur pour le traitement d'une portion de sol
Inventor: PERPEZAT DANIEL
IPC: E02D3/12
Filed: 2012-12-11
Abstract: Un dispositif (10) pour le traitement d'une portion de sol comprend un arbre rotatif (20), au moins un outil mélangeur déployable (40) solidaire de l'arbre rotatif (20), et une conduite longitudinale (22) pour l'injection d'un fluide à proximité de l'outil mélangeur (40). Selon l'invention, le dispositif de traitement (10) comprend en outre un outil de forage (24) situé à l'extrémité inférieure de l'arbre (20), un élément tubulaire externe (30) s'étendant parallèlement à l'arbre rotatif (20), l'arbre rotatif (20) étant disposé à l'intérieur dudit élément tubulaire (30) et un système de couplage (50) entre l'arbre rotatif (20) et l'élément tubulaire (30). Dans une première configuration, le système de couplage (50) est apte à solidariser l'élément tubulaire (30) et l'arbre rotatif (20) en rotation autour de l'axe principal (X), dans au moins un sens de rotation, et à solidariser l'élément tubulaire (30) et l'arbre rotatif (20) en translation le long de l'axe principal (X), au moins en direction de l'aval. Ces mouvements de rotation et de translation peuvent être libérés dans une seconde configuration du système de couplage (50).
Patent FR-3006425-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage par induction et table de cuisson a induction associee
Inventor: NUGEYRE JEAN PIERRE
IPC: H05B6/12
Filed: 2013-06-03
Abstract: Un dispositif de chauffage par induction comprend au moins un dispositif de mesure de température (12) comprenant : un capteur de température (13), un élément de maintien (15) dudit capteur (13), où ledit élément de maintien (15) est relié audit plateau de support, où ledit élément de maintien (15) comprend un corps (16) comprenant des zones de passage (17) coopérant respectivement avec l'un desdits conducteurs électriques (14) dudit capteur (13). Ledit élément de maintien (15) comprend au moins une embase (23) étant disposée entre ledit corps (16) et ledit plateau de support de sorte à isoler lesdits conducteurs (14) reliés audit capteur (13) par rapport audit plateau de support, et ledit élément de maintien (15) comprend un élément d'espacement (24) entre ledit corps (16) et ladite au moins une embase (23) de sorte à placer lesdits conducteurs (14) entre ledit corps (16) et ladite au moins une embase (23). Utilisation notamment dans une table de cuisson à induction.
Patent FR-3002226-A1 (FR)
Title: Improving compressive strength of cured hydraulic composition, by contacting hydraulic composition or component of hydraulic composition with composition comprising substituted amine compound in form of base or salt in addition with acid
Inventor: PELLERIN BRUNO
IPC: C04B24/12
Filed: 2013-02-18
Abstract: Improving the compressive strength of a cured hydraulic composition, comprises (a) contacting the hydraulic composition or a component of the hydraulic composition with a composition comprising a substituted amine compound (I) in the form of base or salt in addition with an acid. Improving the compressive strength of a cured hydraulic composition, comprises contacting the hydraulic composition or a component of the hydraulic composition with a composition comprising a substituted amine compound of formula ((CH 3) a[Alk](OH)(NH 2) b) (I) in the form of base or salt in addition with an acid. Alk : 3-10C alkyl substituted on the same or different carbon atom of the alkyl by at least one group consisting of CH 3, OH, and NH 2; and a, b : 1-3. An independent claim is included for a method of preparing the cured hydraulic composition, comprising mixing the hydraulic composition or the component of hydraulic composition with the composition comprising (I), in the form of base or salt in addition with an acid.
Patent FR-3006040-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage de type radiateur seche-serviette comportant un corps de chauffe principal et un corps de chauffe d'appoint, et procede de chauffage correspondant
Inventor: BONNET GUILLAUME
IPC: H05B3/00
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage de type radiateur sèche-serviette comportant un corps de chauffe principal (3) et un corps de chauffe d'appoint (3A). Ledit appareil est configuré pour commander une phase de chauffage (202) forcé, une phase de chauffage (203) à température de consigne, et une phase de chauffage (245) pour le maintien de température, selon laquelle des sous-phases de fonctionnement élevé sont exécutées en alternance avec des sous-phases de fonctionnement réduit chaque sous-phase de fonctionnement réduit comprenant l'alimentation électrique pendant une durée (D4) prédéfinie, du corps de chauffe principal (3) à un taux de marche (TX3_4) prédéfini, et chaque sous-phase de fonctionnement élevé comprenant l'alimentation électrique du corps de chauffe principal (3) à un taux de marche (TX3_5) prédéfini, et du corps de chauffe d'appoint (3A) à un taux de marche prédéfini (TX3A_5).
Patent FR-3006596-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif pour le traitement de l'insuffisance cardiaque avec stimulation stochastique du nerf vague
IPC: A61N1/37
Filed: 2013-06-11
Abstract: Ce dispositif comprend des moyens d'analyse du rythme cardiaque, et un générateur produisant des salves (Si) de N impulsions (I) de stimulation VNS générées en succession, la salve étant synchronisée sur une onde R de dépolarisation ventriculaire détectée sur chaque cycle cardiaque. Des moyens de modulation stochastique des salves contrôlent la délivrance de chacune des impulsions VNS de chaque salve par inhibition sélective, ou non, de la génération de ces impulsions VNS, en fonction du résultat d'un tirage aléatoire. On fait ainsi varier aléatoirement le nombre d'impulsions de chaque salve, et donc l'énergie de stimulation VNS de cette salve, ce qui induit artificiellement, cycle-à-cycle, une variabilité de l'intervalle RR. Cette thérapie est appliquée tant que la variabilité sinusale spontanée du rythme cardiaque ne revient pas à un niveau minimal prédéterminé.
Patent FR-3010640-A1 (FR)
Title: Procede pour une epuration finale de biogaz pour produire du biomethane
Inventor: PAGET NICOLAS
IPC: C10L3/10
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'épuration par membranes d'un débit d'alimentation riche en méthane et contenant en outre au moins du dioxyde de carbone. Elle concerne tout particulièrement un procédé pour l'épuration finale de biogaz pour produire un courant gazeux de biométhane - dont la teneur en méthane est conforme aux besoins de son utilisation.
Patent FR-3016216-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte a un systeme informatique pour mesurer conjointement la fermete et la couleur d'un fruit ou legume croquant
Inventor: KLOTZ LAURENT APOLLLINAIRELINAIRE FRANCIS ALAIN
IPC: G01N33/02
Filed: 2014-01-07
Abstract: Constitué d'un support permettant de réaliser manuellement ou automatiquement un mouvement vertical (1) sur lequel est fixé un module de mesure de pression constitué d'une jauge de contrainte (5) et d'un embout calibré (4) destiné à pénétrer dans le fruit ou légume. Sur le côté se situe un dispositif de prise de vue (3). L'ensemble étant connecté à un module électronique (6) lui-même connecté à un système informatique. La gestion du système complet et des données est assurée par un logiciel qui déclenche une prise de photo lors de la mesure de fermeté. L'image est alors analysée pour caractériser sa couleur moyenne. Les données de fermeté et de couleur peuvent être enregistrées dans une base de donnée, et donner lieu à des calculs statistiques Le dispositif suivant l'invention peut être utilisé dans le domaine de la caractérisation des fruits et légumes en laboratoire agro-alimentaire.
Patent FR-3018988-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de l'alimentation electrique d'une pluralite de sources lumineuses
Inventor: PENA MIGUEL-ANGEL
IPC: H05B37/03
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de pilotage de l'alimentation électrique d'une pluralité de sources lumineuses, de préférence de diodes électroluminescentes, LED. La pluralité de sources lumineuses est divisée en au moins deux groupes de sources lumineuses pilotées par des circuits de pilotage distincts. L'invention est remarquable en ce que des moyens de détection et de contrôle sont capables d'interrompre automatiquement l'alimentation de chacun des groupes suite à la détection d'une défaillance d'au moins une source lumineuse dans un des groupes.
Patent FR-3020303-A1 (FR)
Title: Procede et installation de prehension automatique d'un objet.
Inventor: HENRY HERVE EMMANUEL
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: Procédé de préhension automatique, par un système polyarticulé (3) assujetti à un système de vision (9), d'un objet (2) situé dans une zone (4) apte à recevoir au moins un objet (2), ledit système polyarticulé (3) comprenant au moins un organe de préhension (5) apte à saisir un objet (2) par une zone spécifique dudit objet (2). Selon l'invention, le procédé comprend au moins les étapes consistant à : - capturer une image de la zone de réception (4) au moyen du système de vision (9) ; - traiter l'information résultant de l'image 3D et identifier toutes les zones spécifiques que peuvent comporter les objets (2) à saisir, et compatibles avec le ou les organes de préhension (5) ; - localiser, en position et en orientation, la ou les zones spécifiques compatibles identifiées ; - choisir l'une des zones spécifiques compatibles localisées et définir automatiquement, pour l'organe de préhension correspondant (5), une trajectoire de prise de l'objet (2) correspondant, par la zone spécifique compatible choisie ; - saisir l'objet (2) correspondant selon la trajectoire définie
Patent FR-3020707-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'elements de signalisation
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: G09F13/22
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage comprenant un élément de signalisation (12) monté sur un panneau support (11) et un module de rétroéclairage (13) à diodes électroluminescentes (132) montées sur un circuit imprimé allongé (131) disposé suivant un bord (113) du panneau support. Selon l'invention, ledit module de rétro-éclairage comprend une plaque-guide de lumière (135) présentant une surface de couplage (136) avec les diodes électroluminescentes, une première surface (137) disposée adjacente à l'élément de signalisation et une seconde surface (138) opposée à ladite première surface sur laquelle est formé un réseau de microlentilles (139), dont la densité est plus élevée dans des régions de ladite seconde surface immédiatement voisines à ladite surface de couplage (136) et situées au droit des espaces inter-diodes (133), et moins élevée dans des régions immédiatement voisines à ladite surface de couplage (136) et situées au droit des diodes électroluminescentes (132).
Patent FR-3020770-A1 (FR)
Title: Mise a forme d'emboutis avec patte(s) de liaison
Inventor: RICCI JEAN-MICHEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention a trait à un procédé de mise à forme d'un flan de tôle (2), comprenant les étapes d'emboutissage du flan de tôle de manière à former au moins deux emboutis (4, 6), de détourage des emboutis et de tombage d'au moins un bord (41, 61) de chacun des emboutis (4, 6). Les étapes d'emboutissage et de détourage comprennent la formation dans le flan (2) d'au moins une patte de liaison (8, 10) entre les emboutis (4, 6), et l'étape de tombage comprend la séparation de la ou des pattes (8, 10) de chacun des emboutis (4, 6).
Patent FR-3023961-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite par synthese par reaction auto-entretenue a haute temperature
Inventor: TAILLET BRICE
IPC: G21C21/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique comportant l'étape suivante : a) fabrication de la pièce par formation d'une matrice céramique dans la porosité d'une structure fibreuse, la matrice céramique étant formée par synthèse par réaction auto-entretenue à haute température à partir d'une composition pulvérulente présente dans la porosité de la structure fibreuse.
Patent FR-3024860-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une traverse de planche de bord equipee d'un support pour la fixer au tablier d'un vehicule automobile
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-08-14
Abstract: Ensemble comportant une traverse (1) de planche de bord pour véhicule automobile, cette traverse (1) comportant un tube qui comporte un support (8) qui comprend plusieurs bras (3) reliés à une partie (7a) dudit tube, ces bras (3) s'étendant sensiblement dans la direction longitudinale du véhicule, lorsque l'ensemble est monté dans ce véhicule, caractérisé en ce que ces bras (3) sont reliés à ladite partie (7a) du tube par des moyens de liaison comprenant deux éléments serrés l'un contre l'autre et pouvant se libérer l'un de l'autre en cas de choc frontal du véhicule.
Patent FR-3028481-A1 (FR)
Title: Fixation reversible d'un panneau exterieur interchangeable d'un ouvrant par pions et encoches cooperant par encliquetage
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/06
Filed: 2014-11-13
Abstract: Un ouvrant de véhicule automobile comprend un caisson structurel de support (10), au moins un panneau extérieur interchangeable (11) et des éléments de fixation réversible pour fixer d'une manière démontable le panneau extérieur (11) sur une face du caisson (10). Les éléments de fixation réversible comprennent une pluralité d'encoches (12) formées dans le panneau extérieur (11) et une pluralité de pions (13) portés par le caisson (10). Chacune desdites encoches (12) est configurée pour coopérer par encliquetage avec l'un unique et correspondant desdits pions (13), au moment de la mise en contact du panneau extérieur (11) contre la face du caisson (10), d'une manière assurant un pré-maintien et une mise en position relative du panneau extérieur (11) par rapport au caisson (10).
Patent FR-3029905-A1 (FR)
Title: Tire-bouchon electrique autonome
Inventor: PIETRZYK JEREMY
IPC: B67B7/04
Filed: 2014-12-16
Abstract: Tire-bouchon (1) électrique autonome comprenant : - des moyens autonomes d'alimentation électrique d'un moteur (2) d'entrainement d'une vrille (3) - des moyens de mesure du niveau de charge desdits moyens autonomes d'alimentation électrique ; - des moyens de commande dudit moteur pour la réalisation d'un cycle de retrait d'un bouchon (4) pour un récipient (5) tel une bouteille ; - des moyens de prévention pour empêcher le fonctionnement dudit moteur (2) sous l'activation de ce dernier par lesdits moyens de commande lorsque lesdits moyens de mesure détectent un niveau de charge desdits moyens autonomes d'alimentation électrique inférieur à une valeur seuil donnée. Ce tire-bouchon (1) est caractérisé par le fait que la valeur seuil du niveau de charge des moyens autonomes d'alimentation électrique correspond au niveau de charge suffisant pour assurer au moins un desdits cycles de retrait dudit bouchon (4).
Patent FR-3034080-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage d'un aeronef et aeronef
Inventor: ROUTIN HERVE
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'un système d'éclairage (10) comprenant un projecteur (20) principal (21) situé à l'extérieur (EXT) d'un fuselage (2). Le système d'éclairage (10) comporte dans le fuselage au moins un générateur de lumière (30) qui comprend une pluralité de diodes laser (35), au moins deux diodes laser émettant respectivement deux faisceaux de longueurs d'ondes différentes, un combineur de lumière interne (41) générant à partir desdits faisceaux initiaux (100) un faisceau lumineux (101) dirigé vers le projecteur principal (21). Un système de modulation (150) module une fréquence d'émission dudit faisceau lumineux (101). Le projecteur principal (21) comprend une tête optique principale qui inclut un miroir (155), un système photovoltaïque (160), une batterie (195) et un système de traitement optique. Un moteur (86) est relié à ladite tête optique, ledit moteur (86) étant alimenté et commandé en fonction du courant électrique généré par le système photovoltaïque.
Patent FR-3031301-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition associant derives de chromone et de tyrosine pour le traitement de la peau
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2015-01-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant : - du dihydroxy methylchromonyl palmitate, de formule (I) : - une forme lipophile de la tyrosine.
Patent FR-3032534-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d’au moins un verre pour monture de lunettes
Inventor: BOUVATIER ERIC
IPC: G02C1/08
Filed: 2015-02-06
Abstract: Système de maintien (13) d'au moins un verre (5) pour monture (3) de lunettes (1) comprenant une portion de coopération (15) agencée pour coopérer avec un verre (5) en une position assemblée et une portion de blocage (17) agencée pour coopérer avec ledit verre (5) et/ou la portion de coopération (15) en une position de blocage dans laquelle ledit verre (5) et la portion de coopération (15) sont maintenus en position assemblée. La portion de blocage (17) est en outre agencée pour être disposée en une position de dégagement dans laquelle la portion de coopération (15) et le verre (5) sont aptes à être disposés alternativement en une position désassemblée et en position assemblée.
Patent FR-3038170-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reception d’un signal module en phase ou en frequence par une sequence de symboles a deux etats
Inventor: CHALBOS NICOLAS
IPC: H04L27/18
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de réception, par un dispositif récepteur (31) d'un système (10) de communication sans fil, d'un signal utile émis par un dispositif émetteur (20), ledit signal utile correspondant à un signal modulé en phase ou en fréquence par une séquence de symboles à deux états correspondant à une séquence de données binaires, comportant : - la détection (51) d'une enveloppe temporelle du signal utile, - la comparaison (52) de l'enveloppe temporelle détectée à une valeur seuil (S1) prédéterminée, - la détection (53) de transitions entre symboles consécutifs du signal utile, à partir du résultat de la comparaison, - l'extraction (54) de la séquence de données binaires du signal utile en fonction des transitions détectées.
Patent FR-3041521-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une douleur ressentie par un patient
Inventor: CHOUCHOU FLORIAN
IPC: A61B5/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: Ce procédé comporte : - le calcul (58) d'une puissance spectrale PSPG(t) des ondes alpha mesurées uniquement à l'intérieur d'une zone centrale droite ou gauche, les zones centrales droite et gauche étant des surfaces du crâne du patient qui contiennent, respectivement, uniquement les positions C3, C5, C5h, FCC5h, CCP5h et les positions C4, C6, C6h, FCC6h, CCP6h de la nomenclature du système 10-5, - la détermination (64) d'un niveau moyen NMPG de la puissance spectrale des ondes alpha mesurées uniquement à l'intérieur de la zone centrale droite ou gauche, - la vérification (70) de la condition suivante: PSPG(t) ≤ S1 x NMPG pour au moins l'une des zones centrales, où S1 est un coefficient positif prédéterminé inférieur à 0,9, et - le déclenchement (72) du signalement d'une douleur ressentie par le patient uniquement si la condition est vérifiée.
Patent FR-3043092-A1 (FR)
Title: Modulation des facteurs klf pour promouvoir la fonctionalite des cellules epitheliales
Inventor: FORTUNEL NICOLAS
IPC: C12Q1/02
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation in vitro d'un inhibiteur de l'expression ou de l'activité d'un facteur de transcription de type « Krüppel-like » (KLF) pour augmenter la prolifération et/ou maintenir et/ou augmenter le caractère immature de cellules épithéliales contenues dans un échantillon cellulaire, ou pour enrichir un échantillon cellulaire en cellules épithéliales ainsi qu'une composition cosmétique comprenant ledit inhibiteur et des utilisations cosmétique et pharmaceutique dudit inhibiteur.
Patent FR-3043319-A1 (FR)
Title: Ouvre-coquillage a main et son procede d'utilisation
Inventor: GANIVET CYRIL
IPC: A47G21/06
Filed: 2015-11-09
Abstract: Cet ouvre-coquillage (1) à main comprend un corps principal (2), de forme et de dimensions complémentaires à celles d'une main d'un utilisateur, pourvu au moins d'un premier organe de perçage (11, 12 ; 9) de la coquille d'un coquillage à ouvrir et d'un second organe de coupe (13) du muscle du coquillage, lesdits organes (11, 12 ; 9 ; 13) étant répartis sur au moins deux bords (8, 10, 13) distincts du corps principal (2). L'invention concerne également un procédé d'utilisation de l'ouvre-coquillage.
Patent FR-3046002-A1 (FR)
Title: Gestion d'une communication entre deux terminaux de communication
Inventor: CASEAU FRANCOIS
IPC: H04M1/26
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne la gestion d'une communication entre deux terminaux (T1) et (T2) disposant chacun d'un identifiant d'appel principal, le terminal (T1) disposant en outre d'un identifiant d'appel secondaire (IAS1) qui a été enregistré préalablement, en association avec son identifiant (IAP1), dans un dispositif de gestion de communication. Si c'est le terminal (T2) qui initie la communication à destination du terminal (T1), le dispositif de gestion met en œuvre ce qui suit : -- interception (ST1 2) d'un appel du terminal (T2) à destination de l'identifiant secondaire (IAS1) du terminal (T1), -- association (ST22-ST32) dudit identifiant secondaire (IAS1) à l'identifiant principal (IAP1) du terminal (T1), au moyen d'un identifiant d'association (IDc), -- routage (ST42-ST7a2 ; ST42-ST7b2 ; ST42-ST6c2) dudit appel vers l'identifiant d'appel principal du terminal (T1), en utilisant les informations représentatives du contexte de la communication qui ont été préalablement enregistrées, dans le dispositif de gestion, en correspondance avec l'identifiant d'association (IDc).
Patent FR-3049150-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'optimisation de debit individualise au sein d'un reseau de telecommunications
Inventor: BASTARDIE THIERRY
IPC: H04W28/02
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'optimisation du débit au sein d'un réseau de télécommunications, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Collecte suivant une fréquence prédéterminée de statistiques de compteurs par abonné par des équipements de réseau à haute scalabilité ; • Consolidation des données de statistique collectées afin de les agencer par rapport à des critères de consigne prédéterminés ; • Calcul en vue de l'optimisation de consommation et du lissage associé à ladite consommation ; • Mise en œuvre de possibilités de lissage par abonné desdits équipements de réseau ayant effectué la collecte, ceci afin de ne pas impacter les utilisateurs au vu des ordres de diminution ou d'augmentation de lissage décidés au préalable ; et • Adaptation dynamique de coefficients et de réglages dudit calcul au vu de l'observation de l'atteinte ou non de la désaturation. La présente invention se rapporte également à un système d'optimisation du débit au sein d'un réseau de télécommunications.