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Patent FR-2983326-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour gerer l'exploitation d'une ligne aerienne
Inventor: DUNSDON JONATHAN MARK
IPC: G16Z99/00
Filed: 2012-11-13
Abstract: Système de gestion (30) d'exploitation de ligne aérienne pour une compagnie aérienne ayant de multiples aéronefs et de multiples routes formées par un ou plusieurs vols, le système de gestion (30) d'exploitation de ligne aérienne comportant une base de données (32) consultable par un ordinateur, un module d'interrogation (34) conçu pour interroger la base de données (32) et un module d'affichage (36), et procédé de gestion de l'exploitation de la ligne aérienne ayant les multiples aéronefs et les multiples routes.
Patent FR-2998502-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en materiau thermoplastique et dispositif de moule correspondant
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B29C33/30
Filed: 2012-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication de pièces en un matériau thermoplastique par moulage par injection ou thermocompression, au moyen d'un dispositif de moule en au moins deux parties comprenant une première partie formant noyau ou poinçon, généralement mobile, et au moins une seconde partie formant cavité ou matrice, généralement fixe, les deux parties présentant des surfaces destinées à définir par coopération au moins le volume correspondant à la pièce à mouler ou à thermoformer. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste, au moins avant le démarrage de la production d'une série de nouvelles pièces, à mettre en place dans la seconde partie (2") au moins un insert modifiant la surface de conformation ou de façonnage de cette seconde partie (2"), ladite mise en place étant effectuée par l'intermédiaire de la première partie (2') mobile, avec réalisation d'un positionnement indexé et établissement d'une liaison de solidarisation rigide amovible entre l'insert et la seconde partie (2"), en effectuant une fermeture du dispositif de moule.
Patent FR-2999062-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour un fluide cosmetique pulverisable constitue par une poche souple et un cadre peripherique
Inventor: HERISSON NICOLAS
IPC: A45D33/02
Filed: 2012-12-12
Abstract: La présente invention concerne un conditionnement pour un fluide cosmétique pulvérisable par une pompe (9) de type à reprise d'air, constitué par une poche souple (1) munie sur l'une de ses bandes périphériques (3) d'un insert (6) pour la fixation de ladite pompe (9), ledit insert (6) débouchant dans la poche (1), et par un cadre périphérique (11), ledit insert (6) coopérant avec ledit cadre (11) en position d'utilisation du conditionnement. Ladite poche (1) est solidarisée sur la totalité de ses bandes périphériques (3) au cadre (11) pour assurer une immobilisation sur toute la hauteur de ladite poche (1), la largeur du cadre (11) étant au moins égale à la largeur de la bande périphérique (3) de la poche (1) s'étendant au niveau de la soudure latérale entre le cordon périphérique (2) de la poche et le bord latéral de ladite poche, ledit cadre (11) étant ajouré sur au moins 80% des surfaces frontales de la poche (1), la partie inférieure dudit cadre (11) formant une embase, ledit cadre (11) étant constitué de deux coques identiques (12, 13) entre lesquelles est fixée ladite poche (1).
Patent FR-3011349-A1 (FR)
Title: Procede de traitement assiste par ordinateur, de fongicides multi-composant liquides ou semi-liquides, sur fruits et legumes et autres produit agroalimentaires
Inventor: CABON ALAIN
IPC: G05B99/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: Procédé de traitement de fongicides liquides ou semi-liquides sur fruits et légumes et autres produits agro-alimentaires, en continu, assisté par ordinateur, mettant en œuvre un codeur et un capteur d'impulsions (1) des capteurs de pesage (5), des cartes d'entrées automate (2) et (6) associées à un automate à écran tactile (3) dont les cartes de sorties (4) et (7) transmettent les consignes de régulations aux pompes (8). L'enregistrement de tous les paramètres est récupérable sur clé type USB ou sur imprimante. Le procédé trouve des applications industrielles dans le traitement en continu de fruits et légumes.
Patent FR-3011723-A1 (FR)
Title: Ustensile permettant de transferer le contenu d'un plat cuisine individuel depuis un support plan sur une assiette
Inventor: TORALBA THIERRY MICHEL RENE
IPC: A47G23/00
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un ustensile permettant de transférer le contenu d'un plat cuisiné depuis un support plan sur une assiette en conservant sa disposition et sa décoration. Il est constitué d'une palette d'environ 4 cm de hauteur en forme d'un demi-cercle d'environ 20 cm de diamètre, équipée d'un manche disposé à la tangente de ce demi cercle. L'ustensile est particulièrement destiné aux consommateurs faisant l'acquisition de plats cuisinés individuels dressés sur des supports plans et désireux d'en assurer par eux-mêmes le transfert sur des assiettes à des fins de réchauffage.
Patent FR-3005572-A1 (FR)
Title: Echarpe medicale pour l'immobilisation d'un bras d'un patient
Inventor: RICORDEAU LAURENT
IPC: A61F5/37
Filed: 2013-05-14
Abstract: La présente invention concerne une écharpe médicale (2) pour l'immobilisation d'un bras (B) d'un patient (P), comprenant un manchon (5) pour la réception de l'avant-bras (A), et une sangle (6), destinée à être positionnée autour du buste (U) du patient (P). Cette sangle (6) comprend : - une bande avant (61) en forme d'une anse, destinée à venir reposer sur les épaules (E) du patient (P), et - une bande arrière (62) solidarisée avec ladite bande avant (61) et avec ledit manchon (5), destinée à s'étendre dans le dos du patient (D) et à remonter en regard de la face antérieure abdominale (C) du patient (P). Une telle structure a notamment l'intérêt d'être particulièrement simple à mettre en place par un patient, cela éventuellement sans l'assistance d'une tierce personne.
Patent FR-3005817-A1 (FR)
Title: Procede de codage de donnees dans un signal ofdm
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L27/26
Filed: 2013-05-15
Abstract: Il est proposé un procédé de codage de données dans un signal OFDM destiné à être transmis dans un canal de communication et constitué à partir d'un ensemble prédéterminé de fréquences mutuellement orthogonales, le signal OFDM comprenant une pluralité de sous-porteuses transportant des données modulées selon un schéma de modulation prédéterminé, chaque sous-porteuse ayant une fréquence qui lui est propre et choisie dans l'ensemble prédéterminé de fréquences, le procédé comprenant la détermination d'un sous-ensemble de l'ensemble prédéterminé de fréquences mutuellement orthogonales à partir d'un symbole faisant partie d'un ensemble de symboles transmissibles, chacun symbole transmissible étant encodé par un sous-ensemble unique de fréquences choisies parmi les fréquences mutuellement orthogonales, et la génération sélective de sous-porteuses correspondant au sous-ensemble de fréquences déterminé de sorte à constituer un signal OFDM poinçonné en fréquence transmettant dans le canal de communication le symbole correspondant.
Patent FR-2992045-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour utilisation en environnement hostile
Inventor: HOLTGRAVER EDWARD
IPC: F16J15/26
Filed: 2013-06-19
Abstract: Ensemble d'étanchéité, par exemple une bague de piston, pour utilisation en environnement hostile, par exemple à des niveaux élevés de radiations. La bague de piston a une surface d'étanchéité annulaire qui, en association avec un élément formant une surface cylindrique annulaire radialement extérieure, par exemple un cylindre, forme une poche pour garniture d'étanchéité. Dans la poche pour garniture d'étanchéité est reçue une garniture d'étanchéité annulaire comprenant une pluralité d'enveloppements d'au moins un cordon d'un matériau essentiellement incompressible et inélastique tel qu'une fibre de graphite. L'ensemble comporte en outre une bague de compression et un ensemble de compression qui comprime le corps de garniture d'étanchéité entre la surface de support et la bague de compression afin de déplacer le corps de garniture d'étanchéité en engagement étanche avec les surfaces d'étanchéité radialement intérieure et extérieure.
Patent FR-3009488-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une semelle sur un article
Inventor: PAGES FRANCK
IPC: B32B7/10
Filed: 2013-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une semelle sur tout ou partie d'un article. Ledit procédé comporte les étapes de : - superposition d'un film thermocollant et de la semelle sur tout ou partie de l'article, de telle sorte que ledit film thermocollant est positionné entre ledit article et ladite semelle, - pression à chaud de l'ensemble superposé pendant une durée, à pression, et à une température prédéterminées suffisantes pour ramollir le film thermocollant, - pression à température ambiante de l'ensemble à une pression et pendant une durée prédéterminées suffisantes pour durcir le film thermocollant.
Patent FR-3010163-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire (1) comportant au moins une masse pendulaire (13) montée de façon mobile sur un support (2) destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe, caractérisé en ce que ladite masse (13) comporte une première piste de roulement (19a) formée d'un côté d'un plan médian de la masse et une deuxième et une troisième pistes de roulement (19b, 19c) formées de l'autre côté dudit plan médian, les deuxième et troisième pistes de roulement (19c, 19c) étant écartées circonférentiellement l'une de l'autre, un organe de roulement (23) étant monté entre chaque piste de roulement (19a, 19b, 19c) de la masse (13) et une piste de roulement correspondante (12) du support (2).
Patent FR-3014348-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a retour d'effort multidirectionnel
Inventor: GONZALEZ FRANCK
IPC: G05G19/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: Dispositif de commande à retour d'effort comportant : - une poignée (1) manipulée par l'utilisateur, ladite poignée (1) comportant une zone de saisie (101) par l'utilisateur et une extrémité de contact (401) solidaire de la zone de saisie au moins pendant une partie du fonctionnement du dispositif de commande, - un robot (2) muni d'un corps terminal (206) comportant une zone de contact (402) pouvant entrer en contact avec l'extrémité de contact (401), - des moyens de mesure (3) de la configuration relative de la poignée (1) et du corps terminal (206), - un contrôleur (5) du déplacement de la zone de contact (402) par rapport à l'extrémité de contact (401), - l'extrémité de contact (401) étant mobile par rapport à la zone de contact (402) pendant au moins une partie du fonctionnement du dispositif de commande, - dans lequel l'extrémité de contact (401) et la zone de contact (402) ont des formes telles que le robot applique à la poignée (1) un retour d'effort dans au moins deux directions distinctes pendant au moins une partie du fonctionnement du dispositif de commande.
Patent FR-3017364-A1 (FR)
Title: Engin flottant individuel a pedalier immerge permettant a un baigneur de faire de l'exercice physique
Inventor: JOURDAN GILBERT MARCEL
IPC: B63B35/76
Filed: 2014-02-10
Abstract: Engin flottant individuel à pédalier immergé permettant à un baigneur de faire de l'exercice physique. L'invention concerne un dispositif permettant à un utilisateur de pédaler dans l'eau pour faire de l'exercice physique ou thérapeutique. Il est constitué d'un pédalier immergé (1) relié à un flotteur (3) par une tige rigide. Le baigneur est suspendu au flotteur sous les aisselles. Le pédalier (1) est immergé à l'aplomb du flotteur (3). Le dispositif est très léger et peut être transporté à pied très facilement par le plus grand nombre de personnes. Le dispositif selon l'invention qui peut être utilisé en mer, sur plan d'eau, en piscine et autre bassin est particulièrement destiné aux loisirs aquatiques, à l'entretien physique et aux exercices thérapeutiques.
Patent FR-3021413-A1 (FR)
Title: Systeme pour le positionnement d'un mobile terrestre
Inventor: ARCHAMBEAU GREGORY
IPC: G01S19/48
Filed: 2014-05-21
Abstract: - Système pour le positionnement d'un mobile terrestre. - Selon l'invention, ce système comporte : - un unique magnétomètre (9) délivrant, selon trois axes dudit mobile, des mesures du champ magnétique environnant ; - des moyens de calcul (12) pour calculer, à partir desdites mesures délivrées par ledit magnétomètre (9), une estimation magnétométrique de la vitesse linéaire dudit mobile ; et - des moyens de recalage (13) pour recaler des estimations satellitaires de la position et de la vitesse linéaire dudit mobile à l'aide de ladite estimation magnétométrique de la vitesse linéaire dudit mobile.
Patent FR-3019067-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit fluide conditionne dans un reservoir
Inventor: BLOC RICHARD
IPC: B65D47/22
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un système distribution d'un produit fluide conditionné dans un réservoir (1), ledit système comprenant un socle (3) et un capot (10) qui sont destinés à être montés sur ledit réservoir en formant entre eux une chambre (11) de distribution présentant un passage (4) d'alimentation en produit conditionné, ledit capot présentant une paroi (20) équipée d'une jupe (12) de montage sur le réservoir (10) et d'un manchon (21) disposé autour d'un pointeau (5) du socle (3) en formant entre ledit manchon et ledit pointeau une interface (24) de distribution qui débouche dans un orifice (22) de distribution formé dans ladite paroi, ladite paroi étant déformable réversiblement par la pression du produit dans ladite chambre de distribution depuis un état stable de fermeture de ladite interface dans lequel ledit manchon est disposé en contact étanche autour dudit pointeau vers un état déformé d'ouverture de ladite interface dans lequel ledit contact étanche est rompu pour permettre la distribution du produit contenu dans ladite chambre de distribution au travers dudit orifice de distribution.
Patent FR-3020713-A1 (FR)
Title: Structure modulaire de renforcement de l'etancheite a l'air d'enceinte de confinement, modules constitutifs de cette structure, leur procede de mise en place et de demontage
Inventor: DOLO JEAN-MARIE
IPC: G21C13/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention porte sur une structure modulaire de renforcement de l'étanchéité à l'air d'un support comprenant un réseau continu de cadres métalliques fixés de façon étanche sur le support, chacun des cadres métalliques insérant une plaque en béton fibré ultrahaute performance BFUHP, elle porte également sur les modules constitutifs de cette structure, leur procédé de mise en place et de démontage.
Patent FR-3021089-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement a temoin sonore de connexion
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L55/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: Dispositif de raccordement, comprenant un corps (1) délimitant un canal (2) ayant au moins une extrémité formant un logement (3) de réception d'une extrémité de tube (T), le logement étant pourvu d'un élément de témoignage sonore d'un enfoncement prédéterminé de l'extrémité de tube dans le logement. L'élément de témoignage comprend une épingle (6) élastique qui est fixée dans le corps et a une extrémité libre (7) positionnée pour venir en contact avec une surface de l'extrémité de tube lorsque celle-ci est suffisamment enfoncée, l'extrémité libre s'étendant sensiblement perpendiculairement à ladite surface et étant agencée pour tressauter contre ladite surface lorsque l'extrémité de tube est pivotée autour de son axe longitudinal alors que l'extrémité libre de l'épingle est en contact avec ladite surface.
Patent FR-3021693-A1 (FR)
Title: Plateforme pour roue aubagee
Inventor: BOISSON ALEXANDRE BERNARD MARIE
IPC: F01D11/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: Roue aubagée pour turbomachine comprenant des plateformes légères et offrant un faible rapport de moyeu. Selon l'invention, la roue comprend un disque (22), une pluralité de pales, et au moins une plateforme (30) comportant une partie de veine (31), s'étendant d'amont en aval, et une partie de support (32) ; la partie de support (32) possède au moins une portion en Y comprenant un premier bras support (34) connecté par son extrémité à une première zone (34z) de la partie de veine (31), un deuxième bras support (35) connecté par son extrémité à une deuxième zone (35z) de la partie de veine (31), distincte de la première zone (34z), et une jambe d'appui (36) s'étendant radialement vers le disque (22) depuis la jonction (33j) entre les premier et deuxième bras support (34, 35) ; au moins la dent (25) du disque (22) en regard de ladite plateforme (30) est munie d'au moins une encoche (41) ; et l'extrémité de la jambe d'appui (36) est fixée dans une encoche (41) de la dent (25).
Patent FR-3025098-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de type gel facilement demaquillable
Inventor: DAUBERSIES LAURE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention vise une composition notamment cosmétique en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile polymérique synthétique ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les composés fusibles, ladite phase huileuse comprenant en outre au moins une huile volatile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène.
Patent FR-3025263-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage comportant une vis et un ecrou
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16B39/284
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un système d'assemblage (100) comportant : - une vis (102) présentant une tête (106) et une tige (108) fixée à la tête (106) et présentant une partie filetée (110), et - un écrou (104) présentant un trou (118) à l'intérieur duquel est réalisée une partie filetée (119) destinée à coopérer avec la partie filetée (110) de la vis (102) et une zone de préhension (122) permettant la mise en place d'un outil de serrage. Le système d'assemblage (100) est caractérisé en ce que la tige (108) présente une extrémité libre (114) au niveau de laquelle est réalisée au moins une gorge (112) qui s'étend sur au moins une partie du pourtour extérieur de ladite extrémité libre (114), et en ce que l'écrou (104) présente une jupe (124) qui s'étend au-delà de la partie filetée (119), qui est déformable radialement et qui est prévue pour venir en regard de la ou d'au moins une gorge (112). La déformation de la jupe (124) dans la ou les gorges (112) permet d'assurer une meilleure tenue du système d'assemblage (100) au dévissage.
Patent FR-3027153-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un contacteur electrique
Inventor: BEDOUET DOMINIQUE
IPC: H01H11/06
Filed: 2014-10-14
Abstract: Procédé de réalisation d'un contacteur électrique, ledit contacteur électrique comprenant un premier substrat souple comprenant une première série de contacts électriques, délimitant d'une part une première surface de contact, et d'autre part une première surface de substrat, dépourvue de contacts électriques, un deuxième substrat souple comprenant une deuxième série de contacts, délimitant d'une part une deuxième surface de contact, et d'autre part une deuxième surface de substrat, dépourvue de contacts électriques, ledit contacteur électrique comprenant de plus au moins un élément intercalaire disposé entre lesdites première et deuxième surfaces de substrat. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes : dépôt par sérigraphie d'au moins une première couche de vernis polymérisable sur ladite première surface de substrat; apposition de ladite deuxième surface de substrat sur la couche de vernis précédemment sérigraphiée, en regard de ladite première surface de substrat, de façon à ce que le vernis forme ledit élément intercalaire ; - polymérisation de la couche de vernis polymérisable précédemment sérigraphiée, sur laquelle est apposée la deuxième surface de substrat.
Patent FR-3030707-A1 (FR)
Title: Ensemble de transfert de chaleur pour un echangeur de chaleur
Inventor: FRANCOIS NICOLAS
IPC: F28F3/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) de transfert de chaleur adapté pour un échangeur de chaleur comprenant au moins un conduit (11) pour diriger un fluide selon une direction principale d'écoulement E, d'une première extrémité vers une deuxième extrémité dudit conduit (11), ledit ensemble (10) comprenant une pluralité d'ailettes (1) adaptées pour être positionnées entre les parois opposées dudit conduit (11) et améliorer le transfert de chaleur dudit fluide vers lesdites parois opposées selon une direction essentiellement perpendiculaire par rapport à ladite direction principale d'écoulement E, chacune desdites ailettes (1) comprenant un bord d'attaque adapté pour être positionné selon une direction opposée à ladite direction principale d'écoulement, l'ensemble (10) de transfert de chaleur étant caractérisé en ce que chaque ailette (1) est décalée par rapport à une ailette (1) adjacente, en amont et en aval, la pluralité des ailettes (1) étant positionnée pour former une succession d'ailettes ondulées et en ce que le bord d'attaque d'au moins une partie des ailettes (1) comprend une échancrure.
Patent FR-3030548-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique a haute fluidite
Inventor: ORANGE GILLES
IPC: C08L77/06
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition thermoplastique à haute fluidité à l'état fondu, comprenant au moins : (a) une matrice polymérique thermoplastique ; (b) un oligomère choisi parmi les oligomères d'ester cyclique(s), les oligomères d'éther et leurs mélanges ; et (c) un polymère phénolique ; lesdits composés (b) et (c) étant présents dans un rapport pondéral (c)/(b) variant de 0,25 à 6 de préférence d'environ 0,75 à 2,75. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un article composite à partir d'une telle composition par imprégnation d'un renfort tel qu'une étoffe ou une préforme, l'article composite obtenu selon ce procédé, et l'utilisation d'un oligomère (b) en association avec au moins un polymère phénolique (c), à titre d'additif fluidifiant dans une matrice polymérique thermoplastique.
Patent FR-3034954-A1 (FR)
Title: Semoir direct pour toutes semences : mais, bles, cereales
Inventor: AURENSAN ALAIN
IPC: A01C7/20
Filed: 2015-04-17
Abstract: Semoir direct comprenant une bride (1) avec deux ailes (3) portant quatre bielles de pression, (4,5,6,7) dont deux d'entre elles supportent un châssis (9) formé d'une paroi sensiblement verticale ; lequel châssis (9) est traversé en partie inférieure par un axe inférieur (10) qui porte sur le côté gauche un manche (11) muni en partie haute d'une poignée logée dans un curseur (35), et ledit axe inférieur (10) porte sur le côté droit un disque ouvreur (12) et un bras (13) supportant une roue de jauge (14); lequel châssis (9) se prolonge vers l'arrière et porte quatre bielles de terrage (16,17,18,19) et ses dernières supportent une pièce support (20) maintenant une roue de recouvrement (21) par le biais d'éléments de réglage.
Patent FR-3031796-A1 (FR)
Title: Module de combustion offrant une combustion des gaz amelioree
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: F24S23/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: Module de combustion comportant un corps (2) comprenant une ou plusieurs chambres de combustion (C1, C2), un premier canal d'alimentation (6) et un deuxième canal d'alimentation (8) de chaque chambre de combustion à une extrémité longitudinale de chaque chambre de combustion, un canal d'évacuation (10) de chaque chambre de combustion à une autre extrémité longitudinale de la chambre de combustion, chaque chambre de combustion étant du type chambre de combustion à turbulence, et comprenant une zone de combustion délimitée (4) par une surface latérale, au moins le premier canal d'alimentation (6) étant disposé par rapport à la paroi latérale de sorte que le au moins un gaz injecté dans la chambre soit injecté sensiblement tangentiellement à la surface latérale.