baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063815-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’une vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, comportant des phases de mesure et des phases de détection réalisées chacune entre deux phases de mesure, chaque phase de détection comportant les étapes : - de mesurer un niveau de signal ultrasonore parasite ; - de comparer le niveau de signal ultrasonore parasite avec un seuil de détection (S_n) susceptible de prendre une pluralité de valeurs prédéfinies ; - si le niveau de signal ultrasonore parasite mesuré est inférieur au seuil de détection (S_n), de réduire le seuil de détection (S_n), et de réitérer l'étape de mesure et l'étape de comparaison ; - lorsque le niveau de signal ultrasonore parasite mesuré devient supérieur ou égal au seuil de détection (S_l), de détecter une perturbation et, en fonction de la valeur du seuil de détection (S_1), de déterminer si la perturbation provient d'une anomalie ou d'une tentative de fraude.
Patent FR-3063884-A1 (FR)
Title: Procede de restauration dentaire
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: Procédé de restauration dentaire comprenant une étape de détermination d'un positionnement d'un implant (60) dentaire, intégré à une structure osseuse (62) d'un individu, à partir de l'identification et du positionnement d'un élément de cicatrisation (10) monobloc, fixé au niveau d'une de ses extrémités dans l'implant (60), l'élément de cicatrisation (10) comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), une partie de la surface latérale (13) et de la surface terminale (14) formant une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire.
Patent FR-3064857-A1 (FR)
Title: Communication securisee de bout en bout pour capteur mobile dans un reseau iot
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne une méthode communication de bout en bout entre un capteur mobile et un utilisateur, le capteur mobile se déplaçant au sein d'un réseau WSN, le réseau WSN comprenant une pluralité de sous-réseaux reliés à Internet au moyen de passerelles. Lorsque le capteur mobile souhaite rejoindre un sous-réseau, il transmet une requête d'association à la passerelle du sous-réseau qui la relaie au serveur via Internet. Ce dernier communique au capteur mobile et à la passerelle une clé de chiffrement temporaire sous forme chiffrée. La passerelle peut alors communiquer au capteur mobile la clé de sécurité du sous-réseau, par un message chiffré au moyen de la clé de chiffrement temporaire. Le capteur mobile peut alors communiquer avec la passerelle de manière sécurisée, au niveau liaison, au moyen de la clé de sécurité du sous-réseau.
Patent FR-3066427-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de piece composite textile/resine
Inventor: EL FOUZARI MUSTAPHA
IPC: B41M3/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce composite textile/résine thermoplastique comprenant les étapes suivantes : a) Fournir un moule ; b) Appliquer au moins une composition (A) comprenant au moins une résine thermoplastique; c) Chauffer le moule ; d) Appliquer le textile sur la résine thermoplastique chauffée ; e) Refroidir le moule ; f) Démouler.
Patent FR-3071932-A1 (FR)
Title: Commutateurs et reseau d'interconnexion photonique integre dans une puce optoelectronique
Inventor: MICHIT NICOLAS
IPC: G02F1/295
Filed: 2017-10-02
Abstract: Commutateur élémentaire d'interconnexion photonique intégré dans une puce optoélectronique, comprenant un premier et un deuxième guides linéaires d'ondes optiques (2, 3), qui se croisent en formant une première intersection (4); deux premiers résonateurs annulaires photoniques de redirection (9, 10) couplés respectivement aux premier et deuxième guides d'ondes optiques (2), deux deuxièmes résonateurs annulaires photoniques de redirection (13, 14) couplés respectivement aux premier et deuxième guides d'ondes optiques, un troisième guide linéaire d'ondes optiques (17) couplé au premier et au deuxième résonateurs annulaires, un quatrième guide linéaire d'ondes optiques (20) couplé au premier et au deuxième résonateurs annulaires. Commutateur de base, commutateur complexe et réseau d'interconnexion photonique intégrés dans une puce optoélectronique, incluant au moins deux commutateurs élémentaires.
Patent FR-3073135-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise pour une intervention medicale mini-invasive sur des tissus mous
Inventor: BLONDEL LUCIEN
IPC: A61B34/30
Filed: 2017-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif robotisé (10) pour une intervention médicale sur un patient (30) avec un instrument médical (13), comportant : - un bras robot (11) comportant plusieurs degrés de liberté, comportant une extrémité adaptée à recevoir l'instrument médical, - un système (14) d'acquisition d'images adapté à acquérir des informations de position de l'anatomie du patient, - un support de mémorisation (15) comportant un modèle biomécanique du corps humain, - un circuit de traitement (17) configuré pour déterminer une consigne de position et une consigne d'orientation pour ledit instrument médical en fonction du modèle biomécanique, en fonction des informations de position et en fonction d'une trajectoire à respecter par l'instrument médical (13) pour réaliser l'intervention médicale, - un circuit de contrôle (16) configuré pour contrôler le bras robot (11) pour placer l'instrument médical (13) dans la consigne de position et la consigne d'orientation.
Patent FR-3073405-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre uv, un copolymere acrylique et un copolymere d’acide acrylamido methylpropane sulfonique
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier photoprotectrice, comprenant au moins : - un ou plusieurs polymères hydroxyéthyleacrylate - un ou plusieurs filtres UV, et - un ou plusieurs copolymères d'acide acrylamido-2-méthyl propane sulfonique et d'un ou plusieurs monomères non ioniques.
Patent FR-3075826-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication incorporant des particules a base de silicium
Inventor: PERRIN JEAN-FRANCOIS
IPC: H01M4/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication dans lequel on incorpore des particules submicroniques à base de silicium dans une matrice, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules : - les particules sont dans un état compacté avec une densité apparente supérieure à 0,10 grammes par centimètre cube, et - les particules compactées ont une surface spécifique d'au moins 70% celles des particules considérées séparées sans contact entre elles.
Patent FR-3076339-A1 (FR)
Title: Conduite de circulation d'un liquide
Inventor: MUTRICY LAURENT
IPC: F16L11/20
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne une conduite de circulation (10) d'un liquide comprenant un tronçon (20) propre à être immergé dans un premier liquide (33), le premier liquide (33) présentant une première densité, le tronçon (20) comprenant : - une paroi interne (34) délimitant un espace tubulaire (42) de circulation du premier liquide (33), la paroi interne (34) étant une membrane, et - une paroi externe (36) distincte de la paroi interne (34), la paroi externe (36) étant destinée à être en contact avec le premier liquide (33) lorsque le tronçon (20) est immergé dans le premier liquide (33), la paroi externe (36) étant également une membrane, un espace annulaire (38) étant délimité entre la paroi interne (34) et la paroi externe (36), l'espace annulaire (38) étant un espace destiné à être rempli au moins partiellement d'un deuxième liquide (39) présentant une deuxième densité, la deuxième densité étant inférieure à la première densité.
Patent FR-3076372-A1 (FR)
Title: Plaquette d'identification avec rfid-uhf des billons de bois bruts frais d'abattage et charges des ondes en ( electro-magnetique)
Inventor: LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE
IPC: G09F3/00
Filed: 2018-01-04
Abstract: Concersnnt les plaquettes d'identification des bois avec RFID UHF et fixées sur la coupe des bois frais d'abattage et chargés en eau, et en regard du problème dans un enviuronnecment conflictuel de lecture produit par les ondes EM émises par le bois, le présent document apporte des solutions nouvelles permettant la lecture et l'identification de la RFID UHF.
Patent FR-3078505-A1 (FR)
Title: Unite de volet pour dispositif d'obturation de vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention concerne une unité de volet (100) pour dispositif d'obturation de véhicule automobile, ladite unité de volet comportant : ° un volet (3) présentant deux extrémités longitudinales, ° un embout (110) agencé pour être monté à l'une au moins des extrémités (101) du volet, cet embout comportant une nervure (111 ; 112) s'étendant au moins partiellement en regard d'une face extérieure du volet.
Patent FR-3086458-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique semi-transparent avec une grille de collecte du courant electrique optimisee
Inventor: BETSCHITCH ERIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque semi-transparent comportant au moins : - des zones photovoltaïques actives (5) formées : ○ d'un substrat transparent (1) ; ○ d'une électrode avant (2); ○ d'un absorbeur (3) composé d'une ou plusieurs couche(s) mince(s) photo-active(s) ; ○ d'une électrode arrière (4); - des zones de transparence (6T) séparant au moins deux zones photovoltaïques actives (5); - une grille de collecte formée par : ○ une couche métallique de reprise de contact (11) ; ○ une multitude de reprises de contact entre l'électrode avant (2) et la couche métallique de reprise de contact (11), dénommées VIAs (8), caractérisé en ce que la répartition des VIAs au sein des zones photovoltaïques actives est aléatoire tout en respectant des contraintes électriques et optiques prédéterminées de manière à éviter la présence de lacunes (81) et d'amas (82) de VIAs.
Patent FR-3076583-A1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique notamment pour une commande de debrayage d'un vehicule automobile
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16J15/52
Filed: 2018-01-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble hydraulique notamment pour une commande de débrayage d'un véhicule automobile. Selon l'invention, l'ensemble hydraulique comprend une enveloppe souple déformable (13) définissant une chambre d'expansion et dont une extrémité annulaire est fixée de manière étanche au bourrelet cylindrique (11) et l'autre extrémité annulaire est reliée de manière étanche à la tige de piston (3), le soufflet (8) et l'enveloppe (13) étant en communication de fluide de manière à absorber les variations de volume interne du soufflet (8) dans la chambre d'expansion définie par l'enveloppe (13). L'invention trouve application notamment dans un dispositif de commande de débrayage d'un véhicule automobile.
Patent FR-3079048-A1 (FR)
Title: Procede d’interaction entre d’une part au moins un utilisateur et/ou un premier dispositif electronique et d’autre part un second dispositif electronique
Inventor: HUMBERT FABIAN
IPC: H04N7/15
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'interaction entre d'une part au moins un utilisateur et/ou au moins un premier dispositif électronique, ledit premier dispositif électronique (2,100) comprenant au moins un processeur ou microprocesseur ou un processeur graphique dit GPU selon l'acronyme anglo-saxon « Graphics Processing Unit », une mémoire, un port d'entrée/sortie permettant la transmission de données vers et depuis ledit dispositif électronique et un écran d'affichage, et d'autre part un second dispositif électronique (1) comprenant au moins un processeur ou microprocesseur ou un processeur graphique dit GPU selon l'acronyme anglo-saxon « Graphics Processing Unit», une mémoire, un port d'entrée/sortie permettant la transmission de données vers et depuis ledit second dispositif électronique (1) et un écran d'affichage tactile ; ledit procédé est remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - connexion d'au moins un utilisateur et/ou un premier dispositif électronique (2,100) au second dispositif électronique (1), - génération d'une première interface graphique utilisateur dite GUI principale (3) sur l'écran tactile du second dispositif électronique (1) pour chaque utilisateur et/ou chaque premier dispositif électronique (2,100) connecté audit second dispositif électronique (1).
Patent FR-3079322-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de gestion d'acces a des donnees personnelles au moyen d'un contrat intelligent
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode/ un système d'accès à des données personnelles. Elle fait appel à un serveur de jetons d'accès (210), un serveur de données (240) ainsi qu'à une chaine de blocs (250). Le serveur de jetons d'accès génère les droits d'accès des différents utilisateurs sous forme de jetons d'accès. Le serveur de jetons d'accès stocke un jeton d'accès en le transmettant via une première transaction, à un premier contrat intelligent de la chaine de blocs. Un utilisateur peut demander une autorisation d'accès en transmettant une seconde transaction à un second contrat intelligent qui peut accéder au jeton en présentant des éléments cryptographiques permettant d'authentifier l'utilisateur. Si l'autorisation est accordée, celle-ci est enregistrée par le second contrat dans la chaine de blocs. Un utilisateur (220) peut alors accéder aux données personnelles en transmettant une requête d'accès au serveur de données. Celui-ci interroge le second contrat intelligent pour vérifier l'autorisation et obtenir le jeton d'accès. Le serveur de données transmet ensuite, via un canal sécurisé (247), les données personnelles stockées à une URL spécifiée dans le jeton.
Patent FR-3079704-A1 (FR)
Title: Communication par video conference
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04N7/15
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne une communication par vidéo conférence entre N terminaux (N≥2) de N utilisateurs, implémentant ce qui suit, au niveau d'un terminal considéré : - déterminer (S301) un nombre de paquets de données d'un flux envoyé par le terminal considéré à pont de gestion de vidéo conférence, qui n'ont pas été reçus par le pont, - réduire (S304) le débit, dans le cas où le nombre de paquets de données non reçus est supérieur à un nombre prédéterminé (J), - itérer (S305) l'opération de détermination, - à chaque itération, réduire (S308) le débit, tant que le débit ne passe pas sous un premier seuil prédéterminé (L) ou que le nombre de paquets de données non reçus est supérieur au nombre prédéterminé (J).
Patent FR-3080344-A1 (FR)
Title: Detection fiabilisee d’un objet par un vehicule
Inventor: MANDARD AUDREY
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données relatives à la conduite assistée d'un véhicule (Vk) courant, pour la détection d'un objet de nature à modifier la conduite dudit véhicule, comportant les étapes de :     • acquisition par au moins deux capteurs de données relatives audit objet ;     • calcul d'une probabilité d'existence dudit objet, au moins à partir des données des capteurs ;     • détection dudit objet en fonction, au moins :     ○ de la probabilité d'existence ;     ○ du nombre de capteurs ayant acquis, à eux seuls, des données indiquant la présence de l'objet ;     • génération d'une instruction d'assistance à la conduite fonction de ladite détection.
Patent FR-3080639-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un organe de verrouillage/ deverrouillage d'un ouvrant sur un dormant, tel qu'un pene, et serrure l'incorporant
Inventor: TRICOT ROLAND
IPC: E05B47/02
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (10) d'un organe (5) de verrouillage/ déverrouillage utilisable pour constituer un pêne de sécurité (5) d'une serrure (1) d'une porte palière d'un appareil élévateur, le dispositif comprenant : - des moyens de manœuvre (11, 12) de l'organe pour l'amener réversiblement en translation suivant un axe de translation (X) d'une position sortie de verrouillage à une position rentrée de déverrouillage, comprenant des moyens de rappel (11) de l'organe en position sortie montés en appui suivant ledit axe de translation et un bras de manœuvre (12) relié à l'organe de sorte qu'une rotation du bras entraîne une translation de l'organe; et - une unité d'actionnement (13, 15, 16) pour actionner en rotation le bras, comprenant un actionneur en rotation (13) et des moyens de transmission (15, 16). Les moyens de transmission comprennent un pignon (15) couplé à l'actionneur et un secteur cranté (16) avec lequel s'engrène le pignon, le secteur étant monté pivotant autour d'un axe fixe (P) sur lequel est monté pivotant le bras lui-même solidaire du secteur, de sorte qu'un engrènement du pignon sur le secteur entraîne une rotation du secteur autour dudit axe fixe et un pivotement du bras sur ledit axe fixe pour la commande de l'organe (5).
Patent FR-3081585-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'image d'un conducteur d'un vehicule et systeme embarque associe
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un système de production d'image d'un conducteur d'un véhicule, comprenant : - un capteur d'images (9) comprenant un réseau de filtres optiques (171, 172, 173, 174) avec des premiers éléments filtrants (171) transmettant dans l'infrarouge, et une matrice (19) de pixels photosensibles (21), dont une première portion reçoit une première partie du rayonnement électromagnétique transmise par les premiers éléments filtrants (171), - un calculateur apte à composer une première image du conducteur et à déterminer un niveau d'inaptitude à la conduite du conducteur. Le réseau de filtres optiques (171, 172, 173, 174) comprend des deuxièmes éléments filtrants (172, 173, 174) transmettant dans le visible ; une deuxième portion des pixels photosensibles (21) reçoit une composante transmise par les deuxièmes éléments filtrants (172, 173, 174). Le calculateur est apte à composer une deuxième image du conducteur à partir de la deuxième portion des pixels photosensibles.
Patent FR-3081281-A1 (FR)
Title: Dispositif agricole tracte par un animal
Inventor: DOMENGE MICHAEL
IPC: A01B63/26
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'objet de l'invention est un véhicule agricole tracté par un animal, notamment un cheval, mené par un conducteur, pour le travail dans des plantations palissées comme la vigne, comprenant un châssis (10) muni de moyens de déplacement (12), de moyens de stabilisation (14), de moyens de travail du sol ou des plants sols (14), de moyens de positionnement (16) de ces moyens de travail du sol (14), caractérisé en ce que les moyens de positionnement (16) comprennent au moins un parallélogramme déformable (16-1) de manœuvre d'un support d'outils (14-1).
Patent FR-3083206-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur d'aeronef comprenant un assemblage d'au moins deux arbres coaxiaux, l'un etant relie a la soufflante et l'autre a l'ensemble d'aubes fixes
Inventor: NEGULESCU CAMIL
IPC: B64D27/14
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un groupe de propulseur d'aéronef comprenant une unité motrice (1) présentant une partie statique (2) et une partie rotative (3) entraînant en rotation une soufflante (4) située en aval de l'unité motrice (1), un ensemble d'aubes fixes (6) situé en aval de la soufflante (4), et une nacelle (7) dans laquelle sont logés la soufflante (4) et l'ensemble d'aubes fixes (6). Le groupe propulseur comprend en outre un assemblage d'au moins deux arbres coaxiaux dans lequel un arbre de soufflante (10) relie la soufflante (4) à la partie rotative (3), et un arbre d'aubage fixe (11) reliant l'ensemble d'aubes fixes (6) à la partie statique (2) s'étend concentriquement et au moins pour une partie de sa longueur à l'intérieur de l'arbre de soufflante (10). Cette configuration rigide et compacte limite les variations d'écart entre l'extrémité des aubes de soufflante (5) et un carter de soufflante (9) situé dans le conduit intérieur (8) de la nacelle (7).
Patent FR-3088124-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de signaux declencheurs pour une commande d'une interface multimedia, et circuit integre correspondant
Inventor: FERRAND OLIVIER
IPC: G06F1/04
Filed: 2018-11-06
Abstract: Le circuit intégré comporte un générateur de signaux de cadencements (620) configuré pour générer à l'extérieur d'un module électronique (ME) au moins un signal numérique de cadencement (LCK, TCK) émulant au moins un premier signal de synchronisation (HSYNC, VSYNC) interne au module et non-disponible à l'extérieur du module. Le circuit intégré comprend en outre un circuit d'élaboration de signaux déclencheurs (CI) pour une commande externe du module (ME).
Patent FR-3072154-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement de conduits de transport de fluide
Inventor: VALLET JEAN-FRANCOIS
IPC: F16L37/098
Filed: 2018-11-12
Abstract: Ensemble de raccordement pour circuit de transport de fluide, comprenant un dispositif de raccordement (1) et un outil de démontage (50) du dispositif, le dispositif de raccordement comportant un corps tubulaire (2) ayant au moins un tronçon d'extrémité (2.1) dans lequel est engagé de manière étanche et amovible un insert (100) tubulaire de liaison à un conduit (T) qui comprend un décrochement externe (104) s'étendant dans un logement du corps, le corps comportant au moins une patte de retenue (3) élastiquement déformable entre une position en saillie dans le logement et une position escamotée. L'outil comprend deux rampes de soulèvement (55) et le corps comprend deux passages (4) transversaux débouchant d'une part à l'extérieur du corps et d'autre part dans le logement sur chaque côté de la patte de retenue pour permettre l'insertion des rampes de soulèvement dans le logement sous les côtés de la patte de retenue (3) afin d'amener cette dernière en position escamotée et permettre l'extraction de l'insert tubulaire.
Patent FR-3078801-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’authenticite d’un document et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: GARCIA-COTTE HUGO
IPC: G06K19/06
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité apposé sur un document ou objet sous forme de marquage en impression directe ou sous forme d'étiquette en papier ou autre matériau, avec ou sans identifiant, que l'utilisateur est amené à prendre en photo avec un smartphone, puis à l'envoyer à un dispositif composé d'un logiciel muni d'un algorithme de reconnaissance incluant des réseaux neuronaux qui visualise l'empreinte digitale de l'étiquette ou du marquage, permettant de détecter l'authenticité dudit document ou objet. Pour établir l'authenticité du produit protégé par ce dispositif, on compare l'image de l'étiquette faite après son impression ou du marquage, stockée dans une base de données « cloud » ou « blockchain » avec une nouvelle description.