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Patent FR-3031847-B1 (FR)
Title: Appareil de commande de puissance electrique
Inventor: MORITA TETSUO
IPC: F02N11/08
Filed: 2016-01-19
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un appareil de commande de puissance électrique pour un véhicule comporte une première section de détermination (S11) déterminant une activation d'un démarrage de secours, une deuxième section de détermination (S12) déterminant une connexion d'une source de puissance externe ayant une tension supérieure à une tension de la batterie du véhicule, une troisième section de détermination (S13, S17) déterminant si le moteur passe à un état de démarrage moteur achevé, une section de maintien (S16) maintenant une unité de génération de puissance électrique (15, 16) du véhicule dans un état désactivé de génération de puissance électrique lorsqu'il est déterminé que le moteur passe à l'état de démarrage moteur achevé, une quatrième section de détermination (S18) déterminant une déconnexion de la source de puissance externe, et une section d'instruction (S19) donnant une instruction d'activation immédiate de la génération de puissance électrique à l'unité de génération de puissance électrique (15, 16) lors de la détermination de la déconnexion de la source de puissance externe.
Patent FR-3049411-B1 (FR)
Title: Panneau solaire hybride equipe d'un dispositif de fixation d'un echangeur thermique
Inventor: BROTTIER LAETITIA
IPC: H02S40/44
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-03-15
Abstract: 1. Panneau solaire hybride (P) comprenant :         - un module photovoltaïque comportant une face avant et une face arrière,         - un échangeur thermique (2) comportant une face inférieure (21) et face supérieure, ladite paroi avant étant disposée en vis-à-vis de la face arrière du module photovoltaïque,         - un cadre rigide (8) encadrant le module photovoltaïque et l'échangeur thermique (2),         - au moins un élément élastique (3) adapté pour exercer une force de compression contre la face inférieure (21) de l'échangeur (2) de sorte que ledit échangeur (2) soit plaqué contre la face arrière du module photovoltaïque, caractérisé en ce que l'élément élastique (3) prend appui contre au moins un élément d'appui (4), ledit élément d'appui (4) étant en liaison avec le cadre (8) de sorte qu'au moins une partie de la force de compression exercée par l'élément élastique (3) sur l'élément d'appui (4) soit reprise par ledit cadre (8), lequel élément d'appui (4) est disposé sous l'échangeur (2) et s'étend dans la largeur et/ou la longueur dudit échangeur (2).
Patent FR-3051252-B1 (FR)
Title: Methode de diagnostic de cancers urologiques
Inventor: MARTIN DONALD KEITH
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-05-11
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic in vitro d'un cancer urologique comprenant la comparaison d'un sécrétome de cellules isolées à partir d'un échantillon d'urine d'un patient à diagnostiquer par rapport :         - soit à un sécrétome de référence obtenu à partir de sécrétions de cellules saines isolées d'un échantillon d'urine d'une personne saine,         - soit à un sécrétome de référence obtenu à partir de sécrétions de cellules saines dérivées de cultures de lignées cellulaires standard caractéristiques d'un organe urologique déterminé,         ledit sécrétome et ledit sécrétome de référence étant constitués de l'ensemble des composants formant leurs sécrétions respectives.
Patent FR-3051426-B1 (FR)
Title: Procede de correction de la trajectoire d'un vehicule automobile par detection de marquages routiers au sol.
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-05-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction (1) de la trajectoire d'un véhicule automobile par détection de marquages routiers au sol, comprenant une étape de conversion inverse (12), convertissant un couple actionneur de correction (Treq_machine) en une consigne de correction de braquage (TLKA_Final), une étape de fourniture (17) de ladite consigne de correction de braquage (TLKA_Final) à un organe de commande (3) du système de direction assistée électrique, et une étape de traitement effectuée par le dispositif de direction assistée passant par l'étape de conversion (14).
Patent FR-3052924-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la surcharge electrique pour accumulateur electrochimique
Inventor: TAGGOUGUI MOHAMED
IPC: H02H3/087
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection contre la surcharge pour un accumulateur électrochimique comprenant au moins un réducteur d'un premier système réversible d'oxydo-réduction greffé par liaison covalente à la surface d'un premier élément conducteur électronique, et au moins un oxydant d'un deuxième système réversible d'oxydo-réduction greffé par liaison covalente à la surface d'un deuxième élément conducteur électronique. L'invention concerne aussi une méthode pour protéger un accumulateur électrochimique d'une surcharge électrique.
Patent FR-3053340-B1 (FR)
Title: Procede et installation pour la depolymerisation partielle controlee de polysaccharides
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: C08B37/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de dépolymérisation partielle de polysaccharides comprenant : une étape de thermo-hydrolyse desdits polysaccharides au cours de laquelle ceux-ci sont mis en contact, dans un autoclave, avec de l'eau à l'état subcritique et du dioxyde de carbone à l'état supercritique ; caractérisé en ce qu'il comprend, préalablement à ladite étape de thermohydrolyse : une étape consistant à injecter du dioxyde de carbone à une température comprise entre 10°C et 200°C dans ledit autoclave pour atteindre une pression dans ledit autoclave comprise entre 30 bars et 50 bars, une étape consistant à injecter ensuite du dioxyde de carbone à une température comprise entre 110°C et 200°C dans ledit autoclave par une pompe pour induire une montée en pression desdits polysaccharides à une pression comprise entre 100 bars et 250 bars, et caractérisé en ce qu'il comprend, à l'issue de ladite étape de thermo-hydrolyse : une étape finale de récupération des polysaccharides partiellement hydrolysés.
Patent FR-3055980-B1 (FR)
Title: Systeme optique pour faisceau lumineux pixelise
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-09-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif lumineux de véhicule automobile comportant une source lumineuse pixélisée (322) et un système optique (300) agencé pour projeter un faisceau lumineux pixélisé (360) émis par la source lumineuse pixélisée, le système optique comprenant un premier miroir (M11) agencé pour collecter et réfléchir des rayons du faisceau lumineux pixélisé émis par la source lumineuse pixélisée, un deuxième miroir (M12) agencé pour réfléchir les rayons réfléchis par le premier miroir, et un troisième miroir (M13) agencé pour recevoir les rayons réfléchis par le deuxième miroir et pour réfléchir ces rayons reçus de sorte à corriger les aberrations de champ. L'invention offre une projection d'un faisceau lumineux pixélisé par un dispositif lumineux de véhicule automobile améliorée.
Patent FR-3042486-B1 (FR)
Title: Compositions generant de l'oxygene comprenant (fe, mg)o
Inventor: KALLFASS CHRISTOPH
IPC: C01B13/08
Filed: 2016-10-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente divulgation décrit une composition génératrice d'oxygène comprenant une source d'oxygène et un oxyde de métal mélangé de formule : (Fe,Mg)O.
Patent FR-3057754-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant un panier vapeur
Inventor: SMIT ROBERT
IPC: A47J44/00
Filed: 2016-10-24
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant une partie supérieure (7), un récipient de travail (2), un dispositif de chauffe électrique (6) pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), un panier vapeur (50), un moyeu (51), un dispositif d'entraînement (99) pour entraîner en rotation le moyeu (51) selon un axe de rotation (58), au moins deux outils de travail rotatifs interchangeables, le moyeu (51) comportant une portion d'entraînement (51a) prévue pour entraîner en rotation l'un des outils de travail rotatifs sous le panier vapeur (50).         Selon l'invention, le moyeu (51) traverse le panier vapeur (50) et présente une portion de réception (51c) s'étendant à l'intérieur du panier vapeur (50), au moins un autre des outils de travail rotatifs pouvant être monté sur la portion de réception (51c) lorsque la partie supérieure (7) ferme le récipient de travail (2).
Patent FR-3059565-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evaporation et/ou de melange d'un liquide precurseur d'un catalyseur pour amelioration d'une combustion
Inventor: RAVIX JEAN-PIERRE
IPC: B01J31/20
Filed: 2016-12-01
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif (100) d'évaporation et/ou de mélange d'un précurseur d'un catalyseur pour amélioration d'une combustion, caractérisé en ce qu'il comprend: - un média (16), comprenant des fibres de cellulose et/ou des fibres tissées, comme certains types de coton, - une première entrée pour un gaz de transport, - une deuxième entrée pour un précurseur d'un catalyseur, orientée vers le média (16), - une sortie pour un gaz, de sorte qu'au moins une partie du précurseur d'un catalyseur soit apte à une évaporation et/ou un mélange avec le gaz de transport au niveau du média (16) et se trouve présent dans le gaz de transport en sortie du dispositif.
Patent FR-3072255-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit sur les matieres keratiniques
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-10-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: Applicateur (2) pour l'application d'un produit (P) sur les matières kératiniques, en particulier les fibres kératiniques, notamment les cils, les sourcils et/ou les fibres capillaires, comportant : - un organe d'application (3) pour déposer le produit sur les matières kératiniques, en particulier les fibres kératiniques, notamment les cils, les sourcils et/ou les fibres capillaires, et - une goulotte (10) entourant au moins partiellement l'organe d'application, lorsque l'applicateur est observé en section transversale, sur une étendue angulaire supérieure à 60°.
Patent FR-3072413-B1 (FR)
Title: Element abradable de turbomachine
Inventor: SICARD JOSSELIN LUC FLORENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-10-18
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne un élément abradable pour turbine de turbomachine, comportant une partie formée d'un matériau abradable (14) à structure de type nid d'abeille formant des puits parallèles (15), cet élément abradable comportant une face abradable (F) dans laquelle débouchent les puits (15), caractérisé en ce que chaque puits (15) comporte au moins une paroi pourvue d'au moins un marquage contigu à la face abradable et en ce que ce marquage forme un témoin d'usure (17a ; 17b ; 17c).
Patent FR-3074741-B1 (FR)
Title: Agencement a l'interieur d'un vehicule automobile d'un surtapis amovible sur un tapis comportant des moyens d'eclairage
Inventor: MINSSEN ERIC
IPC: B60Q3/88
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: Agencement à l'intérieur d'un véhicule automobile d'un surtapis (14) amovible sur un tapis (12) de plancher (10), l'agencement comportant en outre des moyens d'éclairage (16), caractérisé en ce que le surtapis (14) comporte au moins un diffuseur de lumière (18) et en ce que le tapis (12) est muni d'un moyen de connexion optique (26) du diffuseur de lumière (18) du surtapis (14) à une source lumineuse (22) alimentée par une source électrique (24).
Patent FR-3075465-B1 (FR)
Title: Couvercle de boitier de circuit electronique
Inventor: RIVIERE JEAN-MICHEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un ouvercle de boîtier de circuit électronique, comprenant un élément (130) ayant des parties périphériques logées dans une gorge intérieure (142) d'une ouverture traversante (140).
Patent FR-3075948-B1 (FR)
Title: Surveillance de cable de precontrainte a torons clairs et injecte au coulis de ciment
Inventor: HERVE-SECOURGEON GUILLAUME
IPC: E04C5/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un câble de précontrainte destiné à être placé au sein d'une structure précontrainte, ledit câble comprenant un ou plusieurs torons clairs et étant destiné à être injecté avec un coulis de ciment, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément qui participe à la précontrainte et dont la tension mécanique est mesurable. L'invention porte également sur un dispositif de détection de la rupture d'au moins un toron d'un tel câble de précontrainte, sur un ensemble comprenant le dispositif et le câble, sur une structure précontrainte comprenant au moins un tel câble, sur un procédé de détection de la rupture d'au moins un toron d'un tel câble, ainsi que sur un procédé de mise en tension des éléments d'un tel câble.
Patent FR-3078110-B1 (FR)
Title: Assemblage de maintien d'un train d'engrenages dans une turbomachine
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F16H57/08
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un assemblage de maintien (42) d'un train d'engrenages épicycloïdal dans une turbomachine comprenant un carter annulaire (50) dans lequel est engagé une première pièce annulaire (44) et une seconde pièce annulaire (46) bloquées en rotation en rotation dans le carter (50) par des premiers moyens de crabotage annulaire et des seconds moyens de crabotage circonférentiel, respectivement, dans lequel : - les premiers moyens de crabotage annulaire sont configurés pour autoriser un premier jeu circonférentiel entre la première pièce (44) annulaire et le carter (50) ; - les seconds moyens de crabotage annulaire sont configurés pour autoriser un second jeu circonférentiel entre la seconde pièce annulaire (48) et le carter (50) ; -le premier jeu circonférentiel est inférieur strictement au second jeu circonférentiel.
Patent FR-3082159-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un ensemble de stockage d’energie electrique et procede de gestion de la charge de cet ensemble
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B62D1/06
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule qui comporte un dispositif de gestion de la charge d'un ensemble de stockage d'énergie électrique (b1, b2) d'un véhicule qui comporte un premier dispositif de stockage d'énergie électrique (b1) adapté pour alimenter le véhicule en courant lors des périodes de fonctionnement du véhicule, un consommateur électrique (1) adapté pour être aussi activable en dehors des périodes de fonctionnement du véhicule, un second dispositif de stockage d'énergie électrique (b2) adapté pour alimenter le consommateur électrique, des moyens de mesure ou d'estimation de la température intérieure du véhicule et un calculateur (2) apte à autoriser sélectivement le premier dispositif de stockage d'énergie électrique (b1) ou le second dispositif de stockage d'énergie électrique (b2) à se recharger en priorité lors des périodes de fonctionnement du véhicule.
Patent FR-3082518-B1 (FR)
Title: Monomere de difluorure de vinylidene biosource et polymeres le contenant
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08F14/22
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne le difluorure de vinylidène biosourcé. L'invention concerne également des procédés de préparation du difluorure de vinylidène biosourcé à partir de diverses matières premières renouvelables. L'invention concerne aussi les homopolymères de difluorure de vinylidène obtenus par polymérisation dudit monomère, ainsi que les copolymères obtenus par copolymérisation dudit monomère avec un ou plusieurs co-monomères compatibles. L'invention se rapporte enfin à l'utilisation desdits homopolymères ou copolymères dans des applications telles que le génie chimique ou l'électronique, notamment des appareils électroniques grand public.
Patent FR-3082656-B1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant des macros et son procede de fabrication
Inventor: METRAS HUGHES
IPC: H01L27/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention concerne un niveau d'un circuit 3D, comprenant : un ou plusieurs circuits macros, chaque circuit macro comprenant une pluralité de cellules macros (202) agencées en une matrice (101), les cellules macros (202) étant séparées entre elles par des espaces ; et des vias d'interconnexion (110) disposés dans les espaces entre les cellules macros (202).
Patent FR-3089007-B1 (FR)
Title: Dispositif de reproduction d’un phenomene d’encrassement d’une ligne traversee par les gaz d’echappement produits par un moteur thermique a allumage commande
Inventor: BASTAERT DIMITRI
IPC: G01M15/04
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de reproduction d’un phénomène d’encrassement d’une ligne traversée par les gaz d’échappement produits par un moteur thermique à allumage commandé, comprenant un circuit (100) de circulation des gaz, des alimentations (11, 12, 13, 14) en gaz de ce circuit (100) agencées pour créer la première partie d’un mélange représentatif d’un gaz d’échappement, un premier réchauffeur (15) de cette première partie de mélange, une injection (16, 17) de composés liquides agencée pour compléter la composition du mélange représentatif disposé en aval du premier réchauffeur (15), un échangeur thermique (10) apte à refroidir le mélange représentatif, siège de la formation d’un dépôt d’encrassement, caractérisé en ce qu’il comprend un second réchauffeur (18) du mélange complet représentatif d’un gaz d’échappement placé en amont du second réchauffeur (18) et en ce que l’injection de composés liquides (16, 17) comprend une injection d’huile de lubrification moteur. Figure 1
Patent FR-3090720-B1 (FR)
Title: Système de gestion d’accès et de démarrage pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel système
Inventor: KORAYEM YOUSSEF
IPC: E05B77/28
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention se rapporte à un système de gestion d’accès et de démarrage (2) pour véhicule (1) automobile, comportant : - une clé électronique (4) ; - un lecteur de clé (3), comportant un logement configuré pour recevoir la clé électronique (4) et intégrant une antenne transpondeur configurée pour lire un code stocké dans un dispositif transpondeur de la clé électronique (4) ; - un dispositif d’immobilisation (22, 24) ; - un calculateur (20) configuré pour authentifier le code stocké dans le dispositif transpondeur de la clé électronique (4) lorsqu’elle est insérée dans le logement du lecteur de clé (3), et désactiver le dispositif d’immobilisation (22, 24) si la clé est autorisée. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090543-B1 (FR)
Title: Procédé et système de guidage lors d’une manœuvre de changement de voie.
Inventor: MILANES VICENTE
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé et système de guidage lors d’une manœuvre de changement de voie L’invention porte sur un procédé (200) de génération d’une trajectoire d’un véhicule autonome lors d’une manœuvre de changement de voie sur une route comprenant la génération (203) d’une première trajectoire d’urgence de changement de voie, ladite première trajectoire d’urgence minimisant le temps et/ou la distance nécessaire pour changer de voie, tout en assurant la stabilité du véhicule sur la route ; et comprenant la génération (204) d’une deuxième trajectoire de changement de voie nécessitant, en fonction d’un mode de conduite prédéfini ou préalablement sélectionné, un temps ou une distance égal ou supérieur à la première trajectoire d’urgence pour changer de voie une deuxième étape. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3093506-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépose de fruits ou légumes sur des plateaux alvéolés courbés
Inventor: BLANC STÉPHANE
IPC: B65B35/56
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de dépose de fruits ou légumes sur un plateau (11) comprenant une face (13) supérieure présentant une pluralité d’alvéoles en creux adaptées pour pouvoir recevoir chacune un unique objet, deux objets placés dans deux alvéoles adjacentes juxtaposées dans un même plan étant susceptibles de venir latéralement au contact l’un de l’autre. Lors de toute étape de dépose d’au moins un objet dans au moins une alvéole (14) de réception adjacente à au moins une alvéole pleine contenant déjà un autre objet, la face (13) supérieure du plateau présente une courbure d'enveloppe vers le haut adaptée pour éviter tout contact entre les objets. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096602-B1 (FR)
Title: Bol vibrant
Inventor: GERBIER ERIC
IPC: B28B17/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un bol vibrant (Bv) comprenant : - un contenant (Cn) destiné à réceptionner des pièces, des fibres, des matériaux, - un support vibrant (Sv) équipé d'un moyen vibrant (Mv), le contenant (Cn) étant monté sur ledit support vibrant (Sv) de sorte que le moyen vibrant (Mv) puisse, pendant son fonctionnement, faire vibrer le contenant (Cn), ledit contenant étant délimité par une paroi de fond (Pn), le support vibrant (Sv) comportant un plateau (Po) sur lequel repose ladite paroi de fond (Pn). Selon l'invention, des crochets (Ct) sont fixés sur la paroi de fond (Pn) du contenant (Cn), les crochets traversant librement le plateau (Po) et en ce que les crochets (Ct) sont respectivement reliés à des moyens de traction (Mt) destinés à exercer une traction sur lesdits crochets, pour appliquer la paroi de fond (Pn) du contenant (Cn) sur le plateau (Po). En activant les moyens de traction, on peut ainsi fixer mécaniquement le contenant sur le support vibrant. En désactivant le moyen de traction, il devient possible de remplacer un contenant par un autre. Fig. 1
Patent FR-3097257-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique de refroidissement d'un moteur propulsif d'aéronef.
Inventor: BOULZAGUET ALEXANDRE
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’échangeur thermique est globalement conformé en anneau et comprend une pluralité de modules (2) à échange thermique qui sont indépendants les uns des autres en étant répartis autour de l'axe (A1) de l'anneau. Lesdits modules (2) sont assemblés les uns aux autres en étant entretoisés successivement deux à deux, un espace (E1) étant ménagé entre deux modules (2) adjacents. L'un au moins desdits espaces (E1) loge au moins un élément à transfert thermique (7) par conduction s'étendant entre des parois respectives d'au moins deux dits modules (2) adjacents qui sont orientées en regard l'une sur l'autre. Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097440-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’au moins un microorganisme de l’espèceBrevibacterium epidermidis, de l’une de ses fractions et/ou de l’un de ses métabolites, et/ou d’au moins un inducteur de croissance dudit microorganisme comme agent de dépollution
Inventor: ADELIN EMILIE
IPC: A61K8/99
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-03-11
Abstract: Utilisation cosmétique d’au moins un microorganisme de l’espèce Brevibacterium         epidermidis, de l’une de ses fractions et/ou de l’un de ses métabolites    , et/ou d’au moins un inducteur de croissance dudit microorganisme comme agent de dépollution La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, en particulier en application topique, d’au moins un microorganisme de l’espèce Brevibacterium epidermidis, de l’une de ses fractions et/ou de l’un de ses métabolites et/ou d’au moins un inducteur de croissance dudit microorganisme comme agent de dépollution.   L’invention concerne également une composition cosmétique dépolluante, en particulier pour application topique, contenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un microorganisme de l’espèce Brevibacterium epidermidis, l’une de ses fractions et/ou l’un de ses métabolites ; ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique en vue de protéger les matières kératiniques contre les effets nocifs de la pollution.