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Patent FR-3068837-A1 (FR)
Title: Unite pour la fourniture d'energie electrique, rechargeable et connectee, procede por sa realisation, et son utilisation
Inventor: CREUWELS BERNARD
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: Equipement pour la fourniture d'énergie électrique comprenant des unités composées d'ensembles de batteries mobiles, intégrables ou transportables, rechargeables et connectées pour pouvoir être pilotées à distance. Application à la fourniture d'énergie électrique sur des zones événementielles, des salons, des lieux d'exposition, entre autres.
Patent FR-3068141-A1 (FR)
Title: Geolocalisation sans gps par un traceur mixte wifi et lpwan
Inventor: KRAVANJA CHRISTIAN
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un bien ou d'une personne dans lequel procédé de géolocalisation d'un bien ou d'une personne dans lequel un traceur associé audit bien ou à ladite personne met en uvre les étapes suivantes : a) détection de réseaux WiFi et de leurs points d'accès se trouvant à sa portée, b) collecte de données brutes relatives à au moins réseau Wi Fi détecté et à au moins un point d'accès par lequel ledit réseau est rendu visible audit traceur, c) transmission des données brutes collectées, à un serveur de résolution à distance, par un réseau sans fil choisi dans le groupe comprenant les réseaux LoRa, SigFox, Zigbee, LTE-m ou narrowband-IOT, d) traitement de ces données brutes par le serveur de résolution à distance, afin de fournir une information de localisation.
Patent FR-3070097-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge par induction a evacuation de chaleur interne
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de charge par induction comprenant une antenne émettrice (2) supportant au moins une bobine (3) émettrice, ladite au moins une bobine (3) étant en vis-à-vis d'un support (4) d'un appareil électronique dont la batterie est à recharger en étant intercalée entre l'antenne (2) et le support (4). L'antenne (2) est percée d'au moins un évidement (6), ledit au moins un évidement (6) étant entouré au moins partiellement sur son contour externe débouchant sur une face (2a) de l'antenne (2) orientée vers le support (4) par une piste ou une spire la plus interne de ladite au moins une bobine (3, 3a, 3b), un mur interne (7) formé par au moins une portion de l'antenne (2) recourbée en direction du support (4) s'intercalant au moins partiellement entre le contour externe dudit au moins un évidement (6) et la piste ou la spire la plus interne.
Patent FR-3070253-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour l'affichage d'un signal photoplethysmographique sur un ecran d'un dispositif d'affichage.
Inventor: BELHAJ YASSIR
IPC: A61B5/0295
Filed: 2017-08-31
Abstract: La technique proposée se rapporte à un procédé de traitement de données pour l'affichage d'un signal photopléthysmographique sur un écran d'un dispositif d'affichage. Ce procédé comprend une étape de traitement (11) d'un signal oxymétrique (OXY) délivré par un capteur oxymétrique, délivrant un premier signal photopléthysmographique dit signal initial (PPGi) ; une étape de traitement (12) du signal initial (PPGi) en fonction d'au moins un paramètre (Pr) associé audit écran, délivrant un deuxième signal photopléthysmographique dit signal traité (PPGt) ; et une étape d'affichage (13) d'au moins une donnée représentative du signal traité (PPGt) sur ledit écran.
Patent FR-3072393-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de jonctions hetero-epitaxiales a accord de maille, composees d'une couche mince cristalline de delafossite de type p sur un substrat cristallin de zno de type n
Inventor: MURET PIERRE
IPC: H01L21/84
Filed: 2017-10-12
Abstract: ProcÃ©dÃ© de fabrication d'une hÃ©tÃ©rojonction comprenant au moins une couche Ã©pitaxiale d'une delafossite au cuivre de type p de structure hexagonale sur un substrat d'oxyde de zinc de type n, le procÃ©dÃ© Ã©tant mis en Å“uvre par dÃ©pÃŽt de ladite delafossite sur ledit substrat, caractÃ©risÃ© en ce que ledit dÃ©pÃŽt est rÃ©alisÃ© par ablation par laser pulsÃ© d'au moins une cible en delafossite Ã  l'intÃ©rieur d'une enceinte dans laquelle de l'oxygÃšne molÃ©culaire ou atomique est introduit, de maniÃšre Ã  amÃ©liorer l'accord de maille entre ledit substrat et ladite couche Ã©pitaxiale. HÃ©tÃ©rojonction composÃ©e d'au moins une couche d'une delafossite au cuivre de type p avec un excÃšs d'oxygÃšne sur un substrat d'oxyde de zinc de type n, ladite delafossite et ledit substrat ayant la mÃªme structure cristalline et prÃ©sentant un accord de paramÃštre de maille. Diode Ã©lectroluminescente comprenant une telle hÃ©tÃ©rojonction et pouvant Ã©ventuellement Ã©mettre de la lumiÃšre blanche.
Patent FR-3074205-A1 (FR)
Title: Banche, ensemble de banches et procede d'assemblage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G11/06
Filed: 2017-11-24
Abstract: La banche (10) est destinée à la réalisation d'ouvrages en béton. Elle comporte : - une paroi coffrante (12) dont une face avant (26) est apte à participer à la délimitation d'une zone de coulage du béton, et - une paroi latérale (16), s'étendant perpendiculairement à la paroi coffrante et reliée à celle-ci, comportant une ouverture de liaison (34) participant à délimiter un logement (36) dans lequel est disposé, au moins partiellement, un premier organe de positionnement (38) qui comprend un axe longitudinal (X), appartenant à un plan parallèle à un plan formé par la paroi coffrante (12), une tige (40), s'étendant le long de l'axe longitudinal (X) et, à une extrémité longitudinale, une tête (42) dont une dimension transversale est plus importante qu'une dimension transversale de la tige (40).
Patent FR-3074293-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et de diagnostic de vibrations d’un aeronef liees a un phenomene d’usure de pieces mecaniques dans une gouverne.
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: G01M13/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: - Procédé et dispositif de détection et de diagnostic de vibrations d'un aéronef liées à un phénomène d'usure de pièces mécaniques dans une gouverne. - Le dispositif de détection (1) comprend un module de construction de test (6) configuré pour définir un modèle de la position de la gouverne selon deux hypothèses de test dont une première hypothèse de test pour laquelle il n'existe pas de vibration et une deuxième hypothèse de test pour laquelle il existe une vibration, un capteur (7) pour acquérir une mesure de position de la gouverne, un module de décision (10) pour décider si la première hypothèse doit être rejetée ou retenue à l'aide d'un test statistique, un module d'estimation (14) pour estimer une amplitude et une durée de la vibration, un module de calcul (15) pour calculer un indicateur de confort et de pilotabilité, un module de comparaison (16) pour comparer l'indicateur de confort et de pilotabilité à une échelle de valeurs de criticité pour obtenir un indicateur de criticité et un module d'envoi (17) pour envoyer l'indicateur de criticité à un dispositif utilisateur (18).
Patent FR-3075799-A1 (FR)
Title: Procede de modification de matiere polysaccharidique par fonctionnalisation chimique homogene sequencee
Inventor: BOCK SOLENE
IPC: C08B11/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de modification d'une matière polysaccharidique, préférentiellement d'une matière amylacée, selon une première étape de solubilisation homogène de ladite matière polysaccharidique dans un solvant aqueux, suivie d'une étape de fonctionnalisation chimique homogène comprenant au moins une modification chimique non réticulante, ou au moins une modification chimique réticulante, ou une suite d'au moins une modification chimique non réticulante et d'au moins une modification chimique réticulante. Les nouveaux amidons sont utiles en tant qu'adjuvants organiques pour mortiers secs base ciment ou base gypse, notamment en tant que liant pour mortier sec base ciment ou en tant qu'épaississant pour mortier base plâtre.
Patent FR-3077082-A1 (FR)
Title: Profile de cadre ameliore pour la realisation d’une fausse paroi a toile tendue depourvue de moyen d’accroche
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne un profilé de cadre (1) pour la réalisation d'une fausse paroi à toile tendue, comprenant une aile de fixation (6) pour la fixation d'une toile tendue dépourvue de moyens d'accroche, ladite aile de fixation (6) présentant une face externe (7) apte à recevoir un méplat (11) de renfort de tension et une face interne (8), et une chambre de récupération (12) de copeaux de matière (14) provenant du méplat (11) placé sur la face externe (7) de l'aile de fixation (6) et de l'aile de fixation (6) lors de la fixation du méplat (11), ladite chambre de récupération (12) étant apposée à la face interne (8) de l'aile de fixation (6).
Patent FR-3078004-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ebavurage robotise de pieces moulees en sable
Inventor: BADAROUX PAUL
IPC: B24B9/02
Filed: 2018-02-21
Abstract: Dispositif (1) d'ébavurage robotisé d'une pièce (3) moulée en sable, le dispositif (1) comprenant un système polyarticulé (4) comprenant un bras (5) à l'extrémité duquel est fixé un outil d'ébavurage (6) présentant une tige d'ébavurage (8) métallique, ledit système polyarticulé (4) étant programmé pour déplacer la tige d'ébavurage (8) pour venir effleurer, avec le côté de la tige d'ébavurage (8), le contour de la pièce (3) et entrer en contact en un point de la tige avec d'éventuelles bavures (2) issues de l'opération de moulage, pour les supprimer. Selon l'invention, l'outil d'ébavurage (6) est conçue et dimensionné pour fléchir, lorsque la tige d'ébavurage (8) entre en contact avec la pièce (3), selon une flèche au niveau du point de contact de la tige d'ébavurage (8) de 1,5 mm au plus, tout en exerçant un effort sur la pièce (3) contrôlé pour ne pas détériorer ladite pièce (3).
Patent FR-3078950-A1 (FR)
Title: Structure primaire d'un mat de support d'un groupe propulseur d'aeronef dont la partie arriere est formee par un ensemble de bielles
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention porte sur une structure primaire (1) d'un mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef comportant une partie avant (8) destinée à être liée à un groupe propulseur d'aéronef et une partie arrière (9) destinée à être liée à une structure de l'aéronef, la partie avant (8) étant formée d'un caisson comportant un longeron supérieur, un longeron inférieur, et des panneaux latéraux. Une nervure principale (10) est située à une interface entre la partie avant (8) et la partie arrière (9). La partie arrière (9) est formée d'un ensemble de bielles (13,14). La première extrémité (16) de chaque bielle est liée à la partie avant (8) de la structure primaire et la deuxième extrémité (17) de chaque bielle (13,14) est liée à une interface distincte de fixation à la structure de l'aéronef. Cela permet une simplification importante de la structure primaire d'un mat de support d'un groupe propulseur d'aéronef, pouvant avoir des avantages notamment en matière de coût, de masse, et de simplicité de mise en œuvre et d'intégration.
Patent FR-3079227-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement d'eau
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: C02F103/34
Filed: 2018-03-23
Abstract: Un premier flux (1) d'eaux à traiter et un second flux (2) d'un réactif sont chacun introduits dans le volume interne (V10) d'un bac (10) pour y être mélangés. Afin d'éviter, de manière simple et efficace, une précipitation anarchique dans le mélange, le second flux est introduit dans le volume interne du bac en étant reçu à l'intérieur d'une enceinte semi-ouverte (20), qui est disposée dans le volume interne du bac et qui comprend une paroi ajourée (21) au travers de laquelle le volume interne (V20) de l'enceinte semi-ouverte communique avec la partie du volume interne du bac, située à l'extérieur de cette enceinte. De plus, l'intérieur de l'enceinte semi-ouverte est soumis à une agitation dont la puissance volumique est comprise entre 0,5 et 3 kW par m3 du volume interne de l'enceinte semi-ouverte.
Patent FR-3081483-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrure automatique
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B47/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble de serrure pour verrouiller un battant (10) monté à pivotement sur un dormant (12). Il comprend : une gâche (40) installée dans ledit dormant (12) et un pêne (42) installé dans ledit battant (10) ; un organe de retenue (58) installée dans ledit battant (10) pour pouvoir retenir ledit pêne (42) dans ledit battant (10) ; un premier élément magnétique (78) solidaire dudit organe de retenue (58) et un deuxième élément magnétique (82) monté dans ledit dormant (12) pour pouvoir provoquer à distance le pivotement dudit organe de retenue (58) vers une position de relâchement lorsque ledit pêne (42) vient en regard de ladite gâche (40) ; un organe de rappel (86) pour rappeler dudit organe de retenue (58) lorsque ledit pêne est commandé en rétraction à l'intérieur dudit battant (10) et que ledit battant est écarté dudit dormant (12). Ledit organe de rappel (86) comprend un troisième élément magnétique (86).
Patent FR-3082212-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge comportant une base munie d'un reservoir amovible
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F75/12
Filed: 2018-06-12
Abstract: Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant une base (1) reliée par un conduit (2) à un outil (3) de repassage et/ou défroissage, la base (1) comprenant un réservoir (10) amovible et comportant une paroi latérale (14) qui délimite au moins un côté d'un logement (13) de réception du réservoir (10), caractérisé en ce que la paroi latérale (14) comporte une fenêtre (15) donnant un accès visuel au contenu du réservoir (10).
Patent FR-3084653-A1 (FR)
Title: Flan et conditionnement pour pack de pots comprenant au moins une partie d'espacement/calage
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D71/42
Filed: 2018-08-01
Abstract: Flan (1) en carton destiné à la formation d'un conditionnement (2) d'un pack (3) de pots (4), le flan (1) comprenant un panneau de dessous (12) s'étendant dans un plan (P) selon une direction longitudinale (L) et une direction transversale (T) perpendiculaires l'une de l'autre, le panneau de dessous (12) comprenant : - au moins deux parties de réception (16) ; et - au moins une partie d'espacement/calage (18).
Patent FR-3086060-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation en cisaillement d'une interface
Inventor: TALIBART SIMON
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-09-14
Abstract: Dispositif (10) de caractérisation en cisaillement d'une interface (18), le dispositif comporte une pièce (A) et une pièce (B) présentant chacune au moins une surface de contact (14, 20) destinées à être mises au contact l'une de l'autre le long de leurs surfaces de contact. Un orifice (16, 24) traversant est ménagé dans chacune des deux pièces (A, B), et les deux orifices (16, 24) présentent le même diamètre (D) et sont destinés à être alignés l'un avec l'autre lorsque le dispositif (10) n'est pas activé. Ils sont destinés à être rempli chacun avec un matériau élastométrique, de manière à ce que l'interface (18) entre les deux matériaux élastomériques soit alignée avec les deux surfaces de contact (14, 20). Le dispositif comporte aussi un moyen de compression destiné à lui appliquer une pression prédéterminée de manière à éviter tout fluage des matériaux élastomériques contenus dans les orifices (16, 24).
Patent FR-3086361-A1 (FR)
Title: Transmission hybride a raideur augmentee pour verin a cable
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16H25/16
Filed: 2018-09-25
Abstract: Actionneur (1) comprenant : - une unité de motorisation (2) pour mettre en mouvement un élément mené (5) ; -un premier élément de transmission (10) comprenant une extrémité (12) solidaire d'une première poulie (31); - un deuxième élément de transmission (20) comprenant une extrémité (22) fonctionnellement reliée à la première poulie (31) ; le deuxième élément de transmission (20) étant agencé de manière à ce que le rapport (K10/K20) entre la raideur (K10) du premier élément de transmission (10) et la raideur (K20) du deuxième élément de transmission (20) soit compris entre 1 et 2.8.
Patent FR-3077261-A1 (FR)
Title: Chariot de grandes surfaces integrant une intelligence artificielle pourvu d'une reconnaissance visuelle d'objet
Inventor: GOURAUD EDDY
IPC: B62B3/18
Filed: 2018-02-01
Abstract: Charriot doté d'intelligence artificielle équipé de doubles caméras à reconnaissance d'objets ainsi qu'un lecteur RFID.     Charriot de supermarché intelligent permettant d'identifier tous les articles de grandes surfaces de manière automatique supprimant ainsi les files d'attente en caisse.     La présente invention préserve les avantages des charriots existants et fonctionne à l'aide d'un dispositif de reconnaissance d'objet en temps réel par l'intermédiaire de doubles cameras (2) et (3) en relation avec un lecteur de puces RFID (4) ainsi que des capteurs de poids (5). Ces éléments sont reliés à l'Unité Centrale (6) du charriot qui a plusieurs fonctionnalités dont une connexion Wifi et Bluetooth afin de communiquer en temps réel avec le smartphone des utilisateurs et le Poste Central du supermarché.     Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la clientèle des supermarchés à vocation alimentaire mais aussi les grandes distribution de bricolage ou mobilier..
Patent FR-3083379-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise hors tension automatique pour appareils electromenagers.
Inventor: PICHON HUGO
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de connecter et déconnecter du secteur un appareil électroménager sans action spécifique de l'utilisateur. Le dispositif est constitué d'au moins un relai de coupure (RL1), d'au moins un transistor (T1) ou relai (RL2), d'au moins deux interrupteurs (SW1, SW2) actionnés simultanément (4) par un bouton (3) au sein d'une IHM (1). La pression du bouton principal (3) entraine l'alimentation de la bobine du relai (RL1) grâce à une résistance de pull-up (R2) sur le transistor (T1) ou au relai (RL2) normalement fermé. La mise hors tension se fait au moyen d'une sortie supplémentaire sur la partie logique (PLI). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une intégration dans les appareils électroménagers demeurant l'essentiel du temps en veille.
Patent FR-3088368-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un filtre a particules autoregenerant et d’un moteur et procede de controle associe
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: F01N3/035
Filed: 2018-11-08
Abstract: Véhicule comprenant un moteur à combustion interne (2), une ligne d'échappement (4) reliée audit moteur (2), ladite ligne (4) étant dotée d'un filtre à particules (6), et un dispositif d'amenée d'air piloté (12) qui débouche en amont du filtre (6) ; remarquable en ce que le filtre (6) comprend un média filtrant et une phase catalytique, la phase catalytique ayant une capacité de stockage d'oxygène et un procédé de contrôle associé.
Patent FR-3089078-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de transistors de puissance
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H03K5/02
Filed: 2018-11-23
Abstract: Circuit de commande de transistors de puissance La présente description concerne un circuit de conversion d'un premier signal de commande (CTH), référencé à un premier potentiel (GND), en un deuxième signal (HCT) référencé à un deuxième potentiel variable (COM), comportant : un premier transistor (M6) entre une première borne (31) de fourniture dudit deuxième signal (HCT) et une deuxième borne (39) audit deuxième potentiel variable ; et au moins une première branche (7) comportant, en série entre une grille (G6) du premier transistor (M6) et une troisième borne (13) audit premier potentiel (GND), un deuxième transistor (M3), un premier élément résistif (R4) et un troisième transistor (M1), une grille du troisième transistor (M1) étant destinée à recevoir le premier signal (CTH) et une grille du deuxième transistor (M3) étant reliée à la deuxième borne (39), la grille du deuxième transistor étant en outre reliée, par un premier élément écrêteur (D1), à sa source. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089426-A1 (FR)
Title: Système adapté à l’extinction d’un feu de batterie
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: H01M50/204
Filed: 2018-12-11
Abstract: Système adapt é à l’extinction d’un feu de batterie La présente invention concerne un système (1) adapté à l’extinction d’un feu de batterie, comprenant :- une batterie (10) comprenant une pluralité de cellules (12) de batterie, et- un dispositif d’extinction (20) d’un feu comprenant un corps (22) contenant un agent d’extinction (24) sous forme liquide et configuré pour distribuer ledit agent d’extinction sur les cellules de la batterie, l’agent d’extinction présentant une pression de vapeur saturante inférieure ou égale à 10 bar à 120°C. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091962-A1 (FR)
Title: Boîte électronique pour machine électrique tournante d’un véhicule comprenant des organes de maintien emboités.
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02K11/30
Filed: 2019-01-17
Abstract: Boîte électronique pour machine électrique tournante d’un véhicule comprenant des organes de maintien emboités
    L’invention concerne une boîte électronique pour machine électrique tournante d’un véhicule automobile, comprenant un boîtier 1 comprenant une paroi périphérique comprenant un organe de maintien, et un couvercle 2 fixé au boîtier, le couvercle 2 comprenant une paroi de recouvrement 20 pour fermer le boîtier, la paroi de recouvrement 20 comprenant une portion de support élastique 200, un organe de maintien 21 s’étendant de la portion de support élastique 200, l’organe de maintien 21 ayant une forme complémentaire avec l’organe de maintien du boîtier, dans laquelle, un des deux organes de maintien comprend un logement comprenant une surface de butée et l’autre organe de maintien comprend une patte de support 210 et une excroissance 211 s’étendant de la patte de support 210 en ayant une partie dans le logement 111 et comprenant une surface de contact 212 en contact avec la surface de butée et une surface rampe 2113.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093023-A1 (FR)
Title: Machine de pose automatique de revêtement de sol tel que du carrelage
Inventor: ZAABOUB KAMEL
IPC: E04F21/22
Filed: 2019-02-22
Abstract: Machine de pose automatique de revêtement de sol tel que du carrelage
        
    Machine de pose automatique (10) de carreaux comprenant des moyens pour se déplacer et des moyens mobiles pour saisir un carreau (33) à partir d’une pile (35) de carreaux située dans un panier amovible (30) de la machine et l’amener jusqu’au sol de façon à le poser pour former une rangée de carreaux alignés, des moyens de mesure (6) pour amener la machine à l’endroit où le carreau doit être posé et des moyens de commandes configurés pour recevoir des signaux des moyens de mesure et fournir des ordres de commandes à la machine.
    Selon les caractéristiques principales de l’invention, 
    
            
                la machine comprend également des moyens (4) pour appliquer de la colle sur le sol à l’emplacement prévu du carreau à poser,
                 les moyens de mesure (6) comprennent deux capteurs de direction (61, 62), pour guider le déplacement de la machine selon un axe de pose rectiligne et à bonne distance de la rangée précédente, et au moins un capteur de mesure de pas (63, 64) configuré pour arrêter le déplacement de la machine quand l’emplacement du carreau à poser par la machine est atteint, les moyens de mesure étant placés sur la machine de façon à détecter les bords des carreaux de la rangée précédente. 
            
        
    Figure pour l’abrégé : Figure 1