baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957624-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ecartement d’un element ouvrant par rapport a un element fixe, notamment d’un vehicule automobile
Inventor: PERCHE STEPHANE
IPC: B60J5/00
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'écartement (1) d'un élément ouvrant par rapport à un élément fixe qui comprend un sous-ensemble de fixation (5) destiné à être fixé sur l'élément ouvrant ou l'élément fixe et qui comprend au moins une armature (2) qui comporte au moins un premier bord latéral (16) et au moins un deuxième bord latéral (17), une première ailette principale (8) et une deuxième ailette principale (9), lesdites première ailette principale (8) et deuxième ailette principale (9) s'étendant chacune entre le premier bord latéral (16) et le deuxième bord latéral (17) de manière à délimiter entre elles une section de coulissement (S), lesdites première ailette principale (8) et deuxième ailette principale (9) étant équipées de moyens de résistance au déplacement destinés à coopérer avec des moyens de résistance au déplacement complémentaires (10) d'un sous-ensemble de fixation complémentaire (6) destiné à être fixé sur l'élément fixe ou l'élément ouvrant.
Patent FR-2963715-A1 (FR)
Title: Method for controlling internet protocol terminal of local area network at level of remote equipment via wide area network for outsourcing company, involves receiving configuration using terminal from configuration server via router
Inventor: BOUTONNET GREGOIRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-08-03
Abstract: The method involves obtaining an internet protocol (IP) address on a local area network (102), and establishing a channel with a virtual private network server (103-A) of a remote equipment (103) via a wide area network (101). A private network IP address is received from a configuration server (103-B) of the remote equipment. An IP configuration e.g. Session Initiation Protocol (SIP) type configuration, is received using an IP terminal (105), connected to a router, from the configuration server via the router through the channel. Independent claims are also included for the following: (1) a router for use in a local area network (2) a system for controlling an IP terminal (3) a computer program comprising a set of instructions for performing a IP terminal controlling method (4) a storage medium comprising a set of instructions for performing a IP terminal controlling method.
Patent FR-2964474-A1 (FR)
Title: Hologramme synthetique crypte et procede de lecture d'un tel hologramme
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03H1/08
Filed: 2010-09-08
Abstract: L'invention concerne un hologramme synthétique crypté formé à partir de la transformée de Fourier d'une image (40) et constitué d'une matrice de cellules élémentaires. La moitié, à 10 % près, des cellules élémentaires, choisies selon un motif (52), sont déphasées par rapport aux cellules élémentaires d'un hologramme directement issu de la transformée de Fourier de l'image.
Patent FR-2969448-A1 (FR)
Title: Method for optimizing transmission of message to application server that receives messages to client terminal for events notification on e.g. smart phone, involves determining remaining retention period according to maximum retention period
Inventor: ROZE STEPHEN
IPC: H04L12/58
Filed: 2010-12-20
Abstract: The method involves reporting a transmission report of a message that is received when probability of receiving another message within a period of retention is higher than a predetermined threshold (255). A remaining period of retention is determined according to current moment, moment of receiving the former message and a maximum period of retention. The probability of receiving the latter message is estimated (250) within the remaining retention. Remaining time of the retention is determined by using a clock of retention. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for a method for optimizing transmission of messages to an application server that receives messages to a client terminal (2) a device for optimizing transmission of messages to an application server that receives messages to a client terminal (3) an application server comprising a reporting unit for reporting a transmission of a message.
Patent FR-2970260-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de charges lourdes d'hydrocarbures avec des reacteurs permutables incluant au moins une etape de court-circuitage d'un lit catalytique
Inventor: BAZER BACHI FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2011-01-10
Abstract: Procédé d'hydrotraitement d'une fraction lourde d'hydrocarbures utilisant un système de zones de garde permutables en lits fixes contenant chacune au moins deux lits catalytiques et dans lequel chaque fois que le lit catalytique qui est mis initialement en contact avec la charge est désactivé et/ou colmaté durant les étapes au cours desquelles la charge traverse successivement toutes les zones de garde, le point d'introduction de la charge est déplacé vers l'aval. La présente invention concerne également une installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2973850-A1 (FR)
Title: Junction device for allowing articulation and directional mobility between circular shaped vertical post and horizontal stringer of e.g. fences, has ring secured in orthogonal position with support in which stringer rests
Inventor: LAZARUS ANTOINE
IPC: E04H17/26
Filed: 2011-04-05
Abstract: The device has a ring (2) sliding up on a circular shaped vertical post (3). The ring is secured in an orthogonal position with a support (1) in which a smooth circular shaped horizontal stringer (4) rests. The support has a circular section to accommodate the circular stringer. The ring and the support are equipped with a drilling (6), which attaches the vertical post with the ring and the stringer with the support by screwing. The device is made of molded plastic or aluminum and/or welded steel.
Patent FR-2970362-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification electronique d'une signature manuscrite, module et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: HUTEAUX FABIEN
IPC: G06V30/224
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification électronique d'une signature manuscrite d'un utilisateur, saisie sur une surface d'écriture via un instrument d'écriture. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape d'acquisition, par la surface d'écriture, à au moins un instant de la saisie de la signature, d'au moins une donnée représentative de l'altitude z de l'instrument d'écriture par rapport à la surface d'écriture, dans une zone de proximité de la surface d'écriture ; - une étape d'authentification de la signature manuscrite saisie tenant compte d'au moins l'altitude z.
Patent FR-2955198-A1 (FR)
Title: Distributeur a coupe-circuit individuel
Inventor: CAILLET FRANCK
IPC: H01H85/02
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'invention concerne un distributeur à coupe-circuit principal individuel (500) prévu pour être connecté à un câble d'alimentation principale et à six câbles de dérivation individuelle, le distributeur à CCPI (500) étant caractérisé en ce qu'il comprend: - une borne de dérivation (504b, 504d, 504f) destinée à être électriquement connectée à chaque conducteur d'alimentation principale, et trois bornes de dérivation (504a, 504c, 504e) destinées à être électriquement connectées au conducteur d'alimentation principale et formant un ensemble monobloc électriquement conducteur, et - une borne de connexion destinée à être électriquement connectée à chaque conducteur de dérivation individuelle, et chacune étant prévue pour pouvoir être connectée à au moins deux bornes de connexion respectivement connectées à des câbles de dérivation individuelle différents, chaque borne de dérivation présentant deux dispositifs d'interfaçage disposés de part et d'autre de ladite borne de dérivation, chacun étant prévu pour recevoir l'une des extrémités conductrices (1016) d'un fusible ou d'une barrette de raccordement.
Patent FR-2975332-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients, comprenant une operation anticipee de boxage
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/18
Filed: 2011-05-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient (2) à partir d'une ébauche (3) en matière plastique, au sein d'un moule (1) muni d'une paroi (4) définissant une cavité (5) à l'empreinte du récipient (2), et d'un fond (8) de moule mobile par rapport à la paroi entre une position rétractée dans laquelle il s'étend en retrait par rapport à la cavité (5), et une position déployée dans laquelle il s'étend en saillie vers l'intérieur de la cavité (5) pour former dans le récipient (2) une réserve en creux, qui comprend : Une opération d'introduction de l'ébauche (3) dans le moule ; Une opération de présoufflage consistant à injecter dans l'ébauche (3) un fluide sous pression à une pression dite de présoufflage, Une opération de soufflage, consécutive à l'opération de présoufflage, consistant, à injecter dans l'ébauche (3) un fluide sous pression à une pression dite de soufflage supérieure à la pression de présoufflage ; Une opération de boxage, initiée avant l'opération de soufflage et consistant à déplacer le fond (8) de moule mobile de sa position rétractée à sa position déployée.
Patent FR-2978185-A1 (FR)
Title: Boitier de serrure equipe d'un plastron anti-panique et d'un demi-cylindre de type europeen.
Inventor: FRANCOIS JACQUES
IPC: E05B9/00
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention concerne un boitier de serrure (1) qui est équipé d'un plastron anti-panique (2) et d'un demi-cylindre de type européen (6). Ce boitier (1) comprend un corps de pêne (5) apte à être déplacé d'une position active, dans laquelle le pêne (54) fait saillie hors du coffre (3) du boitier et une position passive, dans laquelle le pêne demi-tour (54) se trouve à l'intérieur de ce coffre, le passage d'une position à l'autre pouvant s'effectuer soit à l'aide dudit demi-cylindre de type européen (6), soit à l'aide dudit plastron anti-panique (2). Application aux portes équipant des locaux à évacuation réglementée.
Patent FR-2980119-A1 (FR)
Title: Filtering element for air filter utilized for purifying dirty air flow in supply system of internal combustion engine of automobile, has seal arranged to attach main and complementary filtering media and made of resilient material
Inventor: LEBRUN MICHEL
IPC: B01D39/14
Filed: 2011-09-16
Abstract: The element (1) has main filtering media (2) formed by succession of folds (7), where the main filtering media are made of paper material or synthetic non-woven material. Complementary filtering media (3) cover parts of main surfaces (4, 5) of the main filtering media, and are made of a polyester non-woven material. A seal (6) is arranged to attach the main filtering media and the complementary filtering media, where the seal is made of resilient material i.e. polyurethane. The main filtering media comprise two side faces (8, 9). The folds extend between the side faces. Independent claims are also included for the following: (1) an air filter (2) a method for manufacturing a filtering element.
Patent FR-2975828-A1 (FR)
Title: Circuit integre realise en soi comprenant des cellules adjacentes de differents types
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: H01L27/105
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (2) comprenant un empilement d'un substrat semi-conducteur (201) d'un premier type de dopage (P), d'une couche isolante enterrée (203) et d'une couche semi-conductrice, et comprenant : -des premier et deuxième composants électroniques : -des premier et deuxième plans de masse disposés sous la couche isolante enterrée à l'aplomb respectivement des premier et deuxième composants électroniques ; -des premier et deuxième caissons du premier type de dopage disposés respectivement sous les premier et deuxième plans de masse. Les premier et deuxième caissons sont séparés du substrat semi-conducteur par un caisson profond d'un second type de dopage ; Les premier et deuxième caissons sont séparés l'un de l'autre par un caisson latéral ; Le circuit intégré comprend un circuit de polarisation configuré pour appliquer des tensions distinctes aux premier et deuxième caissons.
Patent FR-2982662-A1 (FR)
Title: Echangeur en forme de spirale et procede de fabrication d'un tel echangeur
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F28D9/04
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un échangeur en forme de spirale, l'échangeur ayant un axe d'enroulement (X) et comprenant une feuille extérieure (10 ; 110 ; 210) et une feuille intérieure (20 ; 120 ; 220) fixées l'une à l'autre dans un plan de fixation (S) avant l'enroulement et délimitant entre elles un espace (30) pour un fluide, la feuille extérieure (10 ; 110 ; 210) et la feuille intérieure (20 ; 120 ; 220) étant enroulées sur elles mêmes et comprenant chacune une pluralité de zones souples (12, 22 ; 112 ; 212) et une pluralité de zones rigides (14, 24 ; 114 ; 214), les zones souples étant plus flexibles que les zones rigides lors d'un pliage, caractérisé en ce que les zones souples et les zones rigides sont allongées suivant l'axe d'enroulement, et au moins une zone souple (12 ; 112 ; 212) de la feuille extérieure (10 ; 110 ; 210) et au moins une zone souple (22) de la feuille intérieure (20; 120; 220) qui délimitent entre elles l'espace (30) forment une paire de zones souples qui sont alignées dans une même direction radiale. En outre, l'invention concerne un procédé de fabrication d'un tel échangeur en forme de spirale.
Patent FR-2986702-A1 (FR)
Title: Male condom for circumcised men, has sheath rod, nipple pocket, hat with crown and sperm tank, and nipple pocket located at root, where sheath rod exhibits specific size according to length and diameter of penis
Inventor: ZINZINDOHOUE PETROS ADLER
IPC: A61F6/04
Filed: 2012-02-14
Abstract: The condom has a sheath rod (1), a nipple pocket (2), a hat with crown (3) and a sperm tank (4), where the sheath rod exhibits specific size according to length and diameter of a penis. The nipple pocket is located at a root, where diameter of the nipple pocket is 10 percent higher than diameter of the sheath rod. The hat with crown surmounts an upper part of the nipple pocket. A lower part of the sperm tank is designed with small size to collect the sperm.
Patent FR-2997411-A1 (FR)
Title: Composition in form of gel coat used as non-skid coating, comprises liquid polymer without solvent, aggregates, optionally pigments, mineral fillers, additives and components constituted of e.g. carbon nanotubes and micrometer sized fibers
Inventor: CAMBON CHRISTIAN
IPC: C09D7/65
Filed: 2012-10-25
Abstract: Composition in the form of a gel coat or a thixotropic liquid comprises liquid polymer without solvent, non-skid aggregates, optionally pigments, mineral fillers, additives, first nanoscale components constituted of carbon nanotubes, second components constituted of micrometer sized fibers and/or third components constituted of millimeter sized fiber. An independent claim is included for a kit comprising the composition and a separate hardener capable of chemically reacting with the composition to form a crosslinked solid coating.
Patent FR-2987322-A1 (FR)
Title: Padded seat for vehicle i.e. car, has cross-piece comprising section having flat surface, where flat surface is directed to receive efforts generated by base of user during displacement
Inventor: DEROBERT JULIEN
IPC: B60N2/42
Filed: 2012-02-28
Abstract: The seat (1) has an anti-submarining cross-piece (7) for reducing displacement of a base of a user of a seat toward front of the seat. The cross-piece comprises a section having a flat surface (13), where the flat surface is directed to receive the efforts generated by the base of the user during displacement. The section is provided in rectangular shape, I-shape, T-shape, C-shape, U-shape, or Z-shape. The flat surface is placed perpendicular to direction of the efforts generated by the base such that the cross-piece works in inflection when the cross-piece is subjected to the efforts.
Patent FR-2989589-A1 (FR)
Title: Prevention et traitement des infections non virales chez des individus traites par des immunosuppresseurs
Inventor: ELBIM CAROLE
IPC: A61K38/13
Filed: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne des Immunoglobulines Intraveineuses (IgIV) pour leur utilisation dans la prévention ou le traitement d'une infection non-virale chez un individu traité par au moins un immunosuppresseur.
Patent FR-2990014-A1 (FR)
Title: Light emitting device for use in car, has injector body elongated in main direction perpendicular to section having predetermined height and predetermined width, which is greater than or specific times equal to predetermined height
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2012-04-26
Abstract: The device (1) has a thin light guide (3) elongated in longitudinal direction, where cross section of the light guide comprises predetermined height and predetermined width, which is greater than or 20 times equal to the predetermined height. A light injector body (7) is arranged to inject light from a light source (5) into the light guide. The injector body is elongated in main direction perpendicular to a section having predetermined height and predetermined width, which is greater than or 10 times equal to the predetermined height. An independent claim is also included for a method for manufacturing a light emitting device.
Patent FR-2990776-A1 (FR)
Title: Control device for controlling navigation in menus on restitution screen of e.g. radio, of car, has trackball arranged on holding handle on central console or on low part of central frontage, and control key actuating validate function
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G06F3/0354
Filed: 2012-05-16
Abstract: The device has a trackball (1) arranged on a holding handle (2) on a central console (17) or on a low part of central frontage. The trackball is localized on the handle at a location in which a thumb of a hand of user of the device is located when the user takes the handle with a natural gesture. The handle is arranged close to the lateral edges of the central console at level of a gear shift lever (18). A control key (4) actuates validate function, and another control key (5) actuates flash back function. The keys are arranged one below the other on a lower surface of handle at a location.
Patent FR-2991795-A1 (FR)
Title: Method for post-processing original file interpretable by printer, involves modifying original file by incorporation of visible and/or invisible seal to human eye in form, which preserves format interpretable by printer
Inventor: CHAUMONT GHISLAIN
IPC: G06F21/60
Filed: 2012-06-12
Abstract: The method involves indexing a file to precede recognition of an original structure and pages of the file, and extracting a portion of alphanumeric information contained in the file. A structured digital data file is produced and organized by piece. The electronic information is calculated based on the extracted portion of the information. A seal is set according to the associated electronic information. An original file is modified by incorporation of the visible and/or invisible seal to a human eye in a form, which preserves the format interpretable by a printer. An independent claim is also included for a computer program comprising a set of instructions for performing a method for post-processing an original file interpretable by a printer.
Patent FR-2995563-A1 (FR)
Title: Systeme de joint pour vitrage de vehicule, vitrage equipe du systeme et procede de montage du vitrage.
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60J10/02
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de joint pour vitrage (1) de véhicule, en particulier pare-brise, ledit système comportant : - un cordon profilé (3) comportant une partie creuse (31) allongée et ouverte vers le haut, ledit cordon profilé (3) présentant en coupe transversale une partie de col gauche et une partie de col droit, - une âme (4) comportant une quille (41) disposée à l'intérieur de ladite partie creuse (31) et - un moyen de préhension (5) pour permettre de retirer ladite quille (41) de ladite partie creuse (31), caractérisé en ce que, vu en coupe transversale, ledit moyen de préhension (5) forme une boucle et comporte d'une part une base (51) située entre ladite quille (51) et ladite portion de partie creuse (31) et d'autre part un anneau (52) disposé au-dessus de ladite âme (4).
Patent FR-2999577-A1 (FR)
Title: Polymeres hydrocarbones a groupements terminaux (2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl)methyloxycarbonyle
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08F8/14
Filed: 2012-12-14
Abstract: Polymère hydrocarboné de formule (1) comprenant deux groupements terminaux (2-oxo-1,3-dioxolan-4-yl)méthyloxycarbonyle : (1) dans laquelle : - R1, R2, R3, R4, R5 et R6, sont chacun H, un halogéno, un alkoxycarbonyle ou un alkyle, - m et p sont des nombres entiers chacun de 0 à 5, m + p étant de 0 à 6 ; et - n est un nombre entier tel que la masse molaire moyenne en nombre Mn du polymère est de 400 à 120000 g/mol, et sa polymolécularité (PDI) est de 1,5 à 3,0. Procédé de préparation de ce polymère par polymérisation par ouverture de cycle par métathèse (ou ROMP pour « Ring Opening Methathesis Polymerization »), ou par estérification d'un polymère insaturé dicarboxylique. Procédé de préparation de polyuréthanes par réaction de ce polymère et d'un composé comprenant au moins un groupement amine, et polyuréthanes ainsi obtenus.
Patent FR-2999462-A1 (FR)
Title: Device, useful for positioning e.g. treated parts, comprises support and hooking units distributed on support, where each hooking unit comprises engaging portions, and support comprises planar support members each having coupling portions
Inventor: GAUTIER MATHIEU
IPC: B05C13/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: The device comprises support (10) and hooking units (21, 22, 23, 24) distributed on the support, where each hooking unit comprises first and second engaging portions. The support comprises first and second planar support members (11, 12, 13, 14) each having coupling portions such that the first and second parts and corresponding attachment come opposite to one another to constitute a complete hook unit when the support members are assembled. The device comprises support (10) and hooking units (21, 22, 23, 24) distributed on the support, where each hooking unit comprises first and second engaging portions. The support comprises first and second planar support members (11, 12, 13, 14) each having coupling portions such that the first and second parts and corresponding attachment come opposite to one another to constitute a complete hook unit when the support members are assembled. Each engaging portion extends from edges of the support members. The engaging portions have different shapes. The first and/or the second part comprises a transverse recess in a vicinity of its attachment with the support members. The support members are connected to one another back to back. The support members have a direction of elongation of equal length and connected to one another by their edges (11a, 11b). The support members comprise an opening. An independent claim is included for a method for manufacturing a device for positioning parts.
Patent FR-3000935-A1 (FR)
Title: Organe de rangement pour un logement pour roue de secours de vehicule automobile
Inventor: MARCQ PHILIPPE JEAN
IPC: B62D43/10
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'organe de rangement (10) comporte une partie inférieure (10A), destinée à être agencée dans le logement (12) en contact avec une roue (24) logée dans ce logement (12), et une partie supérieure (1 0B), destinée à être agencée dans le logement (12) au dessus de la partie inférieure (10A) en contact avec un plancher de coffre (16). Les parties inférieure (10A) et supérieure (10B) sont mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position rétractée, dans laquelle l'organe de rangement (10) présente une première hauteur, et une position déployée, dans laquelle l'organe de rangement présente une seconde hauteur (H2) supérieure à la première.