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Patent WO-2012089698-A3 (WO)
Title: Parc éolien et procédé permettant d'exploiter un parc éolien
Inventor: MATZEN BJOERN
IPC: F03D7/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'exploiter un parc éolien (1) comportant plusieurs éoliennes (10) raccordées à un réseau interne du parc éolien (40), ledit procédé consistant, en cas de panne du réseau, à alimenter les consommateurs d'électricité (20) des éoliennes (1) en énergie électrique par une unité d'alimentation de remplacement du réseau (60). Les consommateurs d'électricité (20) des éoliennes (1) sont selon l'invention associés respectivement à un groupe parmi au moins deux groupes et sont raccordés en fonction de l'appartenance à un groupe à la demande par une unité de conduite de l'exploitation (30) par principe ou seulement en cas de réserve de puissance (95) suffisante. Le parc éolien selon l'invention est conçu pour permettre la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent WO-2013124060-A3 (WO)
Title: Calculateur electronique de vehicule automobile comportant un peripherique robuste, vehicule automobile associe
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H02J9/04
Filed: 2013-02-20
Abstract: Calculateur (10) électronique de véhicule automobile, comportant : • un dispositif (11) d'alimentation électrique fournissant une première tension électrique régulée V1 et une seconde tension électrique régulée V2 supérieure à V1, • des périphériques de commande (13) d'actionneurs (30) du véhicule, • un processeur (12) connecté à la première source de tension électrique, contrôlant les périphériques de commande. Le calculateur comporte au moins un périphérique de commande (14), comportant un commutateur de sortie (141) devant être alimenté par une tension électrique de valeur V2, et un circuit élévateur de tension (140) fournissant, sur un port de sortie (140b), une tension électrique de valeur V2 d'alimentation d'un circuit de commande (142) du commutateur de sortie à partir d'une tension électrique, sur un port d'entrée (140a) du circuit élévateur de tension, de valeur inférieure à la valeur V2. La présente invention concerne en outre un véhicule comportant un tel calculateur (10) électronique.
Patent WO-2014041191-A3 (WO)
Title: Procédé pour modifier les flancs d'une dent d'une roue dentée à l'aide d'un outil
Inventor: SCHIEKE JÖRG
IPC: B23F23/12
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour modifier la géométrie des flancs d'une dent d'une roue dentée avec un outil pourvu d'une denture entrant en contact avec la roue dentée (ZR) pendant un usinage de précision. Un profil variant sur la largeur (B w ) de l'outil (1) est produit sur l'outil (1) en déplaçant une roue de dressage (3) le long du flanc (5) de la dent (6) à dresser pendant une opération de dressage. La largeur des dents (16) de la roue de dressage (3) est plus petite que la largeur (B w ) de l'outil (1). C'est pourquoi il doit être déplacé d'une longueur correspondant à un multiple de la largeur (B A ) des dents (16) de la roue de dressage (3) pour balayer la largeur (B w ) de l'outil (1). Après le dressage intervient l'usinage de précision de la roue dentée (ZR) avec l'outil (1). Comme la roue de dressage (3) est déplacée avec une pente changeante et un angle d'intersection des axes (Σ) changeant par rapport à l'outil (1), la modification de la géométrie des flancs de dent peut être reproduite dans l'outil (1). Lors de l'usinage de précision qui suit, une modification de l'angle d'intersection des axes (Σ) qui dépend de l'angle d'inclinaison de l'outil (1) a lieu dans le processus d'usinage en compensant l'angle d'inclinaison de l'outil (1) qui change sur la largeur des dents (16) de l'outil.
Patent WO-2014075861-A3 (WO)
Inventor: SCHÖPGENS JÜRGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne des agents cosmétiques solides contenant : a) au moins une matière grasse a) liquide; b) au moins un matériau support organique b) en poudre; c) au moins une substance active cosmétique c) différente de a) et de b). Lesdits agents cosmétiques solides sont caractérisés en ce que la matière grasse a) et le matériau support organique b) en poudre se présentent sous la forme d'un agrégat en poudre A, la proportion en poids de la matière grasse a) dans le poids total dudit agrégat en poudre A étant supérieure à la proportion en poids de la matière grasse a) dans le poids total de l'agent cosmétique solide. Ces agents se distinguent par un effet soignant supérieur à la moyenne lors du blondissement de fibres kératiniques.
Patent WO-2014076319-A3 (WO)
Title: Container, method and control system
Inventor: BARNES ANDREW PHILIP
IPC: F16N19/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: A replaceable fluid container for an engine comprising: a reservoir for holding a fluid; a fluid coupling adapted to provide fluidic communication between the reservoir and a fluid circulation system of an engine; and a data provider arranged such that positioning the container to permit fluidic communication between the reservoir and the fluid circulation system of the engine arranges the data provider for data communication with an engine control device of the engine. There is also provided a method of facilitating control of an engine and an engine control system, apparatus and a vehicle.
Patent WO-2014177239-A3 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'un bouchon de verre destiné à refermer des bouteilles
Inventor: WINTZER WOLFRAM
IPC: C03B11/08
Filed: 2014-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un bouchon de verre qui présente une partie tête et sert à refermer des bouteilles, notamment des bouteilles de vin et de vin mousseux, le procédé consistant à fournir un moule supérieur et un moule inférieur.
Patent WO-2014166674-A3 (WO)
Title: Moteur à réluctance et rotor correspondant
Inventor: BüTTNER KLAUS
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un rotor (10) pour un moteur à réluctance, ledit rotor (10) comprenant un paquet de tôles (14) composé de plusieurs couches (16) électriquement isolées les unes de autres, comprenant chacune au moins une tôle rotorique (18) magnétiquement perméable, plusieurs sections de guidage de flux (24) étant formées au total par ladite au moins une tôle rotorique (18), lesdites sections de guidage de flux étant séparées les unes des autres par une zone non magnétique (22). L'invention a pour but de permettre l'obtention d'un couple de rotation élevé et d'une vitesse de rotation importante. À cette fin, une plaque d'insertion (32) est agencée entre au moins deux desdites couches (16), ladite plaque d'insertion étant reliée respectivement avec au moins deux sections de guidage de flux (24) d'une des couches (16) ou des deux couches (16) entre lesquelles elle est disposée, et relie ainsi ces sections de guidage de flux (24) les unes aux autres à travers la zone non magnétique (22) les séparant.
Patent WO-2014170321-A3 (WO)
Title: Fonctionnement d'un système comprenant plusieurs moteurs à combustion interne et machines électriques pour alimenter un véhicule ferroviaire en énergie électrique
Inventor: SONNLEITNER WERNER
IPC: B60L50/13
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un système destiné à alimenter un véhicule ferroviaire en énergie électrique. Le système comporte les éléments suivants : - au moins deux moteurs à combustion interne (1), - une machine électrique (3) associée à chacun desdits moteurs à combustion interne (1) et destinée à générer l'énergie électrique. La machine électrique (3) est couplée mécaniquement aux moteurs à combustion interne (1) de sorte que, dans un fonctionnement en mode générateur, la machine électrique (3) est entraînée par le moteur à combustion interne (1), ce qui permet de former au moins une première et une deuxième combinaison moteur à combustion interne / machine. Le système selon l'invention comporte en outre : - une commande commune (17) des combinaisons moteur à combustion interne / machine, configurée pour faire démarrer les moteurs à combustion interne (1) individuellement en cas de besoin, - au moins un système de préchauffage (KUL) qui est configuré pour préchauffer les moteurs à combustion interne (1) avant un démarrage, - un système de détermination de la température (19) couplé thermiquement aux moteurs à combustion interne (1) et relié à la commande (17) par le biais d'une liaison de signal pour communiquer à la commande (17) des informations sur les températures des moteurs à combustion interne. La commande (17) est configurée pour démarrer l'un des moteurs à combustion interne (1) pendant un fonctionnement d'un autre des moteurs à combustion interne (1) si, du fait d'un refroidissement dudit moteur à combustion interne, une température de ce dernier, déterminée par le système de détermination de la température, atteint ou devient inférieure à un premier seuil de température prédéfini.
Patent WO-2014180636-A3 (WO)
Title: Circuiterie à demi-ponts redondants pour faire fonctionner une machine électrique
Inventor: BERBERICH REINHOLD
IPC: B62D6/00
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne une circuiterie (1) pour faire fonctionner une machine électrique (2, 2a), qui présente plusieurs lignes (U, V, W) pour chacune des phases d'un courant alternatif en direction de la machine électrique, chaque ligne (U, V, W) présentant plusieurs éléments de commutation (10, 11) couplés en série, qui forment un demi-pont (12), ledit demi-pont (12) présentant une connexion (13) entre deux éléments de commutation (10, 11), et ladite circuiterie (1) pouvant être couplée électriquement à la machine électrique (2, 2a) par l'intermédiaire des connexions (13) du demi-pont (12). Ladite circuiterie se caractérise en ce que chaque ligne présente plusieurs demi-ponts (12) couplés mutuellement électriquement en parallèle.
Patent WO-2015044337-A3 (WO)
Title: Formulations sèches de vaccins stables à température ambiante
Inventor: QIAO ZHISONG
IPC: A61K39/29
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne des formulations sèches de vaccins stables à température ambiante qui comprennent un virus vivant atténué, un sucre stabilisateur, et un acide aminé stabilisateur. La présente invention concerne également la fabrication de tels vaccins ainsi que des méthodes de protection d'un animal par administration de ces vaccins.
Patent WO-2017186617-A3 (WO)
Title: Module électronique et procédé de fabrication d'un module électronique
Inventor: GHESQUIERE POL
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-04-24
Abstract: Module électronique comprenant un support de circuit et au moins deux composants électroniques ou plus chacun pourvus d'un côté plat, les composants électroniques étant portés par le support de circuit de telle sorte que les côtés plats d'au moins deux desdits composants électroniques s'étendent dans des plans transversaux, en particulier perpendiculaires, l'un à l'autre. Procédé de fabrication d'un tel module électronique, selon lequel on prend d'abord le support de circuit et on réalise ensuite des trous d'interconnexion dans ledit support de circuit et/ou on prend d'abord un ensemble de pistes conductrices et on place ensuite le support de circuit sur ledit ensemble de pistes conductrices.
Patent WO-2020188100-A3 (WO)
Title: Roscovitine analogues and use thereof for treating rare biliary diseases
Inventor: FALGUIERES THOMAS
IPC: A61P1/16
Filed: 2020-03-20
Abstract: The present invention relates to a compound of formula (I) wherein R 1  is - a (C 1 -C 4 ) alkyl group, or a (C 3 -C 6 ) cycloalkyl group, R 2  is - a phenyl or a substituted phenyl with one to three groups, with the proviso that when R 2  is a phenyl then R 1  is a (C 3 -C 6 ) cycloalkyl group, or anyone of its pharmaceutically acceptable salt. The present invention further relates to the compound of formula (I) as medicament.
Patent WO-2023016828-A3 (WO)
Inventor: CALLEWAERT NICO
IPC: A61P35/00
Filed: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne des agents de liaison à des protéines se liant spécifiquement au récepteur mannose-6-phosphate indépendant des cations (CI-M6PR) humains, plus particulièrement des agents polypeptidiques comprenant un domaine variable unique d'immunoglobuline (ISVD) se liant spécifiquement à CI-M6PR à une affinité allant de l'échelle nanométrique à picomolaire, fusionné à d'autres agents de liaison protéique se liant spécifiquement à des cibles protéiques accessibles de manière extracellulaire, telles que des protéines membranaires, des protéines extracellulaires ou sécrétées. Plus particulièrement, ledit ISVD spécifique à CI-M6PR reconnaît les domaines N-terminaux 1, 2 et/ou 3 de CI-M6PR, ce qui permet d'obtenir des moyens et des procédés d'internalisation, de ciblage lysosomal et de dégradation d'agents comprenant ledit ISVD, et de cibles liées auxdits agents de liaison protéique. Les liants CI-M6PR divulgués dans la présente invention sont ainsi liés ou fusionnés à un autre agent de liaison protéique, en particulier une autre protéine de liaison à l'antigène, telle qu'un ISVD ou un anticorps pertinent en vue d'être utilisé en thérapie, plus particulièrement, pour le traitement de maladies affectées par ledit antigène cible lié par ladite protéine de liaison à l'antigène. Plus particulièrement, sont ici divulguées des fusions d'ISVD de CI-M6PR avec des protéines de liaison à l'antigène se liant spécifiquement à EGFR, pour le traitement du cancer.
Patent WO-2005034017-A3 (WO)
Title: Procede et station d'interrogation d'etiquettes electroniques
Inventor: BONAZZI CHRISTOPHE
IPC: G06K19/07
Filed: 2004-10-04
Abstract: Le procédé d'interrogation d'étiquettes électroniques conservant un identifiant et alimentées par un champ magnétique périodique généré par une station d'interrogation, comporte, pour au moins une partie des messages descendants, une étape d'émission, par la station d'interrogation d'une impulsion de variation du champ magnétique d'alimentation des étiquettes électroniques, pendant une durée suffisamment courte pour que l'alimentation des étiquettes électroniques ne soit pas coupée et une durée suffisamment longue pour que les étiquettes électroniques alimentées détectent cette impulsion de variation de champ magnétique d'alimentation. Préférentiellement, le procédé comporte pour chaque rang des identifiants des étiquettes électroniques différent du dernier rang une étape de réponse (254, 454, 654) de chaque étiquette électronique non inhibée possédant un symbole prédéterminé audit rang de leur identifiant, les étiquettes ne possédant pas ledit symbole prédéterminé audit rang de leur identifiant ne répondant pas et une étape de passage au rang suivant (216, 259, 416, 462, 616, 659).
Patent WO-2005070241-A3 (WO)
Title: Dispositif pour ajouter une substance volatile dans un produit a fumer et contenant de produit a fumer comportant un tel dispositif
Inventor: DAMRET JEAN-LOUIS
IPC: A24F15/18
Filed: 2004-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour modifier les caractéristiques d'un produit comportant un moyen d'isolement d'au moins une substance volatile, qui peut être aromatique, d'avec le produit à fumer, un moyen de libération (39a, 40a, 41a, 42a, 43a, 44a, 45a, 46a) de la substance volatile actionnable par l'utilisateur du produit à fumer et un moyen de confinement du produit à fumer avec la substance volatile après que la substance volatile ait été libérée. L'invention concerne également un contenant de produit à fumer comportant un tel dispositif.
Patent WO-2005087053-A3 (WO)
Title: Structure de meuble pliable, en particulier lit escamotable
Inventor: PAOUTOFF ALEXIS
IPC: A47C17/42
Filed: 2005-03-07
Abstract: Structure de meuble pliable, en particulier lit escamotable, comprenant un support comportant deux flasques latéraux parallèles et espaces, de forme sensiblement rectangulaire et présentant deux coins inférieurs avant et arrière et des coins supérieurs avant et arrière et un châssis pivotant, de forme sensiblement rectangulaire, qui présente une partie d’extrémité arrière engagée entre lesdits flasques et qui est monte a rotation sur ces derniers entre une position repliée sensiblement verticale et une position allongée ou ouverte vers l'avant sensiblement horizontale, comprenant au moins une traverse (4) qui est sensiblement perpendiculaire auxdits flasques (2) et fixée sur ces derniers et qui est destine à être en contact avec le sol ou avec un mur et comporte des moyens de fixation au sol on au mur ; un axe transversal de pivotement (5) qui s’étend sensiblement perpendiculaire auxdits flasques et monte sur ledit châssis (3) et dont les extrémités sont montées pivotante sur lesdits flasques dans une zone proche de leurs coins supérieurs avant ; et une barre transversale (6) de renfort anti-torsion, sensiblement perpendiculaire auxdits flasques, solidaire de ces derniers et disposée dans une zone située en dessous dudit axe de pivotement (5).
Patent WO-2007093697-A3 (WO)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un aeronef
Inventor: SILLY FABIEN
IPC: G05D1/06
Filed: 2007-02-13
Abstract: Le système (1) comporte des moyens de guidage (3) qui, lorsqu'ils guident l'aéronef le long d'une trajectoire de vol à basse hauteur, et qu'une montée est commandée, continuent à guider l'aéronef le long de la trajectoire latérale de cette trajectoire de vol à basse hauteur dans le plan horizontal, et soumettent l'aéronef dans le plan vertical à une montée selon une pente de montée qui est supérieure ou égale à une pente maximale sur ladite trajectoire de vol.
Patent WO-2009007547-A3 (WO)
Title: Soute d'aéronef destinée à recevoir des bagages
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D9/00
Filed: 2008-06-13
Abstract: Cette soute d'aéronef comporte un plancher (2) présentant d'une part une partie centrale (4) sensiblement plane et d'autre part sur chaque bord longitudinal de la partie centrale (4) à chaque fois une partie latérale (6) inclinée par rapport à la partie centrale (4). Elle comporte en outre au moins un banc (22) présentant une assise (26) mobile entre une position sensiblement parallèle à la partie centrale (4) du plancher et une position repliée contre une paroi de la soute.
Patent WO-2009103911-A3 (WO)
Title: Accesoire d' entretoisement pour le doublage d' une paroi, comportant des machoires de pincement d' une. membrane et dispositif de doublage de paroi comportant un tel accessoire
Inventor: LIZARAZU DOMINICA
IPC: E04B9/18
Filed: 2008-12-24
Abstract: L'accessoire d'entretoisement comporte : - une tige (12) s'étendant suivant une direction dite axiale, dont une extrémité est pourvue de moyens (13, 18) de sa fixation à l'élément de structure de la paroi à doubler et dont l'autre extrémité est pourvue de moyens (19, 25) de son assemblage avec l'ossature de doublage (6, 7) - deux mâchoires (19, 34) entourant la tige (12) - des moyens de verrouillage avec serrage axial (21, 25, 35) de ces deux mâchoires l'une contre l'autre.
Patent WO-2009004271-A3 (WO)
Title: Serveur de configuration d' enregistrement de clients a un service deploye sur un reseau ip, terminal client et reseau ip associes
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/24
Filed: 2008-06-27
Abstract: L'invention concerne un serveur (SC) de configuration d'enregistrements d'un client utilisant au moins un terminal à un service multimédia déployé sur un réseau IP par une pluralité d'éléments de service. Un tel serveur de configuration comprend des moyens (M4) d'envoi de paramètres de configuration adaptés (IC) audit client avant son enregistrement auprès d'un desdits éléments de service, des moyens d'affectation (M2) dudit client à un premier groupe de clients (G1) parmi une pluralité de groupes de clients selon une première répartition dépendant au moins d'une capacité de traitement dudit élément de service, des moyens (M3) de calcul de premiers paramètres de distribution temporelle (PT1) des enregistrements destinés aux terminaux clients dudit groupe, lesdits paramètres définissant un premier rythme d'enregistrement propre audit groupe (G1), et en ce que lesdits moyens d'envoi (M4) sont aptes à envoyer audit terminal du client lesdits premiers paramètres (PT1) de distribution temporelle d'enregistrements destinés audit groupe.
Patent WO-2010049629-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de traitement par voie biologique d'une charge liquide contaminee comprenant une phase liquide organique dispersible et digestible telle qu'une huile ou solvant toxique
Inventor: EVERETT WILLIAM
IPC: C02F3/12
Filed: 2009-10-23
Abstract: L' installation comprend trois cuves de réaction (100, 200, 300) en série, chacune contenant une phase aqueuse et une population bactérienne spécifique. Elles permettent, successivement, de solubiliser la charge liquide à traiter par hydrolyse enzymatique, puis biodégrader l'effluent résultant par digestion biologique, et enfin réduire les composants bactériens résiduels par action biologique. Les cuves sont isolées entre elles par des filtres tangentiels (108, 208, 308) et des séparateurs centrifuges (212, 312) pour filtrer la biomasse des produits de réaction. Le résultat est un effluent liquide final (EFF/N) essentiellement non organique, la biomasse filtrée en aval constituant un déchet organique ultime (DU) de volume réduit.
Patent WO-2010076459-A3 (WO)
Title: Elément de support d'accessoire pour ceinture
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A45F5/02
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un élément de support (1 ) d'accessoire pour ceinture, comportant une première face (11) munie d'au moins une sangle de fixation (4), délimitant avec ladite première face (1 1 ) un passant pour une ceinture (2). Au moins un moyen d'ajustement (8, 10) est disposé sur la première face (11 ) de l'élément de support (1 ), ce moyen d'ajustement étant apte à coopérer avec la sangle de fixation (4) pour délimiter au moins deux tailles différentes de passant pour ceinture.
Patent WO-2011098722-A3 (WO)
Title: Mounting and electrical coupling unit for a photovoltaic cell having rear contacts, photovoltaic module including such a unit and method for manufacturing such a module
Inventor: CHEVIET BERNARD
IPC: H01L31/05
Filed: 2011-02-09
Abstract: The invention relates to an electrical coupling unit which is used for a photovoltaic cell (4) having rear electrical contacts. Said unit includes at least one spacer plate (10) made of an electrically insulating material suitable for engaging, on a first side (116), with the rear surface of the cell in a position in which the connection terminals (46, 48) of the cell (4) are opposite openings (120, 122) that extend through the spacer plate (10). Said unit further includes at least two bands (20) made of an electrically conductive material arranged on a second side of the spacer plate (10), opposite the first side (116), and provided with contact elements (210, 212) suitable for establishing electrical contact with connection terminals (46, 48) of the cell (4), through the openings (120, 122) of the spacer plate. The electrical contact between the contact elements (210, 212) and the connection terminals (46, 48) is established without welding, under the effect of a resilient force.
Patent WO-2014131989-A3 (WO)
Inventor: GUERIN JACQUES GEORGES PHILIPPE
IPC: B25B27/06
Filed: 2014-02-26
Abstract: Outil (10) de montage d'une bague intérieure (14) de roulement portant une cage et de galets de roulement (16) et des vis (18) dans une turbomachine, comprenant deux enveloppes cylindriques (32, 34) sectorisées qui recouvrent respectivement une partie d'extrémité amont de la bague et la cage de roulement, une couronne cylindrique (36) qui entoure la deuxième enveloppe, et un anneau de verrouillage (38) qui est monté sur une partie d'extrémité amont de la première enveloppe et qui comporte des moyens (64) d'appui axial sur la couronne et de serrage axial de la deuxième enveloppe entre la couronne et les têtes des vis portées par la bride.