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Patent FR-3093224-A1 (FR)
Title: Bec d'instrument à vent à anche simple comportant une ou plusieurs cloisons séparatrices
Inventor: HORVAT PHILIPPE
IPC: G10D9/02
Filed: 2019-02-22
Abstract: La présente invention décrit un dispositif simple modifiant les becs d'instruments de musique à anche simple, comme les saxophones et les clarinettes. L'innovation consiste en l'insertion d'une ou plusieurs cloisons, longitudinalement dans le bec, et sensiblement parallèlement à l'anche. Le flux d'air est alors fractionné en deux ou plusieurs courants parallèles qui se séparent et se recombinent plus loin. L'un au moins de ces courants est, sur une partie de son trajet, soustrait à l'influence vibratoire de l'anche. Il en résulte, selon la position, la longueur, l'orientation et le nombre de ces cloisons séparatrices, une amélioration de l'émission sonore, notamment à bas niveau. Le timbre et la couleur sonore de l'instrument se trouvent également modifiés. Des sonorités nouvelles, plus feutrées, plus flûtées peuvent ainsi être obtenues.
Patent FR-3098325-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une anomalie affectant une partie extérieure d’un véhicule automobile
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G08G1/09
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une anomalie affectant une partie extérieure d’un véhicule automobile, ci-après véhicule cible, par un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte, situé à proximité du véhicule cible, comportant les étapes consistant à : capter (30) une image du véhicule cible au moyen d’au moins une caméra embarquée sur le véhicule hôte ; comparer (32) l’image captée à au moins une image de référence stockée dans une mémoire embarquée à bord du véhicule hôte ; analyser (34), au moyen d’un calculateur embarqué à bord du véhicule hôte, si des différences entre l’image captée et l’image de référence sont relatives à une anomalie ; si l’étape d’analyse (34) permet de confirmer la présence d’une anomalie, émettre (36a, 38a), depuis le véhicule hôte, un ensemble de données relatives à l’anomalie détectée vers au moins un élément connecté de l’infrastructure routière et/ou vers le véhicule cible. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098232-A1 (FR)
Title: Structure pour le lavage d’une benne à béton
Inventor: CHARVY RODOLPHE
IPC: E04G21/02
Filed: 2019-07-05
Abstract: Station de lavage pour bennes à béton comportant : - une première partie d’échafaudage (2) comportant des premiers poteaux (14) reliés par des premières lisses (18, 20), - une deuxième partie d’échafaudage (4) comportant des deuxièmes poteaux (14) reliés par des deuxièmes lisses (18, 20), chaque deuxième lisse (18, 20) étant sensiblement parallèle à une première lisse (18, 20), - un premier support réglable (30) monté sur la première partie d’échafaudage (2), - un second support réglable (30) monté sur la deuxième partie d’échafaudage (4). Le premier support réglable (30) et le second support réglable (30) présentent chacun un logement (42) de forme globalement concave. Chaque logement (42) de forme globalement concave d’un support réglable (30) peut se déplacer en translation pour se rapprocher ou s’éloigner de l’autre support réglable (30), les deux logements (42) de forme globalement concave se déplaçant sensiblement selon un même axe. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101767-A1 (FR)
Title: Machine a cafe turc equipee de deux pots et d’un dispositif de detection du niveau de liquide dans les pots
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: G02B6/00
Filed: 2019-10-09
Abstract: L’invention concerne un machine à café turc (1) qui comporte deux pots (5), un châssis (2) permettant de recevoir de manière amovible les pots, un dispositif de détection de la variation du niveau de liquide dans l’un et/ou l’autre des pots pour détecter une augmentation du niveau du liquide liée à l’ébullition du café dans lesdits pots, deux sources lumineuses (15, 16) qui éclairent respectivement deux fenêtres agencées respectivement sur les deux pots (5) et un circuit de commande qui analyse les informations du détecteur de variation du niveau de liquide pour arrêter la chauffe de l’un et/ou l’autre des pots. Le dispositif de détection de la variation du niveau de liquide comporte un seul bandeau muni de plusieurs capteurs de lumière. Les fenêtres des pots (5) sont orientées vers le bandeau lorsque lesdits pots sont placés sur le châssis (2). L’invention permet de réduire le coût de fabrication de la machine à café turc (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102029-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’une station de base d’un système de communication sans fil
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé (100) de géolocalisation d’une station de base (31), dite « station de base recherchée » (BSX), d'un réseau d'accès (30) d'un système (10) de communication sans fil. Le système de communication sans fil comporte également au moins un terminal (20) adapté pour émettre des messages à destination du réseau d'accès. Un message émis par un terminal (20) peut être reçu simultanément par plusieurs stations de base (31) du réseau d'accès. La position géographique de la station de base recherchée (BSX) est déterminée en fonction de la position géographique d'au moins une autre station de base du réseau d'accès, dite « station de base de référence » (BSRef), dont la position géographique est connue et qui a reçu un message émis par ledit terminal (20) ayant également été reçu par la station de base recherchée (BSX). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104120-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation sur un châssis de véhicule automobile, de l'extrémité arrière de brancards d'un berceau moteur recevant une motorisation électrique de propulsion du véhicule.
Inventor: BREAL RONAN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-09
Abstract: Dispositif de fixation sur un châssis de véhicule automobile, de l'extrémité arrière de brancards d'un berceau moteur recevant une motorisation électrique de propulsion du véhicule. Selon le dispositif de l'invention et pour chacun des brancards (3a, 3b), le dispositif de fixation comporte une interface de jonction (5a, 5b) comprenant au moins un premier organe de jonction (7a, 7b). Le premier organe de jonction (7a, 7b) est fixé d'une part longitudinalement (L1) à l'extrémité arrière (4) du brancard (3a, 3b) via une extrémité avant (8a) du premier organe de jonction (7a, 7b), et d'autre part transversalement (T1) à un longeron latéral (1a, 1b) constitutif du châssis (1) via une extrémité arrière (8b) du premier organe de jonction (7a). Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3104011-A1 (FR)
Title: Article cosmétique pour la distribution d’au moins une composition cosmétique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: Article cosmétique pour la distribution d’au moins une composition cosmétique Article (1) cosmétique pour la distribution d’au moins une composition (C) cosmétique, comportant :     - un boîtier (2) comportant au moins un logement (3) contenant au moins une partie de la composition (C) et présentant au moins une ouverture de distribution (5) de contour (6) non circulaire, et      - au moins un tamis (7) s’étendant depuis le contour (6) de ladite au moins une ouverture de distribution (5) vers le haut, formant un dôme (8) en saillie par rapport à ladite ouverture (5), au moins avant la première utilisation, et à travers lequel ladite au moins une composition (C) est distribuée.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104709-A1 (FR)
Title: Structure présentant une paroi munie d’un dispositif de mesure à capteur optique entouré par une enveloppe souple accolée à la dite paroi et procédé d’installation dudit dispositif
Inventor: MENNEBEUF LAETITIA
IPC: G01M9/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure susceptible d’être accolé à une paroi (12) extérieure d’un objet mobile ou d’un objet fixe se trouvant dans un écoulement d’air. Le dispositif de mesure comprend une enveloppe (18) souple présentant une cavité (22) pourvue d’une ouverture débouchante. Au moins une fibre (14) optique est prévue dans ladite cavité (22) dont l’ouverture débouchante est fermée par la paroi (12) sur laquelle l’enveloppe (18) s’applique. De cette manière, la fibre se trouve au plus près de la paroi (12) pour laquelle des mesures sont souhaitées.
Patent FR-3105413-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de contraintes residuelles par diffraction
Inventor: GERGAUD PATRICE
IPC: G01N23/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de détermination de contraintes résiduelles d’au moins une zone d’un objet (E), comportant :- une source (S) de rayons X émettant un faisceau incident selon une direction incidente (Z),- un détecteur surfacique (DD) d’acquisition de clichés de diffraction, comportant une ouverture alignée avec la direction incidente interceptant les faisceaux diffractés pour des valeurs de l’angle de Bragg différentes à des angles d’inclinaison ψ différents, permettant l’acquisition d’au moins un cliché de diffraction,- un porte-objet (P) supportant l’objet (E) de sorte que l’angle (ψ0) entre la direction normale (N) à la surface de l’objet (E) et la direction incidente (Z) soit non nul,     le dispositif de détection (DD) étant disposé par rapport à la source (S) de sorte qu’il soit entre la source (S) et l’emplacement prévu pour l’objet (E) et la surface active (2) soit en regard de l’emplacement prévu pour l’objet (E).     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109064-A1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire, et moyens d’assujettissement du masque.
Inventor: BEHLOULI KARIM
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-10
Abstract: Titre. Masque de protection respiratoire, et moyens d’assujettissement du masque.     L’invention concerne un masque de protection respiratoire jetable comprenant un corps de masque constitué d’un élément (1), préformé ou déformable, de recouvrement d’une partie du visage, principalement en matière textile, prévu apte à constituer une barrière de protection, et d’autre part des moyens (2) de fixation et de maintien dudit élément de recouvrement (1) sur le visage, les moyens de fixation (2) consistent en au moins un élément filaire élastique (20), muni à chacune de ses extrémités d’un moyen de pincement (21) apte à serrer de manière réversible le bord latéral (10, 11) du corps de masque (1).     Figure pour l’abrégé : Fig.  1
Patent FR-3110864-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute et un alliage nickel cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2020-05-29
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant du nickel et du cuivre comprenant les étapes suivantes :- imprégnation du support poreux avec un volume d’une solution de butanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total du support ;- maturation du support poreux imprégné pendant 0,5 à 40 heures ;- imprégnation du support imprégné maturé avec une solution comprenant un précurseur de la phase active de nickel ;- imprégnation du support avec une solution contenant un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel.
Patent FR-3115704-A1 (FR)
Title: Système d’extinction d’un feu et/ou d’empêchement de prise ou reprise d’un feu de véhicule électrique, procédé de fonctionnement associé.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: A62C3/16
Filed: 2020-11-02
Abstract: Système d’extinction d’un feu et/ou d’empêchement de prise ou reprise d’un feu de véhicule électrique, procédé de fonctionnement associé comprenant une étape de soulèvement préalable du véhicule du sol.
    L’invention concerne un système (1) d’extinction d’un feu et/ou d’empêchement de prise ou reprise d’un feu de véhicule électrique (V) intégrant un module ou un pack-batterie comprenant une pluralité d’accumulateurs électrochimiques, notamment des accumulateurs métal-ion, comprenant :
    une structure gonflable autoportante (2), dont la forme et les dimensions à l’état déployé sont adaptées pour créer une barrière périphérique, fermée sur elle-même, autour du véhicule électrique;un dispositif d’alimentation en liquide (3) pour remplir au moins partiellement le volume (R) délimité à l’intérieur de la barrière périphérique de sorte à immerger au moins le module ou pack-batterie dans le liquide.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116582-A1 (FR)
Title: Ensemble de fermeture et de vidange ameliore pour reacteur chimique
Inventor: YANG LEI
IPC: F16K27/07
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble de fermeture et de vidange (2) destiné à être monté sur l’orifice de sortie (6) d’un réacteur chimique (1), comprenant une vanne d’ouverture/fermeture comportant un corps de vanne (10) et une soupape à déplacement fermant ledit orifice de sortie (6) par un déplacement vers le bas ou vers le haut d’une tête de soupape (7), laquelle est en appui à étanchéité sur une pièce de siège (9) dans sa position de fermeture. Selon l’invention la pièce de siège (9) est amovible et comporte une chambre annulaire (14), une ouverture (15) d’alimentation en fluide de ladite chambre annulaire (14) et au moins un ensemble d’alésages (17, 17a, 18, 18a) répartis de manière homogène sur l’extension annulaire de ladite pièce de siège (9) de manière à déboucher dans le réacteur chimique (1) et former ainsi des canaux de communication fluidique entre la chambre annulaire (14) et l’intérieur du réacteur chimique (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3121073-A1 (FR)
Title: Ensemble de régulation d’un flux d’air pour véhicule automobile
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: F24F13/08
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble de régulation (4) d’un flux d’air pour véhicule automobile. L’ensemble de régulation (4) est destiné à être monté en face avant et en arrière d’un pare-chocs du véhicule automobile. L’ensemble de régulation (4) comporte une traverse (8) et un volet mobile (9) fixé solidairement à la traverse (8) conformément à l’invention, le volet mobile (9) pouvant pivoter autour d’un axe de rotation (19) et relativement à la traverse (8). La traverse (8) présente un conduit (12) destiné à laisser passer un flux d’air provenant de l’avant de l’ensemble de régulation (4), le conduit (12) étant ménagé entre une face avant (10) de la traverse (8) et une face arrière (11) de la traverse (8). En étant mobile en rotation, le volet mobile (9) peut adopter une position d’ouverture (300) et de fermeture (100) du conduit (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122702-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une turbomachine comportant au moins une machine électrique, système de contrôle associé
Inventor: KAI JEAN-MARIE
IPC: F02C9/26
Filed: 2021-05-06
Abstract: Procédé de contrôle d’une turbomachine comportant au moins une machine électrique, système de contrôle associé L’invention concerne un procédé de contrôle d’une turbomachine (T) équipée d’un générateur de gaz, la turbomachine comprenant au moins une machine électrique (ME1, ME2) formant un dispositif d'injection/prélèvement de puissance sur un des arbres de rotation basse pression (21)/haute pression (22) dudit générateur de gaz. Ledit procédé comporte des étapes incluses dans une boucle et comprenant :- une détermination (E10, F10), pour au moins un arbre et en fonction d’une consigne de régime (N2_REQ) , d’une variation dU d’une commande de puissance,- une détermination (E20, F20), pour l’ensemble des machines électriques et en fonction d’une consigne d’injection/prélèvement (Pelec_REQ), d’une variation dPelec d’une commande d’injection/prélèvement de puissance,- une détermination (E30, F30) d’une commande (C_MULTI) comportant des composantes de débit de carburant (Wf_MULTI) et d’injection/prélèvement de puissance (U1_MULTI, U2_MULTI) pour chaque machine électrique, en fonction des variations dU et dPelec, ainsi que de limites de fonctionnement de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3123149-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique, générateur de photons uniques, mémoire, multiplexeur, implant et procédé associés
Inventor: PERNOT JULIEN
IPC: H04L5/22
Filed: 2021-05-18
Abstract: Dispositif optoélectronique, générateur de photons uniques, mémoire, multiplexeur, implant et procédé associés L’invention concerne un dispositif (10) comportant une première portion (15), une deuxième portion (20), un premier contact (25) et un deuxième contact (30), la première portion (15) étant réalisée en un semi-conducteur présentant un premier dopage, la deuxième portion (20) étant en un semi-conducteur présentant un deuxième dopage différent du premier, la première portion (15) et la deuxième portion (20) formant une jonction p/n comportant une zone de déplétion (70) dans la première portion (15), les contacts (25, 30) étant configurés pour que, lorsqu’une tension électrique (V1) est appliquée entre les contacts (25, 30), une dimension de la zone de déplétion (70) dépend d’une valeur de la tension électrique, une énergie d’ionisation étant définie pour des dopants de la deuxième portion (20).   Le dispositif (10) comporte un émetteur (40) générant un rayonnement présentant une énergie supérieure à l’énergie d’ionisation et illuminant la deuxième portion (20) avec le rayonnement.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123118-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de position pour véhicule
Inventor: BLANC JÉRÉMIE
IPC: G01D5/12
Filed: 2021-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de détection de position destiné à être monté dans un véhicule comprenant un arbre d’entraînement (10) s’étendant selon un axe longitudinal de rotation (d10) et comprenant une extrémité munie d’une cible (30), ladite cible (30) comprenant une roue dentée (31) et un aimant (32) fixé au centre de ladite roue dentée (31), ledit dispositif (1) comportant : - un boîtier (40) muni d’une paroi de fond (41), - un circuit imprimé (50), comprenant une face fixée sur la paroi de fond (41) et une face supérieure (51) sur laquelle sont montés: - un capteur inductif (52) comprenant au moins une bobine (52-1, 52-2) agencée de manière circulaire autour d’un centre, - un capteur magnétique (53) comportant un centre confondu avec le centre du capteur inductif (52),la face supérieure (51) du circuit imprimé (50) étant destinée à être montée au droit de la cible (30).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3118049-A1 (FR)
Title: Composition pour préparer un fluide d’injection pour la récupération de pétrole et de gaz
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C09K8/88
Filed: 2021-06-14
Abstract: Nouvelle composition pour la récupération de pétrole et gaz L’invention concerne une composition pour préparer un fluide d’injection pour la récupération de pétrole et gaz comprenant une émulsion inverse d'un polymère hydrosoluble A comprenant des unités monomères cationiques, et des particules solides d'un polymère hydrosoluble B comprenant des unités monomères cationiques, et dans laquelle le polymère hydrosoluble A comprend entre 10 et 40 % molaire d’unités monomères cationiques sur la base de la quantité totale d'unités monomères ; et dans laquelle la cationicité en % molaire du polymère A est supérieure ou égale à la cationicité en % molaire du polymère B. L’invention concerne également un procédé de traitement d'une partie d'une formation souterraine comprenant la fourniture de ladite composition, la préparation d'un fluide d’injection avec au moins ladite composition, l'introduction du fluide d’injection dans une partie de la formation souterraine. La composition est particulièrement utile pour préparer un fluide de fracturation pour des opérations de fracturation.
Patent FR-3126993-A1 (FR)
Title: Production d'éthanol par combustion en boucle chimique, conversion de gaz à l'eau inversée, et fermentation.
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C12P7/06
Filed: 2021-09-10
Abstract: Dispositif et procédé de conversion d’une charge comprenant des composés hydrocarbonés riches en oxygène, dans lesquels : une unité de combustion en boucle chimique (10) traite une charge hydrocarbonée (1) présentant une teneur en oxygène élémentaire au moins supérieure à 1% poids, et produit un effluent de combustion en boucle chimique (2) comprenant au moins du CO2 et du H2O ; une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau inversée RWGS (20) traite l’effluent de combustion en boucle chimique (2) et produit un gaz de RWGS (4) enrichi en CO et en eau ; et une section réactionnelle de fermentation (30) traite le gaz de RWGS (4) et produit un effluent de fermentation (6) enrichi en éthanol.  Figure 1 à publier
Patent FR-3127425-A1 (FR)
Title: Assemblage destiné à une turbomachine pour aéronef
Inventor: PAUTARD SEBASTIEN
IPC: B23P15/04
Filed: 2021-09-24
Abstract: L’assemblage (1) destiné à une turbomachine pour aéronef comprend une pièce (P1) en matériau composite comportant un premier orifice (2), au moins une pièce (P2) en métal comprenant un deuxième orifice (3), un dispositif de serrage (4) des pièces (P1, P2) et comportant une vis (5) traversant les orifices (2, 3), et un élément de renfort (7) monté dans le premier orifice (2) et agencé entre la vis (5) et la pièce (P1) en matériau composite, l’élément de renfort (7) comportant une structure tubulaire (8) dont une première extrémité (10) présente une surface externe tronconique prenant appui sur une portion d’un bord (2A) du premier orifice (2), cette surface externe (10B) étant non lisse et comportant une rugosité ou une microstructure prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3129383-A1 (FR)
Title: Bloqueur de roue et ensemble correspondant
Inventor: METIVIER GAEL
IPC: B65D90/12
Filed: 2021-11-23
Abstract: Bloqueur de roue et ensemble correspondant Le bloqueur de roue (23) comprend :  - deux cales (25) agencées longitudinalement de part et d’autre d’un volume de réception (27) de la roue (5) ;  - un membre latéral (37) délimitant le volume de réception (27) d’un premier côté transversal et raccordant des premiers côtés latéraux respectifs des deux cales (25) l’un à l’autre, le membre latéral (37) étant en un matériau flexible ;  - deux membres latéraux partiels (47), délimitant le volume de réception (27) d’un second côté transversal opposé au premier et solidaires de seconds côtés latéraux respectifs des deux cales (25), les deux membres latéraux partiels (47) étant disjoints l’un de l’autre ;  les deux cales (25) ayant des surfaces inclinées (29) respectives avec chacune une zone plane (31) de contact avec la roue (5), formant un angle (α) compris entre 15° et 45° avec le plan inférieur I des cales.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3129967-A1 (FR)
Title: Fourchette d’un chariot de fixation d’un ensemble de déplacement d’une surface vitrée
Inventor: GEORGE MATTHIEU
IPC: E05F11/38
Filed: 2021-12-03
Abstract: Fourchette d’un chariot de fixation d’un ensemble de déplacement d’une surface vitrée L'invention concerne une fourchette (24) d’un chariot de fixation (12) d’un ensemble de déplacement (8) d’une surface vitrée (6) au sein d’une portière d’un véhicule, la fourchette (24) comprenant au moins une partie de fixation (26) et une partie de préhension (28), la partie de fixation (26) étant destinée à coopérer avec un curseur (16) du chariot de fixation (12) pour bloquer en position la surface vitrée (6) sur le chariot de fixation (12), la fourchette (24) étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un moyen de rotation (36) de la partie de préhension (28) par rapport à la partie de fixation (26).   Figure 2