baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2919222-B1 (FR)
Inventor: COSTE JEAN PHILIPPE
IPC: B29D24/00
Filed: 2007-07-25
Granted: 2009-10-16
Abstract: The process for manufacturing a sheet (1) with honeycomb structure (400-3000 g/m 2>) with a thickness of 2-14 mm, comprises separately or combinely extruding three films using a binder (21), thermally forming a film that forms a central layer (4) with cylindrical hump on a side of the film, and binding the other two films to form flat layers on each side of the central layer. The cylindrical hump has a diameter of 4-12 mm. The material constituting each of the three layers is prepared using a mixture.
Patent FR-2917052-B1 (FR)
Inventor: KHAZAAL JULIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2007-06-08
Granted: 2009-10-02
Abstract: The skirt (1) has a main portion with a chromium transversal wheel cover (6) placed on exterior of a motor vehicle. A chromium plate (7) is connected to an internal face of the cover, and extends towards interior of the vehicle. The plate is equipped with an access opening (3) to access to a tail gate opening mechanism. A gripping cavity (11) is situated in front of the cover and under the plate. A plastic reinforcement part (10) of the cover is distinct from the cover, where the part is retained in the cavity against the cover.
Patent FR-2927757-B1 (FR)
Title: Systeme de videosurveillance embarquee nomade.
Inventor: DELBARY GAEL
IPC: G08B25/10
Filed: 2008-02-14
Granted: 2011-09-02
Abstract: La présente invention concerne un système de vidéosurveillance et de sécurité (1) comprenant un premier module d'acquisition (2) comportant une caméra d'acquisition (21) délivrant un signal vidéo analogique et un serveur IP (22), le système (1) comprenant également un second module d'encodage (3) comportant un calculateur (31,32) relié par une liaison de télécommunication (23,24,30) de type réseau local au premier module (2), ledit calculateur (31,32) comprenant un processeur (32) commandé pour réaliser l'encodage du signal vidéo selon le standard H.264, le système (1) comprenant enfin un troisième module d'exploitation (4) comportant un terminal de réception (41,42,45,46) pour le décodage et la lecture de la vidéo transmise par le second module (3), ledit troisième module (4) étant relié par une liaison de télécommunication (33, 34, 40) de type réseau externe public au deuxième module (3), caractérisé en ce que le moyen de diffusion (33) dudit second module (3) est un moyen de diffusion nomade de faible débit, le réseau externe public (34) est un réseau Internet sécurisé par un tunnel VPN (35), le moyen de réception (40) du terminal (41,42,45,46) est une connexion Internet, et en ce que ledit calculateur (31,32) dudit second module (3) est relié à des moyens d'archivage locaux (36) pour l'enregistrement local du signal vidéo transmis par le serveur IP (22).
Patent FR-2920721-B1 (FR)
Title: Procede de commande de systeme de generation de puissance pour vehicule
Inventor: TSUJIMOTO KATSUYA
IPC: B60R16/023
Filed: 2008-03-26
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de génération de puissance pour véhicule équipé de plusieurs dispositifs de génération de puissance pour véhicule dans un seul véhicule, dans lequel des ordres de commande de génération de puissance sont délivrés aux plusieurs dispositifs de génération de puissance pour véhicule depuis un dispositif de niveau haut et des rapports d'état sont élaborés pour le dispositif de commande de niveau haut par l'intermédiaire d'une interface de communication, un terminal de réglage pour identification de dispositif étant mis à disposition de chaque dispositif de génération de puissance pour véhicule pour permettre des communications du dispositif de niveau haut à un dispositif de génération de puissance particulier pour véhicule, et le dispositif de génération de puissance particulier pour véhicule étant identifié sur la base d'un niveau de potentiel au niveau du terminal de réglage.
Patent FR-2937996-B1 (FR)
Title: Agencement de porte coulissante freinee par inertie.
Inventor: DE MANEVILLE GAEL
IPC: B60J5/06
Filed: 2008-11-03
Granted: 2010-11-19
Abstract: L'invention propose un agencement (24) de porte (12) coulissante pour un véhicule (10) automobile comportant au moins une porte (12) montée coulissante par rapport à un élément (14) de structure de caisse entre une position de fermeture dans laquelle elle obture une ouverture (16) dudit élément (14) de structure de caisse et au moins une position d'ouverture dans laquelle elle dégage ladite ouverture (16), la porte portant au moins un premier galet (18) roulant qui est reçu dans une première piste (20) d'un rail (22) solidaire de l'élément (14) de structure de caisse, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (26) de freinage commandé par inertie qui est interposé entre la porte (12) et le rail (22), et qui, dès lors que la porte (12) est soumise suivant la direction (D) de coulissement à une accélération d'intensité minimale déterminée, est destiné à freiner la porte (12) pour éviter qu'elle ne soit soumise à une vitesse trop élevée dans les positions de fermeture et de pleine ouverture.
Patent FR-2943677-B1 (FR)
Title: Nouveau polymere epaississant sous forme de poudre
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/81
Filed: 2009-03-31
Granted: 2012-10-26
Abstract: Procédé de préparation d'un polyélectrolyte anionique linéaire, branché ou réticulé à partir de l'acide 2-méthyl 2-[(1-oxo 2-propènyl) amino] 1-propanesulfonique libre, partiellement salifié ou totalement salifié sous forme du sel sodium, d'au moins un monomère neutre, et optionnellement d'au moins un monomère de formule (I) : dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle, R représente un radical alkyle comportant de huit à trente atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à cinquante, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Une étape a) de mélange de l'ensemble des monomères et, le cas échéant de l'agent réticulant et/ ou des autres additifs dans un solvant organique, choisi parmi, choisi parmi le propane-2-one, le butane-2-one, le pentane-2-one, le 3-méthyl butane-2-one, le 3-éthyl pentane-20-one ou le 4-méthyl pentane-2-one ; Une étape b) au cours de laquelle la réaction de polymérisation est amorcée par introduction dans la dispersion préparée à l'étape a), d'un initiateur de radicaux libres, laissée se dérouler jusqu'à sa conclusion. Utilisation dudit polyélectrolyte comme épaississant et/ou comme stabilisant et/ou émulsionnant, d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique. Composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique en comprenant.
Patent FR-2944112-B1 (FR)
Title: Dispositif, installation et procede de mesure d'un faisceau de rayons x.
Inventor: PLAGNARD JOHANN
IPC: G01T1/29
Filed: 2009-04-03
Granted: 2012-09-28
Abstract: Ce dispositif (10) de mesure d'un faisceau de rayons X comporte une chambre (14) de détection de rayons X par absorption de ces rayons X, une première fenêtre (24) d'entrée des rayons X dans la chambre de détection (14) et une seconde fenêtre (26) de sortie des rayons X n'ayant pas été absorbés dans la chambre de détection (14). Plus précisément, la seconde fenêtre (26) est disposée à une interface entre l'intérieur et l'extérieur du dispositif de mesure (10) de manière à permettre la réception des rayons X n'ayant pas été absorbés dans la chambre de détection (14) par un autre dispositif (34) de mesure de rayons X, différent du dispositif de mesure (10) et destiné à être disposé en aval du dispositif de mesure (10) dans le sens de circulation des rayons X.
Patent FR-2957034-B1 (FR)
Inventor: DUPUIS GUILLAUME
IPC: B60Q1/14
Filed: 2010-03-04
Granted: 2013-11-01
Abstract: The system has power circuits (1, 2) whose power supply units provide supply current to power light of a vehicle. A switching unit (K1) includes closed and open states that respectively authorize and stop passage of current in the corresponding power circuits. A single control unit (3) is conceived to tilt from the closed state in an opened state and vice versa. The control unit is designed to deliver a control signal (C1) to the units of the power circuits, where the signal is modulated in width of impulse.
Patent FR-2968944-B1 (FR)
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/27
Filed: 2010-12-21
Granted: 2013-07-12
Abstract: Composition comprising a non-nitrogenous zinc salt and a particular cationic surfactant The present invention relates to a cosmetic composition comprising, in a cosmetically acceptable medium, at least one particular zinc salt and at least one cationic surfactant chosen from particular quaternary ammonium salts, in a specific weight ratio. Another subject of the invention relates to a process for treating keratin fibres, using such a composition, and to the use of such a composition, preferably in the form of a leave-on care product, for conditioning keratin fibres and protecting their artificial colour from fading.
Patent FR-2979570-B1 (FR)
Inventor: GAILLEDRAT JOEL
IPC: B29C45/00
Filed: 2011-09-01
Granted: 2013-09-13
Abstract: The present invention relates to a device, including a base body (2) and a resin supply device provided on said base body (2) in order to fill said base body (2) with the resin, wherein said base body (2) includes a zone (3) not to be filled with the resin after the filling is completed, wherein the resin supply device includes an injection column (4) extending inside the base body (2). During filling, the resin penetrates into the base body (2) via the injection column (4) that extends inside the base body (2) deeper than the zone (3) not to be filled and up to a height that is configured such that when the resin reaches said injection column (4), the air trapped in the base body (2) is compressed in the zone (3) not to be filled until an equilibrium between the air pressure in the zone (3) not to be filled and the resin pressure in the injection column (4) is achieved, whereby the filling automatically stops and the zone (3) not to be filled is not filled.
Patent FR-3022489-B1 (FR)
Title: Papiers de securite et procedes de fabrication.
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/42
Filed: 2014-06-23
Granted: 2021-10-29
Abstract: Papier de sécurité comportant un substrat fibreux et au moins un fil de sécurité (7) intégré en fenêtres dans ce substrat fibreux, le substrat fibreux présentant au moins une région d'opacité variable (16) s'étendant au moins partiellement sur un pont (13) du substrat fibreux situé entre deux fenêtres successives (10) le long du fil de sécurité.
Patent FR-3026091-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de circulation de carburant dans un aeronef
Inventor: DUMAS FLORIAN
IPC: B64D37/14
Filed: 2014-09-24
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de circulation de carburant dans un aéronef, remarquable en ce qu'il consiste à utiliser d'au moins une pompe à membrane ondulante (1) apte à onduler, sous l'action de moyens d'actionnement, entre deux flasques pour faire circuler ledit carburant entre une conduite d'admission (4) de la pompe (1) jusqu'à une conduite d'échappement (5) de la pompe (1).
Patent FR-3030045-B1 (FR)
Title: Capteur de detection d'un composant d'un gaz
Inventor: PRADERE LAETITIA
IPC: G01N27/00
Filed: 2014-12-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: Capteur (9) pour la détection d'une espèce chimique dans un gaz d'une ligne d'échappement de véhicule automobile, ce capteur (9) comprenant un transistor (14) ayant :         - un substrat (16),         - au moins une première couche (17) et une deuxième couche (18) barrière superposées sur le substrat (16),         - une grille (19) revêtue d'une couche fonctionnelle réalisée en un matériau présentant une activité catalytique avec au moins un composé gazeux, la première couche (17), la deuxième couche (18) et la grille (19) étant réalisées à base de nitrure d'éléments III, la grille (19) étant réalisée en un alliage ternaire.
Patent FR-3032100-B1 (FR)
Title: Sommier a lattes
Inventor: KRISTEN MARTIN HELMUT JOSEF
IPC: A47C23/06
Filed: 2015-03-17
Granted: 2019-03-22
Abstract: Sommier à lattes pour lits, avec un cadre entourant (1) et avec une partie appuie-dos (3) maintenue à pivotement sur le cadre et pourvue d'une partie appuie-tête (4), sachant qu'une traverse tournante (6) est montée sur le cadre (1), par laquelle s'effectue un mouvement de pivotement desdites parties par rapport au cadre (1), sachant que l'extrémité de la partie appuie-dos (3) qui est proche du milieu longitudinal du cadre est guidée en translation longitudinale dans la direction longitudinale du cadre dans des premiers guides linéaires (9) du cadre et est, à l'aide de premiers moyens de commande (10) déplacée d'une dimension donnée vers l'extrémité côté tête du cadre (1) ou déplacée en retour de cette dimension vers le milieu du cadre (1). Selon l'invention, le cadre (1) présente, au voisinage de la région terminale de la partie appuie-dos (3) qui est disposée au milieu longitudinal du cadre, un ensemble de montants de cadre (11) qui est guidé en translation longitudinale dans des deuxièmes guides linéaires (12) du cadre et qui est couplé à un deuxième moyen de commande (13) par lequel il est déplacé vers le milieu longitudinal du cadre dans la position de base de la partie appuie-dos (3) et vers l'extrémité côté tête du cadre dans la position de confort de la partie appuie-dos (3).
Patent FR-3045634-B1 (FR)
Title: Composition polymere comprenant un liquide dielectrique presentant une polarite amelioree
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B3/30
Filed: 2015-12-18
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique et un liquide diélectrique présentant une polarité améliorée, un procédé de préparation de ladite composition polymère, un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir de ladite composition polymère, et un procédé de préparation dudit câble.
Patent FR-3048428-B1 (FR)
Title: Four de dephosphoration a induction
Inventor: FRANCY OLIVIER
IPC: C21C7/064
Filed: 2016-03-07
Granted: 2020-09-25
Abstract: Matériau présentant la composition chimique moyenne suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes réfractaires et pour un total de 100% : - plus de 50% d'Al2O3, - plus de 4% de Cr2O3, - moins de 20% de MgO, - moins de 5% de CaO, - moins de 3% de SiO2, - moins de 5% de Fe2O3, - moins de 30% de ZrO2, - moins de 10% de TiO2, les constituants autres que Al2O3, Cr2O3, MgO, CaO, SiO2, Fe2O3, ZrO2 et TiO2 constituant le complément à 100%, la somme des oxydes Al203+Cr2O3+Fe2O3+ZrO2+TiO2 représentant plus de 80% de ladite composition chimique.
Patent FR-3049957-B1 (FR)
Title: Procede de production de cellulases avec du marc lignocellulosique pretraite
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12R1/885
Filed: 2016-04-08
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'enzymes cellulolytiques ou hémicellulolytiques comprenant - une phase a) de croissance d'un microorganisme cellulolytique en réacteur fermé, en présence d'au moins un substrat carboné de croissance à une concentration comprise entre 10 et 90 g/L, à une température de 25- 30°C et un pH de 4-5,5 - une phase b) de production des enzymes dans laquelle au moins un substrat carboné inducteur est ajouté, à une température de 25-27°C et un pH de 4-5, procédé dans lequel ledit substrat inducteur est un marc prétraité issu d'un procédé de prétraitement de matériau lignocellulosique qui n'a pas subi d'hydrolyse enzymatique et qui est ajouté en mode fed-batch ou continu, et qui présente des caractéristiques particulières : un rendement en hydrolyse supérieur à 80% dans un test et une viscosité apparente, mesurée dans un test, de inférieure à 1 Pa.s pour un taux de cisaillement de 10s-1.
Patent FR-3056866-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'appairage d'un appareil electrique domestique a un reseau domotique
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-09-23
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour appairer un appareil électrique domestique à un réseau domotique. Ce procédé d'appairage ne nécessite pas l'utilisation d'une centrale domotique et n'implique aucune intervention sur l'appareil. Seul le terminal mobile est utilisé pour effectuer la procédure d'appairage. Pour différentier simplement et rapidement un appareil à appairer d'un autre appareil proche, une application enregistrée dans un terminal mobile choisit le niveau de réception radio le plus élevé lors du scannage d'un code-barres fixé sur l'appareil à appairer. Le niveau le plus élevé correspond à l'appareil associé au code-barres scanné dans la mesure où ce code-barres est situé à proximité du module de communication dudit appareil. Elle concerne les techniques d'appairage d'appareils électriques domestiques à un réseau domotique en vue de piloter ces appareils à distance, depuis un terminal mobile par exemple.
Patent FR-3063912-B1 (FR)
Title: Systeme de purification d'un fluide, generateur de vapeur et installation de production d'energie electrique
Inventor: FACHE JEAN PAUL
IPC: F22B37/32
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un système de purification (1) d'un fluide d'une première phase pour en retirer des particules d'une deuxième phase, comportant au moins un organe de séparation comprenant au moins une conduite (2) de passage de fluide enroulée en hélice de sorte à imposer une mise en rotation du fluide pour plaquer les particules contre les parois de la conduite (2) et les séparer du reste du fluide.
Patent FR-3068110-B1 (FR)
Title: Module lumineux a eclairage variable
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-08-09
Abstract: Module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - une source lumineuse (2), - un système optique (3) muni d'une lentille à focale variable (30), - un premier guide de lumière (50), - un deuxième guide de lumière (60), la lentille à focale variable (30) présentant une première configuration dans laquelle un faisceau lumineux (4) issu de la source lumineuse (2) est dirigé par le système optique (3) dans le premier guide de lumière (50) et une deuxième configuration dans laquelle le faisceau lumineux (4) issu de la source lumineuse (2) est dirigé par le système optique (3) dans le deuxième guide de lumière (60).
Patent FR-3069989-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur
Inventor: BOURSE WENCESLAS
IPC: H02M1/088
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé de commande d'un onduleur (18) configuré pour alimenter électriquement un moteur (12) comprenant un stator et un rotor adapté pour être entrainé en rotation relativement au stator lorsque le moteur (12) est alimenté électriquement, l'onduleur (18) comprenant une pluralité de commutateurs (30A, 32A, 34A, 30B, 32B, 34B) propres à être commandés en ouverture/fermeture pour la régulation de l'alimentation électrique du moteur (12), chaque commutateur (30A, 32A, 34A, 30B, 32B, 34B) présentant un temps de transition prédéterminé d'un état fermé vers un état ouvert (Toff), et un temps de transition prédéterminé de l'état ouvert vers l'état fermé prédéterminés (Ton), le procédé comprenant les étapes suivantes consistant à ne pas générer d'ordre d'ouverture et de fermeture des commutateurs en violation des temps de transition prédéterminé d'un état fermé vers un état ouvert (Toff), et des temps de transition prédéterminé de l'état ouvert vers l'état fermé prédéterminés (Ton).
Patent FR-3070678-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage d'un convoyeur de preformes
Inventor: SALOMON GAUTIER
IPC: B65B59/02
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un convoyeur (2) de préformes (1), comprenant une phase de préréglage durant laquelle des préformes (1) d'un premier format sont convoyées : on supporte chaque préforme (1) sous sa collerette (101) par des guides (7) définissant un espace latéral (70) ; on guide le corps (100) de chaque préforme (1) par des rails (8) définissant un intervalle de maintien (80) ; on guide le buvant (104) de chaque préforme (1) par un guide supérieur (9) définissant une hauteur maximale (90) ; ledit espace latéral (70) de support, ledit intervalle de maintien inférieur (80) et ladite hauteur maximale (90) étant indépendamment ajustés par rapport audit premier format ; on enregistre leurs valeurs dudit premier format ; ledit procédé se caractérisant en ce que pour convoyer des préformes (1) d'un deuxième format, on procède à ladite phase de préréglage ; pour convoyer des préformes (1) dudit premier format, on ajuste automatiquement l'espace latéral (70), l'intervalle de maintien (80) et/ou la hauteur maximale (90) selon lesdites valeurs enregistrées dudit premier format. L'invention concerne aussi un dispositif de réglage adapté.
Patent FR-3073106-B1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie electrique par des dalles photovoltaiques formant une surface de circulation, rail de connexion adapte
Inventor: HARELLE PHILIPPE
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de production d'énergie électrique par des dalles (1) photovoltaïques formant une surface de circulation plane sur un sol (5), ledit système comportant un ensemble de dalles (1) photovoltaïques et au moins un rail (3, 3') de connexion allongé adapté à collecter de l'énergie électrique produite par plusieurs des dalles (1) photovoltaïques, le rail (1) comportant deux conducteurs principaux (31, 32) électriques de polarités opposées, isolés entre eux et s'étendant sur la longueur du rail, les dalles étant posées à plat sur la surface du sol (50) de sorte que leurs surfaces supérieures forment la surface de circulation. Le rail (3, 3') est disposé dans une tranchée (51) du sol, de préférence sous les dalles. Un rail complète l'invention.
Patent FR-3074216-B1 (FR)
Title: Aube creuse ayant un couvercle engage dans l'ouverture d'un corps principal
Inventor: MAZEAU ANTOINE BERTRAND FRANCOIS
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: Une aube comprenant un corps principal (1) auquel est assemblé un couvercle (2) de fermeture d'une cavité intérieure (3) est assemblée par l'imbrication de saillies (5) du couvercle (2) dans des feuillures (6) de l'ouverture de la cavité. Dans l'invention, les saillies (5) sont au bout de pattes (8) indépendantes les unes des autres, de sorte qu'on peut les fléchir chacune de la valeur voulue, ce qui peut faciliter l'assemblage d'aubes de forme irrégulière et notamment à forte courbure.
Patent FR-3075258-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbopompe electrifiee pour un circuit ferme, en particulier de type a cycle de rankine, comportant un refroidissement integre
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01K15/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbopompe cinétique (1) pour la circulation d'un fluide de travail dans un circuit fermé, en particulier de type à cycle de Rankine, associé à une machine électrique tournante (12) comportant un rotor et un stator, ledit rotor étant mécaniquement lié en rotation à l'arbre de la pompe (3) et à l'arbre de la turbine (9) de ladite turbopompe. La machine électrique de l'ensemble comporte une zone de refroidissement dans laquelle circule le fluide de travail sous pression.