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Patent FR-3052896-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’emission de donnees chiffrees, procede et dispositif d’extraction de donnees
Inventor: MALLART RAOUL
IPC: H04L27/18
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission, par un dispositif émetteur (20), d'un paquet à destination d'un dispositif récepteur (30) d'un système de communication, ledit paquet comportant des données chiffrées selon un protocole de chiffrement à clé symétrique, comportant : - une détermination (51) de la valeur d'une information de génération, - une détermination (52) d'une clé de chiffrement, à utiliser pour chiffrer les données à inclure dans le paquet à émettre, en fonction de la valeur de l'information de génération, - un chiffrement (53) des données à inclure dans le paquet à émettre en fonction de la clé de chiffrement, - un calcul (54) d'une information tronquée à partir de l'information de génération, - une formation (55) du paquet à émettre à partir de l'information tronquée et des données chiffrées.
Patent FR-3054022-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: VALOIS CHRISTOPHE
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: Un module lumineux (2) pour véhicule automobile comporte au moins : - une source de lumière (4), - un guide optique (6) de lumière comportant une face d'entrée (8) de la lumière émise par la source de lumière et une face de sortie (10) de la lumière, le guide optique (6) étant agencé pour permettre la propagation de la lumière depuis sa face d'entrée (8) vers sa face de sortie (10), - un cache opaque (20) disposé sur le chemin des rayons lumineux en sortie du guide optique et comportant au moins une fenêtre (22) autorisant le passage de la lumière, - au moins un élément optique supplémentaire (14) obturant la fenêtre (22). Le module lumineux (2) est caractérisé en ce que l'élément optique supplémentaire (14) comprend un dispositif optique convergent (16).
Patent FR-3055320-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour un recipient de stockage de produits
Inventor: VOISIN OLIVIER
IPC: B65D83/00
Filed: 2016-08-23
Abstract: Dispositif (1) de retenue de produits dans un récipient (2) muni d'un fond (4), d'une ouverture supérieure (3) et d'une paroi périphérique (5) entre ces derniers, le dispositif (1) comprenant un plateau (6) au-dessus duquel sont retenus les produits lorsqu'il est introduit dans le récipient (2), un bord périphérique du plateau (6) comportant au moins deux ailettes (8) radiales et opposées entre elles, une tige (7) solidaire d'une partie centrale du plateau (6) permettant de manipuler le dispositif (1) de retenue dans le récipient (2). Le plateau (6) est déformable élastiquement, par l'intermédiaire d'au moins un déplacement de la tige (7) suivant un axe (A) passant par un plan vertical du dispositif (1) de sorte à inverser l'orientation du plateau (6), entre : - une forme concave (Cv) correspondant à une position de repos du dispositif (1) dans laquelle un diamètre entre les ailettes (8) opposées est minimal (D1a) de sorte à déplacer le dispositif (1) à l'intérieur du récipient (2), - et une forme convexe (Cx) correspondant à une position de serrage du dispositif (1) dans laquelle le diamètre entre les ailettes (8) opposées est maximal (D1b) de sorte que les ailettes (8) soient en appui contre une paroi interne (5) du récipient (2), à une hauteur souhaitée du récipient (2).
Patent FR-3055224-A1 (FR)
Title: Kit de masquage a positionnement optimise et procede associe
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: B05B12/24
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne un kit de masquage d'une zone (10), ladite zone (10) comportant une partie interne (11) et une partie externe périphérique (13), séparées par une partie intermédiaire (12), ledit kit de masquage comportant un film (20) : - comprenant une première face, dite face inférieure (21), enduite d'une substance adhésive et recouverte d'une feuille de protection (30) au moins partiellement amovible, - de forme et d'aire sensiblement identiques à la forme et l'aire de ladite zone (10), et destiné à être appliqué sur ladite zone (10) par sa face inférieure (21). En outre, ledit kit de masquage comporte des moyens de visualisation adaptés pour voir localement au travers du kit de masquage et configurés pour former un repère destiné à être positionné au niveau d'une délimitation entre ladite partie intermédiaire (12) et l'une des deux autres parties de ladite zone (10).
Patent FR-3056095-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de regulation de la glycemie d'un patient
Inventor: DORON ELEONORE
IPC: A61B5/145
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un système de régulation de glycémie, comportant : un capteur de glycémie (101) ; un dispositif d'injection d'insuline (103) ; et une unité de traitement et de contrôle (105) prédisant l'évolution future de la glycémie à partir d'un modèle physiologique et à commandant le dispositif d'injection d'insuline (103) en conséquence, dans lequel l'unité de traitement et de contrôle (105) est adaptée à : a) mettre en oeuvre une calibration du modèle en tenant compte d'un historique de glycémie mesurée ; b) à l'issue de l'étape de calibration, déterminer si le modèle est satisfaisant à partir d'au moins un indicateur numérique représentatif de l'erreur entre la glycémie estimée à partir du modèle et la glycémie réelle mesurée par le capteur (101) ; et c) si la qualité du modèle n'est pas satisfaisante, commander le dispositif d'injection d'insuline (103) sans tenir compte des prédictions réalisées à partir du modèle.
Patent FR-3056961-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure pour milieu aquatique comportant un navire de surface et un engin subaquatique
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63G8/42
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) de mesure pour milieu aquatique, ledit système comportant un navire (4) de surface et un engin subaquatique (2), l'engin subaquatique (2) comportant une coque (29) et des moyens de propulsion et de guidage (20, 21) ainsi que des capteurs (25) permettant des mesures, l'engin subaquatique (2) pouvant être, soit largué du navire (4) pour évoluer sous l'eau indépendamment du navire au cours d'une phase d'utilisation à distance, soit stocké dans le navire (4) en phase de non-utilisation à distance, le navire (4) comportant au moins une coque (42) et des moyens de propulsion et de guidage (40), ladite au moins une coque (42) du navire (4) comportant une partie immergée située sous une ligne de flottaison. Selon l'invention, la partie immergée de ladite au moins une coque (42) du navire (4) comporte un renfoncement (43) destiné à recevoir au moins une partie supérieure de la coque (29) de l'engin subaquatique (2) lorsque ce dernier est stocké dans le navire (4), ledit renfoncement (43) étant disposé dans son intégralité sous la ligne de flottaison afin que l'engin subaquatique (2) reste totalement immergé lors de son stockage.
Patent FR-3057597-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'une toiture de batiment et revetement obtenu
Inventor: GAGNEUX HERVE
IPC: E04G23/03
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'une toiture de bâtiment (2), ladite toiture comprenant une surface externe présentant des fibres minérales, dans lequel on applique une composition sur ladite surface externe de ladite toiture, caractérisé en ce qu'on mélange au moins un polyisocyanate et au moins un polyol pour former ladite composition, dite composition réactive, choisie pour pouvoir former un matériau solide en polyuréthane sous forme cellulaire. L'invention concerne un revêtement d'une toiture d'un bâtiment (2), ladite toiture comprenant une surface externe présentant des fibres minérales, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un matériau solide en polyuréthane sous forme cellulaire disposé au contact de ladite surface externe de ladite toiture.
Patent FR-3057044-A1 (FR)
Title: Engrenage a diametre variable
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: F16H55/17
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'engrenage à diamètre variable comporte plusieurs dentures 301 et 302 de longueur totale égale ou supérieure à sa plus petite circonférence possible. Chacune est fixée en un point à une roue à diamètre variable 2 autour duquel elle s'enroule. Les dentures sont décalées latéralement pour ne pas se superposer lorsque le diamètre est le plus faible possible et que la longueur totale des dentures est supérieure à la circonférence de la roue à diamètre variable. Avantageusement, des dents de synchronisation 3021 3022 et suivantes de la denture 302 dont l'avant est en approche de la denture 301 coopèrent avec des dents de synchronisation 3011 3012 et suivantes de la denture 301, en poussant la denture en approche vers l'avant, position dans laquelle elle reste parce que chaque denture est reliée à la roue à diamètre variable par une roue libre.
Patent FR-3072906-A1 (FR)
Title: Distributeur d'air et tourelle equipee d'un tel distributeur d'air
Inventor: CIRIA SAMUEL
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention porte sur un distributeur d'air (20) et une tourelle équipé d'un tel distributeur caractérisé en ce qu'il comporte un demi-axe (11) creux débouchant au moins au niveau d'une de ses extrémités et comportant au moins un perçage radial (12) reliant l'intérieur du demi-axe (11) à l'extérieur du demi-axe (11), le demi-axe (11) traversant une boite (13) comportant au moins une ouverture (14) destinée à correspondre avec une conduite d'air (10), boite (13) comportant des moyens d'étanchéité à l'air situés entre la boite (13) et le demi-axe (11) et permettant la rotation du demi-axe (11) relativement à la boite (13), les parois de la boite (13) étant disposées à distance du perçage (12) afin de permettre la circulation de l'air autour de la portion de demi-axe (11) traversant la boite (13).
Patent FR-3063070-A1 (FR)
Title: Systeme de deploiement comprenant une plateforme mobile et un ensemble d'observation comportant un treuil
Inventor: DIEZ HUBERT
IPC: B64G1/66
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention concerne un système de déploiement (10) comprenant une plateforme mobile (12) et un ensemble d'observation (13) comportant : - un engin d'observation (31) présentant un état passif ou un état déployé, l'engin d'observation (31) comportant un module de propulsion (40) lui permettant de se déplacer dans un milieu environnant lorsqu'il est dans l'état déployé ; - un câble de déploiement (33) reliant la plateforme (12) et l'engin d'observation (31) lorsque l'engin d'observation (31) est dans l'état déployé ; - un module de traction (35) comportant une unité de pilotage (52) et un treuil (50) apte à exercer une force de traction sur le câble de déploiement (33). L'unité de pilotage (52) est apte à piloter le fonctionnement du treuil (50) pour délimiter le déplacement de l'engin d'observation (31) lorsqu'il est dans l'état déployé.
Patent FR-3063318-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de couple comportant un amortisseur a organe elastique et un amortisseur pendulaire
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de couple (1) destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, ledit système de transmission de couple comportant : - un premier élément (2) et un deuxième élément (3) montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X ; - un amortisseur de torsion à organe élastique (14) comportant au moins un organe élastique (15a, 15b, 16a, 16b, 17a, 17b, 18a, 18b) disposé circonférentiellement à une distance radiale d1 de l'axe X et agencé pour transmettre un couple et amortir les acyclismes entre le premier élément (2) et le deuxième élément (3); - un amortisseur pendulaire (35) comportant au moins une masselotte pendulaire (36) montée mobile sur un organe de support (48) ; et - un dispositif de frottement (42) qui est agencé pour exercer un couple résistant de frottement s'opposant à une rotation relative entre le premier élément (2) et le second élément (3), le dispositif de frottement (42) étant disposé à une distance radiale d2 de l'axe X supérieure à la distance radiale d1.
Patent FR-3063386-A1 (FR)
Title: Module de puissance avec systeme de refroidissement des cartes electroniques
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un module de puissance (10) comportant: des équipements électriques (12), au moins une première (14) et une deuxième (16) cartes électroniques, et un dispositif de refroidissement (20), propre à évacuer de la chaleur dissipée par lesdits équipements électriques et cartes électroniques. Le dispositif de refroidissement comporte une première (34) et une deuxième (36) surfaces thermiquement isolées l'une de l'autre, les équipements électriques (12) étant en contact thermique avec la première surface et à l'écart de la deuxième surface. La première carte électronique (14) est fixée à un équipement électrique (12) et thermiquement reliée à la deuxième surface (36) du dispositif de refroidissement par un drain thermique (42). La deuxième carte électronique (16) est disposée proche de la deuxième surface (36), ou au contact de ladite deuxième surface.
Patent FR-3064576-A1 (FR)
Title: Determination d'une consigne de distance inter-vehicules par detection de panneaux de signalisation.
Inventor: BAILLY OLIVIER
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'une consigne de distance entre un premier véhicule et un second véhicule le précédant sur une route, comportant des moyens de traitement (110) pour détecter un panneau de signalisation au sein d'un flux vidéo acquis par une caméra vidéo (101) embarquée sur ledit premier véhicule, puis pour déterminer si le panneau est relatif à une consigne de distance et dans ce cas la valeur indiquée sur ledit panneau, puis pour adapter une consigne courante en fonction de cette valeur.
Patent FR-3065010-A1 (FR)
Title: Microcompartiment de cellules hematopoietiques malignes et procede de preparation d'un tel microcompartiment
Inventor: BRESSON-BEPOLDIN LAURENCE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation de microcompartiments cellulaires comprenant une capsule d'hydrogel enveloppant un amas de cellules lymphomateuses. L'invention a également trait à un tel microcompartiment cellulaire et à son utilisation pour le criblage de molécules anti-cancéreuses.
Patent FR-3065430-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les chocs frontaux decales sur un vehicule automobile
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un système de protection contre les chocs frontaux sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte pour chaque roue avant (12) un coussin gonflable (20) qui se gonfle en présentant une forme prévue pour remplir un espace latéral entre la partie arrière de la face interne de la roue (12) et la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3065855-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’utilisation d’un point d’acces d’un vehicule par transmission d’informations de capacite disponible
Inventor: PERRIER LIONEL
IPC: H04W88/08
Filed: 2017-04-27
Abstract: Un procédé est dédié au contrôle de l'utilisation d'un point d'accès à l'Internet sans fil (PA), embarqué dans un véhicule (V) et enregistré auprès d'un service dédié, par au moins un équipement de communication sans fil (EC), utilisé par une personne enregistrée auprès de ce service dédié. Ce procédé comprend une étape dans laquelle ce service dédié demande au véhicule (V) de transmettre par voie d'ondes dans son environnement des informations qui sont représentatives de sa position géographique en cours et d'une capacité disponible d'accès à l'Internet sans fil via son point d'accès (PA) au moins en termes de quantité de données et de durée. Ainsi, la personne peut, lorsqu'elle est située à proximité de cette position géographique en cours, déclencher une connexion de son équipement de communication sans fil (EC) au point d'accès (PA) lorsque cette capacité disponible la satisfait.
Patent FR-3065955-A1 (FR)
Title: Equipement de tri d'objets pour plateforme logistique
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B65H29/58
Filed: 2017-05-04
Abstract: Un équipement de tri (1) d'objets selon l'invention comprend un convoyeur (3) à plat de type chaine (5) à maillons porteurs (6) conçus pour convoyer les objets (2) vers des sorties de tri (4) selon une certaine direction de convoyage (F1) . Les maillons (6) sont montés coulissants sur la chaine (5) transversalement par rapport à ladite direction de convoyage et les sorties de tri (4) sont disposées sous les maillons (6) de la chaine (5) les unes après les autres dans ladite direction de convoyage (F1) . Les maillons (6) sont en outre agencés pour se dérober sous les objets (2) lorsqu'ils sont coulissés afin de faire chuter les objets dans les sorties de tri (4) . Une unité de contrôle/commande (9) de l'équipement de tri (1) est en outre conçue pour piloter le coulissement des maillons (6) en fonction des sorties de tri dans lesquelles les objets (2) doivent être triés.
Patent FR-3067976-A1 (FR)
Title: Pneumatique adapte pour roulage a plat equipe d'un organe electronique
Inventor: GRECO MATHIEU
IPC: G06K19/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: Pneumatique adapté pour un roulage à plat comportant un sommet, deux flancs et deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée dans chaque bourrelet et un insert de flanc disposé dans chacun des deux flancs axialement intérieurement relativement à l'armature de carcasse, tel qu'il est équipé d'un organe électronique comprenant au moins un transpondeur radiofréquence et tel que l'organe électronique est placé radialement dans une zone représentant plus de 55 % de la hauteur de section du pneumatique.
Patent FR-3068767-A1 (FR)
Title: Briquet apte a emettre deux flammes differentes en alternance
Inventor: MANIGLIER PASCAL
IPC: F23Q2/34
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention se rapporte à un briquet (1) comprenant un réservoir (16) de gaz, un premier circuit (26) de gaz destiné à produire un premier type de flamme (2) et un deuxième circuit (24) de gaz destiné à produire un deuxième type de flamme (3), ledit briquet (1) comprenant en outre un entraineur (6) associé à un mécanisme (14, 15) de production d'étincelles, une activation en rotation dudit entraineur (6) générant des étincelles. La principale caractéristique d'un briquet (1) selon l'invention est que l'entraineur (6) est monté dans le briquet (1) en étant mobile en translation entre une première position nominale pour laquelle il maintient ouvert le premier circuit (26) afin de permettre au gaz issu du réservoir (26) de passer par ledit premier circuit (26) et ainsi obtenir le premier type de flamme (2), et une deuxième position pour laquelle il obture ledit premier circuit (26), afin de permettre au gaz issu du réservoir (16), de passer par le deuxième circuit (24) et ainsi obtenir le deuxième type de flamme (3).
Patent FR-3073858-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un plastifiant liquide presentant une basse temperature de transition vitreuse
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L91/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, l'élastomère thermoplastique ne comprenant pas de bloc polyisobutylène ; un plastifiant liquide présentant une température de transition vitreuse inférieure à -70°C ; un système de réticulation ; et une charge renforçante.
Patent FR-3073876-A1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente d'armatures de liaison metalliques pour la realisation de planchers en beton et ensemble pour la realisation de planchers en beton integrant un tel caisson
Inventor: EXPERTON PIERRE-ANTOINE
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-11-20
Abstract: Ce caisson de mise en attente d'armatures de liaison pour la réalisation de planchers en béton, comprend des armatures de liaison constituées d'armatures d'ancrage (20), destinées à être noyées dans un mur en béton, et d'armatures de reprise (36) destinées à être redressées, puis noyées dans le plancher en béton à réaliser. Il est constitué de deux sous-caissons contigus : ▪ un sous-caisson supérieur (22), destiné à recevoir les armatures de liaison, ▪ un sous-caisson inférieur (21), destiné en position opérationnelle à être positionné sous le sous-caisson supérieur (22) recevant les armatures de liaison, et à assurer le positionnement déterminé dudit sous-caisson supérieur et corollairement des armatures de liaison elles-mêmes, et d'autre part d'assurer la fixation de l'ensemble du caisson sur un coffrage ou banche métallique.
Patent FR-3060388-A1 (FR)
Title: Formulations cosmetiques de soins du visage pour stimuler les defenses de l'organisme contre les radicaux libres
Inventor: WELSS THOMAS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-12-08
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique pour le traitement topique de la peau, contenant, outre la théophylline et au moins un extrait de Quassia Amara, un ou plusieurs fixateur(s) de radicaux issu(s) du groupe - Diméthylméthoxy chromanol - Vitamine C - Hydroxytyrosol - Gallate d'épigallocatéchine - Arginine - Malonate de bis-2-éthylhexylhydroxydiméthoxybenzyle - polyphénols (resvératrol, silymarine, apigénine, etc.) - caroténoïdes (lycopènes, etc.) appropriés - pour stimuler les défenses de l'organisme contre les radicaux et/ou - pour fournir des enzymes pour la détoxification de métaux lourds (métallothionéine) et/ou - pour apporter une protection contre les dommages cellulaires (par oxydation) et/ou - pour apporter une protection contre le vieillissement de la peau et/ou - pour lisser la surface de la peau et/ou - pour lisser les rides et/ou les ridules et/ou - pour compenser les irrégularités de la peau et/ou - pour obtenir un teint plus uniforme de la peau.
Patent FR-3075321-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe thermiquement inertiel et reactif et appareil de chauffage electrique le comprenant
Inventor: LABERTHONIERE GILLES
IPC: F24H7/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un corps de chauffe (18) thermiquement inertiel et réactif, caractérisé par le fait qu'il comprend une première partie de corps de chauffe (19) assemblée à une seconde partie de corps de chauffe (20) accolée, ladite première partie de corps de chauffe (19) ayant une inertie thermique supérieure à celle de ladite seconde partie de corps de chauffe (20). La présente invention a également pour objet un appareil de chauffage électrique (10) comprenant un corps de chauffe (18) thermiquement inertiel et réactif selon la présente invention disposé à l'intérieur de celui-ci.
Patent FR-3076120-A1 (FR)
Title: Motoreducteur a encombrement reduit
Inventor: TAUPEAU ANTHONY RAYMOND ARTHUR
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-12-26
Abstract: Motoréducteur comportant un moteur électrique sans balai, un réducteur planétaire (R) et un arbre de sortie (A) solidaire en rotation du réducteur planétaire (R), ledit moteur électrique (M) comportant un stator (8), un rotor (10) disposé dans le stator (8), ledit rotor (10) étant apte à être mis en rotation autour d'un axe longitudinal (X) par le rotor (10), ledit réducteur (R) étant logé au moins en partie dans le rotor (10), ledit réducteur (R) comportant au moins un premier planétaire (24), au moins un premier satellite (27) engrenant ledit premier planétaire (24), et une couronne dentée extérieure (34) disposée dans le rotor (10) et engrené par le premier satellite (27), le premier planétaire (24) et le premier satellite (27) étant entrainés en rotation par le rotor (10), dans lequel ledit motoréducteur comporte un axe de centrage (38) s'étendant selon l'axe longitudinal (X) et traversant le stator (8), le rotor (là), et assurant le guidage en rotation du rotor (10), du premier planétaire (24) et du premier satellite (27) et de l'arbre de sortie (A).