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Patent WO-2015011157-A1 (WO)
Title: Moule et procédé pour la vulcanisation de pneumatiques
Inventor: MARCHADIER DENIS
IPC: B29C33/20
Filed: 2014-07-22
Abstract: Moule de vulcanisation pour pneumatique apte à coopérer avec une presse de cuisson, ledit moule comportant deux coquilles (5) assurant chacune le moulage d'un flanc du pneumatique et une couronne de secteurs (1) assurant le moulage de la bande de roulement du pneumatique, chaque secteur (1) comportant un support (2) et une garniture (3) de moulage située radialement à l'intérieur du support (2), couronne dont les secteurs (1) sont, en position de fermeture du moule, tous en contact circonférentiel deux à deux via les garnitures (3) de moulage et en contact radial sur les coquilles (5) par les extrémités frontales (7) des garnitures (3) qui forment chacune une face de contact avec la coquille (5), lesdits supports (2) et garnitures (3) étant réalisés de manière à ce que, chaque support (2) soit apte à reprendre l'effort de serrage appliqué à la garniture (3) venant en contact avec la coquille (5) en position de fermeture du moule lorsque ledit effort de serrage au niveau de ladite face de contact dépasse un seuil donné, mais qui est inférieur au seuil de plasticité de la garniture (3). Selon l'invention, un jeu (j) prédéterminé est prévu entre la face frontale inférieure de la coquille (5) et l'extrémité frontale inférieure du support (2) et ce jeu (j) est annulé en position de fermeture du moule.
Patent WO-2015015000-A1 (WO)
Title: Signature d'hypoxie cyclique et son utilisation pour le pronostic du cancer
Inventor: FERON OLIVIER
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention porte sur une signature comprenant au moins deux marqueurs d'hypoxie cyclique. La présente invention porte également sur un procédé non effractif pour le pronostic d'un cancer chez un sujet, ledit procédé comprenant l'évaluation de l'expression de marqueurs d'une signature selon l'invention dans un échantillon provenant dudit sujet; et sur une trousse permettant la mise en œuvre de ce procédé non effractif.
Patent WO-2015062785-A1 (WO)
Title: Cartouche d'agitation et de distribution d'un fluide, analyseur automatique et procédé d'analyse d'un échantillon biologique
Inventor: BRÜCKNER THORSTEN
IPC: G01N35/10
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne une cartouche pour agiter et distribuer un fluide, un analyseur automatique et un procédé pour analyser un échantillon biologique, ladite cartouche (100) comprenant : -une chambre de réservoir (102) capable de recevoir le fluide (104) concerné, la chambre de réservoir comprenant une sortie (106) de fluide, la chambre de réservoir présentant en outre un couvercle (108) muni d'un premier support (110); - un ensemble d'agitation comprenant un agitateur (114) situé dans la chambre de réservoir, l'ensemble d'agitation comprenant en outre un arbre (112), l'arbre étant connecté à l'agitateur, l'arbre étant en outre situé au moins en partie dans la chambre de réservoir.
Patent WO-2015049314-A1 (WO)
Title: Circuit convertisseur de niveau
Inventor: SUNDERMEYER JAN
IPC: G11C7/10
Filed: 2014-10-01
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un circuit convertisseur de niveau (10) comprenant une résistance (12) et un circuit de réglage de courant (18). La résistance (12) est montée entre une entrée (14) et une sortie (16) du circuit convertisseur de niveau (10). Le circuit de réglage de courant (18) est conçu pour influer sur un courant traversant la résistance (12) de sorte qu'une tension de sortie (Uaus) du circuit convertisseur de niveau (10) ne dépasse pas une valeur maximale admissible.
Patent WO-2015059191-A1 (WO)
Title: Commutateur électrique, en particulier commutateur d'outil électrique
Inventor: FIEDERER KLAUS
IPC: H01H9/06
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un commutateur électrique, en particulier pour un outil électrique, tel qu'une meuleuse d'angle, une perceuse, une meuleuse, une scie, un rabot ou similaire, pourvu d'un système de contact (6) pouvant passer d'une position d'arrêt à une position de marche, et d'un organe d'actionnement (7) mobile permettant d'activer le système de contact (6). L'organe d'actionnement (7) comprend un poussoir (9) et une pièce de contact (10). La pièce de contact (10) opère pour activer le système de contact (6). L'invention fournit en outre un élément de couplage (11), de telle manière que le poussoir (9) peut être amené en et/ou hors coopération avec la pièce de contact (10). La coopération s'effectue en particulier de telle manière que l'activation du système de contact (6) dans la position de marche et d'arrêt est possible au moyen du poussoir (9) et que l'activation du système de contact (6) dans la position d'arrêt est possible indépendamment du poussoir (9).
Patent WO-2015059216-A1 (WO)
Title: Articles résistant au frottement et à l'usure
Inventor: GOPALAKRISHNAN VIJAY
IPC: C08K7/06
Filed: 2014-10-23
Abstract: Cette invention concerne un article résistant au frottement et à l'usure comportant au moins une partie à base d'une composition comprenant : i. de 35 à 98 % en poids (% p.) d'un matériau polymère comprenant, par rapport au poids total de la composition (C) : - de 25 à 85 % p. d'au moins un polymère polyétherimide [polymère (PEI), ci-après], par rapport au poids total du polymère (PEI) et du polymère (PAEK), - de 15 à 75 % p. d'au moins un polymère polyaryléthercétone [polymère (PAEK), ci-après], par rapport au poids total du polymère (PEI) et du polymère (PAEK) ; et ii. de 2 à 65 % p. d'une charge comprenant, par rapport au poids total de la composition (C) : - de 5 à 95 % p. d'au moins une charge fibreuse, par rapport au poids total de la charge, et - de 5 à 95 % p. d'au moins une charge minérale non fibreuse, par rapport au poids total de la charge.
Patent WO-2015086728-A1 (WO)
Title: Analogues peptidiques de l'exendine 4 en tant qu'agonistes mixtes des récepteurs glp-1/gip
Inventor: KADEREIT DIETER
IPC: C07K14/605
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne des dérivés de l'exendine 4 et leur utilisation médicale, par exemple dans le traitement des troubles liés au syndrome métabolique, y compris le diabète et l'obésité, et la réduction des apports alimentaires excessifs.
Patent WO-2015128068-A1 (WO)
Title: Procede de determination d'un debit traversant une vanne
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: G01F1/72
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d'un débit (Q) traversant une vanne (1) tout ou rien commandée au moyen d'un signal de commande (C) modulé en largeur d'impulsion comportant une période (c) d'actualisation du signal de commande et un cycle (D) de commande, caractérisé en ce que ladite période (c) d'actualisation du signal de commande étant un diviseur dudit cycle (D) de commande, ledit procédé de détermination comporte une période (d) de détermination, la période (d) de détermination étant inférieure ou égale à la période (c) d'actualisation du signal de commande (C) et étant synchronisée avec le signal de commande (C), ladite période (d) de détermination étant une période de rafraîchissement d'une détermination dudit débit (Q) traversant ladite vanne (1) tout ou rien.
Patent WO-2016131464-A1 (WO)
Title: Unité d'alimentation et de commande pour dispositifs électriques d'un système de production et procédé associé
Inventor: THIES REINHARD
IPC: H02J3/30
Filed: 2015-02-19
Abstract: Unité d'alimentation et de commande pour dispositifs électriques (7, 8, 9) d'un système de production comprenant au moins un dispositif d'alimentation et de commande d'énergie hôte (1) connecté par l'intermédiaire d'un équipement de câble de transfert de données et d'énergie (2) auxdits dispositifs électriques (7, 8, 9) comprenant des ports d'entrée d'alimentation en énergie (4, 5, 6), et au moins un dispositif de commande et d'actionnement (3) agencé in situ avec lesdits dispositifs électriques (7, 8, 9) pour commander un mode de fonctionnement desdits dispositifs électriques (7, 8, 9) par la réalisation d'une instruction de commande reçue depuis le dispositif hôte (1), caractérisée en ce qu'au moins un dispositif de source d'énergie supplémentaire (10) est agencé in situ avec les dispositifs électriques (7, 8, 9) comprenant au moins un stockage d'énergie à volant d'inertie chargé pendant des périodes de charge liées à des instructions de commande selon lesquelles le mode de fonctionnement d'au moins un dispositif électrique (7, 8, 9) doit démarrer et déchargé afin d'augmenter l'alimentation en énergie au niveau de ports d'entrée (4, 5, 6) des dispositifs électriques (7, 8, 9) qui sont en train d'être commutés dans le mode de fonctionnement.
Patent WO-2016070957-A1 (WO)
Title: Activated carbon for the removal of leachables and/or extractables
Inventor: SKUDAS ROMAS
IPC: B01J20/20
Filed: 2015-10-20
Abstract: The present invention relates to the purification of target molecules like recombinant and/or biotherapeutic proteins. Activated carbon can be used to remove leachables and/or extractables resulting from disposable equipment employed in the process.
Patent WO-2015144329-A1 (WO)
Title: Associations de principes actifs constituées d'éthylhexyl-2-cyano-3,3-diphénylacrylate et de 4-hydroxyacétophénone et préparations cosmétiques ou dermatologiques contenant ces associations de principes actifs
Inventor: PRUNS JULIA
IPC: A61K8/35
Filed: 2015-01-27
Abstract: Associations de principes actifs constituées d'éthylhexyl-2-cyano-3,3-diphénylacrylate et de 4-hydroxyacétophénone et préparations cosmétiques ou dermatologiques contenant ces associations de principes actifs
Patent WO-2015113998-A1 (WO)
Title: Moteur de positionnement et procédé de fonctionnement
Inventor: PEIRS JAN
IPC: H02N2/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un moteur utilisable en mode résonant, comprenant au moins une zone de contact (5) avec une pièce entraînée (6) et un élément de tension (3) conçu pour assurer une précharge et pour contraindre le mouvement d'au moins un actionneur électriquement excité (2) relativement à un corps statorique (1). Le corps statorique (1) comprend de multiples moyens de pivotement (8) conçus pour jouer le rôle de points de pivotement pour des parties du corps statorique situées entre lesdits moyens de pivotement.
Patent WO-2015121390-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour la diffusion d'un brouillard sec
Inventor: SUISSA DAVID
IPC: B05B7/16
Filed: 2015-02-12
Abstract: L'invention concerne un boîtier (130), dit anti-condensation, comprenant des moyens pour être connecté à une tête (120) de diffusion apte à produire une nébulisation d'un produit à diffuser, lequel boîtier comporte : a. un conduit (131, 132) comprenant une arrivée (122) d'un produit nébulisé; b. à une extrémité, dite de diffusion, dudit conduit un orifice de sortie c. à l'autre extrémité (134), dite d'insufflation, dudit conduit des moyens (140) pour générer un flux d'air entre ladite extrémité et l'extrémité de diffusion du conduit; d. une surface interne dudit conduit s'étendant selon une direction perpendiculaire à la direction du flux d'air de sorte à créer un obstacle dans la progression dudit flux dans le conduit; e. des moyens de rétention du produit nébulisé arrêté par ladite surface interne. L'invention concerne également un dispositif de diffusion d'un produit mettant en oeuvre un tel boîtier et une procédé pour la diffusion d'un produit au moyen d'un tel dispositif.
Patent WO-2015144913-A1 (WO)
Inventor: SANDHU SUKHDIP
IPC: G02B26/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: An electrowetting display device including an electrowetting element with a first support plate, a second support plate, a first fluid and a second fluid immiscible with the first fluid. A voltage may be applied between a first electrode and a second electrode. At least one of the first electrode and the second electrode comprises a semiconducting material.
Patent WO-2015172939-A1 (WO)
Title: Procédé de commande et système de commande dans un véhicule
Inventor: BUDZYNSKI TOBIAS
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande dans un véhicule (6), selon lequel sur une surface d'affichage (3) est intégralement affichée au moins une première fenêtre (10-1) qui comprend un premier contenu d'affichage qui comporte des premiers objets graphiques (12) et des premiers champs de texte (14). Au moins une deuxième fenêtre (10-2) est affichée rognée, la deuxième fenêtre (10-2) comportant un deuxième contenu d'affichage qui est associé au premier contenu d'affichage et qui comporte des deuxièmes objets graphiques (15) ou des deuxièmes champs de texte (17). Le procédé consiste à détecter une première action de commande qui provoque l'affichage intégral de la deuxième fenêtre (10-2) et provoque simultanément un affichage rogné de la première fenêtre (10-1). Finalement, le premier contenu d'affichage est réduit dans l'affichage rogné de la première fenêtre (10-1) de manière telle que seulement les premiers objets graphiques (12) ou les premiers champs de texte (14) soient encore affichés. L'invention concerne en outre un système de commande (1) dans un véhicule (6).
Patent WO-2015155099-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtration
Inventor: LEUTHOLD MARTIN
IPC: G01N30/60
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration (1, 1') qui comprend un boîtier (2, 2') pourvu d'une entrée (3, 3') d'alimentation en liquide à filtrer et une sortie (4, 4') d'évacuation de perméat filtré ainsi qu'un module de filtre (5, 5') disposé entre l'entrée (3, 3') et la sortie (4, 4') et comprenant une pluralité de couches de membranes (9, 9') comportant chacune au moins une membrane, qui sont reliées au boîtier (2, 2') de façon étanche au liquide, un conduit d'admission (11, 11') étant monté en amont du module de filtre (5, 5') en direction de l'entrée (3, 3') et un conduit d'évacuation (12, 12') étant monté en aval dudit module de filtre en direction de la sortie (4, 4'). L'invention est caractérisée en ce qu'au moins une couche intermédiaire (10, 10') compressible et perméable est disposée entre au moins deux couches de membranes (9, 9'), en ce que la couche intermédiaire (10, 10') est formée à partir d'un matériau non tissé, en ce que l'épaisseur de la couche intermédiaire (10, 10') est de 20 à 200% de l'épaisseur des couches de membrane (9, 9'), en ce que le grammage de la couche intermédiaire (10, 10') est de 10 à 150 g/m², et en ce que le flux d'air à travers la couche intermédiaire (10, 10') est de 150 à 5000 l/(m²*s).
Patent WO-2015155253-A1 (WO)
Title: Ensembles aiguilles à capuchon articulé, et procédés associés
Inventor: WOEHR KEVIN
IPC: A61M5/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble aiguille à double usage et un procédé associé, ayant un raccord d'aiguille (102) et une aiguille (104) scellée à l'intérieur d'un boîtier d'emballage avec une couche ou un revêtement de film. Le boîtier d'emballage a un capuchon (110) et une unité de base (140), formés séparément puis reliés, avec une charnière mobile reliant éventuellement les deux éléments. L'ensemble aiguille est utilisable sans emballage supplémentaire et est utilisable comme dispositif de sécurité pour capuchon articulé lors du retrait d'au moins une section du revêtement de film.
Patent WO-2015165859-A1 (WO)
Title: Procédé pour isoler des acides nucléiques polyadénylés
Inventor: CHRISTOFFEL GABRIELE
IPC: C12N15/09
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte entre autres à un procédé qui permet d'isoler, d'un échantillon contenant des acides nucléiques, des acides nucléiques polyadénylés ayant une séquence polyadénylée simple brin et qui comprend : (a) l'utilisation d'une composition d'hybridation comportant : i) un échantillon contenant des acides nucléiques ; ii) une solution d'hybridation comportant : aa. un sel de sodium ; bb. un sel d'ammonium quaternaire, les composants de la solution d'hybridation pouvant être ajoutés à l'échantillon sous forme d'une seule solution ou pouvant être ajoutés à l'échantillon séparément dans un ordre quelconque ; iii) une sonde de capture susceptible de s'hybrider à la séquence polyadénylée des acides nucléiques polyadénylés ; l'incubation de ladite composition d'hybridation dans des conditions permettant de former des hybrides d'acides nucléiques entre les acides nucléiques polyadénylés et la sonde de capture ; (b) la séparation des hybrides formés de l'échantillon restant. Le procédé est en particulier approprié pour isoler efficacement de l'ARN polyadénylé dans divers échantillons tout en évitant un transfert d'acides nucléiques non polyadénylés, non voulus, tels que de l'ARNr. L'invention se rapporte également à d'autres procédés, solutions d'hybridation et nécessaires avantageux.
Patent WO-2015169802-A1 (WO)
Title: Système de gestion de stationnement
Inventor: RICHARD XAVIER
IPC: G08G1/14
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant l'identification et la communication à un serveur central (104), par un parcmètre (102), de la présence d'un véhicule à une place de stationnement. Ensuite, une session est établie avec un dispositif utilisateur (112) d'un utilisateur du véhicule. Un message de validation de stationnement est ensuite reçu en provenance du dispositif utilisateur (112). Un message de demande de paiement est alors transmis au dispositif utilisateur (112). Le dispositif d'utilisateur (112) transmet ensuite le message de demande de paiement au serveur central (104) sur une session de paiement de stationnement. Un statut d'autorisation est alors reçu en provenance du serveur central (104), le statut d'autorisation indiquant soit une occupation autorisée de la place de stationnement soit une occupation non autorisée de la place de stationnement. En outre, un indicateur de statut basé sur le statut d'autorisation est affiché, l'indicateur d'état indiquant soit l'occupation autorisée de la place de stationnement soit l'occupation non autorisée de la place de stationnement.
Patent WO-2015181042-A1 (WO)
Title: Microscope opératoire équipé d'une unité de données et procédé de superposition d'images
Inventor: WILZBACH MARCO
IPC: G02B21/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un système chirurgical, comprenant un microscope opératoire équipé d'une optique de reproduction et d'un module de commande servant à régler les paramètres de reproduction du microscope opératoire, un dispositif de traitement d'images servant à superposer une image de superposition stockée dans le dispositif de traitement d'images à une image générée par le microscope opératoire, et un module de traitement d'images qui est relié au module de commande du microscope opératoire et au dispositif de traitement d'images. Le module de commande est adapté, avant une modification faisant passer au moins un paramètre de reproduction, par exemple les paramètres réglables zoom, focale, position et alignement dans l'espace du microscope opératoire, d'une première valeur à une deuxième valeur, pour mémoriser la première de même que la deuxième valeur et pour les fournir au module de traitement d'images. Le dispositif de traitement d'images est adapté pour modifier l'image de superposition en fonction des première et deuxième valeurs mémorisées du ou des paramètres de reproduction.
Patent WO-2016001022-A1 (WO)
Title: Encapsulation of oral care active agents
Inventor: TCHUENBOU-MAGAIA FIDELINE LAURE
IPC: A61K8/37
Filed: 2015-06-24
Abstract: Disclosed is a process for encapsulating a water-soluble oral care active agent by a shell comprising a hydrophobic polymer. Two routes are described, both of which involve providing a system comprising a hydrophobic polymer, a solvent selected from the group consisting of ethyl formate, ethyl acetate, methyl acetate, propyl acetate, butyl acetate, isobutyl acetate, isopropyl acetate, isoamyl acetate, and mixtures thereof, an oral care active agent, and an oily liquid such as liquid paraffin. In the first route one first has separate phases (viz. the O/O emulsion) from which one allows precipitation by solvent removal. In the other route, the separate phases are created so as to trigger precipitation. In both routes a temperature rise takes place so as to force solvent removal, resulting in solidification.
Patent WO-2016020116-A1 (WO)
Title: Embase de détecteur pour le montage amovible d'un détecteur de danger comportant un moyen de radiocommunication destiné à émettre des données de position relative à l'emplacement de montage de l'embase de détecteur et/ou à émettre une référence à ces données de position
Inventor: AVAK BJÖRN
IPC: G08B17/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne une embase de détecteur (1) destinée à être fixée à une surface de montage (D). L'embase de détecteur comporte une borne (K) destinée à être raccordée à une ligne de détecteurs (ML) d'un système de détection de danger (100) et un premier côté de borne (A1) destiné à la fixation amovible d'un détecteur de danger (3) configuré sous la forme d'un détecteur ponctuel. Le premier côté de borne est adapté électriquement et structurellement à un second côté de borne (A2) d'un tel détecteur de danger de sorte que celui-ci peut être fixé de façon amovible à l'embase de détecteur et peut être raccordé indirectement sur la ligne de détecteurs. Selon l'invention, l'embase de détecteur comporte un moyen de radiocommunication (10) logé solidairement dans l'embase de détecteur (10) et destiné à émettre des données de position (POS) relatives à l'emplacement de montage de l'embase de détecteur et/ou à émettre une référence (REF) à une base de données à l'aide de ces données de position (POS). Le moyen de radiocommunication repose de préférence sur une norme Bluetooth Low Energy.
Patent WO-2016005495-A1 (WO)
Title: Emd à faible viscosité
Inventor: APICELLA ALESSANDRA
IPC: A61P19/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention concerne une composition à faible viscosité comprenant des protéines dérivées de matrice d'émail (EMD) dans un véhicule pharmaceutiquement adaptée, ladite composition ayant un pH compris entre pH 3,8 et 4,2, une viscosité inférieure à 50 mPa.s à 22 °C, qui, lorsqu'elle est appliquée sur un matériau de greffe osseuse poreuse, améliore et/ou augmente la bioactivité et l'ostéoconduction dudit matériau de greffe osseuse. Par conséquent, la présente invention décrit un matériau de greffe osseuse qui a été bioactivé au moyen d'une composition à faible viscosité comprenant des protéines dérivées de matrice d'émail (EMD) et qui présente une biocompatibilité améliorée et une régénération osseuse améliorée après implantation.
Patent WO-2016030373-A1 (WO)
Title: Microorganisme modifié pour la production améliorée de produits chimiques fins sur du saccharose
Inventor: KRAWCZYK JOANNA MARTYNA
IPC: C12N9/26
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention concerne un micro-organisme modifié ayant, par rapport à son type sauvage, une activité réduite de l'enzyme qui est codée par le  gène pfsG , et le micro-organisme modifié exprimant une enzyme ayant l'activité de saccharose hydrolase et le type sauvage à partir duquel le micro-organisme modifié a été dérivé appartenant à la famille des  Pasteurellaceae . La présente invention concerne également un procédé de production d'acide succinique, ainsi que l'utilisation de microorganismes modifiés.
Patent WO-2016038158-A1 (WO)
Title: Dispositif implantable à adhérence cellulaire sélective et procédé de production
Inventor: LENOBLE DAMIEN
IPC: A61N1/18
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable, comprenant un substrat sur lequel au moins une partie de surface est fournie. La composition chimique de la partie de surface augmente sélectivement l'adhérence cellulaire au substrat.