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Patent FR-3023591-B1 (FR)
Title: " moteur a combustion interne comportant un bloc-moteur muni d'un deflecteur d'huile "
Inventor: VINCENT FRANCK
IPC: F02F7/00
Filed: 2014-07-11
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un moteur (10) à combustion interne, notamment pour un véhicule automobile, comportant au moins un bloc-moteur (12), au moins une conduite (14) de retour raccordée au bloc-moteur (12) pour assurer un retour vers le moteur (10) de l'huile et un déflecteur (20) agencé à l'intérieur du bloc-moteur (12) pour dévier l'huile sortant de ladite conduite de retour de manière à éviter que ladite huile ne s'écoule directement sur au moins un organe tournant du moteur, caractérisé en ce que ledit déflecteur (20) est intégré au bloc-moteur (12).
Patent FR-3025283-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a equipage deplacable et a reflecteur rotatif, pour un bloc optique de vehicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-08-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un bloc optique de véhicule et comprend une armature (AS), comportant un premier axe (A1) monté à rotation autour d'une première direction prédéfinie, un équipage (ER), couplé à l'armature (AS) et comportant une source (SL) de photons et un réflecteur réfléchissant les photons générés, une lentille (L) couplée en rotation à la pièce (PS) et défléchissant les photons réfléchis vers une zone choisie, et des moyens de déplacement (MD) solidarisés à l'armature (AS) et agencés pour faire varier la distance entre un point prédéfini de l'équipage (ER) et le premier axe (A1) lorsque ce dernier (A1) est entraîné en rotation et/ou entraîner en rotation l'armature (AS) autour d'une deuxième direction prédéfinie pour incliner le premier axe (A1) selon un angle choisi, afin de faire varier la position de la zone.
Patent FR-3026137-B1 (FR)
Title: Element pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: PERSE ERWAN PIERRE ANTOINE
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-09-22
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un élément (3) pour une turbomachine (1), comportant une paroi (11) et au moins un organe (17) en charge s'étendant sensiblement perpendiculairement à la paroi (11), ledit organe (17) étant destiné à être fixé sur un support (18) servant à la fixation sur une partie structurelle d'un aéronef, caractérisé en ce qu'un organe de protection thermique (23) entoure ledit organe (17), ledit organe de protection thermique (23) comprenant une base (24) en appui souple sur la paroi (11) de l'élément (3), ladite base épousant la forme de ladite paroi et au moins une partie de couverture (26) qui entoure ledit organe en charge.
Patent FR-3027544-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’embouti.
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B25J15/08
Filed: 2014-10-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de préhension (6) de pièce, notamment d'embouti, comprenant: un support (10) ; plusieurs doigts (14) fixes montés sur le support. L'invention a également trait à dispositif de transfert (2) d'embouti comprenant au moins deux tels dispositifs de préhension (6) conforme à l'invention disposés chacun sur un bras robotisé (8). L'invention a enfin trait à un procédé de préhension de pièce (4), notamment d'embouti, comprenant l'utilisation d'au moins un bras robotisé (8) supportant, à une extrémité dudit bras, un tel dispositif de préhension (6) conforme à l'invention de ladite pièce, les doigts (14) étant disposés sur le support (10) de manière à assurer un maintien de la pièce dans deux plans perpendiculaires (K, L), préférentiellement dans un plan vertical (K) et dans un plan horizontal (L).
Patent FR-3029720-B1 (FR)
Title: Procede de chiffrement dynamique de donnees
Inventor: FALEMPIN SVEN
IPC: H04L9/14
Filed: 2014-12-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Il est proposé un procédé de chiffrement mis en œuvre par un terminal comprenant un système d'exploitation accessible par plusieurs utilisateurs et un module de chiffrement de données à destination d'un autre terminal, le procédé comprenant une étape de détection (100) d'ouverture d'une session d'accès au système d'exploitation par un utilisateur, et en réponse à la détection d'ouverture, et une étape de paramétrage (104) du module de chiffrement avec une clé de chiffrement propre à l'utilisateur pour chiffrer des données à destination d'un autre terminal.
Patent FR-3035374-B1 (FR)
Title: Masque de plongee muni d'un dispositif de telecommunication
Inventor: ARMANI STEPHANE
IPC: B63C11/26
Filed: 2015-04-21
Granted: 2017-05-12
Abstract: L'invention porte sur un masque de plongée (10) comportant un cadre (12) muni d'une visière (18);         une jupe souple (40) comportant une cloison (46) délimitant une chambre supérieure (50) pour la vision d'une chambre inférieure (52) pour la respiration, la cloison étant agencée pour être en appui au-dessus du nez de l'utilisateur de manière que la bouche et le nez de l'utilisateur se trouvent dans la chambre inférieure, pendant que les yeux de l'utilisateur se trouvent dans la chambre supérieure,         un tube de respiration (20) ayant une extrémité proximale (20a) pour la liaison du tube de respiration au cadre, le tube de respiration comportant au moins un canal (21) relié fluidiquement avec la chambre inférieure.         Le masque de plongée comporte en outre un dispositif de télécommunication (500) qui est monté au moins en partie au tube de respiration (20).
Patent FR-3042786-B1 (FR)
Title: Systeme et methode de manutention pour faciliter la maintenance d'une unite de couchage, en particulier un lit medicalise
Inventor: GUHEL YANNICK
IPC: A61G7/08
Filed: 2015-10-23
Granted: 2021-01-29
Abstract: Le système de manutention (1) permet de positionner en hauteur une unité de couchage (2) roulante, notamment un lit d'hôpital, pour une opération de maintenance. Le système comporte un dispositif de support (3) monté coulissant le long d'un ensemble de guidage (4, 5) et pourvu d'un ensemble récepteur (10) articulé sur une ou plusieurs portions (EC1, EC2) de coulissement vertical du dispositif (3) adjacentes à une zone de levage (Z). Il est permis de placer une unité de couchage (2) dans cette zone (Z), au dessus d'une partie de soulèvement (6) définie par l'ensemble récepteur, et d'engager un côté longitudinal (2a) de l'unité (2) contre une surface de butée (7) de l'ensemble. L'ensemble récepteur (10) comporte un élément de maintien (18) qui engage l'unité (2), par le dessus, pour verrouiller le positionnement de cette unité dans l'ensemble récepteur qui permet de modifier l'orientation de l'unité après une phase de levage.
Patent FR-3043550-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un compose disulfure cationique
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-11-12
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (i) une étape d'application d'un composé (I) Ainsi que ses sels d'acide ou de base, ses isomères optiques, géométriques et ses solvates tels que les hydrates composé de formule (I) dans laquelle : • R1, R2, R3, R4, x, m, n, X-, sont tels que définis dans la description ; (ii) une étape de chauffage des fibres kératiniques à une température d'au moins 100 °C, de préférence allant de 100 à 250 °C ; il est entendu que les étapes (i) et (ii) peuvent être réalisées en même temps ou séparément. Le procédé permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps. Elle concerne également les composés nouveaux et une composition cosmétique comprenant un tel composé.
Patent FR-3050310-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande a boutons sans contact
Inventor: DELACOUX JACQUES
IPC: H01C10/38
Filed: 2016-04-18
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (20) comprenant un boîtier (22) comprenant au moins une rainure (26), des tiges (34) fixées au boîtier et s'étendant de part et d'autre de la rainure et au moins un bouton (40) comprenant une portion (42) adaptée à pénétrer au moins en partie dans la rainure et des faces (60) adaptées à coulisser sur les tiges.
Patent FR-3054608-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour une turbomachine et son procede de fabrication
Inventor: PICCIRELLI NICOLA
IPC: G10K11/172
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: Panneau acoustique (10') pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comprenant deux peaux (12, 14) sensiblement parallèles et entre lesquelles sont situées et s'étendent des cavités (16) formant des résonateurs de Helmholtz, une desdites peaux étant percée d'orifices (18) débouchant dans lesdites cavités et formant des cols desdits résonateurs, caractérisé en ce que, dans au moins certaines desdites cavités, sont prévues des masses (20) vibrantes reliées à des parois des cavités par des moyens élastiques (22).
Patent FR-3042485-B1 (FR)
Title: Compositions generatrices d'oxygene comprenant le (li, fe, mg)o
Inventor: KALLFASS CHRISTOPH
IPC: C01B13/08
Filed: 2016-10-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente divulgation décrit une composition génératrice d'oxygène comprenant une source d'oxygène et un oxyde de métal mélangé de formule : (Li,Fe,Mg)O.
Patent FR-3059651-B1 (FR)
Title: Tete de distribution d'une composition cosmetique munie d'un insert maintenu dans un bec, dispositif et procede associes
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: B65D83/20
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-09-13
Abstract: La tête (20) comprend : - un conduit de préparation et de distribution de la composition cosmétique comprenant un bec de distribution (28) débouchant hors de la tête (20) ; - un insert (30) monté de manière amovible sur le bec de distribution (28), entre une position démontée, à l'écart du bec de distribution (28), et une position montée sur le bec de distribution (28). L'insert (30) comporte au moins une butée (86A, 86B), le bec de distribution (28) présentant, pour la ou pour chaque butée (86A, 86B) de l'insert (30), une butée complémentaire (88A, 88B) correspondante, la butée (86A, 86B) et la butée complémentaire (88A, 88B) coopérant entre elles pour immobiliser l'insert (30) dans le bec de distribution (28) en translation selon l'axe d'insertion (A-A') de l'insert (30) dans le bec de distribution (28), dans la position montée sur le bec de distribution (28).
Patent FR-3060768-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de signaux par sondage ultrasonore, programme d'ordinateur et dispositif de sondage a ultrasons correspondants
Inventor: LOPEZ VILLAVERDE EDUARDO-RIGOBERTO
IPC: G01S15/89
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce procédé (200) d'acquisition de signaux par sondage ultrasonore comporte : la commande (208) de L transducteurs d'émission (1081, 108N) et N transducteurs de réception (1081, 108N) pour recevoir simultanément, pour chacune de M émissions successives, N signaux de mesure ; l'obtention (210) d'une matrice de signaux temporels ultrasonores de taille NxM. Une matrice initiale ([MC']), de taille LxM', de codage des émissions successives est préalablement définie (202) pour un nombre M' d'émissions initiales successives strictement supérieur à M. Un calcul de champ acoustique est réalisé (204) pour chacune des M' émissions initiales. Une matrice réduite de codage ([MC]), de taille LxM, est obtenue (206) par suppression de M'-M colonnes de la matrice initiale de codage ([MC']) sur la base d'un critère de sélection appliqué aux M' calculs de champs acoustiques. Enfin, la commande (208) des L transducteurs d'émission pour les M émissions successives est codée à l'aide de la matrice réduite de codage ([MC]).
Patent FR-3069589-B1 (FR)
Title: Procede d'insertion d'un organe d'assemblage dans une piece d'aeronef
Inventor: DAILLIEZ FRANCOIS
IPC: F16B27/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce procédé d'insertion d'un organe d'assemblage (10) dans une pièce d'aéronef (12) comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un organe d'assemblage (10), l'organe d'assemblage (10) comprenant une tige (14) et une tête (16), la tige (14) présentant une région dépourvue de filetage (19), un diamètre maximal de tige (14) et s'étendant selon un axe longitudinal ; - fourniture d'une pièce (12), la pièce (12) définissant un trou (24) sans filetage s'étendant selon un axe de trou, le trou (24) présentant un diamètre minimal inférieur au diamètre maximal de tige (14) ; - introduction de l'organe d'assemblage (10) dans le trou (24), par déplacement le long de l'axe de trou ; et - coopération par interférence dans le trou (24) entre la région dépourvue de filetage (19) et la pièce (12). L'étape d'introduction comprend l'entraînement en rotation de l'organe d'assemblage (10) par rapport à la pièce (12) lors du déplacement le long de l'axe de trou.
Patent FR-3048188-B1 (FR)
Title: Bille de jeu decorative et kit de billes de jeu
Inventor: KAMIYAMA KEI
IPC: A63H33/06
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: Une bille de jeu décorative (10) inclut : une portion de corps (11) formée en une forme granulaire et faite d'un matériau insoluble dans l'eau ; et une portion d'engagement évidée prévue dans la portion de corps (11) afin de s'engager avec une pluralité de billes de jeu fusibles (30) faites de résine soluble dans l'eau. La portion d'engagement évidée est formée en une forme annulaire.
Patent FR-3066460-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un conducteur avec module de correction en fonction d'un mouvement repetitif predetermine
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: B60K28/06
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (10) d'un conducteur (4) d'un véhicule (1) de transport, comprenant un dispositif d'acquisition (11) de données relatives à un mouvement du corps du conducteur et une unité de commande (12) programmée pour déterminer une instruction de commande d'un organe du véhicule en fonction d'au moins une partie des données relatives au mouvement du corps acquis par le dispositif d'acquisition. Selon l'invention, ledit dispositif de surveillance (10) comprend en outre un module de correction (14) desdites données relatives au mouvement du corps du conducteur, comportant en mémoire des données prédéterminées relatives à au moins un mouvement répétitif du corps du conducteur et programmé pour identifier dans lesdites données relatives au mouvement du corps du conducteur acquises un ensemble de données correspondant auxdites données prédéterminées relatives audit mouvement répétitif, et éliminer ledit ensemble de données identifié à l'étape précédente de la partie des données relatives au mouvement du corps prise en compte par l'unité de commande pour déterminer ladite instruction de commande. L'invention concerne également une méthode associée.
Patent FR-3067987-B1 (FR)
Title: Dispositif de detrompage pour conduit de remplissage en carburant d’un reservoir de vehicule et vehicule comprenant ce dispositif
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60K15/04
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-09
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un boîtier (2), un volet (4) d'obturation mobile, des moyens de blocage du volet (4) d'obturation, un élément (60) d'entraînement mobile en rotation autour d'un axe longitudinal pour entraîner les moyens de blocage en position de blocage ou déblocage, un élément (62) élastiquement déformable au passage d'un pistolet de distribution de carburant d'un diamètre prédéterminé, et des moyens de transformation de la déformation dudit élément (62) élastiquement déformable en rotation d'angle prédéterminé dudit élément (60) d'entraînement autour dudit axe longitudinal. De plus, le dispositif (1) comprend des moyens de butée tangentielle configurés pour empêcher le déplacement des moyens de blocage en position de déblocage en l'absence de déformation radiale de l'élément (62) élastiquement déformable et permettre à l'inverse le déplacement des moyens de blocage en position de déblocage en cas de déformation radiale de l'élément (62) élastiquement déformable.
Patent FR-3068034-B1 (FR)
Title: Verre opale, procede de fabrication de verre opale, ampoules et tubes teintes obtenus avec un tel verre.
Inventor: FAJST JAN WOJCIECH
IPC: C03C3/097
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un verre opale, un procédé de fabrication d'un tel verre, ainsi que les ampoules et tubes obtenus avec un tel verre. Le verre est teinté dans la masse, et formé à partir d'un mélange vitrifiable à base d'une composition silico-sodo-calcique., Le mélange comprend pour 100% en poids de mélange, de 8 % à 15% en poids de phosphate de métaux alcalins, et de 5% à 16% en poids d'oxydes de Bore et de Zinc, dans des proportions permettant la naissance de l'opalisation de façon homogène jusqu'à une densité de coloration et de transmission lumineuse déterminées.
Patent FR-3069264-B1 (FR)
Title: Systeme de plancher, notamment pour modules transportables
Inventor: BEHM ALAIN
IPC: E04F15/024
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un système de plancher comprend une structure support (28) liée au sol (26) ; un plancher (16) monté sur ladite structure support et surélevé par rapport au sol ; et au moins un dispositif de stabilisation (18) pour un équipement (14) au-dessus du plancher. Le dispositif de stabilisation comprend un support (20) apte à être lié audit équipement (14) ; et un moyen élévateur (22) associé audit support (20) configuré pour déplacer ledit support entre : une position de repos dans laquelle ledit équipement (14) est supporté par ledit plancher; et une position de travail dans laquelle le support (20) est surélevé du plancher, ledit moyen élévateur étant déployé au travers d'une ouverture (24) dans ledit plancher jusqu'à prendre appui sur le sol, puis déplacer le support (20) vers la position de travail, de manière à ce que ledit équipement (14) soit détaché dudit plancher afin d'éviter la transmission de vibrations par ledit plancher audit équipement. L'invention concerne aussi un module avec un tel système de plancher et équipé d'un ou plusieurs portiques de détection de métaux.
Patent FR-3071623-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination indirecte d'un flux solaire incident
Inventor: NABIL TAHAR
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination indirecte d'un flux solaire incident sur une structure, comprenant des moyens de calcul de flux solaire selon un modèle théorique de flux solaire tenant compte d'une valeur courante de nébulosité, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier capteur de température extérieure situé à un emplacement exposé au rayonnement solaire, et un deuxième capteur de température extérieure situé à l'ombre, les moyens de calcul recevant en entrée une valeur de biais de température, définie comme la différence entre les températures mesurées par le premier capteur et le deuxième capteur, et les moyens de calcul étant configurés pour réaliser une estimation de la valeur de nébulosité en fonction de ladite valeur de biais de température.
Patent FR-3075383-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de la purete d'un gaz
Inventor: BLANC JEAN-LUC
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de contrôle de la pureté d'un gaz, notamment de l'hydrogène, comprenant un circuit (3, 4, 5) de prélèvement de gaz comprenant, disposés en série, au moins une extrémité amont (13, 14, 15) destinée à être raccordée à une conduite (2) source de gaz véhiculant du gaz à analyser, au moins un échantillonneurs (23, 24, 25) et au moins une extrémité aval (33, 34, 35) de sortie de gaz ayant transité dans le au moins un échantillonneur (23, 24, 25), caractérisé en ce que le au moins un échantillonneur (23, 24, 25) comprend un adsorbant à tamis moléculaire, notamment à zéolithe, et en ce que le dispositif comprend un organe (10) de refroidissement du au moins un échantillonneur à une température comprise entre -190°C et -40°C.
Patent FR-3077837-B1 (FR)
Title: Appui pour chassis dormant, notamment de fenetre ou de porte
Inventor: MAZET PHILIPPE
IPC: E06B5/00
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'appui pour châssis dormant, notamment de fenêtre ou de porte, comprend un corps 12 formant ossature et au moins un insert 14 isolant thermiquement solidaire du corps et présentant une première face principale 14e et une deuxième face principale 14f opposée destinée à former au moins en partie une face inférieure dudit appui. Ledit insert 14 isolant comprend une pluralité de trous 26 traversants qui débouchent chacun sur lesdites première et deuxième faces principales 14e, 14f. Le corps 12 est surmoulé sur ledit insert isolant et recouvre la première face principale 14e dudit insert, le corps 12 comprenant une pluralité de plots 46 s'étendant chacun à l'intérieur d'un des trous 26 traversants et affleurant la deuxième face principale 14f.
Patent FR-3064752-B1 (FR)
Title: Dispositif de capteurs et procede de saisie d'une grandeur de mesure avec un tel dispositif
Inventor: ROELVER ROBERT
IPC: G01J4/00
Filed: 2018-03-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de capteur (1000) comportant un cristal (100) avec au moins un défaut et ayant une source lumineuse (1030) pour éclairer le cristal (100) avec une lumière d'excitation. Le dispositif (1000) a une installation haute-fréquence (1040) pour solliciter le cristal (100) avec un signal haute fréquence. Une installation de détection (1050) détecte une propriété de signal du cristal (100) répondant à la lumière d'excitation. Le dispositif de capteurs (1000) comporte un premier substrat (1010) et un second substrat (1050) reliés l'un à l'autre.
Patent FR-3080039-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour fibres keratiniques
Inventor: LEURIDAN MAITENA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition, de préférence cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier des cils et/ou des sourcils, comprenant : - (1) au moins un ester de polyol et d'acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, - (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, - (3) au moins une base organique, en particulier dérivée d'une alcanolamine, apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), -(4) au moins un alcool gras de préférence choisi parmi les alcools gras en C14-C30, mieux choisi parmi les alcools gras linéaires et saturés en C14-C24, encore mieux en C14-C20, - (5) au moins un gélifiant polymérique non siliconé à liaisons hydrogène, et - (6) de l'eau.
Patent FR-3084529-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un collecteur de courant et dispositifs associes
Inventor: HOSCHEN SJAMME KARL
IPC: H01M4/64
Filed: 2018-07-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un collecteur de courant pour une batterie ou un supercondensateur, le procédé de fabrication comportant une phase de raccordement d'un élément métallique et d'un feuillard métallique revêtu d'un revêtement, le revêtement étant réalisé en un matériau de revêtement, le matériau de revêtement étant distinct du matériau du feuillard, la phase de raccordement comportant :  - une étape de superposition du feuillard et de l'élément métallique sur une surface de superposition, et  - une étape d'application d'ultrasons par une sonotrode (46) d'une soudeuse à ultrasons sur la surface de superposition le long d'une ligne pour souder la surface de superposition.