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Patent FR-3048028-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'un refroidisseur d'air de suralimentation.
Inventor: LAURENT NICOLAS N
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-02-24
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion thermique d'un refroidisseur d'air de suralimentation comprenant un refroidisseur d'air de suralimentation à air (5) placé en amont d'un moteur à combustion interne (1), ledit refroidisseur à air comprenant une entrée (57) d'air de suralimentation provenant d'un turbocompresseur (3, 7), une sortie (58) d'air de suralimentation vers l'admission d'air du moteur, et un faisceau d'échange de chaleur (51) constitué d'une pluralité de surfaces d'échange thermique (52) entre un air de refroidissement circulant à travers lesdites surfaces d'échange thermique et l'air de suralimentation distribué entre lesdites surfaces d'échange thermique. Selon l'invention, on prévoit des moyens de détermination de la température (T1) de l'air de refroidissement traversant ledit refroidisseur à air (5), un dispositif de chauffage (13) desdites surfaces d'échange thermique et des moyens d'activation dudit dispositif de chauffage (13) lorsque la température (T1) de l'air de refroidissement est inférieure à un seuil de température prédéterminé.
Patent FR-3050604-B1 (FR)
Title: Article vitroceramique
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: H05B3/74
Filed: 2016-04-25
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un article, en particulier un plan de travail ou un meuble, formé d'au moins une plaque vitrocéramique et d'éléments pour son fonctionnement, au moins l'un desdits éléments étant positionné sur un support bi- ou tridimensionnel mobile couplé à un coupe-circuit de sorte que, dans une première position du support, ledit élément se trouve en regard d'une face de la plaque à une distance d'au plus 10 cm de la plaque et peut être activé, et dans une seconde position du support, obtenue par mouvement de celui-ci, dans laquelle au moins l'une des extrémités du support est déplacée de, ou se trouve à, une distance d'au moins 2 mm par rapport à la plaque perpendiculairement à celle-ci, et est déplacée de, ou se trouve à, une distance d'au moins 5 cm par rapport à sa première position, ledit élément est désactivé.
Patent FR-3052621-B1 (FR)
Title: Dispositif acoustique de type casque
Inventor: DURY JEREMY
IPC: H04R5/033
Filed: 2016-06-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif acoustique comprenant au moins un premier module acoustique (14) apte à être positionné sur un flanc latéral de la tête d'un utilisateur, ledit premier module acoustique comprenant une coque (24) bordée par une jupe (28) en matériau souple, ladite coque et ladite jupe définissant une cavité interne (34, 50), la jupe étant destinée à venir au contact de la tête de l'utilisateur de sorte que la cavité interne reçoive une oreille de l'utilisateur, ledit premier module acoustique comprenant un transducteur solidien (30), apte à émettre un signal vibratoire, transformé par conduction osseuse et/ou cartilagineuse en un signal acoustique perceptible par l'utilisateur, ledit dispositif étant caractérisé en ce que le transducteur solidien est inséré dans le matériau de la jupe (28), de sorte à être disposé à l'écart de la cavité interne.
Patent FR-3048180-B1 (FR)
Title: Agent de mise en forme temporaire de fibres keratiniques au moyen d'un melange de polymeres
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-02-21
Granted: 2022-03-25
Abstract: Des compositions cosmétiques transparentes sont décrites, lesquelles contiennent - par rapport à leur poids total -  a) 0,1 à 10 % en poids d'un polymère conditionnant,  b) 0,5 à 25 % en poids d'un polymère épaississant,  c) 0,01 à 30 % en poids d'un polymère filmogène,  d) 1 à 35 % en poids d'un agent humectant,  e) 0,1 à 6 % en poids d'un acide et f) 1 à 90 % en poids d'eau.  Les compositions cosmétiques sont particulièrement adaptées à la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains bouclés.
Patent FR-3051865-B1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'un actionneur d'embrayage et actionneur ainsi obtenu
Inventor: KLOIBER TOBIAS
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de calibrage d'un actionneur d'embrayage (1) comportant un moteur (2) avec rotor à excitation permanente (11) et un stator (12), entraînant une came (3). Un élément d'actionnement (5) est appliqué contre la came (3) dont la position est détectée par un capteur (6). Un premier vecteur d'espace fait tourner la came (3) dans une première direction et on détermine un premier groupe de données composé de la première position du premier vecteur d'espace et la première position réelle de la came (3), et un second vecteur d'espace différent du premier fait tourner la came (3) dans la direction opposée et on détermine un second groupe de données. On calibre l'actionneur (1) avec le premier et le second groupe en faisant tourner la came (3) pour appliquer l'élément (5) contre une zone de calibrage (300) de rayon constant.
Patent FR-3067664-B1 (FR)
Title: Architecture de traction hybride basse tension pour vehicule automobile
Inventor: JIN YEJIN
IPC: B60K6/50
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - un moteur thermique (13), - une boîte de vitesses (16) ayant un arbre d'entrée (16.1) et un arbre de sortie (16.2), - un premier embrayage (KO) interposé entre le moteur thermique (13) et l'arbre d'entrée (16.1) de la boîte de vitesses (16), - une machine électrique tournante (26) de type réversible, ladite machine électrique tournante (26) étant accouplée avec l'arbre d'entrée (16.1) de la boîte de vitesses (16), - la machine électrique tournante (21) étant connectée à un réseau électrique (30) présentant une tension de fonctionnement inférieure à 60Volts.
Patent FR-3072672-B1 (FR)
Title: Installation pour le depot d'une meche chargee mise en forme
Inventor: SCHWARTZ MATHIEU
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour le dépôt d'une mèche (2) chargée mise en forme destinée à être utilisée pour fabriquer une pièce en matériau composite, comprenant : un dispositif d'alimentation (10) en mèche fibreuse imprégnée par une composition (16) comprenant un liant et des charges céramiques ou carbone, une filière (20) de mise en forme et de drainage du liant définie par au moins une face poreuse (24), la filière présentant une section évolutive entre une section d'entrée et une section de sortie, la section d'entrée étant supérieure à la section de sortie, un support (30) en communication avec la sortie de la filière sur lequel la mèche mise en forme est destinée à être déposée, et un premier dispositif de convoyage configuré pour transporter la mèche depuis le dispositif d'alimentation au travers de la filière et jusqu'au support. L'invention concerne aussi un procédé mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3074956-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de guides d'onde a cœurs a base de ge
Inventor: HARTMANN JEAN-MICHEL
IPC: H01P3/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un guide d'onde comprenant un cœur 31 à base de germanium et une gaine, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de dépôt « basse température » d'une coquille 40 après formation du cœur 31 par gravure, telle que la température de dépôt soit inférieure à 780°C, suivie d'une étape de dépôt « haute température » d'une couche d'encapsulation 50 épaisse. La coquille 40 et la couche d'encapsulation 50 forment au moins partiellement la gaine du guide d'onde. Optionnellement, une étape de recuit sous hydrogène à « basse température », inférieure à 750°C, précède le dépôt de la coquille 40. Ces étapes de recuit et de dépôt « basses températures » permettent avantageusement d'éviter une altération post-gravure des surfaces libres du cœur 31 lors de la formation de la gaine moins riche en germanium.
Patent FR-3064073-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une position
Inventor: SCHAUBACH DANIEL
IPC: G01S19/45
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de détermination d'une position consistant à : déterminer (201) le temps de parcours effectif (120) d'un signal de localisation (104) représentant un signal émis par une installation d'émission (102) et réfléchi au moins une fois sur le trajet entre l'installation d'émission (102) et une installation de réception (110) d'une installation de détermination de position (100), corriger (203) le temps de parcours effectif (120) par une composante d'allongement de temps de parcours (134) produite par au moins une réflexion du signal de localisation (104) pour obtenir un temps de parcours corrigé (122) ; et - utiliser (205) le temps de parcours corrigé (120) pour déterminer la position de l'installation de réception (110).
Patent FR-3080314-B1 (FR)
Title: Couteau comprenant un bord de coupe dente et un bord de coupe lisse
Inventor: ORENGO JEAN-LOUIS
IPC: B26B3/04
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le couteau (10) comprend : - un manche (11) s'étendant entre deux extrémités longitudinales, - une lame (12) reliée à l'une des extrémités longitudinales du manche, ladite lame s'étendant selon un axe longitudinal et comprenant : - un premier bord de coupe (121) denté, - un second bord de coupe (122) lisse, opposé au premier bord de coupe par rapport à l'axe longitudinal, dont au moins une partie du profil définit un lobe (123), ledit lobe comprenant un point sommital, définit comme étant le point du second bord le plus éloigné de l'axe longitudinal de la lame, ladite lame étant configurée de sorte que le point sommital est plus proche de l'extrémité libre (126) de la lame que du manche.
Patent FR-3080604-B1 (FR)
Title: Atterrisseur pourvu d'un dispositif pare-foudre
Inventor: GUI JEROME
IPC: B64D45/02
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-04-17
Abstract: Atterrisseur d'aéronef, comprenant un équipement électrique (2, 3) fixé à une partie (1) de l'atterrisseur et un dispositif anti-foudre (10) comportant au moins un bouclier fixé à ladite partie (1) de l'atterrisseur par des moyens de fixation pour s'étendre en regard de l'équipement électrique (2, 3) en une position écartée de ce dernier, le bouclier comprenant au moins une première plaque (11) en matériau électriquement conducteur agencée pour absorber une majeure partie d'une énergie thermique engendrée par un passage d'une onde de foudre et pour évacuer les charges électriques de l'onde de foudre. Aéronef équipé d'un tel atterrisseur.
Patent FR-3081740-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de pieces sur une ligne d’assemblage
Inventor: ROUSSIER CEDRIC
IPC: G05B19/4155
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage de pièces (4) sur une ligne d'assemblage (2) avec plusieurs postes d'assemblage successifs (10), le procédé comprenant un mode d'assemblage en série où les pièces (4) introduites en début de ligne passent successivement par tous les postes d'assemblage (10). Le procédé comprend, en outre un mode d'assemblage capacitaire où les pièces (4) chargées en début de ligne (2) passent successivement par un sous-ensemble (26) des postes (10) d'assemblage et quittent la ligne d'assemblage, à un état partiellement assemblé (4'), avant la sortie de ladite ligne, sont stockées de manière provisoire et ensuite réintroduites dans ladite ligne en mode d'assemblage en série. L'invention a également trait à une ligne d'assemblage.
Patent FR-3087255-B1 (FR)
Title: Interferometre de sagnac a fibre optique compact
Inventor: MOLUCON CEDRIC
IPC: G02F1/035
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un interféromètre de Sagnac à fibre optique en boucle ou en ligne. Selon l'invention, l'interféromètre comporte un circuit optique intégré hybride (200) comprenant au moins un premier substrat (1) électro-optique et un deuxième substrat (2) transparent ayant une interface (20) commune, le premier substrat (1) comprenant un premier guide d'onde optique (11), un deuxième guide d'onde optique (12), le premier guide d'onde optique (11) et le deuxième guide d'onde optique (12) étant reliés à au moins une extrémité (61) de la bobine de fibre optique (6), un guide d'onde optique d'entrée-sortie (10) relié à une source lumineuse (4) et à un système de détection (5), le deuxième substrat (2) comprenant au moins un guide d'onde optique (21) en forme de U et le circuit optique intégré hybride (200) comprenant une jonction Y (26) à guide d'onde planaire ayant une branche commune (160) et deux branches secondaires (161, 162).
Patent FR-3087904-B1 (FR)
Title: Resonateur opto-mecanique a guide d'onde sub-longueur d'onde
Inventor: TAUREL BORIS
IPC: G02B6/293
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-13
Abstract: Résonateur opto-mécanique (100), comprenant : - un guide d'onde (110), constitué d'une pluralité de premiers barreaux espacés les uns des autres ; et - deux miroirs (120) disposés face à face, optiquement réfléchissants sur une partie au moins d'une plage de longueurs d'onde de guidage du guide d'onde ; Le guide d'onde (110) s'étend entre les deux miroirs (120), et forme avec ces derniers une cavité optiquement résonante (160). Au moins une partie du guide d'onde (110) est maintenue suspendue au-dessus d'un substrat, par au moins un élément mécanique déformable. Le résonateur opto-mécanique (100) selon l'invention offre des taux de couplage optique bien supérieurs à ceux des dispositifs de l'art antérieur.
Patent FR-3077696-B1 (FR)
Title: Dispositif pour remplacer une liaison filaire entre un compteur d’energie et au moins un appareil electronique par une liaison sans fil, procede associe
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H04B3/40
Filed: 2018-02-05
Granted: 2022-04-15
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un dispositif (1) pour remplacer une liaison filaire (2) entre un compteur d'énergie électrique (3) et au moins un appareil (5) utilisant au moins une information issue dudit compteur, par une liaison radiofréquence (10). Ledit câble virtuel comprend un sous-ensemble amont (8) connecté par une interface (12) à un port de communication (4) d'un compteur d'énergie (3) et au moins un sous-ensemble aval (9) comprenant notamment une interface (19) pour communiquer l'au moins une information issue dudit compteur restituée à l'au moins un appareil (5) utilisateur de l'information. Selon un second aspect, l'invention concerne un procédé mis en œuvre par logiciel dans un câble virtuel (1) selon l'invention.
Patent FR-3086276-B1 (FR)
Title: Emballage d’expedition/reexpedition et flan predecoupe pour la formation de ce dernier
Inventor: DELMEE EMMANUEL
IPC: B65D53/08
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un emballage d'expédition et de réexpédition comprenant un corps d'emballage (C) et au moins un panneau de fermeture (27,77) et des moyens de maintien par collage du panneau de fermeture (27,77) en positon fermée du corps d'emballage (C), caractérisé en ce que les moyens de maintien comprennent au moins une bande de fermeture (B) comprenant au moins un tronçon sécable (31,33,52), lié au reste de la bande de fermeture (B) et/ou au reste de l'emballage, à savoir le corps et/ou le panneau de fermeture (27,77), par au moins une ligne de plus faible résistance et au moins un tronçon permanent (32,51,53) sensiblement aligné avec le tronçon sécable (31,33,52) et restant solidaire du reste de l'emballage après séparation du tronçon sécable (31,33,52), la bande de fermeture (B) portant, sur une face dite interne destinée à être orientée vers l'intérieur de l'emballage lors de la fermeture de ce dernier, au moins une bande rectiligne de colle (40) s'étendant en partie au moins sur la longueur de la bande de fermeture (B) y compris sur les tronçons sécable (31,33,52) et permanent (32,51,53) et étant recouverte d'une protection pelable en plusieurs tronçons (41,42,43) pelables individuellement correspondant au moins aux tronçons sécable et permanent de la bande de fermeture (B).
Patent FR-3092739-B1 (FR)
Title: Housse 2 couettes
Inventor: DUDOUET CHRISTIAN
IPC: A47G9/02
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif permettant d’utiliser deux couettes individuelles différentes dans la même housse de couette deux personnes.  C’est une housse de couette pour les lits de deux personnes séparée en deux parties, permettant d’intégrer dans chaque compartiment une couette individuelle pouvant être de densité différente, de composition différente (ou identiques) selon les saisons et selon les besoins propres à chaque personne (confort thermique, problèmes d’allergies…  Ce dispositif comporte une couture de séparation centrale et longitudinale large de 2 à 3 cm avec ou sans galon (1), deux accès mains (un en haut à droite et un en haut à gauche) pour permettre la bonne mise en place des couettes dans la housse (2), l’introduction des couettes individuelles se fait par le rabat ouvert sur la largeur de chaque compartiment (3).  Ce dispositif est destiné à tous les publics (particuliers et professionnels) de toutes les régions, de tous les pays du monde.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094714-B1 (FR)
Title: Procédé de purification du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène
Inventor: BOUSSARIE EMMANUEL
IPC: C07C21/19
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de neutralisation d’une composition A comprenant 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène, 1,1-dichloro-1,3,3-trifluoropropane et un composé acide de formule HX avec X = F ou Cl ; ledit procédé comprenant l’étape a) de mise en contact de ladite composition A avec une solution B dans des conditions aptes à limiter la formation du 1-chloro-1,3,3-trifluoropropène.
Patent FR-3096844-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une chambre de refroidissement
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (11) comprenant un corps de stator (33) et un bobinage (34), ledit corps de stator (33) comportant une culasse (37) et des dents issues d'une périphérie interne de la culasse (37), - au moins un palier (16) muni d'un logement (17) destiné à recevoir un moyen de guidage en rotation (19) d'un arbre (13), et - une chambre de refroidissement (41) disposée autour du corps de stator (33) et dans laquelle circule un liquide de refroidissement, - au moins une portion externe (37.2) de la culasse (37) est réalisée dans un matériau composite magnétique, la chambre de refroidissement (41) étant délimitée au moins en partie d'une part par une périphérie externe de la culasse (37) du corps de stator (33) et d'autre part par une périphérie interne du palier (16). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3097532-B1 (FR)
Title: Aéronef muni d’un système d’assistance d’une opération de treuillage et procédé
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B66D1/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un aéronef muni d’un dispositif d’assistance (20) pour fournir une assistance à un pilote lors d’une opération de déplacement d’un individu par rapport à une cabine de cet aéronef. Le dispositif d’assistance (20) est muni de plusieurs caméras (21, 22, 23, 24) émettant chacune un flux vidéo primaire, ledit dispositif d’assistance (20) comprenant au moins un capteur de situation (41, 42, 43) mesurant une information image d’une étape de ladite opération, ledit dispositif d’assistance (20) comprenant un calculateur d’assistance (30) et un afficheur (55), ledit calculateur d’assistance (30) étant configuré pour déterminer automatiquement un flux vidéo pertinent choisi parmi lesdits flux vidéo primaires en fonction au moins de ladite information et d’une séquence mémorisée, ledit afficheur (55) étant configuré pour afficher ledit flux vidéo pertinent dans une zone d’affichage principale. Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3097536-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un organe de distribution sur un col fileté d’un réservoir
Inventor: PRUVOST THOMAS
IPC: B65D41/02
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention propose un système de fixation (1) pour fixer un organe de distribution, tel qu’une pompe, sur un col d’un réservoir pour constituer un distributeur de produit fluide. Le système comprend une bague (2) de fixation et une frette (3) rigide, la bague (2) comprenant une jupe destinée à être engagée autour du col, cette jupe comprenant des pattes de fixation articulées (4) inclinées vers l’extérieur par rapport à un axe central X de la bague (2), la frette (3) étant déplaçable par rapport à la jupe et engagée autour de la jupe de manière à rabattre les pattes articulées (4) jusqu’à leur alignement radial avec l’axe X. L’invention se caractérise en ce que la bague (2) avec la frette (3) sont montables sur le col et démontables du col sans mouvement relatif entre la bague (2) et la frette (3), et en ce que les pattes articulées (4) présentent un moyen de fixation interne (5) apte à interférer avec un moyen de fixation externe du col.   Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3098083-B1 (FR)
Title: Système et procédé de culture.
Inventor: SCHMITT ROMAIN
IPC: A01G9/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un système de culture, comprenant :- au moins un espace de culture comprenant : * différents emplacements pour des plantes, * un bras robotisé équipé d’au moins un outil * des moyens de déplacement agencés pour déplacer le bras robotisé entre ces différents emplacements - des moyens de communication électroniques et/ou informatiques, - un poste de commande distant de l’au moins un espace de culture et comprenant des moyens de commande agencés pour commander le bras robotisé de chaque espace de culture via les moyens de communication, les moyens de commande étant agencés pour commander les moyens de déplacement de manière à déplacer le bras robotisé de cet espace de culture entre les différents emplacements de cet espace de culture et/ou pour commander des actions du bras robotisé de cet espace de culture. L’invention concerne aussi le procédé correspondant.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099313-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant :      une source d’énergie (10), notamment à courant alternatif,   un circuit résonnant récepteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance,   un circuit résonnant émetteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance,   caractérisé en ce que la valeur d’inductance de la deuxième inductance varie de manière prédéterminée, la deuxième inductance étant formée par un solénoïde et un onduleur électronique de tension connectés électriquement en parallèle.       Figure pour abrégé : Figure 1