baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953972-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de diagnostic de la connexion d'un ecran d'affichage
Inventor: WICKY HERVE
IPC: B60R16/03
Filed: 2009-12-16
Abstract: Dispositif électronique (10) comprenant un écran d'affichage (14) à cristaux liquides et une carte de commande (16), les pistes électriques (22, 26) de la carte (16) et de l'écran (14) étant raccordées par un connecteur (28), la carte de commande (16) comportant un microcontrôleur (24) susceptible d'appliquer une tension électrique sur au moins un plot de connexion (30) en vue d'afficher une information donnée sur l'écran (14), caractérisé en ce que la carte de commande (16) comporte un dispositif de diagnostic (36) qui est prévu pour générer une impulsion de tension (V1) sur des plots de connexion (30) et pour mesurer la tension électrique résultante (V2) en vue de déterminer l'état de la connexion entre l'écran (14) et la carte (16) en fonction de la valeur de la tension électrique mesurée (V2).
Patent FR-2955675-A1 (FR)
Title: Montre permettant un affichage lateral des indications notamment horaires
Inventor: COURTAIGNE BERTRAND
IPC: G04B19/00
Filed: 2010-01-28
Abstract: Montre permettant un affichage latérale des indications notamment horaires, comprenant, d'une part, un mouvement entraînant les indications notamment horaires et, d'autre part, un boîtier (1), dans lequel est situé ledit mouvement, composé de deux flancs, l'un constituant le fond (2) et l'autre le dessus (3) du boîtier. Les indications notamment horaires sont disposées latéralement et L'entretoise (4) comporte une zone permettant l'affichage des indications notamment horaires. Application notamment aux montres-bracelets.
Patent FR-2969815-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/302
Filed: 2010-12-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une structure semiconductrice comprenant une couche semiconductrice (5) et une couche métallique (7) afin d'améliorer les propriétés de tension de claquage du composant et réduire les courants de fuite, le procédé comprend les étapes consistant à : a) fournir une couche semiconductrice comprenant des défauts et/ou des dislocations, b) enlever de la matière au niveau d'un ou de plusieurs emplacements des défauts et/ou des dislocations, ce qui forme ainsi des cuvettes (13a à 13d) dans la couche semiconductrice, c) effectuer une passivation des cuvettes (13a à 13d) et c) placer la couche métallique (7) par-dessus la couche semiconductrice (5). L'invention se rapporte également à une structure semiconductrice correspondante.
Patent FR-2955508-A1 (FR)
Title: Microreacteurs avec dispositif microfluidique plan et systeme d'application d'ultrasons ; mise en oeuvre de reactions chimiques en leur sein
Inventor: WOEHL PIERRE
IPC: B01J19/10
Filed: 2010-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet : - un microréacteur (30) dont la structure comprend un certain type de dispositif microfluidique (31), plan, en verre, vitrocéramique ou céramique et au moins un transducteur (1), apte à faire vibrer ledit dispositif microfluidique (31) dans tout son volume, solidarisé à la surface externe (6) dudit dispositif microfluidique (31) ; - - un microréacteur dont la structure comporte un tel dispositif microfluidique plan équipé d'au moins un logement (3') en un matériau conducteur des ultrasons, convenant pour le positionnement stable en son sein d'un transducteur (1), solidarisé à ladite surface externe (6) dudit dispositif microfluidique ; et - les procédés de mise en œuvre de réactions chimiques utilisant lesdits réacteurs.
Patent FR-2957845-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bras en materiau composite comportant un palier transversal destine a recevoir un axe fixe ou rotatif
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B29C70/22
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un bras (16) en matériau composite, ce bras comprenant un corps principal intégrant un palier (22) destiné à recevoir un axe le traversant transversalement, ce procédé comprenant les étapes de : - fabriquer un moyeu (11) par bobinage de fibres renforçantes autour d'un support généralement tubulaire (12) ; - fabriquer au moins un manchon (14) ; - fixer le moyeu (11) à une extrémité du manchon (14) et transversalement au manchon (14) pour constituer un mandrin ; - appliquer une ou plusieurs couches de fibres renforçantes tressées (21) autour de ce mandrin avec une machine de tressage de fibres renforçantes (19) ; - injecter et polymériser de la résine dans la ou les couches de fibres tressées (21). L'invention s'applique notamment à un bras formant balancier d'atterrisseur d'aéronef
Patent FR-2958519-A1 (FR)
Title: Poignee pivotante pour recipient de cuisson comportant un verrou retractable dans le moyeu
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J36/34
Filed: 2010-04-13
Abstract: L'invention concerne une poignée pivotante (1) pour récipient (2) de cuisine comprenant une embase de fixation (3) ainsi qu'un organe de préhension (5) maintenu à ladite embase par un premier tourillon (21) autour duquel il peut basculer d'une première position angulaire de préhension à une seconde position angulaire de repos, ladite poignée étant pourvue d'un premier verrou (25) monté mobile alternativement entre une position de verrouillage, dans laquelle il empêche l'organe de préhension (5) de changer de position angulaire, et une position de libération d'autre part, dans laquelle il autorise le passage de l'organe de préhension (5) de sa première à sa seconde position angulaire, le premier tourillon (21) comportant un logement de dégagement (70) à l'intérieur duquel le premier verrou (25) peut se retirer, en opérant un transfert au moins partiel vers l'intérieur dudit logement de dégagement, afin de passer de sa position de verrouillage à sa position de libération. Poignées pour récipients de cuisson.
Patent FR-2962824-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle par traitement d'images
Inventor: PELLERIN FLORENT
IPC: A61J7/00
Filed: 2010-07-16
Abstract: Dispositif de détection d'objets comprenant un récipient (320) destiné à contenir les objets à détecter, des moyens de capture d'au moins une image (301) du récipient, des moyens de traitement de ladite au moins une image capturée (312), les moyens de traitement (312) comprenant des moyens de détection pour détecter des objets de ladite au moins une image capturée, des moyens d'extraction pour extraire des caractéristiques de chaque objet détecté, des moyens d'élaboration pour élaborer une liste des caractéristiques de chaque objet détecté et une mémoire (313) pour stocker ladite liste élaborée, la mémoire (313) étant en outre configurée pour stocker une première liste de caractéristiques d'objets de référence et les moyens de traitement (312) étant en outre aptes à élaborer, une deuxième liste de caractéristiques à partir d'une image capturée, le dispositif de détection comprenant en outre des moyens de comparaison d'objets configurés pour comparer les caractéristiques de chaque objet de la deuxième liste avec respectivement les caractéristiques de chaque objet de la liste de référence.
Patent FR-2964666-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la temperature d'un photobioreacteur solaire a eclairage direct
Inventor: GOETZ VINCENT
IPC: C12M1/02
Filed: 2010-09-13
Abstract: L'invention concerne un photo-réacteur (1) comprenant une chambre (15) confinée de réaction, la chambre (15) étant séparée de l'extérieur par une paroi (1) de captation de lumière, caractérisé en ce que le photo-réacteur (1) comprend en plus une soupape (13) thermique pour maintenir, de manière passive, la température dans au moins une partie de la chambre (15) sous une température seuil (Ts).
Patent FR-2965048-A1 (FR)
Title: Ensemble mecanique comportant de moyens de protection d'un dispositif de detection de la rotation de pieces.
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: B60T8/00
Filed: 2010-09-16
Abstract: Ensemble mécanique (1) comprenant une première pièce et une seconde pièce (2a, 2b), montées à rotation l'une par rapport à l'autre, un dispositif de détection (3) adapté à générer un signal variable (S), un premier flasque annulaire de protection (4a) indexé en rotation par rapport à la première pièce (2a) et un second flasque annulaire de protection (4b) indexé en rotation par rapport à la seconde pièce (2b). Lesdits premier ou second flasques annulaires (4a, 4b) comportent une gorge annulaire (5) et une languette annulaire (6) s'étendant à l'intérieur de ladite gorge annulaire (5) de manière à former une chicane annulaire protégeant une partie du dispositif de détection se trouvant entre les flasques.
Patent FR-2966615-A1 (FR)
Title: Method for selecting e.g. portable computer to read e.g. audio file, involves selecting content displayed in list to display multimedia equipments detected by selection equipment for selecting one of displayed multimedia equipments
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: G06F9/44
Filed: 2010-10-22
Abstract: The method involves selecting a digital content from a set of digital contents displayed in a digital content list of a selection equipment (1), to display multimedia equipments (2, 3) detected by the selection equipment for selecting one of the displayed multimedia equipments to read the selected digital content. One of the displayed multimedia equipments is identified by the selection equipment according to digital content formats supported by the multimedia equipment. Independent claims are also included for the following: (1) a selection equipment comprising a unit for implementing a process for selecting a multimedia equipment (2) a digital content reading system comprising a selection equipment (3) a computer program comprising a set of instructions for performing a multimedia equipment selecting method.
Patent FR-2967966-A1 (FR)
Title: Device for fixing front wing to body shell of motor vehicle, has angle plate with screws that cooperate with respective holes formed on rear edge portion to permanently fix portion to plate, while blocking movement of portion in direction
Inventor: WAHARTE LAURENT
IPC: B62D25/02
Filed: 2010-11-25
Abstract: The device has a steel-sheet angle plate (3) fixed near a rear edge (1a) of a front wing (1) and to a body shell of a vehicle. The plate has hooks (8-10) that co-operate with corresponding openings (15-17) formed along a portion of the rear edge of the wing to allow free movement of the portion of the rear edge in a transverse direction of the vehicle along a predetermined course. The plate includes screws that cooperate with corresponding holes (21) formed on the portion of the rear edge to permanently fix the portion to the plate, while blocking the movement of the portion in the direction. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle comprising two front wings (2) a method for fixing a front wing to a body shell of a motor vehicle.
Patent FR-2969249-A1 (FR)
Title: Device for connecting first and second tubes for production of chassis of front/rear axle of vehicle, where first tube is joined by one of its ends on second tube, comprises interface component comprising middle part and two side parts
Inventor: CUCHEROUSSET EMMANUEL
IPC: B23K1/18
Filed: 2010-12-21
Abstract: The connection device comprises an interface component (100), which comprises: a middle part (100B) that comprises a circular opening forming a bearing of a first tube end (20); and two side parts (100A, 100C) that is linearly contacts with an external surface of a second tube (10). A line of a peripheral edge of the opening of the middle part and contact lines (110A, 110C) are semi-circular. The two side parts constitute welding lines of the interface component on the tubes. The interface component is a steel sheet component, and comprises two circular rim holes in its middle part. The connection device comprises an interface component (100), which comprises: a middle part (100B) that comprises a circular opening forming a bearing of a first tube end (20); and two side parts (100A, 100C) that is linearly contacts with an external surface of a second tube (10). A line of a peripheral edge of the opening of the middle part and contact lines (110A, 110C) are semi-circular. The two side parts constitute welding lines of the interface component on the tubes. The interface component is a steel sheet component, and comprises two circular rim holes in its middle part, where the circular rim holes are concentric at the peripheral edge of the circular opening. Each side part of the interface component comprises two semicircular rim holes that are concentric to the semicircular line of contact of the lateral part on the second tube. The two circular rim holes are separated by an annular pressing fold of convex radius to increase the stiffness of the middle part of the interface component. The two semicircular rim holes are separated by a semi-circular pressing of convex radius to increase the stiffness of side parts of the interface component. Reinforcements (R) are provided in an upper part and a lower part of junction regions between the middle part and the side parts of the interface component. Two lateral parts have different width to compensate the inclination of the first tube with respect to the first tube. The first tube is not orthogonal to the second tube but inclined with respect to the latter by an angle of 90[deg] .
Patent FR-2970326-A1 (FR)
Title: Device for measuring altitude difference between two sides of rule to measure local slope of railway track, has bubble level mounted on cam that pivots about horizontal axis, where cam is raised by bearing supported by carriage
Inventor: BEAUDOING PASCALE MICHELE HELENE
IPC: E01B35/00
Filed: 2011-01-10
Abstract: The device has a high sensitivity bubble level (7) that is mounted on a cam (5), which pivots about a horizontal axis (6), and a return spring. The cam is raised by a bearing supported by a carriage (1) moving in translation along a rail (2) that is provided parallel to the rule. The carrier comprises a vernier that slides opposite to a ruler in accordance to translation of the carriage on the slide. The cam is provided with a sinusoidal shape for allowing to read the differences in altitude between two sides of a rule.
Patent FR-2970951-A1 (FR)
Title: Recipient modulaire compose d'une pluralite de conteneurs emboitables axialement, et procede d'obtention de tels conteneurs par soufflage d'une preforme
Inventor: BOU MEZRAG MOHAMED SEIFFEDDINE
IPC: B65D21/028
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention a pour objet un récipient modulaire composé d'une pluralité de conteneurs (1) à goulot emboîtables axialement. Le goulot (3) des conteneurs (1) comportent une collerette (11) qui coopère avec une chambre tubulaire (9) ménagée en contre dépouille dans le fond (2) des conteneurs (1). La collerette (11) est logée dans la chambre (9) en étant libre radialement et en prenant un appui axial monodirectionnel contre l'épaulement (12). Des bossages (17) ménagés sur un col évasé (4) prolongeant le goulot (3) sont logés dans des alvéoles (16) que comprend une poche évasée (10) ménagée en prolongement de la chambre (9). Les bossages (17) et alvéoles (16) constituent des organes de stabilisation axiale et radiale de l'emboîtement procuré par la prise d'appui de la collerette (11) contre l'épaulement (12), et ménagent des rampes inclinées (18) de prise d'appui latéral, pour provoquer la séparation entre deux conteneurs (1) assemblés.
Patent FR-2975078-A1 (FR)
Title: Installation de transfert pour le transport aerien
Inventor: DOLEAC FABRICE
IPC: B64F1/32
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne une installation pour le transport aérien comprenant, des bagages (110, 120, 130, 140), un ensemble de stockage comportant un bâti d'entreposage (74, 76) et des conteneurs (10) à bagages aptes être engagés à l'intérieur dudit bâti d'entreposage, lesdits conteneurs (10) présentant une pluralité d'emplacements (54) comprenant des organes de retenue (56, 58), tandis que lesdits bagages (110, 120, 130, 140) comportent des organes d'accrochage (154, 156, 158, 160) venant en prise avec lesdits organes de retenue (56, 58), ledit ensemble de stockage comportant en outre une pluralité d'organes de blocage (100) verrouillables. Selon l'invention, chacun desdits bagages (110) comporte une information codée, tandis que ledit bâti d'entreposage comprend une pluralité d'organes de réception et commande (168), et lesdits organes de réception et commande (168) déverrouillent lesdits organes de blocage (100) verrouillables lorsqu'on fournit auxdits organes de réception et commande (168) l'information codée correspondant à l'information codée dudit bagage.
Patent FR-2977312-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'epaisseur d'une paroi transparente d'un recipient par interferometrie et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: PLANTAMURA BERNARD
IPC: G01B11/06
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure par interférométrie de l'épaisseur (s) de la paroi (16) transparente d'un récipient (12) en matériau thermoplastique, qui comporte : - une première étape d'émission par une source (34) lumineuse d'un rayon (E) lumineux de spectre continu perpendiculairement à la paroi (16) transparente du récipient (12), le rayon (E) émis étant réfléchi partiellement par la face (18) externe de la paroi (16) puis par la face (20) interne de la paroi (16) ; - une deuxième étape d'analyse spectrométrique par un capteur (38) interférométrique des interférences produites par la superposition des premier et deuxièmes rayons (R1, R2) réfléchis, les interférences se traduisant par une variation périodique de l'intensité (I) lumineuse en fonction de la fréquence (1/λ) de l'onde lumineuse, la variation présentant une période (P) qui est proportionnelle à l'épaisseur (s) de la paroi (16) du récipient (12).
Patent FR-2978823-A1 (FR)
Title: Position sensor for determining position of lower face of milling tool mounted on milling machine, has detecting unit for detecting offsetting of rotor to identify depression of piston toward rotor to move center of rotor beyond axis
Inventor: PLANARD PHILIPPE
IPC: G01B5/00
Filed: 2011-08-01
Abstract: The sensor (1) has a piston (4) moved with respect to a body (2) according to a translation axis (AT), where the translation axis is perpendicular to a rotation axis (AR). The piston comprises an external end (19) connected to the body, and an internal end (21) bearing and resting against a peripheral region of a rotor (13). A detecting unit detects offsetting greater than a predetermined threshold value of the rotor with respect to the rotation axis to identify depression of the piston toward the rotor tending to move center of the rotor beyond the rotation axis.
Patent FR-2966232-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz et module de coussin gonflable de securite
Inventor: BIERWIRTH SEBASTIAN
IPC: B60R21/264
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un générateur de gaz, en particulier pour un système de protection sur un véhicule, comprenant un diffuseur (10), qui forme de préférence avec un corps de fermeture (12) un boîtier extérieur, sensiblement symétrique en rotation, du générateur de gaz. Le diffuseur (10) présente plus de 12, de préférence plus de 14, plus préférentiellement 23 orifices d'évacuation (78), qui sont disposés dans une rangée. Le générateur de gaz présente d'autre part une pluralité d'autres particularités
Patent FR-2981946-A1 (FR)
Title: Unites de transcription et leur utilisation dans des vecteurs d'expression (yb2/0)
Inventor: FONTAYNE ALEXANDRE
IPC: C12N5/10
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention concerne une unité de transcription constituée d'un polynucléotide comprenant l'enhancer du virus hCMVe, ledit enhancer ayant la séquence nucléotidique SEQ ID NO : 1, ou un acide nucléotidique présentant au moins 70% d'identité de séquence avec la séquence SEQ ID NO : 1 et possédant essentiellement des propriétés d'activation de la transcription, et la région promotrice de la cycline dépendante des kinases 9 (CDK9), ladite région promotrice ayant la séquence nucléotidique SEQ ID NO : 2, ou un acide nucléotidique présentant au moins 70% d'identité de séquence avec la séquence SEQ ID NO : 2 et possédant essentiellement une activité promotrice
Patent FR-2982082-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de batteries en couches minces entierement solides
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/139
Filed: 2011-11-02
Abstract: Procédé de fabrication de batteries en couches minces entièrement solides, lesdites batteries comprenant une couche de matériaux d'anode, une couche de matériaux d'électrolyte solide et une couche de matériaux de cathode, dans lequel : - chacune de ces trois couches est déposée par un procédé d'électrophorèse, - la couche d'anode et la couche de cathode sont déposée chacune sur un substrat conducteur, de préférence une feuille ou bande mince métallique ou une feuille ou bande ou film isolant métallisé, lesdits substrats conducteurs, ou leurs éléments conducteurs, pouvant servir comme collecteurs de courant de la batterie, - la couche d'électrolyte est déposée sur la couche d'anode et/ou cathode, et dans lequel ledit procédé comprend en outre au moins une étape d'empilage desdites feuilles ou bandes, de manière à former au moins une batterie de structure empilée « collecteur / anode / électrolyte / cathode / collecteur ».
Patent FR-2982600-A1 (FR)
Title: Poubelle comportant des moyens pour comprimer des recipients tout en collectant separement le liquide pouvant etre contenu dans ces recipients
Inventor: GOMEZ REMI
IPC: B65F1/14
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne une poubelle à boissons (1) comprenant : - une enceinte (2) présentant une ouverture supérieure (7) ; - une plaque de compression (14) mobile entre une position dégagée et une position de compression dans laquelle elle ferme l'ouverture (7) ; - un piston (11) situé en vis-à-vis de l'ouverture (7) et sous la plaque de compression (14) mobile selon un axe (AX) entre une position basse, une position d'éjection, et une position haute ; - un éjecteur (13) pour pousser latéralement un récipient reposant sur le piston (11) en position d'éjection pour le faire tomber du piston ; - des moyens motorisés (8) commandés pour successivement fermer la plaque de compression (14) après introduction d'un récipient dans l'ouverture (7), provoquer la remontée du piston (11) afin de comprimer ce récipient contre la plaque (14), abaisser le piston (11) à sa position d'éjection, et éjecter le récipient en le faisant tomber du piston.
Patent FR-2984957-A1 (FR)
Title: Power system for use in vehicle i.e. hybrid car, has connection rod mounted on piston by pivot connection, and control device controlling immobilization of crown wheel in electric working position when electrical motor moves vehicle
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60W20/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: The system has a thermal engine including a piston (8) that is moved according to translation direction (9) by driving a crank pin in rotation around a driving shaft. A connection rod (21) is mounted on the piston by a pivot connection (23). A pinion (19) is centered on the crank pin. A control device controls immobilization of a crown wheel (14) in an electric working position when an electrical motor moves a vehicle, where displacement of the pivot connection is carried-out between the rod and the pinion perpendicular to the translation direction in the working position.