baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964456-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fuite et revetement d'organe de transport ou de stockage de fluide comportant ce dispositif de detection
Inventor: ALBALADEJO SERGE
IPC: G01M3/18
Filed: 2010-09-08
Granted: 2013-05-10
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de revêtement d'un conduit de transport ou de stockage d'un fluide par un dispositif de détection de fuite du fluide qui comporte une couche d'un matériau isolant fibreux agencé pour entourer le conduit et une couche d'un matériau conducteur qui s'étend contre la couche de matériau isolant, le matériau conducteur étant essentiellement constitué de fibres de carbone ou de graphite, dans lequel on solidarise la couche de matériau isolant à la paroi du conduit, par cerclage de cette couche par des liens.
Patent FR-2967920-B1 (FR)
Inventor: CHAPLAIS GERALD
IPC: B01J20/02
Filed: 2010-11-26
Granted: 2012-11-30
Abstract: A novel crystalline hybrid solid with a mixed organic-inorganic matrix is described which has a three-dimensional structure containing an inorganic framework with metallic centres based on zinc connected together via deprotonated organic ligands constituted by the entity -O2C-C6H2-(O)2-CO2. This novel solid is termed IM-21 and has an X-ray diffraction diagram as given below.
Patent FR-2969599-B1 (FR)
Inventor: MEHALEBI SORAYA
IPC: C04B24/24
Filed: 2010-12-23
Granted: 2013-05-10
Abstract: An anti-foam additive for a cement composition, including a fatty alcohol ester that is soluble in an aqueous medium at acidic pH, and hydrolysable in a basic medium, i.e. when the ester is incorporated into the cement composition, while releasing an active anti-foam molecule. This ester is preferably a fatty alcohol ester of a quaternary ammonium carboxylate, that is soluble in an aqueous solution of a superplasticizer, such as a polycarboxylate with poly(ethylene oxide) side chains. The additive can used for reducing the amount of air entrained during mixing or blending of mortars or concretes.
Patent FR-2977703-B1 (FR)
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: G09F7/18
Filed: 2011-07-05
Granted: 2013-07-12
Abstract: The holder (10) has two bands hinged together by one of longitudinal edges of each band so as to move between a closed position, in which the bands are superimposed to define housing between the bands for a label (17), and an open position for providing access to the housing. Each band includes a retaining element e.g. adhesive or hooking element, to ensure fixation of the label on the holder irrespective of the position of the holder, in a configuration where each band accommodates a portion of the label.
Patent FR-2977802-B1 (FR)
Inventor: THURET PIERRE EMMANUEL
IPC: A61L9/14
Filed: 2011-07-13
Granted: 2013-12-20
Abstract: The device has a bottle (8) for containing a volatile liquid i.e. essential oil to be diffused. A wick (5) includes a base (51) extending inside the bottle, and a head (52) extending outside the bottle, where the head includes a through opening. A ventilator (1) is positioned towards the head of the wick, for generating an air flow. The ventilator is connected to an end of an air duct (3) for guiding air on the head of the wick. The air duct includes a resistor (2) to heat the air generated by the ventilator, and a nozzle (4) that is movable at its free end.
Patent FR-2980670-B1 (FR)
Inventor: HANRAS CATHERINE
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-09-30
Granted: 2013-11-01
Abstract: Composition comprises a calcium, a raw material comprising calcium carbonate, a pulp of a portion of a plant of the family Verbenaceae, and a pulp of a portion of a plant of Equisetum. ACTIVITY : Anabolic; Metabolic; Muscular-Gen.; Osteopathic; Antiarthritic; Endocrine-Gen.; Eating-Disorders-Gen.; Antiemetic; Cardiovascular-Gen.; Cytostatic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2988856-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un circuit de decharge d'un systeme electrique
Inventor: SOELL MAX
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-03-21
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé et dispositif de diagnostic (200) d'un circuit de décharge (101) destiné à décharger un système électrique (103) notamment le système électrique (103) d'un véhicule à entraînement électrique (100). Dans une étape de diagnostic (203) du circuit de décharge (101), on décharge partiellement le système électrique (103) par le circuit de décharge (101).
Patent FR-3017305-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la pratique de l'escalade sur un mur artificiel
Inventor: DELACHANAL JEROME
IPC: A63B29/04
Filed: 2014-02-11
Granted: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide (1) à la pratique de l'escalade pour un grimpeur sur un mur artificiel (2) comprenant au moins un assemblage de panneaux (4) comportant un maillage régulier de trous aptes à recevoir des inserts (5) permettant la fixation de prises (6) à l'aide de vis (7), remarquable en ce qu'il comporte au moins un capteur (10) de mesure de la force appliquée par ledit grimpeur sur une des prises (6) du mur artificiel (2).
Patent FR-3020566-B1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement in vivo d'especes biologiques
Inventor: MOMBRUN ADRIEN
IPC: G01N33/50
Filed: 2014-04-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvement in vivo d'espèces biologiques, comprenant :         - une gaine (10) tubulaire s'étendant entre une extrémité proximale (10a) de ladite gaine et une extrémité distale (10b) de ladite gaine, ladite extrémité distale (10b) de la gaine présentant une partie saillante,         - une tige (11) s'étendant entre une extrémité proximale (11a) de ladite tige et une extrémité distale (11b) de ladite tige, apte à coulisser dans la gaine (10) entre une position rétractée dans laquelle l'extrémité distale (11b) de la tige est située à l'intérieur de la gaine (10) et une position déployée dans laquelle l'extrémité distale (11b) de la tige s'étend au-delà de l'extrémité distale (10b) de la gaine,         ladite tige (11) comprenant un support (12) de capture desdites espèces biologiques, en un matériau poreux, agencé dans une région distale de la tige de telle sorte que le support de capture (12) soit situé à l'extérieur de la gaine (10) lorsque la tige (11) est dans sa position déployée.
Patent FR-3024215-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage thermoelectrique saisonnier et appareil de chauffage mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: LONGIS ALEXANDRE
IPC: F24H7/02
Filed: 2015-03-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de stockage (4) caractérisé en ce qu'il est constitué d'un matériau à changement de phase apte à stocker l'énergie électrique sous forme de chaleur latente associé à un système de conduction et d'homogénéisation thermique, et appareil de chauffage (1) comprenant un bâti dont une face arrière (2) du bâti est apte à être fixée à une paroi d'une pièce à chauffer, le bâti étant relié à un élément rayonnant formant une façade (3) de l'appareil, ledit bâti renfermant un noyau constitué par le dispositif de stockage (4).
Patent FR-3033269-B1 (FR)
Title: Tete de vaporisateur et procede de fabrication d'une telle tete
Inventor: ALVES DE MATOS ALBERTO
IPC: B29C45/14
Filed: 2015-03-03
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une tête (1) de vaporisateur, comprenant un bouton poussoir (2) comportant un circuit de distribution de fluide sous pression comprenant un collecteur adapté pour coopérer avec une valve de distribution dudit fluide, au moins un canal (12) d'alimentation reliant le collecteur à une chambre (11) d'agitation et un orifice (21) de pulvérisation, caractérisée en ce que le bouton poussoir comporte un corps (3) sur lequel est articulé un couvercle (4), le corps et le couvercle étant moulés d'une seule pièce dans une première matière synthétique, ledit couvercle, en position fermée, formant avec le corps ladite chambre (11) d'agitation. Une chape (25) surmoulée assure l'intégrité du bouton poussoir et confère des caractéristiques esthétiques et/ou sensorielles à la tête de vaporisateur. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'une telle tête de vaporisateur.
Patent FR-3028416-B1 (FR)
Title: Dispositif d'humidification pour gaz a usage medical
Inventor: PARATICO ROBERTO
IPC: A61M16/16
Filed: 2015-11-17
Granted: 2021-03-26
Abstract: Dispositif d'humidification (1) pour gaz à usage médical, en particulier un humidificateur à bulles pour oxygénothérapie de polyvalence non utilisée, comprenant : un récipient (2) pour contenir du liquide ayant une ouverture (5) fermée par un capuchon (8), un barboteur (3) qui s'étend à l'intérieur du récipient et avec un trajet d'air le long du capuchon (8) s'étendant entre un système d'entrée (11) et le barboteur (3), le capuchon (8) comprenant une première partie (8a) qui est raccordée à l'ouverture (5) et une seconde partie rotative (8b) qui est accouplée sur ladite première partie (8a) et qui a un siège de réception (10) pour un système d'entrée de gaz à usage médical (11) approprié pour le raccordement au débitmètre.
Patent FR-3045054-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de compositions comprenant des alkyl guloside uronates d'alkyle
Inventor: BENVEGNU THIERRY
IPC: C11D1/66
Filed: 2015-12-11
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation de compositions comprenant des alkyl guloside uronates d'alkyle, à partir de matières premières biosourcées ou biocompatibles/biodégradables, et également de sels et acides de ceux-ci.
Patent FR-3048938-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de prevention d'oscillations de couple dans une transmission d'un vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: LE ROY LOIC
IPC: B60K6/22
Filed: 2016-03-15
Granted: 2019-06-14
Abstract: Système de prévention des oscillations de couple générées dans une transmission d'un véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique (12), au moins une machine électrique (14) et une transmission mécanique (16) reliée audit moteur thermique, à ladite machine électrique (14) et aux roues (28a, 28b) du véhicule. Le système de prévention d'oscillations comprend un module (81) de détection d'une zone de basculement du groupe motopropulseur dans laquelle les oscillations de couple peuvent apparaître, un module (84) de figeage du couple en sortie du moteur thermique, un module (85) de calcul d'une consigne de couple filtrée (Cfiltrée) en fonction d'une valeur de couple (Ccons) demandée par le conducteur suite à l'appui sur la pédale d'accélération à un instant (n) et d'une valeur de couple filtrée (Cfiltrén-1) demandée par le conducteur à un instant précédent (n-1), et un module (86) de transmission de ladite consigne de couple filtrée (Cfiltrée) à la machine électrique (14).
Patent FR-3051356-B1 (FR)
Title: Composition rincable comprenant des particules exfoliantes
Inventor: LHEUREUX ERIC
IPC: A61K8/25
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant au moins : - des particules d'aérogel de silice hydrophobe, - au moins un tensioactif ou un mélange de tensioactifs, et - des particules exfoliantes de taille médiane comprise de 10 à 1 500 µm.
Patent FR-3057093-B1 (FR)
Title: Systeme de detection d'au moins un vehicule au sein d'une aire de detection situee sur une chaussee
Inventor: ROBINET ANTOINE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-10-04
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) d'au moins un véhicule au sein d'au moins une aire de détection (A) située sur une chaussée (C). Le système de détection (1) comporte, d'une part, des éléments détecteurs (2) enchâssés dans ladite chaussée (C) et, d'autre part, une centrale de gestion (3) implantée à distance desdits éléments détecteurs (2), lesquels éléments détecteurs (2) comportent chacun une source d'alimentation autonome interne, un module de communication sans fil, un capteur de détection et un circuit de gestion comprenant un module pour la transmission d'un signal de détection. La centrale de gestion comporte un module de communication sans fil et un calculateur destiné à traiter les signaux de détection. Le système de détection (1) comprend des moyens d'attribution pour associer chaque élément détecteur (2) à un groupe de détection (G), ladite aire de détection (A) comprenant au moins deux desdits groupes de détection (G).
Patent FR-3045539-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace equipe d'une unite d'eau de lavage couplee au capuchon d'extremite
Inventor: HERINCKX DIRK
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-01-31
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un capuchon d'extrémité (10) et une unité d'eau de lavage (12) couplée au capuchon d'extrémité (10) pour l'eau de lavage (52). La direction de montage (14) pour coupler l'unité d'eau de lavage (12) sur le capuchon d'extrémité (10) est pratiquement perpendiculaire à la direction longitudinale (16) du balai d'essuie-glace.
Patent FR-3065698-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport et procede d'evacuation d'un tel vehicule de transport
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B61D17/10
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un véhicule de transport comprenant au moins un étage inférieur et au moins un étage supérieur (E2) séparés par un plancher horizontal (7), le plancher (7) comportant au moins une ouverture de passage (70) fermée par une trappe de secours (4) adaptée pour permettre l'évacuation d'au moins un voyageur situé à l'étage supérieur (E2) vers l'étage inférieur.
Patent FR-3057961-B1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la determination de position par navigation satellitaire et systeme pour sa mise en œuvre
Inventor: WEISSENMAYER SIMON
IPC: G01S5/14
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé pour améliorer la détermination de la position par navigation satellitaire (500) consistant à :  - identifier (610) un premier signal reçu émis par au moins un premier satellite,  - constater (620) une première propriété du premier signal, comparer (630) la première propriété constatée du premier signal à une première propriété de signal, prédéfinie,  - sélectionner (640) le premier signal par la concordance avec la première propriété de signal prédéfinie, et  - utiliser (650) le signal sélectionné pour déterminer la position.
Patent FR-3072783-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de rayonnement ionisant et procede de detection associe
Inventor: THEVENIN MATHIEU
IPC: G01T1/20
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un système (2) de détection de rayonnement ionisant, comprenant au moins un scintillateur propre à produire au moins un photon lors d'une interaction avec un rayonnement ionisant, le système de détection (2) comprenant également, pour chaque scintillateur, une pluralité de détecteurs de photon (10) agencés de façon à recouvrir la majeure partie d'une surface externe du scintillateur, chaque détecteur de photon (10) étant configuré pour générer un signal de détection présentant, au cours du temps, une valeur indicative de la réception ou non de photon en provenance du scintillateur, le système de détection (2) comprenant, en outre, un étage de traitement (6) configuré pour déterminer, à partir de chaque signal de détection, une donnée temporelle représentative d'une date à laquelle le détecteur de photon (10) qui a généré le signal de détection a reçu un photon en provenance du scintillateur associé.
Patent FR-3073112-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'un contenu multimedia dans un reseau de zone metropolitaine
Inventor: TOULLEC ERIC
IPC: H04N21/2368
Filed: 2017-11-02
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mis en œuvre par des moyens informatiques, dans un réseau (9) de zone métropolitaine (MAN), d'un contenu multimédia préalablement encodé numériquement en un flux audio-vidéo (F) et transmis depuis une plateforme de distribution (3) en vue d'une transmission à la demande à une pluralité de terminaux de réception (41, 43), le procédé comprenant les étapes suivantes : - appliquer une fonction de démultiplexage au flux audio-vidéo, ladite fonction étant agencée pour générer au moins un groupe de flux de données (GR1, GR2, GR3), - appliquer une transformation (TR1) sur chaque flux de données (F11, F12, F21, F22, F31) de l'au moins un groupe de flux de données, - segmenter chaque flux de données de l'au moins un groupe de flux de données transformés, - stocker l'au moins un groupe de flux de données segmentés dans une mémoire (29), le procédé comprenant en outre, seulement en réponse à une requête émise par un terminal de réception (41) parmi la pluralité de terminaux de réception, les étapes suivantes : - sélectionner en fonction de la requête au moins un flux de données d'au moins un groupe de flux de données stockés, - transmettre l'au moins un flux de données sélectionné à destination du terminal de réception émetteur de la requête.
Patent FR-3074172-B1 (FR)
Title: Revetement lubrifiant comprenant du graphene bicouche ou du nitrure de bore utile pour des applications tribologiques
Inventor: LAURENT CHRISTOPHE
IPC: C04B35/624
Filed: 2017-11-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention a trait à un revêtement composite comprenant une matrice solide de type céramique obtenue via un procédé sol/gel, dans laquelle est incluse une charge lubrifiante sous forme de particules lamellaires cristallines comprenant un empilement de 2 à 5 feuillets de carbone ou de nitrure de bore hexagonal. Le revêtement de l'invention est utile pour améliorer le comportement tribologique de substrats tels que des substrats métalliques vis-à-vis de substrats de toutes natures (métallique, polymère, céramique). La présente invention a également trait au procédé de fabrication des substrats revêtus correspondants, mais également au sol chargé précurseur dudit revêtement et à son procédé de préparation.
Patent FR-3080356-B1 (FR)
Title: Aile retractable par cooperation de coque a redan et foil monobloc
Inventor: DE CASTELNERAC BERTRAND
IPC: B63B1/30
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble coque (30) de bateau hors-bord (30) à moteur (10) à hélice (11) et foil (40) monobloc caractérisé en ce que l'arrière de la coque (30) à proximité du moteur forme un redan (20) de bâbord à tribord, de volume égal à celui de l'aile (44) d'un foil monobloc (40) qui est actionné par un mécanisme d'actionnement motorisé (46) en translation vertical, par deux bras de foils (42a, 42b) qui coulissent dans deux coffres latéraux (41a, 41b) formés dans l'épaisseur de la coque, pour épouser une première position de rangement foil (40) remonté contre la coque dans laquelle l'ensemble de la coque est lisse, et une seconde position de vol dans laquelle l'aile de foil se trouve positionnée sous l'hélice (11) de moteur pour la colonne d'eau qui circule sous la coque et qui est aspiré par l'hélice (11).
Patent FR-3082565-B1 (FR)
Title: Procede de commande et dispositif de commande de moteur-fusee
Inventor: REMY ANTOINE
IPC: F02K9/56
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de commande d'un moteur-fusée (10), le moteur-fusée comprenant une chambre de combustion (12), une première vanne d'alimentation de la chambre de combustion (22) pour réguler le débit d'un premier ergol dans une première conduite d'alimentation (20) configurée pour alimenter la chambre de combustion (12), et une deuxième vanne d'alimentation de la chambre de combustion (23) pour réguler le débit d'un deuxième ergol dans une deuxième conduite d'alimentation (21) configurée pour alimenter la chambre de combustion (12), le procédé comprenant la commande conjointe des première et deuxième vannes d'alimentation de la chambre de combustion (22, 23) selon une loi en segments de plage. Dispositif de commande de moteur-fusée .
Patent FR-3084635-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une structure de vehicule ferroviaire
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: B61D17/04
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé d'assemblage d'une structure (16) de véhicule ferroviaire comprenant les étapes successives suivantes : Fourniture d'au moins deux panneaux de structure (8, 10) de véhicule ferroviaire à assembler, au moins l'une des surfaces d'assemblage (12, 14) d'un panneau de structure (8, 10) à l'autre étant pourvue de rugosités (18), - application d'une couche (20) de résine à haute performance sur au moins l'une des surfaces d'assemblage (12, 14), la résine haute performance étant apte à supporter de manière permanente des contraintes de compression supérieures à 90 MPa et présentant des modules d'élasticité en compression supérieurs à 2000 MPa, - mise en vis-à-vis des surfaces d'assemblage (12, 14) pour que la couche (20) de résine à haute performance soit prise en sandwich entre les surfaces d'assemblage (12, 14), - polymérisation de la résine à haute performance pour former une structure (16) de véhicule ferroviaire.
Patent FR-3088751-B1 (FR)
Title: Procede de capture et de diffusion d'une session informatique d'utilisateur
Inventor: DIRSON YANN
IPC: G06T1/20
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de capture et de diffusion d'une session informatique d'utilisateur, la session s'exécutant sur un ordinateur hôte muni d'une unité de traitement graphique pour préparer des données d'affichage de la session. Le procédé de capture et de diffusion met en œuvre les opérations visant à fournir répétitivement les données d'affichage préparées par l'unité de traitement graphique à un premier encodeur et à un deuxième encodeur pour établir un flux vidéo primaire et un flux vidéo secondaire ; puis à transmettre le flux vidéo primaire à un client distant associé à la session informatique et transmettre le flux vidéo secondaire à un client abonné.
Patent FR-3089683-B1 (FR)
Title: dispositif optronique
Inventor: DUCROS Cédric
IPC: H01L31/0236
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif optronique (1), comprenant : -un substrat de verre (2) comportant des première et deuxième faces (21, 22) opposées et texturées ; -un matériau conducteur électrique (3) continu et formé sur la deuxième face (22) du substrat de verre ; -un capteur photovoltaïque en couche mince (4) formé sur le matériau conducteur électrique (3); -la texturation de la première face (21) du substrat de verre est configurée pour présenter une réflexion optique pondérée dans le spectre visible inférieure à 3%; -la texturation de la deuxième surface (22) du substrat de verre est configurée pour diffuser la lumière transmise depuis le substrat vers l’électrode transparente (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093398-B1 (FR)
Title: bracelet comprenant une source de chaleur
Inventor: LAMBERT AURÉLIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention prévoit un bracelet (10) comportant au moins un boitier (2) comprenant une source de chaleur (1), et au moins un brin (11, 12) formant une partie plus souple que le boitier (2). Le brin (11, 12) comprend deux couches de matériau conductrices (14, 19) de chaleur et une couche (18) de matériau à changement de phase située entre les deux couches de matériau conductrices de chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102433-B1 (FR)
Title: Interface et organe de commande de véhicule automobile
Inventor: DEBAECKER FLAVIEN
IPC: G06F3/0362
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un organe de commande (2) pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile comprenant :- un élément de préhension (4), mobile en rotation autour d’un axe (X) et comportant au moins un premier élément magnétique (6), - un guide (10) comportant au moins un deuxième élément magnétique (8) agencé pour coopérer avec le premier élément magnétique (6) lors de la rotation de l’élément de préhension (4) de façon à définir des positions d’indexage,caractérisé en ce que l’élément de préhension (4) est monté mobile en translation entre une position de repos (P) dans laquelle les éléments magnétiques (6,8) sont positionnés en vis-à-vis et une position active (P’) dans laquelle les éléments magnétiques (6,8) sont décalés, les éléments magnétiques (6,8) exerçant l’un sur l’autre une force de rappel magnétique.  L’invention concerne également une interface comportant un moins un tel organe de commande (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2