baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985502-B1 (FR)
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D19/00
Filed: 2012-01-05
Granted: 2014-01-17
Abstract: The present invention relates to a bottle (2) comprising: - a bottle body (7) having an elongate shape along an axis (X) and having - a first, radially deformable zone (8), allowing the user to press this zone in order to reduce the interior volume of the bottle and dispense its contents, - a second zone (9), which is separate from the first zone and preferably located above the latter when the bottle rests with its bottom (10) on a horizontal flat surface, this second zone (9) having a bellows that is able to deform axially under the effect of a variation in ambient atmospheric pressure, - a product (P) contained in the body of the bottle, initially taking up from 25 to 70% of the interior volume of the bottle.
Patent FR-3012316-B1 (FR)
Title: Methode electrophysiologique d'evaluation de l'efficacite d'une prothese auditive
Inventor: THAI-VAN HUNG
IPC: H04R25/00
Filed: 2013-10-25
Granted: 2017-09-15
Abstract: Méthode d'évaluation de l'efficacité d'une prothèse auditive consistant :         - à émettre un stimulus via une prothèse auditive, délivrant ainsi un stimulus auditif au système nerveux auditif d'une personne équipée de ladite prothèse auditive,         - à recueillir les signaux neurophysiologiques émis par ledit système nerveux auditif en réponse au stimulus auditif au moyen d'un système d'électro- ou magnétoencéphalographie, et         - à traiter les signaux reçus.         La méthode se caractérise en ce qu'elle consiste :         - à émettre un stimulus composé d'au moins une paire d'unités linguistiques choisies parmi une matrice de confusion phonétique,         - à recueillir séparément un signal neurophysiologique en réponse pour chaque unité linguistique, et         - à comparer les signaux pour évaluer l'efficacité de la prothèse.
Patent FR-3028072-B1 (FR)
Title: Terminal de paiement
Inventor: BERTHIAUD OLIVIER
IPC: G06Q20/34
Filed: 2014-11-03
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention se rapporte à un terminal de paiement comprenant une rainure d'insertion d'une carte à mémoire magnétique et dont un plan général de visualisation formé par un clavier et/ou un écran du terminal (PIT) forme un angle non nul avec un plan général de pose dudit terminal. Selon l'invention, le plan du fond de la rainure d'insertion d'une carte à mémoire magnétique est sensiblement parallèle au plan sur lequel le terminal est posé.
Patent FR-3028912-B1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'une ligne flexible comportant une gaine externe delimitant un volume interieur et ligne flexible associee
Inventor: MORAND HENRI
IPC: F16L11/00
Filed: 2014-11-20
Granted: 2016-12-30
Abstract: Le procédé comporte une gaine externe délimitant un volume intérieur, comportant les étapes suivantes :         - introduction de la ligne flexible dans un liquide ;         - inondation au moins partielle du volume intérieur par le liquide à travers au moins un orifice (29) ménagé dans la ligne flexible ;         caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de fermeture du ou de chaque orifice (29) après l'étape d'inondation.
Patent FR-3032183-B1 (FR)
Title: Systeme d'aerofreinage pour desorbitation de satellite
Inventor: RASSE BENJAMIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-02-03
Granted: 2018-06-22
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de désorbitation de satellite comportant une surface d'aérofreinage qui comporte un dispositif de maintien d'attitude du satellite à gradient de gravité, le dispositif à gradient de gravité comportant au moins un mât portant la surface d'aérofreinage et dont une première extrémité est solidaire du satellite et dont la seconde extrémité est pourvue d'une masse, de sorte que ledit mât s'oriente dans une direction opposée à la direction de la planète autour de laquelle orbite le satellite.
Patent FR-3043849-B1 (FR)
Title: Batterie ni-cd munie d'un indicateur d' etat de charge
Inventor: GIRARD KEVIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-11-16
Granted: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne une batterie d'accumulateurs électrochimiques au nickel-cadmium comportant un indicateur de son état de charge, ledit indicateur comprenant         - des capteurs pour réaliser des mesures continues de tension, d'intensité du courant électrique et de température de ladite batterie,         - des moyens de détermination à un instant t, d'un historique de charge/décharge de ladite batterie en fonction desdites mesures,         - des moyens de stockage de données dans lesquels sont mémorisés au moins un historique de charge/décharge, une tension, une intensité et une température de référence prédéfinis, ainsi que lesdites mesures et l'historique déterminé,         - une unité de contrôle destinée à         - mesurer une tension, une intensité et une température de la batterie à l'instant t, déterminer un mode de fonctionnement de ladite batterie par comparaison de la tension et de l'intensité mesurées à l'instant t, vis-à-vis de la tension et de l'intensité de référence, respectivement,         - déterminer une correction de la tension et de l'intensité mesurées à l'instant t par comparaison de la température mesurée à l'instant t, vis-à-vis de la température de référence,         - calculer une capacité théoriquement disponible de ladite batterie en fonction du mode de fonctionnement et de ladite correction,         - déterminer un besoin de recalage de la capacité théoriquement disponible de la batterie par comparaison de l'historique déterminé à l'instant t vis-à-vis de l'historique de référence,         - en fonction dudit besoin de recalage et de ladite capacité théoriquement disponible, calculer une capacité réellement disponible de ladite batterie, en fonction de ladite capacité réellement disponible, définir l'état de charge de ladite batterie,         - un dispositif d'affichage dudit état de charge défini.
Patent FR-3044417-B1 (FR)
Title: Volet obturateur a etalon de verification de justesse integre d'un analyseur a fluorescence x portable
Inventor: CROUZAT ARNAUD
IPC: G01N23/223
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-06-21
Abstract: Une tête (3) de mesure d'une quantité d'un métal donné présent dans une peinture comprenant : - une source (11) de rayons X, - une fenêtre (34) disposée sur une face (31) avant de la tête de mesure, en regard de la source, - un dispositif (36,47,48) de mise en mouvement, - un volet (10) obturateur, le volet obturateur étant mobile, par le biais du dispositif de mise en mouvement, entre une position dite fermée, où le volet obturateur obture en partie la fenêtre, et une position dite ouverte, où le volet obturateur n'obture pas la fenêtre, - un étalon (38) de vérification de justesse solidaire du volet obturateur, l'étalon de vérification de justesse, le volet obturateur en position fermée, et la fenêtre étant sensiblement parallèles entre eux.
Patent FR-3047795-B1 (FR)
Title: Feu de signalisation avec faisceau focalisant en retrait de la surface exterieure dudit feu
Inventor: FRANC ALEXANDRE
IPC: F21V5/00
Filed: 2016-02-16
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de signalisation lumineuse (6) destiné à être disposé derrière une vitre (4) ou une glace, notamment une vitre de lunette arrière de véhicule automobile, le dispositif comprenant un emplacement pour au moins une source lumineuse (12) apte à émettre des rayons lumineux ; un système optique (14, 16) apte à dévier les rayons lumineux émis par la ou les sources lumineuses (12) de manière à converger en un point ou un segment (18) et à former un faisceau lumineux divergeant suivant un axe optique (26) du dispositif. Ce dernier comprend, en outre, un masque (22, 24) s'étendant depuis le système optique (14, 16), à hauteur du point ou segment de convergence (18), dans la direction du faisceau lumineux.
Patent FR-3050246-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-04-19
Granted: 2018-04-27
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple, notamment pour automobile, en particulier pour un dispositif d'embrayage, l'amortisseur comportant :         - un premier élément (3) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X),         - un second élément (2) mobile en rotation autour de l'axe de rotation (X), et mobile en rotation par rapport au premier élément autour de l'axe de rotation (X),         - un bras (81) relié par une liaison élastique (82) au second élément de l'amortisseur, ce bras comportant une surface de came (20) agencée pour coopérer, lors l'une rotation relative entre les premier et second éléments, avec un suiveur de came (24) afin de permettre le transfert de couple entre le premier et second élément,         caractérisé en ce qu'au moins une partie de la portion du bras le long de laquelle s'étend la surface de came, dite portion de transmission (83), présente au moins une zone de densité réduite (84).
Patent FR-3051266-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface capacitive a structure d'electrodes mixtes, et appareil comprenant le dispositif
Inventor: LEGROS ERIC
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-05-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'interface capacitive, comprenant une surface de détection (10) avec une ou des premières électrodes capacitives (21) s'étendant selon une première direction (X), des secondes électrodes capacitives (22) s'étendant selon une seconde direction (Y), des troisièmes électrodes capacitives (23) agencées selon une disposition matricielle entre les secondes électrodes capacitives (22) et en regard de la ou des premières électrodes capacitives (21), et des pistes de liaison (24) électriquement reliées dans la surface de détection (10) à une pluralité de troisièmes électrodes capacitives (23) voisines.
Patent FR-3055972-B1 (FR)
Title: Localisation d'etiquettes electroniques de gondole dans une surface de vente
Inventor: BOTTINE PHILIPPE
IPC: G01S5/06
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'étiquettes électroniques de gondole (1) réparties dans une surface de vente, chacune munie d'un identifiant d'étiquette qui lui est propre, une pluralité de balises radiofréquence (4) étant configurées pour émettre des signaux radio (S1), dans lequel: - un terminal portable (3) reçoit (S2) des signaux radio émis par plusieurs balises radiofréquence (4) et détermine des données issues des signaux; - à un instant d'acquisition, le terminal portable (3) acquiert l'identifiant d'une étiquette électronique de gondole (1) à partir de ladite étiquette électronique de gondole (1); - le terminal portable (3) transmet à un serveur informatique central (6) l'identifiant d'étiquette et les données issues des signaux reçus à l'instant d'acquisition, - le serveur informatique central (6) détermine des données d'association entre l'étiquette électronique de gondole (1) identifiée par l'identifiant d'étiquette et une position déterminée à partir des données issues des signaux radios reçus à l'instant d'acquisition.
Patent FR-3060489-B1 (FR)
Title: Dispositif chauffant de protection d'un radar de vehicule automobile
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: - L'invention concerne un dispositif (10) de protection d'un radar (20) de véhicule automobile, comprenant au moins un générateur de courant (30) et un cache (40), le cache (40) comportant au moins une zone de transmission (50) apte à être traversée par des ondes (60) dudit radar (20), caractérisé en ce que la zone de transmission (50) comporte un revêtement (70) constituant une résistance électrique, et en ce que le générateur de courant (30) est apte à générer un courant dans ledit revêtement (70).
Patent FR-3060674-B1 (FR)
Title: Systeme de retenue pour montage d'une piece coulissante d'ebenisterie
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: F16B2/12
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-05-01
Abstract: Une pièce moulée d'ébénisterie (4) selon l'invention, prévue pour être montée à coulissement dans un véhicule, comporte un organe de maintien transitoire (1). L'organe comprenant une base de liaison (16) rattachée à la pièce (4), une partie sécable (7a,7b) prolongeant la base de liaison, et une portion d'ancrage (6) de l'autre côté de la partie sécable (7a, 7b), pointant à l'opposé de la pièce (4) par rapport à la partie sécable (7a,7b). La partie sécable est divisée en deux portions sécables (7a, 7b) écartées l'une de l'autre.
Patent FR-3061308-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un terminal utilisateur par rapport a un vehicule automobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation (P) d'un terminal utilisateur (SP) par rapport à un véhicule automobile (V) comprenant une pluralité d'unités électroniques (BA, PE), ledit terminal utilisateur (SP) et les unités électroniques (BA, PE) étant adaptés pour communiquer selon un protocole de communication Bluetooth Low EnergyTM (BLE), selon lequel ledit procédé de localisation (P) comprend : - une diffusion par chaque unité électronique (BA, PE) d'une pluralité de trames d'annonce (ADV) au sein d'au moins deux canaux d'annonce (CA), chaque trame d'annonce (ADV) diffusée comprenant une information d'identification primaire (FLG1) d'une unité électronique (BA, PE) ; - un balayage desdits au moins deux canaux d'annonce (CA) par ledit terminal utilisateur (SP) pour recevoir lesdites trames d'annonce (ADV) diffusées ; - une mémorisation desdites trames d'annonce (ADV) par ledit terminal utilisateur (SP) en fonction de ladite information d'identification primaire (FLG1) ; - une mesure de la puissance en réception (RSSI) par ledit terminal utilisateur (SP) desdites trames d'annonce (ADV) mémorisées ; - pour chaque unité électronique (BA, PE), une détermination de la distance (D) à laquelle se trouve ledit terminal utilisateur (SP) du véhicule automobile (V) en fonction desdites mesures de puissances en réception (RSSI) ; - un calcul de la position (POS) du terminal utilisateur (SP) par rapport au véhicule automobile (V) en fonction des distances (D) déterminées pour chaque unité électronique (BA, PE).
Patent FR-3067799-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage aerodynamique pour une enveloppe d'une charge utile
Inventor: TROUILLOT CHRISTIAN
IPC: F42B10/56
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de freinage aérodynamique pour une enveloppe d'une charge utile destinée à être éjectée d'un projectile sur trajectoire. Ce dispositif de freinage comporte au moins un parachute relié à l'enveloppe par des suspentes, le parachute et les suspentes du parachute étant logées dans un fourreau (10). Le dispositif est caractérisé en ce que le fourreau est enroulé autour d'un axe d'enroulement perpendiculaire à sa direction longitudinale, et rendu solidaire d'un boîtier cylindrique (15) dont l'axe est parallèle à l'axe d'enroulement, boîtier lui-même solidaire d'un culot (4) de fermeture du projectile, les suspentes étant liées à l'enveloppe par l'intermédiaire d'un câble prolongateur (8) qui est enroulé autour de l'axe du boîtier (15) et fixé à ce dernier par au moins trois fils à casser périphériques (17), qui sont régulièrement répartis angulairement. L'invention trouve application à la dispersion de charges utiles telles que des pots éclairants ou des drones.
Patent FR-3062039-B1 (FR)
Title: Siege inclinable de salle de spectacle
Inventor: GIRARD ELISABETH
IPC: A47C3/026
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un siège prévu pour une salle de spectacle, comprenant une assise (4) et un dossier (8), ce siège étant remarquable en ce qu'il comporte un pied central unique (6) supportant l'assise (4) par des glissières longitudinales, et un dossier basculant (8) relié au pied (6) par un premier pivot transversal (20), ce dossier (8) comprenant un levier (22) réalisant une avance de cette assise (4) quand il bascule vers l'arrière, et en ce qu'il comporte un dispositif élastique (32) rappelant le dossier (8) vers l'avant.
Patent FR-3066745-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant un dispositif de freinage aerodynamique
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: B61H11/10
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) comportant une cabine de pilotage (12) située à une première extrémité longitudinale (16) de la voiture (10) et délimitée dans une direction d'élévation (Z) par une partie supérieure (14), le dispositif de freinage aérodynamique (20) comprenant au moins un carénage de déviation d'air (22) monté sur la partie supérieure (14) de la cabine de pilotage (12), dans laquelle le carénage de déviation d'air (22) comprend une paroi (24) formant une surface frontale (38) orientée vers la première extrémité longitudinale (16), et une trappe (40), la trappe (40) étant mobile par rapport audit carénage de déviation d'air (22) entre une position ouverte dans laquelle la surface frontale (38) est exposée lorsque le freinage est souhaité et une position fermée dans laquelle la surface frontale (38) est masquée lorsque le freinage n'est pas souhaité.
Patent FR-3067852-B1 (FR)
Title: Protection biologique de type diaphragme destinee a equiper un fourreau d'une paroi d'enceinte confinee
Inventor: ESCOFFIER CEDRIC
IPC: G21F7/005
Filed: 2017-06-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne une protection biologique (1) destinée à fermer une ouverture d'une paroi de confinement d'une zone radioactive, cette protection (1) comprenant un diaphragme de type iris comportant un socle (7) en forme de disque plan portant des pétales (6A-6L) constitués de plaques à contours triangulaires en matériau protégeant de rayonnements ionisants. Ces pétales (6A-6L) sont déplaçables parallèlement au socle, entre un état d'ouverture dans lequel ces pétales (6A-6L) délimitent conjointement une ouverture centrale, et un état de fermeture dans lequel ces pétales (6A-6L) sont réunis pour être jointifs afin de former conjointement une paroi fermée continue.
Patent FR-3068103-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation de debit d'un gaz destinee a etre assemblee a un receptacle et ensemble comprenant une telle vanne
Inventor: DE COLIGNY ADELINE
IPC: F16K27/12
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une vanne de régulation de débit d'un gaz destinée à être assemblée à un réceptacle (32), le réceptacle comprenant un corps de réceptacle (34) de forme cylindrique, la vanne comprenant : - un corps de vanne comprenant un tronçon cylindrique (14) s'étendant selon un axe longitudinal (A) destiné à être au moins partiellement reçu dans le corps de réceptacle lorsque la vanne est assemblée au réceptacle, et - une cavité ouverte ménagée dans le tronçon cylindrique et s'étendant sur une plage angulaire supérieure ou égale à 180° autour de l'axe longitudinal du tronçon cylindrique, la cavité ouverte étant destinée à être fermée par une paroi du corps de réceptacle formant couvercle de la cavité ouverte lorsque la vanne est assemblée au réceptacle pour former un conduit de refroidissement (50) arrangé et configuré pour transporter un liquide de refroidissement destiné à refroidir la vanne lorsque la vanne est assemblée au réceptacle.
Patent FR-3069067-B1 (FR)
Title: Detecteur et spectrometre de neutrons rapides
Inventor: SANTOS DANIEL
IPC: G01T3/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour mesurer l'énergie de neutrons (nh) incidents selon une première direction (200), contenant un gaz (102) entre une cathode (104) et une anode (106), l'anode comprenant une matrice de détecteurs d'électrons, la première direction étant orthogonale à la direction anode-cathode.
Patent FR-3069353-B1 (FR)
Title: Methode d'authentification par voie optique et identificateur associe
Inventor: FLORENT JEAN-JACQUES
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une méthode d'authentification pour authentifier des objets utilise un identificateur (100') apposé sur chaque objet. La méthode comprend les étapes d'apposer l'identificateur sur un objet; former une première image numérique de l'identificateur ; dériver une première clef numérique de la première image ; enregistrer la première clef numérique dans une base de données de premières clefs numériques; ultérieurement, former une seconde image numérique de l'identificateur sur l'objet ; dériver une seconde clef numérique de la seconde image ; comparer la seconde clef numérique aux premières clefs numériques pour détecter une concordance, et en réponse à ladite détection, identifier l'objet porteur de l'identificateur comme étant un objet authentique. L'identificateur (100') est constitué de microbilles (120) de même diamètre réparties de manière aléatoire sur la surface de l'objet, les microbilles étant noyées dans une couche (110') de liant.
Patent FR-3069949-B1 (FR)
Title: Ruche pedagogique multimedia
Inventor: PELLEGRY VINCENT
IPC: G09B23/36
Filed: 2017-08-02
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif pour découvrir, apprendre, jouer et communiquer autour de l'apiculture caractérisé en ce qu'il comporte d'un corps de ruche de forme traditionnelle dites « Ruche DADANT » avec un toit transparent de type chalet comportant 6 boutons tactiles représentatifs autour de l'apiculture permettant d'interagir avec le dispositif sous lequel et disposé un écran plat, un ordinateur Raspberry 3 Type B, une interface tactile mpr121, un ordinateur Raspberry 2 type B associé à un autre écran plat sur la face avant.
Patent FR-3077232-B1 (FR)
Title: Sauvegarde du contexte d’un module electronique d’un systeme de surveillance de pression des pneumatiques pour vehicule automobile
Inventor: LETARD VINCENT
IPC: G06F9/06
Filed: 2018-02-01
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention propose un procédé de sauvegarde dans un module électronique de mesure d'un système de surveillance de pression des pneumatiques d'un véhicule automobile. Le procédé consiste à écrire dans la mémoire morte du module électronique de mesure les données contenues dans sa mémoire vive non-volatile dès que survient une erreur de fonctionnement dudit module.
Patent FR-3084192-B1 (FR)
Title: Procede de rendu d'une scene tridimensionnelle, programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: SEDDIK MOHAMED EL AMINE
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ce procédé comporte, pour chacun d'au moins un pixel (p) d'une image (206) représentant une vue d'une scène tridimensionnelle (200) : la détermination d'une fonction de contribution ; une première sélection aléatoire de premiers chemins de lumière ; l'évaluation d'un estimateur d'une intégrale de la fonction de contribution, l'estimateur comportant un estimateur de Monte Carlo utilisant les chemins de lumière sélectionnés. Le procédé comporte en outre la détermination d'au moins un paramètre d'une fonction de contribution approchée, de sorte que la fonction de contribution approchée donne une contribution approchée d'un chemin de lumière à la valeur du pixel (p), la fonction de contribution approchée comportant un réseau de neurones comportant une unique couche cachée et des connexions entre la couche cachée et la couche de sortie auxquelles des poids dépendant du ou des paramètres sont respectivement associés. L'estimateur comporte en outre une moyenne de contributions approchées données par la fonction de contribution approchée appliquée à au moins une partie des premiers chemins de lumière.