baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040050-A1 (FR)
Title: Capsule pour la preparation d'une boisson
Inventor: BRIVOIS OLIVIER
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-08-11
Abstract: Capsule destinée à recevoir une substance pour la préparation d'une boisson avec une machine à café ou à infusion pour y être tenue par un piston pendant le passage du liquide extracteur après le perçage du fond par les picots du piston. La capsule en matière plastique injectée a un fond (1) et une paroi latérale (3) s'inscrivant globalement dans un tronc de cône ainsi qu'un rebord (4) couvert par un opercule (5) après chargement de la substance dans la capsule. La paroi latérale (2) est formée d'un tronc de cône unique entre le rebord (3) et le fond (1) ouvert (12), formé d'une couronne aplatie (11), reliée à la paroi latérale (2). La paroi latérale (2) est couverte d'une étiquette (23) et le fond ouvert (1) y compris sa couronne (11) est couvert d'un opercule étanche (14), à l'intérieur du fond.
Patent FR-3062862-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour paroi moulee precontrainte
Inventor: NOVARIN MARCO
IPC: E04C5/12
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage pour une paroi moulée précontrainte (2), comprenant au moins une armature de précontrainte (3) et une douille (5) enveloppant ladite au moins une armature de précontrainte (3) et formant ancrage de ladite au moins une armature de précontrainte (3) dans la paroi moulée (2), une longueur (Ld) de la douille d'ancrage (5) étant strictement inférieure à une longueur (La) de ladite au moins une armature de précontrainte (3), la douille d'ancrage (5) comprenant un matériau de scellement disposé de sorte à enrober chaque armature de précontrainte (3), le dispositif d'ancrage (1) comprenant un revêtement anti-corrosion de chaque armature de précontrainte (3).
Patent FR-3064364-A1 (FR)
Title: Methode de dosage de polymeres cationiques
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: G01N33/58
Filed: 2017-03-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination de la concentration en polymères cationiques présent dans un échantillon, selon les étapes suivantes : - mettre en contact et permettre l'interaction du ou des polymères cationiques présents dans l'échantillon avec une solution révélatrice comprenant des ions lanthanides (III) et au moins un agent de liaisons, - exciter l'échantillon à une longueur d'onde d'excitation λexc et détecter, par photoluminescence résolue en temps, un signal provenant des ions lanthanides (III) ayant interagi avec le au moins un agent de liaisons ayant préalablement interagi avec le ou les polymères cationiques, à une longueur d'onde d'émission λem, et - déterminer la concentration en polymère cationique de l'échantillon en utilisant le signal détecté à la longueur d'onde d'émission λem.
Patent FR-3065380-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage telescopique
Inventor: VIEILLE JORDAN
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-04-25
Abstract: Un dispositif de nettoyage télescopique, pour une surface vitrée à nettoyer d'un véhicule automobile, comprend au moins un corps creux d'acheminement (5) de fluide de nettoyage, fermé à une extrémité amont par une bride d'entrée (12) et logeant un piston mobile (8) configuré pour coulisser dans ce corps creux d'acheminement. Le corps creux d'acheminement loge en outre une tige (14) qui s'étend en saillie de la bride d'entrée et autour de laquelle est apte à coulisser le piston mobile, le piston mobile e la tige étant configurés pour permettre entre eux l'écoulement du fluide depuis la bride d'entrée jusqu'à un élément de distribution. Un élément chauffant (22) est ménagé sur la tige (14), entre ladite tige et le piston mobile (8), de sorte que le fluide s'écoulant entre la tige et le piston mobile est amené à s'écouler au contact de l'élément chauffant (22).
Patent FR-3066189-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'alimentation en combustible d'une installation de production d'energie
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: B67D7/04
Filed: 2017-05-12
Abstract: Dispositif (10, 110, 210) d'alimentation en fluide combustible d'une installation (12) de production d'énergie, en particulier embarquée sur un navire (14), caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir principal (16) de gaz liquéfié, au moins un premier réservoir tampon (18) de gaz liquéfié, une première conduite (32) de transfert de gaz liquéfié depuis le premier réservoir tampon (18) à destination de ladite installation (12), dont une première extrémité (32a) débouche dans ledit premier réservoir tampon (18) et dont une seconde extrémité (32b) est reliée à ladite installation (12), afin d'alimenter en fluide combustible ladite installation, une deuxième conduite (22) de transfert de gaz liquéfié depuis le réservoir principal (16) jusqu'au premier réservoir tampon (18), ladite deuxième conduite (22) comportant une première extrémité (22a) destinée à être plongée dans le gaz liquéfié (24) contenu dans ledit réservoir principal (16), et une seconde extrémité (22b) débouchant dans ledit premier réservoir tampon (18), afin d'alimenter en gaz liquéfié ledit premier réservoir tampon, et des moyens (20, 36) de mise en dépression dudit premier réservoir tampon (18) par rapport audit réservoir principal (16).
Patent FR-3067903-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un boitier avant, un boitier arriere, et une carte electronique destinee a etre fixee entre le boitier avant et un boitier arriere
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-06-16
Abstract: Ensemble comportant un boitier avant (5), un boitier arrière (10), et une carte électronique (3) destinée à être fixée entre le boitier avant (5) et un boitier arrière (10), caractérisé en ce que la carte (3) est pré-maintenue par des moyens de clipage (8A, 8B) sur le boitier avant (5) avec un jeu déterminé et en ce que la carte (3) comporte au moins un organe à déformation programmée (33) venant de matière avec la carte (3) permettant de maintenir la carte (3) à l'intérieur dudit ensemble quand le boitier avant (5) est fixé sur le boitier arrière (10) en absorbant le jeu déterminé.
Patent FR-3067866-A1 (FR)
Title: Composant laser semiconducteur hybride et procede de fabrication d'un tel composant
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/026
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un composant laser semiconducteur hybride (1) comportant au moins un premier module d'émission (110, 120) comprenant une zone active conformée pour émettre un rayonnement électromagnétique à une longueur d'onde donnée; et une couche optique (200) comprenant au moins un premier guide d'onde (210, 220) couplé optiquement à la zone active (110, 120), le guide d'onde (210, 220) formant avec la zone active (110, 120) une cavité optique résonnante à la longueur d'onde donnée. Le composant laser semiconducteur hybride (1) comporte en outre une couche semiconductrice (310) dite de dissipation thermique, ladite couche semiconductrice de dissipation thermique (310) étant en contact thermique avec le premier module d'émission (110, 120) sur une surface du premier module d'émission (110, 120) qui est opposée à la couche optique (200). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel composant laser semiconducteur hybride (1)
Patent FR-3068287-A1 (FR)
Title: Blindage leger pour structures et procede de realisation d'un blindage
Inventor: PETIOT CAROLINE
IPC: B64C1/06
Filed: 2017-06-30
Abstract: Un blindage et un procédé de réalisation d'un blindage pour structures pouvant être soumises à des impacts d'objets de faibles ou moyennes énergies. Le blindage comprend au moins une peau de surface supérieure (60) et une peau de surface inférieure (70) sensiblement parallèle à la peau de surface supérieure (60). Un matériau d'âme résultant d'un empilement d'au moins deux couches successives et adjacentes de tissus secs (10), est positionné entre les peaux de surfaces supérieure et inférieure (60), (70). Le matériau d'âme est renforcé par une pluralité de clous (40) réalisés en matériaux rigides traversant l'épaisseur du matériau d'âme (30) et formant des liaisons de renfort entre les peaux de surface supérieure et inférieure (60), (70). Les clous traversent chaque couche de tissus secs (10) sans adhérer aux dits tissus secs de sorte que les dites couches de tissus secs soient en mesure de glisser entre elles suivant des directions sensiblement parallèles aux peaux de surface supérieure et inférieure. Un procédé de fabrication d'un tel blindage.
Patent FR-3068910-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de pieces crues en materiau ceramique et/ou metallique par la technique des procedes additifs
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: B22F12/82
Filed: 2017-07-13
Abstract: Selon l'invention, avant de réaliser la première couche :  on couvre la plate-forme de construction (3) d'une feuille de support (9) apte à être sollicitée contre celle-ci en formant une surface rigide et fixe de réception des couches successives apte à retenir sur celle-ci les couches successives formées ; et - on sollicite ladite feuille de support (9) contre ladite plate-forme de construction (3) - on forme la pièce crue (10) par la technique des procédés additifs ; et - une fois la pièce crue (10) ainsi formée, on supprime la sollicitation afin de détacher de ladite plate-forme (3) ladite feuille de support (9) sur laquelle se trouve la pièce crue (10) avec la partie de la composition photodurcissable qui n'a pas été durcie ; - on retire ladite partie de composition photodurcissable non durcie ; et - on décroche ladite pièce crue de ladite feuille de support (9).
Patent FR-3070921-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'une cloison mobile
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60N3/00
Filed: 2017-09-11
Abstract: Le véhicule automobile comprend un habitacle (3) délimité vers le haut par un toit (5), au moins un siège (11) disposé dans l'habitacle (3) et une séparation mobile (13), la séparation mobile (13) comprenant un rail (15) monté sur le plafond (5), au moins une cloison mobile (17), suspendue au rail (15) et mobile le long du rail (15) entre une position de rangement et au moins une position d'utilisation dans laquelle la cloison mobile (17) entoure au moins partiellement le ou un des sièges (11).
Patent FR-3057769-A1 (FR)
Title: Compose de matiere grasse vegetale pour la preparation cosmetique
Inventor: SUH NAM SU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne un composé de matière grasse végétale pour la préparation cosmétique ayant une composition similaire à celle de la graisse dans du lait maternel chez l'être humain et permettant la préparation des produits cosmétiques ayant un excellent effet hydratant, antioxydant, anti-inflammatoire et/ou antimicrobien, caractérisé en ce qu'il comporte, par rapport au poids total du composé, 24 à 34% en poids d'huile de palme enzymatiquement interestérifiée, 6 à 19% en poids d'huile de coco, 9 à 17% en poids d'huile de tournesol et de l'huile de soja pour la quantité restante.
Patent FR-3072419-A1 (FR)
Title: Procede de recalage d'une injection d'agent reducteur dans une ligne d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procÃ©dÃ© de recalage d'une injection d'agent rÃ©ducteur dans une ligne d'Ã©chappement (1) d'un moteur thermique (2), notamment d'un vÃ©hicule automobile, ladite ligne d'Ã©chappement (1) comportant un systÃšme de dÃ©pollution (3) des gaz d'Ã©chappement comprenant : - un systÃšme de rÃ©duction d'oxydes d'azote contenus dans les gaz d'Ã©chappement comportant un systÃšme d'injection (5) d'agent rÃ©ducteur et un catalyseur (6), et - une sonde combinÃ©e (10) placÃ©e en amont du catalyseur (6) et en aval du systÃšme d'injection (5), caractÃ©risÃ© en ce que ledit procÃ©dÃ© comporte: - une Ã©tape de basculement d'une information relative Ã  une mesure d'oxydes d'azote issue de la sonde combinÃ©e (10) vers une information relative Ã  une mesure d'ammoniac issue de la sonde combinÃ©e (10), - une Ã©tape de comparaison entre une quantitÃ© d'agent rÃ©ducteur injectÃ©e et une quantitÃ© d'agent rÃ©ducteur demandÃ©e, et - une Ã©tape d'ajustement de l'injection d'agent rÃ©ducteur en fonction de cette comparaison.
Patent FR-3075912-A1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne du passage de rapports dans une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/18
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention propose un agencement comportant un chariot de commande (10) coulissant axialement selon son axe (A) par rapport à une position axiale intermédiaire neutre par rapport à une partie fixe (11), au moins une fourchette qui est liée au chariot (10) pour entraîner axialement un pignon fou par l'intermédiaire d'un dispositif de couplage à clabots qui comprend des moyens d'indexation de la position axiale relative de point mort d'un manchon baladeur par rapport à un moyeu et des moyens (40) d'indexation axiale du chariot de commande (10) dans sa position axiale intermédiaire neutre qui comportent une surface de came (42) portée présentant un profil en cuvette et un élément (44) suiveur de came pour rappeler axialement le chariot de commande (10) vers sa position axiale intermédiaire neutre.
Patent FR-3076220-A1 (FR)
Title: Huile de pastel antitache
Inventor: JUIN NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention vise à proposer l'utilisation d'une composition associant un extrait lipophile d'Isatis tinctoria et un extrait lipophile contenant de l'acide ellagique pour dépigmenter et/ou éclaircir efficacement, la peau du visage et/ou du corps et/ou améliorer le teint, notamment son homogénéité et son éclat.
Patent FR-3077644-A1 (FR)
Title: Systeme de balisage electronique des postes electriques et son installation dans un site industriel
Inventor: DHABI TANIA
IPC: G08B25/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: La présente invention concerne un système de balisage électronique (S) des postes électriques (P) d'un site d'une installation électrique, le système comprenant : - un dispositif de détection (2) de mouvement à proximité d'une zone balisée, comprenant au moins une barrière lumineuse (21) configurée pour délimiter la zone à baliser autour des postes électriques et détecter une rupture de la barrière lumineuse en cas d'intrusion dans la zone balisée; - une centrale d'alarme (3) configurée pour communiquer avec l'ensemble des équipements du système et signaler l'état de fonctionnement du système de balisage ; - un dispositif d'alimentation (1) configuré pour alimenter les équipements du système de balisage ; - un dispositif de transmission (4) à un centre de télésurveillance (5) ou à une application mobile (5) en temps réel d'une intrusion dans la zone balisée et de l'état de fonctionnement du système de balisage.
Patent FR-3078279-A1 (FR)
Title: Equipement a commande hydraulique
Inventor: PANCHOUT BENOIST
IPC: B23B45/04
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un équipement comportant : ▪ Un bâti (1) supportant un corps de pompe hydraulique (10) et une articulation de liaison avec un organe mobile ▪ au moins un vérin hydraulique comportant un corps présentant un orifice de fond supérieur et un orifice de tige inférieur et une tige commandant le déplacement dudit organe mobile ▪ un réservoir de fluide hydraulique associé audit vérin ▪ une pompe hydraulique (10) réversible montée sur ledit bâti (1), comportant deux orifices d'entrée sortie (12, 13), et un ensemble de contrôle hydraulique raccordé au vérin, au réservoir et à la pompe par des canalisations. Ledit bâti (1) comporte un logement pour recevoir la tête d'une visseuse ou d'une perceuse électrique portable (3) présentant une poignée munie d'un bouton de commande, ladite pompe (2) présentant un axe d'entrainement débouchant dans ledit logement pour l'accouplement avec le mandrin de ladite visseuse ou perceuse électrique (3), ledit bâti (1) comportant en outre un bouton d'arrêt d'urgence commandant une vanne fermée au repos, placé sur une dérivation reliant la sortie de la pompe (1) vers ledit réservoir.
Patent FR-3080875-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien temporaire d'elements de construction et procede d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: TORNATORE PINO
IPC: E04G21/26
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (10) temporaire de deux éléments de construction (1, 2) entre eux, comportant deux bras de maintien (11, 12) rectilignes articulés bout à bout par une articulation centrale (13), et des moyens de fixation (30) agencés pour fixer chaque bras de maintien (11, 12) sur un des éléments de construction (1, 2). Le dispositif de maintien (10) comporte en outre un organe écarteur (40) associé à chaque bras de maintien (11, 12) pour créer un cône de serrage (CS) entre le bras de maintien et l’élément de construction sur lequel il est fixé, ledit cône de serrage (CS) permettant d’obtenir un auto-blocage du bras de maintien (11, 12) entre lesdits moyens de fixation (30) et ledit élément de construction (1, 2). Figure pour l’abrégé : Fig 3A
Patent FR-3081919-A1 (FR)
Title: Ensemble et ligne d'echappement avec un actionneur protege de la chaleur, procede de fabrication et utilisation correspondantes
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F02M26/74
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'ensemble (1) comprend : - un organe (29) comprenant un canal de circulation (30) d'un fluide caloporteur, présentant une surface externe (41) refroidie par contact thermique avec le fluide caloporteur ; - un actionneur (25) ; - un capot (55) délimitant avec la surface externe refroidie (41) un volume fermé (57) dans lequel est logé l'actionneur (25); - un matériau moussé (59), remplissant au moins partiellement le volume fermé (57) autour de l'actionneur (25).
Patent FR-3083646-A1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: RIDEAU DENIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-07-09
Abstract: La présente description concerne un capteur d'images multispectrales comportant une pluralité de pixels (P1, P2, P3, P4) formés dans et sur une couche semiconductrice (101), chaque pixel comportant une zone active photosensible formée dans une portion de la couche semiconductrice délimitée latéralement par des murs d'isolation périphériques (105), ladite pluralité de pixels comprenant au moins un pixel (P1) d'un premier type dans lequel la portion de couche semiconductrice du pixel a une première dimension latérale choisie de façon à définir une cavité latérale résonant à une première longueur d'onde, et au moins un pixel (P2) d'un deuxième type dans lequel la portion de couche semiconductrice du pixel a une deuxième dimension latérale différente de la première dimension, choisie de façon à définir une cavité latérale résonant à une deuxième longueur d'onde différente de la première longueur d'onde.
Patent FR-3086778-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’assistance a un pilote d’un vehicule ou d’une machine.
Inventor: SZYDLOWSKI SIMON
IPC: G06F7/06
Filed: 2018-09-27
Abstract: Le procédé comprend une étape de détermination d'un profil personnel pour chaque pilote d'un ensemble de pilotes (12a, 12b... 12n) de véhicules ou de machines similaires (10a, 10b... 10n). Cette étape comprend, pendant l'utilisation d'un véhicule ou d'une machine par un pilote, l'acquisition de paramètres d'utilisation du véhicule ou de la machine par une unité d'acquisition (18) du véhicule ou de la machine. Ces paramètres sont transmis à un centre de traitement d'informations (14) où ils sont enregistrés. Un calculateur (32) du centre de traitement d'informations détermine le profil personnel dudit pilote en fonction d'au moins une partie des paramètres relatifs à ce pilote. Conformément au procédé, un calculateur (33) du centre de traitement d'informations (14) détermine, pour chaque profil personnel de pilote, un indice de performance basé sur au moins un critère d'exploitation d'un véhicule ou d'une machine. Il détermine également un profil optimal, correspondant à celui des profils personnels des différents pilotes ayant l'indice de performance le plus élevé. Le calculateur (33) compare le profil personnel de chaque pilote avec le profil optimal et il calcule en conséquence un score individuel de compétence pour chaque pilote. Ce score individuel de compétence est transmis à un dispositif électronique (24a, 24b... 24n) du pilote, qui l'affiche.
Patent FR-3076727-A1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques à tenue longue durée
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, en particulier de cheveux, contenant de l'amidon de pomme de terre et de la gomme déshydroxanthane.
Patent FR-3090947-A1 (FR)
Title: Dispositif à multiples interfaces de communication et procédé correspondant
Inventor: DE OLIVEIRA MARCO
IPC: G07F7/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention vise un procédé de routage mis en œuvre dans une carte à puce (CD1) coopérant avec un terminal (T1) pour traiter une transaction (TR1), la carte à puce comprenant : une unité de gestion (U2) et une unité de traitement (U1) ; le procédé comprenant : réception, par l’unité de traitement (U1), d’une première commande (CMD1) depuis le terminal (T1) selon un premier protocole de communication externe (PE1) ; extraction, par l’unité de traitement (U1) d’un premier identifiant (ID1) d’une application ; détermination, à partir du premier identifiant (ID1) et à partir du premier protocole de communication externe (PE1), d’un deuxième identifiant (ID2) désignant un premier module d’exécution (MX1) de l’unité de gestion (U2) ; génération d’une deuxième commande (CMD2) comportant le deuxième identifiant (ID2) ; et transmission à l’unité de gestion (U2) de la deuxième commande selon un unique protocole de communication interne (PI). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090423-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un reacteur de traitement d’une biomasse lignocellulosique
Inventor: BOURAS GALINIE MERIEM
IPC: B08B9/08
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage d’un réacteur de traitement (4) d’une biomasse lignocellulosique (P), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) vidange du réacteur du milieu réactionnel contenant la biomasse, b) remplissage du réacteur avec une solution aqueuse basique (EB), c) vidange du réacteur, d) injection de vapeur d’eau (V) dans le réacteur, e) remplissage du réacteur avec une solution aqueuse (E), f) vidange du réacteur. Figure 1 à publier
Patent FR-3091016-A1 (FR)
Title: Circuit 3d dote d’une isolation mesa pour la zone de plan de masse
Inventor: BATUDE PERRINE
IPC: H01L21/306
Filed: 2018-12-19
Abstract: Réalisation d’un dispositif à niveaux (N1, N2) de composants superposés comprenant dans cet ordre :a) prévoir sur un niveau donné (N1) doté de composants (T11, T12) réalisés dans une première couche semi-conductrice (11) : un empilement comprenant une deuxième couche semi-conductrice (36) apte à accueillir un canal de transistor (T21) de niveau (N2) supérieur audit niveau donné (N1), ledit empilement comprenant une couche (34) de plan située entre la première couche semi-conductrice (11) et la deuxième couche semi-conductrice (36) ainsi qu’une couche isolante (35) séparant la couche (34) de plan de masse de la deuxième couche semi-conductrice (36), des ilots étant définis dans la deuxième couche semi-conductrice (36),b) former une grille (42) d’un transistor (T21) sur un ilot,c) définir par gravure des portions distinctes dans la deuxième couche semi-conductrice (34) de plan de masse de sorte à libérer un espace (51) autour d’une première portion gravée de la couche de plan de masse disposée sous et en regard dudit ilotd) former une zone isolante autour dudit ilot et de ladite première portion par dépôt d’une couche en matériau isolant (62) recouvrant la grille (42) et ledit ilot, la couche isolante (62) comblant ledit espace (51) autour de la dite première portion de la couche de plan de masse. Figure pour l’abrégé : 1G.