baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098485-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort à insert expansible pour un pied avant d’une structure de véhicule
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D27/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: Un dispositif de renfort (DR) équipe un véhicule à roues comprenant une structure (SV) comportant des pieds avant droit (PV) et gauche solidarisés fixement à des passages de roue avant droit (PRO) et gauche. Ce dispositif (DR) comprend une pièce de renfort (PRF) comportant des première (S1) et seconde (S2) sous-parties (S1) solidarisées fixement l’une à l’autre et respectivement à l’un des pieds avant (PV) et à l’un des passages de roue avant (PRO), et un insert de renfort (IR) réalisé dans un matériau expansible, couplé à la face interne de la seconde sous-partie (S2) afin d’être intercalé entre cette dernière (S2) et le passage de roue avant (PRO) et expansé pour épouser localement la forme de ce dernier (PRO) lors d’un passage de la structure (SV) dans une étuve cataphorèse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099508-A1 (FR)
Title: Scènes de spectacles suspendues, avec systèmes d’ancrage et modules préfabriqués
Inventor: LE COUILLARD ERWAN
IPC: E04H15/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: La présente invention concerne des scènes de spectacles caractérisées en ce qu’elles comprennent un unique support principal (pouvant être le tronc d’un arbre) préférentiellement placé au centre de la scène. La présente invention concerne également le système d’ancrage au support principal, les modules de plancher et de toiture permettant de construire les scènes suspendues décrite présentement.
Patent FR-3100755-A1 (FR)
Title: Chaîne de transmission électrique pour véhicule automobile
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16H45/00
Filed: 2019-09-17
Abstract: Chaîne de transmission électrique pour véhicule automobile. Chaîne de transmission électrique (1) comprenant une machine électrique (2) et au moins un pignon de sortie (3) destiné à être relié à un différentiel d’essieu (4), et au moins un dispositif de réduction de vitesse (5) comprenant un premier train d’engrenage (7) et un deuxième train d’engrenage (8) destinés à entrainer en rotation le pignon de sortie (3) suivant un premier sens de rotation (R1) ou un deuxième sens de rotation (R2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101885-A1 (FR)
Title: Systeme pour la liberation de plaquettes et procede de liberation de plaquettes
Inventor: DO SACRAMENTO VALENTIN
IPC: C12N5/078
Filed: 2019-10-11
Abstract: L’invention concerne un système pour la libération de plaquettes à partir d’un fluide comprenant notamment des cellules mégacaryocytaires comportant des extensions cytoplasmiques. Le système permet de reproduire le processus de pipetage effectué manuellement au moyen d’une pipette ce qui autorise une libération continue et automatique des plaquettes. Ceci s’effectue à grande échelle car la géométrie du système selon l’invention permet de traiter des volumes importants de fluide avec un débit élevé (de l’ordre de plusieurs litres par heure), ce qui le rend particulièrement adapté à une utilisation à l’échelle industrielle. L’invention concerne en outre un procédé de libération de plaquettes à partir d’un fluide comprenant notamment des cellules mégacaryocytaires comprenant des extensions cytoplasmiques, ledit procédé étant mis en œuvre au moyen du système précité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3103158-A1 (FR)
Title: Boîtier de module d’éclairage ou de signalisation pourvu d’éléments d’indexation pour son positionnement sur la caisse d’un véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne un boîtier (1) de module d’éclairage ou de signalisation portant au moins un élément (11) en saillie assurant l’indexation du boîtier (1) pour son montage sur la caisse (2) d’un véhicule automobile, ledit élément en saillie (11) étant raccordé par sa base (11a) au boîtier (1) et étant destiné à être introduit dans un orifice (20) de la caisse (2), caractérisé en ce que la base (11a) dudit élément d’indexation (11) est formée d’une cavité périphérique (10) ainsi qu’un procédé de fabrication dudit boîtier. Figure de l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3105197-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de convoyage de produits
Inventor: BALTZ BAPTISTE
IPC: B65G47/31
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de convoyage de produits (1) depuis un poste (3) amont vers un poste (4) aval, dans lequel on alimente un premier convoyeur (5) en un flux unifilaire de produits (1), qui les transporte à vitesse déterminée jusqu'à un deuxième convoyeur (6), lesdits produits (1) passant directement entre les convoyeurs (5,6) ; on détermine un pas cible entre les produits (1) sur le deuxième convoyeur (6) ; caractérisé en ce qu'à un premier endroit (50) du premier convoyeur (5), on détecte la présence desdits produits (1) et on détermine un premier intervalle (7) entre deux produits (10,11) successifs donnés, et on effectue une comparaison entre ledit premier intervalle (7) et le pas cible, puis lors du passage desdits produits (10,11) donnés au niveau du deuxième convoyeur (6), on commande sa vitesse en fonction de ladite comparaison.     L'invention concerne aussi un dispositif (2) de convoyage correspondant.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104988-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant des particules monodisperses à base d’au moins un polymère cationique et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant des particules monodisperses cationiques et une étape de séchage à l’aide d’un dispositif de séchage à air pulsé.
Patent FR-3107953-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’images d’une zone terrestre par un engin spatial
Inventor: GHEZAL MEHDI
IPC: G01J3/28
Filed: 2020-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d’acquisition d’images d’une zone terrestre Z par un engin spatial (10) en orbite défilante autour de la Terre (30), ledit engin spatial comportant un instrument d’observation associé à une empreinte au sol de longueur L suivant la direction de défilement, ledit procédé comportant : - une étape (51) d’observation d’une partie P1 de la zone terrestre Z, comportant une étape de contrôle de l’attitude de l’engin spatial (10) pendant laquelle l’empreinte au sol est maintenue immobile pendant toute l’étape d’observation de la partie P1, et une étape d’acquisition d’une image de la partie P1, - une étape (52) de modification de l’attitude en tangage de l’engin spatial (10) de sorte à placer l’empreinte au sol sur une partie P2 de la zone terrestre Z,- une étape (53) d’observation de la partie P2 de la zone terrestre Z. Figure 2.
Patent FR-3110390-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation et de récupération de fractions sanguines
Inventor: WALLART GUILLAUME
IPC: A61J1/20
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de séparation et de récupération de fractions sanguines par deux chambres coniques communiquant par leurs bases, la première chambre présentant un conduit d’alimentation du fluide à traiter et des moyens de récupération d’au moins un composant présentant la seconde chambre comprenant une membrane souple déformable élastiquement séparant transversalement un espace débouchant dans le conduit de communication avec ladite seconde chambre, et une poche d’air étanche, de volume variable en fonction de la déformation de ladite membrane.     Figure 1
Patent FR-3111694-A1 (FR)
Title: Système de capteur de déplacement capacitif à peignes imbriqués
Inventor: BOUYAT STÉPHANE
IPC: G01D5/241
Filed: 2020-06-18
Abstract: Système de capteur (1) de déplacement capacitif à peignes imbriqués, comprenant une détection capacitive selon une direction (y) perpendiculaire aux surfaces des peignes en vis-à-vis, les peignes étant soumis à un mouvement sinusoïdal (A0.sin(ωt))selon ladite direction (y), comprenant :  - un dispositif de conversion (2) en tension électrique de la capacité délivrée par le capteur (1) ;  - un convertisseur analogique/numérique (3) configuré pour numériser la tension électrique délivrée par le dispositif de conversion (2), et fournir un signal numérisé (Vadc) ; et   - une unité de commande (4) comprenant :  - un estimateur harmonique (5) configuré pour estimer les amplitudes des harmoniques d'ordre inférieur ou égal à un ordre maximum à partir du signal numérisé (Vadc) et un angle de référence (α) correspondant à l'angle instantané de la pulsation d'entrée (ωt) ; et   - un module de reconstitution (6) du signal à partir des amplitudes et de l'angle de référence fournis par l'estimateur harmonique (5) et du signal numérisé délivré par le convertisseur analogique/numérique (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099326-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des adresses base sur la chaine publique
Inventor: BAI JIE
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion d'adresses basé sur une chaîne publique comprenant une chaîne publique et une sous-chaîne connectée à la chaîne publique ou une chaîne de blocs tierce, où certains nœuds de la chaîne publique sont configurés en tant que nœuds de gestion d'adresses, stockant et synchronisant les données d'adresse de tous les nœuds de la chaîne publique et de la sous-chaîne; lorsqu'une transaction se produit, le nœud de gestion d'adresse peut recevoir la transaction de requête d'adresse et envoyer les données d'adresse correspondant au nœud cible de transaction. En configurant certains nœuds de la chaîne publique en tant que nœuds de gestion d'adresses, le système peut permettre au nœud d'initiation de transaction d'obtenir rapidement l'adresse du nœud cible de transaction. Par conséquent, dans le nœud initiateur de transaction, il n'est pas nécessaire de stocker les informations d'adresse de tous les nœuds, et le processus d'acquisition de l'adresse du nœud cible de transaction ne se produit qu'entre le nœud initiateur de transaction et le nœud de gestion d'adresse, et il n'est pas nécessaire d'obtenir l'adresse du nœud cible de transaction par le biais de transactions de diffusion, ce qui peut réduire considérablement l'occupation de la bande passante du réseau et améliorer l'efficacité des transactions. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3113852-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au soudage pour un dispositif robotise
Inventor: GUILLERMIT YVES
IPC: B23K31/02
Filed: 2020-09-08
Abstract: La présente invention porte principalement sur un procédé de soudage entre deux pièces (11, 12) suivant une ligne de soudure (13) à l'aide d'un système de soudage (10) permettant à un opérateur d'effectuer à distance des opérations de soudage comportant:  - une étape de définition par l'opérateur de points de référence sur les pièces (11, 12) à souder et/ou sur la ligne de soudure (13) à suivre,  - une étape de définition d'une direction générale de déplacement de la torche de soudage (23) à partir des points de référence,  - une étape de définition d'un repère local par rapport à la direction générale de déplacement de la torche de soudage (23),  - une étape de déplacement automatique de la torche de soudage (23) depuis un point de départ de soudure suivant la direction générale de déplacement,  - une étape de génération d'un flux d'instructions de déplacement lié à des actions de l'opérateur sur l'interface homme-machine (24) visant à écarter la torche de soudage (23) de la direction générale de déplacement de façon à adapter une trajectoire de la torche de soudage (23) à une forme réelle de la ligne de soudure (13), et  - une étape de déplacement effectif de la torche de soudage (23) correspondant au flux d'instructions généré par l'interface homme-machine (24).  Figure 1
Patent FR-3116076-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé
Inventor: THUMEREL STÉPHANE
IPC: E06B9/68
Filed: 2020-11-12
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’occultation comprend une étape de détermination (E30) de présence d’une connexion électrique entre une prise électrique d’un terminal de configuration ou de maintenance et un dispositif de connexion électrique d’un actionneur électromécanique. En fonction du résultat, obtenu lors de l’étape de détermination (E30), si la prise électrique du terminal de configuration ou de maintenance est déterminée comme connectée électriquement au dispositif de connexion électrique de l’actionneur électromécanique, le procédé comprend une étape d’arrêt (E40) d’un entraînement d’un arbre de sortie de l’actionneur électromécanique, mis en œuvre suite à une réception d’un ordre de commande provenant d’une unité de commande, ou une étape de blocage (E50) d’un ordre de commande, provenant de l’unité de commande, pour entraîner l’arbre de sortie de l’actionneur électromécanique.  Figure pour l'abrégé : 9
Patent FR-3116767-A1 (FR)
Title: Diffuseur d’air a reduction de bruit
Inventor: CHOUARAIN LAURENT
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-12-02
Abstract: Diffuseur d'air, comprenant un boîtier dans lequel est disposé un ensemble de guidage de l'air comprenant un élément statique de guidage de l'air et un régulateur de flux d'air mobile (6), ensemble de guidage de l'air définissant un premier canal d'air et un deuxième canal d'air destinés à guider respectivement un premier flux d'air et un deuxième flux d’air entre une ouverture d'admission d'air et une ouverture d'évacuation d'air du boîtier, le régulateur de flux d'air mobile comportant un ou des reliefs (60) agencés de sorte à modifier localement l’écoulement du flux d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116855-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction pour raccorder deux elements longilignes, et son utilisation notamment pour une echelle de couvreur
Inventor: RAIMBAULT DOMINIQUE
IPC: E06C7/06
Filed: 2020-12-02
Abstract: Dispositif de jonction linéaire (1) destiné au couplage mécanique de deux éléments longilignes rigides (2, 3), comportant deux pièces de couplage (4, 5) qui sont amovibles l’une par rapport à l’autre et s’assemblent selon leur direction longitudinale par une coopération d’engagement mutuel mâle-femelle, et une pièce de verrouillage (6) apte à assurer le verrouillage des deux pièces de couplage (4, 5) une fois assemblées, chacune des pièces de couplage présentant un corps longitudinal qui comprend une partie de fixation (41, 51) pour être fixée sur la terminaison d’un élément longiligne, et une partie d’extension (42, 52) servant au couplage et présentant une forme mâle (40) pour l’une des pièces et une forme femelle (50) pour l’autre pièce, les pièces de couplage (4, 5) possédant leur face dite avant (4B, 5B) qui est plane, et la pièce de verrouillage (6) qui coopère avec la face avant (4B, 5B) des deux pièces de couplage (4, 5), étant solidaire de l’une des pièces et étant apte à être mobile, de préférence mobile en pivotement, entre une position dite de déverrouillage, et une position dite de verrouillage pour laquelle elle coopère avec l’autre pièce en étant intégrée à chacun des corps des deux pièces de couplage sans faire saillie de la face avant (4B, 5B) plane des deux pièces de couplage (4, 5) accouplées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117842-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane, au moins un polyoxyalkylène et au moins un agent colorant
Inventor: STEVANT BORIS
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins au moins un polyoxyalkylène de formule (III) et au moins un agent colorant.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition pour le traitement cosmétique, en particulier la coloration, des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.  La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique, notamment de coloration, des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins l’application de ladite composition.  L’invention a encore pour objet un dispositif à plusieurs compartiments, comprenant au moins deux compartiments contenant :- dans un premier compartiment (Cp1), au moins un ou plusieurs alcoxysilanes de formule (I), leurs oligomères et/ou leurs mélanges,;- dans un deuxième compartiment (Cp2), au moins de l’eau ;le compartiment (Cp1) et/ou le compartiment (Cp2) comprenant un ou plusieurs polyoxyalkylènes de formule (III) et leurs mélanges, et un ou plusieurs agents colorants choisis parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3116991-A1 (FR)
Title: Dispositif individuel de transport d’œuf, installation de remplissage complémentaire et procédé associé
Inventor: ADJANOHOUN EPHREM
IPC: A01K45/00
Filed: 2021-01-07
Abstract: L’invention propose un dispositif individuel (10) de transport d’œuf, caractérisé en ce qu’il comporte :  - une coupelle supérieure (18) prévue pour recevoir un œuf (14),  - un socle (20) prévu pour assurer une position stable de l’œuf (14) lorsque le dispositif individuel (10) est posé sur un tapis roulant,  - un élément de préhension (22) permettant à un organe de préhension (12) de saisir le dispositif individuel (10) pour le transporter d’un premier emplacement à un second emplacement.  L’invention propose aussi un organe de préhension (12), une installation et un procédé de remplissage utilisant le dispositif individuel (10) de transport d’œuf.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106956-A1 (FR)
Title: Procede de production de cultures grimpantes ou tutorees en milieu forestier, dispositifs associes
Inventor: ESCARRET THIERRY JEAN
IPC: A01G17/14
Filed: 2021-02-11
Abstract: Procédé de culture de plants P, grimpants ou tutorés, comprenant les étapes suivantes :- implanter selon au moins une ligne L au moins deux arbres A comportant un tronc et un feuillage, selon un espacement D dans la ligne, - implanter, dans le sol, des plants P grimpants ou tutorés, de part et d’autre ou sur ladite ligne L,- mise en place de tuteurs T partant du pied du plant P et rejoignant au moins une ligne de soutien S, elle-même supportée par les troncs des arbres A, à une hauteur au moins égale à la taille de pousse maximale des plants P cultivés ou à la taille maximale souhaitée des plants P cultivés, avant récolte,- guider durant la pousse chacun desdits plants P le long du tuteur T qui lui est dédié et/ou son feuillage F le long d’au moins une ligne de soutien S,- collecter les plants P et/ou son feuillage F et/ou leur production, à maturité.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119989-A1 (FR)
Title: Matière première colorante issue de plantes selon un procédé mettant en œuvre une extraction particulière et un enrobage particulier.
Inventor: ELODIE CARPENTIER
IPC: C08L5/00
Filed: 2021-02-19
Abstract: Matière première colorante constituée d'un extrait colorant issu de la totalité ou d'une ou plusieurs parties d'une ou plusieurs plantes à partir d'un procédé comprenant une phase d' extraction avec au moins une extraction avec action d'un ou plusieurs agents exogènes choisis parmi les solvants sous pression, les enzymes, les ondes radioélectriques de fréquences allant de 16 Khz à 300 GHz et un enrobage de l'extrait obtenu par un ou plusieurs agents issus de plantes, notamment choisis parmi les polysaccharides et les polypeptides dont les protéines. Composition comprenant cette matière colorante, utilisée en particulier dans le domaine cosmétique. Procédé de maquillage, notamment de la peau ou des lèvres ou des cils ou des ongles, mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3120717-A1 (FR)
Title: Procédé d'exécution d'un code binaire d'un programme d'ordinateur par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/72
Filed: 2021-03-09
Abstract: Procédé d’exécution d’un code binaire définissant une structure de données comportant un champ particulier à lire à l'aide d'un pointeur, ce procédé comportant les étapes suivantes :  - l’écriture (150, 200), dans la mémoire principale, de la valeur du champ particulier associée à un premier identifiant d'un pointeur qui pointe directement vers ce champ particulier, cet identifiant étant déterminé à partir d'un identifiant du champ particulier différant pour tous les champs de la structure de données voisins du champ particulier, puis  - la construction (174) d'un pointeur qui pointe directement sur ce champ particulier, cette construction comportant la détermination d'un identifiant de ce pointeur construit, puis    - la vérification (186) que l'identifiant construit lors de l'étape b) correspond à l'identifiant associé à ce champ particulier lors de l'étape a), et lorsque ces identifiants de pointeur ne correspondent pas, le déclenchement (182) du signalement d'une faute d'exécution.      Fig. 4
Patent FR-3120997-A1 (FR)
Title: Ensemble de conduite de câble électrique comprenant un bouchon hermétique
Inventor: KUKAWSKI WOJCIECH
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-03-19
Abstract: Ensemble de conduite de câble électrique comprenant un bouchon hermétique
    Cet ensemble 25 de conduite de câble(s) électrique(s) 30 comprend une gaine 35 présentant des première 40 et seconde 45 extrémités opposées l’une à l’autre et au moins un câble électrique 30 s’étendant à l’intérieur de la gaine 35. 
    L’ensemble comprend en outre un bouchon 50, comportant au moins un passage interne 55 le traversant d’une extrémité proximale 60 à une extrémité distale 65 selon un axe d’extension T. 
    Le bouchon est mobile par rapport à la gaine et au ou à chaque câble électrique entre une configuration éloignée dans laquelle il est éloigné de la gaine et du(des) câble(s), et une configuration d’obturation dans laquelle chaque câble est engagé dans le ou l’un des passages internes et dans laquelle l’extrémité proximale est engagée dans la première extrémité de la gaine.
    Une étanchéité est obtenue en configuration d’obturation entre le ou chaque câble électrique, le bouchon et la gaine.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122485-A1 (FR)
Title: Système de rafraichissement de l’air intérieur dans une enceinte
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: F24F13/06
Filed: 2021-04-28
Abstract: La présente invention concerne un système de rafraichissement de l’air intérieur, dans une enceinte.  Le système (1) comprend au moins un dispositif ventilateur (3) qui comporte au moins un organe support (7) destiné à s’étendre dans le flux d’air (F).  Ledit au moins un organe support (7) est apte à retenir un liquide aqueux et à le restituer par évaporation dans ledit flux d’air (F).  Et le système comprend des moyens d’alimentation (4) en liquide aqueux qui comportent des moyens d’écoulement (41) agencés pour alimenter ledit au moins un organe support (7) en liquide aqueux.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3124188-A1 (FR)
Title: Fluides hydrocarbones biosources
Inventor: HEIN CHRISTOPHE
IPC: C10G3/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne un fluide hydrocarboné comprenant 75 à 95% en poids d’isoparaffines et moins de 500 ppm en poids d’aromatiques par rapport au poids total du fluide hydrocarboné, ledit fluide présentant un point initial d’ébullition et un point final d’ébullition dans la gamme allant de 120 à 240°C et un point éclair inférieur à 90°C. L’invention concerne également l’utilisation du fluide hydrocarboné selon l’invention comme solvant, par exemple dans une composition de peinture, de revêtement de matériau, de traitement de matériau, de mastic, de polymérisation, d’aérosol, de nettoyage ou de traitement de l’eau.