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Patent FR-3062806-A1 (FR)
Title: Procede d'usinage d'un materiau composite, notamment pour la reparation du materiau composite
Inventor: BARBE BENOIT
IPC: B64D29/00
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'usinage, notamment pour la réparation, d'un matériau composite (1) et un kit outil comprenant au moins un outil de coupe (10) et un outil de fractionnement. Le matériau composite (1) comprend une structure en nid d'abeille (2) à haute densité séparant deux couches de peau (3, 4) opposées. Le procédé comprend entre autre une étape de perçage d'un premier orifice d'usinage (9a) dans une couche de peau surmoulée (4), et une étape d'usinage dans la structure en nid d'abeille (2) au moyen de l'outil de coupe (10) pour former une cavité (11) dans la structure en nid d'abeille (2), et une étape d'injection d'une résine à l'intérieur de la cavité (11). Selon l'invention, le procédé comprend : - après l'étape de perçage, une étape d'insertion d'un canon de perçage (12) dans le premier orifice d'usinage (9a) pour protéger les surfaces externes (5) et internes (6) de la couche de peau surmoulée (4) de l'outil de coupe (10) lors de l'étape d'usinage, le canon de perçage (12) comprenant un second orifice d'usinage (9b), et - une étape d'introduction de l'outil de coupe (10) à travers le second orifice d'usinage (9b) avant l'étape d'usinage.
Patent FR-3063248-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile comportant un tel dispositif de mesure
Inventor: DESMAUTS PAULINE
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (50) comportant un canal de circulation (12) et au moins un capteur (14; 38) de détection pour d'un paramètre d'un flux d'air (F) circulant dans ledit canal de circulation (12) caractérisé en ce que le capteur de détection est un capteur de matière particulaire (14), en particulier un capteur de détection de matière particulaire inférieure à des tailles 10 µm de diamètre et de manière préférentielle inférieure à 2.5 µm de diamètre. L'invention concerne aussi un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comportant un tel dispositif de mesure. Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3065949-A1 (FR)
Title: Installation d'assemblage de membranes pour pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/1004
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne une Installation (1) pour l'assemblage de membranes pour pile à combustible comprenant : - un premier poste (A1) de stockage de membranes électrodes, un deuxième poste (A2) de stockage de membranes renfort, un poste d'empilement des membranes des premier (A1) et deuxième (A2) postes de stockage, et un poste (P) de pressage et de chauffage d'un assemblage de membranes, - des moyens de convoyage et de manipulation (B1, B2) des membranes des premier (A1) et deuxième (A2) postes de stockage, d'un empilement du poste d'empilement et d'un assemblage de membranes du poste de pressage et de chauffage.
Patent FR-3068250-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des organosilanes, des polymeres cationiques, des corps gras liquides, des tensioactifs anioniques particuliers, et des tensioactifs non ioniques et amphoteres, procede de traitement cosmetique et utilisation
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des organosilanes , des polymères cationiques ou amphotères, des corps gras liquides, des acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés, des tensioactifs non ioniques et des tensioactifs amphotères. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des cheveux mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l'utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des cheveux, pour leur conférer des propriétés de conditionnement, avantageusement rémanentes à plusieurs shampoings.
Patent FR-3072453-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif d'obturation de conduits de circulation d'un gaz a refroidir
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention se rapporte Ã  un Ã©changeur de chaleur (1) comprenant un corps (4) comportant un faisceau de conduits (5) de circulation d'un gaz Ã  refroidir, une boÃ®te collectrice de sortie (2) dans laquelle dÃ©bouche une embouchure (6) de chaque conduit (5) et un dispositif d'obturation (3) de conduits caractÃ©risÃ© en ce que le dispositif d'obturation (3) comprend au moins un volet (10) montÃ© pivotant entre une position fermÃ©e dans laquelle le volet (10) obture au moins une embouchure (6) d'un conduit (5) et une position ouverte, le dispositif d'obturation (3) Ã©tant configurÃ© pour obturer un nombre prÃ©dÃ©fini d'embouchures (6), infÃ©rieur au nombre total d'embouchures (6) de conduits (5) dÃ©bouchant dans la boÃ®te collectrice (2).
Patent FR-3072945-A1 (FR)
Title: Structure primaire de mat de support d'un groupe propulseur d'aeronef comportant une partie inferieure en u obtenue de maniere monobloc ou par soudage
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention porte sur une structure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef. Un longeron inférieur (1) et les deux parois latérales (2) sont formées de manière monobloc ou soudés de sorte à former une partie inférieure (P1) en U, et un couvercle (P2) supérieur ferme la partie inférieure (P1) en U. Une partie en U fermée d'un couvercle permet la constitution d'une boîte ou structure en caisson présentant une rigidité adaptée pour la reprise des efforts issus du groupe propulseur et permet de limiter le nombre de nervures (C1... C10) dans la structure. La constitution au moins en partie sans rivet de la partie inférieure permet de réduire le prix de revient final et offre des gains potentiels en termes de temps de cycle de production. L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication d'une telle structure.
Patent FR-3059771-A1 (FR)
Title: Composant d'interferometre et son procede de fabrication
Inventor: MERZ ANDREAS
IPC: G01J3/26
Filed: 2017-11-29
Abstract: Composant d'interféromètre (200) comprenant : une couche de substrat (204) ayant une zone de passage de lumière (202) à travers la couche de substrat (204), et munie d'une couche réfléchissante (206), un résonateur optique (212) formé d'un premier élément de miroir semi-transparent (208) et d'un second élément de miroir semi-transparent (210), en face de la zone de passage de lumière (202).
Patent FR-3074564-A1 (FR)
Title: Module lumineux comprenant un element de protection pour prevenir le passage de decharges electrostatiques entre l'exterieur et l'interieur du module lumineux
Inventor: ARRIVET FRANCK
IPC: H01L23/60
Filed: 2017-12-05
Abstract: Module lumineux comprenant un élément de protection pour prévenir le passage de décharges électrostatiques entre l'extérieur et l'intérieur du module lumineux. L'invention concerne un module lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant un élément de protection (38) pour prévenir le passage de décharges électrostatiques entre l'extérieur et l'intérieur du module lumineux. Le module lumineux comprend un boîtier (4) comportant un support (18) électriquement conducteur et une source de lumière (12) en contact ou à proximité du support (18). Le module lumineux (2) comprend un ou des moyens de fixation (24A, 24B) électriquement conducteur dont une première partie (28A, 28B) et une deuxième partie (30A, 30B) sont respectivement présentes à l'extérieur et à l'intérieur du boîtier (4). Le module lumineux (2) comprend un élément protecteur (38) interposé entre la deuxième partie (30A, 30B) et le support (18), l'élément protecteur (38) s'étend le long de la deuxième partie (30A, 30B) de manière à prévenir le passage d'une décharge électrostatique entre le moyen de fixation (24A, 24B) et le support (18).
Patent FR-3075405-A1 (FR)
Title: Cambreur de face de monture de lunette
Inventor: NEGRONI JEAN-LOUIS
IPC: G02C5/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Dispositif de mise en forme d'une face de monture en acétate, corne ou bois, après découpe de celle-ci à plat à l'aide d'un appareil simple, léger et économique Ce dispositif comporte différentes astuces de positionnement et calage de la face. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux opticiens lunetiers qui fabriquent des montures en petites quantités, donc ne peuvent pas s'équiper de dispositifs industriels beaucoup plus lourds et onéreux.
Patent FR-3084583-A1 (FR)
Title: Dispositif de tetine avec reservoir pour nourrisson
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A61J17/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: Dispositif permettant d'alimenter un bébé à sa demande, constitué d'une tétine (1) équipée d'un petit réservoir souple (2) destiné à recevoir du liquide. Il permet de distribuer du liquide à un nourrisson, quand il le réclame par une action de succion de la tétine. La tétine (1) est raccordée au réservoir par un système à vis ou par emboîtement, ce qui permet de démonter l'ensemble pour le nettoyer. Le raccordement entre tétine (1) et réservoir (2) est percé par une valve qui s'ouvre lorsque l'enfant tète énergiquement pour libérer le liquide contenu dans le réservoir. La quantité de liquide délivrée et le nombre de succions nécessaires pour déclencher l'ouverture de la valve sont réglable. Un capteur placé dans la tétine, peut commander l'ouverture de la valve et la distribution de liquide en cas d'élévation de la température ou de défaut d'humidité dans la bouche.
Patent FR-3076647-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage connecte
Inventor: MIHELIC PHILIPPE
IPC: G07D11/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de comptage d'un ensemble d'objets, chaque objet représentant une valeur discrète prédéterminée, ledit ensemble d'objets comprenant un premier sous-ensemble d'objets physiques et un deuxième sous-ensemble d'objets virtuels associés audit dispositif de comptage, le dispositif de comptage étant apte à stocker le premier sous-ensemble d'objets physiques et à communiquer avec un serveur en charge du deuxième sous-ensemble d'objets virtuels.
Patent FR-3083027-A1 (FR)
Title: Papier isolant pour encoches impregnees de vernis
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K3/34
Filed: 2018-06-21
Abstract: Papier isolant 4 pour isoler des conducteurs dans une encoche comprenant :     -une portion interne 41,     -deux portions externes 42,     -une longueur axiale totale suivant une direction d'un axe longitudinal X du papier 4, égale à la somme d'une longueur axiale interne de la portion interne 41 et de deux longueurs axiales externes des deux portions externes, la longueur axiale interne étant égale à au moins quatre-vingts pourcent de la longueur axiale totale du papier 4,     dans lequel la portion interne 41 comprend une zone centrale 410 dont le milieu axial est le milieu de la portion interne, la zone centrale 410 ayant     - une longueur axiale centrale égale à au moins à 50% de la longueur axiale interne,     - des trous de transfert 43 situés sur toutes la longueur axiale centrale, chaque trou de transfert ayant une surface d'au moins 0.02mm2,     et en ce que chacune des portions externes 42 comprennent chacune au moins une zone isolante 421 sur une longueur axiale d'au moins 2 mm dépourvue de trous ayant une surface supérieure à 0.01 mm2, chacune des zones isolantes 421 s'étendant à partir d'une extrémité de la portion interne 41.
Patent FR-3084596-A1 (FR)
Title: Ski alpin
Inventor: BAILLY ROMAIN
IPC: A63C5/04
Filed: 2018-08-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une planche de glisse et en particulier à un ski, comportant au moins une couche de renfort inférieur et au moins une couche de renfort supérieur séparées par un noyau, des carres latéraux et une semelle de glisse, et présentant une courbe d'épaisseur, une ligne de cotes et une ligne de cambre s'étendant de la ligne de contact arrière à la ligne de contact avant caractérisé en ce que la courbe d'épaisseur 9 dudit ski présente une courbure orientée continuellement dans le même sens, de la ligne de contact arrière 7, 8 à la ligne avant 7, 8.
Patent FR-3087041-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un emplacement de stationnement d'un vehicule dans un parking
Inventor: CECCHI ANTOINE
IPC: G08G1/127
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'un emplacement de stationnement d'un véhicule dans un parking équipé de plusieurs caméras (2, 3), comprenant : une détection (15), par une caméra (2) située à l'entrée du parking, du véhicule et de sa plaque d'immatriculation, lors de son entrée dans le parking, un suivi (12, 14) du trajet du véhicule dans le parking, par reconnaissance, par une ou plusieurs caméras (3) situées le long de son trajet, de sa plaque d'immatriculation préalablement détectée, une localisation (13), de l'emplacement de stationnement du véhicule ou de la zone autour de l'emplacement de stationnement du véhicule, dans le parking à la fin de son trajet, à partir d'une ou de plusieurs des dernières images prises par la dernière caméra (3) à avoir reconnu sa plaque d'immatriculation pendant le suivi (12, 14) de son trajet.
Patent FR-3087732-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d’un changement de voie d’un vehicule
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un changement de voie d'un premier véhicule, dit exo véhicule, (11) à destination d'un module de régulation de la vitesse longitudinale d'un deuxième véhicule (12), dit ego véhicule, comportant des étapes de :
    - Acquisition de données de position et de vitesse de l'exo véhicule (11),
    - Filtrage des données de position et de vitesse acquises,
    - Prédiction d'une trajectoire de l'exo véhicule (11) à partir des données filtrées,
    - Calcul d'une probabilité de changement voie (P) à partir de la prédiction de la trajectoire de l'exo véhicule (11).
    - Si la probabilité (P) de changement de voie de l'exo véhicule (11) est supérieure à un seuil prédéterminé alors l'émission d'un signal indiquant que l'exo véhicule (11) est considéré comme changeant de voie.
Patent FR-3088241-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation de gouttes a l'aide d'une encre de viscosite minimale
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/025
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération de gouttes pour une tête d'impression d'une imprimante à jets continus, cette tête d'impression comportant : - un générateur de gouttes, comportant une pluralité de chambres de stimulation (38), chacune associée à un activateur (35), - des moyens formant électrode(s), pour séparer des gouttes ou des tronçons d'un ou plusieurs jets, destiné(e)s à l'impression, des gouttes ou tronçons qui ne servent pas à l'impression, ces moyens ayant, le long d'une trajectoire non déviée des gouttes dans la cavité ; ledit procédé comportant : - l'application d'au moins 2 impulsions successives pour activer les moyens d'activation (35) d'au moins un générateur de gouttes, pour former au moins une goutte en amont des moyens (6) formant une ou plusieurs électrodes, - la formation de gouttes secondaires, par stimulation parasite, en aval de ces mêmes moyens formant électrode(s).
Patent FR-3089019-A1 (FR)
Title: Dispositif de ligne à retard optique fixe ou variable
Inventor: BOUTIN AURELIEN
IPC: G02B6/28
Filed: 2018-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ligne à retard optique fixe ou variable (10) comprenant une entrée optique (11), une sortie optique (12), un ensemble optique (13) qui dirige un faisceau le long d’un chemin optique de ladite entrée optique (11) vers ladite sortie optique (12), ledit ensemble optique (13) comprenant : - un retroréflecteur (14),- un élément optique dit à invariance positionnelle (15), comprenant une première, deuxième et troisième surfaces réfléchissantes, lesdites deuxième et troisième surfaces réfléchissantes étant agencées pour former un angle à 45° entre elles, un faisceau se propageant le long dudit chemin optique et empruntant ledit élément optique étant réfléchi par ladite première surface avec un angle de 90° vers ladite deuxième surface, puis étant réfléchi successivement par lesdites deuxième et troisième surfaces pour ressortir dudit élément optique selon une direction parallèle à la direction du faisceau incident sur ledit élément optique, ledit faisceau de sortie présentant un décalage Δ en position constant par rapport au faisceau incident, et- ledit élément optique (15) est agencé pour renvoyer ledit faisceau en sortie sur ladite deuxième surface dudit retroréflecteur (14).
Patent FR-3089922-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement d’un système de freinage ferroviaire et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel dispositif d’actionnement
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: G05G1/04
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionnement (4) d’un système de freinage ferroviaire, comportant un mécanisme à clapets (16) et un mécanisme de commande (13) configuré pour agir sur ledit mécanisme à clapets, ledit dispositif d’actionnement étant configuré pour admettre au moins une position de freinage dans laquelle ledit mécanisme à clapets agit sur au moins un clapet de freinage (109a-b) dudit mécanisme à clapets pour actionner ledit système et/ou au moins une position de dé-freinage dans laquelle ledit mécanisme à clapets agit sur au moins un clapet de dé-freinage (110a-b) dudit mécanisme à clapets pour actionner ledit système ; ledit mécanisme de commande comporte au moins une roue à came (24) qui est mobile en rotation et qui est pourvue d’au moins une face de contact (88) ayant un profil prédéterminé et étant configurée pour agir directement sur ledit clapet de freinage ou de dé-freinage en fonction du sens de déplacement en rotation de ladite roue à came et de la position dudit dispositif. (Figures 28 et 30)
Patent FR-3089931-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance d’un conducteur recevant un appel d’un interlocuteur distant
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: H04M1/65
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’assistance d’un conducteur d’un véhicule comportant un système d’assistance à la conduite, comprenant au moins un mode de conduite automatisé, et un système de guidage paramétré pour guider le conducteur le long d’un trajet jusqu’à une destination, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : - détection (21) d’une demande de communication par un interlocuteur distant, - détermination (22), à partir d’un contexte de conduite, d’une disponibilité du mode de conduite automatisé sur au moins une portion du trajet, Si aucun mode de conduite automatisé n’est disponible alors - estimation (23) d’une première durée de parcours du trajet, par le véhicule, jusqu’à la destination, - émission (24), à destination de l’interlocuteur distant, d’un signal indiquant une indisponibilité du conducteur et de la première durée indiquant une durée d’indisponibilité dudit conducteur. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093377-A1 (FR)
Title: Capteur d'images couleur et infrarouge
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2019-03-01
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COULEUR ET INFRAROUGE La présente description concerne un capteur (1) d'images couleur et infrarouge comprenant un substrat (12) en silicium, des transistors MOS (16) formés dans le substrat, un empilement recouvrant le substrat et comprenant une première couche photosensible (26), une couche isolante électriquement (32), une deuxième couche photosensible (38), et des filtres de couleur (46). Le capteur d'images comprend en outre des électrodes (22, 28) de part et d'autre de la première couche photosensible et délimitant des premières photodiodes (2), et des électrodes (34, 40) de part et d'autre de la deuxième couche photosensible et délimitant des deuxièmes photodiodes (4). La première couche photosensible (26) absorbe les ondes électromagnétiques du spectre visible et d'une partie du spectre infrarouge et la deuxième couche photosensible (38) absorbe les ondes électromagnétiques du spectre visible et laisse passer les ondes électromagnétiques de la partie du spectre infrarouge. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094356-A1 (FR)
Title: Boîtier aérosol recyclable à système de dépressurisation et outil de dépressurisation d’un tel boîtier
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/38
Filed: 2019-03-25
Abstract: Boîtier aérosol recyclable comportant un fût (10) un dôme (30) porte valve (40) et un fond (20) pour lequel le fond (20) du boîtier est percé en son centre d'un trou (22) recevant un insert ou bouchon élastomère (70) serti dans le trou, l’insert (70) comportant une partie supérieure (71) et une partie inférieure (72) jointes par un étranglement de réception de la paroi périphérique du trou pour constituer un bouchon étanche une fois inséré dans le trou (22).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3094582-A1 (FR)
Title: Pince auto-serrante pour câblage
Inventor: FRIFRA JAMAL
IPC: H02G7/05
Filed: 2019-03-27
Abstract: Pince auto-serrante pour câblage La présente invention concerne une pince auto-serrante (11) pour câblage destinée à être fixée à un support ou à une autre pince (10,12) caractérisée en ce que ladite pince (11) comporte au moins: -deux bras (21, 21’) normalement parallèles reliés au niveau de leur zone médiane (21b, 21’b) par au moins un organe flexible (31), chacun desdits bras (21,21’) comportant: -sur son extrémité proximale, au moins un prolongement (21a,21’a) s’étendant au-dessus de l’organe flexible (31), ledit prolongement (21a, 21’a) étant configuré pour guider la liaison d’encastrement d’une pince (11) sur une autre pince (10); -sur son extrémité distale, au moins un élément d’accroche (21c, 21’c);et, - sur son extrémité proximale et/ou sur sa zone médiane (21b,21’b), au moins une ouverture (41, 41’) congruente avec au moins un des éléments d’accroche (20c, 20’c) de ladite autre pince (10); - un organe d’enserrement (71) situé dans l’espace entre les deux bras et fixé à la zone médiane (21b, 21’b), ledit organe (71) ayant une structure géométrique et des dimensions lui permettant de s’auto-serrer lorsqu’une force de compression autorisant l’encastrement de la pince (11) sur une autre pince (12) ou sur un support est appliquée sur ladite pince (11).
Patent FR-3096953-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de choc à deux pièces pour une machine électrique de véhicule à utilisation multiple
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-06-07
Abstract: Un dispositif d’amortissement de choc (DA) équipe une machine électrique (ME) de véhicule comportant une interface de fixation (IF) comprenant des premiers trous traversants. Ce dispositif (DA) comprend une pièce de couplage (PC) en forme de chape, comprenant deux ailes (A1-A2) parallèles entre elles, placées de part et d’autre de deux faces latérales (FL) de l’interface de fixation (IF) et munies chacune de deuxièmes trous traversants traversés par des vis (V) traversant également les premiers trous traversants pour solidariser fixement la pièce de couplage (PC) à l’interface de fixation (IF), et une pièce fonctionnelle (PF) solidarisée fixement aux ailes (A1-A2) et munie d’une partie protubérante (PP) destinée à s’appuyer en cas de choc subi par le véhicule contre une pièce dédiée de ce dernier pour amortir une partie de ce choc. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3