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Patent FR-3037720-A1 (FR)
Title: Composant electronique et son procede de fabrication
Inventor: HOTELLIER NICOLAS
IPC: H01L21/74
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un composant électronique comprenant une couche semiconductrice (1) dont une première face (F2) est revêtue d'une première couche isolante (7) et dont une deuxième face (F1) est revêtue d'une structure d'interconnexion, dans lequel un pion conducteur (37) isolé latéralement s'étend à travers la couche semiconductrice à partir d'une portion de couche conductrice (11) de la structure d'interconnexion jusqu'à un plot de contact (43) disposé au niveau de la première couche isolante.
Patent FR-3041049-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur de chocs
Inventor: MACE ARMAND
IPC: F16F7/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif absorbeur de choc (10) comportant un support (12) et une couche protectrice (14) fixée sur une face du support. La couche protectrice comporte en outre une pluralité d'éléments absorbeurs de chocs (20) constitués de bandelettes (30) repliées sur elles-mêmes. Le support (12) peut également être constitué de bandes superposées et fixées les unes aux autres. Les bandelettes (30) constituant les éléments absorbeurs de chocs et les bandes constituant le support (12) peuvent être en carton.
Patent FR-3041779-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une transmission notamment de vehicule automobile
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: G05D17/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une transmission notamment de véhicule automobile (10) comportant: - un moteur thermique (11) entraînant des roues (12) dudit véhicule (10) par une chaîne de transmission (13), et - au moins un accessoire (14, 15) prélevant un couple audit moteur thermique (11), caractérisé en ce qu'en cas de situation de vie à forte contrainte environnementale, ledit procédé comporte: - une étape de délestage d'au moins une partie d'un couple prélevé par ledit au moins un accessoire (14, 15), suivie - d'une étape de compensation d'une perte de puissance subie par ledit accessoire (14, 15) lors de ladite étape de délestage par augmentation de la puissance consommée par ledit accessoire (14, 15).
Patent FR-3041800-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de l'etat sanitaire d'un lieu et procede de determination du prochain nettoyage
Inventor: ADAM PATRICK
IPC: G06Q10/04
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle (2) de la propreté d'un lieu (1), notamment des sanitaires, le système comprenant un moyen de comptage (4) du nombre d'entrées dans le lieu, le moyen de comptage étant apte à fournir une donnée de comptage, au moins un panneau (5) monté dans le lieu et comprenant un moyen de signalisation d'un besoin de nettoyage du lieu, le moyen de signalisation étant apte à fournir une donnée de satisfaction, et un moyen d'indication pour un agent de nettoyage d'indiquer le nettoyage du lieu, le moyen d'indication étant apte à fournir une donnée du dernier nettoyage comprenant au moins la date et l'heure du dernier nettoyage, dans lequel les données de comptage, du besoin de nettoyage, et du dernier nettoyage sont utilisées par un algorithme pour programmer le prochain nettoyage par un agent de nettoyage (AN).
Patent FR-3041534-A1 (FR)
Title: Composition de nettoyant auriculaire
Inventor: MOREAU MARINETTE
IPC: A61P27/16
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de nettoyant auriculaire comprenant de l'alcool isopropylique et/ou de l'éther monoéthylique de diéthylène glycol en tant qu'agent(s) céruménolytique(s), éventuellement en combinaison avec du caprylcaproyl polyoxyl-8 glycéride.
Patent FR-3041880-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance veterinaire
Inventor: ESPAGNET DIDIER
IPC: A61D17/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) implantable de surveillance d'un animal comprenant : - un module d'acquisition (2) de mesure d'au moins deux paramètres de l'animal, - une unité de gestion (3) comprenant un module de traitement (9) configuré pour pouvoir traiter lesdites mesures acquises par ledit module d'acquisition (2) et un module de commande (10) en communication avec le module de traitement (9), - un émetteur (4) configuré pour émettre des signaux, dits signaux de surveillance, sur commande du module de commande (10), caractérisé en ce que : - ledit module d'acquisition (2) comprend : .un capteur de température (5) adapté pour mesurer la température de l'animal et .un capteur de mouvement (6) adapté pour détecter les mouvements de l'animal et/ou un capteur de pouls adapté pour mesurer le pouls de l'animal.
Patent FR-3027651-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une station de distribution d'hydrogene
Inventor: REESE WILFRIED-HENNING
IPC: F17C7/02
Filed: 2015-10-27
Abstract: « Procédé de gestion d'une station de distribution d'hydrogène » Procédé de gestion d'une station de distribution d'hydrogène comportant : - un réservoir (S) contenant de l'hydrogène liquide et dans lequel s'accumule éventuellement du gaz d'évaporation (6), - une pompe cryogénique (C) pour comprimer l'hydrogène à la pression de distribution souhaitée, - un distributeur (D) pour distribuer l'hydrogène comprimé et - des conduites (1-4) reliant les composants. On utilise partiellement le gaz d'évaporation (6) accumulé dans le réservoir (S) pour refroidir un composant et/ou une conduite du poste de distribution d'hydrogène et/ou on brûle ce gaz au moins partiellement par voie catalytique.
Patent FR-3043177-A1 (FR)
Title: Installation pour la ventilation naturelle d'un local
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: G10K11/178
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne une installation pour la ventilation naturelle d'un local, ladite installation comprenant : - un local délimité par des parois, - au moins une porte ou une fenêtre installée dans une des parois du local, - un passage de ventilation qui équipe la porte ou la fenêtre et qui communique entre l'extérieur du local et l'intérieur dudit local de manière à permettre une ventilation naturelle entre l'extérieur et l'intérieur dudit local, lequel passage présente une première extrémité débouchant dans le local et une seconde extrémité débouchant à l'extérieur dudit local, - un amortisseur de bruit adapté pour atténuer les ondes sonores se propageant dans le passage de ventilation, laquelle atténuation est réalisée par la génération d'un contre-bruit qui se superpose auxdites ondes sonores ou par l'absorption de tout ou partie desdites ondes sonores, se caractérisant par le fait que : - la porte ou la fenêtre est montée mobile entre une position fermée et une position ouverte intermédiaire, - dans la position fermée, la porte ou la fenêtre obture hermétiquement la première extrémité du passage de ventilation de manière à interdire toute ventilation entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation, - dans la position ouverte intermédiaire, la porte ou la fenêtre libère la première extrémité du passage de ventilation de manière à permettre une ventilation naturelle entre l'intérieur et l'extérieur du local par ledit passage de ventilation.
Patent FR-3043395-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: B81B7/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microélectronique comprenant : un premier support (1), un deuxième support (2), des premières faces respectives des premier et deuxième supports (1, 2) étant disposées en regard, et une couche de scellement (4) entre lesdites premières faces, caractérisé en ce que la couche de scellement (4) comprend au moins une couche d'un matériau conducteur ionique de formule LixPyOzNw, avec x strictement supérieur à 0 et inférieur ou égal à 4.5, y strictement supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1, z strictement supérieur à 0 et inférieur ou égal à 5.5, w supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1.
Patent FR-3044934-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fumees issues d'un four de combustion ou de calcination et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: ALLEGRUCCI THIERRY
IPC: B01D53/86
Filed: 2015-12-10
Abstract: Procédé de traitement de fumées comprenant des oxydes de soufre et des oxydes d'azote, le procédé comprenant les étapes suivantes : - refroidissement des fumées à la sortie du four, - mise en contact des fumées avec un agent de neutralisation des oxydes de soufre, - séparation des résidus d'oxyde de soufre et des fumées, - réchauffement d'une partie au moins des fumées séparées des résidus d'oxyde de soufre, - injection d'un agent de neutralisation des oxydes d'azote dans les fumées réchauffées, - mise en contact des fumées et de l'agent de neutralisation des oxydes d'azote avec un catalyseur pour réduire les oxydes d'azote, le procédé étant caractérisé en ce que le refroidissement des fumées à la sortie du four est réalisé par le réchauffement d'une partie au moins des fumées séparées des résidus d'oxyde de soufre au sein d'un même échangeur (1) de chaleur.
Patent FR-3055126-A1 (FR)
Title: Systeme de serrage debrayage pour roue ou tige de selle de velo
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62K25/02
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention concerne un système de serrage débrayable particulièrement destiné à serrer correctement et/ou de rendre antivol les roues et les selles. Il comprend un moyen d'actionnement manœuvrable, un moyen de traction de la force de serrage et un moyen de réaction constituant un point fixe caractérisé en ce qu'un moyen de liaison (9) permet de solidariser le moyen d'actionnement avec le moyen de traction de la force de serrage. Le système de serrage débrayable pour roue ou tige de selle de vélo selon l'invention est particulièrement destiné à protéger les roues et les selles de vélos.
Patent FR-3058359-A1 (FR)
Title: Guide equerre multifonctions
Inventor: CHOUZY DANIEL JEAN MAURICE
IPC: B43L7/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un guide équerre multifonction (1) susceptible de remplacer différents outils de mesure et en apportant la possibilité de guidage d'outils même pour de grandes longueurs. Dans un mode de réalisation préféré le dispositif est conçu autour d'une équerre (10) et d'un module mobile (20) en forme de parallélépipède rectangle muni d'une nervure (21) sur sa longueur dans lequel sont prévu trois positions de montage par des orifices (210, 220, 230) ayant pour certain des encoches pour recevoir une pièce de maintient (40) adaptée ayant des moyen (421, 422, 423, 424) et (400) de positionnement et blocage, permettant ainsi le traçage ou le positionnement d'outils manuel ou électroportatifs. Se dispositif peut être perfectionner par l'apport d'une règle en aluminium (30) de grande longueur adaptée et coulissante dans le dispositif permettant le traçage ou le guidage d'outils pour de grandes longueurs.
Patent FR-3048246-A1 (FR)
Title: Procede de purification de coupes d'hydrocarbures aromatiques issus d'un traitement de la biomasse, et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUILLOU LOIC
IPC: C07C15/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de purification de toluène obtenu à partir d'une alimentation (1) C6-C8 comprenant du toluène, ladite alimentation étant issue d'un traitement d'une ressource issue de la biomasse, caractérisé en ce que le procédé comprend au moins les étapes successives suivantes : - rectification (2) de la coupe C6-C8 comprenant du toluène et des composés organiques oxygénés pour obtenir une coupe toluène (2b) consistant en du toluène et des composés organiques oxygénés présentant une température d'ébullition normale entre 100°C et 120°C ; - extraction (3) liquide/liquide à l'eau (3a) déminéralisée de la coupe toluène issue de l'étape de rectification ; - déshydratation (4) de la coupe toluène issue de l'étape d'extraction pour obtenir une coupe toluène (4a) sèche contenant moins de 0,2 % en masse de composés organiques oxygénés ; elle porte également sur le dispositif permettant sa mise en œuvre.
Patent FR-3049014-A1 (FR)
Title: Telecommande d'un equipement hydraulique
Inventor: GILBERT JEAN-BAPTISTE
IPC: F15B13/06
Filed: 2016-03-17
Abstract: Télécommande d'un équipement hydraulique (2) à plusieurs actionneurs (14, 15, 16) comportant un module hydraulique (31) ayant deux distributeurs à tiroir (311, 312) reliés au circuit hydraulique de deux actionneurs (14, 15) et une première et une seconde électrovanne (313, 314) reliées à un troisième actionneur (16) pour en commander le mouvement dans un sens et dans l'autre sens. Le module de commande (32) a un levier (321) à deux axes (xx), (yy) relié par deux flexibles (321a, 321b), au premier et au second distributeur à tiroir (311, 312) et activer l'actionneur associé (14, 15) dans les deux sens. Le levier (321) portant deux contacts électriques (322, 323) associés aux deux électrovannes (313, 314) pour commander le sens de fonctionnement du troisième actionneur (16).
Patent FR-3048991-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le deverrouillage d'une porte d’acces a un local
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: E05B47/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: Cet ensemble comporte : - une serrure électronique comportant un canal longiligne (24), - une clé sans contact (6) dépourvue de lame apte à être introduite à l'intérieur du canal longiligne, - une clé supplémentaire (8) comportant une lame longiligne (40) apte à être introduite à l'intérieur du canal, et capable de transmettre à la serrure électronique des données d'accès, - une source alternative d'alimentation électrique, indépendante d'une batterie de la serrure électronique, cette source alternative d'alimentation étant apte à basculer, en réponse à l'introduction de la lame (40) à l'intérieur du canal, depuis un état inactif dans lequel elle n'alimente pas la serrure électronique, vers un état actif dans lequel elle alimente la serrure électronique, cette source alternative d'alimentation étant logée à l'intérieur de la clé supplémentaire (8) ou à l'intérieur de la serrure électronique.
Patent FR-3048879-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un colorant hydrosoluble
Inventor: LE CHAUX LAURE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de type émulsion, comprenant au moins une phase grasse et une phase aqueuse contenant au moins un colorant naturel ou d'origine naturelle hydrosoluble, ladite composition contenant en outre au moins une quantité efficace d'un tensioactif polymérique de HLB compris entre 3 et 7, et ayant un poids moléculaire supérieur à 800. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique, caractérisé par le fait que l'on applique sur ladite matière kératinique une composition telle que définie ci-dessus, ainsi qu'un procédé de préparation de ladite composition.
Patent FR-3051522-A1 (FR)
Title: Butee de debrayage avec face d'appui en plastique et systeme hydraulique de compensation de longueur
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D23/14
Filed: 2016-05-23
Abstract: Butée de débrayage pour la commande d'un mécanisme d'embrayage d'un moteur thermique, comportant deux faces transversales d'appui prévues pour transmettre le déplacement d'un levier de commande (16) à des doigts d'un ressort de pression (12) du mécanisme d'embrayage, cette butée (30) comportant au moins une face d'appui en matière plastique, et un système hydraulique de compensation automatique de la longueur axiale entre les deux faces d'appui.
Patent FR-3053852-A1 (FR)
Title: Moteur electrique d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: H02K1/17
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique d'un véhicule, notamment automobile. Le moteur électrique selon l'invention comprend une roue (3a) et des premier et second éléments (1a, 2a) agencés de sorte que la distance angulaire séparant deux aimants (7) de deux rayons consécutifs (5a) de la roue (3a) est inférieure à la distance angulaire séparant deux électroaimants (6) du premier élément (1a) de sorte que les rayons (5a) puissent entrainer en rotation le premier (1a) ou le second élément du moteur électrique par l'intermédiaire de changements contrôlés de la polarité des électroaimants (6), le premier (1a) ou second élément destiné à être entrainé en rotation étant accouplé à un arbre de sortie du moteur électrique. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3040531-A1 (FR)
Title: Dispositif de composants microelectroniques et smartphone equipe d'un tel dispositif
Inventor: HERRMANN INGO
IPC: H01L21/70
Filed: 2016-08-10
Abstract: Dispositif de composants microélectroniques (100) comportant : un dispositif de capteur (10) pour saisir sur les deux faces, des images de thermographie à l'aide d'une puce de capteur (S1) ayant une première surface (S11), une seconde surface (S12) à l'opposé de la première surface (S11) ainsi qu'une surface latérale (S 13) reliant la première surface (S11) à la seconde surface (S12), et une lentille (L1) sur la première surface (S11) et sur la seconde surface (S 12) ou chaque fois sur la première surface (S11) d'au moins une puce de capteur (S1). Le dispositif de capteur (10) est au moins par zone entre une première plaque de circuit (2) et une seconde plaque de circuit (3). Il relié électriquement directement à la première (2) et à la seconde plaque de circuit (3).
Patent FR-3055622-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de laine minerale
Inventor: KIEFER LIONEL
IPC: C03C25/32
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne procédé de fabrication de produits isolants à base de laine minérale, comprenant - l'application, sur des fibres de laine minérale, d'une composition d'encollage contenant (a) au moins un glucide choisi parmi les sucres réducteurs, les sucres non réducteurs, les sucres hydrogénés et un mélange de ceux-ci, (b) au moins un agent de réticulation du ou des glucides, - l'évaporation de la phase solvant de la composition d'encollage et - le durcissement thermique de la fraction non volatile de la composition, ledit procédé étant caractérisé par le fait que l'on ajoute à la composition d'encollage, de préférence immédiatement avant l'application de celle-ci sur les fibres de laine minérale, une émulsion huile-dans-eau stable comprenant de l'eau, une huile minérale, au moins un agent tensioactif non-ionique et un polyoside hydrosoluble, le diamètre moyen des gouttelettes d'huile de l'émulsion stable huile-dans-l'eau, déterminé par granulométrie par diffraction laser, étant supérieur à 5 µm
Patent FR-3056041-A1 (FR)
Title: Circuit d’adaptation pour amplificateur bas bruit et amplificateur bas bruit comprenant un tel circuit
Inventor: HOFHEINZ MAX
IPC: H03H7/38
Filed: 2016-09-09
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un circuit d'adaptation d'impédance destiné à être connecté à une impédance non-linéaire comprenant un supraconducteur, ledit circuit comportant un premier terminal dit premier port de connexion destiné à être connecté à une première borne de l'impédance non-linéaire, un deuxième terminal dit deuxième port de connexion destiné à être connecté à une deuxième borne de l'impédance non-linéaire, un troisième terminal dit terminal d'entrée/sortie destiné à recevoir le signal à amplifier et un quatrième terminal dit terminal d'alimentation destiné à être connecté à une source de polarisation et configuré pour qu'une tension V soit appliquée entre le premier port de connexion et le deuxième port de connexion. Le circuit selon l'invention comporte une pluralité de composants électriques passifs configurés de sorte que l'impédance Z(f) entre le premier port de connexion (J1) et le deuxième port de connexion (J2) pour un signal de fréquence f a une partie réelle Re(Z(f)) telle que Re(Z(fs)) > 0 avec fs une première fréquence dite fréquence du signal ; Re(Z(fi)) > 0 avec fi une deuxième fréquence dite fréquence idler ; Re(Z(0)) < h/4e2 fp/G.BW avec fp une troisième fréquence dite fréquence pompe ; Re(Z(fp + fs)) < fp+fs/fi Re(Z(fi)) ; la fréquence de pompe étant choisie de sorte que nfp = fs + fi avec n un entier appartenant à [1, +∞] et la fréquence idler étant choisies de sorte que fi > kBT/h avec T la température du circuit, kB la constante de Boltzmann et h la constante de Planck.
Patent FR-3059359-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un moyen de propulsion d'un vehicule
Inventor: TON CHI-DUNG
IPC: F01P1/06
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un dispositif (1) de refroidissement dans un compartiment d'un véhicule destiné à recevoir un moyen (2) de propulsion, le dispositif de refroidissement comportant un moyen de génération d'un flux d'air ainsi qu'un moyen (3) de guidage d'air disposé autour dudit moyen (2) de propulsion afin de former avec ce dernier au moins un canal d'écoulement d'air d'épaisseur prédéterminée, le dispositif (1) de refroidissement comportant un convergent (4) disposé entre une ouverture de sortie d'air dudit moyen de génération d'un flux d'air et une ouverture (5) d'entrée dudit moyen de guidage d'air. L'invention concerne aussi un véhicule, notamment du type d'une automobile, comportant un tel agencement.
Patent FR-3057635-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage, et procede de montage d'un systeme d'embrayage
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un système d'embrayage (10) comportant un mécanisme d'embrayage (12) et une commande d'embrayage (14), est pourvu d'un dispositif de guidage en rotation comportant un roulement de guidage (80) fretté sur un manchon d'accouplement (82), au moins partiellement emmanché sur un manchon de support (88), et une rondelle élastique d'arrêt (90) permettant un montage en aveugle du manchon d'accouplement (82) sur la manchon de support (88), et donc du mécanisme d'embrayage (12) sur la commande d'embrayage (14).
Patent FR-3057746-A1 (FR)
Title: Baguette d'assemblage d'un caisson de meuble.
Inventor: FENDENHEIM JACKY
IPC: A47B96/14
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne un kit (5) d'assemblage pour assembler entre eux deux panneaux (1) adjacents d'un caisson de meuble, comportant une baguette (5) au moins deux moyens de verrouillage aptes à fixer chacun l'un desdits panneaux (1) adjacents à ladite baguette (5), chaque moyen de verrouillage comportant au moins un ergot (6) destiné à s'introduire dans une ouverture (7) d'un bord latéral (4) dudit panneau (1) en vue de le solidariser à ladite baguette (5) dans les directions transversales audit ergot (6), et au moins un téton (8) muni d'une face d'appui de solidarisation dudit panneau (1) à ladite baguette (5) dans la direction longitudinale dudit ergot (6). La présente invention concerne encore un caisson de meuble formé de panneaux (1) assemblés, comportant une baguette (5) selon l'invention. La présente invention concerne enfin un procédé d'assemblage d'un caisson de meuble selon l'invention.
Patent FR-3073162-A1 (FR)
Title: Noyau poreux modulaire pour le moulage de pieces a structure alveolaire
Inventor: VIGIER ROMUALD JEAN JACQUES
IPC: B22C9/10
Filed: 2017-11-06
Abstract: Noyau poreux modulaire pour le moulage de pièces à structure alvéolaire. Ce noyau est formé par plusieurs plaques empilées, chaque plaque étant une couche de volumes élémentaires ayant la même forme générale, préférentiellement sphérique. Lorsque les plaques sont empilées, ces volumes élémentaires sont imbriqués en empilement compact, de sorte qu'ils définissent entre eux des interstices dans lesquels le matériau à mouler s'infiltre lorsqu'il est à l'état fluide. Ce noyau est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux plaques de porosités différentes, de sorte que la structure alvéolaire de la pièce ainsi moulée comporte au moins deux zones de densités (et, subséquemment, de masses et de résistances) différentes. Procédé de fabrication, par moulage, d'un matériau solide à structure alvéolaire, utilisant un tel noyau.