baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999446-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour tamis de raquette a neige.
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 2012-12-13
Abstract: Raquette à neige (1) qui se présente sous la forme d'une plaque allongée appelée tamis sur laquelle est montée une fixation (3) destinée à retenir la chaussure de l'utilisateur, la fixation étant du type pivotante autour d'un axe transversal (X, X'), ledit tamis comportant une partie centrale (5) localisée dans la zone occupée par la chaussure, qui est prolongée à l'avant au-delà de l'axe de pivotement (X, X') par une portion avant appelée spatule (6) courbée vers le haut, et à l'arrière au-delà de la portion centrale par une portion arrière appelée talon (7), caractérisé en ce que le tamis est souple au moins longitudinalement et au moins dans la portion centrale (5).
Patent FR-3002054-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'une application client pour un systeme d'affichage de symbologie du type client-serveur
Inventor: CAPIRCIO PATRICE
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-02-08
Abstract: Ce dispositif (42) permet la sécurisation d'une application client (40) comportant : - un module d'acquisition et de traitement (44) de grandeurs mesurées (GM) pour la génération de grandeurs d'intérêt (GI) ; - une table de correspondance (50) associant à chaque variable dynamique (VD) de chacun des objets graphiques à maintenir une grandeur d'intérêt (GI) ; et, - un module de génération de commandes (46) propre à émettre une commande (C) à destination d'une application serveur. Le dispositif comporte : - un moyen (52, 54) dédié de sécurisation du fonctionnement dudit module d'acquisition et de traitement (44) ; - un moyen (72) dédié de sécurisation de ladite table de correspondance (50); et, - un moyen (62, 64) dédié de sécurisation dudit module de génération de commandes (46).
Patent FR-3011063-A1 (FR)
Title: Support mobilier
Inventor: UHL RENAUD JEAN BAPTISTE MARIE
IPC: F21W131/301
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un support mobilier (1) de forme allongée le long d'un axe principal (2) comprenant - un détecteur de mouvement (3) - un détecteur de luminosité ambiante (4) - une source lumineuse (5). Ce support est caractérisé en ce que il comprend, en outre, une carte de circuit imprimé (6) sur laquelle sont montés le détecteur de mouvement (3), le détecteur de luminosité ambiante (4) et la source lumineuse (5), notamment parallèle à l'axe principal (2).
Patent FR-3012890-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'hologramme(s) de maniere interactive en couleurs ou non
Inventor: LAYBOURN ERIC GUY
IPC: G03H1/04
Filed: 2013-11-06
Abstract: La présente invention concerne un générateur d'hologrammes de manière interactive ou non en couleurs ou non figure 1.
Patent FR-3013887-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire comportant des barres de commande et des ecrans
Inventor: INGREMEAU JEAN JACQUES XAVIER
IPC: G21C7/117
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce réacteur nucléaire comporte des assemblages combustibles associés à des grappes de commande et à des moyens de contrôle de leur réactivité comportant des écrans absorbants (34, 35) associés à des assemblages.
Patent FR-3004381-A1 (FR)
Title: Moule de soufflage a fond mobile et plan de joint horizontal
Inventor: GUITON CAMILLE
IPC: B29C49/48
Filed: 2013-04-15
Abstract: Moule (12) pour la fabrication, à partir d'une ébauche (3), d'un récipient (2) ayant un fond (6) muni d'une assise (8), ce moule (12) comprenant : - une paroi (14) délimitant une cavité (17) et, au-delà de la cavité (17), une réserve (21) en creux débouchant dans la cavité (17) par une ouverture (20) ; - un fond (16) de moule mobile par rapport à la paroi (14), le fond présentant une surface (27) supérieure définissant une surface (28) d'assise à l'empreinte de l'assise (8) du récipient (2). Dans ce moule : - la paroi (14) présente un lamage (24) qui délimite supérieurement la réserve (21) en creux et qui s'étend au droit et autour de l'ouverture (20), sensiblement perpendiculairement à l'axe (X) central ; - la surface (27) supérieure définit une face (30) périphérique qui s'étend à l'aplomb du lamage (24).
Patent FR-3006481-A1 (FR)
Title: Procede interactif d'evaluation de projets architecturaux ou d'amenagements urbains ou paysagers.
Inventor: RENK ALAIN
IPC: G06Q50/08
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé interactif d'évaluation d'un projet architectural ou d'aménagements urbains ou paysagers selon au moins un critère, comportant les étapes consistant à : a) Fournir à l'utilisateur au moins une représentation d'un état d'un projet architectural ou d'aménagements (11) d'une zone urbaine ou paysagère, b) Fournir à l'utilisateur un moyen pour sélectionner au moins un thème d'aménagement, c) Fourni à l'utilisateur au moins un moyen pour modifier ledit thème d'aménagement sélectionné, d) Fourni une représentation (4) d'un état modifié, e) Fournir une évaluation modifiée globale dudit au moins un critère, ladite évaluation modifiée correspondant à l'état modifié du projet architectural ou des aménagements de la zone urbaine ou paysagère.
Patent FR-3009310-A1 (FR)
Title: Produit a base d'huile d'origine vegetale hyperoxygenee
Inventor: APERT LAURENT
IPC: C11B3/08
Filed: 2013-08-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau produit comprenant au moins une huile d'origine végétale hyperoxygénée, la définition de cette huile en spectrophotométrie UV étant de 10 à 20 pour le facteur E270 et de 8 à 60 pour le facteur E232. Ce produit se révèle particulièrement utile dans la prévention et le traitement des escarres, mais aussi des pieds secs et des corps calleux.
Patent FR-3010886-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'un outil rotatif pour appareil de traitement alimentaire, et appareil de traitement alimentaire pourvu d'un tel dispositif d'entrainement
Inventor: GELIN CEDRIC
IPC: F16D1/104
Filed: 2013-09-20
Abstract: Ce dispositif comprend un arbre moteur, qui est rotatif sur lui-même autour d'un axe central (X-X) et qui est solidaire d'une tête (42) d'entrainement de l'outil (2) en rotation autour de l'axe, l'outil étant rapporté sur la tête d'entrainement de façon amovible. Selon l'invention, la tête d'entrainement inclut un moyeu menant (24) qui est adapté pour être mis en prise avec un moyeu mené (6) de l'outil pour transmettre un mouvement rotatif entre eux, et la tête d'entrainement est pourvue de masselottes (36) de verrouillage de l'outil sur la tête d'entrainement, lesquelles masselottes sont mobiles, sous l'effet d'une force centrifuge résultant de la mise en rotation de la tête d'entrainement par l'arbre moteur, entre une position de repos, dans laquelle les masselottes n'interfèrent pas avec le moyeu mené, et une position d'utilisation, dans laquelle une partie (48) de chacune des masselottes est rapprochée de l'axe central et coopère mécaniquement avec le moyeu mené pour le maintenir en prise avec le moyeu menant.
Patent FR-3013440-A1 (FR)
Title: Instrument manuel de mesure de distances a ruban retractable, et procede pour effectuer une decoupe dans un element de platrerie mettant en oeuvre un tel instrument
Inventor: XIONG THOMAS TONG
IPC: G01B3/10
Filed: 2013-11-18
Abstract: Instrument manuel de mesure de distances à ruban rétractable, et procédé pour effectuer une découpe dans un élément de plâtrerie mettant en œuvre un tel instrument L'invention concerne un instrument (1) conçu pour mesurer une distance, comprenant un boîtier (3) et un ruban (2) de mesure, ledit instrument (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend également un bec (4) qui fait saillie dudit boîtier (3), et qui inclut : - une portion de guidage (5) qui s'étend à partir du boîtier (3) selon une première direction d'extension (X-X') et le long de laquelle ledit ruban (2) est destiné à coulisser, - une portion de butée (6) qui s'étend selon une deuxième direction d'extension (Y-Y'), lesdites portions de guidage (5) et de butée (6) contribuant à délimiter un logement (7) destiné à accueillir au moins un doigt de l'utilisateur pour lequel, ou lesquels, ladite portion de butée (6) forme une garde. Instruments manuels de mesure de distances.
Patent FR-3026257-A1 (FR)
Title: Procede et gestion dynamique de ressources et systeme associe
Inventor: TAYRAC PIERRE
IPC: H04L12/911
Filed: 2014-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'allocation dynamique de ressources pour au moins un réseau d'accès satellite (14) associé à au moins un satellite (15) de télécommunication comprenant une charge utile flexible en fréquence, lesdits au moins un réseau d'accès satellite (14) comprenant une pluralité de gestionnaires d'allocation de la ressource (141). Le procédé comprend l'acquisition de la largeur de bande souhaitée par chaque gestionnaire d'allocation de la ressource, une reconfiguration de la charge utile des au moins un satellite (15) en tenant compte de la largeur de bande souhaitées par chaque gestionnaires d'allocation de la ressource (141) et des ressources fréquentielles disponibles à bord de chaque satellite et une étape d'allocation de fréquence aux différents gestionnaires d'allocation de la ressource, en tenant compte de la largeur de bande souhaitée par chaque gestionnaires d'allocation de la ressource (141) et des ressources fréquentielles disponibles à bord de chaque satellite (15).
Patent FR-3002898-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile routier comportant un amortisseur de chocs escamotable
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: B60R19/38
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile routier (2), comportant : - un amortisseur de chocs (12) ; - un dispositif de déplacement (40) apte à déplacer automatiquement l'amortisseur de chocs entre : • une position active, et • une position escamotée, ce dispositif de déplacement (40) comportant : • un butoir mobile apte à venir en appui sur une face d'appui située sur un autre véhicule, • depuis une position déployée, • vers une position rétractée, dans laquelle le butoir est plus enfoncé vers l'intérieur du véhicule que dans la position déployée ; • une liaison mécanique entre le butoir et l'amortisseur de chocs, apte à transformer le déplacement du butoir en un déplacement correspondant de l'amortisseur de chocs de sa position active vers sa position escamotée au fur et à mesure que le butoir s'enfonce vers sa position rétractée.
Patent FR-3003487-A1 (FR)
Title: Mandrin porte-foret
Inventor: SCHENK PETER
IPC: B23B31/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: Un mandrin porte-foret comprend un corps de mandrin (2) présentant un logement de broche (3) à son extrémité arrière et dans lequel des mors de serrage (6) sont guidés en déplacement dans des canaux de guidage (4) inclinés par rapport à l'axe de mandrin (5). Les mors de serrage (6) comprennent une denture extérieure (7) en prise avec une bague filetée (9) guidée en rotation sur le corps de mandrin (2). Le mandrin porte-foret comprend un disque de fermeture (12) disposé à son extrémité arrière et présentant des ouvertures de sortie de poussière (14). Les mors de serrage (6) présentent chacun à leur extrémité située au niveau du disque de fermeture (12), une surface de refoulement de poussière (11) s'étendant en biais vers l'avant à partir de la denture extérieure (7), chaque ouverture de sortie de poussière (14) étant associée à une surface de refoulement de poussière (11), afin d'évacuer la poussière de perçage.
Patent FR-3018274-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets organiques par oxydation hydrothermale
Inventor: SARRAIL GREGOIRE
IPC: C02F1/74
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de déchets comprenant au moins une phase organique, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) préparation d'une émulsion huile-dans-eau avec une DTO contrôlée à partir d'un déchet à traiter comprenant au moins une phase organique, par mélange dans un mélangeur, de préférence à haut cisaillement, dudit déchet avec une phase aqueuse; b) éventuellement ajustement de la DTO de l'émulsion obtenue à l'étape a) ; c) oxydation hydrothermale en conditions de démarrage sous-critiques ou supercritiques de l'émulsion ainsi obtenue. La présente invention concerne également une installation adaptée pour la mise en œuvre du procédé de traitement de déchets comprenant au moins une phase organique selon l'invention.
Patent FR-3018488-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une procedure de parking automatique en creneau d'un vehicule automobile
Inventor: VOROBIEVA HELENE
IPC: B60W40/10
Filed: 2014-03-11
Abstract: Le procédé est destiné à déterminer une procédure de parking automatique en créneau d'un véhicule automobile (1) dans une place de stationnement (2) délimitée par trois côtés fermés (20-22), respectivement avant, arrière et latéral, et un côté ouvert latéral (23). Selon l'invention, il détermine une opération de début de parking qui commence par un mouvement initial de pénétration dans la place de stationnement par le côté latéral ouvert (23), à réaliser en marche avant, à partir d'une position initiale adaptée.
Patent FR-3020187-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour deux appareillages electriques a isolation gazeuse
Inventor: CHAVOT MICHEL
IPC: H01R13/64
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (10) de deux appareillages électriques à isolation gazeuse comportant deux brides (12) destinées à être montées de manière étanche sur une ouverture associée d'une enveloppe des deux appareillages électriques et un manchon (14) tubulaire souple dont chaque extrémité (20) du manchon (14) est reliée de manière étanche à l'une des deux brides (12), le dispositif de raccordement (10) comportant en outre une pluralité de tirants (18) dont la longueur de chaque tirant (18) peut être modifiée pour le réglage de la position relative des brides (12) l'une par rapport à l'autre, afin de compenser un défaut de positionnement relatif des appareillages électriques l'un par rapport à l'autre, caractérisé en ce que chaque tirant (18) est relié directement à chacune des deux brides (12).
Patent FR-3020444-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation de perturbations electromagnetiques, et module lumineux de vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'atténuation de perturbations électromagnétiques dégagées par au moins un composant électronique, disposé sur une carte de circuits imprimés (33) montée sur une première face (31) d'un support de carte (12) et porteuse d'au moins une diode électroluminescente pilotée par le au moins un composant électronique pour l'émission de rayons lumineux. Une cage de confinement est disposée autour d'au moins ledit composant électronique, elle est formée partiellement par des parois venues de matière avec ladite première face et sur lesquelles repose la carte de circuits imprimés, de manière à délimiter une zone de confinement des ondes. La zone de confinement présente une ouverture (74), selon une première direction, apte à être obturée ou non par une pièce de fermeture (34, 80) distincte desdites parois. L'invention concerne en outre un module lumineux équipé d'un tel dispositif, et un véhicule automobile comportant un module lumineux selon l'invention.
Patent FR-3021103-A1 (FR)
Title: Procede de detection de perte de performance d'un echangeur thermique de circuit de refroidissement
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F28F27/00
Filed: 2014-05-13
Abstract: Procédé de détection de perte de performance d'un échangeur thermique (1) de circuit de refroidissement d'organes mécaniques comprenant un premier circuit de fluide fonctionnel traversant un organe mécanique de transmission de puissance (3) entraîné par un moteur (2) et un deuxième circuit de fluide de refroidissement recevant la puissance calorifique dissipée au travers de l'échangeur par le premier fluide, caractérisé en ce que la puissance calorifique (P) dissipée dans l'échangeur par le premier fluide en direction du second est comparée à une puissance de référence (Pr) déterminée en fonction du débit massique du premier et du deuxième fluide au travers de l'échangeur.
Patent FR-3021082-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/30
Filed: 2014-05-16
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion pour disque de friction, comprenant : -un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X) et, -au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support, le corps pendulaire (3) comprenant au moins une partie s'étendant radialement vers l'extérieur au-delà de la partie la plus radialement extérieure du support (2).
Patent FR-3027363-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de roulis d'un groupe motopropulseur et vehicule automobile equipe dudit dispositif
Inventor: POLAC LAURENT
IPC: F16F15/26
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de réduction du roulis d'un groupe motopropulseur comprenant : un premier arbre (16) entrainant tournant autour d'un premier axe (17) dans une chambre entourée par un carter (2), le dispositif (1) comprenant une première roue dentée (19) fixée à une extrémité (27) dudit premier arbre (16) entrainant et engrenant une seconde roue dentée (19') solidaire d'un second arbre tournant autour d'un second axe (15) parallèle au premier axe (16). Selon l'invention, la seconde roue (19') est reliée à un dispositif de rattrapage de jeu (3) apte à plaquer radialement la seconde roue dentée (19) contre la première roue dentée (19'). 3
Patent FR-3028013-A1 (FR)
Title: Adaptation du fonctionnement d'une installation comportant un chauffe-eau thermodynamique en fonction de la qualite de l'air
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24H1/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'une installation combinée d'un système de ventilation individuel ou collectif d'au moins un local d'au moins un bâtiment avec au moins un chauffe-eau thermodynamique alimentant ledit local, ledit chauffe-eau étant traversé par un flux d'air extrait dudit local par ledit système de ventilation, le procédé comportant les étapes de : - acquisition (24) d'au moins une valeur relative à la qualité de l'air présent dans le local ; - adaptation (26) d'au moins un paramètre de fonctionnement de l'installation en fonction de ladite valeur acquise.
Patent FR-3030684-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant des sources surfaciques de lumiere
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation, pour véhicule automobile apte à émettre au moins un premier faisceau lumineux et un deuxième faisceau lumineux, le dispositif comprenant une première source surfacique de lumière (1) et une deuxième source surfacique de lumière (2), caractérisé en ce que : - la première source surfacique est apte à émettre des premiers rayons lumineux (F1) vers la deuxième source surfacique, la deuxième source surfacique étant agencée pour que ces premiers rayons la traversent pour participer au premier faisceau lumineux, et - la deuxième source surfacique est apte à émettre des deuxièmes rayons lumineux (F2), ces deuxièmes rayons participant au deuxième faisceau lumineux.
Patent FR-3032519-A1 (FR)
Title: Dispositif accroche-flamme
Inventor: MASSOT MAX
IPC: F23R3/20
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un dispositif accroche-flamme (100) pour canal de réchauffe d'un turboréacteur comprend un bras (120) en forme de goulotte délimitant une cavité (121) et un écran de protection thermique (130) fixé dans la cavité du bras. Le dispositif accroche-flamme (100) comprend en outre une platine de fixation (110) comportant un premier mât (114) intégralement formé avec la platine de fixation (110) et un deuxième mât (115) monté de façon amovible sur ladite platine, le bras (120) étant fixé aux premier et deuxième mâts (114, 115) par des organes de fixation.
Patent FR-3031641-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une entite
Inventor: MOREL CONSTANCE
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-01-08
Abstract: La présente invention concerne procédé d'identification d'une entité mis en œuvre par un système d'identification à partir de données de distance indexées (d1,..., dn) correspondant à des entités de référence et comprenant: - une phase de détermination d'un ensemble (I) d'indices de minima (index1, indexk) parmi lesdites données de distance indexées binaires de longueur q' comprenant une étape d'exécution comprenant, pour chaque ensemble des jème bits des données de distance indexées comprises dans une liste de données à traiter, j étant un entier variant de q'-1 à 0, en commençant par l'ensemble des bits de poids fort des données à traiter et en terminant par l'ensemble des bits de poids faible des données à traiter, la recherche d'indices de minima comprenant, si un nombre d'indices d'un premier groupe d'indices de données de distance indexées (p) est supérieur à un nombre restant de données indexées à écarter (r), un ajout desdits indices d'un deuxième groupe à l'ensemble d'indices de minima; - une phase d'identification de l'entité à identifier parmi les entités de référence correspondant aux données biométriques de références stockées associées aux indices de données de distance minimales (index1, ... indexk) déterminés, les opérations sur des entiers binaires pour la mise en œuvre d'au moins ladite étape d'exécution, étant traduites sous la forme d'au moins un circuit booléen utilisé pour mettre en œuvre au moins ladite étape d'exécution de manière sécurisée entre le serveur de contrôle et le serveur de gestion à l'aide d'un protocole de calcul sécurisé multipartite permettant une évaluation sécurisée dudit circuit booléen.
Patent FR-3031849-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'alimentation reseau et/ou de sous-station de recuperation de l'energie de freinage
Inventor: BOU-SAADA JOHNNY
IPC: H02M1/12
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un convertisseur électrique (30) pour sous-station d'alimentation d'un réseau électrique et/ou de récupération de l'énergie de freinage de véhicules ferroviaires circulant sur une voie ferrée, la sous-station étant raccordée à une ligne d'alimentation propre à alimenter avec une tension continue les véhicules ferroviaires circulant sur la voie ferrée, la sous-station comprenant un réseau de distribution d'électricité propre à délivrer une tension triphasée correspondant à trois phases, le convertisseur (30) comprenant un transformateur (306) propre à contrôler la valeur de la tension triphasée délivrée par le réseau de distribution d'électricité, un dispositif de filtrage (304) propre à filtrer la tension triphasée du transformateur (306), et un onduleur (302) relié au filtre (304).
Patent FR-3033803-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations d'un cable
Inventor: MELLIER ERIK
IPC: F16F15/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: Dispositif d'amortissement de vibrations d'un câble (8). Le dispositif comprend : - un support (14), - au moins un premier amortisseur (16) pour amortir les vibrations du câble (8), le premier amortisseur (16) comprenant un premier élément (32) et un deuxième élément (34) déplaçables de façon télescopique l'un par rapport à l'autre, le deuxième élément (34) étant destiné à être fixé au câble (8), le premier élément (32) présentant une extrémité distale et une extrémité proximale par rapport au câble (8), et - une fixation agencée sur le support pour fixer le premier amortisseur (16) au support (14), la fixation étant fixée au premier amortisseur (16) à un emplacement le long du premier amortisseur situé à l'écart de l'extrémité distale du premier élément (32) en direction de l'extrémité proximale.
Patent FR-3034670-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation du facteur von willebrand
Inventor: SUSEN SOPHIE
IPC: A61P7/04
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de facteur von Willebrand pour la prévention et/ou le traitement des hémorragies et/ou des saignements chez des patients sous assistance circulatoire mécanique.