baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9202687-A1 (WO)
Inventor: UOTILA JARMO
IPC: E01F13/02
Filed: 1991-08-07
Abstract: Le dispositif servant à ralentir et/ou à arrêter un véhicule terrestre comporte un filet allongé (1) destiné à retenir un véhicule en mouvement, comportant une corde supérieure (2) et une corde inférieure (3), et conçu pour se dresser en travers du chemin du véhicule qui s'approche. Un premier (41) et un second (42) montants sont placés à des extrémités respectives du filet pour tendre celui-ci, et des éléments de freinage (51, 52) sont montés entre le filet et des points d'appui sensiblement rigides (61, 62) et reliés aux cordes supérieure et inférieure aux deux extrémités dudit filet, ces éléments de freinage étant disposés pour absorber l'énergie cinétique du véhicule. Les montants (41, 42) sont adaptés pour pivoter entre une position sensiblement horizontale dans laquelle le filet est couché sur le sol, et une position sensiblement verticale. Des éléments élastiques (71, 72) reliant la corde supérieure (2) et/ou la corde inférieure (3) aux montants sont sensiblement tendus de manière à tendre le filet dans ses positions verticale et couchée, et sont réglés de sorte qu'ils cèdent lorsqu'ils subissent une force de traction prédéterminée, et qu'ils lâchent prise lorsqu'une limite prédéterminée d'élasticité est franchie, ceci afin de maintenir la tension du filet lorsque d'autres véhicules roulent sur le filet couché ainsi que lorsque le véhicule que l'on veut arrêter s'engage dans le filet, jusqu'au moment où ce dernier dépasse sa limite d'élasticité.
Patent WO-9314705-A1 (WO)
Inventor: TAMMINMAEKI MARKKU
IPC: A61L31/12
Filed: 1993-01-18
Abstract: Un implant chirurgical possédant la forme d'une flèche comprend un corps (1) dont la première extrémité est constituée comme une hampe (2) et dont l'autre extrémité est constituée comme une tête (3) avec des dispositifs d'arrêt (5) conçus pour arrêter l'implant dans une position selon son utilisation, notamment dans la direction opposée à la direction d'introduction. La hampe (2) fait saillie par rapport à la surface extérieure du corps (1). L'implant est fabriqué dans un polymère ou un composé polymérique qui est substantiellement absorbable par les tissus et qui contient des éléments de renforcement ou des éléments similaires également constitués d'un polymère ou d'un composé polymère. La hampe est substantiellement constituée d'une ailette ou d'un élément similaire (4) s'étendant dans la direction longitudinale du corps et qui est reliée au corps (1) par un bord (4a). Les dispositifs d'arrêt (5) sont de préférence formés, au moins partiellement, en usinant le matériau, c'est-à-dire en découpant le matériau du corps (1) dans une direction sensiblement parallèle et/ou diagonale par rapport au corps (1).
Patent WO-9416496-A1 (WO)
Inventor: KOUKKARI EERO
IPC: H03J3/08
Filed: 1993-12-29
Abstract: Dispositif et procédé de réglage d'un filtre passe-bande, notamment d'un filtre mélangeur. Le procédé consiste à dériver un signal RF échantillon proportionnel à la puissance d'un signal RF modulé passant directement au filtre passe-bande, réfléchi (Pr) de l'entrée du filtre passe-bande ou traversant (Pf) ce dernier; à transposer par abaissement de fréquence (24, 29, 31) le signal échantillon par un autre signal RF (LO); à détecter (28, 34) l'intensité du signal obtenu par le mélange; et à moduler la fréquence centrale de la bande passante du filtre passe-bande (22) en fonction de l'intensité de signal détectée. Selon le procédé, il existe une différence de modulation ou de fréquence essentielle entre les signaux à mélanger afin que le résultat du mélange soit un signal c.a. à fréquence réduite. Aucun réglage précis du rapport de phases des signaux à mélanger n'est nécessaire. Selon le mode préféré de réalisation, la différence de fréquence ou de phase entre les signaux à mélanger est obtenue par utilisation de la modulation de phase contenue dans la transmission lorsque l'un des signaux n'est pas modulé. La composante c.c est éliminée par filtrage du signal c.a. ce qui élimine les problèmes de mesure occasionnés par les propriétés de décalage en continu du mélangeur (29, 31).
Patent WO-9750274-A1 (WO)
Title: Procede de gestion de localisation et de recherche dans un systeme radio cellulaire
Inventor: VERKAMA MARKKU
IPC: H04W68/04
Filed: 1997-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de localisation et de recherche dans un système radio cellulaire comprenant des stations de base (BTS1-BTS8) transmettant leur propre code d'identité de station de base et leurs informations de cellules voisines en tant qu'informations de station de base sur leurs propres fréquences de diffusion, ainsi que des stations mobiles (MS) recevant lesdites informations afin de contrôler les stations de base. Le procédé de gestion de localisation consiste à mémoriser la zone de contact de la station mobile (MS) en rapport avec chaque activité de réseau et à la mettre à jour quand la station mobile (MS) ne reçoit aucune identité appartenant à la zone de contact sur la fréquence de diffusion. Le procédé de recherche consiste à utiliser la zone de contact mémorisée et ses informations de cellules voisines pendant la recherche de la station mobile (MS). L'invention concerne également un système radio cellulaire et une station mobile mettant en application les fonctions énoncées ci-dessus.
Patent WO-0071898-A1 (WO)
Title: Sphere or accumulator with membrane comprising an element whereof the mechanical characteristics are suddenly modified by a specific change in temperature
Inventor: LE BORGNE CEDRIC
IPC: F16F9/096
Filed: 2000-05-17
Abstract: The invention concerns a sphere, in particular pneumatic, comprising a rigid shell (1) and a deformable flexible membrane (2) fixed inside said shell to define two chambers whereof one at least, called pneumatic chamber (4), is destined to be filled with gas under pressure. The invention is characterised in that the sphere comprises an element (16a) whereof the mechanical properties suddenly change when the temperature reaches a predetermined value causing said element to clear a passage for the gas from the pneumatic chamber (4) through which the gas escapes, to reduce the pressure inside said pneumatic chamber. The invention is applicable to motor vehicle suspensions.
Patent FR-2804679-A1 (FR)
Inventor: WILHELM DIDIER
IPC: C07C67/343
Filed: 2000-02-07
Abstract: New phenolic compounds of formula (I) <CHEM>     R=   C3-C17 dialkoxymethyl group, 1,3-dioxolan-2-yl group optionally substituted on peaks 4 and/or 5 by one or more C1-C8 alkyls or 1,3-dioxan-2-yl group optionally substituted on peaks 4 and/or 5 and/or 6 by one or more C1-C8 alkyls. n =   1, 2 or 3, the group or groups <CHEM>  are in o and/or p position of the OH of the cycle m =   from 0 to 4-n, X = functional group such as OH or Hal or C1-C8 alkyl or alkoxy group or C5-C12 aryl group and optionally 1 or 2 heteroatoms such as N or O, or carboxy or -CO-Y group where Y = C1-C8 alkyl or alkoxy or amido or amino or thiol group, on condition that at least one of the ortho or para positions of the phenolic cycle is substituted by a hydrogen, and their salts with the alkali metals, alkaline-earth metals and amines.
Patent FR-2804769-A1 (FR)
Inventor: DIETRICH CHRISTIAN
IPC: G06F15/78
Filed: 2000-02-07
Abstract: The invention concerns a microcontroller designed to be incorporated in a first portable object, in particular having a card format, co-operating with a terminal. The invention is characterised in that the microcontroller comprises a device for managing interactive applications of a second portable object, said second portable object comprising at least an interactive application including interface commands and data enabling interaction with at least an interface of said terminal, said device being capable of managing data exchanges and executing said interface commands between said terminal and said second portable object. The invention is particularly applicable to the field of mobile telephone systems.
Patent FR-2805059-A1 (FR)
Inventor: BOUDOU ALAIN
IPC: G06F9/445
Filed: 2000-02-10
Abstract: The invention concerns a method for loading an applet in a smart card (2a), using two loading programmes, a so-called In-loader (IL), stored in the card, and Off-loader, respectively. The invention is characterised in that two specific communication protocol layers are provided, one in a terminal (1) hosting the card reader, the other in the card. Said layers include in particular intelligent agents enabling the card to provide a WEB client/server and a CGI gateway functional capability. The method comprises at least one step during which a HTTP request is sent to the card, to address a HTML page, a step which consists in retrieving parameterising data transported by a HTML form and a step which consists in executing a second loading programme (IL) using the CGI functional capability to load the applet.
Patent WO-0104105-A1 (WO)
Title: Method for preparing 2-(2-arylmorpholin-2-yl)ethanol derivatives and intermediates
Inventor: AULOMBARD ALAIN
IPC: C07D309/12
Filed: 2000-07-07
Abstract: The invention concerns novel methods for preparing enantiopure compounds of formula (I) wherein X represents a halogen atom, its additive salts with mineral or organic acids, or its salts with optically active organic acids. The invention also concerns intermediate compounds of formulae (II); (IV), (V), (VI), (VII), (XIII), (XIV), (XIX) and (XX). The invention further concerns enantiomerically pure compounds of formula (I), in the form of optically active salt with optically active organic acids.
Patent FR-2809513-A1 (FR)
Title: Testing the service level of a telecommunications service by modeling the service, contract, etc. used object-orientated language and then using the model to access service levels and ensuring they lie within threshold levels
Inventor: LEBOURG ISABELLE
IPC: H04L12/24
Filed: 2000-05-23
Abstract: Method for monitoring a telecommunications service (85) with one or more technical components (86), defined from one or a number of possible technologies. Method involves generation of a service model (80) using object orientated language (UML, XML), construction of a contract model (90), and construction of collection tools model (110) and then using the constructed models for monitoring the service provided.  An Independent claim is made for a method for testing the service quality of a telecommunications service and ensuring that it operates within the thresholds set in the contract.
Patent FR-2809651-A1 (FR)
Inventor: PAUMIER BERNARD
IPC: B21D41/02
Filed: 2000-05-30
Abstract: The shaping pliers for connecting copper tubes has a cap with a plastic plug (4), an axial stop (3) and a shaft (5) extending through the plug to actuate the stop for movement towards the plug. A linkage exerts a traction force on the shaft opposite to a hole formed in a washer (11) surrounding the shaft. The linkage has a handle with a cavity receiving the washer and a piston sliding in the cavity. The piston is moved by a lever hinged on the handle.
Patent FR-2810687-A1 (FR)
Title: Lost shuttering element for prefabricated concrete floor beams or slab edges has vertical edge and thrust members with connecting pieces between
Inventor: PETERMANN PHILIPPE
IPC: E02D27/02
Filed: 2000-06-27
Abstract: The shuttering element consists of a vertical edge member (1), a parallel vertical thrust member (2) of the same length as the edge member but lower, and perpendicular connecting pieces between them, aligned with the upper edge of the thrust member. Corner elements can be made with two-section edge and thrust members at right angles, joined by two connecting pieces each, and both edge and thrust members have rebated ends (4) to connect them with adjoining elements.
Patent FR-2811211-A1 (FR)
Title: Home delivery mechanism/processing having fixed installation with locking mechanism and portable lockable container carrying stored information.
Inventor: LENGLART PASCAL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2000-07-05
Abstract: The house delivery technique has a container (14) with storage facilities (17). The container slots into a fixed structure (9). There is a locking mechanism (10) to lock the container in place. Information is stored in the container and passed to the fixed installation.  Independent claims are included for  (1) a system for home delivery. (2) a method for home delivery.
Patent FR-2811703-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de volet roulant
Inventor: EVREUX GERARD
IPC: E06B9/80
Filed: 2000-07-11
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande de volet roulant (2) motoris e comportant un boîtier (6) muni d'un inverseur (7) de commande de mont ee et de descente d'un tablier (5), cet inverseur etant raccord e à une alimentation (8) en energie electrique et reli e, de manière filaire (9), au moteur d'entraînement (3) log e dans un caisson (10) accueillant le m ecanisme d'enroulement et de d eroulement dudit tablier (5). Ce dispositif est caract eris e par le fait qu'il est encore int egr e au boîtier de commande (6) un système electronique (11) de gestion de fin de course du moteur d'entraînement (3), en particulier sous forme d'une mesure de la charge de ce moteur, système raccord e de manière filaire à ce dernier.
Patent FR-2814073-A1 (FR)
Title: New azolyl-substituted indole derivatives and analogs, useful as antifungal and antiparasitic drugs effective e.g. against Candida albicans, Aspergillus fumigatus and Leishmania
Inventor: LE BORGNE MARC
IPC: A61K31/4196
Filed: 2000-09-21
Abstract: Azolyl- or azolylalkyl-substituted indole, indoline or indazole derivatives (including pyrido analogs) (I) are new.  Indole, indoline or indazole derivatives of formula (I) and their enantiomers, diastereomers and acid addition salts are new. A = -C(R2)=C(R3)-, -CHR2-CHR3- or -N=C(R3)- (with the N bonded to NR1); R1-R7 = -(CRR')m-(CR''R''')n-(CHX)p-Het, H, lower alkyl, halo, lower trifluoroalkyl, CN, alkoxy, alkoxycarbonyl, carboxamido, optionally substituted (os) phenyl, phenylalkyl or halophenylalkyl, provided that at least one -(CRR')m-(CR''R''')n-(CHX)p-Het chain is present; R, R' = H, lower alkyl, alkenyl, cycloalkyl, os phenyl, halophenylalkyl or benzotriazolyl, or CRR' = 5- or 6-membered saturated ring, os by lower alkyl, F or Cl; R'', R''' = lower alkyl, os phenyl, halophenylalkyl, OH, alkoxy or acyloxy; Het = 1H-imidazol-1-yl, 2-methyl-1H-imidazol-1-yl, 1H-1,2,4-triazol-1-yl, 4H-1,2,4-triazol-4-yl or tetrazol-5-yl; X = H, lower alkyl or os phenyl; m, n, p = 0-5; ring W = phenyl or pyridine ring (i.e. one of CR4, CR5, CR6 and CR7 is optionally replaced by N); provided that: (i) if A = N=CR3, then R1 is other than benzyl or os ethyl when R3 = H; and (ii) if A = C(R2)=C(R3), then R2 is other than os benzyl when R2 = R3 = H.
Patent FR-2814392-A1 (FR)
Inventor: GALLONI BRUNO
IPC: B29C49/42
Filed: 2000-09-25
Abstract: A machine for making thermoplastic containers by stretching and blowing a preform including at least a stretch rod which is slidably controlled along its axis by an actuator from a retracted position to a stretching position to stretch the preform during the blowing process. When the stretch rod returns toward its retracted position, the actuator is idle, such that the stretch rod is returned by a blowing pressure prevailing inside the container being produced so as to act on a working end of the stretch rod.
Patent FR-2818467-A1 (FR)
Title: Device for recovering clock signal on input signal, including phase-shifting with respect to reference clock signal according to content of counter-decounter
Inventor: BARRE CLAUDE
IPC: H03L7/081
Filed: 2000-11-22
Abstract: The device comprises a phase comparator (1) which comprises the phase of an input signal (A) with that of a recovered clock signal (B), a counter-decounter (2) progressing by a step in one direction or opposite following the result of comparison, and a programmable phase-shifter (3) delivering the recovered clock signal (B) which is phase-shifted with respect to a reference clock signal (C) of the same frequency by an amount depending on the content of counter-decounter.  The phase comparator (1) contains a fast latch whose clock input receives the input signal (A) and the data input receives the recovered clock signal (B). The programmable phase-shifter (3) contains a fast digital multiplexer whose address input receives the output signal of the counter-decounter, and whose data inputs receive the reference clock signal (C) distributed by the intermediary of delay elements. The multiplexer is associated with 2n-1 delay elements, where each presents a delay equal to T/2n, where T is the period of the reference clock signal, and n is the number of bits. The delay elements are constituted by delay lines implemented as a printed circuit. The data inputs of multiplexer and associated delay elements are divided in two groups receiving the reference clock signal and inverted reference clock signal, as a biphase clock signal. In a variant of the device, the input signal (A) is applied to the phase comparator by the intermediary of an exclusive-OR gate whose two inputs receive the input signal and delayed input signal. In another variant of the device, means are provided including two latches, a delay element and an AND-gate, for blocking the counter-decounter when the phase difference between the recovered clock signal (B) and the input signal (A) is below a set value. The counter-decounter (2) has variable speed as a function of the phase difference between the recovered clock signal and the input signal. In another variant of the device, the input signal (A) is applied to the clock input of the counter-decounter by the intermediary of a delay element introducing a delay equal to about one half-period of the reference clock signal (C). In another variant of the device, a filter is inserted between the phase comparator and the counter-decounter to prevent the propagation of random noise.
Patent FR-2819402-A1 (FR)
Title: Composition useful for making nail varnish sticks comprises liquid phase including volatile organic solvent thickened with specified polymer
Inventor: BLIN XAVIER
IPC: A61K8/60
Filed: 2001-01-17
Abstract: Nail varnish composition comprises a liquid phase including a volatile organic solvent thickened with a polymer (I) that has a molecular weight of 100,000 or less and comprises a skeleton of heteroatom-containing hydrocarbon repeat units with optionally functionalized pendant and/or terminal fatty chains of 6-120 carbon atoms.  An Independent claim is also included for the use of a liquid phase including a volatile organic solvent thickened with a polymer (I') that has a molecular weight of 100,000 or less and comprises a skeleton of heteroatom-containing hydrocarbon repeat units, optionally with optionally functionalized pendant and/or terminal fatty chains of 6-120 carbon atoms, in a nail varnish composition to obtain a stick with a hardness of 30-300 g in a butter wire test.
Patent WO-0168049-A1 (WO)
Title: Method for obtaining perfuming compositions and perfumed products and resulting products
Inventor: STORET ISABELLE
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-03-13
Abstract: The invention concerns a method for obtaining perfuming compositions, perfumed substances and perfumed products for perfumery, characterised in that they contain, as active principle imparting smell, an efficient amount of a 2-hydroxy-3-butenoic acid ester.
Patent WO-0222178-A1 (WO)
Title: Method for destroying bacteria in a dry product
Inventor: CLAEYS CHRISTIAN
IPC: A61L2/07
Filed: 2001-09-11
Abstract: The invention concerns a method for bactericidal and insecticide treatment of a dry product in particulate form, said product containing organic substances and having a weight content of water less than 25 %. The invention is characterised in that it comprises steps which consist in: 1/ introducing said dry product into a chamber containing an oxygen-free inert atmosphere, and comprising preferably at least 50 % by volume of a bacteriostatic gas, and 2/ performing a heat treatment of said dry product in a reactor comprising: 2a/ heating the walls of said chamber to obtain a specific bactericidal treatment by evaporation of the water contained in said dry product, then 2b/ cooling the walls of said chamber while producing a relative movement of said dry product with respect to the walls of said chamber to obtain re-absorption into said product, of said water and if any, of said volatile organic substances condensed on said walls.
Patent WO-0229207-A1 (WO)
Title: Method and system for tubing a borehole in single diameter
Inventor: NOBILEAU PHILIPPE
IPC: E21B33/12
Filed: 2001-10-08
Abstract: The invention concerns a method for tubing a borehole which consists in successively lowering an unlimited plurality of tubes having a common diameter, the next one through the preceding one, to be installed one beneath the other and sealingly connected. Thus a next tube (6) is lowered folded through the preceding tube (5) and the expansion process consists in sending fluid under pressure through the lining of the wellbore (54) towards the next tube (6) so as to re-inflate it or else the next tube (6) is a cylindrical tube having a diameter smaller than the internal diameter of the preceding tube (5) and the expansion process consists in forcing a cylindrical expansion mandrel (52) from the top (26) to the base (28) of the next tube (6) so as to increase its diameter to make it equal to the diameter of the preceding tube (5). The method can use a grouting shoe (34) and a metal-metal type of tightness (29)
Patent FR-2807483-A1 (FR)
Inventor: BENETON SEBASTIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2001-04-09
Abstract: The invention relates to a wear-regulation clutch assembly and to wear-detection and wear-influence measures for the same.
Patent FR-2826517-A1 (FR)
Inventor: HEURTAULT ARNAUD
IPC: E06B9/72
Filed: 2001-06-20
Abstract: A power supply device for a motor-driven blind or similar (1), which is not connected to a network by means of electric wiring, characterized in that it comprises a detachable power supply device (5) consisting of an autonomous power supply (12) and detachable electric connection means enabling said detachable power supply device (5) to be connected to and disconnected from the blind.
Patent FR-2827318-A1 (FR)
Title: Apparatus for evaluating mechanical resistance of soil has probe containing incompressible liquid linked to hollow cylindrical recipient
Inventor: ARSONNET GERARD
IPC: E02D1/02
Filed: 2001-07-11
Abstract: The apparatus consists of a probe (2) with a deformable envelope containing an incompressible fluid (6), linked by a pipe (5) to a hollow cylindrical recipient (4), a system (7) for feeding a pressurized gas into (4), and a gauge (8) to determine the volume in (4). (4) has its upper and lower ends (14, 15) closed by plugs (12, 13), and (8) operates by ultrasound passing through the lower plastic stopper.  The apparatus consists of a probe (2) with a deformable envelope containing an incompressible fluid (6), linked by a pipe (5) to a hollow cylindrical recipient (4), a system (7) for feeding a pressurized gas into the recipient, and a gauge (8) to determine the volume of fluid in the recipient. The cylindrical recipient is positioned vertically, with its upper and lower ends (14, 15) closed by plugs (12, 13), and the gauge (8) operates by ultrasound passing through the lower plastic stopper.