baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070416-A1 (FR)
Title: Procede et installation de betonnage d’un site souterrain
Inventor: PINEAU FRANCOIS
IPC: E21D13/00
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention concerne ; - d'une part, un procédé de bétonnage d'un site souterrain comprenant l'acheminement vertical d'un béton (B) depuis un site d'alimentation situé à une altitude supérieure au site souterrain vers le site souterrain par une alimentation continue en béton d'un tube (A) d'acheminement entre le site d'alimentation et le site souterrain, la descente d'une colonne de béton dans le tube d'acheminement et le prélèvement du béton à partir d'une extrémité inférieure de ladite colonne de béton pour distribuer le béton dans le site souterrain, caractérisé en ce qu'on remplit initialement le tube d'acheminement avec une colonne de liquide (L) et un obturateur mobile (1) positionné au sommet de la colonne de liquide, on exerce ensuite, lors de la descente de la colonne de béton dans le tube d'acheminement, une contre-poussée verticale sur ledit obturateur en ajustant la hauteur de la colonne de liquide et/ou la pression du liquide dans le tube d'acheminement en vue de contrôler la descente de la colonne de béton et, - d'autre part, une installation de bétonnage d'un site souterrain situé à grande profondeur.
Patent FR-3073559-A1 (FR)
Title: Ensemble de rotor comprenant un disque de rotor supportant un organe de prelevement d'air centripete
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F04D29/58
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble de rotor s'étendant suivant un axe longitudinal (X) et comprenant : - un organe de prélèvement d'air (1) centripète s'étendant suivant un axe radial (Y) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et comportant une embase (14), et, - un disque (42, 42a, 42b) de rotor d'axe longitudinal (X) comportant un élément (9) annulaire coaxial à l'axe longitudinal, l'élément (9) annulaire comportant un logement (10) d'axe radial (Y) recevant au moins une partie de l'organe de prélèvement d'air (1). Selon l'invention, un anneau de blocage (11) est agencé entre l'organe de prélèvement d'air (1) et l'élément (9) annulaire, et configuré de manière à immobiliser radialement l'embase (14) de l'organe de prélèvement d'air (1) contre l'élément (9) annulaire sous l'action d'une force centrifuge.
Patent FR-3074968-A1 (FR)
Title: Electrode a air reversible a base d'un oxyde de graphene
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M12/08
Filed: 2017-12-07
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un composé (30) à base d'oxyde de graphène pour électrode à air d'une batterie métal-air. Un composé organique (2) à base d'azote et de soufre est ajouté à une suspension aqueuse (1) d'un oxyde de graphène. L'eau de la suspension est évaporée pour obtenir une poudre (5). Cette poudre est chauffée sous atmosphère inerte pour sublimer le composé organique et stimuler l'incorporation d'azote (21) issu du composé organique dans des sites graphitiques de l'oxyde de graphène. L'oxyde de graphène dopé azote et soufre (20) est ajoutée dans une deuxième suspension aqueuse (3) comprenant un composé à base de nitrate de cobalt (4). Cette deuxième suspension est chauffée pour former des nanoparticules (41) d'oxyde de cobalt à la surface d'au moins un feuillet d'oxyde de graphène dopé azote et soufre.
Patent FR-3075010-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Applicateur (3) pour appliquer un produit cosmétique (P) sur les fibres kératiniques, notamment les cils et/ou les sourcils, comportant :
 - une tige (5) d'axe longitudinal (X),
 - un organe d'application (10) pour appliquer le produit, porté par la tige (5) et comportant une mousse (12) déformable, et
 - un système d'ajustement (15) du niveau de déformation de la mousse (12), mobile par rapport à la tige (5), la mousse (12) comportant une première portion (12a) couplée au système d'ajustement (15) et une deuxième portion (12b) couplée à la tige (5), de manière à permettre le passage de la mousse (12) d'un premier état de repos à au moins un deuxième état par déplacement du système d'ajustement (15) relativement à la tige (5) d'une première position à au moins une deuxième position.
Patent FR-3075556-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'intensite d'un courant
Inventor: PERON CHRISTOPHER
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de mesure de l'intensité d'un courant adapté pour mesurer l'intensité d'un courant traversant une capacité d'alimentation d'une unité de contrôle électronique d'un véhicule automobile. Le dispositif comprend au moins un circuit imprimé (10), ledit circuit imprimé (10) comprenant au moins une couche conductrice (11) et au moins un premier ensemble de pistes (13) imprimées sur ladite au moins une couche conductrice (11), ledit premier ensemble de pistes (13) comprenant au moins une première partie (13A) présentant une première inductance et au moins une deuxième partie (13B) présentant une deuxième inductance, la première partie (13A) et la deuxième partie (13B) étant agencées de sorte que l'inductance totale du dispositif soit inférieure à chacune de la première inductance et de la deuxième inductance.
Patent FR-3076085-A1 (FR)
Title: Couvercle d’element electrochimique a conduction thermique renforcee
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: H01M50/536
Filed: 2017-12-27
Abstract: Un élément électrochimique (1) comprenant : a) un conteneur (2) comportant une ouverture permettant l'introduction d'au moins un faisceau électrochimique (7) ; b) une pièce de fermeture (3) du conteneur présentant : i) au moins une surface plane interne (4a, 4b, 4c) orientée vers l'intérieur du conteneur et pouvant être connectée électriquement directement à un collecteur de courant (6), ii) au moins une surface plane externe (5a, 5b, 5c) orientée vers l'extérieur du conteneur et pouvant servir de borne de l'élément électrochimique, iii) au moins une cloison (8a, 8b, 8c) raccordant ladite au moins une surface plane interne à ladite au moins une surface plane externe, ladite cloison formant un angle allant de 70 à 120°, par rapport à l'une des deux surfaces planes. La pièce de fermeture du conteneur permet d'améliorer la dissipation de la chaleur dans le sens de l'axe longitudinal de l'élément.
Patent FR-3076675-A1 (FR)
Title: Convertisseur a circuit regulateur de courant par hysteresis dynamique
Inventor: ECRABEY JACQUES
IPC: H02M7/04
Filed: 2018-01-10
Abstract: Convertisseur (4) comportant au moins un interrupteur (6) et une inductance (8), ainsi qu'un circuit régulateur de courant (5) par hystérésis, comportant : -un circuit comparateur de courant (13) fournissant une indication d'écart entre le courant de sortie du convertisseur (Is) et un courant de consigne (Iref) ; - un circuit de commutation (12) par hystérésis adapté à commuter l'interrupteur (6) selon une fréquence de découpage et un rapport cyclique de sorte à maintenir le courant de sortie (Is) du convertisseur (4) dans une bande d'ondulation de courant définie entre un seuil de courant haut et un seuil de courant bas ; - un circuit de prévision dynamique (14) de la largeur de ladite bande d'ondulation de courant apte à déterminer une nouvelle largeur de bande d'ondulation de courant révisée (ΔIt) en cas de variation du rapport cyclique, de sorte à maintenir la fréquence (Ft) de découpage constante.
Patent FR-3076822-A1 (FR)
Title: Boitier de conditionnement de vis lubrifiees
Inventor: HETZEL QUENTIN
IPC: B65D85/20
Filed: 2018-01-15
Abstract: Boîtier de conditionnement de vis (1) comprenant une tête ayant une embase formant un épaulement en saillie duquel s'étend une tige lubrifiée, le boîtier de conditionnement comportant un plateau (11) et un couvercle (12) destiné à fermer le boîtier de conditionnement (10), le plateau comprenant une pluralité d'emplacements (16) destinés chacun à accueillir une vis (1), chaque emplacement comprenant un espace d'accueil dans lequel peut s'étendre la tige de la vis (1), des moyens de maintien agencés pour agir sur la tête de la vis de manière à maintenir en position la vis dans l'emplacement, et des moyens de positionnement agencés pour agir sur l'embase de la vis, les moyens de positionnement étant agencés pour interdire tout contact entre, d'une part, la tige de la vis et, d'autre part, le plateau et/ou une autre vis (1).
Patent FR-3076907-A1 (FR)
Title: Appareil de test d'une batterie d'accumulateurs
Inventor: BREBANT MORGAN
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) destiné à tester une batterie d'accumulateurs comprenant : - une charge électrique destinée à être raccordée aux bornes de la batterie à tester, - des moyens de mesure (14) de la tension aux bornes de la batterie, et - des moyens de traitement (11) reliés aux moyens de mesure (14) de la tension et comprenant des moyens de détermination de l'état de la batterie en fonction de la tension mesurée aux bornes de la batterie. Selon l'invention, la charge électrique comprend plusieurs résistances de charge (R1,...,R8) raccordées en parallèle, lesdits moyens de traitement (11) étant configurés pour sélectionner une ou plusieurs desdites résistances de charge (R1,...,R8) de sorte à ajuster la valeur de la charge électrique à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3079095-A1 (FR)
Title: Reduction de la gigue affectant un flux de donnees video diffuse en continu.
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04L49/9023
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction d'une gigue affectant un flux de données vidéo diffusé en continu, qui comprend : - une identification (S3) d'un flux de données vidéo diffusé en continu comme appartenant à une classe de services à forte contrainte de gigue ; - une activation d'au moins un mécanisme de priorisation dudit flux de données vidéo identifié ; - une configuration d'une profondeur de mémoire tampon au sein d'un terminal de restitution (4) dudit flux de données vidéo identifié, ladite mémoire tampon étant dédiée au stockage temporaire dudit flux avant restitution par ledit terminal (4).
Patent FR-3080143-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec etancheite inter-secteur
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: Un ensemble d'anneau pour turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau adjacents (10) formant un anneau de turbine (1), chaque secteur d'anneau (10) comprend: - une languette d'étanchéité amont (22) comprenant des première et deuxième portions continues (220, 221) s'étendant respectivement dans une rainure amont (42) et dans une deuxième rainure horizontale (40), - une deuxième languette d'étanchéité (20) comprenant des première et deuxième portions continues (200, 201) s'étendant respectivement dans la deuxième rainure horizontale (40) et dans une rainure aval (43), la deuxième portion (221) de la languette d'étanchéité amont (22) chevauchant la première portion (200) de ladite deuxième languette d'étanchéité (20), - une languette d'étanchéité aval (23) comprenant des première et deuxième portions continues (230, 231) s'étendant respectivement dans la rainure aval (43) et dans une première rainure horizontale (41), la deuxième portion (201) de la deuxième languette d'étanchéité (20) chevauchant la première portion (230) de la languette d'étanchéité aval (23), la deuxième portion (231) de ladite languette d'étanchéité aval chevauchant la première languette d'étanchéité (21).
Patent FR-3070431-A1 (FR)
Title: Systeme d'epuration de gaz d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: INATA HIROKI
IPC: F02D41/22
Filed: 2018-08-28
Abstract: Système d'épuration de gaz d'échappement pour un moteur (1, 101) dans lequel des matières particulaires sur un filtre (42) sont éliminées par combustion en utilisant de la chaleur d'oxydation générée par le contact d'un mélange gazeux non brûlé de carburant et d'air et d'un catalyseur (41). Le moteur (1, 101) est capable d'allumage par compression dans une chambre de combustion (14) d'un cylindre (11). Avec le véhicule dans un état de décélération ou le cylindre (11) dans un état arrêté, lorsque le filtre (42) doit être régénéré, une instruction est envoyée pour commander la régénération du filtre sur le cylindre (11), et un mélange gazeux non brûlé, maintenu pendant une période prédéterminée (Q) dans la chambre de combustion (14) placée dans un état où à la fois une soupape d'admission d'air (20a) et une soupape d'échappement (21a) sont fermées et l'allumage par compression est empêché, est fourni au catalyseur (41).
Patent FR-3090938-A1 (FR)
Title: Dispositif unitaire et amovible d’inscription sur un registre distribué
Inventor: DIFAÏ NABIL
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-12-21
Abstract: Le dispositif (100) unitaire et amovible d’inscription sur un registre (200) distribué comporte : un récepteur (105) de données externes, un moyen (110) d’inscription d’une entrée sur le registre distribué, chaque entrée comportant au moins une donnée reçue, un cœur (115) de calcul configuré pour valider l’ajout de l’entrée sur le registre distribué par calcul cryptographique et un moyen (120) de stockage du registre distribué. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090349-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel hétérocyclique saturé et composition les comprenant
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61K8/49
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs de préférence neutres et b) un ou plusieurs sels hétérocyclique saturés particuliers, une composition comprenant les ingrédients a) et b) et un kit comprenant a) et b). Le procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, de l’invention permet d’obtenir, de bonne montée de la coloration, de plus les couleurs sont intenses et chromatiques
Patent FR-3092207-A1 (FR)
Title: Module de raccordement universel pour connecteur électrique, et dispositif de transfert de données comprenant un tel module
Inventor: MASSE DOMINIQUE
IPC: H01R24/62
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention se rapporte à un module (100) de raccordement d’un câble (101) à un connecteur (200) électrique. Le module (100) comprend des fiches de raccordement aptes à établir, en tant que telles, un contact entre des fils conducteurs du câble (101) et des pistes d’un circuit imprimé du connecteur (200). L’invention concerne aussi un dispositif de transfert de données comprenant un tel module (100). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092365-A1 (FR)
Title: Volume, dispositif, ligne d’échappement et véhicule, procédé de pilotage du volume
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: Volume, dispositif, ligne d’échappement et véhicule, procédé de pilotage du volume Le volume d’échappement (3) comprend : - une enveloppe (5) délimitant intérieurement un passage (7); - des première et seconde électrodes (9, 11) ayant des première et seconde extrémités internes (13, 15) respectives situées dans le passage (7) ; - les première et seconde électrodes (9, 11) étant raccordées électriquement à une alimentation électrique (17) qui entretient un plasma thermique entre les première et secondes extrémités internes (13, 15). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094120-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données pour la gestion d’un contrat d’assurance associé à un véhicule connecté
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de collecte de données pour la gestion d’un contrat d’assurance associé à un véhicule (1) automobile, le procédé comportant les étapes consistant à : - collecter des données relatives au fonctionnement du véhicule (1), ces données incluant des données relatives à la conduite du véhicule telles que l’accélération du véhicule, au freinage du véhicule et à l’allure du véhicule ; - transmettre les données relatives au fonctionnement du véhicule (1) à un premier serveur distant (2) géré par le constructeur automobile commercialisant le véhicule (1) ; - transmettre les données relatives à la conduite du véhicule du premier serveur distant (2) vers un deuxième serveur distant (3) géré par la compagnie d’assurance commercialisant le contrat d’assurance associé au véhicule (1) ; - calculer, à partir des données relatives à la conduite du véhicule, une note représentative de la qualité de conduite du conducteur du véhicule (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094254-A1 (FR)
Title: Installation et procede de montage de composants de type agrafe sur une piece, et unite de fabrication de pieces equipee d’une telle installation
Inventor: DELATTRE JEAN-YVES
IPC: B65G47/14
Filed: 2019-04-01
Abstract: INSTALLATION ET PROCEDE DE MONTAGE DE COMPOSANTS DE TYPE AGRAFE SUR UNE PIECE, ET UNITE DE FABRICATION DE PIECES EQUIPEE D’UNE TELLE INSTALLATION L’invention concerne une installation (1) de montage d’au moins un composant de type agrafe sur une pièce comprenant des zones d’enclenchement, le composant comportant une tête configurée pour être encliquetée sur une zone d’enclenchement de la pièce et un corps configuré pour être encliqueté sur un support lors de l’agrafage ultérieur de ladite pièce sur ledit support. L’installation (1) comprend des dispositifs de distribution de composants (3, 4, 5) acheminant des composants jusqu’à des zones de sortie et des têtes de montage (9), chaque tête de montage étant munie d’une zone de réception d’un composant, d’une zone d’appui apte à recevoir la pièce, et d’un système de percussion (20) permettant de transférer un composant de la zone de réception vers une zone d’enclenchement lorsque ladite pièce est en position sur la zone d’appui. L’installation (1) comprend au moins un dispositif de manipulation (26) déplaçant des composants des zones de sortie vers les zones de réception préalablement au positionnement de la pièce sur l’au moins une zone d’appui. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096433-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un dispositif lumineux pour l'émission d’un faisceau lumineux pixelisé
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: G06T9/00
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile comprenant un ou plusieurs modules lumineux (3, 4), chaque module comprenant une pluralité de sources lumineuses (31, 41) et un dispositif optique (32, 42) agencés pour émettre un faisceau lumineux pixélisé (F3, F4) dans une zone d’émission prédéterminée (Z3, Z4), le procédé comportant les étapes suivantes : (E1) Réception d’une instruction d’émission (It) d’une fonction lumineuse pixélisée souhaitée ; (E2) Pour chacun des modules lumineux, création d’une image numérique (I3, I4) réalisant une portion de la fonction lumineuse pixélisée souhaitée dans un cadre (C3, C4) correspondant à la zone d’émission prédéterminée du module lumineux, l’image numérique étant indépendante des types de sources lumineuses et de dispositif optique du module lumineux ; (E3) Pour chacun des modules lumineux, correction de ladite image numérique créée en fonction des types de sources lumineuses et de dispositif optique du module lumineux ; et (E4) Pour chacun des modules lumineux, émission par le module lumineux d’un faisceau lumineux pixélisé dans la zone d’émission prédéterminée correspondant à l’image numérique corrigée (I3’, I4’). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097835-A1 (FR)
Title: Hélice d’avancement munie de pales interchangeables et procédé de montage de pales interchangeables sur une hélice d’avancement
Inventor: GRANT SCOTT
IPC: B64C11/06
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne une hélice d’avancement (1) munie de pales (4) interchangeables et un procédé de montage de telles pales (4) sur ladite hélice d’avancement (1). Ladite hélice d’avancement (1) comporte un moyeu (2), des ferrures de fixation (3), des dispositifs de guidage (5) en rotation des ferrures de fixation (3) vis à vis dudit moyeu (2), des pièces de blocage (6), et des pales (4). Lesdites ferrures de fixation (3) sont configurées pour être assemblées dans ledit moyeu (2) par l’intérieur dudit moyeu (2) et les pièces de blocage (6) bloquent respectivement une ferrure de fixation (3) sur ledit moyeu (2). Les pales (4) sont fixées respectivement à une ferrure de fixation (3) à l’extérieur du moyeu (2) et peuvent ainsi facilement être remplacées par une autre pale (4) sans démontage de ladite hélice d’avancement (1). Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3098606-A1 (FR)
Title: Scanner a reseau optique a commande de phase mobile
Inventor: FANGET STÉPHANE
IPC: H01L41/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Scanner (100) comportant au moins : - un support (102), - un actionneur (112) configuré pour déplacer une première partie mobile (110) du support (102), et - un réseau optique à commande de phase (116) disposé sur la première partie mobile (110) du support (102) et comprenant au moins une source optique (118) couplée à une pluralité de déphaseurs optiques (122) apte à émettre un faisceau optique. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3100831-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un panneau notamment pour construction légère et panneau et construction légère
Inventor: GAILLARD YANNICK
IPC: E04H17/20
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un panneau (1), notamment pour la réalisation de construction légère, telle que clôture, claustra, pergola, ledit panneau (1) comprenant au moins un empilement jointif ou à claire-voie de lames (2) et deux montants (3) d’extrémité entre lesquels ledit empilement de lame (2) s’étend. Chaque montant (3) d’extrémité comprenant plusieurs profilés (4, 5, 6, 12, 13) configurés pour être disposés à côté l’un de l’autre à l’état assemblé, ledit procédé comprend, pour chaque montant (3) d’extrémité, une étape de fixation par au moins un organe (7) de liaison de chaque lame (2) à l’un des profilés (4, 5, 6, 12, 13) dudit montant (3) d’extrémité et une étape de masquage des organes (7) de liaison par l’autre ou un autre des profilés (4, 5, 6, 12, 13) dudit montant (3) d’extrémité à l’état assemblé desdits profilés (4, 5, 6, 12, 13) dudit montant (3) d’extrémité entre eux. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103484-A1 (FR)
Title: Fabrication additive d’élément isolant
Inventor: DUNAEVA ELENA
IPC: E04B1/76
Filed: 2019-11-25
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’obtention d’un élément isolant en mousse minérale par fabrication additive, dans lequel on dépose successivement des couches d’une pâte de mousse minérale superposées, ladite mousse minérale ayant après durcissement une masse volumique d’au plus 200 kg/m3.
Patent FR-3103800-A1 (FR)
Title: Installation de tri d’articles tels que colis ou paquets avec un système de contrôle de position des articles par détection de contour
Inventor: BEAUGRAND WILFRID
IPC: B65G47/74
Filed: 2019-11-28
Abstract: Installation de tri d’articles tels que colis ou paquets avec un système de contrôle de position des articles par détection de contour Une installation pour le tri d’articles (P) comprend un convoyeur de tri à carrousel (2) avec des godets de transport (3), un magasin d’alimentation (5) en articles dans lequel des articles stockés en vrac sont sérialisés puis injectés un par un dans les godets de transport du convoyeur par un dispositif d’injection (11), une unité de contrôle/commande (9) qui agit sur les godets pour les ouvrir chacun au-dessus d’un réceptacle qui correspond à une adresse de livraison de l’article, le dispositif d’injection (11) comprenant des pousseurs à piston (11P) et un système de capteurs (12) étant prévu pour générer des données représentatives d’un contour de l’article vu en plan pour permettre à l’unité de traitement de données de détecter un positionnement inadéquat de l’article avant son injection dans un godet et dans ce cas diriger l’article mal positionné vers un réceptacle de rejet (4). Figure à publier : Figure 3