baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045969-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de cables orientable
Inventor: PALUMBO ALAIN
IPC: H02G3/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif de guidage de câbles (1) pour des systèmes d'installation industriels ou domestiques comprenant - un moyen de guidage (30) comprenant un passage (35) destinée à recevoir un ou plusieurs câbles du système, - un bras support (10) destiné à être fixé au système, le dispositif de guidage de câbles (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de coopération mâle et un moyen de coopération femelle, lesdits moyens étant orientables l'un par rapport à l'autre autour d'un axe (X, Z).
Patent FR-3051199-A1 (FR)
Title: Carde equipee d'un systeme de flasques reduisant les accumulations de fibres
Inventor: CATRY XAVIER
IPC: D01G15/76
Filed: 2016-05-11
Abstract: Carde (1) comprenant un cylindre de cardage (2) et au moins un rouleau cardant (3) monté à la périphérie du cylindre de cardage (2), l'arbre support (30) du rouleau cardant (3) étant monté rotatif sur le bâti par l'intermédiaire de paliers (4), de part et d'autre du rouleau cardant (3), présentant au moins deux systèmes de flasques latéraux (5), montés fixes de part et d'autre du rouleau cardant (3), couvrant chacun la face latérale du rouleau cardant, traversés chacun par l'arbre support (30), reliant chacun ledit palier (4) à la périphérie du rouleau cardant (3). Selon l'invention, chaque système de flasque (5) comprend : - une cavité (50), interne audit système de flasque, - des moyens externes pour alimenter en air ladite cavité, - un système de buse (52) convenant pour souffler la zone périphérique fixe dudit système de flasque, au moins à sa partie supérieure, à partir de l'air de ladite cavité.
Patent FR-3053287-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage d'un dispositif de pulsion d'air
Inventor: BEDE SOPHIE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble de montage (1) d'un dispositif de pulsion d'air dans un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour un véhicule automobile, comportant au moins une bague (2, 4) et un organe de découplage (8), disposé contre la bague à l'encontre d'une transmission de mouvements de cette bague. Selon l'invention, l'ensemble de montage (1) comporte un moyen de raidissement variable (24) de l'organe de découplage (8) en fonction de l'amplitude d'un mouvement de la au moins une bague.
Patent FR-3057555-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un non tisse a base de fibres d'acide polylactique comme filtre de dosette dans une machine a percolation
Inventor: VOLPE RAYMOND A
IPC: D04H13/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: Utilisation, après formage, d'un non tissé à base de fibres d'acide polylactique susceptible d'être obtenu par un procédé de cardage / nappage / aiguilletage comme filtre de dosette dans une machine à percolation.
Patent FR-3058026-A1 (FR)
Title: Dispositif pour interdire l'atterrissage de volatiles comprenant une embase apte a etre fixee sur un support a proteger, ladite embase presentant en erection une pluralite de pics.
Inventor: CHABANNE MAXENCE
IPC: A01M29/32
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'embase et les pics sont indépendants, ladite embase se présentant sous forme d'une semelle (1) présentant sur la totalité de sa longueur des agencements pour permettre la fixation par effet de clipage d'un pic formé par au moins une branche reliée à une zone déportée apte à être clipée avec lesdits agencements de la semelle.
Patent FR-3058492-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lames
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément et un second élément mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un organe d'amortissement à lames (12) pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément et le second élément, dans lequel chaque lame (12) porte une portion de jonction (21) reliant sa surface de came (13) à la surface de came (13) d'une lame (12) flexible adjacente, chaque portion de jonction (21) étant apte à guider en déplacement le suiveur de came (14) entre les surfaces de came (13) des deux lames (12) flexibles adjacentes lorsque le couple transmis entre le premier élément et le second élément atteint un seuil de couple, les portions de jonction (21) et les surfaces de came (13) formant ainsi une surface de d'appui du suiveur de came (14) se développant sur 360 autour de l'axe de rotation X.
Patent FR-3059104-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation d'un parametre d'un materiau polymere
Inventor: RIBES CORTES ALEJANDRO
IPC: G01N33/44
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'estimation d'un paramètre d'un matériau polymère. Suivant l'invention, le dispositif est caractérisé par au moins une source infrarouge (101), apte à envoyer vers le matériau polymère un premier rayonnement infrarouge (111), ayant au moins une raie de longueur d'onde prescrite, correspondant à la détection d'au moins un traceur de vieillissement du matériau polymère (M), au moins un détecteur infrarouge (102), apte à recevoir un deuxième rayonnement infrarouge, qui est réfléchi par le matériau polymère (M) en réponse à l'envoi du premier rayonnement infrarouge (111), une unité de détermination du paramètre du matériau polymère (M) en fonction de la au moins une raie de longueur d'onde prescrite dans le deuxième rayonnement infrarouge (112).
Patent FR-3060044-A1 (FR)
Title: Tuile metallique et toiture realisee avec de telles tuiles
Inventor: VIGOUROUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04D3/16
Filed: 2016-12-10
Abstract: Cette tuile métallique (1) comprend, sur au moins une face (5), des motifs (M) dont le rapport longueur sur largeur de chaque motif (M) est compris entre 0,75 et 1,25 et en ce que deux bords (2, 3) opposés et parallèles de la tuile (1) sont identiques et pourvus d'au moins un canal (4) d'écoulement de l'eau.
Patent FR-3061190-A1 (FR)
Title: Liant solide a temperature ambiante
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: C09D195/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Composition de liant comprenant au moins : • Une base de liant choisie parmi une huile, une base bitume, un brai, un liant clair ou leurs mélanges, • Un composé acide de formule générale (I) : R-(COOH)z (I) • Un composé amide de formule générale (II) : R'-(NH)nCONH-(X)m-(NHCO)p(NH)n-R" (II) les composés (I) et (II) sont présents en un ratio massique allant de 10 :1 à 1 :16. Procédé de fabrication d'enrobés. Procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de liant, notamment de liant routier, ledit liant étant transporté et/ou stocké et/ou manipulé sous forme de granules de liant ou de pains de liant.
Patent FR-3066415-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pneumatique et machine de tri comportant un tel dispositif
Inventor: BOURELY ANTOINE
IPC: B07C5/36
Filed: 2017-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éjection pneumatique pour machine de tri d'objets défilant en flux sur un convoyeur, qui comprend un barreau (5) avec une pluralité d'électro vannes (6), une chambre (7) d'alimentation en air comprimé et une pluralité de circuits individuels de circulation d'air aboutissant chacun à une buse (9), réparties le long dudit barreau (5), chaque électrovanne (6) contrôlant la communication fluidique entre la chambre (7) et une buse (9). Dispositif d'éjection (1) caractérisé en ce que les électrovannes (6) sont arrangées selon au moins deux alignements mutuellement décalés et parallèles à l'axe du barreau (5), en ce qu'il comporte une chambre (7) unique alimentant toutes les électrovannes (6) du barreau (5), et en ce que la zone de communication fluidique de la chambre d'alimentation (7) avec l'ouverture d'entrée (6') de chaque électro vanne (6) s'étend sur une portion majoritaire du pourtour de cette dernière.
Patent FR-3067032-A1 (FR)
Title: Elastomere de fluoropolymere thermoplastique
Inventor: AMIN-SANAYEI RAMIN
IPC: C08L27/20
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un objet ou une partie d'objet fabriqué à partir d'une composition comprenant au moins un fluoropolymère F, dans lequel : l'au moins un fluoropolymère F comprend des motifs de fluorure de vinylidène et au moins 30 % en poids de motifs dérivés d'au moins un monomère de formule (I) : (I) CX1X2=CX3Y, dans laquelle chacun des X1, X2 et X3 est indépendamment choisi parmi H, Cl, F, Br, I et les groupes alkyle comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complètement halogénés et Y est un groupe alkyle comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui est optionnellement partiellement ou complètement halogéné ; - la proportion de l'au moins un fluoropolymère F dans la composition est d'au moins 80 % en poids ; et - la viscosité de la composition est d'au moins 1000 Pa.s à une température de 230 °C et à un taux de cisaillement de 100 s-1.
Patent FR-3067458-A1 (FR)
Title: Systeme spectrophotometre
Inventor: GRATEAU HENRI
IPC: G01N21/17
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un système spectrophotomètre, caractérisé en ce qu il comporte : - Un boîtier (27) opaque, - Une source lumineuse (20) c, Ledit boîtier (27) renfermant : - Un dispositif optique (21) qui comporte : ○ Une enveloppe (210) opaque dans laquelle est placée ladite source lumineuse (20), ○ Une première ouverture réalisée à travers ladite enveloppe opaque, ○ Une première fibre optique (213) agencée à travers ladite première ouverture, ○ Ladite première fibre optique comprenant une entrée débouchant dans ledit espace interne (211) et une sortie débouchant dans ledit espace externe, et étant agencée pour guider un premier faisceau lumineux, issu dudit rayonnement lumineux, de l espace interne vers l espace externe, Un premier détecteur (24), Une première unité de stockage intercalée entre le premier détecteur (24) et ladite première fibre optique pour recevoir ledit premier faisceau.
Patent FR-3054278-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surcharges
Inventor: BILDSTEIN MARKUS
IPC: F16H35/10
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection contre les surcharges comprenant : un entraînement pour produire un mouvement de rotation, un agencement de conversion pour convertir le mouvement de rotation en un mouvement linéaire d'un organe de réglage, et un boîtier pour stocker l'agencement de conversion, caractérisé en ce l'agencement de conversion est stocké de manière déplaçable dans le boîtier le long du mouvement linéaire de l'organe de réglage.
Patent FR-3071798-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage du couplage/decouplage d’un dispositif d’entrainement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/19
Filed: 2017-10-02
Abstract: Ce système de pilotage du couplage/découplage d'un dispositif d'entraînement de véhicule comprend au moins un moyen de déplacement du véhicule entraîné par le dispositif d'entraînement lorsqu'il est en mode de couplage, un moyen d'actionnement présentant une vitesse maximale admissible de fonctionnement ainsi qu'une vitesse ascendante de seuil de fonctionnement (Sh), inférieure à ladite vitesse maximale, commandant le découplage du dispositif d'entraînement, une fois la commande de découplage envoyée, le moyen de commande contrôlant une valeur du gradient de vitesse du moyen de déplacement pour confirmer ou infirmer la commande de découplage. L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile comportant ce système.
Patent FR-3072741-A1 (FR)
Title: Rotule
Inventor: COLTON MICHAEL
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-10-23
Abstract: Rotule (10) comprenant une bague intérieure (20) et une bague extérieure (30) d'axe longitudinal (A1), de largeur (L) et réalisée en matériau céramique, la bague intérieure (20) comprenant une surface extérieure (21) sphérique tronquée, la bague extérieure (30) comprenant une surface intérieure (32) concave et en regard de la surface extérieure (21) de la bague intérieure (20), ainsi qu'une surface extérieure (31) et deux parois latérales (33) reliant les surfaces intérieure (32) et extérieure (31), la bague extérieure (30) étant en outre symétrique par rapport à un plan médian (P) perpendiculaire à son axe longitudinal (A1). Au moins lorsque la rotule n'est soumise à aucune charge, il existe un espace libre entre la surface extérieure (21) de la bague intérieure (20) et la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30), de sorte à définir une distance radiale (Y) entre un point de la surface intérieure (32) de la bague extérieure (30) et la surface extérieure (21) de la bague intérieure (20), ladite distance radiale (Y) étant mesurée suivant une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal (A1) de la bague extérieure (30).
Patent FR-3074500-A1 (FR)
Title: Composition solide comprimee pour usage non oral
Inventor: LEBRUN XAVIER
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent liant et/ou désintégrant pour l'obtention d'une composition solide comprimée pour usage non oral, ledit agent étant de la mélasse fermentée, un procédé de préparation de ladite composition solide comprimée ainsi qu'une composition liante et/ou désintégrante caractérisée en ce qu'elle comprend au moins de la mélasse fermentée. La mélasse fermentée selon l'invention permet avantageusement de remplacer les agents liants synthétiques classiquement utilisés dans les compositions solides comprimées tout en permettant également d'agir comme un agent désintégrant au contact d'un liquide, notamment de l'eau. La présente invention propose ainsi une nouvelle voie de valorisation d'un produit qui était jusqu'alors uniquement utilisé dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage.
Patent FR-3075888-A1 (FR)
Title: Groupe motopompe a moteur rempli d'huile
Inventor: PETIT NICOLAS
IPC: F04D29/58
Filed: 2017-12-21
Abstract: Dans ce groupe motopompe, comprenant un impulseur (6) solidaire en rotation de l'arbre (5) de sortie d'un moteur électrique ayant une carcasse (1) entourant de manière étanche un stator (2) et un rotor (3) tournant, la carcasse (1) est remplie d'une huile bonne conductrice de la chaleur et isolante du point de vue électrique.
Patent FR-3079138-A1 (FR)
Title: Fauteil roulant non motorise
Inventor: FLORES MARIA DEL CARMEN
IPC: A61G5/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant de supermarché non motorisé nécessitant l'aide d'un tiers pour le pousser, disponible sur site avec un jeton, et réalisé avec des matériaux de chariot de course permettant d'être laissé en extérieur et en libre-service. L'invention peut également recevoir quelques emplettes dans panier sous assise et hache dossier et circuler pour les personnes ayant un handicap moteur dans un supermarché ou centre commercial interne ou externe sans équipement personnel afin de faciliter l'accès aux grosses structures commerciales de la grande distribution.
Patent FR-3077303-A1 (FR)
Title: Procede d'anodisation et systeme associe
Inventor: VERMEULEN JEAN-LUC
IPC: C25D11/16
Filed: 2018-01-30
Abstract: Procédé d'anodisation d'au moins une partie d'une pièce comprenant de l'aluminium ou un alliage d'aluminium, comprenant les étapes suivantes : - immersion de la partie dans un bain aqueux comprenant de l'acide sulfurique, - application à la partie immergée dans le bain d'un courant pulsé délivré par un redresseur, la durée de l'impulsion du courant pulsé étant comprise entre 1 et 60 ms et la durée du temps de repos du courant pulsé étant compris entre 1 et 60 ms, comprenant une montée en densité de courant à une vitesse comprise entre 0,07 et 20 A/dm2/min jusqu'à une densité de courant comprise entre 2 et 10 A/dm2, de sorte à obtenir sur au moins une surface de la partie une couche anodique ayant une épaisseur comprise entre 20 et 250 µm.
Patent FR-3079084-A1 (FR)
Title: Microcircuit sans contact avec gestion d’alimentation
Inventor: BOTTARO HENRI
IPC: H04B5/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'alimentation dans un microcircuit sans contact, le procédé comprenant des étapes consistant à : recevoir un champ électromagnétique variable par l'intermédiaire d'une bobine d'antenne (AC) du microcircuit sans contact (CI), extraire du champ reçu un courant d'alimentation (RC) du microcircuit sans contact, déclencher dans le microcircuit sans contact un circuit de mesure (IMS) pour mesurer une intensité du champ reçu, et acquérir une mesure du champ (LC) à l'aide du circuit de mesure, et désactiver le circuit de mesure lorsque la mesure de champ est acquise, et commander un circuit d'horloge (CKC) et/ou un circuit d'alimentation régulé (PS) du microcircuit sans contact, couplés à des circuits numériques (MC) du microcircuit sans contact, en fonction de la mesure de champ acquise, afin de diminuer une consommation électrique des circuits numériques lorsque la mesure de champ est inférieure à une valeur de seuil.
Patent FR-3079351-A1 (FR)
Title: Procede de determination par un systeme informatique d’au moins une valeur ponctuelle d’un parametre de fonctionnement d’un accumulateur electrique et systeme correspondant
Inventor: BENANE SAID
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-03-21
Abstract: Le procédé comprend les étapes de : a) extraire un paramètre de température, un paramètre de localisation et un paramètre de tension, et b) calculer la valeur ponctuelle en utilisant le paramètre de température, le paramètre de localisation et le paramètre de tension.
Patent FR-3083665-A1 (FR)
Title: Ensemble mobile autonome pour traiter une litiere d'un enclos comprenant un dispositif d'eloignement d'animaux
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A01K31/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne ensemble mobile (1) pour désinfecter une litière d'un enclos occupé par des animaux, comprenant une base motorisée (300) apte à parcourir de manière autonome ledit enclos ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif d'éloignement (40) desdits animaux monté sur ladite base motorisée (300) comprenant un organe mobile (400, 401) apte à éloigner lesdits animaux de ladite base motorisée (300).
Patent FR-3086040-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation comprenant une machine a absorption et une machine a compression mecanique
Inventor: PHAN HAI TRIEU
IPC: F25B27/02
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation comprenant : une machine à absorption pour la production de froid comprenant un absorbeur (105), un générateur (107), un condenseur (102), un évaporateur (104) et un circuit fluidique d'absorption (100) apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, et une machine à compression mécanique pour la production de froid comprenant un compresseur mécanique (203), un condenseur (202), un détendeur (201), un évaporateur (204) et un circuit fluidique de compression (200) apte à recevoir un fluide réfrigérant, caractérisé en ce que le fluide réfrigérant est distinct de la solution de travail, le circuit de circulation fluidique d'absorption (100) et le circuit de circulation fluidique de compression (200) sont des circuits fermés distincts et que l'évaporateur (104) de la machine à absorption est couplé à l'évaporateur (204) de la machine à compression et le condenseur (102) de la machine à absorption est couplé au condenseur (202) de la machine à compression de sorte que la solution de travail de la machine à absorption constitue au moins partiellement une source de chaleur destinée à échanger avec le fluide réfrigérant de la machine à compression. Elle trouve une application particulièrement avantageuse dans des applications utilisant un moteur à combustion interne que ce soit pour des usages stationnaires ou instationnaires.
Patent FR-3086033-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un élément optique primaire de projection (10) ; - au moins une source lumineuse primaire (11) configurée pour émettre des rayons lumineux primaires qui coopèrent avec ledit élément optique primaire de projection (10) pour former un faisceau lumineux primaire ; Caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un élément optique secondaire (12) ; - au moins une source lumineuse secondaire (13) configurée pour émettre des rayons lumineux secondaires (R2) qui coopèrent avec ledit élément optique secondaire (12), ledit élément optique secondaire (12) étant configuré pour orienter lesdits rayons lumineux secondaires (R2) de ladite source lumineuse secondaire (13) en direction de ladite source lumineuse primaire (11) ; - ladite source lumineuse primaire (11) étant configurée pour recevoir lesdits rayons lumineux secondaires (R2) et les orienter en direction dudit élément optique primaire de projection (10) pour former un faisceau lumineux secondaire (F2).
Patent FR-3086359-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec butee hydraulique de fin de course a positionnement auto-ajustable
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/512
Filed: 2018-09-26
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant un corps cylindrique (2), une tige (20) disposée suivant un axe principal, présentant une partie extérieure sortant de ce corps cylindrique (2), et présentant du côté opposé un piston coulissant dans le corps cylindrique (2) pour réaliser l'amortissement de la course, et comportant au moins une butée hydraulique de fin de course (52, 54) à une extrémité du corps cylindrique (2) pour arrêter le piston, cet amortisseur comportant une enveloppe extérieure (40) laissant sortir la partie extérieure de la tige (20), recevant le corps cylindrique (2) en permettant son coulissement à l'intérieur suivant l'axe principal, un système de freinage hydraulique du coulissement de ce corps cylindrique (2) dans l'enveloppe extérieure (40), et un ressort de centrage (46) reliant le piston au corps cylindrique (2), qui tend à maintenir une position axiale moyenne entre ces deux éléments.
Patent FR-3086740-A1 (FR)
Title: Four a bruleur immerge
Inventor: ELLISON CHRISTOPHER
IPC: F27D3/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fusion de matière vitrifiable comprenant un four à brûleur immergé alimenté en combustible et en comburant, le four étant alimenté en fragments de laine minérale sous la surface en fusion, un conduit vertical recevant et conduisant de la matière première vers les matières vitrifiables en fusion, un moyen de soutien de la matière première dans le conduit étant disposé au-dessus de la matière en fusion et retenant la matière première dans le conduit et se laissant traverser par de la matière première fondue tombant dans la matière en fusion et se laissant traverser par les fumées de combustion montant dans le conduit.
Patent FR-3083516-A1 (FR)
Title: Système de commande d'une bicyclette hybride, et bicyclette hybride équipé d’un tel système de commande
Inventor: RAUZIER MATHIEU
IPC: B62M6/50
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de commande (100) d'une bicyclette (101) hybride comprenant au moins une batterie (104) rechargeable et un moteur (105) électrique pouvant être actionné pour aider un utilisateur à pédaler, ledit système (100) comprenant au moins une unité (106) de traitement de données. Un tel système (100) de commande comprend en outre une mémoire volatile et au moins un capteur (107) relié à ladite mémoire volatile reliée via ladite unité (106) de traitement de données pour mesurer et stocker en temps réel des variations α topographiques instantanées de la surface (201 ;202) de déplacement (205 ; 206) de ladite bicyclette (101) hybride pendant le pédalage, ladite unité (106) de traitement étant configurée pour commander (203 ; 204) automatiquement ladite bicyclette (101) hybride sur la base d'une comparaison desdites variations α topographiques mesurées et stockées dans ladite mémoire volatile, avec au moins une valeur topographique de référence.