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Patent WO-03034813-A2 (WO)
Title: Gene synthetique de resistance a un herbicicde
Inventor: OLIVER MELVIN J
IPC: C12N15/31
Filed: 2002-10-24
Abstract: L'invention concerne une molécule d'ADN, une construction d'ADN, une plante transgénique et une partie de plante transgénique comprenant une séquence d'ADN synthétique. La séquence d'ADN synthétique code pour une enzyme qui dégrade l'acide 2,4-dichlorophénoxyacétique (2,4-D) en dichlorophénol. La séquence d'ADN synthétique comprend une séquence microbienne naturelle, codant pour l'enzyme, dans laquelle au moins plusieurs codons de la séquence microbienne naturelle ont été remplacés par des codons qui sont plus facilement tolérés par une plante. L'invention concerne encore un procédé de lutte contre les mauvaises herbes dans un champ contenant des plantes transgéniques de l'invention par application au champ d'un herbicide à base d'auxine, tel que le 2,4-D. L'invention concerne aussi des procédés de sélection de plantes et de cellules de plantes, transformées par une construction d'ADN de l'invention, au moyen d'un herbicide à base d'auxine.
Patent WO-03043073-A2 (WO)
Title: Procede de depot de couches barrieres a faible constante dielectrique
Inventor: XIA LI-QUN
IPC: H01L21/316
Filed: 2002-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un substrat consistant à acheminer un gaz de traitement comprenant un composé organosilicié renfermant un groupe phényle vers une chambre de traitement, puis à faire réagir le gaz de traitement en vue de former une couche barrière de carbure de silicium à faible constante diélectrique utile comme couche barrière dans des applications à structure damascène ou double damascène utilisant des matériaux diélectriques à faible constante diélectrique.
Patent WO-03058003-A2 (WO)
Title: Pluralite de barres synthetiques deformees et murs de soutenement
Inventor: BABCOCK JOHN W
IPC: E21D20/00
Filed: 2003-01-14
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs destinés à optimiser l'utilisation de barres synthétiques déformées pour le transfert de efforts de traction. L'invention concerne également des dispositifs de fixation pour la connexion de panneaux de surface à parois minces à des murs adossés à un terre-plein à stabilité mécanique avec des efforts de traction minimum.
Patent WO-03068610-A2 (WO)
Title: Caisse de boissons ergonomique a quatre anses et a parois laterales renforcees
Inventor: RAGHUNATHAN WALTER
IPC: B65D21/032
Filed: 2003-02-14
Abstract: L'invention concerne une caisse (10) en plastique moulé à demi-hauteur pour contenants de boissons. Cette caisse présente une paroi inférieure (11) comprenant une pluralité de zones (12) de logement de contenants de boisson uniformément réparties. Les parois latérales (13, 14) et les parois d'extrémité (15, 16) s'étendent vers le haut à partir des côtés et des extrémités opposés, respectivement, de la paroi inférieure. Les parois latérales et d'extrémité sont divisées en des parties de paroi inférieure et supérieure (A et B) de quasiment la même hauteur, et une anse (18A et 18B) est formée dans la partie supérieure des parois latérales et des parois d'extrémité. La partie de paroi inférieure d'une caisse est complètement emboîtable dans la partie de paroi supérieure d'une autre caisse. Ainsi, deux des caisses emboîtées l'une dans l'autre présentent une hauteur combinée égale à la hauteur d'une seule caisse. La partie de paroi supérieure est d'un seul tenant, et est sinueuse dans des zones (23) adjacentes aux zones de logement (12) de façon à définir une pluralité de nervures (24) pour renforcer la partie de paroi supérieure et définir des supports afin d'effectuer des contacts linéaires séparés dans la caisse. Des renforts creux (21) s'étendent vers le haut le long d'une surface interne de la partie de paroi supérieure et sont sinueuses de façon à former une pluralité de nervures (22) s'étendant vers le haut.
Patent WO-03079157-A2 (WO)
Title: Procede et systeme de depot de paiement de l'impot federal
Inventor: WATSON CRAIG M
IPC: G06Q20/00
Filed: 2003-03-13
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'information informatique servant de système de communication de paiement électronique ou numérique. La présente invention permet à un télécopieur ou à un dispositif de balayage d'être utilisé en tant que système de communication de paiement électronique ou numérique servant à effectuer des paiements électroniques en général et, plus spécifiquement, des dépôts d'impôt fédéral. Ce système ne nécessite pas l'utilisation de moyens technologiques particuliers, si ce n'est un télécopieur ou un dispositif associé, par exemple un dispositif de balayage, et permet ainsi d'éviter une source significative de résistance de l'utilisateur à utiliser des procédés de paiement électroniques. Le système de l'invention génère également le reçu désiré par les contribuables des petites entreprises, et utilise le système de paiement électronique de l'impôt fédéral (EFTPS) existant pour effectuer les paiements de l'impôt fédéral aux Etats-Unis. Le système comprend le formatage, la communication, le traitement d'image, et la transmission de messages d'instruction de paiement du contribuable (ou plus généralement du payeur) au EFTPS (système de réception) ou autre système bénéficiaire cible. Le système peut également générer des instructions de paiement pour d'autres plateformes de paiement électroniques autres que le EFTPS, y compris, entre autres, une chambre de compensation automatisée (ACH), des réseaux de guichets automatiques bancaires (ATM), et des systèmes d'affiliation à une carte de crédit.
Patent WO-03078650-A2 (WO)
Title: Regulation de l'activite de la transcriptase inverse par les ions manganeux et methodes de modulation de cette regulation
Inventor: BOEKE JEF D
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-03-12
Abstract: L'invention concerne des méthodes pour identifier des agents qui modulent l'activité de la transcriptase inverse dans une cellule en intervenant dans le transport des ions manganeux à travers une membrane de la cellule. Elle concerne également des agents identifiés par lesdites méthodes. L'invention concerne aussi des méthodes qui permettent de moduler l'activité de la transcriptase inverse par concentration des ions manganeux. L'invention concerne en outre des méthodes pour réduire ou inhiber l'infection de cellules au moyen d'un élément retrotransposable.
Patent WO-03086442-A2 (WO)
Title: Preparations ophtalmiques, pharmaceutiques et de soins de sante contenant des composes, des extraits et des derives naturels d'origine vegetale
Inventor: DZIABO ANTHONY J
IPC: A01N65/16
Filed: 2003-04-04
Abstract: L'invention concerne plusieurs composés naturels d'origine végétale discrets, isolés et bien caractérisés, présentant une activité antimicrobienne lorsqu'ils sont utilisés pour des applications topiques dans des produits de soins de santé, des produits pour matériel médical, des produits pharmaceutiques, des produits de soins buccaux, des produits de soins pour la peau, des produits ophtalmiques et toute autre préparation similaire destinée à une application topique. Plus particulièrement, les composés naturels d'origine végétale présentant un intérêt pour l'invention sont l'allantoïne, la berberine, l'extrait de bleuet, l'éther phenéthyl d'acide caféique, l'acide chlorogénique, le cinnamaldéhyde, l'extrait de canneberge, l'extrait de baie de sureau, l'acide férulique, l'acide gallique, l'extrait de thé vert, l'extrait de pépin de raisin, l'hydroxytyrosol, l'oleuropein, l'extrait de feuille d'olivier, l'extrait d'écorce de pin, l'extrait de grenade, le Pycnogenol, la quercétine, le resvératrol, l'acide trans cinnamique et l'extrait de cerise acide. L'oleuropein et l'extrait de grenade, utilisés individuellement ou en combinaison sont extrêmement efficace. L'acide vanillique et le gallate de propyle fonctionnent en synergie avec l'oleuropein. L'allantoïne peut être utilisée pour renforcer l'efficacité des agents conservateurs/désinfectants chimiques de synthèse ainsi que pour atténuer la cytotoxycité de certains de ces même agents.
Patent WO-2004011669-A2 (WO)
Title: Appareil et methodes de liaison de molecules et de cellules
Inventor: RATNER BUDDY D
IPC: C12M1/34
Filed: 2003-07-29
Abstract: L'invention concerne, dans un aspect, des dispositifs servant à lier des cellules ou des molécules. Chaque dispositif comprend: a) un corps délimitant une première surface et une seconde surface opposée à la première surface; b) un dispositif de chauffage disposé sur la première surface; et c) une couche sensible à la température disposée sur la seconde surface. Dans un autre aspect, l'invention concerne des méthodes de liaison de molécules ou de cellules vivantes à un matériau thermosensible.
Patent WO-2004027075-A2 (WO)
Title: Procedes chimioenzymatiques de synthese de statines et d'intermediaires de statine
Inventor: GREENBERG WILLIAM
IPC: C12N9/10
Filed: 2003-08-19
Abstract: Cette invention concerne de nouvelles aldolases, des acides nucléiques les codant ainsi que des procédés chimioenzymatiques de production et d'utilisation de ces aldolases, y compris des procédés de production de chaînes latérales d'acide β,δ-dihydroxyheptanoique et de compositions renfermant ces chaînes latérales, telles que acide [R-(R*, R*)]-2-(4-fluorophényl)-b,d-dihydroxy-5-(1-méthyléthyl)-3-phényl-4-(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrole-1-heptanoique (atorvastatine, LIPITORTM), rosuvastatine (CRESTORTM), fluvastatine (LESCOLTM), de même que des composés associés et leurs intermédiaires.
Patent WO-2004023415-A2 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de localiser et de suivre des personnes
Inventor: EDELSTEIN PETER SETH M D
IPC: G08B21/02
Filed: 2003-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil permettant de localiser et de suivre des personnes au moyen d'un dispositif implantable. Le dispositif implantable selon l'invention comprend des matériaux biocompatibles au niveau de l'ensemble des zones de contact avec les tissus organiques. L'emplacement anatomique macroscopique de ce dispositif peut se situer dans les membres, quels qu'ils soient, le torse, y compris le dos et le périnée, la nuque et la tête. L'emplacement anatomique chirurgical dudit dispositif peut être : (1) supramusculaire : ce dispositif peut par exemple être inséré profondément dans l'épiderme, le derme, la graisse sous-cutanée, ou fixé sur un muscle et/ou du fascia musculaire. Cet emplacement est couramment utilisé pour implanter des éléments d'accès intraveineux enfouis disponibles à la vente, qui sont positionnés et fixés sur le fascia du grand muscle pectoral. L'emplacement anatomique chirurgical dudit dispositif peut également être : (2) intramusculaire : ce dispositif peut par exemple être disposé dans ou entre les muscles d'un membre. L'emplacement anatomique chirurgical dudit dispositif peut par ailleurs être : (3) sous-musculaire : le dispositif peut par exemple être inséré profondément dans un grand muscle. Cet emplacement est couramment utilisé pour implanter des réservoirs de sphincters urétraux et anaux artificiels disponibles à la vente, qui sont positionnés profondément dans le muscle grand droit de l'abdomen, dans l'espace pré-péritonéal de Retzius. L'emplacement anatomique chirurgical dudit dispositif peut aussi être : (4) intraluminal : ledit dispositif peut par exemple être introduit dans la lumière d'un organe pourvu d'un orifice naturel. Cet emplacement est couramment utilisé pour implanter des dispositifs de capsule ingérés à des fins de vidéo-endoscopie qui sont disponibles à la vente (lumière du tractus gastro-intestinal) ou des dispositifs contraceptifs intra-utérins (lumière utérine). L'emplacement anatomique chirurgical dudit dispositif peut en outre être : (5) intracavitaire : par exemple intrathoracique ou intrapéritonéal. L'emplacement intrapéritonéal est couramment utilisé pour implanter des cathéters de dialyse intrapéritonéale disponibles à la vente.
Patent WO-2004049869-A2 (WO)
Title: Dispositif et procede de reglage bidirectionnel par cable d'un support ergonomique
Inventor: BLENDEA HORIA
IPC: B60N2/66
Filed: 2003-12-02
Abstract: L'invention concerne un support lombaire modulable comprenant un ensemble de support pouvant être monté sur le châssis d'un siège, et un élément de pression relié à cet ensemble de support de manière à pouvoir se déplacer relativement à celui-ci. La surface de pression peut se déplacer vers l'intérieur et l'extérieur de manière à régler le support dorsal de l'occupant du siège, et peut également se déplacer vers le haut et vers la bas afin de permettre un réglage additionnel. Un premier élément de traction, relié à l'ensemble de support et à l'élément de pression, déplace l'élément de pression sensiblement vers le haut, et un second élément de traction, relié à l'ensemble de support et à l'élément de pression, déplace l'élément de pression sensiblement vers le bas. Ces mouvements sont produits par au moins un dispositif d'actionnement relié aux éléments de traction. Les éléments de traction peuvent être des câbles. La liaison entre les éléments de traction et la surface de pression peut être réalisée par un coulisseau.
Patent WO-8707646-A2 (WO)
Inventor: BARGMANN CORNELIA I
IPC: C12Q1/68
Filed: 1987-06-03
Abstract: Des sondes oligonucléotides réagissant avec des régions d'oncogènes neu d'origine mammifère dans lesquelles la mutation provoquant l'activation de tels oncogènes est contenue, ainsi que des procédés d'utilisation de ces sondes pour la détection de la présence d'oncogènes neu dans des cellules tumorales sont décrites. Des anticorps spécifiques à des produits génétiques codés par des oncogènes neu sont également décrits.
Patent WO-9421103-A2 (WO)
Title: Luer adapter assembly for emergency syringe
Inventor: KARAS PETER J
IPC: A61M5/31
Filed: 1994-03-04
Abstract: A luer adapter assembly (40) for a prefilled emergency syringe includes a cylindrical sheath (12) which extends coaxially with the syringe needle. The sheath (12) can be integrally molded with the injector housing (10) or is attached to the syringe injector housing by spin welding or sonic welding. The sheath (12) is joined to the housing so that an annular clearance space for the removable luer adapter assembly is maintained between the tapered hub (22) and the sheath (12). A removable cap (50) on a threaded lock on the adapter extension (42) is removed by twisting the cap in a first direction. The whole adapter assembly is removed from the tapered hub by twisting the cap in a second direction which is the same direction as the threads of the threaded lock.
Patent WO-9420165-A2 (WO)
Title: Anatomically matched steerable ptca guidewire
Inventor: JANSEN LEX PHILIP
IPC: A61M25/01
Filed: 1994-03-14
Abstract: A small diameter steerable guidewire (34) adapted for use in percutaneous transluminal coronary angioplasty has three segments, each adapted to reside in a separate region of the arterial and coronary anatomy during angioplasty. The proximal segment (44) is adapted to reside proximally of the aortic arch (44a) and has high torsional rigidity for enhanced pushability and rotational transmission. An intermediate segment (46) is adapted to reside in the region (46a) of the aortic arch and is more flexible than the proximal section while maintaining a high degree of rotation transmission. The distal segment (48) is more flexible than the intermediate segment and is dimensioned to reside from a region (48a) proximally of the primary curve of the guidewire to and into the coronary arteries.
Patent WO-9427654-A2 (WO)
Title: Fil de guidage
Inventor: HODGSON WILLIAM S
IPC: A61M25/01
Filed: 1994-05-27
Abstract: Procédé et appareil permettant de produire un fil de guidage comprenant une âme (18) entourée d'une gaine (20) en plastique polymère thermorétrécie d'épaisseur variable. L'âme (18) du fil est introduite dans la gaine (20) et de la chaleur est appliquée sur des zones annulaires successives, espacées axialement, de la gaine, afin de la rétrécir par la chaleur autour de l'âme. La partie distale de la gaine et de l'âme est déplacée par rapport aux zones d'application de chaleur à une vitesse, et la partie proximale de la gaine est déplacée par rapport aux zones d'application de chaleur à une vitesse différente. On fait varier l'épaisseur de la gaine thermorétrécie varie en régulant les vitesses de sorte qu'une tension variable et régulée est appliquée sur la gaine au cours de son thermorétrécissement.
Patent WO-9535506-A2 (WO)
Title: Lecteur de marques gravees
Inventor: BACCHI PAUL E
IPC: G06K7/10
Filed: 1995-06-16
Abstract: L'invention concerne un lecteur (10) de marques gravées. Ce lecteur utilise une source de lumière polarisée de manière circulaire et un élément optique formant un faisceau holographique (40) pour éclairer, de manière uniforme, une zone d'un substrat (20) comprenant une marque gravée (18). La lumière incidente sur le substrat au niveau de la marque gravée est diffusée de manière prédominante, tandis que la lumière incidente sur le substrat au niveau de la zone traitée (30) de la surface de la pastille entre les cratères (28) de la marque est réfléchie de manière essentiellement spéculaire. La lumière à inversion de phases, réfléchie de manière spéculaire, provenant de la zone traitée est bloquée par un analyseur circulaire qui laisse passer la lumière diffusée provenant de la marque. La lumière traversant le polariseur peut ensuite être utilisée pour former une image de la marque. L'intensité des images formées est d'une consistance telle que la commande de gain automatique de la caméra à CCD peut être utilisée et les images formées peuvent être rapidement interprétées par un logiciel de reconnaissance optique de caractères.
Patent WO-9738518-A2 (WO)
Title: Systeme et procede pour coordonner les communications entre teletravailleurs
Inventor: SHAFFER SHMUEL
IPC: H04M3/523
Filed: 1997-03-19
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé procurant une compatibilité d'emplacement à emplacement entre des stations de télécommunication, permettent à des utilisateurs de se déplacer de façon transparente sur plusieurs stations différentes, leurs adresses apparentes restant fixes. Des modules de coordination (MC) d'un central privé (PBX) établissent des communications d'égal à égal avec des MC gérés par une station de façon à fournir un acheminement automatique vers la station au niveau de laquelle se trouve l'utilisateur, tout en laissant l'adresse apparente du dit utilisateur attaché à une station désignée du PBX. Dans un premier mode de réalisation, la compatibilité des stations permet à l'utilisateur d'opérer à partir d'une station à domicile, alors que l'adresse apparente de cet utilisateur pour tout appelé ou appelant est une station basée dans un bureau, qui est affectée audit utilisateur. Dans un second mode de réalisation, la compatibilité permet à l'utilisateur d'opérer depuis l'une d'une pluralité de stations de bureau, alors que l'adresse apparente reste attachée à l'une des stations de bureau. Ces stations comprennent de préférence des ordinateurs ou d'autres équipements qui constituent le support d'émissions multimédia. L'utilisateur entre en communication au niveau de l'une des stations de télécommunication afin de désigner cette station comme 'première station' en vue d'acheminer des appels entrants. Le MC qui est affecté à un utilisateur particulier agit en tant que bureau virtuel qui n'a pas d'adresse géographique, contrairement à un équipement de bureau standard. Dans le mode de réalisation préféré, des MC peuvent être situés sur des cartes de ligne du PBX.
Patent WO-9750275-A2 (WO)
Inventor: KING NEAL J
IPC: H04W88/02
Filed: 1997-06-11
Abstract: The present invention may be used with any apparatus (115) that is to be rendered inactive outside of a predetermined geographic area. The apparatus is equipped with a receiver (131) for receiving a radio signal on a beacon frequency and for generating an enabling signal indicative of the presence of the radio signal. In the absence of the enabling signal, the apparatus is prevented from operating. The present invention is particularly well suited for providing coordinatable radio transmitters. The beacon signal is sent from an antenna (111) in the geographic area in which the apparatus is permitted to transmit. The beacon signal includes a code which must match a code stored in the apparatus. In one embodiment of the present invention, the beacon signal also includes an authentication signature to prevent fraudulent beacons from improperly enabling equipment.
Patent WO-9800336-A2 (WO)
Title: Appareil et procede de production d'emballages moulants
Inventor: STURGES MIKE
IPC: B65B61/02
Filed: 1997-06-27
Abstract: La présente invention concerne un appareil (10) incluant une nappe de pellicule (20) disposée entre une première paire et une seconde paire de rouleaux pinceurs (12-15), sur une table à dépression (18). Un coupoir rotatif (46), situé avant la première paire de rouleaux pinceurs (12, 13), comporte des couteaux espacés orientés latéralement (52) permettant de pratiquer dans la pellicule (20) des découpes (54, 58) qui s'étirent en orifices de mise à l'atmosphère (54') sur les flancs (68) du produit (20) lorsque la pellicule (20) vient envelopper le produit (72) et s'y rétrécit. Un autre coupoir rotatif (30), situé entre les paires de rouleaux pinceurs (12-15), comporte un couteau de découpe (36) et une première et une seconde lame (44). Le couteau de découpe (36), qui réalise une découpe (60) dans la pellicule (20) de façon à constituer une seule feuille de pellicule (20), présente dans son tranchant une dentelure (38) permettant de réaliser des bandes d'union (62) réunissant les feuilles à la nappe de pellicule (20). Les bandes d'union (62) se séparent dès que la découpe (60) à franchi la seconde paire de rouleaux pinceurs (14, 15) car vitesse de défilement de la pellicule (20) sur la table à dépression (18) est supérieure à la vitesse périphérique de la première paire de rouleaux pinceurs (12, 13) au niveau de leur contact. Les lames (44) réalisent, sur le dessus (66) du produit (72), entre les deux orifices en oeil de boeuf (78) de l'emballage moulant, des perforations (56) dans la pellicule (20). grâce à ces perforations (56), il est possible, pour dégager facilement le produit (72) de l'emballage moulant, de déchirer celui-ci en exerçant une traction sur la pellicule (20) entre les perforations (56).
Patent WO-9915404-A2 (WO)
Title: Systeme d'affichage pour cockpit d'aeronef ou pour autre vehicule
Inventor: BLOCK GERALD J
IPC: G01C21/00
Filed: 1998-09-21
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'affichage pour aéronef ou pour autre véhicule. On emploie un afficheur à cristaux liquides à projection arrière pour utiliser un maximum de surface de l'écran à des fins d'affichage de données destinées à l'opérateur.