baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108113-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’eau comportant une adsorption sur charbon actif sous forme de micrograins
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: C02F9/08
Filed: 2020-03-12
Abstract: La présente invention appartient au domaine du traitement de l’eau, notamment celui du traitement en vue de sa potabilisation ou de l’épuration des eaux usées. La présente invention se rapporte plus précisément à un procédé de traitement comprenant au moins les étapes de distribution d’une eau à traiter dans un réacteur, une partie de ladite eau à traiter ayant préalablement été enrichie en charbon actif avant distribution dans le réacteur et de traitement de l’eau distribuée dans le réacteur, dans le but d’abattre les concentrations en matières organiques et en micropolluants. L’invention se rapporte également à un dispositif de traitement d’eau apte à la mise en œuvre du procédé selon l’invention ainsi que l’utilisation dudit dispositif pour traiter de l’eau de surface, de l’eau souterraine ou de l’eau issue d’une station d’épuration.
Patent FR-3110334-A1 (FR)
Title: Station motorisee de distribution automatique d’appat connectee pour deratisation ou desourisation
Inventor: LEVRAULT BRICE
IPC: A01M25/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: Station motorisée d’appât pour dératisation ou désourisation formée par une boîte comprenant : une enceinte de circulation (100) formant un tunnel présentant une première ouverture (102), dite ouverture d’entrée, et une deuxième ouverture (104), dite ouverture de sortie ; une enceinte de présentation d’appâts (200, 300), accessible par le tunnel de la première enceinte, dans laquelle est disposé au moins un appât (202, 302) ; une enceinte de stockage d’appâts (400, 500) permettant un stockage, étanche aux liquides et aux poussières, des appâts et comprenant plusieurs sections permettant de loger différents types d’appâts ;  la station d’appât comporte en outre un distributeur (402, 502) entraîné par un moteur (404, 504), ledit distributeur étant agencé pour distribuer des appâts stockés dans l’enceinte de stockage d’appâts vers l’enceinte de présentation d’appâts ; une unité de détection (204) de la présence ou de l’absence d’appâts dans l’enceinte de présentation d’appâts ; une unité de calcul (700) configurée pour piloter ledit distributeur à partir de données générées par ladite unité de détection.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112259-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d’un message
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L69/32
Filed: 2020-07-01
Abstract: Un procédé de transmission d’un message à partir d’un premier dispositif nœud vers un second dispositif nœud est décrit. Le second dispositif nœud appartient à un voisinage réseau du premier dispositif nœud. Les premier et second dispositifs nœuds appartiennent à un réseau d’alimentation électrique utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le premier dispositif nœud commence par fragmenter le message en au moins un premier fragment et un second fragment. Ensuite, il associe une première bande fréquentielle d’un ensemble de bandes fréquentielles au premier fragment et une seconde bande fréquentielle au second fragment, les première et seconde bandes fréquentielles étant différentes. Il transmet alors chacun premier et second fragments sur la bande fréquentielle à laquelle il est associé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113731-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la navigation d’un aéronef, aéronef associé.
Inventor: GIRARD RÉMI
IPC: G06F17/00
Filed: 2020-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (2) d’aide à la navigation d’un aéronef, ledit système (2) comportant :
    un générateur de graphe (5) pour générer un graphe comportant des nœuds et des arcs correspondant à un ensemble de points et de routes privilégiées de passage pour ledit aéronef,une mémoire (9) embarquée sur ledit aéronef pour stocker ledit graphe,un organe de planification (10) configuré pour planifier une mission et pour saisir au moins une position de destination (PD) pour ladite mission,un moyen d’identification (11) configuré pour identifier une position courante (PC) dudit aéronef dans ledit graphe, etun calculateur (12) configuré pour calculer un chemin aérien au moyen dudit graphe pour aller de ladite position courante (PC) dudit aéronef jusqu’à ladite position de destination (PD).
    Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3115995-A1 (FR)
Title: Appareil de décontamination d’un objet creux définissant une cavité interne, machine de distribution et procédé associés
Inventor: PAFUMI YAN ERIC
IPC: A61L2/24
Filed: 2020-11-09
Abstract: Appareil de décontamination d’un objet creux définissant une cavité interne  , machine de distribution et procédé associés L’appareil (10) de décontamination comporte une enceinte (26) de protection définissant un volume intérieur (27A) contenant au moins une partie d’un organe de décontamination (24) et un support (32) de l’objet creux (12) au moins dans une position de décontamination.   L’enceinte (26) définit un passage d’accès (27B) au volume intérieur (27A) et au moins une paroi (29) d’obturation du passage d’accès (27B), la paroi d’obturation (29) et le passage d’accès (27B) étant mobiles l’un par rapport à l’autre entre une configuration ouverte du passage d’accès (27B) que la paroi d’obturation (29) est propre à occuper dans une position de repos de l’organe de décontamination (34) et une configuration fermée du passage d’accès (27B) que la paroi d’obturation (29) occupe dans la position de décontamination de l’organe de décontamination (34).   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3118337-A1 (FR)
Title: Aéronef à propulsion électrique ou hybride comprenant une installation électrique adaptée
Inventor: ROUSSET DAVID
IPC: H02J1/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: Aéronef à propulsion électrique ou hybride comprenant une installation électrique adaptée
    L'invention a pour objet un aéronef à propulsion électrique ou hybride qui comporte une installation électrique comportant au moins un premier réseau électrique (32) ainsi qu’au moins un deuxième réseau électrique (34) fonctionnant à une tension supérieure à celle du premier réseau électrique (32).
    Ce deuxième réseau électrique (34) comprend au moins un système de distribution d’énergie électrique (44), au moins un moteur électrique (36) réversible pour propulser l’aéronef directement ou indirectement relié au système de distribution d’énergie électrique (44), au moins un système électrique (38) réversible directement ou indirectement relié au système de distribution d’énergie électrique (44), un boîtier de sécurité (52.1) positionné au plus près de chaque moteur électrique (36) et de chaque système électrique (38) réversible.
    Figure 3
Patent FR-3119294-A1 (FR)
Title: Dispositif verrier chauffant
Inventor: MARIA JULIETTE
IPC: H05B3/84
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention porte sur un dispositif verrier chauffant (1) notamment à fonction de séparation de deux espaces, comportant une structure porteuse (3) et un vitrage chauffant (2) porté par ladite structure porteuse (3). Le vitrage chauffant est avantageusement chauffé de manière appropriée à au moins 40°C pour supprimer toutes traces de virus à sa surface sans dépasser la température de 65°C et ainsi éviter le risque de brûlure. De préférence, la température est en outre adaptée pour éviter un inconfort thermique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122406-A1 (FR)
Title: giravion muni d’un système de contrôle du mouvement en lacet ayant un rotor caréné et une protection contre le givrage
Inventor: ANDRAL SÉBASTIEN
IPC: B64D33/02
Filed: 2021-04-28
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) muni d’un système (10) de contrôle du mouvement en lacet comprenant une carène (11) et un rotor (12) muni de pales (13), les pales (13) étant disposées dans la carène (11) et mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (AX) du rotor (12), ladite carène (11) comprenant une enveloppe (15) délimitant une veine d’air, ladite veine d’air s‘étendant selon un sens (95) de circulation de l’air au sein de la carène (11) d’une section d’entrée (20) vers une section de sortie (30). Le giravion (1) comporte une protection contre le givrage (40) comprenant au moins une grille (50) agencée en amont de la veine d’air (90) selon ledit sens (95) de circulation de l’air, ladite grille (50) étant au regard de ladite section d’entrée (20) parallèlement à l’axe de rotation (AX) et l’enveloppe (15), aucune grille n’étant au regard d’au moins un tronçon non protégé de la section d’entrée (20) selon une direction parallèle à l’axe de rotation (AX).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3122666-A1 (FR)
Title: FEUILLES D’ALUMINIUM 5xxx POUR FABRICATION DE CANETTES
Inventor: GUIGLIONDA GILLES
IPC: C22C21/06
Filed: 2021-05-04
Abstract: FEUILLES D’ALUMINIUM 5xxx POUR FABRICATION DE CANETTES
    L’invention concerne une feuille d’aluminium de la série 5xxx constituée d’un alliage comprenant en % en poids : Mg : 2,5 – 4,0, Mn : 0,7 – 1,2, Fe : 0,25 – 0,55, Si : 0,20 – 0,50, Cu : 0,10 – 0,25, Cr : jusqu’à 0,1, Zn : jusqu’à 0,25, Ti : jusqu’à 0,1, le solde étant de l’aluminium et des impuretés inévitables jusqu’à 0,05 chacune et jusqu’à 0,15 au total. Le procédé pour produire la feuille d’aluminium de la série 5xxx de l’invention comprend les étapes de la coulée d’un lingot avec une composition selon l’invention, le préchauffage du lingot généralement à une température de 440°C à 550°C, le laminage brut à chaud sur un laminoir réversible avec une température d’entrée de laminage brut à chaud de plus de 440°C, le laminage à chaud de finition du lingot avec une température de sortie de laminage à chaud d’au moins 300°C, le laminage à froid pour obtenir une feuille laminée à froid, facultativement le revêtement de la feuille laminée à froid. L’invention concerne également une extrémité de canette obtenue à partir d’une feuille selon l’invention et d’une canette de boisson obtenue à partir d’une extrémité de canette de l’invention et d’un corps de canette constitué d’un alliage AA3xxx.
Patent FR-3122725-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un mélange d’hydrogène et de monoxyde de carbone à basse température
Inventor: DEMOLLIIENS BERTRAND
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-05-04
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’un mélange d’hydrogène et de monoxyde de carbone à basse température Dans un procédé de séparation d’un mélange (1) contenant de l’hydrogène et du monoxyde de carbone pour produire de l’hydrogène gazeux, le mélange est refroidi dans un échangeur de chaleur (E1) jusqu’à une température en dessous de -180°C et puis séparé à une température en dessous de -100°C par au moins une étape de condensation partielle et/ou par distillation et/ou par lavage pour produire un gaz enrichi en hydrogène (7) et un fluide enrichi en monoxyde de carbone (17), au moins une partie du gaz enrichi en hydrogène est envoyée à un appareil de séparation par adsorption modulée en pression (PSA) opérant à une température au-dessus de 0°C pour produire un gaz riche en hydrogène (13) à une pression d’au moins 20 bars et au moins une partie (13A, 13) du gaz riche en hydrogène est refroidie dans l’échangeur de chaleur jusqu’à une température en dessous de -100°C, détendue dans une turbine (T) jusqu’à une pression d’au moins 8 bars et réchauffée dans l’échangeur de chaleur pour constituer un produit riche en hydrogène (15, 15A) à au moins 8 bars.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123488-A1 (FR)
Title: Centrale d’alarme et système d’alarme domestique comportant un dispositif d’alimentation électrique
Inventor: NIECERON FRANCK
IPC: H02J9/06
Filed: 2021-05-26
Abstract: Centrale d’alarme et système d’a larme domestique comportant un  dispositif  d’alimentation électrique
    Cette centrale d’alarme (4) pour un système d’alarme domestique (2) comporte un dispositif électronique de commande (10) et un dispositif d’alimentation électrique (12) configuré pour alimenter électriquement la centrale d’alarme, le dispositif d’alimentation électrique (12) comportant une première source d’alimentation électrique (50) configurée pour être raccordée à un réseau électrique, une deuxième source d’alimentation électrique (52) comportant un premier dispositif de stockage d’énergie électrique et une troisième source d’alimentation électrique (54), comportant un deuxième dispositif de stockage d’énergie électrique différent du premier dispositif de stockage d’énergie électrique, le dispositif d’alimentation électrique étant configuré pour, en cas de défaillance de la première source d’alimentation électrique, sélectionner comme source d’alimentation de secours soit la deuxième source d’alimentation électrique soit la troisième source d’alimentation électrique en fonction des besoins en énergie requis pour assurer le fonctionnement de la centrale d’alarme.
    Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3125597-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de positionnement centimetrique d’un mobile
Inventor: HOLE STÉPHANE
IPC: G01S13/42
Filed: 2021-07-23
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE POSITIONNEMENT CENTIMETRIQUE D’UN MOBILE
    Le dispositif de positionnement comporte :- une première horloge fournissant un signal oscillant,- un émetteur d’un premier signal (21) comportant le signal de la première horloge, à destination d’une pluralité de bases fixes comportant, chacune, une deuxième horloge fournissant un signal oscillant, bases configurées pour retourner un deuxième signal (31)- comportant le signal oscillant (24) de la deuxième horloge ou le signal oscillant de la deuxième horloge déphasé (31) et- représentatif d’un premier déphasage (25) entre le signal oscillant de la première horloge (22) reçu du dispositif par la base, d’une part, et le signal oscillant de la deuxième horloge, d’autre part,- un récepteur de chaque deuxième signal,- un moyen de mesure d’un deuxième déphasage (36) entre le signal oscillant de la première horloge et le signal oscillant reçu de chaque base et- un moyen de détermination de la distance du dispositif par rapport à la base en fonction du premier déphasage et du deuxième déphasage.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126344-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique des batteries pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B13/00
Filed: 2021-08-26
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) pour véhicule automobile électrique ou hybride, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de circulation (A) dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant et comprenant :- une boucle principale (A1) comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant, un compresseur (3), un condenseur interne (4) destiné à réchauffer directement ou indirectement un flux d’air interne à destination de l’habitacle, un premier dispositif de détente (5) et un premier échangeur de chaleur (6),- une première branche de dérivation (A2) connectée en parallèle au moins du premier échangeur de chaleur (6) et comportant un deuxième dispositif de détente (7) disposé en amont d’un refroidisseur (8), ledit refroidisseur (8) étant destiné à refroidir les batteries et/ou la chaine de puissance électrique du véhicule automobile, et- une deuxième branche de dérivation (A3) de contournement du condenseur interne (4) et du premier dispositif de détente (5).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127570-A1 (FR)
Title: Methode de detection, de quantification et de discrimination des levures brettanomyces spp et des autres levures contenues dans un substrat liquide organique contenant des sucres fermentescibles
Inventor: DUBERNET MATTHIEU PIERRE-LOUP MARIE
IPC: G01N33/569
Filed: 2021-09-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection, de quantification et de discrimination par cytométrie en flux des cellules des levures Brettanomyces spp contenues dans un substrat liquide organique lequel contient des sucres fermentescibles, selon laquelle on prélève un échantillon dudit substrat, éventuellement on le dilue, on ajoute dans ledit substrat éventuellement dilué au moins un premier fluorochrome apte à se lier à l’ADN des cellules mortes et/ou vivantes, on irradie ledit échantillon de manière à obtenir l’émission de fluorescence dudit premier fluorochrome et on irradie ledit échantillon également de manière à obtenir une émission de fluorescence dudit échantillon à 670 nm, on établit un histogramme bi paramétrique donnant pour chaque point l’intensité de la fluorescence due au premier fluorochrome couplée à l’intensité de la fluorescence émise à 670nm, on obtient ainsi au moins un premier nuage de points correspondant à une intensité de fluorescence émise et détectée à 670nm supérieure à celle détectée pour les autres points, on en déduit que les points dudit premier nuage correspondent aux cellules de Brettanomyces spp.
Patent FR-3127886-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir d’isatine et de poudre et/ou extrait colorant de plantes indigofères
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2021-10-11
Abstract: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir d’isatine et de poudre et/ou extrait colorant de plantes indigofères La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, comprenant l’application sur les cheveux d’isatine et d’au moins une poudre et/ou un extrait de plante(s) indigofère(s).
Patent FR-3128307-A1 (FR)
Title: Getter non evaporable activable a faible temperature, dispositif de pompage et enceinte contenant un tel getter
Inventor: RUOCCO-ANGARI BERNARD
IPC: H01J29/94
Filed: 2021-10-14
Abstract: Getter non évaporable pour obtenir et/ou entretenir un vide poussé dans une enceinte définie par une paroi métallique susceptible de relâcher du gaz à sa surface, caractérisé en ce que le getter comprend du vanadium, du zirconium et du titane, ou des éléments ayant un degré d'oxydation équivalent à ceux-ci, dans les proportions atomiques suivantes :  entre 20% et 60% de vanadium,entre 19% et 57% de zirconium, etentre 10% et 43% de titane.  Dispositif de pompage et enceinte contenant un tel getter.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3128754-A1 (FR)
Title: Mécanisme de blocage
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16H63/36
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de blocage, le mécanisme de blocage comprenant : - un carter de transmission (1); - un cliquet mobile (34) comprenant un doigt de verrouillage (35), le cliquet mobile étant monté pivotant dans un plan autour d’un axe de pivotement sur le carter de transmission entre une position de verrouillage dans laquelle le doigt de verrouillage est engagé dans l’évidement de verrouillage et une position libérée dans laquelle le doigt de verrouillage est désengagé dudit évidement de verrouillage, le cliquet mobile comprenant une surface de came, - un actionneur linéaire (37) qui déplace, un chariot mobile (38) guidé par un rail de guidage (27), dans lequel le chariot mobile comporte un suiveur de came apte à se déplacer sur la surface de came, - un logement (2) formé dans le carter de transmission, dans lequel le rail de guidage est emboité dans le logement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3126272-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’approche
Inventor: VASCONCELOS DE ALMEIDA JOAO CARLOS
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection (D) d’approche d’un membre (M) du corps d’un utilisateur et/ou d’un équipement portable d’utilisateur (200), destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (V), comprenant :  a) une antenne de communication (A1) en champ proche configurée pour émettre et recevoir des signaux à une haute fréquence, de résonance sélectionnée entre 3 à 30 MHz, ladite antenne comprenant au moins un enroulement (E1, E2, E3) qui se prolonge de manière continue sous la forme d’un ensemble de tiges (O1, O2..Oi, N1 ,N2…Ni) de telle sorte que les dites tiges présentent une capacité variable connectée à ladite antenne et que la dite antenne est apte à générer une variation de capacité à l’approche d’un membre du corps d’un utilisateur,  b) des moyens de mesure (M2) par couplage électromagnétique avec ladite antenne, d’une variation d’impédance ou d’une variation de fréquence de ladite antenne, les moyens de mesure présentant une fréquence de résonance en série à la haute fréquence de résonance sélectionnée et étant aptes à détecter l’approche d’un équipement portable d’utilisateur ou l’approche d’un membre du corps de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129950-A1 (FR)
Title: Composition moussante compatible avec l’acier pour la récupération assistée d’hydrocarbures
Inventor: DELROISSE HENRY
IPC: C10N30/10
Filed: 2021-12-02
Abstract: COMPOSITION MOUSSANTE COMPATIBLE AVEC L’ACIER POUR LA RÉCUPÉRATION ASSISTÉE D’HYDROCARBURES La présente invention concerne une composition moussante, inhibitrice de corrosion, comprenant a) une composition tensio-active comprenant au moins un amphotère et éventuellement un ou plusieurs tensioactifs additionnels choisis parmi les composés tensioactifs ioniques et non-ioniques, et b) au moins une molécule soufrée.  L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition moussante pour prévenir la formation de corrosion, ainsi que le procédé de récupération assistée d’hydrocarbures mettant en œuvre ladite composition moussante.  Fig. : néant
Patent FR-3130830-A1 (FR)
Title: Procédé de captation de mercaptans mettant en œuvre une masse de captation mésoporeuse
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G25/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé de captation de mercaptans contenus dans une charge hydrocarbonée contenant du soufre en présence d’une masse de captation comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII, IB ou IIB, et un support mésoporeux comprenant une distribution bimodale de mésopores, ladite masse de captation comprenant une surface spécifique comprise entre 120 m²/g et 350 m²/g, et :- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 2 nm et inférieur à 20 nm correspond entre 35% et 70% en volume du volume poreux total de ladite masse de captation ;- le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 20 nm et inférieur à 50 nm correspond entre 25% et 60% en volume du volume poreux total de ladite masse de captation.
Patent FR-3132290-A1 (FR)
Title: Compacteur domestique de contenants en matière plastique vides
Inventor: BOGOS VALÉRY
IPC: B65F1/14
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention a trait à un compacteur domestique destiné (1) à réduire notablement la hauteur de contenants en matière plastique vides, ledit compacteur étant du type constitué d’un manchon fermé à chacune de ses deux extrémités haute et basse, par respectivement un couvercle (3) et un fond (4), l’un au moins de ces deux éléments (3,4) étant provisoirement séparable du manchon (2), afin d’y intégrer le contenant vide (16) à traiter, et d’un plateau (6) disposé à l’intérieur du manchon, parallèlement à ses deux extrémités (3,4), ledit plateau étant apte, dans cette position, à se déplacer vers le bas depuis une zone située sous le couvercle (3), afin d’exercer une compression axiale sur le contenant (16) disposé à l’intérieur du manchon (2).  Le compacteur selon l’invention est remarquable en ce que le plateau (6) comporte en son centre un orifice taraudé (7) traversé par une vis sans fin (5) dont le filet est complémentaire de celui de l’orifice (7) du plateau (6), la vis sans fin, prévue pour pénétrer par le goulot (18) à l’intérieur du contenant, traversant également le couvercle (3) du compacteur dont elle est solidaire et étant associé à sa partie émergente à des moyens (8, 9) commandant sa mise en rotation.  Figure pour l’abrégé : Figure 2