baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021711-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome generateur d'un mouvement de balancement efficient par son axe-version 2
Inventor: TIMAU WILLIAM
IPC: F03B17/04
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet la reproduction d'un mouvement de balancement sans autre intervention extérieure que celle de la pesanteur agissant sur un volume externe (VE) (1) rempli d'un liquide (3). (VE) sera suspendu par son axe (7.a) et solidarisé (6) à un support : triangulaire ou autre permettant à (VE) un mouvement libre de balancement sur chaque versant de son axe (7.b). Une butée d'arrêt sera intégrée au dispositif de chaque côté de l'axe de fixation. (VE) se comportera comme une balance. (Figure 1) A l'intérieur de ce même volume coulisse un second volume plus petit, (VI) (2), qui sera mobile et soumis à la poussée d'Archimède. (VI) est divisé en trois parties solidaires composées pour les parties externes de flotteurs (4) et la partie centrale d'un lest (5). (VI) réagit à chaque mouvement opéré par (VE) de sorte à ce que la poussée d'Archimède exerçant une poussée systématique sur (VI) vers le haut entraine un déplacement du lest au-delà de l'axe (7.b) provoquant ainsi la chute de (VE) en sens inverse car soumis à l'effet de la pesanteur. Le contre-balancement se fait automatiquement. L'intérêt de l'invention réside en ce que la position centrale du lest dans (VI) serve de déclencheur à la bascule de (VE) de part et d'autre de son axe. Toutes les interactions entre (VE) et (VI) participent à un mouvement d'ensemble se caractérisant par le balancement continu du dispositif autour de son axe. Le caractère autonome et reproductible de ce mouvement de balancement à l'infini permet de prouver l'existence même d'une nouvelle source d'énergie mécanique : le mouvement perpétuel. L'énergie mécanique ainsi générée pourra au final être utilisée et transformée en une énergie motrice et électrique propre sans impact sur les ressources, la santé et l'environnement ou introduite dans la conception de produits dérivés.
Patent FR-3017483-A1 (FR)
Title: Feuille de verre avec code d'identification
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-02-11
Abstract: La feuille de verre (2) comprend un symbole (8) marqué à l'intérieur du verre, le symbole formant un code. Le symbole est marqué dans au moins deux dimensions dont l'épaisseur de la feuille de verre, des parties du symbole étant marquées à différentes profondeurs dans l'épaisseur de la feuille de verre.
Patent FR-3020217-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni de pieds de dent pliables et procede de realisation du stator correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/08
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un stator (15) bobiné, caractérisé en ce qu'il comporte: - un étape de réalisation d'un stator (15) comportant un corps (16) muni d'une culasse (26) et de dents (25) arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse (26), lesdites dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28), chaque dent comportant deux pieds de dent (174) pliables dégagés des encoches (28), - une étape d'insertion de conducteurs (37) d'un bobinage dans lesdites encoches (28) du stator (15), et - une étape de pliage desdits pieds de dent (174) vers l'intérieur des encoches (28) de manière à fermer au moins partiellement les encoches.
Patent FR-3021335-A1 (FR)
Title: Outil de pose d'un revetement de sol ou similaire
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F21/20
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention concerne un outil de pose d'un revêtement de sol ou similaire constitué de panneaux comprenant des moyens d'accouplement mâle et femelle permettant un assemblage vertical des panneaux, remarquable en ce qu'il est constitué d'un maillet (1) comprenant une tête (2) solidaire de l'une des extrémités d'un manche (3), ladite tête (2) étant munie d'un rouleau (8) présentant une longueur inférieure à la longueur de la tête (2) du maillet (1) et étant monté libre en rotation en faisant saillie de la face avant de la tête (2) du maillet.
Patent FR-3010296-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d’aliments pour extraire des jus et/ou des coulis et controler leur ecoulement
Inventor: LAFOND JEAN-MARIE
IPC: B26D1/43
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant : - un outil de découpe (30) rotatif comportant une extrémité d'entraînement (31) et une paroi latérale (32) issue de l'extrémité d'entraînement (31), la paroi latérale (32) présentant au moins un organe de découpe externe (34), - un boîtier (20) définissant un logement (21) présentant une ouverture de montage pour la mise en place de l'outil de découpe (30) dans le logement (21), le boîtier (20) présentant une cheminée (23) pour introduire les aliments à découper, la cheminée (23) débouchant dans le logement (21) au moins partiellement en regard du ou de l'un au moins des organes de découpe externes (34). Conformément à l'invention : - le dispositif de préparation d'aliments comprend un déflecteur (60) monté sur le boîtier (20) autour de l'ouverture de montage, le déflecteur (60) présentant une sortie d'écoulement (61), le déflecteur (60) pouvant être pivoté en rotation autour de l'ouverture de montage pour modifier la position de la sortie d'écoulement (61) et interrompre l'écoulement.
Patent FR-3023050-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte d'informations consommateurs
Inventor: MALOT ALAIN
IPC: G06F9/06
Filed: 2014-06-26
Abstract: Système (10) de collecte d'informations consommateurs dans un lieu où est offert un service, comportant : - une tablette tactile (20), - un présentoir (11) sur lequel la tablette tactile (20) est fixée, de façon à laisser son écran tactile accessible au public, la tablette tactile (20) exécutant une application faisant apparaître sur son écran (21) une interface graphique permettant aux consommateurs d'entrer une information concernant leur degré de satisfaction vis-à-vis du service rendu, l'application mémorisant la date et le moment où l'information est entrée et permettant une restitution ultérieure des informations entrées, notamment avec traitement statistique
Patent FR-3024277-A1 (FR)
Title: Commutateur a decharge electrique
Inventor: MONJAUX PHILIPPE
IPC: H01H35/24
Filed: 2014-07-28
Abstract: Il s'agit d'un commutateur à décharge électrique comportant au moins un piston (1) et une chambre (3) dans laquelle le piston (1) est apte à se déplacer, un déclencheur générateur de gaz propulseur (4) pour mettre en mouvement le piston (1) situé à proximité d'une extrémité du piston(1), au moins un poinçon (2) solidaire de l'autre extrémité du piston (1), au moins un empilement de couches (5) formé d'au moins une paire d'électrodes (6) séparées par une couche de matériau diélectrique (7), l'empilement (5) étant situé du côté du poinçon (2). Les électrodes (6.1, 6.2) de la paire sont destinées à être portées à des potentiels différents avant la mise en mouvement du piston (1), de manière à ce que lorsque le piston (1) est mis en vitesse par le gaz généré par le déclencheur générateur de gaz propulseur (4), il poinçonne la couche de matériau diélectrique (7) entraînant le claquage du matériau diélectrique et la survenue d'une décharge électrique entre les électrodes (6.1, 6.2) de la paire.
Patent FR-3025781-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant au moins une balise de secours
Inventor: CROS CHRISTOPHE
IPC: B64D25/20
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant: - un fuselage avec une deuxième interface (202) constituant une interface pour une lampe, - une balise de secours (200) comportant une base (302) avec une première interface (308) coopérant avec la deuxième interface (202), et constituant une interface similaire à celle de la lampe, et - des moyens de fixation (306) prenant une position de fixation où le boîtier (304) est fixé sur la base (302) ou une position de séparation où il ne l'est pas, le passage de la position de fixation à la position de séparation s'effectuant lorsque un comportement anormal de l'aéronef est détecté, et où la base (302) comporte une interface de montage (310) pour une lampe. Lorsqu'un incident est détecté, la balise de secours (200) fixée à la place d'une lampe est larguée depuis le fuselage, sans modification de sa structure et sans dommage.
Patent FR-3026123-A1 (FR)
Title: Panneau mural renforce, notamment pour espace de douche
Inventor: DEROUX DIDIER
IPC: E04C2/20
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un panneau mural (10) destiné à être fixé contre un support vertical, tel qu'un mur ou une cloison, pour former, en coopération avec un ensemble de panneaux muraux identiques, un revêtement mural, ledit panneau mural (10) comprenant une paroi solide (20) définissant une surface intérieure tournée vers ledit support vertical, ledit panneau mural (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend une couche de renforcement (30) en polyuréthane qui est solidarisée à la surface intérieure de la paroi solide (20) et qui est destinée à être fixée contre le support vertical, la couche de renforcement (30) présentant une structure alvéolaire de rigidification comportant des raidisseurs orthogonaux issus de matière de ladite couche de renforcement (30) pour assurer la rigidité du panneau mural (10), une partie au moins des raidisseurs orthogonaux (31) présentant une épaisseur adaptée de sorte qu'ils sont destinées à se trouver au contact du support vertical.
Patent FR-3027473-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage de la machine electrique d'un vehicule en vue de son maintien en position immobilisee
Inventor: VESPASIEN JEAN-MARIE
IPC: H02P6/08
Filed: 2014-10-16
Abstract: Ce dispositif de pilotage (10) d'une machine électrique (2) de véhicule automobile (1) à propulsion électrique ou hybride-électrique, comprend un module de mémorisation (14) d'une position angulaire du rotor, un premier régulateur (15) des courants d'alimentation de la machine électrique (2) à partir de la position du rotor mémorisée, un deuxième régulateur (17) des courants d'alimentation de la machine électrique (2) à partir de la position du rotor réelle.
Patent FR-3027348-A1 (FR)
Title: Joint de culasse presentant une ouverture de degazage
Inventor: LE-LAGADEC JEAN-PIERRE
IPC: F16J15/06
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un joint de culasse à interposer entre un carter-cylindres et une culasse d'un bloc-moteur qui est équipé d'un circuit de circulation d'un liquide de refroidissement, comportant au moins une plaque (10, 11, 12) traversée par : - au moins une large ouverture adaptée à venir en correspondance avec un alésage de cylindre du carter-cylindres, et - au moins une petite ouverture, dite ouverture de dégazage (21), adaptée à venir en correspondance avec un conduit de dégazage dudit circuit de circulation. Selon l'invention, le joint de culasse comporte une membrane (30) qui obture ladite ouverture de dégazage et dont la porosité est strictement supérieure à la porosité de ladite au moins une plaque.
Patent FR-3013012-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) de véhicule comportant un élément de fixation (50), avec un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10) au moins partiellement flexible, une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexible, plusieurs éléments de liaison (18) relient la partie supérieure (10) à la partie inférieure (12). Les éléments de liaison (18) permettent le déplacement relatif de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12), avec une composante de mouvement dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (2). Une pièce de fixation (20), côté balai d'essuie-glace , qui a un élément de verrouillage (22) recevant l'élément de fixation (50) pour former une liaison par la force et/ou la forme avec l'élément de fixation (50).
Patent FR-3030632-A1 (FR)
Title: Procede d'injection indirecte de carburant pour un moteur a combustion interne, consistant a decouper la quantite de carburant injectee
Inventor: GENIN CHRISTOPHE
IPC: F02D41/40
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'injection pour un moteur à combustion interne fonctionnant en injection indirecte, d'une quantité (Mi) totale de carburant déterminée en fonction de la masse d'air admise, qui doit être injectée par au moins un injecteur et pour un cycle moteur donné dans une fenêtre totale disponible d'une durée maximale (Twmax_i) donnée en fonction du régime moteur, selon une pression d'injection donnée, l'injection de carburant se faisant dans le conduit d'admission d'air du moteur, le procédé d'injection indirecte comprenant une étape préalable à l'injection de carburant, consistant à évaluer si la durée maximale de la fenêtre totale disponible pour l'injection indirecte de la quantité totale de carburant à injecter est suffisamment longue pour diviser cette dernière en au moins deux quantités (mmaxdiv) divisionnaires de carburant injectées indirectement successivement en étant séparées par un temps (tp) de pause non nul, et dans l'affirmative, le procédé consistant à réaliser au moins deux injections divisionnaires indirectes de la quantité totale de carburant à injecter, de telle sorte que ces injections divisionnaires indirectes réduisent ou suppriment la formation d'un film liquide de carburant sur les parois susceptibles d'être atteintes par le carburant.
Patent FR-3032081-A1 (FR)
Title: Circuit electronique configure pour controler un module d'acquisition d'un dispositif de detection de photons, module d'acquisition, procede de controle, et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: FLEURY JULIEN
IPC: H04N5/30
Filed: 2015-01-28
Abstract: Circuit électronique comprenant un module de réception (41) d'un signal mesuré par un détecteur de photons. Un tel circuit comprend en outre : - un détecteur (42) d'au moins un seuil d'énergie parmi au moins deux seuils d'énergie dudit signal, dits seuil de déclenchement ou de confirmation respectivement, ledit seuil de confirmation étant supérieur audit seuil de déclenchement, délivrant respectivement un indicateur de déclenchement ou de confirmation, si ledit seuil de déclenchement ou de confirmation est détecté, - un module de mesure du temps (43) délivrant un indicateur d'expiration d'une période prédéterminée, - un module de contrôle (44) comprenant : ○ des moyens de réception (441) dudit indicateur de déclenchement et d'au moins un desdits indicateurs de confirmation ou d'expiration, ○ des moyens de génération (442) et de transmission d'un ordre de déclenchement, et d'un ordre de traitement de données ou d'un ordre de réinitialisation, générés en fonction desdits indicateurs reçus.
Patent FR-3032521-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un dispositif de distribution de liquide frigorigene
Inventor: CARETTE JEROME
IPC: F28F9/22
Filed: 2015-02-06
Abstract: Cet échangeur de chaleur(2) comprend : - des plaques (11, 12) parallèles et définissant des passages (20) de liquide frigorigène suivant une direction longitudinale (X), et - des ailettes (21, 22, 23, 24) s'étendant dans chaque passage (20) suivant une direction latérale (Y) orthogonale à la direction longitudinale (X), chaque ailette (21, 22, 23, 24) présentant des orifices pour l'écoulement du liquide frigorigène. Au moins une portion inférieure d'au moins une ailette (21, 22, 23, 24) définit, avec la plaque solidarisée à cette portion inférieure, un canal de répartition pour canaliser du liquide frigorigène suivant la direction latérale (Y). Les orifices de ladite au moins une ailette (21, 22, 23, 24) sont formés par des ouvertures de débordement dans la portion supérieure. Le liquide frigorigène s'écoule par les ouvertures de débordement lorsque le ou chaque canal de répartition est plein de liquide frigorigène.
Patent FR-3033389-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage ou de post-chauffage
Inventor: MARRAGOU ANNE
IPC: F23Q7/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: Bougie de préchauffage de moteur à combustion interne dont l'avant est muni d'une cartouche chauffante et l'arrière de moyens de connexion, la bougie étant formée d'un corps cylindrique (10) muni d'un filetage (11) pour être vissé dans la culasse du moteur et d'une électrode centrale (20) traversant le corps tubulaire et se terminant par un filetage (21) recevant les composants de liaison et de connexion (60, 61). L'électrode centrale (20) reçoit un joint d'étanchéité (30) appliqué contre le cône d'étanchéité (13) par une rondelle isolante (35). Une bague lisse (40) mise en compression contre la rondelle isolante (35) comprimant le joint d'étanchéité (30) contre le cône d'étanchéité (13), est sertie sur le filetage (21).
Patent FR-3034123-A1 (FR)
Title: Bouton de commande electrique a l’ouverture d’un volet de vehicule automobile, comportant une paroi elastiquement deformable profilee en goutte d’eau.
Inventor: THAI RICHARD
IPC: H01H19/04
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention a pour objet un bouton de commande (2) participant d'un dispositif de commande (1) électrique à l'ouverture d'un volet (17) de véhicule automobile. Ledit bouton de commande (2), du type à bouton poussoir déformable, comporte une enveloppe fermée (3) comprenant une embase (4) rehaussée d'une coiffe (5) comportant une calotte (7) élastiquement déformable. La calotte (7) est prolongée par une rampe (8) formant un organe de guidage et de positionnement tactiles du doigt (11) d'un opérateur en position de poussée de la calotte (7). Ladite rampe (8) est inclinée, au moins suivant la dite direction d'élévation (E) du bouton de commande (2), depuis le sommet de la calotte (7) vers l'embase (4).
Patent FR-3034730-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arret de charge monte sur rail
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R21/02
Filed: 2015-04-08
Abstract: Dispositif d'arrêt de charge (1) agencé pour être embarqué sur un siège (3) de véhicule coulissant selon une direction longitudinale du véhicule (2), comprenant au moins une paroi de cloisonnement (11, 11') agencée pour être fixée au siège et au moins un moyen de guidage (12, 12') fixé d'une part à la au moins une paroi de cloisonnement et d'autre part à une portion du véhicule située au dessus du siège de sorte à guider ladite paroi de cloisonnement par rapport au véhicule selon une direction longitudinale de celui-ci et caractérisé en ce que le moyen de guidage comprend un moyen de verrouillage (13, 13') de la au moins une paroi de cloisonnement agencé pour verrouiller le au moins un moyen de guidage selon la direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3033428-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'origine d'un defaut de securite
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F11/30
Filed: 2015-04-10
Abstract: Procédé de détermination de l'origine d'un défaut de sécurité (17), pour un calculateur (10) dont les fonctions critiques sont surveillées par un module de sécurité (12), ledit module de sécurité (12) étant apte à détecter un défaut de sécurité (17), et à déclencher une réinitialisation du calculateur (10), suite à une détection d'un défaut de sécurité (17), où le procédé comprend, après un redémarrage du calculateur (10), une étape de test (33) d'au moins une fonction critique, afin de détecter si ladite fonction testée est défaillante et potentiellement à l'origine du défaut de sécurité (17).
Patent FR-3035200-A1 (FR)
Title: Module dissipateur de chaleur bi-materiaux
Inventor: REDJEM-SAAD LOTFI
IPC: H01L23/373
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention a trait à un module (2) dissipateur de chaleur, comprenant un noyau (6) avec une surface extérieure, et un manchon (8), en contact avec la surface extérieure du noyau (6). Le noyau (6) est en un premier matériau et le manchon (8) en un deuxième matériau, le premier matériau présentant une conductivité thermique qui est au moins cinq fois, préférentiellement dix fois, supérieure à la conductivité thermique du deuxième matériau.
Patent FR-3035551-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie, installation electrique comportant un tel chargeur de batterie et vehicule automobile comportant une telle installation electrique
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02J7/02
Filed: 2015-04-22
Abstract: Le chargeur de batterie comporte : trois inductances (104, 106, 108) ; trois bornes d'entrée (BE1, BE2, BE3) connectées à un point intermédiaire respectivement des trois inductances (104, 106, 108) et destinées à être respectivement connectées à trois phases (PA, PB, PC) d'un réseau triphasé pour se voir respectivement appliquer trois tensions de phase (VA, VB, VC) ; deux bornes de sortie (BS1, BS2) entre lesquelles une batterie (102) est destinée à être connectée pour recevoir un courant de charge (iB) ; pour chacune des extrémités d'inductance, un bras de commutation (BA...BF) comportant un premier interrupteur (IA1...IF1) et un deuxième interrupteurs (IA2...IF2) ; un dispositif de commande (120) des interrupteurs (IA1, IA2...IF1, IF2) pour les faire passer dans des configurations successives. Le dispositif de commande (120) est destiné à commander les interrupteurs (IA1, IA2...IF1, IF2) de manière que, sur un certain intervalle de temps de charge, exactement trois premiers interrupteurs (IA1...IF1) soient fermés en même temps dans au moins 90% des configurations successives
Patent FR-3035946-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de soufflet de style sur un pommeau de levier de vitesses et levier de vitesses
Inventor: MAILLARD JEAN PIERRE
IPC: G05G1/06
Filed: 2015-05-05
Abstract: Système de fixation (1) d'un soufflet de style (2) sur un pommeau de vitesses (3) engagé sur un insert (4) de montage sur un levier (5), caractérisé en ce qu'il comprend une bague intérieure (6) et une bague extérieure (7) entre les quelles le soufflet (2) est maintenu par coincement, avant de fixer l'ensemble préassemblé (6, 7, 2) des deux bagues et du soufflet sur l'insert (4).
Patent FR-3041884-A1 (FR)
Title: Barre d'exercice physique et artistique
Inventor: ALIGNAN PASCAL
IPC: A63B26/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: La barre (10) d'exercice physique et artistique comporte : - une platine (105), pour être positionnée contre une première paroi, comportant : - un roulement (110) mécanique, entourant une protubérance (115), permettant la mise en rotation d'un corps (120) creux entourant, et au contact, de ce roulement et - la protubérance comportant un évidement (125) pour insertion d'une clavette (130) et - le corps creux comportant au moins un orifice (135) permettant l'insertion de la clavette et formant guide de déplacement pour la clavette entre au moins deux positions : - une première position correspondant au positionnement de la clavette dans l'évidement et - une deuxième position correspondant au positionnement de la clavette hors de l'évidement.
Patent FR-3044323-A1 (FR)
Title: Planche de chene pour produit oenologique
Inventor: LAGLASSE JEROME
IPC: C12H1/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une planche (1) de chêne pour produit œnologique qui comprend une longueur L, une largeur I, une épaisseur e, deux faces principales (10, 11) et des faces latérales (12), elle est caractérisé en ce qu'elle comprend des reliefs sur au moins une de ses faces. Ces reliefs vont permettre d'augmenter la surface d'échange entre le vin et le bois pour un même volume de chêne tout en limitant le nombre de planches nécessaire dans une cuve donnée.
Patent FR-3046017-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des connexions entre un ensemble d'elements securises et un serveur
Inventor: DEPRUN JEAN-FRANCOIS
IPC: H04W76/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: Le procédé de gestion des connexions entre un ensemble d'éléments sécurisés et un serveur d'un réseau de communication, comporte les étapes suivantes mises en œuvre par chaque élément sécurisé de l'ensemble d'éléments sécurisés : - détermination (E4) des instants de connexion au serveur en fonction d'un paramètre d'identification unique associé à l'élément sécurisé, et - établissement d'une connexion (E3) avec le serveur à chaque instant de connexion déterminé.