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Patent WO-2009053949-A1 (WO)
Title: Convertisseur analogique/numérique à modes multiples, système de traitement de signaux et appareil électronique
Inventor: LE MEN BERENGERE
IPC: H03M3/00
Filed: 2008-10-13
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur analogique/numérique (CAN) qui comprend une première boucle entre une entrée analogique et une entrée numérique. La première boucle comprend un premier étage de conversion. Le CAN comprend une seconde boucle entre l'entrée analogique et la sortie numérique. La seconde boucle comprend un second étage de conversion, lequel second étage de conversion n'est pas inclus dans la première boucle. Le convertisseur analogique/numérique comprend une entrée de commande de boucle pour désactiver, dans un premier mode du convertisseur analogique/numérique, la seconde boucle et activer, dans un second mode du convertisseur analogique/numérique, la seconde boucle.
Patent WO-2009130587-A1 (WO)
Title: Ensemble composant de contenant pour fluide
Inventor: BENJEY ROBERT P
IPC: B60K15/00
Filed: 2009-04-23
Abstract: L'invention porte sur un ensemble composant pour contenant de fluide (12), qui comprend un composant de contenant pour fluide comprenant un corps (14) et au moins un élément de montage (20) fixé au corps (14). L'élément ou les éléments de montage (120) sont configurés de façon à s'engager magnétiquement avec une partie d'une enceinte de contenant pour fluide (104).
Patent WO-2009147559-A1 (WO)
Title: Procédé de formation de couche enterrée locale et dispositif à semi-conducteur disposant d’une telle couche
Inventor: SAARNILEHTO EERO
IPC: H01L21/762
Filed: 2009-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d’une couche enterrée locale (32) dans un substrat en silicium (10). Le procédé comprend : la formation d’une pluralité de tranchées (12, 22) dans le substrat, y compris une première tranchée (22) ayant une largeur empêchant le scellement de la première tranchée lors d’une migration du silicium pendant une étape de recuit et au moins une tranchée supplémentaire (12) connectée à la première tranchée ; l’exposition du substrat (10) à ladite étape de recuit, ce qui permet de convertir la ou les tranchées supplémentaires (12) à l’aide d’une migration du silicium en au moins un tunnel (16) accessible par l’intermédiaire de la première tranchée (22) ;  et la formation de la couche enterrée locale (32) en remplissant le ou les tunnels (16) d’un matériau (26, 28, 46) par le biais de la première tranchée (22). De préférence, le procédé est utilisé pour former un dispositif à semi-conducteur disposant d’une couche enterrée locale (32) comprenant un tampon de silicium épitaxial dopé (26), ledit tampon et la première tranchée (22) étant remplis d’un matériau (28) ayant une conductivité supérieure au silicium épitaxial dopé (26).
Patent WO-2009150582-A1 (WO)
Inventor: CHITTKA UWE
IPC: C02F1/32
Filed: 2009-06-04
Abstract: The invention relates to a photochemical reactor (12). The invention further relates to a photochemical processing system. The photochemical reactor comprises a vessel (20) comprising the fluid (30), a light source (40) for generating UV-radiation (UVl) and emitting it towards the fluid, and a luminescent material (50) arranged between the light source and the fluid for converting at least part of the UV-radiation emitted by the light source to further UV-radiation (UV2) having an increased wavelength compared to the UV- radiation. The luminescent material is removably connected to the photochemical reactor and is separate from the light source. By having the luminescent material removably connected to the photochemical reactor, separate from the light source, the luminescent material may be exchanged with new luminescent material if the current luminescent material has degraded.
Patent WO-2009150612-A1 (WO)
Title: Entrelaceur turbo reconfigurable à normes multiples
Inventor: DILONARDO ANGELO RAFFAELE
IPC: H03M13/27
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention porte sur un système de traitement de données, sur un système de turbo décodage, sur un générateur d'adresse et sur un procédé de reconfiguration d'un procédé de turbo décodage. Le système de traitement de données (101) comprend le système de turbo décodage (100). Le système de turbo décodage (100) comprend des circuits électroniques. Les circuits électroniques comprennent : une mémoire (108), le générateur d'adresse (102), et un décodeur à entrée souple/sortie souple (106). Le générateur d'adresse (102) est fonctionnel pour produire une séquence d'adresses selon un schéma d'entrelacement. Le générateur d'adresse peut supporter de multiples schémas d'entrelacement. Le générateur d'adresse (102) est fonctionnel pour recevoir des informations de reconfiguration. Le générateur d'adresse (102) est fonctionnel pour reconfigurer durant une utilisation opérationnelle le schéma d'entrelacement en fonction des informations de reconfiguration.
Patent WO-2011070397-A1 (WO)
Title: Catalisadores híbridos de vanádio e sua utilização em processos de oxidação selectiva de cicloalcanos
Inventor: S MISHRA GOPAL
IPC: B01J31/22
Filed: 2009-12-10
Abstract: A presente invenção refere-se a novos catalisadores híbridos de Vanádio de fórmula geral I em que: n=1 a 4; R 1  e R 2  são independentes podendo ser diferentes ou iguais e podem ser -H, -X (halogéneo), C1 a C4 alquil linear ou ramificado, -NO 2 , -OH, -OMe, -OEt e; A é um material suporte com grupos funcionais -OH na sua superfície. A presente invenção incorpora também a aplicação destes complexos em processos de oxidação selectiva de cicloalcanos para produzir álcoois e cetonas cíclicas. Quando aplicados no processo de oxidação, os novos catalisadores de vanádio permitem uma conversão e selectividade elevadas para os produtos de reacção correspondentes, através do dioxigénio (O 2 ), oxidante barato, disponível no ar, sob condições de reacção moderadas, quer na presença ou na ausência de ácidos heterocíclicos.
Patent WO-2011080542-A1 (WO)
Title: Augmentation de la production de méthionine par surexpression de succinate déshydrogénase
Inventor: FIGGE RAINER
IPC: C12P13/12
Filed: 2009-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'amélioration de la production de méthionine par culture d'un micro-organisme modifié pour stimuler l'expression de gènes impliqués dans la synthèse de la succinate déshydrogénase. Les micro-organismes étaient modifiés afin que le rendement méthionine/source de carbone soit augmenté. L'invention revendique également l'isolement de la méthionine à partir du milieu de fermentation.
Patent WO-2011039589-A1 (WO)
Title: Système et procédé de détection de chocs sur des pipelines destinés au transport de fluides, particulièrement adaptés pour des pipelines immergés
Inventor: DALMAZZONE MAURO GIANNI
IPC: G01M3/24
Filed: 2010-09-15
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour la détection en continu de chocs sur des pipelines destinés au transport de fluides, en particulier sur des pipelines placés sur le lit marin. Le système comprend au moins deux capteurs (11,12) chacun installé de manière à correspondre avec une extrémité d'une section soumise à la détection (x) d'un pipeline, lequel système se caractérise en ce qu'un premier (12) des deux capteurs (11, 12) est conçu pour détecter des premières ondes acoustiques (14) qui se propagent le long d'une première phase de transmission associée au pipeline (13) et un second (11) des deux capteurs (11, 12) est conçu pour détecter des secondes ondes acoustiques (15) qui se propagent le long d'une seconde phase de transmission associée au pipeline (13), les secondes ondes acoustiques présentent des caractéristiques élastiques différentes par rapport aux premières ondes acoustiques.
Patent WO-2011138642-A1 (WO)
Title: Attendrisseur pour l'attendrissage de pièces de viande
Inventor: LAGARES COROMINAS NARCIS
IPC: A22C9/00
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention concerne un attendrisseur pour l'attendrissage de pièces de viande, la machine comprenant un premier rouleau d'attendrisseur (1) tournant autour d'un premier axe (3) supporté dans une position fixe dans une structure (51), un deuxième rouleau d'attendrisseur (2) tournant autour d'un deuxième axe (4) parallèle audit premier axe (3) et supporté de manière mobile dans ladite structure (51), qui peut être séparé du premier axe (3) à l'encontre de la force de moyens antagonistes sous l'effet du passage des pièces de viande entre lesdits premier et deuxième rouleaux d'attendrisseur (1, 2). La machine comprend en outre un moyen d'entraînement pour faire tourner le premier et le deuxième rouleau d'attendrisseur (1, 2) dans des sens opposés, comprenant un premier moteur (5) relié fonctionnellement au moyen d'une première transmission mécanique (7) pour faire tourner le premier rouleau d'attendrisseur (1), et un deuxième moteur (6) relié fonctionnellement au moyen d'une deuxième transmission mécanique (8) pour faire tourner le deuxième rouleau d'attendrisseur (2).


Fig. 3
Patent WO-2011128764-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur et échangeur de chaleur fabriqué à l'aide d'un tel procédé
Inventor: BENZONI CARLO
IPC: F24H1/43
Filed: 2011-04-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un échangeur de chaleur ayant un élément allongé creux (3) destiné à conduire un liquide, et bobiné autour d'un axe (A) de façon à former plusieurs spires adjacentes (13) et un espace d'une dimension prédéterminée entre les spires adjacentes (13). Le procédé comprend les étapes de bobinage de l'élément allongé creux (3) autour de l'axe (A) avec un pas de bobinage tel que les spires adjacentes (13) sont soit en contact les unes avec les autres, soit espacées les unes des autres d'une distance plus petite que la dimension prédéterminée de l'espace ; et d'insertion d'entretoises entre les spires adjacentes (13) ; les entretoises étant conçues pour définir la dimension prédéterminée de l'espace et générer, dans l'élément allongé creux bobiné (3), une force de compression (F) le long de l'axe (A).
Patent WO-2012168790-A1 (WO)
Title: Particule semi-conductrice et procédé de fabrication associé
Inventor: AWANO HIROKI
IPC: H01L21/368
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de particules semi-conductrices, consistant : à préparer un mélange cationique par mélange d'une source d'ions de cuivre, d'une source d'ions de zinc, d'une source d'ions d'étain, d'un ligand qui supprime les réactions de liaison entre les ions et d'eau (S I) ; à préparer une solution de précurseur par mélange du mélange cationique obtenu avec une source d'ions de soufre (S2) ; à placer la solution de précurseur obtenue dans un récipient et à fermer hermétiquement le récipient contenant la solution de précurseur (S3) ; et à produire une réaction de synthèse hydrothermale dans le récipient fermé hermétiquement (S4). Les particules semi-conductrices selon l'invention contiennent du cuivre, du zinc, de l'étain et du soufre, présentent des pics à phase unique lorsqu'elles sont observées par analyse de diffraction des rayons X, ainsi qu'une taille de particule inférieure ou égale à 100 nm.
Patent WO-2012101616-A1 (WO)
Title: Peptides antiviraux
Inventor: CABRAS TIZIANA
IPC: A61P31/10
Filed: 2012-01-30
Abstract: La présente invention a pour objet des peptides de dérivation salivaire riches en proline possédant une forte activité antivirale et également une activité anti-réservoir par rapport au virus du VIH, lesdits peptides en tant que médicaments pour le traitement, la prévention et l'éradication du VIH chez des êtres humains, des compositions pharmaceutiques comprenant au moins l'un desdits peptides, des kits pharmaceutiques comprenant au moins l'un desdits peptides et des méthodes thérapeutiques pour le traitement, la prévention et l'éradication du VIH chez des êtres humains.
Patent WO-2013038346-A1 (WO)
Inventor: DU PLESSIS MONUKO
IPC: H01L33/34
Filed: 2012-09-12
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif électroluminescent (10) qui comprend un corps (12) qui est constitué d'un matériau semi-conducteur doté d'une première face (14) et d'au moins une autre face (16) opposée à la première face. Au moins une jonction PN (18) dans le corps est située vers la première face et est polarisée à l'inverse par l'intermédiaire de contacts sur le corps dans un mode électroluminescent, soit en mode d'avalanche soit en mode d'émission par effet de champ. L'autre face (16) du corps est configurée de manière à transmettre, à partir du corps, de la lumière émise par la ou les jonctions PN (18) dans la partie du proche infrarouge du spectre et dotée de longueurs d'onde supérieures à 1 μm.
Patent WO-2013114180-A1 (WO)
Title: Dérivés peptidiques cycliques de l'intégrine destinés à être utilisés comme agents anticancéreux
Inventor: GENNARI CESARE MARIO ARTURO
IPC: A61P35/00
Filed: 2013-01-30
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés anticancéreux de formule (I), en particulier des conjugués entre des entités cytotoxiques et des ligands d'intégrine de type peptidomimétique. L'invention concerne également un procédé pour leur préparation et leur utilisation dans le cadre d'une thérapie anticancéreuse. (I).
Patent WO-2013108131-A1 (WO)
Title: Embout de dragage pour un engin de dragage et procédé associé
Inventor: VAN WELLEN ERIK
IPC: E02F3/92
Filed: 2013-01-16
Abstract: La présente invention concerne un embout de dragage pour un engin de dragage conçu pour se déplacer dans une direction de déplacement. L'embout de dragage comprend une construction de parois latérales et une paroi arrière s'étendant sensiblement de manière transversale à la direction de déplacement de l'embout de dragage, ladite construction pouvant être raccordée à un conduit d'aspiration de l'engin de dragage et comportant des outils coupants destinés à pénétrer dans un fond situé sous l'eau, ledit embout de dragage comprenant en outre au moins une buse servant à éjecter un jet de liquide sous pression, la au moins une buse pouvant tourner autour d'un axe de rotation ne coïncidant pas avec l'axe de la buse ou du jet de liquide en position fixe de la buse, ladite au moins une buse étant dirigée vers l'intérieur de l'embout de dragage afin d'éjecter un jet de liquide à l'intérieur. Au moyen de l'embout d'aspiration on peut draguer efficacement un fond situé sous l'eau, et plus particulièrement un fond situé sous l'eau comprenant de l'argile, du limon et/ou d'autres matières cohésives.
Patent WO-2014102578-A1 (WO)
Title: Sealed battery and manufacturing method of sealed battery
Inventor: KAWASE SATOMI
IPC: H01M50/536
Filed: 2013-12-16
Abstract: A sealed battery (1) is provided with a current interrupting mechanism (62) that interrupts current that flows through an electrode body (10) when an internal pressure (F) of a battery case (80) exceeds an operating pressure (G). The current interrupting mechanism includes a movable member (64) that includes a moving portion (64A) that moves with a rise in the internal pressure, and a conductive member (63) that is electrically connected to the electrode body The conductive member (63) includes a protruding portion (63 A) that protrudes toward the moving portion. A weld (PT) created by welding using an energy beam is interposed between the protruding portion and the moving portion. The conductive member has, around the protruding portion, an annular groove (63BG) that fractures in an annular) shape surrounding the weld when the internal pressure exceeds the operating pressure. The protruding portion elastically pushes against the moving portion via the weld.
Patent WO-2014140697-A1 (WO)
Title: A method for data partitioning and assignment
Inventor: AKGUN TOYGAR
IPC: G06F9/50
Filed: 2013-03-15
Abstract: The present invention relates to a method for data partitioning and assignment (100) for optimal multi-processor processing that can be utilized for heterogeneous systems, where processors can be stand-alone parallel processors or cores within such stand¬ alone processors, and where partitions of data are assigned according to constraints.
Patent WO-2015097523-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un aimant à base de terres rares
Inventor: SAKUMA NORITSUGU
IPC: H01F41/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication comprenant : la fabrication d'un élément compact fritté ayant la composition suivante (R1) x (Rh) y T z B s M t ; la fabrication d'un précurseur par application d'un procédé de déformation à chaud audit élément compact fritté; et la fabrication d'un aimant à base de terres rares par soumission du précurseur à un traitement de vieillissement dans une plage de températures de 450 à 700°C. Dans ledit procédé, une phase principale est formée par une phase (R1Rh) 2 T 14 B, et une teneur en phase (R1Rh) 1,1 T 4 B 4  dans une phase intergranulaire est supérieure à 0 % en masse et inférieure ou égale à 50 % en masse. Dans les formules, R 1  représente un élément terre rare légère; Rh représente un élément terre rare légère lourde; T est un métal de transition; M représente au moins Ga et/ou Al et/ou Cu et/ou Co; x, y, z, s, et t sont des pourcentages en masse de R1, Rh, T, B, et M; et x, y, z, s, et t sont exprimés par les expressions suivantes : 27≤x≤44, 0≤y≤10; z=100-x-y-s-t; 0,75≤s≤3,4, 0≤t≤3.
Patent WO-2015019251-A1 (WO)
Title: Imagerie en couleurs utilisant un appareil de prise de vues numérique monochromatique
Inventor: GOLUB MICHAEL
IPC: G01J3/28
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à des appareils de prise de vues monochromatiques et à des procédés d'utilisation de ces appareils de prise de vues qui permettent d'obtenir une image fixe ou vidéo en couleurs correspondant à un objet ou à une scène. Le capteur d'image de ces appareils de prise de vues est transparent, et il ne comporte pas de réseau de filtres colorés. Une image dispersée, diffusée et éventuellement randomisée de l'objet ou de la scène, qui a été obtenue par le capteur d'image, est traitée directement afin d'aboutir à un nombre R < K d'images spectrales dans R gammes d'ondes. K - R images spectrales sont interpolées à partir des R images spectrales. Une image en couleurs est ensuite reconstituée grâce aux R images spectrales traitées directement et aux K - R images spectrales interpolées. Les images interpolées peuvent par exemple être obtenues à l'aide d'un algorithme de subdivision de spline.
Patent WO-2015022643-A1 (WO)
Title: Procédé pour la fabrication d'un élément optique par formage à chaud d'une feuille de verre au moyen de la différence de pression
Inventor: GHIGO MAURO
IPC: C03B40/00
Filed: 2014-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'un élément optique par formage à chaud d'une feuille de verre (2), comprenant les étapes suivantes : le positionnement d'un moule (4) dans une cavité d'un élément de base (7) d'un moufle (6) ; le positionnement de la feuille (2) sur le moule (4) avec un bord périphérique superposé sur une zone de fermeture (14, 15) de l'élément de base (7) entourant la cavité (9) ; la fermeture d'un couvercle (8) du moufle (6) sur l'élément de base (7), afin de maintenir le bord périphérique (2) en contact avec la zone de fermeture (14, 15) de l'élément de base (7) ; et la réalisation d'un cycle contrôlé de chauffage et de refroidissement, par l'application d'une différence de pression entre l'élément de base (7) et le couvercle (8) pour emboutir la feuille de verre (2) sur le moule (4) après avoir atteint la température maximale.
Patent WO-2015132645-A1 (WO)
Title: Pompe volumetrique avec mecanisme de purge
Inventor: JUNOD FLORENT
IPC: A61M5/142
Filed: 2015-02-27
Abstract: Pompe comprenant préférablement deux pistons, parallèles en opposition, placés dans deux cavités, préférablement cylindriques, d'un corps de pompe, comprenant au moins un port d'entrée et au moins un port de sortie en liaison avec un commutateur de port préférablement rotatif, mobile axialement le long de son axe de rotation, et maintenu en appui dans le corps de pompe par un élément de rappel préférablement sous la forme d'un ressort.
Patent WO-2015170172-A1 (WO)
Title: Substituts d'œuf et procédés pour les préparer
Inventor: RODRIGUEZ ANICETO GONZALEZ
IPC: A23L15/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention concerne de manière générale des compositions de substituts d'œuf et des procédés pour les préparer et les utiliser. Les compositions selon la présente invention peuvent remplacer totalement les œufs frais dans des produits alimentaires, notamment les produits de boulangerie, les pâtes fermentées, les gâteaux, les pâtisseries et les sauces, ainsi que les omelettes, la crème anglaise, la mayonnaise et les gaufres. Les compositions selon la présente invention ne nécessitent pas de réfrigération, permettent d'obtenir une large gamme d'hydratation, avec des durées de conservation prolongées.
Patent WO-2016027149-A1 (WO)
Title: Production d'énergie à partir d'un forage de puits double
Inventor: FRANCK JAN
IPC: F03B13/00
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour rendre une nappe aquifère exploitable, ledit système comprenant deux puits dont les niveaux de l'eau diffèrent, une conduite de raccordement située entre les réservoirs d'eau des deux puits, un moteur hydraulique ou une pompe pouvant fonctionner en générateur, situé(e) à l'intérieur de la conduite de raccordement ainsi qu'un générateur électrique qui est accouplé mécaniquement au moteur hydraulique ou à la pompe pouvant fonctionner en générateur.
Patent WO-2016124971-A1 (WO)
Inventor: GUO SHIGUANG
IPC: H04W72/12
Filed: 2015-02-02
Abstract: The embodiments herein provide a method and apparatus for scheduling users of a communication system, based on an advantageous pre-scheduling scheme. As a first scheduler process during a current scheduling interval, first users selected for scheduling in the current scheduling interval are regularly scheduled to thereby make radio resource reservations for the first users. As a second scheduler process during the current scheduling interval, second users not among the first users are identified as having scheduling deadlines falling in a subsequent scheduling interval. As a further operation of the second scheduler process, the second users for the subsequent scheduling interval are prescheduled to thereby make radio resource reservations in the subsequent scheduling interval for the second users. The second scheduling may be performed using processing resources that would otherwise be left idle by the first scheduler process during the current scheduling interval.
Patent WO-2016135646-A1 (WO)
Title: Passage d'appel téléphonique
Inventor: LACEY PAUL
IPC: G06Q30/08
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé ou un appareil permettant de connecter un appel téléphonique entre un conducteur de véhicule et un client, le procédé consistant à : recevoir un message de demande du conducteur provenant d'un dispositif associé au conducteur du véhicule pour passer un appel téléphonique entre le conducteur du véhicule et un client ; utiliser le message de demande de conducteur pour mettre en correspondance le conducteur du véhicule et un enregistrement d'attribution d'une tâche dans au moins une base de données et identifier l'identité du client à partir de l'enregistrement ; récupérer un numéro de téléphone se rapportant au dispositif associé au conducteur du véhicule et extraire un numéro de téléphone du client à partir de la ou des bases de données ; et amener un service de téléphonie à utiliser les numéros de téléphone pour passer un appel téléphonique entre le conducteur du véhicule et le client.
Patent WO-2016147145-A1 (WO)
Inventor: UGEL STEFANO
IPC: C07K14/725
Filed: 2016-03-17
Abstract: The present invention provides the sequences encoding the α and β chains of the transgenic TCR specific for the MHC class I/peptide hTERT B65-873  complex restricted for HLA-A02, which is physiologically expressed on the membrane of immortalised cancer cells, and the therapeutic use of transduced T lymphocytes in contrast the neoplastic progression.