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Patent FR-3048391-B1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire motorise comprenant un reservoir integre
Inventor: SCHMITT FREDDY
IPC: B60P3/24
Filed: 2016-03-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule utilitaire motorisé comprenant un châssis roulant supportant, d'une part, à l'avant, un habitacle et, d'autre part, à l'arrière, un contenant de chargement, ledit véhicule comportant au moins un contenant étanche aux liquides intégré dans une partie constitutive, un équipement ou un accessoire dudit véhicule. Véhicule (1) caractérisé en ce que le châssis (2) intègre ou porte une pièce creuse d'un seul tenant, constituant avantageusement une partie structurelle et/ou d'équipement du véhicule (1), participant le cas échéant à la cohésion et à la rigidité dudit véhicule (1), s'étendant au moins partiellement sous et/ou dans l'habitacle (4), entre l'habitacle (4) et le contenant de chargement (5) et préférentiellement au moins partiellement sous ce dernier, ladite pièce creuse (6) formant au niveau de l'habitacle (4) au moins une zone d'assise (7), ainsi que le contenant étanche aux liquides, avec un ou plusieurs compartiments interne(s).
Patent FR-3061852-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un manchon pour une prothese ou orthese et outil correspondant
Inventor: PAUVELOT MICHEL
IPC: B29C49/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un manchon pour prothèse ou orthèse pourvue d'une coque (6) à partir d'une ébauche de manchon (1), la coque définissant un creux destiné à épouser la forme d'un moignon ou d'un membre et l'ébauche de manchon étant constituée d'un élément creux préfabriqué en matériau thermoformable. Le procédé comprend les étapes suivantes: (a) on chauffe l'ébauche (1) jusqu'à son ramollissement, (b) on insère l'ébauche ramollie à l'intérieur du creux de la coque (6), (c) on adapte la forme de l'ébauche (1) à la forme de la coque (6) en introduisant un fluide à l'intérieur de l'ébauche (1) dans des conditions adaptées pour plaquer une face externe de l'ébauche (1) contre une face interne de la coque(6), (d) on laisse refroidir l'ébauche (1), (e) on retire de la coque (6) l'ébauche (1) refroidie qui constitue le manchon désiré.
Patent FR-3062165-B1 (FR)
Title: Procede de correction d’un deficit d’ammoniac stocke dans un catalyseur d’un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: BERNARD YOAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-01-24
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction d'un déficit d'ammoniac stocké dans un catalyseur d'un système (4) de réduction catalytique sélective dans une ligne (5) d'échappement d'un moteur (1) thermique d'un véhicule automobile, une charge d'ammoniac étant ajoutée dans le catalyseur selon une consigne de chargement en ammoniac, le déficit étant dû à une non détection d'une baisse d'une température (T3 à T5) dans la ligne (5) d'échappement en amont du système (4) et à une réactualisation tardive de la consigne de chargement en ammoniac. Il est comparé, d'une part, une valeur absolue d'un gradient de température en amont du système (4) avec un premier seuil de gradient et, d'autre part, la température (T3 à T5) en amont avant la baisse avec un deuxième seuil de température (T3 à T5). Quand les premier et deuxième seuils sont dépassés, il est effectué une augmentation anticipée de la consigne de chargement.
Patent FR-3065635-B1 (FR)
Title: Dispositif visant a evaluer la transpiration des aisselles
Inventor: COLOMB LOÏC
IPC: A61B5/05
Filed: 2017-04-26
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de délivrer au moins une information relative à la transpiration des aisselles, le dispositif comprenant un système d'acquisition de données équipé d'au moins un capteur (10, 11) comportant un réseau de cellules de détection non optiques, de préférence capacitives, ainsi qu'un système de traitement de données agencé pour délivrer ladite information à partir de signaux provenant du capteur (10, 11), le dispositif comprenant au moins une tête d'évaluation (1, 2) d'axe longitudinal X comprenant le capteur (10, 11).
Patent FR-3065823-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de fonctions d’un vehicule en fonction de configuration(s) personnelle(s) d’usager(s)
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-08-14
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle l'activation/désactivation de fonctions assurées par des équipements électroniques d'un véhicule (V) comprenant un écran tactile (ET) pouvant afficher des menus d'activation/désactivation de ces fonctions. Ce dispositif (DC) comprend : - des moyens de contrôle (MC) propres lorsqu'ils reçoivent une première commande à déclencher l'affichage par l'écran tactile (ET) d'un menu permettant à un usager d'effectuer une sélection, pour ces fonctions, parmi un état activé, un état désactivé et un choix automatique d'état activé ou d'état désactivé effectué par un équipement électronique du véhicule (V) en fonction d'un contexte en cours, pour définir une configuration personnelle de fonction(s), et lorsqu'ils reçoivent une seconde commande à déclencher l'instauration de cette configuration personnelle de fonction(s) définie, et - un organe de commande (OC) générant la première ou seconde commande selon qu'un doigt d'un usager du véhicule (V) le contacte pendant une première ou seconde durée.
Patent FR-3066787-B1 (FR)
Title: Piston pour moteur a combustion interne portant une cible, et moteur a combustion interne comprenant un tel piston
Inventor: DURY PHILIPPE
IPC: F02F3/00
Filed: 2017-05-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention porte sur piston (1) pour moteur à combustion interne, comprenant une jupe (2) définissant un espace interne du piston (1) et présentant un bas de jupe (6) ; et une cible (10) disposée sous le bas de jupe (6) pour coopérer avec un détecteur de passage (11) disposé dans le moteur. La cible (10) est portée par un corps de maintien (14) maintenu au moins en partie à l'intérieur de l'espace interne du piston (1). L'invention concerne également un moteur comportant un tel piston.
Patent FR-3067380-B1 (FR)
Title: Systeme de battant motorise
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E05F15/622
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de battant 6 configuré pour être installé dans une baie 3, comportant un dormant 2 et au moins un ouvrant, dit battant 1, le système de battant 6 comportant au moins un moteur 4 entraînant en rotation au moins un dispositif de réduction mécanique 5, le moteur 4 étant inclus dans le dormant 2, le dispositif de réduction 5 entraînant en rotation un gond 7 rigidement lié au battant 1, de sorte que la rotation du gond 7 entraîne en rotation le battant 1 relativement au dormant 2, l'axe de rotation du gond 7 étant confondu avec l'axe de rotation du battant 1 relativement au dormant 2, dit axe X.
Patent FR-3073006-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur monte dans un canal de circulation de gaz d'ejection d'un turboreacteur
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: F02C9/00
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du contrôle et de l'optimisation du fonctionnement d'un moteur d'aéronef. Elle concerne un dispositif de protection d'un capteur destiné à être installé dans un canal de circulation des gaz d'éjection d'un turboréacteur et un système de surveillance d'un turboréacteur comprenant un tel dispositif de protection. Selon l'invention, le dispositif de protection comprend un bouclier de protection (21) du capteur et un actionneur (22) agencé pour pouvoir déplacer le capteur (16) et/ou le bouclier de protection (21) par rapport à la veine (14) entre une position de protection, dans laquelle le capteur est protégé de l'écoulement des gaz d'éjection par le bouclier de protection, et une position d'exposition, dans laquelle le capteur est exposé à l'écoulement des gaz d'éjection.
Patent FR-3075451-B1 (FR)
Title: Bloc de construction radioprotecteur, pour la construction d'une paroi apte a former un ecran a l'encontre des rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F3/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un bloc de construction radioprotecteur, pour la construction d'une paroi apte à former un écran à l'encontre des rayonnements ionisants. Le bloc de construction radioprotecteur (1) comprend : - une âme (2), réalisée en au moins un matériau radioprotecteur, et - une coque (3), enveloppant ladite âme (2), comprenant au moins une pièce de coque (4) qui est rapportée autour de ladite âme (2).
Patent FR-3061687-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un vehicule stationne
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60R25/30
Filed: 2018-01-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de surveillance d'un véhicule stationné (303), consistant à : - surveiller (101) l'habitacle (303) et l'environnement du véhicule (303) à l'aide d'une infrastructure de surveillance (307) associée à une infrastructure externe (301), et - à l'aide d'un ou plusieurs capteurs (309) internes au véhicule, émettre (105) les données de surveillance par un réseau de communication sans fil vers un terminal mobile, et - en fonction de la réception d'un ordre de commande envoyé par le terminal mobile par l'intermédiaire du réseau de communication sans fil commander un ou plusieurs composants du véhicule (303) et/ou d'infrastructure (305).
Patent FR-3080323-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite comprenant au moins une decoupe et piece en materiau composite ainsi obtenue
Inventor: TRICOT RODOLPHE
IPC: B29C70/88
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comportant, dans l'ordre, les étapes de : - réalisation d'une préforme (34) en empilant des plis de fibres sur un moule (38), - réalisation d'au moins un évidement (42) dans la préforme (34) correspondant à au moins une des découpes de la pièce, - consolidation de la préforme (34) pour obtenir la pièce, et - démoulage de la pièce. La présence des évidements (42) dans la préforme (34) lors de l'étape de consolidation permet de rendre moins aléatoire le retour élastique si bien qu'il est plus facile de le quantifier sans avoir besoin de recourir à des essais réels.
Patent FR-3084606-B1 (FR)
Title: Ensemble formant chassis de support a douilles
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2018-08-02
Granted: 2020-07-24
Abstract: Cet ensemble formant châssis de support de douilles comprend une embase formant rail (10), plusieurs embases de maintien (20) et plusieurs organes de fixation (30). L'embase formant rail (10) inclut un panneau inférieur (11), un conduit de guidage (14) et une partie de connexion (16). Le conduit de guidage (14) est défini dans le panneau inférieur (11). La partie de connexion (16) est formée à travers le panneau inférieur (11). Les embases de maintien (20) sont montées de manière coulissante et rotative dans le conduit de guidage (14). Chaque embase de maintien (20) présente un trou de connexion (26) défini dans un fond de l'embase de maintien (10). Les organes de fixation (30) sont montés à travers la partie de connexion (16) dans le panneau inférieur (11) depuis une surface inférieure du panneau inférieur (11) et sont vissées respectivement dans les trous de connexion (26) aménagés dans les embases de maintien (20).
Patent FR-3087936-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L21/461
Filed: 2018-10-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif électronique L’invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (550) comprenant les étapes suivantes :   a) former une plaque de puces électroniques (302) ;  b) fixer la plaque de puces électroniques à un premier support (400) en un matériau étirable ;  c) retirer et/ou graver la plaque ; et d) étirer le premier support de manière à écarter les puces les unes des autres.  Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3089163-B1 (FR)
Title: Planche de bord de véhicule à pièce de renfort intercalée entre l’ossature et un panneau
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/045
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: Une planche de bord équipe un véhicule et comprend :                                   une ossature comportant une partie inférieure sur laquelle est couplé, dans une zone située devant le siège du conducteur, au moins un panneau se déformant en cas de percussion par les genoux du conducteur lors d’un choc frontal subi par le véhicule, et au moins une pièce de renfort (4) installée entre cette partie inférieure et ce panneau et réalisée dans un matériau déformable sans rupture lors de cette percussion, afin de participer à la retenue du bassin du conducteur.                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3076541-B1 (FR)
Title: Système de fixation permettant de fixer un composant à une structure de fuselage
Inventor: DIPL -ING BENTHIEN HERMANN
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: TITRE : Système de fixation permettant de fixer un composant à une structure de fuselage Un système de fixation (6) permettant de fixer des composants (4) à une structure de fuselage (1) dans un espace intérieur d’un aéronef comprend un cadre de retenue (20) comprenant un premier bord (26) et un deuxième bord (28) espacé de celui-ci, au moins un premier élément de retenue (16) qui peut être accouplé à la structure de fuselage (1) et est réalisé pour être relié de manière articulée au cadre de retenue (20) dans une première région (24), proche du premier bord (26), du cadre de retenue (20), au moins un deuxième élément de retenue (18) qui peut être accouplé à la structure de fuselage (1) et au moins une barre de retenue (22) qui peut être reliée de manière articulée, par une première extrémité, au deuxième élément de retenue (18) et qui peut être reliée de manière articulée, par une deuxième extrémité, au cadre de retenue (20) dans une deuxième région (30) tournée vers le deuxième bord (28) et opposée au premier bord (26). Le cadre de retenue (20), la barre de retenue (22) ainsi que le premier élément de retenue (16) et le deuxième élément de retenue (18) sont conçus pour former, avec les premier et deuxième éléments de retenue (16, 18) disposés de manière espacée l’un de l’autre le long d’une direction périphérique de la structure de fuselage (1), une structure triangulaire, la barre de retenue (22) et le cadre de retenue (20) formant un premier côté et un deuxième côté de la structure triangulaire, et au moins l’un parmi le cadre de retenue (20), la barre de retenue (22), le premier élément de retenue (16) et le deuxième élément de retenue (18) étant conçu pour régler de manière variable une longueur du premier côté et/ou du deuxième côté pour ajuster la position du cadre de retenue (20).  La Figure 1
Patent FR-3092176-B1 (FR)
Title: Scanner corporel de sécurité à double champs
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système de détection comprenant des moyens de détection de type champ inductif (140) et des moyens de détection de type par imagerie à base de champ à micro-ondes (10), des moyens (50) d’analyse adaptés pour analyser les signaux issus des moyens de détection inductifs (140) et en déduire la présence potentielle des cibles métalliques et des moyens adaptés pour modifier en conséquence, au moins sur une zone d’intérêt, la sensibilité des moyens de détection par imagerie à base de micro-ondes (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2f
Patent FR-3092957-B1 (FR)
Title: Machine de preparation des broches electriques de composants
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: H05K13/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: MACHINE DE PREPARATION DES BROCHES ELECTRIQUES DE COMPOSANTS Machine de préparation des broches électriques de composants fixées à un corps de ce composant, comportant un plateau tournant (12) suivant un axe vertical comprenant au moins quatre posages horizontaux (18) disposés sur le contour extérieur, et au moins quatre postes disposés au niveau de posages (18), comprenant successivement un poste d’arrivée (14) d’un composant sur chaque posage (18), au moins un poste de cambrage des broches (16, 20), un poste de coupe des broches (22), et un poste de départ des composants (24). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095977-B1 (FR)
Title: Dispositif de décapage pour cuve de transport/stockage d’un gaz à l’état liquide
Inventor: BIDENBACH MICHAËL
IPC: B23K26/16
Filed: 2019-05-15
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de décapage pour cuve de transport/stockage d’un gaz à l’état liquide La présente invention concerne un dispositif de décapage (1) d’une membrane métallique (5) d’une cuve de transport et/ou de stockage de gaz sous forme liquide comprenant : au moins un rail (4) configuré pour être solidarisé à la membrane métallique (5), au moins une tête de projection (3) d’un faisceau laser (6) configuré pour décaper la membrane métallique (5), au moins un support (2) interposé entre la tête de projection (3) et le rail (4) et configuré pour se déplacer le long du rail (4), caractérisé en ce que le dispositif de décapage (1) comprend un moyen (11) autorisant un mouvement (21, 23) par rapport à la membrane métallique (5) d’un point d’impact (61) du faisceau laser (6) sur la membrane métallique (5), le mouvement étant distinct du déplacement (22) opéré par le support (2) sur le rail (4). (figure 1)
Patent FR-3096506-B1 (FR)
Title: Photocathode à rendement quantique amélioré
Inventor: LAVOUTE PASCAL
IPC: H01L27/14
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de rayonnement électromagnétique comprenant une fenêtre d’entrée (310) destinée à recevoir un flux de photons incidents, ainsi qu’une photocathode (320) sous la forme d’une couche semiconductrice. Une couche conductrice (316) est déposée sur la face aval (312) de la fenêtre d’entrée et une couche mince de diélectrique (317) est disposée entre la couche conductrice (316) et la couche semiconductrice (320). La couche conductrice est portée à un potentiel inférieur à celui de la couche semiconductrice de manière à chasser les photoélectrons hors de la zone de recombinaison et par conséquent d’améliorer le rendement quantique de la photocathode. Figure pour l'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3101007-B1 (FR)
Title: Unité de moulage à dispositif bistable magnétique
Inventor: HELLOUIN DAMIEN
IPC: H01F1/00
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne une unité (18) de moulage de récipients qui comporte : - deux supports (22, 24) de moule ; - un dispositif (42) de verrouillage des supports (22, 24) de moule en position fermée ; - un dispositif (62) bistable qui comporte un élément (64) fixe et un élément (66) mobile entre deux positions (P1, P2) extrêmes stables ; caractérisé en ce que l'élément (66) mobile comporte un dipôle (68) magnétique mobile, et l'élément (64) fixe comporte un dipôle (70) magnétique fixe, le dipôle (70) magnétique fixe exerçant une force (Fm) magnétique à distance sur le dipôle (68) magnétique mobile pour forcer l'élément (66) mobile vers l'une ou l'autre des positions de ses deux positions (P1, P2) extrêmes stables. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3104397-B1 (FR)
Title: plaque de cuisson ondulée et opaque pour une cuisson barbecue spécifiquement adaptée aux appareils de cuisson de type plancha à gaz
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif de plaque de cuisson ondulée et opaque adaptée spécifiquement aux appareils de cuisson de type plancha à gaz, selon un principe de cuisson faisant appel à deux technologies par conduction et rayonnement simultané, aux fins d’offrir une cuisson fournissant un rendu organoleptique assimilable à une cuisson de type barbecue, caractérisé en ce :- qu’ elle est constituée par une plaque inox opaque de 3 mm d’épaisseur formée : = par un principe d’ondulation sinusoïdal d’un pas (a) de 20 mm et de 15 mm d’amplitude (b) entre chaque ondulation, = en ce qu’un côté placé en référence aux creux de l’ondulation (c)reçoit des éléments de surélévation (d) par rapport au plan horizontal de la plancha aux fins de constituer une pente dans le creux fournissant une évacuation des jus de cuisson, = elle reçoit des ouvertures discontinues (e) placées au milieu du creux de l’ondulation (c) et sur toute sa longueur par un intermédiaire de pas entre chaque trous (e) de 80 mm environ, tandis que chaque trou a une surface d’ouverture entre 7 à 15 mm2.   - qu’elle est placée à une hauteur d’environ 30 mm en moyenne du sommet du bruleur gaz (f).
Patent FR-3106797-B1 (FR)
Title: Vehicule a gmp hybride et controle du frein moteur, et procede de controle associe
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/40
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend :  - une première machine motrice (MM1) thermique et fournissant du couple pour un premier train (T1) de roues via un premier dispositif de couplage (DC1),  - une deuxième machine motrice (MM2) électrique et fournissant du couple pour un second train (T2) de roues via un second dispositif de couplage (DC2),  - un système de freinage (SF) agissant sur les roues pour provoquer un freinage mécanique, et  - un calculateur de supervision (CS) qui, en cas de demande de freinage pendant que la première machine motrice (MM1) fournit du couple, ordonne au premier dispositif de couplage (DC1) un découplage de la première machine motrice (MM1) du premier train (T1), et au second dispositif de couplage (DC2) un couplage de la deuxième machine motrice (MM2) au second train (T2) pour provoquer une décélération du véhicule (V) par frein moteur.  Figure 1
Patent FR-3116291-B1 (FR)
Title: Garde-corps comprenant un dispositif d’obturation d’un espace libre
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-11-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: Garde-corps comprenant un dispositif d’obturation d’un espace libre L’invention concerne un garde-corps (1) pour ouvrage (2) en hauteur, comprenant des montants (11)et un panneau de remplissage (13) du garde-corps (1), dont au moins un montant (11) équipé d’un dispositif d’obturation (10) d’un espace libre,  le dispositif d’obturation (10) comprenant un étrier (30) de fixation (30) de profil obturateur (40) et au moins un profil obturateur (40).  l’étrier (30) comprenant une bague centrale (31) prévue pour enserrer ledit montant (11) et deux ailes latérales (32) à la bague centrale (31) et opposées l’une à l’autre, chaque aile latérale (32) étant prévue pour la fixation d’un profil obturateur (40),  le profil obturateur (40) étant prévu pour combler un espace libre entre deux montants (11)du garde-corps (1) au niveau d’un habillage (22) de l’ouvrage (2) formant une zone de stationnement ou de circulation.    Figure de l’abrégé : Fig.  6
Patent FR-3117294-B1 (FR)
Title: Procédé de connexion à un équipement, dispositif associé
Inventor: FERRERE NICOLAS
IPC: H04W12/08
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé de connexion à un équipement, dispositif associé Ce procédé de connexion à un équipement au moyen d’un terminal électronique comporte des étapes consistant à :   - acquérir (102), au moyen d’un capteur d’image du terminal électronique, une image d’un indicateur visuel affiché par l’équipement, l’indicateur visuel comportant, sous forme codée, des identifiants de connexion pour établir une liaison de communication avec l’équipement ;   - par une application logicielle installée sur le terminal électronique, extraire (104) les identifiants de connexion de l’image acquise,   - au moyen des identifiants de connexion, établir (106) une liaison de communication locale sans fil entre une interface de communication du terminal électronique et une interface de communication (12) d’un contrôleur électronique de l’équipement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2