baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2637239-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenagement pour vehicule automobile spacieux
IPC: B60P3/38
Filed: 1988-10-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'aménagement pour véhicule automobile spacieux tel que celui commercialisé sous la dénomination " RENAULT ESPACE ". Il est constitué par un caisson unique 3 prévu pour être encastré à l'arrière du véhicule et comprenant une plaque de fond 5 solidaire de deux joues latérales 6 reliées entre elles par trois tubes 8a, 8b, 8c au niveau de la surface supérieure du caisson 3. Cette dernière peut être fermée par des couvercles articulés 9 aptes à former, avec une plaque 17 susceptible d'être fixée de manière démontable à l'avant du caisson 3, un plan horizontal de couchage.
Patent FR-2643169-A1 (FR)
Title: Method for making stolen or lost cheques tamper-proof and unusable
IPC: G06K19/14
Filed: 1988-11-15
Abstract: The invention relates to the protection of issuers of cheques, account holders and tradesmen. It consists of a secret, printed, hidden code covered by an opaque film 1; of a security protection at the back of the code; of a location for writing the confidential key 2. The film, by being scraped, uncovers the code of the issuer. Following reading of the key written by the account holder and the uncovered code, the tradesman can immediately determine whether the cheque presented is from the account holder or is a stolen or lost cheque. The method according to the invention is particularly intended for the commercial field.
Patent FR-2640133-A1 (FR)
Title: Spinal splint
Inventor: MELEC DIDIER
IPC: A61F5/058
Filed: 1988-12-08
Abstract: The invention concerns a spinal splint. The subject of the invention is a spinal splint, characterised in that it consists of a thin, rigid and substantially plane plate 1 of general rectangular shape, bordered at least partially on its periphery by a tubular part 3 forming a handle and/or stretcher arm 9 and provided, on its lower face, with projections forming feet 10 and, on its upper face, on the one hand, at the level of the head, with two symmetrical shell elements 17, 18 for laterally blocking the head, mounted adjustable in position on the plate and, on the other hand, at the level of the trunk, with a set of adjustable straps for immobilising the said trunk. Application to the transportation of casualties.
Patent WO-9003263-A1 (WO)
Title: Process and device for improving the rigidity of a container made of synthetic material
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B31B1/90
Filed: 1989-09-15
Abstract: In a process for improving the rigidity of a flexible, essentially parallepipedal container obtained by shaping and welding a film (2) of synthetic material and which encases the liquid to be packaged, a so-called over-film consisting of a second layer of a film (5) of the same or a different material is applied before shaping to the surface of said film, which does not come into contact with the liquid to be packaged. The over-film consists of multiple strips corresponding to the vertical faces of the final package, said strips being welded to said film before it is shaped according to the lines corresponding to the edges of the final parallepipedal container. Application: packaging of liquids, in particular in the foodstuffs industry.
Patent FR-2644024-A1 (FR)
Title: Electronic janitor with intercom and use of such a janitor
Inventor: BLAISE ALAIN
IPC: H04M11/02
Filed: 1989-03-01
Abstract: The present invention relates to an electronic janitor with intercom and the use of such a janitor. The janitor including a loudspeaker 24, a microphone 25 arranged behind a cover plate 26, a digital keypad 220 allowing the direct dialling of a code, is characterised in that it furthermore includes function keys 221 to 227 and a display 23, the function keys 221 to 227 modifying the sequence of messages displayed on the display 23 and circuits 20, 21, 3 for managing the display 23, the keypad 22 and the intercom.
Patent FR-2629610-A1 (FR)
Title: Procede pour regler les conditions climatiques dans des armoires electriques de distribution
Inventor: KUNBERGER OTTOKAR
IPC: G05D23/24
Filed: 1989-03-30
Abstract: Pour régler les conditions climatiques dans une armoire électrique de distribution 2 comportant un capteur de température 1 et un capteur d'humidité 3, lors du dépassement d'une température déterminée tc o n s i g n e dans l'armoire 2, un dispositif de refroidissement 12 est branché et lorsque l'humidité relative dans l'armoire dépasse une valeur déterminée, ce dispositif 12 est débranché ou n'est pas branché même dans le cas de la présence du signal indiquant le dépassement d'une température déterminée, le dispositif comportant en outre un dispositif de chauffage 11 et des dispositifs 10, 13, 14 déclenchant, le cas échéant, la différence de signaux d'alarme relatifs à l'humidité, la pression et la température. Application notamment à des systèmes combinés de régulation de la température et de l'humidité dans des armoires électriques de distribution.
Patent FR-2633979-A1 (FR)
Title: Appareil a solenoide avec couvercle de protection contre l'eau
Inventor: SUGIYAMA TAKESHI
IPC: F02N15/00
Filed: 1989-07-04
Abstract: L'invention concerne un appareil à solénode. Selon l'invention, il comprend un logement 11 ayant une extrémité ouverte et une extrémité sensiblement fermée, un plongeur 13 monté électromagnétiquement mobile dans le logement et une gaine flexible étanche à l'eau 16 sensiblement en forme de coupe qui entoure la portion extrême du plongeur qui dépasse du logement et qui est reliée à l'extrémité ouverte du logement, la gaine flexible ayant une portion centrale de paroi de fond intimement fixée à une face extrême de la portion extrême du plongeur; la gaine flexible a un trou d'évent 19 qui traverse sa paroi, lequel est fermé lorsque le plongeur est étendu vers l'extérieur hors du logement et est ouvert lorsque le plongeur est retiré dans le logement du fait de la déformation de la gaine à sa portion de paroi lors du mouvement du plongeur. L'invention s'applique notamment à la protection des démarreurs de moteur.
Patent FR-2635739-A1 (FR)
Title: Agencement de ceinture de securite a dispositif de serrage et tendeur integre a ce dernier
Inventor: STRUCK KLAUS
IPC: B60R22/42
Filed: 1989-08-31
Abstract: Dans un agencement de ceinture de sécurité, notamment pour véhicules automobiles, comprenant un enrouleur de ceinture fixé à un élément de la carrosserie du véhicule ainsi qu'un dispositif de serrage pour la bande de la ceinture monté sur l'élément de carrosserie du véhicule, dispositif comprenant au moins une mâchoire de serrage mobile, le dispositif de serrage étant accouplé à un dispositif tendeur pour la ceinture de sécurité, il convient que la constitution du dispositif de serrage et du dispositif tendeur combiné soit simplifiée et offre la possibilité d'un montage quelconque. A cette fin, il est prévu qu'un coulisseau 21 guidé de façon mobile en direction longitudinale et constituant le dispositif tendeur soit monté dans la mâchoire de serrage mobile 15, 18, coulisseau qui provoque, en cas de déclenchement, la formation d'une boucle 33 dans la bande 19 de la ceinture qui passe sur son extrémité avant.
Patent FR-2652728-A1 (FR)
Title: Market operator station
Inventor: ALAIN RUDOLF
IPC: A47B21/03
Filed: 1989-10-10
Abstract: The present invention relates to stand components based on a metal structure and forming equipment cabinets which, when linked together, form variable-geometry "operator stations" for accommodating an infinite number of operators. As shown in the figure of the abstract, each component A and B is characterised in that it comprises a metal frame (1) supporting a desk top (20), a screen platform (21), a cable duct (4), a cable access point, and plywood trim. The components or modules are straight or curved with an angle of 120 DEG , can be juxtaposed, and make up the variable-geometry operator station. The invention is used as a console or operator station where information and orders are gathered, for example in banking institutions.
Patent FR-2653501-A1 (FR)
Title: Verin hydraulique a force de poussee variable et dispositif de direction assistee pour vehicules automobiles, equipe d'un tel verin.
Inventor: THIERRY HALCONRUY
IPC: B62D5/12
Filed: 1989-10-23
Abstract: L'invention concerne un vérin hydraulique de poussée variable du type comportant un piston monté coulissant dans un corps de cylindre. Le vérin est muni d'une tige (5) traversant axialement ce corps (1) et délimitant dans ce dernier deux chambres séparées (3, 4) dont chacune est alimentée séparément en fluide sous pression, et comprend un dispositif de mise en communication des deux chambres par l'intermédiaire d'un organe commandé par un dispositif de commande extérieur. Le vérin est caractérisé en ce que l'extrémité (7) du vérin qui est opposée à celle (6) traversée axialement par la tige (5) est configurée en tête de vérin pourvue d'une cavité (20) dans laquelle débouchent deux conduits (15, 16) chacun en communication avec l'une desdites chambres (3, 4) et est monté mobile ledit organe commandé (21) de façon à mettre progressivement en communication lesdites chambres (3, 4). L'invention est utilisable par des véhicules automobiles.
Patent FR-2656467-A1 (FR)
Title: Structure architecturale regroupant une antenne a mat support dispose sur le sol et au moins un emetteur de grande puissance.
Inventor: FRANCOIS URSENBACH
IPC: E04H12/22
Filed: 1989-12-22
Abstract: Un circuit intégré à semiconducteurs composés comprend une région dans laquelle est implantée une impureté ayant pour but de définir un niveau de capture de porteurs, et qui est formée dans une région d'isolation d'éléments sur un substrat semiconducteur composé semi-isolant (1). Cette région implantée comprend au'moins une première région (3a) à faible concentration d'implantation, et une seconde région (4) à concentration d'implantation élevée. Cette structure permet d'assurer à la fois une valeur élevée pour la résistance entre des éléments (5, 6) et l'absence d'influence mutuelle entre les éléments.
Patent FR-2657792-A1 (FR)
Inventor: GERARD HECQUET
IPC: B01J35/10
Filed: 1990-02-07
Abstract: This catalytic system consists of a catalyst of the general formula FePxMeyOz, in which: Me represents at least one of the following elements: Li, Na, K, Rb, Cs, Mg, Ca, Sr and Ba; x is 0.2 to 3.0; y is 0.01 to 2.0; and z is the quantity of oxygen bound to the other elements and corresponding to their state of oxidation, the said catalyst being associated with a support; it is characterised in that the said support is a macroporous support, thoroughly impregnable, and in that the active material is deposited on the surface of all the pores of the said support. The invention also relates to a process for the oxidative dehydrogenation of saturated carboxylic acids to form alpha,beta unsaturated carboxylic acids, this process consisting in bringing the said unsaturated acids into contact with molecular oxygen or a gas containing oxygen, and, if need be, steam or an inert diluent gas, in the vapour phase, at a reaction temperature of approximately 250 to 600 DEG C, in the presence of a catalyst as defined above.
Patent FR-2662943-A1 (FR)
Title: Fire-fighting and emergency vehicle
Inventor: ROLAND MERLHES
IPC: A62C27/00
Filed: 1990-06-12
Abstract: Fire-fighting and emergency vehicle intended particularly for intervention and for the transportation of fire-fighting equipment, of the type including a carrying chassis, an equipment module (2) supported by the said chassis and lateral storage units carried by the module (2), characterised in that one of the storage units (6) is made integral with the module (2) via two hinged devices (7, 8) in which the fixed knuckles (9, 10 - 9', 10') are secured to the module (2) and the moving knuckle assemblies (12, 13 - 12', 13') are fixed to the storage unit (6), and that the latter can be detached from one or other moving hinge assembly (12, 13 or 12', 13') in order to allow the storage unit to be pivoted in a preferential direction.
Patent FR-2663888-A1 (FR)
Title: Articulation for tilting a removable seat part of a vehicle rear seat
Inventor: ROBERT ERARD
IPC: B60N2/30
Filed: 1990-06-27
Abstract: The present invention relates to an articulation for tilting a removable seat part of a vehicle rear seat. This device is of the type connecting a framework of the seat part (3) to the floor (1) of the vehicle with the aid of a pin (peg) (51) fixed to the seat part and mounted so that it can rotate freely and slide in a notch (61) which has the shape of an oblong groove (61) with a closed end (62) and an emerging end (63) including an opening (64) for the passage of the pin so as to allow the seat part to be fitted/removed, the said pin being mounted on a part of the seat part in the form of a lever (5) which has a cam (52) capable, when the seat part is tilted beyond a raised state and, by interaction with a bearing surface (66) secured to the floor (1), of locking the pin in abutment against the closed end of the groove, so that the seat part (3) must be held in its raised state in order to be removed. This articulation may be used for fitting one or more vehicle rear seat seat parts, for example.
Patent FR-2665093-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un faisceau devant frapper par intermittence un point determine.
Inventor: BERTRAND PICHOT
IPC: G02B26/04
Filed: 1990-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif obturateur. Ce dispositif comprend essentiellement trois disques (1, 2, 3) comportant chacun une ouverture (1a, 2a, 3a) autorisant la transmission d'un faisceau (L) et des moyens de commande (M1, M2, M3) pour animer ces disques d'un mouvement périodique, ces moyens de commande agissant de façon telle que les ouvertures (1a, 2a, 3a) se trouvert, à des intervalles de temps prédéterminés, dans une position alignée autorisant la transmission du faisceau jusqu'à une cible quelconque. Ce dispositif s'applique notamment à l'obturation périodique d'un faisceau laser continu permettant par exemple des opérations de soudage ou de positionnement de pièces quelconques dans l'espace.
Patent FR-2667912-A1 (FR)
Title: Device for the optimal positioning of an extension piece on a threaded connection element
Inventor: ALAIN FRIZOT
IPC: G21C13/06
Filed: 1990-10-16
Abstract: The subject of the invention is a device for the optimal positioning of at least one extension piece (10) on at least one threaded connection element (1) for fastening a component to an apparatus, each extension piece being intended to be screwed onto a connection element, and the device comprising a module for supporting and tensioning the threaded connection elements (1) by means of the extension pieces (10). …<??>The device comprises means (40) for centring the module on the threaded connection elements (1), means (53) for supporting the said module with respect to the component, and means (60, 61) for sliding the extension pieces in a horizontal plane with respect to the axis of the threaded connection element (1). … …
Patent FR-2653521-A1 (FR)
Title: Corps de soupape.
Inventor: AYDOGAN CAKMAZ
IPC: B01D35/04
Filed: 1990-10-17
Abstract: L'invention concerne un corps de soupape qui peut être installé de façon étanche dans un alésage et qui reçoit une soupape constituée par au moins un siège et un organe obturateur pouvant être commandé, le corps comportant des orifices radiaux et étant pourvu d'un filtre-tamis en forme de fourreau, disposé entre la soupape et les orifices radiaux. Le corps de soupape (12) est traversé par des orifices radiaux (36, 40, 44, 48) situés sur au moins deux lignes circonférentielles et le filtre-tamis (58) s'étend au moins sur la zone axiale du corps de soupape (12) comportant ces orifices radiaux (36 à 48); le filtre-tamis (58) en forme de fourreau est constitué d'un tissu se composant de matière plastique, par exemple de polyester.
Patent FR-2669480-A1 (FR)
Inventor: EMMANUEL ROUSSEAU
IPC: H04B7/26
Filed: 1990-11-15
Abstract: The present invention relates to a signal processing circuit for the European digital cellular radio-telephone system continuously exchanging speech samples with a conversion circuit (AD), exchanging baseband digital signals with a radio circuit (R) and exchanging data and signalling information with a control circuit (C) which also transmits control signals to it. This circuit comprises a control operator (CO), a processor (P) which controls an audio operator (AO) and a radio operator (RO), a control operator (CO), the audio operator (AO) receiving and producing the speech samples, and transmitting them to the processor, respectively receiving them from this processor in the form of groups of samples, the radio operator (RO) receiving and producing the baseband digital signals and transmitting them to the processor, respectively receiving them from this processor in the form of batches, the control operator (CO) routing and formatting the data, the signalling information and the signals for control of the processor (P), this processor being provided in order to carry out the digital processing of the signal, particularly in a terminal, from the information produced by the operators and to produce the information intended for the operators, and thus being unburdened of the processing operations performed by these operators.
Patent FR-2669649-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux moufles utilises notamment dans les mecaniques d'armure.
Inventor: DARIO BASSI
IPC: D03C3/42
Filed: 1990-11-27
Abstract: La poulie (3) comporte un chambrage central (32) à plusieurs diamètres formant d'une part un alésage central (33) dont le débouché sur l'une des faces latérales de la poulie (3) comporte des saillies (34) orientées vers le centre et d'autre part un compartiment (35) adjacent audit alésage à l'opposé à son débouché, et dont le fond est percé d'un trou (36). Dans l'alésage (33) de la poulie (3) est disposé un roulement a billes comprenant une fourrure en deux demi-coquilles (10, 11) et une cage extérieure (7) constituée par une bague (70) s'encliquetant dans l'alésage (33) de la poulie (3) la face intérieure de cette bague comportant une gorge (71) pour les billes (9) et par une cuvette 72 dont le fond est percé d'un trou (73) chacune des joues (1, 2) comprend un bossage (12, 22) traversant les trous (36, 73) pour venir en appui contre les demi-coquilles (10, 11). Le bossage 22 comporte un embout (24) qui s'engage dans l'alésage (13) de l'autre bossage (12) afin d'être assemblé avec lui par soudure.
Patent WO-9114919-A1 (WO)
Title: Device for monitoring the wear on a tyre and the geometry of a vehicle's road wheels
Inventor: CANOVAS GINES
IPC: G01B21/18
Filed: 1991-03-19
Abstract: This device is of the type comprising, in a portable box, a probe (4) for measuring the depth of each tread groove and means (6-8-9) converting the position of the probe into a signal, means (11a) memorising this signal and processing and calculating means (10) transmitting information to a display (12). According to the invention it also comprises, in the processing and calculating means (10), means for converting each measurement into rate of wear, and memorising each measurement result, and at least one control means (30) capable of triggering the processing and calculating means (10) to compare the memorised results and transmit information indicating the condition of the tyre geometry to the display (12).
Patent FR-2689718-A1 (FR)
Title: High current operation device for printed circuit boards - has separate section with thick copper@ layer sandwiched between base and extra isolating board
Inventor: NOEL GARRIER-GIRAUDEAU
IPC: H05K3/36
Filed: 1991-01-17
Abstract: The printed circuit board has a copper under-side and a printed circuit layer on top. An end section carries the high current section (14-50 amps). The copper layer on the under-side is thin, which is adequate for normal operation. In order to adapt this board to high current use, a thicker layer of copper (11) is sandwiched between the copper under-side and a second isolating board (1 ter). The sandwich is held in place by rivets (7) which pass through cleared holes in the circuit board and subsidiary board. A relay is inserted (14) into the main board and held in place by a clip to effect switching to this section. Thus the amount of copper used is reduced for this packing density. ADVANTAGE - Simplifies and lowers cost of connections. Allows smaller dimension circuits with higher current.
Patent WO-9206398-A1 (WO)
Inventor: FOULGOC PATRICK
IPC: G02B26/10
Filed: 1991-10-01
Abstract: L'invention concerne une caméra pouvant servir de projecteur par balayage de l'axe d'observation ou de projection de fibres optiques (1), de sources lumineuses telles que laser, ou de capteurs photoniques, balayage par le mouvement de ces derniers, ou réflection ou déviation d'un ou plusieurs miroirs (3 et 4) ou prismes en mouvement vibratoire ou rotatoire, cette déviation pouvant alors être produite par oscillation du prisme dont le matériau tel que quartz piézo-électrique sera sensible à une tension électrique ou autre force connue de l'homme de l'art comme agissant sur ledit matériau, cette force étant modulée. Ce dispositif permet à l'axe d'observation ou de projection de balayer toute une surface. La connaissance du balayage effectué par la caméra permettra la projection d'images et lecture sur moniteur à balayage particulier ou standard.
Patent WO-9210483-A1 (WO)
Inventor: PATOISEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: C07D401/12
Filed: 1991-12-06
Abstract: La présente invention se rapporte à des dérivés de phényl-1 dihydro 1-4 arylalcoylamino-3 oxo-4 pyridazines répondant à la formule générale (I). Elle concerne également les compositions pharmaceutiques comprenant à titre de principe actif au moins un de ces composés de formule générale (I).
Patent FR-2672814-A1 (FR)
Inventor: BERNARD CIQUET
IPC: A63H33/00
Filed: 1991-02-14
Abstract: The invention describes objects made from a soft, elastic (foam-like) material characterized by their topological structure which gives them remarkable transformability and makes them highly manipulable. They are defined by an outer shape (A) and an inner shape (B). Transformation is effected by completely turning the entity inside out. Following this manipulation, the initial inner form (B) determines the new form (B &cir&  NOt ) of the object and the initial outer form (A) is now reversed (A &cir&  NOt ) to become the inner form. The invention is aimed at the industrial manufacture of objects which may be individual objects or objects associated in sets of several geometric or figure forms which may have an aesthetic, leisure, didactic, ergotherapeutic or advertising application.
Patent FR-2673530-A1 (FR)
Title: Anti-free-radical and anti-malonaldehyde extracts of mulberry leaves
Inventor: MONIQUE MOREAU
IPC: A61K8/97
Filed: 1991-03-06
Abstract: Cosmetic compositions containing extracts of white or black mulberry leaves, obtained by treatments using polar and apolar solvents, the compositions being characterised by their anti-free-radical and anti-malonaldehyde properties.
Patent FR-2660617-A1 (FR)
Title: Rotor principal d'helicoptere.
Inventor: SANTINO PANCOTTI
IPC: B64C11/06
Filed: 1991-04-05
Abstract: L'invention se rapporte à un rotor principal d'hélicoptère (1) ayant un certain nombre de pales (4), et dans lequel un arbre d'entrainement (2) supporte, à l'extrémité supérieure, un moyeu (3) consistant en un corps annulaire rigide (5) d'un seul tenant et coaxial à l'arbre d'entrainement (2), et un corps toroïdal déformable élastiquement (14) entourant et relié au corps annulaire (5) afin de définir, avec celui-ci, un ensemble toroïdal de section fermé (14a). Chaque pale (4) est reliée au moyeu (3) par un élément d'accouplement (22) s'étendant au moins partiellement au travers du corps annulaire (5) et du corps toroïdal (14), et relié respectivement à ceux-ci par un premier (33) et à un deuxième (35) palier sphérique en élastomère.