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Patent FR-3082474-B1 (FR)
Title: Dispositif de sac gonflable pour siege de vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/207
Filed: 2018-06-15
Granted: 2023-10-06
Abstract: Il est divulgué un airbag pour véhicule automobile comprenant un boîtier dans lequel le sac est adapté pour être logé à l'état complètement dégonflé et un générateur de gaz, qui sont adaptés pour être fixés sur un élément de l'armature (14) du dossier d'un siège du véhicule, à l'arrière dudit siège ; des poches latérales (31 a,31 b) aptes à se déployer vers l'avant à partir du boîtier, respectivement de chacun des côtés d'une zone du dossier du siège correspondant au cou de l'utilisateur (20), lorsqu'elles sont gonflées par le gaz ; et, une poche arrière (32) apte à se déployer, dans un plan sensiblement vertical, à l'arrière d'une zone du dossier du siège correspondant à la tête de l'utilisateur ou à l'arrière d'un appui-tête associé au siège, lorsqu'elle est gonflée par le gaz. L'airbag apporte une protection combinée de la tête, du cou et des épaules de l'utilisateur. Les poches latérales empêchent la tête de l'utilisateur de passer sous la ceinture de sécurité.
Patent FR-3083844-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a lentille eclairee par une lumiere d’accueil
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/25
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une première source (S1) générant des premiers photons définissant une lumière d'une première couleur, - une lentille (L) de forme allongée et agissant sur les premiers photons générés pour qu'ils se dirigent vers une partie avant et participent à une fonction photométrique choisie, - au moins une seconde source (S21) générant des seconds photons définissant une lumière d'une seconde couleur, et - au moins un guide de lumière (G1) comprenant une première extrémité (E211) alimentée en seconds photons générés, une seconde extrémité (E221) placée au voisinage de l'une de deux extrémités opposées (E11) de la lentille (L) pour l'alimenter en seconds photons guidés, afin d'induire dans une partie au moins de la lentille (L) un éclairage interne ayant la seconde couleur.
Patent FR-3083821-B1 (FR)
Title: Ensemble pour reduire les oxydes d'azote circulant dans une ligne de gaz d'echappement de moteur a combustion interne.
Inventor: DENAYROLLES MANUEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour réduire les oxydes d'azote circulant dans une ligne de gaz d'échappement (100) de moteur à combustion interne, ledit ensemble comprenant : - un ou plusieurs catalyseurs de réduction sélective des oxydes d'azote disposés dans ladite ligne de gaz d'échappement (100), - un premier moyen injecteur (420) apte à injecter de l'ammoniac gazeux dans ladite ligne de gaz d'échappement (100), - un deuxième moyen injecteur (440) apte à injecter de l'urée liquide dans ladite ligne de gaz d'échappement (100), et - un ou plusieurs mélangeurs (60) disposés dans ladite ligne de gaz d'échappement (100), chacun desdits mélangeurs (60) étant situés entre lesdits catalyseurs de réduction sélective des oxydes d'azote et lesdits premier et deuxième moyens injecteurs (420, 440), lesdits premier et deuxième moyens injecteurs (420, 440) étant situés en amont dudit ou desdits catalyseurs de réduction sélective des oxydes d'azote.
Patent FR-3085037-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de la vitamine a
Inventor: REY PATRICK
IPC: C07C403/12
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (I) dans laquelle R1 est choisi parmi H et les alkyles, R2 est choisi parmi H, les alkyles, OR' où R' est choisi parmi les alkyles, les silyles, CO-alkyle, R3 est choisi parmi les groupements acyle de type CO(R''), et les groupements CO(OR"), CO(NR''R'''), PO(OR'')(OR'''), PO(OR'')(R''') où R''et R''', indépendamment l'un de l'autre, sont choisis parmi H et les alkyles, R représente un groupe C(R4)=C(R5)(R6) où R4, R5 et R6, indépendamment les uns des autres, sont choisis parmi H, les alkyles et les alcényles, linéaires ou cycliques, les aryles, les alkylaryles, ou R4 et R5 forment ensemble un cycle, saturé ou insaturé, substitué ou non substitué, à partir d'un composé de formule (II) ou d'un composé de formule (III) dans laquelle, R, R1, R2 et R3 ont la définition ci-dessus.
Patent FR-3087319-B1 (FR)
Title: Article chaussant d’escalade multi-pointures
Inventor: GATTAZ VINCENT
IPC: A43B5/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-12-18
Abstract: Article chaussant (1) d'escalade, comprenant : - une semelle (2), - une tige (3) fixée sur le dessus de la semelle, la tige étant ouverte sur l'arrière en étant dépourvue de contrefort, et - au moins une sangle de serrage (5, 50, 51, 52), fixée par au moins l'une de ses extrémités sur la tige et adaptée pour maintenir par serrage un pied chaussé entre la semelle et la tige, la sangle de serrage étant réglable en longueur de sorte à permettre le maintien de différentes pointures de pied chaussé.
Patent FR-3088525-B1 (FR)
Title: Organe d’application pour l’application de produit cosmetique par tamponnage sur la peau
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un organe d'application (3) pour l'application de produit cosmétique (P) par tamponnage sur la peau, en particulier pour l'application d'eyeliner sur les paupières, définissant un axe longitudinal (X), un axe transversal (Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et un axe antéro-postérieur  (Z) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X) et à l'axe transversal (Y), et présentant une surface d'application frontale (30) adaptée pour être chargée en produit cosmétique (P) et pour être mise en contact de la peau pour déposer sur celle-ci par tamponnage une trace (t) de produit cosmétique (P) dont la forme et le contour correspondent sensiblement à la forme et au contour de la partie de la surface d'application frontale (30) mise en contact de la peau,     dans lequel la surface d'application frontale (30) est convexe vers l'extérieur lorsque l'on observe l'organe d'application (3) dans le plan défini par l'axe longitudinal (X) et l'axe transversal (Y).
Patent FR-3091412-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique, porte numérique, composant analogique et procédé de génération d’une tension
Inventor: BIBES MANUEL
IPC: H01L43/04
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif électronique, porte numérique, composant analogique et procédé de génération d’une tension La présente invention se rapporte à Dispositif électronique (10), comportant une entrée (12) et une sortie (14), le dispositif (10) générant une tension en sortie lorsque le dispositif (10) est alimenté en entrée, le dispositif (10) comprenant :  - une unité de conversion (16) convertissant un courant de spin en un courant de charge présentant une amplitude et un signe,  - une unité d’application de courant de spin (20) appliquant un courant de spin à l’unité de conversion (16),  - une couche ferroélectrique (22) présentant une polarisation ferroélectrique et étant agencée pour que la polarisation ferroélectrique contrôle l’amplitude et/ou le signe du courant de charge, et  - une unité d’application d’un champ électrique (24) propre à appliquer un champ électrique sur la couche ferroélectrique (22) pour contrôler la polarisation ferroélectrique..  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091592-B1 (FR)
Title: Procédé pour la commande par un serveur de supervision du déplacement d’une flotte de véhicules à guidage autonome
Inventor: ORVANE THOMAS
IPC: H04W40/24
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la commande par un serveur de supervision du déplacement d’une flotte de véhicules à guidage autonome dans une zone de déplacement équipée d’une pluralité de points d’accès sans fil Wifi comportant chacun au moins un moyen de géolocalisation et un module de communication Wifi, comportant une étape d’enregistrement des coordonnées desdits points d’accès, et des étapes de changement de point d'accès exécutées par chacun desdits véhicules à guidage autonome consistant à commander la déconnection dudit module de communication Wifi du point d’accès actif et de reconnexion au point d’accès SSIDi dont les coordonnées enregistrées dans ladite base de données sont les plus proches des coordonnées déterminées par ledit moyen de géolocalisation.     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095400-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection et d’atténuation de dérives de vitesse d’un véhicule automobile intégré dans un système d’aide au stationnement
Inventor: GUERPILLON MATHIEU
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé (50) de détection et d’atténuation des dérives de vitesse d’un véhicule automobile, dans lequel :on calcule une erreur de vitesse à un instant en fonction d’une valeur de consigne de vitesse à un instant précédent et d’une valeur mesurée de la vitesse du véhicule, on compare ladite erreur de vitesse avec une valeur de seuil,on calcule un point minimum local de la courbe de la vitesse du véhicule lorsque ladite erreur de vitesse est supérieure à la valeur de seuil, on détecte le point minimum local, eton calcule une consigne de vitesse de reprise lorsque le point minimum local est détecté. Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3095344-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composite cellulosique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance.
Inventor: PERKINS STEVEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-03-11
Abstract: Titre : Utilisation d’un composite cellulosique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance La présente invention a pour objet une utilisation cosmétique non thérapeutique d’au moins un composite cellulosique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance. L’invention a pour objet également un procédé de traitement cosmétique pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance, comprenant l’application topique sur la peau d’une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composite cellulosique. L'invention concerne également une composition, de préférence cosmétique, de préférence destinée à une application topique, comprenant dans un milieu, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composite cellulosique.
Patent FR-3096056-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en alliage d’aluminium par fabrication additive a partir d’un melange de poudres contenant de la zircone yttriee
Inventor: OPPRECHT MATHIEU
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en alliage d’aluminium par fabrication additive comprenant une étape au cours de laquelle une couche d’un mélange de poudres est localement fondue puis solidifiée, caractérisé en ce que le mélange de poudres comprend :- des premières particules (10) comprenant au moins 80% massique d’aluminium et jusqu’à 20% massique d’un ou plusieurs éléments additionnels, et- des deuxièmes particules (20) en zircone yttriée,      le mélange de poudres comprenant au moins 1,5% volumique de deuxièmes particules.     Figure pour l’abrégé : figure 5B.
Patent FR-3095984-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/11
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil et vise à diminuer le risque de fissuration en fond d’incision, sans réduire significativement le volume de matière de la bande de roulement pour ne pas diminuer la durée de vie du pneumatique vis-à-vis de l’usure. Selon l’invention, la bande de roulement (1) comprenant des incisions transversales (5) ayant une profondeur H et une largeur E, toute incision transversale (5) ayant une extrémité radialement intérieure constituée par un renflement (53) ayant un rayon de fond R, les incisions transversales (5) étant réparties longitudinalement selon un pas longitudinal B, la profondeur H, la largeur E de toute incision transversale (5), le rayon de fond R du renflement (53) et le pas longitudinal B vérifient la relation (R*B)/(E*H)>= 1.8 Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3100205-B1 (FR)
Title: Interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile
Inventor: RONCIERE AURELIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de chauffage électrique et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation associée L’invention concerne une interface pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant au moins un organe de commande (2) comprenant au moins un élément mobile de préhension (2a), mobile en rotation autour d’un axe (X), au moins un index conducteur (10) porté par l’élément (2a) et mobile avec celui-ci, un guide (2b), et une dalle tactile (3) étant configurée pour déterminer une coordonnée spatiale (4s), et une unité de traitement (6) connectée à la dalle (3), caractérisée en ce que l’unité de traitement (6) est configurée pour convertir les coordonnées spatiales (4s, 5s) en coordonnées angulaires (4a, 5a) et pour indexer des positions angulaires (12) prédéterminées de l’élément (2a) en dénombrant les franchissements de plages angulaires (14) étant disposées en cercle autour de l’axe (X) en regard d’une trajectoire (t) du au moins un index conducteur (10) au cours d’une rotation de l’élément (2a).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089948-B1 (FR)
Title: Rail de siège et procédé de fabrication
Inventor: DELRIEU LAURENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-12-09
Abstract: RAIL DE SIÈGE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION L’invention concerne un rail pour la fixation et/ou déplacement de sièges, meubles, objets et chariots de service à l’intérieur d’un aéronef constitué de matériaux différents comprenant :      Une partie porteuse (1) en forme de T, de I, de double I, ou d’Ω,  Une partie fixation et/ou déplacement de sièges, meubles, objets et chariots de service (2). Ce rail est remarquable en ce que la partie fixation et/ou déplacement de sièges, meubles, objets et chariots de service (2) est en alliage de titane et est liée mécaniquement avec la partie porteuse (1) qui est en alliage d’aluminium, ou aluminium/lithium, ou magnésium, ces parties étant solidarisées l’une à l’autre par un emboitement en forme de queue d’aronde (3).  L’invention concerne également un procédé de fabrication d‘un tel rail.  Figure pour abrégé : Fig.1A
Patent FR-3105607-B1 (FR)
Title: Radôme pour véhicule automobile
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H01Q1/42
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un radôme (4) pour véhicule automobile comprenant :  - un corps principal (8) comprenant au moins une première zone (5) transparente aux ondes émises par au moins un organe d’émission d’ondes (6) et au moins partiellement transparente à la lumière visible,  - un support textile (12) fixé sur le corps principal (8) et recouvrant la première zone (5), la partie du support textile (12) recouvrant la première zone étant transparente aux ondes émises par l’organe d’émission d’ondes (6), le support textile (12) comprenant sur sa face en contact avec le corps principal (8) des fibres optiques (10) tissées sur le support textile (12) et agencées pour diffuser de la lumière visible à travers la première zone (5) et des moyens de dégivrage (14) du radôme (4) tissés sur le support textile (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105656-B1 (FR)
Title: Ensemble pour couverture de surface
Inventor: CASSAGNE VALÉRICK
IPC: H02S30/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour couverture de surface (1), notamment de toit, comprenant :- une membrane support (13),- un laminât (2) comprenant : - au moins une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles, - une couche frontale d’encapsulation (5) et une couche arrière d’encapsulation (7) prenant en sandwich la couche de cellules photovoltaïques (3),dans lequel au moins l’une des couches d’encapsulation (5, 7) comprend des fibres de verre (9) et dans lequel l’ensemble comprenant la membrane support (13) collée au laminât (2) présente une rigidité et une inertie telles que le produit de la rigidité et de l’inertie est supérieur à 30 000 daN.kg.m-3
Patent FR-3093393-B1 (FR)
Title: Passerelle de communication par satellite mobile et procede d’etablissement d’une liaison de communication par satellite
Inventor: SCHAUPMANN CHRISTIAN
IPC: H04B7/19
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-09-09
Abstract: PASSERELLE DE COMMUNICATION PAR SATELLITE MOBILE ET PROCEDE D’ETABLISSEMENT D’UNE LIAISON DE COMMUNICATION PAR SATELLITE L’invention concerne une passerelle de communication par satellite mobile (10) comprenant une interface de communication d’aéronef (1) et une interface de communication par satellite (2). L’interface de communication d’aéronef (1) est conçue pour établir une liaison de données bidirectionnelle (AL) entre la passerelle de communication par satellite (10) et un réseau de données d’un aéronef (A), alors que l’interface de communication par satellite (2) est conçue pour établir une liaison de données bidirectionnelle (SL) entre la passerelle de communication par satellite (10) et un réseau de communication par satellite (S). La passerelle de communication par satellite (10) comprend en outre un dispositif de traitement de signaux (3), lequel est connecté à l’interface de communication d’aéronef (1) et à l’interface de communication par satellite (2), et lequel est conçu pour échanger des données entre le réseau de données de l’aéronef (A) et le réseau de communication par satellite (S).  (Figure 1)
Patent FR-3108355-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble pour système de transfert a double porte de fabrication simplifiée
Inventor: BELIN JEAN
IPC: G21F7/005
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-06-03
Abstract: Sous-ensemble pour système de connexion étanche à double porte entre deux volumes clos, ledit système comprenant deux brides aptes à être solidarisées l'une à l'autre, et deux portes chacune obturant normalement une ouvertures délimitée par une bride, ledit sous-ensemble comportant une bride (120) et un joint (138), ledit joint (138) étant destiné à assurer un contact étanche entre la bride (120) et le joint (138), entre le joint (138) et l’autre bride du système de connexion et entre le joint (138) et la porte (124) obturant l’ouverture de ladite bride, la bride (120) comportant une gorge (140) et le joint (138) étant une pièce surmoulée sur la bride (120) et étant reçu en partie dans la gorge (140).  Figure pour l’abrégé : 3A
Patent FR-3109017-B1 (FR)
Title: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE PUCE À CIRCUIT INTÉGRÉ sur SeOI
Inventor: NGUYEN BICH-YEN
IPC: H01L21/84
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une puce à circuit intégré sur semi-conducteur sur isolant (SeOI) comprenant les étapes suivantes:   a) fournir une structure semi-conducteur sur isolant possédant une couche isolante enterrée qui est intercalée entre un substrat support et une couche supérieure contenant un semi-conducteur, ladite couche supérieure contenant un semi-conducteur ayant une première épaisseur partout sur la structure SeOI,  b) construire une pluralité de transistors à effet de champ (FET), chaque transistor FET étant isolé des autres et comprenant :  - une grille préliminaire au-dessus d’une région de canal de la couche supérieure, les transistors FET d’un premier groupe ayant une première longueur de grille préliminaire et les transistors FET d’un deuxième groupe ayant une deuxième longueur de grille préliminaire inférieure à la première,   - une région de source et une région de drain formées par une implantation de dopant de type n ou de type p dans la couche supérieure, et s’étendant jusqu’à la couche isolante enterrée,   - une électrode de source et une électrode de drain respectivement sur la région de source et la région de drain,   c) retirer au moins les grilles préliminaires des transistors FET du deuxième groupe, laissant l’accès aux régions de canal desdits transistors,  d) amincir la couche supérieure dans des régions de canal des transistors FET du deuxième groupe, de façon à atteindre une deuxième épaisseur, la couche supérieure dans des régions de canal d’un premier groupe de transistors FET ayant la première épaisseur,   e) former des grilles fonctionnelles simultanément sur les régions de canal des transistors FET dont la grille préliminaire a été retirée.    Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3111597-B1 (FR)
Title: Absorbeur de choc pour parechoc avant de véhicule automobile
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60R19/48
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un absorbeur de choc (6) pour parechoc avant de véhicule automobile. L’absorbeur de choc (6) comprend une zone médiane (14) entre deux bords latéraux (13) et une face arrière (12). L’absorbeur de choc (6) s’étend longitudinalement entre les deux bords latéraux (13). La zone médiane (14) de l’absorbeur de choc (6) comporte une casquette (15) qui s’étend en saillie de la face arrière (12) de l’absorbeur de choc (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116266-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage d’article pour emballage de présentation
Inventor: DAVID SÉBASTIEN
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calage d’article pour emballage de présentation. Il comprend: une plaque (52) présentant une fenêtre de plaque (54 ; 56) présentant un bord intérieur (58 ; 60) ; une paroi de fond (30) et une pluralité de parois transversales (70, 72, 74, 76 ; 90, 92, 94, 96) dressées entre ledit bord intérieur (58 ; 60) et ladite paroi de fond (30); un masque en carton (12) présentant au moins une fenêtre de masque (22 ; 24) présentant un bord franc continu (26 ; 28), ledit masque (12) étant porté en applique contre ladite plaque (52) de façon que ladite fenêtre de masque (22 ; 24) coïncide avec ladite fenêtre de plaque (54 ; 56). Ladite plaque (52), ladite paroi de fond (30) et ladite pluralité de parois transversales (70, 72, 74, 76, 90, 92, 94, 96) sont réalisées en carton.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118761-B1 (FR)
Title: Capsule à lèvre d’étanchéité en S
Inventor: SANDHERR MAX
IPC: B65D85/804
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne une capsule pour la préparation d’une infusion, la capsule comprenant un corps creux comprenant une collerette (704), la capsule étant adaptée pour être insérée dans une cage à capsule d’un dispositif pour préparer une infusion, la cage à capsule ayant un bord d’étanchéité, la collerette comprenant sur sa face supérieure une gorge (800) adaptée pour recevoir le bord d’étanchéité de la cage à capsule, la gorge (800) entourant le corps creux, la gorge (800) étant formée par :  un chausse pied (801) en partie basse du corps creux adapté pour faciliter un centrage de la capsule,un fond de gorge (802) adapté pour recevoir l’extrémité du bord d’étanchéité, et,une lèvre annulaire (803) de section transversale interne en forme de S, adaptée pour être en appui latérale contre le bord.  Figure pour l’abrégé : figure 9