baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104789-A1 (FR)
Title: Détecteur de sécurité et système de détection de sécurité incluant ledit détecteur de sécurité
Inventor: LEYX PATRICK
IPC: G08B29/12
Filed: 2019-12-12
Abstract: L'invention concerne un détecteur de sécurité (20) comprenant un module de détection (IN) configuré pour lire en entrée un signal de commande (S_IN), ledit détecteur comportant deux bornes d'alimentation, une première entrée de contrôle (I1) et une première sortie de contrôle (C1), une première sortie de sécurité (OSSD1) et une deuxième sortie de sécurité (OSSD2), et une première borne libre et une deuxième borne libre, ledit détecteur comportant : Une deuxième entrée de contrôle (I2) connectée sur la première borne libre et une deuxième sortie de contrôle (C2) connectée sur la deuxième borne libre, Un module de test configuré pour appliquer notamment une première séquence de test comprenant une désactivation de la première sortie de contrôle (C1) et un test d'une boucle de démarrage (B_ST) connectée entre la deuxième sortie de contrôle (C2) et la première entrée de contrôle (I1). Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3105719-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle et de surveillance d’une tour antigel
Inventor: LEGOU THIERRY
IPC: A01G17/02
Filed: 2019-12-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle d’une tour antigel (1, 10), la tour antigel (1, 10) comprenant un mât (2) et une hélice (3) en haut du mât (2), le dispositif de contrôle comprenant :     -    un premier capteur de température (8) agencé au niveau de l’hélice (3) pour mesurer la température Thél au niveau de l’hélice (3),      -    au moins un deuxième capteur de température (6) agencé au pied du mât (2) pour mesurer la température Tsol au niveau du sol (4), et     -    un module de traitement configuré pour contrôler la mise en rotation de l’hélice (3) uniquement lorsque la température Tsol au niveau du sol (4) est égale ou inférieure à une température critique Tseuil et Thél > Tsol.
Patent FR-3106139-A1 (FR)
Title: Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire enroulé autour de son axe central
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12M1/08
Filed: 2020-01-09
Abstract: Titre : Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire enroulé autour de son axe central Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou le post-digesteur comprenant :                                   Une enceinte comprenant la biomasse et le ciel gazeux, et Un système d’injection d’un gaz d’oxydation dans le ciel gazeux,                           caractérisée en ce que le système d’injection comprend un moyen tubulaire enroulé autour de l’axe de symétrie de l’enceinte et présentant des micro-injecteurs.     Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108860-A1 (FR)
Title: Microreacteurs en saphir
Inventor: MARRE SAMUEL
IPC: B81B1/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: La présente invention appartient au domaine des dispositifs de microréaction et de l’ingénierie des micro-procédés. Il s’agit en particulier de dispositifs ayant des microcanaux (chambres internes de dimensions micrométriques à submicrométriques) pour conduire des mélanges et/ou des réactions chimiques ou biochimiques. Plus particulièrement, de tels dispositifs sont optimisés pour atteindre des contraintes élevées en température et en pression (i.e. 500°C et 500 bar). À des fins d’observations et d’analyses, les dispositifs de microréaction possèdent une large plage de transparence en termes de longueurs d’onde.     [0002]    L’objet de la présente invention se rapporte à un dispositif microfluidique ou microréacteur en saphir transparent, de préférence dans le domaine de longueurs d’onde allant de 150 à 6500 nm, à son procédé de fabrication et à son utilisation.     Figure : 7a
Patent FR-3109477-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre de conducteurs électriques
Inventor: SANESI SÉBASTIEN
IPC: H01R11/11
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interconnexion électrique (5) pour mise à la terre de conducteurs électriques (2, 4), comportant un bornier (6) ayant un corps principal (30), des premiers orifices (28) ménagés dans le corps principal et des zones de réception prévues pour accueillir les conducteurs électriques, et des organes de serrage (7) configurés pour être introduits dans les premiers orifices du corps principal et pour assujettir au bornier les conducteurs électriques et les interconnecter électriquement pour leur mise à la terre ; caractérisé en ce qu’il est pourvu d’au moins un organe de liaison (8) assujetti par une première extrémité (27) au corps principal du bornier et présentant des zones d’attache (26) auxquelles sont reliés mécaniquement les organes de serrage.     (Figure 3)
Patent FR-3109997-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure des concentrations de plusieurs composants dans l’air
Inventor: CARON ALEXANDRE
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-05-06
Abstract: Instrument (10) de mesure des concentrations de plusieurs composants dans l’air, cet instrument comportant : un boîtier (12) comportant une chambre interne (24), une entrée d’air (26) dans la chambre, et une sortie d’air (28) de la chambre, au moins un ventilateur à hélice (29) configuré pour forcer la circulation de l’air dans la chambre, depuis son entrée jusqu’à sa sortie, plusieurs capteurs de mesure (14-22) des concentrations de plusieurs composants dans l’air traversant la chambre, ces capteurs étant logés dans la chambre et étant configurés pour fournir des valeurs indicatives de ces concentrations, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un filtre (36) configuré pour filtrer l’air entrant dans la chambre et réduire voire annuler les concentrations des composants dans cet air. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112878-A1 (FR)
Title: Procédés d’allocation de qubits logiques d’un algorithme quantique dans un processeur quantique
Inventor: GUIMARÃES SILVÉRIO HENRIQUE
IPC: H03K19/20
Filed: 2020-07-24
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un procédé d’allocation de qubits logiques d’un algorithme quantique à des qubits physiques d’un processeur quantique agencés selon une architecture donnée, ledit procédé comprenant : l’établissement (210), à partir de ladite architecture, d’un graphe de connectivité ; l’établissement (220), à partir dudit algorithme quantique, d’un graphe des opérations logiques ; l’attribution (230) d’un poids à chaque qubit logique ; le classement (240) des qubits logiques selon le poids ; l’allocation (250) d’un premier qubit logique choisi selon le poids à un premier qubit physique du registre quantique ; une procédure itérative (260) d’allocation des qubits logiques restants à allouer comprenant le calcul (265) d’un score; et la reproduction de ladite procédure (260) itérative d’allocation jusqu’à l’allocation du dernier qubit logique restant à allouer, résultant ainsi en l’obtention d’une configuration d’allocation de qubits logiques de l’algorithme quantique à des qubits physiques du processeur quantique.  FIG. 2
Patent FR-3115344-A1 (FR)
Title: Vanne solénoïde pour circuit de distribution de liquide de véhicule automobile
Inventor: BEZIAT BAPTISTE
IPC: F16K99/00
Filed: 2020-10-20
Abstract: L’invention concerne une vanne solénoïde (2) pour circuit de distribution de liquide de nettoyage de véhicule automobile, la vanne comprenant un bobinage (24) entourant un tube (22) comprenant une masselotte (14) connectée à un ressort (18), la masselotte (14) pouvant obturer ou non un conduit d’écoulement de liquide de la vanne, la vanne comprenant plusieurs éléments métalliques (14, au contact les uns des autres, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins une anode sacrificielle (30) présentant une première face (32) en contact avec au moins un des éléments métalliques et une deuxième face (34) en contact avec l’air environnant, l’anode sacrificielle (30) étant réalisé dans un matériau de potentiel électrochimique inférieur aux éléments métalliques de la vanne.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116430-A1 (FR)
Title: Orthèse de main flexible pour prévenir ou traiter le syndrome du canal carpien et/ou du canal de Guyon
Inventor: CLOUARD JACQUES
IPC: A61F5/01
Filed: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne une orthèse de main (1) pour prévenir ou traiter le syndrome du canal carpien et/ou du canal de Guyon. Elle comporte une pièce active (2) sous la forme d’une plaque mince réalisée dans un matériau à haute résistance aux chocs pour amortir les chocs et les vibrations, et une enveloppe (3) disposée autour de ladite pièce active (2) pour former un gant, un demi-gant ou une mitaine. Ladite pièce active (2) comporte à son extrémité proximale une échancrure (8) située au droit du canal carpien et du canal de Guyon pour créer une zone de décharge. Ladite orthèse à main (1) comporte un dispositif anti-effondrement (9) dans une partie centrale (4) de ladite pièce active (2), au droit du creux de la face palmaire pour limiter voire éviter son effondrement lors du serrage de la main autour d’une poignée de moto.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119677-A1 (FR)
Title: Système et procédé de récupération et quantification des gaz piégés dans une roche
Inventor: SISSMANN OLIVIER
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-02-05
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de récupération des gaz piégés dans au moins une roche, mettant en œuvre des moyens de broyage de la roche (2) et une ligne de piégeage des gaz (3). La ligne de piégeage (3) comprend deux pièges cryogéniques (5, 8), un pour piéger des espèces gazeuses « condensables », le second pour piéger d’autres gaz, et un raccord (13) pour au moins un récipient de récupération. La présente invention concerne également un procédé d’analyse de gaz mettant en œuvre le procédé de récupération des gaz piégés selon l’invention.  Figure 1 à publier
Patent FR-3121426-A1 (FR)
Title: véhicule et assemblage muni d’une porte ayant une liaison souple guidée par un rail
Inventor: MAUGER FABIEN
IPC: E05D15/10
Filed: 2021-03-31
Abstract: La présente invention concerne un assemblage muni d’une structure porteuse et d’une porte (30) montée coulissante sur ladite structure porteuse (15), ladite porte (30) comprenant au moins une liaison (40) coopérant avec un rail (20) de la structure porteuse (15), ladite liaison (40) comprenant successivement selon un axe longitudinal (AX1) un pied (50) solidaire d’un vantail (31) de la porte (30), un lien intermédiaire (60) et une tête (70), la tête (70) ayant un coulisseau (80) guidé par ledit rail (20). Ledit lien intermédiaire (60) comporte une lame (65) comprenant une succession de sections (45) transversales orthogonales à l’axe longitudinal (AX1), chaque section (45) présentant une hauteur (b) selon un axe en élévation (AX3) et une épaisseur (e) selon un axe d’épaisseur (AX2), ladite lame (65) présentant parmi lesdites section transversales une section minimale (46) entre ledit pied (50) et ladite tête (70), la section minimale (46) ayant une hauteur (b) au moins trois fois supérieure à son épaisseur (e).  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3121823-A1 (FR)
Title: alimentation électrique de clayettes de cave à vin
Inventor: GRYCHTA DIDIER
IPC: A47B73/00
Filed: 2021-04-16
Abstract: Cave à vin comportant une armoire dont la façade est munie d’une porte, le volume intérieur de l’armoire comportant des clayettes (1) coulissables superposées, chaque clayette (1) étant déplaçable entre deux positions respectivement déployée hors du volume intérieur et rétractée dans ledit volume intérieur. Chaque clayette (1) est équipée d’emplacements de réception d’une pluralité de bouteilles, de moyens électroniques de détection (13) de la présence d’une bouteille en chaque emplacement et de moyens électroniques de visualisation (12) de l’occupation de chaque emplacement.  L’alimentation électrique desdits moyens électroniques de détection (13) et desdits moyens électroniques de visualisation (12) provient d’une unique alimentation centralisée dans l’armoire et alimentant deux conducteurs verticaux placés à l’intérieur d’une paroi de l’armoire, chaque clayette (1) étant électriquement reliée via un câble de raccordement (20) flexible à des moyens de connexion dudit câble (20) aux conducteurs verticaux.  Lesdits moyens de connexion sont disposés au niveau de la clayette (1) sur la face intérieure de ladite paroi, ledit câble de raccordement (20) flexible présentant une longueur suffisante pour assurer le raccordement lorsque la clayette (1) est déployée, et chaque clayette (1) est dotée de moyens élastiques (41) aptes à maintenir le câble (20) tendu en permanence, quelle que soit la position de la clayette (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122125-A1 (FR)
Title: Véhicule à limitation de recul de la machine motrice
Inventor: SALHI BADREDDINE
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-04-26
Abstract: Un véhicule (V) comprend deux éléments structurels (ES1, ES2) espacés suivant une direction transversale, s’étendant suivant une direction longitudinale, et auxquels est solidarisée une machine motrice (MM). L’un au moins de ces éléments structurels (ES1, ES2) comprend une pièce de retenue (PR) s’étendant en direction de l’autre élément structurel en ayant une partie (PP) située en aval et en regard d’une sous-partie latérale (SP) de la machine motrice (MM) afin de limiter un déplacement de cette machine motrice (MM) vers l’arrière du véhicule (V) lors d’un choc subi par une extrémité avant de ce dernier.  Fig. 1
Patent FR-3122879-A1 (FR)
Title: Bâche de protection d’une surface contre les poussières et/ou les projections d’au moins un fluide, utilisation d’une telle bâche, et procédé de fabrication d’une bâche
Inventor: DUPONT JACQUES
IPC: E04G21/24
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet une bâche de protection d’une surface contre les poussières et/ou les projections d’au moins un fluide, ladite bâche est imperméable à l’eau et comprend au moins un film polymère comprenant un ou plusieurs (co)polymère(s) d’éthylène dont un (co)polymère d’éthylène A, optionnellement en mélange avec au moins un autre (co)polymère d’éthylène B, ledit (co)polymère d’éthylène A étant biosourcé.
Patent FR-3123953-A1 (FR)
Title: Installation de pompage de fluide cryogénique et station de remplissage comprenant une telle installation.
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F04B37/08
Filed: 2021-06-14
Abstract: Installation (1) de pompage de fluide cryogénique comprenant une enceinte (13) étanche destinée à contenir un bain de fluide cryogénique, l’enceinte (13) abritant une chambre (3) de compression communiquant avec le bain et un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans la chambre (3) de compression, le piston (5) étant monté à une première extrémité d’une tige (50), l’appareil (1) comprenant un mécanisme (21) d'entraînement d’une deuxième extrémité de la tige (50) dans un mouvement d’allers-retours selon une direction (A) longitudinale de mouvement, le mécanisme (21) d'entraînement comprenant un moteur (121) muni d’un arbre (211) tournant et un système (212) de transformation mécanique convertissant le mouvement de rotation de l’arbre (211) tournant en un mouvement de translation, en configuration de fonctionnement de l’installation (1), la direction (A) longitudinale de mouvement de la tige (50) du piston étant verticale, le moteur (21) étant fixé rigidement à un bâti (6) supérieur, l’arbre (211) tournant étant accouplé au système (212) de transformation mécanique via un système de liaison tel qu’une liaison rigide ou un cardan, une première extrémité supérieure de l’enceinte (13) étant reliée au système (212) de transformation mécanique, une seconde extrémité inférieure de l’enceinte (13) étant en appui sur un support assurant un maintien et une reprise d’efforts transmis par le moteur (121) via l’arbre Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124035-A1 (FR)
Title: Moteur de petites dimensions
Inventor: BILLET LIONEL
IPC: H02K7/116
Filed: 2021-06-14
Abstract: L’invention présente un moteur électrique triphasé, formé par une partie statorique excitée par trois bobines électriques et par un rotor aimanté, la partie statorique présentant des dents s'étendant radialement, caractérisé en ce que, la partie statorique comporte :  - trois dents bobinées (1 à 3) consécutives, portant chacune une bobine, dans un premier secteur angulaire  - une à trois dents complémentaires non bobinées, dans un second secteur angulaire complémentaire dudit premier secteur angulaire, lesdites dents non bobinées étant configurées pour ajuster à une valeur de référence prédéterminée le couple sans courant desdites trois dents bobinées.  Figure 1
Patent FR-3128292-A1 (FR)
Title: Méthode de cartographie multi-espèces d’une zone à partir de données spectrales
Inventor: FINOTELLO RICCARDO
IPC: G01N21/71
Filed: 2021-10-18
Abstract: Méthode de cartographie multi-espèces d’une zone comprenant les étapes de :  Acquérir (401) un ensemble de données spectrales associant pour chaque point de la zone un spectre,Appliquer (402) aux données spectrales une transformée en Ondelettes de manière à produire un ensemble de coefficients comprenant des coefficients de détail caractéristiques du bruit et des coefficients d’approximation caractéristiques du signal,Mettre à zéro (403) les coefficients de détail dont la valeur de la densité spectrale d’énergie est inférieure à un seuil prédéterminé,Appliquer (404) une transformée en Ondelettes inverse à l’ensemble de coefficients pour obtenir un nouvel ensemble de données spectrales parcimonieusesAppliquer (405) une analyse en composantes principales au nouvel ensemble de données spectrales parcimonieuses de manière à :Déterminer une base de projection L dans le domaine spectral, chaque composante de la base de projection correspondant à une signature spectrale d’une espèce,Projeter les données spectrales dans la base de projection L pour obtenir, pour chaque composante, une carte de la zone indiquant, pour chaque point de la zone, la proportion de l’espèce.  Figure 4
Patent FR-3130874-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un systeme de changement de pas et d’un dispostif de transfert de fluide a emmanchement en aveugle
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F04D29/56
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un module de turbomachine d’aéronef, comportant une soufflante pourvue d’aubes dont le calage est variable via un système de changement de pas qui comprend un moyen de commande (52) agissant sur les aubes, le module comprenant un dispositif de transfert de fluide configuré pour alimenter en fluide le moyen de commande (52).  Selon l’invention, le dispositif de transfert de fluide est agencé en amont d’un réducteur de vitesse et comprend une partie stator (96) et une partie rotor (97) dans laquelle est engagée la partie stator, le module de turbomachine comprenant un organe de stator (98) pourvu d’une cavité d’ancrage (105) où est emmanchée avec étanchéité, en aveugle et par complémentarité de forme, une portion de la partie stator, l’organe de stator (98) comprenant au moins deux conduites (124, 125), s’étendant suivant l’axe longitudinal, et en communication fluidique avec deux canalisations (119, 120) de la partie stator (96).  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3130565-A1 (FR)
Title: Utilisation de particules d’oxycarbonate de bismuth pour la filtration des rayonnements ultra-violets
Inventor: VIVES AUDE
IPC: C01G29/00
Filed: 2021-12-20
Abstract: Utilisation de particules d’oxycarbonate de bismuth pour la filtration des rayonnements ultra-violets La présente invention concerne l’utilisation de particules d’oxycarbonate de bismuth de formule brute (BiO)2-x(CO3), dans laquelle -0,4 < x < 0,6, pour la filtration des rayonnements ultra-violets, la plus grande dimension moyenne desdites particules étant inférieure à 400 nm.  Elle concerne également une composition comprenant : i) des particules d’oxycarbonate de bismuth telle que définies ci-dessus ; ii) au moins une phase aqueuse et/ou au moins une phase grasse ; et iii) au moins un composé choisi parmi : a) les filtres UV distincts des particules d’oxycarbonate de bismuth i), b) les matières colorantes, c) les actifs cosmétiques de soin des matières kératiniques, d) les tensioactifs, e) les épaississants, et leurs mélanges.  Elle concerne enfin un procédé pour filtrer les rayonnements UV, comprenant au moins l’application sur les matières kératiniques d’une composition cosmétique comprenant des particules d’oxycarbonate de bismuth telles que définies ci-dessus.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3132894-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une deceleration d’un vehicule electrique ou hybride
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W20/14
Filed: 2022-02-24
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de pilotage d'une décélération d'un véhicule électrique ou hybride comportant les étapes de :   détecter (102) un passage d’une course d’enfoncement d’une pédale d’accélérateur d’une valeur supérieure à zéro à une valeur égale à zéro,détecter (103) une valeur d’une course d’enfoncement d’une pédale de frein égale à zéro,déterminer (104) une valeur d’un courant de charge admissible par une batterie de traction,si la valeur d’un courant de charge admissible déterminée est inférieure ou égale à une valeur seuil d’un courant de charge :déterminer (106) une valeur de couple de freinage à appliquer à au moins deux roues au moyen d’un système de freinage (5), ledit système de freinage (5) comportant des plaquettes et des disques de frein,piloter (107) un système de freinage pour appliquer ladite valeur de couple de freinage déterminée auxdites deux roues.  Figure 2
Patent FR-3136330-A1 (FR)
Title: Défi vocal sous la forme d’une phrase à comprendre
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04L9/32
Filed: 2022-06-02
Abstract: L’objet de la présente divulgation concerne un procédé mis en œuvre par des moyens informatiques, de vérification de l’utilisation d’une interface homme/machine par un opérateur humain pour accéder à un service, le procédé comprenant :- sur requête d’accès à un service reçue d’une entité informatique, renvoyer un message de défi basé sur une phrase comprenant des phonèmes altérés,- analyser une réponse audit message de défi, reçue de l’entité informatique, pour donner accès ou non au service en fonction de la réponse.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3137652-A1 (FR)
Title: Réducteur de vitesse avec rattapage de jeu pour direction assistée électrique
Inventor: SIZUN PHILIPPE
IPC: B62D5/04
Filed: 2022-07-11
Abstract: L’invention concerne un réducteur de vitesse comprenant : un carter (17a), une vis sans fin (18) disposée dans un logement (17b) du carter et comportant une partie proximale couplée à un arbre d’entrée, une roue tangente (19) couplée à un arbre de sortie et agencée de manière à être entrainée en rotation par la vis sans fin, un palier proximal (22) maintenant la partie proximale de la vis sans fin dans le logement, un palier distal (23) maintenant une partie distale de la vis sans fin, le palier distal étant disposé dans une partie distale de forme cylindrique du logement, un ressort (30) maintenu fixe dans la partie distale du logement autour du palier distal, le ressort comprenant au moins une lame élastique (32, 33) disposée et conformée pour prendre appui sur le carter et exercer sur le palier distal des forces dans une direction vers la roue tangente.  Figure 9B