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Patent WO-2009074210-A3 (WO)
Title: Adaptation de signal en réponse à l'orientation ou au mouvement d'un dispositif électronique mobile
Inventor: NYMARK NIELS
IPC: H04M1/72484
Filed: 2008-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique mobile générant un signal en réponse à un événement survenu dans le dispositif afin d'informer l'utilisateur de la survenance de l'événement. Le dispositif électronique est pourvu d'un capteur d'orientation ou d'un capteur de mouvement. Le dispositif électronique est configuré pour adapter le signal qui est généré au moment de la survenance d'un événement lorsque le dispositif détecte que l'orientation du dispositif a été modifiée ou que le dispositif a été déplacé.
Patent WO-2008104569-A3 (WO)
Title: Moteur à combustion interne à pistons oscillants
Inventor: JUNG BERND
IPC: F01C19/08
Filed: 2008-02-27
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne à pistons oscillants (10) comprenant une chambre de cylindre à symétrie de révolution qui s'étend concentriquement par rapport à un premier arbre et dans laquelle au moins un piston (18) peut osciller. L'objectif de l'invention est d'obtenir à la fois une compression élevée et un rendement élevé. À cet effet, la chambre de cylindre est divisée en n chambres partielles dans chacune desquelles un piston peut osciller, chaque chambre partielle est divisée en deux chambres de combustion (22, 24) par le piston pouvant osciller à l'intérieur de celle-ci et chaque chambre de combustion est reliée de préférence à un raccord par lequel est amené un gaz précomprimé.
Patent WO-2009037077-A3 (WO)
Inventor: HOFER JOACHIM
IPC: G01H3/00
Filed: 2008-08-27
Abstract: The invention relates to a sensor device (1) for detecting noises (G), having a control device (2) that generates classification signals (KS) as a function of noise signals detected, and an interface device (3), wherein the control device (2) is configured such that, in a first operating mode of the sensor device (1), a noise recognition process is carried out and a training process for the noise recognition process occurs in a second operating mode, and wherein the interface device (3) is suitable for transmitting the classification signals (KS) to an analysis device (4) as monitoring signals (MSS).
Patent WO-2009132861-A3 (WO)
Title: Bain d'acide aqueux et procédé de dépôt électrolytique de cuivre
Inventor: BRUNNER HEIKO
IPC: H05K3/24
Filed: 2009-04-27
Abstract: Dans la présente invention, pour produire un dépôt de cuivre très uniforme, notamment dans des tranchées et des microvias borgnes, on utilise un bain d'acide aqueux pour le dépôt électrolytique de cuivre, ledit bain contenant au moins une source d'ions cuivre, au moins une source d'ions acide, au moins un composé brillanteur et au moins un composé de nivellance, ledit ou lesdits composé(s) de nivellance étant sélectionné(s) dans le groupe formé par des peptides non fonctionnalisés produits par synthèse, des peptides fonctionnalisés produits par synthèse et des acides aminés fonctionnalisés produits par synthèse.
Patent WO-2010028754-A3 (WO)
Title: Dispositif de décalaminage
Inventor: NEUMANN LUC
IPC: B21B45/08
Filed: 2009-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de décalaminage qui peut faire l'objet d'une utilisation optimale en ce qui concerne son rendement, la qualité de son calaminage et la consommation d'énergie et d'eau, et qui présente une disponibilité élevée. A cet effet, les buses de pulvérisation (12) qui sont à l'origine du décalaminage du matériau d'acier (2) dans le dispositif de décalaminage (8), sont conçues en tant que buses statiques et buses dynamiques ou rotatives, les buses statiques formant avec des barres de pulvérisation des paires de barres de pulvérisation (13), et les buses dynamiques ou rotatives formant avec des unités de pulvérisation des paires d'unités de pulvérisation (23).
Patent WO-2009130252-A3 (WO)
Title: Couche de type diamant électroconductrice
Inventor: NOELL OLIVER
IPC: C23C16/26
Filed: 2009-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement de surfaces avec une couche de type diamant électroconductrice par dépôt chimique en phase gazeuse assisté par plasma. L'atmosphère gazeuse à partir de laquelle le revêtement est déposé est composée de gaz contenant du carbone, de ≥ 0,01 % en volume à ≤ 50 % en volume d'oxygène, de ≥ 0,01 % en volume à ≤ 70 % en volume d'azote et de ≥ 0,01 % en volume à ≤ 10 % en volume d'argon, la somme desdits composants étant ≤ 100 % en volume. Le procédé selon l'invention permet d'obtenir une couche de type diamant présentant une conductivité électrique suffisante.
Patent WO-2009138418-A3 (WO)
Title: Procédé de traitement de fèves de cacao
Inventor: BERNAERT HERWIG
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de fèves de cacao selon lequel des fèves fraîchement récoltées, non fermentées, et de préférence non dépulpées sont prétraitées puis immergées dans un milieu acide aqueux jusqu'à ce que le pH desdites fèves atteigne une valeur comprise entre 3,6 et 5,5; les fèves éant ensuite incubées à une température comprise entre 25 et 70 °C pendant moins de 24 heures. Les fèves peuvent éventuellement être immergées pendant une deuxième période dans un milieu acide aqueux ou le premier milieu acide aqueux peut être alcalinisé jusqu'à ce que le pH desdites fèves de cacao atteigne une valeur comprise entre 4,5 et 6,5; les fèves étant ensuite incubées à une température comprise entre 25 et 70 °C pendant moins de 24 heures. Les fèves de cacao ainsi obtenues sont ensuite séchées. L'invention concerne également des fèves de cacao qui sont obtenues ou qui peuvent être obtenues au moyen des procédés de la présente invention, leur utilisation pour préparer des produits alimentaires, de préférence des produits à base de chocolat, ou des produits à base de cacao, notamment des extraits de cacao, et des produits alimentaires et des produits à base de cacao, notamment des extraits de cacao ainsi obtenus.
Patent WO-2010046150-A3 (WO)
Title: Pied de support
Inventor: KING GARY
IPC: F16B7/18
Filed: 2009-08-19
Abstract: La présente invention concerne un pied de support pour fixer une pluralité d’éléments dessus, comprenant une pluralité d’éléments de support allongés perchés et un élément de fixation pour fixer fixement les éléments de support entre eux dans une relation parallèle espacée, des canaux de guidage se faisant face s’étendant dans le sens de la longueur le long des éléments de support adjacents, les canaux de guidage se faisant face étant configurés pour recevoir et fixer une plaque de support s’étendant entre lesdits canaux de guidage se faisant face, de telle sorte qu’un élément couplé à ladite plaque de support est fixé au pied de support.
Patent WO-2011015345-A3 (WO)
Title: Procédé pour relier deux couches de matériau, et dispositif comportant une telle liaison
Inventor: PAYR PETER PAUL
IPC: B21D53/04
Filed: 2010-08-03
Abstract: La présente invention concerne une liaison entre une première couche de matériau et une seconde couche de matériau, donnant lieu à la déformation, dans au moins une zone de déformation, d'au moins une structure de renfort, solidaire de la première et de la seconde couche de matériau.
Patent WO-2011035831-A3 (WO)
Title: Élément de distribution de fluides pour des fluides à une ou plusieurs phases, procédé de fabrication de cet élément et son utilisation
Inventor: OLTERSDORF THORE
IPC: F25B39/02
Filed: 2010-08-13
Abstract: L'invention concerne un élément de distribution de fluides pour des fluides à une ou plusieurs phases, comportant une structure porteuse (2) qui présente au moins partiellement une surface courbe et au moins une structure de canaux et/ou un dispositif de guidage de fluide (4) dotés de ramifications et/ou de jonctions pour la distribution de fluides. L'invention porte également sur un procédé de fabrication de cet élément. Les éléments de distribution de fluide selon l'invention peuvent être utilisés dans des échangeurs thermiques ou dans des dispositifs destinés à un transfert de matière entre des fluides.
Patent WO-2011042262-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un composant revêtu à base de verre de quartz
Inventor: WERDECKER WALTRAUD
IPC: C03B19/06
Filed: 2010-09-01
Abstract: Dans un procédé connu, une couche de barbotine à base de SiO 2  est appliquée sur un corps de base en verre de quartz par pulvérisation d'une barbotine à base de SiO 2 , la couche de barbotine est séchée et frittée pour former une couche fonctionnelle contenant du SiO 2 . Afin de permettre une fabrication reproductible d'une couche fonctionnelle en verre de quartz, même dans le cas de surfaces bombées ou inclinées par rapport à la verticale avec de grandes épaisseurs de couche, qui répond à des exigences élevées imposées à l'homogénéité de la couche, il est proposé selon l'invention que la barbotine contienne les composants suivants dans un liquide de dispersion : granulation de SiO 2  esquilleuse et amorphe avec une répartition granulométrique avec une valeur D 50  comprise entre 3 μm et 30 μm avec une fraction de poids, rapportée à l'ensemble de la teneur en matières solides, d'au moins 10 % en poids, des particules de SiO 2  sphériques et amorphes avec une répartition granulométrique avec une valeur D 50  comprise entre 1 μm et 50 μm, avec une fraction de poids, rapportée à l'ensemble de la teneur en matières solides, d'au moins 30 % en poids, des nanoparticules de SiO 2  avec des grandeurs de particule de moins de 100 nm avec une fraction de poids, rapportée à la teneur en matières solides globale, comprise entre 0,2 % en poids et 10 % en poids, un agent tensio-actif non ionique et sans alcali avec une fraction, rapportée au volume du liquide de dispersion, comprise entre 0,005 et 0,5 %.
Patent WO-2011048006-A3 (WO)
Title: Pic, notamment pic à tige ronde
Inventor: LEHNERT THOMAS
IPC: E21C35/197
Filed: 2010-10-14
Abstract: L'invention concerne un pic, notamment un pic à tige ronde comprenant une tête et une tige, un manchon de fixation étant maintenu dans la zone de la tige, et un élément d'appui, affecté au pic, présentant une zone de guidage. Pour pouvoir démonter facilement le pic de son logement et éventuellement le remonter, l'invention propose que l'élément d'appui présente une section de déviation dans la zone de sa face inférieure opposée à la tête de pic.
Patent WO-2012013749-A3 (WO)
Title: Scialytique
Inventor: AMAT GIRBAU JOSEP
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention concerne un scialytique qui comprend un premier module devant être fixé au plafond ou à un élément mural, un deuxième module relié rotatif au premier module et pivotant par rapport à celui-ci le long d'un premier axe, et un troisième module comprenant au moins un élément électroluminescent, le troisième module étant relié rotatif au deuxième module et pivotant par rapport à celui-ci le long d'un second axe, lequel axe est sensiblement perpendiculaire au premier.
Patent WO-2013013769-A3 (WO)
Title: Dispositif de traitement, en particulier de mise en peinture, d'objets, en particulier de carrosseries de véhicule
Inventor: REICHLER JAN
IPC: B25J17/02
Filed: 2012-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (7) de traitement, en particulier de mise en peinture, d'objets (2), en particulier de carrosseries de véhicule. Ledit dispositif comprend une pluralité de bras (10) de configuration variable, partant tous d'une seule zone de raccordement (8) commune et fixe et portant tous au moins un dispositif de traitement (11, 12) à leur extrémité libre. Les bras (10) sont de configuration variable, au sens qu'ils peuvent être coudés au moins en une pluralité d'emplacements le long de leur étendue longitudinale en étant pilotés par un calculateur suivant différents angles situés dans un seul plan, sans être limités à ceux-ci. De cette façon, il est possible d'effectuer les traitements d'objets (2) tout en réduisant la complexité du matériel et du logiciel par rapport aux robots classiques utilisés jusqu'à présent.
Patent WO-2012117043-A3 (WO)
Title: Ensemble permettant d'entraîner un véhicule et comportant une pompe d'injection distributrice
Inventor: HUBER MARTIN
IPC: F02M41/14
Filed: 2012-03-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) permettant d'entraîner un véhicule et comportant un moteur diesel (12) doté d'un premier arbre d'entraînement (16), une pompe d'injection distributrice (14) qui comprend un deuxième arbre d'entraînement (22) pour entraîner un disque à cames de la pompe d'injection distributrice (14), ainsi qu'un variateur d'avance à l'injection (20) servant à réguler le point d'injection de ladite pompe d'injection distributrice (14). Le variateur d'avance à l'injection (20) comprend une unité de réglage hydraulique pour régler l'angle de rotation du premier arbre d'entraînement (16) et du deuxième arbre d'entraînement (22) l'un par rapport à l'autre.
Patent WO-2013092663-A3 (WO)
Title: Étalonnage automatique d'un outil de modélisation stratigraphique directe (sfm) à l'aide d'un algorithme de voisinage à clauses d'échappement explicites
Inventor: ALDEA ORIOL FALIVENE
IPC: G01V99/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un algorithme de voisinage (NA) à recherche directe modifiée, similaire à des algorithmes génétiques ou évolutionnaires, utilisé pour un étalonnage automatique de modèles stratigraphiques directs (SFM) à des contraintes de données. Le NA modifié comprend des clauses d'échappement explicites de minima locaux et des solutions admissibles, ce qui permet de prévenir une tendance naturelle des NAs classiques à converger et suréchantillonner un seul minimum. La densité de modèles dans l'espace de paramètres est utilisée pour définir des minima locaux. Des solutions admissibles sont définies par considération de seuils d'erreur en tenant compte du fait que le SFM peut être imparfait et que des contraintes d'étalonnage peuvent être incertaines. L'algorithme NA modifié obtient une pluralité de scénarios géologiques qui sont en accord avec les données, et qui peuvent être utilisés pour une analyse supplémentaire et une prédiction.
Patent WO-2015018641-A3 (WO)
Title: Générateur de vapeur servant à produire de la vapeur d'eau et installation de préparation de plats comportant un tel générateur de vapeur
Inventor: MEDERER HERBERT
IPC: A47J27/16
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention concerne un générateur de vapeur (3), servant à produire de la vapeur d'eau, qui comprend un récipient sous pression (11) pourvu d'un axe longitudinal (13) de récipient sous pression, un fond (14), une paroi latérale (15) reliée au fond (14), un couvercle (17) pouvant être relié de manière amovible à la paroi latérale (15) et un espace intérieur (20) entouré par le fond (14), la paroi latérale (15) et le couvercle (17), un élément chauffant (21) disposé dans l'espace intérieur (20), un conduit d'amenée d'eau (22) sortant de façon étanche de l'espace intérieur (20) et destiné à amener de l'eau dans le récipient sous pression (11). Le conduit d'amenée d'eau (22) comporte un orifice d'amenée d'eau (24) qui débouche dans l'espace intérieur (20), au moins une vanne de soutirage de vapeur sortant de façon étanche de l'espace intérieur (20) et destinée à évacuer la vapeur du récipient sous pression (11). La ou les vannes de soutirage de vapeur (27, 29) comportent un orifice d'évacuation de vapeur (28, 20) qui débouche dans l'espace intérieur (20). Le conduit d'amenée de vapeur (22) et la ou les vannes de soutirage de vapeur sortent chacun de l'espace intérieur (20) par le couvercle (17).
Patent WO-2015121200-A3 (WO)
Title: Procédé de caractérisation de l'évolution d'un réservoir de pétrole ou de gaz au fil du temps
Inventor: BLANCHARD THOMAS DAVID
IPC: G01V1/30
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation de l'évolution d'un réservoir par la détermination d'une ondelette sismique qui relie des données sismiques observées à une séquence de réflectivités. Le procédé comprend l'obtention de données sismiques représentant des variations sismiques qui ont eu lieu entre un premier moment et un second moment, lesdites données sismiques comprenant une pluralité de traces sismiques; et l'exécution d'une opération d'optimisation simultanément sur les traces sismiques de manière à optimiser ladite ondelette sismique. L'opération d'optimisation peut être exécutée sans qu'il soit nécessaire d'utiliser des données de réflectivité connues comme entrée.
Patent WO-2015121458-A3 (WO)
Title: Utilisations de compositions comprenant du bifidobacterium animalis ssp. lactis lmg p-28149
Inventor: QUINTENS JOHAN
IPC: A61K9/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: Composition à base d'au moins probiotique pour son utilisation dans le traitement curatif de la prise de poids corporel chez l'être humain en surpoids et/ou dans le traitement préventif de la prise de poids corporel chez l'être humain en surpoids ou ayant été en surpoids, ledit probiotique étant  Bifidobacterium animalis ssp. Iactis n° LMG P-28149 .
Patent WO-2016066622-A3 (WO)
Title: Installation de distillation
Inventor: MÖSSLEIN MONIKA
IPC: C12H6/02
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne une installation de distillation à l'alambic en particulier pour le whisky, qui comprend un alambic (1) présentant une partie inférieure (5) conçue pour faire chauffer un liquide alcoolique (13) et une partie supérieure (7) par laquelle des vapeurs alcooliques sont évacuées. Le liquide alcoolique (13), contenu dans la partie inférieure (5), est chauffé par un dispositif chauffant (35, 33) pourvu d'un échangeur de chaleur (35) chauffé avec de la vapeur d'eau et en contact d'échange thermique avec le liquide alcoolique (13). Un condenseur (11) muni d'un circuit d'eau de refroidissement (41) faisant circuler de l'eau de refroidissement dans le circuit à travers le condenseur condense la vapeur alcoolique sortant de la partie supérieure (7). Le circuit d'eau de refroidissement (41) comprend un séparateur (45) séparant la vapeur d'eau du circuit d'eau de refroidissement. La vapeur d'eau séparée par le séparateur (45) est pré-comprimée dans un compresseur mécanique (49) et acheminée vers un raccord d'aspiration (51) d'une pompe à jet de vapeur (53) entraînée par la vapeur d'eau issue d'une source de vapeur d'eau (37) et post-comprimant la vapeur d'eau pré-comprimée, ladite pompe envoyant la vapeur d'eau post-comprimée vers l'échangeur de chaleur (35) afin de chauffer ce dernier.
Patent WO-2013007857-A3 (WO)
Title: Radiateur en céramique réfractaire
Inventor: MORO FRANCO EUSEBIO
IPC: F28F9/26
Filed: 2012-07-11
Abstract: Un radiateur en céramique réfractaire est caractérisé en ce qu'il comprend un bâti en matériau céramique réfractaire, constitué de diverses pièces assemblées avec des moyens d'ancrage. Dans la partie interne délimitée par les pièces, sont formés des sillons où sont logés des éléments destinés à fournir de la chaleur transmise audit bâti en matériau céramique réfractaire. Ledit bâti émet ensuite de la chaleur de manière graduelle et avec un rendement élevé dans l'espace intérieur de l'habitacle d'une habitation ou similaire.
Patent WO-2013053972-A3 (WO)
Title: Rail-positioning system
Inventor: LOPEZ GIMENEZ FRANCISCO JAVIER
IPC: E01B9/66
Filed: 2012-10-15
Abstract: A rail-positioning system (1) that allows modification of the height thereof after installation by means of the inclusion of wedges (13, 14); and also the lateral positioning thereof by means of a serrated bushing (11) that moves (5) over a serration (6d, 6d') of a support plate (6), thereby modifying the relative position of the support plate (6) and the soleplate on which it is installed.
Patent WO-2005121438-A3 (WO)
Title: Procede pour modifier un polyamide
Inventor: MIETTINEN-OINONEN ARJA
IPC: C12S11/00
Filed: 2005-06-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour modifier un polyamide. Ce procédé consiste à mettre en contact le polyamide avec une préparation enzymatique comprenant une quantité efficace d'enzyme protéase dans un environnement aqueux, dans des conditions adaptées au fonctionnement de l'enzyme. Cette enzyme est de préférence choisie dans le groupe formé par les protéases aspartiques, les cystéine protéases et les métalloprotéases.
Patent WO-2011154611-A3 (WO)
Title: Procédé d'amélioration d'une protéinogénèse
Inventor: MAEKINEN KRISTIINA
IPC: C12N15/82
Filed: 2011-06-10
Abstract: La présente invention se rapporte à la biotechnologie végétale. Elle se rapporte plus particulièrement à un procédé permettant d'obtenir une expression améliorée de protéines à partir d'une séquence nucléotidique cible présente dans une cellule d'un organisme, le procédé consistant à utiliser une protéine virale liée au génome et la région 5' non traduite. L'invention se rapporte en outre à un élément activateur utilisé.
Patent WO-2004093338-A3 (WO)
Inventor: DUTERTRE YVON
IPC: H04B1/40
Filed: 2004-03-31
Abstract: According to the invention, the frequency band width used globally for transmission and reception in a bi-directional radio relay link with two simultaneous broadcasts and receptions may be reduced by half, whereby each terminal device (TA) comprises a first broadcaster (EA1), broadcasting a first data signal (Sl) by means of a first antenna (AA1) in a first used frequency band (BF1) identical to that in which a first receiver (RA1) receives a second data signal (S2) by means of a second antenna (AA2) and a second receiver (RA2) receives a third data signal (S3) with a second used frequency band (BF2) by means of the first antenna (AAl) and a second broadcaster (EA2) broadcasts a fourth data signal (S4) with the second used frequency band (BF2) by means of a second antenna (AA2).
Patent WO-2007048981-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de cuisson de produits de boulangerie, viennoiserie, patisserie ou analogue, de type four vertical
Inventor: LAMBERT ARNAUD
IPC: A21B1/26
Filed: 2006-10-26
Abstract: L'invention concerne, un dispositif de cuisson de produits (2) de boulangerie, de type four vertical, comprenant une enceinte de cuisson (3) à l'intérieur de laquelle se déplacent verticalement, d'étage en étage, au cours de cycles de cuisson successifs, des plaques (4) support desdits produits (2), de part et d'autre de cette enceinte (3) étant réparties verticalement et alternativement des buses de soufflage (7) et des buses d'aspiration (8) et au moins une desdites buses de soufflage (7) définit un angle d'inclinaison (9) déterminé par rapport à l'horizontal de manière à soumettre le dessous d'une plaque (4) à un flux d'air chaud incident, ledit dispositif comprenant encore des moyens de commande et de contrôle du déplacement vertical des plaques support (4) au devant de cette ou ces buses de soufflage inclinées (7) pour soumettre le flux d'air chaud incident à un déplacement transversal contrôlé sous une telle plaque (4).
Patent WO-2007085727-A3 (WO)
Title: Dispositif de mise a la terre automatique du neutre d’un appareillage electrique
Inventor: GAILLARD LAURENT
IPC: H01H31/00
Filed: 2007-01-24
Abstract: Dispositif de mise à la terre automatique du neutre (N) d'un appareillage électrique coopérant avec un appareil de coupure et/ou de protection comprenant des mâchoires de réception (1, 2) d'un élément de sectionnement (3) du type barrette et/ou de protection du type fusible, ces mâchoires (1, 2) étant reliées au neutre (N), cet élément de sectionnement (3) coopérant avec un organe d'actionnement pour déplacer une pièce de contact mobile (5) reliée au neutre (N), par rapport à une pièce de contact fixe (6) reliée à la terre (T), de sorte que le retrait de l'élément de sectionnement (3) des mâchoires (1, 2) provoque automatiquement le déplacement de la pièce de contact mobile (5) vers la pièce de contact fixe (6) reliée à la terre (T), l'engagement de l'élément de sectionnement (3) dans les mâchoires (1, 2) provoquant le déplacement de la pièce mobile (5) entre une première position dans laquelle elle est en contact avec une pièce de contact (6) reliée à la terre (T), et une seconde position dans laquelle cette pièce mobile (6) est en contact avec une partie fixe (7) reliée au neutre (N), et dans laquelle cette dernière est espacée de la pièce de contact (6) reliée à la terre (T) d'une distance (d) prédéterminée.