baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2714226-A1 (FR)
Title: Agencement de connexion à fente pour fil électrique raccordé à une pièce montée dans un boîtier.
Inventor: PAUL HENG JEAN
IPC: H01R4/24
Filed: 1993-12-22
Abstract: Agencement de connexion à fente, pour fil électrique, notamment pour bloc de jonction électrique, dans lequel au moins une pièce de connexion est immobilisée dans un boîtier (5) doté d'une ouverture de passage de fil (23) en regard d'une fente (6) de dénudage et de retenue de fil de la pièce de connexion, cette ouverture permettant l'insertion d'un fil à raccorder transversalement au dessus de la fente ainsi que l'immobilisation ultérieure du fil par sa gaine, le boîtier comportant aussi un arrangement de positionnement, pour outil spécifique de connexion, qui est réalisé sous la forme d'un élément saillant dans lequel pénètre une lame mobile de l'outil. L'élément saillant est doté d'une fente (13), pour la pénétration de la lame d'outil et son coulissement au long de la fente dans le boîtier, l'ouverture (23) prévue pour le fil débouche dans cette fente.
Patent WO-9511023-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de compositions orales contenant des quinolones
Inventor: GOUSSET GABRIEL
IPC: A61K31/44
Filed: 1994-10-19
Abstract: Procédé de préparation d'une formulation orale améliorée de principes actifs appartenant à la classe des quinolones, caractérisé en ce que l'on introduit une étape de compactage puis broyage, préalablement à la compression du mélange du principe actif et des excipients.
Patent FR-2717447-A1 (FR)
Inventor: JACQUES BODIN
IPC: G01F11/02
Filed: 1994-03-21
Abstract: A push button metering device comprising a hollow push button (5) defining a predetermined space and being movably mounted on and in communication with a container (1), as well as a resilient member connecting the push button to the container and consisting of a resiliently deformable cylindrical ring (8) with at least one valve (14) for sealing the container outlet, said ring being positioned around a closed cylinder (6) coaxial with the cylindrical ring and secured to the container (1). The device is suitable for administering fluid pharmaceuticals.
Patent FR-2704613-A1 (FR)
Title: Amortisseur comprenant un matériau élastomère.
Inventor: MAREK BRUSKI
IPC: F16F9/346
Filed: 1994-03-25
Abstract: L'amortisseur est composé d'un réservoir rempli d'un élastomère compressible et d'une tige plongée dans l'élastomère, laquelle tête de la tige possède des ouvertures d'écoulement, qui réunissent des espaces d'amont et d'aval de la tête de tige de même qu'elle possède un élément mobile placé entre une surface de laquelle sortent les ouvertures de passage et un limiteur inséré du côté d'une chambre. L'amortisseur est caractérisé en ce que l'ouverture de passage (14), qui relie les espaces d'amont et d'aval de la tête de tige (12), est raccordée avec la surface cylindrique de la tête (17) et en ce que sur la surface intérieure (18) du réservoir, est formé au moins un évidement, qui, avec la surface cylindrique de la tête, constitue la chambre d'écoulement en forme d'un corps de révolution ou d'une partie d'un tel corps, lequel appartient au groupe se composant de cône, bague et tore, ou forme une combinaison de tels corps.
Patent FR-2718816-A1 (FR)
Title: Sprocket for chain conveyor for conveying palettes etc
Inventor: MICHEL LE RAT
IPC: B65G23/06
Filed: 1994-04-19
Abstract: The sprocket for a chain conveyor drive consists of a toothed wheel, the teeth (D) are a separate part in relation to the body of the wheel (C) to which they are clamped, thus allowing them to be detached.These teeth are in the form of single blocks (1) each block being a single tooth which is interspaced and fixed between two flanges (2) which make up the body of the wheel. These flanges are mounted with a space between them onto a hub (M) and clamped by bolts (4, 5). The replaceable teeth (1) being symmetrical, can be turned round when wear occurs for reuse.
Patent FR-2705704-A1 (FR)
Title: Anneau de remplissage de commande d'écoulement de soupape de vidange.
Inventor: WHITESIDE JOHN F
IPC: F16K21/16
Filed: 1994-05-24
Abstract: L'invention concerne une soupape de vidange comprenant un ensemble à diaphragme (16) déplaçable de manière à fermer ou à ouvrir un siège (26) pour commander l'écoulement de l'eau entre une entrée (12) et une sortie (14). Un anneau de remplissage (44) est disposé en aval du diaphragme (18) qui est encastré à la périphérie. L'anneau de remplissage (44) comporte de multiples passages (72) disposés à la circonférence et raccordant l'admission et la sortie lorsque l'ensemble à diaphragme est écarté du siège. La dimension de ces passages détermine le volume d'eau coulant pendant une vidange. Application notamment aux urinoirs et toilettes.
Patent FR-2721984-A1 (FR)
Title: Volant amortisseur, et embrayage notamment pour vehicule automobile equipe d'un tel volant
Inventor: MOKDAD AYMAN
IPC: F16F15/139
Filed: 1994-06-30
Abstract: La présente invention concerne les volants amortisseurs, notamment pour véhicule automobile, du genre comportant deux masses coaxiales (1, 6), montées mobiles l'une par rapport à l'autre, à l'encontre de moyens élastiques (150) et d'un dispositif de frottement (170). Elle concerne aussi un embrayage notamment pour véhicule automobile équipé d'un tel volant. Selon l'invention, l'inertie de la première masse (1) est augmentée par la disposition des moyens élastiques (150) en dessous radialement de la face de friction (125) de l'embrayage proprement dit.Application à l'industrie automobile.
Patent FR-2888406-A1 (FR)
Title: Radiating element for steric antenna, has active modules for forming directional beam adjustable in azimuth, and two horizontal cross dipoles supplied by power divider adjustable according to direction aimed by antenna
Inventor: AUBRY CLAUDE
IPC: H01Q7/00
Filed: 1994-09-09
Abstract: The element (2) has active modules (5) for forming a directional beam adjustable in azimuth, and two horizontal cross dipoles (10, 11) supplied by a power divider (12) adjustable according to a direction aimed by a steric antenna. The divider has an adjustable phase-shifter inserted between two 3-dB directional couplers. One of the couplers has inlets respectively connected to a feed line and an adjustment load, and outlets connected to inlets of the other coupler, where the latter coupler has outlets connected to the dipoles.
Patent FR-2726130-A1 (FR)
Title: Borne electrique a fiche plate et assemblage de connecteurs electriques
Inventor: PICAUD JEAN PIERRE
IPC: H01R13/703
Filed: 1994-10-20
Abstract: L'invention concerne une borne à fiche plate ainsi qu'un assemblage de connecteur destiné à la recevoir. La borne (8) comporte une partie de corps (26) en forme de caisson ayant des éléments à ressorts (46) en porte à faux destinés à mettre en court-circuit des bornes adjacentes à l'intérieur d'un connecteur lorsqu'un connecteur complémentaire est retiré de celui-ci. Une partie de paroi du connecteur complémentaire peut être insérée entre les éléments à ressorts (46) de contact pour les séparer lorsque les connecteurs sont accouplés. Domaine d'application: connecteurs pour circuits électriques de véhicule, notamment pour coussins d'air de sécurité, etc.
Patent FR-2727036-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un melange gazeux forme d'un gaz support et d'un additif
Inventor: BLOCH NICOLAS
IPC: B01F35/60
Filed: 1994-11-23
Abstract: Un récipient étanche (1) contient de l'additif sous forme liquide. Un tube plongeur (2) permet d'envoyer l'additif à une enceinte de chauffage (5) où le liquide se vaporise avant d'être envoyé à un collecteur-mélangeur (11) à travers un étranglement (10). Le débit d'additif est contrôlé par l'intermédiaire de la pression régnant au-dessus du liquide dans le récipient (1) grâce à une vanne pilotée (20) reliée par un régulateur de pression (25) à un calculateur (26). Celui-ci reçoit les valeurs de consigne de concentration du mélange par une entrée (27). Il est avantageusement relié à un capteur (28) de la température de l'enceinte et/ou à un analyseur (30) de la composition du mélange.
Patent FR-2713757-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de la position d'un piston.
Inventor: KURT STOLL
IPC: G01D5/20
Filed: 1994-12-06
Abstract: Le dispositif est destiné à un cylindre (12) dans lequel coulisse un piston (11). Un aimant permanent (13, 13a) est disposé sur le piston (11), tandis qu'un capteur (15, 15a) disposé sur le cylindre (12), sensible aux champs magnétiques et présentant une direction préférentielle, réagit à l'approche de l'aimant. L'orientation de l'aimant (13, 13a) et du capteur (15, 15a) est telle que le champ magnétique (14, 14a) de l'aimant, lors du déplacement relatif parallèle à la direction préférentielle du capteur (15, 15a), agit sur celui-ci de façon opposée et déclenche ainsi deux réactions différentes du capteur, qui sont mémorisées. On détecte ainsi non seulement le passage du piston (11) devant le capteur (15, 15a), mais aussi le fait que le piston se trouve à droite ou à gauche du capteur.
Patent FR-2728161-A1 (FR)
Title: Orthesis device for treating hallux valgus
IPC: A43B7/26
Filed: 1994-12-16
Abstract: The device consists of a shell (2) with a sole which extends as far as the ends of the toes, and an upper (3) which goes up to the level of the ankle bones and as high as the great toe joint at the front. The device incorporates a device for applying an adjustable sideways pressure to the great toe, made in the form of a strap (7) with an adjustable fastening e.g. of Velcro (RTM) and a cushion (11) on its inner surface which makes contact with the great toe. A second cushion (15) is located on the side of the upper at a point aligned with the great toe joint. In addition, the whole of the shell's inner surface is padded, e.g. with foam.
Patent FR-2729961-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de resine polyorganosiloxane, eventuellement alcoxylee, par condensation non hydrolytique
Inventor: FRANCES JEAN MARC
IPC: C08G77/22
Filed: 1995-01-31
Abstract: La présente invention concerne la synthèse de résines polyorganosiloxanes (POS), éventuellement alcoxylées, par condensation non hydrolytique. Le but visé est de fournir un procédé offrant la possibilité d'une maîtrise de la réticulation. Ce but, parmi d'autres, est atteint par le procédé selon l'invention, qui prévoit la mise en oeuvre d'une condensation non hydrolytique entre des motifs alcoxysilyles (Mo1) et des motifs halogénosilyles (Mo2) portés tous deux par des silanes identiques ou différents, en présence d'un catalyseur du type acide de Lewis, ladite condensation engendrant essentiellement des liaisons <T 568>Si<T 28>O<T 28>Si<T 568> et des coproduits XR (X = halogène). Ce procédé est caractérisé en ce que les POS visés comprennent des unités siloxyles D, T et/ou Q voire M, en ce que le catalyseur est choisi parmi les composés métalliques ou les mélanges de ceux-ci, à base d'au moins un métal appartenant au groupe IIIB, IVB ou VB de la classification périodique, et en ce que la température réactionnelle et le ratio initial OR/X sont ajustés de telle sorte que la condensation intervienne sensiblement exclusivement entre les motifs Mo1 et Mo2 avec une extrême minimisation de la condensation parasite entre deux alcoxy OR, donnant le sous-produit R2 O.
Patent WO-9614416-A1 (WO)
Inventor: BINZ HANS
IPC: A61K48/00
Filed: 1995-11-07
Abstract: A method for enhancing the immunogenicity of an immunogen, antigen or hapten on delivery to a host, regardless of the delivery method, wherein said antigen or hapten is covalently coupled to a carrier molecule to form a complex, and the carrier molecule is a polypeptide fragment capable of specifically binding to mammalian serum albumin. The use of the resulting product as a drug is also disclosed.
Patent FR-2731549-A1 (FR)
Title: Display panel for compact disc cases
IPC: G11B33/04
Filed: 1995-03-09
Abstract: The display panel includes a number of clips (2,6,7) which are mounted on a flat rectangular frame (1). One clip holds the open edge of the bottom face, and another retains the spine of the compact disc case. The clip on the spine is round 10mm wide and is formed from three flat surfaces. The material is rigid but thin (0.3mm). The shape and dimensions of the clip allow it to accept a single compact disc case or a double case. An elastic wire (4) connects the clip on the spine to the clips on the free edge. The elastic wire is thick enough to ensure the bottom of the disc case is bent to make it rigid. The wire attaches to a hook on the surface of the mounting panel. The panel supports a number of compact discs which are laid like tiles with the front on display.
Patent FR-2718314-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'acheminement de paquets de données suivant des directions pouvant être adaptées en fonction d'une meilleure répartition de l'utilisation des ressources d'un réseau de télécommunications.
Inventor: MOE RAHNEMA
IPC: H04L12/56
Filed: 1995-04-04
Abstract: Dans un système de télécommunications mondial (10), des paquets de données (70) sont acheminés sur des liaisons de télécommunications (21, 23) de façon également répartie. Le procédé d'acheminement calcule par avance des chemins en utilisant un procédé itératif qui sélectionne des chemins pour chaque paire de nuds source-destination à partir d'un ensemble réalisable de chemins à nombre minimal de bonds en essayant d'égaliser les probabilités d'utilisation des liaisons intervenant à chaque pas du processus de détermination des chemins. Des tables d'acheminement (90) sont produites et maintenues dans chaque nud (12) constitué par un satellite. Les tables sont mises à jour régulièrement afin de rendre compte des modifications de la distribution des demandes de trafic et des possibilités matérielles de connexion des nuds à l'intérieur de la constellation, ces changements venant des mouvements des satellites et des défaillances survenant dans le réseau.
Patent FR-2738595-A1 (FR)
Title: Procede de depollution de moteur a combustion interne a deux temps et applications associees
Inventor: DURET PIERRE
IPC: F02D41/04
Filed: 1995-09-08
Abstract: - La présente invention concerne un procédé de dépollution de moteur deux temps à combustion interne comprenant une introduction séparée et différée du carburant vis-à-vis de l'air utilisé pour le balayage des gaz brûlés, et comprenant un retard sur l'avance à l'allumage. Selon l'invention ledit retard est tel qu'il permet d'augmenter la température des gaz d'échappement et de créer une post-oxydation des hydrocarbures imbrûlés contenus dans lesdits gaz d'échappement, ladite post-oxydation évitant l'utilisation d'un catalyseur spécifique à l'échappement. - Préférentiellement ledit retard est réalisé dans une zone de fonctionnement du moteur à vitesse stabilisée.
Patent FR-2738719-A1 (FR)
Title: Splitting of animal carcasses in an abattoir after cutting
Inventor: VAN HOREEBECK JEAN
IPC: A22B5/20
Filed: 1995-09-18
Abstract: A process and device are claimed for the splitting of carcasses in an abattoir. The carcass (1) is hung by its back feet (2) from an overhead conveyor (3). The cutter (12) passes between the legs and cuts down the spine of the animal. Guides are applied to either side of the spinal column, a wheel (13) which moves down the outside, providing counter pressure to the cutter, and a pair of wheels (30 and 21) which move down the inside of the carcass. When the cutter nears the end of the animal the inner wheels (20 and 21) and their mounting (16) pivot around a horizontal axis (18) as they pass the end of the animal. This movement is detected by a device underneath the cutter, which causes the cutter to be removed from the carcass.
Patent FR-2726329-A1 (FR)
Title: Appareil pour refouler du carburant d'un reservoir dans un moteur a combustion interne
Inventor: TREIBER JUERGEN
IPC: F02M37/04
Filed: 1995-09-26
Abstract: a) Appareil pour refouler du carburant d'un réservoir dans un moteur à combustion interne. b) Appareil caractérisé en ce que le capot d'aspiration (7) et le boîtier intermédiaire (9) sont, par l'intermédiaire d'un élément élastique de liaison, appliqués sous tension l'un contre l'autre de manière à permettre un mouvement relatif du boîtier et du capot selon la direction axiale de l'axe de rotation de la roue 3 .
Patent FR-2725144-A1 (FR)
Title: Spray bar with multiple flat liquid atomiser nozzles
Inventor: FORTUNATO FRED A
IPC: B05B7/16
Filed: 1995-09-27
Abstract: The liquid atomiser comprises longitudinally extending bar (12) with housings (48) for fixing the nozzles along the bar. A cooling agent pipe (14), having an inlet (18) and outlet (20) extends along a part of the bar. This cooling agent pipe has a first part which extends from the inlet and is situated  along the first longitudinal side of the bar, and a second part which extends from the outlet and is situated along the opposite longitudinal side of the bar. A liquid pipe (22) and a gas pipe (26) extend along the bar, immediately close to each housing, between the first and second parts of the cooling agent pipe. A first series of passages (38) connect the housings to the liquid pipe and a second series of passages (40) connect the housings to the gas pipe. The pipes are provided with plates (42,44,46) which hermetically seal each of the channels forming the pipes.
Patent FR-2740783-A1 (FR)
Inventor: TERRIEN PASCAL
IPC: C22C38/18
Filed: 1995-11-03
Abstract: Ferritic stainless steel for making wire wool comprises 11-30 wt.% chromium, up to the following levels of other elements - 0.2% carbon, 2% silicon, 2% manganese, 1% nickel and 0.030% sulphur and also at least 0.0015% calcium and at least 0.0040% oxygen, the ratio of Ca to O being in the range 0.2-0.7. Also claimed are wire made by drawing the steel and wire wool made by shaving the wires.
Patent FR-2742446-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolymeres de styrene et d'anhydride maleique comme agents dispersants et/ou de traitement de charges minerales. compositions thermoplastiques les contenant
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: C08L73/02
Filed: 1995-12-14
Abstract: Utilisation de copolymères de styrène et d'anhydride maléique de poids moléculaire moyen compris entre 1000 et 3000 et plus particulièrement entre 1500 et 2000 comme agent dispersant et/ou de traitement de charges minérales pulvérulentes basiques ou à surfaces possédant des groupes hydroxyles libres dans des résines thermoplastiques, homopolymères sans groupe aryle à squelette uniquement carboné ou copolymères sans groupe aryle et à composé de carbone et d'oxygène dont la teneur en atomes d'oxygène ne dépasse pas 22% en poids ou leurs mélanges. Compositions thermoplastiques fortement chargées, stables, fluides et homogènes contenant les dits agents et application de ces compositions à la fabrication de produits en matière plastique.
Patent WO-9634713-A1 (WO)
Title: Device and process for changing a continuous casting tube of a distributor in a steel-works
Inventor: RICHARD FRANCOIS-NOEL
IPC: B22D41/56
Filed: 1996-04-15
Abstract: The tube changing device comprises a frame (16) mounted on the distributor (2), refractory parts (10, 18, 22) which delimit a casting channel, said refractory parts comprising at least a fixed plate (18) and a tube (22) comprising a plate (24) at its upper portion, pressurizing means (36) for applying the plate (24) of the tube (22) against the fixed plate (18), a position for introducing a new tube (22a), a casting position and a position for evacuating the used tube (22b), guarding means (18, 48) for passing the new tube (22a) from the introduction position to the casting position and for passing the used tube (22b) from the casting position to the evacuation position, actuation means (34, 36) for passing the new tube from the introduction position to the casting position and the used tube from the casting position to the evacuation position. The introduction position, the casting position and the evacuation position are arranged around a cylindrical convex surface (18) forming the contour of the fixed plate.
Patent FR-2745886-A1 (FR)
Title: Range of standard elements for distribution of gas at high purity
IPC: F16L41/02
Filed: 1996-03-05
Abstract: The range of elements for fluid distribution are made up of tubular single pieces (10), connections (5,9,12) and connecting passages (1-4,6-8,13,14). Each element consists of conduits (16) provided with terminals (15) each with formed end piece (17) ending in a radial annular section (22) which forms part of a free face (11). The free faces of one element being butted against the face of another in a way opposing and/or perpendicular. Each element is of a standard length (p) or a multiple of it (nP). It contains an assembly piece (42,47,48) which holds the faces (11) of the end pieces (17) together and allows this connection without soldering or brazing.
Patent FR-2746821-A1 (FR)
Inventor: MALOT MICHEL
IPC: E01C11/00
Filed: 1996-03-28
Abstract: The road surface structure comprises a top vehicle bearing layer supported by a rigid foundation layer with a high modulus of rigidity. The foundation layer is supported by the ground. Under the foundation layer, there is a bitumen coated layer adhering to it. The layer has a thickness such as to constitute a smooth, plane support.
Patent FR-2746759-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de deux arbres d'une commande de direction d'un vehicule automobile
Inventor: COIGNOUX SEBASTIEN
IPC: B62D1/20
Filed: 1996-03-29
Abstract: Dans ce dispositif, pour raccorder la partie inférieure d'un arbre (7) relié à un volant de commande situé dans l'habitacle (2) d'un véhicule, à un arbre (5) relié à un organe d'entraînement d'un mécanisme de direction (4) de ce véhicule, cet organe étant situé dans un compartiment moteur (3) séparé de l'habitacle (2) par un tablier (1), le raccordement s'effectue à proximité de celui-ci, au moyen de deux éléments juxtaposés (8, 9) qui sont solidaires chacun de l'un des deux arbres (5, 7) et assemblés par un moyen d'accouplement en rotation comprenant des parties respectives (19, 26, 21, 28) de formes complémentaires. Selon l'invention, les deux susdits éléments (8, 9) sont maintenus assemblés par un moyen de fixation à vis (30) située dans l'habitacle et sensiblement parallèle à l'un (5) des deux arbres.
Patent FR-2748154-A1 (FR)
Title: Commutateur pour vehicules automobiles comprenant deux bagues rotatives
Inventor: VIVIER YVES
IPC: B60Q1/14
Filed: 1996-04-24
Abstract: La présente invention concerne un commutateur électrique pour véhicules automobiles comprenant deux bagues (30, 40) montées à rotation autour d'un axe commun (O-O) et situées respectivement de part et d'autre d'une bague fixe (200), un doigt de réinitialisation (300) lié à rotation avec l'une des bagues (40) et des moyens (210) assurant un déplacement axial du doigt de réinitialisation (300) en fonction de sa rotation pour venir sélectivement en prise avec la seconde bague (30), caractérisé par le fait que la seconde bague (30) porte une tige (34) qui traverse la bague fixe (200) pour être sélectivement en prise avec le doigt de réinitialisation (300).
Patent FR-2733109-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande telephonique a donnees vocales
Inventor: KATZ RONALD A
IPC: G07C15/00
Filed: 1996-05-21
Abstract: Dans un système d'interface à audiofréquence numérique, un dispositif de commande donne à un appelant des instructions orales pour fournir sélectivement: des signaux de commande, des signaux numériques de données ou des signaux audio-fréquence. Une cellule de données est chargée conformement à un programme d'actionnement du dispositif de commande et le paquet de données résultant est classé en fonction de la présence de signaux audio-fréquence. Des paquets de données sont retournées pour mémorisation par un traitement différé ultérieur. Le format illustratif reçoit et organise les données d'instructions de commande provenant des appelants.