baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074885-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation du colmatage d'un echangeur thermique
Inventor: VASSEUR JULIEN
IPC: F28F27/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation du colmatage de passages d'une plaque entretoise (10) d'un échangeur thermique à tubes (11), dans lequel sont disposés des premier, deuxième et troisième capteurs de pression (31, 32, 33), le procédé comprenant des étapes de : (a) pendant une phase de fonctionnement transitoire de l'échangeur thermique, détermination d'une valeur en fonction du temps de Niveau de Gamme Large, NGL, à partir des mesures des premier et troisième capteurs de pression (31, 33), et d'une valeur en fonction du temps de Niveau de Gamme Etroite, NGE, à partir des mesures des deuxième et troisième capteurs de pression (31, 33) ; (b) détermination d'une valeur en fonction du temps d'écart de Niveau de Gamme Vapeur, ΔNGV, correspondant au NGL dont on a filtré une composante représentative d'une variation de surface libre d'eau dans l'échangeur thermique, à partir des valeurs de NGL et NGE ; (c) comparaison de la valeur de ΔNGV déterminée avec un ensemble de profils de référence ΔNGVi pour ladite phase de fonctionnement transitoire de l'échangeur thermique, chaque profil de référence ΔNGVi étant associé à un niveau de colmatage, de sorte à identifier un profil de référence cible ΔNGVopt parmi les profils de référence ΔNGVi pour ladite phase de fonctionnement transitoire de l'échangeur thermique, qui est celui le plus proche de la valeur ΔNGV déterminée. (d) restitué sur une interface (3) du niveau de colmatage associé au profil de référence cible ΔNGVopt identifié.
Patent FR-3066441-B1 (FR)
Title: Dispositif de sortie
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif de sortie (1) pour ventiler un intérieur de véhicule (V) en générant un flux de sortie (F1), le dispositif de sortie (1) comprenant : un logement (10) avec une surface de logement interne (10a), une première surface de guide d'air (31) pour générer un premier flux de volume partiel, une seconde surface de guide d'air (32) pour générer un second flux de volume partiel, dans lequel la seconde surface de guide d'air (32) se situe à l'opposé de la première surface de guide d'air (31), un gouvernail (50) qui est disposé dans le logement et peut être pivoté autour d'un axe d'ajustement de gouvernail (D50).
Patent FR-3081948-B1 (FR)
Title: Systeme de transmission de couple et transmission comprenant un tel systeme de transmission de couple
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-11-27
Abstract: Système de transmission de couple pour véhicule automobile comportant : - un mécanisme d'embrayage (1) d'axe de rotation (O) comprenant au moins un embrayage (E1, E2) et un système d'actionnement (7) agencé pour embrayer ou débrayer ledit embrayage (E1, E2), et - un support de fixation (50) agencé pour être fixé sur un carter (30) de boite de vitesses, le mécanisme d'embrayage (1) et le support de fixation (50) sont configurés pour être fixé solidairement à l'aide d'une liaison amovible (40) dans laquelle le mécanisme d'embrayage (1) et le support de fixation (50) sont emboîtés l'un dans l'autre, le mécanisme d'embrayage (1) comprenant un premier relief (75) formé sur le système d'actionnement (7) adapté à coopérer avec un deuxième relief (55) formé sur le support de fixation (50), les premier et deuxième reliefs (75, 55) formant en partie la liaison amovible (40), dans lequel la liaison amovible (40) comprend des moyens de déformation (41) permettant de fixer le mécanisme d'embrayage (1) sur le support de fixation (50).
Patent FR-3082913-B1 (FR)
Title: Raccord permettant de relier deux portions d’un circuit d’air, dispositif de jonction comportant ledit raccord et circuit d’air d’un aeronef comportant ledit dispositif de jonction
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: F16L41/08
Filed: 2018-06-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention a pour objet un raccord (28) assurant une continuité fluidique entre des premier et deuxième orifices de deux portions d'un circuit d'air qui comprend un manchon souple (30), un premier cadre (32) relié de manière étanche à une première extrémité du manchon souple (30) et présentant une première ouverture (36) ainsi qu'un deuxième cadre, relié de manière étanche à une deuxième extrémité du manchon souple (30) et présentant une deuxième ouverture.  Ce raccord (28) permet un montage à l'aveugle, aisément, rapidement et sans outil, dans un espacement limité entre deux meubles avioniques. Grâce à sa déformabilité, le manchon souple (30) peut s'adapter à l'espacement variable entre deux meubles avioniques et permet de compenser un désalignement entre les orifices de deux portions d'un circuit d'air.  L'invention a également pour objet un dispositif de jonction qui comprend ledit raccord (28) et un circuit d'air intégrant ledit dispositif de jonction.
Patent FR-3084548-B1 (FR)
Title: Chaine de reception et/ou d'emission a radiofrequence et procede associe
Inventor: TARIS THIERRY
IPC: H04B1/18
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: Chaîne de réception et/ou d'émission à radiofréquence comprenant : - une antenne ; - un amplificateur radiofréquence (18) connecté en sortie de l'antenne (3), l'amplificateur radiofréquence (18) comprenant: - une première et une deuxième impédance (Z1, Z2), - un circuit intermédiaire (45) comprenant : - un premier amplificateur à transconductance (50) présentant une première transconductance (gm1) ; - un deuxième amplificateur à transconductance (53) présentant une deuxième transconductance (gm2) ; et - une troisième impédance (Z3). L'une au moins parmi les première, deuxième et troisième impédances (Z1, Z2, Z3) et la première et deuxième transconductance (gm1, gm2) est ajustable. La chaîne de réception et/ou d'émission comprend un dispositif d'ajustement configuré pour détecter une désadaptation entre l'antenne et l'amplificateur radiofréquence (18) et pour modifier l'une au moins parmi la première, deuxième et troisième impédance (Z1, Z2, Z3) et la première et deuxième transconductance (gm1, gm2) en fonction de la désadaptation détectée.
Patent FR-3086615-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60W50/02
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un Système d'aide à la conduite (100) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un module de détection (101) et un dispositif de nettoyage (120), le module de détection (101) comprenant au moins un capteur d'aide à la conduite (110, 130) et au moins une vitre de protection (140) fermant le module de détection (101) et protégeant l'au moins un capteur d'aide à la conduite (110, 130), le dispositif de nettoyage (120) étant configuré pour nettoyer la vitre de protection (140) et le dispositif de nettoyage (120) comprenant au moins un balai d'essuyage (121) au contact de la vitre de protection (140) et mobile le long d'une direction (D) principale de déplacement rectiligne.
Patent FR-3088972-B1 (FR)
Title: Rouet de compresseur centrifuge, compresseur équipé de ce rouet et turbomachine équipée de ce compresseur
Inventor: GOMEZ MOYANO FELIPE WINSTON
IPC: F04D17/10
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un rouet (1) de compresseur centrifuge comprenant une jante (2) qui se prolonge dans la direction axiale du rouet et vers l'amont par une virole annulaire amont (3) et qui se prolonge, dans la direction radiale du rouet, vers l'extérieur, par un voile (5) muni d’aubes (53, 54) solidaires de sa face amont et vers l'intérieur, par un premier anneau de fixation radiale (6), qui s'étend dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du rouet et qui présente, en section axiale, une forme en queue d'aronde. Ce rouet est remarquable en ce qu'il comprend un deuxième anneau de fixation radiale (7), qui s'étend dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du rouet, en amont dudit premier anneau de fixation radiale (6) et depuis la face radialement intérieure du voile, ce deuxième anneau de fixation radiale présentant en section axiale, une forme en queue d'aronde. Application dans les compresseurs de turbomachines. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3089623-B1 (FR)
Title: Procédé et système de mesure de l’attitude d’un appendice relie a une plateforme d’un satellite
Inventor: DELLANDREA BRICE
IPC: G01C21/02
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de mesure de l’attitude d’un appendice (AP) d’un satellite (SAT), le satellite (SAT) comprenant un senseur stellaire de plateforme (SP), monté sur une plateforme (PF) du satellite (SAT), un système de traitement de données (CC, CL), et un senseur stellaire d’appendice (SA), relié au système de traitement de données (CC, CL), monté sur l’appendice (AP), le procédé de mesure comprenant les étapes suivantes :     a) acquisition, par le senseur stellaire de plateforme (SP), d’images de l’environnement extérieur de la plateforme (PF) ;     b) détermination, par le système de traitement de données (CC, CL), de l’attitude de la plateforme (PF) à partir desdites images ;     c) acquisition, par le senseur stellaire d’appendice (SA), d’images de l’environnement extérieur de l’appendice (AP) ;     d) détermination, par le système de traitement de données (CC, CL), de l’attitude de l’appendice (AP), à partir des images de l’environnement extérieur de l’appendice (AP) acquises par le senseur stellaire d’appendice (SA), et d’une estimation de l’attitude de l’appendice (AP) par rapport à l’attitude de la plateforme (PF).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096670-B1 (FR)
Title: Bouchon pour récipient rigide
Inventor: RIME SÉBASTIEN
IPC: B65D51/22
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un bouchon (1) pour récipient rigide comprenant une base (20) agencée pour se monter sur l’ouverture d’un récipient, la base comprenant un manchon (21) formant un orifice de sortie du récipient, la base (20) comprenant un opercule (22) obturant le passage du manchon (21), le bouchon comprenant en outre un capuchon (10) agencé pour être vissé sur la surface extérieure du manchon (21), caractérisé en ce que bouchon comprend au moins un couteau (14) solidaire du capuchon (10) et agencé pour découper l’opercule (22) lors du dévissage du capuchon (10), chaque couteau (14) étant orienté parallèlement à l’axe de dévissage du capuchon (10). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098348-B1 (FR)
Title: Cellule spécifique de batterie au lithium et module comprenant un ensemble de ces cellules
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/143
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention a trait à une cellule pour batterie au lithium comprenant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, l’ensemble formé par l’électrode négative, l’électrode positive et l’électrolyte étant disposé dans une gaine extérieure, caractérisée en ce que la gaine extérieure comprend un matériau thermiquement expansible et/ou est revêtue, sur tout ou partie de sa surface externe, d’une couche comprenant un matériau thermiquement expansible.
Patent FR-3111393-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un organe de séparation d’un flux d’air amovible
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-07-22
Abstract: Turbomachine (10) d’axe longitudinal (X-X’) comprenant une veine interne (VI), une veine externe (VE) et un organe de séparation (20) configuré pour séparer un flux d’air principal (F) en un flux d’air primaire (F1) circulant dans la veine interne (VI) et un flux d’air secondaire (F2) circulant dans la veine externe (VE), la veine externe (VE) comprenant au moins un aubage (18) comprenant une plateforme interne (18a) et une pluralité d’aubes directrices de sortie (18c) s’étendant radialement en saillie de ladite plateforme interne (18a) et configurées pour redresser le flux secondaire (F2) en un flux secondaire redressé.  L’organe de séparation (20) est distinct de l’aubage (18) et fixé de manière amovible par crochetage sur une extrémité amont (18d) de la plateforme interne (18a) dudit aubage (18).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3112378-B1 (FR)
Title: Raidisseur de flexion comprenant au moins deux parties de corps
Inventor: PERCHE STÉPHANE
IPC: F16L57/04
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un raidisseur de flexion (1) destiné à coopérer localement avec un câble flexible et configuré pour limiter la courbure dudit câble flexible, le raidisseur de flexion (1) comprenant un corps (20, 30) comprenant au moins une première partie de corps (20) et au moins une deuxième partie de corps (30), le corps (20, 30) pouvant occuper une configuration séparée dans laquelle les parties de corps (20, 30) sont disjointes et une configuration assemblée dans laquelle les parties de corps (20, 30) sont montées axialement autour de l’axe du câble flexible.  La première partie de corps (20) comprend une première surface de coopération (S1) comprenant un organe d’emboitement mâle (22, 23), et la deuxième partie de corps (30) comprend une deuxième surface de coopération (S2) comprenant un organe d’emboitement femelle (32,33).  L’au moins un organe d’emboitement mâle (22, 23) coopère par emboitement avec l’organe d’emboitement femelle (32, 33) de manière à s’opposer à un mouvement relatif entre la première surface de coopération (S1) et la deuxième surface de coopération (S2).   Figure 1
Patent FR-3116490-B1 (FR)
Title: Assemblage intérieur de pièces de coque au niveau du pare-brise et du pavillon d’un véhicule automobile
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-04-21
Abstract: Assemblage intérieur de pièces de coque et d’une platine support et du pavillon d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit assemblage s’étend de l’avant de pavillon (2) jusqu’au pare-brise (3) auquel est fixée ladite platine support, et comprend deux pièces de coque (11, 12) formant une coque avant (11) et une coque arrière (12), ladite coque avant (11) étant solidarisée à ladite platine support, et en ce que ladite platine comprend au moins un moyen support d’un moyen de fixation de ladite coque avant (11) et en ce que ledit assemblage comprend au moins un moyen de guidage transversal et/ou au moins un moyen de guidage longitudinal de ladite coque avant coopérant avec ledit au moins un moyen de fixation de ladite coque avant (11) pour permettre le réglage respectivement transversal et/ou longitudinal de la coque avant (11) par rapport à la coque arrière (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117414-B1 (FR)
Title: Véhicule terrestre avec trappe technique
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B60J9/02
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-08-25
Abstract: Véhicule terrestre avec trappe technique La présente invention concerne un véhicule terrestre (110), comportant : une caisse (12), un compartiment technique (18) ouvrant sur une paroi externe (16) de la caisse ; et un dispositif (120) de fermeture du compartiment technique.   Le dispositif de fermeture comporte : un premier (140) et un deuxième (142) volets, mobiles en rotation par rapport à la caisse ; et un élément central (144), assemblé à la caisse entre les volets.  Dans une configuration fermée du dispositif de fermeture, chacun des volets s’étend dans une direction longitudinale, une extrémité de chaque est au contact de l’élément central (144), lesdits volets obturant ainsi le compartiment technique.  Dans une configuration ouverte du dispositif de fermeture, chacun des volets est apte à être replié contre la paroi externe (16) ou contre l’élément central (144), de sorte à donner accès au compartiment technique.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121282-B1 (FR)
Title: Photodiode SPAD
Inventor: ZIMMER ANTONIN
IPC: H01L31/107
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: Photodiode SPAD La présente description concerne une photodiode comportant, dans un substrat semi-conducteur (11) d'un premier type de conductivité :  - une première région (13) enterrée sensiblement hémisphérique du premier type de conductivité ; et  - à l'intérieur de la première région, un coeur (15) sensiblement hémisphérique d'un deuxième type de conductivité, différent du premier type de conductivité.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-2394188-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la realisation d'un contact, en particulier pour la technique des lignes de telecommunication
Inventor: FORBERG HORST
IPC: H01R13/11
Filed: 1978-06-02
Granted: 1982-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la réalisation d'un contact sans soudure, sans vis et sans dénudage sur un élément de raccordement fixe, en particulier, pour la technique des lignes de télécommunication.  L'élément de serrage 20 d'un connecteur électrique de serrage comporte, en son centre, une fente 22 et est réalisé sous forme d'un corps isolant 20a. L'élément de raccordement 10 est fixé sur une plaque support 23a sous un angle de 45 degrés , l'élément de serrage 20 entourant cet élément de raccordement 10. Le connecteur de l'invention est utilisé pour raccorder un ou plusieurs fils isolés ou conducteurs de câbles.
Patent FR-2412225-B1 (FR)
IPC: H05K1/18
Filed: 1978-12-14
Granted: 1985-08-09
Abstract: An electronic watch module and method of manufacturing the module. The module is formed from a flexible film by forming a set of appropriately located, sized and shaped component openings in the film, forming a second set of terminal lead bonding openings for the components, securing a metallic foil to said film, removing portions of said foil to form a pattern of interconnection leads for said components leaving portions over said bonding openings, locating the components in the respective openings with the component leads in registry with their respective interconnection leads, and bonding the foil leads to the component leads through the bonding openings.
Patent FR-2555831-B1 (FR)
IPC: B29D7/00
Filed: 1983-11-30
Granted: 1986-10-24
Abstract: A device for boring tunnels to accommodate electrical cables or conduits in the thickness of an insulative material of a composite wall panel exhibiting a layer of this material covered on one or both sides with a rigid facing sheet made up of a mobile system and a positioning and guiding device for the mobile system. The mobile system incorporates a boring member mounted at the end of a flexible member, and the positioning and guiding device incorporates a removable support featuring means for attaching it to the or one facing sheet, in line with an opening formed in the latter, and a bent guide conduit adapted to be inserted into this opening. This conduit enables the boring and flexible members to penetrate into the insulative material parallel to the facing sheet, in the required direction and to the required distance.
Patent FR-2593823-B1 (FR)
Inventor: SCHUPPISER JEAN-LUC
IPC: C23G1/02
Filed: 1986-01-31
Granted: 1988-09-16
Abstract: Aqueous acid cleaning compositions well adapted, e.g., for the descaling of metallic face surfaces include (i) water, (ii) a carboxylic acid dissolved therein having a dissociation constant pK, at 25 DEG  C., of at least 2, (iii) a stabilizing amount of at least one salt of an acid having a pK value of at least 2, and of a strong base, and (iv) a thickening amount of a polysaccharide.
Patent FR-2596664-B1 (FR)
Inventor: PEYRE HENRI
IPC: A63C9/00
Filed: 1986-04-08
Granted: 1988-12-23
Abstract: A resilient mechanism for maintaining the jaw unit of a safety ski binding in the normal boot-retaining position includes two vertical flat faces extending transversely on a stationary jaw-unit support. Two flat cams applied against the flat faces by a single spring consist respectively of a bearing surface of the jaw-unit body and of a small bearing plate carried by a rod on which the jaw-unit body is slidably mounted. The rod is slidably mounted within a knuckle-bearing orifice of the stationary support and is thus capable of pivotal displacement with the jaw unit in all directions on the stationary support.
Patent FR-2600000-B1 (FR)
Inventor: CHALEAT BERNARD
IPC: B01J2/02
Filed: 1986-06-13
Granted: 1989-04-14
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00182 Sec. 371 Date Feb. 11, 1988 Sec. 102(e) Date Feb. 11, 1988 PCT Filed May 27, 1987 PCT Pub. No. WO87/07546 PCT Pub. Date Dec. 17, 1987.Granulation device comprising means for heating a material to be granulated in order to cause its melting and means for supplying the molten material to a container (1) terminated by an orifice (9) for spraying the material in the form of droplets at the entrance of a cooling housing wherein the droplets solidify into granules. Said container comprises on at least one portion of its inner wall raised helical elements imposing a helical blade-type circulation to the molten material, said helical elements (5,6,7) being comprised of grooves provided in a generally cylindrical part (4) which is housed without any clearance into a cylindrical portion of said container (1).
Patent FR-2636896-B1 (FR)
Inventor: GEORGES JEAN
IPC: B60P3/12
Filed: 1988-09-28
Granted: 1992-06-12
Abstract: The present invention relates to a vehicle carrier (6) with a loading floor (4) which it is possible to displace so that it reaches the ground at one end and that it retains a very small angle of 5 DEG for loading the vehicles (8) with a very small ground clearance (5), the vehicle (6) according to the invention is equipped with an articulated arm which has a very small inclination for the loading and which is arranged under the floor of the vehicle carrier (6).
Patent FR-2638637-B1 (FR)
Inventor: GROLLIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61Q9/02
Filed: 1988-11-04
Granted: 1993-05-07
Abstract: The invention relates to a composition intended for shaving the skin, containing, in a cosmetically acceptable medium including a foaming agent, a polyorganosiloxane containing a hydroxyalkyl function of formula (I): in which the radicals R, which may be identical or different, denote methyl or phenyl, at least 60 mol% of the radicals R being methyl, the radical R' is a divalent, linear or branched C2-C8 carbon/hydrogen- based alkylene link; p is an integer between 1 and 30 inclusive; q is an integer between 1 and 150 inclusive; as well as to a method of using this composition.
Patent FR-2650954-B1 (FR)
Inventor: GIRARD MARC
IPC: C12N15/49
Filed: 1989-08-18
Granted: 1992-02-28
Abstract: A composition which combines, in particular in the form of at least one hybrid molecule, or within one, at least one immunogenic peptide containing a B epitope stemming from the $i(env) glycoprotein of a pathogenic immune deficiency virus, of an HTLVI or HTLVII virus, and at least one T epitope stemming from a protein which is different from the $i(env) glycoprotein of the same immune deficiency virus, HTLVI or HTLVII, or from a corresponding protein of an immune deficiency virus other than HTLVI or HTLVII. Vaccine compositions comprising these hybrid molecules are also described. Recombinant DNAs and RNAs coding for these molecules as well as for epitopes T and B are also provided.
Patent FR-2668155-B1 (FR)
Inventor: CAMILLE CHAUVIN
IPC: C08F214/06
Filed: 1990-10-19
Granted: 1992-12-31
Abstract: Polymers and resins based on vinyl chloride whose homogeneity of the internal structure is improved. They exhibit an excellent pourability and processability as well as very good degassing aptitude. They are prepared by suspended emulsion polymerisation.