baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073212-A1 (FR)
Title: Pharmabloc
Inventor: BERTHET LOIC
IPC: B65D5/49
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention est un produit permettant une sortie et rentrée facile de médicaments dans leur boîte. Et ce de façon répété. Du coté notice de la boîte, l'invention permet, à l'ouverture, de ressortir la notice d'environ un centimètre et donc d'aider à sa sortie. De plus le rangement de la notice se fait facilement en faisant glisser la notice entre les paroles de la boîte et celles de l'invention. Donc évite d'étre gêné par les médicaments
Patent FR-3084785-A1 (FR)
Title: Machine a courant continu sans commutation
Inventor: LUCIDARME JEAN
IPC: H02K31/00
Filed: 2018-08-02
Abstract: Une machine électrique à courant continu tournante autour d'un axe (A) de transmission constitué : D'un Rotor composé d'au moins une couronne inductrice (COi), tournante autour de (A) a une vitesse angulaire ω et comportant des aimants inducteurs dont l'aimantation est perpendiculaire à (A). D'un stator cylindrique d'axe (A) séparé de ladite couronne du rotor par un entrefer (el) Caractérisée en ce que : Lesdits aimants de la couronne sont animés dans le référentiel de la machine, d'un mouvement qui est la composée d'une rotation rapide (N. w) propre autour de leurs axes (dk) et de la rotation plus lente (ω) de la couronne inductrice du Rotor.
Patent FR-3077107-A1 (FR)
Title: Montage d'une butee d'embrayage autour d'un arbre d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: SCHMIT FRANCOIS
IPC: F16D23/14
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un montage comprenant: un support annulaire (12) présentant une couronne d'appui (15) sur laquelle une couronne de montage (16) solidaire de la bague fixe (2) est disposée en permettant un déplacement radial de la butée ; une rondelle (17) d'autocentrage avec une paroi arrière (17a) en appui axial sur une paroi avant (16b) de la couronne (16) et une portée (18) en appui sur une portée complémentaire (19) du support (12) ; la rondelle (17) étant déformable élastiquement entre un état stable et un état contraint dans lequel la portée (18) présente une dimension intérieure augmentée, la portée (18) et/ou la portée (19) étant formée sur une surface (24) de géométrie tronconique agencée pour maintenir la rondelle (17) en état contraint par appui des portées (18, 19).
Patent FR-3077777-A1 (FR)
Title: Bouche de prelevement d'air dynamique, dispositif de controle environnemental, moteur et vehicule equipes d'une telle bouche
Inventor: L'EMEILLAT LAURENT
IPC: B60H1/26
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne une bouche de prélèvement d'air dynamique comprenant : - une paroi de peau présentant une ouverture d'entrée d'air dynamique et séparant un espace extérieur (52) d'un espace intérieur (53), - une conduite (20), - au moins un volet (10) d'ouverture/fermeture monté mobile entre une position fermée et au moins une position ouverte, chaque volet (10) étant monté mobile par au moins une première bielle (32) et au moins une deuxième bielle (33) auxquelles il est articulés selon un premier axe (36) de pivot et un deuxième axe (38) de pivot distincts et parallèles entre eux, agencés de telle sorte que, en toute position ouverte, un écart extérieur sépare la face externe du volet d'une paroi interne de la conduite (20). L'invention concerne également un dispositif de contrôle environnemental, un moteur de propulsion d'aéronef et un véhicule équipés d'une telle bouche.
Patent FR-3082717-A1 (FR)
Title: Autocuiseur muni d'une butee pour couvercle
Inventor: BLANC HERVE EUGENE RENE
IPC: A47J27/08
Filed: 2018-06-26
Abstract: - L'invention concerne un appareil (1) de cuisson d'aliments sous pression comportant une cuve (2) métallique, un couvercle (3) métallique susceptible de subir, à l'occasion du passage d'une configuration de déverrouillage à une configuration de verrouillage ou inversement, un déplacement en translation relativement à la cuve (2) dans un plan perpendiculaire audit axe central de rotation (X-X'), ledit appareil étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première butée (10) fixée à la cuve (2) et disposée relativement au couvercle (3) pour limiter la course dudit déplacement en translation du couvercle selon une première direction (D1). - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3084428-A1 (FR)
Title: Cage de reducteur de vitesse a train planetaire ou epicycloidal de turbomachine
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2018-07-26
Abstract: Cage (334) de porte-satellites pour un réducteur de vitesse à train planétaire ou épicycloïdal de turbomachine, cette cage étant configurée pour contenir un solaire central (351) d'axe X de rotation et une rangée annulaire de satellites (450) disposés autour de l'axe X et engrenés avec ledit solaire ainsi qu'avec une couronne (404) destinée à entourer la cage, la cage comportant à sa périphérie des logements axiaux (380) destinés à recevoir des doigts axiaux (382) solidaires d'un porte-cage dudit réducteur, chaque logement étant traversé par une broche (388) sensiblement radial qui est destiné à guider en rotation un moyen de liaison, tel qu'une rotule ou un palier (386), porté par un desdits doigts, caractérisée en ce que les broches comprennent des moyens (395) de projection d'huile de lubrification dans des zones (Z) d'engrènement des satellites avec ladite couronne.
Patent FR-3085271-A1 (FR)
Title: Composition lavante et de protection solaire a haute remanence
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-08-30
Abstract: Composition cosmétique lavante comprenant : au moins un agent tensioactif; au moins un filtre solaire lipophile ; au moins un agent filmogène lipophile, et - un agent solubilisant ledit au moins un filtre, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme anhydre.
Patent FR-3087099-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Dispositif (1) cosmétique pour la distribution ou le prélèvement d'une composition (C) cosmétique fluide, comportant : - un boîtier (2) présentant un logement (10), - une composition (C) disposée dans le logement (10), - un textile (15), perméable, formant un tamis définissant une surface (17) au travers de laquelle la composition (C) cosmétique est prélevée ou distribuée, ladite surface (17) étant partiellement obstruée par au moins un élément obstruant (18) qui adhère au textile (15) et est choisi dans le groupe constitué par une encre gonflante, un adhésif et un matériau polymère.
Patent FR-3088303-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a debrayage par poignee
Inventor: CAPRON NICOLAS
IPC: E05B65/10
Filed: 2018-11-08
Abstract: Dispositif (1) d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef comprenant : un organe de manœuvre tubulaire (2) ; des moyens élastiques de compression (3). L'organe de manœuvre (2) comporte un élément (10) de première extrémité et un élément (11) de deuxième extrémité mobiles en translation l'un par rapport à l'autre. L'élément (10) de première extrémité comporte une butée d'entrainement amovible (20).
Patent FR-3080983-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination et de transmission d'un indicateur representatif d'un etat neurologique et procede de determination et de transmission d'un tel indicateur.
Inventor: GUILLARD Robin
IPC: A61B5/375
Filed: 2018-05-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détermination et de transmission d'un indicateur représentatif d'un état neurologique d'un utilisateur, comprenant - au moins une interface (4) permettant l'acquisition d'informations provenant de l'utilisateur, avant la mesure de son activité cérébrale, - un jeu de capteurs (2), aptes à mesurer une activité cérébrale en plusieurs endroits de la tête (1) de l'utilisateur, - des moyens de calcul (3) aptes à mettre en œuvre au moins deux méthodes distinctes de calcul dudit indicateur, et comprenant un algorithme de choix d'une de ces méthodes de calcul, en fonction de critères portant sur des paramètres comprenant des informations provenant de l'utilisateur, - des moyens de transmission dudit indicateur. L'invention concerne également un procédé de détermination et de transmission d'un tel indicateur .
Patent FR-3076314-A1 (FR)
Title: Serrure avec blocage anti-enfoncement
Inventor: HENRIQUES MARQUES ALFREDO MANUEL
IPC: E05B17/20
Filed: 2018-11-19
Abstract: “SERRURE AVEC BLOCAGE ANTI-ENFONCEMENT” Serrure (1), comprenant des moyens de blocage (2), destinés à être entraînés par un barillet (3) à être fixé par une vis (4), de façon à ce qu’ils assument soit une position de non blocage soit une position de blocage, caractérisée en ce qu’elle comprenne : un élément senseur (14) naturellement en équilibre statique, même en absence de ladite vis et quelle que soit la position des dits moyens, cet élément assumant donc une position dénommée position naturelle d’équilibre statique, cet élément senseur abandonnant sa position naturelle d’équilibre statique par action de ladite vis en cas de désalignement de celle-ci tandis que le barillet est fixé par le même ; et un détecteur (15) de l’élément senseur dans ladite position de celui-ci, détecteur qui, en absence de détection de l’élément senseur dans cette position, assume une position telle qu’il empêche le mouvement de changement desdits moyens entre une position de blocage et la position de non blocage.
Patent FR-3090925-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électronique
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2018-12-19
Abstract: Calculateur (4) comprenant une première broche (4_1) de calculateur, une deuxième broche (4_2) de calculateur, une troisième broche (4_3) de calculateur, caractérisé en ce qu’il comporte un module d’adaptation (50) adapté pour d’une part déterminer un type de dispositif électronique couplé auxdites première broche (4_1) de calculateur, deuxième broche (4_2) de calculateur, troisième broche (4_3) de calculateur, et d’autre part adapter une impédance interne sur au moins une des trois broches (4_1, 4_2, 4_3). Figure 3
Patent FR-3090552-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un support de moteur et un châssis
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B62D24/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un châssis (2) et un support (3) de moteur étant fixé directement à un longeron (22) du châssis (2). Selon l’invention, le véhicule comprend une pièce de liaison (4) reliant le support à une première structure (21) du châssis (2) qui est située au-dessus du longeron (22). En outre, la pièce de liaison (4) comprend un corps principal (40), une première vis de fixation (41) reliant le support à la pièce de liaison (4), une deuxième vis de fixation (42) reliant le châssis (2) à la pièce de liaison (4), une glissière (43) réalisée dans le corps principal (40) et recevant les première et deuxième vis de fixation (41,42) ; et au moins une aile latérale (44) disposée le long du corps principal (40). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092633-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de vibrations, navire muni d’un tel dispositif et procédé lié.
Inventor: NOE MATHIEU
IPC: F16F15/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention propose un dispositif (100) d’amortissement de vibrations, en particulier destiné à amortir les vibrations générées par un propulseur d’étrave d’un navire, le dispositif comprenant :- une embase (101) destinée à être fixée à une structure pour laquelle on cherche à amortir les vibrations ;- un actionneur (102) avec une direction d‘actionnement;- un ensemble masse-ressort comprenant une masse mobile (103) montée sur l’actionneur et une partie ressort (1041, 1042, 1043, 1044) montée entre la masse mobile et l’embase,caractérisé en ce que la partie ressort comprend deux ressorts à lame plate (1041, 1042) agencés parallèlement selon une direction d’extension principale (DEP) sensiblement perpendiculaire à la direction d’actionnement et situés entre l’embase et la masse mobile en référence à la direction d’actionnement. L’invention concerne également un navire muni d’un tel dispositif et un procédé associé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092647-A1 (FR)
Title: Poêle à échangeur thermique déporté
Inventor: DENANCE YANN
IPC: F24B13/00
Filed: 2019-02-09
Abstract: Ce poêle (1) comporte : - un caisson, comprenant des parois d’habillage (9) délimitant un volume de réception ; - une enceinte (3) de combustion, agencée en dehors du volume de réception ; - un réservoir (4) à combustible (C), agencé dans le volume de réception ; - des moyens de fixation de l’enceinte (3) au caisson ; - un tube d’approvisionnement (5), agencé pour relier le réservoir (4) à combustible (C) à l’enceinte (3) ; - un conduit d’évacuation, agencé dans le volume de réception pour évacuer des fumées (F) de combustion hors du caisson ; - un tube d’évacuation (6), agencé pour relier l’enceinte (3) au conduit d’évacuation ; - un échangeur thermique (7), agencé dans le volume de réception pour transférer l’énergie thermique des fumées (F) de combustion ; - des moyens de circulation, agencés pour faire circuler l’air ambiant de la pièce à chauffer dans le volume de réception via l’échangeur thermique (7). Figure 1
Patent FR-3092975-A1 (FR)
Title: Récipient pour produit cosmétique rétractable
Inventor: ANDRIEUX CHRISTOPHE
IPC: A45D40/04
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne un récipient pour produit cosmétique rétractable comprenant une embase (3) sur laquelle est montée un support (30) du produit cosmétique et des moyens de déplacement du support, le récipient comprend un boitier (2) agencé pour recevoir le support (30) du produit et les moyens (31, 32) de déplacement du support (30) sur une première extrémité (25) du boitier (2) et pour recevoir une coiffe (1) sur une deuxième extrémité (26) du boitier (2) caractérisé en ce que le boitier (2) comprend une paroi interne (21) formant un volume de stockage (4) du produit cosmétique et une paroi externe (20) formant l’enveloppe extérieur du boitier (2), la paroi interne (21) et la paroi externe (20) étant réalisées dans des matériaux différents.. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094471-A1 (FR)
Title: Interface et ensemble de raccordement de tubulures de fluide réfrigérant dans un ensemble de refroidissement d’un dispositif de stockage électrique
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-03-29
Abstract: Interface de raccordement (20) d’un ensemble de raccordement (10) de tubulures de fluide réfrigérant dans un ensemble de refroidissement d’un dispositif de stockage électrique de véhicule automobile, l’ensemble de raccordement (10) comportant au moins une bride (18) rendue solidaire d’un organe d’échange de chaleur (4), ladite interface de raccordement (20) étant agencée au niveau de portions d’extrémité (24) de tubulures de fluide réfrigérant à raccorder audit organe d’échange de chaleur, caractérisée en ce que l’interface de raccordement (20) comporte une première partie (50) solidaire de l’extrémité de chacune des tubulures (12) et une deuxième partie (52) montée libre autour des tubulures, la deuxième partie comportant des ouvertures (64, 66) de passage des tubulures dimensionnées pour permettre un jeu de déplacement relatif entre elles des deux parties (50, 52) de l’interface de raccordement (20), au moins dans un plan perpendiculaire à une direction d’allongement des portions d’extrémité des tubulures, l’interface de raccordement (20) étant configurée pour coopérer avec un organe de fixation (36) apte à figer la position des deux parties l’une par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3084725-A1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: KITAZAWA TATSUMA
IPC: F21S41/60
Filed: 2019-08-06
Abstract: Lampe de véhicule Une lampe de véhicule (100) comprend : un organe de commande de distribution de lumière (140) configuré pour générer un motif de distribution de lumière comprenant une partie ombrée dans laquelle une région marginale est ajoutée autour d’une particule de neige ; et une lampe de distribution de lumière variable (110) capable de générer un faisceau ayant une distribution d’intensité correspondant au motif de distribution de lumière. Et au moins l’une parmi une taille et une forme de la région marginale est variable.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101730-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optoelectronique
Inventor: BOISTARD MAXIME
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-10-08
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (5) comprenant des ensembles de diodes électroluminescentes (DEL) dont des premiers et deuxièmes ensembles et des premiers blocs (32) en un premier matériau photoluminescent recouvrant chacun l'un des premiers ensembles. Le procédé comprend la formation d'une couche recouvrant les premiers et deuxièmes ensembles, la délimitation de premières ouvertures dans la couche pour exposer les premiers ensembles, le remplissage des premières ouvertures du premier matériau et la réalisation d'un polissage mécano-chimique pour délimiter les premiers blocs. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104286-A1 (FR)
Title: Procédé d’exécution d’un programme d’ordinateur par un appareil électronique
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-12-04
Abstract: Procédé d’exécution d’un programme d’ordinateur par un appareil électronique Procédé d’exécution d’un programme d'ordinateur dans lequel : - lorsque qu'un microprocesseur écrit un bloc de No octets d'une donnée d'un bloc de données en clair enregistré dans une mémoire déchiffrée, un module de sécurisation fait basculer (190) un indicateur de validité associé à ce bloc de No octets dans un état actif dans lequel il indique que ce bloc d'octets est valide, et - à chaque fois qu'un bloc de No octets d'une donnée du bloc de données en clair est chargé par le microprocesseur à partir de la mémoire déchiffrée, le module matériel de sécurisation vérifie (176) si l'indicateur de validité associé à ce bloc de No octets est dans son état actif et, dans l'affirmative, le traitement, par le microprocesseur, de ce bloc de No octets est autorisé (178), et, dans la négative, le traitement, par le microprocesseur, de ce bloc de No octets est interdit (180). Fig. 5
Patent FR-3104926-A1 (FR)
Title: Sac connecté de transport d’objets fragiles
Inventor: BENSAOUD AFIDA
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: S ac connecté de transport d’objets fragiles L’invention concerne un sac de transport d’objets fragiles comprenant une enveloppe externe rigide ou semi-rigide délimitant un volume interne, des éléments de cloisonnement (2) dudit volume interne, des moyens d’ouverture de l’enveloppe pour l’accès au volume interne, des moyens de liaison avec un porteur. Selon l’invention le sac comprend en outre une puce RFID intégrée.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104935-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au suivi des etats cognitifs d'un individu
Inventor: VIDAL PIERRE-PAUL
IPC: G16H50/70
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé mis en œuvre par ordinateur, d’aide au suivi des états d’un individu opérant sur un système complexe pendant une mission. Le procédé comprend au moins des étapes pour :     - collecter régulièrement pendant la mission, des données relatives à l’état du système complexe et de son environnement, des données relatives au contexte de la mission, et des données physiologiques relatives à l’opérateur ;     - déterminer à partir des données collectées, d’une part des paramètres de contextualisation, et d’autre part un état instantané individuel de l’opérateur ;     - faire une analyse de conformité intra-personnelle par rapport à ses propres états de référence individuels antérieurs, à partir des paramètres de contextualisation et de l’état instantané individuel de l’opérateur ;     - faire une analyse de conformité interpersonnelle par rapport à des états de référence collectifs antérieurs, à partir des résultats de l’analyse de conformité intra-personnelle ; et     - restituer les résultats des analyses.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1. .
Patent FR-3105276-A1 (FR)
Title: Échelle-de-liaison
Inventor: BOSC EMMANUEL
IPC: E04G25/02
Filed: 2019-12-22
Abstract: Le dispositif pour la construction de murs en bottes de pailles(4) avec des échelles-de-liaison (1), permet un mode de construction rationnalisé de la construction, en créant des liaisons fortes entre les éléments de structure internes et externes du mur, ou de l’élément de séparation, tout en facilitant sa mise-en-œuvre et en optimisant sa résistance thermique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105604-A1 (FR)
Title: Batterie avec un systeme d’encapsulation renforcee au niveau des organes de contact
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/231
Filed: 2019-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte aux batteries, notamment aux batteries en couches minces comprenant un nouveau système d’encapsulation.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106705-A1 (FR)
Title: Régulation de la tension dans une branche basse tension d’un réseau de distribution
Inventor: MINOUX MICHEL
IPC: H02J3/38
Filed: 2020-01-23
Abstract: Un procédé de régulation d’une tension dans une branche basse tension d’un réseau de distribution, le réseau de distribution comprenant une pluralité de générateurs d’énergie renouvelable, un nœud de référence, une pluralité de nœuds commandables et une pluralité de nœuds non-commandables, un transformateur avec régleurs en charge, le procédé comprenant :- une définition d’un état en tension cible,- une détermination d’un état effectif en tension,- une détection d’un écart entre l’état en tension cible et l’état effectif en tension,- une comparaison entre l’écart détecté et un écart prédéfini,- si l’écart détecté entre l’état en tension cible et l’état effectif en tension est supérieur ou inférieur à un écart prédéfini, une mise en œuvre d’une méthode de régulation de la tension dans la branche basse tension du réseau de distribution choisie parmi trois méthodes de régulation.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108194-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes d’interprétation des messages des panneaux de signalisation à messages variables
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G08G1/0962
Filed: 2020-03-11
Abstract: Méthode d'aide à la conduite pour un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes:acquisition (20) d’une pluralité d’images successives d'une scène routière devant ledit véhicule automobile;détection (21) dans chacune des images de ladite pluralité d’images successives d'une partie correspondant à un même panneau de signalisation à messages variables;extraction (22) d'un message à partir de chacune des parties détectées ;interprétation (23) sémantique des messages extraits pour déterminer un premier message ;communication (25) dudit premier message à l'attention du conducteur.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3108554-A1 (FR)
Title: Structure composite et procédé associé
Inventor: KEERSBULIK JÉRÉMY
IPC: B29C70/88
Filed: 2020-03-27
Abstract: TITRE :              Structure composite et procédé associé Structure composite (10) comprenant un tissu (20) de fibres (22) de renforcement et une résine (30) renfermant des charges (32), la résine (30) étant imprégnée dans le tissu (20) de fibres (22), caractérisée en ce que l’écart séparant deux fibres (22) parallèles voisines du tissu (20) de fibres (22) est compris entre 0,25 mm et 3 mm, de préférence entre à 0,25 mm et 1,5 mm.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108852-A1 (FR)
Title: Module d’émission d’ondes électromagnétiques
Inventor: SIBUE PIERRE-YVES
IPC: A61N2/00
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention prévoit un module (22, 24) d’émission d’ondes électromagnétiques. Son volume total est inférieur à 1 centimètre cube, le module comprenant au moins une source de rayonnement d’ondes électromagnétiques connectée à au moins une antenne d’émission du rayonnement, l’antenne d’émission étant apte, lorsque le module (10) est disposé au niveau d’une surface, à émettre des ondes électromagnétiques présentant une densité surfacique de puissance d’au moins 0.5 milliwatts par centimètre carré de surface.     Figure pour l’abrégé : figure 3