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Patent FR-3036383-A1 (FR)
Title: Caisson sur chariot porteur comprenant divers compartiments, dont un isotherme, visant a transporter les produits alimentaires sans avoir recours aux sacs plastiques
Inventor: VALLET PHILIPPE PAUL MARCEL
IPC: B65D25/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à son détenteur de transporter des produits alimentaires, sans avoir à faire usage de sacs plastiques et notamment de sacs plastiques à usage unique. Il est utile pour faire ses courses sur les marchés mais peut également être employé pour d'autres usages (pique-niques...). Ce dispositif comprend : • un caisson permettant le rangement de boites en plastique alimentaire et comprenant notamment un compartiment isotherme ; • des boites en plastique alimentaire, tarées et dont les caractéristiques géométriques permettent leur rangement dans le caisson précité ; • une enveloppe en nylon ou en polyester, recouvrant les parois latérales et la paroi supérieure du caisson, et dont certaines parties s'ouvrent et se ferment, par fermeture éclair, afin de donner accès aux boites de rangement ; • un chariot porteur. Il présente les intérêts suivants : • Une capacité de rangement importante (100 et 140 litres selon la version) ; • Un rangement ordonné des différents produits dans des boites en plastique alimentaire; • Une possibilité de conserver les produits alimentaires au frais, dans un compartiment isotherme ; Enfin, en contribuant à diminuer l'usage de sacs plastiques, il répond à l'évolution législative et sociétale incitant à la consommation responsable et durable, respectueuse de notre environnement.
Patent FR-3040326-A1 (FR)
Title: Pochoir d'anatomie humaine
Inventor: HELARY MIKAEL RODOLPHE
IPC: B44C1/00
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de dessiner les éléments anatomiques du corps humain à l'aide d'un pochoir. Il s'agit d'un dispositif pour dessiner les éléments anatomiques du corps humain caractérisé en ce qu'il comporte un support (1) qui est une plaque au sein de laquelle sont reproduits (2) les divers éléments du corps humain (3). La complexité des éléments anatomiques du corps humain rend la reproduction à main levée fastidieuse. Avec ce pochoir, il est ainsi possible de dessiner aisément ces divers éléments. Le dispositif selon l'invention est destiné à dessiner les éléments anatomiques du corps humain dans un but pédagogique.
Patent FR-3044731-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage a differentiel mecanique a faible encombrement
Inventor: RIGAULT GUILLAUME
IPC: F16H48/20
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système de pilotage à différentiel mécanique à faible encombrement, permettant de palier au moins une partie des inconvénients de l'art antérieur, en proposant un système de pilotage à différentiel mécanique ayant une architecture proposant un encombrement réduit en particulier dans l'axe des roues permettant son installation dans des véhicules ayant une voie peu importante
Patent FR-3037634-A1 (FR)
Title: Support polymerique pour dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (100) de véhicule automobile comprenant au moins un module lumineux (10) et un support (20) dudit module lumineux, caractérisé en ce que le support comprend au moins un élément polymérique thermiquement conducteur.
Patent FR-3039719-A1 (FR)
Title: Ensemble d'appareillages electriques
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/12
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'appareillages électriques à rapporter dans une paroi murale (1), comportant : - deux modules (100, 200) distincts qui comprennent chacun un socle logeant des bornes électriques, l'un des socles étant équipé de moyens de fixation dans une boîte électrique (10), l'autre des socles étant équipé de moyens de fixation (230) dans une cavité (3) pratiquée dans la paroi (1), et - une barrette de connexion (300) qui comprend un socle logeant des conducteurs électriques adaptés à connecter les bornes électriques de l'un des modules avec les bornes électriques de l'autre module. Selon l'invention, une partie au moins du socle de la barrette de connexion vient de formation avec une partie au moins du socle de l'un des deux modules.
Patent FR-3041272-A1 (FR)
Title: Agent de flottation de structure thiol ether
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: C22B3/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un agent de flottation de formule (I) : A répondant à une formule choisie parmi : dans laquelle : - le groupement R représente l'atome d'hydrogène ou un radical alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C4 ; - le groupement R', identique ou différent du groupement R, représente l'atome d'hydrogène ou un radical alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C4 ; - le groupement R'', identique ou différent des groupements R et R', représente l'atome d'hydrogène ou un radical alkyle, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C4 ; - n est un nombre entier allant de 1 à 6 ; - m est un nombre entier allant de 1 à 20 ; - les groupements Y1 et Y2, indépendamment l'un de l'autre, sont choisis parmi X1 et un radical C(S)SX2, X1 étant choisi parmi l'atome d'hydrogène, un métal alcalin et un métal alcalino-terreux, et X2 étant choisi parmi un métal alcalin et un métal alcalino-terreux.
Patent FR-3042038-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de longueurs d'onde de detection pour une detection multi-gaz
Inventor: LEFEBVRE ANTHONY
IPC: G06F17/16
Filed: 2015-10-01
Abstract: Procédé d'optimisation de valeurs de n longueurs d'onde de détection d'un capteur de gaz optique apte à réaliser une détection de n gaz différents, comportant la mise en œuvre des étapes suivantes : a) calcul d'une valeur d'un déterminant d'une matrice d'absorptivité ϵ dont des coefficients sont représentatifs de l'absorptivité spectrale de chacun des n gaz aux n longueurs d'onde de détection, l'étape a) étant répétée plusieurs fois en modifiant à chaque fois au moins une des valeurs desdites n longueurs d'onde de détection et telle que les valeurs desdites n longueurs d'onde de détection soient comprises dans une gamme de valeurs pour laquelle l'absorptivité spectrale d'au moins un des n gaz est non nulle ; b) détermination des valeurs desdites n longueurs d'onde de détection pour lesquelles la valeur du déterminant de la matrice d'absorptivité ϵ correspond à la valeur maximale parmi l'ensemble des valeurs précédemment calculées.
Patent FR-3042240-A1 (FR)
Title: Roulement pour arbre de moteur
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: F16C19/52
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un roulement pour arbre de moteur (14) à combustion interne comportant au moins une bague extérieure (16) métallique et une rangée d'éléments roulants. Les inventeurs proposent qu'une surface externe (16c) de la bague extérieure (16) soit recouverte d'un matériau amortisseur de vibrations (22).
Patent FR-3042998-A1 (FR)
Title: Procede de soudage de pieces en acier inoxydable
Inventor: DOROGAN KATERYNA
IPC: B23K103/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage de pièces (1, 2) en acier inoxydable de sorte à réaliser par fusion d'un métal d'apport à la jonction desdites pièces (1, 2) un cordon de soudure (3) satisfaisant au moins un critère dimensionnel cible, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) Détermination par des moyens de traitement de données (11) d'une pluralité de vecteurs de valeurs potentiellement acceptables d'au moins un paramètre opératoire de soudage en fonction de caractéristiques physico-chimiques des pièces (1, 2) et/ou du métal d'apport ; (b) Pour chacun desdits vecteurs, calcul d'un vecteur associé de valeurs théoriques d'au moins un paramètre dimensionnel du cordon de soudure (3) en utilisant un modèle de bain de fusion ; (c) Estimation par kriegeage d'une fonction permettant d'exprimer le ou les paramètres dimensionnels du cordon de soudure (3) en fonction du ou des paramètres opératoires de soudage ; (d) Détermination de valeurs optimales du ou des paramètres opératoires de soudage pour lesquelles les valeurs estimées grâce à ladite fonction du ou des paramètres dimensionnelles du cordon de soudure (3) satisfont le ou les critères dimensionnels cibles ; (e) soudage desdites pièces (1, 2) par un dispositif de soudage (4) configuré pour appliquer lesdites valeurs optimales du ou des paramètres opératoires de soudage déterminées.
Patent FR-3042987-A1 (FR)
Title: Dispositif de granulation de poudres par atomisation cryogenique
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: G21C3/58
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (20) de granulation de poudres (P) par atomisation cryogénique, caractérisé en ce qu'il comporte : un dispositif (1) de mélange de poudres (P) par fluide cryogénique (FC), comportant au moins une enceinte de mélange (E1) des poudres (P), comportant un fluide cryogénique (FC) ; et un dispositif (10) d'atomisation d'une suspension de poudres (P) mélangées par le dispositif (1) de mélange de poudres (P) pour permettre une granulation des poudres (P), comportant des moyens de fractionnement de la suspension de poudres (P) permettant le réglage de la dimension des gouttelettes (Go) de poudres (P) à atomiser, et des moyens de réglage de l'humidité des poudres (P) mélangées et/ou de l'humidité de l'atmosphère d'atomisation.
Patent FR-3044165-A1 (FR)
Title: Realisation d'interconnexions par recourbement d'elements conducteurs sous un dispositif microelectronique tel qu'une puce
Inventor: BOREL STEPHAN
IPC: H01L23/52
Filed: 2015-11-23
Abstract: Procédé de réalisation d'un ou plusieurs éléments de connexion dépassant en face arrière (F2) d'un support et connectés respectivement à un ou plusieurs plots conducteurs disposés en face avant (F1) du support, la face avant étant opposée à la face arrière, le procédé comprenant des étapes consistant à : a) former une couche conductrice sur le support, la couche conductrice étant agencée de sorte qu'elle comporte une première portion conductrice en contact avec au moins un plot conducteur disposé sur la face avant, la première portion conductrice s'étendant sur la face avant et étant reliée à au moins une deuxième portion conductrice s'étendant contre au moins une paroi donnée du support, la paroi étant située entre la face avant et la face arrière et réalisant un angle non-nul avec la face avant du support, b) amincir le support au niveau de sa face arrière de sorte à libérer du support une extrémité (15a) de la deuxième portion conductrice, cette extrémité conductrice libre dépassant de la face arrière du support.
Patent FR-3044799-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un ensemble d'appareils consommateurs d'energie electrique, et module gestionnaire d'energie electrique
Inventor: ROUSSELLE MELAINE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-12-08
Abstract: Un procédé de gestion d'un ensemble d'appareils (21, 22, 31, 32) consommateurs d'énergie électrique permet de réduire le coût de la consommation électrique de certains des appareils, lorsque l'alimentation électrique desdits appareils peut être différée. Le procédé est particulièrement adapté pour des appareils à alimentation modulable (31, 32), et notamment lorsque l'un au moins des appareils est un véhicule électrique connecté pour recharger des batteries dudit véhicule.
Patent FR-3060100-A1 (FR)
Title: Nez eclaire pour une structure sensiblement verticale
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: F21W131/40
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un nez éclairé (1) destiné à être logé dans une structure (2). Le nez éclairé (1) comprend un élément d'éclairage (3) logeant au moins un moyen d'éclairage, cet élément d'éclairage (3) étant destiné à être au moins en vis-à-vis de la portion supérieure de la face latérale sensiblement verticale de la structure (2). Le nez comprend un profilé (4) en plastique destiné à reposer sur la portion avant de la face supérieure de la structure (2), ce profilé (4) étant prolongé, d'une part, à l'arrière du nez éclairé (1) par un élément allongé (5) présentant une hauteur moindre que le profilé (4) et, d'autre part, à l'avant du nez éclairé (1) par l'élément d'éclairage (3) destiné à être en vis-à-vis d'au moins la portion supérieure de la face latérale sensiblement verticale de la structure (2).
Patent FR-3047980-A1 (FR)
Title: Conteneur
Inventor: DEVRON OLIVIER
IPC: B65D81/38
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) qui comprend une enveloppe interne (4) en matériau thermiquement isolant positionnée dans une structure externe (2) de support, la structure externe (2) comprenant une embase (21) délimitant un volume de rangement et une partie supérieure (25) comprenant des parois (26-27) articulées entre elles, entre une position dépliée dans laquelle la partie supérieure (25) et l'embase (21) délimitent un volume intérieur permettant le déploiement de l'enveloppe interne (4) et une position repliée dans laquelle les parois (26-27) de la partie supérieure (25) sont rabattues les unes sur les autres et sont contenues dans le volume de rangement de l'embase (21), l'enveloppe interne (4) présentant des panneaux articulés entre eux entre une position dépliée dans laquelle l'enveloppe interne (4) délimite un volume fermé permettant un stockage de marchandises alimentaires et une position repliée dans laquelle les panneaux de l'enveloppe interne (4) sont rabattus les uns sur les autres à l'intérieur du volume de rangement de l'embase (21), le conteneur (1) comprenant en outre des moyens de fixation amovibles qui permettent de fixer au moins un panneau de l'enveloppe interne (4) à au moins une paroi (26-27) de la structure externe.
Patent FR-3048298-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation de cartes a puces.
Inventor: CHAILLOT MATHIAS
IPC: H01L21/66
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un système de test de cartes à puces. Il est essentiellement caractérisé par • un premier ordinateur (10) comprenant un ensemble de données de cartes à puce simulées d'un premier et d'un deuxième type, • un deuxième ordinateur (20) pour exécuter des fonctions utilisant un ensemble de données relatives au premier et au deuxième type, • un lecteur (40) d'au moins deux cartes sonde (51, 52), connecté au deuxième ordinateur et configuré pour, à détection d'une carte sonde dans l'une de ses fentes, générer un signal de réinitialisation, • au moins deux cartes sonde (51, 52), susceptibles d'être insérées dans une fente respective dudit lecteur, et • un dispositif d'interfaçage (30), connecté aux cartes sondes et au premier ordinateur, et configuré pour envoyer au lecteur, à détection du signal de réinitialisation émis par le lecteur, uniquement le premier octet d'une commande (ATR) de réponse audit signal de réinitialisation.
Patent FR-3051127-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface pour objets
Inventor: MOREAU CLEMENT
IPC: B33Y99/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de surface d'un objet, comportant les étapes suivantes : • Trempe dudit objet dans une solution comportant un acide concentré ou un mélange d'acides concentrés, et possédant un pH compris entre 0 et 2, afin d'imprégner la surface dudit objet ; • Retrait dudit objet de ladite solution acide ; • Chauffage dudit objet à une température comprise entre 140°C et 180°C, jusqu'à l'obtention de la fusion de la surface ; et • Refroidissement dudit objet. Le procédé selon la présente invention s'applique en particulier, mais de façon non exclusive, aux objets issus de techniques de fabrication additive.
Patent FR-3051407-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de capot(s) de protection des batteries
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: H01M2/04
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) électrique terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant au moins un module de stockage d'énergie électrique rechargeable (112) agencé dans une paroi périphérique (102) dudit véhicule (100), caractérisé en ce qu'il comprend en outre, pour au moins un module de stockage d'énergie électrique (112), un capot de protection (202) muni d'au moins une ouverture d'évacuation, dans une direction s'éloignant dudit véhicule, de fumée et/ou de flamme et/ou de gaz en cas d'incendie dudit module (112).
Patent FR-3052031-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit cosmetique
Inventor: LAVABLE NADINE
IPC: A45D24/22
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'applicateur pour l'application d'un produit cosmétique pour fibres kératiniques, comprend une partie de préhension 12 et une partie d'application qui est solidaire de ladite partie de préhension et qui comprend une pluralité de protubérances 14 distantes les unes par rapport aux autres et définissant entre elles au moins un espace 16 destiné à recevoir des fibres kératiniques. Au moins lesdites protubérances 14 de la partie d'application sont formées par ledit produit à appliquer se présentant sous forme solide.
Patent FR-3055988-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance d’un conducteur de vehicule, pour la commande de taches par un equipement de communication embarque temporairement.
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'assister le conducteur d'un véhicule (V) comprenant des équipements réalisant des tâches contrôlables via une interface (IH) et un écran (EA) d'affichage d'informations représentatives d'une tâche sélectionnée. Ce dispositif (DA) est installé dans un équipement de communication (EC) comprenant un écran tactile (ET), et comprend : - des moyens de contrôle propres, en cas d'activation consécutive à l'installation de l'équipement de communication (EC) dans un emplacement dédié (ED) du véhicule (V) accessible au conducteur, à déclencher l'établissement d'une communication avec l'interface (IH), et - des moyens de traitement propres, en cas d'établissement de cette communication, à déterminer des actions effectuées par des doigts du conducteur sur l'écran tactile (ET), puis à transformer chaque action déterminée en une commande de la tâche sélectionnée, et à déclencher la transmission de cette commande à l'interface (IH) via la communication.
Patent FR-3057699-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche d'oxyde, a temperature ambiante par implantation ionique, a base d'oxyde de phosphore a la surface d'un materiau semi-conducteur
Inventor: MILESI FREDERIC
IPC: H01L31/0256
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une couche d'oxyde à base d'oxyde de phosphore à la surface d'un matériau semi-conducteur comprenant : - une étape d'implantation d'atomes de phosphore à la surface d'un matériau semi-conducteur, le niveau de concentration d'atomes implantés en surface étant supérieur au niveau de solubilité du phosphore dans ledit matériau semi-conducteur ; - la mise sous atmosphère gazeuse comprenant de l'oxygène dudit matériau semi-conducteur implanté pendant une durée d'au moins 24 heures.
Patent FR-3058582-A1 (FR)
Title: Connecteur de raccordement electrique pour un compresseur d'une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H01R13/53
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un connecteur (100) entre un moteur électrique et un module de commande, comprenant une embase (1) dans laquelle sont ménagés, d'une part, des logements de réception (10a, 10b, 10c) configurés pour recevoir une cosse (4) de connexion à des terminaux (5a, 5b, 5c) du module de commande et, d'autre part, des orifices (11a, 1 lb, 1 1c) de passage desdits terminaux (5a, 5b, 5c), une droite (110) passant par lesdits orifices (11a, 11b, 11c), le connecteur (100) comprenant un capot (2) dont au moins une portion (200) est dans un prolongement des logements (10a, 10b, 10c) et une portion (210) dans laquelle sont ménagés des trous (21a, 21b, 21c) alignés sur les orifices (11a, 11b, 11c), caractérisé en ce que le connecteur (100) comprend au moins un élément diélectrique monobloc (3) aligné sur les orifices (11a, 11b, 11c) et logé entre l'embase (1) et le capot (2).
Patent FR-3060359-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques ou dermatologiques comprenant au moins une sequence d’acide amine issue de la proteine xp32
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne des compositions comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins une séquence d'acide aminé issue de la protéine XP32. Elle concerne également des utilisations et procédés cosmétiques les mettant en oeuvre.
Patent FR-3061040-A1 (FR)
Title: Enceinte principale pour une installation de transfert etanche a double porte et ensemble comprenant une enceinte annexe a l’interieur d’une enceinte principale
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: G21F5/005
Filed: 2016-12-22
Abstract: Enceinte principale (1) pour une installation de transfert étanche à double porte, l'enceinte principale (1) comprenant un fût principal (3) creux pourvu d'un fond (31), et une bride principale (4) rapportée fixement sur une extrémité supérieure (32) et ouverte du fût principal (3), ladite bride principale (4) présentant une forme générale annulaire et ayant une face périphérique intérieure (42) délimitant une ouverture d'accès à l'intérieur de l'enceinte principale (1), ladite enceinte principale (1) étant caractérisée en ce que la bride principale (4) présente un palier annulaire interne (41), en saillie de ladite face périphérique intérieure (42), propre à supporter une bride annexe (7) d'une enceinte annexe (2) disposée à l'intérieur de l'enceinte principale (1). La présente invention trouve une application dans le domaine du transfert de matière solide du type déchet radioactif
Patent FR-3064288-A1 (FR)
Title: Structure porteuse bois-beton
Inventor: BLOUET CLAUDE
IPC: E04B1/76
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse telle un mur (11) bois/béton (22) caractérisée en ce qu'elle comprend une ossature bois (17) avec des montants et sablière associée avec un panneau composite (14) isolant de chaque côté des montants formant ainsi un coffrage (6) à remplir de béton (12), formant ainsi une isolation par l'extérieur (8) et l'intérieur (9) ; lesdits montants (18) étant traversés de vis (13) ou des tirefonds à têtes larges (15) et de filetages épais pour une bonne adhérence dans le béton ; lesdits vis ou tirefonds étant placés à l'horizontale côte à côte et inversés ; les vis (13) ou tirefonds servent de connecteurs (19) lors de la prise du béton empêchant le mouvement relatif des blocs de béton se trouvant dans les intervalles, et assurant ainsi le contreventement et la stabilité mur.
Patent FR-3067469-A1 (FR)
Title: Systeme de sonde de mesure de pression parietale
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: G01P5/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: Système de sonde de mesure de pression pariétale comprenant : - une embase (1) destinée à être fixée sur la carlingue d un aéronef ; - une chambre (2a) de collecte de pression ; - une prise (9) de pression pariétale ménagée à travers l embase (1), raccordée à la chambre (2a) de collecte de pression, et emplie d un matériau (10) poreux à l air permettant de prélever la pression et empêchant toute obturation par un corps étranger ; - un dispositif de réchauffage (3) de l air de la chambre (2a) de collecte de pression, de la partie poreuse (10) et de l embase (1) ; - un capteur (5) de mesure de pression ; et - une sortie pneumatique (6) reliant la chambre (2a) de collecte de pression au capteur (5) de mesure de pression.
Patent FR-3063736-A1 (FR)
Title: Microfibre cellulaire creuse et procede de fabrication d'une telle microfibre cellulaire creuse
Inventor: ANDRIQUE LAETITIA
IPC: C12Q1/02
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne une microfibre cellulaire creuse comprenant successivement, organisées autour d'une lumière au moins une couche de cellules endothéliales, au moins une couche de cellules musculaires lisses, une couche de matrice extracellulaire, et optionnellement une couche externe en hydrogel. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle microfibre cellulaire creuse.