baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101823-A1 (FR)
Title: Procede de freinage dissipatif et recuperatif d'un vehicule a moteur
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16D61/00
Filed: 2019-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de freinage pour un véhicule (1) doté, d’une chaîne (3) de traction comprenant une machine (8) électrique apte à entraîner les roues (2) et à leurs appliquer un couple de freinage, un système (15) de freinage hydraulique apte à appliquer un couple de freinage aux roues (2), et une pédale (20) de frein pour engendrer un couple de freinage lorsqu'elle est actionnée, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes :- envoi d’une consigne de freinage (CF) par actionnement de la pédale (20) de frein, - vérification d’au moins un paramètre de rodage déterminé (X) par comparaison avec une valeur seuil (X0)- application d’une loi de commande de freinage mixte (LFM) ou d’une loi de commande de freinage dissipatif (LFD), selon que le paramètre de rodage déterminé (X) est supérieur ou inférieur à la valeur seuil (X0).     Figure 1
Patent FR-3105233-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une résine phénolique de type résol à teneur en formaldéhyde réduite
Inventor: BRANDT DAMIEN
IPC: C08G8/24
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention a trait à un procédé de préparation d’une résine phénolique de type résol comprenant les étapes suivantes :     a) une étape de condensation du phénol et du formaldéhyde, en milieu basique, le formaldéhyde étant en excès molaire par rapport au phénol, à une température de condensation d’au moins 50°C jusqu’à ce que le taux de conversion du phénol soit de 50 à 80%, moyennant quoi il résulte une résine phénolique de type résol comprenant du formaldéhyde libre ;     b) une étape de mesure de la teneur en formaldéhyde libre de la résine phénolique obtenue en a) ;     c) une étape de diminution de la teneur en formaldéhyde libre de la résine phénolique obtenue en a) par mise en contact de celle-ci avec un composé aminophénolique en quantité excédentaire par rapport au formaldéhyde libre et à une température inférieure à la température de condensation de l’étape a).
Patent FR-3106317-A1 (FR)
Title: Methode de limitation de la vitesse de progression d'un vehicule automobile, par application d'au moins un critere de securisation du vehicule.
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/10
Filed: 2020-01-19
Abstract: Méthode de limitation de la vitesse de progression d'un véhicule automobile, par application d'au moins un critère de sécurisation du véhicule.     Selon la méthode de l'invention, la puissance motrice effective (PM2) d'un véhicule automobile qui est transmise à un train avant (4a) et/ou un train arrière (4b) du véhicule, est limitée par rapport à une puissance motrice (PM1) requise (R1) par le conducteur du véhicule. La puissance motrice effective (PM2) est calculée par application d'un premier critère (C1) relatif aux ressources en énergie électrique du véhicule (1) fournie par au moins une réserve d'énergie électrique, et/ou d'un deuxième critère (C2) relatif à la capacité de freinage du véhicule par un système de freinage de l'entraînement du train avant (4a) et/ou du train arrière (4b).     Figure 2
Patent FR-3109522-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion et de transfert entre des cellules à atmosphère contrôlée, procédé de mise en œuvre et installation à atmosphère contrôlée correspondants
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: B65D81/18
Filed: 2020-04-23
Abstract: Cet ensemble comprend un premier organe de connexion et de transfert (10), comprenant un premier joint (20) et un second joint (40), ainsi qu’une première fermeture, notamment à glissière (120), recouvrant au moins une partie des premier et second joints accolés, un second organe de connexion et de transfert (11), comprenant un troisième joint (60) et un quatrième joint (80), une seconde fermeture, notamment à glissière (160), recouvrant au moins une partie des troisième et quatrième joints accolés, une troisième fermeture, notamment à glissière, dite séparable (140) recouvrant la totalité des premier et troisième joints (20,60) accolés, ainsi qu’une quatrième fermeture, notamment à glissière, dite séparable (180) recouvrant la totalité des second et quatrième joints (40, 80) accolés.     Ces différentes fermetures possèdent chacune une position de fermeture dans laquelle elles maintiennent en contact les faces en regard des joints qu’elles relient, ainsi qu’une position d’ouverture dans laquelle elles permettent la formation d’un passage entre ces faces, ce qui permet un transfert entre ces cellules, mais également une connexion mécanique entre celles-ci, notamment de type étanche afin de mutualiser les volumes intérieurs des cellules tout en garantissant le confinement de la contamination.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111004-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un locuteur
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: G10L17/24
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un locuteur particulier parmi un ensemble de locuteurs, au moyen d’un calculateur qui comporte une mémoire informatique dans laquelle sont enregistrées des signatures vocales chacune associée à un des locuteurs dudit ensemble, le procédé comprenant des étapes de :    - acquisition d’un signal vocal (S41) émis par le locuteur particulier,    - élaboration d’une nouvelle signature vocale en fonction dudit signal vocal,    - comparaison de ladite nouvelle signature vocale avec au moins une des signatures vocales enregistrées dans la mémoire informatique, et    - identification du locuteur particulier en fonction du résultat de ladite comparaison.         Selon l’invention, il est prévu, avant l’étape d’élaboration, une étape de génération d’un signal complet (S4) qui comprend ledit signal vocal et au moins un signal d’extension (S31, S32) prédéterminé, et il est prévu qu’à l’étape d’élaboration, la nouvelle signature vocale soit élaborée en fonction également de chaque signal d’extension.     Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3111969-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour véhicule automobile.
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28D9/00
Filed: 2020-06-24
Abstract: Titre : Echangeur thermique pour véhicule automobile.              L'invention concerne un échangeur thermique (100) pour véhicule automobile, comprenant au moins un faisceau d’échange de chaleur constitué d’une pluralité de plaques de circulation (5, 5a, 5', 5"), une ouverture (52) d'au moins une plaque (5, 5a) délimitant au moins en partie un premier collecteur d’entrée (1) est définie par une première section (520) et une ouverture (52') d’une deuxième plaque (5') délimitant au moins en partie le premier collecteur d’entrée (1) est définie par une deuxième section (521), différente de la première section (520).
Patent FR-3107268-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépôt d’un revêtement sur une fibre continue
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C16/54
Filed: 2020-07-03
Abstract: Procédé et dispositif de dépôt d’un revêtement sur une fibre continue L’invention concerne un procédé de dépôt d’un revêtement sur une fibre continue (150) en carbone ou en carbure de silicium à partir d’un précurseur du revêtement (140), le procédé comprenant au moins le chauffage d’un segment (151) de la fibre en présence du précurseur du revêtement dans un champ micro-ondes de façon à porter la surface du segment à une température permettant la formation du revêtement sur le segment à partir du précurseur du revêtement. L’invention vise aussi un dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112906-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: AL EIT MOUSTAFA
IPC: H02K3/04
Filed: 2020-07-23
Abstract: Machine électrique tournante 
    Machine électrique tournante comportant : - un stator comportant des dents, des encoches entre les dents, des conducteurs électriques logés dans les encoches, lesquels forment un bobinage fractionnaire ou entier, et - un rotor comportant une masse rotorique et des aimants permanents insérés dans celle-ci, la masse rotorique étant composée d’une pluralité de paquets disposés consécutivement le long d’un axe de rotation du rotor, qui sont décalés angulairement autour de l’axe de rotation du rotor d’un angle élémentaire δ, avec δ compris dans l’un des deux intervalles suivant : bobinage fractionnaire : (360/(pn(he+2k)) ≤ δ ≤ (360/(pn(he-2k)) ou bobinage entier : (360/(pn(he+[2k+1]))) ≤ δ ≤ (360/(pn(he-[2k+1])) avec p le nombre de paires de pôles du rotor, n le nombre de paquets consécutifs décalés dans un même sens autour de l’axe de rotation, he = Ns/p, avec Ns le nombre d’encoches, et k égal à 0, 1 ou 2. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113544-A1 (FR)
Title: Borne de connexion auto-dénudante d’un conducteur électrique isolé
Inventor: GERARD GABRIEL
IPC: H01R4/2433
Filed: 2020-08-20
Abstract: Borne de connexion auto-dénudante d’un conducteur électrique isolé
    L’invention concerne une borne de connexion (10) auto-dénudante comprenant :
    un boîtier (20) pourvu d’au moins un logement de réception (22) pour recevoir un conducteur électrique isolé (C) comportant un élément conducteur revêtu d’un revêtement isolant, au moins un premier élément de contact (40) agencé pour venir au contact avec ledit élément conducteur comportant au moins une zone de contact (42a, 42b) comportant au moins un organe de coupe apte à inciser ledit revêtement isolant du conducteur électrique isolé (C) reçu dans le logement de réception (22),un levier (80) monté pivotant sur le boîtier (20),
    le premier élément de contact (40) étant agencé dans le boîtier (20), caractérisée en ce que :
    le premier élément de contact (40) est mobile en translation dans le boîtier (20) entre une position d’insertion du conducteur (PI) et une position de contact et
    le levier (80) est agencé et configuré pour déplacer le premier élément de contact (40) de la position d’insertion du conducteur (PI) vers la position de contact suite à un mouvement de rotation du levier (80).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115504-A1 (FR)
Title: Appui-tete sonorise et siege associe
Inventor: GUADAGNIN LÉO
IPC: H04R5/02
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention concerne un appui-tête sonorisé comportant :- au moins un haut-parleur de grave (20) associé à une partie arrière ouverte (31), comportant une grille (34) et/ou une mousse arrière (33), à cellules ouvertes ou semi-ouvertes, présentant une densité comprise entre 8 et 60 kg/m3, de sorte que ledit au moins un haut-parleur de grave (20) soit bidirectionnel ; et    -   au moins un haut-parleur médium/aigu (21), associé à une partie arrière fermée comportant une paroi pleine et/ou une mousse à cellules fermées de sorte que ledit au moins un haut-parleur médium/aigu (21) soit monodirectionnel.  Figure pour abrégé : Fig 11
Patent FR-3115621-A1 (FR)
Title: Elément sécurisé
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-10-27
Abstract: Elément sécurisé La présente description concerne un élément sécurisé et un procédé de communication, adaptés à mettre en oeuvre au moins une première application (231, 232, 233), et comprenant un circuit adapté à : enregistrer des informations de routage et une liste et des paramètres de protocoles de communication compatibles avec ladite première application (231, 232, 233) ; vérifier la compatibilité d'un premier protocole de communication utilisé par des premiers messages destinés à ladite première application (231, 232, 233) avec les protocoles de ladite liste ; convertir lesdits premiers messages en des deuxièmes messages utilisant un deuxième protocole de communication si le premier protocole n'est pas compatible avec au moins un des protocoles de ladite liste ; et aiguiller lesdits deuxièmes messages vers ladite première application en utilisant les informations de routage de ladite première application (231, 232, 233).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118544-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique
Inventor: HENRI GONZAGUE
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-12-24
Abstract: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique (10) comprenant un organe de consommation d’énergie électrique (14), un organe de production d’énergie électrique (16, 18) et un organe de stockage d’énergie électrique (19), le procédé comprenant les phase de :       extraction de valeurs de paramètres d’un modèle source, la phase d’extraction étant mise en œuvre par ordinateur,   initialisation de paramètres d’un modèle cible avec les valeurs de paramètres extraites du modèle source pour obtenir un modèle cible initialisé, la phase d’initialisation étant mise en œuvre par ordinateur, et optimisation, en fonction d’un domaine cible et d’un ensemble cible de tâches, des paramètres du modèle cible initialisé pour obtenir un modèle cible entraîné pour le contrôle d’un micro-réseau cible, la phase d’optimisation étant mise en œuvre par ordinateur.       Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3119078-A1 (FR)
Title: Collier de lithotherapie pour animal de compagnie
Inventor: AGUILA STÉPHANIE
IPC: A01K27/00
Filed: 2021-01-27
Abstract: Cet élément thérapeutique de lithothérapie comprenant un cabochon de pierre (10,20) fixé sur un clip de montage (14,24), le clip de montage (14,24) ayant une goupille saillante (15,25) située sous le cabochon de pierre (10,20), l’élément thérapeutique de lithothérapie interchangeable comportant une douille annulaire de montage amovible (28) ayant un trou principal (19,29) adapté pour coopérer avec la goupille saillante (15,25) pour rendre amovible le montage du clip de montage (14,24) sur la douille annulaire (28), et une pluralité de trous (27) traversant la douille de montage annulaire (28), les trous (27) étant adaptés pour permettre le montage inamovible de ladite douille de montage (28) sur la lanière (3) grâce à au moins deux cordons (26) traversant d’une part des trous de la pluralité de trous (27) et d’autre part des perçages (4) traversant la lanière (3).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3121255-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de signalement d’une manœuvre de marche arrière d’un véhicule autonome.
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de signalement d’une manœuvre de marche arrière d’un véhicule autonome (201), dit égo véhicule, circulant sur une première voie (202) pour prévenir un véhicule (208) circulant sur une deuxième voie (207), ledit égo véhicule (201) n’étant pas visible par ledit véhicule (208) et ledit égo véhicule (201) se dirigeant sur ladite deuxième voie (207) devant ledit véhicule (208), ledit procédé étant mis en œuvre par un système d’aide à la conduite du dit égo véhicule et comportant les étapes de :      Détection d’une impossibilité de continuer à circuler en marche avant ;  Détermination d’une trajectoire (205) en marche arrière ;   Détermination d’un signal ;  Communication du signal ;  Déplacement en marche arrière dudit égo véhicule (201).      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121758-A1 (FR)
Title: Télescope bi-spectral catadioptrique
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B23/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Ce télescope (2) comprend un miroir convexe (7), un miroir concave (6) perforé en son centre, une lentille séparatrice (9), et deux capteurs (12 ; 13) de rayonnement électromagnétique, le miroir concave (6) et le miroir convexe (7) étant configurés pour réfléchir une première et une seconde bande de rayonnement électromagnétique, la lentille séparatrice (9) étant configurée pour séparer lesdites deux bandes de rayonnement électromagnétique (15 ; 17) vers deux voies optiques (4 ; 5) en réfléchissant la première bande de rayonnement électromagnétique (15) et en transmettant la seconde bande de rayonnement électromagnétique (17), les deux capteurs (12 ; 13) de rayonnement électromagnétiques étant placés de part et d’autre de la lentille séparatrice (9).
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125694-A1 (FR)
Title: Procédé de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue
Inventor: BLANC NICOLAS
IPC: G16H50/20
Filed: 2021-07-30
Abstract: Procédé de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue. 
    L'invention concerne un procédé (100) de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue, via un réseau (N), grâce un système (200) comprenant : une borne (201) permettant l'acquisition (101) de données entrées par un patient dans la borne (201) ; une première machine ophtalmologique (202), connectée à la borne (201) et commandée par un ordinateur dit ordinateur d'examen de vue (206), permettant de réaliser un examen de vue du patient. Le système (200) comprend également un ordinateur de consultation ophtalmologique (207) connecté à la borne (201) permettant de réaliser une consultation ophtalmologique, après réception des résultats de l'examen de vue. Un compte rendu et d’autres éventuels documents médicaux de la consultation ophtalmologique fournis au patient via un dispositif de restitution (204). 
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126897-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du soudage par friction d’un assemblage d’au moins deux pièces réalisées en alliage à base de nickel et de chrome durci par précipitation de phase γ’’ assemblées par soudage par friction
Inventor: VALADON STÉPHANE
IPC: B23K20/12
Filed: 2021-09-10
Abstract: Procédé d’optimisation du soudage par friction d’un assemblage d’au moins deux pièces réalisées en alliage à base de nickel et de chrome durci par précipitation de phase γ’’ assemblées par soudage par friction.  Le procédé comprend, préalablement à une étape de soudage par friction des deux pièces (12, 14) de manière à former l’assemblage (10), une étape de traitement thermique de mise en solution desdites pièces de sorte à obtenir lesdites pièces dans un état recuit, et une étape de surfaçage de chacune desdites pièces au cours de laquelle chaque pièce est surfacée de sorte à présenter une rugosité moyenne arithmétique (Ra) supérieure à 3,2 µm.  Ces étapes de traitement thermique et de surfaçage permettent d’optimiser l’étape de soudage par friction, notamment au cours de la phase initiale de friction, en limitant les contraintes thermiques et mécaniques exercées sur lesdites pièces au cours de l’étape de soudage par friction.  Figure 3
Patent FR-3127041-A1 (FR)
Title: Capteur et procédé pour la mesure de concentrations gazeuses dans un mélange gazeux.
Inventor: BELLET CATHERINE
IPC: G06T1/00
Filed: 2021-09-14
Abstract: Procédé (100) pour la mesure d’une concentration d’au moins un gaz dans un mélange gazeux en utilisant un dispositif (10) comprenant un tube à décharge (1), configuré pour recevoir le mélange gazeux et pour produire une décharge électrique, une pompe (5), configurée pour obtenir la pression déterminée dans le tube à décharge (1), un capteur d’image (2) configuré pour acquérir une image multi-spectrale comprenant un nombre K d’images mono-spectrales du tube à décharge (1) pendant la décharge électrique, le nombre K étant supérieur ou égal à 3, une unité de pilotage et de traitement configurée pour piloter le fonctionnement du dispositif (10) et pour traiter l’image acquise par le capteur d’image (2) et déterminer une concentration de l’au moins un gaz dans le mélange de gaz à partir d’une partie de l’image du tube à décharge (1).  Figure 1
Patent FR-3126305-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses
Inventor: WU SHAN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2021-10-08
Abstract: Composition pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses
    La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses, comprenant :
    (i) au moins un agent structurant choisi parmi les acides gras saturés en C14-C22 ;
    (ii) au moins un agent gélifiant hydrophile capable de gonfler dans l’eau pour former un microgel sous la forme de particules ayant une taille de 50 à 400 µm ; et
    (iii) au moins un tensioactif.
    La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin et/ou de maquillage de matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur la peau.
    Figure pour l’abrégé : Figure  1
Patent FR-3129276-A1 (FR)
Title: Matelas a ressorts
Inventor: RIVIERE JULIETTE
IPC: A47C27/05
Filed: 2021-11-19
Abstract: Matelas de literie comprenant une suspension à ressorts (1) définissant un plan de couchage et une parure (109, 111) sur chaque face et sur les tranches. Le matelas comprend de plus une toile (120, 121, 122, 123) refermée autour de la suspension et maintenant ladite suspension en compression parallèlement audit plan de couchage, la parure (109, 111) étant placée à l’extérieur de la toile (120, 121, 122, 123). L’invention concerne aussi le procédé de fabrication.  Figure d’abrégé : 4B
Patent FR-3129414-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’un réservoir de chasse d’eau
Inventor: RABESAOTRA PAUL
IPC: F16K31/34
Filed: 2021-11-22
Abstract: Titre : Dispositif de remplissage d’un réservoir de chasse d’eau L’invention concerne un dispositif (1) de remplissage destiné à être installé dans un réservoir (2) de toilettes, le dispositif (1) comprenant un robinet (3) comprenant :- un corps principal (31),- une extrémité de raccordement (32),le corps principal (31) étant télescopique et comprenant une première partie (311) et une deuxième partie (312) mobiles en hauteur l’une par rapport à l’autre, caractérisé en ce qu’un joint d’étanchéité annulaire est porté par la deuxième partie (312), et en ce que la première partie (311) présente une portion lisse conçue en diamètre pour assurer une liaison étanche avec le joint d’étanchéité annulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130047-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour commander un système utilisant un réseau neuronal artificiel sur la base d'un apprentissage en continu
Inventor: SOLINAS MIGUEL-ANGEL
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-12-08
Abstract: Procédé et dispositif pour commander un système utilisant un réseau neuronal artificiel sur la base d'un apprentissage en continu La présente description concerne un système de commande comprenant :   - un dispositif informatique (301) mettant en œuvre au moins un premier réseau neuronal artificiel (Net_1) ;   - un ou plusieurs capteurs (320) configurés pour capturer des échantillons de données d'entrée ; et   - un ou plusieurs actionneurs (322) ;   dans lequel le dispositif informatique (301) est configuré pour :   générer au moins un échantillon de pseudo-données par :   a) l'échantillonnage itératif d'un des échantillons de données d'entrée vers une des frontières de décision pour générer un ou plusieurs échantillons de données de base modifiés ; et b) la sélection d'un ou de plusieurs des échantillons de données de base modifiés pour former l'échantillon de pseudo-données.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131101-A1 (FR)
Title: Faisceau électrochimique, élément de batterie et procédés de fabrication associés
Inventor: RIGOBERT GéRARD
IPC: H01M50/547
Filed: 2021-12-22
Abstract: Faisceau électrochimique, élément de batterie et procédés de fabrication associés L’invention concerne un faisceau électrochimique (12) comprenant une pluralité d’empilements (20) comportant chacun une électrode de première polarité (24), une électrode de deuxième polarité (26), un premier séparateur (28) et un deuxième séparateur (29). Chaque électrode de première polarité (24) comprend une languette de connexion électrique (34).  Le faisceau électrochimique (12) comprend un premier dispositif de séparation (22) métallique interposé entre chaque paire de languettes de connexion électrique (34) adjacentes. Le premier dispositif de séparation (22) est fixé à au moins une desdites languettes de connexion électrique (34).  Le premier dispositif de séparation (22) s’étend, entre chaque paire de languettes de connexion électrique (34) adjacentes, entre un bord inférieur (68) et un bord supérieur (70).  Les bord supérieurs (70) du premier dispositif de séparation (22) affleurent sensiblement au niveau des bords supérieurs (54) des languettes de connexion électrique (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 4