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Patent FR-3122962-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’informations de signalisation, procédé de réception, station de base, terminal et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04W72/08
Filed: 2021-05-12
Abstract: Procédé de transmission d’informations de signalisation, procédé de réception, station de base, terminal et programme d’ordinateur correspondants.  L’invention concerne un procédé de transmission d’informations de signalisation d’une station de base vers au moins deux terminaux attachés à ladite station de base.  Selon l’invention, un tel procédé comprend la transmission (22) d’au moins deux canaux physiques de contrôle unicast destinés chacun à l’un desdits au moins deux terminaux, chaque canal physique de contrôle unicast portant un message de contrôle unicast portant des paramètres de transmission destinés à être utilisés pour la transmission d’un message de contrôle multicast, et chaque canal physique de contrôle unicast étant codé à l’aide d’un identifiant temporaire de réseau identifiant de façon unique le terminal auquel il est destiné,  ledit message de contrôle multicast portant au moins deux jeux de paramètres de transmission destinés à être utilisés pour la transmission (23) de données utiles vers lesdits au moins deux terminaux respectivement.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113267-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace avec une unité de déflecteurs munis d’un élément chauffant
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/38
Filed: 2021-08-03
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d’essuie-glace avec une unité de déflecteurs munis d’un élément chauffant Dispositif de balai d’essuie-glace (12) comportant une unité de déflecteurs (38) munie d’au moins un élément déflecteur (40).  L’unité de déflecteurs (38) comporte un élément chauffant (42) installé de façon à s’appliquer pratiquement à plat contre au moins un élément de déflecteur (40).  Figure 4
Patent FR-3126275-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une fonction controleur par un equipement d’un reseau d’acheminement
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: H04W88/12
Filed: 2021-08-23
Abstract: Procédé de gestion d’une fonction contrôleur d’un équipement investigateur appartenant à un réseau d’acheminement, le réseau d’acheminement comportant une pluralité d’équipements gérant un réseau sans fil unifié. Chaque équipement dont la fonction contrôleur est active assure un rôle de contrôleur. L’équipement investigateur peut activer et désactiver la fonction contrôleur sans nécessiter de redémarrage. Le procédé comporte :  - enregistrer (201) un âge de l’équipement investigateur correspondant à une durée depuis laquelle ledit équipement assure le rôle de contrôleur,  - diffuser (201) une requête de découverte,  - déterminer (205) qu’un équipement répondant assure le rôle de contrôleur selon une information représentative du rôle de contrôleur présente dans la réponse de l’équipement répondant,  - lorsque la fonction contrôleur de l’équipement investigateur est active, obtenir (207) l’âge de l’équipement répondant, et désactiver (208) la fonction contrôleur de l’équipement investigateur si l’âge de l’équipement investigateur est inférieur à l’âge de l’équipement répondant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126928-A1 (FR)
Title: Système de chargement électrique de véhicule
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: H01R24/28
Filed: 2021-09-14
Abstract: Titre de l’invention : Système de chargement électrique de véhicule La présente invention concerne un système de chargement électrique (1) d’un véhicule (2) destiné à recevoir au moins un organe de chargement électrique, comprenant au moins une prise (4), un support de prise (3) destiné à être rendu solidaire du véhicule (2) et un actionneur (5) comprenant un doigt de verrouillage (550) destiné à verrouiller l’organe de chargement électrique par rapport à la prise (4). Selon l’invention, le système de chargement électrique (1) comprend au moins un guide (6) apte à recevoir un bras d’actionnement destiné à déverrouiller le doigt de verrouillage (550).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128633-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un tensioactif amphotère ou zwittérionique.
Inventor: SABBAGH ANNE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-10-29
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un tensioactif amphotère ou zwittérionique L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration d’oxydation choisie parmi la 2-γ-hydroxypropyl-para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur de coloration d’oxydation choisi parmi (i) le 2-amino-4-hydroxyethylaminoanisole de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et (ii) le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3128701-A1 (FR)
Title: Capot d'amorçage pour dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/40
Filed: 2021-11-04
Abstract: Capot d'amorçage (10) destiné à recouvrir dans une position de fermeture une tête de distribution (4) d’un dispositif de distribution de produit fluide, ladite tête de distribution (4) comprenant une paroi d’extrémité axiale pourvue d'un orifice de distribution (6), ledit capot d'amorçage (10) comprenant des moyens de piégeage de fluide (20; 30) pour, en position de fermeture, recevoir et retenir du fluide distribué à travers ledit orifice de distribution (6) lors d'actionnements d'amorçage dudit dispositif de distribution.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3130541-A1 (FR)
Title: Dispositif d’épilation à lumière intense pulsée
Inventor: GRUOT THOMAS
IPC: A61B18/20
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’épilation, comprenant un applicateur muni d’une fenêtre d’émission de lumière intense pulsée, caractérisé en ce qu’il comprend en outre : au moins une diode laser (2) pour une émission d’une onde lumineuse monochromatique (7-2) s’étendant dans une gamme spectrale comprise entre 1 et 10 nm, dans un spectre visible et/ou infrarouge ; et au moins une diode électroluminescente (1) pour une émission d’une onde lumineuse polychromatique (7-1), simultanément à l’onde lumineuse monochromatique (7-2) émise par la diode laser (2), ladite onde lumineuse polychromatique (7-1) s’étendant dans une gamme spectrale comprise entre 10 et 800 nm, dans un spectre ultra-violet et/ou visible et/ou infrarouge.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131557-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de récipients et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B29C49/78
Filed: 2021-12-30
Abstract: Titre : Procédé de fabrication de récipients et installation pour sa mise en œuvre La présente invention concerne un procédé de fabrication de récipients (1) à partir de préformes (2), lesdits récipients (1) pouvant présenter différents formats (3), chaque format (3) de récipient (1) présentant au moins trois sections (8) le long de la hauteur (9) du récipient (1), procédé comprenant au moins les étapes suivantes de : - conditionnement thermique d’une préforme (2) en un matériau thermoplastique, ledit conditionnement thermique étant réalisé par au moins une unité de chauffe (4) comprenant au moins un module de chauffe (41), ledit module de chauffe (41) comprenant plusieurs moyens de chauffe (410) positionnés les uns au-dessus des autres ;- moulage par soufflage ou étirage-soufflage du récipient (1) au moyen d’une unité de formage (5) de récipients (1) ;ledit procédé est caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’étalonnage pour au moins un des formats (3) de récipient (1) comprenant la succession d’actions suivantes : - fourniture d’un échantillon de préforme (2) pour ledit format (3) ;- apposition sur ledit échantillon de au moins deux repères (7) répartis le long de la hauteur dudit échantillon, chacun des au moins deux repères (7) étant associé à au moins un moyen de chauffe (410) ;- conditionnement thermique dudit échantillon et soufflage dudit échantillon pour obtenir un récipient (1) selon ledit format (3),- relevé de la position des repères (7) sur ledit récipient (1) obtenu ; - attribution de chacun des moyens de chauffe (410) à au moins une des trois sections (8), en fonction de la position des repères (7) sur ledit récipient (1) obtenu.  L'invention concerne également une installation mettant en œuvre le procédé de fabrication.   Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3132985-A1 (FR)
Title: Clip pour l’assemblage de modules batterie
Inventor: PASQUIER ERIC
IPC: H01M50/262
Filed: 2022-02-18
Abstract: Une pièce de liaison (1) pour assembler deux modules batterie (2-1, 2-2), ladite pièce de liaison comprenant :- une première portion (3) apte à s’insérer dans une encoche (4-1) d’un premier élément de maintien (5-1) d’une première pluralité d’éléments électrochimiques (6-1) faisant partie d’un premier module batterie (2-1) et - une seconde portion (7) apte à s’insérer dans une encoche (4-2) d’un second élément de maintien (5-2) d’une seconde pluralité d’éléments électrochimiques (6-2) faisant partie d’un second module batterie (2-2), la première portion et la seconde portion présentant des dimensions différentes, de sorte que la première portion n’est pas adaptée à s’insérer dans l’encoche du second élément de maintien et/ou la seconde portion n’est pas adaptée à s’insérer dans l’encoche du premier élément de maintien, - un moyen (8) pour empêcher le retrait de la pièce de liaison après son insertion dans une encoche de l’un des deux éléments de maintien.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132856-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre l’empoussièrement d’un appareil pour marquer à l’aide d’un faisceau laser, des récipients chauds en verre
Inventor: PINTO ANTONIO
IPC: B08B7/02
Filed: 2022-02-21
Abstract: Dispositif de protection contre l’empoussièrement d’un appareil pour marquer à l’aide d’un faisceau laser, des récipients chauds en verre L’invention concerne un dispositif de protection (3) contre l’empoussièrement d’un appareil (1) pour marquer des récipients chauds en verre à l’aide d’un faisceau laser (F), le dispositif comportant :  - une chambre en surpression (15) configurée pour s’étendre à partir d’une vitre de protection (13) pour se terminer par une paroi de sortie (17) s’étendant en vis-à-vis et à distance de la vitre de protection et dans laquelle est aménagée une ouverture (17a) de passage pour le faisceau laser,  - une structure de production (25) d’un flux d’air, reliée à un circuit (26) d’alimentation en air comprimé pour générer un flux d’air de forme conique (A) et convergeant en direction de l’ouverture (17a) et acheminé à partir de la vitre de protection (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3133943-A1 (FR)
Title: Interrupteur électrique comprenant une carte électronique et un poussoir
Inventor: DEVILLERS CÉDRIC
IPC: H01H3/12
Filed: 2022-03-24
Abstract: Interrupteur électrique (10) comprenant une carte électronique (23) et un poussoir (12) pour appui manuel, la carte électronique (23) s’étendant parallèlement au poussoir (12) avec des composants électriques sur une face arrière de la carte électronique (23), la face avant de la carte électronique (23) portant un commutateur (25) placé pour être actionné par le poussoir (12). Le poussoir (12) est formé intégralement avec d’une part une lèvre d'étanchéité s’appuyant sur la face avant de la carte électronique (23) autour du commutateur (25), et d’autre part des crochets retenant la carte contre ladite lèvre d’étanchéité.  Figure d’abrégé : 6A
Patent FR-3134525-A1 (FR)
Title: Procédé d’irrigation au moyen d’une mousse d’un substrat poreux et ses utilisations
Inventor: DURUPT NICOLAS
IPC: B05D7/22
Filed: 2022-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour irriguer un substrat poreux comprenant les étapes consistant à préparer une mousse consistant en une dispersion de bulles d’air dans une solution aqueuse moussante, ladite mousse comprenant une fraction liquide inférieure ou égale à 15% en volume, à répandre, sur la surface du substrat poreux, une couche de la mousse ainsi préparée, l’épaisseur de la couche étant supérieure à 5 cm, puis à maintenir l’ensemble pendant un temps suffisant pour qu’au moins une partie du liquide contenu dans la mousse s’infiltre dans le substrat poreux. La présente invention concerne également l’utilisation de ce procédé pour récupérer un élément d’intérêt contenu dans un substrat poreux et une mousse aqueuse particulière.
Patent FR-3135280-A1 (FR)
Title: Verres métalliques en alliage Zr-Cu-Al
Inventor: Lenain Alexis
IPC: C22C45/10
Filed: 2022-05-05
Abstract: L’invention a pour objet un verre métallique formé d’un alliage comprenant les éléments : Zr de 45 à 68 % atomique, préférentiellement de 48 à 65% atomique, et Cu inférieur 25 % atomique, préférentiellement inférieur à 24 % atomique ; et Al compris entre 9 et 12 % atomique, préférentiellement de 9 à 11% atomique ; et Ti de 0,5 à 10 % atomique, préférentiellement de 2 à 8 % atomique ; et Nb de 0,1 à 6 % atomique, préférentiellement de 0,5 à 4 % atomique, plus préférentiellement de 1,5 à 3 % atomique ; et autres éléments au plus 0,1 % en poids chacun et au plus 0,5 % en poids au total ; et la somme totale desdits éléments précédents étant égal à 100% en poids au total ; et la somme Zr + Nb + Ti est comprise entre 64 et 69 % atomique, préférentiellement de 65 à 68 % atomique. L’invention se rapporte également à une pièce en verre métallique et à son procédé de fabrication.
Patent FR-3124173-A1 (FR)
Title: rÉcipient avec tamis Élastique
Inventor: HORI YUMIKO
IPC: A45D33/02
Filed: 2022-06-16
Abstract: La présente invention concerne un récipient (1) avec un tamis élastique (32) qui a un corps de récipient avec une ouverture à l’intérieur de celui-ci pour l'extraction du contenu ; un couvercle externe (2) qui scelle l’ouverture, lié de manière amovible au corps de récipient ; un tamis (32) composé d'un matériau à mailles élastique disposé de manière à couvrir l'ouverture ; et un mécanisme d'ajustement de mailles pour ajuster une taille des mailles du tamis. Le mécanisme d’ajustement de mailles inclut un élément mobile (5) et un élément fixe (42b). Avec une direction normale par rapport au plan dans lequel le tamis est étiré en tant que direction verticale, l'élément mobile a une portion qui vient au contact en une forme annulaire avec le bord périphérique de la surface de dessus du tamis et rend la portion déplaçable dans la direction verticale par rapport à l'ouverture. L’élément fixe est fixé à l’ouverture tout en fixant une position verticale de l'élément mobile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138071-A1 (FR)
Title: Prise d’air pour véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60K11/08
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention concerne une prise d’air pour véhicule automobile.  Une prise d’air selon l’invention comprend un conduit (2) s’étendant entre une ouverture amont (4) et une ouverture aval (6), un châssis (8) rigide délimitant l’ouverture amont (4) et l’ouverture aval (6). Le châssis (8) délimite également deux bords latéraux (12) du conduit (2) reliant l’ouverture amont (4) à l’ouverture aval (6). Entre l’ouverture amont (4) et l’ouverture aval (6) du conduit (2), une partie supérieure (14) et une partie inférieure (16) ferment le conduit (2). De façon remarquable, la partie supérieure (14) et/ou la partie inférieure (16) du conduit (2) sont souples.  Figure 1
Patent FR-2028042-A1 (FR)
Title: Water-soluble sulfonamide and tetracycline acid salt compositions
IPC: A61K31/18
Filed: 1969-01-15
Abstract: Water-soluble mixtures of salts of certain sulfonamides and salts of tetracycline antibiotics. Some new solid water-soluble salts of certain sulfonamides are also claimed. A solid hydrochloric or sulphuric acid salt of a sulfonamide selected from sulfamethazine, sulfaethoxypyridazine, sulfamethoxypridazine, sulfamerazine and sulfathiazole. The mixtures are added to animal drinking water for therapeutic use in veterinary medicine. A suitable formula for one of the new mixtures would be as follows:- (25g. active, 33.3g. as salt), procaine penicillin or potassium pencillin G (active 12.5g., 20.8g: 16.7g. as salt) monosodium glutamate (90g.) lactose (q.s. to 1 pound). Sulfamethazine bisulfate may be prepared as follows: H2SO4 (96.5%) (140g.) is mixed with distilled water (370ml) and heated. While heating, sulfamethazine (370g.) is added with stirring (temp. should remain below 90 deg.C.) until a clear solution is obtained. The solution is then cooled to about 10 deg.C. and held until crystallisation occurs. The suspension of crystals is then added to an equal volume of iso-PrOH, filtered, and air-dried to give the product as yellow crystals. When this product is recryst. in water and not dried, it contains one mole of water of crystallisation.
Patent FR-2009716-A1 (FR)
Title: Hot treatment of galvanized sheet for lacquering or - plastic coating
IPC: B05D3/12
Filed: 1969-05-23
Abstract: Surface of zinc layer is roughened mechanically by sanding with abrasives. Preferably, this is for surface preparation for lacquering or plastic coating; sanding is done immediately after zinc coating; or just before last treatment. Resulting product is claimed. Specific embodiment has continuous line comprising re-heating furnace, hot-dip galvanizing bath, sander, and windup on reel; also plastic coating line with galvanized sheet reel, sander, coating plant, cooler, shears, stacker for cut sheets. Advantage: characteristic 'flowers of zinc' pattern no longer shows through coated surface.
Patent FR-2020300-A1 (FR)
Title: Furnace charge level measuring device
IPC: C21B7/24
Filed: 1969-10-08
Abstract: Distances are measured by means of a transmitter and receiver device, employing electromagnetic radiation aimed at a reference spot, the distance of which from a target is to be measured, rotating th receiver about an axis preferably passing through its optic centre and which is perpendicularly situated on the plane formed by the basis of the distance meter with the axis of the radiation bundle. Rotation is carried out from a starting position and the radiation from the transmitter cannot be detected until the moment in which the incidence site on the target is observed. The angle between receiver axis of radiation with a reference receiving axis is measured, which measurement is converted into a distance measurement corresponding with a suitable verification. Device and method are particularly suited for use in determining the level of the charge in a chamber, preferably a furnace. It eliminates inaccuracy experienced with optical or laser systems.
Patent FR-2027985-A1 (FR)
Title: Porous structure for fuel cells and their - electrodes
IPC: H01M4/80
Filed: 1970-01-07
Abstract: Fuel cell electrode where a metal structure in the form of a three-dimensional network is so arranged that it encloses a large number of cellular chambers which are interconnected. The structure is produced by depositing a metal onto a porous material, such as polyurethane foam, using an electrical coating technique to produce fuel cell electrodes of uniformly distributed porosity.
Patent FR-2037064-A1 (FR)
Title: Synthetic material for braiding
IPC: B29C44/46
Filed: 1970-02-04
Abstract: Profile of the material is suitable; it can be split. Preferably, it has no visible joint but has dividing surfaces or rupture regions running parallel to the axis. It is of foamed thermoplastics, extruded in known way.
Patent FR-2085459-A1 (FR)
Title: Automatic glueing machine - for simultaneous bonding of a number of rubber joints
IPC: B29C65/48
Filed: 1970-04-23
Abstract: In a mechanical glueing machine capable of simultaneous bonding of a number of articles end-to-end, means. are provided for clamping the articles in both directions in a space provided and of applying pressure during bonding. Manual handling is avoided and the articles are held firmly under a uniform pressure. The machine has two clamps which slide with respect to each other and are brought together under pressure by a spring operated cam, a screw or a hydraulic jack. Shaped orifices between them fit exactly the articles to be bonded, and plates carrying the orifices may be changed to suit other articles.
Patent FR-2158140-A1 (FR)
Title: Steel making - by top and bottom blowing oxygen with a fluid contg hydrocarbons
IPC: C21C5/35
Filed: 1971-11-05
Abstract: Steel mfr. from liq. iron in which an oxidant gas, e.g. pure O2, is blown simultaneously from above through >=1 lance and from below through >=1 tuyere which passes through the bottom or refractory wall of a metallurgical vessel, e.g. converter, which has >=2 separate feeds, one for the oxidant and one for a fluid contg. hydrocarbons which may be opt. liq., gaseous or a pulverulent or pasty solid.
Patent FR-2167257-A1 (FR)
Title: Thermoformed lighting screens -moulded over small objects - to obtain non planar light diffusion effects
IPC: B29C51/10
Filed: 1972-01-11
Abstract: Lighting screens made by vacuum forming a translucent thermoplastic sheet against a mould wall against which a pattern of relief objects or characters are interposed. The chilled sheet retains a surface contour corresp. to the shape of the items trapped between the sheet and the porous mould wall. Esp. for mfr. of lampshades or illuminated signs.
Patent FR-2154511-A1 (FR)
Title: 4-amino-s-triazolo (4,3-a) (1,4) benzodiazepines - with sedative, tranquillizing and growth-promoting activity
IPC: C07D249/08
Filed: 1972-09-14
Abstract: Title cpds. of formulae (IIIa) and (IIIb): (where R1 is H, 1-3C alkyl, 3-8C cycloalkyl, phenyl, benzyl, 5- or 6-membered heterocyclyl with 1-4 hetero atoms from N, O and S, F, Cl, Br, 1-3C alkylthio or alkoxy, CN, pyrrolidino, piperidino, CF3 or di(1-3C-alkyl)amino; and R2-R5 are H, F, Cl, Br, NO2, CN, amino, CF3, 1-3C alkyl, alkoxy, alkylthio, alkylsulhonyl, alkylsulphinyl or alkanoylamino, or di(1-3C alkyl)amino), their 4-N-acetyl, -propionyl and -butyryl derivs. and their acid addn. salts, can also be used as growth-promoting feed additives, and are prepd. by treating a cpd. of formula (I): (where R1 is 1-3C alkyl) with a strong base at -10 to +20 degrees and then with O-(2,4-dinitrophenyl)-hydroxylamine to give a 4-COOR1 deriv. of (IIIa), then hydrolysing this with Ba(OH)2 and neutralising with H2SO4 to give (IIIa) or hydrolysing with NaOH and neutralising with HCl to give (IIIb), the prod. opt. being N-acylated with a carboxylic acid anhydride.
Patent FR-2208770-A1 (FR)
Title: Plastics sheets joiner with polyethylene clip - pressing sheets onto periphery of circular-section support
IPC: B29C65/56
Filed: 1972-12-04
Abstract: Portions of the films are held captive between the clip piece, which is of pref. high-pressure polyethylene, and the support, which is pref. a tube, around 2/3 of the latter's circumference. Pref. the clip piece is an open tube with an angle of opening of 100-160 degrees.