baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971095-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour systeme de retenue de securite comportant une borne de mise a la terre
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/514
Filed: 2011-02-01
Abstract: La présente invention a trait à un connecteur électrique (1) pour une connexion enfichable (2), comprenant un boîtier de connecteur (7) disposant d'une pièce d'accouplement (8) qui définit une section de réception adaptée pour recevoir une section d'accouplement (38) d'un contre-connecteur (3), au moins deux éléments de contact (13) qui sont agencés dans la section de réception, et un ensemble de mise à la terre (67) comprenant un contact de mise à la terre (33) disposant d'une partie de contact (36) adaptée pour être connectée électriquement à un élément de mise à la terre d'une pièce de rétention (5). Pour procurer un connecteur électrique (1) qui peut être accouplé avec des contre-connecteurs standard (3), l'ensemble de mise à la terre (67) du connecteur électrique (1) selon la présente invention est agencé à l'extérieur de la section de réception, avec la partie de contact (36) s'étendant au moins partiellement dans la section de réception.
Patent FR-2956334-A1 (FR)
Title: Outil pour l'usinage de materiaux par enlevement de copeaux et procede pour l'orientation d'inserts de coupe dans un tel outil
Inventor: WUERFELS ANDREAS
IPC: B23C5/20
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un outil (10) pour l'usinage par enlèvement de copeaux, comprenant un corps de base (12) et au moins deux inserts de coupe (14), qui sont fixés directement ou indirectement sur le corps de base (12), caractérisé en ce qu'il est prévu un dispositif de serrage central (30) au moyen duquel les inserts de coupe (14) peuvent être serrés fixement dans une position ajustée par rapport au corps de base (12). L'invention concerne aussi un module comprenant un outil (10) pour l'usinage de matériaux par enlèvement de copeaux et un gabarit (32), l'outil (10) présentant un corps de base (12) avec au moins un insert de coupe (14), qui peut être fixé directement ou indirectement sur le corps de base (12), ainsi qu'au moins un système de serrage, au moyen duquel l'insert de coupe (14) peut être serré fixement dans une position orientée par rapport au corps de base (12), le gabarit (32) pouvant recevoir l'outil (10) de telle sorte que l'insert de coupe (14) se trouve dans une position de consigne sur l'outil (10) et puisse être serré fixement dans la position de consigne par l'actionnement du système de serrage (30). L'invention concerne finalement un procédé pour fixer au moins un insert de coupe (14) sur un corps de base (12) d'un outil (10) pour l'usinage de matériaux par enlèvement de copeaux au moyen des étapes suivantes : d'abord, le corps de base (12) est muni de l'insert de coupe (14). Ensuite, le corps de base (12) est disposé dans un gabarit (32), le gabarit (32) amenant l'insert de coupe (14) dans une position de consigne. Finalement, l'insert de coupe (14) est serré fixement dans la position de consigne sur le corps de base (12). Figure 4.
Patent FR-2958900-A1 (FR)
Title: Vehicule motorise a controle de freinage
Inventor: GIUDICE DANIEL
IPC: B60T1/10
Filed: 2011-04-14
Abstract: Le véhicule, qui est à freinage électrique, comprend un moteur électrique, un frein (15a) ayant au repos un jeu à rattraper, un dispositif (10) de contrôle du freinage pourvu, entre une entrée (29a) et une sortie (270), de moyens de régulation. Ces derniers sont tels que, pour une pression hydraulique d'entrée comprise entre deux seuils, ils font passer au frein une pression et/ou quantité de fluide hydraulique qui est inférieure à celle qui, en entrée, a provoqué leur mouvement.
Patent FR-2975164-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'isolation thermique d'une zone de raccordement d'embouts de connexion de deux conduites sous-marines calorifugees.
Inventor: MORAND HENRI
IPC: E21B43/01
Filed: 2011-05-10
Abstract: Le dispositif d'isolation thermique comporte une gaine d'isolation thermique (15) recouvrant au moins une portion de la longueur de chaque embout de connexion (10), adjacente à la bride d'extrémité (11) dudit embout (10) en laissant ladite bride d'extrémité (11) découverte, et un couvercle amovible (20) de protection thermique recouvrant l'espace ménagé entre les deux gaines d'isolation thermiques (15) après raccordement des brides d'extrémité (11) des deux embouts (10) par des organes de liaison (5), ledit couvercle amovible (20) étant fixé sur chaque gaine d'isolation thermique (15).
Patent FR-2979365-A1 (FR)
Title: Dispositif d'integration et de fixation d'un panneau photovoltaique a une toiture.
Inventor: CANET PATRICE
IPC: E04D13/18
Filed: 2011-08-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (4) d'intégration et de fixation d'un panneau photovoltaïque (1) à une toiture (2), comprenant, d'une part, des moyens d'étanchéité avec ladite toiture (2) et, d'autre part, au moins une plaque (5) support destinée à recevoir en partie supérieure ledit panneau (1), caractérisé par le fait que ladite plaque (5) comprend le long de chacun de ses bords longitudinaux une nervure crénelée (9) d'emboîtement avec lesdits moyens d'étanchéité.
Patent FR-2964212-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes d'extraction utilisant un retour d'information probabiliste de pertinence transmedia
Inventor: CSURKA GABRIELA
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-08-31
Abstract: Dans une application de récupération, une fonction de notation de pertinence de documents comprend une combinaison pondérée de composants de notation incluant au moins un composant de notation de pseudo pertinence et au moins un composant de notation de pertinence transmédia. Les poids de la fonction de notation de pertinence de documents sont optimisés pour générer une fonction de notation de pertinence de documents exercée. L'optimisation est réalisée par rapport à un ensemble de documents d'apprentissage comprenant au moins certains documents d'apprentissage multimédias, un ensemble de requêtes d'apprentissage et des annotations correspondantes de pertinence des documents d'apprentissage. Une opération de récupération est effectuée pour une requête en entrée (52) par rapport à une base de données (54) en utilisant la fonction de notation de pertinence de documents exercée afin de récupérer (56) un ou plusieurs documents de la base de données.
Patent FR-2983297-A1 (FR)
Title: Detecteur infrarouge a base de micro-planches bolometriques suspendues
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01J5/20
Filed: 2011-11-29
Abstract: Un détecteur bolométrique matriciel pour la détection d'un rayonnement électromagnétique dans une gamme prédéterminée de longueurs d'onde infrarouges ou térahertz, comprenant un substrat (16), et une matrice de micro-planches bolométriques (14) pour la détection dudit rayonnement, suspendues au dessus du substrat à l'aide d'éléments de soutien (18). Le détecteur comporte une membrane (22) disposée au dessus de chaque micro-planche (14), et dans laquelle sont formés des motifs (26) d'indice de réfraction inférieur à celui de la membrane (22). Les motifs (26) sont placés périodiquement selon au moins un axe de la membrane (22) , selon une période inférieure ou égale à , où lambda est une longueur d'onde à détecter, et n est l'indice de réfraction moyen du milieu séparant la micro-planche (14) de la membrane (22). La largeur des motifs (26) selon ledit axe augmente depuis un emplacement central de la membrane (22) en direction de la périphérie de celle-ci.
Patent FR-2989877-A1 (FR)
Title: Prosthesis device for intervertebral disk during posterior spinal surgery, has connecting element provided with intermediate plate, where intermediate plate includes thickness such that space is formed between intermediate plate and plate
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61F2/44
Filed: 2012-04-26
Abstract: The device has two protrusions provided in complementary shapes to form a hinge. A connecting element (12) is provided between the protrusions. The connecting element comprises an elastically deformable ring (15). The connecting element is provided with an elastically deformable intermediate plate (16) between two plates. The intermediate plate has thickness such that a free space is provided between the intermediate plate and one of the plates. Throats (11, 11') are formed in an external surface of the protrusions.
Patent FR-2993852-A1 (FR)
Title: Bicycle for transforming pedestrian to self-supporting walker, has frame that is supported by two compatible wheels for providing inertia, and is equipped with seat and handle-bar with variable heights, and transport device
Inventor: LIEUTARD MARIE FRANCE
IPC: B62K3/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: The bicycle has a frame (4) that is provided in U-shaped form, where the frame is supported by two compatible wheels (5) for providing inertia, and is equipped with a seat (26) and a telescopic handle-bar (1) with variable heights. A transport device is arranged in the bicycle for transporting of an individual. The handle-bar is maintained by a collar (2) in a steering column (3). A tube (8) is provided for performing height adjustment of the seat. A casing (13) encloses a suspension mechanism of the bicycle.
Patent FR-2996271-A1 (FR)
Title: Guiding device for guiding rotation of shaft of mechanical power transmission system, has stops to axially stop inner ring of cylindrical roller bearing on shaft, and housing whose stops axially stop outer ring of conical roller bearing
Inventor: ZAMPONI LAURENT
IPC: F16C19/34
Filed: 2012-10-03
Abstract: The device (1) has a conical roller bearing (10) directed, so that an intersection point (S) of symmetry axes of conical rollers (13) is located downstream of the bearing along a first direction (5). A stop (17) is provided to axially stop an inner ring (11) of the bearing on a shaft (4) along a second direction (6). Second and third stops (27, 28) are provided to axially stop an inner ring (21) of cylindrical roller bearing (20) on the shaft along the second direction. A housing (3) has stops (19, 29) to axially stop an outer ring (12) of the conical roller bearing along the directions. An independent claim is also included for a transmission system.
Patent FR-2997702-A1 (FR)
Title: Composition et procede de nettoyage a sec d'articles textiles
Inventor: TESTA ALFRED
IPC: C11D3/43
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne une composition pour nettoyage à sec d'articles textiles, caractérisée en ce qu'elle est anhydre et en ce qu'elle comprend comme agent actif de nettoyage : - le monométhyl éther de dipropylène glycol, - un solvant amphiphile A choisi dans le groupe consistant en le mono-n-propyl éther de dipropylène glycol, le mono-n-butyl éther de dipropylène glycol, le mono-tert-butyl éther de dipropylène glycol ou leurs mélanges, et, au moins un ester dibasique B ayant un indice KB supérieur à 30 et répondant à la formule générale (I) suivante : R-O-C(=O)-(CH2)n-C(=O)-O-R' (I) dans laquelle n est un nombre entier compris entre 1 et 9; R et R' sont identiques ou différents, chacun représentant indépendamment un groupe alkyle ou alcényle ayant de 1 à 6 atomes de carbone.
Patent FR-2991805-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la communication dans le domaine aeronautique.
Inventor: LOUBIERE VINCENT
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-06-11
Abstract: - Dispositif d'aide à la communication dans le domaine aéronautique. - Le dispositif (1) comporte des moyens (11) pour enregistrer des messages audio correspondant à toutes les communications audio entrantes et sortantes, des moyens (13) pour transcrire, en temps réel, chacun desdits messages audio en un message textuel, des moyens (15) pour afficher, sur au moins un écran (17), chaque message textuel ainsi généré, et des moyens susceptibles de restituer tout message audio enregistré.
Patent FR-2994360-A1 (FR)
Title: Electronic device for use in electronic chip of electronic smart card of smart phone for payment of electronic transaction, has communication unit and microprocessor exchanging information with data server via network
Inventor: DE CORDES NICOLAS
IPC: G06K17/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: The device (2) has a wireless communication unit (6) for wireless communication to a telecommunications network (AN), where the device is configured such that communication unit is disabled by default. A microprocessor (3A) triggers the wireless communication based on detection of a preset event associated with use of the device. The communication unit and the microprocessor exchange information with a data server (8) via the network if the communication unit is activated, where the exchanged information regarding an application is adapted to use a near field communication unit (5). Independent claims are also included for the following: (1) a method for management of an electronic device (2) a data-processing program comprising instructions for performing a method for management of an electronic device (3) a recording medium comprising instructions for performing a method for management of an electronic device.
Patent FR-2994774-A1 (FR)
Title: Electronic controller i.e. full authority digital engine controller, for e.g. turbojet engine of aircraft, has module insulated thermically such that module remains operational until disconnection of electrical supply of controller by fuse
Inventor: NOBELEN FLORENT
IPC: H02H5/04
Filed: 2012-08-22
Abstract: The controller (1) has an electronic protection module (5A) for protecting over speed of an engine. An electrical supply block (6A) is intended to supply electricity to the controller. The supply block includes a thermal fuse (7A) adapted to cut off the electrical supply to the controller when temperature of the fuse is greater than cut-off temperature (Tc). The module is insulated thermically such that the module remains operational until disconnection of the electrical supply of the controller by the fuse during overheating the controller.
Patent FR-2995711-A1 (FR)
Title: Method for payment by communicating equipment of e.g. vending machine, in parking bay, involves emitting request for release of payment of amount for product or service from user account registered with telecommunications network operator
Inventor: THEBAULT BERTRAND
IPC: G07F7/02
Filed: 2012-09-20
Abstract: The method involves receiving, by an interface of communicating equipment (HDT), an identification of a product or service selected by a user (USR1) among a set of products and/or services, and receiving a transaction key allocated to the user to carry out a payment for the selected product or service. An amount to be paid for the selected product or service is determined, and a request is emitted for release of payment of the amount, in a transaction platform (BLPF), from the user account registered with a telecommunications network operator and associated with the transaction key. Independent claims are also included for the following: (1) a communicating equipment (2) a mobile terminal.
Patent FR-2980569-A1 (FR)
Title: Equipment for monitoring solidarity of ground or basement installation i.e. railway track, has evaluation circuit for receiving signals from photo-sensors of target, for providing information on position of laser beam on target
Inventor: DADOUN FREDERIC
IPC: B61L23/04
Filed: 2012-09-28
Abstract: The equipment has a laser beam transmitter (1) for transmitting a laser beam (2) towards a target (3) placed at reference points (P1, P2), where the target is provided with photo-sensors (32) across a frame (31). The target is integral in movement with associated monitor positions for detecting the movement of each position, and an evaluation circuit (4) is connected to the target for receiving signals (Saxi, Sbxj) from the photo-sensors for providing information on the position of the laser beam on the target.
Patent FR-2997009-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose d'un sterilet, ainsi que kit medical comportant un tel dispositif
Inventor: LAFONT CHARLES-DOMINIQUE
IPC: A61F6/18
Filed: 2012-10-18
Abstract: Ce dispositif de pose (1) comporte un inserteur rigide (10), qui délimite un alésage traversant (12) et deux lumières (13) transversales à l'alésage et débouchant dans une partie intermédiaire (12.2) de cet alésage, ces lumières étant adaptées à la fois pour recevoir chacune l'un des bras (4) du stérilet à poser (2) lorsque la tige de ce stérilet est dans la partie intermédiaire de l'alésage et pour plier ces bras lorsque la tige (3) est déplacée de la partie intermédiaire à une partie terminale distale (12.3) de l'alésage ; et un poussoir (30) d'entrainement du stérilet par rapport à l'inserteur, ce poussoir incluant une partie terminale distale (30.2) adaptée pour être déplacée dans l'alésage de manière à pousser la tige du stérilet depuis la partie intermédiaire de l'alésage hors de l'inserteur, en passant par la partie terminale distale. Afin de sécuriser et faciliter la manipulation de ce dispositif par un médecin, la partie terminale distale du poussoir délimite une cavité allongée suivant la direction longitudinale du poussoir, qui débouche sur le chant d'extrémité libre (30A) de la partie terminale du poussoir et qui est adaptée pour recevoir de manière sensiblement complémentaire et coaxiale une partie terminale (3.3), opposée aux bras, de la tige du stérilet.
Patent FR-2998055-A1 (FR)
Title: Procede de determination de flux de gaz dans un espace geographique
Inventor: CHEVALLIER FREDERIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2012-11-12
Abstract: Ce procédé de détermination de flux d'apparition ou de disparition de gaz dans un espace géographique, à partir de flux a priori, d'observations physiques des valeurs de concentration du gaz et du recours à un modèle numérique exprimant le comportement du gaz et notamment ses déplacements, et qui comporte des itérations des calculs et une convergence de déterminations successives de flux vers une solution par une minimisation d'une fonction de coût, est caractérisé en ce que le modèle est mis en marche sur des segments temporels (5) se succédant, mais pourvus de portions de recouvrement (6) permettant de corriger une origine inexacte des calculs de chacun des segments (5). Les calculs portant sur des incréments des paramètres et en particulier des valeurs des concentrations, les résultats des segments sont collationnés sans difficulté. Application à la localisation de sources de gaz, comme le gaz carbonique.
Patent FR-2985264-A1 (FR)
Title: Composition a base de resine acrylate-styrene-acrylonitrile, dotee de resistance au thermochromisme a temperature elevee
Inventor: SUNG HUN JIN
IPC: C08L25/08
Filed: 2012-12-21
Abstract: On fournit une composition à base de résine acrylate-dérivé vinylaromatique-cyanure vinylique, qui est dotée de résistance au thermochromisme à température élevée. La composition à base de résine comprend : (A) 20 à 50 % en poids d'un copolymère acrylique greffé ; (B) 20 à 50 % en poids de deux types de copolymères de dérivé vinylaromatique et cyanure vinylique, ayant des masses molaires différentes ; et (C) 30 à 50 % en poids d'un terpolymère d'alpha-méthyl-styrène.
Patent FR-2996201-A1 (FR)
Title: Un dispositif purement mécanique destine a assurer, quelle que soit sa vitesse, l'équilibre d'un véhicule inclinable étroit a au moins trois roues.
Inventor: MARIE FRANCOISE DAVID
IPC: B62D9/02
Filed: 2013-03-13
Abstract: Dispositif purement mécanique pour contrôler l'inclinaison d'un véhicule inclinable étroit de manière à assurer son équilibre quelle que soit sa vitesse. Il est constitué d'une nacelle (1) suspendue par deux pivots (2) et (3) à deux-demi châssis (4) et (5) pouvant s'écarter de la nacelle comme les bras d'un compas. Un système mécanique (12) règle les angles respectifs des deux demi châssis (4) et (5) et de la nacelle (1). Un système de direction (16) permet de braquer plus la roue intérieure au virage que la roue extérieur et une correction est apportée par système mécanique (14) qui induit un pincement ou une ouverture des roues directrice (6) et (7) selon que la nacelle est trop ou pas assez inclinée par rapport à son équilibre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à la réalisation de véhicules inclinables étroits, offrant les facilités de circulation des deux roues sans en présenter les difficultés de pilotage.
Patent FR-3002797-A1 (FR)
Title: Air-conditioning installation, has pure sine inverter powered by batteries and/or solar panels according to solar energy, where air-conditioner includes variable speed compressor powered by pure sine inverter
Inventor: DELOGE ARNAULD
IPC: F25B27/00
Filed: 2013-03-01
Abstract: The installation (100) has one or more solar panels (10), one or more batteries (20), and a pure sine inverter (40) powered by the batteries and/or the solar panels according to solar energy, where an air-conditioner (50) includes a variable speed compressor powered by the pure sine inverter. Clock contacts (60) are provided downstream of the inverter and upstream of the air-conditioner, for controlling the operation of the air-conditioner, where the air-conditioner is of type class-A or higher, and the batteries are 12 volt batteries connected in series.
Patent FR-3003602-A1 (FR)
Title: Circuit de circulation d'un melange gazeux
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01M13/04
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention porte sur un circuit de circulation (3) d'un mélange gazeux comprenant un moteur à combustion interne (1) et un système de décantation (4) d'huile de lubrification. Le circuit de circulation (3) comprend une vanne trois-voies (5) qui est interposé entre le système de décantation (4) et le moteur à combustion interne (1) et qui est en relation avec un absorbeur de vapeur de carburant (7) par l'intermédiaire d'une ligne de décharge (8).
Patent FR-3003763-A1 (FR)
Title: Gel alcalin oxydant de decontamination biologique et procede de decontamination biologique de surfaces utilisant ce gel.
Inventor: LUDWIG AMELIE
IPC: A61L2/18
Filed: 2013-03-29
Abstract: Gel de décontamination biologique, constitué par une solution colloïdale comprenant 5% à 30% en masse, de préférence 5% à 25% en masse, de préférence encore 8% à 20% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent viscosant inorganique ; un agent actif de décontamination biologique constitué par la combinaison d'une base minérale choisie parmi les hydroxydes de métaux alcalins, les hydroxydes de métaux alcalinoterreux, et leurs mélanges, et d'un agent oxydant stable en milieu basique choisi parmi les permanganates, les persulfates, l'ozone, les hypochlorites, et leurs mélanges; la base minérale étant présente à raison de 0,05 à 10 mol/L de gel, de préférence à raison de 0,1 à 5 mol/L de gel, et l'agent oxydant stable en milieu basique étant présent à raison de 0,05 à 5 mol/L de gel, de préférence de 0,1 à 2 mol/L de gel; éventuellement 0,1% à 2% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent tensio-actif ; et le reste de solvant; et le gel ne contenant pas de polymère superabsorbant . Procédé de décontamination biologique mettant en œuvre ce gel.