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Patent FR-3096613-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage de suspension de vehicule comprenant des colonnes de fluide inertielles
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: B60G17/033
Filed: 2019-05-28
Abstract: DISPOSITIF DE FREINAGE DE SUSPENSION DE VEHICULE COMPRENANT DES COLONNES DE FLUIDE INERTIELLES
    Dispositif de freinage de suspension de véhicule automobile équipé de moyens de fixation en parallèle d’un ressort de suspension, comportant un vérin (6) comportant un piston (10) séparant deux chambres (12, 14) qui se déplace avec la suspension, comportant un circuit hydraulique principal (20) équipé d’une colonne de fluide inertielle principale (22) reliant les deux chambres (12, 14), et comportant un circuit hydraulique secondaire (30) indépendant du vérin (6), passant par la colonne inertielle principale (22), comprenant de chaque côté de cette colonne inertielle principale (22) un accumulateur de pression (36, 46) formant un ressort.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099699-A1 (FR)
Title: Extrait d’akènes de Silybum marianum (L.) Gaertn. pour promouvoir la croissance capillaire
Inventor: SAURAT JEAN-HILAIRE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2019-08-06
Abstract: La présente invention concerne un extrait d’akènes de Silybum marianum (L.) Gaertn., ainsi que les compositions contenant cet extrait pour une application dans les domaines de la cosmétique et de la dermatologie pour promouvoir la croissance capillaire.
Patent FR-3103810-A1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: G02B1/11
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127) sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc ZnO (129), entre 5,0 et 50,0 nm ;  et                               -              une sous-couche diélectrique primaire de nitrure à base de silicium Si3N4 (125) sous et au contact de ladite sous-couche de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127), entre 5,0 et 50,0 nm.              Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104347-A1 (FR)
Title: Architecture parallélisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: H02P5/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Architecture parallélisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques Dans une chaîne d’actionnement électromécanique pour la commande du déplacement de charges mobiles (22) d’une turbomachine aéronautique depuis une unité de commande (24), chacune de ces charges mobiles étant actionnée par un actionneur électromécanique (30) commandé par un convertisseur (36), il est prévu, pour commander ce déplacement, un unique contrôleur Ethernet à commande déterministe (32) assurant via un bus Ethernet (36) le contrôle de chacun des convertisseurs (36) agissant sur les actionneurs électromécaniques et un convertisseur donné pilotant en parallèle une paire ou plusieurs paires d’actionneurs électromécaniques et chacun des actionneurs électromécaniques étant relié à ce convertisseur par un interrupteur (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106322-A1 (FR)
Title: Outil de mesure adapté pour mesurer un écart entre un bord d’un quai et un seuil d’un véhicule ferroviaire, dispositif de mesure et procédé de mesure associés
Inventor: MARTIN DAVID JÉRÔME
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-01-21
Abstract: Outil de mesure adapté pour mesurer un écart entre un bord d’un quai et un seuil d’un véhicule ferroviaire, dispositif de mesure et procédé de mesure associés L’outil de mesure (30) est adapté pour mesurer un premier écart entre un bord d’un quai et un seuil d’un véhicule ferroviaire dans une direction transversale (Y) du véhicule ferroviaire. L’outil de mesure (30) comprend : - un support (40) adapté pour être installé sur le bord du quai ; - une partie mobile (42) montée sur le support (40) et mobile en translation par rapport au support (40) entre une pluralité de positions, dont une position de mesure ; et - un système indicateur du premier écart adapté pour fournir une première information représentative du premier écart lorsque la partie mobile (42) est dans la position de mesure. L’outil de mesure (30) est en outre adapté pour coopérer avec un organe de visée pour fournir une deuxième information représentative d’un deuxième écart entre le bord du quai et le seuil dans la direction d’élévation (Z). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3108132-A1 (FR)
Title: Module pour mur de revetement, cassette pour ce module, mur de revetement et son procede de montage
Inventor: VOISIN BERNARD
IPC: E04F13/21
Filed: 2020-03-12
Abstract: MODULE POUR MUR DE REVETEMENT, CASSETTE POUR CE MODULE, MUR DE REVETEMENT ET SON PROCEDE DE MONTAGE Le module pour mur de revêtement fixé sur une surface à revêtir d’un mur préexistant comprend une cassette (1). La cassette (1) comprend un bâti (2) et une couche (3, 4) d’un matériau isolant thermiquement fixée au bâti (2). Le bâti (2) de la cassette (1) forme un support rigide pour la couche (3, 4) de matériau isolant. Le module (10) comprend un dispositif (11) de fixation fixé sur le support rigide de la cassette (1), pour fixer la cassette (1) à au moins une autre cassette (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 18
Patent FR-3108364-A1 (FR)
Title: Aube de turbine comportant des nervures entre des sorties de refroidissement avec des orifices de refroidissement
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-03-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube (18) de turbine de turbomachine, comportant une plateforme, une pale, une cavité de refroidissement alimentant une pluralité de sorties de refroidissement (25) ménagées le long du bord de fuite (BF), deux sorties de refroidissement (25) radialement adjacentes définissant entre elles une nervure (40), caractérisée en ce qu’au moins un orifice de refroidissement (41) est formé dans l’épaisseur d’au moins une nervure (40) et/ou dans l’épaisseur d’une portion (Po) du congé de raccordement de bord de fuite (26) située dans le prolongement axial d’au moins une nervure (40), de sorte à assurer une communication fluidique pour un flux de refroidissement entre l’intérieur et l’extérieur de l’aube (18) pour le refroidissement de ladite au moins une nervure (40). Figure pour l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3109894-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de particules et véhicule équipé d’un tel dispositif
Inventor: OCTAU CHARLÈNE ALINE FRANÇOISE
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: Dispositif de collecte de particules et véhicule équipé d’un tel dispositif L’invention concerne un dispositif (25) comportant un organe de collecte (70) de particules, un organe de protection (80) et un réservoir (75) contenant un liquide (L), l’organe de collecte (70) étant configuré pour conduire un flux d’air contenant les particules depuis l’extérieur jusqu’à l’intérieur du réservoir (75), le flux d’air traversant le liquide (L), l’organe de protection (80) étant relié à une sortie (110) du réservoir (75), le réservoir (75) comprenant une barrière (105) configurée pour empêcher des projections du liquide (L) d’atteindre la sortie (110) et pour que le flux d’air traverse le réservoir (75) jusqu’à la sortie (110).      L’organe de protection (80) est relié à un dispositif d’aspiration (65), est configuré pour conduire le flux depuis la sortie (110) jusqu’au dispositif d’aspiration (65) et comporte un condenseur (130) configuré pour condenser une vapeur du liquide (L) et pour conduire le condensat généré jusqu’au réservoir (75).     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3111114-A1 (FR)
Title: Systeme de manutention d'une ligne d'arbre d'un navire
Inventor: POMMOIS JEAN-MARIE
IPC: B65G49/00
Filed: 2020-06-08
Abstract: SYSTEME DE MANUTENTION D’UNE LIGNE D’ARBRE D’UN NAVIRE L’invention concerne un système de manutention d’une ligne d’arbre d’un navire comprenant :                                    au moins une poutre (7, 8) destinée à être positionnée en dessous de la ligne d’arbre (3) ; et au moins un chariot (13, 14, 15, 16) monté mobile en translation sur ladite au moins une poutre (7, 8), ledit au moins un chariot (13, 14, 15, 16) étant configuré pour passer d’un état déployé dans lequel ledit au moins un chariot (13, 14, 15, 16) supporte tout ou partie de la ligne d’arbre (3) et un état rétracté dans lequel ledit au moins un chariot (13, 14, 15, 16) est découplé de la ligne d’arbre (3).                           Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111512-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un dispositif terminal
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04L47/41
Filed: 2020-06-18
Abstract: Procédé de configuration d’un dispositif terminal Des partenaires d’une entité ont de plus en plus besoin d’obtenir des informations sur des données relatives à des communications d’un terminal. Ces données dispersées sur des équipements divers d’un réseau de communication requièrent, selon l’art antérieur, des échanges multiples avec ces équipements divers mettant notamment en péril la sécurité de ces équipements. L’invention résout notamment ce problème par un procédé de configuration et un dispositif de configuration d’un dispositif terminal apte à être connecté à une tranche d’un réseau de communication, ladite tranche étant instanciée pour acheminer des données entre le dispositif terminal et un dispositif de service conformément à au moins un critère d’acheminement, le procédé étant mis en œuvre par un équipement de gestion du dispositif terminal apte à communiquer avec le dispositif terminal et comprenant la mise en mémoire d’un contexte de configuration du dispositif terminal, ainsi que l’émission à destination du dispositif terminal d’un message de configuration comprenant l’identifiant du dispositif mandataire de connexion et l’identifiant de la tranche de réseau.      Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111658-A1 (FR)
Title: Aube en matériau composite à renfort fibreux tissé tridimensionnel et peau tissée bidimensionnel et son procédé de fabrication
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: B29C70/48
Filed: 2020-06-18
Abstract: Aube en matériau composite à renfort fibreux tissé tridimensionnel et peau tissée bidimensionnel et son procédé de fabrication Une aube (10) pour moteur aéronautique à turbine à gaz comprend suivant une direction longitudinale (DL) un pied d’aube (11), une échasse (12) et un corps de pale (13), le corps de pale s’étendant suivant la direction longitudinale entre l’échasse (12) et un sommet d’aube (14) et suivant une direction transversale (DT) entre un bord d’attaque (40) en matériau métallique et un bord de fuite (131). L’aube comprend une âme d’aube en matériau composite (20) à renfort fibreux tissé tridimensionnel formant le pied d’aube, l’échasse et une partie du corps de pale (21). L’aube comprend en outre une peau en matériau composite à renfort fibreux tissé bidimensionnel (30) entourant la partie de corps de pale (21) de l’âme d’aube (20), la peau étant interposée entre le bord d’attaque en matériau métallique (40) et un bord avant de la partie de corps de pale de l’âme d’aube de manière à définir une portion de bord d’attaque affinée, la peau comprenant un ou plusieurs plis tissés bidimensionnels chacun enroulés autour de la partie de corps de pale de l’âme d’aube, la peau définissant en outre un bord de fuite affiné.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114653-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse de la pollution des sols
Inventor: VAN EXEM ANTONIN
IPC: G01N21/64
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention présente un procédé d’analyse de la contamination de sols par des polluants, notamment organiques, par analyse hyperspectrale de la réflexion et/ou de la photoluminescence caractérisé en ce que ladite analyse est réalisée avec un premier équipement par l’éclairage d’un échantillon par une source lumineuse et par au moins un capteur spectral sensible sur un spectre allant de l’infrarouge thermique à l’ultraviolet.    Figure de l’abrégé :   2
Patent FR-3116751-A1 (FR)
Title: Installation de coextrusion permettant de realiser une bande de roulement presentant des inserts de renfort enfouis en profondeur dans les blocs de sculpture
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne une installation (1) de coextrusion destinée à générer un profilé (2) destiné à former une bande de roulement de bandage, en extrudant une sous-couche (12) en premier mélange élastomérique (M1), une surcouche en second mélange élastomérique (M2) pour former des blocs de sculpture (22), et des inserts (33) en troisième mélange élastomérique (M3), ladite installation comprenant des pré-racleurs (13) suivi de racleurs (23) pour creuser des tranchées d’enfouissement (14), des injecteurs (31) pour injecter un insert (33) au fond de chaque tranchée d’enfouissement (14), puis une paroi de couverture (34) qui permet aux flux (F1_M2, F2_M2) de second mélange élastomérique (M2) de se rejoindre en rebouchant la tranchée d’enfouissement (14) considérée et en recouvrant l’insert (33) correspondant de manière à enfouir ledit insert (33) à une profondeur d’enfouissement (P31) prédéterminée.   Figure 8
Patent FR-3116823-A1 (FR)
Title: Revêtement d’isolation thermique à base d’un Polymere PREcéramique pour améliorer les performances des moteurs thermiques
Inventor: QUENARD SÉBASTIEN
IPC: F16L59/02
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne une composition pour former un revêtement d’isolation thermique à la surface d’un substrat métallique comprenant :
    un précurseur de polymère précéramique à base de silicium ;une composition de fritte de verre comprenant de l’oxyde de zinc (ZnO); et un composé porogène.
Patent FR-3120559-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert pour enceinte etanche comportant un dispositif de connexion etanche avec un volume clos
Inventor: MOTTIER EMMANUEL
IPC: G21F7/005
Filed: 2021-03-15
Abstract: Système de transfert (S1) pour enceinte étanche, ladite enceinte étanche définissant un premier volume clos et comportant au moins un dispositif de connexion étanche (D) à un deuxième volume clos, ledit système de transfert étant destiné à être disposé dans ladite enceinte et à être fixé à une paroi de celle-ci, ledit système de transfert (S1) comportant une chute (14) et un dispositif d’articulation (20) fixé à l’intérieur de l’enceinte, le dispositif d’articulation comportant deux bras (22, 24) et trois articulations pivots (26, 28, 30) et trois moteurs.   Figure pour l’abrégé : 1A
Patent FR-3123671-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’une ouverture délimitée sous une onde d’une tuile
Inventor: CHABANNE MAXENCE
IPC: E04D13/00
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (1) d’une ouverture délimitée sous une onde d’une tuile, le dispositif (1) étant monobloc et se présentant sous la forme d’une plaque d’obturation (2) destinée à être vissée sur une planche d’égout (11).Selon l’invention, la plaque d’obturation (2) comprend une portion découpée repliable (3) pour passer d’une position plane (4) intégrée dans le plan de la plaque (2) à une position repliée en crochet (6) destiné à se fixer sur une tranche de la tuile (12), en contre appui avec une partie supérieure (313) de la plaque d’obturation (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124316-A1 (FR)
Title: « Dispositif de régulation thermique pour au moins un élément électrique et/ou électronique »
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H01M10/65
Filed: 2021-06-17
Abstract: Titre : « Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique »
    L’invention porte sur un dispositif de régulation thermique (3) pour au moins un composant électrique et/ou électronique (5) dont la température doit être régulée, le dispositif de régulation thermique (3) comportant au moins un boîtier (25) comprenant une pluralité de parois délimitant un logement (500) destiné à recevoir ledit composant électrique et/ou électronique (5),  le dispositif (3) comportant en outre un circuit de fluide diélectrique (15) configuré pour permettre la circulation d’un fluide diélectrique, caractérisé en ce qu’au moins l’une des parois (29) du boîtier (25) comporte au moins un orifice d’aspersion (37) du fluide diélectrique dans le logement  (500), l’orifice d’aspersion (37)  fluidiquement relié au circuit de fluide diélectrique, le circuit de fluide diélectrique (15) comportant un tronçon (30) formé au sein de l’une des parois (29,31) du boîtier (25),
    le tronçon du circuit de fluide diélectrique reçoit en outre un élément thermique (9, 91, 92) destiné à échanger de la chaleur avec le fluide diélectrique circulant dans le circuit de fluide diélectrique (15).
    Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119120-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la capacite de recharge d’une borne de recharge de vehicule electrique capable de recharger un vehicule electrique specifique, et serveur utilisant celui-ci
Inventor: NOH SOON YONG
IPC: B60L53/60
Filed: 2021-07-15
Abstract: PROCEDE DE CONTROLE DE LA CAPACITE DE RECHARGE D’UNE BORNE DE RECHARGE DE VEHICULE ELECTRIQUE CAPABLE DE RECHARGER UN VEHICULE ELECTRIQUE SPECIFIQUE, ET SERVEUR UTILISANT CELUI-C I Procédé de contrôle de la capacité de recharge d’une borne de recharge de véhicule électrique capable de recharger un véhicule électrique spécifique, comprenant la sélection, parmi une pluralité de sources de recharges unitaires, d’au moins deux sources de recharge unitaires spécifiques à combiner avec une source de recharge groupée spécifique, en fonction d’une information sur une capacité de recharge spécifique du véhicule électrique spécifique ; ladite pluralité de de source de recharge unitaires étant gérée par une station de recharge de véhicules électriques qui comprend la borne de recharge du véhicule électrique connectée électriquement avec une source de charge groupée créée en combinant au moins une partie de la pluralité des sources de recharge unitaires, la capacité des sources de charge groupée dépendant d’un nombre cardinal de parties combinées de la pluralité de sources de recharge unitaires.  Figure d’abrégé: FIG.1
Patent FR-3125611-A1 (FR)
Title: Palette de maquillage numérique
Inventor: TROUTMAN MINDY
IPC: G06T13/40
Filed: 2021-07-22
Abstract: Palette de maquillage numérique Un système de réalité augmentée pour le maquillage comprend une unité d'objectif de maquillage comprenant des circuits de calcul couplés de manière fonctionnelle à une interface utilisateur graphique configurée pour générer une ou plusieurs instances d'objectifs de maquillage sélectionnables par l'utilisateur et pour recevoir des informations d'objectif de maquillage sélectionné par l'utilisateur ; une unité de palette de maquillage fonctionnellement couplée à l'unité d'objectif de maquillage, l'unité de palette de maquillage comprenant des circuits de calcul configurés pour générer au moins une palette de maquillage numérique pour un produit de maquillage numérique conformément aux informations d'objectif de maquillage sélectionnées par l'utilisateur et une unité de visualisation d'objectif de maquillage comprenant des circuits de calcul configurés pour générer une ou plusieurs instances d'un essai virtuel conformément aux informations d'objectif de maquillage sélectionnées par l'utilisateur.
Patent FR-3132490-A1 (FR)
Title: Procede de mise au point d’une loi de commande embarquee dans un calculateur d’un vehicule electrique ou hybride
Inventor: TEXIER MAXIME
IPC: B60W50/00
Filed: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise au point d’une loi de commande embarquée dans un calculateur d’un véhicule électrique ou hybride, le procédé comprenant une phase (20), mise en œuvre par ordinateur, de pré-calibration d’un ensemble de paramètres prédéterminés de la loi de commande, l’ordinateur comportant des moyens de traitement et des moyens mémoire stockant un modèle simplifié de la loi de commande, le procédé comprenant en outre une étape (40) d’implémentation desdits paramètres pré-calibrés au sein de la loi de commande, la phase (20) de pré-calibration comportant les étapes suivantes, mises en œuvre par les moyens de traitement :  un calcul (34), pour ledit ensemble de paramètres prédéterminés de la loi de commande, à partir du modèle simplifié de la loi de commande, de l’évolution de ces paramètres selon la loi de commande ; etun pré-réglage (38) des paramètres dudit ensemble de paramètres prédéterminés.  Figure 2
Patent FR-3133421-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16J15/3204
Filed: 2022-03-08
Abstract: [Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité]  Le dispositif de butée de suspension comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité 19 disposé radialement au moins en partie entre une jupe du capot d’appui 14 supérieur et le palier 18 et fermant au moins en partie un espace radial 32 existant entre ladite jupe et le capot de support.  Ledit joint d’étanchéité 19 pourvu d’un talon 19a annulaire monté sur l’un des capots et solidaire dudit capot, et d’au moins une lèvre 19b s’étendant en direction dudit autre capot.  Au moins une partie de la face frontale 19d inférieure du talon dudit joint d’étanchéité est située dans le prolongement axial d’une ouverture d’entrée 34 de l’espace radial 32, ladite lèvre 19b s’étendant vers le haut en direction dudit autre capot.  Référence : Figure 2
Patent FR-3136943-A1 (FR)
Title: Dispositif bissecteur à engrenages coniques
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47C4/00
Filed: 2022-07-05
Abstract: Dispositif bissecteur à engrenages coniques.  [L’invention concerne dans le domaine des objets pliables, d’un dispositif bissecteur.  Le dispositif bissecteur, c’est-dire moyen quand trois ensembles sont articulés sur un même axe pivot d’obliger un ensemble d’être à la bissectrice des deux autres comporte un premier secteur d’une roue dentée solidaire du premier ensemble, au moins un pivot sur lequel est monté à rotation un engrenage central, pivot solidaire du deuxième ensemble, un deuxième secteur d’une roue dentée solidaire du troisième ensemble et que l’engrenage central s’engrène de chaque côté sur chacune des deux roues dentées produisant des angles de rotations inversés des deux roues dentées mais égaux en valeur, partant d’une configuration où les trois ensembles sont sensiblement parallèles et maintenant continument le deuxième ensemble à la bissectrice des deux autres jusqu’à l’angle d’ouverture maximum.  De façon préférentielle, les deux roues dentées comme l’engrenage central sont des engrenages coniques.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3137948-A1 (FR)
Title: dispositif de fixation
Inventor: BRICHET-BILLET ETIENNE
IPC: F16B17/00
Filed: 2022-07-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) comprenant :  - un élément mâle (10) pourvu d’un pied de maintien cylindrique et pourvu de blocs de verrouillage ;  - un élément femelle (20) comprenant une face de couplage par laquelle débouche un logement, l’élément femelle (20) comprend des contre-blocs ;  le dispositif de fixation (1) comprend des moyens de guidage configurés pour guider le couplage de l’élément femelle (20) avec l’élément mâle (10) selon deux phases successives, la première phase correspondant à l’insertion du pied de maintien dans le logement selon un mouvement hélicoïdale selon un premier sens, et la deuxième phase comprend un mouvement de rotation selon le premier sens permettant de positionner en butée les blocs de verrouillage contre les contre-blocs, le dispositif comprend des moyens magnétiques et/ou élastiques configurés pour s’opposer à une rotation selon un deuxième sens.  Figure 1