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Patent FR-2997457-A1 (FR)
Title: Lanceur a friction pour engrenement avec une couronne de demarrage d'un moteur thermique et demarreur d'un moteur thermique correspondant
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N11/02
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'invention concerne essentiellement un lanceur à friction (31) pour moteur thermique de véhicule automobile comportant: - un pignon d'entraînement (32) pour engrènement avec une couronne dentée de démarrage d'un moteur thermique, - un entraîneur (81), - un embrayage à friction (82) intervenant entre l'entraîneur (81) et le pignon d'entraînement (32), ledit embrayage à friction (82) comprenant un élément de réaction (91) solidaire en rotation du pignon d'entraînement (32), et un élément de pression (92) solidaire de l'entraîneur, - l'entraîneur (81) étant mobile en translation par rapport à l'élément de réaction (91) entre une position désaccouplée et une position accouplée, - un moyen élastique (115) exerçant une force sur l'élément de réaction (91) et l'entraîneur (81) en direction de la position désaccouplée, dans lequel il comporte en outre une deuxième rondelle (118), dite rondelle de maintien, solidaire en rotation soit avec le plateau de réaction (91) soit avec l'entraîneur (81), et - dans le cas où la rondelle de maintien (118) est liée en rotation avec le plateau de réaction (91), le moyen élastique (115) est positionné entre ledit plateau de réaction (91) et la rondelle de maintien (118), et - dans le cas où la rondelle de maintien (118) est liée en rotation avec l'entraîneur (81), le moyen élastique (115) est positionné entre ledit entraîneur (81) et la rondelle de maintien (118).
Patent FR-3003770-A1 (FR)
Title: Dispositif d'hydratation d'un materiau thermochimique pour la production d'energie thermique
Inventor: PAILLERE PATRICK
IPC: B01F3/12
Filed: 2013-03-29
Abstract: Dispositif d'hydratation d'un matériau thermochimique déshydraté comportant : - une enceinte (301) munie : - d'un fond et d'une paroi latérale, - d'une entrée en matériau thermochimique déshydraté, - d'une sortie (310) du matériau thermochimique sous forme hydratée, - d'une entrée d'eau (322), sous forme vapeur ou liquide, pour hydrater au moins partiellement le matériau thermochimique, - un échangeur de chaleur destiné à être parcouru par un fluide caloporteur et en contact thermique avec le matériau thermochimique hydraté pour alimenter un circuit de récupération de chaleur, Le dispositif comporte un mélangeur (304) configuré pour mélanger au moins une partie du matériau thermochimique déshydraté avec l'eau.
Patent FR-3014906-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element absorbeur de rayonnements solaires pour centrale solaire thermique a concentration, element absorbeur de rayonnements solaires
Inventor: FLEURY GATIEN
IPC: F24S20/20
Filed: 2013-12-13
Abstract: Procédé de réalisation d'un élément absorbeur de rayonnements solaires, pour centrale solaire thermique à concentration, comprenant la formation d'un revêtement sélectif (1) sur une surface extérieure (2) d'un substrat (3) en acier, la formation du revêtement sélectif (1) comporte les étapes successives suivantes : - fournir un substrat (3) en acier ayant une teneur en chrome comprise entre 6% et 12,5% en poids, - réaliser un traitement thermique, de manière à former une couche d'oxyde (4) à la surface du substrat (3).
Patent FR-3001694-A1 (FR)
Title: Support for steering column of car, has plate comprising flat portion passing under cross member, and strip comprising rear tab provided for supporting steering column, where support is cut at folds of side edges by forward thrust on foot
Inventor: ROUET JULIEN
IPC: B62D1/19
Filed: 2013-02-07
Abstract: The support (6) has a plate comprising a flat portion passing under a cross member of an instrument panel (2) of a car. The plate forms a strip (14) arranged on a horizontal plane parallel to an axis of a steering column (20), where the strip comprises side edges (50) obtained by folding of the strip. The strip comprises a rear tab (34) provided for supporting the steering column, where the support is cut at folds of the side edges by forward thrust on a foot. A tightening support (24) has two wings for framing the steering column, where the wings are connected to a tube (28). An independent claim is also included for a car.
Patent FR-3002052-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour naviguer dans un ecran d'affichage et appareil comprenant une telle navigation
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour naviguer dans un écran d'affichage (102) par l'intermédiaire d'une surface de commande (106), comprenant une étape de mesure : - d'une donnée, dite position, relative à une position (112) visée, sur ladite surface de commande (106), par un objet de commande (104) distant positionné en regard de ladite surface de commande (106), et - d'une donnée, dite distance verticale, relative à la distance (110) entre l'au moins un objet de commande (104) distant et ladite surface de commande (106) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape, dite de contrôle, réalisant, en fonction de ladite distance verticale (110) mesurée : - un déplacement, et/ou - un ajustement d'un paramètre relatif à un déplacement ; d'au moins une partie d'une zone et/ou d'un symbole affiché(e) sur ledit écran d'affichage (102) et choisi en fonction de ladite position visée (112).
Patent FR-3006137-A1 (FR)
Title: Mecanisme de gestion d'une session de communication
Inventor: BARANSKI FABRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une session de communication (SS_WS) entre un terminal (1) apte à échanger des messages applicatifs (MSG_WS) avec au moins un serveur (3) via la session de communication (SS_WS). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - établissement (E1) de la session de communication (SS_WS) pour échanger des messages applicatifs entre le terminal (1) et le serveur (3) ; - initialisation (E2) d'une période de temps (T) ; - détection (E2) d'un message applicatif (MSG_WS) relatif à la session de communication (SS_WS) ; - fermeture (E3) de la session de communication (SS_WS) à l'issue de cette période de temps (T), si aucun message n'a été détecté.
Patent FR-3013878-A1 (FR)
Title: Analyse d'une image multispectrale
Inventor: BOUSQUET MARC
IPC: G08B13/196
Filed: 2013-11-28
Abstract: Un procédé d'analyse d'une image multispectrale (10) comprend la construction d'une image de détection à partir de valeurs d'une fonction révélatrice qui quantifie un écart de contenu de l'image multispectrale entre deux zones. La fonction révélatrice est appliquée entre une zone de cible et une zone de fond, à l'intérieur d'une fenêtre qui est déterminée autour de chaque pixel. Les valeurs de la fonction révélatrice sont déterminées à partir d'images intégrales d'ordre un, et éventuellement aussi d'ordre deux, qui sont elles-mêmes calculées une seule fois initialement, si bien que la quantité totale de calculs est réduite. Le procédé d'analyse est compatible avec une mise en œuvre en temps réel pendant une saisie d'images multispectrales successives, particulièrement pour une mission de surveillance d'environnement.
Patent FR-3014379-A1 (FR)
Title: Dossier de siege de vehicule et siege comportant un tel dossier
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/64
Filed: 2013-12-09
Abstract: Dossier comprenant une armature (4), une structure avant (16) portée par l'armature et apte à supporter le dos d'un utilisateur, cette structure avant étant mobile entre une position normale d'utilisation et une position de sécurité, un système de protection (17) incluant des première et deuxième portions (18,19), reliées l'une à la structure avant et l'autre à l'armature, la première portion étant mobile par rapport à la deuxième portion entre une première position correspondant à la position normale d'utilisation et une deuxième position correspondant à la position de sécurité, la première portion (18) étant maintenue dans la première position tant que la structure avant ne subit pas une force vers l'arrière supérieure à une valeur prédéterminée, la première portion étant maintenue dans la première position par emboîtement mutuel avec la deuxième portion (19).
Patent FR-3015742-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signaux issus d'une acquisition par sondage ultrasonore, programme d'ordinateur et dispositif de sondage a ultrasons correspondants
Inventor: ROBERT SEBASTIEN
IPC: G06T11/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Ce procédé (600) de traitement de signaux comporte la commande (602) de M transducteurs d'émission pour L émissions successives d'ondes ultrasonores planes présentant L angles d'émission différents. Il comporte en outre la commande (602) de N transducteurs de réception pour recevoir (604) simultanément N signaux temporels de mesure par émission et la reconstitution (606, 608, 610, 612, 614, 616) d'une zone imagée par calcul en chaque point d'une valeur résultant d'un traitement des signaux temporels de mesure reçus. La reconstitution de la zone imagée comporte les étapes suivantes exécutées en chaque point : calcul (608) de L'xN temps de vol, L' ≤ L, chaque temps de vol tl,n étant le temps mis par la I-ième onde plane dont la zone d'émission inclut le point considéré, où 1 ≤ I ≤ L', pour être reçue par le n-ième transducteur de réception, où 1 ≤ n ≤ N, en passant par le point considéré selon un mode de propagation prédéterminé; et sommation cohérente (610, 612) de L'xN valeurs instantanées prises respectivement, par les L'xN signaux temporels de mesure reçus correspondant aux L'émissions précitées, aux L'xN temps de vol calculés.
Patent FR-3020261-A1 (FR)
Title: Systeme pour reunir au moins deux portions d'un os long
Inventor: ROSELLO OLIVIER
IPC: A61B17/90
Filed: 2014-04-28
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour réunir deux portions O1, O2 d'un os long Ol par implantation d'au moins une broche Br dans son canal médullaire Cm. La présente invention se caractérise par le fait que le système comporte une tige 10 d'axe 11 définie entre une extrémité proximale 101 et une extrémité distale 102, l'extrémité 102 étant en pointe 13 apte à perforer un milieu osseux ; un trou 20 réalisé à l'extrémité 102 de la tige 10 selon un axe 21 faisant avec l'axe 11 un angle α non nul, le trou débouchant sur la paroi latérale de la tige par une ouverture 22 ; et une rainure 30 réalisée dans la tige 10 suivant un axe de rainure 31 sensiblement parallèle à l'axe 11, une extrémité 32 de la rainure débouchant par une ouverture distale dans le trou 20, l'autre extrémité 33 de la rainure débouchant par une ouverture proximale sur la paroi latérale de la tige à une distance non nulle de l'extrémité 102 de cette dernière. Application : avantageusement à la réduction d'une fracture d'un métacarpe.
Patent FR-3021176-A1 (FR)
Title: Circuit logique a base de vannes de spin du type a supercourant polarise en spin et circuit integrant de telles porte logiques
Inventor: VILLEGAS JAVIER
IPC: H03K19/195
Filed: 2014-05-15
Abstract: Ce circuit (100) comporte : une couche intermédiaire (103), en un matériau conducteur et conformée selon un motif ; une première électrode et une pluralité d'électrodes, qui comporte au moins des seconde et troisième électrodes (126, 127, 128), chaque électrode comportant : Un polariseur, en un matériau ferromagnétique, placé en un point particulier du motif de la couche intermédiaire, et présentant une magnétisation ; Une couche supraconductrice, en un matériau supraconducteur, disposée sur le polariseur ; un moyen de commande (112) propre à modifier la magnétisation du polariseur de la seconde électrode ; un autre moyen de commande (122) propre à modifier la magnétisation du polariseur de la troisième électrode ; des bornes de biais d'application d'un signal de biais; et, des bornes de mesure d'un signal de sortie, un niveau du signal de sortie étant corrélé à une orientation des première, seconde et troisième magnétisations entre elles.
Patent FR-3029639-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une surcharge d'un accumulateur d'une batterie
Inventor: PIERRE NICOLAS
IPC: G01R31/36
Filed: 2014-12-08
Abstract: Procédé de détection d'une surcharge d'un accumulateur (11) d'une batterie (10) comprenant un ensemble de branches parallèles (B1,..., BN) comportant chacune des accumulateurs disposés en série, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (i) collecter les mesures des courants circulant dans les branches de la batterie ; - (ii) identifier au moins un écart de courant dans une branche par rapport à au moins une autre branche en fonction des mesures de courant collectées ; - (iii) déterminer un niveau d'état de charge de ladite branche ; et - (iv) détecter une surcharge d'un accumulateur dans ladite branche en fonction d'au moins ledit écart de courant identifié et du niveau d'état de charge déterminé.
Patent FR-3031165-A1 (FR)
Title: Dispositif optique permettant d'eclairer efficacement en face avant une image semi-transparente a micro-trous
Inventor: KERZABI BADRE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: Problème à résoudre : comment augmenter l'autonomie d'un dispositif d'éclairage en face avant d'une image semi-transparente (6,7,8) à micro-trous (9,10) dont la source de lumière (1) est alimentée par une batterie (20) chargée par un capteur solaire photovoltaïque (16) placée derrière l'image (6,7,8) tout en conservant l'homogénéité de l'éclairage sur toute la surface de l'image ? Solution : interdire optiquement le passage de la lumière (1) au travers des micro-trous (9,10) en réalisant des structures optiques (3) de faible indice de réfraction espacées par des ouvertures (14) entre la plaque transparente (2) et l'image (6,7,8), la densité surfacique desdites ouvertures (14) étant progressivement croissante en s'éloignant de la source de lumière (1); et en remplissant lesdites ouvertures (14) avec un matériau d'indice de réfraction supérieur à celui de ladite plaque transparente (2) au niveau des zones imprimées (6,7,8) de sorte que la lumière d'éclairage (1) illumine les zones imprimées (6,7,8) sans passer par les zones de transparence (9,10) de l'image.
Patent FR-3018108-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite pour arbre tournant
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16J15/18
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéité, pour arbre (10) tournant de compresseur mécanique ou électrique, l'arbre (10) étant relié à au moins un compartiment (1, 2), l'arbre 10 comportant au moins un joint (101, 102) d'étanchéité disposé dans un évidement (13) de l'arbre 10 et un dispositif de maintien du joint (101, 102) contre au moins une paroi de l'évidement (13), pour maintenir l'étanchéité du compartiment. L'invention concerne également un compresseur équipé d'un tel système.
Patent FR-3018425-A1 (FR)
Title: Composition herbicide
Inventor: GUICHARD AURELIEN
IPC: A01P13/00
Filed: 2014-03-11
Abstract: La présente invention est relative à une composition herbicide comportant au moins un premier composé appartenant à la famille des aryloxyphénoxypropionates et au moins un deuxième composé appartenant à la famille des cyclohexanediones, ladite composition étant caractérisée en ce que le premier composé et le second composé sont présents dans ladite composition selon un ratio variant de 1:1,5 à un ratio de 1:4. La présente invention concerne en outre un procédé de contrôle d'au moins une plante adventice, susceptible de se développer dans un champ de culture d'une plante à cultiver, avec ladite composition de l'invention. Enfin, l'utilisation de la composition herbicide pour le traitement d'une culture de dicotylédones, est également revendiquée.
Patent FR-3019555-A1 (FR)
Title: Procede de production d'olefines legeres et de btx faisant appel a une unite de craquage catalytique ncc traitant une charge de type naphta, a une unite de reformage catalytique et a un complexe aromatique
Inventor: FANGET BERTRAND
IPC: C10G63/08
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'oléfines légères et de BTX faisant appel à une unité de craquage catalytique NCC traitant une charge de type naphta, et à un complexe aromatique. Elle permet d'exploiter des synergies entre ces deux unités. Le bilan thermique du NCC intrinsèquement déficitaire en coke, est résolu par l'utilisation optimale de la chaleur des fours de reformage afin de préchauffer la charge du NCC, et par l'introduction en mélange avec le naphta d'une partie au moins du raffinat issu du complexe aromatique.
Patent FR-3020197-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un stator de machine electrique par cambrage ainsi que sur le stator correspondant.
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un stator (15) bobiné de machine électrique tournante comportant: - un étape de réalisation d'un stator (15) plat comportant un corps (16) formé par un paquet de feuilles de tôle (218) empilées, ledit stator (15) plat étant muni d'une culasse (26) plate et de dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28), - un étape d'insertion d'une nappe de bobinage dans les encoches (28) du stator (15), et - une étape de cambrage du stator (15) plat pour obtenir un stator (15) bobiné de forme globalement cylindrique, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de thermocollage de feuilles de tôle (218) formant le stator (15) plat.
Patent FR-3022595-A1 (FR)
Title: Hydrolienne comportant des pales associees a un racloir pour le nettoyage de leurs surfaces.
Inventor: BOUSQUET JEROME
IPC: F03B13/10
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne une hydrolienne comportant une pluralité de pâles longiformes centrées autour d'un axe horizontal. L'hydrolienne est immergée dans un milieu aquatique animé par un courant marin qui provoque la rotation desdites pâles et dudit axe. Chaque pâle est associée à un racloir exerçant un contact sur la surface de la pâle associé et se déplaçant alternativement d'une extrémité de la pâle vers l'autre extrémité. Le déplacement du racloir s'effectue dans une direction sensiblement verticale, et est provoqué par une force s'exerçant sur le racloir qui est extérieure à l'hydrolienne. Ainsi, il est possible d'assurer un nettoyage permanent des pâles de l'hydrolienne sans intervenir manuellement sur l'équipement et sans utiliser de moyens complexes et/ou couteux pour effectuer ce travail.
Patent FR-3024080-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage angulaire pour siege de vehicule
Inventor: GALLIENNE DIDIER
IPC: B60N2/235
Filed: 2014-07-22
Abstract: Articulation (10) de siège de véhicule automobile permettant un réglage angulaire d'un dossier par rapport à une assise, comprenant des premier et deuxième flasques d'articulation (81,82), un organe de commande (1) déplaçant des éléments de verrouillage (5), rappelé à une position de verrouillage (β2) par des premiers ressorts (2), un arbre de commande (3) rappelé à une première position de repos (al) par des deuxièmes ressorts (4), ces derniers étant logés entre les premier et deuxième flasques d'articulation et prenant appui sur le premier flasque.
Patent FR-3008953-A1 (FR)
Title: Aeronef a entrainement ameliore du systeme hypersustentateur
Inventor: HAUBER BERNHARD
IPC: B64C13/50
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à un aéronef. Celui-ci comprend au moins un système hypersustentateur qui est agencé à l'aile de l'aéronef et qui comprend un dispositif d'entraînement pour la conversion de l'énergie électrique ou hydraulique en un mouvement de rotation à vitesse contrôlée. L'aéronef présente en outre au moins une unité de commande qui commande le système hypersustentateur, où le dispositif d'entraînement comprend un dispositif d'entraînement principal (10) et un dispositif d'entraînement alternatif, le dispositif d'entraînement alternatif (12), étant alimenté par une source d'énergie décentralisée (18). L'invention est applicable en particulier dans le domaine de l'aéronautique.
Patent FR-3025298-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur pour un vehicule electrique, procede de regulation d'un moteur thermique auxiliaire du vehicule et procede de fabrication du vehicule
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne une pompe à chaleur de véhicule électrique pour la régulation en température d'un moteur thermique auxiliaire d'assistance en autonomie et un procédé de régulation en température et le procédé de fabrication du véhicule électrique. La pompe à chaleur comprend un échangeur d'équipement (EQ1) pouvant fonctionner soit comme un évaporateur, soit comme un condenseur pour réguler la température du moteur thermique (MOT). La pompe à chaleur permet de standardiser le circuit de circulation (CC1) du fluide frigorigène pour la configuration en tout électrique et la configuration avec assistance en autonomie. L'invention s'applique préférentiellement aux véhicules électriques comprenant un moteur thermique auxiliaire.
Patent FR-3026768-A1 (FR)
Title: Verrou pour mecanisme de serrure de vehicule automobile
Inventor: COUSIN ARNAUD
IPC: E05B83/36
Filed: 2014-10-01
Abstract: Verrou (2) notamment pour mécanisme de serrure de véhicule automobile, comprenant un stator (4) s'étendant selon un axe principal et logeant un stator intermédiaire (6), - ledit stator intermédiaire (6) logeant un rotor (8) mobile en rotation suivant l'axe principal et configuré pour entraîner en mouvement un moyen de commande (10), - le rotor (8) comprenant des organes de codage (12) configurés pour maintenir le rotor (8) fixe en rotation par rapport au stator intermédiaire (6) et configurés pour libérer le rotor (8) en rotation par rapport au stator intermédiaire (6) lors de l'introduction d'un insert de clé conforme au codage dans le logement longitudinal du rotor (8), - le stator intermédiaire (6) comprenant une partie avant (16) coopérant avec les organes de codage (12), une partie arrière (18) configuré pour venir bloquer le moyen de commande (10) et une zone fusible (20) disposée entre la partie avant et la partie arrière (18), ladite zone fusible (20) étant adaptée pour se rompre lorsque le couple exercé par un élément (14) non conforme au codage sur le rotor (8) à l'état fixe en rotation atteint un couple prédéterminé et inférieur au couple de rupture des organes de codage (12) de sorte que, lorsque la zone fusible (20) est rompue, la partie arrière (18) bloque le mouvement du moyen de commande (10) et la partie avant (16) est mobile en rotation suivant l'axe principal.
Patent FR-3029709-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation et convertisseur de tension continue ameliore
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation (1) d'un réseau électrique (13) d'un véhicule automobile comprenant une première (3) et une deuxième (7) batterie et un convertisseur de tension continue (5) comprenant une première borne (9) reliée à la première batterie (3) et une deuxième borne (11) reliée à la deuxième batterie (7), la deuxième borne (11) étant également destinée à être connectée au réseau électrique, dans lequel le convertisseur de tension continue (5) est configuré pour réaliser une source de courant disposée en série entre la première (3) et la deuxième (7) batterie de façon à contrôler le courant échangé avec la première batterie.