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Patent FR-3003243-B1 (FR)
Title: Systeme de positionnement pneumatique multi-positions
Inventor: CHIOMENTO RAPHAEL
IPC: B65G51/03
Filed: 2013-03-18
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention porte sur un système de positionnement pneumatique multi-positions (10) qui comprend au moins un vérin pneumatique simple effet (12) comprenant un piston (16), ledit piston présentant des positions intermédiaires (Xi) correspondant à des amplitudes de déplacement du piston (ALi) depuis une position initiale du piston (Xo). Le système de positionnement comporte en outre des moyens de régulation de pression (22) configurés pour fournir au vérin pneumatique simple effet des valeurs de pression prédéterminées (Pi) permettant au piston d'atteindre chacune des positions intermédiaires (Xi).
Patent FR-3003477-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fluide contenant des matieres organiques, naturelles ou synthetiques, en particulier dans une filiere d'eau potable
Inventor: HINAUT BERNARD
IPC: B01J20/20
Filed: 2013-03-25
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de traitement de fluide, notamment de liquide, en particulier d'eau, contenant des matières organiques naturelles ou synthétiques, par passage d'un flux ascendant de fluide à travers un lit (2) de charbon actif, selon lequel : le charbon actif est sous forme de grains dont la taille effective est comprise entre 0,3 et 1,5 mm ; au moins une phase de filtration/adsorption est prévue au cours de laquelle la vitesse du fluide est suffisamment faible pour ne pas provoquer d'expansion sensible du lit de charbon actif qui assure à la fois une filtration et une adsorption des matières contenues dans le fluide ; et au moins une phase d'expansion est prévue, au cours de laquelle le fluide circule à une vitesse suffisamment forte pour provoquer une expansion sensible du lit de charbon actif qui subit alors un lavage par le fluide.
Patent FR-3018063-B1 (FR)
Title: Stoppeur de chaine pour unite flottante et systeme d'ancrage pour unite flottante associe
Inventor: PERRATONE RENE
IPC: B63B21/18
Filed: 2014-02-28
Granted: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un stoppeur de chaîne (1) pour unité flottante comprenant un berceau (4) coopérant avec une unité flottante, un membre mâle (6) accueilli au sein dudit berceau (4), un conduit de guidage (7) coopérant avec ledit membre mâle (6), agencé pour guider les maillons d'une chaîne (2). Ledit berceau (4) et ledit membre mâle (6) comprennent des épaulements (4e, 6e), agencés mutuellement pour matérialiser une liaison rotule. L'invention concerne en outre un système d'ancrage associé comportant un stoppeur de chaîne (1) selon l'invention.
Patent FR-3020997-B1 (FR)
Title: Systeme de reservoirs de vehicule automobile
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F01N3/10
Filed: 2015-05-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: Système de réservoirs de véhicule automobile comportant un premier volume (1) pour recevoir du carburant et un second volume (2) pour recevoir un agent réducteur, notamment une solution aqueuse d'urée. Le second volume (2) est logé dans le premier volume (1) en étant séparé de celui-ci par une paroi intérieure périphérique (3) du réservoir , formée dans la paroi côté fond t(4) du réservoir et définissant une ouverture (5) de fond du second volume (2) qui est fermée par un couvercle (6).
Patent FR-3039901-B1 (FR)
Title: Lentille de puissance optique variable, ensemble optique comprenant une telle lentille et dispositif de compensation visuelle comprenant un tel ensemble optique
Inventor: BOUTINON STEPHANE
IPC: G02B26/00
Filed: 2015-08-04
Granted: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne une lentille de puissance optique variable (100), caractérisée en ce qu'elle comprend :         - une lame transparente flexible (150) ;         - un corps (110) présentant une arête (115) inscrite dans une surface cylindrique ;         - un élément (160) apte à déplacer une première partie de la lame (150), distincte d'une seconde partie de la lame (150) en contact avec l'arête (115), de manière à déformer la lame (150) par flexion ;         - un liquide (190) contenu entre la lame (150) et le corps (110).         Un ensemble optique comprenant une telle lentille et un dispositif de compensation visuelle comprenant un tel ensemble optique sont également proposés.
Patent FR-3046595-B1 (FR)
Title: Procede de raidissage de plaques destinees a la realisation de parois de navires comportant des materiaux composites stratifies, plaque obtenue
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63B5/24
Filed: 2016-01-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de raidissage de plaques (1) destinées à la réalisation de parois de navires et comportant des matériaux composites stratifiés dans lequel, d'une part, on fabrique préalablement au moins un profilé (3a, 3b, 3c) allongé en matériau composite stratifié ayant une section transversale de forme déterminée sur sa longueur, le profilé étant rigide, et, d'autre part, on met en œuvre un panneau (2) comportant au moins en surface d'au moins une de ses deux faces principales des matériaux composites stratifiés, et on assemble et fixe ensemble ledit au moins un profilé fabriqué préalablement (3a, 3b, 3c) sur une des faces principales dudit panneau (2), la face principale du panneau recevant le profilé comportant du matériau composite stratifié. Le profilé a une section transversale qui comporte trois parties en continuité, deux semelles (7, 7') sensiblement droites en section et reliées entre elles par une âme (6) sensiblement droite en section, les semelles (7, 7') et l'âme (6) en section transversale étant portées par des plans distincts, le plan de l'âme (6) croisant les deux plans portants les semelles (7, 7') à 90°. Le profilé peut notamment avoir un profil en U ou H.
Patent FR-3050257-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: BAAHMED SAID
IPC: F24F13/14
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de climatisation d'un véhicule automobile comprenant un corps (1) comportant des moyens de circulation (2) et de traitement (7,8) d'un flux d'air, le corps (1) comportant également un passage d'air (6) défini par une paroi (6.1) de passage d'air (6), le passage d'air étant fermé par un volet (14) mobile entre une première position d'obturation dans laquelle le passage d'air (6) est isolé du flux d'air et une deuxième position dans laquelle le volet (14) dirige au moins une partie du flux d'air vers le passage d'air, caractérisé en ce que la paroi (6.1) de passage d'air (6) comprend un orifice (28) dans lequel s'étend un conduit de prélèvement (26) d'une portion du flux d'air, et en ce que le conduit de prélèvement (26) d'une portion du flux d'air s'étend au travers d'une ouverture (30) réalisée dans le volet (14) de manière à pouvoir prélever une portion du flux d'air en circulation dans le corps (1) quelle que soit la position du volet (14).
Patent FR-3055681-B1 (FR)
Title: Piece a passage(s) interne(s) pour la solidarisation par vissage a une autre piece
Inventor: VILLER THIBAUT MICHEL LUCIEN
IPC: B64C7/00
Filed: 2016-09-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: Une pièce (P1) comprend au moins un premier trou (T1) propre à recevoir une tige (TV) d'une vis (VS) traversant un second trou (T2) d'une autre pièce (P2) destinée à être solidarisée par vissage à cette pièce (P1). Chaque premier trou (T1) comprend une première extrémité (E11) communiquant avec une première extrémité (E13) d'un passage interne (PI) communiquant avec l'extérieur via une seconde extrémité (E23) et adapté au déplacement jusqu'à sa première extrémité (E13) d'un écrou (EV) introduit via cette seconde extrémité (E23) et destiné à assurer le vissage d'une extrémité filetée (EF) de cette tige (TV).
Patent FR-3057330-B1 (FR)
Title: Procede de determination de lois de passage de rapports d'une boite de vitesses automatisee d’un vehicule, et dispositif de controle associe
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H61/16
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-10-11
Abstract: Un procédé permet de déterminer des lois de passage de rapports d'une boîte de vitesses automatisée comportant des valeurs de démultiplication associées à chacun de ses rapports et couplée à un moteur thermique au sein d'un véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle on détermine (10) pour chaque rapport une évolution d'un écart entre deux fréquences de fonctionnement d'organes du véhicule en fonction du régime du moteur thermique et de la valeur de la démultiplication associée à ce rapport, puis on détermine (20) pour chaque rapport chaque plage de régimes dans laquelle existe un risque de gêne sonore occasionnée par l'écart déterminé, et on définit (30) les lois de passage de rapports en fonction de chaque plage de régimes pour laquelle un risque a été déterminé.
Patent FR-3058075-B1 (FR)
Title: Plateau de detourage comportant une piece amovible
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: C23C16/458
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est un plateau (1) de détourage pour la réalisation d'une structure monocouche ou multicouche, caractérisé en ce qu'il comporte : une plaque de base (6) comprenant une pluralité de logements (2) pour recevoir chacun une plaquette permettant de former la structure, et au moins une pièce amovible (7a, 7b), apte à s'étendre au moins en partie le long de la périphérie (P) dudit logement (2), ladite au moins une pièce amovible présentant une forme épousant au moins partiellement la forme de la plaquette reçue dans ledit logement (2).
Patent FR-3061489-B1 (FR)
Title: Structure d'alimentation pour chariot elevateur
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H02J7/02
Filed: 2016-12-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une structure (4) d'alimentation électrique pour chariot élévateur (1), comportant au moins : une caisse palettisable (5) ; un bornier (46) de raccordement électrique, solidaire de la caisse, apte à être relié au chariot pour son alimentation électrique ; au moins une batterie à charge rapide (42) logée dans ladite caisse et reliée audit bornier (46) de raccordement électrique ; un chargeur (44) de ladite au moins une batterie (42), logé dans ladite caisse ; et un élément de raccordement (48) relié au chargeur (44), solidaire de la caisse, et apte à permettre une liaison électrique entre le chargeur et un réseau de distribution d'électricité externe au chariot.
Patent FR-3062470-B1 (FR)
Title: Plaque d'echange pour echangeur de chaleur a plaques et echangeur de chaleur a plaques correspondant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F3/08
Filed: 2017-01-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne une plaque d'échange (10) pour échangeur de chaleur à plaques, ladite plaque d'échange (10) comportant des corrugations (3) de sorte que lorsque ladite plaque d'échange (10) est en contact su ses deux faces (10a, 10b) avec une autre plaque (10, 11), lesdites corrugations (3) forment : ○ un premier circuit de circulation de fluide (A) sur une première face (10a) dans lequel un premier fluide caloporteur est destiné à circuler, et ○ un deuxième circuit de circulation de fluide (B) sur une deuxième face (10b), opposée à la première face (10a), dans lequel un deuxième fluide caloporteur est destiné à circuler, les corrugations (3) comportent (20) des motifs périodiques de reliefs contigus, la périodicité entre les motifs (20) étant réalisée selon deux axes (X, Y) perpendiculaires l'un de l'autre.
Patent FR-3064678-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation de la condensation d'un refroidisseur d'air de suralimentation dans un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-03-29
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé d'estimation de la condensation d'un refroidisseur d'air de suralimentation (28) dans un moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant un collecteur d'admission d'air frais (14), un collecteur d'échappement (16), un système de turbocompression (18) comportant une turbine (24) entraînée par les gaz d'échappement et un compresseur (26) monté sur le même axe que la turbine (24) et assurant une compression de l'air et un système de recirculation des gaz d'échappement. On calcule la température (TWCAC) de la paroi du refroidisseur d'air de suralimentation et on estime le risque de condensation dans ledit refroidisseur en fonction de ladite température calculée.
Patent FR-3067363-B1 (FR)
Title: Fibre multicouche de polymeres fluores
Inventor: JESTIN SIMON
IPC: D01F8/06
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne des fibres piézoélectriques composites. Plus particulièrement, l'invention se rapporte à des fibres à effet piézo-électrique multi-composant constituées uniquement de matériaux polymères. L'invention a trait également au procédé de fabrication de ces fibres, ainsi qu'à leurs applications dans des secteurs variés du textile technique, de la filtration, et dans l'électronique.
Patent FR-3070989-B1 (FR)
Title: Panneau pour la distribution hydraulique dans une installation
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: E03C1/02
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour la distribution hydraulique dans une installation, caractérisé en ce qu'il se présente sous forme d'un panneau comprenant : - une conduite principale (20) comportant des sorties de distribution (23), - une pluralité de conduites secondaires (30), reliées directement ou indirectement aux sorties de distribution (23) de ladite conduite principale (20), - une pluralité de vannes (25) aptes à modifier ou à stopper un débit d'eau entre la conduite principale (20) et chacune des conduites secondaires (30), et - un support (10) sur lequel sont fixés la conduite principale (20) et la pluralité de conduites secondaires (30), ledit support (10) étant destiné à être fixé contre l'un des murs de l'installation.
Patent FR-3071695-B1 (FR)
Title: Compresseur pour installation de conditionnement d'air pour vehicule automobile
Inventor: MAYAVAN SURIYAPRAKASH
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un compresseur comprenant au moins un boîtier et un couvercle (3), le boîtier délimitant au moins une cavité (7) fermée par le couvercle (3), la cavité (7) logeant au moins un module de commande (11) comportant une carte électronique (110) sur laquelle est fixé au moins un composant électronique (111), caractérisé en ce qu'une distance (D) supérieure à 2.12 mm sépare n'importe lequel des composants électroniques (111) portés par la carte électronique (110) du couvercle (3).
Patent FR-3074435-B1 (FR)
Title: Mecanisme de lubrification de tete de coupe
Inventor: JAEGER CLAUDE
IPC: B23C5/20
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet une tête d'alésage (1) comprenant une plaquette de coupe (2), caractérisée en ce que la tête alésage (1) comprend, dans son épaisseur, au moins un dispositif pour permettre le déplacement d'un liquide, le dispositif comportant au moins deux orifices (3) à la surface de la tête d'alésage (1) et disposés au niveau de la plaquette (2).
Patent FR-3074740-B1 (FR)
Title: Appui-tete pour siege de vehicule ferroviaire
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: H03J9/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (12) pour siège (10) de véhicule ferroviaire, l'appui-tête (12) comprenant : - une structure (14) comprenant une paroi frontale (30) destinée à entrer en contact avec une tête d'un utilisateur et deux parois latérales (32) disposées de part et d'autre de la paroi frontale (30), et - au moins une première unité de communication sans fil (16), la première unité de communication sans fil (16) étant fixée sur l'une des parois latérales (32) de la structure (14).
Patent FR-3076026-B1 (FR)
Title: Sauvegarde de donnees d'historique dans un dispositif destine a traiter des transactions
Inventor: VAURES PIERRE
IPC: G07F7/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mis en œuvre par un dispositif électronique (2), comprenant : réception de données de transaction (DN) en provenance d'un terminal (T) liée à une transaction (TRI) courante ; obtention de nouvelles données d'historisation représentatives de la transaction courante ; et enregistrement des nouvelles données d'historisation selon un premier format (FT1) de données en tant que nouvelle entrée (RC) dans un premier fichier d'historisation (LG1) ; dans lequel, préalablement audit enregistrement, le procédé comprend : vérification que l'enregistrement remplit une condition indiquant que l'enregistrement est critique vis-à-vis d'anciennes données d'historisation stockées dans le premier fichier d'historisation (LG1) ; et, dans l'affirmative, transfert de ces anciennes données d'historisation dans un deuxième fichier d'historisation (LG2) selon un deuxième format (FT2) de données, compressé par rapport au premier format (FT1).
Patent FR-3063058-B1 (FR)
Title: Capot avant de vehicule comprenant un organe de renforcement agence entre son panneau externe et son panneau interne
Inventor: TAKEFUJI NORIYASU
IPC: B62D25/10
Filed: 2018-01-29
Granted: 2021-02-12
Abstract: Il est proposé un capot avant de véhicule (100) avec lequel la quantité de matière utilisée pour un organe de renforcement (106), ainsi que le poids et le coût peuvent être réduits. Le capot avant de véhicule (100) incluant : un panneau externe de capot (102) et un panneau interne de capot (104) ; et un organe de renforcement (106). L'organe de renforcement (106) inclut: un corps principal (114) comportant au moins une ouverture (122, 124); des portions de fixation côté arrière (116, 118) s'étendant depuis les deux bords latéraux (128, 130) de l'au moins une ouverture (122, 124), les portions de fixation côté arrière (116, 118) s'étendant dans l'ouverture (122, 124) en porte-à-faux, étant pliées vers le bas en direction du panneau interne de capot (104) ; et une portion de fixation côté avant (120) qui est courbée au niveau du bord avant (136) pour atteindre et être fixée au panneau interne de capot (104).
Patent FR-3078577-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la construction d'un plan d'acquisitions pour satellite
Inventor: THERET NICOLAS
IPC: G06F7/06
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la construction d'un plan d'acquisitions de zones à réaliser par un système spatial comprenant au moins un satellite pour plusieurs utilisateurs, le procédé comprenant les étapes selon lesquelles un processeur, à partir d'un plan initial d'acquisitions, comprenant éventuellement au moins une acquisition Ai ayant une valeur v_i : a) réception d'une demande d'acquisition candidate A_candidate à laquelle est associée une valeur v_candidate, ladite demande d'acquisition candidate ayant été émise par un utilisateur (Ui, Uj) ; b) détermination d'un plan candidat P_candidat dans lequel la demande d'acquisition candidate est insérée dans le plan initial ; et si l'obtention du plan candidat nécessite une suppression d'au moins une demande d'acquisition du plan initial, le procédé comprenant une étape de c) détermination de la somme des valeurs v_i des demandes d'acquisitions du plan initial absentes du plan candidat, l'insertion de la demande d'acquisition candidate étant autorisée dès lors que ladite somme est inférieure à la valeur v_candidate associée à ladite demande d'acquisition candidate, le plan candidat étant le plan d'acquisitions, au moins une demande d'acquisition incompatible du plan candidat ayant été supprimée.
Patent FR-3079753-B1 (FR)
Title: Dispositif de pedalage pour bras
Inventor: ROSSIER EMMANUEL
IPC: A63B22/10
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pédalage pour bras. L'invention a pour objet plus particulièrement un dispositif d'exercice destiné à être installé dans l'eau, en reposant par exemple sur une paroi de piscine.
Patent FR-3079723-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de la chevelure
Inventor: ROBINAULT JEAN-LUC
IPC: A45D19/14
Filed: 2018-04-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: Système (1) pour le lavage des cheveux, comportant :     - Un premier réservoir (10) pour recevoir un premier liquide (L1) constitué par ou comprenant de l'eau,     - un deuxième réservoir (20) pour recevoir un deuxième liquide (L2) comprenant un produit de traitement dilué dans de l'eau en une quantité inférieure ou égale à 2,5% en poids par rapport au poids total du deuxième liquide (L2),     - une douchette (32) à débit d'alimentation compris entre 0,3 et 5L/min, configurée pour délivrer un jet de gouttelettes sur les cheveux,     - un moyen permettant d'alimenter la douchette en liquide, prélevé de façon exclusive dans l'un ou l'autre des réservoirs, avec une surpression.
Patent FR-3081458-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un fluide par flux ascendant a travers un lit de media adsorbant et installation correspondante
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F1/28
Filed: 2018-05-22
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne une installation (1) destinée au traitement d'un fluide (15) par passage d'un flux ascendant (90) dudit fluide (15) à travers un lit de particules (13) de média adsorbant. L'installation (1) comprend un réacteur (2) destiné à contenir le lit de particules (13), comprenant :  - un moyen d'injection et de répartition de fluide à traiter, disposé en partie basse, destiné à former le flux ascendant (90) de fluide (15) au sein du réacteur (2) et permettant la fluidisation et l'expansion dudit lit de particules (13);  - un moyen de récupération de fluide traité;  - un moyen de déflexion de fluide (20) disposé en partie haute, destiné à réduire la vitesse du flux ascendant (90) de fluide (15) et permettant de former une zone de tranquillité de fluide (27), ledit moyen de récupération de fluide traité étant disposé en aval de ladite zone de tranquillité (27).
Patent FR-3081762-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bandage pneumatique a blocs de sculpture renforces de maniere oblique
Inventor: ROUBY MICKAEL
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une bande (5) de roulement à base de matériau caoutchoutique cru comportant les étapes de formation d'une ébauche (9) de bande de roulement à base de matériau caoutchoutique cru comportant au moins un bloc (3) de sculpture (2), chaque bloc (3) de sculpture (2) comportant une portion centrale (11) et au moins une portion latérale (12) s'étendant le long de la portion centrale (11), de montage d'au moins une nappe (7) de renfort sur au moins une partie de la portion centrale (11) et de recouvrement de la partie centrale (11) à l'aide de la portion latérale (12) afin que le bloc (3) de sculpture (2) enveloppe la nappe (7) de renfort.
Patent FR-3082465-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un pincement ou d'une torsion d'un tuyau d'evacuation
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: B60K15/035
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un pincement ou d'une torsion d'un tuyau d'évacuation reliant un réservoir de carburant et un filtre absorbant d'un système d'évaporation d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes, la soupape étant initialement dans sa position de fermeture, de déplacement (E1) de la soupape par les gaz circulant dans le filtre absorbant, de mesure (E2), en l'absence de commande du solénoïde, de la tension générée aux bornes du solénoïde par le déplacement de la soupape, et de détection (E3) d'un pincement ou d'une torsion du tuyau d'évacuation lorsque la tension mesurée est comprise entre un premier seuil prédéterminé et un deuxième seuil prédéterminé.