baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005801-A1 (FR)
Title: Bloc de jonction
Inventor: FRANCE PHILIPPE
IPC: H02B1/46
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc de jonction (1) comprenant au moins un logement (20) pour une borne de connexion (B6), ledit logement (20) s'étendant au moins en partie à l'intérieur d'un volume (V) délimité par : - un premier plan (P1) transversal à deux plans latéraux (PL1, PL2) délimitant le corps isolant (2), sensiblement parallèle à une direction générale (D) joignant une première extrémité (13) et une deuxième extrémité (14) d'un organe de fixation (12), et traversant une zone de liaison (12a) de l'organe de fixation (12), et - un deuxième plan (P2) transversal aux deux plans latéraux (PL1, PL2) délimitant le corps isolant (2), sensiblement parallèle au premier plan (P1) et traversant une zone de liaison (5a) de la face arrière (5), - au moins un troisième plan (P3) transversal aux deux plans latéraux (PL1, PL2) délimitant le corps isolant (2), sensiblement transversal au premier plan (P1) et au deuxième plan (P2), et passant par une branche élastique (11a) la plus éloignée de moyens de fixation (15) destinés à interagir avec un bord du rail support, et - au moins un quatrième plan (P4) transversal aux deux plans latéraux (PL1, PL2) délimitant le corps isolant (2), sensiblement transversal au premier plan (P1) et au deuxième plan (P2), et passant par à un organe de retenue (17) destiné à bloquer un outil.
Patent FR-3011020-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage de facade de batiment
Inventor: BALDUINI XAVIER
IPC: E04F13/08
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'habillage de façade (2) caractérisé en ce qu'il comporte un panneau concentrateur (3) rigide et continu, comportant une face externe (4) et une face interne (5), ce panneau concentrateur (3) étant entretoisé, au niveau de sa face interne (5), avec un panneau récepteur (6) en matériau conducteur, de manière à définir avec ce dernier une zone de circulation d'air (7) provenant de tout ou partie de la périphérie (8) dudit panneau concentrateur, celui-ci comportant en outre, sur l'intégralité de sa surface, des zones opaques (9) jouxtant des zones translucides et/ou transparentes (10) aux rayonnements solaires.
Patent FR-3014735-A1 (FR)
Inventor: KANEKO SHUICHI
IPC: B60C11/03
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un élément de moulage d'un moule pour mouler et vulcaniser une bande de roulement, cette bande de roulement comprenant une surface de bande de roulement prévue pour entrer en contact avec le sol quand ledit pneu roule. L'élément de moulage (1) comprend une nervure (5) prévue pour mouler une rainure dans la bande de roulement, cette nervure (5) comprenant une extrémité arrondie. En fait, l'élément de moulage comprend deux moyens de coupe placés de chaque côté de la nervure (5) à une certaine distance de cette nervure et chaque moyen de coupe (7) comprend un tranchant (8), ce tranchant faisant un angle aigu. L'élément de moulage (1) comprend une pluralité de lamelles (9) placées entre la nervure (5) et les moyens de coupe (7), les lamelles étant moins profondes que la nervure (5).
Patent FR-3017116-A1 (FR)
Title: Boite carton avec doseur
Inventor: MACAULT LAURENT
IPC: B65D5/72
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention a pour objet une boite délimitée par quatre faces latérales (2A,3A,2B,3B), une face supérieure (4) et un fond (5) obtenue par découpe et pliage d'un flanc de carton avec l'une des faces latérales présentant une amorce de découpe pour dégager une ouverture cette boite étant caractérisée en ce que le flanc de carton présente latéralement en supplément deux cloisons (10,11) qui après mises en forme du flanc sont parallèles à la face latérale présentant l'ouverture pour former deux couloirs (12,13) parallèles disposés en chicane, la première cloison (10) la plus proche de la face latérale s'étendant du haut de la boite jusqu'à un niveau déterminé de la boite distant du fond et la deuxième cloison (11) s'étendant depuis le fond de la dite boite jusqu'à une hauteur inférieure à la hauteur de la boite en sorte de former un doseur.
Patent FR-3019690-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une antenne tri-dimensionnelle par prototypage rapide
Inventor: LACOSTE ROBERT
IPC: H01Q9/40
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une antenne tridimensionnelle par prototypage rapide comportant : - la fabrication d'une structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D, par exemple en ABS, - la fabrication d'un ou plusieurs éléments développables réalisés par découpe d'un film conducteur plan, par exemple en clinquant de cuivre adhésif, réalisant par exemple des fonctions d'éléments rayonnants ou de composants d'adaptation capacitifs, - le collage du ou des éléments rayonnants développables réalisés par découpe d'un film conducteur plan sur la structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D, - l'intégration si besoin dans la structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D de fils conducteurs, ces fils étant utilisés par exemple pour la réalisation de connexions ou de composants d'adaptation inductifs. De manière optionnelle la structure support d'antenne isolante réalisée par impression 3D peut intégrer des gorges de positionnement et/ou de maintien des fils conducteurs et/ou des éléments développables réalisés par découpe d'un film conducteur plan.
Patent FR-3019070-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pliage de toles
Inventor: DANIERE LIONEL DENIS
IPC: B21D5/16
Filed: 2014-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pliage de tôles dans un dispositif de pliage comprenant au moins une matrice (7), au moins un poinçon (5) apte à être déplacé par au moins un vérin (4) piloté par une unité à commande numérique (8), et au moins un dispositif de mesure optique (10) de l'angle de pliage de la tôle connecté à l'unité à commande numérique (8) à partir de laquelle un angle de pliage est initialement programmé ; ledit procédé est remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - mesure en continu de l'angle de la tôle, - détermination du retour élastique de la tôle, à partir, d'une part, de l'angle mesuré lorsque le poinçon (5) est au point mort bas et, d'autre part, de l'angle mesuré lors de la remontée du poinçon (5), - détermination d'une nouvelle consigne de point mort bas du poinçon (5) en fonction du retour élastique mesuré, - lesdites étapes étant répétées jusqu'à ce que le retour élastique mesuré soit inférieur ou égal à un seuil prédéterminé. Un autre objet de l'invention concerne un dispositif mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3020232-A1 (FR)
Title: Procede mettant en oeuvre une enceinte acoustique comprenant un module adapte pour generer une grandeur representative du fonctionnement interne de l'enceinte acoustique
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H04R29/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: Procédé mettant en œuvre au moins une enceinte acoustique (10) comprenant : - au moins un module (26) adapté pour générer une grandeur représentative du fonctionnement interne de l'enceinte acoustique (10), et - une mémoire adaptée pour stocker un critère d'alarme (37) relatif à la grandeur générée, et un logiciel de pilotage (38) adapté pour piloter l'enceinte acoustique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - production par le module d'une grandeur représentative du fonctionnement interne de l'enceinte acoustique, - comparaison par l'enceinte acoustique de la grandeur générée et du critère d'alarme, et - émission par l'enceinte acoustique d'un son ou d'un signal visuel si le résultat de comparaison est que la grandeur générée vérifie le critère d'alarme.
Patent FR-3020413-A1 (FR)
Title: Raccord de circuit de reaspiration de gaz de blow-by pour moteur a combustion interne, notamment a essence
Inventor: ALIZON FRANCK
IPC: F02M25/06
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'invention concerne un raccord (230) de circuit de réaspiration de gaz de blow-by destiné à raccorder deux branches dudit circuit de réaspiration à un dispositif de séparation d'huile, ledit raccord (230) étant formé d'une conduite principale (231) se divisant au niveau d'une bifurcation (232) en une première (233) et deuxième (234) conduites secondaires. Il comprend une tubulure interne (235) s'étendant au moins en partie à l'intérieur de la conduite principale (231) et présentant une section externe inférieure à la section interne de cette dernière. Cette conduite interne (235) est solidarisée par une de ses extrémités (235a) à la première conduite secondaire (233), en communication de fluide avec elle, et présente une autre extrémité libre (235b) pourvue d'un orifice (236), lequel est disposé à l'intérieur de la conduite principale entre une extrémité libre (231a) de la conduite principale et ladite bifurcation (232) ou fait saillie de ladite conduite principale du côté de son extrémité libre.
Patent FR-3020711-A1 (FR)
Title: Methode de compression et compresseur de dynamique audio
Inventor: HURTADO ANTOINE
IPC: G10L21/0324
Filed: 2014-05-02
Abstract: Méthode de compression de la dynamique audio d'un signal audio, cette méthode comprenant, - une étape d'acquisition d'un signal audio ; - une étape de sélection d'un premier instant du signal audio ; - une étape de calcul d'une pluralité de gains partiels correspondants, respectivement, à une pluralité de fenêtre d'observation du signal audio centrées sur ledit premier instant, la largeur de ces fenêtres d'observations suivant une progression géométrique de raison et de premier terme prédéfinis ; - une étape de sommation des gains partiels calculés en un premier terme correctif ; - une étape d'application du premier terme correctif au signal audio audit premier instant.
Patent FR-3023092-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de la connexion d' un terminal a un reseau d' acces
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L12/66
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la connexion d'un premier terminal connecté à un premier réseau d'accès à un réseau de communication et apte à se connecter à un deuxième réseau d'accès audit réseau de communication, mis en œuvre par un module de gestion du réseau de communication, ledit module de gestion étant apte à déterminer une liste de réseaux d'accès auxquels le premier terminal est susceptible de se connecter. Suite à la réception (E209) d'une information de connectivité relative à un deuxième terminal, le procédé de gestion comprend une étape (E210) de mise à jour de la liste de réseaux d'accès selon l'information de connectivité reçue et une étape (E211) de transmission au premier terminal de ladite liste mise à jour de sorte que le premier terminal se connecte (E212) au deuxième réseau d'accès.
Patent FR-3037632-A1 (FR)
Title: Robinet temporise a faible encombrement
Inventor: BIJU-DUVAL REMI
IPC: F16K21/16
Filed: 2015-06-17
Abstract: Dispositif formant robinet temporisé, constitué d'un corps (1) de robinet, comportant un orifice (3) d'arrivée d'eau, notamment en partie basse, et un orifice (2) de sortie d'eau, notamment en partie haute, des moyens formant circuit d'eau entre les orifices d'arrivée et de sortie, et des moyens formant vanne (4) temporisée disposés dans le circuit d'eau et commandés par des moyens de commande d'ouverture, l'actionnement par un utilisateur des moyens de commande d'ouverture entraînant la délivrance d'eau pendant un intervalle de temps fini, caractérisé en ce que les moyens de commande comportent une manette (18) montée rotative par rapport au corps de robinet par rapport à un axe (19) transversal, notamment horizontal, l'axe transversal étant disposé décalé vers le bas par rapport au sommet du corps de robinet, notamment en étant en dessous de l'orifice (2) de sortie d'eau du robinet.
Patent FR-3031302-A1 (FR)
Title: Mascara polymere semi-cristallin et polybutene
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2015-01-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de conditionnement et d'application d'une composition de maquillage et/ou de soin des fibres kératiniques, notamment des cils ou des sourcils, comprenant : i) une composition de maquillage et/ou de soin anhydre comprenant : - au moins un polymère (A) dérivant de la (co)polymérisation d'au moins un monomère alcène au moins en C4 ; et - au moins un polymère choisi parmi les polymères filmogènes liposolubles (B) et les polymères semi-cristallins (C) ; ii) un élément d'application de ladite composition ; et iii) des moyens de chauffage pour porter ladite composition à une température propice à sa déformabilité. Une composition anhydre, notamment cosmétique, comprenant au moins un polymère (A) dérivant de la (co)polymérisation d'au moins un monomère alcène au moins en C4 et au moins un polymère choisi parmi les polymères filmogènes liposolubles (B) et les polymères semi-cristallins (C), ainsi que sa mise en œuvre, sont également revendiquées.
Patent FR-3032291-A1 (FR)
Title: Outil et procede d'amelioration du referencement d'un site internet
Inventor: ALAGY SERGE
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un outil d'amélioration (1) du référencement d'un site internet (2) destiné à être référencé par au moins un moyen de référencement (3), ledit outil d'amélioration (1) comprenant : - une interface de renseignement (5) de mots-clés par l'intermédiaire de laquelle un utilisateur (U) est invité à renseigner une pluralité de mots-clés, - une base de données (6) reliée à l'interface de renseignement (5) pour stocker les mots-clés renseignés par l'utilisateur (U), l'outil d'amélioration (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'actualisation (7) automatique du site internet (2) relié à la base de données (6), le moyen d'actualisation (7) étant conçu pour inclure automatiquement dans le site internet (2) chacun desdits mots-clés de façon répartie au cours du temps de façon à ce que lesdits mots-clés puissent être pris en compte progressivement par le moyen de référencement (3). Outils d'amélioration du référencement de sites internet.
Patent FR-3032866-A1 (FR)
Title: Cotte de mailles, notamment pour equipement individuel de protection
Inventor: JAUNAULT PHILIPPE
IPC: A41D31/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne une cotte de mailles, c'est-à-dire constituée d'un treillis d'anneaux métalliques entrelacés, notamment pour équipement individuel de protection. Cette cotte de mailles est caractérisée en ce que lesdits anneaux de cotte de mailles sont réalisés avec un fil en acier inoxydable dont la résistance à la traction est comprise entre 1600 et 2550 N/mm2, bornes incluses.
Patent FR-3034513-A1 (FR)
Inventor: DRADER MARC
IPC: G01S13/02
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la distance d'un objet comprenant : déterminer, par un dispositif de mesure de distance, une première valeur de distance (RANGE_A) sur la base d'un temps de parcours d'une première pluralité d'impulsions optiques ayant une période d'une première durée ; déterminer, par le dispositif de mesure de distance, une deuxième valeur de distance (RANGE_B) sur la base d'un temps de parcours d'une deuxième pluralité d'impulsions optiques ayant une période d'une deuxième durée différente de la première durée ; et estimer la distance sur la base des première et deuxième valeurs de distance (RANGE_A, RANGE_B).
Patent FR-3035980-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation d'un module incorpore dans un systeme sur puce et dispositif electronique correspondant
Inventor: BELET CHRISTOPHE
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-05-05
Abstract: Le procédé d'alimentation d'un module incorporé dans un système sur puce comprend une phase d'alimentation établie comportant une fourniture audit module (10) d'une tension d'alimentation régulée (VDD_CPU) obtenue à partir d'une boucle de régulation (BCL) recevant une tension d'alimentation principale (Vin) et une tension de rétroaction (VDD_CPU_FB), ladite tension de rétroaction étant élaborée à l'intérieur du système sur puce (1) à partir d'une tension effective d'alimentation (VDD_CPU_SENSE) du module (10) et d'un signal de consigne (SC) correspondant à une tension d'alimentation régulée désirée.
Patent FR-3036480-A1 (FR)
Title: Capteur de proximite capacitif pour vehicule automobile
Inventor: UNG MONIRAT
IPC: H03K17/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) de proximité capacitif pour véhicule automobile, ledit capteur (1) comprenant un circuit électrique de détection (CD) comprenant une électrode (Cdet) de détection d'une présence humaine à proximité du véhicule automobile et étant configuré pour générer une tension de détection (Vdet) à partir de ladite électrode (Cdet), un circuit électrique de conversion (CC) comprenant un convertisseur analogique-numérique (ADC) configuré pour convertir la valeur analogique de ladite tension de détection (Vdet) en une valeur numérique codée sur un nombre entier naturel de bits à partir d'une tension de référence (Vref_dyn). Le capteur (1) est remarquable en ce qu'il comprend en outre un circuit électrique de génération (CG) configuré pour générer ladite tension de référence (Vref_dyn) à partir de la tension de détection (Vdet) de sorte que la tension de référence (Vref_dyn) soit supérieure et proportionnelle à la tension de détection (Vdet).
Patent FR-3038782-A1 (FR)
Title: Boitier etanche et procede de connexion de ce boitier a un cable electrique
Inventor: PEROT AYMERIC
IPC: H01R13/622
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un boîtier étanche pour dispositif à courant fort, destiné notamment à prendre place dans le compartiment moteur d'un véhicule automobile. Un dispositif, tel qu'un circuit imprimé (8) logé dans le boîtier, est connecté à un harnais électrique (4) à l'aide d'au moins une barre rigide métallique conductrice (9) (« busbar » selon la terminologie anglo-saxonne). Une bague (14) est intercalée entre la barre rigide métallique conductrice (9) et une cosse (5) reliée électriquement au harnais (4). Un boulon (7, 11) maintient la cosse (5), la bague (14) et la barre rigide métallique conductrice (9) serrées ensemble. Afin d'assurer l'étanchéité du boîtier au niveau du boulon (7, 11), un premier joint d'étanchéité (22) est placé entre la bague (14) et une zone non-filetée (13a) de la tige (13) du boulon (7, 11) et un deuxième joint (17) est placé entre la bague (14) et le boitier.
Patent FR-3038726-A1 (FR)
Title: Module debrochable porte par une embase pour la mesure de courant sur un reseau electrique
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: G01R19/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un système (1) un module débrochable (2) et une embase (3) correspondante destinée à être électriquement reliée à au moins un capteur équipant une ligne de transport d'électricité pour mesurer une intensité de courant transporté par cette ligne, chaque capteur comprenant un bobinage. Le module (2) comporte pour chaque capteur un transformateur de mesure connecté via l'embase (3) au bobinage du capteur correspondant, et l'embase (3) comporte pour chaque capteur un interrupteur pour court-circuiter chaque bobinage de capteur en cas de retrait du module (2). Le module est équipé d'un levier (28) mobile entre une première position de verrouillage mécanique du module (2) dans l'embase (3) et d'ouverture de chaque interrupteur, et une deuxième position de fermeture des interrupteurs et de déverrouillage du module (2) de l'embase (3).
Patent FR-3039212-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de turbomachine comportant un accessoire entraine par une roue montee sur des pales de rotor
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: F02C7/32
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention propose un sous-ensemble de turbomachine, comportant un compresseur, un équipement (26) de la turbomachine, qui est monté radialement à l'extérieur du compresseur et un dispositif de transmission de puissance (30) depuis le compresseur vers l'équipement (26), dans lequel le compresseur comporte une pluralité de pales mobiles (20) montées sur un rotor (24), caractérisé en ce que le dispositif de transmission de puissance (30) comporte une roue dentée (32) circulaire qui est coaxiale au rotor (24) et qui est portée par les extrémités radiales externes (20e) des pales mobiles (20) et comporte une roue dentée (34) qui engrène avec la roue dentée (32) et qui est accouplée avec ledit équipement (26).
Patent FR-3044865-A1 (FR)
Title: Calculateur electronique d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: H05K7/02
Filed: 2015-12-08
Abstract: Calculateur électronique d'une turbomachine d'aéronef, comportant un boîtier (120) comportant des moyens de calcul, et des moyens de raccordement électrique desdits moyens de calcul à des équipements de la turbomachine, caractérisé en ce que lesdits moyens de raccordement comportent des premiers harnais électriques (128) dont des premières extrémités sont reliées auxdits moyens de calcul et fixées à demeure sur ledit boîtier, et des secondes extrémités opposées sont reliées à des moyens de connexion (132) configurés pour coopérer par liaison amovible avec lesdits équipements ou avec des seconds harnais électriques desdits équipements.
Patent FR-3029978-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a piston(s) lineaire(s) equipe(s) d'un dispositif de capteur pour la soupape d'echange de gaz
Inventor: BETHMANN ANDREAS
IPC: F02B77/08
Filed: 2015-12-14
Abstract: Moteur (10) ayant une soupape (16) munie d'une tête (30) à la première extrémité (32) de la tige de soupape (34), un levier (36) appliqué contre la seconde extrémité (38) de la tige (34), un élément de détection (64) déplacé par l'actionnement de la soupape (16), et un dispositif de capteur (18) pour déterminer la position de l'élément (64). Le dispositif de capteur (18) est installé pour que l'élément de détection (64) lors de son déplacement sur une partie (53a) de son trajet (52) dans laquelle l'élément de détection (64) est le plus près du dispositif de capteur (18) que sur l'autre partie (53b) de la trajectoire (52), l'élément se déplace principalement selon un mouvement se rapprochant ou s'écartant du dispositif de capteur (18).
Patent FR-3048460-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de lier un amortisseur de vehicule electrique a un mecanisme de tranformation entrainant un aternateur
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: F16H33/16
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'alimenter en permanence un alternateur de véhicule électrique tout en roulant en liant les pulsations de la partie basse d'au moins un amortisseur de ce véhicule soumise aux phases de compression et de détente à (au moins) un mécanisme de transformation de dimensions réduites (env. 20 cm. au carré) qui peut être placé à l'endroit le moins gênant, par exemple sur le coté d'un coffre de véhicule de tourisme. Ce dispositif est constitué d'une crémaillère (1) fixée solidairement à la partie basse d'un l'amortisseur qui l'accompagne dans tous ses mouvements. Cette crémaillère (1) entraîne librement dans les deux sens de rotation une roue d'engrenage (2) solidaire de deux poulies (3, 5) qui actionnent deux câbles (4, 6) alternativement dans des sens opposés. Ces deux câbles (4, 6) reportent leurs pulsions sur un mécanisme qui transforme ces pulsions en rotation régulée appliquée sur un arbre de sortie entraînant un volant d'inertie (33) qui entraîne lui-même en rotation l'arbre d'entrée d'un alternateur rechargeant les batteries du véhicule en permanence. Ce dispositif est particulièrement destiné à augmenter de façon notoire l'autonomie des véhicules tout électriques et d'augmenter la parité électrique dans les véhicules hybrides.