baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9504883-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement des injecteurs sur moteur a injection electronique essence
Inventor: DHAUSSY MICHEL
IPC: F02M69/46
Filed: 1994-07-29
Abstract: Dispositif de refroidissement des injecteurs sur moteur à injection électronique. L'invention concerne un dispositif permettant le refroidissement des injecteurs sur moteur à injection électronique. Il est constitué d'un tube d'arrivée d'essence (1); de ce tube part un tube capillaire (2) arrivant à l'intérieur du tube de raccordement de l'injecteur (3) en traversant le tube d'arrivée d'essence initial (4), ce tube étant obturé à l'opposé du raccordement du régulateur de pression; l'injecteur est raccordé sans modifications au tube d'arrivée d'essence initial. Le dispositif selon l'invention est destiné au refroidissement des injecteurs sur moteur à injection électronique.
Patent FR-2714851-A1 (FR)
Title: Alteration of chemical or biological characteristics of water
Inventor: DOMINIQUE MERCIER
IPC: F01P11/02
Filed: 1994-07-05
Abstract: In the method, the water is subjected to a fast cyclonic movement, so that the pressure at the centre of the cyclone is less than that of the solubilisation pressure of the gas at the temperature of operation. Gases are desorbed in this zone. When the pressure at the centre of the cyclone is less than the saturation vapour pressure of water at the temperature of operation salts will be precipitated.
Patent FR-2724492-A1 (FR)
Title: Systeme d'antennes d'emission-reception omnidirectionnel multipolarisation a diagramme de rayonnement sensiblement circulaire
Inventor: TAHANI ABDELKRIM
IPC: H04B7/10
Filed: 1994-09-09
Abstract: L'invention concerne un système d'antennes d'émission-réception omnidirectionnel multipolarisation. Il comprend une première (1) antenne radioélectrique unidirectionnelle dans une première direction définie par deux plans orthogonaux, l'un des plans définissant un premier plan (C) et une deuxième antenne (2) radioélectrique unidirectionnelle dans une deuxième direction définie par deux plans orthogonaux, l'un des plans définissant un deuxième plan (B). La première (1) et la deuxième antenne (2) sont placées de façon que le premier et le deuxième plan étant orthogonaux et la première et la deuxième direction étant orthogonales, on obtient ainsi un diagramme de rayonnement omnidirectionnel formé par un diagramme de rayonnement bidirectionnel dans un troisième plan (A), lequel, orthogonal au premier et deuxième plan, est formé par un plan principal de la première et de la deuxième antenne et par un diagramme de rayonnement unidirectionnel dans le premier et dans le deuxième plan. Un circuit (3) de couplage permet d'assurer une combinaison d'amplitude et de phase des signaux de réception e1, e2 pour obtenir un diagramme de rayonnement circulaire. Application aux dispositifs émetteurs, ou émetteurs-récepteurs, par exemple.
Patent FR-2712240-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour véhicule.
Inventor: CLAUDIO PACOTTO
IPC: G01S13/931
Filed: 1994-11-08
Abstract: Le dispositif de sécurité pouvant être installé sur un véhicule (2) afin de détecter la présence de corps en mouvement relatif dans une région de l'espace (7) ne pouvant être contrôlée visuellement par un conducteur comprend un capteur (3) électromagnétique émettant un faisceau d'ondes électromagnétiques vers la région (7) et générant des signaux électriques en réponse à un faisceau d'ondes réfléchi par un corps présent dans la région, un indicateur disposé dans un habitacle du véhicule (2), et un circuit électronique d'élaboration des signaux électriques comprenant des moyens de discrimination générant un signal indicatif de la vitesse relative du corps par rapport au véhicule (2) et des moyens d'élaboration activant l'indicateur en réponse à la valeur du signal correspondant à un état de proximité du corps. Les moyens d'élaboration comprennent des moyens d'appréhension de signaux indicatifs d'un changement de direction du véhicule (2) et des moyens d'activation de l'indicateur en réponse aux signaux.
Patent WO-9607572-A1 (WO)
Title: Dispositif de freinage assiste a course masquee et a securite accrue
Inventor: CASTEL PHILIPPE
IPC: B60T13/565
Filed: 1995-08-17
Abstract: Ce dispositif de freinage assisté comprend un servomoteur pneumatique de freinage (1) associé à un maître-cylindre (2), le servomoteur fonctionnant suivant un principe de réaction mixte et comprenant un piston pneumatique mobile (5) ainsi qu'une cloison (4) mobile sous l'effet d'une différence de pression et développant une force d'assistance, la paroi mobile (4) étant montée coulissante par rapport au piston pneumatique (5), pour agir de façon précoce sur le maître-cylindre. Selon l'invention, le piston hydraulique primaire (11) du maître-cylindre comprend un cylindre mobile (13) et un piston hydraulique auxiliaire dont une partie (141) fait saillie à l'extérieur du cylindre mobile, pour permettre un actionnement du piston hydraulique secondaire (110) en cas de défaillance du circuit primaire (12).
Patent WO-9615068-A1 (WO)
Title: Microparticules de dioxyde de vanadium, procede d'obtention desdites microparticules et leur utilisation, notamment pour des revetements de surface
Inventor: LEGRAND PIERRE
IPC: C01G35/00
Filed: 1995-11-03
Abstract: L'invention concerne des microparticules de dioxyde de vanadium de formule V1-xMxO2 dans laquelle 0 « x « 0,05 et M est un métal dopant, caractérisées en ce qu'elles ont une granulométrie inférieure à 10 νm, leur procédé d'obtention et leur utilisation, notamment pour des revêtements de surface.
Patent WO-9618359-A1 (WO)
Title: Stent for expanding physiological vessels
Inventor: FOUERE ALAIN
IPC: A61F2/915
Filed: 1995-11-07
Abstract: Stent for expanding physiological vessels consisting of a thin-walled metal cylindrical tubular element (1), said wall comprising a series of perforations determining annular elements (2) and alternately deformable and non-deformable longitudinal elements (3, 4) forming a malleable sleeve (1) which can be radially extended under internal pressure and hold the shape so obtained. The tubular element preferably comprises integrated outward-facing engaging means (7, 8) that prevent any migration of the device. The device of the invention is designed, in particular, to be deployed in an artery or a vein to prevent it from being compressed, in places and facilitate blood flow.
Patent FR-2720306-A1 (FR)
Title: Machine à mouler.
Inventor: JUNG PAUL
IPC: B22D17/22
Filed: 1995-04-05
Abstract: Une machine à mouler pour fabriquer un objet métallique moulé, telle qu'une machine à mouler sous pression ou une machine à forger, comporte de manière usuelle un moule creux (7) correspondant à la forme de l'objet. Le métal est introduit à l'aide d'un dispositif de pressage tel qu'un piston (6) par une chambre d'alimentation (4) s'étendant le long d'un axe longitudinal A ayant une section transversale prédéterminée. Entre le moule creux (7) et la chambre d'alimentation (4) est prévu un passage (18) à section transversale rétrécie. Devant ce passage rétréci (18), du côté de la chambre d'alimentation (4), est prévu un espace (16) allant en s'agrandissant radialement vers l'extérieur, par rapport à la section transversale prédéterminée de la chambre d'alimentation (4) et à section transversale allant également en s'agrandissant, par rapport à l'axe longitudinal (A), radialement vers l'extérieur.
Patent FR-2719578-A1 (FR)
Title: Gas generation compsn. for use in inflatable safety devices
Inventor: KOJI OCHI
IPC: C06D5/06
Filed: 1995-05-05
Abstract: A new gas generator compsn. comprises an oxidizable agent which generates, when oxidised, a pre-determined gas compsn.) and an oxidizing agent. The main ingredient is hydrazo-dicarbonamide, H2N-CO-NH.NH CONH2 10-45% (wt.), and the salt of an oxy-halogeno acid 90-55% (wt.) as oxidising agent.
Patent FR-2740454-A1 (FR)
Title: Peptide(s) modulating interaction between protein FE65 and APP
Inventor: MERCKEN LUC
IPC: A61K38/00
Filed: 1995-10-26
Abstract: Peptide (I) able to interfere with the interaction of protein FE65, or its homologous forms, and the cytoplasmic region of APP (amyloid precursor protein) is new.
Patent FR-2741310-A1 (FR)
Title: Automobile theft prevention by short-circuiting starter
IPC: B60R25/045
Filed: 1995-11-20
Abstract: A hard steel case (F) contains a circuit board (3), connected (13) to a remote connection box (4) and key-pad (5), and a stepping motor (1) controlling a shorting-bar (6). In normal operation, the last-named bridges a gap (9,10) in the starter solenoid circuit (11-I-B). With the engine stopped, pressing a key on the pad causes the motor to draw the shorting-bar down, breaking the solenoid circuit and short-circuiting two contacts (7,8) connected to earth and to the starter motor positive brush (G). The latter connection is very secure, the case being fixed to the starter body (A). To re-start, the driver keys in (5) a personalised code. The motor resets the shorting-bar, reconstituting the starter solenoid circuit and restoring normal ignition key function.
Patent FR-2741771-A1 (FR)
Title: Protocole d'acheminement d'appels entrants du reseau telephonique commute dans un reseau cellulaire
IPC: H04W68/00
Filed: 1995-11-28
Abstract: L'invention concerne un protocole d'acheminement d'appels entrants d'un combiné du réseau téléphonique public vers un réseau cellulaire. Il consiste à attribuer à chaque borne fixe radio (BFRij ) des coordonnées d'adresse géographique, associer à ces bornes un paramètre de groupement de l'unité de raccordement URBj correspondant, établir pour chaque borne BFRij un périmètre de voisinage d'au moins une borne fixe radio, interconnectée ou non à la même URBj . Sur demande d'appel entrant, vers un abonné mobile (ERR), il consiste ensuite à déterminer, à partir du numéro d'annuaire abonné mobile, l'adresse géographique de la BFRij de localisation, discriminer par critère de distance l'ensemble des BFRij voisines de la borne de localisation, transmettre à partir de la borne de localisation puis le cas échéant de chaque borne voisine une invitation à répondre à l'ERR pendant un temps déterminé. Application à la gestion des réseaux de téléphonie cellulaire.
Patent FR-2737132-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de distillation reactive avec distribution particuliere des phases liquide et vapeur
Inventor: MARION MARIE CLAIRE
IPC: C07C41/42
Filed: 1995-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de distillation réactive dans une zone de distillation réactive qui renferme au moins une zone catalytique, encadrée par deux zones de distillation, la vapeur de la distillation circulant du bas vers le haut de manière à n'être pratiquement pas en contact avec le catalyseur, et le liquide circulant depuis la zone de distillation supérieure (5) jusqu'en zone sensiblement centrale en bas de la zone catalytique sans contact avec le catalyseur, puis circulant radialement au dessous de ladite zone catalytique par au moins un moyen (20) de façon à être introduit dans une zone de répartition (23) du liquide, puis circulant à travers le lit catalytique (8) dans la zone catalytique, à la suite de quoi on récupère le liquide par au moins un moyen de déversement (19) du liquide, en zone de distillation inférieure (14). L'invention concerne aussi un dispositif de distillation réactive.
Patent FR-2743802-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete et primaire utilise pour sa realisation
Inventor: NAOUMENKO YVES
IPC: B32B17/10
Filed: 1996-01-19
Abstract: La présente invention concerne un vitrage feuilleté comprenant au moins une feuille de verre et au moins une feuille transparente de résine ionomère, l'adhésion de la feuille de résine ionomère se faisant, en au moins l'une ou partie d'une de ses faces, par l'intermédiaire d'au moins un chélate de métal. La présente invention concerne également un primaire utilisé pour réaliser ce vitrage feuilleté.
Patent FR-2743851-A1 (FR)
Title: Recording disc packaging device e.g. for CD
IPC: G11B33/04
Filed: 1996-01-22
Abstract: The transparent plastic pouch (1) is used, e.g. for attaching a disc (8) to the cover of a magazine. The pouch is made from a supple material and equipped with a flap (6) which folds over and fastens in the middle of the disc with a press-stud (3/1). The top of the pouch is grooved (7) for easier folding of the flap, and the press stud is welded, extruded or fixed with adhesive to its tip.
Patent WO-9703638-A1 (WO)
Title: Composition capillaire a base de minoxidil a faible teneur en solvant gras
Inventor: NAVARRO ROGER
IPC: A61K8/49
Filed: 1996-07-17
Abstract: L'invention concerne une composition capillaire à base de Minoxidil à faible teneur en solvant gras pour stimuler la croissance des kératinocytes et favoriser la repousse des cheveux, caractérisée en ce qu'elle contient: 0,1 à 7 % en poids de Minoxidil, 0,1 à 5 % en poids de η-cyclodextrine, 0,5 à 15 % en poids d'un solvant du Minoxidil, 30 à 50 % en poids d'un mono-alcool, q.s.p. 100 % d'eau.
Patent FR-2731288-A1 (FR)
Title: Machine a jouer, notamment machine a sous
Inventor: WAIN JOHN LAURENCE
IPC: G07F17/32
Filed: 1996-03-01
Abstract: L'invention concerne une machine à jouer. Elle se rapporte à une machine à jouer contenant une unité électronique de commande (13) qui comporte des moyens (17, 18, 19) pour recevoir dans une relation de lecture de données pouvant être interrompue au moins un dispositif électronique codé (20, 21, 22), et la machine ne permet de jouer des parties que lorsque l'unité (13) est commandée par un code prédéterminé d'autorisation lu sur le dispositif codé ou chaque dispositif codé (20, 21, 22). De préférence, le dispositif ou chaque dispositif codé (20, 21, 22) est sous forme d'une carte ayant une pastille semi-conductrice incorporée. Application aux machines à sous.
Patent FR-2745732-A1 (FR)
Inventor: SOIRFECK EUGENE
IPC: B05C11/02
Filed: 1996-03-08
Abstract: The system for coating a liquid resin onto a moving belt (B) comprises a pourer (2') formed by the bottom of a liquid resin gravity supply tank (13'). The bottom slopes close to the belt. A support wall (6') acts as a rough calibrator and spreader of a thick resin layer on the belt. The wall supports an inclined section (15) on its upper edge (14) which extends across the belt width. The upper edge (17) under the inclined section follows the belt and precisely calibrates the thick resin layer to a predetermined thickness and recover the excess resin. The recovered resin flows freely along the inclined wall to reach its lower edge (16) and enter the tank. The recovered resin causes turbulence in the tank and homogenises the liquid contained in it.
Patent FR-2746006-A1 (FR)
Title: Composition epilatoire comprenant des polymeres de latex et des resines et procede d'epilation
Inventor: PAGET MONIQUE
IPC: A61Q9/04
Filed: 1996-03-15
Abstract: Composition épilatoire comprenant: - au moins un polymère de latex, et - au moins une résine tackifiante compatible avec ledit polymère. Une couche de ladite composition est appliquée sur la zone du corps à épiler, puis séchée à une température permettant sa prise en masse et la formation d'un film, qui est alors pelé.
Patent FR-2746562-A1 (FR)
Title: Emetteur de signaux de radiophonie digitale
Inventor: MARTINEAU DIDIER
IPC: H04H20/46
Filed: 1996-03-22
Abstract: La présente invention concerne les émetteurs de signaux de radiophonie digitale plus couramment appelés signaux DAB. Pour ne pas dégrader un signal DAB dont le facteur de crête est de 11 dB, les amplificateurs doivent être utilisés pour fournir une puissance moyenne de sortie au moins à 11 dB au-dessous de la puissance maximum qu'ils peuvent fournir en régime linéaire. En effectuant un écrêtage (T) suivi d'un filtrage passe-bas (Fb1, Fb2), il est possible, tout en conservant un taux d'erreur bit acceptable, selon les normes actuellement en vigueur, de réduire le facteur de crête à 7 dB. Ce gain de 11-7=4 dB sur le facteur de crête permet, pour obtenir une puissance de sortie donnée, d'employer 2,5 fois moins d'amplificateurs (4 dB cong 20 log 2,5). Application à l'amplification de puissance des signaux DAB.
Patent FR-2747020-A1 (FR)
Title: Self orientating wristlet and applications
IPC: A44C5/00
Filed: 1996-04-04
Abstract: A bracelet (2) of elliptic form supports a watch case (3) on a part of it's exterior suface which is intersected by the minor axis (Y-Y') and is intended to be uppermost on the user's wrist. A counterweight (4) is located opposite the watch case (3). The counterweight (4) which also lies on the minor axis (Y-Y') is made from a denser material than the rest of the bracelet (2) and incorporates a clasp and in some applications a battery and an integrated circuit. The distribution of weight is such that the centre of gravity (G) is on the other side of the major axis (X-X') from the watch case (3).
Patent FR-2748382-A1 (FR)
Title: Food mixer base
Inventor: LEVERRIER BRUNO
IPC: A47J43/07
Filed: 1996-05-07
Abstract: The mixer base for a food grinder has a tubular guard (10) whose upper part (12) is mounted on a motor unit (14). Its lower part comprises a bell (18) having a side wall (20) and an opening (22) formed by the side wall lower edge. Its top (24) is passed through by a rotating shaft (26) whose upper end is coupled to the motor unit. The shaft lower end rotates with the mixing tool (28) in the bell. The bell has a cover (32) which closes the opening and has a removable fastener (34) to its side wall. The cover edge (36) has a shape complementary to that of the side wall lower region and the fastener is on this edge and comprises bosses (38) which are supported against the opening lower region.
Patent FR-2735115-A1 (FR)
Title: Dispositif pour supporter une pile residuelle de feuilles lors du changement automatique de pile
Inventor: EMRICH HELMUT
IPC: B65H1/26
Filed: 1996-06-03
Abstract: - La présente invention concerne un dispositif pour supporter temporairement une pile résiduelle de feuilles lors du changement automatique de pile dans le margeur d'une machine d'impression, comportant des dents de fourche pouvant être introduites dans une palette de support de pile. - Selon l'invention, les dents de fourche (1) sont montées de façon rotative autour de leur axe longitudinal (2), et leur section transversale est réalisée de sorte qu'elle présente, dans une première position de rotation (A), un moment résistant suffisamment grand pour supporter la pile résiduelle (3) et, dans une position de rotation (B) modifiée de 90 deg. par rapport à la précédente, une dimension la plus faible possible en direction verticale.
Patent FR-2743633-A1 (FR)
Title: Procede de detection des defauts d'une structure
Inventor: YAMAZAKI KENICHIRO
IPC: G01N25/72
Filed: 1996-08-05
Abstract: En vue de détecter un défaut d'une structure, l'énergie de rayonnement de la surface de la structure à mesurer est mesurée au moyen d'un thermomètre de radiométrie à infrarouge et toute zone ayant une température qui diffère d'au moins +-0,3 deg.C de celle de la zone environnante est détectée. Si l'aire de la zone est d'au moins 400 cm**2, elle est défectueuse. En mesurant l'énergie de rayonnement de jour et de nuit, on obtient par soustraction la distribution de température différentielle, plus sensible.
Patent FR-2755787-A1 (FR)
Title: Earthing or open circuit terminal detection for magnetic read and write head
Inventor: RYAT MARC
IPC: G01R31/02
Filed: 1996-11-08
Abstract: The fault detection method involves applying a current to be head while the head is not operating in a write mode.  The voltage drop across a resistance (6) connected in parallel with the read-write head (3) is measured.  A comparator circuit (7) connected across the terminals of the resistance compares the voltage drop measured across the resistance against a threshold value.  The value of the resistance that is connected in parallel with the head is at least ten times be resistance of the head.  When the comparator detects that the voltage measured across the head is beyond expected limits, the comparator delivers a logic signal which can be detected, for further processing.
Patent FR-2741873-A1 (FR)
Title: Small scale modular effluent treatment plant
Inventor: HEYVAERTS STEFAAN IR
IPC: C02F3/12
Filed: 1996-11-29
Abstract: Waste waters are purified in an aerobic activated sludge process taking place in an aeration vessel (1). At last one compressor (13) provides compressed air which causes the flow of fluids within the installation, removal of muds and floating solids, and aeration of the treatment vessel.
Patent WO-9814698-A1 (WO)
Title: Inverseur de poussee a portes a installation de verin de commande optimisee
Inventor: BAUDU PIERRE ANDRE MARCEL
IPC: F02K1/32
Filed: 1997-10-02
Abstract: Un inverseur de poussée de turboréacteur comporte des portes pivotantes (7) susceptibles de pivoter sous l'action d'un vérin (4) dont le point de liaison (8) avec la structure fixe amont de l'inverseur et le point de liaison (9) avec la porte (7) sont alignés avec le point de contact (2), au niveau du dispositif d'installation de l'inverseur sur le turboréacteur, entre un couteau (3) solidaire de la structure fixe amont de l'inverseur et une bride (5) d'interface solidaire du carter de turboréacteur.
Patent WO-9829192-A1 (WO)
Title: System for packaging a liquid, especially a cosmetic or drug product
Inventor: VANDROMME MICHEL
IPC: B05B11/00
Filed: 1997-12-19
Abstract: The system disclosed includes a receptacle (14) containing the liquid, which is connected to means (16) of distribution of the liquid operated by a push button (34). These means (16) of distribution comprise an air compression chamber (24) with at least one opening (72) for the admission of ambient air, as well as at least one opening (90) for the evacuation of compressed air; the volume of the compression chamber (24) varies with the operation of the push button. The liquid is contained in the receptacle (14) at a pressure of a predetermined value, which is higher than the ambient pressure, by means of air under pressure contained in the receptacle (14). The opening (90) for the evacuation of compressed air is linked to the receptacle (14) so as to substantially maintain the air pressure in the receptacle following the operation of the push button (34) to distribute an amount of liquid.
Patent FR-2767052-A1 (FR)
Title: Clamping mechanism
Inventor: HUGUENY JEAN MARIE
IPC: A61B10/06
Filed: 1997-08-07
Abstract: The cable (2) is attached to a bar (20) which rests in the rear hollow gripping jaw such that the outer sleeve closes the grips as the cable pulls back.  When the grips are pushed forward a second bar (8) attached to the outer cylinder pushes the grips open.
Patent FR-2753613-A1 (FR)
Title: Applicator for cosmetic liquid in cylinder
Inventor: NAKAJIMA NOBUYUKI
IPC: A46B11/02
Filed: 1997-09-05
Abstract: The applicator (20) is attached to the front end of a cylinder (10) in which a piston (14) is held. This slides axially along the cylinder and is moved by a joint (31), fixed in the cylinder, in which a threaded part (32) is fixed.  A threaded shaft (33) is screwed into the threaded part and its front end is attached to the piston. The shaft is passed through a cylinder (34), inserted in the joint. A handle (37), mounted in the back part of the cylinder, is turned to move the shaft forward which pushes the piston towards the applicator.