baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042977-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'au moins un agent volatil
Inventor: RIVET GILLES
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-10-29
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion comprenant un ou plusieurs éléments de diffusion adaptés pour stocker et diffuser une quantité déterminée d'agents volatils, ledit dispositif étant pourvu d'un ou plusieurs canaux (2, 2') de circulation d'un flux d'air adaptés pour que ledit flux d'air se charge en agents volatils au contact desdits éléments de diffusion, ledit dispositif comprenant en outre un organe de commande (6), actionnable manuellement par un utilisateur, ledit organe de commande (6) étant configuré pour prendre différentes positions sous l'action de l'utilisateur, lesdites positions mettant ou non en communication le ou l'un desdits canaux (2, 2') de circulation d'air et un canal (5) de passage d'air dudit organe de commande (6).
Patent FR-3057609-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion comportant au moins un carter moteur de type sec
Inventor: HUBERT PIERRE JULIEN
IPC: F04C11/00
Filed: 2016-10-17
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion (1) comportant au moins un carter moteur (2) permettant de définir un logement de guidage (3) dans lequel au moins un vilebrequin (4) est guidé en rotation autour d'un axe de rotation V et lubrifié par un fluide de lubrification, ledit au moins un carter moteur (2) étant de type "sec". Un tel moteur à combustion (1) comporte au moins deux pompes (7, 8) formant un train de pompes (10) coaxiales, ledit train de pompes (10) étant rapporté dans un alésage cylindrique (26) dudit au moins un carter moteur (2).
Patent FR-3047101-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module de carte a puce et d’une carte a puce
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-01-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module (2) de carte à puce.  Selon ce procédé, on réalise :  - un module (2) avec un substrat (13) ayant des contacts et une puce électronique (17) connectée à au moins certains contacts,  -' une antenne sur un support, cette antenne comprenant deux extrémités, chacune muni d'une plage de connexion,  - une cavité dans au moins une couche de la carte recouvrant au moins partiellement le support, pour loger le module (2) et rendre apparentes les plages de connexion de l'antenne,  - on connecte directement un fil (18), par une première extrémité, sur un plot de connexion de la puce (17), et par une autre portion (23) directement à une plage de connexion de l'antenne, après avoir logé le module (2) dans la cavité.
Patent FR-3052683-B1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la qualite de l'air au sein d'un espace clos
Inventor: LLEDOS BERNARD
IPC: B01D46/04
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour éliminer des composés volatils toxiques présents dans l'air ambiant au sein d'un espace intérieur clos (10) d'un bâtiment, dans lequel se trouve un ou plusieurs matériaux ou objets (1, 2, 3) émettant lesdits composés volatils toxiques. Selon ce procédé, on extrait une partie de l'air ambiant se trouvant dans l'espace intérieur (10) et contenant des composés volatils toxiques au moyen d'un système d'aspiration d'air (4) ; on alimente un système de purification d'air (6) avec l'air extrait ; et on élimine au moins une partie des composés volatils toxiques au sein dudit système de purification d'air (6) pour produire de l'air purifié débarrassé d'au moins une partie desdites composés volatils toxiques. L'air purifié peut être rejeté à l'atmosphère ou recyclé dans l'espace intérieur clos (10). Installation de mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3060613-B1 (FR)
Title: Feuille souple translucide et procede de fabrication d'une telle feuille soupe
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: D03D15/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une feuille souple (1) sensiblement translucide ou transparente. Elle se caractérise en ce qu'elle comporte elle comporte une pluralité de rubans (2, 3, 4) formés, en tout ou partie, dans un matériau polymère amorphe translucide (9), lesdits rubans (2, 3, 4) étant tissés entre eux et agencés à la fois selon un sens trame et un sens chaîne, et en ce qu'au moins un groupe de rubans parallèles (2) agencés dans le sens trame ou chaîne comporte une âme textile formée par des fils de renfort (6).
Patent FR-3071320-B1 (FR)
Title: Radar aeroporte ameliore et aeronef leger equipe d'un tel radar
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/02
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-02-21
Abstract: Ce radar aéroporté (10) se caractérise en ce qu'il est propre à fonctionner dans un régime optimal pour imager de manière optimale une première zone (Z1) de portée réduite (R), et dans un régime forcé pour imager une seconde zone (Z2) de portée étendue (2R), le radar étant, dans le régime forcé, configuré pour présenter un taux de renouvellement de l'information réduit par rapport à celui utilisé pour imager la première zone dans le régime optimal, le taux de renouvellement de l'information réduit permettant, en régime forcé, de limiter la consommation énergétique moyenne et l'énergie thermique moyenne à dissiper.
Patent FR-3051009-B1 (FR)
Title: Methode et systeme pour le renforcement de sols, murs et plates-formes en beton, et ces elements en beton equipes de tels renforts
Inventor: PELISSIER ETIENNE
IPC: E04G23/00
Filed: 2017-05-04
Granted: 2022-04-22
Abstract: L objet de l invention est réalisé par une méthode de renforcement de murs, dalles, sols en béton et d'autres objets en béton (1) en a) coupant des fentes (4) dans la couche de surface d'un mur, d'un sol ou d'un élément en béton (1) à renforcer,  b) nettoyant et remplissant (4) avec une résine adhésive (5) ou avec du mortier,  c) insérant et immergeant une ou plusieurs lamelles CFK pour la reprise des efforts de traction (3) ou barres en fibre de carbone (7) dans la résine (5) ou le mortier dans chaque fente (4),  d) protégeant l'élément en béton renforcé (1) de l'humidité pendant au moins 8 heures,  e) appliquant un revêtement à la surface de la couche de béton renforcé.  Cet objet est encore caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une fente (4) remplie d'une résine adhésive (5) ou mortier et au moins une bande de renforcement (3).
Patent FR-3066593-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de serrage par ultrasons et procede mettant en oeuvre le dispositif
Inventor: WALASZEK HENRI
IPC: G01L5/24
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de contrôle de serrage comprenant un traducteur ultrasonore électromagnétique comprenant un bobinage (21) pour générer des courants de Foucault impulsionnels à la surface d'un élément de serrage, intégré à un système de génération d'un champ magnétique (22) comportant un aimant (23) cylindrique disposé au-dessus dudit bobinage avec son axe de révolution confondu avec l'axe dudit bobinage et un circuit magnétique entourant ledit aimant et ledit bobinage pour guider le champ magnétique généré de sorte que les lignes de champ traversent obliquement en direction de l'axe dudit bobinage un plan d'interface avec ledit élément de serrage, au droit dudit bobinage, l'interaction desdites lignes de champ et des courants de Foucault impulsionnels étant adaptée à générer simultanément des ondes ultrasonores longitudinales et transversales dans ledit élément de serrage.
Patent FR-3068980-B1 (FR)
Title: Composition d'adhesif epoxy comprenant un polymere a etapes multiples et un polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C09J163/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne une composition adaptée en tant que composition d'adhésif époxy comprenant un polymère à étapes multiples sous la forme de particules de polymère et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation et son utilisation. En particulier, la présente invention concerne une composition d'adhésif époxy structural comprenant un polymère à étapes multiples, sous la forme de particules de polymère, préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation, et son utilisation. Plus particulièrement la présente invention concerne une composition d'adhésif époxy structural préparée à partir d'une composition à deux parties ou une composition à une partie comprenant un polymère à étapes multiples, sous la forme de particules de polymère, préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth) acrylique, son procédé de préparation et son utilisation.
Patent FR-3057624-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en carburant
Inventor: ZAHARIAS MANUEL
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-11-01
Abstract: Système d'alimentation en carburant, à rampe commune, d'un moteur à combustion interne, comprenant un dispositif (3) de pompage, un système (7) d'accumulation de pression doté d'une pluralité d'unités distributrices (9) dotées chacune d'au moins trois raccordements (13, 14, 15) reliés de manière qu'un raccordement (13) d'amenée de carburant d'une première unité distributrice (9) soit relié au dispositif (3) de pompage via une canalisation (10) à haute pression, qu'un raccordement (14) de vidange de carburant de la première jusqu'à l'avant-dernière unité distributrice (9) soit relié au raccordement (13) d'amenée de carburant de l'unité distributrice (9) située directement en aval via une canalisation (10) à haute pression, tandis que le raccordement (14) de vidange de carburant de la dernière unité distributrice (9) est fermé, et qu'un raccordement (15) d'injecteur de chaque unité distributrice (9) soit relié à au moins un injecteur via une canalisation (11) à haute pression, chaque unité distributrice (9) se voyant attribuer un dispositif individuel (16) de détection de fuites, et un clapet anti-retour (17), qui autorise un écoulement de fuite partant de l'unité distributrice (9) en direction du dispositif (3) de pompage.
Patent FR-3072300-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules sensibles au ph ou au rayonnement uv et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: B01J13/14
Filed: 2017-10-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides, comprenant les étapes suivantes : a) l'addition sous agitation d'une composition C1, comprenant au moins un actif, dans une composition polymérique C2, les compositions C1 et C2 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) comprenant des gouttes de composition C1 dispersées dans la composition C2 ; b) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, les compositions C2 et C3 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) comprenant des gouttes dispersées dans la composition C3 ; c) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) comprenant des gouttes de taille contrôlée dispersées dans la composition C3 ; et d) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3073398-B1 (FR)
Title: Triterpenes pentacycliques dans le traitement d'une pathologie bucco-dentaire
Inventor: MAITRE MARTINE
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un triterpène pentacyclique ou l'un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour son utilisation dans le traitement et/ ou la prévention d'une pathologie bucco-dentaire.
Patent FR-3073333-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle avec filtrage de la porteuse du signal d'excitation
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/34
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de protection différentielle permettant la détection de courants de défaut dans une installation électrique et comprenant un module (3) de détection et de commande avec un tore de mesure (4) traversé par les conducteurs (2, 2', 2") du réseau, un circuit (15) d'excitation et un enroulement de mesure (5) apte et destiné à générer un signal de défaut (SD') relié à des circuits (7, 8, 9) de traitement et d'évaluation du signal de défaut (SD') et d'émission d'un signal de commande (SC) pour un moyen (11) de coupure, arrangés pour former une chaîne électronique opérationnelle (14). Dispositif (1) caractérisé en ce que ladite chaîne opérationnelle (14) dudit module (3) comprend un circuit (9) de filtrage, du type passe-bas ou passe-bande, constituant le premier circuit de ladite chaîne (14) et traitant le signal de défaut (SD') pour en extraire la composante de signal correspondant sensiblement à la porteuse d'excitation (SPE).
Patent FR-3074505-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de fils de petit diametre
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: D06B3/06
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-07-31
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne un dispositif de nettoyage pour nettoyer un fil de petit diamètre destiné à être utilisé dans un article en caoutchouc. L'invention concerne également un système pour mettre en œuvre un procédé de nettoyage pour un fil de petit diamètre destiné à être inclus dans un produit en caoutchouc, le système comportant un dispositif de nettoyage tel que décrit ici.
Patent FR-3076154-B1 (FR)
Title: Procede de telecommunication locale sans fil
Inventor: BAYART LAURENT
IPC: H04W84/12
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: Le procédé de télécommunication dans un groupe constitué d'une pluralité d'appareils par l'intermédiaire de connexion selon les normes IEEE 802.11 d'un réseau local sans fil sans leur implémentation sans routeur intermédiaire Wi-Fi Direct (marque déposée), comporte : - une étape (31, 32) de connexion point à point entre un appareil centralisateur et chaque autre appareil, agissant en esclave, après autorisation de connexion par l'appareil centralisateur, - une étape (38) de transmission de données sonores par un appareil esclave à l'appareil centralisateur, - une étape unique (39) de retransmission desdites données sonores, par l'appareil centralisateur à l'ensemble des appareils esclaves, en mode broadcast, et - une étape (40) d'élimination avant diffusion acoustique (41), par un appareil esclave, des données sonores qu'il a précédemment transmises à l'appareil centralisateur dans les données qu'il reçoit de l'appareil centralisateur, pour n'effectuer une diffusion acoustique que des données sonores provenant des autres appareils du groupe.
Patent FR-3075826-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication incorporant des particules a base de silicium
Inventor: PERRIN JEAN-FRANCOIS
IPC: H01M4/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication dans lequel on incorpore des particules submicroniques à base de silicium dans une matrice, caractérisé en ce que, lors de l'incorporation des particules : - les particules sont dans un état compacté avec une densité apparente supérieure à 0,10 grammes par centimètre cube, et - les particules compactées ont une surface spécifique d'au moins 70% celles des particules considérées séparées sans contact entre elles.
Patent FR-3061100-B1 (FR)
Title: Piece decorative
Inventor: BUTSCH ERWIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce décorative pour un véhicule automobile, ayant une partie de support (18) en un matériau thermoplastique et ayant une partie de couverture (12) qui a une surface visible (14) et qui est liée au moins par endroits à la partie de support (18) par une surface de fixage (25) opposée à la surface visible (14), dans laquelle la partie de couverture (12) est formée d'un verre.
Patent FR-3077764-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une paroi de cuve etanche et thermiquement isolante comportant des bouchons isolants inter-panneaux
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante comportant : Fournir une barrière thermiquement isolante comportant deux panneaux isolants (3) délimitant un espace inter-panneaux (2), - Fournir un bouchon isolant (1) comportant une enveloppe en papier kraft recouvrant entièrement un noyau isolant, - Insérer un embout d'aspiration d'un système d'aspiration (24) dans le bouchon isolant (1) au travers d'un orifice de l'enveloppe en papier kraft, - exercer une dépression dans le bouchon isolant (1) de manière à réduire l'épaisseur dudit bouchon isolant (1) par dépression, Insérer le bouchon isolant (1) dans l'espace inter-panneaux (2) tout en maintenant l'aspiration du système d'aspiration (24), - Lorsque le bouchon isolant (1) est inséré dans l'espace inter-panneaux (2), retirer l'embout d'aspiration du bouchon isolant (1).
Patent FR-3077751-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant de bicyclette, composant de bicyclette et pedalier de bicyclette
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B62M1/36
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un composant (10) de bicyclette, caractérisé en ce qu'il comprend des opérations successives suivantes : - une opération d'usinage étape de réalisation d'une bloc de matière, pour obtenir une pièce (15) comportant une cavité intérieure (52) débouchant sur un côté ; - une opération étape de positionnement d'une plaque (60) sur la pièce (15) pour recouvrir la cavité (52) ; et - une opération étape de fixation de la plaque (60) à la pièce (15), pour obtenir le composant (10) de bicyclette. L'invention concerne également un composant (10) de bicyclette et un pédalier de bicyclette.
Patent FR-3078164-B1 (FR)
Title: Detecteur pour la chromatographie en phase gazeuse
Inventor: COLINET ERIC
IPC: G01N30/64
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un détecteur pour la chromatographie en phase gazeuse, comprenant : - un résonateur de type nano-système électromécanique (NEMS) agencé dans un conduit fluidique adapté pour la circulation d'un analyte en provenance d'une colonne de chromatographie, ledit résonateur comprenant une couche fonctionnelle, - un dispositif de lecture configuré pour entraîner le résonateur en vibration à sa fréquence de résonance et pour mesurer une variation de ladite fréquence de résonance sous l'effet de l'adsorption ou de la désorption de l'analyte par la couche fonctionnelle, ledit détecteur étant caractérisé en ce qu'il comprend une enceinte dans laquelle le résonateur est encapsulé, ladite enceinte comprenant un orifice d'entrée et un orifice de sortie du conduit fluidique et une unité de régulation de la température adaptée pour contrôler la température à l'intérieur de l'enceinte.
Patent FR-3078777-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’un echantillon biologique contenant des cellules biologiques, et appareil d’analyse pour la mise en œuvre du procede d’analyse
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le procédé d'analyse comprend une étape de mesure de paramètres de cytométrie pour chaque cellule biologique contenue dans un échantillon biologique ; une étape de détermination, pour chaque cellule biologique de l'échantillon biologique, d'un point dans un espace à N dimensions dont les coordonnées sont définie en fonction des paramètres de cytométrie mesurés pour la cellule biologique correspondante, où N est un entier supérieur ou égal à 3 ; une étape de regroupement automatique des points en différentes grappes de cellules en fonction des paramètres de cytométrie mesurés, de manière à définir un fichier de grappes d'échantillon ; et une étape de comparaison du fichier de grappes d'échantillon avec des fichiers de grappes de référence, chacun des fichiers de grappes de référence étant définis à partir de paramètres de cytométrie d'un échantillon biologique pathologique ou anormal respectif.
Patent FR-3079598-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage avec element optique multisource avec face de sortie lisse
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention a trait à un module optique (1) pour dispositif d'éclairage de véhicule automobile, comprenant un élément optique principal (2) en matériau transparent ou translucide avec une portion principale (4), ledit élément comprenant des faces d'entrée (10, 12, 14, 16, 18) ; une face de sortie (8) ; et des axes optiques (30, 32, 34, 36, 40) passant chacun par une des faces d'entrée (10, 12, 14, 16, 18). La face de sortie (8) présente sur la totalité de son étendue suivant la direction principale (6), un profil dont la pente est continue, et le module optique comprend un guide de lumière (20) s'étendant entre au moins une (10, 14, 18) des faces d'entrée (10, 12, 14, 16, 18) et la partie principale (4) de l'élément optique principal (2).
Patent FR-3082466-B1 (FR)
Title: Mecanisme de glissiere a courroie pour siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2018-06-18
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention se rapporte à un mécanisme de glissière (10) pour siège de véhicule (1) comprenant un équipage mobile (12), destiné à être fixé au siège de véhicule (1), un rail (14) de guidage de l'équipage mobile (12), le rail de guidage (14) s'étendant principalement selon une direction longitudinale (X) du rail de guidage (14), l'équipage mobile (12) étant monté libre en translation par rapport au rail de guidage (14), dans ladite direction longitudinale (X), une courroie (16), l'équipage mobile (12) étant fixé à la courroie (16) de telle sorte que la rotation de la courroie (16) provoque une translation de l'équipage mobile (12) par rapport au rail de guidage (14), selon la direction longitudinale (X) du rail de guidage (14), et un actuateur (18) pour commander la rotation de la courroie (16).
Patent FR-3083644-B1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente description concerne un capteur d'images multispectrales comportant une pluralité de pixels (P1, P2, P3, P4) formés dans et sur une couche semiconductrice (101), ladite pluralité de pixels comprenant au moins un pixel (P1) d'un premier type formé dans et sur une première portion de la couche semiconductrice (101) ayant une première épaisseur choisie de façon à définir une cavité verticale résonant à une première longueur d'onde, et au moins un pixel (P2) d'un deuxième type formé dans et sur une deuxième portion de la couche semiconductrice ayant une deuxième épaisseur différente de la première épaisseur, choisie de façon à définir une cavité verticale résonant à une deuxième longueur d'onde différente de la première longueur d'onde.