baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945958-A1 (FR)
Title: Ensemble de construction
Inventor: ROLLET BRUNO
IPC: A63H33/04
Filed: 2009-05-28
Abstract: La présente invention est relative à un ensemble de construction comportant un goulot présentant une collerette (4) et un filetage extérieur, le goulot étant obtenu par découpe d'une bouteille en matière plastique, un premier élément de structure présentant au moins un orifice conformé pour recevoir le goulot, un bouchon (3) de fermeture issu d'une bouteille en matière plastique, ledit bouchon de fermeture présentant un filetage complémentaire coopérant avec le filetage extérieur du goulot ; le goulot est agencé de manière à s'engager dans l'orifice du premier élément de structure avec la collerette (4) en appui contre une portion du premier élément de structure, et le goulot est maintenu dans l'orifice par le bouchon (3) de fermeture vissé dans le filetage extérieur du goulot.
Patent FR-2946329-A1 (FR)
Title: Use of zones of conveying belt for manufacturing loading or supporting station i.e. hopper, of belt conveyor of hopper, using chute plate and support straps for supporting support shoes that support conveying belt
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G15/60
Filed: 2009-06-05
Abstract: The zones have a chute plate and support straps (9) for supporting support shoes (7) that support a conveying belt. The shoes are bound to a frame (5). The conveying belt is displaced with respect to a loading or support station (1) along a determined displacement direction. The loading or support station has the straps parallel to each other and arranged on respective planes perpendicular to the displacement direction of the belt. The shoes are connected to the straps in a removable manner. An independent claim is also included for a method for manufacturing a loading or support station of a belt conveyor.
Patent FR-2946342-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de dioxo-imidazolidine, inhibiteurs de l'enzyme soat-1, compositions pharmaceutiques et cosmetiques les contenant.
Inventor: POINSARD CEDRIC
IPC: A61Q5/02
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés de formule générale (I): ainsi que les compositions cosmétiques et pharmaceutiques contenant un tel composé.
Patent FR-2947997-A1 (FR)
Title: Boitier de support d'un article cosmetique et procede de fabrication associe.
Inventor: GATESOUPE MATHILDE
IPC: A45D33/00
Filed: 2009-07-16
Abstract: Ce boîtier comprend une embase (30), un ouvrant (32) mobile entre une configuration d'obturation dans laquelle l'embase (30) et l'ouvrant (32) délimitent un volume intérieur de réception de l'article cosmétique et une configuration d'accès au volume de réception. Il comprend un insert (36) disposé dans le volume de réception, l'insert (36) étant mobile par rapport à l'embase (30) et par rapport à l'ouvrant (32) vers une position intermédiaire dégagée de l'embase (30) et dégagée de l'ouvrant (32) dans la configuration d'accès. Le boîtier (10) comprend des moyens libérables (40) de retenue par friction de l'insert (36) dans une position engagée sur l'ouvrant (32), l'ouvrant (32) étant propre à déplacer l'insert (36) par l'intermédiaire des moyens de retenue par friction (40) sur au moins une partie de la course de l'ouvrant (32) entre la configuration d'obturation et la configuration d'accès.
Patent FR-2949951-A1 (FR)
Title: Dismountable suitcase for storing case study files, has slide fastener provided with lower ribbon that is attached with peripheral wall of lower shell, and two sliders sliding between upper and lower ribbons to join upper and lower ribbons
Inventor: CHIANG HSI-WU
IPC: A45C7/00
Filed: 2009-09-14
Abstract: The suitcase (10) has an upper shell (20) provided with a peripheral wall (24), where the peripheral wall extends from an edge of a front wall (22) of the upper shell. A lower shell (30) is provided with a basal wall (32) and a peripheral wall (34), where the peripheral wall extends from an edge of the basal wall. A slide fastener (40) is provided with an upper ribbon (41) and a lower ribbon (42) that is attached with the peripheral wall of the lower shell. Two sliders (45) slide between the upper and lower ribbons to join the upper and lower ribbons.
Patent FR-2960361-A1 (FR)
Title: Dispositif de telecommande universelle pour microphone filaire
Inventor: PERILLE EMMANUEL
IPC: H04B1/20
Filed: 2010-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de télécommande universelle pour microphone filaire (2) comprenant une liaison filaire (1) de sortie permettant l'utilisation de la liaison filaire dudit microphone (2) pour transmettre à la fois les données de ladite télécommande avec le signal phonique dudit microphone, et en vue de permettre l'utilisation dudit microphone (2) sans ladite télécommande en transmettant au moins dans ce cas ledit signal phonique de manière analogique sur ladite liaison filaire (1). Il comprend inséré sur ladite liaison filaire un dispositif d'émission (3, 4, 6, 9) raccordable audit microphone (2) et comportant un clavier de télécommande (3), et incluant une unité (4) de gestion et d'encodage dudit clavier (3) pour analyser et sérialiser les données de ladite télécommande, un moyen de transmission (6) simultanée desdites données sérialisées avec le signal phonique (8) dudit microphone (2), et un moyen d'émission (9) de la résultante sur ladite liaison filaire, et un dispositif de réception (10, 11, 12) incluant un duplexeur (10) pour restituer ledit signal phonique analogique (8) et le dissocier desdites données sérialisées, une unité de décodage (11) desdites données, et au moins un moyen (12) pour restituer lesdites donnés décodées.
Patent FR-2949299-A1 (FR)
Title: Extension capillaire et procede d'extension capillaire
Inventor: LEE SOUNG JUN
IPC: A41G3/00
Filed: 2010-05-26
Abstract: L'invention concerne une extension capillaire et un procédé d'extension capillaire. Une telle extension est remarquable en ce qu'elle comprend une partie d'extension capillaire (110) et un fil (130) rendu solidaire de la partie d'extension capillaire (110) et conformé de façon à être attaché à des cheveux (10) destinés à une fixation, dans laquelle une partie à anneau (130a) est formée entre les deux extrémités du fil (130) pour insérer les cheveux (10), serrer, et assujettir aux cheveux (10) insérés.
Patent FR-2964489-A1 (FR)
Title: Procede de notification de la reception d'un courriel par une application de courrier electronique d'un utilisateur
Inventor: BOGARD SOPHIE
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification de la réception d'un courriel (1) par une application (2) de courrier électronique d'un utilisateur, ledit procédé prévoyant, lorsque ladite application reçoit un courriel (1), de : - déterminer une information de filtrage en fonction de l'emploi du temps de l'utilisateur ; - appliquer ladite information de filtrage pour notifier la réception dudit courriel à l'utilisateur.
Patent FR-2956684-A1 (FR)
Title: Device for fixing platform against support wall during construction of artificial stone building to form security gateway, has integration pins traversing two vertical tubular hollow shafts and vertical posts
Inventor: BERNARD PAUL
IPC: E04G5/04
Filed: 2010-02-23
Abstract: The device has two vertical tubular hollow shafts (10) connected to a posterior girder (4). Interchangeable and removable anchoring units i.e. fixing bodies (11, 111), are equipped with vertical posts (21, 121) engaged in one of the hollow shafts of a platform (1). One of hook shaped parts i.e. horizontal arms (22-26, 122), projects towards a rear of the platform and is conformed based on a part on which the hook shaped part is anchored. Integration pins (12) traverse the two hollow shafts and the vertical posts.
Patent FR-2952739-A1 (FR)
Title: Procede d'identification / authentification d'une personne par son reseau veineux
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G06V10/145
Filed: 2010-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification/authentification (500) d'une personne par un système d'identification/authentification comportant un système de stéréovision et une unité de commande et de traitement, le procédé comprenant: - une étape (502) de mise en place de ladite partie du corps dans le champ du système de stéréovision; - une étape (504) de capture et de reconstitution, par le système de stéréovision, d'une forme tridimensionnelle du réseau veineux, - une étape (510) de développement, par l'unité de commande et de traitement, de la forme tridimensionnelle sous forme d'une image à plat de résolution connue et constante en tout point du réseau veineux, - une étape (512) de comparaison de l'image à plat ainsi obtenue avec des images de référence par l'unité de commande et de traitement, et - une étape (514) de prise de décision concernant l'identité/authentification de la personne à partir du résultat de l'étape de comparaison par l'unité de commande et de traitement.
Patent FR-2964747-A1 (FR)
Title: Method for supervision of e.g. engine start or stop function, of e.g. hybrid vehicle, involves selecting estimation member of state of charge of battery among estimation members based on resetting state of one of members
Inventor: MORNET MICKAEL
IPC: G01R31/04
Filed: 2010-09-14
Abstract: The method involves detecting occurrence of disconnection following a connection of a battery (13) of a vehicle, and selecting an estimation member of a state of charge (SOC-2) of the battery among estimation members (10, 11) respectively reset during standby state of the vehicle and an engine operating state of the vehicle, where the selection is based on resetting state of one of the estimation members. Electronic functions are deactivated if a value provided by the selected estimation members is less than or equal to a threshold value of the state of charge of the battery. An independent claim is also included for a vehicle comprising a system for supervision of electronic functions of a vehicle.
Patent FR-2965125-A1 (FR)
Title: Stator for axial flow disk shaped electric machine, has set of sectors, where each sector includes modules, and tie rod assuring connection of different modules from same sector and different sectors and coupling of sectors to support
Inventor: BERNARD MARC
IPC: H02K1/16
Filed: 2010-09-22
Abstract: The stator has a set of sectors (S) having modules (1). Each module is formed by a stack of magnetic sheets including projections (1a, 1b) for winding a coil and a notch (1c) for mounting a connection and coupling unit i.e. tie rod (3). The tie rod assures connection of different modules from same sector and different sectors and coupling of the sectors to a mechanical support (4). The support has a star studded rim with magnetic or non magnetic steel bars. One of the projections is formed at end of side faces, so as to form the notch in position of juxtaposition of adjacent modules.
Patent FR-2968901-A1 (FR)
Title: Device for conditioning and applying e.g. polymeric hairstyling product on hair of user, has refill whose support part is formed with planar support surface, where solid mass of product is provided on support surface
Inventor: JOSEPH XAVIER
IPC: A45D24/22
Filed: 2010-12-16
Abstract: The device has a refill (5) comprising a solid mass (7) of a cosmetic product. A removable connection part (8) of the refill is mounted on a gripper (3). The refill comprises a support part (17) that is formed with a planar support surface (19). The solid mass of the cosmetic product is provided on the support surface. The support part is connected to the gripper through the connection part. Base ends of elongated application elements are connected with the support surface. The base end is located in the solid mass of the cosmetic product before consumption of the cosmetic product.
Patent FR-2972701-A1 (FR)
Title: Device for centering two body elements of car to assemble car body, has centering pin whose head is provided inside case and mounted movably in case around reference position along direction intersecting with extending direction of bar
Inventor: PRAT STEPHANE
IPC: B62D25/00
Filed: 2011-03-17
Abstract: The device (1) has a centering pin (4) partially received inside indexing holes of corresponding body elements. The pin includes a bar (24) extending along a direction, and a head (26) that is mechanically connected to a proximal end (24b) of the bar. The head is provided inside a case (2), and is mounted movably in the case around a reference position along a direction intersecting with the extending direction of the bar. The case is formed of an upper part (8) mounted on a lower part (6), where the lower and upper parts define a circular based cylindrical hollow volume within the case. An independent claim is also included for a method for assembling a vehicle body.
Patent FR-2973348-A1 (FR)
Title: Recipient en matiere plastique a paroi renforcee
Inventor: BROXOLLE FREDERIC
IPC: B65D1/02
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) en matière thermoplastique, comprenant une paroi (2) présentant une symétrie de révolution autour d'un axe (X, X'), ladite paroi (2) présentant au moins deux cannelures (5) périphériques, fermées sur elles-mêmes, lesdites cannelures (5) présentant chacune une variation de largeur de sorte que les bords (8) de chacune desdites cannelures (5) forment des courbes ondulant en opposition de phase, définissant des cellules (9) entre lesdits bords (8). Selon l'invention, lesdites cellules (9) sont décalées verticalement les unes par rapport aux autres de manière à ce que lesdites cellules (9) s'étendent autour du récipient (1 ; 1' ; 1") suivant une courbe hélicoïdale.
Patent FR-2975609-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage durant le traitement d'une surface.
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: B05B12/24
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention vise un masque pré-assemblé, limitant les manipulations à réaliser durant les procédures de traitement des surfaces en plusieurs étapes. Elle a pour objet un dispositif destiné à masquer une partie d'une surface lors d'une opération comportant plusieurs étapes, effectuée sur cette surface, ce dispositif comportant : i) un masque comprenant un film (1) dont le contour adopte la forme de ladite partie à masquer, et dont la face inférieure qui sera appliquée à ladite surface à masquer est munie d'une feuille de protection au moins partiellement amovible, et ii) au moins une collerette (3) collée amovible sur la bordure de la face supérieure du film (1) et dont la lisère externe (5) suit le contour dudit film. De préférence, plusieurs collerettes adhésives amovibles pouvant être retirées successivement sont superposées. L'invention vise également un procédé de protection des zones non concernées par un traitement des surfaces avoisinantes.
Patent FR-2976059-A1 (FR)
Title: Appareil et procede integre de separation d'un melange de dioxyde de carbone et au moins un autre gaz et de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: COGNARD MARIE
IPC: F25J3/04
Filed: 2011-05-31
Abstract: Un appareil intégré de séparation d'un mélange de dioxyde de carbone et au moins un autre gaz et de séparation d'air par distillation d'air comprend une unité de séparation (CPU) d'un mélange gazeux comprenant du dioxyde de carbone et au moins un autre gaz pour produire un gaz enrichi en dioxyde de carbone et un gaz appauvri en dioxyde de carbone et une unité de séparation d'air (ASU) par distillation cryogénique pour produire au moins un débit gazeux enrichi en azote (17), une tour de refroidissement d'eau par contact direct ainsi qu'une conduite pour envoyer de l'eau en tête de la tour, une conduite pour envoyer au moins une partie du débit gazeux enrichi en azote à un niveau inférieur de la tour, une conduite d'eau refroidie (15) pour soutirer de l'eau refroidie de la tour et des moyens pour refroidir l'air (1) en amont de l'unité de séparation d'air, la conduite d'eau refroidie étant reliée aux moyens pour refroidir l'air en amont de l'unité de séparation d'air et à l'entrée et/ou à la sortir de l'unité de séparation du mélange gazeux.
Patent FR-2981412-A1 (FR)
Title: Tete de demarreur et demarreur equipe d'une telle tete
Inventor: MORNIEUX CHRISTIAN
IPC: F02N15/02
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne une tête de démarreur de moteur à combustion interne, comprenant un carter qui délimite une chambre de réduction et qui comprend une face de montage d'un moteur électrique M comprenant un pignon d'entraînement, un réducteur de vitesse qui est disposé dans la chambre de réduction et qui comprend un train d'engrenage épicycloïdal comprenant des pignons satellites, destinés à être entraînés en rotation par le pignon d'entraînement du moteur électrique, et une couronne extérieure d'axe A, reliée au carter par des moyens de liaison en rotation (35). La chambre de réduction comprend un alésage, cylindrique de révolution d'axe A, de réception de la couronne extérieure qui possède une forme extérieure cylindrique de révolution complémentaire de celle de l'alésage de réception, les moyens de liaison en rotation comprennent au moins un tampon amortisseur de torsion qui est monté entre la couronne et le carter pour amortir un couple entre le carter et la couronne extérieure et qui est engagé en partie au moins dans un logement aménagé dans le carter, le logement comprenant au moins une butée axiale adaptée pour faire obstacle à une translation du tampon amortisseur à l'opposé de la face de montage.
Patent FR-2984336-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armature de carcasse presentant une faible permeabilite, et des fils textiles associes a l'armature de carcasse
Inventor: CAFFEAU CHARLOTTE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques d'au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm /mn, au moins une couche de l'armature de carcasse est pourvue sur la surface d'au moins une couche de calandrage de fils textiles et ladite au moins une couche de calandrage de ladite au moins une couche d'armature de carcasse est un mélange élastomérique à base de caoutchouc naturel ou de polyisoprène synthétique et d'une charge renforçante conférant une cohésion élevée.
Patent FR-2999059-A1 (FR)
Title: Dispositif formant applique pour une chaussure
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A41D17/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne une applique à positionner contre la tige d'une chaussure (1) comportant un semelage et une tige, ladite applique comportant : - une surface extérieure et une surface intérieure, - une ouverture longitudinale (3) et des moyens (10) pour ouvrir et fermer cette dernière, - des moyens formant rabat (14), comportant une surface extérieure et une surface intérieure, ces moyens permettant d'amener lesdits moyens pour ouvrir et fermer ladite ouverture longitudinale entre ladite surface extérieure de l'applique et ladite surface intérieure du rabat.
Patent FR-2985404-A1 (FR)
Title: Procede dynamique de determination d'une liste de services dans un reseau sip
Inventor: COADIC THIBAUT
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-01-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une liste de services pour l'utilisateur (U) d'un dispositif-client (T, 10) appartenant à un réseau-opérateur (RO), ledit réseau-opérateur (RO) mettant en oeuvre le protocole de contrôle de session SIP. Ce procédé comprend les étapes suivantes : ledit dispositif-client (T, 10) insère (E1) dans une requête SIP une liste de services qu'il a les moyens techniques de fournir ; le cas échéant, chaque réseau intermédiaire (RI1, RI2) utilisé pour mettre en relation le dispositif client (T, 10) avec le réseau-opérateur (RO) transmet (E2, E3) ladite requête SIP vers ledit réseau-opérateur (RO) après y avoir supprimé ou marqué, dans ladite liste de services, tous les services que ledit réseau intermédiaire (RI1, RI2) n'a pas les moyens techniques de fournir et/ou pour lesquels le réseau intermédiaire (RI1, RI2) ne possède pas d'accord d'usage avec l'opérateur du réseau amont et/ou aval auquel il est connecté ; et le réseau-opérateur (RO) obtient une liste, dite liste définitive, en extrayant (E4) de la liste de services contenue dans la requête SIP reçue ceux d'entre eux auxquels l'utilisateur (U) du dispositif-client (T, 10) a droit, compte tenu de sa souscription auprès du réseau-opérateur (RO), parmi les services que le réseau-opérateur (RO) a les moyens techniques de fournir. Application aux réseaux IMS.
Patent FR-2988420-A1 (FR)
Title: Method for assembling pane and pane support, involves providing portion of screw for screwing of part of screw according to axis of another portion for screwing when pane and pane support are assembled using latter portion of screw
Inventor: HAZON GABRIEL
IPC: B60J1/17
Filed: 2012-03-26
Abstract: The method involves providing a screw (40) comprising a portion adapted for screwing the screw into a support portion for forming a nut (24). A pane (30) and a pane support (20) are assembled using the portion of the screw. A threaded rod (42) of the screw is received in the support portion forming the nut. The screw is provided with another portion adapted for screwing of a part of the screw according to an axis of the former portion adapted for screwing when the pane and the pane support are assembled using the former portion of the screw. The pane support is made of plastic material. The screw and nut are made of metal. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly unit for assembling a pane and a pane support (2) a method for fixing a part an opening pane of a car.
Patent FR-2990457-A1 (FR)
Title: Magasin ou stand de communication et/ou de vente provisoire
Inventor: KONATE ASTAN
IPC: A47F5/10
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention a trait à un ensemble mobilier en particulier pour des magasins mobiles et autres stands provisoires, comprenant : - une structure formant cadre (1) - des portes (21-26) mobiles au moins en translation, caractérisé en ce que l'ensemble mobilier est modulable entre une configuration ouverte où les portes mobiles (21-26) peuvent être séparées de la structure formant cadre (1), et une configuration fermée où la structure formant cadre (1) et les portes mobiles (21-26) coopèrent l'une avec les autres pour former un volume clos. L'invention porte également sur un procédé de montage d'un tel ensemble mobilier.
Patent FR-2992019-A1 (FR)
Title: Casing for combustion chamber of gas turbine engine in aeronautical field, has annular wall comprising openings formed at boss in relief relative to external surface of wall, and metal plate fixed on boss with alignment of openings
Inventor: ALBEROLA VINCENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2012-06-18
Abstract: The casing has an annular wall (142) made of composite material, mounted around a combustion chamber and comprising circular openings (148) for passage of equipments e.g. fuel injection nozzle and spark plug, of the chamber. Each opening is formed at boss (152) in relief with respect to an external surface (142a) of the wall of the casing. A metal plate (156) is provided with an opening (158) and fixed on boss with an alignment of the openings. The metal plate is fixed on the boss with interposition of a sealing plate (162). The boss is in triangle, square or round shape.
Patent FR-2993439-A1 (FR)
Title: Embout applicateur a effet froid
Inventor: BONNIN THOMAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente demande concerne un embout applicateur à effet froid pour produits cosmétiques, caractérisé en ce que l'embout applicateur est en un matériau plastique comprenant des charges organiques, des charges métalliques ou un mélange des deux. La présente demande concerne également un récipient pour produits cosmétiques avec embout applicateur à effet froid, comprenant un réservoir pour contenir un produit cosmétique et l'embout applicateur ci-dessus.