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Patent WO-0072208-A1 (WO)
Title: Procede et appareil d'autorisation prealable de transferts de fonds electroniques sans authentification ecrite effective
Inventor: COMPIANO CRAIG M
IPC: G06Q20/40
Filed: 2000-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil d'autorisation préalable de transferts de fonds à partir du compte bancaire d'un client sans obtention préalable d'une authentification écrite effective du client, en rapport avec une stratégie de marketing direct pour un produit financier, qui est, dans le mode de réalisation préféré de la présente invention, un programme d'accélération de prêt hypothécaire. Le procédé selon l'invention consiste à envoyer par courrier une offre à un client, c.-à-d. un client potentiel, sur la base de facteurs tels que les données d'emprunt hypothécaire que l'institution financière peut posséder sur le client. Le courrier peut contenir une autorisation et un mot de passe qui, dans le mode de réalisation préféré de la présente invention, sont une autorisation et un mot de passe d'une chambre de compensation automatisée. Lorsque le client reçoit l'offre, il peut décider de souscrire au programme d'accélération de prêt hypothécaire. Le client passe un appel téléphonique à un organisme de télémarketing dont le numéro de téléphone est indiqué dans l'offre. Le client fournit le mot de passe à un représentant de l'organisme de télémarketing et ce dernier vérifie le mot de passe. Si le mot de passe est correct, le client peut souscrire au programme d'accélération de prêt hypothécaire. Ainsi, l'invention constitue une réponse faussement simple et spécifique à l'obligation « d'authentification analogue » de la loi sur les transferts de fonds électroniques (EFTA) pouvant être appliquée aux offres de marketing direct faites par des institutions financières ou en leur nom. En effet, le mot de passe fourni par le client répond aux exigences de présentation d'une « signature numérique ou d'un autre code ». Ainsi, le client n'est pas obligé de fournir une signature écrite ni d'utiliser un ordinateur ou un autre dispositif électronique pour conclure la transaction.
Patent WO-0133678-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour lasers a pompage optique a cavite verticale et a emission par la surface
Inventor: JIANG WENBIN
IPC: H01S5/06
Filed: 2000-05-23
Abstract: L'invention porte sur un laser à pompage optique intégré, à cavité verticale et à émission par la surface (VCSEL) (200) qui est formé par intégration d'un laser à semi-conducteurs dans le plan, à pompage électrique et d'un laser (250) à cavité verticale et à émission par la surface avec un élément (212) de direction de faisceau formé avec le laser à semi-conducteurs dans le plan. Ce laser à semi-conducteurs dans le plan peut faire partie de différents types de lasers dans le plan comprenant un laser (240) à émission par le bord, un laser dans le plan à émission par la surface ou un laser à émission par la surface à cavité repliée. Le laser à semi-conducteurs dans le plan pompe optiquement le VCSEL de sorte que celui-ci produise un effet laser. Le laser à semi-conducteurs dans le plan est conçu pour émettre des photons de longueurs d'ondes relativement courtes, tandis que le VCSEL est conçu pour émettre des photons de longueurs d'ondes relativement longues. Le laser à semi-conducteurs dans le plan et le VCSEL peuvent être coupés de différentes manières telles que par liaison atomique, liaison par tranches, liaison métallique, colle époxy ou toute autre technique de liaison connues de semi-conducteurs. L'élément (212) de direction de faisceau peut être une grille optique ou une surface réfléchissante.
Patent WO-0109552-A1 (WO)
Inventor: HECK KENNETH J
IPC: F23Q3/00
Filed: 2000-06-28
Abstract: An ignitor assembly (100) for a fossil fuel-fired power generation system (12) includes an elongate electrode (102), a tube sub assembly (104), and a coupling sub assembly (106), and an insulator sub assembly (108). The coupling sub assembly (106) cooperates with other structural elements of the ignitor assembly (100) and the respective windbox (20) in which the ignitor assembly (100) is installed to operably couple the elongate electrode (102) to an external electrical power source. The ignitor assembly (100) includes a contact socket (128) secured by crimping to a lead (110) of the external electrical power source which is biased into an electric current communicating disposition with the electrode rod (116) of the ignitor assembly (100).
Patent WO-0107682-A1 (WO)
Title: Traitement anti-corrosion applicable dans le cas de l'eau potable
Inventor: RIGGS OLEN L JR
IPC: C02F1/68
Filed: 2000-07-25
Abstract: La présente invention concerne de puissants agents inhibiteur de corrosion à faible teneur en matières organiques, convenant particulièrement pour les installations urbaines de distribution d'eau potable. L'additif anti-corrosion préféré de l'invention est une solution aqueuse de stanno-haloïde, de préférence un stanno-chlorure.
Patent WO-0108709-A1 (WO)
Title: Traitement par ultrason des tumeurs
Inventor: ANWER KHURSHEED
IPC: A61K38/20
Filed: 2000-07-28
Abstract: L'invention concerne des produits et des procédés permettant d'administrer une molécule d'acide nucléique(ou davantage) à une tumeur et de traiter cette dernière par ultrason. Les produits et les procédés permettent l'administration et l'expression préférentielles de molécules d'acides nucléiques dans des cellules situées dans une tumeur soumise à un traitement par ultrason, par rapport à l'expression dans des tissus non traités par ultrason.
Patent WO-0118759-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour mener une transaction avec un billet de loterie
Inventor: WALKER JAY S
IPC: G07G1/00
Filed: 2000-08-04
Abstract: Selon l'invention, un procédé permettant à un client d'acheter un billet de loterie consiste à recevoir un montant offert par le client dans le cadre d'une transaction aux termes de laquelle le client paie pour des biens ou des services ayant un prix calculé et à déterminer la quantité de monnaie due au client, ladite quantité étant en règle générale égale au montant offert par le client moins le prix calculé pour les biens et services qu'il achète. Le procédé consiste également à (i) donner au client la possibilité d'obtenir un billet de loterie ou d'un autre jeu dont le prix est de préférence basé, au moins en partie, sur la quantité de monnaie due au client, à (ii) déterminer si le client accepte ou non l'offre qui lui est faite en matière de billet de loterie, et à (iii) remettre un billet de loterie au client qui en accepte l'offre. Le procédé peut être mis en oeuvre sur une base 'magasin par magasin' ou s'appliquer à des magasins multiples; il comprend la possibilité d'adapter le prix des billets de loterie proposés aux clients, la probabilité de chances de gagner pour un billet de loterie donné et/ou la quantité ou la valeur du prix monétaire ou non monétaire associé à chaque billet de loterie gagnant.
Patent WO-0124409-A1 (WO)
Title: Sequenceur de signaux de balise a haute fiabilite
Inventor: KENT EDWARD JAY
IPC: H04B7/02
Filed: 2000-08-24
Abstract: Dans cette invention, un engin spatial de communication génère plusieurs faisceaux étroits ayant une relation spatiale donnée. Quatre faisceaux de ce groupe de plusieurs faisceaux sont utilisés pour maintenir l'alignement de l'antenne sur une station terrestre. Les quatre faisceaux sont séquencés autour de la position de la station terrestre et les caractéristiques des signaux de chaque faisceau sont utilisées pour maintenir le pointage. Le séquençage nécessite un fonctionnement continu des commutateurs et tout risque de défaillance dans le maintien de la position de l'antenne, comme cela peut être produit par la panne d'un élément tel qu'un commutateur ou un oscillateur, est éliminé par une source redondante de signaux de balise, associée à un système de duplication du signal de balise et on utilise des cascades ou des combinaisons de commutateurs redondants pour effectuer la commutation requise pour le séquençage des faisceaux.
Patent WO-0120880-A1 (WO)
Inventor: BARRON JACK
IPC: H04B1/38
Filed: 2000-09-01
Abstract: An integrated radiotelephone includes a mobile telephone and one or more auxiliary sources of audio programming. The system can be worn on a belt and the telephone is useable in a hands free mode.
Patent WO-0118641-A1 (WO)
Title: Systeme de reacheminement de donnees base sur la proximite permettant d'implanter un noeud de services a architecture robuste et evolutive dans un reseau internet
Inventor: MCCANNE STEVEN
IPC: H04L12/56
Filed: 2000-09-01
Abstract: L'invention concerne un système de réacheminement basé sur la proximité permettant de connecter un service à un client dans un réseau de distribution (300) virtuel à segments de recouvrement . Le réseau de distribution (300) virtuel à segments de recouvrement comprend des dispositifs de routage (R1-R6) adressables destinés à acheminer un trafic de paquets, un paquet étant acheminé d'un noeud source (C1) vers un noeud destinataire (C2) en fonction des champs d'adresse dudit paquet. L'invention concerne également un redirecteur (S1, S2) couplé à au moins l'un des dispositifs d'acheminement adressable (R3, R4) et comprenant une logique permettant d'accepter une demande de service provenant d'un client (312); une logique permettant de determiner un serveur sélectionné pour gérer la demande de service, ledit serveur sélectionné appartenant à une pluralité de serveurs qui peuvent manipuler le demande de service; et une logique permettant de générer un message de réacheminement vers le client afin de réacheminer la demande de service vers la serveur sélectionné.
Patent WO-0127642-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de determination de la qualite d'une huile
Inventor: MARSZALEK GARY A
IPC: G01N33/28
Filed: 2000-09-27
Abstract: Un procédé de détermination de la qualité d'une huile lubrifiante consiste à positionner des première et seconde électrodes (17) dans l'huile (12), les électrodes (17) étant revêtues d'un matériau électro-isolant; à appliquer aux électrodes un potentiel variant dans le temps et équilibré de manière symétrique, le potentiel ayant une amplitude prédéterminée; à faire passer (202) le potentiel sur une gamme de fréquences à partir d'une première fréquence jusqu'à une seconde fréquence supérieure à la première fréquence; à contrôler (204) la grandeur de la modulation d'amplitude du potentiel sur la gamme de fréquences; et à déterminer (210) la qualité de l'huile sur la base des variations de la modulation d'amplitude. Un système de mise en pratique du procédé est également prévu.
Patent WO-0131113-A1 (WO)
Inventor: ALTMANN MARKUS W
IPC: D06M13/467
Filed: 2000-10-27
Abstract: L'invention concerne une composition permettant de limiter les plis et contenant une résine de réticulation cationique et un constituant pouvant être réticulé conjointement avec la résine et/ou un constituant contenant au moins une unité possédant une capacité d'inhibition du transfert de coloration; article fabriqué au moyen de ladite composition. L'invention concerne également un procédé servant à traiter des textiles afin d'améliorer différentes qualités, y compris la diminution des plis, améliorer le drapé naturel de ces textiles, conférer un toucher de finition sec à ces textiles, limiter la durée et/ou l'effort de repassage, conférer une résistance aux faux plis à ces textiles, une résistance aux plis après lavage, une résistance aux plis lorsqu'on porte ces textiles, ainsi qu'une limitation du vieillissement du tissu lors d'utilisations fréquentes.
Patent WO-0142931-A1 (WO)
Title: Procede de persistance d"echange d"informations a couches application
Inventor: MAKARIOS SELENE K
IPC: G06F9/44
Filed: 2000-12-08
Abstract: L"invention concerne un procédé et un appareil permettant de fournir une persistance et un échange d"informations à couches application. Un espace d"informations est construit pour relier un groupe de serveurs (102a-102f). Une entité de coordination gère le stockage de tuples au sein de l"espace d"informations. Les applications accèdent aux tuples en consultant un cache local (204) d"emplacements connus de tuples. Un serveur local (102) est sollicité afin qu"il détermine un emplacement de tuple correct, génère une exception de réacheminement, et à diriger l"accès vers l"emplacement connu, ce qui entraîne l"application d"accès à solliciter l"entité de coordination, à retenter l"accès et à mettre à jour le cache local (204).
Patent WO-0146475-A1 (WO)
Inventor: EBNER REINHARD
IPC: C12Q1/68
Filed: 2000-12-22
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux polypeptides à domaine dit en feuille de trèfle (TDC) humains et des acides nucléiques isolés contenant les régions codantes des gènes codant lesdits polypeptides. On décrit également des vecteurs, des cellules hôtes, des anticorps et des procédés de recombinaison permettant de produire des polypeptides TDC humains. L'invention concerne également des procédés de diagnostic et de thérapie utiles pour diagnostiquer et traiter des maladies associées à ces nouveaux polypeptides TDC humains.
Patent WO-0051799-A1 (WO)
Title: Additifs migratoires pour masque integral d'un materiau en couche decoratif
Inventor: FIELDS RANDALL THOMAS
IPC: B29C45/14
Filed: 2000-02-16
Abstract: L'invention concerne un matériau en feuille flexible, décoratif, et protégeant des intempéries, comprenant un film de peinture décoratif thermoformable, dont la surface intérieure et la surface extérieure de protection contre les intempéries sont appropriées à la réalisation d'une finition extérieure destinée à un élément, tel qu'un élément d'automobile. Ce matériau en feuille comprend, en outre, un masque intégral extensible qui adhère, de manière amovible, à la surface extérieure du film de peinture pour constituer un film de protection recouvrant le film de peinture. Ce masque intégral contient une composition de polyuréthanne, de polyoléfine, de polyester, ou de polyamide et au moins un additif migratoire élaboré pour migrer dans la couche de l'enduit lustré du film de peinture ou pour empêcher la migration d'additifs du masque intégral vers l'enduit lustré. Les additifs migratoires pouvant être utilisés avec le matériau en feuille décrit par cette invention comprennent, mais de manière exclusive, des agents améliorant la dureté, des agents de séparation, des stabilisateurs de lumière ultraviolette, des antioxydants, des colorants, des lubrifiants, des tensioactifs, des catalyseurs, des agents glissants et des mélanges dérivés. L'invention concerne également un procédé de construction du matériau en feuille décoratif et un élément formé de composites comportant ledit matériau.
Patent WO-0115668-A1 (WO)
Title: Formulation de type pastille a liberation controlee
Inventor: MULYE NIRMAL
IPC: A61P31/04
Filed: 2000-08-30
Abstract: L'invention concerne une formulation à enrobage pharmaceutique aqueuse utilisable pour enrober des éléments principaux contenant au moins un médicament, le but étant de réaliser une libération contrôlée. La formulation à enrobage pharmaceutique permet une libération de médicaments d'une manière contrôlée dans un milieu fortement acide tel que celui de l'estomac, et une libération relativement rapide dans un milieu à pH basique, par exemple celui des intestins. La composition d'enrobage est un mélange hétérogène qui comprend (a) au moins 75  % en poids d'un polymère insoluble dans l'eau, également insoluble dans un pH acide ou basique; et (b) 1 à 25  % en poids d'un polymère entérique sensiblement insoluble dans l'eau à un pH inférieur à 4,5 et sensiblement soluble dans l'eau à un pH supérieur à environ 6,0, le polymère entérique et le polymère insoluble dans l'eau étant présents en dose efficace permettant de contrôler la libération dudit médicament. La composition pharmaceutique renferme un médicament solide en doses efficaces ainsi que sa composition d'enrobage.
Patent WO-0149131-A1 (WO)
Title: Produits de ble cireux et leurs procedes de production
Inventor: WILSON LORI ANN
IPC: A23L7/196
Filed: 2001-01-02
Abstract: L'invention concerne un grain cireux ferme et stable au stockage, ce grain étant le triticale cireux et l'amidon cireux. L'amidon du grain cireux est complètement gélatinisé, et les grains cireux cuits peuvent être stockés pendant des périodes prolongées, dans des conteneurs de céréales hermétiques ou conventionnels dotés d'une garniture, sans prendre d'odeurs ou de goûts rances même en l'absence de conservateurs qui inhibent le développement du rancissement. Le blé cireux présente, de préférence, un contenu protéique inférieur ou égal à 14 % en poids sec. L'invention concerne également des procédés de préparation de produits alimentaires à base de blé cireux.
Patent WO-0164442-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de fixage d'encre sur un support recevant de l'encre
Inventor: PENROD MICHAEL A
IPC: B41J2/01
Filed: 2001-03-01
Abstract: La présente invention concerne un ensemble imprimante à jet d'encre. L'ensemble (30) imprimante à jet d'encre comprend une tête d'impression (10) et un dispositif (20) produisant une tiédeur. La tête d'impression est capable de produire des gouttelettes d'encre sur une partie (16) d'un support (32) recevant une encre à l'intérieur d'une zone d'impression. La partie du support recevant l'encre à l'intérieur de la zone d'impression se trouve au moins partiellement exposée à une atmosphère ayant une certaine température. Le dispositif produisant une tiédeur peut être mis en contact thermique avec les gouttelettes d'encre placées sur la partie d'impression à une température supérieure d'environ 16 °C à la température de l'atmosphère, à laquelle la zone d'impression est au moins partiellement exposée tandis que ladite partie se trouve sensiblement dans la zone d'impression.
Patent WO-0167907-A1 (WO)
Title: Article chaussant comprenant un element formant ressort et des composants amovibles
Inventor: LYDEN ROBERT M
IPC: A43B13/18
Filed: 2001-03-08
Abstract: L'invention concerne un article chaussant comprenant un élément formant ressort (51) et des composants amovibles. Les composants de l'article chaussant qui sont, entre autres, la tige (23), l'élément formant ressort (51) et la semelle extérieure (43), peuvent être enlevés facilement et remplacés par la pluralité d'attaches (29).
Patent WO-0185214-A1 (WO)
Title: Compositions polymeriques radio-opaques
Inventor: EHRHARD JOSEPH A JR
IPC: A61F2/82
Filed: 2001-03-26
Abstract: La présente invention concerne une composition polymérique qui comprend un polymère ou un monomère présentant un fragment radio-opaque non lixiviable. Ce fragment radio-opaque non lixiviable est fixé par covalence au polymère ou monomère.
Patent WO-0206033-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un assemblage modulaire d'absorption d'energie
Inventor: CARROLL PHILLIP PATRICK III
IPC: B29C51/10
Filed: 2001-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage modulaire d'absorption d'énergie, destiné à décélérer un objet venant heurter cet assemblage qui comprend une base et au moins un module d'absorption d'énergie, associé à cette base. Afin de doter ce module de caractéristiques déterminées d'absorption d'énergie, on le forme à partir d'un groupe constitué d'une première (A) et d'une seconde (B) structure. La structure (A) est un treillis métallique supporté par la base, et la structure (B) comprend plusieurs évidements possédant chacun un fond et une paroi. Ensemble, ces structures (A) et (B) et des combinaisons de celles-ci offrent une certaine résistance aux chocs, résistance qui peut être déterminée par l'utilisateur.
Patent WO-0177446-A1 (WO)
Title: Mat de montage destine au controle des travaux de terrassement
Inventor: KLEFFNER CHARLES P
IPC: E02F3/43
Filed: 2001-04-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble mât (10) conçu pour être fixé sur un appareil excavateur (12), notamment un godet chargeur de véhicule de chargement à direction à glissement tel qu'un BOBCAT. Ledit appareil excavateur (12) comprend une paroi arrière (14), une paire de parois latérales (16) et un fond (18). L'ensemble mât (10) comprend un mât (20), qui peut être fabriqué à partir de n'importe quel matériau relativement rigide et durable approprié, par exemple l'acier aluminié. Le mât (20) comporte une partie supérieure (22) et une partie inférieure (24), reliée à une partie oblique (26) inclinée de manière à maintenir la partie supérieure (22) dans une position verticale. Un récepteur laser (30) est monté sur ladite partie supérieure (22) du mât (20) au moyen d'une paire de courroies (32) de fixation réglables. Un premier élément (34) de fixation amovible, tel qu'un dispositif du type crochet ou une console de verrouillage, est fixé au mât (20). Un second élément (42) de fixation amovible, tel qu'un aimant (44), est également fixé audit mât. L'aimant (44) doit être suffisamment puissant pour solidariser le mât (20) à l'appareil excavateur (12) de manière que le mât (20) reste fixe pendant l'excavation.
Patent WO-0190553-A1 (WO)
Title: Commande electronique des gaz
Inventor: PURSIFULL ROSS DYKSTRA
IPC: F02D11/10
Filed: 2001-05-18
Abstract: Appareil de commande électronique des gaz destiné à un véhicule muni d'un papillon avec une position par défaut, intermédiaire entre une position complètement fermée et une position complètement ouverte, et d'un mécanisme à ressort (59) couplé au papillon qui crée un couple de manière à déplacer le papillon des gaz vers une position par défaut en absence de tout autre couple. L'appareil de commande des gaz (30) comprend un processeur qui exécute un programme stocké comprenant une partie qui compare une nouvelle valeur du signal de commande avec une valeur précédente du signal de commande et génère le signal de commande se présentant comme une fonction de la déviation entre les valeurs nouvelle et précédente du signal de commande.
Patent WO-02103893-A1 (WO)
Inventor: MACHEEL DOUGLAS M
IPC: H03F3/195
Filed: 2001-06-19
Abstract: According to one embodiment, a circuit is disclosed. The circuit comprises a solid state power amplifying device (140), an input impedance matching circuit (110) and an output impedance matching circuit (120) coupled to the solid state amplifying device (140). The input impedance matching circuit (110) includes an input pitchfork trace pattern. The output impedance matching circuit (120) includes an output pitchfork trace pattern. The circuit further discloses an input bias circuit (170) and an output bias circuit (180).
Patent WO-0230002-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant de verifier l'integrite d'un signal
Inventor: HUTCHISON HAROLD B JR
IPC: H04B3/46
Filed: 2001-08-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif permettant de mesurer l'intégrité d'un signal. Ce procédé et ce dispositif permettent de mesurer les caractéristiques d'un signal grâce à des échantillons prélevés au point milieu (3) du flot de données. Cette invention concerne un dispositif de mesure (57; 83) conçu pour être utilisé sur place de manière à obtenir une mesure des caractéristiques du signal dans les flots de données transmis. L'invention convient tout particulièrement à la mesure sur place des caractéristiques d'un signal dans des flots de données ou à la surveillance continue en ligne des caractéristiques d'un signal dans des flots de données transmis. Les caractéristiques d'un signal comprennent, entre autres, l'ouverture de l'oeil (21), la gigue (23), le bruit (24), l'efficacité de la pente, la puissance moyenne et l'amplitude crête à crête.