baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048687-A1 (FR)
Title: Installation de controle de surete de passagers
Inventor: SAFIR ANDRE
IPC: B65G37/02
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne une installation de contrôle de sûreté (10) destinée à être installée entre une aire de réception (12) et une aire de sûreté (14) d'une aérogare. Ladite installation comprend un jeu de bacs de transfert (78) et un chemin d'acheminement et de contrôle (16) des bacs. Ce dernier présente une extrémité de réception (18) située dans ladite aire de réception (12) et une extrémité de sûreté (20) située dans ladite aire de sûreté (14). L'installation comprend en outre, une pluralité de postes de chargement (36, 38, 40) reliés à ladite extrémité de réception (18); une pluralité de postes de récupération (42, 44, 46, 48, 50) reliés à ladite extrémité de sûreté (20) ; et, un dispositif de repérage et de distribution (100) desdits bacs.
Patent FR-3053946-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la pression hydraulique d'un accumulateur d'actionneur de boite de vitesses d'une chaine de transmission hybride de vehicule
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W10/30
Filed: 2016-07-12
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) ayant une chaîne de transmission hybride comprenant un moteur thermique (MT) couplé à une boîte de vitesses (BV) via un organe de couplage (OC) et une machine motrice électrique (MM). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) propres à faire fonctionner la machine motrice électrique (MM) selon un régime choisi pour induire un entraînement d'une pompe hydraulique mécanique (PHM) propre à augmenter la pression à l'intérieur d'un accumulateur (AH2) de la boîte de vitesses (BV), en cas de détection d'une situation requérant une augmentation rapide de la pression hydraulique dans l'accumulateur (AH2) au moins jusqu'à un premier seuil lorsque seule la machine motrice électrique (MM) doit fonctionner.
Patent FR-3054830-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de corps creux bi-etires
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-08-02
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de corps creux bi-étirés , ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3056036-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un compresseur de suralimentation électrique (1) comprenant : - une roue de compression des gaz (3) ; - une machine électrique tournante (5) configurée pour entrainer la roue de compression des gaz (3) ; - un module électronique de puissance (201) comportant : - au moins un interrupteur électronique configuré pour recevoir et commander une énergie alimentant la machine électrique (5) ; - un substrat plan comprenant au moins une trace de puissance surmoulée au moins en partie de matière isolante électriquement ; ledit interrupteur électronique étant monté sur une première face dudit substrat plan de manière à être connecté électriquement à la au moins une trace de puissance.
Patent FR-3057655-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique integre dans un repartiteur
Inventor: COUTANT THOMAS
IPC: F28F21/06
Filed: 2016-10-18
Abstract: Ce répartiteur (1) d'air comprend deux demi-coquilles (2) en matière plastique et une pile de plaques (4) en matière plastique, les demi-coquilles (2) délimitant un volume à l'intérieur duquel est positionnée la pile de plaques (4), la pile de plaques (4) comprenant deux plaques (40) d'extrémité et la pile plaques (4) délimitant entre ses plaques (4) adjacentes un ensemble d'espaces (10) intermédiaires adaptés à une circulation de fluide. Les plaques (4) de la pile de plaques (4) sont fixées les unes aux autres, chaque plaque (40) d'extrémité est fixée à l'une des deux demi-coquilles (2), et les deux demi-coquilles (2) sont fixées l'une à l'autre.
Patent FR-3060407-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent petrolier issu d'une recuperation assistee utilisant un tensioactif
Inventor: MOIRE MARIE
IPC: B01D17/04
Filed: 2016-12-15
Abstract: - L'invention concerne un procédé pour le traitement d'un effluent pétrolier issu d'une récupération assistée d'hydrocarbures au sein d'un réservoir géologique, la récupération assistée étant mise en œuvre au moyen d'un fluide de balayage comprenant au moins un tensioactif. - Le procédé selon l'invention comprend au moins une étape de séparation par désémulsification des phases d'un mélange issu de l'effluent pétrolier, en injectant dans le mélange un agent de désémulsification comportant au moins des cations trivalents et/ou des cations tétravalents, le mélange étant formé au moins d'huile, d'eau et d'au moins une partie du tensioactif.
Patent FR-3064852-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour asservir en position une partie rotor d’un actionneur sans balais
Inventor: ACHIR ALI
IPC: H02P6/00
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'actionneur sans balais (2) est associé à un premier modèle comportant des premières équations décrivant un fonctionnement dudit actionneur sans balais (2). Ledit dispositif de contrôle (1) est agencé pour mettre en œuvre une loi de commande par retour d'état définie par des paramètres de gain, lesdits paramètres de gain étant obtenus après transformation du premier modèle en un deuxième modèle comportant des deuxièmes équations qui sont équivalentes à des équations décrivant un fonctionnement d'un actionneur à courant continu, et pour ainsi commander ledit actionneur sans balais (2) selon le deuxième modèle.
Patent FR-3064583-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d'isolants au tablier d'un vehicule automobile.
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B62D27/02
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de solidarisation apte à solidariser en même temps l'élément insonorisant du bas de la planche de bord d'un véhicule automobile et le revêtement acoustiquement isolant du tablier à la paroi de base du tablier du véhicule, ledit dispositif comprenant une tige (5) et une agrafe (4, 6) coopérant ensemble, ladite tige étant apte à être fixée en l'une de ses extrémités à la paroi de base du tablier, et ladite agrafe comportant un corps creux (40, 60) qui est récepteur de ladite tige et qui comprend des moyens de maintien internes le rendant apte à se solidariser à ladite tige, et des moyens de retenue (41, 61) dudit élément insonorisant du bas de la planche de bord qui sont solidaires dudit corps creux.
Patent FR-3064996-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage pour distributeur de carburant
Inventor: BIZIEN FRANCK
IPC: B67D7/58
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne une pompe à engrenage (1) destinée à aspirer un carburant liquide comprenant un corps de pompe (2) comprenant une chambre à engrenage (3) dans laquelle sont logés une couronne (4) comprenant des dents (6) et un pignon (5) comprenant des dents (7), le pignon (5) étant entrainé par un axe (8) destiné à être couplé à un moteur, le pignon (5) s'engrenant avec la couronne (4) et étant excentré par rapport à la couronne (4), l'espace entre les dents (6) de la couronne (4) et les dents (7) du pignon (5) formant des cavités de liquide (10) s'étendant selon une direction axiale (A) et présentant chacune deux ouvertures d'entrée/sortie de carburant (12a, 12b) opposées dont une ouverture d'entrée/sortie de carburant avant (12a) et une ouverture d'entrée/sortie de carburant arrière (12b), le corps de pompe (2) comprenant un canal d'entrée (13) pour l'admission du carburant et un canal de sortie (14) pour l'évacuation du carburant, caractérisée en ce que, - le canal d'entrée (13) est prolongé par deux canaux d'entrée axiaux (15a, 15b) opposés dont un canal d'entrée axial avant (15a) communicant avec l'ouverture d'entrée/sortie de carburant avant (12a) des cavités de liquide (10) et un canal d'entrée axial arrière (15b) communicant avec l'ouverture d'entrée/sortie de carburant arrière (12b) des cavités de liquide (10).
Patent FR-3066223-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de roulette escamotable de marchepied, et marchepied comprenant au moins un systeme de fixation de roulette escamotable
Inventor: LEFEUVRE PATRICE
IPC: E06C1/397
Filed: 2017-05-09
Abstract: Système (23) de fixation d'une roulette (22) escamotable à un montant (4) d'un marchepied (1) pour permettre le déplacement du marchepied par l'intermédiaire d'une roulette, le système de fixation comprenant un bras (24) et un moyen d'emboitement, le bras étant destiné d'une part à recevoir la roulette escamotable, et d'autre part à être solidaire au moyen d'emboitement, le moyen d'emboitement étant destiné à rendre solidaire le bras avec le montant à une hauteur prédéfinie du sol, le moyen d'emboitement comprenant une première paroi en contact avec le montant, le moyen d'emboitement comprenant une deuxième paroi distincte de la première paroi, le montant étant pris entre la première paroi et la deuxième paroi, de sorte à empêcher tout mouvement du montant entre la première paroi et la deuxième paroi.
Patent FR-3068124-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un systeme de mise a feu et systeme de mise a feu
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/045
Filed: 2017-06-21
Abstract: Un procédé de configuration d'un système de mise à feu comportant plusieurs ensembles de détonateurs électroniques reliés respectivement à plusieurs unités de commande de tir locales, comporte des étapes de : - détermination (E1) de la qualité de communication entre chaque unité de commande de tir locale et des détonateurs électroniques des plusieurs ensembles de détonateurs électroniques ; et - sélection (E2) d'une unité de commande de tir locale maître parmi les plusieurs unités de commande de tir locales en fonction des qualités de communication déterminées.
Patent FR-3069822-A1 (FR)
Title: Procede de surmoulage d’un panneau de garniture avec une couche de protection pour textile fragile
Inventor: BOLLIER FRANCOIS
IPC: B32B3/20
Filed: 2017-08-03
Abstract: Panneau de garniture (100) d'un habitacle d'un véhicule, comprenant une paroi de structure (51) et une couche d'aspect (1), caractérisé en ce que le panneau de garniture (100) comprend en outre une couche de protection (2) entre la paroi de structure (51) et la couche d'aspect (1), ladite couche de protection (2) étant formée par une pluralité d'éléments creux (21).
Patent FR-3070852-A1 (FR)
Title: Decodage de l'attention visuelle d'un individu a partir de signaux electroencephalographiques
Inventor: KOUIDER SID
IPC: G16H50/30
Filed: 2017-09-08
Abstract: Procédé de détermination de la focalisation de l'attention visuelle d'un individu à partir de signaux électroencéphalographiques. Au moins un stimulus visuel à afficher est généré (411) à partir d'au moins un objet graphique, un stimulus visuel étant un objet graphique animé obtenu par application à un objet graphique d'une séquence temporelle de transformations élémentaires paramétrée temporellement par un signal de modulation correspondant. A partir d'une pluralité de signaux électroencéphalographiques produits par l'individu focalisant son attention visuelle vers l'un des stimuli visuels, est reconstruit (414) un signal de modulation. On identifie (415) un stimulus visuel correspondant au signal de modulation pour lequel le degré de dépendance statistique avec le signal de modulation reconstruit est supérieur à un premier seuil.
Patent FR-3073565-A1 (FR)
Title: Agencement de circuits de refroidissement d'un moteur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention porte sur un agencement (100) comprenant au moins deux circuits (111, 121) de refroidissement pour le refroidissement respectif d'au moins deux composants (110, 120) distincts d'un moteur (10), caractérisé en ce que l'agencement (100) comprend un boîtier (150) comprenant au moins deux entrées (151, 152) pour les retours respectifs des au moins deux circuits (111, 121) de refroidissement et au moins une sortie principale (153) pour alimenter en fluide de refroidissement les au moins deux circuits (111, 121) de refroidissement, cette au moins une sortie principale (153) étant agencée à proximité des au moins deux entrées (151, 152) sur une même face (159) du boîtier (150), le boîtier (150) comprenant au moins un clapet (161, 162) par entrée (151, 152) piloté en ouverture/fermeture pour autoriser ou non la circulation en fluide de refroidissement respective dans l'au moins un des deux circuits (111, 121) de refroidissement.
Patent FR-3074093-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec roues hybrides et procede de fabrication
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B21/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant un moyeu tournant, et une roue (2) avec un axe de rotation (4), une jante aluminium (6) et un voile acier (8) fixé au moyeu par frettage et par soudage. Les deux matériaux confèrent un caractère hybride à la roue (2). Cette dernière comprend un jeu radial séparant le voile (8) de la jante (6). La jante comprend une soudure disposée angulairement au niveau du jeu radial. La soudure est placée entre deux branches (18) consécutives du voile (8), c'est-à-dire au niveau d'un évidement du voile (8). L'invention propose également un procédé de fabrication d'une roue hybride (2).
Patent FR-3075052-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse comprenant un alkylpolyglycoside et un c-glycoside
Inventor: GUILLIER NATHALIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique sous la forme d'une émulsion de type eau-dans-huile comprenant :
 - au moins un alkylpolyglucoside de formule (I) suivante :
 R9(O)(G)x (I)
 dans laquelle le radical R9 est un radical alkyle linéaire ou ramifié en C14-C24,
 G représente un sucre réduit comportant de 5 à 6 atomes de carbone, et x désigne une valeur allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 4 ; et
 - au moins un dérivé C-glycoside choisi parmi les composés de formule générale (II) suivante :
 dans laquelle :
 R10 désigne un radical alkyle linéaire non substitué en C1-C4 ;
 S représente un monosaccharide choisi parmi le D-glucose, le D-xylose, la N-acétyl-D-glucosamine  ou le L-fucose ;
 - X représente un groupement choisi parmi -CO-, -CH(OH)-, -CH(NH2)-;
 ainsi que leurs sels cosmétiquement acceptables, leurs solvates tels que les hydrates et leurs isomères optiques.
 La composition conforme à l'invention permet d'obtenir une émulsion cosmétique présentant une bonne stabilité, ainsi que de bonnes propriétés cosmétiques et sensorielles, notamment qui est fraîche et douce à l'application, non grasse, non brillante et non collante pendant et après l'application, et qui apporte de l'hydratation et procure un effet de matité efficace, immédiat, et durable dans le temps.
Patent FR-3069804-A1 (FR)
Title: Machine de preparation d’affiches, en particulier d’affiches pour panneaux publicitaires deroulants
Inventor: LORIOT PATRICE
IPC: B31D1/00
Filed: 2017-08-03
Abstract: Machine automatisée de préparation d'affiches individuelles, notamment les affiches étant ultérieurement destinées à être assemblées pour obtenir un train d'affiches en vue de leur utilisation dans des panneaux publicitaires déroulants, la machine comportant des moyens d'entraînement (4, 4') destinés à entraîner dans une direction de défilement (X) une feuille continue sur laquelle sont imprimés des visuels à préparer en affiches individuelles, des moyens de coupe (9A), des moyens de dépôt (9B) de systèmes d'assemblage du type zip, caractérisée en ce que les moyens de dépôt (9B) des systèmes d'assemblage du type zip sont mis en œuvre transversalement à la direction de défilement.
Patent FR-3081467-A1 (FR)
Title: Oligomeres associatifs et echangeables, composition les comprenant
Inventor: DESCROIX GRÉGORY
IPC: C10N30/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Compositions résultant du mélange d'au moins un oligomère A1, résultant de la copolymérisation d'au moins deux monomères fonctionnalisés par des fonctions diols avec au moins un second monomère, et d'au moins un composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques. Elles présentent des propriétés rhéologiques très variées selon la proportion des composés A1 et A2 utilisée. Composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante avec une telle composition de polymères associatifs et échangeables et utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique.
Patent FR-3083439-A1 (FR)
Title: Pilier et dispositif de cicatrisation pour implant dentaire
Inventor: FINELLE GARY
IPC: A61C13/225
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un pilier intermédiaire (2) dentaire, destiné à être inséré dans un implant (1) dentaire, le pilier intermédiaire (2) comprenant : - une partie inférieure (20), destinée à être insérée dans un implant (1); - une partie intermédiaire (28), comportant un dispositif externe de connexion (29) d'un élément de fermeture (4) de forme anatomique ; une partie supérieure (24), comportant un dispositif de fixation (304) d'un organe (9, 100), tel qu'un pilier d'empreinte (9) ou un pilier prothétique (100).
Patent FR-3084671-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel pour fabrication d'une piece par mise en forme de poudre
Inventor: RICHARD SEBASTIEN JEAN
IPC: F04D29/54
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base nickel comprenant, en pourcentages massiques : - 5 à 6,5% d'aluminium, - 4,5 à 7% de cobalt, - 14,5 à 16,5% de chrome, - 0 à 0,2% de hafnium, - 0 à 1,5% de molybdène, - 2 à 3,5% de tantale, - 0 à 2% de titane, - 1 à 2,5% de tungstène, - 0 à 0,08% de zirconium, - 0 à 0,03% de bore, - 0 à 0,07% de carbone, le complément étant constitué de nickel et des impuretés inévitables.
Patent FR-3089536-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au lissage d’un enduit
Inventor: GIRET ANTOINE
IPC: E04F21/16
Filed: 2018-12-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’aide au lissage d’un enduit ou mortier allégé et isolant thermiquement sur une paroi comprenant au moins une aile de fixation (101a) pour sa fixation à une paroi et une aile de lissage (101b) sécantes entre elles et formant un profilé (100), caractérisé en ce qu’au moins ladite aile de lissage est munie d’ouvertures (102) pour être partiellement évidée. Figure 11
Patent FR-3091778-A1 (FR)
Title: Identification d’un vehicule a l’arret et de son emplacement
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un véhicule (1) comme étant à l’arrêt en vue d’une détermination d’un emplacement de ce véhicule à l’arrêt, comportant:- une étape préalable d’apprentissage dans les signaux captés par l’unité capteur,- et une étape courante de :* détection, dans les signaux (4) captés par l’unité capteur, de la signature de l’évènement correspondant à une mise à l’arrêt du véhicule et une sortie de l’utilisateur du véhicule,* détermination de dernières coordonnées de géolocalisation du véhicule ainsi détecté comme étant à l’arrêt, et* envoi au serveur distant (5) desdites coordonnées de géolocalisation.* détection d’un besoin de maintenance du véhicule (1),* envoi, par le serveur distant (5), d’une notification de proposition de service de maintenance sur le terminal mobile (8),* émission d’un signal de lancement du service de maintenance, le signal comportant au moins les coordonnées de géolocalisation.[Fig. 1]
Patent FR-3089875-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes de resistance au roulement et de resistance aux chocs ameliorees
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail. Selon l’invention, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la couche C est inférieure à 0.055 et l’allongement à rupture de la couche C est supérieur à 300 %. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092841-A1 (FR)
Title: Cellule d’électrolyse pour un traitement électrolytique d’un liquide
Inventor: HUAULT JEAN-FRANÇOIS
IPC: C25B15/02
Filed: 2019-02-15
Abstract: Cellule d’électrolyse pour un traitement électrolytique d’un liquide La cellule d’électrolyse (2) comprend un récipient (3) délimitant une chambre d’électrolyse (4) ; un premier ensemble de plaques conductrices (9), un deuxième ensemble de plaques conductrices (11) et un troisième ensemble de plaques conductrices (13) qui sont disposées dans la chambre d’électrolyse (4), les plaques conductrices (9, 11, 12) des premier, deuxième et troisième ensembles s’étendant radialement par rapport à l’axe longitudinal (A) du récipient (3) ; une source d’alimentation électrique (14) configurée pour alimenter électriquement les plaques conductrices des premier, deuxième et troisième ensembles ; un dispositif de commutation (15) configuré pour interrompre l’alimentation électrique des plaques conductrices des premier, deuxième et troisième ensembles et pour modifier la connexion électrique entre les plaques conductrices des premier, deuxième et troisième ensembles et des bornes positive et négative (14.1, 14.2) de la source d’alimentation électrique (14) ; et une unité de commande (23) configurée pour contrôler le dispositif de commutation (15) selon un cycle de fonctionnement. Figure 1
Patent FR-3093435-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage de collection
Inventor: DONATELLI GIANFRANCO
IPC: A61M27/00
Filed: 2019-03-05
Abstract: Dispositif de drainage (10) pour drainer un fluide contenu dans une collection dans une paroi d’un organe biologique, le dispositif de drainage (10) comprenant un corps (11) tubulaire qui présente une surface interne qui délimite intérieurement un canal de drainage (13), et une surface externe (14), le corps (11) étant réalisé en un matériau à mémoire de forme et étant conformé de manière à présenter :- une partie collectrice (15) dans laquelle le corps (11) est enroulé sur lui-même autour d’au moins un axe d’enroulement (C) depuis une première extrémité (11a),- une partie de drainage (16) dans laquelle le corps (11) s’étend globalement selon une direction d’extension (E) jusqu’à une deuxième extrémité (11b),dans lequel la surface externe (14) du corps (11) comporte au moins une rainure (20) s’étendant le long du corps (11) entre les première (11a) et deuxième (11b) extrémités. Fig. 1
Patent FR-3091484-A1 (FR)
Title: "Procédé de décontamination de l'intérieur d'une préforme par émission d'un faisceau laser UV depuis l'extérieur de la préforme"
Inventor: BERNARD VéRONIQUE
IPC: A61L2/10
Filed: 2019-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'une face interne (24) d'une préforme (10) creuse en matériau thermoplastique ouverte par une ouverture (16), notamment d'une préforme en PET, comportant une étape (E1) d'irradiation avec au moins un faisceau (28) laser ultraviolet émis selon un axe (B) déterminé par un émetteur (30) laser d'un dispositif (29) laser, caractérisé en ce que, pendant toute la durée de l'étape (E1) d'irradiation, le faisceau (28) laser est émis selon son axe (B) rectiligne depuis l'extérieur de la préforme (10) jusqu'à la face interne (24) de la préforme (10) en pénétrant par son ouverture (16). Figure pour l'abrégé : Figure 2