baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015368-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur, une extrémité axialement extérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort extérieur, un corps connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation. L'adaptateur se caractérise en ce que le renfort annulaire de siège présente un module de compression supérieur ou égale à 1GPa.
Patent FR-3017976-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion du stationnement de vehicules, correlant dans le temps la detection d'un vehicule et le paiement du droit a stationner
Inventor: MENOUD PHILIPPE
IPC: G07B15/02
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention se rapporte à un système de gestion du stationnement de véhicules, comprenant des détecteurs de véhicule, un moyen de paiement d'une taxe et une unité de traitement en liaison avec les détecteurs et le moyen de paiement pour recevoir un signal de détection envoyé par l'un des détecteurs de véhicule et un signal de paiement envoyé par le moyen de paiement. Selon l'invention, l'unité de traitement est programmée pour : i) enregistrer, à l'aide d'un compteur de temps, chaque instant auquel chaque signal de détection ou signal de paiement est reçu, et ii) traiter un ou plusieurs signaux de détection et un ou plusieurs signaux de paiement reçus entre un instant initial et un instant final formant un intervalle de temps préenregistré dans le compteur de temps, de façon à : a) assigner une première valeur numérique représentant une corrélation certaine entre le signal de détection et le signal de paiement si, à l'instant final, aucun autre signal de détection ni de paiement n'a été reçu, b) assigner une deuxième valeur numérique représentant une corrélation incertaine entre les signaux de détection et les signaux de paiement si, à l'instant final, les signaux de paiement ont été reçus en nombre égal à celui des signaux de détection, ou c) assigner une troisième valeur numérique représentant une corrélation inexistante entre les signaux de détection et les signaux de paiement si, à l'instant final, les signaux de paiement ont été reçus en un nombre différent de celui des signaux de détection.
Patent FR-3018977-A1 (FR)
Title: Structure de controleur d'echanges de messages et de communications generique pour des systemes de communication avioniques rebondants
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-03-24
Abstract: Structure (1) de contrôleur d'échanges de messages comportant des moyens (3) formant contrôleur d'échanges de messages, associés à un organe (4) formant tampon de stockage/échange, à un organe (5) formant interfaces de raccordement à plusieurs unités de production/consommation de messages, et à un organe (6) formant interfaces de raccordement à plusieurs bus externes ; est caractérisée en ce que les moyens (3) formant contrôleur d'échanges sont aptes à récupérer des messages redondants des bus externes, à stocker ces messages dans l'organe (4) formant tampon de stockage/échange, à récupérer ces messages de l'organe (4) formant tampon de stockage/échange, et à traiter ces messages afin de générer un message résultant (MF), pour le transmettre vers au moins une unité de consommation.
Patent FR-3019928-A1 (FR)
Title: Detecteur de feu de cheminee (dfc)
Inventor: RENAULT MICHEL
IPC: G08B17/06
Filed: 2014-04-14
Abstract: Le détecteur de Feu de Cheminée, DFC, est un système d'alerte de feu de cheminée. Ce système permettra de : - Sauver des habitations, des entrepôts et toutes formes de locaux ainsi que des vies. - Prévenir par système sonore d'un début d'incendie dans les conduits de cheminée. - Ce système peut être couplé à un autre automatiquement dès que le système sonore se met en route. Lorsque la cheminée prendra feu, le fusible thermique se comportera comme un circuit fermé, ce qui provoquera un contact radio et entrainera une alarme sonore.
Patent FR-3020239-A1 (FR)
Title: Procede et installation de remplissage de casiers d'oeufs en defilement
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: B65G47/08
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé dit de retassage, consistant à compléter le remplissage de casiers d'œufs (8) en défilement. Dans chacun des casiers successifs, on insère dans des emplacements se présentant vides, des œufs que l'on prélève dans un réservoir (16) d'œufs disponibles. Ce réservoir est formé d'alvéoles de réception d'œufs qui sont mobiles suivant des rangées d'alvéoles en série. En fonction de la configuration du casier en cours de traitement repérant la répartition des emplacements vides par rapport aux emplacements pleins, on configure automatiquement le réservoir, dans la configuration des alvéoles porteuses d'œufs, de manière à opérer le transfert des œufs entre réservoir et casier en cours par correspondance entre emplacements vides et emplacements pleins dans le casier et la présence ou non d'une alvéole porteuse d'œuf en regard.
Patent FR-3018330-A1 (FR)
Title: Robinet de distribution de gaz a embase fixe et coiffe mobile
Inventor: VAN INGELGEM GLENN
IPC: F17C13/04
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention porte sur un robinet (1) de distribution de gaz comprenant une embase (2) et un système de détente de gaz interne. Une coiffe (12) surmonte l'embase (2), ladite coiffe (12) étant mobile par rapport à l'embase (2) entre au moins une position de fermeture dans laquelle la coiffe (12) vient repousser le clapet de détente du système de détente de gaz interne contre le siège de clapet de manière à obturer totalement l'orifice de détente et empêcher toute détente de gaz, et une position de détente dans laquelle la coiffe (12) permet au clapet de détente de s'éloigner d'une distance donnée du siège de clapet (21) de manière à libérer l'orifice de détente (et à permettre une réduction de pression du gaz entre le clapet et le siège de clapet. Un élément élastique vient repousser élastiquement la coiffe (12) dans un sens tendant à l'éloigner de l'embase (2) pour la faire passer de la position de fermeture à la position de détente. Récipient de gaz équipé d'un tel robinet (1) et son utilisation pour distribuer du gaz, notamment de l'oxygène.
Patent FR-3026100-A1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene et d'hydrogene a partir d'ethanol en deux etapes reactionnelles a faible consommation en eau et en energie
Inventor: DASTILLUNG REJANE
IPC: C07C45/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de butadiène à partir d'une charge éthanol comprenant au moins 80% poids d'éthanol comprenant au moins une étape A) de conversion de l'éthanol en acétaldéhyde A), une étape B) de conversion d'un mélange éthanol/acétaldéhyde en butadiène, une étape C1) de traitement de l'hydrogène, une étape D1) d'extraction du butadiène, une étape D2) de première purification du butadiène, une étape D3) ultérieure de purification du butadiène, une étape E1) de traitement des effluents, une étape E2) d'élimination des impuretés et des huiles brunes et une étape F) de lavage à l'eau.
Patent FR-3028744-A1 (FR)
Title: Dispositif de releve de donnees electrophysiologiques de fiabilite accrue
Inventor: BOCQUET NICOLAS
IPC: A61B5/053
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention propose un dispositif (100) de relevé de données électrophysiologiques comprenant : - une série d'électrodes (110), - un circuit de commande (130) comprenant une source de tension continue (120), connecté aux électrodes pour appliquer à une paire d'électrodes des créneaux de tension continue, et pour connecter une autre électrode en haute impédance, et - un circuit de mesure (140) du potentiel des électrodes et de données représentative du courant traversant au moins une électrode active, le dispositif comprenant au moins un socle (160) intégrant le circuit de commande (130) et le circuit de mesure (140), et comprenant en outre un logement (161) adapté pour recevoir un ensemble d'électrode (150) comprenant au moins une électrode (110) de la série de manière amovible, de sorte à pouvoir connecter ou déconnecter les électrodes du circuit de commande (130) et du circuit de mesure (140).
Patent FR-3034114-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evacuation de trop-pein, et systeme hydraulique
Inventor: BOREL DAVID
IPC: E03F5/10
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un trop-plein pour installation (1) de distribution d'eau. Un basculement de clapet battant (6), provoqué par le déversement d'eau dans un bac de remplissage (7), est déclenché par le dépassement par le débit hydraulique dans l'installation (1) au-delà d'une ligne d'eau maximale. Ce basculement vers une position déportée étant proportionnel à un volume instantané d'eau contenu dans le bac de remplissage (7). De la sorte, le trop-plein est déclenché automatiquement et une puissance d'actionnement du trop-plein est à la fois progressive et fournie par le débit hydraulique.
Patent FR-3038698-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage amovible adaptable sur charniere invisible
Inventor: RENALDI OLIVIER
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: Dispositif d'éclairage amovible adaptable sur charnière invisible, ledit dispositif comprenant au moins un moyen de fixation amovible permettant la fixation amovible dudit dispositif sur la partie immobile de ladite charnière invisible.
Patent FR-3031320-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d’air a pulseur a fonctionnement reversible pour l’acces securise a un filtre de depollution
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2015-01-07
Abstract: Une installation (IT) est dédiée au traitement d'un air destiné à une enceinte (H) et comprend un logement (LF) contenant un filtre (FT) amovible et dédié à la dépollution de particules fines contenues dans un air à traiter, un pulseur (PU) propre à aspirer de l'air à traiter pour alimenter le filtre (FT), des moyens de contrôle (MC) agencés pour contrôler le fonctionnement du pulseur (PU), et des moyens de détection (MD) agencés pour signaler un accès au filtre (FT). Les moyens de contrôle (MC) sont en outre agencés, lors d'un signalement d'accès, pour faire fonctionner le pulseur (PU) dans un mode dit inverse dans lequel il aspire de l'air via le filtre (FT) afin de créer entre lui et le logement (LF) une zone de dépression aéraulique propre à collecter des particules fines non filtrées en vue d'un retrait du filtre (FT) hors du logement (LF).
Patent FR-3031998-A1 (FR)
Title: Garde-corps pour toiture, construction, ensemble et structure correspondants
Inventor: BOUYER MICKAEL
IPC: E04F11/18
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un garde-corps (1) pour toiture qui comporte, d'une part, un corps principal (2) comprenant au moins une traverse supérieure (23) et un montant (22), et, d'autre part, un portillon (3) pivotant. Ledit dispositif comprend d'une part, des moyens de blocage (4) configurés, pour en position fermée, bloquer le pivotement du portillon dans ledit sens extérieur, et un ressort de rappel (5) agencé pour exercer sur le portillon un effort dans le sens d'un rappel du portillon en position fermée. Ledit portillon (3) est déplaçable parallèlement au montant (22) du corps principal entre une première position, dite position basse, dans laquelle lesdits moyens de blocage sont actifs, et une deuxième position, dite position haute, dans laquelle lesdits moyens de blocage sont inactifs.
Patent FR-3032924-A1 (FR)
Title: Composant de siege de vehicule automobile
Inventor: BLAY BERNARD
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un composant (1) comprenant un coussin (2), ledit coussin comprenant un corps (3) de rembourrage - notamment en mousse de polyuréthanne élastiquement compressible - et une coiffe (4) de revêtement chaussée sur ledit corps, ladite coiffe comprenant deux empiècements (5a,5b) de matériau de revêtement assemblés bord à bord par une couture (6) définissant un talon de couture (7) tourné vers l'intérieur de ladite coiffe, ledit talon étant formé de deux bandes (8a,8b) respectives de chacun desdits empiècements, chacune desdites bandes étant rabattue contre la face d'envers (9a,9b) de l'empiècement (5a,5b) dont elle est issue et fixée sans couture additionnelle contre ladite face.
Patent FR-3033309-A1 (FR)
Title: Ensemble d’elements de carrosserie d’un vehicule automobile comprenant une porte laterale coulissante, et dispositif de reglage de la position longitudinale d’une telle porte en station de fermeture.
Inventor: GARCIA JOSE
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'éléments de carrosserie latéral de véhicule automobile, comprenant un panneau sur lequel est montée une porte coulissante équipée d'un chariot à galet(s) coopérant avec un rail (3) de guidage. Le chariot à galet (s) comporte deux corps (13,14) fixables (16) l'un à l'autre et montés mobiles longitudinalement (L) l'un par rapport à l'autre pour régler la distance de séparation entre la porte et un élément annexe de carrosserie du véhicule jouxtant la porte placée en station de fermeture. Les corps (13,14) sont individuellement préhensibles et manœuvrables l'un par rapport à l'autre par un outil agencé en pince et muni d'au moins une cale réglant le déplacement relatif entre les corps selon une course prédéterminée correspondante à la correction à effectuer pour ajuster la position de la porte en station de fermeture par rapport à l'élément annexe de carrosserie.
Patent FR-3033866-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage de reservoirs
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-03-17
Abstract: Procédé de remplissage de réservoirs (1) avec du gaz sous pression via une station (100) de remplissage comprenant plusieurs récipients (2, 3, 4, 15, 16) de stockage et un circuit (5) fluidique de transfert du gaz depuis les récipients vers les réservoirs (1), le circuit (5) comprenant une première extrémité à laquelle sont reliés en parallèle les récipients (2, 3, 4, 15, 16) et une seconde extrémité munie d'une conduite (6) de transfert destinée à être raccordée au(x) réservoir(s) (1) à remplir, le circuit (5) comprenant, disposés en série entre la première extrémité et la seconde extrémité, une première vanne (7) d'isolation, un organe (8) de régulation de débit ou de pression, et une seconde vanne (11) d'isolation, le procédé comprenant un remplissage d'un premier réservoir (1), caractérisé en que, à la fin du remplissage du premier réservoir (1) et avant le remplissage d'un second réservoir, les première (7) et seconde (11) vannes d'isolation sont fermées pour emprisonner une réserve de gaz sous pression dans le circuit (5) entre ces deux vannes (7, 11) et en ce que, la réserve de gaz est utilisée pour re-remplir l'au au moins des récipients
Patent FR-3034758-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de cagettes pour la vente de pots en lot.
Inventor: COHU PHILIPPE
IPC: B65D21/028
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention porte sur un système pour assembler deux cagettes 11,12 entre elles, caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier 14, porté par une première cagette 11 parmi les deux ; - un dispositif d'accrochage 40, porté par la deuxième cagette 12 ; et de préférence - des moyens 22 pour verrouiller les palettes 11,12 en position assemblée, les moyens d'accrochage 40 étant prévus pour venir en prise avec le boîtier 14.
Patent FR-3035718-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de calcul via un element mobile et systeme de controle mettant en oeuvre ce procede
Inventor: DESPLATS ROMAIN
IPC: G01P3/42
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de calcul via un élément mobile pour générer une commande de contrôle associée son orientation vectorielle. L'élément mobile comporte des capteurs aptes à fournir des mesures relatives et des mesures absolues. Le procédé comportant les étapes suivantes : fourniture d'une orientation vectorielle initiale ; prise de mesures (110) par l'ensemble de capteurs ; détermination (131) d'une première orientation vectorielle élémentaire à partir des mesures relatives et de l'orientation vectorielle précédente; détermination (132) d'une deuxième orientation vectorielle élémentaire à partir des mesures absolues ; détermination (143) de l'orientation vectorielle courante à partir de la première et de la deuxième orientations vectorielles élémentaires ; et association (150) d'une commande de contrôle.
Patent FR-3023072-A1 (FR)
Title: Borne de connecteur et connecteur comprenant celle-ci
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/15
Filed: 2015-06-25
Abstract: Une borne de connecteur (3) devant être insérée et logée dans un logement de connecteur comprenant un premier espace (22) dans lequel la borne de connecteur est insérée, et un deuxième espace (21) situé de façon adjacente au premier espace, comprend un corps de borne (4), et une pièce élastique (5) devant être logée dans le corps de borne, la pièce élastique étant fixée au niveau d'une de ses extrémités (5a) au corps de borne, et comprenant une partie de contact (55) dépassant de manière élastique dans le deuxième espace depuis le premier espace, le logement de connecteur comprenant une saillie (24) pouvant être insérée dans le corps de borne, la pièce élastique comprenant une partie coulissante (52) pouvant coulisser sur la saillie quand la borne de connecteur est insérée dans le premier espace, la partie de contact (55) étant amenée à dépasser dans le deuxième espace depuis le premier espace quand la partie coulissante coulisse sur la saillie.
Patent FR-3023632-A1 (FR)
Inventor: KUBOYAMA HIDEO
IPC: G06T7/20
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'appareil comporte une unité d'obtention d'image configurée pour obtenir une image d'entrée, une unité d'extraction (101) pour extraire de l'image d'entrée une ou plusieurs régions correspondant à un ou plusieurs objets contenus dans un avant-plan de la surface d'opération conformément aux informations de position reproduites et à des informations de position de la surface d'opération dans l'espace, une unité de spécification de région (107) pour spécifier une région d'isolation, qui n'est pas en contact avec une ligne frontière définissant une région fermée prédéterminée dans l'image d'entrée, parmi lesdites une ou plusieurs régions extraites par l'unité d'extraction, et une unité de reconnaissance (106) pour reconnaître un état de contiguïté d'un objet d'instruction prédéterminé par rapport à la surface d'opération conformément aux informations de position reproduites à partir de la partie correspondant à la région d'isolation spécifiée par l'unité de spécification.
Patent FR-3039302-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un objet dans une base de donnees
Inventor: BUBENDORFF ERIC
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'au moins une pièce donnée d'un dispositif comprenant plusieurs pièces référencées au sein d'une base de données, ladite base de données référençant chaque pièce sous forme d'un enregistrement comportant au moins des champs dimensionnels renseignés avec la valeur des dimensions de chaque pièce, caractérisée en ce que : - on effectue une mesure d'au moins une dimension de ladite pièce donnée ; - on saisit au moins la valeur d'au moins une dimension mesurée au sein d'un gestionnaire de base de données dans laquelle ladite pièce donnée est référencée ; - ledit gestionnaire effectue indépendamment une recherche par comparaison à partir de chaque valeur saisie avec les valeurs des champs dimensionnels renseignés ; - ledit gestionnaire renvoie une liste d'au moins un enregistrement dont au moins un champ dimensionnel a une valeur coïncidant avec une valeur saisie ; - on extrait de la liste un enregistrement unique correspondant ladite pièce donnée recherchée.
Patent FR-3042313-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau particulaire na3v2(po4)2f3
Inventor: HALL NIKITA
IPC: H01M4/13915
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau Na3V2(PO4)2F3 comprenant au moins les étapes consistant à : a) réduire l'oxyde de vanadium, V2O5, sous une atmosphère réductrice en l'absence de carbone élémentaire et en présence d'au moins un précurseur d'anions phosphate pour former du phosphate de vanadium,VPO4, et b) exposer, sous atmosphère inerte, un mélange du matériau VPO4 obtenu en étape a) avec une quantité efficace de fluorure de sodium, NaF, et d'au moins un composé hydrocarboné et oxygéné, source en carbone élémentaire, à des conditions de température propices à la calcination dudit mélange pour former ledit composé Na3V2(PO4)2F3. Elle concerne encore un matériau d'électrode, une électrode et une batterie secondaire au sodium mettant en œuvre un matériau conforme à l'invention.
Patent FR-3043062-A1 (FR)
Title: Porte d'acces au reservoir de carburant ou a une zone seche d'un aeronef
Inventor: DUPAS CEDRIC
IPC: B64D45/02
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une porte d'accès d'un aéronef comportant : - un panneau externe (10), et - un panneau interne (11), - le panneau interne (11) comportant au moins une pièce taraudée (20) métallique apte à recevoir au moins une vis (44) de sorte à solidariser le panneau externe (10) avec le panneau interne (11), - le panneau externe (10) comportant deux pièces distinctes : - une pièce inférieure (26) métallique apte à transmettre la foudre entre la pièce inférieure (26) et le revêtement (12), et - une pièce supérieure (27) apte à bloquer la propagation de la foudre entre les deux panneaux (10, 11), - un surmoulage (21) apte à bloquer la propagation de la foudre entre les deux panneaux (10, 11) étant réalisé autour de la pièce taraudée (20) de sorte à fixer la pièce taraudée (20) avec le panneau interne (11).
Patent FR-3030672-A1 (FR)
Title: Connection de reseaux
Inventor: HARRIAU PHILIPPE
IPC: F16L21/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un connecteur (1, 100) pour réseau de fluide, il est caractérisé en ce qu'il comprend un premier coté (10, 101) de diamètre constant et un deuxième coté (11, 102) présentant un périmètre d'entrée plus grand que le diamètre du premier coté (10, 101). Le connecteur (1, 100) installé sera connecté d'un premier coté (11, 101) sur un premier conduit (3) constituant une partie du réseau et de l'autre coté sur un deuxième conduit (5) constituant une suite du réseau, les deux conduits (3, 5) ayant le même diamètre. Le connecteur (1) a un diamètre supérieur au diamètre des conduits (3, 5) de façon à pouvoir s'emboiter avec eux.
Patent FR-3048026-A1 (FR)
Title: "dispositif de refroidissement d'air de suralimentation d'un moteur comportant des moyens de chauffage"
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (15) de refroidissement d'air de suralimentation d'un moteur (10), comportant un refroidisseur (40) d'air de suralimentation pour refroidir, en amont d'une partie (14) d'admission d'air du moteur (10), un air (38) issu d'un compresseur (28) de suralimentation lié à rotation à une turbine (26) qui est entraînée en rotation par les gaz d'échappement du moteur, ledit refroidisseur (40) d'air de suralimentation étant agencé sensiblement verticalement de manière à permettre un écoulement des condensats (50) vers des moyens (48) de récupération destinés à recueillir lesdits condensats (50), caractérisé en ce que ledit dispositif (15) comporte des moyens (52) de chauffage pour chauffer lesdits condensats (50) recueillis par les moyens (48) de récupération lorsque la température extérieure est inférieure ou égale à 0°C.