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Patent WO-03074906-A3 (WO)
Title: Boite de vitesses et strategie de changement de vitesse pour une boite de vitesses, en particulier pour une boite de vitesse a double embrayage d'un vehicule a moteur
Inventor: BUDAL LIDVAR
IPC: F16H59/66
Filed: 2003-02-28
Abstract: Stratégie de changement de vitesse pour une boîte de vitesses, en particulier pour une boîte de vitesses à double embrayage de véhicule à moteur, selon laquelle un rapport de vitesse cible est présélectionné sur un arbre d'entrée de boîte de vitesses ne transmettant pas de couple, la vitesse de rotation (Nlps_i1y) de l'arbre d'entrée ne transmettant pas de couple étant augmentée pendant la présélection d'un rapport de vitesse. La présente invention concerne en outre une boîte de vitesses, en particulier une boîte de vitesses à double embrayage pour un véhicule à moteur, qui comporte au moins deux arbres d'entrée associés chacun à un embrayage, en particulier pour la mise en oeuvre de la stratégie de changement de vitesse selon une des revendications 1 à 9. Ladite boîte de vitesses à double embrayage comporte au moins un dispositif de commande destiné à augmenter la vitesse de rotation (Nlps_i1y) de l'arbre d'entrée ne transmettant pas de couple pendant la présélection d'un rapport de vitesse.
Patent WO-9750265-A3 (WO)
Inventor: KYNAST ANDREAS
IPC: H04Q7/22
Filed: 1997-02-20
Abstract: The proposal is for a process for separating and characterising spoken announcements in a radio transmission on the GSM standard in which digital signals can be allocated to spoken announcements from the audio flow with the aid of an identification number, so that the announcements can be separated.
Patent WO-9908712-A3 (WO)
Title: PROCEDE POUR INFLUER SUR LA LIAISON DE p53 SUR DES GENES CIBLES
Inventor: DEPPERT WOLFGANG WILLI
IPC: A61K48/00
Filed: 1998-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'influer sur la liaison de p53 sur un gène cible, selon lequel les conformations de p53 et du gène cible sont coordonnées, en particulier à l'aide de modulateurs de conformation, et la liaison de p53 est mise en évidence directement ou indirectement.
Patent WO-0140016-A3 (WO)
Title: Sac a usage multiple utilise dans un vehicule a moteur
Inventor: SEIFERT HANS CHRISTIAN
IPC: B60N3/08
Filed: 2000-11-30
Abstract: L'invention concerne un sac à usage multiple (1) pour véhicule à moteur, destiné à recueillir, dans des véhicules à moteur, des petits objets, en particulier, de petits déchets. Le sac (1) selon l'invention présente au moins un élément de fixation (3) qui est prévu pour la fixation dudit sac (1) sur un levier de vitesse, une manivelle de fenêtre, ou une saillie de retenue analogue.
Patent WO-02052774-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour la reception numerique d'un signal
Inventor: BOEHM KONRAD
IPC: H04H20/00
Filed: 2001-12-04
Abstract: L'objectif de l'invention est d'obtenir un meilleur rapport signal-bruit lors de la réception d'un signal radio dans un véhicule automobile. A cet effet, on utilise un dispositif (1) servant à la réception numérique d'un signal (S), en particulier d'un signal radio, qui comporte une pluralité d'antennes (2), à chacune desquelles est associé un récepteur partiel (4). Les récepteurs partiels (4) sont reliés, par l'intermédiaire d'un bus.de données (6), à une unité de commande centrale (8) servant à la synchronisation et la superposition de signaux d'antennes (S) partant des antennes (4).
Patent WO-03033788-A3 (WO)
Title: Dispositif de traitement de fils
Inventor: KEULEN MARCUS
IPC: D02G1/16
Filed: 2002-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de fils, notamment de tourbillonnement par air de fils continus. Ce dispositif comprend au moins un canal de fil (4) dont    la paroi interne présente une zone de guidage de fil avec laquelle le fil (7) est en contact lorsqu'il passe dans le canal (4). L'invention vise à utiliser un tel dispositif de traitement de fils pour réduire les effets d'adhérence à la paroi entre le fil (7) et la zone de guidage de fil du canal (4). A cet effet, la paroi interne du canal (4) est dotée, dans la zone de guidage de fil, d'au moins deux protubérances (8) faisant saillie dans la section transversale du canal. Le fil traversant (7) est en contact avec ces protubérances de manière à être maintenu entre les protubérances à une faible distance de la paroi interne du canal (4).
Patent WO-03059381-A3 (WO)
Title: Préparations immunogènes et vaccins à base d'arn
Inventor: PASCOLO STEVE CYRIL
IPC: A61P31/18
Filed: 2003-01-20
Abstract: L'invention concerne la vaccination et la stimulation immune au moyen de l'utilisation d'acides nucléiques, notamment l'ARN, codant pour un ou plusieurs antigènes de micro-organismes pathogènes.
Patent WO-9426913-A3 (WO)
Inventor: CORNELISSEN MARCUS
IPC: C12N9/10
Filed: 1994-05-11
Abstract: PCT No. PCT/EP94/01560 Sec. 371 Date Jan. 16, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 16, 1996 PCT Filed May 11, 1994 PCT Pub. No. WO94/26913 PCT Pub. Date Nov. 24, 1994A method to select and identify transformed plant cells by expressing a chimeric gene encoding an aminoglycoside-6'-N-acetyltransferase in the plant cells in the presence of an aminoglycoside antibiotic.
Patent WO-9637561-A3 (WO)
Inventor: MOELLER DIETMAR
IPC: C08J3/05
Filed: 1996-05-09
Abstract: The present invention concerns an aqueous powder coating dispersion consisting of a solid powder component A and an aqueous component B. Component A is a powder coating containing (a) at least one epoxy-containing binder including a quantity (30-45 %, preferably 30-35 %) of glycidyl-containing monomers, optionally containing vinyl-aromatic compounds, preferably styrene; (b) at least one cross-linking agent, preferably straight-chain aliphatic dicarboxylic acids and/or carboxy-functional polyesters; and (c) optionally, catalysts, auxiliary agents, powder-coating typical additives such as de-gassing agents, levelling agents, UV-absorbents, radical capturers and antioxidants. Component (B) is an aqueous dispersion containing (a) at least one non-ionic thickening agent; and (b) optionally, catalysts, auxiliary agents, antifoaming agents, dispergents, wetting agents, preferably carboxy-functional dispergents, antioxidants, UV-absorbents, radical capturers, biocides, small quantities of solvents and/or water retaining agents. Also object of the invention is a process for producing the powder coating dispersion and the use of the dispersion for motor vehicle bodies.
Patent WO-9911224-A3 (WO)
Inventor: POPPE ELISABETH
IPC: A61K8/44
Filed: 1998-08-29
Abstract: Eine Wirkstoffkombination, bestehend aus mindestens einem faserstrukturverbessernden Wirkstoff A und mindestens einem konditionierenden Wirkstoff B eignet sich hervorragend zum Schutz von keratinischen Fasern, insbesondere menschlichen Haaren, vor Schäden durch Hitzeeinwirkung. Bevorzugte Wirkstoffe A sind Panthenol, physiologisch verträgliche Panthenol-Derivate, Pflanzenextrakte und Honig. Bevorzugte Wirkstoffe B sind Esterquats und Amidoamine.
Patent WO-9932954-A3 (WO)
Title: Dispositif de blocage
Inventor: GILGEN WALTER
IPC: H01H9/26
Filed: 1998-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage servant à empêcher la mise en marche de plusieurs appareils de commutation par l'intermédiaire d'éléments uniquement mécaniques qui assurent également le blocage des appareils de commutation les uns par rapport aux autres en cas de panne de courant. L'invention vise à permettre l'obtention d'un effet de blocage avec une faible application de force et de façon la plus indépendante possible vis-à-vis des tolérances des composants. A cet effet, un disque de blocage (17a), couplé à un arbre de commutation d'un appareil de commutation (2a), et un élément de blocage pivotant (18a), qui sont associés à un appareil de commutation (2a), sont reliés respectivement par l'intermédiaire d'un élément de raccordement (11a; 11b), de façon croisée, à un élément de blocage (18b) ou à un disque de blocage (17b), qui sont associés à l'autre appareil de commutation (2b). La rotation de l'un des disques de blocage (17a; 17b) entraîne un pivotement de l'autre élément de blocage (18b; 18a) qui vient coopérer avec une partie de came de blocage (25b; 25a) des disques de blocage respectifs (17b; 17a) pour assurer un blocage.
Patent WO-02081621-A3 (WO)
Title: Vaccin contre le virus de la fievre du nil
Inventor: LOOSMORE SHEENA MAY
IPC: A61K48/00
Filed: 2002-04-05
Abstract: L'invention concerne des vecteurs d'expression in vivo et in vitro comprenant un polynucléotide codant pour la protéine structurale E du virus de la fièvre du Nil ou virus WN, éventuellement associé à un polynucléotide codant pour la protéine de pré-membrane prM et/ou pour la protéine de membrane M, notamment sous la forme codant pour prM-M-E. Des vaccins vivants incorporent de tels vecteurs d'expression in vivo. Les vecteurs d'expression in vitro sont utilisés pour produire les protéines in vitro qui pourront ensuite être utilisées dans des vaccins de sous-unités. L'invention concerne aussi des vaccins multivalents comprenant un composant de vaccin contre le virus WN et un composant de vaccin contre un autre agent pathogène. L'invention vise en particulier les équins, les canins, les félins, les bovins, les porcins et les oiseaux.
Patent WO-03012604-A3 (WO)
Title: Procede pour proteger un logiciel a l'aide de 'renommage' contre son utilisation non autorisee de diluant
Inventor: CUENOD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F21/12
Filed: 2002-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour protéger, à partir d'une unité, un logiciel vulnérable contre son utilisation non autorisée, ledit logiciel vulnérable fonctionnant sur un système de traitement de données. Le procédé selon l'invention consiste à définir : - un ensemble de fonctions dépendantes dont les fonctions dépendantes sont susceptibles d'être exécutées dans une unité, - un ensemble de commandes déclenchantes, ces commandes déclenchantes étant susceptibles d'être exécutées dans le système de traitement de données et de déclencher l'exécution dans une unité, des fonctions dépendantes, - pour chaque commande déclenchante, une consigne, - une méthode de renommage des consignes, - et des moyens de rétablissement destinés à être mis en uvre dans une unité au cours d'une phase d'utilisation, et permettant de retrouver la fonction dépendante à exécuter, à partir de la consigne renommée.
Patent WO-2004002631-A3 (WO)
Title: Extracteur centrifuge annulaire a rotor d'agitation noye
Inventor: RIVALIER PATRICK
IPC: B04B11/06
Filed: 2003-06-27
Abstract: Cet extracteur centrifuge liquide-liquide comprend une chambre d'émulsion (32) et une chambre de décantation (36) alignées grâce à l'ajout d'une pièce d'axe (29) au rotor, qui permet de régulariser l'écoulement et le fonctionnement, notamment en permettant de choisir plus librement les dimensions des chambres.
Patent FR-2859071-A3 (FR)
Title: Overhead viewing platform and shooting position has pivoting seat for more convenient viewing and aiming
Inventor: JOCHUM PIERRE
IPC: A01M31/02
Filed: 2003-08-27
Abstract: The platform consists of a welded tubular structure (1) that can be fastened by brackets (3) to the upper rungs of a metal ladder or to a suitable tree branch. It has a circular hand rail (6), a pivoted seat (2) that can turn to left por right, and a gun rest (4).
Patent FR-2883842-A3 (FR)
Title: American box for packing bottles, has folding lines forming angle with lateral edges such that parts of respective inner and outer flaps are folded on remaining flaps to form gusset when flaps are folded perpendicular to walls
Inventor: CHABOT ROLAND
IPC: B65D5/08
Filed: 2005-04-04
Abstract: The box has inner flaps (8, 9) with lateral edges adjoined to the corresponding edges of outer flaps (6, 7) and articulated on the outer flaps by a folding line. Corners of the inner flaps are contiguous to the wall and outer flaps, and folding lines (10-12) form an angle with the lateral edges such that parts (8a, 8b, 9a) of the inner and outer flaps disposed between the respective lines and the contiguous edges, respectively, are folded on the remaining flaps to form a gusset when the flaps are folded perpendicular to the associated walls (1-4).
Patent FR-2928290-A3 (FR)
Title: Internal lubrication circuit chamfering method for internal combustion engine of motor vehicle, involves arranging nozzle in chamfering position in which jet is oriented in direction of junction for chamfering edge of junction
Inventor: BRIAUX PHILIPPE
IPC: B24C1/08
Filed: 2008-03-04
Abstract: The method involves projecting solid particles (38) e.g. plastic material grain, in a jet (39) using a nozzle (34) of a tool (32), where the nozzle is arranged opposite to a lubrication opening (24a) when the nozzle occupies a chamfering position. The nozzle is arranged in the chamfering position in which the jet is oriented in a direction of a junction (26) for chamfering an edge (30) of the junction by the projection of the solid particles on the junction. An independent claim is also included for a tool for chamfering an internal lubrication circuit.
Patent FR-2975261-A3 (FR)
Title: Belt for trousers, has fixing units that co-operate one above another by fixing with closure button of garment, and elastic material core associated/integrated with/in textile structure
Inventor: DUPRIEZ VERONIQUE GHISLAINE
IPC: A41F9/00
Filed: 2011-05-20
Abstract: The belt has an elastic material core (1), a fixing unit e.g. buttonhole (2) and another fixing unit provided at ends of the belt. The fixing units co-operate one above another by fixing with a button i.e. closure button, of garment. The core is associated or integrated with or in a textile structure (3) with less thickness. One of the ends includes a line series of buttonholes spaced at predetermined distance along a main direction of the belt for assuring an adjustment according to the morphology of size. An independent claim is also included for a belt kit.
Patent FR-2986857-A3 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de la temperature et de l'humidite relative dans un batiment
Inventor: SERRAS EDOUARD
IPC: E04B1/74
Filed: 2012-12-11
Abstract: Procédé et dispositif de réglage de la température et du taux d'humidité relative de l'air dans un bâtiment (10) comprenant des murs extérieurs (12) microporeux et une isolation thermique extérieure (16) avec des espaces (18) de circulation d'air entre les murs (12) et l'isolation thermique 16, et un dispositif (25) pour l'alimentation des espaces (18) par un débit d'air contrôlé, ce dispositif (25) comprenant plusieurs étages en série de chauffage et d'humidification de cet air et des moyens (60) de mesure de la différence de température des faces externe et interne d'au moins un mur (12) pour commander l'admission et la circulation d'air dans les espaces (18).
Patent FR-3010322-A3 (FR)
Title: Dispositif d'exercice a tirage de corde lumineux
Inventor: HSU CHI-KUN
IPC: A63B21/04
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'exercice à tirage de corde lumineux (1) comprenant : une sangle tissée (11) introduite à travers un élément de fixation (12) et comprenant deux extrémités distales introduites à travers deux éléments d'ajustement (14) ; un élément de fixation (12) pour fixer la sangle tissée (11) et une sangle de sécurité (13) ; la sangle de sécurité (13), comprenant une zone d'alerte (131) ; chaque élément d'ajustement (14) étant appliqué pour ajuster une longueur de la sangle tissée (11) et comprenant une première extrémité pour la liaison à la sangle tissée (11) et une seconde extrémité ; chaque sangle de liaison (15) comprenant une première extrémité pour liaison à la seconde extrémité d'un élément d'ajustement (14) et une seconde extrémité reliée à une boucle de verrouillage ; et deux parties poignées (16) comprenant chacune un collier (161) et une partie de prise (162).
Patent FR-3030171-A3 (FR)
Title: Telecommande perfectionnee
Inventor: FLORIAN DINO
IPC: H04N21/422
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne une télécommande perfectionnée caractérisée en ce qu'elle comprend : - un boîtier de confinement (4) ayant la configuration typique d'au moins une partie du corps d'un animal, - au moins un bouton d'activation (8) défini dans une zone dudit boîtier (4) correspondant à un point anatomique caractéristique (6) de ladite au moins une partie du corps de l'animal.
Patent FR-3037366-A3 (FR)
Title: Roue pour ventilateur centrifuge
Inventor: BACCICHET MICHELE
IPC: F04D29/62
Filed: 2016-06-07
Abstract: Une roue (1) pour ventilateur centrifuge comprend une pluralité d'aubes (2) radiales dressées uniformément et en direction axiale à partir d'un support discoïdal principal (3) pourvu en son centre d'un trou (7) pour l'accouplement avec un moyeu (4) de fixation à un arbre de rotation de la roue (1), un anneau (5) en forme de couronne circulaire opposé axialement au support discoïdal principal (3) et auquel sont fixées les extrémités d'aube (2a, 2b) opposées axialement à celles qui sont reliées au support principal (3), la roue (1) définissant une dimension relative au diamètre maximal du support discoïdal principal(3), cette dimension ayant une valeur supérieure à 200 mm. La roue (1) comprend également un contre-disque (8) pouvant se fixer à la face du support principal opposée à la face de fixation des aubes (2), le contre-disque (8) présentant un diamètre maximal sensiblement égal au diamètre intérieur (Di) de l'anneau (5).
Patent FR-2432666-A3 (FR)
Title: Electrovalve
IPC: B60T8/00
Filed: 1979-05-25
Abstract: Electrovalve permettant un déplacement facile de l'armature dans un tube de guidage, grâce à des roulements à billes dont les chemins de roulement sont notamment en tôle d'acier trempé L'électrovalve 1 est constituée d'un enroulement 2 et d'une armature 4 guidée à l'intérieur d'un tube 3. Les rainures 5a, 5b de l'armature 4 servent au guidage de celle-ci à l'intérieur du tube 3. Elles contiennent des billes 6 dont les chemins de roulement intérieurs sont constitués de bandes de roulement 8a, 8b en acier trempé. Les chemins de roulement extérieurs sont constitués de garnitures annulaires en tôle d'acier trempé. Les billes sont maintenues par des cages telles que la cage 11.
Patent FR-2479961-A3 (FR)
Title: Radiator assembly for motor vehicle - has tube with moulded plastics chamber ends with inlet and outlet connections
Inventor: FRANK WOLFGANG
IPC: F28F9/02
Filed: 1981-04-03
Abstract: The radiator has a tubular face (6) limited by two collector plates (7), joined to two water chambers. One of these has a liquid entry connection and the other an outlet. The other is also divided into two parts, one open to outlet and one to the collector plate. The two chambers (1,2) are joined at the top and are made of a moulded plastics. The outlet connection is lengthened by a coaxial pipe (5) inside the water chamber (2) to the high point of the tubular face (6). The coaxial pipe is tapered.
Patent FR-2530943-A3 (FR)
Title: Door seal for dishwasher.
Inventor: PREMOLI MARCELLO
IPC: A47L15/42
Filed: 1983-07-26
Abstract: To complete the sealing between the tub 3 and the swinging door 4, a dishwasher 1 comprises a seal establishing two sealing zones between the tub and the door. The seal can be made from a rubber part 8 which is applied against the inside of the tub and from a part made of stainless steel 9 which bears on the front edge of the tub 3 when the door 4 is closed.
Patent FR-2562420-A3 (FR)
Title: Fauteuil redressable
Inventor: MEYER BRUNO
IPC: A61G5/02
Filed: 1985-04-05
Abstract: LE FAUTEUIL ROULANT REDRESSABLE SE COMPOSE ESSENTIELLEMENT D'UN CADRE PORTEUR 11 AVEC LES ROUES 13 ET 15 ET DU SIEGE 17 ARTICULE SUR LE CADRE PORTEUR 11. SUR LE SIEGE 17 SONT ARTICULES A L'AVANT UN REPOSE-PIEDS 21 ET A L'ARRIERE UN DOSSIER 19. POUR LE REDRESSEMENT, UN RESSORT 27 EXERCE UNE FORCE QUI AGIT EN SENS INVERSE DU POIDS DE L'UTILISATEUR, AFIN DE FACILITER LE MOUVEMENT DE REDRESSEMENT. DE CHAQUE COTE DU CADRE PORTEUR 11 EST ARTICULE, SUR L'AXE DE ROTATION 39, UN BRAS PORTEUR 37 QUI PEUT ETRE BLOQUE DANS DIFFERENTES POSITIONS. A CET EFFET, LE LEVIER DE VERROUILLAGE 41 PRESENTE UN CERTAIN NOMBRE DE POINTS DE CRANTAGE 45 DANS LESQUELS PEUT S'ENGAGER UN ORGANE DE CRANTAGE 47. CE QUI EST IMPORTANT, C'EST QUE LE BRAS 37 PEUT ETRE MIS DANS UNE POSITION HORIZONTALE DANS LAQUELLE IL NE GENE PAS UN MOUVEMENT DE TRANSFERT LATERAL DE L'UTILISATEUR EN POSITION ASSISE.
Patent FR-2646868-A3 (FR)
Title: Tubular formwork made of paper wound in several layers
IPC: E04G13/02
Filed: 1990-05-14
Abstract: This tubular formwork 1, intended for the casting of concrete columns, pillars or the like 2, is made of paper wound in several layers, in particular in spiral formation. In order to facilitate the removal of the tubular formwork after the setting of the cast concrete, it is proposed to provide the tubular formwork, in the area of its inner end layers of paper, with a tear element 3 in the form of a wire or strip suitable for cutting the wall of the tube. … …
Patent FR-2764815-A3 (FR)
Title: Racquet for ball-game, e.g. tennis
Inventor: SHAW SHING SONG
IPC: A63B59/00
Filed: 1998-04-27
Abstract: The racquet comprises a handle joined to a head-frame (11), the latter containing an external groove (12) with passages (13) for the strings at regular intervals. A string-protecting strip (20) has a groove (22) in one side and tubular sleeves (23) on the other which fit in the passages through the frame.  The hollow bodies (32) on the damping strip (30) have close-fitting (321) and damping (322) portions and fit in the sleeves so as to protrude beyond them, the damping strip itself fitting in the groove in the protecting one. Damping blocks can be secured to the other side of the damping strip between adjacent bodies, the strings being supported the them. The protective strip can be of stiff plastic, and the damping strip and blocks of rubber.
Patent WO-0133225-A3 (WO)
Title: B-cell superantigen mediated antibody-ligand dissociation
Inventor: RANDEN INGRID
IPC: G01N33/569
Filed: 2000-11-03
Abstract: The present invention provides a method of reversal of a linkage between an antibody and its target ligand comprising reacting said antibody-target ligand linkage with a B-cell superantigen, or a fragment thereof, which acts to reverse said linkage. The present invention further provides the use of this method in various isolation and purification methods, including cell detachment procedures, together with kits for carrying out such methods.
Patent WO-0175472-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de poursuite
Inventor: FORSTER IAN JAMES
IPC: G01S5/00
Filed: 2001-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de poursuite qui est associé à un conteneur de fret. Ce conteneur est utilisé pour transporter des marchandises et des matériaux et est placé dans des cuves de transport en vue de son expédition. Ce dispositif de poursuite comprend un système GPS pour recevoir des informations de positionnement concernant l'emplacement du conteneur de fret et est adapté pour transmettre l'emplacement de ce conteneur à distance. Un ou plusieurs capteurs est/sont également associé(s) de manière opérationnelle au conteneur et au dispositif de poursuite pour détecter des informations concernant les environnements de ce conteneur. Le dispositif de poursuite reçoit ces information et désactive le dispositif de poursuite lorsque le conteneur se situe à l'intérieur ou à proximité de l'avion.
Patent WO-02067432-A3 (WO)
Title: Convolutional decoder
Inventor: FERRIS GAVIN ROBERT
IPC: H03M13/41
Filed: 2002-02-19
Abstract: A convolutional decoder which determines a maximum likelihood decode bit for a codeword by using a predictive look up table of values which represent a trellis of legal state transitions.