baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070259-A1 (FR)
Title: Procede de formage de semelle dans une empreinte negative, et dispositif et systeme de formage de semelle pour sa mise en œuvre
Inventor: FAVRE-FELIX FRANCOIS-XAVIER
IPC: A43B13/00
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage d'une semelle dans une empreinte négative réalisée sur une poche d'empreinteur, comprenant une étape de positionnement d'une paroi en matière étanche, souple et extensible, en regard de la semelle placée dans l'empreinte, de façon à former entre eux un espace de formage, et une étape de formage sous vide, comprenant faire le vide dans l'espace de formage tout en assurant une étanchéité permettant l'établissement du vide, ce par quoi la paroi d'appui vient appuyer la semelle contre l'empreinte négative pour lui donner la forme de cette dernière, et maintenir le vide pendant une durée suffisante pour que la semelle soit conformée. L'invention concerne également un dispositif et un système de formage pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3076919-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique equipe d’une fonction d’auto-diagnostic
Inventor: STEMMELEN THOMAS
IPC: G06F11/00
Filed: 2018-01-18
Abstract: Ce dispositif électronique comporte un module (22) d'auto-diagnostic apte : - à déclencher une minuterie en réponse au passage d'un signal électrique discret, généré par un générateur, d'un premier état stable à un autre état, cette minuterie décomptant un intervalle de temps prédéterminé à partir du moment où elle est déclenchée, et - à l'instant où l'intervalle de temps décompté par la minuterie s'est écoulé, à comparer l'état actuel du signal électrique discret au premier état stable, et - si l'état actuel est égal au premier état stable, à déclencher la génération d'un signal d'erreur et, en alternance, si l'état actuel est différent du premier état stable, à inhiber ce déclenchement du signal d'erreur.
Patent FR-3078245-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur combinant une premiere tete d’aspiration et une deuxieme tete d’aspiration
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un suceur (1) d'aspirateur conçu pour être déplacé sur une surface à aspirer, lequel comprend une première tête (2) qui comprend un premier conduit d'aspiration (6) raccordé à une première bouche d'aspiration (7) agencée sur une face inférieure de ladite première tête. Le suceur (1) comprend une deuxième tête (3) qui prolonge vers l'avant la première tête (2) et qui comprend un second conduit d'aspiration (9) raccordé à une seconde bouche d'aspiration (4) agencée sur une face inférieure de ladite deuxième tête. Le suceur (1) comprend également des moyens répartiteurs permettant de modifier la répartition de l'aspiration entre la première bouche d'aspiration (7) et la seconde bouche d'aspiration (4). L'invention concerne également un aspirateur équipé d'un tel suceur (1).
Patent FR-3079497-A1 (FR)
Title: Detection de conditions givrantes pour un aeronef par analyse de consommation de courant electrique
Inventor: CLAVEL THIERRY
IPC: B64D15/20
Filed: 2018-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de détection de conditions de givrage pour un aéronef, ledit aéronef comprenant des sondes (5) installées sur sa peau ainsi qu'un calculateur (7) configuré pour acquérir des mesures d'intensités électriques parcourant les sondes afin de gérer leur consommation électrique, ledit calculateur (7) étant en outre configuré pour comparer les intensités électriques parcourant au moins deux sondes (5) et pour déduire des conditions de givrage à partir de ladite comparaison.
Patent FR-3081307-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson comportant un element bimetallique d’alerte sonore
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: G08B21/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) munie d'un fond (3). Conformément à l'invention, le fond (3) comporte un logement (6) de réception d'au moins un élément bimétallique (30a, 30b) prenant une première position stable froide lorsque la température est inférieure à une température prédéterminée et basculant dans une deuxième position stable chaude lorsque la température est supérieure à la température prédéterminée et réciproquement, le passage de la première position stable à la deuxième position stable générant un signal sonore adapté pour être perçu par un utilisateur ou par un dispositif externe.
Patent FR-3084436-A1 (FR)
Title: Raccord rapide pour la jonction amovible de deux canalisations parcourues par un fluide sous pression
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/28
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention concerne un raccord rapide, composé d'un élément mâle et d'un élément femelle. L'élément mâle comprend un corps mâle cylindrique, définissant une cavité longitudinale et une embouchure distale et une soupape (108) mobile axialement à l'intérieur de la cavité, entre une position avancée dans laquelle elle obture l'embouchure et une position reculée dans laquelle elle n'obture pas l'embouchure. L'élément femelle comprend un corps femelle cylindrique, définissant une cavité longitudinale et une embouchure distale, un poussoir (208), et un tiroir. Le corps mâle ou le poussoir (208) délimite un canal de passage de fluide (102.1) reliant l'intérieur de la cavité à l'embouchure distale, respectivement de l'élément mâle ou de l'élément femelle. Le canal de passage (102.1), débouchant à l'intérieur de la cavité de l'élément mâle ou de l'élément femelle, s'inscrit à l'intérieur d'un cercle, dont le diamètre est respectivement plus grand ou plus petit que celui (D110 ; D210) des premier et second joints d'étanchéité (110, 210). Le canal (102.1) s'étend entre deux plans perpendiculaires à l'axe longitudinal, respectivement entre un plan proximal (P1) et plan distal (P2), qui sont décalés l'un par rapport à l'autre le long de l'axe longitudinal (X-X').
Patent FR-3090185-A1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique comportant un systeme d'attenuation du bruit
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant un corps (84) dans lequel est disposé:une bobine (20),une partie fixe formée par un conduit (81) d’évacuation,un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d’évacuation sous l’effet de la force de rappel du ressort,et comportant un système (91) d’atténuation du bruit formé par une diode (86). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091005-A1 (FR)
Title: Substrat de croissance et procede de fabrication d’un tel substrat
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d'un substrat de croissance comprenant la préparation d’un substrat donneur (2) en formant une couche superficielle semi-conductrice cristalline (1) sur une couche germe (2a) d’un support (2b). Cette préparation comprend la formation de la couche superficielle (1) comme une pluralité d’alternances d'une couche primaire (1a) d’InGaN et d'une couche secondaire (1b) d’AlGaN, la concentration en indium et l’épaisseur des couches primaires et la concentration en aluminium et l’épaisseur des couches secondaires étant choisies pour qu’une couche homogène d’AlInGaN équivalente, en concentration d’aluminium et d’indium, à la couche superficielle (1) présente un paramètre de maille naturel différent du paramètre de maille de la couche germe (2a). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076897-A1 (FR)
Title: Systeme et procedes de generation de motif d'eclairage pour des systemes de temps de vol 3d
Inventor: GUREVICH VLADIMIR
IPC: G01F17/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: SYSTEME ET PROCEDES DE GENERATION DE MOTIF D'ECLAIRAGE POUR DES SYSTEMES DE TEMPS DE VOL 3D Un système et un procédé pour éclairer un volume avec un système d’éclairage (212, 300) générant un motif d'intensité d’éclairage qui maintient l’éclairement à des niveaux d’éclairement dans l'axe et hors axe suffisants pour permettre l’identification et la mesure précises des objets dans un volume, par exemple dans une remorque de véhicule ou un conteneur d'expédition, sont proposés. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3092879-A1 (FR)
Title: Pompe à vide primaire de type sèche
Inventor: NEEL THIERRY
IPC: F04C25/02
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne une pompe à vide (1) primaire de type sèche comportant un conduit formé dans le stator (2) dont un orifice d’entrée est destiné à être relié à au moins une source de gaz de purge et dont au moins un orifice de sortie communique avec le dernier étage de pompage (3e) communiquant avec le refoulement (5) et un dispositif d’injection d’un gaz de purge chauffé (15) comportant un dispositif de chauffage (24) configuré pour chauffer au moins en partie le gaz de purge injecté dans le conduit à une température supérieure à 40°C. Figure d’abrégé : numéro 7
Patent FR-3093344-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE
IPC: F01D11/08
Filed: 2019-03-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbine de turbomachine, comportant un carter (1) s’étendant circonférentiellement autour d’un axe X, des secteurs (2) destinés à former un anneau apte à délimiter une veine d’écoulement de gaz, chaque secteur (2) comportant un premier flanc (17) et un second flanc (18) s’étendant radialement et circonférentiellement autour dudit axe X et écartés axialement l’un de l’autre, chaque flanc (17, 18) du secteur (2) comportant au moins une surface d’appui radial apte à coopérer avec des moyens d’appui radial (13, 14) du carter (1), l’un au moins des flancs (17, 18) comportant des moyens de positionnement circonférentiel (23) du secteur (2) par rapport au carter (1), caractérisé en ce que chaque surface d’appui radial est cylindrique d’axe X et est apte à venir en appui sur une surface cylindrique d’axe X complémentaire, solidaire du carter (1).
    Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094839-A1 (FR)
Title: Capteur pour l'acquisition d'un signal lumineux modulé à une fréquence acoustique
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H01L27/148
Filed: 2019-04-02
Abstract: Capteur pour l'acquisition d'un signal lumineux modulé à une fréquence acoustique La présente description concerne un capteur pour l'acquisition d'un signal lumineux modulé à une fréquence acoustique, comportant une pluralité de pixels comprenant chacun : - une photodiode (52) ; - un circuit d’intégration (70) configuré pour, à chaque période du signal lumineux modulé, intégrer un photocourant délivré par la photodiode successivement dans K capacités (Ci), avec K entier supérieur ou égal à 2 ; et - un circuit de détection de phase (80) configuré pour détecter un ordre de franchissement d'un seuil prédéterminé de tension (TH) par les K capacités et générer, en fonction de l'ordre détecté, un signal (VPH) représentatif de la phase du signal lumineux modulé. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095989-A1 (FR)
Title: Lécheur extérieur avec enjoliveur évolutif
Inventor: LE COEDIC YOANN
IPC: B60J10/78
Filed: 2019-05-16
Abstract: LÉCHEUR EXTÉRIEUR AVEC ENJOLIVEUR ÉVOLUTIF Lécheur (10), notamment lécheur extérieur de vitre mobile pour une porte (1) de véhicule automobile, comprenant : une première portion (11) extrudée configurée pour appuyer contre une vitre mobile (1) d’une porte (1) de véhicule automobile, et une deuxième portion (12) adjacente à la première portion (11) comprenant un insert (20) fixé à la première portion (11) et comprenant un surmoulage (30) recouvrant au moins partiellement ledit insert (20). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097572-A1 (FR)
Title: Renfort a fibres longues conçu pour le renforcement de revetement bitumineux de chaussees routieres, et procede de fabrication d’un revetement bitumineux de chaussees routieres utilisant un tel renfort
Inventor: DOLIGEZ DANIEL
IPC: E01C11/16
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention concerne un renfort à fibres longues conçu pour le renforcement de revêtement bitumineux de chaussées routières de type enduit superficiel à froid, caractérisé en ce qu’il comprend :
    -un support de type voile, préférentiellement un non-tissé synthétique, constitué de fibres à base de polyoléfine, et 
    -un mat constitué de fibres à haute ténacité ;
    ledit renfort étant dépourvu de moyens d’accroche du mat sur le support. 
    Figure n°1
Patent FR-3102750-A1 (FR)
Title: Système de mise en sécurité d'une surface rigide verticale segmentée
Inventor: SERRE GILLES
IPC: B63H9/08
Filed: 2019-11-01
Abstract: Système de mise en sécurité d'une surface rigide verticale segmentée pivotable. L’invention s’attache à la mise en sécurité des éléments composant une structure verticale segmentée pivotable. La récupération des éléments pivotables au pied de la structure facilite leur protection et en abaissant le centre de gravité de l’ensemble autorise son installation sur un support instable tel qu’un navire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103427-A1 (FR)
Title: Système de rétrovision numérique avec occultation de la lunette arrière
Inventor: FEINGOLD LAURENT
IPC: B60R1/02
Filed: 2019-11-26
Abstract: Véhicule, comportant : - un système de rétrovision numérique, comprenant : une caméra (2), agencée pour capturer un flux d’images provenant de l’arrière du véhicule, un écran (3), agencé pour afficher le flux d’images capturé par la caméra (2) ; - une lunette arrière ; - un système d’occultation, présentant des premier et second états dans lesquels le système d’occultation respectivement occulte et libère la lunette arrière ; - des moyens d’activation, configurés pour activer le premier état ou le second état du système d’occultation. Figure 1
Patent FR-3105812-A1 (FR)
Title: Train d’engrenages imbriqué à deux pignons solaires
Inventor: SEVAGEN BERTRAND
IPC: F16H1/28
Filed: 2019-12-30
Abstract: La présente invention concerne un train d’engrenages pour un moto-réducteur d’aéronef, le train d’engrenages comprenant :- une couronne (2) comprenant une denture intérieure (a1),- un arbre (30) s’étendant à l’intérieur de la couronne (2) le long d’une direction (D) et mobile en rotation par rapport à la couronne (2) autour de ladite direction, l’arbre (30) portant un premier pignon solaire (3a),- une pluralité de satellites (4) disposés radialement entre l’arbre (30) et la couronne (2), chaque satellite de la pluralité de satellites (4) étant configuré pour engrener avec la denture intérieure (a1) et avec le premier pignon solaire (3a),- un deuxième pignon solaire (5) mobile en rotation par rapport à la couronne (2) autour de ladite direction (D), chaque satellite de la pluralité de satellites (4) étant configuré pour engrener avec le deuxième pignon solaire (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2 FIGURES
Patent FR-3110943-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de particules de frein
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-05-26
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un dispositif de collecte de particules de frein (5) comportant :                                   un flasque interne (6) en forme d’arc de cercle,                 un flasque externe (7) en forme d’arc de cercle,                 un flasque support (8) reliant un bord périphérique externe du flasque interne (6) et un bord périphérique externe du flasque externe (7),                 une pluralité d’éléments magnétiques (9) formant une alternance de pôles magnétiques (N, S).                           Figure 2
Patent FR-3115010-A1 (FR)
Title: Chemin de câblage pour véhicule de transport, notamment ferroviaire, caisse de véhicule et véhicule comprenant un tel chemin de câblage
Inventor: LEPETIT MICHEL
IPC: H02G3/02
Filed: 2020-10-13
Abstract: Chemin de câblage pour véhicule de transport, notamment ferroviaire, caisse de véhicule et véhicule comprenant un tel chemin de câblage Chemin de câblage (8) pour un véhicule de transport, notamment ferroviaire, qui comprend :      une portion d’attache (80), présentant une forme allongée définissant un axe de câblage (A8) et comprenant deux bords externes (824) opposés et parallèles à l’axe de câblage,   des pattes de fixation (86, 87), réalisées d’une seule pièce avec la portion d’attache (80), s’étendant depuis un bord externe (824) respectif et destinées à être fixées à un dispositif de fixation (10) d’une caisse du véhicule.      Selon l’invention, la portion d’attache comprend un panneau haut (82A) et un panneau bas (82B), qui sont reliés l’un à l’autre par des pattes intermédiaires (84) de fixation. Les pattes intermédiaires sont réalisées d’une seule pièce avec les panneaux haut et bas et sont configurées pour être fixées à un rail intermédiaire (104) du dispositif de fixation (10). Les pattes intermédiaires sont séparées par des évidements (85), qui sont configurés pour libérer l’accès à des portions (104A) du rail intermédiaire situées entre les pattes intermédiaires.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119769-A1 (FR)
Title: Méthode et système d’élimination de maquillage
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: A61Q1/14
Filed: 2021-02-12
Abstract: MÉTHODE ET SYSTÈME D’ÉLIMINATION DE MAQUILLAGE
    Une méthode et un système ou un kit est fourni, où un maquillage contenant un alcane et un copolymère séquencé styrénique peut être aisément éliminé si une composition séparée d’élimination de maquillage qui inclut un alcane et une diméthicone de faible viscosité (ayant une viscosité de 60 000 cst ou moins) est appliquée. La diméthicone dans cette plage de viscosité amène le copolymère séquencé styrénique à se gélifier. Après avoir laissé une courte période de temps pour que la gélification se produise, le copolymère gélifié et le reste du maquillage peuvent alors être facilement éliminés.
    Figure pour l'abrégé : néant.
Patent FR-3121705-A1 (FR)
Title: Procédé de détection du risque de colmatage d’une roue de coupe d’un tunnelier
Inventor: NGUYEN HOANG-VIET-TUAN
IPC: E21D9/10
Filed: 2021-04-13
Abstract: P rocédé de détection du risque de colmatage d’une roue de coupe d’un tunnelier Procédé de détection du risque de colmatage d’une roue de coupe d’un tunnelier lors du creusement d'un terrain par ledit tunnelier, le procédé comportant les étapes consistant à :   a) obtenir une pluralité de paramètres de fonctionnement du tunnelier, au moins un paramètre de fonctionnement de ladite pluralité de paramètres de fonctionnement étant choisi parmi le couple de rotation de la roue de coupe du tunnelier, la vitesse de rotation de la roue de coupe, la vitesse d’avance du creusement, la force de contact, le pas de pénétration,  b) calculer au moins un indicateur statistique à partir d’un ou de plusieurs paramètres de fonctionnement de la pluralité de paramètres de fonctionnement, et c) délivrer une information représentative de l'état de colmatage de la roue de coupe sur la base du ou des indicateurs statistiques.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123470-A1 (FR)
Title: Vitrage comportant un joint profile presentant une zone de commande tactile et procede de fabrication d’un tel vitrage
Inventor: DEPIERRE EMMANUEL
IPC: G06F3/044
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2) présentant une première face, une seconde face (22) et un joint profilé (3) en matière plastique disposé sur au moins une partie du pourtour de ladite seconde face (22) caractérisé en que ce ledit vitrage (1) comporte en outre un film capacitif (4) agencé entre ladite seconde face (22) et ledit joint profilé (3), ledit film capacitif (4) étant relié électriquement à un connecteur (5) destiné à être connecté à un circuit de détection.  Figure de l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3125235-A1 (FR)
Title: unité de fabrication et de préparation sur le chantier d’un mortier pour la projection
Inventor: RAVENET HERVE
IPC: C04B40/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne une unité de fabrication d’une matrice minérale réalisée à partir d’une poudre et d’eau comprenant un module de gâchage connecté à un circuit d’eau primaire et à un collecteur de poudre, ledit module de gâchage comprenant un mélangeur et une pompe dans laquelle la poudre et l’eau sont mélangées pour former ladite matrice,   caractérisée en ce que ladite unité de fabrication comprend en outre une unité de commande pour piloter la fabrication de ladite matrice minérale, ladite unité de commande étant agencée pour contrôler la quantité d’eau venant circuit d’eau primaire et la quantité de poudre prise du collecteur de poudre pour obtenir la matrice.  Fig.1
Patent FR-3126152-A1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement mettant en œuvre un échangeur de chaleur et un tel échangeur de chaleur
Inventor: TIOUAL-DEMANGE SARAH
IPC: F28D21/00
Filed: 2021-08-16
Abstract: Procédé de refroidissement mettant en œuvre un échangeur (1) de chaleur, le procédé étant destiné à refroidir un premier fluide au moyen d’un deuxième fluide, procédé dans lequel le premier fluide sort et entre de l’échangeur (1) de chaleur à plusieurs reprises de sorte à échanger avec lui-même et avec le deuxième fluide, par contact indirect Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126403-A1 (FR)
Title: Système d’orientation pour dispositif électrique d’un engin spatial.
Inventor: DELTOUR BERNARD
IPC: B64G1/42
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention concerne un système d’orientation dans un engin spatial, pour l’orientation d’un dispositif électrique (1) alimenté par des câbles électriques, le système comprenant :-    au moins deux actionneurs rotatifs (2a, 2b) d’axes (Δa, Δb) non parallèles,-    une pièce de jonction (5) entre les deux actionneurs rotatifs, l’un des actionneurs (2a) étant relié au dispositif électrique (1) et à la pièce de jonction (5), l’autre actionneur (2b) étant relié à la pièce de jonction (5) et à un bâti (4) de l’engin spatial,-    une ou plusieurs fourches de guidage (6), fixées chacune à la pièce de jonction (5) et comprenant des doigts (9a, 9b, 9c) configurés pour supporter les câbles électriques et former un chemin de guidage pour lesdits câbles de façon à ce que les câbles électriques n’exercent jamais, sur les actionneurs rotatifs (2a, 2b), un couple supérieur à la capacité de couple desdits actionneur.
    Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3126997-A1 (FR)
Title: Composition d’alliage de cuivre et son procédé de fabrication, procédé de fabrication d’une pièce à partir de la composition d’alliage de cuivre
Inventor: ELOI PIERRE
IPC: C22C9/01
Filed: 2021-09-15
Abstract: Composition d’alliage de cuivre et son procédé de fabrication, procédé de fabrication d’une pièce à partir de la composition d’alliage de cuivre La composition d’alliage de cuivre est de composition massique Cucomp(Al2O3)aZrbCrc dans laquelle, en pourcentage massique : 1,5% ≤ a ≤ 5%, 0,01% ≤ b ≤ 5%, 0% ≤ c ≤ 5%, le complément étant constitué de cuivre et d’impuretés inévitables.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128006-A1 (FR)
Title: Ensemble lumineux pour le domaine hospitalier
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: F21W131/205
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble lumineux (1) pour salle d’intervention chirurgicale (4), l’ensemble lumineux (1) comportant (i) une pluralité d’émetteurs (T1, T2, T3, T4, T5, T6) comportant chacun une source lumineuse polarisée par un module de polarisation et dont une émission lumineuse de ladite source lumineuse est modulée par une unité de modulation pilotant la source lumineuse et le module de polarisation, chaque émetteur (T1-T6) étant situé à distance d’un sol de la salle d’intervention chirurgicale (4), et (ii) une pluralité de récepteurs (R1, R2, R3, R4, R5, R6) configurés pour détecter une variation d’intensité lumineuse de l’émission lumineuse générée par au moins une partie des sources lumineuses, tous les récepteurs (R1-R6) étant situés au niveau d’une table d’opération (2) de la salle d’intervention chirurgicale (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1