baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2873744-A1 (FR)
Title: Safety arrangement for swimming pool, has bolts manually controlled by respective handles disposed on top part of gate, and hole and safety cam pin preventing tilting control of one bolt
Inventor: DOISTAU DENIS
IPC: E04H4/06
Filed: 2004-07-29
Abstract: The arrangement has a strike plate (40) fixed on a post (14D), and a bolt (32) disposed on an opening frame. A strike plate (140) is fixed on the post (14D) and a bolt (132) is mounted on the frame around a horizontal axis between tilted and lower positions. The bolts are manually controlled by respective handles (50, 150) disposed on a top part of a gate (18). A hole and a safety cam pin prevent tilting control of the bolt (132).
Patent FR-2877000-A1 (FR)
Inventor: BERTHEREAU ANNE
IPC: C03C3/089
Filed: 2004-10-27
Abstract: The invention relates to biosoluble reinforcement glass yarns whose composition includes the following constituents in the limits defined hereafter and expressed in percentage by weight : 66 % SiO<SUB>2 </SUB>55, 2-5 % Al<SUB>2</SUB>O<SUB>3</SUB>, 3-5 %B<SUB>2</SUB>O<SUB>3</SUB>, 3-9 % CaO, preferably 6 - 9 %, 2.5 - 4 % MgO, less than 17 % Na<SUB>2</SUB>O, less than 2 % K<SUB>2</SUB>O, less than 18 % Li<SUB>2</SUB>O, Na<SUB>2</SUB>O+ K<SUB>2</SUB>O+Li<SUB>2</SUB>O, preferably more than 12 %, less than 1 % TiO<SUB>2</SUB>, less than 1 % P<SUB>2</SUB>O<SUB>5</SUB>, said composition also comprising less than 1 % other constituents, being devoid of fluorine. The glass composition of said yarns is an excellent compromise between the properties thereof, particularly biosolubility and the aptitude thereof for fiber drawing.
Patent FR-2882299-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation pour boite de peinture a fonctions evolutives en matiere plastique
Inventor: KRZYWDZIAK ALAIN
IPC: B01F27/906
Filed: 2005-02-18
Abstract: Le dispositif d'agitation (50) convient à des couvercles doseur percés d'un orifice central et est adaptable à des boites de peinture cylindrique ayant une ouverture supérieure.Ce dispositif est constitué de deux pièces en matière plastique différente jointes par un système d'assemblage (30), la première pièce correspondant à un système d'entraînement évolutif interchangeable (10) et monté en rotation dans l'orifice central, la deuxième pièce correspondant à un système agitateur de type arbre et pales agitatrices (20) adaptable à la taille de la boite.
Patent FR-2882491-A1 (FR)
Title: Electrically conductive patterns making method for antenna device, involves making mask of electrically conductive patterns, on electrically conducting material layer, by projection of polymerizable protection material jet
Inventor: DESAGULIER CHRISTIAN
IPC: H01Q1/38
Filed: 2005-02-23
Abstract: The method involves making a mask (10) of electrically conductive patterns, on an electrically conducting material layer (9), by projection of polymerizable protection material jet. The mask has protection material lines (10.7) and openings (10.8). The mask is rigidified by polymerization of the protection material. Portions of the layer that do not cover the patterns are selectively eliminated through the openings. An independent claim is also included for a device with an electrically insulating substrate carrying electrically conductive patterns on a three dimensioned non-developable surface.
Patent FR-2882551-A1 (FR)
Title: Composition for making a building material that can be shaped comprises expanded clay granules, a binder and water
IPC: C04B14/12
Filed: 2005-02-25
Abstract: Composition for making a building material that can be shaped, either in molds or in on-site or prefabrication shuttering, comprises expanded clay granules, a binder and water.
Patent FR-2886010-A1 (FR)
Title: Dynamic objects e.g. oyster, weighing installation for selective sorting of objects, has weighing surface on which objects are driven by drive unit, where weighing surface, supply surface and sorting surface are positioned at same level
Inventor: HARDOUIN JOANNIC
IPC: G01G19/00
Filed: 2005-05-18
Abstract: The installation has a weighing surface (3) disposed in downstream of a supply zone (4), where the weighing surface, supply zone and a sorting surface are positioned at same level. The weighing surface is a stationary surface on which the objects are driven in displacement by a drive unit (5) during weighing of the objects. A weighing unit is mounted with respect to the weighing surface, where the unit is positioned in line with a movable transmission unit (6). An independent claim is also included for an installation for the sorting of objects comprising a weighing installation.
Patent FR-2873214-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'obtention d'un signal stereoscopique
Inventor: CLARE MARYLINE
IPC: H04N13/221
Filed: 2005-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un signal stéréoscopique à partir d'une séquence d'images monoscopiques. Ce procédé comporte d'abord une étape d'obtention (E10) d'une séquence d'images monoscopiques ayant été capturées par un appareil d'acquisition d'images selon un mode d'acquisition permettant la prise de plusieurs images lors d'un mouvement régulier et substantiellement tangentiel au plan de l'objectif de l'appareil d'acquisition. Cette étape est suivie d'une étape de formation (E31) de paires d'images provenant de la séquence d'images, chaque paire étant formée en fonction d'une distance temporelle prédéterminée puis une étape de calibration (E32) des images des paires formées, de façon à améliorer la correspondance visuelle entre les deux images. Finalement, un signal stéréoscopique est construit (E33) à partir des paires ainsi calibrées.
Patent FR-2875371-A1 (FR)
Title: Dispositif d'allumage pour une lampe a decharge
Inventor: OHTA SHINJI
IPC: H05B41/288
Filed: 2005-09-09
Abstract: Ce dispositif (1) d'allumage d'une lampe à décharge comprend un convertisseur continu - alternatif (3) convertissant une tension continue d'entrée en une tension alternative, des moyens (5) détectant une tension de la lampe ou une tension et un courant de la lampe et un circuit (8) formant générateur servant à produire un signal de masque pour exclure une tension de réamorçage d'arc apparaissant lors de l'inversion de polarité à partir d'éléments devant être détectés lors de la détection de la tension de la lampe, ce circuit (8) détectant un instant auquel la polarité s'inverse, par détection de la tension et du courant de la lampe ou d'une tension d'un étage de sortie du convertisseur (3) pour produire le signal de masque à l'encontre de la tension de réamorçage d'arc.Application notamment à l'allumage de lampes à décharge du type à courant alternatif.
Patent FR-2879710-A1 (FR)
Title: Garniture etanche a anneau glissant, en particulier pour des pompes a refrigerant de vehicule automobile
Inventor: UHRNER KLAUS JURGEN
IPC: F04D29/10
Filed: 2005-12-16
Abstract: La garniture étanche à anneau glissant, en particulier pour des pompes à réfrigérant de véhicule automobile, comporte un anneau glissant (16) et un anneau antagoniste (18) qui s'appliquent sous force avec étanchement l'un contre l'autre.Selon l'invention, l'anneau glissant (16) et l'anneau antagoniste (18) s'appliquent sous force d'attraction magnétique avec étanchement l'un contre l'autre.
Patent FR-2881874-A1 (FR)
Title: Tube photomultiplicateur a moindre ecarts de temps de transit
Inventor: BASCLE PHILIPPE
IPC: H01J43/28
Filed: 2005-02-09
Abstract: Tube photomultiplicateur (1) monovoie ayant une enveloppe étanche (4), dont une paroi (5) comporte une face (7) interne présentant une concavité ayant un axe central (AA'), tournée vers l'intérieur du tube, présentant un plan de symétrie et portant une photocathode (2),- une optique (9) d'entrée comportant des électrodes,- un multiplicateur d'électrons (11) comportant une pluralité de dynodes (30-39),- une anode (16)- des moyens (12) pour raccorder les dynodes (30-39), la photocathode (2), des électrodes (13, 15) de l'optique (9), et l'anode (16), à leur tension de fonctionnement,caractérisé en ce que- le multiplicateurs d'électrons est composé de parties (24, 26) physiquement distinctes l'une de l'autre, et présentant entre elles une symétrie de révolution par rapport à l'axe central de la concavité.
Patent FR-2882939-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation fluidique
Inventor: HOYOS MAURICIO
IPC: B81B1/00
Filed: 2005-03-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation fluidique comportant :- au moins un microcanal (2) s'étendant suivant un axe longitudinal (X), le microcanal ayant une section transversale présentant une largeur mesurée suivant un premier axe transversal et une épaisseur mesurée suivant un deuxième axe transversal (Z) perpendiculaire au premier, la largeur étant supérieure à l'épaisseur, le microcanal comportant, suivant le deuxième axe transversal, des parois inférieure (3) et supérieure (4),- au moins des première (7), deuxième (8) et troisième (9) entrées en communication fluidique avec le microcanal (2), la deuxième entrée (8) étant disposée, suivant le deuxième axe transversal (Z), entre les première (7) et troisième (9) entrées,- au moins des première (10) et deuxième (11) parois de séparation transversales, séparant les première et deuxième entrées, respectivement les deuxième et troisième entrées, les première et deuxième parois de séparation (10 ; 11) étant agencées de manière à ce que la deuxième entrée (8) soit séparée de chacune desdites parois inférieure (3) et supérieure (4) par une distance non nulle mesurée suivant le deuxième axe transversal (Z), la deuxième entrée (8) étant notamment adjacente à l'une au moins des parois de séparation.
Patent FR-2895015-A1 (FR)
Title: Exhaust gas treatment device for internal combustion engine, has path with catalytic treatment units respectively arranged in upstream and downstream of valve, where one unit is loaded lesser than catalytic treatment unit of another path
Inventor: MARTI MORENO MARTA
IPC: F02M25/07
Filed: 2005-12-15
Abstract: The device (1) has a longitudinal wall (2) to separate an exhaust gas, at its input, between parallel treatment paths (3, 4) reunited at an output towards an exhaust (6). The path (3) directs the gas towards the exhaust, and the path (4) carries a gas spur (7) and an orientation valve (9) to selectively orient the gas in the direction of an exhaust gas recirculation loop (8) or the exhaust. The latter path has catalytic treatment units (12, 13) respectively arranged in upstream and downstream of the valve, where one unit is loaded lesser than a catalytic treatment unit of the former path.
Patent FR-2902286-A1 (FR)
Inventor: MASSAGUER AGULLO MIQUEL
IPC: A01G9/12
Filed: 2006-06-15
Abstract: A device for securing and holding a plant creeping along a support wire (11), comprising a fastener (12) configured as a skewed-surface, open ring composed of an annular web (21), which delimits an internal volume (13) for receiving the plant through an access opening (16), and a pair of hooks (14, 15), which are bent back outwardly at the ends of said web to form semi-open retaining eyes (17) that are offset in the heightwise direction and make it possible to exert a wedging effect on the support wire due to oblique deformation relative to the vertical direction. The fastener (12) is hingeless and is made in one piece from biodegradable material.
Patent FR-2903406-A1 (FR)
Title: Derives de pyrazolylbenzimidazole,compositions les contenant et utilisation
Inventor: CHERRIER MARIE PIERRE
IPC: C07D239/70
Filed: 2006-07-04
Abstract: Dérivés de pyrazolylbenzimidazoles, compositions les contenant, et utilisation. La présente invention concerne notamment des dérivés de pyrazolylbenzimidazoles, des compositions les contenant, et leur utilisation comme médicament, en particulier en tant qu'agents anticancéreux.
Patent FR-2902533-A1 (FR)
Title: LCD device fabricating method for e.g. desktop, involves forming gate driver and array elements in cell area of substrate while forming test element, where test element is inspected to determine operational state of driver
Inventor: JEON SANG KY
IPC: G02F1/1368
Filed: 2006-12-08
Abstract: The method involves forming a gate driver and array elements in a cell area of a mother substrate while forming a test element in a test area. The test element is inspected to determine an operational state of the driver. Gate lines (112) are formed and connected to the driver integrated in a liquid crystal panel (110). A data line crossing the gate lines is formed to define a pixel region. A thin film transistor connected to the gate lines and the data line is formed, and includes an amorphous silicon layer. A pixel electrode is formed in the region and connected to the transistor. An independent claim is also included for a mother substrate comprising a cell area.
Patent FR-2910250-A1 (FR)
Title: Halogen hair dryer for use by hairdressing professional, has tube with branches that are extended in parallel manner to central axis of support below layer of spirals composed by resistor and wound around ribbed sides of support
Inventor: CEVA CARLOS JOSE
IPC: A45D20/12
Filed: 2006-12-26
Abstract: The hair dryer has a support (1) in which spaces in a dihedral angle are defined by two cross plates in an orthogonal manner. The support is made of noncombustible dielectric material and carries heating resistor (3). A U shaped halogen heating tube (2) is provided with a carbon ignition filament and mounted inside of a pair of dihedral opposed by its central edge. Branches of the tube are extended in a parallel manner to a central axis of the support below a layer of spirals composed by the resistor and wound around ribbed sides of the support.
Patent FR-2901356-A1 (FR)
Title: Defense weapon for splashing e.g. salt water, towards e.g. dog, has transformer transforming current generated by battery into electric current with high voltage and low intensity, and transmitting current to animal via liquid
Inventor: MARSAC BERTRAND
IPC: F41C9/00
Filed: 2006-05-18
Abstract: The weapon has a liquid projection device (5) for splashing an electrically conducting liquid e.g. salt water, towards an aggressive animal e.g. dog. An electric device (4) has a battery (40) i.e. lithium battery, generating an electric current and a high voltage transformer (41) to transform the current into an electric current with high voltage and low intensity, where the device (4) transmits the current to the animal via the liquid. An electric detent (3) triggers the devices, where the weapon is in the form of a hand gun or long gun type firearm, remote control element or computer mouse.
Patent FR-2910093-A1 (FR)
Inventor: VASSAUX ALAIN
IPC: F16H35/10
Filed: 2006-12-19
Abstract: The gear has a pinion (20) integrated to a shaft (201) rotary mounted in a support through a breakable element. The breakable element is arranged for disintegrating the pinion of the shaft in an event of over-torque between the pinion and the shaft. A guide module (50) is arranged with respect to the pinion for maintaining the pinion in rotation on the support during disintegration of the pinion of the shaft. The breakable element is formed of a disk (40) that is incorporated between the pinion and the shaft, where the disk comprises a breakable radial arm.
Patent FR-2917204-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acquisition, enregistrement et exploitation de donnees captees dans un aeronef
Inventor: VIALATTE JEAN LUC
IPC: B64D47/08
Filed: 2007-06-05
Abstract: Le dispositif comporte :- une pluralité de sources (202 à 205), de flux de données à enregistrer,- au moins une source (201) de valeurs de paramètres d'enregistrement datés et- des moyens d'enregistrement (220, 230, 235) des données issues des flux de données et des valeurs de paramètre, sur au moins un support d'information non volatile,caractérisé en ce que les moyens d'enregistrement (220, 230, 235) sont adaptés à stocker dans des fichiers séparés les données des différents flux de données, les données enregistrées dans chaque fichier étant associées avec des dites valeurs de paramètres.
Patent FR-2917283-A1 (FR)
Title: Instrument de pose d'une prothese d'epaule.
Inventor: MARTIN JEAN JACQUES
IPC: A61B17/17
Filed: 2007-06-13
Abstract: Cet instrument (10) comprend une tige de visée (12) destinée à être reliée, au niveau proximal, à la partie proximale de l'élément huméral (1), et présentant, au niveau distal, au moins un trou (21) formant un guide de perçage de l'os.Selon l'invention, ladite tige de visée (12) comprend un trou transversal distal destiné à recevoir, de manière ajustée, une broche (7) de positionnement de la tige de visée (12) par rapport à l'os (100).
Patent FR-2917766-A1 (FR)
Title: Body element i.e. boot lid, locking device for motor vehicle, has reducers cooperating with hooks, and rotating transmission cables transmitting movement of motor toward reducers, where reducer and hook assembly is placed remote from motor
Inventor: GUILLEZ JEAN MARC
IPC: B60J7/20
Filed: 2007-06-19
Abstract: The device (11) has latch hooks (15a, 15b) driven by an actuating motor (12) between an unlocked position and locked position in which the hooks cooperate with a striker. Reducers (14a, 14b) cooperate with the hooks, and rotating transmission cables (13a, 13b) transmit movement of the motor towards the reducers. The cables are driven in rotation around its longitudinal axis by the motor and rotatably drive a wheel of the reducers. The reducer and hook assembly is placed remote from the motor.
Patent FR-2924981-A1 (FR)
Inventor: FUGIER SEBASTIEN
IPC: B60C11/12
Filed: 2007-12-17
Abstract: Tire tread (10) of thickness E, comprising a running surface (12) intended to come into contact with the ground, at least one cutout (20) opening onto the running surface and having a depth P less than the thickness E of the tread. This cutout forms, on the running surface of the tire, when new, two opposing edges, these edges delimiting at least one narrow portion (30) of the cutout, that is to say a portion the mean width LE of which is less than or equal to 1 mm, and at least one wide portion (40) of the cutout, that is to say a portion the mean width LL of which is greater than 1 mm. These wide and narrow portions are positioned such that they alternate, the narrow portion (30) extending over the entire depth P of the cutout, the wide portion (40) extending into the depth of the tread over at least 30% of the depth of the cutout, in which tread the wide portion (40) extends into the depth as far as a depth F less than the depth P of the cutout.
Patent FR-2911667-A1 (FR)
Title: Fuel injecting system for e.g. axial/bent combustion chamber of turbojet engine, has fuel injector positioned at center of system to inject fuel cloud, and another fuel injector surrounding former injector to inject annular fuel cloud
Inventor: SANDELIS DENIS
IPC: F02C7/22
Filed: 2007-01-23
Abstract: The system (20) has a fuel injector (22) positioned at the center of the injecting system in order to inject a fuel cloud (42). Another fuel injector (28) surrounds the fuel injector (22) in order to inject an annular fuel cloud (48) around the fuel cloud (42). Air inlet passages (24, 30) e.g. air spins, respectively associated to the two injectors for forming two air/fuel mixtures, respectively.
Patent FR-2914713-A1 (FR)
Title: Mechanical articulation for e.g. high precision mechanical component support, has body connected to parts by corresponding links, where each link is formed by straps arranged in V and is adapted to bend for providing degree of freedom
Inventor: MAGNAT JEAN PIERRE
IPC: F16C11/04
Filed: 2007-04-06
Abstract: The articulation has a body connected to a part (2) by a link that is adapted to bend for providing a degree of freedom to the articulation along an axis (100). The body is connected to a part (3) by a link adapted to bend for providing another degree of freedom to the articulation along an axis (200). The former link is formed by straps (21, 21') arranged in V, and the latter link is formed by straps (31, 31') arranged in V.
Patent FR-2918338-A1 (FR)
Inventor: MONTI ALESSANDRO
IPC: B60W40/076
Filed: 2007-07-06
Abstract: An assist device for a vehicle including a power train connected to drive wheels by a clutch, a bus, and a power-assist parking brake. The device includes sensors that transmit signals to the bus and a mechanism for learning-based estimation of a clutch curve on the basis of the signals, the curve connecting the position of the clutch pedal and a maximum torque range that can be transmitted by the corresponding clutch and a mechanism phasing the delivered signals to reduce an influence of noise on the sensors associated with the signals.
Patent FR-2920113-A1 (FR)
Title: Door i.e. driver side front door, for motor vehicle, has openwork lower part, and rod fixed to end at side of shutter to assure passage of shutter between occultation and opened positions, and unit formed by wire and switch to control rod
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60J5/04
Filed: 2007-08-21
Abstract: The door (1) has an openwork lower part, and an occultation shutter (3) articulated between an occultation position closing an openwork lower part, and an opened position where the lower part is uncovered. A connecting rod is fixed to an end at a large side of the shutter for assuring the passage of the shutter from the occultation position and the opened position and vice versa. A control unit is formed by en electric wire and a switch for controlling the connecting rod. The shutter has a protection joint on its small side.
Patent FR-2927182-A1 (FR)
Inventor: COURTEILLE JEAN MARIE
IPC: G06F12/06
Filed: 2008-02-05
Abstract: A mass memory device is disclosed as including a memory module, a management module for physical management of the memory module, and a control module for controlling the management module. The management module is connected for communication with the control module by an MII-family bus.
Patent FR-2928485-A1 (FR)
Title: Signing profile for display device in e.g. building, has weakness zones formed in internal walls of lower face and/or upper face to delimit precut band that is easily detached from longitudinal body with help of appropriate tool
Inventor: HEBERT DAVID
IPC: G09F7/18
Filed: 2008-03-05
Abstract: The profile has a parallelepiped longitudinal body (1) comprising a front frontal face (3) and a rear frontal face (4) connected with each other by a lower face (5) and an upper face (6), respectively, where the body is a monoblock. Weakness zones e.g. grooves (14), are formed in internal walls (5', 6') of the lower face and/or the upper face to delimit a precut band (15) that is easily detached from the longitudinal body with the help of an appropriate tool e.g. collet. The band extends on a length of the lower face or the upper face, and the body is made of aluminum.
Patent FR-2930721-A1 (FR)
Title: Drill for installing fixation pin of dental prosthesis in tooth root, has cutting portion constituted of conical end portion following cylindrical portion whose diameter is less than that of rod portion to form drill depth stop bearing
Inventor: GAGNEUR HERVE
IPC: A61C3/02
Filed: 2008-05-05
Abstract: The drill has a cutting portion constituted of a conical end portion (4) following a cylindrical portion (5) that is extended by a cylindrical gripping rod (1), where diameter of the cylindrical portion is less than diameter of a portion of the rod to form a drill depth stop bearing (7). The rod is coupled to a rotational driving device. The cylindrical portion has length (L2) that is smaller than length (L1) of the conical end portion.