baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086024-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire a sec
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16N15/00
Filed: 2018-09-17
Abstract: Dispositif (10) d'amortissement pendulaire à sec comportant : - un support (12) mobile en rotation autour d'un axe (X) de rotation, - un corps pendulaire (13), - un organe de roulement (40), définissant une surface de roulement adaptée pour rouler sur des pistes de roulement de support et des pistes de roulement de corps pendulaire, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire (13) par rapport au support (12), du lubrifiant, caractérisé en ce que le dispositif d'amortissement pendulaire à sec comprend en outre des zones de contact entre d'une part le corps pendulaire et d'autre part l'organe de roulement et/ou le support, en particulier lorsque le support tourne autour de l'axe (X) de rotation, le lubrifiant étant localisé sur au moins une des zones de contact et présentant un facteur de vitesse supérieur ou égal à 300 000 mm.tr/min.
Patent FR-3086117-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un generateur
Inventor: MOULICHON AUDREY
IPC: H02M5/458
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un générateur (1) comprenant un onduleur (4) pourvu d'interrupteurs électroniques qui, commandés sur la base de rapports cycliques instantanés αabc, permettent audit onduleur (4) de délivrer à un réseau de distribution électrique une puissance électrique Pabc de tension alternative, Vabc, et de courant alternatif labc, lesdits tension Vabc et courant labc présentant une fréquence fabc, l'onduleur (4) étant contrôlé par une loi de commande qui comprend : a) une boucle d'intégration (102) destinée à évaluer un écart s entre le courant labc et un courant réseau Ir, effectivement requis par le réseau de distribution électrique ; b) une boucle de correction (103) qui, dès lors que l'écart s est supérieur à un écart de référence s*, contrôle l'ajustement par l'onduleur (4) du courant source des rapports cycliques instantanés αabc de manière à réduire l'écart ε à une valeur inférieure à l'écart de référence s*.
Patent FR-3086121-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique asynchrone a arbre non traversant
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-09-19
Abstract: Ce rotor pour machine électrique asynchrone à arbre non traversant comprend deux demi-arbres (11, 12) enserrant une masse magnétique cylindrique (13) et deux disques de court-circuit (14) intercalés chacun entre un demi-arbre différent et une des extrémités de la masse magnétique cylindrique. Chaque demi-arbre comprend au moins un premier moyen de retenue, chaque disque de court circuit comprend sur chacune de ses faces au moins un deuxième moyen de retenue et chaque extrémité de la masse magnétique comprend au moins un troisième moyen de retenue, les premier, deuxième et troisième moyens de retenue coopérant entre eux de manière à empêcher un déplacement relatif des disques de court circuit par rapport aux demi-arbres et par rapport à la masse magnétique.
Patent FR-3086620-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (120) d'un module de détection (110) à large surface optique d'un système d'aide à la conduite (100) d'un véhicule automobile (300), comprenant au moins deux rampes de projection (121a, 121b, 121c) d'un fluide nettoyant agencées autour du module de détection (110) à large surface optique, chaque rampe de projection (121a, 121b, 121c) étant configurée pour assurer le nettoyage d'une partie de la surface optique du module de détection, chaque rampe de projection étant activable indépendamment des autres rampes de projection (121a, 121b, 121c).
Patent FR-3077763-A1 (FR)
Title: Formulation de polymeres et methode de fabrication et d’assemblage pour la realisation de microsystemes cellularises et microfluidique
Inventor: LE BERRE MAEL
IPC: B81C1/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication industrielle et la définition de formulation de polymères comprenant (a) un caoutchouc partiellement vulcanisé (b) des agents de réticulation (c) des retardateurs et des agents inhibiteurs de pré-vulcanisation et (d) une matrice polymère. Les articles micro et/ou nanostructurés fabriqués à partir de telles compositions, tels que des dispositifs microfluidiques, des dispositifs nanofluidiques, des organes sur puce et des organes artificiels impliquent de meilleurs contrôles dimensionnelles et des conditions d'assemblage optimisées et offrent également des capacités d'intégration cellulaire à basse température jusqu'à la température ambiante. Les forces d'adhésion des interfaces réalisées sont comparables aux forces de cohésion des compositions des polymères proposés.
Patent FR-3083473-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de dépose d’un matériau granulaire pour la fabrication additive
Inventor: HAXCRET JEAN-YVES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la dépose d'une couche de matériau granulaire sur une surface, comprenant : - une trémie ; - un racleur ; - des moyens pour déplacer la trémie et le racleur relativement à la surface de dépose ; la trémie comprenant : - une pluralité d'orifices (331...335) de déversement ; - une partie supérieure (310) et une partie inférieure (320), comprenant deux parois transversales (321, 322) inclinées vers les orifices ; - une compartimentation transversale, chaque compartiment comprenant deux parois (341, 342, 343) perpendiculaires aux parois transversales et inclinées vers un orifice de déversement, de sorte à former en regard de chaque orifice de déversement un conduit, les parois consécutives (342, 343) de deux compartiments étant jointes en coin à leur rencontre.
Patent FR-3089307-A1 (FR)
Title: Composant de tête hémisphérique à images parasites réduites
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G02B13/06
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention concerne un composant de tête monopupille (10)- à champ d’entrée hyper hémisphérique quasi afocal au voisinage du champ de rayon angulaire 90°,- à surface d’entrée (11) réfractive,- à face de sortie (12) concave, à zone centrale (122) réfractive et zone périphérique (121) réflective désignée miroir primaire, et comportant un miroir secondaire (13) asphérique, - à axe de symétrie de révolution (zz’). Le composant de tête est réalisé dans un bloc de matériau optique transparent, et il comporte une barrière (1000) située sur l’axe de symétrie de révolution (zz’) et traversant le composant de part en part, de manière à :- minimiser l’interception de faisceaux utiles incidents sur la surface d’entrée (11) et qui sortent par la zone centrale réfractive (122) de la face de sortie après double réflexion dans ledit composant, sans traverser l’axe de symétrie de révolution, et- maximiser l’interception de faisceaux parasites incidents sur la barrière. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090483-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant des cavités cachées et des rainures.
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-01-30
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de poids lourd ayant une surface de roulement (10) à neuf, comprenant un premier volume de cavités ouvertes sur la surface de roulement, un deuxième volume de cavités formées en totalité sous la surface de roulement et comprenant au moins un canal (2) de hauteur Hc délimité par deux parois principales distantes l'une de l'autre d’une largeur Lc et reliées entre elles par une partie inférieure et par une partie supérieure (24), ce canal (2) étant destiné à former, après usure partielle correspondant à une épaisseur Lu, une rainure additionnelle, de telle sorte que chaque canal (2) comprend une pluralité d’extensions (4) formant des cavités s’étendant entre ce canal (2) et la surface de roulement (10) sur une hauteur He au moins égale à 20% et au plus égale à 75% de l’épaisseur Lu, chaque extension (4) s'ouvrant au moins dans la partie supérieure du canal (2). Figure: Fig. 1
Patent FR-3094083-A1 (FR)
Title: Determination d'une trajectoire raccourcie d'un mobile evoluant dans un corridor
Inventor: PIERRE CHRISTOPHE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne un procédé (10) de calcul d’une trajectoire raccourcie (Traj/sh) d’un mobile comprenant les étapes consistant à : -déterminer (100) par un calcul itératif un chemin final (CHf) reliant une liste ordonnée de points de passage comprenant les sous étapes consistant à : I initialiser un chemin courant par un chemin initial CH0, II réaliser par itération les étapes suivantes, a. déterminer le ou les points d’intersection entre le chemin courant et le contour du corridor s’ils existent, -s’il n’y a pas de points d’intersection terminer l’itération, -s’il existe au moins un point d’intersection : b. identifier un point d’intersection courant Ii c. déterminer un point de passage courant Pi d. on insère dans la liste du chemin courant le point de passage courant Pi entre Pq et Pq+1, ou on remplace Pq par le point de passage courant Pi, selon un premier critère, de manière à générer un nouveau chemin CHi, -déterminer (200) une trajectoire exécutable par ledit mobile dite trajectoire raccourcie (Traj/sh), -afficher (300) la trajectoire exécutable à un pilote du mobile. Figure de l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3094258-A1 (FR)
Title: Couteau à lame basculante et à manche/fourreau
Inventor: CLOEZ GAEL
IPC: B26B1/02
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention est un couteau s'inspirant des couteaux à lame fixe "pleine soie", dont la lame (2) bascule autour d'un axe central (3) permettant ainsi au manche (1), via un dispositif de blocage intégré (6), de remplir sa fonction de manche en accueillant entièrement la soie (2b) de manière temporairement fixe, mais aussi, alternativement, d'avoir fonction de fourreau en accueillant entièrement la lame (2a) de manière temporairement fixe. A cela vient s'ajouter un dispositif d'accroche à la ceinture (9). Le but de la présente invention est de remplacer les couteaux d'extérieur à lame fixe en rendant inutile le fourreau que leur utilisation impose.
Patent FR-3094963-A1 (FR)
Title: Outillage de maintien des panneaux latéraux d’une structure primaire d’un mât d’aéronef lors de son assemblage et procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef utilisant ledit outillage de maintien
Inventor: CHAUVEAU MARC
IPC: B64F5/50
Filed: 2019-04-15
Abstract: Outillage de maintien des panneaux latéraux d’une structure primaire d’un mât d’aéronef lors de son assemblage et procédé d’assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef utilisant ledit outillage de maintien
    L'invention a pour objet un outillage de maintien (70) des premier et deuxième panneaux latéraux (64.1, 64.2) d’une structure primaire d’un mât d’aéronef lors de son assemblage. Cet outillage de maintien (70) comprend :
    une première partie (72) configurée pour être solidarisée de manière démontable au premier panneau latéral (64.1),au moins une deuxième partie (74) comportant au moins un couple de première et deuxième pièces (80, 82), positionnées de part et d’autre du deuxième panneau latéral (64.2) et s’attirant mutuellement grâce à un champ magnétique afin de solidariser la deuxième partie (74) au deuxième panneau latéral (64.2), etau moins un élément de liaison (76) reliant les première et deuxième parties (72, 74).
    Ainsi, lors de l’assemblage de la structure primaire, la deuxième partie (74) de l’outillage de maintien (70) peut être solidarisée au deuxième panneau latéral (64.2) sans nécessité de trous de passage. La structure primaire ainsi assemblée ne comprend aucun trou de passage au niveau des panneaux latéraux.
    Figure 7
Patent FR-3097792-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage de pièces
Inventor: ROUDIER FABRICE
IPC: B23P19/10
Filed: 2019-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de centrage (1) de pièces, ledit dispositif (1) comprenant un corps (2) et une tête (4) intégrée audit corps (2), la tête (4) comportant un premier élément de centrage (8) doté d’un premier diamètre externe (d1) et qui fait saillie hors de la tête (4), caractérisé en ce que la tête (4) comprend, en outre, au moins un deuxième élément de centrage (10) doté d’un deuxième diamètre externe (d2) différent du premier diamètre externe (d1), le deuxième élément de centrage (10) étant apte à adopter une position escamotée dans laquelle le dispositif (1) est utilisé avec le premier élément de centrage (8) et une position déployée dans laquelle le dispositif est utilisé au moins avec ledit deuxième élément de centrage (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097758-A1 (FR)
Title: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polyuréthane, au moins un Polymère Acrylique, au moins un Polymère Crotonique et au moins un Agent Propulseur
Inventor: MARGUET MAÏTÉ
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: Dispositif Aérosol Contenant une Composition Comprenant au moins un Polyuréthane, au moins un Polymère Acrylique, au moins un Polymère Crotonique et au moins un Agent Propulseur La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition comprenant : un ou plusieurs polyuréthane(s), un ou plusieurs polymère(s) acrylique(s), un ou plusieurs polymère crotonique(s) et un ou plusieurs agent(s) propulseur(s).
Patent FR-3098933-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection et de revetement d’un objectif d’appareil de prises de vues
Inventor: MARTINEZ JONATHAN
IPC: G02B7/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention propose un ensemble de revêtement et de protection d’un téléobjectif (10) de prises de vues qui est délimité par une surface extérieure comportant un tronçon arrière adjacent à sa monture arrière et un tronçon avant qui est adjacent à sa face d’extrémité avant, ensemble qui comporte des anneaux (A1, A2, A3) de protection en silicone qui épousent le tronçon arrière du téléobjectif (10), des fourreaux (F1, F2) de protection réalisés en une seule pièce par thermoformage en EVA dont la surface interne correspond à la surface extérieure du tronçon avant du téléobjectif (10), et qui comportent des moyens (59) de fermeture pour son serrage radial autour du tronçon avant du téléobjectif (10), et un capuchon amovible de protection de l’extrémité avant du téléobjectif (10). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3099656-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un courant de sortie d’un équipement de protection électrique
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H02H3/26
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un courant de sortie d’un équipement de protection électrique statique (2, 4), ledit équipement de protection (2, 4) étant alimenté par un courant d’entrée et présentant un courant de protection et un courant nominal , le procédé comprenant les étapes suivantes : a) identifier des instants , et : pour chaque instant t :b) comparer avec les instants , et ;c) Déterminer la valeur du courant de protection : i) si , alors ; ii) si , alors ; iii) pour les autres valeurs de , ;d) fixer le courant de sortie de l’équipement de protection électrique statique tel que : i) si , fixer la valeur du courant de sortie tel que , ii) pour les autres valeurs de , fixer Is tel que Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100001-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d’une piece de turbomachine
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-08-22
Abstract: TITRE : PROCEDE DE FABRICATION ADDITIVE D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce, en particulier de turbomachine, sous forme de plusieurs couches superposées d’un matériau, le procédé comprenant une étape d’apport du matériau dans une buse d’amenée (8) et une étape de projection d’énergie vers la buse d’amenée (8) de manière à provoquer une fusion du matériau la traversant Selon l’invention, le procédé comprend une étape de refroidissement de la buse d’amenée (8) par un élément de refroidissement lors de l’étape de projection d’énergie. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101017-A1 (FR)
Title: Montage d’une jante de roue de véhicule automobile et d’un disque de frein sur un système de guidage en rotation
Inventor: MARTINEZ SOLÈNE
IPC: B60B27/06
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un montage comprenant une jante (1) de roue de véhicule automobile et un disque de frein (2) montés sur un système de guidage en rotation comprenant un moyeu (3) présentant une pluralité de pattes (10) qui sont espacées angulairement par des évidements (11) en présentant chacune une interface de fixation de la jante (1) et une interface de fixation du disque de frein (2) définissant respectivement un diamètre de fixation de la jante (1) et un diamètre de fixation du disque de frein (2), ledit diamètre de fixation du disque de frein (2) étant supérieur audit diamètre de fixation de la jante (1), les pattes (10) présentant des parois latérales (27) qui sont en regard circonférentiel avec respectivement des parois complémentaires (28) de la jante (1) de sorte à pouvoir immobiliser en rotation ladite jante sur lesdites pattes. Figure 1a
Patent FR-3101499-A1 (FR)
Title: Sécurisation du chiffrement DES et du déchiffrement DES inverse
Inventor: GIRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-09-26
Abstract: Sécurisation du chiffrement DES et du déchiffrement DES inverse L’invention concerne un procédé de chiffrement ou de déchiffrement, comprenant une série d’au moins un chiffrement 3DES (3DES1, 3DES2) ou d’au moins un déchiffrement 3DES-1 inverse, chaque chiffrement ou déchiffrement comportant une première, deuxième et troisième opération DES (OP1, OP2, OP3) ou DES inverse réalisées successivement en utilisant respectivement une première, deuxième et troisième clé (K1, K2, K3). Le procédé comprend : exécution de chaque chiffrement ou déchiffrement de la série, selon un premier mode (MD1) dans lequel les deuxième et troisième clés (K2, K3) sont des clés identiques (KR1) de sorte que les deuxième et troisième opérations (OP2, OP3) s’annulent mutuellement, ou selon un deuxième mode (MD2) dans lequel les première et deuxième clés (K1, K2) sont des clés identiques (KR2, KR2) de sorte que les première et deuxième opérations (OP1, OP2) s’annulent mutuellement. L’un parmi les premier et deuxième modes est sélectionné de façon aléatoire pour chaque chiffrement ou déchiffrement de la série. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3106594-A1 (FR)
Title: Liquide lave-glace pour véhicule
Inventor: NOEL AMELIE
IPC: C11D1/68
Filed: 2020-01-29
Abstract: L’invention concerne un liquide lave-glace pour véhicule, comprenant : - entre 0% et 5% en poids d’au moins un solvant organique, - entre 0,1 et 0,5% en poids d’au moins un tensioactif fluoré, - entre 0,1 et 5% en poids d’au moins un éther de glycol, - eau q.s.p..
Patent FR-3110167-A1 (FR)
Title: SEQUENCES GENOMIQUES ET POLYPEPTIDES DU SARS-CoV-2, POUR UNE DOUBLE UTILISATION VACCINALE ET DE TEST DE L’IMMUNITE CELLULAIRE CUTANEE AU SARS-CoV-2.
Inventor: SEKKAL FAYCAL
IPC: G01N33/569
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention consiste en la production de 3 polypeptides immunogènes du SARS-CoV-2 par des techniques de biologie moléculaire, capable de déclencher spécifiquement une réaction immunitaire à médiation cellulaire impliquant les Lymphocytes TCD4 de type Helpers1 et les Lymphocytes TCD8. Ces 3 polypeptides auront une double utilisation :                                    Première Utilisation :                          Test cutané de Diagnostic de l’immunité cellulaire anti-SARS-CoV-2 via une injection intradermique. Les épitopes issus de ces polypeptides sont capables de déclencher une réaction immunitaire à médiation cellulaire spécifiquement anti-SARS-CoV-2 médiée par les lymphocytes T CD4 helpers de type 1 et mémoires et les lymphocytes TCD8 mémoires. Cela va se traduire par une réaction d’hypersensibilité retardée cutanée qui va confirmer ou pas une immunité cellulaire anti-SARS-CoV-2 acquise chez les patients ayant été infectés ou vaccinés.                  Deuxième utilisation : Ils seront utilisés pour la fabrication d’un vaccin anti SARSCoV2                     . Les séquences génomiques de ces 3 polypeptides seront insérées dans des vecteurs viraux recombinés, lesquels seront injectés, conduisant à la production d’une immunité anti-SARS-CoV-2 pérenne par la constitution de Lymphocytes TCD8 et TCD4 mémoires dirigés contre les épitopes de ces polypeptides.
Patent FR-3112419-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique comprenant un disjoncteur et une prise
Inventor: MELEY JEAN-PIERRE
IPC: H02B11/167
Filed: 2020-07-07
Abstract: Dispositif électrique comprenant :- un disjoncteur destiné à être installé dans une cellule d’appareillage électrique, le disjoncteur étant configuré pour être déplacé entre une position embrochée et une position débrochée ;- une prise (50) configurée pour être connectée au disjoncteur et comprenant un boîtier (52) et un moyen de verrouillage (54) relié audit boîtier (52), le moyen de verrouillage (54) étant configuré pour, lorsque la prise (50) est connectée au disjoncteur, se déplacer entre une position verrouillée, dans laquelle le moyen de verrouillage (54) engage au moins un élément d’ancrage prévu sur le boîtier (52), et une position déverrouillée, dans laquelle le moyen de verrouillage (54) est libéré par rapport à l’au moins un élément d’ancrage, la prise (50) comprenant en outre un capteur (80) configuré pour détecter la position verrouillée et/ou la position déverrouillée du moyen de verrouillage (54).  Figure de l’abrégé : Figure [4]
Patent FR-3113500-A1 (FR)
Title: Pavé en béton autobloquant perfectionné
Inventor: HEINRICH SÉBASTIEN
IPC: E04F15/02
Filed: 2020-08-18
Abstract: Pavé en béton autobloquant perfectionné La présente invention a pour objet un pavé en béton autobloquant (1), pourvu sur ses bords longitudinaux (2) et transversaux (3) de moyens distanceurs (4, 4’) et d’écarteurs (5) disposés entre les moyens distanceurs (4, 4’) et coopérant, par forme, avec lesdits moyens distanceurs (4, 4’) des pavés voisins, lors de l'interpénétration des pavés en position de pose.  Ledit pavé (1) est caractérisé en ce que les moyens distanceurs (4, 4’) sont constitués, chacun, par une section asymétrique et montés par paires avec des languettes verticales à base polygonale ou en forme de demi-goutte d’eau en forme de larme, en saillie sur le bord du pavé (1) et dont le sommet est en forme de tronc de pyramide ou de portion de tronc de cône, et en ce que lesdites languettes verticales délimitent entre elles un évidement vertical de section spécifique et de réception d’un écarteur (5) correspondant en saillie sur le bord du pavé voisin.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113910-A1 (FR)
Title: Methode de detection de souches de venturia inaequalis virulentes
Inventor: LE CAM BRUNO
IPC: C12R1/645
Filed: 2020-09-10
Abstract: METHODE DE DETECTION DE SOUCHES DE VENTURIA INAEQUALIS VIRULENTES La présente invention a pour objet une méthode de détection de la présence d’une souche de Venturia inaequalis virulente dans un échantillon. Cette méthode est basée sur la mise en évidence de marqueurs spécifiques associés aux souches de Venturia inaequalis virulentes.   Cette méthode de détection a plusieurs applications avantageuses, telle que déterminer des zones géographiques de virulence, permettant notamment d’évaluer l’intérêt de planter dans cette zone un verger avec des variétés portant le gène de résistance correspondant, évaluer si un traitement fongicide est nécessaire au niveau d’un verger, évitant ainsi un traitement préventif systématique, ou évaluer la qualité sanitaire d’un plant de pommier comprenant le gène de résistance Rvi6.  Figure pour l'abrégé : néant