baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088557-A1 (FR)
Title: Installation de controle d’un dispositif de depollution de surface par aspiration
Inventor: DARCQUE MICHEL
IPC: B08B5/04
Filed: 2018-11-16
Abstract: Installation de contrôle d'un dispositif de dépollution d'une surface à nettoyer, ce dispositif de dépollution comportant une buse d'aspiration (12), et une centrale à vide (14) réalisant une dépression de travail dans cette buse (12) qui génère une aspiration par un jeu entre une ouverture d'aspiration de la buse (12) et la surface à nettoyer, cette installation comprenant un plateau (6) recevant sur le dessus une pièce étalonnée (10) présentant sur une face supérieure un perçage calibré (16) traversant cette pièce (10), et comprenant un système de coulissement vertical de la buse (12).
Patent FR-3090437-A1 (FR)
Title: Renfort métallique d’aube de turbomachine et procédé correspondant
Inventor: BOSSELUT ANTOINE
IPC: B23P15/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: [La présente invention concerne un renfort métallique d’aube de turbomachine comprenant une surface aérodynamique qui s'étend entre un bord d'attaque et un bord de fuite, ledit renfort comprenant une base (21) formant son bord d'attaque (20) et étant prolongée par deux ailettes latérales (22, 23) de façon à définir une surface interne apte à recevoir le bord d’attaque de l'aube, le procédé comportant les étapes suivantes : (a) réalisation par usinage d'un brut métallique d’une première pièce (24) monobloc formant l’une des ailettes (22) du renfort et au moins partiellement la base (21) du renfort (b) réalisation par usinage d'un autre brut d'une deuxième pièce monobloc formant au moins l’autre ailette (c) assemblage de la première pièce et de la deuxième pièce préalablement positionnées sur un outillage, afin d’obtenir ledit renfort. Figure pour l’abrégé : Fig. 4G]
Patent FR-3091554-A1 (FR)
Title: Aube pour un rotor de turbomachine
Inventor: PERROT ERWAN
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-01-03
Abstract: L’invention concerne une aube destinée à être montée autour d’un axe sur un disque (1) pourvu d’alvéoles (2), l’aube (5) comprenant une pale (6), un pied (7) destiné à être monté dans un alvéole (2) du disque (1), et une plate-forme radialement interne (8) située radialement entre le pied (7) et la pale (6), caractérisée en que l’aube (5) comporte une partie de retenue (22) configurée pour retenir axialement l’aube (5) vis-à-vis du disque (1), la partie de retenue (22) venant de matière avec l’aube (5) et s’étendant circonférentiellement au-delà de la plate-forme, ladite partie de retenue étant apte à venir axialement en regard du disque (1) lorsque l’aube est montée sur le disque (1). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3086600-A1 (FR)
Title: Système comprenant un siège de véhicule à dossier inclinable.
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/853
Filed: 2019-04-26
Abstract: Système comportant un siège de véhicule (1) comprenant une assise (3), un dossier (2) monté pivotant sur l'assise par un mécanisme d’articulation (10) verrouillable, le siège (1) comprenant en outre un dispositif de réglage motorisé (11) relié au dossier indépendamment du mécanisme d’articulation. Un dispositif d’actionnement électrique (33) commande de façon synchronisée le mécanisme d’articulation et le dispositif de commande électrique. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3082302-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’un plan de vol d’un aéronef, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F7/00
Filed: 2019-04-30
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’un plan de vol d’un aéronef, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés Ce procédé de gestion de l’affichage d’un profil de vol (14) d’un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion. Il comprend la détermination d’une plage courante d’altitudes affichées lors de l’affichage d’un profil vertical de vol (14) ; et l’acquisition d’au moins une contrainte associée à un prochain point d’un plan de vol, chaque contrainte comportant au moins une altitude de référence (Zref). Le procédé comprend en outre, lorsqu’une altitude de référence (Zref) respective n’est pas incluse dans la plage courante d’altitudes affichées, l’affichage d’un symbole (52) représentatif de la contrainte pour ladite altitude de référence (Zref) non-incluse dans la plage courante d’altitudes affichées. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3096642-A1 (FR)
Title: Détecteur ferroviaire à dispositif hydraulique de temporisation
Inventor: HILLION LAURENT
IPC: B61L1/16
Filed: 2019-05-29
Abstract: Le détecteur ferroviaire comporte une pédale agencée pour être actionnée par une roue d’un train et engendrer un signal de commande par l’intermédiaire d’une chaîne électromécanique établissant un contact électrique, générateur du signal de commande. Le dispositif hydraulique (2) de temporisation du contact électrique (10) comporte un piston (14) déplaçable dans un cylindre (13) comportant un clapet de vidange (17). La chaîne électromécanique est agencée pour maintenir l’obturation du clapet de vidange (17) jusqu’à la fin de la temporisation où elle l’ouvre. Grâce à l’invention, la temporisation peut être facilement réglée. Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3097244-A1 (FR)
Title: Bâtiment photovoltaïque
Inventor: BERTIN RIVIERE DE LA SOUCHERE BERTRAND
IPC: H02S20/23
Filed: 2019-06-14
Abstract: Bâtiment photovoltaïque L’invention concerne un bâtiment (1) comprenant :- une toiture (2) incluant deux pans (21, 22) s’étendant de part et d’autre d’un faitage (20) qui présente une orientation nord-sud ;- des panneaux photovoltaïques (3) couplés à la toiture (2) ;chacun des pans (21, 22) présentant une pente (α) comprise de 3% à 6%. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098844-A1 (FR)
Title: Roue de turbomachine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D5/20
Filed: 2019-07-18
Abstract: Roue, en particulier roue de turbine, pour turbomachine s’étendant longitudinalement, une pluralité d’aubes (14) dont les pieds (21) sont engagés axialement et retenus radialement dans des alvéoles sensiblement axiales et qui présentent des échasses (19) de liaison des pieds (21) à des plateformes (16) destinées à délimiter radialement vers l’intérieur une veine annulaire d’un flux gazeux. La roue comprend des dispositifs d’étanchéité (36) chacun monté circonférentiellement entre deux échasses adjacentes, chaque dispositif d’étanchéité (36) comprenant au moins une paroi transverse (34) disposée à l’extrémité amont des échasses (19) et s’étendant circonférentiellement entre deux extrémités circonférentielles (34a, 34b), les extrémités circonférentielles (34a, 34b) de chaque paroi transverse étant agencées circonférentiellement bout à bout avec les extrémités circonférentielles (34a, 34b) des parois transverses des dispositifs d’étanchéité circonférentiellement adjacents (36), chaque paroi transverse (34) reliant à étanchéité l’extrémité amont de la plateforme (16) à un becquet (24). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101877-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique comprenant des fonctions carbonates
Inventor: GANDER SOPHIE
IPC: C08L33/14
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention a pour objet une composition de caoutchouc contenant au moins - une charge renforçante comprenant de la silice,- un élastomère comprenant des unités d’un monomère 1,3-diène et portant des fonctions carbonates présentes chacune dans un cycle 1,3-dioxolan-2-one,- un système de réticulation comprenant un composé polyamine, et- une résine terpène phénolique.
Patent FR-3102339-A1 (FR)
Title: Abreuvoir pour animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K7/06
Filed: 2019-10-29
Abstract: Abreuvoir pour animaux 
    L’invention concerne un abreuvoir pour animaux, notamment d’élevage, comportant un bac (2) apte à contenir de l’eau et présentant en partie supérieure une ouverture (5) refermée par des moyens d’obturation escamotables (6) aptes à être repoussés par un animal pour accéder à l’eau contenue dans le bac (2), caractérisé par le fait que les moyens d’obturation escamotables (6) comprennent un couvercle (7) défini de section (8) ajustée à l’ouverture (5) dans le bac (2) pour s’insérer de manière mobile dans ce dernier,
                 
            ce couvercle (7) étant conçu, à la manière d’un flotteur, en un matériau apte à surnager au-dessus du niveau d’eau (9) dans le bac (2), ce couvercle (7) comprenant encore une ligne de flottaison (13) définissant l’interface entre la partie immergée (14) de ce couvercle (7) et sa partie émergée (15) lorsqu’il vient reposer sur l’eau que contient le bac (2), caractérisé par le fait que le couvercle (7) comporte un rebord périphérique (11) comprenant une face inférieure (12), orientée vers le fond (3) du bac (2), s’étendant dans un plan horizontal situé au-dessus de la ligne de flottaison (13) de ce couvercle (7)..
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103617-A1 (FR)
Title: Ensemble de guidage pour amener un aeronef vers un point de reference ; procede de guidage associe
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-11-27
Abstract: Ensemble de guidage pour amener un aéronef vers un point de référence ; procédé de guidage associé Ensemble de guidage pour amener un aéronef (1) vers un point de référence (O), caractérisé en ce qu’il comporte : une balise active (100) propre à émettre un premier signal électromagnétique selon un premier cône d’émission, définit par un sommet coïncidant avec le point de référence, un premier angle d’ouverture et un premier axe correspondant à une direction d’émission (Z) ; et un radar multifaisceaux (50), embarqué à bord de l’aéronef (1), fonctionnant en réception et propre à réaliser des mesures d’écartométrie sur un signal reçu depuis la balise active (100), le radar multifaisceaux (50) comportant une antenne adaptée pour une réception selon au moins deux cônes de réception spatialement séparés.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108086-A1 (FR)
Title: Véhicule terrestre guidé
Inventor: TAILLANDIER SÉBASTIEN
IPC: B61D13/00
Filed: 2020-03-10
Abstract: Véhicule terrestre guidé L’invention concerne un véhicule terrestre guidé (10) comprenant :     - un toit (17),     - des moyens (60) d’alimentation en cas d’effacement de ligne aérienne de contact, embarqués sur le toit (17), et      - des moyens de traction (62) embarqués sur le toit (17),      dans lequel les moyens de traction (62) comprennent au moins un coffre de traction (64) comportant un convertisseur statique.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110612-A1 (FR)
Title: Unité architecturale modulable
Inventor: SCALI FRANÇOIS
IPC: E04B1/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Cette unité architecturale modulable (12, 14) comprend une cellule primaire (50) et au moins deux cellules secondaires (52, 54) latéralement adjacentes à la cellule primaire (50). Chaque cellule secondaire (52, 54) est séparée de la cellule primaire (50) par une paroi (58) présentant une ouverture (88) définissant un espace de circulation entre la cellule primaire (50) et la cellule secondaire (52, 54), cet espace de circulation pouvant, pour au moins une partie des cellules secondaires (52, 54), être laissé libre ou obstrué. Chaque cellule secondaire (52, 54) a une hauteur inférieure à la hauteur de la cellule primaire (50), et au moins deux desdites cellules secondaires (52, 54) sont superposées l’une au-dessus de l’autre en étant en contact l’une avec l’autre. La somme des hauteurs desdites cellules superposées est supérieure à la hauteur de la cellule primaire (50).     Figure 3
Patent FR-3111253-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’image et equipement pour la mise en œuvre du procede
Inventor: DANTEN SIMON
IPC: H04N19/527
Filed: 2020-06-04
Abstract: Un procédé de de traitement d’une image dans un ensemble d’images, dans lequel l’image est découpée en une pluralité de blocs, est proposé, qui comprend: déterminer une pluralité de vecteurs de mouvement, chaque vecteur de mouvement correspondant à un bloc de la pluralité de blocs de l’image, et pointant sur un bloc corrélé au bloc correspondant dans une image de référence, l’image de référence étant une image de l’ensemble d’images distincte de l’image ; distribuer des vecteurs de mouvement parmi la pluralité de vecteurs de mouvement déterminés dans des classes d’un premier histogramme sur la base d’un critère de correspondance appliqué, pour chaque vecteur de mouvement classé, à une composante du vecteur de mouvement ; sélectionner une première classe du premier histogramme sur la base d’un critère de sélection ; et déterminer un vecteur de mouvement global de l’image sur la base d’un vecteur de mouvement correspondant à la première classe sélectionnée.     Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111563-A1 (FR)
Title: Chariot pour prise de sang ou injection
Inventor: GOURION MICHEL
IPC: A61M5/52
Filed: 2020-06-22
Abstract: CHARIOT POUR PRISE DE SANG OU INJECTION L’invention concerne un chariot (100) comportant :  - un châssis (102) monté sur roues (104),  - un mât (106) fixé verticalement par sa base au châssis (102) et  - une goulotte (108) fixée au sommet du mât (102) et destinée à recevoir un bras d’un patient.  Fig. 1
Patent FR-3112602-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour fabrication d’une piece avec ajout de matiere
Inventor: FLEURY BRUNO
IPC: G01B11/03
Filed: 2020-07-20
Abstract: Un dispositif de fabrication d’une pièce (100) avec ajout de matière comprend des moyens optiques de contrôle (20) pour saisir au moins une image holographique d’une zone de transformation (ZF) de la matière, en temps réel pendant que la pièce est fabriquée. Un processeur (27) caractérise alors une topographie de la zone de transformation à partir de chaque image holographique. Un tel dispositif de fabrication peut notamment être de type imprimante 3D, ou un dispositif de soudage.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116960-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un réseau de distribution électrique basse tension
Inventor: NAUDIN MARC
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne la régulation d’un réseau de distribution électrique, dans lequel:a) une unité de contrôle interroge un superviseur pour obtenir une mesure d’une grandeur physique de l’état du réseau et détermine ainsi une valeur représentative d’un état courant du réseau de distribution électrique, et compare cette valeur:a1) à  un seuil maximal de soutirage (SMS) pour déterminer si le réseau de distribution est à piloter dans un mode de soutirage si ladite valeur est inférieure au seuil maximal de soutirage, eta2) à  un seuil maximal d’injection (SMI) pour déterminer si le réseau de distribution est à piloter dans un mode d’injection si ladite valeur est supérieure au seuil maximal d’injection,le seuil maximal de soutirage (SMS) étant inférieur au seuil maximal d’injection (SMI),b) si l’une des conditions a1) ou a2) est remplie, l’unité de contrôle envoie un message de contrainte au gestionnaire d’énergie de l’installation courante, etc) si la condition a1) est remplie, le gestionnaire d’énergie commande les charges consommatrices de l’installation courante pour une diminution progressive de consommation, etsi la condition a2) est remplie, le gestionnaire d’énergie commande les charges consommatrices de l’installation courante pour une augmentation progressive de consommation.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118480-A1 (FR)
Title: Agencement de filtration et utilisation d’un dispositif de filtration, pour epurer une eau destinee a une chambre de combustion d’un vehicule
Inventor: COLLICARD FLORENT
IPC: F02B47/02
Filed: 2020-12-31
Abstract: Le dispositif de filtration (1), intégré dans un module de prélèvement d’eau ayant des compartiments voisins pour une pompe et pour le dispositif, permet d’épurer l’eau destinée à une chambre de combustion d’un véhicule. Le dispositif comprend, dans une enveloppe externe (2) pourvue d’une sortie (6), un média filtrant (5), interposé entre une entrée (4) et la sortie (6), et une valve (CV) de dégazage. L’enveloppe externe présente une partie (16) de barrage sous laquelle est formée l’entrée (4). Un évent (O) formé dans cette partie (16) est obturé par défaut par un clapet de la valve. Lorsque le clapet de la valve est soumis à une surpression du côté d’une région de filtration, il se décale pour libérer l’évent qui définit alors un accès entre la région de filtration et une zone externe sans passer par l’entrée (4). L’évent (O) permet un dégazage quand la pompe est purgée.
    Figure pour l’abrégé :  F i gure 1
Patent FR-3121955-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour degazer plusieurs circuits de refroidissement d’un vehicule automobile
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: F01P11/02
Filed: 2021-04-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif (4) pour dégazer le fluide de refroidissement circulant dans un premier, un deuxième et un troisième circuits de refroidissement d’un véhicule automobile, ledit dispositif comportant une enceinte (40) fermée par un bouchon (41), ladite enceinte étant dotée d’une entrée (42) disposée au voisinage dudit bouchon et d’une sortie (43) disposée à l’opposé du voisinage dudit bouchon, l’entrée et la sortie de ladite enceinte étant prévues pour être raccordées au premier circuit, ladite enceinte renfermant un premier (44) et un second (45) et second boîtiers comportant chacun en outre des moyens de communication (442, 443 ; 452, 453) avec l’intérieur de l’enceinte, qui s’activent lorsque le fluide de refroidissement circulant dans le boîtier doit être dégazé.  Figure 2
Patent FR-3121967-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au démontage d’une suspension de véhicule automobile
Inventor: SERANO YANN
IPC: F16M11/26
Filed: 2021-04-20
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’assistance (1) au démontage d’une suspension de véhicule automobile, comprenant :   -un piètement (2) ;  -une fourche (3) ;  -une poutre (4) reliant le piètement (2) et la fourche (3), un espace (5) étant ménagé entre le piètement et la fourche ;  -un actionneur (6) :  solidaire de la fourche (3) et configuré pour appliquer sélectivement une pression sur un objet présent dans l’espace (5) entre le piètement (2) et la fourche (3) ; ou solidaire du piètement (2) et configuré pour appliquer sélectivement une traction sur un objet présent dans l’espace (5) entre le piètement (2) et la fourche (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122104-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la capacite restante d’un adsorbant et procede de traitement d’un fluide utilisant ladite methode
Inventor: DANEL OLIVIER
IPC: C02F101/30
Filed: 2021-04-22
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination de la capacité restante d’un média adsorbant dans une unité de traitement d’un fluide, ledit traitement comprenant le passage d’un fluide au travers un média adsorbant, ladite méthode comprenant au moins les étapes suivantes :  a) mesure de la teneur en carbone organique dissous du fluide et détermination du temps de contact sur lit vide sur le média adsorbant,  b) détermination d’au moins un polluant cible,  c) détermination des courbes de percées d’au moins deux polluants de référence, lesdites courbes de percées étant déterminées pour la teneur en carbone organique dissous et le temps de contact sur lit vide mesurés à l’étape a),  d) ajustement des courbes de percée déterminées à l’étape c) à partir des conditions de fonctionnement réel de l’unité de traitement,  e) détermination de la capacité restante du média adsorbant à partir des courbes de percée ajustées à l’issue de l’étape d) pour le ou les polluant(s) cible(s).  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3122370-A1 (FR)
Title: Compartiment passagers comprenant une goulotte passe-câbles et véhicule de transport de passagers comprenant un tel compartiment
Inventor: BRUNAULT CLÉMENT
IPC: H02G3/00
Filed: 2021-05-03
Abstract: Compartiment passagers comprenant une goulotte passe-câbles et véhicule de transport de passagers comprenant un tel compartiment Ce compartiment passagers pour véhicule de transport de passagers comprenant au moins deux sièges (5) disposés selon un axe (X) parallèle à une paroi latérale (35) du compartiment et une goulotte passe-câbles (7) reliant au moins deux sièges (5). La goulotte passe-câbles (7) forme un accoudoir.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122850-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule pliable
Inventor: LINDENBERG UWE
IPC: B60N2/20
Filed: 2021-05-11
Abstract: Un siège de véhicule (12) comprend un piètement (18) ; un dossier (14) avec une armature de dossier (16) ; et un flasque (24), de chaque côté du dossier (14). Chaque flasque (24) est monté pivotant par rapport à l’armature de dossier (16) autour d’un premier axe transversal (A1), d’une part, et par rapport au piètement (18) autour d’un deuxième axe transversal (A2), d’autre part.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125740-A1 (FR)
Title: Machine d’enroulement filamentaire avec systeme de deplacement a deux robots
Inventor: FLOUVAT EMMANUEL
IPC: F17C1/06
Filed: 2021-08-02
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine (1) d’enroulement filamentaire comprenant des moyens d’enroulement (2) comprenant au moins une tête d’enroulement associée à des moyens de stockage de fibre, et un système de déplacement (3) comprenant un premier robot polyarticulé (30a) et un deuxième robot polyarticulé (30b) aptes à porter ledit corps par ses extrémités, de sorte que le corps est monté rotatif autour de son axe de rotation (A) longitudinal par une première extrémité au premier robot polyarticulé (30a) et par une deuxième extrémité au deuxième robot polyarticulé, au moins l’un des deux robots poly-articulés étant équipé d’un moteur d’entraînement (36a, 36b) pour l’entrainement en rotation dudit corps autour de son axe longitudinal.
Patent FR-3127161-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un vitrage lateral de moyen de transport avec un verrou comprenant au moins une saillies de detrompage
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: B61D25/00
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un système de fixation d’un vitrage latéral d’un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, à une baie périphérique, ledit vitrage étant un vitrage multiple, fixe, ladite baie comportant un verrou (10) qui est fixé à ladite baie, ledit verrou (10) présentant une aile latérale s’étendant à l’intérieur de ladite cavité d’accrochage (77) et en vis-à-vis d’un bord de ladite face intermédiaire (61) de la vitre intérieure (6) par rotation à 90° de ladite aile (12) latérale, un joint d’étanchéité extérieur (99), de préférence creux, ledit joint d’étanchéité extérieur (99) présentant une face intérieure (99d), ledit verrou (10) comportant au moins une saillie (10a, 10b) s’étendant vers l’espace extérieur (E), ledit joint d’étanchéité extérieur (99) comprenant une rainure (99c) s’étendant de ladite face intérieure (99d) vers l’espace extérieur (E) disposée sur son pourtour.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129033-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une couche mince en materiau ferroelectrique
Inventor: BELHACHEMI DJAMEL
IPC: H01L49/02
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une couche mince (3) en matériau ferroélectrique, le procédé comprenant une étape de fourniture de la couche mince (3), la couche mince (3) exposant une première face libre (8). Le procédé comprend également une étape d’amincissement par gravure ionique, et définie par des paramètres de gravure. Selon l’invention les paramètres de gravure sont choisis pour que la face libre (8) de la couche mince (3) présente une rugosité qui n’excède pas une valeur seuil à l’issue de l’étape d’amincissement.   Figure 3