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Patent EP-2268676-A1 (EP)
Title: Procédé de bromation de copolymères aromatiques de butadiène/vinyle
Inventor: GREMINGER DOUGLAS CARL
IPC: C08C19/12
Filed: 2009-04-03
Abstract: Le procédé de bromation d'un polybutadiène selon cette invention utilise un tribromure d'ammonium quaternaire à titre d'agent de bromation. La bromation est effectuée en solution, et des doubles extractions permettent de récupérer l'agent de bromation consommé et de le recombiner à du brome frais pour régénérer un tribomure actif. Les effluents d'extraction du type solvant ou aqueux peuvent être purifiés et recyclés, comme nécessaire.
Patent EP-2280692-A1 (EP)
Title: Comprimé contenant du mésylate d'éprosartan
Inventor: LEGEN IGOR
IPC: A61K9/16
Filed: 2009-04-08
Abstract: L'invention concerne un comprimé comprenant du mésylate d'éprosartan sous une seule forme, soit sous forme anhydre soit sous forme dihydratée. Un autre aspect divulgue un comprimé qui contient du mésylate d'éprosartan et obtenu par compression directe, le mésylate d'éprosartan étant prévu sous une seule forme primaire à savoir sous forme anhydre ou dihydratée de telle sorte que le mésylate d'éprosartan présente un profil de dissolution dont la variabilité de dissolution de différents échantillons de comprimés d'un ensemble est à tout moment inférieure à 30 %, de préférence inférieure à 20 % et de manière plus préférable inférieure à 10 % d'écart-type relatif pendant la dissolution, cette variabilité étant mesurée en utilisant un appareil USP 2, en plaçant les comprimés dans 1 000 ml d'acide chlorhydrique 0,1 M à 37 ± 0,5ºC à une vitesse de pale d'agitateur de 50 tours/minute. L'invention concerne également un ensemble d'échantillons de comprimés qui comprennent tous le mésylate d'éprosartan comme ingrédient actif, le mésylate d'éprosartan présentant un profil de dissolution dont la variabilité de dissolution de différents échantillons de comprimés de l'ensemble est à tout moment inférieure à 30 %, de préférence inférieure à 20 % et de manière plus préférable inférieure à 10 % d'écart-type relatif pendant la dissolution. On peut préparer un comprimé en utilisant un procédé qui comprend les étapes qui consistent à prévoir du mésylate d'éprosartan sous une seule forme primaire, soit anhydre soit dihydratée, à facultativement faire subir au mésylate d'éprosartan une opération de granulation à sec et une compression directe tout en maintenant ladite seule forme primaire, ou par un procédé qui comprend le mélange du mésylate d'éprosartan sous forme de particules avec des excipients ou des additifs, la formulation ou granulation sèche entière de mésylate d'éprosartan ayant une activité de l'eau inférieure à 0,62, de préférence inférieure à 0,60 et de manière plus préférable inférieure à 0,50, chaque fois déterminée à température ambiante, avec ensuite formation des comprimés. L'invention concerne également des utilisations prophylactiques et/ou thérapeutiques appropriées.
Patent EP-2269384-A1 (EP)
Title: Orientation du champ acoustique d'un actionneur
Inventor: KELLONIEMI ANTTI
IPC: H04R1/34
Filed: 2009-04-15
Abstract: L'invention porte sur un actionneur électrostatique de type plaque qui comprend au moins un stator de type plaque (2) pourvu d’une électrode (4) formée sur sa surface et au moins une membrane mobile (3), et dans lequel un signal est transmis à l'électrode le long d'une ligne de signal (5). Dans la solution selon l'invention, le retard dirigeant le champ acoustique de l'actionneur est formé au moins partiellement d'un circuit RC composé de composants de l'actionneur.
Patent EP-2276739-A1 (EP)
Title: Procédé pour préparer des intermédiaires de montélukast
Inventor: VINENT HENAR TEJEDOR
IPC: C07D215/18
Filed: 2009-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un intermédiaire de montélukast de formule (1) qui est obtenu par réaction d’un composé de formule (2) : avec une source d’hydrogène en présence d’un catalyseur au ruthénium de formule (9) : ou un dimère de celui-ci, où n représente un nombre de 1 à 3, pour former un composé de formule (1).
Patent EP-2283193-A1 (EP)
Title: Composant cylindre de serrure pour un vehicule automobile
Inventor: JACOB DIRK
IPC: E05B45/10
Filed: 2009-03-19
Abstract: L'invention porte sur un boîtier pour le cylindre de serrure d'un véhicule automobile, comprenant une ouverture ménagée dans la direction longitudinale du boîtier, dans laquelle peut être reçu un barillet. Le boîtier est réalisé en matière plastique et l'on ajoute à la matière plastique un insert de renforcement qui est réalisé dans un matériau ayant une résistance supérieure à celle de la matière plastique.
Patent EP-2285291-A1 (EP)
Title: Procédés et appareil destinés à l'insertion d'implants intervertébraux et de dispositifs afférents
Inventor: FREY GEORGE A
IPC: A61F2/46
Filed: 2009-05-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif chirurgical et des procédés permettant d’utiliser ledit dispositif pour l’extension de vertèbres adjacentes et l’insertion d’un matériau d’implant intervertébral entre ces vertèbres. Un procédé consiste à insérer entre des vertèbres adjacentes une extrémité avant du dispositif chirurgical présentant des dimensions majeure et mineure, la dimension mineure étant alignée dans le sens rostro-caudal ; puis pivoter l’extrémité avant vers une seconde orientation afin d’aligner la dimension majeure dans la direction rostro-caudale. Le dispositif chirurgical inclut des fentes permettant leur expansion, afin qu’un implant puisse être disposé depuis l’extrémité avant dans l’espace intervertébral. Dans une autre forme, le premier élément d’un dispositif chirurgical est initialement inséré dans un sens, et un second élément est déplacé par rapport au premier élément afin d’étendre le premier élément et entraîner l’extension des vertèbres, l’implant étant alors disposé depuis l’extrémité avant dans l’espace intervertébral.
Patent EP-2350407-A1 (EP)
Title: Anodes sacrificielles dans une réparation localisée de béton
Inventor: GLASS GARETH
IPC: B64C37/00
Filed: 2009-10-16
Abstract: Les bétons ou les mortiers en ciment et agents de liaison haute performance élaborés en vue de servir de matériaux de réparation pour le béton endommagé par la corrosion présentent souvent des résistivités élevées qui inhibent la performance des anodes sacrificielles placées à l'intérieur des surfaces de réparation. L'invention concerne un procédé de réparation localisée qui consiste à enlever le béton endommagé par la corrosion de façon à exposer l'acier et à former une cavité destinée à loger les matériaux de réparation haute performance du béton et à former, à l'intérieur du béton d'origine exposé dans cette cavité, une cavité distincte plus petite pour installer un ensemble anode sacrificielle et à placer dans cette cavité d'anode un matériau de remplissage conducteur ionique visqueux et malléable et une anode sacrificielle ainsi qu'un agent d'activation pour former un ensemble anode sacrificielle et connecter l'anode à l'acier et recouvrir  l'ensemble anode dans la cavité d'anode d'un matériau de réparation afin de restaurer le profil de la structure de béton. Dans cet agencement, un matériau de réparation de résistivité élevée favorise la circulation du courant de protection vers l'acier dans le béton contaminé contigu menacé par la corrosion.
Patent EP-2293966-A1 (EP)
Title: Ensemble bogie monorail équipé d un élément de liaison
Inventor: TIMAN PETER EDWARD
IPC: B61B13/04
Filed: 2009-02-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble bogie monorail conçu pour soutenir au moins un wagon monorail sur une voie monorail possédant une surface de roulement et deux surfaces latérales. L’ensemble bogie monorail comprend un premier bogie monorail conçu pour soutenir un premier wagon monorail. Le premier bogie monorail se compose d’au moins une roue porteuse, deux roues de guidage internes et deux roues de guidage externes. L’ensemble bogie monorail comporte également un second bogie monorail conçu pour soutenir un second wagon monorail. Le second bogie monorail se compose d’au moins une roue porteuse et de deux roues de guidage internes. L’ensemble bogie monorail est également équipé d’un élément de liaison qui permet de rattacher le premier bogie monorail au second bogie monorail, de telle sorte que lorsqu’il est rattaché, le second bogie monorail n’a pas besoin de roues de guidage externes.
Patent EP-2362918-A1 (EP)
Title: Nouveau fil en fibres métalliques à résistance mécanique et aptitude au traitement améliorées
Inventor: MULLEBROUCK RIK
IPC: D02G3/12
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention concerne un nouveau fil en fibres métalliques et des procédés qui permettent d'obtenir un tel fil. Le fil en fibres métalliques est constitué d'une structure qui comprend des fibres métalliques continues qui forment un fil en fibres métalliques. La structure comprend au moins 5 faisceaux de fibres continues dont au moins l'un est un faisceau de fibres métalliques, de préférence des fibres métalliques étirées en faisceau. Les faisceaux de fibres continues sont torsadés ensemble de manière à former un fil. Chaque faisceau de fibres métalliques comprend au moins 30 filaments de fibres métalliques. La longueur des faisceaux de fibres continues est essentiellement égale par unité de longueur du fil de fibres métalliques et la longueur des faisceaux de fibres par unité de longueur de fil des fibres métalliques est supérieure à la longueur unitaire du fil en fibres métalliques proprement dit.
Patent EP-2288559-A1 (EP)
Inventor: SCHMID BERNHARD
IPC: B65H35/10
Filed: 2009-03-27
Abstract: An apparatus and a method for producing individual blanks (2) from a film web (1) and for transporting them are disclosed.  With a first conveyor (12), the film web (1) is fed to a device (16) for creating at least one potential separating location (30).  With a second conveyor (14), the individual blanks (2) that are formed are transported away and passed on for further processing.  In the region of a guiding system (5) of the second conveyor (14), a break (38) of the individual blank (2) is formed.
Patent EP-2347296-A1 (EP)
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G02B21/36
Filed: 2009-10-28
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - réaliser un traitement du prélèvement, ledit traitement étant réalisé pour permettre de différencier les cellules pathologiques des cellules saines du prélèvement, - effectuer une acquisition d'images du prélèvement disposé sur la plaque d'analyse de sorte à obtenir une pluralité d'images représentant chacune une zone de la plaque d'analyse, lesdites images mises côte à côte formant une image de l'intégralité du prélèvement de sorte à créer une plaque d'analyse virtuelle. Le procédé comprend en outre l'étape suivante : - effectuer sur la plaque d'analyse virtuelle un traitement des images acquises de sorte à obtenir une restitution virtuelle des couleurs et de l'intensité des couleurs du cytoplasme et/ou du noyau, lesdites couleurs et ladite intensité pouvant être modifiées selon les préférences de la personne en charge de l'analyse.
Patent EP-2359041-A1 (EP)
Title: Actionneur de vanne
Inventor: ANDERSEN JENS CHRISTIAN FOLKMAR
IPC: F16K31/122
Filed: 2009-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un actionneur (1) destiné à une vanne à siège ou à une vanne papillon du type qui est normalement fermé (NC) ou normalement ouvert (NO), et contenant également un cylindre (3) et un piston maintenu dans la position normale par un ressort. Ledit ressort se compose virtuellement d’un espace fermé comportant un fluide sous pression, et l’actionneur se compose en outre d’au moins une unité supérieure (7), pourvue de deux raccords (12,13) ou plus pour un fluide sous pression. L’un desdits raccords situés dans l’unité supérieure est en outre raccordé à l’intérieur dudit cylindre par le biais d’une ou de plusieurs ouvertures situées à une extrémité du cylindre et un autre raccord est raccordé à l’intérieur dudit cylindre par le biais d’une ou de plusieurs ouvertures situées à l’autre extrémité dudit cylindre. L’unité supérieure présente une conception permettant d’interchanger les raccords grâce au changement de la position de ladite unité supérieure, par exemple grâce à la rotation de 180 degrés de l’unité supérieure autour d’un axe correspondant à l’axe du piston et du cylindre ou parallèle à cet axe.
Patent EP-2300882-A1 (EP)
Title: Dispositif de chauffage et commande de moteur
Inventor: BRUDEVOLD MARK J
IPC: G05B13/00
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande qui utilise le schéma suivant : Valeur de Commande (CV) = Valeur Proportionnelle (PV) + Valeur Dérivée (DV) + Correction Dérivée (DC), où PV s'étend de 0 à MAX et fonctionne sur une très faible bande - dans un exemple de commande de température, plus ou moins 1 degré C à partir de la valeur de consigne, et est utilisé pour stabiliser CV et appliquer la valeur de consigne. DV s'étend de –MAX à MAX et est amortie de manière exponentielle sur une constante de temps pour pondérer les valeurs les plus récentes plus lourdes que les anciennes valeurs. Ceci permet à la commande d'observer une dérivée réelle malgré une importante dimension d'étape qui pourrait sinon la masquer, et dans une petite fenêtre de temps. DC s'étend de –MAX à MAX et fait fonctionner ce schéma pour toute situation. La dérivée désirée est définie sur la base du graphique. Ceci s'ajuste alors pour compenser lorsque la pente ne suit pas la définition idéale.
Patent EP-2331156-A1 (EP)
Title: Tcd based hydrophilic polyurethane dispersions
Inventor: KOECHER JUERGEN
IPC: C09D175/08
Filed: 2009-08-22
Abstract: The present invention relates to a polyurethaneurea solution having a polyurethaneurea having a structural unit of the formula (I) and terminated with at least one copolymer unit of the group consisting of a polyethylene oxide, a polypropylene oxide, and mixtures thereof.
Patent EP-2338211-A1 (EP)
Title: Slip ring unit
Inventor: ANGERPOINTNER LUDWIG
IPC: H01R39/64
Filed: 2009-09-10
Abstract: The invention relates to a slip ring unit for the electric connection of two structural elements (11, 12; 21, 22) which can be rotated relative to each other. A structural element is designed as a first cable (21) which has a core (21.1) and a shield (21.3). The slip ring unit comprises first, second and third brush elements (1.1, 1.2, 1.3) and first, second and third slip bodies (2.1, 2.2, 2.3). The first slip body (2.1) has a an axially continuous recess through which a first cable (21) is guided for transmitting the voltage applied to the core (21.1). Moreover, the second brush element (1.2) is arranged with a radial off-set (X) relative to the third brush element (1.3).
Patent EP-2350936-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif concernant la gestion d'informations
Inventor: MAARDELL ANDERS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un agencement pour une utilisation dans un dispositif, tel qu'un dispositif de communication. L'agencement est configuré pour générer un ensemble sur la base d’une ou de plusieurs images. Ledit agencement comporte : une partie d'extraction d'image pour extraire ladite ou lesdites images d'une source d'image, un agencement pour lire des données correspondant à ladite ou auxdites images et pour les convertir en des informations pouvant être présentées, et un agencement pour générer ledit ensemble comportant ladite ou lesdites images et lesdites informations pouvant être présentées fournies avec une description.
Patent EP-2313910-A1 (EP)
Title: Lampe a halogenure metallique
Inventor: VAN DER BURGT PETRUS J M
IPC: H01J61/12
Filed: 2009-08-03
Abstract: L'invention porte sur une lampe à halogénure métallique qui comprend un récipient de décharge en céramique. Le récipient renferme un espace de décharge qui accueille deux électrodes et contient un remplissage de sel. Le remplissage de sel renferme de l'iodure de sodium, de l'iodure de thallium, de l'iodure de calcium, de l'iodure de cérium et de l'iodure de baryum en tant qu'additif de stabilisation de point de couleur. Le remplissage de sel renferme de l'iodure de calcium et de l'iodure de thallium, mais pratiquement d'iodure de sodium. En outre, le remplissage de sel renferme de l'iodure de mercure.
Patent EP-2456712-A1 (EP)
Inventor: ZONI ROBERTO
IPC: B67C3/22
Filed: 2009-07-21
Abstract: A Support structure (1; 200) for container handling machines, comprising a single-piece assembled table (2; 202) having a first wall (3; 203) provided with a plurality of first support housings (53; 253) and a second wall (4; 204) opposite to said first wall (3; 203) with respect to a plane (P) of reference of said table (2; 202). Said second wall (4; 204) is provided with a plurality of second support housings (54; 254) arranged in a mirror-like manner to said first support housings (53; 253) with respect to said plane (P) of reference, the first and second support housings being alternatively associable to a handling machine or to a floor-standing bearing (5; 155), whereby the support structure (1; 200) can be overturned for defining altered layouts.
Patent EP-2346422-A1 (EP)
Inventor: PATEL NIRALI
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-08-10
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif et à un procédé de processus épineux. Le dispositif inclut une première plaque (1202a) dotée d’une première partie accouplée de façon coulissante à une deuxième partie, une seconde plaque (1202b) dotée d’une troisième partie accouplée de façon coulissante à une quatrième partie, et de premiers et seconds dispositifs connecteurs (1220) configurés de manière à être placés dans des ouvertures créées dans les processus épineux et à accoupler de façon rotative la première et la deuxième partie respective à la troisième et à la quatrième partie des premières et des secondes plaques, ce qui permet d’obtenir un déplacement angulaire de la seconde plaque par rapport à la première plaque et de fixer les processus épineux entre la première et la seconde plaque.
Patent EP-2272260-A1 (EP)
Title: Station d accueil universelle implantable pour des dispositifs d'audition prothétiques
Inventor: PARKER JOHN
IPC: H04R25/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne un système pour une implantation, chez un usager, qui comporte : un premier et un second composant implantable fonctionnel configurés pour fonctionner mutuellement afin de stimuler l'oreille de l’usager, et une station d’accueil implantable ayant une pluralité d'interfaces, les interfaces comportant : une première interface configurée pour au moins une connexion de manière amovible, mécanique ou électrique au premier composant, et au moins une seconde interface configurée pour au moins une connexion de manière amovible, mécanique ou électrique au deuxième composant, une parmi la pluralité des interfaces étant configurée pour au moins une connexion de manière amovible, mécanique ou électrique à un troisième composant, et le troisième composant étant configuré pour effectuer une fonction analogue à l'un des premier et deuxième composants.
Patent EP-2368159-A1 (EP)
Inventor: CANUDAS DE WIT CARLOS
IPC: G05B11/14
Filed: 2009-12-17
Abstract: Un dispositif de commande numérique pour un tableau de transistors PMOS en parallèle comprend : une mémoire de travail pour stocker sous forme numérique des données d'erreur entre une tension cible et une tension de consigne, et des données de commande, ces données étant chacune munie d'un marqueur temporel, un filtre numérique d'ordre choisi (36), agencé pour calculer des données d'incrémentation de consigne à partir de données d'erreur dans la mémoire de travail choisies en fonction de données d'erreur en entrée, et agencé pour stocker dans la mémoire de travail lesdites données d'erreur en entrée avec un marqueur temporel correspondant, un calculateur de commande (38), agencé pour calculer de nouvelles données de commande, à partir des données d'incrémentation de commande et de données de commande dans la mémoire de travail choisies en fonction des données d'erreur en entrée, et pour stocker les nouvelles données de commande dans la mémoire de travail.
Patent EP-2317248-A1 (EP)
Inventor: BERBEGAL PASTOR VICENTE
IPC: F24J2/54
Filed: 2009-07-31
Abstract: The invention relates to a solar tracker including a structure formed by means of a plurality of rigid frames formed by pairs of pillars (1 and 2) connected with ties (4) and collaterally with ties forming Saint Andrew's crosses (5), such that those rigid frames which are anchored to the ground through struts (3) driven therein form the mounting support for a corresponding solar panel-supporting grate (6), the latter being mounted with the possibility of pivoting towards one side or the other and being oriented according to the direction of the sun's rays. Those rigid frames with the grates form alignments in which groups are established, wherein the panels of each group are connected with a tubular element forming a connecting rod (13) which is driven by a power unit to transmit the movement, either in a linear manner and converted into a pivoting movement to the grates (6), or in a pivoting manner directly to said grates (6), and achieve the suitable orientation thereof. The transmission of movement is based on a triangular support (9) mounted in the grates (6), those frames (9) receiving the linear or oscillating movement of the connecting rod (13).
Patent EP-2315487-A1 (EP)
Inventor: NISHIO AKIHIKO
IPC: H04W72/14
Filed: 2009-08-10
Abstract: Disclosed is a wireless communication base station device capable of reducing the power consumption of a terminal when broadband transmission is performed with only an uplink. With this device, a setting unit (101) sets mutually different terminal IDs per a plurality of uplink unit bands for a terminal (200) that communicates using a plurality of uplink unit bands and prescribed downlink unit bands which are fewer in number than the uplink unit bands; a control unit (102) that respectively allocates resource allocation information per a plurality of uplink unit bands to a PDCCH arranged in a prescribed downlink unit band; and a PDCCH creation unit (103) that creates a PDCCH signal by respectively masking the resource allocation information per a plurality of uplink unit bands with the terminal ID that has been set per a plurality of uplink unit bands.
Patent EP-2349107-A1 (EP)
Title: Implant sur mesure pour remplacement osseux
Inventor: DEFELICE SCOTT F
IPC: A61L27/16
Filed: 2009-08-07
Abstract: La présente invention concerne des implants sur mesure pour le remplacement osseux qui sont préparés à partir de poly(éther cétone cétone) ou PEKK, et un procédé d’imagerie informatique et de fabrication basé sur le prototypage rapide pour la conception et la fabrication de ces implants sur mesure. Les implants sur mesure en PEKK formés en utilisant le prototypage rapide présentent des propriétés biomécaniques similaires (voire identiques) à celles d’un os naturel lorsqu’ils sont préparés sans utiliser d’adjuvants de fabrication tels que le noir de carbone et la poudre d’aluminium.
Patent EP-2319971-A1 (EP)
Inventor: OZEKI YUJI
IPC: D06F34/16
Filed: 2009-08-27
Abstract: Provided is a washing machine including: a drum (11); a water tank (13) for having the drum installed therein and is filled with washing water; a motor (12) for rotationally driving the drum; a cabinet (10) for accommodating the water tank; a vibration detecting device (17) for being configured as an acceleration sensor provided in the water tank (13) and capable of switching plural acceleration detecting ranges having different minimum acceleration resolutions; and a control unit (20) for controlling the motor and the vibration detecting device on the basis of the output of the vibration detecting device (17), wherein the vibration is more accurately detected by switching the acceleration detecting ranges in accordance with the detected acceleration or the rotation speed of the drum.