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Patent FR-3123209-A1 (FR)
Title: Composition comprenant deux esters de polyglycéryle d’acides gras avec de l’acide hyaluronique
Inventor: NIIMI RUI
IPC: A61Q3/00
Filed: 2021-05-28
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT DEUX ESTERS DE POLYGLYC É R YLE D’ACIDES GRAS AVEC DE L’ACIDE HYALURONIQUE La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins une huile facultative ; (b) au moins un premier ester de polyglycéryle d’acide gras ayant une valeur HLB supérieure à 11,0 ; (c) au moins un second ester de polyglycéryle d’acide gras ayant une valeur HLB inférieure à 11,0 ; (d) au moins un ingrédient d’acide hyaluronique, (e) au moins un polyol à 5 atomes de carbone ou plus ; et (f) de l’eau, dans certaines conditions spécifiques, dans lesquelles la composition comprend une phase continue et des phases dispersées et la phase dispersée a une taille de 300 nm ou moins, de préférence 200 nm ou moins, et de manière davantage préférée 100 nm ou moins. La composition selon la présente invention peut avoir une turbidité de 50 NTU ou moins, de préférence 30 NTU ou moins, et de manière davantage préférée 10 NTU ou moins.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3123683-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec pièce de calage
Inventor: NIMHAUSER ARTHUR PAUL GABRIEL
IPC: F02C7/20
Filed: 2021-06-02
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec pièce de calage Turbine (1) de turbomachine comprenant une virole interne de support (5) en métal, un mât (6), une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26) et au moins une pale (28) présentant un coefficient de dilatation thermique différent de celui du mât, s’étendant radialement entre les plateformes intérieure et extérieure (24, 26), et la turbine comprenant en outre une pièce de calage fixée dans la virole interne de support (5) et en contact avec la plateforme intérieure (24), la pièce de calage (1000) ayant une position radiale réglable par rapport à la virole interne de support (5) et étant apte à appliquer une force selon la direction radiale sur la plateforme intérieure (24) de manière à plaquer la plateforme extérieure (26) contre la virole externe de support (9).   Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3125457-A1 (FR)
Title: Moule d’un ensemble cape et distributeur, procédé de fabrication correspondant et ensemble de cape et distributeur ainsi obtenu
Inventor: PERDRIX EMMANUELLE
IPC: B65D47/20
Filed: 2021-07-20
Abstract: Moule d’un ensemble cape et distributeur, procédé de fabrication correspondant et ensemble de cape et distributeur ainsi obtenu.  Moule (1) d’injection d’un ensemble (2) comportant une cape (3) et un distributeur de type valve (4), le moule comportant des parties (6, 60, 61, 62, 63) pour mouler des parois (30, 300, 301) de la cape (3), une zone (7) pour mouler ledit distributeur (4), et au moins un point d’injection (9), le moule (1) comportant un organe (8) de formage du distributeur (4) présentant une position active pour mouler un voile ou des feuillets (40, 40’, 40’’) et une position inactive, délimitant un espace temporaire d’épaisseur supérieure à deux fois celle du voile ou des feuillets, le(s)dit point(s) d’injection (9) pouvant remplir cet espace temporaire avant le remplissage complet des parties (6, 60, 61, 62, 63).   Procédé de fabrication utilisant ledit au moins un moule pour fabriquer un tel ensemble (2).  Ensemble (2) ainsi fabriqué.  Contenant (5) comportant un tel ensemble (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3126019-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: BELJAMBE CEDDRIC
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-08-04
Abstract: L’invention concerne un module (1) de soufflante à pales à calage variable pour un ensemble propulsif d’axe longitudinal (X), comprenant :  un carter rotatif (3) portant les pales (5),un système de changement du calage (22) comprenant un dispositif de commande (23) comportant un actionneur annulaire ayant un corps fixe (25) rapporté sur le carter rotatif et un corps mobile (27) en translation par rapport au corps fixe le long de l’axe longitudinal, et un mécanisme de liaison (24) comportant une couronne de synchronisation (34) couplée au corps mobile, reliée aux pales (5) et configurée pour être entraînée en translation le long de l’axe longitudinal (X) par le corps mobile de manière à changer le calage des pales ; etun dispositif de mise en drapeau (38) comprenant des masselottes (43)   couplées à la couronne, par une biellette dont les extrémités comportent des liaisons rotule (62, 63).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126490-A1 (FR)
Title: Capteur de déplacement inductif variable, dispositif, système et aéronef associés
Inventor: CONQ MATHIEU
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-08-31
Abstract: Ce capteur (36) de déplacement inductif variable, comprend une bobine primaire (22) d’excitation, une première bobine secondaire (23) et une deuxième bobine secondaire (24), la bobine primaire d’excitation étant configurée pour générer un champ magnétique variable et les première et deuxième bobines secondaires étant configurées pour générer chacune un signal induit par le champ magnétique variable.
    La bobine primaire (22) et les première et deuxième bobines secondaires ont chacune une extrémité (27, 29) destinée à être reliée à une masse commune.
    Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3126674-A1 (FR)
Title: Siège auto pivotant
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: B60R22/10
Filed: 2021-09-08
Abstract: Titre : Siège auto pivotant L’invention concerne un système (1) de retenue pour enfant, destiné à équiper un siège (21) d’un véhicule (2) pourvu d’une assise (22) et d’un dossier (23), comprenant :- une embase (3) destinée à prendre place sur l’assise (22) du siège (21) du véhicule (2), s’étendant latéralement de part et d’autre d’un premier plan sagittal médian (P1) ;- des moyens de fixation (50) de l’embase (3) à des points d’ancrage (24) du véhicule (2) présentés par le siège (21) de véhicule (2) ;- un siège auto (4) comprenant une assise enfant (42) et un dossier enfant (43), le siège auto (4) étant monté mobile en rotation sur l’embase (3), autour d’un axe haut/bas (300) écarté du dossier enfant (43) et s’étendant transversalement à une surface supérieure de l’assise (22) du siège (21) de véhicule (2), le siège auto (4) présentant un centre de gravité (40) décalé de l’axe haut/bas (300) et s’étendant latéralement de part et d’autre d’un deuxième plan sagittal médian (P2) dans lequel s’inscrit le centre de gravité (40) du siège auto (4) et l’axe haut/bas (300).   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3126936-A1 (FR)
Title: Système d’absorption de chocs pour véhicule automobile comprenant une entretoise.
Inventor: LAHLOU SARA
IPC: B60R19/18
Filed: 2021-09-16
Abstract: L’invention concerne un système d’absorption de chocs pour véhicule automobile comprenant une entretoise Le système d’absorption de chocs (2) comprend un dispositif d’absorption d’énergie (4) destiné à absorber en partie l'énergie d’une collision à faible vitesse, le dispositif d’absorption d’énergie (4) s’étendant le long d’un axe longitudinal (AA’), entre une platine de support (16) et une traverse de poutre (12). Selon l’invention, au moins une entretoise (14) est intercalée entre le dispositif d’absorption d’énergie (4) et la platine de support (16) afin d’adapter la longueur d’un système d’absorption de chocs de façon plus économique.  (Figure 1)
Patent FR-3127000-A1 (FR)
Title: Matériau à inertie thermique et d’isolation thermique à base de terre
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: E04B1/88
Filed: 2021-09-16
Abstract: L’invention a pour objet un bâtiment qui comprend une dalle intérieure supportée par des fondations, une toiture et des murs extérieurs, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une dalle et/ou une cloison et/ou un mur intérieur en mortier à base de terre comprenant :a) de 0,1 à 15 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de cristallisateur, de  ;b) de 55 à 20 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de terre d’une granulométrie inférieure ou égale à 20 mm ;c) de 15 à 55 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de liant comprenant du laitier ou du métakaolin et, éventuellement de la chaux ;d) de 0 à 20 % (en volume par rapport au volume total de mortier) d’agrégats dont la granulométrie est comprise entre 2 et 20 mm ; ete) de 0 à 20 % (en volume par rapport au volume total de mortier) de fibres,  Ainsi que l’utilisation d’un tel mortier à base de terre pour comme matériau à inertie thermique et/ou matériau d’isolation thermique.
Patent FR-3127940-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention et levage pour banches de coffrage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: DISPOSITIF DE MANUTENTION ET LEVAGE POUR BANCHES DE COFFRAGE Dispositif de manutention (1) de banches, pour lever d’un ensemble d’au moins deux banches, le dispositif de manutention comprenant :  - un montant de levage (7),   - une tête de compas (8), comprenant des moyens de guidage et de butée coopérant avec le montant de levage (7),  - deux jambes (41,42) destinées à être fixées aux zones d’extrémité des banches,  - une première paire de bras (51,52) formant un premier parallélogramme déformable,  - une deuxième paire de bras (55,56) formant un deuxième parallélogramme déformable,  les deux parallélogrammes déformables permettant de rapprocher ou éloigner les deux banches, caractérisé en ce que le dispositif est équipé d’un moyen de rétention (2) du montant de levage, s’opposant à ce que le compas passe de la position de compas ouvert vers la position de compas fermé.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3129757-A1 (FR)
Title: Procédé d’établissement d’une transaction entre un objet communicant et un module de contrôle de la transaction associé à un dispositif de fourniture de bien(s) ou de service(s)
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04B5/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: Procédé d’établissement d’une transaction entre un objet communicant et un module de contrôle de la transaction associé à un dispositif de fourniture de bien(s) ou de service(s)  L’invention concerne un procédé d’établissement d’une transaction à l’aide d’un objet communicant (OC) pour la mise en œuvre d’une fourniture d’un bien ou d’un service à un utilisateur, au cours duquel l’objet communicant reçoit (S6) une requête contenant des données relatives à la transaction en provenance d’un dispositif (DF) de fourniture du bien ou du service ou d’un module (MCT) de contrôle de la transaction associé audit dispositif, le procédé étant caractérisé en ce que l’objet communicant met en œuvre ce qui suit :  - recevoir (S3) en provenance dudit module ou dudit dispositif, un message (REQ_LECT) requérant si un lecteur d’un moyen d’accès à un service de mise en œuvre de ladite transaction est associé à l’objet communicant,  - un lecteur étant associé à l’objet communicant, lire (S8) des données d’identification d’un moyen (MAST) d’accès audit service, à l’aide dudit lecteur,  - transmettre (S9) les données d’identification lues au module logiciel de contrôle de ladite transaction pour valider la transaction.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129770-A1 (FR)
Title: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L25/075
Filed: 2021-11-26
Abstract: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage La présente description concerne un bloc d'affichage (28) comprenant un circuit optoélectronique (26) comprenant des diodes électroluminescentes (LED) d'au moins deux pixels d'affichage et ayant une première face d'émission (39) des rayonnements lumineux des diodes électroluminescentes ; et des structures diffusantes (52) recouvrant le circuit optoélectronique (26), chaque structure diffusante étant au contact d'une partie de la première face d'émission (39) et ayant une deuxième face d'émission (54) des rayonnements lumineux des diodes électroluminescentes de l'un des pixels d'affichage, le rapport entre la somme des aires des deuxièmes faces d'émission (54) et l'aire de la première face d'émission (39) étant supérieure à 2.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129856-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fabrication d’aubes de turbomachine en moulage à la cire perdue
Inventor: VILLAIN HERVÉ ANDRÉ
IPC: F01D5/18
Filed: 2021-12-07
Abstract: Ensemble pour la fabrication d’aubes de turbomachine en moulage à la cire perdue Le présent document concerne un ensemble (10) pour la fabrication d’aubes de turbomachine en moulage à la cire perdue comprenant une pluralité de modèles d’aubes (14) en cire s’étendant chacune selon une direction longitudinale (L) entre un pied comportant une partie non fonctionnelle de pied en cire et un talon comportant une partie non fonctionnelle (24) de talon en cire, lesdits modèles d’aubes (14) étant répartis circonférentiellement autour d’une partie centrale (36) pour l’alimentation en métal en fusion et reliées à celle-ci, caractérisé en ce ladite pluralité de modèles d’aubes (14) en cire comprend N groupes de K modèles d’aubes en cire, les parties non fonctionnelles (24) de talon de modèles d’aubes d’un groupe donné étant reliées à un secteur d’anneau (30) en matériau réfractaire, lesdits secteurs d’anneau (30) étant reliés à la partie centrale (36).  Figure 9A
Patent FR-3130683-A1 (FR)
Title: Enroulement de fin de ligne pour composant de pneumatique
Inventor: FORICHON BAPTISTE
IPC: G06K19/077
Filed: 2021-12-16
Abstract: Enroulement de fin de ligne pour composant de pneumatique L’invention concerne un appareil (10) qui comprend une bobine (14) et un composant de pneumatique RFID (12). L’appareil comprend également un bras pivotant (16) qui pivote autour d’un axe (18) de bras pivotant pour déplacer la bobine d’une position prête (20) vers une position d’enroulement (22) et vers une position de déchargement (24). Le bras pivotant fait tourner la bobine afin d’effectuer l’enroulement du composant de pneumatique RFID sur la bobine lorsque la bobine se trouve dans la position d’enroulement. Un élément de fixation (26) est prévu qui effectue la fixation du composant de pneumatique RFID à la bobine. Un couteau (28) est en outre prévu, qui coupe le composant de pneumatique RFID.  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3131743-A1 (FR)
Title: Vitrage contrôle solaire et/ou bas émissif
Inventor: LELARGE ANNE
IPC: C03C17/36
Filed: 2022-01-10
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat revêtu d’un empilement de couches comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que le revêtement diélectrique situé au-dessus de la couche métallique fonctionnelle comprend : - une couche à base de zinc située au contact de la couche fonctionnelle ayant une épaisseur comprise entre 0,3 et 3,0 nm, et - une couche à base d’oxyde de titane située au-dessus et au contact de la couche à base de zinc ayant une épaisseur supérieure ou égale à 3,0 nm.
Patent FR-3120322-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce fraisée à l’aide d’un outil de fraisage et outil de fraisage
Inventor: FRAESE ALEX
IPC: B23P15/02
Filed: 2022-03-03
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d’un disque aubagé ou « blisk » possédant une pluralité de profils d’aubes et des canaux s’étendant entre lesdits profils d’aubes, mis en œuvre au moyen d’une mèche-fraise en forme de cloche dotée d’une surface extérieure conique, ledit procédé comprenant les étapes selon lesquelles on se procure une ébauche en forme de disque et, pour former les canaux dans ladite ébauche, on fait pénétrer la mèche-fraise en forme de cloche dans l’ébauche au niveau d’une surface extérieure de ladite ébauche et on la déplace ainsi en longeant une ligne de surface de la mèche-fraise en forme de cloche, le déplacement de la mèche-fraise s’effectuant selon 3 axes sur une voie linéaire et/ou selon 5 axes sur une voie courbe. Il est proposé en outre une mèche-fraise en forme de cloche.   Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-2056892-A1 (FR)
Title: Motor vehicle safety belts
IPC: B60R22/28
Filed: 1969-07-30
Abstract: Safety belt has a shoulder strap and a lower abdominal strap, an upper fixing point for the shoulder strap, a lower fixing point for the lower abdominal strap at the same side as the upper fixing point, and another lower fixing point at the opposite side for a third or common strap, the shoulder strap and the lower abdominal strap being joined together by a common strap passing through a slide piece held by the third branch, whose surfaces contacting the common strap have a friction coating.
Patent FR-2143633-A1 (FR)
Title: Dishwashing compsn - protective to the skin of balanced biodegradable components
IPC: C11D3/30
Filed: 1971-12-21
Abstract: Detergent is prepd. by hot-mixing of Na dodecylbenzenesulphonate, Na lauryl ether sulphate, Na xylenesulphonate, Na salt of EDTA, amphoteric oxyalecylamines, coco ethanolamines, formal, lemon perfume, dye and water.
Patent FR-2212436-A1 (FR)
Title: Fine rhenium and technetium (alloy) powder prodn - by decomposing ammonium-perrhenate or-pertechnetate and reducing the oxide obtd
IPC: C22B61/00
Filed: 1972-12-28
Abstract: Powders from Re and Tc, opt. alloyed with other refractory metals are prepd. by evapn. of pure aq. soln. of ammonium perrhenate or ammonium pertechnetate, opt. contg. an ammonium salt of W or Mo, at temp. just below the b.pt. until a dry and homogeneous paste is obtd. which is then dried and ground to a finely divided state. The salts are decomposed, by gradually increasing temps., into oxides which are reduced by H2 in a single step. Fine powders of well defined compsn. and homogenous characteristics are obtd. with negligible Re losses.
Patent FR-2237352-A1 (FR)
Title: Gradual control of current intensity - for domestic and industrial lighting installations involves adjustable resistor and thyristor
IPC: H02M5/257
Filed: 1973-07-03
Abstract: Graduated control device gives stepless regulation of electric current intensity in which the control circuit has a adjustable resistor acting with a controlled rectifier such as a thyristor, to modify the current supply to a voltage supplied load. The control circuit is included in the control button acting on the variable resistor adjuster. The control circuit components in the control button are an integral part of an integrated circuit, giving a very compact assembly in which only the control button or knob is visible.
Patent FR-2290927-A1 (FR)
Title: Roller skate for play or sporting use - has two wheels with low slung foot rest placed at low level
IPC: A63C5/035
Filed: 1974-01-22
Abstract: The frame (A) of each skate is of tubular construction or cast from light alloy. The wide central area is flat and each end is curved upwards and inwards to form housings (C) for the wheels (B). This area is used for the foot rest comprising two foot plates, one adjustable, and two straps (G) with a common upper (F) and the heel rest (D) is formed by a leather mount. One wheel fits in the front bearing housing and another in the rear, the two being in line. The rear wheel can be made steerable by using a spring loaded pivoting rear wheel housing.
Patent FR-2220855-A1 (FR)
Title: Encased spiral electricall condensers with axial tappings - with oriented polypropylene as a leak-resistant dielectric layer
IPC: H01G4/18
Filed: 1974-03-05
Abstract: Wound condensers comprising integral turns of dielectric and metallic materials enclosed in a casing with connecting elements projecting axially, where the dielectric strip is made of polypropylene. The polypropylene should be an oriented material such that at 100-130 degrees C, the nett longitudinal contraction at least compensating for any lateral contraction. The strip used retracts longitudinally by >=5% and laterally by =2% after 3hrs. at 130 degrees C, pref. by >=8% and =0.5% resp. after 1/2hr. at 130 degrees C. Better resistance to temps. >100 degrees C and to fluorocarbon or 1,1,1-trichloroethane used for rinsing welded contact junctions than conventional polystyrene dielectric layers. The apparent negative coefficient of thermal expansion (laterally) inhibits leakage at the casing.
Patent FR-2264098-A1 (FR)
Title: Alumina feed mechanism in electrolytic prodn. of aluminium - directs measured amts. of fluidised alumina to points uniformly distributed over electrolytic cell
IPC: C25C3/14
Filed: 1974-03-13
Abstract: Feed mechanism directs alumina to an electrolytic cell and includes an inclined V-shaped feeding trough extending over the length of the cell and a number of distribution conduits connected to the bottom of the trough at spaced points along its length extend downwards from the trough. A metering receptacle at the lower end of each conduit collects alumina until all are filled. compressed air is then used to fluidise the alumina which is then discharged into the cell. Used to supply alumina in a proper amt. at a number of points uniformly distributed over an electrolytic cell used in the prodn. of Al. Each electrolytic cell has it own characteristics such that the consumption of alumina varies with individual cells and sometimes varies locally in the same cell. The appts. allows the amt. of alumina fed to each receptacle to be preset by adjusting the length of the distribution pipe.
Patent FR-2266475-A1 (FR)
Title: Adjustable dividers for filing drawers - have ends fitting into strips fitting under flanges of drawer sides
IPC: B65D25/06
Filed: 1974-04-08
Abstract: The drawer (1) is made from sheet steel and formed to give an outward projecting portion (2) on each side. Each has a flat bottom, a straight vertical outer side and a narrow flat rim on top ending in a down facing vertical flange (7). The racking element (4) is a bar moulded from plastic and having a rectangular cross section. Square openings (5) are provided at intervals along the top face, the bottom having tenons engaging holes (3) in each drawer side. Lugs (6) are moulded along one side, these clipping under the steel drawer flange. The dividers, or suspended files (9), locate in the square openings.
Patent FR-2368681-A1 (FR)
Title: Armoured fighting vehicle - has plane of turret slewing ring inclined towards front to reduce weight and height
IPC: F41H7/02
Filed: 1974-06-10
Abstract: The armoured fighting vehicle has a weapon mounted in a turret on a slewing ring. The plane of the ring (5) is inclined towards the front in relation to the horizontal, typically for an angle greater than 5 deg. The design allows both weight and dimensions of the vehicle to be considerably reduced, particularly the height, since the front part of the ring can be situated below the height of the top run of the tracks. In addition, the front part of the body, which has to be the most heavily armoured, is reduced in height also, with consequent weight reduction.
Patent FR-2234486-A1 (FR)
Title: Brake cylinder for motor vehicles - provides two different brake forces using mechanical and hydraulic transmission systems
IPC: F16D65/28
Filed: 1974-06-12
Abstract: The small dia. piston fits in a cylinder housing and is operated by a piston rod. The transmission device fits between the piston and the rod and two settings are provided for a loaded and unloaded vehicle. The transmission device may consists of two angled levers with different lengths of lever arm. The locking mechanism, to exclude one of the levers, consists of a positional piston operated by a pressure valve. The levers may operate pistons. alternatively two separate hydraulic pistons of different dimensions operate from the same pressure container.