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Patent FR-3044094-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d'echantillon pour sat a partir d'une plaque fine
Inventor: COLAS KIMBERLY
IPC: G01N1/04
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention propose un dispositif de fabrication de bâtonnets (2) à partir d'un échantillon (3) en forme de plaque, pour éprouvette (1) d'étude de matériau, le dispositif comprenant : - des moyens de maintien (30) comprenant un porte-échantillon (30) comprenant au moins un étau (60), configurés pour maintenir l'échantillon (3) par serrage de sorte que celui-ci s'étende selon une direction longitudinale (X-X'), - une scie à disques (40), comprenant une série d'au moins deux disques parallèles (41a, 41b), l'entraxe (e) entre deux disques successifs de la série correspondant à une largeur (I) des bâtonnets (2), les disques étant montés sur un axe de rotation (R-R') parallèle à la direction longitudinale (X-X'), - des moyens de déplacement (50), solidaires des moyens de maintien (30) et configurés pour approcher l'échantillon (3) des disques (41a, 41b) afin de permettre la découpe de l'échantillon (3).
Patent FR-3031411-B1 (FR)
Title: Creation de cartes de positionnement de plateformes representant les options de localisations des surfaces de forage
Inventor: PRATT DEWAYNE
IPC: G06T11/00
Filed: 2015-12-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente divulgation propose des systèmes et des procédés permettant la création de cartes de positionnement de plate-forme représentant la faisabilité de l'emplacement du coussin de surface pour visuellement valider un emplacement de coussin de surface actuel et/ou pour déterminer la pertinence d'un autre emplacement de coussin de surface.
Patent FR-3053887-B1 (FR)
Title: Dispositif de bain bouillonnant a debordement
Inventor: VENCHIARUTTI ROMAIN ALAIN
IPC: A61H33/02
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de bain bouillonnant à débordement comprenant un bassin (1, 2) délimitant un espace de bain (1d), un système de circulation d'eau et/ou d'air (3) et, éventuellement, un châssis (7). Le bassin (1, 2) comprend deux bacs étanches emboîtés l'un dans l'autre en laissant entre eux un espace tampon, le bord périphérique du bac interne (1) étant séparé, sur tout ou partie de sa périphérie, du bord périphérique du bac externe (2a) par un interstice de passage périphérique (6) communiquant avec l'espace tampon pour laisser passer l'eau débordant du bac interne (1) vers l'espace tampon.
Patent FR-3059213-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution experientiel d'un produit cosmetique
Inventor: FAUCONNIER SEBASTIEN
IPC: A45D44/00
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution de produit cosmétique comprenant :         - une buse de distribution (20) ;         - un mécanisme de distribution (21) d'une dose de produit cosmétique par la buse de distribution, à partir d'une capsule de préparation cosmétique prête à être distribuée ;         - au moins un premier capteur de présence (22) apte à déclencher le mécanisme de distribution lors de la présentation d'une main devant le premier capteur de présence ;         - des moyens de diffusion (3) aérienne d'une composition d'aromathérapie ;         - des moyens d'accueil (4) de capsules jetables ;         - des moyens électroniques communs de déclenchement (50) du mécanisme de distribution et/ou des moyens de diffusion.
Patent FR-3059409-B1 (FR)
Title: Dispositif d'homogeneisation de la distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur de tubes d'un echangeur de chaleur constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: Dispositif d'homogénéisation (7) de la distribution d'un fluide réfrigérant (FR) circulant dans une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de motifs (14, 15) reliés par un arbre (13), au moins deux de ces motifs (14, 15) étant agencés de manière opposée par rapport à l'arbre (13).
Patent FR-3060490-B1 (FR)
Title: Sous ensemble d'habillage interieur automobile.
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un sous ensemble d'habillage intérieur comprend : - Une coque (2) d'habillage conçue pour recouvrir au moins une portion de sangle (3) d'un airbag, la portion de sangle (3) étant disposée entre la structure de caisse et la coque (2), la coque (2) comprenant un bord de libération (4) configuré pour longer la sangle (3), - Une agrafe (1) conçue pour être interposée entre la coque (2) et ladite structure de caisse (9) de manière à former un support retenant la coque (2) sur ladite structure de caisse (9), l'agrafe (1) présentant une surface (7) configurée pour faire face, en position assemblée, à la structure de caisse (9) et à la portion de sangle (3). La surface (7) forme une surface de rampe s'étendant longitudinalement jusqu'à recouvrir au moins partiellement le bord de libération (4) de la coque (2).
Patent FR-3062234-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif memoire
Inventor: BERNASCONI SOPHIE
IPC: G11C13/00
Filed: 2017-01-25
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mémoire comprenant une première électrode (27), une deuxième électrode (28) et une portion active à changement d'état conducteur disposée entre une première face de la première électrode (27) et une première face de la deuxième électrode (28). La première électrode (27) comprend une portion supérieure formant la première face de la première électrode (27). Au moins l'une parmi la portion supérieure et la portion active à changement d'état conducteur comprend une couche poreuse (15).
Patent FR-3063600-B1 (FR)
Title: Procede et installation pour la fabrication industrielle de produits de boulangerie
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21D8/00
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fabrication industrielle de produits de boulangerie, tels que pains longs ou allongés, petits-pains, baguettes, pains parisiens, boules, etc. consistant :         - à déposer, éventuellement après façonnage, au moins un pâton (2) sur une plaque support (3a, 3b) ;         - à soumettre le pâton (2) à une étape de fermentation.         Le procédé est particulier en ce que, en amont de l'étape de fermentation, intervient une étape où le pâton (2) est déposé sur un support chauffé (4a, 4b) à une température comprise entre 80° C et 180 °C pour la formation d'un pelliculage (5) de la surface du pâton (2) au contact dudit support chauffé (4a, 4b).         L'invention est également relative à une installation (1) pour la production de tels produits.         L'invention permet de produire industriellement des produits de boulangerie sans nécessiter de farinage des pâtons ou des supports de fermentation, tout en conférant un aspect artisanal aux produits.
Patent FR-3068096-B1 (FR)
Title: Disque d'embrayage comprenant des pales dotees de raidisseurs
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-16
Abstract: Disque d'embrayage pour la liaison d'un moteur et d'une transmission, comportant un organe périphérique de transmission de couple et un organe central de transmission de couple, l'organe périphérique de transmission de couple comprenant deux garnitures de friction annulaires et une pluralité de pales (8) élastiquement déformables selon des plis (12, 14, 16, 18) sensiblement radiaux, les pales (8) exerçant une force axiale tendant à écarter les garnitures de friction l'une de l'autre. Chaque pale (8) comporte en outre au moins un raidisseur embouti interne (24, 25) dans une zone en vis-à-vis de la demi portion annulaire radialement interne des garnitures de friction.
Patent FR-3068222-B1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmetique, applicateur et ensemble applicateur associes
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) pour produit cosmétique, s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale principale, dite direction principale (X), entre une extrémité proximale (12) et une extrémité distale (14) opposée à l'extrémité proximale (12) le long de ladite direction principale (X), ledit embout applicateur (10) comprenant un support rigide (20) et une partie applicatrice (40) qui s'étendent le long de ladite direction principale (X), ledit embout applicateur (10) étant caractérisé en ce que le support rigide (20) comprend un moyen de renfort de la partie applicatrice et un moyen de contrôle de la diffusion du produit cosmétique de la partie applicatrice (40) et en ce que la partie applicatrice (40) est issue de matière poreuse et déformable. L'invention concerne aussi un applicateur et un ensemble applicateur associés.
Patent FR-3072089-B1 (FR)
Title: Feuille de vitroceramique texturee
Inventor: COSTANTINI DANIELE
IPC: C03C23/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de texturation d'une feuille de vitrocéramique par laser comprenant la fourniture d'une feuille de vitrocéramique monolithique comprenant une face avant lisse et une face arrière présentant une surface texturée comprenant des saillies primaires ; le positionnement de la feuille de vitrocéramique sur un support, ledit support étant réfléchissant sur au moins une partie de sa surface ; et la texturation d'une zone de la face avant de la feuille de vitrocéramique à l'aide d'un rayonnement laser. La présente invention concerne également une feuille de vitrocéramique texturée susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent FR-3072833-B1 (FR)
Title: Cage de contact electrique femelle
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R13/11
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-09-11
Abstract: Un contact électrique femelle (10) d'une seule pièce comporte, suivant un axe longitudinal (L) de l'arrière vers l'avant, une zone arrière de raccordement (12) à un conducteur électrique et une section de contact électrique (14) prévue pour recevoir un contact électrique mâle, la section de contact électrique (14) étant formée par une cage (22) comprenant un plancher, un plafond (30) et deux parois latérales (26, 28) longitudinales opposées, et par deux lames de contact (34, 36) élastiques longitudinales opposées agencées dans la cage (22), chaque lame de contact (34, 36) comportant en continuité une extrémité arrière adjacente à une des deux parois latérales (26, 28), une section intermédiaire s'écartant de ladite paroi latérale (26, 28), une zone de contact prévue pour être en appui en contact électrique avec le contact électrique mâle et une extrémité avant libre maintenue en précontrainte par un rabat (54, 56) de l'extrémité avant de la paroi latérale (26, 28) adjacente à la lame de contact (34, 36), le plafond (30) et le plancher comprenant chacun une découpe (62, 64) longitudinale depuis leur extrémité avant de sorte à obtenir deux portions mobiles (66, 68, 70, 72) transversalement et ayant une force de rappel transversale vers l'intérieur de la cage (22).
Patent FR-3075907-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16F15/20
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Dispositif de transmission de couple (2), apte à être disposé entre le vilebrequin (4) et la boîte de vitesses (7) d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule, le dispositif (2) comprenant : - un premier chemin de couple à travers un premier amortisseur (10) présentant une première raideur qui est linéaire, - un second chemin de couple à travers un composant (20) mettant en œuvre un couplage fluidique,, - un second amortisseur (11) présentant une seconde raideur qui est non-linéaire, ce second amortisseur (11) interagissant avec le composant (20) de manière à générer dans le second chemin de couple un couple de compensation d'oscillations de torsion liées à des acyclismes, et - un actionneur (12) agissant surtout ou partie de la plage de fonctionnement du dispositif sur le second amortisseur (11) de manière à maintenir ou ramener le second amortisseur dans une pluralité de positions dans lesquelles la seconde raideur est négative, - un composant additionnel (21) mettant en œuvre un couplage fluidique additionnel, le composant (20) et le composant additionnel (21) étant en communication fluidique sélective,, et - un système d'obturation sélective (50) de la communication fluidique entre le composant (20) et le composant additionnel (21).
Patent FR-3074589-B1 (FR)
Title: Echappement d'horlogerie a coup perdu a ancre
Inventor: POMMIER JEAN
IPC: G04B15/08
Filed: 2017-12-02
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un échappement d'horlogerie à coup perdu à ancre comprenant un plateau (1) de balancier pourvu d'une cheville d'ancre (11), une roue d'échappement (2) pourvue d'une pluralité de dents pointues (20) à (24) et suivantes et une ancre (3) pourvue d'une palette d'entrée (31) et d'une palette de sortie (32). L'échappement selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que le plateau (1) du balancier, la roue d'échappement (2) et l'ancre (3) coopérent directement entre eux, en ce que chaque dent de la roue d'échappement (2) est dimensionnée et disposée de manière à transmettre directement l'énergie d'entretien au plateau (1) du balancier par l'intermédiaire de la cheville d'impulsion (12) qu'elle entraîne dans son mouvement de rotation et en ce que les palettes d'entrée (31) et de sortie (32) de l'ancre (3) sont dimensionnées, positionnées et actionnées de manière à arrêter, en deux temps, chaque dent afin d'obtenir une alternance d'impulsion active et une alternance muette.
Patent FR-3080184-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la corrosion d'une piece et application au controle de la resistance mecanique d'une piece corrodee
Inventor: RAZIER THOMAS
IPC: G01N17/04
Filed: 2018-04-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: Ce procédé (210) de mesure de la corrosion d'une pièce comprend les étapes suivantes : - fourniture (212) d'une pièce corrodée, - fourniture (214) d'une maquette numérique de la pièce originale correspondante, - acquisition (216) d'un nuage de points d'au moins une surface de ladite pièce corrodée par balayage de ladite surface avec un scanner tridimensionnel, - identification (222) d'au moins une zone saine dans au moins une paroi de la pièce corrodée, - acquisition (224) d'au moins une mesure d'épaisseur de la paroi dans ladite zone saine au moyen d'un dispositif de mesure d'épaisseur non destructif, création (226) d'une modélisation tridimensionnelle de la pièce corrodée à partir au moins du nuage de points et de la ou chaque mesure d'épaisseur, et - comparaison (248) automatique de la modélisation tridimensionnelle avec la maquette numérique, avec relevé des écarts d'épaisseur entre la modélisation tridimensionnelle et la maquette numérique.
Patent FR-3084545-B1 (FR)
Title: Dispositif d’echantillonnage avec gestion de la consommation electrique
Inventor: DECAENS GILBERT
IPC: H03M1/12
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: Le dispositif d'échantillonnage est muni d'une première entrée recevant une tension à échantillonner (Vin) formée par une borne d'un condensateur d'échantillonnage (Cech). Un amplificateur (4) possède une première entrée connectée à une autre borne du condensateur d'échantillonnage (Cech) et une deuxième d'entrée connectée à une tension de référence (Vref). L'amplificateur (4) est alimenté par une alimentation (5) configurée pour :     - délivrer un courant réduit (irep) et alimenter l'amplificateur (4) dans une première condition durant une première période,     - délivrer un courant nominal (inom) et alimenter l'amplificateur (4) dans une deuxième condition durant une deuxième période, le courant réduit (irep) étant inférieur au courant nominal (inom).     Durant la première période, les première et deuxième entrées de l'amplificateur (4) sont court-circuitées.
Patent FR-3086444-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un instant d'arrivee d'un signal radio
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention a notamment pour objet un dispositif de réception d'un signal radio adapté pour estimer un instant d'arrivée dudit signal radio. Le dispositif de réception comporte un module de réception adapté pour recevoir le signal radio, ainsi qu'un module de détection configuré pour :     • mesurer un courant fourni par une source d'alimentation électrique au module de réception,     • détecter un pic de courant mesuré par le module de détection, ledit pic de courant étant provoqué par la réception du signal radio par le module de réception,     • déterminer l'instant d'arrivée du signal radio en fonction de l'instant de détection du pic de courant détecté.
Patent FR-3087083-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique flottant et centre de donnees comprenant un tel dispositif
Inventor: ROYER VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention est relative à un dispositif électronique flottant (1) comprenant : - un système de flotteur (2), apte à assurer la flottaison, - une enceinte (3), étanche à l'eau, solidaire dudit système de flotteur destinée à être immergée, - un système électronique (4) générant de la chaleur en fonctionnement, disposé intérieur à ladite enceinte (3), - un liquide diélectrique (5) remplissant au moins partiellement l'enceinte (3), le système électronique (4) étant immergé en tout ou partie par le liquide diélectrique (5), et dans lequel lorsque mise à l'eau, ledit système de flotteur est configuré pour assurer la flottaison du dispositif électronique flottant tout en maintenant ladite enceinte (3) immergée dans l'eau, ledit dispositif (1) assurant un transfert de chaleur à partir du système électronique (4) vers l'eau entourant ladite enceinte (3), à travers le liquide diélectrique (5) et la paroi de l'enceinte (3).
Patent FR-3087175-B1 (FR)
Title: Procede d'inhibition d'un arret de moteur thermique pour une chaine de traction de vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W10/06
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une chaîne de traction (10) pour véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de détection de conditions autorisant un lancement d'une procédure d'arrêt du moteur thermique (11), et - dans le cas où le levier de vitesses (18) est dans une position de conduite autorisant une fermeture de l'embrayage (KO), ledit procédé comporte une étape de prélèvement de couple au moteur thermique (11), par fermeture au moins partielle de l'embrayage (KO), de façon à accélérer une chute de régime du moteur thermique (11) lors de son arrêt, ou - dans le cas où le levier de vitesses (18) est dans une position neutre dans laquelle l'embrayage (KO) doit demeurer ouvert, ledit procédé comporte une étape d'inhibition d'arrêt dudit moteur thermique (11).
Patent FR-3073769-B1 (FR)
Title: Robot de parking et son procede de gestion
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: E04H6/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: Robot de parking (201) comprenant une plateforme de transport (203) de hauteur réglable pour transporter un véhicule automobile , une installation de déplacement (207, 211) pour déplacer en hauteur, la plateforme de transport (203) par rapport à la surface de circulation (208), et une installation (209) pour commander l'installation de déplacement (207, 211) pour après le chargement de la plateforme de transport (203) avec le véhicule, déplacer la plateforme de transport (203) par rapport à la surface de circulation (208) de sa position de chargement dans laquelle le véhicule est chargé sur la plateforme de transport (203) dans une position de transport dans laquelle le véhicule est transporté. La position de transport est au-dessus de la position de chargement de façon que la hauteur de la plateforme de transport  (203) soit plus haute que la position de chargement par rapport à la surface de circulation (208).
Patent FR-3088030-B1 (FR)
Title: Jeton de communication en carton alimentaire
Inventor: BELLIOT PHILIPPE
IPC: B31D3/00
Filed: 2018-11-05
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de jeton de communication en carton alimentaire imprimable destiné à être en contact au cours de son élaboration avec une préparation culinaire, boulangère ou pâtissière. L'invention concerne un dispositif permettant de créer un type de « fèves des rois » constitué d'un contrecollage de carton spécifique et de colle amidon alimentaire (1) (2). Ce jeton est imprimable indifféremment sur ses deux faces et peut être découpé, ce qui lui permet de prendre n'importe qu'elle forme. Ce jeton est constitué de couches croisées (3) en carton alimentaire ingraissable KIT6 en masse et KIT8 en surface. Il peur résister à une cuisson jusqu'à 220 °C ainsi qu'à une surgélation et à une congélation pendant 6 mois. Du fait de sa composition, il est incassable et donc sans risque de générer de petites particules tranchantes. Du fait de sa composition, il peut être recyclable (repulpable). En outre il peut être imprimé en quadrichromie recto verso, et découpé avec des cadences importantes permettant de raccourcir les délais de production. De ce fait, il peut être utilisé toute l'année pour des actions marketing ciblée.
Patent FR-3093238-B1 (FR)
Title: Réceptacle de modules de batterie comprenant des modules auxiliaires amovibles
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: H01M50/289
Filed: 2019-02-21
Granted: 2023-03-31
Abstract: Réceptacle de modules de batterie comprenant des modules auxiliaires amovibles L’invention concerne un réceptacle (1) pour une pluralité de modules de batterie (2) comprenant des compartiments (3) de logement individuel ou groupé d’un ou de plusieurs modules principaux (2) de batterie, les compartiments (3) étant disposés en au moins deux rangées s’étendant dans une longueur du réceptacle (1) entre deux bords longitudinaux (4) extérieurs du réceptacle (1), lesdites au moins deux rangées étant séparées par un tunnel (5) longitudinal médian. Le tunnel (5) comporte des moyens de réception (6) et de connexion électrique (7, 7a) amovibles d’au moins un module auxiliaire de batterie. Figure de l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3094847-B1 (FR)
Title: Procédé d’adaptation d’un faisceau électrique pour un véhicule terrestre à moteur
Inventor: LE GARREC THIERRY
IPC: H02G15/10
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’adaptation d’un faisceau électrique (1) pour un véhicule terrestre à moteur afin de permettre, sans coupure, ni épissure, le raccordement dudit faisceau électrique à un système informatique configuré pour être embarqué temporairement et de manière amovible à bord d’un véhicule terrestre à moteur, ledit faisceau électrique comprenant un premier connecteur (4) muni d’au moins une prise (5) dans laquelle se loge de manière amovible une fiche (3) agencée à une extrémité d’un fil électrique (2) et un deuxième connecteur (7) muni d’au moins une pâte (6), ledit deuxième connecteur (7) étant configuré pour être connecté à une unité de commande électronique du véhicule. L’invention porte en outre sur un faisceau électrique adapté selon un tel procédé ainsi que sur un véhicule terrestre à moteur muni d’un tel faisceau électrique.     Figure pour l’abrégé : 1