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Patent FR-3032189-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport et/ou de stockage comprenant une benne et des cuves
Inventor: PERROY LOIC
IPC: B65D88/56
Filed: 2015-02-02
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) pour le transport et/ou le stockage de produits en vrac, comprenant une benne (1) présentant une ouverture de déversement arrière et agencée pour recevoir et positionner au moins deux cuves (20) dans une position surélevée par rapport à un fond (44) de la benne. Les cuves (20) comprennent au moins une cuve antérieure (20) distante de l'ouverture de déversement et agencée pour s'ouvrir vers un espace commun de déversement (40) s'étendant en-dessous des cuves (20) jusqu'à l'ouverture de déversement, la benne (1) étant inclinable vers l'arrière pour évacuer le produit en vrac transféré des cuves (20) dans l'espace de déversement (40). Le domaine de l'invention est notamment celui du transport de produits en vrac tels que des matières sèches sous forme de granulés et plus particulièrement celui du transport de boues séchées.
Patent FR-3048841-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture et de restitution d'image thermique
Inventor: TAILLADE BERNARD
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-03-14
Granted: 2019-03-29
Abstract: Le dispositif (10) de capture d'image thermique comporte : - une caméra thermique (22) fournissant successivement des images thermiques non compensées des variations de réponses des pixels du capteur ni des différences de température de la caméra, - un circuit (24) de détermination de différences, pixel par pixel, entre deux images successivement fournies par la caméra, fournissant une image de différences et - un circuit (26) de transmission à distance de l'image de différences. Dans des modes de réalisation, le dispositif de capture comporte, de plus, un circuit (29) de compression de l'image de différences, par exemple pour binariser l'image de différences. Préférentiellement, le dispositif comporte un support (20) de caméra entouré par un tube (14) protégeant du vent le support de caméra.
Patent FR-3048851-B1 (FR)
Title: Concentre comprenant un mel, un alkylpolyglucoside et du monopropylene glycol
Inventor: RAVIER PIERRE
IPC: A01N25/30
Filed: 2016-03-17
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un concentré comprenant au moins un lipide de mannosylérythritol (MEL), au moins un alkylpolyglucoside, et du monopropylène glycol, à son procédé de préparation et à ses utilisations, en particulier en tant qu'adjuvant.
Patent FR-3058080-B1 (FR)
Title: Element d’usinage tangentiel
Inventor: BOISSON RICHARD
IPC: B23B29/00
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-04-19
Abstract: Cet élément d'usinage tangentiel (2) comporte une face avant (4) ; une face arrière (5) ; une face d'usinage (11) reliant la face avant (4) à la face arrière (5), la face d'usinage (11) comportant une première partie d'usinage (14) comportant des nervures d'usinage (14.2) sensiblement parallèles les unes aux autres, et une deuxième partie d'usinage (15) comportant une surface d'usinage (15.1) qui est sensiblement plane ; une première face latérale (16) et une deuxième face latérale (17), l'intersection entre la première face latérale (16) et la face d'usinage (11) définissant une arrête d'usinage (18) comportant une première partie d'arête (18.2) définie les nervures d'usinage (14.2) et configurée pour ménager un filetage sur une pièce à usiner et pour déplacer la pièce à usiner par rapport à l'élément d'usinage tangentiel (2) selon une direction de déplacement, et une deuxième partie d'arête (18.3) définie par la surface d'usinage (15.1) et configurée pour araser le filetage ménagé par la première partie d'arête (18.2) et pour réduire le diamètre extérieur d'au moins une portion de la pièce à usiner.
Patent FR-3066632-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une carte electronique
Inventor: RICHARD ERIC
IPC: H02H3/44
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de protection d'une carte électronique, le dispositif de protection étant connectable à ladite carte électronique, et comprenant : - un maillage de protection d'au moins une zone prédéterminée de la carte électronique à protéger, et - un composant (14) électronique de mesure, propre à être connecté au maillage de protection utilisé comme capteur d'au moins une grandeur électrique le parcourant, le composant (14) électronique de mesure étant configuré pour mesurer l'inductance du maillage de protection, et, en cas de détection d'une variation d'inductance supérieure à un seuil prédéterminé, configuré pour émettre, ou fournir à un module de traitement et/ou d'émission de données du dispositif de protection, une information représentative de ladite variation d'inductance.
Patent FR-3061842-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique, necessaire et reservoir associes
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le dispositif (14) comprend :         - un applicateur (40), comportant un organe de préhension (44) et un organe d'application de produit (46) destiné à plonger dans un réservoir (12) de produit cosmétique ;         - une pièce intermédiaire (42) comportant un manchon de fixation (70) destiné à la fixation amovible de l'organe de préhension (44), le manchon de fixation (70) définissant une lumière de circulation (76) de l'organe d'application de produit (46).         La pièce intermédiaire (42) comporte une frette (72) extérieure de protection de l'applicateur (40) faisant saillie à l'opposé du manchon de fixation (70), la frette (72) présentant à son bord libre (88) une ouverture d'insertion (90) du réservoir (12).         La pièce intermédiaire (42) comporte un organe intérieur (74) de fixation amovible du réservoir (12), faisant saillie dans la frette (72) à l'opposé du manchon de fixation (70).
Patent FR-3059099-B1 (FR)
Title: Systeme de detection d'onde acoustique a fibre acoustique
Inventor: WANG CHEN
IPC: G01H9/00
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un système de détection d'onde acoustique à fibre optique, se rapportant au domaine technique de la détection à fibre optique. Le système comprend un appareil de production de puissance, un premier appareil de détection distribuée basé sur un principe de diffusion de Rayleigh vers l'arrière, un deuxième appareil de détection distribuée basé sur un principe de réflexion de réseau de fibre optique faible vers l'arrière, et un troisième appareil de détection distribuée. Le premier appareil de détection distribuée et le deuxième appareil de détection distribuée sont connectés avec l'appareil de production de puissance respectivement. Le premier appareil de détection distribuée et le deuxième appareil de détection distribuée sont connectés avec le troisième appareil de détection distribuée respectivement. Comparé à l'art antérieur, le contraste et la sensibilité de signal du système de détection sont considérablement améliorés en combinant le signal à diffusion de Rayleigh vers l'arrière dans le premier appareil de détection distribuée avec le signal à réflexion de réseau de fibre optique faible vers l'arrière dans le deuxième appareil de détection distribuée, et la bande passante de détection du système de détection est élargie de manière significative par le troisième appareil de détection distribuée.
Patent FR-3062980-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairement, procede mis en œuvre dans un tel systeme et systeme embarque comprenant un tel systeme
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: F21S41/00
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un système d'éclairement (10) comprend une source de rayonnement (12), un circuit d'alimentation électrique (20) de la source de rayonnement (12) et un circuit de surveillance (15). Le circuit de surveillance (15) est conçu pour commander la mise hors tension de la source de rayonnement (12) si un paramètre de fonctionnement du circuit d'alimentation électrique (20) ne respecte pas un critère prédéfini. Un procédé mis en œuvre dans un tel système et un système embarqué comprenant un tel système sont également proposés.
Patent FR-3063080-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyester et film adhesif activable a basse temperature
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/06
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive activable à basse température (dès 110°C, de préférence dès 100°C), disponible sous forme de film, et son procédé de préparation. La présente invention concerne également une composition comprenant au moins un polyester polyol particulier et au moins un polyisocyanate particulier dispersible dans ledit polyester polyol en présence d'au moins un solvant organique particulier, ainsi que l'utilisation de ladite composition pour la fabrication d'une composition adhésive activable à basse température, disponible sous forme de film.
Patent FR-3063952-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comprenant une monture centrale articulee
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace (10) pour véhicule automobile comprenant :         - au moins une lame d'essuyage (1) destinée à venir en appui sur une surface vitrée,         - un organe de rigidification (2) comprenant au moins une vertèbre (3) configurée pour générer une courbure de la lame d'essuyage (1),         - au moins deux connecteurs (4), distants l'un de l'autre, chacun des connecteurs (4) étant solidaire de l'organe de rigidification (2) dans une demi-longueur (A) du balai d'essuie-glace  (10),         - une monture centrale (5) articulée sur chacun des connecteurs (4).
Patent FR-3064339-B1 (FR)
Title: Module lumineux avec correction de chromatisme
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: F21V13/00
Filed: 2017-03-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: Il est proposé un module lumineux pour véhicule automobile. Le module lumineux comprend au moins un moteur lumineux configuré pour former un faisceau lumineux à ligne de coupure qui s'étendant suivant un ou plusieurs axes, et au moins une lentille apte à projeter le faisceau lumineux à ligne de coupure. La lentille comprend des éléments diffractifs qui corrigent tout ou partie du chromatisme de la lentille, et elle comprend une zone centrale qui est dépourvue des éléments diffractifs.
Patent FR-3065064-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'un flux de fluide cryogenique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-04-05
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un flux de fluide cryogénique comprenant un cryorefroidisseur (2) comportant une tête froide (3) munie d'une surface (4) d'échange, en échange thermique avec un échangeur de chaleur comprenant une masse (5) de matériau conducteur thermique, la masse (5) de matériau conducteur étant en échange thermique avec le flux de fluide à refroidir, le circuit de fluide cryogénique à refroidir comprenant une conduite (6) d'amenée d'un flux de fluide et une conduite (7) de récupération du flux de fluide ayant échangé thermiquement avec la masse (5) de matériau conducteur et en ce que la masse (5) de matériau conducteur est logée dans un carter (12) étanche comprenant une entrée de fluide reliée à la conduite (6) d'amenée et une sortie de fluide reliée à la conduite (7) de récupération, la masse (5) de matériau conducteur étant constituée de tronçons (15) adjacents formant des ailettes qui s'étendent chacun de la surface (4) d'échange de la tête froide (3) entre une première extrémité supérieure adjacente à la surface (4) d'échange de la tête froide (3) et une seconde extrémité inférieure opposée
Patent FR-3050082-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ayant un element de bobine et procede de fabrication de l'element de bobine
Inventor: HASEGAWA YOUICHI
IPC: H02K15/04
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dans une machine électrique tournante, un élément de bobine de champ comprend une première bobine de profil composée d'une pluralité de spires disposées en couches de manière coaxiale. Les spires disposées en couches de manière coaxiale sont enroulées autour de la périphérie extérieure du premier noyau de pôle. L'élément de bobine de champ comprend une deuxième bobine de profil composée d'une pluralité de spires disposées en couches de manière coaxiale. Les spires disposées en couches de manière coaxiale sont enroulées autour de la périphérie extérieure du deuxième noyau de pôle. L'élément de bobine de champ comprend une partie de liaison reliant la première bobine de profil et la deuxième bobine de profil en série. Une bobine parmi les première et deuxième bobines de profil comporte une première extrémité de bobine s'étendant depuis celle-ci pour croiser la partie ce liaison au niveau d'une partie de celle-ci. La partie de croisement entre la première extrémité de bobine et la partie de liaison est agencée pour ne pas être en chevauchement avec les spires de la première bobine parmi les première et deuxième bobines de profil.
Patent FR-3073082-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film sur un support presentant une surface non plane
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/74
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film (12) sur un support (20) présentant une surface non plane, caractérisé en ce qu'il comprend : - la fourniture d'un substrat donneur (10) présentant une surface non plane, - la formation d'une zone de fragilisation (11) dans le substrat donneur (10) de sorte à délimiter ledit film (12) à transférer, - la formation du support (20) par dépôt sur la surface non plane du film (12) à transférer, - le détachement du substrat donneur (10) le long de la zone de fragilisation (11), de sorte à transférer ledit film (12) sur le support (20).
Patent FR-3064132-B1 (FR)
Title: Rotor de machine rotative electrique pour une utilisation sur vehicule
Inventor: KAWASHIMA TATSUKI
IPC: H02K1/28
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention inclut une paire de noyaux de fer de rotor (13) possédant une portion bossage cylindrique ajustée avec force dans un arbre de rotor (12), une portion disque s'étendant vers l'extérieur dans une direction radiale à partir d'une portion d'extrémité en direction axiale de la portion bossage, et une multiplicité de pôles magnétiques en forme de griffe (131) qui s'étendent dans une direction axiale à partir d'une extrémité périphérique extérieure de la portion disque afin de s'engrener les uns avec les autres, une multiplicité d'aimants permanents (40a, 40b) insérés entre deux des pôles magnétiques en forme de griffe (131) voisins dans une direction circonférentielle, une bobine (50) prévue autour du noyau de fer de rotor (13), et un enroulement de rotor (14) prévu sur la bobine (50), dans lequel une portion aile (501) qui supporte un côté radial intérieur de l'aimant permanent (40a, 40b) est prévue sur la bobine (50).
Patent FR-3076255-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture rechargeable
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/08
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-08-28
Abstract: Instrument d'écriture (10) rechargeable comprenant un corps (12) présentant une fenêtre latérale (12B1), un élément d'écriture (14) disposé à l'intérieur du corps (12) et comprenant une pointe d'écriture (17) et un bouton (13) permettant de déplacer l'élément d'écriture (14) entre une position rétractée et une position d'écriture, le corps (12) comprenant au moins une première partie (12A) présentant un orifice (12-1A) pour le passage de la pointe d'écriture (17), une deuxième partie (12B) présentant la fenêtre (12B1), et une troisième partie (12C) portant l'élément d'écriture (14), la troisième partie (12C) étant couplée en rotation autour de la direction axiale (X) avec la deuxième partie (12B) et libre en rotation autour de la direction axiale (X) par rapport à la première partie (12A).
Patent FR-3076895-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule mu au moins en partie par un moteur electrique
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: Un échangeur de chaleur (20) comporte un faisceau de tubes (42) agencés entre des boites collectrices (38, 40). Des première et deuxième parois de compartimentation (44, 46) sont agencées en travers respectivement des première et deuxième boîtes collectrices, de manière à définir dans l'échangeur de chaleur une première zone d'échange de chaleur (21) et une deuxième zone d'échange de chaleur (22). L'échangeur comporte deux tubulures d'entrée (32, 48), agencées sur la première boite collectrice de part et d'autre de la première paroi de compartimentation, et trois tubulures de sortie (34, 36, 50) agencées sur la deuxième boite collectrice, une tubulure de sortie étant agencée d'un côté de la deuxième paroi de compartimentation dans la première zone d'échange de chaleur et deux tubulures de sortie étant agencées de l'autre côté de la deuxième paroi de compartimentation dans la deuxième zone d'échange de chaleur.
Patent FR-3081181-B1 (FR)
Title: Appui d'ouverture et encadrement d'ouverture pour batiment
Inventor: BONNAVION PIERRE
IPC: E06B1/70
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un appui d'ouverture (1) pour bâtiment comprenant une surface inférieure (2) et une surface arrière (3) qui s'étend à partir de la surface inférieure, lesdites surfaces inférieure et arrière formant un angle d'appui conçu pour être disposé au contact d'une maçonnerie isolée du bâtiment. L'appui d'ouverture comprend en outre une surface supérieure (5) formant à la fois un rejingot (6), un tablier (7) incliné et un nez (8). L'appui d'ouverture comprend également un socle (4) en matériau thermiquement isolant formant ladite surface inférieure de l'appui d'ouverture et un plateau (10) monobloc à base de béton fibré recouvrant le socle pour former le rejingot, le tablier et le nez. Le socle forme la surface arrière de l'appui d'ouverture et le rejingot est formé par un épaississement du plateau.
Patent FR-3081299-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une compostion cosmetique, et procede associe
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B65D3/12
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de préparation d'une composition cosmétique comprenant : - une structure définissant un logement recevant au moins une capsule (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique, - une buse de sortie (32), - un piston mobile en translation par rapport à la structure dans le logement, propre à perforer la ou chaque capsule (16) et convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu'à la buse de sortie (32), et - une préforme (54) connectée fluidiquement à la buse de sortie (32). La préforme (54) présente une face interne (72) présentant une concavité inférieure à une demi-épaisseur de la préforme (54), destinée à être disposée en regard du logement et à être déformée par le convoyage du contenu de chaque capsule (16), de manière à former un réceptacle.
Patent FR-3081121-B1 (FR)
Title: Élément d'habillage et/ou d'étanchéité encollé pour vehicule automobile
Inventor: GENET SEBASTIEN
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un d'habillage et/ou d'étanchéité (10 ; 10'; 10") pour véhicule automobile, comprenant un élément profilé en matériau polymère(1), de la colle appliquée (7 ; 7'; 7" ; 7"') à l'état fluide et depuis plus de 24 heures sur ledit élément profilé, immédiatement après avoir été prélevée d'un récipient.
Patent FR-3082689-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse de la complexite d'un contenu multimedia source pour une diffusion a la demande
Inventor: GUIONNET THOMAS
IPC: H04N21/20
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé en vue d'encoder numériquement un contenu multimédia source en flux vidéo, le procédé comprenant: - générer (S1) un ensemble de versions (Vi) dudit contenu multimédia, chacune étant caractérisée par une résolution et comprenant une succession d'images, - déterminer (S2, S3), pour chaque image, une caractéristique temporelle et une caractéristique spatiale, - calculer (S4), pour chaque image, une gamme de valeurs de débit vidéo par application d'une fonction prédéterminée (F) à la caractéristique temporelle, la caractéristique spatiale et une valeur théorique relative à une qualité d'encodage visée, - calculer (S5), pour chaque version et pour chaque valeur théorique de qualité d'encodage, un débit vidéo global fonction des débits vidéo associés à ladite valeur théorique pour obtenir, pour chaque version, un ensemble de couples débit vidéo global-qualité théorique.
Patent FR-3083763-B1 (FR)
Title: Procede et circuit de freinage hydraulique ameliores pour attelage
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60T13/12
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé de pilotage d'un système comprenant une ligne de commande (200) et une ligne supplémentaire (100), dans lequel - une commande de freinage (300) délivre une pression de freinage (Pf), - on pilote une valve de commande (220) au moyen de la pression de freinage (Pf), de manière à délivrer une pression de commande (Pc) à la ligne de commande (200) - on détermine une valeur cible de pression de commande (Pcible), - on détermine l'écart entre la pression de commande (Pc) et la valeur cible de pression de commande (Pcible), et si l'écart est supérieur ou égal à une valeur seuil, on pilote une valve supplémentaire (120) de manière à ce que la pression délivrée à la ligne supplémentaire (100) soit nulle, et on pilote la valve de commande (220) de manière à couper l'alimentation de la ligne de commande (200).
Patent FR-3087058-B1 (FR)
Title: Rotor a arbre non traversant, assemblage de rotors, rotor a masses magnetiques multiples et machine electrique tournante associee
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K16/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le rotor (15) à arbre non traversant pour machine électrique comprend une masse magnétique cylindrique (16) enserrée entre deux demi-arbres (17, 18) comprenant chacun une bride de fixation (17a, 18a) reliée à la masse magnétique. Chaque demi-arbre est réalisé d'un seul tenant et comprend un tourteau d'accouplement (17b, 18b) situé à l'opposé de la bride de fixation.
Patent FR-3091130-B1 (FR)
Title: Procédé de fédération de deux systèmes comportant chacun une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication, programme d’ordinateur associé et fédération de deux systèmes comportant chacun une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W84/16
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de fédération d’un système, dit principal (500), à un système, dit complémentaire (1600), comportant chacun : une infrastructure, dite principale respectivement complémentaire, de réseau mobile privé de radiocommunication comportant un module de cœur de réseau (204), un serveur d’abonnés (216) connecté au module de cœur de réseau (204), et au moins un module de station de base (218) connecté au module de cœur de réseau (204) ; et une liste, dite en cours (2261) respectivement complémentaire (1204), d’identifiants de terminaux mobiles, utilisée par l’infrastructure principale respectivement complémentaire pour autoriser tout terminal mobile listé à s’attacher à l’infrastructure principale respectivement complémentaire ; le procédé comportant : l’établissement d’une connexion réseau entre le système principal (500) et le système complémentaire (1600) ; la récupération, via la connexion réseau, de la liste complémentaire (1204) ; la modification de la liste en cours (2261) à partir de la liste complémentaire (1204) ; et la connexion de chaque module de station de base (218) de l’infrastructure complémentaire au module de cœur de réseau (204) de l’infrastructure principale, via la connexion réseau. Figure pour l’abrégé : Fig. 19