baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047792-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'éclairage et/ou de signalisation pour un véhicule automobile, comportant notamment un premier boîtier (10) logeant au moins un ensemble d'émission et de guidage de lumière (12) agencé selon une première direction d'allongement, ledit premier boîtier étant formé d'au moins une paroi avant (14), au moins partiellement transparente ou translucide pour laisser passage à des rayons lumineux sortant de l'ensemble d'émission et de guidage de lumière, une paroi arrière (13) et deux premières parois de fermeture (15) agencées aux extrémités des parois avant et arrière selon ladite première direction d'allongement, caractérisé en ce que l'une des premières parois de fermeture est agencée pour former un premier prolongement transversal (16) du premier boîtier (10) au voisinage de la paroi avant (14), dans lequel vient loger une extrémité du premier ensemble d'émission et de guidage de lumière (12), ledit premier prolongement transversal (16) comportant une première façade avant (17) disposée sensiblement dans le prolongement de la paroi avant (14) du premier boîtier (10) et une première façade arrière (18), lesdites façades avant (17) et arrière (18) du prolongement transversal étant transparentes ou translucides.
Patent FR-3048485-A1 (FR)
Title: Lentille amelioree pour dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21V5/04
Filed: 2016-03-02
Abstract: Lentille pour dispositif d'éclairage de véhicule automobile, la lentille comprenant une face arrière destinée à être orientée en direction d'une source de lumière du dispositif d'éclairage, et une face avant (18) bombée destinée à être orientée vers une chaussée à éclairer, la lentille (10) présentant un plan médian vertical (P) destiné à être sensiblement orthogonal à la chaussée, la face avant présentant une première zone de diffusion (Z1) présentant des microstructures (20) adaptées pour diffuser la lumière émise par la source de lumière, la première zone de diffusion (Z1) s'étendant selon le plan médian (P), la face avant comprenant en outre au moins deux deuxièmes zones de diffusion (Z21, Z22) présentant chacune des microstructures (20) adaptées pour diffuser la lumière émise par la source de lumière, les deux deuxièmes zones de diffusion se situant de part et d'autre du plan médian vertical, les microstructures des deuxièmes zones de diffusion (Z21, Z22) présentant une profondeur strictement supérieure à la profondeur des microstructures (20) de la première zone de diffusion (Z1).
Patent FR-3049668-A1 (FR)
Title: Disque de frein pour aeronef
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: F16D55/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un de frein (3, 3a, 3b) pour un aéronef dont la fréquence de vibration est fixée par un système masse-ressort. Le disque de frein (3, 3a, 3b) comprend deux faces de frottement (4, 6) et une pluralité de paires de parties saillantes (9), délimitées par une gorge (11). Chaque partie saillante (9) est de forme sensiblement parallélépipédique et comprend deux faces principales (10) parallèles aux faces de frottement du disque de frein (3). Le disque de frein est remarquable en ce qu'il comprend au moins un dispositif élastique (19) comprenant, pour au moins une paire de parties saillantes (9), une paire de lames flexibles (21) disposées chacune sur une face principale (10) d'une partie saillante (9) d'une paire de parties saillantes (9) consécutives. Le disque de frein selon l'invention est plus particulièrement destiné à équiper les avions commerciaux roulant à faible vitesse entre deux bâtiments aéroportuaires.
Patent FR-3051825-A1 (FR)
Title: Redresseur de turbomachine, et procede de changement de calage des aubes
Inventor: HEINRY PIERRE YVES
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-05-27
Abstract: Une cale (22) destinée à bloquer le pivotement d'une queue (4) d'une aube dépendant d'une virole de support (2) comporte une entaille (26) dans laquelle la queue de l'aube est engagée, et deux flancs encadrant cette entaille, dont l'un (27) est en appui entre un épaulement (31) de la virole (2) et un méplat (6) de la queue (4) de l'aube, alors que l'autre flanc (28) est libre, environné de jeux (35, 36). Cette disposition permet un montage isostatique qui se prête au libre choix de l'angle de calage de l'aube d'après la direction de l'entaille (26). Le montage et le démontage sont facilités par l'isostaticité de cet assemblage.
Patent FR-3053400-A1 (FR)
Title: Joint de culasse avec gouttiere de refroidissement
Inventor: ASSELIN PATRICE
IPC: F02F1/40
Filed: 2016-07-04
Abstract: Moteur thermique de véhicule automobile comprenant : - une culasse comportant un circuit de refroidissement de culasse -un carter cylindres (11) comprenant au moins un fût cylindrique (16), et un circuit de refroidissement (14c) de carter cylindres indépendant du circuit de refroidissement de culasse, -un joint de culasse (20) disposé entre la culasse et le carter cylindres, Caractérisé en ce que ledit joint comporte une protubérance (30) entourant une au moins une ouverture traversante (32) en vis-à-vis avec le au moins un fût cylindrique (16) et comportant un conduit (33) pour la circulation de fluide refroidissement du circuit de refroidissement de la culasse.
Patent FR-3054327-A1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour véhicule automobile, comportant : - une première unité de génération d'images (11) commandée par un calculateur (30) pour générer des premières images (Img1), - une seconde unité de génération d'images (12), distincte de la première unité de génération d'images et commandée par un calculateur pour générer des secondes images (Img2), et - un ensemble optique (18) de projection d'images, qui est adapté à projeter les premières et secondes images dans le champ de vision du conducteur du véhicule automobile, et qui comporte un miroir partiellement réfléchissant, de part et d'autre duquel sont placées les première et seconde unités de génération d'images. Selon l'invention, le miroir comporte un filtre optique spectralement sélectif (19), adapté à majoritairement réfléchir, ou respectivement transmettre, la lumière dans au moins une longueur d'onde particulière, et à majoritairement transmettre, ou respectivement réfléchir, la lumière dans au moins une bande de longueurs d'onde qui ne comprend pas ladite longueur d'onde particulière.
Patent FR-3054309-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique en materiau composite compose de la superposition d'un pli plan et d'un pli ondule
Inventor: SABAH MURIEL
IPC: F28F21/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) pour un équipement avionique d'un aéronef comprenant : - une première plaque (10) sensiblement plane, - une deuxième plaque (20) ondulé, connectée à la première plaque (10), et - une troisième plaque (30) sensiblement plane, l'échangeur thermique (1) étant caractérisé en ce que la première plaque (10) et la deuxième plaque (20) sont chacune réalisées dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux présentant une conductivité thermique supérieure ou égale à 200 W/m/K, de préférence supérieure ou égale à 500 W/m/K, qui est densifié par une matrice polymère.
Patent FR-3055264-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lumineuse pour vehicule, comprenant un guide de lumiere a extremite elargie
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule, le dispositif (1) comprenant: un boîtier (10) ouvert à l'avant; au moins une source lumineuse ; une glace (20) adaptée pour fermer le boîtier (10), ladite glace (20) comprenant des ouvertures translucides adaptées pour permettre la transmission de la lumière, lesdites ouvertures s'étendant sur une largeur prédéterminée de la glace (20) ; et un guide de lumière plat (40), adapté pour diffuser la lumière et disposé à une distance prédéterminée de ladite glace (20) de manière à former un espace vide, ledit guide de lumière plat (40) comprenant un corps principal, une partie frontale vers l'avant du boîtier (10), en vis-à-vis de la glace (20), et une zone de jonction reliant la partie frontale au corps principal, la partie frontale dudit guide de lumière plat (40) comprenant une section d'épaisseur élargie dont l'épaisseur est supérieure à la largeur des ouvertures de ladite glace (20).
Patent FR-3060706-A1 (FR)
Title: Support de capteur
Inventor: NAMPON DAMIEN
IPC: F16M13/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: Un support (10) adapté à solidariser un capteur (14) à une structure, ledit support (10) comprenant un membre amortisseur agencé dans un cadre (24) et adapté, en utilisation, à entourer le capteur (14) et à l'isoler de vibrations se propageant dans ladite structure. De plus, le support (10) est une pièce monobloc, le membre amortisseur et le cadre (24) étant intégralement venus de matière.
Patent FR-3060358-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la baicaline, un ester d'acide gras et un alkylpolyglycoside
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins la Baïcaline et/ou l'un de ses dérivés ou un extrait végétal la contenant, b) un ou plusieurs alkylC8-C30(poly)glycosides, et c) un ou plusieurs esters d'acide gras, ledit ester comprenant au moins 24 atomes de carbone.
Patent FR-3052355-A1 (FR)
Title: Dispositif roulant tout-terrain a propulsion manuelle avec guidon droit et disposition adaptee des roues
Inventor: TASSEL JEAN-YVES
IPC: A61G5/10
Filed: 2016-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif roulant permettant le transport de personne à mobilité réduite sur des sols impraticables en fauteuil classique. Il est constitué par des roues principales (4) à l'avant d'un diamètre sensiblement supérieur aux roues disposées à l'arrière (1). Les roues à l'arrières sont suiveuses et librement orientables. Les roues à l'avant sont les roues motrices, elles assurent un meilleur franchissement tandis que les roues suiveuses donnent une stabilité au dispositif. Le système de propulsion est un guidon droit (12) fixé sur les montants (11) du dossier du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au transport de personnes âgées ou de personnes à mobilité réduite sur des sols meubles (plage) ou des chemins.
Patent FR-3072473-A1 (FR)
Title: Dispositif a double entrainement pour balayage sequentiel et procede associe
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: G02B7/182
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention s'applique notamment au domaine spatial et concerne un dispositif (20) Ã  double entraÃ®nement pour balayage sÃ©quentiel comprenant : - une partie mobile (11) comprenant un bÃ¢ti (21) et un instrument optique (12) positionnÃ© sur le bÃ¢ti (21) et mobile en rotation par rapport au bÃ¢ti (21) autour d'un premier axe (Z) de sorte Ã  Ãªtre ralenti ou immobilisÃ© dans une pluralitÃ© de positions successives autour du premier axe (Z), - un moteur (13) configurÃ© pour rendre la partie mobile (11) mobile en rotation autour du premier axe (Z) dans un premier sens (14) de rotation Ã  vitesse constante, la partie mobile (11) comprenant un premier actionneur (15) positionnÃ© sur le bÃ¢ti (21) et configurÃ© pour actionner l'instrument optique (12) en rotation autour du premier axe (Z) par rapport au bÃ¢ti (21) dans le premier sens (14) de rotation pour passer d'une premiÃšre position Ã  une position successive de la pluralitÃ© de positions successives, et dans un second sens (16) de rotation, opposÃ© au premier sens (14) de rotation, de sorte Ã  ralentir ou immobiliser l'instrument optique (12) dans la position successive.
Patent FR-3062177-A1 (FR)
Title: Procede de redemarrage d'un moteur thermique au moyen d'un alterno-demarreur
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: F02N11/04
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de redémarrage d'un moteur thermique (11) de véhicule automobile par un alterno-démarreur (10) accouplé audit moteur thermique (11) et comportant un module de contrôle (14), caractérisé en ce que, en cas d'échec du démarrage du moteur thermique (11), ledit procédé comporte: - une étape de suspension du couple généré par l'alterno-démarreur (10) pendant une durée prédéterminée, et - une deuxième étape d'activation de l'alterno-démarreur (10) pour générer de nouveau le couple de démarrage du moteur thermique (11) lorsque la vitesse de rotation du moteur thermique (11) devient supérieure à un seuil prédéterminé alors que le moteur thermique (11) est dans une phase de rebond.
Patent FR-3066292-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement et de stockage de donnees relatives a des denrees alimentaires
Inventor: PODVIN JEAN-MARIE
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (1) d'enregistrement et de stockage de données relatives à des denrées destinées à l'alimentation ayant subies au moins deux actions, dans lequel : - on effectue une première action et on saisit des informations numériques relatives à ladite première action (2), on met à disposition les informations numériques de ladite première action (3), puis - on effectue une deuxième action et on saisit des informations numériques relatives à ladite deuxième action (4), on récupère les informations numériques de ladite première action (5), et - on ajoute aux informations numériques de ladite première action, les informations numériques de ladite deuxième action (6), - on met à disposition les informations numériques desdites première et deuxième actions (7).
Patent FR-3055233-A1 (FR)
Title: Materiau de brasage a base de cuivre et utilisation du materiau de brasage
Inventor: STEIGERWALD MARC
IPC: B23K35/30
Filed: 2017-08-31
Abstract: Un matériau de brasage à base de cuivre comprend un alliage avec du nickel en une proportion de 20 à 35 % en poids, du zinc en une proportion de 5 à 20 % en poids, du manganèse en une proportion de 5 à 20 % en poids, du chrome en une proportion de 1 à 10 % en poids, du silicium en une proportion de 0,1 à 5 % en poids et du molybdène en une proportion de 0 à 7 % en poids, respectivement par rapport au poids total de l'alliage, le reste étant du cuivre et des impuretés inévitables. L'alliage est en particulier dépourvu de bore, de phosphore et de plomb. On peut utiliser le matériau de brasage pour le brasage par induction de composants en matériaux ferreux pour des systèmes d'échappement dans des véhicules.
Patent FR-3063985-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'une preforme de recipient, qui comprend un ejecteur servant d'outil de demontage d'un nez de tournette
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B65G47/90
Filed: 2017-09-08
Abstract: Dispositif (1) de préhension d'une préforme de récipient, qui comprend : Un support (10) ; Une tournette (11) montée sur le support (10), et qui comprend : ○ Un mandrin (16) monté en pivot glissant par rapport au support (10) ; ○ Un nez (20) de tournette fixé sur le mandrin (16) de manière démontable par l'intermédiaire d'une baïonnette (21), le nez (20) de tournette étant pourvu d'une empreinte (35) ; Un éjecteur (22) entourant au moins partiellement la tournette (11), cet éjecteur (22) étant apte à occuper une position de travail dans laquelle il est solidaire du support (10) et pourvu d'une contre-empreinte (36) complémentaire de l'empreinte (35) du nez de tournette, l'éjecteur (22) étant démontable du support (10), et apte à occuper une position d'outillage dans laquelle sa contre-empreinte (36) coopère avec l'empreinte (35) du nez de tournette pour les solidariser en rotation.
Patent FR-3071026-A1 (FR)
Title: Pivot pour palier lisse et train d'engrenages
Inventor: LEMOINE JULIE MARIE RENEE
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un pivot (5) pour palier lisse de train épicycloïdal, présentant des rainures circonférentielles (25a) axialement opposées, ouvertes latéralement, procurant une souplesse au pivot, chaque rainure présentant radialement une largeur, ainsi qu'au moins une profondeur (P). L'une au moins des rainures circonférentielles (25a,25b) présente une dite largeur et/ou une dite profondeur (P) qui varie circonférentiellement.
Patent FR-3071139-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique sur des fibres keratiniques, ensemble de conditionnement et d'application et procede associes
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (13) d'application de produit cosmétique pour fibres kératiniques, du type comportant: un support chauffant (14) comprenant un élément chauffant (20) muni d'une gaine métallique (26) ; et un organe d'application (16) comportant un manchon (40) propre à s'enfiler autour de ladite gaine. Le manchon définit des ouvertures traversantes (60), l'organe d'application comporte des éléments de peignage (42, 44) s'étendant radialement depuis le manchon. Les ouvertures traversantes (60) et les éléments de peignage (42, 44) sont alignés respectivement selon des premières (62) et des deuxièmes rangées (70) longitudinales. Lesdites premières (62) et deuxièmes (70) rangées sont réparties de manière alternée autour de l'axe (X) du manchon, chaque première rangée (62) formant avec chaque deuxième rangée adjacente (70) un angle (ß) non nul par rapport audit axe.
Patent FR-3071619-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres caracteristiques d'un oscillateur
Inventor: NOWODZINSKI ANTOINE
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de paramètres caractéristiques d'un oscillateur à actionnement électrostatique, le procédé comportant les étapes suivantes : - générer une première tension d'excitation définie comme étant la somme d'une première tension sinusoïdale et d'une impulsion de tension ; - appliquer la première tension d'excitation en entrée de l'oscillateur ; - acquérir dans le domaine temporel une première tension de réponse présente en sortie de l'oscillateur lorsque la première tension d'excitation est appliquée en entrée de l'oscillateur ; - obtenir, par transformation dans le domaine fréquentiel, une première densité spectrale d'amplitude (500) de la première tension de réponse ; - déterminer les paramètres caractéristiques de l'oscillateur à partir de la première densité spectrale d'amplitude (500).
Patent FR-3074186-A1 (FR)
Title: Liants deshydrates, sous forme solide, leur procede d'obtention et leur procede de rehydratation
Inventor: POULET JEAN-MARIE
IPC: C09D7/63
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne une composition solide, réhydratable à l'eau destinée à la préparation d'une composition aqueuse comprenant un liant silane / (titanate et/ou zirconate), un procédé de préparation d'une telle composition et un procédé de préparation d'une composition aqueuse comprenant un liant de silane / (titanate et/ou zirconate) par hydratation d'une telle composition solide.
Patent FR-3075156-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'essieu relevable pour vehicule semi-remorque
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: B62D61/12
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'essieu relevable pour véhicule semi-remorque comportant au moins trois essieux parallèles dont au moins un essieu relevable apte à se mouvoir entre une position relevée et une position au sol, chaque essieu comportant au moins deux pneumatiques, le procédé comprenant les étapes suivantes :
 Lorsque les trois essieux sont au sol et le véhicule en situation de roulage, on détermine, en fonction de la charge totale portée par la semi-remorque, une charge théorique portée par chacun des pneumatiques des essieux non relevables, en cas de relevage de l'essieu relevable, On compare chacune des charges théoriques avec une charge admissible par pneumatique, en fonction du type de pneumatique, de la vitesse du véhicule, de la pression des pneumatiques et du type de route,
 Dans le cas où une charge théorique est inférieure à la charge admissible correspondante, on la qualifie de charge acceptable, et dans le cas contraire on la qualifie de charge non acceptable, Dans le cas où les charges théoriques sont acceptables pour l'ensemble des pneumatiques des essieux non relevables, on commande un relevage de l'essieu relevable.
Patent FR-3076094-A1 (FR)
Title: Element de boitier d’un equipement electrique, en particulier comprenant des pieces magnetiques en ‘u’
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R11/30
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet un élément de boîtier (5-1) d'un premier équipement ledit élément de boîtier (5-1) étant configuré pour recevoir au moins un conducteur électrique (111, 112, 113) destiné à recevoir un courant électrique, ledit élément de boîtier (5-1) étant remarquable en ce qu'il comprend une paire de fentes aménagées dans une paroi (5-10) de l'élément de boîtier, la paire de fentes comprenant une fente de part et d'autre d'une zone de réception destinée à recevoir ledit conducteur électrique et ladite paire de fentes étant destinée à permettre l'engagement d'une pièce (5-14) ayant une section en forme de 'U' présentant une base et deux branches parallèles entre elles et orthogonales à la base, lesdites branches étant configurées pour être engagées dans lesdites fentes de part et d'autre de ladite zone de réception, de sorte que la pièce (5-14) assure un guidage d'un flux magnétique généré par un courant circulant dans ledit conducteur magnétique (111, 112, 113).
Patent FR-3062036-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de talons interchangeables pour chaussures a deux ressorts
Inventor: CHERIF-CHEIKH MARGAUX
IPC: A43B21/42
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un système de verrouillage et de déverrouillage de talons interchangeables permettant de changer à sa guise de talons tout en gardant la même paire de chaussures. Le dispositif comporte une embase à tenon, appelée boîtier (1) dans lequel se trouve un ressort plat de verrouillage (6) ainsi qu'une partie mortaise (22) dans le lequel un second ressort plat (24) est inséré. L'assemblage tenon-mortaise est verrouillé quand les deux ressorts plats (6 ; 24), ayant des formes complémentaires, entrent en contact et se bloquent. L'utilisateur peut agir sur la languette (8) du ressort plat de verrouillage (6) pour le faire pivoter et déverrouiller le talon. Le ressort plat (6) reprend automatiquement sa position initiale grâce à son élasticité, quand l'utilisateur le relâche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de chaussures à talons interchangeables.
Patent FR-3079637-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la conformite d'un systeme de pistage a un ensemble d'exigences et dispositifs associes
Inventor: LABREUCHE CHRISTOPHE
IPC: G06F17/50
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la conformité d'un système de pistage à un ensemble d'exigences, au moins une exigence étant une exigence obligatoire et au moins une exigence étant une exigence recommandée, le procédé d'évaluation étant mis en œuvre par ordinateur, le procédé d'évaluation comportant au moins les étapes suivantes : - apprentissage supervisé de fonction d'évaluation de la conformité à une exigence sous forme d'une fonction linéaire par morceaux, la fonction linéaire comportant au moins trois morceaux, de préférence moins de six morceaux, pour obtenir des fonctions d'évaluation apprises, - application des fonctions d'évaluation apprises au système de pistage pour obtenir des valeurs d'évaluation, et - utilisation des valeurs d'évaluation pour obtenir un score global évaluant la conformité du système de pistage à l'ensemble des exigences.