baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973159-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat de base pour un substrat de type semi-conducteur sur isolant
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/08
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat de base pour la fabrication d'un substrat de type semi-conducteur sur isolant, comprenant les étapes suivantes : (a) fourniture d'un substrat (1) de silicium présentant une résistivité électrique supérieure à 500 Ohm.cm, (b) nettoyage de la surface dudit substrat (1), de manière à retirer l'oxyde natif et/ou les dopants présents à la surface du substrat (1), (c) formation, sur ledit substrat (1) d'une couche (2) d'un matériau diélectrique, (d) formation sur ladite couche (2) d'une couche (3) de silicium poly-cristallin, ledit procédé étant caractérisé en ce que les étapes (b), (c) et (d) sont mises en œuvre successivement dans une même enceinte (10).
Patent FR-2973755-A1 (FR)
Title: Plate and windscreen wiper motor assembly for car, has locking element for locking clip at clipping points to prevent unlocking of clip, where rod of locking element is arranged between branches of clip to prevent contact between branches
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/04
Filed: 2011-04-07
Abstract: The assembly has a locking element (12) for locking a clip at multiple clipping points on a structure of a vehicle for preventing unlocking of the clip. The clip comprises two branches (7a, 7b) that move elastically close together. Internal parts of the branches of the clip are formed with notches (21, 22), respectively. A movable rod (13) of the locking element is arranged between the branches of the clip to prevent the branches of the clip from contacting one another. The rod is provided with a spherical lateral protrusion (14) for avoiding the unlocking of the rod. An independent claim is also included for a method for mounting a plate and windscreen wiper motor assembly on a structure of a vehicle.
Patent FR-2974343-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un dispositif de repartition de commande de freinage.
Inventor: AZZI HAMID
IPC: B60L7/18
Filed: 2011-04-20
Abstract: Dispositif de sécurisation d'un dispositif de répartition (60) d'une commande de freinage globale (1) entre une commande de freinage électrique (2) pour un moyen de freinage électrique (10) et une commande de freinage complémentaire (5) pour un moyen de freinage complémentaire (11), comprenant un module (61) de détection du sous-freinage apte à estimer une différence (17) entre la commande de freinage globale (1) et la commande de freinage complémentaire (7) et à vérifier qu'une valeur fonction de ladite différence est supérieure à un seuil de sous-freinage (21) et un premier moyen d'émission (20, 23) apte à émettre une première alarme (22, 25), lorsque ladite vérification est négative.
Patent FR-2975509-A1 (FR)
Title: Procede et systeme correspondant de commande de la temperature d'un siege d'un vehicule automobile
Inventor: DUBRAY-DEMOL ALEXANDRA
IPC: B60N2/56
Filed: 2011-05-20
Abstract: Procédé et système correspondant de commande de la température d'un siège (2) d'un véhicule automobile équipé de moyens de modification de température (5), comprenant les étapes suivantes : a) activation desdits moyens de modification de température (5) à une première puissance de fonctionnement jusqu'à atteindre un premier seuil de température, la première puissance de fonctionnement étant maximale, b) régulation de la température du siège pour atteindre un deuxième seuil de température (T2) au moyen d'un système de régulation en boucle fermée (3) contrôlant les moyens de modification de température, c) activation desdits moyens de modification de température à une deuxième puissance de fonctionnement (Pmin), la deuxième puissance de fonctionnement étant fixe et inférieure à la première puissance de fonctionnement.
Patent FR-2975929-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. foil flap, of aerodynamic surface of aircraft by thermoforming, involves ejecting air in thermoforming mold to cause deformation of plates until external faces adhere with male and female shapes of mold
Inventor: CHAUME OLIVIER
IPC: B21D26/00
Filed: 2011-06-01
Abstract: The method involves providing a planar laminated structure (S30) comprising two plates made of metal alloy or plastic, where the plates are superimposed with inner faces and external faces. The laminated structure is heated (S34). Two opposite sides of the laminated structure are folded (S36) along a direction forming a non-zero angle with a plane of the laminated structure. Air is ejected (S42) in a thermoforming mold so as to cause deformation of the plates until the external faces of the plates adhere with a male shape and a female shape of the mold. Independent claims are also included for the following: (1) a device for manufacturing a structure of a leading edge of an aerodynamic surface by thermoforming (2) an aerodynamic surface.
Patent FR-2962772-A1 (FR)
Title: Machine a fluide de type roots
Inventor: IZAWA YUYA
IPC: F04C18/12
Filed: 2011-06-30
Abstract: Machine à fluides de type Roots qui comporte un carter (2) comprenant une paroi latérale (2G), une paire d'arbres rotatifs (8A, 8B) prévus dans le carter, une paire de rotors (31-36, 36A, 36B) l'un en prise avec l'autre et fixés à la paire d'arbres rotatifs de manière à s'étendre axialement, respectivement, un espace d'aspiration (41) formé par le carter et la paire de rotors pour introduire un fluide, un espace de décharge (42) formé par le carter pour décharger le fluide et la paire de rotors et une chambre de transfert (40) formée par le carter et le rotor. Le rotor a une surface d'extrémité (36AB, 36BB). Un jeu est formé entre la paroi latérale et la surface d'extrémité du rotor. La chambre de transfert transfère un gaz introduit dans l'espace d'aspiration vers l'espace de décharge suivant la rotation de la paire de rotors. Le carter a une rainure guide (50) formée dans la paroi latérale en vis-à-vis de la surface d'extrémité du rotor. Le gaz fuyant de l'espace de décharge dans le jeu est introduit dans la chambre de transfert à travers la rainure guide.
Patent FR-2977706-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a ressort d'un appareillage de commutation haute ou moyenne tension
Inventor: VON ALLMEN PETER
IPC: H01H71/10
Filed: 2011-07-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande à ressort d'un appareillage de commutation haute ou moyenne tension comprenant un circuit actionneur et au moins un interrupteur secondaire dans lequel ce circuit actionneur comprend, entre une borne de masse et une borne d'alimentation, au moins un élément à coefficient de température positif (20) en série avec une première bobine d'actionneur (21), un élément d'actionneur (22) étant disposé en parallèle avec cet élément à coefficient de température positif (20), l'impédance de cet élément d'actionneur (22) étant supérieure à celle de la première bobine (21).
Patent FR-2978664-A1 (FR)
Title: Composition antiseptique
Inventor: ALLART JEAN-CLAUDE
IPC: A61K31/351
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'invention concerne une composition antiseptique. La composition comprend en association au moins de l'argent métallique, de préférence sous forme micronisée, et de l'acide hyaluronique ou un de ses sels de poids moléculaire compris entre 50 kDa et 2.000 kDa. Application notamment en médecine vétérinaire dans le traitement des plaies cutanées et leur cicatrisation.
Patent FR-2982768-A1 (FR)
Title: Orthese adaptee de compression/contention, pour le renforcement de la pompe musculo-aponevrotique du mollet
Inventor: CROS FRANCOIS
IPC: A61F13/08
Filed: 2011-11-22
Abstract: Cette orthèse (10) comporte une partie distale compressive (14) élastique, s'étendant vers le haut à partir de la cheville, associée à une partie proximale contentive rigide (16) attenante enveloppant une région du mollet comprise entre le niveau du point de jonction entre le tendon d'Achille et les muscles du mollet et le niveau situé en-dessous de la tubérosité tibiale . Cette partie proximale contentive rigide (16) est une partie tubulaire déformable essentiellement non élastique, réalisée par : mise en place de l'orthèse sur un gabarit représentatif de la morphologie du mollet du patient ; application in situ sur l'orthèse, dans la région de la partie proximale contentive, d'une résine biocompatible durcissable ; durcissement de la résine avec l'orthèse maintenue sur le gabarit ; et retrait de l'orthèse dans son état fini.
Patent FR-2996944-A1 (FR)
Title: Module electronique simplifie pour carte a puce a double interface de communication
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention concerne un module électronique (21) à double interface de communication à contact et sans contact, notamment pour carte à puce, ledit module comportant d'une part un substrat (8) présentant sur une première face un bornier de contacts électriques (35) permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, et comportant sur une seconde face une antenne (3) pourvue d'au moins une spire et une puce microélectronique (2) enrobée par une goutte de résine isolante (7) et pourvue d'une interface de communication sans contact, ladite antenne comportant un plot de connexion proximal (4) et un plot de connexion distal (5) destinés à être connectés aux bornes correspondantes (30,31) de ladite interface de communication sans contact de la puce (2), caractérisé en ce que les deux plots de connexion proximal (4) et distal (5) de l'antenne (3) sont disposés à l'intérieur de la zone d'encapsulation par une résine isolante (7), de façon à réaliser un pontage conducteur entre chaque plot de connexion proximal (4) ou distal (5) et la borne correspondante (32,31) de la puce, directement par l'intermédiaire de fils de connexion (12) entre lesdits plots de connexion (4,5) et les bornes correspondantes (32,31) de la puce, sans utiliser de vias.
Patent FR-2989941-A1 (FR)
Title: Porte avant de vehicule a fixation de garniture amelioree dans la zone du retroviseur
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60J5/04
Filed: 2012-04-26
Abstract: Dans cette porte avant (3) constituée d'une structure (13, 14) de cadre de porte entourant une baie obturable par une vitre coulissante (10), la partie inférieure de porte est doublée par un panneau. Un cache-rétroviseur (6) est prévu sur le côté intérieur de porte dans le prolongement avant du bas de baie vitrée (4), et est monté sur une interface de montage moulée à la partie supérieure avant du panneau d'habillage et formant un doigt (26) comportant de moulage une paroi d'accostage (27) moulée, parallèle à une bordure de tôle (28) appartenant à la structure de porte (13, 14) ; un cavalier (30) est passé sur la paroi d'accostage (27) et la bordure de tôle (28) contiguë pour les maintenir ensemble. Cela permet de maintenir parfaitement le panneau d'habillage par rapport à la porte et à la joue planche de bord du véhicule.
Patent FR-2990802-A1 (FR)
Title: Electric connector for e.g. electric car, has base plate comprising weakness zone that is arranged between turntable of base plate carrying former connection element, and part of base plate connected to operating machinery
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: H01R13/62
Filed: 2012-05-16
Abstract: The connector has a base plate that carries a connection element (6), and a connection unit (7) that is mounted in a mobile manner with regard to the base plate, and another connection element (8). An operating machinery is connected to the base plate on one hand, and is connected to the connection unit on another hand. The base plate comprises a weakness zone or groove (18) that is arranged between a turntable of the base plate carrying the former connection element, and a part of the base plate connected to the operating machinery. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2994216-A1 (FR)
Title: Partie de revolution de carter intermediaire comportant un insert dispose dans une rainure annulaire
Inventor: LAVIGNOTTE RICHARD
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention propose une partie de révolution (24) de carter intermédiaire de turboréacteur d'aéronef destinée à faire saillie vers l'aval à partir d'une partie de révolution extérieure dudit carter intermédiaire, la partie de révolution (24) comportant une rainure (40) annulaire ouverte radialement vers l'extérieur, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un insert (60) agencé à l'intérieur de la rainure (40), qui recouvre chaque face interne (50, 52, 54) de la rainure (40) et qui est ouvert radialement vers l'extérieur. L'invention propose aussi un insert destiné à être monté dans la partie de révolution et un procédé de montage de l'insert dans la partie de révolution.
Patent FR-2995139-A1 (FR)
Title: Transistor mos
Inventor: QUENETTE VINCENT
IPC: H01L27/088
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS comprenant une région semiconductrice de formation de canal (1) en forme de "U" et des régions de source et de drain (7, 13) de même forme de "U" accolées de part et d'autre de la région de formation de canal, la surface interne (4) de la région semiconductrice de formation de canal étant revêtue d'une grille conductrice (19) avec interposition d'un isolant de grille (21).
Patent FR-2995430-A1 (FR)
Title: Interactive dressing room, has lighting device controlled by set of computer resources, and interaction object allowed to interact with set of computer resources in real-time in cabin via depth camera and display device
Inventor: MULLERIS JEAN-JACQUES
IPC: G06F3/048
Filed: 2012-09-10
Abstract: The room has a depth camera (1) that is placed on a wall of a cabin. A data processing unit is arranged to detect an individual or customer entering the cabin, where the individual is positioned in the field of view of the camera. A lighting device is controlled by a set of computer resources. A set of parameters is recorded in a storage area of the set of computer resources. An interaction object is allowed to interact with the set of computer resources in real-time in the cabin via the depth camera and a display device (2) i.e. LCD. An independent claim is also included for a method for performing interaction in an interactive dressing room.
Patent FR-2996573-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing railing embedded in foot against external edge of slab of e.g. balcony of building, has screw for varying distance between two lateral walls of profile element to maintain lower edge of protection panel in housing
Inventor: DE BELVAL JEAN FRANCOIS
IPC: E04F11/18
Filed: 2012-10-04
Abstract: The device (1) has a profile element (2) comprising a base (3) and two lateral walls (4, 5). The base and the walls delimit a housing (8) for receiving a lower edge (9) of a protection panel (10). Another profile element (7) comprises an internal face (11) and an external face (12). The latter profile element is placed in the housing such that the lower edge of the panel is sandwiched between one of the walls and the internal face. The external face is directed towards the other wall. A screw (13) varies a distance between the walls to maintain the lower edge of the panel in the housing. An independent claim is also included for a kit for assembling a railing embedded in a foot.
Patent FR-2996444-A1 (FR)
Title: Prothese de disque intervertebral
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: A61F2/44
Filed: 2012-10-08
Abstract: Cette prothèse (1) comprend deux pièces (5, 6) s'étendant principalement dans un plan et un élément souple (7) interposé entre ces deux pièces (5, 6), cet élément souple (7) comprenant, sur deux côtés opposés, deux zones de contact avec ces pièces (5, 6) et permettant, par sa déformation élastique, des mouvements de rapprochement/éloignement desdites pièces (5, 6) selon une direction perpendiculaire audit plan. Selon l'invention, - chaque pièce (5, 6) présente une face de forme arrondie destinée à venir en contact avec la zone de contact correspondante de l'élément souple (7) et forme un espace libre (28) entourant cette face de forme arrondie ; - lesdites zones de contact que comprend l'élément souple (7) présentent des formes arrondies correspondant aux formes arrondies des faces respectives desdites pièces (5, 6) ; - ledit espace libre (28) entoure l'ensemble de la périphérie de l'élément souple (7), et - les pièces (5, 6) présentent des moyens (23, 33) de guidage de leurs mouvements de rapprochement/éloignement l'une par rapport à l'autre, ces moyens de guidage (23, 33) permettant uniquement ces mouvements de rapprochement/éloignement.
Patent FR-3003524-A1 (FR)
Title: Concept d'un vehicule a traction electrique gerant et optimisant automatiquement les energies dont il dispose
Inventor: LABARRE ANDRE ETIENNE
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: La présente invention concerne un nouveau véhicule électrique construit sur un chassis/plateforme constitué de tubes assemblés uniquement par précontrainte, sans soudure, fabrication ne nécessitant que peu d'investissement. Les tubes une fois réunis sont remplis de mousse synthétique, injectée sous pression. Par application GPS l'énergie électrique motrice est choisie automatiquement tenant compte des règlements pollution, des zones traversées, pollution nulle ou faible. Ce véhicule de grande autonomie optimise sont besoin en énergie motrice par applications GPS. Gestion intelligente pour préserver au possible la qualité de l'air des zones où il circule. La source de son alimentation en électricité est variable selon les zones traversées durant le trajet effectué. (route de campagne, entrées d'agglomérations, zones et espaces protégés, sans que cela modifie les performances du véhicule. Le conducteur ne peut s'en apercevoir, sauf volonté de sa part De par ses capacités évolutives et possibilités multi-usages, prises en compte dès sa conception, ce modèle de véhicule dans le respect de l'air que nous respirons, peut répondre à de nombreux besoins et services, qu'ils soient familiaux ou professionnels. Véhicule équipé d'un système de protection faibles chocs qui permet de minimiser les conséquences de faibles chocs à des piétons ainsi que les réparations des chocs dits de parking.
Patent FR-3004278-A1 (FR)
Title: Ejecteur de gaz incapacitant anti-effraction a aerosol et a ejection regulee rearmable
Inventor: GESTALDER JOEL PIERRE HENRI
IPC: G08B15/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: Produit anti-effraction mural, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'éjecteur de gaz incapacitant fixé au mur, équipé d'un procédé mécanique de type piston actionné par moteur, exerçant un appui sur une valve d'aérosol sous pression.
Patent FR-3001641-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de traitement de gaz
Inventor: PETIT PHILIPPE
IPC: B01D53/32
Filed: 2013-02-01
Abstract: Ce dispositif (1) de traitement de gaz, comprend : - un conduit diélectrique (2) comportant une entrée (E) et une sortie (S) de gaz, une lampe (3) générant un rayonnement au moins en partie ultraviolet, placée dans le conduit (2), - une première électrode (4), disposée contre une paroi extérieure (22) du conduit (2), - une deuxième électrode (5), disposée à l'intérieur du conduit (2), - un élément photocatalytique amovible (6), disposé contre une paroi intérieure (21) du conduit (2) et comprenant un support qui supporte un photocatalyseur. La deuxième électrode (5) est formée par un fil métallique hélicoïdal comportant des spires (51, 52, 53, 54) qui plaquent l'élément photocatalytique (6) contre la paroi intérieure (21) du conduit (2).
Patent FR-3001684-A1 (FR)
Title: Method for managing recuperation of energy for hybrid car, involves calculating final set point torques, which give decreasing and increasing accelerations when forward movement and downward movement of vehicle are high
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-02-04
Abstract: The method involves estimating slope (11) of a road (10) for a braking request by a speed regulation or limitation system by using estimation function receiving information on speed of a vehicle (12) and torque delivered by a power unit (14). Final set point torque (30) for supporting acceleration reduction is calculated when forward movement of vehicle is high. Another final set point torque for supporting acceleration increase is calculated when downward movement of the vehicle is high. The estimation is transmitted to calculation function of minimum authorized vehicle acceleration (16). An independent claim is also included for a hybrid car.
Patent FR-2991820-A1 (FR)
Inventor: UMEMURA MASAKAZU
IPC: B60R16/02
Filed: 2013-06-11
Abstract: A rotating connector includes a cable accommodation chamber formed between an outer case and an inner case in their radial direction, a flexible flat cable housed in the cable accommodation chamber, and multiple idlers housed in the cable accommodation chamber. The idlers are rotatably provided in a direction of an annular slidable member. The idlers are rotatable on their own axes. The flat cable is wound on an inner periphery of the outer case and an outer periphery of the inner case by way of a reversed portion of the flat cable. The flat cable is wound thereon in opposite directions. The idlers are pivotally supported by the slidable member so as to change a space between the idlers and the inner case and a space between the idlers and the outer case depending on winding of the flat cable.
Patent FR-3009639-A1 (FR)
Title: Telecommande domotique, element de reception de commandes domotiques et procede de fonctionnement d'une telle telecommande et d'un tel recepteur de commandes
Inventor: DEPREUX VINCENT
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-08-09
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une télécommande destinée à commander au moins un dispositif domotique d'une installation domotique, la télécommande comprenant un élément de communication apte à émettre des ordres exécutables à destination de l'au moins un dispositif domotique, le procédé comprenant les étapes suivantes : réception par la télécommande de données de fonctionnement de l'installation domotique depuis au moins un élément de l'installation domotique autres que la télécommande, - enregistrement, dans une mémoire, des données de fonctionnement reçues et/ou de données de fonctionnement propres à la télécommande, détection d'une première action au niveau de la télécommande, suite à l'étape de détection de la première action, première transmission des données de fonctionnement enregistrées.
Patent FR-3010025-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique a piece rapportee sur une partie d'un organe de commande mobile, pour une planche de bord d'un vehicule
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60R13/08
Filed: 2013-08-30
Abstract: Un dispositif de protection acoustique (D) est solidarisé à une partie inférieure d'une planche de bord d'un véhicule. Ce dispositif (D) comprend une paroi (PD) munie d'au moins une ouverture (OP1) traversée par une tige (T1) d'un organe de commande (OC1) mobile, et au moins une pièce de protection acoustique (PP1) solidarisée à la tige (T1) en regard d'une face interne (FI1) de la paroi (PD) et présentant une forme propre à couvrir au moins une partie de l'ouverture (OP1), à une distance choisie de cette dernière (OP1), afin d'empêcher le passage direct par cette ouverture (OP1) d'ondes sonores produites en amont de la paroi (PD).