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Patent WO-2011124862-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de proteines vegetales solubles et fonctionnelles, produits obtenus et utilisations
Inventor: DHALLEINE CLAIRE
IPC: A23L11/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: L' invention est relative à un procédé de fabrication de protéines végétales solubles et fonctionnelles caractérisé en ce gu'il comprend au moins une étape de fonctionnalisation consistant en un traitement de 0,01s à ls constitué d'une étape de chauffage à une température de 100 °C à 160 °C de protéines végétales et d'une étape de refroidissement des protéines végétales chauffées. L'invention est également relative à un procédé de transformation de protéines végétales non fonctionnelles en protéines fonctionnelles. L'invention a également pour objet une protéine végétale caractérisée en ce qu'elle présente une solubilité dans l'eau supérieure à 50% (exception faite d'une protéine de pommes de terre pour laquelle la solubilité dans l'eau est à 25%), une capacité émulsionnante comprise entre 700 000 mPa.s et 1 200 000 mPa.s pour un échantillon directement placé à 4°C durant 24h (exception faite d'une protéine de pommes de terre pour laquelle la capacité émulsionnante pour un échantillon directement placé à 4°C durant 24h est comprise entre 400 000 mPa.s et 600 000 mPa.s) et comprise entre 500 000 mPa.s et 1 100 000 mPa.s pour un échantillon traité à 75°C puis placé à 4°C durant 24h et une capacité émulsifiante comprise entre 70% et 95%. L'invention a finalement pour objet l'utilisation de ladite protéine végétale dans la fabrication d' aliments.
Patent WO-2012136903-A1 (WO)
Title: Dispositif automatique d'obturation ou de fermeture à rideau par recouvrement de surface
Inventor: GAY THIERRY
IPC: E06B9/68
Filed: 2012-03-28
Abstract: Dispositif automatisé d'obturation ou de fermeture par recouvrement de surface, pouvant être délimité par une embrassure ou une baie libre typiquement dédié à la fermeture des vitrines réfrigérées comprenant des moyens d' obturation (6), d' automatisme (3) (4) (5) actionnant le rideau, asservie par un système de détection (1) et un dispositif de gestion (2) permettant l'ouverture ou la fermeture du rideau pour couvrir ou fermer la dite surface, caractérisé en ce que le dispositif possède une propriété dite de repos lui conférant, en l'absence d'énergie, une position normalement ouverte ou fermée ainsi que par son mode déploiement du rideau obtenu par le déplacement et le déroulement de l'axe porteur du rideau sur la surface à obturer ou à couvrir.
Patent WO-2012104540-A1 (WO)
Title: Mouche-bebe
Inventor: LAMBERT CYRIL
IPC: A61M1/00
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif permettant d'aspirer les sécrétions nasales comprenant un embout nasal (132) avec un orifice (134) via lequel sont aspirées les sécrétions nasales, un premier conduit (138) dont une première extrémité est reliée à l'embout nasal (132), l'autre extrémité étant débouchante via un premier orifice (140) et un second conduit (142) avec une extrémité débouchante via un second orifice (144), caractérisé en ce que les deux conduits (138, 142) forment un angle inférieur ou égal à 90° et l'orifice (140) relié à l'embout nasal est disposé dans le prolongement du second conduit (142), dans la veine d'air sortant de l'orifice (144) du second conduit (142).
Patent WO-2012168581-A1 (WO)
Title: Appliance for dispensing pre-cut wiping material wound into a roll
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/38
Filed: 2012-02-09
Abstract: The invention relates to an appliance for dispensing pre-cut wiping material wound into a roll, of the type comprising a casing (1) that holds a roll (E) of wiping material, said casing comprising a base wall (1a), two side walls (1b) and a supporting wall (1c) for the roll of material, said walls (1a), (1b), (1c) forming the outside walls of the casing, said casing holding a flap (2), articulated with respect to the casing, for guiding and unrolling the roll of material, and a cover (3), articulated with respect to the casing, that defines after closure a space between said flap and said cover in order to allow the output of the strip of material, said flap and said cover defining a space between one another for the guidance and output of the strip of material and for separating a sheet of material, said appliance being noteworthy in that the supporting wall (1c) for the roll of material has a profile comprising a central horizontal part (1c1) and, on either side, two oblique parts that are raised towards the front (1c2) and the rear (1c3) for holding, centring and keeping the roll (E) of material stabilized, and in that the front oblique part (1c2) is joined by way of its bottom part to the horizontal supporting part (1c1) and is set back with respect to the front end of the casing in order to define a volumetric space with the flap (2), allowing the operator to introduce and position his fingers in order to grasp the strip of material unwound from the roll in order to dispense a sheet of cut material.
Patent WO-2014068214-A1 (WO)
Title: Method and system for converting a thermal energy into a mechanical energy, notably for converting the thermal energy of the seas
Inventor: MABILE CLAUDE
IPC: F01K25/06
Filed: 2013-10-17
Abstract: The invention relates to a method and a system for converting a thermal energy (SF, SC) into mechanical energy using a thermodynamic cycle. To do that, the invention employs a thermodynamic cycle for which a working fluid made up of two miscible fluids and having distinct vaporization temperatures circulates in a closed circuit. Within this circuit, all of the vapour circulates successively through two turbines (3, 5), the vapour being heated in a heat exchanger (17) before passing through the second turbine (5).
Patent WO-2014162074-A1 (WO)
Title: Method for the combustion of a low nox premix gas burner
Inventor: RICCI LOUIS
IPC: F23D23/00
Filed: 2014-02-25
Abstract: The method of the invention comprises a premix burner formed by a group of premix nozzles (2) disposed in a circle of diameter DB around a central nozzle (4) disposed on a central axis A of the burner (1) and intended to create a radial flame (5), characterised in that the oxidizer-to-fuel ratio (R) of the group of nozzles (2, 4) is between 1.3 and 1.75. The radial flame (5) is used for the cross-lighting of the different premix nozzles (2, 4). An annular flame is also provided by premixed combustion in order to keep the ratio (R) favourable to the low production of thermal nitrogen oxides at the intersection of the radial flame and the flames from the nozzles.
Patent WO-2014154988-A1 (WO)
Title: Optimized partial mixing of audio streams encoded by sub-band encoding
Inventor: LAMBLIN CLAUDE
IPC: H04M3/56
Filed: 2014-03-24
Abstract: The invention relates to a method for combining a plurality of audio streams encoded by frequency sub-band encoding, comprising the following steps: decoding (E301) a portion of the encoded streams over at least one frequency sub-band; combining (E302) the streams thus encoded to form a mixed stream; selecting (E303), from among the plurality of encoded audio streams, at least one encoded replication stream, over at least one frequency sub-band that is different from that of the decoding step. The method is such that the selection of the at least one encoded replication stream is carried out according to a criterion which takes into consideration the presence of a predetermined frequency band in the encoded stream (E304). The invention also relates to a device which implements the described method and can be integrated into a conference bridge, a communication terminal or a communication gateway.
Patent WO-2015052443-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement à des fins de nettoyage des canalisations d'un reseau d'eau potable d'un aeronef
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: B08B9/032
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement à des fins de nettoyage des canalisations du réseau d'eau potable d'un aéronef, réseau du type de celui comprenant au moins un réservoir de stockage et une pluralité de canalisations proposant une pluralité de points d'entrée et de sortie de l'eau, remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - injection d'eau à haute température entre cinquante et cent degrés Celsius dans le réseau à des fins de traitement, - vidange, - injection d'eau froide ne dépassant pas trente degrés Celsius associée à des produits de traitement chimique comprenant un produit chloré ou du peroxyde d'hydrogène, - vidange, - injection d'eau à haute température entre cinquante et cent degrés Celsius à des fins de rinçage en éliminant les produits de traitement chimique comprenant un produit chloré ou du peroxyde d'hydrogène, - vidange. Applications : nettoyage réseau d'eau potable d'un aéronef.
Patent WO-2015104476-A1 (WO)
Title: Boîte a coupe et procédé de coupe d'un profil pour la réalisation d'une finition en bout de profil
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: B27G5/02
Filed: 2014-12-30
Abstract: La boîte à coupe (1) pour la coupe d'un profil (2) au moyen d'une lame de scie (3), comporte une première paroi (10) et une deuxième paroi (11). La la première paroi (10) et la deuxième paroi (11) comportent respectivement: une première fente de coupe droite (100 ou 101) et une deuxième fente de coupe droite (110 ou 111), qui définissent un premier plan de coupe droit (P1 ou P2) perpendiculaire à l'axe longitudinal (1a), une première fente de coupe inclinée (102 ou 103) et une deuxième fente de coupe inclinée (112 ou 113), qui définissent un premier plan de coupe incliné (P3 ou P4) formant avec ledit axe longitudinal (1a) un angle de coupe (α ou β ) de 45°. Le premier plan de coupe droit (P1 ou P2) et le premier plan de coupe incliné (P3 ou P4) sont sécants au niveau de la face interne (10d) de la première paroi (10). La première paroi (10) et la deuxième paroi (11) comportent respectivement une troisième fente de coupe inclinée (103 ou 102) et une quatrième fente de coupe inclinée (113 ou 112),qui définissent un deuxième plan de coupe incliné (P4 ou P3) formant avec ledit axe longitudinal (1a) un angle de coupe (β ou α ) de 45°, le premier plan de coupe incliné (P3 ou P4) et le deuxième plan de coupe incliné (P4 ou P3) étant sécants.
Patent WO-2016055708-A1 (WO)
Title: Système de batteries pour véhicule comportant des pentes de répartition de l'eau de refroidissement
Inventor: FLOQUET STEPHANE
IPC: H01M10/625
Filed: 2015-09-14
Abstract: Système de batteries pour véhicule hybride ou électrique, comportant des cellules électrochimiques (22) disposées dans un compartiment fermé (20), ce système étant prévu pour recevoir un débit d'eau venant d'un point d'alimentation extérieur (10) afin de refroidir les cellules en cas d'échauffement ou d'incendie, caractérisé en ce qu'il comporte sur le dessus du compartiment des pentes (24) assurant une répartition de l'eau venant du point d'alimentation (10) sur l'ensemble des cellules (22).
Patent WO-2017006037-A1 (WO)
Title: Appareil d'analyse d'un échantillon liquide comportant un dispositif de blocage et de désengagement
Inventor: POUTEAU PATRICK
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'analyse (100) d'un échantillon liquide adapté à coopérer avec un dispositif de collecte (200), comprenant un boîtier présentant une ouverture traversante débouchant sur un logement adapté à recevoir le dispositif de collecte et s' étendant à partir de l'ouverture suivant un axe d'insertion du dispositif de collecte. Il comporte un dispositif de blocage et de désengagement (130) adapté à assurer le maintien dans une position de blocage du dispositif de collecte alors inséré à l'intérieur du logement, qui comprend un organe de désengagement (132) adapté à exercer une force de sortie sur le dispositif de collecte, dans une direction orientée vers l'ouverture du logement; et un organe de blocage (140) comportant au moins une portion de butée adaptée à immobiliser le dispositif de collecte alors soumis à la force de sortie suivant l'axe longitudinal du logement.
Patent WO-2017009588-A1 (WO)
Inventor: BIENVENU FRÉDÉRIC
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-07-18
Abstract: The invention relates to a method for the prognosis a person's susceptibility to environmental stress. The method includes: a step of determining the sequence for initiating the translation of at least one of the genes from the CCND family, and a step of quantifying the expression of the protein encoded by said gene, the translation initiation sequence of which was sequenced in the previous step, and comparing said expression with the expression level of said protein from a reference sample.
Patent WO-2017046507-A1 (WO)
Inventor: CLAUDEL SYLVAIN
IPC: B32B3/06
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'objet de l'invention concerne un élément de plancher de véhicule ferroviaire constitué d'une part d'un panneau composite sandwich pourvu d'une peau supérieure, d'une peau inférieure et d'une âme et d'autre part de traverses d'extrémité sur lesquelles se reprennent les extrémités longitudinales des peaux du panneau, lesdites traverses d'extrémité comportant des ailes d'appui sur une structure d'extrémité du véhicule et constituant des moyens de reprise et de diffusion des efforts de liaison dans la largeur du plancher.
Patent WO-2017046541-A1 (WO)
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D3/02
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un bouchon (1) comprenant un moyeu (10) qui s'étend selon un axe central (XX')et qui est délimité radialement par une paroi latérale (10L) dans laquelle est creusée une gorge (11) annulaire qui reçoit un organe d'étanchéité (12) du genre joint torique, ladite gorge (11) étant comprise entre d'une part une paroi de fond (13), et d'autre part une première paroi de bord (14), annulaire, et une seconde paroi de bord (15), annulaire, qui délimitent axialement ladite gorge, le moyeu (10) étant formé par la réunion d'un premier tronçon de moyeu (10.1) sur lequel est formée la première paroi de bord (14), et d'un second tronçon de moyeu (10.2)sur lequel est formée la seconde paroi de bord (15), le premier tronçon de moyeu et le second tronçon de moyeu étant assemblés l'un à l'autre de telle manière qu'ils se joignent selon un plan de joint (P0) qui est sécant à l'axe central (XX') et qui est sécant à la paroi de fond (13) de la gorge, si bien que le tracé de l'intersection (16) dudit plan de joint (P0) avec ladite paroi de fond (13) est axialement contenu entre la première paroi de bord (14)et la seconde paroi de bord (15) sur tout le périmètre de la gorge (11).
Patent WO-2018065680-A1 (WO)
Title: Pare-battages et flotteurs
Inventor: DAT FREDERIC
IPC: B63B59/02
Filed: 2017-09-26
Abstract: Pare-battage et flotteurs dont les enveloppes sont faites avec un rectangle de toile, dont les côtés de forme quadrilatères sont rigidifiés avec deux plis de formes triangulaires et un renfort maintenant ces plis écartés.
Patent WO-2017198925-A1 (WO)
Title: Agencement de planche de bord cote passager avant comportant un chassis support pour boitiers electroniques
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-05-03
Abstract: La présent e invention concerne un agencement de planche de bord pour véhicule automobile comportant au niveau du passager avant une part le inférieure (200) comprenant un dispositif de rangement (210) ainsi qu'une partie supérieure (100) comprenant un fronton de fixation (110) destiné à recevoir en façade (112) une bande décorative (130), ledit fronton (110) surplombant la portion avant dudit dispositif de rangement (210) et étant arrimé sur une traverse rigide (120) implantée à l'arrière de ce dernier; caractérisé en ce que ladit e partie supérieure (100) comporte en outre un châssis support (180) pour au moins un boîtier électronique (198, 199), ledit châssis support (180) traversant ledit fronton de fixation (110) au niveau d'une ouverture (113) ménagée dans ladite façade (112) et s'étendant à l'arrière de ce dernier au dessus de ladite traverse rigide (120).
Patent WO-2019243744-A1 (WO)
Title: Procédé de transfert de couche(s) de matériau depuis un premier substrat sur un deuxième substrat
Inventor: LE RHUN GWENAËL
IPC: H01L41/313
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de transfert d'au moins une couche de matériau, comportant: réalisation, sur un premier substrat (104), de première et deuxième couches de séparation (108, 110) l'une contre l'autre; réalisation, sur la deuxième couche de séparation (110), de la couche à transférer; solidarisation de la couche à transférer à un deuxième substrat (106), formant un empilement de différents matériaux; séparation mécanique à l'interface entre les couches de séparation; dans lequel les matériaux de l'empilement sont tels que l'interface entre les première et deuxième couches de séparation ait la plus faible force d'adhérence, et le procédé comporte une étape réduisant une force d'adhérence initiale de l'interface entre les première et deuxième couches de séparation.
Patent WO-2020002815-A1 (WO)
Title: Optoelectronic device comprising light-emitting diodes
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-06-24
Abstract: The invention relates to an optoelectronic device (10) comprising a substrate (12), at least a first electrically conductive layer (18) covering the substrate, display pixels (Pix) comprising first and second opposite faces (20, 22), which are attached to the first electrically conductive layer, each pixel comprising an electronic circuit (30) including the first face and a third face (32) opposite the first face, the first face being fixed to the first electrically conductive layer, and at least one optoelectronic circuit (40) fixed to the third face and comprising at least two light-emitting diodes (LED), at least one of the electrodes of each light-emitting diode being connected to the electronic circuit by the third face. The optoelectronic circuit further comprises photoluminescent blocks (44) covering the light-emitting diodes and walls (46), conductors or semiconductors, surrounding the photoluminescent blocks, and at least one second conductive layer (26) electrically connected to at least one of the pixels.
Patent WO-2022129747-A1 (WO)
Inventor: PLOUZENNEC PIERRE
IPC: C04B20/10
Filed: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un monobrin en composite verre-résine comportant des filaments de verre noyés dans une résine réticulée, le monobrin présentant une longueur comprise dans un domaine allant de 5 à 85 mm, un diamètre allant de 0,2 à 1,3 mm, et une contrainte rupture supérieure à 1 050 MPa, à un ballotin comprenant une pluralité de ces monobrins, ainsi qu'à leurs utilisations pour renforcer du béton, réduire le poids du béton, réduire ou empêcher la fissuration du béton. L'invention se rapporte également au béton comprenant ces monobrins ainsi qu'au procédé d'obtention de ces monobrins.
Patent WO-2023194666-A1 (WO)
Inventor: GUILLEMIN HAROLD
IPC: B63H1/32
Filed: 2022-04-08
Abstract: The invention relates to a device for generating a fluid flow (100) extending in a longitudinal direction (L), comprising: - a frame, - at least one membrane arranged to cause a fluid to move, - at least one actuator that causes the at least one membrane to move, or is actuated by the movement of the at least one membrane, characterised in that: - the at least one actuator performs a rotational movement, - the device additionally comprises a mechanical rotational/linear conversion system between the at least one actuator and the at least one membrane.
Patent WO-2023007097-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de detection multiplexee de sequences d'acides nucleiques
Inventor: VILLA FRANCESCO
IPC: C12Q1/686
Filed: 2022-07-28
Abstract: Dispositif et procédé de détection multiplexée de séquences d'acides nucléiques Un dispositif de détection multiplexée de séquences d'acides nucléiques comprend un thermocycleur (4) agencé pour réaliser une série de cycles thermiques avec un réactif d'amplification d'acides nucléiques in vitro contenant au moins deux sondes de fluorescence combinant un quencher et un fluorophore, lesdites sondes de fluorescence étant agencées pour chacune cibler une séquence d'acide nucléique distincte et lesdits fluorophores émettant dans des plages de longueurs d'onde de fluorescence se chevauchant, un capteur de lumière (6) agencé pour mesurer un rayonnement émis par lesdits fluorophores dans lesdites plages de longueurs d'onde de fluorescence, le rayonnement émis par chaque sonde variant selon que celle-ci est dans un état non modifié dans lequel le quencher atténue ou n'atténue pas sensiblement l'émission de fluorescence, ou dans un état modifié dans lequel le quencher a un effet opposé sur l'émission de fluorescence, et un analyseur (8) agencé pour déterminer, pour chaque sonde de fluorescence respective, une valeur représentative d'une concentration dans un état modifié, à partir de signatures temporelles tirées de la fluorescence mesurée en fonction du temps pour un cycle thermique donné d'un mélange réactionnel comprenant une ou plusieurs sondes, lesquelles peuvent être chacune sensiblement entièrement dans un état non modifié ou modifié, et d'au moins deux mesures réalisées au cours de certains au moins des cycles thermiques, lesquelles valeurs représentatives d'une concentration dans un état modifié permettent de qualifier la présence d'une ou plusieurs séquences d'acide nucléique chacune associée à une sonde de fluorescence distincte de manière à provoquer un changement d'état de la sonde de fluorescence de l'état non modifié vers l'état modifié lorsqu'elles interagissent.
Patent WO-2023031533-A1 (WO)
Title: Foil, assembly for a turbomachine rotor and turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2022-08-16
Abstract: One aspect of the invention relates to a foil (300) for a turbomachine rotor blade (10), configured to be mounted on a root (20) of the rotor blade and comprising an embossment (305) located in a lower surface (301) of the foil and forming, in the lower surface of the foil, a convex protrusion capable of being inserted into a housing (25) formed in a lower face (21) of the blade root. Another aspect of the invention relates to an assembly for a turbomachine rotor having a rotor blade (10) comprising a vane (12) extending radially between a blade shroud (13) and a blade root (20), and a foil (300) mounted around the blade root, the lower face (21) of which comprises a recess (25) forming a housing for the embossment (305) of the foil.
Patent WO-2023031552-A1 (WO)
Inventor: JOUCLA LIONEL
IPC: C06B43/00
Filed: 2022-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de l'anion pentazolate, comprenant au moins l'oxydation d'un arylpentazole phénolique par un oxydant à l'iode hypervalent particulier en présence d'une base.
Patent WO-2004066233-A1 (WO)
Title: Moyens de guidage d'affichage
Inventor: MOORE JACQUELINE ANNE
IPC: G08B7/06
Filed: 2004-01-09
Abstract: L'invention concerne des rails de guidage (12) d'affichage comprenant des indicateurs (4) tactiles ou visuels qui peuvent être suivis par une personne le long d'un chemin prédéterminé, ledit rail de guidage présentant une partie capable de recevoir et d'afficher des supports (6), lesquels peuvent comprendre des informations commerciales telles que des publicités, pour l'affichage desquelles des revenus sont perçus. La provision d'un flux de revenus permet d'augmenter la force d'attraction pour introduire un système de guidage, et améliore la sécurité grâce à l'introduction du rail de guidage.