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Patent FR-3074618-B1 (FR)
Title: Circuit electrique de filtrage, chargeur de courant comprenant un tel circuit, et vehicule automobile equipe d’un tel chargeur de courant.
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02J7/02
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique (1) de filtrage comprenant une plaque (10) de circuit imprimé qui supporte : - une couche conductrice (11) s'étendant sur la majeure partie de l'aire de la plaque (10), et reliant électriquement une première borne d'entrée (E1) du circuit à une première borne de sortie (S1) du circuit, et - une piste (12) électrique pour la connexion d'au moins un composant électrique (L2, L2', C2). Selon l'invention, la piste s'étend le long d'un chemin (Ch) qui n'est pas rectiligne, et une fente (110) est pratiquée dans la couche conductrice, la fente étant située entre la première borne d'entrée et la première borne de sortie. L'invention concerne aussi un chargeur de courant comprenant un tel circuit, et un véhicule automobile équipé de ce chargeur.
Patent FR-3075764-B1 (FR)
Title: Bouteille munie d'un dispositif de verrouillage dans le bouchon
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: B65D47/12
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne Bouteille (100) destinée à transporter une boisson comportant un corps de réception (100A) de la boisson, un bouchon (100B) comportant une partie externe (11) destinée à être attachée de manière amovible au corps de réception (100A), une partie interne (12) comportant un conduit (122) de passage de la boisson, la partie interne (12) étant agencée de manière amovible dans la partie externe (11), le bouchon (100B) comportant au moins un dispositif de verrouillage par déformation élastique (14) de la partie interne (12) dans la partie externe (11), l'au moins un dispositif de verrouillage par déformation élastique (14) comportant une tête de verrouillage (15) mobile entre une position de maintien dans laquelle la partie interne (12) est maintenue dans la partie externe (11) et une position de libération dans laquelle la partie interne (12) peut être retirée de la partie externe (11).     Conformément à l'invention, la tête de verrouillage (15) est agencée à une première extrémité (16a) d'un élément élastiquement déformable (16) dont une deuxième extrémité (16b) est rattachée à la partie interne (12), la tête de verrouillage (15) étant amenée dans la position de libération par déformation élastique de l'élément élastiquement déformable (16), en exerçant une pression manuelle sur la tête de verrouillage, l'élément élastiquement déformable (16) comportant une portion en arc-de-cercle (16c) qui s'étend sur un angle supérieur à 90 degrés, de préférence supérieur à 120 degrés.
Patent FR-3086104-B1 (FR)
Title: Ensemble de guidage d'ondes radioelectriques et antenne comprenant un tel ensemble
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: H01Q13/10
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de guidage (23) d'ondes radioélectriques comprenant un couple de guide d'ondes (30) composé d'un premier guide d'ondes (31) et d'un deuxième guide d'ondes (32) formant des tronçons successifs d'une même voie de transmission des ondes radioélectriques.     L'ensemble (23) est caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce de raccordement (33) comprenant deux plaques (35A) disposées l'une en regard de l'autre en définissant un espace interne (36) entre elles, et des moyens de délimitation (37) délimitant dans l'espace interne (36) un canal de transmission (40) d'ondes radioélectriques, le canal de transmission (40) débouchant d'une part sur le premier guide d'ondes (31) et d'autre part sur le deuxième guide d'ondes (32).
Patent FR-3087862-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de reglage du comportement d'un arbre de transmission de puissance
Inventor: DE-MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: G01M1/36
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système (10) démontable pour régler un comportement d'un arbre de transmission de puissance (1). Le système (10) démontable comporte un manchon externe (20) comprenant au moins un tronçon d'extrémité (30) expansible radialement au regard d'un axe de rotation (AX) et au moins un écarteur interne (50) insérable dans le manchon externe (20). L'écarteur interne comprend une face de contact (51) au regard d'une face interne (36) du tronçon d'extrémité, ledit écarteur interne (50) étant mobile axialement par rapport au manchon externe (20), ledit au moins un tronçon d'extrémité (30) étant déformable radialement et élastiquement par interférence de forme entre la face interne (36) et la face de contact (51),
Patent FR-3077956-B1 (FR)
Title: Cage de capture d’hymenopteres
Inventor: JAFFRE DENIS
IPC: A01M1/10
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne une cage de capture (20) d'hyménoptères comprenant une boite ayant un fond (201) et quatre parois dont deux parois comportent chacune une ouverture pour la circulation (22) des effluves. Chaque ouverture de circulation (22) des effluves comporte une platine grillagée (21) recouvrant l'ouverture de circulation (22) des effluves, ladite platine grillagée (21) est constituée d'au moins une partie en grillage ayant des mailles dont à la verticale la hauteur est inférieure à 0,7 cm, ladite platine grillagée (21) comporte un entonnoir de forme d'un tronc de pyramide (213) ayant une grande base et une petite base dirigées vers l'intérieur de la cage de capture (20), ledit tronc de pyramide (213) ayant une ouverte de passage (212) correspondant à la petite base du tronc de pyramide (213).
Patent FR-3080157-B1 (FR)
Title: Module de transmission de couple comportant un circuit hydraulique avec des conduites derivees et procede de circulation d'huile dans un tel module
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16H61/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un module de transmission de couple (10), comporte: un carter extérieur (18) délimitant un volume intérieur (20), un collecteur d'huile (28) formé dans une partie inférieure (20B) du volume intérieur (20), au moins un circuit hydraulique (30, 42) comportant une pompe (32, 44) présentant une entrée connectée au collecteur d'huile (28), et au moins une sortie connectée à une ou plusieurs branches d'alimentation d'un ensemble d'un ou plusieurs organes alimentés (24, 24.1, 24.2, 22, 22.1, 22.2) du module de transmission de couple (10), situés dans le volume intérieur (20), et un ensemble d'une ou plusieurs conduites dérivées (36, 50) connectant la sortie de la pompe (32, 44) directement ou indirectement à un ensemble d'une ou plusieurs buses (38, 52) de projection d'huile débouchant dans le volume intérieur (20), au moins une buse (38, 52) de l'ensemble d'une ou plusieurs buses (38, 52) débouchant dans une partie supérieure (20A) du volume intérieur (20)
Patent FR-3082902-B1 (FR)
Title: Roulement a billes, unite de mesure de couple de friction sous charge equipee d’un tel roulement, et banc d’essais pour dispositif tournant equipe d’une telle unite de mesure
Inventor: BAZARD SEBASTIEN
IPC: F16C19/16
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un roulement (35, 36) comprenant une première bague (36-2) pourvue d’une première piste de roulement (36-5) formée par une gorge annulaire concave, une seconde bague (36-3) pourvue d’une seconde piste de roulement (36-7) formée par une surface cylindrique, les deux bagues (36-2, 36-3) étant concentriques et en rotation relative autour d’un axe central (X33), et une rangée de billes (36-1) montées radialement entre lesdites première et seconde pistes de roulement (36-5, 36-7). L’invention concerne également une unité (12) de mesure de couple de friction sous charge d’un dispositif tournant (2), et un banc d’essais (1) équipé d’une telle unité de mesure (12). Figure 8
Patent FR-3088468-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une fonction d'etalement de point d'un systeme d'imagerie
Inventor: MALEK MOKRANE
IPC: H04N17/00
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de détermination d'une fonction d'étalement de point d'un système d'imagerie comprenant : obtenir (30) une image d'une mire, dite image acquise, représentant une mire positionnée dans un champ optique du système d'imagerie ; obtenir (32) des paramètres intrinsèques du système d'imagerie ; déterminer (33) des paramètres d'une transformation géométrique, dits paramètres extrinsèques, permettant de passer d'un modèle numérique de la mire à la mire représentée dans l'image acquise; obtenir (34) une image, dite image synthétique, de la mire en appliquant audit modèle numérique, une transformation géométrique basée sur les paramètres extrinsèques et intrinsèques ; appliquer (35) un traitement à chaque image, parmi les images acquise et synthétique, comprenant une combinaison d'un calcul de gradient en chaque pixel de ladite image et d'un filtrage réducteur de bruit afin d'obtenir respectivement une image, dite image de gradient acquise, et une image, dite image de gradient synthétique; et, estimer (36) la fonction d'étalement de point en utilisant l'image de gradient acquise et l'image de gradient synthétique.
Patent FR-3088625-B1 (FR)
Title: Dispositif securise de comptage et de distribution d’objets
Inventor: ZOCZEK GUILLAUME
IPC: B65D83/04
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de comptage et de distribution d’objets (2), comprenant deux éléments (10, 11) mobiles en coulissement l’un par rapport à l’autre,      - un premier élément (10) comprenant un conduit (100) de distribution des objets à compter et distribuer, ledit conduit (100) s’étendant dans la direction de coulissement,     - le second élément (11) coopérant avec le premier pour former deux obturateurs (1A, 1B) délimitant dans le conduit de distribution (100) une chambre (101) adaptée pour contenir un nombre déterminé desdits objets,      ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il est adapté pour être inséré dans un boîtier (6) comprenant une unité de contrôle et au moins un actionneur (5) piloté par ladite unité de contrôle, et en ce qu’il comprend un verrou (4) déplaçable par l’actionneur entre un état de verrouillage dans lequel ledit verrou obture partiellement le conduit de distribution (100), et un état de déverrouillage dans laquelle le verrou est escamoté hors du conduit de distribution (100), ledit verrou étant configuré pour que la position d’un objet présent dans la chambre (101) ne soit pas affectée par un changement d’état du verrou Figure pour l’abrégé : Fig 3C
Patent FR-3088989-B1 (FR)
Title: Torchère pour la combustion de gaz
Inventor: SAVALL ERIC
IPC: F23G7/08
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: TORCHERE POUR LA COMBUSION DE GAZ La présente invention concerne une torchère (1) pour la combustion de gaz, comprenant :- une cheminée (2) qui délimite une enceinte de brûlage (3) ouverte à une extrémité supérieure (5),- un brûleur (9) positionné dans l’enceinte de brûlage (3), comprenant au moins un injecteur de gaz (11) et des moyens d’ignition pour enflammer le gaz en sortie de l’injecteur afin d’engendrer une flamme (13, 20) dans l’enceinte de brûlage (3),au moins un serpentin (15) de circulation de gaz à brûler comprenant un enroulement de spires (16) qui s’étend dans l’enceinte de brûlage (3) selon un axe vertical (A) de la torchère autour de l’injecteur de gaz (11), le serpentin (15) comprenant une entrée (17) configurée pour être reliée à une source du gaz à brûler, et une sortie reliée à l’entrée du brûleur (9) afin d’alimenter la flamme (13, 20), le gaz circulant dans le serpentin (15) étant chauffé par ladite flamme,la torchère (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre des moyens d’apport d’air dans l’enceinte de brûlage, lesdits moyens d’apport d’air étant configurés pour délivrer dans l’enceinte de brûlage (3) un flux d’air forcé dans le sens de la flamme en direction verticale ascendante.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3091140-B1 (FR)
Title: Boîtier comportant un dispositif de transfert de chaleur a base de picots metalliques inseres dans une paroi du boitier
Inventor: FOURNET MURIEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: BOÎTIER AVEC UNE CARTE ELECTRONIQUE ET UN dispositif DE TRANSFERT DE TEMPERATURE L’invention concerne un boîtier pour équipement avionique d’un aéronef comportant une paroi réalisée en un composite tissé ou tressé carbone avec une thermoplastique ou thermodurcissable, une carte électronique, et un dispositif de transfert de chaleur (106) qui est réalisé en métal et qui comporte un sabot (302) contre lequel est appuyée la carte électronique et des picots (304) solidaires du sabot (302) insérés dans la paroi. Un tel boîtier permet donc un bon transfert de la chaleur vers l’extérieur grâce au sabot en métal en contact avec la carte électronique et aux picots insérés dans la paroi du boîtier. En outre, le composite tissé, tressé ou drapé carbone avec la résine thermoplastique ou thermodurcissable est plus léger que le métal. Fig. 3
Patent FR-3091646-B1 (FR)
Title: Système de compression d'un membre d'un être vivant
Inventor: DESSEREE FLORIAN
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-01-10
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un système de compression (1) d'un membre d'un être vivant, comprenant un manchon (2) destiné à être placé autour du membre à traiter, ledit manchon étant composé d'une première partie (3) destinée à envelopper partiellement ledit membre et comportant un premier bord libre (30) et un deuxième bord libre (31), et d'une deuxième partie (4) comportant un dispositif actif de serrage/desserrage agencé entre ledit premier bord libre (30) et ledit deuxième bord libre (31) de la première partie du manchon et comportant plusieurs unités de serrage/desserrage (40) juxtaposés le long dudit manchon. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093616-B1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage d’animaux, avec zone d’accueil recouverte par un équipement de sol adapté à surélever les animaux d’élevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne une enceinte pour l’élevage d’animaux, par exemple pour des vaches laitières, comportant au moins une zone d’accueil (S) longée par un couloir de circulation (L) avantageusement équipé d’un racleur (U).     Ladite au moins une zone d’accueil (S) est recouverte par un équipement de sol (1) adapté à surélever les animaux d’élevage par rapport audit couloir de circulation (L).     Cet équipement de sol (1) comprend une embase inférieure (2) et un revêtement supérieur (3).     L’embase inférieure (2) comprend au moins un remplissage avant (5) nécessitant un coffrage pour sa pose, et au moins un longeron arrière (6) participant au coffrage dudit au moins un remplissage avant (5).     Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3093993-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du freinage des roues d’un avion et contrôleur de freinage de roues associé
Inventor: GORCE CLÉMENT GEORGES HENRI
IPC: B64C25/42
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé de contrôle du freinage des roues d’un avion et contrôleur de freinage de roues associé Procédé de contrôle du freinage des roues d’un aéronef dans lequel le freinage des roues de l’aéronef est commandé par un contrôleur de freinage des roues (14) actionnant des freins de roues (10) de l’aéronef en fonction à la fois d’une demande de régulation en décélération (16) et d’une demande de déploiement des inverseurs de poussée (24). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095445-B1 (FR)
Title: Polyuréthane élastomère thermoplastique à base d’hexaméthylène diisocyanate
Inventor: PERRIN RÉMI
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un polyuréthane élastomère thermoplastique, une composition comprenant ledit polyuréthane et un liant, par exemple du bitume et/ou un liant biosourcé, ainsi que l’utilisation de la composition pour la préparation d’une membrane d’étanchéité, d’une membrane insonorisante, d’un système d’étanchéité liquide, d’un revêtement en enrobés bitumineux, d’un revêtement en asphalte coulé, d’un primaire, d’un vernis, d’un mastic, d’une colle ou d’une émulsion de liant.Figure de l’abrégé : aucune
Patent FR-3097026-B1 (FR)
Title: Feu de signalisation comportant deux guides de lumière en porte à faux.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un feu de signalisation comportant deux guides de lumière en porte à faux. Le feu de signalisation (2) comprend deux guides de lumière (4A, 4B) de type plat. Chaque guide de lumière comporte une patte de fixation s’étendant entre une extrémité proximale (32A, 32B) et une extrémité distale (34A, 34B), l’extrémité proximale (32A, 32B) est située à proximité d’une face d’entrée (14A, 14B) du guide de lumière et liée à une première grande face (10A, 10B), l’extrémité distale (34A, 34B) de la patte de fixation est attachée à un fond (24) d’un support (6). Les pattes de fixation maintiennent les guides de lumière au fond du support (6) de manière à ce que les secondes grandes faces (12A, 12B) des guides de lumière soient en vis-à-vis et parallèles entre elles, de sorte à offrir un effet visuel esthétique et original. (Figure 2)
Patent FR-3097279-B1 (FR)
Title: Assemblage d’un organe d’appui à l’extrémité d’une tige filetée et procédé de fabrication de la tige filetée
Inventor: AURIOL MARC
IPC: F16B43/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un assemblage d’un organe d’appui (100) à l’extrémité d’une tige filetée (200), remarquable en ce qu’il comprend en extrémité libre de la tige filetée (200), un téton préformé d’une saillie ou bourrelet annulaire (240) sur lequel est emmanché en force l’organe d’appui (100) telle une rondelle. L’invention concerne également le procédé de fabrication de la tige filetée permettent de mettre en oeuvre ledit assemblage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099186-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un élément d'étanchéité abradable, et élément d'étanchéité abradable
Inventor: ILLAND HUBERT JEAN-YVES
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication en continu d'un élément d'étanchéité abradable (4), cet élément comprenant un substrat support (40a, 40b) recouvert d'un revêtement comprenant au moins deux couches successives, comprenant chacune une sous-couche de matériau abradable (501) et une sous-couche de matériau anti-érosion (502).  Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes consistant à :- a) disposer au moins un substrat support (40) sur un carrousel rotatif (6) autour duquel sont disposés au moins deux torches de projection thermique (7, 7’) permettant de déposer la sous-couche de matériau abradable (501) et celle de matériau anti-érosion (502),- b) faire tourner le carrousel (6) de façon à amener ledit substrat support (40a, 40b) successivement en face de l'une puis de l'autre des deux torches (7, 7’) et à réaliser le dépôt des différentes sous-couche et répéter cette opération de façon à obtenir ledit élément d'étanchéité (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6C
Patent FR-3099587-B1 (FR)
Title: Methode d'imagerie par un lidar coherent et lidar associe
Inventor: FENEYROU PATRICK
IPC: G01S17/58
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention consiste en une méthode (10) d’imagerie mise en œuvre par un lidar cohérent, comprenant les étapes consistant à : A Générer un signal dénommé oscillateur local, B Générer, à partir de l’oscillateur local, N signaux d’émission Si C Emettre chaque signal d’émission Si dans une direction associée, D Collecter N signaux rétrodiffusés, E Détecter un signal de battement Sb généré à partir de l’interférence entre l’oscillateur local et les N signaux rétrodiffusés, F Moduler de manière complexe le signal de battement Sb par la fréquence de modulation de l’oscillateur local fmodOL, G Réaliser NxP démodulations complexes du signal de battement modulé, H Déterminer NxP densités spectrales de puissance SPi ,j I Déterminer des fréquences caractéristiques (νij), J Déterminer, pour chaque pixel Ai, au moins une information de vitesse (vi) et au moins une information de distance (di) à partir des fréquences caractéristiques (νij). Figure à publier Fig 6
Patent FR-3101792-B1 (FR)
Title: Machine automatique de tri ou d'inspection d'objets défilants, équipée d'un dispositif de nettoyage
Inventor: MASSON FLORENT
IPC: B08B1/02
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-10-01
Abstract: Machine automatique de tri ou d'inspection d'objets défilants, équipée d'un dispositif de nettoyage La présente invention a pour objet une machine (2) automatique de traitement d'objets (3) défilant en flux (F) sur un convoyeur (4), cette machine (2) comportant soit un dispositif d'éjection sélective (1) avec au moins une barre (5) à buses (6) disposée transversalement à la direction dudit flux (F), après l'extrémité de sortie ou de déversement dudit convoyeur (4), et présentant une bande surfacique (7) active correspondant à la zone d'implantation des ouvertures de sortie (6') des buses (6) de la barre pneumatique (5), cette bande surfacique (7) étant située sous le plan de convoyage (4'') du convoyeur (4). Machine caractérisée en ce qu’elle comprend également un dispositif (8) de nettoyage de ladite bande surfacique (7) au moins, ce dispositif de nettoyage (8) présentant au moins une tête de nettoyage (9) mobile en translation selon l’axe longitudinal (AL) de la barre (5) et au moins sur toute l’étendue de la zone d'implantation ou de recouvrement, ladite ou chaque tête de nettoyage (9) comprenant au moins un organe de raclage (10) se déplaçant en appui sur ladite bande surfacique (7) au moins et au moins une buse de soufflage d’air dont le jet sous pression est dirigé vers ladite bande surfacique (7) et précède l’organe de raclage (10) lors du déplacement de la tête de nettoyage mobile (9). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104083-B1 (FR)
Title: véhicule doté d’une rangée avant de sièges modulable
Inventor: BEHM FRANCOIS-XAVIER
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) possédant une rangée arrière (2) de trois sièges (8, 9, 10) dotés chacun d’une assise (11, 12, 13) et d’un dossier (14, 15, 16), ladite rangée arrière (2) étant composée d’un siège central (9) bordé par deux sièges latéraux (8, 10), ledit véhicule (1) possédant également une rangée avant (3) de deux sièges (4, 5) comprenant un siège conducteur (5) et un siège passager (4) séparés par une console centrale (6).  Selon l’invention, l’assise (12) du siège central (9) de la rangée arrière (2) est détachable, et est configurée pour venir s’emboiter sur la console centrale (6) de manière à constituer l’assise d’un troisième siège (30) sur la rangée avant (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106138-B1 (FR)
Title: Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire comprenant une partie en forme de T
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12M1/08
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-02-25
Abstract: Titre : Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire comprenant une partie en forme de T Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou le post-digesteur comprenant :      Une enceinte (1) comprenant la biomasse (2) et le ciel gazeux (3), et Un système d’injection d’un gaz d’oxydation (6) dans le ciel gazeux,      caractérisée en ce que le système d’injection comprend un moyen tubulaire (4) comprenant une partie en forme de T dont la barre verticale est placée dans l’axe de symétrie de l’enceinte et la barre horizontale présente des micro-injecteurs (5).  Figure de l’abrégé : Fig. 3