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Patent FR-3021109-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une installation industrielle et interface d'instrumentation associee
Inventor: VANDAMME ETIENNE
IPC: G01H11/06
Filed: 2014-05-19
Abstract: On procède à la surveillance d'une installation industrielle comportant plusieurs organes à surveiller (10), notamment des paliers, appartenant à une ou plusieurs machines tournantes, en solidarisant à chacun des organes à surveiller (10) une platine d'instrumentation (18) constituant une partie fixe d'une interface d'instrumentation (16), puis en procédant à au moins une campagne de mesure à l'aide d'un instrument de mesure communicant nomade (24) comportant au moins un accéléromètre et/ou un microphone, un processeur, une interface homme-machine et un module de télécommunication, l'instrument de mesure (24) étant de préférence un assistant personnel ou un ordiphone, la campagne incluant, pour au moins un organe surveillé parmi les organes à surveiller (10), une séquence de mesure comportant un montage temporaire de l'instrument de mesure (24) à la platine d'instrumentation (18) solidarisée à l'organe surveillé, puis une mesure vibratoire et/ou acoustique de l'organe surveillé à l'aide de l'accéléromètre et/ou du microphone de l'instrument de mesure, puis le démontage de l'instrument de mesure (24), la campagne comportant au moins deux itérations de la séquence de mesure en prenant comme organe surveillé successivement au moins un premier organe puis au moins un deuxième organe parmi les organes à surveiller (10).
Patent FR-3021890-A1 (FR)
Title: Articulation motorisee securisee destinee a equiper un robot a caractere humanoide
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: B25J17/02
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne une articulation motorisée sécurisée destinée à être montée entre un premier et un second membres d'un robot à caractère humanoïde, caractérisée en ce qu'elle comprend : • un moteur (21) comprenant une partie fixe (25) destinée à être relié au premier membre, et une partie mobile (26) pouvant être entrainée en mouvement par rapport à la partie fixe (25) et destinée à être relié au second membre par rapport au premier membre, • un frein (22) capable d'exercer un effort sur la partie mobile (26) du moteur (21) par effet ressort, pour empêcher le mouvement de la partie mobile (26) par rapport à la partie fixe (25), • un actionneur (23) capable de déplacer le frein (22) en s'opposant à l'effet ressort, de sorte à libérer la partie mobile (26) du moteur (25) de l'effort du frein (22) et permettre au moteur (21) d'entrainer en mouvement la partie mobile (26) par rapport à la partie fixe (25).
Patent FR-3025270-A1 (FR)
Title: Embrayage a carter a flux d'air circulant et refroidi par des moyens de refroidissement internes
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D13/72
Filed: 2014-09-01
Abstract: Un embrayage (EM) comprend un carter (CE) logeant un volant moteur (VM), propre à être solidarisé à un arbre (AM) d'un moteur thermique, au moins un disque de friction (DF), propre à être solidarisé à un arbre primaire (AP) d'une boîte de vitesses, et un mécanisme de pression (MP) comportant au moins un plateau de pression (PP), propre à plaquer le disque de friction (DF) contre le volant moteur (VM), un couvercle (CV), solidarisé fixement au volant moteur (VM) et logeant le plateau de pression (PP), des premières ouvertures (01) pour l'entrée d'air, et des ouvertures périphériques (OP) pour la sortie de cet air. Ce carter (CE) loge en outre, sur une face interne (FI) et sur le trajet de l'air en aval des ouvertures périphériques (OP), des moyens de refroidissement (MR) contenant un fluide caloporteur propre à capturer des calories contenues dans cet air afin de refroidir ce dernier.
Patent FR-3025486-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place d'une reference serree sur la caisse d'un vehicule automobile, ce dispositif etant destine a etre fixe sur un outil de conformation de caisse manutentionne par un robot
Inventor: AIRIAU OLIVIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-09-09
Abstract: Dispositif (9) de mise en place d'une référence serrée sur la caisse (10) d'un véhicule automobile, ce dispositif (9) étant destiné à être fixé sur un outil (11) de conformation de caisse manutentionné par un robot, caractérisé en ce que ce dispositif (9) est constitué par un chariot comportant un rail mobile (12) dont le déplacement est guidé par des moyens de guidage fixes (18) par rapport à l'outil (11) de conformation, ledit rail (12) portant dans son prolongement un bras (13) dont l'extrémité est équipée de moyens de serrage (14, 15), ledit bras (13) pouvant lors du déplacement du rail (12) entrer à l'intérieur de la caisse (10) pour mettre en place ladite référence serrée.
Patent FR-3026751-A1 (FR)
Title: Tirefonneuse a transmission hydraulique et procede de commande associe
Inventor: LETANG CHRISTOPHE
IPC: E01B29/28
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne une tirefonneuse (1) à transmission hydraulique comprenant au moins une première tête de tirefonnage (2) et une deuxième tête de tirefonnage (3), lesdites première (2) et deuxième (3) têtes de tirefonnage étant destinées à visser ou dévisser des tirefonds (102) de voie ferrée, au moins un premier (4) et un deuxième (5) moteurs hydrauliques adaptés pour entrainer en rotation respectivement la première tête de tirefonnage (2) et la deuxième tête de tirefonnage (3), une unité de commande (12) configurée pour commander le premier (4) et le deuxième (5) moteurs hydrauliques, au moins une pompe hydraulique (8, 9) destinée à alimenter hydrauliquement le premier (4) et le deuxième (5) moteurs hydrauliques, caractérisée en ce que la tirefonneuse (1) comprend en outre au moins un organe de distribution (10) hydraulique piloté par l'unité de commande (12) pour dans une première configuration relier hydrauliquement en série les premier (4) et deuxième (5) moteurs hydrauliques dans un circuit hydraulique, et dans une deuxième configuration, découpler hydrauliquement les premier (4) et deuxième (5) moteurs hydrauliques dans le circuit hydraulique.
Patent FR-3032795-A1 (FR)
Title: Capteur de co2 sur batterie avec sortie analogique en valeur ohmique pour systeme de gestion technique de batiment
Inventor: MARC ALRIC ROMAIN BASTIEN
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: Dispositif de mesure de la concentration en CO2 à sortie analogique sous forme de résistance variable à faible consommation énergétique. L'invention utilise de façon nouvelle l'entrée de mesure de température des systèmes de Gestion Technique de Bâtiment (GTB) pour mesurer la concentration en CO2, en retranscrivant l'information de mesure de CO2 exprimée en ppm en valeur ohmique, le tout avec une faible consommation énergétique : l'état de sortie est conservé sans alimentation. Le dispositif est composé d'un capteur de CO2 (1) dont la mesure est transmise de façon numérique au processeur (2) avec un cadencement imposé par l'utilisateur via un DIP Switch (5), puis envoyée à un potentiomètre numérique (3). Le potentiomètre numérique (3) transforme le signal numérique en résistance. Le tout est alimenté par une batterie (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux systèmes de GTB.
Patent FR-3042828-A1 (FR)
Title: Element d'assemblage de deux parois sans collage, systeme d'assemblage et application a la reproduction miniature d'une tour eiffel
Inventor: BABOORALLY MOHAMMAD ALY
IPC: F16B5/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention porte principalement un élément d'assemblage d'une première paroi à une seconde paroi montées perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement l'une par rapport à l'autre par appui de contact surfacique au niveau d'une zone de jonction, lequel élément d'assemblage est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte notamment : - une première pièce d'assemblage (2,2a) qui est destinée à venir en prise sur une tranche (18) de la première paroi (13) en niveau d'un évidement (19) traversant l'épaisseur de cette première paroi (13) à proximité de ladite zone de jonction (17) et qui comporte une première (4) et une seconde (5) branches opposées reliées entre elles par une branche de liaison (6) en formant un U, et une branche d'attache (8) s'étendant depuis l'extrémité libre (7) de la seconde branche opposée (5), et - une seconde pièce d'assemblage (3) qui est destinée à venir en prise sur une tranche (21) de la seconde paroi (14) en niveau d'un évidement (22) traversant l'épaisseur de cette seconde paroi (14) à proximité de ladite zone de jonction (17) et qui comporte une première (9) et une seconde (10) branches opposées reliées entre elles par une branche de liaison (11) en formant un U, L'invention porte également sur un système d'assemblage comprenant les deux parois montées et maintenues en position par l'élément d'assemblage. L'invention porte enfin sur l'utilisation de ce système d'assemblage pour réaliser une reproduction de la Tour Eiffel.
Patent FR-3044299-A1 (FR)
Title: Boite a pizza a double compartiments
Inventor: RUFFIER MERAY DANIEL
IPC: B65D5/64
Filed: 2015-11-30
Abstract: La solution technique réside dans le fait que le couvercle plateau (1) est situé dans l'axe du Couvercle (2) permettant la solution technique pour rendre la boite fabricable sur le plan Industriel.
Patent FR-3033370-A1 (FR)
Title: Pompe a palettes
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F04C15/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: Pompe (100) à palettes (1) comprenant un stator (2), un rotor (5) excentré par rapport au stator (2) et en rotation autour de ce dernier, chaque palette (1) présentant un décalage angulaire par rapport à une position théorique pour laquelle cette palette (1) présenterait, avec l'ensemble des autres palettes (1) de la pompe (100), une répartition angulaire régulière par rapport à un centre, le décalage angulaire des palettes (1) suivant une séquence binaire pseudo-aléatoire, un bit « 1 » ou « 0 » de cette séquence correspondant respectivement à un décalage angulaire d'une palette (1) dans un premier sens de rotation ou dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation, cette séquence binaire étant calculée via une méthode de brouillage de séquence Scrambler, cette méthode étant une méthode additive appliquant une séquence binaire pseudo-aléatoire PRBS.
Patent FR-3035649-A1 (FR)
Title: Procede d'approvisionnement, container d'approvisionnement et systeme de gestion associes
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: B65G65/30
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'approvisionnement en produit (2), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'au moins un container (10), le container (10) définissant un volume interne (42) de réception du produit (2) sous forme de particules (6); - chargement du volume interne du container (10) par une unité de remplissage en particules (6); - transport du container rempli (10) vers une unité d'exploitation comprenant un dispositif d'alimentation. - connexion du container rempli (10) à l'unité d'exploitation, la connexion comprenant la mise en communication du volume interne (42) avec le dispositif d'alimentation ; - stockage des particules (6) dans le volume interne (42) du container connecté (10) à l'unité d'exploitation ; et - transfert de particules (6) du volume interne (42) du container connecté (10) vers le dispositif d'alimentation (20) et consommation des particules (6) transférés par l'unité d'exploitation.
Patent FR-3038948-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un mecanisme d'embrayage a friction a rattrapage d'usure
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'ensemble (20 ; 120) pour un mécanisme d'embrayage (10 ; 100) à friction à rattrapage d'usure comporte : - un couvercle (21 ; 121), - un élément de détection (22 ; 122) sensible à l'usure d'une garniture de friction (2 ; 3) d'embrayage, cet élément de détection (22 ; 122) est fixé directement sur le couvercle (21 ; 121) sans pièce intermédiaire.
Patent FR-3044412-A1 (FR)
Title: Veine instrumentee de turbomachine
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne une veine annulaire d'écoulement d'air, en particulier pour une turbomachine, comprenant deux parois annulaires radialement interne (60) et externe (62), un organe (80, 88) de mesure étant allongé selon une direction entre les parois annulaires interne (60) et externe (62) et une première (64) des extrémités interne ou externe de l'organe (80, 88) étant fixée rigidement à une première des parois interne (60) ou externe (62). Selon l'invention, l'organe (80, 88) comprend au moins une cavité tubulaire (63, 84a, 84b, 91) s'étendant le long de l'organe (80, 88) et alimentée en fluide sous pression.
Patent FR-3045110-A1 (FR)
Title: Pompe pour fluide caloporteur, reacteur nucleaire equipe d'une telle pompe
Inventor: MAZUY LOUIS
IPC: G21D1/04
Filed: 2015-12-14
Abstract: La pompe comporte un diffuseur (11) ayant une bride de diffuseur (51) pincée axialement entre la bride de barrière thermique (31) et la volute (5), le diffuseur (11) comprenant une rainure externe (65) entourant sur l'axe de rotation (X), la bride de barrière thermique (31) comportant un tenon externe (67) engagé dans la rainure externe (65) et assurant l'alignement axial du dispositif de refroidissement (15) et du diffuseur (11) l'un avec l'autre.
Patent FR-3045949-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pile a combustible avec joint serigraphie
Inventor: GRANDJEAN ARNAUD
IPC: H01M8/2404
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pile à combustible comprenant un empilement de cellules élémentaires séparées par des plaques bipolaires, le procédé comprenant les étapes suivantes, chaque cellule élémentaire comprenant au moins un élément anodique et un élément cathodique séparés par une membrane échangeuse d'ions, un élément de renfort et une couche de diffusion gazeuse, le procédé comprenant les étapes suivantes: Une étape de fabrication par sérigraphie d'un joint silicone, Une étape de positionnement du joint silicone sur l'élément de renfort, Une étape d'assemblage des éléments constitutifs d'une cellule élémentaire, et Une étape de positionnement d'une plaque bipolaire de part et d'autre de la cellule élémentaire, Ces étapes étant répétées autant de fois que nécessaire en fonction de la taille de l'empilement souhaité.
Patent FR-3048109-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'une piece pour aeronautique
Inventor: LE GUILLOUX YANN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: l'invention concerne un procédé de contrôle non destructif d'une pièce pour aéronautique, d'une correspondance entre une modélisation obtenue par imagerie (Obj2) et une modélisation simulée par informatique (Obj1), pour lesquelles une transformation optimisée (topt) issue de l'espace des transformations (T) maximise localement un critère de similitude (S) selon une méthode de recalage, ladite transformation optimisée (topt), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (E2) obtention de la transformation optimisée et du critère de similitude (S) associé, - (E3) développement analytique (Sd) au second ordre du critère de similitude (S) au voisinage (V) de la transformation optimisée (topt), - (E4) détermination d'un domaine de confiance (Vc) dans l'espace des transformations (T) correspondant à l'ensemble des transformations (t) pour lesquelles la valeur du critère de similitude (S) calculée par le développement analytique (Sd) est supérieure à un seuil prédéterminé (SP).
Patent FR-3048319-A1 (FR)
Title: Methode de gestion de certificats implicites au moyen d'une infrastructure a cles publiques distribuee
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: H04L9/30
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une méthode de gestion de certificats implicites d'un chiffrement sur courbe elliptique (ECQV). Les certificats implicites sont stockés dans différents nœuds du réseau en fonction d'une table de hachage distribuée (DHT) et non auprès d'une autorité de certification unique. Le certificat implicite de la clé publique associée à un nœud est obtenu en chaînant des opérations de certification élémentaires auprès d'une suite de nœuds indexeurs du réseau. Le chainage des opérations de certification élémentaires permet de renforcer l'authentification des nœuds du réseau.
Patent FR-3048479-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour monter un manchon expansible autour d'un tube
Inventor: THOMINE PAUL HENRI
IPC: F16L58/10
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil (100) destiné à monter un manchon (Mn) fabriqué dans un matériau relativement souple autour d'un tube (Tu) fabriqué dans un matériau relativement rigide, la section intérieure du manchon (Mn) étant inférieure à la section intérieure du tube (Tu), l'appareil (100) comprenant un cylindre (Cl) destiné à réceptionner ledit manchon (Mn) pour réaliser son expansion; selon l'invention, un piston (Pi) est monté à coulissement par une première extrémité au travers d'une première extrémité dudit cylindre, ladite première extrémité du piston (Pi) étant pourvue d'un moyen pour étanchéifier une première extrémité dudit manchon, la seconde extrémité du cylindre (Cl) étant pourvue d'un moyen pour étanchéifier une seconde extrémité dudit manchon, la paroi du cylindre (Cl) étant raccordée à une tubulure (Tb) destinée à être reliée à un moyen d'aspiration (Ma), de sorte que, lorsque le manchon (Mn) à expandre est maintenu par ses deux extrémités contre les deux moyens pour étanchéifier, la dépression créée par le fonctionnement du moyen d'aspiration (Ma) parvient à expandre ledit manchon jusqu'à ce que toute la longueur de sa paroi extérieure vienne en contact avec la paroi intérieure du cylindre (Cl). La paroi intérieure du cylindre définit ainsi la section du manchon à l'issue de son expansion. La section du manchon étant augmentée sur toute sa longueur, il est simple d'y insérer rapidement et sans effort un tube à l'intérieur du manchon.
Patent FR-3049499-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre une pluralite de modules electroniques de mesure d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: H04L12/725
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de communication de messages de mesure entre une pluralité de modules électroniques de mesure et une unité de contrôle électronique d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de mesure (E1), par un module émetteur primaire, de valeurs de paramètres associés à la roue dans laquelle est monté ledit module, d'envoi (E2) par ledit module émetteur primaire de messages de mesures à un module relai, de réception (E3) par ledit module relai des messages de mesures envoyés, de mesure (E5) par le module relai de valeurs de paramètres associés à la roue dans laquelle est monté ledit module relai et d'envoi (E6) par le module relai des messages de mesures reçus ainsi que de ses propres mesures à l'unité de contrôle électronique.
Patent FR-3051210-A1 (FR)
Title: Procede pour isoler et proteger l'interieur d'une construction comprenant l'installation de panneaux en polycarbonate alveolaire
Inventor: GORON JEAN-LUC
IPC: E04D3/35
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de panneaux en polycarbonate alvéolaire (1), dans un procédé de protection d'une construction, pour être placés en dessous des éléments de couverture constituant le toit d'une construction pour l'isolation et la protection de l'intérieur de la construction. Le procédé comprend les étapes de définir le nombre de panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire nécessaires à la couverture de la construction ; disposer sur la charpente des profilés (5) adaptés pour recevoir les panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire ; disposer les panneaux (1) en polycarbonate alvéolaire dans les profilés (5) ; solidariser l'ensemble avec des vis de fixation (9) et des équerres (8) ; poser les éléments de couverture constituant le toit de la construction.
Patent FR-3051703-A1 (FR)
Title: Fabrication de melanges de caoutchouc
Inventor: BORNES STEPHANE
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, la présente invention concerne des systèmes et des procédés permettant d'effectuer de manière sélective des séquences de production de mélanges de caoutchouc monopassages ou multipassages sur une installation de production de mélange de caoutchouc commune. L'invention concerne en outre un pneumatique qui est formé selon les procédés décrits.
Patent FR-3053306-A1 (FR)
Title: Aile avant de vehicule avec evitement de la porte avant en cas de choc frontal
Inventor: ROGNON OLIVIER
IPC: B62D65/06
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention a trait à une aile avant (2) de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une paroi extérieure (6) avec un bord arrière (6.1) généralement vertical ; et une patte (8) de fixation à la structure (4) du véhicule, ladite patte (8) comprenant une première extrémité (8.1) fixée au bord arrière (6.1) de la paroi (6) et une deuxième extrémité (8.2) destinée à être fixée à une équerre de fixation (10) sur ladite structure (4). La patte de fixation (8) comprend une portion intermédiaire (8.3) avec une surface de guidage (14) inclinée par rapport aux directions longitudinale et transversale du véhicule, ladite surface (14) étant apte à glisser sur l'équerre (10) et à déplacer le bord arrière (6.1) transversalement vers l'extérieur du véhicule en cas de choc frontal.
Patent FR-3053801-A1 (FR)
Title: Fiche de connexion a une embase de panneau de boitier d'equipement electronique, munie de moyens d'anti-casse de cable optique sur lequel la fiche est montee
Inventor: DUPEUX BENOIT
IPC: G02B6/42
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente invention concerne une fiche (1) montée sur un câble optique (2) à un ou plusieurs contacts optiques comprenant chacun une patte (23) déformable élastiquement ou montée pivotante par rapport au reste du contact, comprenant : - un corps comprenant une partie avant et une partie arrière; - une bague (34) emmanchée autour de la partie avant avec coulissement axial vers l'avant, la bague supportant une patte (33) avec excroissance (35) s'étendant à l'intérieur de la partie arrière, la patte de la bague et la patte de chaque contact étant agencées relativement entre elles de telle sorte que lorsqu'on exerce un effort de traction pour faire coulisser la bague autour de la partie avant, l'excroissance est susceptible de venir en appui contre la patte de chaque contact de sorte à la déformer élastiquement ou à la faire pivoter jusqu'à réaliser la déconnexion entre ledit contact et le convertisseur.
Patent FR-3053858-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage de donnees d'un histogramme
Inventor: LANDELLE STEPHANE
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-07-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'encodage de données d'un histogramme, l'histogramme étant un tableau comportant des couples chacun formé d'un indice entier associé à une valeur, le procédé comportant les étapes suivantes : - codage (116) d'un message binaire comportant des représentations binaires des valeurs, et - compression (120A) du message binaire par un algorithme de compression. Le codage du message binaire comprend le codage de chaque valeur par une représentation binaire avec un nombre de bits variable en fonction de la valeur codée ; et en ce que la compression (120A) n'est réalisée que si la taille du message binaire est supérieure à une taille prédéterminée.