baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094158-B1 (FR)
Title: Structure latérale pour ossature de support et de fixation pour panneaux notamment solaires et procédé de montage
Inventor: FRAUD CHRISTOPHE
IPC: H02S20/20
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: Structure latérale pour ossature de support et de fixation pour panneaux notamment solaires et procédé de montage L’invention concerne une structure latérale (10) pour ossature de support et de fixation pour panneaux comportant :- au moins un profilé inférieur (13) et au moins un profilé supérieur (14), le profilé inférieur (13) comportant une semelle d’appui (20) à partir de laquelle s’élève une paroi cloisonnée (21) pourvue d’une aile d’appui (22) pour au moins un panneau, le profilé supérieur (14) comportant un corps (27) coopérant avec la paroi cloisonnée (21) et pourvu d’une aile de serrage (29) pour au moins un panneau;  - un système de pré-positionnement relatif entre le profilé inférieur (13) et le profilé supérieur (14) dans une position d’attente ;  - et au moins un système vis-écrou monté entre le profilé inférieur (13) et le profilé supérieur (14), pour être accessible à partir de la semelle d’appui (20).  Figure pour l’abrégé : Fig.   4
Patent FR-3094956-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor par rapport à un axe (X) de rotation dudit rotor, ce carénage de nacelle comprenant :- un tronçon amont (10) formant une section d’entrée (BA) du carénage de nacelle ;- un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage de nacelle ; et- un tronçon intermédiaire (30) reliant lesdits tronçons amont et aval ;caractérisé en ce que le tronçon aval comprend une paroi radialement interne (20a) et une paroi radialement externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce que l’extrémité aval formant la section de sortie comporte un actionneur annulaire pneumatique ou hydraulique s’étendant autour dudit axe de rotation et configuré pour se déformer radialement sous l’effet d’une pression de commande prédéterminée de sorte à faire varier un diamètre externe de la section de sortie (BF) entre un diamètre minimum (DBFc) et un diamètre maximum. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095630-B1 (FR)
Title: Estimation de l’accélération en frein moteur d’un véhicule, pour le contrôle de l’ouverture/fermeture de la chaîne de transmission
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-04-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: Un procédé d’estimation comprend une étape (10-60) dans laquelle on estime l’accélération en frein moteur d’un véhicule circulant à une vitesse connue sur une voie de circulation ayant une pente connue :  - soit en soustrayant l’accélération longitudinale du véhicule induite par la pente connue de l’accélération longitudinale du véhicule estimée au moyen d’une loi d’évolution de son accélération longitudinale sur une voie de circulation plate en fonction de sa vitesse, lorsque le conducteur appuie sur la pédale d’accélérateur,  - soit en ajoutant l’accélération longitudinale du véhicule lorsqu’il circule en roue libre à la vitesse connue à la différence d’accélérations longitudinales du véhicule, lorsqu’il circule sur une voie de circulation plate à la vitesse connue, respectivement en frein moteur et en roue libre, lorsque le conducteur n’appuie pas sur la pédale d’accélérateur et que le véhicule circule en roue libre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100745-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une protection thermique d’une structure de nacelle
Inventor: CAVELIER ERIKA
IPC: B64F5/40
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé de réparation d’une protection thermique d’une structure de nacelle La présente invention se rapporte à un procédé de réparation d’une protection thermique endommagée recouvrant une structure de nacelle de turboréacteur d’aéronef en rapportant un matelas d’isolation thermique de réparation ainsi qu’une feuille de réparation sur la partie endommagée. Figure pour l’abrégé : Fig. 11.
Patent FR-3103207-B1 (FR)
Title: Poignée déployable pour un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-11-14
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne une poignée déployable (4) comprenant un organe de préhension mobile (6) destiné à être saisi au niveau d’un corps de préhension (16) afin d’ouvrir, par rotation de l’organe de préhension mobile (6), un ouvrant de véhicule automobile telle une porte équipée de ladite poignée. La poignée déployable (4) comprend un volet escamotable (7) monté pivotant par rapport à l’organe de préhension mobile (6). Le volet escamotable (7) est configuré pour adopter une configuration ouverte permettant la saisie du corps de préhension (16) et une configuration fermée dans laquelle le volet escamotable (7) et l’organe de préhension mobile (6) sont sensiblement coplanaires et logés dans un support (5) de la poignée déployable (4).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104711-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un blindage
Inventor: GLEIZE VINCENT
IPC: G01L1/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif comportant une pièce de blindage (10) et un capteur de déformation (2) fixé sur la pièce de blindage, le capteur de déformation étant configuré pour se déformer sous l’effet d’une contrainte Ca appliquée sur la pièce de blindage, de manière élastique lorsque la contrainte appliquée Ca est inférieure ou égale à une contrainte de seuil Cs, et de manière plastique lorsque la contrainte appliquée Ca est supérieure à la contrainte de seuil Cs, la contrainte de seuil étant telle que Cs < Ce min et (Ce min              – Cs)/Cs < 20%,              Ce min étant la contrainte d’endommagement minimale de la pièce de blindage.     Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3104584-B1 (FR)
Title: Composé diorganomagnésien asymétrique
Inventor: MONSIEUR NGO ROBERT
IPC: C08F36/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un composé diorganomagnésien asymétrique de formule RB-Mg-RA, RB étant différent de RA, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de magnésium, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du magnésium, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du magnésium étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, RA étant un alkyle, un cycloalkyle ou un benzyle, substitué ou non, lequel composé diorganomagnésien est différent du n-butylmésitylmagnésium. Utilisé comme co-catalyseur d’un métallocène, il permet d’augmenter le taux de fonction dans la synthèse de polymère fonctionnel.
Patent FR-3108386-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’odorisation d'un gaz
Inventor: PERNOT OLIVIER
IPC: F17D3/12
Filed: 2020-03-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un système d’odorisation d’un gaz, de préférence un gaz renouvelable (biogaz par exemple, de préférence le biométhane), circulant dans une canalisation (V), le système comprenant un circuit en boucle fermée et une conduite qui relie le circuit en boucle fermée à la canalisation (V), le circuit en boucle fermée comportant un réservoir (R) d’un fluide odorant, un moyen de mise en circulation (P) et un moyen de contrôle de pression (MP), la conduite comprenant au moins un moyen de contrôle du débit (MD) du fluide odorant. En outre, le système comprend au moins un moyen d’amortissement (MAM).  L’invention concerne aussi un procédé d’odorisation d’un gaz mettant en œuvre le système décrit précédemment.  Figure 2 à publier
Patent FR-3110242-B1 (FR)
Title: Système miniaturisé de détermination de coefficient d'échange thermique et procédé de fabrication associé
Inventor: BRAILLARD OLIVIER
IPC: G01N25/20
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un système de détermination de coefficient d'échange thermique entre un fluide (F) et une paroi (P) comprenant :- un dispositif de mesure de température (10) comprenant un corps principal (11); des fils métalliques (121, 122) en un premier matériau métallique constituant l’un des deux matériaux d’un thermocouple ; une structure interne (13) en un second matériau métallique constituant l’autre matériau du thermocouple, formant des premier et deuxième thermocouples (Th1, Th2) mesurant des première et deuxième valeurs de température paroi ; et un capteur de température fluide (ThF) mesurant une température fluide ; et- un calculateur (C) comprenant des premiers moyens pour calculer, à partir des valeurs de température paroi, une valeur de température moyenne paroi et un flux thermique ; et des seconds moyens pour calculer, à partir de la température fluide, de la température moyenne paroi et du flux thermique, un coefficient d'échange thermique h.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7A
Patent FR-3110629-B1 (FR)
Title: Trappe avec garde-corps à déploiement automatique
Inventor: GRANGE PIERRE
IPC: E06B5/01
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne une trappe (1) d’accès comprenant un cadre (2) destiné à être fixé sur la périphérie d’une ouverture, un vantail (3) articulé sur un côté par rapport au cadre (2) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le vantail (3) repose sur le cadre (2), la trappe (1) étant assujettie à au moins un garde-corps transversal (4) considéré du côté opposé à l’articulation du vantail (3) et un garde-corps latéral (5), les garde-corps (4, 5) étant agencés de telle sorte que, lors de l’ouverture de la trappe (1), les garde-corps (4, 5) sont déployés automatiquement afin d’entourer, et par conséquent de sécuriser, l’ouverture d’accès équipée de la trappe (1).Selon l’invention, les garde-corps (4, 5) sont montés pivotants par rapport au cadre (2) pour passer d’une position verticale de sécurité, trappe (1) ouverte, à une position horizontale de rangement dans l’ouverture, trappe (1) fermée, et les garde-corps (4, 5) sont chacun relié à au moins un vérin (6) fixé, d’une part au garde-corps (4, 5) et, d’autre part au cadre (2), les vérins (6) étant pilotés par une unité de commande programmée pour :- lors du passage en position de sécurité des garde-corps (4, 5), faire pivoter en position sécurité un premier garde-corps, transversal (4) ou latéral (5), et, lorsque le premier garde-corps est en position de sécurité, faire pivoter en position de sécurité un deuxième garde-corps, respectivement latéral (5) ou transversal (4) ;- lors du passage en position de rangement des garde-corps (4, 5), faire pivoter en position de rangement le deuxième garde-corps et, lorsque le deuxième garde-corps est en position de rangement, faire pivoter en position de rangement le premier garde-corps.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118148-B1 (FR)
Title: Refroidisseur ou condenseur adiabatique comprenant un ensemble d’échangeurs thermiques traversé par un flux d’air
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: F28C1/14
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-03-10
Abstract: Refroidisseur ou condenseur adiabatique (10) comprenant au moins un ensemble d’échangeurs thermiques (20 ; 30) traversé par un flux d’air (A1, A2) et comprenant au moins un premier groupe comportant un premier échangeur de chaleur (21 ; 31) dans lequel est destiné à circuler un fluide à condenser ou à refroidir et un premier dispositif d’humidification de l’air (23 ; 33) disposé en amont du premier échangeur de chaleur (21 ; 31).  Ledit ensemble d’échangeurs thermiques comprend au moins un deuxième groupe disposé en amont ou en aval du premier groupe comportant un deuxième échangeur de chaleur (22 ; 32) dans lequel est destiné à circuler un fluide à condenser ou à refroidir et un deuxième dispositif d’humidification de l’air (24 ; 34) disposé en amont du deuxième échangeur de chaleur (22 ; 32).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3120433-B1 (FR)
Title: Bras de lancement
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/20
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-01-27
Abstract: Titre : Bras de lancement L’invention concerne un dispositif de lancement de cibles, comprenant un support (100), un bras de lancement et un plateau, dans lequel le bras de lancement est articulé en rotation par rapport au support (100) selon un axe de rotation (Az), de sorte à pouvoir éjecter une cible disposée sur le plateau, et dans lequel le bras comprend un organe allongé (210) et un élément amortissant (220) monté sur l’organe allongé (210) et apte à entrer en contact avec la cible, l’organe allongé (210) comprend au moins un tronçon selon sa dimension en longueur présentant, en coupe selon un plan perpendiculaire à la direction d’extension, un premier renfoncement et un deuxième renfoncement disposés de part et d’autre d’une âme, l’âme étant dirigée selon la direction de rotation et en ce que l’élément amortissant (220) est fixé dans le premier renfoncement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3121008-B1 (FR)
Title: Module de complantation de plants de vigne, dispositif de complantation incluant ledit module
Inventor: HUBERT PATRICK - AXEL
IPC: A01G17/00
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un module (16) de complantation d'un jeune plant P de vigne et de son marquant (44), en lieu et place d'un cep de vigne arraché dans un rang de ceps de vigne en place, ledit module comportant un châssis (18) et des moyens de positionnement, destinés à être monté sur un véhicule agricole T, apte à se déplacer en avant suivant un sens F, caractérisé en ce que ledit module (16) comporte d'un mât mobile en translation verticale, équipé de moyens plantoirs comprenant un enfonce marquant, muni de moyens de manœuvre en translation verticale, d'un marquant et dudit jeune plant P lié audit marquant, des moyens de maintien et de guidage dudit marquant, un cône creux de plantation, formé par une paire de demi-cônes creux, ledit cône creux étant orienté pointe vers le bas, chaque demi-cône pouvant prendre au moins deux positions l'une avec les demi-cônes fermés et l'autre avec les demi-cônes ouverts. L'invention couvre aussi le dispositif de complantation équipé d'au moins un module (16) de complantation et comportant des moyens d'arrachage d'un cep. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124540-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de déformations dans un trou de forage
Inventor: CHERY JEAN
IPC: E21B47/00
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif de mesure (10) de déformations convenant à être disposé dans un trou de forage (2), comprenant : une coque élastique creuse (11) ayant un diamètre compatible avec ledit trou de forage dans lequel elle est insérée ; un système de mise en pression (12) de ladite coque élastique creuse ; des détecteurs uniaxiaux (13) pour mesurer l’allongement de ladite coque élastique creuse dans au moins six directions différentes.  Figure pour la publication : Figure 1
Patent FR-3127783-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de placage inter-bride
Inventor: GIGUET ANTOINE
IPC: F01D25/00
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-08-25
Abstract: Ce dispositif de contrôle d’étanchéité (9) d’une liaison par brides entre une première bride comprenant un couvercle d’arrivée d’huile (2), une deuxième bride comprenant un roulement de palier (3) et une troisième bride comprenant un support de palier (4) d’une turbine ou d’un compresseur de turbomachine, par mesure d’un jeu de placage (13) d’une des brides, le roulement de palier (3) étant plaqué d’un côté contre le couvercle d’arrivée d’huile (2) et du côté opposé contre le support de palier (4), le couvercle d’arrivée d’huile (2) étant fretté sur le support de palier (4) et comprenant au moins un trou d’extraction (8) comprenant un accès au jeu de placage (13) à mesurer et destiné à recevoir une vis d’extraction, le dispositif (9) comprenant une tige (10) et une cale (11) plane d’épaisseur constante, la cale (11) étant fixée à une extrémité de la tige (10).  Figure pour l’abrégé : Fig 5A
Patent FR-3127994-B1 (FR)
Title: Elément de liaison d’un support de palier à un tube de canalisation d’huile et turbomachine équipée d’un tel élément de liaison
Inventor: MARTINE ARNAUD
IPC: F16B23/00
Filed: 2021-10-12
Granted: 2023-12-01
Abstract: Cet élément de liaison (1) d’un tube de canalisation d’huile (2) sur un support de palier (3) de turbomachine comprend un premier embout (4) fileté destiné à être solidarisé au support de palier (3), un deuxième embout (5) fileté destiné à être solidarisé au tube de canalisation (2) et une partie centrale de serrage (6) actionnable au moyen d’un outil de serrage, la partie centrale (6) ayant un diamètre supérieure au diamètre des deux embouts (4 ; 5), la partie centrale de serrage (6) comprenant une excroissance radiale (11) sur l’une des extrémités (6a) de la partie centrale (6) qui est en contact avec le premier embout (4).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2255839-B1 (FR)
IPC: A01D34/66
Filed: 1974-12-30
Granted: 1980-11-28
Abstract: A mowing implement comprises a housing extending transversely of the direction of travel of the implement, said housing being connected via a foot which is directed rearwardly from the housing with suspension means for fastening the housing to a vehicle. As a result the mowing implement may be fastened firmly to the vehicle.
Patent FR-2444313-B1 (FR)
IPC: G10L25/90
Filed: 1979-12-14
Granted: 1983-08-05
Abstract: Method of and arrangement for the determination of the pitch of speech signals in a system of speech analysis, wherein sequences of significant peak positions of the amplitude spectrum of a speech signal are derived (13) from time segments of the speech signal by means of a discrete Fourier transform (12). In order to reduce the influence of noise signals and noise components, respectively, in the amplitude spectrum the significant peak positions are compared with different masks (15), which have apertures at harmonic distances of the associated fundamental tone. The mask which matches the sequence of significant peak positions best is selected (20). A probable value for the pitch is now computed with the harmonic numbers now known of the significant peak positions which are located in apertures of the selected mask. The mean square error between these significant peak positions and the corresponding harmonics of the finished tone can be used as a criterion (21).
Patent FR-2457517-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1980-05-23
Granted: 1985-06-28
Abstract: An electronic timepiece has a liquid crystal display device in which a plurality of liquid crystal display elements each in the shape of a time-indicating hand are radially arrayed and the liquid crystal display elements are selectively turned on responsive to time-divided time information. A set of counters produce the time data only during time adjustment when the contents in the counters are adjusted, predetermined time units of the time data are selected extending over a longer time than other remaining time units so that there is obtained a larger effective value of voltage to be applied to the liquid crystal display elements in comparison with the case of non-adjustment so that even if the time adjustment is quickly made, one may recognize a display portion which is sequentially turned on in response to the time data.
Patent FR-2547646-B1 (FR)
IPC: B64G1/40
Filed: 1983-06-20
Granted: 1985-11-22
Abstract: The reservoir, usable more especially in a satellite, comprises a liquid outlet passage having a surface tension confinement device defining a buffer zone communicating with the outlet passage and, through orifices and a meniscus rupture zone, with supply ducts provided along the wall of the reservoir. The orifices are capillary and are provided in a wall situated in the immediate proximity of the point of drawing-off through the outlet passage (12), defining, with a capillary storage volume, a dead space of small volume.
Patent FR-2548541-B1 (FR)
Inventor: MALBRANCQ JEAN-MICHEL
IPC: A61M1/00
Filed: 1983-07-07
Granted: 1986-09-12
Abstract: Process/apparatus for the processing of body fluids, advantageously comprising plasmapheresis technique for the fractionation of whole blood, features (i) means, e.g., a common blood transfusion needle, for withdrawing and returning body fluid from and to a living patient; (ii) a body fluid separating module which comprises an upstream first compartment and a downstram second compartment, and having a semi-permeable membrane body fluid separator disposed therebetween; (iii) first conduit means communicating said withdrawal and return means (i) with the upstream first compartment of said separating module (ii); (iv) means provided along said first conduit (iii) for conveying body fluid in either direction therein; (v) means responsive to said conveying means (iv), adapted to monitor the pressure of body fluid circulating in said first conduit (iii), and provided between said withdrawal and return means (i) and said conveying means (iv); (vi) means for collecting body fluid transported across said semi-permeable membrane and communicating with the downstream second compartment of said separating module (ii); (vii) second conduit means communicating the upstream first compartment of said module (ii) to (viii) means for containing body fluid which has not been transported across said semi-permeable membrane thereof, (ix) third conduit means communicating said container means (viii) to said first conduit means (iii) at a point intermediate said conveying means (iv) and the upstream first compartment of said separating module (ii); (x) means provided along said first conduit (iii) at a point intermediate the upstream first compartment of said separating module (ii) and the juncture of communication between said container means (viii) and the said first conduit means (iii), for conveying body fluid therein in the direction of the said upstream first compartment; and (xi) means for ensuring that the pressure across the said semi-permeable membrane of any body fluid in contact therewith does not exceed predetermined value.
Patent FR-2589337-B1 (FR)
Inventor: GONCALVES ANTONIN
IPC: A45D19/02
Filed: 1985-10-31
Granted: 1988-01-08
Abstract: A device for applying a hair treatment product comprises on the one hand a reservoir for the product to be applied and, on the other hand, an applicator end fitting fitted on the outlet opening of the reservoir and comprising at least one outlet opening for the said product and carrying at its free end at least one fork with two prongs which may be guided from one end of a hair tress to the other when the tress is placed between the two prongs of the fork with a view to applying the product over the tress. The space separating the two prongs opens directly at their base into a storage receptacle for the product into which there open or opens the outlet orifice(s) for the said product. This receptacle is delimited on one of its lateral faces by a movable flap which, when in the position freeing the above-mentioned receptacle, permits easy cleaning of the applicator head.