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Patent FR-3104034-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrée d’air munie d’un filtre pour une ventilation à simple flux pour bâtiment
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F3/16
Filed: 2019-12-04
Abstract: Dispositif de ventilation à simple flux pour bâtiment muni d’un filtre La présente invention concerne un dispositif de ventilation mécanique simple flux pour bâtiment d’habitation ou similaire remarquable en ce qu’il est constitué d’au moins un manchon (1) apte à être introduit dans une traversée de mur (2) et comprenant, depuis son extrémité amont jusqu’à son extrémité aval, un ioniseur (3) constitué d’au moins une électrode (4) et un collecteur (5) comprenant une pluralité d’éléments conducteurs s’étendant sensiblement parallèlement à l’axe longitudinal du manchon (1) et d’une carte électronique (7) connectée à l’électrode (4) de l’ioniseur (3) et aux éléments conducteurs (6) du collecteur (5) et délivrant une haute tension continue déterminée. Figure 1
Patent FR-3105262-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement d’une pièce en métal ferreux
Inventor: HERMANN LUC
IPC: C23C8/54
Filed: 2019-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une pièce en métal ferreux, comprenant : - une opération de nitruration apportant sur la pièce une couche de combinaison ayant une profondeur comprise entre 5 et 30 µm et une couche de diffusion ayant une profondeur comprise entre 100 et 500 µm ; puis - une opération de trempe par induction haute-fréquence de la pièce, sur une profondeur d’induction supérieure ou égale à 0,5 mm, apportant un durcissement de la pièce procurant une dureté de surface supérieure ou égale à 50 HRC et une dureté de la couche de combinaison supérieure ou égale à 400 HV0,05. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106411-A1 (FR)
Title: Périphérique pour ordinateur comprenant un élément fabriqué à base d'algues.
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: G06F3/039
Filed: 2020-01-20
Abstract: Périphérique pour ordinateur comprenant un élément fabriqué à base d'algues.     Périphérique (4, 5, 6) pour ordinateur (1), caractérisé en ce qu’il comprend un premier élément (42, 52, 62, 63) déformable consécutivement à un appui d'un utilisateur, le premier élément comprenant des algues.              Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106676-A1 (FR)
Title: Optimisation d’un procédé de détermination de paramètres de grenaillage par apprentissage
Inventor: BADREDDINE JAWAD
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : a) Fournir les spécifications de grenaillage de la pièce comprenant au moins les zones de la pièce à grenailler ; b) Fournir un objet tridimensionnel de la pièce, modélisé par éléments finis à l’aide d’un maillage tridimensionnel de la pièce ; c) Déterminer une ou plusieurs combinaisons de valeurs d’intensité de grenaillage et de taux de recouvrement pour chaque zone ; Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108313-A1 (FR)
Title: procédé de commande d’au moins une hélice d’un hélicoptère hybride et un hélicoptère hybride.
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/57
Filed: 2020-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’au moins une première hélice (10) d’un hélicoptère hybride (1), ledit hélicoptère hybride (1) ayant une commande de poussée (50) pour piloter un premier pas des premières pales (11) de la première hélice. Ladite commande de poussée (50) comporte un organe de commande mobile. Le procédé comporte les étapes suivantes : transmission en permanence d’un signal de commande porteur d’une consigne de pilotage par la commande de poussée (50) au système de commande (40), transformation de la consigne de pilotage par le système de commande en une consigne de pas et pilotage du premier pas par le système de commande (40) en appliquant ladite consigne de pas. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3110265-A1 (FR)
Title: Procédé de correction d’un système de prédiction de défauts d’un élément de garnissage et dispositifs associés
Inventor: PHILIPPE ROMAIN
IPC: G06T1/40
Filed: 2020-05-18
Abstract: Procédé de              correction d’un système de prédiction de défauts d’un élément de garnissage et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de correction d’un système de prédiction de la caractérisation de défauts sur un élément de garnissage (30) de véhicule, le procédé comportant une étape de:     - réception d’une image d’un élément de garnissage (30),     - réception d’une matrice de référence associant à des zones géographiques de référence de l’élément de garnissage (30), la présence d’un défaut dans la zone et une sévérité du défaut détecté,     - application du système de prédiction à l’image reçue pour obtenir une matrice de prédiction associant à des zones géographiques de l’élément de garnissage (30) prédites, la présence d’un défaut prédit dans la zone et une sévérité du défaut prédit,     - comparaison des zones de référence et des zones prédites, et     - modification de la matrice de prédiction en fonction du résultat de la comparaison.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3116357-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine comportant un gant
Inventor: DEBOON BRYDEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: Interface homme-machine comportant un gant
    Interface Homme Machine (1), comportant
    un gant (6) comportantau moins un émetteur intégré au gant, comportant au moins une bobine (32) d’émission d’un champ magnétique, disposée sur un doigt du gant de telle sorte que l’orientation du champ émis relativement à une direction de référence dans un référentiel lié au gant évolue avec celle du doigt,au moins un circuit de traitement (2) intégré au gant, comportant au moins un récepteur (21) du signal émis par l’émetteur, configuré pour traiter le signal reçu afin de déterminer au moins l’orientation de la bobine (32) de l’émetteur (3) dans ledit référentiel.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117093-A1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique d’un aéronef.
Inventor: FORSTER RICHARD
IPC: B64D27/24
Filed: 2020-12-03
Abstract: Système de propulsion électrique d’un aéronef.  Le système de propulsion électrique (3) d’un aéronef (1) comprend un générateur électrique (10) ainsi qu’un dispositif de refroidissement (16) du générateur électrique. Il comprend en outre au moins un moteur thermoacoustique (20) et un circuit caloporteur (23, 24) configuré pour transporter vers le moteur thermoacoustique de la chaleur dissipée par le générateur électrique. Le dispositif de refroidissement (16) du générateur électrique est au moins partiellement alimenté en énergie par de l’énergie issue du moteur thermoacoustique (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117867-A1 (FR)
Title: Microdispersion de cire naturelle
Inventor: GABIN GÉRARD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: Microdispersion de cire naturelle La présente invention concerne une composition comprenant une microdispersion de particules de cire naturelle de diamètre moyen en volume D[4;3] inférieur à 500 nm, caractérisée en ce qu’elle comprend :  - de 0,1 à 30% en poids d’au moins une cire d’origine naturelle de température de fusion Tf comprise dans la gamme de 50 à 100°C,   - de 3 à 15% en poids d’au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les esters d’acide gras en C8-C16 et de sucre,  - au moins 40% en poids d’eau,   - au moins 12% en poids d’au moins un polyol comportant au moins trois hydroxyles,  sur le poids total de la composition représentant 100%.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une microdispersion de cire naturelle ; ainsi qu’un procédé non thérapeutique de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de maquillage ou de démaquillage de la peau, y compris du cuir chevelu, des cheveux et/ou des lèvres, comprenant l’application sur la peau, les cheveux et/ou les lèvres, d’une composition telle que définie selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120608-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture avec paille intégrée et procédé de fabrication du dispositif
Inventor: COCHET CHRISTIAN H
IPC: B65D77/28
Filed: 2021-03-12
Abstract: Dispositif  d’ouverture avec paille intégrée  et procédé  de fabrication du dispositif
    Dispositif d’ouverture (1) pour récipient (100) apte à contenir un liquide, le dispositif comprenant un couvercle (10) configuré pour être serti sur une bordure d’un corps (2) du récipient de manière à fermer ce dernier, le couvercle comprenant un logement de paille (12) et un orifice (14),une paille externe (30) en élastomère fixée au couvercle (10) pour communiquer avec l’orifice (14) et étant apte à se déformer élastiquement à partir d’une position droite,une glissière couplée au couvercle (10) de manière à être mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture permettant de découvrir ou de recouvrir le logement de paille (12) et l’orifice (14), la glissière étant apte à rabattre la paille externe (30) dans le logement de paille (12) par déformation élastique depuis sa position droite lors du passage de la position d’ouverture à la position de fermeture, et à maintenir la paille externe (30) repliée dans le logement de paille (12).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1B.
Patent FR-3121629-A1 (FR)
Title: Composants optiques de sécurité visibles en réflexion, fabrication de tels composants et documents sécurisés équipé de tels composants
Inventor: ES SAIDI SOUKAINA
IPC: B42D25/45
Filed: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un composant optique de sécurité (40) configuré pour être observé en réflexion dans une direction d’observation (ΔO) faisant un angle d’observation (θobs) avec une direction d’éclairage (ΔL). Le composant comprend une structure diffractive avec un premier motif constitué d’un ensemble de facettes parallèles, présentant des pentes variables selon une direction de variation de la pente, agencées pour produire un effet visuel dynamique dans une plage angulaire de tilt donnée (Δθtilt). Dans au moins une région, le premier motif est modulé par un réseau déterminé pour produire un effet de diffraction en réflexion à l’ordre 1 et à l’ordre -1. La période du réseau, la valeur angulaire maximale des pentes et l’angle d’observation sont déterminés pour produire une animation achromatique dans une première partie (ΔθB) de la plage angulaire de tilt et pour produire la même animation, iridescente, dans une deuxième partie (ΔθR- ; ΔθR+) de la plage angulaire de tilt s’enchaînant avec l’animation achromatique de part et d’autre de la première partie de la plage angulaire de tilt.  Figure 3
Patent FR-3123919-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de copolymere contenant des unites ethylene et des unites dieniques, et de polyethylene
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2021-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de caoutchouc présentant une importante rigidité, sans utiliser de quantités importantes de charge renforçante ou sans utiliser de résines renforçantes, tout en possédant des propriétés limites améliorées. Cette composition est à base d’au moins une matrice élastomère contenant plus de 50 pce d’au moins un copolymère contenant des unités éthylène et des unités diéniques, de 0 à 50 pce de charge renforçante, d’au moins 3 pce d’un polyéthylène et d’un système de réticulation.
Patent FR-3119121-A1 (FR)
Title: Procédé et serveur pour la gestion de groupes de batteries rechargeables mobiles pour des stations multiples
Inventor: NOH SOON YONG
IPC: G06Q50/30
Filed: 2021-07-15
Abstract: PROCÉDÉ ET SERVEUR POUR LA GESTION DE GROUPES DE BATTERIES RECHARGEABLES MOBILES POUR DES STATIONS MULTIPLES Procédé de gestion de groupes de batteries rechargeables mobiles de stations multiples, dans lequel des informations sur les stations multiples dans lesquelles des batteries rechargeables mobiles respectives sont fournies et des informations sur chacun des groupes de batteries rechargeables mobiles correspondant à chacune des stations multiples respectives ont été gérées par un serveur de gestion comprenant la mise en œuvre, par le serveur de gestion ou par un autre dispositif aidé par le serveur de gestion, d’un processus d’affichage de multiples éléments d’informations d’emplacement sur les stations multiples, en réponse à une sélection d'un emplacement spécifique par un dispositif utilisateur d'un utilisateur spécifique correspondant à un véhicule électrique spécifique, lesdits élément d’informations d’emplacement étant déterminés en se référant à un emplacement présent de l'utilisateur spécifique et à l'emplacement spécifique, par l'intermédiaire d'un écran du dispositif utilisateur.  Figure d’abrégé: FIG.1
Patent FR-3127002-A1 (FR)
Title: Crosse modulable pour mat d'eclairage public
Inventor: RENAULT FRANÇOIS
IPC: E04H12/24
Filed: 2021-09-10
Abstract: C rosse modulable pour mât d'é clairage public La présente invention concerne une crosse (1) modulable destinée à être fixée à l'extrémité supérieure d'un mât (2) d'éclairage public remarquable en ce qu'elle comporte au moins :- un premier tube (3) globalement vertical dont l'extrémité inférieure est apte à être solidarisée sur l'extrémité supérieure dudit mât (2),- un deuxième tube (5) globalement horizontal fixé sur ledit premier tube (3) de manière à ce que son axe longitudinal soit sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal dudit premier tube (3),- un gousset (6) fixé sur le bord vertical du premier tube (3) situé du côté du deuxième tube (5) et sur le bord inférieur dudit deuxième tube (5), et- un panneau (7) prévu pour être solidarisé par des moyens de fixation sur le gousset (6) de sorte que la face arrière dudit panneau (7) vienne en appui sur l'une de faces verticales (8) dudit gousset (6).  [Fig 3]
Patent FR-3127331-A1 (FR)
Title: Formulation d’une composition pour cathode comprenant une matière active fonctionnant à haut potentiel
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/056
Filed: 2021-09-23
Abstract: Un élément électrochimique comprenant :- une cathode contenant une matière active fonctionnant à un potentiel d’au moins 4,7 V par rapport au couple Li+/Li et au moins un composé choisi parmi le difluorophosphate de lithium (LiPO2F2), le sulfate d’éthylène (ESA), l’oxalate de lithium (Li2C2O4) ;- une anode ;- un électrolyte.  Fig.3
Patent FR-3127545-A1 (FR)
Title: Système de protection d’un conduit de fluide
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: F16L58/16
Filed: 2021-09-29
Abstract: Système de protection d’un conduit de fluide L’invention concerne un système de protection (1) d’une zone à protéger (2) d’au moins un conduit (3) de fluide, qui comprend :  une nappe (10) souple étanche qui, à l’état monté, forme une enceinte fermée qui englobe la zone à protéger et dans laquelle peut être introduit un fluide de remplissage ;un dispositif de serrage circonférentiel de la nappe (10), à l’état monté, qui comprend au moins une unité de serrage (31) comportant au moins un lien (32) et un ensemble d’organes de renvoi (33) dans lesquels le ou les liens passent successivement.  La longueur de chaque unité de serrage (31) le long de la direction longitudinale (X) est supérieure à 15% de la longueur de la nappe, et chaque zone de la nappe dépourvue d’unité de serrage présente une longueur inférieure à 15% de la longueur de la nappe.  Figure 6
Patent FR-3128540-A1 (FR)
Title: Détection d’un vent de travers sur une turbomachine à partir des données du moteur
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: G01W1/02
Filed: 2021-10-27
Abstract: Détection d’un vent de travers sur une turbomachine à partir des données du moteur Procédé de détection de la présence d’un vent de travers pour une turbomachine d’un aéronef comportant au moins deux turbomachines disposées de part et d’autre d’un axe principal de l’aéronef, lesdites turbomachines comportant chacune un arbre basse pression et un ensemble d’au moins trois capteurs de régulation du fonctionnement de la turbomachine.  Le procédé comprend les étapes suivantes :- pour chaque turbomachine, une acquisition (300) des données de l’ensemble d’au moins trois capteurs,- pour chaque turbomachine, une normalisation (310) de la première pression par rapport au régime de l’arbre basse pression et à la seconde pression,- une comparaison (320) de la première pression normalisée d’une turbomachine à la première pression normalisée de ladite au moins une autre turbomachine de l’aéronef,- une détection (330) de la présence d’un vent de travers à partir du résultat de la comparaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129098-A1 (FR)
Title: Fil électrode
Inventor: LY MICHEL
IPC: B23H7/08
Filed: 2021-11-16
Abstract: Fil électrode Ce fil électrode comport :  - une âme métallique (10) qui s'étend le long d'un axe longitudinal, et  - sur l'âme métallique, un revêtement comprenant une ou plusieurs zones (30-32) d'alliage cuivre-zinc en phase gamma, chacune de ces zones étant formée uniquement d'alliage cuivre-zinc en phase gamma et la concentration en zinc, à une température ambiante de 25°C, à l'intérieur de chacune de ces zones d'alliages cuivre-zinc en phase gamma, étant supérieure à 65,4 % atomiques.  La majorité des zones (30-32) d'alliage cuivre-zinc en phase gamma est située à moins de 1 µm de la face extérieure du fil électrode.  Fig. 1
Patent FR-3129194-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de sécurité
Inventor: LACOUR FRÉDÉRIC
IPC: F21Y115/10
Filed: 2021-11-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage de sécurité comprenant un boîtier (10) présentant une face avant de signalisation et un bord inférieur d’éclairage équipé d’organes d’éclairages, ledit boîtier étant adapté à être installé en hauteur dans des bâtiments pour pouvoir signaler et éclairer des axes prédéfinis d’évacuation desdits bâtiments situés sensiblement au droit dudit boîtier (10). Lesdits organes d’éclairage comprennent une pluralité de diodes électroluminescentes adaptées à émettre des rayons lumineux, et ledit boîtier (10) comporte une pluralité de lentilles paraboliques (50’’, 52’’, 54’’), chacune des lentilles paraboliques étant adaptée à être installée de manière amovible au droit d’une diode électroluminescente dans deux postions opposées l’une de l’autre pour pouvoir recevoir les rayons lumineux émis et pour réémettre des rayons lumineux respectivement selon deux directions distinctes (F, F’).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3130205-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration d’air du moteur de vehicule automobile
Inventor: IBNORACHID ZAKARIA
IPC: B60K13/06
Filed: 2021-12-14
Abstract: La présente invention concerne une plaque (1) de couverture d’un radiateur de véhicule automobile comportant une ouverture (4) de passage d’un élément de fermeture d’un capot moteur, caractérisée en ce qu’elle comprend une conduite (7) d’aspiration comportant un orifice d’aspiration d’air situé au voisinage de l’ouverture (4).  Figure 1
Patent FR-3132434-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour le soin de la peau
Inventor: CHEN XIAO
IPC: A61K8/46
Filed: 2022-02-04
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE POUR LE SOIN DE LA PEAU La présente invention concerne une composition cosmétique pour le soin de la peau, comprenant :   (i) au moins un composé acide aminé sulfonique N-substitué ;  (ii) au moins un hydroxyacide ; et  (iii) au moins un activateur de pénétration.  La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur la peau pendant une période de temps, puis le rinçage de la peau.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3135508-A1 (FR)
Title: Bouteille de stockage de gaz et procédé de fabrication d’une telle bouteille
Inventor: PERDRIX EMMANUELLE
IPC: F17C1/08
Filed: 2022-05-13
Abstract: Bouteille de stockage de gaz et procédé de fabrication d’une telle bouteille.  Bouteille de stockage de gaz conçue pour résister à une pression nominale, comportant une enveloppe (2) résistant à une pression inférieure à la pression nominale, et comportant une structure de renfort tridimensionnelle interne pour renforcer la résistance à la pression de l’enveloppe (2), la résistance de l’ensemble de l’enveloppe (2) et des moyens de renfort (5) atteignant au moins la résistance à la pression nominale de la bouteille.   Procédé de fabrication d’une telle bouteille, où : - on réalise par injection d’un matériau thermoplastique une partie (3) et une autre partie d’une enveloppe (2) présentant sur leur face interne (20) des moyens de renfort internes (5) formant une structure de renfort tridimensionnelle,- on assemble par des moyens d’assemblage les parties (3) pour former une enveloppe (2) renforcée intérieurement, apte à résister à la pression nominale de la bouteille.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-2055833-A1 (FR)
Title: Lithium fluoride-ptfe thermoluminescent dosimeters
IPC: G01T1/11
Filed: 1969-08-29
Abstract: Mixture is made of polycrystalline LiF whose particles have diameter 0.04 mm with powdered P.T.F.E. in ratio of 1:5-1:3% by wt. Mixture is compressed, filtered and detached in form of strips 5 to 50 mm long and 0.1 to 1 mm thick. Discs are stamped from strips after heating for 10 to 60 min. at 350 degrees C. Applications and advantages are measuring ionising rays from 1 m rad to 1000 rad by thermoluminescence.
Patent FR-2096686-A1 (FR)
Title: Thermal treatment appts - with liq and its vapour under press
IPC: B65B55/10
Filed: 1970-06-04
Abstract: Objects contg. food or pharmaceutical prods. are subjected to a thermal treatment by passage through an enclosure which contains a liq., such as water, and its vapour. Appts. is partic. suitable for the sterilisation or the cooking of small flat objects; it can be operated at relatively high temps. and pressures whilst occupying only a small space. It consists of a horizontal cylinder divided by a horizontal and a vertical partition into an inlet compartment, an upper compartment and an outlet compartment. The prods. to be sterilised are carried by a conveyor into the cylinder after passing through the sterilising liq. in a tank and through a lock-chamber; it passes out through another lock-chamber and dips into another tank filled with liq. In the lock-chambers the conveyor passes through sealing devices consisting of passage-ways with movable walls elastically pushed towards the conveyor by springs so that the conveyor and its contents pass through with the minimum of leaks of the liq.
Patent FR-2097017-A1 (FR)
Title: Extraction of iron - from lorraine ores
IPC: C21B13/12
Filed: 1970-07-28
Abstract: Fe contained in Lorraine ores in the form of hydrosilicates may be extracted by treatment of the ore with MgSO4 followed by reduction with C in a furnace. The resultant two products are an Fe-free slag and ferruginous slag. The latter is converted to iron or steel by reduction in an electric furnace with a C lining. The CO liberated is utilised to supply further current to maintain the thermal balance of the system.
Patent FR-2113775-A1 (FR)
Title: High mwt polyamides - prepd in presence of aromatic solvents
IPC: C08G69/04
Filed: 1970-11-13
Abstract: Polyamides are prepd. by reacting aminoundecanoic acid or adipic acid or sebacic acid (deriv.) with a diamine in an inert atmosphere in presence of (halogenated) aromatic hydrocarbon solvent(s) which form an azeotrope with one of the reaction pdts. and can be distilled at the selected temp. of the reaction.