baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060168-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification biometrique
Inventor: COMBRET FABIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système d'identification biométrique de personnes (7), comportant un ensemble de points de contrôle de documents de voyage (6) lisibles à la machine (DVLM) et pourvus d'une puce microélectronique comprenant une empreinte digitale de référence, chaque point de contrôle étant équipé d'un ordinateur (2) connecté d'une part à un lecteur d'empreintes digitales (3) et d'autre part à un lecteur de documents de voyage (4), caractérisé en ce que la puce microélectronique de chaque document de voyage (6) comporte une application logicielle apte à comparer localement sur ledit document l'empreinte digitale de référence avec une empreinte digitale (5) d'une personne à identifier (7), transmise par le lecteur d'empreintes digitales (3).
Patent FR-3052076-B1 (FR)
Title: Sonde a pole auxiliaire
Inventor: BEMURAT MARC
IPC: A61N1/375
Filed: 2016-06-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'objet de l'invention est une sonde de stimulation cardiaque comportant un câble (32) muni d'au moins un fil conducteur terminé à une première de ses extrémités par un connecteur (5) principal muni d'au moins un premier contact électrique (4, 6) destiné à s'insérer dans un connecteur électrique muni d'au moins un contact complémentaire dans un logement d'un stimulateur cardiaque, ledit câble réalisant une liaison entre ledit au moins un premier contact et une électrode distale (70) de stimulation, ledit connecteur de la sonde étant prolongé par un manchon porteur d'une sortie du câble (32) à une extrémité du manchon opposée à l'extrémité du manchon portant le connecteur et porteur d'un pôle auxiliaire (60a), caractérisé en ce que le pôle auxiliaire comporte un second contact électrique (63) femelle dont l'ouverture est dirigée vers l'extrémité du manchon portant le connecteur, en retrait par rapport audit connecteur.
Patent FR-3053048-B1 (FR)
Title: Composition combustible issue de la biomasse et son procede de preparation.
Inventor: HAVIL PATRICK
IPC: C10L1/10
Filed: 2016-06-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne une composition combustible issue de la biomasse, notamment de la biomasse liquide, et un procédé de préparation de cette composition combustible. La composition combustible comprend : une huile acide issue de l'acidification d'une pâte de neutralisation obtenue par un procédé de raffinage, notamment un procédé de saponification, d'une ou plusieurs huiles choisies parmi une huile végétale et une huile animale, et - une composition à base de poix d'huile de tall. Cette composition combustible est particulièrement adaptée pour être brûlée dans des installations de combustion industrielles.
Patent FR-3058245-B1 (FR)
Title: Chariot ou autre contenant comportant des moyens de determination optimisee et en temps-reel de son contenu
Inventor: KASSI REDHA
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer l'ensemble des éléments disposés à l'intérieur (101) d'un contenant (100) disposant d'une ouverture (102) permettant l'ajout ou le retrait d'un ou plusieurs éléments (200, 201) de l'intérieur dudit contenant, et chaque élément étant physiquement solidaire d'une étiquette radio (300, 301) stockant un identificateur, ledit procédé comportant une étape de surveillance continue d'un mouvement à travers ladite ouverture (102), déclenchant, en cas de détection d'un mouvement, la génération d'un signal de détection et entrainant une première, une deuxième et une troisième lectures des étiquettes radio, ces lectures étant effectuées dans une période prédéterminée à partir de la détection et au moyen d'une antenne radio adaptée pour rayonner dans une zone correspondant sensiblement à l'intérieur, et une mise à jour de l'ensemble à partir des identificateurs lus pendant les première, deuxième et troisième lectures.
Patent FR-3060524-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement electromecanique de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, comprenant :         - une vis de transmission (26) mobile en rotation et en translation le long d'un axe longitudinal (A), un écrou principal (28) traversé par ladite vis de transmission et coopérant avec cette vis afin de se déplacer en translation le long de l'axe (A) en vue de modifier le pas des pales de l'hélice et des moyens de découplage ((80, 82, 83, 84, 87) entre la rotation de l'hélice et ledit écrou, fixe en rotation,         - des premiers moyens (25) de contrôle de pas des pales, qui comportent au moins un moteur électrique (40a, 40b) d'entraînement, configurés pour entraîner un organe (62) en translation le long de l'axe (A),         - des seconds moyens (50) de mise en drapeau des pales, comportant au moins un moteur électrique (52) d'entraînement d'un second rotor (60) autour de l'axe (A), configurés pour qu'une rotation du second rotor (60) entraîne une rotation de la première vis (26) et pour transmettre la translation de l'organe (62).
Patent FR-3061799-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une fenetre memoire d'une memoire vive resistive
Inventor: PICCOLBONI GUISEPPE
IPC: G11C13/02
Filed: 2017-01-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé (1) de détermination d'une fenêtre mémoire d'au moins une cellule mémoire vive résistive, la cellule mémoire vive résistive comportant un état hautement résistif et un état faiblement résistif, le passage de la mémoire vive résistive d'un état initial parmi l'état hautement résistif ou l'état faiblement résistif à un autre état puis le retour à l'état initial formant un cycle, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : ○ mesurer les valeurs des résistances des états hautement résistif et faiblement résistif à un cycle j donné, j étant un nombre entier ; ○ déterminer la fenêtre mémoire à utiliser pendant les n cycles suivant le cycle donné j, n étant un nombre entier, la fenêtre mémoire étant calculée en prenant en compte au moins les résistances des états hautement et faiblement résistif au cycle j.
Patent FR-3063033-B1 (FR)
Title: Machine perfectionnee d'agrafage d'angle
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B27M3/36
Filed: 2017-02-23
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine (100) d'agrafage d'angle destinée à agrafer des composants d'un objet en cours de fabrication, comprenant un bâti portant trois arbres (A1, A2, A3) d'entraînement à rotation d'organes destinés à mettre en œuvre des opérations d'agrafage, les trois arbres étant pourvus respectivement, - d'au moins une tête d'agrafage d'angle (Tg), - d'au moins un entraîneur (Tn) destiné à alimenter ladite tête d'agrafage d'angle en fil d'agrafage, - d'au moins un bras de sertissage (Br) destiné à fermer une agrafe préalablement posée au travers desdits composants par ladite tête d'agrafage d'angle. Selon l'invention, chaque arbre (A1, A2, A3) est relié à un moteur spécifique d'entraînement à rotation (M1, M2 et M3). Les arbres étant entraînés de manière indépendante, leurs positions angulaires peuvent être définies pour cadrer avec des courbes théoriques espace/temps des organes (tête d'agrafage, entraîneur du fil et bras de rivetage), dans un cycle d'agrafage.
Patent FR-3070712-B1 (FR)
Title: Dispositif motorise de manœuvre destine a la manœuvre d'un ecran mobile a toile enroulable d'un dispositif de couverture de fenetre ou d'ecran de projection
Inventor: LEMAITRE SEBASTIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-09-06
Abstract: Dispositif (100) motorisé de manœuvre pour écran mobile à toile enroulable (2) d'un dispositif (1) d'écran, le dispositif motorisé de manœuvre étant destiné à être suspendu par la toile et comprenant un tube d'enroulement (4) mobile autour d'un premier axe (X) et sur lequel la toile est destinée à s'enrouler, - au moins un actionneur électromécanique (5), - une barre (7) de compensation du couple de déroulement agissant par contact avec la toile, la barre de compensation du couple de déroulement étant du type télescopique et comprenant au moins une première portion (71) présentant une première dimension (D1) de section transversale et au moins une deuxième portion (72) présentant une deuxième dimension (D2) de section transversale, la première dimension étant inférieure à la deuxième dimension, le dispositif comprenant un profilé (73) de recouvrement de la première portion.
Patent FR-3074199-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'un vantail de porte paliere
Inventor: MAREAUX SEBASTIEN
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: Le système de verrouillage (1) d'un vantail de porte palière de quai, le vantail pouvant se déplacer selon un mouvement de translation horizontale dans un plan du vantail entre des positions ouverte et fermée, comporte : - Un rail d'appui monté sur le vantail et comportant une encoche de réception ; - Un corps de moteur (20) formant le stator d'un moteur (12) d'entrainement du vantail et monté libre à rotation selon un axe moteur sur un bloc d'engrenage (30) ; - Un galet de verrouillage (22) monté en saillie sur le corps de moteur (20) et agencé de sorte à : - venir rouler le long du rail d'appui lors d'un mouvement du vantail; et - s'engager, par une rotation du corps de moteur, dans l'encoche de réception lorsque le vantail atteint la position fermée ou la position ouverte pour le verrouiller.
Patent FR-3054425-B1 (FR)
Title: Presentoir a etageres electroniques intelligentes
Inventor: VIEVILLE JEAN
IPC: A47F3/00
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-09-20
Abstract: Un ensemble présentoir de marchandises (1) comprend une colonne de rayonnage métallique horizontalement allongé (3) pour marchandises, avec un ensemble présentoir (1) couplé de manière détachable au niveau de chaque étagère à un dispositif d'affichage TV à DEL de présentation de la marchandise. Chaque dispositif d'affichage TV à DEL allongé comprend un écran LCD composé de 1920 x 95 pixels rétroéclairés par des DEL émettant de la lumière blanche, et projetant un éclairage DEL blanc pour illuminer la marchandise au-dessous de chaque dispositif d'affichage TV à DEL, lesdits dispositifs d'affichage TV à DEL étant chacun pilotés par une carte allongée compacte de contrôleur HDMI ou connectée en guirlande. La façade du dispositif d'affichage est agencée pour avoir une surface maximale par confinement de pilotes verticaux à une région supérieure compacte, permettant à la bordure de la région d'être égales en épaisseur au-dessus et au-dessous du dispositif d'affichage et par dispositif d'un recouvrement arrière qui s'étend seulement jusqu'à la surface arrière du dispositif d'affichage.
Patent FR-3076766-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air a vannes cinq voies, module et procede correspondant
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-01-12
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne système de conditionnement d'air (1) dans un compartiment (10) d'un véhicule, ledit système (1) comprenant au moins : - un premier échangeur de chaleur (19) situé à l'extérieur dudit compartiment (10); - un deuxième échangeur de chaleur (15) situé à l'intérieur dudit compartiment (10) et apte à prélever ou transférer des calories à l'air circulant dans ledit compartiment (10) ; - au moins un troisième échangeur de chaleur (17, 24') apte à transférer des calories à l'air circulant dans ledit compartiment (10) ; un compresseur (16) ; - un circuit (21) de circulation d'un fluide caloporteur. Selon l'invention, ledit circuit comprend une vanne cinq voies (30) configurée pour permettre de mettre en relation : - l'entrée dudit compresseur (16) avec la sortie dudit deuxième échangeur de chaleur (15) ; - l'entrée dudit compresseur (16) avec la sortie dudit premier échangeur de chaleur (19) ; - la sortie dudit compresseur (16) avec l'entrée dudit premier échangeur de chaleur (19) ; - la sortie dudit compresseur (16) avec l'entrée dudit deuxième échangeur de chaleur (15) ; ledit au moins un troisième échangeur de chaleur (17, 24') étant interposé entre ladite vanne cinq voies (30) et la sortie dudit compresseur (16) et/ou entre ladite vanne cinq voies (30) et l'entrée dudit deuxième échangeur de chaleur (15).
Patent FR-3076247-B1 (FR)
Title: Assemblage de pieces en materiau thermoplastique et procede d'assemblage de telles pieces par rivetage thermoplastique
Inventor: PERRIER CHRISTOPHE
IPC: B29C65/56
Filed: 2018-01-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: Cette invention se rapporte à un assemblage de zones (10a, 10b) de pièces composites (2a, 2b) à matrice thermoplastique, comportant une pluralité de points de rivetage le long de zones (10a, 10b) des pièces se recouvrant par superposition de deux faces (12a, 12b) de ces zones (10a, 10b) disposés en regard, chaque zone (10a, 10b) présentant une autre face opposée (11a, 11b) qui reste apparente avec la pièce (2a, 2b). Le rivetage est réalisé par des liens d'assemblage (6) en matériau composite à base de résine thermoplastique compatible avec le matériau des pièces (2a, 2b), ces liens (6) étant noyés dans lesdites zones (10a, 10b) et les traversant de part en part avec une orientation comprise entre 30° et 90° par rapport à leurs faces (11a, 11b; 12a, 12b).
Patent FR-3077546-B1 (FR)
Title: Barres de toit transversales renforcees
Inventor: BENFARES ALI
IPC: B60R9/045
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne une paire de barres de toit se montant de façon amovible transversalement sur le pavillon d'un véhicule, qui se caractérise en ce que chacune desdites barres comprend une barre porte-charges (20, 30) présentant une face inférieure et une barre de renfort (21, 31) qui est disposée en position inactive longitudinalement sous la face inférieure de ladite barre porte-charges, chaque barre de renfort (21, 31) étant solidarisée en son extrémité proximale à la barre porte-charges (20, 30) qui la supporte, et apte à être déployée en position active, sensiblement orthogonalement à la direction longitudinale desdites barres porte-charges (20, 30) dans le plan défini par lesdites barres portes-charges et à être solidarisée en son extrémité distale mobile sous l'autre barre porte-charges (20, 30).
Patent FR-3078179-B1 (FR)
Title: Systemes informatiques et procedes de recuperation de donnees de personnalisation web
Inventor: AMELLAL SAMIR
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne des systèmes informatiques (100) et procédés (200) de récupération de données de personnalisation Web d'une première page Web prévue pour être visitée par une pluralité d'internautes via un navigateur Web. Et ce, afin de personnaliser le contenu d'une première page Web. Le principe général de l'invention est basé sur le renversement de la charge liée à la collecte, le stockage et le traitement de données personnelles des internautes. Dans l'invention, l'internaute est responsable de la collecte ainsi que du stockage de ses données personnelles qui sont liées à une page Web particulière. Ensuite, le traitement des données personnelles est réalisé par une plateforme d'interface de programmation d'application (API) qui agrège mathématiquement les données personnelles de tout ou partie des internautes du page Web. La plateforme d'API est indépendante du page Web. Enfin, le page Web reçoit de la plateforme d'API, un ou plusieurs agrégats mathématiques de données personnelles pour personnaliser le contenu du page Web. Ainsi, avec l'invention, une entreprise qui exploite une page Web ne peut pas directement ou indirectement identifier une personne. Toutefois, cette entreprise est capable de faire appel à la personnalisation Web grâce aux agrégats mathématiques de données personnelles.
Patent FR-3081828-B1 (FR)
Title: Porte de cabine pressurisee d'aeronef a structure formee de poutres
Inventor: DEVILLEZ SEBASTIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-06-02
Granted: 2021-04-16
Abstract: Porte (1) de cabine pressurisée d'aéronef, comportant un panneau extérieur (2) et une structure (3) de porte. La structure (3) de porte comprend : - deux poutres circonférentielles (4) fixées sur les rebords latéraux de la porte (1) ; - une pluralité de poutres longitudinales (5) disposées sensiblement perpendiculairement entre les poutres circonférentielles (4) et fixées sur le panneau extérieur (2), chaque poutre longitudinale (5) s'étendant d'une poutre circonférentielle (4) à l'autre. Chaque poutre longitudinale (5) est un profilé ouvert dont l'ouverture est tournée vers le panneau extérieur (2), cette ouverture étant close par la face interne du panneau extérieur (2) sur laquelle est fixée la poutre longitudinale (5). Chaque poutre peut comporter un élément de redondance structurel.
Patent FR-3084345-B1 (FR)
Title: Emballage pour la protection de bien de consommation des rayonnements electromagnetique artificiels, utilisation et fabrication dudit emballage
Inventor: FLURIN CATHERINE
IPC: B65D81/30
Filed: 2018-07-25
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention porte sur un emballage (100) destiné à protéger un bien de consommation, comprenant sur toute ou partie de sa surface interne (10) un revêtement (11), dans lequel le revêtement (11) est formé par le dépôt d'une ou plusieurs encres selon un motif (12) répété, apte à assurer la protection du bien de consommation contre des rayonnements électromagnétiques artificiels. L'invention porte également sur l'utilisation d'un tel emballage pour protéger le bien de consommation d'une dégradation causée par un rayonnement électromagnétiques artificiel.
Patent FR-3078149-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour composant electrique de vehicule automobile et systeme de regulation thermique associe
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un échangeur (2) de chaleur pour composant électrique (4) de véhicule automobile, comprenant un corps (6) en forme générale de plaque. Le corps (6) délimite des canaux de circulation (30,32) de fluide caloporteur définissant ensemble un circuit (22). Ledit corps (6) présente des connectiques d'entrée (18) et de sortie (20) dudit circuit (22), ledit échangeur de chaleur (2) comprenant en outre une première pièce de support (12) de composants électriques (4) sur une première face (8) dudit corps (6), et une deuxième pièce de support (14) de composants électriques (4) sur une deuxième face (10) dudit corps (6), opposée à la première face (8). L'échangeur (2) est configuré pour porter l'ensemble des composants électriques (4) des deux faces (8,10), et le corps (6) comprend des supports de fixation (15) destinés à fixer l'échangeur (2), et ainsi les composants électriques (4) à une structure d'un véhicule automobile.
Patent FR-3073009-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vehicule
Inventor: MIYACHI JUNICHI
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: Une unité de commande limite une sortie cible d'un moteur à combustion interne à la condition qu'une quantité de transfert de chaleur accumulée dans le conduit d'échappement, obtenue en accumulant une quantité de transfert de chaleur dans le conduit d'échappement transférée d'un gaz d'échappement à un conduit d'échappement, soit égale ou supérieure à une valeur seuil prédéterminée lorsque deux conditions préalables sont remplies (OUI aux étapes S1 et S2), dont l'une représente un arrêt du véhicule. L'unité de commande détermine typiquement la quantité de transfert de chaleur dans le conduit d'échappement en fonction d'une température des gaz d'échappement et d'une quantité de flux des gaz d'échappement. L'unité de commande est adaptée pour réinitialiser la quantité de transfert de chaleur accumulée dans le conduit d'échappement à zéro lorsque le véhicule passe dans un état de déplacement.
Patent FR-3088205-B1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de maquillage en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition (A) colorée anhydre comprenant dans une phase huileuse : - au moins une résine siliconée ; et - au moins un polyamide siliconé ; et - au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et - au moins un solvant polaire volatile, et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) anhydre, destinée à être appliquée sur la couche formée par la première composition sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, - au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et - un solvant volatil polaire ; et - un composé siliconé amphiphile non réticulé et non élastomère.
Patent FR-3076724-B1 (FR)
Title: Agent de coloration de cheveux par oxydation présentant un endommagement réduit des cheveux et des propriétés de coloration améliorées
Inventor: WESER GABRIELE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’objet de la présente invention est un agent de coloration par oxydation destiné à modifier la couleur par oxydation de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, contenant au moins un agent d’alcalinisation, au moins un précurseur de colorant d’oxydation du type développeur et au moins un précurseur de colorant d’oxydation de type coupleur, au moins un composé éther du xylitol et contenant, par rapport au poids de l’agent de coloration par oxydation, de zéro à moins de 0,1 % en poids de composés peroxyde, l’agent de coloration par oxydation ayant de préférence un pH dans la gamme de 8 à 11, en particulier dans la gamme de 8,5 à 10,7, de manière particulièrement préférée dans la gamme de 9 à 10,3, de manière extrêmement préférée de 9,5 à 9,7, mesuré à chaque fois à une température de 22°C.
Patent FR-3090617-B1 (FR)
Title: procédé pour le traitement de suspensions de particules solides dans l’eau à l’aide de polymères amphoteres
Inventor: TIZZOTTI MORGAN
IPC: C08L101/14
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: procédé pour le traitement de suspensions de particules solides dans l’eau à l’aide de polymères amphoteres La présente invention concerne un procédé de traitement d'un effluent aqueux comprenant des particules solides, comprenant l’addition dans l'effluent d’au moins un polymère hydrosoluble comprenant au moins un monomère non ionique et au moins un monomère anionique obtenu par polymérisation radicalaire contrôlée ledit polymère ayant une viscosité UL comprise entre 2 et 4,5 cps.     Figure pour l'abrégé : néant