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Patent EP-2268852-A1 (EP)
Title: Procédé électrochimique de récupération de valeurs de fer métallique et d acide sulfurique à partir de déchets sulfatés riches en fer, de résidus d exploitation et de lessives de décapage.
Inventor: CARDARELLI FRANÇOIS
IPC: C25B11/04
Filed: 2009-04-14
Abstract: Cette invention concerne un procédé électrochimique de récupération de fer métallique ou d’un alliage riche en fer, d’oxygène et d’acide sulfurique à partir de déchets de métal sulfate riches en fer. Généralement parlant, le procédé électrochimique comprend les étapes consistant à : fournir une solution de métal sulfate riche en fer ; électrolyser la solution de métal sulfate riche en fer dans un électrolyseur comprenant un compartiment cathodique muni d’une cathode ayant une surtension d’hydrogène supérieure ou égale à celle du fer et contenant un catholyte dont la valeur pH est inférieure à environ 6.0, un compartiment anodique muni d’une anode et contenant un anolyte, et un séparateur permettant le passage d’anions ; et récupérer le fer ou l’alliage riche en fer déposé électrolytiquement, l’acide sulfurique et l’oxygène gazeux. L’électrolyse de la solution de métal sulfate riche en fer entraîne le dépôt électrolytique du fer ou d’un alliage riche en fer sur la cathode, l’émission d’oxygène gazeux à l’état naissant au niveau de l’anode, l’accumulation d’acide sulfurique dans le compartiment anodique et la production d’une solution appauvrie en fer.
Patent EP-2276354-A1 (EP)
Inventor: FERRER FLORENT
IPC: A23L5/30
Filed: 2009-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de préparations alimentaires dans un appareil électrique de préparation culinaire (30) comportant un outil de travail rotatif (31 ) agencé dans une chambre de travail (32). Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes; admettre de l'air sous pression dans un dispositif de filtration d'air (1 ) à fibres creuses (2) prévu pour séparer l'oxygène de l'azote de l'air, rejeter dans l'atmosphère ambiante l'oxygène s'échappant des fibres creuses (2), récupérer l'air appauvri en oxygène ayant parcouru les fibres creuses (2) et l'introduire dans ladite chambre de travail (32). L'invention concerne également un accessoire de filtration d'air (20) pour appareil électrique de préparation culinaire (30), ainsi qu'un appareil électrique de préparation culinaire (30) comportant un dispositif de filtration d'air (1 ) à fibres creuses (2).
Patent EP-2291266-A1 (EP)
Inventor: HARADA TETSUHIRO
IPC: B25B21/02
Filed: 2009-05-08
Abstract: According to an aspect of the invention, an oil pulse tool includes: a motor generating a driving force according to a driving voltage; an oil pulse unit driven by the driving force and generating a torque in a pulse-like shape when the motor passes a strike position on a shaft thereof; and an output shaft on which a front end tool is mounted, the output shaft being connected to the shaft, characterized in that the oil pulse tool further comprises driving adjusting means to control the driving voltage, the driving voltage is reduced during a given period including a timing when the torque is transmitted to the output shaft, and the reduced driving voltage is increased when the given period is finished.
Patent EP-2285841-A1 (EP)
Title: Réduction d acides fluoroéther carboxyliques ou de sels utilisés dans la fabrication de résine de fluoropolymère
Inventor: BROTHERS PAUL DOUGLAS
IPC: C09K23/42
Filed: 2009-05-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de résine de fluoropolymère qui comporte la polymérisation d’au moins un monomère fluoré dans un initiateur contenant un milieu aqueux et un agent de polymérisation comportant de l’acide fluoroéther carboxylique ou un sel de celui-ci pour former une dispersion aqueuse de particules de fluoropolymère. L’acide fluoroéther carboxylique ou le sel de celui-ci utilisé dans le procédé répond à la formule (I) [R 1 -O-L-COO-] Y + , R 1  étant un groupe aliphatique partiellement ou complètement fluoré, linéaire, ramifié ou cyclique qui peut contenir des liaisons éthers ; L est un groupe alkylène partiellement ou complètement fluoré ramifié qui peut contenir des liaisons éther, et Y +  est un atome d’hydrogène, un cation d’ammonium ou de métal alcalin. La résine de fluoropolymère humide est isolée du milieu aqueux. La résine de fluoropolymère humide doit produire une résine de fluoropolymère sèche et doit décarboxyler l’acide fluoroéther carboxylique résiduel ou son sel pour produire une vapeur de sous-produit fluoroéther. La vapeur de sous-produit fluoroéther est capturée.
Patent EP-2368383-A1 (EP)
Title: Établissement d'une interface entre des stations de base
Inventor: ZEE OSCAR
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une association de sécurité IPSec poste à poste entre une paire de stations de base situées dans un même réseau d'accès radio ou dans des réseaux d'accès radio différents. Les stations de base communiquent avec un réseau d'infrastructure par l'intermédiaire de passerelles de sécurité identiques ou différentes du réseau d'infrastructure à l'aide d'associations de sécurité IPSec préétablies respectives. Le procédé comprend l'échange de messages de demande de déclenchement d'associations de sécurité IKE poste à poste et de messages de réponse de déclenchement entre les stations de base à l'aide desdites associations de sécurité préétablies.
Patent EP-2361295-A1 (EP)
Title: Additifs anticalaminants sans azote pour carburant
Inventor: STEVENSON PAUL R
IPC: C10L1/14
Filed: 2009-10-23
Abstract: La présente invention concerne un additif détergent sans azote pour carburant, des compositions d’additifs pour carburant le comprenant et des compositions pour carburant le comprenant, pour utilisation dans des moteurs à combustion interne, l’additif étant le produit de la réaction (i) d’un hydrocarbyle-phénol, de crésol ou de matériaux similaires et (ii) d’un aldéhyde, en présence d’un catalyseur éventuel, l’additif procurant un effet anticalaminant acceptable pour le moteur, qui est comparable et/ou supérieur à celui obtenu avec des additifs pour carburant contenant de l’azote.
Patent EP-2294712-A1 (EP)
Inventor: MOHAMMADIAN ALIREZA HORMOZ
IPC: H04B5/02
Filed: 2009-05-11
Abstract: Exemplary embodiments are directed to wireless power transfer including a plurality of antenna circuits spatially arranged and each including an antenna configured to resonate and generate a near field coupling mode region thereabout in response to a driving signal from a power amplifier. The apparatus further includes a processor configured to control activation of resonance of each of the plurality of antenna circuits. The method for wirelessly charging includes driving a signal from a power amplifier and controlling activation of resonance of a plurality of antenna circuits spatially arranged and each including an antenna configured to resonate in response to the driving signal.
Patent EP-2352845-A1 (EP)
Title: Diagnostic transcript and splice patterns of hpv16 in different cervical lesions
Inventor: SCHMITT MARKUS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-11-09
Abstract: The present invention relates to a method for differentiating in a subject with HPV 16 between (i) a severe form of HPV16 infection and (ii) a mild form of HPV16 infection based on determining the amount of a first gene product and a second gene product in a sample of a subject and calculating a ratio of the amount of said first gene product and the amount of said second gene product. Further envisaged by the present invention is a composition comprising an oligonucleotide mixture. Also envisaged by the present invention are a kit and a device adapted to carry out the method of the present invention.
Patent EP-2320992-A1 (EP)
Title: Seringue à embout universel
Inventor: DAVID OLIVIER
IPC: A61M39/10
Filed: 2009-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à une seringue (20) délimitant un réservoir (21) destiné à contenir un liquide et comprenant un embout (10) englobant un canal (11) offrant un passage pour le transfert dudit liquide, caractérisée en ce que ledit canal (11) comprend deux parties, une première partie (12) et une seconde partie (13), ladite première partie (12) s’étendant depuis l’extrémité distale libre (14) de l’embout (10) dans la direction du réservoir (21), et ladite seconde partie (12) s’étendant entre la première partie (12) du canal (11) et l’extrémité proximale (15) de l’embout (10) et reliant ladite première partie (12) au réservoir, ladite première partie (12) ayant un diamètre moyen supérieur au diamètre moyen de ladite seconde partie (13).
Patent EP-2293908-A1 (EP)
Title: Method for producing a moulded wood material part
Inventor: NONNINGER KURT
IPC: B27N3/08
Filed: 2009-06-02
Abstract: The invention relates to a method for producing a moulded wood material part with the use of a basic wood material and a heat-curable binding agent by means of pressing, wherein, in order to cure the binding agent, heat is transferred into the moulded wood material part in the form of a steam shock. In order to shorten the pressing time, it is proposed to increase the process air pressure prevailing in the pressing chamber before the transfer of heat in the form of a steam shock in relation to the atmospheric air pressure prevailing outside the pressing chamber, but without also supplying moisture, in particular in the form of water vapour, to the moulded wood material part.
Patent EP-2311195-A1 (EP)
Title: Apparatus and method for reducing the current consumption of a control circuit
Inventor: EMMERLING ULRICH
IPC: B60R25/40
Filed: 2009-05-28
Abstract: Apparatus and method for reducing the current consumption of a control circuit in which at least one transmitting and receiving unit that is electrically connected to a microcontroller transmits signals wirelessly through at least one transmitting antenna. By way of the microcontroller and in an active operating state thereof, control signals are transferred to the transmitting and receiving unit for the control thereof or configuration data are transferred for the operation of said unit. By way of the transmitting and receiving unit, in a first operating state transmission signals are issued therefrom while controlling the control signals of the microcontroller.  As a reaction to a first specified event, the transmitting and receiving unit is switched to a second operating state through a one-time transfer of corresponding configuration data by the microcontroller. In the second operating state, the transmitting and receiving unit automatically transmits repeated transmission signals. The microcontroller immediately switches to a current-saving or non-current, inactive operating state after said microcontroller has switched the transmitting and receiving unit to the second operating state. As a reaction to a second specific event, the transmitting and receiving unit switches to the first operating state and produces a state change signal for the microcontroller, which switches to the active operating state as a reaction thereto.
Patent EP-2284134-A1 (EP)
Inventor: CHOI HYEON
IPC: C03C17/34
Filed: 2009-03-17
Abstract: Provided are a heating element that includes: a transparent substance; a conductive heating line that is provided on at least one side of the transparent substance; bus bars that is electrically connected to the conductive heating line; and a power portion that is connected to the bus bars, wherein 30% or more of the entire area of the transparent substance has a conductive heating line pattern that is formed of closed figures where a distribution is continuous and a ratio (area distribution ratio) of a standard deviation in respects to an average value of areas of the closed figures is 2% or more, and a method for manufacturing the same.
Patent EP-2356338-A1 (EP)
Title: Combiné intégré de protection et démarrage pour un compresseur étanche de réfrigération
Inventor: PORTO NETO GABRIEL
IPC: F04B39/12
Filed: 2009-11-19
Abstract: La présente invention concerne un combiné intégré de protection et démarrage pour un compresseur étanche de réfrigération qui peut accueillir, dans un seul produit, différentes fonctions telles que : pressage de câbles, base de fixation (plaque de fixation), boîtier de plaque de fixation, entre autres. Ce combiné (1) comprend au moins un dispositif de démarrage de moteur (2) et au moins un dispositif de protection contre les surcharges de moteur (3), le dispositif de démarrage de moteur (2) étant associé au dispositif de protection contre les surcharges de moteur (3). Le combiné est caractérisé en ce qu’il comprend au moins un élément de pressage de câbles (15) ou au moins une base de fixation (25) ou au moins un boîtier (35) ou en outre leur combinaison, de façon à former une pièce intégrée associée, par emboîtement, à au moins une borne d'alimentation de compresseur étanche.
Patent EP-2285993-A1 (EP)
Inventor: LIU HOUYUAN
IPC: C22B23/00
Filed: 2009-06-16
Abstract: A heap leach process for the recovery of nickel and/or cobalt from a laterite ore, said process including the steps of : a) providing one or more heaps of a nickeliferous laterite ore; b) leaching the ore in a heap leach step by applying acid to one or more heaps to provide a pregnant leach solution; c) neutralising the pregnant leach solution with ground saprolite ore; and d) recovering the nickel and/or cobalt from the neutralised pregnant leach solution.
Patent EP-2310003-A1 (EP)
Title: Inhibiteurs de la carnitine palmitoyltransférase-1 pour le traitement et la prévention de troubles provoqués par une délipidation du tissu nerveux
Inventor: NIELAND JOSEPHUS DIRK
IPC: A61P15/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: L’invention concerne un inhibiteur de la carnitine palmitoyltransférase-1 (CPT-1) pour une utilisation dans le traitement et/ou la prévention de troubles provoqués par une délipidation du tissu nerveux.
Patent EP-2310199-A1 (EP)
Title: Revêtement de sol
Inventor: SMITH ROBERT N B
IPC: D06N7/00
Filed: 2009-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un revêtement de sol (2) présentant des propriétés d’anti-dérapage et d’atténuation acoustique, en particulier pour réduire les niveaux sonores résultant d’interactions de chocs élevées, le revêtement de sol comprenant au moins une première couche (12) et une seconde couche. La première couche comprend un matériau particulaire (14) au moins partiellement intégré dans celle-ci, et la seconde couche (4) peut offrir un effet d’atténuation acoustique avec une réduction du son d’impact acoustique d’au moins 15 décibels environ.
Patent EP-2307849-A1 (EP)
Title: Suspension d'une roue de mesure à l'aide d'un vérin hydraulique à double action et absorbant les chocs
Inventor: LUNDGREN KARL
IPC: G01B5/04
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé et sur un dispositif pour un système de suspension qui peut, mais ne doit pas nécessairement, être constitué par une unité d'abattage d'une machine d’abattage d’arbres, lequel système de suspension est du type qui a un bras (2) sur lequel une roue (4) est portée et qui est pourvu d’un capteur d'angle (4a) afin de former une roue de mesure pour la mesure de la longueur, le bras étant fixé d'une manière qui lui permet de pivoter sur le cadre (3) de telle sorte que la roue peut être ajustée à partir de positions en contact et hors de contact avec une surface (5) de l'objet dont la longueur doit être mesurée alors que l'objet est avancé dans sa direction longitudinale (5a) devant la roue de mesure, le long de la périphérie de la roue de mesure, ledit objet pouvant être, mais ne devant pas nécessairement être, constitué par un tronc d'arbre enlevé dans l'unité d'abattage. Une précision de mesure améliorée est obtenue selon le procédé par le fait que : le système de suspension se voit attribuer un moyen (1) qui permet à la roue de mesure (4) d'être déplacée entre une position de repos escamotée et une position de mesure étendue par rapport au cadre (3) ; le système de suspension se voit attribuer un moyen (1) qui permet à la roue de mesure (4) de se déplacer d'une façon qui fournit une absorption des chocs par rapport au cadre (3) durant le processus de mesure ; le processus de mesure pour la mesure de la longueur d'une surface (5) est déclenché par le déplacement vers l’avant de la roue de mesure (4) à partir de la position de repos pour entrer en contact avec la surface ; la roue de mesure (4) est placée en contact avec la surface (5) sous une force pendant tout le processus de mesure et que ceci a lieu par l'influence de l'opérateur ; la roue de mesure (4) est ramenée dans sa position de repos escamotée après l'achèvement du processus de mesure.
Patent EP-2386182-A1 (EP)
Title: Réception discontinue dans des systèmes de communication sans fil de recoupement de porteuses
Inventor: DU LEI
IPC: H04W76/28
Filed: 2009-01-07
Abstract: 200802941 38 ABSTRACT Réception discontinue dans des systèmes de communication sans fil de recoupement de porteuses. 5 La présente invention concerne un système de communication capable d'envoyer une transmission sur une interface possédant au moins deux porteuses de composants recoupés comprenant une porteuse de composants primaires (102a) et au moins une porteuse de composants secondaires 10 (102b-1, 102b-2). La porteuse de composants primaires (102a) possède un canal de commande physique descendant (PDCCH) (124a, 124b, 124c) associé à celle-ci. Le PDCCH est capable de signaler des attributions pour la porteuse de composants primaires et la ou les porteuses de composants secondaires. Un 15 procédé de fonctionnement d'un élément de réseau consiste à envoyer à un équipement d’utilisateur une indication de transmission indiquant la transmission dans le PDCCH (124a, 124b, 124c) de la porteuse de composants primaires. Un procédé de fonctionnement d'un équipement d'utilisateur consiste à surveiller une signalisation de commande descendante pour une 20 indication de transmission indiquant une transmission à un équipement d’utilisateur seulement sur le PDCCH (124a, 124b, 124c) de la porteuse de composants primaires (102a). (Fig. 4) 25
Patent EP-2328725-A1 (EP)
Title: Procédé de commande du déplacement d un appareil, en particulier d un outil de mise en place d une microsoudeuse de puces
Inventor: STADELMANN TIM OLIVER
IPC: B25J9/16
Filed: 2009-09-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande du déplacement d’un appareil à N ≥ 2 degrés de liberté x 1 ,...,x   N   
 -1 , z. Le procédé comprend les étapes consistant à : déterminer une position x cible approximative x end 
 app  = (x 1,end 
 app ,..., x   N   
 -1,end 
 app ); calculer une première trajectoire z z up ( t ); calculer une trajectoire x approximative x app ( t ) = (x 1 
 app ( t ),..., x   N   
 -1 
 app ( t )) pour un déplacement de l’appareil depuis d’une position x de départ x start  jusqu’à une position x cible approximative x end 
 app ; démarrer un déplacement de l’appareil depuis un point de départ q app (0) = (x start , z up ( 0 )) le long d’une première trajectoire q app ( t ) = (x app ( t ), z up ( t )) à l’aide d’un système de commande; à l’obtention d’une position x cible corrigée x end  = (-x 1,end ,..., x   N   
 -1,end ) à un temps  t 
 corr , déterminer une trajectoire x corrigée x corr ( t ) = (x 1 
 corr ( t ),..., x   N   
 -1 
 corr ( t )) à x end  satisfaisant x corr ( t 
 blend ) = x app ( t 
 blend ), où  t 
 corr  ≤  t 
 blend  et déplacer l’appareil le long d’une deuxième trajectoire q corr ( t ) = (x corr ( t ), z up ( t )) pour  t  >  t 
 blend  à l’aide du système de commande; déterminer un temps antérieur  t 
 2  : = min{ t |x corr ( t ) = x end } auquel x corr ( t 
 2 ) = x end ) par le calcul d’une deuxième trajectoire z z down (t) depuis une position z maximale z max  jusqu’à une position z cible z end  de sorte que pour  t  <  t 
 2 , z down ( t ) > z 2  pour une hauteur de sécurité donnée z 2  avec z max  > z 2  > z end , et z down ( t 
 down ) = z up-  ( t 
 down ) = z max  pour un certain temps  t 
 down  >  t 
 blend ; et déplacer l’appareil le long d’une troisième trajectoire q final ( t ) = (x corr ( t ), z down ( t )) pour  t  >  t 
 down  à l’aide du système de commande.
Patent EP-2338060-A1 (EP)
Title: Méthodes de détection et de traitement d une maladie pulmonaire et leurs marqueurs
Inventor: ESZTER CSANKY
IPC: G01N33/92
Filed: 2009-09-23
Abstract: L’invention concerne le traitement des maladies pulmonaires. L’invention concerne plus spécifiquement de nouvelles méthodes de détection et de traitement d’une maladie pulmonaire obstructive chronique (COPD). L’invention concerne, en particulier, une méthode de mesure d’un ou de plusieurs  métabolites lipidiques dans les fluides corporels humains en tant qu’indicateur/biomarqueur de l’évolution de la maladie pulmonaire obstructive chronique chez un sujet. L’invention concerne également une méthode pour détecter et/ou surveiller une maladie pulmonaire obstructive chronique chez un sujet, qui consiste à mesurer le niveau d’au moins un métabolite lipidique dans un échantillon provenant du sujet, ce niveau étant un indicateur de COPD. L’invention concerne en outre une méthode pour évaluer l’efficacité d’un traitement de COPD chez un sujet, cette méthode comprenant une étape de mesure de niveau d’au moins un métabolite lipidique dans un échantillon provenant du sujet, ce niveau indiquant la gravité ou l’état.
Patent EP-2340007-A1 (EP)
Inventor: CHAN CATRIN SIAN
IPC: A61K8/26
Filed: 2009-10-05
Abstract: It is desirable for antiperspirant or deodorant roll-on compositions to be able to deliver fragrance over an extended period of time after application, but previously contemplated encapsulates were based on starch or similar water-soluble or dispersible shell materials, rendering them ineffective in aqueous emulsions. Capsules of fragrances in cross-linked coacervated gelatin shells satisfying defined particle size, shell thickness and hardness criteria enable roll-on compositions to be incorporated into aqueous antiperspirant or deodorant compositions encapsulated fragrance that can be released after the composition has been topically applied to skin.
Patent EP-2361074-A1 (EP)
Title: Dispositif portable combiné de traitement thermique et vibratoire
Inventor: ROBINSON RONNI L
IPC: A61F7/02
Filed: 2009-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de la douleur réutilisable, telle qu'une ceinture, et un élément rapporté thermique jetable qui comporte un ou plusieurs composants thermiquement conducteurs qui s'étendent depuis une surface intérieure du dispositif et qui sont capables de transférer de la chaleur, du froid et des vibrations à partir d'éléments rapportés jetables ou réutilisables.
Patent EP-2382324-A1 (EP)
Title: Procédé, microréacteur et appareil pour effectuer l'amplification d'acides nucléiques en temps réel
Inventor: ALESSI ENRICO
IPC: C12Q1/68
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour effectuer l'amplification d'acides nucléiques, comprenant la mise à disposition d'une chambre de réaction (31), contenant un réseau (36) de sondes acides nucléiques (37) à des emplacements respectifs, pour l'hybridation à des acides nucléiques cibles respectifs ; et l'introduction d'une solution (50) dans la chambre de réaction (31), la solution (50) contenant des amorces, aptes à se lier à des acides nucléiques cibles, des nucléotides, des enzymes d'allongement d'acide nucléique et un échantillon comprenant des acides nucléiques. La structure des sondes acides nucléiques (37) et celle des amorces sont telles qu'une température d'hybridation (T H ) des sondes (37) est supérieure à la température d'annelage (T A ) des amorces, l'hybridation et l'annelage ayant lieu dans des plages de température individuelles respectives (R H , R A ).