baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098293-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’usure du tube d’une arme
Inventor: GOUDET ANNE
IPC: G01B7/12
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de mesure 1 de l’usure d’un tube 13 d’arme 9, le tube (13) étant équipé d’un cône de forcement (15) et l’arme délimitant une chambre (11). Ce dispositif comprend une jauge 3 insérée dans la chambre 11 de l’arme et comportant un embout calibré 4, un indicateur 5 inséré dans le manchon de percussion 14, la jauge 3 et l’indicateur 5 étant alignés sur l’axe du tube 13 par rotation de chambre 11, la jauge 3 et l’indicateur 5 étant munis de moyens de solidarisation complémentaires pour assurer la translation de la jauge 3 et son insertion au niveau du cône de forcement 15 du tube 13, l’indicateur 5 étant muni d’une graduation 8 permettant de déterminer l’usure du tube 13. Figure 4
Patent FR-3101729-A1 (FR)
Title: Extinction d'une SPAD
Inventor: BIANCHI RAUL ANDRES
IPC: H01L31/107
Filed: 2019-10-07
Abstract: Extinction d'une SPAD La présente description concerne un dispositif (1) comprenant : une photodiode (100) dont une première borne est reliée par une résistance (R) à un premier noeud (104) configuré pour recevoir un potentiel haut d'alimentation (VH) et dont une deuxième borne est reliée par un interrupteur (102) à un deuxième noeud (106) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; un circuit de lecture (110) configuré pour fournir une impulsion (OUT) lorsque la diode (100) entre en avalanche ; et un circuit de commande (126) configuré pour commander une ouverture de l'interrupteur (102) en réponse au début de ladite impulsion (OUT) et pour commander une fermeture de l'interrupteur en réponse à la fin de ladite impulsion (OUT). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102193-A1 (FR)
Title: module de façade rideau de dimensions réduites et façade rideau comprenant ledit module
Inventor: CLAVERIE GRÉGOIRE
IPC: E04B2/88
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un module (10) de façade rideau (20) comportant un cadre support (11) formé par une pluralité de profilés aboutés les uns aux autres, et autant de profilés adaptateur (14), chaque profilé adaptateur (14) comprenant d’une part une zone de fixation (140) coopérant fixement avec l’un des profilés du cadre support (11) et d’autre part une plage de collage (141) recevant une couche adhésive (15) liant mécaniquement ledit profilé adaptateur (14) avec un panneau de vitrage (12), chaque profilé adaptateur (14) présente une cavité (144) agencée entre la zone de fixation (140) et la plage de collage (141), et configurée pour recevoir fixement un solin (16) de sorte que ledit solin (16) soit interposé entre le panneau de vitrage (12) et le profilé du cadre support (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102706-A1 (FR)
Title: Séparation d’une ébauche de pièce fabriquée par fabrication additive d’une embase par un éjecteur
Inventor: COMBES GUILHEM KEVIN
IPC: B29C64/40
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation d’une ébauche de pièce (1), réalisée par fabrication additive, d’une embase (8) pour l’ébauche de pièce (1), comprenant le déplacement (106) d’un éjecteur (30) relativement à l’ébauche de pièce (1) à travers l’embase (8) pour séparer l’ébauche (1) de l’embase (8). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103545-A1 (FR)
Title: Dispositif de neutralisation d’au moins un individu par éblouissement
Inventor: D'ORIANO GAËLORD
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: [Titre : Dispositif de neutralisation d’au moins un individu par éblouissement L’invention concerne un dispositif (1) de neutralisation d’au moins un individu par éblouissement, comprenant un corps hébergeant au moins un système laser conçu apte à produire un faisceau de rayons parallèles, des moyens d’alimentation du système laser, et des moyens d’actionnement du système laser, ledit corps étant conformé pour constituer une arme de poing pourvue de moyens de préhension, d’au moins un organe de visée et d’un orifice (9) de diffusion dudit faisceau de rayons parallèles Figure pour l’abrégé : Fig.2]
Patent FR-3106517-A1 (FR)
Title: Système et procédé destinés à installer une fixation aveugle dans un site de fixation.
Inventor: MORINIERE BORIS
IPC: F16B19/10
Filed: 2020-01-29
Abstract: - Système et procédé destinés à installer une fixation aveugle dans un site de fixation.     - Le système (1) comprend un dispositif de pose (4) de la fixation aveugle (2) dans le site de fixation (3), un dispositif de traction et d’extraction (12) pour sertir la fixation aveugle (2) dans le site de fixation (3) et un dispositif de compliance passive (10) qui lie le dispositif de pose (4) au dispositif de traction et d’extraction (12). Le dispositif de compliance passive (10) permet d’installer la fixation aveugle (2) sans capteurs.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108269-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse et pièce associée
Inventor: PRUVOT ANTHONY
IPC: F21S41/50
Filed: 2020-03-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse et pièce associée La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (10) adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse (12) pour un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - réalisation d’un insert (14) transparent ou translucide, l’insert (14) comprenant au moins une surface donnée (22), - dépôt d’un revêtement (16) translucide sur la surface donnée (22) par dépôt de couche mince, et - formation d’un élément additionnel (18) transparent ou translucide, l’élément additionnel (18) étant formé sur le revêtement (16) et solidaire de l’insert (14) et du revêtement (16). L’invention concerne en outre une pièce (10) adaptée pour être agencée en regard d’une source lumineuse (12) pour un véhicule. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109473-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire de pile à combustible à circuit de fluide caloporteur perfectionné
Inventor: SIRAC DENIS
IPC: H01M8/0267
Filed: 2020-04-21
Abstract: Plaque bipolaire de pile à combustible à circuit de fluide caloporteur perfectionné La présente invention concerne une plaque bipolaire (11) de pile à combustible comprenant deux tôles (12a,12b) assemblées l’une sur l’autre et réalisées chacune en un matériau électriquement conducteur, chacune des tôles (12a,12b) comprenant des rainures (13a,13b) formées par emboutissage et s’étendant selon une direction sensiblement longitudinale et adaptées pour former des canaux de circulation de réactifs de part et d’autre des tôles (12a,12b) et des conduits (14) de circulation d’un fluide caloporteur entre les deux tôles (12a,12b) dans une zone dite active (15) de la plaque bipolaire (11), cette dernière comportant également une zone collectrice (16) et une zone dite de distribution (17) s’étendant entre la zone collectrice (16) et la zone active (15) ; ladite plaque bipolaire est remarquable en ce que la zone de distribution (17) comprend un plan médian constitué de deux plaques (18a,18b) métalliques s’étendant entre les deux tôles (12a,12b), i.e. entre la tôle (12a) dont la surface est en appui sur l’assemblage membrane électrodes, côté air, de la pile à combustible et entre la tôle (12b) dont la surface est en appui sur l’assemblage membrane électrodes, côté dihydrogène, de la pile à combustible, lesdites plaques (18a,18b) métalliques du plan médian délimitant un circuit de refroidissement (19) dans lequel circule le fluide caloporteur et fluidiquement connecté à la zone active (15).                   Figure 3
Patent FR-3114407-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un aeronef en vol
Inventor: LEBRAT JEAN-PHILIPPE
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-09-24
Abstract: Procédé de localisation d’un aéronef en vol La présente invention concerne un procédé de localisation d’un aéronef (12) en vol par un dispositif de localisation (24) comprenant au moins un capteur et un radar (32), le procédé comprenant :       une première phase de détermination d’une position de l’aéronef (12), dite première position, par le au moins un capteur en fonction d’un signal fourni par le ou au moins un capteur,   simultanément à la première phase de détermination, une deuxième phase de détermination d’une position de l’aéronef (12), dite deuxième position, par le radar, et une phase de comparaison de données associées à la première position et de données associées à la deuxième position à l’issue de laquelle la première position est validée ou est invalidée.       Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3115042-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition de poudre de polyamides avec rendement optimisé
Inventor: ROGER-DALBERT PIERRICK
IPC: C09D177/02
Filed: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition de poudre à base de polyamide(s) avec rendement optimisé. L’invention concerne également la composition de poudre obtenue et son utilisation, notamment pour le revêtement de substrats métalliques par trempage en lit fluidisé.
Patent FR-3116764-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/00
Filed: 2020-12-02
Abstract: Dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile électrique ou hybride, comportant un circuit de fluide réfrigérant comportant :- une boucle principale (A) comportant un premier échangeur de chaleur (101), un premier dispositif de détente (5), un deuxième échangeur de chaleur (102), un deuxième dispositif de détente (7) et un troisième échangeur de chaleur (103),- une première branche de dérivation (A1),- une deuxième branche de dérivation (A2),- une troisième branche de dérivation (A3) comportant un quatrième échangeur de chaleur (104),- un premier système de redirection du fluide réfrigérant vers le compresseur (3) via la première branche de dérivation (A1) ou vers le deuxième dispositif de détente (7),- un deuxième système de redirection du fluide réfrigérant vers le deuxième échangeur de chaleur (102) via la deuxième branche de dérivation (A2) ou vers le premier dispositif de détente (5),- un troisième système de redirection du fluide réfrigérant vers le deuxième échangeur de chaleur (102) et/ou vers le quatrième échangeur de chaleur (104) via la troisième branche de dérivation (A3).  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117513-A1 (FR)
Title: Prémur aux propriétés d’isolation acoustique et/ou thermique
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04B2/72
Filed: 2020-12-11
Abstract: Prémur aux propriétés d’isolation acoustique et/ou thermique.  L’objet de l’invention se rapporte à un prémur comprenant au moins deux panneaux (1, 2) disposés dans des plans respectifs et sensiblement parallèles entre eux, les panneaux (1, 2) étant maintenus écartés par au moins une armature de jonction (3) qui coopère avec au moins une face de chacun des panneaux (1, 2) pour réaliser un volume intérieur (4) du prémur apte et destiné à une opération de coffrage, caractérisé en ce que au moins un des panneaux (1, 2) comprend au moins une plaque formée par association de matériaux répartis sur au moins deux couches superposées réalisées par, d’une part, des éléments structurels et, d’autre part, de matériaux aux propriétés isolantes acoustiquement et/ou thermiquement intégrant une inertie thermique ou une résistance au feu.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118592-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un équipement auxiliaire d’un poste de soudage
Inventor: BRANAS ERIC
IPC: B23K31/02
Filed: 2021-01-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle (4) d’un équipement auxiliaire (3) d’un poste de soudage (1), le dispositif comportant une entrée (E1) pour recevoir une alimentation électrique depuis une source d’alimentation électrique, l’entrée étant reliée, par une première ligne d’alimentation (I1), à une première sortie (S1) pour transmettre cette alimentation électrique vers le poste de soudage et en étant reliée, par une deuxième ligne d’alimentation (I2) comportant des moyens de commutation (5), à une deuxième sortie (S2) pour transmettre cette alimentation électrique vers l’équipement auxiliaire, caractérisé en ce qu’il comporte une unité de détection (6) d’un courant électrique transitant sur la première ligne d’alimentation et une unité de contrôle (7) agencée pour contrôler les moyens de commutation de la deuxième ligne d’alimentation en fonction de cette détection.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120041-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d’une consigne de deceleration d’un vehicule autonome
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/105
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une consigne de décélération d’un véhicule autonome (204), le véhicule autonome (204) comportant un régulateur de vitesse adaptatif apte à décélérer le véhicule autonome selon une première décélération de consigne (215), dite décélération standard, le véhicule autonome (204) circulant sur une première voie (201) avec une première vitesse, le véhicule se dirigeant sur une deuxième voie (202) comportant une limitation de vitesse (208) à une distance, D, par rapport au début (203) de la deuxième voie (202), ledit procédé comportant les étapes de :      Calcul d’une décélération nécessaire ;  Détermination de la consigne de décélération du véhicule autonome (204)  Application par le régulateur de vitesse adaptatif de la consigne de décélération déterminée afin de décélérer le véhicule autonome (204) à partir du début (203) de la deuxième voie (202).      Figure 2
Patent FR-3122383-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement intégré à un coffre de véhicule automobile
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B60R7/00
Filed: 2021-04-28
Abstract: Ensemble de rangement apte à s’intégrer au coffre de rangement d’un véhicule automobile, comprenant au moins un bac de rangement (1) comportant :- une partie supérieure qui comporte un rebord supérieur(10) entourant l’ouverture d’accès à l’intérieur du bac, et qui est apte à être intégrée au niveau du plancher du coffre, et- un fond (14) avec une face externe munie d’une pluralité de nervures de rigidification (7) qui intègrent des premiers moyens de fixation (83, 86) aptes à fixer, des éléments de la sous-caisse dudit véhicule (C1, C2, B10) et/ou des accessoires du véhicule .  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3122796-A1 (FR)
Title: Procédé de défense contre une tentative de déconnexion entre deux entités, système associé
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W12/00
Filed: 2021-05-10
Abstract: Procédé de défense contre une tentative de déconnexion entre deux entités, système associé L’invention concerne un procédé de défense contre une tentative de déconnexion entre deux entités correspondant à un point d’accès réseau (120) et un dispositif client (110), ledit procédé comportant, après l’établissement d’une connexion initiale entre lesdites deux entités, un ensemble d’étapes mises en œuvre par une ou bien chacune desdites deux entités :- une réception (E10, E20) d’un ensemble de requêtes de déconnexion (ENS_1, ENS_2),- une évaluation (E30, E40) d’au moins un critère (CRIT1_i, CRIT2_i) défini à partir d’une métrique basée sur ledit ensemble de requêtes ou bien sur au moins une autre requête de déconnexion reçue après la réception dudit ensemble de requêtes, de sorte à permettre la détection d’une tentative de déconnexion malveillante.Ledit procédé comporte en outre, si au moins un critère est satisfait pour au moins une desdites deux entités, une étape d’exécution (E50, E60), par au moins une desdites deux entités, d'un processus de protection contre ladite tentative de déconnexion malveillante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3128874-A1 (FR)
Title: Solution pharmaceutique d’hydrocortisone pour dispositif d’injection
Inventor: VINCENT LAURETTE
IPC: A61P11/06
Filed: 2021-11-09
Abstract: Solution pharmaceutique d’hydrocortisone pour dispositif d’injection L’invention concerne une solution pharmaceutique d’hydrocortisone qui comprend en mg pour 1 mL de solution : - entre 150 mg et 170 mg d’hydrocortisone ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci en quantité équivalente, - entre 2 mg et 7,5 mg de monothioglycérol, - Qsp 1 mL de solvant.   L’invention a aussi pour objet son utilisation dans le traitement de l’insuffisance surrénalienne aigüe et de l’asthme. L’invention concerne également un kit d’injection comportant un dispositif d’injection et cette solution pharmaceutique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3130568-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: BLAIS STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate, au moins un silicate et au moins un composé choisi parmi les esters et/ou les amides et/ou les imines ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3126307-A1 (FR)
Title: ensemble comportant un produit d’hygiène de douche ou de bain enveloppé dans un film hydrosoluble fonctionnel
Inventor: XANTHOPOULOS TIMOTHÉE
IPC: C08L5/04
Filed: 2022-01-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble  comportant un produit d’hygiène de douche ou de bain (1) et un film (2), dans lequel ledit produit d’hygiène de douche ou de bain (1) est enveloppé dans ledit film (2), caractérisé en ce que ledit film (2) est soluble dans l’eau, et en ce que ledit film (2) comprend au moins :
    un composant principal constitué d’alginate de sodium de viscosité dynamique inférieure à 1000 mPa s, dont la teneur en poids dans ledit film est supérieure ou égale à 25%, etun agent épaissisant, ledit agent épaississant étant un alginate de sodium dont la viscosité dynamique est comprise entre 3000 et 6000 mPa s, la teneur en poids dudit agent épaississant dans ledit film (2) est comprise entre 1 et 30%.
    La présente invention concerne également une utilisation d’un ensemble selon l’invention.
    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3132025-A1 (FR)
Title: Cartouche de stockage d’un mélange NO/azote et installation de fourniture de gaz associée
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/10
Filed: 2022-01-24
Abstract: Titre de l’invention Cartouche de stockage d’un mélange NO/azote et installation de fourniture de gaz associée L’invention concerne une cartouche de stockage (1) d’un mélange gazeux NO/N2 sous pression comprenant un corps principal (11) avec un volume interne (12) pour stocker le gaz et une valve de distribution (2) pour contrôler la sortie du gaz. Le volume interne (12) du corps principal (11) est inférieur à 1000 mL. La concentration en NO dans le mélange gazeux NO/N2 est comprise entre 15000 et 25000 ppmv. La pression gazeuse dans le volume interne (12) est inférieure à 15 bar, mesurée à 23°C. Installation (100) de fourniture de gaz à un patient comprenant une telle cartouche de gaz (1), un dispositif de délivrance de NO (50) alimenté par la cartouche de gaz (1), et un ventilateur médical (60) alimentant un circuit patient (61) à branche inspiratoire (61A) alimentée par le dispositif de délivrance de NO (50). Utilisation pour traiter des patients souffrant d’hypertensions pulmonaires ou d’hypoxie.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133345-A1 (FR)
Title: Planche de bord comprenant une veine de ventilation
Inventor: ANDRIEU GILLES
IPC: B64D11/00
Filed: 2022-03-11
Abstract: Une planche de bord (3) comprenant une structure principale (4), s’étendant longitudinalement et présentant une forme concave, la structure principale (4) comprenant une face supérieure (42), la planche de bord (3) est remarquable en ce qu’elle comprend un capot supérieur (5) s’étendant longitudinalement selon la longueur de la structure principale (4), le capot supérieur (5) étant relié mécaniquement à la structure principale (4) et monté sur la face supérieure (42) de la structure principale (4), de manière à définir une veine (W) de circulation d’un flux d’air entre la face supérieure (42) de la structure principale (4) et le capot supérieur (5), la face supérieure (42) comprenant une pluralité d’orifices, configurés pour permettre la circulation du flux d’air à l’intérieur de la structure principale (4).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3135419-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression d’un pneumatique
Inventor: PIETROPINTO SYLVAIN
IPC: B60C23/04
Filed: 2022-05-12
Abstract: Dispositif (100) de mesure de la pression d’un pneumatique (2) monté sur une jante (1), comprenant :  - une valve (110) montée sur la jante (1) et comportant un premier canal (112), une épingle (115) montée mobile en translation dans le premier canal entre une position d’ouverture et une position d’obturation ;  - un corps intermédiaire (120) monté sur la valve et qui délimite un deuxième canal (122) prolongeant le premier canal et recevant une tige de fixation (130) du corps intermédiaire à la valve, la tige de fixation ayant une première extrémité adaptée pour amener l’épingle de la position d’obturation à la position d’ouverture, et une portion intermédiaire obturant le deuxième canal ;  - un capteur de pression (140) reçu dans un troisième canal du corps intermédiaire débouchant dans le deuxième canal ; et  - des moyens de retenue (150) du capteur de pression dans le troisième canal du corps intermédiaire.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 6
Patent FR-3126400-A1 (FR)
Title: Masque perméable à l'air
Inventor: SHIUE CHIH-CHENG
IPC: B63C11/26
Filed: 2022-09-01
Abstract: Un masque perméable à l’air comprend un cadre principal, une partie de verre transparent, une jupe étanche à l’eau et un tube de respiration. Le cadre principal comprend un cadre de verre, un cadre buccal et un cadre nasal intercalé entre eux. La jupe étanche à l’eau est formée, de manière solidaire, par une jupe oculaire, une jupe nasale et une jupe buccale, et un cadre de jupe est agencé à l’avant de la jupe oculaire. La partie de verre transparent et le cadre de jupe sont encastrés dans le cadre de verre d’une manière étanche à l’eau, et la jupe nasale fait saillie vers l’extérieur à partir du cadre nasal. La partie de verre transparent ne fait pas du tout saillie vers l’extérieur à partir d’un bord externe du cadre de verre.
    Figure 5E
Patent FR-2008374-A1 (FR)
Title: Chemical treatment of tobacco
IPC: A24B15/24
Filed: 1969-05-12
Abstract: Denicotinisation and increased mildness are obtained by passing at least water vapour through the tobacco, the treatment being regulated by measuring the alkalinity of the agent leaving the tobacco. The treatment is pref. carried out at raised temp., pref. beginning below 75 degrees C and raising the temp. in steps. Alternatively, the temp. is raised and then lowered, the lowering being less than the increase which preceded it, and this procedure is continued. Alternatively, the temp. is increased in 5-10 mins. and decreased in 10-20 mins., each increase and the lowering which follows it being the same. Treatment is continued until the pH of the treatment liquid leaving the tobacco is lowered at least 0.2 with respect to that at the start of treatment. Denicotinisation is prod. by using a water vapour/ammonia mixture. Ammonia is introduced until the pH of treatment liquid leaving the tobacco is 10.5-11.7, and this treating agent is used until the required degree of denicotinisation has been reached, after which water vapour alone is used.
Patent FR-2077664-A1 (FR)
Title: Improved foundry sound
IPC: B22C3/00
Filed: 1970-02-03
Abstract: Foundry sand contains from 0.75-6% of barium sulphate in relation to the weight of the sand.