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Patent FR-2943513-A1 (FR)
Title: Recipient de produits cosmetiques pour une creme pour les yeux avec une pompe sans air
Inventor: LIM JUN-KUK
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-03-30
Abstract: Un récipient de produits cosmétiques pour une crème pour les yeux comprend un boîtier (10) formant réservoir cylindrique présentant un espace formant réservoir (11) d'un produit cosmétique sous forme d'une crème pour les yeux et comportant une plaque poussoir (12), et un capuchon étanche à l'air (20) et présentant un passage de sortie (21), et un couvercle (50) qui expose et qui ferme une partie supérieure du récipient pour produits cosmétiques. Selon l'invention, le récipient comprend une pompe sans air (30) montée au moyen d'une chape (31), et présentant un corps (33) avec une chambre de pompage (32), une entrée ayant une valve d'aspiration et un orifice de sortie présentant une valve de distribution formés respectivement au niveau de parties supérieure et inférieure du corps, un bouton d'actionnement (37) monté élastiquement dans la chambre de pompage (32) d'un côté du corps avec une partie de celui-ci exposé à l'extérieur, la pompe sans air refoulant le contenu grâce à une opération de poussée sur le bouton d'actionnement (37), un tube de buse (40) monté afin de faire saillie d'une longueur prédéterminée d'une partie supérieure de la chape et présentant un embout (42) incliné et de forme convexe au niveau de sa buse d'extrémité (41).
Patent FR-2960366-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention de cles de chiffrement, terminal, serveur, et produits programmes d’ordinateurs correspondants
Inventor: PEYRIN THOMAS
IPC: H04L9/08
Filed: 2010-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'au moins une clé de chiffrement d'au moins une données transmise d'un client vers un serveur. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de détermination d'un nombre R de registres disponibles au sein dudit client pour réaliser une pluralité de calcul de clés de chiffrement ; une étape de détermination d'un nombre N maximal d'itérations nécessaires à une obtention d'au moins une clé de chiffrement auprès dudit serveur ; - une étape d'obtention d'une structure de données représentatives d'un état de calcul de clé réalisé au sein desdits R registres disponibles ; - une étape calcul de ladite au moins une clé de chiffrement en fonction : dudit nombre de registres disponibles R dudit client, - en effectuant au plus N appels à une fonction pseudo-aléatoire F et de ladite structure de données ; - de sorte que ladite au moins une clé de chiffrement puisse être obtenue parmi une combinaison T = C - 1 de clés de chiffrement à partir d'un secret préalablement partagé entre ledit serveur et ledit client.
Patent FR-2962968-A1 (FR)
Title: Chassis avec caisson de rehausse pour ancrage de sieges passagers
Inventor: TABUTEAU PASCAL
IPC: B62D25/20
Filed: 2010-07-23
Abstract: Un châssis (1) de véhicule automobile comporte une traverse centrale arrière (33), ainsi qu'une une partie support d'assise (21) de plancher munie de ferrures de sièges arrières et supportée à l'arrière par la traverse centrale arrière (3). Le châssis comporte une poutre creuse (33) interposée entre la traverse arrière (3) et le support d'assise (21). Cette poutre (33) comporte une pièce de rehausse (14) comprenant une plaque horizontale fixée sur la traverse centrale arrière (3), ainsi qu'une tôle de fermeture (25) fixée sur la plaque horizontale. La poutre creuse (33) comporte au moins un renfort d'ancrage (24) assemblé à l'intérieur de la poutre (33), formant un caisson creux et reliant la pièce de rehausse arrière (14) et la tôle de fermeture (25).
Patent FR-2965309-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'arret et du redemarrage automatique d'un moteur thermique de vehicule automobile et vehicule automobile correspondant
Inventor: CINNERI PATRICE
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'arrêt et du redémarrage automatique d'un moteur thermique de véhicule comprenant un réseau de bord avec un module supercondensateur (44), comprenant la détermination d'une tension de consigne du module supercondensateur (44), comportant : • le calcul d'une tension optimale correspondant à un fonctionnement nominal du réseau de bord (20), la tension de consigne étant par défaut choisie égale à la tension optimale ; • le calcul d'une tension maximale correspondant à une tension limite de protection du réseau de bord (20) calculée à partir d'une variable d'état de l'alterno-démarreur (64), la tension de consigne étant choisie égale à la tension maximale lorsque la tension optimale lui est supérieure. L'invention permet d'améliorer la gestion de l'arrêt et du redémarrage automatique d'un véhicule automobile en préservant la durée de vie des composants compris dans le réseau de bord.
Patent FR-2965775-A1 (FR)
Title: Washing liquid pump for washing glazed surface e.g. windscreen, of motor vehicle, has identical blades fixed on driving axle, where liquid exerts centrifugal force on blades such that blades are extensible under effect of force
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/48
Filed: 2010-10-11
Abstract: The pump (17) has a hydraulic chamber (23) containing liquid (5), where the chamber has circular section with constant diameter, and includes an inlet (29) and an outlet (31). A driving axle (25) is placed at center of the chamber, and two identical blades (27) are fixed on the axle and rotated by the axle to ensure transfer of the pumped liquid from the inlet toward the outlet of the chamber. The liquid exerts centrifugal force on the blades such that the blades are extensible under an effect of the centrifugal force. The blade includes rigid portions (33, 37) and an extensible portion (35). The extensible portion is made of elastic material such as elastomer.
Patent FR-2955412-A1 (FR)
Title: Ecran amovible pour dispositif multifonction montrant des vues dynamiques en 3d
Inventor: CASTELLANI STEFANIA
IPC: G06F3/14
Filed: 2011-01-18
Abstract: L'invention concerne une unité d'affichage amovible 102, un dispositif électromécanique 100 utilisant l'unité d'affichage 102 et un procédé d'utilisation. L'unité d'affichage 102 inclut une liaison de communication grâce à laquelle des données peuvent être transférées entre l'unité d'affichage 102 et le dispositif électromécanique 100 associé. L'unité d'affichage inclut un capteur de position qui fournit des informations de position afin de déterminer la position actuelle de l'unité d'affichage 102 lorsqu'elle est décrochée du dispositif électromécanique 100 associé. Une interface utilisateur graphique affiche une représentation virtuelle dynamique du dispositif électromécanique 100 associé sur la base de la position actuelle déterminée.
Patent FR-2971162-A1 (FR)
Title: Dispositif de respiration artificielle pour la reanimation d'une personne en etat d'arret cardiaque
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/00
Filed: 2011-02-03
Abstract: - Selon l'invention, ce dispositif (D2) comporte un élément tubulaire (25), des canaux auxiliaires (29) injectant des jets de gaz respiratoire en continu, des moyens de déflexion (28) faisant converger lesdits jets de gaz respiratoire à l'intérieur de l'élément tubulaire (25) et une restriction locale (R2) de la section interne de ce dernier.
Patent FR-2978821-A1 (FR)
Title: High range artillery shell, has guide studs regularly and angularly spaced at front part of shaped body, and connected to body by connection unit that is breakable during shooting, and priming fuse completely covered by ballistic cap
Inventor: TROUILLOT CHRISTIAN
IPC: F42B10/38
Filed: 2011-08-01
Abstract: The shell (1) has a shaped body (2) comprising a rear part provided with a belt (3), and a front part provided with a priming fuse (8). The body carries guide studs (5) that are regularly and angularly spaced at the front part. The guide studs are connected to the shaped body by a connection unit that is breakable during shooting. The priming fuse is completely covered by an elongated ballistic cap (4). The breakable connection unit includes a screw for each of the guide studs, where the screw is placed in a radial tapping of the shaped body.
Patent FR-2959357-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique pour vehicule
Inventor: OBAYASHI KAZUYOSHI
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-04-26
Abstract: Un dispositif d'alimentation électrique pour un véhicule est prévu, celui-ci alimente un bloc d'alimentation en puissance électrique et charge la puissance électrique du bloc d'alimentation via un port d'alimentation. Le véhicule comporte une pluralité de circuits onduleurs qui sont connectés en parallèle à une unité de stockage commune. La pluralité de circuits onduleurs comportent un circuit onduleur de transfert de puissance électrique connecté au port d'alimentation via un chemin électrique de transfert de puissance électrique, et sont divisés en une première catégorie comportant le circuit onduleur de transfert de puissance électrique et une deuxième catégorie. Le dispositif d'alimentation électrique comporte une unité empêchant la connexion qui atteint un état dans lequel le circuit onduleur compris dans la première catégorie est électriquement connecté à l'unité de stockage, et le circuit onduleur compris dans la deuxième catégorie est déconnecté de l'unité de stockage.
Patent FR-2976799-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polymere amphotere particulier et un agent antipelliculaire.
Inventor: MERALLI SABINA
IPC: A61Q5/02
Filed: 2011-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant (a) un ou plusieurs agent(s) antipelliculaire(s), et (b) un ou plusieurs polymère(s) amphotère(s) comprenant la répétition de : (i) un ou plusieurs motifs issus d'un monomère de type (méth)acrylamide, (ii) un ou plusieurs motifs issus d'un monomère de type (méth)acrylamidoalkyltrialkylammonium, et (iii) un ou plusieurs motifs issus d'un monomère de type acide (méth) acrylique. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation cosmétique pour faciliter le coiffage et/ou améliorer la souplesse, le lissage et/ou le démêlage des cheveux.
Patent FR-2978491-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion comportant une boite d'introduction et de premelange d'un fluide
Inventor: CHAPEL JULIEN
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion, comportant une première branche (1) et une seconde branche (2) sensiblement parallèles et destinées à recevoir des monolithes de traitement des gaz d'échappement, lesdites branches (1,2) étant reliées par un raccord (3) fluidique de sorte que la première branche (1), la seconde branche (2) et le raccord (3) sont agencés sensiblement en « U », et qui comporte en outre : - une boîte (4) positionnée entre les deux branches (1,2), et présentant un piquage d'entrée (41) dans la première branche (1), et un piquage de sortie (42) dans la seconde branche (2) ; - des moyens d'introduction (5) d'un fluide débouchant dans ladite boîte (4). L'invention porte également sur un véhicule automobile comportant un tel ensemble dans un espace sous-capot.
Patent FR-2983502-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing photovoltaic panels on roof of building, has profiled elements formed by linear sections having base provided with planar surface to allow positioning of linear sections on sealing membrane
Inventor: VERDEBOUT RENAUD
IPC: E04D13/18
Filed: 2011-12-02
Abstract: The device has a set of profiled elements, and a fixing unit for fixing the profiled elements to a roof (1). The profiled elements are formed by linear sections (4) having a base from which a support member extends. The base is provided with a planar surface to allow positioning of the linear sections on a sealing membrane (2). The fixing unit is formed by a membrane segment (5) having a width greater than that of the profiled elements, and a length less than that of the profiled elements, where the sealing membrane and the membrane segment are formed by a bituminous membrane. An independent claim is also included for a method for fixing photovoltaic panels on a roof.
Patent FR-2969339-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'extraction d'informations multimedia
Inventor: AH-PINE JULIEN
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-12-13
Abstract: Un système et un procédé d'extraction d'informations sont décrits. Le procédé inclut de lancer une demande dans une collection multimédia avec un premier composant d'une demande multimédia (par exemple une partie fondée sur du texte de la demande) pour générer de premières mesures de comparaison entre le premier composant de la demande et des objets respectifs de la collection pour un premier type de média (par exemple du texte) (S108). La collection multimédia fait l'objet d'une demande avec un second composant de la demande multimédia (par exemple une partie fondée sur des images de la demande) pour générer de secondes mesures de comparaison entre le second composant de la demande et des objets respectifs de la collection pour un second type de média (par exemple visuel) (S110). Une marque agrégée ou globale pour chaque objet d'un ensemble d'objets de la collection est calculée en fonction de la première mesure de comparaison et de la seconde mesure de comparaison pour l'objet (S112). Ceci inclut d'appliquer une fonction d'agrégation aux première et seconde mesures de comparaison, pour laquelle une première pondération de confiance est appliquée à la première mesure de comparaison et une seconde pondération de confiance est appliquée à la seconde mesure de comparaison. La seconde pondération de confiance dépend de la première mesure de comparaison. Des informations fondées sur les marques globales sont délivrées en sortie (S114).
Patent FR-2997156-A1 (FR)
Title: Device for use in gear box to prevent stop of engine of car, has ratchet wheel for transmission of rotational movement of engine into gear box in direction and not in reverse direction, where movement reaches gear against clock direction
Inventor: MOHAMED SAID MAHMOUD
IPC: F16H29/00
Filed: 2012-10-18
Abstract: The device has a ratchet wheel (T1) for transmission of rotational movement of engine into a gear box of car in a direction and not in a reverse direction. The rotation movement of the engine reaches a gear (1) against a clock direction and another gear (2) in the clock direction. The rotation movement of the engine is transmitted during an engagement of the wheel with a third gear (4). The ratchet wheel turns in opposite direction by of pullback of the car without resisting the rotation of the engine.
Patent FR-2970289-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention axiale pour systeme de turbine
Inventor: YARAVA PRADEEP KUMAR
IPC: F01D5/30
Filed: 2012-01-05
Abstract: Le dispositif comporte une poche (52) définie dans une surface d'accouplement (62, 64) d'une pièce (34) de turbine ou d'une structure de support (32). La poche (52) comprend une première surface de sollicitation axiale (94). Le dispositif comporte en outre un verrou (54) comprenant une embase (56) et un élément pivotant (58). L'embase (56) est associée à une surface d'accouplement (62, 64) de l'autre des pièce (34) de turbine et structure de support (32). L'élément pivotant (58) est conçu pour coopérer avec la poche (52) et comprend une première surface de sollicitation axiale d'accouplement (102). La coopération de l'élément pivotant (58) avec la poche (52) permet à la première surface de sollicitation axiale (94) et la première surface de sollicitation axiale d'accouplement (102) de coopérer l'une avec l'autre en empêchant la pièce (34) de turbine de bouger axialement par rapport à la structure de support (32).
Patent FR-2986080-A1 (FR)
Title: Method for calculating position of interaction of gamma photon with scintillator crystal in sensor of positron emission tomography system in medical field, involves calculating interaction position from weighted average of estimates
Inventor: LIKSONOV DMITRIY
IPC: G01T1/164
Filed: 2012-01-23
Abstract: The method involves measuring amount of light energy (A) representative of scintillation caused by photoelectric interaction of gamma photon with a scintillator crystal (7) at opposite ends (7a, 7b) of the crystal. Estimates of the position of interaction are determined (B) from the measured amount of light energy. The position is calculated (C) from a weighted average of the estimates, where the position is calculated from an equation comprising parameters representing functions relating the estimates to amount of light energy and weight coefficients for estimates. Independent claims are also included for the following: (1) a device comprising a medium readable by an electronic processing unit and containing instructions to implement a method for calculating a position of interaction of gamma photon with a scintillator crystal in a sensor of a positron emission tomography system (2) a positron emission tomography system.
Patent FR-2986645-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication pour la commande a distance d'un actionneur pour un equipement mobile du batiment
Inventor: PELLARIN FLORENT
IPC: G08C17/02
Filed: 2012-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fonctionnement d'un dispositif de communication (DC) pour la commande à distance d'un actionneur (ACT) pour un équipement mobile (ME) du bâtiment comprenant les étapes consistant à : recevoir un premier signal (RS) selon un mode de communication de configuration déterminé (MCi), définir un mode de communication opérationnel (MUO) en fonction d'au moins une partie du contenu du premier signal reçu (RS), recevoir un deuxième signal (RS2) selon le mode de communication opérationnel (MUO), et interpréter le deuxième signal reçu (RS2) conformément au mode de communication opérationnel (MUO), de façon à identifier des données de commande dans le deuxième signal reçu (RS2). L'invention a également pour objet un procédé de configuration d'un dispositif de communication d'un actionneur, ainsi qu'un dispositif de communication et un outil de configuration de ce dispositif.
Patent FR-2989463-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une perte de compression d'un cylindre d'un systeme de motorisation hybride pneumatique-thermique
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une perte de compression dans un cylindre (14) d'un système de motorisation hybride pneumatique-thermique (10). Un système de motorisation hybride (10) comporte un cylindre (14), un piston (15) apte à se déplacer dans le cylindre (14) et définissant, avec le cylindre (14), une chambre de combustion (16), et un réservoir d'air comprimé (12) apte à être mis sélectivement en communication de fluide avec la chambre de combustion (16). Le procédé de détection comprend les étapes de coupure de l'alimentation en carburant de la chambre de combustion (16), de mise en communication de fluide du réservoir d'air comprimé (12) et de la chambre de combustion (16), de mesure d'une pression d'air dans le réservoir d'air comprimé (16) alors que le piston (15) est au voisinage de sa position de point mort haut, et de comparaison de la pression d'air mesurée avec une valeur de référence.
Patent FR-2974531-A1 (FR)
Title: Composition de polissage chimico-mecanique et procede pour polir des alliages a changement de phase
Inventor: LEE JAESEOK
IPC: B24D3/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: Un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat comprenant un alliage à changement de phase chalcogénure en germanium-antimoinetellure (GST) est décrit, utilisant une composition de polissage chimico-mécanique comprenant, à titre de composants initiaux : de l'eau ; un abrasif ; au moins l'un parmi un acide phtalique, un anhydride phtalique, un composé phtalate et un dérivé d'acide phtalique ; un agent chélatant ; un copoly(acide acrylique/acide maléique) ; et un agent oxydant ; dans lequel la composition de polissage chimico-mécanique facilite une vitesse élevée d'élimination du GST avec peu de défauts.
Patent FR-2990301-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie thermique en energie electrique en presence d'une source chaude
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01G5/16
Filed: 2012-05-03
Abstract: Dispositif (2) de conversion d'énergie thermique en énergie électrique destiné à être utilisé en combinaison avec une source chaude (13) comportant : . un condensateur à capacité variable (10), comprenant deux électrodes (3, 6) séparées par un matériau électriquement isolant (5), l'une de ces électrodes (3) étant déformable et étant associée à un élément formant un bilame (4), ledit bilame (4) comprenant au moins deux couches de matériaux de coefficients de dilatation thermique différents, ledit bilame (4) étant libre de se déformer lorsqu'il est soumis à la chaleur de ladite source chaude (13); . un deuxième condensateur (8), dont une première électrode est reliée à une première électrode (3, 6) dudit condensateur à capacité variable; . un circuit de récupération (9) connecté électriquement entre la seconde électrode du condensateur à capacité variable (10) et la seconde électrode du deuxième condensateur (8), ledit circuit de récupération (9) étant apte à être traversé par le courant circulant entre lesdites secondes électrodes.
Patent FR-2990223-A1 (FR)
Title: Bloc de construction thermiquement isolant
Inventor: HYRVE ODDVAR
IPC: E04B1/78
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention porte sur un bloc de construction thermiquement isolant, plus particulièrement un bloc isolant comprenant un panneau isolant sous vide, et son procédé de fabrication. Le panneau isolant sous vide est encapsulé dans une mousse organique expansée et placé entre deux demi-blocs en béton aggloméré.
Patent FR-2991838-A1 (FR)
Title: Procede d'attribution de donnees d'authentifications temporaires pour l'acces a des services ims
Inventor: PETESCH FABRICE
IPC: H04L9/32
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'attribution de données temporaires d'authentifications par une entité d'un réseau IMS pour permettre un accès par une application tierce à un service IMS souscrit par un abonné, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : la réception (200) d'une requête d'accès en provenance de l'application tierce ; la vérification (201) que l'application tierce est autorisée par l'abonné à accéder au service IMS ; la génération (202) de données temporaires d'authentification différentes des données d'authentification attribuées initialement à l'abonné ; la transmission (203) des données temporaires d'authentification à l'application tierce et à une base de données du réseau IMS.