baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957109-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage/deverrouillage a inviolabilite amelioree et sa cle pour tampon et piece de fonderie a ouvrant
Inventor: GEOFFRIN CLAUDE
IPC: E02D29/14
Filed: 2010-03-03
Abstract: Le dispositif de verrouillage/déverrouillage (1) selon l'invention comprend un pêne (11) monté coulissant dans un logement (12) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage et comportant un téton d'actionnement (21) en saillie, et un ressort (27) forçant le pêne coulissant (11) dans sa position de verrouillage. La clé (5) est prévue pour être introduite à travers un orifice de passage (8) de sorte qu'après rotation de celle-ci, son panneton (41) pousse le téton (21) en saillie et déplace le pêne coulissant dans sa position de déverrouillage. Une bordure en saillie (14) borde partiellement le passage pour clé (8) et le panneton (41) de la clé présente une gorge prévue pour venir porter sur celle-ci pour que la clé soit guidée par la bordure lors de sa rotation. Cette bordure sert également de détrompeur et d'obstacle antieffraction. Cette invention intéresse les fabricants de pièces de fonderie à ouvrant.
Patent FR-2966835-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage de charges azotees avec stripage a l'hydrogene
Inventor: SARDAR HASHIM
IPC: C10G49/22
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage de charges azotées dans lequel une partie de l'effluent hydrotraité et/ou hydrocraqué est recyclée vers l'étape d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage après avoir été soumise à un stripage à l'hydrogène ou tout autre gaz inerte. L'invention est particulièrement bien adaptée aux procédés opérant en l'absence de circulation d'hydrogène gazeux à travers le lit catalytique.
Patent FR-2956547-A1 (FR)
Title: Procede et un systeme de transfert d'une image entre deux appareils de telephonie mobile
Inventor: GOMMIER SYLVAIN
IPC: H04M1/247
Filed: 2010-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert d'une image d'un appareil de téléphonie mobile dit émetteur (E) vers un autre appareil de téléphonie mobile dit récepteur (R), le procédé comportant une étape (1) de préparation du transfert au cours de laquelle l'utilisateur sélectionne une image (P) mémorisée dans une mémoire de l'émetteur (E), un récepteur (R) est sélectionné suite à une phase de découverte et une communication radio fréquence est établie entre l'émetteur et le récepteur, une étape (3) de validation de ce transfert par l'utilisateur et une étape (2) de transfert effectif de l'image sélectionnée (P) au cours de laquelle débute le transfert effectif de cette image. Le procédé est caractérisé en ce que ladite étape (2) de transfert effectif de l'image sélectionnée (P) fait suite à l'étape (1) de préparation du transfert de cette image (P) et est antérieure à l'étape (3) de validation de ce transfert par l'utilisateur. La présente invention concerne également un système de transfert d'images, un appareil de téléphonie mobile et un programme d'ordinateur.
Patent FR-2960831-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. electric vehicle, has conditioning device conditioning traction system, and upper filling orifice opened into inlet rebate of opening shutter, where shutter completely covers upper filling orifice in its closed position
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60K1/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: The vehicle i.e. electric vehicle (1), has a thermal conditioning device conditioning an electric traction system. A cooling liquid circuit is provided with an upper filling orifice that is closed by a filling stopper (30). An opening shutter (10) opens a rear boot (8) that is embedded in an inlet rebate of a body of the vehicle. The upper filling orifice is opened into an inlet rebate of the opening shutter, and the opening shutter completely covers the upper filling orifice in its closed position. The opening shutter has an inner caisson that encloses a glass pane.
Patent FR-2961148-A1 (FR)
Title: Unit for holding airbag trim mask during deployment of airbag of motor vehicle, has holding strap fixed to immobile part of structure of vehicle and to trimming element, where strap is provided from cavities of textile coating of trim mask
Inventor: BACH JEAN-PIERRE
IPC: B60R21/20
Filed: 2010-06-11
Abstract: The unit has a holding strap (2) that is fixed to an immobile part of a structure of a motor vehicle and to a trimming element (3). The holding strap is provided from cavities of textile coating i.e. fabric, of a trim mask of an airbag (1). A free end of the strap is fixed with an interface (5) that is provided in a part integrated to the structure of the motor vehicle. The textile coating is fixed on the trimming element by joining.
Patent FR-2966673-A1 (FR)
Title: Procede de signalisation a un utilisateur de la connexion de son telephone mobile avec un boitier femto et boitier femto associe
Inventor: FATTOUCH IMAD
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de signalisation à l'utilisateur de la connexion de son téléphone mobile (10) avec un boîtier femto (11.1) relié à un réseau coeur (14) de téléphonie mobile par l'intermédiaire d'un réseau (17) à connectivité IP, par exemple le réseau Internet. Conformément à l'invention, cette signalisation est effectuée en combinant la mise en œuvre d'une fonctionnalité permettant de configurer le boîtier femto (11.1) et les autres boîtiers femto (11.2-11.N) sur un réseau équivalent (20) et l'utilisation d'un message (28) d'information (MM-INFO) émis en réponse à un message (25) de localisation (LAU), ce message (28) d'information étant associé à une fonction (NITZ) effectuant une association entre le code réseau équivalent (EPLMN) et un nom et/ou un logo du réseau équivalent (FemtoNAME).
Patent FR-2966404-A1 (FR)
Title: Storage device i.e. glove box, for fascia of car, has walls defining storage space, where walls are coupled to fascia, and displaced with respect to each other to permit variation of shape and/or volume of storage space
Inventor: TEYSSIER JEROME
IPC: B60R5/02
Filed: 2010-10-26
Abstract: The device (D) has two lateral walls (P1, P2), and front, rear, upper and lower walls (P3-P6) defining a storage space (ER), where the walls are coupled to a fascia (PB). The walls are displaced with respect to each other to permit variation of shape and/or volume of the storage space. The front wall is driven in rotation between an open position and a closed position so as to allow control of access to the storage space. A locking unit (MV) e.g. latch, locks the walls in a selected position corresponding to a selected shape and/or volume of the storage space. An independent claim is also included for a fascia comprising housing.
Patent FR-2969148-A1 (FR)
Title: Procede pour la production de dibk
Inventor: ROSSO GIOVANNI
IPC: C07C45/73
Filed: 2010-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de diisobutyl cétone (DIBK) consistant à mettre en présence de l'acétone, de la méthylisobutyl cétone (MIBK) et un catalyseur multifonctionnel capable d'effectuer une réaction d'aldolisation, une déshydratation et une hydrogénation.
Patent FR-2969336-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion ethernet multiple a une unite informatique et ensemble unite informatique et equipements relies ensemble
Inventor: COURTEILLE JEAN-MARIE
IPC: G06F13/14
Filed: 2010-12-17
Abstract: Dispositif de connexion multiple à une unité informatique (1), le dispositif comportant au moins une liaison principale (4) pourvue d'un connecteur de raccordement (5) à l'unité informatique et reliée par un module d'aiguillage (8) à une pluralité de liaisons secondaires (6) qui sont pourvues d'un connecteur de raccordement externe (7) et qui ont un débit global égal à un débit maximal de la liaison principale. Ensemble unité informatique et équipements reliés par un dispositif de multiconnexion
Patent FR-2969605-A1 (FR)
Title: New tetrahydro-1H-benzo(b)azepine derivatives useful for preparing fluorescent ligand, which is useful in a binding assay on the vasopressin V2 receptor, and for the marking or the visualization of the V2 receptor
Inventor: BONNET DOMINIQUE
IPC: A61K49/00
Filed: 2010-12-28
Abstract: Tetrahydro-1H-benzo[b]azepine derivatives (I) and their salts are new. Tetrahydro-1H-benzo[b]azepine derivatives of formula (I) and their salts are new. R1 : H or -COR2; R2 : -(CH 2) mNR3R4 group or -(CH 2CH 2O) n(CH 2) pNR3R4 group; m : 2-4; either R3 : H; and R4 : triazole group of formula (a) or -(CH 2CH 2O) r(CH 2) sNR3R4 group; or NR3R4 : piperid-4-yl group or piperazinyl group; n : 3-5; R5 : -(CH 2) qNR3R4; p, q, s : 2 or 3; and r : 3-6. Independent claims are included for: (1) fluorescent ligand obtained by coupling (I) with a fluorescent compound; and (2) intermediates comprising biphenyl-2-carboxylic acid [4-(5-amino-2,3,4,5-tetrahydro-benzo[b]azepine-1-carbonyl)-phenyl]-amide (II) and N-(1-{4-[(biphenyl-2-carbonyl)-amino]-benzoyl}-2,3,4,5-tetrahydro-1H-benzo[b]azepin-5-yl)-N'-prop-2-ynyl-succinamide (III). [Image] [Image] ACTIVITY : Vasotropic. MECHANISM OF ACTION : Vasopressin V2 receptor modulator. The ability of (I) to modulate vasopressin V2 receptor was tested in Chinese Hamster ovary cell line. The result showed that tetrahydro-1H-benzo[b]azepine derivatives of formula (Id) exhibited an inhibition constant (K i) value of 4+- 0.7 nM.
Patent FR-2970479-A1 (FR)
Title: Appareillage pour transferer l'energie disponible au niveau d'un alambic a pression comportant un ejecteur a jet de vapeur vers un alambic fonctionnant sous vide. procedes pour sa mise en oeuvre
Inventor: COGNAT PIERRE OLIVIER
IPC: C12H6/02
Filed: 2011-01-14
Abstract: Appareillage pour transférer l'énergie disponible au niveau d'un alambic à pression comportant un éjecteur à jet de vapeur vers un alambic fonctionnant sous vide. Procédés pour sa mise en œuvre. L'appareillage, constitué d'échangeurs, d'un dispositif de vide et de réseaux de transfert, assure : - l'échange d'une partie de l'énergie de vaporisation sortant de l'alambic à pression ALP pour assurer son propre chauffage grâce aux échangeurs F1 et F2 associés à l'éjecteur à jet de vapeur Ejv - l'échange du solde de l'énergie de vaporisation sortant de l'alambic à pression ALP pour assurer le chauffage de l'alambic sous vide ALV grâce à l'échangeur F3. - le réchauffage sur chaque alambic du vin introduit par les vinasses grâce à l'échangeur EVV. Les procédés définissent les séquences de mise en service à respecter pour produire soit des brouillis soit des Eaux de Vie. La mise en œuvre de l'appareillage permet de réaliser des économies d'énergie voisines de 75% par rapport au mode de fonctionnement traditionnel.
Patent FR-2979180-A1 (FR)
Title: Raised vegetable garden for use in e.g. roof terrace of building for e.g. aged persons, has injected PVC plastic tray mounted on injected plastic hollow feet with water tank, where feet are built-in main portions of tray
Inventor: BERTHET ALAIN
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-08-22
Abstract: The device has an injected PVC plastic tray mounted on injected plastic hollow feet with a water tank. The feet are built-in main portions of the tray. Bottom of the tray is formed in pyramidal shape, and comprises edges directing the water into each foot. A small valve is provided in each foot at 15 cm from ground so as to collect the water.
Patent FR-2977130-A1 (FR)
Title: Orthese de genoux
Inventor: DESERT CEDRIC
IPC: A41D13/015
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention est relative à une orthèse de genou comprenant : un cadre de jambe supérieur (1) destiné à maintenir la cuisse, dit coque de cuisse, et un cadre de jambe inférieur (2) destiné à maintenir le mollet, dit coque tibiale, ladite coque de cuisse et coque tibiale étant destinées à être positionnées au dessus et en dessous de la rotule du genou, - des moyens d'articulation (5) reliant les cadres de jambe supérieur et inférieur (1,2), destinés à être positionnés latéralement au genou, - une coque (9) de protection de la rotule, mobile par rapport auxdites coques de cuisse et tibiale, et destinée à être positionnée sur la rotule dudit genou, reliée auxdits moyens d'articulation (5) par l'intermédiaire de liaisons souples (11), La présente invention comprend outre la coque (9) de protection de la rotule, dite première coque de protection, une seconde coque (12) de protection apte à couvrir le jour entre ladite coque (9) de protection de la rotule et ladite coque tibiale (2).
Patent FR-2973427-A1 (FR)
Title: Container for transporting e.g. checks by pneumatic automatic conveyor system in supermarket, has checking unit configured such that invalidation unit is activated when checking unit detects that predefined path is not followed by container
Inventor: BERTIN MARC
IPC: B65D79/02
Filed: 2011-03-31
Abstract: The container (100) has a checking unit (150) for checking the following of a predefined path by the container such that an invalidation unit (110) is activated when the checking unit detects that the predefined path is not followed by the container. The invalidation unit includes a marking unit for marking objects having money values, where the marking unit includes an indelible ink container (111) and an ink sprayer (112) that sprays ink in a direct access compartment (130). The checking unit establishes communication with an electronic tag i.e. radio frequency identification (RFID) tag. An independent claim is also included for an automatic conveyor system.
Patent FR-2974367-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un polymere a motif dendrimere carbosiloxane et une quantite elevee de mono-alcool
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/91
Filed: 2011-04-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant au moins un polymère vinylique ayant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane et un ou plusieurs mono-alcool(s ) comprenant de 2 à 8 atomes de carbone, dans laquelle la quantité en mono-alcool(s) est comprise de 10% à 40% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-2975697-A1 (FR)
Title: Amorces universelles et leur utilisation pour la detection et l’identification d’especes batraciens/poissons
Inventor: TABERLET PIERRE
IPC: C07H21/04
Filed: 2011-05-26
Abstract: La présente invention concerne des oligonucléotides et leur utilisation comme amorces universelles pour la détection et l'identification d'espèces batraciens/poissons, notamment dans des substrats complexes et dégradés. La présente invention concerne également un procédé de détection et d'identification des espèces batraciens/poissons dans des échantillons collectés dans l'environnement (sol, eau, fèces) ou dans l'industrie (produits transformés notamment). La présente invention propose également un kit en vue de cette détection.
Patent FR-2965294-A1 (FR)
Title: Leve-soupape pour un moteur a combustion interne
Inventor: TANAKA TOMOYA
IPC: F01L1/14
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un lève-soupape pour un moteur à combustion interne. Le lève- soupape (11) comporte une portion de jupe (17) réalisée en une forme tubulaire et une portion bombée (18) réalisée intégralement avec un côté d'extrémité axiale de la portion de jupe. La portion bombée comporte une surface de couronne (20) configurée pour glisser en contact avec une surface circonférentielle extérieure d'une came. Un axe de la portion bombée est excentrique d'un centre de la came dans le sens de la largeur de la came. La surface de couronne (20) est réalisée en une forme sphérique saillante pour avoir sa portion la plus supérieure à un centre de la surface de couronne. Une quantité de bombement (H) de la forme sphérique saillante est réglée pour se situer dans une plage de 11 µm à 50 µm. L'invention est applicable notamment dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2976843-A1 (FR)
Title: Plate i.e. alveolar-type panel, for use as e.g. partition of building, has protrusion element formed as blades or bead and forming seal in connection between side edges that form female and male connection elements, respectively
Inventor: MEYER THIERRY
IPC: B29C48/07
Filed: 2011-06-27
Abstract: The plate (1) has a side edge for forming a connection with a side edge of another plate, where the plate is extruded from thermoplastic material. A protrusion element is formed as sealing blades (12, 14, 16, 17) or a bead (8') and integrally formed along the side edge of the former plate. The protrusion element forms a seal in the connection between the side edges of the plates. The side edges of the plates form a female connection element i.e. groove (8), and a male connection element i.e. strip (10), respectively. The protrusion element is provided along a recess (9). An independent claim is also included for a method for manufacturing a plate.
Patent FR-2980882-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de signalisation d'actions des utilisateurs dans un site de location automatisee de vehicules, et installation de location automatisee mettant en oeuvre un tel procede et/ou systeme.
Inventor: RODRIGUES RUBEN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de signalisation d'actions effectuées par des utilisateurs dans installation de location automatisée de véhicules comprenant au moins un site de location, chaque site de location étant muni d'au moins un emplacement de stationnement pour un véhicule, chaque emplacement étant associé à une borne, dite de charge, pour alimenter électriquement un véhicule situé sur ledit emplacement de stationnement, la borne de charge étant munie d'un moyen de signalisation lumineux, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - identification d'un utilisateur, en vue d'une demande d'attribution d'un emplacement de stationnement ou d'un véhicule associé à un emplacement de stationnement, - suite à ladite demande attribution, passage dudit moyen de signalisation de la borne de charge associée à audit emplacement de stationnement d'une première séquence de signalisation (302) à une deuxième séquence de signalisation (304-310). L'invention concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une installation mettant en oeuvre un tel système ou un tel procédé.
Patent FR-2983397-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au positionnement d'un instrument medical relativement a un organe interne d'un patient et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: POQUET CECILE
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance au positionnement d'un instrument médical (2) inséré dans une voie naturelle (100) ou une voie artificielle d'un patient relativement à un organe interne (P) d'un patient, le dispositif comportant un support (1) destiné à être inséré au moins en partie dans le corps du patient et qui porte l'instrument médical ; des moyens de déplacement du support, lesdits moyens de déplacement comportant un bras articulé (9) qui comprend une pluralité de degrés de liberté pour déplacer une extrémité proximale (la) du support ; des moyens d'acquisition d'images de l'organe interne pour positionner l'instrument médical relativement à l'organe interne, les moyens d'acquisition d'images comportant une sonde (5) portée par le support de sorte que l'instrument médical et la sonde soient rigidement liés et un organe de commande (10) des moyens de déplacement qui est relié aux moyens d'acquisition d'images et qui comporte des moyens d'analyse des images (11) pour générer des ordres de commande à destination du bras articulé afin de contrôler au moins un déplacement de l'instrument médical relativement à l'organe interne. L'invention concerne également un procédé de commande d'un tel dispositif.
Patent FR-2983900-A1 (FR)
Title: Airflow generation device for use in wing element of aircraft to form fan nacelle, has blades comprising ends guided to move around deflecting elements by bearings in inner and outer lower rails, where rails are placed on sides of elements
Inventor: RIOS JEAN-FRANCOIS ANTOINE CHRISTIAN
IPC: B64C11/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: The device (16) has blades (34) carried by a lower drive element and an upper drive element (32) with an endless belt. The drive elements pass on deflecting elements (18, 20) spaced from each other and rotatively mounted around axes (21) on a frame. The blades are pivotingly mounted on the drive elements around axles parallel to the axles. An end of each blade is guided to move around the deflecting elements by bearings (60) in inner and outer lower rails of the frame. The rails are parallel to each other and to the drive elements and placed on sides of the drive elements. An independent claim is also included for an aircraft.
Patent FR-2984566-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'envois postaux avec generation de modeles numeriques de filantes sur borne interactive
Inventor: PSZATKA JEAN-MARC
IPC: G06V30/10
Filed: 2011-12-15
Abstract: Un procédé de traitement d'envois postaux selon lequel on introduit des envois postaux en série dans une machine de tri postal comprenant un convoyeur de tri et des sorties de tri, on forme dans la machine une image de chaque envoi postal et on applique sur chaque image un traitement de reconnaissance automatique d'une information d'adresse pour diriger automatiquement l'envoi postal correspondant à travers le convoyeur vers une sortie de tri déterminée de la machine, est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à construire dans une base de données (15), avant l'introduction des envois postaux dans la machine, un modèle numérique de filante à partir d'une image d'un certain envoi postal, ledit modèle numérique de filante étant défini par des données caractérisant de l'apparence graphique dudit certain envoi postal dans l'image, laquelle image est formée depuis une borne d'acquisition interactive (9) qui est disposée à distance de la machine de tri, et à associer dans ladite base de données ce modèle de filante à des indications exploitables par ledit traitement de reconnaissance, lesquelles indications étant saisies aussi depuis ladite borne interactive (9).
Patent FR-2988358-A1 (FR)
Title: Assistance device for assembling wheel assembly on crosspiece of rear axle of car, has table connected to plate of carriage by slide following transverse direction, where table pivots around horizontal pivoting axle
Inventor: METHOT CHRISTIAN
IPC: B60S5/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: The device has a carriage (22) comprising a plate (30). The plate is equipped with a wedging unit i.e. table (40), for wedging a wheel assembly (1). The carriage includes an indexing system (26) arranged on an assembly station that supports a cross-piece. The table is connected to the plate by a slide (48) following a transverse direction, where the wedging unit pivots around a horizontal pivoting axle (44). The plate is moved vertically with respect to the carriage, and a lever controls vertical movement of the plate, where the lever extends an arm. An independent claim is also included for a method for assembling a wheel assembly on a crosspiece of an undercarriage of a car by an operator.
Patent FR-2973275-A1 (FR)
Title: Procede d'injection et piece obtenue par ce procede
Inventor: HORST KARSTEN
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-03-29
Abstract: Procédé d'injection d'un milieu dans une cavité d'un corps (303). Pendant l'injection, on sollicite le corps (303) avec une force déformant la cavité pour former une contre-dépouille qui bloque mécaniquement le milieu injecté. L'invention se rapporte également à un composant ainsi réalisé.