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Patent FR-2997578-A1 (FR)
Title: On-board charge device for charging high voltage battery of partially electric traction motor vehicle, has filtering unit connected between connection unit and machine, and switching arm connected between voltage booster stage and unit
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02J7/02
Filed: 2012-10-25
Abstract: The device (1) has a power unit comprising an electric machine (2) with a single-phase power supply network (5). An inverter (7) is connected to the electric machine, and a voltage booster stage (8) is connected between the inverter and a battery (3). A connection unit (4) is coupled with the electric machine. A filtering unit (6) is connected between the connection unit and the electric machine. A switching arm (9) is connected between the voltage booster stage and the connection unit. Independent claims are also included for the following: (1) a partially electric traction motor vehicle (2) a method for controlling an on-board charge device of a battery of a partially electric traction motor vehicle.
Patent FR-2998101-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une cosse de raccordement electrique sur un support
Inventor: CUMANT MICKAEL
IPC: H01R4/38
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'une cosse (6) de raccordement électrique sur un support (2), comprenant une bague (7) propre à être reçue dans un orifice (5) ménagé dans le support (2) et une cheville (8) propre à être insérée en force dans la bague (7) pour provoquer une déformation de la bague (7) de manière à enchâsser la bague (7) dans l'orifice (5), la cheville (8) présentant un alésage taraudé (21) propre à recevoir une vis de fixation (9) pour fixer la cosse (6) sur la bague (7), l'alésage taraudé (21) présentant un filet interne (25) avec lequel un filet externe (26) de la vis (9) vient en engagement, caractérisé en ce que la cheville comprend une portion de verrouillage (19) dans laquelle le filet interne (25) de l'alésage (21) est distordu, de sorte que l'engagement du filet externe (26) de la vis (9) avec le filet interne (25) de l'alésage (21) dans la portion de verrouillage provoque un verrouillage de la vis (9) dans la cheville (8).
Patent FR-3000315-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie de vehicule automobile et chargeur associe.
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: G01R31/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: Chargeur de batterie de véhicule automobile, muni d'un capteur de courant de fuite et apte à être relié à un réseau d'alimentation électrique par l'intermédiaire d'un disjoncteur, comprenant un moyen de détermination (13) de composantes des courants de fuite à différentes fréquences, un moyen de comparaison (14) des composantes des courants de fuite à des seuils mémorisés, et un moyen de coupure (15) de l'alimentation électrique du chargeur en fonction de la comparaison des composantes des courants de fuite aux seuils mémorisés.
Patent FR-3001618-A1 (FR)
Title: Hair straightener, has two distant small pockets for autonomous production of heat, where pockets are connected by connection such that pockets are put into contact with each other so as to form grip to tighten and smooth hair locks
Inventor: LIONTI JEAN CLAUDE
IPC: A45D7/06
Filed: 2013-02-05
Abstract: The straightener has two distant rectangular small pockets (1, 2) for autonomous production of heat, where the pockets are connected by a connection such that the pockets are put into contact with each other so as to form a grip to tighten and smooth hair locks. The pockets are provided with an aqueous solution that is saturated with acetate and sodium. The connection is arranged with two parts, where each part is arranged interdependent of each of the small pockets. The two parts form an articulation when assembled together.
Patent FR-2993234-A1 (FR)
Title: Moyen de propulsion musculaire pour un vehicule terrestre
Inventor: MEULLE PHILIPPE NICOLAS MAURICE MARIE
IPC: B62K3/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention concerne un moyen de propulsion musculaire pour un véhicule terrestre. Il comprend une poulie motrice (51) à gorge creuse, montée en roue libre sur l'axe d'une du véhicule, un câble souple (54) fixé et enroulé dans la poulie motrice (51), guidé par une ou plusieurs poulies (56), relié par son autre extrémité à un étrier (57) sur lequel l'utilisateur peut exercer une tension avec la main ou avec le pied, le dit système de propulsion comprenant également un ressort de rappel fixé entre la poulie (51) et la fourche, en vue de rembobiner le câble souple (54) lorsque l'utilisateur relâche la tension exercée sur l'étrier (57).
Patent FR-3014576-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la verification et a la validation d'une chaine d'algorithmes
Inventor: KOTENKOFF Alexandre
IPC: G06F11/36
Filed: 2013-12-10
Abstract: - Procédé et système d'aide à la vérification et à la validation d'une chaîne d'algorithmes. - Le système (1) comporte un module (2) d'instrumentation de la chaîne d'algorithmes, réalisant une capture automatique de données comprenant au moins certaines des données suivantes : des données d'interface et des données internes d'algorithmes de la chaîne d'algorithmes, un module (3) de vérification automatique de règles fonctionnelles, un module (5) d'apprentissage pour modéliser par apprentissage des contraintes et des critères d'algorithmes de la chaîne d'algorithmes, en prenant en compte des validations réalisées par un opérateur humain, et un module (7) de détection automatique de bogues ou de problèmes fonctionnels de la chaîne d'algorithmes à l'aide de moyens d'apprentissage statistique.
Patent FR-3000798-A1 (FR)
Title: Systeme de diagnostic de l'etat structurel d'une unite de roulement d'un engin a roues.
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: G01M13/04
Filed: 2013-01-10
Abstract: Le système de diagnostic de l'état structurel d'une unité de roulement (1) implantée sur un engin à roues, qui comprend un moyen de mesure (7) de la valeur d'un paramètre des conditions de roulage de l'unité de roulement (1) caractéristique de son état structurel, embarqué sur l'engin (2) et associé à l'unité de roulement (1), responsif à un moyen de commande marche/arrêt (8), apte en marche, à mesurer ladite valeur dudit paramètre et à fournir une donnée caractéristique desdites conditions de roulage, un moyen de calcul et d'analyse (9), apte, à partir de ladite donnée caractéristique, à fournir une information de diagnostic de l'unité de roulement (1), un moyen de communication de données (10), embarqué sur l'engin à roues (2), apte à transférer dans une zone de couverture ladite donnée caractéristique ou ladite information de diagnostic, une unité de recueil de données (11), dissociée structurellement de l'engin à roues (2), apte à se trouver dans ladite zone de couverture et à recueillir ladite donnée caractéristique ou ladite information de diagnostic, un moyen d'évaluation d'un paramètre contextuel (12) significatif soit de l'adéquation soit de l'inadéquation de la mesure du paramètre des conditions de roulage par le moyen de mesure (7), le moyen de commande marche/arrêt (8) étant responsif au moyen d'évaluation d'un paramètre contextuel (12) et apte à commander la marche ou l'arrêt du moyen de mesure (7), selon que le paramètre contextuel évalué est significatif soit de l'adéquation soit de l'inadéquation de la mesure du paramètre des conditions de roulage par le moyen de mesure (7).
Patent FR-3003647-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse d'un fluide gazeux comprenant au moins un gaz rare au moyen d'un substrat de getterisation
Inventor: ROUCHON VIRGILE
IPC: G01N1/22
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'analyse des gaz rares présents dans un fluide gazeux (1). Selon l'invention, dans un premier temps, on extrait par piégeage au moyen d'un substrat de getterisation (5) les gaz rares du fluide gazeux, puis on réalise une sur-concentration des gaz rares avant injection (8) dans les instruments de mesure (9). Grâce à l'invention, on peut augmenter la pression partielle des gaz rares dans les gaz à analyser avant leur injection dans les instruments d'analyse.
Patent FR-3004163-A1 (FR)
Title: Hublot d’habillage interieur polarisable comprenant des elements de commande
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: B64C1/14
Filed: 2013-04-09
Abstract: Hublot d'habillage intérieur (9) formant un panneau (13) comprenant au moins une paroi (17, 19) translucide et au moins un film polarisable rapporté sur la paroi (17, 19) et destiné à modifier le degré d'opacité du panneau (13). Le hublot d'habillage intérieur (9) comprend en outre un dispositif d'application d'une tension au film polarisable, le dispositif d'application de tension comprenant au moins un circuit imprimé pourvue d'une portion flexible, le circuit imprimé et étant relié à un circuit d'alimentation électrique. Le hublot d'habillage intérieur (9) comprend en outre. des éléments de commande (63) du dispositif d'application de tension au film polarisable, les éléments de commande (63) étant disposés de façon à pouvoir être actionnés par un contact sur une première face extérieure (15) du panneau (13).
Patent FR-3004563-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'une information biologique au moyen d'un courant intracorporel
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: G06K7/08
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D4) à courant intracorporel (Id) comprenant des moyens (IE2, OE2) pour collecter un signal alternatif (V2, Id2) fonction d'un courant (Id) ayant traversé tout ou partie du corps d'un sujet. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens (10) pour extraire du signal alternatif un signal biologique (BS) modulant l'amplitude du signal alternatif.
Patent FR-2989698-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses et leur procede de fabrication
Inventor: CABELL DAVID WILLIAM
IPC: A47K10/16
Filed: 2013-04-23
Abstract: La présente invention concerne des structures fibreuses qui contiennent des filaments de polymères hydroxylés et des additifs solides ainsi que leur procédé de fabrication.
Patent FR-3005326-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise de verrouillage/deverrouillage d'un ouvrant, notamment d'une fenetre
Inventor: DIEUDE SERGE
IPC: E05C19/00
Filed: 2013-05-02
Abstract: Ce dispositif comporte : -une gâche (18) et un pêne (26) mobile entre une position déverrouillée et une position verrouillée, - un moteur (36) et des moyens de transmission permettant de déplacer le pêne (26) de sa position déverrouillée vers sa position verrouillée et inversement, les moyens de transmission comportant : - une tige de commande (20) portant le pêne (26) et un pion de commande (28), - un bras d'entrainement (24) présentant deux bords longitudinaux (54, 56), entrainé en translation par le moteur (36) et comportant en outre un trou oblong (58) longitudinal ouvert sur un coté de manière à déboucher dans un bord longitudinal (56) du bras d'entrainement (24), l'ouverture (60) latérale ainsi réalisée formant avec le trou oblong (58) un double crochet, chacun des crochets étant destiné à loger le pion de commande (28).
Patent FR-3005818-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie d'un code d'authentification
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-05-15
Abstract: Dispositif (1) de saisie d'un code d'authentification, comprenant une unité de traitement (2), un moyen d'affichage (3) connecté à l'unité de traitement (2) et un moyen de capture (4) connectable à l'unité de traitement (2), où le moyen de capture (4) est amovible et fourni par un émetteur de confiance.
Patent FR-3006482-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture de service
Inventor: VANDROMME PASCAL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fourniture d'un service (51), dans lequel un utilisateur (1) sélectionne ledit service (51) parmi une liste ; on imprime au niveau desdits moyens de sélection (2) un ticket (6) sur lequel apparaît un code à barres (70) ; ledit code (70) est pour identifier ledit service (51) et son prix (9) ; ledit utilisateur (1) paie ledit prix (9) et on imprime un récépissé (12) de paiement comprenant au moins un code (13) de souscription dudit service ; ledit utilisateur (1) accède à distance auprès d'un serveur (14) de fourniture dudit service (51) au moyen d'un terminal (15) et saisit ledit code de souscription (13) ; ledit serveur (14) vérifie ledit code (13) et autorise la souscription dudit service (51) par ledit utilisateur (1) ; ledit serveur (14) fournit ledit service (51) en le transmettant audit terminal (15) dudit utilisateur (1).
Patent FR-2995059-A1 (FR)
Title: Element de vehicule
Inventor: BUHR WOLFGANG
IPC: B62D25/00
Filed: 2013-08-01
Abstract: La présente invention a pour objet un élément de véhicule (1), constitué en totalité ou en partie d'un flan façonné de tôle métallique, qui puisse être utilisé pour sa fonction prévue tout en permettant une construction légère encore améliorée par rapport aux formes de réalisation connues. L'invention propose que le flan de tôle métallique soit constitué en totalité ou en partie de tôle perforée ou de métal déployé (3).
Patent FR-3009769-A1 (FR)
Title: Organe mobile, notamment rotor pour machine electrique et procede de realisation
Inventor: LAGORGETTE PASCAL
IPC: H02K15/03
Filed: 2013-08-14
Abstract: La présente invention concerne un organe mobile aimanté, et notamment rotor (1) pour machine électrique sans balai comprenant une culasse (3), un aimant moteur (4), et un piston (5) caractérisé en ce que l'aimant moteur (4) présente un diamètre intérieure DA, la culasse (3) présente un diamètre extérieure DC2, le piston (5) présente un diamètre extérieure DP, tels que DA est supérieur aux diamètres DC2 et DP, et en ce que l'aimant moteur (4) est collé à la culasse (3) et au piston (5) par un joint adhésif réparti entre les sections DA et DC2 et entre DA et DP. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel organe.
Patent FR-3012524-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compensation du decalage statique d'un actionneur de suralimentation
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02B37/12
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de compensation du décalage statique dans la commande d'une électrovanne pour le pilotage d'un actionneur d'un turbocompresseur, dans lequel il est calculé une commande (U) de l'électrovanne de l'actionneur selon une loi de commande à partir d'une consigne de pression de suralimentation corrigée par régulation à action Proportionnelle Intégrale Dérivée ou régulation PID, caractérisé en ce qu'il comprend, pendant chaque phase de stabilisé de pression de suralimentation, une étape de calcul d'un décalage statique de correction (X) à partir de la valeur prise par le terme intégral du régulateur dit terme intégral amont (I) et relatif à une pression et pendant une phase de passage en pression atmosphérique, une étape de restitution du décalage statique de correction (X) mémorisé, ce décalage statique de correction (X) étant retranché de la commande (U) de l'électrovanne selon une loi de commande.
Patent FR-3012666-A1 (FR)
Inventor: RIDEAU DENIS
IPC: H01L21/335
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former une couche semi conductrice ayant une contrainte uniaxiale, comprenant : former, dans une surface d'une structure semiconductrice comportant une couche semiconductrice contrainte et une couche isolante, au moins deux premières tranchées dans une première direction délimitant une première dimension d'au moins un premier transistor à former dans la structure semiconductrice ; réaliser un premier recuit pour diminuer la viscosité de la couche isolante ; et former, dans la surface après le premier recuit, au moins deux deuxièmes tranchées dans une deuxième direction délimitant une deuxième dimension (LT ou WT) dudit au moins un transistor.
Patent FR-2998443-A1 (FR)
Title: Ensileuse avec groupe hacheur comprenant un organe de coupe
Inventor: BIRKHOFER STEFAN
IPC: A01F29/06
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne une ensileuse avec au moins un organe de coupe présentant un tambour porte-lames (1) tournant autour d'un axe de rotation (2), dans laquelle le tambour porte-lames (1) présente au moins un carter de tambour (11) et plusieurs lames de coupe (3) disposées sur la circonférence. Au moins une contre-lame (5) est associée au tambour porte-lames (1) et est disposée sensiblement parallèlement à l'axe de rotation (2). Au moins une unité d'ajustement (10) est prévue pour ajuster et réajuster la contre-lame (5) par rapport au tambour porte-lames (1) le long d'une course d'ajustement. L'unité d'ajustement (10) est en liaison fonctionnelle avec un dispositif de déplacement (18) pour déplacer l'élément de carter de tambour (11) le long d'une course de déplacement. Le dispositif de déplacement (18) est réalisé sous la forme d'au moins un dispositif de déplacement hydraulique (18).
Patent FR-3023943-A1 (FR)
Title: Gravure automatisee d'une surface de mineral en fonction de motifs visuels apparents sur celle-ci
Inventor: FOUGEA ALEXANDRE
IPC: G06T17/00
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de l'information (STI) pour la gravure d'une surface de minéral (M) selon un motif visuel (V) présents sur ladite surface, comprenant un outil informatique (OI) disposant de moyens pour importer un cliché numérique de ladite surface de minéral (M), des moyens pour déterminer un modèle numérique tridimensionnel de ladite surface de minéral en fonction d'informations colorimétriques contenues dans ledit cliché numérique, et des moyens pour générer automatiquement un fichier à partir dudit modèle numérique tridimensionnel, ledit fichier étant adapté à être interprété par une machine d'usinage de pierre.
Patent FR-3027926-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un complexe non-tisse/particules actives et complexe obtenu par ce procede
Inventor: DEGORTES PATRICE
IPC: D04H1/488
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un complexe comportant des particules actives sous forme pulvérulente ou de granulés à l'intérieur d'un substrat non-tissé constitué de fibres d'origine végétale, qui comprend au minimum une étape de réalisation d'une couche active comportant des fibres et des particules actives, et une étape de consolidation du complexe par aiguilletage et/ou thermoliage.
Patent FR-3028844-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un recipient, recipient portant un tel dispositif et procede et dispositif de verification d'authenticite et d'integrite d'un tel recipient
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F3/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: Le dispositif (10) de protection à disposer sur une embouchure (16) d'un récipient comporte : - une partie mécanique (11) entourant l'embouchure, - une étiquette électronique (15) comportant une antenne au moins partiellement accolée à la partie mécanique, conservant un identifiant et capable de modifier un champ électromagnétique reçu par l'antenne en fonction de l'identifiant, - un support (14) d'un premier code imprimé (17), - le premier code et l'identifiant étant en correspondance selon un premier algorithme prédéterminé. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte aussi un support (13) d'un deuxième code imprimé (18) en correspondance avec premier code imprimé, selon un deuxième algorithme prédéterminé.
Patent FR-3031667-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pilier de prothese dentaire, dispositif et machine pour mettre en oeuvre le procede et pilier obtenu par le procede
Inventor: FOREST ALEXANDRE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication d'un pilier implantaire (20) comportant une étape de fourniture d'un insert (21) en un format et un matériau prédéterminés et une étape de formation d'un moignon (26) de géométrie spécifique par fusion laser d'une poudre de même matériau que l'insert à partir d'une surface de l'insert (21). Elle concerne aussi un dispositif pour sa mise en œuvre comportant un plateau comportant une surface supérieure plane avec une pluralité d'alvéoles. Elle concerne encore une machine, pour mettre en œuvre le procédé et comportant le dispositif, ainsi que le pilier (20) ainsi obtenu. L'insert (21) comportant une partie supérieure (23) présentant une rugosité comprise entre environ 0,1 µm et 0,3 µm et une partie inférieure (22) présentant une rugosité comprise en 0,7 µm et 0,9 µm et le moignon (26) présentant une rugosité comprise entre environ 5 et 10 µm.
Patent FR-3031741-A1 (FR)
Title: Nouveau clinker, liant hydraulique et composition hydraulique le comprenant
Inventor: BOST PASCAL
IPC: C04B28/04
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un clinker comprenant comme phases principales, en % exprimé en masse par rapport à la masse totale de clinker : (i) de 70 à 95 % d'une phase bélite ayant une taille de particule telle que le Dv50 est compris de 5 à 15 µm ; (ii) de 5 à 30 % d'une phase alumino-ferrite de calcium; et (iii) moins de 5 % de phases mineures ; le clinker ayant un rapport massique Al2O3/Fe2O3 inférieur à 1,5 ; et le clinker comprenant moins de 5 % de phase alite et moins de 5 % de phase sulfoaluminate de calcium.
Patent FR-3032308-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation d'une tension d'alimentation d'un reseau electrique de bord d'un vehicule automobile
Inventor: DELARUE PHILIPPE
IPC: H02P1/04
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de stabilisation (1) d'une tension d'alimentation d'un réseau électrique de bord (2) d'un véhicule automobile, du type de ceux limitant une variation de tension d'une source de tension (3) alimentant ledit réseau (2) lors de l'activation d'un équipement électrique (4) dudit véhicule relié audit réseau (2), ledit système comprenant : -une première unité de limitation (100) du courant circulant entre ladite source de tension (3) et ledit équipement (4), ladite unité (100) étant configurée de sorte à limiter le courant circulant entre la source de tension (3) et l'équipement électrique (4) en fonction d'une variation de tension de la dite source de tension (3) ; - une deuxième unité de limitation (200) du courant circulant entre ladite source de tension (3) et ledit équipement (4), ladite unité (200) étant configurée de sorte à limiter le courant circulant entre la source de tension (3) et l'équipement électrique (4) à un seuil de courant.
Patent FR-3043675-A1 (FR)
Title: Mousse minerale ultra-legere et son procede de fabrication
Inventor: BLACHIER CHRISTIAN
IPC: E04B1/74
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une mousse minérale comprenant les étapes suivantes : (i) préparer indépendamment une mousse aqueuse et un coulis de ciment, le coulis de ciment comprenant de l'eau E, un ciment Portland C, un agent réducteur d'eau, un sel de calcium soluble dans l'eau, un sel de silicate soluble dans l'eau, le rapport molaire calcium / silicium étant compris de 0,7 à 1,7 et le rapport massique E/C étant compris de 0,25 à 0,40, et étant entendu que la concentration en ions calcium est comprise entre 0,03 et 0,97%, pourcentage exprimé en masse par rapport à la masse de ciment et que la concentration en ions silicate est comprise entre 0,04 et 1,67% pourcentage exprimé en masse par rapport à la masse de ciment ; (ii) mettre en contact le coulis de ciment obtenu avec la mousse aqueuse pour obtenir un coulis de ciment moussé ; et (iii) mettre en forme le coulis de ciment moussé obtenu à l'étape (ii) et laisser la prise s'effectuer.
Patent FR-3044645-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'une boisson et ensemble comprenant un tel dispositif et une paille
Inventor: BENOIT HELOISE
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de conditionnement d'une boisson, qui comprend un réceptacle (2) destiné à recevoir une paille (P), caractérisé par le fait qu'il comporte par ailleurs un couvercle (8) qui est conformé pour recouvrir ladite paille (P) en place dans le réceptacle (2), tout en obturant au moins partiellement l'extrémité libre supérieure de cette paille (P).