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Patent FR-3118158-A1 (FR)
Title: Procédé d'installation d'un ensemble de détonateurs électroniques et procédé de mise à feu associé
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/055
Filed: 2020-12-17
Abstract: Un procédé d’installation d’un ensemble de détonateurs électroniques dans des trous de mine d’un front de taille comprend les étapes suivantes :  - connexion (S41) des détonateurs, chargés dans les trous de mine, à un dispositif mobile de test ;  - réception (S42) par le dispositif mobile de test d’un message adressé par chaque détonateur ;   - détermination (S43) à partir de ce message d’un ensemble de valeurs {V} représentatif du nombre total de détonateurs connectés au dispositif mobile de test ;   - envoi (S44) à un ou plusieurs détonateurs dudit ensemble, d’un ensemble de données {D} à mémoriser comprenant ledit ensemble de valeurs {V} représentatif du nombre total de détonateurs connectés au dispositif mobile de test ; et   - mémorisation (S45) dudit ensemble de données {D} dans des moyens d’enregistrement d’un ou plusieurs détonateurs dudit ensemble de détonateurs électroniques.  Utilisation pour vérifier ultérieurement la connexion des détonateurs avant la mise à feu.   Figure pour figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3118177-A1 (FR)
Title: Électrode pour biocapteur enzymatique à matériau fibreux, son procédé de préparation et ledit biocapteur
Inventor: REVOL-CAVALIER FRÉDÉRIC
IPC: G01N33/531
Filed: 2020-12-22
Abstract: La présente invention concerne une électrode pour biocapteur enzymatique se présentant sous forme d’un matériau fibreux et comprenant des fibres conductrices de l’électricité et des fibres, identiques ou différentes desdites fibres conductrices de l’électricité, sur lesquelles sont fixées, de façon covalente, des enzymes. La présente invention concerne également un procédé de préparation d’une telle électrode et un biocapteur enzymatique à détection électrochimique la comprenant.
Patent FR-3118383-A1 (FR)
Title: Procédé d’apprentissage collaboratif entre une pluralité de nœuds d’un réseau d’un modèle de détection d’anomalies
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-12-22
Abstract: Procédé d’apprentissage collaboratif entre une pluralité de nœuds d’un réseau d’un modèle de détection d’anomalies L’invention concerne un procédé d’apprentissage collaboratif, entre une pluralité de nœuds appartenant à un réseau de télécommunications, d’un modèle comportemental dit global destiné à être utilisé par chaque nœud pour détecter des anomalies affectant ce réseau, ce procédé étant mis en œuvre par chaque nœud de la pluralité de nœuds et comprenant, lorsque de nouvelles données d’apprentissage sont disponibles au niveau de ce nœud (E10) :  - une étape (E70) de mise à jour, à partir desdites nouvelles données d’apprentissage, d’un modèle comportement dit local maintenu par ledit nœud ;   - une étape (E80) d’échange avec les autres nœuds de ladite pluralité de nœuds d’informations représentatives des mises à jour des modèles comportementaux locaux maintenus respectivement par ladite pluralité de nœuds ; et  - une étape (E90) de mise à jour du modèle comportement global à partir des informations échangées.   Figure 4
Patent FR-3118518-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection automatisée de risque de fraude dans un système surveillé
Inventor: BERDOUZ QRICHI ANIBA HAKIMA
IPC: G06Q20/40
Filed: 2020-12-28
Abstract: Procédé et système de détection automatisée de risque de fraude dans un système surveillé L’invention concerne un procédé et un système de détection automatisée de risque de fraude dans un système surveillé, à partir de flux de données générés par ledit système surveillé et caractérisant des évènements, réalisés ou générés par des opérateurs dans ledit système surveillé. Le procédé comporte : un pré-traitement (30-38) d’au moins un ensemble de données enregistrées sur une période temporelle pour obtenir un sous-ensemble d’évènements critiques associés à un opérateur ; l’application itérative d’un premier processus (52,56) paramétré d’estimation de risque de fraude, pour obtenir un premier score de légitimité et une première probabilité d’occurrence associée ; l’application itérative d’un deuxième processus (54,58) paramétré d’estimation de risque de fraude, pour obtenir un deuxième score de légitimité et une deuxième probabilité d’occurrence associée, et la comparaison (60) des résultats desdits premier processus et deuxième processus pour déterminer (64) si ledit opérateur est un opérateur légitime ou un opérateur frauduleux.  Figure pour l'abrégé Figure 3
Patent FR-3121738-A1 (FR)
Title: Plénum de diffusion d’air unidirectionnel vertical pour cabine de tri sélectif
Inventor: FAUCHER ROMAIN JEAN-MICHEL
IPC: F24F13/06
Filed: 2021-04-09
Abstract: Dispositif de diffusion d’air hygiénique unidirectionnel vertical.  L’invention concerne un dispositif permettant de protéger les voies respiratoires de l’opérateur sans occasionner de gêne aéraulique pour ce dernier afin de respecter la norme ED-6098 de l’INRS.  Le plénum de diffusion aéraulique est constitué d’un premier sas d’homogénéisation du flux d’air n°1, d’une première tôle perforée R10T15 n°4, d’un second sas numéro n°2 évasé, d’une seconde tôle perforée R3T5 n°5, d’un troisième sas n°3 et d’une troisième tôle perforée R3T5 n°6. La répartition du flux d’air hygiénique est homogène et à vitesse constante sur la totalité de la surface de diffusion du plénum aéraulique.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la diffusion d’air en cabine de tri sélectif - Recyclage.
Patent FR-3125277-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’inclinaison pour engin de mobilité inclinable
Inventor: LAURENS CHRISTOPHE
IPC: B62K5/10
Filed: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle (10) de l’inclinaison d’un engin de mobilité (1), l’engin (1) comportant une partie avant (70) avec une roue avant et une partie arrière (80) avec deux roues arrières, la partie avant (70) est articulée par rapport au reste de l’engin (1) de façon à pouvoir s’incliner, la liaison entre la partie avant (70) et la partie arrière (80) est réalisée avec un moyen de rotation,  caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de blocage (13) de l’inclinaison lié à la partie avant (70) de l’engin (1) et un dispositif d’articulation (12) monté en rotation entre la partie avant (70) de l’engin (1) et le dispositif de blocage (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3125958-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’empreinte biométrique ergonomique
Inventor: FOURRE JOËL-YANN
IPC: A61B5/1171
Filed: 2021-08-05
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de capture d’empreinte biométrique (1) d’un utilisateur, le compartiment utilisateur (10) comportant une ouverture frontale (11) adaptée pour le passage de la partie d’une main au sein dudit compartiment utilisateur (10) et une ouverture latérale (121, 122) permettant le passage du pouce de la main de l’utilisateur, l’ouverture latérale (121, 122) s’étendant jusqu’à l’ouverture frontale (11) pour former un espace ouvert continu, l’ouverture latérale (121, 122) étant délimitée selon une direction d’insertion (Din) de la main de l’utilisateur dans le compartiment utilisateur (10) par une butée de positionnement (B1, B2) de la main de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3129506-A1 (FR)
Title: Entité applicative ayant une architecture de micro-services, entité de contrôle et procédés mis en œuvre par ces entités
Inventor: TREFCON MICHEL
IPC: H04W24/00
Filed: 2021-11-24
Abstract: Entité applicative ayant une architecture de micro-services, entité de contrôle et procédés mis en œuvre par ces entités L’invention concerne notamment une entité applicative (NFk) ayant une architecture de micro-services et proposant au moins un service dans un réseau, ladite entité applicative comprenant :   - un module de gestion configuré pour signaler à une entité de contrôle (2) gérant une pluralité d’entités applicatives du réseau, au moins un événement affectant un profil de l’entité applicative enregistré ou destiné à être enregistré auprès de ladite entité de contrôle, ledit profil comprenant une pluralité d’attributs caractérisant ladite entité applicative ; et  - un module de notification configuré pour notifier chaque événement signalé par le module de gestion à l’entité de contrôle à chaque micro-service de l’entité applicative, dit micro-service concerné, ayant souscrit auprès du module de notification à une notification dudit événement.  Figure 1
Patent FR-3133912-A1 (FR)
Title: Réducteur sonore
Inventor: ESCALIER STÉPHANE
IPC: F41A21/28
Filed: 2022-03-23
Abstract: « Réducteur sonore »  Réducteur sonore comprenant un orifice d’entrée de gaz destinés à se propager dans le réducteur sonore, une chambre d’expansion et un canal communiquant avec ladite chambre d’expansion et s’étendant selon un axe du canal depuis la chambre d’expansion vers un orifice de sortie des gaz hors du réducteur. Un axe de révolution de l’orifice d’entrée du réducteur et un axe de révolution de l’orifice de sortie du réducteur sont perpendiculaires à un plan perpendiculaire à l’axe du canal. Le réducteur comprend une zone d’absorption, d’une onde sonore, qui enveloppe, au moins en partie, le canal. La zone d’absorption est constituée, au moins en partie, par un matériau architecturé monobloc et est agencée de sorte qu’une partie des gaz circule depuis le canal à travers le matériau architecturé jusqu’à une paroi externe du matériau architecturé délimitant la zone d’absorption.  Figure pour l’abrégé : Figure 2…
Patent FR-3134771-A1 (FR)
Title: Support latéral de pare-chocs pour véhicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-04-25
Abstract: L’invention concerne un support latéral de pare-chocs (300) pour véhicule automobile destiné à s’étendre fixement dans le prolongement arrière d’une aile latérale arrière dudit véhicule, ledit support comportant un corps principal (310) doté d’un rebord avant (311) comprenant une pluralité de pattes de clipsage (316A, 316B, 316C, 316D) élastiquement déformables à pivotement et réparties sur sa hauteur, lesdites pattes de clipsage étant prévues pour coopérer avec des moyens complémentaires ménagés sur le bord tombé avant d’une partie latérale de peau de pare-chocs arrière dudit véhicule pour assurer sa fixation audit support et à ladite aile latérale ;caractérisé en ce que ledit support latéral de pare-chocs comporte un organe de liaison (318) élastiquement déformable en allongement, reliant l’une (316A) desdites pattes de clipsage à une partie non déformable dudit corps principal, et sollicitant cette patte vers sa position de repos.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136890-A1 (FR)
Title: Correction d’angle de clivage de plaques de silicium pour cellules solaires
Inventor: MARTEL BENOÎT
IPC: H01L31/18
Filed: 2022-06-15
Abstract: Dispositif (5) de gravure mécanique d’une plaque semi-conductrice (40), en particulier une plaque en silicium dans laquelle au moins une cellule solaire est au moins partiellement réalisée, ledit dispositif étant doté d’un ensemble d’éléments (50) abrasifs juxtaposé(e)s et mobiles par rapport à la plaque (40), le dispositif étant configuré pour appliquer l’ensemble des éléments abrasifs (50) concomitamment sur une première face principale (41a) de la plaque (40) de sorte à réaliser en même temps une pluralité de sillons (45) sur cette première face (41a).  Figure pour l’abrégé : 3B.
Patent FR-3136154-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour le traitement des ongles
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61F13/06
Filed: 2023-06-05
Abstract: Système et procédé pour le traitement des ongles Ensemble de patchs (16 ; 16a, 16b) à positionner sur des ongles à traiter à l’aide d’un dispositif d’émission d’impulsions de lumière, ces patchs étant prédécoupés avec une forme d’ongle ou de partie d’ongle et réalisés dans un revêtement absorbant la lumière émise par le dispositif, résistant à une température d’au moins 60°C.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-2108192-A1 (FR)
Title: Composite alu steel sheeting - bonded by ionomer or copolymer
IPC: E04F13/12
Filed: 1971-01-20
Abstract: A composite building element, esp. for external facades of buildings, comprises a cold rolled steel strip 0.35 = 1.5 (0.5-1) mm thick, faced on one side at least with an aluminium strip, 40-100 (50) mu thick attached to the steel with adhesive, the adhesive is a known ionomer e.g. "Surlyn A" (RTM) or known copolymer of ethylene and acrylic acid and/or acrylic acid ester, e.g. "Lupolen KR 1285" (RTM). The sheet is esp. suitable for impact resistance and resistance to corrosion from polluted or marine atmospheres.
Patent FR-2080685-A1 (FR)
Title: Yarn finishing framed water-soluble polymers
IPC: D06M15/27
Filed: 1971-02-19
Abstract: Filaments or warp yarns are allowed to run through foam produced by foaming a water-soluble polymer (I), finishing agent soln. contg. surfactants (II) promoting and stabilising foam formation. Pref. compn. contains 1-50 wt.% (I) consisting of polyalkylol ether such as polyethylene- or polypropylene-glycol of 100-100,000 (800-10,000) mol.wt. pref. mixed with 1-30 wt.% glycerol and/or glycol; 1-20% (II) based on alkyl-phenol-polyalkylol ether and/or fatty alcohol polyalkylol ether, fatty acid polyalkylol ester and/or fatty acid alkylol aminoester, fatty acid alkylolamide and/or fatty amine polyalkylol ether, fatty acid alkylolamide sulphosuccinate and/or imidazoline deriv. and/or alkylaryl sulphonate, pref. 0.1-10% fungicide, 0.1-10% corrosion inhibitor, 0.1-10% antistatic, and pref. a marking dye.
Patent FR-2159201-A1 (FR)
Title: Silicone compounding compsn - of long pot life
IPC: C08J9/02
Filed: 1971-11-10
Abstract: The compsn. which has a sp. gravity of 0.4-0.7 g/cm3, consists of a dimethylsiloxane polymer having a m.wt. of 20000-80000, ZnO (or an admixt. thereof with other mineral fillters), liq. polyalkylhydrosiloxanes, dialkyl diacyl tin and a foaming activator which last contains an oligoomide which is the condensn. prod. of polyethylene polyamines with the di-/trimerised unsatd. fatty acids contained in plant oils.
Patent FR-2132765-A1 (FR)
Title: Bonding rubber/glass threads - with pot obtained by mixing rubber latex with resorcinol-p-substd phenol-formaldehyde condensate
IPC: C08J5/08
Filed: 1972-04-07
Abstract: Mixture for bonding rubber to glass threads is prepd. by reacting (I) the reaction pdt. of resorcinol (A) with the condensation ptd. of a p-substd. phenol (B) and formaldehyde (C) and (II) the condensation pdt. of resorcinol (A') and formaldehyde (C') and incorporating a rubber latex (D) in the product. The molar ratio of B:C is >=1:2 pref. 1:3, of A:condensation pdt. of B and C is 1:1 to 4:1 pref. 3:1, and of A':C' is 4:3 to 1:3 pref. 1:2. Used esp. in tyre prodn.
Patent FR-2195595-A1 (FR)
Title: Plastic septic tank for individual houses - divided into two compartments with a helical plastic partition
IPC: C02F3/28
Filed: 1972-08-09
Abstract: Tank is fitted with a partition which improves the efficiency of the decantation and digestion of the org. residues contd. in waste water and sewage. This vertical, helical partition describes a half-turn and the slope at every point is >=45 degrees; it divides the tank into 2 equal and symmetrical parts. These compartments communicate with each other at the base and in a space under the cover. The partition may be made of the same plastic material as the envelope and moulded simultaneously. In a varient the partition, made from an identical or a different plastic, is welded to the envelope; it can be made from a more hydrophobic plastic than the envelope or it may be coated with a film of hydrophobic material. The partition reinforces the mechanical strength of the envelope. The plastic materials are chosen from the gp. comprising PVC, anti-shock polystyrene, the polyesters, the polyamides, medium density polyethylene and these materials reinforced by suitable fillers.
Patent FR-2198220-A1 (FR)
Title: Nuclear fuel rods insertion - including coating rods with hoarfrost prior to insertion in grid
IPC: G21C3/334
Filed: 1972-08-29
Abstract: Metal alloy-clad nuclear fuel rods are inserted into their spacer grid assembly without scratching the rod surfaces by previously cooling the rods to about 0 degree C in a humid atmos. so as to form a lubricating hoarfrost-like coating on them. Avoiding sratching prevents formation of stress fatigue areas etc. on the rod surface during cyclic loading.
Patent FR-2165856-A1 (FR)
Title: Camomile isopropanol extract - contains coumarin as odourant to mask isopropanol smell
IPC: A61K36/28
Filed: 1972-10-11
Abstract: Camomile extract containing isopropanol and at least one odourant chosen from coumarin and derivatives, vegetable extracts with coumarin odour, 6-12C aliphatic aldehydes or ketones (saturated or with one or two double bonds), 6-12C aliphatic or alicyclic alcohols (saturated or unsaturated), 10C (a)cyclic terpenic alcohols (epoxidised), (a)cyclic sequiterpenic alcohols, 1-25C esters of aliphatic acids with the above alcohols, esters of aromatic acids and 1-6C aliphatic alcohols, aromatic or terpenic alcohols, essential oils of the rue type plant (bergamot type), or with other odourants. The disagreeable odour of isopropanol, which gives better extraction than ethanol, is masked by the odourant.
Patent FR-2202772-A1 (FR)
Title: Hollow article formed from heat-retractable plastic tube - which is located on a mandrel and whose open end is sealed by a cap as the tube is contracted
IPC: B29C65/66
Filed: 1972-10-13
Abstract: A length of tube of heat shrinkable plastic is located over a mandrel such that the end of the tube overlaps the end. The overlapping end of the tube is then folded over onto the mandrel and as the tube is heat shrunk around the mandrel and end cap is secured (e.g. by welding) to the overlapping end of the tube. Pref. the length of tube is cut from an extruded plastic tube which has been flattened in two mutually orthazonal planes to form the tube into a square cross-section. This venders the tube self-supporting and makes it easier to fit onto the mandrel. The method is used for forming outer covers over bottle caps in which case the end cap is flat disc. Alternatively if the method is used for making tubes for containing paste the end cap may be frusto-conical and may have at its small dia. end an axially bored flange on which a top can be fitted. The method is cheap and can be easily automated.
Patent FR-2226131-A1 (FR)
Title: Jewellery piece such as wedding ring or bracelets - has two halves in different colours and/or materials
IPC: A44C9/00
Filed: 1973-04-20
Abstract: In order to match the ring's colour with user's dress or other jewellery's colours, the ring may be formed by two semi-circumferences of different materials and/or different colours. A simple rotation will hide one half and bring the other into view, according to user's choice. A wedding ring, for example, may be half yellow-gold and half while silver. As fulfilment of social requirements may prevent more than one ring from being owned, this invention gives a further degree of freedom in matching this piece with other jewellery.
Patent FR-2187897-A1 (FR)
Title: Heavy duty lubricants - halogenated polyaromatics cross-linked by lower alkylene groups
IPC: C07C17/26
Filed: 1973-06-08
Abstract: Lubricant (additives) (I) consist of cpds. with (alkyl) benzene rings, at least partly substd. by 1-3 Cl or Br atoms, and crosslinked by alkylene residues, where 2C atoms link the benzene rings. (I) are non corrosive and have better lubricating action than those of GB 916999.
Patent FR-2239191-A1 (FR)
Title: Machine for pruning and lopping vines - has blades on endless belts carried by pivotal sensor controlled belts
IPC: A01G3/04
Filed: 1973-08-03
Abstract: This machine trims side shoots and tops fruit trees or shrubs, particularly vines. It is tractor mounted and is powered from the tractor power-tale-off. It consists of a fixed frame (1) composed of uprights (2) connected by cross-member (3), a frame (6e slides within the chassis and is adjustable for height. The chassis bears two cutters consisting of endless belts (24) to which are fixed blades (27) operating in a vertical position. These cutter units are provided with sensors (42) to prevent damage to the plant by cutting too closely. The machine also includes two cutters (52) for topping vines, consisting of horizontal plates bearing knives on their circumferences.
Patent FR-2257306-A1 (FR)
Title: Interferon large-scale production - involving simulation with interferon and induction by incubating with virus
IPC: C07K14/555
Filed: 1974-01-11
Abstract: In a process for the industrial-scale prodn. of high-titre interferon from continuous cell strains, the cells are maintained in culture form and suspension form in a single cuvette during the following process steps:- (a) interferon of the type corresp. to the cells is added up to saturation density to the nutrient soln. of a cell strain developed in suspension form, L-glutamine also being added in an amt. sufficient to maintain the cells in an active metabolic state, and the culture is left (with suitable agitation) for a few hrs. at 37 degrees for interferon-stimulation to take place; (b) agitation is stopped and cells are allowed to settle out; (c) the cell precipitate is resuspended in the minimum volume of a highly concd. suspension of an induction virus and the suspension is agitated 1 hr. then centrifuged; (d) the cells are subjected to the action of metabolic inhibitors for several hrs., then the inhibitors are removed by centrifugation; (e) the cells are resuspended in serum-free nutrient soln. and allowed to incubate 15-20 hrs.; and (f) the cells are allowed to settle, and the interferon-contg. supernatant is collected, and concd. and purified by known procedures. Suspension culture procedure enables interferon to be obtd. in yields previously obtainable only by monolayer culturing.
Patent FR-2257882-A1 (FR)
Title: Tunnel furnace roof made of U-channels - has transverse fibrous channels supported from framework by wires at middle
IPC: F27B9/32
Filed: 1974-01-10
Abstract: The roof of a tunnel furnace is made from side by side U-channels of fibrous refractory material located across the brickwork, forming the sides of the furnace tunnel. These channels have holes (1, 2) through the vertical flanges (3, 4) near one end so that they may be supported near the centre of the furnace tunnel from the overhead framework, by wires (7). These channels ae also made with a suitable side structure, intended for strips of insulating material to be stacked inside them to give a very high degree of insulation.
Patent FR-2258760-A1 (FR)
Title: Printed circuit connector fixing clamp - has leaf spring on hooked end fitting into hole of support
IPC: H05K7/12
Filed: 1974-01-22
Abstract: The clamp has a folded over end (1) which presses against a face of the piece (5) which is held between the folded end of the clamp and the support (13). The other end of the clamp has at least one form of hook (2) which is pushed through a hole (8) in the support (13). The body of the clamp is pressed out to form a two part curved leaf spring (3). The clamp holding the piece on the support is pressed into a housing, the walls of which press against the leaf springs so as to hold firmly the piece (5).
Patent FR-2264391-A1 (FR)
Title: Semiconductor diode has electric surface field reduced to prevent brea - by suitably dimensioning high-resistivity N-type region below electrode
IPC: H01L29/00
Filed: 1974-03-12
Abstract: The semiconductor diode consists of an n-type region (1) sandwiched between a p-type region (2) and an electrode (6). The n-type region has a specific resistance greater than 100 times that of the p-type region (and for h.v. diodes, 1000 times greater). The depth (H) of the n-type region is equal to the width of the space-charge region at a voltage below the forward bias voltage. The distance (L) between the edge of the electrode and the edge of the n-type region is not less than twice the depth of the n-type region beneath the electrode. The structure reduces the electric field strength at the surface of the diode w.r.t. the field in the volume of the diode, and avoids surface breakdown.