baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097505-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique des batteries a haut voltage pour vehicules hybrides
Inventor: PINAZZI PIETRO MATTEO
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de conditionnement thermique d’une batterie (1) à haut voltage pour le démarrage à froid du moteur électrique d’un véhicule hybride, ledit véhicule étant équipé, en outre, d’un moteur thermique, d’un compresseur électrique (2), d’un échappement catalytique (E), de moyens de chauffage (3) dudit échappement catalytique et d’une batterie 12V, caractérisé en ce qu’on alimente le compresseur (2) et les moyens de chauffage (3) de l’échappement catalytique (E) avec la batterie 12V pour produire un flux d’air chaud que l’on envoie vers la batterie (1) à haut voltage afin de la réchauffer jusqu’à ce que sa température atteigne sa température d’activation, ainsi qu’un dispositif pour l’utilisation dudit procédé. Figure 1
Patent FR-3083166-A1 (FR)
Title: Fenêtre coulissante pour véhicule, en particulier véhicule à moteur
Inventor: KRAMER THOMAS
IPC: B60J1/16
Filed: 2019-06-27
Abstract: L'invention concerne une fenêtre coulissante (1) pour un véhicule, en particulier un véhicule à moteur, pourvue d’une fenêtre coulissante (2) au moins orientée sensiblement verticalement et pouvant au moins coulisser sensiblement horizontalement, et d’un cadre de fenêtre (5) qui présente une ouverture de fenêtre (6) et à travers lequel la vitre de fenêtre (2) peut coulisser entre une première position finale libérant l’ouverture de fenêtre (6) et une deuxième position finale fermant l’ouverture de fenêtre (6). Il est prévu un dispositif de verrouillage, qui arrête la vitre de fenêtre (2) dans une position de coulissement quelconque ou presque quelconque à l’apparition d’une accélération critique agissant sur le cadre de fenêtre (5) dans au moins un sens de mouvement par rapport au cadre de fenêtre (5). Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098949-A1 (FR)
Title: Fonction à sens unique
Inventor: BENVENISTE MARC
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-07-15
Abstract: Fonction à sens unique
    La présente description concerne un procédé de mise en oeuvre d'une première fonction à sens unique par un dispositif dans lequel :        -    une deuxième fonction (551) prend en compte des états de noeuds numériques (51) répartis dans des circuits (53) du dispositif mettant en oeuvre des troisièmes fonctions ;        -    lesdits états des noeuds (51) dépendent d'un résultat (R) précédent de la première fonction ; et        -    dans lequel la deuxième fonction (551) et/ou les troisième fonctions sont des fonctions à sens unique.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101830-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’arrêt d’urgence dans un véhicule terrestre de transport en commun, et véhicule terrestre de transport en commun mettant en œuvre un tel procédé.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B60T17/20
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un véhicule terrestre de transport en commun, tel qu’un bus ou un car, en particulier électrique, ledit véhicule comprenant un habitacle comportant une zone passager et une zone conducteur distinctes, ledit procédé comprenant : une procédure d’arrêt d’urgence, dit passager, déclenchable par un passager dudit véhicule, au travers d’au moins un bouton disposé dans la zone passager ; et une procédure d’arrêt d’urgence, dit conducteur, différente de la procédure d’arrêt d’urgence passager, et déclenchable par un conducteur dudit véhicule au travers d’au moins un bouton disposé dans la zone conducteur.
Patent FR-3102651-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un applicateur pour produit cosmétique
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-10-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un applicateur pour produit cosmétique (10), comprenant la fourniture d’une nappe de fibres, la formation d’au moins une partie applicatrice (20) par embossage de la nappe de fibres, la partie applicatrice comprenant une portion de maintien (24), et l’assemblage d’une armature (30) à la portion de maintien pour rigidifier l’applicateur. Applicateur pour produit cosmétique (10), comprenant une partie applicatrice (20) et une armature (30), l’armature (30) étant assemblée à une portion de maintien (24) de la partie applicatrice pour rigidifier l’applicateur, dans lequel la partie applicatrice (20) comprend une nappe de fibres comprimée. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104067-A1 (FR)
Title: Pneumatique à bande de roulement perfectionnée
Inventor: DURAND-GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention est un pneumatique pour véhicule comprenant une bande de roulement (2) dont la partie centrale de la bande de roulement (2), comprend au moins deux mélanges caoutchouteux (221, 222), composant au moins 90% de son volume. Le premier mélange (221) est radialement extérieur au deuxième mélange (222) et compose au moins 40% et au plus 60% du volume de la partie centrale. Le deuxième mélange (222) caoutchouteux a une dureté shore DS2 au moins égale à 5 plus la dureté shore DS1 du premier mélange (221). Le deuxième mélange caoutchouteux (222) a des pertes dynamiques à une température de 0°C et à une température de 23°C au moins égales à celles du premier mélange caoutchouteux (221). Les parties axialement extérieures de la bande de roulement sont composées d’un troisième mélange (223) apte à toucher le sol, d’une rigidité et d’une hystérèse inférieure à celles du premier mélange.       Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104358-A1 (FR)
Title: barrière hyperfréquence sécurisée
Inventor: JUTEL DOMINIQUE
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-12-10
Abstract: Un dispositif émetteur (100) met en œuvre une barrière hyperfréquence, le dispositif émetteur comprenant : un circuit de chiffrement (110) configuré pour : stocker une clef de chiffrement (305A) et une signature numérique (301) du dispositif émetteur ; obtenir une trame de données (300A) comprenant la signature numérique (301) du dispositif émetteur et une ’information d’état (302) du dispositif émetteur et chiffrer la trame de données (300A) au moyen de la clef de chiffrement (305A) de sorte à générer une trame de données chiffrée (311); un modulateur (120) pour moduler un signal hyperfréquence afin de générer un signal hyperfréquence modulé comprenant une sous-porteuse encodant un message (310) comprenant la trame de données chiffrée (311). Un dispositif récepteur (200) reçoit du dispositif émetteur le signal hyperfréquence modulé, extrait la trame de données chiffrée (311) et déchiffre la trame de données chiffrée (311) pour générer une trame de données déchiffrée (300B). Une authentification du dispositif émetteur est effectuée à partir de la trame de données déchiffrée (300B) et d’une signature numérique (301) stockée dans le circuit de déchiffrement du dispositif récepteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105082-A1 (FR)
Title: Formage de conteneurs par pliage de plaques cartonnées
Inventor: RODOT VINCENT
IPC: B31B50/44
Filed: 2019-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de formage de conteneurs (110) par pliage de plaques cartonnées (100), comprenant un poste (4) de pliage de plaques cartonnées (100), pourvu d'une matrice (200) ; un poste (3) de manutention desdites plaques (100) depuis un magasin (2) vers ledit poste (4) de pliage, avec un châssis (30) et au moins une tête (6) de préhension mobile sur le châssis (30) et comprenant un moyen (7) de saisie et de maintien de ladite plaque (100), ainsi qu'un poinçon (201) conformé complémentairement pour coopérer intérieurement avec ladite matrice (200), ledit poinçon (201) comprenant une surface d'appui contre le fond (101) de ladite plaque (100) saisie, caractérisé en ce que ledit moyen (7) de saisie est monté mobile par rapport audit poinçon (201) et libre en mouvement dans au moins un plan parallèle à ladite surface d'appui.L'invention concerne aussi un procédé de formage correspondant. Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3106402-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un support rotatif de dispositif d’imagerie de véhicule automobile
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G01S7/497
Filed: 2020-01-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d’un support à axes motorisés portant un dispositif d’imagerie, tel qu’un lidar ou une caméra, ledit dispositif d’imagerie étant configuré pour acquérir au moins une image selon une direction d’acquisition d’images, ledit support étant monté fixe dans un véhicule automobile, ledit support comprenant au moins un axe motorisé destiné à orienter la direction d’acquisition d’images dans un repère lié au véhicule dit repère véhicule, le procédé de calibration comprenant les étapes suivantes : a. une étape (E1) de sélection d’au moins un point à suivre sur une surface placée dans le repère véhicule ; b. une étape (E2) de pivotement selon une direction verticale dudit dispositif d’imagerie autour d’un axe motorisé dudit support de sorte à générer, au moyen dudit dispositif d’imagerie une séquence d’images comprenant ledit au moins un point à suivre, ladite séquence comprenant au moins une première image prise à l’instant t et une deuxième image prise à l’instant t+1 ; c. Une étape (E3) de traitement de la séquence d’images de manière à déterminer la valeur d’un angle de roulis représentant un désalignement entre ledit support et le véhicule à l’arrêt. Fig. 5
Patent FR-3106941-A1 (FR)
Title: Protection contre des surtensions
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H02M7/155
Filed: 2020-02-04
Abstract: Protection contre des surtensions
    La présente description concerne un dispositif (3) comprenant un pont redresseur (4) comprenant : une branche connectée entre des premier (202) et deuxième (201) noeuds ; une autre branche comprenant des premier (208) et deuxième (209) transistors MOS en série entre les premier (201) et deuxième (202) noeuds et ayant leurs sources reliées entre elles ; une résistance (R1) connectant la grille du premier transistor (208) et le deuxième noeud (201)  ; une autre résistance (R2) connectant la grille du deuxième transistor (209) et le premier noeud (202) ; et pour chaque transistors (208, 209), un circuit (300) comprenant des première (301) et deuxième (302) bornes connectées respectivement au drain à la grille dudit transistor (208, 209), et étant configuré pour coupler électriquement ses première et deuxième bornes lorsqu'une tension entre la première borne dudit circuit et la première borne de l'autre circuit est supérieure à un seuil dudit circuit.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110489-A1 (FR)
Title: Document de sécurité pourvu d’une fenêtre transparente
Inventor: MICHAU PASCAL-DANIEL
IPC: B42D25/46
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la réalisation d’un document de sécurité pourvu d’une d’au moins une fenêtre transparente, comportant des étapes consistant à :     - disposer entre deux plaques de laminage un empilement de couches de matériaux composé d’un substrat transparent, d’au moins une couche opaque à la lumière et d’au moins une couche transparente à la lumière, ladite couche opaque comportant au moins un orifice destiné à former ladite fenêtre transparente du document ;     - procéder au laminage de l’empilement de couches entre deux plaques de laminage par application auxdites plaques d’une pression et d’une température prédéfinies de façon à provoquer un fluage de matière de ladite au moins une couche transparente pour remplir les orifices de ladite au moins une couche opaque ;     - caractérisé en ce qu’au moins l’une des plaques de laminage comporte un élément en relief positionné en regard desdits orifice set configuré pour repousser lors du laminage une partie de la matière de la ou des couches transparentes dans ledit au moins un orifice pour former une fenêtre pleine et transparente dans le document.      Figure pour l’Abrégé : figure 4A
Patent FR-3114422-A1 (FR)
Title: Calculateur électronique de mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiels, avec blocs de calcul de plusieurs types
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-09-22
Abstract: Calculateur électronique de mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiels, avec blocs de calcul de plusieurs types Ce calculateur électronique comprend plusieurs blocs électroniques de calcul (14), chacun étant configuré pour mettre en œuvre une ou plusieurs couches de traitement respectives d’un réseau de neurones artificiels.  Les blocs de calcul (14) sont d’au moins deux types différents parmi :  - un premier type (TOPF) avec topologie figée, opération figée et paramètres figés,  - un deuxième type (TOF) avec topologie figée, opération figée et paramètres modifiables, et  - un troisième type (TOPP) avec topologie modifiable, opération modifiable et paramètres modifiables.  Pour chaque couche de traitement mise en œuvre par le bloc de calcul (14) respectif, la topologie est une topologie de connexion pour chaque neurone artificiel ; l’opération est un type de traitement à effectuer pour chaque neurone artificiel ; et les paramètres comportent des valeurs aptes à être déterminées via un apprentissage du réseau de neurones, telles qu’une valeur de poids et/ou une valeur de biais pour chaque neurone.  Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3115553-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de serrure a reglage de position, et ensemble comprenant le dispositif et la serrure
Inventor: DAROWNY FABRICE
IPC: E05B83/24
Filed: 2020-10-26
Abstract: Dispositif (1) de fixation d’une serrure pour véhicule automobile comportant un support (2) comportant une partie interface (21) comprenant des trous de passage, remarquable en ce qu’il comprend une platine (3) disposée sur une première face de la partie interface (21), un moyen de maintien (31, 24) de la platine (21) au support (2) apte à permettre un déplacement de réglage de ladite platine (3) par rapport à la partie interface (21) au moins dans une directions parallèle au plan (P), la platine (3) comprenant un moyen de fixation (4) destinées à fixer la serrure (5) au dispositif de fixation en traversant les trous de passage (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115587-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert thermique à fluide de travail diphasique
Inventor: RIOBOO ROMAIN
IPC: F25B23/00
Filed: 2020-10-27
Abstract: Dispositif de transfert thermique (1) à fluide de travail diphasique, comprenant un évaporateur (2) comportant une zone liquide (21) et une zone vapeur (22) ; un condenseur (3) ; un premier circuit de communication (11) reliant la zone vapeur (22) de l’évaporateur (2) au condenseur (3) ; un deuxième circuit de communication (12) reliant au moins le condenseur (3) à la zone liquide (21) de l’évaporateur (2) ; un réservoir (4) contenant du fluide de travail ; un élément d’apport d’énergie (5), à commande sélective, adapté pour augmenter la pression du fluide de travail contenu dans le réservoir (4), le réservoir étant relié uniquement à la zone liquide (21) de l’évaporateur (2) au moyen d’un troisième circuit de communication (13) pour du fluide de travail essentiellement en phase liquide, une portion du troisième circuit de communication étant thermiquement couplée à une première source froide (6).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116248-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement/déchargement d’au moins un élément sur/à partir du toit d’un véhicule
Inventor: VIE ARNAUD
IPC: B60R9/045
Filed: 2020-11-17
Abstract: Dispositif (1) de chargement/déchargement d’un élément sur/à partir du toit d’un véhicule, ledit dispositif (1) comprenant :
    des arceaux (2a, 2b),des bras à bascule (3a, 3b) respectivement monté en articulation sur les arceaux (2a, 2b),des systèmes de glissières (4a, 4b) respectivement monté en coulissement dans les bras à bascule (3a, 3b),un cadre (5) fixé aux sixièmes extrémités (42a, 42b) des systèmes de glissières (4a, 4b),des systèmes de commandes chacun comprenant :un moyen élastique (61a, 61b) reliant les arceaux (2a, 2b) aux bras à bascule (3a, 3b), un moyen mécanique (62a, 62b) permettant le déploiement et le reploiement d’un moyen de liaison (63a, 63b),au moins un moyen de verrouillage (7) permettant de verrouiller le dispositif (1), etau moins un moyen de détection de fin de course (8) des moyens de liaison (63a, 63b).
    Figure 1
Patent FR-3117221-A1 (FR)
Title: dispositif immersif
Inventor: GRICOURT THIERRY
IPC: G06F3/01
Filed: 2020-12-04
Abstract: Dispositif immersif
    Dispositif immersif (1) caractérisé en ce qu’il comprend :- un élément de fixation (10) pour fixer le dispositif sur la tête d’un utilisateur (2),- un système de diffusion de séquences vidéo, - un système d’observation pour capter, diffuser et/ou enregistrer les réactions de l’utilisateur (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117418-A1 (FR)
Title: Gestion de l’énergie électrique consommée dans un véhicule en cas de détection de découplage d’une batterie rechargeable
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60L58/10
Filed: 2020-12-16
Abstract: Un dispositif de gestion (DG) équipe un véhicule (V) comprenant une batterie (BS) et un générateur d’énergie électrique (GE) couplés entre eux et à un réseau de bord (RB). Ce dispositif (DG) détermine s’il y a un découplage de la batterie BS, et dans l’affirmative déclenche un délestage électrique d’organes électriques non prioritaires du réseau de bord (RB) pour réduire l’énergie électrique qu’il consomme via le générateur d’énergie électrique GE et/ou une limitation de la puissance électrique de fonctionnement d’organes électriques sécuritaires du réseau de bord (RB).  Figure 1
Patent FR-3121459-A1 (FR)
Title: Procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air de bâtiments utilisant une membrane à base de biopolymères
Inventor: AZEVEDO JOÊL
IPC: E04B1/66
Filed: 2021-04-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air d’un bâtiment ou d’une pièce d’un bâtiment comprenant l’application d’une membrane pare-vapeur sur la face interne des murs dudit bâtiment ou de ladite pièce d’un bâtiment, caractérisé par le fait que la membrane pare-vapeur est une membrane hygrorégulante comprenant une partie active comportant - une couche médiane d’une épaisseur comprise entre 2 µm et 200 µm, de préférence entre 4 µm et 100 µm, constituée d’un biopolymère ayant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P1 qui augmente avec l’humidité relative moyenne et qui, lorsqu’il est déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, est au moins égal à 600 Barrers, et, de part et d’autre de la couche médiane et de préférence en contact avec celle-ci, - deux couches externes d’une épaisseur comprise entre 100 nm et 20 µm, de préférence entre 200 nm et 2,5 µm, constituées indépendamment l’une de l’autre d’un polymère organique présentant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P2, déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5 %, comprise entre 105 et 550 Barrers, de préférence compris entre 110 et 520 Barrers, en particulier entre 120 et 500 Barrers.
Patent FR-3120178-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en énergie électrique comprenant des moyens de protection
Inventor: TABARY FRÉDÉRIC
IPC: H05K5/03
Filed: 2021-05-20
Abstract: Dispositif d’alimentation en énergie électrique comprenant des moyens de protection Dispositif d’alimentation en énergie électrique comprenant au moins un bloc d’alimentation (10) ou un bloc amovible comprenant au moins un connecteur électrique acheminant un courant électrique, ledit dispositif d’alimentation comprenant des moyens de protection (26) comprenant au moins un capot apte(s) à couvrir au moins une portion dudit bloc d’alimentation (10) ou dudit bloc amovible (20), lesdits moyens de protection (26) comprenant des moyens de liaison au bloc d’alimentation (10) ou au bloc amovible, ledit dispositif d’alimentation étant caractérisé en ce que les moyens de protection (26) comprennent un premier logement (C1) apte à accueillir au moins une portion d’un câble électrique ou d’une pluralité de câbles électriques.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3123944-A1 (FR)
Title: Silencieux d'échappement pour une pile à combustible
Inventor: BRUZZESE DANIEL
IPC: F01N13/16
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un silencieux (20) d’échappement pour une pile à combustible, comprenant :  - un boîtier (22) définissant une chambre interne (24), ledit boîtier (22) possédant un orifice d’entrée (21), à travers lequel peut entrer un fluide d’échappement en provenance d’une pile à combustible (10), et un orifice de sortie (23), à travers lequel peut sortir le fluide d’échappement, et ledit boîtier (22) logeant dans la chambre interne (24) :  - un conduit interne (26) traversé par un canal central (262) d’acheminement d’un fluide d’échappement, ledit conduit interne (26) possédant une paroi périphérique munie d’au moins une ouverture traversante (25), ladite ouverture traversante (25) étant fermée par un élément de séparation (32), et  - au moins une chambre périphérique (27, 27’, 27’’) disposée autour du conduit interne (26) de manière à entourer totalement l’ouverture traversante (25), la chambre périphérique (27, 27’, 27’’) pouvant être au moins partiellement remplie avec un élément d’absorption acoustique (29),  dans lequel l’élément de séparation (32) est formé dans un matériau hydrophobe, de manière à empêcher une circulation d’eau entre le canal central (262) et la chambre périphérique (27, 27’, 27’’), le matériau étant également poreux à l’air, de manière à permettre une circulation de gaz entre le canal central (262) et la chambre périphérique (27, 27’, 27’’).  Figure 4a
Patent FR-3124579-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21S41/65
Filed: 2021-06-23
Abstract: L'invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à définir un critère d’acceptation de couleur (6), à alimenter la source lumineuse avec une valeur de courant (41) qui produit une valeur de flux lumineux supérieure à une valeur de seuil de flux lumineux minimum (4), à mesurer la température dans la source lumineuse (2), à vérifier si la couleur de sortie satisfait au critère d’acceptation (6) et à augmenter ou diminuer la valeur de courant, en maintenant toujours le courant tel qu'il produit une couleur acceptable. La dernière étape comprend l'exécution d'une modulation de largeur d'impulsion de la valeur du courant pour maintenir une valeur moyenne du courant qui produit une valeur de flux lumineux supérieure à la valeur seuil de flux lumineux minimum (4). L'invention propose également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant un élément de commande (3) pour mettre en œuvre les étapes de ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3127550-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage cylindrique a led refroidit
Inventor: MARZIN YANNICK
IPC: F21S45/49
Filed: 2021-09-29
Abstract: L’objet de la présente invention concerne un dispositif d’éclairage cylindrique s’étendant selon un axe longitudinal X comprenant :- des diodes électroluminescentes (LED) disposées parallèlement ou de manière confondue à l’axe longitudinal X et orientées vers l’extérieur du dispositif d’éclairage, et- au moins un conduit interne (7) traversant de section transversale régulière, ledit conduit interne (7) s’étendant selon l’axe longitudinal X et/ou selon un axe parallèle à l’axe longitudinal X, le conduit interne (7) permettant le refroidissement dudit dispositif d’éclairage,ainsi que son utilisation notamment pour éclairer un milieu extérieur ou un site industriel, agricole ou maritime, tel que le pont d’un navire.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1