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Patent FR-3054661-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesurage des deperditions thermiques a travers l'enveloppe d'un batiment, procede mis en œuvre dans un tel dispositif et module utilise dans un tel dispositif.
Inventor: BOUCHIE REMI
IPC: G01K17/06
Filed: 2016-07-28
Abstract: Ce dispositif de mesurage des qualités thermiques d'un bâtiment (1) est formé de capteurs thermiques (M1, M2,...) situés à l'intérieur du bâtiment et de capteurs extérieurs (20, 30,...) situés à, l'extérieur, des organes d'exploitation des données d'essai (200) utilisant en entrée les mesures desdits capteurs et aussi un fichier caractéristique de bâtiments (205). On propose pour l'évaluation des déperditions thermiques à travers l'enveloppe d'un bâtiment de se baser notamment sur les indicateurs suivants : - coefficient de transfert thermique par transmission Htr (W/K) défini dans la norme NF EN ISO 13790:2013. - coefficient de transfert thermique par renouvellement d'air, dû aux infiltrations d'air, Hve (W/K) défini dans la norme NF EN ISO 13790:2013. - coefficient de déperdition thermique globale à travers l'enveloppe du bâtiment testé, dû aux infiltrations d'air et aux transmissions thermiques, Htot (W/K) défini par la formule suivante : Htot = Htr + Hve A l'aide d'un organe d'estimation basé sur une pluralité de modèles thermiques, ce dispositif permet de plus de déterminer l'incertitude sur lesdits indicateurs thermiques. Application : Mesure des déperditions thermiques à travers l'enveloppe d'un bâtiment.
Patent FR-3057149-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson, et ensemble incluant cet appareil et une table
Inventor: BAUDURET VICTOR
IPC: F24C15/20
Filed: 2016-10-07
Abstract: Cet appareil (1) comprend une pierre (4) de cuisson des aliments, une résistance de chauffage de cette pierre (4), placée sous la pierre, et un support (2, 3) recevant cette pierre (4) et cette résistance. Selon l'invention, - ledit support comprend une embase (2) et deux montants latéraux (3) reliés à cette embase (2), aptes à recevoir la pierre (4) et la résistance (7) entre eux ; -l'appareil (1) comprend des pièces de support (8) aptes à être reliées auxdits montants (3) de manière à former conjointement un emplacement de support de la pierre (4) ; - après montage, la résistance est à distance de l'embase (2), de sorte qu'il existe sous la résistance, un espace libre (22) de l'ordre de un à quatre centimètres d'épaisseur. L'espace libre (22), accessible depuis l'extérieur de l'appareil, permet d'engager de poêlons entre l'embase (2) et la résistance. L'appareil de cuisson à pierre a donc également la fonction d'appareil à raclette.
Patent FR-3057339-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de l'extremite d'une gaine souple de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/06
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'une gaine souple de ventilation (2) comprenant un organe tubulaire (1A) dont une extrémité est apte à être reliée à l'extrémité de la gaine par emmanchement de cette dernière. Selon l'invention, ce dispositif de fixation comporte également une partie de prolongation flexible longitudinalement (1B) reliée à ladite extrémité dudit organe tubulaire (1A) et apte à être disposée à l'intérieur de la gaine et à en accompagner la courbure.
Patent FR-3059469-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique redox en flux a shunt reduit
Inventor: BEILLE FLORENT
IPC: H01M50/204
Filed: 2016-11-28
Abstract: La présente invention concerne une cellule électrochimique comprenant au moins un cadre d'une électrode poreuse (20,30) de cellule électrochimique, ladite électrode étant destinée à être en contact avec une membrane (40), ledit cadre (10) étant caractérisé en ce que : - le cadre (10,50) comprend une partie proximale (14,54) proche d'une membrane (40), et une partie distale (12,52) distante de la membrane (40), - le cadre (10,50) comprend un canal alimentation (65,66) d'un fluide électrochimique et un canal d'entrée (60,61) d'un fluide alimentant une face latérale de l'électrode (20,30), le canal d'entrée (60,61) comprenant un orifice (62,63) dans la partie distale (12,52) débouchant sur une face latérale de l'électrode (20,30), - le cadre (10,50) comprend un canal d'évacuation (85,86) d'un fluide électrochimique et un canal de sortie (80,81) du fluide par une face latérale de l'électrode (20,30), le canal de sortie (80,81) comprenant un orifice (82,83) dans la partie distale (12,52) débouchant sur une face latérale de l'électrode (20,30), - au moins un, et de préférence l'ensemble, parmi le canal d'entrée (60,61) et le canal de sortie (80,81) comprend un orifice d'entrée (64,67), respectivement de sortie (84,87), débouchant sur un canal d'alimentation (65,66), respectivement d'évacuation (85,86), dans la partie proximale (14,54) du cadre (10).
Patent FR-3060456-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule agricole
Inventor: GANDILLET MARC
IPC: B60C11/13
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique pour véhicule agricole, et plus particulièrement sa bande de roulement (2) et vise à améliorer la traction en champ, tout en désensibilisant les barrettes (3) aux agressions par des chaumes. Selon l'invention, chaque barrette (3) comprend une première portion de barrette (31), ayant une hauteur H1, et une deuxième portion de barrette (32), ayant une hauteur H2 et ayant un angle d'inclinaison moyen A2 par rapport une direction circonférentielle (XX') du pneumatique. La première portion de barrette (31) est constituée par une superposition radiale de N couches C1i (33), i variant de 1 à N, ayant chacune une hauteur H1i, chaque couche C1i ayant un angle d'inclinaison moyen A1i strictement inférieur à l'angle d'inclinaison moyen A2, et l'angle A1j relatif à une couche C1j, j variant de 1 à N-1, étant strictement inférieur à l'angle A1j+1 relatif à la couche C1j+1.
Patent FR-3065616-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit multicouches
Inventor: WECXSTEEN JEAN FRANCOIS
IPC: H05K3/46
Filed: 2017-04-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un circuit multicouche de distribution de courant électrique comprenant la fabrication d'une succession de plaques (2) conductrices destinées à être empilées, la mise en place d'une couche isolante (3) électriquement entre les plaques conductrices que l'on empile, ces dites plaques conductrices présentant des zones (5) de contacts destinées à établir une connexion avec un composant et des lumières (4); ce procédé étant caractérisé en ce qu'en périphérie (7) des zones (5) de contact, on projette dynamiquement à vitesse supersonique et par un gaz sous pression au travers d'une tuyère convergente divergente une poudre conductrice dont les particules de ladite poudre vont se déformer plastiquement, s'incruster et s'agglomérer sur la surface et former une surcouche mince qui est plus rugueuse que l'état de surface initial en vue de renforcer l'adhésion d'un revêtement isolant ajouté ultérieurement.
Patent FR-3065915-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: G05D23/30
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencé pour : - acquérir une première donnée représentative du niveau d'habillement d'un passager dans l'habitacle, - acquérir une deuxième donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager, - acquérir une troisième donnée représentative de l'environnement thermique du passager dans l'habitacle, - déterminer une valeur d'un indice de confort thermique (PMV) associé au passager dans l'habitacle sur la base des trois données ainsi acquises.
Patent FR-3053382-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de positionnement en profondeur d'un outil de diagraphie en production et diagraphie de mesure associee d'un puits d'hydrocarbure.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: E21B47/10
Filed: 2017-06-30
Abstract: Un procédé de positionnement en profondeur permettant de positionner un outil de diagraphie de production (1) et une diagraphie de mesure dans un puits d'hydrocarbures (3) en production obtenue au moyen de l'outil, le procédé de positionnement en profondeur consistant à : - générer (S1, S2, S3, S1' S2', S3', S11, S12, S13) un jeu de mesures magnétiques (MAG1, MAG) d'une portion en profondeur du puits d'hydrocarbures à partir d'un premier capteur passif le long de la portion en profondeur du puits d'hydrocarbures, le jeu de mesures magnétiques comprenant des mesures d'amplitude et/ou de direction du champ magnétique qui forme un motif de champ magnétique caractéristique représentatif d'un champ magnétique environnant du puits d'hydrocarbures le long de la portion en profondeur ; - comparer (S4, S4', S14) le jeu de mesures magnétiques (MAG1, MAG) avec un autre jeu de mesures magnétiques (MAG_R, MAG2), l'autre jeu de mesures magnétiques étant un jeu de référence de mesures magnétiques générées soit par un capteur magnétique passif identique ou similaire déployé et déplacé précédemment dans le puits d'hydrocarbures, soit par un second capteur magnétique passif, séparé du premier capteur magnétique passif par une distance donnée (DS), déployé et déplacé dans le puits d'hydrocarbures simultanément ; et - déterminer (S4, S4', S14) le maximum de corrélation entre le jeu de mesures magnétiques (MAG1, MAG) et le jeu de référence de mesures magnétiques (MAG_R, MAG2), le maximum étant lié au motif de champ magnétique caractéristique identifiable sur une partie de la portion en profondeur.
Patent FR-3070347-A1 (FR)
Title: Controle d’instants de declenchement d’une marche rampante par des moteur thermique et machine motrice non-thermique d’un vehicule hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/15
Filed: 2017-08-22
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant une pédale de frein associé à une pression, un moyen de stockage d'énergie (MS1) ayant un état de charge, et des moteur thermique (MT) et machine motrice non-thermique (MM) fournissant respectivement des couples pour au moins un train (T1) en consommant respectivement du carburant et de l'énergie stockée. Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) qui déclenchent, lorsque le véhicule (V) roule avec ses pédale de frein et pédale d'accélérateur non enfoncées, un fonctionnement anticipé du moteur thermique (MT) ou un fonctionnement retardé de la machine motrice non-thermique (MM) pour fournir à un instant prédéfini un couple prédéfini pour assurer une fonction de marche rampante, selon la pression en cours et selon que l'état de charge en cours est inférieur ou supérieur à un seuil d'état prédéfini.
Patent FR-3070727-A1 (FR)
Title: Procede de limitation d’un pompage d’un moteur thermique d’un vehicule automobile lors d’une levee de pied du conducteur
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F02D21/08
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un groupe motopropulseur comportant au moins un moteur (1) thermique présentant une ligne d'admission (3) d'air comportant une vanne papillon (5) régulant un air admis au moteur, une ligne d'échappement (4) de gaz issus d'une combustion dans le moteur (1) et une boucle de dérivation (2) du moteur piquée sur la ligne d'échappement (4), débouchant dans la ligne d'admission (3) d'air en aval de la vanne papillon (5) et comportant une vanne (7) régulant un débit de la boucle de dérivation (2), la vanne papillon (5) et la vanne (7) de la boucle de dérivation (2) étant pilotées par une unité de contrôle moteur (6). Lors d'une levée de pied du conducteur d'une pédale d'accélérateur du véhicule automobile, l'unité de contrôle moteur (6) pilote les moyens d'actionnement respectifs de la vanne papillon (5) en fermeture et de la vanne (7) de la boucle de dérivation (2) en ouverture.
Patent FR-3071317-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la compression d’un echantillon biologique, systeme et banc de mesure de la rigidite d’un echantillon comprenant un tel dispositif
Inventor: GUILLAUME LUDIVINE
IPC: G01N33/483
Filed: 2017-09-21
Abstract: Dispositif (10) pour la compression d'un échantillon, notamment biologique, de dimensions micrométriques ou millimétriques caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (1) en matériau rigide, biocompatible et transparent à laquelle est solidarisée une plaque porte-échantillon (2) délimitant un espace de réception (2a) dudit échantillon, une plaque compressive (3) accueillant un plot de compression (3a) centré par rapport audit espace de réception (2a) dudit échantillon et une membrane élastique (3b) solidaire de la dite plaque compressive (3) et dudit plot de compression (3a) apte à organiser la mobilité dudit plot de compression (3a) selon un mouvement vertical sous l'effet d'une pression, une plaque intermédiaire (4) solidarisée à ladite plaque compressive (3) et délimitant une chambre de pression (4a), et une plaque (5) pourvue d'une ouverture (5a) permettant d'accueillir des moyens d'application d'une pression sur ladite membrane élastique (3b).
Patent FR-3071552-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d'amortissement d'engins spatiaux
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F02K9/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: Ensemble comportant un support (10) configuré pour être fixé à un engin spatial, un propulseur, un dispositif d'amortissement (50), le dispositif d'amortissement (50) comportant au moins deux électrodes (50b) et au moins un polymère électro-actif (50a) disposé entre les deux électrodes (50b), le dispositif d'amortissement (50) étant intercalé entre le support (10) et le propulseur.
Patent FR-3057162-A1 (FR)
Title: Melanges de principes actifs pour agent de mise en forme
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-10-05
Abstract: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique et rapporté à son poids, a) de 0,1 à 2,0 % en poids de chitosane ou de dérivé de chitosane b) de 0,5 à 7,0 % en poids de polyimide, dont l'utilisation et le procédé utilisant ces agents.
Patent FR-3058885-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection et de visualisation ameliorees d'une aiguille chirurgicale dans des donnees ultrasonores, en realisant une imagerie d'elasticite par ondes de cisaillement
Inventor: PERREY CHRISTIAN FRITZ
IPC: A61B8/15
Filed: 2017-11-17
Abstract: Un système à ultrasons (100) offre une détection et une visualisation améliorées d'une aiguille chirurgicale (10) dans des données ultrasonores, en réalisant une imagerie d'élasticité par ondes de cisaillement. Une onde de cisaillement (5) est produite dans un tissu biologique (1) dans lequel est insérée une aiguille chirurgicale (10). Le système à ultrasons (100) recueille des données ultrasonores d'ondes de cisaillement avec une fréquence de répétition élevée des impulsions, à partir du tissu biologique (1) comportant l'aiguille chirurgicale (10). Un processeur (132, 140) du système à ultrasons (100) traite les données ultrasonores d'ondes de cisaillement pour générer une carte du tissu biologique (1) et de l'aiguille chirurgicale (10). Un système de visualisation (134) du système à ultrasons (100) affiche une représentation de l'aiguille chirurgicale (10) superposée à une image ultrasonore.
Patent FR-3074145-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la presence de cristaux de glace dans un environnement
Inventor: BAUDOUIN PHILIPPE
IPC: B64D15/20
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence de cristaux de glace dans un environnement mis en œuvre par un dispositif de détection comprenant au moins : - une étape d'émission (16) dans laquelle au moins un rayonnement est émis par le dispositif de détection dans l'environnement; - une étape de réception (18) dans laquelle au moins une partie du rayonnement émis est reçu par le dispositif de détection, caractérisé en ce que le procédé de détection comporte en outre au moins : - une étape de calcul (20), dans laquelle le dispositif de détection calcule un signal de comparaison (Comp(t)) représentatif d'une variation au cours du temps d'une intensité du rayonnement et - une étape de calcul du bruit, dans laquelle un bruit (B) du signal de comparaison (Comp(t)) est calculé.
Patent FR-3074451-A1 (FR)
Title: Capteur de detection de matiere particulaire pour vehicule automobile
Inventor: MARTINELL AMANDA
IPC: B60H3/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un capteur de détection de matière particulaire (10) pour véhicule automobile comportant au moins un premier orifice définissant une première entrée d'air (12) dite pour un flux d'air extérieur, un second orifice définissant une seconde entrée d'air (14) dite pour un flux d'air de recyclage, un troisième orifice dit premier orifice de sortie (15) et un chemin de mesure de la matière particulaire, caractérisé en ce que lesdites entrée d'air (12) pour le flux d'air extérieur et entrée d'air (14) pour le flux d'air de recyclage sont distinctes l'une de l'autre et en ce que ledit capteur de détection de matière particulaire (10) comporte un quatrième orifice dit deuxième orifice de sortie (17). L'invention concerne aussi un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule automobile comportant ou sur lequel est disposé un tel capteur de matière particulaire. Application au domaine automobile.
Patent FR-3075328-A1 (FR)
Title: Collecteur thermique d'energie solaire
Inventor: DELPEYROU JOSE
IPC: F24S10/40
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un collecteur thermique (1) d'énergie solaire comportant un absorbeur calorifique (5) disposé dans une enceinte (2) étanche et remplie d'un isolant gazeux.
 Selon l'invention, l'absorbeur calorifique (5) coopère avec au moins un conduit (6) traversant l'enceinte (2) et véhiculant un liquide caloporteur, afin d'optimiser l'absorption calorifique, l'absorbeur calorifique (5) et le conduit (6) sont maintenus au centre de l'enceinte (2) par des moyens de maintien (15) solidarisés à l'enceinte (2).
 L'invention concerne également un ensemble de collecteurs thermiques (1) et un procédé de fabrication du collecteur thermique (1).
Patent FR-3076062-A1 (FR)
Title: Realisation d'un collecteur de dispositif microelectronique
Inventor: DUBARRY CHRISTOPHE
IPC: H01L29/92
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant successivement : - une formation d'un premier collecteur de courant sur une face d'un substrat ; - une formation d'une première électrode (14) sur, et en continuité électrique avec, une portion du premier collecteur de courant ; - un traitement thermique configuré pour traiter la première électrode (14) caractérisé par le fait que : - la formation du premier collecteur comprend une formation d'une première couche (12) de collecteur sur la face du substrat et une formation d'une deuxième couche (13) de collecteur recouvrant au moins une partie, dite partie recouverte, de la première couche (12) de collecteur et présentant une première face au contact de la première électrode (14), la deuxième couche (13) de collecteur est configurée pour protéger la partie recouverte durant le traitement thermique, de sorte que le traitement thermique n'oxyde pas ladite partie recouverte.
Patent FR-3077013-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: LEONE PATRICE
IPC: B65D83/54
Filed: 2018-01-24
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comprenant : - au moins un réservoir (20) apte à contenir du produit fluide à distribuer, - un organe de distribution (1 ; 30), - un organe d'actionnement (2; 10) apte à actionner ledit organe de distribution (1 ; 30), - un orifice de distribution (3 ; 40) par lequel du produit fluide est distribué, au moins une partie dudit dispositif de distribution étant réalisée en un matériau comprenant une polycétone aliphatique.
Patent FR-3077604-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'air moteur a deux etages de refroidissement et comprenant au moins un echangeur cylindrique
Inventor: ROCCHI JEROME
IPC: F28D1/047
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'un air, dit air bleed, prélevé sur un moteur (6, 7) d'un aéronef (9) et destiné à alimenter en air à température contrôlée au moins un équipement (21), caractérisé en ce que ledit système comprend : une conduite cylindrique de circulation d'air bleed agencée en zone moteur (M) ; un premier échangeur thermique cylindrique (10) de refroidissement air/air enchâssé dans ladite conduite cylindrique de circulation d'air bleed en zone moteur (M) ; et un deuxième échangeur thermique (20) de refroidissement d'air agencé en dehors de la zone moteur (M), ledit flux d'air en sortie de ce deuxième échangeur thermique alimentant un équipement (21).
Patent FR-3079973-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un organe de commande et/ou de signalisation
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H02B1/044
Filed: 2018-04-10
Abstract: Dispositif de fixation d'un organe de commande et/ou de signalisation (1) destiné à être inséré à travers une ouverture réalisée dans une paroi (2) suivant une direction principale (X), ledit dispositif comprenant une embase (3) qui comporte un support (31) et une platine (32) qui est fixée sur ledit support et qui comporte des moyens de fixation d'un ou plusieurs blocs (4a, 4b) de contact ou de signalisation électrique amovibles. Le dispositif de fixation est à deux points de fixation et utilisent deux vis de fixation venant en appui contre la paroi et la platine (32) comporte notamment une partie (320) perpendiculaire à ladite direction principale et une partie (321) recourbée à travers laquelle sont réalisées des fenêtres (322) de réception d'un bec (42) d'accrochage d'un bloc de contact électrique ou de signalisation.
Patent FR-3084635-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une structure de vehicule ferroviaire
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: B61D17/04
Filed: 2018-08-01
Abstract: Procédé d'assemblage d'une structure (16) de véhicule ferroviaire comprenant les étapes successives suivantes : Fourniture d'au moins deux panneaux de structure (8, 10) de véhicule ferroviaire à assembler, au moins l'une des surfaces d'assemblage (12, 14) d'un panneau de structure (8, 10) à l'autre étant pourvue de rugosités (18), - application d'une couche (20) de résine à haute performance sur au moins l'une des surfaces d'assemblage (12, 14), la résine haute performance étant apte à supporter de manière permanente des contraintes de compression supérieures à 90 MPa et présentant des modules d'élasticité en compression supérieurs à 2000 MPa, - mise en vis-à-vis des surfaces d'assemblage (12, 14) pour que la couche (20) de résine à haute performance soit prise en sandwich entre les surfaces d'assemblage (12, 14), - polymérisation de la résine à haute performance pour former une structure (16) de véhicule ferroviaire.
Patent FR-3087928-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une pluralite d'images elementaires acquises sur un circuit integre
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: G06T7/60
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pluralité d'images élémentaires acquises sur une zone d'un circuit intégré à imager, comprenant les étapes suivantes :
    - Fournir ladite pluralité d'images élémentaires sous forme de mosaïque,
    - Déterminer des motifs dans chacune des images élémentaires,
    - Déterminer dans chacune des images élémentaires une première ligne d'alignement des motifs et une deuxième ligne d'alignement des motifs,
    - Former une grille élémentaire pour chaque image élémentaire, à partir des première et deuxième lignes,
    - Déterminer des premier et deuxième pas de grille moyens,
    - Former une grille élémentaire de référence présentant les premier et deuxième pas de grille moyens,
    - Transformer la grille élémentaire comprenant les positions des motifs pour chacune des images élémentaires, de sorte à ce qu'elle présente les premier et deuxième pas de grille moyens.
    Ce procédé permet avantageusement de corriger la distorsion d'images SEM.