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Patent FR-3097230-B1 (FR)
Title: Installation de traitement, notamment pour le traitement par fermentation de déchets organiques
Inventor: BLONDEL LAURENT
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: Installation (1) de traitement de déchets organiques solides comprenant un réacteur (2) tubulaire équipé d’une entrée (3) d’alimentation en produits à traiter, d’une sortie (4) d’évacuation des produits traités, et d’une sortie (5) d’évacuation de biogaz, et un châssis support dudit réacteur (2).  Le réacteur est configuré pour former un réacteur incliné à pente descendante depuis l’entrée (3) d'alimentation en direction de la sortie (4) d’évacuation. Le réacteur (2) comprend un corps (6) tubulaire et un séparateur (7) liquide/solide s’étendant axialement à l’intérieur dudit corps (6), le séparateur (7) liquide/solide comprend un conduit (8) délimité par une paroi (9) latérale périphérique perforée, entourée par ledit corps (6) pour ménager, entre ladite paroi latérale périphérique perforée et le corps, un espace (10) de collecte de liquide, et le réacteur (2) comprend un orifice (11) d’entrée pouvant communiquer avec l’intérieur du conduit (8) du séparateur (7) liquide/solide et un orifice (12) de sortie en communication fluidique avec l’espace (10) de collecte de liquide, et relié à l’orifice (11) d’entrée par un circuit (13) de circulation forcée de fluide disposé au moins partiellement à l’extérieur du corps (6) du réacteur (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098721-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anionique et amphotère, des polysaccharides cationiques et des alcools gras insaturés, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: D'ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, des polysaccharides cationiques et des alcools gras insaturés ; et procédé de traitement cosmétique La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant des tensioactifs anioniques, des tensioactifs amphotères, des polysaccharides cationiques et des alcools gras insaturés présent en une teneur inférieure à 1% en poids par rapport au poids total de la composition. L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique de soin et/ou de nettoyage des cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3101140-B1 (FR)
Title: Plaque d’echange thermique d’une batterie
Inventor: EL HABCHI ABDELILLAH
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: Système d’échange thermique comprenant un module de batterie (2) et une plaque d’échange thermique (1) par conduction avec le module de batterie (2), cette plaque (1) comprenant une plaque de base (3) et une plaque de contact thermique (4) fixée à la plaque de base (3), la plaque de base (3) comprenant un premier moyen de fixation (6) de la plaque d’échange thermique (1) sur un support, et comprenant un deuxième moyen de fixation (7) de la plaque d’échange thermique (1) contre le module de batterie (2), ce deuxième moyen de fixation (7) étant distinct du premier moyen de fixation (6). Figure 2
Patent FR-3104198-B1 (FR)
Title: Agencement de limitation de survitesse d’une turbine
Inventor: GOT MARC-ANTOINE ANATOLE
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un limiteur de survitesse de turbine de turbomachine, cette turbine comprenant un disque tournant autour d’un axe longitudinal (AX) et portant des aubes rotatives (11), et un distributeur (13) portant des aubes fixes (12), chaque aube rotative (11) comportant une extrémité libre terminée par un talon (19) portant au moins une léchette (23), chaque aube directrice (12) comportant une plateforme (29) radialement externe par laquelle elle est solidarisée à un élément de carter (9). Chaque plateforme (29) a une extrémité amont comportant une face de frottement (36) située en vis-à-vis de la léchette (23), la léchette (23) venant en appui sur la face de frottement (36) en cas de déplacement vers l’aval (AV) du disque tournant. La face de frottement (36) comporte une portion amont cylindrique radialement au même niveau ou plus éloignée qu’une extrémité libre de la léchette (23), et une portion aval conique inclinée selon une orientation qui s’éloigne de l’axe longitudinal (AX) de l’aval (AV) vers l’amont (AM).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107295-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule
Inventor: BENITO ALBERTO
IPC: E05B83/28
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-02-25
Abstract: Disp ositif de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule Le dispositif de verrouillage (6) comprend :  - un élément de verrouillage (8) mobile en translation selon une première direction (D1) entre une position verrouillée et une position déverrouillée,   - un actionneur (10) mobile en translation selon une deuxième direction (D2), différente de la première direction (D1), entre une position de repos, dans laquelle l’élément de verrouillage (8) est dans la position verrouillée, et une position actionnée, dans laquelle l’actionneur (10) déplace l’élément de verrouillage (8) dans la position déverrouillée,  l’actionneur (10) étant relié à l’élément de verrouillage (8) par l’intermédiaire d’un élément de connexion (12) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (R), l’élément de connexion (12) étant articulé à l’élément de verrouillage (8).  L’actionneur (10) est articulé à l’élément de connexion (12) autour d’un axe d’articulation (A2) de l’actionneur sensiblement parallèle à l’axe de rotation (R).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3107751-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un motif lumineux et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention fournit un procédé pour contrôler un motif lumineux (1) fourni par un dispositif d'éclairage automobile (10) d'un véhicule automobile (100). Le procédé comprend les étapes consistant à recevoir une commande d’éclairage de virage du véhicule automobile (100) et à diviser le motif lumineux (1) en au moins une première partie (11) et une deuxième partie (12). Chaque partie (11, 12, 13) comprend au moins une colonne limite (3, 4) qui est en contact avec la colonne limite d'une partie adjacente. Le procédé comprend également l'étape consistant à modifier la largeur de la première partie (11) et la largeur de la seconde partie (12) en décalant la position des colonnes limites (3, 4) et en interpolant les valeurs d'intensité lumineuse des pixels appartenant à la première et à la seconde partie (11, 12), dans laquelle les colonnes limites (3, 4) qui étaient adjacentes avant le décalage restent adjacentes après le décalage.Figure pour l'abrégé : figure 4a
Patent FR-3109301-B1 (FR)
Title: Principe actif comprenant un extrait particulier de punica granatum et utilisations pour prevenir et/ou lutter contre l’acne
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un principe actif cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un hydrolysat d’écorce de fruits immatures de Punica granatum.  L’invention a également pour objet une composition l’incluant, un procédé d’obtention ainsi que l’utilisation de ce principe actif pour prévenir et/ou lutter contre l’acné.
Patent FR-3109984-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de purification de l’air intérieur et système utilisant ce dispositif
Inventor: DESEURE JONATHAN
IPC: B01D50/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de filtration (1) apte à filtrer un fluide comprenant :      un élément d’humidification (7) configuré pour augmenter localement l’humidité du fluide de manière à générer un fluide humidifié à partir du fluide ;  un élément de filtration (9) comprenant un filtre à particules (11) configuré pour filtrer le fluide humidifié, un système d’émission de rayons ultraviolets (13) configuré pour assurer un traitement du fluide humidifié ;  une colonne de saturation (17) reliant l’élément d’humidification (7) à l’élément de filtration (9), dans laquelle le fluide humidifié s’écoule depuis une extrémité d’entrée (23) de la colonne de saturation (17) alimentée par l’élément d’humidification (7) vers une extrémité de sortie (25) de la colonne de saturation (17) alimentant l’élément de filtration (9).      L’invention concerne également un système de filtration (2) comprenant un tel dispositif de filtration (1).    Figure 1
Patent FR-3110704-B1 (FR)
Title: Mesure de la tension dans un câble mono-conducteur isolé
Inventor: DUVILLARET LIONEL
IPC: G01R1/22
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de tension sans contact sur un câble mono-conducteur isolé (10, 20) dans lequel circule une tension VX, ledit dispositif comprenant :  . - une première électrode dite électrode interne (102, 202) ;  . - une deuxième électrode dite électrode externe (103, 203) ;   . - un commutateur (104, 204) ;  . - une ligne de référence (107, 207) présentant un potentiel VREF ;  . - un condensateur CD (105, 205) connecté entre le commutateur (104, 204) et la ligne de référence (107, 207) ;  . - une unité de mesure de tension (106, 206) adaptée à mesurer une tension (V0 A, V0 B) aux bornes du condensateur (105, 205) ;  l’électrode interne (102, 202) et l’électrode externe (103, 203) étant destinées à être disposées autour ou à proximité d’un câble mono-conducteur isolé (10, 20) ;  le commutateur (104, 204) étant adapté à connecter le condensateur CD (105, 205) à l’électrode interne (102, 202) ou à l’électrode externe (103, 203) de manière à ce que le câble mono-conducteur isolé avec l’électrode interne (102, 202) forme un condensateur Cx, les condensateurs CX, CD, formant un circuit diviseur capacitif A ;  le câble mono-conducteur isolé avec l’électrode externe (103, 203) forme un condensateur CY, les condensateurs CY, CD formant un circuit diviseur capacitif B.  Figure pour l’abrégé 1
Patent FR-3113221-B1 (FR)
Title: Système pour refroidir des cartes serveurs dans un centre de données
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-04-07
Abstract: Système de refroidissement pour refroidir une pluralité de cartes serveurs (3), le système comprenant au moins un circuit de fluide diphasique principal (12), avec une conduite descendante (1), une conduite remontante (2), un raccord bas de boucle (63) et une portion supérieure (64) couplée thermiquement avec au moins un échangeur de restitution de chaleur (4, 4’, 4’’, 4’’’); au moins un évaporateur (5) couplé à une source chaude à refroidir (51-56) dans les cartes serveurs; une pluralité de circuits locaux (14) desservant respectivement une des cartes serveur et fonctionnant en dérivation par rapport au circuit principal (12), chaque circuit local comprenant d’une part une première branche (61), formant une alimentation sur la conduite descendante, et d’autre part une seconde branche (62) formant restitution de fluide dans la conduite remontante (2) du circuit principal, ainsi qu’un circuit auxiliaire interne (65) à la carte serveur raccordé à un ou plusieurs évaporateurs.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114365-B1 (FR)
Title: Bielle creuse
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F16C7/02
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: BIELLE CREUSE La bielle (3) selon l’invention comprenant un corps creux (30) avec une bague (31) à chaque extrémité (36) et un centre (35), une paroi (34) d’épaisseur e, la paroi (34) définissant un périmètre extérieur pe et un périmètre intérieur pi, une section de surface s étant comprise entre les périmètres extérieur et intérieur, elle est caractérisée en ce que le périmètre extérieur pe augmente des extrémités (36) du corps creux (30) vers le centre (35) de la bielle (3), le corps creux (30) gardant une section de surface s constante, l’épaisseur e diminuant de l’extrémité (36) vers le centre (35) de la bielle (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123261-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation pilotée du flux d’air entrant d’un véhicule optimisé pour choc réparabilité
Inventor: JEANNEAU CLEMENT
IPC: B60R19/16
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation pilotée du flux d’air entrant de refroidissement (1) destiné à être intercalé longitudinalement entre d’une part les poutres (2A, 3A) des renforts inférieur (2) et supérieur (3) de pare-chocs et d’autre part la cassette de refroidissement (4) d’un véhicule, ledit dispositif comportant un cadre périphérique de forme rectangulaire (10) délimité par deux traverses supérieure (11) et inférieure (12) et deux montants latéraux (13, 14), ainsi qu’au moins un module de régulation (30) supporté par ledit cadre et prévu pour être agencé verticalement entre lesdites poutres, le au moins dit module comprenant une pluralité de volets (22, 23) montés pivotant entre des positions d'obturation et d'ouverture ainsi que des moyens de commande (34) du déplacement desdits volets, au moins l’un (17) des coins inférieurs dudit cadre étant biseauté selon un plan incliné formant un angle d’inclinaison avec la face inférieure de ladite traverse inférieure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129782-B1 (FR)
Title: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs à boitier intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de maintien mécanique du boitier, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M50/258
Filed: 2021-11-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: Module de batterie ou pack-batterie à empilement d’accumulateurs à boitier intégrant des liens souples avec formes complémentaires de blocage en tant que moyens de maintien mécanique du boitier, Procédé de réalisation d’un module ou pack-batterie associé.  L’invention consiste essentiellement à proposer en tant qu’élément(s) de maintien mécanique d’un boitier d’un module ou pack-batterie, destiné à être déformé sous l’effet de gonflement des accumulateurs, d’échauffement thermique ou de changement de phase d’un fluide, un ou plusieurs éléments à lien souple à l’intérieur du boitier et dont l’une ou les deux extrémités libres sont insérées puis bloquées par complémentarités de formes à l’intérieur de logement(s) complémentaire(s) réalisé(s) à cet effet dans la ou les parois longitudinales du boitier de sorte à exercer un effort de traction et limiter l’écartement mutuel desdites parois.   Figure pour l’abrégé : Fig.11
Patent FR-3130929-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène et ensemble correspondant
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: F17C3/02
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène et ensemble correspondant Le dispositif de stockage et d’alimentation en hydrogène comprend :  - un réservoir interne (13), délimitant intérieurement un volume de stockage (15);  - un réservoir externe (17), un espace intermédiaire (19) séparant le réservoir interne (13) du réservoir externe (17) ;  - un échangeur de chaleur (27), comportant un côté (29) de circulation d’hydrogène pourvu d’une entrée d’hydrogène (31);  - un conduit (53) d’alimentation de l’échangeur de chaleur (27) en hydrogène comprenant un conduit externe (55) logé dans l’espace intermédiaire (19), le conduit externe (55) ayant :  * un volume intermédiaire (57) ;  * un tronçon amont (59) ayant une extrémité supérieure amont (61) traversant le réservoir interne (13) et raccordée fluidiquement au volume de stockage (15), et une extrémité inférieure amont (63) raccordée au volume intermédiaire (57) ;  * un tronçon aval (65) raccordé au volume intermédiaire (57) et ayant une extrémité supérieure aval (83) raccordée à l’entrée d’hydrogène (31) ;  l’extrémité supérieure aval (83) étant située à une première élévation (E1), l’extrémité supérieure amont (61) étant situé à une seconde élévation (E2), le volume intermédiaire (57) étant située à une troisième élévation (E3), inférieure aux première et seconde élévations (E1, E2).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-2490569-B1 (FR)
IPC: B61L23/16
Filed: 1980-09-22
Granted: 1983-09-02
Abstract: A railway track comprising a pair of rails is divided into a succession of segments, each segment having a railway track circuit for separating successive trains. The track circuit is switchable between an initial state and a complementary state and comprises a downstream impedance electrically connecting the rails at a downstream point, an upstream impedance electrically connecting the rails at an upstream point, an electromagnetic sensor located between the upstream and downstream impedances in the vicinity of one of the rails, a transmitting member, and a pair of receiving members. One receiving member is in electromagnetic communication with the electromagnetic sensor. The transmitting member and the other receiving member are switchable between connection to the downstream impedance and the upstream impedance.
Patent FR-2489816-B1 (FR)
IPC: C07C43/205
Filed: 1981-09-08
Granted: 1984-08-31
Abstract: A process for the hydroxylation of aromatic hydrocarbons by hydrogen peroxide, consisting in reacting said compounds in the presence of synthetic zeolites which contain heteroatoms, both replaced and exchanged. The reaction is carried out at a temperature comprised between 80 DEG  C. and 120 DEG  C. and in the presence of the hydrocarbon only or in the presence of a solvent which permits, at least partially, to admix the aromatic hydrocarbon with the hydrogen peroxide.
Patent FR-2514413-B1 (FR)
IPC: F01N3/28
Filed: 1981-10-13
Granted: 1985-11-29
Abstract: An elongate catalytic muffler of the radial flow type for purifying the exhaust gases of an internal combustion engine, comprises a tubular casing having a gas inlet at one end and a gas outlet at the other end. Two co-axial substantially parallel frustra-conical grids of decreasing cross-section from the inlet end to the outlet end of the muffler define, with cup-like end walls, a catalyst chamber compression means is provided for axially displacing one of said end walls towards the other, so as to compress the catalyst mass in said chamber, and with said compression means being protected by tight separating means from the action of the exhaust gases treated in the muffler.
Patent FR-2518088-B1 (FR)
IPC: C07K5/06
Filed: 1981-12-16
Granted: 1987-11-27
Abstract: Derivatives having the general formula: (I) in which the various radicals, A,B,X,R1, R2, R3 and n have indicated definitions. These compounds have in particular enkephalinase-inhibiting, antalgic, antidepressive, antidiarrhea and hypotensive activities.
Patent FR-2529364-B1 (FR)
IPC: G10D9/02
Filed: 1982-06-23
Granted: 1985-07-05
Abstract: The invention relates to an obturator designed to close the cavity provided next to the mouthpiece hole of a flute or similar instrument, which obturator comprises one auxiliary resonator issuing into the column of air and produced in the form of a chamber the length of which can be adjusted to improve the emission of at least one particular note of the instrument.
Patent FR-2543947-B1 (FR)
IPC: C07C49/497
Filed: 1983-04-08
Granted: 1985-07-26
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00096 Sec. 371 Date Dec. 5, 1984 Sec. 102(e) Date Dec. 5, 1984 PCT Filed Apr. 9, 1984 PCT Pub. No. WO84/04090 PCT Pub. Date Oct. 25, 1984. (I) New tetra-alkyl-2,2,5,5 cyclohexanone-4-ol-1 and their sulfonated derivatives of the general formula (I), wherein R and R', which may be the same or different, represent an alkyl radical (1-5 atoms of carbon) and R' represents a hydrogen atom or a radical SO-R''' wherein R''' represents an alkyl radical (1-5 atoms of carbon) or an aryl radical (6-14 atoms of carbon), their preparation intermediaries and process, as well as their application to the synthesis of cyclopropanic lactones having the cis structure.
Patent FR-2534620-B1 (FR)
Inventor: HAAN FRANS WILLEM DE
IPC: B64C1/14
Filed: 1983-10-13
Granted: 1986-01-24
Abstract: Aircraft door of the type which during the flight is pressed all around against the door case under influence of the cabin pressure. During opening and closing the door moves by means of a hinge mechanism with two mutually parallel rotational axes and an intermediate hinge part, one of the rotational axis being connected to the door and the other being connected to the door case. When the door is opened during a first motion phase the intermediate hinge part carries out a rotational movement around the rotational axis connected to the door case whereby simultaneously the angle between the door and the intermediate hinge part is decreased, and thereafter in a second motion phase the intermediate hinge part carries out a rotational movement in the opposite direction around the rotational axis connected to the door case. When the door is closed these movements are carried out with reversed rotational directions and in reverse order. A hydraulic or mechanical transmission mechanism is present in the hinge construction coupled with the two rotational axes for coordinating the rotation around both rotational axes in the first motion phase.
Patent FR-2572182-B1 (FR)
Inventor: OLLIVAUD BERNARD
IPC: G01N25/02
Filed: 1984-10-23
Granted: 1986-12-26
Abstract: A cell (4) for analyzing a fluid which is condensable, at least in part. The cell comprises a volume (16, 17, 18) in which the fluid is inserted. The volume is delimited firstly by an envelope (11, 12, 13) and secondly by an upper piston (14) capable of sliding in a sealed manner in the envelope and associated with apparatus for adjusting the pressure of the fluid being analyzed, together with lower apparatus enabling the level of the gas/liquid separation surface to be adjusted. The envelope is provided with portholes (19) associated with marking in order to display and measure the level of the surface. Conduits (20, 21) are provided between the piston and said lower apparatus for inserting the fluid to be analyzed into the volume and for emptying the volume of the fluid. The cell includes the improvement whereby a rod (27) from a first hydraulic control actuator is linked to the upper piston and a lower piston (15) is connected to a rod (29) from a second hydraulic control actuator.
Patent FR-2565609-B1 (FR)
Inventor: DANNER BERNARD
IPC: D06M101/16
Filed: 1985-06-04
Granted: 1989-02-17
Abstract: Textile substrates are impregnated with a aqueous disperison of a fine crystalline wax containing carboxy and carboxylic acid ester groups, a paraffin wax and a non-ionic emulsifier, optionally together with an optical brightener and/or a resin finish, and then submitted to a heat treatment. The treated textile substrates have improved sewability.
Patent FR-2591602-B1 (FR)
Inventor: BRUN CLAUDE
IPC: C08F10/00
Filed: 1985-12-18
Granted: 1988-02-26
Abstract: 1. A process for the treatment of a spherical catalyst for the polymerization of olefins, containing at least one transition metal, a magnesium compound and a halogen, characterized in that ethylene is prepolymerized in the presence of a cocatalyst selected from the alkyl aluminiums and at least partially in suspension, to a degree of prepolymerization suitable for the process of polymerization in suspension or in the gaseous phase in which the prepolymer will subsequently be used, a sphere protector which is the product of the reaction between alkyl aluminium and an electron donor being associated with the various components at the latest after prepolymerization.