baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973354-B1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage pourvu d'un indicateur de premiere ouverture
Inventor: PECHINOT LAURENT
IPC: B65D47/08
Filed: 2011-03-31
Granted: 2013-04-26
Abstract: Un dispositif de bouchage (10) comporte une embase (14) et un capuchon (12). L'embase (14) comporte une paroi périphérique de fixation (18) à un col de récipient, la paroi périphérique de fixation (18) définissant un axe géométrique de référence (X-X) du dispositif, l'embase présentant au moins un logement (34) comportant une ouverture radiale extérieure (38) et une ouverture axiale supérieure (36). Le capuchon (12) est mobile par rapport à l'embase entre une position fermée et une position ouverte. Au moins un témoin de première ouverture (46) est logé dans le logement (34) et relié au capuchon (12) par une liaison sécable (48) au travers de l'ouverture axiale (36), le témoin de première ouverture (46) ayant des dimensions empêchant son extraction par l'ouverture axiale supérieure (36) ou l'ouverture radiale extérieure (38), de sorte que le témoin de première ouverture (46), à l'ouverture du capuchon (12), se sépare du capuchon (12) et reste prisonnier dans le logement (34). L'embase (14) comporte un cache (40) séparant l'ouverture radiale extérieure (38) de l'ouverture axiale supérieure (36) et délimitant une partie supérieure (34S) du logement, le témoin de première ouverture (46) en position fermée du capuchon (12) étant disposé dans la partie supérieure (34S) du logement et occulté par le cache (40), le témoin de première ouverture (46) étant apte, après séparation entre le témoin d'ouverture (46) et le capuchon (12), à tomber dans une partie inférieure (341) du logement, l'ouverture radiale (38) étant disposée de manière à rendre visible le témoin de première ouverture (46) tombé dans la partie inférieure (341) du logement.
Patent FR-2973734-B1 (FR)
Inventor: BOURLON FRANCK
IPC: B60B35/02
Filed: 2011-04-06
Granted: 2013-05-17
Abstract: The axle has wheel supports pivoting around a vertical axis, where each wheel support is connected to one end of each of driving rods (32). Another end (34) of each driving rod is connected to one end (36) of a swing bar (38). Another end (40) of the swing bar is driven by an actuator (42). The actuator is fixed on a support element formed by a crosspiece or a cradle. An intermediate part (46) of the swing bar is pivotably mounted on a cylindrical body (48) of the actuator. The body of the actuator comprises a cylinder (50) that moves along a transverse axis (B).
Patent FR-2982547-B1 (FR)
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-11-16
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to a motor vehicle seat (1) comprising a seat part (2) and a foldable seatback (3) comprising a rear face (8) provided with a tray (9), the seatback (3) being capable of being folded onto the seat part (2) in such a way as to bring the rear face thereof into a substantially horizontal position. The main technical feature of a seat according to the invention is that the tray (9) is affixed against the rear face of the seatback (3) and is held against said face by means of a locking mechanism provided with an actuating member (20), and a pressure exerted on said actuating member (20) releases the tray (9) such that said tray can be removed from the seatback (3).
Patent FR-2982888-B1 (FR)
Inventor: JEHANNO MATHIEU
IPC: E02D7/18
Filed: 2011-11-22
Granted: 2013-11-29
Abstract: The clamp (3) has a frame (4) fixed on a vibrator, and a clamp body (5) comprising object gripping units i.e. gripping jaws (6a, 6b) mounted to pivot with respect to the frame between a gripping position of the object and an active work position. A locking unit (9) i.e. rectilinear tooth, locks the clamp body on the frame in the work position on the frame and transmits vibrations emitted from the vibrator to the body. The locking unit includes fixed and movable bits provided on the frame and the clamp body. A hydraulic locking cylinder i.e. piston, controls relative displacement of the bits. An independent claim is also included for a vibrator for inserting objects into ground.
Patent FR-2997576-B1 (FR)
Title: Procede de distribution de courant electrique a des prises electriques dans un vehicule de transport et programme d'ordinateur associe
Inventor: PRADIER JEAN-CLAIR
IPC: H02J3/14
Filed: 2012-10-25
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de courant électrique à des prises électriques (18) et un programme permettant de mettre en œuvre ce procédé. Le procédé comprenant les étapes suivantes : - délivrance de courant électrique aux prises électriques (18) non encore connectées à un appareil électronique (20), sur réception d'une demande de distribution provenant desdites prises électriques; - détermination de l'intensité instantanée du courant électrique délivré aux prises électriques ; - comparaison de ladite intensité déterminée à un seuil dit seuil maximal; - lorsque l'intensité déterminée est supérieure audit seuil maximal, sélection d'une prise électrique et arrêt de la délivrance de courant à ladite prise électrique sélectionnée; les étapes de sélection et d'arrêt étant mises en œuvre tout en poursuivant l'étape de délivrance de courant à des prises électriques non encore connectées à un appareil électronique, sur réception de demande de distribution provenant desdites prises électriques.
Patent FR-3002524-B1 (FR)
Title: Procede de prehension d'une couche d'emballages unitaires pour palettiseur et installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: FERRE LAURENT
IPC: B65G57/24
Filed: 2013-02-25
Granted: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de préhension d'une couche (25) d'emballages unitaires formée sur une table (26), ladite table (26) comprenant des moyens (12a, 12b) de déplacement de ladite couche (25), le procédé mettant en œuvre un dispositif (1) de préhension comprenant au moins une surface (2) de chargement flexible mobile entre une position escamotée et une position déployée. Le procédé est remarquable en ce qu'il comporte une étape de positionnement dudit dispositif (1) de préhension sur la table (26), de sorte qu'une extrémité de ladite surface (2) de chargement flexible soit placée de façon contigüe avec une extrémité des moyens (12a, 12b) de déplacement que comporte ladite table (26), et une étape suivant laquelle, de façon simultanée, on escamote des moyens (12a, 12b) de déplacement et on déploie la surface (2) de chargement flexible, de sorte que la surface (2) de chargement flexible prend la place des moyens (12a, 12b) de déplacement sous ladite couche (25) d'emballage unitaire sur ladite table (26).
Patent FR-2993267-B1 (FR)
Title: Compose mixte calcique et magnesien et son procede de fabrication
Inventor: LORGOUILLOUX MARION
IPC: C04B2/06
Filed: 2013-07-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un composé mixte calcique et magnésien comprenant une extinction de chaux vive par suspension d'hydroxyde de magnésium, avec formation de particules solides, ladite extinction par voie non-humide formant lesdites particules solides comprenant une phase calcique et une phase magnésienne intimement liées et de répartition volumique homogène et composé mixte comprenant une phase calcique et une phase magnésienne.
Patent FR-3009617-B1 (FR)
Title: Procede de test de resistance d'une carte a puce et dispositif pour la realisation d'un tel test
Inventor: GARCON MATHIEU
IPC: G01N3/00
Filed: 2013-08-07
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de test de résistance d'une carte à puce (2) comprenant un corps de carte (4) dans lequel est disposé un module à microcircuit (6), ce module (6) comportant des plages de contact (8) accessibles depuis l'extérieur du corps de carte (4), le procédé comprenant : a) le positionnement de la carte à puce (2) sur un support (30) suivant un plan déterminé de sorte qu'au moins une partie du corps de carte puisse se déformer librement selon une direction (DR) perpendiculaire au plan déterminé ; b) puis l'application (E4) pendant une durée déterminée d'une force de pression (Fp) sur les plages de contact (8) du module (6) ; c) puis le contrôle de spécifications structurelles de la carte à puce (2).
Patent FR-3034437-B1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe circulaire d'une section d'enrobe de sol en materiau dur
Inventor: GEENENS FRANCK
IPC: E01C23/09
Filed: 2015-03-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de découpe circulaire d'une section d'enrobé de sol en matériau dur, comportant au moins une flasque dentée (4) apte à être actionnée en mouvement par un moteur d'entraînement en rotation pour former une tranchée circulaire sur le sol (24), et des moyens de maintien de la dite flasque dentée (4) en rotation contre le sol du matériau dur (24), lequel dispositif est reliée à un engin au moyen d'un bras articulé (2). L'invention trouve notamment application pour mettre à jour un tampon de voirie sous un sol en matériau dur en vue de sa remise à niveau.
Patent FR-3043757-B1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation
Inventor: MURAT FREDERIC
IPC: F24C15/34
Filed: 2015-11-17
Granted: 2020-02-21
Abstract: Il comprend : - un organe de jointure (2) tubulaire et flexible, l'organe de jointure (2) comprenant une première région d'extrémité et une deuxième région d'extrémité opposée à la première région d'extrémité, la deuxième région d'extrémité étant attachée à la première région d'extrémité au niveau d'une zone de jonction de sorte à former une boucle de jointure, et - un manchon (3) souple comprenant une portion centrale tubulaire, une première portion d'extrémité (8) et une deuxième portion d'extrémité (9) disposées de part et d'autre de la portion centrale tubulaire, la première portion d'extrémité (8) étant rembordée vers l'intérieur de la portion centrale tubulaire, la deuxième portion d'extrémité (9) étant rembordée vers l'intérieur de la portion centrale tubulaire, le manchon (3) souple étant monté autour de la boucle de jointure et configuré pour recouvrir la zone de jonction. La présente invention concerne également un outil de rembordement et un procédé de rembordement et de montage du dispositif d'isolation (1).
Patent FR-3053380-B1 (FR)
Title: Textile muni d'un dispositif de guidage et ensemble store equipe d'un tel dispositif
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: E06B9/58
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-08-02
Abstract: Textile (100) muni d'au moins un dispositif de guidage (101,108) sur au moins une première lisière (102) en vue d'un coulissement par rapport à un châssis (401), ledit dispositif (101,108) comprenant un ruban métallique (103,109) qui présente au moins une déformation s'étendant dans une direction qui s'écarte du plan dudit ruban métallique (103,109).
Patent FR-3059707-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un dispositif de lubrification d’un moteur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M9/00
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de lubrification (30) d'un moteur comprenant un carter d'huile (1), un réservoir d'huile auxiliaire (2) muni d'une électrovanne d'entrée (15) et/ou d'une électrovanne de sortie (16) et alimenté par un circuit d'huile haute pression (101), le procédé de gestion comprenant une étape d'acquisition (E1) d'au moins une caractéristique fonctionnelle du moteur, une étape de calcul (E2) d'au moins une consigne d'ouverture ou de fermeture d'au moins une électrovanne en fonction de l'au moins une caractéristique fonctionnelle du moteur et une étape d'actionnement (E3) de l'au moins une électrovanne en fonction de l'au moins une consigne.
Patent FR-3060615-B1 (FR)
Title: Fer a repasser a usage domestique ou professionnel
Inventor: DUPOYET GUY
IPC: D06F75/10
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-01-25
Abstract: Selon l'invention, la semelle (2) du fer (1) présente un ou plusieurs logements ou orifices aptes à recevoir en eux, et à laisser dépasser partiellement, un ou plusieurs rouleaux (5) montés dans le fer à repasser (1) de telle sorte que leur longueur soit sensiblement parallèle à la face inférieure (2a) de la semelle (2) du fer, chaque rouleau (5) étant apte à tourner et étant conformé pour réaliser, lors de sa rotation correspondant à un déplacement du fer vers l'avant au cours d'une action de repassage, une action tendant à déplacer le tissu ou étoffe à repasser dans une direction allant en s'éloignant de l'axe médian longitudinal de la semelle (2).
Patent FR-3063922-B1 (FR)
Title: Electro-broche compacte
Inventor: CAUCHOLS CLEMENT
IPC: B23B19/02
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-04-26
Abstract: Electro-broche (1) pour machine-outil, comprenant : un corps de broche (10), un ensemble rotatif (3) comportant une broche (31) et un rotor (32), un stator (2) fixé dans le corps de broche et configuré pour entraîner en rotation l'ensemble rotatif par rapport au corps de broche autour d'un axe (A), un équipement de broche (12-13), et au moins un roulement (5). L'ensemble rotatif est creux, et forme un logement (33) s'étendant selon l'axe et traversant au moins en partie le rotor, le logement accueillant au moins partiellement l'équipement de broche. L'ensemble rotatif est guidé en rotation par rapport au corps de broche par le roulement. Le roulement comprend une bague extérieure (52) fixée sur l'ensemble rotatif, et une bague intérieure (51) fixée sur le corps de broche.
Patent FR-3064338-B1 (FR)
Title: Source de lumiere monolithique pour un module lumineux de vehicule automobile
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21S43/14
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: Une source de lumière monolithique (1) pour un module lumineux de véhicule automobile comprend une surface d'émission (30) formée par une pluralité d'éléments émissifs (8) et configurée de sorte que les éléments émissifs sont agencés en au moins trois portions activables sélectivement parmi lesquelles une première (31) et une deuxième (32) portions qui sont symétriques l'une de l'autre par rapport à un plan de symétrie (P1), avec une zone de contact (35) qui s'étend le long de ce plan de symétrie, et une troisième portion (33) qui s'étend depuis une extrémité de cette zone de contact et qui s'étend symétriquement de part et d'autre du plan de symétrie.
Patent FR-3064594-B1 (FR)
Title: Masque de plongee ayant un dispositif de verrouillage pour fixer le tuba au corps du masque de facon amovible
Inventor: SORIGUE QUENTIN
IPC: B63C11/16
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un masque de plongée (10) comportant : - un corps (12) muni d'une visière et d'une jupe souple, ladite jupe souple comportant une cloison délimitant une chambre supérieure pour la vision d'une chambre inférieure pour la respiration; - un tuba (18) disposé en prolongement d'une partie supérieure du corps, le tuba étant monté au corps de manière amovible. L'invention se caractérise par le fait que le masque comporte en outre un dispositif de verrouillage (200,204) permettant un montage amovible du tuba au corps, le dispositif de verrouillage comportant une ouverture traversante (204) et une languette (200) munie d'une portion de fixation, et la portion de fixation de la languette est conformée pour être reçue dans l'ouverture afin de verrouiller le tuba au corps.
Patent FR-3066213-B1 (FR)
Title: Mecanisme pour ferrure de verrouillage comprenant au moins un fouillot
Inventor: MONSCH PIERRE
IPC: E05B63/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de verrouillage pour ferrure de verrouillage 2 de menuiserie 3, comprenant au moins un fouillot 8 monté en rotation dans un boîtier 9 et coopérant avec au moins un organe de verrouillage et/ou un organe de transmission 16, tel qu'un chevalet 17, une tringle de manœuvre, un pignon d'entraînement, pour repousser cet organe de verrouillage et/ou cet organe de transmission 16 entre une position, notamment de verrouillage, et au moins une position de déverrouillage, par rotation dudit fouillot 8 sur une course 18a, 18b donnée entre deux positions extrêmes 19a, 20a ; 19a, 20b angulairement décalées. Ce mécanisme comporte encore des moyens de butée 21, aptes à occuper une première position 22 dans laquelle ils coopèrent avec le fouillot 8 pour autoriser la rotation de ce dernier selon une première course angulaire 18a et au moins une seconde position 23 dans laquelle ce moyen de butée 21 autorise la rotation dudit fouillot 8 selon une seconde course angulaire 18b se distinguant de la première course angulaire 18a, selon le cas, par son amplitude et/ou de l'une au moins des positions extrêmes 19a, 20a ; 19a, 20b, ce mécanisme 1 comportant en combinaison des moyens de sélection 24 de la position 22, 23 desdits moyens de butée 21.
Patent FR-3067271-B1 (FR)
Title: Machine-outil avec dispositif d'alignement des broches
Inventor: RONZONI STEFANO
IPC: B23Q16/08
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-08-16
Abstract: Machine-outil (100) comprenant un bâti, au moins une broche porte-pièce (9) et une broche porte-outil (10), ce dernier comprenant une première douille (5) sur laquelle est monté un porte-outil (1) et une deuxième douille (6) connectée de façon stable à un élément de support (2), ladite machine-outil (100) étant caractérisée par le fait que ledit élément de support (2) comprend : 		- une paire de moyens de traction (3) configurés pour s'engager avec la deuxième douille (6) de la broche porte-outil (10) le long d'une surface d'engagement (61) et 		- une paire de moyens de poussée (4) configurés pour pousser par une de leur surfaces d'extrémité (41), sensiblement circulaire, la deuxième douille (6) le long d'une des ses surfaces (62), 		qui en fonction de leur position déterminent l'alignement précis entre la broche porte-outil (10) et la broche porte-pièce (1).
Patent FR-3074838-B1 (FR)
Title: Aube mobile a calage variable sur la hauteur pour une turbomachine
Inventor: GARREAU EDOUARD
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une aube mobile d'une turbomachine, présentant une première extrémité comprenant un pied et une deuxième extrémité comprenant un talon et qui est opposée à la première extrémité, l'aube comportant une pale s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité, l'aube présentant un angle de calage variable sur la hauteur de la pale, l'angle de calage étant plus élevé au voisinage de la deuxième extrémité qu'au voisinage de la première extrémité, la variation relative de l'angle de calage sur toute la hauteur de la pale étant supérieure à 100%.
Patent FR-3060631-B1 (FR)
Title: Commande d'ouverture affleurante a ejection et retraction mecanique ou electrique
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: B60J5/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-04-26
Abstract: La commande d'ouverture (10) comprend une poignée (60), mobile en rotation par rapport au boîtier (50) entre au moins des positions affleurante, éjectée et ouverte, un levier d'éjection (100) relié à la poignée (60) par au moins un axe de rotation commun (80) avec cette poignée (60) et un actionneur électrique (30) pour commander un pivotement du levier d'éjection (100) entre au moins une position d'éjection et une position non-éjectée . En particulier, la commande d'ouverture (10) comprend un organe de rappel relié au levier d'éjection (100) et configuré pour exercer un effort de rappel du levier (100) vers la position d'éjection selon un sens de rotation d'éjection, et des moyens de blocage du levier (100) dans sa position non-éjectée . Les moyens de blocage sont aptes à coopérer avec le levier (100) pour libérer le levier (100) lorsque la poignée (60) est déplacée dans un sens de rotation opposé au sens d'éjection, par application d'un effort extérieur de poussée sur la poignée (60).
Patent FR-3080007-B1 (FR)
Title: Semelle interieure flexible pour article chaussant et chaussure orthopedique comprenant une telle semelle
Inventor: PALKOWSKI NATHALIE
IPC: A43B13/16
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne une semelle intérieure (100) flexible apte à être disposée dans un article chaussant sous le pied d'un porteur, ladite semelle (100) comprenant une partie avant (10) et une partie arrière (20) destinées à recevoir respectivement l'avant du pied et le talon, et une partie intermédiaire (30) flexible reliant la partie avant (10) et la partie arrière (20), ladite semelle comportant, en face plantaire (100a), un module d'éversion et d'inversion (40) comprenant des premier (41) et deuxième (44) éléments de renfort étant agencés l'un par rapport à l'autre pour coopérer ensemble de manière à ce qu'un écrasement du module (40) au niveau de la partie arrière (20) entraîne un fléchissement des première (41a) et troisième (44a) zones provoquant, par compensation avec les deuxième (41b) et quatrième (44b) zones, un mouvement de vrille de la partie intermédiaire (30) dans le sens axial de ladite semelle (100) et un rehaussement de la partie avant (10) par rapport à la partie intermédiaire (30).
Patent FR-3081457-B1 (FR)
Title: Procede de preparation du sel de lithium du bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: C07F1/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne une procédé de préparation de Cl-SO2NHSO2Cl comprenant une étape de chloration de l'acide sulfamique avec au moins un agent chlorant et au moins un agent soufré, ledit procédé conduisant à un flux F1, de préférence liquide, comprenant Cl-SO2NHSO2Cl et un flux gazeux F2 comprenant HCI et SO2, ledit procédé comprenant une étape a) de traitement du flux gazeux F2. L'invention concerne également un procédé de préparation de LiFSI comprenant le procédé de préparation de Cl-SO2NHSO2Cl susmentionné.
Patent FR-3083589-B1 (FR)
Title: Tour de chargement et/ou de dechargement equipee d'un dispositif de pulverisation de gaz liquefie
Inventor: HIVERT EMMANUEL
IPC: F17D1/00
Filed: 2018-07-06
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne une tour de chargement et/ou de déchargement (2) pour une cuve (1) destinée à stocker un gaz liquéfié, ladite tour de chargement et/ou de déchargement (2) comportant un premier, un deuxième et un troisième mâts (11, 12, 13) verticaux qui sont fixés les uns aux autres par des traverses (14) et définissent ainsi un prisme à section triangulaire ; ladite tour de chargement et/ou de déchargement (2) étant en outre équipée d'un dispositif de pulvérisation de gaz liquéfié comportant une rampe de pulvérisation (19) comportant au moins une première, une deuxième et une troisième buses (26, 27, 28) qui sont respectivement aptes à projeter du gaz liquéfié sur les premier, deuxième et troisième mâts (11, 12, 13).
Patent FR-3084584-B1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant du glucagon humain et un compose amphiphile porteur de radicaux hydrophobes
Inventor: DAUTY EMMANUEL
IPC: A61P3/10
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-11-06
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition stable physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : - du glucagon humain, et - un composé amphiphile comprenant un squelette hydrophile HB, substitué par au moins un radical hydrophobe -Hy de formule I.
Patent FR-3079416-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmetique ou dermatologique pour la protection contre les uv
Inventor: GRABIT SOLINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, dermatologique, ou pharmaceutique qui comprend, en association, au moins un oligomère de quercétine, de l'ectoïne et au moins un filtre anti-UV; laquelle composition peut être utilisée pour la protection de la peau et/ou des phanères contre les rayonnements UV et IR.