baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065767-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2), un plateau de pression (4) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe (X) du mécanisme, et destiné à coopérer avec un disque de friction, un diaphragme (10) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression, des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme et le plateau de pression.
Patent FR-3072716-B1 (FR)
Title: Aube de rotor de turbomachine, turbomachine associee
Inventor: FANELLI JEREMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à une aube de rotor comportant : ▪ une pale s'étendant selon un axe (Z) et comportant un extrados (42) et un intrados (43), ▪ un talon (26), au niveau d'une extrémité distale de l'aube, reliant l'extrados (42) et l'intrados, et comportant : ○ une plateforme (28) présentant une portion centrale (29), ○ une léchette amont (30) et une léchette aval (31) en saillie par rapport à la plateforme (28), la plateforme, lesdites léchettes étant séparées par la portion centrale (29), la portion centrale comportant un raidisseur (44) positionné dans une zone (46) de la portion centrale délimitée par un reste d'amenée de coulée (45) et la léchette aval, l'épaisseur (er) du raidisseur étant inférieure à l'épaisseur (ec) du reste d'amenée de coulée, le raidisseur assurant l'équilibrage du talon entre l'extrados et l'intrados pour limiter la bascule dudit talon notamment lors du fonctionnement du rotor.
Patent FR-3073269-B1 (FR)
Title: Systeme de protection thermique d’un conduit
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L59/14
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un système de protection thermique d'un ensemble de conduit (2) comprenant au moins un conduit (25, 26), agencé à proximité d'une source de chaleur. Ce système comporte un écran de protection thermique (20) pour ledit ensemble de conduit (2). Dans ce système, l'écran thermique (20) est disposé à une distance supérieure à un seuil minimal de la source de chaleur pour assurer une résistance thermique. Cet écran thermique (20), agencé entre la source de chaleur et ledit ensemble (2) d'au moins un conduit (25, 26), est fixé (23b) uniquement audit ensemble (2).
Patent FR-3074094-B1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition et d'analyse de donnees emises par des capteurs embarques dans des vehicules, procede et appareil portable de controle associes.
Inventor: BREBANT MORGAN
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de données émises par des capteurs de pression (2) des pneus montés sur un véhicule (1), du type comportant un appareil portable (8) doté d'une interface utilisateur, destiné à coopérer avec un contrôleur embarqué (3) sur ledit véhicule recevant périodiquement des données de grandeurs physiques mesurées par des capteurs TPMS sur chaque pneu du véhicule. Le contrôleur embarqué (3) reçoit également des données de grandeurs physiques mesurées par un capteur (7) embarqué sur la batterie (6) du véhicule. Le contrôleur (3) mémorise des données de grandeurs physiques mesurées sur chaque pneu d'une part et sur la batterie du véhicule d'autres part, et les transmet selon un format prédéterminé sous la forme d'un historique à l'appareil portable.
Patent FR-3084752-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de verification de l'authenticite de signaux gnss
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G01S19/01
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif autonome et en temps réel, de détermination de l'authenticité des signaux GNSS reçus par un mobile, comprenant quatre antennes GNSS, toutes situées sur la peau externe du mobile et sur la partie supérieure du mobile, comprenant des moyens de calculs et de comparaison entre la position réelle et la position calculée des satellites de géolocalisation utilisés.
Patent FR-3077641-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie terahertz a reflexion
Inventor: SHERRY HANI
IPC: H01L27/14
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention est relative à un capteur pour système d'imagerie térahertz intégralement réalisable dans une technologie de semi-conducteurs, comprenant un substrat plan (60) en matériau semi-conducteur transparent aux rayonnements térahertz, configuré pour être orienté parallèlement à un objet (12) à analyser ; et une pluralité de récepteurs d'un rayonnement térahertz agencés selon une matrice (10) dans le substrat. Le capteur est dépourvu de lentille, et comprend au moins un émetteur du rayonnement térahertz agencé dans le substrat, de manière que le rayonnement émis par l'émetteur soit réfléchi sur l'objet à analyser (12) vers les récepteurs.
Patent FR-3078931-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'amenagement d'au moins une zone acoustique privee dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: LANCERICA LAURENT
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'aménagement d'au moins une zone acoustique privée dans l'habitacle d'un véhicule, comprenant : - une pluralité d'éléments de réception (M1, M2, M3, M4, M5, M6, M7, M8, M9, M10, M11, M12) d'au moins un signal sonore initial, répartis dans l'habitacle du véhicule, - au moins un élément d'émission sonore (HP1, HP2, HP3, HP3, HP4, HP5, HP6, HP7, HP8, HP9, HP10, HP10, HP11, HP12) adapté à émettre un signal sonore d'atténuation dans une zone de l'habitacle extérieure à la première zone acoustique privée, et - une unité de commande programmée pour a) recevoir et traiter des informations relatives à chaque signal sonore initial transmises par lesdits éléments de réception, pour identifier un lieu d'émission de ce signal sonore initial, b) déterminer, en fonction de chaque signal sonore initial et de son lieu d'émission, ledit signal sonore d'atténuation de sorte que, dans au moins une partie de la zone de l'habitacle extérieure à la zone acoustique privée, l'amplitude du signal sonore global résultant de la superposition de chaque signal sonore initial et du signal sonore d'atténuation est inférieure à l'amplitude dudit signal sonore initial et c) commander l'émission de ce signal sonore d'atténuation par ledit au moins un élément d'émission sonore.
Patent FR-3073102-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique rotative
Inventor: HIDAKA YUKI
IPC: H02K1/24
Filed: 2018-06-18
Granted: 2022-03-18
Abstract: Rotor dans lequel, dans chacune de portions de pôle magnétique en forme de griffe (10E, 20E), une distance entre un premier point auquel l'une de portions biseautées (15, 25), une première surface inclinée (12, 22), et une surface circonférentielle extérieure (11, 21) se croisent, et un deuxième point auquel l'autre portion biseautée (16, 26), la première surface, et la surface circonférentielle se croisent est inférieure à une distance entre un troisième point auquel la portion biseautée, la surface circonférentielle et la deuxième surface se croisent et un quatrième point auquel l'autre portion biseautée, la surface circonférentielle et la deuxième surface se croisent, et une distance Ly entre une ligne reliant les troisième et quatrième points et une ligne reliant les troisième et quatrième points est inférieure à une distance Ld entre une ligne reliant des bouts respectifs des premières portions et une ligne reliant des bouts respectifs des deuxièmes portions.
Patent FR-3083004-B1 (FR)
Title: Dispositif transducteur piezoelectrique et procede de realisation d'un tel dispositif
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L41/27
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif (100) transducteur piézoélectrique, comportant au moins : - une membrane (108) comprenant au moins une couche de silicium et/ou de nitrure de silicium ; - une couche piézoélectrique (116) comprenant au moins un matériau piézoélectrique à structure cristalline pérovskite et disposée sur la membrane (108) ; - des première et deuxième électrodes (112, 118) en contact électriquement avec la couche piézoélectrique (116) ; et dans lequel la couche piézoélectrique (116) est en contact direct avec la couche de silicium et/ou de nitrure de silicium, ou dans lequel la couche piézoélectrique (116) est en contact avec la couche de silicium et/ou de nitrure de silicium uniquement par l'intermédiaire d'une ou plusieurs couches métalliques.
Patent FR-3088444-B1 (FR)
Title: Cyclophanes en tant qu'agents de discrimination entre les neutrons et les rayons gamma dans un scintillateur plastique
Inventor: BERTRAND GUILLAUME
IPC: G01T1/203
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'au moins un cyclophane dans un scintillateur plastique comme agent de discrimination entre les neutrons et les rayons gamma, en tant que substitut aux fluorophores qui sont utilisés dans les scintillateurs plastiques ou en tant que complément de ces fluorophores.     Applications : tous les domaines dans lesquels il est souhaitable d'identifier la présence de neutrons et de rayons gamma dans un rayonnement ionisant et, en particulier, dans la sécurité des biens et des personnes (sécurité d'infrastructures critiques, le contrôle de marchandises en circulation,...) et la radioprotection des travailleurs susceptibles d'être exposés à des rayonnements ionisants dans l'exercice de leur activité professionnelle.
Patent FR-3089211-B1 (FR)
Title: Dispositif, installation et procédé d'éjection de produits
Inventor: PICHOT YANN
IPC: B65G47/82
Filed: 2018-12-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif, installation et procédé d'éjection de produits La présente invention concerne un dispositif d'éjection (4) de produits (1) au sein d'une unité de traitement desdits produits, un flux desdits produits (1) se déplaçant les uns derrière les autres selon une trajectoire (3) de circulation, ledit dispositif (4) comprenant au moins un moyen d'éjection (5) à l'unité d'un produit (1) hors de ladite trajectoire (3) de circulation ;des moyens de motorisation (9) du moyen d'éjection (5), caractérisé en ce que ledit moyen d'éjection (5) comprend au moins un plateau (6) avec un bord périphérique (7) pourvu d'au moins un logement (8) de réception d'un unique produit (1) ; lesdits moyens de motorisation (9) comprenant un entraînement en rotation dudit plateau (6) et des moyens de synchronisation dudit entraînement avec le flux desdits produits (1).L'invention concerne aussi une installation et un procédé d'éjection.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090973-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d’une situation au sein d’un volume
Inventor: DEBORGIES LUC
IPC: G08B21/18
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance d’une situation au sein d’un volume. Il est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un boîtier électronique (2) renfermant: - une pluralité de capteurs de nature différente, - un microcontrôleur de gestion des capteurs comprenant des moyens mémoire, - au moins un programme de pilotage des capteurs selon un profil prédéfini et un programme de traitement des données relevées par les capteurs, stockés dans lesdits moyens mémoire, - des moyens de signalement de la détection de données représentatives de la survenue d’un événement particulier au sein du volume, et - des moyens d’alimentation en énergie électrique. Fig.1
Patent FR-3090715-B1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour piscine muni d'un dispositif de trop-plein à niveau réglable intégré
Inventor: DRION LUCAS LIONEL FLORENT
IPC: E04H4/12
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention porte principalement sur les ensembles de filtration pour piscine comportant:     - une zone d'aspiration (10) d’eau ayant:         - une ouverture d'entrée (11) débouchant dans un volume d’eau de la piscine,         - une ouverture de sortie (12) en communication avec un espace contenant au moins un élément de filtration pouvant être un média filtrant, une poche filtrante, une cartouche de filtration, un filtre, ou tout autre moyen de filtration et/ou une pompe de filtration, et         - une ouverture d'accès (17) destinée à être située au niveau du sol autour de la piscine et apte à être obturée par une trappe amovible,     caractérisé en ce qu'un dispositif de trop-plein (21) à niveau réglable est disposé entre l’ouverture d’entrée (11) et l’ouverture de sortie (12) de la zone d'aspiration d'eau (10).                  Figure pour abrégé : Figure 1a
Patent FR-3090407-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: NORMAND FABIEN
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réception (5) pour former une machine à mélange (6) lorsque ledit dispositif de réception (5) est inséré dans un appareil de fabrication (2), le dispositif de réception (5) comprenant- un premier emplacement de réception (13), configuré pour recevoir une première capsule (3) contenant une première formulation, - un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) contenant une deuxième formulation, les deux capsules (3, 4) pouvant être étant reliées fluidiquement,- une première face d’actionnement (8.1) du dispositif de réception (5), autorisant un transfert d’un effort de pression sur la première capsule (3), la première face d’actionnement (8.1) comprenant une première coque de protection (8)- une deuxième face d’actionnement (9.1) du dispositif de réception (5), opposée à la première, autorisant un transfert d’un effort de pression sur la deuxième capsule (4), la deuxième face d’actionnement (9.1) comprenant une deuxième coque de protection (9)- un battant (17.1) ouvrant vers l’extérieur du dispositif de réception (5) et s’étendant entre les deux emplacement de réception (13, 14), de sorte qu’il autorise l’insertion des capsules (3, 4) séparément et l’extraction des capsules (3, 4) solidairement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3092762-B1 (FR)
Title: Dispositif multiacces de raccordement a une pompe de perfusion intraveineuse et/ou enterale
Inventor: JACQUIN PHILIPPE
IPC: A61M5/175
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif multiaccès de raccordement (10a) à une pompe de perfusion (11) intraveineuse et/ou entérale, ledit dispositif comportant : - un premier connecteur supérieur (24c) destiné à acheminer un produit de rinçage ou d’hydratation ;- au moins un second connecteur supérieur (24a, 30) destiné à acheminer au moins un produit de traitement ;- une tubulure inférieure (13a, 13b) destinée à être connectée à une pompe (11) d’une perfusion ;- au moins un raccord multiaccès (17b) mettant en connexion fluidique les connecteurs supérieurs (24a, 24c, 30) et ladite tubulure inférieure (13a, 13b) ; et- une ligne de rinçage ou d’hydratation (25a) disposée entre l’au moins un raccord multiaccès (17b) et ledit premier connecteur supérieur (24c) ;ladite ligne de rinçage ou d’hydratation (25a) comportant une valve unidirectionnelle à seuil (27) configurée pour s’ouvrir lorsqu’une dépression est formée sur ladite tubulure inférieure (13a, 13b).  Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3095851-B1 (FR)
Title: Boîtier de Module de signalisation pour véhicules automobiles et véhicule équipé du dit module
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un boîtier (B) de support pour un module de signalisation (DRL) de véhicule automobile comprenant une source lumineuse et un circuit électronique associé, caractérisé en ce que ledit boîtier comprend une coque inférieure (1) et une coque supérieure (2) délimitant entre elles un compartiment ouvert à l’avant pour permettre l’introduction du module (DRL), ladite coque inférieure et ladite coque supérieure portant, à l’arrière, des organes de guidage, des organes de liaison et des organes de verrouillage coopérant mutuellement pour assurer l’assemblage des deux coques (1, 2). Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3102268-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un circuit sur puce et système sur puce associé
Inventor: GIAUME OLIVIER
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-10-18
Granted: 2023-03-10
Abstract: Le système sur puce (CI) comprend une entrée (E) pour recevoir une ligne de données initiale (Linit), une première unité de traitement (1) couplée à ladite entrée et configurée pour traiter la ligne de données initiale et délivrer une première ligne de données traitée (L1), des premiers moyens de retard (4) couplés à la sortie de la première unité de traitement et configurés pour délivrer une première ligne de données traitée retardée (L11) d’un premier retard, des deuxième moyens de retard (5) couplées à l’entrée et configurés pour délivrer la ligne de données initiale retardée (Linit_ret) d’un deuxième retard, une deuxième unité de traitement (2) couplée à la sortie des deuxièmes moyens de retard et configurée pour traiter la ligne de données initiale retardée et délivrer une deuxième ligne de données traitée retardée (L2), et des moyens de comparaison (3) configurés pour comparer les contenus des première et deuxième lignes de données traitées retardées et délivrer un signal (S3) de non authentification si lesdits contenus ne sont pas identiques, les premier et deuxième retards étant égaux à une valeur variable.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103829-B1 (FR)
Title: Formation de nanofils
Inventor: LAUSECKER CLÉMENT
IPC: C23C22/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2023-06-30
Abstract: Formation de nanofils La présente description concerne un procédé de formation de nanofils (320), comprenant la formation sur une région métallique (120) d'une couche (130) ayant des ouvertures traversantes, et la formation dans les ouvertures traversantes de portions (210) déposées en bain chimique, constituant tout ou partie des nanofils et s'étendant à partir de la région métallique (120).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104215-B1 (FR)
Title: Volant d'inertie sphérique, léger, immergeable dans l'océan, dont la masse inertielle est constituée d'eau de mer.
Inventor: CASTELLANE SYLVIE
IPC: H02K7/02
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un volant d'inertie sphérique (1) destiné au stockage d’énergie sous forme cinétique.     La partie mobile du volant (1) est constituée d'une enveloppe sphérique interne (2) légère et résistante (par exemple en fibre de carbone ou acier inoxydable) remplie d'eau de mer des océans disponible en grande quantité.     Le volant (1) d'inertie est un très ancien moyen de stocker de l'énergie. L'eau de mer des océans disponible en grande quantité constitue une masse abondante. Elle sera utilisée dans la présente invention pour constituer la masse inertielle du volant (1) en remplissant une enveloppe sphérique interne (2) légère et résistante (par exemple en fibre de carbone ou acier inoxydable) de cette eau de mer.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104686-B1 (FR)
Title: Système embarqué dans un véhicule et procédé mis en œuvre dans un véhicule
Inventor: RINGELSTEIN NICOLAS
IPC: F24F11/30
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un système embarqué (2) dans un véhicule (4) comprenant :- un dispositif de capture d’image (6) apte à produire une image (IMG) d’une partie de l’habitacle (14) du véhicule (4),- un module d’évaluation (8) conçu pour évaluer, sur la base de l’image produite (IMG), des niveaux d’éclairement (Ei) respectivement associés à différentes parties du corps d’un occupant (16) du véhicule (4), et- un module de commande (10) conçu pour commander un système de ventilation, de chauffage ou de climatisation (12) en fonction des niveaux d’éclairement évalués (Ei).Un procédé mis en œuvre dans le véhicule est également décrit.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110944-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comprenant un dissipateur thermique
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/847
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-06-10
Abstract: Le dispositif de freinage pour véhicule comprend :- des moyens de freinage,- un moteur électrique apte à actionner les moyens de freinage, et- un radiateur comprenant au moins un dissipateur thermique (4) apte à dissiper de la chaleur produite par le moteur électrique. Le dissipateur thermique comprend au moins une mousse à pores ouverts (8) agencée pour participer à la dissipation de la chaleur.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3114627-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16F15/14
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-03-17
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule, notamment dans un embrayage, comprenant :  - un support (12) comprenant une fenêtre (15) définissant un bord supérieur (151) et un bord inférieur (152) est ménagée, le bord supérieur de la fenêtre définissant deux pistes de roulement de support (41),  - un corps pendulaire (13) définissant deux pistes de roulement de corps pendulaire (42),  - deux organes de roulement (40) présentant chacun une surface de roulement (43) adaptée pour rouler au moins partiellement sur une des pistes de roulement de support (41) et sur une des pistes de roulement de corps pendulaire (42), de manière à guider une oscillation du corps pendulaire par rapport au support,   le bord supérieur (151) de la fenêtre (15) comprend une échancrure (30) située circonférentiellement entre les deux organes de roulement (40).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117472-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert et installation de convoyage de produits
Inventor: BERENBACH ALAIN
IPC: B65G47/52
Filed: 2020-12-10
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (4) de transfert de produits, selon une direction (D) longitudinale de déplacement depuis l'amont vers l'aval, comprenant une zone de transfert et une structure (40) supportant la zone de transfert qui comprend au moins deux rangées parallèles et contiguës de rouleaux (41) montés en rotation en alignement selon des axes transversaux, dont une première rangée (410) de premiers rouleaux et une deuxième rangée (411) adjacente de deuxièmes rouleaux, caractérisé en ce que ladite zone de transfert est inclinée selon une pente (5) décroissante selon ladite direction ; lesdits rouleaux (41) comprenant des roulements montés en rotation autour desdits axes ; les premiers rouleaux de la première rangée (410) sont montés en quinconce par rapport aux deuxièmes rouleaux de la deuxième rangée (411), formant une face de transfert globalement plane.L'invention concerne aussi une installation (1) de convoyage équipée d'un tel dispositif (4) de transfert.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118714-B1 (FR)
Title: Compositions pour fibres kératineuses
Inventor: LEE ISAAC ENG TING
IPC: A61K8/90
Filed: 2021-01-11
Granted: 2023-09-01
Abstract: COMPOSITIONS POUR FIBRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne une composition pour le traitement des fibres kératineuses comprenant : (a) au moins un oligomère d’un triglycéride d’acide gras hydroxylé et d’un diacide saturé ; et (b) au moins un ester de polyol(s) et de dimère de diacide gras, ou un ester de celui-ci. La présente invention peut conférer aux fibres kératineuses telles que les cheveux des effets de conditionnement améliorés, en particulier une plus grande résistance des fibres kératineuses.  Figure pour l’abrégé : aucune