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Patent WO-02083135-A3 (WO)
Title: Utilisation de la buprenorphine pour la production de systemes de delivrance transdermique servant au traitement de l'incontinence urinaire, et specialement de l'incontinence urinaire due a l'urgence urinaire
Inventor: BARTHOLOMAEUS JOHANNES
IPC: A61P13/10
Filed: 2002-02-18
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation de la buprénorphine pour la production d'une préparation pharmaceutique transdermique servant au traitement de l'urgence urinaire accrue, de l'accroissement de la fréquence des mictions et/ou de l'incontinence urinaire et spécialement de l'incontinence due à l'urgence urinaire, de la suractivité de la vessie, et de l'incontinence liée au stress.
Patent WO-02072584-A3 (WO)
Title: Derives de la piperazine
Inventor: HEBEISEN PAUL
IPC: A61P9/00
Filed: 2002-03-06
Abstract: La présente invention concerne des composés chimiques de formule (I), ainsi que des sels, des solvates et des esters pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, R1 à R7 possédant les significations spécifiées dans la description et les revendications. Ces composés peuvent être utilisés sous forme de préparations pharmaceutiques en traitement ou prévention de troubles ou affections du système nerveux central, de troubles cardio-vasculaires, de troubles gastro-intestinaux, du diabète insipide, du diabète de type II, de l'obésité et de l'apnée du sommeil.
Patent WO-02086868-A3 (WO)
Title: Traitement de signaux vocaux
Inventor: EALEY DOUGLAS RALPH
IPC: G10L21/0208
Filed: 2002-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'estimer le bruit dans un spectre de signal vocal. Ce procédé consiste à déterminer un niveau de bruit sur chaque côté d'une crête harmonique (12, 14, 16, 42) du spectre de signal vocal et à effectuer une interpolation en utilisant les niveaux de bruit déterminés sur chaque côté de la crête harmonique (12, 14, 16, 42) afin d'estimer le niveau de bruit pendant la crête harmonique (12,14, 16, 42). Ce procédé est approprié pour estimer le bruit qui varie pendant le discours.
Patent WO-02086860-A3 (WO)
Title: Traitement de signaux vocaux
Inventor: EALEY DOUGLAS RALPH
IPC: G10L25/90
Filed: 2002-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de traiter un signal vocal dans du bruit, lequel procédé consiste à déterminer un spectre de fréquences d'une trame du signal vocal; à déterminer une valeur du pas de la trame du signal vocal; à identifier des crêtes (12, 14, 16, 22, 28, 32) dans le spectre; puis à évaluer les crêtes individuellement afin de déterminer des scores respectifs pour les crêtes, le score d'une crête représentant une mesure de la probabilité que la crête est une bande harmonique du signal vocal. Ainsi, (a) on n'a pas besoin d'une précision f0 élevée, la prédiction de séquences longues de positions harmoniques n'étant pas nécessaire; et (b) on n'a pas besoin d'accepter une intégrité harmonique en tous points.
Patent WO-02088860-A3 (WO)
Title: Dispositif de regulation de processus de synthese chimique
Inventor: BEUERMANN THOMAS
IPC: G05D21/02
Filed: 2002-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de réguler des processus de synthèse chimique à l'aide d'une détermination en ligne de la concentration d'au moins une substance d'un mélange réactionnel, ladite substance influant et/ou donnant une indication sur le déroulement d'un processus de synthèse. Ledit dispositif comporte au moins les composants suivants : (a) au moins une installation destinée à prélever au moins un échantillon du mélange réactionnel ; (b) au moins une installation conçue pour loger et le cas échéant pour préparer le ou les échantillons ; (c) au moins une installation permettant de déterminer, dans le ou les échantillons, un paramètre lié à la concentration d'une substance influant et/ou donnant une indication sur le déroulement du processus de synthèse ; (d) au moins une installation conçue pour interpréter les résultats de la détermination du ou des paramètres selon (c), et le cas échéant, pour les mémoriser et les transformer en signaux destinés à réguler un dispositif de synthèse ; (e) au moins une installation conçue pour coordonner le déroulement d'une détermination de concentration en ligne faisant appel au moins aux installations (a) à (d).
Patent WO-03015457-A3 (WO)
Title: Systeme de traitement des sons avec filtre vers l'avant, a directivite arbitraire et reponse de gradient dans un environnement sonore a ondes uniques
Inventor: RASMUSSEN ERIK W
IPC: H04R29/00
Filed: 2002-08-12
Abstract: Cette invention concerne un système de traitement des sons comprenant au moins un microphone, un processeur de sons et au moins un dispositif de sortie. Le processeur de sons comprend un formeur de faisceaux analogique, un égalisateur pour microphone, et un processeur d'incidence apparente. L'invention englobe deux modes de réalisation différents du processeur d'incidence apparente, reposant  sur un procédé soit de génération d'ondes, soit de filtrage vers l'avant. Les deux modes de réalisation reposent sur l'application des mêmes principes pour l'estimation des propriétés des ondes sonores individuelles. La présente invention rend possible la mise en oeuvre de réponses à directivité arbitraire au moyen d'un nombre réduit de microphones, de l'ordre de deux ou trois. L'invention se traduit par une meilleure réduction du bruit, y compris pour des environnements caractérisés par de multiples sources de bruit indépendantes. De plus, cette invention convient pour des signaux et des bruits avec statistiques arbitraires.
Patent WO-03052433-A3 (WO)
Title: Montage de mesure de courant ou de detection de courant
Inventor: JOOS ULRICH
IPC: G01R19/00
Filed: 2002-11-05
Abstract: Un montage de détection de courant comprend en général un système de miroir de courant doté de deux transistors miroirs montés en émetteur commun, et d'une résistance de mesure connectée entre les émetteurs des transistors miroirs. Le système de miroir de courant convertit un courant de référence prédéterminé traversant le premier transistor miroir en un courant miroir traversant le second transistor miroir. Un courant de mesure à détecter traverse la résistance de mesure et provoque au niveau de celle-ci une chute de tension qui agit sur le courant miroir. Le courant de mesure peut ainsi être détecté par évaluation du courant miroir. Ce montage présente l'inconvénient de donner des résultats imprécis. L'invention a pour objet de pallier cet inconvénient. A cet effet, le montage de l'invention présente un transistor de sortie qui est monté en cascode et en série avec le second transistor miroir et par lequel une tension de sortie représentant le résultat de la mesure de courant ou de la détection de courant est déterminée. L'invention trouve des applications pour la mesure de courants dans des lignes d'alimentation électrique.
Patent WO-2004009648-A3 (WO)
Title: Procede de polymerisation de monomeres ethyleniquement insatures par transfert d'iode degeneratif
Inventor: MESTACH DIRK EMIEL PAULA
IPC: C09D153/00
Filed: 2003-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un (co)polymère séquencé ou à gradient final, caractérisé en ce qu'on effectue une polymérisation radicalaire d'un mélange de monomères éthyléniquement insaturés en présence a) d'un précurseur radicalaire et b) d'un polymère intermédiaire contenant un atome d'iode ou d'un mélange de polymères intermédiaires contenant un atome d'iode, le polymère intermédiaire contenant un atome d'iode comprenant au moins 50 % mol de monomères méthycrylate et étant obtenu par polymérisation de monomères éthyléniquement insaturés.
Patent WO-9825593-A3 (WO)
Inventor: SANTORO MARIA GABRIELLA
IPC: C07C49/597
Filed: 1997-12-11
Abstract: 2-Cyclopenten-1-one and its derivatives comprising the cyclopentenone nucleus as inhibitors of the NF-ºB factor, with anti-inflammatory, anti-proliferative, immunosuppressive, cytoprotective and antiviral activity, the substituents being selected among the ones which do not affect the NF- ºB inhibitory activity.
Patent WO-9904928-A3 (WO)
Title: Dispositif de serrage permettant de fixer de façon liberable un outil en forme de disque
Inventor: SPERBER MATTHIAS
IPC: B24B45/00
Filed: 1998-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage permettant de fixer de façon libérable un outil en forme de disque sur une machine-outil tenue à la main. Ce dispositif comporte un premier élément, en particulier un écrou de blocage (1), pouvant être vissé sur la broche filetée, sur lequel un second élément prévu pour le serrage de l'outil en forme de disque, en particulier un disque de serrage (2), repose axialement, un roulement axial (3) étant monté entre ledit écrou de blocage et ledit disque de serrage. Des éléments de friction (13, 14) servent à freiner le second élément. Afin que le montage de ce dispositif de serrage soit facilité et que les coûts de production soient réduits, il est proposé que le roulement axial (3) emporte une cage (4) pour corps de roulement, un élément de friction (13, 14) solidaire en rotation de la cage (4) étant en contact de friction avec au moins un des deux éléments (1, 2) susmentionnés.
Patent FR-2868099-A3 (FR)
Title: Facing or decorative panel for walls or ceilings has multi-layer structure of extruded thermoplastic, resin and mineral particles
Inventor: ZAMORA PEREZ JOSE LUIS
IPC: E04F13/08
Filed: 2004-03-26
Abstract: The panel, having outer surface that simulates brick, stone or other construction or decorative material, has multi-layer structure with base layer (1) of self-extinguishing extruded thermoplastic 20 mm thick, outer layer (3) of mineral particle composition including silica sand, carbonates, fibers and waterproofing ingredients. The base and outer layers are bonded by resin layer (2). The panel, having outer surface that simulates brick, stone or other construction or decorative material, has multi-layer structure with base layer (1) of self-extinguishing extruded thermoplastic 20 mm thick, outer layer (3) of mineral particle composition including silica sand, carbonates, fibers and waterproofing ingredients. The base and outer layers are bonded by resin layer (2). The outer layer has finishing coat (4).
Patent FR-2895265-A3 (FR)
Title: Safety syringe for injecting liquid drugs, has needle assembly turned and drawn in cylinder by friction force between plunger and tapered hub, where assembly is mounted in retractable manner in open front end of cylinder
Inventor: LIN HSIU CHIH
IPC: A61M5/32
Filed: 2005-12-25
Abstract: The syringe has a cylinder (10) with an open front end, an inner surface end and an inner threading (12) formed on the inner surface at the front end. A needle assembly (20) is mounted in a retractable manner in the front end, where the assembly has a tapered hub (22) and a needle (21) that is mounted on the hub. The hub has a front, an open back, an axial cavity and a longitudinal groove (224). A plunger (30) is slidingly mounted through an open rear end of the cylinder. The assembly is turned and drawn in the cylinder by friction force between the plunger and the hub.
Patent FR-2909717-A3 (FR)
Title: Heat engine i.e. spark ignition engine, for motor vehicle, has annular element with upstream section, whose lower bearing forms step provoking rotational movement of admission gas along rotation axis of axis perpendicular to valve seat axis
Inventor: MAMY LAURENCE
IPC: F01L3/06
Filed: 2006-12-12
Abstract: The engine has an annular element (22) with a downstream section (28) having a valve seat (30) and an upstream section (32) having a frustoconical lower bearing (34). The lower bearing has a spacing (36) permitting continuous connection of the upstream section with a wall of a bent end section (14) of a molded admission conduit (12) of a cylinder head (10) by filing without altering the end section. The lower bearing forms a step (40) provoking a rotational movement e.g. tumbler movement, of an admission gas along a rotation axis of an axis perpendicular to an axis of the seat. An independent claim is also included for a method for manufacturing a cylinder head of a heat engine.
Patent FR-2953683-A3 (FR)
Title: Machine d'elagage avec une tige extensible
Inventor: Yamaoka toshinari
IPC: A01G3/025
Filed: 2010-12-15
Abstract: Machine d'élagage comprenant un corps principal (1), une tige extensible et un pack batterie (3) raccordés successivement, le corps principal comprenant un logement, un groupe de lames agencé à l'extrémité avant du logement, un moteur et un dispositif de transmission agencés dans le logement et un commutateur (4) du corps principal agencé sur le logement, le pack batterie étant pourvu d'une fiche, une prise étant disposée à l'extrémité arrière du corps principal pour l'accouplement avec la fiche du pack batterie, une fiche étant disposée à l'extrémité avant de la tige extensible pour l'accouplement avec la prise du corps principal et une prise étant disposée à l'extrémité arrière de la tige extensible pour l'accouplement avec la fiche du pack batterie, le pack batterie et la tige extensible pouvant partager la prise du corps principal.
Patent FR-2987843-A3 (FR)
Title: Solid fuel composition, useful for preparing by-products for food industry, comprises mixture of used coffee grounds and at least a cellulosic agent, which includes scurf of coffee grains
Inventor: FOSSARD ERIC
IPC: C10L5/36
Filed: 2012-03-12
Abstract: Solid fuel composition comprises mixture of used coffee grounds and at least a cellulosic agent, which includes scurf of coffee grains. An independent claim is included for preparing the composition comprising drying the used coffee grounds in an oven, mixing the dried coffee grounds with scurf of coffee beans, humidifying the mixture to 15%, and granulating the humidified mixture on a sector.
Patent FR-2991717-A3 (FR)
Title: Hybrid propulsion system for hybrid vehicle i.e. car, has compressed air tank, charging valve controlling passage of air between air tank and combustion chamber, and air bypass duct connecting charging pipe to exhaust line
Inventor: PETERS GERALD
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-06-08
Abstract: The system has a compressed air tank (3), an internal combustion engine (1), and an exhaust line (13), where the engine is equipped with a combustion chamber (2) that is associated with an inlet valve (4), exhaust valve (5), and a charging valve (6). The tank is in communication with the chamber via a charging pipe (16) emerging in a charging collector (17). The charging valve controls the passage of the air between the air tank and the combustion chamber. An air bypass duct (20) connects the charging pipe to the exhaust line. An independent claim is also included for a method for using a hybrid propulsion system.
Patent FR-3049531-A3 (FR)
Title: Dispositif de priorite formant barre lumineuse
Inventor: MUNOZ GARCIA JUAN JOSE
IPC: B60Q7/02
Filed: 2017-01-03
Abstract: Dispositif de priorité formant barre lumineuse (1) pour voitures de police ou véhicules d'urgence, qui comprend une pluralité de modules (2), couplés mécaniquement et électriquement entre eux, dans laquelle le dispositif (1) comprend des moyens de couplage amovibles d'au moins l'un des modules (2), de sorte que le dispositif (1) est configuré pour prévoir le retrait du au moins un module (2) avec des moyens de couplage amovibles et son remplacement par une pluralité de sous-modules (3) avec des moyens de couplage amovibles mutuels électriques et mécaniques, dans lequel chaque sous-module (3) comprend au moins une unité de signaux d'avertissement (4, 5, 6, 7), dans lequel la au moins une unité de signaux d'avertissement (4, 5, 6, 7) est sélectionnée parmi au moins une unité se composant : d'une unité d'émission de lumière visible (4), d'une unité d'émission de lumière infrarouge (5), d'une unité de vidéo-surveillance (6) et d'une unité acoustique (7).
Patent FR-3099942-A3 (FR)
Title: Solenoid valve, fixing assembly for installing sensor, and sensor assembly
Inventor: SUN PENGCHENG
IPC: F16K37/00
Filed: 2020-08-14
Abstract: La description fournit une électrovanne, un ensemble de fixation pour installer un capteur, et un ensemble de capteur. L'électrovanne comprend un corps de vanne, un premier tube d’administration, un second type d’administration, et un élément électromagnétique. Le corps de vanne est muni d'une cavité de vanne ; le premier tube d’administration a une première cavité de tube en communication avec la cavité de vanne et est connecté au corps de vanne au niveau d’une extrémité ; le second tube d’administration à une deuxième cavité de tube en communication avec la cavité de vanne et est connecté au corps de vanne au niveau d’une extrémité ; l'élément électromagnétique est connecté au corps de vanne et configuré pour commander une communication et une déconnexion du premier tube d’administration et/ou du second tube d’administration avec la cavité de vanne ; au moins l'un parmi le premier tube d’administration et le second tube d’administration est un tube incurvé. Selon la présente description, l'électrovanne et l'ensemble de fixation sont manchonnés sur la ligne d’administration de fluide, et connectés de manière amovible à celle-ci, par l’intermédiaire du second tube d’administration, ce qui est pratique à utiliser. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133725-A3 (FR)
Title: Armoire pour matériel électrique
Inventor: LATRE NAVARRO CARLOS JOSE
IPC: H05K7/18
Filed: 2022-03-15
Abstract: Armoire pour matériel électrique Armoire pour matériel électrique présentant une forme globale parallélépipédique, comportant une face avant composée au moins d’un couvercle de fermeture, deux faces latérales en contact avec ladite face avant, une face supérieure, une face arrière et une face inférieure, caractérisée en ce qu’au moins une des deux faces latérales comprend une ouverture couverte par une plaque, de manière à bloquer l’accès à l’intérieur de l’armoire, ladite plaque pouvant être enlevée pour son découpage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122986-A3 (FR)
Title: Paquet de produits d’hygiène féminine
Inventor: OLIVIERI PAOLA
IPC: A61F13/551
Filed: 2022-05-19
Abstract: Un paquet de produits d’hygiène féminine (10) comprenant une enveloppe (12) contenant une pluralité de produits d’hygiène féminine (14, 16, 18, 20) agencés en une pluralité de groupes (22, 24, 26, 28), dans lequel les produits d’hygiène féminine (14, 16, 18, 20) de chaque groupe (22, 24, 26, 28) ont une capacité d’absorption différente de la capacité d’absorption des produits d’hygiène féminine (14, 16, 18, 20) des autres groupes (22, 24, 26, 28).  (Figure 1)
Patent FR-2523247-A3 (FR)
Title: Chaine a pas court, a rouleaux rotatifs, a axes creux et a haute resistance a l'allongement
Inventor: VILLA LUCIANO
IPC: F16G13/06
Filed: 1983-03-14
Abstract: CETTE CHAINE COMPREND UN AXE CREUX 11 FIXE SOLIDAIREMENT AUX JUMELLES 12 D'UN MAILLON ET MONTE DANS LES JUMELLES 13 DU MAILLON SUIVANT AVEC INTERPOSITION DE BAGUES ANTI-USURE 14. UN ROULEAU 15 EST MONTE SUR L'AXE 11. LES JUMELLES 13 SONT DE PREFERENCE AU NOMBRE DE DEUX PAIRES.
Patent FR-2600220-A3 (FR)
Title: Dynamo-electric machine in particular motor vehicle alternator containing a rotor with pole wheels
Inventor: GALLIET MICHEL
IPC: H02K1/24
Filed: 1986-06-13
Abstract: Dynamo-electric machine in particular motor vehicle alternator of the type containing a rotor 4 comprising two pole wheels 4a and 4b one opposite the other, arranged on the shaft 3 of the rotor 4 on either side of a core 4c mounted on the said shaft and on which is arranged coaxially an inductor winding 4d and a stator 1 consisting of a lamination pack 1a, characterised in that the toes of the pole teeth 4a and 4b of the flanges include a recess 4e starting approximately square with the end faces 1c and 1d of the stator 1, heading for the end faces of the pole wheels of the rotor 4.
Patent FR-2624812-A3 (FR)
Title: Control unit for the windscreen wiper arm of a windscreen wiper for motor vehicles
Inventor: GALLUZZI FRANCESCO
IPC: B60S1/16
Filed: 1988-12-16
Abstract: The unit comprises an electric motor and a cinematic mechanism connected to the shaft of the motor in order to actuate a windscreen wiper arm. The mechanism is mounted in a casing connected to the electric motor and the shaft of the motor has a part which extends into the casing and has its end mounted rotationally in a support. The support consists of a bush 13 which has at least one external radial projection 17 and two slits 19. The radial projection 17 of the bush 13 in contact with the hole 15 in the seat 14 so that the bush is radially and axially blocked in the seat 14.
Patent FR-2706937-A3 (FR)
Title: (Child) safety bolt actuable on either side of a door
IPC: E05B15/10
Filed: 1992-08-12
Abstract: Door bolt actuable on either side of the door and intended for preventing a child from gaining access to a dangerous place. When a half-turn is applied to the bolt body (1) by means of one of the two flats, the eccentric causes a translational movement of the latch (3) in the latch guide (5), which comes into place in the keeper (6).
Patent FR-2735313-A3 (FR)
Title: Portable telephone pouch fixing device
IPC: H04M1/04
Filed: 1995-06-06
Abstract: The fixing appts for a portable telephone which is enclosed in a pouch has an engaging section which extends from the pouch, a socket for detachably receiving the engaging section and a clamp connected to the socket for fixing itself and the socket onto an objective body. The engaging section includes an elliptical plate with a neck extending from the centre. The socket has a long cut out up to the central point and allows the engaging section to fit into it. An switch is used to lock the engaging section into the socket. Two tongues are used to block the passage of the engaging section from the socket when the switch is in the locked position. The tongues are retained in recessed positions when the switch is in the unlocked position.
Patent FR-2735083-A3 (FR)
Title: Life-saving device for occupants of road vehicle in collision
IPC: B60N2/427
Filed: 1996-02-13
Abstract: The device is triggered when an impending frontal collision is sensed by a forward-mounted photomultiplier receiving the reflection of a modulated laser beam directed at the hazard from below the headlamps. A signal is transmitted to motors which immediately rotate each seat backwards about a transverse axis, lifting the squab and lowering the backrest so that the occupant's pelvis "falls" into the gap between them for absorption of the shock. The seats may also be pivoted into position by seat springs or airbags actuated by the collision signal.
Patent WO-0015546-A3 (WO)
Title: Procede pour confiner le plutonium dans des ceramiques apatitiques et produits obtenus par ce procede
Inventor: CARPENA JOELLE
IPC: G21F9/34
Filed: 1999-09-10
Abstract: L'invention concerne un bloc de confinement du plutonium comprenant une matrice d'apatite phosphosilicatée contenant le plutonium à confiner et éventuellement des lanthanides radioactifs, le plutonium et les lanthanides étant inclus dans la structure chimique de l'apatite phosphosilicatée et cette apatite répondant à la formule suivante: Mt Cax Lny Hfw Puz-w(PO4)6-u(SiO4)u F2 dans laquelle : M représente au moins un métal alcalin, par exemple Na; Ln représente au moins un cation choisi parmi les lanthanides, et t, x, y, z, w et u sont tels que: 0 ≤ t ≤ 1; 8 ≤ x ≤ 10; 0 ≤ y ≤ 1; 0 ∫ z ≤ 0,5; 0 ≤ w ∫ z, et 0 ∫ u ≤ y + 2z,et que le nombre total de charges positives apportées par les cations Na, Ca, Ln, Hf et Pu soit égal à (20 + u). Celui-ci peut être préparé par frittage- réaction d'un mélange de poudres des réactifs, sous atmosphère neutre ou réductrice, avec application d'une pression avant ou pendant le fritage.
Patent WO-0064004-A3 (WO)
Title: Transpondeur rf
Inventor: CHIA MICHAEL YAN WAH
IPC: G06K19/07
Filed: 2000-02-29
Abstract: L'invention concerne un transpondeur RF muni d'une antenne comprenant au moins deux ports conçus pour recevoir des signaux de manière que, pendant l'utilisation dudit transpondeur, les signaux en combinaison établissent au moins deux zéros de courant, chacun des ports se trouvant presque entièrement vers un zéro de courant.