baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093579-B1 (FR)
Title: Ordonnanceur d'evenements pour microprocesseur
Inventor: ANDRADE ALFONSECA DAMIAN
IPC: G06F9/48
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé et système pour répartir temporellement les évènements à transmettre dans une fenêtre temporelle initiale Ti=[t0, tmax], caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - identifier au moins deux évènements E1, Ej, à exécuter par le premier microprocesseur (1), - identifier pour chaque évènement E1, Ej, sa fréquence d’exécution F1, Fj, selon des fréquences multiples de deux, la durée T1, Tj, d’exécution d’un évènement, - insérer un premier évènement E1 et calculer la disponibilité temporelle Tr restante dans la fenêtre temporelle initiale Ti afin de déterminer la taille maximale en temps et la fréquence maximale admissible d’un futur évènement Ej, - à partir de la disponibilité temporelle, de la taille d’un évènement et de sa fréquence admissible, calculer pour chaque futur évènement Ej à exécuter et pour chacune des n occurrences dudit évènement dans la fenêtre temporelle initiale, une valeur de décalage temporel dt tels que t0+dt1(Ej), t0+dt2(Ej), t0+dt3(Ej), …t0+dtn(Ej) correspondant au positionnement temporel du futur évènement Ej par rapport à l’instant de démarrage t0 dans la fenêtre temporelle initiale, - exécuter l’évènement Ej et vérifier si le temps d’exécution de l’évènement Ej par le microprocesseur, Tjmicro est conforme au temps d’exécution TjFPGA attendu dans le FPGA. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095233-B1 (FR)
Title: Carter d'échappement d'une turbomachine à l'aérodynamisme amélioré
Inventor: DUVAL SYLVAIN YVES JEAN
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un carter d’échappement de turbomachine s’étendant autour d’un axe et comprenant - un moyeu s’étendant autour de l’axe ; - une virole externe ; - des bras (20) qui s’étendent entre le moyeu (24) et la virole externe (26), - des chapes (25) de fixation radialement en saillie vers l’extérieur de la virole externe (26) ; - des poches (27) creusées dans la virole externe (26) et dans lesquelles sont agencées les chapes (25), les poches s’étendant en creux radialement en saillie à l’intérieur de la virole externe (26) ; - une portion d’anneau (40, 50) qui s’étend radialement sous les poches et forme une paroi de veine en délimitant avec le moyeu (24) une portion d’une veine (28) d’écoulement de gaz. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096150-B1 (FR)
Title: Contrôle d’opérations manuelles par l’intermédiaire d’un outil à main portatif lors d’une fabrication d’un assemblage de pièces
Inventor: DUMAS LOUIS
IPC: G06T7/50
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle d’opérations manuelles lors d’une fabrication d’un assemblage de pièces, le système comportant un outil à main portatif permettant à un technicien d’assemblage d’effectuer des opérations manuelles sur une pluralité d’éléments dudit assemblage de pièces, et des moyens de localisation intégrés au moins en partie dans un module électronique fixé audit outil à main portatif, et aptes à déterminer une localisation d’au moins une opération manuelle associée à un élément en localisant la position dudit outil à main portatif dans un système de coordonnées tridimensionnelles associé à un ensemble de données de modélisation représentant une image modélisée tridimensionnelle dudit assemblage de pièces. Conformément à l’invention, lesdits moyens de localisation comprennent une caméra de profondeur appartenant audit module électronique et un module de traitement apte à estimer la position dudit outil à main portatif à partir d’images capturées par ladite caméra de profondeur Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3099679-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de communication pour véhicule utilisant des radars
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé, dispositif et système de communication pour véhicule (11). A cet effet, un bilan de liaison d’un système de radars (111 à 114) équipant le véhicule (11) est déterminé à partir de signaux de communication V2X reçus par le système de radars. Un ou plusieurs radars du système de radars sont sélectionnés en fonction du bilan de liaison pour établir une ou plusieurs connexions de type V2X, par exemple avec d’autres véhicules (12, 13). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102706-B1 (FR)
Title: Séparation d’une ébauche de pièce fabriquée par fabrication additive d’une embase par un éjecteur
Inventor: COMBES GUILHEM KEVIN
IPC: B29C64/40
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation d’une ébauche de pièce (1), réalisée par fabrication additive, d’une embase (8) pour l’ébauche de pièce (1), comprenant le déplacement (106) d’un éjecteur (30) relativement à l’ébauche de pièce (1) à travers l’embase (8) pour séparer l’ébauche (1) de l’embase (8).   Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3106515-B1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage numérique portatif d’une pièce à usiner
Inventor: GIUSTI PIERRE
IPC: B27C5/02
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-02-25
Abstract: DISPOSITIF D’USINAGE NUMÉRIQUE PORTATIF D’UNE PIÈCE À USINER L’invention concerne un dispositif d’usinage portatif à commande numérique d’une pièce à usiner (10) comprenant un module d’usinage (200) comprenant : au moins une tête d’usinage portant un outil d’usinage ; des moyens de déplacement de ladite tête d’usinage selon au moins deux axes perpendiculaires entre eux ; une unité de commande numérique configurée pour pourvoir commander lesdits moyens de déplacement de ladite tête d’usinage, caractérisé en ce que ledit dispositif d’usinage comprend en outre un module de bridage (100) dudit module d’usinage sur ladite pièce à usiner, ledit module de bridage (100) comprenant : des moyens de fixation amovible (106, 108 ; 130) dudit module de bridage (100) sur ladite pièce à usiner (10) ; des moyens de montage amovible (142, 144) dudit module d’usinage (200) sur ledit module de bridage (100).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094584-B1 (FR)
Title: Moteur a courant continu
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: H02K23/00
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-11-11
Abstract: On propose un moteur à courant continu qui peut supprimer l’usure d’un commutateur. Un moteur à courant continu (40) comprenant un commutateur (20) formé à partir de cuivre ou d’un alliage de cuivre de 99% de cuivre ou plus, et un balai (30) comprimé contre et en contact avec le commutateur (20), dans lequel le balai (30) est composé d’une pièce frittée comprenant du graphite et de la poudre de cuivre, des particules de composé dur (33) ayant une dureté plus importante que celle de l’un quelconque parmi le cuivre ou l’alliage de cuivre, et le graphite ou la poudre de cuivre sont contenues dans au moins l’un parmi le commutateur (20) et le balai (30) et sont dispersées sur ou à proximité d’une surface de contact (20A) du commutateur (20) avec le balai (30) au moins pendant l’utilisation.
Patent FR-3095429-B1 (FR)
Title: Distributeur doseur de produits alimentaires pâteux
Inventor: GOUJARD SIMON
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-04-24
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de doses de produit alimentaire pâteux de viscosité d’au moins 250 Pa.s et contenu dans un cylindre (3) formant un réservoir poru le produit alimentaire et doté à une extrémité (31) d’un orifice (32), le distributeur comprenant :- un châssis (2) ;- un piston (4) positionnable à l’intérieur du cylindre pour forcer le produit alimentaire hors du cylindre à travers l’orifice ;- une commande (5) pour l’actionnement du piston ;- un transmetteur de mouvement (6) adapté pour transmettre le mouvement de la commande au piston ;caractérisé en ce que le distributeur comprend en outre un doseur (7) couplé à la commande et configuré pour indiquer la fin de la distribution de la dose souhaitée de produit alimentaire.  Fig. 1
Patent FR-3112712-B1 (FR)
Title: Articulation instrumentée pour bras robotisé
Inventor: CORON JEAN-PAUL
IPC: G01P3/00
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention est une articulation pour bras robotisé comprenant : une première partie (1) du bras robotisé et une seconde partie (2) du bras robotisé, la première partie (1) de l'articulation étant prolongée de manière monobloc, en son centre, par une forme cylindrique creuse (5a) traversant, en son centre, la deuxième partie (2), la première partie (1) est guidée en rotation autour d'un axe (5) général de révolution de l’articulation par rapport à la deuxième partie (2) grâce à un premier système de guidage (6) ; un moteur (4) et un réducteur (3) destinés à entrainer en rotation relative la deuxième partie (2) par rapport à la première partie (1) ; le moteur (4) comprenant un stator (8) accouplé à la première partie (1), et un rotor (7) accouplé à un arbre central creux du réducteur (26). Selon l’invention, l’articulation comprend : un deuxième système de guidage (9) hyperstatique et rotulant par rapport au premier système de guidage (6), et guidant au moins la rotation des première et deuxième parties (1, 2) autour de l’axe (5) ; au moins une jauge de déformation (10) montée sur une zone de déformation de la première partie (1) ou de la deuxième partie (2), et reliée à une carte électronique (15).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113399-B1 (FR)
Title: Dispositif aérodynamique pour aéronef et aéronef muni d’un tel dispositif
Inventor: DE PONNAT ARNAUD
IPC: B64C29/02
Filed: 2020-08-13
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif permettant à un aéronef pouvant décoller et atterrir verticalement de le faire dans des conditions de vent fort.L’invention concerne un dispositif permettant à un aéronef en vol pouvant décoller et atterrir verticalement VTOL et dont les ailes sont orientées verticalement lors de ces phases (par exemple aéronef « tail sitter » ou « tilt wing ») de réaliser des décollages et atterrissage dans des conditions de vent fort.Le dispositif est constitué d’ailes (1), de plans liés aux ailes (2) par une liaison de type pivot (3), d’un servo moteur ou actionneur (4) permettant de modifier l’angle entre l’aile (1) et le plan (2), d’un automate ou calculateur (5). L’ensemble permet de maintenir l’aéronef VTOL en position « vent de travers » lors des phases de décollage, montée, descente et atterrissage.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114082-B1 (FR)
Title: Emballage pour le conditionnement de coquillages bivalves
Inventor: JÉRÔME MIET
IPC: B65D21/02
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-04-21
Abstract: Emballage gerbable (1) de conditionnement pour coquillages bivalves (10) comportant un plateau (2) entouré d’une paroi périphérique (3) dépassant au-dessus d’une face supérieure du plateau, pour lequel une face inférieure (21) du plateau est pourvue d’une ou plusieurs moyens d’appui (6) sur une ou plusieurs rangées de dits coquillages d’un emballage de conditionnement inférieur de l’invention en sorte de maintenir fermées les coquilles desdits coquillage dudit emballage de conditionnement inférieur et pour lequel la paroi périphérique de l’emballage comporte un profil d’encastrement (71, 72) avec un emballage de conditionnement supérieur et/ou inférieur de l’invention.Figure 1
Patent FR-3120581-B1 (FR)
Title: Système de distribution électrique comportant un système d’identification d’un utilisateur
Inventor: MORTEL PATRICK
IPC: B60R16/03
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-06-09
Abstract: SYSTÈME DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE COMPORTANT UN SYSTÈME D’IDENTIFICATION D’UN UTILISATEUR L’invention concerne un système de distribution électrique (100) comportant une borne de distribution électrique (102) avec une prise électrique (104a-b), un câble de raccordement (170) connecté entre la prise électrique (104a-b) et la prise d’alimentation générale (154) d’un véhicule (150), un premier module de mesure électrique (108a-b) mesurant une première quantité d’électricité qui traverse la prise électrique (104a-b), un deuxième module de mesure électrique (108c) qui mesure une deuxième quantité d’électricité qui traverse une prise électrique du câble de raccordement (170) connectée au véhicule (50), une unité d’identification (120) pour recueillir chaque première et deuxième quantités d’électricité, pour comparer chaque première quantité d’électricité à chaque deuxième quantité d’électricité, et pour associer le premier et le deuxième modules de mesure électrique (108a-c) dont les quantités d’électricité sont égales.  Fig. 1
Patent FR-3122817-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour déterminer un score de localisation auditive spatiale
Inventor: DEFRANCE ROMARIC
IPC: A61B5/12
Filed: 2021-05-13
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’un des objectifs de cette invention est de permettre la réalisation d’évaluations audiométriques dans des espaces sonores naturels ou artificiels, et ce, de manière contrôlable et reproductible.  Pour cela, les inventeurs proposent de créer des environnements virtuels qui reproduisent des caractéristiques sonores et visuelles d’espaces naturels ou artificiels. En pratique, on initie une expérience utilisateur entre un sujet et un environnement virtuel de manière à simuler un test d’audiométrie spécifique. Enfin, on détermine un score de localisation auditive spatiale à partir de mesures que l’on aura réalisées dans l’environnement virtuel.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124803-B1 (FR)
Title: Poudre d’acier inoxydable austénitique et son procédé de production
Inventor: VERLEENE STÉPHANIE
IPC: C22C38/18
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne une poudre métallique constituée d’un acier inoxydable austénitique, une pièce métallique fabriquée à partir d’une telle poudre et leurs procédés d’obtention.
Patent FR-3127257-B1 (FR)
Title: Ensemble de régulation de dihydrogène pour une turbomachine d’aéronef.
Inventor: EMPRIN YVES
IPC: F02C9/40
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (1) d’aéronef comprenant un ensemble de régulation (10) de dihydrogène présentant au moins une zone de rétention (V) de dihydrogène dans laquelle du dihydrogène s’accumule. L’ensemble comprend au moins une bougie (12) disposée au niveau de ladite zone de rétention (V) pour bruler au moins une partie de l’hydrogène accumulé Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2333533-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1975-11-03
Granted: 1980-03-28
Abstract: In a releasable ski binding of the type wherein a sole-plate is operatively connected to the ski by means of at least one cable tensioned by a return mechanism within the sole-plate, a winding support having two diameters intersects one end of the cable within the sole-plate so that, on release, the section of cable extending from the return mechanism winds on the periphery of the area of the winding support of smaller diameter while the section of cable connected to the ski simultaneously unwinds from the periphery of area of the support having the larger diameter.
Patent FR-2482135-B1 (FR)
IPC: C21C5/46
Filed: 1980-05-12
Granted: 1984-12-07
Abstract: 1. Converter consisting of a vessel (10) supported by a ring (12) which surrounds it and is fitted with two diametrically opposed trunnions (14) allowing the vessel to tilt on a horizontal axis, the vessel being fitted with brackets (16) resting on the upper side of the ring when the vessel is vertical and its spout at the top, characterized by the fact that the said brackets (16) are attached to the ring by mushroom-shaped parts (26) whose cap (30) is situated above the base plate (18) of the brackets (16) and whose foot (29), which passes through the said base plate, rests on the upper side of the ring (12) and is made an integral part of the latter by means of attachment rods (28) which pass through the ring (12) on a parallel with its axis and exert predetermined clamping stresses on the said parts (26) allowing them to be prestressed and joined together with the ring, without clearance, and by the fact that the passages (34) provided in the base plates of the brackets for the foot of the said parts have greater dimensions than those of the said feet to allow the differential expansion of the vessel (10) and ring (12) and by the fact that during installation a clearance (j) is left between the cap (29) of the said parts and the base plate (18) of the brackets so that the latter can slide freely over the ring under any circumstances.
Patent FR-2491723-B1 (FR)
IPC: F26B17/14
Filed: 1980-10-09
Granted: 1984-11-09
Abstract: Method and apparatus for the slow cooling of grain in which warm grain is introduced into the upper end of a silo and cooling air is introduced at the lower end and is evacuated at an intermediate point between the upper and lower ends of the silo. The warm grain descends through the silo in a non-ventilated space above the intermediate point where the internal moisture is removed, then into a ventilated space where it is cooled by the cooling air and finally to the lower end of the silo from which the cooled grain is extracted.
Patent FR-2521685-B1 (FR)
IPC: F16L37/40
Filed: 1982-02-15
Granted: 1984-05-11
Abstract: A coupling with a rotating ball type valve which comprises a fixed axial shaft placed at the inner end of the body of a coupling connector, directed toward the outlet of the connector and bored to the diameter of the passage of the coupling, the shaft being formed at its end adjacent the inner end of the body with a support surface for a return spring and, at its other end, with a radial flange the two side faces of which are tangent to the outer surface of the shaft, a chamber opening into the spherical shaped sector opposite the passage-closing sector being provided in a spherical closure element, said chamber comprising surfaces cooperating in a sliding contact with the side faces of the flange of the shaft and the axis for driving in rotation the closure element being carried by the flange of the shaft and perpendicular to the flange faces.
Patent FR-2559071-B1 (FR)
Inventor: BREL JEAN
IPC: A63B69/00
Filed: 1984-02-07
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. A sportsman training apparatus, in particular intended for sportsman over racing-track, specially over stadium, swimming-pool, cycle racing-track motordrome and the like, which comprises a programmable electric central unit, particularly as a function of the sportsman, his performances and training conditions, and able to be modified and adapted, as also signal emitters with regards to the sportsman, from warning blocks (2) distributed over the circuit, and transmission means connecting the central unit (1) with said blocks (2), characterized by the fact that : 1) the signal emitting and warning blocks (2) comprise a) means (13, 18) for detecting and decoding the signals which are intended for it, emitted from the central unit (1), b) means (14) for treating and shaping said signals, c) personalized means (20) for the sportsman, assuring the warning of the start approach, d) means (16) assuring the start orders, e) means advising of the difference of larger or smaller time, at the passage of the sportsman, with respect to the programmed time, 2) the transmission means (26) from the central unit to the warning and emitting blocks (2) for sucessively releasing, in due time, in the latter, the warning process provided under 1), are whether in the shape of a parallel cabling successively joining together the central unit and the different blocks, or by a hertzian connection.
Patent FR-2570654-B1 (FR)
IPC: B60D1/00
Filed: 1984-09-24
Granted: 1987-01-02
Abstract: An extensible hitching device for road and rail vehicles is provided comprising a hydraulic actuator (4) having a cylinder (5), a piston (6), a piston rod (15) and a chamber (7) containing a hydraulic fluid; a coupling device (17) adapted for connection to the rear of another vehicle; resilient means urging the coupling device towards the other vehicle; a hydraulic circuit comprising a reservoir (25) connected to the chamber (7) through two ducts (26, 27), one comprising a normally closed valve (28) and the other a hydraulic pump (30); detection means for controlling opening of the valve (28) when the two vehicles, in the hitched position, form therebetween an angle greater than a given angle, and allowing the resilient means to cause the coupling device (17) to extend while driving back into the reservoir (25) the hydraulic fluid contained in the chamber (7) and control means for actuating the pump (30) so that the fluid driven thereby back into the chamber (7) causes the coupling device (17) to retract against the action of the resilient means.
Patent FR-2605930-B1 (FR)
Inventor: MARTINEU PIERRE
IPC: B29C71/04
Filed: 1986-10-31
Granted: 1989-04-28
Abstract: 1. A process for treating heat-shrinkable complex films of polymers comprising at least one layer which is firstly shrinkable and then crosslinkable and at least one layer having at least one of the properties of high mechanical strength, impermeability to gases, high chemical resistance, high optical quality, high heat resistance of the welds, in which the complex film issuing from the die of a coextrusion machine is firstly drawn while hot in two directions without additional supply of heat according to a drawing rate of between 10 and 100, then the product obtained is put into a solid form and is finally irradiated by ionising radiation belonging to the category made up of gamma and X-rays.
Patent FR-2607407-B1 (FR)
IPC: B01L3/02
Filed: 1986-11-27
Granted: 1991-08-02
Abstract: The invention relates to a process and a device for calibrating a sampling and metering pipette and a pipette adapted to be used in the process with the device. The volume of the sampling chamber of the pipette is adjusted to zero by means of a knurled button (3) and an adjusting screw (7) is actuated to set the stroke of a plunger for taking a sample at a zero value. The volume of the sample chamber is adjusted by means of the knurled button (3) to determine a mean value of the sample volume, and a new adjustment of the brake screw (7) is made to a value corresponding to the difference between a displayed volume value and the mean value of the sample volume.
Patent FR-2655044-B1 (FR)
Inventor: KOENIG JEAN-JACQUES
IPC: A61K31/44
Filed: 1989-11-24
Granted: 1995-03-03
Abstract: Derivatives of formula (I), wherein R1? = C1?-C4? alkyl and Ar is an aryl or heteroaryl group selected from the following: (i) (a) wherein R2? represents a hydrogen atom, one or two halogen atoms, a CN, NO2? or CF3? group, one, two or three C1?-C4? alkyl or C1?-C4? alkoxy groups, or an amino group substituted with two C1?-C4? alkyl groups, in which case the -W-V- chain formation represents -N=N- or (b), and n = 2-6; (ii) pyridyl, in which case the -W-V- chain formation represents -N=N- and n = 1-6, as well as the acid addition salts of salt producing derivatives (I). These derivatives have therapeutical applications as agents which inhibit B-type monoamine oxidase.
Patent FR-2658720-B1 (FR)
Inventor: GAGNEBIEN DIDIER
IPC: A61K8/81
Filed: 1990-02-28
Granted: 1994-09-09
Abstract: In the preparation of a cosmetic composition in the form of compacted powder, use of hollow microspheres made of thermoplastic synthetic material, which have a density of 0.01 to 0.1 g/cm<3>, the said hollow microspheres being smaller than 30  mu m in size and the said composition being free from acyllysine; and cosmetic composition thus obtained.
Patent FR-2700471-B1 (FR)
Inventor: ALBERICI GILLES
IPC: A61K31/52
Filed: 1993-01-21
Granted: 1995-04-07
Abstract: Mean survival times of a functional transplant of solid organs in a patient are increased by administering to the patient an initial dosing of a therapeutically effective amounts of a monoclonal antibody directed against the human LFA-1 molecule in the two hours after grafting and then administering daily dosing during a period of approximately nine days.