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Patent FR-3050228-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par jets d'air d'un carter de turbine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F01D25/12
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (2) par jets d'air du carter d'une turbine, de préférence basse pression, d'une turbomachine, comprenant un boitier d'alimentation (3) en air sous pression et au moins deux tubes de refroidissement (40) incurvés, disposés de part et d'autre dudit boitier (3), autour et à distance d'une partie du carter et étant muni d'orifices d'injection d'air (41), ledit boitier comprenant notamment un fond (31), et deux parois latérales longitudinales (32, 33), et ce fond étant percé d'orifices d'injection d'air. Ce dispositif est remarquable en ce que chacune desdites parois latérales se prolonge vers l'extérieur par au moins un manchon tubulaire monobloc et auquel un tube de refroidissement est raccordé, le fond du manchon étant au même niveau que ledit fond du boitier à l'endroit où ils se rejoignent.
Patent FR-3053112-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'un angle de vrillage d'une aube de roue de turbomachine
Inventor: BOUYSSOU ESTHER ALICE
IPC: G01B5/24
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'un angle de vrillage d'une aube de roue de turbomachine axisymétrique par rapport à un axe (A) ou d'un secteur d'une telle roue de turbomachine, l'aube (1) comportant une surface d'extrados ladite surface d'extrados étant coupée dans une section cylindrique par rapport à l'axe (A), à au moins un rayon (r) donné de l'axe (A), selon une section de la surface d'extrados (4) dont la forme est maîtrisée sur un intervalle donné situé entre un bord d'attaque (5) et un bord de fuite (6), caractérisé en ce qu'il comprend pour ladite aube (1) les étapes suivantes : - une mesure dans ladite section cylindrique de la position du bord d'attaque (5), - une mesure dans ladite section cylindrique de la position d'un premier point (12) défini par rapport à la section de surface d'extrados (4), à proximité du bord d'attaque (5) et dans l'intervalle donné, - une mesure dans ladite section cylindrique de la position d'un deuxième point (14) défini par rapport à la section de surface d'extrados (4), à proximité du bord de fuite (6) et dans l'intervalle donné, et - un calcul de l'angle de vrillage (α) de l'aube, qui est égal à l'angle obtenu entre une droite (G) joignant le premier point (12) et le deuxième point (14), et une direction (x) perpendiculaire à l'axe (A) et sensiblement tangente à ladite section cylindrique.
Patent FR-3053975-A1 (FR)
Title: Materiau composite silicone pour la fabrication de replique de tissu vasculaire
Inventor: COURTIAL EDWIN-JOFFREY
IPC: A61P9/00
Filed: 2016-07-15
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite siliconé et son utilisation en tant que réplique de tissu vasculaire. Ce matériau comprend : - un non-tissé en silice, et - un polymère réticulé PR obtenu par réaction d'hydrosilylation entre une première résine polymérique RP1 et une deuxième résine polymérique RP2 en présence d'un catalyseur de la réaction d'hydrosilylation ; la résine RP1 comprenant un mélange de deux polymères P1-1 et P1-2, et présentant une viscosité V1 comprise entre 500 et 4000 mPa.s ; la résine RP2 comprenant un mélange de deux polymères P2-1 et P2-2, et présentant une viscosité V2 supérieure à V1 et comprise entre 5000 et 60000 mPa.s ; les polymères P1-1 et P2-1 comprenant au moins deux unités monomériques - (R1HSi-O)- ou -(R1HSi-CH2)- ; les polymères P1-2 et P2-2 comprenant au moins deux unités monomériques - (R2XSi-0)- ; X étant un groupement hydrocarboné contenant une double liaison C=C ; R1 et R2 étant, indépendamment l'un de l'autre, un groupement hydrocarboné, ou un groupement hydrocarboné dont les atomes d'hydrogène sont au moins partiellement substitués
Patent FR-3055307-A1 (FR)
Title: Extension de voilure pour une aile d'aeronef
Inventor: JULE PASCAL
IPC: B64C3/48
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne une extension de voilure (200) pour une aile d'un aéronef, ladite extension de voilure comportant : - une paroi d'extrados (204), - une paroi d'intrados (206), la paroi d'extrados (204) et la paroi d'intrados (206) définissant entre eux un profil de l'extension de voilure, - un élément structurel (202) arrangé le long du bord d'attaque de l'extension de voilure, et - des moyens pour modifier ledit profil en fonction des conditions de vol de l'extension de voilure.
Patent FR-3056898-A1 (FR)
Title: Installation de toilettes seches
Inventor: DAVIES NICHOLAS
IPC: E03D11/13
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne une installation de toilettes sèches comportant : - une cuvette (1) installée dans un local (L), ladite cuvette présentant une ouverture supérieure (2) formant un siège pour la réception de déchets liquides et solides, - une chambre (4) de récupération d'au moins les déchets solides provenant de la cuvette (1), - un système de ventilation pour induire un flux d'air de convection depuis la cuvette (1) jusque dans la chambre (4) de récupération de manière à sécher au moins les déchets solides contenus dans ladite chambre, se caractérisant par le fait que : - la cuvette (1) présente, dans au moins une de ses parois, un aménagement délimitant un espace interne creux (50) pour la circulation du flux d'air, une ouverture (51) assurant une communication fluidique entre cet espace interne (50) et l'intérieur (3) de ladite cuvette, - le système de ventilation comprend : ○ un conduit d'entrée d'air (6) raccordé à une entrée d'air (60) située à l'extérieur du local (L), lequel conduit débouche dans l'espace interne (50) de l'aménagement de la cuvette (1), ○ un conduit d'évacuation d'air (41) raccordé à une sortie d'air (42) aménagée à l'extérieur du local (L), lequel conduit débouche dans la chambre de récupération (4), - la cuvette (1) est pourvue d'un couvercle (9) rabattable adapté pour obturer de manière étanche l'ouverture supérieure (2).
Patent FR-3064690-A1 (FR)
Title: Ensemble rampe et vanne haute pression
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: Ensemble rampe et vanne haute pression (12), ensemble RHPV (12),, l'ensemble RHPV (12) comprend: - une rampe (18) percée de sorte à définir une paroi (30) périphérique à un canal longitudinal (31), la paroi (30) s'élargissant à une première extrémité (22) pour former une paroi élargie (33) périphérique à un logement (32) et ; - une vanne HPV (20) comprenant ; - un corps (36) pourvu d'un perçage (54), - un membre de vanne (40) agencé coulissant dans le perçage (54) et, - l'électroaimant (46) comprenant un solénoïde (76), un noyau (78), une bague amagnétique (80), un capuchon (82) et une carcasse (84) et; -le siège de vanne (42), caractérisé en ce que la vanne HPV (20) est partiellement insérée dans le logement (32) de la première extrémité de la rampe commune, le solénoïde (76) étant agencée dans le prolongement de la paroi élargie (33) du logement.
Patent FR-3058478-A1 (FR)
Title: Pompe electrique submersible anti-bouchon de gaz
Inventor: REED STEWART DAROLD
IPC: F04D9/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: Une pompe submersible électrique (114) comprenant un logement ayant un axe longitudinal se prolongeant à travers celui-ci ; et une pluralité de cellules placée à l'intérieur du logement, chaque cellule ayant une roue et un diffuseur, la pluralité de cellules étant empilable les unes sur les autres le long de l'axe longitudinal du logement, dans laquelle une ou plusieurs de la pluralité des cellules sont des cellules d'écoulement standard, dans laquelle une ou plusieurs de la pluralité des cellules sont des cellules d'écoulement anti-bouchon de gaz, et dans laquelle les cellules d'écoulement anti-bouchon de gaz sont modifiées par rapport aux cellules d'écoulement standard pour avoir une incidence de gaz piégé diminuée.
Patent FR-3072582-A1 (FR)
Title: Materiau catalytique a base d'oxyde d'alumine, d'oxyde de nickel et d'oxyde de praseodyme et son utilisation pour la methanation
Inventor: LAHOUGUE ARNAUD
IPC: B01J37/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: Le matériau catalytique comporte de l'oxyde de praséodyme (Pr6O11)) associé à de l'oxyde de nickel (NiO) et à de l'alumine (Al2O3), dont les proportions respectives sont, par rapport à la masse totale de ces trois composés : - Pr6O11 : 1 à 20 % en masse, - NiO : 1 à 20 % en masse et - Al2O3 : 60 à 98 % en masse. Préférentiellement, la nature du support alumine est mésoporeuse et de structure gamma. La surface spécifique SStel du matériau catalytique est préférentiellement comprise entre 50 et 300 m2/g. L'utilisation du matériau catalytique est pour la conversion du monoxyde de carbone (CO) et/ou du dioxyde de carbone (CO2) en méthane (CH4), préférentiellement en mettant le matériau catalytique en présence d'un mélange gazeux contenant principalement du CO, CO2 et H2, avec une teneur en H2 supérieure à celle du CO et du CO2, préférentiellement à température inférieure à 300 °C.
Patent FR-3066512-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de deux pieces de construction de forme allongee
Inventor: PERICARD JEAN-MICHEL
IPC: E04B1/58
Filed: 2017-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage (1) de deux pièces de construction allongées (M, F), comprenant : un sabot en U (3) destiné à être fixé à une première pièce de construction (M) ; un support (2) comprenant une partie de fixation (4), destinée à être fixée à la seconde pièce de construction (F), et une embase (9) s'étendant perpendiculairement à partir de la partie de fixation (4) ; et des moyens de liaison pour relier le sabot (3) au support (2) par une liaison pivot. L'embase (9) est dimensionnée pour se placer au-dessous du sabot (3) de façon à permettre à la première pièce de construction (M) de prendre appui sur celle-ci pour une reprise des charges par la seconde pièce de construction (F).
Patent FR-3070099-A1 (FR)
Title: Chassis d'ensembles polyvalents pour utilisation solaire
Inventor: PETIOT HERVE
IPC: H02S20/30
Filed: 2017-08-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif caractérisé par le fonctionnement combiné de 3 châssis (Figure 2 GA0006-GA0007-GA0008), permet de façon autonome le déploiement et le repli en inclinaison et en rotation de panneaux, de façon automatique, programmé ou manuelle. Le panneau supporté, positionné à un instant T sous un angle d'inclinaison et dans une direction quelconque revient à sa position la plus basse horizontalement et en un point de rotation défini autorisant un déplacement sécuritaire sur véhicule terrestre ou maritime ou le déplacement manuel facilité au sol. Ce dispositif polyvalent résous cette problématique de transports liés à ces dispositifs solaires. Il se destine particulièrement à être embarqué sur véhicules terrestres ou maritimes utilisant de l'énergie solaire pour d'optimiser l'installation existante. mais comme il est déplaçable, transformable et de petite taille, il satisfait aussi aux besoins de particuliers au sol par un dispositif mobile solaire pouvant remplir plusieurs fonctions.
Patent FR-3075842-A1 (FR)
Title: Tapis producteur de bulles pour piscines
Inventor: CONRARD VINCENT
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif sous forme de tapis pour créer une diffusion de bulles d'air remontant sur la surface totale ou partielle d'une piscine permettant d'agrémenter de manière simple une piscine déjà construite en ajoutant des effets d'eau bouillonnante et/ou pétillante. Il est constitué de 4 éléments majeurs que sont le tapis multicouches dont la face supérieure est perforée de manière à rendre l'effet de bulles souhaité, la bande de chant perforée fixée sur le côté adéquat du tapis et à laquelle est relié un cône de distribution lui-même connecté à un compresseur d'air. Lorsque le compresseur est mis en route, son flux sortant est distribué de manière uniforme sur toute la surface du tapis. Le dispositif selon l'invention est tout particulièrement destiné à agrémenter tout type de piscine ou bassin de loisir.
Patent FR-3078568-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: CHOPARD JEROME
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-03-05
Abstract: Dispositif de fixation, comprenant un support (18), un organe de fixation (2) monté sur le support (18), l'organe de fixation (2) ayant une tête d'appui (3) et un corps (4) monté sur la tête d'appui (3) et s'étendant le long d'un axe longitudinal (A), le dispositif comprenant en outre un premier capteur (7) muni d'un premier détecteur (9) d'effort mécanique subi par l'organe de fixation (2) et d'une première paire d'électrodes (11, 12) reliées électriquement au premier détecteur (9), et un deuxième capteur (8) muni d'un deuxième détecteur (10) d'effort mécanique subi par l'organe de fixation (2) et d'une deuxième paire d'électrodes (13, 14) reliées électriquement au deuxième détecteur (10), les premier et deuxième détecteurs (9, 10) étant superposés l'un sur l'autre selon un axe (A') passant par le support (18) et la tête d'appui (3).
Patent FR-3081066-A1 (FR)
Title: Systeme et procede securises de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et un utilisateur destinataire, avec creation distante d'un conteneur.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et un utilisateur (B) destinataire qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, dans un serveur (5) de fichiers, à l'initiative de l'utilisateur (A) émetteur, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à l'utilisateur (A) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker le conteneur (6B) crypté dans un serveur (5) de fichiers ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3081073-A1 (FR)
Title: Synapse artificielle commutee
Inventor: DANNEVILLE FRANCOIS
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-05-14
Abstract: Circuit neuronal électronique, comportant au moins un pré-neurone présentant une tension de sortie VAout, et au moins un post-neurone reliés par au moins une synapse excitatrice présentant au moins une entrée de commutation, dans lequel la synapse excitatrice est alimentée par la sortie VAout et reçoit sur son entrée de commutation un signal de commutation VAout barre dont l'état est complémentaire de celui de la sortie VAout.
Patent FR-3083857-A1 (FR)
Title: Mesure du profil 3d d'un objet
Inventor: MICHAUD FRANCK
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure sans contact de la forme tridimensionnelle (3D) d'un objet par projection d'une lumière structurée sur ledit objet, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - injecter un faisceau laser dans au moins une fibre optique, - coupler le faisceau laser dans la fibre optique de manière à maximiser le nombre de modes de propagation et l'intensité lumineuse dans ladite fibre optique et générer une figure d'interférence comportant des tavelures réparties de manières aléatoires, - moduler le déphasage et/ou l'amplitude du faisceau laser injecté dans la fibre optique de manière à contrôler localement l'intensité de la figure d'interférence projetée sur l'objet ; - projeter la figure d'interférence générée sur l'objet, - capter l'image d'interférence projetée, - obtenir une représentation 3D de l'objet par traitement de l'image captée.
Patent FR-3084375-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de l'hydrogene d'une piece mecanique en acier trempe et revenu
Inventor: FLEURENTIN ALEXANDRE
IPC: C21D3/06
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de l'hydrogène d'une pièce mécanique en acier trempé et revenu, et revêtue d'un revêtement électrolytique ou chimique, dans lequel on réalise un traitement thermique de dégazage de l'hydrogène, caractérisé en ce que le traitement thermique de dégazage est réalisé à une pression inférieure à la pression atmosphérique.
Patent FR-3087245-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-collapse pour reservoir de stockage de gaz sous pression
Inventor: LAGUNEGRAND LAURENT
IPC: F17C13/04
Filed: 2018-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (100) anti-collapse pour réservoir (110) de stockage de gaz sous pression, ledit réservoir étant défini par une partie supérieure et une partie inférieure, ledit réservoir (110) comportant un enroulement filamentaire de renforcement et une enveloppe étanche ouverte à au moins une de ses extrémités, définissant un volume de stockage de gaz sous pression, constituée d'une embase (111) ouverte en partie supérieure du réservoir, un liner (113), ledit réservoir (110) comportant en outre une structure résistante (114) en matériau composite, ledit dispositif (100) anti-collapse comportant au moins un évent (116) permettant l'évacuation du gaz piégé entre l'enveloppe et la structure (114) résistante en matériau composite, ledit évent (116) étant distinct de l'embase (111) ouverte.
Patent FR-3076957-A1 (FR)
Title: Rouleau de ruban, unité de contact électrique et procédé pour la production d’unités de contact électriques
Inventor: HAGG MARKUS
IPC: H01R43/16
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un rouleau de ruban (0), avec une pluralité d’unités (ou de dispositifs (10) de contact électriques, de préférence du type « MCON »® dans lequel respectivement une unité et/ou respectivement un dispositif sont reliés solidement à une bande de support (2) du rouleau de ruban (0) par l’intermédiaire d’une zone de liaison mécanique (12), et la zone de liaison mécanique (12) respective comporte elle-même un point de rupture (13) sur la base duquel l’unité respective et/ou le dispositif respectif peuvent être retirés de la bande de support (2) ou vice versa par rupture, en particulier par brisure.     L’invention concerne en outre un procédé pour le détachement de telles unités et/ou de tels dispositifs ainsi qu’un connecteur, un câble ou un faisceau de câbles mettant en œuvre de telles unités et/ou de tels dispositifs.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090910-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif d’éclairage à partir d’un circuit imprimé flexible
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: G02B6/24
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif d’éclairage (10) d’un véhicule automobile. Il comprenant une étape de fourniture d’un ruban flexible (30) composé d’une couche de substrat flexible (50) sur lequel est disposé un circuit d’alimentation (60) d’une pluralité de diodes électroluminescentes (70). Il comprend en outre une étape de disposition du ruban flexible (30) selon un chemin lumineux formant une ligne continue reliant une extrémité libre (30a) du ruban à une extrémité libre opposée (30b) du ruban. Le chemin lumineux comprend une première portion (80) s’étendant selon une première direction d’extension, comprenant une pluralité de diodes électroluminescentes (70) alignées, et au moins une deuxième portion (90) s’étendant une deuxième direction d’extension, comprenant une pluralité de diodes électroluminescentes (70) alignées. La deuxième direction d’extension est transversale à la première direction d’extension et le changement de direction entre la première portion (80) et la deuxième portion (90) est obtenu par pliage (100) du ruban flexible.
Patent FR-3091350-A1 (FR)
Title: Marquage et identification isotopiques des liquides
Inventor: FAUVET PATRICE
IPC: G01N33/02
Filed: 2019-01-02
Abstract: Titre Marquage et identifi cation isotopiques des liquides Méthode d’identification isotopique permettant, le cas échéant, de relier un liquide d’un lieu de culture, de récolte ou un sous-produit dérivé d’un liquide déterminé, par analyse de concentration ou de ratios d’isotopes stables, et comparaison à des codes isotopiques précédemment générés de manière unique pour un ensemble de liquides issus d’un lieu de culture, de récolte, de transformation. Méthode permettant d’imposer un code unique aux liquides d’un lieu de culture, de récolte, de transformation, calculateur permettant de conserver les codes uniques générés en mémoire, de générer des codes uniques pour de nouveaux liquides d’un lieu de culture, de récolte ou de transformation et d’effectuer des comparaisons.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3092024-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage bord à bord de deux panneaux par soudure friction malaxage
Inventor: HARDY RAPHAËL
IPC: B23K101/18
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé pour souder bord à bord un premier panneau (17) de tôle à un second panneau (19) de tôle sur une structure porteuse (10), ce procédé comprenant : 
    – une étape de positionnement et fixation du premier panneau (17) à la structure porteuse (10) ; 
    – une étape de positionnement et fixation du second panneau (19) à la structure porteuse (10) avec recouvrement par le second panneau (19) d’un bord brut (18) du premier panneau (17) ; 
    – une étape de découpe conjointe du premier panneau (17) et du second panneau (19) dans la zone de chevauchement pour constituer un bord de raccordement du premier panneau (17)  et un bord de raccordement du second panneau (19) ; 
    – une étape de retrait d’une chute de découpe du premier panneau (17) et d’une chute de découpe du second panneau (19) ;
    – une étape de soudage par friction malaxage des bords de raccordement.
    Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3092273-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-ensablage pour véhicule
Inventor: GASC OLIVIER
IPC: B60C27/22
Filed: 2019-02-05
Abstract: Dispositif anti-ensablage pour véhicule. L’invention concerne un dispositif anti-ensablage pour véhicule (1), ne nécessitant aucune intervention humaine. Le dispositif comporte un kit anti-ensablage (2) constitué de deux roues anti-ensablage (4) d’un diamètre inférieur aux roues du véhicule (1), et situées sur l’essieu-moteur (3) du véhicule (1). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux véhicules «hors-la-route», militaires ou civils. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094442-A1 (FR)
Title: Outil de mesure de raccordement entre des tuyaux
Inventor: FIOL JEAN-NICOLAS
IPC: G01B3/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Double fausse équerre permettant de raccorder deux tuyaux de différentes ou égales altimétries ou/et planimétrie, d’angles égaux ou différents, donc d’avoir la distance entre deux milieux de coudes et d’en définir l’angle le plus approprié selon les parallèles des deux tuyaux concernés sans manutention inutile pour définir l’inter-coupe et surtout moins d’erreurs humaines car plus de mesures et présentations de coudes approximatives. Exemple d’abrégé Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094920-A1 (FR)
Title: Dispositif pour systeme electronique de controle de la pression des pneus d’un vehicule automobile.
Inventor: BOUT MICHEL
IPC: B60R16/023
Filed: 2019-04-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour système électronique de contrôle de la pression des pneus d’un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant - au moins un moyen d’activation de capteurs de pneus, - un moyen de réception de signaux en provenance des capteurs, - une entité électronique configurée pour stocker et/ou traiter des informations véhiculées par les signaux émis par lesdits capteurs, - un moyen de communication avec un ordinateur de bord de véhicule automobile pour transmettre les informations d’au moins un desdits capteurs. Figure à publier : 1