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Patent FR-2979353-A1 (FR)
Title: Procedes d'ensemencement de milieux de culture sur boites de petri par frequences vibratoires
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: C12M1/22
Filed: 2011-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'ensemencement d'au moins un milieu de culture gélosé, contenu dans une boite de Petri, avec au moins un échantillon susceptible de contenir des microorganismes, ledit procédé comportant les étapes consistant à : a. Fournir au moins un milieu de culture gélosé contenu dans une boite de Petri ; b. Fournir l'échantillon susceptible de contenir des microorganismes sous forme liquide ; c. Effectuer au moins un dépôt de l'échantillon liquide sur le couvercle de la boite de Petri de sorte qu'un transfert dudit échantillon liquide du couvercle vers le milieu de culture gélosé soit possible ; d. Pulvériser l'échantillon liquide, initialement déposé sur le couvercle, sur le milieu de culture gélosé, par mise en vibration de la boite de Petri.
Patent FR-2980366-A1 (FR)
Title: Device for continuous sterilization or pasteurization of food products in flexible or rigid sealed packaging, has heat exchanger including cold heat exchanger to capture calories of cooling fluid to cool cooling fluid
Inventor: CAMU PATRICE
IPC: A61L2/04
Filed: 2011-09-22
Abstract: The device (1) has an enclosure including a hydrostatic heating column (20) filled with heating fluid, and a hydrostatic cooling column (30) filled with cooling fluid, where the heating column and the cooling column are connected by an intermediate column (4). A coolant circuit (9) circulates the cooling fluid enclosed in the cooling column, and a heat exchanger (8) includes a cold heat exchanger (80) to capture calories of the cooling fluid to cool the cooling fluid. The heat exchanger includes a heat pump (82) as an interface between the cold heat exchanger and a hot heat exchanger (81).
Patent FR-2981080-A1 (FR)
Title: Methode de preparation d'un melange maitre de caoutchouc naturel et de silice dopee magnesium
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne une méthode pour préparer un mélange-maître de caoutchouc naturel et de silice, qui comprend les étapes successives suivantes : - doper la silice avec du magnésium, - préparer au moins une dispersion de la silice ainsi dopée dans de l'eau, - mettre en contact et mélanger un latex de caoutchouc naturel et la dispersion aqueuse de silice dopée pour obtenir un coagulum, - récupérer le coagulum, - sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître.
Patent FR-2982967-A1 (FR)
Title: Module externe de pilotage de l'alimentation d'un equipement muni d'une source d'energie interne
Inventor: SURMONT ANTOINE
IPC: G06F1/26
Filed: 2011-11-23
Abstract: La présente invention concerne un module (5) externe de pilotage de l'alimentation électrique d'un équipement (1) muni d'une source d'énergie interne (2), ledit module (5) comprenant un interrupteur (54) et un calculateur (55), et étant adapté pour être disposé entre une source d'énergie externe (3) et ledit équipement (1), de manière à, en fonction d'une commande qui lui est appliquée, actionner ledit interrupteur (54) pour relier ou déconnecter ledit équipement (1) de la source d'énergie externe (3).
Patent FR-2987847-A1 (FR)
Title: Vetement tricote elastique de bas du corps gainant
Inventor: TURLAN VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41B9/04
Filed: 2012-03-07
Abstract: Vêtement de bas du corps comportant une culotte (1) en tricot élastique de base coopérant avec un réseau de lignes de résine (7) appliqué sur une face du tricot élastique de base de la culotte, à l'avant et/ou à l'arrière de la culotte, caractérisé en ce qu'une doublure élastique (20) tricotée plus légère que le tricot de base (5, 6) est prévue pour s'appliquer de manière libre sur ladite face du tricot de base (5, 6) au moins à l'endroit dudit réseau de lignes de résine (7).
Patent FR-2988089-A1 (FR)
Title: Feuille de verre
Inventor: SELLIER JULIEN
IPC: C03C3/083
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention a pour objet une feuille de verre dont la composition est du type aluminosilicate de lithium et comprend au plus 1% en poids d'oxyde de sodium, dont l'épaisseur est d'au plus 2 mm, possédant une zone superficielle en compression obtenue par échange ionique et une zone centrale en tension, telle que la contrainte à rupture en flexion à un test « anneau sur tripode » est d'au moins 50 MPa, après indentation Vickers sous une charge de 120 N.
Patent FR-2994109-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de mousse rechargeable
Inventor: POIZOT FRANCIS
IPC: B05B7/00
Filed: 2012-08-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production de mousse comprenant un réservoir (100) d'alimentation en liquide moussant, de capacité variable, une chambre (2) de liquide communicant avec le réservoir d'alimentation en liquide moussant par une ouverture (103) d'entrée, et avec une chambre (4) de mélange par une ouverture (25) de sortie du liquide, un premier clapet (21, 22) anti-retour disposé à l'ouverture d'entrée (103) de la chambre (2) de liquide, un second clapet (411, 412 ; 416) anti-retour d'étanchéité, disposé à l'ouverture de sortie (25) du liquide, autorisant un flux sortant de la chambre (2) de liquide et comprenant des moyens (415, 413 ; 417) élastiques de maintien en position fermée, une chambre (3) d'air, des moyens (61) de compression pour comprimer la chambre (3) d'air et la chambre (2) de liquide pour chasser du liquide et de l'air, par l'ouverture (25) de sortie du liquide et par l'ouverture (34) de sortie de l'air, dans la chambre (4) de mélange qui comprend des moyens (42) de brassage pour produire de la mousse (51) expulsée vers un orifice (5) de sortie, un moyen (39) de rappel ramenant la chambre (3) d'air et la chambre (2) de liquide dans leur position non compressée pour réaliser une aspiration d'air et de liquide, le dispositif étant caractérisé en ce que le moyen (39) de rappel est une pièce élastique et déformable en forme de cloche à paroi lisse et sépare la chambre (2) de liquide et la chambre (3) d'air de façon hermétique par des moyens (391, 392) d'étanchéité.
Patent FR-2994709-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une estimation en masse de suies dans un filtre a particules
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/021
Filed: 2012-08-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction d'une estimation en masse de suies dans un filtre à particules en tenant compte de l'encrassement dudit filtre en agent de dépollution provenant d'un système réducteur SCR associé. Le procédé est caractérisé par le calcul du critère relatif à la pression théorique (Crit_DP ) à partir de la masse estimée de suies, la détermination d'un coefficient de corrélation (K) étant le rapport du critère relatif à la pression réel (Crit_DP ) sur le critère relatif à la pression théorique (Crit_DP ), le calcul d'un coefficient de corrélation (K), le coefficient de corrélation K pour la nième mise à jour étant défini par où Crit_DP est le critère relatif à la pression théorique et Crit_DP est le critère relatif à la pression réel, la détermination d'un coefficient de corrélation moyen (K ) des coefficients K à K des n mises à jour qui est représentatif de l'encrassement en agent de dépollution du filtre à particules et la prise en compte du coefficient de corrélation moyen (K ) pour la réactualisation du mode de calcul de la masse estimée en suies du filtre à particules et/ou pour la quantification de l'encrassement en agent de dépollution du filtre à particules. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2982760-A1 (FR)
Title: Instrument electrochirurgical endoscopique et poignee pour un tel instrument
Inventor: ATWELL ANTHONY K
IPC: A61B17/94
Filed: 2012-11-16
Abstract: Un instrument chirurgical endoscopique (1) comprend un composant stationnaire (2), une tige allongée s'étendant à partir du composant stationnaire (2), et un effecteur terminal positionné à l'extrémité distale de la tige. Le composant stationnaire (2) comprend au moins une partie de contact (4) conçue pour être mise en prise par les doigts d'un utilisateur, l'instrument comprenant également un composant mobile (3) comprenant une partie de contact (5) conçue pour être mise en prise par le pouce d'un utilisateur. Le mouvement longitudinal entre les parties de contact entraîne le déplacement longitudinal du composant mobile (3) par rapport au composant stationnaire (2) entre une première position proximale, une deuxième position distale et une troisième position. Le mouvement du composant mobile (3) entre les première et deuxième positions entraîne un mouvement correspondant de l'effecteur terminal entre des première et deuxième positions correspondantes. L'instrument (1) comprend en outre un mécanisme de verrouillage (17).
Patent FR-2999482-A1 (FR)
Title: Enclosure depollution system for use in e.g. surface, of cockpit of motor vehicle, has control device for receiving indications of pollution level to control system, and indicator for indicating level of pollution
Inventor: BELKOUCHE YAZID YANISS
IPC: F24F8/10
Filed: 2012-12-18
Abstract: The system has a control device (4) for controlling an activity of the depollution. A disinfection device has pulverization units (23, 24) controlled by the control device to diffuse a substance disinfecting inside an enclosure (H). The units are arranged in the enclosure to reach interior surfaces of the enclosure. Pollution sensors are coupled with the control device. The control device receives indications of a pollution level to control the system according to the indications of pollution. An indicator indicates the level of pollution and provides depollution effectiveness level.
Patent FR-2999677-A1 (FR)
Title: Element de conduite equipe
Inventor: TRILLON ADRIEN
IPC: F16L57/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: Un élément (1) est destiné à être monté à une extrémité d'une conduite adaptée à la circulation d'un fluide pour la prolonger. L'élément (1) comprend un corps profilé creux (3) présentant une surface périphérique et un revêtement de protection (11) recouvrant au moins partiellement cette surface périphérique. L'élément (1) comprend en outre un capteur de type à ondes guidées (5), une électronique de commande (7) pour le capteur à ondes guidées (5) et un câble électrique (9) agencé pour relier l'électronique de commande (7) à une électronique homologue (7) de la conduite en question. Le câble électrique (9) et le capteur à ondes guidées (5) sont fixés à la surface périphérique du corps (3), sous une partie au moins du revêtement de protection (11).
Patent FR-3011404-A1 (FR)
Title: Unitee de production d'energie electrique
Inventor: GHERRAM RAMDANE
IPC: H02K7/14
Filed: 2013-10-01
Abstract: Unité de production d'électricité, utilisant l'air vicié comme énergie de fonctionnement (1) caractérisée en ce qu'elle dispose d'une enveloppe externe (1) qui fait office de contenant dans laquelle on trouve une roue ou turbine (2) avec son système permettant sa rotation, d'une volute spécifique (6) et d'une gaine permettant une circulation d'air ; cette turbine dispose de pales ou aubes (2) qui tournent grâce à l'air vicié extrait rejeté ou par dépression d'air vicié extrait selon la disposition d'installation de l'unité de production d'électricité, d'une génératrice ou alternateur (7) qui produit de l'énergie électrique ; l'unité de production d'électricité étant positionnée soit en amont soit en aval d'un dispositif d'extraction d'air vicié.
Patent FR-3004188-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres comme additifs dans une matrice de polymere
Inventor: CRAMAIL HENRI
IPC: C08L67/04
Filed: 2013-04-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de polymères de formule (I) suivante : dans laquelle : - A1i représente un radical alkylène divalent comprenant de 2 à 20 atomes de carbone ; - A2i représente un radical alkylène divalent comprenant de 2 à 20 atomes de carbone ; - X1i est choisi dans le groupe constitué de : -S-, -CH2- et une liaison ; - Y représente H, un groupe phényle ou un groupe alkyle comprenant de 1 à 10 atomes de carbone ; - i représente un nombre entier variant de 1 à n ; n représente un nombre entier compris de 2 à 1000 ; à condition que le nombre total d'atomes de carbone des radicaux A2i, X1i et A1i soit supérieur ou égal à 8 ; pour la préparation d'additifs dans une matrice polymère choisie dans le groupe constitué des matrices de polyester, de poly(chlorure de vinyle), de polyuréthane, de polyamide, de poly(acrylate d'alkyle), de poly(méthacrylate d'alkyle), de polystyrène et de polyoléfine.
Patent FR-3005205-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a gain de conversion multiple
Inventor: MANDIER CHRISTOPHE
IPC: H04N5/3745
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant une matrice (AP21) de pixels (P'I,J) ayant chacun : un noeud d'accumulation (N0) couplé à un noeud capacitif de lecture (N1) par un transistor de transfert (TT) ; et un transistor de connexion (CT) couplant le noeud de lecture (N1) du pixel à un noeud intermédiaire (n2) du pixel, dans laquelle, chaque pixel a son noeud intermédiaire (n2) couplé à un noeud d'application d'un potentiel de réinitialisation (VS) par un transistor de réinitialisation (RT), et des pixels distincts ont leurs noeuds intermédiaires (n2) respectifs connectés ensemble par une piste conductrice de connexion (lct).
Patent FR-3001336-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice et procede de fabrication d'une structure semiconductrice
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L33/14
Filed: 2013-06-12
Abstract: Structure (1) semiconductrice adaptée pour émettre un rayonnement électromagnétique. La structure (1) comporte une première et une deuxième zone (10, 20) présentant respectivement un premier et un second type de conductivité opposé l'un par rapport à l'autre, lesdites première et deuxième zones (10, 20) étant reliées l'une à l'autre pour former une jonction semiconductrice. La première zone (10) comporte au moins une première et une deuxième partie (11, 12), la première et la deuxième partie (11, 12) étant séparées l'une de l'autres par une couche (13) intermédiaire, dite de dispersion, s'étendant sensiblement parallèlement au plan de jonction le long d'une majeure partie de la jonction. La couche de dispersion (13) est adaptée pour provoquer une dispersion les porteurs le long du plan de la couche de dispersion (13).
Patent FR-3006986-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a un systeme de suspension pour bicyclette
Inventor: LAPIERRE GILLES
IPC: B62K25/28
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne un système de suspension d'une bicyclette du type comportant un châssis dit cadre (1), d'une fourche avant (6) portant l'axe du moyeu d'une roue avant directrice (7) et comportant un premier amortisseur dit amortisseur avant (8), d'un bras fixe ou d'un bras oscillant (16) articulé au cadre (1), portant l'axe du moyeu (19) d'une roue arrière motrice (20) et éventuellement un second amortisseur dit arrière (25) dont les extrémités sont solidaires respectivement du cadre (1) et du bras oscillant (16), le couple moteur étant transmis à la roue motrice (20) par une chaîne (21) s'étendant entre un pignon menant (14) solidaire du cadre et un pignon mené (22) solidaire de l'axe du moyeu (19) de la roue motrice (20), et d'au moins un capteur dit de choc (30) apte à déterminer le franchissement d'un obstacle par la roue directrice (7), ledit capteur (30) étant connecté à une unité de contrôle (28) pilotant l'amortisseur avant (8) en fonction du signal transmis par ledit capteur (30) ; ledit système est remarquable en ce qu'il comporte au moins des moyens de détection du pédalage dits capteur de pédalage (29) connectés à l'unité de contrôle (28) qui règle la commande de compression de l'amortisseur avant (8) et/ou arrière (25) en fonction du signal de présence du pédalage, d'un signal de vitesse de la fourche avant (6) et d'un signal d'accélération de l'extrémité inférieure de la fourche avant (6).
Patent FR-3013285-A1 (FR)
Title: Structure de pare-chocs de vehicule et vehicule correspondant
Inventor: HLUBINA THIERRY
IPC: B60R19/24
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne une structure métallique de pare-chocs (1) de véhicule automobile comprenant deux éléments absorbeurs de choc (3) disposés longitudinalement et reliés par une traverse (4), chaque élément absorbeur de choc (3) comprenant des parois longitudinales (3a-3d) définissant une cavité de section fermée, caractérisée en ce qu'une plaque de renfort (10) est disposée entre chaque élément absorbeur de choc (3) et la traverse (4) et en ce que chaque plaque de renfort (10) est fixée : - à une extrémité de l'élément absorbeur de choc (3) par des cordons de soudure (11a-11d), - à la traverse (4) par des points d'assemblage (12).
Patent FR-3015111-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d'un echantillon de diagnostic de circuit integre
Inventor: CHAUDAT WILLY
IPC: H01L23/02
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (1) de préparation d'un échantillon en vue du diagnostic d'une puce (2) de circuit intégré par des moyens optiques. L'échantillon ainsi préparé permet l'amincissement de la face arrière (2b) de la puce (2) par polissage parallèle, après connexion des plages de contact (13) de la puce sur une carte (7) de circuit imprimé et encapsulation de l'ensemble dans une résine (17).
Patent FR-3019461-A1 (FR)
Title: Preforme en materiau composite reticule destinee a l'usinage de couronnes ou de bridges
Inventor: REYNAUD PIERRE-LUC
IPC: A61K6/891
Filed: 2014-04-07
Abstract: Préforme en matériau composite réticulé destinée à l'usinage de couronnes ou bridges, en particulier par CF AO comprenant une infrastructure composée par la superposition de tissus à base de fibres, les tissus étant imprégnés d'une résine et étant sensiblement répartis sur toute l'épaisseur de ladite infrastructure, caractérisée en ce qu'elle contient, en outre, une suprastructure à base de résine, ladite suprastructure étant exempte de fibres et solidaire de l'infrastructure sur la totalité de sa surface supérieure ou inférieure.
Patent FR-3020848-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration des fluctuations de couple d'un organe secondaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/139
Filed: 2014-05-12
Abstract: Un mécanisme de filtration des fluctuations de couple est interposé entre un vilebrequin d'un moteur à combustion interne tournant autour d'un axe de révolution (100) et une boîte de transmission. Ce mécanisme comporte un organe à amortir (14, 114, 214, 15) tournant autour de l'axe de révolution (100), un volant d'inertie oscillant (22, 122, 222) tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport à l'organe à amortir (14, 114, 214), et des modules articulés (26, 126, 226) permettant un débattement angulaire du volant d'inertie oscillant (22, 122, 222) par rapport à l'organe à amortir (14, 114, 214) de part et d'autre d'une position d'équilibre. Les modules articulés (26, 126, 226) comportent chacun au moins un bras oscillant (26.1, 226.1) pivotant radialement par rapport à l'organe à amortir et un organe de liaison cinématique (26.4, 226.4, 26.40) entre le bras oscillant (26.1, 226.1) et le volant d'inertie oscillant (22, 122, 222), positionné de manière à ce que lorsque le mécanisme tourne autour de l'axe de révolution (100), les efforts centrifuges sur le bras oscillant (26.1, 226.1) engendrent sur l'organe à amortir (14, 114, 214, 15) un couple antagoniste qui tend à rappeler le volant d'inertie oscillant (22, 122, 222) et l'organe à amortir (14, 114, 214) vers la position d'équilibre. Le couple antagoniste augmente avec la vitesse de rotation du mécanisme de filtration et avec l'amplitude du débattement angulaire. Le mécanisme de filtration comporte en outre un organe primaire cinématiquement (12, 112, 212) interposé entre le vilebrequin et l'organe à amortir (14, 114, 214), l'organe à amortir constituant un organe secondaire tournant autour de l'axe de révolution (100) par rapport à l'organe primaire (12, 112, 212).
Patent FR-3021201-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un abattant de w.-c. a montage/demontage rapide
Inventor: ETAIX GERARD
IPC: A47K13/26
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (18) d'un abattant à au moins un premier élément (28A) d'une cuvette de W.-C., comprenant une première pièce de verrouillage (40A) et dans lequel, à chaque mouvement de va-et-vient du dispositif de fixation par rapport à la cuvette, la pièce de verrouillage est adaptée à se déplacer de façon alternative entre une première position dans laquelle la première pièce de verrouillage coopère avec le premier élément et une deuxième position dans laquelle le dispositif de fixation peut être désolidarisé du premier élément.
Patent FR-3021190-A1 (FR)
Title: Gant, en particulier destine a la protection de la main lors d'un helitreuillage
Inventor: MORAND FREDERIC
IPC: A41D19/015
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un gant comportant une partie paume (2), une partie dos (3), les parties paume et dos se prolongeant par une partie poignet (4) et des parties pouce (5), index (6), majeur (7), annulaire (8) et auriculaire (9). Le gant (1) comporte une structure de base formée à partir d'au moins une couche de matière souple protectrice pour la main et au moins une couche de renfort résistant à l'abrasion et à la chaleur générées par le frottement est appliquée et fixée en continu sur la partie paume, dite « renfort paume (10) », et sur la base de la partie pouce comme « renfort pouce (11) », où elle prend la forme d'une selle de renfort de la partie du gant destinée à recouvrir la commissure entre pouce et index en enveloppant la région de la première phalange du pouce tournée vers l'intérieur de la main.
Patent FR-3021713-A1 (FR)
Title: Pompe a membrane a commande hydraulique comprenant un chemin de degazage dedie
Inventor: CHEVALLIER YOANN
IPC: F04B43/067
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne une pompe comportant une tête de dosage (1) comprenant une première partie (2) et une deuxième partie (7) dans laquelle est ménagée une chambre hydraulique (8) qui est remplie d'un fluide et un corps de dosage (14) comprenant des moyens d'entraînement en translation d'un piston (13) de la pompe dans la chambre hydraulique, une soupape (17) de régularisation de pression dans la chambre hydraulique et au moins un chemin de dégazage (33, 34, 36, 37) s'étendant dans la deuxième partie de sorte qu'une première extrémité du chemin formant le point le plus bas dudit chemin débouche au niveau d'une jonction entre le piston et un joint monté sur le piston et qu'une deuxième extrémité du chemin formant le point le plus haut dudit chemin débouche dans un corps creux de ladite soupape.
Patent FR-3023424-A1 (FR)
Title: Montage d’un systeme de demarrage sur une pluralite de rails de fixation
Inventor: NGUYEN ERIC
IPC: H02B1/052
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de démarrage (1) comprenant une pluralité d'appareils électriques (3, 5) comprenant chacun un boîtier isolant (7, 9), fixés les un aux autres et présentant un alignement selon une première direction d'extension (D1). La pluralité d'appareils électriques (3, 5) est destinée à être rapportés sur une pluralité de rail de fixation (13, 15) s'étendant selon une deuxième direction d'extension (D2) transversale à la première direction d'extension (D1). Un premier appareil électrique (3) comprend un dispositif de montage (21) amovible comportant un élément de montage primaire (17) mobile, le dispositif de montage (21) formant un logement primaire (35) dans lequel une portion (13a) d'un premier rail (13) est apte à s'insérer. Un deuxième appareil électrique (5) comprend un élément de montage secondaire (19), l'élément de montage secondaire (19) formant, avec le boîtier isolant (9) du deuxième appareil électrique (5) un logement secondaire (81) dans lequel est apte à s'insérer une portion (15a) d'un deuxième rail (15).