baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2740913-A1 (FR)
Title: Element de maintien et de contact et connecteur le comprenant
Inventor: PESSON MICHEL
IPC: H01R12/71
Filed: 1995-11-07
Abstract: L'invention concerne un élément de maintien d'un connecteur électrique et de contact insérable à force, ou terminaison de contact électrique sans soudure, notamment de raccordement d'un élément de connexion sur un circuit imprimé. L'élément de maintien insérable à force (1) est constitué d'une broche munie d'une fente sur une portion du fût constituant cette broche, la fente définissant des branches (2, 3) de forme longitudinale arquée et de section massive. L'invention concerne aussi un connecteur équipé d'un tel élément.
Patent FR-2741804-A1 (FR)
Inventor: BOIREAU ALAIN
IPC: A61P25/16
Filed: 1995-12-01
Abstract: The use of 2-iminobenzothiazolines of formula (II), wherein R is a polyfluoroalkoxy or polyfluoroalkyl radical, R1 is a hydrogen atom or a C1-4 alkyl radical, R2 is a 2-propynyl, -alk-S(O)n-alk, -alk-SO2-NH2, -alk-SO2-NHalk or 4-phenylpiperazinylethyl radical, n is 0, 1 or 2 and alk is alkyl, and enantiomers, diastereoisomers and pharmaceutically acceptable salts thereof, for treating Parkinson's disease and parkinsonian syndromes, is disclosed.
Patent FR-2728021-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: ISOBE DAIJI
IPC: F02D41/06
Filed: 1995-12-13
Abstract: Le dispositif de commande de la présente invention détermine l'état d'activation d'un capteur de O2 (34) et la faisabilité de la commande par rétroaction. Si le capteur de O2 est activé et que la commande par rétroaction est faisable, le dispositif calcule une durée corrigée de l'injection du carburant (TAU) sur la base de la commande par rétroaction en utilisant la concentration en O2 détectée. Pour la commande de la remise en circulation des gaz d'échappement (CGE), le dispositif choisit l'une de deux mappes pour récupérer la donnée sous l'ouverture de la soupape CGE sur la base de la faisabilité de la commande par rétroaction, d'où l'obtention d'un écoulement CGE en conformité avec le mode sélectionné de la commande du rapport air-carburant.
Patent WO-9620799-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de pieces plates, et pieces plates formees par sa mise en ×uvre
Inventor: LECOURTOIS EUGENE
IPC: B21D53/00
Filed: 1996-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pièces plates. Elle se rapporte à un procédé comprenant des étapes de découpe et de mise en forme d'une feuille d'un matériau élastique, les pièces plates ayant une tolérance de dimension dans la direction de l'épaisseur. Il comprend en outre une étape de déformation du matériau de la feuille par réalisation d'au moins une saillie (28) correspondant à une cavité qui est plus petite que la saillie (28) afin que l'emboîtement maximal de la saillie (28) dans la cavité d'une pièce adjacente soit tel que deux pièces adjacentes (20) ayant les dimensions nominales soient séparées par un espace supérieur au double de la tolérance de dimension dans la direction de l'épaisseur. Application aux ressorts de claviers.
Patent WO-9621811-A1 (WO)
Title: Volant amortisseur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/12
Filed: 1996-01-11
Abstract: Le volant amortisseur comporte deux masses coaxiales (12, 14), dont l'une (12), dite première masse, est destinée à être liée en rotation à un arbre menant, tel que le vilebrequin d'un moteur à combustion interne, et dont l'autre (14), dite seconde masse, est destinée à être reliée à un arbre mené, tel que l'arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et du type dans lequel les deux masses (12, 14) sont montées coaxialement par l'intermédiaire d'un palier (28) tel qu'un roulement à billes, avec intervention de moyens d'accouplement (32, 58) pour accoupler la seconde masse (14) à la première masse (12), ladite seconde masse (12), d'une part, formant le plateau de réaction (12) d'un embrayage à friction et offrant à cet effet une face de friction, et, d'autre part, comportant des trous (4) de ventilation au voisinage du palier (28). Les trous (4) de ventilation débouchent dans le fond d'une gorge (5), que présente la deuxième masse (14) à la périphérie interne de son plateau de réaction (26) radialement au-dessus du palier (28) pour collecte d'un agent lubrifiant tel que de l'huile s'échappant à partir du centre du volant amortisseur. Application véhicules automobiles.
Patent FR-2743657-A1 (FR)
Title: Efficient display of products e.g. tap joint washers
Inventor: GENTY JEAN PHILIPPE
IPC: G09F3/00
Filed: 1996-01-17
Abstract: Packages of washers or similar products are hung on pins in columns and rows on a display board. A blown-up drawing of the tap or other mechanism with which they are associated is shown above the board (18). The blown-up drawing for any mechanism shows where any washer fits and allocates labels to it which show a first means of identifying it's type preferably a colour code and also explanatory notes.  The packages (16) containing the washers show the colour coded type and also their size and the products are arranged correspondingly in columns and rows.
Patent FR-2744322-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation des resistances chauffantes de voute et de sole d'un four menager electrique
Inventor: BAILLIEUL PHILIPPE LOUIS ROBER
IPC: F24C7/06
Filed: 1996-01-26
Abstract: Un dispositif d'alimentation des résistances chauffantes de voûte et de sole (4 et 5) d'une enceinte de cuisson (2) d'un four ménager électrique (1) comprend généralement un premier dispositif de commande (8) monté la en série avec lesdites résistances chauffantes (4 et 5), et un deuxième dispositif de commande (23) monté en série avec la résistance chauffante de sole (5). Selon l'invention, le dispositif comporte un troisième dispositif de commande (35) branché en parallèle sur le premier dispositif de commande (8) occupant au moins deux positions, soit une première position dite "position ouverte" pour laquelle le troisième dispositif de commande (35) empêche l'alimentation des résistances chauffantes de voûte et de sole (4 et 5), soit une deuxième position dite "première position fermée" pour laquelle le troisième dispositif de commande (35) active les résistances chauffantes de voûte (4) et/ou de sole (4 et 5) pendant une première durée T1.
Patent WO-9706114-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de dechets contenant des contaminants metalliques
Inventor: RAZAFINDRAKOTO JOHN
IPC: C03C1/00
Filed: 1996-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de déchets contenant des contaminants métalliques, sous forme de métaux modifiés par du carbone, de l'oxygène, du phosphore ou du soufre. Ce procédé consiste à: mélanger lesdits déchets à l'état pulvérulent avec du nitrure d'aluminium et, le cas échéant, un complément de charge minérale de vitrification à base de silice et d'alumine; porter à fusion le mélange jusqu'à obtention d'une première phase vitreuse azotée résistant à la lixiviation et d'une seconde phase métallique, et séparer et solidifier des deux phases en vue de la mise en décharge ou du stockage temporaire de la première et du recyclage de la seconde. Il est utilisé pour l'inertage ou la valorisation des déchets contenant des contaminants métalliques.
Patent FR-2744357-A1 (FR)
IPC: A61F2/30
Filed: 1996-02-02
Abstract: A hip prosthesis comprising a femoral stem (3), a spherical head (6) fitted over the neck (5) of the femoral stem, and a metal socket (1) with which the head is pivotably engageable. A cup (7) is inserted between the head (6) and the socket, the head and the cup are made of a ceramic or similar material having a low friction coefficient, and the head is pivotable on the cup. Said cup is pivotably fitted in a plastic socket (8) that is in turn fitted in the metal socket (1). Said prosthesis thus comprises two joints, one between the head (6) and the cup (7), and another between the cup (7) and the polyethylene socket (8), the first ceramic-ceramic joint being exposed to most stress. As a result, the wear of the polyethylene socket (8) produces very few loose particles, whereby the risk of separation is substantially reduced and the total lifetime of the prosthesis is greatly extended. The prosthesis has low wear properties.
Patent FR-2746416-A1 (FR)
Title: Piezoelectric films of oriented crystalline polymer
Inventor: KRUEGER JAN KRISTIAN
IPC: H01L41/45
Filed: 1996-03-22
Abstract: A process for fabricating a film of oriented crystalline polymer comprises (i) forming a layer of oriented particles (I) on the surface of a first substrate (S1); (ii) forming a layer of polymer (II) on the  layer  of  particles (I); (iii) removing the particle layer/polymer layer assembly from the substrate S1 and placing it on a second substrate (S2) which forms no mechanical bond with the assembly; (iv) heating the substrate S2 and the assembly of layers to a temperature above the melting point of the (II) but below the melting point of the (I); (v) cooling the assembly of layers in such a way that a temperature gradient is established between the two opposing ends of the layer assembly to cause progressive crystallisation of the polymer layer.
Patent FR-2735121-A1 (FR)
Title: Treatment of aluminous or ferrous sludge from water-treatment plants by dehydration
IPC: C02F11/145
Filed: 1996-05-28
Abstract: Treatment of aluminous or ferrous sludge from water-treatment plants comprises dehydrating, opt. treating with a sodium silicate-based fluidiser, and/or adding fly ash from thermal power stations. Dehydration pref. comprises centrifuging, or makes use of a filter press (opt. with a membrane), a band filter operating by electroosmosis, or a rotary press with 1-4 pipes. The prod. obtd. after dehydration and treatment with fluidiser is dried by heating. Treatment with a fluidiser involves addn. of an aq. sodium silicate soln. contg. more than 50% water, pref. 53% water, 31% silica and 16% Na2O, opt. with addn. of 1-100% of fly ash. The process may also include addn. of a cationic flocculant in the form of an emulsion or powder, together with a filter aid (sawdust) or calcium hydroxide or iron perchloride.
Patent FR-2751195-A1 (FR)
Title: Bag to carry long loaf of bread
IPC: A47J47/12
Filed: 1996-08-01
Abstract: The bag is a tube (2) made of supple material with is lower end closed. Its upper end is open and has a handle (4) fixed to it. The wall of the tube has two transversal openings (12,13) for removing shorter loaves. Each opening extends halfway round the tube and is closed by strips of hooked pile fasteners. The tube is made from a full length back panel and three front panels (7A,7B,7C). The openings are between the front panels.
Patent FR-2751884-A1 (FR)
Title: Exercise apparatus for paraplegics and persons with reduced mobility
IPC: A61H1/02
Filed: 1996-07-30
Abstract: The apparatus has an adjustable rigid metallic frame (1) that is adjustable. Upper pedals (2) are fixed on a rigid tube that slides in the upper part of the frame (3). The pedals are turned by the hands of the user that are put into two loops (7) at the end of straps. The upper pedals are joined to lower pedals, that hold the lower limbs of the user, by a chain that transmits the movement to the lower pedals. A tensioner (5) and a wheel allow the chain to be adjusted and make the peddling more natural.
Patent FR-2752476-A1 (FR)
Title: Binding for reed of wind musical instrument
IPC: G10D9/02
Filed: 1996-08-16
Abstract: The binding for the reed (5) on the mouthpiece (11) of a clarinet has a metal sleeve (L) which is split longitudinally and which has a part (6) formed as a support to retain the reed. There are fastenings (9-10) for locking the binding onto the periphery of the mouthpiece. The sleeve can have, on each side, at least one fine groove (8,8') oriented longitudinally to come into contact with the mouthpiece and prevent the metal of the sleeve contacting the mouthpiece completely.
Patent FR-2752729-A1 (FR)
Title: Appareil de relaxation sexuelle automatisee
IPC: A61H19/00
Filed: 1996-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faire effectuer à une prothèse un mouvement de va et vient horizontal. Il est constitué d'un pouf à couvercle renfermant l'appareillage qui de ce fait est invisible. La fermeture du couvercle est assurée par 2 barres mobiles fixées à chaque extrémité intérieure du coffre et accessible par le dessous. Le couvercle se positionne sur un appui mobile (4) fixé à une extrémité du coffre et repose sur un pied (5). Un mécanisme actionné par un moteur basse tension permet d'obtenir un déplacement linéaire et horizontal de porte prothèse (9). La rapidité du mouvement est modulable par un variateur (23). Cet appareil est particulièrement destiné aux personnes seules, handicapées, craignant les M.S.T ou en étant atteintes, ou ayant des difficultés relationnelles avec le sexe opposé et permet de s'assurer une relaxation sexuelle sans avoir recours à un partenaire.
Patent FR-2753481-A1 (FR)
Title: Powered rotary drill
IPC: E21B10/32
Filed: 1996-09-13
Abstract: The drill has a boring tube (1) which contains a turbine (2) having guiding projections (3,4). A feed rod (5) is placed to the rear of the turbine and is connected to an articulated guide rod (6) by an articulated router (7). A cutter (9) is placed in front of the turbine on which are retractable enlargers (8). A pilot cutter (10) guides the cutting action and feed holes allow passage of the turbine driving fluid.  The guide projections can be positioned at the front and rear of the turbine in opposition. The front part of the turbine can carry a conical cutter.
Patent FR-2754103-A1 (FR)
Title: Conducting compositions containing silver powder
Inventor: HENNY JEAN DANIEL
IPC: C08K5/52
Filed: 1996-09-30
Abstract: Electrically conducting composition comprises 30-95 wt.% finely divided silver; 5-70 wt.% binder; and 0-70 wt.% solvent; together with 0.1-2 wt.% salt of organophosphoric acid primary or secondary amine with alcohol group; and 0.1-1 wt.% long chain polyoxyethylenic amine. Organophosphoric acid is selected from mono-, di- , and polyphosphoric acids and their mixtures.
Patent FR-2755030-A1 (FR)
Inventor: MIMEUR NICOLAS
IPC: A63C10/24
Filed: 1996-10-25
Abstract: The fixing attachment comprises a base (6) on which the boot sole is placed. The base is extended rearward to rise in an arc (7) which wedges the heel and by a rear cover (8) on which the boot ankle is supported. The rear cover comprises a lower part (8A) in the shape of a stirrup extending from the arc and pivoting on it about a transverse spindle (9). The cover upper part (8B) extends upward from the lower part and is pivoted on it. This pivoting is by means of a connection enabling modification of the relative positions of the two parts by rotation of the lower part about an axis (XX') in front of the cover.
Patent WO-9727590-A1 (WO)
Title: Dispositif d'emballage de supports d'enregistrement sous forme de disques
Inventor: REMY PASCAL ANDRE
IPC: G11B33/04
Filed: 1997-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'emballage d'un support d'informations sous forme de disque. Il comporte une pochette transparente (3) destinée à recevoir le disque (1), la partie inférieure (4) de la pochette (3) étant semi-circulaire, la partie supérieure (5) étant rectangulaire et étant munie d'un rabat (8) de fermeture, la pochette (3) comportant en son centre un élément de fermeture (9) venant coopérer avec un élément de fermeture complémentaire (10) situé sur le rabat (8), les éléments de fermeture (9, 10) maintenant le disque en position dans la pochette (3), ledit emballage comportant un support récepteur (11) de la pochette (3) formé par pliage d'une feuille et muni sur une de ses faces d'une découpe (16) semi-circulaire. Le support récepteur (11) comporte sur au moins un de ses faces, un évidement circulaire (17) permettant de recevoir les éléments de fermeture (9, 10). La pochette (3) contenant le disque (1) et le support récepteur (11) sont solidarisés au moyen de l'élément de fermeture (10) du rabat (8) venant coopérer avec l'élément de fermeture (9) de la pochette. Le support récepteur (11) comporte sur sa face visible lorsque la pochette et le disque sont enlevés, une impression identique à l'impression portée par la face recto du disque (1). Application à la fabrication de couverture de magazines ou de revues.
Patent FR-2758645-A1 (FR)
Inventor: DEVIN JEAN
IPC: G11C16/12
Filed: 1997-01-22
Abstract: The invention concerns a method for programming an EPROM-flash type memory (1) comprising memory cell words arranged in rows (23) and in columns (31), in which a transistor with floating grid (7) acts as memorising means, the floating grid transistors of memory cells (2-9) of the same word (10) having their control grid linked to a common word line connection (30) and their source connected to a common main electrode (29) of a selecting transistor (26) of which the other main electrode (28) is connected to a vertical word source connection (25). The method is characterised in that during the same programming cycle, M cell memories (2, 2b) are simultaneously programmed in N different words (10, 200), where M is less than the number P of a word memory cells, and where, M, N, and P are whole numbers.
Patent WO-9815599-A1 (WO)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: C09C1/00
Filed: 1997-09-29
Abstract: The invention concerns a method for preparing coloured pigments with titanium dioxide base comprising the calcination of octahedrite dioxide until complete transformation of the octahedrite titanium dioxide into rutile titanium dioxide, in which is used an octahedrite titanium dioxide having a rutile phase temperature of at least 1000 °C and a proportion of sulphate, expressed in SO3, of at most 1 wt. %.
Patent FR-2746353-A1 (FR)
Title: Dispositif pour commander un systeme de transmission de couple
Inventor: KOSIK FRANZ
IPC: F16D48/06
Filed: 1997-03-18
Abstract: Dans ce dispositif pour commander un système de transmission de couple (3) et le couple transmis par le système, dans la chaîne motrice d'un véhicule (1) comportant une boîte de vitesses (4) et un moteur (2) et au moins un actionneur (13b) pouvant être commandé par l'unité de commande (13), cette dernière est commutée dans au moins un état de fonctionnement en au moins deux états d'actionnement du système de transmission de couple avec un couple transmissible différent, un couple supérieur ou inférieur pouvant être commandé dans les états d'actionnement respectifs de manière à obtenir un couple supérieur ou inférieur pour l'entraînement du véhicule. Application notamment aux boîtes de vitesses de voitures de tourisme.
Patent FR-2762012-A1 (FR)
Title: Determination of survival and pathogenicity of enterobacteria
Inventor: RIOU GWENAELLE
IPC: C12Q1/04
Filed: 1997-04-14
Abstract: Determination of the survival and pathogenicity of enterobacteria in sea water and purified water comprises: (i) centrifuging at 5000 rpm for 15 minutes; (ii) rinsing by washing twice with autoclaved and filtered sterile distilled water; (iii) resuspending the recovered pellet in 1 litre of sterile purified water and incubating at room temperature with slow stirring for 24 hours; (iv) adding peracetic acid to a concentration of 5 mg/l, adding a concentrated sodium thiosulphate solution (2 g/l) to stop the peracetic acid treatment; and (v) diluting the suspension 1:2 with sterile purified water and with sterile synthetic sea water.
Patent FR-2764585-A1 (FR)
Title: Device for of lowering objects in bulk
Inventor: SANCHIS HERVE
IPC: B65G11/20
Filed: 1997-06-16
Abstract: The transport device for objects (6) comprises a shaft (10) occupied by superposed fixed strips (13) which slow down the fall of the objects. The shaft comprises an elastic wall (14) situated in front of the lower edges of the strips and at a distance (16) from these edges. An outlet track (26), situated under the strips, is rounded between an upper vertical edge (27) connected to the shaft and a lower horizontal edge (28) situated under the elastic wall. The track and the strips are covered with a shock absorbing material.
Patent FR-2766175-A1 (FR)
Title: Procede de preparation des chlorures aliphatiques ou cycloaliphatiques
Inventor: LECOMTE LOIC
IPC: C07C19/01
Filed: 1997-07-16
Abstract: Le procédé selon l'invention consiste à préparer les chlorures aliphatiques ou cycloaliphatiques en faisant réagir le mono ou le polyalcool correspondant avec le phosgène ou le chlorure de thionyle, en présence d'au moins un catalyseur choisi parmi les halogénures de guanidinium hexasubstitués et leurs halogénohydrates, greffés ou non par l'intermédiaire d'un de leurs radicaux sur un support de silice.Les chlorures sont obtenus rapidement avec de bons rendements et contiennent peu de produits secondaires tels que des carbonates ou des chloroformiates.
Patent FR-2753325-A1 (FR)
Title: Dispositifs a temps de retard et a couplage de charge a integration
Inventor: ROSENBERG AVIGDOR
IPC: H04N5/372
Filed: 1997-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif à temps de retard et à couplage de charge à intégration. Ce dispositif comprend une unité de transfert de charge, une unité de remise à zéro, un registre à décalage horizontal et une pluralité de colonnes de cellules, chaque colonne de cellules comprenant une pluralité d'unités de cellules et chaque unité de cellules comprenant une cellule photoélectrique (202) et au moins une cellule tampon (204). Une unité de transfert de charge contrôle le dispositif en transférant la charge en aval entre les cellules et depuis les colonnes de cellules vers le registre à décalage horizontal. L'unité de remise à zéro remet à zéro les cellules photoélectriques une fois que la charge a été transférée de celles-ci. Le dispositif assure le contrôle du temps d'exposition des cellules photoélectriques en utilisant les cellules tampon (204) comme stockage intermédiaire des charges des cellules photoélectriques, permettant ainsi leur remise à zéro.
Patent FR-2768228-A1 (FR)
IPC: G01R31/01
Filed: 1997-09-08
Abstract: The invention concerns a method for detecting a capacitor (2) ageing condition which consists, in an experimental acquisition phase, in: determining a law for the capacitor ageing; measuring the end signals (Ve, -Is, Ie, -Vs), the external temperature (Te) and the undulation ( DELTA Vo) at the capacitor terminals, for a variation over time and in a given range, of the external temperature and the end signals; defining a first reference relationship giving the variation of the undulation component ( DELTA Vog) according to external temperature; and, in a test phase,: measuring the end signals, the external temperature and the undulation; and on the basis of the component of the undulation test to external temperature for testing end signal test values, deducing by means of the first reference relationship and the ageing law, the capacitor failure condition.
Patent FR-2770930-A1 (FR)
Title: High capacitance charge storage capacitor for a DRAM
Inventor: YEW TRI RUNG
IPC: H01L27/108
Filed: 1997-11-07
Abstract: A method of providing increased capacitance to a charge storage structure in an integrated circuit comprises providing an access circuit, in and on a substrate, which controls access to an electrode of the structure through an electrode contact. A first conductive layer is provided over the substrate and connected to the electrode contact, and a layer of dielectric material is provided over the conductive layer. A layer of grains of polysilicon is provided over the layer of dielectric material so as to leave uncovered portions between the grains, which are selectively removed to form spaced apart columns of dielectric material extending above the first conductive layer. A conformal second conductive layer is provided over the columns followed by a capacitor dielectric layer and a third conductive layer.