baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928807-A1 (FR)
Title: Procede de transmission sur un reseau de communication d'un signal video pre-encode
Inventor: HENOCQ XAVIER
IPC: H04N7/30
Filed: 2008-03-11
Abstract: Un procédé de transmission sur un réseau de communication d'un signal vidéo pré-encodé selon un codage hiérarchique comprend les étapes d'estimation (S41) périodique sur des périodes d'évaluation de la bande passante (BW(t)) du réseau de communication, et pour une période d'évaluation courante, de sélection (S42) d'un ensemble de niveaux de hiérarchie (Li(t)), compatible avec la bande passante estimée (BW(t)).Il comporte en outre les étapes d'estimation (S43, S44) d'une tendance d'évolution de la bande passante ; de détermination (S50, S60) de données additionnelles du signal vidéo à transmettre en fonction de la tendance d'évolution de la bande passante estimée ; et de transmission (S51, S54, S55, S61, S64, S65) des données des niveaux de hiérarchie sélectionnés et des données additionnelles déterminées pendant la période d'évaluation courante.Utilisation notamment pour transmettre un signal encodé selon la norme SVC.
Patent FR-2932193-A1 (FR)
Inventor: GARIN AUDE
IPC: C23C22/05
Filed: 2008-06-04
Abstract: The process comprises subjecting a mechanical component to a primary finishing step to reduce its roughness on a surface at a value less than or equal to a predetermined first threshold, subjecting the component (P) to a surface cleaning using a degreasing solution, subjecting the cleaned component to a tribofinishing step organized for reducing its surface roughness (Ra) to a value less than or equal to a second predetermined threshold and increasing its wettability to hydraulic fluids, and subjecting the component to a projection of tungsten disulfide powder. The process comprises subjecting a mechanical component to a primary finishing step to reduce its roughness on the surface at a value less than or equal to a predetermined first threshold, subjecting the component (P) to a surface cleaning using a degreasing solution, subjecting the cleaned component to a tribofinishing step organized for reducing its surface roughness (Ra) to a value less than or equal to a second predetermined threshold, which is lower than the first predetermined threshold, and increasing its wettability to hydraulic fluids, and subjecting the component to a projection, at high speed and at an ambient temperature, of tungsten disulfide powder (WS 2) in the form of platelets (p), which is broken thus creating a dense and self-lubricating deposit in surface of the component. The tribofinishing step comprises chamfering (C1) by continuous stirring of component to be treated with a fist oxidizing aqueous solution containing abrasive agents for obtaining surface roughness, and polishing (C2) by continuous stirring of components with a second non-oxidizing aqueous solution containing abrasive agents followed by surface cleaning (C3), then checking the surface roughness. The first predetermined threshold of the roughness is 0.2 mu m and the second predetermined threshold of the roughness is 0.1 mu m. The powder is composed of pure WS 2and is in the form of hexagonal shape whose main dimension is 0.8-1.5 mu m and thickness is 0.1 mu m. The process comprises microblasting step to activate the surface of the component to increase the adhesion of the coating deposited in the projection step, and after the projection of WS 2powder, a step of surface cleaning, then checking both the surface roughness, wettability and coefficient of friction. The microblasting step is: organized such that the surface roughness, which is increased due to the microblasting, remains less than the first predetermined threshold of roughness; implemented with the particles that are not of oxides, and of which the size is 5-15 mu m. An independent claim is included for a hydraulic sealing system.
Patent FR-2930435-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition comprises exothermic metal salt, hydrophilic silica and hydrophobic silica, in an anhydrous medium, useful for cleaning and/or exfoliation of the skin, preferably moistening the skin
Inventor: COMPAIN DELPHINE
IPC: A61K8/25
Filed: 2008-04-25
Abstract: Cosmetic composition comprises exothermic metal salt, hydrophilic silica and hydrophobic silica, in an anhydrous medium, where the ratio of hydrophilic silica and hydrophobic silica is 0.2-0.45. An independent claim is included for a cosmetic process of cleaning and/or exfoliation of the skin, preferably moistening the skin, comprising applying the composition on the skin for the massage, and rinsing the skin.
Patent FR-2930864-A1 (FR)
Title: Faucheuse avec un dispositif d'allegement perfectionne
Inventor: WALCH MARTIN
IPC: A01D34/00
Filed: 2008-05-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une faucheuse comportant un châssis (1) portant au moins un mécanisme de récolte (11) et un dispositif d'allégement (22) dudit mécanisme de récolte.Elle est remarquable en ce que le dispositif d'allégement (22) est constitué par au moins une barre de torsion (23, 24) qui est reliée à une poutre transversale (2) du châssis (1) et qui porte un levier (25) sur l'une des extrémités duquel est articulée une tringle (27) qui est dirigée vers le mécanisme de récolte (11) et qui est elle-même articulée sur ledit mécanisme de récolte (11) ou son dispositif de suspension (15).
Patent FR-2935707-A1 (FR)
Title: Composition d'encollage pour laine minerale a base de sucre hydrogene et produits isolants obtenus
Inventor: JAFFRENNOU BORIS
IPC: C03C25/323
Filed: 2008-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'encollage pour des produits isolants à base de laine minérale, notamment de verre ou de roche, qui comprend - au moins un sucre hydrogéné, et - au moins un agent de réticulation polyfonctionnel. Elle a également pour objet les produits isolants à base de fibres minérales ainsi obtenus.
Patent FR-2937814-A1 (FR)
Title: Boitier de communication par courants porteurs en ligne a usage domotique
Inventor: PLANTEY MATTHIEU
IPC: H04B3/54
Filed: 2008-10-28
Abstract: Le boîtier (18a-e) de communication par courants porteurs en ligne est apte à mettre en oeuvre au moins un protocole Internet de communication avec au moins un autre boîtier (18a-e) identique via un réseau électrique (12). Le boîtier est également apte à mettre en oeuvre au moins un protocole d'application domotique.
Patent FR-2940477-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des reveils et des endormissements de calculateurs connectes a un reseau can de vehicule automobile
Inventor: ROCHER JEAN MICHEL
IPC: G06F1/32
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention concerne Système de gestion du réveil et de l'endormissements de calculateurs (26, 28, 30) connectés à un réseau CAN secondaire (12) de véhicule automobile, le réseau CAN secondaire (12) étant connecté à un réseau CAN principal (10) au moyen d'une passerelle (14), ledit système comportant un calculateur maître (16) connecté au réseau CAN principal (10) et apte à gérer le réveil et l'endormissement des calculateurs (26, 28, 30) par l'échange avec ceux-ci de trames de réveil et d'endormissement au travers de la passerelle (14). Selon l'invention, la passerelle (14) est apte à synthétiser une unique trame de réveil et d'endormissement à partir de plusieurs trames de réveil et d'endormissement émises par les calculateurs (26, 28, 30) et à émettre cette unique trame à destination du calculateur maître (16) configuré pour interpréter celle-ci.
Patent FR-2943066-A1 (FR)
Title: Formulation aqueuse d'un systeme de revetement antisalissure de supports immerges,son procede de traitement et son utilisation
Inventor: ROULLEAUX VERONIQUE
IPC: B05D1/36
Filed: 2009-03-13
Abstract: L'invention concerne une formulation d'un système de revêtement antisalissure destinée à être appliquée à des supports immergés. L'invention se caractérise en ce que la formulation comprend au moins 50% en poids du poids total d'un système solvant - co-solvant aqueux, au moins 10% en poids du poids total d' un hydrofugeant à base de résine silicone et au moins 15% en poids du poids total d'un agent actif anti-adhérent. L'invention concerne également un procédé de traitement de supports destinés à être immergés avec une telle formulation, ainsi que l'utilisation d'une telle formulation comme agent antisalissure destiné à défavoriser l'accroche des organismes marins tels que les algues, coquillages et autres crustacés sur tout support immergé et notamment les carènes des navires.
Patent FR-3012614-A1 (FR)
Title: Analyse de vulnerabilite de materiel a une agression electromagnetique
Inventor: CHRISTOPHE FLORENT
Filed: 2009-03-27
Abstract: Un système pour analyser la vulnérabilité d'un matériel électronique à une agression électromagnétique comprend un émetteur (E4) pour émettre deux signaux d'agression ayant des fréquences voisines (f + δf/2, f - δf/2) vers le matériel électronique, un récepteur (R4, 17) pour recevoir et filtrer au moins un produit d'intermodulation d'ordre impair (f +/- 3 δf/2) des signaux d'agression, et un détecteur de raie spectrale (172) pour mesurer l'amplitude du produit d'intermodulation. Un comparateur (173) compare l'amplitude du produit d'intermodulation, ou plusieurs produits d'intermodulation filtrés, à un gabarit spectral de produit d'intermodulation d'ordre impair d'un matériel de référence pour une bande prédéterminée des fréquences des signaux d'agression ce qui permet de caractériser rapidement la vulnérabilité du matériel sous test. Aucun contact électrique ou mécanique entre le matériel électronique sous test et le système d'analyse n'est nécessaire.
Patent FR-2943931-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour dispositif d'aspiration pneumatique
Inventor: DESSUISE PATRICE
IPC: B08B5/04
Filed: 2009-04-01
Abstract: Dispositif d'aspiration pneumatique destiné à être connecté à un conteneur (50), comportant une tuyère, dite principale, à travers laquelle la détente d'un gaz comprimé est apte à générer par réaction une aspiration de débit et de dépression donnée, ledit dispositif comportant, une tuyère secondaire à travers laquelle la détente du gaz comprimé est apte à générer par réaction une aspiration d'un débit inférieur et d'une dépression supérieure respectivement au débit et à la dépression obtenue avec la tuyère principale, tandis que la tuyère secondaire est montée mobile en déplacement axiale par rapport à la tuyère principale, entre une position passive, dans laquelle la détente effective du gaz comprimé est opérée par la tuyère principale, et une position active, dans laquelle la détente effective du gaz comprimé est opérée par ladite tuyère secondaire, tandis que le dispositif comporte des moyens de contrôle permettant de déterminer la dépression générée, et apte à commander les moyens de déplacement de la tuyère secondaire, caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de détection qui lui permettent de connaître sur quel type de conteneur (50) il est connecté et de mettre en oeuvre le type d'aspiration approprié, pour sécuriser l'exploitation.
Patent FR-2945396-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de la propagation de transactions dans un reseau multi-protocoles d'un systeme sur puce
Inventor: THEVENON JULIEN
IPC: H04L12/26
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'une transaction dans un réseau (SOC) comprenant au moins un noeud (ND1, ND2, ND3) et au moins deux liaisons de transmission de données connectées au noeud et gérées conformément à au moins un protocole de transmission de données, le procédé comprenant des étapes consistant à capter des transactions lors de leur transmission par des liaisons du réseau, convertir les transactions captées dans un même format, mémoriser des transactions converties, de manière à pouvoir identifier une liaison où a été captée chaque transaction mémorisée, et comparer une transaction convertie et à corréler avec des transactions mémorisées, la transaction à corréler étant corrélée avec une transaction mémorisée si la comparaison révèle une correspondance entre les transactions à corréler et mémorisée.
Patent FR-2948380-A1 (FR)
Title: Treating charge comprising hydrocarbon comprises treating second charge comprising unsaturated benzene compound and partially or directly injecting benzene compound into hydrogenation reaction zone external to distillation zone
Inventor: NOCCA JEAN LUC
IPC: C07C5/22
Filed: 2009-07-21
Abstract: Process for treating charge comprising hydrocarbon containing at least 4C per molecule and at least one unsaturated benzene compound, comprises treating at least a second charge comprising unsaturated benzene compound, and partially or directly injecting the benzene compound into the hydrogenation reaction zone external to the distillation zone, where: the treatment is carried out in a distillation zone, a depletion zone and a rectification zone associated with a hydrogenation reaction zone, which is partially external to the distillation zone and comprises at least one catalyst bed. Process for treating charge comprising hydrocarbon containing at least 4C per molecule and at least one unsaturated benzene compound, comprises treating at least a second charge comprising unsaturated benzene compound, and partially or directly injecting the benzene compound into the hydrogenation reaction zone external to the distillation zone, where: the treatment is carried out in a distillation zone, a depletion zone and a rectification zone associated with a hydrogenation reaction zone, which is partially external to the distillation zone and comprises at least one catalyst bed, in which the hydrogenation is carried out by at least a part of the unsaturated compounds contained in the charge in presence of a hydrogenation catalyst and a gas stream comprising hydrogen; the charge of the reaction zone is sampled at a height of at least one level of sampling in the distillation zone; and the effluent of the reaction zone is at least partially reintroduced in the distillation zone at a height of at least a level of reintroduction to ensure the continuity of the distillation and exiting in the head of the distillation zone by laterally removing an effluent depleted in unsaturated compounds in the distillation zone or at the bottom of the distillation zone.
Patent FR-2953900-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'ecoulement de fluide, conduit d'ecoulement de fluide et moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DELGARDE OLIVIER
IPC: F02D9/02
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de l'écoulement de fluide d'un conduit (6) d'écoulement de fluide comportant un moyen (7) d'obturation du conduit (6) et une vis (10) d'appui pour une butée (9) solidaire du moyen d'obturation (7). La vis (10) comportant une extrémité (14) d'appui pour la butée (9) et une portion filetée (12) de réglage de la position de son extrémité d'appui (14). Le dispositif est caractérisé par le fait que l'extrémité d'appui (14) de la vis (10) est de forme arrondie. Grâce à l'invention, la position de l'extrémité d'appui (14) de la vis (10) est précise et pérenne.
Patent FR-2926330-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour determiner les emissions de noir de fumees et d'oxydes d'azote produites par le fonctionnement d'un moteur a combustion interne
Inventor: SCHUMACHER HERBERT
IPC: F02D41/00
Filed: 2009-01-13
Abstract: Procédé selon lequel : - pour des angles de vilebrequin (KWi), prédéfinis, on saisit chaque fois au moins une pression de cylindre,- on détermine une vitesse de chauffage (HZ) à partir des valeurs de détection (Qi) associées aux pressions de cylindre saisies,- on applique les valeurs de détection (Qi) de la vitesse de chauffage (HZ) à un modèle prédéfini comme grandeurs d'entrée,- on saisit l'angle de vilebrequin associé au début de la combustion (AiVB) et on l'applique comme valeur d'entrée au modèle,- on détermine un rapport air/ carburant (lambda) et on l'applique au modèle comme grandeur d'entrée,- on détermine un coefficient de recyclage des gaz d'échappement et on l'applique au modèle comme grandeur d'entrée, et- à l'aide du modèle et en fonction des valeurs d'entrée, on détermine l'émission de matières polluantes.
Patent FR-2941934-A1 (FR)
Title: Emballage pour produits alimentaires et flan pour la realisation d'un tel emballage
Inventor: DU FAY DE CHOISINET LAURE
IPC: B65D5/54
Filed: 2009-02-12
Abstract: L'invention concerne un emballage (22) pour produits alimentaires muni de deux compartiments (23, 24) destinés chacun à recevoir au moins un produit alimentaire (100, 101), caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de liaison (14) disposé entre les deux compartiments et apte à se déformer de manière à permettre au moins deux positions, une première position dans laquelle les compartiments s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre, et une seconde position dans laquelle les compartiments s'étendent selon deux axes longitudinaux différents. L'invention concerne également un flan, tel qu'un flan en carton, pour la réalisation d'un tel emballage.
Patent FR-2942119-A1 (FR)
Title: Support for rack, has single block assembly comprising central section and brackets respectively arranged at ends of central section, where each bracket rests on crosspiece of rack, and central section is in form of U
Inventor: CHENEAU GILLES
IPC: A47B57/30
Filed: 2009-02-16
Abstract: The support (110) has a single block assembly comprising a central section (402) and brackets (404a, 404b) respectively arranged at ends of the central section, where the support is formed from a sheet metal plate which is partially cut at the ends of the central section. Each bracket rests on a crosspiece of the rack. The central section is in the form of U opened towards top for permitting positioning of a collar. The central section has a bottom (408) and two side walls (406) extending until a shelf, where the shelf is supported on the collar. An independent claim is also included for a rack including two vertical uprights.
Patent FR-2944530-A1 (FR)
Title: Poudre pour fil fourre au soufre, fil fourre et procede de fabrication d'un fil fourre l'utilisant
Inventor: POULALION ANDRE
IPC: B32B1/08
Filed: 2009-04-16
Abstract: Poudre pour fil fourré destiné à l'alliation d'un bain métallique liquide, formée de particules composées à au moins 95% de soufre, caractérisée en ce que sa population granulométrique est définie par : -1 µm ≤ d10 ≤ 1000 µm; - 200 µm ≤ d50 ≤ 2000 µm ; - 500 µm ≤ d90 ≤ 2800 µm.. Fil fourré au soufre, caractérisé en ce qu'il renferme la poudre précédente et en ce que le taux de compaction de cette poudre à l'intérieur du fil est supérieur ou égal à 85%. Procédé de fabrication d'un fil fourré au soufre pour l'alliation de bains métalliques liquides.
Patent FR-2946830-A1 (FR)
Title: Power supply support for mobile electronic apparatus e.g. mobile telephone, in automobile, has base integrating transmission device by inductive coupling with reception device incorporated in adapter connected to apparatus
Inventor: BESSON JACK
IPC: B60R7/00
Filed: 2009-06-15
Abstract: The support has a base installed in a cab interior of a vehicle and supporting a mobile electronic apparatus (6). The base integrates a transmission device by inductive coupling with a reception device incorporated in an adapter (8) connected to the apparatus to ensure the power supply of the apparatus, where the transmission device consists of a transmission zone (Ze) made of magnetic remanence material.
Patent FR-2949559-A1 (FR)
Title: Liquid product reservoir's i.e. refrigerant fluid reservoir, filling level measuring method for detecting pressurized refrigerant fluid leak in e.g. air-conditioning installation of building, involves determining product level in reservoir
Inventor: ANQUETIL GERALD
IPC: G01F23/00
Filed: 2009-09-02
Abstract: The method involves determining a weight of a column (7) that is arranged outside a liquid product reservoir i.e. refrigerant fluid reservoir (6), in a refrigeration installation and is connected to the liquid product reservoir through flexible pipes (70), where the column is maintained using a suspension unit (71). Weight of liquid product i.e. refrigerant fluid (L), contained in the column is calculated. A liquid product level in the liquid product reservoir is determined. Independent claims are also included for the following: (1) a method for detecting leakage of pressurized refrigerant fluid in a refrigeration installation or an air-conditioning installation (2) a device for detecting leak of pressurized refrigerant fluid in a refrigeration installation or an air-conditioning installation, comprising a liquid product reservoir's filling level measuring device.
Patent FR-2950353-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les proprietes de resistance au frottement.
Inventor: BENEDETTO ALESSANDRO
IPC: H01B1/12
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour améliorer les propriétés de résistance au frottement d'un substrat comprenant une étape consistant à greffer sur tout ou partie de la surface dudit substrat un film organique polymère de type polyphénylène non substitué ainsi que le substrat ainsi préparé.
Patent FR-2951047-A1 (FR)
Title: Module d'electronique de puissance et de procede de fabrication de ce module
Inventor: MORELLE JEAN MICHEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2009-10-07
Abstract: Ce module (10) d'électronique de puissance comprend un empilement (14) comportant une couche métallique, formant circuit électrique (26), destinée à porter un composant (18) d'électronique de puissance, tel qu'un semi-conducteur, une masse métallique formant drain thermique (20), et une couche (22) de matériau diélectrique formant isolant électrique intercalée entre le circuit électrique (26) et le drain thermique (20). L'empilement (14) comprend une masse (24) en matériau composite à matrice métallique chargée en carbone. La charge en carbone est comprise entre 20% et 50% en volume. Cette masse composite (24) est intercalée entre, d'une part, une zone du circuit électrique (26) destinée à porter le composant (18) d'électronique de puissance et, d'autre part, l'isolant électrique (22).
Patent FR-2943395-A1 (FR)
Title: Progressive speed changing or continuously varying method for automobile, involves controlling rotation of mechanical integrated transformer to introduce progressiveness and number of infinite combinations of gears in gearbox
Inventor: COTTIN ANDRE LUCIEN
IPC: F16H37/04
Filed: 2010-03-26
Abstract: The method involves controlling rotation of a mechanical integrated transformer to introduce progressiveness and number of infinite combinations of gears in a gearbox. A displacement of the mechanical integrated transformer is stabilized. Energy traversing through a reducer (R) of the combination of the gears is transmitted and transferred, where the reducer is placed at center of a gap (DIF).
Patent FR-2958953-A1 (FR)
Title: Photovoltaic cover for integrating into wall of roof of building, has rolled element located in prolongation of plain upper part and dimensioned to interlock plain upper part in U-shape of horizontal framing section
Inventor: GUILLERMAZ JEAN CHARLES
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-04-16
Abstract: The cover has a horizontal aluminum framing section (2) placed above a vertical framing section (3). A side facing a rolled element (1) corresponding to a female part (22) is pasted to a plain upper part (21). The horizontal framing section is below the latter framing section. A side facing the rolled element corresponding to a male part (32) is pasted in a plain upper part (31). The rolled element is located in prolongation of the plain upper part and dimensioned to interlock the plain upper part in U-shape of the horizontal framing section. The framing sections of the rolled elements are made out of extruded synthetic material.