baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982945-B1 (FR)
Inventor: CHAVANT JEAN PIERRE
IPC: G01D7/02
Filed: 2011-11-18
Granted: 2013-11-29
Abstract: The device has a weather event e.g. wind speed, measuring unit (1), and a sensor (3) that measures atmospheric pressure. A distance measuring device (6) is utilized for measuring distance covered by a vehicle. A vertical accelerometer is utilized for measuring vibrations of each wheel of the vehicle. A microcontroller (5) is utilized for calculating a driving difficulty coefficient, and a transmitter (2) transmits the driving difficulty coefficient. A global positioning device based on European geostationary navigation overlay service is utilized for measuring position of the vehicle.
Patent FR-2971384-B1 (FR)
Inventor: DAVID VINCENT
IPC: H04N5/00
Filed: 2011-02-04
Granted: 2013-10-25
Abstract: The method involves determining (10) an optimized access mode of a resource (R1) of published application, by considering a criterion e.g. access priority, and modifying a current access mode of the resource to the optimized access mode (11), where the current access mode is a connected mode and the optimized access mode optimized is a broadcast mode. A possible access mode to another resource is determined based on another predetermined criterion e.g. bandwidth availability and another current access mode to the latter resource are modified to the possible access mode. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product downloaded from a communication network and/or stored on a computer readable medium and/or executed by a microprocessor comprising program code instructions for executing steps of dynamic access mode management method (2) a device for dynamic management of the access mode to a resource of a published application (3) a terminal for accessing and decoding a published application.
Patent FR-2978573-B1 (FR)
Inventor: PHAM MINH VIET
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-07-27
Granted: 2013-08-16
Abstract: The method involves acquisition of a data record including a set of fields by an acquisition device (3), and selecting matched records stored in a database (5), where the matched data records have fields correspond to fields of the acquired record. A field is compared with the corresponding field of the acquired record to define a discrete metric in three states in which one of the states corresponds to an identity. A matching of data is searched by finite automaton in which each transition corresponds to a state of the metric of a field, where the automaton has paired and not paired states. An independent claim is also included for a method for checking identity of a recipient of an electronic mail.
Patent FR-2968333-B1 (FR)
Inventor: POMA PHILIPPE
IPC: E04H4/14
Filed: 2011-11-17
Granted: 2013-05-10
Abstract: The device (1) has a glass optics (5) and a support (2) defining a hollow chamber (9), and LEDs (8) arranged on a front face of a heat conducting plate (13). The plate is arranged on the optics so that the LEDs are located in the hollow chamber and all or part of a rear face of the plate is located outside the chamber to be in contact with water in a pool. The LEDs are arranged on the plate so as to emit a light flux (F) in a direction opposite to that of the optics. A reflector (18) is arranged in the hollow chamber to redistribute the light flux in the direction of the optics.
Patent FR-2983903-B1 (FR)
Title: Procedes de detection et de suppresson d'un bouchon dans un dispositif de reduction catalytique selective, systeme et vehicule automobile correspondants
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-12-08
Granted: 2014-02-07
Abstract: L'invention propose un procédé de détection d'un bouchon dans une conduite d'alimentation en urée liquide d'un dispositif de réduction catalytique sélective, la conduite d'alimentation étant munie d'un injecteur et d'un capteur de pression dans la conduite d'alimentation, le procédé comportant les étapes consistant en : - l'ouverture (54) de l'injecteur pendant un temps prédéterminé ; - la détection (50, 52) d'une pression dans la conduite d'alimentation supérieure à une valeur de pression seuil (48) ; - la comparaison (66) de l'intervalle de temps séparant l'ouverture de l'injecteur de la détection de la pression supérieure à la valeur de pression seuil (48) avec une durée seuil (60) ; - la détection (68) d'un bouchon quand l'intervalle de temps est inférieur à la durée seuil (60).
Patent FR-3004239-B1 (FR)
Title: Bruleur gaz a premelange bas nox
Inventor: RICCI LOUIS
IPC: F23D14/06
Filed: 2013-04-05
Granted: 2020-10-23
Abstract: Le bruleur (1) selon l'invention est un brûleur à prémélange constitué d'un ensemble de buses (2) de prémélange disposées circulairement selon un diamètre DB autour d'une buse centrale (4) disposé sur un axe central A au brûleur (1) et destinée à créer une flamme radiale (5) caractérisée en ce que l'ensemble des buses (2, 4) a un ratio comburant/carburant (R) compris entre 1,3 et 1,75. La flamme radiale (5) a pour mission d'assurer l'inter-allumage entre les différentes buses (2, 4) de prémélange. Une flamme annulaire est également réalisée par une combustion en prémélange afin de conserver le ratio (R) favorable à la faible production d'oxydes d'azote d'origine thermique à l'intersection de la flamme radiale et des flammes issues des buses.
Patent FR-3018643-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: PERA THIERRY
IPC: H02K5/20
Filed: 2014-03-12
Granted: 2019-05-17
Abstract: Machine électrique tournante (1) comportant : Au moins un flasque (20) d'extrémité portant un palier (21), une carcasse (10) sur laquelle est rapporté le flasque (20) d'extrémité, cette carcasse (10) étant refroidie par un circuit de refroidissement liquide et présentant au moins deux raccords (40) communiquant avec ce circuit de refroidissement, les deux raccords permettant l'alimentation et le retour en liquide de refroidissement du flasque lorsque ce dernier est prévu pour être refroidi par une circulation du liquide de refroidissement
Patent FR-3011914-B1 (FR)
Title: Procede pour predefinir la temperature de consigne d'un milieu caloporteur d'un accumulateur de chaleur et son procede de gestion
Inventor: GLORA MICHAEL
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-10-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé pour prédéfinir une température de consigne d'un milieu caloporteur de chaleur dans un accumulateur de chaleur, procédé selon lequel le milieu caloporteur est chauffé à la température de consigne et on sélectionne la température de consigne en fonction de la température d'une source de chaleur.
Patent FR-3037945-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un alliage titane zirconium et son mode de realisation par fabrication additive
Inventor: DJEMAI ABDELMADJID
IPC: A61C13/00
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention décrit un procédé de fabrication d'un matériau composite titane-zircone et son mode de réalisation par fabrication additive, lequel matériau se caractérise par un alliage composite à matrice métallique (CMM) titane avec une proportion en titane pur Ti ou d'un alliage de titane Ti6AIV4 supérieure à 60 % en volume et une proportion de zircone ou de dioxyde de zirconium ZrO2 inférieure à 30 % en volume mais supérieure à 0.5 % en volume. L'alliage composite à matrice métallique (CMM) titane avec une proportion en titane pur Ti ou d'un alliage de titane Ti6AIV4 supérieure à 99 % en volume et une proportion de zircone ou de dioxyde de zirconium ZrO2 à 1 % en volume mais supérieure ou égale à 0.04 % en volume, ledit matériau contient 0.1 à 0.3 % en volume d'oxygène. Le mélange des deux composants (métal/céramique) est réalisé selon un mode avantageux où les nanoparticules de zircone enveloppent les particules de titane, formant ainsi une couche de zircone avantageusement répartie sur la surface des particules de titane. Dans ce mode de réalisation et selon l'invention, le composant métallique à faible point de fusion entraine la fusion des nanoparticules de zircone. L'alliage se caractérise en ce que la granulométrie de la matrice métallique titane soit à une échelle micrométrique et la granulométrie de la zircone soit à une échelle nanométrique. Le mode de réalisation dudit mélange interactif Ti/ZrO2 est mis en oeuvre par fabrication additive et plus particulièrement la fusion laser sélective (SLM).
Patent FR-3046030-B1 (FR)
Title: Composition d'engrais liquide
Inventor: DESMOTTES CHRISTOPHE
IPC: A01N63/50
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition d'engrais liquide pour nourrir les végétaux, tels que des plantes d'intérieur ou d'extérieur, et plantes du jardin. La composition d'engrais selon l'invention se caractérise en ce qu'elle comprend du marc végétal ou de soluble végétal, une source complémentaire d'azote d'origine animale et/ou végétale ainsi qu'une source complémentaire de phosphore et/ou de potassium. Le marc végétal est préférentiellement choisi parmi un marc de maïs, de céréales, ou un soluble de pomme de terre, ou l'un de leurs mélanges.
Patent FR-3034538-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection capacitive et interface utilisateur
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-03-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection capacitive (10) pour interface utilisateur (1) destiné à détecter la présence d'un objet au voisinage ou au contact d'une façade (11) du dispositif de détection capacitive (10), caractérisé en ce que le dispositif de détection capacitive (10) comporte : - au moins deux électrodes (E1-E5) espacées l'une de l'autre, - au moins une unité d'excitation (12) électriquement connectée aux électrodes (E1-E5), la au moins une unité d'excitation (12) étant configurée pour exciter simultanément au moins deux électrodes (E1-E5) par des signaux d'excitation (S) sensiblement Identiques. L'invention concerne également une interface utilisateur et un procédé de détection capacitive.
Patent FR-3046650-B1 (FR)
Title: Ensemble vis-ecrou a rendement augmente pour systeme de freinage de vehicule
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/22
Filed: 2016-01-08
Granted: 2019-05-03
Abstract: Cet ensemble (8) comporte : - un piston (12), formant écrou, présentant sur une face interne au moins un filet (14) de forme générale hélicoïdale, - un organe mâle (18) apte à s'étendre dans le piston (12) et présentant sur une face externe (20) au moins un logement (22), et - au moins un élément de couplage (24). Le logement (22) est agencé de manière à empêcher tout déplacement de l'élément de couplage (24) par rapport à l'organe mâle (18) lorsque l'élément de couplage (24) s'étend à la fois dans le filet (14) et dans le logement (22) de sorte que l'organe mâle (18) et l'élément de couplage (24) forment une vis en prise avec le piston (12).
Patent FR-3054813-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement de deux fils de contact de catenaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: B60M1/24
Filed: 2016-08-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement de deux fils de contact (1) de caténaire, le système comprenant un corps de couplage (2) apte à accueillir et à retenir ensemble deux fils de contact mis bout à bout, le corps de couplage présentant, pour chacun des fils de contact, un premier relief d'accrochage (21), caractérisé en ce qu'il comporte un outil de préparation des fils de contact, indépendant du corps de couplage, l'outil de préparation étant destiné à déformer le fil de contact de manière à ce qu'il présente un deuxième relief d'accrochage (11), complémentaire du premier relief d'accrochage, le corps de couplage étant rapporté sur les fils de contact après retrait de l'outil de préparation.
Patent FR-3056801-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte lumineux pour vehicule automobile autonome
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: G08B5/00
Filed: 2016-09-28
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alerte lumineux pour véhicule automobile autonome (200) comprenant un dispositif lumineux (100) et un dispositif de conduite autonome (226) pour véhicule automobile. Le dispositif lumineux (100) comporte au moins un module de contrôle (110) et des moyens lumineux (120) contrôlés par le module de contrôle (110). Le module de contrôle (110) active les moyens lumineux (120) sur commande du dispositif de conduite autonome (226) afin d'attirer l'attention du conducteur vers les commandes du véhicule dans le cas d'une situation non prévue par le dispositif de conduite autonome (226).
Patent FR-3063594-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication selective de signaux
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de communication sélective de signaux numérisés, embarqué dans un véhicule automobile et comprenant : - une pluralité de transmetteurs (T1, T2, T3) chacun comprenant une voie pour son alimentation et une sortie agencée pour transmettre un signal numérisé, - un receveur (R) connecté auxdites sorties, caractérisé en ce que : - le receveur (R) comprend une seule et même voie d'acquisition (VA), - le dispositif comprend une ligne d'alimentation (LA) unique connectée à chaque voie d'alimentation des transmetteurs (T1, T2, T3), - chaque transmetteur (T1, T2, T3) est agencé pour initier une transmission de son signal numérisé vers le receveur (R), à un instant prédéterminé spécifique après sa mise sous tension.
Patent FR-3055940-B1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement de conduits de transport de fluide
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: Ensemble de raccordement de conduits de transport de fluide, comprenant un dispositif de raccordement (1) et un outil de démontage (50) du dispositif, le dispositif de raccordement comportant un corps tubulaire (2) ayant au moins un tronçon d'extrémité (21) dans lequel est engagé un insert (100) tubulaire de connexion étanche agencé pour être assujetti de manière étanche à un conduit (T), le corps comportant au moins une patte de retenue (3) appliquée élastiquement derrière un décrochement externe (104) de l'insert tubulaire pour s'opposer à une extraction de l'insert tubulaire, au moins un élément annulaire d'étanchéité (108, 109) s'étendant entre l'insert tubulaire et le tronçon d'extrémité du corps. Selon l'invention l'outil comprend une lame flexible (51) et le corps comprend un passage (4) transversal débouchant d'une part à l'extérieur du corps et d'autre part sur un côté de la patte de retenue pour permettre l'insertion de la lame entre l'insert tubulaire et la patte de retenue pour soulever la patte de retenue sur sa largeur afin de soustraire le décrochement à la patte de retenue et permettre l'extraction de l'insert tubulaire.
Patent FR-3077387-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une quantite de gaz
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention est un procédé d'analyse d'un gaz (G), pour estimer une quantité (ck) de plusieurs espèces gazeuses (Gk) différentes, dites espèces gazeuses d'intérêt, le procédé comportant les étapes suivantes : a) disposition du gaz analysé entre une source de lumière (11) et un photodétecteur (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre un rayonnement d'illumination (12) se propageant à travers le gaz ; b) illumination du gaz analysé (G) à l'aide de la source de lumière (11), le rayonnement d'illumination présentant un spectre (Sj), dit spectre d'illumination; c) lors de l'illumination, détection, par le photodétecteur (20), d'une intensité (Ij) d'un rayonnement transmis (14) par le gaz analysé ; d) réitération des étapes b) et c), en modifiant le spectre d'illumination (Sj) du rayonnement d'illumination (12); e) estimation d'une quantité (ck) de chacune des espèces gazeuses d'intérêt ; le procédé étant caractérisé en ce que l'étape e) comporte : - une prise en compte, pour chaque spectre d'illumination (Sj), d'une fonction de réponse paramétrique (fj), définie par des paramètres (θ j, αj k, nj,k) ; - les paramètres (θ j,αj k,nj,k) associés à chaque spectre d'illumination (Sj) étant préalablement définis.
Patent FR-3077932-B1 (FR)
Title: Ensemble batterie
Inventor: FALLOURD LUDOVIC
IPC: H01M50/209
Filed: 2018-02-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble batterie (BAT) comprenant deux batteries (BAT-A, BAT-B) ayant leurs couches actives (3) en regard l'une de l'autre et partageant une couche d'encapsulation (E).
Patent FR-3082267-B1 (FR)
Title: Procede de selection d’une cible d’etat de chaine cinematique de transmission automatique
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: F16H61/04
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé de sélection d'une cible d'état (CRT GBX_DLS_TGT) de chaîne cinématique d'une transmission automatique, en phase de transition entre un état courant et un état adopté initialement comme cible parmi plusieurs autres pour satisfaire une demande d'accélération du conducteur, caractérisé en ce qu'un arbitrage entre le maintien de la cible initiale et la sélection d'une nouvelle cible est activé si - le changement d'état entre l'état courant et la cible initiale est en cours de réalisation dans la transmission, et - la cible initiale ne respecte plus la contrainte d'accélération requise par le conducteur.
Patent FR-3085998-B1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de vehicule a circuit de refroidissement par gaz neutre en amont du dispositif de depollution
Inventor: TARDY GERARD
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: Une ligne d'échappement (LE) est connectée à une sortie (S) de gaz d'échappement d'un moteur thermique (MT) d'un véhicule (V) et comprend : - une partie amont (P1) couplée à cette sortie (S), une partie aval (P2), et un dispositif de dépollution (DD) intercalé entre les parties amont (P1) et aval (P2), - un circuit de refroidissement (CR) comportant un réservoir (RA) stockant un gaz neutre et un dispositif d'alimentation (DA) connecté au réservoir (RA) et à la partie amont (P1), et pouvant être placé dans l'un de deux états ouvert et fermé dans lesquels respectivement il alimente et n'alimente pas en gaz neutre la partie amont (P1), et - au moins un processeur (PR) déclenchant le placement du dispositif d'alimentation (DA) dans son état ouvert lorsque la température des gaz d'échappement produits par le moteur thermique (MT) est supérieure à un seuil choisi.
Patent FR-3086151-B1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation rotatif de machine de preparation de boissons equipe d'un dispositif d'accouplement magnetique
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: F16D1/108
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation rotatif (6) d'une machine de préparation de boissons, comprenant un outil rotatif (7) autour d'un axe A et un conduit (24) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur comportant une partie creuse (18) d'un arbre d'entrainement (12) qui communique avec une partie tubulaire (20) s'étendant le long de l'axe A entre une première extrémité (22) accouplée à l'outil rotatif et une seconde extrémité (23) accouplée à ladite partie creuse au moyen d'un dispositif d'accouplement magnétique (25) configuré pour générer une force d'attraction magnétique le long de l'axe A entre l'arbre d'entrainement (12) et ladite seconde extrémité (23). Le dispositif d'accouplement magnétique comporte un organe métallique (30) agencé sur ladite seconde extrémité (23) et formé par une bague interne (32) réalisée en acier inoxydable résistant à la corrosion en ambiance vapeur et une bague externe (31) réalisée en un matériau ferromagnétique. La bague interne (32) est destinée à coulisser sur ladite partie creuse (18) qui est réalisée en acier inoxydable résistant à la corrosion en ambiance vapeur, lors de la réalisation de l'accouplement.
Patent FR-3086787-B1 (FR)
Title: Procede d'identification de sirenes de vehicules prioritaires et d'avertissement d'un conducteur malentendant d'une presence d'un vehicule prioritaire
Inventor: RAGET SEBASTIEN
IPC: G10L21/16
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'identification de sirènes de véhicules prioritaires et d'avertissement d'un conducteur malentendant d'un véhicule automobile d'une présence d'au moins un véhicule prioritaire dans un environnement de son véhicule comprenant au moins un récepteur sonore (1a), une unité de calcul (3) avec des moyens d'analyse de la bande sonore et des moyens de comparaison des fréquences de la bande sonore avec des fréquences préalablement mémorisées dans des moyens de mémorisation de l'unité de calcul (3) comme étant associées à une sirène d'un véhicule prioritaire donné, ceci pour chaque type de véhicule prioritaire, et au moins un élément d'avertissement visuel et/ou vibratoire (9, 7d, 7g) du conducteur quand une présence d'un véhicule prioritaire est détectée dans un environnement du véhicule automobile.
Patent FR-3086906-B1 (FR)
Title: Matelassure pour siege de vehicule automobile
Inventor: BEN LAGHA MOHAMED
IPC: B60R21/015
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant une nappe (7) de mesure de pression multizones comprenant : une couche souple de support, une première électrode (8) comprenant des premiers éléments de contact (10) ; une deuxième électrode (11) comprenant des deuxièmes éléments de contact (13) ; une pluralité d'éléments de contact intermédiaires (14) présentant des propriétés de piézorésistivité, chacun desdits éléments intermédiaires étant interposé entre un premier (10) et un deuxième (13) élément respectifs de manière à former une pluralité de capteurs (15) de pression, ladite couche de support étant en maille, ladite première électrode étant à base d'encre conductrice imprimée sur ladite couche de support, ladite deuxième électrode étant à base d'encre conductrice imprimée, lesdits éléments de contact intermédiaires étant à base d'encre conductrice imprimée de conductivité moindre que celle des encres desdites électrodes.
Patent FR-3087808-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de condamnation de l'acces a un compartiment privatisable, notamment un sanitaire
Inventor: GOERES DAVID
IPC: E05B47/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de condamnation d'un compartiment privatisable du type sanitaire muni d'un bâti (1) et d'un accès mobile (2) du type porte, comprenant un dispositif de condamnation (3) de l'accès audit compartiment privatisable, au moins un dispositif de détection configuré pour détecter la présence d'au moins un individu à l'intérieur du compartiment privatisé, des moyens de traitement des données issues du dispositif de détection, et des moyens de commande du dispositif de condamnation (3) reliés aux moyens de traitement des données du dispositif de détection et configurés pour, suite à la réception d'une commande de condamnation d'accès au compartiment privatisable et à condition que le dispositif de détection ne détecte personne à l'intérieur dudit compartiment privatisable, actionner le dispositif de condamnation (3) en vue de condamner ledit accès