baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082749-B1 (FR)
Title: Procede de decontamination a l'aide de faisceaux d'electrons d'un recipient a fond rentrant en matiere thermoplastique
Inventor: BERNARD VERONIQUE
IPC: A61L2/02
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour obtenir un récipient (1) en matière plastique décontaminé, possédant une zone (10) périphérique d'assise entourant une zone centrale en forme générale de voute (4) dont la concavité est dirigée vers l'extérieur du récipient. Selon l'invention, une opération de bombardement électronique à l'aide d'une source (2) de bombardement électronique est effectuée sur une portion (27A) de la paroi (5) d'un récipient (32) intermédiaire pourvu d'une voute (34) présentant une concavité dirigée vers l'intérieur du récipient, et en ce que l'énergie appliquée est telle que les électrons peuvent pénétrer l'épaisseur de la portion (27A) de paroi (9) la plus proche de la source (2) et venir percuter une portion (27B) de paroi opposée afin de la décontaminer.
Patent FR-3083817-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'un ecran et installation comprenant un tel systeme
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce système d'entraînement d'un écran comprend un actionneur destiné à entraîner en rotation un tube d'enroulement (5) agissant sur l'écran, et un ressort de compensation (7), monté autour de l'actionneur (3) et comprenant plusieurs spires (70, 71) formées par enroulement d'un fil. Le système d'entraînement comprend au moins un jonc (9) en matière plastique interposé entre deux spires (70, 71) consécutives du ressort de compensation (7), et un rayon externe (R94) du jonc (9) est supérieur à un rayon externe maximal (R8) du ressort de compensation (7).
Patent FR-3072201-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-10-09
Granted: 2024-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication en temps réel entre deux personnes l'une dite client présente dans un espace client et l'autre dite conseiller présente dans un espace conseiller, ledit procédé mettant à disposition du conseiller, les images et le son du client demandeur de conseil, de consignes et indications en matière de conception, de fabrication, d'usage, d'utilisation, de réparation, de maintenance, de consultation, de localisation, de destruction, d'élimination, de localisation et d'élimination, de guidage d'un ou plusieurs produits situés ou évoluant dans un espace physique réel dit espace produit, et à disposition du client, les images et le son du conseiller interagissant sur les images de l'espace client et/ou l'espace produit. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre le procédé ci-dessus.
Patent FR-3072836-B1 (FR)
Title: Machine a griffes polaires
Inventor: CARRARO ENRICO
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: Rotor d'une machine polaire à griffes (12) comportant un enroulement de rotor (5) entouré par les doigts polaires de pôles à griffes pour générer un champ d'excitation et des aimants permanents (8, 10). Dans ce rotor - deux aimants permanents (8) à aimantation dans la direction périphérique , décalés dans la direction périphérique sont associés à un ou plusieurs doigts polaires (3), dans la direction axiale à côté des doigts polaires, et - un élément de guidage de flux magnétique (9) est prévu entre les deux aimants permanents (8).
Patent FR-3079810-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance electrique pour cycle
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: B62M11/14
Filed: 2018-04-06
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance électrique pour cycle (1) à assistance électrique, comprenant un dispositif de réduction (100) configuré pour transmettre un effort de rotation entre un organe moteur (201) entraîné en rotation par un moteur (200) électrique du cycle (1) et un arbre (11) du pédalier du cycle, l'axe de rotation dudit organe moteur étant perpendiculaire à l'axe de rotation de l'arbre (11) du pédalier, le dispositif de réduction (100) étant configuré pour fournir à l'arbre (11) du pédalier un couple supérieur à celui reçu dudit organe moteur (201), caractérisé en ce que le dispositif de réduction (100) comprend au moins un train épicycloïdal coaxial avec l'axe de rotation de l'arbre (11) du pédalier.
Patent FR-3091826-B1 (FR)
Title: Dispositif de perçage d’une canalisation
Inventor: HELLE JACKY
IPC: B23B41/08
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention est relative à un dispositif de perçage en charge d’une canalisation autorisant la mise en œuvre d’un procédé de perçage amélioré, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en place de l’arbre (7) jusqu’à la mise en butée (6) de l’outil de coupe sur la canalisation (2) et fixation de l’arbre à la seconde partie du dispositif de perçage via le moyen (11) de fixation amovible,- passage du mécanisme de manœuvre (15) de la première position de repos dans laquelle la troisième partie (14) est dans une position éloignée de la partie de connexion (3) vers la position de travail (Pt) dans laquelle la troisième partie (14) est dans une position rapprochée de la partie de connexion (3) assurant ainsi la compression des moyens élastiques (12), ladite première partie étant bloquée en coulissement par ledit arbre (7) alors fixé à la seconde partie (10), l’outil de coupe (6) en butée contre la canalisation (2).             [Fig. 5a]
Patent FR-3093667-B1 (FR)
Title: Preparation d’un produit en matiere composite comportant des zones de fonctionnalites differentes
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: D04B1/14
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un produit en matières composites comportant des zones à fonctionnalités différentes à partir d’une préforme tricotée. Les inventeurs ont découvert qu’il est possible de tricoter une préforme sèche comportant des zones de composition différente puis de la transformer par fusion en un matériau composite solide comportant des zones à fonctionnalités différentes. Par fonctionnalité différente, on peut prévoir des zones de rigidité différentes, des zones de résistance à l’abrasion différente, des zones de conductivité électrique ou conductivité thermique différente, des zones de transparence différente.
Patent FR-3097329-B1 (FR)
Title: Ensemble de roue et frein d’aéronef
Inventor: ZABULON JOËL
IPC: G01P3/44
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: Ensemble de roue et frein d’aéronef, comprenant une roue (20), un frein (21) agencé pour freiner la roue, et un dispositif de mesure (22) agencé pour mesurer une vitesse de rotation de la roue, le frein comprenant au moins un organe de friction (29), un support d’actionneurs (26), et au moins un actionneur de freinage (27) porté par le support d’actionneurs et agencé pour exercer sélectivement un effort de freinage sur l’organe de friction, le dispositif de mesure comprenant une cible (30) et un composant sensible (31) destiné à produire un signal de mesure représentatif d’une vitesse de rotation de la cible, l’ensemble de roue et frein d’aéronef étant agencé de sorte que, lorsque l’ensemble de roue et frein d’aéronef est assemblé, la cible (30) est solidaire en rotation de la roue et le composant sensible est monté sur le support d’actionneurs (26), la cible et le composant sensible étant agencés de sorte que le composant sensible détecte une rotation de la cible.
Patent FR-3099975-B1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’un contenu comportant au moins une image, format de fichier
Inventor: BACRI STÉPHANE
IPC: H04N21/60
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: Le procédé (500) de fourniture d’un contenu comportant au moins une image, comporte :- une étape (505) d’hébergement, dans une mémoire informatique, d’un fichier informatique représentatif d’au moins un élément graphique d’au moins une image, dit « fichier permanent », ledit fichier stockant, dans une trame unique, au moins deux paquets distincts représentatifs d’un même élément graphique, chaque dit paquet étant représentatif de l’élément graphique selon une résolution d’image différente,- une étape (510) d’émission, par un équipement informatique, d’une requête de réception d’un fichier informatique temporaire, ladite requête comportant au moins une valeur de résolution et/ou au moins un identifiant d’élément graphique à inclure dans le fichier temporaire,- une étape (515) de génération, d’un fichier informatique temporaire à partir du fichier permanent en fonction d’au moins une valeur de résolution et/ou au moins un identifiant d’élément graphique comportée dans la requête de réception, ladite étape de génération comportant :- une étape (520) de duplication sélective d’au moins un paquet, en fonction d’au moins une valeur de résolution et/ou au moins un identifiant d’élément graphique comportée dans la requête de réception, dans le fichier temporaire,- une étape (525) de création d’une information d’en-tête du fichier temporaire en fonction des données dupliquées et- une étape (530) de fourniture du fichier temporaire à l’équipement informatique émetteur de la requête de réception. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3101266-B1 (FR)
Title: Outil de sertissage et procede pour sertir les bords de deux pieces en tole
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D53/88
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un outil (1) de sertissage destiné à sertir les bords de deux pièces en tôle remarquable en ce qu’il comprend au moins une lame (3) de sertissage se présentant sous forme d’un bloc montrant une face latérale avec une forme galbée dans laquelle sont formées deux vrilles (5) de sertissage définissant chacune une surface de contact, lesdites vrilles (5) de sertissage étant disposées symétriquement par rapport à un plan perpendiculaire à la direction de déplacement de ladite lame (3) de sertissage Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102270-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’une intrusion sur un bus de données d’un véhicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’une intrusion sur un bus de données (100). A cet effet, une valeur prise par un compteur compris dans des messages évènementiels sur le bus de données (100) est déterminée par un calculateur (11). Les messages sont avantageusement identifiés via un même identifiant, la valeur du compteur étant incrémentée de 1 à chaque transmission d’un message. Le compteur prend une première valeur pour un premier message indiquant un début d’initialisation du compteur et le compteur prend une deuxième valeur pour un deuxième message indiquant la fin de l’initialisation du compteur. Une intrusion sur le bus de données est détectée par un dispositif (10) en surveillant les valeurs prises par le compteur compris dans les messages transmis sur le bus de données (100).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107776-B1 (FR)
Title: Module de memoire tampon et dispositif lumineux pour un vehicule automobile equipe d’un tel module
Inventor: PELISSIER FRANTZ
IPC: G09G3/32
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention propose un module destiné à servir de mémoire tampon entre un premier système générant des données à un premier débit et un deuxième système consommant des données à un deuxième débit. Alors que le module émule le fonctionnement d’une mémoire tampon ayant recours à un élément de mémoire à accès aléatoire à deux ports (entrée/sortie), le module proposé se limite à l’utilisation d’un tel élément de mémoire à port d’entrée/sortie combiné unique.  (Fig. 1)
Patent FR-3107879-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport en commun
Inventor: LANOE STÉPHANE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN L’invention concerne un véhicule (10) comportant un compartiment (15) comportant une zone de vente (25), une zone d’accès (30) et une zone intermédiaire (35) entre les zones de vente (25) et d’accès (30), la zone de vente (25) comprenant un ensemble de présentoirs (40) prévus pour accueillir des objets comportant une étiquette propre à recevoir un premier signal radiofréquence et à émettre en réponse un deuxième signal radiofréquence.   La zone intermédiaire (35) comporte une cloison (55), la zone intermédiaire (35) comportant un premier passage (45) et un deuxième passage (50) décalés selon une direction transversale (Y) du compartiment (15) et reliant la zone d’accès (30) à la zone de vente (25), la cloison (55) séparant le premier passage (45) du deuxième passage (50) et comportant un dispositif (75) configuré pour émettre le premier signal et commander l’émission d’un signal à destination d’un utilisateur lorsqu’il reçoit le deuxième signal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110316-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communauté virtuelle d'utilisateurs de terminaux
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-05-15
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la création et de la gestion de communautés virtuelles d’utilisateurs dans le cadre de l’internet des objets et d’applications de services correspondantes. Spécifiquement, l'invention se rapporte à un procédé de mise en correspondance d’un terminal client (100) avec des données récoltées par au moins un terminal mobile (300-1, 300-2, 300-3), le procédé comprenant:- recevoir, depuis ledit terminal client, une requête de localisation d’un objet cible (400), ladite requête de localisation comprenant un identifiant dudit objet cible ;- détecter, avec l’au moins un terminal mobile, un voisinage de communication (4000) sans fil défini par l’objet cible; et - sur détection dudit voisinage de communication sans fil, fournir une association (DP-M1; DP-M2) de l’identifiant de l’objet cible et d’une information de géolocalisation courante de l’au moins un terminal mobile. Figure de l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3110850-B1 (FR)
Title: Kit de soin pour la peau
Inventor: YE YUHUA
IPC: D04H1/541
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-04-07
Abstract: Kit de soin pour la peau La présente invention concerne un kit, comprenant 1) une première composition comprenant au moins un sel insoluble dans l’eau de métal polyvalent, et 2) une seconde composition comprenant au moins une phase aqueuse, et a) au moins un émulsifiant, et b) au moins un agent gélatinisant soluble dans l’eau qui peut être gélatinisé avec l’ion de métal polyvalent. Le kit peut être utilisé pour prendre soin de matières kératineuses, en particulier la peau, pour gérer les plaies de la peau, pour empêcher une formation d’adhérences post-chirurgicales, ou pour combler ou réparer des défauts ostéochondraux.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3120670-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle d’un système de freinage à disques d’un train d’atterrissage d’aéronef
Inventor: BOUR NADIA
IPC: F16D66/02
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-04-21
Abstract: Un dispositif de contrôle (3) d’un système de freinage à disques (2) d’un train d’atterrissage d’aéronef, le système de freinage à disques (2) comportant au moins un disque statorique (21) et au moins un disque rotorique (22) configuré pour être plaqué contre ledit disque statorique (21), le dispositif de contrôle (3) comprenant un ruban (30) configuré pour être positionné en contact avec la circonférence du disque statorique (21), le ruban (30) comportant au moins une information visuelle associée à une plage de circonférence prédéterminée du disque statorique (21), un premier organe de préhension (31) fixé à une première extrémité du ruban (30) et un deuxième organe de préhension (32) fixé à une deuxième extrémité du ruban (30) de manière à permettre de tendre le ruban à la circonférence du disque statorique (21) afin de déterminer de manière précise la circonférence du disque statorique (21).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3123236-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche abradable.
Inventor: ROUSSELLE MÉLANIE
IPC: B22F3/12
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche abradable et d'un substrat revêtu par cette couche, comprenant les étapes suivantes : préparation d’une composition pulvérulente (30) comprenant au moins des particules céramiques et une charge inorganique possédant une structure cristallographique lamellaire, la teneur volumique de la charge inorganique dans la composition pulvérulente étant comprise entre 1 et 75%,compression de la composition pulvérulente (30), etfrittage de la composition pulvérulente (30) ainsi comprimée pour obtenir la couche abradable (12).  Fig. 11.
Patent FR-3126917-B1 (FR)
Title: Système de fixation des deux moitiés de fût d’un moule d’injection d’un carter de soufflante
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: B29C70/54
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-09-29
Abstract: Système de fixation des deux moitiés de fû t d’un moule d’injection d’un carter de soufflante Moule (400) destiné à être utilisé pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbine à gaz en matériau composite comprenant un mandrin sur lequel est destinée à être enroulée une préforme fibreuse de carter de soufflante comprenant une paroi annulaire dont le profil de la surface extérieure correspond à celui de la surface interne du carter à fabriquer et deux flasques latéraux dont les profils correspondent à ceux de brides externes du carter à fabriquer, la paroi annulaire étant formée d’un premier et d’un deuxième demi-fûts (411, 412) assemblés entre eux par au moins un système vis-écrou, caractérisé en ce que ledit système vis-écrou comprend :  une vis (421) placée sur une surface du premier demi-fût (412) et insérée dans un premier trou présent dans le premier demi-fût (412) et dans un deuxième trou présent dans le deuxième demi-fût (411), etun écrou (422) intégré à une plaque (423) fixée sur une surface du deuxième demi-fût (411) et la vis étant vissée dans l’écrou.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3131668-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque tridimensionnel
Inventor: GAUTHIER SYLVAIN
IPC: H02S20/10
Filed: 2021-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le module photovoltaïque tridimensionnel (2) comporte une structure de support tridimensionnelle (3) comportant un axe central et une pluralité d’éléments de support (4) répartis autour de l’axe central, chaque élément de support (4) comportant un sommet (5) et deux faces de support (6) qui sont sensiblement planes et qui sont reliées l’une à l’autre le long d’une ligne de crête (Lc) inclinée par rapport à l’axe central et s’étendant jusqu’au sommet (5) de l’élément de support (4) respectif en s’éloignant de l’axe central ; et une pluralité de revêtements photovoltaïques (7) fixés à la structure de support tridimensionnelle (3), chaque revêtement photovoltaïque (7) étant disposé sur une face de support (6) respective et s’étendant sensiblement parallèlement à cette dernière, chaque revêtement photovoltaïque (7) comprenant au moins une cellule photovoltaïque et recouvrant au moins en partie la face de support (6) respective.  Figure 1
Patent FR-2325400-B1 (FR)
IPC: B65D85/82
Filed: 1976-09-15
Granted: 1980-05-16
Abstract: A device for controlling the release of vapors such as insect attractants, insecticides, and other vapors such as flower fragrances (the release being a timed matter in accordance with a predetermined configuration of the device), consisting of a microdispenser for accurately controlled dissemination of vaporizable materials comprising an elongated conduit of regulated cross-sectional area and length, and a vaporizable substance enclosed in said conduit.  The filamentary conduit has one open and one closed end.  In another variant, a filamentary conduit can be sealed between two open ends to provide a pair of end-to-end closed end conduits.  The vapor producing substance is placed in the capillary conduit by suitable means.  A single filamentary tube may be used, or a plurality of such tubes together.  Liquid is contained within the conduit against the action of gravity and vibrations.
Patent FR-2447978-B1 (FR)
IPC: C22F1/00
Filed: 1979-01-31
Granted: 1981-02-06
Abstract: Superplastic metal alloys having a high defromation rate are disclosed. Their structure is characterized by the presence of at least two principal constituents, the major one of which is of a particulate globular or elongated shape while the minor one surrounds the first completely or partially in the form of a particle on the boundry surface of the major constituent which is less than 10  mu m thick. This invention can be applied to the shaping of alloys in the superplastic state at a high deformation rate above 100% min-1.
Patent FR-2509640-B1 (FR)
IPC: C22C38/34
Filed: 1981-07-17
Granted: 1984-12-28
Abstract: The present invention relates to the production of metal parts whose core and surface must have different characteristics. Its subject comprises firstly a process for the production of a composite metal part by coating or hard-surfacing a metal core of low-alloy structural steel with a harder metal layer composed of a high-speed chromium-tungsten or chromium-molybdenum steel or a high-speed steel containing chromium associated at the same time with a plurality of elements such as tungsten, molybdenum, vanadium, and cobalt, this process being at the same time characterized in that this high-speed steel has a hardness higher than 57 Rockwell C, in that the low-alloy steel which constitutes the metal core is selected to be compatible with the said high-speed steel, in that the said high-speed steel is applied exclusively in the form of a prealloyed powder, and in that the coating or hard-surfacing of the core with this powder is effected with the aid of one of the welding processes of the follow-group: welding by means of a transferred or semi-transferred arc plasma torch, or welding by means of a laser torch, the operation of coating or hard-surfacing by welding being followed by heat treatment. Another subject of the invention comprises the products obtained by the abovedescribed process. It is particularly applicable to the production of rolls for cold rolling mills, rolling or forming rollers, shear blades, wear plates, and armor plates.
Patent FR-2525513-B1 (FR)
IPC: B23Q3/08
Filed: 1982-04-23
Granted: 1985-02-01
Abstract: 1. Apparatus for gripping a previously fixed component portion (1), of the type comprising a support (2) and two gripping jaws (6, 26; 8, 28) which can move freely with respect to said component portion in order automatically to adapt thereto by gripping without deformation, irrespective of the orientation of said component portion, characterised in that said jaws which are pivotally mounted on the same elbow lever (10) constitute a floating assembly (4) formed by two parallel shafts (6 and 8), the non-pivoted end portions of which are fixed with respect to a clamp member (26) and a support member (28) respectively, and which co-operate with respective guide rings (16, 18) of the support (2).
Patent FR-2526659-B1 (FR)
Inventor: MUNAKATA HIROAKI
IPC: A61K31/215
Filed: 1983-05-09
Granted: 1986-07-04
Abstract: Phenylacetic acid derivatives of the formula: <CHEM>  wherein R<1> is hydrogen or   R<5>@- wherein R<5> is an alkyl group of 1-6 carbon atoms or an aryl group; R<2> and R<3> are independently hydrogen or an alkyl group of 1-4 carbon atoms; R<4> is hydrogen or an alkyl group of 1-4 carbon atoms, have been found to possess immunomodulating activity.
Patent FR-2546424-B1 (FR)
IPC: C09D9/00
Filed: 1983-05-26
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. Method of treatment of a surface by means of an aqueous solution containing a soap and at least one of the following additives : butyl-glycol, a metasilicate, a carbonate, ethylene diamine tetracetrate, tri-ethanol amine, surface actives, quaternary ammoniums, chlorine, chlorine derivatives, the percentage by weight of soap being greater than the percentage by weight of the other constituents of the solution, characterised in that the surface is coated, the water is evaporated in order to form a thin layer of solid soap on the surface and finally the thin layer is re-liquified by the application of water in order to remove it.