baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992259-A1 (FR)
Title: Attaching device for attaching utility trailer and mono wheel luggage of e.g. motor bike, has tube welded onto mobile plate and crossed by steel stem, where device is arranged between two wheels of mono tractor and mono wheel trailer
Inventor: MASSE JEAN PIERRE
IPC: B60D1/01
Filed: 2012-06-21
Abstract: The device has a plate (A) horizontally fixed and immobilized by multiple milled perforations that allow passage of an adequate bolt. A support is arranged on a back part of a towing vehicle. A mobile plate (B) is embedded on the plate. A tube (C) is welded onto the mobile plate and crossed by a steel stem. A pin exhibits a safety maintenance function. Rotation axes of the plate and the machine plate are formed orthogonal to a longitudinal axis of the device. The device is arranged between two wheels of a mono tractor and a mono wheel trailer.
Patent FR-2993838-A1 (FR)
Title: Anti-fall protection system for preventing risk of falling of people in presence of many people on transport vehicle utilized to transport goods, has protection nets fixed at uprights to stop falling of persons during loading and unloading
Inventor: REITER STEPHANE
IPC: B60R21/11
Filed: 2012-07-26
Abstract: The system has adjustable- and removable uprights (3) supplemented with an orientation mechanism for orientation of an upright and a longitudinal element. Multiple protection nets (7) are equipped with a part of a perimeter of a platform trailer of a transport vehicle (1) and fixed at the adjustable- and removable uprights to stop falling of persons at outside or inside during loading and unloading at day or night time. The longitudinal element is bored with an opening in order to allow introduction of a bolt of a locking mechanism to ensure system safe.
Patent FR-2979501-A1 (FR)
Title: Appareil de commande pour machine rotative electrique
Inventor: KATOU HIDENORI
IPC: H02P23/04
Filed: 2012-08-30
Abstract: Dans un appareil de commande pour un moteur électrique à courant alternatif, une unité de commande de rétroaction de courant d'axe (dq) 44 et une unité de commande de rétroaction de courant d'axe (qn) 46 exécutent une commande de rétroaction des composantes d'harmoniques supérieures des courants actuels id et iq circulant dans une machine électrique à courant alternatif 10 aux valeurs d'instruction de courant d'harmoniques supérieures ∑idkr et ∑iqkr. Une unité d'ajustement de valeur d'instruction de courant d'axe (d) 24 et une unité d'ajustement de valeur d'instruction de courant d'axe (q) 26 ajoutent les valeurs d'instruction de courant d'harmoniques supérieures ∑idkr et ∑iqkr aux valeurs d'instruction de courant fondamental idr et iqr. Une unité de commande de rétroaction de courant d'axe (d) 32 et une unité de commande de rétroaction de courant d'axe (q) 34 exécutent une commande de rétroaction d'une différence entre les courants actuels id et iq et la somme des valeurs d'instruction de courant d'harmoniques supérieures ∑idkr, ∑iqkr et des valeurs d'instruction de courant fondamental idr et iqr à zéro.
Patent FR-2999005-A1 (FR)
Title: Procede de rendu d'un terrain stocke dans une base de donnees massive
Inventor: LE MEUR GILDAS
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-11-30
Abstract: Procédé de rendu d'un terrain stocké dans une base de données massive ledit rendu de terrain étant affiché pour un observateur par un dispositif d'affichage comportant au moins une carte graphique comportant une mémoire cache, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • une étape de génération (81) de plusieurs grilles régulières de pavés de terrain de niveau de résolution différents (LODO, LOD1, LOD2) pour représenter les données de terrain de la base de données massive ; • une étape d'extraction (82) de données de terrain de la base de données massive pour plusieurs niveaux de résolution, les données de terrain extraites formant une pyramide d'extraction, composée d'une fenêtre d'extraction pour chaque niveau de détail, mise en mémoire cache. Chaque fenêtre comporte une zone active destinée à être affichée, et une zone de pré-chargement qui permet d'anticiper les transferts de données ; • une étape de sélection (83) des pavés de la pyramide d'extraction qui contribuent à l'image. • une étape de tracé (122) du rendu à partir des pavés sélectionnés.
Patent FR-2985236-A1 (FR)
Title: Device for detecting risk of slip of motor vehicle on layer of water or ice covering ground of road, has calculation unit for calculating thickness of ice or water layer at effective contact point using actual and theoretical parameters
Inventor: ROUILLON THOMAS
IPC: B60W40/06
Filed: 2012-01-02
Abstract: The device has emitters for emitting a light ray (re) towards a point of effective contact (B) with a road (S) located in front of a motor vehicle. Receivers receive a light ray reflected by the point. A measurement unit measures an actual parameter of the reflected ray. A preliminary storage unit stores a theoretical parameter of the reflected ray returned by a theoretical contact point (A), reachable by the same emitted ray, with a road without layer of water (Ea) or ice. A calculation unit calculates thickness (e) of the ice/water layer at the effective contact point using the parameters. An independent claim is also included for a method for detecting a risk of slip of a motor vehicle on a layer of water or ice covering the ground of a road.
Patent FR-2986529-A1 (FR)
Title: Resine alkyde biosourcee et procede de fabrication d'une telle resine alkyde
Inventor: ROUSSEL JOEL
IPC: C08G63/48
Filed: 2012-02-02
Abstract: La présente invention a pour objet une résine alkyde ainsi que le procédé de préparation d'une telle résine, ladite résine alkyde comprenant : - un composant polyacide, de préférence biosourcé, ou son anhydride acide, de préférence biosourcé; - un premier composant polyol, de préférence biosourcé, ayant au moins deux groupes hydroxyles ; - un deuxième composant polyol biosourcé ayant au moins un motif de 1,4 :3,6-dianhydrohexitol ; et - un composant à base d'huile biosourcée ou son acide gras correspondant biosourcé.
Patent FR-2990531-A1 (FR)
Title: Methode de mise a jour d'un logiciel embarque a bord d'un aeronef
Inventor: FRAYSSIGNES ANNE
IPC: G06F9/06
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de mise à jour d'un logiciel hébergé par un équipement embarqué à bord d'un aéronef. La méthode comprend un téléchargement (110) de fichiers de mise à jour à un système de téléchargement embarqué, la vérification de l'intégrité et l'authenticité de la nouvelle version de logiciel (120), la transmission de cette nouvelle version à l'équipement concerné (130), le stockage de la nouvelle version (140) en question dans une zone mémoire de réserve du dit équipement, alors que celui-ci est piloté par une version antérieure du logiciel stockée dans une zone mémoire active distincte de la zone mémoire de réserve, et enfin la commutation (150) desdites zones mémoire active et de réserve, ledit équipement étant piloté, après commutation, par la nouvelle version du logiciel stockée dans la zone mémoire active.
Patent FR-2992914-A1 (FR)
Title: Systeme de haut-parleur pour vehicule automobile.
Inventor: PANHELLEUX JEROME
IPC: B60R11/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: Système de haut-parleur disposé dans la porte d'un véhicule automobile, comprenant un boîtier (1,2) pourvu de deux ouvertures, une première ouverture recevant une tuyère (3) apte à mettre en relation le volume intérieur du boîtier (1,2) avec l'habitacle du véhicule, une deuxième ouverture du boîtier (1,2) recevant un haut-parleur , le boîtier (1,2) étant disposé lui-même dans une ouverture ménagée dans la paroi intérieure (6) du caisson de porte, le boîtier (1,2) comprenant un rebord (7) muni d'un joint apte à maintenir l'étanchéité de la porte par appui sur la paroi intérieure (6) du caisson de porte.
Patent FR-2993323-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine ayant un profil configure de maniere a obtenir des proprietes aerodynamiques et mecaniques ameliorees
Inventor: JABLONSKI LAURENT
IPC: F04D29/38
Filed: 2012-07-12
Abstract: La présente invention concerne une aube de soufflante de turbomachine comprenant une pluralité de sections d'aubes empilées selon un axe radial (Z-Z), chaque section d'aube s'étendant selon un axe longitudinal (X-X) entre un bord d'attaque et un bord de fuite, et selon un axe tangentiel (Y-Y) entre une face intrados et une face extrados, les sections d'aubes étant réparties selon des lois de répartition longitudinale Xg et tangentielle Yg définissant le positionnement de leurs centre de gravité respectifs par rapport auxdits axes longitudinal (X-X) et tangentiel (Y-Y) selon la hauteur de l'aube s'étendant du pied de l'aube jusqu'à sa tête, caractérisée en ce que chacune desdites lois de répartition longitudinale Xg et tangentielle Yg présentent un changement de sens de pente localisé entre 90 et 100% de la hauteur de l'aube.
Patent FR-2994175-A1 (FR)
Title: Mixed anaerobic digester, useful for decomposing organic material in e.g. industrial effluents, comprises tank having sidewall, reservoir storing gas produced by digestion surmounting tank and floor separating container of reservoir
Inventor: JANVIER REGIS
IPC: C02F3/10
Filed: 2012-07-31
Abstract: The digester comprises a tank (101) having a bottom (108) and a circular sidewall (103), a reservoir storing gas produced by the digestion surmounting the tank and a floor separating the container of the reservoir, where the tank comprises an inner insulating layer made of a polyurethane insulating foam that covers the bottom and the inner surface of the sidewall and a coating in liquid-tight material overlying the layer of foam insulation. The digester further comprises a cover (111) extending above the floor to delimit and close the reservoir. The digester comprises a tank (101) having a bottom (108) and a circular sidewall (103), a reservoir storing gas produced by the digestion surmounting the tank and a floor separating the container of the reservoir, where the tank comprises an inner insulating layer made of a polyurethane insulating foam that covers the bottom and the inner surface of the sidewall and a coating in liquid-tight material overlying the layer of foam insulation. The digester further comprises: a cover (111) extending above the floor to delimit and close the reservoir; and an outer insulation covering an outer face of the tank and made of rock wool. The bottom of the tank is composed of a concrete slab (102). The circular wall is made of galvanized steel covered with epoxy paint on its outer face. The floor floats on the liquid contained in the tank. The floor comprises a set of plates equipped with a set of floats. The plates are sandwiched in a flexible and sealed membrane. The tank comprises a heating system and a floating agitation system for treating the effluent. The cover comprises access hatches provided for access to maintenance items included in the digester, where the access hatches are provided with skirts. The edges of the cover are fixed gas-tight on the floor and extend into the tank.
Patent FR-2997112-A1 (FR)
Title: Skirting panel for formation of false ceiling, has stop groove for receiving head of stopper for fixing to support beam, where lower lip is longer than upper lip and covers half of width of beam to make beam to be invisible
Inventor: REITZ BENOIT
IPC: E04B1/62
Filed: 2012-10-24
Abstract: The panel has a support frame comprising a junction edge with a profile that comprises an upper lip (8) for supporting a weight of the panel. A stop groove (9) receives a head (14) of a stopper (13) for fixing to a support beam (12). A lower lip (11) is longer than the upper lip and covers a half of a width of the beam to make the beam to be invisible. The lower lip is provided with a junction groove (20) and a mating rib that cooperates with the junction groove for assembling the panel with another panel. A wall cladding panel is made of heat and sound insulating material. Independent claims are also included for the following: (1) a kit comprising a skirting panel (2) a method for manufacturing a skirting panel (3) a method for assembling a kit.
Patent FR-2986198-A1 (FR)
Title: Appareil et programme de commande de champ acoustique
Inventor: NAGATA TAKASHI
IPC: B60Q5/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: Un appareil de commande de champ acoustique est exposé. L'appareil inclut un dispositif de stockage (31) pour stocker des HRTF en association avec des formes de tête, un dispositif de reconnaissance (25) pour reconnaître une forme de tête d'une personne cible avec un dispositif de détection de forme de tête (19), un dispositif de sélection de HRTF (51) pour sélectionner la HRTF correspondant à la forme de tête reconnue parmi les HRTF stockées, un processeur de signal (S230) pour obtenir un signal acoustique de source sonore virtuelle sur la base de la fonction de transfert asservie aux mouvements de la tête sélectionnée, et un dispositif de commande de sortie de son de notification (S240) pour commander un dispositif de sortie de son de notification (7) en utilisant le signal acoustique de source sonore virtuelle de façon à ce que la personne cible entende le son de notification provenant d'une source sonore virtuelle prédéterminée.
Patent FR-3001767-A1 (FR)
Title: Device for producing electricity by compressing air in tank, has heat pump for cooling air to be stored in tank, and motor and compressor assembly operated as electric generator when assembly is actuated by compressed air from tank
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: F01B23/10
Filed: 2013-02-07
Abstract: The device has an assembly of an electric motor (8) and a compressor (6) supplying compressed air to a storage tank (2). A cooling unit i.e. heat pump (5), for cooling air to be stored in the tank. The motor-compressor assembly operates as an electric generator when the motor-compressor assembly is actuated by the compressed air from the storage tank. Canadian wells (9) provide the air at 18 degree Celsius if the outside temperature is greater a preset value. The heat pump cools the compressed air towards the tank. The compressor turns the air from the tank in opposite direction to drive the motor in opposite direction.
Patent FR-3005136-A1 (FR)
Title: Boitier support de douilles pour trois ampoules inclinees a 45°.
Inventor: HAYANI CHAKIR SALAH EDDINE
IPC: F21V21/06
Filed: 2013-04-26
Abstract: Le boîtier support de douilles permet l'alimentation de trois ampoules électriques avec un câble électriques d'alimentation (4) fixé au plafond. Ce dispositif peut être positionné en hauteur à l'aide de deux vis (5) situé dans sa partie supérieur par le serrage du câble électrique d'alimentation (4) dans le corps du boîtier support de douilles (1). Un trou au fond du corps de boîtier support de douilles (1) permet de faire remonter le câble électrique d'alimentation (4) le traversant, à l'intérieur de celui-ci, pour alimenter les ampoules. Un couvercle (2) cache l'ensemble de la connexion électrique. Le boîtier support de douilles (1) est réaliser en matière plastique moulée. Ce dispositif permettant d'alimenter trois ampoules, sera distribuer dans les domaines du luminaires.
Patent FR-3014290-A1 (FR)
Title: Four a gaz transportable
Inventor: LESCOUET REGINE
IPC: A21B1/52
Filed: 2013-12-05
Abstract: Four (1) de boulangerie transportable comprenant : - une enceinte de section rectangulaire pour la cuisson d'au moins un aliment, débouchant sur une façade prévue pour enfourner les aliments horizontalement ; - un châssis supportant l'enceinte et comportant un socle (19) ; - une sole (9) composée d'une tôle prévue pour être revêtue de briques réfractaires et positionnée sur la face interne de l'enceinte liée au châssis ; - un circuit d'admission de gaz (5) débouchant dans l'enceinte et circulant sous la sole (9) ; et - au moins deux rails (13a, 13b) placés en vis-à-vis sur deux faces latérales de l'enceinte et destinés à maintenir une plaque de cuisson en position surélevée ; caractérisé en ce que la sole (9) comporte des guides latéraux (11a, 11b) s'étirant parallèlement aux deux faces latérales en direction des rails (13a, 13b).
Patent FR-3015532-A1 (FR)
Title: Pied de piquet des neiges dont la base des moyens de retenue est comprimee par des bagues bloquees en rotation et pourvues d'encoches pour les branches des moyens de retenue
Inventor: CORAL HILAIRE
IPC: E04H12/22
Filed: 2013-12-23
Abstract: Pied de piquet des neiges comprenant un corps (3) s'étendant suivant une direction axiale (L), des moyens de retenue (7) pour s'opposer à un effort de traction suivant la direction axiale (L), montés en enfilade autour du corps (3) entre des bagues (9) également montées en enfilade et un moyen (11) de serrage des moyens de retenue (7) et des bagues (9) le long du corps (1). Selon l'invention, les moyens de retenue (7) comprennent une base dans laquelle est ménagée une ouverture pour le montage par enfilade et une ou plusieurs branches (19, 21) raccordées à la base et les bagues (9) comprennent une ouverture pour le montage en enfilade, qui débouche sur un logement dans lequel est reçue la base des moyens de retenue (7), des encoches qui s'ouvrent sur le logement et permettent aux branches (19, 21) des moyens de retenue (7) de s'étendre par rapport aux bagues (9) et des moyens (41, 45) de blocage en rotation des bagues les unes par rapport aux autres, distants dans une même bague (9) d'une hauteur suivant la direction axiale (L) pour contrôler la compression de la base des moyens de retenue (7), exercée par le moyen de serrage (11), entre une bague (9) et la suivante (9) le long de l'enfilade.
Patent FR-3001723-A1 (FR)
Title: Device for dispensing feeding stuff to animal, has closing part allowing passage of closing unit from one position to another by simple contact of support of closing unit with stationary element at time of outward journey of distributer
Inventor: LECAMP DANIEL
IPC: A01K5/02
Filed: 2013-02-06
Abstract: The device (1) has a reservoir (2) that is arranged for storage of a product such as food, to be dispensed, where the reservoir is provided in the shape of a hopper. A stationary element or stop (9) is arranged on a trajectory followed by a closing part (5) of a distributer (4) at the time of displacement of the distributer along a guidance path (7). The closing part allows passage of a closing unit (51) such as trap door, from one position to another position by simple contact of support of the closing unit with the stationary element at the time of outward journey of the distributer.
Patent FR-3002037-A1 (FR)
Title: Device for controlling e.g. LED of fog light of car, has black box including front wall with circular opening of small diameter, and fastening unit mounting device on optical illumination unit such that wall is situated opposite to source
Inventor: DESSI BRUNO
IPC: G01M11/06
Filed: 2013-02-12
Abstract: The device (1) has black box (10) including a front wall (10A) with a circular opening (13) of a small diameter, and a translucent upper wall (10B) forming a display screen for an observer. A fastening unit mounts the device on an optical illumination unit (30) of a car such that the front wall is situated opposite to a light source (31). The diameter lies between 0.1 and 1 mm. A reflecting plane (11) is provided tilted in the black box to form an angle of 45 degrees in an anti-clockwise direction with respect to the front wall. An independent claim is also included for a method for controlling a light source of an optical illumination unit of a car.
Patent FR-3003512-A1 (FR)
Title: Lecheur de vitre a butee amelioree.
Inventor: PIERSON PATRICK
IPC: B60J10/04
Filed: 2013-03-20
Abstract: Lécheur (1) de vitre en matière plastique pour porte de véhicule automobile comportant au moins deux lèvres (3, 4) sensiblement parallèles entre elles, destinées à s'appuyer élastiquement sur une vitre, lesdites lèvres (3, 4) étant reliées chacune respectivement par une branche (5, 6) à une pince de fixation (2) destinée à être chaussée sur des extrémités libres de la structure de ladite porte, et au moins une butée (10) de vitre destinée à limiter le débattement de la vitre selon une direction transversale de la porte, lors de la fermeture de la porte, caractérisé en ce que la butée est située dans l'espace entre les deux branches (5, 6) respectives de deux lèvres (3, 4) voisines.
Patent FR-3004147-A1 (FR)
Title: Structure de porte d'un vehicule automobile equipee d'un element de renfort de choc lateral et vehicule automobile associe
Inventor: LETOURNEUR PATRICK
IPC: B60J1/17
Filed: 2013-04-05
Abstract: La structure de porte (10) d'un véhicule automobile, comporte au moins : - un caisson (12), destiné à recevoir une vitre mobile en position basse, - un cadre de porte (13), destiné à recevoir et guider la vitre mobile en position haute et destiné à fixer et maintenir une vitre fixe (14), et - un renfort de bandeau (15), positionné sensiblement à la liaison entre le caisson (12) et le cadre de porte (13), et comprenant un moyen de support (18) de la vitre fixe (14) et un moyen de fixation (19) d'une coulisse rapportée (20), positionnée transversalement entre un bord supérieur du cadre de porte (13) et le caisson de porte (12). La structure de porte (10) est caractérisée en ce qu'elle comporte un élément de renfort (17) de choc latéral, positionné longitudinalement contre ledit renfort de bandeau (15), et comportant : - une première conformation (18), jouant le rôle dudit moyen de support de la vitre fixe (14), et - une seconde conformation (19), jouant le rôle dudit moyen de fixation de la coulisse rapportée (20).
Patent FR-3009400-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'une application sur un element securise
Inventor: DROUARD MATHIEU
IPC: G06F12/02
Filed: 2013-07-31
Abstract: Procédé d'installation d'une application sur un élément sécurisé, le procédé étant mis en œuvre par l'élément sécurisé, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : réception (E31) de paramètres de mise en œuvre et d'installation de l'application, analyse (E32) des paramètres de mise en œuvre et d'installation, calcul (E33) d'une taille mémoire nécessaire à l'installation de l'application, identification (E34) de la taille mémoire disponible, comparaison (E35) de la taille mémoire nécessaire et de la taille mémoire disponible, et si la taille mémoire disponible est supérieure ou égale à la taille mémoire nécessaire : création (E36) d'une structure de fichiers adaptée à l'application et contenant au moins un module, génération (E37) du contenu des au moins un modules en fonction des paramètres de mise en œuvre et d'installation de l'application.
Patent FR-3009198-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'une fragrance telle qu'un parfum
Inventor: SIMIAN FREDERIC
IPC: A61L9/12
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion d'une fragrance, caractérisé en ce qu'il comprend : - deux parois (30 ; 32 ; 82 ; 84) en regard espacées l'une de l'autre suivant un axe longitudinal (L) de manière à définir entre elles une cavité (C ; C') s'étendant transversalement jusqu'à une paroi périphérique (40) pourvue d'une ouverture (42) qui met en communication la cavité avec l'extérieur du dispositif, - une mèche (34 ; 86-92) en matière poreuse qui s'étend dans la cavité suivant l'axe longitudinal en traversant les deux parois par l'intermédiaire de ses deux extrémités opposées respectives (34a, 34b) faisant saillie chacune dans une zone externe (Z1, Z2) adjacente à la paroi concernée, - un orifice de reprise d'air (O1, O2 ; 94a, 94b, 96a, 96b) qui traverse chaque paroi de manière à mettre en communication chaque zone externe avec la cavité et donc avec l'extérieur du dispositif.
Patent FR-3011516-A1 (FR)
Title: Poche aumoniere pour siege de vehicule automobile
Inventor: GROSSE RODOLPHE
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne une poche aumônière (2') pour véhicule automobile, comportant un insert (3') d'une seule pièce pourvu d'une base (36) et d'une portion flexible, la liaison de la base (36) à la portion flexible (32) formant charnière.