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Patent FR-3035316-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de coincement pour machine de production de boissons par infusion
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/40
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de production de boisson par infusion d'un conditionnement (50) comprenant un produit à infuser le système (10) comprenant : une première (611) et une deuxième (46) pièces présentant une mobilité relative et définissant en partie au moins un ensemble de réception (611, 46) destiné à réceptionner le conditionnement (50) avant son positionnement dans une position d'infusion, dans lequel, la première pièce (611) comporte au moins une zone de soutien (612, 613) configurée pour, lorsque les première (611) et deuxième (46) pièces sont dans une première position relative, entrer au contact du conditionnement (50) de manière à soutenir le conditionnement (50) dans une position de rétention empêchant la conditionnement (50) d'atteindre la position d'infusion, dans lequel lorsque les première (611) et deuxième (46) pièces sont dans une deuxième position relative, la au moins une zone de soutien (612, 613) libère le passage du conditionnement (50) permettant à ce dernier d'atteindre, de préférence par gravité, la position d'infusion ; Le système comprend un organe de détection (600) solidaire de la première pièce (611) est conformé pour, avant que le déplacement de la première pièce (611) positionne les première (611) et deuxième (46) pièces dans leur deuxième position relative, buter sur un conditionnement (50') qui serait bloqué en position de rétention ou entre les positions de rétention et d'infusion.
Patent FR-3040547-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une cellule de batterie li-ion equipee d'une electrode positive comprenant un sel sacrificiel
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M10/44
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d 'une cellule de batterie Li-ion comprenant un matériau pour électrode positive présentant un taux de porosité allant de 20 à 35% et comprenant au moins un sel sacrificiel, un matériau pour électrode négative, un séparateur et un électrolyte, comprenant les étapes successives suivantes : (a) chauffe de la cellule à une température Ti allant de 30 à 45°C ; (b) charge de la cellule jusqu'à un potentiel inférieur ou égal à 4,8 V, de préférence allant de 4,6 à 4,8 V, de préférence encore de 4,7 à 4,8V.
Patent FR-3041511-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'une emulsion
Inventor: BARDON SEBASTIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement comprenant au moins : i) un réceptacle comprenant au moins un réservoir contenant au moins une émulsion comprenant une phase continue et une phase dispersée sous forme de gouttes, lesdites gouttes comprenant une écorce formée d'au moins un polymère cationique et d'au moins un polymère anionique ; ii) un moyen d'application de ladite émulsion sur une matière kératinique ; et iii) un élément présentant au moins un orifice permettant le passage de ladite émulsion du réservoir vers ledit moyen d'application.
Patent FR-3042059-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'un objet comportant une etiquette
Inventor: SKALI SAAD
IPC: G06K19/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: Ce dispositif comporte une coque (1) comprenant une première enceinte (10) délimitant un premier volume de réception destiné à recevoir un ordiphone ; un module de capture de données configuré pour capturer des données de l'étiquette de l'objet ; des moyens de connexion (4) configurés pour connecter électriquement le module de capture de données et l'ordiphone ; le dispositif étant remarquable en ce que la coque (1) comprend une deuxième enceinte délimitant un deuxième volume de réception, et en ce que le module de capture de données est agencé à l'intérieur de la deuxième enceinte, au sein du deuxième volume de réception.
Patent FR-3043658-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement.
Inventor: SYRAS HERVE
IPC: B65B51/06
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de conditionnement (46) comprenant, d'une part un bâti de formage (48) destiné à recevoir un flan (10) pour pouvoir former un emballage (128), et d'autre part une station de scellement (50), ledit flan (10) comportant un panneau central (12), deux premiers panneaux (26, 28) et deux seconds panneaux (22, 24), ledit bâti de formage (48) comprenant des organes de formage (80, 82 ; 84, 86, 88, 90) pour pouvoir dresser lesdits deux premiers (26, 28) et seconds panneaux par rapport audit panneau central (12). L'ensemble comprend en outre des dispositifs de maintien escamotables (104, 105, 106) pour pouvoir maintenir l'un desdits seconds panneaux dressé (22) par rapport audit panneau central (12), lorsque ledit emballage (128) est entraîné vers ladite station de scellement (50).
Patent FR-3043611-A1 (FR)
Title: Unite electronique, systeme comprenant une telle unite electronique et procede de deverrouillage
Inventor: OLLIVON VINCENT
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: Une unité électronique (20) pour véhicule (V) comprend un module (26) conçu pour émettre des données dans un canal de communication utilisant un signal électromagnétique, des bornes de connexion (21, 23) à une batterie (10) du véhicule (V), et une batterie de secours (24) agencée de manière à alimenter ledit module (26) en cas d'absence d'une tension nominale entre les bornes de connexion (21, 23). Le module (26) est en outre conçu pour émettre une commande de verrouillage ou de déverrouillage d'au moins un ouvrant du véhicule (V). Un système comprenant une telle unité électronique et un procédé de déverrouillage sont également décrits.
Patent FR-3044300-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la collecte selective, le broyage et le stockage de plusieurs flux de produits
Inventor: MONTALBANO ANGELO
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la collecte sélective, le broyage et le stockage de manière indépendante de plusieurs flux de produits, ledit dispositif comprenant, de manière juxtaposée et en parallèle, dans un carter: - plusieurs chambres de réception (CR1, CR2, CR3, CR4, CR5) de produits en vrac, supérieures, indépendantes, de nombre N supérieur ou égal à 2, pourvues respectivement d'entrées pour des flux de produits destinés à être traités séparément, - un nombre N de chambres de stockage (CS1, CS2, CS3, CS4, CS5) de produits broyés, inférieures, distinctes et indépendantes, pour le stockage respectif des différents flux de produits traités, - un nombre N de chambres de broyage (CB1, CB2, CB3, CB4, CB5), indépendantes et distinctes, chacune propre à un flux de produit à traiter, disposées chacune intermédiaire entre, d'une part, la chambre de réception correspondante de produits en vrac, supérieure, et la chambre de stockage correspondante de produits broyés, inférieure, d'autre part, - des moyens de broyage mécaniques, associés et internes aux différentes chambres de broyage, et des moyens de motorisation pour l'actionnement des moyens de broyage mécaniques.
Patent FR-3046790-A1 (FR)
Title: Procede de transformation en milieu aqueux des glucides presents dans une biomasse en des levulinates d’alkyles
Inventor: METRO THOMAS-XAVIER
IPC: C07C69/716
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation des glucides présents dans une biomasse en des lévulinates d'alkyles qui consiste en une estérification de ladite biomasse en milieu aqueux acide et en présence d'au moins un alcène et qui se caractérise en ce que ledit alcène est un alcène disubstitué dont le nombre d'atomes de carbone est supérieur ou égal à 7 et qui comprend au moins un cycle, ledit au moins un cycle ayant un nombre d'atomes de carbone compris entre 5 et 7 et contenant la double liaison de l'alcène.
Patent FR-3047863-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un flux video, procede de generation d'une pluralite de flux video, procede de generation d'un flux multimedia
Inventor: MICONNET ALBAN
IPC: H04N21/8547
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé (PRC1) de génération d'un flux vidéo à partir d'une diapositive, ledit procédé (PRC1) comportant les étapes suivantes: - fourniture (100) d'une diapositive comportant : • une zone, dite zone d'informations, incluant au moins une information destinée à être affichée et, • une zone, dite zone de commentaires, incluant au moins un commentaire; - identification (101), sur la zone d'informations, d'une information à intégrer dans le flux vidéo ; - association (102) de l'information à intégrer à un commentaire de la zone de commentaires; - saisie (103) d'une valeur de conversion ; - association (104) de la valeur de conversion au commentaire pour déterminer une durée d'animation de l'information à intégrer ; - génération (105) d'un flux vidéo comportant l'information à intégrer animée selon la durée d'animation.
Patent FR-3048383-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituee de deux couches de sommet de travail et d'une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C9/18
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, comprenant une armature de sommet constituée de deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, les deux couches de sommet de travail et ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels sont seules présentes pour constituer l'armature de sommet sur au moins 40% de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 12°, α2 étant plus grand que al en valeur absolue, l'angle moyen α satisfaisant la relation 14+131*exp(-L/100) < α < 28+110*exp(-L/100), et le ratio d'utilisation du potentiel de rupture F2/FR2 de la couche de travail radialement la plus extérieure étant inférieur à 1/6.
Patent FR-3049034-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-03-21
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant ; - un support (2) mobile autour d'un axe de rotation (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2) et, - un système d'atténuation (30) du bruit se produisant lors d'un choc du corps pendulaire (3) sur le support (2), disposé axialement de chaque côté du support et serrant axialement ce support (2).
Patent FR-3051343-A1 (FR)
Title: Brassard gonflable pour sphygmomanometre
Inventor: PESSEY DANIEL
IPC: A61B5/022
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un brassard gonflable (1) pour sphygmomanomètre adapté pour s'enrouler autour d'un membre d'un patient à examiner et/ou à surveiller, comprenant : - deux pans latéraux (1b, 1c) rattachés par un pan central (1a), lequel pan central présente une face interne destinée, en usage, à venir en contact avec le membre du patient et une face externe (11a) opposée à ladite face interne, - une poche gonflable (15) aménagée au moins dans le pan central (1a), - un connecteur (19) adapté pour assurer une communication fluidique entre la poche gonflable (15) et un moyen de gonflage, - la face externe (11a) du pan central (1a) est pourvue d'un repère (16) pour désigner l'endroit où doit être positionnée l'artère du patient, caractérisé en ce que : - les deux pans latéraux (1b, 1c) sont de mêmes longueurs, - le connecteur (19) est installé sur la face externe (11a) du pan central (1a), dans le même alignement que le repère (16), - le repère (16) et le connecteur (19) sont situés dans le plan central transversal (Y) du brassard (1), à équidistance des deux pans latéraux (1b, 1c), de sorte que le centre de gravité dudit brassard soit situé dans ledit plan central transversal (Y).
Patent FR-3054713-A1 (FR)
Title: Drone ayant un systeme d'evitement d'obstacles
Inventor: LINE MARTIN
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure tournante (10) comprenant un corps de drone (16) comprenant une carte électronique contrôlant le pilotage du drone et une pluralité de bras de liaison, une pluralité de blocs propulseurs (12) montés sur des bras de liaison (18) respectifs, au moins un capteur d'obstacles (14) solidaire du corps de drone, dont la direction principale de détection est située dans un plan sensiblement horizontal. Le drone comprend des moyens de correction (40) de l'orientation du drone aptes à corriger en lacet l'orientation du drone en vol de sorte à maintenir un dudit au moins un capteur d'obstacles dans la direction de déplacement du drone.
Patent FR-3058758-A1 (FR)
Title: Turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: COUSTILLAS SUZANNE MADELEINE
IPC: F04D29/42
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant un compresseur centrifuge comprenant un rouet équipé de pales, et un couvercle annulaire (7) délimitant avec le rouet une veine annulaire (8) de circulation d'un flux d'air, ledit couvercle comportant une partie aval fixée à un carter de la turbomachine et une partie amont maintenue en position par rapport audit carter, par l'intermédiaire d'une virole annulaire (17). La virole (17) et le couvercle (7) délimitent entre eux un espace annulaire (27) dans lequel est ménagé un organe de retenue (28) solidaire de la virole (17), ledit organe de retenue (28) délimitant avec ladite virole (17) une gorge (31) dans laquelle est monté un organe d'étanchéité (34) annulaire, l'organe d'étanchéité annulaire (34) étant monté autour d'une partie (21) du couvercle (7) et étant maintenu en appui par l'organe de retenue (28) sur une partie (24) de la virole (17).
Patent FR-3058699-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element a un vehicule ferroviaire
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: F16M13/02
Filed: 2016-11-15
Abstract: Le dispositif de fixation (10) comprend un rail (16) solidaire du véhicule ferroviaire, comprenant une gorge longitudinale centrale (18) délimitée par deux rebords intérieurs agencés l'un en regard de l'autre, et des moyens (30) de vissage de l'élément (12) dans la gorge (18). Le rail (16) comporte deux rebords extérieurs. Le dispositif de fixation (10) comporte un organe de fixation (40) en forme générale de C, comprenant : une paroi centrale inférieure (42) parallèle au rail (16) et délimitant avec ce rail (16) un espace de logement pour l'élément (12), et deux parois latérales (46) s'étendant verticalement de part et d'autre de la paroi centrale (42), chaque paroi latérale (46) comportant un rebord de fixation destiné à coopérer avec l'un respectif des rebords extérieurs (26) du rail (16).
Patent FR-3045843-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie optique a lentille deformable par des forces electriques et/ou magnetiques
Inventor: GROSS DAVID
IPC: G02B26/08
Filed: 2016-12-19
Abstract: Système d'imagerie optique (100) comportant une première lentille micromécanique (10) pour réfracter un rayonnement électromagnétique . La première lentille (10) est déformable par des forces électriques et/ou magnétiques.
Patent FR-3061332-A1 (FR)
Title: Procede pour la securite d'une operation electronique avec une carte a puce
Inventor: TRUBERT ROZENN
IPC: G06Q20/34
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour aider à améliorer la sécurité d'une opération électronique réalisée via une carte à puce (1). Le procédé comprend de comparer (103) un nonce cryptographique (41) reçu en dernier par la carte à puce (1) avec au moins un nonce cryptographique de référence (40) stocké sur la carte à puce (1), afin de quantifier leur degré de similitude par une dernière donnée de similitude (51). Si la dernière donnée de similitude (51) ou un donnée de similitude globale (50) issue de la dernière donnée de similitude (51) satisfait à une condition prédéfinie, une contremesure (107) est prise afin d'augmenter la sécurité de l'opération électronique.
Patent FR-3053272-A1 (FR)
Title: Piece thermoformee comportant un element rapporte et procede pour la fabrication d'une telle piece
Inventor: TORLAY LAURENT JEAN MICHEL
IPC: B29C51/12
Filed: 2016-07-04
Abstract: Pièce ayant une forme réalisée par thermoformage à partir d'au moins une feuille (3) en matière plastique, par exemple en polycarbonate, et au moins un élément rapporté (6, 8 ; 7, 9) étant rapporté à la au moins une feuille en y étant solidarisé, caractérisée en ce que la solidarisat ion du au moins un élément rapporté à la au moins une feuille est réalisée au moins en partie par sertissage.
Patent FR-3063311-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement regeneratif
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G5/04
Filed: 2017-02-27
Abstract: Le système de refroidissement régénératif (100) est prévu pour un moteur thermique à régénération (1) et comprend une enceinte de refroidissement (79) qui enveloppe un détendeur de gaz (78) tout en laissant un espace de circulation des gaz (80) entre ladite enceinte (79) et ledit détendeur (78), un gaz travaillant (81) expulsé du détendeur de gaz (78) circulant dans ledit espace (80) avant de retourner à un échangeur thermique de régénération (5) pour y être refroidi, une grande partie de la chaleur dudit gaz (81) étant réintroduite dans le cycle thermodynamique du moteur thermique à régénération (1).
Patent FR-3066306-A1 (FR)
Title: Avertisseur laser anti-collision adaptatif
Inventor: RADASCHIN ADRIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-05-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un système avertisseur anticollision adaptatif (100) pour véhicule automobile (1) comprenant : - un laser (10) adapté pour projeter un faisceau lumineux à l'arrière du véhicule ; - des moyens de mesures inertielles (20) adaptés pour déterminer la vitesse et l'orientation du véhicule en fonction des conditions de route et du poids du véhicule ; - des moyens de mesure de distance (30) adaptés pour détecter la présence d'un seconde véhicule (2) à l'arrière du véhicule (1) équipé du système (100) et adaptés pour déterminer la distance entre les deux véhicules ; - une unité de traitement (40) reliée aux moyens de mesures inertielles (20) et de mesures de distance (30), et adaptée pour calculer, en fonction des données mesurées, l'orientation à donner au laser pour que le faisceau lumineux soit visible par le second conducteur ; et - des moyens d'orientation (50, 51, 52) reliés à l'unité de traitement (40) et adaptés pour orienter le laser en fonction des données envoyées par l'unité de traitement (40).
Patent FR-3068758-A1 (FR)
Title: Valve de circuit de fluide caloriporteur
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: F16K1/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: La valve (10) de circuit de fluide caloriporteur comporte un corps de valve (102) définissant un passage (171, 172, 173, 181, 183) et ayant une extrémité proximale (108) et une extrémité distale (107), un mécanisme de valve (20, 104, 182) positionné dans le passage, le mécanisme de valve comportant un clapet (141) et un siège (182) agencés de sorte à coopérer de manière étanche l'un avec l'autre, le siège étant agencé sur le corps de valve dans le passage.
Patent FR-3069739-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement amplificateur de mouvement
Inventor: LESCANO SERGIO
IPC: H02N2/12
Filed: 2017-07-27
Abstract: Actionnement amplificateur de mouvement (100) comprenant : - une moins deux poutres piézoélectriques (101, 102, 103), une poutre (101) étant attachée à un point fixe (111) ; - au moins une articulation (131, 132) reliant une première poutre (101, 102) et une seconde poutre (102, 103) entre elles, chaque articulation comprenant :  une première partie flexible reliée à la première poutre,  une deuxième partie flexible reliée à la seconde poutre,  une première partie rigide reliant les première et deuxième parties flexibles,  une seconde partie rigide apte à être positionnée contre un point fixe (112, 113), et  une troisième partie flexible reliant la seconde poutre à la seconde partie rigide en un point de pivot de ladite seconde poutre de sorte que l'ensemble formé par la seconde partie rigide et la seconde poutre forme un levier autour dudit point de pivot ; lesdites parties flexibles et rigides étant une pièce d'un seul tenant.
Patent FR-3075607-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire comprenant une etape de traitement avec un sel de titane et une etape de coloration comprenant l’application d’une phase aqueuse, une phase grasse et un colorant direct
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes distinctes, comprenant : i) au moins une étape de traitement i) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane ; en particulier l'atome de titane dudit ou desdits sel(s) est(sont) de degré d'oxydation 2, 3 ou 4 notés Ti(II), Ti(III) ou Ti(IV), de préférence Ti(IV), de préférence choisi parmi les sels organiques, et éventuellement b) un ou plusieurs acide(s) carboxylique(s ; ii) éventuellement au moins une étape de coloration ii) avec une composition cosmétique colorante Cii), de préférence aqueuse, comprenant c) au moins un colorant naturel ; iii) au moins une étape de traitement iii) desdites fibres comprenant l'application sur les fibres d'une composition aqueuse (A) qui comprend, d) au moins un colorant direct, de préférence synthétique, e) au moins un épaississant, f) de préférence au moins un solvant organique, et de l'eau et d'une composition B) qui comprend au moins g) un corps gras, de préférence une huile, les compositions (A) et (B) étant appliquées soit séparément l'une après l'autre, soit ensemble dans une seule et même composition Ciii), iv) éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, de préférence avec de l'eau, entre l'étape i) et l'étape ii) ou entre l'étape i) et l'étape iii) (en fonction de l'ordre des étapes ii) et iii)), et/ou éventuellement une étape de rinçage entre l'étape ii) et iii) (ou entre l'étape iii) et ii) (en fonction de l'ordre des étapes ii) et iii)).
Patent FR-3076173-A1 (FR)
Title: Circuit imprime et appareillage electrique comprenant un tel circuit imprime
Inventor: BAUDOU MAXIME
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un circuit imprimé (60) comprend au moins une couche d'implantation (64) de circuits électriques et un bornier de connexion (66). Le bornier de connexion (66) comprend un organe de retenue (68) d'un conducteur électrique et un contact électrique (70) conçu pour coopérer avec le conducteur électrique. Une piste conductrice (75) est par ailleurs reliée électriquement au contact électrique (70). Un capteur de température (76) est implanté dans ladite couche d'implantation (64) et au droit d'une partie de la piste conductrice (75), le capteur de température (76) étant le composant électronique le plus proche du bornier de connexion (66) dans ladite couche d'implantation (64). Un appareillage électrique comprenant un tel circuit imprimé est également décrit.
Patent FR-3069841-A1 (FR)
Title: Engin de locomotion de type velo ou cycle muni de moyens de transport de charge
Inventor: GUITTARD BRUNO
IPC: B62K7/00
Filed: 2017-08-07
Abstract: La présente invention concerne un engin de locomotion (1) comportant un cadre (10) muni à l'arrière d'une selle (13) apte à recevoir un utilisateur et comportant au moins deux roues (17,18) portées par le cadre (10), dont une roue avant (17) directrice et une roue arrière (18), le cadre (10) comportant un tube de direction (15) dans lequel est montée rotative une fourche (16), la roue avant (17) directrice étant montée à l'extrémité inférieure de la fourche (16), et étant apte à être actionnée au moyen d'un guidon (20) monté à l'extrémité supérieure de la fourche (16). L'engin de locomotion comporte en outre un système de portage de charge (100) fixé sur le cadre (10) à l'avant et au-dessus de la roue avant (17) directrice, le guidon (20) est disposé vers l'arrière par rapport au tube de direction (15). Ce type de construction permet de porter une charge assez haute à l'avant tout en préservant la maniabilité de l'engin de locomotion.