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Patent FR-2986912-A1 (FR)
Title: Hyper-frequency micro-switch i.e. radio frequency micro-electromechanical system switch, has membrane placed above dielectric layer that is deposited on central line, where dielectric layer consists of metal-insulator transition material
Inventor: LEULIET AUDE
IPC: H01P1/12
Filed: 2012-02-09
Abstract: The micro-switch has a membrane placed above a dielectric layer that is deposited on a central line. The membrane is located at distance from the dielectric layer when voltage is applied between the membrane and the central line and engaged with the dielectric layer when voltage is not applied between membrane and central line. The dielectric layer is partially provided with a metal-insulator transition (MIT) material such as vanadium oxide, which is provided in the form of micro-columns and nanowires. The dielectric layer has hetero-structure composed of dielectric material in matrix form. An independent claim is also included for a method for manufacturing a hyper-frequency micro-switch.
Patent FR-2989811-A1 (FR)
Title: Radio frequency identification beacon for use with label on white cane used by blind/partially sighted person for safe crossing of street, has digital processor coupled with receiver and sound messages storage unit to control transmitter
Inventor: DE CANECAUDE EMMANUEL
IPC: A61H3/06
Filed: 2012-04-24
Abstract: The beacon i.e. radio frequency identification (RFID) beacon (10), has a fixed duplexer (22) coupled with a transmission reception antenna (23). A fixed RFID transmitter (21) is connected to the duplexer to emit an RFID interrogation. A fixed receiver (24) is coupled with the duplexer to detect the response of a RFID label. A control unit i.e. digital processor (25), controls a fixed sound transmitter (26). The control unit is coupled with receiver and to a storage unit having sequences of sound messages (25a-25d). A comparator compares successive power levels received from the RFID label. Independent claims are also included for the following: (1) a method for providing information of a carrier of a RFID label (2) a method for controlling a fixed sound transmitter.
Patent FR-2998404-A1 (FR)
Title: Device for self-learning without teacher for self-education, has corrector providing connection between two points of metal ink printed on lower layer of programmed dual-layer sheet, which includes upper layer contained with holes
Inventor: MOHAMED SAID MAHMOUD
IPC: G07C11/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: The device has a programmed dual-layer sheet and a corrector, which includes a stack and two or more lights e.g. green and red lights, connected with two circuits. The corrector ignites in green lighting for a right answer for one of the circuits and in red lighting for wrong answers for the other circuit. The sheet has upper and lower layers connected with each other. The corrector provides a connection between two points of metal ink printed on the lower layer of the sheet. The upper layer of the sheet is contained with holes.
Patent FR-2986052-A1 (FR)
Title: Device for supporting e.g. cables, on support plate in form of e.g. floor in car, has legs designed to form fixation units that are complementary and co-act with each other through plate passage hole to fix assembly of clips on plate
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: F16L3/13
Filed: 2012-01-24
Abstract: The device (10) has two clips (16a, 16b) comprising two heads for supporting two tubular elements (12a, 12b), and two fixation legs (20a, 20b) for fixation on a support plate (14), respectively. The clips are arranged on sides of the plate, and designed as a single part. The legs are designed to form two respective fixation units e.g. harpoon and female fixation screw, that are complementary with each other, and co-act with each other through a passage hole (23) of the plate so as to fix an assembly of the clips on the plate.
Patent FR-2972650-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration de fluides
Inventor: WARBY RICHARD
IPC: A61M11/00
Filed: 2012-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'administration de fluides (1). Ledit dispositif d'administration de fluides (1) comprend un boîtier (2,3), une pompe à piston ; un mécanisme de sollicitation, un mécanisme de déclenchement (6), le boîtier comprenant un orifice de sortie (10). Application : utilisation dudit dispositif d'administration de fluides (1) pour l'administration nasale, sublinguale ou ophtalmique d'agents pharmaceutiques.
Patent FR-2988391-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'ether de glycerol
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C07C41/00
Filed: 2012-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'éther de glycérol comprenant la réaction d'un composé de formule (II) avec un composé de formule (III) en présence d'un catalyseur acide hétérogène
Patent FR-2993607-A1 (FR)
Title: Dispostif de transfert thermique entre une canalisation de lubrification et une canalisation hydraulique de commande de verin de calage de pales de turbomachine
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: B64C11/38
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) pour turbomachine (1) d'aéronef comprenant une canalisation de circulation d'un lubrifiant (72) ainsi qu'une canalisation hydraulique (84) de commande d'un vérin (88) pour changer le calage en incidence des pales (9a) d'une hélice (9) de la turbomachine. Selon l'invention, l'ensemble (100) comporte de plus des moyens (94) formant pont thermique entre la canalisation de circulation du lubrifiant (72) et la canalisation hydraulique (84).
Patent FR-2995154-A1 (FR)
Title: Circuit electrique d'un vehicule automobile
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: B60R16/033
Filed: 2012-08-29
Abstract: Circuit électrique (CE) d'un véhicule automobile comprenant un premier stockeur d'énergie électrique (1), un générateur de courant (3) connecté en parallèle au premier stockeur d'énergie électrique (1) entre un potentiel de référence (M) et un premier noeud (E) du circuit (CE), un réseau de bord (RDB) du véhicule comportant au moins un organe consommateur d'énergie électrique (8) monté entre un deuxième noeud (S) du circuit (CE) et le potentiel de référence (M), un dispositif de régulation (5) en tension monté entre le premier noeud (E) et le deuxième noeud (S), (comportant une borne d'entrée reliée au premier noeud (E) et comportant une borne de sortie reliée au deuxième noeud (S), caractérisé en le dispositif de régulation comporte un commutateur By-Pass (10) monté en série entre les premier et deuxième noeuds (E et S) correspondant aux bornes d'entrée (E) et de sortie (S) du dispositif de régulation (5), ledit commutateur By-Pass comportant un commutateur (K) et une diode (D), montée en parallèle sur le commutateur (K) et passante de la borne d'entrée (E) vers la borne de sortie (S) du dispositif de régulation (5), et en ce que le dispositif de régulation (5) comprend un convertisseur DC/DC (11) réversible monté en série avec un deuxième stockeur d'énergie électrique (12), le convertisseur étant connecté à la borne de sortie (S) du régulateur (5) et le deuxième stockeur d'énergie électrique (12) étant connecté au potentiel de référence (M).
Patent FR-2996439-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de donnees physiologiques
Inventor: FORT LAURENT
IPC: A41D1/00
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention porte sur un système de collecte de données physiologiques (200) comprenant un équipement de collecte de données (270) comprenant au moins un module capteur (210) configuré pour capturer des mesures physiologiques, et un système de surveillance (220) configuré pour récupérer et transmettre les mesures physiologiques, caractérisé en ce que : • l'équipement de collecte de données (270) comprend un vêtement (205) dans lequel le module capteur (210) et le système de surveillance (220) sont intégrés, • le système de surveillance (220) comprend : ○ au moins deux boitiers (201, 202) se reliant de manière mécaniquement flexible pour se conformer à la forme d'une partie du corps sur laquelle le système de surveillance (220) est apte à être placé ; ○ un module d'acquisition de données et de communication sans fil (222) installé dans un des deux boitiers ; ○ un module de détection de mouvements (221) installé dans un des deux boitiers.
Patent FR-2996912-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interaction a distance avec un systeme d'affichage
Inventor: CHATRENET NICOLAS
IPC: G01C21/00
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile de commande et d'interaction à distance (4) avec un écran (2) d'un système de visualisation d'un cockpit d'aéronef adapté pour afficher au moins une fenêtre comportant au moins un élément virtuel de commande et/ou au moins une information d'état d'un système embarqué de l'aéronef. Ce dispositif comporte des moyens pour télécharger au moins une fenêtre affichée sur l'écran (2) de manière à interagir à distance avec l'élément interactif virtuel contenu dans la fenêtre téléchargée au moyen dudit dispositif mobile de commande et d'interaction (4) et/ou à afficher l'information d'état du système embarqué de l'aéronef sur ledit dispositif mobile de commande et d'interaction (4).
Patent FR-2998721-A1 (FR)
Title: Circuit d'antenne exploitant simultanement plusieurs antennes independantes par une borne d'acces unique
Inventor: SONNERAT FLORENCE
IPC: H01Q1/27
Filed: 2012-11-23
Abstract: L'invention est relative à un circuit d'antenne comprenant une première antenne (al) accordée sur une première fréquence fondamentale (f1) ; et une deuxième antenne (a2) accordée sur une deuxième fréquence fondamentale (f2) différente de la première. Un premier filtre (LP1) ayant une première borne reliée à la première antenne, est conçu pour atténuer les composantes fréquentielles hors d'une bande définie par la première fréquence fondamentale ou une de ses harmoniques. Un deuxième filtre (LP2) ayant une première borne reliée à la deuxième antenne, est conçu pour atténuer les composantes fréquentielles hors d'une bande définie par la deuxième fréquence fondamentale ou une de ses harmoniques. Un élément de recombinaison passif (10) couple des deuxièmes bornes des deux filtres à une première borne commune (F1).
Patent FR-2995957-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'embrayage de vehicule
Inventor: KIM JOUNG CHUL
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: Un procédé commande un embrayage pour des véhicules dans lequel, dans un véhicule pourvu d'une transmission telle qu'une DCT ou AMT qui utilise un embrayage à sec en tant qu'embrayage de départ, l'embrayage est commandé de sorte qu'un couple de commande d'embrayage puisse varier sans heurts lorsqu'un conducteur manipule une pédale d'accélérateur durant une conduite à vitesse extra lente sous une logique de commande pour que la commande de l'embrayage soit convertie en commande de départ, empêchant ainsi le véhicule de soubresauter et améliorant le confort de conduite du véhicule, améliorant ainsi la qualité marchande du véhicule.
Patent FR-2999999-A1 (FR)
Title: Energy absorber device for seat of motor vehicle, has wire defining two deformable flanges that are connected in front end by horizontal section, where each flange has inverted V shape
Inventor: NEVEUX SEBASTIEN
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device has a wire (4) defining two deformable flanges (42, 43), where each flange has a inverted V shape. The flanges are connected in a front end by a first horizontal section (41). Each flange is prolonged to the rear side by second and third horizontal sections (44, 45). A plate (5) defines a rear plate (52) vertical under the wire. A plastic lining casing is mounted on an upper part of a upright part (3). The casing includes a cover provided with a front opening provided for the passage of a seat belt.
Patent FR-3000460-A1 (FR)
Title: Vehicle cross element arrangement for bottom board of motor car, has passenger mounting bracket formed at second end of cross element, where passenger mounting bracket is less resistant than driver mounting bracket
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D21/03
Filed: 2012-12-27
Abstract: The arrangement has a cross element (1) extended along a longitudinal direction (Y) and comprising first and second ends (11, 12), which are intended in a close proximity to a driver seat of a vehicle to be arranged and to a passenger seat of the vehicle, respectively. A driver mounting bracket (2) and a passenger mounting bracket (3) are formed at the first and second ends of the cross element, respectively, where the passenger mounting bracket is less resistant than the driver mounting bracket in relation to a compression deformation along the direction. An independent claim is also included for a vehicle arrangement.
Patent FR-3002307-A1 (FR)
Title: Candelabrum, has threaded shaft equipped at end of candelabrum, and locking mechanism provided for rotating threaded shaft by introduction of stopper behind locking element when locking element is in clamping position
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E05B51/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: The candelabrum (1) has a trap door (2) closing an opening formed in a wall of the candelabrum, which is equipped with a locking element (4) that is actuated by a rotation of an axis of a threaded shaft (5). The threaded shaft is equipped at an end of the candelabrum and externally accessed by a key for actuating the trap door. A locking mechanism is provided for rotating the threaded shaft by insertion of a stopper (100) behind the locking element when the locking element is in a clamping position. A threaded rod comprises a head housed in a cage, which is provided at a back of the door.
Patent FR-3006800-A1 (FR)
Title: Procede d'approche d'une plateforme
Inventor: CANALE NICOLAS
IPC: G08G5/02
Filed: 2013-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant une phase d'élaboration pour élaborer une trajectoire d'approche (25) vers une position théorique d'une plateforme (20). Durant une phase de consolidation, on détermine la position courante de ladite plateforme (20), et on déclenche une alerte lorsque la distance (D1) séparant ladite position théorique de ladite position courante est supérieure à un premier seuil. Durant une phase de sécurisation, on surveille des objets munis d'un système automatique d'identification qui sont présents dans une zone de surveillance (OCZ) prédéterminée, et on affiche sur un écran de visualisation une représentation horizontale de ladite trajectoire d'approche (25), ainsi que pour chaque objet : un plot (41) représentant sa position actuelle, une indication (42) du sens de déplacement de l'objet, et une représentation (43) relative au niveau de dangerosité de l'objet.
Patent FR-3002411-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour processeur
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: G06F1/20
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne un dissipateur thermique (1, 1') pour processeur (30) comportant : - une zone d'échange thermique principale (3, 3') apte à venir en appui contre un processeur (30); - au moins une zone d'échange thermique périphérique (4, 4') apte à venir en appui contre une source froide (32), - au moins un caloduc (5, 5') reliant la zone d'échange thermique principale (3, 3') à la zone d'échange thermique périphérique (4, 4'), le caloduc (5, 5') contenant un fluide caloporteur.
Patent FR-3007443-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amenagement d’abri demontable et/ou pliable
IPC: E04H15/32
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aménagement pour abri (2) démontable et/ou pliable comportant au moins deux montants verticaux (5, 6) équipés, chacun, à différents niveaux, d'au moins deux bras sensiblement horizontaux (7, 8) comportant une extrémité libre (10) pourvue de moyens de fixation sous forme de pince (11), caractérisé par le fait qu'il comporte encore au moins un longeron télescopique (12) pourvu, à chacune de ses extrémités (13, 14), d'un moyen de liaison articulé (15) coopérant avec une bague de jonction (16) montée en translation sur chacun des deux montants (5, 6), cette bague de jonction (16) comportant des moyens d'immobilisation (17) en translation le long dudit montant (5, 6).
Patent FR-3012095-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage de vitre chauffant
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-10-22
Abstract: Dispositif d'essuyage de vitre chauffant comprenant un essuie-glace (1) doté d'un élément chauffant (121) et d'une première bobine à induction (122) reliée audit élément chauffant, et une vitre (2) de véhicule automobile dotée d'une seconde bobine à induction (211) raccordée à une alimentation électrique, dans lequel l'essuie-glace est agencé de sorte à pouvoir essuyer ladite vitre, caractérisé en ce que la vitre comprend au moins une portion en saillie (21) dans laquelle est intégrée ladite seconde bobine à induction.
Patent FR-3015639-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion dans une turbomachine
Inventor: LE PANNERER BRICE
IPC: F23R3/50
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une chambre annulaire de combustion dans une turbomachine, comprenant deux parois de révolution coaxiales interne (12) et externe (14), entre lesquelles débouchent des injecteurs (19) de carburant chacun engagé dans des moyens de centrage (36) qui sont déplaçables en direction radiale dans des moyens de support (38), la chambre comprenant également des moyens de retenue axiale (50, 68) vers l'amont des moyens de centrage. Selon l'invention, les moyens de retenue axiale vers l'amont sont fixés de manière amovible sur au moins l'une des parois de révolution interne (12) et externe (14).
Patent FR-3025333-A1 (FR)
Title: Serveur comprenant une pluralite de modules
Inventor: BRASSAC CLAUDE
IPC: H04L9/08
Filed: 2014-08-26
Abstract: Serveur (100) comprenant une pluralité de modules (1-8), chaque module comprenant - un élément de communication (16, 26) ; - une pluralité de processeurs CPU (10, 11, 20, 21) ; - un système sur une puce SOC (12, 22) exécutant un micrologiciel ; - un réseau de portes programmables (FPGA) (13, 23) ; les modules étant interconnectés par - une interconnexion (27) entre chaque élément de communication ; - une interconnexion (28) entre chaque système sur une puce SOC; le micrologiciel exécuté réalisant deux composants logiciels - un composant contrôleur satellite de gestion du système SMC (15, 25) ; - un composant contrôleur de gestion de la carte de base BMC (14, 24).
Patent FR-3011160-A1 (FR)
Title: Agencement compose d'un chassis porteur et de rails de maintien recevant le chassis porteur
Inventor: GROS BERNHARD
IPC: H05K7/14
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention concerne un agencement composé d'un châssis porteur (5), en particulier un châssis porteur (5) d'un distributeur électrique, et de rails de maintien (3, 4) s'étendant parallèlement à distance les uns des autres, avec au moins un élément de liaison (7) pour la fixation du châssis porteur (5) sur les rails de maintien (3, 4). Selon l'invention, dans une première position de montage, l'élément de liaison (7) immobilise le châssis porteur (5) sur les rails de maintien (3, 5) dans les directions spatiales perpendiculaires aux rails de maintien et permet encore un déplacement du châssis porteur (5) en direction longitudinale des rails de maintien et, dans une seconde position de montage, il arrête le châssis porteur sur les rails de maintien (3, 4) dans toutes les trois directions spatiales.
Patent FR-3030501-A1 (FR)
Title: Composite a matrice partiellement ceramique micro renforcee par des nanofractales dendritiques
Inventor: SARDOU MAX
IPC: C04B35/71
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne les composites à matrice céramique (CMC) constitués d'une matrice de liaison imprégnant les fibres longues comportant un matériau de dopage constitué par une pluralité de nanofractales dendritiques fonctionnalisées et compoundées avec la matrice céramique composite. La matrice céramique composite, permettant de réaliser des pièces techniques, constituée d'un mélange comprenant au moins une matrice céramique composite, des nanofractales dendritiques fonctionnalisées 8 constituées de nanopatatoïdes 16 de 10 à 50 nanomètres de diamètre agrégés entre eux par des liaisons covalentes pour former des dendrites 13, circonscrites dans un volume de 50 à 1000 nanomètres de diamètre, est caractérisée par le fait que les nanofractales dendritiques fonctionnalisées sont recouvertes de façon uniforme d'un agent de fonctionnalisation 20 disposé en une couche monomoléculaire 19 sur toute leur surface accessible 17. La présente invention concerne aussi un procédé pour la réalisation de la matrice céramique composite. Application, notamment mais non exclusivement, dans les domaines astronautique, aéronautique, marine, transport, industrie, nucléaire, loisirs.
Patent FR-3017049-A1 (FR)
Title: Composition nanostructurante, procede et utilisations
Inventor: GAIL FRANCE-AIMEE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une nanocomposition comprenant une matrice hydrophile nanostructurante comprenant un réseau naturel polysaccharidique ou protéinique d'un extrait d'origine végétale mucilagineux ou animale, ledit réseau étant densifié par incorporation dans celui-ci d'au moins un polyoside additionnel ; et, potentiellement, d'un actif cosmétique ou pharmaceutique nanostructuré par et dans ladite matrice. La présente invention se rapporte également à un produit cosmétique déshydraté comprenant une nanocomposition selon l'invention, dans lequel l'actif cosmétique est de préférence sous forme de particules submicroniques. Elle trouve des applications dans le domaine pharmaceutique ou cosmétique, par exemple dans les formulations cosmétiques, par exemple pour des applications capillaires.
Patent FR-3010414-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de films epais nano-structures obtenus a partir d'une composition de copolymeres a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de films nano-structurés obtenus à partir de copolymères à blocs présentant un indice de dispersité compris entre 1,1 et 2, bornes incluses, sans défauts de nano-structuration, sur une surface, pour que cette surface traitée puisse être utilisée en tant que masques pour des applications en microélectronique.
Patent FR-3003144-A1 (FR)
Title: Contenant cosmetique
Inventor: MCNAMARA BRIAN
IPC: A45D40/06
Filed: 2014-03-11
Abstract: Un contenant cosmétique permettant de loger un applicateur de produit cosmétique est présenté. Le contenant cosmétique comprend : un logement tubulaire au sein duquel un applicateur de produit cosmétique peut être inséré ; et une plate-forme (16) positionnée au sein du logement tubulaire, la plate-forme (16) étant mobile le long de l'axe longitudinal du logement. La plate-forme (16) comprend un agencement d'emboîtement (21) adapté pour enclencher de façon libérable une section d'interface d'un applicateur de produit cosmétique.
Patent FR-3024556-A1 (FR)
Title: Paire de lunettes modulable
Inventor: ALBOUY LAURENT
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne une paire de lunettes (1) modulable, comprenant une monture qui comporte un contour (7) et deux branches (5, 6) montées en liaison avec les extrémités latérales (7b, 7c) du contour. Le contour est muni d'une partie supérieure (8), d'une partie inférieure (9) et de moyens d'assemblage (10, 19, 20) entre lesdites parties. La partie supérieure comprend à chacune de ses extrémités latérales (8b, 8c) une première portion longitudinale de semi-liaison (29, 30) et la partie inférieure comprend à chacune de ses extrémités latérales (9b, 9c) une seconde portion longitudinale de semi-liaison (25, 26). Les première et seconde portions longitudinales de semi-liaison sont complémentaires et configurées en sorte que lors de l'assemblage de la partie supérieure et de la partie inférieure, lesdites première et seconde portions forment un premier élément de liaison (33, 34), femelle ou mâle, configuré pour recevoir un second élément de liaison (41, 42), mâle ou femelle, agencé à l'extrémité (5a, 6a) de chaque branche respective. L'invention concerne également un kit pour la constitution d'une telle paire de lunettes.