baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044984-A1 (FR)
Title: Agencement de modules multimedia integres dans une planche de bord de vehicule et procede de montage correspondant
Inventor: FUCHS SEBASTIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un agencement pour le montage de modules (40), d'appareil (42) de radio ou télématique, de chargeur de CD, d'écran de visualisation monté verticalement dans un logement (20) de planche de bord (15) d'un véhicule, raccordé par une connectique, caractérisé en ce que les modules (40) d'appareil (42) de radio ou télématique, de chargeur de CD, d'écran de visualisation (14) sont équipés d'un moyen d'organe de guidage apte à coopérer avec des moyens d'aide au montage (30) disposés dans le logement (20) de la planche (15) de bord du véhicule, afin d'assurer leur montage en série prestement. L'invention concerne également le montage des modules multimédia et trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3045310-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'au moins un guide de coupe en vue de la pose d'un implant tibial et d'un implant femoral
Inventor: FREREBEAU PACOME
IPC: A61B17/15
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement d'au moins un guide de coupe en vue de la pose d'un implant tibial et d'un implant fémoral, comprenant :         - des moyens de positionnement tibial (1) d'un guide de coupe tibiale ;         - des moyens de positionnement fémoral (2) d'un guide de coupe fémorale ;         - des moyens rapporteurs (5), entre un tibia et un fémur, d'un angle varus/valgus prédéterminé,         caractérisé en ce qu'il comprend :         - un support tibial (3), destiné à reposer sur la coupe tibiale, et présentant des premiers moyens de coulissement (31) s'étendant à partir du plateau d'appui tibial (30), orthogonalement à celui-ci ;         - un corps de positionnement fémoral (4), comprenant un plateau d'appui fémoral (40), présentant des deuxièmes moyens de coulissement montés coulissant sur les premiers moyens de coulissement ;         - des moyens de réglage indexés (400) de l'écartement entre le plateau d'appui tibial (30) et le plateau d'appui fémoral (40).
Patent FR-3042043-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure optique
Inventor: SIRAT GABRIEL
IPC: G02B21/00
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique pour déterminer la position spatiale d'au moins un nanoémetteur lumineux, d'un objet structuré ou d'une distribution continue sur un échantillon, le procédé comportant : la projection d'une séquence d'au moins deux distributions lumineuses compactes de familles topologiques différentes sur l'échantillon, la détection de la lumière réémise par ledit au moins un nanoémetteur lumineux, objet structuré ou distribution continue de l'échantillon ; la génération, d'au moins une image optique pour chaque distribution lumineuse, à partir de la lumière détectée ; un module d'algorithme dans lequel la formulation de la reconstruction de l'échantillon et de ses propriétés spatiales et/ou temporelles et/ou spectrales est considérée comme un problème inverse bayésien et conduit à la définition d'une distribution a posteriori, une loi a posteriori combinant, grâce à la loi de Bayes, la formulation probabiliste d'un modèle de bruit, ainsi que d'éventuels aprioris sur une distribution de lumière crée dans l'échantillon par projection De plus, l'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique dans lequel le module d'algorithme est configuré pour estimer la distribution de lumière dans l'échantillon par l'utilisation de nuées d'émetteurs ponctuels permettant de favoriser les solutions parcimonieuses et d'estimer la moyenne a posteriori, et enfin de représenter les résultats, basés sur la moyenne a posteriori, soit sous forme d'une image soit sous forme de données numériques ou graphiques. De plus, l'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique dans lequel le module d'algorithme est configuré pour que l'estimation de la moyenne a posteriori soit réalisée au moyen d'un algorithme de type Monte-Carlo Markov Chain (MCMC) De plus, l'invention propose un procédé optique de mesure et un appareil optique achromatique dans lequel le module d'algorithme est configuré pour réaliser un algorithme MAP non régularisé avec contrainte de positivité, et optionnellement une contrainte de limitation de bande-fréquentielle , et optionnellement utiliser un schéma numérique accéléré de type Nesterov
Patent FR-3050522-A1 (FR)
Title: Appareil permettant de mesurer l'evolution de la largeur d'une fissure
Inventor: BORGES JEAN PIERRE YVES
IPC: G01B5/14
Filed: 2016-04-21
Abstract: Dispositif basé sur l'homothétie permettant de suivre l'évolution de l'écartement de deux objets indépendants, par exemple la largeur d'une fissure dans un mur, avec la précision du 1/10 mm. L'appareil est solidaire du mur ou des objets, ou bien il est mis en place à chaque mesure. Il est constitué de 2 plaques articulées entre elles (1) et (2) pouvant tourner sur deux plots (3) et (4) fixés au mur. Une 3ème plaque (5) est articulée d'un côté sur l'une des plaques et est munie d'une fente (6) dans laquelle l'articulation de la seconde plaque peut coulisser. Lorsque les deux plots s'écartent, l'agrandissement du 3ème côté du triangle est lu sur une réglette (8) grâce à une plaque auxiliaire (9) ou un secteur de cercle (11). Ce dispositif aura des applications lors d'expertises afin de mesurer l'évolution de l'écartement des fissures permettant d'orienter les réflexions sur l'origine des mouvements.
Patent FR-3053838-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de photodetecteur comprenant un empilement de couches superposees
Inventor: REVERCHON JEAN-LUC
IPC: H01L31/101
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de photodétecteur apte à fonctionner pour la photodétection d'ondes électromagnétiques infrarouges, comprenant un empilement de couches minces superposées. Le procédé comporte l'obtention d'un premier ensemble (E1) de couches empilées, formant un ensemble de détection, comprenant une première couche de substrat, une couche photo-absorbante, une couche barrière et au moins une couche de contact, et d'un deuxième ensemble (E2) de couches empilées formant un circuit de lecture, comprenant au moins une deuxième couche de substrat et une couche de multiplexage. Les premier et deuxième ensembles sont collés entre la couche de contact du premier ensemble et la couche de multiplexage du deuxième ensemble. Une gravure à travers le deuxième ensemble permet d'obtenir une pluralité de vias d'interconnexion, puis un dopage p ou n de zones de la première couche de contact du premier ensemble est réalisé à travers les vias d'interconnexion.
Patent FR-3049940-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour feuille de verre notamment dans une installation de lavage
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: C03B35/20
Filed: 2016-04-06
Abstract: Dispositif (1) de maintien et apte au convoyage d'une feuille de verre (2) comportant des moyens de maintien destinés à supporter la feuille de verre, notamment en position (sensiblement) horizontale, caractérisé en ce qu'il comporte un cadre (10) comprenant une pluralité d'éléments de support (11 A à 11 N ; 5 ; 6 ;7) qui sont aptes à supporter la feuille de verre de manière locale.
Patent FR-3053201-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'un objet personnalise
Inventor: BIGOT BERNARD
IPC: H04N21/8547
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de création d'un objet délivrant un message personnalisé comprenant un module électronique composé d'un écran, d'un dispositif de reproduction sonore, d'une mémoire, d'un processeur et d'une interface de communication en vue de diffuser un message enregistré dans une mémoire ce procédé étant caractérisé en ce que sur un serveur accessible par une liaison type internet on met à disposition des utilisateurs une banque de données répertoriant des contenus audio, vidéo ou photographiques à thèmes pré-préparés, après avoir choisi un thème, on transfert dans une mémoire du serveur des enregistrements que l'on souhaite voir reproduire par le module électronique en affectant à ces dits enregistrements un repère chronologique, en fonction d'un scénario préconçu sélectionné préalablement et de la des enregistrements préalablement transférés, on intègre les enregistrements chronologiques dans le scénario préconçu pour obtenir un scénario final qui est ensuite transféré dans la mémoire du module électronique.
Patent FR-3056141-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: MORICET PHILIPPE
IPC: B29C70/34
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de fabrication d'une pièce composite à partir d'une pluralité de plis de fibres noyées dans une résine, le procédé (100) comprenant les étapes suivantes : réalisation d'une pièce préliminaire (10) composite par drapage (110) dans un moule, de la pluralité de plis de fibres habillage (120) de la pièce préliminaire composite (10) par un empilement de couches comprenant au moins un film étanche, un tissu de drainage et une bâche polymérisation (130), par application d'un cycle de température et d'un cycle de pression, de la pièce préliminaire composite (10) disposée sur une table (30) d'une enceinte (80) d'un équipement de type autoclave, équipée d'un dispositif de mesure de la température T à l'intérieur de l'enceinte (80) démoulage (140) d'une pièce brute composite contrôle (150) des dimensions et de la défectivité de la pièce brute caractérisé en ce que l'étape de polymérisation (130) comprend l'application d'une pression P dans l'enceinte (80) dès qu'une température T dans l'enceinte (80) est supérieure ou égale à une température seuil Ts.
Patent FR-3056675-A1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression
Inventor: Ondo Olivier
IPC: F17C13/04
Filed: 2016-09-26
Abstract: Robinet pour fluide sous pression comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval le circuit (3) comprenant une vanne (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), la vanne (6) étant commandée par un levier (7) monté pivotant sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos dans laquelle la vanne (6) est maintenu dans un premier état et une position active dans laquelle le levier (7) déplace la vanne (6) dans un second état, le levier (7) comprenant une portion (8) de préhension s'étendant selon une direction longitudinale entre deux extrémités terminales respectivement inférieure (18) et supérieure (28), la portion (8) de préhension étant destinée à être manipulée, le levier (7) comprenant en outre une portion (10) de montage montée articulée sur le corps (2) au niveau d'au moins un axe (9) de rotation, la portion (10) de montage étant raccordée à la portion (8) de préhension et s'étendant transversalement par rapport à la portion (8) de préhension, caractérisé en ce que la portion (10) de montage est raccordée à la portion (8) de préhension au niveau d'une partie centrale de la portion de préhension, c'est-à-dire entre lesdites extrémités terminales inférieur (18) et supérieure (28).
Patent FR-3057468-A1 (FR)
Title: Crible a pentes convergentes
Inventor: SERVAT JEAN-MICHEL
IPC: B60P3/16
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un crible (10) pour trémie (106) comportant un cadre (12) délimitant une surface de tamisage, et au moins une première ouverture de tamisage (24, 24', 24") formée dans la surface de tamisage pour permettre l'écoulement d'un produit au travers du crible selon une direction d'écoulement (E). L'invention se caractérise par le fait que la première ouverture de tamisage est bordée par des première et deuxième pentes d'écoulement (26, 26', 26", 28, 28', 28") espacées l'une de l'autre et convergeant l'une vers l'autre selon la direction d'écoulement.
Patent FR-3057771-A1 (FR)
Title: Emulsions topiques de lidocaine et d'acides gras utiles en tant qu'analgesique, antalgique ou retardant sexuel
Inventor: ESPEAU PHILIPPE
IPC: A61P23/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne une émulsion huile-dans-eau constituée d'eau et d'une phase huileuse constituée de lidocaïne, d'un premier acide gras, d'un second acide gras, le premier acide gras étant l'acide laurique et/ou l'acide tridécanoïque, le second acide gras étant choisi parmi l'acide mystirique, l'acide palmitique, l'acide stéarique et l'acide oléique, et leurs mélanges. Ces émulsions sont utiles en tant que médicament, notamment en tant qu'analgésique, antalgique chez l'homme ou l'animal, ou retardant sexuel. Elles peuvent être incorporées dans une composition pharmaceutique ou vétérinaire, ou dans un dispositif médical.
Patent FR-3058516-A1 (FR)
Title: Capteur hautes temperatures avec maintien de l'element sensible a la temperature
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K7/22
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant, un élément sensible à la température (2) comprenant deux conducteurs électriques (5), deux fils électriques (7) comprenant chacun une première extrémité (6) reliée électriquement à l'un des deux conducteurs électriques (5) de l'élément sensible à la température (2) par une connexion électrique (9) et deux deuxièmes extrémités reliées électriquement à un connecteur électrique, une enveloppe de protection (3) dans laquelle sont logées l'élément sensible à la température (2) et les connexions électriques (9), et une gaine isolante (8) entourant les deux fils électriques (7). L'enveloppe de protection (3) est fixée à une extrémité avant (10) de la gaine isolante (8). Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend un élément de liaison (11) englobant les connexions électriques (9) et s'étendant depuis l'élément sensible à la température (2) jusqu'aux deux fils électriques (7).
Patent FR-3060625-A1 (FR)
Title: Paves decoratfs pour ensemble de revetement mural ou de sol, ensemble et procede de realisation d'un revetement associes
Inventor: PLOCH ROMAIN
IPC: E04F15/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne des pavés décoratifs (1, l') pour ensemble de revêtement mural ou de sol, préassemblés par stratification à partir d'un panneau de fibres, que l'on peut venir aisément et très rapidement assembler par encliquetage sur un sol ou sur un mur, afin de constituer un revêtement décoratif dont au moins une partie de la surface est éclairée.
Patent FR-3065129-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie a decoupage controle en mode "charge crete" ameliore
Inventor: KLEIN FRANCOIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-04-06
Abstract: Ce convertisseur (110) comporte un interrupteur (S1) et un dispositif de contrôle (120) en mode « charge crête » de génération d'une commande (SC1) de l'interrupteur (S1), et qui comporte : un correcteur d'erreur (22) entre une tension de sortie (Vout) et une tension de consigne (Vcons) ; un moyen de comparaison (24, 28) entre une consigne de charge (Qcons) et une charge mesurée (Qmes) résultant de l'intégration du courant (IL) circulant dans l'interrupteur (S1) pour élaborer le signal de commande (SC1). Le signal d'erreur en sortie du correcteur d'erreur étant une consigne de puissance (Pcons), le dispositif de contrôle (120) comporte une unité de transformation (130) comportant un diviseur (132, 232) de la consigne de puissance (Pcons) par la tension d'entrée (Vin) pour obtenir la consigne de charge (Qcons).
Patent FR-3065946-A1 (FR)
Title: Ensemble deployable et procede de deploiement et de pointage d'un tel ensemble
Inventor: BERTROU PIERRE
IPC: B64G1/44
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble déployable (11) comprenant : • une structure porteuse (50) comprenant une emplanture motorisée (60) mobile en rotation par rapport à la structure porteuse (50) selon un premier axe de rotation (20), • au moins un panneau (51, 52, 53), chacun des au moins un panneau (51, 52, 53) étant apte à passer lors d'une phase de déploiement d'une configuration stockée dans laquelle les au moins un panneau (51, 52, 53) sont repliés à une configuration déployée, dans laquelle les au moins un panneau sont disposés sensiblement dans un même plan de déploiement, un premier (51) des au moins un panneau (51, 52, 53) étant relié à l'emplanture (60). Selon l'invention, l'ensemble déployable (11) comprend un dispositif de retenue (70) piloté par la rotation de l'emplanture (60) par rapport à la structure porteuse (50) et configuré pour réguler le déploiement des au moins un panneau (51, 52, 53) pendant la phase de déploiement et pour se déconnecter à un instant prédéterminé de la phase de déploiement ou en configuration déployée.
Patent FR-3074304-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte et de distribution des donnees capteurs dans une antenne acoustique lineaire remorquee
Inventor: FASSY OLIVIER
IPC: G01S15/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de collecte des données capteurs d'une antenne acoustique linéaire remorquée. La collecte et la remontée des données capteurs sont organisées autour de modules d'acquisition, ou HUBs, chainés les uns aux autres. Chaque HUB de rang n, ou HUBn, gère la collecte des données d'une pluralité de capteurs et reçoit simultanément, sur une première entrée reliée au HUBn-1 de rang n-1 situé immédiatement en amont, une première suite de trames de données et, sur une seconde entrée reliée au HUBn-m situé m rangs en amont, une seconde suite de trames de données. Le Hubn intègre à chaque trame de données reçue les données synchrones de ladite trame produites par les différents capteurs gérés par lui et délivre une même trame complétée; sur deux sorties séparées, reliées respectivement au HUBn+1 situé immédiatement en aval et au HUBn+m situé m rangs en aval.
Patent FR-3064264-A1 (FR)
Title: Composition a base de tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/04
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : de 4% à 6% en poids de difluorométhane ; de 2,5% à 3,5% en poids de pentafluoroéthane ; et de 91% à 93,5% en poids de tétrafluoropropène. ainsi que ses diverses utilisations.
Patent FR-3050305-A1 (FR)
Title: Procedes de determination et de commande d'un equipement a commander, dispositif, utilisation et systeme mettant en œuvre ces procedes
Inventor: TCHEDIKIAN SIMON
IPC: G08G9/02
Filed: 2017-04-14
Abstract: Procédé de détermination d'un équipement à commander par un objet de commande transportable disposé dans un espace comprenant au moins une unité de positionnement apte à déterminer la position relative dudit objet de commande par rapport à cette unité de positionnement, le procédé comprenant : une étape de détermination de la position et de l'orientation de l'objet de commande dans l'espace à partir de la position de l'au moins une unité de positionnement, une étape de détermination d'une direction et d'un sens pointé par l'objet de commande à partir des position et orientation de l'objet de commande ainsi déterminées, une étape de détermination d'un équipement à commander dans l'espace à partir des direction et sens ainsi déterminés.
Patent FR-3066459-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la conduite
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60W30/16
Filed: 2017-05-18
Abstract: Un dispositif d'assistance à la conduite (2) est équipé d'une unité de commande de force de freinage (5) qui effectue une commande de freinage automatique sur le véhicule autonome (1A) en fonction de la relation entre des états de fonctionnement du véhicule autonome (1A) et d'un véhicule à l'avant (1B) et d'une unité de détection de manipulation de freinage (10) qui détecte si une manipulation de freinage a été effectuée par le conducteur. Lorsqu'une manipulation de freinage est détectée par l'unité de détection de manipulation de freinage (10) au cours d'une commande de freinage automatique, l'unité de commande de force de freinage (5) provoque une continuation de la sortie d'une force de freinage produite par la commande de freinage automatique.
Patent FR-3066863-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interfacage entre un reseau electrique general et un reseau electrique local permettant un echange local d'energie
Inventor: THOMAS SIGRID
IPC: H02J9/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'interfaçage (1) entre un réseau électrique général (3) et un réseau électrique local (2), comprenant : - une borne de connexion générale (G) ; - une borne de connexion locale (L) ; - une batterie (11) ; - un dispositif onduleur bidirectionnel (10) pouvant fonctionner en mode maître, et étant apte à fonctionner dans un mode de modulation de fréquence dans lequel la fréquence d'un signal délivré sur sa sortie est variable en fonction d'une puissance échangée ; caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif chargeur (12) ; - un dispositif de commande (14) apte à commander la mise en route du dispositif chargeur (12) quand le dispositif onduleur bidirectionnel maître (10) fonctionne dans ledit mode de régulation de fréquence et qu'un besoin de faire transiter de l'énergie du réseau électrique général vers le réseau électrique local (2) est identifié.
Patent FR-3067837-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reservation de vehicules en fonction de caracteristiques physiques et physiologiques des usagers
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-06-20
Abstract: Un dispositif (DR) permet de réserver un véhicule parmi un premier ensemble de véhicules présentant des deuxièmes ensembles de caractéristiques et d'options différents. Ce dispositif (DR) comprend : - des moyens d'interface (MI) permettant à un usager de fournir des premières informations représentatives d'un lieu de récupération, d'une date de début de réservation, d'un lieu de retour et d'une date de fin de réservation, et des deuxièmes informations représentatives d'au moins une caractéristique physique ou physiologique le concernant, et - des moyens de traitement (MT) déterminant au moins un véhicule du premier ensemble en fonction des premières et deuxièmes informations fournies par l'usager.
Patent FR-3068886-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique aqueuse comprenant un derive d'acide pyridine-dicarboxylique et un hydroxystilbene
Inventor: ISARD OLIVIA
IPC: A61K8/49
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique aqueuse ayant une teneur en eau allant de 25 à 60% en poids, et comprenant : - un ou plusieurs dérivés d'acide pyridine-dicarboxylique de formule générale (I) ou de l'un de ses sels : - un ou plusieurs hydroxystilbène(s). Cette composition est destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques humaines et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3071503-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition de copolyamide comme matrice de materiau charge avec des fibres de verre a section circulaire pour limiter le gauchissement
Inventor: CASSIANO GASPAR STEFANIA
IPC: C08L77/00
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins un copolyamide A/X1Y semi-cristallin dans lequel : - A est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d'au moins un lactame en C6 à C12, ou d'au moins un motif répétitif XY obtenu à partir de la polycondensation d'au moins une diamine aliphatique (X) en C4 à C18, et d'au moins un acide dicarboxylique aliphatique (Y) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, - X1Y est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine (X1) choisie parmi une arylamine, une diamine cycloaliphatique et une diamine aliphatique ramifiée, et d'au moins un acide dicarboxylique aliphatique (Y) identique à celui du motif XY, le ratio en poids A/X1Y étant compris de 60/40 à 95/5, des fibres de verre à section circulaire, et optionnellement au moins un modifiant choc et/ou au moins un additif, pour limiter le gauchissement tout en gardant le temps de cycle de la composition obtenue adapté à sa mise en uvre, en particulier par injection.