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Patent FR-2988397-A1 (FR)
Title: Use of composition, comprising polymeric system implemented in methacrylate matrix, for caulking of bridge and/or ship hull on materials such as wood, where polymeric system contains block copolymers without styrene
Inventor: VALLOIR NICOLAS
IPC: B63B5/00
Filed: 2012-03-26
Abstract: Use of a composition comprising a polymeric system implemented in a methacrylate matrix for caulking, preferably bridge and/or ship hull, is claimed, where: the polymeric system contains block copolymers (such as A, B, C, etc block copolymers) without styrene forming at least two blocks, preferably three blocks and is dissolved in a matrix of aromatic linear or branched acrylic and/or methacrylic monomers; and the matrix is included or intended to be included in a structural type methacrylate adhesive formulation. An independent claim is included for caulking of wood and/or bridge of ship comprising degreasing wood caulk and/or deck of the ship, applying the adhesive composition and accosting the teak deck, filling grooves with the composition and applying the resin to a slight dome to allow it to compensate the post cross linking shrinkage, cross linking the applied composition, and grinding the excess caulking/binding composition of joint surfaces to be applied and cured, after a duration of not more than 2-4 hours.
Patent FR-2990330-A1 (FR)
Title: Device for wrapping tobacco packet, has inner face carrying thermo-formed sheet pocket having dimensions of sheet packet, where packet has extraction bands to extract to-be-rolled papers, and reserve storing formwork
Inventor: DESHAYES JEAN MARC
IPC: A24D3/18
Filed: 2012-05-11
Abstract: The device has an aesthetic face i.e. outer and visible face carrying photographs, tourist places, advertisement and personalization, and an inner face carrying a thermo-formed sheet pocket (2) having dimensions of a sheet packet, where the packet has extraction bands to extract to-be-rolled papers (3). A reserve stores a formwork (4) formed of slim cigarette filters. A small pocket (1) in an interior part of the device forms a support for tobacco packet. A flap of the support introduces a fine upper part of package of tobacco packet, and another flap introduces a thick lower part of package.
Patent FR-2976217-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique
Inventor: UEYOKO KIYOSHI
IPC: B60C9/08
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un bandage pneumatique possédant une carcasse et une structure de renforcement de ceinture. La structure de renforcement de ceinture comprend une première couche possédant des câblés arrangés en formant un angle de 10° ou moins par rapport au plan central du bandage pneumatique, et une structure de renforcement en zigzag disposée à l'extérieur de la première couche en direction radiale. La structure en zigzag forme deux couches de câblé, les câblés inclinés en formant un angle de 5 à 30° par rapport au plan central s'étendant en alternance jusqu'à des points de demi-tour à chaque bord latéral. La première couche est plus large que la structure de renforcement de ceinture en zigzag. En outre, le rapport de la largeur entre la jante de roue WBF et la grosseur du boudin du bandage pneumatique à l'état gonflé W, WBF/W, lorsque le bandage pneumatique est gonflé à sa pression de gonflage nominale, se situe dans la plage de 0,6 à 0,75 ; et/ou le rapport de la largeur entre la jante de roue WBF et la largeur de ceinture BW, WBF/BW s'élève de 0,84 à 1,0.
Patent FR-2986439-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de deux fluides non miscibles de densites differentes
Inventor: LECOFFRE YVES
IPC: B01D17/02
Filed: 2012-02-02
Abstract: Dispositif de séparation de fluides non miscibles de densités différentes d'une émulsion contenant au moins un liquide, comprenant un tambour rotatif longitudinal présentant un axe longitudinal de rotation et dans lequel le tambour comprend, longitudinalement d'amont en aval et entre au moins une entrée amont (29) et des sorties aval (49) : un étage de mise en rotation solide (33) présentant une entrée (29) et comprenant au moins une cloison intérieure longitudinale (31) d'entraînement circonférentiel en rotation solide ; un étage de migration et de coalescence (40) comprenant au moins une cloison longitudinale (38) d'entraînement circonférentiel en rotation solide délimitant au moins un canal longitudinal, communiquant avec l'étage de mise en rotation solide (33) ; et un étage d'extraction (41) comprenant au moins un déversoir de liquide (42) comprenant un seuil de déversement (45) et s'étendant le long d'un espace d'écoulement longitudinal (44) avec l'étage de migration et de coalescence par au moins un passage longitudinal (36) et comprenant un espace aval d'évacuation de liquide (48) communiquant avec le déversoir et relié à une sortie aval.
Patent FR-2987271-A1 (FR)
Title: Combinaison de modulateurs selectifs du recepteur a la progesterone et d'anti-inflammatoires non steroidiens
Inventor: RESCHE-RIGON MICHELE
IPC: A61K31/5415
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique combinant un modulateur sélectif du récepteur à la progestérone (SPRM), tel que de l'ulipristal acétate et d'un ou de plusieurs anti-inflammatoires non stéroïdiens, notamment utilisée dans une méthode de contraception régulière, ou en contraception d'urgence ou à la demande.
Patent FR-2988095-A1 (FR)
Title: Matiere thermoplastique chargee adaptee pour l'injection et procede d'obtention correspondant
Inventor: LUCAS REMY
IPC: B29C48/405
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention concerne une matière thermoplastique chargée apte à être injectée, comprenant au moins 90% en masse, et de préférence au moins 97% en masse, d'un mélange de polypropylène avec un matériau formant charge, et son procédé d'obtention. Selon l'invention, ledit matériau formant charge comprend un alginate alcalin dans une proportion massique de 5 à 15 % du poids total dudit matériau, un agent de charge, de préférence de la terre de diatomées, dans une proportion massique de 65 à 80 % du poids total, un agent de gélification tel que du sulfate de calcium et un agent de contrôle de la gélification, et est associé audit polypropylène dans des proportions massiques respectives de 40 à 150g pour 100g au sein dudit mélange.
Patent FR-2988042-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un boitier, notamment d'une radio, dans un compartiment de planche de bord d'un vehicule automobile
Inventor: PERVEYRIE SYLVIE
IPC: B60K37/04
Filed: 2012-03-14
Abstract: Pour monter un boîtier (1) dans un compartiment (10) d'une planche de bord de véhicule comportant une ouverture (12) d'insertion de boîtier, le boîtier (1) présente deux tenons (30) compressibles en hauteur pouvant être guidés dans deux glissières latérales parallèles fixes (20, 23) longitudinales ayant une zone d'entrée et une zone de fond moins haute que la zone d'entrée où le tenon (30) est comprimé verticalement ; un cadre de façade (11) est prévu autour de l'ouverture (12) pour coopérer au positionnement et/ou à la fixation d'une plaque de façade du boîtier (1) ; les glissières latérales (20, 23) comprennent deux parties longitudinalement séparées, à savoir une première partie (20) solidaire dudit cadre de façade (11) et une seconde partie (23) non solidaire du cadre de façade (11) et maintenue sur une paroi du compartiment (10) de planche de bord de manière à être sensiblement dans le prolongement longitudinal de la première partie (20).
Patent FR-2973584-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air comprime
Inventor: BRUGGER RALF
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air comprimé (BZ/CSAS) pour un système de secours de piles à combustible (BZ) d'un aéronef. Ce système (BZ/CSAS) pour la production d'air d'évacuation appauvri en oxygène, comprend au moins une source d'air amené pour l'alimentation du système de conditionnement d'air comprimé en air, la source d'air amené étant formée par au moins une installation de climatisation (ACS1, ACS2) de l'aéronef ou par au moins un système de conditionnement d'air de l'aéronef ou par une combinaison d'au moins une installation de climatisation de l'aéronef et d'au moins un système de conditionnement d'air de l'aéronef ou comprend ceux-ci ou celui-ci. L'invention est applicable notamment dans le domaine de la construction des aéronefs.
Patent FR-2990350-A1 (FR)
Title: Composition useful in skin care process for treating sings consisting of deterioration of e.g. skin glow, comprises plant extract of Gentianaceae family and Rhodiola and sapogenin, or a plant extract containing sapogenin or its ester
Inventor: BAYER-VANMOEN MURIEL
IPC: A61K8/63
Filed: 2012-05-11
Abstract: Composition comprises a plant extract of Gentianaceae family and Rhodiola and sapogenin, or a plant extract containing sapogenin or its ester.
Patent FR-2991530-A1 (FR)
Title: Procede et entite de traitement d'un message
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention vise un procédé de traitement d'un message reçu (MOPT) en provenance d'un premier dispositif et destiné à un second dispositif géré par un coeur de réseau IP multimédia, ce procédé étant destiné à être mis en oeuvre par une entité de traitement (2) lorsque le message reçu (MOPT) est un message de découverte des capacités et de l'état du second dispositif (D2), et comprenant : - une étape d'obtention (E20) d'un identifiant (ID1) du premier dispositif à partir d'un champ du message de découverte reçu (MOPT) ; et - une étape de sélection (E50, E70), en fonction de cet identifiant (ID1), d'un mode de réponse (M1, M2) au message de découverte reçu parmi un ensemble prédéfini (Omega) contenant au moins deux modes de réponse (M1, M2).
Patent FR-2994587-A1 (FR)
Title: Allumeur bimodal et procede d'injection bimodale pour allumeur de moteur-fusee
Inventor: LE CRAS JEAN-LUC
IPC: F02K9/95
Filed: 2012-08-20
Abstract: Le présent exposé concerne un allumeur bimodal et un procédé d'injection bimodale pour allumeur aptes à démarrer un moteur-fusée aussi bien en régime basse pression qu'en régime haute pression. Selon l'invention, cet allumeur comprend une alimentation (21) en un premier ergol (A), une alimentation (31) en un deuxième ergol (B), une alimentation (41) en un fluide haute pression (F), un premier réservoir tampon (22), un deuxième réservoir tampon (32), un premier dispositif de commutation (50), un deuxième dispositif de commutation (60), et une chambre de combustion formant torche (10) ; un orifice aval du premier réservoir tampon (22) d'une part et un orifice aval du deuxième réservoir tampon (32) d'autre part débouchent dans la chambre de combustion (10) ; le premier dispositif de commutation (50), respectivement le deuxième dispositif de commutation (60), est configuré pour connecter un orifice amont du premier réservoir tampon (22), respectivement un orifice amont du deuxième réservoir tampon (32), avec soit l'alimentation (21) en premier ergol (A), respectivement l'alimentation (31) en deuxième ergol (B), soit l'alimentation (41) en fluide haute pression (F).
Patent FR-2997278-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant une vis de pressage guidee axialement
Inventor: PEYRAS LIONEL
IPC: A47J19/02
Filed: 2012-10-30
Abstract: - L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire pour le pressage d'aliments, comportant une enceinte de travail (40) logeant une tête de pressage (70) comprenant une vis de pressage (20) entrainée en rotation dans un filtre (30') bloqué axialement par un couvercle (46) de l'enceinte de travail (40), la tête de pressage (70) comportant une tête axiale (71) logée dans un palier (90) monté dans le couvercle (46). - Selon l'invention, la tête axiale (71) présente une extrémité métallique (72) reposant sur une surface d'appui métallique (91) disposée au fond du palier (90).
Patent FR-2999155-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64D29/08
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (1) pour aéronef comprenant : - un turboréacteur (7), - une nacelle (2) entourant le turboréacteur (7), comprenant une structure interne (17) entourant un compartiment aval du turboréacteur (7), formée de deux demi-parties (19a, 19b) annulaires, -des moyens de déplacement (27, 29) desdites demi-parties, comprenant un système rail/glissière et étant conformés pour déplacer la demi-partie (19a, 19b) entre une position de travail et de maintenance. L'ensemble propulsif selon l'invention est remarquable en ce que le système rail/glissière (27) est conformé pour éloigner radialement la demi-partie (19a, 19b) par rapport à un axe longitudinal de la nacelle, lors d'un déplacement en translation de la demi-partie (19a, 19b) et en ce que les moyens de déplacement comprennent au moins une bielle (29) reliée à la demi-partie (19a, 19b) et au turboréacteur (7) et conformée pour entraîner en rotation la demi-partie autour dudit rail (37).
Patent FR-3009936-A1 (FR)
Title: Mini stick ovale a curseur realise en quatre pieces avec pain pret a l'emploi
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: B65D83/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: Mini stick ovale constitué de quatre pièces : un corps (1) à ouverture supérieure (5) dans lequel coulisse verticalement un piston (2) à berceau (10) et tube guide (12) actionné par un curseur (3) caractérisé par une cheminée verticale (8) moulée à l'intérieur du corps (1) obturée en partie haute par un mini plateau (9) qui autorise le coulage du produit par la partie supérieure ouverte (5), le corps (1) est ensuite fermé par un capuchon conique (4) muni d'une gouttière (17) qui enserre la partie supérieure ouverte (5) de corps (1) pour obtenir une étanchéité parfaite, les crans mâles (7) prévus sur le corps (1) pénètrent dans deux encoches femelles (18) pour maintenir fermement le capuchon conique (4).
Patent FR-3014205-A1 (FR)
Title: Analyseur de spectre analogique
Inventor: KERMORVANT JULIEN
IPC: G01R23/04
Filed: 2013-12-04
Abstract: Analyseur de spectre d'un signal IRF comportant plusieurs fréquences fi caractérisé en ce qu'il comporte N entités (20n) constituées chacune d'une structure formée d'un empilement de couches magnétiques et non magnétiques, ladite structure étant adaptée à détecter les fréquences du signal à analyser une entité ayant une première électrode inférieure (21 n) et une deuxième électrode supérieure (22n), un dispositif (6) de polarisation adapté à exciter une entité (20n) à une fréquence de résonnance fR et à mesurer un paramètre représentatif de la présence d'une fréquence fk dans le signal analysé IRF, le dispositif (6) de polarisation et de mesure étant relié à l'électrode inférieure (21n) et à l'électrode supérieure (22n), un dispositif (7) de traitement des mesures adapté à déterminer la valeur des fréquences fk présentes dans le signal IRF, une ligne (53) amenant le signal à analyser à chacune des entités.
Patent FR-3004724-A1 (FR)
Title: Reacteur a eclairage integre
Inventor: GARNIER PATRICE
IPC: C12N1/12
Filed: 2013-04-22
Abstract: Un réacteur 10 comporte une cuve 11 destinée à contenir une masse à traiter, par exemple formée de micro-organismes, et munie d'un ensemble 12 tournant autour d'un axe Z-Z destiné à assurer un brassage de cette masse à traiter et d'une pluralité de sources d'illumination 13 destinée à favoriser le traitement de cette masse, cette cuve ayant une paroi interne à laquelle sont fixées des plaques 14 dont les plans sont orientés vers l'axe de l'ensemble tournant et parallèlement à celui-ci en sorte d'empêcher la formation d'un vortex au sein de la masse à traiter sous l'action de l'ensemble tournant ; ces sources d'illumination sont portées par lesdites plaques en étant encapsulées, avec au moins la partie de ces plaques qui les portent, dans une matière compatible avec la masse à traiter et en une épaisseur permettant de diffuser ladite lumière vers l'intérieur de la cuve. Cette configuration est transposable à une échelle différente en conservant a peu près constant le rapport de la surface d'illumination par rapport au volume de la cuve.
Patent FR-2990525-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de securite produisant des images differentes en reflexion et en transmission.
Inventor: HARDWICK MICHAEL
IPC: B42D15/10
Filed: 2013-05-07
Abstract: Un dispositif optique de sécurité 200 qui a une structure en relief 204 prévue sur un substrat transparent ou partiellement transparent 202, un revêtement 206 prévu sur la structure en relief 204, où sous la lumière incidente, la structure en relief 204 produit une première image 102 et une seconde image 104 de façon telle que lorsque le dispositif 200 est vu en transmission, la première image 102 et la seconde image 104 sont visibles, et lorsque le dispositif 200 est vu en réflexion, la première image 102 est visible et la seconde image 104 est faiblement visible ou n'est pas visible. Cela peut être obtenu en munissant un revêtement 206 d'un indice de réfraction élevé tel que la profondeur de la portion 210 de la structure en relief 204 qui produit la seconde image 104 est insuffisante pour que la seconde image 104 soit visible en réflexion.
Patent FR-3011136-A1 (FR)
Title: Securisation d'un systeme de connexion d'une batterie.
Inventor: FRICOU HERVE
IPC: H01R13/64
Filed: 2013-09-24
Abstract: Un système de connexion d'une batterie (2) dans un véhicule automobile comporte un plot (31) de la batterie (2) et une cosse (32) destinée à être serrée sur le plot (31) par emmanchement sur une surface tronconique ayant un axe de plot (31). Le système comporte en outre des moyens de sécurisation (3) de la connexion apte à appuyer élastiquement la cosse (32) vers la batterie (2) dans l'axe de plot (31).
Patent FR-3012270-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une machine electrique d'un vehicule automobile
Inventor: NEGRE EDOUARD
IPC: H02P6/08
Filed: 2013-10-17
Abstract: Système de commande d'une machine électrique d'un véhicule automobile comprenant un moyen de détermination (3) de consignes de courant relatives à chacune des phases de la machine électrique dans le repère de Park en fonction de la requête de couple du conducteur, un moyen de régulation (4) des courants dans les phases de machine électrique (2) apte à déterminer des tensions d'alimentation de chacune des phases de la machine électrique en fonction des consignes de courant reçues en entrée. Le système comprend un premier moyen de calcul (5), apte à détecter que la saturation des commandes de tension déterminées par le moyen de régulation (4) est imminente, et, si tel est le cas, à bloquer puis à n'autoriser ensuite que des évolutions des consignes de courant dans le sens qui conduit à une diminution des commandes de tension, un deuxième moyen de calcul (6) connecté en aval du moyen de détermination (3) de consignes de courant et en amont du moyen de régulation (4), apte à modifier les consignes de courant émises par le moyen de détermination (3) afin de prendre en compte la saturation avérée ou imminente en déterminant et émettant des consignes de courant corrigées à destination du moyen de régulation (4).
Patent FR-3012895-A1 (FR)
Title: Procede et programme d'ordinateur pour l'execution deportee de taches informatiques d'un equipement sans fil
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: G06F13/00
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une tâche informatique dont l'exécution est requise par un équipement sans fil d'un réseau de communication cellulaire, comprenant une étape de classification de la tâche dans au moins une classe d'exécution déportée immédiate et une classe d'exécution locale immédiate, réalisée en parcourant un graphe orienté constitué de nœuds de décision (D1-D7) et de nœuds terminaux (T1-T8) chacun affecté à une des classes, les nœuds de décision étant répartis en au moins trois niveaux hiérarchiques (N1-N4) eux-mêmes répartis en au moins trois sous-ensembles de niveaux (A1-A3), le parcours du graphe comprenant : - lors du passage par un nœud de décision (D1) quelconque d'un premier sous-ensemble de niveaux (A1), la vérification d'un critère de faisabilité (F) du déport de la tâche pour exécution par l'équipement tiers, - lors du passage par un nœud de décision (D2-D4) quelconque d'un deuxième sous-ensemble de niveau (A2), la vérification d'un critère de criticité (C1, C2) de l'exécution de la tâche, et - lors du passage par un nœud de décision (D5-D7) quelconque d'un troisième sous-ensemble de niveaux (A3), la vérification d'un critère d'opportunité (01, 02, 03) de l'exécution de la tâche.
Patent FR-3015161-A1 (FR)
Title: Installation de prise de vue pour restitution avec impression de relief
Inventor: GACHIGNARD OLIVIER
IPC: H04N5/222
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de prise de vue pour une restitution sous la forme de séquence animée avec impression de relief. Cette installation comprend : - deux dispositifs de prise de vue (21, 22) formant une première droite : - deux dispositifs d'éclairage (31, 32) répartis selon une deuxième droite parallèle à la première droite, respectivement associés aux dispositifs de prise de vue ; - deux modules de mesure respectivement associés aux dispositifs de prise de vue, agencés pour mesurer une intensité lumineuse reçue au niveau d'un dispositif de prise de vue en provenance du dispositif d'éclairage associé ; - un module de commande (10), agencé pour commander un des deux dispositifs d'éclairage pour obtenir une variation d'intensité lumineuse, tant que l'intensité lumineuse mesurée au niveau du premier dispositif de prise de vue et l'intensité lumineuse au niveau d'un deuxième dispositif de prise de vue ne sont pas équivalentes.
Patent FR-3018089-A1 (FR)
Title: Dispositif pour debrayer un chariot d'un element coulissant equipe d'un systeme d'entrainement motorise
Inventor: CASTAGNA STEPHANE
IPC: E05F15/603
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de débrayer un chariot d'entrainement motorisé de déplacement d'un ensemble coulissant pour permettre un déplacement manuel de cet ensemble. Il est constitué d'un chariot pivotant fixé d'une part sur l'ensemble coulissant à entrainer et possédant d'autre part un système de mise en pression du galet entraineur sur un rail ou profilé fixe sous l'action d'un galet et d'un ressort de traction. L'action sur un câble relié à une bielle provoque simultanément le dégagement du galet presseur et du galet motorisé du rail ou profilé fixe ainsi que le déplacement libre du chariot et de l'ensemble coulissant associé lorsqu'une traction sur le câble est activée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au débrayage d'un chariot de motorisation d'un ensemble coulissant.
Patent FR-3025978-A1 (FR)
Title: Dispositif pour diminuer la population des frelons asiatiques
Inventor: SABET AZAD BARDIA
IPC: A01M1/20
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention est un dispositif pour diminuer la population des frelons asiatiques (Vespa Velutina Nigrithorax) en intervenant sur leur nid au moyen d'un support insecticide placé sur le dos d'un frelon asiatique. Le dispositif permet d'intervenir à distance sur le nid de frelons asiatiques et sans avoir besoin de savoir où il se trouve. Il évite les risques liés à l'intervention directe des hommes et l'utilisation d'équipements et de moyens onéreux. Il est caractérisé par son action ciblée et ne présente pas les inconvénients des méthodes traditionnelles de pièges et d'appâts ; son impact est très limité sur l'eau, la terre, la faune et la flore. Le dispositif est constitué d'une couche adhésive (2), d'une couche étanche (3) et d'un support (4) contenant une substance insecticide. Il est placé sur le dos d'un frelon asiatique (fig) sans empêcher son envol. Ce dispositif vise à mettre les frelons asiatiques du nid en contact avec la substance toxique portée par le frelon cobaye.