baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067888-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal de vitesse de rotation d'un arbre de moteur d'aeronef affecte par du bruit
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: G01P3/46
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal alternatif produit par un capteur à reluctance variable, comprenant des étapes de : calcul d'un signal créneau brut commutant vers un niveau bas de tension, respectivement vers un niveau haut de tension, en correspondance avec le passage de la tension du signal alternatif en-dessous d'un seuil de redémarrage, respectivement au-dessus d'un seuil de réarmement, à l'aide d'une valeur de durée de maintien de commutation, calculée en fonction d'une valeur de vitesse de rotation de l'arbre obtenue antérieurement, et à partir du signal créneau brut, calcul d'un signal créneau traité, mesure de la vitesse de rotation de l'arbre, chaque commutation vers le niveau bas ou vers le niveau haut du signal créneau traité déclenchant le figeage du signal créneau traité, pendant une durée égale à la durée de maintien de commutation précédemment calculée.
Patent FR-3067576-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A45D33/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'inversion concerne un boîtier (1) pour produit cosmétique comprenant : - un plateau (3) destiné à recevoir le produit cosmétique, - un moyen d'actionnement (5) permettant le passage du plateau (3) d'une position de repos vers une position d'utilisation, - un couvercle (7), le plateau (3) comprend une zone crantée (9) apte à coopérer avec une roue dentée (11) du couvercle (7) de manière à ce que le passage du plateau (3) de la position de repos vers la position d'utilisation entraîne l'ouverture du couvercle (7) - réciproquement le passage du plateau (3) de la position d'utilisation vers la position de repos entraîne la fermeture du couvercle (7).
Patent FR-3072521-A1 (FR)
Title: Recuperateur d'energie comprenant un convertisseur a base de materiau piezoelectrique
Inventor: POUYADOU LUC
IPC: H02N2/18
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un rÃ©cupÃ©rateur d'Ã©nergie (90) comprenant : â¢ un convertisseur (10) apte Ã  convertir une variation d'une Ã©nergie Ã  rÃ©cupÃ©rer en une diffÃ©rence de potentiel entre deux bornes Ã©lectriques (11,12) par accumulation de charges sur l'une ou l'autre desdites bornes (11,12) ; le convertisseur (10) incluant un empilement de couches (9) avec au moins une premiÃšre couche (1) en un matÃ©riau piÃ©zoÃ©lectrique ; â¢ un circuit de collecte (30) reliÃ© aux deux bornes Ã©lectriques (11,12) et comprenant un interrupteur (31), le circuit de collecte (30) Ã©tant configurÃ© pour rÃ©cupÃ©rer les charges lorsque l'interrupteur (31) est dans un Ã©tat fermÃ© ; le convertisseur (10) Ã©tant susceptible d'Ã©mettre des vibrations acoustiques dans une bande de frÃ©quence audible lorsque le circuit de collecte (30) rÃ©cupÃšre les charges ; Le rÃ©cupÃ©rateur d'Ã©nergie (90) comprend en outre un circuit de commande (310) configurÃ© pour commander une pluralitÃ© de sÃ©quences de fermeture-ouverture (SFO) de l'interrupteur (31), lorsque la diffÃ©rence de potentiel atteint un seuil dÃ©fini, de maniÃšre Ã  rÃ©cupÃ©rer les charges par une pluralitÃ© de dÃ©charges partielles du convertisseur (10) et Ã  limiter l'Ã©cart de contrainte subi par la premiÃšre couche (1) lors de chaque dÃ©charge.
Patent FR-3072744-A1 (FR)
Title: Mecanisme de transmission par translation circulaire a plaques de transmission pourvues de passages pour des tiges de fixation
Inventor: CROCHET NICOLAS
IPC: F16H1/28
Filed: 2017-10-23
Abstract: Un mécanisme de transmission par translation circulaire (10) comporte au moins un premier flasque de support (12), un organe d'entrée (14) tournant autour d'un axe de révolution d'entrée (140) fixe par rapport au premier flasque de support (12), un organe de sortie (18) tournant autour d'un axe de révolution de sortie (180) fixe par rapport au premier flasque de support (12) et parallèle à l'axe de révolution d'entrée (140), et un jeu de plusieurs plaques de transmission (20) mobiles chacune parallèlement à un plan perpendiculaire à l'axe de révolution d'entrée (140) selon un mouvement de translation circulaire ayant un rayon donné, et aptes à transmettre ensemble un mouvement de rotation de l'organe d'entrée (14) à l'organe de sortie (18). Le mécanisme de transmission comporte en outre un deuxième flasque de support (72) et des tiges de fixation (74) solidarisant le deuxième flasque de support au premier flasque de support, les plaques de transmission (20) du jeu d'au moins deux plaques de transmission (20) étant disposées entre le premier flasque de support (12) et le deuxième flasque de support (72), les tiges de fixation (74) étant orientées parallèlement à l'axe de révolution d'entrée (140). Les plaques de transmission (20) comportent des passages de tiges de fixation (78, 178) conformés pour permettre le mouvement de translation circulaire des plaques de transmission (20) sans contact avec les tiges de fixation (74).
Patent FR-3076110-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d’un courant de charge d’une batterie
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de régulation (1) d'un courant de charge fourni à une batterie d'un appareil électronique (2), caractérisé en ce qu'il comporte un premier connecteur (11) destinée à être connectée à l'appareil électronique (2), un deuxième connecteur (12) destinée à être connectée à une source d'alimentation délivrant le courant de charge, des moyens de communication (15) avec l'appareil électronique (2) adaptés pour récupérer l'état de charge de la batterie et des moyens de régulation (14) du courant de charge en fonction de l'état de charge de la batterie.
Patent FR-3070623-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece en materiau composite par aiguilletage oriente d’une preforme
Inventor: JOB SOPHIE
IPC: D04H5/02
Filed: 2017-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite comprenant - une étape de réalisation d'une préforme formée fibres continues unidirectionnelles orientées selon au moins une orientation de fibre, - une étape d'application de filaments non tissés sur la préforme, et - une étape d'aiguilletage desdits filaments au moyen d'un dispositif d'aiguilletage comprenant une pluralité d'aiguilles, chaque aiguille étant munie d'une encoche (82) s'étendant selon un axe (B) d'encoche perpendiculaire à l'axe principal longitudinal de l'aiguille, ou de plusieurs encoches s'étendant chacune selon un axe d'encoche perpendiculaire à l'axe principal longitudinal de l'aiguille, lesdits axes d'encoche étant parallèles entre eux, lesdites aiguilles et la préforme étant disposées de sorte que les axes d'encoche forment un angle non nul avec l'orientation de fibre.
Patent FR-3073111-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour memoriser et partager des donnees integres
Inventor: CHOPART STEPHANE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour partager des données entre des acteurs (5) d'un réseau, ledit procédé comprenant une étape de cryptographie des données par une méthode cryptographique asymétrique à double clés, chaque acteur (5) possédant au moins une dite double clés. Le procédé comporte une étape d'initialisation (STP1) d'une la chaîne de blocs qui comporte une opération de mémorisation d'au moins un bloc d'initialisation (26) par une autorité prédéterminée à l'aide d'au moins un ordinateur, ledit au moins un bloc d'initialisation (26) comprenant au moins une dite transaction (36) qui inclut un enregistrement d'identité (84) d'un acteur majeur, ladite autorité n'intervenant plus à l'issue de l'étape d'initialisation (STP1) au moins en dehors d'une étape de réinitialisation d'un acteur.
Patent FR-3080970-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineux pour une installation domotique de fermeture et installation domotique associee
Inventor: MOLINIER JEROME
IPC: G09B9/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: Un dispositif de signalisation lumineux comprend une carte électronique, un câble d'alimentation électrique et un bornier de raccordement électrique (10). Le dispositif de signalisation lumineux comprend également un premier réseau d'éclairage (19), comprenant au moins une première diode électroluminescente (12a) et présentant un premier sens de circulation d'un premier courant électrique (il), et un deuxième réseau d'éclairage (20), monté électriquement en parallèle du premier réseau (19), comprenant au moins une deuxième diode électroluminescente (12b) et présentant un deuxième sens de circulation d'un deuxième courant électrique (i2), opposé au premier sens de circulation du premier courant électrique (il). Le premier réseau d'éclairage (19) ou le deuxième réseau d'éclairage (20) est alimenté en énergie électrique en fonction d'un sens de câblage des premier et deuxième fils du câble d'alimentation électrique avec des premier et deuxième connecteurs électriques (10a, 10b) du bornier de raccordement électrique (10).
Patent FR-3078665-A1 (FR)
Title: Jupe inferieur de parechoc a extensions de renfort
Inventor: GALBRUN SEBASTIEN
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-03-06
Abstract: Jupe inférieure (21) de parechoc, comportant une partie frontale inférieure (21F), deux joues latérales inférieures (21J) disposées chacune sur des bords opposés de la partie frontale inférieure (21F), s'étendant toutes les deux du même côté de la partie frontale inférieure (21F), des moyens de fixation (25) disposés le long d'un bord supérieur de la jupe inférieure (21) qui forme un bord continu le long des deux joues latérales inférieures (21J) et de la partie frontale inférieure (21F), destinés à fixer une peau supérieure de parechoc, remarquable en ce que la jupe inférieure (21) comporte en outre deux extensions (23) s'étendant depuis le bord supérieur de la jupe inférieure (21), sensiblement dans le prolongement de la partie frontale inférieure (21F) et disposées chacune de manière symétrique de chaque côté d'un plan médian de la jupe inférieure (21), distantes l'une de l'autre symétriquement par rapport à ce plan médian.
Patent FR-3086021-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (7) selon un axe (X) du mécanisme (1), et destiné à coopérer avec un disque de friction (4), un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés axialement entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3), lesdits moyens de rattrapage comportant des moyens à rampe (21, 23) coopérant avec des moyens à contre-rampe (3, 24) de façon à ce que la rotation des moyens à rampe (21, 23) par rapport aux moyens à contre-rampe (3, 24) modifie la distance entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3), et des moyens d'entraînement en rotation des moyens à rampe (21, 23).
Patent FR-3087600-A1 (FR)
Title: Systeme de controle du terminal mobile d'un conducteur.
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE MICHEL
IPC: H04M1/725
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour contrôler les fonctions d'un terminal mobile (T) d'un utilisateur. Le terminal est amené à bord d'un véhicule dont le volant (V) est équipé d'un dispositif de contrôle apte à communiquer en champ proche. L'utilisateur porte près de la main un objet portable (OP) connecté apte à communiquer en champ proche (NFC) avec le dispositif de contrôle. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :
    - détection (E2) de l'établissement d'une communication en champ proche entre le dispositif de contrôle du volant et l'objet portable ;
    - transmission (E3) d'un message d'alerte au terminal mobile, pour l'informer que l'objet portable est à proximité du volant
Patent FR-3092357-A1 (FR)
Title: Système de poignée de véhicule automobile avec organe de sécurité inertiel.
Inventor: REGUEIRO BLANCO AGUSTIN
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-02-05
Abstract: Le système (10) comprend un socle (12) de poignée, un levier de poignée (14) configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de poignée (X1), un levier (34) d’actionnement d’une serrure de l’ouvrant monté mobile à rotation par rapport au socle (12) autour d’un axe d’activation (X2), distinct de l’axe de poignée (X1), entre une position initiale de fermeture de la serrure et une position finale d’ouverture de la serrure, fonctionnant en réponse à un mouvement du levier de poignée (14) et un organe de sécurité inertiel (50) monté pivotant autour de l’axe de poignée (X1) comprenant un élément bloqueur (54) configuré pour adopter une position active de blocage du levier d’actionnement (34) par effet d’inertie et une position de repos désengagée permettant le déplacement libre du levier (34). En particulier, l’organe de sécurité inertiel (50) est destiné, par effet d’inertie, à pivoter autour de son axe (X1) entre sa position désengagée dans laquelle le levier d’actionnement (34) peut atteindre librement sa position finale et sa position de blocage permettant l’arrêt du pivotement du levier d’actionnement (34) à une position bloquée située entre les positions initiale et finale. FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3093197-A1 (FR)
Title: Procédé d’arbitrage d’accès à une mémoire partagée, et dispositif électronique correspondant
Inventor: LABYRE JEAN-LOUIS
IPC: G06F13/16
Filed: 2019-02-21
Abstract: Le procédé d’arbitrage d’accès à une mémoire (5) partagée entre au moins une première interface (8) et une deuxième interface (9), comprend un déclenchement d’un comptage ayant une durée maximale de comptage (DT), à la suite d’une demande d’accès (D2) à la mémoire émanant de la deuxième interface (9) alors que l’accès actuel à la mémoire (5) est accordé à la première interface (8), et une autorisation d’accès à la mémoire (10) pour la deuxième interface (9) à la fin d’occupation de l’accès accordé à la première interface (8) si la fin d’occupation se termine avant la fin de la durée maximale de comptage (DT) ou sinon à la fin de ladite durée maximale de comptage (DT). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095088-A1 (FR)
Title: Interface de connexion USB-C
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: Interface de connexion USB-C La présente description concerne un procédé mis en oeuvre dans une interface d'alimentation USB-C (214) connectée entre une source d'alimentation et un connecteur USB-C relié à une charge à alimenter, dans lequel, en fonction d'une comparaison d'au moins un signal (Vsrc) représentatif d'un fonctionnement d'un convertisseur de tension (12) appartenant à l'interface, à au moins un seuil, un module de commande appartenant à l'interface émet un signal d'activation pour commander une isolation électrique entre ladite source et ledit convertisseur (12), l'isolation étant mise en oeuvre par un dispositif de déconnexion (16) connecté entre ladite source et ledit convertisseur, ledit dispositif appartenant à l'interface (214) et isolant électriquement le convertisseur de ladite source de manière irréversible lorsque le signal d'activation est émis. La présente description concerne également une interface d'alimentation USB-C configurée pour mettre en oeuvre un tel procédé. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095044-A1 (FR)
Title: Installation destinée à permettre un contrôle de conformité d’une pièce mécanique d’un véhicule
Inventor: RICHARD-VITTON EMERIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-15
Abstract: Installation destinée à permettre un contrôle de conformité d’une pièce mécanique d’un véhicule, comprenant au moins un dispositif de magnétisation, et au moins un dispositif d’aspersion d’un produit révélateur, caractérisée en ce que l’installation comprend également au moins un dispositif de génération d’au moins une image au moyen d’au moins un appareil de capture d’image et au moins un dispositif de transmission de l’au moins une image sur une unité d’analyse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096988-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par frittage d’une pièce en un alliage CCA nitruré
Inventor: PEYROUZET FLORIAN
IPC: C23C8/24
Filed: 2019-06-07
Abstract: Titre : Procédé de fabrication par frittage d’une pièce en un alliage CCA nitruré 
    Procédé de fabrication d’un produit métallurgique comportant, pour plus de 90,0 % de sa masse, un alliage nitruré à durcissement structural comportant- une matrice cristalline en un alliage concentré complexe comportant au moins un métal de base nitrurigène, et - des précipités nitrurés, dispersés dans la matrice, en un nitrure métallique,le procédé comportant :i) la fourniture d’une poudre de départ comportant, voire étant constituée par, des particules contenant l’alliage concentré complexe, etii) le frittage de la poudre de départ pour obtenir le produit métallurgique,la poudre de départ comportant, voire étant constituée par, des particules formées de l’alliage nitruré et/ou le frittage à l’étape ii) étant opéré au sein d’une atmosphère non-oxydante formée d’un gaz réactif contenant de l’azote.
    Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3098836-A1 (FR)
Title: Dispositif transporteur de véhicules à quatre roues
Inventor: IRIARTE JOSÉ
IPC: E04H6/22
Filed: 2019-07-18
Abstract: Transporteur pour le levage et le déplacement de véhicules à quatre roues. L’invention concerne un dispositif permettant de lever et déplacer de véhicules à quatre roues sans besoin d’utiliser de palettes ou de plateformes comme support intermédiaire. Il est constitué d’un châssis comportant de portiques (1) présentant un montant transversal (4) et de colonnes (2) dans lesquelles est intégré un dispositif de levage (6). Des supports montants longitudinaux (3) sont pourvus des dispositifs mobiles articulés (8) permettant de positionner un bras articulé de chaque côté des roues du véhicule et en contact avec les bande de roulage. Lorsque les bras (9) sont déployés, le système de levage (6) pourra séparer le véhicule du sol à des différentes hauteurs (18) et le transporteur se déplacer avec le véhicule pour sa descente et libération dans un autre emplacement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092507-A1 (FR)
Title: Fraise en bout comportant une depouille plate a rigidite renforcee
Inventor: PARK YOUNG KOON
IPC: B23C5/02
Filed: 2019-10-09
Abstract: La présente invention concerne une fraise en bout sur laquelle est formée une dépouille plate excentrique. La dépouille plate excentrique (simplement dénommée « ELF ») comporte au moins trois surfaces de dépouille plate agencées en continu le long d’une trajectoire d’une dépouille excentrique. En conséquence, la fraise en bout, qui combine des résistances mécaniques de la dépouille plate et d’une dépouille excentrique, présente une excellente rigidité et une caractéristique de rejet de chaleur. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3101871-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant comprenant des couches d’ITO et de nitrure de niobium
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: G02B1/115
Filed: 2019-10-10
Abstract: Article verrier transparent, comprenant au moins un substrat de verre muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces, ledit revêtement comprenant la succession de couches suivantes, par référence à la surface dudit substrat:    - une première couche comprenant du nitrure de niobium,     - une couche comprenant un oxyde transparent conducteur,    - une deuxième couche comprenant du nitrure de niobium,     dans lequel lesdites première et deuxième couches comprenant du nitrure de niobium sont directement au contact de la couche comprenant un oxyde transparent conducteur.
Patent FR-3103290-A1 (FR)
Title: Méthode mise en œuvre par ordinateur pour afficher un visuel de forage
Inventor: LE LIRZIN FRANÇOIS
IPC: H04W24/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: Méthode mise en œuvre par ordinateur pour afficher un visuel de forage 
    Un aspect de l’invention concerne une méthode (100) mise en œuvre par ordinateur pour afficher un visuel de forage (2), ledit visuel de forage (2) comportant une pluralité de niveaux de forage (N1, N2, N3), chaque niveau de forage (N1, N2, N3) comportant un volume de données déterminé, ladite méthode (100) comportant :
    Une première étape (101) de déterminer des dimensions et une orientation spatiale d’un écran d’affichage (1) d’un visuel de forage (2),Une deuxième étape (102) de déterminer un nombre de niveau de forage (N1, N2, N3) à afficher,Une troisième étape (103) d’afficher sur ledit écran d’affichage (1), ledit au moins un niveau de forage (N1, N2, N3) affiché contenant des critères de sélection construits et agencés pour interroger un niveau de forage N+1
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104526-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’un dysfonctionnement d’un distributeur de consommable pour un matériel roulant ferroviaire, et procédé de signalisation d’un tel dysfonctionnement.
Inventor: HICKENBICK FABRICE
IPC: G01F23/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: Système et procédé de détection d’un dysfonctionnement d’un distributeur de consommable pour un matériel roulant ferroviaire, et procédé de signalisation d’un tel dysfonctionnement L’invention porte principalement sur un système de détection d’un dysfonctionnement d’un distributeur de consommable pour un matériel roulant ferroviaire, lequel distributeur comprend au moins un réservoir et au moins un dispositif de distribution prévu pour distribuer ledit consommable au niveau d’au moins une roue (1) dudit matériel ferroviaire selon au moins une consigne de distribution déterminée, le distributeur étant dans un état fonctionnel lorsque au moins le niveau de consommable dans son réservoir est supérieur à un niveau limite déterminé, caractérisé en ce que le système comprend au moins un capteur de niveau du consommable dans le réservoir du distributeur, et des moyens de traitement et de commande qui sont reliés au capteur de niveau et au dispositif de distribution, et configurés pour comparer au moins une donnée de mesure provenant du capteur de niveau et la consigne de distribution, et pour générer au moins une donnée indiquant un dysfonctionnement du distributeur si la donnée de mesure du capteur de niveau n’est pas corrélée avec la consigne de distribution. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107267-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de faisceaux de nanotubes sur une surface structurée
Inventor: CLARET THIERRY
IPC: H01J9/02
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de faisceaux de nanotubes sur une surface structurée d’une couche de matériau conducteur (10), le procédé comprenant :a) une étape d’anodisation destinée à former une couche d’oxyde à partir d’une face principale, exposée, de la couche de matériau conducteur (10) par oxydation de cette dernière sur une deuxième épaisseur E2 ;b) une étape de gravure de la couche d’oxyde formée à l’étape a),c) une étape de croissance de faisceaux de nanotubes (18)l’étape a) étant exécutée de sorte que la face exposée de la couche de matériau conducteur (10) présente une texturation se matérialisant par la présence d’un réseau de cavités concaves de profondeur P et de dimension D, ces dernières étant ajustées de sorte que chaque faisceau (18) prenne naissance dans une cavité et s’étende perpendiculairement à la couche (10).     Figure pour l’abrégé : figure 5.