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Patent FR-3011812-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element de cycle detachable sur un cycle, et utilisation d'un tel dispositif
Inventor: BIGARD PIERRE
IPC: B62K21/24
Filed: 2013-10-10
Abstract: Le dispositif de fixation d'un élément de cycle détachable comporte des moyens de serrage comprenant au moins un organe de serrage (8) déplaçable entre une position de serrage pour la fixation de l'élément de cycle (1) et une position de desserrage pour la libération de l'élément de cycle, et des moyens de tension (11, 12) agissant sur ledit organe de serrage pour le déplacement de celui-ci vers lesdites positions de serrage et de desserrage. Les moyens de tension (11, 12) comportent un élément souple (11) relié audit organe de serrage, et un organe d'enroulement (12) de l'élément souple (11). Ce dispositif de fixation peut avantageusement être utilisé pour fixer un élément de cycle tel qu'une tige de selle, une roue ou un guidon sur un cycle.
Patent FR-3013197-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour composition cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-11-19
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application (1) comprenant : - un récipient (20) contenant une composition cosmétique de maquillage, notamment de fond de teint, de viscosité inférieure à 0,8 Pa.s à 25°C, - un applicateur (10), comportant : - une tige (12) ayant une portion distale, - un organe d'application (13), l'organe d'application (13) étant porté par la portion distale (12c) de la tige (12) et faisant saillie par rapport à celle-ci.
Patent FR-3014785-A1 (FR)
Title: Table comportant un plateau auto reglable horizontalement dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N3/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une table (1) comprenant un plateau (2) auto réglable horizontalement, sur une structure de supports (4) monté sur une base, caractérisé en ce que la structure de supports (4) comprend des moyens d'inclinaison (16) du plateau (2) et que la base comporte des moyens de rotation de la table (1).
Patent FR-3015507-A1 (FR)
Title: Compositions aqueuses pour primaires de revetements antiadhesifs et leur procede de preparation
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: C09D179/08
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant un polyimide un polyamide imide ou polyamide-acide amique, une base de Lewis, un solvant aprotique polaire, avec au moins 15% d'eau par rapport au poids total de ladite composition, caractérisée en ce que la base de Lewis est un aminosilane ou une silazane. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un article comportant un substrat métallique sur lequel on applique une telle composition.
Patent FR-3018438-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de tranches alimentaires
Inventor: PIZZERA BRICE
IPC: B65D83/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) domestique pour le stockage de tranches alimentaires (2) comprenant un boîtier (3) délimitant un compartiment (4) de réception des tranches et également un espace inférieur (5) disposé sous la pile (6) de tranches (2), des organes de dégagement (10a, 10b) de la tranche (2a) disposée à la base de la pile (6) et un tiroir (7) coulissant à travers une ouverture (8) pour la réception de la tranche inférieure (2a), les organes de dégagement (10) étant actionnés par le tiroir (7) en position couchée en dessous d'un plateau (9) du tiroir pour la réception de la tranche ou en position relevée au-dessus du tiroir (7) pour la retenue de la pile.
Patent FR-3029284-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des positions angulaires d'un element de pale de giravion par rapport a un moyen de rotor, giravion associe et procede de mesure correspondant
Inventor: HOCQUETTE JULIEN
IPC: G01D5/26
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure des positions angulaires d'un élément de pale (2) de giravion, ledit élément de pale (2) étant agencé mobile en rotation par rapport à un moyeu (4) de rotor (5) autour d'au moins un axe de rotation (6, 7, 8). L'invention concerne également un giravion équipé d'un tel dispositif de mesure et un procédé de mesure correspondant.
Patent FR-3015953-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de capots
Inventor: BIGNOLAIS ALAIN
IPC: E05C19/10
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage (100) comportant: - une poignée (104) montée mobile en rotation autour d'un axe de manœuvre (110), la poignée étant mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée, - un crochet (102), monté solidaire en rotation sur la poignée (104), le crochet présentant une empreinte (116) dans laquelle un point d'amarrage (52) d'une structure est prévu pour s'engager lorsque la poignée (104) est en position verrouillée, caractérisé en ce que le système de verrouillage (100) comporte une clé (120) associée au crochet (102) et assurant le passage de la position verrouillée à la position déverrouillée de la poignée (104), la clé (120) étant amovible lorsque la poignée (104) est dans la position verrouillée et inamovible lorsque la poignée (104) est dans la position déverrouillée.
Patent FR-3016836-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un composant de garnissage de siege de vehicule automobile
Inventor: MOUGEL THIERRY
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un composant (1) de garnissage de siège de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir deux empiècements (2) de matériau de revêtement, lesdits empiècements comprenant chacun une face d'endroit (3), une face d'envers (4) et une bordure (5) de liaison ; prévoir un élément (6) profilé de finition d'une zone de couture, ledit élément comprenant un bourrelet (8) d'aspect et une excroissance radiale formant partie d'association (9) auxdites bordures ; prévoir une bande (10) souple d'étanchéité à la mousse ; amener séparément et simultanément en regard d'une aiguille (21) à coudre alimentée par un fil de couture : lesdites bordures, ledit élément inséré entre lesdites bordures et ladite bande repliée en deux dans sa longueur, une couture (7) unique étant réalisée de manière à associer entre eux lesdites bordures, ledit élément et ladite bande.
Patent FR-3018017-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'acquisition numerique de signal, notamment d'image, permettant une reduction de bruit electronique
Inventor: DARSON DAVID
IPC: H04N5/357
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition numérique de signal comprenant un capteur (10) de signal analogique, un convertisseur analogique numérique (12) délivrant un échantillon numérique du signal analogique et des moyens de filtrage (16) de cet échantillon numérique. Un tel dispositif comprend également : - des moyens (13) d'estimation d'une valeur du signal analogique à partir de l'échantillon numérique ; - des moyens (14) de détermination d'un facteur N de suréchantillonnage du signal analogique à partir de la valeur estimée et d'un seuil prédéterminé de bruit électronique où N est un nombre entier supérieur ou égal à 1 ; - des moyens (15) de suréchantillonnage du signal analogique du facteur N activés si N>1. Les moyens de filtrage sont alors aptes à filtrer N échantillons numériques du signal analogique délivrés par le convertisseur analogique numérique, de façon à réduire le bruit électronique affectant le signal.
Patent FR-3018342-A1 (FR)
Title: Ventilo-convecteur integrable a un faux plafond et ensemble d'au moins deux ventilo-convecteurs appartenant a une installation de conditionnement d'air
Inventor: LEROY ERIC
IPC: F24F13/08
Filed: 2014-03-07
Abstract: Ce ventilo-convecteur est intégrable à un faux-plafond et comprend un caisson, et un diffuseur, qui délimite avec le caisson une fente de diffusion, adaptée pour diffuser des jets d'air dans au moins trois directions moyennes (F1, F2, F3) contenues dans un plan de diffusion. Ce ventilo-convecteur comprend, en outre, au moins un déflecteur, qui est monté sur le diffuseur et qui est adapté pour diriger au moins un des jets d'air diffusés à travers la fente selon une direction moyenne (F2, F3) inclinée par rapport à un axe (X2) perpendiculaire à un côté du caisson.
Patent FR-3019338-A1 (FR)
Title: Systeme et un procede de traitement de donnees
Inventor: DAVID SYLVAIN
IPC: G11C16/10
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de traitement pour reconstituer un bloc de pixels à l'aide de bins à l'aide d'une unité, d'une mémoire de bins (MB), d'une mémoire de pixels (MP). Ladite unité de traitement et de calcul (UTC) étant configurée pour recevoir une requête de reconstruction du bloc de pixels, reconstruire un pixel du support, dit pixel univoque, à partir d'un bin lu dans la mémoire de bins (MB) pour lequel il existe une relation univoque et reconstruire chacun des autres pixels du support, dit pixels de recombinaison, à partir de la combinaison d'un bin lu dans la mémoire de bins (MB), dit bin de combinaison, dont la génération a nécessité l'application de la transformée à plusieurs pixels du bloc, avec un ou plusieurs pixels précédemment reconstruit(s) et lu(s) dans la mémoire de pixels (MP), et écrire dans la mémoire de pixels (MP), chaque pixel de recombinaison ainsi calculé.
Patent FR-3019253-A1 (FR)
Title: Vanne a guidage d'un ressort de rappel agissant en torsion
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/524
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne, notamment pour véhicule automobile telle qu'une vanne de recirculation des gaz d'échappement, comprenant une roue à secteur denté (14) tournant à l'encontre de l'action d'un ressort de rappel (16) agissant en torsion. La rotation de la roue à secteur denté (14) commande l'ouverture et la fermeture de la vanne. La roue à secteur denté (14) présente, sur une de ses faces, au moins un relief de guidage du ressort de rappel (16), de préférence disposé radialement à l'intérieur du ressort de rappel (16).
Patent FR-3021531-A1 (FR)
Title: Systeme de conservation
Inventor: HAMADA SAMY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de conservation d'un produit cosmétique comprenant un mélange de composés choisis parmi le glycéryl caprylate, le pentylène glycol, l'acide levulinique, et le sodium benzoate, à une composition cosmétique comprenant ledit système de conservation ainsi qu'à son l'utilisation pour la fabrication d'une composition cosmétique. La présente invention se rapporte également à un procédé de soin cosmétique non thérapeutique comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant ledit système de conservation La présente invention trouve une application notamment dans les domaines des compositions cosmétique, dermatologique et/ou pharmaceutique.
Patent FR-3023110-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de routines cosmetiques d'utilisateurs et systeme associe
Inventor: CESBRON MARIE-STEPHANIE
IPC: G16H30/20
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - capture et enregistrement par un dispositif électronique (12) d'au moins une vidéo incluant une routine cosmétique d'un utilisateur et des données spatio-temporelles associées à la routine cosmétique, - acheminement de la vidéo vers un serveur (16) de stockage, - séquençage de la vidéo par une application de traitement (70) pour sélectionner dans la vidéo au moins une séquence d'intérêt cosmétique, et création d'un fichier de séquence vidéo à partir de chaque séquence d'intérêt cosmétique, - association d'au moins un mot-clé d'intérêt cosmétique à chaque fichier de séquence vidéo.
Patent FR-3023742-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesurage de la position des bords lateraux d'un merrain pour la fabrication d'une douelle et machine d'usinage associee equipee dudit dispositif de mesurage
Inventor: CASIER OLIVIER
IPC: G01B5/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesurage de la position d'au moins un des chants latéraux (15, 16) d'un merrain (11) pour la fabrication d'une douelle (2), dans un repère de référence. Le dispositif comprend au moins un galet conique (26, 27) configuré pour entrer en contact avec l'arête définie entre ledit chant latéral (15, 16) et une face extérieure (5) convexe de ladite douelle (2) en cours de fabrication, des moyens de déplacement de l'au moins un galet conique (26, 27) configurés pour positionner ledit galet en contact avec ladite arête, des moyens de mesure de la position de l'au moins un galet conique et des moyens de calcul de la position de contact (P2, P3) entre ledit galet et ladite arête, dans ce repère de référence. L'invention concerne également une machine d'usinage d'un merrain (11) pour la fabrication d'une douelle (2) comprenant un poste de rabotage des chants latéraux (15, 16) du merrain et un dispositif de mesurage selon l'invention, le poste de rabotage étant asservi au dispositif de mesurage.
Patent FR-3024425-A1 (FR)
Title: Ensemble de chariots configure pour etre remorque
Inventor: LABADIE JEAN
IPC: B62D65/18
Filed: 2014-08-04
Abstract: Il s'agit d'un ensemble de chariots configuré pour être remorqué, comportant un premier chariot (4) et un deuxième chariot (5) reliés par un attelage (6) comportant un crochet (61) et un timon (62) mobiles à coulissement l'un par rapport à l'autre pour que l'attelage admette une position déployée et une position rétractée, le premier chariot (4) et le deuxième chariot (5) étant configurés pour coopérer de sorte qu'au moins l'un d'eux, appelé chariot à relation au sol modifiable, a une relation au sol (S) différente suivant que l'attelage (6) est en position déployée ou en position rétractée.
Patent FR-3030574-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un extrait vegetal stabilise et extrait ainsi obtenu
Inventor: BESIERS JEROME
IPC: C12P1/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un extrait végétal qui comprend les étapes consistant à : - réaliser une extraction aqueuse dudit végétal dans une cuve fermée en présence d'une quantité d'air d'au plus 25%, à température contrôlée, pour obtenir un jus dudit végétal - filtrer le jus, - réaliser un traitement de neutralisation microbiologique dudit jus pour obtenir un extrait végétal stabilisé, et - stocker l'extrait ainsi obtenu. Est également objet de l'invention un extrait végétal stabilisé ainsi obtenu et son utilisation pour la préparation de compositions dans diverses applications.
Patent FR-3042018-A1 (FR)
Title: Support mobile a montant vertical
Inventor: WARTEL BERTRAND
IPC: F16M11/42
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un support (100) pour maintenir un objet (200) à une hauteur désirée, le support comprenant un montant (10) et un socle (50) montés en coulissement l'un par rapport à l'autre, la longueur du montant étant réglable pour prendre appui sur deux appuis horizontaux (300 ; 400), le socle comportant un réceptacle (60) et une plateforme (70) solidaires l'un de l'autre, le réceptacle étant destiné à recevoir l'objet, la plateforme étant destinée à prendre appui contre le montant, le support étant configuré de sorte que, lorsque le poids de l'objet s'applique sur le réceptacle, la plateforme prend appui contre le montant et le coulissement est bloqué.
Patent FR-3033029-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F23Q7/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: Bougie de préchauffage comprenant un corps tubulaire métallique dont une extrémité est terminée par une cartouche chauffante (20) et l'autre extrémité porte un écrou primaire de blocage (30) et un écrou constructeur (60) immobilisant une fiche constructeur (60), une électrode centrale (40) traversant de manière isolée le corps tubulaire (10) et reliant électriquement la cartouche chauffante (20). La cartouche chauffante (20) est formée d'un tube métallique conducteur (21) logeant un filament chauffant (23) dont une extrémité est fixée à l'enveloppe (21) et l'autre est reliée à l'extrémité avant (41) de l'électrode centrale (40) en passant dans un bouchon (24) isolant. L'intérieur de la cartouche est rempli d'une poudre (25) isolante électrique, compactée. L'extrémité de l'électrode centrale (40), à surface lisse, a une surface enveloppe au moins partiellement munie d'une surface d'accrochage (42) réalisant une liaison d'accrochage mécanique avec la poudre compactée (25).
Patent FR-3034454-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec liaison inter-secteurs
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D25/26
Filed: 2015-04-01
Abstract: Ensemble d'anneau de turbine (10) comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (110) en CMC formant un anneau de turbine (11) et une structure de support d'anneau (12). Chaque secteur d'anneau (110) présente en coupe radiale une forme de K, des pattes (113, 114) s'étendant à partir de la face externe de la base annulaire (111) au-dessus des portions d'extrémité (1110, 1111) de la base annulaire, les pattes (113, 114) et les portions d'extrémité (1110, 1111) de chaque secteur d'anneau (110) étant maintenues en vis-à-vis respectivement des pattes et des portions d'extrémité des secteurs d'anneaux adjacents (110) dans l'anneau (11). L'ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de joints rigides (130) s'étendant chacun axialement entre deux secteurs d'anneau adjacents (110), et des dispositifs de maintien élastique (140) exerçant une force apte à maintenir les joints (130) en contact avec les portions d'extrémité (1110, 1111) ou les pattes (113, 114) de deux secteurs d'anneau adjacents (210).
Patent FR-3035877-A1 (FR)
Title: Ensemble formant anneau de mors, notamment pour cheval
Inventor: VENTRE FRANCOIS ALAIN
IPC: B68B1/06
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble formant anneau de mors (10) comprenant un anneau principal (16) destiné à être relié à une embouchure (14). L'anneau principal (16) comprend des premier et second demi-anneaux (18, 20) principaux articulés entre eux, autour d'un axe d'articulation (22), de façon à définir une position ouverte de l'anneau principal (16) pour l'introduction de l'embouchure (14) dans l'anneau principal (16) et une position fermée de retenue de l'embouchure (14) sur l'anneau principal (16). L'ensemble formant anneau de mors (10) comprend également des moyens de verrouillage (24) des deux demi-anneaux principaux (18, 20) en position fermée.
Patent FR-3036359-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif de protection d’un element sous-plancher de vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour châssis de véhicule comprenant un plancher (3) de véhicule sous lequel est fixé au moins un élément (5) sous-plancher. L'ensemble comprend également disposé latéralement audit élément (5) sous-plancher, un dispositif de protection (9), de préférence sous forme d'écran, placé en appui sur le plancher (3) par son extrémité supérieure et s'étendant verticalement en direction du sol sur une hauteur supérieure ou égale à celle de l'élément (5) sous-plancher.
Patent FR-3038458-A1 (FR)
Title: Connecteur comprenant une bague de verrouillage sertie et procede de sertissage d’une telle bague de verrouillage
Inventor: SECLET GUILLAUME
IPC: H01R4/18
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un connecteur comprenant une bague de verrouillage sertie, et comprenant un corps de fiche (10), une bague de verrouillage (11) sertie entourant ledit corps de fiche (10). Ledit connecteur comporte deux demi-rondelles de galetage (15) positionnées dans une gorge du corps de fiche (10), et comprenant une gorge sur leur surface cylindrique extérieure.
Patent FR-3038428-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees transactionnelles, dispositif et programme correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/38
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de traitement de données transactionnelles représentatives d'un paiement entre un utilisateur (U) et un marchand (M), procédé mis en œuvre par un dispositif électronique de traitement de transactions situé au sein d'un réseau de communication. Un tel procédé comprend : - une étape de réception (100) d'une requête de traitement de transaction (ReqTT) en provenance d'un serveur marchand (SerMar) ; - une étape d'obtention (110) d'une donnée représentative d'un paramètre de paiement (ParPai) associé audit serveur marchand (SerMar) ; - une étape de transmission (140), à un serveur de paiement (SerPai), d'une requête de traitement de paiement (ReqTrtPai) ;
Patent FR-3039862-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage proportionnel supervise et procedes de supervision d'une pompe doseuse
Inventor: LUCAS GREGORY
IPC: F04B49/10
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de dosage proportionnel supervisé comprenant une pompe doseuse de liquide (1) dotée d'une entrée (12), d'une sortie (13), d'un ajutage (16) d'aspiration et d'un mécanisme (11) pour ajuster le débit dans l'ajutage (16), caractérisé en ce que le dispositif de dosage comprend en outre un ensemble de moyens de détection, ledit ensemble comptant au moins des moyens (3) pour détecter la variation de pression dans l'ajutage, disposés entre le premier clapet d'aspiration (14) et la chambre de mélange, un compteur d'eau (7) en entrée (12), une sonde (6) de mesure du niveau du contenant de produit à aspirer, des moyens (22) pour déterminer la position du mécanisme d'ajustage de volume à aspirer (11), une interface Homme / Machine (4) pour traiter, enregistrer et visualiser les données issues des moyens de détection. L'invention a également pour objet des procédés de supervision d'une pompe doseuse mettant en œuvre le dispositif de dosage proportionnel.
Patent FR-3040641-A1 (FR)
Title: Procede d'application d'un revetement anticorrosion sur une piece metallique, composition de revetement aqueux, revetement anticorrosion de pieces metalliques et piece metallique revetue
Inventor: COZETTE FLORENT
IPC: C09D101/08
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'application d'un revêtement anticorrosion sur une pièce métallique par immersion/émersion de ladite pièce dans un bain de peinture aqueux, caractérisé en ce que le bain de peinture aqueux comprend de l'eau, un liant et des microfibrilles de cellulose et en ce que en sortie du bain la pièce métallique revêtue est soumise à des vibrations. L'invention a aussi pour objet une composition de revêtement aqueux comprenant de l'eau, un liant, éventuellement des particules métalliques et des MNFC. L'invention a également pour objet un revêtement anticorrosion de pièces métalliques, caractérisé en ce qu'il est obtenu par le procédé selon l'invention, la couche de revêtement étant ensuite soumise à une opération de cuisson conduite de préférence à une température comprise entre 70°C et 350°C. L'invention a enfin pour objet une pièce métallique munie d'un revêtement anticorrosion selon l'invention.
Patent FR-3041104-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant de protection d'un radar de vehicule automobile
Inventor: HERAULT RICHARD
IPC: B60R19/52
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un radar de véhicule automobile, comprenant au moins un moyen chauffant et un cache, le cache comportant au moins une zone de transmission apte à être traversée par des ondes dudit radar. Cette zone de transmission comporte un matériau à la fois isolant électriquement et apte à conduire la chaleur émise par le moyen chauffant.