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Patent EP-3322597-A1 (EP)
Title: Procédé permettant de travailler de la pâte à bois
Inventor: CURIONE MARIO
IPC: C08H8/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de travailler de la pâte à bois, caractérisé en ce qu'il est constitué au moins par : un mélange (1) composé du mélange classique de farine, de ciment blanc, de sciure de bois, de colle vinylique et d'eau chaude, éventuellement traité afin d'obtenir un effet similaire aux matériaux en pierre les plus communs ; des additifs du mélange (1) constitués par des pigments pulvérulents ou des pigments liquides, par des morceaux de pâte à bois séchés et éventuellement par du stuc pour du bois de différentes couleurs ; un moule (2) constitué par un support rigide conçu pour recevoir une couche de pâte à bois jusqu'à ce que le séchage ait eu lieu ; ledit procédé étant mis en œuvre au cours des étapes successives suivantes : a) une étape de mélange au cours de laquelle les ingrédients d'un mélange monochrome (1) sont mélangés, et éventuellement de multiples mélanges monochromes (1) de couleur différente sont mélangés, avec les additifs dans le bon ordre et dans de bonnes proportions ; B) une étape de diffusion caractérisée par la pose du mélange (1) sur les moules appropriés (2) jusqu'à ce qu'un séchage complet dudit mélange (1) ait eu lieu ; C) une étape de travail qui peut être articulée dans une seule sous-étape ou dans les deux sous-étapes : C.1) une sous-étape de coupe ; C.2) une sous-étape de sculpture et d'incrustation au cours de laquelle le mélange (1), maintenant séché, est travaillé afin d'obtenir le fini de surface souhaité ; D) une étape de polissage au cours de laquelle on étale un vernis brillant transparent sur la surface externe ou des techniques classiques sont utilisées pour polir le bois.
Patent EP-3325171-A1 (EP)
Title: Mécanisme de pompe pour un atomiseur
Inventor: AWORTH CHRISTOPHER JOHN
IPC: B05B9/08
Filed: 2016-07-16
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de pompe pour un atomiseur comprenant un ensemble piston mobile par rapport à un boîtier entre des positions chargée et initiale. L'ensemble piston comprend des joints d'étanchéité aux liquides et aux gaz, qui sont des limites mobiles de chambres respectives dont le volume est déterminé par la position du joint d'étanchéité par rapport au boîtier. Lorsque l'ensemble piston se déplace en direction de la position chargée, le volume de la chambre de liquide augmente pour attirer le liquide dans la chambre de liquide et le volume variable de la chambre de gaz modifie la pression de gaz dans ladite chambre à partir de sa pression lorsque l'ensemble piston était dans la position initiale. Cela amène l'ensemble piston à retourner de la position chargée vers la position initiale, ce mouvement de retour de l'ensemble piston mettant sous pression le liquide dans la chambre de liquide pour la distribution.
Patent EP-3253320-A1 (EP)
Title: Système et procédé de positionnement de navigation de robot neurochirurgical
Inventor: WANG RONGJUN
IPC: A61B34/32
Filed: 2016-07-21
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de navigation et de positionnement de robot neurochirurgical. Le système comprend : un dispositif d'exécution de mouvement (101), un capteur de position spatiale (102), une unité de marqueur de position équipée (103) et un dispositif informatique (104) ; le dispositif informatique (104) étant connecté au dispositif d'exécution de mouvement (101) et au capteur de position spatiale (102), et configuré pour créer un plan de chirurgie sur une image graphique numérique, le plan de chirurgie comprenant une position de lésion qui est précisément auto-ciblée et une trajectoire de mouvement associée à celle-ci ; le capteur de position spatiale (102) est configuré pour capturer l'unité de marqueur de position équipée (103) de sorte que le dispositif informatique (104) effectue une mise en correspondance de position entre différents systèmes de coordonnées spatiales ; et le dispositif d'exécution de mouvement (101) est monté avec un instrument chirurgical (111), et configuré pour générer un schéma de mouvement spécifique en fonction de la position de la lésion qui est précisément auto-ciblée et la trajectoire de mouvement associée à celle-ci et la mise en correspondance de position entre les différents systèmes de coordonnées spatiales, auto-cibler précisément une position de lésion, et verrouiller de façon sûre l'instrument chirurgical (111) pour permettre une opération chirurgicale.
Patent EP-3328222-A1 (EP)
Title: Entleermagazin und verfahren zum entleeren von mit stabförmigen artikeln der tabak verarbeitenden industrie gefüllten schragen
Inventor: KNABE MICHAEL
IPC: A24C5/356
Filed: 2016-07-25
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Entleermagazin (10) für eine Schragenentleerstation zum Entleeren von mit stabförmigen Artikeln der Tabak verarbeitenden Industrie gefüllten Schragen, umfassend einen Aufnahmeraum (11) für die aus dem Schragen strömenden Artikel, wobei der mindestens an den Seiten (13, 14) und der Rückseite (15) begrenzte Aufnahmeraum (11) nach oben in Richtung der zu entleerenden Schragen offen und nach unten durch ein einen Kanal (16) bildendes Förderelement (17) zum Abtransport der Artikel begrenzt ist, sowie mindestens einen als Stromregulierungselement wirkenden Verdrängungskörper (18), der im Übergangsbereich der Artikel vom Aufnahmeraum (11) in den Kanal (16) angeordnet ist, wobei jeder Verdrängungskörper (18) einen Grundkörper (19) und ein federnd gegenüber dem Grundkörper (19) angeordnetes Dachelement (20) aufweist, das dem Aufnahmeraum (11) zugewandt ist, das sich dadurch auszeichnet, dass jedem Verdrängungskörper (18) ein mittels Druckluftregelventil (21) regelbares Federungsmittel (22) zugeordnet ist, derart, dass mindestens das dem Aufnahmeraum (11) zugewandte Dachelement (20) hinsichtlich seines Federungsverhaltens gegenüber dem Grundkörper (19) produktabhängig regelbar ist. Des Weiteren betrifft die Erfindung ein entsprechendes Verfahren.
Patent EP-3254287-A1 (EP)
Title: Appareils et procédés pour dispositif de mémoire en tant que stockage pour instructions de programme
Inventor: ZAWODNY JASON T
IPC: G11C11/413
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention comprend des appareils et des procédés liés à un dispositif de mémoire en tant que stockage d'instructions de programme. Un appareil donné à titre d'exemple comprend un dispositif de mémoire ayant un réseau de cellules de mémoire et des circuits de détection couplés au réseau. Les circuits de détection comprennent un amplificateur de détection et un composant de calcul conçu pour mettre en œuvre des opérations logiques. Un dispositif de commande de mémoire, couplé au réseau et aux circuits de détection, est conçu pour recevoir un bloc d'instructions comprenant une pluralité d'instructions de programme. Le dispositif de commande de mémoire est conçu pour stocker le bloc d'instructions dans le réseau et extraire des instructions de programme pour réaliser des opérations logiques sur le composant de calcul.
Patent EP-3219087-A1 (EP)
Title: Procédés, systèmes, et supports lisibles par ordinateur permettant de faciliter la résolution de noms d'hôtes de points d'extrémités dans des environnements de test avec des pare-feu, des traducteurs d'adresse réseau (nat), ou des nuages
Inventor: NISTOR MARIUS PAVEL
IPC: H04L29/12
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne des procédés, des systèmes et des supports lisibles par ordinateur permettant de faciliter la résolution de noms d'hôtes de points d'extrémités dans des environnements de test avec des pare-feu, des traducteurs d'adresse réseau (NAT), ou des nuages. Selon un procédé donné à titre d'exemple, le procédé se produit au niveau d'un serveur d'enregistrement configuré pour fonctionner dans un réseau public. Le procédé consiste à recevoir, en provenance d'un premier point d'extrémité, un paquet comprenant une charge utile contenant une première adresse et un nom d'hôte associé au premier point d'extrémité. Le procédé consiste également à identifier une seconde adresse à partir d'un en-tête du paquet. Le procédé consiste également à initier, à l'aide de la seconde adresse, une connexion au premier point d'extrémité. Le procédé consiste également à déterminer si la connexion est réussie ou pas. Le procédé consiste en outre à associer le nom d'hôte du premier point d'extrémité à la première adresse ou à la seconde adresse sur la base des résultats de la détermination.
Patent EP-3331700-A1 (EP)
Title: Verfahren zur herstellung eines bauteils aus keramischen werkstoffen
Inventor: PARTSCH UWE
IPC: B32B18/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung eines Bauteils aus keramischen Werkstoffen, bei dem auf einen Grundkörper mehrere Schichten, die aus einem keramischen Werkstoff gebildet sind, jeweils in einer definierten Geometrie übereinander, in Form einer Paste oder Suspension in der pulverförmiger keramischer Werkstoff und mindestens ein Binder enthalten sind, mittels Sieb- oder Schablonendruck aufgebracht werden. Dabei wird mindestens ein Bereich innerhalb mindestens einer Schicht mit definierter Dicke und Geometrie aus einem weiteren Werkstoff, der bei einer thermischen Behandlung entfernbar ist und ebenfalls in Form einer Paste oder Suspension mittels Sieb- oder Schablonendruck aufgebracht wird, ausgebildet. Auf und/oder in mindestens eine der keramischen Schichten werden vor dem Aufbringen einer weiteren keramischen Schicht elektrisch funktionale Strukturen aus einem elektrisch oder halbleitenden Werkstoff aufgebracht und/oder ausgebildet. Der Schichtaufbau wird dann bei einer thermischen Wärmebehandlung gesintert, wobei der weitere Werkstoff entfernt und mindestens ein Hohlraum mit definierten Abmaßen Breite, Länge, Höhe ausgebildet.
Patent EP-3317732-A1 (EP)
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enregistrement d'une unité centrale de commande (U1) appartenant à une installation domotique, le procédé étant exécuté comprenant des étapes de réception (ERSv1) d'un premier message de demande d'enregistrement (MRU1) d'une première unité centrale de commande (U1) pour l'installation, d'obtention (ERSv2) d'une première information de rattachement de la première unité centrale de commande (U1) à une entité représentative (St) d'une installation domotique, de création (ERSv3) d'une entité représentative (St) de l'installation et rattachement de la première unité centrale de commande (U1) à ladite entité représentative (St), de réception (ERSv5) d'un deuxième message de demande d'enregistrement (MRU2) d'une seconde unité centrale de commande (U2) pour l'installation, en lien avec une deuxième information d'identification (UIID2), d'obtention (ERSv6) d'une seconde information de rattachement (Stl2) de la deuxième unité centrale de commande (U2) à une entité représentative (St) d'une installation domotique, et de rattachement (ERSv7) de la seconde unité centrale (U2) à l'entité représentative (St) de l'installation à laquelle est également rattachée la première unité centrale de commande (U1).
Patent EP-3317124-A1 (EP)
Title: Élément de remplissage perfectionné pour pneus de véhicules automobiles tout-terrain
Inventor: MAZZONI LUIGI
IPC: B60C5/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un élément de remplissage ("mousse") pour des pneus de véhicules automobiles tout-terrain. L'élément de remplissage présente des rainures circulaires. Il est composé d'un matériau polymère expansé permettant de présenter une bonne durée de vie même dans des conditions extrêmes en termes de température extérieure, de vitesse du véhicule et de dureté du sol. Il permet d'obtenir des performances de conduite améliorées en termes de stabilité et d'adhérence du pneu sur le sol même sur des sols accidentés d'une grande dureté.
Patent EP-3365180-A1 (EP)
Inventor: THOMAZIC SYLVAIN
IPC: A61J3/00
Filed: 2016-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression pour des formes pharmaceutiques sélectionnées parmi des capsules dures ou molles, le procédé comportant les étapes consistant à : (i) fournir une pluralité desdites formes pharmaceutiques, de préférence remplies d'une composition liquide, dans un réservoir ; (ii) transférer un nombre prédéterminé des formes pharmaceutiques en provenance dudit réservoir jusque sur une station d'impression ; (iii) imprimer des inscriptions sur chacune des formes pharmaceutiques ; (iv) transférer les formes pharmaceutiques imprimées jusque sur une station d'inspection agencée pour détecter une caractéristique prédéterminée des inscriptions ; (v) trier les formes pharmaceutiques en fonction de la caractéristique prédéterminée détectée des inscriptions en séparant les formes pharmaceutiques qui satisfont aux caractéristiques prédéterminées des formes pharmaceutiques qui ne satisfont pas aux caractéristiques prédéterminées ; dans lequel les formes pharmaceutiques qui ne satisfont pas aux caractéristiques prédéterminées sont collectées et par ailleurs traitées par l'intermédiaire d'une unité de régénération agencée pour supprimer les inscriptions de ces formes pharmaceutiques au cours d'une étape de régénération, et par ailleurs à nouveau traitées selon les étapes i) à v).
Patent EP-3325709-A1 (EP)
Inventor: HAMILTON JOHN PETER
IPC: D01F1/09
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un tissu destiné à être utilisé en tant que doublure pour un traitement de fenêtre, le tissu comprenant: une couche de tissu métallisé; et une couche de revêtement, la couche de revêtement venant en butée contre la couche de tissu métallisé comprenant un revêtement occultant.
Patent EP-3341945-A1 (EP)
Title: Transformator, wickelkörper dafür und verfahren zur herstellung eines wickelkörpers
Inventor: HELLMANN SEBASTIAN
IPC: H01F41/04
Filed: 2016-08-20
Abstract: Die vorliegende Erfindung stellt einen supraleitenden strombegrenzenden Transformator, einen Wickelkörper (10) dafür sowie ein Verfahren zur Herstellung eines solchen Wickelkörpers (10) bereit. Der erfindungsgemäße Wickelkörper (10) für eine supraleitende Sekundärwicklung für den supraleitenden strombegrenzenden Transformator hat eine hohlzylindrische Grundform. Erfindungsgemäß weist der Wickelkörper (10) um seinen Umfang verteilt in Längsrichtung eine Vielzahl an Vertiefungen (12) und Mantelteilstücke (11) auf. Dabei ist ein supraleitender Leiter (4a, 15) der Sekundärwicklung in einem Normalzustand so um den Wickelkörper (10) wickelbar, dass der Leiter an den Mantelteilstücken (11) anlegbar und zwischen Leiter und den Vertiefungen (12) ein Spalt bildbar ist.
Patent EP-3266203-A1 (EP)
Inventor: MAMMOU KHALED
IPC: H04N19/114
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de codage vidéo qui s'adapte au contenu. Le procédé de codage est ajusté automatiquement pour optimiser le codage, cet ajustement dépendant du contenu des images en cours de codage. Un système pour la mise en œuvre du procédé et un support d'informations non transitoire lisible par ordinateur permettant de mémoriser les instructions du procédé sont également décrits.
Patent EP-3265242-A1 (EP)
Inventor: JERDEE JEFFREY SCOTT
IPC: B05B12/02
Filed: 2016-03-01
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution de liquide (100). Ledit système de distribution de liquide (100) comprend un applicateur de fluide (130) avec un orifice d'admission et un orifice de sortie. Ledit système de distribution de liquide comprend en outre un trajet d'écoulement de fluide comprenant un orifice d'admission configuré pour se raccorder à une source de fluide (110) sur une première extrémité, et l'applicateur de fluide (130) sur une seconde extrémité. Ledit système de distribution de liquide (100) comprend en outre un système de pompe (120) configuré pour entraîner l'écoulement de fluide depuis la source de fluide (110) le long du trajet d'écoulement de fluide vers l'applicateur de fluide (130). Ledit système de distribution de liquide (130) comprend en outre un système de décompression (132). Ledit système de décompression (132) comprend une conduite de retour (126). Ledit système de décompression (132) comprend en outre une soupape de surpression (216). Le système de décompression (132) lorsqu'il est actionné, est configuré pour actionner une soupape de décharge (216) de telle sorte que la ligne de retour (126) reçoit une partie du fluide dans le trajet d'écoulement de fluide en réponse à une pression détectée à proximité de l'applicateur de fluide (130).
Patent EP-3332495-A1 (EP)
Title: Système et procédé de traitement synchrone de voies analogiques et numériques dans un radiorécepteur numérique
Inventor: NEKHAMKIN MICHAEL
IPC: H04H60/11
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal de radiodiffusion numérique dans un radiorécepteur numérique. Le procédé comprend les étapes consistant à : recevoir des échantillons de signaux en bande de base à une première fréquence d'échantillonnage ; ajuster la fréquence d'échantillonnage des signaux en bande de base d'après une différence entre une horloge récepteur et une horloge émetteur pour produire des échantillons de signaux en bande de base ajustés à une seconde fréquence d'échantillonnage ; filtrer les échantillons de signaux en bande de base ajustés pour séparer une composante numérique des échantillons et une composante analogique des échantillons, la composante numérique et la composante analogique étant synchrones ; et démoduler séparément la composante numérique et la composante analogique pour produire un signal de sortie numérique et un signal de sortie analogique. L'invention concerne également un récepteur utilisant le procédé.
Patent EP-3350115-A1 (EP)
Title: Jonction de redressement semi-métallique
Inventor: SANCHEZ SOARES ALFONSO
IPC: H01L29/861
Filed: 2016-09-12
Abstract: La présente invention concerne une jonction de redressement (15) formée dans un chemin de conduction prévu dans un matériau (1). La taille du matériau (1) est inférieure à une taille de seuil dans une première dimension, la taille de seuil étant la taille requise pour le matériau (1) pour présenter un confinement quantique suffisant, de sorte qu'il forme un semi-conducteur. Une surface d'une première région (17) du matériau (1) est conçue pour diminuer la largeur de bande interdite du matériau de telle sorte que la première région est conductrice. Une surface d'une seconde région (19) du matériau (1) est conçue pour préserver une largeur de bande interdite de telle sorte que la seconde région est semi-conductrice. La seconde région (19) est contiguë à la première région (17), de telle sorte qu'une jonction de redressement (15) est formée au niveau d'une limite (21) entre la première région et la seconde région.
Patent EP-3510730-A1 (EP)
Inventor: BISHT ASHUTOSH
IPC: H04L12/26
Filed: 2016-09-12
Abstract: A method is implemented by a switch in a Software Defined Networking (SDN) network to trace packets belonging to a flow. The method includes setting a value in a first field and a second field associated with the packet to indicate that tracing is enabled for the packet, where the second field is a field that is not used for packet matching, determining, at a second flow table, whether tracing is enabled for the packet based on the value in the first field, transmitting a trace message for the packet to a trace collector in response to a determination that tracing is enabled for the packet, setting a value in the first field to indicate that tracing is disabled for the packet, resubmitting the packet to the second flow table, and copying the value in the second field to the first field before directing the packet to another flow table.
Patent EP-3276357-A1 (EP)
Inventor: ICHIKI TAKANORI
IPC: G01N35/08
Filed: 2016-03-24
Abstract: A fluidic device includes: a circulation flow path; and a capture part arranged on the circulation flow path and configured to capture a sample substance in a solution and/or a detection part arranged on the circulation flow path and configured to detect a sample substance in a solution. A method of capturing a sample substance that is bound to a carrier particle, using a fluidic device which includes a circulation flow path and a capture part arranged on the circulation flow path and configured to capture the carrier particle and in which the circulation flow path has two or more circulation flow path valves, includes: an introduction step of, in a state where the circulation flow path valve is closed, introducing a solution that includes a sample substance to at least one of partitions partitioned by the circulation flow path valve and introducing a solution that includes a carrier particle which is bound to the sample substance to at least another of the partitions; a mix step of opening all of the circulation flow path valves and circulating and mixing a solution in the circulation flow path; and a capture step of capturing the carrier particle by the capture part.
Patent EP-3279270-A1 (EP)
Inventor: CHINO KEISUKE
IPC: C08J3/20
Filed: 2016-03-04
Abstract: A thermoplastic elastomer composition comprising: 
at least one elastomer component selected from the group consisting of elastomeric polymers (A) each of which has a side chain (a) containing a hydrogen-bond cross-linkable moiety having a carbonyl-containing group and/or a nitrogen-containing heterocycle and has a glass-transition point of 25°C or below, and elastomeric polymers (B) each of which contains a hydrogen-bond cross-linkable moiety and a covalent-bond cross-linking moiety in a side chain and has a glass-transition point of 25°C or below; and 
a clay, wherein 
an amount of the clay contained is 20 parts by mass or less relative to 100 parts by mass of the elastomer component.
Patent EP-3278958-A1 (EP)
Inventor: YASUYAMA MASANORI
IPC: B29C65/16
Filed: 2016-03-29
Abstract: A method of joining a metal and a plastic member, a method of joining a CFRP member and a plastic member, a method of joining a metal and a CFRP member through a plastic member, in particular a method of joining members able to join members by a faster joining speed and able to give a joined member excellent in joining strength are provided. A method of joining a metal and a plastic member by overlaying a metal and a plastic member and joining them by firing a laser beam from the plastic member side, comprising overlaying the plastic member and glass through which the laser beam will pass on the metal in that order and firing the laser beam from the plastic member side through the glass at a joining location where the metal and the plastic member are overlaid to join them by a joining speed of 0.5 m to 5.0 m/min.
Patent EP-3278982-A1 (EP)
Title: Decorative sheet
Inventor: SUTOU MASATOSHI
IPC: B29L31/58
Filed: 2016-03-30
Abstract: Provided is a decorative sheet which can impart, to molded resin articles, excellent design attractiveness and an excellent touch both due to a rugged shape. The decorative sheet comprises, superposed in the following order, a base layer, a surface layer which is constituted of a cured object obtained from a curable resin composition and has the rugged shape, and a removable thermoplastic resin film.
Patent EP-3279954-A1 (EP)
Title: Piezoelectric film and process for producing same
Inventor: OMOTE KENJI
IPC: C08F14/22
Filed: 2016-04-01
Abstract: A piezoelectric film which is better in heat and deformation resistant properties than those in the prior art is provided along with a method of making the same. The film is a piezoelectric film that is composed of a copolymer of vinylidene fluoride and trifluoroethylene, the copolymer having a content of vinylidene fluoride in a range of not less than 82 mol % and not more than 86 mol % and having a molecular weight not less than 600,000. The piezoelectric film is subjected to a heat treatment for crystallization of the copolymer at a temperature ranging from not less than 140°C to not more than 150°C, and is thereby caused to develop piezoelectric property. The piezoelectric film is further characterized in that it has a heat resistance of not less than 140°C and a breaking distortion of not less than 8 % and not more than 55 %, and an excellent deformation resistant property.