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Patent WO-0198208-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif permettant de produire des articles a base de carbone
Inventor: HARUTYUNYAN AVETIK R
IPC: C01B31/02
Filed: 2001-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) permettant la production d'un article allongé à base de carbone. Ce dispositif comprend une chambre (11) équipée d'au moins un élément (12) chauffant, un catalyseur (34) et un dispositif (40) permettant de générer un champ magnétique à proximité ou autour du catalyseur (34). Pendant le fonctionnement, un précurseur (16) contenant du carbone est introduit dans la chambre (11) et entre en contact avec le catalyseur (34), et de la chaleur est produite en quantité suffisante pour entraîner le dépôt du carbone sur le catalyseur. Le dépôt continu de carbone forme au cours du temps des structures de carbone allongées telles que fibres et nanotubes de carbone. En faisant fonctionner le dispositif (40) de manière à confiner magnétiquement le catalyseur (34) pendant la formation des structures de carbone, on réduit ou on empêche la migration du catalyseur (34), ce qui permet de réduire la présence de contaminants dans les produits finis et d'allonger la durée de vie utile du catalyseur (34).
Patent WO-0217439-A1 (WO)
Title: Unite de commande a contacts a ressort helicoidal
Inventor: ALEXANDER ANDREW D
IPC: H05K3/30
Filed: 2001-08-13
Abstract: L'invention concerne une unité de commande conviviale (10) qui présente une interconnexion dynamique spéciale (42) reliant de manière fiable des bornes (16, 18) d'un dispositif électronique (14), tel que des solénoïdes, à une carte de circuits imprimés (20), afin d'améliorer la performance du véhicule et de favoriser l'obtention d'un trajet plus confortable et plus régulier. Ladite interconnexion spéciale comprend un contact à ressort hélicoïdal. Ledit contact à ressort hélicoïdal comprend une tête élargie (50) pouvant être soudée à un contact sur la carte de circuits imprimés. La partie centrale du contact à ressort présente une ouverture réceptrice de borne (48) afin de recevoir de manière coulissante la borne du dispositif électronique. La plus petite partie d'extrémité (52) du contact à ressort peut se mettre en prise par compression et établir un contact de manière dynamique avec la borne du dispositif électronique. Une enveloppe (58, 60) peut être prévue pour protéger au niveau de l'environnement et recouvrir les circuits et la carte de circuits imprimés. Ladite enveloppe peut posséder des chambres (64) permettant de recevoir et de mettre en prise les contacts à ressort.
Patent WO-0231900-A1 (WO)
Title: Materiau composite catalytique de stockage d'hydrogene et pile a combustible utilisant ledit materiau
Inventor: OVSHINSKY STANFORD R
IPC: H01M4/58
Filed: 2001-10-15
Abstract: L'invention concerne un matériau composite (3) de stockage d'hydrogène comprenant 1) un matériau actif doté d'une capacité de stockage d'hydrogène, et 2) un matériau catalytique à activité catalytique plus grande pour ce qui concerne la dissociation de l'hydrogène moléculaire et/ou l'oxydation de cet hydrogène que le matériau actif doté d'une capacité de stockage d'hydrogène. L'invention concerne également une pile à combustible (7) utilisant des anodes (1) formées à partir du matériau composite (3) de stockage d'hydrogène. Ladite pile à combustible (7) peut d'une part se déclencher instantanément et d'autre part accepter l'énergie récupérée, notamment l'énergie de freinage par récupération, en fonctionnant en mode inverse comme un électrolyseur.
Patent WO-0217267-A1 (WO)
Title: Angles de visualisation de sortie d'eclairage a commande electronique pour signaux de circulation
Inventor: HUTCHISON MICHAEL C
IPC: G08G1/095
Filed: 2001-08-22
Abstract: Dispositif d'éclairage à semi-conducteur à commande électrique particulièrement approprié à la signalisation de la circulation. Il existe un grand nombre de cas où un conducteur souhaite la limitation des angles de visualisation de signaux de circulation dans un souci de sécurité, par exemple, des flèches de virage à gauche. En ce qui concerne actuellement les signaux de circulation à semi-conducteur, on utilise un volet mécanique afin de bloquer la lumière émise par les voies non concernées. Ceci permet de diminuer l'intensité de la lumière et d'adapter l'angle de visualisation afin de pouvoir l'homologuer par le Département des Transports.
Patent WO-02059328-A1 (WO)
Title: Lipase humaine et polynucleotides codant pour cette lipase
Inventor: YU XUANCHUAN
IPC: C12N15/09
Filed: 2002-01-22
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles séquences polynucléotidiques et polypeptidiques qui conviennent pour des applications thérapeutiques, diagnostiques et pharmacogénomiques.
Patent WO-02061836-A1 (WO)
Title: Dispositif semiconducteur haute tension
Inventor: HOAG DAVID RUSSELL
IPC: H01L33/48
Filed: 2002-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif semiconducteur à composé comportant un substrat (219) semiconducteur à composé présentant une surface de terre (205); un élément actif (201) disposé sur ce substrat; un élément passif (211) disposé sur le substrat et couplé électriquement à l'élément actif; et une couche isolante (202) adjacente au substrat, intercalée entre le dispositif passif et la surface de terre, de sorte qu'il n'y ait pas de trajet de terre résistif du dispositif passif à la surface de terre.
Patent WO-02065514-A1 (WO)
Title: Chambre de traitement thermique ultra-rapide et procede d'utilisation
Inventor: MAHAWILI IMAD
IPC: H01L21/22
Filed: 2002-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de traitement de substrat semi-conducteur, dans lequel le chauffage du substrat est  régulé de manière à permettre la sélection de la profondeur des jonctions formées par des impuretés implantées dans le substrat semi-conducteur, et consistant à chauffer le côté dispositif du substrat semi-conducteur à une température d'activation thermique plus élevée que la température de référence pendant la période d'activation, ce qui apporte une énergie suffisante pour activer les impuretés de manière qu'elles soient intégrées à la structure du substrat, tout en minimisant la diffusion des impuretés dans le substrat et en réduisant le gradient de température dans le substrat  afin de minimiser les contraintes dans ce dernier.
Patent WO-02068945-A1 (WO)
Title: Procedes d'identification et de verification
Inventor: KAISER BRUCE J
IPC: G06K7/10
Filed: 2002-01-16
Abstract: Cette invention concerne un dispositif et des procédés selon lesquels un ou plusieurs traceurs sont placés disposés par voie intrinsèque ou par voie extrinsèque sur un objet (11), par exemple un dispositif d'identification personnel tel qu'un badge, un matériau plastique ou un document sécurisé. Les traceurs sont détectés par une analyse de fluorescence aux rayons X (20, 21), laquelle permet d'identifier ou de vérifier l'objet ou bien son lieu de fabrication. Ces traceurs sont fabriqués en tant que partie intégrante de l'article, ou bien rapportés sur un revêtement, une étiquette, etc., voire sont noyés dans l'objet aux fins de vérification ultérieure de la présence ou de l'absence de ces élément par analyse de fluorescence aux rayons X, ce qui permet de déterminer la composition élémentaire du traceur au sein de l'objet.
Patent WO-02076725-A1 (WO)
Title: Polyurethane en contact intime avec de la matiere fibreuse
Inventor: WHEELER HENRY H
IPC: C08L75/04
Filed: 2002-03-14
Abstract: La présente invention concerne une matière polymère pouvant être pulvérisée et un procédé permettant la préparation d'une matière qui contient une matière fibreuse, dispersée à travers la matière polymère. Une buse de pulvérisation sans restriction sert à mélanger et à pulvériser la matière polymère contenant une matière fibreuse, la buse présentant un clapet de retenue sans restriction. Cette invention concerne également une structure renforcée et un procédé permettant la réalisation de ladite structure, la structure présentant des couches de matière polymère (à la fois sous forme de film et de mousse) contenant la matière fibreuse. Le revêtement flexible est doté d'un tissu géotextile poreux et d'une composition polyuréthane comprenant la matière fibreuse pulvérisée sur le tissu géotextile.
Patent WO-03098143-A1 (WO)
Title: Firearm barrel lock
Inventor: KELLERMAN DONALD R
IPC: F41A17/44
Filed: 2002-05-16
Abstract: A firearm safety lock comprises a chamber insert (14) and a muzzle insert (12) secured together through the barrel (104) of a firearm by an swivelling adjustable-length cable connection (16). The chamber insert (14) is sized to fit within the breech of a firearm, and to prevent the loading of ammunition therein. The chamber insert (14) receives a first end (44) of a flexible cable (16), which is secured to the chamber insert (14) by a swivel connection. The flexible cable (16) extends the length of the firearm barrel (104), and is fitted, at the opposite end (40), to a lock receiving rod (42). The lock receiving rod (42) includes at least one circumferential groove (48), and passes through an axial bore (28) in the muzzle insert (12). A lock element (18) is engaged with the circumferential groove (48) of the lock receiving rod (42) within the axial bore (28) of the muzzle insert (12), securing the lock receiving rod (42) in swivelling engagement within the muzzle insert (12), securing the muzzle insert (12) to the lock receiving rod (42) and the chamber insert (14) within the firing chamber.
Patent WO-02096491-A1 (WO)
Title: Procede et appareil d'assistance respiratoire non invasive
Inventor: DEMERS JASON A
IPC: A61M16/06
Filed: 2002-05-22
Abstract: An apparatus, method and system for non-invasive breathing assistance to a patient. The apparatus comprises a hose or other gas conduit (30) with a valve (50). Proximity of the patient to a sensor (60) causes the valve (50) to open, directing a pressurized stream of air or other gas at the patient's mouth (10), assisting the patient in breathing.
Patent WO-02104030-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for determining broadcast schedule based on most recent client demand feedback
Inventor: CONNELLY JAY
IPC: H04N7/173
Filed: 2002-05-31
Abstract: A broadcast method and system for continuously and opportunistically driving an optimal broadcast schedule based on most recent client demand feedback from a distributed set of broadcast clients. The broacast system includes an operation center that broacasts meta-data to a plurality of client systems. The meta-data describes a plurality of pieces of content that are in consideration for upcoming broacasts by the server. Each client receives the broacasted meta-data from and sends back a set of client demand feedback data to the operations center, wherein the user feedback data reflects a client's interest level in at least a portion of the pieces of content. The feedback data, which typically may include ratings and/or relative rankings, may be user-generated, automatically-generated, or a combination of the two. The system then determines a most opportunistic piece of content to be broadcast based on an aggregation of the client demand feedback data.
Patent WO-03021141-A1 (WO)
Title: Soupape regulatrice de debit
Inventor: DULIN ROBERT
IPC: F16K21/06
Filed: 2002-06-13
Abstract: L'invention concerne une soupape régulatrice de débit (10) comportant un logement et une coupelle (30) de synchronisation placée coulissante à l'intérieur d'une partie centrale du logement (20). Ladite coupelle (30) a une paroi (32). Une tige de piston (40) a une base (43) et un sommet (46), un filtre placé à l'intérieur de la tige, et un ressort (70) entourant la tige (40) destiné à pousser la tige (40) et la coupelle (30) vers l'extrémité d'admission. La tige (40) peut traverser un régulateur (80) de débit, dont une première partie (81) comporte au moins un orifice d'admission (82), et une seconde partie (85) est séparée de la première partie (81) par une arête annulaire (83).
Patent WO-2004010860-A1 (WO)
Title: Systeme autorefracteur integral et conditionnement ultra-compact
Inventor: YANCEY DON R
IPC: A61B3/107
Filed: 2002-07-29
Abstract: L'invention concerne un système autoréfracteur à conditionnement ultra-compact, pour la mesure rapide et objective de la réfraction oculaire. Il s'agit d'un système détecteur autoréfracteur, utilisé en combinaison avec une source lumineuse secondaire, qui fait appel à un photodétecteur du type dispositif à transfert de charge ou photodiode, et qui permet d'intercepter un faisceau lumineux sur deux distances par rapport à une source lumineuse rétinienne secondaire établie par une lentille relais, une lentille émettrice conjuguée de pupille et une lentille détectrice conjuguée de pupille. Les signaux fournis par le photodétecteur permettent de déterminer la réfraction sphérocylindrique oculaire intégrale. On décrit un nouveau système d'éclairage et d'imagerie offrant de multiples possibilités d'imagerie de l'oeil, de contrôle de l'accommodation et d'acquisition et de maintien de l'alignement optique, parallèlement à d'autres mesures oculaires.
Patent WO-03048408-A1 (WO)
Inventor: BELLMAN ROBERT A
IPC: C03C17/02
Filed: 2002-10-24
Abstract: The present invention includes a method of growing a doped glass films suitable for optical applications on a substrate comprising the steps of conveying an organometallic compound of the formula (R3SiO)jM(OR´)k to the substrate and reacting the silica forming substance and the organometallic compound to form the optical layer on the substrate, where M is a metal; R is methyl, ethyl or propyl; R´ is methyl, ethyl, n-propyl, n-butyl, isobutyl or s-butyl; j is 1, 2, 3 or 4; and k=4-j. The present invention also includes planar optical devices made by the above method. Additionally, the present invention includes an optical fiber made by the above method.
Patent WO-03040117-A1 (WO)
Title: Nouveaux derives de 1,2,4-thiadiazole comme modulateurs du recepteur de la melanocortine
Inventor: EISINGER MAGDALENA
IPC: A61K31/541
Filed: 2002-11-04
Abstract: L'invention concerne de nouveaux dérivés de 1,2,4-thiadiazole représentés par la formule II, dans laquelle R1, R2 et R4 représentent des radicaux contenant des noyaux, et qui constituent des agonistes ou des antagonistes du récepteur de la mélanocortine. Plus particulièrement, les composés de l'invention sont utiles pour traiter des affections métaboliques, dermatologiques et du système nerveux central.
Patent WO-03040404-A1 (WO)
Title: Identification, surveillance et traitement d'une maladie et definition d'un etat biologique a l'aide de profils d'expression genetique
Inventor: BEVILACQUA MICHAEL
IPC: G16B25/10
Filed: 2002-11-08
Abstract: L'invention concerne une méthode permettant d'obtenir un indice indiquant l'état d'un sujet, en particulier, son état biologique, à partir d'un échantillon prélevé sur ledit sujet. Un mode de réalisation consiste à obtenir, à partir de l'échantillon un ensemble de données de profil comprenant plusieurs éléments, chaque élément étant une mesure quantitative de la quantité d'un ARN distinct ou d'un constituant protéique dans une gamme de constituants sélectionnés de sorte que la mesure de ces constituants puisse permettre l'évaluation de l'état biologique; et, à partir des données de profil obtenues, à réaliser une telle mesure pour chaque constituant dans des conditions de mesure pouvant être essentiellement reproduites; et à appliquer les valeurs provenant de l'ensemble de données de profil à une fonction d'indice qui permet d'obtenir une cartographie génétique d'une mesure à valeur unique de l'état biologique à partir d'un exemple d'ensemble de données de profils, de manière à obtenir un indice correspondant à l'état biologique du sujet.
Patent WO-03053093-A1 (WO)
Title: Procede et station mobile assurant un cycle de creneaux prefere
Inventor: KINNAVY MICHAEL J
IPC: H04W52/02
Filed: 2002-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé (400) et une station mobile (160) qui assurent un cycle de créneaux préféré. La station mobile surveille l'émission depuis une station de base (140) par l'intermédiaire d'une ressource de communication (210) fondée sur un index de cycle de créneau de fonctionnement (ICF) correspondant à un cycle de créneau de fonctionnement. La station mobile comprend en général une unité de réception (320), une unité d'émission (330) et un dispositif de commande (340). L'unité de réception reçoit des informations de commande associées aux cycles de créneaux utilisables par la station de base. Le dispositif de commande peut être activé pour ajuster le ICF sur un ICF préféré en réponse à un événement déclencheur. Le ICF préféré correspond à un cycle de créneau préféré. L'unité d'émission envoie le ICF préféré à la station de base de sorte que la station mobile communique avec la station de base via la ressource de communication pendant un créneau, qui revient sur la base du cycle de créneau préféré.
Patent WO-03106214-A1 (WO)
Title: Ensemble siege muni d'un appui-tete/cou integre
Inventor: KHAVARI ABOLFAZI
IPC: B60N2/48
Filed: 2002-12-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble siège à dossier muni d'un
appui-tête/cou (30), qui comprend un appui-tête/cou intégré,
généralement en forme de U, placé à l'intérieur
du dossier de siège (24). L'appui-tête/cou de l'invention
peut être configuré pour adopter diverses positions pendant l'utilisation,
ou rentré dans le dossier de siège (24) lorsqu'il n'est
pas utilisé. L'ensemble siège (20) comprend un dossier de siège
(24) fixé à un siège inférieur (22) et muni d'un arc
de support (28) et d'une ouverture (34). Un appui-tête/cou généralement
en forme de U est disposé à l'intérieur du dossier de siège,
et articulé à l'ouverture (34) dudit dossier de siège
par au moins une barre de support (38). Le support pivotant autorise une position
ouverte d'utilisation et une position fermée d'escamotage
dans le dossier de siège (24). La (les) barre(s) de support (38) s'installe(nt)
par coulissement dans le dossier de siège (24) et comporte(nt) des mécanismes
de verrouillage. D'autres éléments peuvent comprendre un
cadre intérieur, une fixation pivotante entre le siège inférieur
et le dossier de siège. L'arc de support (28) peut être fabriqué
avec de l'acier à tubes et garni d'une garniture.
Patent WO-2004001659-A1 (WO)
Inventor: SCOTT WALTER S
IPC: G06K9/60
Filed: 2002-12-17
Abstract: A system, method, and apparatus for remote sensing is disclosed (Fig. 4). The system method, and apparatus can capture raw image data from outer space at a first resolution and provide multiple resolution images from this raw image data without requiring multiple-resolution image data to be captured. The raw image data is utilized to provide both a high resolution image directly from the data and also aggregates the raw image data to provide a lower resolution image. The system, method, and apparatus can further utilize a red edge band of the near infrared band for remote sensing.
Patent WO-03061530-A1 (WO)
Title: Instrument servant a inserer un element d'ancrage de suture dans un tissu
Inventor: GABRIEL STEFAN
IPC: A61F2/08
Filed: 2003-01-14
Abstract: Instrument (1) servant à insérer un élément d'ancrage de suture dans un tissu et comprenant un premier élément (3) définissant une zone (121) conçue pour recevoir cet élément d'ancrage (100) et un deuxième élément (4) placé de façon à pratiquement recouvrir l'élément d'ancrage (100) pendant l'introduction sur le champ opératoire. Le deuxième élément (4) est accouplé au premier élément (3), de sorte qu'un déplacement relatif entre ces éléments (3, 4) permet de déployer l'élément d'ancrage tissulaire (100) à partir de la zone (121). Le premier élément (3) consiste en un applicateur (5) conçu pour se déplacer latéralement afin de déployer l'élément d'ancrage (100) à partir de ladite zone (121). Procédé consistant à mettre en application le premier et le deuxième élément (3, 4) accouplés l'un à l'autre de manière à effectuer un déplacement relatif, à insérer un élément d'ancrage (100) dans un tissu au moyen de ces premier et deuxième éléments (3, 4) et à imprimer à ces éléments (3, 4) un déplacement relatif afin de déployer l'élément d'ancrage tissulaire (100) depuis le premier élément (3). L'élément d'ancrage tissulaire (100) est monté sur le premier élément (3). Le deuxième élément (4) recouvre pratiquement l'élément d'ancrage (100) pendant son insertion dans le tissu.
Patent WO-03061482-A1 (WO)
Title: Entrainement chirurgical avec effraction minimale effectue par des moyens robotiques et par telecollaboration
Inventor: WANG YULUN
IPC: A61B19/00
Filed: 2003-01-15
Abstract: L'invention concerne un système médical au moyen duquel un conseiller enseigne à un élève comment utiliser un instrument médical robotisé. Ce système (10) peut comprendre une première poignée (56) qui peut être manipulée par un conseiller afin de commander l'instrument médical (26, 28, 30, 32). Ce système peut également comprendre une seconde poignée (56) qui peut être manipulée par un élève afin de commander le même instrument. Les déviations entre le mouvement des poignées (56) du conseiller et de l'élève peuvent être transmises par retour d'effort aux poignées (56) de l'élève et du conseiller. Le retour d'effort pousse la main de l'élève à effectuer le même mouvement que la poignée du conseiller. Le retour d'effort pousse également la main du conseiller de façon qu'elle lui fournisse des informations sur les mouvements de l'élève. Le conseiller est ainsi à même de guider les mains de l'élève par le retour d'effort des poignées de l'élève afin d'enseigner à l'élève comment utiliser le système.
Patent WO-03088478-A1 (WO)
Title: Circuit de compensation et procede pour reduire les produits de brouillage intersymbole provoques par la transmission de signaux dans des milieux dispersifs
Inventor: SHANBHAG ABHIJIT G
IPC: H04L25/03
Filed: 2003-04-03
Abstract: L'invention concerne un circuit de compensation (100b) et un procédé pour réduire des produits de brouillage intersymbole (ISI) dans un signal de données électrique correspondant à un signal de données détecté, reçu par l'intermédiaire d'un milieu de transmission de signaux. Ledit circuit et ledit procédé induisent un effet de compensation distinct pour des produits ISI individuels dans le signal de données électrique. Des composantes de signal de données distinctes dans le signal de données électrique détecté et correspondant auxdits produits ISI peuvent êtres compensées de manière sélective et individuelle, ce qui permet de produire un signal de données compensé dans lequel chaque composante de signal de données individuelle sélectionnée est pratiquement éliminée. Des composantes de signal de données ou des combinaisons sélectionnées de composantes de signal de données peuvent être compensées de manière voulue.
Patent WO-03089060-A1 (WO)
Title: Technique de determination de l'intensite d'un choc destine a la defibrillation
Inventor: SWERDLOW CHARLES D
IPC: A61N1/38
Filed: 2003-04-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de l'intensité d'un choc cardiaque, par exemple l'intensité programmée d'un premier choc thérapeutique délivré par un défibrillateur à synchronisation automatique implantable (ICD). L'invention se rapporte également à un appareil permettant de sélectionner une intensité programmée de premier choc d'un ICD comprenant un sous-système de chocs permettant de délivrer au coeur des chocs thérapeutiques et des chocs d'essai, et un sous-système ULV (50) connecté au sous-système de choc, de manière à délivrer des chocs d'essai.