baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075477-A1 (FR)
Title: Traversee formant borne pour accumulateur electrochimique metal-ion, accumulateur associe
Inventor: JOST PIERRE
IPC: H01M50/562
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne une traversée formant borne, réalisée à travers un orifice débouchant de part et d'autre d'une paroi du boitier d'un accumulateur, comportant :
 - une pièce mâle électriquement conductrice (5), comprenant intérieurement un passage débouchant vers l'extérieur de l'accumulateur et destiné à faire circuler un fluide de refroidissement ayant circulé selon l'axe longitudinal de l'accumulateur;
 - une pièce femelle électriquement conductrice (50), ajustée serrée autour d'une partie de la pièce mâle, à l'extérieur de l'accumulateur;
 - deux rondelles (48, 49) électriquement isolantes, comportant chacune une portion d'appui en appui surfacique avec pression à la fois contre l'une des faces de la paroi et une portion de guidage en saillie par rapport à la portion d'appui et en contact avec le bord de l'orifice; les portions d'appui des rondelles étant en appui avec pression contre la pièce femelle et contre une partie de la pièce mâle.
Patent FR-3086512-A1 (FR)
Title: Objet decoratif portatif comportant une garniture rigide fixee reversiblement sous une tole decoupee
Inventor: CANTAS FREDERIC
IPC: A44C9/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un objet décoratif (100) comprenant une structure rigide courbe ouverte (110) comprenant des moyens de fixation réversible (117-118) d'une garniture rigide courbe ouverte (120). Les moyens de fixation réversible (117-118) comprennent une paire de tiges (117a-118a) agencées chacune à proximité d'un bord d'extrémité (112-113), différent de la structure rigide et surmontées chacune par une protubérance (117b, 118b). La garniture rigide courbe (120) présente deux flancs d'extrémité (121-122) destinés à être chacun en butée contrainte contre une tige (117a-118a), sous la protubérance (117b, 118b) que la tige porte. La structure rigide (110) est suffisamment déformable manuellement de manière élastique de sorte que les deux bords d'extrémité (112-113) peuvent être écartés et rapprochés l'un de l'autre manuellement jusqu'à un écart de désactivation et un écart d'activation des moyens de fixation, supérieurs à l'écart de repos (Er).
Patent FR-3076932-A1 (FR)
Title: Lecteur de carte magnetique a capteur a magnetoresistance a effet tunnel
Inventor: SOUBIRANE ALAIN
IPC: G06K7/08
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention se rapporte à un lecteur de carte magnétique comprenant une rainure de déplacement d'une carte magnétique et une tête de lecture magnétique montée sur un premier circuit imprimé (33), de manière à permettre la lecture d'une bande magnétique de la carte magnétique. Selon l'invention, la tête de lecture magnétique comprend un capteur à magnétorésistance à effet tunnel (31), appelé capteur magnétique TMR, positionné dans un évidement (34) d'une paroi latérale (32) de ladite rainure.
Patent FR-3081430-A1 (FR)
Title: Porte-velo escamotable pour vehicule automobile et vehicule comportant un tel equipement.
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B62H3/08
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention se rapporte à un porte-vélo escamotable pour véhicule automobile, le porte-vélo comportant : - une structure porteuse ; - un premier et un deuxième bras de support (12a, 12b), fixés à la structure porteuse, chacun des bras de support (12a, 12b) étant mobile en rotation respectivement autour d'un premier et d'un deuxième axes de rotation, les premier et deuxième axes de rotation étant parallèles et distincts, les premier et deuxième bras de support (12a, 12b) étant mobiles entre une position escamotée, dans laquelle les bras de support (12a, 12b) sont orientés selon une direction sensiblement parallèle au plan contenant les axes de rotation, et une position déployée, dans laquelle les bras de support (12a, 12b) sont orientés selon une direction sensiblement perpendiculaire audit plan ; - un bras d'attache (18) fixé à la structure porteuse et mobile en rotation autour d'un axe de rotation sensiblement perpendiculaire au plan contenant les axes de rotation des bras de support (12a, 12b), entre une position escamotée, dans laquelle le bras d'attache (18) est orienté selon une direction sensiblement perpendiculaire aux axes de rotation des bras de support (12a, 12b), et une position déployée, dans laquelle le bras d'attache (18) est orientée selon une direction sensiblement parallèle auxdits axes de rotation ; - une pluralité de supports de roue (14a, 16a, 14b, 16b).
Patent FR-3083397-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur et bras de commutation
Inventor: MORVANY ROMUALD
IPC: G05F5/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Le système de commande comporte un amplificateur (264 ; 266) conçu pour recevoir un signal de commande d'entrée (cmd* ; cmd*), pour amplifier le signal de commande d'entrée (cmd* ; cmd*) afin d'obtenir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) et pour appliquer le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224) pour sélectivement ouvrir et fermer l'interrupteur (222 ; 224), l'amplificateur (264 ; 266) présentant deux bornes d'alimentation positive et négative destinées à recevoir une tension d'alimentation. Il comporte en outre un dispositif d'inhibition (310; 314) de l'amplificateur (264 ; 266) conçu, sur réception d'une commande d'inhibition dite totale (INHIB_T), pour faire baisser la tension d'alimentation de sorte que le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) maintienne l'interrupteur (222 ; 224) ouvert quel que soit le signal de commande d'entrée (cmd* ; cmd*).
Patent FR-3086007-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur avec un inverseur de poussee a grilles comprenant un secteur de commande des volets
Inventor: BELLET FRANCOIS
IPC: F02K1/76
Filed: 2018-09-18
Abstract: Nacelle de moteur de turboréacteur à double flux comprenant un système d'inversion de poussée disposant d'au moins un capot mobile (8) reculant vers une position arrière de jet inversé en basculant des volets pivotants (10) qui ferment au moins partiellement une veine annulaire (18), et en ouvrant des ouvertures latérales de cette veine annulaire équipées de grilles d'inversion, chaque capot mobile (8) comportant un secteur de commande (12) coulissant dans un plan transversal, un dispositif de renvoi (20) reliant une partie fixe de la nacelle (2) à ce secteur de commande (12) pour le faire coulisser vers une position d'inversion lors du recul du capot mobile (8), et des biellettes de volet (16) reliant ce secteur de commande (12) aux volets pivotants (10), qui basculent ces volets (10) en fermant la veine annulaire (18) lors du coulissement du secteur de commande (12) vers sa position d'inversion.
Patent FR-3088152-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante et procede de fabrication d'une telle machine
Inventor: AYAT SABRINA
IPC: H02K15/00
Filed: 2018-11-05
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comportant un rotor (200) monté autour d'un arbre de rotation (400) et un stator (100) monté autour du rotor, l'un au moins du rotor et du stator comportant : - une culasse (120, 220) munie d'une pluralité de dents (150, 250) réparties angulairement sur la périphérie de la culasse et d'une pluralité d'encoches (140, 204) définies chacune par deux dents adjacentes, et - un bobinage (130, 230) comportant une pluralité de bobines (135) logées dans les encoches du stator, dans laquelle les bobines de l'un au moins du rotor et du stator sont formées de conducteurs électriques (131) dont les sections sont de formes variables, les formes des sections étant adaptées aux formes des encoches (140, 240) de sorte à maximiser le contact entre le bobinage et la culasse et optimiser le remplissage des encoches.
Patent FR-3088521-A1 (FR)
Title: Composition de boisson en poudre
Inventor: PELLON VEGA HAZAS ISABEL
IPC: A23L33/125
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une composition de boisson en poudre comprenant du cacao partiellement dégraissé non-alcalisé, du sucre brun et de la lécithine, dans laquelle le rapport en poids cacao partiellement dégraissé non-alcalisé / sucre brun varie de 0,50 à 0,65. Les ingrédients employés pour fabriquer la composition sont essentiellement d'origine naturelle et peu raffinés.
Patent FR-3077018-A1 (FR)
Title: Dispositif de percage comprenant un fourreau tubulaire fixe a un verin
Inventor: BRUN FREDERIC
IPC: C25C1/02
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de perçage (20) comprenant : - un vérin (21) comportant un corps de vérin (22) et une tige (23) portant à son extrémité libre un organe de perçage (24) ; - un fourreau tubulaire (25) fixé au corps de vérin (22) et comportant des parois entourant l'organe de perçage (24) et une ouverture inférieure (33) ; - un système de détection (28) d'un contact entre l'organe de perçage (24) et le bain d'électrolyte (3) par analyse d'un signal électrique ; le fourreau tubulaire (25) étant fixé au corps de vérin (22) au moyen d'une fixation isolante électriquement (31, 31'), et la tige (23) et l'organe de perçage (24) étant distants des parois du fourreau tubulaire (25) lorsque l'organe de perçage (24) est déplacé en regard d'au moins une portion inférieure du fourreau tubulaire (25) et en dessous de l'ouverture inférieure (33).
Patent FR-3078731-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de parois de bassins aquatiques avec plateforme
Inventor: BERENGUER JEROME
IPC: E04H4/16
Filed: 2018-03-08
Abstract: Système de nettoyage et/ou polissage de parois pour bassin aquatique (20), comprenant : (i) une plateforme (1) flottante porteuse comprenant un corps (2) de plateforme ; (ii) ladite plateforme (1) flottante porteuse portant une interface (3) d'appui et de stabilisation de la plateforme (1) flottante porteuse; (iii) ladite plateforme (1) flottante porteuse comprenant au moins un propulseur (6); (iv) ladite interface (3) d'appui et de stabilisation comprenant au moins un organe (4) de roulement permettant l'appui et l'espacement du corps (2) de la plateforme (1) par rapport à la paroi (21); (v) au moins une tête (15) de traitement de paroi (21), portée par la plateforme (1) flottante porteuse ; (vi) un organe de déplacement (7) vertical de la tête (15) de traitement.
Patent FR-3088351-A1 (FR)
Title: Deversoir d’orage a volet basculant dont l'actionnement est telecommande
Inventor: SIKORA BERNARD
IPC: E03F9/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: Ce déversoir est caractérisé en ce qu'il comprend : un encadrement (1) prévu pour être fixé dans l'ouvrage récepteur ; un châssis (2) sur lequel est monté ledit volet (3) et formant un siège de réception de ce volet, ce châssis ayant, en hauteur, une dimension inférieure à l'encadrement (1), étant inscrit dans cet encadrement (1) et étant apte à être fixé à différents points de l'encadrement (1) selon une direction verticale ; et     - des panneaux (13) venant fermer les ouvertures qui, selon la position de fixation du châssis (2) par rapport à l'encadrement (1), existent entre ce châssis et cet encadrement.
Patent FR-3076724-A1 (FR)
Title: Agent de coloration de cheveux par oxydation présentant un endommagement réduit des cheveux et des propriétés de coloration améliorées
Inventor: WESER GABRIELE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’objet de la présente invention est un agent de coloration par oxydation destiné à modifier la couleur par oxydation de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, contenant au moins un agent d’alcalinisation, au moins un précurseur de colorant d’oxydation du type développeur et au moins un précurseur de colorant d’oxydation de type coupleur, au moins un composé éther du xylitol et contenant, par rapport au poids de l’agent de coloration par oxydation, de zéro à moins de 0,1 % en poids de composés peroxyde, l’agent de coloration par oxydation ayant de préférence un pH dans la gamme de 8 à 11, en particulier dans la gamme de 8,5 à 10,7, de manière particulièrement préférée dans la gamme de 9 à 10,3, de manière extrêmement préférée de 9,5 à 9,7, mesuré à chaque fois à une température de 22°C.
Patent FR-3090122-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de précision azimut et de diagrammes du lobe principal d’antenne d’un radar secondaire, et radar mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: Chaque diagramme étant associé à une voie de réception, sur une période de temps donnée, - on détecte les réponses asynchrones non sollicitées (61), de type squitters ADS-B longs, émises par des cibles présentes dans l’environnement aérien dudit radar, chacun desdits squitters contenant une information de position de la cible qui l’émet ; - pour chaque détection, on décode le squitter ADS-B longs pour vérifier que la cible détectée est localisée conformément à l’information de position contenue dans ledit squitter, les détections non conformes étant rejetées ; - pour chaque détection retenue, l’heure de ladite détection, la valeur de l’azimut du faisceau principal de ladite antenne et la valeur de puissance reçue (61, 611, 612) sur chacune desdites voies de réception est associée à ladite détection, l’information de position contenue dans ledit squitters donnant la tranche d’élévation dans laquelle est située ladite détection ; lesdites valeurs obtenues sur ladite période étant mémorisées, les diagrammes mesurés étant échantillonnés, par tranche d’élévation, à partir desdites valeurs mémorisées. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3091652-A1 (FR)
Title: Composition topique solaire protectrice de la peau exposee a l’irradiation de la lumiere visible a haute energie
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: COMPOSITION TOPIQUE SOLAIRE PROTECTRICE DE LA PEAU EXPOSEE A L’IRRADIATION DE LA LUMIERE VISIBLE A HAUTE ENERGIE Composition topique, capable de protéger la peau, les phanères et/ou les muqueuses de la lumière visible de haute énergie, comprenant au moins un pigment coloré absorbant le rayonnement visible et au moins un polyol, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre, au moins un composé absorbant le rayonnement visible autre qu’un pigment coloré.
Patent FR-3080821-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour reconnaître l’état d’une chaussée
Inventor: WEISSENMAYER SIMON
IPC: G01W1/11
Filed: 2019-04-25
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour reconnaître l’état d’une chaussée Procédé de reconnaissance de l’état d’une chaussée consistant à déterminer une information d’état de chaussée (112) représentant l’état de la chaussée en utilisant une valeur d’humidité d’air avant (106) représentant l’humidité de l’air à l’avant du véhicule (100) et une valeur d’humidité d’air arrière (110) représentant l’humidité à l’arrière du véhicule (100).     Figure 1
Patent FR-3099301-A1 (FR)
Title: Pile à combustible PEMFC
Inventor: RAPIOR JULIEN
IPC: H01M8/0271
Filed: 2019-07-24
Abstract: Pile à combustible PEMFC La pile à combustible (P), du type à membrane échangeuse de protons, comprend une pluralité de plaques (T1, EA, ME, BI, EK) empilées et un moyen d’étanchéité conformé selon un contour fermé disposé sensiblement à la périphérie des plaques de manière à assurer une étanchéité périphérique entre chaque deux plaques (T1, EA, ME, BI, EK) consécutives, où le moyen d’étanchéité comprend un revêtement (21) disposé sur les tranches (30) des plaques (T1, EA, ME, BI, EK), le profil d’extrémité (31) d’au moins une des plaques (T1, EA, ME, BI, EK, T2) est conformé de manière à ne plus être parallèle au plan de la plaque (T1, EA, ME, BI, EK, T2) et le revêtement (21) comprend une résine, un polymère, un silicone et/ou un adhésif. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3085456-A1 (FR)
Title: Oil gutter for transmission
Inventor: MORI TOSHIHIRO
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-08-30
Abstract: La gouttière d'huile (9) pour une transmission présente un passage d'huile délimité par un fond et des parois latérales faisant saillie vers le haut à partir du fond. Il comprend également : une partie de collecte (90) où l'huile de lubrification relevée depuis une partie inférieure d'une transmission peut circuler ; et une partie d'extrémité d'alimentation (95) pour fournir de l'huile de lubrification à une extrémité d'un arbre de transmission supportant un pignon de transmission. Entre ces parties (90, 95), une partie de stockage intermédiaire (93a, 91) est prévue, munie d'une paroi de fond qui est située plus bas qu’une première partie de paroi de fond (90a) prévue au niveau de la partie de collecte et une deuxième partie de paroi de fond (95a) prévu au niveau de la partie d'extrémité d'alimentation. En outre, la gouttière d'huile comprend une partie de pénétration (96) pénétrant dans la direction haut-bas, une partie d'un dispositif de changement de vitesse qui transmet la manœuvre de changement de vitesse de la transmission étant situé dans la partie de pénétration. Figure pour l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3101794-A1 (FR)
Title: Composition de frittage comprenant des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille
Inventor: MICHAUD THOMAS
IPC: H01L23/10
Filed: 2019-10-10
Abstract: Composition de frittage comprenant des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille La présente invention concerne une composition de frittage à base de nanoparticules métalliques, comprenant : - des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille, comprenant un cœur à base de cuivre, entouré par une coquille à base d’argent ; et - un composé polymérique, de masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 600 g.mol-1, choisi parmi les polyalkylènes glycols et leurs dérivés. Elle concerne également un procédé de préparation d’un matériau métallique fritté en surface d’au moins un élément, comprenant: (a) une étape de préparation d’un ensemble comprenant une composition de frittage selon l’invention, disposée à la surface d’au moins un élément métallique ; et (b) une opération de frittage de ladite composition dans des conditions de température inférieure ou égale à 300 °C, avec ou sans pression, de manière à réaliser un matériau métallique fritté. Figure pour l’abrégé : Néant.
Patent FR-3103342-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de compression d'images numeriques et procede et dispositif de decompression associes
Inventor: LE BARZ CÉDRIC
IPC: H04N19/10
Filed: 2019-11-19
Abstract: Procédé et dispositif de compression d’images numériques et procédé et dispositif de décompression associé s L’invention concerne un procédé de compression d’images numériques, une image numérique initiale à compresser étant définie par au moins une matrice de pixels ayant des valeurs numériques associées, ainsi qu’un procédé de décompression associé et des dispositifs associés. Le procédé de compression comporte des étapes, mises en œuvre un processeur, d’application d’une segmentation sémantique (60) à l’image numérique initiale (20), permettant d’obtenir une image segmentée dans laquelle chaque pixel est associé à une classe sémantique parmi un ensemble de classes sémantiques prédéterminé  préalablement mémorisé, suivie d’une obtention (62) d’une image à coder à partir de ladite image segmentée, et d’une compression (64) de l’image à coder pour obtenir un train binaire (30). Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3103992-A1 (FR)
Title: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes autorisant le mode « dual connectivity »
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-11-28
Abstract: Contrôleur d’accès au spectre multi-bandes autorisant le mode « dual connectivity » Un procédé pour autoriser un UE connecté à deux stations de base radio, ou CBSDs, une CBSD secondaire opérant sur la bande sans licence à 6 GHz, et une CBSD maîtresse opérant sur la bande 3.5 GHz, à transmettre simultanément avec ces deux CBSDs en utilisant le mode « dual connectivity » tel que définit au 3GPP, lesdites CBSDs étant connectées à un contrôleur d’accès au spectre, ou SAS.
Patent FR-3103933-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sécurisation d’un objet et procédé d’authentification d’un objet
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-12-30
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SÉCURISATION D’UN OBJET ET PROCÉDÉ D’AUTHENTIFICATION D’UN OBJET Un procédé (10) de sécurisation d’un objet, qui comporte :- une étape d’encodage d’un premier message (301) dans un code à barres en deux dimensions (303), le premier message comportant au moins un en-tête représentatif d’une ressource de certification et une signature réalisée au moyen de ladite ressource,- une étape de génération d’une marque anticopie fragile (304) encodant un deuxième message (302) représentatif d’un élément représentatif d’un condensat de la signature réalisée et/ou de la signature réalisée et des redondances et- une étape de marquage de l’objet avec le premier code à barres en deux dimensions et la marque anticopie fragile. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3105977-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication de plantes bioluminescentes
Inventor: VESIN-AUCLAIR ROSE-MARIE
IPC: C12N15/82
Filed: 2020-01-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de fabrication de plantes bioluminescentes par introduction des gènes de la luciférase et ceux de la biosynthèse de luciférine dans les chloroplastes de plantes.
Patent FR-3106615-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F01D25/04
Filed: 2020-01-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) comprenant :    un disque (2) comprenant un ergot de disque (232) faisant saillie du disque (2) et présentant une surface amont (2320), et un flasque (3) rapporté et fixé sur le disque (2),l’ensemble étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un amortisseur (4) rapporté entre le flasque (3) et la surface amont (2320) de l’ergot de disque (232), l’amortisseur (4) étant configuré pour amortir un déplacement du flasque (3) par rapport au disque (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110561-A1 (FR)
Title: Bobine de conditionnement d’une galette de ruban
Inventor: DELOMIER BASILE
IPC: B65H75/22
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne une bobine (1) de conditionnement d’une galette (41) de ruban, cordon ou tresse, comprenant :- deux flasques (20, 21), dont un premier flasque (20) et un deuxième flasque (21), aptes à être positionnés en regard l’un de l’autre afin de former une structure ménageant un espace entre lesdits flasques pour recevoir une galette,un système (30) de montage des flasques (20, 21) configuré pour maintenir fixement les flasques (20, 21) en regard l’un de l’autre,dans laquelle le système (30) de montage est actionnable par déplacement manuel du premier flasque (20) relativement au deuxième flasque (21),et dans laquelle le système (30) de montage est réversible et configuré pour permettre une réutilisation des flasques (20, 21) après démontage de la structure.     Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3111894-A1 (FR)
Title: Compose comprenant un groupe epoxyde
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08C19/22
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un composé de formule (I) suivante : [Chem 41]
    dans laquelle :
    T est choisi dans le groupe constitué par CN+-O-, CH=NOH et CHO ; A représente un cycle arènediyle en C6-C14, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiées ;E représente un groupe divalent hydrocarboné en C5-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; X1, X2, X3 identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14. 
    L’invention concerne également le procédé de synthèse des composés de formule (I) ; un polymère modifié obtenu par greffage du composé de formule (I) avec T = CN+-O- ; une composition à base dudit polymère modifié et d’un additif et une composition à base d’au moins un additif et d’au moins un composé de formule (I) avec T = CN+-O- .