baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976785-A1 (FR)
Title: Instrument endodontique presentant au moins une arete de decoupe frontale.
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C5/42
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention concerne un instrument endodontique comprenant, le long d'un axe longitudinal, un manche et une partie active de travail d'un canal radiculaire, ladite partie active s'étendant entre le manche et une extrémité distale opposée au manche, et présentant au moins une arête de découpe sur la hauteur de ladite partie active, caractérisé en ce qu'il présente au moins une arête de découpe s'étendant à l'extrémité d'une denture située entre le manche et ladite extrémité distale, ladite arête de découpe s'inscrivant dans un plan de coupe orthogonal audit axe longitudinal.
Patent FR-2978599-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement d'un objet par un generateur de plasma
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: C23C14/22
Filed: 2011-07-29
Abstract: Cette installation (10) de traitement d'une surface d'un objet (14) comprend une chambre à vide (12), dans laquelle l'objet (14) est destiné à être placé et des moyens de traitement (32) en communication avec la chambre à vide (12) de la surface de l'objet (14) comportant des moyens de bombardement ionique comprenant un générateur de plasma (34). L'installation comprend de plus des moyens de traitement par plasma comprenant un générateur de plasma (34). Le générateur de plasma (34) est commun aux moyens de bombardement ionique et aux moyens de traitement par plasma. L'invention concerne également un procédé de traitement d'une surface d'un objet ainsi que l'objet obtenu par ce procédé.
Patent FR-2979636-A1 (FR)
Title: Method for depositing compound semiconductor material on substrate used for manufacturing semiconductor device, involves vaporizing precursor liquid containing gallium chloride, and flowing obtained precursor vapor into reactor
Inventor: BERTRAM JR RONALD THOMAS
IPC: C23C16/34
Filed: 2011-09-07
Abstract: A flow rate of precursor liquid (23) from source (22) into vaporizer (27) is controlled, and precursor liquid within vaporizer is vaporized to form precursor vapor (I) which is made to flow to a region proximate a surface of workpiece substrate (16) within reaction chamber (12), and precursor vapor (II) is made to flow separately into reaction chamber. A compound semiconductor material containing element(s) from precursor vapor (I) and element(s) from precursor vapor (II) is deposited on surface of workpiece substrate within reaction chamber. A flow rate of precursor liquid (23) containing gallium chloride, lanthanum chloride and/or aluminum chloride in liquid state from precursor liquid source (22) into vaporizer (27) is metered and controlled, and precursor liquid within vaporizer is vaporized to form precursor vapor (I) which is made to flow to a region proximate a surface of a workpiece substrate (16) within reaction chamber (12), and precursor vapor (II) is made to flow separately into reaction chamber. A compound semiconductor material containing element(s) from the precursor vapor (I) and element(s) from the precursor vapor (II) is deposited on the surface of workpiece substrate within the reaction chamber. An independent claim is included for halide vapor phase epitaxy system.
Patent FR-2979839-A1 (FR)
Title: Preparing microparticles comprises crushing cluster of microparticles, calibrating microparticles to produce flow of small particles and flow of large particles, and recirculating large particles towards crushing step
Inventor: CANTERI GILBERT
IPC: A23J3/08
Filed: 2011-09-08
Abstract: Preparing microparticles having a dimension lower than a predetermined dimension, comprises crushing a cluster of microparticles, calibrating the microparticles for producing a flow (5) of small particles having a size, which is lower than the predetermined dimension and a flow of large particles having a size, which is higher than the predetermined dimension, and recirculating the large particles towards the crushing step. An independent claim is included for an installation for crushing the microparticles, comprising a pump, and a tangential filter (3) intended to direct the small particles, which have the dimension that is lower than the predetermined dimension, towards downstream of the installation and to direct the large particles, which have the dimension that is higher than the predetermined dimension, towards an inlet of the pump.
Patent FR-2981207-A1 (FR)
Title: Source multi-faisceaux
Inventor: ROMIER MAXIME
IPC: H01Q19/17
Filed: 2011-10-05
Abstract: L'invention concerne une source multi-faisceaux pour antenne multi-faisceaux , la source comportant une pluralité de sources élémentaires identiques telles que : les sources élémentaires sont associées en sous-réseaux identiques autour d'une source élémentaire centrale, chaque sous-réseau étant destiné à former un faisceau et que deux sous-réseaux adjacents comportent au moins une source élémentaire en commun ; la source comprenant un étage (10) d'alimentation et de polarisation pour alimenter en puissance et polariser le champ électromagnétique aux accès des sources élémentaires centrales ; et un étage (20) de répartition de la puissance issue des sources élémentaires centrales vers les sources élémentaires du sous-réseau correspondant et celles communes à plusieurs sous-réseaux selon une loi d'amplitude déterminée.
Patent FR-2981801-A1 (FR)
Title: Systeme de detrompage pour connecteur et procede de montage de ce systeme sur un connecteur
Inventor: AITA FRANCK
IPC: H01R13/629
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention concerne un système de détrompage pour un connecteur comportant une embase (3) montée à une extrémité d'un premier câble électrique et une fiche (4) montée à l'extrémité d'un second câble électrique et destinée à être raccordée sur l'embase, ledit système comprenant : - au moins une bague de codage (1) apte à être emboitée au moins partiellement autour de l'embase (3) et comportant une pluralité de repères (P) et un logement de détrompage (12), - au moins une plaquette de détrompage (2) apte à être fixée sur la fiche (4) et comportant un ergot de détrompage (22) apte à s'emboiter dans le logement de détrompage (12) de la bague de codage (1).
Patent FR-2985205-A1 (FR)
Title: Procede de poteyage de matrice de forge dans la mise en oeuvre de pieces obtenues par deux operations successives de coulage de fonderie puis de forge
Inventor: DI SERIO EMILE
IPC: B21J1/06
Filed: 2011-12-29
Abstract: Le procédé consistant à couler en fonderie une préforme selon des formes à dimensions souhaitées, à transférer la dite préforme de fonderie dans un four tunnel puis une opération de préchauffage à une température de l'ordre de 400 à 500°, à transférer la préforme de fonderie préchauffée dans une matrice de forge aux dimensions et forme sensiblement moindre et effectuer l'opération de frappe à une pression de l'ordre de 600 à 700 MPa, le procédé, se caractérise en ce qu'avant le transfert de la préforme de fonderie préchauffée dans la matrice de forge, la dite matrice de forge et les moyens de positionnement de la préforme constitués par des broches sont soumises à une opération de pulvérisation d'une poudre, et sur toute la surface intérieure de la matrice de forge susceptible de recevoir la préforme de fonderie préchauffée et sur les broches.
Patent FR-2990164-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, notamment pour vehicule automobile, et procede de montage d'un appareil indicateur a aiguille pour un dispositif d'affichage
Inventor: BOX BENOIT
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, et un procédé de montage d'une aiguille pour un dispositif d'affichage, le dispositif d'affichage comprenant une surface d'affichage et un appareil indicateur à aiguille, la surface d'affichage ayant une face avant dirigée vers un utilisateur et une face arrière, l'appareil indicateur à aiguille étant susceptible d'être entraîné en rotation autour d'un axe de rotation, l'appareil indicateur à aiguille comprenant une première partie et une deuxième partie, la première partie étant prévue à la face arrière de la surface d'affichage, la deuxième partie étant prévue à la face avant, la surface d'affichage comprenant un évidement en forme d'un arc de cercle autour de l'axe de rotation de l'appareil indicateur à aiguille, la première partie et la deuxième partie de l'appareil indicateur à aiguille étant prévues en deux pièces enfichés à l'aide d'un premier élément de fixation de la première partie de l'appareil indicateur à aiguille, et d'un deuxième élément de fixation de la deuxième partie de l'appareil indicateur à aiguille.
Patent FR-2980166-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de propulsion d'un passager
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B63H11/00
Filed: 2012-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour de propulsion comportant un corps agencé pour accueillir un passager et coopérant avec un groupe de poussée alimenté en un fluide sous pression depuis une station de compression distante. L'agencement d'un tel dispositif procure de grandes libertés de déplacement dans les airs ou sous la surface d'un fluide. L'invention concerne en outre un système de propulsion dans lequel la station distante peut être un véhicule nautique à moteur adapté pour coopérer avec un dispositif de propulsion.
Patent FR-2987319-A1 (FR)
Title: Module hydraulique compact pour vehicule hybride hydraulique
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-02-24
Abstract: Module hydraulique compact (12) pour fournir une puissance motrice à un véhicule, comprenant un carter (16) dans lequel est logé un moteur hydraulique (11) comprenant une glace de distribution (13) et un barillet (9) disposés de part et d'autre d'un plateau fixe commun (8) et des pistons axiaux sur rotules (6,7) disposés entre le plateau et le barillet et coopérant avec eux ; ledit moteur hydraulique convertissant l'énergie provenant d'un fluide sous pression, en énergie mécanique sous la forme d'un couple entraînant un différentiel, contenu dans le même carter et dont les arbres de sorties (3) sont couplés aux roues motrices du véhicule ; ledit différentiel comportant un boîtier (4) contenant des pignons satellites (1) coopérant avec des pignons planétaires (2) solidaires des arbres de sortie du différentiel, couplés aux roues motrices du véhicule et configurés pour distribuer le couple vers les arbres de sortie, dans lequel le différentiel est monté en rotation à l'intérieur du moteur hydraulique, et l'axe de rotation (XX') du moteur hydraulique est confondu avec l'axe de rotation du différentiel.
Patent FR-2976880-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuie-glace
Inventor: AZNAG MOHAMED
IPC: B60S1/34
Filed: 2012-06-25
Abstract: Système d'essuie-glace (100) comportant un balai d'essuie-glace (110) avec une articulation (115) comprenant : - un bras d'essuie-glace (130) pratiquement en forme de lame pour installer le balai d'essuie-glace (110), - un élément de couplage (135) pour fixer le bras d'essuie-glace (130) à un arbre d'essuie-glace (125), un élément de ressort (140) pour exercer une force de poussée sur l'élément de couplage (135). La fixation du bras d'essuie-glace (130) sur l'élément de couplage (135) se fait dans la région du premier segment d'extrémité du bras d'essuie-glace (130).
Patent FR-2992987-A1 (FR)
Title: Method for providing construction block e.g. hollow terra cotta brick, in building, involves performing introduction of extension element into vertical cells so as to form diaphragm for cutting some of cells of each block of building
Inventor: JAUBERT YANN
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-07-06
Abstract: The method involves introducing a transverse extension element having low thickness into a set of transverse vertical cells by an opening or two openings that are provided opposite to each other. The introduction of the element into the cells is performed so as to form a diaphragm for cutting the vertical cells remotely from the openings or for cutting some of the cells of each construction block e.g. terra cotta brick, of a building. The diaphragm is provided in an expansible product i.e. foam. The cells are aligned with regard to each other.
Patent FR-2994985-A1 (FR)
Title: Regard de chaussee a moyens d'anti-basculement d'un element de couronnement relativement au cadre auquel il est monte articule
Inventor: VINET BERTRAND
IPC: E02D29/12
Filed: 2012-09-05
Abstract: La présente invention concerne un regard de chaussée à moyens d'anti-basculement d'un élément de couronnement relativement au cadre auquel il est monté articulé. Selon l'invention, le regard de chaussée est caractérisé en ce que le logement (11) de l'oreille (12) et la tête d'articulation (9) comprennent des moyens à complémentarité de formes (18,19), tels que par exemple une fente (18) de la tête (9) et au moins une partie saillante (19) fixée dans le logement (11) de l'oreille (12) et coopérant pour empêcher le basculement de la tête (9) hors du logement (11) de l'oreille (12) lorsque l'élément de couronnement (5) occupe sa position dressée. L'invention trouve application dans les équipements de voiries.
Patent FR-2996683-A1 (FR)
Title: Coffre etanche pour batteries alcalines
Inventor: VASTI PHILIPPE
IPC: H01M50/224
Filed: 2012-10-10
Abstract: Coffre étanche pour batterie à électrolyte alcalin, comprenant un assemblage de plaques métalliques, où : - une première et une deuxième plaques se recouvrent dans une zone de recouvrement et sont assemblées par des rivets comprenant chacun une tête, une tige et un bulbe ; - la tige des rivets est déformée de manière à occuper de manière étanche substantiellement l'ensemble du volume desdits trous de la première et de la deuxième plaques ; - un joint élastomère comprenant un matériau choisi parmi un caoutchouc butyle, un terpolymère d'éthylène-propylène-diène et un caoutchouc nitrile, où ledit joint est disposé en continuité de la zone de recouvrement, en contact continu avec la première et la deuxième plaque de manière à compléter l'étanchéité du coffre.
Patent FR-2997267-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de compositions proteiques a faible solubilite, compositions obtenues et leur utilisation dans les produits de panification
Inventor: BARATA MANUEL
IPC: A21D2/26
Filed: 2012-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnalisation d'une composition protéique, par chauffage entre 100 °C et 160 °C dans un temps de 0,1 s à 1 s puis refroidissement entre 50 °C et 80 °C, avec un ajustement du pH à une valeur comprise entre 6,2 et 9 au moyen de chaux. Les compositions protéiques ainsi obtenues, lorsqu'elles sont mises en œuvre dans la fabrication de pains, permettent de fabriquer des produits sans arrière-goût désagréable ; en outre, ces pains présentent un volume particulièrement important ce qui leur confère un caractère moelleux très marqué. Un tel compromis de performances n'avait jusqu'alors jamais été atteint pour des produits de panification.
Patent FR-2998049-A1 (FR)
Title: Method for estimation of air flow taken on engine of aircraft by air sampling system of engine, involves correcting current estimate of air flow by withdrawing flow error so as to determine another current estimate of air flow
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: G01F9/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: The method involves acquisition of measurements of physical parameters such as temperature, pressure, and pressure loss, specific to an air sampling system at successive moments. The current estimate of air flow taken on an engine (39) of an aircraft is evaluated as a function of measurements of physical parameters. A flow error generated by inaccuracies relative to physical parameters is calculated. The current estimate of the air flow is corrected by withdrawing the flow error so as to determine another current estimate of air flow. Independent claims are also included for the following: (1) a method for checking an engine of an aircraft (2) a device for real-time estimate of an air flow taken on an engine of an aircraft.
Patent FR-2998986-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la consommation energetique d'equipements d'un reseau de communication local
Inventor: HAN YAN
IPC: G06F1/32
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la consommation énergétique d'une pluralité d'équipements (1a, 1b, 1c, 1 d, 1e) connectés au sein d'un réseau de communication local (10), le procédé comprenant la modification par un module de traitement de données (21) connecté au réseau (10) d'un état énergétique d'au moins un premier desdits équipements (1a, 1b, 1c, 1 d, 1e) ; ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit module de traitement de données (21) est en outre configuré pour : - obtenir au moins un paramètre contextuel relatif à l'un des autres équipements (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) du réseau (10) ; - Déterminer un usage prochain dudit premier équipement (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) en fonction dudit au moins un paramètre obtenu, par interrogation d'une base de données relatives à des usages habituels desdits équipements (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) stockée sur un module de stockage de données (22) connecté au réseau (10) ; - Modifier l'état énergétique dudit premier équipement (1a, 1b, 1c, 1d, 1e) en fonction du résultat de la détermination d'usage prochain.
Patent FR-3000254-A1 (FR)
Title: Method for searching information in set of heterogeneous digital contents accessible by data processing module i.e. processor, of smartphone, involves transmitting identified contents to terminal for restitution on interface of terminal
Inventor: COURVAL LIONEL
IPC: G06F9/44
Filed: 2012-12-24
Abstract: The method involves identifying links between contents indexed in a database in which the contents are associated with user metadata, where the link identification is carried out based on the contents and parameters of the user metadata by using a contextualization server (2). The database is filtered according to search information parameters for identifying relevant contents. The identified contents are transmitted to a terminal (1) for restitution on an application interface of the terminal, where the server is connected to the terminal over a communication network (20). Independent claims are also included for the following: (1) a system for searching information in set of heterogeneous digital contents (2) a computer program product with instructions for executing a method for searching information in set of heterogeneous digital contents (3) a computer-readable storage medium comprising computer program product for executing a method for searching information in set of heterogeneous digital contents.
Patent FR-3002330-A1 (FR)
Title: Connector for use in electronic computer of electronic system on-board aircraft, has optical fiber connector placed on external wall, and electro-optical converter connected with optical fiber connector by optical fiber of specific length
Inventor: RAUSCENT ERIC
IPC: B64D47/00
Filed: 2013-02-15
Abstract: The connector (30) has a metal insert (31), an electro-optical converter (32), and an optical fiber connector (33), where the insert is arranged with an external wall (34) and an internal base plate (35). The electro-optical converter ensures conversion of an optical signal into an electronic signal and is placed inside the internal base plate. The optical fiber connector is placed on the external wall. The electro-optical converter is connected with the optical fiber connector by an optical fiber (36) of length 50 millimeters. Independent claims are also included for the following: (1) an electronic computer (2) an electronic system.
Patent FR-3004827-A1 (FR)
Title: Procede pour l'utilisation a distance d'un lecteur usb de carte a puce associe a une carte professionnelle de sante ou a une carte patient dite carte vitale et systeme associe.
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: G06F21/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: Procédé et système pour utiliser à distance un lecteur USB de carte à puce à travers un réseau. Il met en œuvre au moins un ordinateur maître ORDMA se trouvant à distance du lecteur sur lequel est créé un lecteur virtuel USB correspondant à celui que l'on veut lire à distance et par au moins un ordinateur esclave ORDES qui dispose réellement du lecteur USB de carte à puce. On assure l'interconnexion de l'ensemble sur le réseau par un serveur de transit SERT. Le domaine d'application préférentiel de l'invention couvre principalement tous les actes et les échanges par télétransmission liés à la médecine, la chirurgie, la pharmacie et l'assistance médicale.
Patent FR-3006802-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diffusion directive de signaux sonores
Inventor: GUYVARCH JEAN PAUL
IPC: G10K11/18
Filed: 2013-06-07
Abstract: Procédé de diffusion directive d'une pluralité de signaux sonores au moyen d'une pluralité de transducteurs acoustiques, comprenant les étapes suivantes : a) acquérir ou générer N>1 signaux audio (y1, y2, y3); b) filtrer chaque dit signal audio au moyen d'un banc respectif (BF1, BF2, BF3) de M≥N filtres (FIR11...), M étant le nombre desdits transducteurs acoustiques et chaque filtre de chaque dit banc étant associé à un transducteur acoustique respectif ; c) pour chaque dit transducteur acoustique (HP1, HP2, HP3), générer un signal de pilotage respectif (x1, x2, x3);en combinant linéairement les signaux de sortie des N filtres qui lui sont associés ; et d) fournir à chaque dit transducteur acoustique le signal de pilotage correspondant. Système pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3015752-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'etiquettes permettant d'ameliorer la lecture recto-verso des etiquettes adhesives et l'etiquette obtenue
Inventor: BERJON FREDERIC
IPC: G09F3/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'étiquettes permettant d'obtenir des étiquettes adhésives opaques à partir d'étiquettes adhésives dont la transparence est trop importante pour en permettre une bonne lecture recto-verso et l'étiquette ainsi obtenue. Elle concerne toutes les étiquettes de marque, imprimées sur leurs deux faces et apposées sur des contenants non opaques, tels des flacons en verre par exemple. Le recours à ce procédé innovant permet de conserver les étiquettes existantes, tout en en améliorant la lecture, ce qui présente un grand intérêt pour les fabricants notamment de produits de luxe. Selon un mode de réalisation de l'invention, le procédé repose sur la superposition d'un support opaque (2) et d'un support transparent (6) après impression. L'étiquette obtenue (7) est une étiquette opaque, formée de deux supports (2), (6) superposés. Collée sur un contenant transparent, ses deux faces peuvent être lues sans difficulté.
Patent FR-3003205-A1 (FR)
Title: Vehicule amphibie de type cycle pour le transport d'au moins une personne a mobilite reduite.
Inventor: ALLHEILLY JEAN-FRANCOIS
IPC: A61G5/00
Filed: 2013-03-13
Abstract: Véhicule (1) de type cycle pour le transport d'au moins une personne à mobilité réduite selon une direction de mouvement (L), comprenant : un châssis (7) ; au moins un fauteuil (9) ou une selle monté(e) sur le châssis ; au moins deux roues principales (11, 13) ; et au moins deux supports de roue (15, 17) montés sur le châssis (7). Le véhicule est mobile sélectivement entre une configuration terrestre, dans laquelle chaque support de roue occupe une première position relativement au châssis destinée à permettre aux roues principales de rouler sur le sol (3), et une configuration aquatique, dans laquelle le véhicule chargé de la personne à mobilité réduite est destiné à flotter sur un plan d'eau (5) et dans laquelle chaque support de roue occupe une seconde position, les roues principales étant plus écartées l'une de l'autre dans la configuration aquatique que dans la configuration terrestre, et les roues principales étant destinées à être situées plus haut par rapport au châssis dans la configuration aquatique que dans la configuration terrestre. Le véhicule présente une masse volumique et un volume tels qu'il est capable de flotter sur le plan d'eau en transportant une personne à mobilité réduite ayant une masse inférieure à 120 kg. Les roues principales ont une masse volumique inférieure à celle de l'eau, au moins dans la configuration aquatique.