baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992915-A1 (FR)
Title: "ensemble de verrouillage pour une ceinture de securite de vehicule automobile"
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60R22/18
Filed: 2012-07-03
Abstract: L'invention propose un ensemble (10) de verrouillage pour une ceinture de sécurité de véhicule automobile, comprenant d'une part un pêne (12), solidaire d'un brin (14) de ladite ceinture, qui est apte à être reçu dans une boucle (16) qui est solidaire d'un élément de structure de caisse et qui fait saillie sensiblement au niveau d'une assise d'un siège du véhicule, ladite boucle (16) comprenant une ouverture (18) d'introduction du pêne et un mécanisme interne (20) de verrouillage dudit pêne (12), caractérisé en ce que le mécanisme interne (20) de verrouillage est agencé dans une partie interne basse (22) de la boucle (16) et en ce que l'ouverture (18) d'introduction de la boucle (16) est montée mobile entre une position haute d'introduction du pêne (12), permettant un accès facilité à l'ouverture (18), et une position basse de verrouillage dans laquelle elle accompagne le pêne (12) jusqu'au mécanisme (20) de verrouillage pour immobiliser le pêne (12).
Patent FR-2994245-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve etanche et thermiquement isolante comportant des elements porteurs espaces
Inventor: OUVRARD FLORENT
IPC: B63B25/16
Filed: 2012-08-03
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse, dans laquelle une paroi de cuve comporte: une paroi porteuse (1), une barrière d'isolation thermique secondaire (2), constituée d'une pluralité d'éléments calorifuges secondaires (6), une barrière d'isolation thermique primaire (4) constituée d'une pluralité d'éléments calorifuges primaire (7) et une barrière d'étanchéité, chaque élément calorifuge primaire et secondaire comportant : une garniture calorifuge (35) et une pluralité d'éléments porteurs (40, 28, 37) traversant la garniture calorifuge, un panneau (17, 34) parallèle à la paroi de cuve agencé à une extrémité des éléments porteurs de l'élément calorifuge, dans laquelle un panneau de l'élément calorifuge primaire ou secondaire est agencé entre les éléments porteurs primaires et secondaires, au moins un élément porteur primaire (28, 40) de la pluralité d'éléments porteurs primaires étant espacé par rapport aux éléments porteurs (37) sous-jacents, dans une vue en projection dans un plan parallèle à la paroi de cuve.
Patent FR-2980390-A1 (FR)
Title: Procede de formation de tampons de polissage a reseau ouvert structures
Inventor: LAKROUT HAMED
IPC: B24B29/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former un tampon de polissage à réseau ouvert stratifié utile pour polir des substrats magnétiques, semi-conducteurs et optiques qui comprend l'exposition de première et seconde feuilles de polymère d'un polymère photodurcissable à une source d'énergie pour créer un motif d'exposition dans les première et seconde feuilles de polymère, le motif d'exposition ayant des sections allongées exposées à la source d'énergie, la source d'énergie ayant une durée d'exposition suffisante pour durcir le polymère photodurcissable, mais insuffisante pour durcir les sections allongées adjacentes ensemble, la fixation des première et seconde feuilles de polymère pour former un tampon de polissage, le durcissement du tampon de polissage à réseau ouvert stratifié pour fixer le tampon de polissage à réseau ouvert stratifié, les première et seconde feuilles ayant une rigidité suffisante pour réduire l'affaissement et maintenir une relation orthogonale entre les canaux allongés et les plans parallèles des feuilles de polymère.
Patent FR-2997143-A1 (FR)
Title: Procede de detensionnement des contraintes d'un embout goupille, embout detensionne obtenu
Inventor: CARRERE NOEL
IPC: F16C7/00
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détensionnement des contraintes dans un embout (14) rapporté sur un corps (12) sous forme d'une pièce longitudinale telle qu'un tube, ledit embout comprenant une chape (18) avec deux ailes (18-1, 18-2) munies chacune d'un alésage (20-1, 20-2) destiné à coopérer avec une goupille (24), caractérisé en ce que l'on réalise un enlèvement de matière en amont de chacun desdits alésages (20-1, 20-2).
Patent FR-2999065-A1 (FR)
Title: Anti-fall device for preventing fall of babies from changing table in childcare field, has rigid flange mounted on side edge of table through rotation axle, so that flange is moved in rotation between operative and inoperative positions
Inventor: WARTEL BERTRAND
IPC: A47D5/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: The device (5) has a rigid flange (10) i.e. disk portion, adapted to be mounted on a side edge (13) of a changing table (11) through a horizontal rotation axle (12), so that the flange is moved in rotation between an operative position and an inoperative position. The flange includes either a hole adapted to receive a rotation pin fixed on the side edge of the table or a rotation pin adapted to penetrate a hole formed across the side edge of the table. The flange has a rectilinear edge (16) extended in a horizontal manner when the flange is in the operative position or inoperative position.
Patent FR-3001606-A1 (FR)
Title: Combined agricultural tool for use at e.g. front of tractor for preparing ground for sowing grains, has rotary harrow of three-point hitch system provided at rear of tractor via three-adjustable point of tractor for adapting seeders
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: A01B49/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: The tool has a rectangular single frame (17) provided at a front of a tractor (11). A depth of the frame is regulated by two adjustable wheels. The wheels carry a crusher (2) for spraying plants. A height of the crusher is controlled by nose gear wheels (1). A double row of disks (3, 4) includes two rows of digger teeth (7, 19) with depth adjustments (6, 21) to work in deep soil for soil preparation before planting. A rotary harrow (13) of a three-point hitch system is provided at a rear of the tractor via a three-adjustable point (9) of the tractor for adapting seeders for preparing seeding.
Patent FR-3012622-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'interferences dans un signal de radio-navigation par satellite
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/21
Filed: 2013-10-31
Abstract: Procédé de détection d'interférences dans un signal de radio-navigation par satellite caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Déterminer (201) une première position temporelle pour laquelle la corrélation entre ledit signal et un code d'étalement local, décalé de ladite position, est maximum, • Déterminer (202) une pluralité de mesures de corrélation entre ledit signal et un code d'étalement local décalé d'une pluralité de positions temporelles secondaires, ladite pluralité de positions temporelles secondaires et ladite première position temporelle étant régulièrement espacées, • Déterminer (203), pour une pluralité de couples de mesures de corrélation formés par deux mesures à deux positions temporelles consécutives, la différence de phase entre les deux mesures de corrélation dudit couple, • Calculer (204) une information représentative de l'écart type de ladite différence de phase, • Comparer (205) ladite information à un seuil de détection configuré au moins en fonction du rapport des puissances du signal et de l'interférence.
Patent FR-3015093-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de flux d'entree et de sortie des personnes dans des espaces fermes
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04N7/18
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de flux d'entrées et de sorties de personnes dans des espaces fermés, ainsi qu'un système pour mettre en œuvre un tel procédé. Le système est composé d'un boîtier contenant au moins une caméra de vidéosurveillance, une carte mère RAM et une carte réseau; d'un réseau de telles caméras installées au minimum par quatre (deux à l'entrée et deux à la sortie); d'une console de supervision utilisée par l'administrateur, et d'une plate-forme en nuage (communément appelée Cloud) synchronisée avec l'ensemble des dispositifs de l'invention grâce à une communication de type Wi-Fi et/ou de type données cellulaires. Ce procédé permet également de générer des données statistiques et des alertes.
Patent FR-3001493-A1 (FR)
Title: Fixed vane for distributing air flow in low pressure turbine of turbomachine of aircraft, has annular sealing plate extended in upstream of platform with respect to air flow in vane and integrally formed with support crown of blades
Inventor: RICHARD BRUNO
IPC: F01D9/02
Filed: 2013-01-29
Abstract: The vane (10) has an annular lower platform (12) on which a set of radial blades (11) is fixed. The platform includes a support crown (121) of the blades. An annular sealing plate (20) is extended in upstream of the platform with respect to a flow of air in the vane. The sealing plate is integrally formed with a support crown of the blades. The sealing plate is an annular protuberance toward upstream of the support crown of the blades, where the sealing plate is formed with a circumferential groove (22). An independent claim is also included for a method for manufacturing a fixed air flow distributing vane.
Patent FR-3002645-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'arc electrique dans une installation photovoltaique
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: G01R19/252
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé de détection d'un arc électrique dans une installation photovoltaïque, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Mesure (E6) de valeurs de tension en au moins un endroit du circuit électrique de l'installation photovoltaïque ; - Numérisation (E8) des valeurs de tension mesurées pour former des données de tension ; - Formation (E11) d'une fenêtre de n données de tension numérisées récentes; - Calcul (E12) d'une valeur de test associée à ladite fenêtre des n données de tension; - Analyse (E13) d'un vecteur de test comprenant m valeurs de test associées à m fenêtres récentes générant une grandeur issue de cette analyse représentative d'un risque d'arc électrique ; - Comparaison (E15) de cette grandeur issue avec au moins un seuil pour en déduire la présence ou non d'un arc électrique au sein de l'installation photovoltaïque.
Patent FR-3005859-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une phase aqueuse et une phase grasse visuellement distinctes
Inventor: KRAVTCHENKO SYLVAIN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - une phase grasse comprenant au moins une huile ; - une phase aqueuse comprenant au moins un agent épaississant de phase aqueuse, les deux phases étant visuellement distinctes.
Patent FR-3007061-A1 (FR)
Title: Tete de foreuse hydraulique orientable et foreuse hydraulique munie d'une telle tete
Inventor: PEAUCELLE ALEXIS
IPC: E21B7/06
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention concerne une tête (1) de foreuse comprenant : - au moins trois vérins (10) comprenant une partie amont et une partie aval, et étant aptes à être déployés de manière indépendante pour orienter la tête de foreuse, - un corps amont (21) et un corps aval (22), solidaires respectivement des parties amont et aval des vérins, et - des éléments d'ancrage amont et aval, mobiles par rapport au corps amont (21) et au corps aval (22) entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle les éléments d'ancrage font saillie par rapport au corps amont (21) et au corps aval (22), la tête étant commandée pour que les parties amont et aval des vérins (10) soient successivement éloignées et rapprochées de l'autre et pour successivement déployer et rétracter les éléments d'ancrage amont et aval pour faire avancer pas à pas la tête de foreuse dans le sol.
Patent FR-3007360-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant destine a un balai d’essuie-glace et balai d’essuie-glace comportant un tel dispositif chauffant
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: H05B3/84
Filed: 2013-06-20
Abstract: Dispositif chauffant (20) apte à être monté sur une monture de support d'un balai d'essuie-glace, le dispositif chauffant (20) comportant une vertèbre (24) apte à être montée longitudinalement à l'intérieur du logement de la monture de support ; au moins un élément chauffant (25) disposé sur la vertèbre (24) ; un connecteur électrique (26) comprenant un dispositif de connexion électrique ; caractérisé en ce que le dispositif chauffant (20) comprend un élément protubérant électriquement conducteur (28), en contact électrique avec l'élément chauffant (25), et en ce que le dispositif chauffant (20) est apte à permettre d'éviter que le dispositif de connexion électrique (27) entre en contact avec l'élément chauffant (25) avant que la vertèbre (24) ne se trouve en position finale de montage ; et la mise en contact du dispositif de connexion électrique (27) et de l'élément protubérant (28) lorsque la vertèbre (24) se trouve en position finale de montage.
Patent FR-2994268-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz pour determiner des substances contenues dans un melange gazeux et procede pour la realisation d'un tel capteur
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: G01N27/414
Filed: 2013-08-01
Abstract: Capteur de gaz pour déterminer des substances contenues dans un mélange gazeux, comprenant un substrat (12) portant une électrode de source (18), une électrode de drain (20) et une électrode de porte (22), au moins une couche électro-isolante (24, 26) séparant le substrat (12) et l'électrode de porte (22). L'une des couches électro-isolantes (26) a une amplitude de variation de son épaisseur supérieure ou égale à un quart de son épaisseur totale.
Patent FR-3010657-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'air pour vehicule automobile a double flux et repartiteur de froid
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'air de véhicule automobile, comportant une enceinte renfermant un échangeur thermique de type évaporateur ou radiateur, destiné à être traversé parallèlement par un premier flux d'air et par un deuxième flux d'air, ce dispositif comportant en amont de l'échangeur un répartiteur pour ajuster la répartition des sections de passage du premier flux d'air et du deuxième flux d'air à travers la section de l'échangeur thermique. Ce répartiteur comporte une conduite (5) intégrant plusieurs canalisations (5A-5D) distinctes parallèles débouchant conjointement dans une face de l'échangeur thermique, et un volet de répartition (18) monté en entrée de cette conduite (5) pour que l'orientation de ce volet de répartition (18) détermine le nombre de canalisation véhiculant le premier flux vers l'échangeur et le nombre de canalisations véhiculant le deuxième flux vers l'échangeur.
Patent FR-3011330-A1 (FR)
Title: Procede de preselection d'un additif pour une composition aqueuse au moyen d'une technique de resonance magnetique nucleaire
Inventor: ROBIN MICHEL
IPC: G01N24/08
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de présélection d'un additif (ADD) pour une composition aqueuse (EAU) destinée à être en contact avec un matériau poreux (MAT), dans lequel on détermine un facteur (P) représentant l'efficacité dudit additif au moyen de mesures du type RMN (Résonance Magnétique Nucléaire).
Patent FR-3013259-A1 (FR)
Title: Armature de sommet pour pneumatique d'avion
Inventor: ROMERO DE LA OSA MARC
IPC: B60C9/18
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion, et, en particulier, l'armature de sommet d'un pneumatique pour avion. Un pneumatique (1) pour avion comprend une armature de travail (2) radialement intérieure à une bande de roulement (3) et radialement extérieure à une armature de carcasse (4). L'armature de travail (2) comprend au moins deux binappes de travail (21, 22), radialement superposés et ayant respectivement une largeur axiale (L1, L2) depuis une première extrémité axiale (I1, I2) jusqu'à une deuxième extrémité axiale (I'1, I'2). Chaque binappe de travail (21, 22) comprend au moins en partie deux couches de travail (211, 212; 221, 222), radialement superposées et respectivement constituées par une juxtaposition axiale de portions de bandelettes (5). La bandelette (5), de largeur axiale W, s'étend circonférentiellement selon une courbe périodique (6), formant, dans le plan équatorial (XZ) du pneumatique et avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle A non nul et ayant un rayon de courbure R au niveau de ses extrema (7). Les inventeurs se sont donnés pour objectif d'améliorer l'endurance de l'armature de travail d'un pneumatique pour avion, en désensibilisant aux risques de fissuration les surépaisseurs d'extrémités axiales des couches de travail. Selon l'invention, la différence DL entre les largeurs axiales respectives (L1, L2) des au moins deux binappes de travail (21, 22) radialement superposés est au moins égale à 2*(W+(R-W/2)*(1-cosA)).
Patent FR-3014014-A1 (FR)
Title: Procede de decoration par flexographie d'un article comprenant un revetement thermostable
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: B41M3/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décoration, dans lequel un décor utilisant des encres particulaires thermostables est appliqué par flexographie sur un revêtement antiadhésif à base de résine (s) fluorocarbonée (s), le décor pouvant être constitué de motifs hyperréalistes colorés.
Patent FR-3014941-A1 (FR)
Title: Aube pour roue a aubes de turbomachine et procede de modelisation de celle-ci
Inventor: BENICHOU SAMI
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-12-18
Abstract: Aube pour roue à aubes de turbomachine comportant un pied, une pale, et un talon. Le pied et le talon comportent des plateformes présentant des surfaces (15) du côté de la pale, dites respectivement veine de pied et de talon. Chacune de ces veines est constituée par une partie d'intrados et une partie d'extrados, situées du côté respectivement de l'intrados et de l'extrados et séparées par une courbe de crête (45,65). La fabrication de l'aube est facilitée grâce notamment au fait que tout point d'une première surface parmi l'intrados et l'extrados et tout point des parties des veines de pied et de talon situées du côté de la première surface présente une normale formant un angle aigu ou droit par rapport à une direction dite première direction de fabrication. Procédé pour la modélisation de l'aube.
Patent FR-3016672-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite, notamment pour une vanne ou un raccord
Inventor: COCQ CYRIL
IPC: F16K25/00
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité, notamment pour une vanne ou un raccord, comprenant un axe axial OX et un axe horizontal OY, caractérisé par la présence : d'une pièce métallique A ayant une zone d'étanchéité (10) constituée par au moins une surface plane (2) de largeur LP et au moins deux congés (3) de rayon R1 et R2, ladite surface plane (2) ayant une forme circulaire de diamètre intérieurs DPI et extérieur DP2 prédéfinis, définie en fonction d'un débit de fluide à passer et d'une performance d'étanchéité prédéfinies, d'une pièce métallique B comprenant une pastille (5) en PTFE maintenue par une bague métallique (6) et ayant une zone d'étanchéité (7) définie par une empreinte, de profondeur prédéfinie, de la zone d'étanchéité (10) de la pièce métallique A, - au moins une membrane élastique (8) garantissant le contact entre les pièces métalliques A et B, ladite membrane élastique (8) étant fixée sur la pièce métallique B et sur une entretoise métallique (9) servant d'interface avec la pièce métallique A et garantissant l'alignement entre l'empreinte sur la pastille (5) et la zone d'étanchéité (10) de la pièce métallique A, ladite membrane élastique (8) ayant en outre une géométrie particulière adaptée à un effort de contact EC prédéfinis, entre les deux pièces métalliques A et B, ladite membrane étant en outre déformée pour obtenir la précharge P équivalente à l'effort de contact EC, et en ce que, les zones d'étanchéités (10) de la pièce métallique A et la pastille (5) ont en outre des formes conjuguées en vis-à-vis de façon à obtenir une meilleure étanchéité que 10-5 mbar.1/s, de préférence 10-7 mbar.1/s et au-delà.
Patent FR-3016116-A1 (FR)
Title: Applicateur de rouge a levres
Inventor: HOISNARD ERIC
IPC: A45D40/22
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un article (24) comprenant un bloc (10) de produit cosmétique pour le maquillage ou le soin des lèvres et une coque extérieure principale (26). Le bloc (10) est rigidement fixé à la coque (26), présente une forme dépourvue de cylindricité sur la plus grande partie de sa hauteur et s'étend en saille de la coque (26).
Patent FR-3016179-A1 (FR)
Title: Construction formee d'empilements de modules d'habitation, de bureau ou de stockage et d'une colonne de partie commune etagee
Inventor: BOUILLOT JACQUES
IPC: E04B1/348
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne une construction à étages formée d'au moins deux empilements de modules (1) d'habitation, de bureau ou de stockage et d'une colonne de partie commune étagée, les empilements étant placés de part et d'autre et contre la colonne de partie commune étagée. Chaque module résulte de l'assemblage de panneaux de sol (3), de plafond (2) horizontaux et de panneaux de ceinture (4) verticaux, les panneaux ayant une face interne tournée vers l'intérieur du module, chaque panneau de ceinture ayant un bord inférieur vers le bas et un bord supérieur vers le haut, les panneaux sont en bois massif continu et choisis parmi les panneaux de bois massif contrecollé, les panneaux de bois massif pointé, les panneaux de bois massif chevillé, les panneaux de bois massif vissé et les panneaux résultants de combinaisons de ces modes d'assemblage du bois massif. La colonne de partie commune résulte de l'assemblage et fixation d'éléments de structure de la colonne de partie commune aux modules, lesdits éléments de structure étant au moins les deux éléments suivants : une dalle de sol et une dalle de un plafond, et lesdits éléments de structure d'un étage donné de la colonne de partie commune présentent une liberté de mouvement vertical par rapport à ceux des étages adjacents, étages du dessus et du dessous.
Patent FR-3016381-A1 (FR)
Title: Bras lateraux pour banche de coffrage.
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G17/04
Filed: 2014-01-14
Abstract: La présente invention concerne une banche (100) de coffrage pour le bâtiment du type comprenant une paroi frontale (10) présentant une face avant de coffrage et des parois de rive périphérique (11, 12, 13, 14) dont deux parois de rive latérale (12, 14) opposées l'une à l'autre, la paroi frontale (10) et les parois de rive périphérique (11, 12, 13, 14) délimitant un volume formant un caisson (16), dans laquelle chaque paroi de rive latérale (12, 14) est pourvue d'au moins une ouverture (17) en regard de laquelle se trouve un bras latéral (20) mobile configuré pour coulisser à travers ladite ouverture (17) entre au moins : - une première position (P1) dite passive dans laquelle le bras latéral (20) est logé à l'intérieur du caisson (16), et - une deuxième position (P2) dite active dans laquelle le bras latéral (20) dépasse au moins partiellement à l'extérieur dudit caisson (16).
Patent FR-3016300-A1 (FR)
Title: Dispositif a coque deformable comprenant un circuit interne piezoelectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: A63B43/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: Un dispositif (10) comporte une coque déformable (12) délimitant un volume interne (14), et : - une bande élastique (18, 30, 32) suspendue dans le volume interne (14) et comprenant deux extrémités solidaires de la coque déformable (12), ladite bande (18, 30, 32) comprenant un matériau piézoélectrique (30, 32) de manière à produire une tension électrique sous l'effet de la déformation de la coque (12) et deux électrodes pour collecter la tension ; et - un circuit électronique (34) pour traiter la tension, disposé sur la bande élastique (18, 30, 32) et connecté aux électrodes de la bande élastique (18, 30, 32).