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Patent FR-3025923-A1 (FR)
Title: Discrimination et attenuation de pre-echos dans un signal audionumerique
Inventor: KOVESI BALAZS
IPC: G10L19/04
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de discrimination et d'atténuation de pré-écho dans un signal audionumérique dans lequel, pour une trame courante décomposée en sous-blocs , les sous-blocs de faible énergie précédent un sous-bloc dans lequel une transition ou attaque est détectée (E601) déterminent une zone de pré-écho (E602) dans laquelle un traitement d'atténuation de pré-écho est effectué (E607). Le procédé est tel qu'il comporte les étapes suivantes: - calcul (E603) d'un coefficient directeur des énergies pour au moins deux sous-blocs précédant le sous-bloc dans lequel une attaque est détectée; - comparaison (E604) du coefficient directeur à un seuil prédéfini; et - inhibition (E602) du traitement d'atténuation de pré-écho dans la zone de pré-écho dans le cas où le coefficient directeur calculé est inférieur au seuil prédéfini. L'invention se rapporte aussi à un dispositif de discrimination et de traitement mettant en œuvre les étapes du procédé décrit, à un décodeur comportant un tel dispositif.
Patent FR-3027270-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire et procede de freinage d'un vehicule ferroviaire comportant un tel systeme
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B60T17/08
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un frein de service (6) comportant un piston principal (10) mobile délimitant avec un corps (2) du système une chambre principale de pression (11) alimentée par une source principale pour mettre ledit piston principal dans une première position, un piston intermédiaire (20), fixé solidairement audit piston principal (10), mobile et délimitant avec ledit corps une chambre intermédiaire de pression (21), distincte de ladite chambre principale, alimentée par une source intermédiaire pour mettre ledit piston intermédiaire dans une deuxième position ; ledit système étant configuré pour que, lorsque ledit piston principal est dans sa première position, ladite chambre intermédiaire soit alimentée par ladite source intermédiaire pour déplacer ledit piston intermédiaire et ledit piston principal dans ladite deuxième position afin d'appliquer un effort de freinage sur une timonerie du système, plus important que l'effort appliqué lorsque ledit piston principal est dans ladite première position.
Patent FR-3040242-A1 (FR)
Title: Systeme diviseur/combineur pour onde hyperfrequence
Inventor: DENIS STEPHANE
IPC: H01P1/213
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un système diviseur/combineur pour signal hyperfréquence (10) comprenant : -une ligne coaxiale (Coax) comprenant un bloc intérieur (Bint) s'étendant longitudinalement le long d'un axe Y, présentant une surface conductrice et s'insérant dans un bloc extérieur (Bext1) dont des parois des cavités internes sont conductrices, le bloc intérieur étant séparé du bloc extérieur par un espace (E) isolant, ladite ligne coaxiale présentant une extrémité de raccordement, -une pluralité (LR) de N lignes ruban (LR1, LR2,... LRN), chaque ligne ruban comprenant une première (BC1) et une deuxième (BC2) bande conductrice disposées en regard de part et d'autre d'un substrat (Sub) isolant ou diélectrique, -une des extrémités de chaque ligne ruban, dénommée première extrémité (Ext1), étant disposée de façon tangentielle sur le pourtour du bloc intérieur (Bint) dans ledit espace (E) à l'extrémité de raccordement de la ligne coaxiale (Coax), la première (BC1) et la deuxième (BC2) bande conductrice à la première extrémité (Ext1) de la ligne ruban étant respectivement en contact électrique avec le bloc intérieur (Bint) et le bloc extérieur (Bext1).
Patent FR-3031749-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'uniformite de dimension critique de films ordonnes de copolymeres a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F1/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de l'uniformité de dimension critique de films ordonnés de copolymères à blocs à l'échelle nanométrique. L'invention concerne également les compositions utilisées pour contrôler l'uniformité de dimension critique de films ordonnés de copolymères à blocs et les films ordonnés ainsi obtenus pouvant être utilisés en particulier comme masques dans le domaine de la lithographie.
Patent FR-3018209-A1 (FR)
Title: Support de fixation de bacteries
Inventor: DELAIR VANESSA
IPC: C02F3/10
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention propose un support de fixation de bactéries en matériau composite plastique/végétale comportant un corps de support avec une pluralité de lamelles espacées, au moins deux lamelles de la pluralité de lamelles ayant des extrémités sensiblement parallèles, le corps de support ayant un moyen d'anti-enchevêtrement du support avec un support identique ou similaire, dans lequel le moyen anti-enchevêtrement comprend une ceinture périphérique adaptée pour empêcher l'enchevêtrement de lamelles du support avec des lamelles d'un support identique ou semblable.
Patent FR-3027532-A1 (FR)
Title: Procede d’elaboration de nanoparticules d’oxyde fonctionnalisees.
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Procédé d'élaboration de nanoparticules (1) d'oxyde fonctionnalisée comprenant les étapes successives suivantes : - fournir une solution contenant des nanoparticules (1) d'oxyde, - ajouter à la solution : o des molécules (2) de pyrène ou de dérivé pyrénique de manière à fonctionnaliser la surface des nanoparticules, o un polymère de manière à former une matrice polymère (3) autour des nanoparticules fonctionnalisées.
Patent FR-3035102-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'une eau par contact avec un materiau adsorbant
Inventor: GONZALES OSPINA ADRIANA
IPC: C02F1/52
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une eau comprenant :         - une étape d'adsorption dans laquelle on met l'eau en contact avec un adsorbant neuf, l'eau étant appelée « eau pré-adsorbée » avant sa mise en contact avec l'adsorbant neuf et étant appelée « eau adsorbée » après sa mise en contact avec l'adsorbant neuf, et         - une étape de recirculation dans laquelle on prélève au moins une partie de l'adsorbant neuf mis en contact avec l'eau lors de l'étape d'adsorption, cette partie prélevée constituant un adsorbant usagé,         caractérisé en ce que lors de l'étape de recirculation on met l'adsorbant usagé en contact avec l'eau pré-adsorbée, et en ce que l'eau pré-adsorbée ne subit aucune étape de clarification dans laquelle on élimine de l'eau au moins une partie de matières en suspension qu'elle contient.         L'invention concerne aussi un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3036146-A1 (FR)
Title: Piece excentrique pour systeme de variation du taux de compression d'un moteur thermique
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F16C43/02
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention porte principalement sur une pièce excentrique (18) pour système de variation du taux de compression d'un moteur à combustion interne comportant: - un corps (19) réalisé à partir de deux demi-coquilles (22) assemblées entre elles, ledit corps (19) comprenant une face excentrique (23) par rapport à une face interne (27) dudit corps (19), et deux couronnes dentées (24) positionnées de part et d'autre de ladite face excentrique (23), caractérisée en ce que lesdites faces de contact (50, 51) sont centrées l'une par rapport à l'autre par l'intermédiaire d'un dispositif d'indexage (101, 102) et/ou d'irrégularités de relief (52) de forme complémentaire ménagées dans lesdites faces de contact (50, 51).
Patent FR-3037061-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un aluminate de calcium amorphe et procede de fabrication associe
Inventor: BRIGANDAT PIERRE
IPC: C04B28/06
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant un aluminate de calcium amorphe présentant un ratio molaire chaux sur alumine final (RF) compris dans un intervalle prédéterminé qui s'étend entre une borne inférieure (Ri) et une borne supérieure (Rs), ladite borne inférieure étant différente de la borne supérieure, caractérisé en ce que ledit aluminate de calcium amorphe est un mélange entre au moins : - un premier aluminate de calcium amorphe présentant un premier ratio molaire chaux sur alumine (R1) strictement inférieur à la borne inférieure dudit intervalle prédéterminé, et - un deuxième aluminate de calcium amorphe présentant un deuxième ratio molaire chaux sur alumine (R2) strictement supérieur à la borne supérieure dudit intervalle prédéterminé. La présente invention a également trait à un procédé de fabrication d'une telle composition.
Patent FR-3039446-A1 (FR)
Title: Installation d'approvisionnement en pieces d'un poste de travail.
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: B65G15/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne une installation d'approvisionnement en pièces d'un poste de travail, l'installation comportant un tapis d'amenée (2), un tapis de saisie (4), un tapis transversal (8) agencé entre le tapis d'amenée et le tapis de saisie, des moyens de séparation des pièces en vrac en provenance du tapis transversal pour alimenter le tapis de saisie en pièces séparées, un dispositif de détection (15) de la position et/ou de l'orientation des pièces sur le tapis de saisie et un robot d'approvisionnement (16) du poste de travail afin d'évacuer les pièces du tapis de saisie à destination du poste de travail.
Patent FR-3041108-A1 (FR)
Title: Procede pour cartographier simultanement la conductivite electrique et la permittivite dielectrique du sous-sol.
Inventor: BOURGEOIS BERNARD
IPC: G01V3/12
Filed: 2015-09-10
Abstract: Procédé pour cartographier simultanément la conductivité électrique et la permittivité diélectrique d'une zone du sous-sol, dans lequel on réalise des mesures électromagnétiques et l'on construit un modèle tabulaire multicouche (MOD) ayant un nombre donné de couches, caractérisé en ce que: - on réalise les mesures électromagnétiques pour au moins un offset en un point de ladite zone, en utilisant plusieurs fréquences choisies dans la gamme des fréquences intermédiaires ; - on calcule pour chaque point de mesure, pour chaque offset et pour chaque fréquence une résistivité et une permittivité apparentes ; - on construit en chaque point de mesure le modèle tabulaire multicouche (MOD) de conductivité électrique et de permittivité diélectrique par inversion directe des mesures électromagnétiques au moyen d'un logiciel d'inversion déduisant simultanément une valeur de conductivité électrique (δ), une valeur de permittivité diélectrique (ϵ, ϵr) et une épaisseur pour chaque couche du modèle.
Patent FR-3040868-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’un risque de reaction allergique cutanee
Inventor: BRAX MICHEL
IPC: A61B10/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: Ce dispositif de détection (2) est configuré pour détecter un risque de réaction allergique cutanée à au moins un composant d'un implant destiné à être implanté sur un patient. Le dispositif de détection (2) comprend une pluralité de pastilles de détection (3, 4, 5, 6) réalisées en différents matériaux allergènes et configurées pour être disposées sur la peau d'un patient.
Patent FR-3040546-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour plot de batterie
Inventor: LAVRY NICOLAS
IPC: H01M50/517
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion (1) pour plot (2) de batterie comportant un collier de serrage (3) et des moyens de serrage dudit collier de serrage (3), ces moyens de serrage comprenant au moins une vis (4) ou un écrou à même de coopérer avec un trou taraudé (50) ou une tige filetée que comporte un coin (5) pour soumettre ce dernier à un déplacement dans une direction de serrage et de desserrage dudit collier de serrage (3). Il est caractérisé par le fait que ledit coin (5) est monté mobile sur ledit dispositif de connexion (1) entre deux positions extrêmes, une de serrage et une de desserrage et que dans la position extrême de desserrage ledit trou taraudé (50), respectivement ladite tige filetée dudit coin (5) est hors de portée de prise avec respectivement ladite vis (4) ou ledit écrou des moyens de serrage. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif de connexion.
Patent FR-3041646-A1 (FR)
Title: Composition polyisocyanate biuret
Inventor: BERNARD JEAN-MARIE
IPC: C09J175/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions de polyisocyanates pour la préparation de revêtements et d'adhésifs. La composition selon l'invention combine un composé polyisocyanate à motifs biuret, un composé diluant réactif polaire, protique et un de leurs composés d'addition. Le composé diluant réactif polaire, protique est choisi parmi les composés polyisocyanate à motifs allophanate, les composés polyisocyanate à motifs acylurée et les composés polyisocyanate à motifs N, N-dialkylbiuret. Les compositions de polyisocyanates selon l'invention peuvent être utilisées à de hauts degrés d'extrait sec. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition selon l'invention ainsi que son utilisation pour la préparation d'un revêtement ou d'un adhésif.
Patent FR-3043163-A1 (FR)
Title: Conteneur pour stockage d'ammoniac.
Inventor: BELKHELFA YAZID
IPC: F17C1/04
Filed: 2015-10-29
Abstract: Le conteneur (10) de stockage de gaz pour un système embarqué d'un véhicule automobile comprend une enveloppe rigide (12, 28), un milieu solide (18) formé de grains de matière (22, 24) agencés les uns par rapport aux autres dans une configuration initiale, apte à stocker le gaz par absorption en augmentant de volume et à libérer le gaz par désorption en diminuant de volume et des moyens de contention (16) aptes à maintenir les grains de matière (22, 24) agencés les uns par rapport aux autres dans une configuration proche de leur configuration initiale après plusieurs cycles d'augmentation et de diminution de volume du milieu solide (18).
Patent FR-3043446-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a deux fonctions et a effet tridimensionnel, notamment pour vehicule automobile, et feu muni d'un tel dispositif lumineux.
Inventor: DUVAL CHRISTOPHE
IPC: F21Y115/15
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1, 10, 20) à deux fonctions, notamment pour véhicule automobile, comprenant une première (2, 12, 22) et une deuxième (3, 13, 23) source de lumière, un réflecteur de lumière (4, 14, 24) et un miroir semi-réfléchissant (5, 15, 25), le dispositif étant configuré pour que la première source (2, 12, 22) soit apte à émette vers le miroir semi-réfléchissant (5, 15, 25) un premier faisceau lumineux (6, 16, 26), de sorte qu'une première fraction (7, 17, 27) du premier faisceau soit transmise par le miroir en sortie du dispositif et qu'une seconde fraction (8, 18, 28) du premier faisceau soit réfléchie vers le réflecteur (4, 14, 24), le réflecteur étant agencé pour renvoyer la seconde fraction vers le miroir semi-réfléchissant (5, 15, 25) pour dupliquer le motif lumineux du premier faisceau lumineux en sortie du dispositif, le dispositif étant configuré en outre pour que la deuxième source (3, 13, 23) soit apte à émettre un deuxième faisceau lumineux (9, 19, 29) orienté sensiblement selon un même axe optique (Ox) que le premier faisceau en sortie du dispositif, une des deux sources lumineuses étant une source lumineuse surfacique et l'autre source étant une source lumineuse sensiblement ponctuelle.
Patent FR-3043867-A1 (FR)
Title: Convertisseur analogique-numerique a approximations successives.
Inventor: DECAENS GILBERT
IPC: H03M1/38
Filed: 2015-11-13
Abstract: Le convertisseur analogique-numérique comporte un premier étage dans lequel une tension à convertir (Vin) est appliquée à l'entrée d'un premier comparateur (2). Le premier comparateur (2) délivre sur une première sortie numérique un premier résultat numérique (Bi) représentatif de la comparaison entre la tension à convertir (Vin) et la tension de référence (Vref). La première sortie numérique est connectée à un calculateur (3) d'une première tension intermédiaire (V1). Un second comparateur (5) compare la première tension intermédiaire (V1) à la tension de référence (Vref) et délivre un second résultat numérique (Bi+1) sur une seconde borne de sortie numérique. La seconde borne de sortie numérique est connectée à un second calculateur d'une tension résiduelle fonction de la tension à convertir (Vin), de première (Va) et seconde (Vb) et des premier et second résultats numériques (Bi,Bi+1). Le premier calculateur est formé par le second calculateur.
Patent FR-3044177-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie embarque dans un vehicule automobile muni d'au moins un moteur electrique
Inventor: RIPOLL CHRISTOPHE
IPC: H02J7/02
Filed: 2015-11-23
Abstract: Chargeur de batterie embarqué dans un véhicule automobile muni d'au moins un moteur électrique, le chargeur comprenant un filtre d'entrée (2), un redresseur (3), les inductances de la machine électrique (4), un onduleur (5), le chargeur étant connecté à un réseau d'alimentation électrique (1) par l'intermédiaire du filtre d'entrée (2), et à une batterie (6) par l'intermédiaire de l'onduleur (5). Le chargeur comprend un organe de coupure (7) disposé entre le réseau d'alimentation électrique (1) et le filtre d'entrée (2), en amont du redresseur (3), l'organe de coupure (7) comprenant un organe de sectionnement (8), un organe de détection de courant (9), et un organe de commande (10), l'organe de commande (10) étant apte à commander l'organe de sectionnement (8) en fonction d'au moins une mesure de courant de l'organe de détection de courant (9) et d'au moins un seuil de courant.
Patent FR-3044771-A1 (FR)
Title: Procede de detection de charge ouverte
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02K23/00
Filed: 2015-12-03
Abstract: En résumé, la présente invention concerne un procédé permettant l'établissement d'un diagnostic de charge ouverte ou de charge bien présente dans un système comprenant une charge résistive ou inductive commandée par un transistor de commande. Le procédé selon l'invention prévoit la mesure de l'intensité du courant dans la branche formée par le transistor de commande fermé et la charge puis, successivement, sa comparaison à un seuil positif, sa comparaison à un seuil négatif et enfin la comparaison de sa variation, positive ou négative, sur un laps de temps At, par rapport à une pente de référence pour déterminer si une charge est bien présente ou si, au contraire, il existe une situation de charge ouverte. La présente invention est en particulier prévue pour une mise en œuvre dans le domaine automobile, pour permettre la détection l'établissement de diagnostics fiables sur l'existence, ou non, d'une situation de charge ouverte.
Patent FR-3035973-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'indications lumineuses
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G02B27/14
Filed: 2015-12-10
Abstract: Dispositif de projection d'indications lumineuses sur une surface intérieure (11) de véhicule, en particulier le pare-brise, le système comprenant une pluralité de sources lumineuses (4), agencées sur un support dans la planche de bord (8) du véhicule, une grille à trous (1), interposée entre les sources lumineuses et la surface vitrée, caractérisé en ce que les trous (6) de la grille ont une taille comprise entre 1 mm et 2 mm.
Patent FR-3047926-A1 (FR)
Title: Procede de regulation du fonctionnement d'un compresseur equipant une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation de la vitesse d'un moteur (3) électrique d'entraînement d'un compresseur (1) équipant un circuit de climatisation (2) d'une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile. En cas de chute de la tension (T) et/ou du courant électrique fourni par une réserve d'énergie (5) électrique du véhicule, une unité de gestion (6) génère une consigne initiale (12) limitant la consommation en énergie électrique du moteur (3). Un moyen de commande (11) génère une consigne corrigée (C1, C2) régulant la vitesse du moteur (3) conformément à la consigne initiale (12) et en évitant un état de surcharge du compresseur (1). Le moyen de commande (11) identifie plus particulièrement une plage de vitesses (P) dans laquelle la vitesse du moteur (3) peut varier en fonction d'ordres de commande (8) générés par un module de commande (9) identifiant les besoins de confort de l'habitacle du véhicule.
Patent FR-3060090-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage/desserrage rapide pour cordes cordons et rubans
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: F16G11/14
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer le serrage et le desserrage d'accessoires ou parties d'accessoires mettant en œuvre des cordes, cordons et rubans. Il comporte selon une première caractéristique deux pièces strictement identiques et complémentaires. Ces pièces disposent, d'un corps principal en forme de L et d'un bras horizontal émergeant de la tête du L surplombant sa base horizontale. Le corps principal en forme de L intègre des aménagements qui sont les parties mâle ou femelle d'un système de couplage destiné à verrouiller les pièces. Le bras horizontal est doté à son extrémité d'aménagements qui sont les parties complémentaires mâle ou femelle du système de couplage. L'extrémité du bras horizontal se trouve prolongée dans sa partie supérieure par une plaque inclinée sur la surface de celui-ci selon un angle quelconque et assimilable à un ressort.
Patent FR-3046882-A1 (FR)
Title: "boitier pour le raccordement electrique de cables a haute tension"
Inventor: BLANC LIONEL
IPC: H01R13/621
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention propose un boîtier (10) pour le raccordement électrique d'au moins deux câbles électriques (C1, C2, C3) à haute tension comportant chacun au moins deux fils conducteurs (F1+, F1 -, F2+, F2-, F3+, F3-) isolés de phases électriques différentes (+, -), l'extrémité libre de chaque conducteur électrique étant munie d'une cosse (B1+, B1-, B2+, B2-, B3+, B3-) de raccordement électrique à œillet, le boîtier comportant une plaque support (18) isolante de l'électricité qui porte des tiges filetées (V+,V-) parallèles en matériau conducteur de l'électricité dont chacune est équipée d'un moyen de serrage axial (E+, E-), caractérisé en ce qu'il comporte une seule première tige filetée (V+) pour le raccordement électrique de tous les fils conducteurs (F1+, F2+, F3+) d'une même première phase, et une seule deuxième tige filetée (V-) pour le raccordement électrique de tous les fils conducteurs (F1-, F2-, F3-) d'une même deuxième phase.
Patent FR-3053074-A1 (FR)
Title: Piece et procede de fabrication d'une piece a trainee reduite par riblets evolutifs
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-06-28
Abstract: Pièce comprenant une paroi qui comprend une première zone (541), une deuxième zone (542), et une zone de transition (54t) située entre la première zone (541) et la deuxième zone (542), un réseau de riblets étant formé sur la première zone (541), la deuxième zone (542), et ainsi que sur la zone de transition (54t), de sorte à réduire la trainée de la pièce lors de la circulation d'un flux d'air le long de ladite paroi ; la hauteur, la largeur, et l'écartement des riblets formés sur la zone de transition (54t) évoluant le long de ladite zone de transition (54t) de sorte à passer de la hauteur, la largeur, et l'écartement des riblets formés sur la première zone à une première extrémité de la zone de transition, à la hauteur, la largeur, et l'écartement des riblets formés sur la deuxième zone (542) à une deuxième extrémité de la zone de transition (54t) ; la zone de transition (54t) comprenant une portion centrale sur laquelle les riblets comprennent d'une part la hauteur et la largeur qui sont respectivement égales à la hauteur et la largeur des riblets sur la première zone (541), et d'autre part un écartement égal à l'écartement des riblets de la deuxième zone (542).