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Patent FR-3011728-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert gynecologique
Inventor: BOUVERET PATRICK
IPC: A61B17/425
Filed: 2013-10-10
Abstract: Dispositif de transfert gynécologique, du type cathéter introducteur (1), comprenant un conduit cylindrique creux (4), ouvert à ses deux extrémités, et apte à être introduit dans le corps d'une patiente, et dans lequel peut à son tour être introduit un cathéter de transfert (2), caractérisé en ce que sa partie terminale proximale (4B), destinée à rester hors du corps de la patiente, présente une dimension transversale ou radiale qui augmente régulièrement dans la direction d'éloignement du conduit (4). La partie terminale (4B) est évasée en tronc de cône à paroi courbe, la concavité étant tournée vers l'environnement extérieur du cathéter introducteur. L'invention porte en outre sur un ensemble de transfert gynécologique, comprenant ledit dispositif introducteur (1) et un dispositif obturateur (3) comportant un tube (6) de diamètre adapté audit conduit (4) du cathéter introducteur (1) et dont l'extrémité proximale est munie d'un bouchon formant opercule (7).
Patent FR-3013470-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu video
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F3/02
Filed: 2013-11-20
Abstract: Procédé de configuration d'un contrôleur de jeu avec un téléphone portable, le contrôleur de jeu comprenant au moins une touche agencée pour être actionnée par un utilisateur, le procédé comprenant les étapes consistant à : - programmer, sur le téléphone portable, une fonction à exécuter lors de l'actionnement de ladite au moins une touche, - définir, avec le téléphone portable, un signal à envoyer à une unité de calcul de jeu, correspondant à la fonction programmée, - envoyer, avec le téléphone portable, au contrôleur de jeu le signal défini, - associer, dans le contrôleur de jeu, l'actionnement de ladite au moins une touche avec le signal défini.
Patent FR-3000829-A1 (FR)
Title: Appareil de chargement automatique de crayons combustibles pour assemblage de combustible nucleaire
Inventor: LEE JU YOUNG
IPC: G21C3/33
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de chargement automatique de crayons combustibles (10) pour un assemblage de combustible nucléaire, qui dispose des crayons combustibles (10) dans un étui de crayons combustibles (20) en un faisceau pour assembler les crayons combustibles (10) dans l'assemblage de combustible nucléaire. L'appareil de chargement automatique de crayons combustibles (10) comprend une unité de stockage de crayons combustibles (100) comportant une pluralité de râteliers (110) empilés pour crayons combustibles (10), une unité de chargement de crayons combustibles (200) levée ou abaissée jusqu'aux râteliers (110) et transférant les crayons combustibles (10), une unité d'avance (300) plaçant les crayons combustibles (10) dans des rangées et chargeant les crayons combustibles (10) dans l'étui de crayons combustibles (20), une unité de déchargement de crayons combustibles (400) déchargeant sélectivement certains des crayons combustibles (10) stockés dans l'unité de stockage de crayons combustibles (100) et transférant les crayons combustibles (10) à l'unité d'avance (300), un élévateur d'assemblage de crayons combustibles (500) qui est disposé parallèlement à l'unité d'avance (300), et un contrôleur (600) commandant l'entraînement de l'unité de chargement de crayons combustibles (200), de l'unité d'avance (300), et de l'unité de déchargement de crayons combustibles (400).
Patent FR-3017452-A1 (FR)
Title: Systeme echangeur de chaleur
Inventor: ROCHE AMANDINE
IPC: F28D1/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un système d'échange de chaleur (10) dans une turbomachine comprenant une pluralité d'organes et équipements à refroidir et/ou à lubrifier, ledit système comprenant un circuit fluidique (12) pour refroidir et/ou lubrifier lesdits équipements, ledit système d'échange de chaleur (10) étant configuré pour mettre ledit circuit fluidique (12) en contact thermique avec un fluide (14) jouant le rôle de source froide d'autre part, caractérisé en ce que le système d'échange de chaleur (10) comporte une structure ajourée (16) qui est en contact thermique avec au moins un tronçon chaud du circuit fluidique (12) et qui est traversée par un flux d'air (14) d'admission de la turbomachine formant la source froide.
Patent FR-3017874-A1 (FR)
Title: Reacteur chimique a plasma ameliore
Inventor: MUSIN NAIL
IPC: C10J3/80
Filed: 2014-02-24
Abstract: Le réacteur plasmachimique (1) fonctionne à pression atmosphérique, sans apport de gaz et sans chauffage extérieur ni refroidissement de l'enceinte. De la vapeur d'eau est injectée au niveau des électrodes (5) qui génèrent le plasma. La vapeur d'eau refroidit les électrodes (5) puis se transforme au moins partiellement en plasma. Le plasma, riche en radicaux hydroxyles, circule en boucle grâce à des moyens de ventilation (13) et dégrade rapidement la matière carbonée en gaz de synthèse avec un rendement élevé. Cette dégradation s'effectue à une température régulée entre 300°C et 900°C afin de privilégier au choix la production d'hydrogène, de méthane, de dioxyde de carbone ou de monoxyde de carbone.
Patent FR-3024121-A1 (FR)
Title: Systeme et procedes de mise en attente de bateaux a flot sur un plan d'eau, apres leur mise a l'eau et/ou avant leur sortie de l'eau
Inventor: JEANNIN REMY
IPC: B63C1/04
Filed: 2014-07-25
Abstract: Il est proposé un système de mise en attente de bateaux (40) à flot sur un plan d'eau, après leur mise à l'eau et/ou avant leur sortie de l'eau. Le système de mise en attente comprend : un dispositif flottant (1), comprenant un élément flottant central (20) et des éléments secondaires (220) s'étendant à partir de l'élément flottant central (20), chaque élément secondaire étant associé à une place d'accueil (20/i) et comprenant au moins un point d'entraînement, par poussée ou traction, d'un bateau positionné dans la place d'accueil associée ; et un premier système de déplacement (21), adapté pour déplacer les éléments secondaires autour de l'élément flottant central et, via les points d'entraînement, les bateaux qui sont positionnés dans les places d'accueil.
Patent FR-3024279-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaquette de materiau semi-conducteur a base de nitrure d'elements 13
Inventor: BEAUMONT BERNARD
IPC: H01S5/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau semi-conducteur incluant une couche (50) de nitrure d'élément 13 comprenant des zones actives (52) pour la fabrication de composants électroniques, et des zones inactives (51), les zones actives et inactives s'étendant sur une face avant (53) de la couche de nitrure d'élément 13, la concentration de défauts cristallins dans les zones actives étant inférieure à la concentration de défauts dans les zones inactives, le procédé comprenant les étapes consistant à : - utiliser un masque pour former sur un substrat de départ (10) : ○ des premières régions pour la croissance des zones actives et ○ des deuxièmes régions (11) pour la croissance des zones inactives, le masque comprenant une pluralité d'ouvertures définissant chacune un motif de zone active sur le substrat de départ, et - faire croître (700) la couche de nitrure d'élément 13 comprenant les zones actives et inactives sur les premières et deuxièmes régions, remarquable en ce que le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - la réception d'un pas de motif théorique, le pas de motif théorique correspondant à une distance désirée entre deux motifs de zone active adjacents sur la face avant de la couche de nitrure d'élément 13, - le calcul d'au moins un pas de masque différent du pas de motif théorique pour compenser des décalages de motifs de zone active, les décalages de motifs de zone active étant dus aux conditions de croissance du matériau semi-conducteur, le pas de masque correspondant à une distance entre deux ouvertures adjacentes du masque de protection.
Patent FR-3024532-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de ventilation permettant d'alimenter au moins un dispositif electrique
Inventor: MATEO STEPHANE
IPC: F24F7/04
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention a pour but de pallier à la perte d'énergie dans un dispositif de ventilation d'une zone. Le système de ventilation selon la présente invention comprend une tuyauterie (8) de ventilation, au moins un générateur électrique (10) relié à une hélice (11) intégré à ladite tuyauterie (8) de manière telle que l'air de ventilation qui circule dans ladite tuyauterie entraine ladite hélice (11) en rotation et que l'énergie électrique produite par le générateur avec le mouvement de l'hélice soit transportée pour alimenter un dispositif électrique et par exemple un dispositif d'éclairage. Ainsi, on limite ladite perte d'énergie en l'utilisant pour l'alimentation d'un dispositif électrique.
Patent FR-3025765-A1 (FR)
Title: Agencement pour maintenir differents types d'appareils multimedia nomade dans un vehicule, et planche de bord corespondante
Inventor: HATTEY HELENE
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un support mobile (2) intégré dans la façade (3) d'une planche de bord (4) de véhicule, destiné à maintenir un appareil multimédia, caractérisé en ce que le support mobile (2) comporte un moyen de retenue fixe (31) et un premier moyen de retenue amovible (32) pour maintenir un appareil multimédia de type smartphone susceptible de s'effacer pour maintenir un appareil multimédia de type tablette sur un second moyen de retenue ajustable (35). L'invention trouve son application dans le domaine des planches (4) de bord de véhicule.
Patent FR-3025992-A1 (FR)
Title: Lit pliable
Inventor: BRUN NICOLAS
IPC: A47D7/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: Le lit pliable (10) comporte : - quatre pieds (105), - un cadre (110) comportant : - deux tiges (115), dîtes « longues » comportant chacune deux parties de tige (120), dites «primaires», droites et rigides, présentant des longueurs du même ordre de grandeur, liés par une articulation (125), dite « primaire », - deux tiges (130), dîtes « courtes » comportant chacune deux parties de tige (135), dites «secondaires», droites et rigides, présentant des longueurs du même ordre de grandeur, liés par une articulation (140), dite « secondaire », - une articulation (145), dite « tertiaire », entre chaque tige courte et chaque tige longue, - quatre articulations (150), dites « quaternaires », fixées chacune à une partie de tige primaire ou secondaire, chaque articulation quaternaire étant associée à un pied, - un support souple (155) comportant un moyen (160) de fixation au cadre pour fixer le support au cadre lorsque les articulations primaires, secondaires et tertiaires sont déployées.
Patent FR-3026065-A1 (FR)
Title: Pendule de connexion et son dispositif de suspension
Inventor: CARLHIAN GILLES
IPC: B60M1/23
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de suspension (10, 20) d'un pendule de connexion (1) assurant la liaison mécanique et électrique entre un conducteur principal (2) et un conducteur secondaire (3), dans lequel un conducteur de liaison (4) assure la continuité électrique entre le conducteur principal (2) et le conducteur secondaire (3), le dispositif de suspension (10, 20) comprenant un élément de serrage (11, 21) adapté pour serrer le conducteur principal (2) ou le conducteur secondaire (3), et un embout de sertissage (12, 22) adapté pour le sertissage d'une extrémité du conducteur de liaison (4), l'embout de sertissage (12, 22) faisant corps avec l'élément de serrage (11, 21) et étant prévu de telle sorte que la force de sertissage diminue en s'éloignant de l'élément de serrage (11, 21). L'invention se rapporte également à un assemblage de pendule de connexion (1) comprenant un tel dispositif de suspension (10, 20).
Patent FR-3029834-A1 (FR)
Title: Procede pour l'insertion et la mise en place de fils individuels au travers d'un panneau
Inventor: DOYEN PHILIPPE
IPC: B32B38/04
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'insertion et la mise en place de fils individuels (Fi1, Fi2) au travers d'un panneau (P), les fils individuels étant chacun prévus dépassant par leurs extrémités libres, des deux côtés (C1, C2) du panneau.
Patent FR-3038351-A1 (FR)
Title: Redresseur de soufflante pour turbomachine a double flux
Inventor: DURDEVIC GORAN
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un redresseur de soufflante (30) pour turbomachine à double flux comprenant : - une pluralité d'aubes (31) démontables comprenant un corps principal allongé (32) aux extrémités duquel sont agencées une première partie d'extrémité (33) et une deuxième partie d'extrémité (34), - une virole (36) annulaire comprenant des ouvertures (39) accueillant chacune la deuxième partie d'extrémité (34) d'une aube (31), une surface extérieure (37) agencée en regard de la première partie d'extrémité (37) des aubes (31) et une surface intérieure (38) disposée à l'opposé de la surface extérieure (37), - un élément d'étanchéité (40) formant une bande (41) placée contre la virole (36), ladite bande (41) étant pourvue d'au moins une ouverture (42) disposée en regard d'une ouverture (39) de la virole (36) et accueillant la deuxième partie d'extrémité (34) d'une aube (31) sans jeu entre l'élément d'étanchéité (40) et l'aubes (31), la bande (41) étant placée contre la surface intérieure (38) de la virole (36), de sorte à limiter les perturbations du flux de gaz s'écoulant le long de la surface extérieure (37) de la virole (36), lorsque le redresseur de soufflante (30) est monté dans la turbomachine.
Patent FR-3039251-A1 (FR)
Title: Procede et installation clc avec production d'azote de haute purete
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: F23C10/01
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé CLC, et son installation, produisant du diazote de haute pureté, comprenant : (a) la combustion d'une charge hydrocarbonée par réduction d'une masse active oxydo-réductrice mise en contact avec la charge, (b) une première étape d'oxydation de la masse active réduite (25) issue de l'étape (a) au contact d'une fraction d'un flux d'air appauvri (21b), pour produire un flux de diazote (28) de haute pureté et un flux de masse active partiellement ré-oxydée (26); (c) une deuxième étape d'oxydation du flux de masse active (26) au contact d'air (20) pour produire le flux d'air appauvri et un flux de masse active ré-oxydée (24) destiné à être utilisé à l'étape (a). (d) une division du flux d'air appauvri issu de l'étape (c) pour former la fraction d'air appauvri utilisée à l'étape (b) et une fraction complémentaire d'air appauvri extrait du CLC.
Patent FR-3041343-A1 (FR)
Title: Piece en materiau composite
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GERARD
IPC: D03D25/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne une pièce en matériau composite comportant au moins: - une préforme fibreuse formant un renfort fibreux comportant un empilement d'au moins deux plis fibreux, chacun des plis fibreux étant en tissu tridimensionnel à armure interlock et chacun des plis fibreux ayant un nombre de couches de fils de chaîne ou un nombre de couches de fils de trame supérieur ou égal à 3, et - une matrice présente dans la porosité de la préforme fibreuse.
Patent FR-3043468-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation d'une balise par horodatage
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: G01S5/14
Filed: 2015-11-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'une balise par un serveur de géolocalisation à partir d'une pluralité de bornes d'horodatage, chacune des bornes dont la position est connue dudit serveur, étant identifiée par un unique identifiant et étant apte à communiquer avec les autres bornes d'horodatage de la pluralité de bornes d'horodatage. Le procédé comprend notamment une étape (E6) de calcul par un serveur de géolocalisation des différences d'horloge entre les bornes à partir d'impulsions de référence horodatées, une étape (E8) de compensation, à partir des différences calculées, des instants d'horodatage de messages horodatés reçus et une étape (E9) de localisation de la balise à partir des instants d'horodatage compensés.
Patent FR-3044609-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d’un vehicule
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K25/02
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le groupe motopropulseur comprend des premier (2) et second (3) moteurs électriques, un système motoréducteur (4) comportant un arbre de sortie (5), les arbres moteurs (6, 7) des premier (2) et second (3) moteurs électriques étant mécaniquement reliés à l'arbre de sortie (5) du système motoréducteur (4) via respectivement deux dispositifs d'accouplement (8, 9), le groupe motopropulseur comprenant en outre au moins des premier (10) et second (11a) accessoires entraînés respectivement par les premier (2) et second (3) moteurs électriques, l'arbre moteur (6) du premier moteur électrique (2) étant aligné avec l'arbre (13) du premier accessoire (10), et l'arbre moteur (7) du second moteur électrique (3) étant aligné avec l'arbre (14a) du second accessoire (11a). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3046567-A1 (FR)
Title: Plaque acoustique a base de platre.
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E04B1/86
Filed: 2016-01-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque à base de plâtre comprenant une âme en plâtre disposée entre deux couches de revêtement dans laquelle un textile renfermant des fibres de verre et un liant organique constitue au moins une des couches de revêtement et/ou le textile est noyé dans le plâtre constituant l'âme. Dans ledit textile, le liant comprend un ou plusieurs polymères organiques ayant une température de transition vitreuse qui varie de -50 à +80°C mesurée par analyse calorimétrique différentielle selon la norme ISO 11357-1:2009.
Patent FR-3048795-A1 (FR)
Title: Systeme sur puce et procede d'echange de donnees entre noeuds de calculs d'un tel systeme sur puce
Inventor: RAUPP DA ROSA THIAGO
IPC: G06F13/28
Filed: 2016-03-11
Abstract: Ce système comporte au moins un nœud de calcul (302) comportant une mémoire (312), un processeur (310) lisant/écrivant des données dans une zone de travail (318) de la mémoire et un contrôleur DMA (314) comportant un récepteur (322) recevant des données provenant de l'extérieur et les écrivant dans une zone de partage (320) de la mémoire ou un émetteur lisant des données dans ladite zone de partage et les transmettant vers l'extérieur. Un mécanisme de requêtes en écriture et lecture est prévu pour engendrer, sur requête du processeur, un transfert de données, par le contrôleur DMA, entre la zone de partage et la zone de travail. Le contrôleur DMA comporte un dispositif émetteur/récepteur supplémentaire conçu pour échanger des données entre l'extérieur et la zone de travail, sans transiter par la zone de partage.
Patent FR-3049243-A1 (FR)
Title: Hayon d’un vehicule automobile
Inventor: AESCHLIMANN JEAN-LOUIS
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un hayon (1) d'un véhicule automobile comprenant une ossature (3) de support et un élément formant carrosserie (2a, 2b) pourvu d'au moins un logement (10) susceptible de comprendre un dispositif d'éclairage (13) dudit véhicule, ledit élément (2a, 2b) comprenant une partie basse (16a, 16b) recourbée définie pour être fixée à ladite ossature (3).
Patent FR-3050727-A1 (FR)
Title: Alimentation de fardelage
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65H19/18
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'alimentation (1) pour délivrer du film (2) à une machine de fardelage et comprenant, d'une part, au moins un dévidoir (3) pour recevoir une bobine (4) dudit film (2) à délivrer, et, d'autre part, un moyen de raccordement (5) pour attacher au film (2) en cours d'alimentation le film (2) suivant. Ce dispositif comprend un support (6) sur lequel le au moins un dévidoir (3) est monté, ledit support (6) étant mobile par rapport au moyen de raccordement (5) pour amener jusqu'à ce dernier le film (2) délivré. L'invention a aussi pour objet une machine et un procédé correspondant.
Patent FR-3053041-A1 (FR)
Title: Colorant direct de type azomethinique (dis)symetrique comprenant au moins un motif pyrazolopyridine, procede de coloration des fibres keratiniques a partir de ce colorant
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07D471/06
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet des colorants directs azométhiniques symétriques ou dissymétriques, comprenant au moins un motif pyrazolopyridine de formule (I), une composition comprenant lesdits colorants, un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre lesdits colorants, un procédé de préparation de ces composés, des intermédiaires de synthèses et un kit. Formule (I) dans laquelle X, Y1, Y2, Z1, R1 à R5 sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3053752-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de la marche arriere d'une boite de vitesses a commande manuelle de vehicule automobile
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/22
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de verrouillage de la marche arrière d'une boîte de vitesses à commande manuelle de véhicule automobile. Il comprend un corps de verrou (10) fixé à un carter de la boîte de vitesses, un doigt de verrouillage (13) monté coulissant dans un logement cylindrique (15) du corps de verrou (10) entre une position avancée, dans laquelle il fait saillie hors dudit logement cylindrique (15) et est engagé à l'intérieur du carter de la boîte de vitesses pour empêcher l'engagement de la marche arrière, et une position rétractée dans laquelle il autorise l'engagement de la marche arrière. De plus, il est prévu un moyen d'amortissement de type joint torique (50) permettant d'amortit le retour du doigt de verrouillage (13) en position avancée.
Patent FR-3054627-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein et systeme de freinage d'un vehicule automobile
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: F16D69/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte sur une plaquette de frein (1) d'un système de frein à disque, la plaquette de frein (1) comprenant une face interne (2) et une face externe (3), la face interne (2) étant destinée à venir au contact d'une face de friction (7) d'un disque de frein (8) au cours d'un freinage, ladite plaquette de frein (1) comporte au niveau de la face interne (2) une cavité ouverte (4) reliée à un conduit débouchant à l'extérieur de la plaquette de frein (1), ledit conduit (5) étant apte à recevoir un tube (9) d'air comprimé d'un dispositif de mise sous pression (11). L'invention porte aussi sur un système de freinage comportant une telle plaquette de frein.
Patent FR-3043429-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de catalyseurs scr d'un moteur a combustion interne
Inventor: FRANZ ALEXANDER
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-11-07
Abstract: Procédé de gestion d'un système de catalyseurs SCR d'un moteur à combustion interne comportant un catalyseur SCR (30) et un filtre à particules à revêtement SCR (20) en amont de celui-ci. Pour injecter de l'agent réducteur liquide pour le catalyseur SCR (30) et/ou le filtre à particules à revêtement SCR (20), on prévoit une première position d'injection en amont du filtre à particules à revêtement SCR (20) sous la forme d'une première installation de dosage (40) et une seconde position d'injection en amont du catalyseur SCR (30) et en aval du filtre à particules à revêtement SCR (20) sous la forme d'une seconde installation de dosage (50) ; les positions d'injection pour injecter de l'agent réducteur liquide sont choisies en fonction des états de fonctionnement du système de catalyseurs SCR.