baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977683-A1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter des objets tels que des mines
Inventor: SENEOR ROLAND
IPC: F41H11/136
Filed: 2011-07-06
Abstract: Ce dispositif est prévu, plus particulièrement, pour détecter des mines posées dans une zone susceptible d'être minée (5). Il est placé sur un véhicule (1) se déplaçant à une vitesse V. Il comporte un panneau (25) sur lequel est disposé un ensemble de rayonnement (18) et un circuit de traitement pour signaler sur un écran (80) la présence de mines. L'ensemble de rayonnement (18) est formé par un alignement d'antennes (20) disposé transversalement à la vitesse V de déplacement dudit véhicule (1). Ses dimensions sont telles qu'il permet d'obtenir une bonne résolution. Celle-ci est renforcée par un traitement pour fonctionner en antenne synthétique. Application : Détection de mines dans des terrains sablonneux.
Patent FR-2978742-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-08-01
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) contenant du produit fluide (P), - une chambre d'aspiration de produit fluide (C) de volume variable définissant un espace de prélèvement et d'application (70), - un tube plongeur (5) reliant le réservoir (1) à la chambre (C) au niveau d'un orifice d'injection (27) définissant un axe d'injection (X), - des moyens d'aspiration (25, 75) pour aspirer, au cours d'une phase d'aspiration, du produit fluide (P) du réservoir (1) dans la chambre (C) à travers l'orifice d'injection (27), caractérisé en ce que l'orifice d'injection (27) est situé légèrement dans ou hors de l'espace de prélèvement et d'application (70), de sorte que le produit fluide (P) est injecté sous la forme d'un jet axial dans l'espace de prélèvement et d'application (70) et le remplit au moins partiellement sans que l'orifice d'injection (27) ne pénètre dans l'espace (70).
Patent FR-2979025-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de toucher sur un ecran tactile
Inventor: RIES GOWRI
IPC: G06F3/03
Filed: 2011-08-12
Abstract: Procédé de caractérisation de toucher sur une surface d'un capteur tactile comportant les étapes suivantes de : - mise à jour d'au moins une première valeur caractéristique d'une zone courante de la surface du capteur tactile à caractériser, ladite première valeur caractéristique étant associée à un type de toucher sur la surface du capteur tactile, et - détermination d'un état de caractérisation de ladite zone courante à caractériser, en fonction de ladite au moins une première valeur caractéristique mise à jour, par un ensemble de valeurs caractéristiques associées à des types de toucher sur la surface du capteur tactile.
Patent FR-2979477-A1 (FR)
Title: Mur d'isolement entre transistors sur soi
Inventor: BARGE DAVID
IPC: H01L21/301
Filed: 2011-08-29
Abstract: L'invention concerne un mur d'isolement séparant des transistors formés dans une couche mince de semiconducteur (1) reposant sur une couche isolante (2) posée sur un substrat semiconducteur (3), ce mur étant constitué d'un matériau isolant et comprenant un mur (21) traversant la couche mince et la couche isolante et pénétrant dans le substrat, et des extensions latérales (23) s'étendant dans le substrat sous la couche isolante.
Patent FR-2981699-A1 (FR)
Title: Heat engine block, has spacer locally providing tightening of oil pan against casing cylinders, ensuring maintenance of filter cartridge and providing passage between oil filter cartridge and casing cylinders
Inventor: CHEVALIER AURELIEN
IPC: F01M11/02
Filed: 2011-10-19
Abstract: The block has an oil pan (12) formed with casing cylinders. A cavity contains a crankshaft. A gear box is placed at one of faces in a support against the cylinders and the oil pan. A spacer (22) allows turning of the oil pan against the face of the support of the gear box, locally provides tightening of the oil pan against the casing cylinders, ensures maintenance of a filter cartridge and provides a passage between an oil filter cartridge and the casing cylinders, where the spacer includes a thread (26) co-operated with a thread (33) of the cylinders. An independent claim is also included for a method for assembling a heat engine block.
Patent FR-2982264-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules aptes a catalyser la reduction de l'oxygene ou l'oxydation de l'hydrogene conductrices de protons par greffage a leur surface de polymeres conducteurs de protons
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: B01J13/20
Filed: 2011-11-07
Abstract: L' invention a trait à un procédé de préparation de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l' oxygène ou l' oxydation de l' hydrogène, lesdites particules étant fonctionnalisées par des polymères comprenant au moins un motif répétitif porteur d' au moins un groupe conducteur de protons, ledit procédé comprenant une étape a) de mise en contact de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l' oxygène ou l' oxydation de l' hydrogène avec un polymère comprenant au moins un motif répétitif porteur d' au moins un groupe conducteur de protons et comprenant au moins une partie correspondant à un reste organique d' un composé amorceur d' une polymérisation du type ATRP, ledit reste comprenant au moins un groupe apte à se greffer à la surface desdites particules, moyennant quoi l'on obtient des particules greffées par des polymères comprenant au moins un motif répétitif porteur d' au moins un groupe conducteur de protons.
Patent FR-2982712-A1 (FR)
Title: Plaque de distribution d'energie electrique comprenant une barre de distribution protegee.
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H02G5/06
Filed: 2011-11-15
Abstract: Plaque (10) de distribution d'énergie électrique comprenant une barre de distribution (11), une première platine de support (12) sur laquelle est fixée la barre de distribution (11) et un contacteur (14) raccordé à la barre de distribution (11). La plaque (10) comprend une seconde platine de support (13) fixée sur la barre de distribution (11) de sorte que la barre de distribution(11) est disposée entre la première platine de support (12) et la seconde platine de support (13).
Patent FR-2983543-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation secable et assemblage d'au moins deux plaques avec un tel dispositif de fixation secable
Inventor: FENOLL JONATHAN
IPC: F16B19/10
Filed: 2011-12-05
Abstract: Un dispositif de fixation sécable(1) de plaques (100, 101) comportant une douille expansible (3) avec une tête de douille (30) définissant une première surface d'appui (S1) traversée par un orifice (31) et prolongée par deux pattes flexibles (40), une goupille (2) apte à être engagée dans ledit orifice (31) entre les pattes flexibles (40) jusqu'à une position de verrouillage dans laquelle elle est immobilisée dans ladite douille expansible (3) par des moyens de verrouillage (42, 53) et lesdits pattes flexibles (40) sont fléchies et retiennent l'arrière de ladite seconde plaque (101), ladite douille expansible (3) et ladite goupille (2) comportant des zones sécables (Z1, Z2) aptes à rompre lorsqu'elles sont soumises à un effort prédéterminé, alignées dans un plan parallèle à ladite première surface d'appui (S1) dans ladite position de verrouillage. Un assemblage comportant un tel dispositif de fixation sécable maintenant les plaques (100, 101) fixées l'une à l'autre.
Patent FR-2984296-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assujettir sur un cheval une assise pour un cavalier
Inventor: FOURGEAUD PATRICK
IPC: B68C1/02
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour assujettir sur un cheval une assise pour un cavalier, caractérisé en ce qu'il comprend un bandeau (32) avec au moins une première pièce textile (34) avec un allongement compris entre 10 et 20% qui ceinture le cheval au niveau de sa ligne de dos (22), des flancs (24) et de sa ligne inférieure du tronc (26) et s'étend sur toute la périphérie du tronc du cheval, et des moyens de liaison de l'assise reliés à la première pièce textile (34).
Patent FR-2984600-A1 (FR)
Title: Hot electron injection floating gate transistor for use in integrated circuit memory on semiconductor chip of e.g. smart card, has channel area extending under floating and control gates and including parts with non-zero lengths and widths
Inventor: LOPEZ LAURENT
IPC: H01L21/8238
Filed: 2011-12-20
Abstract: The transistor has a source area (2) and a drain area (3) formed in a semiconductor substrate (1). A floating gate (FG) is placed between a control gate (CG) and the substrate to accumulate electric charges. A channel area (C1) extends under the floating gate and the control gate. The channel area includes a part (P1) placed in an injection zone for hot carriers, where the part includes a non-zero length (L1) and a non-zero width (W1). Another part (P2) of the area presents another non-zero length (L2) and another non-zero width, where the former width is lower than the latter width. An independent claim is also included for a method for increasing injection output of a transistor.
Patent FR-2984793-A1 (FR)
Title: Moule pour le formage de recipients, equipe d'un systeme de chauffe electrique comprenant un jeu d'elements resistifs distincts
Inventor: LE PECHOUR ANTHONY
IPC: B29C33/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: Moule (1) pour le formage de récipients à partir d'ébauches en matière plastique, qui comprend une coquille (2) délimitant une cavité (4) à l'empreinte d'un récipient s'étendant autour d'un axe (X) central, et un système (6) de chauffe de la coquille (2), le système (6) de chauffe comprenant au moins un jeu (7) d'éléments (8.i) résistifs distincts, superposés sensiblement parallèlement à l'axe (X) central et de topologie similaire, le système (6) de chauffe étant agencé pour rayonner une énergie thermique différente au niveau de chaque élément (8.i) résistif d'un même jeu (7).
Patent FR-2988274-A1 (FR)
Title: Furniture cabinet, has panels whose locking grooves are supplemented to form channel receiving locking strip, where engagement of baton strip and assembly housing ensures blocking in direction and locking strip blocks assembly
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: A47B47/00
Filed: 2012-03-21
Abstract: The cabinet has a panel (20) whose locking groove (26) emerges in an assembly housing (21) in a position complementary with that of another locking groove (16) of another panel (10) when the two panels are assembled with each other. An edge bearing surface (15) of the latter panel is applied against an external support surface (25) of the former panel. The grooves are supplemented to form a channel (30) receiving a locking strip, where engagement of a baton strip (11) and the assembly housing ensure blocking in a direction (Y), and the locking strip blocks the assembly.
Patent FR-2990214-A1 (FR)
Title: Lubrifiant moteur pour vehicules a motorisation hybride ou micro-hybride
Inventor: LERASLE OLIVIER
IPC: C10M101/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins au moins un polyalkylène glycol, en particulier d'au moins polyalkylène glycol obtenu par copolymérisation d'oxydes d'éthylène et d'oxydes de propylène ou d'au moins un polyalkylène glycol obtenu par homopolymérisation d'oxydes de propylène dans une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base pour la lubrification des moteurs à combustion interne thermique des véhicules à motorisation hybride et/ou microhybride. L'utilisation de ce type de polyalkylène glycol permet de diminuer l'usure des coussinets de bielle du moteur à combustion interne thermique.
Patent FR-2990801-A1 (FR)
Title: Connector for use in electrical circuit with multiple poles, has envelope and electric connection units arranged such that cases are not maintained by fixing unit, where cases are arranged in entirely free manner with regard to each other
Inventor: CICCHINI JULIEN
IPC: H01R9/24
Filed: 2012-05-16
Abstract: The connector (11) has a set of conducting bars comprising a set of terminals for a set of drivers of an electric cable. Another set of conducting bars comprises a third terminal for another set of drivers of another electric cable. An envelope (12) and a set of electric connection units such as elastically flexible contact blades (101-104), are arranged such that a set of cases (13, 14) is not maintained by a fixing unit (38) of the envelope. The set of cases are arranged in entirely free manner with regard to each other.
Patent FR-2991608-A1 (FR)
Title: Blank holder for die sinking press, has movable rod connected to cylinder drawn alongside by upper end of candle and part whose position permits to indicate whether cylinder is alongside by candle, where candle is connected to cushion
Inventor: MASSON GABRIEL
IPC: B21D22/22
Filed: 2012-06-07
Abstract: The holder (10) has a movable rod (13) connected to a cylinder (14), which is drawn alongside by a upper end (12a) of a candle (12) and a part (15) whose position permits to indicate whether the cylinder is alongside by the candle. The candle is connected to a cushion of a die sinking press, and the upper end of the candle is intended to contact with a lower end (10a) of the holder, where the holder is moved from a rest position towards a low position and a high position relative to a punch (11) of the press.
Patent FR-2993203-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux
Inventor: VERGER ARNAUD
IPC: B32B17/06
Filed: 2012-07-11
Abstract: L'invention propose un vitrage lumineux comprenant : - au moins deux éléments verriers, en particulier au moins deux feuilles de verre transparentes, - éventuellement au moins un intercalaire de feuilletage entre les deux éléments verriers, - au moins un élément guide d'onde, sur une face de l'intercalaire de feuilletage et/ou entre les deux éléments verriers, ledit élément guide d'onde présentant un indice de réfraction supérieur à l'indice de réfraction des éléments, intercalaire(s) et/ou verrier(s), adjacents, - au moins une source de rayonnement, en particulier positionnée au bord du vitrage de manière à éclairer l'élément guide d'onde par la tranche de celui-ci, - au moins un moyen d'extraction du rayonnement, formé par au moins une structure fibreuse, cette structure étant avantageusement sous forme d'au moins un textile, cette structure ou ce moyen d'extraction étant placé(e) au coeur de l'élément guide d'onde.
Patent FR-2999788-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure de courant electrique, en particulier un disjoncteur de branchement.
Inventor: FAURE SAMUEL
IPC: H01H9/30
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure de courant électrique, ledit appareil étant logé dans un boîtier isolant et comportant au moins un ensemble unipolaire de phase et un mécanisme de commande, ledit ensemble unipolaire de phase comportant un socle isolant supportant des cloisons (18,19,20) délimitant une chambre de coupure (22) destinée à assurer le confinement de la coupure, ladite chambre étant fermée au moins partiellement et de manière étanche par un couvercle qui s'applique sur une ouverture (33) de ladite chambre de coupure (22), ladite chambre renfermant un contact fixe (6), un contact mobile supporté par un porte-contact mobile (8), et un dispositif d'extinction d'arc (32), ledit mécanisme de commande pouvant être amené manuellement ou automatiquement dans une position d'ouverture des contacts, et une pièce conductrice dite corne d'arc (34) apte à amener le potentiel électrique au-dessus du contact fixe (6). Cet appareil est caractérisé en ce que la pièce conductrice précitée (34) comporte une partie (38) apte à être amenée sur l'ouverture (33) de la chambre de coupure (22) prévue dans la pièce de confinement (17), de manière à assurer l'étanchéité précitée de la chambre de coupure (22).
Patent FR-3004092-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'une couette par une housse de couette
Inventor: CITOLEUX JACQUES YVES PIERRE
IPC: A47C31/10
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le recouvrement par une personne seule d'une couette par une housse de couette. Elle est constituée d'une housse de couette (A) comportant cinq ouvertures pour l'insertion des bras (1) de la tête (2) et des mains (3), comprenant des moyens de liaison (4,5,9) permettant d'assembler la housse de couette (A) avec la couette (B). L'utilisateur (10) en position debout enfile la housse de couette (A) ainsi fixée à la couette (B) à la façon d'un vêtement de telle sorte que la tête ressorte par l'encolure (2) et les bras par les ouvertures (1). Il rabat ensuite la partie dorsale de la housse de couette (A) devant lui, en s'aidant de l'ouverture au niveau de la nuque (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à un usage domestique.
Patent FR-3014639-A1 (FR)
Title: Placard standard et integrable de cuisne specialement dedie pour la culture des herbes aromatiques
Inventor: DUMOUCHEL FRANCOIS PASCAL
IPC: A47B77/04
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de cultiver des plantes aromatiques dans un placard de cuisine transformé en mini serre d'intérieure très fonctionnelle, où le climat est stable et identique tout au long de l'année. Ce système de caisson supprime la perte de place engendrée par une jardinière traditionnellement entreposée sur la paillasse de cuisine; parfois inadaptée. Il est équipé d'un dispositif reconstituant les paramètres vitaux nécessaires à la croissance des végétaux; grâce à la présence de lampes horticoles (14) d'une ventilation (12) et d'un tiroir à rétention (8) destiné à entreposer des pots (15) contenant du terreau. Ces équipements électriques sont gérés automatiquement par un programmateur (12). Le dispositif suivant l'invention est particulièrement destiné à la bio culture de plantes aromatiques pour la consommation culinaire.
Patent FR-2988301-A1 (FR)
Title: Respirateur et support pour un respirateur
Inventor: LOSER JUDITH
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un respirateur (1) ainsi qu'un support pour un respirateur. Le respirateur (1) comprend un dispositif de logement pour une bouteille (2), de préférence une bouteille d'oxygène, lequel dispositif de logement forme un demi-boîtier supérieur (4) et un demi-boîtier inférieur (3) du respirateur (1) et comprend au moins une poignée (6) permettant de transporter le respirateur (1). Le demi-boîtier supérieur (4) et le demi-boîtier inférieur (3) sont dotés d'un mécanisme d'assemblage (5) qui unit le demi-boîtier supérieur (4) et le demi-boîtier inférieur (3).
Patent FR-3008058-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la vitesse d'un vehicule
Inventor: SAUSSINE GILLES
IPC: G01P3/02
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la vitesse d'un véhicule circulant sur une voie de circulation sur laquelle sont disposés des fragments de matière, véhicule duquel peuvent se détacher des corps susceptibles de heurter lesdits fragments. Le procédé comprend une étape de réception (E2) d'au moins une donnée indiquant la présence desdits corps, une étape d'estimation (E3), à partir de la donnée reçue, d'un nombre de fragments de matière projetés suite à la chute sur lesdits fragments de matière d'au moins l'un des corps, pour chaque fragment du nombre estimé de fragments de matière projetés, une étape de calcul (E4) d'une trajectoire, une étape d'estimation (E5) d'un niveau de dommage matériel à partir de l'ensemble de trajectoires calculées, et, une étape de détermination (E6) d'une vitesse du véhicule à partir du niveau de dommage matériel estimé.
Patent FR-3010301-A1 (FR)
Title: Champ d'accouchement multipositions
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61B19/08
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un champ d'accouchement (1), comprenant une feuille (2) souple présentant une partie supérieure (3), destinée à recevoir une parturiente, et une partie inférieure (4), s'étendant dans le prolongement de la partie supérieure (3) et fixée de manière amovible sur la partie supérieure (3).
Patent FR-3010437-A1 (FR)
Title: Serrure a mortaiser reglable
Inventor: MOREL HENRI
IPC: E05B63/08
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne une serrure à mortaiser réglable (10) comprenant d'une part une têtière (12) et un coffre (18) contenant un pêne réglable (22, 26) et un mécanisme d'actionnement (32) pour actionner ledit pêne réglable (22, 26) à travers ladite têtière (12), et d'autre part des organes mécaniques de guidage (20) installés entre ledit coffre (18) et ladite têtière (12) pour pouvoir guider ledit coffre en translation entre une position rapprochée de ladite têtière (12) et une position écartée de ladite têtière (12) et pour maintenir ledit coffre (18) sensiblement parallèlement à ladite têtière lorsque ledit coffre est entraîné en translation. Lesdits organes mécaniques de guidage comprennent un fourreau (20) solidaire de ladite têtière (12), ledit fourreau présentant un bord ouvert (19) situé à l'opposé de ladite têtière pour recevoir à coulissement ledit coffre (18) en formant tiroir.
Patent FR-3010733-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un injecteur dispose dans une ligne d'echappement d'un vehicule automobile
Inventor: HEMBERT BRICE
IPC: F01N9/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé L'invention concerne un procédé de pilotage d'un injecteur (1) disposé dans une ligne d'échappement (2) d'un véhicule automobile en vue de l'injection dosée d'un liquide, tel que notamment un agent réducteur. Selon l'invention, ce procédé consiste à commander des ouvertures de l'injecteur (1) pendant des laps de temps adaptés pour que le débit de liquide délivré lors de chacune des ouvertures consiste en une goutte de liquide.
Patent FR-3010060-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de dechets fermentescibles
Inventor: RIBERI FRANCOIS LAURENT
IPC: B65F7/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne un véhicule de transport (1) apte à permettre la fermentation de matières fermentescibles, ledit véhicule (1) comportant un châssis (2), reposant au sol par l'intermédiaire de moyens de roulement (3), sur lequel repose un contenant (4) muni d'une ouverture (5) en partie supérieure, permettant le chargement dudit contenant (4) avec des déchets comportant des matières fermentescibles, lesdits déchets étant emballés ou non, ledit véhicule (1) comportant encore des moyens de déchargement des déchets du contenant (4), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fermeture étanche (6) de ladite ouverture (5), des moyens de collecte d'au moins un gaz issu de la fermentation et des moyens de mélangeage des déchets.
Patent FR-3011803-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le cloisonnement de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B62D33/02
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le cloisonnement de l'habitacle (12) d'un véhicule (14), le dispositif (10) comportant une cloison (16) montée pivotante sur l'ossature du véhicule autour d'un axe (A) transversal de pivotement, entre une position fermée de cloisonnement dans laquelle la cloison (16) s'étend globalement verticalement pour séparer l'habitacle en deux volumes distincts, et une position ouverte, caractérisé en ce que l'axe (A) de pivotement de la cloison (16) est interposé entre la partie inférieure (18) et la partie supérieure (22) de la cloison (16) pour permettre le basculement simultané de la partie inférieure (18) et de la partie supérieure (22) de la cloison (16) lorsque la cloison (16) occupe sa position ouverte.