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Patent FR-3117980-A1 (FR)
Title: Système de commande, et véhicule automobile associé
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-12-17
Abstract: Système de commande et véhicule automobile associé
    L’invention concerne un système de commande (1) d’un véhicule automobile (V) configuré pour être piloté selon un mode manuel ou selon différents niveaux d’automatisation de conduite au moyen d’un module (3) de pilotage automatisé, le système de commande (1) comportant un dispositif d’aide à la conduite (5) et un organe de contrôle de direction (7).
    Selon l’invention, l’organe de contrôle de direction (7) comporte au moins un indicateur lumineux (11, 13, 15) et le dispositif d’aide à la conduite (5) est configuré pour modifier l’état dudit au moins un indicateur lumineux (11, 13, 15) lorsque le dispositif d’aide à la conduite (5) détermine un niveau d’automatisation de conduite disponible, détecte un niveau d’automatisation de conduite actif, détermine en fonction de la configuration routière que le véhicule automobile (V) doit être piloté par le conducteur, et détecte une commutation entre un niveau d’automatisation de conduite et le mode manuel. 
    L’invention concerne aussi un véhicule automobile associé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117755-A1 (FR)
Title: Dispositif modulable de suspension d’un vêtement
Inventor: KALENGA KAZADI RICHARD
IPC: A47G25/44
Filed: 2020-12-22
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF MODULABLE DE SUSPENSION D’UN VÊTEMENT Un dispositif (20) modulable de suspension d’un vêtement qui comporte :- un crochet (21),- une armature plane (30), solidaire du crochet et comportant une partie proximale formant deux extensions latérales (31,32) et une partie distale formant un cadre prolongeant longitudinalement les extensions latérales,- deux épaulières (70, 75) amovibles,- au moins une glissière rattachée transversalement au cadre et configurée pour guider en translation des coulisses (71, 76) solidaires des deux épaulières et - des moyens de réglage de l’écartement entre les deux épaulières, par translation des coulisses, lesdits moyens de réglage étant positionnés sur la partie distale de l'armature dans l'espace délimité par le cadre.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3119619-A1 (FR)
Title: Substrat transparent revetu d’un empilement de couches minces
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-02-10
Abstract: L’invention concerne un substrat transparent revêtu d’un empilement de couches minces comprenant, à partir du substrat, un revêtement diélectrique inférieur comportant une couche de mouillage, de préférence à base de ZnO,  une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et un revêtement diélectrique supérieur, chaque revêtement diélectrique comportant plusieurs couches diélectriques, caractérisé en ce que :  - le revêtement diélectrique inférieur comprend une succession d’au moins trois couches diélectriques ayant des indices de réfraction croissants, la différence d’indice entre les trois couches étant au moins de 0,15 ;  - le revêtement diélectrique supérieur comprenant une succession d’au moins deux couches ayant des indices de réfraction décroissants.  Le coefficient Ug est maintenu à des valeurs faibles (de 0,22 à 0,31 Btu/hft²F) alors que le facteur solaire SHGC est maximisé (de 0,720 à 0,757).  Fig 1
Patent FR-3121837-A1 (FR)
Title: Cage intervertébrale
Inventor: RAZIAN SAM
IPC: A61F2/44
Filed: 2021-04-17
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales aptes à être interposées entre deux vertèbres consécutives d’une colonne vertébrale d’un être humain majeur.  La cage comprend une entretoise 1 comportant deux faces 2, 3 et une paroi latérale 13 ; une patte 4 montée en rotation autour d'un axe 6 sur un arbre 20 passant par un orifice 21 centré sur l'axe 6 ; des moyens 22 pour appliquer une force élastique sur la patte 4 et tendre à la plaquer contre une paroi de l'entretoise constitués par des moyens pour monter l’arbre 20 en traction élastique dans un orifice 21, ces moyens de traction élastique étant constitués par des moyens pour appliquer un couple de serrage sur l’arbre 20, dont le moment a une valeur fonction des vertèbres de la colonne vertébrale entre lesquelles la cage doit être interposée.
Patent FR-3122092-A1 (FR)
Title: Utilisation dans une composition hydroalcoolique de polymeres obtenus par polymerisation en emulsion inverse basse concentration avec un faible taux de monomeres neutralises
Inventor: BLONDEL FRÉDÉRIC
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-04-22
Abstract: UTILISATION DANS UNE COMPOSITION HYDROALCOOLIQUE DE POLYMERES OBTENUS PAR POLYMERISATION EN EMULSION INVERSE BASSE CONCENTRATION AVEC UN FAIBLE TAUX DE MONOMERES NEUTRALISES La présente invention concerne l’utilisation, pour la fabrication d'une composition hydroalcoolique comprenant 50% à 80% en masse d’au moins un alcool et au moins 10% en masse d’une phase aqueuse, d'un polymère branché ou réticulé obtenu par polymérisation d'une solution aqueuse d'un ou plusieurs monomères en émulsion inverse eau dans huile, au moins un des monomères utilisés étant un monomère acrylique et un ou plusieurs des monomères utilisés étant un monomère porteur d'au moins une fonction acide faible, le pourcentage molaire de monomères porteurs d'au moins une fonction acide faible par rapport à l'ensemble des monomères utilisés étant au moins de 30%, et dans lequel : i) la polymérisation est réalisée avec une concentration de la totalité des monomères en solution aqueuse appartenant à la gamme allant de 1,3 mmol à 3,6 mmol par gramme de solution aqueuse, ii) pendant la polymérisation, au plus 20% molaire des fonctions acide présentes sur les monomères possédant au moins une fonction acide se trouvent sous forme neutralisée.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3122232-A1 (FR)
Title: Porte-disque assemblé et embrayage humide comprenant ce porte-disque assemblé
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-04-23
Abstract: Porte-disque   assemblé et triple embrayage humide comprenant ce  porte-disque  assemblé
    Porte-disque assemblé (30) pour embrayage humide comprenant :
    - un moyeu cannelé (31a, 31b, 31c, 31d, 31e, 31f, 31g) d'axe de rotation X équipé d’une cannelure interne de transmission de couple,
    - un support de disques (32a, 32b, 32c, 32d, 32e, 32f, 32g) de forme de révolution autour de l'axe X équipé d’une cannelure externe agencée pour coopérer avec un ensemble multidisques, le support de disques (32a, 32b, 32c, 32d, 32e, 32f, 32g) étant en appui axial sur le moyeu cannelé (31a, 31b, 31c, 31d, 31e, 31f, 31g),
    - une cavité de rétention d’huile (33) concentrique à l’axe (X), formée au moins par l’association de surfaces issues du moyeu cannelé et du support de disques,
    le moyeu cannelé formant une conduite d’alimentation d’huile (34) débouchant dans la cavité de rétention d’huile (33) close par la surface interne du support de disques.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122591-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la température de frittage
Inventor: RICHARD SÉBASTIEN JEAN
IPC: B33Y50/02
Filed: 2021-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une température de frittage d’une poudre à partir de la composition chimique de la poudre, le procédé comprenant la détermination d’une première relation donnant la température du solidus en fonction de la composition, la détermination d’une deuxième relation donnant la température de frittage en fonction de la température du solidus pour le système chimique, et la détermination de la température de frittage à utiliser pour la poudre à partir des première et deuxième relations et de la composition de la poudre Elle concerne également un procédé de frittage d’une poudre incorporant ce procédé de détermination de la température de frittage de la poudre.  Figure à publier avec l’abrégé :   [Fig. 5]
Patent FR-3123587-A1 (FR)
Title: Film souple sensiblement transparent et son procédé de fabrication
Inventor: MONIER THOMAS
IPC: B32B27/08
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention concerne un film souple multicouche (1) transparent, comprenant une couche de polyester (PET) (3) intercalée entre deux couches de Poly(chlorure de vinyle) (PVC) (2) ignifugées, ledit film (1) étant caractérisé en ce que chaque couche de PVC (2) comprend de 25 à 45% de plastifiant%, en poids par rapport à son poids total, ledit plastifiant comprenant du phosphate, le taux de phosphore étant compris entre 0,3 et 1,0%, de préférence entre 0,4 et 0,8%, de façon encore plus préférée entre 0,5 et 0,7%, en poids par rapport au poids total de film souple.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel film souple multicouche.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123586-A1 (FR)
Title: Preforme fibreuse pour la fabrication d’un carter annulaire en materiau composite pour une turbomachine
Inventor: BAROUMES LAURENT JEAN BAPTISTE
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-06-08
Abstract: La présente invention concerne une préforme fibreuse (300) pour fabriquer un carter annulaire (100) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, la préforme (300) comprenant :   - au moins une couche (141, 142, 143) d’une texture fibreuse (140) présentant un tissage tridimensionnel ou multicouche, et s’étendant autour d’un axe longitudinal (A) ;  - au moins un voile (150, 160) comprenant un matériau thermoplastique chargé avec des nanotubes de carbone, et s’étendant autour de l’axe (A) ; et  - au moins une nappe fibreuse multiaxiale (170) s’étendant autour de l’axe (A) ;  caractérisée en ce que le voile (150, 160) est intercalé entre la nappe fibreuse (170) et ladite au moins une couche (141, 142, 143) de texture fibreuse.  Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3111560-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un champ d’irradiance ultraviolette et d’une durée optimale d’irradiation ultraviolette en vue de la désinfection d’une surface ou d’un objet
Inventor: ZUNINO THOMAS
IPC: A61L2/10
Filed: 2021-06-16
Abstract: Procédé de détermination d’un champ d’irradiance ultraviolette et d’une durée optimale d’irradiation ultraviolette en vue de la désinfection d’une surface ou d’un objet L’invention porte principalement sur un procédé de détermination d’un champ d’irradiance dans une zone de désinfection (1) d’un système de désinfection (2) par irradiation ultraviolette, comprenant les étapes de :  i. Génération d’un maillage par discrétisation de la zone de désinfection (1) ;  ii. Attribution à chaque maille de paramètres optiques ;  iii. Initialisation d’un champ d’irradiance ;  iv. Modélisation de l’émission d’au moins un rayon lumineux de puissance et d’orientation déterminées ;  v. Suivi du rayon émis modélisé et, pour chaque maille ayant rencontré le rayon, détermination d’une nouvelle valeur d’irradiance pour ladite maille et détermination de nouvelles valeurs de puissance et d’orientation d’au moins un nouveau rayon ;   vi. Répétition de l’étape précédente tant qu’au moins un rayon modélisé suivi se propage dans la zone de désinfection (2), et vii. Détermination d’une valeur d’irradiance finale de chaque maille et détermination du champ d’irradiance final du maillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124665-A1 (FR)
Title: Gestion d’installation d’un équipement d’extension de couverture radio additionnel dans un réseau de communication local comprenant une passerelle domestique et au moins un premier équipement d’extension de couverture radio.
Inventor: CARBONNEL LOUIS-XAVIER
IPC: H04W84/12
Filed: 2021-06-29
Abstract: Gestion d’installation d’un équipement d’extension de couverture radio additionnel dans un réseau de communication local comprenant une passerelle domestique et au moins un premier équipement d’extension de couverture radio.  Un réseau de communication local comprend une passerelle domestique et un premier équipement d’extension de couverture radio, qui forment points d’accès au réseau.Un terminal mobile apte à se déplacer dans le réseau met en œuvre un procédé de gestion d’installation d’un équipement d’extension de couverture radio additionnel, qui comprend :- une détermination (E12) d’un positionnement du terminal par rapport auxdits points d’accès,qui peut prendre une valeur parmi un positionnement trop lointain, trop proche, et optimal ;- une restitution (E13) d’une position adéquate d’installation de l’équipement additionnel, qui correspond à une position courante du terminal lorsqu’au moins un des positionnements est optimal et qu’aucun des positionnements n’est trop proche.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3124961-A1 (FR)
Title: Une tête d’un dispositif de coupe et dispositif de coupe equipe de ladite tête
Inventor: CROUZY PIERRE
IPC: B23Q11/02
Filed: 2021-07-08
Abstract: Une tête (10) d’un dispositif de coupe (1) est décrite. La tête (10) comprend une base (112) destinée à être fixée sur une machine-outil, une buse d’aspiration cylindrique (114) solidaire de la base (112), un connecteur (118) solidaire de la base (112) et destiné à recevoir un tuyau d’aspiration. La buse d’aspiration (114) est percée d’au moins un trou oblong, par exemple parallèle à un axe de ladite buse d’aspiration.  Fig. 4
Patent FR-3125238-A1 (FR)
Title: Noyau de moulage amélioré pour la fabrication de pièce aéronautique creuse en CMO
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: B22F5/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: Noyau de moulage amélioré pour la fabrication de pièce aéronautique creuse en CMO Noyau de moulage (30) pour la fabrication de pièce aéronautique creuse en CMO, notamment de pièce de module de soufflante, comprenant un matériau composite comprenant d’une part une première phase de formule Mn+1AlCn, où n = 1 à 3, et M étant un métal de transition choisi dans le groupe constitué du titane, du niobium, du chrome ou du zirconium, le matériau composite comprenant d’autre part une deuxième phase de formule Al4C3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3125653-A1 (FR)
Title: boite à fil électrique
Inventor: BRIN JULIEN
IPC: H02G3/08
Filed: 2021-07-21
Abstract: L’invention se rapporte à une boite (1) à fil électrique ayant une forme parallélépipédique et étant délimitée par deux faces principales carrées (2, 3) et parallèles, ladite boite (1) comprenant une bobine autour (9) de laquelle est enroulé un fil électrique (10), au moins l’une des deux faces principales carrée (2, 3) de la boite (1) étant dotée d’une ouverture (8) pour permettre à une extrémité (12) dudit fil électrique (10) d’émerger de la boite (1).  Selon l’invention, l’ouverture (8) est délimitée par au moins un bord rectiligne (13, 14, 15, 16).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125506-A1 (FR)
Title: Unité de siege munie d'une coque d'intimite escamotable
Inventor: VERNY CHRISTIAN
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-07-23
Abstract: La présente invention porte sur une unité de siège (10) pour une cabine de véhicule comportant:  - un siège (11) comportant une assise (12) et un dossier (13), ledit siège (11) étant mobile entre une position assise et une position allongée, et  - une coque d'intimité (15) comportant une partie fixe (26) et une partie mobile (27) par rapport à la partie fixe (26),  - une liaison pivot (30) ayant un axe horizontal (X3) étant disposée entre la partie mobile (27) et la partie fixe (26), de façon à autoriser un déplacement en rotation de la partie mobile (27) par rapport à la partie fixe (26) autour de l'axe horizontal (X3) entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle la partie mobile (27) de la coque d'intimité (15) est éloignée par rapport au siège (11) de façon à dégager un espace d'accès audit siège (11).  Figure 2a
Patent FR-3127994-A1 (FR)
Title: Elément de liaison d’un support de palier à un tube de canalisation d’huile et turbomachine équipée d’un tel élément de liaison
Inventor: MARTINE ARNAUD
IPC: F16B23/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: Cet élément de liaison (1) d’un tube de canalisation d’huile (2) sur un support de palier (3) de turbomachine comprend un premier embout (4) fileté destiné à être solidarisé au support de palier (3), un deuxième embout (5) fileté destiné à être solidarisé au tube de canalisation (2) et une partie centrale de serrage (6) actionnable au moyen d’un outil de serrage, la partie centrale (6) ayant un diamètre supérieure au diamètre des deux embouts (4 ; 5), la partie centrale de serrage (6) comprenant une excroissance radiale (11) sur l’une des extrémités (6a) de la partie centrale (6) qui est en contact avec le premier embout (4).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129693-A1 (FR)
Title: Un compresseur à spirales pourvu d’un agencement de silencieux de refoulement
Inventor: BOU DARGHAM RÉMI
IPC: F04C29/06
Filed: 2021-11-26
Abstract: Le compresseur à spirales comprend une coque de compresseur ayant une sortie de refoulement ; une volute orbitante ; une volute fixe comprenant un passage de refoulement (16) ; un volume de pression de refoulement (17) défini au moins partiellement par la coque de compresseur et la volute fixe (7) ; un agencement de silencieux de refoulement (21) fixé à la volute fixe (7) et agencé dans le volume de pression de refoulement (17), l’agencement de silencieux de refoulement (21) comprenant un premier élément tubulaire (28) pourvu d’une entrée de silencieux (29) reliée fluidiquement au passage de refoulement (16), une chambre de détente (33) reliée fluidiquement à un volume interne du premier élément tubulaire (28), et un deuxième élément tubulaire (35) comprenant une ouverture d’entrée débouchant dans la chambre de détente (33) et une ouverture de sortie reliée fluidiquement au volume de pression de refoulement (17).  Figure 5
Patent FR-3129794-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance présentant un module de découplage
Inventor: FIORINA JEAN-NOEL
IPC: H02M7/21
Filed: 2021-11-29
Abstract: La présente invention vise un convertisseur de puissance, notamment adapté pour être intégré à un véhicule automobile électrique ou hybride, le convertisseur de puissance (1) comprenant : - une pluralité de bras configurés pour être connectés d’une part à une source de tension et d’autre part à une charge, chacun de la pluralité de bras présentant un élément de commutation haut et un élément de commutation bas, les éléments de commutation bas étant connectés à une masse (GND) commune ; - des dispositifs de commande (GD) configurés pour délivrer des signaux d’ouverture/ fermeture aux éléments de commutation bas ;  ledit convertisseur de puissance étant caractérisé en ce qu’il comprend une alimentation électrique commune (PSU_L) pour les dispositifs de commande (GD) des éléments de commutation bas et un module de découplage (12), les dispositifs de commande (GD) étant connectés à l’alimentation électrique commune (PSU_L) par l’intermédiaire du module de découplage (12).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118541-A1 (FR)
Title: Corps de borne, borne de connexion et [0001] materiau en feuille destine a la fabrication d'un corps de borne
Inventor: ZHANG WEIDONG
IPC: H01R13/42
Filed: 2021-12-28
Abstract: La présente invention concerne un corps de borne (100), une borne de connexion et un matériau en feuille pour fabriquer un corps de borne ; le corps de borne comprend : une partie d'insertion (10) comprenant une première plaque d'insertion (11) et une seconde plaque d'insertion (12), et un espace est formé entre la première plaque d'insertion et la seconde plaque d'insertion, et la première plaque d'insertion et la seconde plaque d'insertion sont jointes ensemble pour former une fente d'insertion (101) configurée pour une borne d'appariement insérable dedans ; une structure de montage, respectivement agencée au niveau de la première plaque d'insertion et de la seconde plaque d'insertion, et configurée pour fixer un élément de limitation (30) ; et une partie de câblage (20), configurée pour connecter une âme d'un fil, et comprenant une première plaque de câblage (21) et une seconde plaque de câblage (22); dans lequel au moins une partie de la première plaque de câblage et au moins une partie de la seconde plaque de câblage sont empilées et en contact l'une avec l'autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134613-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage pour un conduit à travers une paroi et contenant comportant un tel dispositif
Inventor: SCHILLER MANUEL
IPC: F24H9/12
Filed: 2022-04-13
Abstract: Dispositif de passage pour un conduit à travers une paroi et contenant comportant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de passage pour conduit (2) destiné à être monté dans une ouverture (3) d’une paroi (4) présentant des faces interne et externe opposées et sur l’extrémité (2’) dudit conduit, ledit dispositif comprenant un premier corps annulaire extérieur (5) et un deuxième corps annulaire intérieur (6) configurés pour être montés concentriquement sur l’extrémité du conduit (2) et pour réaliser un pincement de la paroi (4) entre eux.  Ce dispositif de passage est caractérisé en ce que le premier corps annulaire (5) comprend une partie radialement intérieure (5’’) en forme de manchon avec une région profilée (7) sur sa face interne, en ce que le deuxième corps annulaire (6) comprend une partie radialement intérieure (6’’) en forme de manchon avec une région profilée (8) sur sa face externe, ces deux régions (7 et 8) coopérant mutuellement avec chevauchement pour réaliser l’assemblage par engagement positif des deux corps annulaires (5 et 6), et en ce que ledit manchon intérieur (6’’) du deuxième corps annulaire (6) comprend des portions de paroi (9) élastiquement déformables, lesquelles sont sollicitées pour venir en engagement bloquant ou verrouillant avec le conduit (2) à l’état assemblé des deux corps annulaires (5 et 6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134796-A1 (FR)
Title: Optimisation de la portance d’une aile limitant l’augmentation de la trainée
Inventor: BRAZA MARIANNA
IPC: B64C23/06
Filed: 2022-04-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’optimisation d’une finesse aérodynamique d’une aile (1) d’aéronef comprenant : - un capteur (6) adapté pour être fixé sur une aile (1) d’un aéronef et étant configuré pour générer un signal représentatif de la valeur d’un paramètre de vol de l’aile (1) ; - un actionneur (5) monté à proximité d’un bord de fuite (3) de l’aile (1) et configuré pour générer des vibrations à proximité du bord de fuite (3) ; - un contrôleur (7) configuré pour, à partir du signal reçu du capteur (6), commander l’actionneur (5) en temps réel à partir d’un paramètre de vol souhaité et du signal reçu du capteur (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134824-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce comportant un substrat métallique recouvert d'une couche de protection et une pièce fabriquée selon ce procédé
Inventor: MONERIE-MOULIN FRANCIS
IPC: C23C4/02
Filed: 2022-04-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce comportant un substrat métallique recouvert d'une couche de protection et une pièce fabriquée selon ce procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (1) comportant un substrat métallique (Sub) au moins partiellement recouvert d'une couche de protection fini (Rf), comprenant des étapes de :  une première étape de préparation (A) d'une surface initiale en une surface brute, sans sablage, comprenant une sous étape de grenaillage d’une surface initiale du substrat pour obtenir une rugosité de la surface brute ayant une hauteur globale de profil de rugosité de la surface Rt comprise entre 10 µm et 15 µm et une sous étape de nettoyage de la surface brute (Sub),  une deuxième étape de formation (B), par projection d'un mélange pulvérulent contenant des grains de carbure métallique submicroniques selon un procédé de projection thermique de type HVOF, sur la surface brute nettoyée (S2), d’une couche de revêtement brute (Rb), jusqu’à une épaisseur comprise entre 95μm et 120μm,   une troisième étape de finition par polissage (D) sur la surface de ladite couche de revêtement brute (S2) constituée à partir du mélange pulvérulent de manière à former la couche de protection fini (Rf) ayant une épaisseur comprise entre 75 μm et 100 μm, formant une surface polie (S3) ayant une rugosité inférieure à 0.2μm.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1c